vd_gerichte · PE24.020341 · 2025-02-25 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
135
PE24.020341-MPH
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 25 février 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Courbat, juges
Greffier : M. Cornuz
*****
Art. 36 Cst ; 197, 221, 237 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 20 février 2025 par
C.________ contre l’ordonnance rendue le 6 février 2025 par le Tribunal des
mesures de contrainte dans la cause n° PE24.020341-MPH, la Chambre
des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-
après le Ministère public) diligente depuis le mois de septembre 2024 une
enquête à l’encontre de C.________, pour lésions corporelles simples
qualifiées (art. 123 ch. 1 et 2 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937
; RS 311.0]), voies de fait qualifiées (art. 126 al. 1 et 2 CP), injure (art. 177
al. 1 CP), contrainte (art. 181 CP) et viol (art. 190 al. 2 subs. al. 1 CP).
351

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Les faits incriminés sont les suivants :
a.1) A [...], rue [...], entre les mois de juillet et septembre
2024, C.________ a traité à de multiples reprises son épouse L.________ de
« salope » et de « pute » notamment. A au moins quatre reprises, il lui a
donné des coups de poing au niveau de la nuque.
L.________ a souffert à une reprise d’un gonflement de la
nuque.
L.________ a déposé plainte le 23 septembre 2024.
a.2) Au même endroit et durant la même période, C.________ a
imposé à plusieurs reprises des relations sexuelles à L.________. A ces
occasions, le prévenu se présentait systématiquement alcoolisé devant
son épouse et lui demandait une relation sexuelle. La plaignante lui disait
qu’elle n’était pas bien et qu’elle ne souhaitait pas en avoir. Le prévenu
s’énervait alors, criait et l’insultait. Face à sa colère et aux insultes,
L.________ cédait finalement, alors même qu’elle ne souhaitait pas de
rapport intime. Le prévenu se déshabillait et la déshabillait. Il se mettait
sur elle et la pénétrait vaginalement avec son sexe. Durant tout le rapport,
L.________ restait immobile et tournait la tête, attendant que son mari
éjacule. Face à la passivité de cette dernière, C.________ s’énervait,
l’insultait et l’accusait d’adultère.
L.________ a déposé plainte le 23 septembre 2024.
a.3) Au même endroit, le 22 septembre 2024, C.________ a
traité son épouse de « salope » et de « pute » à plusieurs reprises et lui a
pris de force son téléphone portable des mains, avant de se rendre dans le
corridor de l’immeuble. L.________ l’a suivi et lui a demandé de lui rendre
l’appareil. Le prévenu a tenu le téléphone en hauteur pour empêcher son
épouse de le récupérer, tout en la traitant de « salope ». L’intéressée a
agrippé le t-shirt de son époux, lequel lui a alors asséné des coups de
coude au niveau de la poitrine. Plus tard, C.________ s’est à nouveau

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emparé du téléphone portable de son épouse, laquelle s’est levée et a
demandé à son mari de lui rendre son bien. Le prévenu a alors plaqué
L.________ contre le mur en lui tenant les bras et a placé son pied contre le
bassin de l’intéressée, au niveau de l’aine. Il a fait des mouvements de
rotation avec son pied et a frappé son épouse au niveau de la bouche.
C.________ a souffert d’une petite coupure à la lèvre inférieure
(photographiée par la police) ainsi que d’une dermabrasion et d’une
ecchymose à l’avant-bras droit (constatées par le CURML). Elle a déposé
plainte le 23 septembre 2024.
a.4) Au même endroit, entre le 7 et le 11 octobre 2024,
C.________ a saisi son épouse par la jambe et l’a mise au sol de force.
L.________ a déposé plainte le 11 octobre 2024.
a.5) Au même endroit, le 11 octobre 2024, alors que L.________
enregistrait C.________ au moyen de son téléphone portable, celui-ci lui a
arraché l’appareil des mains et, ce faisant, l’a blessée au niveau de l'œil
droit. L’intéressée a souffert d’une plaie d'environ 0,5 cm sous l’œil droit
(photographiée par la police). Par la suite, le prévenu a à nouveau arraché
le téléphone portable des mains de son épouse et a effacé
l’enregistrement, tout en la traitant de « pute » et de « salope ».
L.________ a déposé plainte le 11 octobre 2024.
a.6) A [...], place [...], le 11 octobre 2024, C.________ a traité
son épouse de « pute » et de « salope » notamment. Il lui a ensuite
arraché son téléphone portable des mains, lui a tiré le bras et l’a griffée au
niveau de la main.
L.________ a souffert de petites dermabrasions au niveau de la
main gauche (photographiées par la police). Elle a déposé plainte le 11
octobre 2024.

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a.7) A [...], route [...], le 6 décembre 2024, C.________ a cassé
une statuette de la Vierge Marie appartenant à son épouse et a commencé
à vouloir arracher les pages de sa Bible. L.________ a voulu l’en empêcher,
et le prévenu lui a alors asséné un coup de poing au niveau du front, lui
occasionnant une bosse (photographiée par la police).
L.________ n’a pas déposé plainte.
b) Le casier judiciaire suisse de C.________ est vierge. Le
prévenu fait cependant l’objet, outre la présente procédure, d’une
enquête dans le canton d’Appenzell Rhodes-Extérieures, portant sur des
lésions corporelles simples et des dommages à la propriété.
c) Entre le 22 septembre 2024 et le 8 décembre 2024, la
police est ainsi intervenue à trois reprises au domicile des parties, en
raison des faits de violence sus-décrits. Le 24 octobre 2024, C.________ a
été entendu par le Ministère public et a été formellement mis en garde
contre toute récidive. Début décembre 2024, l’intéressé se serait ainsi
pourtant à nouveau montré physiquement violent envers son épouse.
Il apparaît que lors des interventions de police, C.________ était
systématiquement sous l’emprise de l’alcool (0.28 mg/l le 22 septembre
2024, 1.16 mg/l le 11 octobre 2024 et 0.63 mg/l le 8 décembre 2024). A
l’occasion de l’audition du 24 octobre 2024, il a été invité à se rendre au
Centre de prévention de l’Ale (prise en charge des comportements
violents) et à consulter un spécialiste pour traiter ses problèmes d’alcool.
Si l’intéressé s’est rendu une fois au Centre de l’Ale (20 novembre 2024), il
n’a apparemment pas débuté de prise en charge addictologique, faute de
places disponibles auprès du CHUV (Médecine des addictions).
d) Compte tenu des faits qui seraient survenus début
décembre 2024, C.________ a été interpellé le 10 décembre 2024, sur la
base d’un mandat d’amener décerné par le Ministère public. Le même
jour, cette autorité a procédé à l’audition d'arrestation du prévenu ; celui-
ci a en substance contesté les faits qui lui sont reprochés. Invoquant des

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risques de collusion et de récidive, le Ministère public a également saisi le
Tribunal des mesures de contrainte d’une demande tendant à ce que soit
ordonnée la détention provisoire de C.________ pour une durée de trois
mois.
e) Par ordonnance du 12 décembre 2024, le Tribunal des
mesures de contrainte a, notamment, ordonné la détention provisoire de
C.________ pour une durée de deux mois, soit au plus tard jusqu’au 9
février 2025. Cette autorité a estimé que des soupçons suffisants pesaient
sur le prévenu et a retenu l’existence de risques de collusion et de
réitération qualifié, risques qu’aucune mesure de substitution n’était à
même de pallier.
f) Le 7 janvier 2025, le Ministère public a procédé à l’audition
de M.________, ex-beau-frère du prévenu. Celui-ci a en substance déclaré
que C.________ buvait de l’alcool quotidiennement, qu’il avait frappé son
épouse à plusieurs reprises, que celle-ci s’était réfugiée plusieurs fois à
son domicile (dont une fois au milieu de la nuit) et que l’intéressé avait
traité la plaignante de « pute » devant lui.
Il ressort en outre de l’enquête que, les 12 et 14 décembre
2024, C.________ a adressé, depuis son lieu de détention, deux
correspondances à M.________. Dans la première, le prévenu, qui semble
en réalité s’adresser à son épouse, indique notamment « Réfléchis et
prends une bonne décision. C’est la dernière fois ». Dans la seconde, il
écrit notamment : « Jeudi prochain, vous et ma femme devez me faire
confiance et venir parler à l’inspecteur pour octroyer une dernière chance,
et égayer ma vie. […] Dites-lui de me pardonner et me laisser (sortir). […]
Battez-vous pour me sortir. Si on manque cette occasion, ce sera foutu ».
g) Saisi d’une requête de mesures protectrices et
superprovisionnelles déposée par L.________ le 8 janvier 2025, le Président
du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne a, par ordonnance de
mesures superprovisionnelles de l’union conjugale du 9 janvier 2025,
notamment autorisé les parties à vivre séparément pour une durée

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indéterminée et attribué le logement conjugal à L.________. En outre, il a
interdit à C.________, sous la menace de la peine d'amende prévue à
l'article 292 CP, d’une part de prendre contact avec la plaignante par
quelque moyen que ce soit, y compris par l'intermédiaire de tiers, d’autre
part de s'approcher à moins de 100 mètres de celle-ci ou du domicile
conjugal.
B. a) Le 30 janvier 2025, le Ministère public, invoquant des
risques de collusion et de récidive, a saisi le Tribunal des mesures de
contrainte d’une demande tendant, principalement, à la prolongation de la
détention provisoire de C.________ pour une durée de trois mois,
subsidiairement à la mise en œuvre d’une mesure de substitution à la
détention sous la forme d’une obligation de se soumettre à un traitement
en addictologie auprès de la Fondation « Les Oliviers ».
b) Dans ses déterminations du 5 février 2025, C.________ s’en
est remis à justice s’agissant des risques invoqués par le procureur. Il a
toutefois requis que des mesures de substitution à la détention provisoire
soient ordonnées, en ce sens qu’ordre lui soit donné d’entreprendre un
suivi en addictologie et de se soumettre à des contrôles d’abstinence à
l’alcool.
c) Par ordonnance du 6 février 2025, le Tribunal des mesures
de contrainte a, notamment, ordonné la prolongation de la détention
provisoire de C.________ (I) et en a fixé la durée maximale à un mois, soit
au plus tard jusqu’au 8 mars 2025 (II). Cette autorité a en substance
considéré que sa précédente ordonnance gardait toute sa pertinence
s’agissant des soupçons pesant à l’encontre du prévenu, dès lors qu’aucun
élément nouveau n’était venu en modifier les considérants. Le Tribunal
des mesures de contrainte a ensuite estimé que le risque de collusion
restait patent, puisqu’il y avait fort à craindre que, remis en liberté,
C.________ fasse pression sur son épouse – particulièrement isolée et
semblant vivre dans la peur – afin qu’elle retire sa plainte ou modifie ses
déclarations. S’agissant du risque de récidive qualifié, il était également
toujours réalisé, étant rappelé que les faits reprochés au prévenu étaient

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graves, que la police était intervenue à trois reprises au domicile des
parties pour des faits de violence et que, le 24 octobre 2024, le prévenu
avait été formellement mis en garde contre toute récidive, mais qu’il
semblait avoir récidivé le 6 décembre 2024. Au surplus, l’autorité a répété
qu’aucune mesure de substitution n’était apte à parer aux risques retenus,
au vu de leur intensité, pas même celles proposées par le prévenu et par
le Ministère public à titre de conclusion subsidiaire, et que la détention
subie, incluant la prolongation, demeurait conforme au principe de la
proportionnalité.
C. Par acte du 20 février 2025, C.________ a, par son défenseur
d’office, recouru contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais
et dépens, à sa réforme en ce sens que la demande de prolongation de la
détention provisoire soit rejetée et que des mesures de substitution à la
détention soient ordonnées, en l’occurrence qu’ordre lui soit donné
d'entreprendre un suivi en addictologie auprès de la Fondation « Les
Oliviers », qu’ordre lui soit donné de se soumettre à des contrôles
mensuels (prises de sang et/ou d'urine) auprès de cette Fondation ou tout
autre médecin, afin de s'assurer de son abstinence à l'alcool, et que cette
Fondation ou tout autre médecin assurant son suivi soit enjoint de
communiquer sans délai les résultats des contrôles d'abstinence et
d'informer immédiatement la direction de la procédure en cas de violation
des obligations le concernant.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité de recours
(art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0]), qui est, dans le Canton de Vaud, la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV

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173.01]), contre une décision du Tribunal des mesures de contrainte dans
un cas prévu par le CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par le prévenu détenu
qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2. C.________ conteste l’existence d’un risque de collusion
(violation de l’art. 221 al. 1 let. b CPP). Il allègue que son épouse – qui a
obtenu des mesures superprovisionnelles – a été entendue à quatre
reprises par les autorités pénales et une fois par le juge civil, sans qu’elle
n'ait jamais changé sa version des faits, quand bien même elle avait
cohabité avec lui entre chaque épisode de violence. Quant au témoignage
de M.________, il revêtirait un caractère indirect, puisque le concerné
n’aurait fait que relayer les éléments que L.________ lui aurait rapportés.
Enfin, les courriers adressés à ce dernier, certes inadéquats, auraient
constitué une sorte d’appel à l’aide, dès lors qu’il était « complétement
choqué » par sa détention. Le recourant conteste cependant toute volonté
d’influencer l’un ou l’autre des protagonistes de la procédure.
C.________ invoque également une violation du principe de
proportionnalité (art. 36 Cst et 237 CPP). Il soutient que les faits qui lui
sont reprochés ont été initiés par sa consommation d'alcool et que sa
volonté d’entreprendre un suivi en addictologie et de se soumettre à des
contrôles d’abstinence à l’alcool s’inscrit dans la ligne directe du suivi
exigé par le Ministère public le 24 octobre 2024. Cette volonté avait
cependant été entravée par un manque de place disponible d’abord, puis
par son incarcération. Le recourant expose ainsi que la Fondation « Les
Oliviers » serait prête à démarrer un processus d'admission dès la
validation par l’autorité compétente de la mise en œuvre d’un suivi. Il
soutient enfin qu’il a d'ores et déjà démontré qu'il était en mesure de
respecter les obligations qui lui étaient imposées, que ce soit en ce qui
concerne son expulsion du domicile conjugal ou sa volonté de débuter une
prise en charge de son addiction. Cela étant, vu les mesures
d'éloignement et l'interdiction de prise de contact ordonnées par le juge
civil, sa volonté de traiter son addiction à l'alcool et de se soumettre à des
tests d'abstinence, ainsi que l'absence de risque de collusion, la mesure

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de substitution sous la forme d'un suivi à la Fondation « Les Oliviers »
serait apte à empêcher la concrétisation du risque de récidive.
3.
3.1 Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuves (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d’autrui
en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis
des infractions du même genre (let. c).
Conformément à l’art. 221 al. 1bis CPP, la détention provisoire
et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être
ordonnées, aux conditions suivantes : le prévenu est fortement soupçonné
d’avoir porté gravement atteinte à l’intégrité physique, psychique ou
sexuelle d’autrui en commettant un crime ou un délit grave (let. a) ; en
outre, il y a un danger sérieux et imminent qu’il commette un crime grave
du même genre (let. b).
Enfin, la détention peut être ordonnée s’il y a un danger
sérieux et imminent qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé
de commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
3.2 Une mesure de détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté n'est compatible avec la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5
CEDH) que si elle repose sur une base légale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.),
soit en l'espèce l'art. 221 CPP. Selon cette disposition, pour qu’une
personne soit placée et maintenue en détention provisoire, il doit exister à
son égard des charges suffisantes ou des indices sérieux de culpabilité,
c'est-à-dire des raisons plausibles de la soupçonner d'avoir commis une
infraction (ATF 143 IV 168 consid. 2). Il n'appartient cependant pas au juge

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de la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge
et à décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en
cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices
sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (TF 7B_715/2023 du 13
novembre 2023 consid. 5.1.1 et les références citées ; TF 7B_850/2023 du
24 novembre 2023 consid. 3.2 et les références citées). La présomption
d’innocence s’impose au juge de fond, mais ne s’applique pas en tant que
telle au stade de la détention (TF 1B_283/2011 du 27 juin 2011 consid.
3.1). L'intensité des charges propres à motiver un maintien en détention
préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale ; si
des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les
premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit
apparaître avec une certaine vraisemblance après l'accomplissement des
actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV
316 consid. 3.1 et 3.2).
3.3 Les faits reprochés au recourant sont graves, puisqu’ils portent
sur des faits de violences (coupure à la lèvre, dermabrasion et ecchymose
à l’avant-bras droit, plaie sous l’œil droit, dermabrasions au niveau de la
main gauche et bosse au niveau du front – photographiées,
respectivement médicalement constatées) et de viol à l’encontre de la
plaignante. C.________ ne conteste pas dans son acte de recours – à juste
titre – l’existence de charges suffisantes ou d’indices sérieux de
culpabilité.
4.
4.1 Le motif de détention pour risque de collusion est réalisé
lorsqu'il y a sérieusement à craindre que le prévenu compromette la
recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuve. L'influence sur les coprévenus, les
témoins, les victimes ou les experts peut s'exercer au moyen de la
promesse d'avantages (subornation de témoins) ou au moyen de mesures
d'intimidation (menace sur des témoins) (Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse [CR CPP] 2e éd., Bâle, 2019, n. 13 ad art. 221 CPP ; ATF 137 IV 122

- 11 -
consid. 6.2 et 6.4). On ne saurait toutefois se contenter d’un risque de
collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en
cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire,
présenter une certaine vraisemblance. Pour retenir l'existence d'un risque
de collusion, l'autorité doit démontrer que les circonstances particulières
du cas d'espèce font apparaître un danger concret et sérieux de telles
manœuvres, propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant,
au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à
conserver secrètes, quels actes d'instruction doivent être encore effectués
et en quoi la libération du prévenu en compromettrait l'accomplissement.
Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caractéristiques
personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que ses relations
avec les personnes qui l'accusent et ses liens avec les autres prévenus ;
entrent aussi en considération la nature et l'importance des déclarations,
respectivement des moyens de preuve susceptibles d'être menacés, la
gravité des infractions en cause et le stade de la procédure. En effet, plus
l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec
précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un
risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 précité consid. 4.2 ; ATF
132 I 21 consid. 3.2 ; TF 7B_1003/2024 du 14 octobre 2024 consid. 4.2 et
les références citées).
4.2 En l’espèce, le risque de collusion reste concret. En effet, en
ayant conscience de la peine à laquelle il s’expose, et même si L.________ a
déjà été entendue à plusieurs reprises par les autorités pénales et civiles,
il y a toujours lieu de craindre que le recourant, qui conteste les
accusations portées contre lui, cherche à faire pression sur son épouse
et/ou M.________ pour influencer leurs déclarations et, ainsi, minimiser les
conséquences que la présente procédure pourrait avoir sur lui. Les
courriers des 12 et 14 décembre 2024 du prévenu à son ex-beau-frère
sont clairs quant à sa volonté et aux tentatives de pressions qu’il cherche
à exercer sur les intéressés. Le fait qu’il admette que ces correspondances
étaient inadéquates n’en change d’ailleurs ni le contenu, ni l’objectif. On
constate en outre que ces courriers ont été rédigés par le recourant depuis
son lieu de détention. Ainsi, s’il a agi de la sorte malgré son incarcération,

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le risque qu’il entrave la recherche de la vérité une fois libéré est d’autant
plus grand. D’ailleurs, ce n’est pas parce que L.________ a maintenu ses
accusations jusqu’à présent qu’elle le fera jusque devant le tribunal,
d’autant plus si elle est confrontée à C.________.
Ainsi, en cas de libération, il existe toujours un risque évident
que le recourant porte préjudice au bon déroulement de la procédure.
5. Les conditions de l’art. 221 CPP étant alternatives (TF
1B_134/2023 du 5 avril 2023 consid. 4.4 ; TF 1B_192/2022 du 12 mai 2022
consid. 4.1.2), l’existence du risque de collusion dispense la Chambre de
céans d’examiner si la détention provisoire s’impose aussi sous l’angle du
risque de récidive qualifié que présenterait C.________, étant précisé que le
recourant ne conteste pas dans son acte l’existence de ce risque (retenu
par le Tribunal des mesures de contrainte dans l’ordonnance dont est
recours).
6.
6.1 Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al. 3
Cst. et 197 al. 1 let. c CPP), il convient d'examiner les possibilités de
mettre en œuvre d'autres solutions moins dommageables que la détention
(règle de la nécessité).
Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui
prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures
moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent
d'atteindre le même but que la détention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font
notamment partie des mesures de substitution la fourniture de sûretés
(let. a), la saisie des documents d'identité (let. b), l'assignation à résidence
ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble
(let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e),
l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Cette liste est exemplative et le juge de la détention peut

- 13 -
également, le cas échéant, assortir les mesures de substitution de toute
condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 145 IV 503 consid. 3.1 et les
références citées). Le choix d'une mesure au sens des art. 59 ss CP relève
en principe du juge du fond ; il s’ensuit que, selon une jurisprudence
constante, une mesure de substitution ayant les caractéristiques d'une
mesure au sens de ces dispositions ne peut pas être ordonnée par le juge
de la détention sans que toutes les conditions en soient a priori assurées
(TF 7B_810/2024 du 23 août 2024 consid. 4.2.1 et les références citées).
Pour ordonner un traitement ambulatoire, le juge doit se fonder sur une
expertise (cf. art. 56 al. 3 CP ; ATF 129 IV 161 consid. 4 ; ATF 116 IV 101
consid. 1)
6.2 Dans le cas d’espèce, la mesure de substitution proposée, à
forme d’un suivi en addictologie auprès de la Fondation « Les Oliviers » –
qui, à ce stade, n’a semble-t-il pas même encore démarré un processus
d'admission du prévenu – avec contrôles mensuels (prises de sang et/ou
d'urine) de l’abstinence à l'alcool, n’est à l’évidence pas propre à parer au
risque de collusion susmentionné. En effet, il n’empêcherait aucunement
le recourant d’exercer des pressions sur L.________ et/ou M.________. On
notera au demeurant que les mesures d’éloignement civiles ne sauraient
non plus prévenir le risque que C.________ cherche à entraver la recherche
de la vérité ; une éventuelle violation de ces mesures ne pourrait être
constatée qu’a posteriori. En réalité, les mesures de substitution
proposées par le recourant tendent seulement à parer au risque de
récidive qu’il présente ; or, à ce stade, il n’apparaît pas que toutes les
conditions d’un traitement ambulatoire soient remplies.
Force est dès lors de déduire de ce qui précède qu’aucune
mesure de substitution n’est susceptible de pallier le risque de collusion
présenté par C.________.
7.
7.1 Pour le reste, l’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne doivent pas durer
plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La

- 14 -
proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard
de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV
270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et les références citées).
Le juge peut dès lors maintenir la détention provisoire aussi longtemps
qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative de liberté à
laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de condamnation (ATF 145
IV 179 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 consid.
3.1). Il convient d'accorder une attention particulière à cette limite, car il y
a lieu de veiller à ce que les autorités de jugement ne prennent pas en
considération dans la fixation de la peine la durée de la détention avant
jugement à imputer selon l'art. 51 CP. Afin d'éviter d'empiéter sur les
compétences du juge du fond, le juge de la détention ne tient en principe
pas compte de l'éventuel octroi, par l'autorité de jugement, d'un sursis,
d'un sursis partiel ou d'une libération conditionnelle (ATF 145 IV 179
précité ; ATF 143 IV 168 précité ; TF 1B_233/2023 du 5 juin 2023 consid.
4.1 ; TF 1B_185/2020 du 29 avril 2020 consid. 4.1).
7.2 Ici, la durée de la détention déjà subie, respectivement à subir
jusqu’au 8 mars 2025, demeure conforme au principe de la
proportionnalité, au regard de la peine susceptible d’être prononcée en
cas de condamnation, compte tenu des faits reprochés au recourant et du
chef de prévention de viol, notamment, retenu à son encontre.
8. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours sont fixés à 1’540 fr. (art.
20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]).
Au vu du travail accompli par Me Sandy Gallay, défenseur
d’office du recourant, et sur la base de la liste des opérations produite, il
sera retenu 4 heures et 10 minutes d’activité nécessaire d’avocate. Au
tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur

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l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3] par renvoi de l'art. 26b TFIP), le défraiement s’élève à
750 francs. S'y ajoutent 2% pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi
de l'art. 26b TFIP), soit 15 fr., et 8,1% de TVA sur le tout, soit 61 fr. 95, de
sorte que l'indemnité d'office est arrêtée au total à 827 fr. en chiffres
arrondis.
Les frais judiciaires et les frais imputables à la défense d’office
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le
remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office ne
sera exigible du recourant que pour autant que sa situation financière le
permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 6 février 2025 est confirmée.
III. L'indemnité allouée à Me Sandy Gallay, défenseur d'office de
C.________, est fixée à 827 fr. (huit cent vingt-sept francs).
IV. Les frais d'arrêt, par 1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
ainsi que l'indemnité allouée à Me Sandy Gallay, par 827 fr.
(huit cent vingt-sept francs), sont mis à la charge de
C.________.
V. Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée sous chiffre
III ci-dessus ne sera exigible de C.________ que pour autant que
sa situation financière le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Sandy Gallay, avocate (pour C.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
‑ Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :