vd_gerichte · ZD24.039398 · 2025-07-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 255/24 – 223/2025
ZD24.039398
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 juillet 2025
__________________
Composition :Mme DURUSSEL, présidente
Mme Livet, juge, et M. Despland, assesseur
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1989, est
titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de gestionnaire du
commerce de détail délivré en 2008. Il a exercé diverses activités dans les
domaines de la vente et de la sécurité jusqu’en 2018.
Par demande formelle déposée le 14 juillet 2021 auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), il a requis des prestations de l’assurance-invalidité, précisant
souffrir de troubles anxieux, de crises d’angoisse et d’hypervigilance
depuis environ 2016.
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a recueilli des
rapports auprès des médecins traitants de l’assuré, les Drs J.________,
médecin généraliste, et F.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie.
Par rapport du 29 septembre 2021, le Dr J.________ a
mentionné les diagnostics de troubles anxieux avec crises de panique et
de status après deux burnout depuis 2018. La capacité de travail était de
50 % dans l’activité habituelle de l’assuré depuis 2020 et de 80 % dans
une activité adaptée depuis août 2021. Une psychothérapie avait été
entamée. Le pronostic demeurait bon.
Le 28 octobre 2021, le Dr F.________ a fait état de sa prise en
charge spécialisée à compter du 4 août 2020, compte tenu des diagnostics
de trouble panique (F41.0) et de trouble mixte de la personnalité (F61.0),
avec traits anankastiques, anxieux et paranoïaques. La capacité de travail
était de 100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, à
savoir une intolérance à la frustration, un manque de patience, une
difficulté à gérer les interactions trop fréquentes, une sensibilité à l’échec
et un important besoin de contrôle au point que le moindre imprévu était
intolérable. L’assuré souffrait également de troubles du sommeil
susceptibles d’engendrer des difficultés dans le respect des horaires et

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une fatigue diurne. Le Dr F.________ a annexé un rapport d’évaluation
psychologique du 3 juin 2021, rédigé au sein du Service de psychiatrie de
l’adulte du Centre hospitalier C.________. Ce document concluait à un
niveau intellectuel moyen à faible (QI total de 83) et à la présence d’un
« soubassement psychotique de la personnalité », avec un fonctionnement
marqué par un important besoin de contrôle, par une sensibilité
importante liée au regard d’autrui pouvant prendre rapidement une
tonalité persécutoire et avec une tendance à déraper vers de
l’interprétativité pathologique, accompagnée d’une couverture défensive
constituée d’éléments paranoïaques et narcissiques. L’assuré était
également sensible au manque de respect et aux injustices, peinant à
s’adapter à certaines situations au point de développer des crises
d’angoisse.
L’OAI a mis en œuvre des mesures de réinsertion
(entraînement progressif au travail), assorties d’indemnités journalières,
auprès du Centre K.________ dès le 16 août 2022 (cf. communications et
décisions de l’OAI des 26 juillet, 13 septembre, 10 et 11 novembre 2022).
Ces mesures ont été interrompues le 24 janvier 2023 en raison de
l’absence prolongée de l’assuré, les mesures ne revêtant « plus aucun
sens » pour lui. L’assuré n’avait plus confiance dans son suivi
psychothérapeutique et refusait de prendre les neuroleptiques prescrits. Il
s’apprêtait à recourir aux soins d’un nouveau psychiatre. Une actualisation
des éléments médicaux se justifiait en raison de ce nouveau suivi
psychothérapeutique (cf. bilan du Service de réinsertion professionnelle de
l’OAI du 24 janvier 2023).
Le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
nouveau psychiatre traitant, a établi un rapport de consilium psychiatrique
le 13 mars 2023, concluant à un profil neuroatypique avec prédominance
d’un trouble du spectre autistique (TSA ; F84). A son avis, tous les troubles
connus et diagnostiqués auprès de l’assuré à l’âge adulte étaient une
conséquence de l’hypersensibilité neurodéveloppementale et avaient été
accentués par un trouble de l’attachement probablement sévère, des
traumatismes d’exposition infanto-juvéniles et des efforts adaptatifs à

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l’âge adulte. Une psychothérapie était recommandée, en sus d’un essai de
traitement par neuroleptiques.
Par rapport à l’OAI du 3 octobre 2023, le Dr H.________ s’est
référé aux considérations ressortant de son consilium du 13 mars 2023 et
considéré que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans toutes
activités dès le 1er février 2023.
Sur recommandation du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (SMR) du 6 novembre 2023, l’OAI a diligenté une
expertise psychiatrique de l’assuré, dont le mandat a été confié à la Dre
G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport
du 8 janvier 2024, cette dernière a retenu le diagnostic incapacitant de
syndrome d’Asperger avec des centres d’intérêt stéréotypés modérés
(F84.5), excluant un trouble dépressif et un trouble de la personnalité. La
capacité de travail était de 80 % depuis 2010 dans une activité adaptée au
niveau d’acquisition, sans hiérarchie complexe ou stressante, sans
relations sociales changeantes, sans tâches multiples, sans relations
intenses avec la clientèle et avec un horaire régulier. Elle s’est prononcée
sur la gravité des troubles et sur les critères pertinents ressortant du
tableau clinique comme suit (cf. rapport d’expertise du 8 janvier 2024, p.
35 ss) :
« […] i. Degré de gravité fonctionnelle
Selon les examens cliniques et l’anamnèse réalisée au moment de
l’expertise, on retient un syndrome d’Asperger modéré mais
significatif cliniquement, depuis le début de l’âge adulte au présent,
sans décompensation psychiatrique franche malgré quelques
moments plus difficiles depuis 2010 au présent. Nous objectivons
des limitations psychiatriques significatives dans les relations
sociales intenses et stressantes, avec une altération significative
qualitative des interactions sociales réciproques, avec un répertoire
d'intérêts et d'activités restreint, stéréotypé et répétitif, mais
l’assuré a pu se former et travailler à 100 % durant six ans sans
difficultés dans le passé et il gère son quotidien seul et sans
difficultés objectivables. Dans ce contexte de présence de
limitations fonctionnelles objectivables selon l’anamnèse, l’examen
clinique et la journée type, cet indice important est présent d’un
point de vue psychiatrique depuis le début de l’âge adulte au
présent, surtout pour des activités non adaptées.
ii. Atteinte à la santé

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Cet indice de gravité est partiellement présent, [en] l’absence de
limitations fonctionnelles sévères, mais légères, objectivables pour
des activités adaptées et sévères pour des activités non adaptées.
iii. Caractère prononcé des éléments pertinents pour le
diagnostic
Les critères diagnostiques de la CIM-10 sont remplis pour les
troubles susmentionnés depuis le début de l’âge adulte au présent.
iv. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance
à cet égard
Nous objectivons une évolution globalement stationnaire des
troubles susmentionnés depuis 2010 au présent, sans suivi
psychiatrique hebdomadaire, mais parfois mensuel. La motivation
pour une réadaptation professionnelle est nulle. Cet indice
jurisprudentiel est partiellement rempli.
v. Comorbidités
Les comorbidités psychiatriques susmentionnées sont des troubles
qui entrainent des limitations fonctionnelles légères psychiatriques
objectivables dans une activité adaptée.
vi. Personnalité (diagnostic de la personnalité, ressources
personnelles)
Dans ce cas, selon l’anamnèse, de longue date, l’assuré présente
des comportements durables et stables nettement disharmonieux
en lien avec le syndrome d’Asperger, mais pas avec un trouble de la
personnalité, car les troubles sont présents depuis l’enfance.
vii. Contexte social
L’assuré présente un isolement social partiel, mais pas total.
viii. Cohérence
Nous avons objectivé une bonne cohérence entre la plupart des
plaintes subjectives et le constat objectif, le décalage existant entre
la fatigue et le constat objectif s’inscrivant dans un contexte d’un
syndrome d’Asperger avec des bénéfices primaires et secondaires,
mais sans exagération volontaire des plaintes.
ix. Limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les
domaines comparables de la vie
Au moment de l’expertise, l’assuré garde des capacités et
ressources personnelles bonnes d’un point de vue psychiatrique
dans des activités adaptées et nulles pour des activités non
adaptées, avec des limitations fonctionnelles psychiatriques
objectivables dans les relations sociales intenses ou stressantes.
Nous retenons des limitations fonctionnelles psychiatriques
modérées significatives et uniformes dans les domaines de la vie
susmentionnés selon l’anamnèse, la journée type et l’examen
clinique.
x. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie pour
le traitement et la réadaptation
L’assuré présente une motivation nulle pour une réadaptation
professionnelle dans un contexte de déconditionnement et une
motivation bonne pour un traitement psychotrope et bonne pour le
suivi psychiatrique selon l’anamnèse.

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En conclusion, les indices jurisprudentiels de gravité (jurisprudence
novembre 2017) sont remplis depuis 2010 au présent pour une
capacité de travail de 80 % sans baisse de rendement, uniquement
dans une activité strictement adaptée, et nulle pour une activité non
adaptée [en] présence des limitations fonctionnelles psychiatriques
significatives objectivables pour les diagnostics susmentionnés.
[…] »
Le 2 février 2024, le SMR s’est, pour l’essentiel, rallié aux
conclusions de la Dre G.________. S’agissant de la survenance des
restrictions de la capacité de travail, le SMR a toutefois communiqué sa
position en ces termes :
« […J]e me permets de rappeler que, malgré l’atteinte psychiatrique
préexistante depuis l’enfance, et malgré le « 1er burnout » en 2010
(donc, au début de l’âge adulte) ainsi qu’en l’absence de toute
décompensation psychique de son trouble préexistant ou de
nécessité d’une hospitalisation en milieu psychiatrique dans ses
antécédents, notre assuré a pu travailler sans difficultés majeures
entre 2008 – 05.2018 et ceci à 100 % (en tant que vendeur chez [...]
à 100 % 2008-2015 et en tant qu’agent de sécurité d’ambassade à
100 % 2015 – 05.2018). Il a également réussi une formation d’agent
de sécurité avec obtention du permis de port d’armes en 2018.
Donc, dans ce contexte-là, on ne peut guère placer la LM [réd. :
longue maladie] à 2010, comme proposé par l’experte, mais, à mon
avis, à 2018, date du « 2ème burnout ». A noter que l’assuré a été
inscrit au chômage [en] 2018 – 2020 et est resté sans activité
lucrative depuis 2018 jusqu’à ce jour.
Donc, selon la vraisemblance prépondérante, la CTAH [réd. :
capacité de travail dans l’activité habituelle] a été de 100 % depuis
toujours jusqu’en 2018 et est nulle depuis 2018 pour raisons
psychiatriques. La CTAA [réd. : capacité de travail dans une activité
adaptée] a été de 100 % depuis toujours jusqu’en 2018 et est de
80 % (sans baisse de rendement) depuis 2018 pour raisons
psychiatriques, en respectant les LF [réd. : limitations fonctionnelles]
d’ordre psychiatrique. »
Par rapport du 4 mars 2024, le Service de réinsertion
professionnelle de l’OAI a considéré que seule une activité sans
qualifications professionnelles préalables était accessible au recourant,
comme une activité simple et répétitive dans le domaine industriel léger
(montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrir à
l’établi ou dans le conditionnement). Des mesures professionnelles ne
permettraient pas de réduire le préjudice économique. Le degré
d’invalidité de l’assuré se montait à 28 % en déterminant les revenus avec
et sans invalidité sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des

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salaires (ESS) et en procédant à un abattement de 10 % sur le salaire
d’invalide.
Par projet de décision du 5 mars 2024, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de nier le droit à des mesures professionnelles et à une
rente, compte tenu de l’exigibilité de l’exercice d’une activité adaptée au
taux de 80 % et d’un degré d’invalidité fixé à 28 %.
Dans une communication du même jour, l’OAI a accordé à
l’assuré une mesure d’aide au placement.
L’assuré a contesté le projet de décision susmentionné par
correspondance du 22 avril 2024, contestant la valeur probante de
l’expertise réalisée par la Dre G.________ et la capacité de travail retenue
par cette dernière. Il a conclu à la reconnaissance d’une capacité de
travail maximale de 50 % sur la base des constats rapportés par le Centre
K.________, estimant que l’experte n’avait pas pris en compte l’ensemble
des comorbidités psychiatriques et des limitations fonctionnelles, alors
qu’elle ne s’était focalisée que sur quelques éléments du descriptif de
l’activité quotidienne (autonomie dans les actes usuels, réseau social
constitué d’une amie et d’un ami, jeux vidéo).
Dans un pli complémentaire du 16 mai 2024, l’assuré a
adressé à l’OAI un rapport du Dr H.________ du 15 mai 2024, dans lequel ce
praticien mentionnait les diagnostics de trouble du spectre autistique sans
déficit intellectuel (F84.5), de trouble mixte de la personnalité (F61) et de
trouble panique (F41.0). Il considérait que l’assuré était incapable de
s’adapter à un cadre professionnel, même adapté. La capacité de travail
était définitivement nulle dans toutes activités. Le pronostic était réservé
en raison de l’épuisement des ressources adaptatives et de déficits
persistants. Le Dr H.________ s’est prononcé comme suit sur le rapport
d’expertise de la Dre G.________ :
« […] L'experte considère le diagnostic principal TSA mais sous-
estime l'impact comorbide du trouble de la personnalité mixte et du
trouble panique constatés par les médecins institutionnels […] et par
le bilan neuropsychologique du 3.6.2021. Le degré d'intelligence

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moyen-faible constitue également une limitation adaptative et n'a
pas été considéré.
Globalement, le degré de limitation durable n'a pas été considéré
comme incapacitant malgré l'anamnèse professionnelle déjà
restreinte et l'échec de la mesure Centre K.________, pourtant
adaptée. Le pronostic concernant une CT [réd. : capacité de travail]
résiduelle entière dans une activité adaptée ne correspond ni à la
clinique documentée de l'assuré, ni à l'anamnèse professionnelle
récente avec un échec manifeste de la mesure Centre K.________.
Les conclusions de l'expertise doivent être contestées et si
nécessaire, une nouvelle expertise indépendante tenant compte de
l'entier du dossier, des comorbidités et de l'échec d'une MR [réd. :
mesure de réinsertion] déjà entreprise en 2022 doit être ordonnée.
[…] »
Sollicité pour avis, le SMR a considéré, le 3 juillet 2024, que le
rapport du Dr H.________ du 15 mai 2024 contenait une appréciation
différente d’un état de fait resté le même, alors que le rapport d’expertise
avait largement discuté les éléments psychiatriques mis en évidence par
le spécialiste traitant. Ce dernier ne faisait état d’aucun élément médical
objectif nouveau. L’appréciation de la capacité de travail de l’assuré
demeurait donc inchangée.
Par décision du 4 juillet 2024, l’OAI a repris les termes du
projet de décision contesté et nié le droit de l’assuré à des mesures
professionnelles et à une rente d’invalidité.
B. B.________ a déféré la décision de l’OAI du 4 juillet 2024 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de
recours du 3 septembre 2024. Se fondant sur les différents rapports de ses
médecins traitants, singulièrement ceux du Dr H.________, il a contesté
l’évaluation de sa capacité de travail opérée par la Dre G.________ et la
valeur probante pouvant être conférée à son rapport d’expertise. Il a
conclu, principalement, à la réforme de la décision litigieuse et à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité, au vu de son incapacité à se réinsérer,
même dans un environnement professionnel adapté ; à titre subsidiaire, il
a conclu à l’annulation de ladite décision et au renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire, tout particulièrement sur le plan
médical. Il a enfin sollicité le bénéfice de l’assistance judiciaire
(exonération du paiement des frais judiciaires), compte tenu de la
précarité de sa situation financière.

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Par décision du 14 octobre 2024, la magistrate instructrice a
octroyé l’assistance judiciaire à l’assuré, en l’exonérant de frais et
d’avances de frais.
L’OAI a répondu au recours le 14 novembre 2024 et conclu à
son rejet, se prévalant des avis du SMR des 2 février et 3 juillet 2024.
Par écriture du 1er mai 2025, l’assuré a maintenu ses
conclusions et produit, à l’appui de ses griefs, un rapport d’évaluation
neuropsychologique du 22 janvier 2025, rédigé par la psychologue
D.________. Celle-ci a retenu les diagnostics suivants à l’issue de son
examen :
• trouble du spectre de l’autisme, sans déficience
intellectuelle, de niveau 2, avec hypersensibilité sensorielle
marquée (auditif, tactile, visuel), rigidité cognitive, intérêts
spécifiques intenses, profil social atypique (isolement,
préférence pour la solitude, difficultés dans les interactions
sociales, difficultés à comprendre l’implicite, le second
degré ou l’humour) et besoin de routines strictes et
stéréotypées ;
• symptômes anxieux et dépressifs, avec ruminations
persistantes, anticipation anxieuse des événements sociaux
ou professionnels, manifestations psychosomatiques
récurrentes en période de stress, baisse de l’estime de soi,
sentiment d’échec, idées suicidaires organisées.
Elle est parvenue aux conclusions suivantes :
« […] L'évaluation neuropsychologique de ce patient de 25 [recte :
35] ans, met en évidence :
- Des difficultés dans la communication sociale et dans la
relation : l'interaction en évaluation n'est pas toujours
spontanée et elle est marquée par un manque de fluidité. En
effet, il est par moment difficile d'investir le lien, notamment
en raison de la faible expressivité non-verbale du patient, de
sa difficulté à intégrer l'interlocuteur dans le discours, son
besoin de relater des détails non saillants de son histoire et

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du regard fuyant. Par ailleurs, il est nécessaire de reformuler
des consignes, d'expliciter certaines attentes et de répondre
au besoin de vérification qu'il présente ;
- Des difficultés dans la cognition sociale : compréhension
des implicites (éléments absurdes par exemple), des
intentions sociales et de l'humour. Pour rappel, le patient
décrit une traduction mentale permanente de ce qu'il entend
afin de « mettre du sens aux sous-entendus », ce qui
contribue à sa fatigue mentale ;
- Des difficultés exécutives marquées cliniquement avec une
rigidité cognitive dans le discours, dans la pensée et au
niveau du comportement, ainsi que le besoin de contrôle. Au
niveau des résultats psychométriques, relevons des difficultés
de planification, un défaut d'incitation verbale et de mise à
jour, ainsi que de la mise en place de stratégies (peu de
flexibilité mentale). Par ailleurs, sur le plan du comportement,
il y a une certaine agitation motrice intermittente et le patient
présente des mouvements répétitifs et stéréotypés, ainsi que
des intérêts restreints qui mobilisent son attention et son
intérêt ;
- Une thymie très impactée avec une symptomatologie
anxieuse et dépressive relevée à un auto-questionnaire et
dans le discours du patient (anticipation négative, angoisse de
mal faire, faible estime de lui-même, scénarisation d'un
tentamen, souffrance en lien au manque de reconnaissance
au niveau social) ;
- Des hypersensibilités sensorielles : auditive, tactile et
visuelle, présentes depuis l'enfance, ce qui influence et
impacte significativement le comportement du patient au
quotidien (habillage, alimentation, interactions sociales,
tolérance à son environnement).
A noter que l'analyse des facteurs intégrés, la participation du
patient (effort fourni suffisant) et les éléments cliniques confirment
que l'examen est valide, interprétable et les résultats obtenus sont
cohérents.
Monsieur B.________ présente un certain nombre de ressources
(attentionnel, mnésique) sur le plan cognitif qui sont mises en
évidence avec les tests formels, qui je le rappelle, sont très cadrants
et proposés dans un environnement aseptisé. Dans le cadre de
l'examen, il s'est engagé avec sérieux et était soucieux de donner le
meilleur de lui-même, ce qui lui a permis de démontrer la présence
de certaines compétences cognitives. L'évaluation du quotient
intellectuel n'a pas été réalisée dans ce présent examen étant
donné qu'elle avait été faite en mars 2021 grâce à la WAIS-IV. Pour
rappel, les scores étaient à la limite inférieure de la norme dans
différents indices, ce qui montre bien qu'il n'est pas aisé pour le
patient de mobiliser ses capacités intellectuelles. Monsieur
B.________ dispose de ressources dans son quotidien, notamment
une capacité d'apprentissage autodidacte dans ses domaines
d'intérêt et une conscience de son fonctionnement (organisation
interne rigide).
Sur la base des éléments psychométriques, des auto-questionnaires
(quotient autistique chez l'adulte et scores au RAADS significatifs),
des éléments mis en évidence à l'anamnèse (particularités
développementales présentes durant l'enfance, parcours scolaire et
social en dent de scie) et des éléments cliniques, il y a actuellement

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et dans les phases de développement : un déficit persistant dans la
communication sociale et dans les interactions sociales observé
dans des contextes variés nécessitant de l'aide, ainsi qu'un
caractère restreint et répétitif des comportements, des intérêts ou
des activités nécessitant une aide. Selon le DSM-5, ces éléments
mettent en évidence un trouble neurodéveloppemental de type
trouble du spectre de l'autisme (TSA) sans déficit intellectuel, ni
altération du langage associés, de niveau 2. Ceci veut dire que le
patient nécessite un soutien important dans son quotidien. Ce
trouble impacte actuellement sa vie personnelle, sociale et
professionnelle. Ce trouble est à considérer au regard des autres
troubles psychiatriques connus et rend compte de la difficulté pour
le patient de répondre aux exigences externes normatives et de
trouver un équilibre. […]
Actuellement, le degré de gravité des troubles neuropsychologiques
est moyen (degré d'incapacité de travail estimé entre 60 à 70 %
[…]) et entravent la capacité fonctionnelle de Monsieur B.________
dans la vie quotidienne. Par ailleurs, l'anamnèse et les auto-
questionnaires mettent en évidence un impact fonctionnel dans les
domaines de la vie sociale, émotionnelle et professionnelle. Dans ce
sens-là, j'encourage la poursuite des démarches auprès de l'Al. En
effet, afin que Monsieur B.________ puisse investir un projet
professionnel, il faudrait lui garantir un poste offrant une routine
stricte (horaires de travail réguliers, tâches répétitives), sans trop de
nouveauté, de changement et de stimulations sensorielles (lieu
calme et silencieux par exemple). Par ailleurs, il serait important
qu'il y ait peu de contacts avec d'autres personnes sans quoi cela
pourrait engendrer de l'épuisement cognitif et émotionnel (tout en
considérant qu'il y a des ruminations qui s'en suivent). Un projet
d'accompagnement de ce jeune patient devrait être considéré,
sachant qu'il a des compétences et des connaissances
extraordinaires en lien à ses intérêts particuliers et qu'il a besoin
d'être remobilisé pour retrouver de l'estime de soi et de l'auto-
efficience. […] »
Le 9 mai 2025, l’OAI a maintenu sa position et s’est référé à un
nouvel avis du SMR du 6 mai 2025, joint à son écriture, lequel confirmait
les conclusions ressortant de ses précédents avis. Le SMR s’est exprimé
comme suit sur la teneur du rapport de la psychologue D.________ :
« […C]oncernant les troubles autistiques, nous n'avons actuellement
pas de nouveau diagnostic psychiatrique. Concernant les plaintes
anxio-dépressives persistantes de l'assuré, nous n'avons
actuellement également aucun nouveau diagnostic fondé,
correspondant aux critères diagnostiques. Je rappelle que le status
psychiatrique clinique lors de l'expertise psychiatrique du
08.01.2024 a été peu inquiétant, en particulier en absence de
trouble neurocognitif, de symptôme psychotique-hallucinatoire-
délirant et de symptômes anxieux ou dépressifs significatifs. Déjà
lors de l'expertise psychiatrique du 08.01.2024 des tests
psychométriques ont été réalisés et le score obtenu au test des
matrices de Raven 1938 a été compatible avec des capacités de
concentration et intellectuelles dans la moyenne haute, ce qui est
concordant avec le niveau de l'acquisition, et exclut des troubles

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cognitifs significatifs, ayant rendu inutile la réalisation d'un examen
neuropsychologique classique dans le cadre de l'expertise
psychiatrique du 08.01.2024.
Je rappelle également que l'assuré dispose de nombreuses
ressources personnelles. Malgré ses difficultés du passé, il a pu se
former (obtention d'un CFC de gestionnaire du commerce de détail
en 2008 obtention du permis de port d'armes en 2018) et a pu
travailler à 100 % durant des années (2008 – 2018), sans difficultés
dans le passé, et gère son quotidien seul et sans difficultés
objectivables.
A noter que cette évaluation neuropsychologique de 09.2024 et
10.2024 (cf. rapport neuropsychologique du 22.01.2025 […]) n'est
pas un bilan neuropsychologique classique objectif, incluant des
batteries de tests cognitifs et des tests objectifs de validité des
performances, mais au contraire, il s'agit d'une évaluation globale
qui s'appuie quasi exclusivement sur les données subjectives de
l'assuré (auto-anamnèse, plaintes, auto-questionnaires remplis par
l'assuré).
A noter que les recommandations de la neuropsychologue en
01.2025, concernant une réadaptation professionnelle (activité
offrant une routine stricte avec horaires de travail réguliers et tâches
répétitives, sans trop de nouveauté et de changement, et avec peu
de contacts avec d'autres personnes), lesquels pourraient
formellement être interprétées comme LF [réd. : limitations
fonctionnelles], restent parfaitement inchangées en comparaison
avec les LF d'ordre psychiatrique retenues par l'expertise
psychiatrique du 08.01.2024. […] »
En l’occurrence, le recourant a déposé sa demande en juin
2020, en lien avec des atteintes apparues dans les suites d’un accident de
la circulation routière survenu en janvier 2020. Un éventuel droit à la rente
pouvait donc prendre naissance au plus tôt en janvier 2021, entraînant
l’application de l’ancien droit. Cela étant, l’intimé a retenu que les
conditions d’octroi d’une rente n’étaient pas remplies à cette date et
qu’une nouvelle incapacité de travail survenue en juin 2022 était
susceptible d’ouvrir le droit à une rente dès juin 2023, mais que le taux
d’invalidité à cette dernière date était insuffisant. Un nouveau cas
d’assurance survenu après l’entrée en vigueur du « développement
continu de l'AI » entraîne l’application du nouveau droit.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et

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celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile,
compte tenu des féries judiciaires estivales (cf. art. 38 al. 4 let. b LPGA, sur
renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA), auprès du tribunal compétent (cf. art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités
prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’espèce, le recourant a déposé sa demande de
prestations le 14 juillet 2021. Cette requête s’est soldée par un refus de

- 14 -
mesures professionnelles et de rente d’invalidité communiqué par l’intimé
le 4 juillet 2024. Il convient dès lors d’appliquer le nouveau droit.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 15 -
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d’une expertise médicale, la tâche de l’expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la
justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). Peut constituer une raison
de s’écarter d’une expertise le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions
de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle

- 16 -
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références ; TF
8C_509/2024 du 28 janvier 2025 consid. 3.2 ; TF 8C_231/2024 du 3
décembre 2024 consid. 2.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Il appartient aux experts médicaux d'évaluer l'état de santé
de la personne assurée et les répercussions de celui-ci sur la capacité de
travail (ATF 140 V 193 consid. 3.2). Les données médicales l'emportent en
principe sur les constatations qui peuvent être faites notamment à
l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, lesquelles sont
susceptibles d'être influencées par des éléments subjectifs liés au
comportement de la personne assurée (TF 9C_441/2019 du 28 octobre
2019 consid. 3.1 et les références citées). Ces principes ne signifient
cependant pas que le médecin a la compétence de statuer en dernier
ressort sur les conséquences de l'atteinte à la santé sur la capacité de
travail. Son rôle consiste à prendre position sur l'incapacité de travail, à
savoir à procéder à une évaluation qu'il motive de son point de vue le plus
substantiellement possible. Les données médicales constituent un élément
important pour l'appréciation juridique de la question des travaux pouvant
encore être exigés de l'assuré. Elles peuvent si nécessaire être complétées
pour évaluer la capacité fonctionnelle pouvant être mise économiquement
à profit par l'avis des spécialistes de l'intégration et de l'orientation
professionnelles (ATF 140 V 193 consid. 3.2 et les arrêts cités).

- 17 -
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit

- 18 -
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. a) En l’espèce, on retient que le recourant a requis des
prestations de l’assurance-invalidité en raison de problèmes psychiques,
pour lesquels il bénéficie d’un suivi spécialisé depuis 2018. Il a fait l’objet
d’une expertise psychiatrique, réalisée par la Dre G.________, laquelle a
conclu à l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative adaptée au taux
de 80 %, à savoir sans hiérarchie complexe ou stressante, sans relations
sociales soutenues, ni imprévus. Elle a retenu le diagnostic de syndrome
d’Asperger, avec des centres d’intérêt stéréotypés modérés, responsable
des limitations fonctionnelles précitées, et exclu un trouble dépressif, ainsi
qu’un trouble de la personnalité.
b) Sur le plan formel, le rapport d’expertise correspondant,
rédigé le 8 janvier 2024, remplit toutes les exigences requises par la
jurisprudence pour se voir accorder pleine valeur probante. Il résume les
principales pièces du dossier assécurologique mis à disposition, contient
une anamnèse complète, fait état des déclarations subjectives délivrées

- 19 -
par le recourant, rend compte de manière circonstanciée de l’examen
pratiqué, tout comme il se fonde sur les observations cliniques effectuées
au cours de l’expertise. En outre, l’experte a procédé à une discussion
approfondie du diagnostic posé, de même qu’elle a exposé les motifs la
conduisant à écarter des diagnostics différentiels, ce au terme de la
passation de divers tests. Par ailleurs, elle s’est exprimée à propos des
indications thérapeutiques, a évalué la cohérence et l’authenticité, tandis
qu’elle a examiné la personnalité, les ressources et les difficultés du
recourant. Elle s’est également renseignée sur ses habitudes, sa vie
quotidienne, ses loisirs et son emploi du temps. L’appréciation de la
situation médicale est claire, coïncidant avec des conclusions
minutieusement motivées et exemptes de contradictions.
c) Concernant le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la
santé, la Dre G.________ a expliqué que le recourant présentait un
syndrome d’Asperger « modéré mais significatif cliniquement »,
objectivant des limitations fonctionnelles dans les relations sociales
stressantes, avec une altération des interactions sociales réciproques, un
répertoire d’activités restreint, stéréotypé et répétitif, lesquelles
impactaient la capacité de travail du recourant dans des activités non
adaptées. Elle relevait que les répercussions de l’atteinte à la santé
étaient présentes depuis l’âge adulte, alors que le recourant avait été en
mesure de se former et de travailler à 100 % par le passé. L’experte a
observé que l’évolution était globalement stationnaire, avec des
comportements durables et stables, nettement disharmonieux, imputables
au syndrome d’Asperger. Cela étant, le recourant ne présentait pas un
isolement social complet, mais uniquement partiel. Il était doté de
ressources personnelles importantes, dans le contexte d’une activité
strictement adaptée à son état de santé.
d) L’évaluation de la cohérence et de la plausibilité ne révélait
pas d’incohérences entre les plaintes subjectives et les constats objectifs,
selon l’experte. Un certain décalage était la conséquence du syndrome
d’Asperger, sans que le recourant ne procède à une exagération volontaire
de ses difficultés. Les limitations fonctionnelles étaient uniformes dans les

- 20 -
divers domaines de la vie, au vu de l’anamnèse, de la journée type
exposée par le recourant et l’examen clinique réalisé par la Dre G.________.
8. a) Le recourant se prévaut des rapports de ses médecins
traitants, ainsi que du rapport d’évaluation neuropsychologique de la
psychologue D.________ pour considérer que la Dre G.________ n’aurait pas
procédé à une appréciation globale de son état de santé psychique, en
particulier eu égard aux comorbidités psychiatriques exposées par le Dr
H.________ (trouble de la personnalité mixte et trouble panique).
b) On observe, cela étant, que l’experte a exposé à
satisfaction les raisons lui permettant d’écarter un trouble de la
personnalité et d’autres troubles associés, estimant que le syndrome
d’Asperger était à la cause de l’ensemble des difficultés du recourant. Le
Dr H.________, de son côté, s’est limité à communiquer un point de vue
différent, reposant sur les constats du précédent psychiatre traitant et sur
l’anamnèse professionnelle, en particulier sur la fin de la mesure mise en
œuvre au sein du Centre K.________. Il n’a toutefois pas étayé son
appréciation sur le plan médical et s’est référé au bilan
neuropsychologique réalisé en 2021, sans faire état de nouveaux
éléments inconnus ou ignorés de la Dre G.________ (cf. rapport du
Dr H.________ du 15 mai 2024).
c) S’agissant du bilan neuropsychologique établi le 22 janvier
2025 par la neuropsychologue D.________, on peut souligner que ce
document a mis en évidence non seulement les limitations du recourant,
mais également les ressources dont il dispose. On retient en effet que le
recourant, malgré ses intérêts restreints, est capable de se mobiliser
plusieurs heures par jour dans ses domaines de prédilection (technologie,
informatique, mécanique) avec de bonnes capacités d’organisation. Il s’est
également révélé être autodidacte et susceptible de mettre en place des
routines stables lui assurant une pleine autonomie en toute connaissance
de ses limites (cf. rapport d’évaluation neuropsychologique du 22 janvier
2025, p. 4). Quant aux restrictions mentionnées par la neuropsychologue,
essentiellement liées aux interactions sociales, on peut, à l’instar de

- 21 -
l’intimé, respectivement du SMR, considérer que celles-ci sont
superposables aux limitations fonctionnelles énumérées par la Dre
G.________. Il n’y a ainsi aucune raison de s’écarter de l’appréciation de la
capacité de travail déterminée par l’experte dans une activité adaptée à
l’état de santé du recourant. On ajoutera que dite appréciation concorde
pour l’essentiel avec le pronostic communiqué par le précédent psychiatre
traitant du recourant (cf. rapport du Dr F.________ du 28 octobre 2021).
d) Enfin, on ne saurait tirer de conclusion médicale à la suite
de l’interruption de la mesure diligentée au sein du Centre K.________,
conformément à la jurisprudence fédérale citée supra sous consid. 5e. On
retient au demeurant que cette interruption a eu lieu à une période où le
recourant connaissait des fluctuations d’humeur et s’apprêtait à changer
de suivi thérapeutique, alors qu’il n’avait plus confiance en son psychiatre
et ne se conformait pas aux traitements préconisés (cf. bilan du Service de
réinsertion professionnelle de l’intimé du 24 janvier 2023).
e) En définitive, il convient de constater qu’en l’absence
d’évaluation médicale propre à susciter le doute quant au bien-fondé des
conclusions de l’expertise de la Dre G.________, c’est à juste titre que
l’intimé a conclu à l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative au taux
de 80 %.
9. a) En vertu de l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à
l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
Selon cette disposition, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en
règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants
de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence
permettant de calculer le taux d’invalidité. Dans la mesure où ces revenus
ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d’après les

- 22 -
éléments connus dans le cas particulier, après quoi l’on compare entre
elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 29 consid. 1).
b) Selon la jurisprudence, il est possible de fixer la perte de
gain d’un assuré dans la sphère lucrative directement sur la base de son
incapacité de travail en faisant une comparaison en pour-cent. Cette
méthode constitue une variante admissible de la comparaison des revenus
basée sur les données statistiques : le revenu hypothétique réalisable sans
invalidité équivaut alors à 100 %, tandis que le revenu d’invalide est
estimé à un pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les
deux valeurs exprimant le taux d’invalidité. L’application de cette
méthode se justifie lorsque le salaire sans invalidité et celui avec invalidité
sont fixés sur la base des mêmes données statistiques, lorsque les salaires
avant et/ou après invalidité ne peuvent pas être déterminés, lorsque
l’activité exercée précédemment est encore possible (en raison par
exemple du contrat de travail qui n’a pas été résilié), ou encore lorsque
cette activité offre de meilleures possibilités de réintégration
professionnelle (TF 9C_237/2016 du 24 août 2016 consid. 2.2 et
références citées).
c) En l’espèce, le recourant ne soulève aucun grief à l’encontre
de la comparaison des revenus opérée par l’intimé sur la base des valeurs
statistiques ressortant de l’ESS. Cette comparaison des revenus n’apparaît
pas critiquable, compte tenu de la variabilité de ses revenus avant la
survenance de l’incapacité de travail durable. Le degré d’invalidité de
28 % déterminé par l’intimé prend par ailleurs en considération un
abattement de 10 % sur le revenu d’invalide, conformément à l’art. 26bis
al. 3 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201). Ce taux peut par conséquent être confirmé.
c) Un tel degré d’invalidité, inférieur au seuil de 40 % (cf. art.
28 al. 1 let. b LAI), n’ouvre pas le droit à une rente d’invalidité. S’agissant
des mesures professionnelles susceptibles d’entrer en ligne de compte in
casu, on soulignera que l’intimé a accordé une mesure d’aide au
placement au recourant par communication du 5 mars 2024. Il est loisible

- 23 -
à ce dernier de solliciter l’intimé en tout temps pour la mise en œuvre de
cette mesure.
10. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l’intimé du 4 juillet 2024 confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés au
recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la
charge de l’Etat, puisqu’il a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire
par décision du 14 octobre 2024.
c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne
saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
d) Le recourant est rendu attentif au fait qu'il demeure tenu de
rembourser les frais judiciaires, dès qu'il sera en mesure de le faire en
vertu de l’art. 123 al. 1 CPC (code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272 ; applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il incombera à la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes de fixer les modalités de ce
remboursement.

- 24 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 4 juillet 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l’envoi de photocopies, à :
- B.________, à [...],
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :