vd_gerichte · ZA25.027466 · 2026-03-30 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL
ZA25.***
4024
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 mars 2026
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Livet, juge, et Mme Manasseh-Zumbrunnen,
assesseure
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
C.________, à Q***, recourant, représenté par Me Nicolas Bruder, avocat à
Lausanne,
et
A.________ SA, à Winterthur, intimée.
_______________
Art. 4, 43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en ***,
droitier, était employé en qualité de conseiller en assurances de
particuliers depuis le 1er août 2022, auprès d'A.________ SA (ci-après :
A.________ ou l'intimée), et était à ce titre assuré contre les accidents
auprès de cet assureur.
Selon une déclaration de sinistre du 20 novembre 2023, lors
d'une journée de plongée en U*** le 19 septembre 2023, l'assuré est
tombé dans les escaliers en raison d'une vague qui a fait tanguer le
bateau. Il a subi une blessure à l'épaule en essayant de se rattraper.
Lors d'une première consultation médicale le 20 novembre
2023, il s'est vu prescrire de la physiothérapie. Dans un rapport médical
LAA du 6 février 2024 relatif à la consultation précitée, le Dr D.________,
spécialiste en médecine interne générale, a indiqué que l'assuré était sur
un bateau lorsque celui-ci avait tangué et que l'intéressé s'était rattrapé
avec son bras droit et qu'il ressentait des douleurs à l'épaule droite depuis
lors. Ce médecin a diagnostiqué une scapulalgie droite à la suite d'un
étirement forcé. L'arthro-IRM (imagerie par résonance magnétique) de
l'épaule gauche réalisée le 5 avril 2024 au F.________ a mis en évidence,
chez l'assuré, une fissure de la surface du tiers moyen du tendon du sus-
épineux touchant focalement jusqu'à la moitié de son épaisseur mais
restant non transfixiante. Il n'a pas été observé d'autre anomalie
tendineuse. Il était mis en évidence une discrète bursite sous-acromiale
ainsi qu'une lésion focale de l'humérus gauche proximale à la hauteur du
col chirurgical de deux centimètres de grand axe, d'aspect bénin (un kyste
ou un enchondrome), sans élément morphologique péjoratif.
Par courrier du 15 avril 2024, la Dre I.________, spécialiste en
médecine interne générale, a adressé l'assuré auprès du Dr G.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur. Atteint d'une scapulalgie de l'épaule gauche à la suite d'un
étirement forcé le 19 septembre 2023, l'assuré se plaignait d'une douleur

- 3 -
au port de charges, à la conduite ou lorsqu'il était accoudé durant une
longue durée à son bureau.
Dans un questionnaire complété le 19 juin 2024, l'assuré a
indiqué qu'il présentait encore des douleurs à son épaule gauche.
Dans un rapport du 20 juin 2024, le Dr J.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, a posé le diagnostic de lésion partielle
de la face bursale du tendon supra-épineux dans les suites d'un
traumatisme en traction de l'épaule gauche le 19 septembre 2023. En
raison de cette lésion partielle du tendon supra-épineux, une infiltration
notamment par dérivés cortisonés au niveau de la bourse sous-acromiale
n'était pas indiquée. Le traitement conservateur se poursuivait par de la
physiothérapie, avec un prochain contrôle prévu le 5 août 2024.
Par rapport du 8 août 2024, le Dr J.________ a confirmé son
diagnostic et a fait part d'une évolution de l'état de santé qui restait
difficile malgré un long traitement de physiothérapie prodigué dans les
règles de l'art. Dans la partie anamnestique du rapport, il a indiqué que
l’assuré avait présenté un traumatisme en traction de l’épaule gauche en
U*** en septembre 2023 avec une impotence fonctionnelle initiale.
L'assuré était adressé auprès du K.________UU*** afin de bénéficier d'une
prise en charge spécialisée.
Le 12 août 2024, l'assuré a subi une infiltration de la bourse
sous-acromio-deltoïdienne de l'épaule gauche réalisée par la Dre
L.________, spécialiste en radiologie diagnostique, de la M.________ sous
guidage échographique, sans complication.
Le cas a été soumis au médecin-conseil d’A.________, le Dr
O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur et expert SIM. Dans un rapport intitulé « évaluation
du dossier LAA » du 21 novembre 2024, ce médecin a répondu aux
questions posées par l'assurance-accidents comme suit (sic) :
“Question 1 : Quelles observations pathologiques objectives
sont en lien de causalité naturelle avec l'événement déclaré

- 4 -
selon une vraisemblance prépondérante (au moins en tant
que cause partielle) ?
Pas d'observations pathologiques présentant un lien de causalité.
Justification médicale
L'IRM du 05.04.2024 a mis en évidence des lésions structurelles qui
sont toutes au degré de la vraisemblance prépondérante
exclusivement d'ordre dégénératif telles que :
1. Fissure de la surface bursale du tiers moyen du tendon sus-
épineux touchant focalement jusqu'à la moitié de son
épaisseur mais restant non transfixiante.
2. Discrète bursite sous-acromiale.
3. Lésion focale de l'humérus gauche proximal à la hauteur du
col chirurgicale de 2 cm de grand axe, d'aspects bénins
(kyste ou enchondrome), sans élément morphologique
péjoratif.
Nous avons eu accès aux images de cet arthro-IRM : il n'est pas
sûr que le minime épanchement mentionné soit une bursite et
l'enchondrome est clairement une atteinte dégénérative sans lien
avec l'événement du 19.09.2023.
Par ailleurs, la lésion de la coiffe est due de manière
prépondérante (>50%) d'ordre dégénératif est confirmée par le
fait que :
• L'événement n'a pas provoqué une consultation immédiate : la
première consultation médicale a eu lieu 2 mois après
l'événement uniquement.
• L'événement n'a pas induit une perte de fonction aigu de son
épaule.
• L'événement n'a entrainé aucune incapacité de travail.
• L'assuré a été adressé pour un IRM en raison d'une scapulalgie
7 mois après l'événement.
• Aucune des lésions structurelles mis en évidence par l'IRM du
05.04.2024 sont en lien de causalité au degré de la
vraisemblance prépondérante mais sont au degré de la
vraisemblance prépondérante soit maladif (kyste ou
enchondrome) soit d'ordre dégénératif (altération du signal du
tendon du sus-épineux, boursite sous-acromiale).
• L'événement annoncé avait provoqué une activation
temporaire d'un état pré-existant dégénératif/maladif et par
expérience médicale le statu quo avait été atteint six semaines
après l'événement annoncé, donc le 31.10.2023. Ceci est par
ailleurs confirmé à l'arthro-IRM du 05.04.2024 qui ne montre
aucun signe de lésion liée à cet événement.
Question 2 : La partie du corps lésée ou la psyché de la
personne présentait-elle déjà une atteinte à la santé,
cliniquement manifeste ou non, au moment de
l'événement (prédisposition pathologique) ?
Réponse non applicable faute de lien de causalité avec
l'événement déclaré.”
Par courrier du 22 novembre 2024, A.________ a informé
l'assuré qu'elle n'était pas tenue de lui verser des prestations de
l'assurance-accidents, au motif que selon l'appréciation de son service

- 5 -
médical, le lien de causalité entre l'événement du 19 septembre 2023 et
les troubles de l'épaule gauche n'était pas établi au degré de la
vraisemblance prépondérante requis. Elle a en outre renoncé à lui
demander le remboursement des prestations déjà versées d'un montant
de 3'157 fr. 20.
Les 9 et 19 décembre 2024, l'assuré, désormais conseillé par
Me Nicolas Bruder, a contesté la prise de position d'A.________ en opposant
un rapport du 16 décembre 2024 du Dr J.________. Ce médecin confirmait
l'absence d'antécédents au niveau de l'épaule gauche de l'assuré et
estimait que la lésion focale de l'humérus proximal gauche d'aspect bénin
correspondait probablement à un kyste intra-osseux ou à un enchondrome
non symptomatique, sans lien avec l'accident. Pour le reste, le Dr
J.________ exposait qu'au vu du jeune âge de l'assuré droitier et de
l'absence d'antécédant notable au niveau de l'épaule gauche, il lui était
impossible d'affirmer que l'atteinte partielle de la face bursale du tendon
supra-épineux était due de manière prépondérante (plus de 50 %) à des
remaniements dégénératifs, sans lien avec l'accident.
Par rapports des 15 janvier et 5 février 2025, le Dr N.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a posé le diagnostic de lésion partielle post-traumatique du
tendon supra-épineux gauche le 19 septembre 2023.
Dans le cadre de son instruction, A.________ a sollicité une prise
de position complémentaire auprès de son médecin-conseil. Aux termes
d'un rapport du 11 février 2025, le Dr O.________ a indiqué que l'avis du 16
décembre 2024 du Dr J.________ n'était pas susceptible de faire douter de
l'évaluation du 21 novembre 2024 au dossier. Selon le médecin
d'assurance, l'indication par le médecin traitant de l'absence de douleurs
au niveau de l'épaule avant l'événement litigieux était un raisonnement de
type « post hoc ergo propter hoc » erroné pour établir un quelconque lien
de causalité. Quant à la dégénérescence évoquée, le Dr O.________ relevait
qu'il n'était pas admissible de déduire de l'âge relativement jeune d'un
assuré l'absence d'usure, lorsque la personne exerce des sports tels que le

- 6 -
ski, le football et le handball. Enfin, le médecin d'assurance observait
l'impossibilité pour le Dr J.________ de poser un diagnostic exact pour les
douleurs subjectives de l'assuré.
Par décision du 18 février 2025, A.________ a refusé de verser
ses prestations de l’assurance-accidents, motif pris de l’absence d’un lien
de causalité entre l’événement accidentel du 19 septembre 2023 et les
troubles de l'assuré à son épaule gauche.
Agissant par son conseil Me Nicolas Bruder, l'assuré s'est
opposé à la décision précitée, faisant valoir qu'A.________ était tenue de
prendre en charge les suites de l'événement du 19 septembre 2023. A
titre subsidiaire, il déplorait une instruction incomplète du cas et
demandait la réalisation d'une expertise médicale. A l'appui de sa
contestation, l'assuré a remis les pièces médicales complémentaires
suivantes :
- un rapport du 3 mars 2025 adressé à Me Bruder par le Dr J.________. Ce
médecin a indiqué que le diagnostic retenu était au final celui d’une lésion
partielle de la coiffe des rotateurs, au niveau du tendon supra épineux. Il
s’est exprimé sur la prise de position du 21 novembre 2024 du Dr
O.________. Selon le Dr J.________, l’atteinte partielle de la coiffe des
rotateurs avec une altération modérée de la fonction de l’épaule, chez un
patient droitier, n’ayant pas de travail physique, était tout à fait
compatible avec la poursuite du travail habituel. Il concédait que tant le
jeune âge du patient que l'absence d'antécédant au niveau de son épaule
gauche n'établissaient pas un lien de causalité naturelle entre les douleurs
à cette épaule et l'événement de septembre 2023, mais qu'il s'agissait
d'éléments notables. A sa connaissance, il n’était pas rare que les jeunes
présentaient des « usures corporelles objectivables précoces ». Selon les
études, les lésions de la coiffe des rotateurs restaient tout de même très
peu fréquentes, soit inférieures à 5 % chez les sujets jeunes de moins de
30 ans. De plus, à sa connaissance l’argument du domaine sportif
susceptible d’être responsable d’une usure prématurée semblait difficile à
considérer, les phénomènes dégénératifs précoces, liés à la pratique du

- 7 -
sport, étant souvent la conséquence d’un élément traumatique lié à la
pratique sportive. A la connaissance du Dr J.________, l’assuré ne pratiquait
pas de sport particulièrement intense, ne présentait pas un travail
particulièrement physique, puisqu’il était conseiller en assurances et que
de plus, la lésion se trouvait sur son côté non dominant. Le Dr J.________
ajoutait que même si la question était difficile à trancher, il maintenait
qu'il était difficile d'affirmer qu'il n'y avait pas de lien entre les lésions
touchant l'épaule gauche et l'accident du 19 septembre 2023 ;
- un rapport du 5 mars 2025 adressé à son avocat par le Dr N.________ qui
avait organisé une IRM de contrôle de l'épaule gauche sur la base de
laquelle le traitement conservateur devait se poursuivre. Selon l'analyse
de ce médecin, le mécanisme lésionnel de l'accident, survenu par chute
de l'assuré de sa hauteur avec réception sur le membre supérieur gauche
en extension, était la cause typique d'une lésion tendineuse au niveau de
l'épaule, élément évocateur d'une étiologie traumatique. De plus, il était
très rarement observé de lésions dégénératives de la coiffe des rotateurs
dans la classe d'âge de l'assuré qui ne pratiquait pas d'activité sportive
intense, de haut niveau. En présence d'une lésion partielle du tendon
supra-épineux gauche, il était fréquent que les patients ne consultaient
que tardivement et ne présentaient pas d'impotence fonctionnelle, ce qui
expliquait que l'IRM n'avait été réalisée que plusieurs mois après le
sinistre. Quant à l'absence d'arrêt de travail, cela se justifiait par l'activité
de bureau effectuée par l'intéressé. Sur la base des deux bilans IRM, la
lésion structurelle du tendon supra-épineux gauche était d'importance
limitée, si bien que le Dr N.________ pouvait difficilement se prononcer
avec un degré de vraisemblance au sujet de l'étiologie de la lésion
tendineuse. Il était d'avis que cela devait faire l'objet d'une expertise à
l'issue incertaine.
Par décision sur opposition du 8 mai 2025, A.________ a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 18 février 2025,
retenant que les lésions à la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche de
celui-ci n'étaient pas en lien de causalité avec l'événement du 19
septembre 2023, avec la précision que le retour au statu quo sine était

- 8 -
considéré comme atteint le 31 octobre 2023, soit six semaines après le
sinistre.
B. Par acte du 11 juin 2025, C.________, toujours représenté par
Me Nicolas Bruder, a recouru contre cette décision sur opposition auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant,
préalablement à l'octroi d'un délai au 31 juillet 2025 pour produire un
rapport d'expertise privée, ainsi qu'à la réforme de la décision attaquée en
ce sens qu'A.________ SA est tenue de prendre en charge les suites de
l'événement du 19 septembre 2023. Subsidiairement, il a conclu à
l'annulation de la décision querellée et au renvoi du dossier pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. En substance, il déplore une
instruction médicale insuffisante du cas par l'intimée qui s'est fondée à
tort sur l'avis de son médecin d'assurance. Au vu des avis médicaux
divergents au dossier, le recourant soutient que seule une expertise, ayant
une pleine valeur probante, permet d'élucider la question du lien de
causalité naturelle entre les atteintes subies et l’événement de septembre
2023. Il requiert la production de son dossier complet en mains de
l'intimée et annonce avoir déjà contacté le Dr BC.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, pour la
mise en œuvre d'une expertise dont il précise que les frais avancés seront
à la charge de l'intimée.
Par réponse du 25 juin 2025 à laquelle elle a joint son dossier,
A.________ a conclu au rejet du recours. Elle observe que son médecin-
conseil, le Dr O.________ expose les motifs objectifs pour lesquels il
s'écarte des avis des Drs J.________ et N.________ et retient que
l'événement du 19 septembre 2023 a uniquement déclenché les douleurs
au niveau de l'épaule gauche de manière temporaire jusqu'au 31 octobre
2023 au plus tard, soit six semaines après le sinistre. L'intimée ajoute que
la prise de position de son médecin d'assurance est confirmée tant par la
littérature médicale que par la jurisprudence fédérale en la matière. En
l'absence de mesure d'instruction supplémentaire nécessaire dans le cas
d'espèce, elle s'oppose à la prise en charge des frais inhérents à la

- 9 -
demande de rapport du Dr BC.________ et sollicite, en cas de production de
ce rapport, un délai pour se positionner.
Dans sa réplique du 24 juillet 2025, le recourant a complété
ses conclusions principales, par la mise à la charge d'A.________ des frais
du rapport d'expertise privée du 3 juillet 2025 du Dr BC.________ par
4'400 fr., selon la note d'honoraires du même jour. Le recourant se
prévaut de cette expertise orthopédique privée dont il observe qu'elle a
pleine valeur probante pour soutenir l'existence d'un lien de causalité
naturelle entre les lésions subies et l'événement du 19 septembre 2023.
Dans l'anamnèse, l'expert privé indique notamment que l’assuré est un
ancien nageur. S'agissant des circonstances de l’accident, ce dernier a
déclaré avoir eu une douleur immédiate et qu’il n’avait plus pu nager ni
pratiquer la plongée sous-marine les jours suivants, ajoutant que peu
après l'événement la conduite automobile était impossible. Au status,
l'expert constate en particulier que les masses musculaires des deux
ceintures scapulaires sont symétriquement développées. Le Dr BC.________
pose les diagnostics de lésion traumatique partielle du tendon sus-épineux
de l'épaule gauche, de bursite sous-acromiale gauche post-traumatique,
de probable enchondrome bénin de la tête humérale gauche et de
probable instabilité antérieure post-traumatique de l'épaule gauche. Sur la
base de ses observations, il est d'avis que la lésion tendineuse partielle du
tendon sus-épineux de l'épaule gauche de l'assuré est en lien de causalité
naturelle avec l'événement du 19 septembre 2023, ceci au degré de la
vraisemblance prépondérante. Il observe que l'intéressé ne présentait
aucune atteinte scapulaire avant cet événement, en particulier pas une
laxité ligamentaire pathologique ou une autre maladie quelconque du
système locomoteur. Il ajoute par ailleurs que les lésions de la coiffe des
rotateurs sont exceptionnellement de nature dégénérative (moins de 5 %
selon la littérature) dans la classe d'âge de l'assuré, alors que l'événement
traumatique litigieux a été suivi d'une chute parfaitement en mesure
d'engendrer les lésions mises en évidence sur l'IRM de l'épaule gauche du
5 avril 2024. Le Dr BC.________ ne partage pas le point de vue du médecin
d'assurance, au motif que dans une activité sédentaire de bureau telle
celle exercée par le recourant qui est droitier, une lésion de la coiffe des

- 10 -
rotateurs ne cause pas nécessairement une incapacité de travail. L'expert
privé rappelle en outre que l'intéressé n'exerce pas d'activité sportive
intensive. A son avis, l'absence de perte de fonction aiguë de son épaule
gauche ou de pseudo-paralysie est tout à fait susceptible de s'expliquer
par une lésion partielle de la coiffe des rotateurs. Aussi, le bilan
radiologique tardif par arthro-IRM de l'épaule gauche le 5 avril 2024
s'expliquerait-il par une fonction préservée de la ceinture scapulaire
gauche de l'assuré. Selon le Dr BC.________, l'état de santé du recourant ne
serait pas entièrement stable compte tenu de douleurs persistantes, de
signes cliniques d'instabilité antérieure avec un tiroir antéro-postérieur
augmenté et d'appréhension lors de l'examen de l'épaule gauche en
abduction-rotation externe. Dans ces circonstances, le médecin suggère
une nouvelle évaluation clinique par le Dr N.________ pour une éventuelle
stabilisation arthroscopique de l'épaule gauche du recourant.
Dans sa réplique du 2 septembre 2025, l'intimée a maintenu
sa position. Elle a produit une évaluation complémentaire du 28 août 2025
du Dr O.________ à laquelle elle se rallie. Au terme de son analyse, le
médecin d'assurance retient, au degré de la vraisemblance prépondérante
requise, l'absence d'un lien de causalité après le 31 octobre 2023 entre les
atteintes à l'épaule gauche du recourant et l'événement du 19 septembre
2023. Le Dr O.________ expose les motifs pour lesquels il s'écarte de l'avis
du Dr BC.________, retenant que le processus de dégénérescence peut
avoir été fortement accéléré en raison de la natation sollicitant
énormément les épaules, activité que le recourant ne pratique plus
compte tenu d'éventuelles douleurs. Le médecin d'assurance observe
également qu'une rupture traumatique d'un tendon de la coiffe des
rotateurs de l'épaule entraîne une perte de fonction immédiate avec
d'intenses douleurs, si bien que la personne blessée consulte un médecin
immédiatement, et non deux mois plus tard. Le Dr O.________ ajoute qu'en
cas d'une telle rupture, tout médecin effectue au moins un examen
radiologique conventionnel afin d'exclure toute lésion récente, ce qui n'a
pas été le cas en l'espèce.

- 11 -
Aux termes de déterminations déposées les 25 septembre et
7 octobre 2025, les parties ont chacune maintenu leur position respective.
Le 10 mars 2026, le recourant a produit un rapport du 9 mars
2026 d’une expertise orthopédique adressé à son avocat par le Dr
BC.________ qui conclut, au vu des données cliniques, de l’imagerie et de la
biomécanique, qu’il est hautement probable que la lésion de coiffe (sus-
épineux partiel) associée à une instabilité antérieure (sous-
scapulaire/labrum) résulte de l’événement du 19 septembre 2023. On
extrait du rapport d’expertise du 9 mars 2026 le passage suivant :
“Discussion ciblée sur les points déterminants
A) Instabilité antérieure de l’épaule (axe central du dossier)
Signes cliniques : appréhension positive et translation AP augmentée
à gauche. Signe IRM : désinsertion haute du sous-scapulaire ;
suspicion de lésion labrale antéro-supérieure. Cohérence
mécanistique : le scénario traction/extension en abduction-rotation
externe est typique d’une atteinte antérieure (coiffe antérieure +
labrum), sans nécessité de luxation complète.
B) Jeune âge ( 50 %) ?
- Non. À 26 ans, l’hypothèse dégénérative est hautement
improbable. Le profil (jeune, droitier, travail sédentaire, absence
d’antécédents) et le bilan lésionnel orientent vers une étiologie
traumatique.
L’avis du médecin-conseil (Dr O.________) est-il fondé ?
- Non en l’état. L’absence d’IT [incapacité de travail] n’est pas
discriminante chez un droitier de bureau ; une lésion partielle
permet souvent la poursuite du travail. Le retard à l’imagerie
s’explique par une mobilité conservée. Les signes d’instabilité et
l’IRM documentent une lésion structurelle persistant au-delà de 6
semaines ; le statu quo sine n’est pas atteint à cette date.
L’état de santé est-il stabilisé ?
- Non complètement : douleurs résiduelles, instabilité antérieure
objectivée, échec des infiltrations.ˮ
Le recourant déduit de ce rapport qu’il existe un lien de
causalité naturelle et adéquate entre l’événement du 19 septembre 2023
et les lésions subies. Il confirme sa conclusion tendant à la réforme de la
décision attaquée en ce sens que l’intimée doit prendre en charge les
suites de l'événement du 19 septembre 2023 et renvoie pour le surplus à
ses écritures des 11 juin et 24 juillet 2025. Le recourant a demandé le
remboursement par l’intimée du coût du rapport d’expertise du
9 mars 2026 du Dr BC.________ pour un montant de 800 fr., selon la note
d’honoraires du même jour.
Le 18 mars 2026, l’intimée a maintenu sa position. Elle
observe en premier lieu que le fait que le recourant ait consulté un
médecin seulement deux mois après le sinistre, qu’un examen d’imagerie
médicale n’ait été demandé que sept mois après le sinistre et que
l’intéressé n’ait pas été mis au bénéfice de certificats d’incapacité de
travail sont des éléments suffisants pour confirmer l’origine dégénérative
de la lésion. Ensuite, l’intimée est d’avis que les arguments exposés par le
Dr BC.________, lequel liste un ensemble d’éléments d’ordre général pour
soutenir qu’il est plus probable que la lésion de la coiffe des rotateurs ait
une origine traumatique (âge, absence d’antécédents, etc.) mais sans
analyser concrètement les points déterminants exposés par le Dr
O.________ (absence de pseudo paralysie, pas d’incapacité de travail,
examens radiologiques tardifs, etc.) alors que le recourant était nageur,

- 13 -
activité qui sollicite de manière importante les épaules, ne sont pas
convaincants. L’intimée renvoie la Cour à ses écritures précédentes ainsi
qu’au rapport du 28 août 2025 du Dr O.________ expliquant de manière
exhaustive les motifs pour lesquels la fin des prestations d’assurance-
accidents au 31 octobre 2023 se justifie en l’espèce.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l'assurance-accidents à la suite de l'événement du 19 septembre 2023.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur

- 14 -
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1).
b) En l’espèce, il est admis que l'événement du 19 septembre
2023 est un accident non professionnel au sens de l'art. 6 al. 1 LAA.
4. a) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit
simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le
cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un

- 15 -
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 142 V 325 consid. 2.3.2.2 ; 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 4.3.3). Il convient en principe
d’en rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du
rapport de causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4
décembre 2020 consid. 3.1).
b) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 précité consid. 3.1.1 ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
c) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est

- 16 -
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_686/2024 précité consid.
3.1.2).
5. a) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge
apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des
preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au
demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V
351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3). Il résulte de ce qui précède
que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en
considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2).

- 17 -
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7).
d) Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement
sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis
d'un médecin traitant ou d'un expert privé laisse subsister des doutes
mêmes faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la
cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin
indépendant, selon la procédure de l'art. 44 LPGA, ou une expertise
judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6 et 4.7 ; voir aussi TF 8C_517/2017 du
12 juillet 2018 consid. 6.1).
6. a) En l'espèce, il convient de relever que dans son rapport du
6 février 2024 consécutif à la première consultation de l'assuré le 20
novembre 2023, le Dr D.________ fait état de douleurs à l’épaule droite en
raison d'un accident de bateau. La prescription de physiothérapie remplie
le même jour par ce médecin concerne également une scapulalgie droite.
Les rapports médicaux établis en 2024 concernent l’épaule gauche. Il est
donc admis que l’épaule touchée est bien la gauche.
Les différents médecins consultés par l'assuré ont posé
plusieurs diagnostics, pour finalement en retenir trois atteintes à la santé
touchant l'épaule gauche (à savoir, une omalgie, des symptômes
d'impingement sous-acromial et une lésion partielle du tendon sus-

- 18 -
épineux). Le lien de causalité entre ces atteintes touchant l'épaule gauche
du recourant et l’accident du 19 septembre 2023 est litigieux.
b) Le médecin-conseil d'A.________, soit le Dr O.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur et expert SIM, conclut à une décompensation temporaire
d’atteintes dégénératives préexistantes, le statu quo intervenant six
semaines après l'accident, soit le 31 octobre 2023.
En substance, le raisonnement du Dr O.________ pour retenir
que la lésion de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche est de manière
prépondérante dégénérative se fonde sur le fait que le recourant n’a
consulté pour la première fois que deux mois après l’événement, que
celui-ci n’a pas entraîné une perte de fonction aiguë de l’épaule, ni d’arrêt
de travail, que l’IRM n’a été mise en œuvre que sept mois après
l’événement, que les lésions mises en évidence par l’IRM sont au degré de
la vraisemblance prépondérante soit d’origine maladive (kyste ou
enchondrome) soit d’ordre dégénératif (altération du signal du tendon du
sus-épineux, bursite sous-acromiale ; cf. rapport du 21 novembre 2024).
c) Il s’agit d’examiner s’il existe au dossier des éléments
suffisants pour instiller un doute – étant rappelé qu’un doute minime suffit
– quant au bien-fondé de l’avis du Dr O.________.
aa) En premier lieu, il convient de relever que le dernier
argument soulevé par le Dr O.________ consistant à dire qu’une lésion est
dégénérative parce que l’IRM révèle une lésion qu’il qualifie de
dégénérative relève du sophisme et il n’est pour le moins pas convaincant,
si bien qu’il peut être écarté sans autre.
bb) Concernant la consultation tardive, l’absence d’impotence
fonctionnelle de l’épaule et la mise en œuvre d’une IRM que plusieurs
mois après l’événement, le Dr N.________ relève qu’en présence d’une
lésion partielle du tendon supra-épineux, comme celle dont souffre le
recourant, il est très fréquent que les patients ne consultent que

- 19 -
tardivement et ne présentent pas d’impotence fonctionnelle de l’épaule,
ce qui explique également le fait que l’IRM n’a été effectuée que plusieurs
mois après l’événement (cf. rapport du 5 mars 2025).
cc) S’agissant de l’absence d’arrêt de travail, le Dr J.________
(rapport du 3 mars 2025) relève qu’elle s’explique par le fait que l’atteinte
à la coiffe des rotateurs n’est que partielle, qu’elle n’a entraîné qu’une
altération modérée de la fonction de l’épaule gauche chez un patient
droitier n’exerçant pas un travail physique, explications aussi fournies par
le Dr N.________ dans son rapport du 5 mars 2025. Ces éléments sont
également exposés par le Dr BC.________, dans son rapport du 3 juillet
2025, qui indique qu’une lésion de la coiffe des rotateurs n’est pas
obligatoirement à l’origine d’une incapacité de travail, particulièrement
dans une activité sédentaire de bureau telle que celle exercée par le
recourant, qui est par ailleurs, droitier. Ce médecin relève, à l’instar des
médecins traitants, que l’absence de perte de fonction aiguë ou de
pseudo-paralysie peut parfaitement s’expliquer par une lésion qui n’est
que partielle de la coiffe des rotateurs. En outre, cette absence explique
également que l’IRM n’ait été pratiquée que plusieurs mois après
l’événement.
dd) En d’autres termes, le fait que la lésion du tendon du
supra-épineux dont a souffert le recourant ne soit que partielle
(intéressant moins de 50 % du tendon) permet d’expliquer, selon les
médecins traitants et le Dr BC.________, pourquoi il n’a pas subi
d’impotence fonctionnelle, qu’il n’a pas consulté immédiatement, qu’il a
pu reprendre son activité professionnelle de bureau, celle-ci n’impliquant
pas une activité physique sollicitant son épaule gauche – étant précisé
qu’il est droitier – et ayant conduit les médecins à n’organiser une IRM que
quelques mois plus tard.
ee) Le Dr O.________ ne discute pas de ces arguments mais
réitère, dans son évaluation du 28 août 2025, ses propres arguments. Il
relève notamment que selon l’expérience et la littérature scientifique (qu’il
ne cite pas) les ruptures traumatiques de la coiffe des rotateurs entraînent

- 20 -
une perte fonctionnelle aiguë. Il fait ainsi bien référence à une rupture et
non à une lésion partielle touchant moins de 50 % du tendon, comme celle
dont souffre le recourant.
ff) Les explications présentées par les médecins traitants et le
Dr BC.________ apparaissent suffisantes pour mettre en doute le bien-fondé
de l’avis du Dr O.________. A tout le moins, il n’incombe pas à la Cour de
céans, qui ne dispose pas des connaissances nécessaires, de départager
les avis divergents des médecins susmentionnés, en particulier sur le point
de savoir si les lésions subies par le recourant, en particulier la lésion
partielle du tendon supra-épineux, cause nécessairement ou non une
impotence fonctionnelle, une consultation immédiate d’un médecin, une
incapacité de travail et des examens médicaux immédiats. Déjà pour ce
motif, une expertise médicale s’impose.
gg) Cela étant, on peut encore relever que le Dr O.________,
dans son rapport du 11 février 2025, semble reprocher au Dr J.________ de
ne pas savoir quel est le diagnostic exact dont souffre le recourant et
lequel des diagnostics serait à l’origine des douleurs. Il complète son
argumentation dans son évaluation du 28 août 2025, énumérant les
causes possibles, de manière générale, pour des omalgies (comme des
omalgies viscérales et locorégionales, des omalgies cervicales,
inflammation de la capsule articulaire etc). Outre que le Dr J.________ a
posé des diagnostics clairs dans ses rapports des 20 juin et 8 août 2024, il
s’avère que s’il existe un doute quant à la cause des douleurs – entre les
diagnostics dont souffre objectivement le recourant et non l’ensemble des
causes théoriques pouvant expliquer des omalgies –, il était justement
nécessaire de mettre en œuvre une expertise. Le fait qu’il existe, de
manière générale et théoriquement, de nombreuses autres causes
pouvant impliquer des omalgies n’est ainsi pas pertinent. En l’espèce, il
s’agit de déterminer si les lésions objectives dont souffre le recourant sont
toutes ou certaines d’entre elles en lien de causalité avec l’événement
traumatique et propres à causer les douleurs dont il souffre. A cet égard, il
convient de souligner que le Dr N.________ indique, dans son rapport du 15
janvier 2025, que les douleurs se manifestent essentiellement à

- 21 -
l’activation du tendon supra-épineux, motivant ainsi une nouvelle IRM afin
de préciser l’importance de la lésion du tendon supra-épineux.
hh) Aux éléments susmentionnés, s’ajoute encore que,
l’explication du Dr O.________, selon laquelle les lésions dont souffre le
recourant, en particulier celle au tendon supra-épineux, sont d’origine
dégénérative, est également remise en doute par les avis divergents des
médecins traitants et du Dr BC.________. A cet égard, ceux-ci (rapports du
Dr J.________ du 16 décembre 2024 et du 3 mars 2025, rapport du
Dr N.________ du 5 mars 2025) mettent en avant le jeune âge (26 ans) du
recourant qui n'apparaît pas compatible avec une lésion dégénérative. A
ce sujet, le Dr O.________ indique qu’il existe de « très nombreuses
personnes encore beaucoup plus jeunes qui – très souvent en raison d’un
sport intensif ou d’une profession très exigeante physiquement –
présentent des usures corporelles objectivables précoces » (rapport du 11
février 2025). Le Dr J.________ a toutefois signalé que, selon les études, les
lésions de la coiffe des rotateurs restaient très peu fréquentes chez les
sujets de moins de 30 ans, à savoir moins de 5 %, élément confirmé par le
Dr BC.________ dans son rapport du 3 juillet 2025. Par ailleurs, s’agissant
de la pratique sportive, tant le Dr J.________ (cf. rapport du 3 mars 2025)
que le Dr N.________ (cf. rapport du 5 mars 2025) soulignent que le
recourant ne pratique pas d’activité sportive intensive, ni n’exerce un
métier exigeant sur le plan physique. A cet égard, on relèvera que si le Dr
BC.________ a indiqué que le recourant avait pratiqué la natation,
soulignant qu’il ne pratique toutefois pas d’activité sportive intense, il ne
ressort aucunement du dossier qu’il l’aurait pratiquée – ou tout autre sport
d’ailleurs – de manière intensive ou à haut niveau, ni qu’il aurait exercé
une profession très exigeante physiquement, celui-ci étant conseiller en
assurances. A cet égard, le Dr BC.________ a également souligné que le
recourant exerçait une activité sédentaire de bureau qu’il n’exposait
nullement ses articulations gléno-humérales à de quelconques charges ou
efforts particuliers (rapport du 3 juillet 2025). Par conséquent, ces
éléments permettent également de jeter un doute sur l’avis du Dr
O.________ quant à l’origine dégénérative des lésions subies par le
recourant.

- 22 -
ii) Si les médecins traitants, hormis le Dr BC.________, ne se
prononcent pas formellement en faveur d’un lien de causalité entre les
lésions et l’accident, estimant que cela est du ressort d’un expert, leurs
arguments suffisent à mettre en doute l’avis du Dr O.________ selon lequel
celles-ci seraient, au degré de la vraisemblance prépondérante, d’origine
dégénérative et non pas en lien de causalité avec l’événement accidentel.
Pour trancher cette question, il incombait à l’intimée de mettre en œuvre
une expertise médicale.
7. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés. Si elle estime que
l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des
doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis,
l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au
complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique. Le juge cantonal qui estime
que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire. Un renvoi à l'administration est en principe possible
lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet
d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une

- 23 -
précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par
l'autorité administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c) En présence d'avis contradictoires au dossier et qui ne
permettent pas de trancher le cas, il s'impose dès lors de renvoyer la
cause à l'intimée afin qu'elle mette en œuvre une expertise orthopédique
du recourant par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44
LPGA. Cela fait, il lui appartiendra ensuite de rendre une nouvelle décision
statuant sur le droit aux prestations du recourant à la suite de l'accident
non professionnel du 19 septembre 2023.
8. a) En définitive bien-fondé, le recours doit être admis, la
décision sur opposition attaquée annulée et la cause renvoyée à l'intimée
pour qu'elle rende une nouvelle décision après avoir procédé à une
instruction complémentaire conformément aux considérants du présent
arrêt.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA).
c) Vu le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de l'intimée.
d) Le recourant requiert, pour finir, la prise en charge par
l’intimée des frais d’établissement des rapports d’expertises privées des 3
juillet 2025 et 9 mars 2026 du Dr BC.________ par 4'400 fr. et par 800 fr.
pour le second.
aa) Aux termes de l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l’instruction
sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut,
l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables

- 24 -
à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d’expertise font partie des
frais de procédure (TF 9C_533/2023 du 14 novembre 2024 consid. 6.2).
Les frais d’expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la
charge de l’assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la
résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 9C_395/2023 du 11
décembre 2023 consid. 6.2 ; TF 9C_523/2022 du 30 mars 2023 consid.
7.2).
bb) En l’espèce, l’intimée a fondé la décision sur opposition
entreprise sur les conclusions de son médecin-conseil le Dr O.________. Or
ainsi que cela ressort des considérants du présent arrêt, il existe des avis
contradictoires au dossier dont le rapport d’expertise privée du 3 juillet
2025 du Dr BC.________, lequel document a donc apporté des constatations
déterminantes pour jeter le doute sur la position de l’intimée, si bien que
ce rapport a été déterminant dans l’appréciation du cas au sens de l’art.
45 al. 1 LPGA. Le premier rapport d’expertise privée était suffisant pour
obtenir le renvoi de la cause à l’intimée pour qu’elle complète l’instruction,
si bien que le second rapport d’expertise du 9 mars 2026 n’apporte aucun
élément nouveau pour l’issue du présent litige. Dans ces conditions, il est
justifié de mettre à charge de l’intimée les frais qui ont été nécessaires à
la mise en œuvre de l’expertise privée, à savoir les honoraires de l’expert,
par 4'400 fr., conformément à sa facture du 3 juillet 2025. Les frais
d’établissement du second rapport d’expertise privée du 9 mars 2026, qui
n’a pas été indispensable à l’appréciation du cas, ne sont donc pas mis à
la charge de l’intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 8 mai 2025 par A.________
SA est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction

- 25 -
complémentaire dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. La demande du recourant tendant au remboursement par
A.________ SA du coût du rapport du 3 juillet 2025 du Dr
BC.________ pour un montant de 4'400 fr. (quatre mille quatre
cents francs), selon la facture du même jour, est admise.
IV. La demande du recourant tendant au remboursement par
A.________ SA du coût du rapport du 9 mars 2026 du Dr
BC.________ pour un montant de 800 fr. (huit cents francs),
selon la facture du même jour, est rejetée.
V. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
VI. A.________ SA versera à C.________ une indemnité de
2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Nicolas Bruder (pour C.________),
- A.________ SA,
- Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 26 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :