vd_gerichte · PE20.002455 · 2021-01-28 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
234
PE20.002455/AFE/jgt/lpv
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 11 juin 2021
__________________
Composition : Mme BENDANI, présidente
Mmes Rouleau et Kühnlein, juges
Greffière : Mme Mirus
*****
Parties à la présente cause :
O.________, prévenu, représenté par Me Inès Feldmann, défenseur d’office à
Lutry, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
Lausanne, intimé,
E.________, partie plaignante, représenté par Me Marie Signori, conseil
d'office à Clarens, intimé.
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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 28 janvier 2021, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne a libéré O.________ du chef de prévention
d’injure (I), a constaté qu’O.________ s’est rendu coupable de tentative de
meurtre, de lésions corporelles simples, d’appropriation illégitime, de
menaces, de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (II), a révoqué les
sursis octroyés à O.________ les 7 février 2019 et 25 avril 2019 par le
Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois et le 26 juin 2019 par
le Ministère public cantonal Strada (III), a condamné O.________ à une
peine privative de liberté d’ensemble de 5 (cinq) ans, sous déduction de
423 jours de détention avant jugement, peine partiellement
complémentaire à celle prononcée le 25 avril 2019 par le Ministère public
de l’arrondissement de l’Est vaudois, ainsi qu’à une amende de 400 fr.,
convertible en 4 jours de peine privative de liberté de substitution en cas
de non-paiement fautif dans le délai imparti (IV), a constaté qu’O.________
a subi 17 jours de détention dans des conditions de détention provisoire
illicites et ordonné que 9 jours de détention soient déduits de la peine
fixée sous chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral (V), a
ordonné le placement d’O.________ dans un établissement pour jeunes
adultes (VI), a ordonné l’expulsion du territoire suisse d’O.________ pour
une durée de dix ans et l’inscription de cette mesure au Système
d’information Schengen (SIS) (VII), a ordonné le maintien en détention
d’O.________ pour des motifs de sûreté (VIII), a dit qu’O.________ est le
débiteur d’E.________ à qui il doit immédiat paiement de la somme de
15'000 fr., au titre de tort moral subi (IX), a ordonné la confiscation du
couteau à beurre séquestré sous fiche n° 27780 et son maintien au
dossier au titre de pièce à conviction (X), a ordonné le maintien au dossier
au titre de pièces à conviction du CD, de la clé USB et du DVD inventoriés
à ce titre sous fiches nos 26694, 27821, 27933 (XI) et a mis à la charge

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d’O.________ les frais de procédure arrêtés à 39'089 fr., y compris
l’indemnité allouée au conseil d’office d’E.________, Me Marie Signori, par
4'576 fr. 10 TTC, et l’indemnité allouée à son défenseur d’office, Me Inès
Feldmann, par 9'903 fr. 50 TTC, sous déduction de 6'000 fr. d’ores et déjà
perçus, cette indemnité étant exigible pour autant que la situation
financière d’O.________ le permette (XII).
B. Par annonce du 1er février 2021, puis déclaration motivée du 8
mars 2021, O.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant,
avec suite de frais et dépens, après rectification à l’audience d’appel,
principalement, à sa libération des chefs de prévention de tentative de
meurtre et d’injure, à sa condamnation pour mise en danger de la vie
d’autrui, lésions corporelles simples, appropriation illégitime, menaces,
violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et
contravention à la LStup, à ce qu’il soit renoncé à révoquer les sursis qui
lui ont été octroyés les 7 février 2019, 25 avril 2019 et 26 juin 2019, qu’il
soit condamné à une peine privative de liberté ne devant pas excéder 30
mois, sous déduction de 423 jours de détention avant jugement, ainsi qu’à
une amende de 400 fr., convertible en 4 jours de peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti, à ce
qu’il soit renoncé à son expulsion du territoire suisse et à ce qu’il soit
reconnu le débiteur d’E.________ à qui il doit immédiatement le paiement
de 5'000 fr., au titre de réparation du tort moral subi. Subsidiairement, il a
conclu à sa libération des chefs de prévention de tentative de meurtre et
d’injure, à sa condamnation pour mise en danger de la vie d’autrui, lésions
corporelles simples, appropriation illégitime, menaces, violence ou
menace contre les autorités et les fonctionnaires et contravention à la
LStup, à ce qu’il soit condamné à une peine privative de liberté
d’ensemble ne devant pas excéder 3 ans, sous déduction de 423 jours de
détention avant jugement, ainsi qu’à une amende de 400 fr., convertible
en 4 jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-
paiement fautif dans le délai imparti, à ce qu’il soit renoncé à son
expulsion du territoire suisse et à ce qu’il soit reconnu le débiteur
d’E.________ à qui il doit immédiatement le paiement de 5'000 fr., au titre

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de réparation du tort moral subi. Plus subsidiairement, il a conclu à
l’annulation du jugement attaqué, le dossier de la cause étant renvoyé à
l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des
considérants à intervenir.
Dans ses déterminations du 1er avril 2021, E.________ a conclu,
sous suite de frais et dépens, au rejet de l’appel déposé par O.________.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.1 O.________ est né le 23 juin 1999, à Ghazni, en Afghanistan,
pays dont il est ressortissant. Il a deux frères et une sœur. A l'âge de 8
ans, toute la famille a déménagé en Iran, à Ghom, puis à Téhéran. En tous
les cas, le prévenu a déclaré qu'il avait vécu dans ces deux localités
iraniennes. Il vivait avec ses parents. Il a fait sa scolarité jusqu'en
neuvième année. Par la suite, en sa qualité de réfugié afghan, il n'avait
pas l'autorisation de poursuivre des études supérieures et notamment
d'aller à l'université. Il a appris le métier de coiffeur et a travaillé en cette
qualité, pendant quelques temps, en Iran. Il a déclaré aux débats que,
toujours en raison de son statut de réfugié, un certificat attestant sa
formation ne pouvait lui être délivré. Il a également expliqué que les
papiers d'identité afghans de tous les membres de sa famille avaient été
confisqués à leur arrivée en Iran. Pour toutes ces raisons, le prévenu a
décidé de quitter ce pays. Il semble qu'il ait travaillé quelques temps en
Turquie, où il faisait des traductions en turc. Aux débats, O.________ a
expliqué qu'il avait voulu venir en Suisse, parce que, quand il était petit,
ses parents parlaient de ce pays. Enfant, il passait son temps devant la
télé et regardait les programmes en français et en anglais. Sa mère suivait
la RTS. Le prévenu voulait apprendre et travailler en Suisse. La beauté du
pays l'avait aussi attiré. Après la Turquie, où il a déclaré aux experts
psychiatres avoir été tabassé et retenu dans des mauvaises conditions par
la police, il s'est rendu en Grèce, en bateau ; la traversée a été difficile. Il a
ensuite transité par la Bulgarie, la Serbie, la Croatie, puis l'Autriche, avant
d'arriver sur sol helvétique. Durant son périple, il a assisté à des bagarres

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entre migrants et a usé de ruses pour avoir certains papiers de transit ou
passer en priorité devant une longue file d'attente. Il a déposé une
demande d'asile le 18 novembre 2015, au Centre d'enregistrement et de
procédure de Kreuzlingen. Par décision du 24 juillet 2017, le Secrétariat
d'Etat aux migrations (ci-après : SEM) a rejeté sa demande d'asile,
contestant sa qualité de réfugié. Le SEM a cependant considéré que
l'exécution du renvoi d'O.________ n'était pas raisonnablement exigible, l'a
admis provisoirement en Suisse et a chargé le canton de Vaud de la mise
en œuvre de l'admission provisoire. C'est ainsi que le prévenu a obtenu un
permis F. Il ressort de l'audition d'O.________ qu'il est ressortissant afghan,
originaire de Ghazni, mais né à Ghom, en Iran, où il a vécu, au bénéfice
d'une autorisation de séjour. Quand il était âgé de neuf ans, la famille s'est
rendue au complet en Afghanistan, où elle a séjourné pendant environ une
année. Durant cette période, les parents du prévenu lui ont fait établir une
carte d'identité. Au retour de la famille en Iran, les autorités iraniennes
n'ont pas renouvelé le titre de séjour d'O.________. Il a étudié jusqu'à la
première année du lycée, soit jusqu'à ses seize ans. Il a travaillé dans une
fabrique de sandale, avec son père. Le prévenu a été interpellé et
emprisonné pendant trois mois en Iran, car il était dépourvu de documents
en règles. En avril ou mai 2015, !e père, également démuni de papiers, a
été envoyé en Syrie. La famille est sans nouvelle de lui depuis lors. Aux
débats, O.________ a déclaré qu'il n'avait plus de nouvelle de son père
depuis sept ans. La décision du SEM précise que le prévenu a quitté l'Iran
en août 2015, dans le but de pouvoir étudier et aider financièrement sa
famille. O.________ n'a jamais rencontré de problèmes avec les autorités
afghanes. Si le SEM a estimé que l'exécution du renvoi du prévenu dans
son pays d'origine, dans son pays de provenance ou dans un pays tiers
n'était pas raisonnablement exigible, c'était parce qu'il n'avait jamais vécu
en Afghanistan, où il n'avait aucune famille connue et qu'il n'était pas
exigible de le renvoyer en Iran (P. 63). Ainsi, certains éléments du
parcours de vie d'O.________ restent flous. Il s'agit cependant d'un jeune
migrant, dépourvu de papiers d'identité, qui a quitté sa famille à l'âge de
seize ans, tout seul et qui est arrivé en Suisse en novembre 2015, toujours
tout seul. Le prévenu a déclaré que s'il avait la chance d'être relaxé, il
chercherait un travail, en Suisse, et qu'après quelques années, il prendrait

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de grandes vacances pour aller en Iran. A la réponse de savoir ce qu'il
imaginait comme avenir, il a déclaré qu'il se voyait dans quelques années
dans les bras de sa famille. Il a expliqué que sa détention était difficile. Il a
précisé qu'il n'avait pas de contacts réguliers avec sa mère, celle-ci ayant
des problèmes cardiaques. En revanche, il avait encore des contacts avec
ses frères et sœur, ceux-ci sachant qu’il était en prison.
1.2 Le casier judiciaire suisse d'O.________ comporte les
inscriptions suivantes :
- 07.02.2019, Ministère public de l'arrondissement de l'Est
vaudois, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires,
dommages à la propriété, injure, menaces, violation de domicile, peine
privative de liberté de 120 jours, sursis à l’exécution de la peine, délai
d'épreuve de 2 ans ;
- 25.04.2019, Ministère public de l'arrondissement de l'Est
vaudois, violation de domicile, peine privative de liberté de 20 jours, sursis
à l’exécution de la peine, délai d'épreuve de 2 ans ;
- 27.06.2019, Ministère public cantonal Strada, vol (tentative),
vol, dommages à la propriété, peine privative de liberté de 160 jours,
sursis à l’exécution de la peine, délai d'épreuve de 2 ans.
1.3 Le prévenu a effectué une première période de détention
provisoire du 5 juillet 2019 au 12 septembre 2019, soit durant 70 jours. A
nouveau incarcéré depuis le 10 février 2020, il a effectué jusqu’au terme
de la procédure de première instance, 237 jours de détention provisoire et
116 jours de détention pour des motifs de sûretés. Il a par ailleurs subi 17
jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites. Le
9 juin 2020, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a autorisé
O.________ à exécuter sa peine de manière anticipée (P. 56). A ce jour, le
transfert n'a pas été réalisé, puisqu'aucun avis de détention n'a été établi
en ce sens. Le prévenu se trouve donc toujours en détention pour des
motifs de sûretés.

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Selon le rapport de détention établi le 14 décembre 2020 (P.
93), le comportement d'O.________ ne répond que partiellement aux
attentes. Il se présente comme une personne étrange et difficile à cerner.
Il reste constamment dans sa cellule et ne sort que pour prendre ses
repas. Il ne participe pas à la promenade et au sport. L'hygiène de sa
cellule est déplorable. Il vit dans le noir, n'aère presque jamais sa cellule
et l'odeur est nauséabonde. Lorsque le personnel de surveillance le
sollicite pour entretenir sa cellule et prendre sa douche, il s'y conforme sur
le moment. La cohabitation avec le prévenu est difficile. Les autres
détenus refusent d'aller en cellule avec lui. Jusqu'au mois de novembre
2020, il disposait d'une cellule individuelle pour éviter tout conflit. Depuis
lors, un codétenu a été placé avec lui. Une bonne entente a été relevée.
O.________ aide son codétenu pour les traductions en français. Le prévenu
est très réservé et semble sur la retenue lorsqu'il s'adresse au personnel
carcéral. Il peine à trouver ses mots et le fait de manière inaudible. En
octobre 2020, la détérioration de son état psychique l'a amené à être
hospitalisé durant deux jours au CHUV, à la suite d'une décompensation ;
il tenait des propos confus et incohérents, en ayant des hallucinations.
O.________ a fait l'objet de trois sanctions disciplinaires :
- 23.02.2020, 6 jours d'arrêts dont 3 jours avec sursis durant 3
mois, révoqué le 14.04.2020, pour avoir arraché une caméra se situant sur
son unité ;
- 14.04.2020, 5 jours d'arrêts pour avoir eu une altercation
physique avec un codétenu ;
- 27.04.2020, 4 jours d'arrêts pour avoir eu une nouvelle
altercation physique avec un codétenu.
2.
2.1 Entre décembre 2016 et le 4 juillet 2019, O.________ a
régulièrement consommé du haschich, à raison d'environ 50 g par année.

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2.2 A Ecublens, route [...], sur le parking du magasin [...], le
24 avril 2019, entre 18h45 et 19h10, O.________ s'est emparé d'un
téléphone portable qui avait été oublié par son propriétaire, [...], sur une
boîte aux lettres du magasin.
[...] a déposé plainte le 25 avril 2019
2.3 A Ecublens, route [...], au Centre [...], dans le bâtiment D, au
deuxième étage, le 4 juillet 2019, entre 14h00 et 14h15, après que
P.________ s’est rendu dans la chambre d'O.________, une dispute est
survenue entre les deux protagonistes. O.________ s'est saisi d'un couteau
de cuisine avec une lame d'une dizaine de centimètres et a demandé, à
plusieurs reprises, à P.________ de sortir de sa chambre. Ce dernier
refusant de s'exécuter, O.________ s'est approché de lui en tenant le
couteau par le manche dans sa main droite, avec la lame dirigée contre
lui-même. Il l'a repoussé avec son autre main, tout en tenant le couteau
dans sa main droite. Une fois à l'extérieur de la chambre, P.________ est
descendu dans les étages et a quitté l'immeuble pour se rendre à la
rencontre d'un surveillant. Il a ensuite été rejoint par O.________ qui le
poursuivait. Ce dernier et P.________ sont sortis du bâtiment et ont
continué à se disputer. O.________ a, à nouveau, menacé P.________ avec
son couteau en pointant la lame dans sa direction, tout en maintenant
P.________, avec la main gauche, au niveau du cou. Face à l'absence de
réaction de P.________, O.________ a jeté son couteau. Après que P.________
a déclaré à O.________ « come on », les deux hommes se sont empoignés
et se sont échangés des coups de poing. P.________ a été atteint au visage
par un coup d'O.________ qui lui a ouvert la lèvre supérieure. Les agents de
sécurité sont ensuite intervenus pour séparer les deux protagonistes.
Le 5 juillet 2019, P.________ s'est constitué partie plaignante,
demandeur au pénal et au civil.
2.4 A Lausanne, avenue [...], au Centre [...], le 10 février 2020,
vers 19h40, E.________, né le 6 octobre 1972, est entré dans la chambre n°

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7 qu'il partageait avec O.________. Il a alors constaté qu'une veste et du
matériel de cuisine lui appartenant manquaient. Il a interrogé O.________ à
ce sujet et une dispute a éclaté entre les deux résidents. A un moment
donné, E.________ a quitté la chambre en disant à O.________ qu'il parlerait
au surveillant du centre le lendemain et en emportant un couteau de table
et un oignon pour aller se préparer à manger dans la cuisine.
Alors qu'E.________ venait d'arriver dans la cuisine, O.________
l'a rejoint et s'est rapproché de lui. Le prévenu a demandé E.________ de
lâcher le couteau qu'il tenait dans sa main droite. E.________ n'a pas
obtempéré et a demandé au prévenu de le laisser tranquille. Celui-ci a
alors saisi la main droite d'E.________ et lui a asséné un coup de tête sur la
pommette gauche, parvenant ainsi à faire lâcher prise à ce dernier et à
s'emparer du couteau qu'il a levé avec sa main gauche à la hauteur de sa
tête. Il s'est ensuite placé derrière ce dernier et lui a fait une clé de bras
autour de son cou. Il lui a ainsi serré fortement le cou avec le creux de son
coude droit, l'empêchant de respirer. E.________ a essayé en vain d'enlever
le bras du prévenu de son cou et de desserrer ainsi l'étreinte qu'il
subissait. Les résidents V.________ et T.________, ainsi que l'agent de
sécurité M.________ et le responsable du centre R.________ ont aussi tenté
en vain d'intervenir, le prévenu ne donnant pas suite à leurs sollicitations
en disant tantôt « Laissez-moi, il va mourir, je vais le tuer » et tantôt « Ne
bougez pas ou je le tue » pour les forcer à demeurer à distance.
A un moment donné, E.________, que le prévenu empêchait
toujours de respirer, est tombé au sol. Il a essayé de se relever, mais le
prévenu l'a remis au sol et a posé un de ses genoux au niveau de sa
gorge, tout en y exerçant une pression. E.________ ne parvenait pas à
respirer et son visage était rouge. Tout en maintenant fermement son
genou sur la gorge d'E.________, le prévenu lui a asséné des coups de
poing avec une main et gardait le couteau dans son autre main. A un
moment donné, il a fait tomber ce couteau. R.________, V.________ et
T.________ en ont profité pour intervenir et séparer le prévenu d'E.________,
qui gisait au sol. O.________ s'est ensuite à nouveau emparé du couteau et
a répété « Ne bougez pas ou je le tue ». R.________, V.________ et

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T.________, ainsi que M.________, qui avait entre-temps téléphoné à la
police, se sont alors éloignés. E.________ a alors réussi à s’enfuir en
direction du hall principal. O.________ l'a toutefois rattrapé dans le hall. A
cet endroit, le prévenu, qui avait le couteau dans une main, a repoussé
E.________, l'a saisi au cou avec une main et l'a frappé à plusieurs reprises
au visage avec sa tête, jusqu'à ce que R.________ et M.________ parviennent
à le calmer en lui parlant. E.________ s'est alors réfugié dans une chambre
du centre. Quant au prévenu, il est sorti du centre et s'est débarrassé du
couteau dans le jardin. Il a été rejoint par M.________, qui lui a parlé pour le
calmer, et est retourné s'asseoir sur les escaliers du hall d'entrée du
centre où il a ensuite été interpellé par la police.
Le couteau de table a été retrouvé derrière des containers (P.
5).
Le 11 février 2020, E.________ a été soumis à un examen
physique par le Centre universitaire de médecine légale (ci-après :
CURML), qui a permis de constater les lésions suivantes (P. 52) : en regard
de la paupière inférieure gauche et s'étendant en région maxillaire
gauche, une zone tuméfiée, ecchymotique violacée, de 1,6 x 4,5 cm, siège
de dermabrasions croûteuses rouges ; au nez, une dermabrasion filiforme
rouge de 0,5 cm ; au bord libre de l'hémilèvre inférieure droite, des
abrasions muqueuses desquelles s'écoule une faible quantité de sang ; à
la face interne de l'hémilèvre inférieure droite, une abrasion muqueuse ; à
la face antérolatérale gauche du tiers moyen du cou, une ecchymose
rouge linéaire de 2,5 x 0,1 cm ; au bras droit, une ecchymose bleu
violacée de 5 x 1 cm ; à la face antérieure de la main gauche en regard
des os du carpe, une croûte brune de 0,4 x 0,3 cm ; à la face antérieure de
la main gauche, une dermabrasion filiforme à bords nets de 2 cm de long.
E.________ se plaignait d'une voix enrouée et d'une légère
douleur à la déglutition (P. 52), symptômes qui ont disparu après une
semaine environ (cf. PV aud. 9).

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Le 12 février 2020, dans le cadre de l'examen physique
ordonné à son endroit, E.________ a subi une IRM du cou, qui a permis de
constater une fracture de la branche gauche du cartilage thyroïde
responsable d'un effet de masse laryngé et sur le pli vocal gauche avec
œdème loco-régional (P. 52).
Le 10 février 2020, E.________ s'est constitué partie plaignante,
demandeur au pénal et au civil.
2.5 A Lausanne, rue St-Martin 33, à l'Hôtel de police, dans le
quartier cellulaire où il était placé en détention provisoire ensuite de son
arrestation du 10 février 2020 (cf. cas 2.4 ci-dessus), le 16 février 2020,
vers 23h40, O.________ a saisi au col de son pullover l'agent de sécurité
B.________, qui avait ouvert la trappe de sa cellule pour lui parler, ensuite
de ses cris et du fait qu'il frappait contre les murs de sa cellule. B.________
est parvenu à se libérer en repoussant la main du prévenu et en reculant
d'un pas. Il a ensuite refermé la trappe de la cellule et fait appel à Police
secours. Les appointés [...], [...] et [...], ainsi que l'agent G.________ ont
alors été chargés de transférer O.________ en box de maintien.
Vers 23h50, O.________ a placé le matelas de sa cellule devant
sa porte, s’est placé derrière ce matelas en position d'attente avec un air
déterminé et a refusé d’obtempérer à l’ordre de reculer au fond de sa
cellule, afin d’empêcher les intervenants de pénétrer dans sa cellule et de
procéder à son transfert en box de maintien. Alors que l'appointé [...] avait
ouvert la porte de la cellule, O.________ a, à plusieurs reprises, tenté de le
frapper avec un livre. L'appointé [...] a dû tirer le matelas en dehors de la
cellule et l'agent G.________ percuter le prévenu à l'aide d'un bouclier
jusqu'au fond de la cellule, où ce dernier a été amené au sol et menotté
par l'appointé [...]. Après avoir été accompagné hors de la cellule, le
prévenu a donné un coup de genou à l'agent G.________ au niveau de sa
cuisse droite.
Le 17 février 2020, B.________ et G.________ se sont constitués
parties plaignantes, demandeurs au pénal et au civil (P. 14 et 15).

- 20 -
2.6 A Lausanne, entre le 5 juillet 2019 et le 10 février 2020,
O.________ a consommé environ un joint de cannabis par mois.
3. O.________ a été soumis à une expertise psychiatrique. Dans
leur rapport du 17 juillet 2020 (P. 64), les experts ont posé les diagnostics
de schizophrénie hébéphrénique (F20.1), de modification durable de la
personnalité après une expérience de catastrophe (personnalité
agressive/F62.0) et de troubles mentaux et du comportement liés à
l'utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de dépendance, utilisation
nocive pour la santé (F12.1). Les troubles mentaux retenus étaient graves.
Les experts ont relevé que la schizophrénie hébéphrénique constituait
déjà à elle seule un grave trouble mental et qu'a fortiori la conjonction des
troubles constatés renforçait cette gravité. Ces troubles avaient un
retentissement néfaste sur les plans personnel, interpersonnel et social en
général et rendaient le comportement du prévenu irresponsable et
imprévisible. Ils étaient présents au moment des faits, lesquels étaient en
relation avec ceux-ci. Si les facultés cognitives de l’expertisé d'apprécier
l'illicéité de ses actes étaient intactes, ses capacités volitives étaient
diminuées dans une mesure moyenne. En l'absence de thérapie, le risque
de récidive et de commission d'infractions de même nature, soit portant
atteinte à l'intégrité physique d'autrui, était élevé. Les experts ont
considéré qu'en cas de mesures thérapeutiques adéquates, ce risque
serait sensiblement diminué. Ils sont arrivés à la conclusion qu'un
traitement institutionnel était indiqué et que le traitement institutionnel de
choix était un placement au sens de l'art. 61 CP, lequel devait intégrer une
thérapie globale, soit des volets biologiques (traitements médicamenteux),
psychothérapeutiques et psychoéducationnels, socioéducatifs et un
accompagnement dans une formation. O.________ était ouvert à un tel
traitement. Même imposé, le traitement aurait des chances de succès.
Le prévenu a été adressé, le 14 novembre 2019, par l'unité
des soins aux migrants (USMI), à la Consultation Psychiatrique de liaison
du CHUV, en raison d'un développement d'une symptomatologie
psychotique. Ce service a mis en évidence des idées de concernement et

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de persécutions, des pseudohallucinations auditives, une baisse thymique
et des troubles du sommeil. Le diagnostic évoqué était celui d'un trouble
psychotique débutant versus un état de stress post-traumatique.
Au moment de l'expertise, O.________ adhérait au suivi
psychiatrique dont il était demandeur depuis février 2020 auprès du Dr
[...] du SMPP. Ce dernier a décrit une symptomatologie anxieuse et
thymique chez son patient, ce qui avait motivé la mise en route d'une
médication anxiolytique, pour laquelle il était compliant. Le traitement
médicamenteux était constitué de Diazépam cpr 10 mg, 1 cpr/jour (P. 64,
p. 7).
Il ressort d'un rapport établi le 12 janvier 2021 par le SMPP (P.
106) qu'O.________ est suivi depuis le début de son incarcération, à une
fréquence variable (mensuelle, bimensuelle et hebdomadaire), selon son
état clinique. Il a présenté une décompensation psychique en octobre
2020, laquelle avait nécessité son transfert aux urgences du CHUV et
l'introduction d'un traitement de Risperdal (comprimés 2 mg/jour). Comme
ce traitement avait été majoré progressivement sans réponse clinique, un
traitement de Solian (comprimés) avait été introduit et majoré
progressivement jusqu'à 900 mg/jour. Du Temesta (comprimés) avait été
majoré jusqu'à 3 mg/jour, avec un bon effet. Le traitement était cependant
administré par l'équipe infirmière pour s'assurer de la compliance.
Aux débats, O.________ a déclaré qu'il ne comprenait pas les
diagnostics posés par les experts. Il estimait qu'il n'avait pas besoin de
traitement pour sa situation psychique et son esprit. Durant toute sa vie, il
n'avait pas jugé sa situation, mais avait laissé les autres la juger pour lui. Il
a relevé que son seul problème résidait dans le fait qu'il était en train de
devenir adulte seul. Si une mesure institutionnelle l'aidait à pouvoir être
dans la société, alors il adhérait à cette mesure. S'il avait la capacité
d'apprendre quelque chose, il accepterait son placement dans une
institution où il pourrait suivre une formation. A l’audience d’appel, il a
admis qu’il avait besoin d’un traitement psychiatrique.

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En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par une partie
ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première
instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel d’O.________
est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour
inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in: Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel.
Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de
première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la

- 23 -
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au
traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1 Invoquant une constatation erronée des faits et une violation
des art. 12 et 22 CP, l'appelant conteste sa condamnation pour tentative
de meurtre.
3.2
3.2.1 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les
circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le
jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première
instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la
preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de
l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits
erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Jeanneret et al., op. cit., n. 19 ad art. 398 CPP).
3.2.2 L'art.129 CP réprime le comportement de celui qui, sans
scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent.
Le danger au sens de l'art. 129 CP suppose un risque concret
de lésion, c'est-à-dire un état de fait dans lequel existe, d'après le cours
ordinaire des choses, la probabilité ou un certain degré de possibilité que

- 24 -
le bien juridique soit lésé, sans toutefois qu'un degré de probabilité
supérieur à 50 % soit exigé (ATF 121 IV 67 consid. 2b; TF 6B_876/2015 du
2 mai 2016 consid. 2.1 non publié aux ATF 142 IV 245). Il doit en outre
s'agir d'un danger de mort, et non pas seulement d'un danger pour la
santé ou l'intégrité corporelle (ATF 133 IV 1 consid. 5.1; ATF 101 IV 154
consid. 2a; TF 6B_876/2015 précité). En roulant à 20 km/h en direction de
piétons, le conducteur prend le risque de causer des lésions corporelles
graves (fractures du bassin et des jambes. En roulant à une vitesse
supérieure ou égale à 40 km/h, il accepte une issue mortelle, hautement
probable (ATF 121 II 127, JdT 1995 I 665). Enfin, il faut que le danger soit
imminent. La notion d'imminence n'est toutefois pas aisée à définir. Elle
implique en tout cas, outre la probabilité sérieuse de la réalisation du
danger concret, un élément d'immédiateté qui se caractérise moins par
l'enchaînement chronologique des circonstances que par le lien de
connexité direct unissant le danger et le comportement de l'auteur (ATF
121 IV 67 précité; TF 6B_1297/2017 du 26 juillet 2018 consid. 6.1).
Le fait de positionner une lame acérée à proximité immédiate
de la gorge d'une victime, de telle sorte qu'un mouvement réflexe
involontaire de celle-ci ou de l'auteur provoquerait une lésion mortelle,
constitue objectivement une mise en danger de la vie d'autrui (ATF 117 IV
427 consid. 3b/aa; TF 6B_1248/2013 du 23 septembre 2014 consid. 1.2).
Les circonstances de fait et le comportement concret de l'auteur sont
décisifs pour déterminer si la victime a couru un risque réel de lésions
mortelles (ATF 117 IV 427; ATF 117 IV 419 consid. 2). Le danger de mort
imminent est inhérent au maniement d'un couteau contre la gorge d'une
personne, sans opérer de distinction quant à la manière dont la lame (côté
tranchant ou dos) est posée sur la gorge (TF 6B_298/2014 du 22 juillet
2014 consid. 5 et les références citées; CAPE 15 février 2012/2 consid.
4.1.1).
Du point de vue subjectif, il faut que l'auteur ait agi
intentionnellement et que l'acte ait été commis sans scrupules. L'auteur
doit avoir conscience du danger de mort imminent pour autrui et adopter
volontairement un comportement qui le crée (ATF 121 IV 67 précité
consid. 2d). En revanche, il ne veut pas, même à titre éventuel, la

- 25 -
réalisation du risque, sans quoi il s'agirait d'une tentative d'homicide (ATF
107 IV 163 consid. 3). Le dol éventuel ne suffit pas (TF 6B_1297/2017
précité ; TF 6S.3/2006 du 13 mars 2006 ; TF 6S.426/2003 du 1er mars
2004).
3.2.3 Aux termes de l'art. 111 CP, celui qui aura intentionnellement
tué une personne sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au
moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivant ne seront
pas réalisées. Il faut que l'auteur ait eu l'intention de causer par son
comportement la mort d'autrui. Le dol éventuel est toutefois suffisant.
Le dol éventuel est réalisé dès que l'auteur envisage le résultat
dommageable, mais agit néanmoins ou ne fait pas ce qui est en son
pouvoir pour l'éviter ou en atténuer les conséquences, s'accommodant de
ce résultat pour le cas où il se produirait, même s'il ne le souhaite pas
(ATF 131 IV 1). Le dol éventuel doit être distingué de la négligence
consciente, en ce sens que s'il connaît également le danger et est
conscient que le résultat peut se produire, l'auteur agissant par négligence
conscience escompte que le résultat envisagé comme possible ne se
produira pas, que le risque du résultat dommageable ne se réalisera pas.
L'auteur agissant par dol éventuel accepte par contre le résultat envisagé
comme possible, s'en accommode. Celui qui accepte le résultat pour le cas
où il se produirait « veut » ce résultat au sens de l'art. 12 al. 2 CP. Il n'est
pas nécessaire que l'auteur approuve ce résultat (ATF 125 IV 242, JdT
2002 IV 38). En d'autres termes, peut agir par dol éventuel celui qui dans
le fond de son esprit sait le résultat dommageable qu'il peut provoquer, ne
le souhaite pas, mais agit quand même (cf. également TF 6B_216/2012 du
16 mai 2012).
Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou
accepté relève du contenu de la pensée, à savoir les faits « internes ». En
revanche, la question de savoir si les éléments extérieurs retenus en tant
que révélateurs du contenu de la conscience et de la volonté autorisent à
admettre que l'auteur a agi par dol éventuel relève du droit. Parmi ces
éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommodé

- 26 -
du résultat dommageable pour le cas où il se produirait figurent
notamment la probabilité (connue par l'auteur) de la réalisation du risque
et de l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont
grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur, malgré d'éventuelles
dénégations, avait accepté l'éventualité de la réalisation du résultat
dommageable. Peuvent également constituer des éléments extérieurs
révélateurs, les mobiles de l'auteur et la manière dont il a agi. Le juge est
ainsi fondé à déduire la volonté à partir de la conscience lorsque la
survenance du résultat s'est imposée à l'auteur avec une telle
vraisemblance qu'agir dans ces circonstances ne peut être interprété
raisonnablement que comme une acceptation de ce résultat (ATF 133 IV
122). Il en va ainsi en particulier dans l'hypothèse de celui qui frappe
autrui à coups de couteau à un endroit du corps abritant les organes
vitaux ou à un endroit où un tel coup pourrait causer une hémorragie (TF
6B_246/2012 du 10 juillet 2012).
3.2.4 II y a tentative (art. 22 al. 1 CP) lorsque l'auteur a réalisé tous
les éléments subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la
commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en partie,
défaut (ATF 140 IV 150 consid. 3.4). Il y a donc tentative de meurtre
lorsque l'auteur, agissant intentionnellement, commence l'exécution de
cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la commettre, sans que le
résultat ne se produise (TF 6B_157/2017 du 25 octobre 2017 consid. 3.1).
La jurisprudence a affirmé à plusieurs reprises que l'équivalence des deux
formes de dol – direct et éventuel – s'appliquait également à la tentative
(ATF 122 IV 246 consid. 3a ; ATF 120 IV 17 consid. 2c ; TF 6B_924/2017 du
14 mars 2018 consid. 1.1.3).
La nature de la lésion subie et sa qualification d'un point de
vue objectif est sans pertinence pour juger de la réalisation d'une
tentative de meurtre. En effet, celle-ci peut être réalisée alors même que
les éléments objectifs de l'infraction font défaut. Il n'est ainsi pas
nécessaire que la victime soit blessée pour qu'une tentative de meurtre
soit retenue dans la mesure où la condition subjective de l'infraction est
remplie. Il n'est pas non plus nécessaire, pour retenir une tentative de

- 27 -
meurtre, que plusieurs coups aient été assénés si un seul coup donné
présente déjà, par sa nature, un risque mortel (TF 6B_246/2012 déjà cité).
La tentative de meurtre absorbe les lésions corporelles,
simples ou graves (ATF 137 IV 113 consid. 1.4 et 1.5). Elle exclut
l'omission de prêter secours puisque l'intention homicide englobe
nécessairement l'intention de ne pas prêter secours (Dupuis et alii [éd.],
Code pénal, Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 18 ad art. 128 CP).
Un concours idéal entre l'art. 129 et l'art. 122 al. 2 ou 3 CP est concevable
si le comportement de l'auteur met la victime en danger de mort et
engendre également des lésions corporelles graves autres que celles
envisagées par l'art. 122 al. 1 CP (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 22 ad art.
122 CP). Un concours idéal entre l'art. 129 CP et l'art. 123 CP est
également possible (Dupuis et al., op. cit., n. 27 ad art. 123 CP). Il peut y
avoir concours entre l'infraction d'omission de prêter secours et celle de
lésions corporelles intentionnelles (Dupuis et al., op. cit., n. 19 ad art. 128
CP).
Si l'intention homicide, y compris sous la forme du dol
éventuel, ne peut être établie avec suffisamment de certitude, mais que le
comportement de l'auteur a objectivement et concrètement mis en danger
la vie d'autrui, l'art. 129 CP est applicable (ATF 133 IV 1 consid. 5). La
délicate distinction entre tentative de meurtre par dol éventuel et mise en
danger de la vie d'autrui devrait dépendre avant tout de la maîtrise
qu'exerce l'auteur sur le danger qui lui est imputable. En d'autres termes,
il s'agit de déterminer si l'auteur peut valablement considérer que le
comportement adopté n'impliquera pas la lésion du bien juridique ou si, au
contraire, il y a lieu de retenir qu'il s'accommode d'une telle éventualité,
faute d'être à même d'exercer une véritable emprise sur le déroulement
des événements (ATF 115 IV 8 consid. 1d ; Dupuis et al., op. cit., n. 37 ad
art. 111 CP).
3.3

- 28 -
3.3.1 L'appelant conteste avoir porté des coups au moyen d'un
couteau à la gorge et au thorax du plaignant et conteste que ce dernier ait
perdu connaissance, ces faits n'étant admis que sur la base des
déclarations d'E.________, lesquelles ne sont pas confirmées par les quatre
témoins présents, ni retenues dans le rapport de police.
Selon l'acte d'accusation, l'appelant a fait une clé de bras
autour du cou de la victime. Il lui a serré fortement le cou avec le creux de
son coude droit, l'empêchant de respirer, tout en lui donnant environ trois
coups puissants avec la pointe de la lame du couteau au niveau de la
gorge et du haut du thorax par-dessus sa veste. Puis, lorsqu’il est tombé
au sol, le prévenu a posé un de ses genoux sur la gorge de la victime tout
en y exerçant une pression. E.________, qui ne parvenait pas à respirer et
dont le visage était rouge, a perdu connaissance.
On ne saurait retenir que l’appelant a porté des coups de
couteau à la gorge et au thorax du plaignant, ces faits résultant des seules
déclarations de la victime. En effet, la veste d'E.________ ne présente
aucune marque ou déchirure. M.________, qui a assisté à la scène, a
expliqué qu'avec son couteau, O.________ menaçait E.________, que le
couteau était dirigé près du visage, qu'il était très proche ; il n'a en
revanche pas évoqué de coups de couteau, celui-ci étant brandi pour tenir
les témoins éloignés (cf. PV aud. 4). Le témoin T.________, qui est resté sur
place, a affirmé qu'O.________ n'avait pas frappé avec le couteau (cf. PV
aud. 7). Le responsable du centre, R.________, n'a pas non plus vu de coups
donnés avec le couteau (cf. PV aud. 2). Au regard de l'ensemble de ces
témoignages, il y a un doute sur le fait que le prévenu ait donné des coups
de couteaux à l'intimé. Ces faits ne seront donc pas retenus.
La question de l’évanouissement est plus délicate. S’il est vrai
que les témoins n’ont pas vu l’intimé perdre connaissance, plusieurs l’ont
toutefois vu devenir tout rouge et ont constaté qu’il ne pouvait plus
respirer. Le témoin T.________ a cru que la victime était morte ou alors en
train de mourir et qu’elle ne respirait plus. Les problèmes de déglutition
qu’a rencontrés la victime pendant une semaine ensuite de l’étranglement

- 29 -
et sa fracture attestée de la branche gauche du cartilage thyroïde
viennent également appuyer la thèse du plaignant selon laquelle il aurait
perdu connaissance, d’autant plus qu’il n’a pas le souvenir d’une partie de
l’agression. Cette question peut cependant rester indécise, dès lors que ce
fait, qui ne sera pas retenu, n’a aucune incidence sur la qualification
juridique du comportement du prévenu.
3.3.2 L'appelant nie avoir eu la volonté de porter atteinte à la vie
d'E.________.
Selon les faits non contestés, E.________ était dans la cuisine un
couteau à la main pour se préparer à manger. Le prévenu a demandé à ce
dernier de lâcher son couteau. Le plaignant n'a pas obtempéré et a
demandé au prévenu de le laisser tranquille. O.________ a alors saisi la
main droite d'E.________ et lui a asséné un coup de tête sur la pommette
gauche, parvenant ainsi à faire lâcher prise à ce dernier et à s'emparer du
couteau qu'il a levé avec sa main gauche à hauteur de sa tête. Le prévenu
s'est ensuite placé derrière la victime et lui a fait une clé de bras autour du
cou. Il lui a ainsi serré fortement le cou avec le creux de son coude droit,
l'empêchant de respirer. E.________ a essayé en vain d'enlever le bras du
prévenu. Les résidents V.________ et T.________, ainsi que l'agent de
sécurité M.________ et le responsable du centre R.________ ont aussi tenté
d'intervenir, le prévenu ne donnant pas suite à leurs sollicitations en
disant tantôt « Laissez-moi, il va mourir, je vais le tuer » et tantôt « Ne
bougez pas ou je le tue » pour les forcer à demeurer à distance. A un
moment donné, E.________, que le prévenu empêchait toujours de respirer,
est tombé au sol. Le prévenu a posé un de ses genoux sur la gorge de la
victime tout en y exerçant une pression. E.________ ne parvenait pas à
respirer et son visage était rouge. Tout en maintenant son genou sur la
gorge de sa victime, le prévenu lui a asséné des coups de poing.
On doit, comme les premiers juges, retenir la tentative de
meurtre par dol éventuel, compte tenu des éléments suivants :

- 30 -
- Le prévenu a employé des prises extrêmement dangereuses
pouvant mener à la mort : étranglement avec le creux du coude, puis
pression d'un genou au niveau de la gorge une fois la victime à terre.
- Le prévenu s'est acharné sur la victime. Une fois cette
dernière au sol, il a poursuivi l'étranglement avec pression du genou sur la
gorge. Il lui a également donné des coups de tête. A aucun moment, il n'a
décidé d'arrêter ses actes, malgré l'intervention de plusieurs personnes. Il
était extrêmement déterminé, l'intervention de quatre personnes ayant
été nécessaires pour séparer le prévenu d'E.________.
- Le plaignant n'a plus pu respirer. Plusieurs témoins l'ont vu
devenir tout rouge et ont constaté qu'il n'arrivait plus à respirer. Le témoin
T.________ a cru que la victime était morte ou alors en train de mourir et
qu'elle ne respirait plus.
- La victime a subi des lésions. Selon l'examen physique
effectué par le CURML le 11 février 2020, E.________ a eu une ecchymose
rouge sur le cou. De plus, il se plaignait d'une voix enrouée et d'une légère
douleur à la déglutition (P. 52). Ces symptômes ont disparu après une
semaine environ. Le 12 février 2020, E.________ a subi une IRM du cou, qui
a permis de constater une fracture de la branche gauche du cartilage
thyroïde responsable d'un effet de masse laryngé et sur le pli vocal
gauche avec œdème locorégional (P. 52).
- Les paroles du prévenu attestent également de sa volonté
homicide. En effet, il a tenu les propos suivants aux personnes qui ont
tenté d'intervenir : « Laissez-moi, il va mourir, je vais le tuer » et « Ne
bougez pas ou je le tue ».
Ainsi, il est évident que le prévenu a envisagé et accepté le
résultat dommageable, soit la mort de son antagoniste. Autrement dit,
même s’il n’avait pas l’intention franche de tuer E.________, il en a pris le
risque. La condamnation pour tentative de meurtre doit par conséquent
être confirmée.
4.

- 31 -
4.1 Invoquant une violation des art. 19, 47 et 49 CP, l'appelant
conteste la quotité de la peine qui lui a été infligée, ainsi que la révocation
de ses précédents sursis.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (TF 6B_335/2012 du 13 août 2012 consid. 1.1 et les références
citées).
4.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de
plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de
même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et
l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus
de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en
outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps,
fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les

- 32 -
éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes ou
atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour
sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les
circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF
6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid. 2.1; TF 6B_688/2014 du 22
décembre 2017 consid. 27.2.1).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines
soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque
infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle.
Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de
l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner
chaque infraction commise (ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2; ATF 138 IV 120
consid. 5.2). Que les dispositions pénales applicables prévoient
abstraitement des peines de même genre ne suffit pas (ATF 144 IV 217
consid. 2.2; ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Si les sanctions envisagées
concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent être prononcées
cumulativement (TF 6B_559/2018 du 26 octobre 2018 consid. 1.1 publié à
l'ATF 144 IV 313; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2; ATF 138 IV 120 consid. 5.2;
ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1). La peine privative de liberté et la peine
pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 217
consid. 2.2).
4.2.3 Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction
que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre
infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas
puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet
d'un seul jugement (art. 49 al. 2 CP).
Le juge amené à sanctionner des infractions commises
antérieurement et postérieurement à un jugement précédent doit
procéder en deux temps. Tout d'abord, il doit s'attacher aux infractions
commises avant ledit jugement. Le juge doit examiner si, eu égard au
genre de peine envisagé, une application de l'art. 49 al. 2 CP entre en

- 33 -
ligne de compte. Si tel est le cas, il doit fixer une peine complémentaire
(Zusatzstrafe) à la peine de base (Grundstrafe) en tenant compte du
principe de l'aggravation découlant de l'art. 49 al. 1 CP (ATF 145 IV 1
consid. 1.3; ATF 142 IV 265 précité et les références citées; TF
6B_144/2019 du 17 mai 2019 consid. 4.3.1).
Si, en revanche, l'art. 49 al. 2 CP ne peut être appliqué, ainsi
parce que le genre de peine envisagé pour sanctionner les infractions
antérieures au jugement précédent diffère de celui de la sanction déjà
prononcée, le juge doit retenir une peine cumulative. Ensuite, le juge
considère les infractions commises postérieurement au jugement
précédent, en fixant pour celles-ci une peine indépendante, le cas échéant
en faisant application de l'art. 49 al. 1 CP. Il doit enfin additionner la peine
complémentaire ou la peine cumulative retenue pour sanctionner la ou les
infractions commises antérieurement au jugement précédent à celle
retenue pour sanctionner les infractions commises postérieurement à
cette décision (ATF 145 IV 1 précité; TF 6B_144/2019 précité; TF
6B_911/2018 du 5 février 2019 consid. 1.2.2).
4.2.4 Selon l'art. 46 al. 1 CP, si, durant le délai d'épreuve, le
condamné commet un crime ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir
qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque le sursis ou le
sursis partiel. Si la peine révoquée et la nouvelle peine sont du même
genre, il fixe une peine d'ensemble en appliquant par analogie l'art. 49 CP.
Par " peine révoquée ", il faut entendre la peine dont le sursis est révoqué,
ainsi que cela ressort du texte italien.
En cas de révocation du sursis, le juge doit fixer une peine
d'ensemble en partant méthodiquement de la peine infligée pour
l'infraction nouvellement commise pendant le délai d'épreuve, selon les
principes fixés à l'art. 47 CP, en tant que " peine de départ ". Cette
nouvelle peine doit être augmentée en raison de la peine dont le sursis est
révoqué, par application analogique du principe de l'aggravation (ATF 145
IV 146 consid. 2.4 p. 152 s.).

- 34 -
4.2.5 Aux termes de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au
moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté
d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après
cette appréciation.
Le Tribunal fédéral a jugé que la réduction purement
mathématique d'une peine hypothétique, comme le permettait l'ancienne
jurisprudence, était contraire au système, qu'elle restreignait de manière
inadmissible le pouvoir d'appréciation du juge et conduisait à accorder un
poids trop important à la diminution de la capacité cognitive ou volitive
telle qu'elle a été constatée par l'expert (ATF 136 IV 55). Pour fixer la
peine en cas de diminution de la responsabilité pénale, le juge doit partir
de la gravité objective de l'acte, et apprécier la faute subjective. Il doit
mentionner, dans le jugement, les éléments qui augmentent ou diminuent
la faute dans le cas concret et qui permettent d'apprécier la faute en
relation avec l'acte. Le législateur mentionne plusieurs critères qui jouent
un rôle important pour apprécier la faute et peuvent même conduire à
diminuer celle-ci de telle manière qu'il convient de prononcer une peine
inférieure au cadre légal ordinaire de la peine. Parmi ceux-ci, figure
notamment la diminution de la responsabilité au sens de l'art. 19 CP. Dans
ce cas, contrairement à la lettre de la disposition et en modification de la
jurisprudence antérieure (ATF 134 IV 132 consid. 6.1), il s'agit de diminuer
la faute et non la peine ; la réduction de la peine n'est que la conséquence
de la faute plus légère (ATF 136 IV 55 précité consid. 5.5).
4.3 Révocation des précédents sursis
L'appelant relève que ses trois précédentes condamnations
ont été prononcées sans tenir compte de sa diminution moyenne de
responsabilité, qu'il souffrait déjà de schizophrénie hébéphrénique et de
modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe et que la peine d'ensemble ne tient par conséquent pas
compte de la diminution de responsabilité dans le cadre des infractions
déjà jugées.

- 35 -
Le casier judiciaire de l'appelant comporte trois précédentes
condamnations, toutes prononcées en 2019, à des peines privatives de
liberté de 120 jours, 20 jours et 160 jours, toutes avec sursis. Les premiers
juges ont révoqué ces trois sursis compte tenu de la gravité des
infractions commises durant les délais d'épreuve. Contrairement à cette
appréciation, il y a toutefois lieu de renoncer à la révocation de ces sursis
pour les motifs suivants.
Dans le cadre de la présente procédure, l'appelant a été
soumis à une expertise psychiatrique. Les spécialistes ont admis que
l'intéressé souffrait d'une schizophrénie hébéphrénique, d'une
modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe (personnalité agressive) et d'une utilisation nocive de
cannabis pour la santé. Ils ont relevé que ces troubles avaient un
retentissement néfaste sur les plans personnel, interpersonnel et social en
général, rendaient le comportement irresponsable et imprévisible et
étaient présents au moment des faits. Ils ont considéré que la combinaison
de la schizophrénie et du trouble de la personnalité, à laquelle s'était
greffé une consommation de cannabis, avaient corrompu le libre arbitre de
l'appelant, ne lui avaient pas permis de se comporter conformément à sa
bonne compréhension du caractère illicite de ses actes et que la
diminution de ses capacités volitives était moyenne.
Les précédentes condamnations, toutes prononcées en 2019,
portent sur des faits commis dès novembre 2018. On doit admettre, à tout
le moins au bénéfice du doute, que la responsabilité de l'appelant était
alors déjà diminuée dans un mesure moyenne, ce dont il n'a toutefois pas
été tenu compte dans les précédentes condamnations, faute d'expertise.
L'appelant est, pour les faits de la présente cause, condamné à
une peine privative de liberté ferme. Il se trouve donc pour la première
fois en détention, ce qui devrait avoir un effet de choc.
L'appelant ne conteste pas la mesure prononcée, soit le
placement dans un établissement pour jeunes adultes. Les experts

- 36 -
estiment que le risque de commission d'infractions de même nature est
élevé, mais qu'il est diminué en cas de mesures thérapeutiques
adéquates. Ils relèvent également qu'un traitement institutionnel est
indiqué, que l'appelant est ouvert à un tel traitement et que même
imposé, celui-ci aurait des chances de succès.
Au regard de l'ensemble de ces éléments, il convient de
renoncer à révoquer les précédents sursis.
4.4 Fixation de la peine
L’appelant s’est rendu coupable de tentative de meurtre, de
lésions corporelles simples, d’appropriation illégitime, de menaces, de
violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et de
contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. A charge, on retiendra
qu’O.________ a gravement récidivé durant les délais d’épreuve qui lui
avaient été octroyés, alors même qu’il faisait l’objet d’un renvoi devant le
Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne et après avoir effectué
70 jours de détention provisoire dans le cadre de la procédure qui avait
conduit à son premier renvoi devant le Tribunal correctionnel. Outre le fait
que le prévenu s'en est pris à l'intégrité corporelle de plusieurs plaignants,
il a tenté de s’en prendre au bien juridique le plus précieux, soit la vie. Il a
agi pour des motifs futiles. Il a l'habitude malsaine de se saisir d'un
couteau pour menacer autrui. Il a vu qu'E.________ n'arrivait plus à
respirer, lorsqu'il a mis son genou sur son cou. Cela ne l'a pas dissuadé
pour autant. Au contraire, il s'est acharné sur sa victime. Celle-ci ne doit
son salut que parce que divers intervenants ont finalement réussi, après
s'être mis à quatre, à la dégager du prévenu, qui, jusqu'au dernier
moment, l'a encore frappée. Quelques jours après la tentative de meurtre,
le prévenu a à nouveau adopté un comportement violent à l'Hôtel de
police. La propension du prévenu à adopter des comportements de plus en
plus violents, dangereux et graves est inquiétante. Enfin, il y a concours
d’infractions. A décharge, il convient de retenir que la responsabilité
pénale de l’appelant est moyennement diminuée, au vu de la diminution
moyenne de ses capacités volitives. Le parcours de vie du prévenu est

- 37 -
particulièrement difficile et triste. C'est le parcours d'un jeune migrant, qui
s'est retrouvé seul, sur la route, à fuir un pays où demeurait sa famille,
alors qu'il était mineur. De plus, il n'avait plus aucune nouvelle de son
père. Il est arrivé en Suisse à l'âge de seize ans. Il a commis les faits qui lui
sont reprochés alors qu'il était âgé entre 20 et 21 ans. Il convient donc de
retenir le jeune âge. Pendant près de trois ans, depuis son arrivée en
Suisse, le prévenu n'a pas commis d'infractions. Partant, ses troubles
psychiatriques ont certainement dû s'aggraver. Comme il l'a relevé aux
débats, il est « en train de devenir un adulte seul ». Sa perspective
d'avenir est de se retrouver dans les bras de sa famille. Cela montre
l'ampleur de sa solitude. Enfin, il a fait part de ses regrets et a présenté
ses excuses.
Vu le nombre et la gravité des infractions, les crimes et délits
doivent être punis d’une peine privative de liberté, sous réserve de la
contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. Par l’effet de l’art. 19 al.
2 CP, la faute, prise dans son ensemble, passe de très lourde à lourde.
L’atténuation vaut pour toutes les infractions retenues.
Les activités délictueuses considérées se sont déroulées entre
le 24 avril 2019 et le 10 février 2020, date de l’interpellation de l’appelant.
Une partie des faits, soit l’appropriation illégitime (cf. cas 2.2) a donc été
commise avant le jugement rendu le 25 avril 2019 par le Ministère public
de l’arrondissement de l’Est vaudois. Si l’appelant avait été jugé pour
l’ensemble des faits reprochés au moment où l’ordonnance du 25 avril
2019 a été rendue, il aurait été condamné à une peine privative de liberté
d’un mois et vingt jours au lieu de 20 jours. L’infraction la plus grave à
réprimer pour la période postérieure à l’ordonnance du 25 avril 2019 est
celle de tentative de meurtre, de sorte que cette peine doit être
déterminée en premier lieu. Les éléments rappelés ci-dessus justifient une
peine privative de liberté de trois ans et demi pour sanctionner cette
infraction. Par l’effet du concours (art. 49 al. 1 CP), cette peine doit être
augmentée de deux mois pour les menaces, de deux mois pour les
violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et d’un mois
pour les lésions corporelles.

- 38 -
C’est ainsi une peine privative de liberté ferme de 4 ans,
partiellement complémentaire à celle prononcée le 25 avril 2019 par le
Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, qui doit être
prononcée à l’encontre d’O.________.
A cette peine privative de liberté s’ajoute une amende pour
sanctionner la contravention à la LStup. Au vu de la situation du prévenu
et des fautes commises, le montant de l’amende de 400 fr. retenu par les
premiers juges, non contesté, est justifié. Enfin, la conversion de l’amende
en une peine privative de liberté de 4 jours en cas de non-paiement fautif
est adéquate et peut également être confirmée.
5. La mesure non contestée de l’art. 61 CP, soit le placement
d’O.________ dans un établissement pour jeunes adultes, doit être
confirmée pour les motifs pertinents retenus par les premiers juges.
6.
6.1 L’appelant conteste son expulsion, sans toutefois exposer de
motivation à ce sujet.
6.2
6.2.1 Selon l'art. 66a al. 1 let. a CP, le juge expulse de Suisse
l'étranger qui est condamné pour meurtre.
Ainsi, l'art. 66a CP prévoit l'expulsion « obligatoire » de
l'étranger condamné pour l'une des infractions ou combinaison
d'infractions listées à l'alinéa 1, quelle que soit la quotité de la peine
prononcée à son encontre. L'expulsion est donc en principe indépendante
de la gravité des faits retenus (ATF 144 IV 332 consid. 3.1.3 ; TF
6B_506/2017 du 14 février 2018 consid. 1.1).
6.2.2 Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement
renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une

- 39 -
situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne
l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse. A
cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui
est né ou qui a grandi en Suisse.
La clause de rigueur permet de garantir le principe de la
proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst. ; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF
144 IV 332 consid. 3.3.1). Elle doit être appliquée de manière restrictive
(ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1). Il convient de s'inspirer des critères
énoncés à l'art. 31 OASA (ordonnance relative à l'admission, au séjour et à
l'exercice d'une activité lucrative du 24 octobre 2007 ; RS 142.201). L'art.
31 al. 1 OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée
dans les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte
notamment de l'intégration du requérant selon les critères définis à
l'art. 58a al. 1 LEI (loi fédérale sur les étrangers et l'intégration du 16
décembre 2005 ; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement de
la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la
situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de
santé ainsi que des possibilités de réintégration dans l'Etat de provenance.
Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que
l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen
du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du
condamné (ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2 ; TF 6B_1417/2019 du 13 mars
2020 consid. 2.1.1). En règle générale, il convient d'admettre l'existence
d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion
constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine importance
dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la
Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en
particulier l'art. 8 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l'homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.1011)
(TF 6B_141712019, déjà cité, consid. 2.1.1 ; TF 6B_50/2020 du 3 mars
2020 consid. 1.3.1).
6.2.3 Selon l'état de santé de l'intéressé et les prestations de soins
disponibles dans l'Etat d'origine, l'expulsion du territoire suisse peut placer

- 40 -
l'étranger dans une situation personnelle grave au sens de l'art. 66a CP ou
se révéler disproportionnée sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH. Lorsque
l'intéressé souffre d'une maladie ou d'une infirmité, il sied d'examiner le
niveau d'atteinte à la santé, les prestations médicales qui sont à
disposition dans le pays d'origine ainsi que les conséquences négatives
que cela peut engendrer pour la personne concernée (ATF 145 IV 455
consid. 9.1 p. 459). En matière d'expulsion pénale, l'autorité de jugement
appelée à prononcer une telle mesure doit examiner si, en raison de l'état
de santé du prévenu, la mesure se révèle disproportionnée. Elle ne doit
pas simplement renvoyer la question à l'autorité d'exécution, compétente
pour reporter l'expulsion lorsque le principe de non-refoulement ou
d'autres règles impératives du droit international s'opposent à l'expulsion
(art. 66d CP). Il faut cependant prendre en considération que,
conformément à l'art. 66c al. 2 CP, la peine ou partie de peine ferme ou la
mesure privative de liberté doit être exécutée avant l'expulsion. Lorsque la
privation de liberté à exécuter est d'une certaine durée, il peut donc
s'écouler un temps relativement important entre le prononcé d'expulsion
et son exécution, pendant lequel les circonstances, en particulier liées à
l'état de santé de l'intéressé, sont susceptibles d'évoluer. Partant, lorsque
l'état de santé actuel de l'intéressé est susceptible de constituer un
obstacle à son renvoi dans son pays d'origine, le juge de l'expulsion doit
examiner si cet état est stable, en ce sens que, selon toute vraisemblance,
il ne s'améliorera pas. Dans cette première hypothèse, il renoncera à
l'expulsion si celle-ci est disproportionnée au sens des art. 66a al. 2 CP ou
8 par. 2 CEDH. En revanche, si le juge constate que le problème de santé
en question est curable ou suffisamment maîtrisé médicalement, il pourra
conclure que l'expulsion n'apparaît pas disproportionnée pour ce motif.
Dans cette seconde hypothèse, le juge fonde sa décision sur des éléments
concrets, par exemple la perspective d'une opération de nature à pallier
de manière suffisante le problème de santé actuel (ATF 145 IV 455 consid.
9.4 p. 461).
Selon la jurisprudence de la CourEDH concernant le défaut de
traitement médical approprié dans le pays de renvoi, ce n'est que dans
des situations exceptionnelles, en raison de " considérations humanitaires

- 41 -
impérieuses ", que la mise à exécution d'une décision d'éloignement d'un
étranger peut emporter violation de l'art. 3 CEDH (arrêts CourEDH N.
contre Royaume-Uni du 27 mai 2008 [requête n° 26565/05] § 42; Emre
contre Suisse précité § 89). Les étrangers qui sont sous le coup d'un arrêté
d'expulsion ne peuvent en principe revendiquer le droit de rester sur le
territoire d'un Etat contractant afin de continuer à y bénéficier de
l'assistance médicale. Ainsi, le fait que la situation d'une personne dans
son pays d'origine serait moins favorable que celle dont elle jouit dans le
pays d'accueil n'est pas déterminant du point de vue de l'art. 3 CEDH
(arrêt CourEDH Emre contre Suisse précité § 91). Dans ce cas également,
il faut des motifs sérieux et avérés de croire que l'intéressé, si on l'expulse
vers le pays de destination, y courra un risque réel d'être soumis à un
traitement contraire à l'art. 3 CEDH (arrêt CourEDH N. contre Royaume-Uni
précité § 30). La CourEDH exige un seuil de gravité élevé pour que l'état
de santé d'une personne lui permette de s'opposer à son expulsion (arrêts
CourEDH Emre contre Suisse précité § 92; N. contre Royaume-Uni précité §
42 ainsi que § 32 ss énumérant la jurisprudence de la CourEDH relative à
l'art. 3 CEDH et à l'expulsion de personnes gravement malades).
La CourEDH a clarifié son approche en rapport avec
l'éloignement de personnes gravement malades. Elle a précisé qu'à côté
des situations de décès imminent, il fallait entendre par " autres cas très
exceptionnels" pouvant soulever un problème au regard de l'art. 3 CEDH,
les cas d'éloignement d'une personne gravement malade dans lesquels il y
a des motifs sérieux de croire que cette personne, bien que ne courant pas
de risque imminent de mourir, ferait face, en raison de l'absence de
traitements adéquats dans le pays de destination ou de défaut d'accès à
ceux-ci, à un risque réel d'être exposée à un déclin grave, rapide et
irréversible de son état de santé entraînant des souffrances intenses ou à
une réduction significative de son espérance de vie (arrêt CourEDH
Paposhvili contre Belgique du 13 décembre 2013 [requête n° 41738/10] §
183; cf. TF 6B_2/2019 du 27 septembre 2019 consid. 6.1).
Selon la CourEDH, il appartient aux intéressés de produire des
éléments susceptibles de démontrer qu'il y a des raisons sérieuses de

- 42 -
penser que, si la mesure litigieuse était mise à exécution, ils seraient
exposés à un risque réel de se voir infliger des traitements contraires à
l'art. 3 CEDH. Lorsque de tels éléments sont produits, il incombe aux
autorités de l'État de renvoi, dans le cadre des procédures internes, de
dissiper les doutes éventuels à leur sujet. L'évaluation du risque allégué
doit faire l'objet d'un contrôle rigoureux à l'occasion duquel les autorités
de l'État de renvoi doivent envisager les conséquences prévisibles du
renvoi sur l'intéressé dans l'État de destination, compte tenu de la
situation générale dans celui-ci et des circonstances propres au cas de
l'intéressé. Dès lors qu'il s'agit de l'obligation négative de ne pas exposer
quelqu'un à un risque de mauvais traitements prohibés par l'art. 3 CEDH,
les conséquences du renvoi sur l'intéressé doivent être évaluées en
comparant son état de santé avant l'éloignement avec celui qui serait le
sien dans l'État de destination après y avoir été envoyé. S'agissant des
facteurs à prendre en considération, il y a lieu pour les autorités de l'État
de renvoi de vérifier au cas par cas si les soins généralement disponibles
dans l'État de destination sont suffisants et adéquats en pratique pour
traiter la pathologie dont souffre l'intéressé afin d'éviter qu'il soit exposé à
un traitement contraire à l'art. 3 CEDH (arrêt CourEDH Paposhvili contre
Belgique précité , § 186-189).
Dans une affaire concernant l'extradition d'une personne
souffrant de schizophrénie paranoïde, la CourEDH a jugé qu'il y avait un
risque réel de détérioration de sa santé mentale et physique, laquelle
pouvait atteindre le seuil de l'art. 3 CEDH (arrêt CourEDH Aswat contre
Royaume-Uni du 16 avril 2013, [requête n° 17299/12], § 57, étant précisé
que les exigences relatives au respect de l'art. 3 CEDH en matière de
renvoi sont identiques à celles prévalant en matière d'extradition, cf. §
32).
6.2.4 Le juge doit fixer la durée de l'expulsion dans la fourchette
prévue de cinq à quinze ans, en tenant compte du principe de la
proportionnalité (Message du Conseil fédéral concernant une modification
du Code pénal et du Code pénal militaire du 26 juin 2013, FF 2013 pp.
5373 ss, spéc. p. 5416). Le critère d'appréciation est la nécessité de
protéger la société pendant un certain temps en fonction de la dangerosité

- 43 -
de l'auteur, du risque qu'il récidive, de la gravité des infractions qu'il est
susceptible de commettre à l'avenir et des liens d'attache avec le pays
d'accueil (TF 6B 861/2018 du 24 octobre 2018 consid. 2.6 ; TF 6B
1043/2017 du 14 août 2018 consid. 3.1.3).
6.3 II est douteux que l'expulsion de l'appelant puisse porter
atteinte à son droit au respect de sa vie privée. En effet, O.________ n'a pas
de liens particuliers en Suisse. Il est né à Ghazni en Afghanistan où il a
vécu jusqu'à l'âge de huit ans. Il est ensuite allé en Iran avec sa famille,
pays dans lequel il a effectué sa scolarité jusqu'en neuvième année et où il
a appris le métier de coiffeur. Il a quitté l'Iran car il ne pouvait pas
posséder de papiers, comme une carte d'identité, ni avoir de diplôme. Il
est arrivé en Suisse à l'âge de seize ans et a, depuis lors, toujours vécu
dans des centres de requérants d'asile. On ne discerne aucun obstacle à
un éventuel retour de l'intéressé en Iran, l'appelant ayant quitté ce pays
pour des convenances personnelles et ayant indiqué, lors des débats de
première instance, souhaiter prendre de grandes vacances en Iran. Il y a
d'ailleurs sa mère et sa fratrie.
L'intérêt public à l'expulsion est important. En effet, O.________
est condamné pour la quatrième fois pour des faits très graves. En
l'absence de thérapie, le risque de commission des infractions de même
nature, soit portant atteinte à l'intégrité physique d'autrui, est élevé.
Reste l'état de santé de l'appelant. Ce dernier souffre d'une
schizophrénie hébéphrénique et d'une modification durable de la
personnalité après une expérience de catastrophe. Les premiers juges ont
ordonné un traitement institutionnel pour jeunes adultes, mesure à
laquelle l'appelant ne s'oppose pas. Selon les experts, il doit s'agir d'un
traitement institutionnel comportant des volets biologiques (traitement
médicamenteux), psychothérapeutique et psycho-éducationnel,
socioéducatif et un accompagnement dans une formation ; ce traitement
aurait des chances de succès. L’appelant n’allègue d’ailleurs pas, ni a
fortiori n’établit, que la schizophrénie hébéphrénique ne se soignerait pas
ou qu’il n'y aurait pas de traitement possible dans son pays de destination.

- 44 -
Au regard de ces éléments, on ne discerne pas de motifs sérieux et avérés
de croire que l'intéressé, en cas d'expulsion, courra un risque réel d'être
soumis à un traitement contraire à l'art. 3 CEDH, ce qu'il n'allègue
d'ailleurs pas.
En conséquence, la mesure d’expulsion prononcée par les
premiers juges doit être confirmée. La durée de l’expulsion prononcée en
première instance, soit 10 ans, est proportionnée à l’importance de la
peine infligée ainsi qu’à l’absence de toute attache avec la Suisse.
7.
7.1 L'appelant conteste le montant du tort moral alloué à
E.________.
7.2 Selon l'art. 47 CO (Code des obligations; RS 220), le juge peut,
en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la victime de
lésions corporelles une indemnité équitable à titre de réparation morale.
L'art. 47 CO est un cas d'application de l'art. 49 CO, lequel dispose que
celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme
d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de
l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction
autrement. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de
l'atteinte subie et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à
la victime (ATF 125 III 269 consid. 2a; ATF 118 II 410 consid. 2a).
La détermination de l'indemnité pour tort moral relève du
pouvoir d'appréciation du juge qui statue selon les règles du droit et de
l'équité (art. 4 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907; RS 210]; ATF
132 II 117 consid. 2.2.3). Cette indemnité a pour but de compenser le
préjudice que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe
d'une indemnisation pour tort moral et l'ampleur de la réparation
dépendent d'une manière décisive de la nature et de la gravité de
l'atteinte, de l'intensité et de la durée des effets sur la personnalité de la
victime concernée, du degré de la faute de l'auteur de l'atteinte et de la

- 45 -
possibilité d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme
d'argent, la douleur physique ou morale (TF 4A 489/2007 du 22 février
2008 consid. 8.2; ATF 132 II 117 précité consid. 2.2.2; ATF 125 III 412
consid. 2a, JdT 2006 IV 118). En raison de sa nature, l'indemnité pour tort
moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que
difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute
fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en
chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit
toutefois être équitable (ATF 141 III 97 consid. 11.2; ATF 130 III 699
consid. 5.1 et les arrêts cités).
7.3
7.3.1 L’intimé soutient que l’appelant ne serait pas fondé à
contester les conclusions civiles allouées, dès lors que celui-ci s’en était
remis à justice s’agissant des conclusions civiles lors des débats de
première instance. Il ne ressort toutefois pas du jugement que tel serait le
cas. Cela étant, même à supposer que l’appelant s’en serait remis à
justice, il serait fondé à contester le montant alloué à E.________ à titre de
tort moral une fois la décision rendue, puisqu’il n’a pas adhéré à ce
montant.
7.3.2 Sur le plan physique, E.________ a eu une fracture de la
branche gauche du cartilage thyroïde responsable d'un effet de masse
laryngé et sur le pli vocal gauche avec œdème locorégional. Il s'est plaint
d'une voix enrouée et d'une légère douleur à la déglutition, symptômes
qui ont disparu après une semaine environ. Il a eu des ecchymoses et
dermabrasions. Sur le plan psychique, le plaignant a expliqué, lors des
débats de première instance, qu'il avait eu peur de mourir, que cette
agression avait changé sa vie, qu'il avait peur, qu'il pensait beaucoup à ce
qui s'était passé, qu'il faisait parfois des cauchemars et que ça revenait
sans cesse.
Au regard de ces éléments, le tort moral alloué de 15'000 fr.
peut être confirmé.

- 46 -
8. Conformément à l’art. 51 CP, la détention subie par O.________
depuis le jugement de première instance sera déduite de la peine
privative de liberté prononcée.
Le maintien en détention d’O.________ à titre de sûreté est
ordonné, vu l'absence d'attaches de celui-ci en Suisse et afin de garantir
son expulsion.
9. En définitive, l’appel doit être partiellement admis et les
chiffres III et IV du dispositif du jugement réformés dans le sens des
considérants qui précèdent.
Me Inès Feldmann, défenseur d’office d’O.________, a produit
une liste des opérations faisant état de 4 heures 40 d’activité d’avocat
breveté et 17 heures 30 d’activité d’avocat stagiaire. Les postes « Etude
dossier et préparation audience CAP DU 11.06.21 » et « Entretien avec
client avant audience (10’) puis audience CAP (1H45) » ont été
comptabilisés tant pas l’avocate que par l’avocat stagiaire. Or, il n’y a pas
lieu de rémunérer à double l’activité de l’avocat et celle de son avocat
stagiaire. Il convient donc de supprimer 2 heures 55 d’activité d’avocat
breveté. Le même raisonnement peut être suivi s’agissant de
l’indemnisation des vacations à l’audience d’appel. Partant, c’est une
indemnité de 2'676 fr. 10, correspondant à 1 heure 45 d’activité d’avocat
breveté, plus 17 heures 30 d’activité d’avocat stagiaire, plus une vacation
à 120 fr., plus une vacation à 80 fr., plus 44 fr. 80 de débours (2% des
honoraires), plus 191 fr. 30 de TVA, qui sera allouée à Me Inès Feldmann.
Selon la liste d’opérations produite par Me Marie Signori,
conseil d’office d’E.________, dont il n’y a pas lieu de s’écarter, sous
réserve de la durée de l’audience, qui a été surestimée, et d’une vacation
au Centre [...], dont il n’y a pas lieu de tenir compte, une indemnité pour la
procédure d’appel d’un montant de 2'502 fr. 10, correspondant à 12
heures d’activité d’avocat breveté, plus une vacation à 120 fr., plus 43 fr.

- 47 -
20 de débours (2% des honoraires), plus 178 fr. 90 de TVA, lui sera
allouée.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
9'838 fr. 20, constitués de l’émolument de jugement, par 3’960 fr. (art. 21
al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que de l’indemnité
allouée au conseil d’office d’E.________, par 2'502 fr. 10, et de l’indemnité
allouée à son défenseur d’office, par 2'676 fr. 10, seront mis par deux tiers
à la charge d’O.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
O.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les deux tiers
des indemnités en faveur des conseils et défenseur d’office que lorsque sa
situation financière le permettra.
La Cour d’appel pénale,
appliquant les art. 19 al. 2, 40, 46 al. 2, 47,
49 al. 1 et 2, 50, 51, 61, 69, 106, 22 ad 111,
123 ch. 1, 137 ch. 1 et 2, 180 al. 1, 285 ch. 1 CP ;
19a ch. 1 LStup ; 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 28 janvier 2021 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne est modifié
comme il suit aux chiffres III et IV de son dispositif, le dispositif
du jugement étant désormais le suivant :
"I. libère O.________ du chef de prévention d’injure ;
II. constate qu’O.________ s’est rendu coupable de tentative
de meurtre, de lésions corporelles simples, d’appropriation
illégitime, de menaces, de violence ou menace contre les
autorités et les fonctionnaires et de contravention à la loi
fédérale sur les stupéfiants ;

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III. renonce à révoquer les sursis octroyés à O.________ les
7 février 2019 et 25 avril 2019 par le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois et le 26 juin 2019 par le
Ministère public cantonal Strada ;
IV. condamne O.________ à une peine privative de liberté de
4 (quatre) ans, sous déduction de 423 jours de détention avant
jugement, peine partiellement complémentaire à celle
prononcée le 25 avril 2019 par le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois, ainsi qu’à une amende de
400 fr., convertible en 4 jours de peine privative de liberté de
substitution en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti
;
V. constate qu’O.________ a subi 17 jours de détention dans
des conditions de détention provisoire illicites et ordonne que
9 jours de détention soient déduits de la peine fixée sous
chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
VI. ordonne le placement d’O.________ dans un
établissement pour jeunes adultes ;
VII. ordonne l’expulsion du territoire suisse d’O.________ pour
une durée de dix ans et l’inscription de cette mesure au
Système d’information Schengen (SIS) ;
VIII. ordonne le maintien en détention d’O.________ pour des
motifs de sûreté ;
IX. dit qu’O.________ est le débiteur d’E.________ à qui il doit
immédiat paiement de la somme de 15'000 fr., au titre de tort
moral subi ;
X. ordonne la confiscation du couteau à beurre séquestré
sous fiche n° 27780 et son maintien au dossier au titre de
pièce à conviction ;
XI. ordonne le maintien au dossier au titre de pièces à
conviction du CD, de la clé USB et du DVD inventoriés à ce
titre sous fiches nos 26694, 27821, 27933 ;
XII. met à la charge d’O.________ les frais de procédure
arrêtés à 39'089 fr., y compris l’indemnité allouée au conseil
d’office d’E.________, Me Marie Signori, par 4'576 fr. 10 TTC, et

- 49 -
l’indemnité allouée à son défenseur d’office, Me Inès
Feldmann, par 9'903 fr. 50 TTC, sous déduction de 6'000 fr.
d’ores et déjà perçus, cette indemnité étant exigible pour
autant que la situation financière d’O.________ le permette."
III. La détention subie depuis le jugement de première instance
est déduite.
IV.Le maintien en détention d’O.________ à titre de sûreté est
ordonné.
V. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 2'676 fr. 10, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Inès Feldmann.
VI. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 2'502 fr. 10, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Marie Signori.
VII. Les frais d'appel, par 9'838 fr. 20, y compris les
indemnités allouées aux chiffres V et VI ci-dessus, sont mis par
deux tiers à la charge d’O.________, le solde étant laissé à la
charge de l’Etat.
VIII.O.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les deux tiers
des indemnités allouées aux chiffres V et VI ci-dessus que
lorsque sa situation financière le permettra.
La présidente : La greffière :
Du

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Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 15 juin 2021, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Inès Feldmann, avocate (pour O.________),
- Me Marie Signori, avocate (pour E.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
- Office d'exécution des peines,
- Service de la population,
- Prison de La Croisée,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :