vd_gerichte · ZD20.032882 · 2022-11-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 246/20 - 346/2022
ZD20.032882
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 novembre 2022
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Métral, juge, et Mme Silva, assesseur
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1975,
ressortissant slovène, marié et père de trois enfants nés respectivement
en 2006, 2010 et 2014, au bénéfice d’un permis C, cariste à plein temps
auprès de D.________ depuis 1996, a déposé le 23 juillet 2008 une
première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en faisant
état d’une incapacité de travail depuis le 1er mars 2008. Dans la mesure
toutefois où il a repris son emploi à plein temps le 1er septembre 2008, sa
demande de prestations a été rejetée par décision du 8 juin 2009.
B. L’assuré a été victime d’un accident en 2012, lors duquel il a
chuté d’une camionnette sur le bras gauche.
Le 11 juin 2014, il a subi une arthroscopie diagnostique, avec
décompression sous-acromiale et sous-claviculaire de l'épaule gauche,
pour un syndrome sous-acromial.
M.________, l’assureur perte de gain de l’employeur, a annoncé
à l’OAI, le 24 novembre 2014, le cas de l’assuré en détection précoce, en
indiquant avoir servi des indemnités journalières du 22 mars au 27 avril
2014, puis dès le 21 mai 2014.
Le 25 novembre 2014, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité, en mentionnant
présenter des problèmes à l’épaule gauche à la suite d’une chute,
l’atteinte existant depuis « 2011 et 2012 ». Il a précisé qu’il était suivi par
le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie.
Dans un rapport du 19 décembre 2014, le Dr H.________ a
mentionné que l’assuré présentait un conflit sous-acromial de l’épaule
gauche. Comme restrictions physiques, il a signalé des douleurs en
abduction au-dessus de 90° et lors de ports de charges, même légers.

- 3 -
L’incapacité de travail était de 100 % depuis le 11 juin 2014 avec une
reprise du travail à 50 % prévue le 5 janvier 2015.
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 23
décembre 2014, D.________ a indiqué que le début de l’activité remontait
au 13 janvier 1997 et que l’assuré travaillait en qualité de cariste,
précisant que le salaire annuel était de 57'941 fr. depuis le 1er janvier
2014.
M.________ a confié un mandat d’expertise au Dr W.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique, qui a examiné l’assuré le 11 mars
2015. Dans son rapport du 16 mars 2015, l’expert a posé le diagnostic de
syndrome de conflit sous-acromial gauche. Il a estimé que l’assuré
présentait une incapacité de travail totale dans la profession de cariste
depuis le 11 juin 2014, précisant que cette activité devrait être
abandonnée définitivement et un reclassement professionnel dans une
activité moins physique envisagée. La capacité de travail devait selon lui
faire l’objet d’une nouvelle évaluation après une intervention chirurgicale
d’ores et déjà programmée.
Le 22 avril 2015, une acromioplastie ouverte et ablation de
l’extrémité distale de la clavicule gauche a été réalisée par le Dr
H.________.
Dans un rapport du 8 octobre 2015, réceptionné le 9
novembre 2015 par l’OAI, le Dr L.________, médecin généraliste traitant de
l’assuré, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
syndrome d’empiètement de l’épaule gauche et d’hémisyndrome sensitif
gauche. Sans incidence sur la capacité de travail, il a évoqué une cure
d’hernie inguinale et une tachycardie supraventriculaire. Comme
limitations fonctionnelles, il a mentionné le travail au-dessus de la tête et
le de port de charges supérieures à 25 kg. Il était d’avis que la capacité de
travail était de 100 % dans un poste adapté.
Interpellé par l’OAI, le Dr H.________ a indiqué, le 18 novembre
2015, que les douleurs de l’épaule gauche persistaient et que les

- 4 -
limitations fonctionnelles consistaient dans des douleurs plus ou moins
fortes dans tous les mouvements du bras gauche au-dessus de 45°
d’abduction. L’incapacité de travail demeurait totale depuis le 11 juin
2014 dans l’activité habituelle. A la question de savoir quelle était la
capacité de travail dans une activité adaptée, il a répondu que si l’activité
était vraiment adaptée, la capacité de travail ne pouvait être que de
100 %, sans préciser depuis quand.
Dans un avis du 23 mai 2016, les Drs Q.________ et C.________,
médecins au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), ont retenu une incapacité de travail de 100 % du 22 mars au 23
avril 2014, et du 21 mai 2014 au 4 janvier 2015, puis de 50 % du 5 janvier
au 8 novembre 2015. Ils ont estimé que l’activité habituelle n’était plus
exigible compte tenu de l’atteinte à l’épaule gauche, mais que l’assuré
présentait en revanche depuis le 9 novembre 2015 (sur la base du dernier
rapport du Dr L.________) une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée d’épargne de l’épaule gauche, soit dans une activité n’impliquant
pas le bras au-dessus de la tête ni le port de charges avec le bras gauche.
Dans un projet de décision du 3 août 2016, l’OAI a informé
l’assuré qu’il envisageait de lui refuser le droit à une rente d’invalidité et à
des mesures professionnelles estimant que s’il ne pouvait plus exercer son
activité habituelle de cariste, une pleine capacité de travail était exigible
de sa part depuis le 5 janvier 2015 dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles sans entraîner de préjudice économique.
Le 16 août 2016, le Dr H.________ a établi un certificat médical
mentionnant que l’assuré était en incapacité de travail à 100 % depuis le
11 juin 2014 pour une « durée indéterminée pour toutes branches,
certificat valable pour septembre 2016 ».
Dans un courrier du 9 septembre 2016, l’assuré a formulé des
objections contre le projet de décision de l’OAI, alléguant notamment
qu’outre son suivi médical pour l’épaule gauche, il bénéficiait également
d’un suivi psychologique auprès du Dr P.________.

- 5 -
Dans un rapport du 10 octobre 2016, le Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics
d’épisode dépressif sévère et de trouble panique, en faisant état d’une
incapacité de travail totale tant pour des raisons physiques que
psychiques. Sur le plan thymique, l’assuré présentait des symptômes d’un
épisode dépressif sévère, soit une thymie abaissée, une diminution de
l’intérêt et du plaisir, une réduction de l’énergie, une augmentation de la
fatigabilité et une diminution de l’activité. Il relatait également une
diminution de la concentration et de l’attention, une diminution de
l’estime de soi et de la confiance en soi, des idées de culpabilité et de
dévalorisation, une attitude morose et pessimiste face à l’avenir, une
perturbation du sommeil et une diminution de l’appétit. Sur le plan
anxieux, le Dr P.________ a mentionné des attaques récurrentes d’anxiété
sévère et de survenue brutale avec des palpitations cardiaques, des
douleurs thoraciques, ainsi que des sensations d’étourdissement avec une
peur secondaire de perdre le contrôle de soi. Le pronostic était réservé
selon lui au vu de la chronicisation des symptômes.
Le 19 décembre 2016, le Dr H.________ a indiqué à l’OAI que
son patient présentait un syndrome douloureux chronique de l’épaule
gauche, qui était aggravé au dernier contrôle du 22 novembre 2016.
Se déterminant le 20 mars 2017 sur le dossier, la Dre
C.________ a estimé qu’il y avait lieu de continuer l’instruction du dossier.
Interpellé par l’OAI, le Dr P.________ a indiqué, le 27 mars 2017,
que les diagnostics avec effet sur la capacité de travail étaient les
suivants : épisode dépressif moyen et trouble panique. Il a précisé que
l’évolution était stationnaire depuis son dernier rapport et que la capacité
de travail dans l’activité habituelle était nulle probablement depuis avril
2015. Dans une activité adaptée, la capacité de travail était à évaluer, le
Dr P.________ précisant qu’elle était probablement nulle.
Sur questions complémentaires de l’OAI, le Dr H.________ a fait
état, le 11 avril 2017, d’une évolution stationnaire, l’incapacité de travail

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demeurant totale depuis le 11 juin 2014, sans se déterminer sur la
capacité de travail dans une activité adaptée dès lors qu’il n’était plus
consulté par l’assuré.
Le 18 mai 2017, la Dre C.________ a préconisé la mise en
œuvre d’une expertise bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique.
Un mandat d’expertise a alors été confié par le biais de
Swissmedap à K.________, et plus particulièrement aux Drs T.________,
médecin praticien, O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et J.________, spécialiste en rhumatologie. L’assuré a été convoqué les 27
septembre 2018, 1er et 2 octobre 2018, pour être examiné par les
médecins précités, qui ont rendu leur rapport le 30 novembre 2018. Au
terme de leur évaluation consensuelle, ils ont retenu ce qui suit :
« 1.1.d.3Diagnostics d'éléments pertinents ayant une incidence sur la
capacité de travail
1. F41.1 Anxiété généralisée
2. F51.0 Insomnie non organique
3. Status post chirurgie de l'épaule gauche.
1.1.d.4 Diagnostics d'éléments pertinents sans incidence sur la
capacité de travail
1. F32.1 État dépressif moyen actuellement stabilisé
2. F45.2 Trouble hypocondriaque
3. Surpoids avec IMC 31.5
4. Déconditionnement physique avec obésité
5. HTA [hypertension artérielle] modérée non traitée 2008
6. Douleurs thoraciques atypiques depuis 2008 sans étiologie
retrouvée
7. Acouphènes bilatéraux idiopathiques 2008
8. Rhinosinusite chronique et otites à répétition 2008
9. Paralysie du sommeil 2008
10. Hemisyndrome sensitif gauche 2008.
[…]
1.1.d.7 Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
· Profil d'effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, la personne assurée ne peut plus
travailler en horaires décalés, elle est préoccupée par son état de
santé psychique. La fatigue physique est visible le jour de l'entretien
et semble être en lien avec les troubles du sommeil entre autres.
Sur le plan rhumatologique, la personne assurée est capable
d'effectuer un travail sans port de charge supérieure à 5 kg et sans
activité au-dessus de la tête avec son épaule gauche. Une activité
qui demande une sécurité augmentée telle que monter sur des
échafaudages ou des échelles doit être évitée.

- 7 -
Du point de vue de la médecine interne, il n'y a pas de limitation
fonctionnelle.
[…]
1.1.d.9 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu’ici
· Rétrospectif
Du point de vue psychiatrique, la capacité de travail était nulle
depuis 2014 dans l'activité habituelle comme chauffeur-livreur qui
n'est plus possible avec les horaires de nuit.
Du point de vue rhumatologique, la capacité de travail restera à 0 %
en tant que chauffeur-livreur depuis le 11.06.2014.
Du point de vue de la médecine interne, la capacité de travail est
théoriquement de 100 % depuis toujours. Par contre, la capacité de
travail comme chauffeur de poids lourds représente un risque pour
la personne assurée elle-même et pour les autres au vu de la prise
des psychotropes et d'anxiolytiques.
· Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 0 %.
· Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail restera
inchangée.
1.1.d.10 Capacité de travail dans une activité adaptée
· Rétrospectif
Du point de vue psychiatrique, la capacité de travail était nulle
durant les années 2014, 2015 et 2016 selon le dossier médical. Elle
est remontée à 50 % dès mars 2017 au vu des dernières évaluations
du médecin psychiatre dans un poste adapté. La personne assurée
ne peut pas travailler avec des horaires décalés.
Du point de vue rhumatologique, dans une activité adaptée, la
capacité de travail aurait toujours dû être de 100 %, sauf après les
opérations le 11.06.2014 et le 22.04.2015, où la capacité de travail
a été de 0 % pendant un mois.
Du point de vue de la médecine interne, il n'y a pas de limitation
fonctionnelle.
· Actuel
Du point de vue psychiatrique : 50 % (4h).
Du point de vue rhumatologique : 100 %.
Du point de vue de la médecine interne : 100 %.
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 50 %.
• Évolutif/Pronostic
Du point de vue psychiatrique, dans un poste adapté, la capacité de
travail pourra s'améliorer à condition de maintenir le suivi actuel.
Elle devrait être de 100% dans un délai de 3 mois après la reprise de
travail à 50 %.
Du point de vue rhumatologique, dans un poste adapté en tenant
compte des limitations fonctionnelles, le taux se maintiendra à
100 %.

- 8 -
Du point de vue de la médecine interne, la capacité de travail
devrait rester de 100 %. »
Dans un avis du 24 janvier 2019, le Dr G.________, médecin au
SMR, s’est rallié aux conclusions de l’expertise.
Dans un projet de décision du 28 juin 2019, annulant et
remplaçant le précédent projet du 3 août 2019, l’OAI a informé l’assuré
qu’il envisageait de lui octroyer une rente entière dès le 1er mai 2015, puis
un quart de rente dès le 1er juin 2017. Il a retenu que l’assuré présentait
une incapacité de travail totale dans toute activité à l’issue du délai
d’attente d’une année, soit le 20 mai 2015, ce qui lui ouvrait le droit à une
rente entière depuis cette date, mais qu’à compter de mars 2017, il
présentait une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée, soit
sans port de charges de plus de 5 kg, sans mouvements du bras gauche
au-dessus de la tête et sans horaires de travail décalés, ce qui entraînait le
droit à un quart de rente dès le 1er juin 2016. Pour déterminer le degré
d’invalidité, l’OAI a comparé un revenu hypothétique sans atteinte à la
santé de 58'814 fr. 29 fixé selon les informations communiquées par
l’employeur à un revenu pouvant être réalisé dans une activité adaptée
qui a été arrêté à 60'363 fr. 56 pour un taux d’activité de 100 % et à
30'181 fr. 78 pour un taux de 50 % sur la base des données ressortant de
l’enquête sur la structure des salaires de l’Office fédéral de la statistique
(avec un abattement de 10 % pour tenir compte des limitations
fonctionnelles et du taux d’occupation).
Dans le cadre des objections formulées les 4 juillet et 26
septembre 2019 à l’encontre de ce projet de décision, le recourant,
agissant par l’intermédiaire de l’avocat Gilles-Antoine Hofstetter, a allégué
qu’il n’était pas en mesure de travailler et a contesté le taux d’abattement
de 10 % opéré par l’OAI sur le revenu avec invalidité pris en compte pour
le calcul du degré d’invalidité.
Le 15 novembre 2019, l’assuré à transmis à l’OAI un rapport
du 8 novembre 2019 du Dr P.________ rappelant qu’il suivait l’assuré
depuis le 18 juin 2016 pour une symptomatologie anxieuse et dépressive

- 9 -
développée dans un contexte de douleurs chroniques. Il a posé les
diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique et de
trouble panique. Face un tel tableau clinique et sans amélioration notable
depuis plusieurs années, il ne voyait pas comment l’assuré pourrait
retrouver une capacité de travail à 100 % si ce n’était éventuellement par
l’intermédiaire de mesures thérapeutiques à visée réhabilitative proposées
habituellement par l’assurance-invalidité. Une nouvelle augmentation du
traitement médicamenteux était en cours d’évaluation mais l’assuré avait
du mal à supporter les effets indésirables de ces traitements qui
entraînaient une fatigue augmentée. Le psychiatre traitant a précisé, sur
le plan dépressif, la présence d’une thymie abaissée, d’une fatigabilité
augmentée, d’une diminution très nette de l’élan vital, d’une diminution
des facultés cognitives, de ruminations anxieuses, de somatisations sous
forme de céphalées et d’une idéation suicidaire non scénarisée, le
recourant se sentant retenu par le fait d’être père de trois enfants. Sur le
plan anxieux, le Dr P.________ relevait des attaques récurrentes d’anxiété
sévère de survenue brutale avec les symptômes neuro-végétatifs
habituellement associés, soit des palpitations cardiaques et des
étourdissements que le recourant décrivait comme des impressions d’être
sur un bateau.
Dans un courrier du 29 avril 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il
maintenait sa position et qu’une décision dans ce sens lui parviendrait
prochainement.
Par décision du 22 juin 2020, l’OAI a mis le recourant au
bénéfice d’une rente entière d’invalidité d’un montant de 1'755 fr. du 1er
mai 2015 au 31 mai 2017, puis d’un quart de rente à compter du 1er juin
2017 d’un montant de 439 fr. pour la période du 1er juin 2017 au 31
décembre 2018, et de 439 fr. à compter du 1er juin 2019. Une rente pour
enfant lui a également été allouée pour ses trois enfants.
C. Par acte de son conseil du 24 août 2020, R.________ a recouru
auprès de la Cour des assurance sociales du Tribunal cantonal contre la
décision précitée, concluant, sous suite de frais et dépens, principalement

- 10 -
à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le
1er mai 2015, subsidiairement à l’octroi d’une rente entière du 1er mai
2015 au 31 mai 2017, puis d’une demi-rente au moins dès le 1er juin 2017,
plus subsidiairement à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi à
l’OAI pour nouvelle instruction et/ou décision dans le sens des considérant.
Il fait valoir que l’OAI a rendu sa décision sur la base d’une documentation
médicale incomplète, dans la mesure où il présente des limitations aux
deux épaules et non seulement à l’épaule gauche. A l’appui de cette
allégation, il a produit un courriel du Dr H.________ à son conseil du 17 août
2020 faisant état d’un syndrome sous-acromial avec arthrose acromio-
claviculaire de l’épaule droite étayé par une imagerie par résonance
magnétique (IRM) du 24 juillet 2020 et d’une capacité de travail complète
dans une activité n’impliquant pas de positions prolongées des membres
supérieurs, de port de charges avec les membres supérieurs de plus d’un
kilo, ni de mouvements au-dessus de 90° d’abduction. Le recourant
expose ensuite que la capacité de travail de 50 % retenue est insuffisante,
compte tenu de ses atteintes somatiques. En dernier lieu, il soutient que
même si une capacité de travail de 50 % était retenue dans une activité
adaptée, l’abattement de 10 % opéré par l’OAI serait manifestement
insuffisant, la nature de ses troubles étant susceptible de compromettre sa
réinsertion professionnelle. Il estime qu’un abattement de 15 % aurait dû
être effectué, avec pour conséquence qu’un droit à une demi-rente serait
ouvert. A titre de mesures d’instruction, il a requis la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire afin de déterminer sa capacité de travail à
compter du mois de mars 2017.
Le 22 septembre 2020, il a produit un rapport du Dr P.________
du 15 septembre 2020 posant les diagnostics d’épisode dépressif sévère
et de trouble panique et concluant à une incapacité de travail totale.
Par écriture du 2 novembre 2020, l’intimé a proposé de
réinterroger le médecin traitant du recourant et a produit un avis du SMR
du 6 octobre 2020, cosigné par les Drs F.________ et S.________,
mentionnant qu’il existait un doute sur une éventuelle aggravation de

- 11 -
l’état psychique du recourant depuis la réalisation de l’expertise de
K.________.
Dans une détermination du 4 janvier 2021, le recourant a
maintenu sa position et déclaré ne pas s’opposer à l’interpellation du
Dr P.________.
Interpellé par la juge instructrice, le Dr P.________ a répondu, le
12 février 2021, ne pas pouvoir donner suite à la demande d’informations
qui lui était faite.
Dans ses déterminations du 15 mars 2021, l’intimé a conclu au
rejet du recours et au maintien de la décision attaquée, estimant que
l’état de santé du recourant ne s’était pas aggravé, auquel cas le
psychiatre traitant aurait fait son possible pour répondre à la demande du
tribunal.
Le 16 avril 2021, se déterminant à son tour sur le courrier du
Dr P.________, le recourant a sollicité la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique, précisant qu’il était suivi hebdomadairement par une
infirmière en psychiatrie à domicile en sus des consultations mensuelles
avec son psychiatre traitant.
Dans un courrier du 29 juin 2021, il a réitéré sa demande
d’expertise judiciaire.
Dans une écriture du 12 juillet 2021, l’intimé a confirmé ses
conclusions, estimant par ailleurs qu’il n’y avait pas lieu de mettre en
place une expertise face au refus de collaborer du psychiatre traitant dont
l’avis incomplet devait être écarté.
La juge instructrice a ordonné une expertise judiciaire
psychiatrique qui a été réalisée le 14 décembre 2021 par le Dr B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d’expertise
du 23 décembre 2021, l’expert a posé les diagnostics suivants :

- 12 -
« - Trouble dépressif caractérisé, épisode récurrent, sévère F33.2
(296.33)
- Trouble panique F41.0 (300.01)
- Agoraphobie F40.00 (300.22)
- Trouble de conversion avec symptômes associés F44.7 (300.11)
- Trouble à symptomatologie somatique, chronique, moyen F45.1
(300.82)
- Dépendance aux anxiolytiques, moyenne F13.20 (304.10) »
Il a confirmé que l’état de santé psychique du recourant s’était
aggravé, précisant qu’il était probable que l’aggravation ait débuté au
début de l’année 2019. Concernant la capacité de travail, il a conclu
qu’elle était nulle dans toute activité. Il ne partageait par ailleurs pas
l’appréciation de l’expertise de K.________, estimant que la capacité de
travail du recourant était déjà nulle le 30 septembre 2018 dans toute
activité et qu’il était probable que lors du licenciement du recourant en
2015, il n’existait déjà plus de ressources adaptatives pour reprendre une
activité lucrative sur le marché de l’emploi.
Dans une écriture du 17 janvier 2022, le recourant s’est
prévalu de l’expertise du Dr B.________ pour soutenir que l’expertise de
K.________ n’était pas probante. Il a confirmé sa conclusion principale
tendant à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2015 et
retiré sa conclusion subsidiaire.
Se déterminant à son tour sur l’expertise judiciaire dans une
écriture du 25 janvier 2022, l’intimé s’est référé à un avis du SMR du 18
janvier 2022 qu’il a produit. Dans ce rapport, le SMR a relevé que les
évaluations des Drs B.________ et O.________ étaient deux interprétations
différentes sur une même période, et que l’analyse différente du Dr
B.________ était décrite, expliquée et confortée par l’évaluation clinique a
posteriori. Le SMR a conclu que l’expertise judiciaire lui semblait
convaincante.
E n d r o i t :

- 13 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur l’étendue du droit du recourant à une rente
d’invalidité.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 22 juin 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette

- 14 -
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux
d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière (art. 28
al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021).
b) Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision
du droit à une rente d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont
applicables lorsque la décision de l'assurance-invalidité accordant une
rente avec effet rétroactif prévoit en même temps la suppression ou la
modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les
références ; TF 9C_244/2020 du 5 janvier 2021 consid. 2.2). L’art. 17 al. 1
LPGA prévoit que si le degré d'invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d'office ou sur demande révisée pour
l'avenir (augmentée, réduite, supprimée).

- 15 -
Lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou limitée dans le
temps, le moment déterminant pour effectuer la comparaison est, d’une
part, le moment du début du droit à la rente et, d’autre part, celui de la
diminution ou de la suppression de la rente en application du délai de trois
mois prévu à l’art. 88a RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité RS 831.201) (Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et
survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle
2011, n° 3068 et les références citées ; TF 9C_134/2015 du 3 septembre
2015 consid. 4.1 et les références citées).
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et

- 16 -
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).
d) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. En l’occurrence, l’intimé a reconnu au recourant le droit à une
rente entière d’invalidité du 1er mai 2015 au 31 mai 2017, puis à un quart
de rente dès le 1er juin 2017, sans limitation dans le temps.
a) Au plan somatique, le recourant a présenté une incapacité
de travail totale depuis juin 2014 dans son activité habituelle de cariste,
en raison de l’atteinte dont il souffre à l’épaule gauche. Son activité
habituelle n’est désormais plus exigible, ce qui n’est à juste titre pas
contesté. Tous les médecins ayant examiné le recourant s’accordent
ensuite sur le fait que l’atteinte à l’épaule gauche n’est pas un obstacle à
l’exercice à plein temps d’une activité adaptée d’épargne de l’épaule.
Le recourant ne conteste pas l’appréciation qui précède, mais
soutient à l’appui de son recours qu’il présente aussi une atteinte au
niveau de l’épaule droite qui n’aurait pas été prise en compte par l’intimé.
Or c’est une atteinte de l’épaule gauche qui a motivé le dépôt de la
deuxième demande de prestations, et ce n’est qu’après la notification de

- 17 -
la décision attaquée que le recourant a invoqué pour la première fois une
atteinte au niveau de l’épaule droite. Le Dr W.________, lorsqu’il a examiné
le recourant pour le compte de l’assureur perte de gain en 2015, a
constaté une atteinte à l’épaule gauche, alors qu’il a bien examiné les
deux épaules (rapport du 20 mars 2015, p. 3). L’expert rhumatologue de
K.________ a lui aussi procédé à un examen clinique complet du recourant,
observant, au niveau de l’épaule droite, que son apparence était normale,
qu’il n’y avait aucune limitation des amplitudes, que le testing de la coiffe
était négatif et que la palpation était indolore (rapport d’expertise, p. 48).
Dans un courriel du 17 août 2020 au conseil du recourant, le Dr H.________
mentionne certes la présence d’un syndrome sous-acromial avec arthrose
acromio-claviculaire de l’épaule droite et fait état d’une limitation
également au niveau de l’épaule droite, mais admet que sur le plan
orthopédique, la capacité de travail est entière dans une activité adaptée
(sans positions prolongées des membres supérieurs, sans port de charge
avec les membres supérieurs de plus d’un kilo et sans mouvements au-
dessus de 90° d’abduction). Dans ces conditions, le recourant ne saurait
prétendre au maintien du droit à une rente au-delà du 31 mai 2017 en
raison d’une atteinte à la santé sur le plan somatique.
b) Au plan psychiatrique, le Dr P.________ a posé les
diagnostics d’épisode dépressif et de trouble panique et estimé que la
capacité de travail du recourant était nulle dans toute activité
vraisemblablement depuis avril 2015. L’experte psychiatre de K.________ a
quant à elle posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’anxiété généralisée et d’insomnie non organique. Sans effet sur la
capacité de travail, elle a retenu un état dépressif moyen et un trouble
hypocondriaque. L’experte O.________ a estimé que la capacité de travail
sur le plan psychique avait été nulle dans toute activité en 2014, 2015 et
2016, mais qu’elle était de 50 % depuis mars 2017 dans une activité
n’impliquant pas de travailler avec des horaires décalés. Elle était en outre
d’avis qu’avec le maintien du suivi psychiatrique en cours, la capacité de
travail devrait augmenter à 100 % dans un délai de trois mois après la
reprise de travail à 50 %.

- 18 -
Dans la mesure où une péjoration au niveau psychiatrique
semblait être survenue depuis de l’expertise de K.________, une expertise
judiciaire psychiatrique a été mise en œuvre et confiée au Dr B.________.
L’expert judiciaire a procédé à une étude circonstanciée du cas sur la base
de l’ensemble du dossier médical, qu’il a résumé ; il a tenu compte des
plaintes et déclarations du recourant, a décrit son quotidien, et dressé une
anamnèse détaillée aussi bien sur le plan personnel que professionnel,
social et médical. Il a en outre procédé à un examen du recourant et s’est
prononcé de manière circonstanciée sur les diagnostics retenus et leurs
conséquences sur la capacité de travail. Il a retenu les diagnostics
incapacitants de trouble dépressif récurrent, épisode sévère, de trouble
panique, d’agoraphobie, de trouble de conversion avec symptômes
associés, de trouble à symptomatologie somatique, chronique, moyen, et
de dépendance aux anxiolytiques. Il a expliqué de manière étayée les
raisons l’ayant conduit à retenir les diagnostics précités et a commenté les
diagnostics posés par les autres psychiatres (rapport d’expertise, p. 56 à
60 et 67 à 68). Le Dr B.________ a observé une aggravation de l’état de
santé psychique du recourant qu’il fait remonter au début de l’année 2019
dans un contexte d’important conflit de couple (rapport d’expertise, p. 61
et 62). En particulier, l’épisode dépressif devait être qualifié de sévère au
jour de l’expertise au vu des symptômes thymiques majeurs mis en
évidence lors de l’examen et au vu des évaluations selon les échelles de
Hamilton et de Beck. Il relève que le dosage du traitement antidépresseur
avait été doublé en octobre 2018, passant de 100 mg à la dose maximale
de 200 mg, ce qui avait probablement permis d’éviter que l’état du
recourant ne soit encore plus grave. L’expert a également examiné la
présence d’un trouble de la personnalité et relevé la présence de traits
abandonniques faisant partie de la personnalité limite et dont la
décompensation influençait les atteintes psychiques présentes chez le
recourant (p. 69 à 71). L’expert a par ailleurs déterminé le degré de
gravité de l’atteinte à la santé et la capacité de travail du recourant en
examinant les ressources, les bienfaits du traitement médical, les plaintes
et l’anamnèse et conclu à des limitations très importantes aussi bien dans
un contexte professionnel que privé. Sur le plan psychique et mental, les
limitations fonctionnelles principales retenues étaient une baisse notoire

- 19 -
de la capacité adaptative et de l’endurance, une faible résistance au
stress, une incapacité à se projeter dans l’avenir, une baisse globale de
l’énergie vitale et de la motivation, une dévalorisation et perte de
confiance en soi, une perte de l’autonomie, un besoin d’accompagnement
et de soutien, des préoccupations hypocondriaques pouvant décompenser
en cas d’exposition à un stress supplémentaire. Il a conclu que la capacité
de travail était nulle dans toute activité déjà lors de l’expertise de
K.________, estimant par ailleurs que les ressources du recourant étaient
vraisemblablement épuisées déjà depuis son licenciement en 2015.
L’évaluation de la capacité de travail faite par le Dr B.________
rejoint ainsi celle du psychiatre traitant, mais s’écarte de celle de l’experte
O.________ dont les conclusions ne convainquent pas. La Dre O.________ a
estimé que l’incapacité de travail pour des raisons psychiques avait
débuté en 2014, sans étayer cette appréciation, qui ne ressort pas des
autres pièces versées au dossier. En particulier, le psychiatre traitant a
quant à lui fait remonter le début de l’incapacité de travail à avril 2015. La
Dre O.________ a ensuite retenu que la capacité de travail était remontée à
50 % dans une activité adaptée dès mars 2017 au vu des dernières
évaluations du psychiatre traitant. Si en mars 2017 le Dr P.________ avait
effectivement fait état d’un épisode dépressif moyen, alors qu’il l’avait
qualifié de sévère en octobre 2016, il avait tout de même indiqué que
l’évolution était stationnaire depuis son dernier rapport et que la capacité
de travail était probablement nulle également dans une activité adaptée.
L’appréciation peu motivée de la Dre O.________ ne peut ainsi être suivie et
il y a lieu de retenir que la capacité de travail du recourant sur le plan
psychique ne s’est pas améliorée en 2017 mais qu’elle est restée nulle.
L’intimé semble du reste adhérer à cette appréciation, puisqu’il n’a pas
contesté le rapport d’expertise du Dr B.________ et s’est référé à l’avis du
SMR concluant que l’analyse différente du Dr B.________ était convaincante
et confortée par l’évaluation clinique a posteriori. Il y a ainsi lieu de retenir
une capacité de travail nulle dans toute activité au plan psychiatrique
depuis 2015.

- 20 -
Au vu de ce qui précède, le recourant a ainsi droit à une rente
entière, non limitée dans le temps, à compter du 1er mai 2015.
6. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse réformée en ce sens que le recourant a droit à une rente entière
depuis le 1er mai 2015.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les
mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) Obtenant gain de cause, le recourant a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 3’500 fr., débours et TVA
compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la
charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 22 juin 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
R.________ a droit à une rente entière d’invalidité depuis le 1er
mai 2015.

- 21 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de 3’500 fr. (trois mille cinq cents
francs) à R.________ à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 22 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :