vd_gerichte · PE21.000490 · 2024-09-24 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
53
PE21.000490/ACO/jgt/les
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Séance du 24 février 2025
__________________
Composition : M. PELLET, président
Mmes Rouleau et Bendani, juges
Greffière : Mme Vanhove
*****
Parties à la présente cause :
B.________, partie plaignante, appelant,
et
X.________, prévenue, représentée par Me Marina Kilchenmann, défenseure
de choix à Lausanne, intimée,
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
Lausanne, intimé.
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La Cour d’appel pénale statue à huis clos sur l’appel formé par
B.________ contre le jugement rendu le 24 septembre 2024 par le Tribunal
de police de l’arrondissement de Lausanne dans la cause PE21.000490
concernant X.________.
Elle considère :
En fait :
A. Par jugement du 24 septembre 2024, le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le Tribunal de police) a libéré
X.________ des infractions de dénonciation calomnieuse et diffamation (I),
lui a alloué une indemnité à forme de l’art. 429 CPP de 2'500 fr. (II), a
rejeté toute autre ou plus amples conclusions (III) et a laissé l’intégralité
des frais de la cause à la charge de l’Etat (IV).
B. Par annonce du 30 septembre 2024 et déclaration d’appel
motivée du
4 novembre 2024, B.________ a fait appel de ce jugement. Il a pris les
conclusions suivantes :
« 1) Déclare X.________ coupable de l’infraction de diffamation (173
CP), commise à l’encontre de B.________.
2) Ordonne au Ministère public d’ouvrir une enquête contre la
Présidente du Tribunal de police pour l’infraction Faux dans les titres
du Code pénal suisse (art. 251 CP).
3) Prendre acte de ce que la partie plaignante confirme ses
conclusions civiles, la réparation de son tort moral en CHF 300'000.-,
intérêts moratoires de 5% l’an dès le 18.07.2020.
4) Condamne X.________ au versement d’une juste indemnité pour
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure au sens de
l’art. 433 CPP, laquelle sera chiffrée lors des débats d’appel.

- 3 -
5) Condamne X.________ aux frais de la procédure ».
Par courrier du 27 janvier 2025, B.________ a produit un
certificat médical du 20 janvier 2025 (P. 121/1), attestant de son
incapacité à comparaître à l’audience d’appel.
Par avis du 29 janvier 2025, le Président de la Cour de céans a
informé les parties que l’audience du 4 février 2025 était annulée, compte
tenu du certificat médical précité, et que l’appel serait traité en procédure
écrite. Un délai au 18 février 2025 était imparti à l’appelant pour déposer
un éventuel mémoire motivé.
Par courrier du 18 février 2025, B.________ a confirmé ses
conclusions à l’appui de son appel.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. Ressortissante suisse, X.________ est née le [...] 1989 à [...]/VD.
Célibataire et sans enfant, elle travaille à [...] depuis le 1er août 2022
environ à 70% pour un salaire de 3'400 francs. Son loyer se monte à 1'770
francs. Son assurance-maladie se monte à 400 fr. environ. Elle paie des
impôts à hauteur de 600 fr. par mois. Elle n’a pas de dette ni de poursuite.
Elle est copropriétaire d’un bien immobilier avec sa sœur et perçoit un
revenu de 1'700 fr. provenant de la location de ce bien. Elle a également
une fortune de 100'000 fr., placée en actions et obligations et de 20'000
fr. sur son compte épargne.
Le casier judiciaire suisse de X.________ comporte les mentions
suivantes :
- 24.07.2018 : Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne, peine pécuniaire de 100 jours-amende à 30 fr. le jour et
amende de 150 fr., pour conduite d’un véhicule automobile malgré le
refus, le retrait ou l’interdiction de l’usage du permis au sens de la LCR (loi

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fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 741.01),
conduite d’un véhicule automobile en état d’ébriété avec un taux d’alcool
qualifié dans le sang ou dans l’haleine au sens de la LCR, conduite d’un
véhicule automobile en était dans l’incapacité de conduite au sens de la
LCR et contravention à la LStup (loi fédérale sur les stupéfiants et les
substances psychotropes du 3 octobre 1951 ; RS 812.121) ;
- 09.12.2020 : Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne, peine pécuniaire de 130 jours-amende à 50 fr. le jour, pour
lésions corporelles simples et dommages à la propriété.
2.
2.1 X.________ a été renvoyée en jugement par acte d’accusation
du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne du 11 janvier 2024.
Les faits étaient les suivants :
« A Lausanne, Rue St-Martin 33, à l’Hôtel de police, le 18 juillet
2020, lors de son audition par la police, X.________ a accusé faussement
B.________, né [...], de l'avoir forcée à entretenir une relation sexuelle avec lui au
mois de décembre 2019 à Lausanne et de vendre régulièrement de la cocaïne à
des tiers. Le 18 septembre 2020, elle a formellement déposé plainte contre
B.________, né [...].
À la suite des déclarations de X.________, une procédure pénale pour
viol subsidiairement actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance a été diligentée contre B.________, né [...]. Cette
instruction a été clôturée par une ordonnance de classement le 13 décembre
2021 (Dossier PE20.014751-JON). Cette ordonnance n’a pas été contestée par
X.________. L’ordonnance de classement est aujourd’hui définitive et exécutoire.
2.2 B.________ a déposé plainte les 8 janvier 2021 et 18 janvier
2022 et s’est constitué partie civile.
2.3 Pour la bonne compréhension de la cause, il faut mentionner
que, X.________, pensant avoir reconnu celui qui l’avait violée au mois de
décembre 2019 dans un parc situé à proximité de l’hôtel [...], à Lausanne,

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s’en est prise physiquement, le 1er mai 2020, à [...], à Lausanne, à
B.________, avec son compagnon [...]. Ils lui ont asséné de nombreux coups
sur tout le corps jusqu’à ce que des tiers, puis la police, interviennent.
X.________ a également endommagé le téléphone portable de B.________,
ayant jeté l’appareil au sol puis piétiné.
C’est en raison de ces faits que X.________ a été condamnée
par ordonnance pénale du 9 décembre 2020 (cf. supra C. 1).
En d roit :
1.
1.1 Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 385 al. 1 et 399
CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par
une partie qui a la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le
jugement d'un tribunal de première instance ayant clos la procédure (art.
398 al. 1 CPP), l’appel de B.________ est recevable.
1.2
1.2.1 Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un
plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
1.2.2. Les conclusions 1) et 3) à 5) de l’appelant sont recevables.
En revanche, la deuxième conclusion de l’appelant tendance à
ce que la Cour d’appel ordonne au Ministère public d’ouvrir une enquête
contre la Présidente du Tribunal de police pour faux dans les titres est
irrecevable faute de relever de la compétence de l'autorité de céans. Du
reste, on relèvera que l’appelant a retiré sa plainte le 15 novembre 2024
(P. 112, annexe).

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1.2.3 L'appel, qui est la voie de recours ordinaire contre les
jugements des tribunaux de première instance, produit en principe un
effet dévolutif complet et confère à la juridiction d'appel un plein pouvoir
d'examen lui permettant de revoir la cause librement en fait, en droit et
en opportunité (art. 398 al. 2 et 3 CPP ; ATF
141 IV 244 consid. 1.3.3 ; TF 6B_827/2017 du 25 janvier 2018 consid. 1.1).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_1263/2018 du 28
janvier 2019 consid. 2.1.1 ; TF 6B_868/2018 du 26 octobre 2018 consid.
1). Cela n'exclut toutefois pas que l'autorité d'appel puisse se référer dans
une certaine mesure à l'appréciation contenue dans le jugement de
première instance (TF 6B_868/2018 précité consid. 1 ; TF 6B_1070/2017
du 20 avril 2018 consid. 2.3 ; TF 6B_114/2013 du 1er juillet 2013 consid.
6).
2.
2.1 L’appelant conteste la libération de la prévenue du chef
d’accusation de diffamation. Dans une argumentation prolixe, il nie la
bonne foi de l’intimée, au motif qu’elle n’a pas retiré ses accusations
malgré sa connaissance au plus tard le
18 décembre 2020 de preuves irréfutables établissant son innocence, soit
de documents objectivant son homosexualité, ainsi que son impuissance
physiologique. Il se prévaut de surcroît en substance de l’absence de
crédibilité de X.________ résultant de ses contradictions, de ses
incohérences, de ses doutes la réfrénant initialement dans ses velléités de
porter plainte, de sa consommation d’alcool et de drogues, d’une
tendance à adapter ses déclarations face aux preuves, du fait que

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l’existence même d’un viol ne serait pas établie et de l’absence de
remords exprimés.
2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0) – dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet
2023 (RO 2023 p. 259 ; FF 2018 p. 2889) (étant précisé que le texte en
vigueur antérieurement à cette date correspond aux mêmes éléments
constitutifs et que la peine menace est identique) –, se rend coupable de
diffamation quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou
jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou propage une
telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de
blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_767/2023
du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1 ; TF 6B_479/2022 du 9 février 2023
consid. 5.1.1).
2.2.2 L'art. 173 ch. 2 CP – dans sa teneur en vigueur depuis le 1er
juillet
2023 (RO 2023 p. 259 ; FF 2018 p. 2889) – dispose que l’auteur n’encourt
aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées
sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de

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bonne foi pour vraies. En revanche, l’auteur n’est pas admis à faire ces
preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment
lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch.
3 CP).
Si les propos diffamants ont pour objet la commission d'une
infraction, la preuve de la vérité ne peut, sauf exception, être apportée
que par la condamnation de la personne visée (ATF 132 IV 112 consid. 4.2
et les références citées ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023 consid.
4.6.1 ; TF 6B_1461/2021 du 29 août 2022 consid. 2.1.4 ; TF 6B_1225/2014
du 18 janvier 2016 consid. 1.1).
L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il
disait. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne suffit pas ; il faut
encore que l'auteur établisse qu'il avait des raisons sérieuses de croire à
ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à
l'honneur d'autrui ; il ne saurait s'avancer à la légère. Pour échapper à la
sanction pénale, l'auteur de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les
actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation
personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer
comme établie. L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses
allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait
attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se
fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à
l'époque de sa déclaration ; il n'est pas question de prendre en compte
des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement.
Il faut donc que l'auteur établisse les éléments dont il disposait à l'époque,
ce qui relève du fait ; sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments
étaient suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit
(ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023
consid. 4.6.1 ; TF 6B_777/2022 du 16 mars 2023 consid. 3.2 ; TF

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6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2 ; TF 6B_1452/2020 du 18
mars 2021 consid. 4.1).
2.3 En l’espèce, le premier juge a considéré que la prévenue
pensait qu’elle avait désigné son agresseur en déposant plainte contre lui
pour viol, la preuve de sa conviction étant démontrée par ses actes de
vengeance qui lui ont valu sa condamnation pour dommages à la propriété
et lésions corporelles simples. Elle avait donc articulé de bonne foi ses
accusations et avait des raisons sérieuses de croire à ce qu’elle disait, et
ce, jusqu’à sa prise de connaissance de l’ordonnance de classement du 13
décembre 2021.
Cette appréciation est adéquate. Il est indéniable qu’en
accusant B.________ de viol et d’être « un dealer de coke » (P. 25/2),
X.________ a jeté le soupçon sur lui d’une conduite contraire à l’honneur.
Elle ne pouvait non plus ignorer qu’accuser une personne de la
commission de plusieurs infractions pénales était propre à attenter à son
honneur, de sorte que l’élément subjectif est réalisé.
Il n’est par ailleurs pas contesté ni contestable que l’appelante
soit admise à la preuve libératoire, dès lors qu’elle disposait d’un motif
suffisant, d’ordre privé et public, pour dénoncer les infractions en cause. Il
reste donc à examiner si la preuve libératoire de la bonne foi a été
apportée ou non par l’intimée.
En l’occurrence, il apparait que X.________ tenait ses
allégations, lors de son audition par la police du 18 juillet 2020, pour
vraies, et donc qu’elle était de bonne foi. En effet, elle parait crédible
lorsqu’elle indique être « sûre à 100% » que c’était lui, que lorsqu’elle elle
l’avait revu à la gare, en avril, ça avait fait « fzout », qu’elle avait eu « un
flash », qu’après avoir « vu sa gueule », elle avait « tout de suite compris
que c’était lui » et qu’elle était « persuadée que c’était lui » et que son
visage l’avait « marqué » (P. 25/2, p. 14). En outre, elle a précisé qu’au
mois décembre 2019, l’individu était passé sous une lumière à [...] et
qu’elle avait enregistré son visage, étant « très physionomiste » (P. 25/2,

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p. 15). Quant à son compagnon, il a indiqué qu’« elle avait l’air sûr (sic)
d’elle » (P. 25/5 , p. 6). Le fait qu’elle ait précédemment indiqué à la
police, le 2 mai 2020, que ses souvenirs étaient « très flous » et qu’elle ne
souhaitait pas déposer plainte à ce moment-là, que ses déclarations
s’agissant de l’agression de B.________ ont évolué au gré des éléments de
preuve, ou encore qu’elle était sous l’effet de substances psychoactives
lors des faits de décembre 2019 et mai 2020, ne permettent pas de retenir
que l’intimée ne croyait pas ses allégations au moment où elle les a
tenues. Elle parait en effet très affirmative sur l’identité de son agresseur
et il est compréhensible qu’une victime d’infraction à l’intégrité sexuelle
s’interroge sur la possibilité qu’elle se soit méprise, tel que cela est relaté
par son compagnon (P. 25/5 p. 6) ou hésite à déposer plainte. Cela ne
signifie pas pour autant que les faits n’ont pas eu lieu ni qu’elle ait, à
dessein, faussement désigné l’appelant, quand bien même il s’est avéré
qu’elle avait finalement affirmé cette certitude à tort. Surtout, la Cour ne
voit pas pour quels autres motifs X.________ aurait organisé avec son
compagnon une expédition punitive – pour laquelle elle a d’ailleurs été
condamnée – contre B.________, si ce n’était pas parce qu’elle était
convaincue de la véracité de ses accusations. Contrairement à ce que
soutient l’appelant, il est exclu de considérer que la prévenue n’aurait pas
été victime d’un viol, ne serait-ce qu’au bénéfice du doute, car, à nouveau,
la Cour de céans ne conçoit pas pour quel motif la prévenue se serait
vengée de manière aussi radicale, par un acte de justice propre, si elle
n’avait pas subi cette agression sexuelle. Enfin, l’absence de retrait de
plainte ne permet pas non plus de reconsidérer la bonne foi de l’intimée,
tant la capacité à admettre des preuves exculpatoires – telles un alibi, une
incapacité à commettre l’acte ou une orientation sexuelle divergente – est
relative dans de telles procédures, chargées émotionnellement. Ainsi,
contrairement à ce que soutient l’appelant, la bonne foi de la prévenue ne
saurait être écartée, en raison du fait qu’elle n’aurait pas accepté de
l’innocenter avant la notification de l’ordonnance de classement.
Enfin, l’intimée, ayant cru reconnaître son agresseur, comme
étant également celui qui lui avait proposé de la cocaïne, avait une raison
sérieuse de tenir ses accusations pour vraies. De plus, il n’est pas possible

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d’écarter l’éventualité que l’auteur réel ressemble bien physiquement au
plaignant, l’enquête diligentée pour viol, subsidiairement actes d’ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance, demeurant suspendue à ce jour (P. 25/31),
Il découle de ce qui précède que l’intimée a apporté la preuve
de sa bonne foi, si bien qu’elle doit être libérée de l’infraction de
diffamation. Cela étant, les autres conclusions de l’appelant sont devenues
sans objet.
3. En définitive, l’appel, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP par renvoi de l’art. 406
al. 4 CPP) et le jugement entrepris intégralement confirmé.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
1’100 fr., constitués de l’émolument de jugement (art. 21 al. 1 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]) seront mis à la charge de B.________, qui succombe
entièrement (art.
428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
vu les art. 303 ch. 1 aCP, 303 ch. 1 CP, 173 CP
en application des art. 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 24 septembre 2024 par le Tribunal de
police de l’arrondissement de Lausanne est confirmé selon le
dispositif suivant :

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"I. libère X.________ des infractions de dénonciation
calomnieuse et diffamation.
II. alloue à X.________ une indemnité à forme de l’art. 429
CPP de CHF 2'500.-.
III. rejette toute autre ou plus amples conclusions.
IV. laisse l’intégralité des frais de la cause, à la charge de
l’Etat."
III. Les frais d'appel, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont mis à
la charge de B.________.
IV. Le jugement motivé est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. B.________,
- Me Marina Kilchenmann (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de
Lausanne,
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé

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devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :