vd_gerichte · ZD21.013621 · 2021-10-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 122/21 - 305/2021
ZD21.013621
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 octobre 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Métral, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.___________, à [...], recourante, représentée par Me Tiphanie Chappuis,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28, 49 al. 2 et 59 al. 3
LAI ; 88a RAI
402

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E n f a i t :
A. Ressortissante portugaise, A.___________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante) est née en [...]. Mariée sans enfants, elle est arrivée en
Suisse en [...]. Au bénéfice d’un permis de séjour C, sans formation
professionnelle, elle a travaillé, depuis novembre 2006, en tant qu’aide-
restauratrice de meubles pour le compte de la société E.__________ Sàrl à
[...] ; elle était associée gérante de l’entreprise familiale et son salaire
annuel brut était de 54'000 fr. depuis le 1er janvier 2014, soit un revenu
mensuel brut de 4'500 fr. servi douze fois l’an.
B. En arrêt de travail à 50 % depuis le 30 mai 2016 en raison d’un
problème d’arthrose aux genoux, elle a été annoncée par son assureur
maladie perte de gain (B.________ SA) auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) dans le cadre
du dépôt d’une demande de détection précoce le 26 août 2016. Compte
tenu de la nature des atteintes à la santé avec une indication opératoire
(pose de prothèses partielles gauche puis droite), cette démarche a été
suivie par une demande de prestations de l’assurance-invalidité (mesures
professionnelles/rente) déposée le 13 septembre 2016.
Du 5 au 11 octobre 2016, l’assurée a séjourné à l’Hôpital [...]
du CHUV en raison d’une arthrose fémoro-patellaire bilatérale invalidante
à gauche pour laquelle elle a bénéficié d’une arthroplastie fémoro-
patellaire gauche le 6 octobre 2016 (lettre de sortie du 14 octobre 2016 du
CHUV).
D’après le questionnaire 531bis du 15 novembre 2016,
l’assurée en bonne santé travaillerait à 100 % comme aide-restauratrice
de meubles par nécessité financière.
Dans un rapport du 28 décembre 2016 à l’OAI, le Dr S.________,
spécialiste en médecine interne générale, médecin traitant de l’époque, a
posé les diagnostics incapacitants de gonarthrose bilatérale, de status
après arthroplastie fémoro-patellaire gauche ainsi que de lombalgies

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chroniques sous forme de troubles fonctionnels et dégénératifs. Dans
l’anamnèse, ce médecin notait que le genou droit devait également être
traité dans un avenir plus ou moins proche. Depuis l’opération, l’assurée
ressentait davantage de douleurs lombaires notamment liées à ses
difficultés de marche ainsi qu’à l’utilisation de cannes anglaises. Elle était
en totale incapacité de travail depuis le 5 octobre 2016 et suivait une
rééducation à la marche en physiothérapie. Il était trop tôt pour se
prononcer sur la capacité de travail.
Aux termes d’un rapport de consultation du 14 mars 2017, le
Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, médecin associé de l’Unité de chirurgie spinale du
CHUV, a posé les diagnostics de status post-prothèse fémoro-patellaire
gauche le 16 octobre 2016, d’arthrose fémoro-patellaire droite, de lombo-
pygalgies droites et de discopathie asymétrique L3-L4 avec Modic I. Il ne
retenait pas d’indication opératoire mais suggérait des infiltrations
facettaires et de la physiothérapie. Il ne s’exprimait pas sur la capacité de
travail de l’assurée.
Le 24 mars 2017, les médecins de l’Hôpital [...] du CHUV ont
fait part d’une évolution post-opératoire plutôt favorable avec des
douleurs au genou gauche de l’assurée pour lequel la pose d’une nouvelle
prothèse allait être discutée, ainsi que des problèmes de lombosciatalgies
pour lesquels l’intéressée était suivie au CHUV par le Dr F.________ qui
avait signé un arrêt de travail jusqu’au 22 avril 2017. Ces médecins ont
attesté d’une incapacité de travail de l’assurée à 100 % dans son activité
habituelle depuis le 5 octobre 2016 mais sans toutefois se prononcer sur la
capacité de travail dans une activité adaptée. Le traitement consistait en
de la physiothérapie.
Dans un rapport du 20 juin 2017, le Professeur X.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, consulté le 22 mai
précédent par l’assurée, a posé les diagnostics incapacitants de lombo-
pygalgies chroniques droites, depuis environ un an, et de syndrome
fémoro-patellaire bilatéral depuis environ dix ans. Il retenait une totale

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incapacité de travail dans l’activité d’ébéniste depuis octobre 2016 en
raison des limitations fonctionnelles (marche en côte/pente, escaliers
sources de douleurs lombaires et des genoux) mais évaluait la capacité de
travail de l’assurée à 50 % dans une activité adaptée au handicap
(« probablement quelques heures par jour en position assise ») « dès
maintenant ».
L’OAI a pris connaissance du dossier médical constitué par
l’assureur perte de gain de l’assurée (B.________ SA). Il en ressort
notamment un rapport du 2 mars 2017 adressé au médecin-conseil de cet
assureur par une médecin assistante de l’Hôpital [...] du CHUV posant les
diagnostics de status post-prothèse unicompartimentale pour une arthrose
fémoro-patellaire à gauche le 6 octobre 2016, de gonarthrose fémoro-
patellaire à droite et de lombosciatalgies. Il était relevé une évolution à
gauche plutôt favorable avec la présence de douleurs au genou droit et la
pose d’une prothèse à discuter. Il convenait de réévaluer la situation au
niveau lombaire également. Cette médecin ne se prononçait pas sur la
capacité de travail.
Dans un rapport du 4 septembre 2017 à l’OAI, le Dr H.________,
spécialiste en anesthésiologie, du Centre d’antalgie du CHUV, a
diagnostiqué, avec effet sur la capacité de travail, une gonarthrose
bilatérale. Il relevait que l’assurée avait bénéficié d’un bloc antalgique aux
niveaux du genou et des facettes lombaires à droite. Il faisait part d’une
nouvelle chirurgie au genou gauche en novembre 2017 ainsi qu’à droite
prévue en mars 2018. Il retenait une totale incapacité de travail de
l’assurée dans l’activité d’ébéniste probablement jusqu’en octobre 2018 et
de 50 % dans une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles (marche,
position statique et port de charge) depuis lors.
Le 26 octobre 2017, le Dr S.________ a répondu comme suit aux
questions complémentaires adressées par l’OAI :
“1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la
capacité de travail ?

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• Gonarthrose bilatérale très sévère
• Lombalgies chroniques sur arthrose diffuse
• Status après PTG [prothèse de genou] G [gauche] en
octobre 2016.
2. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier
rapport ?
Elle est toujours très fortement handicapée par ses genoux. Le
genou opéré doit nécessit[er] une réintervention qui aura lieu le
30.11.17 à l’Hôpital [...]. Il est programmé de faire également une
PTG D [droite] en mars 2018.
3. Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ?
Depuis quand ?
Incapacité à 100% depuis le 05.10.16 au 30.11.17, date de la
prochaine intervention.
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
Depuis quand ?
La capacité de travail actuellement est nulle.
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
médical ?
La patiente a d’énormes difficulté[s] à se déplacer à pied malgré les
béquilles. Elle va au devant d’une réintervention sur son genou
opéré et d’une opération sur le deuxième genou au mois de mars
2018.
6. Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
Voir plus haut.
7. Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces
derniers ?
Patiente suivie par l’Hôpital [...].”
Du 8 au 26 janvier 2018, l’assurée a bénéficié d’une prise en
charge dans le Service physique de réhabilitation au Département de
l’appareil locomoteur (DAL) du CHUV dans le cadre d’un stage intensif de
restauration fonctionnelle du rachis.
Le 15 février 2018, en l’absence d’évolution significative, le
Professeur X.________ a confirmé sa précédente évaluation de juin 2017,
notant une bonne compliance de l’assurée aux traitements

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(physiothérapie, antalgiques et antibiotiques en raison d’une infection de
la prothèse du genou gauche).
Le 20 février 2018, l’assureur perte de gain de l’assurée
B.________ SA a transmis à l’OAI les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 30 octobre 2017 adressé au médecin-conseil de B.________
SA par les médecins de l’Hôpital [...] du CHUV annonçant une intervention
prévue le 30 novembre 2017 pour ablation de la prothèse
unicompartimentale et mise en place d’une prothèse totale de genou
gauche ainsi que la poursuite du traitement conservateur concernant le
genou droit, avec la précision qu’il était envisagé, à six mois de
l’implantation de la prothèse totale de genou gauche, de procéder
également à une prothèse totale du genou droit. L’évolution était
défavorable au vu de la persistance de douleurs aux genoux avec des
limitations fonctionnelles (forte limitation de la mobilisation avec un
périmètre de marche limité à quinze minutes environ, une
montée/descente des escaliers extrêmement difficile et le port de charge
impossible). Une reprise du travail était pronostiquée dans un délai de six
mois, après l’implantation de la prothèse du côté droit, soit autour de la fin
de l’année 2018 ;
- un protocole opératoire du 8 décembre 2017 relatif à une révision de la
prothèse fémoro-patellaire gauche par arthroplastie totale du genou
réalisée le 28 novembre 2017 à l’Hôpital [...] du CHUV par le Professeur
I.___________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur.
Le 3 avril 2018, le Dr S.________ a informé l’OAI que, dans les
suites de la pose de la prothèse totale de genou gauche le 28 novembre
2017, l’assurée avait présenté une infection péri-opératoire nécessitant
une antibiothérapie à long terme récemment stoppée. Elle présentait des
douleurs très importantes aux genoux et devait subir la pose d’une
prothèse totale du genou droit, repoussée en raison des complications
infectieuses du côté gauche. L’intéressée avait également une coxarthrose

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droite et des rachialgies importantes avec des lombalgies basses et des
lombo-pygalgies. Malgré le traitement intensif dont elle avait bénéficié en
janvier 2018 au DAL du CHUV d’importantes douleurs subsistaient et elle
parvenait tout juste à marcher avec une canne anglaise. La reprise du
travail même dans une activité à temps partiel était impossible. Malgré les
autres interventions orthopédiques prévues, le Dr S.________ était d’avis
qu’une totale incapacité de travail de l’intéressée perdurerait dans son
emploi antérieur. Dans ces circonstances, le médecin traitant demandait à
l’OAI de convoquer l’assurée pour une évaluation par son service médical.
Dans un avis médical du 18 avril 2018, le Dr N.________,
spécialiste en médecine du travail, du Service médical régional (SMR) de
l’assurance-invalidité, a fait le point de la situation sur la base des
éléments recueillis au dossier. Il estimait que la capacité de travail de
l’assurée « devrait atteindre 80% au moins dès mars 2017 » dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (« apte poste tertiaire,
sédentaire. Inapte tout travaux physiques »). La capacité de travail avait
évolué vers un taux 50 % dans une activité adaptée depuis février 2018,
et vraisemblablement de 80 % dès avril 2018 compte tenu de l’arrêt du
traitement ; selon le Dr N.________ aucune intervention à droite n’était
programmée.
Lors d’entretiens téléphoniques des 29 et 31 octobre 2018
avec des gestionnaires de dossiers à l’OAI, l’assurée a annoncé une
péjoration de son état de santé et qu’elle marchait difficilement avec une
canne dès lors qu’elle avait été opérée à deux reprises au genou gauche
et devait encore subir une intervention au genou droit qui avait été
reportée ; elle faisait part de son incompréhension en lien avec
l’évaluation de sa capacité de travail résiduelle à 50 %, voire 80 %, dans
une activité adaptée. Dans ce contexte, il avait été convenu de
réinterroger les médecins, et, si nécessaire, soumettre ensuite le cas au
SMR pour avis médical actualisé (documents intitulés « Assuré – Note
d’entretien » des 29 et 31 octobre 2018).

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Dans le cadre de son instruction de la demande, l’OAI a requis
des renseignements financiers (pièces 52 – 56) et procédé à une enquête
économique pour les indépendants (pièce 66).
Dans un rapport du 13 décembre 2018, la Dre P.________,
spécialiste en médecine interne générale, médecin traitant, a répondu aux
questions adressées le 29 octobre 2018 par l’OAI. Elle a retenu comme
diagnostics incapacitants depuis octobre 2016 des lombalgies chroniques
d’origine musculosquelettique aspécifiques avec arthrose postérieure L1-
L2, L2-L3, L4-L5, Modic I en L3-L4, un status post-prothèse fémoro-
patellaire gauche en 2016, remplacée le 28 novembre 2017, avec
infection péri-opératoire et traitement antibiotique jusqu’en mars 2018, et
une arthrose fémoro-patellaire droite avec une indication opératoire claire
mais reportée en raison des problèmes mentionnés ci-avant. Cette
médecin a constaté une capacité de travail nulle de l’assurée dans toute
activité depuis le 5 octobre 2016 en raison des douleurs chroniques et
imprévisibles ; en cas d’évolution favorable, l’intéressée était disposée à
reprendre une activité adaptée à ses capacités physiques et
professionnelles. L’assurée continuait à avoir d’importantes douleurs et
elle se déplaçait péniblement, à l’aide d’une canne anglaise. L’intervention
prévue au niveau du genou droit avait dû être reportée à un délai indéfini.
Selon la Dre P.________ l’octroi d’une rente, même provisoire, devait être
envisagé par l’OAI. Le traitement consistait en la prise de médicaments,
des infiltrations itératives d’antalgiques et des thérapies physiques
(notamment en piscine).
Dans ses réponses du 20 décembre 2018 aux questions
complémentaires adressées par l’OAI, rapportant une chronicisation du
cas avec une tendance à la péjoration, le Dr H.________ a modifié sa
précédente évaluation en fixant à 0 % la capacité de travail de l’assurée
dans une activité adaptée depuis la première chirurgie du genou effectuée
le 6 octobre 2016.
Dans un rapport du 20 décembre 2018, consécutif à une
consultation de l’assurée le 10 décembre précédant, le Dr Z.________,

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spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, chef de clinique adjoint à l’Hôpital [...] du CHUV, a posé les
diagnostics de status post ablation de prothèse fémoro-patellaire et mise
en place d’une arthroplastie totale du genou gauche le 28 novembre 2017,
d’infection chronique PUC gauche à Staphylocoque epidermidis
découverte en post-opératoire avec trois mois d’antibiothérapie, de
gonarthrose droite, de coxarthrose légère droite et de lombalgies
chroniques (suivies par le Professeur X.________). Son rapport se termine
comme suit :
“Conclusion
Étant donné qu’il y a eu une augmentation des douleurs du genou
opéré, je propose de refaire un laboratoire qui objective une CRP
stable à 9 mg/L.
Après l’arrêt des antibiotiques en février, je reverrai la patiente pour
un contrôle dans 6 mois.
Concernant le début d’arthrose de la hanche droite et du genou
droit, elle n’est pas corrélée avec les douleurs très importantes de la
patiente. Je pense que Madame A.___________ est énormément
handicapée par ses lombalgies avec sciatalgies pour lesquel[le]s,
elle est suivie en antalgie et par le Prof. X.________ qu’elle souhaite
revoir prochainement.”
Au terme de sa consultation de l’assurée du 29 avril 2019 dans
le cadre du suivi de la révision de prothèse réalisée en novembre 2017, le
Professeur I.___________ a constaté une évolution plutôt favorable avec une
récupération des amplitudes de mobilité articulaire normales au niveau du
genou gauche ainsi qu’une stabilité satisfaisante. A son avis, les douleurs
persistantes au niveau du genou gauche pouvaient être liées à un excès
de sollicitation de ce membre en rapport avec la gonarthrose droite et les
problèmes de dorso-lombalgies chroniques ; il avait proposé à l’assurée de
poursuivre des séances de physiothérapie (balnéothérapie) et de la revoir
à l’automne 2019. Ce médecin ne s’est pas prononcé sur la capacité de
travail de l’assurée (rapport du 4 juin 2019 adressé à la Dre P.________ par
le Professeur I.___________).
Après avoir requis le point de vue du SMR sur les pièces
médicales au dossier (avis du 27 mai 2019 du Dr N.________), l’OAI a mis
en œuvre un examen clinique rhumatologique. Le 3 septembre 2019, le Dr
T.________, spécialiste en médecine physique et rééducation, a examiné

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l’assurée dans les locaux du SMR, à Vevey. Sur la base de ses
constatations cliniques et l'étude du dossier médical à disposition, ce
spécialiste a établi son rapport le 23 septembre 2019. Il a retenu les
diagnostics suivants :
“DIAGNOSTICS
Avec répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic principal
• Gonalgies D [droites] chroniques dans un contexte de gonarthrose
fémoro-patellaire. M17.0
Code AI pour la statistique des infirmités et des prestations : 738/05
Diagnostics associés
• Lombalgies chroniques, non déficitaires, dans un contexte de
troubles dégénératifs articulaires postérieurs étagés et de
protrusion discale L3-L4.
• Gonarthrose fémoro-patellaire G [gauche], traitée par prothèse
partielle, nécessité de reprise avec pose d’une prothèse totale et
surinfection traitée par antibiotique.
Sans répercussion sur la capacité de travail
• Obésité de classe II.”
Au moment d’apprécier la situation, le médecin-examinateur
du SMR a émis les considérations suivantes (rapport d’examen clinique du
23 septembre 2019 p. 8 sv.) :
“Lors de l’entretien, Mme A.___________ décrit son activité
professionnelle habituelle d’aide-restauratrice dans l’entreprise
familiale. L’activité est considérée comme modérément
contraignante physiquement, avec un travail fréquemment en
station debout, des ports de charges modérés.
Selon le dossier, l’assurée est en IT [incapacité de travail] durable
depuis le 30.05.2016, initialement à 50 %, elle est en ITT [incapacité
de travail totale] depuis le 05.10.2016. Elle n’a pas repris d’autre
activité professionnelle depuis.
En lui posant spécifiquement la question, l’assurée estime qu’elle
est « pire » au niveau du genou G [gauche], après les deux
interventions réalisées. Pour rappel, la première intervention a été
réalisée le 06.10.2016 et la deuxième le 28.11.2017. L’assurée
annonce qu’elle a des douleurs à présent constantes et qu’elle
marche moins bien.
L’assurée se décrit encore limitée par une douleur lombaire basse et
une douleur de la hanche D [droite] survenue après la première
opération.
Les douleurs décrites par l’assurée sont d’allure mécanique.
L’assurée annonce être capable de marcher 15 minutes sans

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s’arrêter en utilisant une canne à D, elle annonce être seulement
capable de rester 10 minutes assise suite à ses problèmes de dos.
Malgré l’importance des douleurs alléguées par l’assurée, Mme
A.___________ est capable, dans les grandes lignes, de faire son
ménage, elle fractionne les tâches. Elle a été capable, cet été, de se
rendre au Portugal pour voir sa famille ; à l’aller elle s’y est rendue
en avion et, pour le retour, est revenue en voiture. Nous estimons
incompatible la durée de tolérance en station assise de 10 minutes,
annoncée par l’assurée, avec la longueur du trajet nécessaire pour
aller au Portugal. En reprenant la lettre de sortie de la rééducation
intensive au CHUV (sortie le 26.01.2018), il est mentionné que
l’assurée tient 45 minutes en position assise. Nous considérons en
s’appuyant sur les éléments anamnestiques, que l’assurée conserve
des ressources physiques pour des tâches physiquement légères.
L’assurée est suivie par son MT [médecin traitant], la Dresse
P.________. L’assurée a une prochaine consultation avec l’assistant
du Prof. I.___________ en orthopédie au CHUV, en octobre 20[2]0. Il
va être rediscuté d’une éventuelle intervention au niveau du genou
D. Pour l’instant, aucune date opératoire n’a été fixée.
L’assurée prend quotidiennement un traitement d’opiacé léger à
dose importante, elle prend un traitement anti-inflammatoire à dose
modérée.
Nous constatons que l’assurée a du Citalopram® à faible dose, nous
lui demandons par qui il a été introduit et pour quelle raison.
L’assurée nous explique qu’elle a des problèmes de moral et que
l’antidépresseur a été introduit par son ancien MT, le Dr S.________.
Elle considère que son moral n’est toujours pas terrible, elle se fait
des soucis, a des troubles du sommeil.
L’examen montre une femme de 50 ans et en bon état de santé
général, avec un surplus pondéral ou l’équivalent d’une obésité de
classe II ; l’assurée pèse 85 kg pour 160 cm. La TA [tension
artérielle] est légèrement augmentée à 145/106 mmHg, nous
conseillons à l’assurée de la contrôler à domicile et d’informer son
MT en cas de persistance de valeurs élevées ; il n’y a pas de signe
d’insuffisance cardiaque.
Nous sommes frappés, au niveau thymique, par une assurée qui est
très angoissée lors du premier contact, l’assurée a tendance à
hyperventiler, elle a un trémor au niveau des mains. Une anxiété
persiste lors de l’entretien, puis diminue lors de l’examen. Il n’y a
pas de perte d’élan, l’assurée n’a pas de pleurs. L’assurée a été
suivie par un psychologue pendant six mois, dans les suites de la
rééducation intensive au CHUV. On peut lire, dans la lettre de sortie
du 12.02.2018, que l’assurée est assez hypothymique et
émotionnelle, elle n’apparaît pas déprimée au sens propre, montre
des affects de tristesse en adéquation avec sa situation somatique.
L’examen neurologique exclut un déficit sensitivomoteur en relation
avec d’éventuels troubles dégénératifs du rachis. L’assurée n’a pas
de sciatalgie irritative.

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L’examen articulaire périphérique est normal aux MS [membres
supérieurs].
L’assurée ressent d’importantes douleurs à la mobilisation des
hanches, davantage à D qu’à G, contrastant avec une mobilité
complète, l’absence d’arrêt dur pour une coxarthrose et l’absence
de douleur coxo-fémorale. L’assurée a une douleur au niveau de
l’insertion du muscle petit fessier sur la crête iliaque.
L’examen du genou G confirme l’évolution post-opératoire favorable
décrite par le Prof. I.___________, dans sa consultation du 04.06.2019.
L’assurée a récupéré une mobilité dans les normes, avec 110° de
flexion, contre 120° à G, la mobilisation en décharge est indolore,
l’assurée n’a plus de signe inflammatoire, elle n’a pas de rougeur,
n’a pas d’augmentation de la température cutanée, il n’y a pas
d’épanchement. Il persiste une légère tuméfaction antérieure, qui
est considérée comme dans les normes après la pose d’une PTG
[prothèse totale de genou]. Comme fait important, elle n’a pas
d’amyotrophie au niveau de la cuisse G. La palpation est seulement
légèrement douloureuse au niveau du compartiment externe G, il
n’y a pas de signe d’instabilité.
A D, l’assurée a une mobilité complète du genou, indolore. On
ressent un crissement fémoro-patellaire à la mobilisation et il existe
un rabot rotulien net pour une surcharge fémoro-patellaire. Il n’y a
pas d’épanchement, pas d’amyotrophie.
Fonctionnellement, l’assurée marche avec une vitesse ralentie de 2
km/heure, avec une bo[î]teire G qui fluctue de légère à modérée,
elle utilise une canne à D.
Au niveau du rachis, l’assurée a une attitude scoliotique à convexité
D, elle n’a pas de gibbosité significative en flexion du tronc elle n’a
pas d’attitude antalgique. Alors que l’assurée se décrit très limitée
au niveau de son rachis lombaire, elle a une mobilité qui est à la
limite inférieure des normes en flexion avec un indice de Schrober
lombaire de 10-14,5 cm (norme 10-15 cm), la flexion est indolore,
l’extension est limitée d’un tiers, l’assurée ressent des douleurs
lombaires, orientant vers une surcharge des articulations
postérieures. La palpation est seulement légèrement douloureuse en
L4, L5 et sur le sacrum, sans contracture paravertébrale. Les
transferts assis-debout sont légèrement ralentis. Globalement, nous
retenons une légère raideur rachidienne, mais pas de syndrome
vertébral (absence de contracture paravertébrale, mobilité
conservée). Le score de Waddell est négatif à la recherche de signes
comportementaux avec 1/5 signe sous forme d’une réaction
exagérée.
L’étude du dossier radiologique et des comptes-rendus radiologiques
décrits dans les consultations met en avant que l’assurée a une
gonarthrose fémoro-patellaire G marquée, déjà mise en évidence en
janvier 2016 sur l’IRM. Nous n’avons pas de clichés post-opératoires
à disposition. Pour rappel, l’assurée a été traitée par une prothèse
fémoro-patellaire le 06.10.2016 et par PTG le 28.11.2017. Selon le
descriptif radiologique tiré de la consultation du 11.06.2018 du Dr
Z.________ l’implant est en place sans signe de descellement, la
rotule est bien centrée, le MID [membre inférieur droit] est normo-
axé.

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Nous avons à disposition une IRM [imagerie par résonance
magnétique] du genou D du 07.01.2016 montrant une
chondropathie fémoro-patellaire avancée avec un épanchement
modéré et un début de gonarthrose du compartiment externe. Lors
de la même consultation du 11.06.2018, le Dr Z.________ décrit à D
une gonarthrose tri-compartimentale à prédominance fémoro-
patellaire.
Nous n’avons pas à disposition de RX [radiographies] du rachis.
Nous avons par contre à disposition une consultation orthopédique
du Dr F.________ du 14.03.2017. Dans sa consultation, le Dr
F.________ décrit une IRM lombaire réalisée le 31.01.2017 montrant
des troubles dégénératifs postérieurs étagés de L1-L3 à L4-L5, une
protrusion discale en L3-L4, des signes de discopathies de type
MODIC en L3-L4.
Limitations fonctionnelles
Genoux : pas de position assise prolongée au-delà de 45 minutes (cf.
rapport de prise en charge du 8 au 26.01.18) ; pas de position
debout prolongée au-delà de 20 minutes, pas de position debout
statique au-delà de 10 minutes. Pas de montée-descente d’escaliers.
Pas de position accroupie ou à genoux. Pas de marche sans s’arrêter
au-delà du km.
Rachis lombaire : pas de position assise ou debout prolongée au-
delà de 45 minutes. Pas de mouvements répétés de flexion-
extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux.
Globalement, pas de port de charges supérieures à 5 kg, en utilisant
un sac à dos. L’assurée peut se déplacer sur de courtes distances en
portant une charge légère dans une main, par ex. un dossier.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
L’assurée a une IT partielle de 50 % à partir du 30.05.2016 et de 100
% à partir du 05.10.2016 dans l’activité habituelle, selon les
attestations médicales à disposition dans le dossier. Nous nous
alignons sur ces décisions, au vu de la gonarthrose fémoro-patellaire
G avancée nécessitant une intervention chirurgicale le 28.11.2017,
avec la pose d’une prothèse fémoro-patellaire.
Comment le degré d’incapacité de travail et le rendement ont-ils
évolué depuis lors ?
L’IT reste totale dans l’activité habituelle d’aide-restauratrice de
meubles, activité considérée comme modérément contraignante
physiquement pour les MI [membres inférieurs] et le rachis.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée en
premier lieu par la tolérance mécanique du genou D, au second plan
par la tolérance mécanique du rachis lombaire et en dernier lieu, par
la tolérance mécanique de la prothèse du côté G.
Dans une activité adaptée, ménageant les genoux et ménageant le
rachis lombaire, les éléments du dossier, les éléments
anamnestiques, les éléments objectivables à disposition nous font

- 14 -
conclure à une exigibilité de 75 % ou l’équivalent de 2 x 3
heures/jour.
Il ressort des incohérences importantes entre les allégations de
l’assurée quant à la persistance des douleurs, quant aux
répercussions des douleurs sur sa vie de tous les jours avec les
constatations objectivables.
Cliniquement, l’évolution post-opératoire au niveau du genou G est
favorable avec une mobilité dans les normes après une pose de
prothèse, l’absence d’amyotrophie, l’absence d’épanchement, une
bonne stabilité, une prothèse en place sur les RX. Nous n’avons pas
d’explication, il n’y a pas d’explication dans les consultations
récentes à disposition pour la persistance des douleurs importantes
du côté G. Le Prof. I.___________ conclut, dans sa consultation du
04.06.2019, que, même si la patiente décrit toujours quelques
douleurs au niveau du côté G, l’évolution est plutôt favorable avec
une récupération des amplitudes de mobilité articulaire normale,
ainsi qu’une stabilité satisfaisante. Le Prof. I.___________ met la
persistance des douleurs en relation avec un excès de sollicitations
du genou G en rapport avec la gonarthrose D et les problèmes de
dorso[-]lombalgies chroniques. Nous n’arrivons pas à expliquer la
surcharge du côté G par ces hypothèses, l’assurée a, à notre avis,
toujours une bo[î]terie à G, qui n’est pas expliquée. La situation au
niveau lombaire est bonne avec l’absence de syndrome rachidien et
l’absence de sciatalgie, l’absence de troubles dégénératifs majeurs.
Idéalement, comme l’atteinte est actuellement au niveau du genou
D, l’assurée devrait porter une canne à G et non à D.
Nous retenons une composante de kinésiophobie, une peur de la
rééducation active. L’assurée annonce ne tolérer que les traitements
en piscine. Les traitements en piscine sont indiqués en début de
rééducation, au vu de la décharge, mais ont comme risque
d’entretenir la kinésiophobie et la peur de marcher en dehors de
l’eau.
L’état de santé objectivable sur le plan ostéoarticulaire ne permet
pas de confirmer l’ITT retenue par le MT, la Dresse P.________.
Date du début de l’aptitude à suivre/à s’investir une mesure de
rédaptation
Nous retenons une exigibilité de 75 % à partir du 11.06.2018, date
de la consultation du Dr Z.________, orthopédiste. Nous sommes alors
à plus de six mois post-opératoires (2ème opération du genou G
effectuée le 28.11.2017). Les éléments objectivables au niveau du
genou G montrent une bonne évolution post-opératoire. A D, certes
l’assurée a un conflit fémoro-patellaire, avec un rabot positif, mais
elle garde une flexion de 130°, c’est-à-dire une flexion normale.
L’assurée est surtout gênée par ses genoux dans les escaliers,
lorsque le terrain est en pente et lors des longs trajets. Le Dr
Z.________ exclut également une coxarthrose conséquente.
Nous ne pouvons pas retenir d’exigibilité entre la première
(6.10.2016) et la deuxième intervention chirurgicale (28.11.17) du
genou G, comme le proposait le Dr N.________, au vu de la
décompensation décrite au niveau lombaire avant la 2ème

- 15 -
intervention et de la période trop courte entre la reprise à 50 %
proposée par le Pr X.________ le 20.06.17 et la deuxième
intervention.
Pronostic
Le pronostic est bon en ce qui concerne le genou G avec les
éléments à disposition ; le pronostic est réservé en ce qui concerne
le genou D au vu de la gonarthrose fémoro-patellaire avancée
constatée. Le pronostic est bon au niveau du rachis.
Le pronostic est réservé quant à la reprise d’une activité
professionnelle, au vu des allégations douloureuses de l’assurée et
de son ressenti par rapport à ses capacités.”
En guise de conclusions, le Dr T.________ a estimé que la
capacité de travail de l’assurée était nulle dans sa profession habituelle
d’aide-restauratrice dans la restauration de meubles. A l’inverse, dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues la capacité de
travail de l’intéressée était de 75 % depuis le 11 juin 2018 (date de la
consultation du Dr Z.________, orthopédiste) « à traduire en termes de
métier par un spécialiste en réadaptation ».
L'assurée a bénéficié d'une mesure d'observation et
d'évaluation professionnelle, type COPAI, à un taux de présence de 100 %,
auprès du Centre Orif de [...], du 3 au 28 février 2020 (communication du
20 décembre 2019 de l'OAI). Une séance de synthèse à la suite de cette
mesure a eu lieu le 26 mai 2020 et a fait l’objet d’un rapport du 2 juin
2020 des responsables de l’Orif de [...]. Il en ressort que, s’il n’existait plus
de capacité de travail dans l’activité habituelle de rénovation de meubles
dans une entreprise familiale, la capacité de travail de l’assurée était de
80 % avec un rendement de 50 % « nettement améliorable avec un
reconditionnement neuromusculaire et professionnel » en raison du
tableau algique qui imposait des interruptions d’activité de l’ordre de dix
minutes par heure en moyenne ainsi que des modifications de postures.
L’assurée avait déclaré avoir dû, à quelques reprises, se coucher sur le
banc des vestiaires pour une durée d’une heure à une heure et demie
pour récupérer en cours de journée. On extrait en particulier les passages
suivants du rapport de l’Orif de [...] :
“Synthèse

- 16 -
Discussion – situation assécurologique :
Nous pouvons retenir comme une atteinte à la santé et
incapacitante sur le plan professionnel avec répercussion durable
sur la capacité de travail :
- Une gonarthrose tricompartimentale droite d’indication théorique
chirurgicale.
- Une gonarthrose fémoropatellaire gauche traitée initialement par
prothèse partielle puis PTG [prothèse totale de genou] et
compliquée d’un staphylocoque epidermis actuellement stabilisé.
- Des lombalgies chroniques sans déficit sensitivomoteur
secondaires à des troubles dégénératifs étagés au niveau des
articulaires postérieures et une protrusion discale non compressive
L3-L4.
Nous n’avons pas retenu de diagnostic de syndrome anxiodépressif
constitué ou d’épisodes dépressifs récurrents modérés ou graves.
Mme A.___________ est porteuse d’une obésité de classe 2 qui
n’impacte pas directement sur sa capacité de travail.
La situation assécurologique apparaît complexe puisque les
différents avis médicaux qui ont été émis sont tout au moins peu
convergents :
- Le médecin traitant évoque une capacité de travail de 0 % en
activité habituelle et adaptée.
- Le spécialiste en médecine physique et rééducation atteste d’une
capacité de travail de 0 % en activité habituelle et de 50 % en
activité adaptée.
- Le médecin SMR spécialisé en rhumatologie atteste d’une capacité
de travail de 0 % en activité habituelle et de 75 % en activité
adaptée.
Par ailleurs, la situation personnelle de votre bénéficiaire qui a
exercé jusqu’en 2016 une activité dans l’entreprise familiale
d’ébénisterie tenue par son mari, entreprise liquidée à l’automne
2018 avec retraite anticipée de son mari, pose la question de
désidératas du couple de retourner plus fréquemment au Portugal
où la famille de Mme A.___________ est encore présente, sa mère de
76 ans et son père de 83 ans.
L’arrêt de l’activité professionnelle de son mari semble également
participer sur le plan psycho-environnemental et comportemental à
un désir de votre bénéficiaire de cesser toute activité
professionnelle.
[…]
7. Conclusion
Les observations professionnelles de cette bénéficiaire qui se sont
déroulées à l’Orif de [...] du 3 février 2020 au 28 février 2020
réalisées par la psychologue du travail, les maîtres socio-

- 17 -
professionnels et le médecin conseil autorisent les conclusions
suivantes :
En perspective des pathologies annoncées, à savoir une pathologie
dégénérative étagée lombaire à l’origine de lombalgies chroniques
et la mise en place d’une prothèse totale du genou gauche en 2017
compliquée d’une infection nosocomiale à staphylocoque
épidermidis ayant motivé une longue antibiothérapie, actuellement
stabilisée nos observations sont les suivantes :
Il s’agit d’une patiente agréable au premier contact, créative, qui
envisagerait de s’orienter dans le domaine des soins d’esthétique ou
de bien-être.
Les évaluations psychologiques objectivent une estime de soi assez
basse et un tableau de dépression modérée sans suivi ni traitement
spécifique actuellement.
Elle a des difficultés à se projeter dans des projets professionnels
pour des motifs essentiellement psychologiques plus que
somatiques.
Sa situation personnelle est assez complexe puisque son mari
« navigue » entre le Portugal et la Suisse.
Il semblerait qu’elle souhaite être plus disponible et plus
indépendante pour pouvoir suivre plus régulièrement son mari.
Cette situation est certainement péjorante dans sa capacité
d’intégration socio-professionnelle.
Pour autant, il s’agit d’une femme engagée, toujours motivée dans
ce qu’elle a démontré aux ateliers professionnels : comportement
agréable, relations interpersonnelles avec la maîtrise mais
également avec ses collègues de travail très satisfaisantes.
Sur le plan gestuel, elle est habile, travailleuse.
Sa dextérité manuelle est remarquable.
Son travail est précis.
Ses rendements sont proches de 100 %.
La problématique lombalgique est au premier plan nécessitant des
alternances des positions, position debout, position statique assise.
Nous avions constaté sur le plan médical lors de l’examen
d’admission au COPAI un certain degré de discordance lors de
l’examen clinique entre les capacités de flexion antérieure du buste
en position debout et en position allongée (Flapping Test).
Pour autant, les maîtres socio-professionnels estiment
majoritairement que les doléances sont plausibles et cohérentes.
La qualité de son travail rendu est satisfaisante.
Les pauses en lien avec les lombalgies décrites sont régulières.

- 18 -
L’absentéisme s’est réduit à une seule journée.
Capacité [de] travail dans l’activité habituelle : Les observations
concordent pour définir que dans l’activité habituelle de rénovation
de meubles dans une entreprise familiale, il n’y a plus de capacité
de travail compatible avec cette atteinte en lien avec :
￿ L’antériorité de gonarthrose opérée avec mise en place d’une
prothèse totale de genou initialement compliquée d’un
processus sceptique.
￿ Des lombalgies mécaniques évoluant sur une pathologie
dégénérative étagée.
La capacité de travail dans l’activité habituelle est de 0 %.
Capacité [de] travail dans une activité adaptée :
Dans une activité adaptée, la capacité de travail apparaît de 80 %
avec un rendement de 50 %, nettement améliorable avec un
reconditionnement neuromusculaire et professionnel.
Nous explicitons ainsi nos conclusions d’une capacité de travail de
80 % avec un rendement de 50 % améliorable et un
reconditionnement neuromusculaire et professionnel :
Nos observations font référence à la MTM, (Measure Time
Management) mesure de productivité utilisée dans le monde
industriel en particulier dans les pays anglo-saxons qui permet de
normer les activités professionnelles.
Nos référentiels sont strictement en lien avec cette mesure et
permettent d’être déclinés dans les milieux professionnels habituels
selon la définition du DOT (Dictionary of occupationnall titles).
Ainsi dans les activités proposées au cours de l’évaluation COPAI, les
rendements sont bien actuellement en moyenne de 50 % même si
dans certaines activités ces rendements sont plus élevés et peuvent
atteindre 100 % en particulier dans la manipulation de petites
pièces.
La diminution du rendement est strictement en lien avec les
douleurs rachidiennes et à un moindre degré avec les gonalgies
gauches du compartiment médial décrites par Mme A.___________.
Ce tableau algique lui impose des pauses, des modifications de
postures, des interruptions d’activités de l’ordre de 10 minutes par
heure en moyenne.
Nous considérons dans une approche médicale que chez une femme
à surcharge pondérale, déconditionnée sur le plan neuromusculaire
et professionnel, un processus de rééducation fonctionnelle actif en
centre de rééducation fonctionnelle pourrait améliorer les
rendements à 70 %.
Un travail psychologique complémentaire et d’accompagnement sur
les fausses croyances dans lesquelles s’inscrit actuellement votre

- 19 -
bénéficiaire pourrait également contribuer à l’amélioration des
rendements.
Mme A.___________ considère en effet que sa pathologie ne peut que
s’aggraver et être plus incapacitante sans que cette appréciation
soit sous-tendue par des éléments médicaux objectifs, en l’absence
de radiculopathie déficitaire sur le plan sensitivomoteur au niveau
des deux membres inférieurs, en l’absence de troubles vésico
sphinctériens, en l’absence de signe de gravité de l’imagerie
rachidienne (pas d’image de hernie discale compressive, pas de
signe de canal lombaire étroit) et en l’absence de limitation
fonctionnelle objective et significative au niveau du genou gauche et
du genou droit.
[…]
8. Opinion du bénéficiaire
La bénéficiaire précise qu’elle a toujours de fortes douleurs dans son
genou gauche en plus de son dos. L’annonce du 80% la met dans un
état de détresse émotionnelle et elle dit que cela la stresse
beaucoup au vu de la dégradation de sa maladie. Elle ne se sent pas
capable de supporter un tel taux et ne pense pas qu’un employeur
pourrait souhaiter l’employer. Elle dit toutefois être prête à essayer
et à retourner sur le marché de l’emploi si l’OAI l’aide à trouver une
place adaptée. Elle souhaite également effectuer une
psychothérapie, mais l’aspect financier pose problème.”
Selon un document intitulé « REA – Rapport final » du 16 juin
2020, le service de réadaptation professionnelle de l’OAI a retenu une
capacité de travail de 80 %, avec diminution de rendement de 30 %, sur la
base du rapport de l’Orif de [...]. Une aide au placement était indiquée
étant donné que l’assurée se disait preneuse de la mesure en précisant
qu’elle voulait bien essayer.
Un avis juriste du 16 juillet 2020 s’est positionné comme suit
en lien avec les divergences sur l’estimation de la capacité de travail
résiduelle de l’assurée entre le médecin-examinateur du SMR et l’Orif :
“En l’occurrence, force est premièrement de constater que
l’appréciation de l’examinateur SMR ne diverge pas
fondamentalement de celle de l’Orif. En effet, ces derniers
retiennent une capacité de travail de 80% – contre 75% pour le SMR.
Dans leurs conclusions, ils mentionnent une diminution de
rendement de 30%. Or, il ressort également de leur rapport que le
rendement de l’assurée atteint 100% selon les activités, par
exemple dans la manipulation de petites pièces. Nous relevons que
certains des exemples d’activités adaptées mentionnées par le
service de réadaptation dans son calcul du salaire exigible y

- 20 -
correspondent. De plus, il est également spécifié que lorsqu’il y a
diminution de rendement, elle se traduit par des pauses ou
modification[s] de postures, interrompant l’activité de l’ordre de 10
minutes par heure en moyenne. De telles interruptions
correspondent donc en réalité à une diminution de rendement
moindre que celle annoncée, de l’ordre de 16-17%.
Nous pouvons également relever que des éléments subjectifs
pourraient avoir influencé négativement ces rendements, par
exemple comme le relèvent les auteurs du rapport de l’Orif : « Mme
A.___________ considère en effet que sa pathologie ne peut que
s’aggraver et être plus incapacitante sans que cette appréciation
soit sous-tendue par des éléments médicaux objectifs », et même si
les doléances sont majoritairement jugées plausibles et cohérentes,
un certain degré de discordance est constaté lors de l’examen
clinique. Les difficultés à se projeter dans un projet professionnel
seraient en outre essentiellement liées à des motifs psychologiques
plutôt que somatiques.
Compte tenu de ces éléments, et au regard de la jurisprudence
susmentionnée, il convient, en l’absence de nouveaux éléments
médicaux, de privilégier l’appréciation ressortant de l’examen
clinique rhumatologique effectué par le SMR – soit une capacité de
travail de 75% dans une activité adaptée.
Sur la base de la fiche de calcul du salaire exigible établie par le
service de réadaptation le 16 juin 2020, fixant les revenus avec et
sans invalidité sur les mêmes bases statistiques et en l’absence
d’abattement, il en résulte un préjudice économique de 25%.”
Par projet de décision du 27 juillet 2020, l’OAI a informé
l’assurée qu’il entendait lui reconnaître le droit à une rente entière basée
sur un degré d’invalidité de 100 % du 1er mai 2017 au 30 septembre 2018
et lui refuser le droit à un reclassement professionnel. Selon ses
constatations, l’intéressée présentait une incapacité de travail et de gain
totale dans son activité professionnelle habituelle. En revanche, dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, sa capacité de travail était
exigible à un taux de 75 % depuis le 11 juin 2018. Les limitations
fonctionnelles retenues étaient les suivantes :
“Genoux : pas de position assise prolongée au-delà de 45 minutes,
pas de position debout prolongée au-delà de 20 minutes, pas de
position debout statique au-delà de 10 minutes, pas de montée-
descente d’escaliers, pas de position accroupie ou à genoux, pas de
marche sans s’arrêter au-delà de 4 km.
Rachis lombaire : pas de position assise ou debout prolongée au-
delà de 45 minutes, pas de mouvements répétés de flexion-
extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux.”

- 21 -
L’OAI attirait l’attention de l’assurée sur son obligation de
mettre à profit sa capacité résiduelle de travail en exerçant une activité
adaptée à son état de santé dans des activités industrielles légères par
exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production,
ouvrière à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrière dans le
conditionnement, aide-administrative (réception, scannage et autres) ou
vente simple (shop et autres). Dès le 11 juin 2018 et sur cette base, la
comparaison entre le revenu de valide (55'229 fr.) et celui d’invalide
(41'421 fr.) montrait un préjudice économique qui correspondait à un
degré d’invalidité de 25 %. Partant, il y avait lieu de supprimer la rente de
l’assurée à l’échéance du délai de trois mois suivant l’amélioration, soit au
30 septembre 2018. De même, aucune mesure simple et économique ne
permettait de réduire le préjudice économique découlant de l’atteinte à la
santé, sous la réserve d’un soutien du service de placement de l’OAI pour
aider l’assurée à réintégrer le monde de l’économie.
Par communication du 27 juillet 2020, l’OAI a informé
l’assurée qu’elle serait prochainement invitée à participer à une séance
d’information en lien avec la mesure d’aide au placement (au sens de l’art.
18 LAI) à laquelle elle avait droit. Cette dernière a renoncé, le 15
septembre 2020, à entrer dans une démarche de recherche d’une activité
professionnelle.
Le 8 septembre 2020, l’assurée a fait part de sa contestation
envers le projet de décision du 27 juin 2020. Elle estimait ne pas présenter
une capacité de travail telle que retenue par le SMR en demandant de lui
octroyer « une rente, non pas limitée dans le temps, mais une rente qui
tient compte de [son] réel état de santé et de [sa] perte économique ». A
cet effet, la Dre P.________ a adressé à l’OAI un rapport du 13 novembre
2020, rédigé en ces termes :
“Par la présente, et d’entente avec la patiente susnommée, je vous
prie de bien vouloir réévaluer le projet de rente d’invalidité du 27
juillet 2020. Notez qu’un courrier de la patiente vous est parvenu
début septembre.

- 22 -
Comme déjà mentionné dans mes courriers précédents, Mme
A.___________ est connue [pour] les diagnostics et antécédents
suivants :
- Lombalgies chroniques d’origine musculo-squelettique aspécifiques
invalidantes avec arthrose postérieure L1-L2, L2-L3, L4-L5, Modic I
en L3-L4. Répercussion sur la capacité de travail depuis Octobre
2016.
- S/p prothèse fémoro-patellaire gauche en 2016, remplacée le
28.11.2017 avec infection péri-opératoire, et traitement antibiotique
jusqu’en mars 2018. Répercussion sur la capacité de travail depuis
Octobre 2016.
- Arthrose fémoro-patellaire droite, indication opératoire claire mais
reportée en raison des problèmes mentionnés ci-dessus.
Répercussion sur capacité de travail depuis Octobre 2016.
Les diagnostics et antécédents entraînent les limitations et
observations suivantes :
- Gonalgies bilatérales, nécessitant des traitements par infiltration,
dont la dernière en date du 10.11.2020.
- Lombalgies basses bilatérales, actuellement soulagée[s] après
infiltration antalgique et lombo-pygalgies à prédominance droite.
- Boiterie à la marche.
- Mobilisation genou gauche sans particularité mais douleurs
palpation latérale interlignes des deux côtés. Mobilité hanche
gauche sans particularité.
- Genou droit mobilité sans particularité mais douleur en flexion
maximale, flexum environ 5-10°, extension forcée douloureuse.
Hanche D mobilité libre mais douleurs flanc D en abduction et
flexion.
- douleurs région lombaire basse D, flanc D, pli inguinal D, élicitée
par tous les mouvements du tronc : flexion avant, latérale D et G,
extension et rotation ddc.
Pas de douleurs à la palpation et percussion du rachis (soulagée par
infiltration).
- Pygalgie D avec irradiation vers pli inguinal droit.
Les mesures thérapeutiques sont les suivantes :
- Antalgie quotidienne par paracetamol, tramadol
- Traitement de soutien par escitalopram 10 mg/j
- Infiltrations itératives d’antalgiques
- Thérapies physiques, notamment en piscine
Comme déjà mentionné dans les courriers précédents, Mme
A.___________ se montre active et motivée dans le prise en charge de
son état de santé, suivant scrupuleusement les prescriptions et
antalgiques et physiothérapeutiques, tout en continuant les auto-
exercices chez elle.
Malgré cet engagement, elle reste extrêmement limitée dans ses
activités au quotidien : la station debout prolongée , associée à des
mouvements du haut du corps tel que pour les activités ménagères
s’avère rapidement douloureuse, tant au niveau du dos que des
genoux. Dans les situations l’amenant à dépasser ce seuil de
tolérance, les répercussions douloureuses sont importantes tant en
intensité qu’en durée, avec une récupération sur plusieurs jours.

- 23 -
J’observe par ailleurs que sur la durée d’une consultation
« standard » (limitée, comme vous le savez, à 20 minutes…). Mme
A.___________ n’est pas en mesure de maintenir la position assise
tout du long en raison des douleurs lombaires et des genoux. Elle
doit donc régulièrement se lever, s’étirer, faire quelques pas voir
rester debout jusqu’à ce que cette station aussi devienne pénible à
supporter.
Dans ce sens, votre estimation de la capacité de travail de ma
patiente me semble démesurée :
La position assise, tant pour le rachis lombaire que pour les genoux
n’est pas tenable pour une durée de 45 minutes, ni même la position
debout pour 20 minutes, le seuil douloureux étant atteint déjà bien
plus vite, comme observé en consultation.
Le taux d’activité de 75 % supposerait un nombre d’heures de
travail d’affilée intenable par rapport aux limitations fonctionnelles
ainsi qu’un temps de récupération bien trop court entre les heures
de travail.
Les activités industrielles légères mentionnées dans notre projet ne
me semblent pas compatibles avec les limitations rencontrées : une
activité de montage/contrôle/surveillance d’un processus de
production ne me semble dans les faits pas conciliable avec la durée
de station debout et assise maximale, tant bien même qu’il serait
possible d’alterner entre les deux. Un travail d’ouvrière d’établi ou
de conditionnement, aussi léger soit-il présentera les mêmes
problèmes d’endurance limitée par la douleur. Le travail d’aide
administrative et de vente posera les mêmes challenges. A noter
que l’aternance assis-debout répétée est elle-même un facteur
d’aggravation des douleurs, de par la charge au lever.
Dès lors que l’on trouverait une activité (et un employeur) adaptée
aux limitations fonctionnelles et à l’endurance de la patiente, le taux
d’activité proposé de 75 % me semble, comme mentionné ci-dessus,
trop important en terme[s] de capacité d’heures de travail d’affilée
et de récupération.
Dans ce sens, je me joins donc à l’objection de la patiente et vous
demande de bien vouloir réévaluer la situation.
Je joins à ce courrier les rapports de consultation ayant eu lieu après
mon dernier courrier à votre intention, sachant que certains rapports
de consultation récents ne me sont pas encore parvenus.
[…]
Annexes :
- rapport consultation 10.12.2018, Dr Z.________
- rapport de consultation 29.04.2019, Dr I.___________
- rapport de consultation 04.10.2019, Dr J.________
- rapport de consultation 08.11.2019, Dr J.________
- rapport de consultation 03.02.2020, Dr Q.________
- rapport du consultation du 24.02.2020, Dre W.________”
Aux termes d’un avis « audition » SMR du 6 janvier 2021, la
Dre O.________ a fait le point définitif de la situation comme suit :

- 24 -
“Assurée de 51 ans, portugaise, en suisse depuis 2001, mariée, sans
formation, depuis 2006 aide-restauratrice de meubles à 100% dans
une entreprise familiale.
Il s’agit d’une 1-ère demande AI pour les problèmes ostéo-
articulaires.
Le rapport d’examen clinique SMR du 3.09.2019 retient une IT
[incapacité de travail] limitée dans le temps à partir du 30.05.2016
au 11.06.2018, ensuite CTAA [capacité de travail dans une activité
adaptée] 75 % et CTAH [capacité de travail dans l’activité
habituelle] nulle pour les atteintes des gonalgies sur arthrose, opéré
2 fois à gauche et des lombalgies dans un contexte des troubles
dégénératif[s]. Les observations de REA [la division de réadaptation]
concernant la CTAA vont dans le même sens.
L’assurée conteste le projet de décision du 27.07.2020 octroyant
une rente limitée dans le temps, soutenue par un nouveau RM
[rapport médical] du 13.11.2020 du Dre P.________. Ce médecin-
traitant est d’avis que l’assurée n’a pas de CTAA de 75% aux LF
[limitations fonctionnelles] pour les membres inférieurs et le rachis.
Ce rapport, ainsi que les rapports des consultations spécialisés
annexés, n’amènent pas de nouvel élément objectif susceptible de
modifier notre position. Il s’agit d’une appréciation différ[e]nte d’un
même état médical.
Les conclusions du rapport d’examen clinique du SMR du 3.09.2019
sont à maintenir.”
Par décision du 23 février 2021, l’OAI a alloué à l’assurée une
rente entière d’invalidité du 1er mai 2017 au 30 septembre 2018 conforme
à la teneur de son projet d’acceptation de rente. Aux termes d’un courrier
du 13 janvier précédent adressé à l’assurée, l’OAI a confirmé, qu’après
analyse des pièces versées au dossier, les rapports de consultation
spécialisés n’amenaient pas de nouvel élément objectif susceptible de
modifier sa position, et qu’il s’agissait d’une appréciation différente d’un
même état médical. Dans ces conditions, son préavis du 27 juillet 2020
reposait sur une instruction complète sur le plan médical et économique,
et était conforme en tous points aux dispositions légales ; il devait être
confirmé.
B. Par acte du 26 mars 2021, A.___________, représentée par Me
Tiphanie Chappuis, a déféré cette décision à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme en ce sens qu’elle
a droit à une rente entière du 1er mai 2017 au 30 septembre 2018, puis
« à une rente d’invalidité tenant compte d’une capacité de travail dans
une activité adaptée qui n’est pas supérieure à 50 % à compter du 1er
octobre 2018 », et subsidiairement à l’annulation de la décision attaquée

- 25 -
ainsi qu’au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens
des considérants. Elle a reproché à l’office intimé d’avoir mal instruit son
cas sur le plan médical, contestant la valeur probante du rapport
d’examen rhumatologique SMR du 23 septembre 2019 ; s’appuyant sur les
divers rapports médicaux recueillis au dossier ainsi que sur les conclusions
de l’Orif, elle estimait présenter une capacité de travail de 50 % au
maximum dans une activité adaptée. Elle a par ailleurs demandé le
bénéfice de l’assistance judiciaire gratuite, demande qui a été refusée par
décision du 30 mars 2021 de la juge en charge de l’instruction.
Dans sa réponse du 18 mai 2021, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il relevait l’absence
d’éléments objectivement vérifiables jusqu’à la décision attaquée qui
avaient été ignorés dans le cadre de l’instruction et susceptibles de
rediscuter l’aptitude au travail retenue, renvoyant à ce propos à l’avis
juriste du 16 juillet 2020 ainsi qu’à l’avis SMR du 6 janvier 2021 recueillis
au dossier.
Une copie de cette écriture a été communiquée à la
recourante pour information le 21 mai 2021, laquelle a également été
informée de la possibilité de consulter le dossier déposé auprès du greffe
du tribunal.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 26 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité au-delà du 30 septembre 2018.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

- 27 -
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière.
c) Selon la jurisprudence, le bien-fondé d'une décision d'octroi,
à titre rétroactif, d'une rente limitée dans le temps, doit être examiné à la
lumière des conditions de révision du droit à la rente (VALTERIO,
Commentaire : Loi fédérale sur l'assurance-invalidité, Genève/Zurich/Bâle
2018, n. 6 ad art. 31 LAI et réf. cit. p. 495). Aux termes de l'art. 17 LPGA, si
le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Le
point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision
initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de la décision
litigieuse (cf. notamment TF 8C_180/2009 du 8 décembre 2009 consid. 3
et réf. cit. ; TF 9C_718/2009 du 4 février 2010 consid. 1.2 et réf. cit.).
Lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou limitée dans le
temps, le moment déterminant pour effectuer la comparaison est, d’une
part, le moment du début du droit à la rente et, d’autre part, celui de la
diminution ou de la suppression de la rente en application du délai de trois
mois prévu à l’art. 88a RAI (VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et
survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle
2011, n. 3068 et réf. cit. p. 833 s. ; cf. également TF 9C_134/2015 du 3
septembre 2015 consid. 4.1 et réf. cit.).
d) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements

- 28 -
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
f) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des

- 29 -
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
g) Conformément à l’art. 59 al. 3 LAI, les offices AI peuvent
faire appel aux services de centres d’observation professionnelle de l’AI
(COPAI) dans des cas particuliers, pour l’examen pratique de la capacité
de travail d’un assuré. Les organes d’observation professionnelle ont pour
fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement
dans quelle mesure l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité
de travail et de gain sur le marché du travail (TF 8C_244/2015 du 8 mars
2016 consid. 5.2 et les références citées). Dans les cas où ces
appréciations (d’observation professionnelle et médicale) divergent
sensiblement, il incombe à l’administration, respectivement au juge –
conformément au principe de la libre appréciation des preuves – de
confronter les deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément
d’instruction (TF 9C_136/2014 du 24 juin 2014 consid. 3.3 et les références
citées). Reste que ces informations recueillies au cours d’un stage, pour
utiles qu’elles soient, ne sauraient, en principe supplanter l’avis dûment
motivé d’un médecin à qui il appartient, au premier chef, de porter un
jugement sur l’état de santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure
et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le cas échéant
quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui (TFA I 531/04
du 11 juillet 2005 consid. 4.2 et les références citées).
4. a) L’autorité intimée a alloué une rente entière d’invalidité
limitée dans le temps du 1er mai 2017 au 30 septembre 2018, au motif
qu’après avoir présenté une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle d’aide-restauratrice de meubles et dans toute autre activité à
compter du 30 mai 2016, la recourante avait retrouvé une capacité de
travail de 75 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues (Genoux : « pas de position assise prolongée au-delà de 45
minutes, pas de position debout prolongée au-delà de 20 minutes, pas de
position debout statique au-delà de 10 minutes, pas de montée-descente
d’escaliers, pas de position accroupie ou à genoux, pas de marche sans
s’arrêter au-delà de 4 km ». Rachis lombaire : « pas de position assise ou

- 30 -
debout prolongée au-delà de 45 minutes, pas de mouvements répétés de
flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux »)
depuis le 11 juin 2018. Cette décision se base sur l’avis juriste du 16 juillet
2020 ainsi que l’avis SMR du 6 janvier 2021 qui attribuent tous deux
valeur probante au rapport d’examen clinique rhumatologique SMR du 23
septembre 2019 du Dr T.________.
De son côté, la recourante soutient que l’office intimé n’a pas
correctement tenu compte des rapports médicaux figurant au dossier ainsi
que des conclusions de l’Orif, alléguant disposer d’une capacité résiduelle
de travail « qui n’est pas supérieure à 50 % à compter du 1er octobre
2018 » et avoir le droit à une rente d’invalidité au-delà du 30 septembre
2018. Elle conteste le pronostic « réservé » du médecin-examinateur du
SMR quant à la reprise d’une activité professionnelle adaptée à hauteur de
75 % dès juin 2018.
b) A l’occasion de leurs consultations respectives, les Drs
H.________ et X.________ ont évalué la capacité de travail de l’assurée à 50
% dans une activité adaptée dès juin 2017 pour le second et dès octobre
2018 pour le premier. Le 20 décembre 2018, le Dr H.________ a toutefois
revu son avis et fixé à 0 % la capacité de travail dans une activité adaptée
depuis la première chirurgie en octobre 2016. Ces évaluations de la
capacité de travail ne sont toutefois pas motivées.
Dans son rapport du 13 décembre 2018, la Dre P.________
retient une totale incapacité de travail depuis le 5 octobre 2016 en raison
de douleurs chroniques et imprévisibles, avec la précision que « la
patiente ne peut à l’heure actuelle absolument pas envisager
actuellement une reprise d’une activité professionnelle, même à temps
partiel, en tant qu’employée dans l’entreprise de son mari ébéniste ».
Cette estimation repose ainsi dans une large mesure sur le ressenti de
l’assurée.
Après la reprise chirurgicale réalisée en novembre 2017, lors
de sa consultation du 29 avril 2019, le Professeur I.___________ indique une

- 31 -
évolution favorable avec une récupération des amplitudes de mobilité
articulaire normales au niveau du genou gauche ainsi qu’une stabilité
satisfaisante.
Au vu des avis divergents sur l’estimation de la capacité de
travail de l’assurée dans une activité adaptée, le SMR constate qu’un
examen rhumatologique est nécessaire ; cet examen est réalisé en
septembre 2019 par le Dr T.________.
Il convient de rappeler que les rapports d’examen réalisés par
un SMR en vertu de l’art. 49 al. 2 RAI peuvent revêtir la même valeur
probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux
exigences requises par la jurisprudence en matière d’expertise médicale,
bien qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA et ne
soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid.
3.4 ; TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21
janvier 2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les
références citées, passage non publié in ATF 135 V 254). Il n’existe en
effet pas, dans la procédure d’octroi ou de refus de prestations
d’assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un
médecin externe à l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3). Cela étant, il
convient d’ordonner une expertise si des doutes, même faibles, subsistent
quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales
effectuées par le service médical interne de l’assurance (ATF 135 V 465
consid. 4.6).
Au terme de son examen clinique, le rhumatologue du SMR
retient le diagnostic incapacitant de gonalgies droites chroniques dans un
contexte de gonarthrose fémoro-patellaire (M17.0) et ceux, associés, de
lombalgies chroniques, non déficitaires, dans un contexte de troubles
dégénératifs articulaires postérieurs étagés et de protrusion discale L3-L4
et de gonarthrose fémoro-patellaire gauche, traitée par prothèse partielle,
nécessité de reprise avec pose d’une prothèse totale et surinfection
traitée par antibiotique. Sans effet sur la capacité de travail, il retient une
obésité de classe II. Ce rapport d’examen comporte la prise en compte des

- 32 -
plaintes ostéoarticulaires de l’assurée et ses attentes vis-à-vis de l’OAI,
dresse une anamnèse détaillée (familiale, scolaire et professionnelle ainsi
que par système) y compris le descriptif d’une journée-type, et se fonde
sur un résumé des pièces médicales à disposition. Il décrit un examen
clinique détaillé effectué par le Dr T.________ qui examine les imageries du
dossier radiologique, discute des avis des autres médecins et motive
dûment ses conclusions. Les limitations fonctionnelles sont arrêtées sur la
base des constatations médicales, des déclarations de l’assurée et en
tenant compte également des incohérences relevées (malgré l’importance
des douleurs alléguées, cette dernière est capable de faire son ménage en
fractionnant les tâches et a pu se rendre en avion puis revenir en voiture
au Portugal le temps d’un voyage pour visiter sa famille, ce qui est
incompatible avec la durée de tolérance en station assise de dix minutes
annoncée ; rapport d’examen p. 9).
Le médecin-examinateur du SMR conclut à une capacité de
travail dans une activité adaptée de 75 % sans réserve contrairement à ce
qu’invoque la recourante. Il a relevé d’importantes incohérences entre les
allégations de l’assurée quant à la persistance des douleurs et quant aux
répercussions de celles-ci sur la vie de tous les jours avec les
constatations objectives (rapport d’examen p. 11). Le Dr T.________ a
confirmé cliniquement une évolution post-opératoire au niveau du genou
gauche favorable avec une mobilité dans les normes (110° de flexion
contre 120° à gauche), une mobilisation en décharge indolore, une
absence de signe inflammatoire, d’amyotrophie ou d’épanchement mais
uniquement la persistance d’une légère tuméfaction antérieure
(considérée comme dans les normes) après une pose de prothèse, une
bonne stabilité, ainsi qu’une prothèse en place sur les radiographies. Il n’a
pas été en mesure d’expliquer, à lecture des hypothèses figurant dans le
rapport de consultation du 4 juin 2019 du Professeur I.___________, la
persistance des douleurs importantes (avec une boiterie) du côté gauche,
notant par ailleurs la situation qui était bonne au niveau lombaire (avec
l’absence de syndrome rachidien, de sciatalgies, et de troubles
dégénératifs majeurs), et que le port d’une canne devrait se faire à
gauche plutôt qu’à droite. A droite, l’assurée présentait une mobilité

- 33 -
complète du genou, indolore. Hormis un crissement fémoro-patellaire à la
mobilisation et un rabot rotulien net pour une surcharge fémoro-patellaire,
il n’y avait pas d’épanchement, ni d’amyotrophie du genou. Au niveau du
rachis, elle avait une attitude scoliotique à convexité droite, pas de
gibbosité significative en flexion du tronc, ni d’attitude antalgique. Alors
qu’elle se décrivait très limitée au niveau de son rachis lombaire, elle
présentait une mobilité à la limite inférieure des normes en flexion avec
un indice de Schober lombaire de 10-14,5 centimètres, la flexion était
indolore, l’extension limitée à un tiers. La palpation des articulations
lombaires était uniquement douloureuse en L4, L5 et sur le sacrum, sans
contracture paravertébrale. Les transferts des positions assis-debout
étaient légèrement ralentis. Il était retenu une légère raideur rachidienne
mais pas de syndrome vertébral (absence de contracture paravertébrale
et mobilité conservée). Le score de Waddell était négatif avec un sur cinq
signes sous forme d’une réaction exagérée.
Puis, l’examinateur a indiqué que le Dr F.________ avait noté, à
la lecture d’une IRM lombaire réalisée le 31 janvier 2017, des troubles
dégénératifs postérieurs étagés de L1-L3 à L4-L5, une protrusion discale
en L3-L4 et des signes de discopathies de type Modic en L3-L4. Le Dr
T.________ a retenu des limitations fonctionnelles aux genoux (pas de
position assise prolongée au-delà de quarante-cinq minutes ; pas de
position debout prolongée au-delà de vingt minutes, pas de position
debout statique au-delà de dix minutes, pas de montée-descentes
d’escaliers, pas de position accroupie ou à genoux, et pas de marche sans
s’arrêter au-delà du kilomètre) ainsi qu’au rachis lombaire (pas de position
assise ou debout prolongée au-delà de quarante-cinq minutes, pas de
mouvements répétés de flexion-extension du tronc et pas d’attitude
prolongée en porte-à-faux, et, globalement, pas de port de charges
supérieures à cinq kilos en utilisant un sac à dos avec des déplacements
sur de courtes distances en portant une charge légère dans une main,
comme par exemple un dossier, possibles).
De l’avis du médecin-examinateur, la capacité de travail
exigible était déterminée en premier lieu par la tolérance mécanique du
genou droit, au second plan par la tolérance mécanique du rachis lombaire

- 34 -
et en dernier lieu, par la tolérance mécanique de la prothèse du côté
gauche. Dans une activité ménageant les genoux et le rachis lombaire, les
éléments du dossier, anamnestiques et objectivables à disposition
conduisaient le spécialiste du SMR à conclure à une exigibilité de 75 %, ou
l’équivalent de deux fois trois heures de travail par jour, « à traduire en
termes de métier par un spécialiste en réadaptation ». Le début de cette
exigibilité était fixé à partir du 11 juin 2018 qui correspond à la date de
consultation du Dr Z.________, orthopédiste, soit à plus de six mois de la
seconde opération du genou gauche effectuée le 28 novembre 2017 et
avec les éléments objectivables au niveau du genou gauche montrant une
bonne évolution post-opératoire. Le médecin-examinateur du SMR
précisait qu’une exigibilité entre la première (le 6 octobre 2016) et la
seconde intervention chirurgicale du genou gauche ne pouvait être
retenue en raison de la décompensation décrite au niveau lombaire avant
l’opération du 28 novembre 2017 ainsi que de la période trop courte entre
la reprise à 50 % proposée par le Professeur X.________ et la deuxième
intervention.
Les conclusions du médecin-examinateur du SMR reposent sur
des éléments appréciés de manière objective en tenant compte de
l’ensemble de la situation médicale. Il convient de préciser que si le
pronostic est réservé quant à la reprise d’une activité professionnelle au
vu des allégations douloureuses et du ressenti de l’assurée par rapport à
ses capacités, ceci ne signifie pas que le Dr T.________ a lui-même des
doutes sur la capacité de travail dans une activité adaptée médico-
théorique (qui est seule déterminante) mais plutôt sur la capacité
subjective de l’intéressée à reprendre une activité. Enfin, le renvoi à
traduire en termes de métier par une spécialiste en réadaptation ne
signifie pas qu’il s’agit de faire évaluer la capacité de travail par ce
spécialiste mais bien plutôt d’examiner dans quel domaine d’activité cette
capacité de travail peut être mise en valeur.
Nanti des données médicales du SMR, l’OAI a ainsi octroyé une
mesure d’observation professionnelle de type COPAI (au sens de l’art. 59
al. 3 LAI) à un taux de présence de 100 % auprès du Centre Orif de [...], du

- 35 -
3 au 28 février 2020, qui a établi son rapport le 2 juin 2020 ; il en ressort
que l’assurée a démontré une bonne habileté manuelle et que sa capacité
de travail était estimée à 80 % avec un rendement de 50 %, « nettement
améliorable par un reconditionnement avec neuromusculaire et
professionnel ». Dans son rapport final du 16 juin 2020, le service de
réadaptation à l’OAI a évalué la capacité de travail sur cette base. Or, en
page 14 du rapport de l’Orif, en lien avec la diminution du rendement, il
est écrit que le tableau algique (en lien avec les douleurs rachidiennes et
dans un moindre degré avec les gonalgies gauches du compartiment
médial décrites) impose à l’assurée des pauses, des modifications de
postures avec des interruptions d’activités de l’ordre de dix minutes par
heure en moyenne. Il apparaît en outre que celle-ci va parfois se coucher
sur un banc pendant une heure à une heure et demie (rapport de l’Orif p.
11), ce qui n’est évidemment pas compatible avec ce qui est exigible
d’elle. Il est clairement indiqué en page 12 du rapport de l’Orif que « les
rendements obtenus se situent en général à 50 % » pour tenir compte de
« quelques interruptions (une par heure) de dix minutes pour soulager le
dos ». Or en réalité ce rendement tient manifestement compte des
longues pauses de plus d’une heure dont personne ne reconnaît leur
admissibilité. Ce raisonnement ne peut dès lors être suivi.
Enfin, il est constaté que dans certaines activités impliquant de
la dextérité manuelle (contrôles de qualité telles que la mesure de pièces
au pied à coulisse ou le contrôle de prises électriques ainsi que des
travaux légers à l’établi tels que la confection d’objets tridimensionnels en
carton ou de paniers en rotin et le montage d’éléments vissés) les
rendements sont proches de 100 %, ce qui laisse suggérer que les
activités pour lesquelles une pause était nécessaire ne respectaient pas
les limitations fonctionnelles et que, lorsque celles-ci sont respectées, un
plein rendement peut être attendu. Il y a lieu de relever au demeurant
qu’aucun autre médecin n’avait indiqué la nécessité d’observer une pause
de dix minutes toutes les heures avant le service de réadaptation de
l’OAI ; ce n’est en effet que dans son rapport ultérieur du 13 novembre
2020 que la médecin traitant indique la nécessité d’effectuer des pauses
fréquentes. En outre, ce constat se fonde sur les observations de l’assurée

- 36 -
lors du stage à l’Orif alors que le SMR a expressément relevé des
discordances entre ses allégations, sur ses capacités, et les constatations
cliniques. Lors de la mesure d’observation professionnelle, il a été noté
des contradictions durant l’examen clinique d’admission tout en relevant
que « les doléances sont plausibles et cohérentes » (rapport de l’Orif p.
13). Il a été rapporté également une situation assécurologique complexe
de l’assurée dans le contexte d’avis médicaux divergents, avec la mention
que des facteurs psycho-environnementaux (retraite anticipée de son
mari) agissaient sur son comportement et sa volonté de cesser toute
activité professionnelle (rapport de l’Orif p. 8) et que sa volonté de suivre
son mari dans ses séjours au Portugal péjorait sa capacité d’intégration
socio-professionnelle (rapport de l’Orif p. 12). Or, l’évaluation recueillie
lors du stage n’a manifestement pas pris en compte ces éléments dans
l’évaluation du rendement puisqu’il correspond au rendement observé en
atelier sans aucune pondération. Par ailleurs, en indiquant qu’une
approche médicale considérée chez une femme en surcharge pondérale,
déconditionnée sur le plan neuromusculaire et professionnel, améliorerait
le rendement (rapport de l’Orif, p. 14), la mesure d’observation fait ainsi
référence à l’obésité pourtant pas jugée incapacitante. Finalement, elle
constate que l’assurée est habile, a une remarquable dextérité manuelle,
que son travail est précis et que le rendement dans l’exercice de son
travail est proche de 100 % (rapport de l’Orif p. 13). Ces éléments
démontrent au final que, dans une activité adaptée au handicap, le
rendement est entier.
C’est le lieu de rappeler que la capacité de travail est une
question qui doit être évaluée en premier lieu par un médecin (ATF 140 V
193 consid. 3.2). Le rôle de celui-ci est d’indiquer dans quelle mesure et
pour quelles activités la personne assurée est incapable de travailler, en
se fondant sur des constatations médicales et objectives, soit des
observations cliniques qui ne dépendent pas uniquement des déclarations
de l’intéressé, mais sont confirmées par le résultat des examens cliniques
et paracliniques (TF 8C_96/2021 du 27 mai 2021 consid. 4.3.1 et la
référence). En l’espèce, les conclusions du Dr T.________ sont complètes et
convaincantes. Il convient de constater, avec le juriste de l’OAI dans son

- 37 -
avis du 16 juillet 2020, que l’appréciation de l’examinateur du SMR n’est
pas si éloignée de celle de l’Orif, respectivement du service de
réadaptation de l’OAI, pour ce qui concerne la capacité de travail dans une
activité adaptée ; en effet, les limitations fonctionnelles correspondent, et
la capacité de travail dans une activité adapté est de 80 % avec
rendement de 70 % voire 100 % contre une capacité de travail dans une
activité adaptée de 75 %. A cela s’ajoute que le service de réadaptation de
l’OAI n’a pas décelé d’éléments qui n’auraient pas été pris en compte par
le SMR. Du reste, le taux d’activité retenu par le service de réadaptation
de l’OAI (80 %) est supérieur à celui fixé par le SMR (75 %). En revanche,
ses conclusions au sujet de la diminution de rendement ne sont pas
convaincantes pour les motifs indiqués plus haut et ne sauraient jeter le
doute sur la valeur probante des constatations et conclusions du SMR. On
retiendra que le stage COPAI à l’Orif de [...] en février 2020 a démontré
que la recourante avait les ressources suffisantes pour se réorienter
(bonne motivation, comportement agréable, relations interpersonnelles
très satisfaisantes, bonnes capacités, adaptabilité, travail de qualité).
c) Le rapport du 13 novembre 2020 de la Dre P.________ établi
postérieurement au rapport d’examen clinique rhumatologique du 23
septembre 2019 ne permet pas de mettre en doute les conclusions du
médecin-examinateur du SMR.
La médecin traitant a contesté la capacité de travail résiduelle
de 75 % en qualifiant cette estimation de « démesurée » aux motifs
qu’elle est trop importante en termes de capacité d’heures de travail
d’affilée et de récupération compte tenu des « problèmes d’endurance
limité par la douleur ». Elle ne tient pas compte à son tour du fait que
l’assurée est démonstrative et qu’elle sous-estime ses capacités comme
l’a constaté le SMR. La Dre P.________ nie la capacité de tenir la position
assise pour une durée de quarante-cinq minutes, alors que celle-ci a
pourtant été reconnue par le médecin durant le stage COPAI de février
2020. Par ailleurs, la médecin traitant ne se prononce pas sur les
incohérences ressortant du dossier, comme, par exemple pour ce qui
concerne la station assise, le fait que la recourante est prête à faire des

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voyages jusqu’au Portugal en avion ou en voiture. Outre le fait qu’il est
admis de jurisprudence constante que le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 135 V 465
consid. 4.5), on relève que la Dre P.________ s’est essentiellement fondée
sur les douleurs de la recourante et n’a pas mis en évidence un élément
nouveau par rapport à l’examen final du médecin du SMR. Or, ce dernier a
examiné la question de la capacité de travail, non pas simplement en
considérant que les pathologies induisent une incapacité de travail totale
mais en appréciant le degré de gravité fonctionnel (pour chaque genou
[pas de position assise prolongée au-delà de quarante-cinq minutes, pas
de position debout prolongée au-delà de vingt minutes, pas de position
statique au-delà de dix minutes, pas de montée-descente d’escaliers, pas
de position accroupie ou à genoux, et pas de marche sans s’arrêter au-
delà du kilomètre] et le dos [pas de position assise ou debout prolongée
au-delà de quarante-cinq minutes, pas de mouvements répétés de fexion-
extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, globalement
pas de port de charges supérieures à cinq kilos, en utilisant un sac à dos
ainsi que déplacements possibles sur de courtes distances en portant une
charge légère dans une main]) en pondérant les déficits et les ressources,
en déterminant la cohérence des plaintes de l’assurée et son
comportement dans ses différentes activités et en excluant les facteurs
contextuels non médicaux qui empêchent l’assurée de reprendre une
activité professionnelle.
d) Pour le reste, les autres médecins qui se sont prononcés sur
la capacité de travail dans une activité adaptée n’ont pas motivé leur avis,
alors que le Dr T.________ a examiné cette question et y a répondu de
manière motivée. Les autres avis médicaux figurant au dossier ne
sauraient ainsi jeter le doute sur les conclusions dûment motivées du Dr
T.________.
e) Les moyens soulevés par la recourante à l’appui de sa
cause sont infondés. On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter
des conclusions circonstanciées du Dr T.________, dont le rapport d’examen

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clinique rhumatologique du 23 septembre 2019 remplit les réquisits pour
se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid. 3e supra). Ce rapport
est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce qu’il fait état
des plaintes exprimées par la recourante, comporte une anamnèse
détaillée et circonscrit le contexte déterminant. Reposant sur un examen
clinique complet ainsi que l’étude de l’ensemble des pièces médicales à
disposition, il contient une appréciation claire de la situation par un
spécialiste et aboutit à des conclusions médicales minutieusement
motivées et exemptes de contradictions. Celles-ci peuvent donc être
suivies.
De ce rapport d’examen clinique rhumatologique probant il
convient de retenir qu’après avoir présenté une incapacité de travail totale
dans l’activité habituelle d’aide-restauratrice de meubles et dans toute
autre activité à compter du 30 mai 2016, la recourante dispose, malgré les
atteintes à la santé qu’elle présente sur le plan physique, d’une capacité
de travail de 75 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues depuis le mois de juin 2018.
f) Finalement, à la date de la décision litigieuse, la
modification de l’état de santé de la recourante depuis le mois de juin
2018 ne justifiait pas l’octroi d’une rente en sa faveur au-delà du 30
septembre 2018 (art. 88a RAI) compte tenu d’un degré d’invalidité de 25
% inférieur au seuil minimum fixé à 40 % ouvrant le droit à cette
prestation (art. 28 al. 2 LAI).
5. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.

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c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 23 février 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge d’A.___________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Tiphanie Chappuis (pour A.___________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),

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par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :