vd_gerichte · JS22.039220 · 2024-01-03 · fr
Mesures protectrices de l'union conjugale
Mesures protectrices de l'union conjugale


TRIBUNAL CANTONAL
JS22.039220-231499
2
CO UR D’APPEL CIVI L E
____________________________
Arrêt du 3 janvier 2024
__________________
Composition : M. HACK, juge unique
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Art. 298 CC
Statuant sur l’appel interjeté par C.B.________, à [...], contre le
prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale rendu le 25
octobre 2023 par la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La
Côte dans la cause divisant l’appelante d’avec D.B.________, à [...], le Juge
unique de la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
1104

- 2 -
En fait :
A. Par prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale du
25 octobre 2023, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La
Côte (ci-après : la présidente) a notamment autorisé les époux
D.B.________ et C.B.________ à vivre séparés pour une durée indéterminée à
compter du 17 novembre 2022 (I), a confié la garde de l'enfant T.________,
née le [...] 2018, à son père D.B.________, auprès de qui elle serait
domiciliée, étant précisé que la situation pourrait être réexaminée une fois
que les conclusions du rapport d'expertise mis en œuvre dans le cadre de
la procédure seraient déposées (III), a dit que C.B.________ bénéficierait sur
sa fille T.________ d'un droit de visite à exercer en présence d'un tiers
adulte à raison d'un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au
dimanche à 18 heures, et qu'elle pourrait s'entretenir téléphoniquement
avec sa fille tous les jours du lundi au vendredi à 18 heures 30 (IV), a dit
que C.B.________ contribuerait à l'entretien de sa fille par une pension
mensuelle, éventuelles allocations familiales non comprises et dues en
sus, de 1'450 fr. du 17 novembre 2022 au 31 janvier 2023 et de 450 fr.
dès le 1er février 2023 (VI) et a dit que D.B.________ contribuerait à
l'entretien de C.B.________ par le versement d'une pension mensuelle de
450 fr. du 17 novembre 2022 au 31 janvier 2023, puis de 1'830 fr. dès le
1er février 2023 (IV).
En droit, la Présidente a considéré que les importantes
difficultés psychiatriques de C.B.________ étaient une réalité qu'il ne fallait
pas sous-estimer. La prénommée avait interrompu son traitement auprès
du Dr H.________, son psychiatre, en automne 2022 sans que l'on ne
distingue les raisons de cette interruption. Il était vraisemblable que seule
l'ouverture de la procédure avait résolu l'intéressée à reprendre un
traitement plusieurs mois plus tard. Le rapport du Dr H.________ du 28
novembre 2022, retenant notamment qu’il n’existait pas de « raisons
flagrantes » s’opposant à ce que C.B.________ s’occupe de sa fille ou
qu’elle soit seule avec elle, ne pouvait être considéré comme une
attestation sans réserve de la capacité de C.B.________ à prendre sa fille en
charge sans que celle-ci ne soit en danger. Le Dr Z.________, nouveau

- 3 -
thérapeute de C.B.________, n'avait quant à lui donné aucune précision sur
l'état actuel de l'intéressée. Dans ces conditions, la Présidente a retenu
qu’il n'était en l'état pas possible d'établir que l'état de santé de
C.B.________ s'était entièrement stabilisé et le principe de précaution
devait s'appliquer au moins jusqu'à la reddition du rapport d'expertise, de
sorte que la garde de l’enfant a été confiée au père, D.B.________.
B. a) Par acte du 6 novembre 2023, C.B.________ (ci-après :
l’appelante) a fait appel de ce prononcé en concluant, avec suite de frais
et dépens, en substance à sa réforme en ce sens qu’une garde partagée
soit ordonnée sur l’enfant T.________, que D.B.________ (ci-après : l’intimé)
verse une contribution d'entretien en faveur de l'enfant de 5'511 fr. 30 et
une contribution d'entretien en faveur de l’appelante de 4'260 francs. A
titre subsidiaire, l’appelante a conclu à ce que la garde de l’enfant lui soit
confiée, avec un libre et large droit de visite en faveur du père, à ce qu’à
défaut d’entente, le droit de visite s’exerce un week-end sur deux, du
vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00, ainsi que la moitié des vacances
scolaires et des jours fériés, transports à sa charge, et à ce que l’intimé
verse une pension mensuelle de 5'142 fr. pour l’enfant et de 4'434 fr. pour
elle-même. A titre plus subsidiaire, l’appelante a conclu à l’annulation du
prononcé et au renvoi de la cause à l’autorité précédente pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Elle a en outre requis l'audition du
Dr Z.________ en qualité de témoin et a produit différentes pièces.
L’appelante a également sollicité l’assistance judiciaire pour la procédure
d’appel.
b) Par courrier du 13 novembre 2023, le Juge unique de la
Cour de céans (ci-après : le juge unique) a dispensé l’appelante de
l'avance de frais, la décision définitive sur l'assistance judiciaire étant
réservée.
c) Par courrier du 24 novembre 2023, le juge unique a informé
les parties que la cause était gardée à juger.

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C. Le juge unique retient les faits pertinents suivants, sur la base
du prononcé complété par les pièces du dossier :
1. a) C.B.________, née [...] le [...] 1987, et D.B.________, né le [...]
1982, se sont mariés le [...] 2017.
Une enfant est issue de cette union, T.________, née le [...]
2018.
b) A la naissance de T.________, l’appelante a souffert d'une
décompensation psychotique, accompagnée d'une sévère dépression
post-partum. A la suite de cette décompensation, l’appelante a été
hospitalisée à plusieurs reprises en milieu psychiatrique entre les mois
d'octobre 2018 et de février 2019.
L’appelante a fait part à l’intimé de son profond mal-être, de
ses pensées suicidaires et du comportement dangereux qu'elle pourrait
adopter à l'encontre de sa fille dans une lettre manuscrite rédigée
vraisemblablement durant cette période critique et produite par l’intimé.
Elle exposait en particulier ce qui suit :
« (…) j'ai préféré partir avant de faire du mal à notre fille, depuis que
nous sommes rentrés de l'hôpital j'ai des idées bizarre[s] et je n'ai
jamais pu t'en parler, j'ai pensé que cela partirait mais je suis un
monstre sache qu'il ne lui [est] jamais rien arrivé mais c'est pour ça
que j'arrive pas à rester seule avec elle à la maison, car j'ai peur de
lui faire du mal, c'est la vraie raison je suis à bout je préfère te la
laisser et que tu puisses t'en occuper comme tu sais si bien le faire,
je sais que la vie sera difficile mais j'ai l'impression de ne pas me
reconnaître de ne pas être moi et ce ne sont pas des voix
imaginaires, j'ai gâché ta vie et celle de la petite et de nos familles,
car je suis un monstre qui va rester en enfer pour l'éternité, je
n'arrive pas à expliqu[er] pourquoi j'ai cette méchanceté en moi [...]
Chaque nuit je ne dors pas car je suis habitée par des monstres qui
sont moi en fai[t] ces monstres sont moi et ce depuis la naissance
de la petite, j'ai peur de l'étouffer par exemple mais pas
accidentellement mais volontairement moi qui rêvais d'être maman
depuis toujours tu vois ce que je suis en train d'écrire, et ce bien
avant d'aller voir le psychiatre, avant j'avais aussi [c]es voix qui me
disaient de sauter même quand j'étais sur l'autoroute ».
L’intimé a également produit un témoignage écrit établi par sa
mère dans lequel elle décrit qu'un jour où elle se trouvait au domicile des

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parties et qu'il était prévu qu'elle accompagne l’appelante à un rendez-
vous chez son psychiatre, celle-ci lui aurait dit ce qui suit : « La petite est
au salon ; les voies (sic) m'ont dit de lui faire mal, mais je n'ai rien fait, je
te la confie désormais (…) », qu'elle serait ensuite allée s'enfermer dans la
chambre car elle souhaitait se suicider à la demande des voix. Appelée
d'urgence, la sage-femme de l’appelante et la mère de l’intimé auraient
ensuite découvert un gros couteau de cuisine sous les draps. La mère de
l’intimé a ajouté qu'un épisode identique avait eu lieu en juillet 2019 lors
d'une troisième rechute.
Cette dernière rechute a également été documentée dans une
déclaration écrite de la nounou de l'enfant, produite par l’intimé, dans
laquelle elle a en particulier exposé ce qui suit :
« Au mois de Juillet 2019, j'étais au salon avec la petite T.________
depuis un bon moment, quand D.B.________ est rentré du travail. Il
m'a demandé alors où était C.B.________, et je lui ai répondu qu'elle
s'est enfermée dans la chambre et cela faisait déjà plusieurs heures
maintenant. C'est ainsi que nous nous sommes précipités dans la
chambre et avions vu avec effroi, un grand couteau de cuisine sous
les draps et C.B.________ qui avait l'air d'être complètement ailleurs
et bizarre. Ce jour-là, je le reconnais, j'ai eu très peur pour la vie de
la petite T.________, pour ma vie et celle de C.B.________ [...] ».
c) L’appelante a entamé un suivi psychiatrique auprès du Dr
H.________, spécialiste en psychiatre et en psychothérapie, du 2 février
2019 au 12 octobre 2022.
2. a) Par requête de mesures protectrices de l’union conjugale
déposée le 29 septembre 2022 devant la Présidente, l’intimé a notamment
conclu à ce que les parties soient autorisées à vivre séparées, à ce que la
garde de sa fille T.________ lui soit confiée, avec un droit de visite en faveur
de la mère, sauf accord contraire des parties, un week-end sur deux et
durant la moitié des vacances scolaires, en présence d’une personne de
confiance, à ce que l’appelante contribue à l’entretien de sa fille par le
régulier versement, en mains de l’intimé, d’une pension mensuelle de
2'200 fr., allocations familiales non comprises, dès le 1er septembre 2022,
et à ce qu’aucune contribution d’entretien ne soit due entre époux.

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b) Dans sa réponse du 25 octobre 2022, l’appelante a en
substance conclu à ce que les parties soient autorisées à vivre séparées, à
ce qu’une garde alternée soit instaurée sur T.________, à ce que l’intimé
contribue à l’entretien de sa fille par le régulier versement, en mains de
l’appelante, allocations familiales non comprises, d’une pension mensuelle
de 1'525 fr. du 1er octobre 2022 au 31 août 2023, puis de 960 fr. à
compter du 1er septembre 2023, et à ce que l’intimé contribue à son
entretien par le régulier versement d’une pension mensuelle de 570 fr. du
1er octobre 2022 au 31 août 2023, puis de 1'130 fr. à compter du 1er
septembre 2023. Subsidiairement, l’appelante a notamment conclu à ce
que la garde exclusive sur T.________ lui soit attribuée, avec un droit de
visite en faveur du père, sauf accord contraire des parties, un week-end
sur deux et durant la moitié des vacances scolaires, à ce que l’intimé
contribue à l’entretien de sa fille par le régulier versement, en mains de
l’appelante, allocations familiales non comprises, d’une pension mensuelle
de 3'025 fr. du 1er octobre 2022 au 31 août 2023, puis de 1'925 fr. à
compter du 1er septembre 2023, et à ce que l’intimé contribue à son
entretien par le régulier versement d’une pension mensuelle de 570 fr. du
1er octobre 2022 au 31 août 2023, puis de 1'130 fr. à compter du 1er
septembre 2023.
c) Lors de l’audience de mesures protectrices de l’union
conjugale du 16 novembre 2022, les parties sont notamment convenues
de vivre séparées pour une durée indéterminée.
Interrogée sur les faits de la cause, l’appelante a exposé avoir
souffert d'une dépression post-partum et avoir été suivie par le Dr
H.________ jusqu'en juin ou juillet 2022. Le psychiatre lui aurait alors dit
que son traitement était terminé. Elle a ajouté que la fin de ce traitement
auprès de ce médecin était en partie lié à une rupture du lien de
confiance, soit en raison du fait que l’intimé aurait exercé une influence
négative sur son psychiatre alors qu’elle était absente en raison d’un
voyage professionnel. L’appelante a consenti à délier le Dr H.________ du
secret médical en ce sens qu’elle l'a expressément autorisé à répondre

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aux questions que lui adresserait la Présidente dans le cadre d'un rapport
à verser au dossier de la cause.
S'agissant de la prise en charge de l'enfant T.________, les
parties ont exposé que chacune d'elle séjournait au domicile conjugal une
semaine sur deux avec l’enfant et que dans le cadre de cette organisation,
chaque partie amenait et récupérait leur fille à l'école lors de sa semaine
de garde, l’intimé indiquant néanmoins l'existence de difficultés
organisationnelles chez l’appelante. Celle-ci a admis qu'il pouvait lui
arriver de ramener T.________ avec plus d'une heure de retard à l'école, en
raison selon elle de la pression psychologique subie par l’intimé, du fait
que T.________ ne parvenait pas à faire ses nuits et que l'enfant avait de la
peine à se réveiller le matin. Au surplus, les parties ont admis que la
situation actuelle ne pouvait plus durer.
La Présidente a informé les parties que la situation familiale
allait être réglée par voie de mesures superprovisionnelles jusqu'au dépôt
du rapport du Dr H.________. Dans cette optique, l’intimé a confirmé qu'il
souhaitait l'attribution du domicile conjugal, la garde exclusive de
T.________ et l'instauration d'un droit de visite en faveur de l’appelante à
raison d'un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au dimanche à
18h00, en présence d'un tiers, soutenant que l’appelante était perdue et
incapable de s'occuper seule de leur fille. Pour sa part, l’appelante a requis
l'attribution du domicile conjugal et la mise en œuvre d'une garde alternée
sur l’enfant, à raison d'une semaine sur deux, exposant que chaque parent
était apte à s'occuper de T.________ et qu'il existait un problème de
communication. Subsidiairement, elle a sollicité la garde exclusive sur sa
fille et l'instauration d'un droit de visite usuel en faveur du père.
d) Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue
sur le siège, la Présidente a notamment autorisé les parties à vivre
séparées pour une durée indéterminée, a attribué provisoirement la
jouissance du domicile conjugal à l’intimé, à charge pour lui d'en payer le
loyer et les charges, a imparti à l’appelante un délai expirant le 17
novembre 2022 à midi pour quitter le domicile conjugal en emportant ses

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effets personnels, a attribué provisoirement la garde sur l'enfant T.________
à l’intimé, a dit que l’appelante pouvait entretenir des relations
personnelles avec sa fille une semaine sur deux, du vendredi à 18h00 au
dimanche à 18h00, la première fois le week-end du 18 au 20 novembre
2022, à charge pour elle d'aller chercher l'enfant là où elle se trouvait et
de la ramener, étant précisé que le droit de visite devait s'exercer en
présence d'un tiers, et a dit que l'ordonnance était immédiatement
exécutoire et demeurait valable jusqu'à la décision à intervenir ensuite du
rapport qui serait requis auprès du Dr H.________.
Pour le surplus, les parties ont été informées qu'une nouvelle
audience serait appointée à réception du rapport du Dr H.________.
3. A la demande de la présidente, le Dr H.________ a déposé un
rapport le 28 novembre 2022 concernant l'état de santé de l’appelante,
lequel est reproduit ci-après :
« 1) Quand et à quelle fréquence avez-vous eu comme patiente à
votre consultation Mme C.B.________, née le [...] 1987 ? La patiente
s'est-elle montrée compliante à la prise en charge ?
Mme C.B.________ a bénéficié d'un traitement psychiatrique et
psychothérapeutique intégré auprès de moi-même du 2 février 2019
au 12 octobre 2022. La fréquence de ce traitement a varié selon
l'état clinique de Mme C.B.________, entre des séances
hebdomadaires et des séances mensuelles.
Concernant la compliance au traitement, à ma connaissance celle-ci
a été incomplète à deux reprises.
Premièrement, à la mi-juillet 2019, lors d'une rechute avec
réapparition d'une symptomatologie psychotique tant Mme
C.B.________ que son époux ne me l'ont pas signalé[e] malgré le fait
d'avoir discuté à plusieurs reprises du fait qu'il était indispensable
de me tenir informé en cas d'une telle évolution. Le deuxième
manquement en ce qui concerne la compliance remonte à la période
écoulée entre la découverte de l'infidélité de M. D.B.________, autour
de la fin 2021, et l'été 2022. Tant l'infidélité de M. D.B.________ que
le fait de ne pas avoir payé des factures importantes n'ont pas été
mentionnés lors des séances faites dans le cadre du traitement,
limitant ma capacité à évaluer le contexte de vie et le stress auquel
ma patiente était confrontée.
A ma connaissance, la prise de médication prescrite a été correcte.
2) Quel était le motif du suivi psychiatrique ?

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Mme C.B.________ a demandé un suivi auprès de ma consultation en
raison d'une décompensation psychotique dans un contexte
p[é]rinatal (psychose postpartum) s'accompagnant d'un syndrome
dépressif. Elle-même invoquait un diagnostic de dépression
postpartum. A l'époque de la prise de contact avec ma consultation,
elle était mécontente du suivi dont elle bénéficiait auprès de la
consultation ambulatoire du département psychiatrique du [...] –
secteur [...].
Les diagnostics formels pris en compte dans le cadre du suivi sont
les suivants :
Trouble psychotique aigu et transitoire, avec facteur de stress aigu
associé (F23.91), actuellement en rémission
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11),
actuellement en rémission
Trouble psychotique aigu d'allure schizophrénique (F23.2),
actuellement en rémission
Contexte d'apparition de la psychopathologie : accouchement et
puerpéralité (099.3)
3) Comment la situation de Mme C.B.________ a-t-elle évolué sur le
plan psychiatrique ?
La situation de Mme C.B.________ a évolué sur le plan psychiatrique
de manière globalement favorable, avec la disparition de la
symptomatologie psychotique et dépressive, lui permettant
d'assumer son rôle tant sur le plan familial que social et
professionnel.
4) Un suivi psychiatrique et/ou indication sont-ils toujours
nécessaires actuellement ? Si oui, pour quelle(s) raison(s) ?
Je ne saurai[s] pas comment répondre de manière tranchée à cette
question car je n'ai pas une compréhension suffisante des raisons
des comportements récents et potentiellement inquiétants de Mme
C.B.________. Il s'agit du non-pa[i]ement de certaines factures
importantes, du fait qu'elle n'ait pas communiqué cela à son époux,
ni de ce qui a été fait de cet argent.
Je peux toutefois préciser qu'en me basant sur la dernière séance
qui a eu lieu le 12 octobre et sur un échange téléphonique le 23
novembre, un suivi psychiatrique ne me semblerait pas
indispensable en ce moment. Toutefois, en considérant les
antécédents mentionnés plus haut ainsi que la situation actuelle qui
est qualifiable de hautement stressante, un suivi psychiatrique ou
psychothérapeutique, pour autant que Mme C.B.________ p[uisse]
l'accepter et investir, serait à mon avis bénéfique, voire
potentiellement nécessaire.
5) L'état psychiatrique actuel de Mme C.B.________ est-il compatible
avec la prise en charge de sa fille T.________, née le [...] 2018 ? En
particulier Mme C.B.________ est-elle en mesure de prendre en
charge seule sa fille ? Présente-t-elle un danger particulier pour son
enfant, en particulier si elle devait se trouver seule avec celle-ci ?

- 10 -
Avec les réserves formulées au point précédent, je peux préciser
que je n'ai pas trouvé de raisons flagrantes s'opposant à ce que
Mme C.B.________ s'occupe de sa fille ou qu'elle soit seule avec celle-
ci.
6) A quand remonte la dernière consultation ?
J'ai rencontré Mme C.B.________ pour la dernière fois le 12 octobre
2022. Après cette séance, elle a décidé d'interrompre le traitement
auprès de ma consultation.
7) Avez-vous d'autres remarques ou suggestions ?
Non ».
4. a) Ensuite d’une requête déposée par l’appelante le 12
décembre 2022, la Présidente a, par ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 16 décembre 2022, dit que l’appelante pouvait
avoir sa fille auprès d’elle du 23 décembre 2022, à 18h00, au 25
décembre 2022, à 10h00, à charge pour elle d'aller chercher l'enfant là où
elle se trouve et de l'y ramener, étant précisé que le droit de visite devait
se faire en présence d'un tiers adulte, a maintenu pour le surplus
l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 16 novembre 2022, avec
la précision que le droit de visite de l’appelante sur l'enfant T.________
devait se faire en présence d'un tiers adulte.
b) Lors de la reprise de l'audience de mesures protectrices de
l'union conjugale le 4 avril 2023, les parties ont adhéré à la mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique et pédopsychiatrique visant principalement
à déterminer la manière dont la garde sur T.________ devrait s'exercer
dans son intérêt et à la prise en charge des coûts de ce travail.
Par ailleurs, la conciliation a abouti à la signature d'une
convention partielle, ratifiée sur le siège pour valoir ordonnance partielle
de mesures protectrices de l'union conjugale, dont la teneur est la
suivante :
« I. C.B.________ pourra s'entretenir au téléphone chaque jour du
lundi au vendredi avec sa fille T.________ à 18 h 30. »

- 11 -
c) Le 6 avril 2023, la Présidente a ordonné une expertise
familiale.
5. a) Par courrier du 20 avril 2023, la Direction générale de
l'enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) a transmis à la Présidente
comme objet de sa compétence le signalement émis par le Ministère
public de l'arrondissement de La Côte le 4 avril 2023 concernant l'enfant
T.________. Il ressort en substance dudit signalement que dans le cadre
d'une enquête ouverte auprès de cette autorité pour violences conjugales,
l'enfant aurait été présente lors d'une altercation physique ayant eu lieu
entre ses parents. En outre, selon les déclarations faites par l’appelante
devant le Ministère public, l’intimé et sa mère tenteraient de manipuler
T.________ contre sa mère et l'enfant l'aurait en particulier traité de
« dragon » ou de « sorcière » selon ce qu'elle aurait entendu de son père
et de sa grand-mère paternelle. T.________ aurait également déclaré que
c'était son père qui l'avait portée dans son ventre pendant 9 mois.
b) Par courrier du 8 mai 2023, l’intimé a entièrement contesté
la teneur de ce signalement.
c) Par courrier du même jour, l’appelante a confirmé la teneur
de ce signalement.
6. Le 5 mai 2023, l’appelante a déposé une attestation établie le
3 mai 2023 par le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, certifiant la suivre à sa consultation pour un traitement
psycho-thérapeutique depuis le 10 janvier 2023 et avoir pris connaissance
du dossier du Dr H.________ et des documents du [...] la concernant. Le Dr
Z.________ a produit une nouvelle attestation le 21 juillet 2023 précisant
que la prise en charge psychologique de l’appelante avait lieu deux fois
par semaine.
7. a) Dans ses plaidoiries écrites du 9 mai 2023, l’intimé a
actualisé ses conclusions initiales en ce sens notamment que la garde de
sa fille T.________ lui soit confiée, avec un droit de visite en faveur de la

- 12 -
mère, sauf accord contraire des parties, un week-end sur deux, du
vendredi à 18h00 au dimanche à 18h00, et durant une partie des
vacances scolaires ne dépassant pas sept jours d’affiliée, en présence
d’une personne de confiance pendant toute la durée du droit de visite, que
l’appelante puisse s’entretenir téléphoniquement avec sa fille tous les
jours du lundi au vendredi à 18h30, et que l’appelante contribue à
l’entretien de sa fille par le régulier versement, en mains de l’intimé, d’une
pension mensuelle de 2'200 fr., allocations familiales non comprises, dès
le 1er septembre 2022.
b) L’appelante a quant à elle actualisé ses conclusions, par
plaidoiries écrites du 26 mai 2023, en ce sens que qu’une garde alternée
soit instaurée sur T.________ à raison d’une semaine sur deux, que l’intimé
contribue à l’entretien de sa fille par le régulier versement, en mains de
l’appelante, allocations familiales non comprises, d’une pension mensuelle
de 2'026 fr. 55 fr. du 1er février 2023 au 31 août 2023, puis de 1'473 fr. 30
fr. à compter du 1er septembre 2023, montants auxquels s’ajoutait une
contribution de 505 fr. par mois comprenant la moitié du minimum vital de
l’enfant et la part au loyer chez la mère, et que l’intimé contribue à son
entretien par le régulier versement d’une pension mensuelle de 3'100 fr.
du 16 novembre 2022 au 31 janvier 2023, de 3'800 fr. du 1er février 2023
au 31 mars 2023, de 4'000 fr. du 1er avril 2023 au 31 août 2023 et de
4'300 fr. à compter du 1er septembre 2023. Subsidiairement à la
conclusion relative à la garde alternée, l’appelante a conclu à ce que la
garde exclusive sur T.________ lui soit attribuée. Plus subsidiairement à
cette conclusion, l’appelante a conclu, dans l’attente du rapport
d’expertise familiale, à ce que son droit de visite sur sa fille s’exerce à
raison d’un week-end sur deux, du vendredi à 18h00 au dimanche à
18h00, ainsi que tous les mardis soir de « 8 heures » à la reprise de
l’école, à charge pour l’appelante d’aller chercher l’enfant auprès de son
père et de la ramener.
8. Par courrier du 22 septembre 2023, la Présidente a transmis
aux parties copie d’un courriel du 19 septembre 2023 par lequel l’expert
désigné pour réaliser l’expertise familiale, le Prof. [...], spécialiste en

- 13 -
psychiatrie et psychothérapie, l’avait informée que l’intimé refusait de
participer à l’expertise. La Présidente a rappelé aux parties que cette
expertise avait été mise en œuvre dans l’intérêt bien compris de l’enfant
des parties. Il n’était donc pas admissible que l’intimé refuse de se
soumettre à celle-ci. Elle a dès lors ordonné à l’intimé de se soumettre au
processus d’expertise et en particulier de se présenter à tout rendez-vous
qui lui serait fixé dans ce cadre. La Présidente a assorti cet ordre de la
menace de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP.
En d roit :
1.
1.1 L’appel est recevable contre les ordonnances de mesures
protectrices de l’union conjugale, lesquelles doivent être considérées
comme des décisions provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC [Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; ATF 137 III 475 consid.
4.1 et les réf. citées), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur
litigieuse au dernier état des conclusions devant l’autorité inférieure est
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).
Les ordonnances de mesures provisionnelles étant régies par
la procédure sommaire selon l’art. 248 let. d CPC, le délai pour
l’introduction de l’appel et le dépôt de la réponse est de dix jours (art. 314
al. 1 CPC). Un membre de la Cour d’appel civile statue comme juge unique
sur les appels formés contre les décisions sur mesures provisionnelles et
sur mesures protectrices de l’union conjugale (art. 84 al. 2 LOJV [loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.021]).
1.2 Formé en temps utile par une partie qui a un intérêt digne de
protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) contre une ordonnance de mesures
protectrices de l’union conjugale et portant sur des conclusions
patrimoniales et non patrimoniales, l’appel est recevable.

- 14 -
2.
2.1 L’appel peut être formé pour violation du droit ainsi que pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits
sur la base des preuves administrées en première instance (ATF 138 III
374 consid. 4.3.1 ; TF 5A_340/2021 du 16 novembre 2021 consid. 5.3.1 ;
TF 4A_215/2017 du 15 janvier 2019 consid. 3.4).
2.2 L'art. 296 al. 1 CPC prévoit une maxime inquisitoire illimitée en
ce qui concerne les questions relatives aux enfants. La maxime inquisitoire
illimitée ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement à la
procédure, de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer
les moyens de preuve disponibles (ATF 140 III 485 consid. 3.3 ; TF
5A_855/2017 du 11 avril 2018 consid. 4.3.2 et les réf. citées). La maxime
inquisitoire illimitée ne signifie donc pas que le juge doive recueillir
d’office tous les éléments susceptibles d’influer sur la réglementation
concernant les enfants (TF 5A_808/2012 du 29 août 2013 consid. 4.3.2).
En outre, selon l’art. 296 al. 3 CPC, le tribunal n’est pas lié par les
conclusions des parties.
2.3
2.3.1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en
compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (art. 317 al. 1 let. a
CPC) et ne pouvaient pas être invoqués ou produits en première instance
bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise
(art. 317 al. 1 let. b CPC), ces deux conditions étant cumulatives (TF
5A_451/2020 du 31 mars 2021 consid. 3.1.1 et les réf. citées).
Lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée
(art. 296 al. 1 CPC), il convient de considérer que l'application stricte de
l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas justifiée. En effet, selon l'art. 296 al. 1 CPC, le
juge d'appel doit rechercher lui-même les faits d'office et peut donc, pour

- 15 -
ce faire, ordonner d'office l'administration de tous les moyens de preuve
propres et nécessaires à établir les faits pertinents pour rendre une
décision conforme à l'intérêt de l'enfant. Dans cette mesure, il y a lieu
d'admettre que, lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire
illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel même si les
conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349
consid. 4.2.1 et les réf. citées ; TF 5A_582/2020 du 7 octobre 2021 consid.
4.1.4).
2.3.2 En l’espèce, outre le prononcé entrepris, l’appelante a produit
en deuxième instance des échanges de correspondances en lien avec
l’expertise. Au vu de la maxime inquisitoire illimitée applicable, les
questions liées à l’enfant mineure des parties étant litigieuses, ces
documents sont recevables et il en a été tenu compte dans la mesure
utile.
2.3.3 S’agissant de la réquisition de l’appelante tendant à l’audition
du Dr Z.________, celle-ci ne précise aucunement sur quoi ce praticien
devrait être entendu. On peut seulement deviner que cette audition
porterait sur la capacité actuelle de l'appelante à s'occuper de sa fille. En
première instance, l'appelante n'a pas requis ce témoignage. Elle n'a pas
non plus, alors même qu'elle est assistée d'un conseil professionnel,
produit de certificat du praticien en question attestant autre chose que le
fait qu'elle était suivie à partir du 10 janvier 2023. Il est vrai que la
maxime inquisitoire illimitée s'applique, mais cela ne permet pas
d'énoncer ses moyens de preuve en deuxième instance seulement – qui
plus est sans indiquer sur quoi porte au juste la preuve en question.
Cette réquisition doit au demeurant être rejetée par
appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; ATF 140 I
285 consid. 6.3.1 ; ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 ; TF 5A_695/2020 du 26
avril 2021 consid. 3.2.2 et les réf. citées). A ce qui précède s’ajoute en
effet, et cela est décisif, que l’audition du Dr. [...] ne constituerait pas un
véritable témoignage, portant sur des faits bruts, mais un témoignage-
expertise au sens de l'art. 175 CPC, qui serait celui du médecin-traitant de

- 16 -
l'appelante et qui devrait dès lors être accueilli avec réserve. Or une
expertise est précisément en cours. Le praticien en question sera sans
doute appelé à se déterminer dans le cadre de cette expertise, et il n'y
aurait guère de sens pour le juge de l'appel de l'entendre, et, en disposant
de ces seuls éléments, d'anticiper sur le résultat de l'expertise en
question, ce qui ne serait guère possible. Il ne sera donc pas fait droit à la
réquisition de l’appelante.
3.
3.1 Dans un premier moyen, l’appelante conteste l’attribution
exclusive de la garde de T.________ à l’intimé. Le prononcé entrepris serait
arbitraire et contraire à la législation en la matière. L’appelante requiert à
titre principal l’instauration d’une garde alternée et subsidiairement, une
garde exclusive en sa faveur.
3.2 En vertu de l’art. 298 CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210), dans le cadre d’une procédure de divorce ou d’une
procédure de protection de l’union conjugale, le juge confie à l’un des
parents l’autorité parentale exclusive si le bien de l’enfant le commande
(al. 1). Lorsqu’aucun accord entre les parents ne semble envisageable sur
ce point, le juge peut aussi se limiter à statuer sur la garde de l’enfant
ainsi que sur les relations personnelles ou la participation de chaque
parent à sa prise en charge (al. 2).
Conformément à l’art. 298 al. 2ter CC, lorsque l’autorité
parentale est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de
l’enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l’enfant
la demande.
La règle fondamentale pour attribuer les droits parentaux est
le bien de l'enfant (ATF 141 III 428 consid. 5.4), les intérêts des parents
devant être relégués au second plan (ATF 142 III 612 consid. 4.2 ; ATF 142
III 617 consid. 3.2.3 ; ATF 131 III 209 consid. 5). Invité à statuer à cet
égard, le juge doit évaluer si l'instauration d'une garde alternée est

- 17 -
effectivement à même de préserver le bien de l'enfant. Au nombre des
critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de compte les
capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez
chacun d'eux pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde alternée,
ainsi que l'existence d'une bonne capacité et volonté de ceux-ci de
communiquer et coopérer, compte tenu des mesures organisationnelles et
de la transmission régulière d'informations que nécessite ce mode de
garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un
conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions
liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et
aura en principe pour conséquence d'exposer de manière récurrente
l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui apparaît contraire à son intérêt
(ATF 142 III 612 consid. 4.3 ; ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 ; TF
5A_844/2019 du 17 septembre 2020 consid. 3.2.2 ; TF 5A_11/2020 du 13
mai 2020 consid. 3.3.3.1 et les arrêts cités). Il faut également tenir compte
de la situation géographique et de la distance séparant les logements des
deux parents, de la stabilité que peut apporter à l'enfant le maintien de la
situation antérieure – en ce sens notamment qu'une garde alternée sera
instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de l'enfant
en alternance déjà avant la séparation –, de la possibilité pour chaque
parent de s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de celui-ci et de
son appartenance à une fratrie ou à un cercle social ainsi que du souhait
de l'enfant s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne
disposerait pas de la capacité de discernement (ATF 142 III 612 consid.
4.3 ; ATF 142 III 617 consid. 3.2.3).
Hormis l'existence de capacités éducatives chez les deux
parents, qui est une prémisse nécessaire à l'instauration d'une garde
alternée, les autres critères d'appréciation sont interdépendants et leur
importance varie en fonction du cas d'espèce. Ainsi, la capacité de
collaboration et de communication des parents est, quant à elle, d'autant
plus importante lorsque l'enfant concerné est déjà scolarisé ou qu'un
certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs des
parents nécessite une plus grande organisation (ATF 142 III 612 consid.

- 18 -
4.3 ; ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 ; TF 5A_159/2020 du 4 mai 2020 consid.
3.1 ; TF 5A_147/2019 du 25 mars 2020 consid. 2.1 ; TF 5A_200/2019 du 29
janvier 2020 consid. 3.1.2 et les réf. citées ; sur le tout : TF 5A_1017/2021
précité consid. 3.1 ; voir également TF 5A_414/2022 précité consid. 4.2).
3.3 En l’espèce, l'appelante fait valoir que les difficultés de
communication entre les parties seraient entièrement dues à l'intimé
(appel, p. 4). Elle n'explique toutefois pas en quoi ce serait le cas. Pour
l'essentiel, elle se borne à faire valoir que l'intimé, qui n'aurait aucune
connaissance en médecine, substituerait son appréciation à celle du Dr
H.________ (loc. cit.), qu’il ferait preuve d'une « rare mauvaise foi » et que
son obstination à vouloir conserver la garde exclusive sur sa fille ne
tiendrait aucun compte des besoins de celle-ci. Cela n'explique cependant
pas en quoi la mésentente entre les parties lui serait imputable.
Ensuite, l'appelante expose que l'on peinerait à comprendre
comment la nounou de l'enfant, qui ne parle pas le français, aurait pu
rédiger une lettre en français concernant des faits prétendus vécus
lorsqu'elle se trouvait chez l'appelante. Ce grief est sans portée. Ce
témoignage écrit concerne en effet une rechute de l’état de santé de
l’appelante en juillet 2019 qui est confirmée par ailleurs par la mère de
l'intimé et partiellement par le Dr H.________.
L'appelante fait également valoir que l'enfant serait davantage
prise en charge par sa grand-mère paternelle que par l'intimé lui-même.
Ce faisant, elle s'écarte des faits retenus par le premier juge, sans motiver
sa contestation. Il en est ainsi notamment lorsqu'elle établit une liste des
voyages effectués par l'intimé entre 2021 et 2022 (appel, p. 6) sans
expliquer sur quoi elle se fonde. De fait, l’appelante procède uniquement
par affirmations pour faire valoir que l'intimé ne disposerait pas des
moyens de s'occuper de sa fille, et ces griefs ne peuvent être qu'écartés.
On relève par ailleurs qu’en juillet 2019, alors que les parties vivaient
encore ensemble, une nounou s’occupait, à tout le moins partiellement, de
T.________. Par conséquent, on ne voit pas en quoi une prise en charge par
une tierce personne contreviendrait à l’intérêt de l’enfant ni en quoi cela

- 19 -
justifierait un changement de garde, étant rappelé au surplus que l’enfant
fréquente déjà l’école pendant la journée.
Il en va de même lorsque l'appelante fait valoir (appel, p. 8)
qu'avant l'ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue par la
Présidente le 16 novembre 2022, les parties partageaient dans les faits,
depuis leur séparation, la garde de l'enfant. C'est un fait retenu par le
premier juge, mais ce n'est pas pour autant pertinent. Suivre ce
raisonnement signifierait que dès que les parties ont dans les faits exercés
une fois une garde alternée, ce régime devrait perdurer, ce qui n'est pas
soutenable et contraire à la jurisprudence précitée concernant les critères
à prendre en considération pour l’instauration d’une garde alternée. De
plus, l’intérêt de l’enfant prime lorsque le juge doit déterminer le système
de garde à mettre en place. Certes, l’existence passée d’une garde
alternée doit être prise en considération, mais il ne s’agit que d’un critère
parmi de nombreux autres, qui n’est pas déterminant en l’espèce pour
justifier l’instauration d’une garde alternée.
Pour le surplus, l'appelante se borne à faire valoir que selon
l'attestation du Dr H.________, il n'y aurait aucune raison flagrante
« s'opposant à ce que Mme C.B.________ s'occupe de sa fille ou qu'elle soit
seule avec celle-ci » (appel, p. 5), et qu'elle est suivie régulièrement par
un psychiatre, de sorte que tout doute sur sa capacité de prendre en
charge l'enfant devrait être écarté (appel, p. 8).
Le rapport du Dr H.________ est tout à fait circonspect. Selon
ses termes, il n'y a pas de raisons « flagrantes » s'opposant à ce que
l'appelante soit seule avec sa fille. Ce n'est guère affirmatif. Même cette
opinion mesurée est encore conditionnée à ce que le praticien ignorerait.
Ce médecin a en effet rédigé un rapport contenant de nombreuses
réserves. Il a notamment indiqué que l’évolution de l’appelante était
« globalement » favorable, sans fournir plus de précisions à cet égard. Il a
mentionné qu’il n’avait pas une compréhension suffisante des raisons du
comportements récents et potentiellement inquiétants de l’appelante. Au
vu de ces éléments, le rapport du Dr H.________ ne permet absolument pas

- 20 -
d’écarter tout doute sur la capacité de l’appelante à prendre en charge
seule sa fille, contrairement à ce qu’elle soutient.
Comme l'a retenu le premier juge, ce qui s'est passé – même si
cela ne peut en aucun cas être reproché à l'appelante – doit être pris au
sérieux. L'appelante a connu au moins un épisode de psychose aiguë lors
de laquelle elle entendait des voix, et le danger pour l'enfant était alors
évident. Il était parfaitement justifié dans ces conditions d'ordonner une
expertise, et d'en attendre le résultat avant de revenir, le cas échéant, sur
le régime de la garde et du droit de visite. On rappellera que l'on se trouve
dans une procédure de mesures protectrices de l'union conjugale, soit une
procédure provisionnelle. La Présidente a d'ailleurs explicitement fait
figurer dans le dispositif de la décision de première instance que la
situation pourrait être revue.
Enfin, l'appelante fait valoir que l'intimé empêcherait la mise
en œuvre de cette expertise. Il ressort en effet des pièces qu'elle a
produites que l'intimé, du moins dans un premier temps, a refusé de
collaborer, apparemment du fait que l'expert partageait des locaux avec le
psychiatre de l'appelante. La Présidente a rendu une décision le 22
septembre 2023 lui ordonnant de participer à l'expertise. Quoi qu'il en
soit, ce n'est pas une raison pour modifier le régime de la garde avant la
reddition de celle-ci, ce d’autant moins qu’aucun élément ne permet de
retenir que depuis l’injonction de la Présidente, l’intimé aurait persisté
dans son attitude.
Au vu de ce qui précède, le système de garde et de droit de
visite retenu par le premier juge doit être confirmé.
4. L’appelante critique ensuite la question des contributions
d’entretien. Tous les moyens qu’elle fait valoir partent du principe qu’une
garde alternée est ordonnée, respectivement que la garde de sa fille lui
est confiée. Dans la mesure où la garde exclusive au père est maintenue,

- 21 -
les moyens de l’appelante sont sans portée. Il n’y a dès lors pas lieu de les
examiner plus avant.
5.
5.1 En définitive, l’appel, manifestement mal fondé, doit être
rejeté (art. 312 al. 1 in fine CPC) et le prononcé entrepris confirmé.
5.2 Au vu du dossier, l’appel était d’emblée dénué de chances de
succès. En effet, l’appelante n’a produit aucun document qui aurait permis
d’étayer que la situation était différente de celle retenue par le premier
juge, ce qui ne pouvait conduire qu’au rejet de l’appel compte tenu de la
jurisprudence constante notamment en matière de garde alternée et
d’appréciation des preuves. Une personne raisonnable plaidant à ses
propres frais aurait renoncé à former appel. Partant, la requête
d’assistance judiciaire de l’appelant doit être rejetée (art. 117 let. b CPC).
5.3 Vu l’issue de l’appel, les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 600 fr. (art. 65 al. 2 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28
septembre 2010 ; BLV 270.11.5]), seront mis à la charge de l’appelante
(art. 106 al. 1 CPC).
Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens de deuxième instance,
dès lors que l’intimé n’a pas été invitée à procéder (art. 312 al. 1 in fine
CPC).
Par ces motifs,
le Juge unique
de la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.

- 22 -
III. La requête d’assistance judiciaire de l’appelante C.B.________
est rejetée.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de l’appelante C.B.________.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le juge unique : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Franck-Olivier Karlen (pour C.B.________),
- Me Virginie Jordan (pour D.B.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Madame la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

- 23 -
La greffière :