vd_gerichte · ZD20.040563 · 2021-03-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 327/20 -77/2021
ZD20.040563
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 mars 2021
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
M. Neu et Mme Durussel, juges
Greffière : Mme Rochat
*****
Cause pendante entre :
A.________, à Yverdon-les-Bains, recourante,
et
U.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 4 LAI
402

- 2 -
A. A.________ (ci-après: l'assurée), née en [...] en [...], mariée et
mère de deux enfants nés en [...] et [...], sans formation, a subi une
hystérectomie abdominale totale et une annexectomie gauche le
9 novembre 2004 en raison d'un utérus multimyomateux symptomatique.
Elle a présenté un état dépressif réactionnel à la suite de cette
intervention.
Sa demande de prestations déposée le 28 février 2006 auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI)
en lien avec l'intervention subie en 2004 a été rejetée par décision du 11
janvier 2007.
B. Le 8 juillet 2014, l'assurée a déposé une nouvelle demande de
prestations de l'assurance-invalidité, en faisant état de "problèmes
physiques et psychiques". L'OAI a rejeté cette demande par décision du 29
août 2017.
Par arrêt du 21 février 2018, la Cour des assurances sociale du
Tribunal cantonal a admis le recours de l'assurée formé contre la décision
précitée et renvoyé la cause à l'OAI afin qu'il complète l'instruction, au
moyen d'une expertise psychiatrique, puis rendre une nouvelle décision.
Reprenant l'instruction du dossier, l'OAI a confié la réalisation
de l'expertise au Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, dont le rapport est daté du 20 décembre 2019. L'expert a
conclu aux diagnostiques non incapacitants de trouble anxieux et
dépressif mixte (F41.2) et de majoration des symptômes psychiques et/ou
physique pour des raisons psychologiques (F68). D'un point de vue
strictement psychique, l'assurée ne présentait aucun empêchement pour
l'accomplissement des tâches ménagères et bénéficiait d'une pleine
capacité de travail dans toute activité adaptée à ses compétences et sa
motivation. L'expert a détaillé son examen au point 6 "Diagnostics" dont la
teneur est la suivante:
"D'un point de vue psychopathologique, le dossier en notre
possession depuis 2016 retient les diagnostics de "trouble de

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l'anxiété généralisée; modification durable de la personnalité après
expérience catastrophe".
Ce sont donc ces différentes entités que nous allons examiner
successivement.
Rappelons auparavant, que les deux diagnostics retenus
concomitamment en 2014: un trouble anxieux dépressif ou trouble
de l'adaptation qui ne sont en soi pas incapacitants. Il s'agit d'une
symptomatologie à la fois avec des symptômes anxieux et
dépressifs d'intensité insuffisante pour justifier un diagnostic de
trouble anxieux ou dépressif séparé. Dans les faits, il s'agit de
symptômes mineurs, fréquemment rencontrés en médecine
générale, sachant qu'un grand nombre d'entre eux dans la
population générale ne consulte jamais, est-il précisé dans l'ICD-10
(F41.2). Le trouble de l'adaptation par nature évolue favorablement.
Au demeurant, on ne relève pas de facteur de stress marqué, si ce
n'est que la Dresse V.________ psychiatre précise dans son rapport
du 16.07.2014: "cet état semble s'être péjoré depuis que les
prestations complémentaires du couple A.________ ont été réduites".
6.1 Trouble de l'anxiété généralisée
(…)
On assiste à un glissement entre le diagnostic de trouble anxieux et
dépressif mixte, autrement dit, une pathologie bénigne et celui d'un
trouble de l'anxiété généralisé ainsi que d'état de stress post-
traumatique en 2017. Le rapport médical d'Appartenances du
08.06.2017 fait suite au projet de décision de l'Assurance-Invalidité
du canton de Vaud de refus de prestations invalidités qui évoque
cette fois-ci, les situations de guerre survenues à Srebrenica sans
qu'au demeurant, il n'y ait aucun facteur de stress nouveau qui
puisse avoir réactivé cette symptomatologie en 2017 ou entrainer
un anxiété chronique. Celle-là n'a jamais, à priori, été décrite depuis
son arrivée en Suisse en 1997, ce qui n'est d'ailleurs, par la moindre
des contradictions.
Le trouble de l'anxiété généralisé, en substance, précise qu'au
niveau clinique, le sujet présente dans une proportion variable mais
continue des tensions motrices, une hyper fonction du système
neurovégétatif, une expectation anxieuse, une vigilance et un état
d'alerte.
Notre examen clinque indique une femme qui n'est jamais débordée
par les émotions, dynamique et active qui au contraire est attentive,
lorsque nous lui évoquons les contradictions de son discours et
immédiatement réactive.
Retenons que les tremblements sont décrits comme intérieurs tout
comme la fatigue et Madame A.________ indique: "qu'ils ne sont pas
observables". Il n'existe aucun trouble de l'attention et de la
concentration, tels que l'on serait en droit de l'attendre lors d'une
symptomatologie anxieuse importante. L'appétit est normal. Le
sommeil n'est pas gravement perturbé, il l'est occasionnellement

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par des rêves, liés à la guerre. Il n'y a pas de signe ou d'évidence de
symptômes d'hyperactivité neurovégétative.
Autrement dit, il n'y a aucun argument suffisant en faveur de ce
diagnostic.
Enfin, la symptomatologie du registre dépressif est peu claire et
variable. Nous retenons le diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte. Relevons, l'aggravation annoncée en 2017 qui est en rapport
avec le projet de décision de refus de rente de l'OAI du canton de
Vaud, ceci expliquant cela.
6.2 Majoration des symptômes psychiques et/ou physique pour des
raisons psychologiques
(…)
Le tableau (d'amplification des symptômes) décrit les nombreux
éléments qui suggèrent une tendance à la dramatisation et à
l'amplification des plaintes qui ont d'ailleurs été clairement
mentionnées dans le rapport du 16.07.2014 de la Dresse V.________,
psychiatre. Elle indiquait : l'état de Madame A.________ s'était péjoré
depuis que les prestations complémentaires du couple A.________ ont
été réduites". Il est ensuite indiqué: "Madame A.________ a été jugée
apte à travailler par la Caisse cantonale vaudoise de compensation
AVS. Il lui a été suggéré d'intégrer la vie active afin de compléter le
budget familial".
6.3. Modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe (F62.0).
(…).
Il est évoqué un possible état de stress post-traumatique qui de
manière contradictoire n'a pas été mentionné en 2014. Madame
A.________ est en Suisse depuis [...], il n'y a aucun élément dans les
rapports en notre possession et au vu de notre anamnèse qu'elle ait
présenté une telle pathologie réactionnelle aux situations de guerre,
tel que l'on serait en droit de l'attendre dans ce type de
problématique. Au contraire, l'état de stress post-traumatique est
une hypothèse qui n'est pas étayée par des éléments objectifs, ni
d'ailleurs dans les rapports médicaux. Dans la règle, après plus de
vingt ans, il est habituel que ce type de pathologie disparaisse.
En cela, la modification durable de la personnalité parait peu
probable. Retenons que Madame A.________ a assumé son rôle de
mère de famille et un époux au bénéfice de l'assurance-invalidité de
longue date .Ses deux enfants ont reçu un environnement tout à fait
stable et favorable puisque tous les deux font des études
universitaires. Rien n'indique que lorsqu'ils étaient enfants et ceci
sans femme de ménage, Madame A.________ n'ait pas réalisé toutes
ses tâches domestiques et les repas.
Il n'y a pas d'évidence en faveur d'un trouble significatif de la
personnalité ou d'un dysfonctionnement social ou relationnel familial
avant les faits qui nous occupent, en tenant compte des éléments
socio-culturels. La non intégration socio-culturelle ne s'explique pas

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par une pathologie psychiatrique chez une assurée qui d'emblée
indique n'avoir pas la volonté de suivre des cours de français et qui
plus est n'a jamais envisagé d'exercer une activité professionnelle"
Par avis du 7 avril 2020, la Dre Z.________ du Service médical
régional de l’OAI (ci-après : SMR) a indiqué se rallier aux conclusions de
l'expertise réalisée par le Dr K.________, à savoir l'absence d'atteinte
incapacitante.
Par projet de décision du 14 avril 2020, l’OAI a informé
l’assurée qu’il entendait refuser sa demande de prestations, au motif
qu'elle ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante au sens de
l'assurance-invalidité.
Dans un rapport du 10 juin 2020, le Dr F.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a notamment considéré que l'expert
avait écarté le diagnostic d'état de stress post-traumatique pour origine
d'une modification durable de la personnalité sur la base d'une anamnèse
incomplète, celle-ci ne tenant pas compte du parcours migratoire et des
événements traumatisants vécus par l'assurée pendant la guerre de [...].
S'agissant du déroulement de l'expertise, le Dr F.________ s'est exprimé en
ces termes:
"A plusieurs reprises, le Docteur K.________ vous cite: "Je n'ai jamais
envisagé de travailler", sans que l'on puisse savoir pourquoi, ceci est
probablement venu du fait qu'il ne vous a pas demandé simplement
pourquoi. Le Docteur K.________ estime que les questions directes
sont fortement inductives. Or, il existe un pour et un contre
concernant les techniques d'entretien en psychiatrie et il est connu
que les questions indirectes peuvent induire un état de confusion
chez les personnes fragiles. Ceci peut expliquer qu'un entretien
mené essentiellement avec des questions indirectes puisse vous
rendre mal à l'aise d'où le constat du Docteur K.________ que vous
êtes incohérente. Il n'est pas exclu que le but recherché par l'expert
soit de diagnostiquer que vous présentez des troubles factices. Par
ailleurs, à mon avis, si vous ne présentez aucun trouble cognitif
comme un trouble de concentration comme il le prétend, il est dès
lors pas impossible que vous auriez pu déjouer les pièces engendrés
par les questions "indirectes". Toujours est-il à mon avis, qu'il serait
plus intéressant que le rapport d'expertise détaille ces constatations
à savoir en quoi consiste votre incohérence et votre réaction
véhémente".

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Enfin, le Dr F.________ a expliqué avoir soumis l'assurée à
l'évaluation des deux mêmes tests Hamilton effectués par l'expert,
mettant en évidence un état dépressif moyen à sévère et un tableau
clinique d'anxiété moyen à sévère, alors que le Dr K.________ situait l'état
clinique de l'intéressée dans la catégorie de la dépression légère avec une
anxiété mineure.
Le 13 juin 2020, l’assurée a fait part de ses objections au
projet de décision du 14 avril 2020.
Par avis du 8 septembre 2020, la Dre Z.________ du SMR a
confirmé les conclusions de son dernier avis, sur la base du constat
suivant :
"- Concernant le diagnostic d'ESTP, l'expert a bien relevé que
l'assurée a vécu la guerre [...], a assisté à des scènes de guerre, a
fui son pays et a vécu une situation difficile en Suisse dans l'attente
de son permis de séjour (menacée à plusieurs reprises d'expulsion),
mais sans développer de symptomatologie manifeste d'état de
stress post-traumatique (diagnostic évoqué que récemment en 2017
et le Dr F.________ aussi précise que ce diagnostic est possible sans
pouvoir l'affirmer). La question n'est pas de savoir si la gravité du
vécu est à même d'entrainer un ESPT, mais si l'assurée a oui ou non
un ESPT actif et incapacitant, selon l'expert la réponse est non.
- Concernant la poursuite du traitement antidépresseur, l'expert s'est
étonné de l'absence d'essai d'autres alternatives médicamenteuses
(il propose d'autres solutions); mais en l'absence d'atteinte
formellement incapacitante il n'y a effectivement pas d'exigibilité
thérapeutique.
- Concernant le déroulement de l'expertise, nous sommes face à un
expert bien habitué à ce genre d'exercice et le type de question
anamnestique (non retranscrit dans l'expertise) ne saurait être remis
en cause. Concernant les questionnaires Hamilton, il est
parfaitement d'usage de les réaliser lors d'une expertise, leur
résultat vient appuyer l'examen clinique qui reste à lui-seul pertinent
pour les conclusions, mais ne saurait à eux seuls valider ou non une
atteinte ou son intensité".
Par décision du 10 septembre 2020, l'OAI a maintenu son
projet du 14 avril 2020, considérant pour l'essentiel que le rapport du Dr

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F.________ n'apportait pas d'éléments susceptibles de mettre en doute le
bien-fondé de son appréciation.
C. Par acte du 14 octobre 2020, A.________ a interjeté un recours
à l'encontre de la décision du 10 septembre 2020, en concluant à l'octroi
d'une rente entière et subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire et nouvelle décision. Reprenant pour
l'essentiel les termes de ses objections du 13 juin 2020, elle considère que
l'expertise du Dr K.________ est partiale et contient de multiples lacunes,
incohérences, contradictions et prises de position infondées ou contraires
aux éléments du dossier. L'anamnèse personnelle est selon elle
insuffisamment détaillée et laisse à penser qu'elle a fait des choix
notamment en lien avec la scolarité et l'absence de formation dus à une
certaine fainéantise. En outre, l'expert ne s'est pas intéressé au parcours
traumatisant vécu durant la guerre de [...] ni au contexte de stress
permanent auquel elle a été soumise pendant les sept années qui ont
suivis son arrivée en Suisse, ne développant au surplus pas l'impact de ces
événements sur son état de santé. L'assurée reproche enfin à l'expert de
discréditer tous ses propos, y compris ceux qui ressortent des pièces du
dossier. Ces différents éléments, auxquels s'ajoutent certaines
incohérences notamment quant à son traitement médicamenteux, sont
propres à discréditer l'expertise du Dr K.________. Sur le plan médical, elle
rappelle pour l'essentiel la teneur des rapports médicaux de ses médecins
traitants, indiquant souffrir depuis plusieurs années de troubles physiques
et psychologiques très handicapants, qui altèrent totalement sa capacité
de travail et de gain.
Dans sa réponse du 19 novembre 2020, l'OAI conclut au rejet
du recours en se référant aux avis SMR figurant au dossier, y compris celui
du 12 novembre 2020 qu'il produit.
La recourante a répliqué le 9 décembre 2020, en maintenant
ses conclusions.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d'invalidité ou à des mesures d'ordre professionnel à la suite de sa
nouvelle demande de prestations déposée le 8 juillet 2014.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui
résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4
al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

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exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
encore raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (art. 16
LPGA et 28a al. 1 LAI).
L’invalidité des assurés n’exerçant pas d’activité lucrative et
dont on ne peut raisonnablement exiger qu’ils en entreprennent une est
évaluée en fonction
de leur incapacité à accomplir leurs travaux habituels (méthode «
spécifique » d’évaluation de l’invalidité ; art. 8 al. 3 LPGA et 28a al. 2 LAI).
Par travaux habituels, il faut en principe entendre l’activité usuelle dans le
ménage, ainsi que les soins et l’assistance aux proches (art. 27 al. 1 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité] ; RS 831.201 ; cf.
Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 52
ad art. 16 LPGA).
4. D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de

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preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) Dans son arrêt du 21 février 2018, la Cour de céans avait
invité l’office intimé à procéder à une évaluation globale de l'état de santé
de la recourante, en vue de définir précisément les diagnostics et les
limitations fonctionnelles de l'intéressée, ainsi que de déterminer sa
capacité résiduelle de travail. Donnant suite à la requête du Tribunal
cantonal, l'intimé a procédé par le biais d'une expertise psychiatrique qu'il
a confié au Dr K.________.
b) Au terme de son expertise datée du 20 décembre 2019, le
Dr K.________ a retenu que d'un point de vue strictement psychique,
l'assurée ne présentait aucun empêchement pour l'accomplissement des
tâches ménagères et bénéficiait d'une pleine capacité de travail dans
toute activité adaptée à ses compétences et sa motivation. L'assurée n'a
pas fait l'objet d'un examen au plan somatique, n'arguant pas être limitée
dans ses activités en raison de problèmes physiques.
L'argumentation de la recourante pour contester la valeur
probante de l'expertise repose largement sur des procès d'intention faits
au Dr K.________, sans fondement. Il n'y a ainsi pas de raison de reprocher
à l'expert d'utiliser le conditionnel pour des faits allégués par la

- 11 -
recourante, au motif qu'il aurait pour but de discréditer ses propos, alors
qu'il s'agit simplement d'une prise de distance de l'expert avec des faits
qu'on lui a rapporté et qu'il n'a pas directement constatés. Il n'y a pas
d'avantage de raison d'imputer à l'expert la volonté de "minimiser
l'importance ou la pénibilité des activités de la recourante pour avoir
exposé qu'elle n'avait "jamais travaillé" en [...], ni après son arrivée en
Suisse en 1997, et qu'elle avait, jusqu'à son mariage, secondé sa mère
pour "les travaux domestiques". Ce dernier a d'ailleurs mentionné le fait
que la recourante avait effectué sa scolarité obligatoire, sans que l'on voie
la nécessité de développements plus importants sur ce point. Rien
n'indique qu'il ait voulu souligner "en filigranes" la fainéantise de la
recourante en observant qu'elle n'avait pas de formation professionnelle
certifiée sans en détailler les motifs. On admettra néanmoins que l'expert
aurait dû mentionner les cours de français suivis par la recourante, et qui
sont documentés au dossier, quand bien même le niveau de français
finalement atteint reste très limité. Il est vrai par ailleurs que l'expert
aurait pu procéder à une anamnèse personnelle plus détaillée. On peut
néanmoins douter qu'une description plus précise du parcours de
l'intéressée, en particulier celui précédent son arrivée en Suisse, l'aurait
conduit à retenir l'état de stress-post traumatique allégué, alors que le Dr
K.________ explique aussi ne trouver au dossier aucun élément montrant
qu'elle aurait développé une symptomatologie manifeste de cet état. Sur
ce point, le SMR relève d'ailleurs à juste titre que la question n'est pas tant
de savoir si la gravité des événements vécus par l'intéressée est à même
d'entrainer un état de stress post-traumatique, mais bien d'examiner si
elle a effectivement souffert d'un tel état, ce à quoi l'expert a répondu par
la négative. Les critiques formulées à l'endroit de l'anamnèse de
l'intéressée ne sont ainsi pas significatives au point de disqualifier
l'expertise et ses conclusions.
c) Pour le surplus, le Dr K.________ a réfuté de manière
cohérente les diagnostics de trouble de l'anxiété généralisée et de
modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe retenus par le Dr [...] et la psychologue [...], en se référant
notamment à ses observations cliniques lors de son entretien avec

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l'assurée et en soulignant que l'anamnèse depuis l'arrivée de l'assurée en
Suisse ne confirmait pas de tels troubles psychiques. Il a souligné, en
particulier, que la recourante présentait une réactivité et un dynamisme
important pendant l'entretien clinique, sans trouble de l'attention et la
concentration, ni signe d'hyperactivité neurovégétative, comme on
pourrait l'attendre en cas de symptomatologie anxieuse importante. Il a
écarté la possibilité d'une modification durable de la personnalité après
une expérience de catastrophe (F62.0), en constatant que la recourante
avait plutôt bien fonctionné depuis son arrivée en Suisse, menant à bien
l'éducation de ses enfants, la tenue de son ménage, et soutenant son
époux titulaire d'une rente d'invalidité. Il a également observé que le
diagnostic d'anxiété généralisée était apparu, anamnestiquement, en
2014, sans nouveau facteur de stress, si ce n'est un projet de refus de
rente de l'assurance-invalidité. Peu auparavant, la Dre V.________ et la
psychologue [...] avaient certes mis en évidence un facteur de stress
similaire, à savoir la réduction des prestations complémentaire allouées à
l'époux de la recourante au motif qu'il était exigible que cette dernière
exerce une activité lucrative. Le Dr K.________ n'y voit pas un motif
suffisant pour corroborer un diagnostic d'anxiété généralisée, mais plutôt
un bénéfice secondaire pouvant conduire à une exagération des
symptômes. Il ne s'est pas limité à ce seul constat, contrairement à ce que
laisse entendre la recourante. Mais cette analyse l'a conduit, à juste titre,
à accorder davantage de poids à ses constations cliniques et aux éléments
démontrés tirés de l'anamnèse qu'aux allégations de la recourante lors de
l'entretien, ainsi qu'à se montrer attentif aux incohérences entre ses
constatations cliniques et les symptômes allégués. Cela peut d'ailleurs
expliquer la divergence entre le constat d'une incapacité de travail total
par le médecin traitant et celui opposé, du Dr K.________.
Enfin, il n'y pas d'incohérence de la part du Dr K.________ à
propos du traitement d'Esitalopram prescrit par le médecin traitant,
l'expert s'étant sur ce point limité à décrire le traitement sans exprimer
d'approbation. Il s'est au contraire plutôt montré sceptique sur l'utilité ou
la pertinence de ce traitement sous point 7.2.3. de son expertise.

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Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que l'expertise
est probante et que le point de vue exprimé par le Dr F.________ dans son
rapport du 10 juin 2020 ne justifie pas de s'en écarter, ce qui revient à
constater l'absence d'incapacité de travail de la recourante en raison
d'une atteinte à sa santé psychique.
Ces éléments conduisent au rejet des conclusions de la
recourante relatives au droit à la rente.
6. a) Partant, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe.
Toutefois, dès lors qu’elle a obtenu, au titre de l’assistance
judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice, ces frais sont
laissés provisoirement à la charge de l’Etat. La recourante est rendue
attentive au fait qu’elle est tenu d’en rembourser le montant, dès qu’elle
sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer
les modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
b) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 14 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 10 septembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l’Etat.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :