vd_gerichte · ZA23.002483 · 2024-05-23 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 5/23 - 60/2024
ZA23.002483
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 mai 2024
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Berberat, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représentée par Me Elie Elkaim, avocat à
Lausanne,
et
W.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 LAA ; 11 OLAA
402

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1974,
a été engagée par l’hôtel [...] en qualité d’assistante en restauration à 100
%, dès le 21 août 2006. À ce titre, elle était assurée obligatoirement
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de
W.________ (ci-après : [...], l’assureur ou l’intimée).
Le 13 novembre 2020, l’assurée a été victime d’un accident
sur son lieu de travail, lors duquel son genou droit a heurté une table.
Au début du mois de mars 2021, elle a effectué une IRM
(imagerie par résonnance magnétique) du genou droit, dont les résultats
ont été communiqués le 11 mars 2021 à la Dre Q.________, spécialiste en
médecine interne générale, sous la forme d’un rapport écrit établi par le
Dr J.________, spécialiste en médecine nucléaire et radiologie. Ce bilan était
indiqué en raison de douleurs de la rotule droite depuis plusieurs mois,
sans traumatisme, avec sensation de lâchage et instabilité du genou. Il a
été réalisé afin de déterminer l’existence d’anomalies ligamentaires ou
méniscales et d’éventuels signes en faveur d’une luxation de la rotule. Le
Dr J.________ a constaté l’absence de fracture ou d’anomalie du signal
osseux ostéo-médullaire. La morphologie et la continuité du ligament
croisé antérieur et du ligament croisé postérieur étaient respectées. Au
niveau des compartiments fémoro-tibial médial et fémoro-patellaire, les
différentes portions du ménisque, du cartilage, de l’os sous-chondral, du
ligament collatéral médial et des tendons de la patte d’oie, des ailerons
patellaires et de l’appareil extenseur ne présentaient pas d’anomalie.
S’agissant du compartiment fémoro-tibial latéral, il n’a constaté aucune
anomalie significative du cartilage ou de l’os sous-chondral, ni du ligament
collatéral latéral ou de la bandelette ilio-tibiale, mais en a relevé une au
niveau de la portion moyenne du ménisque latéral, compatible avec une
déchirure verticale. Il n’a rien signalé concernant les tendons quadricipital
et patellaire. Il n’y avait pas d’épanchement intra-articulaire ni de kyste
poplité au niveau du système extenseur et synovial. En conclusion, il
existait une minime anomalie de signal au niveau de la portion moyenne

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du ménisque latéral qui pouvait correspondre à une zone de déchirure
verticale, sans anomalie significative au niveau de la patella ou de
l’articulation fémoro-patellaire.
W.________, informée de l’événement accidentel par le
formulaire « déclaration d’accident bagatelle » complété le 14 avril 2021
par l’assurée, dans lequel il était indiqué que son genou droit était
inflammé après avoir heurté une table, a pris en charge le cas.
Le 31 mai 2021, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a reçu l’assurée
en consultation sur requête du Dr D.________, médecin généraliste. Il
résulte du rapport médical établi le 2 juin 2021 par le Dr G.________ que
l’assurée souffrait du genou droit depuis plusieurs semaines, sans
véritable notion de traumatisme. En bon état général, elle présentait une
différence de longueur du membre inférieur droit d’environ un centimètre
comparativement à celui de gauche. L’appareil extenseur de son genou ne
présentait pas d’anomalie, les tests rotuliens étaient normaux, hormis un
discret rabot positif. Le genou restait stable dans le plan coronal, mais
présentait une instabilité dans le plan antéro-postérieur de grade II, avec
douleurs à la palpation du compartiment interne, en particulier sur
l’insertion de la patte d’oie. Un discret signe méniscal positif sur la
palpation du ménisque externe a également été constaté. Au vu de ces
constatations, le Dr G.________ a diagnostiqué une instabilité antéro-
postérieure de grade II sur lésion partielle du ligament croisé antérieur,
visible sur l’IRM réalisée, une déchirure du ménisque externe ne méritant
alors pas d’intervention chirurgicale et une tendinopathie de la patte d’oie.
Un traitement de physiothérapie a été introduit pour la tendinopathie,
l’introduction d’un support dans la chaussure était prévue pour corriger la
différence de longueur du membre inférieur droit, de même qu’un
renforcement musculaire concernant le ligament croisé antérieur, afin
d’essayer de stabiliser le genou sans intervention chirurgicale. La patiente
devait revenir en consultation ultérieurement afin d’évaluer l’efficacité du
traitement prescrit.

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L’assurée a été en incapacité de travail à 50 % du 26
novembre 2021 au 21 janvier 2022, selon les certificats médicaux établis
par le Dr D.________ les
26 novembre et 10 décembre 2021.
Le 30 novembre 2021, l’employeur de l’assurée a annoncé à
W.________ une rechute relative à l’accident du 13 novembre 2020 et l’a
informée qu’une opération du genou était prévue dans le courant du mois
de janvier 2022.
Le 14 décembre 2021, sur requête de l’assureur, le Dr
D.________ a complété un questionnaire relatif à la rechute de sa patiente.
Il a mentionné une persistance des gonalgies, une instabilité du ligament
croisé antérieur et une déchirure du ménisque externe, confirmant qu’une
chirurgie était prévue. L’assurée n’était auparavant jamais venue en
consultation pour des troubles identiques ou similaires.
W.________ a soumis la question du lien de causalité entre
l’accident du 13 novembre 2020 et la rechute annoncée, ainsi que de la
prise en charge de la proposition du Dr G.________ à un médecin-conseil, le
Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil moteur. Le Dr S.________ a établi une notice le 15 janvier 2022,
dont il ressort ce qui suit. L’IRM du 11 mars 2021 n’a mis en évidence
qu’une minime lésion du ménisque externe, à l’exclusion d’une lésion
rotulienne. Rappelant le diagnostic du Dr G.________, le médecin-conseil a
conclu à une contusion par choc direct de la rotule, sans mouvement de
torsion susceptible de provoquer des lésions intra-articulaires. Il a relevé
que les douleurs persistantes à ce niveau ayant marqué les suites de
l’accident étaient fréquentes après une contusion sur la rotule, mais que
l’IRM avait permis d’éliminer une lésion à ce niveau. Soulignant que
l’accident remontait à plus d’une année, il a indiqué que les lésions
constatées au niveau du ménisque et du ligament croisé antérieur étaient
probablement préexistantes à cet événement, la patiente ne présentant
aucune lésion de contusion osseuse en faveur d’un traumatisme récent. Il
a souligné que le Dr G.________ n’avait pas signalé de véritable épisode

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traumatique récent et a conclu que l’événement accidentel avait cessé de
déployer ses effets délétères le 2 juin 2021, au vu de la consultation
spécialisée réalisée à cette date.
Le 21 janvier 2022, l’assurée a subi une arthroscopie du genou
droit. Le Dr G.________ a certifié qu’elle serait en incapacité de travail
totale dès cette date et jusqu’au 2 février 2022. Cet arrêt de travail a été
prolongé à 100 % jusqu’au 7 février 2022, puis à 40 % jusqu’au 23 mars
2022.
Par décision du 10 mai 2022, W.________ a nié le droit de
l’assurée à des prestations de l’assurance-accident, au motif que la
rechute annoncée n’était pas en lien de causalité avec l’accident survenu
en novembre 2020, lequel avait cessé de déployer ses effets au 2 juin
2021.
Par courrier de son conseil du 9 juin 2022, suivi d’une écriture
complémentaire du 26 septembre 2022, déposée dans le délai prolongé à
cet effet par l’assureur, l’assurée s’est opposée à cette décision, requérant
en substance que les suites de l’accident soient prises en charge au-delà
du 2 juin 2021. Elle a exposé que l’instabilité du genou et les douleurs
étaient apparues immédiatement après l’accident et avaient persisté
jusqu’à l’annonce de la rechute, soulignant que le
Dr G.________ et son physiothérapeute, C.________, avaient tous deux
confirmé que ces symptômes résultaient de l’accident du 13 novembre
2020. Elle en a déduit que, contrairement à ce que soutenait W.________, le
lien de causalité entre l’accident subi et ses lésions était établi au degré
de la vraisemblance prépondérante. Elle a notamment produit les pièces
suivantes à l’appui de son opposition :
- Le protocole opératoire de l’arthroscopie du 21 janvier 2022
établi par le Dr G.________, qui a diagnostiqué une déchirure du ménisque
externe, un plica et une synovite. Ce médecin a procédé à un résection
s’agissant du ménisque et du plica, ainsi qu’à une synovectomie. Il a
également constaté une instabilité antéro-postérieure de grade II sur

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lésion du ligament croisé antérieur (rupture subtotale), pour laquelle il a
effectué une « toilette ».
- Un certificat médical établi le 29 mars 2022 par le Dr
G.________, indiquant qu’après l’accident du 13 novembre 2020, sa
patiente avait développé des douleurs dans le genou droit de manière
régulière, l’amenant à le consulter en 2021. Les différents examens
entrepris avaient mis en évidence deux atteintes consécutives à cet
accident, au ménisque externe et au ligament croisé antérieur (lésion
partielle, avec une instabilité sur le plan clinique de stade I à II). Il a
précisé que l’assurée bénéficiait d’un reconditionnement musculaire afin
de stabiliser son genou par une amélioration de sa musculature.
- Un rapport établi le 25 mai 2022 par le physiothérapeute de
l’assurée, C.________, après trente-cinq séances, dont il résulte notamment
ce qui suit. L’assurée a débuté un suivi en physiothérapie sur prescription
médicale, à la suite d’un accident au cours duquel elle s’était cogné le
genou droit sur une table. Le traitement a débuté le 13 avril 2021. Le
thérapeute avait alors diagnostiqué un syndrome fémoro-patellaire sur le
genou droit, ainsi qu’une petite déchirure verticale du ménisque latéral et
une lésion du ligament croisé antérieur à droite, visibles sur l’IRM réalisée.
Au début des séances, la patiente relatait beaucoup de douleurs et un
manque de stabilité (sensation que le genou lâchait), ce que les
traitements n’avaient pas permis d’améliorer. Après l’opération, les
douleurs étaient encore présentes, surtout la nuit, mais avaient diminué.
La sensation d’instabilité a persisté même après la fin des traitements. Il a
rappelé que la patiente avait été opérée du ménisque uniquement, alors
que le ligament croisé antérieur était également lésé, ce qui expliquait la
persistance du manque de stabilité du genou. Il a ajouté qu’en raison de
ces atteintes, l’assurée avait également souffert d’une tendinite du tibial
antérieur droit. Tout au long des traitements, les symptômes avaient
fluctué, sa patiente se présentant certains jours sans douleurs avec un
genou calme, alors que d’autres jours elle ressentait beaucoup de
douleurs, le genou étant enflé et chaud. La sensation d’instabilité était
toujours là. Les muscles de la jambe droite étaient en bon état.
- Un rapport médical du 2 juin 2022 du Dr G.________, qui a
indiqué avoir reçu sa patiente en consultation le 31 mai 2021 pour une

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lésion ligamentaire au genou droit, lors de laquelle ledit genou était calme,
avec une instabilité dans le plan antéro-postérieur de grade II, mou à
l’arrêt. Des douleurs étaient présentes à la palpation du compartiment
interne et des tendons de la patte d’oie. La patiente n’étant alors pas
favorable à une stabilisation chirurgicale, un renforcement musculaire
avec poursuite du traitement conservateur avait été prescrit. Au vu de la
persistance des douleurs, une intervention avait été effectuée le 21
janvier 2022 à la Clinique [...], qui avait permis de mettre en évidence une
lésion méniscale discrète externe. Une rupture subtotale du ligament
croisé antérieur avait également été constatée, confirmée lors du test
clinique dynamique pendant l’arthroscopie. La présence de fibres encore
orientées vers le toit du cotyle avait pu donner l’impression, lors de
l’interprétation de l’IRM, que le ligament était intact. Ce médecin en a
conclu que seul un accident avait pu entraîner la rupture ligamentaire
dont souffrait sa patiente.
Le 11 octobre 2022, l’assureur a sollicité l’avis d’un second
médecin conseil, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel a remis son rapport le 7
novembre 2022. Selon lui, la contusion provoquée par l’accident du 13
novembre 2020 n’était pas susceptible de provoquer une lésion du
ligament croisé antérieur. Il a donc supposé que cette dernière devait être
préexistante ou devait être due à un accident ultérieur. S’agissant des
résultats de l’IRM, il a indiqué que l’absence de mention de la lésion du
ligament croisé antérieur pouvait être expliquée par une erreur
d’interprétation du radiologue, possible selon le positionnement des fibres
du ligament atteint. Se ralliant à l’avis du premier médecin-conseil sollicité
par l’assureur, le Dr F.________ a affirmé que le statu quo sine avait été
atteint le 2 juin 2021, l’intervention du 21 janvier 2022 n’étant pas liée à
la contusion du 13 novembre 2020.
Par décision sur opposition du 2 décembre 2022, W.________ a
rejeté l’opposition formée par l’assurée et confirmé la décision rendue le
10 mai 2022. Après avoir rappelé les principes jurisprudentiels applicables
concernant la valeur probante des pièces médicales, l’assureur a relevé

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que le Dr G.________ n’avait pas rattaché les affections subies à un
traumatisme récent dans son rapport du 2 juin 2021 et a émis des
réserves concernant l’appréciation de ce médecin du 2 juin 2022, laquelle
différait de la première et ne livrait pas d’arguments en faveur de
l’existence d’un lien de causalité. Il a considéré que les avis établis par ses
deux médecins-conseils, motivés, concordants et convaincants, devaient
être retenus, de sorte qu’il a conclu à l’absence de lien de causalité entre
l’accident du 13 novembre 2020 et les atteintes subies au-delà du 2 juin
2021.
B. Par acte du 19 janvier 2023, T.________, par son conseil, a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire visant à
déterminer l’existence d’un lien de causalité entre l’accident du 13
novembre 2020 et les lésions au genou droit, à la reconnaissance d’un tel
lien de causalité, à l’allocation des prestations d’assurance et à la réforme
de la décision en ce sens que W.________ lui reconnaisse un droit aux
prestations d’assurance s’agissant de ses troubles du genou. Elle a
subsidiairement conclu à l’annulation de la décision entreprise et au renvoi
du dossier de la cause à l’assureur pour nouvelle expertise. Elle a fait
valoir que les lésions subies au genou droit étaient en rapport de causalité
naturelle et adéquate avec l’accident du 13 novembre 2020 et
nécessitaient une intervention chirurgicale, se fondant sur les avis de son
chirurgien et de son physiothérapeute. Elle soutient pour le surplus que les
atteintes subies ne peuvent être expliquées que par cet accident,
puisqu’aucun autre événement ou incident n’est survenu depuis lors. Elle
a produit un bordereau de pièces à l’appui de son écriture.
Par réponse du 23 février 2023, l’intimée a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision entreprise. Elle a en substance
fait valoir que la recourante avait échoué à établir, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que les séquelles tardives annoncées
auraient été causées par l’accident du
13 novembre 2020. Elle soutient qu’au contraire, les deux médecins-

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conseils sollicités par ses soins ont confirmé l’inexistence d’un quelconque
lien de causalité, de sorte que le statu quo sine avait été atteint le 2 juin
2021 et qu’il se justifiait dès lors de nier le droit aux prestations de
l’assurance-accident au-delà de cette date.
Par réplique du 30 mars 2023, la recourante a confirmé ses
conclusions. Elle a rappelé qu’elle n’avait subi aucun autre accident
pouvant expliquer les atteintes à son genou, seuls deux autres cas ayant
été annoncés à son employeur en sus de l’événement accidentel du 13
novembre 2020, en lien avec des réactions allergiques. Selon elle, le choc
était d’une telle violence qu’il est la seule explication plausible aux lésions
de son genou droit, l’opération du mois de janvier 2022 ayant été
nécessaire après l’échec du renforcement musculaire et du traitement
conservateur mis en place dans un premier temps.
L’intimée a déposé une duplique le 28 avril 2023, confirmant
ses conclusions. Rappelant qu’elle était initialement intervenue en raison
d’une contusion au genou droit n’ayant nécessité aucune intervention
chirurgicale, elle a confirmé sa position au vu des avis de ses médecins-
conseils, dûment motivés. Elle a pour le surplus relevé que le fardeau de la
preuve incombait à la recourante, compte tenu de ce qu’il s’agissait de
séquelles tardives, soulignant au demeurant une instruction rendue plus
difficile par l’annonce du cas quatre mois après la survenance de
l’accident.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur la question du lien de causalité entre
l’accident du
13 novembre 2020 et les atteintes subies par la recourante au-delà du 2
juin 2021, en particulier sur la prise en charge des frais de traitement au-
delà de cette date, dont l’arthroscopie réalisée au mois de janvier 2022.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).

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Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020
consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes
et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à

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une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les
faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même
affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives
lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de
temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137
consid. 3a et les références ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3).
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un
événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une
obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque par
l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ;
TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
4. a) Conformément à l’art. 61 let. c et d LPGA, le juge des
assurances sociales établit les faits et le droit d’office, et statue sans être
lié par les griefs et conclusions des parties. Son devoir d’examen d’office
est toutefois limité par celui des parties de collaborer à l’instruction de la
cause, d’alléguer les faits déterminants et de motiver leurs conclusions. Le
juge n’est pas tenu, en particulier, de soulever d’office toutes les
questions de fait ou de droit qui pourraient théoriquement se poser en
rapport avec l’objet du litige. Il peut se limiter à traiter les griefs soulevés,
hormis lorsqu’une lacune de la décision litigieuse ressort clairement du
dossier et que sa rectification aurait une influence notable sur l’issue du
procès (ATF 119 V 347 consid. 1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt

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qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences
sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de procéder à des

- 14 -
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a
souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225
consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021
consid. 3.5).
5. a) En l’espèce, il est constant que l’événement du 13
novembre 2020 constituait un accident au sens de l’art. 4 LPGA et qu’il a
provoqué une contusion douloureuse au genou droit de la recourante. Il a
été reconnu comme tel par l’intimée, qui a pris en charge le cas.
En revanche, demeure litigieuse la question du lien de
causalité entre cet événement accidentel et les atteintes au genou ayant
entraîné la consultation d’un spécialiste, puis notamment une chirurgie. La
recourante plaide que ces atteintes sont en lien de causalité avec le choc
reçu au genou lors de l’accident du 13 novembre 2020. Elle se fonde sur
les rapports médicaux du Dr G.________ et de son physiothérapeute,
soulignant qu’aucun autre événement accidentel de nature à expliquer ses
symptômes n’est intervenu avant ou après le 13 novembre 2020.
L’intimée soutient au contraire que cet accident et la contusion qui en a
résulté ne sont pas la cause des lésions constatées ultérieurement. Elle
s’est ralliée à l’avis des deux médecins-conseils sollicités, considérant
qu’ils s’étaient prononcés de manière complète et convaincante sur
l’absence de lien de causalité au-delà du 2 juin 2021, ajoutant que
l’annonce tardive de l’événement accidentel avait compliqué l’instruction
du cas.
b) Selon la recourante, les gonalgies ressenties ont commencé
immédiatement après l’accident du 13 novembre 2020 (cf. courrier
d’opposition de la recourante du 9 juin et écriture complémentaire du 26
septembre 2021). Les diagnostics suivants résultent des différentes pièces
versées au dossier :

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- Une contusion, dont il est établi qu’elle a été causée par l’accident
du
13 novembre 2020, ce qui n’est au demeurant pas contesté par
l’intimée ;
- Une différence de longueur entre les membres inférieurs d’environ
un centimètre (cf. rapport du Dr G.________ du 2 juin 2021) ;
- Une instabilité sur lésion partielle du ligament croisé antérieur
visible sur l’IRM du mois de mars 2021, également constatée lors de
l’arthroscopie effectuée (cf. rapports du Dr G.________ des 2 juin
2021, 29 mars et 2 juin 2022, le protocole opératoire du 21 janvier
2022 ainsi que le rapport établi par C.________ le 25 mai 2022) ;
- Une déchirure du ménisque (cf. rapports du Dr G.________ des 2 juin
2021,
29 mars et 2 juin 2022, le protocole opératoire du 21 janvier 2022
ainsi que le rapport établi par C.________ le 25 mai 2022) ;
- Une tendinopathie de la patte d’oie (cf. rapport du Dr G.________ du 2
juin 2021) ;
- Un plica et une synovite (cf. protocole opératoire du 21 janvier
2022) ;
- Un syndrome fémoro-patellaire et une tendinite du tibial antérieur
droit
(cf. rapport de C.________ du 25 mai 2022) ;
c) Le Dr S.________, premier médecin-conseil dont l’avis a été
requis par l’intimée, a établi une brève notice le 15 janvier 2022. Selon lui,
après un choc direct sur la rotule, il est fréquent de souffrir d’une
contusion, laquelle peut causer des douleurs persistantes au genou, qui
peuvent être importantes même en l’absence de lésion rotulienne, comme
cela était le cas chez la recourante. Il a en revanche expliqué qu’un choc
sans mouvement de torsion, entraînant une contusion mais aucune lésion
osseuse, ne pouvait pas être à l’origine d’atteintes méniscale et
ligamentaire, de sorte que celles-ci étaient probablement préexistantes
chez la recourante, dès lors qu’aucun autre traumatisme récent autre que
celui du
13 novembre 2020 n’avait été constaté.

- 16 -
L’avis du second médecin-conseil a été sollicité par l’intimée
après l’opposition formée par la recourante à la décision du 10 mai 2022.
Dans un rapport sommaire du 7 novembre 2022, le Dr F.________ a
considéré que la contusion provoquée par l’accident du 13 novembre 2020
n’était pas susceptible de provoquer une lésion du ligament croisé
antérieur. Il en a déduit que cette blessure devait probablement être
préexistante, ou alors qu’elle était liée à un autre accident, survenu après
celui du 13 novembre 2020.
Les avis des deux médecins-conseils sont certes concordants,
mais très succincts. Ceux-ci se sont limités à affirmer qu’un choc ayant
causé une contusion sans aucune(s) lésion(s) osseuse(s), n’était pas de
nature à causer des lésions méniscale et ligamentaire, sans développer
leur position en expliquant pour quel(s) motif(s) objectif(s) cela serait
médicalement impossible, ni aborder l’instabilité dont a souffert la
recourante. Leur appréciation n’est pas non plus étayée par des éléments
résultant des circonstances concrètes dans lesquelles s’est produit
l’accident du 13 novembre 2020, le dossier ne contenant par ailleurs
aucun renseignement à cet égard. L’hypothèse selon laquelle un
événement accidentel aurait provoqué les lésions subies par la recourante
n’est fondée sur aucun argument objectif, dans la mesure où l’éventualité
de la survenance d’un autre accident ne ressort d’aucune pièce au
dossier, les médecins-conseils ne s’étant pour le surplus pas renseignés à
ce sujet, que ce soit auprès des médecins traitants de la recourante ou
directement auprès d’elle. Ils ont de surcroît envisagé un autre accident
comme cause possible, sans même examiner une possible origine
pathologique ou physiologique, notamment la différence de longueur de
jambes que présente la recourante, étant au demeurant relevé que
l’anamnèse de celle-ci ne figure pas au dossier.
d) Les médecins traitants de la recourante n’ont pour leur part
pas été interpellés sur la question du lien de causalité, en particulier le
chirurgien orthopédique ayant pratiqué l’intervention du mois de janvier
2022. Figurent seulement au dossier le rapport du Dr G.________ du 2 juin

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2021, faisant état de son diagnostic et du traitement prescrit, un protocole
opératoire se limitant à décrire les gestes réalisés, un bref certificat
médical du 29 mars 2022 listant les lésions mises en évidence par les
examens médicaux et un rapport médical du 2 juin 2022 décrivant à
nouveau les atteintes constatées. Or, il était pourtant essentiel de
connaître son avis à ce sujet, afin que l’appréciation de l’existence du lien
de causalité ne soit pas uniquement fondée sur l’avis des deux médecins-
conseils, mais également sur celui du spécialiste ayant traité la
recourante. Par ailleurs, des éléments résultant des rapports médicaux du
dossier méritaient d’être éclaircis. Il en va ainsi des déclarations des Drs
J.________ et G.________ (cf. rapports médicaux des
11 mars et 2 juin 2021), qui ont mentionné des gonalgies sans
traumatisme, alors que le second a par la suite affirmé que l’accident avait
causé les lésions ligamentaire et méniscale (cf. certificat médical du 29
mars 2022 et rapport médical du 2 juin 2022).
Le dossier ne comprend par ailleurs aucun rapport médical du
médecin généraliste de l’assurée, le Dr D.________. Il en va de même de la
Dre Q.________, médecin généraliste destinataire des résultats de l’IRM du
11 mars 2021. On ne sait rien de la date à laquelle la recourante a
consulté l’un ou l’autre de ces médecins, ni quelles ont été leurs
constatations après l’examen clinique. Or, il paraissait pourtant opportun
que ces éléments soient connus et puissent être pris en compte dans
l’appréciation du lien de causalité. Les médecins généralistes auraient
également été en mesure de renseigner l’intimée sur les antécédents
médicaux de la recourante, dont on ne sait rien hormis qu’elle est en
« bon état général » (cf. rapport du
Dr G.________ du 2 juin 2021) ou qu’elle aurait précédemment annoncé à
son employeur deux cas d’accident en lien avec des allergies, selon ses
propres déclarations (cf. réplique du 30 mars 2023).
Le dossier ne contient de surcroît aucun renseignement sur le
déroulement de l’accident et l’évolution de la situation entre celui-ci et
l’opération du mois de janvier 2022. La déclaration d’accident bagatelle du
14 avril 2021 indique très succinctement que le genou droit a heurté une

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table. Aucune autre pièce n’apporte plus de précisions sur la tâche
accomplie à cet instant, sur ce qui a entraîné le choc ou sur une éventuelle
chute, ni sur l’état du genou immédiatement après l’impact. S’agissant
des suites de l’accident, le dossier est également lacunaire. Ainsi, entre le
rapport médical du Dr G.________ du 2 juin 2021 établi après le premier
examen clinique et le protocole opératoire du 21 janvier 2022, le dossier
ne comprend aucune information du chirurgien orthopédiste sur
l’évolution de la situation, qui a pourtant dû recevoir la recourante en
consultation entre le 31 mai 2021 et l’arthroscopie du mois de janvier
2022. Le Dr G.________ avait d’ailleurs expressément indiqué qu’il reverrait
sa patiente pour voir l’évolution après le traitement prescrit (cf. rapport du
2 juin 2021).
Aucune pièce au dossier ne renseigne non plus sur les
circonstances de la rechute annoncée le 30 novembre 2021 par
l’employeur de la recourante à l’assureur, en particulier les symptômes
ayant conduit à l’arrêt de travail soudain ordonné par le Dr D.________ dès
le 26 novembre 2021.
e) On relèvera encore que la recourante n’a pas été
interpellée, alors qu’elle aurait pu elle aussi apporter des éclaircissements
sur les éléments qui précèdent.
f) En définitive, les appréciations des médecins-conseils
concernant l’étiologie des symptômes de la recourante sont incomplètes,
insuffisamment motivées et ont été formulées sur la base d’un dossier
lacunaire à bien des égards.
6. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément

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quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimée est lacunaire – ce dont l’autorité devait
se rendre compte au moment où elle a statué – et ne permet pas de se
prononcer en connaissance de cause sur l’existence d’un lien de causalité
entre les lésions au genou de la recourante et l’accident du 13 novembre
2020. Il se justifie par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité,
dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle complète
l’instruction de la cause notamment auprès des médecins traitants de la
recourante et ordonne une expertise médicale au sens de l’art. 44 LPGA,
puis rende une nouvelle décision. Dans ces conditions, la requête
d’expertise judiciaire de la recourante doit à ce stade être rejetée, de
même que la réquisition d’audition de témoins.
7. a) En définitive, au vu de ce qui précède, le recours doit être
admis et la décision sur opposition rendue le 2 décembre 2022 par
l’intimée annulée, la cause étant renvoyée à cette autorité pour
instruction complémentaire, puis nouvelle décision, dans le sens des
considérants.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA). Vu le sort de ses conclusions, la recourante a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée.

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 2 décembre 2022 par
W.________ est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants,
puis nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. W.________ versera à T.________ une indemnité de 2'500 fr.
(deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Elie Elkaim (pour T.________),
- W.________,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

- 21 -
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :