vd_gerichte · ZD17.011726 · 2018-12-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 92/17 - 363/2018
ZD17.011726
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 décembre 2018
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
Mme Berberat et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
O.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 et 53 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1952,
originaire du [...], exerçait la profession de manœuvre pour le compte
d’une entreprise de construction.
Le 2 octobre 1995, il a déposé une première demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) invoquant des douleurs au dos à la suite
d’une chute d’une échelle. Son médecin traitant a notamment fait état
d’une symptomatologie tapageuse et démonstrative ne correspondant à
rien sur le plan somatique. Dans les divers rapports médicaux figurant
dans le dossier de l’assureur perte de gain, il est fait état du côté
démonstratif et de la mauvaise collaboration de l’assuré ou d’une
importante surcharge psychologique.
Par décision du 25 avril 1996 du Juge de paix du Cercle d’ [...],
l’assuré a été mis au bénéfice d’une curatelle volontaire.
Par jugement du 10 mars 1997, le Tribunal des assurances du
canton de Vaud (TASS) a renvoyé la cause à l’assureur-maladie pour
instruction complémentaire de la situation médicale de l’assuré du point
de vue psychiatrique.
Par projet de décision du 22 avril 1997, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de rejeter sa demande au motif qu’il ne
présentait pas d’atteinte à la santé invalidante.
Un rapport d’expertise médicale rendu le 30 septembre 1997
par le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et
médecin au sein du Centre multidisciplinaire de la Douleur, se concluait
comme suit :
« Discussion

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II s'agit donc d'un patient [...] de 45 ans qui a fait une chute de 4
mètres environ d'une échelle, le 1er septembre 1994. Une
surveillance neurochirurgicale de 24 heures a été nécessaire, les
diagnostics de TCC [traumatisme crânio-cérébral] et de contusions
multiples sont posés. La reprise du travail se fait normalement
jusqu'au 6 mars 1995, date d'une rechute et arrêt définitif du travail.
Les examens somatiques entrepris ne permettent pas de
comprendre la situation, qu'ils soient neurologiques, rhumatologique
ou IRM. Une tentative de reprise de travail à 25% s'avère être un
échec après 24 heures, l'assurance prend la décision de mettre fin
aux prestations. Le patient décide alors de faire recours auprès du
Tribunal des Assurances, dans une lettre où la hauteur de l'échelle a
presque doublé. Le juge, qui estime que l'aspect psychogène n'a pas
assez été investigué, demande un complément d'information. De
son côté, l'AI refuse également de reconnaître le droit à des
prestations.
On remarquera que les différents médecins qui ont investigué le
patient le trouvent démonstratif et revendicateur pendant l'examen
pour reprendre les termes de la policlinique de neurologie alors que
le Docteur Y.________ dira que le rapport médecin-malade devient
rapidement conflictuel, le patient ayant tendance à s'invalider
pendant que les rhumatologues diront qu'il y a un syndrome lombo-
vertébral modéré (...) présenté d'une façon grotesque et
démonstrative, pour le psychiatre consulté il y a une guerre de
légitimation. En fait, à lire l'ensemble des rapports de nos confrères,
il semble bien que tout le monde s'accorde à dire qu'il y a
exagération, personne par contre ne met en évidence une
quelconque pathologie psychiatrique. Ce qui prédomine
actuellement est le comportement excessif, démonstratif, inadéquat
de Monsieur O.________, par contre nous n'avons pu mettre en
évidence aucune pathologie psychiatrique justifiant d'une incapacité
de travail. Le patient ne reconnaît aucune problématique anxio-
dépressive, cliniquement et au test il est compensé. En l'absence de
toute pathologie psychiatrique avérée dans un contexte somatique
discret et en présence d'un comportement démonstratif et exagéré
nous devons admettre que nous sommes en présence d'un
processus de revendication [appelé autrefois sinistrose]. La capacité
de travail objective peut donc être considérée comme totale.
8) Réponses aux questions de la Philos
1. Diagnostics
Processus de revendication dans le cadre d'une
personnalité borderline compensée.
2. En cas de « troubles somatoformes douloureux », cette
affection l'empêche-t-elle de travailler ? Si oui, à quel taux ?
Il ne s'agit pas d'un trouble somatoforme.
3. Même question que ci-dessus en cas de « surcharge
psychogène » éventuelle, « état dépressif» ou toute autre
affection psychiatrique ?

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Il n'y a pas d'affection psychiatrique au sens strict, ni
d'état dépressif. La surcharge psychogène est en fait
un état d'exagération et n'empêche pas objectivement
de travailler, mais le patient fera certainement tout
pour prouver le contraire.
4. S'agit-il d'une simple revendication de prestation par
simulation ?
Il s'agit d'un processus de revendication.
5. Si oui, cette simulation entre-t-elle dans le cas d'une maladie
psychiatrique?
Non.
6. S'agit-il d'un patient aux traits de personnalité antisociaux qui
chercherait à utiliser des structures psychiatriques ou sociales
dans le but d'en retirer un avantage financier ou autre ?
On peut le supposer. »
Le 27 novembre 1997, l’OAI a rendu une décision rejetant la
demande.
L’assuré a recouru auprès du TASS le 15 décembre 1997. Par
jugement du 1er octobre 1998, le TASS a admis le recours, dès lors qu’il
avait acquis la conviction que le recourant souffrait d’un trouble
psychiatrique grave. Le recours déposé le 11 mars 1999 par l’OAI auprès
du Tribunal fédéral (TF) a été admis (TASS VD du 1er octobre 1998, AI
235/97 - 25/1999), en raison de l’absence de trouble somatoforme, et le
jugement rendu le 15 décembre 1997 annulé.
En février 2000, l’assuré a eu affaire avec le Service de la
population en lien avec la prolongation de son autorisation de séjour en
Suisse, compte tenu du fait qu’il avait eu recours à l’assistance publique
depuis plusieurs années et que les conditions pour une telle prolongation
n’étaient plus remplies.
Dans un rapport du 26 mai 2000, faisant suite à une demande
de consilium psychiatrique, le Dr B.________ et la Dresse K.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistante au sein du

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Département P.________ (Département P.________), ont mentionné ce qui
suit :
« DIAGNOSTIC (S) PRINCIPAL (AUX) :
• Troubles douloureux associés à des facteurs psychologiques.
• Episode dépressif majeur.
DIAGNOSTIC DE COMORBIDITE :
• Traits de personnalité paranoïaques.
DISCUSSION :
Il s'agit donc d'une demande de consilium que vous nous faites dans
le cadre surtout d'une procédure asécurologique et administrative,
c'est-à-dire le refus d'une rente AI et une menace d'expulsion du
territoire suisse. La question thérapeutique n'est pas au premier
plan.
M. O.________ présente depuis début 1995, un syndrome lombo-
vertébral, avec apparition, selon les informations que nous avons pu
trouver dans le dossier médical, d'une fixation à ses douleurs, et
augmentation du cercle vicieux de ses douleurs et, parallèlement à
l'apparition d'un syndrome dépressif. Les symptômes ne sont pas en
soi contestés par les différents intervenants médicaux, mais c'est
leur authenticité qui est contestée, c'est-à-dire soit quelque chose
de somatoforme, soit quelque chose de l'ordre de la simulation,
c'est-à-dire la production intentionnelle de symptômes physiques ou
psychologiques grossièrement exagérés afin d'obtenir une
compensation, telle qu'une rente AI.
A l'observation clinique, M. O.________ présente en effet une
symptomatologie dépressive, un trouble douloureux, associé à des
facteurs psychologiques, c'est-à-dire dans notre cas une
personnalité fragile de par son organisation de personnalité.
Chronologiquement et classiquement, le syndrome lombo-vertébral
et les symptômes psychiques sont apparus peu après un accident de
travail, également dans un contexte social en changement, c'est-à-
dire l'arrivée de sa famille en Suisse, et ce quelques mois avant
l'accident. Il nous semble que la fragilité que présente M. O.________,
l'accident de travail dont il a été victime, sont susceptibles d'avoir
entraîné l'apparition d'un trouble somatoforme, avec une fixation
grandissante aux symptômes, parallèlement à la non-
reconnaissance de cette douleur. Aller plus avant dans cette
discussion représenterait un réel travail d'expertise psychiatrique,
que nous ne pouvons pas faire dans le cadre de ce consilium. Ce que
nous pouvons dire, c'est qu'actuellement M. O.________ est en
incapacité de travail en raison de sa symptomatologie psychique ;
cette symptomatologie pourrait justifier la prescription
d'antidépresseurs, qui pourraient également agir sur la souffrance
douloureuse de ce patient. »
Le 13 juin 2001, le Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a rédigé un courrier adressé au Dr F.________, spécialiste

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en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, dont la
teneur est la suivante :
« J'ai examiné à ma consultation votre patient, Monsieur O.________,
en date du 29 mai 2001.
Après avoir lu les expertises sur lesquelles se sont basés le Tribunal
cantonal des assurances (jugement du 1er octobre 1998), puis le
Tribunal fédéral des assurances (arrêt du 20 octobre 1999) et après
l'entretien que j'ai eu avec Monsieur O.________, je suis arrivé à la
conviction que les expertises ont laissé de côté un aspect des
troubles présentés par votre patient et qui contribue certainement
pour une part importante à son état d'incapacité de travail. Il s'agit
des traits paranoïaques présentés par Monsieur O.________ et relevés
par ailleurs dans le rapport de la Policlinique G.________ (Policlinique
G.________) du 28 mai 2000.
En effet, Il est frappant de constater que Monsieur O.________ a la
conviction qu'il n'obtiendra jamais la reconnaissance de son
incapacité par des médecins et des tribunaux suisses ; Il déclare
qu'il veut quitter sa famille pour aller se faire expertiser par des
médecins de la [...] au [...] qui, eux, lui donneront raison, puis
revenir en Suisse pour obtenir justice. On pourrait penser qu'il s'agit
là seulement de la réaction au fait que le Tribunal fédéral a donné
raison à l'OAI : n'ayant pas eu gain de cause en Suisse, il va
chercher ailleurs. Mais en réalité, il y a plus que cela. Il s'agit bien
d'un système de pensée pathologique, dans lequel le monde est
divisé entre persécuteurs et justiciers, le reste du monde étant
entité négligeable. Il s'agit d'une préoccupation prévalante,
exclusive, qui empêche votre patient de se soucier normalement du
sort de ses proches. On ne peut s'empêcher d'être frappé par la
froideur impressionnante avec laquelle iI évoque la situation difficile
de sa famille. Il n'est pas possible de tenter de placer la
conversation sur ce terrain, il écarte d'un mot toute discussion sur
ce sujet et revient à sa préoccupation exclusive. Il exclut par ailleurs
toute suggestion relative à son état affectif ou ses sentiments. Toute
tentative de son interlocuteur d'évoquer d'autres sujets que l'unique
point qui l'intéresse est perçue par lui comme une manœuvre
dilatoire et malveillante.
Les troubles décrits rendent Monsieur O.________ actuellement inapte
au travail. En effet, pour qu'il puisse s'engager dans une nouvelle
activité professionnelle, il faudrait qu'il puisse sortir de sa position
de victime et cesser de se percevoir comme un objet cassé par les
conséquences de l'accident du 1er septembre 1994. Le processus
psychique qui serait nécessaire à Monsieur O.________ pour pouvoir
modifier cette image qu'il se fait de son propre état est rendue
impossible, précisément en raison des troubles psychiatriques
mentionnés ci-dessus. Un (sic) telle évolution nécessiterait en effet
une disponibilité psychologique dont il est privé en raison du
caractère pathologique, envahissant, de ses ruminations à thèmes
de préjudices et de revendications. De la sorte, le trouble
paranoïaque mentionné maintient Monsieur O.________ dans son état
d'incapacité.
Il me paraît nécessaire de reprendre de ce point de vue
l'appréciation du cas de votre patient et de demander une nouvelle

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expertise psychiatrique, afin qu'une évaluation équitable de ses
droits dans le conflit qu'il (sic) l'oppose à l'OAI soit faite. »
b) Le 10 octobre 2001, l’assuré a déposé une deuxième
demande de prestations auprès de l’OAI.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, une expertise
psychiatrique a été mise en œuvre et le Dr R.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a rendu un rapport le 10 février 2003 qui se
terminait ainsi :
« VII. Discussion:
La situation de l'assuré en question est extrêmement complexe et
marquée par une ténacité de l'attitude revendicatrice, judiciaire et
de maintien d'une symptomatologie médicale.
L'on constate en premier lieu que la problématique rhumatologique
s'est quelque peu diluée pour devenir moins précise, beaucoup plus
globale et aussi moins prononcée que décrit lors des premiers
rapports en 1995. Aujourd'hui, Monsieur O.________ montre un dos et
un déroulement des douleurs qui correspond exactement à ce qui a
été décrit auparavant, à savoir les lombalgies ordinaires. Il est tout-
à-fait possible que le patient ait ressenti ces douleurs quelque peu
gênantes, mais accentuées par la suite, au fur et à mesure que
reconnaissance et revendication n'ont pas été obtenues. Il est bien
possible que ce processus porte un double axe, à savoir un de la
perception où l'assuré est dans une forme d'augmentation de
l'attention à un problème, et celle d'une accentuation motrice
qui amène à des tableaux excessifs, presque caricaturaux, de
multiples fois décrits.
Ici, nous joignons tout à fait les observations sur le mécanisme des
douleurs et du status quo que le Dr D.________ a fait (sic) que nous
avons citées en longueur.
Avec une intelligence certainement relativement limitée, un mode
opératoire et suivant un fonctionnement-raisonnement mécanique
simple, Monsieur O.________ se trouvait et se trouve toujours dans
un cercle auto-accentuant : moins il est cru, plus il accentue. Ce
schéma de fonctionnement est observable pour d'autres domaines,
la boiterie, les problèmes de respiration, mais aussi les symptômes
psychiques, son mal-être et son comportement.
Avant d'entrer dans les particularités psychiques de ce patient,
retenons donc uniquement le côté bénin de ses troubles
somatiques divers, de nombreuses fois reconfirmé par les
différents examinateurs.
En ce qui concerne les particularités psychiques et de ses
comportements, il nous semble clair que son appréciation est en lien
étroit avec la situation sociale, familiale et la dynamique socio-
professionnelle qu'il a lui-même engendrée. Tout d'abord la situation
initiale de l'assuré était parfaitement stable avec une relativement

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bonne intégration et auto-assurance avec sa forme et sa force
physique. Gagnant sa vie en Suisse par son bon engagement, il a pu
d'abord entretenir sa femme et ses deux enfants relativement
facilement à travers le décalage de pouvoir d'achat entre la Suisse
et le [...]. Les troubles sociaux et la guerre ont probablement
perturbé la situation, bien qu'il ne soit pas possible, avec nos
moyens, de déterminer dans quelle mesure le patrimoine personnel
du patient et de sa femme a été vraiment lésé. Certaines
contradictions existent ici comme démontré.
L'arrivée de sa femme avec deux enfants, ensuite l'arrivée du
troisième, ont considérablement alourdi la tâche économique et
réelle de l'assuré. Nourrir d'un coup 4 personnes avec le même
salaire, ceci dans les conditions purement suisses représentait un
énorme changement. Ensuite est arrivé le 4ème enfant, ce dernier
de plus handicapé, nécessitant des soins continus et d'une manière
prévisible pour toute sa vie.
Cette situation de surcharge, de difficultés économiques et de
déplacement de ses moyens a été tôt évoquée par le patient lui-
même et par ses différents médecins. Depuis le printemps 1995, la
chute du patient d'une échelle avec contusions costales a été
"récupérée" pour focaliser le malaise global de cet homme, de sa
situation assez désastreuse et pour en déduire des revendications.
Là aussi, différents experts se sont penchés sur la question pour
arriver aux mêmes conclusions.
Dès lors, il s'agit d'un processus d'auto-confirmation, l'on pourrait
aussi dire auto-rigidification, c'est-à-dire un processus du type "quod
erat demonstrandum", autrement dit la fixation sur sa manière de
voir les choses devient seule manière de voir et toute autre opinion
est rejetée. Ici on est effectivement dans le processus décrit par le
Docteur L.________, mais qui, à notre avis, représente une
problématique psychodynamique et non une maladie du type
psychotique, voire psychose paranoïde autonome.
Ce qui complique l'approche est le fait qu'il s'agit parallèlement de
troubles de personnalité qui, au fur et à mesure du processus décrit
et avec le temps prennent une allure forte et rigide. Ces troubles
que l'on dirait plutôt polymorphes, mais incluant bien quelques
aspects d'une personnalité quérulente, ont pris de l'ampleur à un tel
point qu'ils sont devenus une sorte de deuxième nature de l'assuré,
perceptibles jour et nuit et dans n'importe quel entourage, incluant
sa propre famille, de la même manière. Cet aspect de cohérence
lui donne maintenant aussi son poids massif et fait
distinguer le patient d'une simple démonstration ou
exagération. En cela, nous comprenons pourquoi le Docteur
L.________ était impressionné par les troubles.
Mais avant de se déterminer plus en détail sur le diagnostic
différentiel et la détermination diagnostique, il nous semble
important de chercher une signification à ce qui s'est passé. A notre
avis, ce patient s'est "coincé" au niveau de son existence de base
entre deux options de vie qui ne permettent plus de retour en
arrière : d'une part sa décision de quitter le [...] et sa situation
familiale d'origine, lié à un choix conjugal et familial, d'autre part
"l'option suisse" avec les nombreuses difficultés et possibilités qu'il a
rencontrées.

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Néanmoins et malgré la mal-adaptation de son épouse et de lui-
même, ses enfants ont pris un chemin d'intégration, ce qu'il réalise
certainement relativement bien avec sa manière "instinctive" de
raisonner. Les avantages sociaux sont nets et permettent à trois
enfants de faire un chemin scolaire et de formation correct (sic),
ainsi qu'une prise en charge médico-sociale de l'enfant handicapé.
L'assurance et la certitude avec laquelle la fille aînée nous parle de
sa formation soulignent cette vision des choses.
A un niveau psycho-dynamique, l'on pourrait comprendre la
symptomatologie globale de l'assuré dans le sens d'un
sacrifice. Symboliquement, à travers sa "maladie", sa
démonstration absolue de son mal-être, il permet à ses enfants de
grandir et d'honorer (maladivement) ses obligations de père.
Contrairement à ce qu'écrit Dr L.________, le père s'occupe donc de
sa famille, à sa manière. Mais cette vision n'est seulement possible
qu'avec l'élargissement systémique que nous avons amené.
En ce qui concerne la réflexion sur les diagnostics différentiels, le
terme de "trouble douloureux somatoforme persistant" est à
discuter. Ce diagnostic postule "des conflits émotionnels et des
problèmes psychosociaux suffisamment important pour être
considérés par un clinicien comme cause essentiel du trouble"
(OMS).
Si l'on regarde de près ce qui intervient chez Monsieur O.________
comme conflits possibles et problèmes psychosociaux, nous
trouvons les éléments suivants :
- situation de menace de renvoi au pays,
- perte de l'image devant sa famille d'origine et élargie,
- difficultés de réinsertion y liées,
- scolarisation et chemin professionnels de ses enfants plus
incertain,
- l'existence d'un enfant handicapé,
- charges importantes pour la prise en charge de 6 personnes,
- épouse non-intégrée.
Il s'agit alors plutôt d'une situation de cumul de facteurs que de
véritables conflits. De plus, ces facteurs sont entièrement issus de la
décision propre et de la volonté de l'assuré (immigration, suivi de la
famille etc), ceci à l'instar des éléments notifiés dans le dossier où
l'assuré déclare de ne pas "vouloir" travailler etc.
On peut tout à fait comprendre l'assistant social qui est confronté à
la situation de cette famille de longue date et qui est en face de ce
cumul de facteurs et de l'ampleur sociale qu'ils représentent. Mais
l'analyse de ces éléments les situe plutôt dans le registre d'une ''vie
dure" et des obstacles circonstanciels à une famille nombreuse avec
peu de moyens.
Pour ce qui concerne le dernier enfant de l'assuré, des accusations
nettes sont formulées envers les médecins qui serait responsables
de son handicap et une sorte de revendication / réparation est
perceptible. Ce facteur joue certainement un rôle parallèle dans le
processus d'accentuation décrit.

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Contrairement à certaines allégations dans le dossier et notées (par
exemple Département P.________), l'assuré a une connaissance des
enjeux de son agir. Les échanges avec son avocat dont les traces
que nous avons cités en témoignent clairement.
Nous avons également pris note à quel point le dossier a été
"politisé", dans un enjeu complexe d'interactions entre acteurs
politiques, sociaux, avocats et médecins. Les échanges cités (Carré -
L.________) montrent aussi des tentatives d'influence sur
l'appréciation médicale qui sera, de ce fait complètement
disqualifiée.
VIII. Diagnostic et conclusions :
Pour traduire le processus décrit et la personnalité particulière, nous
arrivons avec l'instrument de la Classification Internationale des
Maladies en vigueur (CIM-10) aux termes suivants :
1. Troubles hypocondriaques (F 45.2 selon CIM-10).
La caractéristique essentielle de ce trouble est une préoccupation
persistante concernant la présence éventuelle d'un ou de
plusieurs troubles somatiques graves ou évolutifs, se traduisant
par des plaintes somatiques persistantes. Des sensations et des
signes physiques normaux ou anodins sont interprétés par le sujet
comme anormaux ou pénibles. L'attention du patient se focalise
sur quelques organes ou systèmes.
Dans les directives pour le diagnostic, on postule deux éléments :
a) conviction d'être atteint d'une ou de plusieurs maladies
somatiques, alors que les investigations et les examens répétés
ne mettent en évidence aucune cause organique plausible,
b) refus persistant d'accepter les conclusions et les propos
rassurants des médecins confirmant l'absence de toute maladie
ou anomalie somatique pouvant rendre compte des symptômes.
Chez Monsieur O.________, l'on pourrait parler d'un processus
hypocondriaque qui inclut non seulement les aspects somatiques,
mais aussi ceux de son mal-être psychique global, comme il est
dit : "complètement pas bien".
2. Troubles spécifiques de la personnalité (F 60, CIM-10)
Il s'agit ici de perturbations sévères de la constitution
caractérologique et des tendances comportementales de
l'individu, concernant habituellement plusieurs secteurs de la
personnalité et s'accompagnant en général de difficultés
personnelles et sociales considérables. Cette catégorie
diagnostique, pas encore approfondie à satisfaction de tous, est
utilisée d'une part pour caractériser les modes de fonctionnement
spécifiques d'une personnalité, d'autre part comme troubles
psychiatriques dans le sens strict du terme. Existants souvent
sous forme mineure à l'adolescence ou à l'âge de jeune adulte, ils
peuvent prendre un véritable essor et accentuation en lien avec
d'autres événements de la vie.

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Dans ce cas, nous observons plusieurs traits d'une personnalité
problématique, à savoir
2 a: Personnalité paranoïaque, aussi nommée personnalité
quérulente (F60.0 dans CIM-10) avec
- une sensibilité excessive aux échecs,
- une tendance rancunière,
- une tendance envahissante à déformer les événements en
interprétant les actions impartiales d'autrui comme hostiles ou
méprisantes,
- un sens tenace de ses propres droits légitimes, hors de
proportion avec la situation réelle.
2 b : Personnalité histrionique (60.4, CIM-10), problématique
caractérisée par une
-dramatisation théâtrale et hyperexpressivité,
-suggestibilité
-affectivité superficielle et labile, etc.
2 c : Personnalité émotionnellement labile, type borderline (F
60.31, CIM-10),
troubles de la personnalité caractérisés par une tendance à agir
avec impulsivité, balancement de l'image de soi entre
surévaluation et échec, instabilité émotionnelle et de l'agir.
Finalement, un autre aspect entre en ligne de compte :
3. Majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (et sociales), (F 68.0, CIM-10)
Il s'agit de symptômes physiques compatibles avec un trouble,
une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou
entretenus par l'état psychique du patient. Le sujet adopte une
attitude histrionique (recherche de l'attention d'autrui),
comprenant parfois aussi des plaintes surajoutées, sans
substrat somatique.
L'insatisfaction relative aux résultats du traitement ou des
investigations, de la déception quant à la qualité des soins
médicaux peut jouer un rôle. Dans ce cas, il existe aussi une
motivation claire pour une compensation financière pour lui-
même ou indirectement pour sa famille, voir l'enjeu de son
droit de séjour.
Avec cette grille diagnostique, le tableau actuel du patient nous
semble circonscrit dans l'essentiel. De nombreux autres
aspects existent secondairement, mais n'ont pas d'importance
suffisante pour fonctionner comme diagnostics à part. De plus,
il est à relever que le patient est sous anti-dépresseurs et
neuroleptiques, ce qui souligne dans l'ensemble un tableau
clinique plutôt compensé. Nous rejoignons ici la situation de
1997 où l'expert parle d'un trouble borderline compensé
également.
Ce qui a été souvent évoqué par les "défenseurs" de l'assuré
est un état dépressif. Mais, avec
- tous nos moyens diagnostiques à disposition,

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- un fond linéaire plutôt agressif que dépressif;
- absence des critères habituels,
nous ne pouvons pas confirmer cette impression. La difficulté
réside dans le fait que - phénomène d'ailleurs rencontré
souvent - un état d'abattement, une personne affligée,
accablée ou dans un état de mal être diffus est souvent perçu
comme "dépressif' ou "déprimé" Mais un épisode dépressif ou
un trouble dépressif récurrent, en tant qu'entité de maladie,
répond à des critères diagnostiques précis et ressemble à un
état bloqué de "paralysie intérieure".
Des cas atypiques, somatoformes et "larvés" de dépression
existent, mais l'OMS définit comme critères des perturbations
nettes dans les domaines de :
- tristesse,
- intérêt,
- énergie,
- estime et confiance,
- culpabilité,
- concentration,
- idées de mort,
- ralentissement et agitation,
- sommeil,
- appétit.
A part les données anamnestiques, subjectives, les observations
cliniques, l'expert fait également une comparaison avec les
situations cliniques de personnes souffrantes (sic) de dépression
qu'il suit au niveau thérapeutique, ce qui lui permet en général
d'établir une sorte de cohérence entre les données avant de se
prononcer.
Même si l'on admettait ici des aspects dépressifs hypothétiques, ces
derniers seraient dans ce cas positivement influencés par la
médication psychotrope. Il est de même avec l'administration du
neuroleptique qui a, selon les descriptions extérieures, un (sic)
certaine influence sur l'agressivité de l'assuré et ses agirs bruyants.
En quelque sorte, nous nous trouvons dans la situation d'une
accentuation relative, des années après le déclenchement de la
problématique, avec alourdissement des traits de personnalité et
son côté caractériel. Nous sommes aujourd'hui devant un sujet "très
spécial", prostré chez lui, souffrant pour lui-même et sa famille, mais
sans notion de maladie invalidante.
L'assuré a, par le processus de fixation hypocondriaque et
d'accentuation, produit une telle ampleur qu'un retour à la normalité
ou une réinsertion dans le circuit économique paraît bloqué.
Autrement dit, l'ensemble des troubles décrits ne représente en soi
pas d'invalidité et semble subordonnés au service du gain que cet
assuré espère obtenir. Même s'il est possible de retracer son
cheminement et fonctionnement désespérés, même s'il est possible
de saisir pour un moment emphatiquement la charge de cet homme,
et de sa famille, même si une finalité humanitaire pourrait jouer un

- 13 -
rôle dans l'appréciation, il nous semble cependant que les critères
strictement médicaux et socio-culturels en vigueur ici ne permettent
pas une reconnaissance d'invalidité.
Ce que nous retenons aujourd'hui, également décrit comme
processus d'invalidation devrait donc trouver une réponse non
médicale, à savoir sociale ou politique. »
Par décision du 11 juin 2003, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré.
Le 16 février 2004, le Centre social protestant (CSP) a écrit à
l’OAI que l’assuré avait fait opposition le 7 juillet 2003 et lui a demandé de
rendre une décision sur opposition. Une copie de cette opposition était
jointe avec la mention « LSI ». L’assuré n’a toutefois pas pu établir l’envoi
de cette lettre. Dans une correspondance du 24 février 2004, il est écrit
qu’il ne l’avait pas envoyée par « recommandé ». Par décision du 1er mars
2004, l’OAI n’est pas entré en matière pour cause de tardiveté.
c) Le 13 avril 2004, l’assuré a déposé une troisième demande
de prestations auprès de l’OAI.
Le Dr F.________ a rédigé un rapport le 19 mai 2004, dont la
teneur est la suivante :
« M. O.________ est régulièrement suivi à ma consultation depuis
mars 2000.
Nous ne reviendrons pas sur les antécédents de M. O.________ qui a
déjà effectué deux demandes de rentes auprès de l'office AI pour le
canton de Vaud, qui se sont soldées par des échecs. Il est à relever
que la première demande a été effectuée en raison de douleurs
multiples et la deuxième en raison d'un trouble psychique. Les
expertises effectuées n'ont pas permis de mettre en évidence une
atteinte donnant droit à une rente.
Toutefois, la prise en charge au quotidien de ce patient est difficile
et ce dernier présente de nombreuses affections intercurrentes qui
le rendent, à mon avis, inapte à toutes activités professionnelles.
Diagnostics : Diabète de type II non-insulino requérant.
HTA essentielle.
Tachyarythmie sinusale d'étiologie indéterminée.
Hypertriglycéridémie massive dans le cadre d'un
syndrome X.
Syndrome douloureux multiple.

- 14 -
Très probable trouble hystériforme.
L'état de santé de ce patient est donc fragile et les récentes
investigations ont permis de mettre en évidence un diabète type II
dans le cadre d'un syndrome pluri-métabolique sévère, associé à
une hypertriglycéridémie très importante. M. O.________ présente
aussi une cardiopathie hypertensive ainsi qu'une tachyarthmie
sinusale dont l'étiologie devra encore être précisée.
Ces éléments entraînent une fatigabilité extrême et le rendent
inapte au travail.
A mon avis il est, d'une façon plus globale, essentiel d'effectuer, en
l'état, une évaluation multidisciplinaire de la situation de ce patient.
En effet, s’il est vrai que les considérations isolées sur la santé, tant
physique que psychique de ce patient n'ont pas permis de mettre en
évidence une atteinte donnant droit à une rente, il est évident que
l'état général présenté par M. O.________ ne lui permet pas de
pouvoir obtenir une place de travail non plus. La démarche médicale
actuelle est donc effectuée dans le but de pouvoir obtenir une
évaluation pluridisciplinaire de la situation de M. O.________, qui
pourrait être effectuée auprès du COMAI [Centre d’observation
médicale de l’AI].
En tant que médecin de premier recours, actuellement médecin
traitant de M. O.________, il me semble que cette évaluation globale
basée sur un mode de réflexion biopsychosociale permettrait une
évaluation en adéquation avec les modes de réflexion de médecine
holistique actuellement enseignés.
Traitement actuel :Haldol 1 1-0-1
Surmontil 100 0-0-1
Concor 10 1-0-0
Nexium 40 1-0-0
Dafalgan 1000 1-1-1
Glucophage forte 0-1-1 »
Par décision du 7 juin 2004, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur la demande. L’assuré, par l’intermédiaire du CSP, a formé opposition le
30 juin 2004. Un nouveau rapport du Dr F.________, daté du 28 juin 2004,
pratiquement identique au précédent, a été produit. Par décision sur
opposition du 13 juin 2005, l’OAI a rejeté l’opposition de l’assuré, au motif
que le syndrome métabolique présenté par celui-ci ne constituait pas une
atteinte à la santé invalidante. L’assuré a recouru au TASS le 13 juillet
2005 et cette autorité a rendu un jugement le 9 mars 2006, rejetant le
recours.
d) Le 15 décembre 2006, l’assuré a déposé une quatrième
demande de prestations auprès de l’OAI.

- 15 -
Par projet de décision du 8 mai 2007 confirmé par décision du
28 juin 2007, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande précitée.
e) Le 11 mai 2012, l’assuré a déposé une cinquième demande
de prestations auprès de l’OAI.
Dans un rapport du 22 juin 2012, le Dr F.________ a posé les
diagnostics suivants, ayant une influence sur la capacité de travail :
- Schizophrénie (F 20.9)
- Trouble douloureux chronique dans le cadre d'idées
délirantes somatiques d'une schizophrénie,
ces diagnostics existant depuis 2003.
Comme diagnostics sans influence sur la capacité de travail, le
médecin précité a retenu ce qui suit :
- Diabète type II insulino-requérant
- Carcinome urothélial de la vessie
- HTA
- BPCO
- Status post ulcère gastrique
Le Dr F.________ s’est également exprimé en ces termes :
« Il s'agit d'un patient originaire du [...], en Suisse depuis les années
80. Suite à un épisode de chute sur un chantier à la fin des années
80, le patient a développé un syndrome douloureux chronique
empêchant toutes activités professionnelles. Une reconversion n'a
jamais été possible. Les divers bilans somatiques effectués n'ont
jamais permis de mettre en évidence une quelconque origine
somatique à l'existence de ce syndrome douloureux chronique.
Depuis quelques années, le patient a développé un syndrome
métabolique avec un diabète type II insulino-requérant et au début
de cette année un carcinome urothélial de la vessie a été mis en
évidence au Centre hospitalier V.________ en raison d'hématuries. Un
TTT [traitement] chirurgical par TURV [résection transurétrale de la
vessie] a été effectué avec une surveillance clinique organisée.
Ce qui frappe dans la prise en charge sur le long terme de ce patient
qui est relativement frustre au niveau psychologique est, d'une part,
l'impossibilité de mettre en évidence une origine au syndrome
douloureux chronique mais également un comportement
grossièrement désorganisé rendant toute vie sociale impossible.
D'autre part, le patient a présenté à de nombreuses reprises des

- 16 -
épisodes délirants avec somatisations multiples ayant entraînés
diverses investigations cardiologiques. On note également des
épisodes de violences envers sa famille.
Un TTT de neuroleptiques a été introduit il y a quelques années avec
bon effet.
Constat médical :
avec le recul, l'analyse de cette situation complexe permet
d'évoquer assez clairement une schizophrénie. Je retiendrais
personnellement comme éléments marquants, la désorganisation du
comportement, le syndrome douloureux chronique d'étiologie
indéterminée ainsi que des troubles délirants avec des
somatisations importantes ainsi que des épisodes de violences
envers sa famille.
Les consultations sont d'ailleurs extrêmement bien suivies par le
patient qui respecte le cadre et il a été extrêmement difficile de
mettre en route un TTT par insulinothérapie de son diabète en raison
du caractère intrusif de cette médication.
Le constat médical est donc extrêmement sombre, puisque le
diagnostic de schizophrénie doit être retenu. »
A la requête de l’OAI, le Dr F.________ lui a adressé un nouveau
rapport le 3 décembre 2012, dont la teneur est la suivante :
« Votre demande de renseignements du 14.09.2012 m'est bien
parvenue et vous trouverez ci-après un mémoire complémentaire au
rapport Al que j'ai eu l'occasion de vous adresser le 3.07.2012.
J'ai également eu l'occasion durant l'été dernier d'avoir une
conversation téléphonique avec l'un de vos collaborateurs qui me
demandait de préciser divers éléments qui m'amenaient à poser un
diagnostic de psychose et plus spécifiquement de très probable
schizophrénie.
Pour étayer mes propos, je me propose de reprendre l'épais dossier
de M. O.________ et de vous transmettre les divers descriptifs en ma
possession.
D'abord, dans le rapport remis par le centre multidisciplinaire de la
douleur du 30.09.1997, je relèverais les éléments suivants :
L'histoire médicale du patient où il est spécifié que M. O.________ a
été victime d'un accident en date du 1.09.1994, il était alors âgé de
42 ans, ce qui nous conforte dans la possibilité diagnostic car l'âge
de survenue correspond ainsi aux critères décrit pour une
schizophrénie.
A la page 9 dudit document, il est écrit qu'à l'examen clinique, M.
O.________ se présente à la consultation, il a un aspect relativement
négligé presque sale. Il est également écrit que la collaboration n'est
pas très bonne et les informations données ne sont pas très
précises. La personnalité est décrite comme probablement de type
borderline, présentant des phénomènes de somatisations multiples
sur fond d'exagération certain.
Le document relevant suivant est un jugement du tribunal cantonal
des assurances du 1.10.1998 dans la cause O.________ contre office
Al.

- 17 -
Dans ce rapport, les juges cantonaux s'éloignaient clairement des
conclusions de l'expert en démontrant que ce dernier n'avait rendu
un rapport que partiel et contradictoire. Ils concluaient que
finalement le tribunal avait acquis la conviction que le recourant
souffrait effectivement d'un trouble psychiatrique grave
entraînant une invalidité totale. Ce jugement avait été cassé par le
tribunal fédéral des assurances dans un arrêt du 20.10.1999 que la
cour cantonale ne saurait être suivi dans la mesure où elle substitue
sa propre conviction aux conclusions du rapport de l'expert pour
retenir que l'assuré souffrait d'un trouble psychiatrique grave
entraînant une invalidité totale.
Dans la suite de la prise en charge, j'avais adressé le patient au Dr
L.________ (sic), psychiatre FMH à Lausanne qui concluait en la
présence chez le patient d'un système de pensées
pathologiques dans lequel le monde est divisé entre persécuteurs
et justiciers. Le reste du monde étant quantité négligeable. Plus loin,
il évoque l'impressionnante froideur avec laquelle le patient évoque
la situation difficile de sa famille et dans ce rapport, M. L.________
(sic) présentait sa conviction que les expertises avaient
laissés de côté une part importante des troubles psychiques
présentés par le patient. Ils concluaient en la présence de
troubles de la lignée paranoïaque très importants.
En mai 2000, j'avais adressé le patient au Département P.________
(Département P.________) qui concluait également à la présence
de traits de personnalité paranoïaque. Par la suite, une
expertise médicale avait été demandée par l'office Al au Dr
R.________, expertise réalisée en date du 10.02.2003 qui refusait de
considérer la présence d'une pathologie psychiatrique invalidante au
profit d'une argumentation très politisée. Toutefois, nous
remarquons dans les conclusions de son expertise, la
persistance de traits paranoïaques, de traits histrioniques et
également la présence d'une (sic) diagnostic de personnalité de
type borderline.
Depuis maintenant 13 ans que je suis amené à suivre ce patient, je
me suis rendu compte de certains éléments cliniques présents.
Il est vrai qu'au début de la prise en charge, seul le caractère
démonstratif pouvant semblant (sic) revendicatif envahissait le
contenu de la consultation. Depuis quelques années, les rencontres
sont plus sereines et j'ai accompagné ce patient dans de multiples
problématiques somatiques, à savoir la découverte d'un diabète de
type II, une HTA, une BPCO ainsi que tout récemment la survenue
d'une paralysie faciale périphérique G. Il m'est apparu que
l'évocation de la douleur est la seule possibilité qu'à (sic) ce
patient, de pouvoir entamer une relation.
J'évoquerais également le réseau social extrêmement fruste de
par (sic) M. O.________, ce dernier vit avec sa famille, ses enfants
semblent bien intégrés et le patient n'a aucun autre tissu social. Il
rentre dans son pays d'origine 4 à 5 semaines durant l'été pour
garder contact avec ses frères et sœurs.
Le reste de l'année, il vit à son domicile, sans grande activité. Il
arrive parfois que les contacts avec M. O.________ soient tendus à la
limite de la violence verbales voire physique (il s'est montré au
moins à une reprise très menaçant envers une de mes assistantes).

- 18 -
Il y a quelques années, sa famille avait évoqué la survenue
d'épisodes de violences physiques, raison pour laquelle un
traitement neuroleptique avait été introduit. Depuis, l'évolution est
favorable et le patient, d'après sa famille, n'a pas repassé à l'acte.
Conclusions :
Pour ma part, M. O.________ a présenté dans les suites d'un accident
survenu à 42 ans, un développement d'une symptomatologie
douloureuse, chez qui, aucun thérapeute n'a jamais pu mettre en
évidence de substrat.
Pour ma part, je pense que ce patient devait précédemment souffrir
d'un trouble psychiatrique indolent et la symptomatologie bruyante
que nous connaissons, s'est manifestée suite à l'accident de travail.
Il s'agit là d'une manifestation exceptionnelle.
L'âge de survenue soit le début de la quarantaine est parfaitement
compatible avec le diagnostic évoqué de schizophrénie. D'autre
part, afin d'étayer un tel diagnostic, je retiendrai particulièrement le
retrait social, les idées délirantes de type paranoïaque, un
discours qui est constamment désorganisé avec un
comportement qui l'est également. De plus, nous retrouvons
des altérations significatives dans les domaines majeurs du
fonctionnement, soit le travail, relations interpersonnelles.
Dans les divers rapports cités et notamment le rapport du Dr
X.________ (sic) en 1997, la description du test de Rochschach (sic)
qui est situé à la page 10 est d'ailleurs à mes yeux très
pathognomonique.
En effet, ce que le thérapeute imagine comme étant une ignorance
des règles sociales est à mes yeux déjà la manifestation de cette
désorganisation sociale.
Il me semble actuellement essentiel de demander une nouvelle
expertise psychiatrique eu égards aux 12 ans de suivi assumés par
le médecin généraliste que je suis. »
Le Dr W.________, médecin au sein du Service médical régional
AI (SMR), ayant été d’avis que le médecin traitant avait rendu possible une
aggravation de l’état de santé de l’assuré, a préconisé la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique ou d’un examen psychiatrique au SMR.
L’expertise en question n’a pu avoir lieu compte tenu du comportement
agité de l’assuré.
Une expertise a alors été confiée au Service de médecine
J.________ (Service de médecine J.________) de la Clinique psychiatrique
universitaire du Centre hospitalier V.________ et effectuée par le Prof.
C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dont le rapport du
19 septembre 2015 se terminait ainsi :
« 4 Diagnostics
4.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail

- 19 -
- Trouble schizotypique (F21)
- Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
- Modification durable de la personnalité (F 62.9)
- Syndrome métabolique avec obésité et altération de
l'état général
Depuis quand sont[-]ils présents ?
Le syndrome douloureux somatoforme persistant existe depuis
1995, de même que le trouble schizotypique et la modification
durable de la personnalité. Ces deux derniers troubles semblent
anamnestiquement s'être développés dans le contexte d'une
décompensation psychique consécutive à l'apparition du syndrome
somatoforme douloureux.
Le syndrome métabolique est mentionné dans les dossiers médicaux
depuis 2004
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
- Diabète de type lI insulinorequérant
- HTA essentielle
- Troubles mictionnels irritatifs avec status post TURV
pour carcinome urothélial de la vessie
- Paralysie faciale d'origine idiopathique, régression
spontanée
Depuis quand sont[-]ils présents ?
Le diabète est signalé depuis 2004 de même que l'HTA. Le
carcinome urothélial de la vessie a été diagnostiqué en 2012. Un
premier épisode de paralysie faciale a été relevé en 2012, un second
en 2014.
5 appréciation du cas et pronostic
M. O.________ présente depuis 1995 un indiscutable trouble
somatoforme douloureux. Le caractère de la douleur évoquée, la
fixité et l'absence d'évolution de ce tableau douloureux chronique
depuis près de 20 ans ne laissent que peu de doute quant à
l'existence de ce trouble.
Suivant le DSM IV, un trouble somatoforme douloureux est
diagnostiqué lorsque, au centre du tableau clinique se trouve une
douleur intense, non produite intentionnellement, et qui est à
l'origine d'une souffrance ou d'une altération significative du mode
de vie du patient. Le DSM IV indique aussi que « le retentissement
de la douleur peut consister, par exemple, en une incapacité de
travailler ou à aller à l'école, en un recours fréquent aux systèmes
de soins, en une focalisation exclusive de la vie du sujet sur la
douleur, en une prise substantielle de médicaments et en des
problèmes relationnels tels que des dissensions conjugales et
perturbations du mode de vie familial ». Tous ces éléments sont
largement illustrés par l'évolution de M O.________ depuis 20 ans.
Cette définition rejoint celle de la CIM-X qui indique, à propos du
syndrome douloureux somatoforme persistant que « la plainte
essentielle concerne une douleur intense et persistante
s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée
entièrement par un processus physiologique ou un trouble
physique... ».

- 20 -
Actuellement M. O.________ décrit ses douleurs de manière quasi
superposable aux descriptions qui en sont faites tout au long des
dossiers médicaux Toute son activité psychique est concentrée sur
ces douleurs ; ses déambulations et ses attitudes au cours des
entretiens n'ont pour seule visée que d'essayer de soulager celles-ci.
Le (sic) seuls propos un tant soi (sic) peu cohérents et suivis qu'il
peut exprimer ne concernent que celles-ci au point qu'il est
incapable de décrire ou même d'évoquer les autres pathologies
objectives qui l'obligent à un suivi régulier et nécessitent un
traitement important.
La présentation histrionique et démonstrative de M. O.________, le
contexte d'une revendication agressive de la reconnaissance de ce
trouble, ont renforcé l'impression d'une exagération volontaire et
utilitaire de ce trouble pour obtenir un gain indépendamment d'une
pathologie invalidante.
Néanmoins l'évolution globale, psychique et somatique, de M.
O.________ permet d'écarter formellement la dimension volontaire du
tableau clinique présenté par celui-ci. Actuellement il ne revendique
plus la reconnaissance de celui-ci, pas plus qu'il ne verbalise une
revendication financière ou matérielle. Il semble, d'ailleurs être
étranger à toute contingence de cet ordre depuis des années. Il est
uniquement confronté à l'existence insistante de ce vécu douloureux
sans autre préoccupation que d'en être soulagé.
L'analyse rétrospective de l'évolution du trouble et sa répercussion
sur l'ensemble des sphères affectives, émotionnelles et
relationnelles indiquent bien à quel point ce trouble douloureux a
évolué pour son propre compte indépendamment de la volonté de
M. O.________, le conduisant à un repli massif venant hypothéquer
toute vie relationnelle, professionnelle et familiale en enfermant M.
O.________ dans une spirale persécutoire et sans issue.
La plupart des professionnels consultés ainsi que les experts
précédents ont relevé le caractère fixé du trouble et la sthénicité
avec laquelle M. O.________ revendiquait la reconnaissance de celui-
ci Ce dernier trait a conduit à plusieurs reprises les praticiens à
évoquer l'existence de traits de personnalité paranoïaque devant
aussi la méfiance et l'hostilité et l'agressivité avec laquelle M.
O.________ peut se présenter à autrui.
La personnalité de M. O.________ a été indéniablement modifiée par
ce long parcours douloureux qui a été à l'origine de l'effondrement
narcissique dans lequel s'est retrouvé plongé M. O.________ avec
l'échec que pouvait constituer à ses yeux une telle affection et
l'incapacité dans laquelle il se trouvait de pouvoir subvenir aux
besoins des siens au moment où l'arrivée de sa famille en Suisse
devait représenter le signe patent de sa réussite.
Toutes les observations médicales successives ainsi que celles de sa
famille témoignent d'un retrait relationnel massif, d'une
désorganisation des conduites, d'un apragmatisme total, d'une
incurie massive pouvant conduire à une hygiène de vie
catastrophique source d'un syndrome métabolique majeur. M.
O.________ a vite semblé pris dans un cercle vicieux où le syndrome
douloureux et ses conséquences psychiques ont restreint son
activité en aggravant le syndrome métabolique qui en retour a
contribué à réduire encore plus ses possibilités de mobilisation.

- 21 -
Le tableau présenté par M. O.________ frappe aussi par son
indifférence affective à l'égard de ses proches qui contraste avec
l'énergie et la disponibilité dont ils témoignent [à] son égard. Il
présente en outre une quasi méconnaissance des convenances qui
le conduit à des comportements incongrus, voire grossiers pouvant
aller jusqu'à l'agressivité. Si un vécu dépressif a pu être évoqué par
le passé par certains médecins, les affects apparaissent
actuellement tellement abrasés que M. O.________ semble incapable
d'éprouver autant un affect de tristesse le concernant qu'une
quelconque sollicitude pour autrui
Ces troubles comportementaux massifs, qui semblent avoir été
légèrement améliorés par la prescription de médicaments
neuroleptiques ne peuvent être mis sur le seul compte d'un
caractère frustre et de carences éducatives dont on peut d'ailleurs
douter si l'on considère sa trajectoire jusqu'à l'accident de 1994 et la
description que font ses proches.
L'expertise du Dr X.________ (sic) note, en 1997, que M. O.________
présente une structure prépsychotique à la passation des tests
projectifs. La massivité des troubles du comportement de M.
O.________ ne peut être expliquée par les seuls aspects
pathologiques de sa personnalité relevés, en particulier dans
l'expertise du Dr R.________.
Malgré leur apparition tardive, qui peut probablement être mise en
rapport avec la survenue du trouble somatoforme douloureux, les
troubles présentés par M. O.________ appartiennent au registre des
troubles schizophréniques et possèdent les caractéristiques d'un
trouble schizotypique. Notre examen permet de mettre en évidence
largement plus que les quatre manifestations requises par la CIM X
pour poser ce diagnostic : affect inapproprié avec attitude froide et
distante, comportement ou présentation bizarre, excentrique ou
singulier, pauvreté du contact et tendance au retrait social,
méfiance ou idéation persécutoire, ruminations obsessionnelles
contre lesquelles le sujet ne lutte pas, épisodes transitoires quasi
psychotiques comportant des idées pseudo délirantes etc
L'ensemble du tableau nous place devant une pathologie
psychiatrique lourde et invalidante évoluant depuis des années et
l'évidence d'une évolution d'allure psychotique peu susceptible
d'amélioration devant l'importance des symptômes négatifs (perte
de l'élan vital, appauvrissement relationnel et du langage,
indifférence affective, etc.), la détérioration psychique et physique
manifeste et les perturbations comportementales qui relèvent
autant de la bizarrerie que d'un vécu de persécution et qui rendent
compte d'une déconnexion de la réalité.
B influences sur la capacité de travail
1 limitations (qualitatives et quantitatives) en relation
avec les troubles constatés
M. O.________ est incapable d'avoir une quelconque activité autre
que celles que les activités minimales imposées par la routine
quotidienne. Son quotidien se limite à des activités élémentaires. Il
passe le plus clair de son temps alité ou confiné à sa chambre sans
être capable de s'intéresser à son environnement ou à sa famille et
sans pouvoir témoigner d'une possible mobilisation intellectuelle.

- 22 -
Nous nous trouvons devant un tableau gravement pathologique qui
n'a plus rien à voir avec un comportement guidé par de
l'exagération ou une volonté délibérée.
2 Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
M. O.________ est totalement incapable d'une quelconque activité, en
premier lieu professionnelle.
- Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
Les troubles de M. O.________ le confinent à un apragmatisme total.
- Description précise de la capacité résiduelle de travail
La capacité de travail est nulle.
- L'activité exercée jusqu'ici est[-]elle encore exigible ? Si oui
dans quelle mesure (heures par jour) ?
Aucune activité n'est exigible.
- Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle
mesure ?
Cette question est sans objet.
- Depuis quand, du point de vue médical, y a-t-il une incapacité
de travail de 20% au moins ?
Depuis 1995.
- Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Les troubles sont allés en s'aggravant d'année en année et en se
compliquant de multiples affections somatiques. L'incapacité de
travail a été quasiment totale depuis 1995
3 En raison de ses troubles psychiques, l'assuré est-il
capable de s'adapter à son environnement professionnel ?
Il en est totalement incapable.
C Influences sur la réadaptation professionnelle
1 Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
La gravité du tableau pathologique et son ancienneté rendent
illusoire toute mesure de réadaptation.
2 Peut-on améliorer la capacité de travail au poste
occupé jusqu'à présent ?
La capacité de travail est nulle.
3 D'autres activités sont-elles exigibles de la part de
l'assuré ?
Non ».

- 23 -
Dans un avis du 9 octobre 2015, le Dr W.________ du SMR a
écrit ceci :
« L'expertise datée du 17.9.2015 du Dr. C.________ à l'institut de
médecine légale a été demandée du fait de l'impossibilité
d'effectuer correctement un examen psychiatrique au SMR, du fait
du caractère violent et emporté de l'assuré.
Elle reprend le contexte de l'expertise qui a compris 4 entretiens.
Les questions cliniques de manière détaillée, l'évolution de la
maladie et le résultat des thérapies, discutant au passage les
diverses expertises psychiatriques depuis 1995. Les plaintes sont
détaillées, portent sur les douleurs et le status clinique psychiatrique
montre un assuré hostile, désagréable avec son fils qui
l'accompagne, agité, colérique, apragmatique, désinhibé (enlève son
dentier sans se préoccuper de l'assistance).
Le diagnostic de trouble schizotypique est nouveau et du registre
psychotique, et s'ajoute aux diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant et de modification durable de la
personnalité Le développement du trouble schizotypique a été bien
décrit en parallèle de celle du trouble douloureux dans l'appréciation
du cas et les troubles comportementaux ont pu être interprétés de
manière différente par les précédents experts Cependant, « la
massivité des troubles présentés ne peuvent être mis sur le compte
des aspects pathologiques de sa personnalité ». Le diagnostic est
donc posé sur « largement plus que les 4 items nécessités par la CIM
10 »
Nous pouvons donc valider les conclusions du Dr. C.________, jugeant
que c'est la pathologie psychiatrique et non le syndrome
somatoforme qui est responsable du développement de l'IT
[incapacité de travail]:
Début de l'IT : 1995
Évolution de l'IT : depuis 1995, elle est quasi totale
Capacité de travail : nulle dans toutes activités
Limitations fonctionnelles : apragmatisme retrait social, agressivité,
désinhibition
Mesures exigibles : NON
Révision en présence d'une pathologie chronique et fixée, elle n'est
pas nécessaire
Remarque : cas à montrer au service juridique au vu de la
détermination du début de l'IT à 1995. S'agirait-il d'une
reconsidération? »
D’un avis juriste de l’OAI du 17 novembre 2016, on extrait ce
qui suit :

- 24 -
« Il y a trois possibilités de revenir sur une décision entrée en force :
[…]
Sous l’angle de la révision (art. 17 LPGA) :
[…] Force est d’admettre qu’entre juin 2003 et aujourd’hui, l’état de
santé de l’assuré est resté globalement inchangé […]. L’avis du Dr
C.________ n’étant qu’un avis différent sur un état de santé resté
pour l’essentiel le même, il n’y a pas de motif de révision.
Sous l’angle de la reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA) :
Ni la décision du 27.11.97 ni celle du 11.06.03 ne sont
manifestement erronées. Elles ont en effet toutes les deux été
rendues sur la base d’une instruction complète comportant chacune
la mise en œuvre d’une expertise jugée probante, le caractère
probant de l’expertise du Dr X.________ ayant d’ailleurs été
expressément reconnu par le TF dans son arrêt du 20.11.99. Ainsi,
l’expertise du Dr C.________ arrivant à des conclusions différentes
des précédents experts n’est pas un motif de reconsidération. […]
Sous l’angle de la révision procédurale (art. 53 al. 1 LPGA) :
[…] Dans le dossier de M. O.________, nous avons deux expertises
psychiatriques, dont la 2ème, à l’origine de la décision de référence
du 11.06.03, a fait état notamment de traits de personnalité sans
effet toutefois la CT [capacité de travail] de l’assuré. Comme l’a jugé
le TF […], cette appréciation différente de la CT ne suffit toutefois
pas à admettre que les bases de la décision initiale comportaient
des défauts objectifs. […] »
Par projet de décision du 8 décembre 2016, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations, aux motifs
qu’aucun élément ne permettait de constater que l’état de santé de celui-
ci s’était aggravé depuis l’entrée en force de la décision du 11 juin 2003
(absence de motifs de révision) et qu’il n’apparaissait pas que la décision
initiale comportait des défauts objectifs permettant d’admettre une
révision procédurale, laquelle au demeurant ne pouvait plus être invoquée
compte tenu du délai de prescription échu.
Par courriers des 9 janvier et 27 février 2017, l’assuré a
contesté le projet de décision précité, en faisant valoir que les décisions
rendues les 30 septembre 1997 et 11 juin 2003 étaient manifestement
erronées dès lors qu’elles se fondaient sur des rapports médicaux partiaux
et subjectifs, tout en estimant que le rapport d’expertise du Prof.
C.________, concluant à une incapacité de travail totale dans toute activité,
avait pleine valeur probante.

- 25 -
En date du 1er mars 2017, l’OAI a rendu une décision
confirmant son projet de décision du 8 décembre 2016.
B. Par acte du 17 mars 2017, l’assuré a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (CASSO), en concluant à
l’octroi d’une rente d’invalidité entière. Il se fonde en particulier sur le
rapport d’expertise du Prof. C.________ du 19 septembre 2015, lequel
retient une capacité de travail nulle dans toute activité compte tenu des
diagnostics posés, ainsi que sur l’avis de son médecin-traitant, le
Dr F.________.
Par décision du 28 mars 2017, la Juge instructrice a accordé au
recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire comme requis.
Par réponse du 1er mai 2017, l’OAI a conclu au rejet du recours
et au maintien de la décision litigieuse. Il reprend en substance les
arguments invoqués dans cette décision.
Par réplique du 2 novembre 2017, le recourant a procédé à
une analyse détaillée du rapport d’expertise du Dr R.________ pour
démontrer que celui-ci n’aurait pas valeur probante, dès lors qu’il
comporterait des erreurs de faits et de jugement.
Par duplique du 27 novembre 2017, l’OAI a maintenu sa
position, en considérant, sur la base du rapport d’expertise du Prof.
C.________, que la situation était dans l’ensemble relativement stable, soit
sans modification significative de l’état de santé du recourant susceptible
d’influencer le droit à la rente, depuis 1995. L’intimé estime par ailleurs
que le recourant n’est pas parvenu à démontrer le manque d’objectivité
du Prof. C.________.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

- 26 -
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4
LPA-VD), est compétente pour statuer.
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent et respectant les autres conditions de forme prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ;
125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a).
b) En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une
rente d’invalidité dans le contexte d’une nouvelle demande de prestations
déposée le 14 mai 2012 à la suite d’une décision de refus de rente du 11
juin 2003.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1

- 27 -
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70%.
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
relation avec
l'art. 8 LPGA. On ne considère toutefois pas comme des conséquences
d'un état psychique maladif – donc pas comme des affections à prendre en
charge par l'assurance-invalidité – les diminutions de la capacité de gain
que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté, la
mesure de ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294
consid. 4c ; TF I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et I 1093/06 du 3
décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance de l'existence d'une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – ou
le juge en cas de recours – se base sur des documents que le médecin,

- 28 -
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités elle est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid.
2 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 133 V
450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet
2016 consid. 3.1).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il ne suffit pas de prétendre que l'expert aurait dû logiquement
présenter des conclusions différentes. Il appartient d'établir l'existence
d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l'expert ou en établir le caractère incomplet

- 29 -
(TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.3.2 et la jurisprudence
citée et 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3). Cela vaut également
lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l'expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
4. a) En l’espèce, le droit à une rente d’invalidité a été
précédemment refusé par l’intimé à deux reprises par décisions des 27
novembre 1997 et 11 juin 2003 après un examen au fond, étant précisé
que deux autres décisions de non entrée en matière ont été rendues les 7
juin 2004 et 28 juin 2007.
b) En principe, il n'y a pas lieu de revenir sur les décisions
entrées en force, en particulier pour des raisons d'égalité de traitement
entre assurés et de sécurité du droit, notamment pour éviter de pouvoir
remettre perpétuellement en cause des décisions rendues.
Cependant, en vertu de l’art. 17 al. 1 LPGA (révision de la
rente d’invalidité), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Tout changement important des circonstances, propre à
influencer le degré d'invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à
une révision de celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé ou lorsque
celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de
gain ont subi un changement important (ATF 134 V 131 consid. 3, 130 V
343 consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a ; TF 8C_162/2016 du 2 mars 2017
consid. 3.1). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour
l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une
révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3 et les
références). Pour déterminer si un tel changement s'est produit, il y a lieu
de comparer, d'une part, les faits tels qu'ils se présentaient au moment de
la dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une

- 30 -
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au
droit, et d'autre part, les circonstances prévalant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5).
L’art. 53 al. 1 LPGA (révision procédurale) prévoit par ailleurs
que les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en
force sont soumises à révision si l’assuré ou l’assureur découvre
subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux
moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant (révision
procédurale). Sont « nouveaux » au sens de ces dispositions, les faits qui
se sont produits jusqu'au moment où, dans la procédure principale, des
allégations de faits étaient encore recevables, mais qui n'étaient pas
connus du requérant malgré toute sa diligence (ATF 134 III 669 consid. 2.2
et les références). En outre, les faits nouveaux doivent être importants,
c'est-à-dire qu'ils doivent être de nature à modifier l'état de fait qui est à
la base de l'arrêt entrepris et à conduire à un jugement différent en
fonction d'une appréciation juridique correcte. Les preuves, quant à elles,
doivent servir à prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la
révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la procédure
précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés, au détriment du
requérant. Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas servir à
l'appréciation des faits seulement, mais à l'établissement de ces derniers.
(ATF 127 V 353 consid. 5b et les références ; TF 8C_120/2017 du 20 avril
2017 consid. 2, 9C_365/2015 du 6 janvier 2016 consid. 3.1 et
9C_531/2014 du 27 janvier 2015 consid. 4.1).
En outre, l’art. 53 al. 2 LPGA (reconsidération) consacre la
possibilité pour l’assureur de revenir sur les décisions ou les décisions sur
opposition formellement passées en force lorsqu’elles sont manifestement
erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
5. a) En l’occurrence, l’intimé a estimé, dans sa décision du 1er
mars 2017, qu’aucun élément médical ne permettait de constater une
aggravation sensible de l’état de santé du recourant et que le rapport
d’expertise du Prof. C.________ consistait en une appréciation différente

- 31 -
d’un état de fait resté pour l’essentiel identique. Il a ainsi considéré qu’il
n’y avait pas matière à révision au sens de l’art. 17 LPGA.
Au moment de la décision de refus de prestations rendue le 11
juin 2003, l’expert R.________ avait posé les diagnostics de troubles
hypocondriaques, de troubles spécifiques de la personnalité, de
personnalité paranoïaque (ou personnalité quérulente), de personnalité
histrionique, de personnalité émotionnellement labile, type borderline et
une majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (et sociales). L’expert avait conclu que l’ensemble des
troubles décrits ne représentait pas d’invalidité en soi.
Après le dépôt de sa demande de prestations du 11 mai 2012,
le recourant a produit un rapport médical, daté du 22 juin 2012 complété
le 3 décembre 2012, de son médecin traitant, le Dr F.________, lequel
faisait état de schizophrénie et d’un trouble douloureux chronique dans le
cadre d’idées délirantes somatiques d’une schizophrénie. Il mentionnait
qu’avec le recul, l’analyse de cette situation complexe permettait
d’évoquer assez clairement une schizophrénie qui serait apparue à la suite
de l’accident dont le recourant a été victime en 1994 à l’âge de 42 ans.
Dans ce contexte, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre par
l’intimé. Dans son rapport d’expertise du 19 septembre 2015, le Prof.
C.________ a retenu les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail, de trouble schizotypique, de syndrome douloureux
somatoforme persistant, de modification durable de la personnalité, tous
trois existant depuis 1995, ainsi que de syndrome métabolique avec
obésité et altération de l’état général. L’expert relevait que les troubles
présentés par le recourant, apparus tardivement, appartenaient au
registre des troubles schizophréniques et possédaient les caractéristiques
d’un trouble schizotypique, tout en précisant que l’examen avait permis
de mettre en évidence « largement plus que les quatre manifestations
requises par la CIM X pour poser ce diagnostic ». Il mentionnait en
particulier l’affect inapproprié avec une attitude froide et distante, un
comportement ou une présentation bizarre, excentrique ou singulier, la
pauvreté du contact et la tendance au retrait social, la méfiance ou

- 32 -
l’idéation persécutoire, des ruminations obsessionnelles contre lesquelles
le sujet ne luttait pas ainsi que des épisodes transitoires quasi
psychotiques comportant des idées pseudo délirantes. Il constatait ainsi
l’existence d’une « pathologie psychiatrique lourde et invalidante »
évoluant depuis des années. Il concluait à une incapacité de travail totale
dans toute activité. Ce rapport, qui fait suite à quatre entretiens, remplit
les réquisits de la jurisprudence (cf. consid. 4c supra) pour se voir
reconnaître une pleine valeur probante. D’ailleurs, les parties ne le
contestent pas.
Dans le rapport précité, le Prof. C.________ précise que les
diagnostics retenus ayant une influence sur la capacité de travail existent
depuis 1995, reprenant à cet égard les constatations faites par le Dr
F.________. On ne saurait donc retenir qu’il y a eu une aggravation de l’état
de santé du recourant depuis la décision rendue le 11 juin 2003, dès lors
que celui-ci souffrait déjà, selon l’avis de son médecin traitant ainsi que du
Prof. C.________, des troubles diagnostiqués en juin 2012, respectivement
septembre 2015. Dès lors, l’on ne saurait considérer qu’il existe une
modification substantielle de l’état de fait, susceptible d’entraîner la
révision des droits de l’assuré, au sens imposé par l’art. 17 LPGA.
b/aa) Il convient à ce stade d’examiner si l’on se trouve dans
un cas d’application de révision procédurale. A cet égard, l’intimé a
considéré qu’une telle révision ne pouvait entrer en ligne de compte dès
lors qu’aucun élément ne permettait d’admettre que la décision initiale
comportait des défauts objectifs, tout en relevant que le délai de
prescription était échu.
Dans son écriture du 27 février 2017, le recourant soutient en
particulier que les décisions rendues les 30 septembre 1997 et 11 juin
2003 sont manifestement erronées, dans la mesure où elles se fonderaient
sur des rapports partiaux et subjectifs des Drs X.________ et R.________. Le
recourant a en particulier formulé de nombreuses critiques à l’égard du
rapport du Dr R.________ dans sa réplique du 2 novembre 2017.

- 33 -
On relèvera d’emblée que la décision du 30 septembre 1997 a
fait l’objet d’un recours au TASS le 15 décembre 1997 puis d’un recours au
Tribunal fédéral, lequel a confirmé la décision de l’OAI par arrêt du 1er
octobre 1998 (TASS VD du 1er octobre 1998, AI 235/97 - 25/1999). Cette
décision a donc acquis force de chose jugée, si bien qu’elle ne saurait faire
l’objet d’une révision procédurale au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA.
Pour ce qui est de la décision du 11 juin 2003, celle-ci a été
rendue sur la base du rapport d’expertise du Dr R.________ du 10 février
2003. Ce spécialiste avait, comme mentionné plus avant, posé les
diagnostics de troubles hypocondriaques, de troubles spécifiques de la
personnalité, de personnalité paranoïaque (ou personnalité quérulente),
de personnalité histrionique, de personnalité émotionnellement labile,
type borderline et une majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (et sociales), sans évoquer un éventuel trouble
schizotypique. Les rapports médicaux rendus avant celui du Dr R.________
n’ont pas non plus fait état de ce diagnostic. En effet, le Dr X.________
n’avait posé aucun diagnostic psychiatrique dans son rapport d’expertise
du 30 septembre 1997. Dans leur rapport du 26 mai 2000, les médecins
du Département P.________ avaient posé les diagnostics de troubles
douloureux associés à des facteurs psychologiques, d’épisode dépressif
majeur et comme comorbidité, des traits de personnalité paranoïaques.
Enfin, le Dr L.________, dans son rapport du 13 juin 2001, avait également
mentionné des traits paranoïaques.
bb) En l’occurrence, la situation du recourant peut être mise
en parallèle avec une affaire, ayant fait l’objet d’un arrêt rendu le 2 février
2009 par le Tribunal fédéral (9C_371/2008). Ce litige concernait une
assurée dont la demande de prestations avait été initialement rejetée au
motif que les troubles diagnostiqués – notamment des troubles de la
personnalité paranoïaque – remontaient généralement à l’adolescence, si
bien que l’intéressée ne pouvait justifier d’une année de cotisation au
moment de la survenance de l’invalidité. L’instruction menée à la suite
d’une nouvelle demande de prestations ayant toutefois montré que
l’assurée souffrait d’une schizophrénie paranoïde et que cette affection

- 34 -
apparaissait habituellement à l’âge adulte, un médecin ayant en outre
expliqué les raisons pour lesquelles ce diagnostic n’avait pas pu être posé
plus rapidement, la juridiction cantonale a considéré que les conditions
d’une révision procédurale étaient remplies – ce que la Haute Cour a
confirmé, estimant que les considérations des médecins ayant posé le
nouveau diagnostic permettaient de remettre fondamentalement en cause
l’hypothèse sur laquelle était fondée la décision initiale et qu’il s’agissait là
clairement d’un fait nouveau faisant apparaître que la décision initiale
comptait un défaut objectif pouvant justifier sa révision (TF 9C_371/2008
du 2 février 2009 consid. 2.4 ; CASSO AI 152/13 – 267/2015 du 22
septembre 2015 consid. 4c).
Dans la présente cause, la Cour de céans constate que le
diagnostic de trouble schizotypique posé par le Prof. C.________ –
diagnostic qui n’est au demeurant pas contesté par les parties – n’a jamais
été retenu précédemment dans le cadre d’une procédure devant l’OAI, ni
même évoqué au titre de diagnostic différentiel, en particulier par l’expert
R.________. Il s’agit donc d’un fait nouveau justifiant en principe une
révision procédurale.
cc) En cela, la présente situation diffère de celle décrite dans
l’arrêt TF 9C_365/2015 du 6 janvier 2016 auquel s’est référé l’OAI dans
son avis juriste du 17 novembre 2016, dès lors que, dans l’affaire soumise
au Tribunal fédéral, aucun diagnostic nouveau n’avait été posé, seul le
taux de l’incapacité de travail différait d’un médecin à l’autre. Le Tribunal
fédéral a ainsi retenu que cet élément ne constituait pas un fait nouveau
mais était le résultat d’une appréciation différente des mêmes faits,
insuffisant à admettre que les bases de la décision initiale comportaient
des défauts objectifs.
Force est ainsi d’admettre que le diagnostic de trouble
schizotypique retenu par le Prof. C.________ aux termes de son rapport
d’expertise du 19 septembre 2015 apporte un éclairage nouveau
permettant de remettre en cause l’avis médical du Dr R.________ sur lequel
reposait la décision de refus de prestations du 11 juin 2003. Par ailleurs,

- 35 -
ce fait nouveau revêt à n’en pas douter un caractère important puisqu’il
permet de retenir que dès 1995, le recourant présentait une incapacité de
travail entière dans toute activité en lien avec ce trouble.
c) Il en découle que la présente cause ne tombe pas sous le
coup de la reconsidération au sens de l’art. 53 al. 2 LPGA, attendu qu’au
vu de l’état de fait et du droit au moment où elle a été rendue, la décision
du 11 juin 2003 n’était pas manifestement erronée. Quant à la décision du
27 novembre 1997, elle a fait l’objet d’un recours au Tribunal fédéral, si
bien que l’office ne saurait de toute manière la reconsidérer.
d) En définitive, les conditions d’une révision procédurale
étant réalisées en l’espèce, il convient encore d’examiner la question des
délais prévus pour faire valoir une telle révision. Celle-ci est, par renvoi de
l’art. 55 al. 1 LPGA, soumise aux délais prévus par l’art. 67 al. 1 PA (loi
fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021), selon lequel la demande doit être adressée par écrit au plus tard
dix ans après la notification de la décision sur recours.
En l’occurrence, cette problématique a été évoquée dans l’avis
juriste du 17 novembre 2016, qui indique que la décision à réviser datant
du 11 juin 2003 et l’expertise du Prof. C.________ du 19 septembre 2015, le
délai de dix ans est largement dépassé. Cette appréciation ne prête pas le
flanc à la critique et peut donc être suivie.
6. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées assume les frais de procédure (49 al. 1 LPA-VD).
Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance
judiciaire, les frais judiciaires sont assumés par le canton (art. 122 al. 1 let.

- 36 -
b CPC [Code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l'assistance
judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires; celle-ci est en effet tenue à
remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 2 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3])
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du
recourant (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD applicable par renvoi des
art. 91 et 99 LPA-VD). Toutefois, dès lors que ce dernier a été mis au
bénéfice de l'assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à
la charge de l'Etat.
c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant qui
n'est au demeurant pas assisté par un mandataire qualifié, n'a pas droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 1er mars 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

- 37 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
IV. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la
mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5
LPA-VD, tenu au remboursement des frais mis à la charge de
l'Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- O.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

- 38 -
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :