vd_gerichte · ZD20.007865 · 2021-04-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 61/20 - 143/2021
ZD20.007865
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 avril 2021
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge et M. Peter, juge assesseur
Greffière : Mme Rochat
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à (…), recourante, représentée par Me Radivoje Stamenkovic,
avocat à Yverdon-les-Bains,
et
E.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
mariée et mère de trois enfants majeurs, a déposé le 27 juin 2002 une
première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en indiquant quant au genre de
l’atteinte présenter des problèmes urinaires depuis l’accouchement de ses
jumelles en [...] ainsi que des migraines chroniques, et souffrir de
dépression et d’anxiété chronique moyenne à grave depuis 1999.
A la suite d’une expertise confiée au Département
universitaire de psychiatrie adulte du Centre hospitalier universitaire
vaudois (ci-après : CHUV), la Dre W.________ du Service médical régional
de l’OAI (ci-après : SMR) a retenu dans son rapport du 22 septembre 2005,
au titre d’atteintes principales à la santé, un épisode dépressif récurent,
épisode actuel moyen, avec syndrome somatique et une anxiété
généralisée. Elle a fixé le début de l’incapacité de travail au 25 octobre
2001, et estimé qu’en l’état, la capacité de travail était nulle tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée, les limitations
fonctionnelles consistant en une anhédonie, de la fatigabilité, des troubles
du sommeil, de la tristesse, des céphalées et des vertiges. Une révision
était proposée à un an, dès lors que tous les diagnostics étaient décrits
comme légers à moyens.
Dans le cadre d’une enquête ménagère, un statut d’active à
50% et de ménagère à 50% a été proposé par l’enquêtrice par rapport du
26 novembre 2005, les empêchements ménagers ayant été évalués à
43,7%.
L’OAI a repris l’instruction du dossier, après avoir appris que
l’assurée avait travaillé depuis 2001, sans mentionner d’activité. Un
nouvel extrait du compte individuel a été remis à l’OAI le 29 mai 2006.

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Le 28 juin 2006, [...] a informé l’OAI que l’assurée avait
travaillé pour son compte du 1er janvier 2002 au 31 juillet 2004 comme
femme de chambre auxiliaire.
Dans ce contexte, une nouvelle expertise psychiatrique a été
mise en œuvre, qui a été confiée à la Dre D.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 12 avril 2007, elle n’a
posé aucun diagnostic avec effet sur la capacité de travail, et a retenu
sans effet sur celle-ci le diagnostic d’épisode dépressif léger, sans
syndrome somatique, présent depuis mi-2001 (F32.00). Pour la Dre
D.________, la capacité de travail était entière, tant comme femme de
chambre que comme ménagère, sans baisse de rendement, sauf entre
octobre 2001 et fin décembre 2001 où l’incapacité de travail était de 70%
tout au plus. Elle a également admis une incapacité de travail dès août
2004, pendant six mois au plus. Dans l’intervalle, l’incapacité de travail
n’avait pas dépassé 25% et dès février 2005, elle était considérée comme
nulle.
Par projet de décision du 23 janvier 2008, confirmé par
décision du 11 décembre 2008, l’OAI a refusé à l’assurée le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité, faute d’atteinte à la santé influençant
sa capacité de travail.
B. Le 8 décembre 2016, l’assurée a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI, en indiquant quant au genre de
l’atteinte « problématique psychique & physique ». Elle précisait travailler
au taux de 80% depuis le 1er janvier 2010 dans l’intendance, et être suivie
depuis le 5 décembre 2015 par le Dr N.________, spécialiste en médecine
interne générale.
Dans son rapport du 10 janvier 2017 à l’OAI, le Dr N.________ a
posé les diagnostics de hernie discale L4-L5 gauche, de discopathie multi-
étagées à prédominance L5-S1, de F33.3 [trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques] et de cervicalgie. Il
a noté que l’état de santé psychophysique de sa patiente se dégradait,

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son incapacité de travail étant de 50%. Il a joint un rapport du 8 février
2014 établi par le Dr P.________, spécialiste en gastro-entérologie, qui a
diagnostiqué une œsophagite peptique et une hernie hiatale à la suite
d’une œsogastroduodenoscopie effectuée le 5 février 2014. Etait
également joint un rapport du 27 juin 2016 du Dr H.________, spécialiste en
neurologie, lequel expliquait que l’assurée l’avait consulté par crainte de
présenter un anévrisme artériel intracérébral lié à une anomalie familiale
de développement des vaisseaux. Les examens neurologiques s’étaient
révélés être rassurants, étant précisé que l’IRM cérébrale du 15 mai 2016
avait montré l’existence d’assez nombreuses petites lésions hyperintenses
millimétriques de la substance blanche, sans signification pathologique.
Les paresthésies au niveau des deux mains rapportées par l’assurée
s’expliquaient par une probable discrète atteinte du nerf médian au niveau
du canal carpien, actuellement insuffisante pour entrainer des anomalies
électrophysiologiques. Enfin, il n’y avait pas d’explication neurologique
aux impressions de pulsatilité et aux acouphènes dont se plaignait
l’assurée. Etaient joints au rapport du Dr H.________ plusieurs rapports
d’imagerie, dont une IRM de la colonne lombaire du 10 janvier 2017 et
l’IRM cérébrale du 15 mai 2016.
Par avis SMR du 6 juin 2017, la Dre [...] a considéré que ces
rapports ne montraient pas d’éléments nouveaux de péjoration de l’état
de santé de l’assurée. Elle a souligné que le status neurologique et
l’électroneuromyographie des nerfs médians étaient normaux, que les
lésions hyperdenses de la substance blanche étaient des découvertes
banales sans signification pathologique, que les céphalées étaient connues
depuis 2001, de même que les cervio-dorso-lombalgies diffuses, connues
depuis 2007. Le code F33.3 mentionné par le Dr N.________ n’était pas
documenté et aucun traitement n’était mentionné, de sorte que le
diagnostic de dépression ne pouvait pas être retenu. Quant à la hernie
hiatale mentionnée dans le rapport du Dr P.________ du 5 février 2014, elle
n’entrainait pas d’incapacité de travail.

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Par projet de décision du 9 juin 2017, confirmé par décision du
17 octobre 2017, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée.
Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
C. Le 14 juin 2019, la Dre B.________, psychiatre traitante, a
adressé un rapport à l’OAI concernant l’assurée, dans lequel elle a indiqué
qu’elle souffrait d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
(F 33.2) et un trouble de la personnalité, probablement borderline ou
dépendant. Elle a noté que l’assurée se faisait beaucoup de soucis
concernant son travail et son avenir et ne se sentait pas capable de
continuer avec un travail à 80% à cause de ses problèmes de santé. Elle
dormait mal, faisait des cauchemars et n’arrivait pas à fonctionner en
raison d’une fatigue chronique et d’un manque d’énergie. Elle avait en
outre des idées noires et suicidaires transitoires surtout après un facteur
de stress. Elle a conclu que l’assurée présentait un ensemble de
pathologies physiques et psychiatriques ne permettant pas de continuer à
travailler comme aide-soignante à 80%. Etait joint un rapport du 5 février
2019 de la Dre T.________, chiropraticienne, laquelle indiquait que l’assurée
souffrait de cervicalgies et lombalgies chroniques, traitées depuis juin
2018 avec soulagement temporaire, qu’elle était en arrêt de travail à
100% depuis le 5 février 2019 jusqu’à la fin du mois, suivi d’une reprise à
50% dès le 1er mars 2019, et constatait pour le surplus que le travail
d’aide-soignante, l’état émotionnel, la peur de perdre son travail et une
fatigue chronique provoquée par une insomnie étaient des facteurs
défavorables pour que l’intéressée puisse récupérer. Dans son rapport du
12 février 2018 également joint au rapport de la Dre B.________, le Dr
F.________, spécialiste en neurochirurgie, a observé ce qui suit :
« Cette patiente présente des rachialgies diffuses mal
systématisées, elle paraît très triste et déprimée. L’importance des
plaintes contraste avec un examen neurologique parfaitement
normal sans syndrome radiculaire cervical ou lombaire sans signe de
myélopathie. Il n’y a même pas de net syndrome lombo-vertébral.
Dans ces conditions, je n’ai pas de proposition neurochirurgicale à
formuler et ne prévois pas non plus d’examen radiologique
complémentaire.
Sur les IRMs pratiquées l’année passée on voyait au niveau cervical
de discrète discopathies mais sans nette compression radiculaire et

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sans compression médullaire. Quant à l’IRM lombaire, elle n’était
pas beaucoup plus inquiétante.
Je pense que la prise en charge doit être conservatrice et à cet
égard, il est dommage que l’assurance de la patiente n’ait pas
souscrit à la proposition de la Dresse X.________ d’une prise en
charge dans un centre thermal de 2 à 3 semaines.
(…).
La Dre B.________ a encore produit les rapports suivants :
- un rapport du 26 février 2019 de la Dre R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au Centre du
sommeil de [...], qui a retenu le diagnostic « d’insomnie
chronique d’endormissement et de maintien du sommeil
plurifactorielle composante psychophysiologique, composante
anxio-dépressive », et les autres diagnostics de trouble
dépressif récurrent épisode actuel moyen, de trouble de la
personnalité sans précision, de trouble de la marche « avec
risque de chute d’étiologie multifactorielle : vertiges », de
surcharge pondérale, d’hypertension artérielle et
d’hypercholestérolémie traitée ;
- un rapport du 12 octobre 2018 des Drs J.________,
spécialiste en pneumologie, et [...], faisant suite à une
hospitalisation du 3 au 22 septembre 2018 à l’Unité de
réadaptation psychosomatique de la [...], pour « soutien
psychologique » et « éloignement des facteurs de stress ». Le
diagnostic principal était celui de trouble dépressif récurrent
épisode actuel sévère, et le diagnostic secondaire, celui
d’infection virale des voies respiratoires supérieures.
Le 19 juin 2019, l’OAI a fait savoir à l’assurée que la Dre
B.________ s’était adressée à lui, et a rendu l’assurée attentive au fait qu’il
lui avait notifié une décision de refus d’entrer en matière le 17 octobre
2017, si bien que si elle souhaitait que son droit à des prestations soit une
nouvelle fois examiné, il lui appartenait de déposer une nouvelle
demande, accompagnée de toutes les pièces utiles.

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Le 5 juillet 2019, l’assurée a déposé une troisième demande
de prestations AI, en indiquant quant au genre de l’atteinte, présenter un
trouble dépressif et une insomnie chronique depuis 1999, des lombalgie
sur protrusion depuis 2005, une hernie hiatale permanente depuis 2011,
une cyphose dorsale depuis l’adolescence, une myodésopsie, une
blépharite, une sclérite ainsi que des cervico-dorsalgies dégénératives, un
pancréas lipomateux, une hépatomégalie et une hypertension artérielle
depuis 2018. Elle présentait en outre une déchirure du ménisque de grade
3 et un kyste de Baker depuis 2019. Elle a précisé que ses incapacités de
travail avaient été de 50% du 1er octobre 2017 au 1er mars 2018, du
7 janvier au 28 février 2019 et du 1er au 22 mars 2019, et de 100% du 5
au 17 avril 2018, du 7 au 13 mai 2018, du 3 au 22 septembre 2018, du 5
au 28 février 2019 et du 22 mars au 11 juillet 2019 (prolongation
probable), de son activité d’intendante, exercée à 80% depuis le 1er
janvier 2010. Avec sa demande, elle a joint les pièces suivantes :
- Le protocole opératoire du 3 novembre 2011 du Dr
G.________, spécialiste en chirurgie viscérale, relatif à une
cœlioscopie effectuée pour une reprise de montage anti-
reflux ;
- Un rapport du 1er juin 2017 de la Dre X.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, qui a posé
les diagnostics de lombalgies chroniques sur troubles
statiques, lésions dégénératives sous forme de discopathies
multi-étagées prédominantes en L5-S1 et petite hernie discale
foraminale L4-L5 gauche et paramédiane L5-S1 droite, de
dysbalances musculaires et de très probable état dépressif
léger ; elle a relevé que la patiente présentait une aggravation
de ses lombalgies, connues de longue date, problématique qui
s’expliquait par les troubles statiques, les lésions
dégénératives et les hernies discales ;
- Un rapport d’expertise du Dr C.________, spécialiste en
psychiatre et psychothérapie, adressé le 12 décembre 2017 à
[...], assureur maladie perte de gains, qui a retenu comme
diagnostic avec effet sur la capacité de travail, un épisode

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dépressif moyen, avec syndrome somatique, actuellement en
rémission partielle (F33.11), et, sans effet sur la capacité de
travail, des difficultés liées à l’emploi et au chômage et des
traits de la personnalité émotionnellement labile, actuellement
non décompensée ; le Dr C.________ a précisé que l’épisode
dépressif diagnostiqué était réactionnel à des inquiétudes
concernant l’un des enfants et à une surcharge
professionnelle, situation ayant culminé par le départ des filles
aînées du domicile familial en septembre 2017 ; la capacité de
travail médico-théorique de l’assurée dans son activité actuelle
était de 50% jusqu’au 31 décembre 2017, de 75% du 1er au 31
janvier 2018 et de 100% sans diminution de rendement dès le
1er février 2018. Il a exclu un épisode dépressif sévère, car
l’assurée avait pu travailler à 50% ;
- Des certificats d’arrêt de travail couvrant les années
2018 et 2019 ;
- Un rapport du Dr A.________, spécialiste en
gastroentérologie, du 19 avril 2018 ;
- Un rapport du Service des urgences du CHUV du 8 mai
2018 établi à la suite de l’hospitalisation de l’assurée le 7 mai
2018 en raison d’un malaise, les diagnostics posés étant ceux
de commotion cérébrale et de contracture musculaire
paravertébrale gauche ;
- Un rapport du 26 juillet 2018 établi par le Dr V.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, qui a fait
état de rachialgies chroniques anciennes, aggravées au niveau
cervical après une chute au domicile en mai 2018 ainsi que de
troubles de la statique rachidienne et des signes de
déconditionnement/dysbalance musculaire importants, sur
terrain asthénique et dépressif ;
- Un rapport du 24 janvier 2019 de la Dre R.________ qui a
diagnostiqué une insomnie chronique d’endormissement et de
maintien du sommeil plurifactorielle, avec composante
psychophysiologique et anxio-dépressive, et retenu les autres
diagnostics de trouble dépressif récurrent épisode actuel

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moyen, de troubles de la personnalité sans précision, de
troubles de la marche avec risque de chute, de vertiges, de
surcharge pondérale, d’hypertension artérielle et
d’hypercholestérolémie traitée ;
- Un rapport de consultation du 17 mai 2019 établi par le
Dr M.________, ophtalmologue à l’Hôpital ophtalmique [...],
selon lequel l’assurée ne présente aucun diagnostic actuel
relatif aux yeux ;
- Un rapport du 18 juin 2019 établi par le Dr K.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, qui mentionne une opération du genou
gauche pratiquée en mars 2019 en raison d’un « dérangement
interne persistante ». Il a revu l’intéressée qui se plaint de
douleurs et constaté qu’elle présentait une inflammation
persistante pour laquelle une ré-arthroscopie était indiquée en
fonction de l’évolution. Dans l’intervalle, l’assurée était en
arrêt de travail ;
- Le rapport précité du 14 juin 2019 de la Dre B.________ à
l’OAI ;
- Un rapport de la Dre T.________ du 28 juin 2019, qui
mentionne des cervico-dorsalgies dégénératives, aggravées
par une grosse entorse cervicodorsale lors d’une chute sur le
dos en 2019, des lombalgies sur protrusion L4-5 non
compressive et depuis une année, une gonalgie invalidante
gauche, sur rupture méniscale et kyste de Baker important. La
capacité de travail était de 60 à 70%, avec adaptation du
poste, étant noté que l’assurée pour le moment pouvait
difficilement rester longtemps debout, la montée et la
descente des escaliers fréquentes étaient à éviter, de même
que les mouvements répétitifs des bras au-dessus de la tête,
les positions en porte-à-faux, le port de charge de plus de 10kg
et le port de charge répétitif.
Dans un avis SMR du 12 novembre 2019, le Dr [...] a constaté
que sur le plan somatique, l’assurée n’apportait pas la preuve de

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l’aggravation des pathologies connues. Concernant les pathologies
nouvellement attestées, étaient évoquées une hypertension artérielle sans
aucun chiffre tensionnel, une blépharite non incapacitante, des anomalies
biologiques ou découvertes d’examens paraclinique (kyste poplité,
stéatose hépatique) non incapacitantes. Par contre apparaissait en
permanence un refus de soin et un manque de collaboration. Concernant
l’état psychologique, le Dr [...] s’est référé à l’expertise psychiatrique
établie par le Dr C.________ pour le compte [...] qui admettait une
incapacité de travail de 50% durant l’année 2017, et qui signalait un
épisode dépressif en rémission ne nécessitant progressivement plus
d’incapacité de travail. L’état décrit par la psychiatre traitante était
superposable à celui présenté dans l’expertise et il s’agissait donc d’une
appréciation différente d’un même état de fait. Dans ces conditions, le Dr
[...] estimait qu’il n’y avait pas d’aggravation de l’état de santé de
l’assurée et qu’il n’était pas nécessaire d’entrer en matière sur sa nouvelle
demande.
Par projet de décision du 18 novembre 2019, l’OAI a fait savoir
à l’assurée qu’il n’allait pas entrer en matière sur sa nouvelle demande de
prestations, dès lors que les rapports médicaux produits n’apportaient pas
d’éléments nouveaux susceptibles de modifier le droit à des prestations.
L’assurée a contesté ce projet, et a produit un rapport du 8
janvier 2020 de la Dre B.________. Cette médecin, qui a repris l’anamnèse
personnelle et médicale de l’assurée, a mentionné, au titre des
« nouveaux éléments », deux chutes avec grosses séquelles physiques et
psychiques, une nouvelle opération orthopédique au niveau du genou
gauche et une « agression » survenue le 26 juin 2019, à la suite de
laquelle un syndrome de trouble de stress post-traumatique (TSPT) avait
été évoqué. L’assurée présentait un état psychique dégradé et était à bout
de force. Au plan somatique, la mobilisation s’était aggravée en lien avec
l’opération du genou gauche et les chutes.
Dans un avis SMR du 21 janvier 2020, le Dr [...] a maintenu
que l’assurée n’apportait pas la preuve d’une aggravation durable de

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santé. Il a relevé que sur le plan somatique les données fournies par la
psychiatre traitante n’étaient pas étayées. Il était admis que l’assurée
avait été opérée du genou, mais l’incapacité de travail en lien avec la
déchirure méniscale n’était pas démontrée. Sur le plan psychiatrique, il a
notamment souligné que la psychiatre traitante ne se positionnait pas sur
le TSPT qui avait été seulement évoqué par un confrère du CHUV, consulté
en urgence par l’assurée à la suite de son agression. Aucune
thérapeutique spécifique à cette pathologie n’avait été proposée. Pour ce
qui était de la sévérité alléguée de l’état dépressif, aucune mesure sur
échelle n’était fournie ; l’assurée travaillait à 50% à fin 2019, surtout
gênée par ses problèmes de sommeil, qui étaient connus depuis 27 ans et
qui avait déjà été pris en compte dans les évaluations précédentes.
Par décision du 21 janvier 2020, l’OAI a confirmé son projet du
18 novembre 2019 et refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande
déposée le 5 juillet 2019 par l’assurée, faute de modification notable de sa
situation professionnelle ou médicale.
D. Par acte du 21 février 2020, Z.________, représentée par
Me Radivoje Stamenkovic, a recouru contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son
annulation et à ce que l’intimé entre en matière sur sa demande du 5
juillet 2019. Elle fait valoir que, sur le plan somatique, elle a présenté de
nouvelles atteintes, notamment au niveau du genou gauche, ayant
nécessité deux opérations entre la décision du 17 octobre 2017 et celle du
21 janvier 2020, ce qui atteste à ses yeux une péjoration notable de sa
situation. Au plan psychiatrique, elle explique qu’en 2017, le diagnostic
retenu était celui de trouble dépressif léger, alors que dans son rapport du
14 juin 2019, la Dre B.________ faisait état d’un trouble dépressif sévère et
d’un probable trouble borderline ; elle ajoute qu’elle a dû être hospitalisée
en raison de ses troubles psychiques, accompagnés d’importants troubles
du sommeil. Elle estime ainsi avoir rendu plausible une modification de
son état de santé. A l’appui de son recours, elle a produit un rapport du 5
avril 2019 établi par le Dr [...], spécialiste en médecine interne générale,

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un rapport du 7 juin 2017 du Dr [...], spécialiste en chirurgie orthopédique,
ainsi que le protocole opératoire du 28 août 2019 du Dr K.________.
Dans sa réponse du 15 juin 2020, l’OAI a proposé le maintien
de la décision de refus d’entrer en matière et le rejet du recours.
Par réplique du 7 août 2020, la recourante a maintenu sa
position, en plaidant que la déchirure du ménisque avait entraîné une
aggravation de son état de santé justifiant qu’il soit entré en matière sur
sa nouvelle demande. Pour elle, dans la mesure où l’OAI n’a pas examiné
cette atteinte lors de son précédent refus, et comme elle est survenue
avant le dépôt de sa nouvelle demande, elle a rendu plausible une
nouvelle atteinte, justifiant que l’OAI entre en matière. Elle a joint à son
écriture un rapport d’IRM du 20 mai 2020 du Dr [...], spécialiste en
radiologie, faisant état d’une déchirure horizontale de la corne postérieure
du ménisque interne gauche ainsi qu’un discret épanchement associé,
estimant sur cette base que son incapacité de travail est bel et bien
durable, et relevant qu’elle exerce comme auxiliaire de santé en EMS,
activité impliquant des efforts physiques importants et de longs
déplacements.
L’OAI a derechef proposé le rejet du recours par écriture du
15 septembre 2020, en signalant par ailleurs que les nouveaux éléments
amenés postérieurement à la décision entreprise, et partant ne pouvant
être pris en considération dans le cadre du présent litige, pourront le cas
échéant être examinés dans le cadre d’une nouvelle demande.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

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(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le point de savoir si l’autorité intimée
était en droit de refuser d’entrer en matière sur la troisième demande de
prestations de la recourante, du 5 juillet 2019, au motif que celle-ci n’a
pas rendu plausible l’aggravation de son état de santé.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des

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allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
4. a) En l’espèce, il convient d’examiner si la recourante a rendu
plausible une péjoration de son état de santé, susceptible de modifier son
droit aux prestations, depuis la dernière décision reposant sur un examen
complet de son droit à la rente, à savoir, en l’occurrence, la décision 11
décembre 2008. Certes, la décision du 17 octobre 2017 n’a pas été
formellement qualifiée par l’intimé de décision de « refus d’entrer en
matière ». Dans les faits cependant, il y a lieu de constater que la
deuxième demande de la recourante, du 8 décembre 2016, n’a pas été
instruite, puisqu’elle s’est limitée à un rapport du Dr N.________, alors
médecin-traitant, du 10 janvier 2017, ainsi qu’à un avis SMR du 6 juin
2017.
D’emblée, il y a lieu de préciser que, conformément à la
jurisprudence précitée (cf. consid. 3c supra), les pièces produites
postérieurement à la décision litigieuse du 21 janvier 2020, soit en
particulier les rapport des Drs [...] du 5 avril 2018, [...] du 7 juin 2019 et
K.________ du 28 août 2019 produits à l’appui du recours, ainsi que le
rapport d’IRM du 20 mai 2020 du Dr [...] produit en réplique, ne doivent
pas être prises en considération et examinées par la Cour pour déterminer
si la recourante a rendu plausible une modification de son invalidité de
manière à influencer ses droits.

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b) Sur le plan somatique, on relèvera en premier lieu que les
certificats d’arrêt de travail couvrant les années 2018 et 2019, non
motivés, ne sont pas propres à établir de péjoration de l’état de santé de
l’assurée. Quant au Dr F.________, il a fait état dans son rapport du 12
février 2018 de rachialgies diffuses mal systématisées, mais a constaté
que l’examen neurologique était parfaitement normal, sans syndrome
radiculaire cervical ou lombaire sans signe de myélopathie, sans même de
net syndrome lombo-vertébral, si bien qu’il n’avait pas de proposition
neurochirurgical à formuler, et ne prévoyait pas de revoir la patiente. Il a
encore relevé que l’IRM lombaire n’était pas inquiétante et qu’il n’y avait
sur les IRM que de discrètes discopathies visibles au niveau cervical, sans
nette compression radiculaire ni compression médullaire. Le rapport du Dr
F.________ ne permet dès lors pas de retenir la péjoration dont se prévaut
la recourante. Si le Dr V.________, dans son rapport du 26 juillet 2018,
relate une péjoration d’anciennes rachialgies, aggravées au niveau
cervical après une chute au domicile en mai 2018, il ne se prononce
toutefois pas sur la capacité de travail. Ce seul rapport n’est ainsi pas non
plus suffisant pour rendre plausible une péjoration de la situation de la
recourante. Toutefois, la Dre T.________, quant à elle, dans son rapport du
28 juin 2019, si elle a aussi relevé que sa patiente souffrait de cervico-
dorsalgies dégénératives avec surcharge des articulations postérieures
cervicales inférieures, aggravées par une entorse cervicodorsale lors d’une
chute sur le dos en 2018, ainsi que de lombalgies sur protrusion L4-5 non
compressive, a également noté que, depuis une année, l’assurée
présentait une gonalgie invalidante gauche sur rupture méniscale et kyste
de Baker important ; la Dre T.________ a ainsi estimé la capacité de travail
à 60 ou 70% avec adaptation de poste. Certes, la Dre T.________ a relevé
que le pronostic était bon pour les cervico-dorsalgies en adaptant les
activités et éventuellement le taux d’activité ; pour le genou, elle a
cependant relevé que la situation était évolutive. Ce rapport, bien que peu
étayé, permet de retenir que la recourante présente une atteinte au
niveau du genou gauche, laquelle n’existait pas lorsqu’a été rendue la
décision de 2008. Si les pièces produites à ce stade ne permettent pas
d’établir en l’état les répercussions de cette atteinte sur la capacité de

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travail dans l’activité habituelle, respectivement, le cas échéant, dans une
activité adaptée, il n’en demeure pas moins que le rapport de la Dre
T.________ permet de retenir une modification des circonstances au plan
somatique, qui aurait dû conduire l’intimé à instruire la nouvelle demande.
Le rapport de consultation du 17 mai 2019 établi par le
Dr M.________ à l’Hôpital ophtalmique ne fait pour sa part pas état
d’aggravation, puisqu’il y est mentionné qu’il n’y a pas de diagnostic au
niveau des yeux. Il en va de même du protocole opératoire du 3 novembre
2011 établi par le Dr G.________ à la suite d’une cœlioscopie, largement
antérieur tant à la deuxième qu’à la troisième demande de prestations, et
qui n’atteste nullement une péjoration de l’état de la recourante. La même
remarque vaut pour le rapport du Dr A.________ du 19 avril 2018, qui ne
fait état d’aucun élément significatif.
c) Sur le plan psychiatrique, l’épisode dépressif est qualifié
désormais de sévère par la psychiatre traitante (cf. rapport du 14 juin
2019 de la Dre B.________). Si ce seul diagnostic ne serait pas
nécessairement, sans autre explication, propre à justifier une entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de relever que la recourante
a été hospitalisée du 3 au 22 septembre 2018 auprès de l’Unité de
réadaptation psychosomatique de la [...], pour « soutien psychologique »
et « éloignement des facteurs de stress » ; dans ce cadre également, le
diagnostic principal posé a été celui de trouble dépressif récurrent épisode
actuel sévère. En outre, la Dre R.________ a fait état le 24 janvier 2019,
sans toutefois se prononcer sur la capacité de travail, d’insomnie
chronique d’endormissement et de maintien du sommeil, en relevant
notamment une dimension anxio-dépressive à l’insomnie. Or, cet aspect
était inexistant dans le cadre de la première demande. Le Dr C.________ a
rendu son rapport du 12 décembre 2017, avant l’hospitalisation de la
recourante ; en outre, il y avait alors en particulier exclu le diagnostic de
dépression sévère, au motif que la recourante avait pu maintenir une
activité professionnelle à 50%. Or, la recourante a été, selon les certificats
d’arrêt de travail produits, en incapacité de travail totale à plusieurs
reprises entre avril 2018 et juillet 2019, pour des périodes de plusieurs

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semaines consécutives. L’entrée en matière ne peut dès lors être refusée
au seul motif que l’appréciation de la Dre B.________ constituerait une
appréciation différente d’un même état de fait, comme le soutient le Dr
[...] du SMR dans son avis du 12 novembre 2019. Ainsi, s’il subsiste des
doutes sur l’état de la recourante au plan psychique, les éléments
produits, même s’ils sont minces, sont suffisants pour que soit retenue
une modification des circonstances par rapport à celles prévalant en
décembre 2008.
d) Avec sa troisième demande, la recourante a donc produit
des rapports de ses médecins faisant mention d’éléments objectifs
nouveaux rendant vraisemblable une aggravation de son état de santé.
Ainsi, les médecins exposent notamment que les troubles psychiques se
sont péjorés et ils font part en outre de nouveaux troubles somatiques,
avec des effets sur la capacité de travail. Les rapports des médecins
consultés, sans suffire à établir une péjoration au degré de la
vraisemblance prépondérante, la rendent suffisamment plausible pour
justifier une entrée en matière sur la nouvelle demande et une véritable
instruction de la cause.
5. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé afin qu’il entre en
matière sur la demande de prestations du 5 juillet 2019, instruise
effectivement la cause puis rende une nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais de justice à 400 fr.
et de les mettre à la charge de l’office AI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il

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convient d’arrêter à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 21 janvier 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour qu’il procède au sens des
considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z une indemnité de 2’000 fr. (deux mille francs) à
titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Radivoje Stamenkovic (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :