vd_gerichte · ZD23.043665 · 2025-01-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 302/23 - 19/2025
ZD23.043665
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 janvier 2025
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Livet, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourante, représentée par Procap, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 16, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
au bénéfice d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de gestionnaire de
vente, a travaillé en dernier lieu, de février 2013 à avril 2015, comme
vendeuse en parfumerie à 70 % auprès de la société N.________ SA, à [...].
Le 18 octobre 2013, l’assurée a déposé une demande de
prestations (mesures professionnelles/rente) auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
en raison d’une poussée de sclérose en plaques depuis le mois de
septembre 2012.
Après avoir recueilli des renseignements auprès des médecins
consultés (rapports des 23 janvier 2014 et 23 avril 2015 du Dr E._______,
généraliste et médecin traitant ; rapports des 5 mars 2014 et 21 avril
2015 du Prof. Z.________, spécialiste en neurologie ; rapport du 7 octobre
2014 du DrH.________, spécialiste en neurologie) et s’être entretenu avec
l’assurée (procès-verbaux d’entretiens téléphoniques des 3 et 17 juin 2014
ainsi que des 24 avril et 25 juillet 2015), l’OAI a pris en charge les frais
d’un reclassement professionnel de cette dernière en tant que secrétaire
médicale débutant le 1er septembre 2015 auprès de l’Ecole privée de
secrétariat médical à Fribourg.
Dans un rapport du 10 juillet 2016, auquel était joint divers
rapports de consultations des 8 mars, 12 avril et 5 juillet 2016, le Dr
A._________, spécialiste en neurochirurgie, a diagnostiqué, en sus de la
sclérose en plaques, une hernie discale L5-S1 droite luxée vers le haut.
Dans un rapport du 16 août 2017 adressé au Dr E._______, le
Prof. Z.________, a évalué la capacité de travail de l’assurée à 50 % au
maximum compte tenu de la fatigue constante liée à l’affection
démyélinisante.

- 3 -
Dans un rapport du 13 décembre 2017 adressé au Dr
E._______, le Dr A._________ a indiqué que l’assurée n’était pas en mesure
de travailler à plus de 50 %.
Dans un rapport du 14 décembre 2017, le Dr A._________ a
indiqué que l’assurée avait redéveloppé des douleurs sévères dans le
membre inférieur droit, avec des effets secondaires liés à son traitement
médicamenteux.
Dans un rapport du 21 décembre 2017, ce même médecin a
relevé que les douleurs de l’assurée étaient dues à la hernie discale L5-S1
droite luxée vers le haut très hypo-intense.
A la fin du mois de mars 2018, l’assurée a dû être hospitalisée
d’urgence au CHUV durant deux semaines. Les médecins suspectaient une
infection par la maladie de Behçet (note d’entretien téléphonique du 8 mai
2018 entre la collaboratrice en charge du cas auprès de l’OAI et l’assurée).
Dans un rapport du 29 juin 2018, sur la base des résultats
d’une IRM (imagerie par résonance magnétique) du 25 juin 2018, le Dr
A._________ avait suggéré une opération de la volumineuse hernie discale
L5-S1 droite.
Dans un rapport du 12 septembre 2018 adressé à la Dre
B.________, spécialiste en dermatologie et vénérologie, les médecins de la
consultation spécialisée de neuro-immunologie du CHUV ont posé le
diagnostic principal d’aphtose bipolaire depuis mars 2018 et carcinome
spinocellulaire in situ au niveau vulvaire (maladie de Bowen) en avril 2018.
Ils suspectaient les aphtes et le carcinome vulvaire in situ de se
manifester comme effets secondaires du traitement par Gilenya®
administré depuis 2015 pour soigner la sclérose en plaques. Cette maladie
était stabilisée depuis plusieurs années grâce au médicament précité. A
l’inverse, les médecins n’attribuaient pas ces atteintes à la santé à la
maladie de Behçet dont les critères n’étaient pas remplis lors de la
consultation de l’assurée le 30 juillet 2018.

- 4 -
Dans un rapport du 26 septembre 2018 consécutif à une
consultation de contrôle le 31 juillet 2018, le Prof. Z.________ a noté la
récidive d’une lombosciatique affectant l’assurée.
Dans un rapport du 15 novembre 2018 adressé au Prof.
Z.________, le Dr S.________, spécialiste en allergologie et immunologie
clinique, a posé les diagnostics de suspicion de sclérose en plaques et de
possibles manifestations inaugurales d’un Behçet dans le cadre d’un
syndrome de chevauchement avec la sclérose en plaques, si bien qu’une
maladie de Behçet en parallèle à la sclérose en plaques n’était pas exclue
chez l’assurée.
Dans un rapport du 5 décembre 2018 adressé au Dr E._______,
les médecins de la consultation spécialisée de neuro-immunologie du
CHUV ont posé le diagnostic principal de sclérose en plaques de forme
poussées-rémissions et le diagnostic secondaire d’aphtose bipolaire
existant depuis mars 2018 avec trois poussées orales et une poussée
vulvaire, probablement sur Gilenya®. Ils ont constaté l’absence de
nouvelle poussée inflammatoire de la sclérose en plaques, les symptômes
sensitifs correspondant à la réactivation d’anciennes lésions.
Dans un rapport du 26 janvier 2019, le Dr P.________,
spécialiste en neurologie, a posé le diagnostic incapacitant de sclérose en
plaques de forme poussées-rémissions existant depuis 2012 et a évalué la
capacité de travail de l’assurée de 80 à 90 % dans une activité adaptée
sans efforts physiques, ni intenses.
Dans un rapport du 1er avril 2019 adressé au Dr E._______, les
médecins de la consultation spécialisée de neuro-immunologie du CHUV
ont confirmé la stabilisation chez l’assurée de la sclérose en plaques.
Selon le procès-verbal d’un entretien téléphonique du 17 mai
2019 entre la collaboratrice en charge du dossier auprès de l’OAI et
l’assurée, cette dernière a déclaré ne pas être en mesure de travailler,

- 5 -
respectivement ne pas pouvoir passer l’examen pour sa formation de
secrétaire médicale à Fribourg, au motif que le stage qu’elle suivait chez
une dermatologue s’avérait être trop intense.
Par avis du 31 octobre 2019, le Dr X.________, médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a proposé la
réalisation d’une expertise mono-disciplinaire (neurologie) afin de
connaître l’évolution de la capacité de travail de l’assurée depuis 2013 et
de définir la capacité de celle-ci dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles.
Après avoir complété l’instruction médicale et obtenu un
rapport du 6 janvier 2020 des médecins de la consultation spécialisée de
neuro-immunologie du CHUV attestant la stabilisation de la sclérose en
plaques, sans signe de poussée, avec une IRM cérébro-médullaire prévue
le 31 janvier 2020 et un rendez-vous de contrôle auprès du Dr S.________,
le Dr X.________, du SMR, a proposé la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire (neurologie, psychiatrie, rhumatologie et médecine
interne ; avis médical du 15 mai 2020).
L’OAI a confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire
(médecine interne, neurologie, rhumatologie et psychiatrie) de l’assurée à
I._____________, à [...]. Dans leur rapport du 23 mars 2021, les Drs
O._________, spécialiste en médecine interne, F.________, spécialiste en
neurologie, L.________, spécialiste en rhumatologie, et C.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, ont posé les diagnostics
de sclérose en plaques forme poussées-rémissions (G35), de possible
maladie de Behçet (M35.2), de céphalées mixtes migraineuses et
tensionnelles (R51), de lombosciatalgies droites récidivantes avec
discopathie L5-S1 (M54.5), de cervico-dorsalgies chroniques non
spécifiques (M54.2), d’omalgies droites chroniques non spécifiques
(M79.6), d’attaques de panique en rémission (F41.0) et de trouble de
l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive (F43.22). Les
experts ont unanimement estimé que si la capacité de travail de l’assurée
était nulle depuis octobre 2012 dans l’activité habituelle de vendeuse, elle

- 6 -
était de 70 % (100 % avec une baisse de rendement de 30 % en raison de
la fatigabilité associée à la sclérose en plaques et aux douleurs chroniques
de l’appareil locomoteur en rapport avec les troubles dégénératifs du
rachis et la possible maladie de Behçet) dans l’activité de secrétaire
médicale adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (activité légère,
sans exposition aux vibrations corporelles, permettant de changer de
position et sans mouvement en porte-à-faux du tronc, sédentaire, sans
déplacement important et sans montée ou descente d’escaliers,
d’escabeaux ou d’échelles).
Après avoir soumis l’expertise au SMR (avis médical 28 avril
2021), l’OAI a recueilli un complément d’expertise du 11 mai 2021 dans
lequel les experts de l’Unité d’expertises médicales d’I._____________ ont
notamment répondu, en se fiant aux rapports médicaux récoltés au
dossier et à leurs propres constatations cliniques, que la capacité de
travail de l’assurée dans une activité adaptée était de 100 % d’octobre
2012 à avril 2016, de 70 % depuis lors.
Dans un questionnaire du 7 juillet 2021, l’assurée a annoncé
une aggravation de son état de santé depuis le mois de septembre 2020
en indiquant qu’elle suivait un traitement par injections pour la sclérose en
plaques depuis le mois d’avril 2021 et que des investigations étaient en
cours s’agissant de la maladie de Behçet.
Dans un rapport du 9 septembre 2021, le Dr W.________,
spécialiste en allergologie et immunologie clinique, a posé les diagnostics
de maladie de Behçet et de sclérose en plaques. Il ne mentionnait pas de
limitation fonctionnelle pour la maladie de Behçet, laquelle s’était
principalement manifestée par une aphtose bipolaire et était relativement
stable sous traitement topique oral.
Dans un rapport du 14 octobre 2021, la Dre U.__________,
spécialiste en neurologie, a fait part de la stabilisation de la sclérose en
plaques avec une bonne compliance de l’assurée au traitement introduit

- 7 -
au mois d’avril 2021. Les limitations fonctionnelles étaient l’équilibre et
une fatigue importante.
Par avis médical du 26 octobre 2021, le Dr X.________ a fait
part de l’absence d’éléments médicaux justifiant de s’écarter des
conclusions de l’expertise pluridisciplinaire figurant au dossier.
Dans un rapport du 21 mars 2023 adressé à la Dre R.________,
spécialiste en rhumatologie, le Dr A._________ a posé les diagnostics de
hernie discale L5-S1 droite calcifiée, de troubles dégénératifs dorsaux
multiples avec une hernie non compressive, de polyarthrite rhumatoïde,
de maladie de Behçet, de sclérose en plaques, de déficit en vitamine D et
d’embolie pulmonaire en 2019. Selon ce médecin, l’état de santé de
l’assurée s’était aggravé depuis sa consultation en 2017 avec des
douleurs de plus en plus sévères et diffuses en raison des multiples
pathologies présentées. Ce médecin n’avait aucune proposition
thérapeutique.
Par projet de décision du 14 juin 2023, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de lui refuser tout droit à une rente d’invalidité,
au motif qu’à partir du 1er avril 2014, soit à l’échéance d’une période de
six mois à compter du dépôt de sa demande de prestations, la capacité de
travail était de 100 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues (« En raison de la discopathie, l’activité
professionnelle doit être physiquement légère, sans exposition aux
vibrations corporelles, permettre de changer de position, ne pas
comporter de mouvement en porte-à-faux du tronc. Du point de vue
neurologique, les limitations retenues sont une activité sédentaire, sans
déplacement important, sans montée/descente d’escaliers, d’escabeaux
ou d’échelles ») et que, après comparaison des revenus, le degré
d’invalidité était de 11,64 %. Depuis le mois de mai 2016, la capacité de
travail résiduelle était de 70 % dans une activité adaptée aux restrictions
fonctionnelles précitées et le degré d’invalidité de 31,21 %. L’OAI a
néanmoins reconnu à l’assurée le droit à une aide au placement.

- 8 -
A l’appui de ses objections du 16 août 2023, l’assurée, par son
conseil Procap, a notamment produit les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 15 août 2022 du Dr W.________ dont il ressort qu’au jour de
la consultation du 11 août 2022, l’assurée souffrait d’un très probable
chevauchement entre un Behçet et une sclérose en plaques de forme
rémittente récidivante traitée par Ocrevius® depuis le mois d’avril 2021.
En lien avec la maladie de Behçet, l’assurée décrivait une recrudescence
des aphtes oraux qui apparaissaient sans facteur déclenchant clair. Elle se
plaignait également de douleurs articulaires diffuses fluctuantes, sans
arthrite ni synovite, d’une asthénie importante, d’une prise de poids, de
fréquents ballonnements abdominaux et de nausées;
- un rapport du 20 mars 2023 d’IRM des mains en prieur effectuée par la
Dre Y.___________, spécialiste en radiologie, qui se termine comme suit :
“A gauche, il existe une importante atteinte inflammatoire de
l’articulation radiocubitale distale. Atteinte inflammatoire de
l’articulation carpo[-]métacarpienne du premier rayon.
A droite, atteinte inflammatoire de la synoviale de l’articulation
radiocarpienne visible uniquement après injection de contraste.
Atteinte inflammatoire de l’articulation métacarpo[-]phalangienne du
5e rayon.
Il n’y a pas d’œdème de l’os spongieux des structures osseuses du
carpe ou de la main.” ;
- un rapport du 28 mars 2023 du Dr S.________ posant les diagnostics de
sclérose en plaques de forme poussée-rémission, de maladie de Behçet,
de lombosciatalgies intermittentes bilatérales dans le contexte de troubles
dégénératifs rachidiens, d’omalgie bilatérale sur conflit sous acromial
bilatéral, de status après carcinome spinocellulaire du périnée traité par
cryothérapie, de migraines sans aura et d’intolérance au lactose. La
sclérose en plaques était traitée de manière efficace. L’assurée avait
présenté à plusieurs reprises des poussées d’aphtose bipolaire
impressionnantes en raison de la maladie de Behçet. Elle était handicapée
par une atteinte articulaire périphérique inflammatoire touchant le poignet
gauche avec l’impossibilité de soulever des charges lourdes et le poignet
droit avec la difficulté à l’écriture ainsi que les épaules, genou gauche et
chevilles ;

- 9 -
- une attestation du 19 juillet 2023 du Dr V.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, ayant suivi l’assurée du 17 septembre
2020 au 31 décembre 2022 en raison d’un trouble panique (F41.0 ; dès le
17 septembre 2020), d’un épisode dépressif moyen (F32.1 ; dès le 17
septembre 2020) et d’un trouble déficit d’attention-hyperactivité (F90.0 ;
depuis le 23 février 2022) ;
- un rapport du 28 juillet 2023 de la Dre R.________ posant les diagnostics
de lombosciatalgies intermittentes bilatérales dans le contexte de troubles
dégénératifs rachidiens, de douleurs ostéoarticulaires multiples migrantes
intermittentes, probablement liées à la maladie de Behçet (diagnostic
différentiel : fibromyalgie), de maladie de Behçet et d’omalgie bilatérale
sur conflit sous-acromial bilatéral. Lors d’une consultation rhumatologique
le 27 juillet 2023, l’assurée présentait des douleurs articulaires
périphériques inflammatoires fluctuantes, notamment au niveau de la
main et du poignet gauche, qui empêchaient le travail fin ou de force avec
les mains. Le port de charges était très limité à un kilo. Compte tenu de la
maladie de Behçet et de la sclérose en plaques, cette médecin évaluait la
capacité de travail de l’assurée à 50 % au maximum dans une activité
adaptée ;
Dans un avis médical « audition – 1ère demande » du 11
septembre 2023, le Dr X.________ a fait le point final de la situation suivant
:
“Le représentant de notre assurée nous transmet les RM
[rapports médicaux] suivant[s] (GED 17/08/2023) :
Un RM rhumatologique du Dr R.________ en date du 28/07/2023 qui
indique des lombosciatalgies intermittentes bilatérales dans le
contexte de troubles dégénératifs rachidiens ; des douleurs
ostéoarticulaires intermittentes en lien possiblement à la maladie de
Behcet (une SPA [spondylarthrite ankylosante] est exclue) ou à une
possible fibromyalgie ; et des omalgies. Il est conclu : « Concernant
les limitations fonctionnelles qui découlent du diagnostic
rhumatologique : Madame Q.________ présente des atteintes
articulaires périphériques principalement, qui empêchent le travail
fin ou de force avec les mains, le port de charges est très limité à 1
kg, les activités légères restent possibles sans exposition aux
vibrations. Le changement de position est nécessaire en raison

- 10 -
d’une douleur inflammatoire dans la position statique ; il faut éviter
les déplacements importants ou la montée et descente des escaliers
par exemple, en raison de la sclérose en plaques. Avec plusieurs
comorbidités, notamment une maladie de Behçet à atteinte
articulaire, ainsi qu’une sclérose en plaques, j’estime la capacité de
travail dans une activité adaptée au maximum de 50% ». Il est
proposé un traitement par méthotrexate. Ces LF [limitations
fonctionnelles] sont similaires à celles retenues lors de l’expertise
pluridisciplinaire et il était noté dans le versant rhumatologique en
page 14 « Douleurs de l’appareil locomoteur : l’assurée mentionne
l’apparition de douleurs des chevilles, des hanches, des poignets,
des genoux depuis trois-quatre ans. Elle a été adressée à la Dre
T.________ au CHUV qui aurait retenu le diagnostic de fibromyalgie.
Madame Q.________ dit ensuite avoir été prise en charge à [...].
Depuis août 2017, elle est suivie par le Dr K.________. L’assurée
indique que ce rhumatologue ne croit pas à la fibromyalgie. Il lui a
prescrit du Condrosulf qu’elle décrit comme efficace mais qui a été
arrêté en raison de douleurs gastriques. L’assurée a été revue par la
suite par le Dr K.________ en 2020 pour la suspicion de maladie de
Behçet et l’interrogation concernant les douleurs lombaires sur une
participation d’une spondylarthropathie. Après un bilan biologique et
radiologique cette hypothèse n’a pas été retenue ». La
symptomatologie est similaire.
L’IRM des mains du 20/03/2023 n’apporte aucun élément nouveau,
elle a été réalisée dans le cadre de polyarthralgie dans un contexte
de maladie de Beh[ç]et. Le rhumatologue Dr K.________ décrivait
déjà le 17/03/2020, une symptomatologie similaire (GED 25/03/2021
p10 de l’expertise) : « Sur le plan ostéoarticulaire, elle se plaint de
douleurs multiples migrant[e]s semi-récurrentes, atteignant
notamment le type d’articulation interphalangienne digitale des
mains, le poignet droit et d’autre part les péri-hanches, au niveau
trochantérien, ainsi que les chevilles au niveau malléolaire interne et
externe. » et était également décrite dans le versant neurologique
« Enfin, la patiente mentionne des douleurs multiples, à caractère
plutôt articulaire, concernant de nombreuses articulations au niveau
des membres supérieurs et des membres inférieurs. Il n’y a semble-
t-il pas eu aux dires de l’assurée de diagnostic précis posé quant à
l’origine de ses douleurs qui sont présentes depuis 3 à 4 ans. ».
L’ensemble de ces éléments a été pris en compte lors de l’expertise
d’une manière consensuelle.
Un RM du Pr S.________ du 28/03/2023 qui reprend l’ensemble des
diagnostics connus avec les SEP [scléroses en plaques] poussée-
rémission, la maladie de Beh[ç]et, des lombosciatalgies
intermittentes, des omalgies et de[s] migraines. Il est noté : « Pour
ce qui concerne la sclérose en plaques forme de poussée-rémission
traitée par Ocrevus une fois par semestre, l’efficacité est bonne et la
patiente n’a pas développé à ce qu’elle m’en a dit de nouvelles
lésions sur une I.R.M. datant de 2022 ». Il n’est pas apporté
d’éléments médicaux nouveaux, en effet lors de l’expertise il avait
été proposé la mise sous Ocrevus, ce qui a été débuté en avril 2021.
Concernant la composante Beh[ç]et, il est noté : « Elle est
particulièrement handicapée par une atteinte articulaire
périphérique inflammatoire, notamment au poignet à gauche, avec
impossibilité de soulever des charges lourdes, ainsi qu’au poignet
droit avec difficultés à l’écriture, au niveau des épaules, du genou

- 11 -
gauche, des chevilles. Les douleurs axiales sont plutôt liées à des
phénomènes dégénératifs. », ce qui est connu de longue date.
Le rapport de l’espace [...] du 19/07/2023, indique un trouble
panique, un trouble dépressif et TDAH [trouble de déficit l’attention,
avec ou sans hyperactivité], sans aucune description clinique ni
examen neuropsychologique. Il n’y a plus de suivi actuellement.
Les RM d’immunologie du CHUV en date du 15/08/2022 –
20/06/2021 reprennent les éléments médicaux connus de longue
date en lien avec la probable maladie de Beh[ç]et et [l]a SEP. Il est
noté : « J’ai revu Mme Q.________ en consultation d’immunologie en
date du 11.08.2022. Rappelons que la patiente souffre d’un très
probable syndrome de chevauchement entre un Beh[ç]et et une
sclérose en plaques de forme rémittente récidivante, pour laquelle
elle est sous traitement d’Ocrevius aux 6 mois depuis 04.2021. Du
point de vue du Beh[ç]et, la patiente décrit une recrudescence des
aphtes oraux qui apparaissent sans facteur déclenchant clair. Elle
mentionne également des douleurs articulaires diffuses
fluctuante[s], sans arthrite ni synovite. Elle mentionne aussi une
asthénie importante. Elle décrit finalement une prise de poids et de
fréquents ballonnement abdominaux et de nausées. Malgré des
plaintes d’aphtes fréquents, la situation est actuellement calme,
sans révéler de lésion orale au status. Par ailleurs, l’état général est
excellent. Le bilan biologique ne montre ni inflammation, ni
altération de la fonction rénale, des tests hépatiques, du sédiment
urinaire, de la formule sanguin[e] (en dehors d’une déplétion en
lymphocytes B adéquate sous traitement d’Ocrevius). L’introduction
d’un traitement immunomodulateur par Colchicine ne me paraît pas
indiqué. ». Ces éléments ont déjà été pris en compte et analysé
d’une manière consensuelle par les experts d’I._____________.
Conclusion
Il n’est pas apporté d’éléments médicaux nouveaux objectifs nous
permettant de modifier nos conclusions médicales. Nous sommes
dans une évaluation différente d’une même situation médicale, les
LF sont similaires.”
Par décision du 11 septembre 2023, l’OAI a intégralement
confirmé la teneur de son préavis du 14 juin 2023 en rejetant la demande
de rente de l’assurée, au motif que le taux d’invalidité était inférieur à 40
%. Dans un courrier du même jour, faisant partie intégrante de cette
décision, l'OAI a informé le conseil de l’intéressée que sa contestation
n'apportait aucun élément susceptible de modifier sa position.
B. Par acte du 12 octobre 2023, Q.________, toujours assistée de
Procap, a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision du 11 septembre 2023 en concluant à son
annulation et au constat par la Cour de son droit aux prestations de

- 12 -
l’assurance-invalidité au sens des considérants. En substance, la
recourante reproche à l’OAI d’avoir failli à son devoir d’instruction sur le
plan médical, si bien qu’il convient d’instruire davantage. Elle conteste par
ailleurs l’absence d’un abattement dans le calcul de son revenu d’invalide
pour déterminer son degré d’invalidité dès le mois de mai 2016 et propose
de retenir l’abattement maximal. Elle sollicite également l’assistance
judiciaire limitée aux frais de justice.
Dans sa réponse du 22 janvier 2024, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il relève que la potentielle maladie de Behçet et ses
conséquences ont été prises en compte par les experts de l’Unité
d’expertises médicales d’I._____________ dans leur rapport du 23 mars
2021. Produisant un avis du 13 décembre 2023 du Dr X.________, du SMR,
auquel il se rallie, l’intimé est d’avis que les pièces médicales postérieures
au rapport d’expertise précité et la potentielle aggravation de l’état de
santé de la recourante depuis lors ne sont pas susceptibles de modifier sa
position.
Dans sa réplique du 19 février 2024, persistant dans ses
précédentes conclusions, la recourante fait valoir que l’avis SMR invoqué
par l’intimé repose sur une appréciation lacunaire et partielle de la
situation, n’examinant pas l’ensemble des pièces médicales établies en
2023 par ses médecins traitants dans le sens d’une péjoration de son état
de santé global.
Dans sa duplique du 19 mars 2024, l’OAI a maintenu sa
position en renvoyant aux avis SMR des 11 septembre et 13 décembre
2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

- 13 -
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, en particulier sur son droit à la rente.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, la décision litigieuse est datée du 11
septembre 2023 mais fait suite à une demande de prestations déposée au
mois d’octobre 2013, de sorte que le droit éventuel au versement de la
rente existerait en avril 2014 déjà (cf. art. 29 al. 1 LAI). Le droit à une
rente d’invalidité est donc régi par les dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, auxquelles il sera
fait référence dans le cadre du présent arrêt.

- 14 -
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).

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c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,

- 16 -
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. a) En l’espèce, se fiant à l’appréciation du SMR, l’autorité
intimée maintient avoir été fondée à nier tout droit à une rente d’invalidité
en faveur de la recourante, au motif qu’à l’échéance d’une période de six
mois à compter du dépôt de la demande de prestations en octobre 2013,
la capacité de travail de l’intéressée était de 100 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues et que, après comparaison
des revenus, le degré d’invalidité était de 11,64 %. Depuis le mois de mai
2016, la capacité de travail résiduelle de la recourante était de 70 % dans
une activité adaptée, ce qui aboutissait à retenir un degré d’invalidité de
31,21 %. Cette décision se fonde en particulier sur le rapport d’expertise
pluridisciplinaire de l’Unité d’expertises médicales d’I._____________ du 23
mars 2021 et son complément.
De son côté, la recourante doute de la valeur probante de
l’expertise pluridisciplinaire au dossier en lui opposant les rapports
postérieurs des médecins traitants, faisant valoir que la cause devait être
davantage instruite sur le plan médical au vu de la maladie de Behçet et
l’état psychique défaillant. Elle discute également le calcul du degré
d’invalidité, en particulier le revenu d’invalide et l’abattement retenus.
b) S’agissant de l’aspect médical, il convient de relever que
les constatations de l’expertise pluridisciplinaire reposent sur les éléments
médicaux mis à la disposition de ses auteurs dont les conclusions sont
pratiquement superposables à celles des médecins traitants. Seule
l’évaluation de la capacité de travail de la recourante dans une activité
adaptée diffère. Alors que les médecins traitants retiennent une capacité
de travail résiduelle de 50 %, voire de 80 à 90 % dès le début de la
réadaptation professionnelle en septembre 2015, les experts admettent
une capacité de travail complète d’octobre 2012 à avril 2016, puis de 70
% pour des motifs neurologiques.

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Toutefois, l’expertise pluridisciplinaire a été réalisée au mois
de mars 2021, soit plus de deux ans avant que la décision attaquée ne soit
rendue le 11 septembre 2023. A cette époque, ladite expertise évoque la
maladie de Behçet en constatant que le diagnostic de cette atteinte à la
santé repose essentiellement sur l’aphtose bipolaire mais sans pouvoir
exclure une origine médicamenteuse, due aux effets indésirables du
Gilenya® administré comme traitement contre la sclérose en plaques. Les
experts étaient alors dans l’impossibilité d’infirmer ou d’affirmer ce
diagnostic, faute de disposer de données suffisantes ou d’examens
cliniques après un changement de la médication. Lors de l’expertise, il a
été proposé la mise sous Ocrevus®, traitement par injections pour la
sclérose en plaques, qui n’a débuté qu’à partir du mois d’avril 2021. Par
ailleurs, c’est uniquement dans les rapports établis après le rapport
d’expertise et son complément que les médecins traitants ont annoncé
une aggravation de l’état de santé de la recourante et qu’ils ont posé le
diagnostic de la maladie de Behçet de manière plus marquée.
Ainsi, au mois de septembre 2021, le Dr W.________
diagnostique la maladie de Behçet, de même que le Dr A._________ dans
son rapport du 21 mars 2023. Certes, en septembre 2021, le Dr W.________
indique qu’il n’existe pas de limitation fonctionnelle en lien avec cette
maladie, ce qui n’est toutefois plus le cas au mois de juillet 2023. Au jour
de sa consultation, la Dre R.________ retient des restrictions fonctionnelles
dans un travail fin ou de force avec les mains et un port de charges très
limité à un kilo, en lien avec un phénomène inflammatoire. Le rapport
d’IRM des mains en prieur du 20 mars 2023 a mis en évidence une
importante atteinte inflammatoire de l’articulation carpo-métacarpienne
du premier rayon à gauche et de l’articulation métacarpo-phalangienne du
cinquième rayon à droite. Cette affection nouvelle, qui n’est pas
mentionnée précédemment dans le rapport d’expertise, se traduit chez la
recourante par une impossibilité de soulever des charges lourdes et une
difficulté à l’écriture (cf. rapport du 28 mars 2023 du Dr S.________). Malgré
ces restrictions fonctionnelles supplémentaires, la Dre R.________ est d’avis
que la recourante conserve une capacité de travail dans une activité
adaptée mais limitée à 50 % au maximum. Il n’en demeure pas moins que

- 18 -
les dernières limitations fonctionnelles évoquées par les médecins
traitants n’ont pas été relevées dans le rapport d’expertise
pluridisciplinaire au dossier. Il n’est dès lors pas possible d’exclure, et les
rapports des médecins traitants produits ultérieurement à l’expertise font
naître un doute, une évolution défavorable de la maladie de Behçet depuis
la mise en œuvre de l’expertise datant début 2021.
c) Compte tenu notamment du temps écoulé entre le rapport
d’expertise pluridisciplinaire de l’Unité d’expertises médicales
d’I._____________ du 23 mars 2021 ainsi que son complément et la décision
attaquée du 11 septembre 2023 et au vu des rapports des médecins
traitants versés au dossier dans l’intervalle, le SMR ne pouvait se passer
de requérir un complément d’expertise, en soumettant le cas échéant les
derniers renseignements médicaux récoltés aux experts afin de
déterminer s’ils y voyaient une aggravation de l’état de santé de la
recourante.
d) Les phénomènes inflammatoires ont été constatés sur la
base de l’IRM du 20 mars 2023 et des examens médicaux contemporains
à cette dernière, si bien qu’ils n’étaient pas présents en 2020 comme
l’avis médical SMR du 11 septembre 2023 le laisse penser. Au demeurant
la symptomatologie inflammatoire touchant la recourante n’avait pas non
plus été observée lors de l’expertise pluridisciplinaire réalisée au mois de
mars 2021. Le point de vue du SMR ne s’avère par conséquent pas être
convaincant.
7. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui
prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 9C_259/2022 du 20
septembre 2022 consid. 5.1.1 et les références). Si elle estime que l’état
de fait déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des

- 19 -
doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis,
l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au
complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; UELI KIESER, ATSG-
Kommentar, 4ème éd., 2020, nos 17 et 29 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) Compte tenu de ce qui précède, il convient de constater
que l’instruction présente des lacunes et les derniers rapports des
médecins traitants font naître des interrogations quant à une éventuelle
aggravation de l’état de santé de la recourante et ses conséquences sur
sa capacité de travail, avant que la décision attaquée ne soit rendue mais
après l’examen de la recourante par l’Unité d’expertises médicales
d’I._____________. Non seulement il existe des éléments permettant de
remettre en cause les conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire
du 23 mars 2021 et son complément datant de plus de deux ans au
moment de la décision attaquée, ce qui est un délai trop important dans
les maladies évoluant par poussées, mais encore l’avis SMR du mois de

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septembre 2023 ne suffit pas à lever les doutes créés par les rapports
établis en 2023 par les médecins traitants.
En présence d’une appréciation lacunaire de la capacité de
travail, laquelle relève de la compétence des médecins et non du juge dès
lors qu’il n’appartient pas à ce dernier de se livrer à des conjectures qui
relèvent strictement de la science médicale (TF 9C_573/2009 du 16
décembre 2009 consid. 2.3), il s’avère impossible, en l’état du dossier,
d’apprécier les possibilités d’emploi de la recourante sur un marché
équilibré du travail. Dans ces conditions, il s’impose d’annuler la décision
entreprise et de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction
complémentaire. Il incombera à ce dernier de compléter l’instruction, cas
échéant par le biais de la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
médicale de la recourante au sens de l’art. 44 LPGA, afin de disposer
d’une appréciation médicale de l’état de santé global (somatique et
psychique) et son évolution dans le temps. Une fois l’instruction
complétée, il appartiendra à l’intimé de rendre une nouvelle décision.
e) Vu l’issue du litige, en l’état la question d’un éventuel
abattement maximal à opérer sur le revenu d’invalide retenu dans un
second temps pour le calcul du taux d’invalidité de la recourante peut
rester indécise.
8. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il en
complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une
nouvelle décision.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 600 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui
succombe.

- 21 -
c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter l’indemnité de dépens à 1’500
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’office intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 11 septembre 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.

- 22 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Q.________ une indemnité de 1’500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap (pour Q.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.

- 23 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :