vd_gerichte · ZD18.006351 · 2019-11-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 57/18 - 365/2019
ZD18.006351
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 novembre 2019
__________________
Composition : M. NEU, président
M. Peter et Mme Gabellon, assesseurs
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Me Denis Weber, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 et 43 al. 1 LPGA ; art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1966,
a exercé la profession de boulanger. A la suite d’une chute à ski le 2
février 1992, il a subi une plastie du ligament croisé antérieur des deux
côtés (1992 et 1993), puis deux ostéotomies tibiales de valgisation à
gauche (1997 et 2001).
Le 8 février 1993, l’assuré a été victime d’un accident de la
circulation routière en [...]. Les diagnostics suivants avaient été posés :
luxation acromio-claviculaire stade III de l’épaule gauche, traumatisme
crânien avec perte de connaissance, plaie pariéto-occipitale droite et
entorse cervicale bénigne.
b) L’assuré a fait parvenir une demande à l’OAI le 17 octobre
2001 en raison de problèmes de genoux (ligaments) et d’arthrose.
Par décision du 13 juin 2003, l’OAI a octroyé à l’assuré une
mesure d’ordre professionnel, à savoir une formation d’employé de bureau
du 28 avril 2003 au 31 mars 2004. Cette dernière a dû être rapidement
interrompue en raison d’une aggravation de l’état du genou de l’assuré,
qui s’est soldée par une arthroplastie totale du genou gauche le 25 mai
2004.
Par décision du 28 février 2005 de l’OAI, l’assuré s’est vu
octroyer une mesure d’orientation professionnelle de trois mois, effectuée
du 11 avril au 10 juillet 2005 auprès du Centre X.________.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, un examen
psychiatrique a été mis en œuvre auprès du Service médical régional de
l’OAI (ci-après : le SMR). Il ressort du rapport du 26 avril 2005 de la
Dre Y.________ que l’assuré ne présentait aucun diagnostic psychiatrique.

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Selon le rapport du 8 juillet 2005 du Centre X.________, le bilan
de stage était négatif en raison de problèmes comportementaux de
l’assuré (dispersion, volubilité). Il ne pouvait travailler en contact avec
d’autres personnes. Seul le domaine industriel devait permettre une
activité adaptée. Les bilans des stages dans le milieu industriel léger
étaient mitigés. Si d’un point de vue physique et cérébral, ce type
d’activité était compatible avec les capacités résiduelles de l’assuré, les
problèmes comportementaux toujours présents, ainsi qu’une faible
motivation pour ce genre de travail limitaient fortement les chances de
succès d’un reclassement. De plus, en fin de stage, l’assuré contestait
bénéficier d’une pleine capacité de travail, ne s’estimant capable de
travailler qu’à mi-temps.
Par décision du 3 avril 2006, confirmée sur opposition le 10
décembre 2007, l’OAI a nié le droit à la rente de l’assuré, le degré
d’invalidité présenté dans une activité adaptée étant de 24,82 %.
c) Le 3 mars 2014, l’assuré a déposé une nouvelle demande
auprès de l’OAI en raison d’une atteinte au niveau de la hanche gauche et
du genou droit.
Après avoir obtenu différents rapports du Service d’orthopédie
et traumatologie du Département de l’appareil locomoteur du Centre
N.________, l’OAI a fait procéder à un examen clinique rhumatologique par
le SMR. Il ressort du rapport du 16 mars 2016 du Dr L.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, les diagnostics incapacitants
d’arthrose tri-compartimentale du genou droit dans le cadre d’un status
après plastie du ligament croisé antérieur, d’arthrose de l’épaule droite et
capsulite rétractile, ainsi que de status post-prothèse totale du genou
gauche en 2004 et de la hanche gauche en 2013. Le status après
opération d’une déformation en griffe du deuxième orteil du pied droit et
une scoliose lombaire n’avaient pas de répercussion sur la capacité de
travail. Les conclusions de ce spécialiste étaient les suivantes :
« Limitations fonctionnelles

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Genoux : activité en zone basse (à genoux ou accroupi), posture
statique au-delà de 1 heure, position debout au-delà de 15 minutes,
marche au-delà de 1 km, port de charges répétitif au-delà de 10 kg.
Pas de limitation pour la position assise.
Hanche G : activité exposant la hanche à des impacts (sauts),
posture dans des amplitudes extrêmes.
Epaule D : port de charges au-delà de 10 kg, activité à partir de
l’horizontale et au-dessus.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins ?
Dans l’activité de boulanger, il y a une incapacité de travail de
100 % depuis le 02.05.2001.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
L’incapacité de travail est restée totale dans l’activité de boulanger.
Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, l’incapacité
de travail est de 25 % en raison d’une baisse de rendement depuis
les manifestations cliniques de l’arthrose du genou D dans les suites
de la prothèse totale de hanche effectuée le 20.12.2013. A cela
s’ajoutent des périodes d’incapacité de travail totale dans toute
activité durant la convalescence après la mise en place de la
prothèse totale de la hanche G le 20.12.2013 et de l’opération du
2ème orteil du pied D le 08.09.2015.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE : 0 % COMME BOULANGER.
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 75 % DEPUIS LE : 28.02.2014 »
Par décisions des 9 juin, 21 septembre et 16 novembre 2016,
l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’un réentraînement au travail du 13 juin
au 9 octobre 2016 auprès de l’Orif de [...], prolongé jusqu’au 31 décembre
2016.
Selon le bilan de la mesure rendu le 21 décembre 2016, les
rendements de l’assuré dans le secteur de production ont été évalués à
70 % sur un taux de présence de 75 % au mieux, et ce, seulement sur des
périodes courtes.
Par décision du 21 décembre 2016, l’OAI a octroyé à l’assuré
un stage du 1er janvier au 31 mars 2017 dans le secteur de la vente à
l’Orif de [...].

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A teneur d’un rapport de neuropsychologie et logopédie du 27
janvier 2017 de l’Institution de [...], l’assuré présentait, du point de vue
strictement neuropsychologique et logopédique, des difficultés cognitives
et comportementales, qui pouvaient constituer une limitation à l’exercice
d’une activité professionnelle dans le marché libre, notamment au vu d’un
ralentissement modéré ayant des répercussions sur le rendement général,
ainsi que d’une atteinte exécutive et attentionnelle, ce qui pouvait
entraver la qualité de son travail.
Aux termes d’un bilan de mesure du 22 février 2017, l’assuré
n’avait pas les compétences de base nécessaires pour valider le stage
dans le secteur de la vente. Les tests neuropsychologiques et
logopédiques effectués dans le courant du mois de janvier avaient validé
les nombreuses difficultés qu’il rencontrait. L’assuré avait accepté
d’entreprendre la recherche d’une activité industrielle légère.
Par décision du 12 avril 2017, l’assuré a été mis au bénéfice
d’une mesure [...] de reclassement professionnel sous forme d’une
recherche de stage, puis d’un stage de qualification du 27 mars au 30
septembre 2017 auprès de [...]. Dans ce contexte, une note d’entretien du
21 juillet 2017 relevait qu’il avait un problème de perception des couleurs
(« une sorte de daltonisme »). Il avait une mauvaise vision spatiale, un
problème de rétine et des difficultés de mémorisation. Le travail trop
précis, trop fin fatiguait beaucoup ses yeux. Il ne pouvait pas travailler
avec un binoculaire ou une loupe. Une activité dans l’horlogerie n’était
donc pas adaptée. Si l’assuré maîtrisait bien la tâche et avait une
complète autonomie, son rendement devait être normal. Il était assez à
l’aise dans les mesures avec les calibres, la caméra, la mécanique et
l’alimentation des automates. Le contrôle qualité pour des pièces standard
pouvait être une activité adaptée. L’assuré pouvait donc travailler en salle
blanche, logistique, mesure et mécanique.
Les éléments suivants ressortent d’une note d’entretien de
l’OAI du 8 septembre 2017 :

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« Monsieur [...] rapporte attendre encore quelques réponses pour un
stage ([...], en Pharma à [...], [...], [...], [...]).
Notre assuré quant à lui fait plus des recherches d’emploi et s’est
inscrit auprès des agences de placement.
Nous expliquons qu’il doit se concentrer aujourd’hui sur une
recherche de stage.
Nous indiquons que s’il n’a rien trouvé d’ici la fin du mois de
septembre, il devra aller s’inscrire auprès de l’assurance-chômage
et il aura l’aide au PLA [placement] de notre part, et sans doute une
rente partielle AI.
En effet, le stage actuel aurait pour but de favoriser l’emploi mais ne
permettrait en aucun cas de réduire le préjudice économique.
Nous lui demandons de reprendre contact avec nous vers le 25
septembre et nous le recevrons pour lui expliquer plus en détail la
suite, notamment le calcul du préjudice. »
Par communication du 29 septembre 2017, l’OAI a informé
l’assuré de l’octroi d’une aide au placement.
Dans un avis du 18 octobre 2017, le SMR a conclu à une
capacité de travail de 75 % dans une activité adaptée du fait d’une
atteinte strictement somatique. Il a noté l’absence au dossier d’un bilan
neurologique complet, d’une IRM et d’une évaluation psychiatrique,
estimant que ces investigations n’étaient pas nécessaires en l’absence
d’une atteinte due au trouble crânio-cérébral remontant à 1993.
Par décision du 1er février 2018, l’OAI a nié le droit à une rente
d’invalidité, le degré de celle-ci étant de 35,71 %.
B. Par acte du 14 février 2018, Z.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant implicitement à son annulation. Il a demandé le réexamen de
son cas, invoquant l’absence d’instruction concernant l’évolution de son
état de santé depuis début 2016.
Dans sa réponse du 24 avril 2018, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il a relevé qu’aucun rapport relatif à la dégradation de l’état de

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santé du recourant n’avait été versé au dossier postérieurement au bilan
neuropsychologique et logopédique du 27 janvier 2017. L’OAI a pour le
surplus renvoyé aux avis du SMR.
Répliquant le 2 octobre 2018, l’assuré, assisté de Me Denis
Weber, a énuméré les limitations fonctionnelles qu’il présentait, estimant
ne pas pouvoir travailler à 75 % dans le domaine industriel. Il a ajouté que
les mesures octroyées par l’OAI, notamment des stages, étaient restées
vaines et sans effet. L’assuré a contesté l’objectivité de l’avis du SMR du
18 octobre 2017, qu’il a qualifié de succinct et de peu motivé. Il s’est
référé à un rapport médical du 27 juillet 2018 de la Dre D.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a posé le diagnostic de
symptomatologie anxieuse et dépressive évoquant une dysthymie.
L’assuré signalait une aggravation de son état psychique à partir de
février 2017. Il a requis la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Par duplique du 21 novembre 2018, respectivement
déterminations du 3 décembre 2018, les parties ont confirmé leurs
précédentes écritures.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

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autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les
références).

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c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. a) En l’espèce, on constate avec le recourant que le dossier
est lacunaire concernant l’aspect neuropsychologique. En effet, le rapport
du 27 janvier 2017 de l’Institution de [...] expose que les difficultés
cognitives et comportementales pouvaient constituer une limitation à
l’exercice d’une activité professionnelle dans le marché libre, notamment
au vu du ralentissement modéré, ayant des répercussions sur le
rendement général et de l’atteinte exécutive et attentionnelle, pouvant
entraver la qualité de son travail. Le recourant présente selon ce rapport
un ralentissement léger et modéré de la vitesse de traitement, un
fléchissement exécutif, des difficultés attentionnelles, un abaissement de
la compréhension des phrases en langage écrit, une mémoire antérograde
verbale légèrement perturbée en raison de difficultés d’ordre exécutif et
bénéficiant de peu d’indiçage, des performances légèrement abaissées en
mémoire immédiate verbale et un fonctionnement intellectuel dans la

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moyenne à moyenne inférieure de la population générale. Au niveau de
l’étiologie, le tableau cognitif et les modifications de la personnalité
évoquée par le patient (difficultés de concentration, lenteur dans
l’exécution des tâches, etc.), pouvaient être compatibles avec le
traumatisme crânio-cérébral. Une composante vasculaire ne pouvait pas
être exclue au vu des antécédents médicaux (obésité,
hypercholestérolémie). La Dre Y.________ relevait déjà dans son rapport du
26 avril 2005 une intelligence dans les limites inférieures de la norme. Elle
décrivait le recourant comme un homme fruste, immature, sans moyen
d’introspection et incapable de se remettre en question. Le dossier ne
comporte toutefois pas d’examen sur le plan neuropsychologique à cette
époque. Les différents rapports de stage et bilans de mesure étayent
également les conclusions du rapport de l’Institution de [...]. Selon le
rapport du 8 juillet 2015 du Centre X.________, le bilan de stage était
négatif en raison de problèmes comportementaux (dispersion, volubilité).
Ils limitaient les chances de succès d’un reclassement. Le bilan de mesure
du 21 décembre 2016 met en évidence un rendement évalué à 70 % sur
un taux de présence de 75 % au mieux, et ce sur des périodes courtes. Le
stage dans le secteur de vente n’avait pas non plus pu être validé, faute
de compétences de base nécessaires (bilan du 22 février 2017). La note
d’entretien du 21 juillet 2017 rapporte des difficultés de mémorisation par
moment et celle du 8 septembre 2017 la nécessité de chercher un stage,
plutôt qu’un emploi. Or, le dossier ne comporte aucune indication précise
quant aux conséquences des difficultés cognitives et comportementales
du recourant sur sa capacité de travail. L’avis du 18 octobre 2017 du SMR
relève du reste le caractère incomplet du dossier sur cette question. Pour
nier l’existence d’un trouble neuropsychologique, le SMR se fonde sur
l’appréciation du Dr L.________, qui n’est pas neurologue. L’examen de ce
médecin date au demeurant de 2016, alors que le rapport de l’Institution
de [...] a été établi en janvier 2017. Le Dr W.________, auteur de l’avis du
SMR précité, n’est pas non plus neurologue.
b) Sur le plan somatique, l’intimé a tenu compte d’une
capacité de travail de 75 % en raison des limitations fonctionnelles dues
aux différentes atteintes aux genoux, à la hanche gauche et à l’épaule

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droite, en se fondant sur l’examen clinique rhumatologique du 16 mars
2016 du SMR. Aucun rapport ne permet de s’écarter de l’appréciation de
l’intimé sur ce point. En particulier, le rapport du 8 mars 2016 du Service
d’orthopédie et traumatologie du Centre N.________ ne met pas en
évidence d’incapacité durable dans une activité adaptée. Ce rapport relatif
à l’épaule droite considère qu’une activité adaptée peut être reprise à
terme à 100 %. On relève en outre que le recourant ne produit aucun
document médical postérieur attestant d’une péjoration de la situation.
Par conséquent, les conclusions du Dr L.________ peuvent être suivies sur
cet aspect. Cela étant, on constate que la note d’entretien du 21 juillet
2017 mentionne des problèmes de vision du recourant. Ce dernier a un
problème de perception des couleurs (« sorte de daltonisme »), une
mauvaise vision spatiale et un problème de rétine. Ces atteintes n’ont pas
été investiguées dans le cadre de la procédure alors qu’elles semblent
avoir une répercussion sur le degré d’invalidité dès lors que le recourant
ne peut de ce fait pas occuper certains postes (notamment dans
l’horlogerie ; note d’entretien du 21 juillet 2017). Les conséquences de ces
atteintes sur la capacité de travail du recourant n’ont pas été appréciées.
c) Du point de vue psychiatrique, le recourant a produit un
rapport du 27 juillet 2018 de la Dre D.________ faisant état d’une
symptomatologie anxieuse et dépressive, invoquant une dysthymie. Ce
médecin indique une péjoration de l’état de santé depuis février 2017. Le
seul document au dossier relatif à l’état psychique du recourant est le
rapport du 26 avril 2005 du SMR. Aucun document récent n’a été requis.
Eu égard au rapport du 27 juillet 2018 produit par le recourant, l’intimé ne
pouvait se dispenser d’instruire le volet psychiatrique de la cause et
écarter cet aspect sur la base d’un simple avis SMR du 15 novembre 2018,
dont l’auteur, le Dr W.________, n’est pas psychiatre.
d) Au vu de ce qui précède, l’intimé ne pouvait pas rendre une
décision quant au droit à la rente du recourant, sans procéder plus avant à
des investigations quant à son état de santé global. Il y a lieu de renvoyer
la cause à l’office intimé, autorité à qui il incombe en premier lieu
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure

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dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il y aura lieu
de procéder à un complément d’instruction sous la forme d’une expertise
pluridisciplinaire, comportant à tout le moins des volets
neuropsychologique, éventuellement neurologique selon ce que
constateront les experts, psychiatrique et ophtalmologique, ainsi qu’un
volet de médecine interne générale pour effectuer le consilium entre les
différentes spécialités. Dans leur appréciation globale de la capacité de
travail du recourant, les experts devront également tenir compte de
l’aspect rhumatologique, respectivement orthopédique, soit des limitations
fonctionnelles présentées sur ce plan et de la diminution de la capacité de
travail qu’elles induisent (consid. 4b supra).
5. a) En conclusion, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens des
considérants, puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'intimé, qui
succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 1'900 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
d) Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire
par décision du 10 octobre 2018. Le montant des dépens arrêté ci-dessus
correspond au moins à ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance

- 13 -
judiciaire. Partant, il n’y a pas lieu de fixer plus précisément l’indemnité
d’office du conseil du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 1er février 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z.________ une indemnité de dépens fixée à 1'900 fr.
(mille neuf cents francs).
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Denis Weber (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 14 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :