vd_gerichte · ZA19.036025 · 2020-03-31 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 104/19 - 37/2020
ZA19.036025
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 mars 2020
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Di Ferro Demierre et M. Métral, juges
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat à
Lausanne,
et
U.________ SA, à [...], intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA et 36 al. 1 OLAA
402

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E n f a i t :
A. a) A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1965,
travaille en qualité de conseiller en assurances pour les entreprises pour le
compte d’Y.________ ; à ce titre, il est assuré contre le risque d’accidents
auprès d’U.________ SA (ci-après : U.________ SA ou l’intimée).
b) Le 10 décembre 2017, A.________ a chuté à ski et a présenté
dans les suites immédiates de cet accident des douleurs à l’épaule droite.
Après consultation de son médecin traitant, le Dr B.________,
spécialiste en médecine interne générale, l’assuré a été adressé au Dr
C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur. Dans un premier rapport du 20 mars 2018, ce
médecin a posé le diagnostic de probable lésion de la coiffe des rotateurs
de l’épaule droite et requis la réalisation d’une arthro-IRM.
Dans son rapport du 29 mars 2018 établi à la suite de l’arthro-
IRM réalisée le jour précédent, le Dr D.________, spécialiste en radiologie, a
mis en évidence une opacification de la bourse sous-acromio-deltoïdienne
en rapport avec une déchirure transfixiante et distale du tendon sub-
scapulaire, une déchirure sub-transfixiante de la moitié antérieure du
tendon supra-épineux, une petite déchirure partielle de la face articulaire
et distale du tendon infra-épineux (prenant moins de 20 % de l’épaisseur
tendineuse), une subluxation médiale du tendon du long chef du biceps à
la partie haute de la gouttière bicipitale (sans signe de tendinopathie
franche du tendon ni désinsertion de son attache labrale supérieure), une
lésion labrale de type SLAP V et une arthropathie dégénérative acromio-
claviculaire marquée (en poussée congestive).
Par courrier du 27 avril 2019 adressé à U.________ SA, le
Dr C.________ a demandé une confirmation de la prise en charge d’une
opération – prévue le 14 août 2018 – de réparation de la coiffe des
rotateurs par arthroscopie.

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U.________ SA a soumis la situation à son médecin-conseil, le
Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, lequel a, dans une prise de position du
16 juillet 2018, indiqué que l’accident avait engendré une décompensation
traumatique d’une coiffe dégénérative et que l’opération prévue le
14 août 2018 ne présentait pas de lien avec l’accident survenu le
10 décembre 2017.
Par décision du 18 juillet 2018, U.________ SA a mis un terme
au versement de ses prestations avec effet au 28 mars 2018, motif pris
que les traitements prodigués au-delà de cette date n’étaient plus en
rapport avec le sinistre annoncé.
Le 10 août 2018, A.________ s’est opposé à la décision
d’U.________ SA.
Dans un rapport du 22 août 2018, le Dr C.________ a exprimé
son incompréhension à l’égard de la décision rendue par U.________ SA. Il
estimait que les réponses données par le Dr E.________ ne contenaient
aucune raison médicale ou scientifique qui expliquait le refus de prise en
charge du cas. A son avis, il s’agissait dans le cas d’espèce d’une lésion de
la partie antérieure du tendon sus-épineux associée à une lésion de la
partie haute du tendon sous-scapulaire et à une lésion SLAP V qui rentrait
dans le cadre d’une lésion traumatique.
U.________ SA a alors confié la réalisation d’une expertise
orthopédique au Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans son rapport du 16 janvier
2019, ce médecin a procédé aux constatations suivantes :
L’essentiel de l’histoire de ce patient a été étayé plus haut.
Le 10 décembre 2017, il fut donc victime d’une contusion de son
épaule droite, éventuellement d’un mécanisme de torsion de cette
articulation.

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S’en est suivi une symptomatologie douloureuse durable lors de
mouvements actifs, assortie quelques jours après la chute d’une
certaine faiblesse, et de douleurs nocturnes.
Le bilan radiologique a mis en évidence une tendinopathie
partiellement rompue du sus-épineux, peut-être récente (à caractère
inflammatoire).
Lésion survenant très probablement dans un contexte de surmenage
(tendinopathie), pathologie qui semble toucher les deux épaules.
Cette pathologie n’a rien d’exceptionnel à l’âge de 54 ans. En effet,
elle débute généralement avec le vieillissement. Ses stigmates
macroscopiques sont appréciables sur des radiographies standard
(sclérose du trochiter, kystes sous-chondraux réactionnels,
ostéophytose), voire sur les images CT ou IRM (hétérogénéité ou
usure tendineuse, etc.) dès les 4ème, voire 5ème décennie. Sa
prévalence va crescendo par la suite.
Entre 2,5 et 15 % de la population asymptomatique semble
présenter des lésions transfixiantes de la coiffe des rotateurs, les
lésions partielles (non transfixiantes) ayant probablement une
prévalence double.
L’âge n’est pas le seul facteur responsable de cette pathologie,
finalement assez fréquente. Les contraintes biomécaniques
exagérées, entre autres sportives, semblent jouer un rôle pénalisant.
Il en est de même pour des pathologies systémiques (ex. le diabète),
en raison de leur répercussion négative sur la micro-vascularisation
(dont celle des tendons). Enfin, une prédisposition génétique, théorie
de plus en plus en vogue (expliquant peut-être les atteintes chez
des sujets particulièrement jeunes, expliquant peut-être aussi
l’atteinte bilatérale, souvent symétrique), est aussi suspectée.
Le plus souvent (entre 70 et 85 % des cas), c’est le tendon sus-
épineux qui s’use en premier, le muscle correspondant étant en
réalité le premier (de la coiffe) à être mis à contribution. La maladie
peut ensuite s’étaler en arrière, vers le sous-épineux, et/ou en
avant, vers le sous-scapulaire.
Afin de reconnaître une responsabilité significative d’un événement
traumatique dans la survenue d’une rupture d’un tendon de la coiffe
des rotateurs, un certain nombre de critères devraient être remplis.
Il faut un traumatisme significatif. Une solution de continuité
brusque d’un tendon génère une douleur immédiate. S’y associe,
assez rapidement, une certaine impotence fonctionnelle, son
importance dépendant de l’étendue de la lésion aiguë, impotence
qui peut s’avérer durable. La survenue de douleurs nocturnes est
fréquente. Le bilan radiologique, plus précisément l’IRM, si elle est
faite rapidement, peut démontrer des stigmates d’une lésion
récente (hématome, œdème des tissus mous, œdème osseux, etc.).
Chez Mr A.________, la chute subie, telle qu’elle a été rapportée, peut
générer une énergie suffisante pour léser un tendon de la coiffe des
rotateurs, éventuellement un tendon déjà partiellement usé. La
clinique qui a suivi semble corroborer une lésion structurelle aiguë,
survenue au moment de la chute, lésion semblant cependant
d’envergure relativement limitée (l’impotence fonctionnelle étant
modeste).
Le bilan radiologique a démontré des stigmates d’une tendinopathie
chronique de la coiffe des rotateurs, prédominante au sus-épineux,

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qui présentait une lésion transfixiante juxta-insertionnelle, peut-être
récente, lésion susceptible de refléter les plaintes alléguées.
Comparée au côté gauche, l’atteinte à droite semble un peu plus
importante, encore une fois assortie d’une lésion transfixiante.
Le lecteur appréciera qu’il existe un doute significatif quant à
l’implication de l’événement qui nous concerne dans le cursus de
l’épaule droite de Mr A.________. Le scénario clinique rapporté peut
correspondre à une dégradation abrupte d’une coiffe des rotateurs
(sus-épineux) déjà quelque peu usée.
La différence d’usure entre les deux épaules est significative,
suffisante pour faire renforcer ce doute.
La récente IRM de l’épaule droite montre une discrète atrophie du
corps charnu du muscle sus-épineux. Elle rentre probablement dans
le cadre du status post-opératoire, éventuellement potentialisé par
le long délai pris entre le diagnostic et le rétablissement de la
continuité tendineuse. Une récupération du volume musculaire est
probable à terme, le tendon correspondant étant en continuité.
En ce qui concerne la lésion SLAP, elle pourrait aussi avoir fait suite
à l’événement qui nous concerne, compte tenu de son étendue et du
mécanisme annoncé (mouvement de rétropulsion forcé). Les lésions
SLAP V sont rares. Elles peuvent refléter une extension antérieure
d’une SLAP II (décollement limité au complexe bicipito-labral)
préexistante, l’extension pouvant être soit brusque, soit progressive
(par micro-traumatismes répétés). En général, ces lésions ont des
répercussions fonctionnelles, responsables d’une micro-instabilité,
mécanisme qui peut décompenser une coiffe usée, voire créer un
conflit sous-acromial.
On a choisi de traiter la lésion SLAP par ténotomie du long chef du
biceps. Tendon ensuite amarré à l’humérus. Geste qui ne semble
pas avoir des complications. Geste qui de toute évidence n’aura pas
d’influence significative dans le processus de guérison, celui en lien
avec la réparation du sus-épineux.
La lésion du tendon sous-scapulaire, circonscrite, dans le sens des
fibres (split), paraît refléter une tendinopathie chronique.
L’arthrose acromio-claviculaire est clairement indépendante du
traumatisme qui nous occupe. Elle touche les deux épaules, et de
manière similaire. Elle n’a non plus rien d’exceptionnel à cet âge (cf.
études de De Palma). Plus encore, elle ne semble pas (et, du côté
droit, n’a jamais semblé depuis la chute du 10 décembre 2017)
cliniquement bruyante.
Interrogé sur la question de la causalité, le Dr F.________ a
répondu de la manière suivante :
Antécédents : très probable tendinopathie de la coiffe des rotateurs,
pathologie touchant les deux épaules. Lésion SLAP du côté droit ?
Arthropathie dégénérative acromio-claviculaire bilatérale.
Une décompensation de la tendinopathie de la coiffe des rotateurs
(sus-épineux) semble possible/probable, suite à l’événement

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annoncé. Un doute quant à l’implication de cet événement dans la
genèse, ou l’aggravation, d’une lésion SLAP, existe aussi.
Le lien de causalité naturel entre, l’événement du 10 décembre
2017 et, l’intervention chirurgicale du 14 août 2018, paraît ainsi
possible/probable.
On ne déplore pas de complication y relative susceptible d’influer
négativement et de manière pérenne dans la fonction de cette
épaule.
Usuellement, et en l’absence de complication, le retour au status
fonctionnel usuel (similaire au côté opposé, tenant compte du
substrat dégénératif) est jugé obtenu après un délai de 9-12 mois
post-opératoires.
Interpellé le 24 janvier 2019 par U.________ SA sur ce qu’il
entendait par l’expression « possible/probable », le Dr F.________ a
expliqué que, pour lui, il y avait un doute et qu’il ne pouvait pas trancher
entre possible et probable ; c’était du « 50/50 ».
Invité à se déterminer sur le contenu de l’expertise du
Dr F.________, A.________ a, par courrier du 28 février 2019, produit une
expertise privée réalisée par le Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans son rapport
du 20 février 2019, ce médecin a tenu les considérations suivantes :
Appréciation du cas de Monsieur A.________
Parlons maintenant de l’état de l’épaule droite du patient juste
avant l’événement survenu, le 10 décembre 2017. Rappelons que
Monsieur A.________ avait alors 52 ans.
La première question que l’on peut se poser, est de savoir si le
patient avait des troubles dégénératifs de la coiffe des rotateurs
avant l’événement incriminé. La réponse est affirmative avec une
grande probabilité, car comme mentionné plus haut les
changements dégénératifs des tendons de la coiffe des rotateurs
peuvent déjà être détectés aussi tôt que lors de la troisième
décade.
Comme le patient n’avait aucune gêne à son épaule avant
l’événement du 10 décembre 2017, pouvait-il avoir une déchirure
asymptomatique pré-existante ? Si l’on considère les différents
articles qui ont étudié cela, on peut dire que le risque d’avoir une
déchirure asymptomatique, entre 50 et 59 ans, ce qui correspond à
la tranche d’âge de Monsieur A.________, est situé entre 2-13 %.
Donc pour conclure ce point, les chances que le patient n’ait pas eu
de déchirure de la coiffe des rotateurs, préexistante à l’événement
du 10 décembre 2017, est situé entre 87-98 %.

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Prenons quand même l’hypothèse que Monsieur A.________ avait
bien une déchirure asymptomatique de la coiffe préexistante à
l’événement mentionné, malgré les chiffres ci-dessus. On peut se
poser la question de savoir ce qui rend la déchirure
symptomatique. Lorsque ces déchirures deviennent
symptomatiques, cela est lié à une extension de la déchirure. Dans
ce cas, l’événement traumatique est donc responsable d’une
aggravation de la lésion, et le traitement doit donc être pris en
charge par l’assureur accident.
Par ailleurs, Monsieur A.________ n’a aucun des facteurs
prédisposants connus pour favoriser la survenue d’une déchirure
de la coiffe : la génétique, l’obésité, la nicotine (le patient n’a
jamais fumé), les pathologies thyroïdiennes, la consommation
d’alcool (il ne boit qu’un verre de vin en société), la goutte et
l’ostéoporose.
Le seul facteur prédisposant à une déchirure de la coiffe d’origine
dégénérative chez le patient est le Critical Shoulder Angle (CSA).
En effet, le CSA mesuré en préopératoire est de 36.4°, ce qui
dépasse les valeurs d’une épaule normale (33.1° ± 2.1°).
Rappelons les lésions constatées à l’épaule droite de Monsieur
A.________. En combinant les lésions constatées à l’arthro-IRM, du
28 mars 2018, et à l’opération, du 14 août 2018, on constate : une
subluxation médiale du tendon du long chef du biceps ce qui est un
signe de lésion de la poulie bicipitale, une rupture subtransfixiante
du tendon supra-épineux, une lésion SLAP V, et un split au niveau
du tendon sous-scapulaire.
Est-ce que l’action vulnérante subie par Monsieur A.________ était
adéquate pour provoquer les lésions constatées à son épaule
droite ? Souvenons-nous du mécanisme survenu le 10 décembre
2017. Alors que le patient s’arrêtait sur une piste de ski, il a vu
quelqu’un qu’il croyait reconnaître, et il a perdu l’équilibre. En
voulant s’arrêter, il a mis le bâton en arrière et a fait un
mouvement de rotation, et il est tombé. Vu la sangle du bâton, la
chute a entraîné une torsion de l’épaule. Comme discuté plus haut,
des forces de rotation externe excessives peuvent résulter d’un
bâton de ski planté chez un skieur en train de tomber.
L’épaule est alors soumise à une abduction et une rotation externe
forcée, qui peuvent provoquer une luxation de l’épaule, une
fracture ou une lésion sérieuse du membre supérieur. Le bâton agit
comme une extension du membre supérieur en augmentant le bras
de levier ce qui peut faciliter la luxation de l’épaule. Les lésions de
la poulie et de l’intervalle des rotateurs peuvent également
survenir lors de chutes à ski.
Le patient a donc presque eu une luxation de l’épaule, vu la lésion
SLAP V, mais, il a aussi eu une lésion de la poulie. L’action
vulnérante est donc tout à fait adéquate pour provoquer les lésions
constatées. D’ailleurs, les lésions SLAP V et les lésions de la poulie
bicipitale, avec déchirure des tendons adjacents (sous-scapulaire et
supra-épineux) sont majoritairement d’origine traumatique.
D’ailleurs, l’arthro-IRM de l’épaule droite, du 28 mars 2018, a
montré que la trophicité musculaire de la coiffe reste conservée,

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sans signe d’involution graisseuse significative. Ceci signifie que la
déchirure de la coiffe est récente.
En tenant compte de ce qui précède, on peut donc conclure que la
relation de causalité entre l’événement accidentel, du 10
décembre 2017, et les lésions constatées et opérées à l’épaule
droite de A.________, est située entre vraisemblable (> 50 %) et
certaine (100 %).
Invité par U.________ SA à prendre position sur le rapport
d’expertise du Dr G.________, le Dr E.________ a, dans ses observations du
15 mars 2019, retenu ce qui suit :
En conclusion, on note finalement que la démonstration de la
causalité naturelle probable entre les lésions de l’épaule et
l’événement, repose pour le Dr G.________, essentiellement sur sa
description du traumatisme, différente des autres versions, et sur le
terme de « déchirure » retenu par le radiologue. Elle n’est d’ailleurs
faite que sur une page et demi [...], le reste de la discussion dans
son expertise n’étant que des références littéraires multiples
générales.
Nulle part ce médecin ne tient compte du fait que la première
consultation n’a eu lieu qu’à mi-février 2018, soit plus de 2 mois
après l’événement, ni que durant ce laps de temps le patient a
continué à fonctionner sans limitations, autres que quelques
douleurs lors de certain mouvement.
Je mentionne que j’ai effectivement reconnu qu’il s’agissait d’une
décompensation traumatique d’une déchirure dégénérative.
Mais le fait que les plaintes subjectives sont apparues après
l’événement, alors qu’avant l’assuré était asymptomatique, n’est
pas un critère suffisant pour reconnaître une causalité au long cours.
Il n’a jamais été prouvé que l’apparition de douleur est en relation
systématiquement avec une aggravation d’une déchirure. Lors d’un
problème chronique dégénératif, il est clair que des plaintes vont
survenir à un moment ou à un autre inévitablement. Le problème
est donc de démontrer objectivement que l’événement n’a pas été
que le déclencheur de la symptomatologie, mais qu’il a entraîné une
aggravation déterminante des lésions préexistantes. Ceci n’a pas
été étayé de manière probante par le Dr G.________.
Je ne peux pas non plus admettre que des déchirures multiples des
tendons de la coiffe, du long chef du biceps et du labrum sont
majoritairement d’origine traumatique. Au contraire ces structures
étant souvent antagonistes ne peuvent pas se léser en même
temps.
Comme je l’ai mentionné ci-dessus à propos du LCB, il s’agit le plus
souvent d’une cascade de problème, qui commence par une atteinte
unique qui va petit à petit déstabiliser toute l’articulation. Le fait que
les tendons du sus-épineux, du sous-scapulaire, du LCB et le labrum
soient touchés va beaucoup plus vraisemblablement dans le sens
d’une atteinte chronique.

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En conclusion finale, si l’on ne peut exclure une aggravation au
niveau de cette coiffe dégénérative suite à l’événement du
10.12.2017, on ne peut pas démontrer de manière probante
médicalement, que cet événement a induit une aggravation
déterminante et durable. Dans ce cadre, on est obligé d’admettre
que la relation de causalité naturelle entre les lésions objectivées et
le traumatisme n’est que possible (> 50 %).
Les Drs G.________ et E.________ ont complété leurs
observations les 5 avril et 9 mai 2019, respectivement les 25 avril et 22
mai 2019.
Par décision du 25 juin 2019, U.________ SA a rejeté l’opposition
formée par A.________ contre sa décision du 18 juillet 2018.
B. a) Par acte du 9 août 2019, A.________ a, par l’intermédiaire de
son mandataire, Me Alexandre Guyaz, déféré la décision sur opposition
rendue le 25 juin 2019 par U.________ SA auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant, sous suite
de frais et dépens, principalement à la prise en charge par U.________ SA,
d’une part, des suites de l’événement du 10 décembre 2017 au-delà du 28
mars 2018 et, d’autre part, des frais de l’expertise du Dr G.________ et du
rapport du Dr C.________ à hauteur de 5'129 fr. 40, subsidiairement au
renvoi de la cause à U.________ SA pour complément d’instruction et
nouvelle décision.
En substance, il estimait que c’était à tort qu’U.________ SA
avait considéré que le lien de causalité entre la chute du 10 décembre
2017 et les lésions présentées n’était plus possible à compter du 28 mars
2018. Il n’était pas possible de se fonder sur le rapport du Dr F.________ et
les remarques de son médecin-conseil : le premier ne pouvait avoir une
pleine valeur probante au regard des nombreuses inexactitudes qu’il
contenait ; les secondes émanaient d’une personne qui était, dès le
départ, juge et partie. A l’inverse, les conclusions du Dr G.________
venaient corroborer celles du Dr C.________. Si U.________ SA estimait que
l’on était en présence d’une aggravation d’un état antérieur, c’était à elle
qu’il incombait d’apporter la preuve que l’accident ne jouait plus de rôle à
compter du 28 mars 2018, ce à quoi elle n’était pas parvenue.

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b) Dans sa réponse du 4 septembre 2019, U.________ SA a
conclu au rejet du recours. En substance, elle considérait que l’expertise
réalisée par le Dr F.________ revêtait une pleine valeur probante, si bien
qu’elle n’avait pas de raison de s’écarter de ses conclusions.
c) Dans sa réplique du 7 octobre 2019, A.________ a, tout en
prenant position sur les différents arguments avancés par U.________ SA,
confirmé les conclusions de son recours du 9 août 2019.
d) Dans sa duplique du 22 octobre 2019, U.________ SA a
confirmé sa position.
e) Dans ses déterminations du 1er novembre 2019, A.________
a, en réponse à la duplique d’U.________ SA, fourni d’ultimes précisions à
l’appui de son recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-accidents (art. 1 de la loi fédérale du 20 mars
1981 sur l’assurance-accidents [LAA ; RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure
administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD ; BLV 173.36]) et respecte
pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.

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2. A teneur de la décision attaquée, il convient de constater que
l’intimée a admis le caractère accidentel de l’événement survenu le 10
décembre 2017, puisqu’elle a accepté de prester jusqu’au 28 mars 2018.
Est par conséquent seule litigieuse la question de savoir si le recourant a
droit à des prestations de l’assurance-accidents (traitement médical et
indemnités journalières) pour la période postérieure au 28 mars 2018, soit
en particulier à la prise en charge de l’arthroscopie réalisée le 14 août
2018 et des traitements subséquents (physiothérapie).
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
b) L’obligation éventuelle de l’assureur d’allouer ses
prestations suppose un lien de causalité naturelle entre l’accident et
l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans la survenance de l’événement accidentel, le
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu
de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé. En effet, il faut
et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique ou psychique
de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit être
tranchée à l’aune du principe du degré de vraisemblance prépondérante,
appliqué généralement à l’appréciation des preuves en matière
d’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut
pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des
prestations fondées sur l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177
consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3 ; TF 8C_858/2008 du 14 août 2009
consid. 3).

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Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1). Si l’on peut admettre qu’un
accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon
survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les
symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état
maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident
(statu quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint
sans l’accident (statu quo sine) (TF 8C_283/2017 du 26 novembre 2017
consid. 3.2 et 8C_354/2007 du 4 août 2008 consid. 2.2).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte en question sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
l’assurance sociale (ATF 142 V 435 consid. 1 avec les références citées).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’événement
accidentel et l’atteinte à la santé. La causalité doit être considérée comme
adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience de la
vie, le fait en cause était propre à entraîner un effet du genre de celui qui
s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 402
consid. 2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références). En tant que principe

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répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité
de l’assureur-accidents social, la causalité adéquate n’a pratiquement
aucune incidence en présence d’une atteinte à la santé physique en
relation de causalité naturelle avec l’accident, du moment que dans ce cas
l’assureur répond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement
pas selon l’expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les
références).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4. a) Pour pouvoir examiner le droit aux prestations,
l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents
que les médecins, éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui
fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état de
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).

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Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans apprécier l’ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ;
125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
b) C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et les
références citées ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
c) Dans le contexte de la suppression du droit à des
prestations, la règle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient à la
partie qui invoque la suppression du droit (RAMA 2000 n° U 363 p. 46
consid. 2 et la référence) entre seulement en considération s’il n’est pas
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d’établir sur la base d’une
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance
prépondérante corresponde à la réalité. La preuve de la disparition du lien
de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs
étrangers à l’accident. Il est encore moins question d’exiger de l’assureur-
accidents la preuve négative, qu’aucune atteinte à la santé ne subsiste
plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul
décisif le point de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la
santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme

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ayant disparu (ATF 117 V 265 consid. 3b et les références ; TF
8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.2 ; voir également ATF 139 V
176 consid. 5.2)
5. a) Depuis sa chute survenue le 10 décembre 2017, il est établi
que le recourant a présenté des douleurs constante à son épaule droite
(rapport du Dr C.________ du 20 mars 2018, qui fait mention de douleurs en
abduction et en flexion ainsi que de douleurs nocturnes). L’arthro-IRM du
28 mars 2018 a mis en évidence, en sus d’une arthrose acromio-
claviculaire clairement dégénérative, la présence d’une rupture sub-
transfixiante du tendon sus-épineux, d’une lésion transfixiante de la partie
haute du tendon sous-scapulaire ainsi que d’une lésion de type SLAP V.
b) Il n’est pas nécessaire en l’espèce de s’interroger sur la
compatibilité des lésions subies avec le mécanisme de l’accident. Sur la
base des avis exprimés par les experts, il n’est pas contesté que le
mécanisme accidentel décrit par le recourant pouvait être à l’origine des
atteintes constatées. Le Dr F.________ a lui-même admis que la chute subie
par le recourant pouvait être à l’origine d’une lésion d’un tendon de la
coiffe des rotateurs (« Chez Mr A.________, la chute subie, telle qu’elle a
été rapportée, peut générer une énergie suffisante pour léser un tendon
de la coiffe des rotateurs, éventuellement un tendon déjà partiellement
usé. La clinique qui a suivi semble corroborer une lésion structurelle aiguë,
survenue au moment de la chute, lésion semblant cependant d’envergure
relativement limitée (l’impotence fonctionnelle étant modeste) ») et d’une
lésion SLAP V (« En ce qui concerne la lésion SLAP, elle pourrait aussi avoir
fait suite à l’événement qui nous concerne, compte tenu de son étendue
et du mécanisme annoncé (mouvement de rétropulsion forcé) »). Cela
étant, il n’y a pas lieu de s’attarder sur les commentaires du Dr E.________
relatifs au mécanisme accidentel.
c) Ce nonobstant, le Dr F.________ a expliqué que les lésions
constatées pouvaient tout autant être d’origine dégénérative au regard du
tableau clinique présenté, si bien qu’il n’était pas possible de trancher la
question de l’origine de ces lésions. D’après lui, il ressortait du bilan

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radiologique initial des stigmates d’une tendinopathie chronique de
l’épaule droite (rapport du 29 mars 2018 [arthro-IRM de l’épaule droite]),
stigmates que l’on retrouvait également à l’épaule gauche (rapport du 14
janvier 2019 [IRM des deux épaules]) ; le recourant présentait également
une discrète arthrose acromio-claviculaire bilatérale, laquelle était
toutefois clairement indépendante du traumatisme. D’après cet expert, le
scénario clinique pouvait correspondre à une « dégradation abrupte d’une
coiffe des rotateurs déjà quelque peu usée ». L’hypothèse formulée par le
Dr F.________ – et partagée par le Dr E.________ – suppose néanmoins, pour
qu’elle soit reconnue, qu’il soit établi, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que la symptomatologie douloureuse consécutive à
l’accident n’était qu’un phénomène transitoire et que l’accident n’a eu
aucune influence sur les lésions objectives constatées à l’arthro-IRM du
28 mars 2018. Autrement dit, il doit ressortir des pièces médicales versées
au dossier que les lésions sont antérieures à l’événement traumatique du
10 décembre 2017 ou qu’elles ne sont apparues qu’après cette date. Or
force est de constater que le dossier ne contient aucun bilan de l’épaule
droite antérieur à l’accident. A cela s’ajoute que le recourant a présenté
dans les suites immédiates de son accident des douleurs ainsi que des
limitations fonctionnelles (cf. supra consid. 5a), douleurs qui ne se sont
pas amendées par la suite. Enfin, la différence d’usure entre les deux
épaules, qualifiée de « significative » par le Dr F.________, ne semble guère
pouvoir se justifier par une sollicitation plus accrue du bras droit par
rapport au bras gauche, étant précisé que le recourant exerce une activité
– principalement sédentaire – de conseiller en assurances pour les
entreprises. Dans ces conditions, il semble difficile de rattacher les lésions
constatées, au vu de leur ampleur, à un phénomène strictement
dégénératif, si bien que la Cour de céans peine à comprendre les
hésitations exprimées par le Dr F.________.
d) Comme l’a relevé à bon droit le Dr G.________, il suffit que
l’événement traumatique ait aggravé une déchirure préexistante et
asymptomatique pour que l’assurance-accidents soit tenue d’intervenir. Or
force est de constater que le Dr F.________ a, comme on l’a vu, évoqué une
telle hypothèse (cf. supra consid. 5b) et que le recourant a présenté dans

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les suites immédiates de l’accident des limitations fonctionnelles typiques
(douleurs en abduction et en flexion ainsi que douleurs nocturnes ; cf.
ALEXANDRE LÄDERMANN et alii, Lésions transfixiantes dégénératives ou
traumatiques de la coiffe des rotateurs, in Swiss Medical Forum, 2019, p.
262). Ces éléments plaident dans le sens d’une lésion traumatique.
e) Ainsi que le souligne l’intimée, il est vrai que le recourant
n’a pas consulté un médecin dans les suites immédiates de sa chute. Un
tel comportement ne saurait toutefois porter préjudice au recourant. Le
fait de ne pas consulter signifie uniquement que l’atteinte n’entraînait pas
au quotidien une gêne importante. Comme l’enseigne l’expérience
générale de la vie, il n’est pas rare que les patients attendent de voir
comment les douleurs évoluent avant de consulter un médecin. La Cour de
céans peine par ailleurs à comprendre le raisonnement du Dr E.________
selon lequel le caractère traumatique d’une lésion de la coiffe des
rotateurs devrait nécessairement être lié à une impotence fonctionnelle
majeure. Si tel était le cas, il y aurait lieu d’exclure l’intervention de
l’assurance-accidents dans tous les cas où l’assuré ne consulte pas un
médecin de premier recours dans les quelques jours qui suivent
l’événement traumatique.
f) Pour pouvoir admettre l’hypothèse suivie par le
Dr E.________, selon laquelle les lésions qui ont nécessité une intervention
chirurgicale seraient d’origine exclusivement dégénérative, il faudrait que
celle-ci soit étayée par des éléments cliniques objectifs ressortant des
pièces du dossier et non par de simples règles d’expérience assénées de
manière péremptoire. On est en droit d’attendre d’un médecin qui entend
nier l’origine accidentelle des lésions constatées qu’il motive son point de
vue par des explications circonstanciées sur le processus – non
traumatique – qu’il estime être à l’origine, d’une part, des douleurs
ressenties par le recourant et, d’autre part, de l’ensemble des lésions
constatées, ainsi que sur les raisons précises pour lesquelles le
mécanisme accidentel n’a pas pu entraîner qu’une aggravation transitoire,
sans lien – même très partiel – avec les lésions constatées.

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g) Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir qu’il existe
une relation « probable » entre l’accident et les lésions constatées à
l’arthro-IRM du 28 mars 2018, si bien que l’intimée n’était pas fondée à
refuser de prendre en charge le cas pour la période postérieure au 28
mars 2018.
6. Bien fondé, le recours doit en conséquence être admis, ce qui
entraîne l’annulation de la décision attaquée.
7. a) Dès lors que la procédure devant le tribunal cantonal des
assurances est gratuite, le présent arrêt est rendu sans frais (cf. art. 61
let. a LPGA et 45 LPA-VD).
b) Le recourant qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA) qu’il
convient d’arrêter à 3'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 du
tarif des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28
avril 2015 [TFJDA ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimée
qui succombe.
c) Le recourant requiert en outre la prise en charge par
l’intimé des notes d’honoraires établies par les Drs G.________ (5'100 fr.) et
C.________ (29 fr. 40).
aa) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction
sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut,
l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables
à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne
peut être établi de manière concluante que sur la base de documents
recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut
reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la
maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du

- 19 -
litige (TF 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du
20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62).
bb) En l’occurrence, le rapport d’expertise privée du
Dr G.________ n’a eu, comme le démontre la motivation du présent arrêt,
aucune influence sur l’issue du présent litige. Sans lui, le résultat aurait
été le même. Il n’était dès lors pas indispensable à l’appréciation du cas
au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, de sorte que les frais correspondants ne
doivent pas être pris en charge par l’intimé.
cc) En revanche, il appartient à l’intimée de rembourser les
frais d’établissement par le Dr C.________ de son rapport médical du 22
août 2018, dès lors qu’elle avait expressément requis la production de ce
rapport (cf. courrier du 23 août 2018 d’U.________ SA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision sur opposition rendue le 25 juin 2019 par
U.________ SA est annulée.
III. Les frais d’établissement du rapport médical du Dr C.________
du 22 août 2018 par 29 fr. 40 (vingt-neuf francs et quarante
centimes) sont mis à la charge d’U.________ SA.
IV. Il n’est pas perçu de frais de justice.
V. U.________ SA versera à A.________ une indemnité de 3'000 fr.
(trois mille francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :

- 20 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour le recourant),
- U.________ SA (intimée),
- Office fédéral de la santé publique,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :