vd_gerichte · PE22.019453 · 2023-03-08 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE22.019453-PBR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 8 mars 2023
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Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Fonjallaz et M. Krieger, juges
Greffier : M. Jaunin
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Art. 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours daté du 13 février 2022 par T.________
contre le prononcé rendu le 10 février 2023 par le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE22.019453-PBR, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Par ordonnance pénale du 24 octobre 2022, le Ministère public
cantonal Strada a condamné T.________ à une peine privative de liberté de
180 jours, sous déduction de 1 jour de détention provisoire, et à une
amende de
300 fr. convertible en 3 jours de peine privative de liberté de substitution
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en cas de non-paiement fautif, pour vol, utilisation frauduleuse
d’importance mineure et rupture de ban.
Par acte du 27 décembre 2022, T.________ a déclaré faire
opposition à cette ordonnance.
B. Par prononcé du 10 février 2023, considérant que la
notification de l’ordonnance pénale querellée avait été régulière et que
l’opposition d’T.________ était tardive, le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne a déclaré celle-ci irrecevable (I), a constaté
que l’ordonnance pénale était exécutoire (II) et a rendu sa décision sans
frais (III).
C. Par acte daté du 13 février 2023, T.________ a recouru contre
ce prononcé, sans prendre de conclusions formelles. Pour seule
motivation, il a exposé que les peines prononcées à son encontre les 24
octobre, 3 novembre et
13 novembre 2022 étaient excessives.
Par courrier daté du 23 février 2023, T.________ a confirmé que
son acte du 13 février 2023 devait être considéré comme un recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Le prononcé par lequel un tribunal de première instance,
statuant sur la validité de l'opposition formée par le prévenu contre une
ordonnance pénale rendue par le Ministère public (cf. art. 356 al. 2 CPP
[Code de procédure pénale suisse du

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5 octobre 2007 ; RS 312.0]), déclare l'opposition irrecevable, par exemple
pour cause de tardiveté, est susceptible de recours selon les art. 393 ss
CPP (Gilliéron/Killias, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code
de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 5 ad
art. 356 CPP ; CREP 13 janvier 2023/652 consid. 1.1 ; CREP 31 août
2022/356 consid. 1.1).
1.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c). La
jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine d’irrecevabilité,
cela suppose que le recourant expose précisément, en se référant aux
considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent – sous
l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne
saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer
aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni
simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de
renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il avait déposées devant
l’instance précédente (TF 1B_318/2021 du 25 janvier 2022 consid. 4.1 et
les références citées ; Keller, in Donatsch/Lieber/ Summers/Wohlers (éd.),
Zürcher Kommentar, Kommentar zur Schweizerischen
Strafprozessordnung, 3e éd. 2020,
n. 14 ad art. 396 StPO et les références citées ; Guidon, in
Niggli/Heer/Wiprächtiger (éd.), Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, 2e éd. 2014, n. 9c ad art. 396 StPO et les références
citées ; Calame, in : CR CPP, op. cit., n. 21 ad
art. 385 CPP).
1.3 En l’espèce, le recours ne satisfait pas aux exigences de
motivation de l’art. 385 al. 1 CPP. En effet, le recourant, qui se limite, pour
toute motivation, à dire que trois peines prononcées à son encontre
seraient trop sévères, ne soulève aucun moyen critique à l’égard du

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prononcé du Tribunal de police et n’explique pas en quoi, selon lui, les
motifs sur lesquels cette autorité a fondé sa décision – soit la tardiveté de
l’opposition - seraient erronés ou en quoi ils devraient conduire à une
décision différente. Un tel vice ne saurait de plus justifier qu’un délai
supplémentaire lui soit fixé pour compléter son acte en application de
l’art. 385 al. 2 CPP.
2. Au vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré
irrecevable, sans autre échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP).
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 440 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
doit être considéré comme ayant succombé (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. Les frais d’arrêt, par 440 fr. (quatre cent quarante francs), sont
mis à la charge d’T.________.
III. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. T.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne,
- M. le Procureur cantonal Strada,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :