vd_gerichte · ZA23.022985 · 2024-12-23 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 53/23 - 3/2025
ZA23.022985
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 décembre 2024
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mmes Berberat et Livet, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourant, représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat à
Lausanne,
et
Y.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 6 et 36 al. 1 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé du 15 juin 2019 au 15 décembre 2020 pour le compte de [...] Sàrl,
en qualité de personnel de maintenance pour installation électrique à 100
%. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels ainsi que les maladies professionnelles auprès d’Y.________
(ci-après : Y.________ ou l’intimée).
Le 28 mai 2020, alors qu’il se trouvait sur un chantier, l’assuré
a eu une hernie discale après avoir soulevé un poids lourd, selon la
déclaration d’accident de l’employeur du 4 novembre 2020, ou a trébuché
depuis le 4ème échelon d’un escalier pliable situé à 3 mètres du sol à cause
d’un câble, selon la description de l’événement faite par l’assuré le 13
novembre 2020. Il a été en incapacité de travail dès le 28 mai 2020
jusqu’au 13 septembre 2020, à 50 % dès lors jusqu’au 30 septembre
2020, puis à nouveau à 100 % dès cette date. Y.________ a pris le cas en
charge.
Un scanner effectué le 28 mai 2020 a révélé des lésions
dégénératives arthrosiques de la colonne dorsale totale ; une hernie
discale médiane et para médiane droite au niveau L3-L4 ; une hernie
discale modérée médiane au niveau L4-L5 ; une hernie discale à
composante mixte, ostéophytaire et discale médiane para médiane droite
avec une composante extra foraminale au niveau L5-S1 ; une discopathie
de L5-S1 marquée avec un pincement postérieur, une formation
ostéophytaire et une sclérose ; un canal lombaire rétréci congénital
surtout au niveau des derniers espaces lombaires. L’imagerie par
résonance magnétique (ci-après : IRM) de la colonne cervicale réalisée le
17 juin 2020 a confirmé l’existence de lésions dégénératives marquées
étagées à la colonne cervicale, une hernie discale à composante mixte
discale et ostéophytaire en conflit avec les racines nerveuses à la hauteur
de C4-C5 et C5-C6. L’IRM de l’épaule gauche du même jour a montré un
signe de fissure partielle du tendon sus-épineux dans sa partie médiane
en regard de l’articulation acromio-claviculaire gauche et l’absence

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d’épanchement articulaire et de signe de luxation. Puis une IRM de la
colonne lombaire du 11 novembre 2020 a mis en évidence un
rétrécissement canalaire lombaire multi-étagé d’origine mixte
(constitutionnel et acquis) avec un rétrécissement Schizas C en L1-L2, L2-
L3, L3-L4 et un rétrécissement Schizas C en L4-L5, ainsi que le
refoulement de l’émergence de la racine S1 droite au niveau de son
émergence sur l’association de remaniements disco-ostéophytaires et
d’une brièveté pédiculaire L5-S1 pouvant expliquer la symptomatologie
actuelle.
L’assuré a bénéficié de plusieurs infiltrations les 10 juin, 7 août
et 19 octobre 2020, ainsi que le 2 décembre 2020.
Dans un rapport du 16 décembre 2020, le Dr V.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a indiqué avoir reçu l’assuré en première consultation le 9 juin
2020 pour des douleurs lombaires avec irradiation au membre inférieur
droit, paresthésies des doigts 4 et 5 gauches, douleurs cervicales et à
l’épaule gauche à la suite d’une chute d’une échelle d’une hauteur de 1,5
mètre. Il a posé le diagnostic de décompensation d’un canal lombaire
étroit mixte avec refoulement de racine S1 et hernie discale cervicale avec
conflit racine C7 d’origine accidentelle. Il prévoyait la reprise du travail
après quatorze semaines.
Y.________ a soumis le cas à son médecin-conseil, le Dr
W.________ qui a procédé à son évaluation le 17 février 2021. Il a admis
l’existence d’un lien de causalité pour le moins probable entre les
atteintes et l’événement accidentel. Il a décrit des troubles dégénératifs
au niveau du rachis cervical avec des hernies discales étagées et des
constructions ostéophytaires traduisant des troubles dégénératifs anciens.
Au niveau du rachis lombaire, il a relevé qu’il existait un canal lombaire
étroit préexistant. Il s’agissait d’une pathologie dégénérative préexistante
s’accompagnant de troubles arthrosiques évolués et un bombement
discal ; ces troubles étaient étagés au niveau lombaire de façon variable. Il
existait une fissure sur le tendon du sus-épineux de l’épaule sans rupture

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transfixiante et probablement d’origine dégénérative. Les troubles du
rachis cervical et du rachis lombaire étaient préexistants à l’événement
accidentel. Du fait de lésions à différents niveaux, de signes d’arthrose
cervicale et lombaire postérieure associée, on ne pouvait pas retenir de
hernie discale traumatique provoquée par cet événement à ces deux
niveaux. Il a conclu qu’il existait donc une aggravation temporaire de cet
état par la chute comme le mentionnait le Dr V.________ mais n’ayant pas
créé de nouvelle lésion anatomique. Les effets de l’accident cessaient au
bout de six mois, les douleurs persistantes étant dues au canal lombaire
étroit ; il en était de même pour les troubles du rachis cervical. Il a noté
qu’il n’y avait pas de mention de trouble persistant pour l’épaule gauche.
Le statu quo sine avait été atteint le 28 novembre 2020.
Par décision du 11 mars 2021, Y.________ a mis un terme au
versement des prestations en lien avec le traumatisme rachidien et la
survenue de radiculalgie au niveau lombaire au 27 novembre 2020, à
défaut de lien de causalité avec l’accident au-delà de cette date, et a
constaté que le traitement en lien avec l’épaule gauche était terminé.
L’assuré, représenté par l’avocate Rébecca Grand, y a formé
opposition le 22 avril 2021, contestant le statu quo sine. Il a produit une
attestation du Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale, du
27 octobre 2021, indiquant que son patient présentait une
symptomatologie qui l’empêchait d’exercer une activité professionnelle et
que des faisceaux d’indices à sa disposition lui faisaient penser que
l’accident semblait être de façon prépondérante responsable de cet état
de santé actuel et de l’incapacité de travail, précisant que des
investigations étaient encore en cours.
Par courriel du 13 octobre 2022, le conseil de l’assuré,
désormais l’avocat Alexandre Guyaz, a fait parvenir à Y.________ les
rapports médicaux annoncés, qui sont les suivants, et a indiqué être dans
l’attente de sa prochaine prise de position :
- Le 21 septembre 2021, le Dr Z.________, spécialiste en
neurologie, a posé les diagnostics de canal cervical étroit

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multi-étagé (d’origine congénitale et arthrosique) avec signes
de myélopathie au niveau C5-C6 et probable atteinte
radiculaire multiple bilatérale également sur sténoses
foraminales, lombosciatalgie droite sur canal lombaire étroit
(d’origine congénitale et arthrosique) et compression
radiculaire S1 à droite, et accident du 24 (sic) mai 2020 avec
traumatisme et probable aggravation des pathologies
préexistantes. Il a noté que l’assuré se trouvait sur une échelle
et qu’au moment de tirer un câble électrique qui se cassait, il
était tombé de l’échelle avec un impact fessier, du tronc et de
la région cervicale. Depuis l’accident, l’assuré présentait une
symptomatologie complexe caractérisée par un hémisyndrome
déficitaire subjectif de l’hémicorps droit à toutes les modalités,
bien délimité à la ligne médiane, une cervicobrachialgie
bilatérale qui semblait se localiser au dermatome C5-C6 à
droite et C6-C7 à gauche et une lombosciatalgie droite non
déficitaire avec une distribution radiculaire S1 et des troubles
de la marche aspécifiques possiblement avec une composante
d’ataxie sensitive. Selon ce médecin, il était possible que le
traumatisme de mai 2020 fut responsable de l’aggravation de
la pathologie spinale aux deux niveaux.
- Le 14 février 2022, le Dr D.________, spécialiste en
neurochirurgie, a établi le protocole opératoire de discectomie
antérieure C4-C5, C5-C6 et C6-C7 avec mise en place de trois
cages et d’une plaque antérieure de C4 à C7 sous technique
microchirurgicale et contrôle scopique en vue de traiter une
myélopathie cervicale sur un canal étroit et une sténose
foraminale.
- Le 22 mars 2022, le Dr D.________ a effectué le contrôle
postopératoire à six semaines de l’intervention. Il a constaté
une amélioration de la marche et une diminution des
symptômes au niveau des membres supérieurs, avec
persistance de douleurs au niveau des deux mains. Il subsistait
en outre une claudication neurogène avec un périmètre de
marche d’environ 200 à 300 mètres, une diminution en

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position assise et des difficultés à monter et descendre les
escaliers. Au status neurologique, il a constaté la marche
physiologique dans les trois modes, pas de déficit moteur aux
quatre membres, une hypoesthésie de l’hémicorps droit avec
prédominance brachiale, une hyperréflexie des membres
supérieurs à prédominance gauche et une cicatrice calme sans
signe inflammatoire. Une prise en charge chirurgicale du canal
lombaire étroit était prévue en juillet 2022.
- Le 26 septembre 2022, le Dr C.________ a posé le diagnostic de
canal lombaire et cervical étroit (asymptomatique avant 2020)
et décompensé par l’accident de travail du 28 mai 2020. Il a
relevé que son patient avait, depuis l’accident, des douleurs au
rachis avec répercussion sur les quatre membres sous forme
de troubles sensitivo-moteurs : claudication neurogène, baisse
de force et trouble de la sensibilité. Après un traitement
conservateur et un programme de réhabilitation qui avaient
échoué, une prise en charge chirurgicale avec décompression
du canal cervical étroit avait été réalisée en janvier 2022, puis
du canal lombaire en juillet 2022. Il a constaté une nette
amélioration de la symptomatologie avec une atteinte
neurologique qui persistait et générait encore une incapacité
de travail complète dans son activité d’électricien. Dans la
mesure où l’assuré était parfaitement asymptomatique avant
son accident, le médecin a considéré qu’il y avait une claire
relation de cause à effet entre l’accident et son état de santé
actuel.
Par courriel du 20 février 2023, Y.________ a informé l’assuré
qu’elle était dans l’attente de renseignements médicaux de la part de son
service médical et qu’elle ne manquerait pas de le tenir au courant de la
suite de la procédure.
Le Dr U.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil d’Y.________, a
procédé à une nouvelle évaluation de la situation dans un rapport du 21

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mars 2023. Il a retenu les diagnostics de canal cervical étroit constitutif et
dégénératif arthrosique avec myélopathie cervicale et canal lombaire
étroit constitutif et dégénératif arthrosique. Il a relevé les constats du Dr
V.________ relatifs à une décompensation du canal lombaire étroit qui
indiquaient que l’événement accidentel avait provoqué une
décompensation transitoire d’un état antérieur. Il a noté que la description
de l’accident avait varié, mais que, pour autant que le mécanisme
lésionnel correspondît bien à une chute, le diagnostic initial était celui
d’une contusion de tout le rachis, responsable d’une décompensation
transitoire d’un état antérieur. En effet, les examens radiologiques itératifs
ne démontraient pas de lésion traumatique. Ainsi, après avoir constaté
que l’assuré présentait les pathologies précitées avant l’accident en se
fondant sur les bilans radiologiques au dossier, il a considéré que
l’accident avait tout au plus provoqué une contusion cervico-thoraco-
lombaire qui guérissait normalement en six à douze semaines et en six
mois en cas de pathologies dégénératives préexistantes. Il a confirmé
l’échéance du statu quo sine six mois après l’événement. Il a ajouté que
les nouvelles pièces médicales confirmaient l’atteinte dégénérative
préexistante ; le Dr Z.________ décrivait parfaitement que le canal cervical
étroit était mixte, constitutif et dégénératif arthrosique et il en était de
même pour le canal lombaire étroit. La myélopathie associée provoquant
les troubles neurologiques était évolutive, d’origine maladive et non pas
liée à un traumatisme. Le Dr U.________ a en outre fait les remarques
suivantes :
- La déclaration d’accident datait du mois de novembre 2020
pour un événement du 24 (sic) mai 2020.
- Une hernie discale pouvait survenir à la suite d’un
traumatisme. Généralement cette hernie discale survenait
dans le cadre d’un rachis cervical ou lombaire non dégénératif,
ce qui n’était pas le cas ici.
- Une hernie discale traumatique provoquait une atteinte
sensitivo-motrice immédiate et nécessitait le plus souvent une
intervention dans un délai de quelques jours voire quelques
semaines, ce qui n’était pas le cas ici.

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- Il notait des comorbidités suivantes : une obésité importante et
un diabète non insulinodépendant.
Par décision sur opposition du 27 avril 2023, Y.________ a rejeté
l’opposition après avoir relevé que l’accident avait temporairement
décompensé un état dégénératif préexistant et avait cessé de déployer
ses effets au bout de six mois, les douleurs persistant au-delà de cette
date étant dues de manière exclusive aux troubles dégénératifs lombaire
et cervical.
Par courrier du 1er mai 2023, l’assuré s’est étonné de la
notification de cette décision alors même qu’il n’avait pas pu se
déterminer sur l’avis du Dr U.________ et qu’il ne disposait pas de tous les
rapports médicaux qui avaient fondé la décision. Il a requis le retrait de la
décision sur opposition et la fixation d’un délai pour faire valoir son droit
d’être entendu notamment sur l’évaluation du médecin-conseil. Y.________
a répondu le 4 mai 2023 qu’elle maintenait sa décision, l’assuré ayant
plusieurs fois eu l’occasion de se prononcer tout au long de la procédure,
ajoutant que le Dr U.________ n’avait fait qu’apporter son expertise sur les
pièces produites par l’assuré.
B. G.________, toujours représenté par Me Guyaz, a recouru contre
cette décision sur opposition auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal par acte du 26 mai 2023, en concluant principalement à
sa réforme, en ce sens qu’ordre est donné à l’intimée de reprendre le
versement des prestations légales dès le 28 novembre 2020,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimée pour nouvelle instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, il a fait
valoir une violation de son droit d’être entendu dès lors qu’il avait requis
de l’assureur qu’il lui fît part de sa prise de position sur les dernières
pièces médicales produites avant de rendre une décision, ce qui n’avait
pas été le cas. Cette violation, qualifiée de crasse, excluait toute guérison
du vice formel au stade de la procédure de recours ; à tout le moins, elle
devrait être sanctionnée par l’allocation de dépens au recourant. Ce
dernier a, au demeurant, contesté les évaluations des médecins-conseils

- 9 -
de l’intimée, leur reprochant notamment de ne pas avoir fondé leur
opinion sur la base d’une description conforme de l’accident et de ne pas
avoir suivi l’avis des médecins Z.________ et C.________ qui admettaient un
lien de causalité naturelle entre l’accident et les troubles. Ajoutant que la
date du statu quo sine n’était justifiée que par de la littérature non
référencée, il a requis la mise en œuvre d’une expertise.
Dans sa réponse du 14 juillet 2023, l’intimée a conclu au rejet
du recours. Elle a reconnu qu’une violation du droit d’être entendu avait
pu être commise mais que celle-ci était légère et pouvait être réparée, le
recourant ayant pu faire valoir tous ses moyens devant la cour de céans
qui disposait d’un libre pouvoir d’appréciation. Après avoir constaté les
différentes versions du déroulement de l’accident, l’intimée a relevé que
les médecins-conseils avaient tenu compte du fait qu’il s’agissait d’une
chute d’une certaine hauteur. Elle a ajouté que le Dr C.________ se fondait
sur l’absence de symptomatologie avant l’accident pour conclure à un lien
de causalité, ce qui n’était pas probant, et que le Dr Z.________ avait
qualifié le lien de causalité de seulement « possible » ce qui était
insuffisant en matière d’assurance-accidents. Pour le surplus, le recourant
ne se prévalait d’aucun élément nouveau remettant en cause les
conclusions motivées des médecins-conseils qui étaient conformes à la
jurisprudence du Tribunal fédéral relatives aux contusions du rachis. Elle
s’est enfin référée à des sources de littérature médicale tout en rappelant
que le Tribunal fédéral lui-même fondait parfois son raisonnement sur de
telles sources et a produit un article du Dr Antonio Faundez sur le canal
cervical étroit : diagnostic et traitement, paru dans la Revue médicale
suisse du 27 juin 2012, p. 1383 ss, ainsi qu’un article des Drs Constantin
Schizas, Liliana Belgrand et Michael Norberg sur le canal lombaire étroit :
du diagnostic au traitement, paru dans Médecine&Hygiène (Revue
médicale suisse) du 8 décembre 2004 p. 2446 ss.
En réplique et en duplique datées respectivement des 2
octobre et 20 novembre 2023, le recourant et l’intimée ont maintenu leur
position. Le premier a produit un rapport du Dr Z.________ daté du 19 mai
2023, adressé à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

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qui rappelait que l’assuré avait vécu un traumatisme spinal et une
probable aggravation des pathologies préexistantes.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à
mettre un terme à ses prestations des suites de l’événement du 28 mai
2020 avec effet au 27 novembre 2020.
3. Dans un grief de nature formelle qu’il convient d’examiner en
premier lieu, le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être
entendu, au motif qu’il n’a pas eu l’occasion de se déterminer sur la
dernière appréciation du médecin-conseil avant la décision.
a) Un tel grief doit être examiné en priorité, s’agissant d’une
règle primordiale de procédure dont la violation entraîne en principe
l’annulation de la décision attaquée indépendamment des chances de
succès du recours sur le fond (ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1). A cet égard,
la jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al. 2 Cst.

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[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101]), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant qu’une
décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant
aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir accès
au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en prendre
connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid. 2.3
; 141 V 557 consid. 3.1 et les références citées ; TF 9C_751/2018 du 16
avril 2019 consid. 2.2).
Une violation du droit d'être entendu peut cependant être
réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une
autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen. Toutefois, une
telle réparation doit rester l'exception et n'est admissible, en principe, que
dans l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas particulièrement grave aux
droits procéduraux de la partie lésée. Cela étant, une réparation de la
violation du droit d'être entendu peut également se justifier, même en
présence d'un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui
serait incompatible avec l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause
soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 147 IV 340 consid. 4.11.3 ;
142 II 218 consid. 2.8.1).
b) En l’occurrence, il est admis que l’intimée a rendu sa
décision sur opposition sans avoir transmis au recourant au préalable
l’appréciation du Dr U.________ qui prenait position sur les derniers
rapports médicaux produits et alors même que l’intéressé avait requis
d’être informé de cette prise de position avant toute décision. Si l’on peut
reconnaître que ce procédé constitue une violation du droit d’être entendu
du recourant, il convient de constater que ce manquement est réparé
devant l’autorité de céans, le recours selon les art. 56 ss LPGA étant un
moyen de droit permettant un examen complet de la décision entreprise,
en fait et en droit (TF 9C_205/2013 du 1er octobre 2013 consid. 1.3,
renvoyant à l’arrêt TF 9C_127/2007 du 12 février 2008), et le recourant
ayant eu tout loisir de faire valoir ses arguments de façon circonstanciée

- 12 -
dans le cadre de la présente procédure de recours. Il ne se justifie par
conséquent pas d’annuler la décision sur opposition.
c) Le recourant sollicite l’allocation de dépens. L’art. 61 let. g
LPGA pose le principe que la partie recourante a droit à une indemnité de
dépens si elle obtient gain de cause. De manière générale, une partie
obtient gain de cause lorsque sa position au terme de la procédure de
recours est notablement améliorée par rapport à celle qui résulterait de la
décision administrative litigieuse si elle était entrée en force (TF
9C_65/2024 du 12 août 2024 consid. 4.3). En l’espèce, la seule violation
du droit d’être entendu ne justifie pas l’annulation de la décision attaquée
de sorte que le recourant n’obtient pas gain de cause dans sa conclusion
en annulation. Le sort des dépens sera ainsi tranché en regard de
l’ensemble du litige.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) aa) Le droit à des prestations découlant d’un accident
assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se
serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière sans l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de la personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la
condition sine qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435
consid. 1 et les références citées).

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Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit
simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le
cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
bb) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre
l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le
cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence citée ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
cc) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins,
les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé

- 14 -
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références citées ; TF 8C_733/2020 du 28
octobre 2021 consid. 3.3). En principe, on examinera si l'atteinte à la
santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou
statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en
matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 129 V
177 consid. 3.1), étant précisé que le fardeau de la preuve de la
disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la
suppression du droit (ATF 146 V 51 précité consid. 5.1 et les arrêts cités ;
TF 8C_606/2021 du 5 juillet 2022 consid. 3.2).
Selon l’expérience médicale, pratiquement toutes les hernies
discales s’insèrent dans un contexte d’altérations des disques
intervertébraux d’origine dégénérative, un événement accidentel
n’apparaissant qu’exceptionnellement, et pour autant que certaines
conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite
d’une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant
due principalement à un accident lorsque celui-ci revêt une importance
particulière, qu’il est de nature à entraîner une lésion du disque
intervertébral et que les symptômes de la hernie discale (syndrome
vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt
une incapacité de travail. Si la hernie discale est seulement déclenchée,
mais pas provoquée par l’accident, l’assurance-accidents prend en charge

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le syndrome douloureux lié à l’événement accidentel (TF 8C_746/2018 du
1er avril 2019 consid. 3.3 ; 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.3 ;
8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.3).
En cas de lombalgies et lombosciatalgies, la jurisprudence
admet qu’un accident a pu décompenser des troubles dégénératifs
préexistants au niveau de la colonne lombaire, auparavant
asymptomatiques. En l’absence d’une fracture ou d’une autre lésion
structurelle d’origine accidentelle, elle considère toutefois que selon
l’expérience médicale, le statu quo sine est atteint, au degré de la
vraisemblance prépondérante, en règle générale après six à neuf mois, au
plus tard après une année. Il n’en va différemment que si l’accident a
entraîné une péjoration déterminante, ce qui doit être établi par des
moyens radiologiques et se distinguer d’une évolution ordinaire liée à
l’âge (TF 8C_50/2023 du 14 septembre 2023 consid. 7.1 ; 8C_102/2021 du
26 mars 2021 consid. 6.3.1 ; 8C_408/2019 du 26 août 2019 consid. 3.3 ;
8C_726/2010 du 19 novembre 2010 consid. 3.4 ; 8C_326/2008 du 24 juin
2008 consid. 3.2 et 3.3 ; 8C_677/2007 du 4 juillet 2008 consid. 2.3.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,

- 16 -
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Il découle du principe de l'égalité des armes, tiré du droit à un
procès équitable garanti par l'art. 6 par. 1 CEDH (Convention européenne
de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4
novembre 1950 ; RS 0.101), que l'assuré a le droit de mettre en doute
avec ses propres moyens de preuve la fiabilité et la pertinence des
constatations médicales effectuées par un médecin interne à l'assurance.
Le fait, tiré de l'expérience de la vie, qu'en raison du lien de confiance
(inhérent au mandat thérapeutique) qui l'unit à son patient, le médecin
traitant est généralement enclin à prendre parti pour celui-ci ne libère pas
le juge de son devoir d'apprécier correctement les preuves, ce qui suppose
de prendre également en considération les rapports versés par l'assuré à
la procédure. Le juge doit alors examiner si ceux-ci mettent en doute,
même de façon minime, la fiabilité et la pertinence des constatations des
médecins internes à l'assurance. Lorsqu'une décision administrative
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à
l'assureur social et que l'avis motivé d'un médecin traitant ou d'un expert
privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse
subsister des doutes quant à la fiabilité et à la pertinence de cette
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou

- 17 -
sur l'autre de ces avis. Il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une
expertise judiciaire (TF 8C_454/2023 du 19 décembre 2023 consid. 4.1.2 ;
cf. également ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 ; TF 8C_673/2020 du 25
juin 2021 consid. 3.5).
5. En l’espèce, le recourant fait pour l’essentiel valoir que les
appréciations des Drs W.________ et U.________ sont fondées sur un
déroulement erroné de son accident. Il reproche en outre à l’intimée de ne
pas avoir instruit suffisamment la problématique relative au statu quo
sine.
a) En l’occurrence, l’intimée s’est d’abord fondée sur
l’appréciation du Dr W.________ du 17 février 2021, selon laquelle
l’accident n’avait pas occasionné de lésion structurelle pouvant lui être
attribué, chez un assuré qui présentait des atteintes dégénératives avant
la chute, et avait cessé de déployer ses effets après six mois. Ce médecin
a constaté que les imageries révélaient l’existence de troubles
dégénératifs au niveau du rachis cervical avec des hernies discales
étagées et des constructions ostéophytaires traduisant des troubles
dégénératifs anciens, puis un canal lombaire étroit préexistant
s’accompagnant de troubles arthrosiques évolués et un bombement
discal, que l’accident avait passagèrement décompensés.
Le Dr U.________, qui a eu connaissance de tous les éléments
médicaux versés au dossier postérieurement à l’appréciation du Dr
W.________, partage le même avis. En effet, après avoir pris en compte
tous les éléments du dossier, le Dr U.________ a retenu, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que l’événement accidentel n’avait pas
créé de lésion traumatique, chez un assuré qui présentait un canal
lombaire étroit constitutif et dégénératif arthrosique et un canal cervical
étroit constitutif et dégénératif arthrosique, associé à une myélopathie
cervicale provoquant les troubles neurologiques qui était évolutive et
d’origine maladive. Selon le Dr U.________, un tel état était préexistant à
l’accident qui, s’il s’agissait bien d’une chute, avait tout au plus provoqué

- 18 -
une contusion cervico-thoraco-lombaire qui guérissait en six mois en cas
de pathologies dégénératives préexistantes. A l’instar du Dr W.________, le
Dr U.________ a ainsi estimé que l’accident avait cessé ses effets au plus
tard après six mois, soit fin novembre 2020. Il a relevé que le Dr Z.________
décrivait parfaitement que le canal cervical étroit et le canal lombaire
étroit étaient mixtes, constitutifs et dégénératifs, puis il a ajouté qu’une
hernie discale traumatique provoquait une atteinte sensitivo-motrice
immédiate et nécessitait le plus souvent une intervention dans un délai de
quelques jours voire quelques semaines, ce qui n’avait pas été le cas en
l’espèce.
b) Le recourant fait valoir que l’appréciation du Dr U.________
ne saurait être suivie dès lors qu’elle serait fondée sur une description
erronée du déroulement de l’accident.
A cet égard, on relève que les pièces au dossier exposent des
versions différentes du déroulement de l’accident. La déclaration de
l’employeur du 4 novembre 2020 indique que la hernie est survenue après
avoir soulevé un poids lourd et celle de l’assuré du 13 novembre 2020
qu’il a trébuché depuis le 4ème échelon d’un escalier pliable situé à 3
mètres du sol. Le Dr V.________ mentionne la chute d’une échelle d’une
hauteur de 1,5 mètre dans son rapport du 16 décembre 2020. Le Dr
Z.________ fait également état d’une chute depuis une échelle. Dans la
description de l’événement, le Dr U.________ a retenu que l’assuré avait
trébuché depuis la 4ème marche d’un escalier pliable situé à 3 mètres du
sol ; il a par la suite relevé les différentes versions, en précisant que
l’accident n’avait été déclaré que six mois après sa survenue. Il a conclu à
une contusion de tout le rachis responsable d’une décompensation
transitoire d’un état dégénératif antérieur pour autant que l’accident
consistât bien en une chute et il n’a émis aucune réserve quant à la
hauteur probable de la celle-ci. Cela étant, les médecins-conseils ont pris
en compte le déroulement de l’accident consistant en une chute d’une
certaine hauteur en toute connaissance de la version du recourant dûment
protocolée et sans réserve sur ce point. Le grief du recourant est donc mal
fondé.

- 19 -
On ajoutera par surabondance que l’intimée relève, à juste
titre, que le 4ème échelon d’une échelle peut difficilement se situer à 3
mètres du sol et que la hauteur de la chute s’élevait plus
vraisemblablement à 1,5 mètre.
c) Le recourant soutient que les atteintes qu’il présente
seraient encore en lien avec l’accident et se réfère aux rapports des Drs
Z.________ et C.________.
Le premier a indiqué qu’il était possible que le traumatisme
spinal du mois de mai 2020 soit responsable de l’aggravation de la
pathologie spinale aux deux niveaux. Or il ne suffit pas qu’un fait puisse
être considéré seulement comme une hypothèse possible pour être retenu
mais il y a lieu de se fonder sur des faits qui apparaissent comme les plus
vraisemblables, à savoir qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. La simple possibilité évoquée par le Dr Z.________ que
l’accident ait entraîné une aggravation des pathologies préexistantes ne
permet ainsi pas de conclure à un lien de causalité au-delà de fin
novembre 2020.
Quant au Dr C.________, il a d’abord indiqué que des faisceaux
d’indices à sa disposition lui faisaient penser que l’accident semblait être
de façon prépondérante responsable de l’état de santé actuel du
recourant et de son incapacité de travail, sans toutefois donner le moindre
indice ni étayer son avis. Puis il a relevé que, dans la mesure où l’assuré
était parfaitement asymptomatique avant son accident, il y avait une
claire relation de cause à effet entre l’accident et son état de santé actuel.
Il a ainsi motivé cette appréciation uniquement par l'absence de
problèmes rachidiens antérieurs à l'accident, ce qui est insuffisant pour
établir un lien de causalité naturelle avec l'accident (raisonnement post
hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5).

- 20 -
d) Il ressort de ce qui précède qu’en l’espèce, aucun élément
médical objectif n’atteste l’existence d’une fracture ou d’une lésion
structurelle attribuable à l’accident. En l’absence d’une telle lésion, la
persistance de douleurs ne suffit pas à constater, au degré de la
vraisemblance prépondérante, une aggravation déterminante d’origine
accidentelle. En particulier, il n’est pas fait état d’un accident revêtant une
importance particulière, respectivement d’un événement à haute énergie
permettant d’expliquer la survenance d’une hernie discale. L’ensemble
des rapports médicaux au dossier évoque clairement des atteintes
dégénératives. Il est en outre constant que les IRM mises en œuvre ont
montré des troubles dégénératifs au niveau lombaire et cervical. Or, dans
le contexte d’une atteinte dégénérative préexistante, le point déterminant
est celui de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la santé ne
jouent plus de rôle et doivent être considérées comme ayant disparu.
Aucun élément d'ordre médical ne remet en cause la valeur
probante des rapports des Drs W.________ et U.________ de sorte qu’il n'y a
pas de motif de s'écarter de leur avis qui s'inscrit dans le cadre de la
jurisprudence, qui se fonde sur l'expérience médicale selon laquelle une
aggravation post-traumatique (sans lésion structurelle associée) d'un état
dégénératif antérieur de la colonne vertébrale auparavant
asymptomatique cesse de produire ses effets en règle générale après six
à neuf mois, voire au maximum après une année (TF 8C_50/2023 du 14
septembre 2023 consid. 7.1 ; cf. consid. 4b/cc ci-dessus). Compte tenu de
ce qui précède, il n’est pas nécessaire de se référer plus avant à de la
littérature médicale.
Dans ces conditions, la cessation des prestations telle que
décidée par l’intimée est justifiée.
6. A titre de mesures d’instruction, le recourant a requis la mise
en œuvre d’une expertise judiciaire.
Comme démontré plus avant, les éléments médicaux au
dossier sont suffisants pour permettre à la Cour des assurances sociales

- 21 -
de se prononcer et de renoncer à ordonner un complément d’instruction
sous la forme d’une expertise judiciaire. Le juge peut en effet mettre fin à
l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 145
I 167 consid. 4.1 ; 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 et les
références citées). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit
d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; 124 V
90 consid. 4b ; TF 9C_173/2014 du 2 mai 2014 consid. 5.4).
7. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision sur
opposition litigieuse confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 27 avril 2023 par
Y.________ est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour G.________),
- Y.________,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 23 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :