vd_gerichte · LN13.028720 · 2018-04-20 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN13.028720-172151
76
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 20 avril 2018
____________________
Composition : Mme BENDANI, vice-présidente
Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 273 ss, 298d, 311 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par M.________, au [...], contre la
décision rendue le 26 septembre 2017 par la Justice de paix du district de
Lavaux-Oron dans la cause concernant l’enfant.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par décision du 26 septembre 2017, notifiée le 17 novembre
2017, la Justice de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : justice de
paix) a mis fin à l’enquête en retrait de l’autorité parentale instruite à
l’égard de M.________ et A.O.________, détenteurs de l’autorité parentale
sur B.O.________ (I), prononcé le retrait de l’autorité parentale au sens de
l’art. 311 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) de
M.________ sur son fils B.O.________ et constaté qu’A.O.________ est
désormais seul détenteur de l’autorité parentale et de la garde de fait sur
l’enfant prénommé (II), constaté que le retrait provisoire du droit de
M.________ de déterminer le lieu de résidence de B.O.________, prononcé le
3 juillet 2013, confirmé les 15 juillet 2013 et 16 août 2013 et maintenu le
10 décembre 2014, est caduc (III), suspendu le droit de visite de
M.________ sur son fils B.O.________, sous réserve d’une demande de
l’enfant directement à sa mère (IV), levé la curatelle provisoire
d’assistance éducative et de surveillance des relations personnelles à
forme des art. 308 al. 1 et 2, 314 et 445 al. 1 CC instituée en faveur de
B.O.________ (V), relevé purement et simplement N.________ de son mandat
de curatrice provisoire (VI), mis les frais judiciaires, par 8'661 fr. 75, à la
charge de M.________, montant laissé provisoirement à la charge de l’Etat
(VII), dit que la bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure
de l’art. 132 (recte : 123) CPC (Code de procédure civile suisse du 19
décembre 2008 ; RS 272), tenue au remboursement des frais et des
indemnités de ses conseils d’office successifs mis à la charge de l’Etat
(VIII), dit que M.________ versera à A.O.________ la somme de 5'000 fr. à
titre de dépens (IX), dit que M.________ versera à B.O.________ la somme de
8'000 fr. à titre de dépens (X) et rejeté toutes autres ou plus amples
conclusions (XI).
En droit, les premiers juges ont considéré qu’il convenait de
retirer à M.________ l’autorité parentale sur son fils B.O.________ et de la
confier exclusivement au père, aucune autre mesure n’étant, en l’état,
susceptible de préserver utilement le bon développement de l’enfant. Ils

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ont retenu en substance que ce dernier ne souhaitait plus aucun contact
avec sa mère, que celle-ci avait mis en échec toutes les propositions de
thérapie et de médiation pendant les quatre années de procédure, qu’elle
restait fermée à toute remise en question et à toute démarche dans le
sens des souhaits de son fils, qu’elle refusait d’admettre une quelconque
responsabilité dans l’impasse relationnelle avec B.O.________, rejetant
systématiquement la faute sur son ex-époux, que chaque contact entre
elle et son enfant s’était mal terminé, M.________ étant manifestement
incapable de tenir compte de la situation personnelle et émotionnelle de
son fils et de garder une distance respectueuse, et que B.O.________ se
développait aussi harmonieusement que possible après plus de quatre ans
sans contact régulier avec sa mère. Les magistrats précités ont également
estimé qu’il convenait de suspendre le droit de visite de M.________ sur son
fils B.O.________, sous réserve d’une demande de ce dernier directement à
sa mère. Ils ont constaté qu’ils ne pouvaient que prendre acte de
l’impossibilité de rétablir le lien entre l’enfant et sa mère malgré les
multiples mesures tentées, que le refus de B.O.________ de voir sa mère
avant qu’elle n’ait entrepris une thérapie individuelle avait toujours été
constant et que la résistance de M.________ à toute concession avait eu
raison de tout espoir. Ils ont invité cette dernière à entendre la détresse
de son fils devant son comportement et à prendre les mesures qu’il
appelait de ses vœux. Les premiers juges ont aussi considéré que la
curatelle d’assistance éducative et de surveillance des relations
personnelles n’avait plus de raison d’être dès lors que le père était à
même de prendre en compte les besoins de son fils, qui se portait aussi
bien que possible compte tenu du contexte difficile de sa famille, et savait
s’adjoindre l’aide de spécialistes en cas de besoin.
B. Par acte du 18 décembre 2018, M.________ a recouru contre
cette décision en concluant, avec dépens, principalement à sa réforme en
ce sens que l’autorité parentale sur B.O.________ est attribuée
conjointement aux parents, que le droit de déterminer le lieu de résidence
de l’enfant est attribué au père, que le droit de visite de la mère est fixé
au minimum à un contact téléphonique par semaine, sous réserve d’une

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demande de B.O.________ à un élargissement de ce droit, et qu’une
curatelle d’assistance éducative et de surveillance des relations
personnelles à forme des art. 308 al. 1 et 2 CC est instituée en faveur de
l’enfant. Subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de la décision et au
renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle
instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. A titre de
mesure d’instruction, elle a requis l’établissement d’un rapport
complémentaire par le docteur V.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie au [...], afin d’apporter des précisions sur les
particularités du contexte familial. Elle a également demandé la
désignation d’un curateur de représentation au sens de l’art. 299 CPC en
faveur de B.O.________. Elle a produit un bordereau de dix pièces à l’appui
de son écriture.
Interpellée, la justice de paix a, par courrier du 25 janvier
2018, informé qu’elle renonçait à se déterminer, se référant intégralement
au contenu de sa décision du 26 septembre 2018 (recte : 2017).
Dans ses déterminations du 22 février 2018, le Service de
protection de la jeunesse (ci-après : SPJ) a conclu au rejet du recours.
Dans sa réponse du 23 février 2018, B.O.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a conclu, avec dépens, au rejet du recours.
Il a produit un bordereau de six pièces.
Dans sa réponse du 23 février 2018, A.O.________ a conclu,
avec dépens, au rejet du recours. Il a joint cinq pièces à son écriture.
C. La Chambre retient les faits suivants :
C.O.________ et B.O.________, nés respectivement les [...] 1997
et [...] 2003, sont les enfants de M.________ et d’A.O.________.

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Par jugement du 1er octobre 2009, la Présidente du Tribunal
civil de l’arrondissement de l’Est vaudois a prononcé le divorce des époux
M.________ et A.O.________ et ratifié, pour en faire partie intégrante, la
convention sur les effets accessoires du divorce signée par les parties les
18 et 20 mai 2009, attribuant conjointement l’autorité parentale aux deux
parents, confiant la garde sur C.O.________ et B.O.________ à la mère et
octroyant un libre et large droit de visite au père.
Par décision du 19 décembre 2011, la justice de paix a institué
une curatelle de surveillance des relations personnelles à forme de l’art.
308 al. 2 CC en faveur de C.O.________ et B.O.________ et désigné Me
Catherine Jaccottet Tissot en qualité de curatrice, avec pour mission
d’établir le calendrier des relations personnelles d’A.O.________ avec ses
enfants. Ce mandat a par la suite été confié à Me Anne-Marie Germanier
Jaquinet.
Le 20 juin 2013, le directeur de l’Etablissement primaire et
secondaire de [...] a adressé à la justice de paix et au SPJ un « signalement
d’un mineur en danger dans son développement » concernant
B.O.________. Il a indiqué que ce dernier s’était trouvé dans plusieurs
situations très difficiles, voire humiliantes, à la suite des interventions
publiques de sa mère, qu’il vivait des conflits de loyauté cruels et
culpabilisants, qu’il exprimait par ses attitudes et ses paroles un mal-être
profond et que le climat anxiogène qui l’entourait se traduisait par des
absences scolaires dommageables.
Le 1er juillet 2013, la Police de [...] est intervenue au collège
[...] à la demande d’A.O.________ car M.________ était venue chercher
B.O.________ alors qu’elle n’en avait pas la garde durant cette période. Il
ressort du rapport établi le 9 juillet 2013 ensuite de cette intervention que
B.O.________ avait déclaré vouloir retourner à l’école avec sa maîtresse et
aller ensuite chez son père, que la mère avait alors menacé toutes les
personnes présentes et injurié son ex-mari, qu’elle s’était dirigée de
manière agressive vers l’enseignante, enceinte, et qu’un agent avait dû

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s’interposer physiquement pour éviter tout contact entre les deux
femmes.
Par courrier du 3 juillet 2013, le directeur de l’Etablissement
primaire et secondaire de [...] a fait part au Juge de paix du district de
Lavaux-Oron (ci-après : juge de paix) de sa très vive inquiétude
concernant M.________, qui en croyant protéger son fils B.O.________
l’exposait à des situations insupportables pour lui. Il a exposé que
M.________ ne s’était pas pliée à l’injonction qui lui avait été faite de ne
plus pénétrer dans le périmètre scolaire sans y être invitée et était à
nouveau venue chercher B.O.________ à l’école, ce qui avait eu pour
conséquence que ce dernier n’avait plus été en état de participer aux trois
représentations du spectacle de fin d’année.
Par lettre du 3 juillet 2013, le SPJ a informé le juge de paix qu’à
la suite des derniers événements, soit de la tentative de M.________ de
venir prendre son fils de force à l’école et de l’intervention des forces de
l’ordre, B.O.________ avait eu des pensées suicidaires, dont il avait fait part
à son père.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 3 juillet 2013, A.O.________ a demandé le retrait provisoire du droit de
garde de M.________ sur C.O.________ et B.O.________, l’attribution de ce
droit en sa faveur et l’exercice du droit de visite de la mère par
l’intermédiaire d’Espace contact ou de Point Rencontre.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même
jour, le juge de paix a retiré provisoirement à M.________ le droit de garde
sur ses enfants C.O.________ et B.O.________ et confié ce droit à
A.O.________.
Le 10 juillet 2013, la doctoresse U.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH à [...], a certifié que B.O.________ était suivi à sa
consultation depuis le 7 juillet 2013 et bénéficiait d’une prise en charge
régulière.

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Le 15 juillet 2013, le juge de paix a procédé à l’audition de
C.O.________ et de B.O.________, séparément. Ce dernier a alors indiqué
qu’il ne se sentait pas vraiment bien chez sa mère car elle était souvent
de mauvaise humeur et pleurait, lui parlait de ses problèmes et n’écoutait
pas quand il lui demandait d’arrêter, ce qui lui « pren[ait] la tête ». Il a
déclaré qu’il espérait qu’elle ne l’ennuierait plus quand il retournerait à
l’école et qu’elle ne l’empêcherait pas d’y aller.
Le même jour, le juge de paix a procédé à l’audition
notamment des parents, assistés de leurs conseils respectifs, et de Me
Germanier Jaquinet. Cette dernière a alors exposé que la situation
parentale était conflictuelle depuis très longtemps et qu’elle s’était
péjorée en mai 2013, en lien avec une perte de confiance de M.________
dans l’école, ce qui avait amené les parents à s’entendre pour que les
enfants terminent leur scolarité en vivant auprès de leur père. D.________,
psychologue et psychothérapeute à [...], a été entendue en qualité de
témoin. Elle a déclaré que M.________ avait pris des mesures adéquates en
faveur de ses enfants et n’avait pas mis en danger leur développement.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 15 juillet 2013,
le juge de paix a confirmé le retrait provisoire du droit de garde de
M.________ sur ses fils C.O.________ et B.O.________, maintenu A.O.________
en qualité de détenteur de ce droit, suspendu le droit de visite de
M.________, à l’exception de deux appels téléphoniques par semaine, d’une
durée maximale de trente minutes chacun, pour autant que les enfants en
émettent le souhait, et ouvert une enquête en limitation de l’autorité
parentale de M.________ sur ses deux fils. Le magistrat précité a relevé que
B.O.________ avait clairement exprimé le souhait de prendre de la distance
par rapport à sa mère, à tout le moins tant qu’elle n’aurait pas entamé un
suivi lui permettant de régler ses problèmes.
Par arrêt du 16 août 2013, la Chambre des curatelles a rejeté
le recours interjeté par M.________ contre l’ordonnance précitée.

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Le 4 octobre 2013, M.________ a écrit au juge de paix
qu’A.O.________ avait mis un terme à l’intervention de la pédopsychiatre
U.________ et que, renseignements pris auprès de cette dernière, les
causes de ce changement unilatéral trouveraient leur origine dans la
volonté du père de fuir la réalité des souffrances de B.O.________. Elle a
ajouté que la doctoresse précitée « se serait ouverte auprès [d’elle] du
syndrome d’aliénation parentale, ainsi que d’une soumission complète de
l’enfant B.O.________ à son père qui l’empêcherait de se positionner et
ainsi de concevoir un rapide retour auprès de [sa] mère ».
Le 11 octobre 2013, la doctoresse U.________ a indiqué qu’elle
avait vu B.O.________ à sa consultation à quatre reprises entre le 7 juillet et
le 2 août 2013 à la demande d’A.O.________, qui souhaitait aider son fils à
surmonter des troubles du sommeil à la suite d’une série d’événements
troublants vécus avec sa mère. Elle a précisé qu’il s’agissait pour elle de
donner une place à l’enfant et non pas d’évaluer les compétences
parentales. Elle a déclaré que si elle avait accepté, par politesse, de
s’entretenir quelques minutes avec M.________, elle ne lui avait pas fourni
des informations contre son ex-époux et ne reconnaissait pas les propos
que cette dernière lui attribuait dans son courrier du 4 octobre 2013,
faisant le constat d’une interprétation erronée de ses paroles et d’une
démarche qu’elle n’appréciait pas.
Le 28 novembre 2013, le docteur [...], psychiatre et
psychothérapeute FMH à [...], a attesté n’avoir pas pensé ou exprimé,
dans le cours de la relation thérapeutique, un propos déconsidérant
comme « monsieur A.O.________ est un manipulateur notoire ».
Le 11 février 2014, Me Pascal Rytz a adressé au juge de paix
une procuration signée le 1er février 2014 par B.O.________, qui déclarait lui
donner mandat aux fins de le représenter et d’agir en son nom dans le
cadre de son droit de garde, ainsi qu’en relation avec tous mandats
connexes, parallèles ou subséquents. Cette procuration a été signée pour
accord par A.O.________.

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Le 10 avril 2014, Z.________ et W.________, respectivement
psychologue expert à l’Unité de pédopsychiatrie légale (UPL) et cheffe de
clinique adjointe au Service universitaire de psychiatrie pour l’enfant et
l’adolescent (SUPEA), ont établi une expertise. Après s’être entretenus
avec C.O.________ et B.O.________ à quatre reprises puis avec chacun de
leur père et mère, ils ont constaté que les parents semblaient engagés
dans un processus de disqualification mutuelle et se posaient chacun en
victime de l’autre. Ils n’ont relevé aucune pathologie psychiatrique ni chez
l’un ni chez l’autre, mais ont souligné que M.________ tendait à se laisser
submerger par ses émotions alors qu’A.O.________ intellectualisait les
affects, de sorte que leur coparentalité reposait sur un équilibre fragile. Ils
ont indiqué que M.________ avait reconnu avoir mal géré les événements
ayant conduit au placement, en ce sens qu’elle n’avait pas trouvé la
bonne stratégie pour être entendue par rapport au harcèlement scolaire
de B.O.________. Ils ont observé que ce dernier présentait un discours
« collé à celui du père et de [son frère] C.O.________ », avait fortement
manifesté de la peur et de l’incompréhension face au comportement de sa
mère, banalisant le harcèlement dont il avait été victime, avait été très
peu protégé des tensions parentales, déployait un discours « clivé », soit
un père adéquat et bienveillant et une mère instable et déséquilibrée, et
avait clairement indiqué qu’il souhaitait continuer à vivre chez son père,
disant même : « ça ne me manque pas de ne pas voir ma mère », même
s’il n’avait pas totalement exclu de la revoir si elle se soignait, refusant
toutefois de faire office de thérapie pour elle. Ils ont mentionné que
B.O.________ et son frère attendaient de leur mère qu’elle reconnaisse
qu’elle avait mal agi au printemps 2013 et qu’elle n’allait pas bien. Les
experts ont exposé que lors de la rencontre mère-fils en leur présence, les
deux frères avaient manifesté une importante colère envers M.________,
B.O.________ ayant refusé presque tout contact physique, insistant pour
qu’elle reprenne ses distances après avoir consenti qu’elle lui embrasse la
main. Ils ont déclaré que M.________ avait parfois éprouvé quelques
difficultés à respecter le « non », ce qui les avait obligés à intervenir et à
rappeler les consignes. Ils ont estimé que les enfants devaient pouvoir
rester chez leur père au vu de leur stabilité personnelle actuelle chez lui et
de leur opposition à retourner vivre chez leur mère. Ils ont considéré

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qu’une reprise de contact avec cette dernière devait intervenir aussi
rapidement que possible dans le cadre d’entretiens de famille, le droit de
visite pouvant ensuite, au vu des observations de cette première phase,
s’ouvrir selon l’évolution de la situation. Ils ont préconisé d’attribuer un
mandat de curatelle éducative au SPJ, afin de veiller à l’évolution du droit
de visite en concertation avec les thérapeutes impliqués.
Le 20 août 2014, le juge de paix a procédé à l’audition de
C.O.________ et de B.O.________, séparément. Ce dernier a alors déclaré
que sa mère l’appelait tous les jours, alors qu’elle savait qu’il ne voulait
pas qu’elle le fasse plus de deux fois par semaine comme l’avait indiqué le
juge, et qu’il ne lui répondait donc pas. Il a indiqué qu’il aimerait
recommencer à avoir des contacts avec elle, mais petit à petit et surtout
avec son frère, dans un cadre bien organisé. Il a relevé que le fait de ne
pas voir sa mère ne lui manquait pas, affirmant qu’elle le prenait encore
pour un bébé, ne l’écoutait pas et tentait de le manipuler.
Lors de l’audience du 8 décembre 2014, Me Pascal Rytz a
confirmé que C.O.________ et B.O.________ tenaient à ce que leur mère
entreprenne un suivi sur sa relation avec eux et à ce qu’un médecin
puisse attester d’une évolution. Il a expliqué que les enfants ne voulaient
pas être les « thérapeutes » de leur mère, ni être contactés par elle,
estimant qu’elle niait totalement la réalité.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 10 décembre
2014, le juge de paix a poursuivi l’enquête en limitation de l’autorité
parentale ouverte à l’égard de M.________ concernant ses enfants
C.O.________ et B.O.________, confirmé le retrait provisoire du droit de
M.________ de déterminer le lieu de résidence des enfants prénommés,
maintenu A.O.________ en qualité de détenteur provisoire du mandat de
garde, maintenu la suspension du droit de visite de M.________ sur ses
deux fils, à l’exception de deux appels téléphoniques par semaine, d’une
durée maximale de trente minutes chacun, pour autant que les enfants en
émettent le souhait, institué une curatelle provisoire d’assistance
éducative à forme des art. 308 al. 1, 314 et 445 al. 1 CC en faveur de

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C.O.________ et B.O.________ et nommé N.________, assistante sociale
auprès du SPJ, en qualité de curatrice provisoire.
Par lettre du 30 décembre 2014, la doctoresse J.________,
psychiatre et psychothérapeute FMH à [...], a affirmé que M.________ avait
toujours présenté un état de santé physique et psychique normal, n’avait
jamais consommé de drogues, ne buvait pas d’alcool, n’avait jamais pris
de médicaments psychotropes et avait toujours montré un comportement
adéquat, même dans les moments de grande détresse et de
découragement. Elle a indiqué que M.________ ne présentait aucune
pathologie psychiatrique, mais que ses enfants étaient persuadés qu’elle
était malade.
Le 2 février 2015, C.O.________ est devenu majeur.
Le 24 février 2015, le SPJ a établi un rapport concernant
C.O.________ et B.O.________. Il a exposé qu’il s’était entretenu avec ce
dernier au domicile de son père en janvier 2015, que l’enfant s’était
montré très ouvert, spontané et à l’aise dans la discussion et qu’il avait
été très clair au sujet de sa relation avec sa mère en ce sens que pour le
moment, il ne voulait pas la revoir, estimant qu’elle n’allait pas bien et
avait besoin de se soigner, et n’avait plus envie de lui répondre ni au
téléphone, ni par SMS, même si son père l’y encourageait. Il a expliqué
que B.O.________ reprochait à sa mère de ne faire que lui répéter les
mêmes choses au sujet du passé et lui dire qu’ils « ser[aient] bientôt
réunis à nouveau », faisant comme si rien ne s’était passé et comme s’il
était malheureux.
Le 18 mars 2015, le juge de paix a procédé à l’audition de
B.O.________. Ce dernier a alors déclaré qu’il allait très bien et était très
heureux de vivre avec son père. Il a indiqué qu’il ne répondait pas aux
appels de sa mère ni à ses messages, qui étaient souvent bizarres et
culpabilisants, et qu’il serait d’accord de reprendre contact avec elle s’il y
avait des changements de sa part. Il a mentionné qu’avant le changement

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de garde, il était soulagé d’aller chez son père, souffrant des changements
d’humeur de sa mère.
Le 24 mars 2015, le juge de paix a procédé à l’audition de
M.________ et d’A.O.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi que
de Me Pascal Rytz, pour B.O.________, et de N.________. Cette dernière a
relevé que B.O.________ avait une position tranchée et qu’en l’état, il
n’était pas approprié de le forcer à voir sa mère. Me Pascal Rytz a pour sa
part répété que B.O.________ était d’accord de voir sa mère si elle
s’engageait dans une thérapie personnelle. A l’issue de l’audience, le juge
de paix a ratifié, pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, une
convention selon laquelle M.________ et A.O.________ s’engageaient à
entreprendre une thérapie familiale dans l’optique de rétablir en premier
lieu la communication entre eux, puis de tenter de rétablir la relation
mère-enfant.
Par lettre du 27 avril 2015, le SPJ a informé le juge de paix que
M.________, A.O.________ et l’assistante sociale en charge du dossier étaient
attendus à la consultation [...] le 18 mai 2015, que B.O.________ s’était dit
ouvert à la démarche entreprise et qu’il semblait en avoir compris le sens.
Par requête du 30 juillet 2015, M.________ a demandé que son
droit de visite sur son fils B.O.________ soit restauré avec effet immédiat, à
raison d’un jour par semaine, alternativement le samedi ou le dimanche,
de 9h à 20h, ordre étant donné à A.O.________ de collaborer à sa bonne
exécution, sous la menace de la peine prévue à l’art. 292 CP (Code pénal
suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), elle-même étant d’ores et déjà
autorisée à solliciter l’intervention de la force publique pour la mise en
œuvre de ses relations personnelles.
Le 2 septembre 2015, I.________, psychologue FSP/AVP à [...], a
indiqué qu’elle connaissait B.O.________ depuis le mois de novembre 2014,
qu’à cette époque, ce dernier présentait des symptômes de stress post-
traumatiques relatifs à divers évènements qui s’étaient produits avec ou
en lien avec sa mère, que depuis lors il avait pleinement profité de son

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espace thérapeutique et qu’il avait déjà pu faire un travail important sur
ses souvenirs traumatiques et la gestion de ses émotions, de son anxiété
et de ses troubles du sommeil, retrouvant progressivement confiance en
lui et un équilibre psycho-affectif satisfaisant. La thérapeute a ajouté que
B.O.________ était très clair sur sa décision de ne pas voir sa mère pour le
moment, qui plus est s’il y était contraint, elle-même contestant cette
requête, qui fragiliserait à nouveau l’enfant sur les plans affectif,
émotionnel et cognitif.
Le 8 septembre 2015, H.________ et O.________, respectivement
psychiatre-psychothérapeute FMH et psychologue-psychothérapeute FSP
au Centre de psychiatrie et psychothérapie [...], à [...], ont établi un
rapport. Ils ont exposé que le 8 juin 2015 chez A.O.________, M.________
avait eu un comportement inadapté envers C.O.________ qui avait
convaincu ses fils qu’elle n’allait pas mieux et qu’elle avait besoin de
soins, alors que le dialogue entre les deux parents était établi et que les
choses allaient pouvoir se mettre en place (les parents s’accordaient sur le
fait que les enfants avaient besoin de leur mère et qu’il fallait tout mettre
en œuvre pour que le dialogue se reconstruise). Les thérapeutes ont
estimé qu’il était indispensable que M.________ fasse un travail individuel
sur sa tendance à se faire déborder par ses affects.
Le 6 novembre 2015, le SPJ a informé le juge de paix qu’il
s’était entretenu avec B.O.________ le 23 octobre 2015 et que ce dernier
avait déclaré qu’il ne voulait pas voir sa mère, pour le moment du moins,
et avait besoin qu’elle reconnaisse les évènements survenus en 2013 pour
que sa peur soit reconnue. Le SPJ a préconisé un suivi thérapeutique
individuel pour M.________ et une thérapie familiale [...], afin de permettre
un travail sur la reconstruction du lien mère-fils.
Le 10 novembre 2015, A.O.________ a conclu au rejet de la
requête de M.________ du 30 juillet 2015 et a précisé ses conclusions au
fond en ce sens que l’autorité parentale et la garde sur B.O.________ lui
soient attribuées et que les relations personnelles entre ce dernier et sa
mère soient suspendues jusqu’à nouvel avis.

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Le 25 novembre 2015, B.O.________ a également conclu au
rejet de la requête de M.________ du 30 juillet 2015, indiquant qu’il ne
souhaitait plus échanger avec cette dernière, que ce soit par messagerie,
skype ou sms, tant il se sentait trahi par son attitude.
Le 1er décembre 2015, le juge de paix a procédé à l’audition
de M.________ et d’A.O.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi
que de Me Pascal Rytz, pour B.O.________, et de C.________, assistante
sociale auprès du SPJ, en remplacement de N.________. C.________ a alors
déclaré que B.O.________ n’était pas opposé à voir sa mère, mais avait
besoin de garanties quant à son comportement. Me Pascal Rytz a confirmé
ces propos, précisant qu’en l’état, l’enfant ne voulait plus de contact.
M.________ s’est engagée à contacter O.________ afin d’examiner avec elle
quel moyen mettre en œuvre pour rétablir le lien avec son fils en fonction
des demandes formulées par ce dernier. A.O.________ s’est engagé à ne
pas interférer dans le processus entrepris par son ex-épouse avec
O.________.
Le 7 décembre 2015, le juge de paix a procédé à l’audition de
B.O.________. Il a informé ce dernier de la démarche volontaire de sa mère
de reprendre contact avec [...] et l’a invité à accueillir favorablement ce
qui pourrait lui être proposé dans ce cadre.
Par lettre du 21 décembre 2015, le juge de paix a confirmé
qu’A.O.________ avait adressé un courriel à O.________ après l’audience du
1er décembre 2015 afin de l’informer du prochain téléphone de M.________.
Il a relevé que la psychologue n’y avait pas répondu et demeurait donc
neutre.
Par courrier du 13 janvier 2016, M.________ a déclaré que la
relation de confiance qu’elle avait avec O.________ était rompue dès lors
que cette dernière avait reçu de nombreux courriers d’A.O.________, dont
un après qu’il s’est engagé à l’audience du 1er décembre 2015 à ne pas
interférer dans la démarche qu’elle avait projeté d’entreprendre auprès de

- 15 -
cette thérapeute. Elle a annoncé qu’elle avait déjà pris des contacts pour
solliciter un autre intervenant.
Par correspondance du 22 février 2016, le SPJ a indiqué que
M.________ ne s’était rendue qu’une seule fois à la consultation [...],
précisant qu’il avait été contacté par une psychologue de la fondation [...],
à [...], qui désirait avoir des informations sur la situation de la prénommée
en vue d’un éventuel suivi. Il a ajouté qu’il avait rencontré B.O.________ le
3 février 2016, que ce dernier semblait lassé des questions répétitives sur
les rapports qu’il envisageait avec sa mère, qu’il n’avait pas changé de
discours et qu’il semblait même davantage opposé à la voir ensuite des
différentes visites qu’elle avait faites au domicile du père, lesquelles se
passaient mal à chaque fois. Il a estimé qu’en regard des dires de l’enfant,
la nouvelle proposition de suivi de M.________, qui ne semblait pas tenir
compte du contexte et des propos de son fils, n’avait pas de sens. Il a
relevé qu’il avait tenté différentes pistes qui n’avaient pas porté leurs
fruits et qu’il se questionnait sur l’évolution possible de la situation au vu
des réactions de la mère, qui souffrait de ne plus voir ses enfants, mais
dont la prise de conscience et la remise en question tardaient à se faire.
Par lettre du 3 mars 2016, M.________ a informé le juge de paix
qu’elle avait été reçue à la fondation [...] par [...], qui était prête à fournir
un espace en vue de reconstruire le lien avec B.O.________.
Le 3 juin 2016, le SPJ a établi un bilan périodique de l’action
socio-éducative 2015. Il a indiqué qu’en avril 2016, M.________ avait repris
contact, de manière peu adéquate, avec le directeur des établissements
scolaires de [...] afin de devenir bénévole à la cantine fréquentée par
B.O.________ le midi et qu’A.O.________ était inquiet pour son fils, qui
passait alors les épreuves cantonales de référence et semblait perturbé
par la situation. Il a constaté que B.O.________ grandissait de manière
harmonieuse malgré le manque de lien avec sa mère. N’ayant pas de
proposition concernant la reprise de contact, il a suggéré de ne plus
mettre l’enfant sous pression à ce sujet et de laisser faire le temps. Il a
proposé de substituer le mandat de curatelle d’assistance éducative par

- 16 -
une mesure de surveillance, les objectifs étant de veiller à la bonne
évolution de B.O.________ et de s’assurer que la mère n’utilisait pas de
méthodes inadéquates afin d’entrer en contact avec son fils.
Par courrier du 3 juin 2016, Me Pascal Rytz a informé le juge
de paix que B.O.________ s’était trouvé confronté à une irruption non
sollicitée de sa mère à son domicile. Il lui a demandé de prendre des
mesures afin de protéger l’enfant de toutes nouvelles confrontations non
voulues avec M.________.
Le 15 juin 2016, le SPJ a écrit au juge de paix que M.________
agissait à nouveau de manière inadéquate et que son refus de collaborer
rendait la situation complexe.
Par correspondance du 20 juin 2016, A.O.________ a confirmé
les incursions de M.________ à son domicile. Il a déclaré que l’état de son
ex-épouse était inquiétant et que ses propos étaient délirants, avec des
répercussions sur le psychisme de son cadet, particulièrement en période
d’examens. Il a attesté le refus de thérapie mère-fils par B.O.________.
Par lettre du 23 juin 2016, A.O.________ a réitéré le refus de ses
fils de revoir leur mère en raison de son comportement récent totalement
inadapté.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 juillet 2016,
le juge de paix a notamment rappelé à M.________ les termes de
l’ordonnance du 10 décembre 2014 relatifs à son droit de visite sur
B.O.________ et ordonné la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
familiale.
Le 22 août 2016, I.________ a établi un rapport concernant
B.O.________. Elle a exposé que l’équilibre psychologique de l’enfant restait
fragile, que les visites impromptues de M.________ au domicile du père
dernièrement l’avaient perturbé, que ses résultats scolaires s’étaient
péjorés à cette période et que depuis quelque temps, il présentait une

- 17 -
indifférence émotionnelle à l’évocation de sa mère, un détachement
affectif certain. Elle a estimé qu’il se protégeait de cette relation complexe
à sa mère qui, plus elle se manifestait de manière inappropriée, plus elle
provoquait un sentiment de rejet de la part de son fils. Elle a relevé que
B.O.________ avait déjà été soumis à une expertise pédopsychiatrique en
2013, qu’il avait déjà maintes fois répondu à des questions relatives à sa
mère et qu’une nouvelle expertise pourrait le perturber à nouveau. Elle a
indiqué que l’enfant était très clair sur sa décision de ne pas voir sa mère
pour le moment et souhaitait qu’on le laisse tranquille et continuer à
grandir le plus harmonieusement possible au sein de son foyer actuel.
Par arrêt du 4 janvier 2017, la Chambre des curatelles a
partiellement admis les recours interjetés par A.O.________ et B.O.________
contre l’ordonnance du 28 juillet 2016. Elle a notamment institué une
curatelle d’assistance éducative et de surveillance des relations
personnelles au sens de l’art. 308 al. 1 et 3 CC en faveur de B.O.________
et désigné le SPJ en qualité de curateur, avec pour mission de veiller au
rétablissement d’un lien et de relations personnelles entre l’enfant et sa
mère, et ordonné à M.________ et A.O.________ d’entreprendre une
médiation parentale auprès de l’intervenant qu’ils choisiront d’un commun
accord et qu’ils mettront en œuvre d’ici à fin février 2017. La Chambre des
curatelles a retenu que l’impasse dans laquelle se trouvaient chacun des
parents et leur enfant ne pouvait être débloquée avec succès, s’agissant
du rétablissement du lien mère-fils, que si la mère bénéficiait au préalable
et dans un premier temps d’une mesure lui permettant de surmonter ses
difficultés et ses souffrances, qui l’empêchaient de faire face à la situation
de manière adéquate, dans l’intérêt de B.O.________ et du bon
développement de celui-ci. Elle a constaté que ce dernier manifestait de
manière constante et claire son refus de renouer le contact avec sa mère
tant que celle-ci n’allait pas mieux, relevant que les événements
inappropriés survenus récemment l’avaient conforté dans son refus de la
rencontrer. Elle a déclaré que depuis la dernière expertise, l’enfant avait
retrouvé un équilibre psycho-affectif, cependant fragile, de sorte qu’il
convenait de laisser faire le temps et qu’une nouvelle expertise n’était pas
opportune.

- 18 -
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 10 février 2017,
le juge de paix a désigné N.________ en qualité de curatrice dans le cadre
de la curatelle provisoire d’assistance éducative et de surveillance des
relations personnelles instituée le 4 janvier 2017 par la Chambre des
curatelles.
Par lettre du 10 février 2017, L.________, médiatrice FSM-ASM,
a avisé le juge de paix qu’A.O.________ l’avait contactée pour entreprendre
une médiation et qu’un entretien préalable avait eu lieu le 8 février 2017.
Elle a sollicité son avis sur la question du choix de la personne du
médiateur, M.________ lui ayant affirmé qu’il incombait à l’autorité de
protection et son conseil disant le contraire.
Par courrier du 14 février 2017, le juge de paix a informé
M.________ qu’il revenait aux parents exclusivement de choisir la personne
du médiateur. Il l’a enjointe à entrer activement dans le processus de
médiation et à s’abstenir de toute attitude oppositionnelle, relevant qu’il
importait qu’elle prenne en compte l’intérêt de son fils B.O.________.
Par correspondance du 2 mars 2017, M.________ a exposé que
la dernière fois qu’elle avait approché son fils B.O.________ c’était devant
son école en juin 2013, que le fait d’être sans nouvelles de ses enfants
depuis lors et d’être « broyée dans une procédure d’une violence
indicible » avaient provoqué chez elle un grave stress post traumatique,
que « d’être une nouvelle fois plongée dans le même bain acide [allait]
tout simplement [la] faire mourir », qu’elle n’avait plus « de peau pour le
faire », qu’elle ne prendrait plus de part active aux mesures d’instruction
et qu’elle remettait son dossier à l’ONU, avec l’aide de l’association
Women’s coalition. Elle a ajouté que ses enfants savaient qu‘elle les aimait
et combien elle les aimait, relevant que « [s]a porte et [s]on cœur leur
ser[aie]nt toujours ouverts ».
Par lettre du 23 mars 2017, Me Pascal Rytz a déclaré que
B.O.________ n’était pas revenu sur son refus de rencontrer sa mère et qu’il

- 19 -
était vain que le SPJ tente certaines mesures, dont notamment la
médiation et le suivi à [...], dès lors que M.________ s’y était d’ores et déjà
opposée.
Par courrier du 26 mars 2017, L.________ a informé le juge de
paix que M.________ ne souhaitait pas entreprendre une médiation dans
l’immédiat.
Par avis du 11 mai 2017, la justice de paix a cité M.________ à
comparaître à son audience du 26 septembre 2017 pour procéder à
l’instruction et au jugement dans le cadre de l’enquête en limitation de
l’autorité parentale concernant le mineur B.O.________. Selon l’avis «Track
and Trace» de la poste, M.________ a retiré cet envoi le 12 mai 2017.
Le 24 mai 2017, le SPJ a informé le juge de paix qu’aucun
entretien n’avait pu être mis en place avec M.________ malgré ses
tentatives et qu’ils n’avaient eu que des échanges de courriels factuels. Il
a indiqué qu’il avait rencontré B.O.________ au mois de mars 2017 et que
ce dernier lui avait signifié le refus de voir sa mère et de débuter un suivi
avec elle afin de travailler une reprise de contact. Il a relevé que tous les
derniers contacts, non prévus, dans les rues de [...], semblaient s’être mal
passés, l’enfant évoquant l’attitude intrusive de sa mère, au point qu’il
préférait parfois partir se réfugier à la maison. Le SPJ a suggéré au
magistrat précité de prendre acte du refus de B.O.________ de revoir sa
mère et du fait que cette dernière avait signifié ne plus vouloir poursuivre
ses démarches. Il a préconisé le maintien du mandat de curatelle
d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC, avec comme objectif
de poursuivre les tentatives de mise en lien entre la mère et l’enfant, si
l’un des deux en était demandeur.
Par téléphone du 25 septembre 2017, puis par télécopie du
même jour, M.________ a sollicité le renvoi de l’audience du 26 septembre
2017 au motif qu’elle avait contacté plusieurs avocats, lesquels auraient
besoin de temps vu la complexité du dossier.

- 20 -
Par courrier du même jour, le juge de paix a rejeté la requête
précitée, estimant que M.________ avait eu suffisamment de temps pour
mandater un nouvel avocat depuis l’envoi de la citation à comparaître le
11 mai 2017. La notification de ce pli en mains propres a échoué, la
personne du greffe n’ayant trouvé aucune boîte aux lettres au nom de
M.________ et aucun locataire de l’immeuble ne connaissant la
prénommée.
Le 26 septembre 2017, la justice de paix a procédé à l’audition
d’A.O.________, assisté de son conseil, de Me Pascal Rytz, pour
B.O.________, et de C.________. M.________ ne s’est pas présentée, ni
personne en son nom. A.O.________ a requis l’autorité parentale exclusive,
avec la garde sur B.O.________, ainsi que la suspension du droit de visite de
M.________, sous réserve des souhaits de son fils. Il a indiqué que chaque
fois que ses enfants s’étaient retrouvés en contact avec leur mère, par
exemple fortuitement, cela s’était mal passé. Il a affirmé que B.O.________
allait bien, que tout se passait très bien à la maison et que les relations
entre les deux frères étaient bonnes. Me Pascal Rytz a quant à lui conclu à
la confirmation du retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de la
mère et de l’attribution de la garde au père et à la suspension du droit de
visite de M.________, avec interdiction de prendre contact avec B.O.________
d’une quelconque manière, sous la menace de la peine prévue à l’art. 292
CP. Il a relevé que ce dernier avait confirmé qu’il ne voulait plus aucun
contact avec sa mère, sa position étant mûrement réfléchie. Il a ajouté
que M.________ avait changé de numéro et que B.O.________ l’avait
immédiatement bloquée lorsqu’elle l’avait contacté. C.________ a pour sa
part déclaré que demander de manière répétée et régulière à l’enfant s’il
voulait ou non des relations personnelles avec sa mère confinait à la
maltraitance, tant il était clair sur cette question. Elle a mentionné que
N.________ avait eu quelques contacts avec la mère par courriel au début
de l’année 2017, mais plus rien par la suite, cette dernière refusant toute
collaboration. Il ressort du procès-verbal de dite audience que le juge de
paix a informé les comparants que M.________ avait demandé par
téléphone, puis par fax, un renvoi de l’audience au motif qu’elle n’avait
pas encore pu se constituer d’avocat, qu’il avait rejeté cette requête, que

- 21 -
l’intéressée en avait été informée par téléphone, qu’elle avait alors
déclaré que la décision devait lui être notifiée par écrit et qu’elle ne serait
pas présente à l’audience de ce jour et que le greffe avait tenté, en vain,
de lui notifier cette décision en mains propres, en se rendant à son
domicile, où il n’y avait ni boîte aux lettres, ni sonnette, ni porte à son
nom.
Par lettre du 1er novembre 2017, le SPJ a informé le juge de
paix qu’à compter de ce jour, la situation de B.O.________ était confiée à
G.________, assistante sociale auprès de son service.
Par courrier du 4 décembre 2017, la directrice de la fondation
[...] a exposé que M.________ avait été reçue par la psychologue pour un
entretien unique le 28 janvier 2016, qu’elle avait alors présenté sa
situation familiale et exprimé son désir de revoir ses deux fils, que la
possibilité d’une reprise de contact au sein de la structure de la fondation
avait été évoquée, sous réserve que cette démarche soit soutenue par le
SPJ, que la mère avait ainsi été invitée à prendre contact avec ce service
et que malgré ses différentes démarches, les autres parties n’avaient pas
donné suite de sorte que l’entretien avec ses enfants n’avait pas pu être
mis en place.
Le 5 décembre 2017, la doctoresse E.________, spécialiste FMH
en psychiatrie-psychothérapie au Centre de psychiatrie et psychothérapie
[...], a certifié que M.________ s’était présentée à la consultation du centre
les 18 et 27 mai, 31 juillet et 7 décembre 2015.
Le 7 décembre 2017, la doctoresse J.________ a attesté que
M.________ avait été en traitement dans son cabinet du 22 juillet 2013 au
13 septembre 2016.
Le 12 décembre 2017, la doctoresse F.________, pédiatre FMH à
[...], a informé que C.O.________ et B.O.________ avaient été suivis
régulièrement dans le cabinet de pédiatrie de [...] par les différents
médecins qui s’étaient succédés de novembre 1999 à février 2015. Elle a

- 22 -
affirmé que M.________ était une mère collaborante et aimante, qui s’était
montrée soucieuse de la santé physique et psychique de ses fils même
dans les moments difficiles et dont le comportement à leur égard était
parfaitement adéquat et normal. Elle a relevé qu’à aucun moment elle
n’avait décelé un quelconque trouble psychiatrique ou affectif chez
M.________. Elle a déclaré ne pas comprendre la décision de la justice de
paix de priver cette dernière de tous ses droits parentaux.
Dans une attestation du 13 décembre 2017, la doctoresse
D.________ a informé que M.________ l’avait consultée en 2009 pour son fils
C.O.________, qui avait été orienté en VSO, et en 2013 pour son fils
B.O.________, qui subissait des moqueries à l’école. Elle a indiqué qu’au vu
de ces deux expériences, à quatre ans d’intervalle, elle ne pouvait que
relever les compétences maternelles de M.________, son attachement au
bien-être de ses deux enfants et sa capacité d’entreprendre les
démarches nécessaires à leur bon développement, tant intellectuel
qu’émotionnel.
Par lettre du 15 décembre 2017, le docteur V.________ a
apporté certaines réponses concernant la situation de M.________. Il a
exposé que, bien que très révoltée par la décision de la justice de paix,
cette dernière était moins anxieuse qu’auparavant, ne manifestait aucun
trouble de la ligne dépressive ni aucun autre trouble psychiatrique et était
capable de se remettre en question et de comprendre que son attitude
l’avait desservie devant les divers intervenants, y compris la justice. Il a
déclaré que, selon les éléments à sa disposition, lorsqu’A.O.________ se
trouvait face à quelqu’un qui était assez solide, attentif, averti et
perspicace pour ne pas se laisser séduire et qui n’abondait pas dans son
sens, il cassait la relation, menaçait, attaquait, dénigrait et tentait de faire
passer l’autre pour incompétent, stupide ou malade et de le culpabiliser. Il
a affirmé que le discours uniforme, « comme appris par cœur », des
enfants sur leur mère lors de l’expertise devait être entendu avec
circonspection. Il a relevé qu’il était très rare que des enfants tiennent
exactement le même discours, surtout lorsqu’ils disaient ne plus vouloir
voir un de leur parent ou prenaient un parti unilatéral, et ceci même

- 23 -
lorsque des actes graves, comme des abus ou de la maltraitance physique
et psychologique de la part d’un des parents, avaient pu être démontré ou
qu’un des parents souffrait d’une pathologie grave comme la
schizophrénie, ce qui n’était pas le cas de M.________. Il a estimé que
B.O.________ était en danger dans son développement psychologique.
Par courrier du 10 janvier 2018, C.O.________ a informé le juge
de paix qu’il n’avait jamais rencontré le docteur V.________ et n’avait
jamais eu le moindre contact avec lui. Il a affirmé que son père les avait
toujours laissé libres, son frère et lui, de faire leurs choix et de revoir leur
mère. Il a déclaré qu’à chaque fois qu’ils avaient eu des contacts ou des
rencontres avec cette dernière ces quatre dernières années, les choses
s’étaient très mal passées.
Par correspondance du 18 janvier 2018, I.________ a indiqué
qu’elle connaissait B.O.________ depuis novembre 2014, que ce dernier
allait globalement bien, qu’il se sentait en sécurité auprès de son père et
que leur relation était positive et harmonieuse. Elle a ajouté
qu’A.O.________ tenait compte des besoins de son fils et était capable de
se remettre en question pour y répondre au mieux.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
prononçant le retrait de l’autorité parentale d’une mère sur son enfant
mineur (art. 311 CC) et suspendant son droit de visite (art. 273 ss CC).
1.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de

- 24 -
la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 5e éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p.
2624).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC est
applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les
auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la
maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février
2013/56).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).

- 25 -
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère du
mineur concerné, partie à la procédure, le présent recours est recevable. Il
en va de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est
qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
L’autorité de protection a été consultée conformément à l’art.
450d al. 1 CC.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.

- 26 -
2.3 M.________ n’a pas été entendue par la justice de paix avant
que celle-ci ne rende la décision querellée. Il ressort du dossier qu’elle a
été citée à comparaître à l’audience du 26 septembre 2017 par avis du 11
mai 2017, que le 25 septembre 2017, elle a sollicité le renvoi de dite
audience, indiquant qu’elle avait contacté plusieurs avocats, lesquels
avaient besoin de temps vu la complexité du dossier, que sa requête a été
rejetée au motif qu’elle avait eu suffisamment de temps pour solliciter un
nouveau conseil depuis l’envoi de la citation à comparaître, qu’elle a été
informée de ce rejet par téléphone, qu’elle a alors déclaré qu’elle ne se
présenterait pas à l’audience et que la notification en mains propres a
échoué. Son droit d’être entendu a ainsi été respecté. En outre, la
recourante n’invoque pas une violation de son droit d’être entendu et a pu
faire valoir ses moyens dans le cadre de la procédure de recours.
B.O.________, âgé de presque quinze ans, n’a pas été entendu
par l’autorité de protection alors qu’il aurait pu l’être compte tenu de son
âge (cf. TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3). Il a toutefois été
entendu à plusieurs reprises par le juge de paix dans le cadre de l’enquête
en limitation de l’autorité parentale concernant sa mère. En outre, il a eu
l’occasion d’exprimer son avis auprès du SPJ et de son curateur de
représentation. Dans cette mesure, son droit d’être entendu a été
respecté.
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut
être examinée sur le fond.
3.
3.1 A titre de mesure d’instruction, la recourante requiert
l’établissement d’un rapport complémentaire par le docteur V.________,
afin d’apporter des précisions sur les particularités du contexte familial.
Il n’y a pas lieu de donner suite à cette réquisition, le dossier
étant suffisamment complet et étayé par divers avis médicaux et

- 27 -
d’experts pour permettre à la Chambre de céans de statuer. On ne voit
pas en quoi, contrairement à ce que soutient la recourante, un nouvel
expert permettrait d’apporter des précisions sur les particularités du
contexte familial qui ne seraient pas déjà au dossier.
3.2 La recourante demande également la désignation d’un
curateur de représentation au sens de l’art. 299 CPC en faveur de
B.O.________. Or, celui-ci est représenté par Me Pascal Rytz.
4. La recourante conteste le retrait de l’autorité parentale sur son
fils B.O.________. Elle fait valoir que ce retrait est inopportun et
disproportionné. Elle rappelle que l’enquête en limitation de l’autorité
parentale a été initiée sur la base d’un signalement du directeur de
l’établissement scolaire de [...] et qu’il s’agit là d’un événement unique,
survenu dans un contexte particulier, soit le harcèlement scolaire vécu par
B.O.________ il y a plus de quatre ans. Elle soutient que si son
comportement n’était pas adapté lors des événements survenus en 2013 -
elle n’a pas su trouver la bonne stratégie pour être entendue par rapport
au harcèlement scolaire de son fils cadet - elle a néanmoins de bonnes
capacités éducatives et ne présente pas de pathologie psychique, ce qui a
été reconnu par les différents intervenants. Elle en veut pour preuve le
certificat de la doctoresse J.________ du 30 décembre 2014, l’audition de la
psychologue D.________ du 15 juillet 2013, laquelle a ensuite établi une
attestation le 13 décembre 2017, ainsi que le rapport de la pédiatre
F.________ du 12 décembre 2017. Elle ajoute que, contrairement à ce que
retiennent les premiers juges, on ne saurait lui reprocher de ne pas s’être
souciée de son fils. Elle a au contraire le souci de le protéger et a toujours
été convaincue que ses démarches servaient l’intérêt de ses enfants. Elle
relève qu’elle a respecté ses engagements en se rendant quatre fois à la
consultation [...], en prenant contact avec les professionnels de la
Fondation [...] et en menant une thérapie individuelle auprès de la
doctoresse J.________. Elle estime qu’aucun élément assez grave ne justifie
qu’on lui refuse d’exercer conjointement l’autorité parentale. Elle constate
que les premiers juges n’expliquent pas en quoi l’exercice conjoint de

- 28 -
l’autorité parentale mettrait à mal le bon développement de B.O.________.
Enfin, elle affirme qu’A.O.________ a lui-même posé des obstacles à la
bonne exécution des mesures prises par les autorités.
4.1
4.1.1 L’art. 311 CC a été modifié par le nouveau droit de la
protection de l’adulte et de l’enfant, en ce sens que la compétence pour
prononcer le retrait de l’autorité parentale appartient désormais à
l’autorité de protection de l’enfant, soit à la justice de paix (art. 4 al. 1
LVPAE). Les conditions matérielles de cette disposition demeurent quant à
elles les mêmes, de sorte que la doctrine et la jurisprudence rendues
avant le 1er janvier 2013 conservent toute leur pertinence.
Selon l’art. 311 al. 1 CC, l’autorité de protection de l’enfant
prononce le retrait de l’autorité parentale si d’autres mesures de
protection de l’enfant sont demeurées sans résultat ou paraissent
d’emblée insuffisantes. C’est le cas, selon le chiffre 1 de la disposition
précitée, lorsque les père et mère ne sont pas en mesure d’exercer
correctement l’autorité parentale pour cause d’inexpérience, de maladie,
d’infirmité, d’absence, de violence ou d’autres motifs analogues ou, selon
le chiffre 2, lorsqu’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou
qu’ils ont manqué gravement à leurs devoirs envers lui. Les deux motifs
de retrait sont indépendants de toute faute des parents. Est déterminant
le fait que les parents ne sont objectivement pas ou plus en mesure
d'assurer correctement la responsabilité générale de l'enfant que leur
confèrent les art. 301 à 306 CC. Leur incapacité doit être totale ; à défaut,
il sera normalement possible de faire face à des manquements ponctuels
ou sectoriels par une curatelle fondée sur l'art. 308 CC (Guide pratique
COPMA 2017, n. 2.101, p. 66). Si le père et la mère sont déchus de
l'autorité parentale, un tuteur est nommé à l'enfant (art. 311 al. 2 CC) et
lorsque le contraire n’a pas été ordonné expressément, les effets du
retrait s’étendent aux enfants nés après qu’il a été prononcé (art. 311 al. 3
CC).

- 29 -
En vertu du principe de subsidiarité énoncé par la disposition
précitée, le retrait de l’autorité parentale n’est admissible que si d’autres
mesures - à savoir l’assistance des services d’aide à la jeunesse et les
mesures des art. 307 à 310 CC - sont demeurées sans résultat ou
paraissent d’emblée insuffisantes (Guide pratique COPMA 2017, n. 2.100,
p. 66 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne
1998, adaptation française par Meier, n. 27.46, p. 197 ; Breitschmid,
Basler Kommentar, op. cit., nn. 6 ss ad art. 311/312 CC, pp. 1719 ss). Ce
sont les circonstances existant au moment du retrait qui sont
déterminantes (Hegnauer, loc. cit. ; CCUR 2 septembre 2016/186 et les
références citées).
Selon la jurisprudence (TF 5C.262/2003 du 8 avril 2004 consid.
3.2, résumé in Revue du droit de la tutelle [RDT] 2004, p. 252), il faut se
montrer particulièrement rigoureux dans l’appréciation des circonstances
prévalant au retrait de l’autorité parentale, qui équivaut à la perte d’un
droit élémentaire de la personnalité. Ainsi, les manquements graves aux
devoirs doivent correspondre à une violation importante des obligations
qui pèsent sur les parents. Le comportement de ceux-ci n’est toutefois pas
à lui seul décisif : il faut toujours examiner quel danger il en résulte pour
l’enfant et quel est le degré de gravité de ce danger (Guide pratique
COPMA 2017, n. 2.192, p. 66). Le principe de la proportionnalité de
l’intervention commande une attention particulière (ATF 119 II 9 consid.
4a et les références citées).
Si la preuve d’efforts suffisants pour établir de véritables
relations avec l’enfant est rapportée, même s’ils n’ont eu aucun succès, on
ne peut dire que le parent ne s’est pas soucié sérieusement de l’enfant
(ATF 113 II 381, JdT 1989 I 559 consid. 2 et les références citées ; ATF 118
II 21 consid. 3d ; La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2005 n. 23,
p. 158 ; sur le tout : CCUR 20 juin 2013/164).
4.1.2 Les nouvelles dispositions sur l'autorité parentale instaurent le
principe selon lequel l’autorité parentale conjointe est désormais la règle,
à moins que le bien de l’enfant ne commande de s’en écarter (Message du

- 30 -
Conseil fédéral du 16 novembre 2011 à l’appui d’une révision du Code civil
suisse (Autorité parentale) [Message], FF 2011 pp. 8339 et 8340). Le
critère du bien de l’enfant, auquel les art. 298 al. 1 et 133 al. 2 CC font
expressément référence, reste déterminant (Meier/Stettler, Droit de la
filiation, 5e éd., Bâle 2014, nn. 492 et 494, p. 330).
Le Tribunal fédéral a retenu que pour s'écarter de l'autorité
parentale conjointe et attribuer l'autorité parentale à l'un des parents
seulement, selon les art. 298 ss CC, il n'est pas nécessaire que les
conditions de l'art. 311 CC pour le retrait de l'autorité parentale soient
réalisées. Un conflit parental grave et durable ou une incapacité totale de
communiquer peut justifier une attribution de l'autorité parentale à un
seul des parents, lorsque ce déficit a des effets négatifs sur le bien de
l'enfant et que l'on peut attendre d'une telle attribution une amélioration
de la situation. L’autorité parentale conjointe n’a en effet de sens que si la
collaboration entre les parents est possible et que l’autorité de protection
de l’enfant ou le juge n’ont pas régulièrement à prendre des décisions
dont les parents devraient en principe se charger et qu’ils ne sont pas en
mesure de prendre en raison de leurs dissensions. Le pur maintien formel
de l’autorité parentale conjointe ne correspond pas au concept de base ni
à ce qui a été voté au parlement (TF 5A_923/2014 du 27 août 2015 consid.
4.6). Il est, dans tous les cas, nécessaire que le conflit ou le défaut de
communication soit important et chronique. Des litiges ponctuels ou des
divergences d'opinion, comme il peut en survenir dans chaque famille, en
particulier en cas de séparation ou de divorce, ne sont cependant pas des
raisons qui justifient d’attribuer l’autorité parentale à un seul des parents,
au regard du but de la modification législative recherchée. Par
conséquent, en cas de conflit, certes important, mais limité à un thème
déterminé - comme l'éducation religieuse, le domaine scolaire ou le lieu de
résidence - le principe de subsidiarité impose d’examiner si une attribution
judiciaire exclusive de certaines composantes de l'autorité parentale
pourrait déjà apaiser la situation. L'attribution de l'autorité parentale à un
seul parent doit rester une exception strictement limitée (TF 5A_923/2014
du 27 août 2015 consid. 4.7). Ainsi, comme mentionné précédemment, il
est normal que des disputes surviennent dans une telle procédure

- 31 -
judiciaire, celles-ci disparaissant avec le temps dans la plupart des cas. De
tels différents sont inhérents à chaque procédure de ce type et ne
justifient pas l’attribution de l’autorité parentale à un seul parent. Le fait
qu’avec le temps le conflit s’arrange, se stabilise ou empire constitue un
fait nouveau pouvant justifier une modification de l’attribution de l’autorité
parentale conformément à l’art. 298d al. 1 CC (TF 5A_923/2014 précité
consid. 4.3).
4.2 En l’espèce, il ressort du dossier que la procédure a été initiée
il y a plus de quatre ans par le directeur de l’établissement scolaire
fréquenté par B.O.________ à la suite des tentatives de sa mère de venir le
chercher de force à l’école. La recourante affirme qu’il s’agit là d’un
comportement d’isolé. Les pièces qu’elle a produites, notamment celle
émanant de la pédiatre F.________, qui s’offusque de la décision entreprise
en louant les compétences parentales de M.________, et celle de la
psychologue D.________, qui met en avant les démarches judicieuses
entreprises par la mère, font toutefois état d’événements antérieurs à la
procédure. Quant aux attestations des doctoresses E.________ et J.________
des 5 et 7 décembre 2017, elles ne font que relater les rendez-vous pris et
honorés par la recourante. Enfin, dans son courrier du 15 décembre 2017,
le docteur V.________ émet des constatations sur B.O.________ et son père
alors qu’il ne les a jamais rencontrés. Quoiqu’il en soit, force est de
constater, comme l’ont fait les premiers juges, que toutes les mesures
mises en place ont échoué, les propositions de thérapie mises en échec, la
recourante niant porter une quelconque responsabilité dans l’impasse
relationnelle dans laquelle elle se trouve avec son fils, le conflit empirant
manifestement avec le temps. M.________ est restée fermée à toute remise
en question, persuadée de ne pas avoir besoin d’aide alors qu’elle aurait
pu entreprendre des démarches dans l’unique but de rassurer
B.O.________, qui a toujours dit ne pas vouloir la revoir si elle ne se soignait
pas. Elle se laisse déborder par ses émotions au point d’oublier l’intérêt de
ses enfants et de les blesser, ce qui justifie qu’elle ne soit plus détentrice
de l’autorité parentale. Toutefois, malgré sa maladresse et le déni de ses
difficultés, on ne peut affirmer que la recourante ne se soucie pas de ses
enfants au sens de l’art. 311 CC. A cet égard, il faut relever que c’est

- 32 -
depuis le signalement que la situation s’est dégradée. S’il paraît
indispensable que le père détienne désormais l’autorité parentale sur
B.O.________ de manière exclusive, c’est plus en raison d’un conflit
conjugal exacerbé et d’une incapacité pour les deux parents de
communiquer que de véritables carences éducatives de la mère, qui, selon
les experts, ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique, mais s’est
laissée dépasser par ses affects depuis que la procédure a été initiée. La
mesure de retrait de l’autorité parentale, qui est une mesure définitive et
concernant l’ensemble d’une fratrie, y compris d’éventuels enfants à
naître, est donc inadéquate dans le cas particulier. Un transfert d’autorité
parentale à forme de l’art. 298d CC est plus approprié.
En conséquence, conformément à la maxime d'office
applicable en l'espèce, il convient de réformer d'office la décision
entreprise en ce sens que l’autorité parentale et la garde de fait de
B.O.________ seront exercées exclusivement par son père (chiffre II du
dispositif).
5. La recourante conteste la suspension de son droit de visite.
Elle reproche aux premiers juges d’avoir accordé une importance
déterminante aux propos de B.O.________ sans tenir compte de l’influence
du parent gardien. Elle relève que son fils tient un discours collé à celui de
son père et affirme que c’est la raison pour laquelle il dit ne pas vouloir la
rencontrer si elle ne suit pas une thérapie au préalable.
5.1
5.1.1 L’art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l’autorité parentale ou la garde ainsi que l’enfant mineur ont
réciproquement le droit d’entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. En

- 33 -
outre, ces relations offrent la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. En d'autres
termes, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le
critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du
droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute
commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan. Cela étant, le droit aux relations
personnelles faisant partie des droits de la personnalité des parents et de
l'enfant, les rencontres entre l'enfant et ses père et mère doivent être
encouragées. Toutefois, ce droit n'est pas absolu et peut être
temporairement ou durablement refusé ou limité (art. 273, 274 al. 2 et
275 al. 3 CC). Le maintien de relations personnelles avec l'enfant ne
constitue pas un devoir légal des parents, mais compte tenu de ce que les
relations personnelles peuvent apporter à l'enfant et de l'impact
psychologique négatif de la démission complète d'un parent, ce droit
comporte indéniablement une composante de devoir, à la fois au plan
moral ainsi que sous l'angle de l'art. 272 CC (Meier/Stettler, op. cit., nn.
749 ss, pp. 485 ss).
L’importance et le mode d’exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l’enfant est le
facteur d’appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu’il entretient avec l’ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p.
500 et références citées). Il faut en outre prendre en considération la
situation et les intérêts de l’ayant droit : sa relation avec l’enfant, sa
personnalité, son lieu d’habitation, sa disponibilité et son environnement.
Enfin, il faut tenir compte de la situation du parent ou du tiers qui élève
l’enfant (état de santé, obligations professionnelles) et de l’éloignement
géographique des domiciles (Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp. 500 et 501
et références citées).
Le droit aux relations personnelles n’est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l’enfant, si les

- 34 -
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs,
le droit d’entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par
d’autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la
proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations
personnelles avec l’enfant en tant que mesure de protection. Le retrait de
tout droit à des relations personnelles constitue l’ultima ratio et ne peut
être ordonné dans l’intérêt de l’enfant que si les effets négatifs des
relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites
supportables pour l’enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa ; TF 5A_53/2017
du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références). En revanche, si le
préjudice engendré pour l’enfant par les relations personnelles peut être
limité par la mise en œuvre d’un droit de visite surveillé ou accompagné,
le droit de la personnalité du parent non détenteur de l’autorité parentale,
le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des
relations personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit
(ATF 122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
L’une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de
subordonner l’exercice du droit de visite, par une application conjointe des
art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l’organisation des
visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé
spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue
(TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées).
L’établissement d’un droit de visite surveillé nécessite des
indices concrets de mise en danger du bien de l’enfant ; il ne suffit pas
que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour
qu’un tel droit de visite soit instauré. Il convient dès lors de faire preuve
d’une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_401/2014 du
18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op.
cit., nn. 790 ss, pp. 521 ss). Le droit de visite surveillé tend à mettre
efficacement l’enfant hors de danger, à désamorcer des situations de
crise, à réduire les craintes et à contribuer à l’amélioration des relations
avec l’enfant et entre les parents. Il constitue en principe une solution

- 35 -
provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée limitée. Il
convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d’emblée que les
visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans
accompagnement (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et
références citées ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l’enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de
proportionnalité n’est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l’enfant (TF 5C_219/2007 du
19 octobre 2007 consid. 2, publié in FamPra.ch 2008 p. 173).
5.1.2 La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre
seulement de la volonté de l'enfant, notamment lorsque un comportement
défensif de celui-ci est principalement influencé par le parent gardien (TF
5A_160/2011 du 29 mars 2011 consid. 4, publié in FamPra.ch 2011 p.
740 ; TF 5A_716/2010 du 23 février 2011 consid. 4, publié in FamPra.ch
2011 p. 491). Il s'agit d'un critère parmi d'autres ; admettre le contraire
conduirait à mettre sur un pied d'égalité l'avis de l'enfant et son bien,
alors que ces deux éléments peuvent être antinomiques et qu'une telle
conception pourrait donner lieu à des moyens de pression sur lui (TF
5A_719/2013 du 17 octobre 2014 consid. 4.4). Le bien de l'enfant ne se
détermine pas seulement en fonction de son point de vue subjectif selon
son bien-être momentané, mais également de manière objective en
considérant son évolution future (TF 5A_341/2008 du 23 décembre 2008
consid. 4.3, publié in FamPra.ch 2009 p. 513). Pour apprécier le poids qu'il
convient d'accorder à l'avis de l'enfant, son âge et sa capacité à se forger
une volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours
de 12 ans révolus, ainsi que la constance de son avis sont centraux (TF
5A_719/2013 du 17 octobre 2014 consid. 4.4 ; TF 5A_107/2007 du 16
novembre 2007 consid. 3.2, publié in FamPra.ch 2008 p. 429).
Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le
parent qui n'en a pas la garde, il faut, dans chaque cas particulier,

- 36 -
déterminer les motivations qu'a l'enfant et si l'exercice du droit de visite
risque réellement de porter atteinte à son intérêt. Il est en effet
unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents
est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa
recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 ; ATF 127 III 295 consid.
4a et les références). Il sied également de rappeler que, en règle générale,
lorsque l'enfant est en prise avec un conflit de loyauté, la restriction du
droit de visite est en fin de compte une mesure peu apte à préparer
l'enfant à y faire face. Un tel conflit est, dans une certaine mesure, une
conséquence inhérente au droit de visite. Les aspects positifs (notamment
gestion plus aisée de la séparation, modes d'éducation complémentaires,
perspectives d'identification, amélioration de l'estime de soi, conseils au
moment de la puberté et, plus tard, lors du choix d'une profession) des
visites régulières auprès de l'autre parent l'emportent sur les aspects
négatifs (agitation de l'enfant au début et tensions éventuelles). L'ennui
inassouvi du parent absent a, à la longue, des conséquences psychiques
très graves et très néfastes en cela par exemple que l'enfant peut se faire
une image trop irréaliste de ce parent. Dans l'hypothèse de conflits entre
les deux parents, les visites peuvent détendre l'atmosphère lorsqu'elles
sont conçues d'une manière judicieuse et qu'elles sont répétées, car
chaque nouvelle visite contribue à réduire les effets de la situation
conflictuelle. Cela implique que les parents s'efforcent de ne pas profiter
de l'exercice du droit de visite pour exprimer leurs désaccords (ATF 131 III
209 consid. 5).
Néanmoins, il demeure que, si un enfant capable de
discernement refuse de manière catégorique et répétée, sur le vu de ses
propres expériences (ATF 126 III 219 consid. 2b [in casu : violences])
d'avoir des contacts avec l'un de ses parents, il faut les refuser en raison
du bien de l'enfant ; en effet, face à une forte opposition, un contact forcé
est incompatible avec le but des relations personnelles ainsi qu'avec les
droits de la personnalité de l'enfant (TF 5C.250/2005 du 3 janvier 2006
consid. 3.2.1, publié in FamPra.ch 2006 p. 751).

- 37 -
5.2 En l’espèce, le refus de B.O.________ de voir sa mère tant
qu’elle n’aura pas entrepris une thérapie personnelle est clair et constant
depuis le début de la procédure. Il a en effet rappelé cette volonté lors de
chaque audition ou entretien. Certes, comme le plaide la recourante, le
parti pris très unilatéral de son fils doit être entendu avec circonspection.
Son avocat, désigné pour faire valoir de manière neutre et objective les
intérêts de l’enfant, a toutefois déclaré, en substance, que toutes les
tentatives de la mère pour entrer en contact avec B.O.________ mettaient
en péril son développement alors qu’il évoluait bien depuis que les
relations personnelles avaient été suspendues. En outre, le SPJ a relevé
que B.O.________ - qui a aujourd’hui presque quinze ans – avait une
position tranchée, refusant tout contact avec sa mère. Partant, il est vain
de le forcer à la rencontrer ou à lui téléphoner.
6. En conclusion, le recours de M.________ doit être rejeté et la
décision entreprise réformée d’office au chiffre II de son dispositif en ce
sens que l’autorité parentale et la garde de fait de B.O.________ seront
exercées exclusivement par son père. Elle est confirmée pour le surplus.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a
al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV
270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est réformée d’office au chiffre II de son dispositif
comme suit :

- 38 -
II. dit que l’autorité parentale et la garde de fait de l’enfant
B.O.________, né le [...] 2003, seront exercées exclusivement
par son père A.O.________.
La décision est confirmée pour le surplus.
III. L’arrêt est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La vice-présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Anne-Claire Boudry (pour M.________),
- Me Jacques Barillon (pour A.O.________),
- Me Pascal Rytz (pour B.O.________),
- Mme G.________, assistante sociale auprès du Service de protection de
la jeunesse,
et communiqué à :
- Justice de paix du district de Lavaux-Oron,
- Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
par l'envoi de photocopies.

- 39 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :