vd_gerichte · PE23.014608 · 2023-11-06 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
908
PE23.014608-VWT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 6 novembre 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Fonjallaz, juge, et Mme Epard, juge suppléante
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 30, 173, 174 CP ; 304 al. 1, 310, 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 6 octobre 2023 par
B.________ contre l’ordonnance rendue le 25 septembre 2023 par le
Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE23.014608-VWT, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 27 juillet 2023, Me Guy Zwahlen, conseil de choix de
B.________, a transmis au Ministère public de l’arrondissement de La Côte
(ci-après : Ministère public), une copie d’une plainte pénale établie le 26
juillet 2023 par son client, en indiquant ce qui suit : « Vous voudrez bien
trouver en pièce jointe, la plainte pénale déposée en votre parquet par
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mon mandant pour calomnie au sens de l’article 174 CP. Vous avez
également la procuration justifiant de mes pouvoirs. Au vu des faits
évoqués dans cette plainte, il appert que les éléments constitutifs de
l’infraction précitée sont établis, à savoir d’une part, que l’auteur
connaissait la fausseté de ses allégués et que d’autre part, ceux-ci,
portent sur des faits propres à porter atteinte à la considération de mon
client. Ces faits ont été portés à la connaissance des tiers. […] Par ma
plume, mon client se porte partie plaignante au sens de l’article 118 CP. Il
demande la poursuite et la condamnation pénale de l’auteur et déposera
des conclusions civiles dans le cadre de la procédure […]. »
(P. 4/1).
Dans le document qui était annexé au courrier susmentionné,
B.________ reprochait à O.________, soit son supérieur hiérarchique au sein
de la société [...] AG, d’avoir, le 3 mai 2023, lors d’une réunion à distance,
déclaré aux participants ce qui suit : « Nous avons dû nous séparer de
B.________. Quand on a un problème avec la hiérarchie et avec les
femmes, on ne peut pas accepter cela. » (P. 4/2).
Par avis du 7 août 2023, le Ministère public a imparti à l’avocat
un délai au 14 août 2023 pour produire la version originale et complète de
la plainte de son client (P. 5).
Par courrier du 8 août 2023, Me Guy Zwahlen a produit un
scan « en couleur » de la plainte pénale établie le 26 juillet 2023 par
B.________ (P. 6).
Par avis du 9 août 2023, le Ministère public a constaté que le
document en question était également une copie et non un original. Il a
maintenu le délai imparti au 14 août 2023 pour que lui soit produit la
version originale de la plainte pénale (P. 7).
Par courrier du 22 août 2023, Me Guy Zwahlen a produit « la
plainte pénale munie de la signature originale de [son] mandant ».

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Toutefois, ce document, qui était non daté, ne correspondait pas à celui
établi le 26 juillet 2023 par B.________.
B. Par ordonnance du 25 septembre 2023, le Ministère public a
refusé d’entrer en matière sur la plainte de B.________ (I) et a laissé les
frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a considéré que la plainte pénale établie le 26
juillet 2023 par B.________ n’était pas valable, car les exemplaires produits
par son avocat les 27 juillet et 8 août 2023 étaient des copies et non des
originaux. Elle a ensuite constaté que la plainte pénale produite le 22 août
2023, certes signée, était cependant non datée et avait un contenu qui
différait de celui de la plainte établie précédemment, ce qui ne permettait
pas de réparer le vice initial. Par surabondance, la procureure a relevé que
les propos reprochés à O.________ n’étaient pas suffisamment caractérisés
pour faire apparaître le plaignant comme un individu méprisable au sens
des art. 173 et 174 CP.
C. Par acte du 6 octobre 2023, B.________, par son conseil de
choix, a recouru contre cette ordonnance, concluant, à son annulation, au
renvoi de la cause au Ministère public pour ouverture d’instruction et à
l’octroi d’une équitable indemnité au sens de l’art. 433 CPP.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la

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Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise
d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c). La
jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine d’irrecevabilité,
cela suppose que le recourant expose précisément, en se référant aux
considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent – sous
l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne
saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer
aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni
simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de
renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il a déposées devant l’instance
précédente (TF 6B_510/2020 du 15 septembre 2020 consid. 2.2 ; TF
1B_472/2019 du 29 octobre 2019 consid. 3.1 ; TF 6B_120/2016 du 20 juin
2016 consid. 3.1 ; Keller, in : Donatsch/Lieber/Summers/Wohlers [éd.],
Zürcher Kommentar, Kommentar zur Schweizerischen
Strafprozessordnung, 3e éd. 2020, n. 14 ad art. 396 StPO et les réf. cit. ;
Guidon, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.],
Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 3e éd. 2023 [ci-
après : Basler Kommentar], n. 9c ad art. 396 StPO et les références citées
; Calame, in : Kuhn/Jeanneret/Perrier Depeursinge [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd. 2019 [ci-après : CR CPP],
n. 20 ad art. 385 CPP).
1.3 En l’espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal et
dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP) auprès de l’autorité

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compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP).
2. Le recourant soutient que l’art. 304 CPP n’imposerait pas
qu’une plainte pénale soit signée mais uniquement que son auteur puisse
être identifié, ce qui était le cas en l’espèce. Il relève en outre que la
plainte pénale qu’il a rédigée le 26 juillet 2023 était intégrée dans la
correspondance de son avocat du 27 juillet 2023, celui-ci étant habilité à
déposer plainte pour le compte de son mandant. Par ailleurs, la volonté de
porter plainte était manifeste, de sorte qu’en refusant d’entrer en matière
pour une question de forme, le Ministère public avait fait preuve de
formalisme excessif.
2.1
2.1.1 Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l’infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l’adage « in dubio pro
duriore », qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et
signifie qu’en principe un classement ou une non-entrée en matière ne
peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu’il apparaît
clairement que les faits
ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne
sont pas remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; TF 6B_1444/2021 du 17 mai
2022 consid. 3.2). En d’autres termes, il faut être certain que l’état de fait

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ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière
ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais
également du droit. S’il est nécessaire de clarifier l’état de fait ou de
procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d’une
ordonnance de non-entrée en matière n’entre pas en ligne de compte. En
règle générale, dans le doute, il convient d’ouvrir une enquête pénale (ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV
285 consid. 2.3 et les références citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le
Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en
matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne
pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne
déterminée (TF 6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 et les références
citées ; TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017
consid. 2.2).
Il existe un empêchement de procéder au sens de l’art. 310 al.
1 let. b CPP, lorsque, par exemple, une plainte valable déposée en temps
utile fait défaut en cas d’infraction poursuivie seulement sur plainte, ou en
cas de prescription de l’action pénale (TF 6B_608/2020 du 4 décembre
2020 consid. 2.2 ; Vogelsang, in : Basler Kommentar, op. cit., n. 10 ad art.
310 StPo).
2.1.2 Une plainte est valable selon l'art. 30 CP (Code pénal suisse
du
21 décembre 1937, RS 311.0) si l'ayant droit, avant l'échéance d'un délai
de trois mois depuis que l'auteur de l'infraction lui est connu (art. 31 CP),
manifeste
sa volonté inconditionnelle que l'auteur de l'infraction soit poursuivi et que
la procédure pénale se poursuive sans autre déclaration de sa volonté
(ATF 141 IV 380 consid. 2.3.4 ; 131 IV 97 consid. 3.1), dans les formes et
auprès des autorités compétentes selon l'art. 304 al. 1 CPP (TF
6B_501/2020 du 15 décembre 2020 consid. 1.1.1).
L’art. 304 CPP dispose que la plainte pénale doit être déposée
auprès de la police, du ministère public ou de l’autorité pénale

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compétente en matière de contraventions, par écrit ou oralement et que,
dans ce dernier cas, elle est consignée au procès-verbal. La loi ne pose
pas d’exigences spécifiques relatives à la forme de la plainte, l’essentiel
étant d’assurer que le forme ne fasse pas obstacle au fond (Stoll, in :
Moreillon et al. [éd.], Commentaire romand, Code pénal I, 2e éd.,
Bâle 2021, n. 15 ad art. 30 CP). Le dépôt de plainte par e-mail ou par fax
doit être pris en considération, à la condition que ces documents soient
signés ou contresignés (Berset Hemmer, in : CR CPP, n. 2 ad art. 304 CPP).
Le dépôt de plainte par l’intermédiaire d’une personne autorisée (au
moyen d’une procuration), à l’image de celle signée par un avocat, est
également possible (Berset Hemmer,
in : CR CPP, op. cit., n. 3 ad art. 304 CPP). L’acte sur lequel la signature,
qui doit être manuscrite, n’est que reproduite (photocopie, facsimilé) n’est
pas valable (ATF 142 V 152 consid. 4 et les références citées ; TF
9C_354/2022 du 26 septembre 2022 consid. 3.2 ; en procédure pénale, TF
6B_401/2016 du 28 novembre 2016
consid. 2.1).
2.2
2.2.1 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP se rend coupable de
diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. L'inculpé n'encourra
aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées
sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir
de bonne foi pour vraies (art. 173 ch. 2 CP). Il ne sera toutefois pas admis
à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été
articulées ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif
suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui,
notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art.
173 ch. 3 CP).
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à

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un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle
se distingue en cela que les allégations attentatoires à l’honneur sont
fausses, que l’auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ces
allégations et qu’il n’y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires
prévues dans le cas de la diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF
6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12
décembre 2017 consid. 3.1).
2.2.2 Ces deux dispositions protègent la réputation d’être un
individu honorable, c’est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il
faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme
méprisable. L’honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’homme (ATF
137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Pour apprécier si
une déclaration est attentatoire à l’honneur, il faut procéder à une
interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu
devait, dans les circonstances d’espèce, lui attribuer (ATF 148 IV 409
consid. 2.3.2 ; ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3). S’agissant d’un texte, il doit être analysé non seulement en
fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le
sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313
consid 2.1.3 ; TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.1).
Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut une allégation
de fait, et non pas un simple jugement de valeur (ATF 145 IV 462 consid.
4.2.4 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Si on ne
discerne qu'un jugement de valeur offensant, la diffamation est exclue et il
faut appliquer la disposition réprimant l'injure (art. 177 CP), qui revêt un

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caractère subsidiaire (TF 6B_476/2016 du
23 février 2017 consid. 4.1 ; TF 6B_6/2015 du 23 mars 2016 consid. 2.2).
La notion de jugement de valeur doit être comprise dans un sens large. Il
s'agit d'une manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen
de mots blessants, de gestes ou de voies de fait (ATF 128 IV 53 consid.
1f/aa et référence citée).
2.3 Conformément à la jurisprudence, c’est à raison que le
Ministère public a considéré que la plainte pénale établie le 26 juillet 2023
par le recourant n’était pas valable à elle seule, dès lors que la signature y
figurant n’était qu’une reproduction de l’originale. Toutefois, Me Guy
Zwahlen bénéficiait d’une procuration de B.________. Il était donc autorisé
à déposer plainte pénale au nom et pour le compte de son client. C’est ce
qu’il a fait dans le cas d’espèce, en annexant le document précité à la
lettre d’accompagnement qu’il a signée et adressée au Ministère public le
27 juillet 2023, lettre qui confirmait, d’une part, la volonté inconditionnelle
de son mandant de poursuivre O.________ et, d’autre part, les motifs
juridiques à l’appui de celle-ci. Il s’ensuit que la procureure ne pouvait pas
considérer que la plainte pénale n’avait pas été déposée valablement. Le
moyen est ainsi fondé.
Cela étant, la procureure a retenu par surabondance que les
propos qu’aurait tenus O.________ n’étaient pas suffisamment caractérisés
pour entrer dans le champ d’application des art. 173 et 174 CP. Or, l’acte
de recours, qui se limite à la question de la validité de la plainte,
n’explique pas en quoi cette appréciation serait erronée. Il ne contient
aucune argumentation sur le fond. Il s’ensuit qu’il ne satisfait pas aux
exigences de motivation de l’art. 385 al. 1 CPP. Le recours est dès lors
dans cette mesure irrecevable.
Par surabondance, la Chambre de céans constatera que le fait
de dire d’une personne qu’elle aurait « un problème avec la hiérarchie et
les femmes » ne la fait en aucun cas objectivement passer pour une
personne méprisable au sens bien précis où l’entend la jurisprudence. Il
pourrait au surplus s’agir d’un simple jugement de valeur et non d’une

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allégation de fait. Ce jugement de valeur n’a au surplus aucun caractère
offensant, de sorte que, tout comme la diffamation et a fortiori la
calomnie, l’infraction d’injure est également exclue.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté dans
la mesure où il est recevable, sans échange d’écritures (art. 390 al. 2
CPP).
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), seront mis
à la charge de B.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Pour le même
motif, il n’y a pas lieu de lui allouer une indemnité pour les dépenses
occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits pour la procédure de
recours au sens de l’art. 433 CPP.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 25 septembre 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de B.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Guy Zwahlen, avocat (pour B.________),

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- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :