vd_gerichte · ZA21.041005 · 2024-04-12 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL
AA 130/21 ap. TF -
37/2024
ZA21.041005
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 avril 2024
__________________
Composition : Mme LIVET, présidente
Mme Durussel, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant, représenté par Me Muriel Vautier, avocate à
Lausanne,
et
C.________ SA, à Lausanne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était
joueur de hockey professionnel. Le 22 janvier 2015, il a été victime d’un
accident en ce sens que, selon la déclaration d’accident du 27 janvier
2015, il a subi un violent choc à la tête donné par un adversaire. La
déclaration d’accident indique qu’il a subi une commotion.
Dans un rapport médical initial LAA du 17 février 2015, le Dr
X.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a attesté
que l’assuré avait subi un choc à la tête par un adversaire et qu’il souffrait
de céphalées. Il a posé le diagnostic de concussion.
Selon un rapport du 24 juillet 2015 du Dr X.________, l’assuré a
été traité en Suède durant la trêve de la saison sportive. Il souffrait encore
de céphalées invalidantes l’empêchant de s’entraîner et aussi pour les
actes de la vie quotidienne. Le traitement consistait en une rééducation
vestibulaire. Mais son évolution n’était pas encore satisfaisante. L’assuré
souffrait de céphalées à l’effort physique mais aussi lors d’activités avec
une concentration importante ou au bruit.
Dans un rapport du 27 octobre 2015, le Dr X.________ relate
qu’il n’y a pas d’amélioration et que l’assuré a toujours des céphalées à
l’activité physique. Il précisait que l’assuré était allé à ses frais suivre une
thérapie fonctionnelle à Copenhague avec un médecin spécialiste
américain.
Le 21 janvier 2016, le Dr T.________, neurologue FMH, a établi
le rapport suivant :
‟Comme convenu j’ai vu le patient, en compagnie de son directeur
sportif qui souhaitait être présent, le 20 janvier 2016 à ma
consultation de [...]. Il s’agit d’un hockeyeur professionnel, suédois,
jouant au [...], ayant subi un traumatisme sévère le 22 janvier 2015
dans un contexte de bodycheck du côté droit et l’arrière, qu’il
n’avait pas vu venir, et où il signale que le joueur responsable a
ensuite été suspendu pour cette raison. Il dit avoir pris l’épaule sur
le côté droit de la figure, sans perte de conscience, il s’en souvient,

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ni nette chute, sauf peut-être d’avoir mis un genou à terre.
Cependant, après 1 à 2 secondes, survenue de sensation
vertigineuse, de douleurs céphaliques, et d’une vision floue, ce qui
l’a forcé à interrompre le match, et il a également vomi 2x. Durant
les 2-3 semaines suivantes, il a dormi et manger (sic) sans autre
activité, puis une légère amélioration s’est produite, toujours
d’ailleurs en cours, mais avec des plaintes qui limitent
considérablement ses activités.
En effet, dès le moindre effort, ou des activités en groupe, survenue
de céphalées, d’impression de gueule de bois, d’hypersensibilité au
bruit et à la lumière, sans nette nausée, mais avec une impression
de fatigue significative. Le patient n’a pas pu s’entraîner depuis 1
année pour cette raison, mais il reste sous contrat pour l’instant.
Il ne se dit pas déprimé, sans nette tristesse, ou peur, son sommeil
est d’environ 8 heures, plus quelques siestes diurnes.
En ce qui concerne ses activités, il sort, il marche, il va au club où il
fait de la physiothérapie, est capable maintenant de regarder un peu
la télé et de faire de l’ordinateur, ce qui n’était pas possible sur le
plan de l’intolérance visuelle initialement. Il lit, mais ne fait pas
d’activité ménagère, son épouse étant à domicile avec lui.
Sur le plan des investigations, il n’y a pas eu grand-chose à
l’époque, et le patient a été vu par un centre
d’oculovestibulographie en Hollande, avec comme conseil certains
exercices de mouvement des yeux que le patient fait encore
actuellement.
Il y a eu également un CT-scan cérébral au moins (sic) de juin, que
j’ai pu examiner, qui est de mauvaise qualité, et ne montre pas de
lésion détectable, sans évidemment que l’on puisse exclure une
lésion mal visible sur ce type d’examen.
Sur le plan thérapeutique il fait de la physiothérapie ainsi que des
mouvements oculaires susmentionnés, il n’a pas de médicament
prescrit, sauf de temps en temps un anti-inflammatoire.
En ce qui concerne ses antécédents, pas d’ancien traumatisme
crânio-cérébral ou d’autre accident significatif, pas d’hospitalisation
pour maladie, il n’y a pas d’antécédent neurologique familial connu,
anamnestiquement.
Par ailleurs, le patient se plaint de quelques troubles modérés de la
concentration et de la mémoire, ils étaient plus nettes (sic) mi-2015,
et se sont globalement estompés progressivement. Selon les
informations que vous nous avez transmises, le patient aura
prochainement un bilan neuropsychologique à [...] et nous n’y avons
donc pas procédé.
Au status neurologique, il n’y a pas d’anomalie spécifique des paires
crâniennes, si ce n’est une gêne subjective lors des mouvements
des yeux lors des tests vestibulo-oculaires. Pas d’hypoacousie, pas
de trouble de l’olfaction, le champ visuel est complet, le fond de
l’œil physiologique, il n’y a pas d’atteinte sensitivomotrice facio-

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bucco-laryngo-pharyngée, pas de dysarthrie ou de dysphagie. Nuque
souple, pas de signe de Lhermitte.
Au niveau des membres, le status est également normal, sans
asymétrie ou anomalie sensitivomotrice ou réflexe, pas de réflexe
pathologique, notamment pas de signe de Babinski, chez ce patient
droitier.
Les épreuves de coordinations cinétique et statique sont également
normales, la TA est à 130/80 mmHg au membre supérieur droit en
décubitus, pas d’arythmie, pas de souffle cervical.
En conclusion, ce tableau post-traumatique nécessite des
éclaircissements sur le plan de l’imagerie cérébrale, une lésion
contusionnelle fronto-temporale ne pouvant être exclue, sur la base
du status ainsi que du mauvais scanner effectué à l’étranger en juin
dernier. De même, une dissection artérielle, notamment au niveau
des artères vertébrales devrait être exclue formellement, et j’ai
également prévu de faire effectuer une tractographhie (sic), qui
permet de détecter des lésions plus fines au niveau des connexions
de la substance blanche cérébrale. Cet examen aura lieu sur un
appareillage 3 tesla prochainement, et les résultats vous seront
communiqués.
Sur le plan thérapeutique, nous attendrons évidemment ces
résultats, mais il me semblerait utile, voire de donner une
prescription d’un Triptan pour les épisodes à composante
migraineuse que le patient décrit avec les facteurs déclenchant
susmentionnés, par exemple sous forme de Relpax 40 mg à prendre
immédiatement au début des premiers prodromes. En outre, vu le
syndrome de fatigue post-traumatique et les troubles de la
concentration subjectifs, et aussi en fonction des résultats de
l’examen neuropsychologique à venir, il serait probablement utile de
prendre un SSRI de type Fluoxétine, très stimulant et qui permettrait
d’améliorer le syndrome de fatigue et les troubles subjectifs de la
concentration.ˮ
Le 29 janvier 2016, A.__________, psychologue, spécialiste FSP
en neuropsychologie et psychothérapie, a établi un rapport se concluant
ainsi :
‟Résumé et discussion : L’examen neuropsychologique de cet
assuré de 28 ans [qui a] été victime d’un accident de sport en
janvier 2015 sans perte de connaissance, ni lésions cérébrales à
l’imagerie, mais avec des plaies telles qu’on peut les trouver dans
des situations de TCC (fatigabilité, vertiges, maux de tête, sensibilité
au mouvement et à la lumière notamment), ne met pas en évidence
de déficit, ni exécutif, ni attentionnel, ni mnésique.
Toutefois, on est frappé par des scores dans les tests d’attention se
situant le plus souvent dans la norme, aux alentours du centile 25,
voire un peu plus bas, au centile 18, éventuellement même (comme
au d2-R), inférieur aux normes (centile 12), ce qui apparaît faible
chez un sportif professionnel dont l’activité sollicite l’attention et

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requiert des réactions très rapides en fonction d’événements
changeants. En d’autre terme, on peut considérer que, du point de
vue attentionnel, M. Q.________ est un peu lent.
Une tâche de mémoire de travail (empan envers) est déficitaire.
Cela est peu significatif puisqu’on ne retrouve pas de déficit à une
autre tâche de mémoire de travail, mais doit être noté car la
mémoire de travail est au confluent de la mémoire, de l’attention et
des fonctions exécutives.
Par ailleurs, un test d’attention soutenue confirme une fatigabilité
attentionnelle. M. Q.________ montre d’ailleurs des signes cliniques
de fatigue en fin d’examen (mimique notamment).
Ces faits sont observés alors que les tests neuropsychologiques ne
constituent pas du tout une situation d’effort physique, lequel est,
selon l’assuré, le principal facteur provoquant les symptômes dont il
se plaint.
Il n’est évidemment pas possible de savoir ce que M. Q.________
aurait produit aux mêmes tests avant l’accident de janvier 2015.
Toutefois, si l’examen neuropsychologique ne met pas en évidence
de déficit cognitif avéré, il confirme une certaine lenteur et une
fatigabilité qui altère le fonctionnement attentionnel. Cela est
compatible avec les plaintes de M. Q.________ concernant sa
concentration.
Diagnostic : Il n’y a pas de diagnostic neuropsychologique à retenir
puisqu’il n’y a de déficit avéré dans aucune tâche. En revanche, on
retiendra une certaine lenteur par rapport à ce qui peut être attendu
chez un sportif professionnel, hockeyeur de surcroît, et de la
fatigabilité attentionnelle.
Facteurs étrangers : Je n’ai pas identifié de facteurs étrangers dans
le contexte de l’examen neuropsychologique. L’engagement de
l’assuré dans les tâches, en particulier, est normal.
Limitations : Elles se constituent pour l’essentiel d’une fatigabilité
qui apparaît dans l’examen alors même qu’aucun effort physique
n’est demandé (ce qui, selon l’assuré, est la cause principale de
l’apparition de ses symptômes). Cette fatigabilité limite le nombre
d’heure[s] où une activité requérant une attention soutenue et
affûtée comme celle de hockeyeur professionnel peut être
demandée.
Capacité de travail dans l’activité habituelle : Elle apparaît pour
l’heure légèrement altérée en raison de la relative lenteur et de la
fatigabilité attentionnelles, mais il serait hasardeux de quantifier
précisément la diminution de l’activité pour des raisons
neuropsychologiques du fait qu’il n’y a pas de déficit avéré d’une
part, et qu’il ne paraît pas possible d’isoler l’influence précise de la
composante purement neuropsychologique de la problématique
générale sur l’activité spécifique de hockeyeur.
Capacité de travail dans une activité adaptée : Une activité adaptée
devrait solliciter peu l’attention. Mais par ailleurs, toute activité
correspondant au niveau de formation (scolarisation) de l’assuré est

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possible, car il n’y a pas de limitations cognitives autres que celles
décrites ci-dessus affectant l’attention. Cependant, si l’on tient
compte de ce que dit l’assuré, il ne pourrait s’agir d’une activité
physique (sportive). La nature précise de ce que pourrait être une
telle activité resterait à déterminer au travers d’une évaluation des
compétences professionnelles de l’assuré dans un centre
spécialisé.ˮ
Par décision du 29 mars 2016, C.________ SA (ci-après : la
C.________ ou l’intimée) a informé l’assuré qu’elle mettrait fin à ses
prestations le 30 avril 2016 puisqu’elle estimait qu’il n’existait pas de
rapport de causalité adéquate entre l’accident du 22 janvier 2015 et les
troubles actuels. Elle considérait que l’événement était un accident de peu
de gravité pour lequel la causalité adéquate pouvait être d’emblée écartée
selon la jurisprudence du Tribunal fédéral.
L’assuré a fait opposition le 4 avril 2016.
Dans un rapport du 7 avril 2016, le Dr T.________ a indiqué
qu’aucune lésion contusionnelle fronto-temporale n’avait pu être mise en
évidence ni d’ailleurs une ancienne dissection traumatique d’une artère à
destination cérébrale.
Dans une lettre du 25 avril 2016 au Dr X.________, le Dr
L.________, médecin-conseil de l’assurance, écrit qu’à son avis l’assuré
avait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à son état
de santé dès le 1er mai 2016, étant précisé qu’il ne faisait aucun doute que
la capacité de travail en tant que hockeyeur professionnel était nulle.
Dans un rapport du 10 juin 2016, le Dr X.________ a indiqué que
depuis son traumatisme crânien, l’assuré souffrait de céphalées
invalidantes se manifestant lors des épreuves de concentration ou à
l’activité physique même modérée (marche) au-delà d’une demi-heure
environ. A l’examen clinique les constatations objectives sont faibles voire
absentes ; elles sont anamnestiques. Le médecin posait le diagnostic de
commotion cérébrale post traumatique. Il indiquait que les symptômes
étaient permanents avec une photophobie et une sonophobie, fatigue et
vertiges. Subjectivement, l’assuré vivait mal les conséquences de son
accident étant donné qu’il n’était plus en mesure d’exercer son métier et

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sa passion de hockeyeur professionnel. Il en résultait un état dépressif.
Physiquement, aucune constatation extérieure n’était objectivable. L’état
de santé de l’assuré ne subissait aucune amélioration. Il était plutôt
stable. Le médecin estimait probable que la stabilisation de l’état de santé
datait de la fin 2015. L’assuré était incapable de faire un effort physique
faible ou modéré. Il était donc exclu qu’il puisse reprendre son travail
habituel de hockeyeur ni sur la glace, ni pour la préparation physique.
Pour le médecin, une activité adaptée consisterait en un travail de bureau
dans le secteur tertiaire mais l’assuré n’a pas de formation spécifique
dans le domaine et ne maîtrise pas le français. Il semblait illusoire au Dr
X.________ qu’un travail adapté puisse être exercé au-delà de 30 % car il
faudrait que l’assuré puisse faire des pauses pendant son activité ce qui
réduirait probablement le rendement.
Dans un rapport du 3 août 2016, le Dr X.________ a indiqué qu’il
ne pensait pas qu’une capacité de travail à 100 % dans une activité
adaptée était possible en raison de l’évolution et des symptômes de
l’assuré. Il est d’avis qu’une capacité de travail de 50 % est le maximum
exigible dans une activité adaptée mais que probablement, le rendement
serait plus proche de 30 % des pauses étant nécessaires durant le temps
de travail.
Le 8 août 2016, le même médecin a certifié que l’assuré
prenait quotidiennement un traitement de Fluctine® (20 mg/j).
Dans un rapport du 24 août 2016, le Dr K.________, médecin-
chef de la Clinique [...] à [...], a posé le diagnostic de status après
contusion à la tête avec une commotion cérébrale le 22 janvier 2015 avec
notamment :
- Sévère syndrome post commotionnel.
- Première commotion sans mal de tête anamnestiquement avec
développement d’une phase dépressive post-commotionnelle.

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- Status après réhabilitation vestibulaire pour soupçon d’une
vestibulopathie post commotion.
Dans un rapport du 25 août 2016, les Drs V.________,
neurologue, médecin-chef, et N.________, neurologue, du Swiss Concussion
Center, ont diagnostiqué des troubles vestibulaires au niveau oculaire.
Dans un rapport du 17 novembre 2016, faisant suite à une
angio-IRM cérébrale et des CAI du même jour, la Dre G.________, spécialiste
en radiologie, a conclu que l’examen était dans les limites de la norme
sans évidence de lésion post-traumatique séquellaire ou inflammatoire sur
la topographie des nerfs acoustico-vestibulaires et au niveau du tronc
cérébral. La médecin précisait qu’au niveau des sinus, de la base du crâne
et des cellules pétro-mastoïdiennes, on retrouve sans changement
significatif un comblement polypoïde à la base du sinus maxillaire gauche
et un comblement inchangé au niveau des apex pétreux et également un
comblement minime mais qui est toutefois nouveau à la base de la
mastoïde gauche.
Dans un rapport du 25 novembre 2016, le Dr R.________,
médecin-chef de l’Unité d’Otoneurologie et d’Audiologie du CHUV, a posé
le diagnostic de symptômes post-commotionnel persistants, diagnostic
fondé sur l’anamnèse et l’histoire clinique. Un audiogramme tonal a été
effectué le même jour, montrant une audition normale des deux côtés
avec cependant une légère asymétrie des seuils en défaveur de la gauche
pouvant suggérer une commotion labyrinthique.
Une expertise a été confiée au Dr T.________, dont le rapport du
2 décembre 2016, se conclut ainsi :
‟3. Consta[ta]tions objectives ?
3.1 Etat général, état psychologique, laboratoire, radiographies
etc. (Veuillez svp distinguer entre vos propres
consta[ta]tions suite à l’examen et celles d’autres

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médecins et établissements et nous donner votre
appréciation).
Le patient ne présente aucune anomalie neurologique
objectivable, tant au status qu’au nouveau contrôle de
l’IRM cérébrale avec séquences angiographiques et
tractographiques. L’examen neuropsychologique que nous
avons pratiqué met en évidence des scores « sévèrement
déficitaires » dans le domaine mnésique, attentionnel et
exécutif, éléments paraissant en aggravation par rapport
à l’examen initial de M. A.__________. Cependant, nous
avons cette fois-ci pratiqué une évaluation sensible aux
éléments de surcharge et d’autolimitation (TOMM) qui est
largement échoué, évoquant un effort mental submaximal
durant les épreuves et des performances de l’ordre du
hasard à des tests simples, ne validant ainsi pas la
présence des « déficits » neuropsychologiques détectés
ou leur aggravation. Lors de son évaluation
otoneurologique, le Dr R.________ n’a décrit qu’une
discrète asymétrie de l’audition en défaveur de la gauche,
sans avoir répété les tests effectués à [...] (rapport du
25.08.2016), qui décrivait une dysfonction vestibulaire
sous formes de troubles de la fixation avec micro-ondes
carrés et troubles visuels aux mouvements. On notera que
lors de notre examen clinique (poursuite oculaire, examen
des saccades, coordination visuo-oculomotrice), nous
n’avons pas retrouvé d’anomalie significative, le patient
n’ayant d’ailleurs aucune anomalie visuo-oculomotrice
dans des tests comme la lecture, etc. Cette apparente
discordance ne doit le plus vraisemblablement pas
s’expliquer par une amélioration entre l’examen d’août et
de septembre 2016, mais témoigne d’une modeste ou du
peu de signification clinique des anomalies détectées lors
des tests appareillés à [...]. On notera aussi que les
derniers tests sont facilement influençables par l’état de
concentration et de motivation du patient, au moment du
testing, et qu’il faut probablement mettre le résultat aussi
dans la perspective de notre observation des résultats
déficitaires aux tests de validation des symptômes
mentionnés ci-dessus (TOMM). Relevons ici que
l’observation de ce type d’autolimitation et d’effort mental
submaximal ne signifie pas qu’il s’agisse d’une «
simulation » ou d’une réaction consciente, mais d’un
comportement en général intégré au fonctionnement
global de la pensée et des activités, dans notre
expérience.
3.2 Quelle est l’évolution des troubles neurologiques depuis
janvier 2016 ?
Les plaintes neurologiques sont globalement inchangées
hormis un « léger mieux » subjectif, l’examen
neurologique normal en janvier 2016 est resté normal en
septembre, alors que le bilan neuropsychologique
paraissant aggravé en ce qui concerne les tests
attentionnels, mnésiques et exécutifs, ne peut être

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interprété que dans la perspective de l’échec lors des
tests de validation des symptômes de type TOMM.
3.3 Y a-t-il une lésion organique objectivée par des examens
d’imagerie ? (Détail des imageries réalisées)
Non, aucune anomalie, sous forme de lésion vasculaire, de
lésion traumatique contusionnelle focale ou de lésion
axonale diffuse, d’hydrocéphalie, de dépôt de pigment de
fer post-hémorragie sous-arachnoïdienne ou toute autre
anomalie.
3.4 Les troubles subjectifs (douleurs et plaintes de l’assuré)
peuvent-ils être objectivés ? Quelle est la cohérence des
plaintes entre les activités de la vie quotidienne et les
limitations alléguées ?
Les troubles rapportés par le patient ne correspondent à
aucune anomalie neurologique objective au status ou à
l’imagerie. La seule corrélation possible est celle entre la
fluctuation d’un syndrome vertigineux et les anomalies
détectées à [...] au test vestibulaire appareillé. Cependant,
on relèvera que la normalité des tests visuo-oculmoteurs
effectués par moi-même n’est compatible qu’avec une
atteinte sous-jacente légère, sans aucun corrélat
convainquant avec l’intensité et la multiplicité des plaintes
rapportées. A notre connaissance, (selon les éléments
anamnestiques), il existe une bonne correspondance entre
l’impact des plaintes sur l’ensemble des activités de la vie
quotidienne.
4. Diagnostic(s) ? Diagnostic(s) exact(s), cas échéant
diagnostic(s) différentiel(s)
Status après traumatisme crânien et commotion
vestibulaire en janvier 2015. Absence de commotion
cérébrale, absence de contusion cérébrale, absence de
lésion vasculaire post-traumatique.
5. Lien de causalité ?
5.1 Les plaintes émises par le patient et les troubles
constatés sont-ils dus de façon : à l’accident du
22.01.2015 ? Comment motivez-vous votre réponse ?
La fluctuation d’un syndrome vertigineux est compatible
de façon probable avec les séquelles d’une commotion
vestibulaire, dont les séquelles objectivables actuellement
sont cependant minimes. En l’absence de lésion organique
détectable sur le plan neurologique, à l’IRM, et au vu de la
nature des résultats neuropsychologiques discutés ci-
dessus, nous n’avons pas d’élément en faveur d’une
relation causale entre le traumatisme de janvier 2015 et
les autres plaintes que les sensations vertigineuses. Dans
ce sens, hormis les plaintes de sensations vertigineuses
fluctuantes, les plaintes actuelles ont une relation de
causalité improbable avec l’accident.

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5.2 Des facteurs étrangers à l’accident influencent-ils le cours
de la guérison ? Si oui. Lesquels et dans quelle mesure ?
Le patient n’a pas eu d’évaluation psychiatrique et nous
ne pouvons nous prononcer là-dessus, mais dans ce type
de cas, même en l’absence de pathologie psychiatrique,
les facteurs de personnalité sont extrêmement importants
dans le déterminisme évolutif des plaintes après
traumatisme crânien, notamment lorsqu’aucune anomalie
organique ne peut être retrouvée. On observera
qu’actuellement le patient a une attitude extrêmement
passive de « maladie invalide », inactif non seulement
dans la vie professionnelle, mais dans la vie privée et
quotidienne élémentaire. Par ailleurs, nous n’avons pas
connaissance d’autres facteurs pouvant influencer le
tableau actuel.
5.3 En cas d’aggravation d’un état antérieur d’origine
maladive par accident, à partir de quand peut-on
considérer que le status quo ante ou sine est considéré
comme rétabli ? Ou quand le sera-t-il ? Merci de motiver
votre réponse.
En l’absence d’un état antérieur maladif, la réponse à
cette question tombe.
6. Traitement médical/Stabilisation du cas.
6.1 Quel a été le traitement médical depuis l’accident et quel
est le traitement médical actuel ? Ce traitement est-il
approprié et apte à améliorer notablement l’état actuel ?
Au moment de l’expertise, le patient n’avait pas de
traitement particulier, mais envisageait une rééducation
vestibulaire intensive, bien qu’il en ait déjà eu une aux
Etats-Unis. Nous ne savons pas si ce traitement a été
activé. Aucun traitement médicamenteux n’avait été
proposé après l’échec rapporté du Relpax et de la
Fluoxetine.
6.2 L’assuré a-t-il suivi les traitements SSRI que vous aviez
proposé pendant la durée préconisée (4 mois) ? Si non,
pour quelle raison ?
Le patient n’a pas pu nous mentionner la durée du
traitement de Fluoxetine mais parait l’avoir interrompu en
raison d’une inefficacité sur ses plaintes avant les 4 mois
proposés. Cela dit, vu le contexte observé et les résultats
de l’évaluation neuropsychologique, il semble improbable
que la poursuite du traitement durant les 4 mois proposés
aurait modifié le tableau.
6.3 Existe-t-il d’autres traitements susceptibles d’améliorer
notablement l’état actuel ? Si oui lesquels ?

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Même sans pathologie psychiatrique objectivable, une
prise en charge psychothérapeutique nous parait
indiquée.
6.4 Peut-on considérer que l’état actuel est stabilisé ? Si non
dans quel délai le sera-t-il ?
L’état actuel est tout cas chronifié, les plaintes étant
globalement inchangées, malgré un « léger mieux »
rapporté par le patient. Cependant, la détérioration non
organique des résultats à l’examen neuropsychologique
n’est pas un facteur d’amélioration en vue, et il existe une
probabilité significative que l’état actuel ne se modifiera
plus.
7. Capacité de travail
7.1 Quelles sont les limitations fonctionnelles objectives de
l’assuré ?
On doit accepter que la probabilité des séquelles
vestibulaires persistantes, même légères, soient
incompatibles avec la reprise d’une activité de hockeyeur
professionnel, même à temps partiel. En effet, l’alternance
des simulations posturales lentes et rapides,
multidirectionnelle, avec l’interaction nécessaire entre
l’oculomotricité, la vision et la proprioception peut être
altérée de façon non compatible avec cette activité même
pour toutes activités sportives de haut niveau impliquant
le même type de stimulation. En revanche, il n’existe
aucune limitation organique pour toute activité de la vie
sédentaire usuelle, notamment sur le plan professionnel.
7.2 Est-il possible à l’assuré, par un effort de volonté, de
surmonter ses troubles ainsi d’augmenter sa capacité de
travail ? Merci de justifier votre réponse.
La force de volonté pourrait ici être un facteur utile, mais
cet effort peut être largement limité par des facteurs
inconscients, et on se référera ici à nos tests de validation
de la symptomatologie neuropsychologique, qui
témoignent d’un effort mental suboptimal, avec éléments
de surcharge, où les facteurs conscient ou inconscient ne
sont pas distinguables dans notre évaluation.
7.3 Comment évaluez-vous la capacité de travail dans son
activité d’origine (hockeyeur professionnel) ?
0%.
7.4 Dans quelle mesure peut-on exiger de l’assuré qu’il
exerce une autre activité professionnelle et quelles
caractéristiques doit-elle avoir compte tenu de l’atteinte à
sa santé (niveau de concentration, de responsabilités,
activité physique ou statique, aménagement du temps de
travail, etc.). A quel taux pourrait-il travailler dans une
telle activité ?

- 13 -
Comme signalé ci-dessus, une activité sédentaire usuelle,
par exemple dans un bureau serait réalisable à 100%, aux
horaires habituels en l’absence d’anomalie neurologique
clinique et morphologique objectivable.
7.5 Si une incapacité de travail, même partielle, devait
subsister, quel est votre pronostic sur son évolution : à
partir de quand peut-on raisonnablement exiger de
l’assuré qu’il reprenne complètement le travail ?
Sur le plan neurologique organique, il n’existe aucune
incapacité de travail hormis dans les activités sportives de
haut niveau mentionnées ci-dessus. Vue (sic) l’évolution
du cas et les éléments de chronification déjà présents en
début d’année, nous pensons que l’exigibilité existe
depuis au plus tard 18 mois après l’événement accidentel.
7.6 Vu qu’il est étranger, la question de reprise d’un travail
dans notre pays se pose également, qu’en savez-vous, à
savoir veut-il être reclassé chez nous ?
Il n’y a pas eu d’effort de s’intégrer à la langue locale et
nous doutons qu’un effort de reclassement puisse être
obtenu localement dans une activité sédentaire à priori
considérée comme « inférieure » à celle de hockeyeur
vedette professionnel.
8. Atteinte à l’intégrité
8.1 Est-ce que l’accident assuré provoque un dommage
permanent sous forme d’une atteinte importante et
durable à l’intégrité physique, mentale ou psychique, au
sens de l’art. 24 LAA ?
Par assimilation des troubles vertigineux post-commotion
vestibulaire, selon la table 14 de la tabelle indemnisation
des atteintes à l’intégrité selon la LAA, et en l’absence
d’atteinte oculomotrice ou visuo-vestibulaire cliniquement
objectivable lors de mon examen de septembre, des
troubles « légers » doivent être considérés avec une
atteinte à l’intégrité de 5%. Au cas où vous utiliseriez
d’autres barèmes que ceux de la SUVA en tant
qu’assurance accident, je vous remercie de me les faires
(sic) parvenir.
8.2 Dans l’affirmative, de quelle importance (exprimée en
fonction du barème de l’annexe 3 OLAA) et, le cas
échéant, des Tables Spéciales de la division médicale de
la SUVA ?
Voir ci-dessus.
8.3 Le taux actuel de l’atteinte est-il influencé par les
séquelles d’un accident ou d’une affection antérieure ou
intercurrente, et si ou[i] dans quelle mesure exprimée en
pourcent ?

- 14 -
Ce chiffre est donné purement en relation avec
l’événement accidentel au niveau vestibulaire, et ne tient
pas compte des plaintes qualifiées de post-traumatique
par le patient et pour lesquelles nous n’avons observé
aucun corrélat organique.
9. Avez-vous d’autres informations à nous communiquer ?
Pas de remarque.ˮ
L’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité le 31 janvier 2017.
Dans un rapport du 13 mars 2017, le Dr K.________ a indiqué
que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans toute activité.
L’assuré a complété son opposition le 12 avril 2017.
Par décision du 9 novembre 2017, la C.________ a rejeté
l’opposition de l’assuré. Elle a admis que l’accident devait être qualifié de
cas moyen à la limite des cas de faible gravité. Elle a nié la causalité
adéquate, relevant que seuls deux critères posés par la jurisprudence
étaient remplis, soit ceux des douleurs persistantes et du degré de la
durée de l’incapacité de travail.
Statuant par arrêt du 18 août 2020 (CASSO AA 159/17 -
121/2020), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le
recours formé par Q.________ contre la décision sur opposition rendue le 9
novembre 2017 par la C.________ et a confirmé celle-ci.
B. Par arrêt du 7 septembre 2021 (8C_614/2020), la Ire Cour de
droit social du Tribunal fédéral a partiellement admis le recours formé par
Q.________ contre l’arrêt du 18 août 2020, annulé celui-ci et renvoyé la
cause à la Cour de céans pour nouvelle décision dans le sens des
considérants, le recours étant rejeté pour le surplus.
En substance, le Tribunal fédéral a estimé que, si les
considérations médicales du Dr T.________ tendaient à remettre en cause
la constatation, ressortant de l’arrêt du 18 août 2020, d'un tableau

- 15 -
clinique uniquement dominé par des troubles sans preuve d'un déficit
organique, elles ne permettaient pas, en l'état, de retenir l'existence d'une
atteinte objectivable d'un point de vue organique au sens de la
jurisprudence. Lorsque le Dr T.________ concluait que le recourant
présentait des séquelles mineures "objectivables" au niveau du système
vestibulaire, il se fondait exclusivement sur les observations faites au
Swiss Concussion Center puisqu'il n'avait lui-même trouvé aucune
anomalie à l'issue de ses propres examens cliniques. A la lecture du
rapport y relatif, on constatait que les examens spécialisés vestibulaires
réalisés avaient montré des résultats normaux hormis une diminution de
l'acuité visuelle dynamique et la présence de nombreuses micro-ondes
carrées ; il était également fait mention d'un test d'organisation
sensorielle avec des performances apparemment déficitaires. Aucune
explication n'accompagnait toutefois les données cliniques obtenues et les
résultats détaillés des examens n’étaient pas non plus joints au rapport,
de sorte qu'on ne savait pas s'il s'agissait de résultats susceptibles d'être
confirmés en cas de répétition de l'examen, c'est-à-dire qui ne
dépendaient ni de la personne de l'examinateur ni des indications données
par le patient. En l'absence d'informations complémentaires de la part de
l'expert neurologue à ce sujet, il n'était donc pas possible pour le Tribunal
fédéral de vérifier la réalisation de ces conditions. A cela s'ajoutait qu'il ne
ressortait pas de manière assez claire et détaillée de l'expertise du
neurologue comment il était parvenu à la conclusion qu'il existait un lien
de causalité entre les séquelles vestibulaires et l'événement du 22 janvier
2015. En effet, les médecins du Swiss Concussion Center n'avaient pas
véritablement pris position sur la question du lien de causalité - ce qui
n'était pas leur mission -, mentionnant seulement l'existence de signes
évocateurs dans ce sens. Le Tribunal fédéral a dès lors renvoyé la cause à
la Cour de céans pour complément d’instruction médicale, en ce sens que
l’expert désigné devait répondre aux questions de savoir si les résultats
cliniques constatés à l'époque par les médecins du Swiss Concussion
Center constituaient une atteinte à la santé objectivable au sens de la
jurisprudence et si cette atteinte était, au degré de la vraisemblance
prépondérante, en lien de causalité avec l'accident du 22 janvier 2015.

- 16 -
C. A la suite de l’arrêt de renvoi et avec l’accord des parties, le Dr
T.________ a été mandaté, en qualité d’expert, pour répondre aux
questions découlant dudit arrêt de renvoi.
Afin que l’expert dispose de toutes les informations
nécessaires, le Swiss Concussion Center a été interpellé pour qu’il
transmette l’ensemble des rapports et des résultats détaillés des tests
subis par Q.________. Les pièces reçues ont été remises à l’expert, qui a
constaté qu’il disposait déjà de l’ensemble des pièces lors de son
expertise à l’automne 2016. Le Dr T.________ a établi son rapport le 30
août 2022.
Il en ressort que Q.________ a été soumis à différents tests
appareillés, listés dans l’expertise (potentiels évoqués vestibulaires
myogéniques cervicaux et potentiels évoqués vestibulaires myogéniques
oculaires ; évaluation de la verticale subjective ; test de vision dynamique
[dynamic visual acuty test : DVA] ; photographies du fond de l’œil ; test
d’impulsion de la tête [head imulsesce test : HIT] ; oculographie vidéo
avec stimulation calorique ; test d’organisation sensorielle [sensory
organisation test] ; examen oculographique vidéo simple). Pour chacun
des tests, l’expert a exposé en quoi il consiste et ce qu’il permet d’établir.
Par ailleurs, l’expert a indiqué :
“Les tests appareillés utilisés sont listés ci-dessus.
La seule anomalie objective était présente lors de la vidéo-
oculgraphie simple, avec la présence des micro-ondes carrées et
d’une certaine instabilité verticale. Les deux autres tests décrits
comme anormaux, à savoir le test d’acuité visuelle dynamique
(DVA) et le test d’organisation sensorielle, sont des tests qui
impliquent la participation rigoureuse du patient, et sont influencés
par son degré de collaboration, de motivation et d’effort
attentionnel. Dans le cas de Monsieur Q.________, les tests de
validation neuropsychologique mettent en doute la validité des
réponses obtenues à ce type de test, dont la mesure n’est pas
indépendante des réponses données par l’examiné lui-même.
On notera par ailleurs que l’ensemble des autres tests vestibulaires
était normal, raison pour laquelle, nous avions déjà jugé à l’époque
que les séquelles potentielles d’une commotion vestibulaire chez
Monsieur Q.________ était légère, contrastant avec l’intensité de ses
plaintes subjectives. Dans ce contexte, on relevait déjà l’absence de
toute lésion organique détectable au niveau du système nerveux

- 17 -
central et du système nerveux périphérique, tant sur le plan clinique
neurologique que sur le plan des imageries.”
En outre, à la question « Pouvez-vous préciser les éléments
conduisant au constat que les atteintes subies par Q.________ sont
probablement en lien de causalité avec l’accident du 22 janvier 2015,
notamment sur le plan oto-neurolgique ? », l’expert a répondu :
“Déjà en 2016, j’avais pris position sur une causalité probable entre
les discrètes séquelles vestibulaires objectivées à Zürich (bien que
mon examen personnel soit resté négatif), du fait de la chronologie
claire des troubles, et de l’absence de toute autre cause sous-
jacente. Ceci ne concernait évidemment que les discrets troubles
vestibulaires d’instabilité, sans aucun rapport avec la cohorte des
symptômes post-traumatiques non organiques incluant la nécessité
de porter des lunettes noires, les céphalées, la perte de
concentration, etc. Ce qui m’avait paru important à l’époque, était
l’interaction de discrets troubles vestibulaires avec la profession de
hockeyeur professionnel, qui nécessite une parfaite adaptation de
l’équilibre et des mouvements dans l’espace, et dont la reprise
semblait impossible chez ce patient. Maintenant, on relèvera que
l’évolution ultérieure à partir de 2017 est largement atypique pour
une commotion vestibulaire simple, en l’absence de toute lésion
organique décelable, puisque cette évolution devrait être
normalement vers une amélioration progressive avec guérison dans
un délai n'excédant pas 24 mois, comme on le voit d’ailleurs dans
les autres syndromes subjectifs post-traumatiques. On relèvera ici
que le terme de contusion vestibulaire n’est pas approprié dans le
cas de Monsieur Q.________, puisqu’il désigne une lésion organique
post-traumatique du système vestibulaire, alors que l’on doit utiliser
le terme de commotion vestibulaire, qui ne correspond qu’à un
ébranlement traumatique du système, sans lésion aiguë, dont les
effets doivent donc disparaître dans le délai susmentionné.”
En conclusion, l’expert a indiqué :
“Je confirme qu’à mon avis, le patient a souffert d’une commotion
vestibulaire, sans lésion organique décelable du système nerveux
central ou périphérique, à la suite de l’accident du 22 janvier 2015.
Les troubles vestibulaires étaient cependant minimes, comme le
montre l’analyse des résultats des tests appareillés mentionnés ci-
dessus, ainsi que la propre négativité de mon examen effectué à
l’automne 2016, et en l’absence de toute lésion objectivement
détectable par les imageries et alors que l’évolution naturelle fait
s’attendre à une disparition des symptômes vestibulaires
traumatiques dans un délai habituel de 24 mois. La persistance
d’une symptomatologie au-delà, dans le cas présent, s’inscrit dans
le contexte de la persistance d’une symptomatologie post-
traumatique globale subjective, en l’absence de toute lésion
organique détectée, et ne correspond pas à la notion d’une atteinte
vestibulaire spécifique traumatique persistante.”

- 18 -
Dans ses déterminations du 21 octobre 2022, la C.________ a
relevé qu’après avoir listé tous les examens réalisés auprès du Swiss
Concussion Center, le Dr T.________ confirmait l’absence de lésion post-
traumatique du système vestibulaire et concluait à la présence d’autres
syndromes subjectifs post-traumatiques, donc non-objectivables. Elle
estime que le cadre médical général du cas d’espèce ne permet pas de
retenir une atteinte à la santé objectivée sur le plan médical. Elle observe
en effet que les examens par imagerie réalisés ne détectent aucune lésion
organique, que la vidéo-oculographie simple ne démontre que de faibles
anomalies devant être considérées comme minimes selon le Dr T.________
et que tous les autres tests susceptibles de produire des résultats objectifs
n’ont pas relevé de lésion. Elle ajoute que, compte tenu de l’ensemble des
examens réalisés et leurs différents degrés de fiabilité objective, la vidéo-
oculographie simple à elle seule ne constitue pas un élément suffisant afin
d’établir l’existence d’une lésion cliniquement objectivable, d’autant plus à
l’aune de ses faibles résultats. Renvoyant à la décision sur opposition
attaquée du 9 novembre 2017, à toutes ses écritures précédentes ainsi
qu’à la motivation de l’arrêt cantonal du 18 août 2020, dont l’exactitude
est attestée par les précisions apportées par le Dr T.________, l’intimée
confirme l’application en l’espèce de la jurisprudence particulière en
matière de causalité développée par le Tribunal fédéral en cas d’accident
ayant entraîné un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne
cervicale, d’un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d’un
traumatisme cranio-cérébral sans preuve d’un déficit organique
objectivable.
Dans ses déterminations du 8 décembre 2022, le recourant,
sous la plume de Me Vautier, est d’avis que les lésions objectivables
organiques ressortent des résultats obtenus confirmés par des
investigations réalisées au moyen d’appareils diagnostiques selon des
méthodes reconnues scientifiquement conformément à la jurisprudence
publiée aux ATF 138 V 248. Il soutient que l’oculographie simple est un
examen qui suffit à objectiver les troubles vestibulaires dont il souffre. Il
ajoute que le caractère objectivable des résultats découlant des autres

- 19 -
tests appareillés, notamment « dynamic visual acuty test (DVA) » et le «
sensory organisation test » semble mis en doute par l’expert qui ne s’est
toutefois pas adjoint les compétences spécifiques d’un oto-neurologue. Il
ressort néanmoins de la littérature scientifique que ces examens sont
susceptibles d’être confirmés en cas de répétition et, en toutes
hypothèses, sont à tout le moins des indices complémentaires confirmant
l’atteinte objective selon l’examen oculographique vidéo simple. Le
recourant fait valoir que, contrairement à ce que prétend l’intimée, la
jurisprudence reconnaît qu’un seul test objectif attestant d’un trouble
suffit à écarter la « jurisprudence coup du lapin ». Il rappelle ensuite qu’au
vu des particularités du cas d’espèce, soit qu’il est un athlète
professionnel se trouvant à un âge idéal pour sa profession, il n’aurait pas
abandonné sa carrière de hockeyeur professionnel si ce n’est à cause de
l’accident et des troubles vestibulaires dont il souffre depuis. Le recourant
est d’avis que nonobstant la durée prétendue des troubles vestibulaires,
ces derniers ont eu un impact définitif sur sa carrière et que l’assurance-
accidents doit l’indemniser aussi longtemps que nécessaire. Enfin, il
indique que les capacités vestibulaires d’un hockeyeur professionnel sont
supérieures à la moyenne et la pratique de ce sport à ce niveau requiert
d’être à 100 % de ces capacités supérieures.
Dans ses déterminations du 31 janvier 2023 la C.________ fait
part de la nécessité d’interpeller à nouveau le Dr T.________ sur le
caractère objectivable des différents examens réalisés à la lumière des
éléments scientifiques avancés par le recourant le 8 décembre 2022. De
plus, elle estime qu’il serait important que l’expert s’exprime de façon
motivée sur l’éventuelle utilité d’un nouvel examen clinique du recourant
et de refaire les tests susceptibles d’être répétés donnant des résultats
pertinents. Elle observe que l’expert avait exprimé la possibilité de
recevoir le recourant avec le Dr R.________. Ce faisant, elle suggère de
réinterpeller l’expert. Pour le surplus, l’intimée renvoie à ses écritures
précédentes.
Dans ses déterminations du 23 février 2024, le recourant
observe qu’en l’absence d’une nouvelle interpellation de l’expert que ce

- 20 -
soit du Dr T.________ ou du Dr R.________ depuis les écritures précédentes il
semble qu’il ait été renoncé à cette nouvelle mesure d’instruction compte
tenu du temps écoulé. Il requiert des informations sur l’état de
l’instruction, cas échéant sur la date d’un arrêt à la suite de son accident
survenu en 2016 (recte : 2015) et des troubles persistants entravant
définitivement la poursuite de son activité professionnelle.
E n d r o i t :
1. En vertu du principe de l’autorité de l’arrêt de renvoi du
Tribunal fédéral, l’autorité cantonale à laquelle une affaire est renvoyée
est tenue de fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit de
l’arrêt du Tribunal fédéral ; sa cognition est limitée par les motifs de l’arrêt
de renvoi, en ce sens qu’elle est liée par ce qui a déjà été tranché
définitivement par le Tribunal fédéral, ainsi que par les constatations de
fait qui n’ont pas été critiquées devant lui ; des faits nouveaux ne peuvent
être pris en considération que sur les points qui ont fait l’objet du renvoi,
lesquels ne peuvent être ni étendus, ni fixés sur une base juridique
nouvelle (ATF 135 III 334 consid. 2 ; 131 III 91 consid. 5 ; voir également
TF 5A_488/2013 du 4 avril 2014 consid. 3.1 et les références).
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 30 avril 2016, singulièrement, au vu de
la décision de renvoi du 7 septembre 2021, sur le point de savoir si
l’atteinte subie constitue une lésion traumatique objectivable et sur
l’examen du lien de causalité.
On précisera que les modifications introduites par la novelle du
25 septembre 2015, entrée en vigueur le 1er janvier 2017 et modifiant
diverses dispositions de la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur
l’assurance-accidents ; RS 832.20), ne sont pas applicables au cas
d’espèce, vu la date de l’accident assuré (cf. ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification [RO 2016 4388]).

- 21 -
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de

- 22 -
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence citée ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En cas d’accident ayant entraîné un traumatisme de type
« coup du lapin » à la colonne cervicale, un traumatisme analogue à la
colonne cervicale ou un traumatisme cranio-cérébral sans preuve d’un
déficit organique objectivable, le Tribunal fédéral a développé une
jurisprudence particulière en matière de causalité adéquate (cf. ATF 138 V
248 consid. 4 ; 134 V 109 consid. 10 et les références citées). La raison en
est que dans ces cas, il est plus difficile d’apprécier juridiquement si
l’accident revêt une importance déterminante dans la survenance du
résultat.
Ainsi, la jurisprudence a tout d’abord classé les accidents en
trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents
insignifiants ou de peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les
accidents graves. Pour procéder à cette classification, il convient non pas
de s’attacher à la manière dont l’assuré a ressenti et assumé le choc
traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d’un point de vue objectif, sur
l’événement accidentel lui-même (ATF 115 V 133 consid. 6 ; 403 consid.
5). Le Tribunal fédéral a encore précisé que ce qui est déterminant à cet
égard, ce sont les forces générées par l’accident et non pas les
conséquences qui en résultent (ATF 148 V 301 consid. 4.3.1). La gravité
des lésions subies – qui constitue l’un des critères objectifs définis par la
jurisprudence pour juger du caractère adéquat du lien de causalité – ne
doit être prise en considération à ce stade de l’examen que dans la
mesure où elle donne une indication sur les forces en jeu lors de l’accident
(TF 8C_816/2021 du 2 mai 2022 consid. 5.2.1).
Les critères à prendre en considération lors de l’examen du
caractère adéquat du lien de causalité sont formulés de la manière

- 23 -
suivante : les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques
ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident ; la gravité
ou la nature particulière des lésions ; l’administration prolongée d’un
traitement médical spécifique et pénible ; l’intensité des douleurs ; les
erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des
séquelles de l’accident ; les difficultés apparues au cours de la guérison et
les complications importantes ; l’importance de l’incapacité de travail en
dépit des efforts reconnaissables de l’assuré. Tous ces critères ne doivent
pas être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul
d’entre eux peut être suffisant, notamment si l’on se trouve à la limite de
la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d’un accident
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à
prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité
particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité soit admis
(ATF 134 V 109 consid. 10.1 ; 129 V 402 consid. 4.4.1). Pour qu’un lien de
causalité adéquate avec un accident de gravité moyenne soit admis, il faut
un cumul de trois critères sur sept, ou au moins que l’un des critères se
soit manifesté de manière particulièrement marquante (TF 8C_816/2021
précité consid. 3.3 et les références citées).
e) Sont considérés comme objectivables les résultats de
l’investigation (médicale) susceptibles d’être confirmés en cas de
répétition de l’examen, lorsqu’ils sont indépendants de la personne de
l’examinateur ainsi que des indications données par le patient. On ne peut
ainsi parler de lésions traumatiques objectivables d’un point de vue
organique que lorsque les résultats obtenus sont confirmés par des
investigations réalisées au moyen d’appareils diagnostiques ou d’imagerie
et que les méthodes utilisées sont reconnues scientifiquement (ATF 138 V
248 consid. 5.1 ; SVR 2012 UV n°5 p. 17 ; TF 8C_816/2012 du 4 septembre
2013 consid. 6 et les références citées).
4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré

- 24 -
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il
est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n'est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. A titre liminaire, il y a lieu de constater que la qualification de
l’événement du 22 janvier 2015 en accident est admise par l’intimée,
laquelle a d’ailleurs accepté de prester jusqu’au 30 avril 2016.
L’intimée estime toutefois que le cadre médical général du cas
d’espèce ne permet pas de retenir une atteinte à la santé objectivée sur le
plan médical. Quant au recourant, il soutient, se référant au complément

- 25 -
d’expertise du Dr T.________ du 30 août 2022, qu’à tout le moins l’examen
oculographique vidéo simple a permis d’objectiver une atteinte
vestibulaire, ce test suffisant à établir une lésion organique objectivable.
a) Tout d’abord, il convient de souligner que les explications
figurant dans le rapport établi par le Dr T.________ le 30 août 2022 sont
claires, fournissent les précisions demandées et répondent aux questions
posées ; elles sont convaincantes et peuvent être suivies, ce que l’intimée
ne conteste d’ailleurs pas.
b) Sur la question de l’objectivation des troubles, passant en
revue les différents tests appareillés auxquels le recourant a été soumis
en 2016 (dont les résultats figurent dans le rapport établi par le Swiss
Concussion Center le 25 août 2016), le Dr T.________ indique, dans son
rapport d’expertise du 30 août 2022, que l’examen oculographique vidéo
simple a fait apparaître une anomalie objective (à savoir, la présence de
micro-ondes carrées et une certaine instabilité verticale). Il retient que ce
test a objectivé de discrètes séquelles vestibulaires. Il rappelle que, déjà
dans son expertise de 2016, il avait qualifié ces séquelles de légères,
soulignant le contraste avec les plaintes subjectives du recourant, et avait
relevé l’absence de toute lésion organique détectable au niveau du
système nerveux central et du système nerveux périphérique, tant sur le
plan clinique neurologique que sur le plan des imageries.
Au vu de ces éléments, il y a lieu de retenir que l’examen
précité a permis d’objectiver de discrètes séquelles vestibulaires.
c) Le rapport d’expertise du 30 août 2022, comme celui du 2
novembre 2016, retient un lien de causalité entre l’accident du 22 janvier
2015 et les discrets troubles vestibulaires d’instabilité objectivés lors de
l’examen au Swiss Concussion Center en 2016 (cf. rapport du 2 décembre
2016 pts 3.4 et 5.1 et rapport du 30 août 2022, réponses 2 et 4). A cet
égard, le Dr T.________ explique que la reconnaissance de ce lien se fonde
sur la chronologie claire des troubles et l’absence de toute autre cause
sous-jacente. Il précise que ce lien ne concerne que les troubles et non pas

- 26 -
la cohorte des symptômes post-traumatiques non organiques, dont le
recourant se plaint. Ces éléments permettent ainsi de retenir qu’il existe
un lien de causalité naturelle et adéquate entre les discrets troubles
vestibulaires d’instabilité constatés lors de l’examen de 2016 – à
l’exclusion des autres troubles dont se plaint le recourant – et l’accident
en cause.
d) En outre, les troubles précités ont entraîné des
conséquences sur la capacité du recourant à exercer son activité
habituelle. En effet, selon les rapports du 2 décembre 2016 et 30 août
2022, des séquelles vestibulaires, même légères, sont incompatibles avec
la reprise d’une activité de hockeyeur professionnel, même à temps
partiel, celle-ci nécessitant une parfaite adaptation de l’équilibre et des
mouvements dans l’espace. L’alternance des stimulations posturales
lentes et rapides, multidirectionnelle, avec l’interaction nécessaire entre
l’oculomotricité, la vision et la proprioception peut être altérée de façon
non compatible avec cette activité, même pout toutes activités sportives
de haut niveau impliquant le même type de stimulation (cf. rapport du 2
décembre 2016 pt 7.1 et rapport du 30 août 2022, réponse 2).
e) Au vu de l’ensemble de ce qui précède, l’examen
oculographique vidéo simple passé en 2016 auprès du Swiss Concussion
Center a permis d’objectiver de discrètes séquelles vestibulaires, qui sont
en lien de causalité avec l’accident du 22 janvier 2015. Il convient donc
d’admettre le recours, d’annuler la décision du 9 novembre 2017 et de
renvoyer le cas à la C.________ pour examen des conséquences sur ses
prestations au-delà du 30 avril 2016 de la reconnaissance de l’existence
de troubles vestibulaires minimes objectivés, au besoin en reprenant
l’instruction.
6. a) S’agissant des autres troubles dont le recourant dit souffrir
(fatigabilité, lenteur, vertiges, maux de tête, sensibilité au mouvement et
à la lumière), ils ne peuvent être rattachés à un déficit organique
objectivable, les seuls troubles objectivables selon le rapport du Dr
T.________ du 30 août 2022 étant les troubles vestibulaires minimes. Il

- 27 -
ressort par ailleurs dudit rapport que les autres troubles ne sont pas en
lien de causalité avec l’accident du 22 janvier 2015.
Quand bien même il faudrait suivre l’avis du recourant, qui se
fonde sur les rapports du Dr K.________ des 13 et 27 mars 2017, selon
lequel tous les autres troubles dont il dit souffrir seraient en lien avec
l’accident du 22 janvier 2015, il n’en reste pas moins qu’il ne s’agit pas de
troubles objectivés. Dès lors, la jurisprudence relative aux accidents ayant
entraîné un traumatisme de type « coup du lapin » est applicable à ces
troubles.
b) En l’espèce, la question de la causalité naturelle peut rester
ouverte puisque le lien de causalité adéquate doit être nié pour les motifs
exposés ci-dessous.
c) S’agissant de la gravité de l’accident, l’intimée considère
qu’il s’agit d’un accident de gravité moyenne à la limite des accidents peu
graves. Cette appréciation doit être suivie. Dans l’affaire AA 70/19, qui
concernait aussi un joueur du [...], le joueur blessé a été heurté à l’épaule
gauche et a été projeté en l’air avant d’atterrir sur l’épaule droite, sa tête
heurtant alors la glace. Il est ensuite resté immobile près de quarante
secondes. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a
considéré qu’il s’agissait d’un accident de gravité moyenne stricto sensu
(CASSO AA 70/19 – 52/2020 du 11 mai 2020, consid. 6d confirmé par le
Tribunal fédéral dans l’arrêt TF 8C_400/2020 du 14 avril 2021). Dans le cas
d’espèce, le recourant a subi un choc à la tête avec l’épaule d’un
adversaire ; il a mis un genou par terre mais s’est relevé pratiquement
immédiatement. Contrairement à l’affaire AA 70/19, son déroulement
justifie de qualifier l’accident de gravité moyenne à la limite des accidents
peu graves.
d) Reste à examiner si le recourant remplit suffisamment de
critères posés par la jurisprudence pour que le caractère adéquat du lien
de causalité soit admis.

- 28 -
aa) Concernant le critère des circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques, respectivement le caractère
particulièrement impressionnant de l’accident, l’intimée considère que
l’événement fait partie des actions courantes dans le milieu du hockey
professionnel, acceptés par le sportif.
L’examen du critère des circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques ou du caractère particulièrement
impressionnant de l’accident se fait sur la base d’une appréciation
objective des circonstances. La survenance d’un accident de gravité
moyenne présente toujours un certain caractère impressionnant pour la
personne qui en est victime, ce qui ne suffit pas en soi à conduire à
l’admission de ce critère. Par ailleurs, il convient d’accorder à ce critère
une portée moins décisive lorsque la personne ne se souvient pas de
l’accident que si elle en garde des souvenirs clairs (TF 8C_565/2022 du 23
mai 2023 consid. 4.2.3 ; 8C_235/2020 du 15 février 2021 consid. 4.3.1;
8C_818/2015 du 15 novembre 2016 consid. 6.1, publié in SVR 2017 UV n°
10 p. 35; TF 8C_929/2015 du 5 décembre 2016 consid. 5.3).
En l’occurrence, ce critère n’est pas rempli. Comme le relève
l’intimée, des charges de ce type ne sont pas rares dans le hockey
professionnel.
bb) S’agissant de la gravité ou de la nature particulière des
lésions, il convient de constater que ce critère n’est pas rempli. Selon la
jurisprudence, le diagnostic de traumatisme cranio-cérébral ne suffit pas,
en soi, pour conclure à la réalisation du critère de la gravité ou de la
nature particulière des lésions. Il faut encore que les douleurs et plaintes
caractéristiques d’une atteinte de ce type soient particulièrement graves
ou qu’il existe des circonstances spécifiques qui influencent le tableau
clinique (ATF 134 V 109 consid. 10.2.2 et réf. cit.). In casu, les troubles
présentés par le recourant sont fluctuants et pas forcément présents
simultanément. Le recourant se plaint de céphalées à l’effort, de gêne
visuelle suscitée par la lumière qu’il peut atténuer par le port de lunettes
et d’un chapeau ; il est également gêné par toutes les stimulations

- 29 -
notamment le bruit et la présence de gens autour de lui. Il se plaint aussi
de fatigue. Ces troubles ne sont pas suffisants pour considérer que ce
critère est rempli d’autant plus que le recourant s’est rendu en Suède, à
Copenhague, aux Pays-Bas et aux États-Unis pour y suivre des soins, ce
qui démontre quand même certaines aptitudes.
cc) Pour l’examen du critère de la durée anormalement longue
du traitement médical, il faut uniquement prendre en compte le
traitement thérapeutique nécessaire. N'en font pas partie les mesures
d'instruction médicale et les simples contrôles chez le médecin (TF
8C_98/2015 du 18 juin 2015 consid. 4.5.2 et les références). A cet égard,
la prise de médicaments antalgiques et la prescription de traitements par
manipulations, même pendant une certaine durée, ne suffisent pas à
fonder ce critère (TF 8C_209/2020 du 18 janvier 2021 consid. 5.2.1 et les
références). En l’occurrence, le traitement n’a consisté qu’en de la
physiothérapie et au moment de l’expertise en décembre 2016, le
recourant ne suivait aucun traitement. Force est donc de constater que ce
critère n’est pas rempli.
dd) Le critère de l’intensité des douleurs n’est pas non plus
rempli. On peut en particulier relever que le recourant ne prend pas de
médication antalgique.
ee) Il n’y a eu aucune erreur médicale qui a entraîné une
aggravation notable des séquelles de l’accident.
ff) Concernant les difficultés apparues au cours de la guérison
et les complications importantes on ne voit pas en l’espèce quels motifs
particuliers pourraient être invoqués.
gg) Finalement, en rapport avec le critère de l’importance de
l’incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de l’assuré, le
recourant a eu son accident en janvier 2015. Il s’est rendu dans plusieurs
endroits pour tenter de se soigner mais l’expert a, pour sa part, estimé
que la capacité de travail de l’intéressé était entière dans une activité

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adaptée. Comme le relève l’intimée dans sa décision, le contrat de travail
du recourant a pris fin le 30 avril 2016 de sorte qu’on doit considérer que
dès le 1er mai 2016, celui-ci pouvait travailler. Néanmoins, le laps de
temps entre l’accident et la reprise éventuelle du travail par le recourant
justifie de retenir que ce critère apparaît comme rempli mais sans
toutefois qu’il y ait lieu d’admettre qu’il se soit manifesté de manière
particulièrement marquante.
hh) En l’occurrence, on constate que seul un critère pertinent
afin de retenir un lien de causalité adéquate apparaît comme rempli,
contre trois requis par la jurisprudence. Par ailleurs, compte tenu des
considérations qui précèdent, le critère retenu ne se manifeste pas de
manière particulièrement marquante. Il y a par conséquent lieu de nier
l’existence d’un rapport de causalité adéquate.
7. a) Si l’administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est
alors superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
b) En l’espèce, le dossier est complet et permet à la Cour de
céans de statuer. Il n’est pas nécessaire d’interpeller le Dr T.________ sur le
caractère objectivable des deux autres tests « dynamic visual acuty test
(DVA) » et « sensory organisation test » indiqués dans le courrier du
recourant du 8 décembre 2022, un seul étant suffisant pour retenir les
troubles vestibulaires, selon l’expertise du 30 août 2022. Il n’est par
ailleurs pas nécessaire de procéder à un nouvel examen du recourant
dans la mesure où la question du caractère objectivable des résultats de
l’investigation médicale portait sur les tests réalisés en 2016.

- 31 -
8. a) Bien-fondé, le recours doit être admis et la décision sur
opposition entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour
nouvelle décision au sens des considérants et, au besoin, reprise de
l’instruction.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires.
c) Vu le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de l’intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 9 novembre 2017 par la
C.________ SA est annulée et la cause lui est renvoyée pour
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. La C.________ SA versera à Q.________ une indemnité de 2'500
fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.

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La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Muriel Vautier (pour Q.________),
- C.________ SA,
- Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

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Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :