vd_gerichte · PE20.002696 · 2021-07-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
611
PE20.002696-LCT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 juillet 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
M. Meylan et Mme Byrde, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 319 al. 1 CPP et 117 CP
Statuant sur le recours interjeté le 7 juin 2021 par B.H.________
et C.H.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 1er mars
2021 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la
cause n° PE20.002696-LCT, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 9 février 2020, B.H.________, au terme d’une grossesse
considérée à risque, a donné naissance à deux enfants jumeaux
prématurés, [...] et A.H.________. A la naissance, A.H.________ a dû être
traité contre la jaunisse. Sa santé s’est ensuite stabilisée. Alors qu’il se
trouvait à la pouponnière [...], A.H.________ a fait un malaise grave et a dû
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être réanimé, ensuite de quoi des atteintes graves au cerveau ont été
décelées, de sorte qu’un « retrait thérapeutique » a été décidé avec les
parents. Le décès a été constaté le 12 février 2020, à 22h55.
Ensuite de ce décès, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne a ouvert une instruction pénale et ordonné une autopsie du
corps de l’enfant, ainsi que des analyses toxicologiques.
Le Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) a
rendu un rapport daté du 31 décembre 2020 et dont les conclusions sont
les suivantes :
« Selon les renseignements reçus, le décès de A.H.________,
âgé de 3 jours, a été déclaré [...] le 12 février 2020.
Selon le dossier médical [...], le 9 février 2020, A.H.________ est né
prématurément par césarienne à 34 5/7 ou 34 3/7 (selon le document
consulté) semaines d'aménorrhée. Il s'agissait d'une grossesse gémellaire
monochoriale biamniotique. A.H.________ avait une insertion du cordon
marginale, pour le reste aucune anomalie n'est notée dans le dossier et sa
vitalité fœtale a été décrite comme normale. La césarienne a été faite en
semi-urgence en anesthésie locorégionale, suite à une mise en travail sur
un utérus cicatriciel avec risque de rupture utérine. Elle s'est déroulée
sans complications entre 22h05 et 23h03 le 9 février, avec des pertes de
sang estimées à 500 ml. A la naissance, A.H.________ pesait 2150 g, et
mesurait 42 cm (son frère jumeau pesait 2610 g et mesurait 44 cm). Son
Apgar était de 9/10/10 (mesure de la vitalité, gradé de 0 à 10 à une, cinq
et dix minutes de vie).
A.H.________ a par la suite été hospitalisé à la Maternité [...] dans le
contexte de la prématurité tardive et du risque d'hypoglycémie en lien
avec le diabète gestationnel de sa mère. Le 10 février 2020, A.H.________ a
été considéré comme « en très bon état général ». Le 11 février, il a été
mis en évidence un ictère cutané et des scières. Un examen de laboratoire
a montré une hyperbilirubinémie, avec une bilirubine totale mesurée à 125

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pmol/l (norme chez l'adulte : 2-18 pmo1/1), qui a été mise sur le compte «
d'une constellation ABO » (hémolyse en raison d'une incompatibilité entre
les groupes sanguins maternel et fœtal) et de la prématurité. Une
photothérapie a donc été débutée vers 13h00 le 11 février dans la
chambre de la mère de A.H.________. Pendant la journée, celle-ci a
remarqué qu'il avait eu des régurgitations « un peu plus fréquentes ».
Vers 21h00, une sage-femme a proposé de surveiller A.H.________ en
pouponnière durant la soirée et la nuit.
A.H.________ a été alimenté à 21h30, par biberon et seringue, donnés par
une sage-femme, qui n'a rien constaté d'inhabituel et l'a laissé en
décubitus dorsal dans
son bilibed. La sage-femme a vu la dernière fois A.H.________ vers minuit,
et l'a décrit comme « endormi ». Le 12 février 2020, à 00h32, la même
sage-femme, après s'être absentée de la nurserie, a vu que A.H.________
était pâle et hypotone, avec du lait en bouche. Elle a déposé l'enfant sur la
table d'examen, a commencé à le stimuler et a appelé à 00h34 la
médecin-assistante de garde, qui est arrivée moins d'une minute après. La
médecin-assistante a constaté que A.H.________ était en arrêt respiratoire,
avec bradycardie extrême. Elle a initié une ventilation au masque sous
100% d'oxygène et a appelé la cheffe de clinique à 00h36, qui est arrivée
moins d'une minute après. Une aspiration oropharyngée à ce moment a
ramené du lait. Un massage cardiaque a été initié devant une bradycardie
persistante à moins de 60 battements par minute (norme à cet âge : 90 à
160 bpm).
A.H.________ a été intubé entre 00h45 à 00h50, après quoi la fréquence
cardiaque est remontée à 80 bpm. Le pouls est rapidement monté à 100
bpm, sans administration d'adrénaline. La saturation en oxygène est
restée supérieure à 80% à partir du moment où elle a été captée, soit peu
avant l'intubation. A.H.________ est toutefois resté aréactif, sans respiration
spontanée. Il était hypotendu avec une tension artérielle moyenne à 20
mmHg (norme 55 à 75/35 à 45 mmHg) et hypotherme à 34,9°C (norme
36,6 à 38°C). Il a été transféré aux soins intensifs de néonatologie. Par la
suite, une radiographie du thorax a montré un possible foyer de broncho-

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aspiration para-cardiaque à droite. Une couverture antibiotique par
amoxicilline et gentamycine a été commencée malgré une absence de
signes cliniques. A.H.________ n'a pas repris de respiration spontanée et
est resté hypotendu. Un soutien aminergique a donc été entamé. Un
électrocardiogramme et un ultrason du cœur n'ont pas montré d'anomalie.
Son examen neurologique était pathologique et un consilium neurologique
a conclu à une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère, et a proposé de
passer en soins de confort. Une IRM cérébrale effectuée à 17h05 le 12
février a montré une atteinte ischémique-hypoxique aiguë des noyaux de
la base, des hippocampes, du tronc cérébral et de la moelle cervicale.
Après discussion avec les parents, il a été décidé de passer en soins de
confort et le décès de A.H.________ a été constaté à 22h55 le 12 février
2020.
(…)
Sur la base de l'ensemble des éléments à notre disposition, nous pouvons
émettre les considérations médico-légales suivantes :
- Le décès de A.H.________, âgé de 3 jours, est dû à une
encéphalomyélopathie post-anoxique aiguë, consécutive à un arrêt cardio-
respiratoire dont l'origine n'a pas pu être établie avec certitude sur la base
de l'autopsie mais ayant pu faire suite à une broncho-aspiration de lait tel
que rapporté par les cliniciens.
- La trachéite et les foyers de bronchopneumonie constatés peuvent être
consécutifs à une broncho-aspiration de lait, tel que rapporté par les
cliniciens.
Nous n'avons pas constaté de malformation fœtale, ni de pathologies
préexistantes ayant pu jouer un rôle dans le décès. »
B. Par ordonnance du 1er mars 2021, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure
pénale (I), a ordonné la levée du séquestre et la restitution des dossiers
médicaux de A.H.________ et B.H.________ et les échantillons de sang et

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d’urine prélevés sur A.H.________ au […] dès la décision définitive et
exécutoire (II) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
Le procureur a considéré que l’instruction avait révélé que le
décès d’A.H.________ était dû à une encéphalomyélopathie post-anoxique
aiguë, consécutive à un arrêt cardio-respiratoire dont l’origine n’avait pas
pu être clairement établie par le CURML sur la base de l’autopsie
effectuée, mais dont l’origine pouvait faire suite à une broncho-aspiration
de lait. L’autopsie avait en effet révélé la présence d’une trachéite aiguë
érosive de l’œsophage et de la jonction œsogastrique. Ces éléments
parlaient en faveur d’une broncho-aspiration de lait, dès lors qu’aucune
malformation fœtale, ni de pathologies préexistantes n’avaient été mises
en évidence et qui auraient pu expliquer le décès. Les éléments factuels
résultant du rapport d’autopsie permettaient également d’arriver à cette
conclusion et, en définitive, aucun élément n’indiquait que le décès
d’A.H.________ soit dû à l’intervention ou à la non-intervention, voire la
négligence d’un tiers.
Le 6 mai 2021, B.H.________ et C.H.________, qui jusqu’alors
n’étaient pas partie à la procédure pénale, ont déclaré, par leur conseil de
choix, se constituer parties civiles.
C. Par acte du 7 juin 2021, B.H.________ et C.H.________ ont
recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour complément d’instruction, une
indemnité leur étant allouée pour leurs dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure de recours, fixée à dire de justice.
Le 5 juillet 2021, dans le délai imparti à cet effet, le Ministère
public a déclaré renoncer à déposer des déterminations.
En d roit :

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1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss
CPP dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al.
1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par les parties plaignantes qui ont qualité pour recourir (art.
382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385
al. 1 CPP), le recours est recevable.
2. Les recourants soutiennent en substance que, si le rapport
d’autopsie n’identifie pas précisément la cause du décès, il précise
néanmoins qu’aucune cause préexistante n’a été identifiée et qu’une
broncho-aspiration de lait peut être la cause la plus probable du décès. Ils
exposent ainsi que l’enfant a eu des régurgitations d’une fréquence
inhabituelle durant la journée précédant le décès, qu’il devait être
surveillé et qu’il peut ne pas l’avoir été suffisamment compte tenu des
circonstances (nourrisson prématuré ayant eu des régurgitations
anormalement fréquentes) et de l’absence de la sage-femme durant une
trentaine de minutes. Ils soutiennent que l’instruction n’a pas porté sur ce
point et que l’ordonnance entreprise n’examine que les causes organiques
du décès, et non les éventuelles causes comportementales. Les conditions
pour classer la procédure ne seraient ainsi pas réunies et il conviendrait
de compléter l’instruction, notamment en procédant à l’audition de la
sage-femme.

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2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels, à savoir
l’intérêt de la victime et le consentement de celle-ci au classement.
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale [ci-après : Message], FF 2006 pp. 1057 ss,
spéc. 1255). La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF
6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_199/2020 du 9 avril
2020 consid. 3.1). En revanche, le Ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de

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jugement (ATF 143 IV 241 précité), qu’un renvoi aboutirait selon toute
vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai
2016/305 et les références citées).
2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 117 CP (Code pénal du 21 décembre 1937
;
RS 311.0), celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne
sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une
peine pécuniaire.
La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois
conditions : le décès d'une personne, une négligence et un lien de
causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 ; TF
6B_170/2017 du 19 octobre 2017 consid. 2.2). Il faut tout d'abord que
l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances
lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que,
d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait
attendre de lui pour se conformer à son devoir. Pour déterminer
concrètement les devoirs découlant de l'obligation de diligence, le juge
peut se référer à des dispositions légales ou réglementaires régissant
l'activité en cause, à des règles émanant d'associations privées ou semi-
publiques reconnues ou encore se fonder sur les principes généraux ou
une expertise (ATF 135 IV 56 consid. 2.1). L'auteur viole les règles de la
prudence s'il omet, alors qu'il occupe une position de garant (art. 11 al. 2
et 3 CP; sur cette notion, cf. ATF 141 IV 249 consid. 1.1) et que le risque
dont il doit empêcher la réalisation vient à dépasser la limite de
l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de

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par ses connaissances et aptitudes personnelles, qu'elle était nécessaire
pour éviter un dommage. S'il y a eu violation des règles de la prudence,
encore faut-il que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on
puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances
personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable
(ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3).
Il faut ensuite qu'il existe un rapport de causalité entre la
violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime. En cas de
violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par
hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait,
selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la
survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec
le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des
conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux
de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255
consid. 4.4.1). L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose
une très grande vraisemblance; autrement dit, elle n'est réalisée que
lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement dans le
raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat (ATF
116 IV 182 consid. 4a). La causalité adéquate est ainsi exclue lorsque
l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du
résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût empêché
(TF 6B_315/2016 du 1er novembre 2016 consid. 5).
Il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement
des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante -
par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui
d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait
exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y
attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit
pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore
que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la
plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à
l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à celui-ci,

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notamment le comportement de l'auteur
(ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 et les
références citées).
2.2.2 Selon la jurisprudence, la particularité de l'art médical réside
dans le fait que le médecin doit, avec ses connaissances et ses capacités,
tendre vers le résultat désiré, mais n'a pas l'obligation de l'atteindre ou
même de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence impose au
médecin dépendent des circonstances du cas d'espèce, notamment du
genre d'intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés, du
pouvoir de jugement ou d'appréciation laissé au médecin, des moyens à
disposition et de l'urgence de l'acte médical. La responsabilité pénale du
médecin n'est pas limitée à la violation grave des règles de l'art médical. Il
doit au contraire toujours soigner ses malades de façon appropriée et, en
particulier observer la prudence imposée par les circonstances pour
protéger leur vie ou leur santé. Par conséquent, le médecin répond en
principe de tout manquement à ses devoirs
(ATF 134 IV 175 consid. 3.2 ; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 et les références
citées ;
TF 6B_170/2017 précité consid. 2.3).
Le médecin ne viole son devoir de diligence que lorsqu'il pose
un diagnostic ou choisit une thérapie ou une autre méthode qui, selon
l'état général des connaissances professionnelles, n'apparaît plus
défendable et ne satisfait ainsi pas aux exigences objectives de l'art
médical (ATF 134 IV 175 consid. 3.2 ; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 ; TF
6B_170/2017 précité consid. 2.3 ; TF 6B_999/2015 du 28 septembre 2016
consid. 5.1). Les règles de l'art médical constituent des principes établis
par la science médicale, généralement reconnus et admis, communément
suivis et appliqués par les praticiens. Savoir si le médecin a violé son
devoir de diligence est une question de droit; dire s'il existe une règle
professionnelle communément admise, quel était l'état du patient et
comment l'acte médical s'est déroulé relève du fait (ATF 133 III 121
consid. 3.1; TF 6B_170/2017 précité consid. 2.3 ;
TF 6B_1031/2016 du 23 mars 2017 consid. 6.4).

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2.3 En l’espèce, il résulte du rapport d’autopsie qu’aucune
anomalie n'a été notée dans le dossier d’A.H.________, que sa vitalité
fœtale a été décrite comme normale, que l’accouchement par césarienne
s’est déroulé sans complication et que, le 10 février 2020, le nourrisson
était considéré comme « en très bon état général ». Durant la journée du
11 février, la mère de l’enfant avait remarqué qu’il avait eu des
régurgitations un peu plus fréquentes. Vers 21h00, une sage-femme avait
proposé de le surveiller en pouponnière durant la soirée et la nuit (à noter
toutefois qu’on ignore si les régurgitations sont à l’origine de la décision
de le placer sous surveillance). A.H.________ avait été alimenté par une
sage-femme à 21h30, qui n’avait rien constaté d’inhabituel. Une sage-
femme l’avait vu pour la dernière fois, endormi, vers minuit. Elle s’était
absentée de la nurserie et était revenue à 00h32, avait constaté que
l’enfant était pâle et hypotone et avait alerté le médecin de garde deux
minutes plus tard, après quoi sa réanimation avait été tentée en vain, les
lésions au cerveau étant trop importantes.
Il résulte de cet enchainement factuel – et du constat
d’autopsie, selon lequel le nourrisson ne souffrait d’aucune malformation
fœtale, ni de pathologies préexistantes ayant pu jouer un rôle dans le
décès, celui-ci pouvant être le plus vraisemblablement dû à un à une
broncho-aspiration de lait – que la cause la plus probable du décès est
survenue durant l’absence de la sage-femme entre 00h00 et 00h32. Il ne
peut pas être exclu que, si le nourrisson avait été surveillé constamment,
des soins auraient pu lui être prodigués immédiatement et les lésions
subies au cerveau évitées. Or, le rapport du CURML a porté sur des
considérations médico-légales relatives aux causes du décès de l’enfant. Il
s’apparente à un constat. Aucune mesure d’instruction n’a cependant
porté sur l’éventuelle violation fautive d’une règle de prudence – soit
d’une règle de l’art médical ou infirmier – ni sur le point de savoir si un
quelconque acte aurait pu empêcher la survenance du décès. Dans ces
conditions, le procureur ne pouvait pas se contenter d’affirmer qu’aucun
élément au dossier n’indiquait que le décès de l’enfant était dû à un acte
ou à une omission, voire à une négligence d’un tiers. Les recourants ont

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donc raison de soutenir que l’instruction n’a pas porté sur ces questions et
que les conditions d’un classement ne sont pas réunies en l’état. On
ignore effectivement si l’absence de la sage-femme était justifiée ou non,
si elle peut ou non être considérée comme la violation fautive d’un devoir
de prudence compte tenu des circonstances (nourrisson prématuré ayant
été placé sous surveillance à la pouponnière et ayant eu des
régurgitations plus fréquentes durant la journée) et des normes et
directives applicables à un tel cas de figure. On ignore au demeurant s’il
existe de telles règles, si elles ont été respectées en l’espèce et, le cas
échéant, si le respect de ces règles aurait permis d’éviter le décès avec
une grande probabilité.
L’instruction doit donc se poursuivre pour élucider ces
questions.
3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis,
l’ordonnance du
1er mars 2021 annulée et le dossier de la cause renvoyé au Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens du
considérant qui précède.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués
en l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 1’210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif
des frais judiciaires de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art.
428 al. 4 CPP).
Les recourants, qui ont procédé avec l’assistance d’un avocat
de choix, ont droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par la
procédure de recours, solidairement entre eux, à la charge de l’Etat. Cette
indemnité sera fixée à 900 fr., correspondant à trois heures d’activité
nécessaire d’avocat au tarif horaire de 300 fr., montant auquel il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des honoraires
admis (art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23

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novembre 2010 ; BLV 270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6
TFIP), par 18 fr., plus la TVA au taux de 7,7 %, par 70 fr. 70, soit à 989 fr.
au total en chiffres arrondis.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 1er mars 2021 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. Une indemnité de 989 fr. (neuf cent huitante-neuf francs) est
allouée à B.H.________ et C.H.________ pour la procédure de
recours, solidairement entre eux, à la charge de l’Etat.
V. Les frais d’arrêt, par 1’210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Muriel Vautier, avocate (pour B.H.________ et C.H.________),
- Ministère public central,

- 14 -
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
- Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :