vd_gerichte · PE19.022957 · 2020-04-20 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE19.022957-SRD
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 20 avril 2020
__________________
Composition : M. PERROT, président
M. Krieger et Mme Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Grosjean
*****
Art. 173, 174 CP ; 310 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 16 décembre 2019 par
Z.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 5
décembre 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte
dans la cause n° PE19.022957-SRD, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. a) Par lettre du 30 juin 2019, K.________ a fait part à J.________,
directeur du Gymnase de [...], des difficultés rencontrées par sa fille
S.________ avec son professeur de [...] Z.________ au cours de l’année
scolaire 2018-2019. En substance, K.________, qui est également
enseignante de [...] mais auprès du Gymnase de [...], a exprimé son
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mécontentement relatif à l’enseignement prodigué à la classe de sa fille,
qui aurait suscité auprès de cette dernière de l’inquiétude et du stress,
trouvant son apogée au moment de l’examen écrit, pour lequel la
préparation des élèves n’aurait pas été adéquate. Au terme de son
courrier, K.________ a adressé trois demandes au directeur de gymnase,
« afin de préserver les futurs élèves ». La troisième demande est ainsi
libellée :
« une attitude de respect envers les jeunes, sans remarques
blessantes ou injurieuses, est à recommander, même envers ceux
qui expriment leurs critiques au maître. »
J.________ a adressé une copie de la lettre de K.________ à
Z.________ à la rentrée scolaire, par courriel du 27 août 2019. Par la même
occasion, il lui a également adressé un courrier émanant de cinq élèves,
dont S.________, et a sollicité qu’il lui donne ses disponibilités pour un
entretien lors duquel ils pourraient discuter du contenu de ces écrits.
b) Le 21 novembre 2019, Z.________ a déposé plainte pénale
contre K.________ pour diffamation. Il a fait valoir que la conduite dont
l’accusait celle-ci dans sa lettre du 30 juin 2019 serait contraire à
l’honneur et de nature à porter atteinte à sa considération, notamment
professionnelle, puisque cette lettre avait été adressée à son supérieur
hiérarchique. Il a relevé que le courrier de K.________ aurait été porté à la
connaissance, outre de celle de J.________, du doyen responsable de la
maturité bilingue français-anglais et peut-être d’autres membres du
conseil de direction, ainsi que de la directrice du Gymnase de [...],
K.________ n’ayant pas écrit en sa seule qualité de mère d’élève, mais
également en tant que professeure de philosophie dans ce gymnase.
B. Par ordonnance du 5 décembre 2019, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte a refusé d’entrer en matière sur la plainte de
Z.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La Procureure a retenu que les termes utilisés par K.________
dans sa lettre du 30 juin 2019 ne sauraient être considérés comme

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constitutifs de l’infraction de diffamation, a fortiori de calomnie, l’élément
subjectif faisant manifestement défaut. En effet, il fallait tenir compte du
contexte dans lequel les propos litigieux avaient été tenus. En
l’occurrence, K.________ avait fait part d’une appréciation personnelle, des
faits que sa fille lui avait relatés au cours de l’année scolaire, ainsi que des
souffrances montrées par celle-ci, précisant expressément qu’elle ne
connaissait la situation « qu’en fonction des propos de [s]a fille ». Or, toute
personne était autorisée selon la jurisprudence à faire valoir ses
arguments pour présenter son point de vue, pour autant que les propos
allégués ne puissent être tenus comme de mauvaise foi ou excessifs dans
leur expression, ce qui n’était manifestement pas le cas en l’espèce.
K.________ n’avait de toute évidence eu aucune intention de porter atteinte
à l’honneur du plaignant. Par ailleurs, il apparaissait que Z.________ avait
déjà fait l’objet de plaintes de plusieurs élèves relatives à son
enseignement, puisqu’il ressortait du courriel de J.________ du 27 août
2019 qu’une lettre avait à cet égard été rédigée par cinq élèves. Cela
suffisait pour constater que la preuve libératoire était acquise, les
assertions de K.________ n’étant dès lors pas diffamatoires.
C. Par acte du 16 décembre 2019, Z.________ a recouru auprès de
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette
ordonnance, en concluant à son annulation et au renvoi du dossier de la
cause au Ministère public de l’arrondissement de La Côte afin qu’il
procède à l’instruction.
Le 2 avril 2020, dans le délai imparti à cet effet par l’autorité
de céans, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait pas déposer de
déterminations.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le ministère public en application de l’art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les

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dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente,
par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le
recours de Z.________ est recevable.
2. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP ; TF 1B_111/2012 du 5 avril 2012 consid. 2.1 ;
Grodecki/Cornu, in : Jeanneret/ Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle
2019, n. 2 ad art. 310 CPP) – une ordonnance de non-entrée en matière
lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP)
ou de la plainte (Grodecki/Cornu, op. cit., nn. 1 et 2 ad art. 310 CPP) ou
après une procédure préliminaire limitée aux investigations de la police
(art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments constitutifs d'une
infraction ou les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis (TF 6B_1238/2018 du 16 janvier 2019 consid.
3.1 ; TF 1B_709/2012 du 21 février 2013 consid. 3.1).
Selon cette disposition, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres
termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction
(ATF 137 IV 285 consid. 2.3, JdT 2012 IV 160). Une ordonnance de non-
entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de
vue des faits, mais également du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état
de fait ou de procéder à une appréciation juridique approfondie, le
prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne
de compte. En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une
enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138

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IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les réf. citées). En
revanche, le ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-
entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte
d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une
personne déterminée (TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
3.
3.1 Le recourant soutient que l'injure serait un délit pénal et que
les assertions de K.________ auraient donc bien un caractère factuel ou
mixte et non d’un simple jugement de valeur. En outre, l'injure
constituerait une faute professionnelle grave pour un enseignant de
métier, de sorte que son honneur professionnel aurait été atteint. Or, les
propos relevés à la fin du courrier de K.________ le mettraient en cause
pour avoir adopté un comportement injurieux à l'égard d'élèves. Il relève
en outre que le fait d'avoir été convoqué par la direction du gymnase ne
ferait que rendre compte de l'écho que les déclarations de l’intimée
auraient eu auprès du directeur quant à sa capacité à enseigner, et ne
témoigneraient pas de la bonne foi de l'intéressée, qui ne jouirait d'aucun
privilège lié à sa qualité de mère d'élève. Enfin, l’affirmation du Ministère
public selon laquelle il avait déjà fait l’objet de plaintes de plusieurs élèves
relatives à son enseignement serait erronée, ces plaintes ne relevant en
réalité que d’une seule lettre signée par la fille de la dénoncée et quatre
autres élèves qui aurait été adressée au directeur seulement quelques
jours avant la lettre de K.________.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0), se rend coupable de diffamation celui qui, en
s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon.
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à

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un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 137 IV 313
consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a ; TF
6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1). Le fait d’accuser une
personne d'avoir commis une infraction pénale ou un acte réprouvé par
les conceptions généralement admises constitue une atteinte à l’honneur
(ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 118 IV 248 consid. 2b). La diffamation
suppose une allégation de fait et non un simple jugement de valeur (ATF
137 IV 313 consid. 2.1.2 ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas
d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou
dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les
assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont
seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la
confiance qu'elle a en elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour
apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder
non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une
interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non
prévenu doit lui donner dans les circonstances d'espèce. S'agissant d'un
texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se
dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid 2.1.3). Il n'est
pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui rendent méprisable la
personne visée ; il suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon d'avoir eu un
comportement contraire aux règles de l'honneur ou qu'il propage – même
en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire – de telles accusations
ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Du point de vue subjectif,

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il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur
de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire
qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.6).
3.2.2 La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de
diffamation d'apporter des preuves libératoires qui excluent sa
condamnation (art. 173 ch. 2 CP). Aux termes de cette disposition,
l’inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a
articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
La preuve de la vérité est apportée lorsque l'auteur de la
diffamation établit que tous les éléments essentiels des allégations qu'il a
articulées ou propagées sont vrais (TF 6B_371/2011 du 15 août 2011
consid. 5.3 et les arrêts cités ; Dupuis et al. [éd.], Code pénal, Petit
commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 30 ad art. 173 CP et les réf. citées). La
preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu démontre qu’il a
accompli les actes que l’on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et
sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la
considérer comme établie (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; ATF 116 IV 205
consid. 3, JdT 1992 IV 107).
L'admission à la preuve libératoire constitue la règle. Elle ne
peut être refusée que si deux conditions sont réunies cumulativement :
l'auteur a agi principalement dans le but de dire du mal d'autrui et il s'est
exprimé sans motif suffisant (art. 173 ch. 3 CP).
3.2.3 Lorsque le caractère diffamatoire des propos dénoncés est
retenu (art. 173 ch. 1 CP), l'examen de l'autorité pénale n'est pas terminé.
Elle doit ensuite vérifier si l'art. 173 ch. 2 et/ou 3 CP est applicable ; cela
implique généralement des actes d'instruction complémentaires, à savoir –
pour le moins – une nouvelle prise de position du prévenu sur ses
éventuels motifs justificatifs et les déterminations des parties plaignantes
sur ceux-ci. Au regard de l'instruction nécessaire sur cette problématique –

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subséquente –, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière
est ainsi en principe exclu lorsque l'art. 173 ch. 1 CP est retenu
(TF 6B_539/2016 du 1er novembre 2017 consid. 2.2.2).
3.3 En l’espèce, il convient d'emblée de relever que l'essentiel du
courrier de K.________ du 30 juin 2019 relève du mécontentement exprimé
par une mère d'élève au sujet de l'enseignement dispensé notamment à
sa fille et qui a suscité de l'inquiétude et du stress auprès de cette
dernière. Ce genre de déclarations ressortit au seul jugement de valeur et
n'est pas de nature à mettre en cause l'honneur du plaignant.
Au terme de son courrier, l’intimée énonce trois demandes.
Les deux premières – soit une collaboration minimale entre les
enseignants de la branche et une évaluation sur la base de ce qui est
enseigné et pratiqué uniquement – ont clairement trait à l'appréciation
que fait K.________ d'un enseignement de qualité, que celle-ci appelle de
ses vœux pour l'ensemble de ses collègues, soit l'expression d'un avis
critique et non d'une allégation de fait susceptible d'être réprimée sous
l'angle des art. 173 et 174 CP. Autre est potentiellement la troisième
demande, qui tend à « une attitude de respect envers les jeunes, sans
remarques blessantes ou injurieuses, (…), même envers ceux qui
expriment leurs critiques au maître ». Celle-ci paraît en effet impliquer le
plaignant de façon clairement reconnaissable pour le destinataire du
courrier, soit le directeur du gymnase J.________, qui revêt la qualité de
tiers au sens des dispositions précitées. Elle fait du reste état du souhait
d'une attitude de respect exempte de remarques blessantes ou
injurieuses, faisant ainsi implicitement référence au comportement
contraire qu'aurait adopté le plaignant, soit une attitude blessante et/ou
injurieuse à l'égard de ses élèves. On peut dès lors admettre, comme le
soutient le recourant, que cette assertion implicite d'un comportement
injurieux à l'endroit des élèves a un caractère mixte, soit celui d’un
jugement de valeur en relation avec des faits qui se seraient déroulés (ATF
121 IV 76 consid. 2a/bb, JdT 1997 IV 75, cité in : Dupuis et al., op. cit., n.
10 ad art. 173 CP et les autres réf. citées). Elle est propre à tout le moins à
jeter le soupçon d'une conduite injurieuse à l'égard des élèves et semble

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dès lors constitutive d’une allégation de fait de nature à porter atteinte à
l’honneur du recourant.
Pour le surplus, K.________ a apparemment agi à la fois animée
par un souci maternel pour sa fille, qui lui a dit avoir souffert du
comportement du plaignant dans le cadre de son enseignement, et par le
souci que d'autres élèves ne soient pas en butte à un comportement
qu'elle juge indigne d'un enseignant. On peut donc admettre qu'elle avait
à la fois un souci d'intérêt public et privé et l'admettre à administrer la
preuve libératoire prévue à l'art. 173 ch. 2 CP. Or, contrairement à ce que
retient l'ordonnance attaquée, le simple fait que le directeur ait convoqué
le plaignant et lui ait adressé copie d'une lettre de doléances d'élèves –
dont on ignore tout du contenu puisqu’elle ne figure pas au dossier – ne
suffit pas, avant d’avoir ouvert une quelconque instruction, à retenir que la
preuve de la bonne foi de la dénoncée ou de la vérité de son assertion
implicite aurait été rapportée.
Il s'ensuit que la Procureure ne pouvait pas refuser d'entrer en
matière et qu’elle doit au contraire instruire de façon à entendre K.________
sur les faits qui justifieraient son assertion implicite du comportement
injurieux qu'aurait adopté le plaignant à l'égard de ses élèves, ainsi que
sur les motifs qui l'ont conduite à le porter à la connaissance du directeur.
Celle-ci devra également le cas échéant être amenée à prouver la véracité
de son assertion.
4. En définitive, le recours doit être admis, l’ordonnance
contestée annulée et la cause retournée au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il ouvre une instruction pénale et
procède dans le sens des considérants.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art.
428 al. 4 CPP).

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L’avance de frais de 550 fr. versée par le recourant à titre de
sûretés lui sera en outre restituée.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 5 décembre 2019 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
V. L’avance de frais de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versée
par Z.________ à titre de sûretés lui est restituée.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. Z.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :

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- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :