vd_gerichte · ZD19.001806 · 2019-09-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 16/19 - 276/2019
ZD19.001806
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 septembre 2019
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Küng, assesseur,
Greffière : Mme Neyroud
*****
Cause pendante entre :
K.________, à Bretigny-sur-Morrens, recourant,
et
I.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], au
bénéfice d'un CFC d'imprimeur, travaille auprès de [...] depuis septembre
1999, en qualité de gestionnaire en logistique. Il a été victime d'un
infarctus avec arrêt cardio-respiratoire le 15 avril 2016 et a présenté dès
cette date une incapacité totale de travail. Après un séjour en réanimation
puis en réadaptation cardiovasculaire, l'assuré a pu reprendre son activité
à 50 %, dès le 17 juin 2016.
L'assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité (ci-après : OAI) le 8 septembre 2016, en
raison de ses problèmes cardiaques. L'OAI a instruit le cas auprès du Dr
Q.________, spécialiste en médecine interne générale, qui a complété un
rapport médical le 15 mars 2017. Ce médecin a fait état des diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de syndrome de fatigue chronique
d'origine mixte depuis 2016 (post ACR [arrêt cardio-respiratoire] avec
diminution de la fonction cardiaque, troubles neuropsychologiques de type
fléchissement intentionnel et fatigue intentionnelle résiduelle post ACR et
ancienne encéphalopathie toxique sur consommation d'alcool, état
dépressif) et de cardiopathie ischémique et hypertensive, dans un
contexte de tabagisme et d'éthylisme chronique. Une composante
dépressive pouvait être liée à son arrêt cardiaque et à sa situation
familiale. La capacité de travail était de 50 %, les limitations fonctionnelles
étant la fatigue importante physique et psychique qui se manifestait par
une diminution du rendement et de la performance avec risque de fautes.
A l'appui de son rapport, le Dr Q.________ a joint divers avis
médicaux, dont celui du 29 juin 2016 établi par la Dre N.________,
J.________, psychologue spécialiste en neuropsychologie et H.________,
psychologue, au Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du
[...]. Ces spécialistes ont conclu, à l'issue d'un examen
neuropsychologique d'évaluation, à une normalisation des performances
exécutives. L'assuré présentait néanmoins un fléchissement attentionnel

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et une fatigue intellectuelle résiduelle, raison pour laquelle la reprise
professionnelle devait se poursuivre de façon progressive.
A la demande du Service médical régional de l'assurance-
invalidité (ci-après: SMR), le Dr Q.________ a encore indiqué, dans un
courrier du 9 avril 2018, que l'assuré était abstinent depuis juin 2017, que
l'évolution sur le plan de sa thymie s'était améliorée sous médication et
qu'il se plaignait surtout de fatigue. Il n'était pas en mesure de se
prononcer sur sa capacité de travail puisqu'il n'avait pas revu l'assuré
depuis septembre 2017.
Dans un avis du 27 avril 2018, le SMR a conclu que l'atteinte
cardiaque était bien documentée et qu'on pouvait admettre des limitations
dans les travaux physiques même légers. L'instruction devait être
complétée s'agissant de la fatigue dont se plaignait l'assuré ainsi qu'au
plan psychiatrique.
A la demande de l'OAI, le Dr C.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a complété un rapport médical
psychiatrique le 27 juin 2018. Il a retenu les diagnostics de trouble
panique depuis 2017 et d'épisode dépressif sévère sans symptôme
psychotique en 2017 également. Il a également signalé des facteurs
contextuels pouvant influencer la capacité de travail comme des difficultés
familiales absorbant les ressources de son patient (enfant souffrant d'un
trouble autistique) et une ambiance de travail empreinte d'incertitudes. Le
Dr C.________ a encore fait état d'une amélioration partielle avec
persistance d'une baisse de l'énergie observée chez l'assuré, d'une
fluctuation de l'humeur avec des moments de baisse de l'humeur et une
prédominance de l'irritabilité, des difficultés cognitives, d'attention et de
concentration. L'incapacité de travail était de 50 % de juin 2016 à
décembre 2017. Il a également indiqué qu'elle était de 30 % depuis
janvier 2017.
Le 25 juillet 2018, le Dr V.________, cardiologue traitant, a
indiqué que l'assuré était limité dans ses activités quotidiennes, en raison

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de l'atteinte cardiaque qu'il présentait (dysfonction ventriculaire gauche
modérée et dyspnée d'effort). En particulier, il n'était pas apte à effectuer
des travaux de force. Il a joint à son avis le rapport de consultation du 1er
mai 2018 qu'il avait adressé au Dr Q.________.
Dans un rapport SMR du 27 août 2018, le Dr W.________ a
considéré que l'assuré présentait une atteinte au plan cardiaque et
psychiatrique, justifiant les limitations fonctionnelles suivantes : travaux
physiques légers en raison de l'atteinte cardiaque, ainsi qu'une fatigabilité
et baisse d'énergie en raison de troubles psychiatriques. Faute de pouvoir
constater un déficit significatif ou une baisse de rendement au travail, le
Dr W.________ a retenu que l'assuré ne présentait pas de troubles cognitifs.
Il se rangeait par ailleurs à l'estimation du Dr C.________, pour retenir une
baisse de la capacité de travail de 30 % au plan psychiatrique. En
définitive, la capacité de travail était de 70 % dans toutes activités, les
limitations psychiques retenues se manifestant de façon identique quel
que soit le poste de travail.
Le 13 septembre 2018, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de
décision dans le sens d'un refus de rente d'invalidité. Il a considéré qu'une
capacité de travail de 70 % était raisonnablement exigible dans l'activité
habituelle ou dans toute autre activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (travaux légers sédentaires uniquement, fatigabilité et
baisse d'énergie). Le degré d'invalidité de 30 % n'ouvrait par conséquent
pas de droit à la rente.
L'assuré a contesté ce projet de décision par courrier 11
octobre 2018, faisant valoir que depuis juin 2016, il n'avait travaillé qu'à
50 % au maximum et non pas à 70 %.
Le Dr Q.________ a adressé un rapport le 28 octobre 2018, dans
lequel il a fait état de la situation actuelle suivante:
"M. K.________ présente un état de fatigue constant à ce jour dans un
contexte d'insuffisance cardiaque stable selon le dernier contrôle

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cardiologique. Il prend son traitement et n'a pas repris son
tabagisme.
Il présente un état dépressif persistant avec peu d'amélioration
malgré un suivi psychologique et la mise en place d'un
antidépresseur. Il n'arrive physiquement pas à dépasser les 50 % de
travail en qualité d'imprimeur.
J'ai prévu de redemander une évaluation neuropsychologique pour
comparer l'évolution à 2016.
Je pense que la situation est malheureusement stationnaire sur le
plan physique, psychique et aussi probablement cognitif".
Par courrier du 22 novembre 2018, l'assuré a informé l'OAI
qu'il devait subir un examen neuropsychologique le 29 novembre 2018 et
qu'il ne serait dès lors pas en mesure de compléter son dossier dans le
délai du 25 novembre 2018 imparti.
Le 30 novembre 2018, l'OAI a confirmé son projet de décision
du 13 septembre 2018.
Le 20 décembre 2018, le Dr Q.________ a communiqué à l'OAI
le résultat du bilan neuropsychologique effectué le 29 novembre 2018 par
l'assuré. Ce document met en évidence les limitations fonctionnelles de
l'assuré (fatigabilité importante après une heure d'évaluation [estimée à
8/10 par le patient, 10 reflétant une fatigue extrême] et des temps de
réaction ralentis à une tâche d'attention soutenue, ainsi qu'une fragilité en
mémoire de travail [processus de mise à jour]). Comparativement au bilan
effectué le 23 juin 2016, le service de neuropsychologie a constaté une
amélioration en incitation verbale ainsi qu'une discrète amélioration sur
des tâches attentionnelles restant toutefois à la limite de la norme
inférieure et la persistance d'une fatigue intellectuelle. Compte tenu d'une
fatigabilité modérée à importante objectivée durant l'examen, d'un point
de vue neuropsychologique, une éventuelle réduction du taux d'activité à
40 % pouvait être envisagée. Une appréciation en milieu professionnel
pouvait permettre une appréciation plus précise de la situation.

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Le 21 janvier 2019, le Dr Q.________ a encore communiqué un
rapport du Dr V.________ du 13 décembre 2018, dont les observations sont
les suivantes:
"Le patient susnommé présente une insuffisance cardiaque dans le
cadre d'une cardiopathie ischémique avec status post-arrêt cardio-
respiratoire stable sous traitement. On relève cependant une
fraction d'éjection ventriculaire G diminuée pour laquelle les efforts
physiques ainsi que le stress doivent être limités, ceci aussi bien
dans le cadre de l'évolution d'une insuffisance cardiaque sur
cardiopathie ischémique que dans le cadre d'un stress post-
traumatique, avec une activité adaptée. Sur le plan cardiologique, et
ceci au vu de l'insuffisance cardiaque post-ACR, une activité dans un
lieu de stress avec activité physique importante est contre-
indiquée".
B. Par acte du 12 janvier 2019, K.________ a recouru à l'encontre
de la décision du 30 novembre 2018 auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à l'octroi d'une
rente de l'assurance-invalidité. En substance, il conteste l'appréciation de
la capacité résiduelle de travail effectuée par le SMR. Pour le surplus, il
reproche à l'OAI de n'avoir pas tenu compte dans son appréciation du
bilan neuropsychologique effectué le 29 novembre 2018, lequel conclut à
une capacité de travail de 40 à 50 %.
Dans sa réponse du 19 mars 2019, l'OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision entreprise, considérant en particulier
que le bilan neuropsychologique du 29 novembre 2018 ne faisait pas état
d'éléments nouveaux justifiant de s'écarter de son appréciation.
Par réplique du 11 avril 2019, le recourant a maintenu sa
position, considérant que l'OAI avait traité son dossier à la légère.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

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décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256

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consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et les
références citées).
c) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
d) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec
l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises
ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art.
49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils
ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Ces rapports ne sont toutefois pas dénués de toute valeur probante et il
est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de
manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement
contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR

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auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées).
4. a) K.________ a été victime d'un infarctus du myocarde avec
arrêt cardio-respiratoire le 15 avril 2016. Il a pu reprendre son activité
professionnelle dès le 19 juin 2016, à 50 % seulement, en raison d'un
syndrome de fatigue chronique d'origine mixte attesté par le Dr
Q.________. Selon ce médecin, cette fatigue a pour origine la diminution de
la fonction cardiaque, un état dépressif et des troubles
neuropsychologiques (cf. rapport du 27 octobre 2016). L'OAI, sur avis du
SMR et sans examen clinique préalable du recourant (cf. consid. 3d supra),
a cependant retenu, au terme de sa décision du 13 septembre 2018, que
l'assuré présentait une capacité de travail de 70 % dans toute activité.
b) Au plan cardiologique, l'assuré a été traité, dans les suites
immédiates de son accident cardiaque, par thrombectomie et mise en
place de stents actifs. Il présente depuis lors une dysfonction ventriculaire
gauche modérée et une dyspnée d'effort (cf. bilan cardiologique réalisé le
1er mai 2018), qui le limite dans ses activités quotidiennes. Selon le Dr
V.________, l'assuré ne peut pas effectuer de travaux de force (rapport du
25 juillet 2018). Il a précisé dans un rapport complémentaire du 13
décembre 2018 qu'une activité dans un lieu de stress avec activité
physique importante était contre-indiquée. Le Dr W.________, du SMR, s'est
rallié à l'avis du Dr V.________, en proposant de retenir, au titre de
limitations fonctionnelles, les travaux physiques légers en raison de
l'atteinte cardiaque (avis des 27 avril et 27 août 2018).
L'atteinte cardiaque et ses effets sur les capacités
fonctionnelles de l'assuré étant bien documentés, il n'y a pas lieu de
s'écarter des conclusions des médecins précités. Au surplus, aucun
élément au dossier, notamment le cahier des charges produit par le
recourant, ne permet de retenir que l'activité exercée de gestionnaire
logistique, qui s'exécute sur ordinateur et ne requiert pas de port de
charges, n'est pas adaptée aux limitations fonctionnelles précitées (cf.

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note d'entretien avec l'assuré datée du 13 février 2017 et IP – Proposition
de DDP du 28 mars 2017).
c) Au plan psychologique, l'assuré a été pris en charge, sur
recommandation du cardiologue traitant, par le psychologue qu'il
consultait déjà dans un cadre familial avec son fils cadet. Le Dr C.________
a retenu dans son rapport du 27 juin 2018, les diagnostics de trouble
panique, d'épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique et
d'autres événements difficiles ayant un incident sur la famille et le foyer.
Pour tenir compte des difficultés cognitives d'attention et de
concentration, une baisse d'énergie du fait du tableau dépressif et des
symptômes anxieux résiduels interférant avec les capacités d'adaptation
requise au travail, le Dr C.________ a attesté d'une incapacité de travail de
50 % de juin 2016 à décembre 2017, et de 30 % dès janvier 2017.
Force est d'admettre que, sous réserve d'une erreur de plume,
C.________ se contredit dans la mesure où l'incapacité de travail ne peut
être à la fois de 50% et de 30% pour la période de janvier à décembre
2017. On comprend cependant, en lisant le rapport établi le 9 avril 2018
par le Dr Q.________, que la situation de l'assuré s'est améliorée en 2017,
par la prise de médicaments, de sorte qu'on peut admettre avec le SMR
que l'incapacité de travail au plan psychiatrique n'est plus que de 30 % à
partir 1er janvier 2017.
d) Au plan neuropsychologique, l'assuré a présenté, ensuite de
son accident cardiaque en avril 2016, une encéphalopathie post-anoxique.
Il a bénéficié d'un suivi, qui a permis dès juin 2016 une normalisation des
fonctions exécutives. L'assuré présentait néanmoins un fléchissement
attentionnel et une fatigue intellectuelle résiduelle (rapport du 29 juin
2016 établi par le Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation
du CHUV).
Dans ce contexte, le Dr W.________ n'a retenu aucune limitation
en lien avec l'atteinte neuropsychologique, après avoir encore relevé que
les troubles évoqués n'étaient pas suffisamment sévères pour contre-

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indiquer la conduite automobile et que l'employeur n'avait constaté
aucune baisse de rendement dans le travail effectué par l'assuré (cf. IP-
Proposition du 28 mars 2017 ; avis du SMR du 27 août 2018).
L'assuré a subi un examen neuropsychologique le 29 novembre
2018, et produit le rapport corrélatif le 20 décembre 2018, soit après la
notification de la décision entreprise, de sorte que l'OAI n'en a pas tenu
compte. On observera cependant que l'assuré avait implicitement requis
une prolongation du délai fixé au 25 novembre 2018 pour se déterminer
sur le projet de décision et compléter son dossier. L'intimé n'y a pas donné
suite et a rendu sa décision le 30 novembre 2018. Dans ce contexte, la
question de savoir si le droit d'être entendu de l'assuré a été violé pourrait
se poser. La jurisprudence déduit en effet du droit d’être entendu (art. 29
al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101]), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves
quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir
accès au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en
prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218
consid. 2.3 ; 141 V 557 consid. 3.1 et références citées).
La question peut cependant rester ouverte. En effet, quoi qu'il
en soit, force est de constater que l'examen neuropsychologique
ambulatoire du 29 novembre 2018 n'apporte pas d'élément significatif
propre à remettre en cause l'avis du SMR. Comparativement au bilan
effectué le 23 juin 2016, les neuropsychologues ont constaté une
amélioration en incitation verbale ainsi qu'une discrète amélioration sur
des tâches attentionnelles. Persiste néanmoins une fatigue intellectuelle,
dont on peut néanmoins considérer qu'elle est prise en compte dans le
taux d'incapacité de 30 % retenu par le SMR, puisque l'origine semble être
tant psychiatrique que neuropsychologique.
Partant, au vu des rapports médicaux précités, il n'apparaît
pas que la capacité de travail de l'assuré soit inférieure à 70 %. A cet
égard, l'avis du Dr Q.________ du 28 octobre 2018 selon lequel l'assuré

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présente une incapacité de travail de 50 % n'est pas de nature à remettre
en cause les conclusions du cardiologue et du psychiatre traitants.
5. a) Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge du recourant, qui succombe.
Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 13 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision du 30 novembre 2018 rendue par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêté à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de K.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- K.________, à [...],
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.

- 14 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :