vd_gerichte · ZA22.021955 · 2024-02-27 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 67/22 - 19/2024
ZA22.021955
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 février 2024
___________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Pasche, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
W.________, à P.________, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc,
avocat à Lausanne,
et
ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, à Zurich, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA et 11 OLAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971,
travaillait en qualité d’ostéopathe à la fois indépendant et salarié, tout en
étant maître de stage auprès de l’Ecole [...] (désormais : Haute école de
santé X.________). Parallèlement à ces activités, il exerçait la profession de
promoteur commercial pour le compte de la société [...] et était à ce
dernier titre assuré contre le risque d’accident professionnel et non
professionnel auprès de Zurich Compagnie d’Assurances SA (ci-après : la
Zurich ou l’intimée). Le 31 mars 2005, il a été victime d’un accident de la
voie publique alors qu’il circulait sur le territoire de la commune de
T.________.
Selon le rapport de gendarmerie établi le 5 avril 2005, les
circonstances de l’accident ont été décrites en ces termes :
M.________ circulait avec le fourgon de livraison, sur la route de
K.________, de X.________ en direction de T.________. Dans cette
localité, alors qu’il obliquait à gauche, afin d’emprunter l’entrée de
l’autoroute [...] en direction de X.________-Sud, il ne remarqua pas
l’automobiliste W.________, qui arrivait normalement en sens inverse.
Dès lors, une collision se produisit entre l’avant droit du fourgon
M.________ et l’avant de la voiture W.________. Suite à ce choc, le
fourgon M.________ fut projeté contre l’avant de l’auto B.________,
laquelle était à l’arrêt de la sortie X.________-Nord.
L’assuré, qui portait la ceinture de sécurité, a présenté de
multiples contusions et une plaie à la tête, si bien qu’il a été transporté au
Service des urgences de l’Hôpital cantonal à X.________ où, pour seul
diagnostic, a été posé celui de contusion au genou droit (certificat médical
du 3 août 2005).
Consulté le 21 septembre 2005 en raison de la persistance de
céphalées et d’une aggravation de la symptomatologie du genou droit, le
Dr E.________, médecin traitant, a posé les diagnostics de traumatisme
crânio-cérébral sans perte de connaissance avec plaie du cuir chevelu et
contusion des genoux. Il a indiqué que son patient n’avait jamais eu de
problèmes au genou ou de migraines avant l’accident du 31 mars 2005
(rapport du 25 novembre 2005).

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Dans un courrier du 16 janvier 2006 adressé à la Zurich,
l’assuré a décrit en ces termes les répercussions de l’accident du 31 mars
2005 sur son état de santé :
Les conséquences de cet accident sont doubles et très importantes :
- depuis le traumatisme crânien, je souffre de céphalées fronto-
temporales gauches (surtout en fin de journée), accompagnées
occasionnellement de nausées (sans vomissements, vertiges ou
perte de connaissance), ainsi que de très fréquentes insomnies
- depuis le choc contre le tableau de bord de l’auto, il persiste à
mon genou droit un épanchement qui augmente et devient
douloureux à l’effort (de plus, cette zone reste fortement
hypoesthésique).
Les céphalées sont devenues plus rares aujourd’hui et plus
supportables aussi (avec beaucoup moins de nausées),
certainement grâce aux séances d’ostéopathie prescrites par le Dr
E.________ et prodiguées par Monsieur A.________ (j’ai suivi ces
séances à un rythme de 1 par semaine du 05.04. au 16.06.05 (11
séances), puis 1 toutes les 3 semaines depuis cette date, jusqu’à
nos jours (10 séances ; cf. factures émises).
En effet, grâce à ce traitement, il m’a été possible de reprendre le
travail à un taux de 50 %, malgré les quelques crises de céphalées
persistantes. Il est à noter que les insomnies restent régulières et
que la fatigue qui en découle (en fonction du nombre de
« mauvaises » nuits et si la médication (Stilnox) est moins bien
suivie) accroît les céphalées.
Du côté du genou par contre, il n’y a aucune amélioration !
Aujourd’hui encore, le moindre effort, aussi ridicule soit-il, provoque
un épanchement conséquent près de la face interne de la rotule.
Ainsi, une marche trop prolongée, quelques montées et descentes
d’escaliers, un pas de course ou un port de charge déclenchent cet
épanchement qui me provoque des douleurs et m’empêche, comme
si cela ne suffisait pas, de m’endormir, allant jusqu’à me réveiller
même parfois.
Il m’est totalement impossible de faire du sport (essai d’une heure
de tennis à rythme de « touriste » sur une surface dure) ou de
travailler avec plus de 6 patients en une journée, sous risque de me
voir immobilisé pendant les 1 ou 2 jours qui suivent.
Je ne peux pas non plus mener une vie normale car, par exemple,
une séance de cinéma est une vraie torture, ni même d’avoir une
activité sexuelle « standard » puisque l’appui sur mon genou est
impossible !
L’IRM effectué à l’Institut de Radiologie de S.________ n’ayant rien
révélé (« pas de lésion osseuse traumatique ou de fracture ostéo-
cartilagineuse appréciable au niveau de la rotule en particulier.
Epanchement intra-articulaire modéré. Séquelle d’hématome
prérotulien. Pas de lésion des gros tendons de l’appareil extenseur

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du genou », nb : il est à noter que l’examen a été fait sur un genou
reposé et dont l’épanchement était « minime »), mais le mal étant
toujours bien présent, j’ai eu l’occasion, par l’intermédiaire de
connaissances, d’être examiné « officieusement » par le Dr
G.________, traumatologue spécialiste du genou œuvrant à [...] et de
passage à l’Hôpital R.________, qui m’a donné son diagnostic.
Selon lui, il s’agirait d’un hématome post-traumatique au niveau du
corps de Hoffa qui devrait être traité de différentes manières :
- infiltration(s)
- massages ou physiothérapie
- préparation physique avec travail sur les chaînes musculaires
postérieures afin de diminuer les contraintes intra articulaires.
Le 9 mars 2006, la Dre L.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, a procédé à une évaluation de la
situation médicale de l’assuré en vue de déterminer sa capacité de travail.
Dans son rapport du 10 mars 2006, elle a retenu, en lien avec l’accident
du 31 mars 2005, les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail –
de status après contusion du corps de Hoffa du genou droit,
d’épanchement chronique du genou droit d’origine mixte probable sur
status après probable rupture traumatique du croisé antérieur environ
vingt ans auparavant, ainsi que de céphalées probablement d’origine
tensionnelle. Selon cette médecin, les céphalées paraissaient de nature
tensionnelle et s’ajoutaient à des facteurs de tendinomyogélose, si bien
qu’une composante migraineuse n’était pas exclue dans ce contexte.
Aussi a-t-elle suggéré un examen neurologique.
Dans son rapport du 30 mars 2006, le Dr N.________, spécialiste
en neurologie, a posé le diagnostic de céphalées post-traumatiques
chroniques, qu’il attribuait au traumatisme crânien, qualifié de léger, du
31 mars 2005 ; il a également retenu des douleurs persistantes ensuite
d’une contusion du genou droit et une discrète neuropathie infrapatellaire
droite.
A réception du rapport du Dr N.________, l’assuré a adressé, le
29 mai 2006, un courrier à la Zurich. Il y faisait plus particulièrement état
de la difficulté de pouvoir définir précisément un arrêt de travail dû aux
problèmes de céphalées chroniques ayant suivi l’accident, dans la mesure
où son handicap physique (genou) prédominait lors de son activité
professionnelle d’ostéopathe.

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Dans un nouveau courrier du 18 juin 2007, l’assuré s’est plaint
à la Zurich du traitement de son dossier, tout en indiquant la liste des
médecins consultés depuis l’accident du 31 mars 2005 en raison de ses
problèmes au genou droit et des céphalées.
Par courriel du 10 octobre 2007, l’assuré a demandé à la
Zurich de quelle manière elle comptait prendre en charge les traitements
nécessités par les céphalées et les douleurs au genou droit.
Par décision du 18 novembre 2008, la Zurich a avisé l’assuré
qu’elle ne prendrait en charge que les traitements médicaux prescrits en
vue d’éviter une détérioration de son état de santé, dans la mesure où la
situation médicale devait être considérée comme stabilisée. Elle lui a par
ailleurs reconnu le droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5 %
en raison de douleurs au compartiment antérieur du genou droit. L’assuré
n’avait en revanche pas droit à une rente d’invalidité ou à des indemnités
journalières, dès lors qu’il ne présentait pas d’incapacité de travail.
Par courrier du 17 décembre 2008, l’assuré a signalé la
persistance de céphalées et de gonalgies au genou droit, tout en déclarant
qu’il ne contestait pas le taux retenu pour l’atteinte à l’intégrité.
Au vu de ces éléments, la Zurich a chargé le Dr N.________ de
procéder à l’expertise neurologique de l’assuré. Dans son rapport du 28
avril 2009, il a relevé que ce dernier se plaignait toujours de céphalées
survenant en moyenne quatre jours par mois, mais au maximum dix à
douze jours par mois. Il s’agissait d’une douleur de localisation variable,
débutant le matin au réveil et parfois la nuit, d’intensité progressive,
parfois pulsatile associée à une sonophobie, une photophobie et une
inappétence. Selon l’expert, les céphalées actuelles correspondaient aux
critères de migraine sans aura, la migraine pouvant faire partie d’un
syndrome post-traumatique. Par ailleurs, un traumatisme crânien pouvait
révéler un terrain migraineux sous-jacent qui ne s’était encore jamais
exprimé. Il estimait dès lors hautement vraisemblable que les céphalées

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dont se plaignait l’assuré étaient imputables à l’accident du 31 mars 2005.
En l’absence de facteur étranger jouant un rôle dans l’atteinte actuelle, les
épisodes de céphalées, devenus assez réguliers, devaient être considérés
comme stabilisés.
Par courrier du 3 décembre 2009, la Zurich a informé l’assuré
que, selon le Dr N.________, la situation était stabilisée. Néanmoins, elle
s’engageait à prendre en charge le traitement médical afin d’éviter une
détérioration de son état de santé. Dans la mesure où il n’existait pas
d’incapacité de travail dans la profession exercée, il n’avait pas droit à une
rente d’invalidité, pas plus qu’il ne pouvait prétendre à une indemnité
pour atteinte à l’intégrité.
Le 12 décembre 2009, l’assuré a accusé réception de ce
courrier.
b) Par courriel du 29 janvier 2015, l’assuré a informé la Zurich
que son état de santé s’était détérioré. Outre les céphalées et les
problèmes au genou droit, il a fait état de douleurs à la hanche droite ainsi
qu’au niveau des vertèbres cervicales et lombaires, tout en signalant des
douleurs éparses sous forme de tensions, de crampes ou d’arrachements.
Le 1er juillet 2015, le Dr Q.________, spécialiste en radiologie, a
effectué un CT cervical en raison de céphalées, de cervicalgies avec
limitation des mouvements ainsi que d’un antélisthésis en C3-C4
découvert en 2014. Dans son compte-rendu daté du lendemain, ce
médecin a conclu à une cervicarthrose généralisée avec arthrose
postérieure et canal étroit relatif en C3-C4, majoré par une instabilité
postérieure. Il a également relevé un élargissement de l’espace
interfacettaire C3-C4 droit suggérant une séquelle de lésion ligamentaire à
l’origine de l’instabilité et a encore fait état de sténoses foraminales multi-
étagées.
Mandatée par la Zurich, la Clinique F.________ a procédé à une
expertise pluridisciplinaire de l’assuré comportant un volet orthopédique

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(Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur), un volet psychiatrique (Dr C.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie) ainsi qu’une consultation de neurochirurgie
(Dr J.________, spécialiste en neurochirurgie). Dans leur rapport du 19
octobre 2015, les experts se sont exprimés en ces termes sous l’intitulé
« Evolution actuelle, interactions et évolution prévisible des diagnostics
ayant un lien de causalité reconnu avec l’événement du 31 mars 2005 » :
Le traumatisme crânio-cérébral de grade I (léger selon le MTBI [Mild
Traumatic Brain Injury, réd.]) a évolué vers la guérison, dès trois
mois après l’accident, soit dès le 30 juin 2005.
Le diagnostic d’autres troubles organiques spécifiés de la
personnalité et du comportement dus à une maladie, une lésion ou
un dysfonctionnement cérébral (ICD-10, F07.8) a perduré un peu
plus d’un an, mais a été résolutif. Des plaintes de concentration et
de mémoire sont actuellement rapportées, mais celles-ci sont plutôt
banales. Une fatigue est également évoquée mais doit être mise en
lien avec des difficultés de sommeil en lien avec des douleurs d’une
part et avec les insomnies présentes de longue date d’autre part
(préexistantes à l’accident et sans lien de causalité avec celui-ci).
Au jour de la présente expertise, c’est l’évolution de l’instabilité avec
antélisthésis de C3 sur C4 par déchirure des moyens d’union
(entorse cervicale) qui retient l’attention. Cette lésion cervicale a
évolué en dix ans vers un antélisthésis progressif et une
dégénérescence localisée accélérée dans un contexte de
dégénérescence cervicale normale pour l’âge. Elle va encore
s’aggraver et nécessite une discussion sur une intervention
chirurgicale d’arthrodèse C3-C4. Ce traitement sera à la charge de
l’assurance-accidents selon la LAA.
Les céphalées initiales post-traumatiques en lien avec l’accident
peuvent être retenues compte tenu de ce traumatisme crânio-
cérébral de grade I avec plaie du cuir chevelu, et ce pour une durée
médico-théorique de trois mois post-accident, soit jusqu’au 30 juin
2005. Les céphalées actuelles sont surtout des céphalées de
tension, lesquelles ont évolué de façon variable, mais
accompagnées de céphalées cervicogéniques en lien avec le
diagnostic d’instabilité avec antélisthésis de C3 sur C4. Ces
céphalées cervicogéniques, beaucoup plus évidentes dix ans après
l’accident et beaucoup plus nettes lors de la recrudescence récente
des céphalées et des cervicalgies en avril-mai 2014, sont
responsables pour une part pouvant être estimée à 30 % des
plaintes de céphalées, de par la description et l’histoire des plaintes.
La prise en charge chirurgicale recommandée au niveau cervical
permettra la disparition de la part des céphalées cervicogéniques.
La contusion de la rotule droite a évolué vers la guérison sans
séquelle, laquelle peut être considérée comme atteinte à six mois au
maximum après le traumatisme, soit vers la fin septembre 2005. Il
n’existe pas d’interaction spécifique avec les autres diagnostics,

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mais il faut retenir que les douleurs persistantes du genou droit sont
en partie explicables par des troubles sans lien de causalité avec
l’accident.
Ces autres atteintes du genou font lien avec la poursuite d’une
dégénérescence (chondropathie) des compartiments fémoro-
patellaire et fémoro-tibial externe, laquelle va poursuivre son propre
cours vers une lente dégradation. S’y ajoutent une déchirure de la
corne postérieure du ménisque externe en état stable et une
élongation du LCA au stade de status post.
A noter par ailleurs la présence d’une atteinte dégénérative de la
hanche droite (coxarthrose), également sans lien de causalité, et
motivant une recommandation pour pose de prothèse totale. Ce
traitement n’est pas à la charge de l’assurance-accidents selon la
LAA.
Il est préconisé de réaliser la prise en charge neurochirurgicale (en
lien de causalité avec l’accident) avant l’opération de chirurgie
orthopédique pour la hanche droite (sans lien de causalité avec
l’accident), afin d’empêcher l’évolution de l’antélisthésis vers une
atteinte neurologique déficitaire.
Après la réalisation des prises en charge recommandées, on peut
envisager une évolution très favorable, voire une levée totale des
plaintes, compte tenu du traitement et donc de la stabilisation du
substrat organique responsable des douleurs, lequel est passé
inaperçu et resté non traité, mais aussi de la possibilité pour l’assuré
de comprendre enfin son cheminement et la chronicité de ses
plaintes. De plus, la volonté et les capacités de résilience qu’il a
manifestées depuis l’accident de 2005 avec poursuite et reprise
d’une nouvelle activité professionnelle dans laquelle il se plaît, est
un signe encourageant pour cette évolution très favorable attendue.
Néanmoins, l’hypothèse d’une évolution peu favorable avec
persistance des plaintes ne peut être complètement écartée,
compte tenu de la présence de troubles dégénératifs (genou droit,
atteinte dégénérative multi-étagée du rachis cervical), mais cette
persistance de plaintes ne sera pas en lien de causalité avec
l’accident.
Conformément à la recommandation des experts, le Dr
V.________, spécialiste en neurochirurgie, a effectué, le 7 mars 2017, une
intervention chirurgicale consistant en une stabilisation et une fusion des
vertèbres C3 et C4 avec cage intersomatique par voie antérieure.
Dans le cadre du suivi post-opératoire, l’assuré a fait l’objet
d’examens radiologiques (IRM cervicale du 28 septembre 2017, CT-scan
de la colonne cervicale du 5 mars 2018) ainsi que de consultations auprès
du Dr V.________. Dans son rapport du 25 avril 2018, ce médecin a
notamment indiqué ce qui suit :

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Actuellement, la situation est la suivante, et je me permets de la
diviser en trois volets :
Le premier, du point de vue strictement médical, un CT-scan de
contrôle a été réalisé le 5 mars 2018, à un an de l’intervention
chirurgicale. Il démontre la bonne fusion de l’espace C3-C4, la mise
en place d’une plaque cervicale et des vis dans le corps vertébral de
C3 et C4 ainsi que l’absence de complication. Mais rappelons que le
patient présente une discopathie et spondylarthrose pluri-étagée,
cervicale, qui pourrait aussi être la cause des douleurs. Une
infiltration des facettes articulaires et l’administration de
médicaments antidouleurs pourraient certainement améliorer le
tableau clinique. D’un point de vue médicamenteux, je propose pour
l’instant de traiter le patient dans le contexte d’un centre
antidouleur, ou éventuellement dans un centre de réadaptation, à la
SUVA, à S.________, comme suggéré par le Dr O.________. J’exclus a
priori une intervention chirurgicale de stabilisation et fusion par voie
postérieure.
L’administration d’antidépresseurs s’est rendue particulièrement
justifiée à cause d’une flexion de l’humeur, en raison aussi de la
prise de conscience de la situation médicale par le patient.
Concernant ce deuxième aspect, social et psychologique, M.
W.________ ressent de la frustration de ne pas pouvoir reprendre son
activité professionnelle à plein temps, avec la même énergie qu’il
avait auparavant. Il se sent en effet victime d’un diagnostic retardé
et ceci a certainement un impact sur sa situation psychologique,
bien que le patient ne soit pas demandeur d’un bénéfice secondaire
ou revendicateur par rapport aux médecins qui l’ont examiné
auparavant. Il accepte parfaitement la situation et se rend compte
qu’au fond, l’intervention chirurgicale, même si réalisée
tardivement, règle un problème d’instabilité qui aurait pu avoir des
conséquences sévères du point de vue neurologique. Néanmoins,
une prise en charge psychologique serait utile afin de voir comment
le patient a vécu une situation de douleurs chroniques sur un laps de
temps de 12 ans et l’impression « de ne pas avoir été écouté ».
Typiquement, cette situation mérite une prise en charge
psychothérapeutique.
Enfin, du point de vue purement assécurologique, je pense
effectivement qu’une prise en charge de la douleur, mais aussi
globale, avec une approche holistique de la symptomatologie
douloureuse cervicale, doit être prise en charge par l’assureur
accident, car l’état de tension nerveuse relaté, les cervicalgies
mécaniques et l’état global du patient sont évidemment en relation
avec tout un contexte attribuable au traumatisme, typiquement
aussi le « whiplash ». Je rappelle aussi que l’examen d’IRM mettait
en évidence une petite myélopathie, ce qui est l’expression d’une
souffrance médullaire avec un signal hyperintense dans les
séquences de T1. Cette myélopathie rentre aussi dans le cadre d’un
« whiplash ».
Dans un courrier à la Zurich du 7 août 2018, le Dr O.________,
spécialiste en médecine interne générale et nouveau médecin traitant,

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s’est étonné du refus de l’assurance de prendre en charge la Duloxetine,
alors même qu’elle avait admis le remboursement du traitement
antalgique (Tramactil Uno et Zaldiar). A cet égard, ce médecin a expliqué
que, depuis le 13 avril 2018, son patient se plaignait d’une intensification
des cervicalgies et des céphalées post-traumatiques. Outre le traitement
antalgique (Tramactil et Zaldiar), il avait introduit un traitement de
Duloxetine utilisé pour élever le seuil de la douleur chez les personnes
souffrant de douleurs chroniques. Cette prescription n’avait donc pas été
faite en vue de traiter une dépression mais complétait le traitement
antalgique.
Le 27 août 2018, l’assuré a consulté le Dr D.________,
spécialiste en neurochirurgie, en raison d’une recrudescence des
céphalées. Dans son rapport daté du même jour, il s’est exprimé en ces
termes sous l’intitulé « Appréciation » :
Monsieur W.________ souffre donc de céphalées dans un contexte
d’entorse cervicale post AVP. Il a bénéficié d’une arthrodèse C3-C4
qui semble, sur le dernier scanner de 2018, fusionnée. Néanmoins,
j’ai proposé au patient de confirmer cela avec un spect CT pour
exclure une pseudarthrose. J’ai également proposé de refaire une
IRM cervicale car je n’ai pas d’explication pour la myélopathie dont
le patient souffre actuellement et je n’ai pas d’examen radiologique
comparatif. Je le reverrai à la lumière de ces examens, le 19
septembre 2018, pour discuter de la prise en charge d’un point de
vue chirurgical.
Dans tous les cas, il semble qu’une bonne partie de la
symptomatologie actuelle soit en lien avec les céphalées d’origine
probablement cervicale et j’ai proposé au patient d’être vu et pris en
charge par mes collègues du centre d’antalgie de l’hôpital de
Z.________ pour des infiltrations facettaires ciblées avec
éventuellement une thermo-coagulation des facettes responsables
des symptômes ou toute autre mesure qu’ils estimeront nécessaire.
Dans son rapport du 19 septembre 2018, le Dr D.________ a
relevé que le spect CT avait mis en évidence une pseudarthrose au niveau
du plateau supérieur de C4. Selon ce médecin, les douleurs s’expliquaient
bien par cette image d’arthrose facettaire décompensée en C2-C3
principalement à gauche et en C6-C7. Il y avait une hyperactivité
métabolique au niveau du plateau de C4 décrite par le radiologue comme
pseudarthrose. Néanmoins, en l’absence de chambrage des vis et vu la

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bonne fusion au niveau du plateau supérieur, le Dr D.________ estimait
qu’une intervention chirurgicale n’était guère susceptible d’améliorer la
symptomatologie.
Suivant la proposition du Dr D.________, l’assuré a consulté le
Dr I.________, médecin-chef au Centre d’Antalgie de l’Hôpital de Z.________.
Dans son rapport du 4 octobre 2018, ce médecin a relevé que les
céphalées étaient en aggravation depuis l’opération du mois de mars 2017
et qu’elles étaient en outre continues. Les douleurs étaient souvent
pulsatiles, pouvaient être localisées tant au niveau pariétal que frontal et
survenaient bilatéralement avec une prédominance à gauche. Elles étaient
parfois également orbitaires. Les facteurs aggravants étaient le maintien
d’une position prolongée, en particulier la position assise. La douleur était
apaisée par la prise de Tramadol et l’obscurité. Selon le Dr I.________,
l’assuré présentait une céphalée cervicogène post whiplash avec probable
composante facettaire, raison pour laquelle il proposait un bloc diagnostic
des facettes cervicales hautes.
Dans un rapport du 15 février 2019, la Dre U.________,
spécialiste en neurologie, a relevé que, depuis l’intervention pratiquée par
le Dr V.________ au mois de mars 2017, motivée par un défaut
d’alignement C2-C3 et C3-C4, l’assuré avait constaté une aggravation des
céphalées. Au terme de son examen, cette médecin a retenu que
l’intéressé présentait probablement des céphalées médicamenteuses sur
les opiacés. Cependant, ces derniers avaient probablement eu un effet
positif sur les douleurs mécaniques. En revanche, elle n’excluait pas que
de fortes doses de Zaldiar pouvaient avoir eu un effet délétère sur les
céphalées. Quoi qu’il en soit, il existait probablement, d’une part, un fond
de céphalées tensionnelles et mécaniques et, d’autre part, des
exacerbations migraineuses. Sous l’angle thérapeutique, la Dre U.________
a envisagé une modification des médicaments prescrits voire, en cas
d’échec, un traitement neurochirurgical antalgique.
Dans un rapport du 15 août 2019, le Dr Y.________, chef de
clinique auprès du Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital

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R.________, a retenu que l’assuré présentait un tableau de cervicalgies et
de céphalées d’origine cervicogénique probable en lien avec des
remaniements post-opératoires, post-traumatiques et dégénératifs.
L’examen neurologique était cependant rassurant, même si le patient
restait invalidé par les douleurs cervicales et les céphalées dont l’origine
cervicale semblait « extrêmement probable ».
Dans un rapport du 9 septembre 2019, les Drs G.G.________ et
H.H.________, respectivement médecin associé et cheffe de clinique auprès
du Département des neurosciences cliniques de l’Hôpital R.________, ont
indiqué que, depuis l’accident de mars 2005, l’assuré présentait des
cervicalgies et des céphalées persistantes, lesquelles avaient été
diagnostiquées comme des céphalées de tension.
Après avoir mis en œuvre une expertise auprès du Dr
A.A.________, spécialiste en neurologie et en neurochirurgie (rapport du 23
juillet 2019), la Zurich a, par décision du 23 avril 2020, mis un terme à ses
prestations au 31 mars 2006 pour les atteintes à la santé présentées par
l’assuré au niveau cervical et crânio-cérébral en retenant ce qui suit :
Selon le Dr A.A.________, expert, spécialiste en neurologie et
neurochirurgie, le rapport de causalité entre l’accident du
31.03.2005 et l’instabilité C3-C4, la dégénérescence, les arthroses
facettaires et l’ostéochondrose étagée sur la quasi-totalité de la
colonne vertébrale cervicale avec rétrécissement des disques et
modification de l’annulus fibrosus est très peu probable. Il estime
que le statu quo sine peut être considéré entre 6 à 12 mois après
l’accident.
Au-delà du 31.03.2006, les troubles de santé au niveau cervical et
crânio-cérébral ne sont donc plus, selon la règle du degré de
vraisemblance prépondérante, en relation avec l’événement du
31.03.2005. C’est la raison pour laquelle nous mettons fin aux
prestations au 31.03.2006. Il est cependant renoncé à demander le
remboursement des prestations d’ores et déjà octroyées au-delà de
cette date.
Le 18 mai 2020, l’assuré, représenté par Me Jean-Michel Duc,
avocat, s’est opposé à cette décision. Il faisait valoir que la décision du 23
avril 2020 était insuffisamment motivée en tant qu’elle ne contenait pas
les remarques qu’il avait formulées à l’encontre du rapport d’expertise du

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Dr A.A.________, ce qui constituait une violation de son droit d’être
entendu. Il reprochait ensuite à la Zurich une violation de la maxime
inquisitoire, dans la mesure où elle n’avait pas mis en œuvre une
expertise pluridisciplinaire, seule à même selon lui d’éclaircir la question
de son état de santé et celle du lien de causalité entre l’événement
accidentel du 31 mars 2005 et les limitations fonctionnelles présentées. Il
estimait enfin que l’expertise du Dr A.A.________ était dépourvue de valeur
probante, car l’expert n’avait pas énuméré les pièces médicales à sa
disposition et ne discutait pas de manière circonstanciée les avis des
médecins l’ayant examiné.
Le 2 décembre 2020, l’assuré a transmis à la Zurich le rapport
d’expertise pluridisciplinaire établi par le Centre d'expertises B.B.________
le 26 novembre 2020 à la demande de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud et comprenant un volet de médecine interne
générale (Dr C.C.________, médecin praticien), un volet orthopédique (Dr
D.D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur), un volet neurologique (Dr E.E.________, spécialiste
en neurologie), ainsi qu’un volet psychiatrique (Dr F.F.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie). Sous l’intitulé « Evaluation médicale
interdisciplinaire », les experts ont retenu ce qui suit :
L’expertisé est suisse, âgé de 49 ans, marié en 2017, séparé depuis
2018 et en instance de divorce. Il est père de deux filles nées en
2008 et 2017. Il a obtenu un diplôme d’ostéopathe en 2002.
En 2005, il est victime d’un accident de whiplash responsable d’un
traumatisme crânien, a priori bénin, ainsi que d’un traumatisme du
genou droit et de la hanche droite. Après une interruption
temporaire d’activité, il a pu reprendre son travail à 80 % malgré la
persistance de céphalées chroniques. Cependant, il a dû cesser en
2010 son activité d’ostéopathe par suite d’un traumatisme du
poignet gauche survenu en 2008. Il a alors bénéficié d’une
reconversion professionnelle avec obtention d’un brevet fédéral de
spécialiste de vente lui permettant de reprendre une activité de
délégué médical puis de conseiller en assurances. Les
problématiques de santé de l’expertisé sont majoritairement en lien
avec des pathologies orthopédiques post-traumatiques : une
gonarthrose bilatérale débutante plus importante à droite sur genou
droit polytraumatisé, une coxarthrose sévère droite, une arthrose
périscaphoïdienne du poignet gauche avec diastasis scapholunaire
ayant nécessité plusieurs interventions en 2010-2011, d’importantes
lésions dégénératives du rachis cervical avec fusion C3-C4 par cage

- 14 -
intersomatique et plaque suite à une intervention de stabilisation en
2017.
L’expertisé conserve encore des céphalées mixtes et des
cervicalgies non continues. Il se plaint de coxalgies de plus en plus
importantes surtout à droite. Actuellement, les doléances algiques
pour le poignet gauche et le genou droit sont au second plan. Il
présente par ailleurs un épisode dépressif d’intensité moyenne,
évoluant depuis juillet 2017, mais très légèrement amélioré depuis
avril 2020. L’incapacité de travail à 100 % a débuté le 12.07.2018.
Préalablement, l’expertisé a perçu une rente AI de 100 % du
01.12.2011 au 30.06.2014, une demi-rente du 01.09.2012 au
01.10.2012 puis un quart de rente du 01.07.2014 au 30.09.2014. Par
suite d’une nouvelle demande à l’AI, une expertise pluridisciplinaire
est sollicitée.
Sur la base de leurs constatations cliniques, les experts ont
retenu que la capacité de travail dans l’activité habituelle de conseiller en
assurances était nulle depuis le 12 juillet 2018, alors qu’elle était entière
depuis cette date dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
décrites sur les plans orthopédique et neurologique.
Appelé à se déterminer sur l’expertise du Centre d'expertises
B.B.________ ainsi que sur les rapports médicaux produits par l’assuré à
l’appui de son opposition, le Dr A.A.________ a déposé un rapport
complémentaire le 8 juillet 2021.
Dans ses déterminations du 30 novembre 2021, l’assuré a fait
valoir que les constatations du Dr A.A.________ reposaient sur la prémisse
erronée qu’un léger traumatisme crânien avait eu lieu lors de l’accident de
2005, alors que sa tête avait heurté le montant du pare-brise du véhicule,
lequel avait subi d’importants dommages. De surcroît, le Dr E.E.________,
qui avait procédé au volet neurologique de l’expertise réalisée au Centre
d'expertises B.B.________, avait fait état de céphalées mixtes, à la fois
cervicogènes consécutives à l’accident du 31 mars 2005 et à composante
tensionnelle possible, versus migraineuse, toujours de nature post-
traumatique. Il avait par ailleurs indiqué que les céphalées et les
cervicalgies étaient en cohérence avec l’accident du 31 mars 2005
(whiplash), même si le diagnostic d’instabilité cervicale post-traumatique
avait été posé tardivement.

- 15 -
Par décision sur opposition du 3 mai 2022, la Zurich a rejeté
l’opposition formée par l’assuré le 18 mai 2020, en se fondant sur les
considérations suivantes :
Concernant la causalité avec l’accident, la problématique est
essentiellement médicale et on ne peut que renvoyer à
l’appréciation de l’expert, Dr. A.A.________, qui constate l’absence
d’éléments objectifs entre l’accident de 2005 et l’opération
effectuée en 2017 par le Dr. V.________. En outre, l’expert met en
exergue le temps de latence très important, presque 10 ans, entre
l’accident et les premières identifications et investigations médicales
des problèmes cervicaux. Il souligne qu’aucun examen ni aucune
consultation n’a été mis en œuvre sur ces points avant l’expertise
de 2015. Il explique, de façon convaincante, les raisons pour
lesquelles la lésion ligamentaire mise en évidence lors de l’IRM de
2014 dans le cadre de l’expertise de la Clinique F.________ n’a un lien
de causalité seulement possible avec l’accident en relevant qu’ « il
est très peu probable que l’accident de voiture de mars 2005 ait
entraîné une instabilité C3/C4, une dégénérescence, des arthroses
facettaires, ainsi qu’une ostéochondrose étagée sur la quasi-totalité
de la CVC [colonne vertébrale cervicale, réd.] avec rétrécissement
des disques et modification de l’annulus fibrosus ».
D’autre part, les rapports médicaux des médecins traitants,
n’analysent pas l’origine de la causalité et partent de diagnostics
supposés, sans éléments objectifs à l’appui. A titre d’exemple, c’est
pour la première fois depuis l’accident, le 05.03.2018, que le Dr
V.________ parle de « tableau clinique compatible avec un
whiplash », il explique en outre que l’opération de 2017 était
motivée par une instabilité du niveau C3-C4.
Dans son rapport du 25.04.2018, le Dr V.________ relève que M.
W.________ « présente une histoire de traumatisme du rachis en
2005 ». Or, aucun document médical antécédent ne permet d’établir
ce traumatisme cervical.
De même, le Dr D.________, dans son rapport du 27.08.2018, met les
céphalées sur le compte de l’ « entorse cervicale post AVP », sans
toutefois que cette entorse cervicale n’ait été objectivée avant 2015.
Il en va de même du Dr I.________ qui dans son rapport du
04.10.2018 conclut « mon impression diagnostique est une céphalée
cervicogène post whiplash avec probable composante facettaire ».
Il est en ce sens particulièrement révélateur de découvrir, à la
lecture de l’expertise du Centre d'expertises B.B.________ que dans
la partie « Evaluation consensuelle » les experts, reprenant en cela
systématiquement et sans appareil critique, décrivent « En 2005, il
est victime d’un accident de whiplash responsable d’un traumatisme
crânien, a priori bénin, ainsi que d’un traumatisme du genou droit et
de la hanche droite ». Force est en effet de constater qu’il n’y a eu
aucun traumatisme de la hanche droite lors de l’accident de 2005 et
qu’il n’a jamais été question de whiplash jusqu’en 2018, quand le Dr
V.________ écrit pour la première fois dans son rapport du
05.03.2018 que « Le patient présente actuellement un tableau
clinique compatible avec un whiplash ».
C’est donc sur la base de ces constatations « biaisées » que les
différents experts ont analysé le dossier et que les experts du Centre
d'expertises B.B.________ retiennent par exemple, du point de vue

- 16 -
neurologique, que les cervicalgies et les céphalées sont en
cohérence avec l’accident du 31.03.2005 (whiplash).
A la lecture de l’expertise orthopédique, on constate l’absence de
mention de problèmes cervicaux dans les suites immédiates de
l’accident, la première mention étant faite avec l’IRM de 2015
faisant état d’« une importante atteinte dégénérative du rachis
cervical est mise en évidence ».
Dans le même sens, l’expert neurologue s’appuie sur les
affirmations de l’assuré, pas confirmées par des données
objectives : « l’expertisé parle de son accident de voiture en 2005
avec choc frontal et whiplash suivi de céphalées et d’insomnies
insuffisamment investiguées ».
B. a) Par acte du 1er juin 2022, W.________, toujours représenté
par son conseil, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision sur opposition du 3
mai 2022 en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à sa
réforme en ce sens qu’il est mis au bénéfice de prestations de l’assurance-
accidents au-delà du 31 mars 2006, en raison notamment de ses troubles
au niveau cervical et crânio-cérébral, subsidiairement, à son annulation et
au renvoi de la cause à la Zurich pour complément d’instruction.
L’assuré déplorait que la Zurich n’ait pas mis en œuvre une
expertise pluridisciplinaire, seule à même selon lui d’appréhender son état
de santé dans sa globalité et, partant, de déterminer l’existence d’un lien
de causalité entre l’accident du 31 mars 2005 et les limitations
fonctionnelles présentées depuis lors. En ne procédant pas aux mesures
d’investigations préconisées, elle avait contrevenu à son obligation
d’instruire, dès lors qu’elle s’était contentée de faire siens le rapport
d’expertise du Dr A.A.________ du 23 juillet 2019 et ses compléments des 8
janvier 2020 et 8 juillet 2021. Or l’expert n’avait pas énuméré les
différents rapports médicaux à sa disposition, de même qu’il n’avait
dressé qu’une anamnèse succincte, en ne décrivant notamment pas de
manière précise le déroulement de l’accident, lors duquel la tête de
l’assuré avait pourtant heurté le montant du pare-brise du véhicule. En
omettant de discuter le point des vue des médecins consultés, le Dr
A.A.________ avait fourni un rapport d’expertise dépourvu de valeur
probante. D’après l’assuré, l’expert aurait pu et dû s’entretenir avec tous
les médecins connaissant bien sa situation afin de pouvoir confronter son
propre point de vue aux leurs. Compte tenu de la violation de la maxime

- 17 -
inquisitoire et d’un rapport d’expertise inexploitable, il fallait donc
admettre que la Zurich n’avait pas apporté la preuve de la disparition du
lien de causalité entre l’accident de 2005 et ses séquelles, de sorte que
c’était de manière contraire au droit qu’elle avait mis un terme au
versement de ses prestations au 31 mars 2006 en lien avec les atteintes
au niveau cervical et crânio-cérébral.
b) Dans sa réponse du 7 juillet 2022, la Zurich a, en
substance, relevé que l’assuré n’expliquait pas quelles étaient les
divergences médicales entre le Dr A.A.________ et les médecins traitants
autres que les conclusions sur le lien de causalité, de même qu’il
n’exposait pas les raisons médicales pour lesquelles l’expertise du Dr
A.A.________ ne pouvait être suivie. Il apparaissait ainsi que l’assuré ne
critiquait pas le contenu de cette expertise en la confrontant à une autre
opinion médicale de fond, mais qu’il ne procédait qu’à une critique de
nature formelle. Elle a également précisé que le rapport établi par le Dr
A.A.________ en 2019 n’avait pas été soumis aux experts du Centre
d'expertises B.B.________, faute pour ce centre de disposer de spécialistes
aptes à se prononcer sur la question du rapport de causalité naturelle. Au
demeurant, le rapport du Centre d'expertises B.B.________ était destiné à
l’assurance-invalidité. Partant, la Zurich a conclu au rejet du recours.
c) Par réplique du 31 août 2022, l’assuré a souligné que le
caractère imprécis de l’expertise du Dr A.A.________ et la nature sommaire
de son analyse lui ôtaient toute valeur probante. Il a par ailleurs relevé
que la Zurich avait admis que le volet neurochirurgical ne constituait que
l’un des volets médicaux à prendre en considération, si bien qu’en
refusant de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire, elle avait
contrevenu à son devoir d’instruire.
d) Dupliquant en date du 23 septembre 2022, la Zurich a
observé que l’assuré n’avait pas apporté d’éléments médicaux à l’appui
des critiques formulées à l’encontre de l’expertise du Dr A.A.________, dès
lors que ni ses médecins traitants ni les experts du Centre d'expertises
B.B.________ ne s’étaient exprimés à propos du contenu de cette expertise.

- 18 -
Quant à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, elle ne se
justifiait pas, dans la mesure où l’assuré n’avait pas expliqué en quoi une
telle mesure lui paraissait indispensable ni quels aspects médicaux
n’avaient pas été investigués.
e) Dans ses déterminations du 5 octobre 2022, l’assuré a
repris ses arguments précédents quant à l’absence de valeur probante de
l’expertise du Dr A.A.________ et quant au caractère lacunaire de
l’instruction menée par la Zurich.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens,

- 19 -
les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359
consid. 4.3; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant
peut prétendre – au titre de séquelles tardives – à des prestations de
l’assurance-accidents en lien avec les troubles au niveau cervical et les
céphalées annoncées dans son courriel du 29 janvier 2015, singulièrement
la question du lien de causalité entre cette symptomatologie et l’accident
dont il a été victime le 31 mars 2005.
c) Dans ce contexte, il n’y a pas lieu de déterminer si les
troubles au niveau du genou droit ou d’autres troubles doivent faire l’objet
d’une prise en charge, cette question n’ayant pas été examinée par
l’intimée.
3. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25
septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée en vigueur le 1er janvier 2017, ne
sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations
d’assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l’entrée
en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies
professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet régies
par l’ancien droit.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de

- 20 -
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière

- 21 -
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la
jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun
qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence
seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau. On
parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références ; TF 8C_232/2019 du
26 juin 2020 consid. 3.3). A cet égard, la jurisprudence considère que plus
le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est long,
et plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance
prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF
8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3 et les références citées).
5. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il

- 22 -
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. En l’occurrence, il y a lieu de distinguer, d’une part, les
troubles au niveau cervical et, d’autre part, la problématique des
céphalées.
a) aa) Dans un courriel du 29 janvier 2015, le recourant a fait
état d’une dégradation de son état de santé, en relevant notamment qu’il
souffrait de douleurs cervicales quotidiennes, sous forme de tensions et de
blocages, si bien qu’il demandait à la Zurich à quelles conditions elle serait
susceptible de prendre en charge la réalisation d’examens
complémentaires. A réception de ce message, celle-ci a invité l’assuré à
faire réaliser des radiographies actualisées de ses articulations (courriel du
29 janvier 2015). Le 1er juillet 2015, le Dr Q.________ a effectué un CT
cervical motivé par des céphalées et des cervicalgies avec limitation des
mouvements, lesquelles étaient associées à un antélisthésis découvert en
2014. L’examen du Dr Q.________ a confirmé l’existence d’un discret
antélisthésis de C3 sur C4, associé à un élargissement de l’interligne
articulaire postérieur droit où il existait un remaniement dégénératif
facettaire, tandis qu’une arthrose postérieure était également visible sur
les autres étages cervicaux. Il en a conclu à l’existence d’une
cervicarthrose généralisée avec arthrose postérieure et canal étroit relatif
en C3-C4, majoré par une instabilité postérieure ; il y avait aussi un
élargissement de l’espace interfacettaire C3-C4 droit suggérant une
séquelle de lésion ligamentaire à l’origine de l’instabilité, de même qu’il a
constaté des sténoses foraminales multi-étagées (voir également le
rapport d’expertise de la Clinique F.________ du 19 octobre 2015, pp. 104
ss., et le rapport d’expertise du Centre d'expertises B.B.________ du 26
novembre 2020, p. 20).

- 23 -
Cette instabilité en C3-C4 a nécessité la réalisation d’une
intervention chirurgicale, pratiquée le 7 mars 2017 par le Dr V.________,
consistant en une arthrodèse C3-C4 en vue de la stabilisation et de la
fusion de ces vertèbres avec cage intersomatique par voie antérieure et
pose d’une plaque en titane. Cette opération n’a toutefois pas permis
d’amender les douleurs du recourant. En effet, dans un rapport du 20 avril
2017, le Dr V.________ a relevé que celui-ci se plaignait de douleurs
nocturnes cervicales, qui seraient apparues une dizaine de jours
auparavant, alors qu’il avait commencé à diminuer le traitement
antalgique. De son côté, le Dr O.________ a souligné le caractère chronique
des douleurs de la nuque (cf. rapports des 17 avril, 12 juillet et 7 août
2018). Pour sa part, le Dr V.________ a observé que le CT-scan de contrôle
réalisé le 5 mars 2018 avait démontré la bonne fusion de l’espace C3-C4,
la mise en place d’une plaque cervicale et des vis dans le corps vertébral
de C3 et C4, ainsi que l’absence de complication. Or l’assuré présentait
une discopathie et une spondylarthrose pluri-étagée, cervicale, qui
pouvaient être à l’origine des douleurs (cf. rapport du 25 avril 2018). Il a
dès lors suggéré une consultation dans un centre d’antalgie, laquelle a eu
lieu le 19 septembre 2018. Dans son rapport daté du même jour, le Dr
D.________ a retenu, à l’instar de son confrère V.________, que les douleurs
de l’assuré étaient bien expliquées par le spect CT, lequel avait mis en
évidence une arthrose facettaire décompensée en C2-C3 principalement à
gauche et en C6-C7.
bb) Plusieurs intervenants médicaux ont eu l’occasion de
s’exprimer au sujet du lien de causalité entre la problématique cervicale et
l’accident du 31 mars 2005. Dans le cadre de son évaluation pour le
compte de la Clinique F.________, le Dr J.________, spécialiste en
neurochirurgie, a relevé que l’antélisthésis de C3 sur C4 faisait évoquer
une lésion ligamentaire ancienne et qu’il était par conséquent probable
qu’une rupture des moyens d’union soit passée inaperçue au moment de
l’accident du 31 mars 2005. Dans son rapport du 25 avril 2018, le Dr
V.________ semble également partager cette analyse, lorsqu’il affirme
« qu’entre 2005 et le 7 mars 2017, c’est-à-dire le jour de l’intervention

- 24 -
chirurgicale réalisée par mes soins, le patient a présenté non seulement
des risques d’aggravation neurologique, mais aussi un tableau clinique
cervicalgique chronique qui a été réellement scotomisé. Il est regrettable
effectivement que le diagnostic n’ait pas été posé plus rapidement, car les
suites auraient probablement été moins compliquées ». De même, le Dr
Y.________ a, dans son rapport du 15 août 2019, expliqué que le recourant
présentait « un tableau de cervicalgies et céphalées d’origine
cervicogénique probable en lien avec des remaniements post-opératoires,
post-traumatiques et dégénératifs ». Quant au Centre d'expertises
B.B.________, il retient, dans son volet neurologique (p. 27) que « [l]es
céphalées et les cervicalgies sont en cohérence avec l’accident du
31.03.2005 (whiplash), même si le diagnostic d’instabilité cervicale post-
traumatique a été posé tardivement ».
cc) Malgré les différents points de vue exprimés – a posteriori
– par les intervenants précités, l’existence d’un lien de causalité avec
l’accident litigieux ne paraît en l’espèce que possible. Rien n’indique dans
le dossier que l’accident dont le recourant a été la victime a engendré un
traumatisme important au niveau de la colonne cervicale. En effet, si les
premières pièces médicales versées au dossier du recourant font mention
d’une plaie au cuir chevelu (cf. rapports des Drs I.I.________ du 28 juillet
2005 et E.________ du 25 novembre 2005), d’une contusion au genou droit
(cf. rapports des Drs J.J.________ du 3 août 2005 et E.________ du 25
novembre 2005) et d’un traumatisme crânien (cf. rapport du Dr E.________
du 25 novembre 2005) qualifié par la suite de léger (cf. considérant 6b/aa
infra), il n’est à aucun moment fait mention de cervicalgies (cf.,
notamment, les rapports des Drs L.________ du 10 mars 2006 et N.________
du 30 mars 2006). Les radiographies de la colonne cervicale effectuées
dans le cadre de la prise en charge par les Urgences de l’Hôpital Cantonal
de X.________ se sont avérées normales (cf. rapport du Dr N.________ du 30
mars 2006). Il apparaît ensuite que les plaintes du recourant ont, par la
suite, surtout concerné les céphalées et le genou droit (voir les courriers et
courriels adressés à l’intimée par le recourant les 16 janvier 2006, 29 mai
2006, 18 juin 2007, 10 octobre 2007, 17 décembre 2008 et 12 décembre
2009), puis le poignet gauche à la suite d’un accident survenu le 15

- 25 -
janvier 2008 ayant nécessité des interventions chirurgicales en 2010 et
2011 (voir à ce propos la synthèse du dossier de l’assurance-invalidité
opérée par le Centre d'expertises B.B.________ dans son rapport du 26
novembre 2020, pp. 37 ss.), à l’exclusion de toute problématique
cervicale, ainsi que l’atteste par ailleurs l’absence d’imagerie médicale
dans l’intervalle et de consultations spécialisées. De fait, ce n’est qu’en
avril-mai 2014, soit plus de neuf ans après l’accident de mars 2005 qu’il
est rapporté pour la première fois l’existence de douleurs cervicales,
respectivement d’un antélisthésis (cf. considérant 6a/aa supra).
dd) Sur le vu de ce qui précède, il ne semble guère possible,
faute d’éléments probants suffisants, de rattacher, au degré de la
vraisemblance prépondérante, l’antélisthésis de C3 sur C4,
respectivement les problèmes cervicaux mis en évidence à compter
d’avril-mai 2014 avec l’accident du 31 mars 2005, d’autant plus que les
médecins consultés par le recourant s’accordent à reconnaître qu’il
présente également des troubles dégénératifs de la colonne cervicale
(arthrose facettaire ; voir, par exemple, les rapports des Drs V.________ du
25 avril 2018, D.________ du 19 septembre 2018 et Y.________ du 15 août
2019 ; voir également le rapport d’expertise de la Clinique F.________ du
19 octobre 2015, p. 94 sv.).
b) aa) S’agissant des céphalées, le recourant a, dans le cadre
de son accident, été victime d’un traumatisme crânien léger (sur la
qualification du traumatisme subi, cf. rapport du Dr N.________ du 30 mars
2006 ; voir également le rapport d’expertise de la Clinique F.________ du
19 octobre 2015, pp. 117 ss.), aucun élément, telle qu’une perte de
connaissance, ne plaidant dans le sens d’une atteinte plus grave. Dans ce
contexte, il a présenté des troubles neurologiques sous forme de
céphalées, d’insomnies, de nausées et de vertiges. Si les autres
symptômes se sont plus ou moins amendés, il n’est pas contestable – sur
la base des pièces versées au dossier – que les céphalées ne l’ont plus
quitté depuis son accident, même si elles ont pu varier en intensité au
cours du temps et n’ont, apparemment, pas fait l’objet d’un suivi médical
particulier (cf., par exemple, le courrier adressé à l’intimée par le

- 26 -
recourant le 16 janvier 2006 ou le rapport de la Dre U.________ du 15
février 2019).
bb) Cela étant, il n’y a pas d’unanimité parmi les médecins
consultés quant à la nature des céphalées ressenties par le recourant. Si
l’on peut admettre que le recourant a présenté, dans les suites
immédiates de son accident, des céphalées post-traumatiques (rapport du
Dr N.________ du 30 mars 2006), on ne retrouve plus cette notion de
céphalées post-traumatiques dans les rapports médicaux établis
postérieurement. Au contraire, il est fait mention soit de céphalées
tensionnelles (rapports de la Dre L.________ du 10 mars 2006 et des Drs
G.G.________ et H.H.________ du 9 septembre 2019), soit de céphalées
mécaniques (rapports des Drs D.________ des 27 août 2018 et 19
septembre 2018, I.________ du 4 octobre 2018 et Y.________ du 15 août
2019), soit d’un mixte de céphalées tensionnelles et mécaniques (rapport
d’expertise de la Clinique F.________ du 19 octobre 2015, p. 119 sv.). Pour
sa part, la Dre U.________ a évoqué, dans son rapport du 15 février 2019,
l’hypothèse de céphalées médicamenteuses (sur un fond de céphalées
tensionnelles et mécaniques), tandis que le Dr N.________ a fait état, dans
son rapport du 30 mars 2006, de céphalées migraineuses.
cc) Il convient par ailleurs de relever que plusieurs médecins
ont souligné que l’exacerbation récente des céphalées (et des
cervicalgies) s’inscrivait dans les conséquences directes de l’intervention
chirurgicale dont le recourant a fait l’objet le 7 mars 2017 (cf. rapports des
Drs O.________ du 7 août 2018, I.________ du 4 octobre 2018 et U.________
du 15 février 2019).
dd) En tout état de cause, dans la mesure où il n’a pas été
établi que les problèmes cervicaux mis en évidence à compter d’avril-mai
2014 présentaient un lien de causalité avec l’accident du 31 mars 2005, il
n’est pas possible d’établir un lien de causalité entre les céphalées
ressenties par le recourant, qu’on les qualifie de céphalées tensionnelles
ou de céphalées mécaniques, et l’accident précité.

- 27 -
c) aa) Cela étant précisé, l’évaluation de la situation opérée
par le Dr A.A.________ dans son expertise du 23 juillet 2019 et ses
compléments des 8 janvier 2020 et 8 juillet 2021, ne vient que confirmer,
dans les grandes lignes, les constatations qui précèdent.
bb) aaa) L’expert a relevé que ce n’était qu’à l’occasion
d’examens d’imagerie cervicale réalisés en avril/mai 2014 qu’avait été
objectivée pour la première fois une discopathie en C5, C6 et C7 avec
nette antélisthésis en C3-C4. La survenue de dégénérescence au niveau
des disques et des articulations facettaires était multifactorielle mais
souvent liée à l’âge. Il était donc très peu probable que les évolutions
observées plus de dix ans après l’accident de 2005 et ayant nécessité une
intervention chirurgicale en mars 2017 soient imputables à cet
événement. Tel était d’autant plus le cas que l’assuré présentait des
prédispositions d’ordre constitutionnel ayant motivé l’opération de 2017, à
savoir la chondrose et l’ostéochondrose avec spondylose et
dégénérescence des articulations facettaires de toute la colonne cervicale.
A cela s’ajoutait qu’aucune lésion post-traumatique n’avait été observée
dans les suite immédiates de l’accident. Le Dr A.A.________ en déduisait
qu’il était tout au plus possible que l’accident de voiture de mars 2005 ait
entraîné une instabilité C3-C4, une dégénérescence des arthroses
facettaires, ainsi qu’une ostéochondrose étagée sur la quasi-totalité de la
colonne cervicale avec rétrécissement des disques et modification de
l’annulus fibrosus.
bbb) Quant aux autres plaintes évoquées par le recourant
(vertiges, maux de tête, troubles du sommeil), le Dr A.A.________ a estimé
qu’il n’existait aucune cause organique à ces symptômes et que les
douleurs alléguées revêtaient un caractère subjectif, dans la mesure où
elles n’avaient pas pu être démontrées par des examens
radiomorphologiques après l’accident. De l’avis de l’expert, il était
hautement probable que des causes étrangères à cet événement aient
joué un rôle à partir d’un moment donné et que celui-ci n’ait fait
qu’aggraver un problème pré-existant. Il convenait donc d’interpréter ces
symptômes comme des troubles d’ordre psycho-organique ou neuro-

- 28 -
végétatif, voire dépressif ou liés à du stress, lesquels nécessitaient un
suivi psychologique. En l’absence d’éléments contraires, le Dr A.A.________
a jugé que le statu quo sine était largement atteint, car l’assuré souffrait
des mêmes douleurs que si l’accident ne s’était jamais produit.
cc) En tout état de cause, il n’y a pas lieu d’examiner de
manière détaillée les griefs – de nature formelle – formulés par le
recourant à l’encontre de la valeur probante de cette expertise, dans la
mesure où celle-ci n’apparaît, au vu des développements qui précèdent,
nullement décisive pour trancher le litige.
d) En conclusion, il convient de retenir que les troubles au
niveau cervical et les céphalées annoncés par le recourant en 2015 ne se
trouvent pas en relation de causalité adéquate avec l’accident du 31 mars
2005, si bien que l’intimée était fondée à refuser d’allouer ses prestations
pour ces atteintes.
7. En l’occurrence, le dossier est complet sur le plan médical,
permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de
cause. Il n’y a donc pas lieu d’ordonner d’autres mesures probatoires. En
effet, de telles mesures ne seraient pas de nature à modifier les
considérations qui précédent, puisque les faits pertinents ont pu être
constatés à satisfaction de droit. Ainsi, quoi qu’en dise le recourant, le
dossier constitué ne souffre d’aucune lacune, si bien que toute mesure
d’instruction complémentaire apparaît inutile. Le juge peut en effet mettre
fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se
forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à
une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a
la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis
(appréciation anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285
consid. 6.3.1 et 130 II 425 consid. 2.1).
8. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision sur opposition rendue le 3 mai 2022
par l’intimée.

- 29 -
9. Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 30 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 3 mai 2022 par Zurich
Compagnie d’Assurances SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc, avocat (pour W.________),
- Zurich Compagnie d’Assurances SA,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 31 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :