vd_gerichte · ZD08.004791 · 2011-03-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 103/08 - 193/2011
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 mars 2011
__________________
Présidence de Mme PASCHE
Juges : MM. Dind et Schmutz, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à Aigle, recourant, représenté par Me Laure Chappaz, avocate à
Aigle,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA; 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après: l’assuré ou le recourant), né en 1972,
titulaire d’un CFC de cuisinier, a travaillé en qualité de serveur à compter
du 1er mars 2001.
Dans un questionnaire de l’assurance indemnité journalière
LAMaI (loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie, RS 832.10)
du 28 septembre 2004, le Dr P.________, spécialiste FMH en médecine
générale et médecin traitant, a indiqué que son patient présentait une
incapacité de travail de 100% depuis le 26 août 2004 pour une longue
durée en raison d’un grave état dépressif avec rechute de toxicomanie,
précisant ne plus le suivre depuis le 1er septembre 2004 vu la gravité de la
situation.
Dans un rapport médical du 17 décembre 2004 au Dr
H.________, médecin-conseil de la Caisse maladie D.________, la Dresse
T.________, cheffe de clinique auprès de la Fondation de [...], a indiqué que
l’assuré était incapable de travailler à 100% depuis le 24 octobre 2004,
une incapacité ayant à sa connaissance été déclarée par le Dr P.________ à
partir du 24 août 2004. La Dresse T.________ posait les diagnostics de
probable trouble de la personnalité de type borderline (F60.31) et de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés,
syndrome de dépendance, utilise actuellement la drogue (F11.24). Elle
observait que depuis le 14 septembre 2004, l’assuré bénéficiait d’un
traitement psychiatrique comprenant des entretiens psychiatriques
bimensuels ainsi qu’une médication neuroleptique; sous ce traitement,
elle pouvait observer une amélioration des symptômes thymiques et une
diminution des idées de concernement. Elle notait enfin que l’état
psychique du patient était trop fragile à ce stade pour qu’il puisse assumer
de manière satisfaisante les relations interpersonnelles (tant avec les
clients qu’avec ses employeurs) et les exigences du service inhérentes à
son travail.

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Selon un rapport médical du 10 juin 2005 de la Dresse
T.________, oeuvrant désormais auprès du Centre de compétences
dépendances " [...]" de la Fondation de [...], au Dr H.________, l’assuré
présentait toujours une incapacité de travail à 100% depuis le 24 octobre
2004. La Dresse T.________ posait les diagnostics de trouble mixte de la
personnalité (F61.0) et de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance, actuellement abstinent
sous traitement de substitution (F11.22). Elle relevait que l’assuré était
trop vulnérable psychiquement pour pouvoir affronter le monde du travail
et ses contraintes relationnelles, mais que, sous réserve que l’évolution
actuelle se poursuive, une reprise d’activité à temps partiel pourrait
éventuellement être envisagée au courant de l’été 2005, probablement à
50%.
Dans son rapport médical du 10 octobre 2005 au Dr H.________,
la Dresse T.________ renvoyait à son rapport médical du 10 juin 2005
s’agissant des dates et pourcentages de l’incapacité de travail, ainsi que
des diagnostics. A l’heure actuelle, elle observait une amélioration relative
de la situation du patient dans la mesure où il avait cessé toute
consommation d’opiacés, mais notait que son état psychique restait
précaire. Elle expliquait qu’à ce stade, l’assuré apparaissait dans
l’incapacité d’assumer de manière adéquate et soutenue des relations
normales dans un cadre social voire professionnel et qu’il ne pourrait
travailler dans une autre activité dans l’immédiat, mais qu’il faudrait à
terme prévoir qu’il se recycle dans une activité moins stimulante au plan
relationnel que la restauration.
Le 10 octobre 2005, l'assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (ci-après: AI) tendant à l’octroi d’une
orientation professionnelle et au reclassement dans une nouvelle
profession, expliquant souffrir d’une dépression grave depuis août 2004.
Procédant à l’instruction du cas, l’office Al pour le canton de
Vaud (ci-après: l'OAl ou l'intimé) a demandé au Dr P.________ de compléter
un rapport médical concernant l’assuré. Dans son rapport médical du 22

- 4 -
novembre 2005, ce médecin a posé le diagnostic avec répercussion sur la
capacité de travail de toxicomanie avec usage de drogues dures, relevant
que l’assuré était polytoxicomane depuis des années. Il notait
qu’actuellement, l’assuré était totalement sevré et qu’il allait bien, suivi
par les psychiatres qui connaissaient mieux son état. Il observait encore
que son patient était un jeune homme sérieux, volontaire, désirant
absolument faire sa vie de façon correcte, si bien qu’un recyclage
professionnel était hautement indiqué. Dans l’annexe au rapport médical
du même jour, le Dr P.________ estimait que l’activité exercée jusqu’à
maintenant était encore exigible à raison de six à sept heures par jour,
avec une diminution de rendement de 20%, l’assuré ne pouvant travailler
en position accroupie ni avec un horaire de travail irrégulier.
Selon le questionnaire pour l’employeur adressé le 23
novembre 2005 à l’OAI par le service du personnel de l’Auberge
communale de [...], l’assuré avait travaillé auprès de cet établissement en
qualité de serveur du 1er mars 2001 au 31 décembre 2004, date à laquelle
l’employeur avait mis un terme au contrat, au motif que l’assuré, dont le
dernier jour de travail effectif avait été le 26 août 2004, avait un
comportement très négatif envers la clientèle et ses collègues. L’assuré
avait réalisé un gain annuel de 45’105 fr. en 2003. Sans atteinte à la
santé, il gagnerait actuellement un salaire mensuel de 3’600 francs.
Dans son rapport médical à l’OAI du 13 décembre 2005, la
Dresse T.________ a posé le diagnostic affectant la capacité de travail de
trouble mixte grave de la personnalité à traits anxieux et borderline
(F61.0) existant depuis l’enfance, ainsi que le diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail de syndrome de dépendance aux opiacés,
actuellement abstinent sous traitement de substitution (F11.22) existant
depuis l’adolescence. Elle relevait que l’assuré présentait une incapacité
de travail de 100% depuis le 24 août 2004. Elle estimait que la capacité de
travail pouvait s’améliorer partiellement sur le moyen terme avec l’aide
d’un traitement adéquat, mais non pas au point de pouvoir reprendre une
occupation stable dans la restauration, précisant qu’une réorientation
dans une activité moins exigeante au plan relationnel pourrait donner des

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chances à l’assuré pour se réinsérer dans une vie professionnelle. Quant
au pronostic, la Dresse T.________ observait qu’un traitement sur le long
terme pouvait aider à stabiliser le patient, qui restait cependant
psychiquement fragile. Dans l’annexe au rapport médical du même jour,
cette praticienne estimait qu’en raison de ses difficultés psychiques,
l’assuré n’était plus apte à assumer une activité de serveur, ses difficultés
relationnelles, marquées par une extrême sensibilité au regard d’autrui,
étant génératrices d’angoisses qui le poussaient à rechuter dans la
toxicomanie et qui le rendaient incapable d’assumer de manière
satisfaisante les exigences propres à cette activité. Elle notait ainsi que
l’activité exercée jusqu’à maintenant n’était plus exigible, qu’il y avait une
diminution de rendement de 100%, et qu’il était illusoire d’améliorer la
capacité de travail au poste occupé jusqu’alors. Elle relevait en outre que
l’on pouvait exiger de l’assuré une autre activité moins exigeante au plan
relationnel, en évitant qu’il soit exposé dans son ordinaire à une clientèle
exigeante. Elle notait enfin que dans un premier temps, l’assuré pourrait
exercer une activité pendant quelques heures par jour, pour un maximum
de 50%.
Afin de compléter l’instruction de la demande de prestations
de l’assuré, le Service médical régional Al (ci-après: SMR) l’a convoqué à
un examen le 19 avril 2007 dans son service. Selon le rapport d’examen
psychiatrique du 4 mai 2007 du Dr L.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, aucun diagnostic avec répercussion sur la
capacité de travail n’était retenu. Le Dr L.________ a diagnostiqué, sans
répercussion sur la capacité de travail, une personnalité émotionnellement
labile type borderline non décompensée (F60.31) et des troubles mentaux
et trouble du comportement liés à l’utilisation d’opiacés, l’assuré suivant
actuellement un régime de substitution sous surveillance médicale
(F11.22). Dans l’appréciation du cas, le Dr L.________ a conclu que l’assuré
ne souffrait d’aucune maladie psychiatrique invalidante au sens de l’AI, sa
capacité de travail exigible étant entière dans toute activité.
Le Dr L.________ a relevé dans son rapport médical du 10 mai
2007 que l’examen psychiatrique de l’assuré n’avait pas mis en évidence
de maladie psychiatrique décompensée ayant pour conséquence une

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diminution de la capacité de travail de longue durée. Il précisait en outre
ce qui suit:
"[…] Non décompensé, un trouble de la personnalité n’est pas, par
lui-même, constitutif d’un tableau responsable d’une incapacité de
travail de longue durée.
[…] La toxicomanie, en l’absence de comorbidité psychiatrique
décompensée, n’est pas reconnue comme principe d’une incapacité
de travail prolongée."
Dans un projet de décision du 25 juin 2007, l’OAI a rejeté la
demande de prestations de l’assuré, retenant qu’il ne présentait aucune
atteinte à la santé invalidante au sens de l’Al et que la toxicomanie, en
l’absence de comorbidité psychiatrique décompensée, n’était pas retenue
comme maladie au sens de l’Al.
Par courrier du 25 juin 2007, l’OAl a fait savoir au Dr
W.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qu’il avait
appris qu’il avait réalisé une expertise de l’assuré en décembre 2005 et l’a
invité à lui en transmettre une copie. Donnant suite à cette requête, le Dr
W.________ a communiqué à l’OAI son expertise datée du 2 février 2006,
réalisée dans le cadre d’un mandat qui lui avait été confié par la Caisse
maladie D.________. Sur l’axe I, le Dr W.________ posait les diagnostics de
trouble panique avec attaques de panique paucisymptomatiques et
agoraphobie légère et de dépendance aux opiacées, actuellement
abstinent sous traitement de substitution à la méthadone. Sous la rubrique
"discussion" de son rapport, le Dr W.________ relevait notamment ce qui
suit:
"D’un point de vue psychopathologique, Monsieur Q.________ a
certainement présenté un trouble de l’adaptation avec humeur
anxio-dépressive dans le cadre de difficultés professionnelles,
notamment relationnelles qui, par le cours naturel des choses ainsi
qu’une prise en charge psychothérapeutique, a évolué plutôt
favorablement. Notre examen clinique ne met pas en évidence de
symptomatologie dépressive ou anxieuse chronique floride.
Monsieur Q.________ paraît tout à fait en mesure d’accomplir toutes
ses activités hors professionnelles, notamment de préparer la venue
de son premier enfant, marié en décembre 2005, celui-ci est attendu
pour le mois de janvier 2006. Monsieur Q.________ souffre
actuellement essentiellement d’un trouble anxieux sous forme d’un
trouble panique avec attaques de panique paucisymptomatiques et

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agoraphobie légère car les conduites d’évitement sont somme toute
modérées. […]
Depuis l’été 2001, Monsieur Q.________ est abstinent quant à la
consommation d’opiacées. Actuellement il suit un traitement
dégressif de substitution à la Méthadone.
[ …]
Volontiers passif, Monsieur Q.________ semble s’être conforté
actuellement dans l’inactivité qui, de notre point de vue, risque
rapidement de le conduire à une impasse.
Pour le surplus, on ne voit pas véritablement ce qui pourrait justifier
un reclassement professionnel sous l’égide de l’OAI car Monsieur
Q.________ peut reprendre lui-même une activité dans le domaine de
la cuisine, de la restauration et dispose suffisamment de
compétences pour retrouver un emploi moins exigeant.
D’un point de vue psychiatrique, cette situation ne peut pas être
considérée non plus comme définitivement fixée car il serait
judicieux, de notre point de vue, que Monsieur Q.________ puisse
bénéficier concomitamment d’un traitement antidépresseur SSRI à
polarité anxiolytique […]. Le suivi psychothérapeutique est bien
entendu important.
Par souci de gain de paix, nous confirmons les incapacités de travail
attestées par son médecin traitant, mais nous estimons qu’une
reprise du travail médico-théorique, comme nous l’avons annoncé à
Monsieur Q.________, doit être possible à 100% dès le 1.1.2006."
Par courrier du 5 juillet 2007, l’OAI a prié l’assuré de ne pas
tenir compte de son projet de décision du 25 juin 2007, l’instruction de son
dossier n’étant pas terminée.
Dans un avis médical du 19 juillet 2007, le Dr L.________ a
indiqué, après analyse de l’expertise du Dr W.________, maintenir les
conclusions du rapport d’examen du SMR du 10 mai 2007.
Le 5 novembre 2007, l’OAI a communiqué à l’assuré un
nouveau projet de décision rejetant sa demande de prestations, retenant
en substance que selon le dossier médical en sa possession, il n'était pas
mis en évidence de maladie psychiatrique décompensée ayant pour
conséquence une diminution de la capacité de travail et de gain de longue
durée.
Par l’intermédiaire de l’avocate Laure Chappaz, l’assuré a
adressé le 12 décembre 2007 ses objections motivées au projet de
décision, requérant la mise en oeuvre d’une expertise psychiatrique
confiée à un médecin neutre et indépendant. Etait joint à son envoi un

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rapport médical du 11 juillet 2007 des Dresses A.________, médecin adjoint
et N.________, cheffe à la clinique de l'Unité de traitement des
dépendances de la Fondation de [...], au Tribunal cantonal (cause AM
44/2006), selon lequel l’assuré présentait en sus des diagnostics de
trouble mixte grave de la personnalité à traits borderline, anxieux et
dépendants (F61.0) et de trouble mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’opiacés (F11.22) un trouble affectif bipolaire (F31.3). Les
Dresses A.________ et N.________ relevaient que les troubles présentés par
l’assuré lui interdisaient actuellement toute activité lucrative.
Par avis médical du 4 janvier 2008, le Dr B.________ du SMR a
indiqué qu’il n’y avait pas lieu de mettre en oeuvre une nouvelle expertise,
dans la mesure où la position de l’OAI se fondait sur l’expertise du Dr
W.________ et sur l’examen psychiatrique effectué au SMR le 19 avril 2007.
Par décision incidente du 16 janvier 2008, l’OAl a refusé de
désigner Me Chappaz en qualité d’avocate d’office de l’assuré.
Par décision du 18 janvier 2008, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 5 novembre 2007 et a rejeté la demande de prestations de
l’assuré, au motif que le dossier médical en sa possession ne mettait pas
en évidence de maladie psychiatrique décompensée ayant pour
conséquence une diminution de la capacité de travail et de gain de longue
durée.
B. Par acte du 14 février 2008, l’assuré, toujours représenté par
Me Chappaz, a recouru contre les décisions de l’OAI des 16 et 18 janvier
2008, en concluant d’une part à l’annulation de la décision du 16 janvier
2008 et à l’octroi de l’assistance judiciaire totale pour la procédure de
recours, et d’autre part à l’annulation de la décision du 18 janvier 2008, un
complément d’instruction sous la forme d’une expertise confiée à un
nouvel expert neutre et indépendant étant ordonnée, le droit à une rente
d’invalidité lui étant reconnu dès le 10 octobre 2004, et, à défaut, le droit
à des mesures de réadaptation professionnelle. En substance, le recourant
fait valoir que selon un rapport du Dr Z.________, spécialiste FMH en

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psychiatrie, qu’il ne produit pas, il présente un trouble bipolaire en
association au trouble de la personnalité, élément qui n’a pas été évoqué
dans l’expertise du Dr W.________, et que selon le Dr Z.________, il n’est
plus apte à exercer une activité de serveur. Il se réfère également aux
rapports médicaux des 10 juin et 10 octobre 2005 de la Dresse T.________,
selon lesquels il est trop vulnérable psychiquement pour pouvoir affronter
le monde du travail. S’agissant de l’assistance judiciaire, il explique que
les chances de succès de son recours ne sont pas négligeables et qu’il a
besoin d’un interlocuteur connu compte tenu du type de pathologie dont il
souffre.
Par avis du 25 février 2008, le juge instructeur a prié l’avocate
du recourant de s’adresser directement au Bureau de l’assistance
judiciaire s’agissant de l’octroi de celle-ci.
Dans sa réponse du 7 avril 2008, l’OAl propose le rejet du
recours.
Le 28 avril 2008, l’assuré produit deux certificats médicaux de
la Dresse N.________ des 3 mars et 7 avril 2008 selon lesquels son
incapacité de travail persiste pour les mois de mars et avril 2008.
Par écriture du 15 mai 2008, l’OAI indique ne rien avoir à
ajouter.
C. Une expertise judiciaire a été confiée au Dr E.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, dans le cadre de la
cause AM 44/06, laquelle a été versée au dossier de la présente cause. Le
Dr E.________ a rendu son rapport le 2 juillet 2009. II y pose les diagnostics
suivants:
"1. Troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
d’opiacés, suit actuellement un régime de substitution sous
surveillance médicale (F11.22 selon la Classification internationale
des maladies en vigueur, CIM-10),
2. Trouble anxieux sans précision, niveau faible, avec quelques traits
phobiques (F41.9 dans CIM-10),

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3. Accentuation de certains traits de personnalité (Z73.1 dans CIM-
10)."
Le Dr E.________ retient encore ce qui suit sous la rubrique
"Diagnostic et conclusions" de son rapport du 2 juillet 2009:
"Il existe certainement quelques fluctuations type dysthymique mais
qui sont déjà actuellement, avec la médication en place,
suffisamment compensées. Vu la non observance documentée, il
existe de nombreuses possibilités thérapeutiques supplémentaires
pour améliorer la situation si souhaité.
Comme décrit aussi auparavant, le troisième diagnostic
d’accentuation de traits de personnalité n’est pas à confondre avec
un trouble de la personnalité dans le sens clinique. Il existe ici des
éléments d’anxiété, d’évitement et d’immaturité en parallèle.
Après pondération de l’ensemble des éléments, il existe pour nous
une exigibilité de travail de 100% de principe. Vu la forte
concordance entre les constats de fin 2005 et aujourd’hui, la
capacité de travail existait déjà en plein depuis le 1er janvier 2006.
Très probablement l’assuré a passagèrement des rendements
diminués, notamment au début de chaque activité, mais ceci d’une
manière transitoire et ne dépassant pas un 25%.
En ce qui concerne la question d’un reclassement, nous ne pouvons
pas nous prononcer formellement sur ce droit. Il est cependant clair
et quasi évident que, avec l’ensemble de l’historique de ce patient,
toute activité qui risque de le confronter ou de le mettre en
proximité à des drogues est à éviter. Comme évoqué par l’assuré
lui-même, toutes les activités de type «back-office» sont applicables,
à savoir des fonctions «en arrière-fond», mais avec des tâches bien
précises. Pour nous, il n’est pas exclu non plus que l’assuré puisse,
dans ce sens, travailler en cuisine, bien qu’il ait renoncé à ses
activités pour des questions de choix personnel et de confort.
Autrement, il existe une palette d’activités accessibles avec les
formations et expériences de l’assuré."
L’expert répond en outre comme suit aux questions posées:
"[…]
4. Quels sont les troubles présentés par le recourant?
Réponse: Veuillez vous référer aux différents chapitres de
l’expertise.
5. Quelle est l’origine de ces troubles?
Réponse: Les troubles sont d’origine mixte, à la fois liés à la
toxicomanie, à la fois liés à la faible affirmation de lui-même.
6. Ces troubles sont-ils de nature socioculturelle, familiale?
Réponse: Comme dans toute situation, les facteurs socioculturels et
familiaux ont eu une influence sur la genèse des “légers” troubles,
mais cette influence est non spécifique et légère.

- 11 -
7. Sont-ils favorisés ou provoqués par des circonstances extérieures
telles que le contexte professionnel, la situation financière difficile
par exemple?
Réponse: Les circonstances extérieures comme la situation
financière ou autres, représentent des facteurs stressants qu’il s’agit
de surmonter. Pour l’assuré en question, cela est exigible d’une
manière médico-théorique.
8. Ces troubles ont-ils valeur de maladie au plan médical?
Réponse: D’une manière très globale, les diagnostics mentionnés
font partie de ce qui est appelé « maladie », mais ils n’ont qu’un
faible impact sur le fonctionnement de l’assuré dans la réalité.
9. Sont-ils seuls de nature à empêcher toute activité professionnelle
et engendrent-ils une incapacité totale ou partielle de travail dans
quelque activité lucrative que ce soit? En cas d’empêchement
partiel, selon quel taux en pourcent, pour quels motifs et depuis
quand?
Réponse: Non; comme décrit, l’influence n’est que passagère et de
faible impact. En dehors des véritables moments de décompensation
(sevrage et cures), il n’y a pas d’incapacité significative.
Il ne s’agit pas de mettre en doute les certificats établis entre août
2004 et fin 2005, mais au-delà, il n’y a plus d’incapacité de travail
de principe.
10. Quelles sont les activités adaptées à l’état psychique? En cas
d’empêchement partiel dans une telle activité adaptée, selon quel
taux en pourcent, pour quels motifs et depuis quand?
Réponse: Théoriquement, toutes les activités accessibles avec les
formations et expériences de l’assuré sont exigibles. Mais, dans son
cas spécifique, toute activité qui risque de le confronter à des
substances psychoactives et qui le mette dans des exigences
accrues de communication est à éviter.
11. Des mesures médicales sont-elles de nature à permettre au
recourant d’exercer une activité lucrative?
dans l’affirmative:
- quelles sont ces mesures?
- quel genre d’activité et à quel taux?
Réponse: L’assuré pourrait largement bénéficier d’une approche
psycho éducative sur l’anxiété et de la prescription/application
d’anxiolytique ponctuelle (sans risque de dépendance).
Un changement de champ d’activité comme décrit augmenterait les
chances d’une stabilité à long terme.
12. Peut-on raisonnablement exiger de l’assuré qu’il se soumette à
des mesures d’ordre professionnel de nature à diminuer son
incapacité de travail?
dans l’affirmative:
- quelles sont ces mesures?
- quel genre d’activité et à quel taux?
- dans la négative, pour quelle raison?
Réponse: L’assuré pourrait très certainement bénéficier d’une
approche d’orientation professionnelle voire d’aide au placement.
Dans la mesure où il collabore, les propositions nous paraissent en
adéquation avec sa problématique. Même si l’état actuel est
relativement bien stabilisé, il est nécessaire de prendre en compte

- 12 -
l’évolution à long terme. Puisqu’il y a aussi l’enjeu de l’évolution de
son enfant, toutes les mesures professionnelles qui aideraient à
l’insérer durablement auront une importante répercussion.
De par son état actuel, il est tout à fait exigible que l’assuré se
soumette à de telles mesures. Dans l’idéal, il serait mieux qu’il
collabore de lui-même.
13. Quel est votre pronostic?
- L’état de l’assuré est-il susceptible d’amélioration, à quelle
condition; au contraire, cet état est-il stationnaire ou risque-t-il de se
péjorer?
Réponse: Dans la mesure où un chemin tel qu’esquissé pourrait être
trouvé, le pronostic est plutôt positif à long terme.
14; Avez-vous d’autres précisions à ajouter?
Réponse: Non.
Questions de l’intimé:
15. Traitement médical actuel? Des mesures thérapeutiques
seraient-elles susceptibles d’améliorer notablement l’état de santé?
Réponse: Comme décrit, le traitement actuel interroge à plusieurs
titres. Le stabilisateur d’humeur n’est pas suivi et l’assuré est tout
de même stable.
16. Quel est le degré de l’incapacité de travail dans la profession
habituelle? Depuis quelle date ? Quels sont vos pronostics pour une
reprise de travail totale dans cette profession?
Réponse: Pour l’ensemble des raisons exposées et analysées, nous
sommes arrivés à la conclusion d’une exigibilité totale de travail à
partir du 1er janvier 2006."
Les parties ont été invitées à se déterminer sur le rapport
d'expertise du Dr E.________. Dans ses déterminations du 24 août 2010,
l’OAI indique avoir pris connaissance du rapport d’expertise du Dr
E.________ et l’avoir soumis au SMR pour appréciation, les avis de ce
service des 20 juillet et 13 août 2010, auxquels l’OAI se rallie, étant joints
aux déterminations de ce dernier. L’OAI propose le rejet du recours et le
maintien de la décision attaquée, dès lors qu’il ressort du rapport
d’expertise que la capacité de travail de l’assuré est de 100%. L’avis
médical du Dr M.________ du SMR du 20 juillet 2010 a notamment la teneur
suivante:
"Au terme de son expertise, le Dr E.________ retient les diagnostics
de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’opiacés, sous régime de substitution, trouble anxieux sans
précision de niveau faible avec quelques traits phobiques et
accentuation de certains traits de personnalité.

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Ces entités n’ont pas de valeur morbide, de sorte que la capacité de
travail est de 100% depuis janvier 2006 en tous cas.
Ces conclusions concordent avec celles du Dr W.________, et avec
celles du psychiatre consultant du SMR."
Dans ses déterminations du 27 septembre 2010, l’assuré
indique nourrir le sentiment de ne pas avoir été entendu, relevant
plusieurs inexactitudes dans l’expertise (son père n’est pas suisse
allemand mais vit en Suisse alémanique, son épouse ne peut pas voir ses
enfants d’une première union non à cause de sa consommation de
stupéfiants mais en raison des difficultés rencontrées dans son premier
couple avec le père de ses enfants, qu’il a consommé uniquement des
boissons alcoolisées de 13 à 16 ans et du cannabis puis de l’Ecstasy dès
l’âge de 16 ans, que c’est en entamant son service militaire qu’il s’est
adonné à la consommation d’héroïne, qu’il n’a pas eu de démêlés avec la
justice, qu’il ne peut sortir seul mais doit être accompagné de sa fille ou
de son épouse, qu’il ne fréquente plus de restaurant ou café, que son
traitement sous "Seroquel" l’assomme et que les psychiatres du Centre
[...] maintiennent leurs diagnostics d’incapacité totale de travail). Il
requiert que l’expert judiciaire soit interpellé et complète son expertise sur
ces points et sollicite que l’expert contacte K.________ du Centre Social
Régional (ci-après: CSR) de [...]. Il produit avec ses déterminations un
"Plan d’action personnalisé" établi le 26 août 2010 par l’assistante sociale
K.________ du CSR de [...], avec pour objectif "Retrouver une estime de soi,
développer un lien social et arriver à prendre les transports publics", avec
comme précision "séance d’ergothérapie en individuel dans un premier
temps l’obligeant à faire une activité pour lui-même, à sortir de chez lui
sans être accompagné de sa fille."
E n d r o i t :
1. a) A teneur de la disposition transitoire de l’art. 117 al. 1 LPA-
VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36), en vigueur depuis le 1er janvier 2009, les causes pendantes

- 14 -
devant les autorités administratives et de justice administratives à l’entrée
en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc compétente pour statuer
(art. 93 let. a LPA-VD).
b) Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la
notification de la décision attaquée, le recours l’a été en temps utile (art.
60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1]); il satisfait en outre aux autres
conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable en la
forme.
2. En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière — et le recourant présenter ses griefs — que
sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413
consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
3. En l’espèce, le litige porte sur le droit éventuel du recourant à
des prestations de l’assurance-invalidité.
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité, RS
831.20]). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou
d'une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7

- 15 -
LPGA). Quant à l’incapacité, de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. Selon l’art. 28 al.
1 aLAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007 (cf.
actuellement l’art. 28 al. 2 LAI, dont la teneur est identique), l’assuré a
droit à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins, à une demi-
rente s’il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s’il est
invalide à 60% au moins et à une rente entière s’il est invalide à 70% au
moins.
b) Parmi les atteintes à la santé psychique qui peuvent
provoquer une invalidité au sens des normes en vigueur, il faut
mentionner — outre les maladies mentales proprement dites — les
anomalies psychiques qui équivalent à des maladies. Pour déterminer si
une atteinte à la santé psychique entraîne une invalidité, il faut établir si
et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son atteinte à la santé
psychique, exercer une activité que le marché du travail lui offre, compte
tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité
peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible. Pour
admettre l’existence d’une incapacité de gain causée par une atteinte à la
santé psychique, il n’est donc pas décisif que l’assuré exerce une activité
lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s’il y a lieu
d’admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut,
pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou — comme
condition alternative — qu’elle est même insupportable pour la société
(ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et référence).
c) Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier

- 16 -
l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il
se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353
consid. 5b; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard,
l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale
n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un
rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231
consid. 5.1; TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010, consid. 4.1). lI faut en outre
tenir compte du fait que le médecin traitant est généralement enclin, en
cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références; TF 9C_844/2009 du 29 mars 2010, consid. 4.3).
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impérieux des
conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la
justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné.
Selon la jurisprudence, peut notamment constituer une raison de s’écarter
d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou
qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références; TF
9C_603/2009 du 2 février 2010, consid. 3.2).

- 17 -
5. En l’espèce, le recourant fait valoir qu’il n’est pas en mesure
de travailler malgré ses efforts, en se fondant notamment sur les avis
médicaux de la Dresse T.________, et soutient que l’expertise du Dr
E.________ contient un certain nombre d’inexactitudes quant aux faits
retenus par ce médecin, qui "émaille" son anamnèse. Pour sa part,
l’intimé, notamment sur la base du rapport d’expertise du Dr E.________,
retient que l’assuré présente une capacité de travail de 100%.
a) Il n’est pas contesté que le recourant ne présente pas
d’incapacité sur le plan physique. Il reste toutefois à déterminer s’il
présente une incapacité de travail sur le plan psychique.
D’un point de vue psychiatrique, l’OAl se rallie à la position du
Dr E.________, qui conclut à une exigibilité totale de travail à partir du 1er
janvier 2006, ainsi qu’à l’avis médical du SMR du 20 juillet 2010, selon
lequel les conclusions du Dr E.________ concordent avec celles du Dr
W.________ et du psychiatre consultant du SMR. Le recourant soutient
quant à lui que les psychiatres du Centre [...] maintiennent qu’il présente
toujours une incapacité totale de travailler.
Le rapport d’expertise du Dr E.________ du 2 juillet 2009 est
bien documenté et argumenté. Dans le cadre de l’examen de la situation
du recourant, l’expert a pris connaissance de son dossier médical et
assécurologique qu’il a résumé. Le rapport d’expertise du 2 juillet 2009
repose sur des examens cliniques complets, prend en compte les plaintes
subjectives du recourant, décrit son anamnèse ainsi que la situation
médicale. Il ne contient pas de contradictions et procède d’une analyse
approfondie. Ses conclusions sont bien motivées et convaincantes. Ce
rapport, qui satisfait aux réquisits jurisprudentiels en la matière, revêt
ainsi force probante (cf. supra, consid. 4c).
L’appréciation de l’expert E.________, qui expose les raisons qui
le conduisent à retenir que le recourant présente une capacité de travail
en plein depuis le 1er janvier 2006 (rapport d’expertise E.________, p. 23),

- 18 -
n’est contredite que par les médecins traitants du Centre de compétences
dépendances [...], qui maintiennent que le recourant présente une
incapacité totale de travailler, du moins pour les mois de mars et avril
2008. Or seuls deux certificats d’incapacité ont été produits, qui émanent
des médecins du recourant, qui sont enclins à prendre parti pour leur
patient (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; TF 9C_844/2009 du
29 mars 2010, consid. 4.3). L’expert E.________ s’est longuement exprimé
à cet égard, rappelant que les critères en vigueur et sa position ne
permettent pas, contrairement au médecin traitant, de déduire une
"incapacité de travail sociale" mais l’obligent à appliquer strictement les
critères d’exigibilité sur la base des constats les plus objectifs possibles et
des diagnostics retenus (rapport d’expertise E.________, p. 23).
L’appréciation du Dr E.________ est au demeurant la même que
celle à laquelle parvient le Dr W.________ dans son rapport d’expertise du 2
février 2006, lorsqu’il observe qu’une reprise médico-théorique doit être
possible à 100% dès le 1er janvier 2006. C’est également l’appréciation du
Dr L.________ du SMR dans son rapport d’examen psychiatrique du 4 mai
2007, qui conclut que l’assuré ne souffre d’aucune maladie psychiatrique
invalidante au sens de l’AI, sa capacité de travail exigible étant entière
dans toute activité.
Le recourant se plaint du fait que l’expertise s’est déroulée
"rapidement". Or il est constant que la durée d’un examen clinique ne
saurait remettre en question la valeur du travail de l’expert, dont le rôle
consiste à se faire une idée sur l’état de santé d’un assuré dans un délai
relativement bref (cf. TF I 1084/2006 du 26 novembre 2007, consid. 4 et
9C_443/2008 du 28 avril 2009, consid. 4.4.2). Quant aux différents points
relevés par le recourant dans son écriture du 27 septembre 2010, ils ne
constituent pas des motifs impérieux justifiant de s’écarter des
conclusions de l’expertise judiciaire. En particulier, le point de savoir si son
père est suisse allemand ou vit en Suisse alémanique n’est pas
déterminant, pas plus que celui ayant trait aux motifs pour lesquels son
épouse ne voit plus ses enfants d’une première union. S’agissant de
l’anamnèse de consommation, elle met en évidence le fait que l’assuré

- 19 -
consomme alcool et drogue depuis l’adolescence, ce qu’il ne contredit pas.
En outre, l’expert mentionne bien que l’assuré a fait quatre jours de prison
(rapport d’expertise E.________, p. 5). Quant au quotidien de l’assuré,
l’expert relève la remarque de ce dernier quant à l’utilisation des
transports publics: "Très dur..., je m’arrange pour être accompagné".
L’expert observe par ailleurs qu’il s’agit certainement aussi d’une
personne anxieuse à la base, mais là aussi avec un impact léger sur le
fonctionnement social puisqu’il a pu assumer de nombreuses activités
dans la durée et à satisfaction (rapport d'expertise E.________, p. 21).
Finalement, les constats de l’expert, qui précise que l’assuré a peu d’amis
et de contacts extérieurs à la famille (rapport d'expertise E.________, p. 7)
ne sont pas contredits par le "Plan d’action personnalisé" du CSR d’août
2010, qui a pour objectif "Retrouver une estime de soi, développer un lien
social et arriver à prendre les transports publics".
b) En conséquence, à l’instar de l’avis des médecins du SMR,
du Dr W.________ et plus spécifiquement de celui de l’expert E.________, on
retiendra que l’assuré ne présente pas d’incapacité de travail et qu’il y a
lieu de considérer qu’il peut raisonnablement être exigé de lui qu’il mette
à profit sa capacité de travail. Dans ces conditions, c’est donc à juste titre
que le droit à des prestations d’invalidité a été nié au recourant, celui-ci ne
présentant pas un degré d’invalidité de 40% permettant l’octroi d’un quart
de rente d’invalidité (art. 28 LAl), ni une diminution de la capacité de gain
de 20% fixant le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour I'ouverture
du droit à des mesures de réadaptation d’ordre professionnel (ATF 124 V
108 consid. 2b; TF 9C_818/2007 du 11 novembre 2008, consid. 2.2).
Partant, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
6. Au vu de ce qui précède, le dossier est complet pour que la
cause soit tranchée et il n’y a pas lieu de procéder à un complément
d’instruction, soit de mettre en oeuvre un complément d’expertise, pas
plus que de demander que l’expert E.________ interpelle K.________ du CSR
de [...].

- 20 -
En effet, le juge peut renoncer à un complément d’instruction
sans que cela entraîne une violation du droit d’être entendu s’il est
convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves
fournies par les investigations auxquelles il doit procéder d’office, que
certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que
d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette
appréciation (appréciation anticipée des preuves; ATF 106 la 161 consid.
2b; TF 8C_659/2007 du 27 mars 2008, consid. 3.2 et les références).
7. En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’Al devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1’000 francs (art. 69 al.1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 250 fr.
et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n’y
a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 18 janvier 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, par 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.

- 21 -
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laure Chappaz (pour Q.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédérale des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 22 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :