vd_gerichte · ZA23.036828 · 2024-10-15 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 77/23 - 107/2024
ZA23.036828
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 octobre 2024
__________________
Composition : M. PARRONE, président
MM. Neu et Piguet, juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourant, représenté par le Syndicat UNIA Région Vaud,
à Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

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E n f a i t :
A. F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait comme ferrailleur pour le compte de U.________ Sàrl, société
radiée du registre du commerce du canton de [...] le [...] 2022. A ce titre, il
était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : la CNA ou l’intimée).
Le 10 août 2021, alors qu’il était en vacances à l’étranger, il a
chuté dans les escaliers et s’est réceptionné sur le côté droit, se blessant
au bras droit, au genou droit et au nez (déclaration de sinistre non datée).
A cette date, il était en incapacité de travail en raison d’une atteinte à la
cheville gauche consécutive à un accident du 27 juillet 2020 pris en
charge par la CNA.
A son retour en Suisse, une IRM (imagerie par résonance
magnétique) de l’épaule droite à été réalisée le 31 août 2021 par le Dr
I.________, radiologue, qui a observé des signes d’inflammation de la gaine
du tendon du long chef du biceps ainsi qu’en regard du tendon du sous-
scapulaire. Il a également noté des signes de bursite sous-acromiale et la
présence de fissures du tendon du sus-épineux sans véritable déchirure
tendineuse visible. Il n’y avait pas non plus de fracture ni de stigmates
d’une luxation gléno-humérale. Il a également relevé que l’articulation
acromio-claviculaire présentait des remaniements dégénératifs modérés
et des signes d’inflammation de l’os sous-chondral prédominant sur le
versant proximal sans fracture visible ni déchirure ligamentaire
objectivable.
Dans un rapport du 13 septembre 2021, le Dr E.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a mentionné avoir prodigué les premiers soins à l’assuré le 30
août 2021. L’assuré lui avait indiqué avoir chuté dans les escaliers avec
choc à l’épaule droite, à la tête et au nez. Il présentait une impotence
fonctionnelle subtotale de l’épaule droite par hyperalgie. Le traitement

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était conservateur et comprenait notamment de la physiothérapie. Le Dr
E.________ a attesté d’une incapacité de travail de 100 % pour une durée
indéterminée. Il était d’avis que l’assuré devait rapidement être pris en
charge par V.________.
La CNA a pris en charge les suites de l’accident du 10 août
2021.
Le 17 octobre 2021, la cheville gauche de l’assuré a lâché et le
prénommé a chuté dans les escaliers, se blessant aux genoux et au bras
droit (cf. notice d’un entretien téléphonique du 10 octobre 2021 entre
l’assuré et le gestionnaire de la CNA ; déclaration de sinistre du 2
novembre 2021). Ce cas a été pris en charge par la CNA.
Dans un rapport d’IRM du genou droit du 27 octobre 2021, le
Dr I.________ a mis en évidence des signes de bursite pré-patellaire, une
déchirure de la corne postérieure du ménisque interne sans fragment
méniscal luxé visible, des signes de synovite diffuse du genou, ainsi qu’un
kyste de Baker multiloculé. Il a également observé que le ligament
collatéral interne présentait des signes d’inflammation sous forme d’un
œdème de part et d’autre de sa moitié distale évoquant une entorse, à
corréler aux données cliniques.
Dans un courriel du 29 octobre 2021, le Dr E.________ a indiqué
à la CNA que la situation de l’assuré s’était aggravée depuis une semaine
à la suite d’une chute due à un lâchage de la cheville avec traumatisme
des deux genoux.
A la demande de la CNA, l’assuré a été vu le 4 janvier 2022 par
le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, pour un consilium orthopédique. Dans son rapport
du 5 janvier 2022, ce spécialiste a mentionné que l’assuré ne rapportait
pas d’amélioration que ce soit au niveau de l’épaule droite ou du genou
droit. Il devait porter une écharpe pour soulager son membre supérieur
droit plusieurs heures par jour et il déclarait ne pas avoir récupéré la
mobilité ni la force de son épaule. Au niveau du genou droit, il avait des

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douleurs antéro-internes limitant son périmètre de marche à 20-30
minutes. Le Dr D.________ a observé que l’IRM du genou droit du 27
octobre 2021 montrait une lésion horizontale de la corne postérieure du
ménisque interne, d’allure dégénérative, chez un assuré présentant des
membres inférieurs en varus important. Selon lui, cette lésion n’était
vraisemblablement pas en relation avec l’accident du 10 août 2021.
Concernant l’épaule droite, il a relevé que l’IRM du 31 août 2021 montrait
une bursite sous-acromiale et une atteinte non-transfixiante du tendon
sus-épineux de type fissure longitudinale. Le Dr D.________ a aussi noté
que l’épaule présentait une minime amyotrophie de la fosse sous-
épineuse, que la mobilité n’atteignait activement pas l’horizontal et que
l’assuré exerçait de fortes contre-pulsions aux tentatives du médecin de
dépasser les amplitudes articulaires actives. Le Dr D.________ a ajouté qu’il
n’y avait pas d’élément objectif évident permettant de retenir une
capsulite rétractile, notamment en raison de l’absence de limitations
significatives de la rotation externe de l’épaule droite. Un séjour à
V.________ lui semblait indiqué.
L’assuré a séjourné à V.________ du 25 janvier au 9 mars 2022
pour une rééducation intensive et une évaluation multidisciplinaire. Au
cours de ce séjour, le dossier radiologique a été complété par des
radiographies des genoux réalisées le 27 janvier 2022 qui ont montré un
début de troubles dégénératifs fémoro-tibiaux internes des deux côtés
prédominants à droite. Un ultrason de l’épaule droite a par ailleurs été
réalisé le 16 février 2022 et a mis en évidence une articulation acromio-
claviculaire légèrement dégénérative, ainsi que des images compatibles
avec une lésion des fibres plus superficielles du supra-épineux, avec
respect des fibres plus profondes de ce dernier. Dans un rapport du 24
mars 2022 relatif à ce séjour, le Dr C.________, chef de clinique et
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et la Dre W.________,
médecin assistante, ont retenu les diagnostics de traumatisme de l’épaule
droite et du genou droit le 10 août 2021 avec déchirure interstitielle du
tendon supra-épineux (IRM du 31 août 2021) et déchirure de la corne
postérieure du ménisque interne et bursite pré-patellaire (IRM du 27
octobre 2021). Ils ont mentionné que l’assuré était resté très centré sur

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ses douleurs avec passablement d’autolimitations qui avaient limité la
mise en place d’un programme de rééducation adéquat. Une infiltration
sous-acromiale avait été réalisée le 3 mars 2022 sans apporter
d’amélioration significative des douleurs de l’épaule droite. Concernant le
genou droit, un sevrage de l’attelle avait pu être réalisé au cours du séjour
et la vitesse de marche s’était améliorée. Ils étaient d’avis que la
poursuite de la physiothérapie en ambulatoire devrait permettre de
diminuer les douleurs du genou et de l’épaule. Une stabilisation de l’état
de santé de l’assuré était attendue dans un délai de trois à quatre mois.
Le 30 juin 2022, le Dr E.________ a indiqué à la CNA que la
situation restait catastrophique. Il a précisé que le genou droit de l’assuré
était fonctionnellement insuffisant et algique et que l’épaule droite et le
membre supérieur droit restaient hyper algiques et limités en capacité de
fonction, de port de charge, de force et d’élévation. Le traitement
consistait en de la physiothérapie et prise d’antalgiques.
Une IRM de l’épaule droite a été réalisée le 14 septembre
2022. Dans le rapport d’IRM du même jour, le Dr I.________ a notamment
observé une involution graisseuse et une atrophie de la masse musculaire
du sus-épineux et du sous-épineux, une déchirure de ces deux tendons,
une arthrose acromio-claviculaire congestive marquée, des signes de
synovite gléno-humérale sans épaississement capsulaire identifiable, ainsi
qu’une tendinose du sous-scapulaire.
Le 21 septembre 2022, l’assuré a été examiné par le Dr
J.________, médecin d’arrondissement de la CNA et spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans son rapport
du 22 septembre 2022, il a posé les diagnostics de contusions simples de
l’épaule droite et du genou droit, de rupture massive chronique de la coiffe
des rotateurs à droite, de gonalgies droites sur probable atteinte évolutive
dans le cadre d’une gonarthrose fémoro-tibiale interne, d’obésité de grade
II avec BMI à 33 kg/m2 et d’hypertension artérielle. Concernant l’épaule
droite, il a notamment observé que l’IRM du 14 septembre 2022 montrait
une atrophie diffuse du sus-épineux et du sous-épineux dans le sens d’une

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apoptose de grade III selon Goutallier, la présence d’une déchirure du
tendon de la coiffe des rotateurs supéro-postérieure avec rétraction
jusqu’à la glène (patte III) avec un cintre gléno-huméral rompu, ainsi
qu’une arthrose acromio-claviculaire congestive marquée. Cette imagerie,
qui montrait de manière caricaturale une apoptose des sus-épineux et
sous-épineux, laissait entendre une atteinte chronique de la coiffe des
rotateurs. Il était d’avis que cette situation était vraisemblablement
antérieure à l’événement du 10 août 2021. Afin de compléter le bilan, il
proposait de réaliser des radiographies au niveau des deux épaules et des
deux genoux.
Des radiographies des épaules et des genoux ont été réalisées
le 27 septembre 2022. Dans le rapport du même jour, le Dr N.________,
radiologue, a conclu, au niveau des épaules, à une légère diminution de
l’espace sous-acromial à droite, sans franc signe indirect de rupture des
tendons de la coiffe des rotateurs et à une sclérose plus marquée à droite
au sommet du tubercule majeur. Quant au bilan radiographique des
genoux, il était normal et symétrique.
Dans un courriel du 28 novembre 2022 à la CNA, le Dr
E.________ a indiqué discerner une contradiction dans les conclusions du Dr
J.________ selon lesquelles la rupture de la coiffe des rotateurs de l’assuré
était ancienne alors qu’elle n’était pas présente en août 2021.
Dans un rapport du 9 février 2023, les Drs Z.________ et
Q.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin associé au
Service d’orthopédie et traumatologie de R.________, ont mentionné, sous
diagnostic principal, des douleurs et limitations fonctionnelles dans le
cadre d’une rupture chronique irréparable de la coiffe des rotateurs et de
status post infiltration sous-acromiale le 4 mars 2022. Sous autres
diagnostics, ils ont indiqué une obésité de grade II, un tabagisme actif et
une douleur chronique du genou droit dans un contexte de déchirure de la
corne postérieure du ménisque interne et de bursite pré-patellaire. Au
niveau de l’épaule droite, l’assuré présentait un tableau pseudo
paralytique avec des douleurs mixtes. L'examen clinique retrouvait une

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limitation attendue concernant la coiffe postéro-supérieure et des douleurs
du long chef du biceps et de l'acromio-claviculaire. Il n’était pas possible
de proposer à l’assuré une réparation de la coiffe des rotateurs qui
présentait des signes d'irréparabilité à l’IRM de septembre 2022. Il était
préconisé d’effectuer une infiltration sous-acromiale (anesthésiant local et
corticoïde) dans le but de tester la réponse du long chef du biceps (rupture
complète rétractée de la coiffe postéro-supérieure) suivie par une
infiltration acromio-claviculaire droite afin d'évaluer la participation de ces
deux entités aux douleurs que présentait le patient.
Le 3 janvier 2023, se déterminant sur le courriel du 28
novembre 2022 du Dr E.________, le Dr J.________ a indiqué que l’imagerie
du 31 août 2021, qui montrait une arthrose acromio-claviculaire
congestive marquée, conférait une allure chronique de longue date à
l’atteinte.
Le 7 mars 2023, le Dr J.________ s’est déterminé sur l’atteinte
au genou droit, estimant que l’accident du 10 août 2021 n’avait pas, au
degré de la vraisemblance prépondérante, causé de lésions structurelles
pouvant être objectivées. Il était d’avis que le genou était probablement
déjà altéré avant l’événement accidentel et a précisé que l’altération du
signal dans le ménisque interne avec la présence d’un kyste poplité
organisé (multiloculé), l’exclusion du ménisque vers la gouttière fémoro-
tibiale interne et la synovite diffuse du genou conférait à cette imagerie
une allure de chronicité. Il a confirmé le diagnostic de contusion simple du
genou droit et conclu que l’accident avait entraîné une aggravation aigüe
transitoire d’un état préexistant dégénératif sur obésité entre autres et
qu’il avait cessé de déployer ses effets sur le plan médical deux mois plus
tard.
Par décision du 7 mars 2023, la CNA a informé l’assuré qu’elle
mettrait fin aux prestations d’assurance au 14 mars 2023, au motif que les
troubles persistant à l’épaule droite et au genou droit n’avaient plus aucun
lien avec l’accident du 10 août 2021.

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Le 4 avril 2023, l’assuré a formé opposition à l’encontre de
cette décision en faisant valoir que son état de santé n’était toujours pas
rétabli et que les troubles qui subsistaient à son épaule droite et à son
genou droit étaient directement liés à l’accident.
Le même jour, le Dr E.________ a demandé à la CNA de lui
fournir l’appréciation médicale sur laquelle elle s’était fondée pour décider
de mettre fin aux prestations. Il a notamment observé que la coiffe des
rotateurs de l’épaule droite de l’assuré présentait actuellement des lésions
majeures qui n’étaient pas présentes avant l’accident d’août 2021.
Dans un rapport du 21 avril 2023, relatif à un consilium réalisé
le 20 avril 2023, le Dr H.________, spécialiste en neurologie, n’a pas
constaté d’anomalie à l’examen électrophysiologique du membre
supérieur droit. Il a indiqué que dans ce contexte de syndrome douloureux
chronique de l’épaule droite, un avis de R.________ serait indiqué. Il a
ajouté que l’assuré serait vu également par le Service de rhumatologie
pour la recherche d’un éventuel syndrome épaule-main. Pour sa part, il
n'avait pas prévu de revoir l’assuré.
Les nouvelles pièces médicales ont été soumises au Dr
J.________ qui, dans une appréciation médicale du 2 juin 2023, a confirmé
les termes de ses précédentes prises de position, estimant que l’accident
du 10 août 2021 avait entraîné une contusion à l’épaule droite et au
genou droit, avec une aggravation transitoire d’un état préexistant
dégénératif, et avait cessé de déployer ses effets sur le plan médical deux
mois plus tard.
Par décision sur opposition du 27 juin 2023, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 7 mars 2023.
B. Par acte du 29 août 2023, F.________, désormais représenté par
le Syndicat Unia Région Vaud, a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision sur opposition précitée. Il a
conclu, sous suite de frais et dépens, principalement au versement

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d’indemnités journalières à partir du 15 mars 2023, et subsidiairement à
l’annulation de la décision sur opposition attaquée et au renvoi de la cause
à la CNA pour nouvelle décision. En substance, il a contesté la valeur
probante de l’appréciation du Dr J.________, lui reprochant notamment
d’avoir minimisé ses atteintes à l’épaule droite et au genou droit, de ne
pas avoir tenu compte que son état de santé n’était pas encore stabilisé et
de ne pas avoir fourni d’explications convaincantes sur l’absence de
causalité entre ses douleurs persistantes et les accidents des 10 août et
17 octobre 2021. A titre de réquisition de preuves, il a sollicité la mise en
œuvre d’une expertise médicale en vue de déterminer le lien de causalité
entre ses atteintes à l’épaule droite et au genou droit et les accidents
d’août et d’octobre 2021.
Dans sa réponse du 25 septembre 2023, la CNA a conclu au
rejet du recours.
Dans sa réplique du 12 octobre 2023, le recourant a confirmé
ses conclusions et développé ses moyens, reprochant notamment à
l’intimée et au médecin d’arrondissement d’avoir fait un amalgame entre
l’accident du 10 août 2021 relatif à l’épaule droite et celui du 17 octobre
2021 concernant le genou droit. A l’appui de son écriture, il a produit un
rapport du Dr E.________ du 29 septembre 2023 se déterminant sur
l’appréciation du Dr J.________ et un rapport également daté du
29 septembre 2023 des Drs Q.________ et Z.________ répondant à des
questions du conseil du recourant.
Par duplique du 20 novembre 2023, l’intimée a maintenu sa
position et s’est référée à une appréciation complémentaire du Dr
J.________ du 16 novembre 2023 qu’elle a produit avec son écriture.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi

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fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 14 mars 2023 au regard tant de
l’événement du 10 août 2021 que de celui du 17 octobre 2021. En effet, si
le premier accident a provoqué des problèmes essentiellement à l’épaule
droite et le second au genou droit, comme le soutient le recourant, ces
deux problématiques ont été examinées simultanément par l’intimée dans
la décision du 7 mars 2023 puis dans la décision sur opposition attaquée.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire dans un rapport de
causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.

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b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours

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ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28
octobre 2021 consid. 3.3).
4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs

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importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences

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sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de procéder à des
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a
souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225
consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021
consid. 3.5).
5. En l’espèce, l’intimée a admis que les événements des 10 août
2021 et 17 octobre 2021, à la suite desquels le recourant a présenté des
douleurs à l’épaule droite et au genou droit, constituaient des accidents au
sens de la loi et elle a pris en charge ces cas. Elle a toutefois mis un terme
aux prestations avec effet au 14 mars 2023, estimant, sur la base de
l’appréciation du Dr J.________, que les troubles persistant à l’épaule et au
genou n’avaient plus aucun lien avec les accidents, ce qui est contesté par
le recourant.
Le prénommé a été examiné le 21 septembre 2022 par le Dr
J.________, qui, dans ses rapports successifs, a retenu que le recourant
avait présenté des contusions simples de l’épaule droite et du genou droit
et que les troubles qui subsistaient n’étaient plus en lien de causalité avec
les événements accidentels annoncés. Dans le cadre de son analyse, le Dr
J.________ a pris connaissance de l’ensemble des rapports médicaux versés
au dossier, y compris le dossier radiologique du recourant, avant de
conclure que les accidents n’avaient pas, au degré de la vraisemblance
prépondérante, causé de lésions structurelles, mais une aggravation
transitoire d’un état préexistant dégénératif, le Dr J.________ expliquant de
manière étayée le caractère dégénératif des troubles présentés par le
recourant au niveau de l’épaule droite et du genou droit.
Les arguments avancés par le recourant et le rapport du Dr
E.________ du 29 septembre 2023 dont il se prévaut pour contester la

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valeur probante de l’appréciation du Dr J.________ ne sont pas de nature à
mettre en doute les conclusions du médecin d’arrondissement.
S’il est vrai que le Dr J.________ n’a pas fait expressément état
de la deuxième chute survenue le 17 octobre 2021 dans ses premiers
rapports, il a précisé, le 16 novembre 2023, que le mécanisme accidentel
de cet événement ne modifiait pas son appréciation médicale. Il a ajouté
qu’il s’agissait d’un événement banal qui s’insérait dans les suites de la
première chute d’août 2021, dans la mesure où les mêmes parties du
corps avaient été impactées. A noter que dans son appréciation, le Dr
J.________ a tenu compte de l’ensemble des atteintes présentées par le
recourant à son épaule droite et à son genou droit et pris en considération
tous les rapports médicaux, y compris ceux postérieurs à la deuxième
chute d’octobre 2021. Dans ces circonstances, la critique du recourant
relative à un amalgame entre les deux événements accidentels n’est pas
déterminant.
Concernant l’atteinte au genou droit, le Dr E.________ reproche
essentiellement au Dr J.________ de ne pas avoir tenu compte de l’entorse
au niveau du compartiment interne décrite dans l’IRM du 31 août 2021 et
de ne pas avoir discuté le syndrome douloureux chronique résultant de
cette lésion ligamentaire. Or le Dr J.________ n'a pas ignoré l’entorse du
ligament collatéral interne qu’il a mentionné notamment dans son rapport
d’examen du 22 septembre 2022 (p. 8 de son rapport). Dans son
appréciation complémentaire du 16 novembre 2023, il a répondu aux
remarques du Dr E.________ en précisant que l’IRM d’août 2021 mettait en
évidence la présence d’un œdème de part et d’autre de la moitié distale
du ligament collatéral du compartiment interne évoquant une entorse,
mais que le diagnostic différentiel était ouvert car l’imagerie montrait
également une extrusion du ménisque interne qui pouvait de manière
vraisemblable créer une inflammation de la région concernée par effet de
masse, le ménisque venant s’appuyer sur les structures péricapsulaires
médiales dont le ligament latéral interne faisait partie. Quoi qu’il en soit, il
y a lieu de constater que le Dr E.________ ne fournit pas d’explications
permettant de rendre vraisemblable que cet œdème, et partant une

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entorse de ce ligament ou un syndrome douloureux lié à une telle lésion,
serait en lien de causalité naturelle avec les chutes du recourant. Il a
indiqué que lors de l’accident du 17 octobre 2021 le recourant avait subi
une entorse au niveau du compartiment interne, sans toutefois étayer cet
avis, puisqu’il a simplement indiqué qu’il n’y avait aucune raison médicale
autre que celle induite par les pathologies résultant des diverses chutes. Il
semble par ailleurs fonder son appréciation sur le fait que le prénommé ne
rapportait pas de douleurs au genou avant l’accident, ce qui ne suffit pas
pour établir l’existence d’un lien de causalité naturelle (cf. consid. 3b ci-
dessus). A noter que le Dr E.________ ne conteste pas réellement la nature
dégénérative des autres atteintes au genou droit. Pour le surplus, les
autres rapports médicaux versés au dossier ne permettent pas de douter
des conclusions du Dr J.________ concernant les troubles du genou droit,
étant précisé que le Dr D.________, qui s’est déterminé sur le lien de
causalité entre la lésion méniscale et l’accident d’août 2021, a lui aussi
écarté une origine traumatique, la trouvant peu probable.
Concernant l’épaule droite, le Dr E.________ conteste en
substance l’appréciation du Dr J.________ selon laquelle l’IRM du 14
septembre 2022 montrait une apoptose des sus-épineux et sous-épineux
laissant entendre une atteinte chronique de la coiffe des rotateurs. Selon
le Dr E.________, le caractère chronique de l’atteinte de la coiffe des
rotateurs est inexact dès lors que cette atteinte n’était pas présente lors
de l’IRM d’août 2021 et que le membre supérieur droit n’était pas le siège
d’une lésion significative ni d’une évolution dégénérative marquée
initialement, la dégradation de la coiffe des rotateurs s’étant produite
ultérieurement. Selon le Dr E.________, le médecin d’arrondissement aurait
fait un amalgame entre une observation au niveau de l’articulation
acromio-claviculaire et une observation au niveau de la coiffe des
rotateurs. Dans son rapport du 16 novembre 2023, le Dr J.________ s’est
déterminé de manière circonstanciée et convaincante sur les remarques
formulées par le Dr E.________ et confirmé son appréciation. Il a
notamment expliqué qu’une atrophie musculaire pouvait s’objectiver
après un traumatisme relativement rapide avec un pronostic bon, mais
pouvait également relever d’une apoptose, soit de la transformation du

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muscle en tissu graisseux, qui ne se produisait qu’après un long délai.
Lorsque l’atteinte était observée, cela signait une atteinte fonctionnelle
supérieure à plusieurs années selon diverses études. Il a ajouté qu’en
l’espèce, le rapport d’IRM du 29 octobre 2021 [recte : 31 août 2021]
mentionnait que la masse musculaire du sus-épineux présentait un
volume conservé, mais révélait une discrète involution graisseuse
(apoptose) qui signait l’atteinte préexistante et la perte de fonction
contractile du muscle. Précisons encore que les autres éléments du
dossier ne sont pas de nature à faire douter des conclusions du Dr
J.________ relatives à l’absence de lien de causalité entre les troubles de
l’épaule droite persistant et les événements accidentels en cause. Il en va
ainsi du rapport du 29 septembre 2023 des Drs Q.________ et Z.________
dont se prévaut le recourant. Ces médecins relèvent qu’il semble exister
un lien de causalité entre l’accident du 10 août 2021 et l’atteinte à
l’épaule droite du recourant. Ils fondent cette appréciation sur le fait que
le prénommé ne rapportait pas d’antécédents traumatiques, médico-
chirurgicaux ou douloureux de l’épaule avant l’accident et que l’IRM du 31
août 2021 retrouvait une lésion du tendon supra-épineux qui n’était pas
rétracté. Cette appréciation repose sur le principe post hoc ergo propter
hoc, lequel ne permet pas d’établir l’existence d’un lien de causalité
naturelle (cf. consid. 3b ci-dessus). Du reste, les Drs Q.________ et
Z.________ relèvent qu’il est aussi possible que les problèmes de l’épaule
droite étaient présents avant l’accident du 10 août 2021 de manière
asymptomatique. Ils ont confirmé que l’obésité, dont souffre le recourant,
était un facteur de risque d’une tendinopathie de la coiffe des rotateurs,
ce qui avait été relevé par le Dr J.________. Ils ont mentionné la présence
d’autres facteurs de risque chez le recourant, tel le travail de force qu’il a
exercé précédemment et son tabagisme actif depuis plus de vingt ans, en
précisant toutefois qu’il était impossible de se prononcer sur un potentiel
état dégénératif préexistant sur la base de ces facteurs de risque.
Relevons encore que l’on ne discerne pas d’incohérences entre
d’une part les diagnostics de contusions simples de l’épaule droite et du
genou droit posés par le Dr J.________ et d’autre part et ses observations et
conclusions. Les griefs formulés par le recourant à ce sujet paraissent

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infondés. Pour le surplus, l’argument du prénommé selon lequel son état
de santé ne serait pas stabilisé n’est pas déterminant pour trancher la
question de savoir si les troubles qui subsistent sont toujours en lien avec
les événements accidentels.
Au vu de ce qui précède, l’intimée était légitimée à retenir que
les troubles du recourant qui persistaient en date du 14 mars 2023
n’étaient plus en lien de causalité avec les accidents des 10 août et 17
octobre 2021 et, par conséquent, à mettre fin à ses prestations à cette
date.
6. Les pièces médicales au dossier permettent à la Cour de céans
de statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre une
expertise judiciaire. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à
modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu
être constatés à satisfaction de droit. La requête du recourant en ce sens
doit ainsi être rejetée par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
7. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition litigieuse confirmée.
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 27 juin 2023 par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est confirmée.

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III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Syndicat UNIA Région Vaud,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :