vd_gerichte · PE25.011234 · 2025-11-14 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
881
PE25.011234-DBT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 14 novembre 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Perrot et Mme Elkaim, juges
Greffière : Mme Bruno
*****
Art. 221 al. 1 let. b et c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 10 novembre 2025 par
X.________ contre l’ordonnance rendue le 30 octobre 2025 par le Tribunal
des mesures de contrainte dans la cause n° PE25.011234-DBT, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Originaire de [...] (VD), X.________ est né le [...] 1988 à [...]
(VD). Célibataire et toxicomane depuis de nombreuses années, il est au
bénéfice du revenu d’insertion.
Son casier judiciaire comporte les inscriptions suivantes :
351

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- 9 août 2017, Tribunal correctionnel de La Broye et du Nord
vaudois : injure, tentative de contrainte sexuelle, menaces commises par
le partenaire, lésions corporelles simples avec un moyen dangereux, mise
en danger de la vie d’autrui, dommages à la propriété, violence ou
menace contre les autorités et les fonctionnaires et contravention à la loi
fédérale sur les stupéfiants : peine privative de liberté de 16 mois, avec
sursis pendant 5 ans, avec règles de conduite et assistance de probation,
et amende de 200 fr. ;
- 22 octobre 2021, Tribunal correctionnel de La Broye et du
Nord vaudois, tentative de lésions corporelles graves, mise en danger de
la vie d’autrui, lésions corporelles simples avec un moyen dangereux et
contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants : peine privative de
liberté de 36 mois, suspendue au profit d’un traitement institutionnel des
addictions au sens de l’art. 60 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0) – libéré conditionnellement en novembre 2024 –, et
amende de 300 francs.
b) Le 3 juin, puis le 5 août 2025, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois (ci-après : le Ministère public) a décidé
de l’ouverture, respectivement de l’extension, d’une instruction pénale
contre X.________, prévenu de lésions corporelles simples (art. 123
ch. 1 CP), mise en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP), vol (art. 139 ch.
1 CP), vol d’importance mineure (art. 139 ch. 1 ad 172ter CP), recel (art.
160 CP), contrainte (art. 181 CP), séquestration et enlèvement (art. 183
ch. 1 al. 1 CP), violation de domicile (art. 186 CP), contrainte sexuelle (art.
189 CP), viol (art. 190 CP), abus de la détresse ou de la dépendance (art.
193 CP), infraction à la loi fédérale sur les armes (art. 33 al. 1 let. a LArm
[RS 514.54]) et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (art. 19a
ch. 1 LStup [RS 812.121]), en raison des faits suivants :
« 1. Dans la région du Nord vaudois, et ailleurs en Suisse, entre le début de
l’année 2025 à tout le moins et le 6 août 2025, X.________ a très
régulièrement consommé du crack ainsi que d’autres produits stupéfiants.

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2. A Yverdon-les-Bains, entre le 8 avril 2025 et le 12 avril 2025, X.________ a
reçu et conservé une carte bancaire [...] appartenant à [...] dont il savait,
ou à tout le moins se doutait, qu’elle avait été volée.
3. A Yverdon-les-Bains, [...], au magasin [...], le 22 mai 2025, vers 15h00,
X.________ a pénétré dans l’établissement précité alors même qu’il faisait
l’objet d’une interdiction d’entrée auprès de cette chaîne de commerces,
notifiée le 15 mai 2025 pour une durée de 3 ans, y dérobant un parfum
Hugo Boss SM de 125 ml d’une valeur de 135 fr., quittant le magasin sans
payer.
4. A Yverdon-les-Bains, [...], au centre commercial [...], le 15 mai 2025, vers
12h30, X.________ a pénétré dans la galerie marchande précitée alors
même qu’il faisait l’objet d’une interdiction d’entrée dans celle-ci, notifiée
le 14 mai 2025 et valable jusqu’au 7 mai 2026. [Il] s’est alors rendu chez
[...] et y a dérobé deux parfums pour une valeur totale de 428 francs.
5. A Yverdon-les-Bains, [...], au centre commercial [...], le 17 mai 2025, vers
12h15, X.________ a pénétré dans la galerie marchande précitée alors
même qu’il faisait l’objet d’une interdiction d’entrée dans celle-ci, notifiée
le 14 mai 2025 et valable jusqu’au 7 mai 2026. [Il] s’est alors rendu chez
[...] et y a dérobé deux parfums pour une valeur totale de 219 francs.
6. A Yverdon-les-Bains, [...], au magasin [...], le 24 mai 2025, vers 16h15,
X.________ a pénétré dans l’établissement précité alors même qu’il faisait
l’objet d’une interdiction d’entrée auprès de cette chaîne de commerces,
notifiée le 15 mai 2025 pour une durée de 3 ans, tentant d’y dérober un
parfum Bleu de Chanel de 100 ml d’une valeur de 195 fr., en le dissimulant.
7. Le 2 août 2025 en fin de journée, à Yverdon-les-Bains, [...], à son
domicile, X.________ a eu une dispute verbale avec Y.________, toxicomane
avec qui il avait consommé des stupéfiants toute la journée, au sujet du
décès de son ex-amie et d’une problématique de consommation de crack. Il
a alors donné un coup de poing sur la joue de la jeune femme, ainsi qu’une
gifle, puis il lui a dit qu’elle devait lui faire une fellation si elle voulait
obtenir des stupéfiants de sa part. Il l’a alors assise sur le canapé et lui a
mis son pénis dans la bouche avant de le ressortir. Face à la réaction de
Y.________ qui lui a demandé s’il était sérieux, il s’est excusé. Les deux sont
ensuite sorti chercher des stupéfiants et X.________ a proposé à une amie
de se joindre à eux chez lui. Quand cette amie est partie après un moment,
X.________ a demandé à Y.________ de se déshabiller et il l’a mise dans la
baignoire pour la laver. Si la jeune femme voulait prendre le savon ou

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bouger, il lui tapait sur la main. Puis il lui a donné des habits et l’a giflée
quand elle lui a dit qu’elle voulait des stupéfiants pour faire la fête. Comme
elle voulait partir, il lui a ensuite affirmé qu’il la tuerait si elle partait.
Y.________ s’est alors assise sur le canapé pour se calmer et X.________ a
pris une seringue. Il a voulu lui injecter un produit en disant que cela allait
la calmer. Toutefois, la jeune femme s’est débattue et bien que [X.________]
soit parvenu à la piquer au niveau du genou, il n’a pas réussi à lui injecter
de produit. Il a ensuite saisi les mains de Y.________ et les a maintenues au-
dessus de sa tête, tout en baissant son short et lui donnant des claques sur
le visage avec son sexe. Comme elle disait qu’elle voulait partir, X.________
a répondu qu’il ne la laisserait partir que nue. Elle a donc enlevé le bas
qu’elle portait ainsi que les baskets, mais est partie avec la jaquette que
[X.________] lui avait prêtée. Confrontée à la porte de l’immeuble fermée à
clé, elle est remontée et X.________ lui a dit d’enlever également la jaquette
pour qu’il lui ouvre et qu’il allait la tuer si elle ne le faisait pas. Comme elle
refusait et retenait l’habit, il l’a saisie et lancée plusieurs fois contre le mur
pour la faire lâcher, avant de lui dire que si elle ne voulait pas enlever la
jaquette, elle devait enlever sa culotte. Y.________ s’est exécutée et il l’a
poussée à quatre pattes sur un matelas. Malgré l’opposition de la jeune
femme qui se débattait, il l’a ensuite mise sur le ventre et s’est couché sur
elle avant de passer son coude autour de son cou. Il a alors serré son bras
autour du cou de la jeune femme et l’a pénétré vaginalement. Il a
également tenté de la pénétrer analement, toutefois sans y parvenir.
Durant ces actes, Y.________ a perdu à plusieurs reprises connaissance en
raison de la pression sur [son] cou av[ant] de revenir à elle. X.________ a
finalement éjaculé dans son vagin et sur son dos. Il l’a ensuite une nouvelle
fois mise dans la baignoire pour la laver, avant de lui dire qu’elle allait subir
un calvaire vu qu’elle refusait de lui rendre la jaquette. Puis il l’a une
nouvelle fois jetée sur le matelas, prise par le cou et pénétrée
vaginalement contre son gré avant d’éjaculer en elle. Quand il l’a lâchée,
Y.________ a remis sa culotte et tenté de sortir de l’appartement mais
[X.________] l’a saisie par les cheveux et l’a jetée à plusieurs reprises par
terre et contre les murs, lui donnant par ailleurs des coups. Finalement, elle
est parvenue à sortir du logement mais s’est retrouvée coincée en bas, la
porte de l’immeuble étant toujours fermée. X.________ l’a rattrapée et lui a
demandé de lui rendre les habits qu’elle portait. Elle a refusé. Il l’a alors
plaquée contre la vitre et a appuyé son avant-bras contre son cou,
Y.________ a une nouvelle fois perdu connaissance. Quand elle a repris ses
esprits, elle était assise torse nu dans le couloir de l’immeuble et X.________
tenait la jaquette à la main. Il a alors porté la jeune femme à l’extérieur de
l’immeuble et l’a jetée sur le trottoir, avant de lancer ses habits sur le
trottoir également.

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8. A Yverdon-les-Bains, [...], le 5 août 2025, les policiers ont découvert un
couteau à lancer prohibé au domicile de X.________. »
c) Par ordonnance du 7 août 2025, le Tribunal des mesures de
contrainte (ci-après : le TMC) a ordonné la détention provisoire de
X.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 4 novembre 2025,
en raison de l’existence de soupçons suffisants de culpabilité à son
encontre et de la réalisation d’un risque de collusion et de réitération.
d) Par arrêt du 21 août 2025, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal a rejeté le recours de X.________ contre l’ordonnance
du 7 août 2025 du TMC (cf. arrêt n°619).
Elle a considéré, s’agissant de la première condition de l’art.
221 al. 1 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS
312.0), ce qui suit : « [X.________] reconnaît les faits s’agissant des cas 1 à 6 et 8,
mais conteste l’existence de soupçons suffisants à son encontre pour ce qui est du cas 7
(…) s’agissant des contradictions dans les déclarations de [Y.________] invoquées par
X.________, il convient de rappeler qu’il n’appartient pas à l’autorité statuant sur la
détention provisoire de procéder à une analyse détaillée de la crédibilité des déclarations
des parties. On relèvera toutefois que la chronologie des évènements dressée tant par
[Y.________] que par X.________ est très confuse. Ainsi, le fait notamment de savoir si la
vidéo du 2 août 2025, dans laquelle [Y.________] déclare ne pas avoir été violée par
[X.________], a été enregistrée avant ou après les rapports sexuels litigieux n’est pour le
moment pas clair, si bien qu’il ne peut rien en être tiré en l’état. Il importe également peu
de savoir qui a appelé la police après les faits, puisque personne ne conteste que ce soit
dans le périmètre de l’association « [...]» que les agents ont trouvé [Y.________]. Au
demeurant, la thèse de [X.________] selon laquelle ce serait [...] qui aurait incité cette
dernière à faire de fausses déclarations à son encontre n’est fondée sur aucun élément
tangible. Rien ne pourrait laisser penser que [Y.________] se serait entretenue avec [...]
avant d’appeler la police et il ne ressort pas du rapport de police du 3 août 2025 que
celui-ci aurait été présent avec elle lorsque les agents sont arrivés. A l’instar du [TMC], on
constate que les accusations de [Y.________] sont corroborées par différents éléments
probatoires. Il ressort de l’attestation provisoire du 3 août 2025 délivrée par le [Centre
universitaire romand de médecine légale (ci-après : CURML)] que [Y.________] présentait
des ecchymoses sur les quatre membres ainsi que des dermabrasions sur son cuir
chevelu et ses quatre membres. Le rapport de la Police Nord vaudois du 3 août 2025 fait
quant à lui état de rougeurs au cou, à la nuque, aux épaules, au bas du visage, à la
poitrine et aux jambes de [Y.________]. Il ressort encore de l’audition de [Y.________] du
4 août 2025 que les policiers ont pu constater un hématome au niveau du genou droit de

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celle-ci. Ces différentes lésions concordent avec les déclarations de [Y.________] qui a
affirmé que [X.________] lui avait asséné un coup de poing et des gifles au visage, l’avait
piquée au genou droit à l’aide d’une seringue, lui avait à deux reprises serré le cou par
derrière à l’aide de son coude et l’avait lancée plusieurs fois contre les murs ainsi que le
sol. Les lésions ne sont en revanche pas compatibles avec la version de [X.________], qui a
uniquement reconnu que [Y.________] était tombée au sol lorsqu’il l’avait sortie de force
de son immeuble. Les deux précédentes condamnations de [X.________] attestent quant à
elles de l’existence chez celui-ci d’une propension à la violence physique. En outre, les
similitudes entre les faits ayant entraîné sa condamnation du 9 août 2017 et ceux
dénoncés par [Y.________] sont particulièrement flagrantes. En effet, il lui était reproché
d’avoir, à une occasion, frappé une femme qu’il fréquentait à coups de poing, de lui avoir
tapé la tête contre les murs et de l’avoir étranglée, et, à une autre occasion, de l’avoir
attrapée par le cou, de l’avoir poussée sur le lit, de lui avoir sauté dessus et de lui avoir
introduit de force deux doigts dans l’anus. L’enquête venant de débuter, les éléments qui
précèdent sont suffisants pour retenir qu’il existe des soupçons sérieux au sens de l’art.
221 CPP à l’encontre de [X.________] s’agissant du cas 7. » (cf. consid. 3.1 et 3.2).
Quant au risque de collusion, la Chambre de céans a retenu
que : « le fait que, selon [X.________], tout se saurait rapidement dans le milieu des
consommateurs de stupéfiants, ce qui signifierait que les témoins pourraient déjà avoir
été informés des accusations portées à son encontre, est sans pertinence. La procédure
en étant à ses débuts et les parties présentant des versions contradictoires, il est
nécessaire que les mesures d’instruction envisagées par le Ministère public – l’audition de
différents témoins, qui seraient en mesure d’apporter des éclairages importants pour
l’enquête bien que n’ayant pas assisté directement aux faits, et l’extraction du matériel
informatique saisi – soient mises en œuvre sans que [X.________] puisse interférer,
notamment en prenant contact avec les témoins pour se mettre d’accord sur une version
des faits lui étant favorable ou avec [Y.________] pour l’intimider. Il existe donc bien un
risque de collusion. » (cf. consid. 4.3).
Puis, s’agissant du risque de réitération, les magistrats ont
considéré que : « (…) [X.________] a déjà été condamné à deux reprises par le passé,
notamment pour des atteintes à l’intégrité physique d’autrui. Il a d’ailleurs bénéficié d’un
sursis pour la peine de 16 mois de privation de liberté prononcée à son encontre le 9 août
2017, subordonné à la mise en place d’un suivi thérapeutique. Ni ce traitement, ni le
risque d’exécuter la peine suspendue n’ont cependant été suffisants pour [l’] empêcher
de récidiver dans le délai d’épreuve. Il a par la suite également bénéficié d’une
suspension de la peine de 36 mois de privation de liberté prononcée à son encontre le
22 octobre 2021 au profit d’un traitement institutionnel des addictions, dont il a été libéré
conditionnellement au mois de novembre 2024. Malgré cela, alors qu’il se trouvait
toujours dans sa période de probation, [X.________] a recommencé à consommer des

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stupéfiants ainsi qu’à commettre des infractions pour subvenir à sa consommation et il
existe des soupçons sérieux qu’il s’en soit pris à l’intégrité physique et sexuelle de
Y.________. Aucune des opportunités offertes à [X.________] par le passé n’ont ainsi eu
d’effet sur son comportement. De surcroit, il ressort en substance des rapports des
expertises mises en œuvre dans le cadre des procédures ayant mené à ses deux
condamnations que [X.________] souffre d’un trouble mixte de la personnalité avec des
traits dyssociaux et présente un risque de récidive significatif, notamment pour des
infractions avec violence physique. Au vu de ce qui précède, il existe un risque important
que [X.________] s’en prenne à l’intégrité physique de tiers s’il devait être libéré. » (cf.
consid. 5.3).
Enfin, la Chambre de céans a relevé que : « (…) comme cela a déjà
été exposé, le sursis à la peine prononcée à l’encontre de [X.________] par jugement du 9
août 2017 était subordonné à la mise en place d’un suivi thérapeutique, ce qui n’a pas
empêché celui-ci de se rendre coupable des faits ayant entraîné sa condamnation du 22
octobre 2021. Il est en outre accusé de s’être rendu coupable des actes dénoncés par
Y.________ alors qu’il se trouvait encore dans la période de probation faisant suite à sa
libération conditionnelle de la mesure de traitement institutionnel des addictions
prononcée par jugement du 22 octobre 2021. Ainsi, la reprise de son suivi thérapeutique
et des entretiens avec son agent de probation ne seraient manifestement pas en mesure
de pallier le risque de récidive que [X.________] présente. Pour ce qui est de son
engagement à ne pas prendre contact avec [Y.________] ou avec les personnes pouvant
être entendues comme témoins dans le cadre de la procédure, il ne permettrait pas de
pallier efficacement le risque de collusion puisque son respect dépendrait uniquement du
bon vouloir de [X.________] et que les autorités pénales n’auraient aucun moyen de savoir
si ce dernier s’y est effectivement tenu. Les mesures de substitution proposées par
[X.________] ne sont donc pas apte à pallier les risques qu’il présente et on ne voit aucune
mesure pouvant y parvenir. Par ailleurs, une mise en détention provisoire pour une durée
de trois mois est nécessaire pour procéder aux auditions de témoins envisagées, pour
extraire et analyser les données du matériel informatique saisi, et, suivant ce qui résulte
de ces moyens, pour mettre en œuvre toutes les mesures qui pourraient se révéler
nécessaires. Cette durée de détention est également inférieure à la peine qui serait
susceptible d’être prononcée à l’encontre de [X.________] en cas de condamnation. Il n’y a
ainsi pas eu de violation du principe de la proportionnalité. » (cf. consid. 6.3).
B. Par ordonnance du 30 octobre 2025, le TMC a prolongé la
détention provisoire de X.________ (I), a fixé la durée maximale de la
prolongation à trois mois, soit au plus tard jusqu’au 3 février 2026 (II), et a
dit que les frais par 1'050 fr. suivaient le sort de la cause (III).

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Le tribunal a estimé qu’il existait des soupçons suffisants
pesant sur X.________ et que les risques de collusion et de réitération
étaient toujours réalisés. Il s’est référé intégralement à sa précédente
ordonnance du 7 août 2025 ainsi qu’à l’arrêt de la Chambre de céans du
21 août 2025, considérant que ces décisions gardaient toute leur
pertinence et qu’aucun élément nouveau n’était venu remettre en cause
l’appréciation faite sur ces points. S’agissant de la première condition de
l’art. 221 CPP, le TMC a ajouté que, contrairement à ce que soutenait la
défense, le Ministère public avait adressé un mandat d’investigation à la
police, des témoins avaient été cités mais ne s’étaient pas présentés, et
une expertise psychiatrique de X.________ avait été mise en œuvre. En
outre, il s’est prononcé sur la réquisition de la défense – rejetée selon lui à
juste titre par le Ministère public – tendant à la production des images de
vidéosurveillance de la gare d’Yverdon-les-Bains le 2 août 2025, entre 18h
et 21h, afin de déterminer comment était habillée Y.________. Quant au
risque de collusion, le tribunal a retenu que les déclarations de [...] et [...]
allaient prochainement être recueillies et qu’il n’était pas exclu que les
parties soient réentendues suite à l’audition de la première nommée et
que d’autres auditions s’avèrent pertinentes pour l’instruction de la cause.
Par ailleurs, une expertise psychiatrique avait été mise en œuvre le 17
octobre 2025. Dans l’intervalle, il convenait, pour une enquête sans
interférence, d’éviter à tout prix que X.________, libéré, ne prenne des
dispositions pour modifier des preuves ou convenir avec des tiers –
notamment les personnes à entendre – d’une version qui lui soit plus
favorable et qu’il fasse pression sur Y.________ pour lui faire modifier ses
déclarations. S’agissant du risque de réitération, le TMC a précisé que
l’expertise psychiatrique en cours permettra d’établir si X.________ souffre
d’une ou plusieurs maladies, si une maladie prédomine, cas échéant, sur
une autre et s’il présente un risque pour la sécurité publique ou non. Dans
l’intervalle, la protection de l’intérêt public l’emportait sur l’intérêt privé
de X.________. Enfin, le tribunal a indiqué que, concernant la mesure de
substitution tendant à l’intégration d’un hébergement pour personnes
adultes en difficulté, du type le Foyer [...], sis à [...] ou le Foyer-[...], à [...],
il n’était pas compétent et que cette mesure n’était d’ailleurs aucunement
documentée au dossier. S’agissant de la mesure de substitution tendant à

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un suivi ambulatoire psychiatrique au cabinet du Dr [...], à raison d’une
fois par semaine ou selon les indications données par le médecin, seule
l’autorité de jugement pouvait ordonner une mesure au sens de l’art. 59 ss
CP, laquelle n’était une nouvelle fois pas documentée : le courrier du
médecin précité du 13 août 2025 adressé à l’Office d’exécution des peines
avait été établi dans le cadre d’une autre procédure, il ne concernait pas
les présents faits, il y était fait état d’une compliance de X.________
uniquement jusqu’au 1er avril 2025 mais pas par la suite et il en ressortait
que X.________ n’avait plus répondu aux tentatives de contacts
téléphoniques et n’avait plus donné de nouvelles depuis le 16 mai 2025.
Concernant les mesures de substitution tendant à l’engagement de
X.________ de ne pas s’approcher de Y.________ à moins de 200 mètres au
moins, de ne prendre pas contact avec elle sous quelque forme que ce soit
et de ne pas prendre contact avec [...] et [...] tant qu’ils n’avaient pas été
entendus par la direction de la procédure, le tribunal a estimé qu’elles ne
permettaient pas de parer concrètement au risque de collusion craint au
vu de son intensité, leur respect ne dépendant que du bon vouloir de
X.________, et qu’elles n’étaient pas non plus de nature à pallier le risque
de récidive. La durée de la détention provisoire restait proportionnée aux
mesures d’instruction en cours et à la peine susceptible d’être prononcée,
en cas de condamnation, compte tenu de la gravité des charges pesant
sur X.________. Le tribunal a finalement rappelé que tout détenu disposait
de soins médicaux délivrés par le Service de médecine et psychiatrie
pénitentiaires et a ajouté que rien ne laissait supposer que le dossier
n’était pas traité avec toute la célérité requise, étant souligné que le
Ministère public était en mesure de mettre fin à la privation de liberté si
les conditions de celle-ci venaient à ne plus être remplies.
C. Par acte du 10 novembre 2025, X.________, par l’intermédiaire
de son défenseur d’office, a recouru contre cette ordonnance en
concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que la
demande de prolongation de la détention provisoire formée par le
Ministère public est rejetée et qu’il est immédiatement remis en liberté.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

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En d roit :
1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP, le recours est
recevable contre les décisions du tribunal des mesures de contrainte, pour
autant que le présent code ne les qualifie pas de définitives. L’art. 222 CPP
prévoit que le détenu peut attaquer devant l’autorité de recours les
décisions ordonnant une mise en détention provisoire ou une mise en
détention pour des motifs de sûreté ou encore la prolongation ou le terme
de cette détention.
Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai de dix
jours dès la notification de la décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à
l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP), qui est, dans le Canton de Vaud,
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, déposé en temps utile devant l’autorité
compétente par un détenu qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP),
dans le délai et les formes prescrites (art. 396 CPP), le recours est
recevable.
2.
2.1 Le recourant conteste l’existence de soupçons suffisants à son
encontre s’agissant des actes commis au préjudice de Y.________. Il expose
que, lors de sa nouvelle audition du 5 novembre 2025 – dont le procès-
verbal est produit en annexe de son recours – celle-ci a présenté une
version des faits variant de manière substantielle sur des « éléments
factuels centraux », ce qui ferait douter de sa crédibilité. Il y aurait des
contradictions à propos du nombre et de l’emplacement des marques des
piqûres de seringue sur son corps et du déroulement des relations

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sexuelles ; concernant la première, elle n’aurait pas évoqué de
pénétration vaginale ou anale complète, déclarant avoir perdu
connaissance très rapidement après que le recourant l’avait saisie au cou,
et concernant la seconde, elle n’aurait cette fois pas évoqué de
pénétration anale ni de gifle au visage avec le sexe du recourant. En
outre, les lésions corporelles constatées par la police ne concorderaient
pas avec son nouveau récit, Y.________ ayant déclaré avoir reçu des gifles
et non pas des coups de poing, et ayant d’ailleurs expliqué avoir supposé
les coups reçus sur la base des blessures qu’elle présentait. De plus,
Y.________ n’aurait pas donné d’explication convaincante s’agissant de son
habillement. Enfin, le recourant expose qu’il serait victime d’un règlement
de compte de plusieurs personnes de son entourage suite au décès de son
ex-compagne. Y.________ aurait ainsi déposé plainte pour obtenir justice
non seulement pour elle-même mais également pour cette dernière.
2.2 Une mesure de détention préventive n'est compatible avec la
liberté personnelle garantie aux art. 10 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de
la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) et 5 CEDH (Convention
de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4
novembre 1950 ; RS 0.101) que si elle repose sur une base légale (art. 31
al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre
correspondre à un intérêt public et respecter le principe de la
proportionnalité (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation
de liberté doit être justifiée par les besoins de l'instruction, par un risque
de fuite ou par un danger de collusion ou de réitération (art. 221 al. 1 let.
a, b et c CPP). Préalablement à ces conditions, il doit exister des charges
suffisantes à l'égard de l'intéressé (art. 221 al. 1 CPP ; art. 5 par. 1 let. c
CEDH), c'est-à-dire des raisons plausibles de le soupçonner d'avoir commis
une infraction (TF 7B_631/2025 du 21 août 2025 consid. 2).
Selon la jurisprudence, il n'appartient pas au juge de la
détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à
décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause
le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de
culpabilité justifiant une telle mesure. Il incombe en effet au juge du fond

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de résoudre les questions de qualification juridique des faits poursuivis,
d'apprécier la culpabilité du prévenu, ainsi que la valeur probante des
moyens de preuve et des différentes déclarations (ATF 143 IV 330 consid.
2.1 et les arrêts cités). L'intensité des charges propres à motiver un
maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers stades de
l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis, peuvent
être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une
condamnation doit apparaître avec une certaine vraisemblance après
l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330
consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.2). En d'autres termes, les soupçons
doivent se renforcer plus l'instruction avance et plus l'issue du jugement
au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une personne
d'avoir commis une infraction suffisent au début de l'enquête, ces motifs
objectifs doivent passer ensuite de plausibles à vraisemblables (TF
7B_631/2025 précité consid. 3.2.1 et les arrêts cités).
Le renvoi à des précédentes décisions à titre de motivation,
notamment pour les soupçons suffisants de culpabilité, est conforme à la
jurisprudence en matière de prolongation de la détention provisoire (cf.
ATF 123 I 31 consid. 2c ; TF 7B_482/2024 du 21 mai 2024 consid. 2.2.1).
2.3 En l’occurrence, le recourant fonde son argumentaire sur la
dernière audition de Y.________ du 5 novembre 2025. Or, cette audition
n’est pas de nature à modifier l’appréciation faite à ce sujet par l’autorité
de céans, dans son arrêt récent du 21 août 2025, à laquelle il y a lieu de
se référer, comme le permet la jurisprudence (cf. TF 7B_482/2024 précité).
En effet, non seulement il n’appartient pas au juge de la détention de
procéder à une pesée complète des éléments à charge et à décharge et
d’apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le recourant
– ce dernier plaide donc encore une fois, en vain, ce qu’il appartiendra au
juge du fond de trancher –, mais en plus, les déclarations de Y.________,
même si elles comportent quelques imprécisions et omissions,
apparaissent toujours vraisemblables. Elles sont incontestablement
corroborées par des éléments du dossier – attestation du CURML et
rapport de police du 3 août 2025 – et ne correspondent pas aux

- 13 -
déclarations du recourant, qui, de son côté – on le rappelle – a été
condamné en 2017 pour des faits aux similitudes flagrantes avec ceux
dénoncés par Y.________. De plus, à aucun moment Y.________ n’est
revenue sur son affirmation selon laquelle elle aurait subi des actes
sexuels et de la violence contre son gré. Enfin, la thèse du recourant selon
laquelle il serait victime d’un complot n’est pas convaincante et ne repose,
encore une fois, sur aucune preuve tangible.
C’est donc à raison que le TMC a considéré la première
condition de l’art. 221 al. 1 CPP comme étant toujours réalisée et les griefs
du recourant doivent être rejetés sur ce point.
3.
3.1 Le recourant conteste également l’existence de risques de
collusion et de réitération. Pour le premier, il se prévaut du temps écoulé
depuis les faits et du manque de fiabilité des personnes à entendre, vu
qu’elles seraient issues du milieu de la toxicomanie où tout le monde
aurait parlé de ce qui s’était passé. Quant au second, le recourant soutient
qu’il aurait compris qu’il lui appartenait désormais d’avoir un
comportement irréprochable et indique qu’il serait disposé à reprendre
son suivi psychiatrique et à se rendre aux rendez-vous médicaux et aux
entretiens de la Fondation vaudoise de probation.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou
un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il compromette la
recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuves.
Selon la jurisprudence, il peut notamment y avoir collusion
lorsque le prévenu tente d'influencer les déclarations que pourraient faire
des témoins, des personnes appelées à donner des renseignements ou
des coprévenus, ainsi que lorsqu'il essaie de faire disparaître des traces ou

- 14 -
des moyens de preuves. En tant que motif de détention avant jugement,
le danger de collusion vise à empêcher le prévenu de mettre en danger la
recherche de la vérité (ATF 132 I 21 consid. 3.2). Pour retenir l'existence
d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances
particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux
de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en
indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des
opérations à conserver secrètes, quels actes d'instruction doivent être
encore effectués et en quoi la libération du prévenu en compromettrait
l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte le
comportement adopté par le prévenu au cours de la procédure, ses
caractéristiques personnelles, son rôle dans l'infraction ainsi que ses
relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération
la nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de
preuve susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et
le stade de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et
les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la
preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV
122 consid. 4.2 ; TF 7B_882/2025 du 10 octobre 2025 consid. 2.4.2 et les
arrêts cités).
3.2.2 L'art. 221 al. 1 let. c CPP, dans sa teneur au 1er janvier 2024
(RO 2023 p. 468), prévoit que la détention provisoire et la détention pour
des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu
est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a
sérieusement lieu de craindre qu'il compromette sérieusement et de
manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
Selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, l'application
de cette disposition (risque de récidive simple) présuppose, pour placer un
prévenu en détention avant jugement, que celui-ci ait déjà été reconnu
coupable pour au moins deux infractions du même genre (TF 7B_695/2025
du 21 août 2025 consid. 4.2.1 et l’arrêt cité). La prévention du risque de
récidive doit permettre de faire prévaloir l'intérêt de la sécurité publique

- 15 -
sur la liberté personnelle du prévenu. Pour établir le pronostic de récidive,
les critères déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions
poursuivies. Cette évaluation doit prendre en compte une éventuelle
tendance à l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité
délictuelle, une escalade de la violence ou une augmentation de la
fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu
doivent en outre être évaluées. En général, la mise en danger de la
sécurité d'autrui est d'autant plus grande que les actes redoutés sont
graves. En revanche, le rapport entre gravité et danger de récidive est
inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et la mise en
danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant au risque
de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur la
sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque
de réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en principe, le risque de
récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Un
pronostic défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant)
pour admettre l'existence d'un tel risque (TF 7B_695/2025 précité consid.
4.2.3 et les arrêts cités).
3.3 En l’espèce, les risques de collusion et de réitération, tels que
retenus par la Chambre de céans dans son arrêt du 21 août 2025, sont
toujours d’actualité. Le recourant invoque une nouvelle fois le manque de
fiabilité des personnes à entendre. Or, comme indiqué dans sa dernière
décision, l’autorité de céans considère que cet élément n’est pas
pertinent. Dans la mesure où des personnes doivent encore être
entendues, il convient de maintenir le recourant en détention afin d’éviter
qu’il ne tente d’influencer leurs déclarations et/ou qu’il fasse pression sur
Y.________. Quant au risque de réitération, on rappellera encore une fois
que le recourant a été condamné à deux reprises par le passé, notamment
pour des atteintes à l’intégrité physique d’autrui, ce qui en soit est
suffisant pour retenir un tel risque au regard de la jurisprudence (TF
7B_695/2025 précité). Cela étant, on relèvera que lors de sa première
condamnation, il a bénéficié d’un sursis, subordonné à la mise en place
d’un suivi thérapeutique et que ni ce traitement, ni le risque d’exécuter la
peine suspendue n’ont été suffisants pour l’empêcher de récidiver dans le

- 16 -
délai d’épreuve. Il a par la suite bénéficié, lors de sa deuxième
condamnation, d’une suspension de peine au profit d’un traitement
institutionnel des addictions, dont il a été libéré conditionnellement en
2024, et malgré cela, il a recommencé à consommer des stupéfiants, à
commettre des infractions pour subvenir à sa consommation et à ne plus
donner signe de vie à son psychiatre. Le recourant est ainsi difficilement
crédible lorsqu’il affirme avoir compris qu’il lui appartenait désormais
d’avoir un comportement irréprochable et qu’il s’engageait à reprendre
tant un suivi psychiatrique qu’un contact avec son assistante de probation.
Enfin, comme le relève à juste titre le TMC, l’expertise psychiatrique en
cours permettra d’établir si le recourant présente un risque pour la
sécurité publique, étant précisé une nouvelle fois qu’il ressort des rapports
d’expertises, mises en œuvre dans le cadre des procédures ayant mené
aux condamnations précitées, que le recourant présentait un risque de
récidive significatif, notamment pour des infractions avec violence
physique. Dans l’intervalle, c’est la protection de l’intérêt public qui doit
donc l’emporter sur l’intérêt privé du recourant.
Au vu de ce qui précède, c’est à raison que le TMC a considéré
que les risques de collusion et de réitération étaient toujours concrets. Les
griefs du recourant doivent donc être rejetés.
4. S’agissant, au regard du principe de proportionnalité (art. 36
al. 3 Cst.), de la mise en place d’éventuelles mesures de substitution et de
la durée de la détention, l’ordonnance attaquée échappe à la critique
compte tenu des risques retenus et de la peine concrètement encourue
par le recourant. En effet, aucune mesure alternative à la détention ne
permet de pallier les risques de collusion et de réitération retenus et le
viol, à lui seul, est passible d’une peine privative de liberté pouvant aller
jusqu’à cinq ans.
5. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté, sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance du 30
octobre 2025 confirmée.

- 17 -
Me Irina Brodard-Lopez, défenseur d’office du recourant, a
produit une liste d’opérations faisant état de 3h15 d’activité nécessaire
d’avocat, dont il n’y a pas lieu de s’écarter. Son indemnité sera donc fixée
à 567 fr., le tarif horaire étant de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ
[règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]). Viennent s’y ajouter des débours forfaitaires à hauteur de
2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ), soit 11 fr. 34, et la TVA au
taux de 8,1 % sur le tout, par 46 fr. 84. L’indemnité d’office s’élève ainsi
au total à 626 fr. en chiffres arrondis.
Les frais de la procédure de recours, qui sont constitués en
l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 1’760 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et de
l’indemnité due au défenseur d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), par
626 fr., seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1
CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office sera exigible du recourant dès que sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 30 octobre 2025 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me Irina Brodard-Lopez, défenseur
d’office de X.________, est fixée à 626 fr. (six cent vingt-six
francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’760 fr. (mille sept cent soixante francs),
ainsi que l’indemnité allouée à Me Irina Brodard-Lopez, par 626
fr. (six cent vingt-six francs), sont mis à la charge de
X.________.

- 18 -
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus sera exigible de X.________ dès que sa situation
financière le permettra.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Irina Brodard-Lopez, avocate (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :