vd_gerichte · PE20.002518 · 2020-06-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
446
PE20.002518-NPL
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 11 juin 2020
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Byrde et M. Kaltenrieder, juges
Greffier : M. Cloux
*****
Art. 173, 174 et 177 CP ; 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 18 mai 2020 par C.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 7 mai 2020 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE20.002518-NPL, la Chambre des recours pénale considère :
E n f a i t :
A. a) Publié le 19 novembre 2019, le numéro AAA du journal
W.________ comprenait en particulier une brève intitulée "le casse noix"
ayant le contenu suivant :
"Bravo au syndicat [...], qui en cette année de grève féministe a
soutenu avec acharnement l’un de ses membres fondateurs,
enseignant de français au [...], accusé par neuf de ses élèves de
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propos sexistes répétés et totalement inacceptables. Une partie de
ces propos a été divulguée dans un article de [...], et composent un
réquisitoire sans appel contre ce pauvre homme, visiblement un peu
perdu, en cette seconde décennie du XXIe siècle, quant à la
différence entre l’analyse littéraire et des propos de gros con."
b)Le 5 février 2020, C.________ a porté plainte contre l’auteur
de l’article précité, subsidiairement contre le rédacteur responsable de la
publication en la personne du président de l’association W.________,
L.________, ou de son éventuel successeur, pour injure.
Indiquant être la personne visée par cet article, il a exposé que
l’Etat de Vaud l’avait licencié avec effet immédiat le 29 juillet 2019, mais
que ce licenciement faisait l’objet d’un procès devant le Tribunal de
prud'hommes de l'Administration cantonale (ci-après : le TRIPAC). Une
enquête administrative avait été conduite préalablement au licenciement,
mais elle n’avait pas porté sur des propos sexistes répétés et ses
conclusions tendaient à un simple avertissement. Il s’est en outre plaint de
l’usage des termes "gros con" dans l’article précité.
C.________ a déclaré se constituer partie civile et a requis la
publication de l’ordonnance ou du jugement à intervenir.
B. Par ordonnance du 7 mai 2020, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le Ministère public) a refusé
d’entrer en matière (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La Procureure a considéré que le mot "con" était en principe
une injure mais que dans l’article litigieux, les termes "propos de gros con"
ne ciblaient pas la personne de C.________ mais la nature d’un discours. Il
n’était en outre pas soutenu dans l’article que C.________ avait tenu des
"propos sexistes répétés", mais relevé que neuf de ses élèves l’accusaient
d’avoir tenus de tels propos. L’auteur de l’article avait ainsi rapporté
l’existence d’accusations qui, faute pour le TRIPAC de s’être prononcé sur
le bien-fondé du licenciement de l’intéressé, n’étaient pas attentatoires à
l’honneur.

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C. a) Par acte du 18 mai 2020, C.________ a recouru contre cette
ordonnance, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause au
Ministère public pour qu’il instruise et mène ce dossier jusqu’à son terme,
avec suite de frais et dépens.
b) Par courrier du 5 juin 2020, le Ministère public a conclu au
rejet du recours, se référant intégralement à l’ordonnance querellée.
En d roit :
1. L’ordonnance de non-entrée en matière rendue par le
Ministère public (art. 310 al. 2 cum art. 322 al. 2 et art. 393 al. 1 CPP
[Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) est
susceptible de recours.
Interjeté par écrit dans les dix jours devant l’autorité de
recours (art. 396 al. 1 CPP) qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre
des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 20 al. 1 let. b CPP et art. 13
LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]), par la partie plaignante qui a un intérêt
digne de protection (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2. Le Ministère public rend immédiatement une ordonnance de
non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de
police que les éléments constitutifs de l’infraction ou les conditions à
l’ouverture de l’action pénale ne sont manifestement pas réunis (art. 310
al. 1 let. a CPP). Si les conditions de cet article sont remplies, l’entrée en
matière peut encore être refusée au terme des investigations policières
(art. 306 et 307 CPP), même diligentées à l'initiative du procureur ; enfin,
la jurisprudence a confirmé la compétence du ministère public pour rendre
une ordonnance de non-entrée en matière lorsque des infractions conter
l’honneur son en cause (TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1).

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Conformément au principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. ; art 2
al. 1 cum 309 al. 1, 319 al. 1 et 324 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2),
l’art. 310 al. 1 let. a CPP doit être appliqué selon l'adage in dubio pro
duriore. Cela signifie qu'en principe, un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés que lorsqu'il apparaît clairement que
les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite
pénale ne sont pas remplies. En d'autres termes, il faut être certain que
l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-
entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs en fait, mais
également en droit ; en cas de doute sur l’un des deux plans, il faut donc
clarifier l'état de fait ou procéder à une appréciation juridique approfondie,
le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entrant pas en
ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une
enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138
IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et réf. cit., JdT 2012 IV
160 ; TF 6B_1279/2018 du 26 mars 2019 consid. 2.1). En revanche, le
Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en
matière s’il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra
apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée
(TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
3.
3.1 Dans sa plainte, le recourant invoque l’infraction d’injure au
sens de l’art. 177 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0),
mais d’autres infraction contre l’honneur entrent également en
considération.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 173 CP, se rend coupable de diffamation celui qui,
en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération et celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1). L'inculpé n'encourra aucune
peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de

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bonne foi pour vraies (ch. 2). L'inculpé ne sera pas admis à faire ces
preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment
lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (ch. 3).
3.2.2 Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle
se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont
fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses
allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires
prévues dans le cas de la diffamation. Sur le plan objectif, la calomnie
implique donc la formulation ou la propagation d'allégations de fait
fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne visée. Sur le
plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de
tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer
à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre
su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une connaissance
stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (cf. ATF 136
IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2019 consid. 6.1 et
réf. cit.).
3.2.3 Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut une allégation
de fait, et non pas un simple jugement de valeur (ATF 145 IV 462
consid. 4.2.4 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Si
l'on ne discerne qu'un jugement de valeur offensant, la diffamation est
exclue et il faut appliquer la disposition réprimant l'injure (art. 177 CP), qui
revêt un caractère subsidiaire (TF 6B_476/2016 du 23 février 2017 consid.
4.1 ; TF 6B_6/2015 du 23 mars 2016 consid. 2.2). La notion de jugement

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de valeur doit être comprise dans un sens large. Il s'agit d'une
manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots
blessants, de gestes ou de voies de fait (ATF 128 IV 53 consid. 1f/aa et
réf. cit.). Simple appréciation, le jugement de valeur n'est pas susceptible
de faire l'objet d'une preuve quant à son caractère vrai ou faux. La
frontière entre l'allégation de faits et le jugement de valeur n'est pas
toujours claire. En effet, l'allégation de faits peut très bien contenir un
élément d'appréciation et un jugement de valeur peut aussi se fonder sur
des faits précis. Pour distinguer l'allégation de fait du jugement de valeur,
par exemple s'agissant des expressions « voleur » ou « escroc », il faut se
demander, en fonction des circonstances, si les termes litigieux ont un
rapport reconnaissable avec un fait ou sont employés pour exprimer le
mépris. Lorsque le jugement de valeur et l'allégation de faits sont liés, on
parle de jugement de valeur mixte. Dans cette hypothèse, c'est la réalité
du fait ainsi allégué qui peut faire l'objet des preuves libératoires de l'art.
173 CP ou dont la fausseté doit être établie dans le cadre de l'art. 174 CP.
Alors qu'en cas de diffamation, il appartient à l'auteur de prouver que les
allégations propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies, les autorités pénales
doivent prouver, en cas de calomnie, que le fait allégué est faux (TF
6B_119/2017 du 12 septembre 2017 consid. 3.1 et réf. cit.).
3.2.4 En vertu de l’art. 177 CP, se rend coupable d’injure celui qui,
de toute autre manière aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou
par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (al. 1). Le juge
pourra exempter le délinquant de toute peine si l’injurié a directement
provoqué l’injure par une conduite répréhensible (al. 2). Si l’injurié a
riposté immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge
pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou l’un d’eux (al. 3).
L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de
valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité
d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain
ou entité juridique (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd.,
Berne 2010, nn 10 ss ad art. 177 CP), ou celui d'une injure formelle,

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lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à
l'égard de la personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de
sa propre dignité (Corboz, op. cit., n. 14 ad art. 177 CP). La marque de
mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est acceptable.
Par ailleurs, si l'auteur, évoquant une conduite contraire à l'honneur ou un
autre fait propre à porter atteinte à la considération, ne s'adresse qu'à la
personne visée elle-même, la qualification de diffamation ou de calomnie
est exclue et on admet, en raison de la subsidiarité, que la communication
constitue une injure (Corboz, op. cit., n. 20 ad art. 177 CP). Sur le plan
subjectif, l'injure suppose l'intention. L'auteur doit vouloir ou accepter que
son message soit attentatoire à l'honneur et qu'il soit communiqué à la
victime (ATF 117 IV 270 consid. 2b).
Le fait de traiter une personne de "petit con" dans le cadre
d’une altercation est manifestement propre à jeter un regard méprisant
sur elle sans qu’il importe que, dans d'autres circonstances, cette
expression puisse avoir une connotation différente ; elle est alors
constitutive de l’infraction d’injure (cf. TF 6B_602/2009 du 29 septembre
2009 consid. 2.3).
3.3 L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF
145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112
consid. 2.1). La réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle
joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi
des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le
politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 145
IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 119 IV 44 consid. 2a ; ATF 105 IV 194 consid.
2a ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2019 consid. 6.1 et réf. cit.). Dans le
domaine des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier
à une personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de
l'abaisser par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à
l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale
ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales

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généralement admises (pour le tout TF 6B_1254/2019 précité consid. 6.1
et réf. cit. ; cf. ég. ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2).
3.4 Selon l’art. 28 al. 1 CP, lorsqu’une infraction a été commise et
consommée sous forme de publication par un média, l’auteur est seul
punissable, sous réserve de la punissabilité du rédacteur responsable ou
de la personne responsable de la publication (al. 2).
4.
4.1 En l’occurrence, il ressort en substance de l’article litigieux que
le recourant, qui est enseignant de français au niveau gymnasial, serait
accusé par neuf de ses élèves d’avoir tenu des "propos sexistes répétés et
totalement inacceptables" ; une partie de ces propos aurait été publiée,
qui démontrerait qu’il serait "perdu quant à la différence entre l’analyse
littéraire et les propos de gros con".
4.2
4.2.1 Le Ministère public a pour l’essentiel considéré que les termes
"propos de gros con" ne se rapportaient par à la personne du recourant
mais aux propos qu’il était accusé d’avoir tenus et qu’ils n’étaient dans
cette mesure pas attentatoires à l’honneur de l’intéressé lui-même.
Le recourant conteste que le lecteur moyen fasse une telle
distinction et soutient que le fait de le considérer comme l’auteur de
"propos de gros con" équivaut en réalité à le traiter lui-même de "gros
con".
4.2.2 Le fait de prétendre qu’un enseignant de français a des
difficultés d’analyse de texte revient à remettre en causes ses
qualifications professionnelles. Cet élément ne donne toutefois pas encore
une image méprisante de l’intéressé au sens de la jurisprudence précitée.
Cela étant, il ressort de l’ensemble de l’article que le recourant
est présenté comme l’auteur de "propos de gros con". Il faut admettre
qu’il est ainsi désigné personnellement par ces termes, qui constituent un

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jugement de valeur et potentiellement une injure (art. 177 CP). On ne peut
donc pas exclure, au degré de certitude requis par l’art. 310 CPP, que le
lecteur moyen le comprenne ainsi. Le recours est dans cette mesure
fondé.
4.3
4.3.1 S’agissant des "propos sexistes répétés et totalement
inacceptables", le Ministère public a considéré qu’il était avéré que le
recourant avait été accusé d’être l’auteur de tels propos et que le bien-
fondé de ces accusations n’avait pas encore fait l’objet d’une décision
dans le cadre de la procédure devant le TRIPAC ; seuls des faits établis
auraient ainsi été rapportés dans l’article litigieux. L’ordonnance querellée
est dans cette mesure fondée sur l’existence de preuves libératoires au
sens de l’art. 173 al. 2 CP.
Le recourant conteste ce raisonnement et soutient que l’auteur
de l’article litigieux a repris les accusations à son compte, qui portent
atteinte à son honneur. Il soutient que le refus d’entrer en matière
empêche que la preuve de la vérité soit apportée, ce qui serait selon lui
difficile en l’espèce.
4.3.2 L’examen de preuves libératoires (art. 173 al. 2 CP) suppose
qu’il y ait propagation d’un soupçon ou accusation de conduite contraire à
l’honneur ou d’un fait propre à porter atteinte à la considération (art. 173
al. 1 CP). Cette condition est réalisée en l’espèce, le reproche d’avoir tenu
envers plusieurs de ses élèves des "propos sexistes répétés et totalement
inacceptables" étant manifestement de nature à faire apparaître l’auteur
de tels propos comme méprisable. L’atteinte à l’honneur ne réside pas
dans l’existence d’accusations, mais dans le comportement qui est ainsi
reproché.
C’est ainsi à raison que le recourant soutient que l’auteur de
l’article litigieux a fait siennes les accusations de tels propos à son
encontre. Cela ressort aussi de la lecture de l’ensemble de l’article, qui
porte un jugement de valeur contre le recourant pour avoir tenu de tels

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propos (cf. supra). Dans ces conditions, le Ministère public devait, en
premier lieu, examiner si l’auteur de l’article en cause pouvait être admis
à apporter les preuves libératoires (cf. art. 173 ch. 3 CP), ce qui supposait
de connaître en substance le motif pour lequel il s’était exprimé ainsi que
le dessein dans lequel il l’avait fait. Or, sur le seul vu de la plainte et des
pièces produites à l’appui de celle-ci, cet examen ne pouvait pas être
mené. En outre, dans un second temps, à supposer que l’auteur de
l’article puisse être autorisé à apporter la preuve de la vérité ou de sa
bonne foi, ce serait à lui de décider s’il veut apporter de telles preuves
(cf. ATF 137 IV 313 consid. 2.4.2 et 2.4.4 ; TF 6B_974/2018 du
20 décembre 2018 consid. 2.2). Or, en l’occurrence, faute d’avoir été
interpellé, on ne sait pas si l’auteur opterait pour la preuve des faits qu’il a
propagés. Enfin, subsidiairement, si l’auteur avait décidé d’apporter cette
preuve, il lui aurait incombé de le faire par tous moyens de preuve admis
(documents, témoignages, etc. ; Corboz, op. cit., n. 69 ad art. 173 CP), dès
lors que, dans sa plainte, le recourant contestait ces faits ou du moins
contestait que l’enquête administrative ayant précédé son licenciement ait
mentionné ces faits. Or, faute d’enquête et donc d’élément au dossier
autre que la plainte, le Ministère public ne pouvait pas conclure que la
preuve de la vérité avait été rapportée.
De la même manière, aucun élément au dossier permettant de
conclure à la vérité des allégations selon lesquelles le recourant avait été
accusé par neuf de ses élèves de propos sexistes répétés et
inacceptables, il n’était pas possible d’exclure qu’elles étaient fausses.
Au vu de ce qui précède, il n’était pas possible d’exclure la
commission de l’infraction de diffamation (art. 173 CP), voire de celle de
calomnie (art. 174 CP), en application de l’art. 310 al. 1 let. a CPP. Le
recours est fondé dans cette mesure également.
5. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis,
l’ordonnance de non-entrée en matière querellée annulée et la cause
renvoyée au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il
ouvre une instruction pénale et procède dans le sens des considérants.

- 11 -
Les frais de la procédure de recours (art. 422 al. 1 CPP),
constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt par 1’210 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art.
428 al. 4 CPP).
Le recourant, qui a procédé avec l’assistance d’un avocat de
choix et qui a obtenu gain de cause, a droit à une indemnité pour les
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de recours (art. 433
al. 1 let. a cum art. 436 al. 1 CPP). Au vu du mémoire de recours et de la
nature de l’affaire, la pleine indemnité sera fixée à 900 fr. (trois heures à
300 fr. ; art. 26a al. 2 et 3 TFIP), auxquels s’ajoutent les débours par
18 fr. (2% ; art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du
23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6] cum art. 26a al. 6 TFIP) et la TVA sur le
tout par 70 fr. 70 (7,7%), soit à 988 fr. au total en chiffres arrondis. Elle
sera laissée à la charge de l’Etat, en l’absence de partie succombante (TF
6B_1200/2017 du 4 juin 2018 consid. 5.5).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 7 mai 2020 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.

- 12 -
V. Une indemnité de 988 fr. (neuf cent huitante-huit francs) est
allouée à C.________ pour la procédure de recours, à la charge
de l’Etat.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Eric Stauffacher, avocat (pour C.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :