vd_gerichte · PE24.001819 · 2025-01-15 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
238
PE24.001819-VPT
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 19 juin 2025
__________________
Composition : Mme KÜHNLEIN, présidente
Mme Bendani et M. Parrone, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Parties à la présente cause :
Z.________, prévenu, représenté par Me Christophe Tafelmacher, défenseur
d’office à Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement du
Nord vaudois, intimé,
F.________, partie plaignante, représentée par Me Roxanne Chauvet-Mingard,
conseil juridique gratuit et curatrice de représentation à Lausanne, intimée,
S.________, partie plaignante, représentée par Me Coralie Germond, conseil
juridique gratuit à Lausanne, intimée.
654

- 16 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 15 janvier 2025, le Tribunal criminel de
l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a constaté que Z.________
s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte
sexuelle, viol et violation du devoir d’assistance ou d’éducation (I), l’a
condamné à une peine privative de liberté de 8 ans, sous déduction de 4
jours de détention avant jugement et de 35 jours à titre de mesures de
substitution à la détention ordonnées le 30 janvier 2024 (II), a constaté
qu’il a subi 2 jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et ordonné qu’un jour de détention soit déduit de la
peine privative de liberté fixée au chiffre II à titre de réparation du tort
moral (III), a révoqué le sursis accordé le 13 mai 2022 à Z.________ par le
Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois et ordonné
l’exécution de la peine pécuniaire prononcée (IV), a ordonné son
placement en détention pour des motifs de sûreté et confirmé son
arrestation immédiate pour garantir l’exécution de la peine (V), a ordonné,
à toutes fins utiles, la levée des mesures de substitution prononcées par le
Tribunal des mesures de contrainte à son encontre (VI), a ordonné son
expulsion du territoire suisse pour une durée de 12 ans (VII), a prononcé à
l’endroit de Z.________ une interdiction d’exercer toute activité
professionnelle et toute activité non professionnelle organisée impliquant
des contacts réguliers avec des mineurs pour une durée de 10 ans (VIII), a
dit que Z.________ est le débiteur de S.________ et lui doit immédiat
paiement de la somme de 23'000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 1er
janvier 2017 (échéance moyenne), à titre de réparation du tort moral (IX),
a dit qu’il est le débiteur de F.________ et lui doit immédiat paiement de la
somme de 25'000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 1er janvier 2023, à
titre de réparation du tort moral, acte lui étant donné de ses réserves
civiles pour le surplus (X), a statué sur le sort des pièces à conviction (XI),
a alloué à l’avocat Christophe Tafelmacher, défenseur d’office de

- 17 -
Z.________, une indemnité de 17’444 fr. 10, débours, vacations et TVA
compris, sous déduction d’une avance sur indemnité d’un montant de
6’300 fr. (XII), a alloué à l’avocate Coralie Germond, conseil juridique
gratuit de S.________, une indemnité de 10’002 fr. 50, débours, vacations
et TVA compris (XIII), a alloué à l’avocate Roxane Chauvet-Mingard,
conseil juridique gratuit et curatrice de F.________, une indemnité de 8’753
fr. 70, débours, vacations et TVA compris, sous déduction d’une avance
sur indemnité d’un montant de 2’500 fr. (XIV), a mis les frais de la cause
par 52’021 fr. 55, y compris les indemnités précitées, à la charge de
Z.________ (XV) et a dit que ces indemnités sont remboursables à l’Etat de
Vaud par Z.________ dès que sa situation financière le permettra (XVI).
B. Par annonce du 16 janvier 2025 puis déclaration du 24 février
2025, Z.________ a interjeté appel contre ce jugement en concluant, avec
suite de frais et dépens, à sa réforme, en ce sens qu’il soit libéré des chefs
d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte
sexuelle, de viol et de violation du devoir d’assistance ou d’éducation et,
partant, que les chiffres II à V et VII à X du dispositif du jugement soient
annulés, les frais de la cause étant laissés à la charge de l’Etat.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement. En tout état de
cause, il a conclu à l’allocation en sa faveur d’une indemnité au sens de
l’art. 429 CPP, dont le montant sera précisé à l’audience.
Le 20 mai 2025, l’appelant a sollicité à titre de réquisitions de
preuve l’audition en qualité de témoin de [...], [...], [...] et de [...].
Par avis du 26 mai 2025, la direction de la procédure a
autorisé l’audition de deux témoins de moralité à l’audience d’appel.
C. Les faits retenus sont les suivants :
a) Ressortissant portugais au bénéfice d’un permis C,
Z.________ est né en 1982 à [...], Portugal. Il a été élevé par ses parents
avec son frère et sa sœur. Après sa scolarité obligatoire, il a travaillé
comme manœuvre dans la construction sans suivre de formation

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professionnelle. Il est venu en Suisse en 2004 pour y travailler comme
aide-paysagiste et a ensuite été engagé comme ouvrier dans la
construction. Depuis 2022, il était employé comme grutier au service
d’une grande entreprise spécialisée dans la construction. Il réalisait un
salaire d’environ 6'000 fr. brut par mois et il vivait seul dans un
appartement dont le loyer mensuel était de 1’100 francs. Il n’avait pas
d’économies et avait des poursuites pour un montant d’environ 30'000
francs.
Au mois de décembre 2013, le prévenu s’est marié avec
Y.________ qui est la mère des plaignantes, S.________ et F.________, enfants
issues d’autres unions. Alors que ces dernières vivaient avec leurs grands-
parents maternels, elles ont rejoint le couple en Suisse en août 2014. Le
couple a eu deux enfants, soit [...], née en 2015, et [...], né en 2022. Il
s’est séparé en février 2023 à la suite de l’intervention de la gendarmerie
au domicile conjugal et de l’expulsion du prévenu. Au mois de février
2024, Y.________ est retournée vivre au Portugal avec les enfants [...], sans
en informer ses filles aînées ni le prévenu. Ce dernier n’exerce pas de droit
de visite sur les enfants [...], qu’il n’a plus revus depuis leur départ au
Portugal. La séparation des époux n’est pas réglée judiciairement. Selon
ses dires, le prévenu verse une pension d’environ 600 fr. par mois pour
l’entretien des enfants [...].
b) Le casier judiciaire suisse de Z.________ mentionne les
condamnations suivantes :
- 1er novembre 2019, Ministère public de l’arrondissement
Lausanne,
60 jours-amende à 50 fr. pour conduite d’un véhicule automobile en état
d’ébriété avec un taux d’alcool qualifié dans le sang ou dans l’haleine au
sens de la LF sur la circulation routière, taux d’alcoolémie 0.75
milligramme ;
- 13 mai 2022, Ministère public de l’arrondissement du Nord
vaudois, Yverdon, 15 jours-amende à 50 fr., avec sursis durant 2 ans, et
amende de 300 fr. pour voies de fait et injure.

- 19 -
c) Pour les besoins de la présente cause, Z.________ a été placé
en détention provisoire du 27 au 30 janvier 2024, soit durant 4 jours, dans
les locaux de la police.
Par ordonnance du 30 janvier 2024, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné, en lieu et place de la détention provisoire, des
mesures de substitution. Elles ont été prolongées par ordonnances des 29
avril, 26 juillet et
15 octobre 2024.
Par prononcé du 14 janvier 2025, le tribunal criminel a ordonné
l’arrestation immédiate de Z.________ et son placement en détention pour
des motifs de sûreté jusqu’à la lecture du jugement. Par prononcé du 15
janvier 2025, le tribunal criminel a ordonné le maintien de Z.________ en
détention pour des motifs de sûreté en raison d’un risque de fuite, jugé
concret en raison de la peine privative de liberté de 8 ans prononcée à son
encontre et de ses liens importants avec le Portugal.
Au 15 janvier 2025, Z.________ avait subi 350 jours de mesures
de substitution.
Actuellement, Z.________ est détenu à la Prison du Bois-
Mermet, où il travaille à la cuisine depuis peu. Il a perdu son domicile et
son emploi en raison de son incarcération mais il dit pouvoir récupérer son
travail en cas de libération.
d) Entre août 2014 et décembre 2022, à [...] ainsi qu’au
Portugal (notamment à Porto), Z.________ a attenté à réitérées reprises à
l’intégrité sexuelle de ses deux belles-filles S.________, née le [...] 2005, et
F.________, née le [...] 2008. Concrètement, Z.________ s’en est pris à
S.________ à plusieurs occasions, entre 2014 et 2021, d’abord quasiment
une fois par semaine, puis de façon plus espacée, en la caressant au
niveau des parties intimes, parfois à même la peau (des pénétrations
digitales intervenant alors à plusieurs reprises), parfois par-dessus les
vêtements, notamment au niveau des fesses et de la poitrine. Alors même

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que l’enfant avait manifesté son opposition, Z.________ lui a fait
comprendre que si elle s’opposait aux attouchements, il montrerait à sa
mère des photos (intimes) qu’elle avait prises d’elle-même/d’un sexe
masculin, puis stockées dans son téléphone. A une autre occasion,
Z.________ a pris la main de S.________ pour la poser sur son sexe, geste
que cette dernière a immédiatement réfréné. Enfin, à une occasion,
survenue probablement dans le courant de l’année 2017, Z.________, alors
qu’il était allongé dans un lit avec ses deux belles-filles (F.________ faisant
alors semblant de dormir), a retiré les vêtements de S.________, avant de
lui imposer un acte de pénétration vaginale.
En ce qui la concerne, F.________ a été prise à partie
sexuellement par son beau-père entre 2017/2018 et décembre 2022, à
hauteur de deux à trois épisodes par mois. Lors du premier événement,
Z.________ a pris F.________ par le bras, l’a plaquée contre le lave-vaisselle
qui se trouvait dans un cabanon de jardin, avant de la pénétrer analement,
le tout en lui disant qu’elle ne devait pas bouger. Z.________ a eu recours à
cette même pratique (pénétration anale) à de nombreuses autres reprises,
notamment à la mi-septembre 2022, alors qu’ils étaient tous les deux
allongés sur le canapé, l’intéressé se positionnant alors derrière sa belle-
fille, en position de la cuiller, ses bras posés en croix, sur elle. En outre, à
réitérées reprises également, Z.________ a déshabillé F.________, lui a tenu
les mains, avant de lui lécher le sexe ; il a également introduit ses doigts
dans le sexe de sa belle-fille, tout en exigeant d’elle qu’elle saisisse son
propre sexe.
De par les comportements adoptés, Z.________ a mis en danger
le développement psychique de S.________ (menaces de fugue et de
suicide notamment) et de F.________ (importantes fatigues, pleurs
réguliers, problèmes d’hygiène, crises d’angoisse, notamment).
Le 21 septembre 2023, la Direction générale de l’enfance et de
la jeunesse a dénoncé Z.________.

- 21 -
Le 30 janvier 2024, F.________, par l’intermédiaire de sa
curatrice, Me Roxane Chauvet-Mingard, a déposé plainte et s’est
constituée partie civile. S.________ en a fait de même, en date du 27 juin
2024, par courrier de son conseil, Me Coralie Germond.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le
jugement d'un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art.
398 al. 1 CPP), l’appel de Z.________ est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_482/2022 du 4 mai
2022 consid. 4.2 et les références citées).
3. A l’audience d’appel, l’appelant a réitéré sa réquisition tendant
à l’audition de quatre, et non pas seulement de deux témoins de moralité.
3.1 Aux termes de l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se
fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la

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procédure de première instance. Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration
des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si les
dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (let. a), si
l'administration des preuves était incomplète (let. b) ou si les pièces
relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c). La
juridiction d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les
preuves complémentaires nécessaires au traitement de l'appel (art. 389
al. 3 CPP ;
TF 6B_197/2020 du 7 mai 2020 consid. 1.1 ; CAPE 13 août 2024/318
consid. 3.2).
Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu
d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de
l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la
procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101) en matière d'appréciation anticipée des preuves (TF 7B_68/2022 du 6
mars 2024 consid. 2.3.1 ; TF 7B_505/2023 du 9 octobre 2023 consid. 3.2 ;
TF 6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 1.1). Le tribunal peut ainsi
refuser des preuves nouvelles lorsqu'une administration anticipée de ces
preuves démontre qu'elles ne seront pas de nature à modifier le résultat
de celles déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3, JdT 2011 I 58 ;
TF 6B_1355/2022 du 22 mars 2023 consid. 3.2 ; TF 6B_870/2020 du 3
septembre 2020 consid. 1.1). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être
entendu des parties et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée
effectuée est entachée d'arbitraire (ATF 147 IV 534 consid. 2.5.1 ; ATF 144
II 427 consid. 3.1.3 ; TF 7B_68/2022 précité ; CAPE 13 août 2024/318
précité).
3.2
3.2.1 S’agissant de [...] et d’[...], l’appelant a fait valoir qu’il
s’agissait d’une amie de longue date, qui l’avait côtoyé en Suisse depuis
de nombreuses années, ainsi que sa fille majeure qui l’avait connu
personnellement. Elles s’étaient rendues à plusieurs reprises au domicile
et avaient donc connu les plaignantes. Elles pourraient fournir des

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renseignements utiles sur la personnalité de l’intéressé, sur son caractère
et son rapport aux enfants. Quant à [...] et [...], il s’agissait de la sœur du
prévenu et de sa fille majeure. Elles avaient passé régulièrement du temps
avec l’appelant et sa famille, notamment les plaignantes. Elles pourraient
également fournir des renseignements utiles sur la personnalité de
l’intéressé, sur son caractère et son rapport aux enfants.
En l’occurrence, [...] et [...] ont été entendues aux débats
d’appel. Il apparaît que leurs témoignages sont suffisants s’agissant de
déterminer comment le prévenu se comportait quand il était entouré par
des proches sans que besoin soit encore d’entendre les mères respectives
des témoins. Il s’agit de témoins de moralité qui n’ont de toute manière
pas assisté aux faits. Les témoignages de moralité d’ores et déjà mis en
œuvre apparaissent dès lors largement suffisants au terme d’une
appréciation anticipée des preuves, sans qu’il soit nécessaire de procéder
à d’autres auditions.
4. L’appelant, invoquant une violation du droit ainsi qu’une
constatation incomplète et erronée des faits, conteste sa condamnation
pour actes d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol et
violation du devoir d’assistance ou d’éducation. Il soutient que le tribunal
criminel se serait forgé une image partiale de la situation et uniquement à
charge, notamment en n’entendant pas un seul témoin en sa faveur, en
tenant compte de la teneur de la conversation téléphonique qui se serait
déroulée le 24 juillet 2024 entre son épouse et lui-même alors que cette
« preuve » n’aurait pas été recueillie de manière régulière, en statuant
sans que la mère des plaignantes ne soit réentendue ensuite des
révélations faites par S.________ le 16 août 2024 et en ne tenant pas
compte de ses déclarations antérieures, en ne tirant aucune conclusion
des constats « à tirer » du dossier de la Direction générale de l’enfance et
de la jeunesse (DGEJ) et des nombreuses interventions de divers
professionnels qui n’auraient jamais eu de soupçons quant à la
survenance d’abus sexuels sur les plaignantes, en ne constatant pas
certaines incohérences troublantes dans les déclarations des plaignantes
et en ne tenant pas suffisamment compte du contexte familial très

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particulier et du conflit existant entre la mère des plaignantes avec [...]
ainsi qu’avec la famille de ce dernier. En audience, il a par ailleurs
longuement insisté sur les incohérences qu’il décèle dans la chronologie
des événements décrits par les plaignantes.
4.1 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst., 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 14 § 2
Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16
décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe « in
dubio pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation
des preuves au sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 145 IV 154
consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; TF 6B_101/2024 du 23
septembre 2024 consid. 1.1.2). En tant que règle sur le fardeau de la
preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle
d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le
juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable
à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue
ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective (ATF 145 IV 154 précité et les références citées ; TF
6B_101/2024 précité ; TF 6B_575/2024 du 9 septembre 2024 consid.
1.1.1). Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant

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sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 148 IV 409 précité ;
ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 précité).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond
évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à
disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à
une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents
pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge
peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs
témoins soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une
condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019
[ci-après : CR CPP], n. 34 ad art. 10 CPP ; Kistler Vianin, ibid., nn. 19 ss ad
art. 398 CPP et les références citées).
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son
ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être
déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou
indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs
arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut
être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature
à emporter la conviction (TF 6B_737/2024 du 15 janvier 2025 consid. 2.1 ;
TF 6B_820/2024 du 2 décembre 2024 consid. 1.1 ;
TF 6B_177/2024 du 26 novembre 2024 consid. 3.1).
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement, sous réserve
des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de
la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de «
déclarations contre déclarations », dans lesquels les déclarations de la

- 26 -
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations
contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un
acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants
incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_780/2022
du 1er mai 2023 consid. 1.2 ; TF 6B_233/2022 du 12 janvier 2023 consid.
2.1.2).
4.2
4.2.1 Tandis que Z.________ contestait l’entier des faits lui étant
reprochés, exposant ne jamais avoir touché sexuellement ses belles-filles,
que les examens médicaux n’avaient rien révélé et qu’il s’agissait
probablement d’une machination ourdie par F.________ et sa grand-mère
ayant finalement impliqué S.________ afin de lui causer des ennuis, le
tribunal criminel a procédé à une appréciation des faits dénoncés par les
plaignantes et reproduits dans l’acte d’accusation. Il a considéré que
plusieurs éléments du dossier montraient que les déclarations de
S.________ et F.________ étaient authentiques, crédibles et qu’il se justifiait
d’écarter les dénégations du prévenu. Cette appréciation doit être
confirmée.
4.2.2 En premier lieu, les plaignantes – demi-sœurs –
n’entretiennent pas de liens complices. Au contraire, elles sont plutôt
distantes et peu intéressées l’une par l’autre, ce que Z.________ a lui-
même confirmé. S.________ a dit qu’elles ne s’étaient « jamais entendues
comme des meilleures amies », chacune ayant sa manière d’être et
qu’elles n’étaient pas proches l’une de l’autre. F.________ a également
confirmé qu’elle ne s’entendait pas très bien avec sa demi-sœur et que les
deux filles ne se parlaient jamais, s’étant éloignées l’une de l’autre avec le
temps. Le père de F.________ a expliqué que S.________ et sa fille « ne
s’entendaient pas », qu’elles étaient l’une avec l’autre « comme chien et
chat, comme le jour et la nuit » et qu’il n’y avait « pas de raison
particulière à cette mésentente ». Cette absence de relation proche entre
les demi-sœurs a encore été confirmée aux débats de première instance
par S.________, qui a expliqué ne plus avoir eu de contacts avec sa demi-

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sœur depuis le mois de novembre 2023 et avoir repris récemment contact
avec elle, soit durant les fêtes de fin d’année 2024. De plus, chacune des
sœurs savait que l’autre subissait des abus sexuels mais elles n’en
parlaient pas entre elles, si ce n’est lorsqu’elles évoquaient le fait d’en
parler à leur mère. Enfin, si les plaignantes s’étaient « mises d’accord »,
F.________ aurait expliqué que sa demi-sœur avait été victime d’une
pénétration vaginale et non anale, comme expliqué par celle-ci. Si elle a
décrit une pénétration anale, c’est vraisemblablement parce qu’elle-même
avait subi ce genre d’agression. Il est donc inconcevable que S.________ et
F.________ se soient mises d’accord et se soient ensuite liguées contre leur
beau-père pour l’accuser faussement. Tous ces éléments conduisent à
exclure la thèse d'un complot, encore plaidé devant la Cour de céans.
4.2.3 Les circonstances du dévoilement des attouchements sexuels
subis rendent les dénégations du prévenu particulièrement peu
convaincantes. F.________ a dénoncé en premier les comportements à
connotation sexuelle de Z.________ à son égard et à l’égard de sa demi-
sœur. L’expulsion du domicile conjugal du prénommé par la gendarmerie,
le 19 février 2023, l’a en quelque sorte « libérée » et, le 22 février 2023,
F.________ s’est confiée en classe sur les agressions sexuelles subies. Elle
n’avait pas pu en parler à sa mère avant (PV aud. 2, R. 6). Dans la mesure
où le prévenu avait déjà été expulsé, il ne pouvait plus s'agir pour elle
d’éloigner son beau-père qui dérangeait pour d’autres motifs, comme cela
est soutenu. En outre, elle s’est confiée dans le milieu scolaire, non
seulement sur les attouchements qu'elle a subis mais également sur ceux
que sa demi-sœur a subis (cf. P. 4, p. 6 où F.________ explique qu'elle a
commencé à « péter un câble » en cours et que finalement un professeur
a insisté pour comprendre ce qui se passait et elle a tout raconté).
Quant à S.________, elle a expliqué qu’à la suite des
déclarations de F.________, elle avait été contrainte de s’expliquer sur les
violences sexuelles qu’elle avait aussi subies. Elle a été fâchée contre sa
demi-sœur, car cette dernière avait dénoncé des agressions sexuelles qui
la concernaient. Elle a ajouté que si sa demi-sœur n’avait pas parlé, elle
aurait continué à se taire notamment par peur, mais aussi en raison de

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l’humiliation et de la honte qu’elle ressentait en lien avec les actes subis.
Cette volonté de garder le silence et la rancœur qu’elle a développé
contre sa sœur dans le processus de dévoilement rend le récit de
S.________ particulièrement crédible. Elle a d’ailleurs expliqué à cet égard
qu’elle était en apprentissage, que ce n’était donc pas le moment, qu’elle
avait honte, que c’était gênant, qu’elle se sentait sale, qu’elle pensait que
les années feraient qu’elle se sentirait mieux mais que tel n’avait pas été
le cas, qu’elle ne souhaitait pas en parler non pas pour que le prévenu ne
soit pas sanctionné mais pour son propre bien et que si sa demi-sœur
n’avait pas parlé elle ne l’aurait pas fait (cf. PV aud. 1, R. 11 ; PV aud. 7, R.
7 ; jugt. p. 4).
Les plaignantes se sont exprimées en dépit de leur peur des
réactions de leur mère et des conséquences de ces accusations pour cette
dernière. Lors de son audition du 26 janvier 2024, S.________ a ainsi
déclaré que cela faisait longtemps, soit depuis des années, qu’elle savait
qu’il y avait des attouchements à caractère sexuel commis par son beau-
père sur sa sœur F.________, mais qu’elles n’osaient pas le dire à leur
mère. L’enseignante de 9ème année de F.________ avait pu observer cette
peur en 2021 déjà, lors du suivi SESAME mis en place par l’école et au
cours duquel son élève avait dit que sa sœur et elle-même avaient subi
des attouchements sexuels de la part de leur beau-père. Dans leur rapport
d’investigation du 28 janvier 2024, les enquêteurs relèvent les
circonstances particulières dans lesquelles les dénonciations de S.________
et F.________ ont eu lieu, qualifiant de conflit d’intérêts la situation dans
laquelle ces dernières se trouvaient lors des révélations. Les plaignantes
sont donc également crédibles lorsqu’elles exposent qu’elles avaient peur
d’en parler à leur mère, dépendante émotionnellement et financièrement
du prévenu (cf. PV aud. 1, R. 6 ; PV aud. 7, R. 7 ; jugt. p. 4), car elles
craignaient ses réactions. Elles se trouvaient dans un conflit d'intérêt, les
révélations étant susceptibles de mettre en péril la relation entre leur
mère et le prévenu (cf. PV aud. 1, R. 8 : « [Ma soeur] est partie parce que
ma mère ne la croyait pas » ; PV aud. 1 R. 10 : « Il me touchait et je faisais
semblant de dormir, pour pas qu'il se rende compte ce que je faisais. Ma
sœur s'est réveillée, et il lui a dit de ne pas faire de bruit et de ne rien dire

- 29 -
et le rejoindre au canapé, puis il est parti. J'ai alors dit à ma sœur de ne
pas aller et de rester et que le lendemain on allait en parler à maman,
mais on n'a jamais réussi à le faire » ; P. 4, p. 2 : F.________ explique
qu’elle a peur des conséquences de ses déclarations, sur la famille, sur ses
petits frères et sœurs et qu’elle a peur de la réaction de sa mère). Cette
crainte s’est du reste concrétisée puisque Y.________ n’a effectivement pas
cru ses filles, ne les a pas soutenues et les a abandonnées (cf. PV aud. 2).
D’une part, les jeunes filles avaient vécu des agressions sexuelles à
réitérées reprises de la part de leur beau-père, lequel permettait de faire
vivre la famille grâce à son revenu et, d’autre part, la maman était
dépendante émotionnellement et financièrement de leur agresseur. La
mère a en outre pris la défense de ce dernier, ne les a pas crues et, tout
en ayant connaissance des abus subis par ses filles, elle a songé à se
remettre en couple avec Z.________. Les plaignantes ont donc dénoncé les
actes commis par le prévenu alors qu’elles étaient prises dans une
situation familiale et émotionnelle très complexe.
Enfin, il ressort de l’ensemble des déclarations de S.________,
qui sont empreintes d’émotion et de sincérité, qu’elle ressent de
l'humiliation, de la honte et qu’elle a gardé des séquelles de ce qu’elle a
subi. Aux débats, elle a notamment déclaré « Au niveau relationnel, je
n’arrive pas à faire confiance aux hommes, alors que j’aurais peut-être pu
le faire en l’absence de cela. Lorsque je suis en présence d’un homme, je
vois en lui une partie de Z.________. Sur le plan intime, je ne peux pas dire
à mon partenaire ce que j’ai subi, c’est rabaissant. Cela complique les
choses. J’ai pas mal de flashbacks, notamment lorsque je suis avec un
homme. Il suffit d’un petit détail pour que je me souvienne de certaines
choses dont je n’ai pas envie » (jugt. p. 7). On imagine mal qu’une jeune
fille de 19 ans puisse feindre de telles déclarations devant un tribunal
criminel et il y a lieu ici encore d’exclure toute concertation ou désir de
vengeance.
4.2.4 La crédibilité des déclarations des plaignantes est renforcée
par la teneur même de leur récit. Les accusations portées sont mesurées.
Aucune des plaignantes n’accable inutilement le prévenu. S.________ a

- 30 -
ainsi expliqué qu’il n’y avait jamais eu de pénétration anale, ni de fellation
et qu’elle n’avait pas dû commettre des actes sexuels sur le prévenu. Elle
s’en est tenue aux actes que le prévenu lui a fait subir sans l’accabler. Ses
déclarations sont pondérées et lorsqu’elle ne se souvient pas de faits ou
que cela est flou, elle le relève. Quant à F.________, au début de son
audition LAVI, elle a expliqué que son beau-père lui avait fait beaucoup de
mal et que malgré cela elle lui pardonnait. Elle n’est nullement animée par
une volonté de vengeance et semble au contraire extrêmement
préoccupée par le fait que [...] pourraient « perdre » leur père à la suite de
ses déclarations.
S.________ et F.________ mentionnent en outre des détails. Ainsi,
lorsque F.________ parle de la première agression sexuelle subie, elle décrit
les lieux, soulignant que les actes ont eu lieu dans la cabane d’un jardin où
la famille passait la journée et qu’elle était en train de nettoyer la
vaisselle. En lien avec le viol subi par S.________, les plaignantes ont
précisé qu’elles regardaient avec leur beau-père la télévision sur le lit et
que Z.________ était au milieu d’elles lorsqu’il avait contraint S.________ à
subir une pénétration. Elles avaient relaté les mêmes détails et en
particulier le fait que Z.________ avait déshabillé S.________ et qu’il l’avait
pénétrée en se tenant derrière elle. Les récits donnés par F.________, puis
par S.________ sont concordants (PV aud. 1, R. 10 : « Il me faisait des
choses avec ma sœur dans la même pièce, mais je ne sais pas si elle
voyait » ; P. 4, p. 5 : F.________ raconte le viol de S.________ en sa
présence ; elle faisait semblant de dormir parce que S.________ dormait et
qu'elle ne voulait pas être seule (réveillée) avec le prévenu ; elle avait
compris que sa demi-sœur ne dormait pas car après le viol elle était allée
pleurer aux toilettes et elle l’avait entendue). S.________ a également su
décrire que les attouchements avaient lieu au salon. Elle a précisé ceci : «
il voulait qu’on joue au jeux vidéo au salon. Je ne voulais pas, car je savais
ce qu’il allait me faire. Il a commencé à faire des attouchements. Il a
continué alors que je lui disais de ne pas le faire », ce qui est
circonstancié. F.________ a su expliquer le comportement du prévenu après
les agressions, notamment que celui-ci lui avait dit de faire comme si de

- 31 -
rien n’était au retour de sa mère et il lui avait aussi dit « ne le dit à
personne, n’oublie pas ».
Les plaignantes ont en outre apporté des précisions qui ne
pouvaient pas s’inventer (PV aud. 1, R. 10, p. 7 « (...) ma mère l'a surpris
avant de rentrer dans la chambre (...) Lui il avait donné l'excuse à ma
mère, qu'il y avait un courant d'air qui venait de la chambre, alors que la
fenêtre n'était pas ouverte » ; PV aud. 1 R. 10,
p. 8 : « Il a commencé à faire des attouchements. Il a continué alors que je
lui disais de ne pas le faire. Mais il m’a fait du chantage, en disant qu’il
allait tout dire à ma mère par rapport aux photos (…) » ; PV aud. 1 R. 10,
p. 9 : « Parfois je dormais vraiment, c’est le fait qu’il commette des
attouchements sur mes parties intimes qui me réveillait » ; PV aud. 1 r. 10,
p. 9 : « Cela se passait dans la chambre, ainsi qu’au salon, mais aux yeux
de Z.________ je dormais. En réalité, je faisais semblant de dormir. Je me
rendais compte de ce qui se passait, mais je n’osais rien faire, j’avais
peur » ; PV aud. 10, R. 10, p. 9 « Ils regardaient des matchs au foot et ma
sœur m’envoyait des messages pour que je vienne donner l’excuse de voir
le match avec eux, pour qu’il voit que je serai là et qu’il arrête. Cela c’était
à [...]. Elle me disait qu’il était un peu trop proche et je lui avais dit de
trouver une excuse pour partir »).
F.________, elle, a décrit les positions, le lieu, les habits et
diverses circonstances, précisant par exemple qu’il n’éjaculait pas en elle,
qu’il allait aux toilettes lorsqu’il sentait que « ça venait » et changeait de
caleçon et qu’il disait de faire comme si de rien n’était (cf. P. 4). Lorsqu’il
lui a été demandé d’écrire le détail des agressions subies car elle ne
parvenait pas à en parler, F.________ a écrit ce qui suit (SIC) :
« (…) j’était entrain de faire la vaisselle quand il est rentrer et m’a
regardé faire, et je lui est demandé pourquoi il me fixait et au lieu de me
répondre il m’a attraper les bras en étant derrière moi et il me les a plaquer
contre le balcon de la cuisine en haut du lavaisselle. Ensuite il a enlever mes
habits de en bas mais comme j’étais paralysés j’osais pas me défendre et je l’ai
laissé faire. Quand il a fini de m’enlever les habits il a aussi enlever les siens et à
mit sa bite dans mes fesses et m’a tenu les bras et faisait des va et viens. (…)

- 32 -
La fois ou il m’a attouché j’étais entrain de jouer à la DS et lui
dormait dans le salon, ma mère et mes 2 sœurs n’étaient pas à la maison. Quand
il c’est réveillé il est venu dans ma chambre ma prit ma DS des mains, m’a
soulever la couverture et m’a enlever le bas, à commencé à me tenir les bras en
serant fort mes poignet contre le lit, il à baissé la tête et m’a lêcher pendant qq
minutes et quand il a entendu la porte d’entrée se ouvrir il m’a remis mes habits
ma couverture et m’a donné ma DS. Il m’a fait un bisous sur le front et m’a dit
« ne dis rien, n’oublie pas ». (…)
La dérnière fois qu’il m’a violer j’étais dans le salon et lui dans la
cuisine et il est venu au salon donc je me suis décalé pour qu’il puisse se
coucher. Il m’a tirer le bras et m’a dit viens aussi, il m’a couché de dos à lui m’a
tenu avec 1 bras et à baisser mon bat avec l’autre il l’a mise avec sa mains dans
mes fesses et m’a tenu avec les 2 bras et à fait des va et viens avec sa bite
dedans moi ».
Ces descriptions extrêmement détaillées des circonstances
confèrent une crédibilité accrue aux déclarations de F.________.
D’autres éléments dans la teneur des déclarations confirment,
au vu des précisions apportées, les agressions subies. F.________ a par
exemple expliqué avoir vu sa demi-sœur se rendre aux toilettes et l’avoir
entendue pleurer après le viol. S.________ a exposé qu’elle se rappelait
qu’à une reprise, après avoir été réveillée par les attouchements de son
beau-père, elle avait dit à sa demi-sœur, qui s’était réveillée, de ne pas
suivre leur beau-père au salon, bien qu’il le lui avait demandé. Les deux
plaignantes ont pu expliquer leur état lors des agressions. F.________ a
notamment expliqué qu'elle « était tétanisée et n'a[vait] pas essayé de
bouger », qu'elle « n'a[vait] pas essayé de se défendre non plus » et
qu'elle avait eu mal. Lorsque les attouchements avaient lieu la nuit et
qu'ils la réveillaient, S.________ faisait semblant de dormir, car elle n'osait
rien faire par peur. Elle a aussi indiqué que lors de la pénétration vaginale,
au début, elle ne comprenait pas ce qu'il lui arrivait ; « elle était petite,
(...) n'avait jamais eu d'expériences sexuelles donc elle ne savait pas » (PV
aud. 7, p. 6). Les récits de S.________ et F.________ sont donc précis
et détaillés. Ils sont aussi mesurés, comme déjà souligné.

- 33 -
A la DGEJ, F.________ a du reste déclaré que mis à part ce qu’il
avait fait, le prévenu était une très bonne personne, qu’elle l’appréciait
énormément, qu’elle estimait qu’il s’était très bien occupé d’eux et que
c’était un très bon père (P. 44, rapport de synthèse du 27 juin 2023, p. 6).
On ne discerne donc aucune volonté d’accabler le prévenu de la part de
l’une ou l’autre des plaignantes. Les plaignantes sont en outre gênées de
raconter les détails (cf. PV aud. 1 R. 10 :
« Je ne veux pas rentrer dans les détails. Pendant ces années-là, il y a eu
des attouchements, ce genre de choses-là. Je n'arrive pas à en parler. Cela
s'est passé plusieurs fois. (...) je ressens du dégout. » ; P. 4, p. 5 :
F.________ n'arrive pas à entrer dans le détail des agressions subies ; elle
est alors d’accord de les écrire mais demande à ce qu'ils ne soient pas lus
à haute voix).
Pour l'ensemble de ces motifs, les déclarations des plaignantes
sont particulièrement crédibles.
4.2.5 Enfin, les certificats médicaux établis par les thérapeutes des
plaignantes attestent de l’existence de troubles symptomatiques chez les
victimes d’abus sexuels. Pour les médecins psychiatres qui avaient suivi
S.________, leur patiente présentait un trouble de stress post-traumatique
complexe se manifestant par une réactivité émotionnelle excessive face à
des stimuli, même insignifiants, accompagnée d’une instabilité
émotionnelle prononcée. Sa perception de soi était marquée par une
intense dévalorisation et une estime de soi effondrée, affectant
significativement ses interactions interpersonnelles. Sur le plan
symptomatique, elle présentait une hypervigilance constante, des troubles
du sommeil marqués, avec des cauchemars fréquents et des souvenirs
intrusifs récurrents des événements traumatiques. Elle rapportait
également des flashbacks et/où des symptômes d’évitement. Elle souffrait
par ailleurs d’une amnésie dissociative concernant certains aspect
essentiels des événement traumatiques – ce qui expliquait notamment
que son récit soit moins détaillé que celui de sa sœur – et ces symptômes

- 34 -
sont la conséquence directe des traumatismes subis durant l’enfance, soit
les agissements de son beau-père entre ses 8 et 14 ans (P. 70/1).
Quant à la psychologue qui avait suivi F.________, elle a
expliqué, après avoir relevé les nombreuses agressions sexuelles subies,
que sa patiente souffrait d’un trouble dissociatif d’origine
psychotraumatique. Lors des épisodes dissociatifs, elle présentait des
comportements autoagressifs, avec des automutilations en premier plan,
ainsi que des idées noires. Pour la thérapeute, ces symptômes suggéraient
l’existence d’un état de stress post-traumatique (P. 69/1).
4.2.6 S’agissant des dénégations du prévenu, Z.________ présente,
de manière générale, une incapacité à prendre conscience de ses actes. Il
a en particulier minimisé sa consommation d’alcool, alors que son épouse,
ses belles-filles et sa fille ont souligné sa tendance à en consommer
beaucoup et quotidiennement. Cette consommation d’alcool avait pour
conséquence de le rendre agressif verbalement et physiquement. La
gendarmerie avait d’ailleurs dû intervenir au domicile pour des violences
conjugales. S.________ a qualifié le climat familial « d’horrible ». Pour
Z.________, au contraire, même s’il y avait des tensions dues à une
situation financière difficile, ses belles-filles étaient « contentes » et il
avait de « bons contacts » avec elles. De plus, confronté aux actes pour
lesquels il était accusé, il a notamment dit que F.________ avait « dû rêver
» et qu’elle avait « vu trop de films ». Interpellé sur les motivations de ses
belles-filles à porter de telles accusations, il a tout d’abord soutenu que
celles-ci mentaient pour se venger de lui et qu’elles lui en voulaient, puis il
a dit que les accusations avaient été arrangées entre S.________, F.________
et la grand-mère paternelle de cette dernière, puis a encore affirmé que
ses belles-filles s’étaient mises ensemble pour le séparer de leur mère.
Toutefois, comme déjà mentionné, aucune manipulation, ni volonté de
vengeance des plaignantes ou volonté de celles-ci de le séparer de leur
mère ne ressort de leurs déclarations, bien au contraire, puisque
S.________ et F.________ n’entretiennent pas de relation complice et ne sont
pas proches.

- 35 -
4.2.7 Enfin, la mère des plaignantes a contacté les enquêteurs pour
leur expliquer que Z.________ avait avoué lors d’un téléphone qu’il avait
couché avec S.________, mais que c’était elle qui avait initié cela. A la
demande des enquêteurs, elle leur a fait parvenir un courriel dont la
teneur est la suivante :
« Il commence par me demander : « ta fille aînée est avec toi ? » ce
à quoi je réponds par « oui, mais pourquoi cette question ? », il me réponds (sic)
agressivement par
« je vais envoyer l’argent de la pension pour que mes enfants mangent, pas elle !
» je lui dis « d’accord est-ce que tu as finis (sic) maintenant je peux raccrocher ?
», il me réponds (sic)
« non tu dois m’écouter, maintenant elle gagne de l’argent pour elle, elle paye
ses vacances ? (Parlant de ma fille aînée S.________) » ce à quoi j’ai répondu « ce
ne sont pas des choses qui te concernent. », il m’a donc menacée en me disant «
je ne te donne pas mon accord afin qu’elle soit avec mes enfants, je ne veux pas
qu’elle touche mon fils (toujours parlant de ma fille aînée S.________) », je lui est
(sic) répondu « c’est bon arrête avec tout ça maintenant ce n’est pas toi qui
décide (sic). » quand soudainement il me dit « tu crois que je l’ai violée ? Non !
C’est elle qui est venue se coucher auprès de moi et qui a prit (sic) ma bite entre
ses mains et à mit (sic) ses seins dans ma bouche, c’est elle qui a abusé de moi !
». J’ai gardé le silence quelques secondes choquée par ses propos. Il coupe le
silence en disant « j’aurais peut être (sic) dû te le dire, mais je l’ai pas fait ».
J’étais choquée par ce que je venais d’entendre, énervée je commence à
l’insulter et à lui dire que je vais le foutre en prison, je raccroche ».
Selon le rapport d’investigation du 12 septembre 2024, c’était
S.________, alors en vacances chez sa mère, qui l’avait aidée à rédiger ce
courriel. La mère des plaignantes avait pris conseil auprès de son avocate
qui lui avait conseillé de faire état des déclarations de Z.________.
S.________ a écrit le courriel en se basant sur les notes manuscrites que sa
mère a prises à l’issue de l’appel téléphonique du 24 juillet 2024. Il n’y a
pas de raison de douter de la véracité des propos rapportés par la mère
des plaignantes dès lors que celle-ci n'a pas soutenu les démarches de ses
filles auprès de la police, qu'elle ne les croyait pas et qu'elle pensait
qu’elles mentaient. En dépit des accusations portées, elle avait même
envisagé reprendre la vie commune avec le prévenu. De plus, on ne voit

- 36 -
pas ce que la mère des plaignantes retirerait en accusant faussement
Z.________.
L’appelant soutient qu’il y aurait lieu de ne pas tenir compte
de la retranscription du contact téléphonique qu'il a eu avec la mère des
plaignantes et lors duquel il aurait parlé des abus sexuels. Il est exact que
le tribunal a tenu compte du téléphone que Z.________ avait eu le 24 juillet
2024 avec Y.________. Il ne s'agit cependant pas d'un enregistrement et il
n’y a donc pas lieu de se demander si la preuve a été obtenue illicitement.
Selon le rapport d'investigation du 12 septembre 2024, le 6 août 2024, la
mère des plaignantes a contacté les enquêteurs pour leur expliquer que «
Z.________ avait avoué lors d'un téléphone qu'il avait couché avec
S.________, mais que c'est elle qui avait initié cela ». A la demande des
enquêteurs, la mère a adressé un courriel relatant, selon elle, les propos
de l'appelant. La valeur probante de cette retranscription est certes
discutable, ce d’autant qu’il est admis que S.________ a aidé à rédiger cette
retranscription en français. Il ne s’agit cependant que d'un élément
corroborant, dont il peut être tenu compte, d'autant que la mère n'a pas
toujours été soutenante envers ses filles et que ce téléphone semble avoir
été l'élément déclencheur qui l'a fait envisager la culpabilité de l’appelant.
En tout état de cause, l’absence de cet élément ne conduirait pas la Cour
de céans à modifier son appréciation des faits. L'appelant estime
également qu'il aurait fallu réentendre Y.________ après les révélations de
S.________ le 16 août 2024 mais on ne voit pas et il n’explique pas pour
quel motif.
4.2.8 S'agissant des professionnels qui entouraient la situation,
l'absence de soupçons de la DGEJ s'agissant d'abus sexuels ne conduit pas
à faire douter de la culpabilité de l'appelant. L'accompagnement dont a eu
besoin la famille pendant de nombreuses années vient au contraire
attester d'un dysfonctionnement même si l’une des causes des difficultés
rencontrées par les filles n'a pas été trouvée. La première pièce du dossier
de la DGEJ n'est autre qu'un signalement fait par la grand-mère paternelle
en 2017 déjà dans lequel elle explique à quel point les filles ne veulent pas
vivre aux côtés de leur mère et du prévenu, avec des troubles

- 37 -
alimentaires, des idées de fugue et des idées suicidaires. En outre, si des
abus sexuels sont déjà mentionnés dans un suivi SESAME en 2021 et
avaient donné lieu à des inquiétudes (cf. carnet de bord SESAME,
novembre 2021, P. 44), il semble que cela n’a finalement pas abouti à un
signalement dès lors que ce sont des camarades de F.________ qui auraient
évoqué de tels faits à leur enseignante et que l’intéressée était réticente à
en parler à cette époque. En définitive, il apparaît que la situation familiale
complexe a davantage constitué un frein au dévoilement plutôt qu’un
mobile pour échafauder un mensonge.
4.2.9 Pour le surplus, on ne voit pas en quoi la relation – tendue –
entre la mère des parties plaignantes et le père de F.________, [...], aurait
conduit à dénoncer en justice les faits pour lesquels l'appelant a été
renvoyé. L’appelant soutient également qu’il existe une incohérence sur le
plan chronologique, dès lors que tels que décrits, les abus auraient débuté
dès que les filles sont venues du Portugal pour vivre avec leur mère et lui,
et qu’il n’existait alors pas une relation de confiance suffisante. Ce grief
est vain, dès lors que les plaignantes ont à de multiples reprises précisé
qu’elles ne parvenaient pas à situer précisément dans le temps le début
des agressions sexuelles (cf. notamment jugt. p. 5, §6).
4.2.10 S’agissant enfin des témoins de moralité entendus à
l’audience d’appel, qui ont certes décrit Z.________ comme une personne
respectueuse n’ayant jamais eu de comportement déplacé en leur
présence, ils ne sont pas de nature à instiller un doute quant à la réalité
des faits. D’abord, ces témoins n’ont pas côtoyé la famille assez
fréquemment pour pouvoir constater quoi que ce soit, surtout pas lors de
repas ou autres événements en famille. En outre, il n’est pas non plus
surprenant que [...], qui avait parfois des contacts relativement proches
avec les plaignantes contrairement à [...], n’ait pas recueilli de confidences
de la part de S.________ et F.________, alors que ces dernières ne parlaient
même pas entre elles des abus sexuels qu’elles subissaient.
4.3 En conclusion, les déclarations des plaignantes, qui ont été
détaillées

- 38 -
– en particulier celles de F.________ –, mesurées, empreintes de sincérité et
d’émotions, doivent être tenues pour crédibles contrairement aux
dénégations de l'appelant. Elles sont du reste corroborées entre elles et,
contrairement à ce qu’il soutient, elles le sont également par des éléments
objectifs ressortant du dossier, et – de loin – pas seulement par la
retranscription du contact téléphonique dont il fait grand cas. Les faits
retenus par le tribunal criminel, tels que repris dans l’acte d’accusation et
correspondant aux déclarations des plaignantes l’ont donc été sans
arbitraire. Ces faits sont constitutifs d'actes d'ordre sexuel avec des
enfants au sens de l'art. 187 ch. 1 aCP, pour avoir fait subir des actes
d'ordre sexuel à ses belles-filles mineures, de contrainte sexuelle au sens
de l'art. 189 al. 1 aCP pour avoir usé de menaces et de la force, ainsi que
d'une situation d'emprise et d'une dépendance dans laquelle se trouvaient
les plaignantes, les contraignant ainsi à subir des actes d'ordre sexuel, et
de viol au sens de l'art. 190 al. 1 aCP pour avoir pénétré vaginalement
S.________ avec son sexe. Ces actes ont en outre mis en danger le
développement psychique des plaignantes.
Compte tenu de ces éléments, la condamnation de Z.________
pour ces chefs d’accusation doit être confirmée, étant précisé que la
qualification juridique de ces infractions n’est pas contestée en tant que
telle.
5. L’appelant ne conteste la peine qui lui a été infligée que dans
la mesure où il a conclu à son acquittement, hypothèse non réalisée en
l’espèce. Elle doit être examinée d’office.
5.1
5.1.1 Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la
culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier, ainsi que l’effet de la peine sur son
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la

- 39 -
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; TF
6B_1100/2023 du 8 juillet 2024 consid. 1.1).
5.1.2 Aux termes de l'art. 49 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs
actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre,
le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente
dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par
le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit
prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a commise
avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine
complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (al.
2).
Pour satisfaire à la règle visée à l'art. 49 CP, le juge, dans un
premier temps, fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant
compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette
peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de
toutes les circonstances y relatives

- 40 -
(ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; TF 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid,
2.1). L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de
même genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction
commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le
prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de
l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner
chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265
consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2).
5.2
5.2.1 Les premiers juges ont considéré que la culpabilité de
Z.________ était extrêmement lourde. Les faits qui lui étaient reprochés
étaient particulièrement graves et abjects. Il s’en était pris à un bien
juridiquement protégé de très grande valeur, soit l’intégrité sexuelle de
ses belles-filles mineures. Il leur avait imposé durant plusieurs années et à
de nombreuses reprises des attouchements sur les parties intimes alors
qu’elles n’étaient âgées que de 9-10 ans. Il avait fait subir à S.________ un
acte de pénétration vaginale et à F.________ plusieurs pénétrations anales.
Il avait profité de la situation de dépendance financière et émotionnelle de
la mère de ces dernières pour asservir ses belles-filles à ses pulsions
sexuelles. C’était par peur que leur mère leur en veuille ou qu’elle n’arrive
pas à assumer financièrement qu’elles n’avaient pas dénoncé les
agissements graves et ignobles qu’elles subissaient. Ces agressions
sexuelles avaient profondément marqué leur développement
psychologique. Z.________ n’avait pas cessé de nier les faits et il n’avait
pas entrepris le début d’une once d’introspection. Il n’avait manifesté
aucune empathie pour la souffrance de ses belles-filles et la prise de
conscience était nulle. Il n’y avait aucune circonstance à décharge dans la
situation personnelle du prévenu.
5.2.2 Ces considérations sont partagées par la Cour de céans. Les
circonstances à charge ont été correctement énoncées par les premiers
juges et on ne voit pas de circonstances à décharge. L’absence totale de
prise de conscience de l’appelant de la réalité et de la gravité de ses actes

- 41 -
– encore démontrée à l’audience d’appel – concernant l’ensemble des
infractions retenues à son encontre justifie pour chacune le prononcé
d’une peine privative de liberté au vu de leur gravité et pour des motifs
évidents de prévention spéciale. Les infractions de contrainte sexuelle
sont les plus graves. Elles concernent notamment plusieurs actes de
pénétrations anales et doivent être sanctionnées d’une peine de base de 3
ans. Cette peine doit être augmentée par l’effet du concours de 18 mois
pour le viol et de 3 ans pour les actes d'ordre sexuel avec des enfants, qui
sont très nombreux et récurrents, qui ont été commis sur les deux
plaignantes pendant une longue période et qui, pour certains, sont en
concours avec les contraintes sexuelles et le viol. Enfin, la violation du
devoir d’assistance ou d’éducation, qui entre également en concours avec
toutes les autres infractions, justifie que la peine soit encore augmentée
de 6 mois.
Il s’ensuit que la peine privative de liberté de 8 ans infligée à
Z.________ par les premiers juges est adéquate et doit être confirmée.
Cette peine est incompatible avec un sursis, même partiel. En outre, c’est
à juste titre que le sursis octroyé à Z.________ le 13 mai 2022 par le
Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois a été révoqué, ce qui
n’est pas contesté en soi.
6. La confirmation de la condamnation de l’appelant conduit à la
confirmation de son expulsion du territoire suisse pour une durée de 12
ans, les infractions d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte
sexuelle et de viol constituant toutes un cas d’expulsion obligatoire aux
termes de l’art. 66a al. 1 let. h aCP et les conditions de l’art. 66a al. 2 aCP
n’étant pas remplies pour les motifs figurant au considérant 6 du jugement
entrepris, et auxquels il y a lieu de renvoyer (art. 82 al. 4 CPP), étant
précisé que ces éléments ne font pas l’objet de griefs distincts de
l’appelant. Pour les mêmes raisons, il y a lieu de confirmer la mesure
d’interdiction d’exercer toute activité professionnelle et toute activité non
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des
mineurs pour une durée de 10 ans (considérant 7 du jugement), les
indemnités à titre de tort moral allouées à F.________ et S.________

- 42 -
(considérant 8 du jugement) ainsi que la condamnation de l’appelant au
paiement des frais et des indemnités en application de l’art. 426 al. 1 CPP,
ces questions ne faisant pas non plus l’objet de griefs distincts en appel.
7. Au vu de ce qui précède, l’appel de Z.________ doit être rejeté
et le jugement entrepris confirmé.
7.1 Conformément à l’art. 51 CP, la détention subie par Z.________
depuis le jugement de première instance sera déduite de la peine
privative de liberté prononcée. Son maintien en détention pour des motifs
de sûreté sera en outre ordonné pour garantir l’exécution de la peine et de
la mesure d’expulsion, compte tenu notamment du risque de fuite patent
que présente le prévenu.
7.2 La conclusion en allocation d’une indemnité au sens de l’art.
429 al. 1 let. c CPP doit être rejetée, dès lors que l’appelant n’obtient pas
son acquittement.
7.3 Le défenseur d’office de Z.________ a produit en audience une
liste d’opérations faisant état d’une activité de plus de 28 heures, ce qui
est quelque peu excessif. Sur les 1h30 comptabilisées à titre d’opérations
post-audience – ce qui est inhabituellement excessif – on enlèvera 30
minutes, qui seront compensées avec le temps d’audience sous-estimé.
Sur les deux fois 5 heures consacrées à la rédaction de la déclaration
d’appel, respectivement à la préparation de l’audience, on enlèvera 1
heure et 30 minutes sur chacun de ces deux postes compte tenu de l’acte
déposé et du fait que l’avocat expérimenté est censé avoir une parfaite
connaissance du dossier au stade de l’appel, si bien que l’activité alléguée
est légèrement excessive. C’est ainsi une indemnité de 5'410 fr. 50 qui
sera allouée à Me Christophe Tafelmacher pour la procédure d’appel,
correspondant à 25 heures et 18 minutes d’avocat au tarif horaire de 180
fr., à 91 fr. 08 de débours au taux forfaitaire de 2%, à 360 fr. de vacations
et à 405 fr. 41 de TVA.

- 43 -
Le conseil juridique gratuit de S.________ a produit en audience
une liste d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter si ce n’est pour
ajouter le temps consacré à l’audience d’appel. C’est ainsi une indemnité
de 2'643 fr. 70 qui sera allouée à Me Coralie Germond pour la procédure
d’appel, correspondant à 12 heures et 40 minutes d’avocat au tarif horaire
de 180 fr., à 45 fr. 60 de débours au taux forfaitaire de 2%, à 120 fr. de
vacation et à 198 fr. 09 de TVA.
Le conseil juridique gratuit de F.________ a produit en audience
une liste d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter si ce n’est pour
adapter le temps consacré à l’audience d’appel. C’est ainsi une indemnité
de 1'816 fr. 75 qui sera allouée à Me Roxane Chauvet-Mingard pour la
procédure d’appel, correspondant à 8 heures et 30 minutes d’avocat au
tarif horaire de 180 fr., à 30 fr. 60 de débours au taux forfaitaire de 2%, à
120 fr. de vacation et à 136 fr. 13 de TVA.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
13'870 fr. 95, constitués des émoluments de jugement et d’audience, par
4’000 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que des indemnités précitées,
seront mis à la charge de Z.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Z.________ sera tenu de rembourser à l’Etat les indemnités
allouées à son défenseur d’office et aux conseils juridiques gratuits des
parties plaignantes dès que sa situation financière le permettra (art. 135
al. 4 let. a CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des articles 67 al. 3, 187 ch. 1, 189 al. 1, 190 al. 1, 219
al. 1 aCP ; 40, 46, 47, 49 al. 1, 51, 66a al. 1 let. h CP et 398 ss CPP,
prononce :

- 44 -
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 15 janvier 2025 par le Tribunal criminel
de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois est
confirmé selon le dispositif suivant :
"I. constate que Z.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol et
violation du devoir d’assistance ou d’éducation ;
II. condamne Z.________ à une peine privative de liberté de
8 (huit) ans, sous déduction de 4 (quatre) jours de détention
avant jugement et de 35 (trente-cinq) jours à titre de
mesures de substitution à la détention ordonnées le 30
janvier 2024 ;
III. constate que Z.________ a subi 2 (deux) jours de
détention dans des conditions de détention provisoire illicites
et ordonne qu’un (un) jour de détention soit déduit de la
peine privative de liberté fixée au chiffre II ci-dessus, à titre
de réparation du tort moral ;
IV. révoque le sursis accordé le 13 mai 2022 à Z.________ par
le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois
Yverdon et ordonne l’exécution de la peine pécuniaire
prononcée ;
V. ordonne le placement en détention pour des motifs de
sûreté de Z.________ et confirme l’arrestation immédiate de
Z.________, pour garantir l’exécution de la peine ;
VI. ordonne, à toutes fins utiles, la levée des mesures de
substitution prononcées par le Tribunal des mesures de
contrainte à l’encontre de Z.________ ;
VII. ordonne l’expulsion du territoire suisse de Z.________
pour une durée de 12 (douze) ans ;
VIII. prononce à l’endroit de Z.________ une interdiction
d’exercer toute activité professionnelle et toute activité non
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers
avec des mineurs pour une durée de 10 (dix) ans ;

- 45 -
IX. dit que Z.________ est le débiteur de S.________ et lui doit
immédiat paiement de la somme de 23'000 (vingt-trois mille)
francs, avec intérêts à 5 % l’an dès le 1er janvier 2017
(échéance moyenne), à titre de réparation du tort moral ;
X. dit que Z.________ est le débiteur de F.________, enfant
mineure représentée par sa curatrice l’avocate Roxane
Chauvet-Mingard, et lui doit immédiat paiement de la somme
de 25'000 (vingt-cinq mille) francs, avec intérêts à 5 % l’an
dès le 1er janvier 2023, à titre de réparation du tort moral,
acte étant donné à F.________, enfant mineure représentée
par sa curatrice l’avocate Roxane Chauvet-Mingard, de ses
réserves civiles pour le surplus ;
XI. ordonne la confiscation et le maintien au dossier à titre
de pièces à conviction de :
- une clé USB contenant l’audition de F.________ séquestrée
sous fiche n° 52375/24 ;
- un CD contenant deux audios envoyés par le père de
l’enfant F.________ séquestré sous fiche n° 52389/24 ;
- une clé USB contenant l’audition de [...] séquestré sous
fiche n° 52391/24 ;
XII. alloue à l’avocat Christophe Tafelmacher, défenseur
d’office de Z.________, une indemnité de 17’444 fr. 10,
débours, vacations et TVA compris, sous déduction d’une
avance sur indemnité d’un montant de 6’300 francs ;
XIII. alloue à l’avocate Coralie Germond, en sa qualité de
conseil juridique gratuit de S.________, une indemnité
de 10’002 fr. 50, débours, vacations et TVA compris ;
XIV. alloue à l’avocate Roxane Chauvet-Mingard, conseil
juridique gratuit de F.________, une indemnité de 8’753 fr. 70,
débours, vacations et TVA compris, sous déduction d’une
avance sur indemnité d’un montant de 2’500 francs ;
XV. met les frais de la cause par 52’021 fr. 55 à la charge de
Z.________, y compris l’indemnité allouée sous chiffre XII ci-
dessus à son défenseur d’office, l’avocat Christophe
Tafelmacher, l’indemnité allouée sous chiffre XIII ci-dessus au

- 46 -
conseil juridique gratuit de S.________, l’avocate Coralie
Germond, et l’indemnité allouée sous chiffre XIV ci-dessus au
conseil juridique gratuit de F.________, l’avocate Roxane
Chauvet-Mingard ;
XVI. dit que l’indemnité de défense d’office allouée à l’avocat
Christophe Tafelmacher sous chiffre XII ci-dessus et celles de
conseil juridique gratuit allouées à Coralie Germond sous
chiffre XIII ci-dessus et à l’avocate Roxane Chauvet-Mingard
sous chiffre XIV ci-dessus sont remboursables à l’Etat de
Vaud par Z.________ dès que sa situation financière le
permet."
III. La détention subie depuis le jugement de première instance
est déduite.
IV. Les prétentions de Z.________ en indemnisation au sens de
l’art. 429 al. 1 let. c CPP sont rejetées.
V. Le maintien en détention de Z.________ à titre de sûreté est
ordonné.
VI. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure
d'appel d'un montant de 5'410 fr. 50, TVA et débours inclus,
est allouée à
Me Christophe Tafelmacher.
VII. Une indemnité de conseil juridique gratuit pour la procédure
d'appel d'un montant de 1'816 fr. 75, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Roxanne Chauvet-Mingard.
VIII.Une indemnité de conseil juridique gratuit pour la procédure
d'appel d'un montant de 2'643 fr. 70, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Coralie Germond.

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IX. Les frais d'appel, par 13'870 fr. 95, y compris les indemnités
allouées au défenseur d’office de Z.________ et aux conseils
juridiques gratuits des parties plaignantes, sont mis à la
charge de ce dernier.
X. Z.________ sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud le
montant des indemnités allouées à son défenseur d’office et
aux conseils juridiques gratuits des parties plaignantes
lorsque sa situation financière le permettra.
La présidente : Le greffier :

- 48 -
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 23 juin 2025, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Christophe Tafelmacher, avocat (pour Z.________),
- Me Roxanne Chauvet-Mingard, avocate (pour F.________),
- Me Coralie Germond, avocate (pour S.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal criminel de l'arrondissement de la Broye
et du Nord vaudois,
- M. le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois,
- Office d'exécution des peines,
- Direction de la Prison du Bois-Mermet,
- Service de la population,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (DGEJ),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :