vd_gerichte · AP25.015721 · 2025-08-28 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
644
AP25.015721-LAS
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 28 août 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Courbat, juges
Greffière : Mme Juillerat Riedi
*****
Art. 86 al. 1 CP
Statuant sur le recours interjeté le 22 août 2025 par D.________
contre l’ordonnance rendue le 13 août 2025 par la Juge d’application des
peines dans la cause n° AP25.015721-LAS, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. a) D.________ est né le [...] 1977 à [...], en Turquie, pays dont il
est ressortissant. Titulaire d’une autorisation d’établissement valable
jusqu’en 2029, il est séparé de [...], avec laquelle il a eu deux enfants
actuellement âgés de 20 et 14 ans. Il travaille à 100% pour la société [...].
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b) En dehors de la peine qu’il purge actuellement, l’extrait du
casier judiciaire de D.________ fait état des condamnations suivantes :
- 20.01.2016 : Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne ; violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires ;
peine pécuniaire de 40 jours-amende à CHF 30.-, avec sursis durant 2 ans,
et amende de 300 fr. ;
- 10.01.2020 : Ministère public de l’arrondissement du Nord
vaudois ; contrainte, lésions corporelles simples, dommages à la propriété
et violation des règles de la circulation au sens de la Loi fédérale sur la
circulation routière ; peine pécuniaire de 100 jours-amende à 30 fr. et
amende de 800 fr. ;
- 06.02.2025 : Ministère public de l’arrondissement de La
Côte ; dommages à la propriété et menaces ; peine pécuniaire de 60 jours-
amende à 40 fr.,
c) Par ordonnance pénale du 11 octobre 2024, le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne a reconnu D.________ coupable de
lésions corporelles simples, lésions corporelles qualifiées et insoumission à
une décision de l’autorité. Il l’a condamné à une peine privative de liberté
de 120 jours et à une amende de 500 fr., convertible en cinq jours de
peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif
dans le délai imparti.
L’intéressé exécute sa peine depuis le 26 mai 2025 en
bénéficiant du régime d’exécution de peine sous la forme d’une
surveillance électronique. Cette peine arrivera à échéance le 23
septembre 2025.
d) Dans son préavis relatif à la libération conditionnelle établi
le 23 juin 2025, la Fondation vaudoise de probation (FVP) a mentionné en
substance que l’exécution de peine de D.________ se déroulait bien,
l’intéressé se conformant aux conditions relatives à la surveillance
électronique et se montrant respectueux, collaborant et coopératif, en
remettant les documents demandés dans les délais. Celui-ci n’avait ainsi
fait l’objet d’aucune sanction disciplinaire durant l’exécution de sa peine.

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La FVP a toutefois mentionné que le risque de récidive violent demeurait
présent à ce jour, que l’intéressé peinait à identifier des facteurs internes
aux différents passages à l’acte violents et tendait à en minimiser la
portée et leurs conséquences, que ses regrets étaient essentiellement
autocentrés et qu’il n’avait entrepris aucune réflexion personnelle ou suivi
psychothérapeutique afin de travailler sur son fonctionnement. En tenant
compte du fait qu’il s’agissait de sa première condamnation à une peine
privative de liberté, qui pouvait avoir un effet dissuasif pour l’avenir, de la
stabilité de son emploi et de son respect des conditions imposées dans le
cadre de la surveillance électronique, il a toutefois préavisé favorablement
à sa libération conditionnelle.
B. a) Le 17 juillet 2025, l’Office d’exécution des peines (OEP) a
adressé au Juge d’application des peines une proposition tendant à
accorder la libération conditionnelle à D.________ dès le 26 août 2025 et
avec un délai d’épreuve d’un an, le terme de sa peine étant fixé au 23
septembre 2025.
b) Entendu par la Juge d’application des peines en date du 5
août 2025 en présence d’un interprète en langue turque, D.________ a
déclaré qu’il n’avait rencontré aucun problème dans le cadre de
l’exécution de sa peine, que celle-ci impactait son quotidien mais qu’il
veillait à respecter les conditions.
Interrogé sur les faits à l’origine de sa condamnation,
l’intéressé a déclaré qu’elle était due à des altercations, à des
« évènements à la base inutiles » et a ajouté : « Qu’est-ce que vous diriez
si une personne venait à deux ou trois heures du matin sonner à votre
porte ? Vous me demandez une nouvelle fois de parler de mes
agissements. Tout est indiqué dans mon dossier. Je n’ai pas frappé la
personne, je les ai mis en fuite et une personne est tombée. Vous me
demandez, dans ces conditions, d’expliquer pourquoi un automobiliste
s’est arrêté et a menacé d’appeler la police et que même mon ex-épouse
a dû intervenir. [...] Concernant le cas n°2, ils doivent arrêter de penser
que je suis une personne agressive. Il y a eu un contexte, qui a mené à un

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moment de débordement. Ce n’est pas un mode de fonctionnement, c’est
arrivé soudainement. Ma fille est sortie un vendredi soir à 21h. J’ai essayé
de l’appeler, mais en vain. Elle est rentrée le lendemain. Quand je lui ai
demandé des explications, elle m’a envoyé balader. Je me suis fâché. [...]
Je m’inquiète pour ma fille et c’est légitime. Vous me faites remarquer que
c’est légitime de s’inquiéter, mais pas de frapper sa femme et ses enfants.
Je me suis fâché, mais je ne les ai pas frappés. Je ne suis pas une personne
qui torture sa famille. Ce n’est pas mon mode de fonctionnement. Ce n’est
pas parce que c’est arrivé à ce moment-là que cela arrive au quotidien.
Vous me faites remarquer que je viens de déclarer ne pas les avoir
frappés. Je ne comprends pas pourquoi on revient tout le temps là-dessus.
Ça fait vingt ans que je suis ici et je ne suis pas quelqu’un de violent. ».
Lorsqu’il lui a été demandé s’il présentait un potentiel de violence,
le condamné a déclaré ce qui suit : « Vous devez savoir que j’ai moi-même
été victime de violences. Je ne ferais pas vivre ce que j’ai moi-même vécu.
Je n’utilise pas la violence facilement. Vous me demandez quand est-ce
que j’ai recours à la violence. En cas de légitime défense. Vous me
demandez si mes enfants et mon épouse mentent tous les trois, s’agissant
des faits du 22 juin 2024. Est-ce que pousser quelqu’un est considéré
comme de la violence ? Vous me faites remarquer que oui. Alors j’admets
avoir poussé mon fils en premier et ma femme ensuite. Si ça c’est de la
violence ? Vous me rappelez qu’une vidéo d’une partie de l’altercation
filmée par ma femme démontre les coups que j’ai portés à ma fille, de
même que l’intensité de ceux-ci. Les coups que j’ai portés ne sont pas de
nature à occasionner des blessures graves à ma fille. Oui il y a eu des
gestes, mais ils étaient mesurés. Si j’avais fait preuve d’une violence
démesurée, pourquoi ma fille souhaiterait encore me voir ? ».
Au sujet des quatre condamnations figurant à son casier
judiciaire, D.________ a soutenu qu’il n’avait pas pu se défendre
convenablement devant les autorités pénales à cause de ses lacunes en
français et du fait qu’il n’avait pas d’avocat et qu’il avait dès lors été
condamné à tort.

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S’agissant de ses projets, le condamné a exposé qu’il allait
poursuivre son emploi actuel auprès de l’entreprise [...], que cela se
passait bien avec son employeur et qu’il bénéficiait de son propre
logement.
Enfin, lorsqu’il lui a été demandé s’il accepterait de se
soumettre à une assistance de probation ou à des règles de conduite,
notamment un suivi psychothérapeutique axé sur la violence, en cas de
libération conditionnelle, D.________ a déclaré ce qui suit : « Dans quel
but ? Vous m’expliquez les motifs pour lesquels une assistance de
probation et/ou des règles de conduite pourraient être ordonnées, en
particulier un suivi psychothérapeutique dès lors que je suis
manifestement dans le déni de ma problématique de violence. Ce n’est
pas parce que je me suis embrouillé une fois avec ma famille que j’ai
besoin d’un suivi psychothérapeutique. Par contre, si vous l’estimez utile,
je ne m’y opposerai pas. Ce n’est pas comme si j’avais tué quelqu’un. Je
ne vais pas me mêler à une bagarre juste comme ça. Est-ce que vous me
voyez vraiment comme quelqu’un de violent ? Je me sens capable de me
contrôler. »
c) Par ordonnance du 13 août 2025, la Juge d’application des
peines a refusé la libération conditionnelle à D.________ (I) et a laissé les
frais de cette décision à la charge de l’Etat (II).
La première juge a en substance considéré que D.________
avait adopté un bon comportement dans le cadre de l’exécution de sa
peine et qu’il s’agissait de sa première exécution de peine privative de
liberté en Suisse. Cela ne suffisait cependant pas à contrebalancer les
éléments défavorables l’amenant à devoir poser un pronostic défavorable.
En effet, l’intéressé avait déjà été condamné à quatre reprises depuis
2016, en particulier pour des actes de violence, et n'avait à ce jour entamé
aucune remise en question, ce qui démontrait le peu d’effet que le droit
des sanctions avait eu sur lui. Au contraire, il estimait avoir été condamné
à tort à chaque fois, soutenant qu’il n’avait pas pu se défendre
valablement en raison de ses lacunes en français et du fait qu’il n’avait

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pas d’avocat. S’agissant de la peine qu’il purgeait actuellement, le
condamné persistait également à contester les faits pour lesquels il avait
été condamné, nonobstant les éléments objectifs au dossier. Ainsi, aucune
remise en question ou amorce d’introspection ne pouvait être décelée
chez lui, ce qui ne manquait pas d’inquiéter. La FVP a d’ailleurs estimé que
le risque de récidive violent demeurait présent, notamment en raison de
sa problématique de gestion des émotions et de la frustration.
Enfin, à la question de savoir si une libération conditionnelle
assortie d’une assistance de probation et/ou de règles de conduite, soit en
particulier un suivi psychothérapeutique axé sur la violence, ne vaudrait
pas mieux qu’une libération sèche au terme de la peine, la première juge
a considéré qu’il était illusoire de penser qu’un tel suivi pourrait déployer
un quelconque effet, l’intéressé n’en saisissant ni le sens ni l’utilité.
C. Par acte du 31 mars 2025, D.________ a recouru auprès de la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre l’ordonnance
précitée, en concluant à sa réforme en ce sens que sa libération
conditionnelle lui soit accordée dès le 15 septembre 2025. A titre
subsidiaire, il a sollicité l’autorisation de pouvoir bénéficier d’une liberté
complète le 20 septembre 2025, de 8h00 à 23h59, afin d’assister au
mariage de proches. A l’appui de son écriture, il a produit des attestations
de moralité de son employeur, d’amis de longue date, de ses enfants et
des futurs mariés, ainsi que du faire-part de mariage de ces derniers.
En d roit :
1.
1.1 Aux termes de l’art. 38 al. 1 LEP (loi vaudoise sur l’exécution
des condamnations pénales du 4 juillet 2006 ; BLV 430.01), les décisions
rendues par le juge d'application des peines et par le collège des juges
d'application des peines peuvent faire l'objet d'un recours auprès du
Tribunal cantonal. Selon l’art. 38 al. 2 LEP, la procédure est régie par les
dispositions du CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0) relatives au recours. Le recours doit ainsi être motivé et adressé

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par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la décision
attaquée (art. 384 let. b et 396 al. 1 CPP), à l’autorité de recours qui, dans
le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile, auprès
de l’autorité compétente, par le condamné qui a la qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP). Partant, le recours est recevable. Il en va de même
des pièces nouvelles annexées au recours (art. 389 al. 3 CPP).
2.
2.1 Le recourant invoque qu’il a eu un comportement exemplaire
en détention, qu’il exécutait sa peine avec sérieux et qu’il a un emploi
stable et un domicile fixe, constituant selon lui des garanties concrètes de
réinsertion et de stabilité sociale. Il précise qu’il serait disposé à se
soumettre à un suivi psychologique ou un programme de gestion des
émotions et ajoute que, lors des périodes où il avait commis des
infractions, il n’était pas dans un état psychologique équilibré, qu’il en
avait pleine conscience aujourd’hui, qu’il présentait ses excuses les plus
sincères tant à la justice qu’à la société, que cette expérience l’avait
profondément marqué et qu’il n’avait peut-être pas su exprimer cela de
manière adéquate lors de l’audience. Il ajoute que sa démarche est
sincère et que sa volonté de changement est durable.
2.2 Aux termes de l'art. 86 al. 1 CP, applicable aux personnes
exécutant leur peine sous le régime de la surveillance électronique (art. 20
RESE [règlement concordataire sur l’exécution des peines privatives de
liberté sous surveillance électronique du 20 décembre 2017 ; BLV
340.95.5]), l'autorité compétente libère conditionnellement le détenu qui a
subi les deux tiers de sa peine, mais au moins trois mois de détention, si
son comportement durant l'exécution de la peine ne s'y oppose pas et s'il
n'y a pas lieu de craindre qu'il commette de nouveaux crimes ou de
nouveaux délits.

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La libération conditionnelle constitue la dernière étape de
l'exécution de la sanction pénale. Elle est la règle et son refus l'exception,
dans la mesure où il n'est plus exigé qu'il soit à prévoir que le condamné
se conduira bien en liberté (cf. art. 38 ch. 1 al. 1 aCP), mais seulement
qu'il ne soit pas à craindre qu'il commette de nouveaux crimes ou délits.
Autrement dit, il n'est pas nécessaire pour l'octroi de la libération
conditionnelle qu'un pronostic favorable puisse être posé. Il suffit que le
pronostic ne soit pas défavorable (ATF 133 IV 201 consid. 2.2; TF
7B_932/2024 du 20 janvier 2025 consid. 3.3.1 ; 7B_644/2024 du 14
octobre 2024 consid. 2.2.2; 7B_388/2023 du 29 septembre 2023 consid.
2.2).
Le pronostic à émettre doit être posé sur la base d'une
appréciation globale, prenant en considération les antécédents de
l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le cadre
des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, le degré de son
éventuel amendement ainsi que les conditions dans lesquelles il est à
prévoir qu'il vivra (ATF 133 IV 201 consid. 2.2 et 2.3 et les références
citées ; TF 7B_932/2024 du 20 janvier 2025 consid. 3.3.1 et les références
citées). Par sa nature même, le pronostic ne saurait être tout à fait sûr ;
force est de se contenter d'une certaine probabilité ; un risque de récidive
est inhérent à toute libération, conditionnelle ou définitive (ATF 119 IV 5
consid. 1b). Pour déterminer si l'on peut courir le risque de récidive, il faut
non seulement prendre en considération le degré de probabilité qu'une
nouvelle infraction soit commise, mais également l'importance du bien qui
serait alors menacé. Ainsi, le risque de récidive que l'on peut admettre est
moindre si l'auteur s'en est pris à la vie ou à l'intégrité corporelle ou
sexuelle de ses victimes que s'il a commis par exemple des infractions –
même graves – à la loi fédérale sur les stupéfiants, lesquelles menacent
de manière abstraite la santé publique (ATF 133 IV 201 consid. 3.2; TF
7B_644/2024 du 14 octobre 2024 consid. 2.2.2).
Afin de procéder à un pronostic différentiel, il sied de comparer
les avantages et désavantages de l'exécution de la peine avec la libération

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conditionnelle et déterminer, notamment, si le degré de dangerosité que
représente le détenu diminuera, restera le même ou augmentera en cas
d'exécution complète de la peine (ATF 124 IV 193 consid. 4d et 5b/bb; TF
7B_1294/2024 du 23 janvier 2025 consid. 32 ; 7B_932/2024 du 20 janvier
2025 consid. 3.3.1 ; 7B_644/2024 du 14 octobre 2024 consid. 2.2.2;
7B_388/2023 du 29 septembre 2023 consid. 2.2). Il y a également lieu de
rechercher si la libération conditionnelle, éventuellement assortie d'une
assistance de probation ou de règles de conduite, ne favoriserait pas
mieux la resocialisation de l'auteur que l'exécution complète de la peine
(ATF 124 IV 193 consid. 4d/aa et 4d/bb; TF 7B_932/2024 du 20 janvier
2025 consid. 3.3.1 ; 7B_644/2024 du 14 octobre 2024 consid. 2.2.2;
7B_388/2023 du 29 septembre 2023 consid. 2.2).
2.3 En l’espèce, les deux premières conditions posées par l’art. 86
al. 1 CP étant remplies, reste seule à examiner la question du pronostic à
poser quant au risque que le recourant commette de nouveaux crimes ou
de nouveaux délits. A cet égard, la Juge d’application des peines a tenu
compte, dans son appréciation globale, des éléments avancés par le
recourant. En ce qui concerne son amendement et sa prise de conscience,
elle a considéré qu’ils n’étaient pas aboutis. Dans son recours, D.________
invoque qu’il n’aurait pas su les exprimer lors de l’audience. A cet égard, il
faut admettre que de manière générale, des déclarations orales faites
devant un juge ont plus de poids que le contenu d’un recours dicté par un
intérêt à obtenir gain de cause. Lors de son audition, le recourant a
d’ailleurs très clairement persisté à contester les faits pour lesquels il avait
été condamné, notamment le fait d’avoir frappé sa fille malgré l’existence
d’une vidéo qui l’établit, et indiqué ne pas voir l’utilité d’un suivi
psychothérapeutique axé sur la violence. Dans ces circonstances, les
regrets exposés dans le recours et les attestations des proches produites,
ne suffisent pas à renverser les éléments négatifs relevés à juste titre
dans la décision. C’est à raison que l’autorité précédente a considéré que
le pronostic était « résolument défavorable ». Compte tenu de ces
éléments et de son état de récidive multiple, il y a lieu de retenir que seule
l’exécution complète de la peine est de nature à prévenir au mieux la
réitération et à garantir la sécurité publique. On relèvera encore que le fait

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de vouloir être présent au mariage de personnes proches n’est pas
pertinent. Sans préjuger du sort d’une éventuelle demande, rien
n’empêche le recourant de requérir une autorisation de sortie auprès de
l’OEP.
3.
3.1 En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
3.2 Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce du seul émolument d'arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), seront
mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 13 août 2025 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de D.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- D.________,
- Ministère public central,

- 11 -
et communiqué à :
- Mme la Juge d’application des peines,
- M. le Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Office d’exécution des peines (réf. : OEP/SMO/166075/BD/MTI),
- Fondation vaudoise de probation,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :