vd_gerichte · ZA18.038795 · 2019-04-29 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 138/18 - 57/2019
ZA18.038795
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 avril 2019
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mme Brélaz Braillard, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représentée par Me Laure Chappaz, avocate à
Aigle,
et
C.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 6 al. 3 LAA.
402

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A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1960,
a été engagée en qualité d’infirmière par l’Hôpital [...] à un taux de 50 %.
A ce titre, elle était assurée contre les accidents professionnels et non
professionnels auprès de la C.________ (ci-après : C.________ ou l’intimée).
Le 27 août 2015, lors d’une promenade, l’assurée a glissé et a
subi une entorse du genou gauche avec déchirure du ménisque interne
(cf. rapport du 21 décembre 2015 du Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur).
Le 30 novembre 2015, le Dr Z.________ a procédé à une
arthroscopie de ce genou, avec une synovectomie, une toilette chondrale,
ainsi qu’une méniscectomie de la corne moyenne-postérieure du
ménisque interne et de la corne postérieure du ménisque externe. Le Dr
Z.________ a constaté une synovite tricompartimentale, des
chondropathies de grade Ib du compartiment fémoro-patellaire, de grade
II diffus du compartiment fémoro-tibial interne, de grade II diffus du
compartiment fémoro-tibial externe et de grade IV (2 cm2) du plateau
postérieur (cf. protocole opératoire du 30 novembre 2015).
Le 17 décembre 2015, l’assurée a subi une nouvelle
arthroscopie du genou gauche, avec lavage et drainage, en raison d’une
arthrite septique (cf. protocole opératoire du même jour du Dr Z.________).
C.________ a pris en charge ces deux interventions.
Dans un rapport du 18 février 2016 à C.________, le Dr
Z.________ a indiqué que l’évolution était favorable, lente. Un épanchement
intra-articulaire relativement important persistait. La patiente prenait
encore des médicaments antalgiques de façon intermittente et ne pouvait
pas encore conduire une voiture ou rester debout longtemps.
Par certificats médicaux successifs, le Dr Z.________ a attesté
une incapacité totale de travail du 30 novembre 2015 au 3 avril 2016, puis

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de 50 % du 4 au 30 avril 2016. L’assurée a recommencé à travailler à son
taux habituel dès le 1er mai 2016.
En réponse à C.________, le Dr Z.________ a indiqué, le 24
octobre 2016, qu’il n’avait pas revu la patiente depuis le 10 mars 2016 et
que l’évolution était alors favorable. Il n’avait plus eu de nouvelles et
considérait que le processus de guérison s'était déroulé correctement.
Le 20 juin 2017, l’assurée s’est rendue en consultation à la
Clinique N.________, à [...]. Dans un rapport du même jour, en allemand, les
Drs M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, et B.________, ont posé le diagnostic de gonarthrose
gauche, en valgus, avancée et post-traumatique, avec un statut après une
blessure post-traumatique du ménisque en août 2015 avec arthroscopie,
et un statut après une infection du genou post-interventionnelle avec
lavage et prise d’antibiotiques en novembre 2015. Ils ont relevé une
péjoration continue de l’état du genou à la suite de la seconde
intervention, avec également une augmentation du valgus et des
limitations dans la vie quotidienne. La patiente, infirmière, était debout 13
heures par jour et prenait régulièrement des antidouleurs. Les médecins
ont observé, également sur les radiographies réalisées le jour-même, une
nette mauvaise posture en valgus (« deutliche Valgusfehlstellung »). Ils
ont recommandé la pose d’une prothèse totale du genou.
Le jour de la consultation, le Dr B.________ a effectué une
ponction, laquelle a permis d’éliminer un diagnostic de borréliose (cf.
rapport du 20 juin 2017 du Dr B.________ et le rapport d’analyses annexé).
Le 22 juin 2017, une demande de prise en charge de
l’opération envisagée a été adressée à C.________.
Par courrier du 6 juillet 2017, le Dr Q.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et
médecin-conseil de C.________, a relevé que la gonarthrose surtout externe
avec exagération du valgum décrite par le Dr B.________ ne pouvait pas

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être expliquée par la méniscectomie du 30 novembre 2015. Par ailleurs, il
doutait que la gonarthrose évoquée, surtout externe, mais aussi interne et
antérieure, soit en rapport avec l’infection prise en charge correctement
par lavage et drainage arthroscopique le 17 décembre 2015 et l’évolution
favorable jusqu’au 10 mars 2016.
Par courrier du 17 juillet 2017 au Dr B.________, le Dr Q.________
a expliqué qu’il avait conseillé à C.________ de ne pas prendre en charge
l’opération recommandée. En effet, il ressortait du rapport opératoire du
30 novembre 2015 du Dr Z.________ une chondropathie au compartiment
interne et une chondropathie avancée au stade IV au compartiment
externe. Ces chondropathies ne pouvaient pas se développer en trois mois
post-traumatiques. La chondropathie préexistante à l’accident expliquait
la gonarthrose que le Dr B.________ avait décrite. Le Dr Q.________ a
annexé le rapport précité du Dr Z.________.
Le même jour, le Dr B.________ a écrit au Dr Q.________ qu’il
était connu qu’une arthrite septique pouvait conduire à une destruction de
l’articulation. Les radiographies datant du 1er septembre 2015, soit avant
l’opération et l’infection, montraient une articulation du genou normale. Il
ne savait pas combien de temps après l’opération du 30 novembre 2015
étaient apparues les douleurs de l’assurée, avant l’intervention du 17
décembre 2015, ni le type de streptocoque mis en évidence. Toutefois, la
patiente avait indiqué s’être vue prescrire des antibiotiques pendant 14
jours, alors que de manière générale, une antibiothérapie d’une durée de
quatre semaines était favorisée.
Le 21 juillet 2017, le Dr M.________ a opéré l’assurée et lui a
posé une prothèse totale du genou gauche. Il a relevé que l’importante
dégradation de l’articulation qu’il avait observée était typique d’une
conséquence d’une infection (cf. protocole opératoire du même jour).
Par courrier du 4 septembre 2017, le Dr M.________ a informé
C.________ que six semaines après l’opération, l’évolution était favorable.

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Après réexamen de l’ensemble des éléments, il était clair que l’atteinte au
genou de la patiente consistait en une gonarthrose post-infectieuse.
Le 6 septembre 2017, l’assurée a fait parvenir à C.________ des
photographies intra-opératoires que lui avait transmises le Dr M.________.
Le 6 novembre 2017, en réponse aux questions posées par le
Dr Q.________, le Dr Z.________ a expliqué qu’à la suite de la première
arthroscopie, l’évolution était favorable. Une semaine après l’ablation des
fils, soit le 15 décembre 2015, la patiente avait annoncé que son genou
était chaud et douloureux. Il l’avait vue en consultation le lendemain et
avait posé l’indication à l’arthroscopie, laquelle s’était déroulée le
surlendemain. A la suite de cette arthroscopie, la patiente avait été mise
au bénéfice d’un traitement par antibiotiques (Augmentin), jusqu’à
normalisation de la CRP (protéine C réactive). Les germes responsables
étaient des streptocoques de groupe G. L’évolution avait été favorable et
l’antibiothérapie avait été arrêtée en février, après deux semaines de
stabilisation de la CRP. Le Dr Z.________ a annexé des résultats d’analyses
de prélèvements effectués les 16 et 21 décembre 2015, 2, 12 et 26
janvier, 11 février et 8 mars 2016.
Dans un rapport du 27 novembre 2017 à C.________, le Dr
Q.________ a relevé que le Dr Z.________ avait pris en charge correctement
l’infection, par rinçage de l’articulation et prescription d’une
antibiothérapie pendant deux mois. L’évolution aussi bien clinique que
laboratoire était favorable, avec un suivi en particulier de la CRP qui s’était
normalisée pendant dix semaines après l’intervention. La distorsion du
genou gauche du 27 août 2015 et l’infection post-arthroscopique du 15
décembre 2015 ne pouvaient expliquer la gonarthrose qui avait conduit à
la pose d’une prothèse totale du genou. C’était la gonarthrose surtout
externe sur désaxation, sur valgum, qui avait indiqué cette intervention.
La pose de la prothèse avait été décidée pour corriger le valgum du
genou. Par ailleurs, dans son compte-rendu opératoire du 30 novembre
2015, le Dr Z.________ avait fait état de chondropathies en rapport avec le
valgum. Enfin, le Dr M.________ avait décrit les radiographies

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préopératoires du 1er septembre 2015 comme normales, mais elles
n’étaient pas comparables à celles réalisées le 20 juin 2017, lesquelles
consistaient en des radiographies en charge, en schuss et en axiale de la
rotule.
Par décision du 10 janvier 2018, C.________ a refusé de prendre
en charge l’intervention du 21 juillet 2017 et les frais y relatifs. Elle a
expliqué que les troubles ayant nécessité cette opération étaient
imputables à une affection préexistante à l’accident.
Par courrier du 5 février, complété le 29 mars 2018, l’assurée,
désormais représentée par Me Laure Chappaz, s’est opposée à cette
décision. Elle a soutenu qu’il existait un lien de causalité naturelle et
adéquate entre l’accident du 27 août 2015 et la pose de la prothèse totale
du genou. Une infection septique était propre à entraîner une destruction
des cartilages. Elle a notamment transmis un lot de factures en lien avec
cette opération, qu’elle avait dû régler elle-même.
Par décision sur opposition du 6 août 2018, C.________ a
confirmé le refus de prise en charge. Elle a répété que le rapport
opératoire du 30 novembre 2015 faisait état d’une gonarthrose
tricompartimentale du genou gauche déjà avancée. Les médecins de la
Clinique N.________ soutenaient que les radiographies effectuées avant
l’intervention de l’automne 2015 ne montraient pas de signe d’arthrose
prononcée, contrairement à celles effectuées le 20 juin 2017. Toutefois,
ces radiographies n’étaient pas comparables, car elles n’avaient pas été
réalisées dans la même position et avec la même mise en charge. Par
ailleurs, une destruction des cartilages était possible à la suite d’une
arthrite septique lorsque l’infection n’était pas traitée correctement et
rapidement, ce qui n’avait cependant pas été le cas en l’espèce. C’était la
gonarthrose préexistante à l’accident qui était à l’origine de la pose de la
prothèse. L’on se trouvait ainsi en présence d’une atteinte dégénérative
déjà importante au moment de l’accident, et d’une arthrite septique
traitée rapidement et de manière optimale, laquelle n’avait donc pas pu
aggraver l’état du genou. Le lien de causalité entre l’accident et la pose de

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la prothèse étant seulement possible, C.________ n’avait pas à prendre en
charge cette intervention.
B. Par acte du 10 septembre 2018, T.________, toujours
représentée par Me Chappaz, a recouru contre cette décision sur
opposition auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant à sa réforme en ce sens de la prise en charge de l’intégralité
des conséquences de l’accident, en particulier celles liées à la pose de la
prothèse totale du genou gauche. Elle a soutenu que l’appréciation du Dr
Q.________ ne faisait notamment pas état de ses plaintes et de ses
difficultés après l’infection septique, et était insuffisamment étayée, de
sorte qu’une expertise devait être mise en œuvre. Le Dr M.________ avait
eu connaissance du rapport du 30 novembre 2015 du Dr Z.________, qui
n’avait que conforté le chirurgien à maintenir sa position quant à l’origine
de la dégradation de l’articulation. Les images radiologiques de l’automne
2015 ne montraient pas de signe d’arthrose prononcée. Le dosage
d’antibiotiques après l’infection n’était pas adéquat, et les deux, voire trois
arthroscopies prescrites par la science médicale lors de telles infections
n’avaient pas été effectuées. Ces éléments confirmaient que la pose de la
prothèse était due à la destruction du cartilage ayant pour origine
l’infection septique. La recourante a annexé une attestation établie le
7 septembre 2018 par son employeur, indiquant qu’elle avait repris son
travail à 50 % dès le 4 avril 2016, puis à 100 % du 1er mai au 19 juillet
2017, avec une adaptation de son poste de travail. Elle a encore joint des
témoignages de ses collègues concernant son état de santé.
Dans sa réponse du 18 octobre 2018, C.________ a souligné que
selon la jurisprudence, l’apparition de symptômes postérieurement à un
accident ne suffisait pas encore pour retenir qu’ils étaient d’origine
accidentelle. Les rapports des médecins de la Clinique N.________ ne
prenaient pas en compte certaines pièces du dossier et n’étaient pas
suffisamment fiables pour mettre en doute l’appréciation probante du Dr
Q.________. Il n’y avait ainsi pas lieu de mettre en œuvre une expertise.

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Par réplique du 10 décembre 2018, la recourante a relevé que
l’intimée se fondait sur des documents antérieurs à l’accident qui, selon
cette dernière, expliquaient la détérioration de l’articulation. La recourante
s’est ainsi étonnée que la pose de la prothèse n’ait pas été envisagée
directement à la suite de l’accident. Par ailleurs, entre l’accident et la pose
de la prothèse, l’articulation n’avait été que très peu utilisée, ne justifiant
ainsi pas une détérioration aussi conséquente du cartilage.
Par duplique du 21 décembre 2018, C.________ a expliqué que
les lésions que présentait l’assurée après l’accident avaient impliqué un
traitement plus urgent que l’arthrose. L’état du genou en novembre 2015,
certes fortement endommagé, ne nécessitait pas encore la pose d’une
prothèse. C’était l’évolution de l’arthrose qui avait donné lieu à
l’opération, plus de 18 mois après l’intervention du 30 novembre 2015.
Le 4 février 2019, la recourante a maintenu sa position.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20
mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le tribunal des
assurances compétent est celui du canton de domicile de l’assuré ou
d’une autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36) s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales

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(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Interjeté en temps utile, compte tenu des féries estivales
(art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 1 LPGA), et dans le respect des formalités
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée est tenue de
prendre en charge les frais liés à la pose de la prothèse totale du genou
gauche de la recourante, singulièrement si cette opération se trouve en
lien de causalité avec l’accident du 27 août 2015.
3. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25
septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée en vigueur le 1er janvier 2017, ne
sont pas applicables au cas d’espèce. Selon le ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations
d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée
en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 sont en effet régies
par l'ancien droit.
4. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas
autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la
mort (art. 4 LPGA).
a) Le droit aux prestations suppose notamment entre
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé
un lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu
d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait
pas produit du tout ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Le
point de savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que

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l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans
l'assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1, 129 V 402 consid. 4.3.1 ;
TF 8C_21/2016 du 20 septembre 2016 consid. 3.1). Ainsi, lorsque
l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage
paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le
cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit
être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_571/2016 du 24 mars 2017
consid. 3).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement « post hoc
ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_464/2014 du 17
juillet 2014 consid. 3.2).
Le droit aux prestations suppose encore qu’un lien de causalité
adéquate soit établi entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé. La causalité doit être considérée comme
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie,
le fait en cause était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est
produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 129 V 402
consid. 2.2).
b) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé
n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou,
de manière générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir
de l’assurance-accidents d'allouer des prestations cesse, si l'accident ne

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constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire
à celui qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à
celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un
développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps
que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit
prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la
mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (TF 8C_1003/2010 du
22 novembre 2011 consid. 1.2, 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2).
c) Selon l'art. 6 al. 2 LAA, dans sa teneur en vigueur jusqu’au
31 décembre 2016, le Conseil fédéral pouvait inclure dans l'assurance des
lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident.
Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a
édicté l'art. 9 al. 2 OLAA, qui a été abrogé au 1er janvier 2017, selon lequel
certaines lésions corporelles, dont les déchirures du ménisque (let. c), sont
assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un
facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne
soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des
phénomènes dégénératifs.
d) L’art. 6 al. 3 LAA prévoit que l’assurance-accidents alloue
en outre ses prestations à l’assuré victime d’un accident pour les lésions
causées lors du traitement médical pris en charge au titre de l’art. 10 LAA.
Les prestations pour soins sont des prestations en nature fournies par
l’assurance-accidents qui exerce un contrôle sur le traitement (art. 48
LAA). Le corollaire en est que l’assurance-accidents supporte les
conséquences d’une lésion survenue lors du traitement en question,
indépendamment du point de savoir si cette lésion constitue elle-même un
accident ou résulte d’une violation des règles de l’art par le médecin
traitant. L’ouverture du droit aux prestations implique toutefois un rapport
de causalité naturelle et adéquate entre la lésion constatée et le
traitement médical des suites de l’accident (ATF 128 V 169 consid. 1c ; TF

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8C_707/2013 du 19 juin 2014 consid. 5.2.1 et 8C_883/2012 du 24 octobre
2013 consid. 2.3).
5. De manière générale, l'assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de façon objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

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6. En l’espèce, la recourante a été victime d’une déchirure
méniscale le 27 août 2015. L’intimée a pris en charge l’intervention du 30
novembre 2015, puis celle du 17 décembre 2015, laquelle a été rendue
nécessaire en raison d’une arthrite septique. En revanche, elle refuse de
prester pour la pose de la prothèse totale du genou le 21 juillet 2017. Elle
se fonde sur l’appréciation du Dr Q.________, qui considère que la
destruction du cartilage est la conséquence d’une gonarthrose
préexistante. La recourante, se basant sur les rapports du Dr M.________,
soutient quant à elle que c’est l’arthrite septique qui en est la cause.
Avant d’établir son rapport du 27 novembre 2017, le Dr
Q.________ a analysé l’ensemble des pièces médicales figurant au dossier.
Il a notamment tenu compte du rapport opératoire du 30 novembre 2015
du Dr Z.________, lequel révèle clairement différents stades de
chondropathie préexistants, constatés au cours de l’intervention. Le Dr
M.________ ne s’est quant à lui jamais prononcé sur ce rapport, et en a fait
abstraction, alors qu’il constitue une pièce essentielle au dossier. En outre,
contrairement au Dr Q.________, le Dr M.________ n’a pas eu connaissance
exacte des circonstances de l’arthrite septique, de sa prise en charge, de
son évolution et des résultats d’analyse, ce qu’il admet d’ailleurs dans son
courrier du 17 juillet 2017. Il relève en particulier qu’il ne savait pas
combien de temps après l’opération du 30 novembre 2015 étaient
apparues les douleurs de l’assurée, avant l’intervention du 17 décembre
2015, et qu’elle s’était vue prescrire des antibiotiques pendant 14 jours,
durée qu’il a critiquée, affirmant qu’une antibiothérapie de quatre
semaines était généralement préconisée. Or, dans son courrier du
6 novembre 2017, le Dr Z.________ a expliqué que l’évolution était
favorable après la première arthroscopie et que la patiente avait annoncé,
une semaine après l’ablation des fils, soit le 15 décembre 2015, que son
genou était chaud et douloureux. Elle avait été vue en consultation le
lendemain et l’arthroscopie avait eu lieu le surlendemain. Elle avait été
mise au bénéfice d’un traitement par antibiotiques jusqu’en février, soit
une durée supérieure à celle de 14 jours évoquée par le Dr M.________. Tel
que le relève le Dr Q.________, la prise en charge de l’arthrite septique a
été rapide et optimale, information dont ne disposait pas le Dr M.________.

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Pour le surplus, le Dr Z.________ a conclu que l’évolution avait été
favorable, de sorte qu’il n’y avait pas eu lieu de pratiquer une nouvelle
arthroscopie. La critique formulée par la recourante, liée à l’absence d’une
arthroscopie supplémentaire, est ainsi infondée.
Le Dr Q.________ explique de manière convaincante que c’est la
gonarthrose préexistante, sur valgus, qui est à l’origine de la destruction
du cartilage ayant nécessité la pose d’une prothèse, et non la distorsion
du genou ou l’infection septique, dont le suivi après l’apparition des
douleurs avait été optimal. Le Dr M.________ reconnaît l’existence d’un
valgus sur le genou gauche (cf. notamment rapport du 21 juillet 2017,
mentionnant un « Valgusmorphotyp »). Par ailleurs, le Dr Q.________ décrit
la raison pour laquelle les radiographies du 1er septembre 2015, sur
lesquelles se base le Dr M.________ pour conclure à une articulation du
genou normale avant la première intervention, ne constituent pas une
base suffisante pour se prononcer sur la problématique litigieuse. Le Dr
Q.________ relève en effet que ces radiographies ne peuvent être
comparées à celles effectuées en 2017, car elles n’ont pas été réalisées
dans la même position et avec la même mise en charge. A cela s’ajoute
que le Dr Z.________ a clairement constaté une chondropathie préexistante
(cf. rapport du 30 novembre 2015 précité).
La recourante soutient encore qu’entre l’accident et la pose de
la prothèse, l’articulation n’avait été que très peu utilisée, ce qui ne
justifiait pas une détérioration aussi importante du cartilage. Toutefois,
celui-ci présentait déjà une atteinte conséquente avant l’accident. Jusqu’à
l’opération du 21 juillet 2017, il s’est encore écoulé de nombreux mois, au
cours desquels cette atteinte a progressé, même si la recourante
bénéficiait de certains aménagements de son poste de travail (éviter les
transports au bloc opératoire, accompagner des cas légers, prise en
charge des patientes proches du bureau infirmier ; cf. attestation du 7
septembre 2018 de l’employeur). Par ailleurs, il ressort de l’anamnèse
contenue dans le rapport du 20 juin 2017 des médecins de la Clinique
N.________ qu’elle devait demeurer debout une grande partie de la
journée.

- 15 -
Au vu de ce qui précède, il convient de se rallier à
l’appréciation du Dr Q.________, convaincante et exempte de contradiction.
Les rapports du Dr M.________, se fondant notamment sur des informations
incomplètes, ne sauraient la remettre en cause. Ils ne mettent en
évidence qu’un rapport de cause à effet possible entre l’atteinte septique
et le dommage, ce qui est insuffisant pour fonder le droit à des
prestations. Il sied au contraire de considérer, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que la pose de la prothèse du genou
gauche est exclusivement liée à une arthrose, consécutive à un valgus
morphologique. Dans ces conditions, l’intimée était en droit de refuser la
prise en charge de cette opération, également sous l’angle de l’art. 36 LAA
(cf. consid. 4b supra).
7. Il n'y a pas lieu de compléter l'instruction comme le requiert la
recourante par la mise en œuvre d’une expertise. En effet, une telle
mesure d’instruction ne modifierait pas, selon toute vraisemblance,
l’appréciation qui précède (appréciation anticipée des preuves ; cf. ATF
134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 ; TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015
consid. 3.2).
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.
b) La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n'est pas
perçu de frais judiciaires.
La recourante, qui n’obtient pas gain de cause, n'a pas droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 16 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 6 août 2018 par C.________
est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laure Chappaz (pour T.________)
- C.________
- Office fédéral de la santé publique
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :