vd_gerichte · KC19.044654 · 2020-12-23 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC19.044654-201259
323
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 23 décembre 2020
______________________
Composition :M. MAILLARD, président
M. Hack et Mme Cherpillod, juges
Greffier : M. Elsig
*****
Art. 82 al. 1 LP ; 18 al. 1, 111, 604 CO ; 320 let. b, 321 CPC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par N.________, à [...],
contre le prononcé rendu le 6 mars 2020, à la suite de l’audience du 13
décembre 2019, par le Juge de paix du district de Nyon, dans les causes
opposant la recourante à A.U.________, à [...],B.U.________, à [...], et
C.U.________, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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- 2 -
En fait :
1. a) Le 13 juin 2019, à la réquisition de N.________, l’Office des
poursuites du district de Nyon a notifié à A.U.________, dans la poursuite
n° 9'208'929, un commandement de payer les sommes de 1) 150'000 fr.
avec intérêt à 5 % l’an dès le 20 mars 2019 et de 8'624 fr. avec intérêt à 5
% l’an dès le 11 juin 2019, indiquant comme titre de la créance ou cause
de l’obligation :
« 1. Prêts des 22 avril 2016 et 26 janvier 2017
2. Intérêts à 3 % l’an dès le 1er juillet 2017 ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
b) Le 14 juin 2019, à la réquisition de N.________, l’Office des
poursuites du district de Nyon a notifié à B.U.________, dans la poursuite
n° 9'209'015, un commandement de payer les sommes de 1) 150'000 fr.
avec intérêt à 5 % l’an dès le 20 mars 2019 et de 8'624 fr. avec intérêt à 5
% l’an dès le 11 juin 2019, indiquant comme titre de la créance ou cause
de l’obligation :
« 1. Prêts des 22 avril 2016 et 26 janvier 2017
2. Intérêts à 3 % l’an dès le 1er juillet 2017 ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
c) Le 17 juin 2019, à la réquisition de N.________, l’Office des
poursuites du district de Nyon a notifié à C.U.________, dans la poursuite n°
9'214'442, un commandement de payer les sommes de 1) 150'000 fr.
avec intérêt à 5 % l’an dès le 20 mars 2019 et de 8'624 fr. avec intérêt à 5
% l’an dès le 11 juin 2019, indiquant comme titre de la créance ou cause
de l’obligation :
« 1. Prêts des 22 avril 2016 et 26 janvier 2017
2. Intérêts à 3 % l’an dès le 1er juillet 2017 ».

- 3 -
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. a) Par acte du 3 octobre 2019, la poursuivante a requis du
Juge de paix du district de Nyon qu’il prononce, avec suite de frais et
dépens, la mainlevée de l’opposition formée par A.U.________ à la
poursuite n° 9'208'929 à concurrence de 85'300 fr. avec intérêt à 5 % l’an
dès le 20 mars 2018, la mainlevée provisoire de l’opposition formée par
B.U.________ à la poursuite n° 9'209'015 à concurrence de 135'300 fr. avec
intérêt à 5 % l’an dès le 20 mars 2018 et la mainlevée provisoire de
l’opposition formée par C.U.________ à la poursuite n° 9'214'442 à
concurrence de 135'300 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 20 mars 2019,
les poursuites susmentionnées suivant leur voie. A l’appui de sa requête,
elle a produit, outre les commandements de payer susmentionnés, les
pièces suivantes :
- une procuration ;
- un extrait du registre du commerce du 24 juillet 2019 relatif à la société
T.________ SCm, dont il ressort que les poursuivis en sont associés
indéfiniment responsables avec signatures collectives à deux ;
- une copie d’un courrier de la société T.________ SCm, signé par les
poursuivis, adressé le 22 avril 2016 à la poursuivante, dont la teneur est la
suivante :
« Concerne : prêt
Madame N.________ accorde un prêt à la société T.________ SCm de Fr. 100'000.-
(cent mille francs).
L’intérêt est de 4 % l’an payé tous les trois mois la première fois le 30 juin 2016.
Les trois associés B.U.________, A.U.________, C.U.________ sont caution solidaire
du prêt ci-dessus.

- 4 -
Amortissement 6'000 fr. par année payé en janvier.
Fait en deux exemplaires [...] le 22 avril 2016.

- 5 -
Signatures :
T.________ SCm
B.U.________ A.U.________ C.U.________
[signature] [signature] [signature] » ;
- une copie d’un courrier de la société T.________ SCm, signé par les
poursuivis, adressé le 26 janvier 2017 à la poursuivante, dont la teneur est
la suivante :
« Concerne : prêt
Madame N.________ accorde un prêt à la soc. T.________ SCm de 50'000.-
(cinquante mille francs)
L’intérêt est de 4 % l’an payé tous les trois mois mars juin septembre décembre
Amortissement dès la vente de la maison de B.U.________ à [...].
Fait en deux exemplaires [...] le 26 janvier 2017
Signatures : T.________ SCm
[signature] [signature]
B.U.________ A.U.________ C.U.________ » ;
- une copie d’un décompte établi le 31 décembre 2016 par T.________ SCm,
sous la signature de B.U.________, dont il ressort que la créance d’intérêt
du prêt de 100'000 fr. de la poursuivante pour l’année 2016 s’élevait à
2'684 fr. 93 et avait été acquittée par des versements de 668 fr. 50 au
mois de juin, de 1'008 fr. 22 au mois de septembre et de 1'008 fr. 22 au
mois de décembre 2016 ;

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- une copie d’un courrier non signé rédigé sur papier à entête de la
poursuivante et de B.________, adressé le 17 novembre 2017 à la société
T.________ SCm à l’attention de B.U.________, rappelant qu’il les avait
informés d’un arrangement avec F.________ SA le mettant à l’abri d’une
faillite, lui reprochant d’être demeuré vague au sujet des prêts accordés
par la poursuivante, lui rappelant que les engagements des 22 avril 2016
et 26 janvier 2017 n’avaient pas été honorés et lui demandant des
précisions sur le paiement des intérêts et l’amortissement des deux prêts,
étant précisé que 5'490 fr. 44 avaient été versés ;
- une copie d’un courrier adressé au mois de novembre 2017 par
T.________ SCm, sous la signature de B.U.________, à la poursuivante,
annonçant sa fusion avec l’entreprise F.________ SA qui reprenait le
laboratoire et les magasins, engageait la famille comme salariés, serait
sous-locataire du bail et verserait une indemnité pour la location du
matériel. Cette indemnisation assurait le paiement de l’intérêt de l’avoir
de la poursuivante et T.________ SCm proposait un intérêt de 3 % dès le
1er juillet 2017, ainsi qu’un amortissement de 700 fr. par mois dès le 1er
décembre 2017. Elle exposait que cette décision et proposition découlait
de la baisse du chiffre d’affaires due à l’évolution du marché et sollicitait
l’accord de la poursuivante et de B.________ à la proposition de paiement
des intérêts et de l’amortissement ;
- un extrait de la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) du 24
novembre 2017 dont il ressort que B.U.________ a été mis par F.________ SA
au bénéfice d’une procuration collective à deux, avec un administrateur ;
- une copie de deux courriers non signés rédigé sur papier à entête de la
poursuivante et de B.________, adressé les 30 novembre et 2 décembre
2017 à la société T.________ SCm à l’attention de B.U.________, acceptant la
proposition de fixer le taux d’intérêt du prêt en cause à 3 % dès le 1er
juillet 2017, mais exigeant un amortissement de 1'000 fr. par mois dès
cette date, l’échéance définitive du prêt étant le 22 avril 2021 et

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réclamant des renseignements exacts sur les engagements et dispositions
fiables prises pour honorer les engagements souscrits envers la
poursuivante ;
- une copie d’un courrier adressé le 10 décembre 2017 par T.________ SCm,
sous la signature de B.U.________, à la poursuivante, la remerciant de l’aide
apportée par le courrier du 2 décembre 2017, déclarant faire tout son
possible pour honorer ses engagements et lui communiquant un décompte
pour l’année 2017, dont il ressortait que les intérêts et l’amortissement de
décembre étaient réglés ;
- une copie d’un décompte établi le 31 décembre 2017 par T.________ SCm,
sous la signature de B.U.________, dont il ressort que la créance d’intérêt
du prêt de 150'000 fr. de la poursuivante pour l’année 2017 s’élevait à
5'072 fr. 19 et avait été acquittée par des versements de 1'309 fr. 60 au
mois de mars, de 1'595 fr. 89 au mois de juin, 1'134 fr. 25 au mois de
septembre et de 1'132 fr. 46 au mois de décembre 2017. Un
amortissement de 700 fr. avait en outre été effectué au mois de décembre
2017, de sorte qu’il demeurait un solde de prêt de 149'300 francs ;
- une copie de courriers adressés séparément le 31 janvier 2018 sous plis
recommandés à la société T.________ SCm et à chacun des poursuivis
personnellement par le conseil de la poursuivante, dénonçant le prêt de
150'000 fr. susmentionné pour non-respect des modalités de
remboursement, sauf un versement de 5'490 fr. 44, et exigeant la
restitution des montant prêtés, en capital frais et intérêts dans un délai
échéant le 19 mars 2018, étant rappelé que les poursuivis étaient
recherchés en tant que cautions solidaires ;
- une copie d’un décompte établi le 31 décembre 2018 par T.________ SCm,
sous la signature de B.U.________, dont il ressort que la créance d’intérêt
du prêt de 150’000 fr. de la poursuivante pour l’année 2018 s’élevait à
4'341 fr, 95 et avait été acquittée par des versements de 1'095 fr. 85 au
mois de mars, de 1'095 fr. 85 au mois de juin, 1'086 fr. 67 au mois de
septembre et de 1'063 fr. 58 au mois de décembre 2017. Un

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amortissement mensuel de 700 fr. avait en outre été effectué chaque
mois, pour un montant total de 8'400 fr., de sorte qu’il demeurait un solde
de prêt de 140'900 francs ;
- une copie d’un courrier du conseil de la poursuivante à celui de la société
T.________ SCm, remarquant que le décompte susmentionné parlait a tort
d’une collaboration alors qu’il s’agissait d’un prêt, que les amortissements
et intérêts ne correspondaient pas aux conventions passées, que les
modalités prévues par celles-ci demeuraient inchangées et que le
décompte du 31 décembre 2018 n’était signé que par un des associés,
alors que société n’était engagée que par la signature de deux associés ;
- une copie des réquisitions de poursuites déposée le 11 juin 2019 par le
conseil de la poursuivante contre T.________ SCm et chacun des poursuivis,
portant sur le paiement des sommes de 150'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an
dès le 20 mars 2018 et de 8'624 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 11 juin
2019 ;
- une copie d’un commandement de payer, dans la poursuite n°
19'237'645 R, notifié le 20 juin 2019 par l’Office des poursuites de Genève
à la société T.________ SCm à la suite de la réquisition de poursuite
susmentionnée et frappé d’opposition.
b) Par courriers recommandé du 11 octobre 2019, le juge de
paix a notifié la requête aux poursuivis et a cité les parties à comparaître à
l’audience du 13 décembre 2019.
Les parties ont été entendues à l’audience du 13 décembre
2019. Les poursuivis ont déposé des déterminations datées du 12
décembre 2019, concluant, avec suite de frais et dépens, à l’irrecevabilité
des requêtes de mainlevées, la poursuivante étant déboutée de ses
conclusions en mainlevée provisoire, et au rejet de dites requêtes. Ils ont
produit les pièces suivantes :
- deux procurations ;

- 9 -
- une copie du courrier signé de la poursuivante du 30 novembre 2017,
déjà produit par celle-ci, sans signature ;
- une copie d’un décompte établi par T.________ SCm, dont il ressort que la
créance d’intérêt du prêt de 150'000 fr. de la poursuivante pour l’année
2019 s’élevait à 4047 fr. 67, avait été acquittée à concurrence de 3'056 fr.
35 par des versements de 1'031 fr. 90 au mois de mars, de 1'017 fr. 15 au
mois de juin et de 1'007 fr. 30 au mois de septembre. Un amortissement
mensuel de 700 fr. avait en outre été effectué chaque mois, avec un
versement supplémentaire de 2'100 fr. au mois de mai, pour un montant
total de 10’500 fr., de sorte qu’il demeurait un solde de prêt de 130’400
francs ;
- une copie certifiée conforme d’une ordonnance rendue le 9 décembre
2019 par la Juge du Tribunal civil de première instance de la République et
Canton de Genève, dans la cause divisant la poursuivante d’avec
T.________ SCm, transmettant, en procédure sommaire, la requête à cette
dernière et lui impartissant un délai échéant le 17 janvier 2020 pour se
déterminer.
Par courrier du 17 décembre 2019, le conseil des poursuivis,
déclarant agir dans le délai imparti, a produit les pièces suivantes :
- une copie d’un avis d’ordre unique de PostFinance attestant du virement
le 7 novembre 2019 d’un montant de 700 fr. par T.________ SCm en faveur
de la poursuivante avec la mention « AMORT NOV. 2019 » ;
- une copie d’un avis d’ordre unique de PostFinance attestant du virement
le 3 décembre 2019 d’un montant de 700 fr. par T.________ SCm en faveur
de la poursuivante avec la mention « AMORT 30.11.2019 » ;
- une copie d’un avis d’ordre unique de PostFinance attestant du virement
le 28 mars 2019 d’un montant de 1'027 fr. 50 par T.________ SCm en
faveur de la poursuivante avec la mention « INT. AU 30.03.2019 » ;

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- une copie d’un avis d’ordre unique de PostFinance attestant du virement
le 28 juin 2019 d’un montant de 1'017 fr. 15 par T.________ SCm en faveur
de la poursuivante avec la mention « INT. AU 30.06.2019 » ;
- une copie d’un avis d’ordre unique de PostFinance attestant du virement
le 27 septembre 2019 d’un montant de 1'007 fr. 30 par T.________ SCm en
faveur de la poursuivante avec la mention « INT. AU 30.09.2019 ».
c) Le 6 janvier 2020, la poursuivante a déposé une réplique
confirmant les conclusions de sa requête.
Le 14 janvier 2020, les poursuivis ont déposé une duplique
spontanée confirmant leurs conclusions.
Le 24 janvier 2020, la poursuivante a déposé une triplique
spontanée confirmant ses conclusions.
3. Par prononcé non motivé du 6 mars 2020, notifié à la
poursuivante le 28 avril 2020, le Juge de paix du district de Nyon a rejeté
les requêtes de mainlevée dans le cadre des poursuites nos 9'208'929,
9'209'015 et 9'214'442 (I), a fixé les frais judiciaires à 660 fr. (II), les a mis
à la charge de la poursuivante (III) et a alloué aux poursuivis des dépens
de première instance, fixés à 3'000 fr. (IV).
Le 28 avril 2020, la poursuivante a demandé la motivation de
ce prononcé.
Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 26 août
2020 et notifiés à la poursuivante le 28 août 2020. En substance, le
premier juge a considéré que les prêts litigieux avaient été souscrits par
T.________ SCm et que le cautionnement figurant dans le prêt du 22 avril
2016 était nul faute d’avoir été instrumenté en la forme authentique,

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aucun élément ne permettant de qualifier cet engagement de promesse
de porte-fort.
4. Par acte du 3 septembre 2020, la poursuivante a recouru
contre ce prononcé en concluant, avec suite de frais et dépens, à
l’admission des conclusions de sa requête de mainlevée, et
subsidiairement au renvoi de la cause au premier juge pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Elle a produit un bordereau de
pièces.
Les intimés n’ont pas été invités à se déterminer.

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En d roit :
1.1 L’art. 319 let. a CPC (Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272) ouvre la voie du recours des art. 319 ss CPC en matière de
mainlevée selon les art. 80 à 84 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la
poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), la voie de l’appel étant
exclue par l’art. 309 let. b ch. 3 CPC. Le droit fédéral régit ainsi
exclusivement la question et les art. 38 al. 2 et 57 al. 1 LVLP (loi du 18 mai
1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP ; BLV 280.05) invoqués
par la recourante ont été abrogés à l’entrée en vigueur du CPC.
Déposés dans les délai de dix jours des art. 239 al. 2 et 321 al.
2 CPC, la demande de motivation et le recours, motivé conformément à
l’art. 321 al. 1 CPC sous réserve du point développé au consid. 2 ci-
dessous, sont recevables.
1.2 La recourante a produit un bordereau de pièces.
Le prononcé attaqué et la procuration servent à établir la
recevabilité du recours et sont donc recevables. Il en est de même de la
requête de mainlevée datée du 2 octobre 2019, car cette pièce figure déjà
au dossier de première instance. En revanche, le jugement du Tribunal de
première instance du 12 mai 2020 est une pièce nouvelle, irrecevable vu
la prohibition des preuves nouvelles prévue à l’art. 326 al. 1 CPC.
2. A l’appui de son recours, la recourante, alors qu’elle rappelle la
teneur de l’art. 320 let. b CPC, présente librement des faits sur lesquels
elle fonde ensuite différents moyens.
2.1 L’art. 320 CPC dispose que le recours est recevable pour
violation du droit (let. a) et constatation manifestement inexacte des faits
(let. b). Le grief de la constatation manifestement inexacte des faits ne
permet que de corriger une erreur évidente, la notion se recoupant en

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définitive avec l'appréciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst. ; ATF 138
III 232 consid. 4.1.2 ; TF 8D_5/2018 consid. 4 ; TF 4D_30/2017 consid. 2.2).
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont arbitraires
lorsqu'elles sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité, reposent sur une
inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par
exemple si l'autorité s'est laissée guider par des considérations aberrantes
ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs
(ATF 140 III 264 consid. 2.3 ; ATF 137 III 226 consid. 4.2). Le recourant a
en outre la charge de démontrer que la correction du vice dont il se
prévaut est susceptible d’influer sur le sort de la cause (Jeandin, in Bohnet
et alii [édit.], Commentaire romand, Code de procédure civile, 2ème éd.,
n. 5 ad art. 320 CPC).
2.2 Selon l’art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être motivé. La
motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui
sont posées pour un acte d’appel (TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid.
3.2.2.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in Revue
suisse de procédure civile [RSPC] 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités ;
Colombini, Code de procédure civile, Condensé de jurisprudence fédérale
te vaudoise, n. 6.2 ad art. 321 CPC et références). Cela signifie que le
recourant doit démontrer le caractère erroné de la motivation de la
décision attaquée et que son argumentation doit être suffisamment
explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre, ce qui
suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il attaque
et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ibid.).
Aussi, la Cour d’appel civile a jugé que, même si l'instance
d'appel applique le droit d'office (art. 57 CPC), le procès se présente
différemment en seconde instance, vu la décision déjà rendue. L'appelant
doit donc tenter de démontrer que sa thèse l'emporte sur celle de la
décision attaquée. Il ne saurait se borner à simplement reprendre des
allégués de fait ou des arguments de droit présentés en première
instance, mais il doit s'efforcer d'établir que, sur les faits constatés ou sur
les conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision attaquée est

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entachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en reprenant la démarche du
premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement
(CACI 29 juin 2017/273 consid. 3.1 et 3.2 ; CPF 28 avril 2020/90 consid Ib).
2.3 En l’espèce, le recours contient un état de fait mais n’explique
pas en quoi le premier juge aurait constaté les faits de manière
manifestement inexacte. De tels faits sont irrecevables dès lors qu’ils ne
résultent pas de la décision de première instance et que la recourante
n’allègue pas, ni ne démontre l’arbitraire de leur omission. Il en va en
particulier de l’identité de la personne qui aurait rédigé le contrat de prêt
du 22 avril 2016, de ce que la recourante aurait compris lors de sa
signature, de ce que les intimés auraient voulu à cette occasion, de
l’existence et de la teneur de discussions après novembre 2017 ou encore
de l’existence d’une procédure de mainlevée à Genève contre T.________
SCm.
3. La recourante reproche à l’autorité précédente d’avoir refusé
de lever provisoirement les oppositions formées par les trois intimés dans
les trois poursuites interjetées contre chacun d’eux.
3.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance
de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir
la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Au sens de cette disposition,
constitue une reconnaissance de dette, en particulier l'acte authentique ou
sous seing privé signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au
poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée,
ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF
136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence
citée ; TF 5D_168/2019 du 23 décembre 2019 consid. 3.4.2.1).
L'exigibilité, qui est déterminée par les parties ou, à défaut,
par la loi (cf. art. 75 CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220]),
est certes le moment auquel le créancier peut prétendre à l'exécution de
sa prétention. Toutefois, même si les deux moments peuvent coïncider, il

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faut garder à l'esprit que le débiteur n'est en demeure (art. 102 ss CO)
qu'au moment où il doit faire sa prestation, soit à l'échéance de celle-ci
(Tercier/Pichonnaz, Le droit des obligations, 6e éd., 2019, n° 1139 ss). Le
moment de l'échéance peut être fixée par contrat (art. 102 al. 2 CO), sous
la forme d'un terme comminatoire; le débiteur est alors en retard dans son
exécution sans intervention supplémentaire du créancier. A défaut de
convention, l'échéance doit être provoquée par le créancier au moyen de
l'interpellation. Si l'interpellation contient à son tour un terme ou un délai,
le débiteur n'est en retard qu'à l'expiration de celui-ci. Ce n'est qu'au
moment où il se trouve demeure que le débiteur est aussi tenu de verser
un intérêt moratoire (art. 104 CO; Tercier/Pichonnaz, op. cit., n° 1376 ss,
1390 ; TF 5D_168/2019 précité consid. 3.4.2.1).
Dans la procédure de mainlevée de l'opposition, il appartient
au créancier d'établir l'exigibilité de sa créance (TF 5A_1026/2018 du 31
octobre 2019 consid. 3.2.2; TF 5A_695/2017 du 18 juillet 2018 consid. 3.1;
TF 5A_898/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1 et les références). Celle-ci
doit exister déjà au moment de l’ouverture de la poursuite (ATF 128 III 44
consid. 5a; ATF 84 II 645 consid. 4), savoir au moment de la notification du
commandement de payer (ATF 84 II 645 précité ; TF 5A_785/2016 du 2
février 2017 consid. 3.2.2 ; TF 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid.
5.3.1 ; CPF 1er octobre 2020/258).
3.2 Après avoir soutenu que les intimés étaient cautions solidaires
du prêt – engagement toutefois non valable faute d’en respecter la forme
authentique (cf. art. 493 al. 2 CO) –, la recourante invoque, depuis la
lecture de la réponse des intimés, que ceux-ci seraient en réalité porte-fort
des prêts consentis à la société. Elle invoque ainsi que les contrats de
prêts auraient dû être interprétées selon le principe de la confiance et
qu’un porte-fort de la part des intimés, valable à la forme, aurait dû être
retenu.
3.2.1 Le juge de la mainlevée ne peut procéder qu'à l'interprétation
objective du titre fondée sur le principe de la confiance. Il ne peut en outre
prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion

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des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF
145 III 20 consid. 4.3.3; TF 5A_741/2013 du 3 avril 2014 consid. 3.1.1;
Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, n° 35 ad art.
82 LP et les autres arrêts cités). Si le sens ou l'interprétation du titre de
mainlevée invoqué est source de doutes, la mainlevée provisoire doit être
refusée. La volonté du poursuivi doit ressortir clairement des pièces
produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du
fond (TF 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3 et les réf. cit.).
3.2.2 Dès lors que la recourante fonde son moyen sur des faits non
constatés par l’autorité précédente, il est, à l’instar de ceux-ci (cf. supra
consid. 2), irrecevable. Ce que les parties auraient voulu constituent en
outre des éléments extrinsèques du titre, qui, eussent-ils été établis,
n’auraient de toute façon pas pu être pris en considération par le juge de
la mainlevée et donc l’autorité de céans (cf. supra consid. 3.2.1).
Pour le surplus, au vu du terme clair de « caution solidaire »
choisi par les parties dans le document du 22 avril 2016 - terme sur lequel
la recourante a fondé sa requête de mainlevée - on ne saurait interpréter
cet acte comme contenant en réalité un porte-fort de la part des intimés.
Au pire, devrait-on considérer que le document du 22 avril 2016 est source
de doutes, que la mainlevée provisoire ne saurait être prononcée
conformément à la jurisprudence qui précède. Quant au document du 26
janvier 2017, il ne contient aucune mention d’une garantie, d’une caution
ou d’un porte-fort des intimés, de sorte qu’on ne voit pas qu’un porte-fort
de la part des intimés puisse être retenu pour celui-ci.
3.3 La recourante invoque pour le surplus que les contrats de
prêts ont été signés par « les associés indéfiniment responsables de la
société en nom collectif » de sorte que le prêt accordé à la société
T.________ SCm serait garanti par les intimés.
C’est ici perdre de vue les dispositions relatives à la
responsabilité des associés d’une société en commandite, qu’est la société
précitée, pour les créances de dite société. En particulier, l’art. 604 CO

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prévoit que l’associé indéfiniment responsable d’une société en
commandite ne peut être personnellement recherché pour une dette de la
société avant que celle-ci ait été dissoute ou ait été l’objet de poursuites
infructueuses. Un associé d’une société en commandite n’est ainsi pas
« garant », de par sa seule qualité, des dettes de la société. Pour le
surplus, la recourante n’allègue pas que les conditions posées par la loi
pour poursuivre un associé pour les dettes sociales auraient été remplies,
ce qui plus est au plus tard à la date du dépôt des réquisitions de
poursuite. Ni les faits constatés par l’autorité de première instance ni la
lecture de l’extrait du registre du commerce de dite société ne permettent
de le retenir.
Dès lors qu’il n’est pas établi que les conditions permettant de
poursuivre les intimés pour les dettes de la société étaient réalisées, et ce
avant la date du dépôt des réquisitions de poursuite, une éventuelle
créance contre eux, fondée sur leur qualité d’associés indéfiniment
responsables, pour les dettes sociales de la société n’était pas exigible.
Dans ces conditions, savoir si, comme le soutient la
recourante, la reconnaissance de dette souscrite par la société vaut titre
de mainlevée provisoire à l’égard des associés est sans pertinence : en
effet la dette qui en résulterait ne serait exigible contre eux que lorsque
les conditions posées pour les poursuivre, en tant que responsables
uniquement subsidiairement des dettes sociales, seraient remplies. On
relève à cet égard que l’arrêt 5A_684/2018 cité par la recourante sur ce
point vise le cas d’une société en nom collectif, alors que la société dont
les intimés sont associés est - et a toujours été - une société en
commandite, soumise à d’autres règles. Cela dit, cet arrêt souligne que «
la faillite de la société - en tant que cause de dissolution (art. 574 al. 1 CO)
ouvre aux créanciers sociaux, conformément à l'art. 568 al. 3 CO, le droit
de rechercher en paiement les associés, sans devoir attendre le résultat
de la liquidation (ATF 134 III 643 consid. 5.2.2 et les références). Dans
cette perspective, la reconnaissance de dette souscrite par la société vaut
titre à la mainlevée provisoire à l'égard des associés » (consid. 9.2). L’ATF
134 III 643 précité, ad consid. 5.2.1, retient quant à lui que « les créanciers

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doivent s'en prendre en premier à la société, avant de pouvoir agir contre
les associés ». En d’autres termes, reconnaissance de dette de la société
ou pas, l’associé d’une société en nom collectif ne peut être poursuivi pour
les dettes sociales qu’en cas de faillite, notamment, de la société. Ce n’est
qu’à ce moment qu’une créance sociale peut devenir exigible contre lui
(dans ce sens également CPF 6 décembre 2013/487 consid. II b ; CPF 31
mai 2012/170 consid. IIb ; Recordon in Tercier/Amstutz/Tringo Trindade
(éd.), Commentaire romand CO II, 2e éd., n. 13 ad art. 568 CO). Appliquée
par analogie ici, cette jurisprudence permettait au mieux de considérer
qu’un document valant reconnaissance de dette de la société en
commandite pourrait également être opposé aux associés. Cela n’enlève
en revanche rien au fait qu’en plus d’une reconnaissance de dettes, la
dette constatée dans celle-ci doit être exigible contre la personne
poursuivie. Or tel n’est pas le cas ici.
4. En conclusion, le recours doit être rejeté selon le mode
procédural de l’art. 322 CPC et le prononcé confirmé.
Vu le rejet du recours, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 990 fr. (art. 61 OELP [ordonnance du 23 septembre
1996 sur les émoluments perçus en matière de LP ; RS 281.35]), doivent
être mis à la charge de la recourante (art. 106 al. 1 CPC).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de deuxième instance aux
intimés, car ils n’ont pas été invités à se déterminer.

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Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr.
(neuf cent nonante francs), sont mis à la charge de la
recourante N.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Didier Bottge, avocat (pour N.________),
- Me Olivier Riesen, avocat (pour A.U.________, B.U.________ et
C.U.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 355 900 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Nyon.
Le greffier :