vd_gerichte · ZD25.021523 · 2026-05-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
352
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mai 2026
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Dépraz et Tinguely, juges
Greffière : Mme Hentzi
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Q***, recourante, représentée par Me Valentin Groslimond,
avocat à Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 17 et 61 let. c LPGA ; art. 4 LAI
10J010

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En f ait :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ***, est
mariée et mère de trois enfants, nés en ***, *** et ***. Sans formation
professionnelle, elle travaillait en qualité d’employée polyvalente de
restauration au taux de 50 % pour le compte de la société [...] du 1er avril
2006 au 31 mai 2019, date de son licenciement.
Le 17 décembre 2018, l’assurée a déposé, à la suite d’une
procédure de détection précoce, une demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de douleurs au coccyx
et de douleurs musculaires dans les jambes survenues après une chute en
août 2015.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a recueilli
des renseignements médicaux auprès des différents médecins consultés
par l’assurée, dont il ressort que l’intéressée souffrait, sur le plan
somatique, de lombosciatalgies bilatérales sur discopathies dégénératives
étagées avec facetarthrose aux niveaux L4-L5 et L5-S1, à l’origine d’une
incapacité de travail totale dès le 11 septembre 2018 (cf. rapport du 21
novembre 2018 du Dr D.________, spécialiste en médecine interne
générale). Les rapports ultérieurs faisaient état de lombalgies bilatérales
récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, en lien avec des
discopathies modestes aux niveaux des vertèbres L3-L4 et L4-L5, associées
notamment à un syndrome péritrochantérien gauche et à un syndrome
fibromyalgiforme (cf. rapports des 7 décembre 2018 et 3 avril 2019 du Dr
F.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, et
du 3 avril 2019 du Dr D.________). Par la suite, des lombopygialgies
bilatérales sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, une polyarthalgie,
une fibromyalgie et un déconditionnement physique et psychique étaient
retenus (cf. rapports des 18 juin 2020 du Dr G.________ et 3 août 2020 du
Dr D.________). Sur le plan psychique, l’assurée était limitée par un épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique (CIM-10 F32.2 ; cf. rapport du
10J010

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6 janvier 2021 du Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie).
Sur recommandation du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après le SMR), l’OAI a mandaté les Drs L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et M.________, spécialiste en
rhumatologie, tous deux experts auprès du C.________, pour la réalisation
d’une expertise bidisciplinaire, qui a eu lieu les 24 août et 2 septembre
2021. Dans un rapport du 28 septembre 2021, les experts ont retenu les
diagnostics de d’épisode dépressif léger à moyen évoluant vers la
dysthymie (CIM-10 F34.1), de syndrome somatoforme douloureux
persistant (CIM-10 F45.4), de lombo-fessalgies bilatérales avec
occasionnelles sciatalgies non radiculaires bilatérales et de fibromyalgie.
D’après eux, la capacité de travail était entière dans toute activité depuis
toujours.
Par décision du 17 février 2022 confirmant un projet de décision
du 9 novembre 2021, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée,
estimant que celle-ci ne présentait pas d’atteinte à la santé durablement
incapacitante. Non contestée, cette décision est entrée en force.
B. Invoquant une aggravation de son état de santé, l’assurée a
déposé, le 23 novembre 2022, une nouvelle demande de prestations de
l’assurance-invalidité, traitée comme une demande de révision (cf. courrier
de l’OAI du 1er décembre 2022).
Par projet de décision du 12 janvier 2023, l’OAI a informé
l’assurée qu’il ne comptait pas entrer en matière sur sa nouvelle demande
de prestations AI.
Par courrier du 13 janvier 2023, l’assurée a demandé une
prolongation de délai pour communiquer des documents médicaux.
Dans ce cadre, l’OAI a reçu les rapports médicaux suivants :
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- un rapport du 30 novembre 2022 de la Dre P.________, spécialiste en
médecine interne générale et en rhumatologie, laquelle évoquait une
éventuelle spondylarthropathie au vu de l’anamnèse et des examens
cliniques mais qui n’était pas confirmée par les investigations
d’imagerie ;
- un rapport du 18 janvier 2023 du Dr D.________, lequel relevait que l’état
de santé de l’assurée s’était aggravé depuis le mois d’octobre 2022 ; sur
le plan psychique, l’évolution était défavorable avec une exacerbation
de son état dépressif et de troubles du sommeil, et, sur le plan
somatique, une péjoration des douleurs rachidiennes et articulaires ;
- un rapport du 22 février 2023 des Drs Q.________, chef de clinique adjoint
de la BC.________ et spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
BD.________, médecin assistante, lesquels mettaient en évidence le
diagnostic d’épisode dépressif moyen (CIM-10 F32.1), tout en indiquant
qu’ils suivaient l’assurée depuis le 23 décembre 2022 dans le contexte
d’un épisode dépressif en lien avec des douleurs somatiques évoluant
depuis longtemps et que l’intéressée avait consulté le service des
urgences psychiatriques de R*** le 18 novembre 2022 à la suite d’une
tentative de suicide par pendaison ; au vu de la mise en place récente
d’un suivi psychiatrique, ils n’étaient pas en mesure de se prononcer sur
la capacité de travail de l’assurée.
Le 28 février 2023, l’OAI a informé l’assurée qu’il entrait en
matière sur la nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité du
23 novembre 2022.
Dans un rapport à l’OAI du 9 juin 2023, le Dr D.________ a posé
les diagnostics de lombopyalgies bilatérales sans signe radiculaire irritatif
ou déficitaire, de polyarthralgies, de fibromyalgie et de dépression, sans
toutefois se prononcer sur la capacité de travail de l’assurée.
Aux termes d’un rapport du 17 octobre 2023 à l’OAI, les Drs
E.________, médecin adjoint à la BC.________ et spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et BF.________, médecin assistant, ont mis en évidence les
diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique (CIM-
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10 F32.2 ; depuis 2018), de majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (CIM-10 F68 ; depuis 2018) et de trouble de
l’adaptation (deuil pathologique depuis le 16 septembre 2023 ; CIM-10
F43.2), tout en attestant une incapacité de travail totale dans toute activité.
Ils ont estimé qu’il existait un potentiel de réadaptation, sous réserve d’une
amélioration de l’épisode dépressif.
Dans un rapport du 22 janvier 2024 adressé à l’OAI, la Dre
K.________, médecin praticienne, a relevé les diagnostics de syndrome
dépressif moyen depuis le décès de son fils et de spondylarthropathie
enthésitique, sans se prononcer sur la capacité de travail de l’assurée.
Le 9 avril 2024, la Dre P.________ a adressé un rapport à l’OAI,
dans lequel elle a mis en évidence les diagnostics de de lomboradiculalgies
bilatérales à bascule et coccygodynies chroniques avec un syndrome
lombo-vertébral dans un contexte d’importants troubles dégénératifs
rachidiens avec inflammations zygapophysaires postérieures (L3-L4, L4-L5,
L5-S1) et atteinte des sacro-iliaques, de discopathie L4-L5, ainsi que d’une
suspicion de spondylarthropathie inflammatoire (HLA-B27 négative) avec
enthésite inflammatoire en L4, suspicion de discite d’Anderson en D7-D8 et
tendinopathies achilléennes bilatérales avec talalgies. S’y ajoutaient des
dorsalgies en lien avec une lésion suspecte de discite en D7-D8 et des
hémangiomes vertébraux, des cervicalgies et cervico-brachialgies gauches
sur discopathie C5-C6 avec discarthrose au contact de la moelle sans
myélopathie, des céphalées mixtes (migraines et céphalées tensionnelles),
un kyste pinéal stable, un probable syndrome du canal carpien gauche, une
suspicion de syndrome des jambes sans repos, des vertiges et acouphènes
gauches, ainsi que des intolérances médicamenteuses multiples. Les
examens d’imagerie mettaient en évidence certains éléments compatibles
avec une atteinte rhumatologique inflammatoire de type spondylarthrite,
sans toutefois permettre de confirmer formellement ce diagnostic à ce
stade. Sur le plan psychique, elle relevait une aggravation sévère d’un état
anxio-dépressif réactionnel au décès accidentel du fils de la patiente en
septembre 2023, nécessitant un suivi psychiatrique et un traitement
médicamenteux. Selon elle, l’ensemble de ces éléments conduisait à
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constater une aggravation globale de l’état de santé de l’assurée et à
conclure à une incapacité totale de travail. A ce rapport étaient annexés
plusieurs rapports médicaux et examens d’imagerie, comprenant
notamment des IRM (imagerie par résonance magnétique) cérébrales,
rachidiennes et sacro-iliaques réalisées entre avril 2022 et octobre 2023,
des rapports de consultations spécialisées de la Clinique N.________, une
scintigraphie osseuse du corps entier du 4 mai 2022, des radiographies de
la colonne dorsale du 27 mai 2022, ainsi que divers gestes interventionnels,
en particulier des infiltrations au niveau des articulations sacro-iliaques, des
infiltrations des articulations inter-apophysaires postérieures, ainsi que des
infiltrations blocs de la branche médiale des rameaux dorsaux innervant les
articulations facettaires postérieures réalisées à la Clinique N.________ entre
janvier et décembre 2023 .
Le 25 juin 2024, l’OAI a reçu un rapport du 21 novembre 2022
des Urgences du Centre hospitalier de R*** relatant une aggravation d’une
symptomatologie dépressive depuis le mois de mai 2022, avec une
tentative de suicide par pendaison sans réel passage à l’acte. Le diagnostic
de trouble dépressif avec épisode actuel sévère était évoqué.
Le 12 août 2024, les Drs E.________ et O.________ ont adressé un
rapport à l’OAI, dans lequel il était relevé que, à la suite du décès brutal du
fils de l’assurée en septembre 2023, l’état psychique de l’intéressée s’était
sévèrement dégradé, avec la présence d’un sentiment de tristesse
quotidien, une aboulie, une anhédonie, des troubles du sommeil, une perte
d’appétit et des idées de mort passive. Ils ont attesté une incapacité totale
de travail dans toute activité.
Dans un avis du 10 septembre 2024, le SMR a sollicité la mise
en œuvre d’une expertise bidisciplinaire comportant des volets en
psychiatrie et en rhumatologie.
Les 26 et 28 novembre 2024, l’assurée a été examinée par les
Drs BJ.________, spécialiste en rhumatologie, et AA.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, tous deux experts auprès de BK.________ Sàrl.
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Dans un rapport réceptionné par l’OAI le 17 janvier 2025, les experts ont
retenu les diagnostics de lombalgie mécanique sur trouble dégénératif
banal résolue, de syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie et
de dysthymie (CIM-10 F34.1). Selon les experts, la capacité de travail de
l’assurée était entière dans toute activité depuis novembre 2021, à
l’exception de quelques jours d’incapacité liés à un épisode suicidaire. Elle
a ensuite été totalement nulle de mi-septembre à fin décembre 2023.
Depuis janvier 2024, la capacité de travail était à nouveau entière dans
toute activité. Les experts n’ont relevé aucune limitation fonctionnelle, si ce
n’est, à titre préventif, d’éviter le port répété de charges supérieures à 10
kg ainsi que les sollicitations excessives du rachis, notamment les
mouvements de flexion, d’extension et en porte-à-faux. Etaient annexés un
rapport du 16 septembre 2023 du Dr BL.________, médecin praticien, lequel
posait le diagnostic d’état anxieux dans les suites d’un décès, et un rapport
du 23 février 2024 du Dr BB.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie,
lequel mettait en évidence les diagnostics d’acouphène neurosensoriel
idiopathique bénin à gauche exacerbé après le décès de son fils, la présence
d’un kyste pinéal de 8,3 mm, d’épisodes de vertiges rotatoires en 2021 dans
le contexte d’une anémie et de syndrome douloureux chronique.
Dans un avis du 22 janvier 2025, le SMR a fait siennes les
conclusions de l’expertise de BK.________ Sàrl.
Par projet de décision du 22 janvier 2025, l’OAI a informé
l’assurée qu’il comptait lui nier le droit à une rente d’invalidité et aux
mesures professionnelles au motif qu’elle ne présentait toujours pas
d’atteinte à la santé durablement incapacitante.
Le 14 février 2025, l’assurée, désormais représentée par
Me Valentin Groslimond, a contesté ce projet de décision, estimant avoir
droit à une rente entière d’invalidité.
Le 17 mars 2025, l’assurée a complété ses objections. En
substance, elle a fait valoir que l’expertise n’était pas probante, tant sur le
plan somatique que sur le plan psychiatrique, précisant que l’ensemble de
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ses médecins traitants faisaient état d’une incapacité totale de travail. A
l’appui de ses allégations, elle a notamment produit les rapports médicaux
suivants :
- un rapport du 20 février 2025 de la Dre O.________, laquelle relevait que
l’assurée présentait un trouble thymique lourd et invalidant depuis
plusieurs années, celui-ci s’étant gravement péjoré en septembre 2023,
tout en précisant qu’il n’y avait pas eu d’évolution clinique favorable et
que la capacité de travail était actuellement nulle dans toute activité ;
- un rapport du 3 mars 2025 de la Dre P.________, laquelle reprenait les
diagnostics précédemment évoqués dans son rapport du 9 avril 2024,
tout en attestant une aggravation de l’état de santé de l’assurée et
relevant une intensification des douleurs en bonne corrélation avec une
aggravation radiologique objectivée depuis 2023 – marquée par des
signes inflammatoires de la portion ligamentaire postérieure et postéro-
supérieure – , de sorte qu’il convenait d’envisager une
spondylarthropathie ; en sus des plaintes somatiques, l’assurée
présentait une persistance de symptômes de la lignée dépressive ;
retenant plusieurs limitations fonctionnelles sur le plan somatique, elle
estimait que la capacité de travail était nulle dans toute activité ; était
annexé un rapport d’IRM du 12 décembre 2024, lequel relevait, par
rapport à l’IRM du 1er juin 2023, une poussée congestive de la portion
ligamentaire postérieure et postéro-supérieure des articulations sacro-
iliaques.
Le 21 mars 2025, l’assurée a produit un rapport du 14 mars
2025 du Dr BM.________, spécialiste en radiologie diagnostique et
interventionnelle à la Clinique N.________, lequel mettait en évidence les
diagnostics de rachialgies de rythmicité inflammatoire avec des
lombopygalgies invalidantes et de pseudosciatalgies bilatérales. Il a précisé
qu’il lui était difficile de se prononcer sur les limitations fonctionnelles de
l’assurée, tout en indiquant qu’une recherche d’emploi durable apparaissait
compromise en raison du caractère extrêmement invalidant des atteintes
sacro-iliaques. A son rapport étaient notamment annexés divers éléments
médicaux relatifs à la prise en charge des douleurs sacro-iliaques, à savoir
que l’assurée a bénéficié de rhizolyses sacro-iliaques les 11 et 26 février
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2025 ainsi que les 12 et 26 mars 2024, et d’une infiltration de la portion
ligamentaire postéro-supérieure des articulations sacro-iliaques le 20
janvier 2025, et des rapports de consultations des 23 février, 6 mai et 12
décembre 2024.
Par décision du 3 avril 2025, l’OAI, se fondant sur un avis du
même jour du SMR, a confirmé en tout point son projet de décision, relevant
que les rapports médicaux produits dans le cadre de l’audition n’apportaient
aucun élément médical nouveau qui aurait été ignoré dans le cadre de
l’expertise du 17 janvier 2025.
C. Par acte du 7 mai 2025, B.________, sous la plume de son
mandataire, a déféré la décision du 3 avril 2025 de l’OAI à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, principalement, à sa
réforme en ce sens qu’elle soit mise au bénéfice d’une rente entière
d’invalidité dès le 11 septembre 2018, subsidiairement, à son annulation et
à la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire neutre, et,
plus subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision. En substance, elle a
contesté la valeur probante du rapport d’expertise du 17 janvier 2025,
faisant en particulier valoir que les experts s’étaient fondés sur des
examens cliniques sommaires, d’une durée respective d’environ 1h30 et
1h10, et qu’ils retenaient les mêmes diagnostics que ceux posés par ses
médecins traitants, en minimisant toutefois les répercussions sur sa
capacité de travail et en substituant leur propre appréciation à celle de ces
derniers. Elle a reproché à l’intimé d’avoir abusé de son pouvoir
d’appréciation en s’écartant des avis unanimes de ses médecins traitants,
lesquels attestaient une incapacité totale de travail après avoir suivi
l’assurée sur une période prolongée. A l’appui de son recours, elle a produit
diverses pièces figurant déjà au dossier.
Dans sa réponse du 26 juin 2025, l’OAI a conclu au rejet du
recours, indiquant qu’une péjoration de l’état de santé de l’assurée
susceptible de modifier le droit aux prestations n’avait pas été mise en
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évidence et que les critiques émises par l’intéressée à l’encontre du rapport
d’expertise n’étaient pas justifiées.
Dans sa réplique du 25 août 2025, l’assurée a confirmé ses
moyens et conclusions. Au titre de mesure d’instruction complémentaire,
elle a requis l’audition des Dres BG.________, O.________ et K.________. En
outre, elle a produit un rapport du 11 août 2025 des Drs BG.________, cheffe
de clinique adjointe au service de psychiatrie et psychothérapie de l’adulte
de la BN.________, et E.________, lesquels mettaient en évidence la présence
d’un trouble thymique lourd et invalidant avec une aggravation importante
depuis le mois de septembre 2023, ainsi que la présence d’une
symptomatologie somatique, qui participe à la stagnation de l’évolution sur
le plan psychique.
Par duplique du 25 septembre 2025, l’OAI a derechef conclu au
rejet du recours. Il a produit un avis du SMR du 3 septembre 2025, lequel
estimait que le rapport médical du 11 août 2025 n’amenait pas d’éléments
objectifs nouveaux qui auraient été ignorés par les experts ou qui
témoigneraient d’une aggravation de l’état de santé de l’assurée.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
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conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande de prestations
déposée le 23 novembre 2022. Il s’agit plus particulièrement de déterminer
si, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, l’intimé était en droit de nier une
péjoration de l’état de santé de l’intéressée depuis la décision de refus de
rente du 17 février 2022.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la
rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation est régie
par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le
1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’espèce, la recourante a déposé sa nouvelle demande de
prestations le 23 novembre 2022. Ce sont donc les dispositions de LAI et du
RAI dans leur teneur en vigueur dès le 1er janvier 2022 qui sont applicables
au présent litige.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
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du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la
personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est
entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au
fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible
par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au
1er janvier 2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison
des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement
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important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et
donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une
modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 %
(let. b).
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une
révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le
même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1).
En revanche, une appréciation différente d’une situation demeurée pour
l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167
consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du
4 juillet 2014 consid. 2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
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documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
c) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid.
3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023
du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne peut ainsi, sans
motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son
avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre
ses connaissances particulières au service de l’administration ou de la
justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il incombe à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient
été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_299/2021 du 11 août 2021
consid. 3.3 ; 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Cela vaut
également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant
10J010

- 15 -
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les
références citées).
6. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
7. a) En l’espèce, l'OAI est entré en matière sur la deuxième
demande de prestations déposée le 23 novembre 2022 par la recourante,
considérant qu'elle avait rendu plausible une aggravation de son état de
santé depuis la décision de l’intimé du 17 février 2022.
Il s’agit donc, pour la Cour de céans, d’examiner, par analogie
avec l'art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier
2022), si entre la décision de refus de rente du 17 février 2022 – qui reposait
sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la
rente, s'est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
aa) Dans le cadre de la procédure ayant abouti à la décision du
17 février 2022, il ressort du rapport d’expertise du 28 septembre 2021 que
les experts retenaient, sur le plan somatique, les diagnostics de lombo-
fessalgies bilatérales avec occasionnelles sciatalgies non radiculaires
bilatérales et de fibromyalgie, ainsi que, sur le plan psychique, les
diagnostics d’épisode dépressif léger à moyen évoluant vers une dysthymie
(CIM-10 F34.1) et de syndrome somatoforme douloureux persistant (CIM-10
F45.4). Les experts avaient relevé que, sur le plan somatique, l’examen
clinique était rassurant, ne mettant en évidence ni souffrance radiculaire, ni
10J010

- 16 -
déficit musculaire, ni trouble sensitif, seule une légère diminution de la
mobilité rachidienne étant constatée, possiblement en lien avec des
phénomènes d’autolimitation. En outre, la symptomatologie présentée par
l’assurée répondait en principe à une prise en charge intensive, comprenant
notamment de la physiothérapie et des infiltrations ciblées, toutefois, chez
l’intéressée, l’évolution était défavorable avec une persistance des
douleurs, s’inscrivant ainsi dans un tableau de syndrome douloureux
chronique, respectivement de fibromyalgie. Sur le plan psychiatrique,
l’expert mettait en évidence des discordances significatives entre les
plaintes subjectives de l’assurée et les constatations objectives, l’intéressée
décrivant un tableau globalement très péjoratif, répondant positivement à
la quasi-totalité des items de gravité. Il était constaté une thymie négative
non durablement installée, associée à des troubles du sommeil
(apparaissant toutefois en lien avec les douleurs), ainsi qu’à une perte de
l’élan vital, de la motivation et à une fatigue importante. En revanche, aucun
ralentissement psychomoteur ni trouble cognitif objectivable n’était mis en
évidence ; l’assurée ne présentait pas de fatigabilité accrue ni de culpabilité
pathologique, bien qu’elle rapportait une perte d’intérêt et une réduction du
plaisir. Compte tenu des discordances relevées, la symptomatologie
dysphorique était qualifiée d’intensité légère à moyenne, avec une
tendance à la chronicisation, générant un inconfort et des ruminations, sans
toutefois empêcher un fonctionnement au quotidien. Enfin, il était relevé la
présence de douleurs chroniques diffuses, dont l’intensité ne s’expliquait
pas entièrement par les lésions organiques objectivées, les premières
manifestations remontant à 2015. Dans ce contexte, et au vu de
l’association entre les douleurs persistantes, la détresse psychique et les
facteurs psychosociaux, les critères diagnostiques d’un syndrome
somatoforme douloureux persistant étaient considérés comme remplis. Les
experts estimaient toutefois que ces atteintes n’entraînaient aucune
limitation fonctionnelle significative ni incapacité de travail, l’assurée
disposant d’une capacité de travail entière dans toute activité depuis
toujours.
bb) Dans le cadre de la nouvelle demande du 23 novembre
2022 de la recourante, l’intimé a reçu plusieurs rapports médicaux, lesquels
10J010

- 17 -
font état d’une aggravation de l’état de santé. Sur le plan somatique, il est
relevé une péjoration des douleurs rachidiennes et articulaires dans un
contexte de troubles dégénératifs importants (cf. rapport du 18 janvier
2023). En outre, les examens d’imagerie révélaient certains éléments
compatibles avec une atteinte rhumatologique inflammatoire de type
spondylarthropathie, sans toutefois permettre d’en confirmer formellement
le diagnostic (cf. rapport du 9 avril 2024). Cela étant, il ressort des pièces
médicales que la dégradation de l’état de santé demeurait principalement
marquée sur le plan psychique, la symptomatologie somatique s’inscrivant,
pour sa part, dans un contexte chronique préexistant. En effet, les
documents versés au dossier mettaient en évidence une évolution
défavorable de l’état de santé psychique de l’assurée, caractérisée par une
intensification de la symptomatologie dépressive, avec une tentative de
suicide par pendaison sans réel passage à l’acte en 2022 (cf. rapport du 21
novembre 2022). Il était notamment relevé la présence d’un épisode
dépressif d’intensité au moins moyenne, évoluant dans un contexte de
douleurs chroniques de longue date (cf. rapports des 18 janvier et 22 février
2023). L’évolution ultérieure avait montré une aggravation vers un épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques, associé à une majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques ainsi qu’à un
trouble de l’adaptation, en particulier à la suite du décès brutal du fils de
l’assurée en septembre 2023 (cf. rapport du 17 octobre 2023). Le tableau
clinique se caractérisait par une tristesse persistante, une aboulie, une
anhédonie, des troubles du sommeil, une diminution de l’appétit, ainsi que
des idées de mort (cf. rapport du 12 août 2024). Les psychiatres traitants
s’accordaient ainsi à attester une incapacité de travail totale dans toute
activité.
b) Dans ce contexte, l’OAI a décidé de mettre en œuvre une
expertise bidisciplinaire auprès de BK.________ Sàrl avec des volets en
rhumatologie et en psychiatrie (cf. avis médical du SMR du 10 septembre
2024). Selon le rapport d’expertise du 17 janvier 2025, il ressort que la
recourante souffrait, sur le plan somatique, d’une lombalgie mécanique sur
trouble dégénératif banal résolue et d’un syndrome douloureux chronique
de type fibromyalgie, et, sur le plan psychique, d’une dysthymie (CIM-10
10J010

- 18 -
F34.1). Les experts ont conclu, de façon consensuelle, que la capacité de
travail de l’assurée était entière dans son activité habituelle jusqu’en
septembre 2023, à l’exception de quelques jours en lien avec un épisode
suicidaire. Elle a ensuite présenté une incapacité totale de travail de la mi-
septembre à la fin décembre 2023. Depuis janvier 2024, sa capacité de
travail était à nouveau entière dans toute activité.
aa) En l’état du dossier, il n’y a pas lieu de s’écarter des
conclusions de l’expertise de BK.________ Sàrl. En effet, il sied de constater
que les experts ont rendu leur rapport sur la base d’une anamnèse détaillée
et complète, en tenant compte de l’ensemble de la documentation médicale
au dossier, des plaintes exprimées par la recourante ainsi que de ses
antécédents. Chacun des experts a personnellement rencontré la
recourante et procédé à un examen clinique détaillé. Leurs conclusions,
prises sur la base d’une description claire du contexte médical, sont dûment
motivées et exemptes de contradiction. Ils ont discuté en détails les
diagnostics retenus et leurs effets sur la capacité de travail de la recourante,
d’abord dans leur discipline respective, puis dans le cadre d’une évaluation
consensuelle. Ils ont par ailleurs expliqué les raisons pour lesquelles ils n’ont
pas retenu certains diagnostics susceptibles d’entrer en considération.
bb) Sur le plan rhumatologique, le Dr BJ.________ a posé les
diagnostics de lombalgie mécanique sur trouble dégénératif banal résolue
et de syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie. L’expert a
relevé que les plaintes de l’assurée étaient inchangées depuis 2016.
L’examen rhumatologique était normal, en dehors d’un léger
déconditionnement focal sans véritable syndrome lombo-vertébral et une
légère sensibilité des articulaires postérieures L4-L5. Les critères pour
retenir le diagnostic de fibromyalgie étaient remplis, les plaintes de
l’assurée étant par ailleurs cohérentes dans ce cadre-là. Il a en outre relevé
l’absence d’éléments en faveur d’un rhumatisme inflammatoire selon les
critères EULAR 2017, excluant notamment une spondylarthrite ankylosante
axiale, périphérique ou enthésitique. En définitive, l’expert a conclu à
l’absence d’atteinte rhumatologique incapacitante, en retenant une
capacité de travail entière dans toute activité depuis toujours, sans
10J010

- 19 -
modification par rapport à la précédente expertise de 2021, sous réserve
de limitations fonctionnelles préventives consistant à éviter le port de
charges supérieures à 10 kg de manière répétée ainsi que les contraintes
excessives sur le rachis en flexion, extension et en porte-à-faux.
A cet égard, la valeur probante de l’appréciation du Dr
BJ.________ ne saurait être remise en cause par les rapports des 3 mars 2025
de la Dre P.________ et 14 mars 2025 du Dr BM.________. En effet, comme l’a
expliqué le SMR dans un avis du 3 avril 2025, la Dre P.________ n’apporte
aucun élément nouveau qui aurait été ignoré par l’expert rhumatologue.
Les éléments qu’elle décrit, tant s’agissant de l’aggravation des douleurs
que des diagnostics retenus, correspondent en réalité à une situation déjà
documentée de manière identique dans ses rapports antérieurs,
notamment celui d’avril 2024. Concernant l’éventuel diagnostic de
spondylarthropathie évoqué par celle-ci, elle n’étaye nullement son
appréciation, se bornant à évoquer une simple hypothèse qui pourrait être
envisagée, ce qui ne saurait suffire à remettre en doute les conclusions
retenues. Au demeurant, l’expert s’est expressément prononcé sur ce point
et a indiqué qu’aucun élément ne plaidait en faveur d’une telle atteinte. De
plus, la Dre P.________ ne se détermine pas de manière circonstanciée sur
la capacité de travail de la recourante, se limitant à affirmer que l’assurée
est incapable de travailler dans toute activité, sans démontrer en quoi le
tableau clinique aurait objectivement un impact significatif sur la capacité
d’exercer une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues. Il en
va de même du rapport du 14 mars 2025 du Dr BM.________ qui ne se
prononce pas expressément sur la capacité de travail de la recourante,
indiquant seulement qu’une recherche d’emploi durable apparaissait
compromise en raison du caractère extrêmement invalidant des atteintes
sacro-iliaques. Par ailleurs, il ne fait état d’aucun élément qui n’aurait pas
été pris en compte dans l’expertise, les gestes antalgiques réalisés
postérieurement s’inscrivant dans la continuité de la prise en charge des
douleurs sacro-iliaques, sans qu’ils ne permettent de retenir, à eux seuls,
une quelconque aggravation de l’état clinique.
10J010

- 20 -
cc) Sur le plan psychiatrique, le Dr AA.________ a mis en
évidence le diagnostic – sans incidence sur la capacité de travail – de
dysthymie (CIM-10 F34.1), ainsi qu’un antécédent d’épisode dépressif
survenu à la suite du décès du fils cadet de l’assurée en septembre 2023.
Cet épisode, d’intensité moyenne à sévère, a nécessité une majoration du
traitement antidépresseur, mais a évolué favorablement pour entrer en
rémission dès le début de l’année 2024. L’examen clinique actuel ne
retrouvait plus les critères diagnostiques d’un épisode dépressif, l’humeur
étant globalement euthymique, souple et modulée par le contexte, avec
seulement des moments de tristesse brefs et circonstanciés. L’assurée
décrivait par ailleurs une amélioration de son moral, une bonne qualité de
sommeil, une diminution des pleurs, une reprise des interactions sociales
avec ses enfants et petits-enfants, ainsi que des activités telles que la
gestion des tâches ménagères avec son mari et des voyages prolongés à
l’étranger. L’expert a souligné en outre l’absence de ralentissement
psychomoteur, d’agitation, de troubles cognitifs ou de signes somatiques
d’anxiété. Le projet suicidaire rapporté par l’assurée, qui n’avait pas abouti
grâce à l’intervention du mari, était mis en lien avec la prise d’amitriptyline,
les idées suicidaires s’étant estompées dès l’arrêt de ce médicament, de
sorte qu’il ne constituait pas le signe d’une aggravation dépressive. Il était
retrouvé une dépression chronique de l’humeur dont la sévérité n’était
toutefois pas suffisante pour justifier le diagnostic d’épisode dépressif
moyen ou léger.
A cet égard, l’expert psychiatre a – conformément aux
exigences jurisprudentielles en matière de troubles psychosomatiques et
psychiques (cf. supra consid. 6) – posé les diagnostics selon les règles de
l'art. Il a également procédé à une analyse complète des indicateurs de
l'ATF 141 V 281. Dans ce cadre, il s'est notamment prononcé sur le degré
de gravité des troubles (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.1), en exposant que
le diagnostic précité était non incapacitant, ce qui constitue un indice fort
allant dans le sens d’une atteinte de faible gravité (cf. TF 9C_154/2016 du
19 octobre 2016 consid. 4.1). S’agissant du critère du traitement et de la
réadaptation (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.2), il a relevé que le
traitement antidépresseur était maintenu sans modification depuis plus
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- 21 -
d’une année. Les doses de somnifères avaient été diminuées et le suivi
psychiatrique était espacé. Aucun traitement médical n’était donc en
mesure d’améliorer la capacité de travail, dès lors qu’il n’y avait pas de
trouble limitant. Il a ajouté qu’il n’y avait pas lieu de mettre en place des
mesures de réadaptation. Au regard de la Mini CIF-APP, les principales
limitations constatées concernaient la capacité d’endurance, l’aptitude à
établir des relations avec les autres et à évoluer au sein d’un groupe et
l’aptitude à des activités spontanées, lesquelles pouvaient légèrement être
altérées. Il n’existait en revanche aucune restriction quant à l’adaptation
aux règles et routines, à la planification et la structuration des tâches, à la
flexibilité et l’adaptabilité, à la capacité d’affirmation de soi et à la capacité
à porter des jugements et à prendre des décisions (cf. ATF 141 V 281 consid.
4.3.2). L’expert psychiatre a de surcroît fait état de l’existence de
ressources mobilisables, la recourante pouvant compter sur le soutien de
son mari, de ses enfants et de sa sœur (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.3). Du
point du vue de la cohérence, les plaintes de l’assurée et le descriptif d’une
journée type contrastaient avec les données de l’examen clinique,
lesquelles ne retrouvaient ni ralentissement psychomoteur, ni agitation
psychomotrice, ni trouble de la concentration, de l’attention ou de la
mémoire, ni fatigue ou fatigabilité (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4.1). Enfin,
l’expert a encore relevé un manque de compliance vis-à-vis de certains
traitements médicamenteux, les analyses montrant des taux
d’antidépresseurs inférieurs aux posologies prescrites (cf. ATF 141 V 281
consid. 4.4.2). L’expert psychiatre a conclu que l’assurée présentait une
incapacité de travail totale limitée dans le temps, de mi-septembre à fin
décembre 2023, en lien avec un épisode dépressif réactionnel au deuil. En
dehors de cette période, et depuis janvier 2024, la capacité de travail se
montait à 100 % dans toute activité.
Les rapports des 20 février 2025 de la Dre O.________ et 11 août
2025 des Drs BG.________ et E.________, lesquels concluent à la présence
d’un trouble thymique lourd et invalidant avec une aggravation importante
depuis septembre 2023, ne sont pas susceptibles de remettre en cause les
conclusions de l’expertise psychiatrique. En effet, ces rapports reprennent
pour l’essentiel une appréciation similaire à celle déjà exprimée dans un
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rapport du 12 août 2024, sans apporter d’éléments médicaux objectivement
nouveaux susceptibles de modifier l’analyse déjà effectuée. A cet égard,
l’expert psychiatrique a précisément mis en évidence que la période
d’aggravation survenue en septembre 2023 s’inscrivait dans le cadre d’un
épisode dépressif en lien avec le décès du fils de l’assurée, lequel avait
évolué favorablement sous traitement pour aboutir à une rémission dès le
début de l’année 2024, laissant place à un fonctionnement dysthymique
chronique sans incidence sur la capacité de travail. Outre que ces rapports
ne comportent aucun élément médical nouveau dont l’expert psychiatre
n’avait pas déjà connaissance, les médecins n’y expliquent pas clairement
en quoi les troubles retenus sont susceptibles d’influer négativement sur la
capacité de travail de la recourante dans son activité habituelle comme
dans une activité adaptée. Les conclusions des psychiatres traitants quant
aux diagnostics et à la capacité de travail de l’assurée constituent en
définitive une appréciation divergente d’un même état de fait.
c) La recourante a également critiqué le déroulement de
l’expertise, considérant qu’elle s’est tenue sur une période relativement
courte puisque les entretiens ont duré 1 heure et 30 minutes (pour le volet
psychiatrique), respectivement 1 heure et 10 minutes (pour le volet
rhumatologique), ne permettant pas d’obtenir une évaluation probante de
la capacité de travail. C’est le lieu de rappeler que la durée de l’examen
clinique, tout comme celle de l’entretien de manière générale, ne saurait, à
elle seule, être déterminante. De jurisprudence constante, le Tribunal
fédéral considère qu’une prétendue courte durée de l’entretien entre la
personne assurée et le médecin ne permet pas de dénier toute force
probante à une expertise psychiatrique (TF 8C_458/2023 du 18 décembre
2023 consid. 7.1.2). A cela s’ajoute que la durée de l'examen – qui n'est pas
en soi un critère de la valeur probante d'un rapport médical –, ne saurait
remettre en question la valeur du travail de l'expert, dont le rôle consiste
notamment à se prononcer sur l'état de santé de l'assuré dans un délai
relativement bref (TF 9C_660/2021 du 30 novembre 2022 consid. 5.3.4 et
les références citées). A cet égard, il est établi que les experts avaient
connaissance du cas de l’assurée au travers de son dossier médical et
assécurologique avant de l’examiner, celle-ci ne relevant au demeurant
10J010

- 23 -
aucun élément que les experts auraient omis de prendre en considération.
Ainsi, quoi qu'en dise la recourante, son cas a bien fait l'objet d'une
évaluation expertale exhaustive qui permet d'apprécier de manière valable
l'ensemble des atteintes à la santé dont elle souffre dans leur globalité et
leurs éventuelles répercussions sur la capacité de travail.
d) Compte tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, il
sied de retenir que c’est à juste titre que l’intimé s’est fondé sur le rapport
d’expertise établi par BK.________ Sàrl pour retenir que la recourante
disposait, hormis durant la période de septembre à décembre 2023, d’une
capacité de travail de 100 % dans toute activité.
8. Sur le vu de ce qui précède, force est de constater qu’il n’existe
aucune aggravation de l’état de santé de la recourante de nature à
influencer négativement sa capacité de travail. Si l’expert BJ.________ décrit
de nouvelles limitations fonctionnelles sur le plan somatique dont il convient
de tenir compte à titre préventif, elles n’ont toutefois aucune répercussion
sur sa capacité de travail, laquelle est entière dans toute activité. La
situation de la recourante sur le plan médical s’avère en fin de compte
superposable à celle qui avait cours le 17 février 2022, excluant ainsi le droit
aux prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente (cf.
art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
9. L’instruction apparaît suffisante, les éléments au dossier
permettant à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause.
Il n’y a pas lieu d’ordonner de mesures d’instruction complémentaires, telles
que l’audition en qualité de témoins des médecins traitants de la recourante
et la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire neutre. Celles-ci
n’apparaissent pas de nature à apporter un éclairage différent des éléments
retenus ci-dessus et peuvent dès lors être écartées par appréciation
anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 144 II 427 consid. 3.1.3 ;
140 I 285 consid. 6.3.1).
10. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
litigieuse confirmée.
10J010

- 24 -
11. a) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 3 avril 2025 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge de B.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
10J010

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Valentin Groslimond (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
10J010