vd_gerichte · ZD20.007185 · 2021-03-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 49/20 - 86/2021
ZD20.007185
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 mars 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Métral et Mme Berberat , juges
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
S.________, à Lausanne, recourante, représentée par Me Corinne Monnard
Séchaud, avocate à Lausanne,
et
I.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née [...] en
1966, exerçait l’activité de femme de ménage. Elle s’est trouvée en
incapacité de travail dès le 14 octobre 2015 en raison d’une hernie discale
et d’un canal lombaire étroit.
Dans une expertise médicale établie le 14 mars 2016 à
l’intention de l’assurance-accidents de l’assurée, le Dr Z.________,
spécialiste en rhumatologie et en médecine interne, a retenu un
diagnostic de lombosciatalgies bilatérales. Les divers examens
radiologiques lombaires révélaient un canal étroit pluri-étagé prédominant
en L4-L5 avec arthrose postérieure inférieure, se rajoutant une discopathie
de ce niveau ainsi qu’une hernie discale paramédiane gauche. La capacité
de travail de l’assurée dans son activité habituelle était nulle et ceci de
manière durable et vraisemblablement définitive. Dans une activité
adaptée, soit une activité professionnelle légère, excluant les ports de
charge au-delà de 5 kilos et les mouvements répétitifs du rachis en porte-
à-faux, un travail autorisant l’alternance de la position assise et debout,
une activité plutôt sédentaire excluant la marche prolongée au-delà d’une
trentaine de minutes d’affilée, la montée et la descente des escaliers de
manière répétitive, la capacité de travail de l’assurée était d’au moins
50%. Cette capacité de travail prenait en compte sa diminution de
rendement.
Le 13 avril 2016, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité.
Le 14 avril 2016, l’hernie discale de l’assurée a été opérée par
le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur.
Procédant aux premières mesures d’instruction, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
recueilli des informations auprès de la Dre R.________, spécialiste en

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infectiologie et en médecine interne et médecin traitante de l’assurée. Par
rapport du 13 mai 2016, ce médecin a retenu en tant que diagnostic avec
effet sur la capacité de travail une lombosciatalgie déficitaire sur canal
lombaire étroit et hernie discale L5-S1 droite. Elle mentionnait également
un syndrome métabolique avec diabète de type 2 actuellement non traité,
un status après diabète gestationnel, une hypertension artérielle avec
rétinopathie stade 1, une surcharge pondérale, des troubles anxieux, une
entorse de genou droit, un syndrome de tunnel carpien bilatéral et un
status après hépatite B. La Dre R.________ a retenu une incapacité totale
de travail en tant que femme de ménage entre le 2 juin 2014 et le 1er août
2014, puis dès le 30 mars 2015. Concernant les restrictions physiques,
respectivement la capacité de travail future de l’assurée dans son activité
habituelle, elles étaient difficilement évaluables en postopératoire, malgré
la diminution des douleurs.
Par rapport médical du 27 juin 2016, le Dr G.________ a retenu
le diagnostic de six semaines post décompression L4-L5 pour un canal
lombaire étroit stade C. Le Dr G.________ a également exposé les éléments
suivants :
« Selon la patiente, l’évolution était favorable. Elle a eu une très
bonne amélioration postopératoire pendant 4 semaines sans aucune
douleur, puis réapparition des symptômes, raison pour laquelle vous
lui avez prescrit du Tramal et de la physiothérapie. Actuellement la
patiente note clairement une amélioration depuis l’intervention,
mais les douleurs sont toujours présentes, de moindre intensité. Elle
est inquiète que cela revienne comme auparavant. L’examen
clinique du jour est rassurant, pas de trouble sensitivomoteur aux
membres inférieurs, la marche sur la pointe des pieds est possible,
pas de troubles de la marche, pas de déficit. Au niveau radiologique,
il n’y avait pas de décompensation au niveau décomprimé.
Je rassure la patiente, les douleurs pouvaient persister et
réapparaître, mais ce qui compte c’est qu’il y ait une amélioration
depuis l’intervention. La patiente va bénéficier également de
physiothérapie en piscine, ce qui va lui être fortement favorable. Je
revois la patiente dans 6 semaines. »
A l’occasion d’un rapport médical du 20 juillet 2016, le Dr
P.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne, a retenu
des douleurs distales sous la forme de brûlures aux deux membres
inférieurs, accompagnées par des paresthésies compatibles avec une

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polyneuropathie périphérique, pas d’argument pour un rhumatisme
inflammatoire (ni arthrites, ni enthésites), une platypodie bilatérale avec
hallux valgus bilatéraux ainsi qu’un status après décompression L4-L5
pour un canal étroit de stade C en avril 2016 avec une évolution
globalement favorable. Pour ce médecin, aucune des pathologies
mentionnées ci-dessus n’expliquaient les plaintes rapportées par la
patiente, celles-ci demeurant caractérisées surtout par des paresthésies
avec une sensation de « brûlures distales », et cela en l’absence de
troubles dermatologiques locaux. Le Dr P.________ plaidait pour une
évaluation neurologique.
Par rapport du 27 juillet 2016, soit trois mois post-
décompression L4-L5 pour un canal lombaire stade C, le Dr G.________ a
constaté une évolution favorable durant les premières six semaines puis la
réapparition de douleurs aux membres inférieurs. Il s’agissait de douleurs
qui visaient les deux pieds et les deux mollets dans toutes les positions
(assise, couchée et debout).
Par rapport du 30 août 2016, le Dr T.________, spécialiste en
neurologie, a mentionné les diagnostics de suspicion d’une douleur de
déafférentation dans le territoire S1 bilatéral avec status après
décompression simple L4-L5 pour canal lombaire étroit grade C le 14 avril
2016, de nouveau sans aucune anomalie à l’examen électrophysiologique
et clinique, de diabète de type 2 actuellement non traité (à part un régime
alimentaire) ainsi qu’une hypertension artérielle traitée. Ce médecin a
noté que pendant environ six semaines après l’opération, il y a eu une
disparition complète de la douleur, la patiente étant sous traitement de
Tramal®, Irfen® et Zaldian®. Les douleurs sont ensuite réapparues à la
suite de l’interruption du traitement au Tramal®, dites douleurs étant
essentiellement localisées dans la plante du pied et derrière les mollets.
Pour ce médecin, il s’agissait de douleurs focalisées au niveau S1 des deux
côtés. Il pouvait s’agir d’une douleur de déafférentation dans le cadre
d’une ancienne compression chronique au niveau du canal lombaire.
L’examen neurologique était par ailleurs normal.

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Par rapport du 18 novembre 2016, le Dr G.________ a retenu les
diagnostics non définitifs de lombosciatalgies bilatérales et de status post
décompression L4-L5. Ce médecin ne pouvait expliquer les
lombosciatalgies bilatérales avec les examens radiologiques actuels et
n’avait pas d’autre indication chirurgicale à proposer, l’IRM post-opératoire
montrait une bonne décompression du canal. L’assurée demeurait en
incapacité de travail totale depuis l’intervention chirurgicale.
Le Dr B.________, spécialiste en anesthésiologie, s’est prononcé
sur le cas de l’assurée le 4 septembre 2017. Il indiquait que les douleurs
de la patiente étaient décrites comme constantes, d’allure neuropathique
et améliorées partiellement par le Lyrica. La situation était chronique et
invalidante, les douleurs significatives réduisant de manière importante la
qualité de vie de la patiente. Plusieurs options thérapeutiques ont été
discutées, le Dr B.________ proposant notamment une stimulation
percutanée, respectivement la pose d’un stimulateur définitif.
Interpellée par le SMR, la Dre R.________ a relevé le 29 mars
2018 que l’évolution clinique était stable, sans amélioration. L’assurée
présentait occasionnellement des aggravations douloureuses aigües qui
duraient une à deux semaines avec des douleurs lombaires irradiant dans
le membre inférieur droit, sans déficit musculaire. La Dre R.________ a
également exposé les éléments suivants :
« A l'heure actuelle, la patiente présente des nombreuses limitations
physiques en raison des douleurs lombaires, par exemple, dans son
quotidien: elle doit être aidée par sa famille pour ce qui est du
ménage hormis les petites tâches ménagères type époussetage de
la poussière, nettoyage des petites surfaces, elle doit être aidée
pour porter le linge et faire la lessive, bénéficie également de l'aide
pour aller faire ses courses. Elle peut toutefois porter des sacs
légers de 2 à 3 kilos sur une durée de 20 à 30 minutes. Elle sort
chaque jour marcher 30 à 45 minutes, fait des exercices de gainage
quotidiennement 2 x/j et suit de la physiothérapie, elle fait la
cuisine, mais ne peut pas prendre beaucoup de temps car elle est
incapable de rester debout plus d'une heure, doit s'assoir tous les 30
à 45 minutes. Lorsqu'elle range le linge, elle peut ranger ce qui est à
sa hauteur et doit s'arrêter fréquemment. Elle a essayé de tester
plusieurs activités supplémentaires notamment elle a tenté de
garder ses petits enfants qui sont en bas âge mais elle n'est pas
capable ni de les porter ni d'assumer cette garde d'enfant (enfants

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en âge de marcher) avec des grandes difficultés au-delà d'une
heure.
Au vu de ses limitations dans sa vie quotidienne, il me paraît
actuellement difficile d'envisager une activité professionnelle qui
devrait être régulière même si elle est sédentaire sans port de
charge. »
Face à ces différents éléments médicaux, l’OAI, suivant l’avis
de son service médical (ci-après : le SMR), a admis la nécessité d’un
examen rhumatologique. Cet examen a eu lieu en date du 18 juillet 2018
et a été pratiqué par le Dr V.________, spécialiste en médecine physique et
en réadaptation.
Dans son rapport d’examen rhumatologique établi le 15 août
2018, le Dr V.________ a retenu en tant que diagnostics avec répercussion
durable sur la capacité de travail des lombopygialgies non déficitaires
dans le cadre d’un status après décompression chirurgicale L4-L5 pour un
canal lombaire étroit, d’une arthrose des articulations postérieures
prédominant aux niveaux inférieurs. Une dysplasie fémoro-patellaire, un
status après entorse du ligament latéral interne du genou droit en 2013,
des pieds plats ainsi qu’un hallux valgus bilatéral étaient également
mentionnés, pathologies cependant dénuées de répercussions sur la
capacité de travail de l’assurée. Le Dr V.________ faisait état d’une capacité
de travail nulle dans l’activité habituelle de femme de ménage depuis le
14 octobre 2015, respectivement de 75% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles depuis le 20 juillet 2016. A l’appui de son
évaluation, il exposait les éléments suivants :
« Si on compare avec l'examen du rachis dorsolombaire effectué
lors de l'expertise du Dr Z.________ (cf rapport du 14.03.2016) on
constate que la manœuvre de Lasègue est toujours négative. La
distance doigts-sol est comparable : 20 cm avec le Dr Z.________, 21
cm lors de l'examen de ce jour, avec toutefois une distance doigts-
orteils de 0 cm actuellement. Cette différence entre la distance
doigts-sol et doigts-orteils reflète une participation partielle de
l'assurée à certains moments de l'examen. Le Schober lombaire est
également comparable. L'extension s'est légèrement améliorée.
Malgré l'intensité des douleurs mentionnées par l'assurée, elle
continue à préparer les repas pour elle et ses deux enfants restés à
domicile. Elle effectue régulièrement des promenades. Elle voyage
en France pour rendre visite à sa famille ou à des amis. Elle
accompagne ses enfants pour les commissions. Elle s'occupe de

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rangements à la maison, des tâches administratives, de la lessive,
de la vaisselle en fractionnant les activités.
L'examen clinique de ce jour est rassurant. L'assurée se déplace
avec aisance à plat et dans les escaliers. Elle ne présente pas de
radiculopathie irritative ni déficitaire. Ses activités quotidiennes
montrent des ressources physiques suffisantes au moins pour une
activité légère. L'activité de femme de ménage n'est plus exigible.
Dans son expertise, le Dr Z.________ estimait également que la
capacité de travail comme femme de ménage est nulle de manière
vraisemblablement définitive (cf. rapport d'expertise du
14.03.2016). Il y a lieu de retenir une incapacité de travail de 100%
dans cette activité à partir du 14.10.2015 comme l'annonce
l'assurée et le confirme le Dr [...] dans le rapport du 24.12.2015, et
le Dr R.________ dans le rapport du 28.12.2015.
Dans le rapport du 13.05.2016 et du 04.10.2016, le Dr R.________
atteste un arrêt de travail dans l'activité habituelle de 100% à partir
du 30.03.2015. Ces rapports surviennent après le premier rapport
mentionnant une incapacité de travail de 100% à partir du
14.10.2015 et la date de l'arrêt de travail ne concorde pas avec les
déclarations de l'assurée. Nous retenons donc la date du 14.10.2014
pour le début de l'arrêt de travail durable.
Dans une activité adaptée, lors de l'expertise effectuée le
09.03.2016, le Dr Z.________ estime que la capacité de travail est
d'au moins 50% (cf. rapport du 14.03.2016). Nous nous alignons sur
l'avis de l'expert. L'assurée est ensuite en arrêt de travail à 100% en
raison de l'intervention chirurgicale lombaire effectuée le
14.04.2016 (cf. rapport du Dr G.________ du 20.06.2016). Lors de la
consultation du 20.07.2016, le Dr P.________ relève que les plaintes
ne semblent pas être liées au status après cure de canal lombaire
étroit (cf. rapport du 20.07.2016). On conclut que l'intervention
chirurgicale n'a plus d'effets incapacitants dans une activité adaptée
à partir de cette date. Une atteinte neurologique n'est pas
objectivée par le Dr T.________ (cf. rapport du 30.08.2016). Le Dr
G.________ ne trouve pas non plus d'explications aux douleurs avec
les examens radiologiques (cf. rapport du 18.11.2016). On constate
une diffusion des douleurs ; l'assurée se présente aux urgences du
[...] le 09.02.2018 pour des cervicalgies, des dorsalgies, des
lombalgies (cf. rapport du Dr Paris du 10.02. 2018).
En raison d'un substrat organique n'expliquant que partiellement les
plaintes de l'assurée, de l'examen clinique rassurant de ce jour, des
ressources physiques de l'assurée, on estime qu'elle dispose d'une
capacité de travail de 75% dans une activité légère permettant
l'alternance des positions assis et debout. Les douleurs lombaires à
caractère mécanique justifient une baisse de rendement de 25% afin
de permettre des pauses supplémentaires.
Compte tenu des signes comportementaux de Waddell à 3/5, d'une
symptomatologie algique ne s'expliquant que partiellement par
l'atteinte dégénérative lombaire, il y a lieu d'éviter les traitements
invasifs. Les traitements passifs tels que massages sont de peu
d'utilité. Il y a lieu d'encourager l'assurée à augmenter
progressivement ses activités.
Limitations fonctionnelles

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Positions prolongées assis ou debout, marche continue au-delà de
30 à 45 minutes, port de charge au-delà de 5 kg, posture en porte-à-
faux lombaire, mouvements répétitifs de flexion/extension et
rotation lombaire. L'alternance des positions assis et debout permet
d'augmenter le temps de travail ; elle devrait avoir lieu en moyenne
2x/heure.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Il y a une incapacité de travail de 100% dans l'activité de femme de
ménage à partir du 14.10.2015. Le fractionnement des activités à
domicile permet à l'assurée d'effectuer les tâches ménagères les
plus légères.
Comment le degré d'incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
L'incapacité de travail est restée totale dans l'activité de femme de
ménage. Dans une activité adaptée, la capacité de travail est d'au
moins 50% à partir du 09.03.2016 (selon expertise du Dr Z.________
du 14.03.2016), de 0% à partir du 14.04.2016 suite à l'intervention
chirurgicale lombaire, puis de 75% à partir du 20.07.2016 (date de
la consultation le Dr P.________ qui constate que les plaintes de
l'assurée ne sont plus liées au status postopératoire).
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
sur le plan rhumatologique par la tolérance aux contraintes
mécaniques de la colonne lombaire dans le cadre de douleurs
persistantes après status post-décompression chirurgicale L4-L5 et
d'une arthrose des articulations postérieures. L'examen du genou
droit est sp actuellement. Il n'y a pas de limitations fonctionnelles en
rapport avec le genou. Les pieds plats et l'hallux valgus bilatéral
sont asymptomatiques. Ils ne sont pas non plus incapacitants.
Date du début de l'aptitude à suivre/ à s'investir une mesure
de réadaptation ?
Depuis le 20 juillet 2016.
Pronostic
Dans le rapport d'expertise du 14.03.2016, le Dr Z.________ relève
déjà un pronostic réservé en regard de l'intensité de la
symptomatologie douloureuse et son retentissement sur le
fonctionnement. Ce pronostic réservé sur le plan professionnel est
toujours d'actualité chez une assurée qui reste focalisée sur ses
douleurs et qui n'envisage pas reprendre une activité
professionnelle. Dans le rapport du 29.03.2018, le Dr R.________
indique qu'il lui paraît difficile d'envisager une activité
professionnelle. Cette difficulté s'explique essentiellement par des
facteurs subjectifs (douleurs) mais ne se justifie pas sur le plan
ostéoarticulaire. »
Par projet de décision du 5 octobre 2018, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations. Compte
tenu d’une capacité de travail de 75% dans une activité adaptée, le degré
d’invalidité se montait à 13,64% après une comparaison entre les revenus

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avec et sans invalidité. Un tel taux était insuffisant afin d’ouvrir le droit à
une rente d’invalidité.
Par décision du 6 novembre 2018, l’OAI a octroyé à l’assurée
une aide au placement, l’intéressée étant considérée comme réadaptable.
Le 30 novembre 2018, l’assurée, par l’intermédiaire de son
conseil, Me Corinne Monnard Séchaud, a contesté le projet de décision
précité, plus particulièrement l’appréciation médicale du Dr V.________. En
raison de ses douleurs, l’intéressée ne disposait pas d’une capacité de
travail de 75% dans une activité adaptée. Quoi qu’il en soit, le rapport
d’examen clinique du Dr V.________ ne contenait pas les éléments
suffisants pour qu’il soit procédé à une décision en pleine connaissance de
cause. Une nouvelle expertise médicale s’avérait ainsi nécessaire, avec
notamment un versant psychiatrique.
Par rapport médical du 20 décembre 2018, la Dre R.________ a
également contesté tant le projet de décision de l’OAI que l’appréciation
du Dr V.________, exposant son point de vue comme suit :
« Je tiens tout d'abord à relever que Mme S.________ est une patiente
ayant fait preuve de beaucoup de volonté d'améliorer sa condition
médicale, active dans sa prise en charge médicale, et régulière dans
les contrôles.
Malgré ceci et malgré une décompression L4-L5 en 2016 en raison
d'une composante de hernie discale à un canal lombaire étroit stade
C au niveau L4-L5, très symptomatique avec douleurs de type
neuropathique dans les membres inférieurs, l'évolution est
défavorable : elle souffre de douleurs chroniques lombaires et dans
les jambes, ne pouvant être soulagée par différents antalgiques ni
par des mesures de physiothérapie.
Ces douleurs engendrent des limitations fonctionnelles importantes
l'empêchant notamment d'être autonome dans sa vie quotidienne,
contrairement à ce qui est dit dans le rapport d'expertise : en effet,
Mme S.________ bénéficie de l'aide indispensable et quotidienne de
ses enfants pour une grande partie des tâches ménagères. Sans
eux, une aide au ménage aurait dû être mise en place.
Il est dit dans le rapport d'expertise qu'elle prépare les repas : il faut
toutefois noter qu'elle doit se faire aider pour porter les casseroles
et qu'elle ne peut cuisiner trop longtemps (pas plus de une heure) et
doit aller s'allonger un moment après cette tâche. Il est dit
également qu’elle participe aux courses, mais elle rapporte qu’elle
doit s’asseoir souvent dans les magasins et que ses sont ses enfants
qui portent les courses. Elle effectue régulièrement des promenades

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de 45 min-1heure sur conseil médical pour ne pas perdre en
mobilité. Il est dit également qu’elle s’occupe des tâches
administratives, or c’est son fils ainé qui s’en occupe, ayant des
problèmes de concentration.
Il est dit dans le rapport que l'on doit l'encourager à augmenter ses
activités : cela a déjà été fait mais Mme S.________ a atteint ses
limites actuellement et l'on ne voit plus de progrès possible déjà
depuis 1 an. Il faut noter par ailleurs qu'elle effectue déjà des
exercices quotidiens pour le dos à domicile.
Il est aussi dit dans le rapport qu'une activité permettant les
alternances assis debout devrait permettre une augmentation de
l'activité : cela ne me semble pas suffisant puisque la patiente doit
se coucher et avoir un moment de repos total après une certaine
activité même modérée.
D'autre part, son état est fluctuant et certains jours, même la
marche devient difficile. Un examen clinique rassurant le jour de
l'expertise n'est pas forcément représentatif de la vie quotidienne de
la patiente.
Au vu de ces remarques ci-dessus et de la non évolution médicale et
en l'absence de sanction thérapeutique efficace. Je ne suis pas
d'accord médicalement avec les conclusions du rapport d'expertise
du Dr V.________ du 18.07.2018 qui conclut que ma patiente est apte
à travailler à 75 % en respectant des limitations physiques. »
Le 3 janvier 2019, l’assurée a déposé une motivation
complémentaire aux objections précédemment déposées. Elle faisait en
substance siennes des conclusions prises par la Dre R.________ et confirmait la
nécessité d’ordonner la mise en place d’une expertise médicale
indépendante.
Compte tenu de la nouvelle appréciation de la Dre R.________,
l’OAI a interpellé le SMR qui, par l’intermédiaire du Dr X.________, médecin, a
constaté le 2 décembre 2019 qu’aucun élément médical susceptible de
modifier les conclusions retenues antérieurement n’avait été apporté, ni
aucun élément objectif nécessitant la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique.
Par décision du 16 janvier 2020, l’OAI a confirmé son projet de
décision et rejeté la demande de prestations de l’assurée. L’office a mis en
évidence que l’expert V.________ avait clairement expliqué qu’en raison des
douleurs lombaires à caractère mécanique, un rendement diminué de 25%
était justifié. Le rapport de la Dre R.________ du 20 décembre 2018 n’apportait
aucun élément nouveau objectif, ni ne développait à satisfaction la présence

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d’une quelconque atteinte psychiatrique. L’examen du Dr V.________
remplissait tous les critères posés par la jurisprudence pour que pleine
valeur probante lui soit reconnue, aucun élément apporté par l’assurée
n’étant susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa position.
B. a) Par acte du 18 février 2020, S.________, par l’intermédiaire de
son conseil, Me Corinne Monnard Séchaud, a déféré la décision précitée
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à sa
réforme en ce sens qu’une rente d’invalidité entière lui soit allouée dès le 1er
octobre 2016, avec intérêt à 5% l’an dès le 1er octobre 2018. Elle soutenait en
substance que l’expertise rendue par le Dr V.________ apparaissait comme
lacunaire et en contradiction avec tous les éléments présents au dossier.
Dans la mesure où l’expertise du Dr V.________ n’était pas probante, l’OAI se
devait d’instruire plus en avant son dossier, spécialement l’étendue de sa
capacité de travail, respectivement de ses limitations fonctionnelles. Ainsi,
S.________ a requis l’établissement d’une nouvelle expertise médicale dans le
domaine rhumatologique et neurologique.
A l’appui de son recours, la recourante a produit deux rapports
médicaux établis par le Dr G.________ respectivement le 25 septembre 2019
et le 6 février 2020. Dans son rapport du 25 septembre 2019, ce médecin a
retenu les diagnostics de récidive de canal lombaire étroit L4-L5, de status
post décompression L4-L5 gauche par cross-over droit en 2016 au CHUV, de
syndrome métabolique avec diabète de type 2 non traité, sans
polyneuropathie, de status post diabète gestationnel, d’hypertension
artérielle traitée, de surcharge pondérale, de troubles anxieux, de status post
hépatite B, de syndrome du tunnel carpien bilatéral et de myalgies sous
isotrétinoïne. Le Dr G.________ faisait état de paresthésies dans la jambe
droite avec des brûlures ainsi que des douleurs rapportées tant à la position
couchée qu’assise. Une infiltration péridurale a été recommandée.
Dans le second rapport médical produit, le Dr G.________ a retenu
des lombosciatalgies bilatérales et un status post décompression L4-L5
gauche par cross-over droit en 2016 au [...]. Les douleurs étaient identiques
avec des douleurs sous les pieds associées à des brûlures remontant dans les

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mollets, des douleurs sur le haut des fesses et lombaires, des douleurs à la
marche mais également nocturnes. La recourante avait de la peine à mener
une vie normale ainsi qu’à s’occuper de sa famille, les douleurs ayant de plus
en plus d’impact dans la vie quotidienne.
b) Dans sa réponse du 27 mai 2020, l’OAI a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision litigieuse. L’Office a renvoyé au
développement résultant de la décision attaquée.
E n d r o i t :
1. a) La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur
notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, plus particulièrement l’évaluation de sa capacité de
travail.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un

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marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art.
6 LPGA).
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de
60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).

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c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V
351 consid. 3a et les références ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
4. a) La recourante conteste la valeur probante de l’expertise
rhumatologique réalisée par le Dr V.________. Selon elle, dite expertise était
emprunte de contradictions et s’avérait lacunaire. Une nouvelle expertise
était ainsi nécessaire.
b) A l’occasion de son examen rhumatologique, le Dr V.________ a
constaté que les douleurs lombaires ressenties par la recourante ne
s’étendaient pas au-delà des fesses, ces douleurs étant communes sans signe
déficitaire ni caractère inflammatoire, dans les suites d’une intervention
chirurgicale. En raison d’une discopathie prédominante en L4-L5 ainsi qu’une
arthrose significative des articulations postérieures, une diminution des
contraintes mécaniques se justifiait dans cette région. Le Dr V.________ faisait
également état de ressources partiellement préservées, l’intéressée
parvenant à préparer des repas, à effectuer des promenades, à participer aux

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commissions et s’occuper des diverses tâches ménagères et administratives.
L’appréciation réalisée se base sur les différentes IRM réalisées au cours de la
procédure et sur un examen clinique d’une durée de huitante cinq minutes.
En outre, les différentes pièces médicales des médecins traitants, établies
tant par le Dr Z.________ que par les Drs R.________, P.________, T.________ et
G.________, sont intégrées dans la réflexion, spécialement dans l’évolution
chronologique de la capacité de travail de la recourante.
Les investigations menées par le Dr V.________ ont mis en
évidence une capacité de travail résiduelle de 75% dans une activité
adaptée, évaluée sur la base d’examens cliniques du rachis (évaluation de la
marche, l’accroupissement, changements de positions, amplitudes, signes de
Waddell) et sur les ressources dont continue à disposer la recourante. Quant
aux limitations fonctionnelles (soit les positions prolongées assises ou debout,
la marche continue au-delà de 30 à 45 minutes, le port de charge au-delà de
5 kilos, la posture en porte à faux lombaire, les mouvements répétitifs de
flexion/extension et rotation lombaire), elles ont été retenues à la suite d’un
examen approfondi du status ostéoarticulaire, spécialement du rachis et des
épaules. Si l’essentiel des amplitudes articulaires semblent préservées, une
diminution de la mobilité lombaire en flexion et en extension a été constatée.
Cette restriction a été prise en compte dans l’énumération des limitations
fonctionnelles, spécialement dans la nécessité d’éviter les mouvements
répétitifs de flexion/extension et de rotation lombaire ainsi que l’alternance
des positions assises et debout, permettant à la recourante d’augmenter son
temps de travail moyennant une diminution de rendement de 25%.
Au vu de ce qui précède, il apparaît que l’examen
rhumatologique réalisé se base sur une anamnèse circonstanciée, prend en
compte les plaintes de l’assurée et les pièces médicales versées au dossier.
Elle se fonde en outre sur des examens cliniques complets. Les conclusions
du Dr V.________ sont motivées à satisfaction et exemptes de contradictions.
On constate ainsi que l’examen réalisé par le Dr V.________ remplit les
conditions posées par la jurisprudence afin de se voir reconnaître toute valeur
probante.

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c) Contrairement à ce que soutient la recourante, aucune des
différentes pièces médicales présentes au dossier ne permet de mettre
valablement en doute les conclusions du Dr V.________. En premier lieu, le
rapport du Dr B.________ ne contient pas d’éléments suffisants afin de
remettre en cause l’examen rhumatologique du Dr V.________, le premier cité
ayant expressément renoncé à se prononcer sur la capacité de travail de la
recourante. Quant aux éléments médicaux constatés par la Dre R.________, ils
ne diffèrent pas fondamentalement des conclusions du Dr V.________,
spécialement sur les plans diagnostique et algique. Le médecin traitant de la
recourante retient la difficulté pour la recourante d’envisager une reprise
professionnelle mais s’abstient de définir l’étendue d’une éventuelle capacité
de travail résiduelle, respectivement des limitations fonctionnelles et la baisse
de rendement qui grèverait dite capacité. La Dre R.________ insiste sur les
aides dont bénéficie l’assurée dans la réalisation des tâches ménagères afin
de conclure en l’impossibilité de reprendre toute activité. Cette
problématique n’est cependant pas ignorée par le Dr V.________. Ce dernier
ne retient pas que l’assurée soit en mesure de réaliser seule l’entier des
tâches nécessaires à la conduite d’un ménage, mais précise qu’elle conserve
des capacités non-négligeables afin d’en effectuer certaines, spécialement les
tâches légères. On relève d’ailleurs que ces observations quant aux
ressources de l’assurée rejoignent celles exposées par la Dre R.________ dans
son rapport du 29 mars 2018. Quant au Dr G.________, spécialement dans son
rapport du 25 septembre 2019, il partage l’avis du Dr V.________ quant à
l’origine non-organique des douleurs ressenties par la recourante, dans la
mesure où le Dr G.________ admet qu’elles pouvaient difficilement s’expliquer
par le status présenté.
d) Compte tenu de ce qui précède, les conclusions retenant une
capacité de travail de 75% dans une activité adaptée dès le 20 juillet 2016, la
difficulté à se projeter dans la reprise d’une activité professionnelle
s’expliquant essentiellement par des facteurs subjectifs et non par des
constatations sur le plan ostéoarticulaire, peuvent être suivies. Pour le
surplus, le calcul du degré d’invalidité n’est pas contesté (revenus avec et
sans invalidité).

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5. Le dossier étant complet, permettant ainsi au tribunal de
statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu de donner suite à
la mesure d’instruction requise par la recourante, à savoir la mise en
œuvre d’une expertise, les faits pertinents ayant pu être constatés à
satisfaction de droit (par appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II
427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II
425 consid. 2.1). En effet, cette mesure n’est pas susceptible de modifier
l’appréciation de la Cour de céans s’agissant des atteintes à la santé de la
recourante et de leur influence sur sa capacité de travail.
6. a) Par conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté
et la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 83
LPGA), la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le
montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à
la charge de la recourante, qui succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1
LPA-VD).
c) Enfin, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 18 -
II. La décision rendue le 16 janvier 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge d’S.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Monnard-Séchaud, pour la recourante,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :