vd_gerichte · ZD15.015559 · 2016-02-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 97/15 - 43/2016
ZD15.015559
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 février 2016
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
MM. Monod et Bidiville , juges assesseurs
Greffière : Mme Simonin
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant,
et
Y.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA, 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) M.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1952,
a travaillé en qualité d'aide-monteur de pipeline. Il a déposé le 23 janvier
1996 une demande de prestations auprès de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) en indiquant souffrir de
lombalgies.
Dans un rapport du 3 mars 1997, le Dr J.________, spécialiste en
médecine interne générale, médecin-conseil pour le Centre d'observation
professionnelle de l'assurance-invalidité [...], a écrit ce qui suit :
" M. M.________ est un [ressortissant] portugais de 45 ans, peu
scolarisé, sans formation professionnelle, qui a travaillé dans son
adolescence dans une fabrique de meubles. Il a aussi travaillé dans le
génie civil en particulier en [...]. Il vient en Suisse en [...], et travaille
toujours dans la même entreprise, comme aide-monteur de conduites
de gaz. C'était un travail lourd. Il a eu une incapacité de travail de sept
mois en 93 et de nouveau d'un mois en octobre 95. Il ne travaille plus
depuis le 10 janvier 96. Il a été licencié en mars 96. Il n'a pas eu de
reprise d'un travail quel qu'il soit depuis lors.
Antécédents médicaux :
L'arrêt de travail de 93 se fait en raison de lombalgies chroniques,
persistantes. Elles s'améliorent dans un premier temps, par des
traitements de repos, de médicament et de physiothérapie, mais
récidivent en 1995 et deviennent chroniques, résistantes au
traitement. Il n'y a pas de syndrome radiculaire, irritatif ni déficitaire.
Ces douleurs sont diurnes et s'améliorent en position couchée. Petit à
petit s'installe à côté de ces lombalgies un syndrome douloureux
généralisé, qui touche le dos, les hanches, les chevilles, les talons, les
coudes. Il se plaint de brûlures des pieds lorsqu'il est au lit, ce qui
entraîne des troubles du sommeil. La marche est limitée à une heure
par une augmentation des talalgies et des douleurs du dos. M.
M.________ a, par ailleurs, un psoriasis (psychologiquement mal
supporté parce qu'il en a honte) et des tremblements des mains. […]
[…] les rhumatologues de [...] en décembre 1995 […] retiennent le
diagnostic de lombalgies chroniques persistantes sur troubles statiques
et dégénératifs, d'épicondylalgies G , de psoriasis cutané et du cuir
chevelu. Le médecin traitant, le Dr A.W.________, y ajoute le diagnostic
de tabagisme chronique et de probables troubles somatoformes
douloureux.
Discussion :
[…]
Sur le plan médical, M. M.________ a eu d'abord des lombalgies basses,
d'abord intermittentes puis chroniques, avec d'occasionnelles
irradiations sciatalgiques. Par la suite, sont apparues des douleurs
diffuses du tronc et des membres, des talagies, des sensations de

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brûlure des pieds, des troubles du sommeil, une dystonie
neurovégétative et un état dépressif et régressif qui font évoquer le
diagnostic de trouble somatoforme douloureux. Nous pensons que ce
diagnostic peut être retenu.
Il a aussi été observé, pendant le stage, une dégradation de l'état de
cet homme, de plus en plus sombre et déprimé […].
Enfin, cet homme a un psoriasis. Il semble que les douleurs de
l'appareil locomoteur ne lui sont pas liées, mais plutôt à des troubles
dégénératifs. En raison surtout de son état dépressif, M. M.________
s'est montré à l'atelier hors du contexte, préoccupé, de plus en plus
sombre au fil du temps.
Cet ensemble symptomatique est d'un pronostic très défavorable, à la
fois sur le plan médical (où l'on s'attend à une chronicité des
symptômes et une résistance aux traitements) et sur le plan
psychiatrique (où l'état dépressif va très probablement persister, très
vraisemblablement inaccessible à un traitement psychothérapeutique).
La conséquence logique est qu'il ne faut pas attendre d'amélioration
sur le plan médical et donc pas non plus sur celui de la capacité de
travail, quel que soit le type d'activité ".
Dans une expertise du 26 janvier 1999 réalisée à la demande
de l'OAI, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, a posé les diagnostics de rachialgies chroniques
persistantes sur troubles statiques et dégénératifs lombaires, dysbalances
musculaires étagées, anomalie transitionnelle lombo-sacrée, et probable
instabilité segmentaire lombaire basse, ainsi que comme comorbidités une
possible hypertension artérielle labile, et un probable état dépressif
réactionnel. Il a écrit ce qui suit :
" Plaintes :
Dès 1992, parallèlement au diagnostic de psoriasis, apparition de
lombalgies mécaniques, évoluant progressivement vers une totalgie,
différents examens et hospitalisations n'ayant pas réussi à mettre en
évidence une problématique inflammatoire primitive (rhumatisme
psoriasique). Dans ce contexte, développement progressif de troubles
du sommeil avec aboulie, raideur et fatigue matinale, sonophobie
ancienne, se complétant d'un état d'angoisse chronique, d'un retrait
social, de frustration majeure sur les plans sexuels et fonctionnels.
Monsieur M.________ n'a pas été capable d'adopter la moindre stratégie
de coping. Il a fait l'objet d'une prise en charge psychiatrique.
[…]
Discussion :
Il s'agit d'un patient de 47 ans, manœuvre lourd, présentant une
symptomatologie rachidienne douloureuse, anamnestiquement et
cliniquement en faveur d'une instabilité lombaire basse, corrélé
radiologiquement à une probable instabilité segmentaire lombaire, se
complétant d'une anomalie transitionnelle lombo-sacrée. En terme de
capacité médicale exigible, il est certain que ces trouvailles

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organiques, indépendamment de l'aspect psychologique du problème
contre-indiquent de façon définitive un travail de manœuvre lourd. Les
acquisitions les plus récentes de la littérature spécialisée montrent,
qu'hormis les troubles dégénératifs et l'instabilité segmentaire
probable, l'anomalie transitionnelle que présente Monsieur M.________
rentre en ligne de compte non pas en terme de survenue de la
lombalgie, mais beaucoup plus en terme de tolérance à celle-ci.
Ces constatations, par ailleurs, n'empêchent nullement, toujours sur au
plan organique, la mise en route d'une réadaptation dans une activité
adaptée, permettant d'épargner le rachis. Celle-ci consiste en une
profession évitant les postures statiques prolongées, les lourdes
charges, les efforts en porte-à-faux (mouvements de rotation, de
flexion ou d'inclinaison, ou la combinaison de ces trois mouvements). Il
convient également d'éviter les vibrations ainsi que le travail répétitif.
Sur le plan psychiatrique, le problème devrait faire l'objet d'un examen
spécialisé, permettant éventuellement de déterminer dans quelle
mesure il est exigible chez ce patient de procéder à des mesures
professionnelles.
En complément, et en dehors de l'aspect assécurologique, à
destination du Dr A.W.________, son médecin traitant habituel, je relève
quand même une ampliation thoracique extrêmement faible, à 2 cm,
pouvant rentrer dans le cadre d'une problématique de type
spondarthrite séronégative. Celle-ci n'ayant pas d'influence sur
l'incapacité de travail actuelle, ces investigations rentrent dans le
cadre de l'assurance-maladie. De même, l'hypertension artérielle mise
en évidence lors de l'examen peut n'être que celle de la blouse
blanche, elle mériterait, à mon avis, un complément d'investigation ou
en tout cas une vérification.
[…] ".
Par décision du 6 octobre 1999, confirmant un projet de
décision du 2 septembre 1999, l'OAI a refusé au recourant le droit à une
rente d'invalidité au motif que son préjudice économique, s'élevant à
26,73%, était insuffisant pour ouvrir un tel droit. L'OAI a retenu un revenu
sans invalidité de 59'800 fr. et un revenu d'invalide de 43'810 fr., compte
tenu du fait que l'exercice d'une activité adaptée était raisonnablement
exigible de sa part (activité évitant les postures statiques prolongées, les
lourdes charges et les efforts en porte-à-faux) à 100%.
b) Le 8 novembre 1999, M.________, représenté par son
avocate Me Catherine Jaccottet Tissot, a recouru contre cette décision
devant le tribunal des assurances du canton de Vaud (ci-après : le TAss ou
le tribunal des assurances), concluant à sa réforme dans le sens qu'une
rente entière d'invalidité lui soit allouée.

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Par courrier du 27 décembre 2001, le Dr B.W.________ a fait
savoir à l'OAI que l'état de santé de son patient s'était aggravé depuis le
21 octobre 2000, date à laquelle il avait fait deux infarctus, avec
persistance d'une sténose modérée, lésion entraînant un angor résiduel à
l'effort, relativement bien stabilisé sous traitement. Pour le Dr
A.W.________, son patient ne pouvait plus travailler dans son activité
d'aide-monteur et une réadaptation professionnelle paraissait difficilement
envisageable.
Dans l'intervalle, le tribunal des assurances a ordonné la mise
en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, qui a été confiée au Centre de
médecine des assurances de la Q.________ (ci-après : la Q.________). Le
Prof. V.________, spécialiste en médecine interne générale, et le Dr
F.________, médecin-assistant, ont rendu leur rapport le 10 janvier 2002
(expertise avec consultations spécialisées en rhumatologie et en
psychiatrie effectuées respectivement le 23 mai 2001 par le Prof.
R.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie,
et par la Dresse B.W.________ le 17 mai 2001) aux termes duquel ils ont
retenu comme diagnostics ayant une influence essentielle sur la capacité
de travail de l'assuré, un trouble somatoforme douloureux sous forme de
rachialgies, un trouble dépressif récurrent de degré actuel moyen, une
cardiopathie ischémique, un status après infarctus myocardique inféro-
postérieur le 21 octobre 2000 et une maladie coronarienne bitronculaire
traitée par mise en place de stent en octobre 2000. Sans influence
essentielle sur la capacité de travail, ils ont diagnostiqué de l'arthrose
diffuse du rachis à prédominance cervico-lombaire, une anomalie de
transition L5-S1, du psoriasis, de l'hypertension artérielle et une
hypercholestérolémie.
Au plan rhumatologique, le Dr R.________ a diagnostiqué un
trouble somatoforme douloureux touchant l'hémicorps gauche, une
arthrose lombaire modérée et une anomalie transitionnelle L5-S1. Au plan
purement somatique, le pronostic devait être considéré comme favorable.
Pour ce médecin, la capacité de travail comme manœuvre sur des
chantiers pouvait être considérée comme diminuée de 25%. Dans un

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emploi adapté, la capacité de travail pourrait être considérée comme
totale au plan somatique.
Au plan psychiatrique, la Dresse B.W.________ a diagnostiqué
un trouble somatoforme douloureux persistant, un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen et un trouble de la personnalité non
spécifique. Elle a écrit ce qui suit :
" Discussion :
Le patient présente depuis 1993 des douleurs lombaires qui se sont
progressivement étendues à l'ensemble du dos et aux membres
inférieurs et supérieurs pour lequel un traitement antalgique et associé
à de la physiothérapie s'est avéré moyennement efficace. La
discordance entre la sévérité de la symptomatologie douloureuse et les
trouvailles radiologiques, la chronicisation des plaintes et la détresse
qu'elle entraîne, nous permettent de retenir le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux persistant. Comme éléments favorisant
l'émergence de tels troubles, nous notons une faible scolarisation, une
mise au travail précoce et un contexte d'émigration pour des raisons
économiques. Ce patient a par ailleurs forgé son identité sur la base de
son travail et la perte de ce dernier entraîne un sentiment de ruine et
d'insuffisance. Par ailleurs, ce trouble se développe dans un contexte
existentiel difficile, alors qu’il est éloigné de ses enfants et de son
épouse.
Le patient éprouve de grandes difficultés à exprimer des émotions au
cours de l'entretien, banalise tous les éléments de vie marquant tels
que le grave accident de travail ou le divorce. Le patient présente par
ailleurs des symptômes dépressifs, d'intensité suffisante pour qu'on
puisse parler d'épisode dépressif moyen. Un traitement de [...] instauré
il y a quelques années par son médecin traitant a apporté une
amélioration modérée. Nous recommandons cependant d'augmenter la
dose de [...] et le cas échéant de changer de type d'antidépresseur afin
que le patient puisse bénéficier d'un traitement lege artis de la
dépression. Il a investi la relation avec son médecin traitant, le Dr
A.W.________, et le voit très régulièrement. Nous pensons cependant
qu'il pourrait bénéficier d'un soutien de type psychothérapeutique par
un psychiatre ou un psychologue. En effet, le fait de disposer d’un
espace de paroles lui apporte un sentiment de soulagement. En
conclusion, le trouble somatoforme douloureux présent depuis 1993
s'est compliqué par un trouble dépressif récurrent qui semble fixé. Les
moyens thérapeutiques paraissent épuisés et il est très peu probable
que le refus d’une rente AI permette de retrouver une capacité de
travail. Ainsi, d’un point de vue psychiatrique, le degré d’incapacité de
travail est estimé à 70% ".
Au titre de l'appréciation du cas, les experts ont écrit ce qui
suit :
" Il s'agit d'un patient âgé de 48 ans, d'origine [...], travailleur émigré
en Suisse en 1981 (29 ans), sans antécédents médicaux ou psycho-
pathologiques. Il a exercé la profession de poseur de conduites de gaz

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de 1981 à 1995 au sein de la même entreprise B.________. Selon le
questionnaire pour l'employeur, le patient a eu une incapacité de
travail sur deux périodes distinctes. La première remonte au 30 mars
1993 avec reprise dès le 1er novembre 1993. La deuxième débute le 3
octobre 1995 et devient définitive dès le 10.01.1996.
Les problèmes de santé débutent à la fin de 1992 par des lombalgies
bilatérales qui surviennent dans un contexte de divorce, alors que son
épouse est enceinte. Le tableau clinique est dominé par une
symptomatologie douloureuse ostéoarticulaire. Le paragraphe
"affection actuelle" permet de recréer en détail la succession des
consultations spécialisées durant 1993. Il est important de constater
que les médecins généralistes (médecin traitant et caisse-maladie [...]
aussi bien que les spécialistes en rhumatologie et orthopédie), sont
d'accord sur le fait que les atteintes somatiques objectivables
n'expliquent pas la totalité des symptômes et ils suspectent tous une
surcharge psychique chez ce patient. Après environ 6 mois d'arrêt de
travail, M. M.________ est évalué par les Drs [...] et [...] du Département
universitaire N.________ (N.________). Le diagnostic retenu est celui de
trouble somatoforme douloureux chez une personnalité à traits
paranoïaques dans le cadre de difficultés familiales et professionnelles.
Les psychiatres comprennent l'état physique du patient comme
l'expression physique de sa souffrance face au départ de sa femme
dont il dénie l'impact. Ils encouragent le patient à reprendre le travail
même avec des douleurs et ils précisent dans le rapport que le
pronostic demeure selon eux réservé et ils ne proposent pas une prise
en charge psychiatrique en raison d'une non-ouverture du patient à
une prise en charge affective. Contre toute attente (comme exprimé
par le Dr [...] de la caisse-maladie S.________), mais selon les
propositions des Drs [...] et [...], le patient reprendra son activité
professionnelle à 100% dès le 1er novembre 1993 jusqu'au 3 octobre
1995. Durant cette période, M. M.________ dit avoir travaillé malgré la
présence des douleurs et sous médicaments. Pendant cette période, le
suivi médical fut assuré uniquement par son médecin traitant, le Dr
[...]. A la suite de la fermeture du cabinet médical de ce dernier (?), le
patient sera suivi dès le 2 mai 1995 par le Dr A.W.________ toujours
pour ses Iombalgies. M. M.________ est mis à l'arrêt de travail dès le 4
octobre 1995 (selon rapport du médecin traitant à l'Office Al) et de
manière définitive dès le 10 janvier 1996. L'arrêt de travail d'octobre
1995 survient au retour de vacances au [...]. Les documents médicaux
de l'époque ne donnent pas de précision sur la situation psycho-
affective du patient en octobre 1995. Cependant, il ressort de notre
anamnèse qu'après le divorce, M. M.________ aurait eu une relation
affective durant environ 2 ans. Cependant, ce dernier n'a été pas
capable de nous donner des dates précises quant au début et à la fin
de cette relation. Nous ne pouvons donc que supposer que cette mise
à l'arrêt de travail survient à nouveau dans un contexte de surcharge
socio-familiale.
Le Dr A.W.________ adressera le patient pour un séjour à [...] du
28 novembre 1995 au 18 décembre 1995. Les Drs [...] [...], [...][...]
[...][...] concluent à des lombalgies chroniques persistantes sur des
troubles statiques et dégénératifs et constatent que subjectivement à
la sortie du patient il n'y a aucune amélioration de la symptomatologie
et qu'objectivement l'examen est superposable à celui de l'entrée en
ce qui concerne les lombalgies. Ils suspectent (eux aussi) une probable
surcharge psychogène sans pour autant pouvoir préciser de quel type
de surcharge il s'agit.

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Le 23 janvier 1996, M. M.________ fait une demande de prestations Al
pour un reclassement dans une nouvelle profession soutenue le 22
février 1996 par son médecin traitant le Dr M. A.W.________ qui retient
les diagnostics de lombalgies chroniques sur troubles statiques et
dégénératifs ainsi que d'un probable trouble somatoforme douloureux.
Sous "affection actuelle" ainsi que dans les brefs rapports du dossier,
vous pourrez suivre les consultations successives de 1996 et les
événements assécurologiques. En résumé, nous constatons que le
patient a été évalué par un nouveau rhumatologue, le Dr P.________, à
deux reprises, et dans son rapport du 10 mai 1996 il conclut, comme
en 1993, que les examens objectivables n'expliquent pas entièrement
la symptomatologie douloureuse ni son intensité. Sur le plan
diagnostic, il suspecte également une affection psychiatrique et
évoque dans son diagnostic différentiel un trouble somatoforme
douloureux avec proposition d'une évaluation psychiatrique. Sur le plan
de la capacité de travail, d'un point de vue rhumatologique, il la
considère comme réduite, sans pour autant en préciser le pourcentage.
En juin 1996, le patient est évalué par une deuxième équipe de
psychiatres du N.________ (Drs [...] et [...]) qui aboutissent aux mêmes
conclusions qu'en 1993. En novembre 1996, une expertise demandée
par la caisse-maladie S.________ faite par le Centre multidisciplinaire de
la douleur de K.________, rejette le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux et conclut à un processus de revendication massif
(sinistrose) chez une structure de personnalité de type, borderline
compensée. Le Dr [...], du Centre multidisciplinaire de la douleur,
conclut à une capacité de travail entière. De 1997 à ce jour, le patient
a été suivi uniquement par le DrA.W.________ (médecin traitant). Les
consultations régulières mensuelles à bi-mensuelles mettent en
évidence une stabilité de la situation aussi bien sur le plan des
douleurs que sur le plan affectif. Un traitement médicamenteux
antidépresseur a d'ailleurs été débuté par le Dr A.W.________ dès 1996.
Ce traitement n'a eu que peu d'effet selon le patient.
En octobre 2000, le patient est hospitalisé au X.________ en raison d'un
infarctus myocardique dont l'évolution est favorable avec cependant,
lors des cours de réhabilitation, la mise en évidence de limitations
importantes en raison de polyarthralgies et de Iombalgies.
Sur le plan somatique : sur la base de l'étude des extraits du dossier,
de l'anamnèse, de l'examen clinique et des examens paracliniques
(laboratoire et radiologique), nous mettons en évidence des lésions
dégénératives arthrosiques prédominant au niveau des vertèbres
cervicales et lombaires, en nette aggravation par rapport aux clichés
radiologiques de 1993, ainsi qu'une anomalie transitionnelle L5-S1. En
regard des connaissances médicales actuelles, les lésions organiques
observées sont de type dégénératif et malformatif [et] ne sont pas
susceptibles d'expliquer le tableau douloureux chronique. En revanche,
comme mentionné précédemment, ce tableau est pathognomonique
d'un trouble somatoforme douloureux persistant. Selon le Dr D.________
(consultation de 1999), les trouvailles organiques contre indiqueraient
de manière définitive un travail de manœuvre lourd chez M. M.________,
Ie Prof. R.________, rhumatologue, estime que pour sa part d'un point
de vue purement somatique, l'incapacité de travail n'est que de 25%.
Notre avis est que la capacité de travail chez M. M.________ n'est que
peu limitée sur le plan somatique, mais que la problématique réside
essentiellement au niveau psychiatrique. Certes, on peut s'attendre à
ce qu'un travail de force puisse engendrer des épisodes de lombalgies
dites " mécaniques ". Cependant, les recommandations actuelles quant

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à la prise en charge du mal de dos préconise la pratique régulière
d'une activité physique et à abandonner la conception ancienne du
repos et de l'inactivité en cas de mal de dos.
Les événements cardio-vasculaires d'octobre 2000 ne sont pas en
contre-indication à une reprise de travail mais, comme évalués par
deux ergométries (janvier 2001 et mai 2001), la capacité fonctionnelle
est limitée en raison des douleurs lombaires, et que la tolérance à
l'effort fut inférieure à 6 MET's, ce qui correspond à une activité
professionnelle de type menuiserie légère, mécanique légère ou
magasinage. De plus, le pronostic d'un point de vue cardio-vasculaire
est mauvais chez un patient ayant eu un infarctus à moins de 50 ans et
dont les facteurs de risque cardio-vasculaire sont mal controlés
(hypertension artérielle, tabagisme, hyperlipidémie et excès pondéral).
Sur le plan psychiatrique : sur la base de l'étude des extraits du
dossier, de l'anamnèse, de l’examen clinique et d'une 4ème évaluation
psychiatrique, nous retenons le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux persistant. Tous les critères en faveur de ce trouble sont
remplis : douleurs dans plusieurs localisations anatomiques au centre
du tableau clinique, à l'origine d'une souffrance cliniquement
significative et d'une altération du fonctionnement social,
professionnel, et dans d'autres domaines importants. Il est admis que
des facteurs psychologiques (ici figurent le divorce puis nouvelle
rupture affective et un isolement social) jouent un rôle important dans
le déclenchement, l'intensité, l'aggravation et la persistance de la
douleur. De plus, les symptômes ou les déficits ne sont pas produits
intentionnellement ou feints, la douleur n'est pas mieux expliquée par
d'éventuels troubles psychiatriques associés. A ce sujet, un diagnostic
d'état dépressif récurrent a été évoqué par plusieurs psychiatres en
raison de symptômes alliant baisse de l'élan vital, anhédonie, perte de
l'estime de soi et sentiment de ruine. Cependant, M. M.________ dénie
toute composante psychique à ses troubles, voire même toute
souffrance intrapsychique consécutive aux échecs de sa vie. A cet
égard, il est frappant de constater le déni d'un quelconque affect au
moment où l'on aborde la séparation de sa femme alors qu'elle était
enceinte. Ces éléments témoignent probablement de l'incapacité de M.
M.________ à l'introspection à l'éIaboration de ses conflits
intrapsychiques, d’où une expression inconsciente de ceux-ci sous
forme de somatisations douloureuses allant de pair avec des
symptômes dépressifs non reconnus comme tels. La non observance
médicamenteuse aussi bien au traitement anti-dépresseur qu'aux
traitements hypolipémiant et anti-hypertenseur témoigne, à nos yeux,
d'une part d'un déni de la composante psychique à ses plaintes et
d'autre part d'un état régressif l'amenant à négliger son état de santé
global. Cela a été objectivé par un taux indétectable de [...] pour une
posologie de 20 mg, ainsi que par des valeurs lipidiques et
tensionnelles élevées malgré le traitement médicamenteux. La
polymédication (6 médicaments différents) est également de nature à
nuire à la bonne observance médicamenteuse. De ce fait, nous
proposons au médecin traitant de reconsidérer la thérapie
médicamenteuse avec le patient.
Au plan de la dépression, notre avis est que le patient a montré, au
cours de ces dernières années une certaine stabilité affective sans idée
suicidaire, sans hospitalisation en milieu psychiatrique ni troubles
majeurs du sommeil, mais concernant le trouble de personnalité de M.
M.________, quatre opinions psychiatriques différentes ont été
formulées. C'est la raison pour laquelle, nous nous rallions à l'opinion

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de notre consultante psychiatre, la Dresse B.W.________ mentionnant le
terme de troubles non spécifique de la personnalité, considérant que
les données anamnestiques et cliniques sont insuffisantes pour être
plus précis. Par référence à la CIM-10, on admet qu'un trouble de
personnalité représente des déviations extrêmes ou significatives des
perceptions, des pensées, des sensations et particulièrement des
relations avec autrui par rapport à celles d'un individu moyen d'une
culture donnée. Ces différents types d'état (troubles de personnalité)
comprennent des modalités de comportement profondément
enracinées et durables, consistant en des réactions inflexibles à des
situations personnelles et sociales de nature très variées. Au vu de son
histoire, ces traits de personnalité non spécifiques ne nous paraissent
pas avoir valeur d'atteinte à la santé mais représentent un facteur de
vulnérabilité en cas de confrontation à des facteurs de stress qui lui
paraissent difficiles à surmonter, cette vulnérabilité pouvant favoriser
l'émergence d'un comportement douloureux. En revanche, le trouble
somatoforme douloureux évoqué par 3 groupes de psychiatres, et
aussi bien suspecté par les médecins généralistes que des
rhumatologues, ceci à 3 ans d'intervalle, parlent contre le diagnostic
de Majoration des symptômes qui est synonyme du diagnostic de
sinistrose par le Dr [...]. Certes, Trouble somatoforme douloureux
persistant décrit sous chiffre F45.4 de la Classification internationale
des maladies de l'OMS (ClM-10) et Majoration des symptômes
physiques pour raisons psychologiques (F68.0) ont plusieurs critères en
commun. Cliniquement, il n'est pas aisé de distinguer ces deux entités.
A cet effet, il est admis que le trouble n'est pas produit
intentionnellement ou feint dans le trouble somatoforme douloureux,
alors qu'il l'est généralement dans la majoration des symptômes et
dans la stimulation (trouble factice).
Dans certains cas de majoration des symptômes, il existe une
motivation claire comme la recherche d'une compensation financière à
la suite d'accidents ou de blessures et ce critère pourrait être invoqué
ici.
Pour notre part, au vu des évènements subis, des plaintes ayant
engendré une multitude d'examens médicaux entre 1993 et 1996, de
la dégradation de son état clinique accompagné d'un état de
régression psychique, nous sommes d'avis qu'il s'agit chez M.
M.________ d'un trouble somatoforme douloureux plutôt que d'un pur
syndrome de majoration des symptômes. Sa faible capacité à élaborer
mentalement ses conflits intrapsychiques, l'ont donc sans doute amené
à réagir sur un mode de somatisations douloureuses avec comme
comorbidité psychiatrique surajoutée des troubles dépressifs
récurrents. La survenue à un âge prématuré d'un infarctus
myocardique et la mauvaise observance thérapeutique qui le
caractérise peuvent également être interprétées comme une
incapacité à surmonter adéquatement ses difficultés existentielles.
Enfin, à titre d'exemple supplémentaire, nous avons relevé que M.
M.________ a également éprouvé de réelles difficultés d'adaptation au
cours de sa réhabilitation cardio-vasculaire, comme cela avait déjà
[été] observé précédemment durant le stage COPAI.
En résumé, à notre avis, le principal facteur limitant dans la capacité
de travail de ce patient est d'ordre psychiatrique, l'aspect strictement
rhumatologique se situant nettement au 2ème plan. Notons également
que depuis octobre 2000, sa capacité de travail pour les travaux lourds
est devenue nulle à la suite de son infarctus myocardique. Ainsi, sur la
période de 1996 à octobre 2000 sa capacité de travail en tant que

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manœuvre impliquant des travaux lourds n'excédait pas 30% et, au vu
du tableau clinique et de l'évolution, celle-ci était de même ordre dans
une activité adaptée. Depuis octobre 2000, nous estimons que
globalement sa capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée
n'irait pas au-delà de 30%, il s'agira avant tout d'une activité
occupationnelle.
REPONSES AUX QUESTIONS
QUESTIONS DU TRIBUNAL
[…]
3. Quelle est I'incidence des troubles organiques présentés par M.
M.________ sur sa capacité de travail ?
Faible pour ce qui concerne les troubles dégénératifs et malformatifs
vertébraux. Importante pour ce qui concerne la maladie coronarienne
dans un travail de force, mais faible dans une activité adaptée.
4. Ces troubles sont-iIs de nature à entraîner une incapacité de travail
ou à expliquer l'incapacité de travail actuelle de M. M.________ ? Si oui,
dans quelle mesure ?
a) Comme indiqué précédemment, le principal facteur limitant est
représenté par le trouble somatoforme douloureux auquel s'est
surajouté à partir d'octobre 2000 un status post-infarctus myocardique.
En raison du trouble somatoforme douloureux marqué et dont la
fixation est probablement indissoluble ainsi que du trouble dépressif
récurrent, nous estimons que sa capacité de travail n'a pas excédé
30% dès 1996, aussi bien dans son activité antérieure que dans un
emploi adapté. Depuis octobre 2000, sa capacité de travail est
devenue nulle pour les travaux lourds et n'excèdent pas 30% dans une
activité adaptée.
5. Compte tenu des troubles organiques qui seraient retenus, quel
genre d'activité pourrait être exigible de la part de M. M.________ et à
quel pourcentage pourrait-il exercer une telle activité ?
a) Dans une activité adaptée, soit une profession qui évite les postures
statiques prolongées, les lourdes charges et les efforts en porte-à-faux
et qui éviterait également les vibrations ou un travail répétitif, sa
capacité de travail serait au moins de 75%.
b) Au plan cardiaque, selon l'ergométrie, la tolérance à l'effort fut
inférieure à 6 METS, ce qui correspondrait à un travail de menuiserie
légère permettant également une capacité de travail d'au moins 75%.
[…] ".
Par jugement du 18 octobre 2002, le TAss a admis le recours
et annulé la décision de l’OAI du 6 octobre 1999, considérant sur la base
de l’expertise judiciaire que le taux d’invalidité du recourant était de
83,125%, taux ouvrant le droit à une rente entière d’invalidité, dès le 1er
octobre 1996.

- 12 -
c) L’OAI a recouru contre ce jugement auprès du Tribunal
fédéral des assurances (ci-après : le TFA) par acte du 19 décembre 2002.
Par arrêt du 21 avril 2004, le TFA a partiellement annulé le jugement du
TAss et lui a renvoyé la cause pour complément d’instruction, en
particulier sur le caractère incapacitant du trouble somatoforme
douloureux, et nouveau jugement. Le TFA a relevé qu'au plan somatique,
selon les experts de la Q.________, la capacité de travail de l'assuré était de
75% dans une activité adaptée, en raison des problèmes cardiaques et
des autres troubles organiques (soit une occupation qui évite les postures
statiques prolongées, les lourdes charges et les efforts en porte-à-faux, de
même que les vibrations ou un travail répétitif et qui ménage le cœur). Au
plan psychiatrique, le TFA a jugé que l'existence d'une comorbidité
psychiatrique (laquelle se posait en raison de l'épisode dépressif récurrent
de degré actuel moyen) devait être niée dans le cas de l'assuré car " selon
la doctrine médicale […] sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral des
assurances, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives)
d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils
ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic séparé ".
Le TAss a dès lors repris l’instruction de la cause et mis en
œuvre un complément d’instruction auprès de la Q.________.
Dans leur rapport complémentaire d’expertise du 11 février
2005, les Drs V.________, L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et T.________, spécialiste en médecine interne générale,
ont relevé que dans le cas de l'assuré, le trouble somatoforme douloureux
persistant et l'état dépressif constituaient deux affections qui étaient
apparues et avaient évolué de manière distincte, de sorte qu'il y avait bel
et bien une comorbidité psychiatrique sous forme d'un état dépressif
récurrent de degré moyen. Ils ont précisé notamment ce qui suit :
" Sous pt. 5.3 des considérants du jugement du TFA il est écrit :
A l'examen de l'expertise judiciaire, on ne peut tenir pour établi la
présence d'affection corporelle chronique ou d'un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années, de même que l'on ne saurait parler de
l'échec des traitements ambulatoires comme l'évoque la consultante
en psychiatrie dès lors qu'il est avéré que, sans raison valable
apparemment, l'intimé ne s'est pas soumis aux prescriptions

- 13 -
médicales. Reste en revanche les critères relatifs à la perte de
l'intégration sociale qui, en l'état et selon la description des médecins,
n'apparaît que partielle édictée par des motifs autres que psychiques
mais plus encore tous les éléments en relation avec un état psychique
cristallisé et ses conséquences. Or, sur ces points précis, l'expertise ne
permet pas de statuer en connaissance de cause, sans pour autant que
l'on se trouve dans une situation où il est impossible de réunir des
preuves."
En premier lieu, nous constatons que les juges se sont focalisés sur
l'avis de la consultante en psychiatrie dans une situation aussi
complexe que celle d'un SDSP [Trouble somatoforme douloureux
persistant] tel que présenté par M. M.________. Ne retenir que l'avis de
la consultante psychiatre alors qu'il s'agit d'une expertise
multidisciplinaire ayant pour but d'effectuer une synthèse des
différents avis nous paraît trop réducteur pour réunir les preuves visant
à établir le caractère invalidant de la maladie au sens de la LAI.
a) Affection corporelle chronique
Tant le résumé des extraits du dossier contenu dans notre rapport
d'expertise (page 2-7) que le rappel de l'affection actuelle (page 7-10)
ou que l'avis des consultants décrivent la chronicité de l'affection qui a
débuté en 1992 et pour laquelle le patient est à l'incapacité depuis
1996.
b) Échec des traitements ambulatoires
Les traitements administrés et leur absence totale d'effets sur les
douleurs musculo-squelettiques figurent explicitement dans notre
rapport d'expertise. Sont également décrits la moindre efficacité du
traitement sur l'état dépressif et sur le contrôle des facteurs de risque
cardio-vasculaire.
C'est pourquoi, nous ne pouvons pas partager les conclusions
suivantes des juges du TFA : "on ne peut tenir pour établi la présence
d'affection corporelle chronique ou d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années, de même que l'on ne saurait parler de l'échec
des traitements ambulatoires".
c) L'intimé ne s'est pas soumis aux prescriptions médicales
Aussi bien la littérature médicale que l'expérience clinique montre que
l'observance thérapeutique fait fréquemment défaut en cas de maladie
chronique, qu'il s'agisse de maladies cardiaques, infectieuses,
psychiatriques ou d'autres maladies. Les motifs en sont multiples
comme le décrit une récente revue de synthèse […].
Dans le cas particulier de M. M.________, plusieurs facteurs peuvent
avoir contribué à la non-adhérence médicamenteuse globale, à savoir
la chronicité des plaintes, le déni de toute composante psychologique
ou psychique, la polymédication et le manque de support social. De
plus, nous ne savons pas quelles sont les représentations de M.
M.________ face aux médicaments et aux dangers de ceux-ci. […] La
non-adhérence médicamenteuse présente une réelle difficulté dans la
prise en charge thérapeutique des maladies chroniques en pratique
médicale ambulatoire. Ce phénomène est sous-estimé et il n'est pas
aisé d'en réduire l'importance.
[…]
En conclusion, en regard des connaissances médicales acquises
jusqu'ici et des éléments mentionnés ci-dessus, nous ne pouvons pas,

- 14 -
contrairement aux juges, affirmer "qu'il est avéré que sans raison
valable apparemment, M. M.________ ne s'est pas soumis aux
prescriptions médicales".
De plus, ainsi que nous l'avons clairement indiqué dans notre rapport
d'expertise, c'est le SDSP et non pas l'état dépressif qui se situe au 1er
plan et qui constitue l'affection clé limitant la capacité de travail de M.
M.________.
d) Perte de l'intégration sociale
Notre champ d'exploration de sa vie sociale a été établi sur
l'anamnèse, la lecture des descriptifs réalisés par les autres
observateurs ainsi que sur l'observation du comportement de M.
M.________ au cours des entretiens.
Le descriptif de sa vie quotidienne témoigne d'un retrait social
manifeste chez ce patient qui vit seul depuis 1992, date de son
divorce. La tentative de relation affective avec une autre femme
aboutira rapidement à un nouvel échec. Quant aux relations avec ses
enfants et son ex-femme, elles se limiteraient à une visite annuelle. De
plus, il se sent culpabilisé à l'idée de ne pas pourvoir financièrement à
l'entretien de ses enfants. A l'exception de sa sœur chez laquelle il
prend le repas de midi et qui s'occupe partiellement de son ménage,
M. M.________ ne mentionne pas d'autres contacts ni de loisirs de
groupe.
En 1997, lors de son stage d'observation au COPAI [...] stage
interrompu après deux semaines "en raison d'une dégradation de son
état psychique ", il est fait état "d'une capacité d'intégration très
mauvaise".
Cela contraste manifestement avec la notion d'une intégration qui
semblait avoir été facile dans l'entreprise qui l'avait employé de 1981 à
1995. De même, son intégration en Suisse devait avoir été bonne si
l'on en juge par sa maîtrise relativement aisée du français et sa bonne
capacité d'élocution lors de l'entretien en regard de sa formation
scolaire qui fut rudimentaire et limitée à 4 ans seulement. Par rapport
à ses compatriotes au curriculum vitae similaire, sa maîtrise du
français était meilleure et il ne nous a pas fait l'impression d'une
personne fruste.
En revanche, comme nos prédécesseurs l'ont observé depuis 1996, les
préoccupations de M. M.________ étaient totalement centrées sur la
composante somatique de ses plaintes, adoptant un comportement
douloureux chronique, complètement replié sur lui-même.
[…]
En conclusion, sur la base des éléments recueillis, nous considérons
comme très vraisemblable l'existence d'un retrait social qui s'est
maintenu depuis 1996 chez M. M.________. Nous n'avons pas eu le
sentiment d'avoir à faire à un simulateur, toutefois, nous sommes dans
l'incapacité de prouver que cette possibilité est exclue. Aucun des
médecins l'ayant examiné dans le cadre de cette expertise, ni les
autres médecins ont indiqué avoir été insensibles à ses plaintes, si l'on
excepte le fait que le Dr. [...] faisait mention d'un processus massif de
revendication (sinistrose).
e) Existence d'un état psychique cristallisé et ses conséquences
La lecture des pièces au dossier ainsi que de notre anamnèse révèle
que depuis 1996 jusqu'à 1991 [recte : 2001], date de l'examen de M.

- 15 -
M.________, le tableau clinique du SDSP n'a nullement évolué raison
pour laquelle le qualificatif de persistant a été inclus dans le diagnostic
de SDSP. Selon le DS-IV, le qualificatif de chronique peut-être retenu
lorsque la plainte se prolonge au-delà de 6 mois.
A noter qu'en février 1997, le Dr [...], médecin-conseil du COPAI parlait
déjà de chronicité : "cet ensemble symptomatique est d'un pronostic
très défavorable à la fois sur le plan médical (où l'on s'attend à une
chronicité des symptômes et une résistance au traitement) et sur le
plan psychiatrique (où l'état dépressif va probablement persister, très
vraisemblablement inaccessible à un traitement psychothérapeutique).
La conséquence logique est qu'il ne faut pas attendre d'amélioration
sur le plan médical et donc pas non plus sur celui de la capacité de
travail, quel que soit le type d'activité''.
La convergence de l'appréciation tant diagnostique que pronostique
des médecins successifs et des professionnels du COPAI constituent
une argumentation suffisante à nos yeux pour plaider en faveur de la
chronicité du trouble sans amélioration thérapeutique. Par conséquent
nous concluons à la notion d'un état psychique cristallisé ".
Par jugement du 25 mai 2005, le TAss a rejeté le recours de
l'assuré contre la décision du 6 octobre 1999. Il a en particulier rappelé
que le TFA avait nié l'existence de toute comorbidité psychiatrique dans le
cas de l'assuré, considérant que ce point ne saurait être remis en cause et
qu'il bénéficiait de l'autorité de chose jugée. Il a considéré que le trouble
somatoforme douloureux n'avait pas d'influence sur l'évaluation de sa
capacité de travail, au regard des " autres critères " applicables en la
matière. Il a toutefois estimé que le taux d'invalidité du recourant était de
32,51% et non de 26,73%, comme l'avait retenu l'OAI.
d) M.________ a recouru contre ce jugement auprès du Tribunal
fédéral (ci-après : TF), qui a partiellement admis le recours par arrêt du 27
février 2007, a annulé le jugement du TAss du 25 mai 2005 et renvoyé la
cause à l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision. Les
considérants de l'arrêt du TF ont notamment la teneur suivante :
" 4.
La juridiction cantonale est partie, à juste titre, des constatations
suivantes faites par les juges fédéraux dans l'arrêt du 21 avril 2004 :
̶ la capacité de travail de l'assuré sous l'angle somatique est de 75%,
̶ les troubles dépressifs de degré moyen ne peuvent être assimilés à
une comorbidité psychiatrique,
̶ l'assuré ne présente pas d'affection corporelle chronique,
̶ il n'y a pas eu échec des traitements ambulatoires.

- 16 -
5.
En l'espèce, il incombait aux experts judiciaires, les docteurs L.________,
T.________ et V.________ de dire si les critères de la perte d'intégration
sociale et de l'état psychique cristallisé étaient réunis.
Or, au lieu d'examiner personnellement l'assuré, ces médecins – dont
seul le Dr V.________ avait rencontré le recourant le 17 mai 2001 pour
la dernière fois – se réfèrent pour l'essentiel aux conclusions de leurs
prédécesseurs du 10 janvier 2002. Par ailleurs, ils concentrent leurs
critiques sur la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de
troubles somatoformes douloureux, allant jusqu'à nier le fait que les
douleurs puissent aussi trouver leur origine dans des problèmes
sociaux et à assimiler le profit primaire tiré de la maladie
(manifestation de l'état psychique cristallisé) à la chronicité des
douleurs. De surcroît, ils ne répondent pas de façon claire aux
questions posées.
En particulier, les docteurs L.________, T.________ et V.________
considèrent comme très vraisemblable l'existence d'un retrait social de
la part de l'assuré (dès 1996), en relevant que ce dernier, divorcé
depuis 1992, n'entretient que des relations distantes avec ses enfants
et son ex-femme. A leur avis, la faible insertion sociale de l'intéressé
contraste avec une intégration réussie à l'origine et une bonne maîtrise
du français. Ils confirment par ailleurs la présence d'un état psychique
cristallisé, exposant que, selon le DSM-IV, un diagnostic peut être
qualifié de chronique lorsque la plainte se prolonge au-delà de six
mois. A leurs yeux, la convergence de l'appréciation des médecins
successifs et des professionnels du COPAI constitue une argumentation
suffisante pour plaider en faveur de la chronicité du trouble sans
amélioration thérapeutique.
Outre le fait qu'elles sont discutables au vu du dossier, ces
constatations souffrent à la fois de manque d'actualité et d'imprécision
quant à l'état psychique et au retrait social. C'est dire qu'elles ne
permettent pas au Tribunal fédéral de se faire une idée claire aussi
bien de l'état de santé du recourant que de ses possibilités de
surmonter ses troubles. Dans ces conditions, et contrairement à l'avis
des juges cantonaux, qui s'en sont toutefois distanciés, on ne saurait
accorder de valeur probante à l'expertise judiciaire du 11 février 2005.
Il n'est pas possible de statuer en fait sur la situation de l'assuré, ni
d'en tirer les conséquences en droit. Il y a dès lors lieu de renvoyer la
cause à l'office intimé pour qu'il mette en œuvre une expertise
psychiatrique auprès d'une institution (au besoin extra-cantonale) qui
n'a pas encore été saisie du dossier ".
A la suite de l'arrêt de renvoi du TF, l'OAI a repris l'instruction
du cas de l'assuré et a confié la réalisation d'une expertise psychiatrique
au Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. L'expert a
examiné l'assuré les 30 octobre et 5 novembre 2007 et a rendu son
rapport d'expertise le 9 novembre 2007. Il a retenu les diagnostics de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de trouble
dépressif majeur récurrent (état actuel moyen) (F33.1), précisant que ces

- 17 -
" deux catégories diagnostiques pouvaient être retenues depuis le milieu
des années 90 ". L'expert a précisé que dans le cas d'espèce, le syndrome
somatoforme persistant pouvait être retenu avec un bon degré de
certitude, cette appellation faisant d'ailleurs le consensus de la majorité
des praticiens ayant examiné l'assuré. S'agissant du trouble dépressif,
l'expert a expliqué ce qui suit :
" Les ouvrages diagnostiques de référence comprennent un chapitre
des troubles de l'humeur qui classe les différents tableaux cliniques de
ces divers troubles selon les critères de sévérité, de l'éventualité d'une
récurrence et d'une éventuelle alternance entre des phases d'élation et
d'abaissement de l'humeur. Les troubles bipolaires et les troubles
dépressifs majeurs sont les maladies les plus graves. La dysthymie et
la cyclothymie caractérisent des affections moins sévères, qui, dans la
règle, ne devraient pas être corrélées à une incapacité de travail à
elles seules.
L'usage médical du terme de dépression n'a rien d'imprécis, même si
ce terme est constamment galvaudé et utilisé pour tout et pour rien. Si
on s'en tient strictement aux ouvrages de référence que sont la CIM-10
et le DSM-IV-TR, les critères diagnostiques sont extrêmement précis,
fiables et reproductibles dans les différentes cultures, quels que soient
les a priori de l'examinateur. Ces critères sont quasi identiques dans
les deux classifications.
Pour le DSM-IV-TR, l'épisode dépressif est diagnostiqué sur la présence
de 5 symptômes dont au moins un d'entre eux est un critère cardinal.
Les deux critères cardinaux sont soit une humeur dépressive (1), soit
une diminution marquée de l'intérêt et du plaisir (2), la plupart du
temps, tous les jours et au minimum pendant 2 semaines.
Les autres signes et symptômes sont au nombre de 7. Ce sont
l'insomnie ou l'hypersomnie (1), l'agitation ou le ralentissement
psychomoteur (2), la fatigue ou perte d'énergie (3), le sentiment de
dévalorisation ou de culpabilité excessive (4), l'indécision ou la
diminution de l'aptitude à penser ou à se concentrer (5), des idées de
mort récurrentes (6) et enfin la perte ou le gain de poids significatif (en
l'absence de régime) ou la diminution ou l'augmentation de l'appétit
(7).
C'est le nombre et l'intensité des signes et symptômes présents qui
permettent d'apprécier la sévérité d'un épisode dépressif qui est classé
en légère, moyenne ou sévère.
Dans le cas de l'assuré, le trouble dépressif ne fait pas de doute. Il
n'est pas mentionné au départ. On ne le retrouve pas dans le libellé
diagnostique des examens du N.________ des 08.11.1993 et
10.06.1996. Il n'est pas non plus retenu dans l'expertise du Dr. [...] et
de Mme. [...] du 11.11.1996. On peut dès lors admettre qu'il s'est
installé progressivement dans le contexte d'une situation existentielle
difficile (désinsertion professionnelle et précarité économique, entre
autres choses) et de ce que représente la notion de syndrome
douloureux somatoforme persistant.
Le trouble a par contre été retenu dans l'expertise judiciaire de la
Q.________ du 10.01.2002. Son degré de gravité a été qualifié de
moyen. La chose correspond à mon évaluation de ce jour. On retient,
en effet, la perte du plaisir à faire les choses (1 critère cardinal) et au

- 18 -
moins la fatigue, le ralentissement, l'insomnie, les idées de mort et la
baisse de l'appétit, même si le poids reste stable. On a donc un total de
6 critères, alors qu'un minimum de 5 critères sont requis.
Le diagnostic d'épisode dépressif peut être posé sans conteste. L'état
actuel peut être qualifié de moyen. La chose est confirmée par
l'appréciation clinique et le score de 24 à l'échelle de dépression de
Hamilton en date du 30.10.2007.
Rien n'indique que ce sujet soit passé par des périodes d'élation de
l'humeur. On peut donc récuser un trouble bipolaire.
Du dossier, on peut tirer l'information que le trouble dépressif serait
passé par des périodes de rémission et de rechutes. Une lettre de
sortie du X.________ le 08.04.2004 parle, par exemple, de status post
état anxiodépressif. Pour ce motif, on doit admettre une récurrence,
même s'il n'y a probablement plus aujourd'hui de périodes totalement
asymptomatiques ".
Le Dr C.________ a par ailleurs réfuté la présence d'un trouble
de la personnalité. A cet égard, il a précisé que le " trouble de la
personnalité non spécifique " retenu dans l'expertise judiciaire de la
Q.________ du 10.01.2002, qui n'était d'ailleurs pas vraiment argumenté,
ne pouvait être confirmé, dès lors que l'assuré avait tout à fait bien
fonctionné jusqu'aux évènements survenus dans les années 90, qu'il
n'avait pas présenté jusque-là de troubles psychiques ou du
comportement. Ceci allait à l'encontre d'un trouble de la personnalité
grave et invalidant, car une telle pathologie devait apparaître au début de
l'âge adulte pour pouvoir être retenu, ceci tant selon la CIM-10 que le
DSM-IV-TR.
S'agissant de l'évaluation de la capacité de travail, le Dr
C.________ a retenu ce qui suit :
" Dans le cas présent, la comorbidité psychiatrique est faite d'un seul
trouble dépressif majeur récurrent (état actuel moyen). Le trouble s'est
installé progressivement, vraisemblablement en réaction à une
situation existentielle devenue peu à peu très difficile (retrait du
monde du travail, précarité économique, impression de ne pas être
reconnu). Il n'est toutefois pas suffisamment sévère pour avoir justifié
une prise en charge psychiatrique soutenue. À ma connaissance,
l'assuré n'a jamais eu de suivi spécialisé de longue durée. Il n'a jamais
été hospitalisé en milieu psychiatrique. La médication n'est faite que
d'un seul antidépresseur. On sait enfin que le trouble pourrait passer
par des périodes de rémission ou en tout cas de rémission partielle.
Pour ces motifs, il ne me paraît pas fondé de corréler ce trouble
dépressif à une incapacité de travail.
En l'occurrence, il me paraît aussi juste de considérer que ce tableau
dépressif se situe, au moins partiellement, en réaction à ce que

- 19 -
représente la notion de syndrome douloureux somatoforme persistant.
Nombre de symptômes de dépression peuvent par ailleurs se
confondre avec le tableau de plaintes douloureuses chroniques. Il
s'agit, par exemple, de l'insomnie, de la fatigue, de l'inappétence et du
ralentissement. Dans ce contexte particulier, ils peuvent par
conséquent perdre une partie de leur poids dans l'appréciation de la
gravité de la dépression.
On mentionnera enfin que ce sujet garde des ressources significatives,
même s'il est indiscutablement souffrant et qu'il n'y a quant à moi rien
pour une simulation vraie. Il vit de façon autonome. Il garde des
contacts sociaux conséquents (soeur, nièces, enfants au [...], amis),
même s'il a perdu ceux du monde du travail et de certains cercles qu'il
fréquentait. On est tout de même loin des états de régression
gravissimes de certains sujets se plaignant de douleurs chroniques
médicalement inexpliquées.
Par ailleurs, on ne peut pas parler ici d'affection corporelle chronique et
en tout cas d'affection corporelle chronique ayant valeur invalidante,
puisque cette donnée est souvent évoquée dans un tel contexte. Les
choses ont été évaluées sur le plan somatique. Elles ont été chiffrées.
Je n'ai pas eu l'impression qu'il y ait eu des changements notables sur
le plan somatique depuis les dernières évaluations. On ne peut pas non
plus parler de processus maladif, le tableau actuel relevant plus d'un
comportement anormal de malade que d'une véritable maladie
psychiatrique.
Il est par ailleurs évident que la situation est fixée et
vraisemblablement fixée pour une longue durée. Le traitement paraît
optimal compte tenu de la pathologie présentée. Je ne pense pas qu'on
puisse proposer mieux, pour ce qui procède de la maladie au sens
strict du terme. […]
D. Conclusion finale
Dans ce chapitre de la discussion finale, j'ai intégré le modèle du
processus d'invalidation qui est une voie de compréhension de ces
situations cliniques complexes. S'il date d'une quarantaine d'années,
ce modèle garde toute sa pertinence. On voit qu'une situation
existentielle difficile (problèmes personnels, conjugaux, familiaux,
socioprofessionnels) peut générer une baisse de l'estime de soi et une
certaine dépressivité. La porte de sortie honorable peut être un label
de maladie qui valide le retrait du monde du travail et le légitime face
à la société.
Comme d'autres entités cliniques, le syndrome douloureux
somatoforme persistant peut alors être le mode de présentation de ces
sujets. Même si cette entité figure dans les ouvrages diagnostiques de
référence, elle ne décrit qu'un syndrome, c'est-à-dire un ensemble de
signes et symptômes qui n'ont pas valeur de maladie en soi. Il s'agit
plus d'un comportement anormal de malade que d'une maladie
psychiatrique stricto sensu, cette dernière ayant alors son corollaire de
compensation par les assurances sociales.
L'évolution de cet assuré illustre malheureusement bien le modèle. On
est indiscutablement en présence d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant. Il n'y a pas de comorbidité dépressive de
gravité extrême, telle qu'elle soit en soi invalidante. On n'a pas non
plus ici de grande pathologie psychiatrique telle qu'une schizophrénie,
une démence ou une dépression gravissime de type mélancolique. Sur

- 20 -
le plan de ma spécialité, il ne peut par conséquent pas être légitimé
d'incapacité de travail significative ".
Par communication du 21 novembre 2008, l'OAI a pris en
charge une mesure d'observation professionnelle au sens de l'art. 69 RAI.
Le stage a eu lieu au Centre d'observation professionnel de l'AI (COPAI-
[...]) à [...] du 24 novembre au 17 décembre 2008.
Dans un rapport du 19 décembre 2008 relatif au stage au
COPAI, les responsables du centre ont estimé que l'assuré pouvait
travailler à 100% avec un rendement de 50% dans des activités de
production légère, simple et répétitive, conduite de machine automatiques
ou semi-automatiques, conditionnement et emballage et de montage et
assemblage léger à l'établi. Ils ont précisé que l'assuré était en mesure
d'être actif toute la journée avec un rendement réduit car ses limitations
physiques ne lui permettaient pas d'être performant et parce qu'il souffrait
d'un ralentissement généralisé. Ils ont estimé qu'une aide au placement
était nécessaire.
Dans un rapport médical du 15 décembre 2008, le Dr
J.________, spécialiste en médecine interne générale, médecin-conseil pour
[...] a écrit ce qui suit :
" M. M.________ est un [immigré] [...] de 56 ans, à l'arrêt de travail
depuis 1995, sans aucune reprise de travail depuis lors. Dans
l'intervalle, les expertises et les recours au tribunal se sont succédés.
Sa capacité de travail est estimée entière dans une activité adaptée
par le SMR. L'assuré s'estime au contraire totalement inapte à
travailler, chiffre son inconfort à 10/10 et se dit las de toutes ces
expertises. Les plaintes de M. M.________ sont multiples, touchant les
articulations, la nuque, l'ensemble du rachis, la peau, le coeur. Il a une
arthrite psoriasique, un psoriasis cutané étendu, un status après
infarctus du myocarde et une coronaropathie évolutive, puisqu'il a fallu
refaire une dilation et un stent en mai 2008 avec plusieurs facteurs de
risques cardio-vasculaires. Il a un syndrome douloureux somatoforme
persistant et un trouble dépressif majeur récurrent (état actuel moyen)
ne jouant pas de rôle sur la capacité de travail selon l'expert psychiatre
et selon le SMR. La capacité médico-théorique de travail est entière.
A l'atelier, il reste assidu à son poste de travail, le visage fermé, se
tient en position assise et travaille sur un rythme constant mais lent. Il
est d'ailleurs globalement ralenti. Il effectue le travail qu'on lui
demande, sans plus, sans motivation. Il comprend les consignes et les
applique et ne rencontre pas de difficulté dans l'utilisation des outils. Il

- 21 -
présente une certaine rigidité dorsale et un manque de force dans les
membres supérieurs. Ses rendements se situent aux alentours de 50%.
Au terme de ce stage, notre groupe d'observation a examiné un assuré
passif, lent, peu motivé, mais sans grande limitation physique. Les
rendements observés sont de l'ordre de 50% dans le plein temps, alors
que l'évaluation médico-théorique est de 100%. Les activités doivent
être simples, répétitives, offrir la possibilité d'alterner la position. Il
peut s'agir de travail de production sur machines-outils ou de travail à
l'établi simple ".
Par avis médical du 14 janvier 2009, le Dr G.________ du
Service médical régional de l'AI (ci-après : SMR), a relevé que les maîtres
socio-professionnels et le médecin-conseil de [...] avaient signalé une
capacité de travail de 50% (100% avec rendement de 50%).
Par communication du 21 janvier 2009, l'OAI a octroyé à
l'assuré une orientation professionnelle et un soutien pour ses recherches
d'emploi.
Par décision du 18 août 2010, l'assuré s'est vu reconnaître le
droit à un quart de rente d'invalidité, à compter du 1er octobre 2001, avec
la motivation suivante :
" Depuis octobre 2000, date de l'apparition du problème cardiaque
(début du délai d'attente d'un an), la capacité de travail de M.
M.________ est restreinte.
Par arrêt du 21.04.2004, le Tribunal fédéral des assurances a admis
partiellement le recours. A relever que sur le plan somatique la
capacité de travail est de 75% à partir de 1999 dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles, telles que : éviter les
postures statiques prolongées, les lourdes charges et les efforts en
porte-à-faux, de même que les vibrations ou un travail répétitif et qui
ménage le coeur. Par arrêt du 27.02.2007, le Tribunal fédéral des
assurances admet partiellement le recours afin de procéder à une
instruction complémentaire et de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique.
A l'issue de l'expertise psychiatrique, les observations médicales
mettent en évidence aucune incapacité de travail en raison de
problème psychiatrique, comme indiqué dans notre courrier du
22.05.2008.
Par la suite, M. M.________ a bénéficié d'une évaluation au sein du
COPAI afin de déterminer sa motivation et pour lui permettre de se
remettre dans un rythme de travail après de nombreuses années
d'inactivité, et ainsi de préciser les activités adaptées à ses limitations.
A cet effet, nous nous référons également à notre courrier du
25.06.2009 apportant des précisions quant à la différence d'exigibilité

- 22 -
de la capacité de travail lors de l'évaluation du Centre dans une
activité adaptée.
Il ressort que votre mandant est en mesure d'effectuer des travaux de
production légère simple et répétitive, de la conduite de machines
automatiques ou semi-automatiques, du conditionnement et de
l'emballage ainsi que du montage et assemblage léger à l'établi.
Vu ce qui précède, nous avons procédé au calcul du préjudice
économique, comme suit :
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances
(TFA), lorsque l'assuré n'a pas — comme c'est votre cas — repris
d'activité professionnelle, on peut se référer aux données statistiques,
telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des salaires de
l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF
126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des
salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou
valeur centrale.
En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (production et services), soit en 2001, CHF
4'547.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur
la structure des salaires 2001, TA1 ; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de
travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à
la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41,7 heures ; La Vie
économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'740.25 (CHF 4'547.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire
annuel de CHF 56'882.97.
Attendu qu'on peut raisonnablement exiger de vous que vous exerciez
une activité légère de substitution à 75%, le salaire hypothétique est
dès lors de CHF 42'662.23 par année.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en
fonction des empêchements propres à la personne de l'assuré, à savoir
les limitations liées au handicap, l'âge, les années de service, la
nationalité/catégorie de permis de séjour et le taux d'occupation. Il n'y
a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à
une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure
à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte tenu des limitations fonctionnelles citées plus haut, un
abattement de 15% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 36'262.89.
Afin de déterminer le préjudice économique, le revenu invalide ci-
dessus doit être comparé au revenu sans atteinte à la santé, en tant
que monteur, soit CHF 62'230.86 (après indexation du salaire de 1996
CHF 59'150.- [CHF 4'550.- x 13]).
Revenu annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans invalidité CHF 62'230.85
avec invalidité CHF 36'262.90

- 23 -
La perte de gain s'élève à CHF 25'967.95 = un degré d'invalidité de
41.72%
• Des mesures d'ordre professionnel (formation professionnelle) ne
permettraient pas de limiter le préjudice économique. Le droit à une
aide au placement est ouvert, selon notre communication du
21.01.2009.
Notre décision est par conséquent la suivante :
• A partir du 01.10.2001, le droit à un quart de rente est reconnu ".
Dans un rapport final du 30 août 2010, l'OAI a écrit ce qui suit :
" En référence à la mesure d'aide au placement accordée le 21 janvier
2009, nous vous informons de la fin de notre intervention pour la
raison suivante :
Suite à l'entretien du 24 août à [...] et du téléphone de ce jour, l'assuré
nous informe qu'actuellement en raison sa santé, il ne se sent pas apte
à travailler et ne peut rentrer dans une démarche de placement.
Le mandat PLA est fermé dès ce jour ".
Par la suite, des décisions du 15 septembre 2011 ont remplacé
celle du 18 août 2010 quant au montant des prestations dues, le droit au
quart de rente d'M.________ n'étant pas remis en question. Ces décisions
sont entrées en force.
e) Dans le cadre d'une révision d'office du droit à la rente
initiée en janvier 2014, l'assuré a fait état, le 29 janvier 2014, d'une
aggravation de son état de santé depuis 2010, en mentionnant un
problème coronarien ayant nécessité une opération en 2011. L'assuré a
précisé qu'il n'exerçait pas d'activité lucrative et qu'il n'en avait pas
exercé depuis l'octroi du quart de rente.
Dans un rapport du 19 février 2014 à l'OAI, le Dr A.W.________,
médecin-traitant de l'assuré, a expliqué que l'état de santé de ce dernier
avait évolué défavorablement sur les plans psychologique et physique. De
multiples stents avaient dû être mis en place en raison d'une cardiopathie
ischémique, d'une pancréatite et d'une cholangite en mai 2013 qui avaient
nécessité une cholangio-pancréatographie rétrograde (ERCP) et une
cholecystectomie. L'évolution des troubles ostéo-articulaires était par
ailleurs totalement défavorable, et l'assuré se déplaçait difficilement en

- 24 -
raison de ceux-ci. Il présentait en outre une dyspnée plus importante en
relation avec ses troubles coronariens et la mise en place de stents
multiples. Le patient se plaignait de fatigue, de difficultés à se déplacer et
de dyspnée. Le Dr A.W.________ a posé les diagnostics de cardiopathie
ischémique avec mise en place de multiples stents, d'état dépressif
chronique et de lombalgies sur troubles statiques et dégénératifs sévères.
Il a estimé que la capacité de travail de son patient était nulle dans
l'activité habituelle comme dans une activité adaptée. La médication
actuelle consistait en : [...], [...], [...], [...], [...] et [...]. Pour le Dr
A.W.________, le pronostic était défavorable compte tenu des atteintes
cardiologiques, ostéo-articulaires, mentales et aussi compte tenu de l'âge
de l'assuré.
Dans un rapport du 15 avril 2014 à l'OAI, le Dr Z.________,
spécialiste en cardiologie, a écrit ce qui suit :
" Je vois très épisodiquement M. M.________ à la demande de son
médecin traitant Dr A.W.________ pour le suivi de sa maladie
coronarienne […].
J'ignorais qu'il reçoit une rente, quoi qu'il en soit, il n'y a pas de contre-
indication cardiologique à une activité professionnelle normale.
Son problème me semble-t-il est des lombalgies incapacitantes et un
vraisemblable canal lombaire étroit, ce qui sort de ma compétence
quant à l'évaluation de sa capacité de travail ".
Le Dr Z.________ a joint à son rapport, un rapport d'ergométrie
du 22 janvier 2014 dont les conclusions étaient les suivantes :
" Cette épreuve sous maximale est négative subjectivement et selon
l'ECG, sans ischémie myocardique alors qu'il a été fait appel de
manière satisfaisante aux réserves coronariennes comme l'atteste le
double produit atteint.
Cette épreuve doublement négative permet de conclure à la bonne
perméabilité de la revascularisation effectuée il y a 2 ans et à la
stabilité de la maladie coronarienne sous le traitement prescrit.
Il n'y pas d'indication à investigation complémentaire à la recherche
d'une ischémie.
Vu les nombreux facteurs de risque, une ergométrie tous les 2 ans
environ est à proposer, délais à raccourcir si une symptomatologie
suspecte devait se manifester ".

- 25 -
Sur demande de l'OAI du 23 avril 2014, le Dr A.W.________ a
précisé le 2 mai que, s'agissant des atteintes ostéo-articulaires, l'assuré
avait été vu au X.________ en 2006, et qu'il n'y avait pas de suivi
actuellement. Concernant les atteintes gastro-entérologiques, le patient
avait été vu par le Dr???.________ en 2012 qui avait réalisé une coloscopie.
Le Dr A.W.________ a en outre annexé à son rapport du 2 mai
2014 les documents suivants :
˗ Un rapport du 15 septembre 2006 des Drs [...], spécialiste en
rhumatologie et [...], médecin-assistante, au X.________, qui ont
indiqué avoir vu l'assuré le 4 septembre 2006 et ont posé les
diagnostics suivants : arthrite psoriasique, cardiopathie ischémique
et status post-infarctus postéro-inférieur en octobre 2000, HTA
(hypertension artérielle) et hyperlipidémie, tabagisme chronique,
état anxio-dépressif, status post ulcère duodénal en 2004 et vertige
positionnel paroxystique bénin sur canalolithiase du canal postérieur
droit. Ils ont écrit ce qui suit :
" Monsieur M.________ est donc suivi à notre consultation de
rhumatologie depuis novembre 2005 pour une arthrite psoriasique.
Sur le plan thérapeutique, rappelons que dans un premier temps, un
traitement de fond par méthotrexate a été débuté. En raison d'un
contrôle insuffisant de la maladie, une demande de prise en charge
par anti-TNF a été acceptée par la caisse-maladie. Le patient n'ayant
toutefois pas souhaité entreprendre un tel traitement, le
méthotrexate a été remplacé par de [...] à raison de 10 puis 20 mg
par jour dès le mois de mai 2006.
Au contrôle du 04.09.2006, M. M.________ signale la persistance de
douleurs polyarticulaires multiples, touchant les épaules, les coudes,
les poignets, les mains, les genoux, les chevilles et les pieds. Il
signale également la présence de lombalgies invalidantes ainsi que
des talalgies bilatérales. Les douleurs sont de caractère inflammatoire
avec des réveils nocturnes occasionnels et sont accompagnées d'une
raideur matinale de 30 min. à 1 h.
Concernant les lésions cutanées de psoriasis, celles-ci ont été
nettement améliorées lors de ses vacances au bord de la mer au [...],
mais sont réapparues peu de temps après son retour en Suisse.
Au status dirigé, on note, sur le plan cutané, des lésions de psoriasis
diffuses, prédominantes au niveau des bras, du tronc et des MI
[membres inférieurs] ainsi qu'une atteinte unguéale bilatérale. Sur le
plan ostéo-articulaire, les articulations des épaules, des hanches, des
MCP II-V ddc, des IPP II-V ddc. des hanches, des genoux, des chevilles
et des MTP I-V ddc sont douloureuses. Il existe un empâtement des
coudes et du poignet droit ainsi que des synovites au niveau des IPP
II-V ddc et de la cheville droite.

- 26 -
Le bilan biologique effectué ce jour montre la persistance d'un discret
syndrome inflammatoire avec un VS à 19mm/h. Il n'existe par ailleurs
pas de toxicité hématologique ou hépatique du traitement.
Monsieur M.________ présente donc une arthrite psoriasique,
actuellement non contrôlée tant sur le plan articulaire que cutané,
comme en témoignent des indices de BASDAI et de BASG très élevés.
Dans ce contexte, nous avons longuement rediscuté avec le patient
de l'indication à l'introduction d'un traitement par anti-TNF, attitude
thérapeutique que Monsieur M.________ a finalement acceptée. Ne
souhaitant pas effectuer lui-même les injections sous-cutanées,
celles-ci seront effectuées à notre consultation à raison d'une
ampoule [...] sous-cutané une fois par semaine. Le traitement [...]
ne développant son efficacité que dans 6-8 semaines, nous avons
poursuivi le traitement d' [...].
Nous reverrons Monsieur M.________ dans 6 semaines pour un
contrôle clinique et nous effectuerons à cette date également
un bilan biologique afin d'évaluer l'atteinte inflammatoire.
Traitement rhumatologique :
- [...] sous-cutané une fois par semaine
- [...] 1 cp/semaine ".
˗ Un rapport du 5 mars 2012 du Dr???.________, spécialiste en
gastroentérologie, qui a réalisé une coloscopie, selon laquelle la
situation état rassurante, un nouveau contrôle étant indiqué trois
ans plus tard.
Dans un avis médical du 18 juin 2014, le Dr H.________ du SMR
a estimé qu'au vu des pièces médicales produites depuis le début de la
procédure de révision, l'état de santé de l'assuré ne s'était pas modifié
durablement, en dehors de courtes périodes d'incapacité dues à des
affections médicales ponctuelles (pancréatite, cholangite,
cholécystectomie, stents, coloscopie), de sorte que la capacité de travail
exigible restait inchangée.
Par projet de décision du 20 juin 2014, l'OAI a constaté que le
droit à un quart de rente d'invalidité basé sur un taux d'invalidité de 42%
restait inchangé, considérant que la capacité de travail était toujours de
75% dans une activité légère de substitution.

- 27 -
Par courrier du 2 septembre 2014, l'assuré s'est opposé au
projet de décision, renvoyant à un rapport du 1er septembre 2014 du Dr
A.W.________, rédigé en ces termes :
" […] depuis le mois d'août 2010, je constate une aggravation de l'état
de santé de Monsieur M.________ sur les plans suivants :
˗ L'état dépressif est important et résiste à un traitement de [...] ;
˗ Sur le plan articulaire, le patient décrit des douleurs de la hanche
droite limitant fortement ses déplacements. Cela peut entrer dans le
cadre d'une coxarthrose débutante mais aussi dans le cadre de sa
polyarthrite psoriasique avec un psoriasis cutané sévère également en
aggravation ;
˗ Concernant la cardiopathie ischémique avec triple pontage, l'évolution
est favorable et il n'y a pas de répercussion actuellement sur son état
de santé.
Ces aggravations font que la capacité résiduelle de travail est devenue
très faible atteignant au grand maximum 50% voire moins, compte
tenu d'un rendement très faible ".
Interpelé par l'OAI sur le point de savoir s'il bénéficiait d'un
suivi psychiatrique, l'assuré a répondu le 12 septembre 2014 en ces
termes : " pas par un médecin psychiatre ", précisant que le Dr
A.W.________ le voyait une fois par mois et lui apportait un soutien
psychologique.
Le Dr [...] du SMR a alors requis des informations
complémentaires de la part du Dr A.W.________, auquel il a posé les
questions suivantes :
" Vous attestez un état dépressif important résistant à [...]. Pourriez-
vous nous donner plus de détails concernant :
- Le statut psychique actuel ?
- Les plaintes de votre patient?
- Est-ce qu'un autre traitement a été tenté?
- La fréquence des consultations?
- Le diagnostic exact selon la CIM-10?
- Les limitations fonctionnelles? "
Le 20 octobre 2014, le Dr A.W.________ a répondu ce qui suit :
" 1. Status psychique actuel : Le patient présente une asthénie sévère,
des troubles de la concentration, des troubles du sommeil sévère avec
inversion du rythme nyctérémal. Le Dr C.________, en date de
novembre 2007, avait retenu un syndrome douloureux somatoforme
persistant et un trouble dépressif majeur récurrent (état actuel
moyen). A noter que ce diagnostic varie en fonction du temps et peut
être caractérisé de moyen à sévère selon les périodes.

- 28 -
2. Plaintes : fatigue, douleurs diffuses, asthénie, troubles du sommeil.
3. Plusieurs antidépresseurs ont été tentés sans grande amélioration.
La stabilité de l'état dépressif est meilleur avec la [...].
4. Le patient est vu 1x/mois.
5. Syndrome douloureux somatoforme persistant et état dépressif
majeur d'intensité moyenne à sévère.
6. Limitations fonctionnelles : Monsieur M.________ est complètement
régressé, ne fait plus rien en raison de son asthénie sévère, de sa
fatigue, pour moi l'asthénie a fortement augmenté avec le temps, de
même que les troubles du sommeil avec inversion du rythme
nyctérémal. A mes yeux, il y aurait lieu de refaire une expertise
psychiatrique afin de préciser l'état psychologique exact du patient ".
Dans un nouvel avis médical du 2 décembre 2014, le Dr [...] et
le Dr [...] du SMR ont écrit ce qui suit :
" Le médecin-traitant, Dr A.W.________, nous envoie un courrier en date
du 02.09.2014, pour appuyer la demande de son assuré. Il nous
apprend que l'évolution est favorable sur le plan cardiaque, ce que
confirmait le cardiologue Dr Z.________ le 22.01.2014, avec une
ergométrie montrant une épreuve d'effort négative. Sur le plan ostéo-
articulaire, il n'y a plus de suivi depuis 2006 (au X.________) nous
précise-t-il sur son courrier du 23.04.2014, mais il atteste une possible
coxarthrose D [droite] débutante pouvant limiter les déplacements,
peut-être en rapport aussi avec le rhumatisme psoriasique. Or,
rappelons que si le psoriasis existe bien sur le versant dermatologique,
une atteinte rhumatologique avait été écartée lors de l'expertise de
2002 du COPAI [recte, note réd. : N.________]. En tout état de cause,
une éventuelle coxarthrose D (mais sans substrat radiologique) ne
modifierait pas les limitations fonctionnelles actuelles déjà prises en
compte. Enfin, il parle d'un état dépressif important résistant au
traitement de [...], mais il n'y a pas de suivi psychiatrique selon
l'assuré interrogé à ce sujet, et ce diagnostic n'est pas du tout étayé.
Réinterrogé le 20.10.2014, le Dr A.W.________ atteste comme le Dr
C.________ un trouble dépressif récurrent moyen, avec une meilleure
stabilité sous [...] et un syndrome douloureux somatoforme. Le status
psychique n'est pas très détaillé, mais ne correspond pas en tout cas à
un état sévère.
En conclusion, comme déjà signalé sur l'avis SMR du 18.06.2014, il
n'existe pas de nouvel élément médical susceptible de modifier
l'exigibilité actuelle de 75% dans une AA ".
Par décision du 6 mars 2015, l'OAI a confirmé le projet du 20
juin 2014, considérant que la capacité de travail de l'assuré était toujours
de 75% dans une activité adaptée, le taux d'invalidité demeurant à 42%.
L'OAI s'est par ailleurs référé à un courrier explicatif du même jour, faisant
partie intégrante de la décision, rédigé notamment en ces termes :

- 29 -
" Les éléments apportés par le Dr A.W.________ les 1er septembre et 20
octobre 2014 ne nous apportent malheureusement aucun élément
nouveau susceptible de modifier notre projet de décision.
Après nouvelle analyse de votre situation par le médecin conseil du
Service Médical Régional Al, il ressort que votre capacité de travail
demeure de 75% dans une activité adaptée à vos limitations
fonctionnelles.
En effet, l'évolution de votre état de santé est favorable sur le plan
cardiaque, avec une ergométrie montrant une épreuve d'effort
négative. Sur le plan ostéoarticulaire, une éventuelle coxarthrose
droite ne modifierait pas les limitations fonctionnelles actuellement
prises en compte. Enfin, concernant votre état dépressif résistant au
traitement de [...], il n'y a pas de suivi psychiatrique, le diagnostic n'est
pas étayé et ne correspond pas à un état sévère.
En conclusion, nous ne pouvons que confirmer notre projet de refus
d'augmentation de la rente ".
B. Par acte du 20 avril 2015, M.________ a recouru contre la
décision de l'OAI du 6 mars 2015 devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi de la
cause à l'OAI pour " détermination de [son] nouveau degré d'invalidité et
du genre de rente qui y correspond ". En substance, le recourant fait valoir
que son état de santé s'est nettement déterioré depuis août 2010,
conformément à ce qu'a indiqué son médecin traitant le 1er septembre
2014.
Dans sa réponse du 28 mai 2015, l'OAI a conclu au rejet du
recours, au motif que selon les renseignements obtenus et l'analyse de la
situation médicale effectuée les 18 juin et 2 décembre 2014 par le SMR, la
situation ne s'était pas aggravée de façon significative depuis le 18 août
2010, date à laquelle le droit aux prestations avait été reconnu.
Par réplique du 13 juillet 2015, le recourant a fait valoir que
l'OAI avait statué le 18 août 2010 en tenant compte des atteintes à la
santé énumérées par le Dr J.________ dans son rapport du 15 décembre
2008. Or à cette date, les troubles mis en évidence par le Dr A.W.________
le 1er septembre 2014 n'existaient pas encore et ils impliquaient une
diminution de sa capacité de travail par rapport à ce qu'elle était en août
2010. En outre, il est à ses yeux erroné de considérer qu'il n'y avait pas eu
d'aggravation de son état de santé au plan psychiatrique depuis août 2010

- 30 -
du seul fait qu'il n'était pas suivi par un psychiatre, mais par son médecin
généraliste. Enfin, le recourant réitère sa requête de renvoi de la cause à
l'OAI pour mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, considérant
que l'instruction de son cas n'a pas été suffisante, précisant ce qui suit :
" ce ne sont pas les 10 lignes de la note du docteur H.________ de l'office AI
du 18 juin 2014, qui peuvent selon moi être vues comme une instruction
médicale suffisante de mon cas ".
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions sur oppositions et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA).
b) Déposé en temps utile – vu les féries pascales (cf. art. 38 al.
4 LPGA) – auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et dans le respect des autres conditions formelles prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable en la
forme, de sorte qu’il y lieu d’entrer en matière au fond.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son

- 31 -
ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque des points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413
consid. 2c).
b) En l’occurrence, le litige porte sur le point de savoir si le
recourant peut prétendre à une rente d'un degré supérieur à un quart de
rente, singulièrement si son état de santé s'est aggravé depuis le mois
d'août 2010, ainsi qu'il l'allègue.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas
objectivement surmontable (al. 2). Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente d'invalidité est échelonnée
selon le taux d’invalidité : l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70% au moins.

- 32 -
b) En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence ou encore
supprimée. Tout changement important des circonstances propre à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut ainsi être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349
consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a ; voir également TF I 367/04 du 14
février 2005 consid. 2). Le point de savoir si un tel changement s'est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient
au moment de la dernière décision entrée en force qui reposait sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices
d'une modification des effets économiques – une comparaison des revenus
conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5b, ATF 125 V 368 consid. 2 et ATF 112 V
372 consid. 2b ; cf. TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1).
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont
demeurées inchangées et que le motif de l'augmentation ou de la
diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation
du cas (cf. ATF 112 V 372 consid. 2b, TF 9C_104/2014 du 30 mai 2014
consid. 3.1, TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1). Un motif de
révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement
juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (TFA I 755/04
du 25 septembre 2006 consid. 5.1 ; cf. MICHEL VALTERIO, Droit de
l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p. 833).
c) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin,

- 33 -
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 et ATF 115 V 133 consid. 2 ; cf. TF
8C_406/2012 du 6 juin 2013 consid. 2 et les références citées).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée). Un rapport médical ne saurait au demeurant être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant.
Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (cf.
ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; cf. Pratique VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc).
Cela étant, pour remettre en cause la valeur probante d'une
expertise médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des

- 34 -
conclusions de l'expert ou en établir le caractère incomplet (cf. TF
9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également
lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité, loc. cit., avec la jurisprudence
citée).
d) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
généralement sa décision sur des faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas
qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible
; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue objectif,
des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que
d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent
raisonnablement en considération. En droit des assurances sociales, il
n'existe pas de principe selon lequel le juge ou l'administration devraient,
en cas de doute, statuer en faveur de l'assuré (ATF 135 V 39, consid. 6.1
et les références).
e) En assurances sociales, la procédure est régie par le
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d'office par l'administration ou le juge. Sont pertinents tous
les faits dont l'existence peut influencer d'une manière ou d'une autre le
jugement relatif à la prétention litigieuse. Dans ce contexte,
l'administration ou le juge doit procéder à des investigations
supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour
le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices
résultant du dossier (VSI 1994 p. 220 consid. 4a). Mais le principe
inquisitoire n'est pas absolu. Sa portée est restreinte par le devoir des
parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend en
particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir
supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 195

- 35 -
consid. 2 et les références ; cf. également TF I 906/05 du 23 janvier 2007
consid. 5.1).
4. a) En l'espèce, M.________ a été mis au bénéfice d'un quart de
rente d'invalidité à compter du 1er octobre 2001 par la décision du 18 août
2010.
Au plan somatique, l'OAI a considéré que l'assuré présentait
une capacité de travail de 75% à partir du 1er octobre 2000 (début de la
maladie coronarienne avec infarctus) dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir : éviter les postures statiques
prolongées, les lourdes charges et les efforts en porte-à-faux, de même
que les vibrations ou un travail répétitif et une activité qui ménage le
cœur. L'Office AI s'est essentiellement fondé sur le rapport d'expertise de
la Q.________ du 10 janvier 2002, dont la valeur probante concernant les
atteintes organiques a été confirmée par l'arrêt du TFA du 21 avril 2004,
puis par l'arrêt du TF du 27 février 2007. Les experts somaticiens de la
Q.________ avaient retenu que l'assuré présentait une diminution de sa
capacité de travail principalement en raison de sa maladie coronarienne,
les troubles dégénératifs et malformatifs vertébraux (arthrose lombaire
modérée et anomalie transitionnelle L5-S1) n'ayant qu'une faible influence
sur sa capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Ils avaient estimé que le psoriasis, l'hypertension artérielle
et l'hypercholestérolémie étaient sans influence essentielle sur sa capacité
de travail.
Au plan psychiatrique, l'OAI s'est fondé sur l'expertise
pleinement probante du Dr C.________ du 9 novembre 2007, lequel a posé
le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant sans influence
sur la capacité de travail de l'assuré et sans comorbidité psychiatrique
invalidante. Le Dr C.________ a en effet estimé que le trouble dépressif
majeur récurrent (état moyen) était en partie réactionnel au trouble
somatoforme douloureux et pas suffisamment grave pour justifier une
incapacité de travail.

- 36 -
b) Cela étant, la question se pose de savoir si, ainsi que le
recourant l’allègue dans le cadre de la procédure de révision d'office
initiée par l'OAI en janvier 2014, son état de santé s’est péjoré depuis
l’année 2010, justifiant une augmentation du droit à la rente.
En particulier, le Dr A.W.________, médecin traitant de l'assuré,
a dans un premier temps (rapport médical du 19 février 2014) allégué une
péjoration de l'état de santé de son patient notamment au plan cardiaque,
au plan ostéo-articulaire, ainsi qu'au plan psychiatrique.
Or, au plan cardiaque, le Dr Z.________ a constaté, dans son
rapport du 15 avril 2014, qu'il n'y avait pas de contre-indication à
l'exercice d'une activité professionnelle normale, ce spécialiste en
cardiologie expliquant que le test d'effort réalisé le 22 janvier 2014 (cf.
rapport d'ergométrie) permettait de conclure à la bonne perméabilité de la
revascularisation effectuée deux ans auparavant et à la stabilité de
maladie coronarienne. Le Dr A.W.________ a d'ailleurs finalement attesté
dans son rapport du 1er septembre 2014 que l'évolution de la maladie
cardiaque était favorable et sans répercussion actuelle sur l'état de santé
de son patient.
En ce qui concerne la pancréatite et la cholangite évoquées
par le Dr A.W.________ dans son rapport du 19 février 2014, ce dernier ne
fait pas état d'une évolution post-opératoire défavorable (cf. le rapport qui
mentionne la réalisation d'une ERCP et et d'une cholecystectomie), alors
même que l'OAI l'a interpelé explicitement sur l'évolution des atteintes
gastro-entérologiques et invité à produire d'éventuels résultats d'examens
spécialisés à cet égard. On peut encore rappeler que si la coloscopie du 5
mars 2012 a révélé la présence de trois petits polypes, le Dr???.________ a
finalement conclu à un examen rassurant, suggéré un contrôle trois ans
plus tard, recommandant dans l'intervalle uniquement la prise d'un
mucilage (cf. rapport du 5 mars 2012).
On peut dès lors suivre l'appréciation du Dr H.________ du SMR
dans son avis du 18 juin 2014 selon lequel ces dernières affections

- 37 -
(pancréatite, cholangite, coloscopie, pose d'un nouveau stent en 2012) ont
tout au plus justifié des incapacités de travail ponctuelles, sans influence
durable sur la capacité de travail exigible du recourant.
Au plan ostéo-articulaire, le Dr A.W.________ a fait état d'une
évolution défavorable relevant que son patient avait des difficultés à se
déplacer, en mentionnant dans un premier temps des " troubles statiques
et dégénératifs sévères " (cf. son rapport du 19 février 2014). Puis,
précisant dans son rapport du 1er septembre 2014 que l'assuré se
plaignait de douleurs à la hanche droite, le Dr A.W.________ a émis
l'hypothèse d'une coxarthrose débutante pouvant expliquer ces douleurs,
lesquelles pouvaient également s'expliquer par la polyarthrite psoriasique
dont il souffre. Il ressort en effet des documents produits par le Dr
A.W.________ le 2 mai 2014, qu'une arthrite psoriasique a été
diagnostiquée par le Dr [...], spécialiste en rhumatologie, médecin au
X.________, en novembre 2005 - soit postérieurement à l'expertise du 10
janvier 2002 de la Q.________. Le Dr [...] avait jugé nécessaire d'introduire
des traitements de fond à cette époque ( [...], puis [...] et [...] ; voir le
rapport du Dr [...] du 15 septembre 2006). Or, dans son rapport du 1er
septembre 2014, le Dr A.W.________ estime que le psoriasis du recourant
est sévère et en aggravation. Même s'il n'y a apparemment plus eu de
suivi spécialisé de l'arthrite psoriasique au X.________ (cf. courrier du Dr
A.W.________ du 23 avril 2014 à l'OAI), il est nécessaire, vu la particularité
de l'atteinte rhumatologique, les antécédents médicaux du recourant et
les interrogations de son médecin traitant, de mettre en œuvre un
complément d'instruction au plan rhumatologique, des doutes subsistant
quant à l'évolution de l'état de santé de l'intéressé postérieurement à la
décision de l'OAI du 18 août 2010.
5. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF

- 38 -
122 V 157 consid. 1d). Il en va cependant autrement quand un renvoi
constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure
probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît
disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008
consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général justifié
si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le
tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n°
22 p. 170, consid. 2). Un renvoi à l'administration est en principe possible
lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet
d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une
précision ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par
l'autorité administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s'impose
lorsque les données recueillies par l'administration en cours d'instruction
ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF
137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b) En l'occurrence, la situation médicale du recourant n'a pas
été suffisamment instruite par l'intimé, la question de l'évolution de
l'arthrite psoriasique n'ayant donné lieu à aucun examen clinique
spécialisé, ni par le SMR, ni par un spécialiste externe à l'OAI. La cause est
donc renvoyée à l'OAI, auquel il appartient au premier chef d'instruire, afin
qu'il mette en œuvre une expertise rhumatologique, selon la procédure
prévue par l'art. 44 LPGA. L'expert rhumatologue est invité à juger de la
nécessité de s'adjoindre l'aide d'un spécialiste en psychiatrie, vu
l'aggravation et les symptômes décrits par le Dr A.W.________unod au plan
psychologique (asthénie sévère, troubles de la concentration et du
sommeil sévère avec inversion du rythme nyctérémal, fatigue ; le médecin
traitant estime que le trouble dépressif majeur récurrent du recourant
peut être qualifié de moyen à sévère selon les périodes, cf. son rapport du
20 octobre 2014 à l'OAI), ainsi que la possible répercussion de l'atteinte
psoriasique au plan psychiatrique.
Enfin, dans son examen du droit à la rente, l'intimé tiendra
compte de la jurisprudence concernant l'évaluation de l'invalidité des

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assurés proches de l'âge de la retraite, vu l'âge du recourant à l'ouverture
de la procédure de révision d'office (62 ans) (cf. TF 9C_437/2008 du 19
mars 2009 consid. 4.3 ; ATF 138 V 457 consid. 3.2).
6. Il découle de ce qui précède que le recours est admis, la
décision rendue par l'OAI le 6 mars 2015 annulée, la cause lui étant
renvoyée pour complément d'instruction au sens des considérants.
a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse et doit
se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, vu
l'ampleur de la procédure, les frais judiciaires, fixés à 400 francs, sont mis
à la charge de l'OAI qui succombe (art. 49 al. 1, 91 et 99 LPA-VD).
b) Le recourant, qui n'est pas assisté par un mandataire
professionnel, n'a pas le droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55, 91
et 99 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 6 mars 2015 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d'instruction au sens
des considérants.
III. Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis
à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.

- 40 -
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________, à [...],
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

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juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :