vd_gerichte · ZD20.048413 · 2023-01-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 392/20 - 32/2023
ZD20.048413
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 janvier 2023
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mmes Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
D.________, à […], recourante, représentée par Me Corinne Monnard
Séchaud, avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
ressortissante suédoise née en 1965, nurse de formation, arrivée en
Suisse en 1992, ayant en particulier œuvré comme aide-soignante puis
auxiliaire polyvalente dans les soins à domicile, mariée et mère de deux
enfants, a déposé le 18 août 2003 une demande de prestations de
l’assurance-invalidité essentiellement motivée par un diabète.
Dans ce contexte, il est ressorti que l’assurée présentait un
diabète sucré insulinodépendant (type 1) et une rétinopathie diabétique
depuis 1996, avec status post hémorragie vitréenne bilatérale (rapport du
23 septembre 2003 du Dr S.________, spécialiste en endocrinologie-
diabétologie ; rapport du 29 septembre 2003 du Dr O.________, spécialiste
en ophtalmologie).
Par rapport du 21 octobre 2004, la Dre J.________, spécialiste
en médecine interne et endocrinologie-diabétologie, du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a conclu à l’absence
d’affection susceptible d’impacter la capacité de travail, celle-ci étant
estimée entre 90 et 100 % dans l’activité habituelle comme dans une
activité adaptée.
Par décision du 5 novembre 2004 confirmé sur opposition le 20
juillet 2005, l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) a rejeté la demande de prestations de l’assurée
faute d’atteinte à la santé invalidante.
Saisi d’un recours de l’intéressée à l’encontre de la décision
précitée, le Tribunal cantonal des assurances (depuis le 1er janvier 2009 :
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal) a mis en œuvre une
expertise judiciaire auprès des Drs K.________, spécialiste en rhumatologie,
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et X.________,
spécialiste en ophtalmologie. Dans leur rapport du 26 février 2007, les
experts ont conclu à une pathologie dégénérative de l’épaule droite et à

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une rétinopathie diabétique proliférative, la capacité de travail étant
réduite dans l’activité habituelle compte tenu de l’atteinte orthopédique,
mais totale dans une activité adaptée pour autant que celle-ci ne soit pas
essentiellement visuelle. Sur la base de cette expertise, la juridiction
cantonale a, par jugement du 15 avril 2008 (AI 18/05 – 270/08), fixé le
taux d’invalidité à 23,14 % et partiellement admis le recours de l’assurée,
renvoyant le dossier à l’OAI pour examen du droit à des mesures de
reclassement dans une nouvelle profession et confirmant pour le surplus
la décision entreprise s’agissant du refus de rente d’invalidité.
Reprenant l’instruction de l’affaire, l’OAI a mis en œuvre une
mesure d’orientation professionnelle dont il est ressorti que l’assurée
projetait d’ouvrir un magasin de bonbons suédois et sollicitait à ce titre
l’octroi d’une aide en capital. Le dossier a toutefois été clôturé le 28
octobre 2009, faute pour l’intéressée d’avoir transmis l’ensemble des
justificatifs requis.
Par décision du 15 janvier 2010 confirmant un projet du 30
octobre précédent, l’OAI a dénié le droit de l’assurée à une rente
d’invalidité. Constatant la fin du mandat de réadaptation et procédant
ainsi à un calcul théorique de la perte de gain sur la base du revenu
d’invalide que l’intéressée aurait pu percevoir à l’issue d’un reclassement,
l’office a retenu que le taux d’invalidité s’élevait à 3,02 % et était donc
inférieur au seuil de 40 % ouvrant le droit à une rente.
B. En date du 1er juin 2012, D.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations motivée par son diabète, ses problèmes d’épaule,
ses troubles oculaires, une chute sur la cheville en 2010, ainsi qu’un stress
émotionnel et une surcharge psychologique majeure en lien avec des
problèmes rencontrés par son époux.
Par rapport du 16 juillet 2012, les Drs F.________ et H.________,
respectivement cheffe de clinique et médecin assistant à la Policlinique
[...], ont mentionné des douleurs chroniques de la cheville gauche et une
arthrose de l’articulation de Chopart, secondairement à une entorse grave

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de cette même cheville le 4 juin 2010. Quant à la capacité de travail, elle
était considérée comme nulle depuis le 4 juin 2010, étant précisé qu’une
reprise de l’ancienne activité ne paraissait pas envisageable compte tenu
de l’atteinte à la cheville gauche et que l’exercice d’une activité adaptée
semblait difficilement exigible au vu du contexte global. Il était de surcroît
relevé que l’intéressée travaillait actuellement comme maraîchère
indépendante à raison de deux à trois fois par semaine, en compagnie de
son mari lui-même connu pour des troubles bipolaires et nécessitant une
surveillance constante.
Par rapport du 12 octobre 2012, le Dr O.________ a indiqué qu’il
n’y avait aucune incapacité de travail liée à la rétinopathie diabétique,
actuellement calme.
Par rapport du 10 novembre 2012, le Dr T.________, médecin
praticien, a exposé avoir suivi l’assurée du 1er novembre 2011 au 10
octobre 2012 pour une entorse de la cheville gauche. Il a précisé ne pas
avoir prescrit d’arrêt de travail et a décrit des limitations au niveau de la
montée/descente d’escaliers avec des poids, un travail sédentaire étant en
revanche adéquat.
Dans un rapport du 20 novembre 2012, les Drs F.________ et
H.________ ont pour l’essentiel confirmé leur appréciation.
Dans un rapport du 26 décembre 2012, le Dr L.________,
médecin adjoint au Service d’endocrinologie, diabétologie et métabolisme
du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier DD.________), a en
particulier précisé que la situation était stable du point de vue
métabolique. Il a ajouté que l’intéressée souffrait de douleurs chroniques
au niveau de la cheville, qu’elle devait de surcroît s’occuper de son mari
bipolaire et de ses deux enfants et que, dans ces conditions, la reprise
d’une activité professionnelle semblait difficile et était susceptible
d’entraîner une dégradation de la prise en charge des maladies
chroniques.

- 5 -
Par rapport du 5 mars 2013, le Prof. P.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a posé un diagnostic d’anxiété généralisée
(F41.1) depuis environ 2007. Il a expliqué que la patiente – qui présentait
d’indiscutables ressources psychiques et intellectuelles – réussissait
relativement bien à affronter ses difficultés et à gérer l’accompagnement
de son mari et sa charge familiale, mais que toute surcharge risquait de la
confronter à ses limites psychiques et physiques et de la précipiter dans
une décompensation anxiodépressive. Le Prof. P.________ a également
souligné que la capacité de travail sur le plan psychique était hypothéquée
par le trouble anxieux mais aussi, principalement, par la surcharge
psychique constante que constituaient le soutien et l’accompagnement du
mari et l’éducation des enfants. Ces facteurs contribuaient à une
diminution de la capacité de travail de 50 %, sans préjuger de l’aspect
somatique. Le Prof. P.________ a ajouté que les limitations devaient d’abord
être mises en relation avec les difficultés somatiques de l’assurée mais
qu’elles étaient indiscutablement majorées lors d’exacerbations anxieuses
ou lors de troubles de l’adaptation consécutifs à l’évolution de la situation
familiale.
D’un entretien du 30 août 2013 entre l’assurée et une
collaboratrice de l’OAI, il est notamment ressorti que l’intéressée avait
vendu des bonbons suédois sur les marchés à partir de 2009, puis qu’elle
avait interrompu cette activité en mars 2011 pour faire de la brocante sur
les marchés deux fois par semaine.
Par retour de courrier non daté indexé par l’OAI le 15 mai
2014, le Dr T.________ a indiqué que la patiente continuait à présenter des
douleurs à la cheville gauche et que, dans une activité sédentaire sans
contrainte sur la cheville, le taux d’activité serait de 100 %.
Aux termes d’un rapport du 3 juin 2014, le Dr EE.________, du
SMR, a retenu qu’en raison des suites de l’entorse de la cheville gauche
avec arthrose de l’articulation de Chopart, l’assurée n’était plus en mesure
d’effectuer son activité habituelle de maraîchère mais conservait une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations

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fonctionnelles (« éviter montée et descente d’escaliers, travail sédentaire
recommandé ») depuis le mois de novembre 2012.
Par décision du 22 juin 2015 confirmant un projet du 5
novembre 2014, l’OAI a accordé à l’assurée une rente entière d’invalidité
pour la période du 1er décembre 2012 au 31 janvier 2013. L’office a
considéré que l’assurée avait présenté une incapacité de travail totale à la
suite d’une grave entorse de la cheville gauche le 4 juin 2010, qu’elle
pouvait prétendre à une rente entière d’invalidité six mois après le dépôt
de sa demande, soit dès le 1er décembre 2012, mais que compte tenu de
la récupération d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
depuis le 1er novembre 2012 donnant lieu à un taux d’invalidité de 2,97 %,
le droit à la rente devait être supprimé au 31 janvier 2013, soit après trois
mois d’amélioration.
C. Le 29 juin 2015, l’assurée a interpellé l’OAI en vue d’un
complément d’instruction de son dossier. A cet égard, elle a notamment
produit un rapport du radiologue B.________ du 5 juin 2015 consécutif à
une imagerie par résonance magnétique (IRM) lombo-sacrée, concluant à
une discopathie dégénérative L4-L5 mais surtout L5-S1 (où elle était
protrusive sans compression importante des racines S1), ainsi qu’à un
petit rétrolisthésis de L5 sur arthrose postérieure débutante et
inflammation réactionnelle du plateau sacré. Elle a également transmis un
arrêt de travail à compter du 1er juin 2015 établi le 11 juin 2015 par le Dr
G.________, spécialiste en médecine interne générale ; cet arrêt sera
régulièrement prolongé par la suite.
Par rapport du 26 janvier 2016, le Dr G.________ a repris les
atteintes mises en évidence à l’IRM du 5 juin 2015 et a mentionné de
surcroît un trouble dépressif réactionnel. Il a rappelé que l’intéressée était
en arrêt de travail depuis le 1er juin 2015 et a ajouté que, compte tenu du
tableau général, il n’était pas en mesure de se prononcer sur la capacité
de travail dans une activité adaptée.

- 7 -
Par envoi du 26 février 2016, le Dr N.________, spécialiste en
neurochirurgie, a transmis différents documents médicaux à l’OAI, dont un
rapport établi par ses soins le 3 septembre 2015, signalant un diagnostic
de lombalgies dans un contexte de discopathies L4-L5 et L5-S1,
n’observant aucun déficit sensitivo-moteur, relevant que les lombalgies
s’étaient nettement amendées au cours des dernières semaines et
mettant en place un traitement conservateur.
Par avis du 21 mars 2016, la Dre C.________ du SMR a estimé
que les conclusions du rapport final du 3 juin 2014 demeuraient valables.
Par décision du 13 juin 2016 confirmant un projet du 5 avril
2016, l’OAI a refusé le droit de l’assurée à un reclassement et à une rente
d’invalidité, considérant que la capacité de travail de l’intéressée était
toujours de 100 % dans une activité adaptée, comme retenu
précédemment.
D. En date du 20 avril 2017, l’assurée a écrit à l’OAI pour solliciter
la reprise de son dossier. A cette occasion, elle a notamment transmis un
rapport établi le 13 février 2017 par le Dr FF.________, radiologue,
confirmant l’existence d’une hernie discale postéro-latérale droite avec
conflit au niveau de la racine S1 droite.
Par formulaire complété le 22 mai 2017 et transmis sous pli
recommandé le 12 juin suivant, l’intéressée a formellement déposé une
nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI. Dans ce contexte, ont
notamment été produits :
- un rapport du 27 février 2017 du Dr N.________, évoquant une
très discrète augmentation de la problématique lombaire par rapport au
comparatif datant de deux ans auparavant ;
- un rapport du 30 mai 2017 du Dr G.________, signalant une
nette aggravation de la symptomatologie douloureuse lombaire avec

- 8 -
irradiation au membre inférieur droit dans un contexte de hernie discale
postéro-latérale droite avec conflit sur la racine S1 ;
- un rapport du 9 juin 2017 du Prof. P.________, exposant que
depuis quelques mois, la recrudescence des troubles algiques et la
précarité de la situation de l’assurée étaient allées de pair avec une
résurgence des crises anxieuses, les paroxysmes anxieux survenant de
manière beaucoup plus rapprochée et soutenue que lors du précédent
compte-rendu et témoignant ainsi d’une aggravation manifeste de l’état
psychique.
Aux termes d’un rapport du 18 août 2017, le Dr G.________ a
rappelé le diagnostic incapacitant précédemment posé au niveau lombaire
et a par ailleurs signalé un trouble anxiodépressif et des douleurs du pied
gauche sur troubles dégénératifs au niveau de la ligne de Chopart, avec
une probable coalition fibreuse calcanéo-naviculaire et sur lésion
péronéenne à la suite d’une distorsion sur un mécanisme de traction et
remaniements dégénératifs. Il a estimé que la capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle et a pour le surplus renvoyé à un avis
neurochirurgical s’agissant des limitations fonctionnelles et de l’aptitude à
exercer une activité adaptée.
Dans un compte-rendu du 18 août 2017, le Dr N.________ a
expliqué avoir vu l’assurée à deux reprises en février 2017, dans un
contexte de récidive de lombalgies, et avoir mis en place un traitement
conservateur.
Dans un rapport du 29 décembre 2017, le Prof. P.________ a
notamment retenu, à titre de diagnostic incapacitant, une anxiété
généralisée (F41.1) depuis 2007 environ. Il a précisé que le tableau
semblait s’être stabilisé au cours des derniers mois mais que l’assurée
demeurait néanmoins vulnérable, les troubles psychiques risquant
toujours d’être réactivés lors de périodes plus conflictuelles avec l’époux
ou de difficultés contextuelles. Le Prof. P.________ a par ailleurs noté que
dans l’activité d’aide-soignante, la diminution de la capacité de travail sur

- 9 -
le plan psychique se situait entre 30 et 40 %, avec des limitations
principalement liées à la problématique physique. Il a ajouté que sur le
plan psychique, les crises anxieuses ne constituaient pas une invalidité
suffisante s’opposant à l’amélioration de la capacité de travail, pour
autant qu’une activité compatible avec l’état de santé physique et la
situation familiale soit trouvée.
Par rapport du 2 juillet 2019, le Dr E.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a fait
état de lombosciatalgies à droite et a relevé que si l’activité habituelle
dans le domaine de la brocante devenait difficile à cause du port de
charges, la capacité de travail était en revanche entière dans une activité
adaptée (hors charge). En annexe figuraient :
- un rapport de ce même médecin du 28 mai 2019, concluant à
une lombosciatalgie chronique non déficitaire d’un point de vue
neurologique, sur discopathie modérée L4-L5 et sévère L5-S1 en
aggravation ;
- un rapport d’imagerie EOS du rachis du 24 juin 2019 du Dr
GG.________, radiologue, évoquant un raccourcissement de 4 mm à la
limite du significatif du membre inférieur gauche, une très discrète
scoliotique lombaire à concavité gauche et une hypercyphose dorsale et
hyperlordose lombaire ;
- rapport du 26 juin 2019 du Dr M.________, spécialiste en
neurochirurgie, ne retenant pas d’indication chirurgicale sur la base des
résultats de l’examen d’imagerie susdit.
Sur l’avis de son service médical, l’OAI a mis en œuvre une
expertise bidisciplinaire auprès des Drs HH.________, spécialiste en
rhumatologie, et Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
L’assuré a conséquemment été examinée par l’expert Z.________ le 3 juin
2019 puis par l’expert HH.________ le 19 juin 2019, avant un entretien
bidisciplinaire entre les experts le 17 août 2019.

- 10 -
Dans son rapport du 21 août 2019, l’expert Z.________ s’est
déterminé comme suit :
"6.
Diagnostics
Nous n'avons pas pu retenir le diagnostic d'anxiété généralisée
décrit par son psychiatre, car au moment de l'entretien ainsi que
dans l'anamnèse nous n'avons pas trouvé de signes cliniques. Par
contre, il existe un trouble mixte anxieux et dépressif qui est plutôt
léger et secondaire aux douleurs, ainsi qu'à la situation sociale de
l'expertisée.
Pas de trouble d'addiction.
7. Évaluation médicale et médico-
assurantielle
7.1 Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l’assurée, y compris de sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
[…]
Nous n'avons pas retenu de trouble de la personnalité ni de maladie
psychiatrique chez une personne ayant des mécanismes adaptatifs
qu'elle a mis en exergue tout au long de son existence.
7.2 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
L'expertisée est suivie par un psychiatre depuis 2006 de manière
irrégulière et sans prise de médicament psychotrope.
Du point de vue psychiatrique, il n'y a aucune contre-indication à ce
que l'expertisée effectue une mesure de réadaptation
professionnelle.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
L'expertisée se plaint notamment de ses douleurs et de sa situation
sociale. Elle a peu de plaintes du point de vue psychiatrique.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Nous constatons que Madame D.________ présente des ressources
psychologiques. Ainsi, elle est capable de s'adapter à des règles de
routine, de planifier et structurer ses tâches. Elle possède de la
flexibilité et la capacité de changement, de mobiliser ses
compétences et ses connaissances. Elle est apte à prendre des
décisions, possède du discernement, elle est capable d'initiatives et

- 11 -
d'activités spontanées. Elle peut s'affirmer, tenir une conversation et
établir des contacts avec des tiers. Elle est apte à vivre en groupe et
à lier d'étroites relations, à prendre soin d'elle-même et à subvenir à
ses propres besoins. Elle dispose de mobilité et peut se déplacer. Sa
capacité de résistance et d'endurance est légèrement diminuée à
cause notamment de la douleur alléguée.
Nous n'avons donc retenu aucune limitation fonctionnelle du point
de vue psychiatrique.
8. Réponses aux questions du
mandant
8.1 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
Du point de vue psychiatrique, l'expertisée a toujours été capable de
travailler à 100%.
8.2 Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l'assurée
Voir réponse à la question précédente.
[…]"
Dans un rapport distinct mais lui aussi daté du 21 août 2019,
l’expert HH.________ a formulé les conclusions suivantes :
"6 DIAGNOSTICS
6. 1 Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
￿ Lombopygialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire
- discopathie avec hernie discale L5-S1 non conflictuelle
- probable insuffisance de la musculature profonde
￿ Douleurs de la cheville G sur arthropathie dégénérative
modeste.
[…]
7 EVALUATION MEDICALE ET MEDICO-ASSURANTIELLE
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de la personne assurée, synthèse (personnalité,
ressources, soutien reçu, difficultés rencontrées dans
l'environnement social)
[…]
Le status de ce jour met en évidence un syndrome lombovertébral
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, à insérer dans le
contexte d'un probable déconditionnement de la musculature
profonde avec possible instabilité de la charnière lombo-sacrée

- 12 -
profonde […] et de minimes douleurs à la palpation infra-malléolaire
externe de la cheville G. […]
Du point de vue paraclinique, le bilan radiographique met en
évidence une hernie discale L5-S1 cependant sans signe de
souffrance radiculaire. Par rapport à 2017, l'imagerie de mai 2019
mettait en évidence une diminution du refoulement de la racine S1
D. Il n'y a pas de syndrome facettaire, Au niveau de la cheville, les
troubles dégénératifs sont mineurs, compatibles avec l'évolution due
à son âge et un status post-entorse cependant peu significatif. Les
lésions restent peu significatives. L'ultrasonographie ne met pas
évidence de signe inflammatoire, il n'y a pas de collection
liquidienne intra-articulaire ou péritendineuse. A noter qu'il n'y a pas
de signe de non organicité ou de douleurs péri et polyinsertionnelles
pouvant faire évoquer une diminution du seuil de déclenchement à
la douleur.
[…]
7.2 Evaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation etc., discussion
des chances de guérison.
[…]
e. Evolution vraisemblable de la maladie
Actuellement, l'hernie discale ne s'est pas péjorée par apport à 2017
voire même améliorée, il n'y a pas de souffrance disco-radiculaire.
L'impotence fonctionnelle réside essentiellement probablement sur
une instabilité de la charnière lombo-sacrée.
L'évolution vraisemblable de la maladie est difficile à prédire.
Cependant, en fonction de la prise en charge physiothérapeutique
de stabilisation et en regard de l'imagerie entre 2017 et 2019 qui ne
s'est pas péjorée, tout porte à croire que la situation devrait être
stabilisée voire améliorée.
[…]
7.3 Evaluation de la cohérence et de la plausibilité
a. Cohérence et plausibilité :
Du point de vue rhumatologique les résultats de l'examen sont
valides et compréhensibles mais ne permettent pas d'expliquer
l'ampleur de la symptomatologie douloureuse et surtout de
l'impotence fonctionnelle que la personne assurée décrit tant dans
ses activités de la vie quotidienne que professionnelle. En effet on
note une certaine discordance entre ses activités de la vie
quotidienne qu'elle effectue de manière quasi-autonome, sa
conduite de véhicule, le fait de pouvoir se déplacer et promener son
chien et les allégations d'impotence fonctionnelle et d'incapacité
allégués par la personne assurée.
[…]

- 13 -
8 REPONSES AUX QUESTIONS DU MANDANT
8.1 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
a. Combien d'heures de présence la personne assurée peut-
elle assumer dans l'activité exercée en dernier lieu ?
Un nombre d'heures équivalent au pourcentage décrit au point 8.1.c.
b. Sa performance est-elle également réduite durant ce
temps de présence ?
Dans son activité professionnelle antérieure du point de vue
rhumatologique, la personne assurée ne devrait pas présenter de
diminution de performance de plus de 10% au vu du probable
déconditionnement de la musculature profonde rachidienne basse.
c. Evaluation du pourcentage de la capacité de travail par
rapport à un emploi de 100%
Les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle impliquent que son exigibilité, du point de vue
purement rhumatologique, concernant son activité antérieure
d'aide[-]soignante à 0% et comme commerçante sur des marchés à
60% (vu qu'elle devait porter des cartons en porte-à-faux de
manière répétitive).
A noter que l'impotence fonctionnelle est essentiellement motivée
par le problème rachidien. Actuellement, à partir de janvier 2013, il
n'y a pas d'impotence fonctionnelle à faire valoir pour le pied G.
d. Comment cette capacité de travail a-t-elle évolué au fil du
temps, pronostic ?
Normalement du point de vue somatique, la capacité de travail
devrait bien évoluer. Cependant, il est opportun que la personne
assurée puisse bénéficier d'une médication prise .de manière plus
régulière, d'un port d'une ceinture lombaire de stabilisation et
d'effectuer des exercices de stabilisation.
Son âge, la maîtrise du français, la capacité à s'être adaptée à
plusieurs corps de métier, son entourage et la bonne insertion socio-
familiale constituent des facteurs de bon pronostic.
La longue inactivité professionnelle, l'impossibilité à se projeter dans
un avenir professionnel quelconque et la cristallisation de la
situation médicale constituent des facteurs de mauvais pronostic.
8.2 Capacité de travail correspondant aux aptitudes de
l'assuré
a. Quelles devraient être les caractéristiques d’une activité
adaptée de manière optimale au handicap de la personne
assurée ?
Les caractéristiques sont une activité respectant
- les ports de charge répétitifs en porte-à-faux avec long bras
de levier de plus de 5-10kg

- 14 -
- les déplacements en terrain accidentés
- les positions debout immobiles de plus de 1 heure.
b. Quel serait le temps de présence maximale possible dans
cette activité ?
Le temps en heure et jour est en relation avec le taux de capacité
décrit au point 8.2.3.
c. Sa performance est-elle également réduite durant ce
temps de présence ?
Dans une activité respectant les limitations fonctionnelles précitées,
du point de vue rhumatologique, la personne assurée ne devrait pas
présenter de diminution de plus de 10% et ce au vu de sa longue
inactivité professionnelle et de son déconditionnement de la
musculature profonde rachidienne basse.
d. Evaluation du pourcentage de la capacité de travail par
rapport à un emploi de 100% dans une activité adaptée.
Les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle impliquent que son exigibilité du point de vue
purement rhumatologique dans une activité respectant les
limitations fonctionnelles prédécrites est estimée à 90%.
e. Comment cette capacité de travail-t-elle évolué au fil du
temps ?
Il est difficile de répondre à cette question, vu que la personne
assurée n'a plus travaillé de longue date.
Normalement du point de vue somatique, la capacité de travail
devrait bien évoluer.
[…]
8.4 Questions spécifiques de l'Office Al se rapportant au cas
précis.
a. Les troubles fonctionnels sont-ils plausibles du point de
vue médical ?
Les troubles fonctionnels sont plausibles du point de vue médical,
cependant le socle somatique ne permet pas d'expliquer l'ampleur
de la symptomatologie et de son impotence fonctionnelle[.]"
Quant à l’appréciation consensuelle des experts Z.________ et
HH.________, intégrée au rapport précité de l’expert rhumatologue, elle
avait la teneur suivante :
"[…]
2. Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail :

- 15 -
Les diagnostics d'éléments pertinents ayant incidence sur la
capacité de travail sont bien décrits au point 6.1 et 6.2.
3. Constatations/diagnostics d'éléments ayant une incidence
sur les capacités fonctionnelles
Les diagnostics d'éléments ayant incidence sur la capacité de travail
sont bien décrits au point 6.1 et 6.2.
4. Evaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
Se référer à l'expertise psychiatrique.
5. Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Environnement social : l'environnement social est bien étayé : la
personne assurée est soutenue par son entourage familial pour
effectuer ses activités de la vie quotidienne et ménagère lourde
ainsi qu'en cas de douleur.
La personne assurée présente de bonnes ressources mais n'arrive
pas à se projeter dans un avenir professionnel quelconque.
6. Contrôle de cohérence
L'évaluation du contrôle de cohérence est bien décrite au point 7.3.
7. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Du point de vue bidisciplinaire : après discussion avec le
psychiatre binôme précité, en tenant compte de l'aspect
rhumatologique et psychiatrique, sa capacité de travail dans son
activité d'aide soignante à 0% et comme commerçante sur des
marchés à 60% (vu qu'elle devait porter des cartons en porte-à-faux
de manière répétitive) avec diminution de rendement de 10% et ce,
en raison du déconditionnement musculaire profond et de la longue
inactivité professionnelle et ce, depuis juin 2015.
La personne assurée ne présente pas d'atteinte à la santé
handicapante du point de vue psychiatrique, cette personne assurée
est capable de travailler à 100% (cf. expertise du psychiatre binôme
précité).
8. Capacité de travail dans une activité adaptée
Du point de vue bidisciplinaire : après discussion avec le
psychiatre binôme précité, en tenant compte de l'aspect
rhumatologique et psychiatrique, sa capacité de travail dans une
activité adaptée est estimée à 90%, avec diminution de rendement
de 10% et ce, en raison du déconditionnement de la musculature
profonde de la charnière lombo-sacrée et de la longue inactivité
professionnelle et ce, depuis septembre 2015 soit 3 mois après le 1er
épisode de lombalgies.
La personne assurée ne présente pas d'atteinte à la santé
handicapante du point de vue psychiatrique, cette personne assurée

- 16 -
est capable de travailler à 100% (cf. expertise du psychiatre binôme
précité)."
Par avis médical du 28 août 2019 se référant à l’expertise
bidisciplinaire précitée, le Dr II.________, du SMR, a retenu que du fait de
ses troubles rhumatologiques, l’assurée présentait une capacité de travail
nulle dans l’activité d’aide-soignante depuis le mois de septembre 2005
mais qu’elle conservait une pleine capacité de travail – avec une baisse de
rendement de 10 % depuis 2015 – dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (soit une activité légère, sédentaire ou semi-
sédentaire principalement en position assise, permettant l’alternance des
positions, sans manipulation de charges de plus de 5 kg, sans
déplacement en terrain irrégulier, sans travail en hauteur ou sur échelle,
sans travail à genou et/ou en station accroupie, sans position du tronc
tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations répétées du tronc, sans
gestes demandant de maintenir les mains au-dessus du plan des épaules
ni de soulever des charges de plus de 1-2 kg à bout de bras, sans usage
de machine percutante et/ou vibrante, activité en milieu tempéré, à
heures fixes et répartie sur 5 jours ouvrables).
Par envoi électronique du 5 septembre 2019, l’assurée a
notamment transmis à l’OAI un rapport d’IRM du pied gauche non signé,
daté du 29 août 2019, concluant à une excroissance osseuse provenant de
la tubérosité calcanéenne antérieure, associée à une infiltration
œdémateuse du plan adipeux sous-cutané adjacent à cette dernière, et à
une discrète infiltration réactionnelle des tendons extenseurs à son
contact ; à cela s’ajoutait un remaniement dégénératif de part et d’autre
de l’interligne de Chopart.
En date du 18 février 2020, l’OAI a adressé à l’assurée un
projet de décision dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et
de rente d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a retenu que l’intéressée
disposait d’une capacité de travail de 90 % dès le mois de septembre
2015 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Sur cette
base, l’OAI a procédé à l’évaluation de la perte de gain, se fondant sur des
données statistiques pour arrêter le revenu sans invalidité à 54'008 fr. 17

- 17 -
et le revenu avec invalidité à 46'176 fr. 99. Il en résultait un taux
d’invalidité de 14,50 % inférieur au seuil de 40 % donnant droit à une
rente d’invalidité. Le droit à des mesures professionnelles n’était pas non
plus ouvert, en l’absence d’un manque à gagner durable de 20 % au
moins.
Aux termes d’un courrier électronique du 18 mars 2020,
l’assurée a contesté le projet précité. Elle a notamment transmis un
rapport du Dr G.________ du 9 mars 2020 évoquant en particulier un
syndrome douloureux invalidant en phase d’exacerbation et une douleur
importante au niveau de l’épaule gauche sur tendinopathie de la coiffe
mise en évidence par une IRM du 28 février 2020.
Le 30 avril 2020, l’intéressée a encore produit notamment les
pièces suivantes :
- un rapport du 24 avril 2020 rédigé par le Dr Y.________,
spécialiste en endocrinologie-diabétologie, exposant que la patiente
présentait un diabète de type 1 de longue évolution avec un risque de
complication majeur en l’absence de maintien d’un équilibre glycémique
optimal, équilibre que l’intéressée parvenait à maintenir au prix d’efforts
sans relâche entraînant nécessairement des interférences avec toute
activité professionnelle. Le Dr Y.________ estimait en particulier qu’une
activité sédentaire sans exigence physique particulière chez une patiente
présentant un syndrome douloureux chronique complexe lié, entre autres,
à des troubles dégénératifs du rachis constituait un facteur de risque à la
fois d’amplification du syndrome douloureux mais aussi de déséquilibre
accru du diabète. A cela s’ajoutait que la réaction de stress était amplifiée
par l’anxiété, alors même que la gestion efficace du stress était une
composante incontournable de la bonne gestion du diabète au quotidien.
Une activité professionnelle compatible avec de telles exigences n’était
donc ni sédentaire, ni possible à un taux de 90 % ;
- un rapport du 29 avril 2020 du Prof. P.________, soulignant
notamment que l’intrication des troubles psychiques de l’assurée avec ses

- 18 -
multiples pathologies somatiques et ses difficultés familiales ne pouvait
que venir amplifier les limitations fonctionnelles décrites par les médecins
internistes et diabétologues et que, dans un tel contexte, la
reconnaissance d’une capacité de travail de 90 % dans une activité
adaptée depuis le mois de septembre 2015 apparaissait peu compatible
avec la réalité clinique de la patiente.
Par avis médical du 11 septembre 2020, les Drs C.________ et
A.________, du SMR, ont retenu que l’évaluation faite par l’expert
psychiatre devait être préférée à l’appréciation divergente émise par le
Prof. P.________, que l’exercice d’une activité physique adaptée favorisant
l’équilibre glycémique et ayant un effet modulateur sur la douleur – tel
qu’évoqué par le Dr Y.________ – ne relevait pas d’une nécessité médicale
mais pouvait être facilement contourné par une organisation personnelle
adéquate et que, par ailleurs, les limitations fonctionnelles retenues dans
l’expertise étaient compatibles avec l’atteinte de la coiffe des rotateurs de
l’épaule gauche décrite par le Dr G.________.
Par décision du 3 novembre 2020, l’OAI a confirmé son projet
du 18 février précédent, dont il a repris la motivation. Par lettre
d’accompagnement du même jour, l’office a de surcroît repris les
éléments mis en exergue dans l’avis SMR du 11 septembre 2020.
E. Agissant par l’entremise de son conseil, D.________ a recouru le
4 décembre 2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à
sa réforme et à l’octroi d’une rente d’invalidité dès le 1er juin 2018, avec
intérêt à 5 % l’an dès le 1er juin 2020, assortie de rentes complémentaires
pour ses deux enfants ; subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de la
décision attaquée et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants. A titre de mesures d’instruction,
elle a requis l’audition du Prof. P.________ et du Dr Y.________, ainsi que la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire. En substance, la recourante a
reproché à l’OAI d’avoir procédé à une instruction lacunaire, l’avis SMR du
11 septembre 2020 écartant sans motivation la position des médecins

- 19 -
traitants et l’IRM de février 2020 n’ayant pas été demandée. Elle a de
surcroît fait valoir que l’expertise psychiatrique du Dr Z.________ n’était
pas probante, les éléments exposés dans le rapport du 29 avril 2020 du
Prof. P.________ n’ayant notamment pas été pris en compte. L’intéressée a
également remis en question la valeur probante de l’expertise
rhumatologique du Dr HH.________, soulignant la nécessité d’une
évaluation globale des limitations fonctionnelles. Enfin, elle a argué que
l’atteinte sur le plan diabétologique n’avait pas été considérée. Cela étant,
la recourante a fait valoir que les éléments au dossier ne permettaient pas
de lui reconnaître une capacité de travail de 90 % dans une activité
adaptée. A tout le moins, une expertise judiciaire pluridisciplinaire
s’imposait en vue de déterminer les atteintes physiques et psychiques et
leur impact sur la capacité de travail. A l’appui de ses dires, la recourante
a notamment produit un rapport établi le 3 décembre 2020 par le Dr
Y.________ faisant notamment état d’un diabète « toujours fortement
déséquilibré » et évaluant à 50 % la capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles.
Dans sa réponse du 19 février 2021, l’intimé a conclu au rejet
du recours et des mesures d’instruction proposées. L’OAI s’est en
particulier référé à un avis médical SMR du Dr A.________ du 12 février
2021 retenant que les éléments mis en exergue au stade du recours ne
remettaient pas en cause l’appréciation des experts Z.________ et
HH.________.
Par réplique du 18 juin 2021, la recourante a persisté dans ses
précédents motifs et conclusions. Elle a en outre joint divers documents,
dont :
- un rapport d’IRM lombaire du 8 décembre 2020, aux termes
duquel la Dre JJ.________, radiologue, concluait à une légère régression de
volume de la hernie discale de L5-S1 et à l’absence de conflit disco-
radiculaire, mais observait en revanche une majoration d’un œdème
discarthrosique L5-S avec apparition de multiples petites plages

- 20 -
œdémateuses en regard des enthèses, suspectes de lésions de Romanus,
ainsi qu’un kyste juxta-articulaire intracanalaire en L5-S1 gauche ;
- un rapport du 26 mars 2021 du Dr CC.________, médecin
associé au Service de neurochirurgie – Policlinique du Centre hospitalier
DD.________, mentionnant un syndrome rachidien limitant une activité
soutenue telle qu’une position debout prolongée ou même assise et
évoquant la possibilité d’une arthrodèse ;
- un rapport du 15 juin 2021 du Prof. P.________, relevant que
l’expert Z.________ n’avait pas analysé la fragilité psychique et la
vulnérabilité croissante de la patiente face aux situations de stress, liées
notamment à la situation de son époux, pas plus qu’il n’avait réalisé
d’examen diachronique de la pathologie anxiodépressive dont souffrait
l’intéressée ;
- un rapport du 16 juin 2021 du Dr BB.________, chef de clinique
au Centre d’antalgie du Centre hospitalier DD.________, exposant que les
lombalgies étaient très probablement secondaires à une arthrose
facettaire et que des infiltrations allaient être mises en œuvre, sous forme
de bloc des branches médiales des rameaux dorsolombaires ;
- un certificat médical établi le 18 juin 2021 par le Dr
G.________, soulignant que l’assurée présentait un syndrome douloureux
chronique, que la situation ne s’améliorait pas et qu’il en résultait des
consultations multiples auprès du corps médical, ainsi que des séances de
physiothérapie régulières.
Dupliquant le 5 juillet 2021, l’intimé a maintenu sa position.
L’OAI a en particulier renvoyé à un avis médical SMR des Drs A.________ et
KK.________ du 30 juin 2021, estimant que les éléments médicaux apportés
n’amenaient aucun changement de position de la part dudit service.
S’agissant du rapport d’IRM lombaire du 8 décembre 2020, les médecins
du SMR observaient plus particulièrement ce qui suit :

- 21 -
"Cette nouvelle imagerie lombaire montre surtout une diminution de
la hernie discale L5-S1, une poussée inflammatoire d’une
discarthrose L5-S1 connue et la présence d’un kyste intracanalaire
L5-S1 gauche mais sans rétrécissement du canal lombaire et sans
compression notée. […]"
Par écriture du 22 octobre 2021, la recourante a transmis un
rapport rédigé le 18 octobre 2021 par les Drs BB.________ et U.________,
médecin associé au Centre d’antalgie du Centre hospitalier DD.________,
expliquant que les blocs tests sous radioscopie des branches médiales des
rameaux dorsolombaires n’avaient pas permis d’améliorer les symptômes,
ce qui parlait contre des douleurs d’origine facettaire.
Se déterminant le 15 novembre 2021, l’OAI a confirmé son
positionnement.
En date du 20 janvier 2022, la recourante a produit un rapport
d’IRM lombaire établi le 12 janvier 2022 par le Dr AA.________, radiologue,
concluant à des discopathies des deux derniers niveaux lombaires (plus
marquées en L5-S1, où l’on notait un débord disco-ostéophytaire
hémicirconférentiel postérieur en conflit avec la racine L5 gauche et
potentiellement en conflit avec la racine L5 droite), à des remaniements
mixtes graisseux et inflammatoires en miroir des hémicorps inférieur de
L5 et supérieur de S1, ainsi qu’à une arthrose facettaire des deux derniers
niveaux lombaires avec discrets remaniements inflammatoires.
Prenant position le 14 février 2022, l’intimé s’est référé à un
avis médical SMR du 7 février 2022 aux termes duquel le Dr A.________
retenait une aggravation de la discopathie L5-S1 postérieure à la période
concernée. Cela étant, il était donc loisible à la recourante de déposer une
nouvelle demande.
Par acte du 25 avril 2022, la recourante a fait valoir que rien
ne permettait de connaître le moment auquel était survenue l’aggravation
constatée à l’IRM du 12 janvier 2022 et qu’il y avait en conséquence lieu
d’investiguer cette question afin de déterminer si cette aggravation

- 22 -
précédait la décision litigieuse. Pour le reste, elle s’est référée aux
documents suivants :
- un rapport du 3 mars 2022 du Dr Y.________, relevant que les
problèmes liés à un diabète toujours fortement déséquilibré persistaient,
qu’ils reflétaient le renforcement mutuel entre labilité du diabète, effet
amplificateur de la labilité par le stress (psychologique et lié au syndrome
douloureux chronique) et trouble anxieux de la patiente, et qu’il
s’ensuivait un risque élevé d’aggravation future des complications établies
du diabète, de développement de nouvelles complications et de
décompensation hyperglycémique aiguë ou complication hypoglycémique
sévère. Pour le Dr Y.________, seule était envisageable une reprise de
travail à 50 % au plus dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, permettant d’assurer les conditions nécessaires au
maintien de la sécurité dans la gestion du diabète ;
- un compte-rendu établi le 4 mars 2022 par le Prof. P.________,
expliquant que l’expert Z.________ avait écarté le diagnostic d’anxiété
généralisée sans procéder à une discussion des diagnostics différentiels,
que l’expert s’était du reste prononcé à l’issue d’un unique entretien ayant
duré une heure et trente minutes et qu’il n’avait en outre pas pris en
considération un courrier adressé en août 2019 détaillant la situation, pas
plus qu’il n’avait accepté un échange de vive voix. A cela s’ajoutait que la
recourante avait été présentée par l’expert Z.________ de manière
subjective et que, de surcroît, l’expert psychiatre avait utilisé la « mini CIF
TAPP » de manière inadéquate ;
- un certificat médical du Dr G.________ du 5 mars 2022,
soulignant que l’intéressée souffrait de douleurs invalidantes à la cheville
et au pied gauches ainsi qu’au niveau lombaire, et que l’évolution actuelle
était marquée par une aggravation de la symptomatologie douloureuse
avec un handicap majeur.
Par acte du 9 mai 2022, l’intimé a confirmé sa position. En
annexe, figurait un avis médical SMR du 4 mai précédent aux termes

- 23 -
duquel le Dr A.________ maintenait l’appréciation jusqu’alors effectuée par
ce service. S’agissant en particulier du risque de complication du diabète
évoqué par le Dr Y.________ en lien avec le stress et le trouble anxieux, le
médecin du SMR relevait qu’il ne s’agissait que d’une suspicion et
renvoyait pour le surplus à l’appréciation de l’expert Z.________
reconnaissant à la recourante des ressources permettant de gérer le
stress et l’anxiété. Concernant les troubles dorsaux, le Dr A.________
exposait que l’aggravation ne résultait pas de l’IRM effectuée en
décembre 2020 mais uniquement de l’examen effectué en janvier 2022,
de sorte qu’elle était postérieure à la décision entreprise rendue en
novembre 2020.
Par envoi du 13 juin 2022, la recourante a versé en cause les
pièces suivantes :
- un rapport du 22 avril 2022 du Dr E.________, relevant qu’il lui
était difficile de savoir s’il y avait eu une aggravation de la
symptomatologie depuis sa dernière évaluation, contemporaine de celle
de l’expertise rhumatologique, que la patiente apparaissait tout du moins
congruente dans ses plaintes, que pour le reste il existait un syndrome
lombo-vertébral assez marqué et des signes objectifs d’irritation
radiculaire S1 à droite et que la comparaison des IRM au dossier montrait
que la discopathie L5-S1 – déjà très avancée en 2019 et capable
d’expliquer d’importants symptômes d’insuffisance segmentaire – s’était
clairement aggravée, rendant plausible également l’aggravation des
symptômes et des troubles fonctionnels ;
- un rapport du 23 mai 2022 du Dr U.________ et de la Dre
I.________, cheffe de clinique au Centre d’antalgie du Centre hospitalier
DD.________, confirmant que l’IRM effectuée le 12 janvier 2022 montrait
une aggravation de la discopathie L5-S1, avec protrusion discale
circonférentielle et conflit disco-radiculaire L5 gauche et potentiellement
L5 droite.

- 24 -
Se déterminant le 7 juillet 2022, l’intimé a persisté à proposer
le rejet du recours. Il s’est essentiellement référé à un avis médical SMR
du 23 juin 2022 du Dr A.________ estimant que les pièces produites par la
recourante n’apportaient pas d’élément nouveau. S’agissant plus
particulièrement du rapport du Dr E.________ du 22 avril 2022, le Dr
A.________ soulignait qu’il comprenait une composante subjective écartée
par les experts Z.________ et HH.________ et que, du reste, les éléments au
dossier montraient que l’aggravation objective de l’atteinte lombaire était
postérieure à la décision du 3 novembre 2020.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le droit de la recourante à des
prestations de l’AI, singulièrement à une rente d’invalidité, des suites de la
nouvelle demande de prestations déposée au printemps 2017.
3. Diverses modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022, dans le cadre du projet de révision
« développement continu de l'AI » (modification du 19 juin 2020 de la loi

- 25 -
fédérale sur l’assurance-invalidité [RO 2021 705] ; modification du 3
novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité [RO 2021 706]).
Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire,
l'ancien droit reste applicable en l'espèce compte tenu de la date de la
décision litigieuse, rendue le 3 novembre 2020 (ATF 144 V 210 consid.
4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid.
4.1).
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière

- 26 -
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
de vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes de
dépendance primaires à des substances psychotropes doivent en principe
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V
281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également
ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5. Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).

- 27 -
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant à un
examen complet et rigoureux, sans être lié par des règles formelles. Il doit
analyser objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références ; TF
9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de
nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les
références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations formellement déposée le 12 juin 2017 par la
recourante. Se fondant essentiellement sur l’expertise bidisciplinaire

- 28 -
réalisée par les Drs Z.________ et HH.________, l’OAI a retenu que la
recourante présentait une capacité résiduelle de travail de 90 % dans une
activité adaptée depuis le mois de septembre 2015, ce que l’intéressée a
contesté en se prévalant de l’avis de ses médecins traitants.
b) Sur le plan psychiatrique, l’expert Z.________ a retenu un
trouble mixte anxieux et dépressif plutôt léger et secondaire aux douleurs,
ainsi qu’à la situation sociale de la recourante. Constatant l’existence de
ressources chez l’assurée et l’absence de limitations fonctionnelles du
point de vue psychiatrique, l’expert a estimé que la capacité de travail
avait toujours été entière sous l’angle psychique.
A titre liminaire, il y a lieu d’écarter les critiques d’ordre formel
émises par le Prof. P.________ à l’encontre de cette expertise. D’une part,
on peine à voir en quoi l’expert Z.________ aurait fait preuve de subjectivité
en relatant que la recourante avait demandé au début de l’expertise si elle
pouvait parquer sa voiture en zone blanche (cf. rapport du Prof. P.________
du 4 mars 2022 p. 2 ; cf. rapport d’expertise psychiatrique du 21 août
2019 p. 12). A cet égard, il y a lieu de rappeler que l’expert a ainsi
uniquement détaillé, sous la rubrique « indications fournies spontanément
par l’assurée dans le cadre d’un entretien ouvert », les propos librement
tenus la recourante. En tout état de cause, le fait que de tels propos
n’apparaissent pas particulièrement significatifs dans le cadre d’une
expertise psychiatrique ne suffit pas encore à imputer un manque
d’impartialité à l’expert mandaté. D’autre part, contrairement à ce que
laisse sous-entendre le Prof. P.________ (cf. rapport du 4 mars 2022 p. 2), il
y a lieu de rappeler que la durée de l’examen effectué par l’expert n'est
pas en soi un critère pour mesurer la valeur probante du rapport
subséquent (TF 9C_160/2021 du 23 juin 2021 consid. 5.2 et les références
citées).
Sur le plan diagnostique, en revanche, on ne peut que relever
– avec le Prof. P.________ (cf. rapport du 4 mars 2022 p. 1) – que l’expert
Z.________ a réfuté toute anxiété généralisée en se contentant de renvoyer
laconiquement à l’absence de signe clinique lors de l’entretien et dans

- 29 -
l’anamnèse, puis qu’il a conclu à un trouble mixte anxieux et dépressif
sans apporter de réelle motivation s’agissant des éléments l’ayant amené
à retenir une telle atteinte (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 21
août 2019 p. 18). On peut de surcroît regretter que l’OAI n’ait pas invité
l’expert psychiatre à se positionner quant à la présence d’un éventuel
aspect psychosomatique sous la forme d'un syndrome douloureux
chronique, tel que mentionné par les Drs G.________ et Y.________ au cours
de la procédure d’audition (cf. rapports des 9 mars et 24 avril 2020) et
réitéré dans le cadre de la présente procédure judiciaire (cf. rapports des
18 juin 2021 et 3 mars 2022). Cela étant, en l’absence d’une discussion
objective et dûment étayée autour des diagnostics entrant ou non en ligne
de compte, la position défendue par l’expert Z.________ n’apparaît donc
pas convaincante sous cet angle déjà.
L’évaluation effectuée par l’expert psychiatre n’est pas
davantage satisfaisante sous l’angle de la grille d’indicateurs définie à
l’ATF 141 V 281. A cet égard, on peine à trouver une réelle analyse des
éléments à prendre en considération. Notamment, les manifestations
concrètes de l’atteinte à la santé ne sont guère développées, l’interaction
avec les pathologies concomitantes – en particulier quant à la relation
entre l’anxiété, le stress et la gestion du diabète (cf. rapports du Prof.
P.________ des 29 avril 2020 et 4 mars 2022 ; cf. également rapports du Dr
Y.________ des 24 avril 2020, 3 décembre 2020 et 3 mars 2022 et consid.
6b/bb infra) – n’est pas explicitée et l’analyse de la cohérence des troubles
est réduite à une simple assertion sur la nature des plaintes (davantage
liées aux douleurs et à la situation sociale qu’à l’aspect psychique [cf.
rapport d’expertise psychiatrique du 21 août 2019 p. 19]) sans aucun
raisonnement quant aux conséquences d’un tel postulat. A cela s’ajoute
que, globalement, les réponses apportées par l’expert tiennent pour
l’essentiel à des affirmations catégoriques, sans renvoi aux éléments
concrets du dossier (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 21 août 2019
p. 18 ss). Tel est plus particulièrement le cas de l’évaluation des
ressources psychologiques, qui se résume à la reprise des différents items
issus du canevas posé par la « Mini-ICF-Rating für psychische Störungen »
ou Mini CIF-APP (cf. ibid. p. 19 s.), sans aucun développement se

- 30 -
rapportant au cas concret. L’expertise du Dr Z.________ ne permet pas
davantage de déterminer si les difficultés familiales de l’assurée, en
particulier quant à la situation de son époux (telle que décrite notamment
par le Prof. P.________ déjà le 5 mars 2013 puis dans ses rapports
subséquents des 9 juin 2017, 29 décembre 2017, 29 avril 2020, 15 juin
2021 et 4 mars 2022), relèvent de facteurs psychosociaux extrinsèques à
l’assurance-invalidité (ATF 127 V 294 consid. 5a) ou s’il s’agit plutôt
d’éléments contextuels contribuant à expliquer le développement d’une
pathologie psychiatrique autonome (dans ce sens, voir TF 9C_907/2008 du
5 mai 2009 consid. 4.2) et son éventuelle aggravation dans le cadre de la
nouvelle demande déposée en 2017. Compte tenu de telles carences,
l’appréciation de l’expert Z.________ s’avère d’autant moins satisfaisante.
Pour ces différentes raisons, il apparaît que l’expertise
psychiatrique du Dr Z.________, insuffisamment motivée, ne peut être
tenue pour convaincante. On ne saurait, dès lors, confirmer l’entière
capacité de travail mise en avant par l’expert psychiatre.
b) Il est par ailleurs constant que la recourante présente
diverses atteintes à la santé d’ordre somatique.
aa) Sur le plan rhumatologique, l’expert HH.________ a retenu
les diagnostics se répercutant sur la capacité de travail de
lombopygialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
sur discopathie avec hernie discale L5-S1 non conflictuelle et probable
insuffisance de la musculature profonde, ainsi que de douleurs de la
cheville gauche sur arthropathie dégénérative modeste. Il a estimé que la
capacité de travail était nulle dans l’activité d’aide-soignante et de 60 %
dans l’activité de commerçante sur les marchés, avec une diminution de
rendement de 10 % au vu du probable déconditionnement de la
musculature profonde rachidienne basse. En revanche, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (sans ports de charges répétitifs en
porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5 à 10 kg, sans
déplacements en terrains accidentés et sans positions debout immobiles
de plus d’une heure), la capacité de travail était évaluée à 90 % depuis le

- 31 -
mois de septembre 2015, avec une diminution de rendement de 10 % au
vu de la longue inactivité professionnelle et du déconditionnement de la
musculature profonde rachidienne basse (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 21 août 2019 p. 16 ss).
Cette appréciation n’est pas valablement remise en question
par les pièces médicales recueillies jusqu’à la date déterminante de la
décision du 3 novembre 2020, qui définit le cadre temporel de l’examen
du juge (TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 4 et les références
citées). On constate à cet égard qu’outre des certificats d’arrêt de travail
dépourvus de motivation, le Dr G.________ a essentiellement décrit une
situation connue de l’expert HH.________ et n’a pour le surplus pas fourni
d’appréciation étayée quant à l’exigibilité d’une activité adaptée (cf.
rapports des 18 août 2017 et 9 mars 2020). Si ce médecin a de surcroît
évoqué des douleurs à l’épaule gauche dans le cadre d’une tendinopathie
de la coiffe révélée par une IRM du 28 février 2020 (cf. rapport du 9 mars
2020), il demeure que – quand bien même le rapport d’imagerie y relatif
n’a certes pas été versé au dossier – les limitations induites par une telle
symptomatologie se recoupent avec les restrictions détaillées par le Dr
II.________ dans son avis SMR du 28 août 2019 procédant à la synthèse du
dossier, comme l’ont relevé les Drs C.________ et A.________ (cf. avis
médical SMR du 11 septembre 2020), en particulier s’agissant de
l’absence de gestes demandant de maintenir les mains au-dessus du plan
des épaules ou de soulever des charges de plus de 1 à 2 kg à bout de
bras. Pour le surplus, il appert que le Dr N.________ ne s’est pas prononcé
du point de vue de la capacité résiduelle de travail de l’assurée (cf.
rapports des 27 février du 18 août 2017) et que, selon l’appréciation du Dr
E.________ contemporaine de l’expertise du Dr HH.________, l’intéressée
était en mesure de travailler à plein temps dans une activité adaptée (cf.
rapport du 2 juillet 2019). Quant au rapport d’IRM du pied gauche du 29
août 2019, produit le 5 septembre suivant, il ne met en lumière aucun
élément dont l’expert HH.________ n’aurait pas tenu compte.
Au cours de la procédure judiciaire, la recourante a encore
transmis différents documents médicaux afférents à ses troubles

- 32 -
rhumatologiques. S’agissant du rapport d’IRM lombaire du 8 décembre
2020 établi par la Dre JJ.________, il convient de se référer à l’analyse qu’en
ont fait les Drs A.________ et KK.________ du SMR le 30 juin 2021,
considérant que cet examen ne mettait pas en évidence une évolution
significative susceptible de mettre en cause la validité des conclusions de
l’expert HH.________. Si par ailleurs le Dr CC.________ s’est prononcé, le 26
mars 2021, dans le sens d’un syndrome rachidien limitant une activité
soutenue en position debout prolongée ou même assise, force est de
constater que cette appréciation n’est pas motivée et que l’on ne peut dès
lors y voir un indice sérieux justifiant de s’écarter des conclusions du Dr
HH.________. Quant aux différents traitements mis en œuvre au Centre
d’antalgie du Centre hospitalier DD.________ (cf. rapports des 16 juin 2021
et 22 octobre 2021), ils ne permettent pas de se positionner sur la
capacité de la recourante à exercer ou non une activité adaptée. Il
apparaît ainsi que, dans un premier temps, les pièces produites en
procédure judiciaire n’ont pas apporté d’élément pertinent du point de vue
de l’analyse rhumatologique.
Dans un second temps, le 20 janvier 2022, la recourante a
versé en cause un rapport d’IRM lombaire du 12 janvier 2022 du Dr
AA.________, dont le Dr A.________ a admis qu’il traduisait une aggravation
de la discopathie L5-S1 (cf. avis médical SMR du 7 février 2022). En tant
que telle, cette aggravation – également confirmée par les médecins du
Centre d’antalgie du Centre hospitalier DD.________ (cf. rapport du 23 mai
2022) – n’est dès lors pas litigieuse. Est en revanche controversée la
question de savoir si ladite aggravation est postérieure à la date
déterminante de la décision attaquée et si elle échappe ainsi au pouvoir
d’examen de la Cour de céans (cf. TF 9C_500/2011 précité loc. cit.). Sur ce
point, le Tribunal ne peut que se référer aux explications fournies le Dr
A.________ par avis médical SMR du 4 mai 2022, dont il résulte qu’aucune
aggravation des troubles dorsaux ne résultait objectivement de l’IRM du 8
décembre 2020, si bien que la péjoration mise en évidence en janvier
2022 était nécessairement postérieure à la décision entreprise du 3
novembre 2020. Cela étant, il importe donc peu que le Dr G.________ ait
fait état d’une aggravation de la symptomatologie dans son rapport du 5

- 33 -
mars 2022, d’autant qu’une amplification des plaintes – par définition
subjectives – n’est pas en soi révélatrice d’une détérioration concrète de
l’état de santé. Il apparaît en outre que le Dr E.________, dans son rapport
du 22 avril 2022, a montré une certaine réserve quant au point de savoir
s’il y avait eu une aggravation des symptômes et des troubles fonctionnels
mais que, en tout état de cause, ce médecin n’a évoqué aucun élément
objectif permettant de faire remonter une aggravation des troubles
dorsaux à une période antérieure au 3 novembre 2020. Dans ces
conditions, l’OAI était donc justifié à retenir que l’aggravation mise en
lumière le 12 janvier 2022 était extrinsèque à la présente affaire.
Il découle de ce qui précède qu’en tant qu’elle reconnaît à la
recourante une capacité résiduelle de travail de 90 % dans une activité
adaptée moyennant une diminution de rendement de 10 %, l’appréciation
de l’expert HH.________, effectuée sur la base d’une analyse complète et
dûment motivée, apparaît convaincante.
Par surabondance, on peut néanmoins s’interroger sur la
manière dont l’administration a repris les conclusions de l’expert
rhumatologue. En effet, la synthèse réalisée le 28 août 2019 par le Dr
II.________ du SMR retient une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée avec une baisse de rendement de 10 %, tandis que la décision
entreprise se fonde quant à elle sur une capacité résiduelle de 90 % sans
baisse de rendement. Au final, il apparaît donc que l’évaluation de la perte
de gain faite par l’OAI sur la base de l’expertise du Dr HH.________ ne tient
qu’imparfaitement compte de l’exigibilité fixée par ce spécialiste, soit
l’exercice d’une activité adaptée à un taux de 90 % avec une diminution
de rendement de 10 %. Vu l’issue du litige (cf. consid. 7 et 8 infra), il n’y a
toutefois pas lieu de développer plus avant cette problématique.
bb) Pour ce qui est de l’aspect diabétologique, les rapports du
Dr Y.________ (cf. rapports des 24 avril 2020, 3 décembre 2020 et 3 mars
2022) ne font intrinsèquement état d’aucune détérioration significative de
la pathologie diabétique affectant la recourante, en comparaison avec la
situation prévalant lors des précédentes procédures. On notera, du reste,

- 34 -
que l’appréciation de ce médecin n’est pas exempte de contradiction dès
lors qu’après avoir souligné le bon équilibre glycémique maintenu par sa
patiente (cf. rapport du 24 avril 2020), le Dr Y.________ s’est ensuite référé
à une situation « toujours fortement déséquilibré[e] » (cf. rapports des 3
décembre 2020 et 3 mars 2022). En tous les cas, des variations au niveau
de l’équilibre glycémique, si elles ne sont certes pas souhaitables, ne
permettent pas encore de conclure à une complication avérée du diabète.
Dans ces conditions, il y a lieu de conclure que cette atteinte n’est, à elle
seule, toujours pas susceptible d’impacter la capacité de travail de la
recourante.
Dans ses différents rapports, le Dr Y.________ a cependant mis
en avant le risque de complication découlant en particulier de l’interaction
entre la labilité du diabète, le stress et l’anxiété (cf. rapports des 24 avril
2020, 3 décembre 2020 et 3 mars 2022). Or force est de constater que ce
risque n’a pas été examiné comme tel dans le cadre de l’expertise
mandatée par l’OAI – que ce soit en termes de probabilité ou d’impact
réel. Quant au SMR, ledit service s’est référé à l’appréciation de l’expert
Z.________ pour écarter toute problématique sur ce point, soulignant en
particulier les ressources reconnues par l’expert psychiatre en matière de
gestion du stress et des troubles anxieux (cf. avis médical SMR du Dr
A.________ du 4 mars 2022). Dès lors que l’expertise psychiatrique en
question apparaît néanmoins lacunaire non seulement quant à l’évaluation
des ressources mais aussi quant à l’interaction entre les différentes
atteintes (cf. consid. 6a supra), il s’ensuit que le raisonnement mené par le
SMR ne saurait être corroboré. Sous cet angle aussi, l’instruction du
dossier s’avère donc incomplète.
cc) On notera finalement qu’aucun avis médical au dossier ne
fait état de nouvelles dégradations de l’atteinte ophtalmologique déjà
connue.
c) Pour ce qui est finalement de l’appréciation consensuelle
des experts Z.________ et HH.________, elle se résume à un renvoi aux
conclusions de l’expert rhumatologue accompagné d’une mention quant à

- 35 -
l’absence d’atteinte à la santé handicapante du point de vue psychiatrique
et l’entière capacité de travail en découlant (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 21 août 2019 p. 22 à 24). Or ce processus ne
s’apparente pas à une discussion de fond telle qu’elle devrait intervenir
dans le cadre d’une expertise bidisciplinaire.
On peut, du reste, s’interroger sur la portée du consensus
obtenu entre les deux experts. En effet, le Dr HH.________ a indiqué que le
substrat organique n’expliquait pas l’ampleur de la symptomatologie
douloureuse et surtout de l’impotence fonctionnelle (cf. rapport
d’expertise rhumatologique du 21 août 2019 p. 18). Le Dr Z.________ ne
s’est toutefois pas positionné sur le sujet, respectivement n’a pas expliqué
si les discordances observées par l’expert rhumatologues trouvaient un
écho sur le plan psychiatrique ou non – notamment sous l’angle d’un
syndrome douloureux chronique tel qu’évoqué par les Drs G.________ et
Y.________ (cf. consid. 5b supra).
Il suit de là que, d’un point de vue consensuel, l’expertise du
21 août 2019 n’apparaît pas non plus satisfaisante.
d) De ce qui précède, il découle que l’expertise bidisciplinaire
réalisée par les Drs HH.________ et Z.________ ne permet pas de statuer à
satisfaction de droit.
e) Si par ailleurs les avis émis par les médecins traitants ont
certes permis de mettre en évidence certaines lacunes affectant les
conclusions des experts, ces avis ne contiennent toutefois pas
d’appréciation suffisamment détaillée – notamment à l’aune des
exigences jurisprudentielles découlant de l’ATF 141 V 281 – pour suffire à
trancher le présent litige.
7. Des considérants qui précèdent, il résulte que les faits
pertinents n’ont pas été investigués de manière satisfaisante et que
l’instruction doit par conséquent être complétée sur le plan médical, afin
de déterminer les atteintes à la santé dont souffre la recourante, leur

- 36 -
interaction (en particulier sur le plan de la psychiatrie, de la rhumatologie
et du diabète) et leur éventuel impact sur sa capacité de travail.
Vu les présentes circonstances, il se justifie d’ordonner le
renvoi de la cause à l’OAl (à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA), cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de
mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire conformément à l’art. 44
LPGA avec le concours d’experts en psychiatrie, en rhumatologie et en
diabétologie, étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le
cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune. Il
appartiendra ensuite à l'office, sur la base des données ainsi récoltées, de
rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de la recourante.
Compte tenu de l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se
positionner sur les autres arguments des parties, ni de donner suite aux
mesures d’instruction requises par la partie recourante.
8. a) En conclusion, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). II convient en l’espèce
de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée,
compte tenu de l’issue du litige.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 4’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé.

- 37 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 novembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Le frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à D.________ la somme de 4’000 fr. (quatre mille
francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud (pour D.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 38 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :