vd_gerichte · ZD22.001563 · 2022-12-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 9/22 - 378/2022
ZD22.001563
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 décembre 2022
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
R.________, à A.________, recourant, agissant par sa curatrice, S.________,
représenté par Procap Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI et 43 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : le recourant ou l’assuré), né en 1963,
divorcé, au bénéfice d’un CFC de forgeron-soudeur, a exercé les activités
de forgeron-soudeur, de serrurier-soudeur, d’aide-électricien et d’aide-
magasinier. Il n’a plus travaillé depuis 2015 et bénéficie du revenu
d’insertion depuis lors.
L’autorité de protection de l’adulte a placé l’assuré sous
curatelle de représentation et de gestion par décision du 4 avril 2019 (cf.
courrier de la Justice de paix de W.________ du 8 mai 2019).
La curatrice de l’assuré l’a annoncé en détection précoce (DP)
à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) le 26 avril 2019, en indiquant qu’il présentait une incapacité
de travail à 100 % depuis le 23 octobre 2018.
L’OAI a entendu l’assuré le 11 juin 2019. L’assuré a fait part de
lombalgies consécutives à un canal lombaire étroit et d’arthrose cervicale
(rapport DP du 12 juin 2019). Au terme de l’entretien, l’OAI a invité
l’assuré à déposer une demande de réadaptation et de rente.
L’assuré a déposé le 26 juillet 2019 une demande de
prestations de l’assurance-invalidité, en faisant état d’arthrose au bas du
dos et aux cervicales.
Dans un rapport du 26 août 2019, la Dre C.________, spécialiste
en médecine interne générale, a indiqué à l’OAI que l’assuré présentait les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail d’alcoolisme
chronique depuis 2014, de canal lombaire étroit L4/L5 modéré depuis le
7 novembre 2018 (IRM) et de spondylarthrose L5-S1 DISH (Diffuse
idiopathic skeletal hyperostosis, Hyperostose squelettique diffuse
idiopathique), surtout en C4/C5 et aussi en C3 à C8 depuis la même date,
retenant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges

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de plus de 10 à 15 kg ; pas plus de 20 minutes de marche ; pas de travaux
avec des flexions ; rotation de la nuque ; nécessité de pouvoir alterner les
positions assise et debout ; pas de marche en terrain irrégulier, pas de
flexion et rotation ; pas d’échafaudages ; pas d’échelles. S’agissant des
atteintes à la santé psychique, elle a renvoyé au psychiatre traitant. La
Dre C.________ a estimé que la capacité de travail était nulle depuis le mois
d’octobre 2018 en raison de l’alcoolisme. Elle a joint à son envoi :
- Un rapport de radiographie de la colonne cervicale et
lombaire du 10 octobre 2018 du Dr Z.________, spécialiste
en radiologie, lequel concluait à la présence d’une
importante ossification vertébrale antérieure évoquant un
DISH, mais d’aspect très atypique et particulièrement
marqué de C4 à C7, et d’une arthrose postérieure
lombaire basse marquée en L4-L5 et renversement
lombaire postérieur. Le radiologue a proposé de
compléter les investigations par un scanner de la colonne
cervicale et dorsale haute et une IRM lombaire à la
recherche d’un éventuel canal lombaire étroit sous-jacent.
- Un rapport d’IRM de la colonne lombaire et de CT-scann
de la colonne cervico-dorsale haute du 7 novembre 2018
de la Dre B.________, spécialiste en radiologie, laquelle
concluait à la présence d’une discrète discopathie L2-L3,
d’un canal lombaire rétréci L4-L5 de façon modérée
(grade B) principalement sur spondylarthrose et
épaississement des ligaments jaunes des deux côtés et à
une importante spondylarthrose L5-S1 (qui prédomine à
droite ; cf. IRM), ainsi qu’à une importante ossification
prévertébrale s’étendant de C3 à D8 avec un aspect
hypertrophique surtout en C4-C5, vraisemblablement
dans le cadre d’un DISH en premier lieu (cf. CT-scann).
- Un rapport d’hospitalisation du 12 décembre 2018 (2 au 3
décembre 2018) du service de médecine des U.________
pour une éthylisation aiguë à 3,96 g/l dans un contexte de
syndrome de dépendance à l’alcool avec perturbation des

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tests hépatiques d’origine alcoolique, rhabdomyolyse sur
chute et traumatisme crânien simple.
A la demande de l’OAI, la Dre V.________, spécialiste en
médecine interne générale, nouvelle médecin traitante, lui a fait savoir le
30 septembre 2019 que son patient présentait les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de rétrécissement du canal
lombaire L4-L5, de spondylarthrose L5-S1, de DISH cervical et de
consommation d’alcool à risque. A la question de savoir quelles étaient les
limitations fonctionnelles, la Dre V.________ a fait état d’une incapacité à se
mettre dans des positions difficiles (perché en avant, accroupi) ou de
rester debout en position statique.
Invitée à compléter son rapport (cf. avis médical du
29 juillet 2020 du Dr L.________ du Service médical régional de l’AI [ci-
après : le SMR]), la Dre V.________ a précisé, dans un rapport du
3 août 2020, qu’il n’y avait pas d’amélioration de la capacité de travail de
son patient. La Dre V.________ a estimé la capacité de travail dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (« Incapacité à rester
debout > 1h et incapacité à faire les mouvements nécessaires à son
activité professionnelle, port de charge, mouvements penché en avant,
… ») à 50 %. Figurait en annexe à son rapport une IRM Iombo-sacrée du
3 mars 2020 de la Dre H.________, spécialiste en radiologie, qui concluait
son rapport en ces termes : « Par rapport au précédent examen IRM du
07.11.2018, progression du canal lombaire étroit secondaire L4-L5 sévère,
avec sténose bilatérale des récessus latéraux de L5. Sténose bilatérale
superposable des recessus latéraux de S1 prédominant légèrement à
gauche. Absence de nouvelle hernie discale. » La Dre V.________ a
mentionné une consultation de neurochirurgie auprès du Dr D.________,
spécialiste en neurochirurgie, lequel n’avait pas posé d’indication à une
intervention (rapport du 5 mars 2020). Ce spécialiste n’avait pas observé
de franche lombalgie mécanique ni de déficit aux membres inférieurs à
l’examen clinique sommaire. Il indiquait que l’IRM Iombo-sacrée du
3 mars 2020 montrait un canal lombaire sévèrement rétréci en L4-L5
principalement sur présence de kystes arthro-synoviaux bilatéraux.

- 5 -
Dans un avis du 4 novembre 2020, le Dr T.________ du SMR a
estimé que l’assuré présentait un important canal lombaire étroit qui
l’empêchait de continuer un travail de force. S’agissant de la
consommation d’alcool chronique à risque, il a observé que cette
pathologie ne l’avait jamais empêché de travailler auparavant. Ne
comprenant pas pour quelles raisons la Dre V.________ ne retenait qu’une
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, il a sollicité des
renseignements auprès du Dr D.________ et demandé à ce que
l’administration contacte le curateur de l’assuré afin d’identifier un
éventuel suivi psychiatrique.
Dans un rapport du 27 novembre 2020 à l’OAI, le Dr D.________
a posé le diagnostic de « CLE [canal lombaire étroit] ++ en L4-L5 sur
kystes arthro-synoviaux bilatéraux », précisé qu’il n’avait pas revu son
patient depuis le 3 mars 2020 et fait savoir qu’il n’était pas en mesure de
répondre aux questions concernant la capacité de travail.
Reprenant le dossier le 16 décembre 2020, le Dr T.________ du
SMR a confirmé que l’important canal lombaire étroit empêchait l’assuré
de continuer une activité de force. S’agissant de la consommation d’alcool
chronique à risque, il a rappelé qu’elle n’avait jamais empêché l’assuré de
travailler auparavant, mais qu’une telle pathologie pouvait entraîner des
troubles mentaux sur le long terme. Compte tenu d’une situation sociale
très précaire et de la capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée retenue par la Dre V.________, le Dr T.________ a demandé la mise
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire de rhumatologie, de
psychiatrie et de médecine interne.
L’OAI a conséquemment mis sur pied une expertise
pluridisciplinaire auprès de X.________ (cf. communications de l’OAI des
21 décembre 2020 et 15 février 2021), où l’assuré a été examiné le
29 mars 2021, ainsi que les 6 et 7 avril 2021, par la Dre X.P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le Dr X.R.________, spécialiste
en rhumatologie, et la Dre X.M.________, spécialiste en médecine interne

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générale ainsi qu’en pharmacologie et toxicologie clinique. Dans leur
rapport du 21 mai 2021, les experts ont posé les diagnostics suivants : (p.
6) :
« 1.1.d.3 Diagnostics d’éléments pertinents ayant une incidence sur
la capacité de travail
1. F10.24 Troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation de l’alcool, elle utilise actuellement l’alcool
2. F60.8 Personnalité à traits anxieux et immatures
3. Syndrome lombo-vertébral chronique sur spondylarthrose étagée
responsable d’un canal lombaire étroit qualifié de sévère sur l’IRM
du 20.03.2020
4. Maladie de Forestier (DISH) selon les investigations radiologiques
du 07.11.2018
1.1.d.4 Diagnostics d’éléments pertinents sans incidence sur la
capacité de travail
1. Coxarthrose bilatérale débutante
2. Probable arthrose tibio-astragalienne bilatérale
3. Obésité de classe 1 (IMC 32,2 kg/m2)
4. Hypertension artérielle traitée
5. Insuffisance veineuse chronique des membres inférieurs de stade
2 / stade C3-4a CEAP »
Les experts ont retenu une incapacité de travail à 100 % dans
l’activité habituelle pour des motifs rhumatologiques depuis le mois
d’octobre 2018 (pp. 10-11). En revanche, la capacité de travail était de
100 % dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles.
A ce titre les experts ont retenu ce qui suit (pp. 11, 43-44, 47) :
« I.1.d Evaluation consensuelle
(…)
I.1.d.13 Réponses aux questions supplémentaires
(…)
- Merci de déterminer les limitations fonctionnelles
objectives, d’ordre strictement médical, sans tenir compte
du contexte psycho-sociale, de l’âge, ni de la formation.
Du point de vue psychiatrique, ici, l’âge entre en compte en raison
du trouble de la personnalité sous-jacent qui tend régulièrement à
se décompenser avec le vieillissement. Les limitations fonctionnelles
tiennent essentiellement à la difficulté de plus en plus marquée de
la personne assurée de faire face au groupe de manière prolongée
et non modulable. Ces difficultés se traduisent par le recours à

- 7 -
l’alcool dans le contexte d’un alcoolisme grave mettant le pronostic
vital en danger.
Il y a également une capacité de planification et structuration des
tâches très fortement réduite, la personne assurée semblant avoir
eu, de tout temps, besoin d’activités répétitives plutôt que des
tâches devant être organisées. Elle est par ailleurs sous curatelle,
ayant échoué dans la gestion de ses affaires administratives. Il est
possible que ce soit pour cette raison que la personne assurée n’a
pas réussi à se présenter à l’heure pour la présente expertise,
l’autre raison possible étant un comportement d’évitement lié à
l’anxiété « de se faire expertiser ».
Du point de vue rhumatologique, alternance des positions assise
et debout au minimum 1 fois par heure, en limitant le port de
charges au-delà de 10 kg près du corps.
Elle doit également éviter toute activité nécessitant une marche >15
minutes, pas de position statique debout prolongée, pas de position
statique assise prolongée.
Elle doit éviter une activité qui demande une position agenouillée ou
accroupie prolongée et toutes les activités qui demandent une
sécurité augmentée sur des échafaudages, des échelles ou des
activités qui demandent une posture non ergonomique et qui
surchargent essentiellement l’ensemble du rachis. Les facteurs
étrangers à la maladie (contexte psycho-social, âge, formation, etc.)
n’ont pas été pris en compte pour établir le profil d’effort et les
capacités de travail qui en découlent.
Du point de vue de la médecine interne néant. »
A la suite de l’expertise réalisée par X.________ et dans un
rapport du 8 juillet 2021, le Dr T.________ du SMR a fait savoir qu’il n’avait
pas de raison de s’écarter des conclusions de l’expertise. Il a retenu que,
depuis le mois d’octobre 2018, l’assuré présentait une incapacité de
travail de 100 % dans l’activité habituelle mais bénéficiait d’une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (« difficultés à interagir en groupe, difficultés dans les
relations interpersonnelles, difficultés de planification et de structuration
des tâches, nécessité de réaliser des activités simples et répétitives,
alternance des positions assise et debout au minimum 1 fois par heure,
limitation du port de charges au-delà de 10 kg près du corps, pas de
marche de plus de 15 min, pas de position statique debout prolongée, pas
de position statique assise prolongée, pas de position agenouillée ou
accroupie prolongée, pas d’utilisation d’échafaudage ni d’échelles, activité
d’épargne du rachis. »).

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Dans un rapport du 6 août 2021, la REA a calculé le préjudice
économique de l’assuré de la manière suivante :
[…]
La REA a en outre identifié les activités adaptées exigibles
suivantes :
« Notre assuré pourrait mettre sa capacité de travail résiduelle en
valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger pour autant qu’il soit seul à son poste de travail, sans
interactions avec le groupe, par exemple montage, contrôle ou
surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans
des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement. »
Par projet de décision du 1er septembre 2021, l’OAI a fait
savoir à l’assuré qu’après instruction de son dossier, il entendait lui
refuser le droit à une rente, au motif que son degré d’invalidité était
inférieur à 40 %.
L’assuré a contesté ce projet le 28 septembre 2021.
Désormais représenté par Procap Suisse, l’assuré a motivé ses
objections le 22 octobre 2021. Critiquant la valeur probante de l’expertise
réalisée par X.________, il a allégué se trouver en totale incapacité de
travail. En substance, il a soutenu que les activités qu’il avait exercées par
le passé ne comprenaient que des tâches simples et répétitives sans
responsabilité, planification, ni structuration, et qu’en conséquence,
excepté un travail dans un atelier protégé, on ne pouvait pas envisager
d’activité plus simple que celles exercées auparavant. Se prévalant d’une
absence de ressources, d’un épuisement et de son âge, il a encore
mentionné le pronostic d’aggravation de son état de santé retenu par les
experts rhumatologue et psychiatre.
Par décision du 24 novembre 2021, l’OAI a rejeté la demande
de prestations. Une prise de position du même jour, faisant partie
intégrante de la décision, était jointe. L’OAI y expliquait que les limitations

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fonctionnelles retenues n’empêchaient pas l’exercice d’une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles sur le marché premier du travail
tout en tenant compte d’un marché du travail équilibré.
B. Par acte du 14 janvier 2022, R.________, agissant par sa
curatrice, représenté par Procap Suisse, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée, en concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’il a droit
aux prestations de l’AI, et subsidiairement à son annulation et au renvoi
de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle
décision. En substance, il fait valoir que les conclusions des experts
concernant la capacité de travail sont en contradiction avec la partie
descriptive et analytique du rapport d’expertise. Il ajoute que sa
consommation d’alcool met sa vie en danger, que ses pathologies
psychiatriques sont invalidantes selon les indicateurs jurisprudentiels, et
qu’il en résulte dès lors une incapacité de travail totale dans toutes
activités. Il reproche par ailleurs aux experts d’avoir exclu les
répercussions de son obésité sans motivation suffisante, et déplore que
son quotient intellectuel n’ait pas été testé, alors que son intelligence est
décrite comme faible. Enfin, il estime que c’est un abattement de 25 % qui
aurait dû être opéré sur le revenu avec invalidité. Il en conclut que
l’expertise du 21 mai 2021 de X.________, en particulier son volet
psychiatrique, n’était pas suffisante pour trancher le litige.
Par décision du 26 janvier 2022, la juge en charge de
l’instruction a accordé au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire
avec effet au 14 janvier 2022, soit l’exonération d’avances et des frais
judiciaires.
Dans sa réponse du 23 février 2022, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée, en renvoyant à l’expertise
de X.________ du 21 mai 2021, au rapport SMR du 8 juillet 2021 et au
rapport du service de réadaptation du 6 août 2021.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 24 novembre 2021 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de

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l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).

- 12 -
b) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées ; pour
un exemple d’application à des troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation de l’alcool, cf. TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 8).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

- 13 -
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être

- 14 -
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. En l’occurrence, la décision attaquée repose essentiellement
sur le rapport d’expertise du 21 mai 2021 de la Dre X.P.________, du
Dr X.R.________ et de la Dre X.M.________ de X.________.
Dans le cadre de leur analyse, les experts ont particulièrement
retenu qu’à partir du mois de décembre 2018, du point de vue
psychiatrique, la capacité de travail était nulle dans l’activité d’aide-
magasinier, « l’exposition au groupe déclenchant des épisodes aigus
d’éthylisme potentiellement létal » (p. 8, ch. I.1.d.9) ; ils ont en revanche
estimé que la capacité de travail était entière dans l’activité de serrurier,
« à la condition qu’elle puisse se faire de façon autonome et ne constitue
pas une charge cognitive trop importante » (p. 8). Ils ont cependant
précisé que si l’activité de serrurier nécessitait une planification des
tâches importante (ex. : programmer des rendez-vous pour des
interventions chez des particuliers ; préparer son matériel à l’avance), la
capacité de travail de l’assuré serait réduite à partir du mois de décembre
2018 également en fonction du contexte dans lequel serait exercée
l’activité de serrurier et des limitations fonctionnelles retenues (p. 9, ch.
I.1.d.9). Pour le surplus, au plan rhumatologique, les experts ont estimé
que, depuis le mois d’octobre 2018, date de l’IRM lombo-sacrée ayant mis
en évidence la maladie DISH ainsi que le canal lombaire étroit, la capacité
de travail comme forgeron ou serrurier-soudeur était nulle, ces activités
ne respectant pas les limitations fonctionnelles somatiques.
a) Sur le plan psychiatrique, dans leur appréciation
consensuelle, les experts de X.________ ont diagnostiqué des troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de l’alcool,

- 15 -
utilisation actuelle (F10.24), et une personnalité à traits anxieux et
immatures (F60.8) se répercutant sur la capacité de travail (p. 6, ch.
I.1.d.3). Ils ont relevé que les troubles étaient « graves », que la personne
assurée avait certes pu y faire face pendant une partie de sa vie, mais
qu’elle paraissait s’être épuisée avec le vieillissement et la déplétion
narcissique générée par ses mécanismes de défense non fonctionnels (p.
6, ch. I.1.d.5). Les experts ont précisé qu’il s’agissait d’une évolution
habituelle dans les troubles sévères de la personnalité (ibid.). Les experts
ont mis en évidence une consommation d’alcool à risque. La potentielle
létalité de la consommation d’alcool est du reste attestée par les
médecins traitants (rapport d’hospitalisation du 12 décembre 2018 des
U.________ [alcoolémie : 3,96 g/l avec hospitalisation aux soins intensifs]).
S’agissant de l’évaluation d’aspects de la personnalité pouvant
avoir une incidence (p. 7, ch. I.1.d.6), les experts ont noté que le recourant
déniait en partie la gravité de sa maladie alcoolique. Ils ont observé que
l’intéressé percevait de manière « extrêmement fragile » son propre
psychisme : tout ce qui le troublait n’était pas intériorisé et était
systématiquement projeté sur autrui, quitte à devoir payer cette
projection par des idées de concernement à forte tonalité persécutoire.
Les experts rapportent, au niveau du sens des réalités et de la capacité de
jugement, que le recourant ne paraissait en contact ni avec la réalité
concrète ni avec sa réalité émotionnelle et affective. Sous réserve de
contacts superficiels et sans exposition sur le plan narcissique, les
contacts réguliers devenaient persécuteurs du point de vue du recourant
et entraînaient une démission de sa part ou une alcoolisation. Ils ont
relevé que l’affect paraissait « relativement abrasé » et que le contrôle
des impulsions semblait avoir été de tout temps problématique. Selon les
experts, le recourant avait une « extrêmement mauvaise » estime de soi
alors que sa capacité de régression n’était pas particulièrement
problématique. Ils ont estimé que le système de défense du recourant
(déni, projection) n’était pas fonctionnel, qu’il appauvrissait son psychisme
et aggravait la déplétion narcissique (ibid.).

- 16 -
Quant à l’évaluation des ressources, les experts ont retenu
dans le cadre de l’examen du « [p]rofil d’effort actuel avec des limitations
fonctionnelles » que les problèmes touchaient essentiellement la sphère
relationnelle et celle du rapport à soi, les qualifiant de graves. Les experts
ont conclu que le recourant devrait travailler dans un cadre où il serait
seul sur son poste de travail, sans interaction avec le groupe, sans
responsabilité et dans une activité répétitive (p. 7, ch. I.1.d.7). Ils en ont
déduit que le respect du « profil d’effort » établi devrait permettre à
l’assuré de garder son alcoolisme « à niveau » (p. 8, ch. I.1.d.7). Enfin,
sous la rubrique « contrôle de cohérence », on peut lire que « du point de
vue psychiatrique, les limitations de la personne assurée paraissent
uniformes dans tous les domaines de sa vie » (p. 8, ch. I.1.d.8).
Compte tenu des constats posés par les experts, lesquels font
état d’une personne atteinte de troubles graves, épuisée par ses
mécanismes de défense non fonctionnels, qui dénie la gravité de sa
maladie alcoolique, qui ne paraît pas en contact ni avec la réalité
concrète, ni avec sa réalité émotionnelle et affective, dont l’affect est
« abrasé » après des années de consommation alcoolique, et l’estime de
soi extrêmement mauvaise, la conclusion selon laquelle le recourant
présenterait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée n’est
pas soutenable. Ladite activité adaptée est au demeurant définie en des
termes si restrictifs que l’on peine à en déterminer la nature.
Concernant l’analyse du cas à la lumière des indicateurs
définis par la jurisprudence (cf. consid. 6 supra), l’appréciation de l’experte
psychiatre est insuffisante. Deux diagnostics psychiatriques ont été
retenus avec effet sur la capacité de travail. On constate en particulier
dans le cadre de l’examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé que l’experte estime les troubles graves (p. 41, ch. 3.6.a.4, 3e
puce), le recourant ayant pu y faire face pendant une partie de sa vie,
mais paraît s’être épuisé avec le vieillissement et la déplétion narcissique
générée par ses mécanismes de défense non fonctionnels, que l’experte
qualifie d’habituelle dans les troubles sévères de la personnalité. Sans
autre motivation cependant, elle est d’avis que sur le plan professionnel,

- 17 -
en respectant les limitations fonctionnelles, « les troubles seraient
compatibles avec une activité professionnelle et seraient de gravité
légère » (p. 41, ch. 3.6.a.4, 4e puce). Cette dernière affirmation, qui suit
celle faisant état de la gravité de l’atteinte, n’est pas suffisamment
motivée pour être comprise. L’experte psychiatre fait ensuite état d’un
alcoolisme secondaire. A cet égard, le caractère primaire ou secondaire
d’un trouble de la dépendance n’est plus décisif pour en nier d’emblée
toute pertinence sous l’angle du droit de l’assurance-invalidité (ATF 145 V
215 spéc. consid. 7.2 ; TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 7.2.2). Le
fait que le trouble soit qualifié de secondaire plaide toutefois en faveur de
son impact éventuel sur la capacité de travail. Quoi qu’il en soit, ce
qu’indique l’experte psychiatre s’agissant de la structure de personnalité
du recourant, ainsi que ses ressources personnelles, ne permet en
particulier pas de comprendre pourquoi le recourant disposerait encore
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée. L’analyse de
l’indicateur relatif à la personnalité ne permet pas davantage de
comprendre de quelle manière l’experte psychiatre parvient à la
conclusion que le recourant dispose d’une capacité de travail entière dans
une activité adapté. En effet, le recourant se trouve dans le déni de la
gravité de sa maladie alcoolique. Face aux difficultés, il adopte des idées
de concernement à forte tonalité persécutoire. Plus inquiétant encore du
point de vue d’une éventuelle réadaptation professionnelle, l’experte
psychiatre observe que le recourant ne paraît en contact ni avec la réalité
concrète ni avec sa réalité émotionnelle et affective, que des contacts
réguliers se révèlent persécuteurs et entraînent une éthylisation ou une
démission et que l’affect paraît relativement abrasé et le contrôle des
impulsions de tout temps problématique. Dans ce contexte, pour le moins
chargé à en lire l’experte psychiatre, le système de défense du recourant
n’est pas fonctionnel (p. 42, ch. III.7.a.2) et l’on voit mal comment le
recourant pourrait s’intégrer en entreprise, même dans un poste avec des
interactions sociales minimales.
On lit encore dans le volet psychiatrique, quant aux mesures
de réadaptation, que c’est durant la période où le recourant a fait l’objet
de mesures d’insertion comme magasinier cariste en 2016-2017, et

- 18 -
comme mécanicien sur cycles durant quatre mois en 2018, que son
alcoolisme s’est aggravé, avec des hospitalisations et la mise en place
d’une curatelle de gestion et de représentation (p. 43, ch. III.7.b.2).
L’experte psychiatre n’analyse toutefois pas cette question, ne tire rien de
ce constat dans le cadre de l’examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte et ne justifie pas qu’il subsiste des ressources sur ce plan. De
manière similaire, elle est d’avis que le recourant n’est plus accessible à
un traitement sur le plan psychiatrique (p. 43, ch. III.7.b.3). Sauf à affirmer
que l’exercice d’une activité adaptée doit permettre à l’assuré de garder
son alcoolisme « à niveau » (p. 8, ch. I.1.d.7), l’experte psychiatre ne tire
de l’indicateur relatif aux chances de succès du traitement aucune
conséquence quant à la capacité de travail et ne se prononce pas quant à
un éventuel épuisement des ressources du recourant sous cet angle.
Quant à l’examen du second groupe d’indicateurs, qui a trait à
l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel
et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, il est inexistant. L’experte psychiatre s’est en effet
limitée à affirmer, s’agissant de l’évaluation de la cohérence et de la
plausibilité que « [les] limitations de la personne assurée paraissent
uniformes dans tous les domaines de la vie » (p. 43, ch. III.7.c.1). A défaut
de motivation, l’appréciation de l’experte apparaît donc sujette à caution
sur ce point également.
Il résulte de ce qui précède que l’appréciation de la capacité
de travail résultant du rapport est contradictoire : s’il est établi que la
capacité de travail dans l’activité d’aide-magasinier est nulle au moins à
partir du mois de décembre 2018, l’exposition au groupe déclenchant des
épisodes aigus d’éthylisme potentiellement létal (p. 44, ch. III.8.a.1),
l’experte psychiatre affirme que la capacité de travail est de 100% depuis
toujours dans l’activité d’aide-serrurier, « à la condition que celle-ci puisse
se faire de façon autonome et ne constitue pas une charge cognitive trop
importante » (ibid.). Or, l’experte psychiatre elle-même note qu’il est
possible que l’activité de serrurier constitue une activité nécessitant une
planification des tâches importantes, cas dans lequel la capacité de travail

- 19 -
serait réduite au moins à partir du mois de décembre 2018 également.
Finalement, elle estime, plus largement, que « toute activité qui tient
compte des ressources mobilisables et des limitations fonctionnelles
énoncées dans le profil d’effort présente les caractéristiques d’une activité
adaptée de manière optimale au handicap de la personne assurée » (p.
45, ch. II.8.b). Dans ce cas, la capacité de travail serait de 100 % (ibid.). Le
profil d’effort actuel avec des limitations fonctionnelles est cependant
décrit comme il suit dans le volet psychiatrique de l’expertise (pp. 43-44,
ch. III.7.d.1) :
« Selon mini-ICF :
(…)
• Planification et structuration des tâches : problème sévère, la
personne assurée semblant avoir eu, de tout temps, besoin
d’activités répétitives plutôt que des tâches devant être
organisées. Elle est par ailleurs sous curatelle, ayant échoué dans
la gestion de ses affaires administratives.
• Flexibilité et capacités d’adaptation : problème grave : les conflits
survenus régulièrement au travail laissent supposer de faibles
capacités d’adaptation à l’environnement.
• Usage des compétences spécifiques : problème grave, la
personne assurée semble avoir de faibles ressources
intellectuelles.
• Capacité de jugement et prise de position : problème grave. Le
jugement de la personne assurée semble altéré, raison pour
laquelle elle est actuellement sous curatelle.
(…)
• Aptitude à s’affirmer : problème grave, la personne assurée
décrivant avoir été à plusieurs reprises, à l’instar de son frère
aîné, victime de harcèlements.
• Aptitude à établir des relations avec les autres : problème grave :
les relations avec autrui, si leur intensité ne peut pas être
modulée par la personne assurée (dans les situations
professionnelles par exemple), la poussent à s’alcooliser.
• Aptitude à évoluer au sein d’un groupe : pas de problème dans un
cadre associatif et privé, lorsque les relations interpersonnelles
peuvent être « dosées » par la personne assurée. La personne
assurée recherche les groupes, elle joue dans une fanfare et fait
partie d’autres groupes d’amis, dont celui qui se réunit au port
d’A.________. Le problème est sévère lorsque la participation au
groupe est contrainte, dans le cadre professionnel.
(…)
Les problèmes touchent essentiellement la sphère relationnelle et
celle du rapport à soi et sont graves. En conclusion, la personne
assurée devrait travailler dans un cadre où elle serait seule sur son

- 20 -
poste de travail, sans interaction avec le groupe, sans responsabilité
et dans une activité répétitive.
Les limitations fonctionnelles sont ainsi conséquentes, y
compris dans la perspective des activités proposées par la REA (cf. rapport
final du 6 août 2021 : « Notre assuré pourrait mettre sa capacité de travail
résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine
industriel léger pour autant qu’il soit seul à son poste de travail, sans
interactions avec le groupe, par exemple montage, contrôle ou
surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des
activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement. »). Ce
service admet d’ailleurs un abattement conséquent et inhabituel de 20 %
pour les limitations fonctionnelles (ibid.). Comme relevé ci-avant, on ne
distingue pas quelle activité légère, simple et répétitive, pourrait être
effectuée sans interaction sociale. Sans motivation circonstanciée, on
peine à imaginer de quelle manière une hypothétique capacité de travail
dans une activité adaptée aux conséquentes limitations fonctionnelles
psychiques pourrait être mise en œuvre sans placer le recourant, mais
aussi d’hypothétiques collègues ou supérieurs, dans une situation difficile
et pénible. En pareille circonstance, la conclusion de la Dre X.P.________ – à
savoir une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, sans
baisse de rendement – est incompréhensible.
Des considérations qui précèdent, il résulte que les conclusions
de l’experte psychiatre de X.________ ne sauraient être suivies.
b) Sur le plan somatique, les diagnostics de syndrome lombo-
vertébral chronique sur spondylarthrose étagée responsable d’un canal
lombaire sévère et de maladie de Forestier (DISH) ont été retenus avec
effet sur la capacité de travail, ceux de coxarthrose bilatérale débutante,
de probable arthrose tibio-astragalienne bilatérale, d’obésité de classe 1
(IMC 32,2 kg/m2), d’hypertension artérielle traitée et d’insuffisance
veineuse chronique des membres inférieurs de stade 2 / stade C3-4a CEAP
étant sans effet sur celle-ci (p. 6, ch. I.1.d.3-4). Les experts ont posé les
limitations fonctionnelles suivantes (p. 11, ch. I.1.d.13 2e tiret) : alternance
des positions assise et debout au minimum une fois par heure ; pas de

- 21 -
port de charges de plus de 10 kg près du corps, périmètre de marche de
maximum 15 minutes ; pas de position statique debout prolongée, pas de
position statique assise prolongée ; pas de position agenouillée ou
accroupie prolongée ; pas d’échafaudages, d’échelles ; pas de posture non
ergonomique qui surcharge le rachis. Les experts ont fait savoir que la
capacité de travail était nulle dans les activités habituelles de serrurier,
d’aide-magasinier et de forgeron (pp. 8 à 10). L’appréciation des experts
somaticiens n’est pas sérieusement contredite, le recourant se limitant à
cet égard à affirmer que ses pathologies physiques graves ont été
incompréhensiblement dévalorisées. Les conclusions sur le plan
rhumatologique peuvent être admises dans la mesure où une évolution
est réservée (ex. coxarthrose, expertise X.________, p. 63, ch. IV.7.d.2) et
dans la mesure où les limitations fonctionnelles nécessaires à l’épargne
des hanches et des chevilles seraient similaires à celles d’ores et déjà
retenues par l’expert rhumatologue. Quant à l’obésité, elle n’est pas
morbide, et, comme l’admet le recourant lui-même, elle n’est en soi pas
constitutive d’invalidité. De même, le seul fait que lors de l’entretien de
détection précoce, le collaborateur de l’OAI ait qualifié le discours du
recourant de « pauvre » et de « factuel », ne suffit pas, en l’absence de
tout autre élément, à soutenir que son quotient intellectuel aurait dû être
testé (cf. acte de recours du 14 janvier 2022, p. 13). Cela étant, même un
quotient intellectuel potentiellement bas n’a pas empêché le recourant
d’exercer plusieurs activités professionnelles durant des années. Pour le
surplus, au terme de l’examen de médecine interne, la Dre X.M.________ ne
retient pas d’atteinte au niveau du système nerveux central (p. 17,
ch. II.3.b.2 et pp. 22-23, ch. II.4.c.1). Le volet somatique de l’expertise
n’est pas critiquable.
c) Il résulte de ce qui précède que le volet psychiatrique de
l’expertise de X.________ s’avère insatisfaisant, et ne permet pas de se
positionner à satisfaction de droit, vu les divergences résidant entre la
description d’atteintes graves à la santé, lesquelles n’auraient pas de
répercussion sur la capacité de travail dans une activité adaptée, sans que
l’on en comprenne la motivation.

- 22 -
Les rapports des médecins traitants ne permettent pas
davantage de trancher cette question.
8. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il appert que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement
de compléter l’instruction afin de déterminer si le recourant présente sur
le plan psychiatrique des atteintes à la santé susceptibles d’influer sur sa
capacité de travail. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la
cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de
procéder à un complément d’instruction, qui prendra la forme d’un
examen psychiatrique auprès du SMR ou d’une expertise psychiatrique.
Cela fait, il reviendra à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur la demande de prestations AI du recourant.
c) Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les
autres arguments des parties.

- 23 -
9. a) En conclusion, le recours est admis et la cause renvoyée à
l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, compte tenu de
l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). A cet égard, on notera que la liste des opérations
transmise le 20 juillet 2022 ne peut être avalisée en tant qu’elle
comptabilise le temps nécessité à la rédaction de plusieurs courriers
adressés à différents destinataires (curatrice, OAI, service social, Tribunal
cantonal), en marge du mémoire de recours du 14 janvier 2022 qui
constitue l’unique écriture déposée dans le cadre de la présente
procédure. Ainsi, il convient d’arrêter l’indemnité de dépens à 2'000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 24 novembre 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.

- 24 -
III. Les frais de justice, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à R.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :