vd_gerichte · ZD22.015183 · 2024-09-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 98/22 - 316/2024
ZD22.015183
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 septembre 2024
__________________
Composition : Mme LIVET, présidente
Mme Durussel et M. Wiedler, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.___________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 – 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) A.___________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...],
titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de peintre en bâtiment
obtenu en [...], profession qu’il n’a jamais exercée en raison d’un
daltonisme, a travaillé, en dernier lieu, comme magasinier auprès de
l’entreprise E.____________ SA, emploi qu’il a occupé de 2010 jusqu’à son
licenciement en août 2019.
b) L’assuré a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), en avril 2005, pour dépression, demande rejetée
par décision du 11 mai 2006.
c) L’assuré a formé une deuxième demande de prestations de
l’assurance-invalidité en janvier 2008, en raison de douleurs sciatiques et
de hernies discales. Dans ce cadre, l’assuré a bénéficié d’une mesure
d’intervention précoce, suivie d’une aide au placement, conduisant à un
stage de magasinier-cariste avec formation de logisticien, débouchant sur
son engagement, dès le 1er décembre 2010, auprès des E.____________ SA
à un taux de 80%. Par décision du 13 février 2012, l’OAI a refusé l’octroi
d’une rente. Il a retenu que la capacité de travail dans l’activité habituelle
était nulle et que la capacité de travail dans une activité adaptée, comme
celle exercée auprès de son employeur, était de 80%. Après comparaison
des revenus avec et sans invalidité, l’OAI a abouti à un degré d’invalidité
de 7% n’ouvrant pas le droit à une rente.
B. a) Après l’ouverture, en novembre 2017, d’une procédure de
détection précoce, l’assuré a sollicité des prestations de l’assurance-
invalidité en déposant une demande formelle auprès de l’OAI en date du 8
février 2018. Il précisait souffrir de problèmes de dos. Différentes
incapacités de travail à divers taux ont été attestées dès avril 2017, par
son médecin généraliste traitant, la Dre V.________.

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b) Dans un rapport médical du 2 février 2018, la Dre V.________
a posé les diagnostics de lombosciatalgie droite avec syndrome radiculaire
L4-L5 déficitaire, sur hernie discale multi-étagée de D12 à S1 avec hernie
discale et protrusion discale entre chaque espace de D12 à S1 et canal
lombaire étroit sévère de L1-L4 avec arthrose postérieure de L4 à S1
marquée, d’état dépressif chronique modéré et d’hypertension artérielle
traitée. Elle a attesté d’une incapacité de travail à 50% et a indiqué, au
sujet des limitations fonctionnelles, que l’assuré ne pouvait pas se pencher
en avant, devait s’accroupir pour soulever des charges, ne pouvait pas
porter des charges de plus de 13 kg et devait régulièrement faire des
pauses pour détendre son dos et diminuer les douleurs.
c) Dans un rapport médical du 19 juin 2018, la Dre V.________ a
ajouté aux diagnostics précités celui de fasciite plantaire du pied droit sur
ébauche d’éperon calcanéen attesté depuis le 8 mai 2018. Elle a retenu
une capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une activité
adaptée de 40% dès le 14 mai 2018.
d) Selon un avis médical du Dr M.________, médecin auprès du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) du 29
août 2018, le début de la longue maladie était fixé au 25 avril 2017. La
situation n’était pas stabilisée et le médecin proposait de refaire le point
en fin d’année.
e) Par rapport médical du 13 novembre 2018, la Dre V.________
a indiqué qu’outre les lombalgies, l’assuré présentait une cruralgie droite
sur douleurs neurogènes chroniques. Elle a relevé que la situation s’était
compliquée depuis l’apparition d’une fasciite plantaire du pied droit
apparue depuis avril 2018 et qui avait nécessité différents arrêts de travail
variant de 100% à 50%. Il persistait des douleurs et des lancées au niveau
de la plante du pied droit avec paresthésie des orteils. Les douleurs
dorsales étaient davantage gérables en raison du fait que l’assuré
travaillait à 50%. La Dre V.________ attestait d’une capacité de travail de
50% dans l’activité habituelle de l’assuré et dans une activité adaptée.
S’agissant des limitations fonctionnelles, l’assuré ne pouvait pas travailler

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en position debout toute la journée, ni en position assise toute la journée.
Il fallait une activité qui lui permette d’alterner les postions assise et
debout, le port de charge était limité à 13 kg et il devait avoir un travail
adapté avec une épargne du dos et un évitement des positions en
cisaillement.
f) Dans un rapport du 2 avril 2019, la Dre V.________ a indiqué
que la situation de l’assuré s’était compliquée par la survenue d'une
tendinite du tendon tibial supérieur associée à une dermohypodermite du
pied gauche apparue le 10 février 2019 et ayant nécessité la prise d'une
antibiothérapie, d'anti-inflammatoires, la pose d'une attelle et la marche
avec cannes, causant une incapacité de travail à 100% du 10 février au 24
mars 2019. Elle soulignait toutefois que ces diagnostics étaient en bonne
voie de résolution. Les limitations fonctionnelles restaient les mêmes tout
comme la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une activité
adaptée.
g) Le 14 juillet 2020, l’assuré a été soumis à une imagerie par
résonance magnétique (IRM) lombaire. Dans son rapport établi le 15 juillet
2020, le Dr H.________, spécialiste en radiologie, a constaté qu’il n’y avait
pas de changement notable par rapport à l’examen du 18 juillet 2016. Il a
ainsi indiqué retrouver les sténoses relatives du canal lombaire de L1 à L4
sur discarthrose, avec une hernie discale médio-latérale gauche L1-L2 et
des hernies discales médianes de L2 à L4, importantes à L2-L3, des
hernies discales L4-L5 latéro-foraminales gauches, en conflit avec la racine
L5 gauche sur son trajet récessal et L5-S1 médiane, sans conflit radiculaire
et un remaniement inflammatoire intersomatique L4-L5 de type Modic II
avec inflammation des facettes ainsi que L5-S1 de type Modic II.
h) Du rapport médical de la Dre V.________ du 11 novembre
2020, ressortent les diagnostics suivants :
- « Lombosciatalgies chroniques sur canal lombaire étroit pluri-
étagé de L1 à L4 sur discarthorse avec hernie discale pluri-
étagée sur tous les niveaux, c'est-à-dire entre L1-L2, L2-L3, L3-
L4, L4-L5, avec conflit au niveau de la racine L5 gauche et

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remaniement inflammatoire intersomatique L4-L5 de type Modic
II et L5-S1 ;
- Fasciite plantaire du pied droit en amélioration ;
- Syndrome métabolique avec :
o Obésité,
o HTA,
o Hypercholestérolémie ;
- Infarctus ;
- Patient à haut risque cardiovasculaire ;
- Status post-cholécystectomie par voie laparoscopique le
14.02.2020 pour cholécystite chronique multi-lithiasique et
hospitalisation du 14 au 15 février 2020 ;
- Mars 2020, surinfection de la plaie opératoire ;
- Pneumonie post-opératoire en février 2020 ;
- Etat dépressif chronique modéré ;
- Dyspnée, fatigue chronique et ronchopathie avec probable
syndrome d'apnées du sommeil à investiguer. ».
Par ailleurs, la Dre V.________ a encore souligné que les
problèmes dorsaux de l’assuré engendraient des douleurs chroniques ne
pouvant pas être soignées de façon complète et satisfaisante par un
traitement médical. En outre, l’année 2020 avait été émaillée de
nombreux problèmes de santé dont une cholécystite aigue ayant
nécessité une cholécystectomie en février 2020, opération suivie d'une
surinfection de plaie ayant nécessité des drainages et antibiothérapie,
suivie d'une pneumonie post-opératoire. En raison d'une dyspnée et de
douleurs thoraciques, des investigations cardiologiques avaient été faites
et avaient mis en évidence une cicatrice d'infarctus, l’assuré était donc à
haut risque cardiovasculaire et un traitement d'Aspirine avait été introduit
ainsi qu'un traitement hypolipémiant. Malheureusement, deux traitements
avaient déjà été introduits et étaient mal tolérés par l’assuré. Sa situation
de santé était donc précaire. Elle maintenait, par ailleurs, que la capacité
de travail de l’assuré se situait à 50%.
i) Le 2 décembre 2020, un mandat a été confié au X.________
(ci-après : X.________), à [...], en qualité de Centre d’observation
professionnelle de l’assurance-invalidité (ci-après : COPAI), afin d’établir la
capacité résiduelle de travail de l’assuré. Toutefois, après examen de
l’assuré, la Dre K.________, médecin au sein du X.________, a estimé que le
stage devait être reporté « afin que des investigations complémentaires
puissent permettre à l’assuré de commencer l’évaluation dans une
situation stabilisée (notion de « paralysie » transitoire de l’hémicorps fin

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2020, dyspnée/oppression/palpitation aux moindres efforts) » (rapport de
la Dre K.________ du 25 janvier 2021).
j) Le 19 janvier 2021, le Dr R.________ a procédé à un CT-scan
abdomino-pelvien de l’assuré. Dans son rapport du même jour, le médecin
précité a conclu que l’assuré ne présentait pas de lithiase rénale, pas
d'hydronéphrose et pas d'abcès. L’appendice n’était pas visible avec
certitude et il n’y avait pas de signe indirect pour une appendicite aiguë
ou une iléite terminale. Il n’y avait pas de diverticulose ou de diverticulite.
Il constatait un status post cholécystectomie et une stéatose hépatique.
k) Après deux consultations des 28 janvier et 16 février 2021,
le Dr L.________, spécialiste FMH en médecine interne et pneumologie, a
indiqué, dans son rapport du 16 février 2021, que l’auscultation cardiaque
était normale, l’auscultation respiratoire lointaine et la percussion
respiratoire normale. Il ne notait pas d'adénopathie, d'hippocratisme ou de
signe d'insuffisance cardiaque. La spirométrie était de réalisation difficile
en raison de la collaboration mais était normale. Les radiographies du
thorax face et profil debout étaient normales. Les tests de laboratoire du
30 novembre 2020 étaient normaux (FSC, TSH en particulier).
Sur le plan du diagnostic, il notait que l’assuré, obèse hypertendu sous
quadrithérapie, avait présenté une dyspnée sur obésité et
déconditionnement à l'effort, sans élément en faveur d'une maladie
respiratoire. Il avait présenté un infarctus latéral silencieux de date
indéterminée. Cela survenait dans un contexte anxieux et probablement
dépressif. Par ailleurs, il présentait un SAS de degré léger à modéré avec
ronchopathie sévère.
l) Le 1er juin 2021, l’assuré a subi une coloscopie auprès du Dr
P.________, spécialiste FMH en gastro-entérologie, qui s’est révélé, selon
rapport du même jour, dans les limites de la norme.

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m) Le 12 juillet 2021, l’OAI a confié un mandat d’expertise
rhumatologique au Dr N.________g, médecin praticien. Celui-ci a déposé
son rapport le 30 septembre 2021, dont il ressort les éléments suivants :
« 6. Diagnostics
Liste et motivation des diagnostics
Lombocruralgies droites chroniques dans le cadre
• Canal lombaire étroit symptomatique en L3-L4
• HD L3-L4 large
• Discarthrose étagée
• Dysbalances musculaires
• Lipomatose épidurale
Scoliose dorsolombaire
Cyphose dorsale avec séquelles de Scheuermann dorsale
HTA
Cardiopathie ischémique
• status après infarctus (séquelles découvertes en 2020)
Rhoncopathie sévère
SRAS légère
Obésité
Evaluation et classification des troubles et des constats en référence
aux systèmes de diagnostic actuels et par rapport aux évaluations
antérieures, y compris celles ayant abouti à des conclusions
différentes :
Le facteur limitant chez cet assuré est les lombocruralgies droites
dans le cadre de son canal lombaire étroit pluriétagé symptomatique
en L3-L4 avec un déficit neurologique du territoire L4 sous la forme
d'une amyotrophie et une faiblesse du quadriceps, associé à une
aréflexie et une hyposensibilité. La situation se décompense de plus
par l'important déconditionnement physique mais aussi le
déconditionnement cardiovasculaire.
Discussion des diagnostics différentiels :
Cette personne présente des lombocruralgies droites dans le cadre
d'un canal lombaire étroit compliqué d'une hernie discale large L3-
L4 (cf IRM 2020). Les cruralgies ont engendré une amyotrophie du
membre inférieur droite [sic] péjorant les postures et les
déplacements. Ainsi le canal lombaire étroit devient symptomatique
suivant les postures, accentuées lors des postures en extension ou
lors des ports de charges, même minimes. Ce[tte] problématique se
surajoute sur une discarthrose pluriétagée participant à enraidir le
segment lombaire, laissant encore moins de marche [sic] de
manoeuvre aux compensations musculaires.
Indications claires des critères remplis selon chaque système de
diagnostic dans le cas concret :
Ces lombocuralgies sont secondaires au canal lombaire étroit.

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Appréciation motivée de la gravité des troubles :
Vu l’atteinte neurologique chronique et la situation globale, tant
physique que cardiovasculaire, la gravité peut être considérée
comme sévère limitant fortement l’activité du patient.
[…]
7.2 Evaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Avis sur le déroulement de la thérapie
Sur le plan physiothérapeutique, il n'a jamais eu accès à un
traitement interdisciplinaire intensif dans le cadre d'un programme
rachis, comme il aurait pu profiter auprès de son ancien
rhumatologue le Dr [...]. Actuellement, dans la situation du patient,
nous savons qu'avec le temps, ce genre de programme perd en
efficacité avec la durée des symptômes et l'importance du
déconditionnement physique (qui est actuellement majeur). Il
semble qu'on aurait essayé de la physiothérapie au début de l'année
2020 au Centre thermal d'[...] mais sans succès, interrompu après
une dizaine de séances vue l'exacerbation des douleurs.
Indication des motifs d'interruption des interventions. Le cas
échéant, avis concernant la question de savoir si les problèmes de
coopération sont liés à la maladie ou à un manque de ressources de
l'assuré.
Liées à la maladie, non seulement musculosquelettique, mais aussi
cardiovasculaire global[e] (pour notice un test d'effort planifié par
son cardiologue a dû être remplacé par un test en scintigraphie vu
les problèmes globaux).
Pour l'appréciation du potentiel de réadaptation, il convient
d'indiquer si les traitements effectués jusque-là ont été adéquats, si
les possibilités thérapeutiques ont été épuisées, et quelle sera
vraisemblablement l'évolution de la maladie.
Comme marqué ci-dessus, on pourrait certainement améliorer la
fonction globale en faisant un programme de restauration
fonctionnelle de 9-12 mois, mais son impact sur la capacité de
travail serait faible.
Le cas échéant, indiquer si d'autres options sont encore
envisageables.
Ce patient qui présent[e] outre son canal lombaire étroit
accompagnant une HD engendrant une cruralgie limitative, un
déconditionnement physique global devrait bénéficier d'un
programme de restauration fonctionnelle intensif, si sur le plan
cardiaque ceci est envisageable : ainsi d'abord un programme de 3
semaines intensif (5j /7) dans un centre reconnu suivi d'une
poursuite du reconditionnement accompagné pendant 9-12 mois,
afin de corriger les déséquilibres musculaires. Une sanction

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chirurgicale dans cette situation a ses limites, et n'accroitrait pas la
capacité de travail. »
Au sujet des limitations fonctionnelles, l’expert a estimé, sous
un chapitre « Déplacements », que l’assuré pouvait marcher (à une
vitesse normale sur 400 m) fréquemment et monter et descendre des
escaliers (100 marches), occasionnellement. Sous un chapitre « Charges »,
il a estimé que l’assuré pouvait porter des charges entre le sol et la taille
(5x), la taille et la tête (5x), occasionnellement de 7,5 kg et fréquemment
de 5 kg. Il pouvait procéder à un lever horizontal (1,5 m) d’une charge de
10 kg occasionnellement et de 5 kg fréquemment. Il pouvait porter de la
main droite et de la main gauche (15 m), 8 kg rarement, 6 kg
occasionnellement et 5 kg fréquemment. Sous un chapitre « Tirer-Pousser
», l’expert a estimé que l’assuré pouvait pousser et tirer de manière
dynamique (9 m) occasionnellement une charge de 10 kg. Dans un
chapitre « Posture et mobilité », l’expert a retenu que l’assuré pouvait
s’accroupir à plusieurs reprise (20x) rarement, maintenir une position
debout stationnaire (30 min) rarement et une position assise stationnaire
(30 min) fréquemment. Il a encore relevé que l’assuré supportait bien le
travail bras au-dessus de la tête, il a exclu la marche régulière en pente ou
dans les escaliers, le travail en porte-à-faux et en hyperextension du dos
et indiqué qu’il fallait éviter les postures debout stationnaires dépassant
10 minutes et que la position assise était bien supportée durant 30 à 60
minutes.
S’agissant de la capacité de travail, l’expert a retenu que
l’assuré avait présenté une incapacité de travail durable de 50% depuis le
1er août 2018 et une capacité de travail résiduelle dans l’activité habituelle
de 50% de son 80%. A cet égard, il a relevé que l’assuré pouvait assumer,
dans l’activité exercée en dernier lieu, 4 heures par jour maximum en
respectant les limitations fonctionnelles telles qu’indiquées dans
l'évaluation des capacités fonctionnelles. En lisant le descriptif de l'ancien
l'employeur, il constatait toutefois que le patient n'avait largement pas les
capacités physiques pour les activités nécessitant des manutentions de
charges jusqu'à 25 kg. Il semblait aussi avoir beaucoup de postures
debout stationnaires, qui restaient aussi très limitatives pour lui. L’expert

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a encore évalué la capacité de travail dans une activité adaptée à 50%.
S’agissant des caractéristiques de l’activité adaptée, il a indiqué, en plus
des limitations fonctionnelles déjà évoquées, qu’elle devait s’effectuer
avec une alternance des postures assise-debout, mais où les postures
debout stationnaires ne devaient pas dépasser les 10 minutes. Il a réitéré
que l’assuré supportait bien le travail bras au-dessus de la tête et relevé
des bonnes performances en position assise ou en marche à plat. Lors de
la descente des escaliers, il a noté des difficultés, limitant donc les
déplacements dans les escaliers. Lors des performances de port de
charges, l’assuré était rapidement limité par l'apparition d'une cruralgie
droite.
n) Dans un rapport du 18 octobre 2021, le Dr M.________,
médecin du SMR s’est, pour l’essentiel, rallié aux conclusions de
l’expertise. Sur le plan des limitations fonctionnelles, il a ainsi retenu : «
postures stationnaires debout dépassant 10 minutes et assises dépassant
30 à 60 minutes, doit pouvoir changer de position librement. Postures en
porte-à-faux du tronc et en hyper-extension du dos, travail accroupi et à
genoux. Marche en pente, éviter les déplacements dans les escaliers. Port
de charges dépassant 5 kg. Travaux physiques légers ». Il s’est en
revanche écarté de l’expertise quant au début de l’incapacité de travail
qu’il a fixée au 29 septembre 2017 au lieu du 1er août 2018. La capacité
de travail était dès lors nulle dans l’activité habituelle depuis le 29
septembre 2017, quoi qu’exercée à 40% depuis le 6 novembre 2017 et
elle était de 50% dans une activité adaptée dès le 6 novembre 2017, sans
diminution de rendement.
o) Le 6 décembre 2021, l’OAI a adressé à l’assuré une
communication l’informant qu’il lui octroyait une aide au placement (art.
18 LAI), à laquelle l’assuré a toutefois renoncé estimant que son état de
santé ne lui permettait pas de travailler.
p) Par décision du 15 mars 2022, l’OAI a octroyé à l’assuré une
demi-rente d’invalidité dès le 1er septembre 2018, confirmant son projet
de décision du 6 décembre 2021. Il a retenu que l’assuré était en

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incapacité de travail depuis septembre 2017 (début du délai d’attente) et
que son activité habituelle n’était plus adaptée. Il conservait toutefois une
capacité de travail de 50% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, telles qu’énumérées par le SMR, et ce depuis le 6
novembre 2017. Comparant le revenu réalisé en 2018 par l’assuré avec
celui qu’il pourrait réaliser selon les données salariales statistiques, sur
lequel il a opéré un abattement de 15% pour tenir compte des limitations
fonctionnelles et de l’âge de l’assuré, l’OAI est parvenu à un degré
d’invalidité de 51,4% ouvrant le droit à une demi-rente.
C. a) A.___________, assisté de Me Jean-Michel Duc, a interjeté
recours contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du 13 avril 2022,
concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à la réforme de la
décision querellée en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui est
octroyée dès le 1er septembre 2018, subsidiairement à son annulation et
au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle instruction. Il a, par ailleurs,
requis la production complète du dossier AI et la tenue de débats publics
au sens de l’art. 6 CEDH. Le recourant conteste d’une part, le calcul de son
taux d’invalidité et, d’autre part, prétend à un droit à des mesures d’ordre
professionnel.
b) Dans sa réponse du 25 mai 2022, l’OAI a conclu au rejet du
recours, soulignant que le rapport d’expertise était probant et qu’aucun
élément nouveau n’avait été apporté par le recourant entre sa date et la
date de la décision litigieuse. Il rappelait qu’une aide au placement avait
été proposée au recourant et que les activités adaptées aux limitations
fonctionnelles du recourant ne nécessitaient pas de qualification
particulière et étaient disponibles en nombre suffisant sur un marché du
travail équilibré.
c) Par réplique du 22 juin 2022, le recourant a fait valoir qu’en
raison du déconditionnement physique et cardiovasculaire dont il souffrait,
son incapacité de travail totale perdurait. Sa capacité théorique de travail
n’était exploitable qu’une fois les mesures médicales préconisées par

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l’expert, visant à son reconditionnement, mises en place. Dans cette
attente, une rente entière devait lui être accordée. Il a ainsi maintenu ses
conclusions.
d) Le 11 juillet 2022, l’OAI a confirmé ses conclusions.
D. Le dossier de la cause a été repris par la juge soussignée à
partir du 1er mars 2024, à la suite du départ à la retraite de la magistrate
alors en charge de celui-ci.
Le 10 septembre 2024, la juge en charge de l’instruction a
dispensé le recourant, à sa demande, de prendre part à une audience de
débats publics prévue le 26 septembre 2024 à 14h45.
En date du 26 septembre 2024, la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal a diligenté une audience, dans le cadre de
laquelle le recourant, toujours représenté par Me Duc, a produit un
procédé écrit ainsi que la liste des opérations de son avocat qui a pu
plaider sa cause.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance‑invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure
administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD ; RSV 173.36]) et respecte
pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), de
sorte qu'il est recevable.
2. En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente
d’invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité qu’il présente et sur
l’octroi de mesures d’ordre professionnel, dans le cadre d’une nouvelle
demande après un refus.
a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, le délai de carence d’une année a débuté
en septembre 2017 et le droit à la rente a pris naissance à compter du 1er
septembre 2018, ce que ne conteste pas le recourant. C’est donc l’ancien
droit qui est applicable au présent cas.
3. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter

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l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1; 141 V 9 consid. 2.3)
c) En l’espèce, il n’est pas contesté qu’un changement
important dans l’état de santé du recourant est intervenu si bien que c’est
à juste titre que l’intimé est entré en matière sur la nouvelle demande
formée le 8 février 2018.
4. Dans un premier temps, il convient d’examiner le droit du
recourant à une rente d’invalidité, plus particulièrement le taux
d’invalidité.

- 15 -
a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas

- 16 -
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) La jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux
expertises confiées par l’administration à des médecins spécialisés
externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis
exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier,

- 17 -
dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances particulières au
service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait
(ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb ; cf. également
ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Pour remettre en
cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient à l’assuré
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature
clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère
incomplet (TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012
du 9 novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3
; 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et les références citées).
d) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49
al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des
examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art. 49 al.
2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF
9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
6. Le recourant conteste disposer d’une capacité de travail de
50% dans une activité adaptée tant qu’il n’a pas bénéficié d’un
programme de reconditionnement physique et cardiaque.
a) A titre liminaire, il convient de retenir que, sur le plan
formel, le rapport d’expertise remplit tous les réquisits jurisprudentiels
permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante. En effet, l’état

- 18 -
de santé du recourant a fait l’objet d’un examen circonstancié par l’expert
spécialiste, l’expertise a été établie en pleine connaissance des éléments
médicaux au dossier et prend en compte les plaintes de l’expertisé. Tant
la description du contexte médical que l’appréciation de la situation
médicale sont claires et les conclusions médicales sont bien motivées
(cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du
15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Le recourant ne formule aucune critique au sujet de
l’expertise. En particulier, il n’invoque aucun élément qui aurait été ignoré
de l’expert, ne prétend pas non plus que l’expertise serait incomplète, pas
plus qu’il ne remet en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert.
C’est le lieu de rappeler que l’expert a conclu que le recourant
disposait d’une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, taux
qui a été confirmé par le SMR et, à sa suite par l’intimé.
Le recourant, isolant quelques phrases issues du rapport
d’expertise, soutient que sa capacité de travail serait nulle tant qu’il ne
pourrait pas bénéficier d’un programme de restauration fonctionnelle
intensif. Toutefois, ce n’est pas le sens à donner au rapport d’expertise. A
cet égard, l’expert a effectivement fait état d’un déconditionnement
physique et cardiovasculaire. Plus particulièrement, il a souligné que ceux-
ci participaient à décompenser les problèmes lombaires du recourant (cf.
rapport d’expertise du 30 septembre 2021 p. 46) et qu’au vu de l’atteinte
neurologique chronique et de la situation globale, tant physique que
cardiovasculaire, l’activité du recourant était fortement limitée (cf. rapport
d’expertise du 30 septembre 2021 p. 47). L’expert a ainsi manifestement
tenu compte de ces éléments dans son évaluation de la capacité de travail
du recourant lorsqu’il l’a fixée à 50%. Quant au programme de
reconditionnement, l’expert a constaté que, sur le plan
physiothérapeutique, le recourant n’avait pas bénéficié d’un traitement
interdisciplinaire intensif dans le cadre d’un programme rachis. Toutefois,
il relève que ce type de programme perd en efficacité avec la durée des
symptômes et l’importance du déconditionnement (cf. rapport d’expertise

- 19 -
du 30 septembre 2021 p. 47). Par ailleurs, s’il a bien indiqué que la
fonction globale pourrait certainement être améliorée par un programme
de restauration fonctionnelle de 9 à 12 mois, il a surtout retenu que son
impact sur la capacité de travail serait faible (cf. rapport d’expertise du 30
septembre 2021 p. 48). Par ailleurs, l’expert a indiqué que le problème
cardio-vasculaire se manifestant par une dyspnée affaiblissait la
résistance globale, tout comme l'obésité, la conséquence en étant un
allongement du processus de reconditionnement et une limitation des
résultats qui pourraient être obtenus (cf. rapport d’expertise du 30
septembre 2021 p. 49). Ainsi, à bien lire le rapport d’expertise, on ne peut
en déduire, comme le fait le recourant, que sa capacité de travail serait
nulle jusqu’à la mise en place d’un programme de reconditionnement.
Bien plutôt, l’expert a relevé, à plusieurs reprises, qu’un tel programme
n’aurait qu’un effet limité, en particulier sur la capacité de travail. Par
conséquent, l’expert a ainsi tenu compte de l’ensemble des éléments
relevés par le recourant lorsqu’il a évalué sa capacité de travail résiduelle
dans une activité adaptée, qu’il a fixée à 50%.
c) Le recourant fait valoir que la médecin du X.________ avait
constaté que son état de santé ne permettait pas d’effectuer un stage.
Dans la mesure où un stage d’évaluation n’était pas possible en raison de
ses limitations fonctionnelles, il ne pourrait en aller autrement s’agissant
d’une activité exigible sur le marché du travail.
A cet égard, il ressort du rapport de la Dre K.________ du 25
janvier 2021 que le stage a été reporté « afin que des investigations
complémentaires puissent permettre à l’assuré de commencer
l’évaluation dans une situation stabilisée (notion de « paralysie »
transitoire de l’hémicorps fin 2020, dyspnée/oppression/palpitation aux
moindres efforts) » (rapport Dre K.________ du 25 janvier 2021).
Contrairement à ce qu’affirme le recourant, ce ne sont pas ses limitations
fonctionnelles qui ont motivé le report de son stage, mais la nécessité de
procéder à des investigations supplémentaires quant à son état de santé.
Or le recourant a fait l’objet de différentes investigations qui ont abouti,
selon rapport du Dr L.________ du 16 février 2021, au diagnostic de

- 20 -
dyspnée sur obésité et déconditionnement à l'effort, sans élément en
faveur d'une maladie respiratoire. Par ailleurs, le recourant présentait un
SAS de degré léger à modéré avec ronchopathie sévère. Le Dr L.________
relevait en outre que l’auscultation cardiaque était normale et qu’il n’y
avait pas d'adénopathie, d'hippocratisme ou de signe d'insuffisance
cardiaque. Pour le surplus, tant le CT-scan abdomino-pelvien du 19 janvier
2021 que la coloscopie du 1er juin 2021 n’ont révélé aucuns autres
problèmes médicaux. C’est le lieu de relever que les différents rapports
médicaux relatifs à ces examens, tout comme celui de la Dre K.________,
ont été portés à la connaissance de l’expert (cf. rapport d’expertise du 30
septembre 2021, p. 8 et 9). C’est ainsi en connaissance de l’avis de la Dre
K.________ – antérieur à l’expertise et qui ne faisait que constater que des
investigations complémentaires devraient être menées – et surtout des
résultats des investigations complémentaires menées, que l’expert a fixé
la capacité de travail du recourant à 50% dans une activité adaptée. Le
rapport de la Dre K.________ n’est ainsi pas propre à démontrer, comme le
voudrait le recourant, que l’expert aurait ignoré des éléments
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expertise, en particulier quant au taux de sa capacité de
travail résiduelle dans une activité adaptée.
d) Le recourant fait grief au SMR de n’avoir pas fait mention
de ses difficultés cardio-vasculaires et de son obésité, qui affaiblissent sa
résistance globale. Outre que ces deux pathologies sont mentionnées dans
le rapport du SMR du 18 octobre 2021, elles sont surtout mentionnées par
l’expert, comme déjà relevé supra, qui en a tenu compte dans son
évaluation de la capacité de travail résiduelle, si bien que la critique du
recourant tombe à faux.
e) Le recourant n’élève aucune critique contre la liste des
limitations fonctionnelles retenues par l’expert et, à sa suite, par le SMR et
l’intimé, qui est étayée et motivée et dont il n’y a donc pas de motifs de
s’écarter.

- 21 -
f) Au vu de l’ensemble de ce qui précède, l’intimé était fondé à
retenir à la suite de l’expert, que le recourant disposait d’une capacité
résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles.
g) Le recourant ne conteste pas non plus l’avis du SMR quant
à la date du début de son incapacité de travail durable, qu’il a fixée à
septembre 2017 en se fondant sur les différents certificats médicaux,
notamment d’arrêts de travail, figurant au dossier, se distanciant de
l’expertise qui arrêtait, sans véritable explication, le début de l’incapacité
à 50%, au 1er août 2018. Au vu de ces éléments, il y a lieu de confirmer
que l’incapacité de travail durable a débuté en septembre 2017, comme
retenu par le SMR et l’intimé.
7. Le recourant conteste le calcul du taux d’invalidité.
a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On
se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
c) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de

- 22 -
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août
2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
d) La personne assurée peut, selon sa situation personnelle,
voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que
l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour
ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces
circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir
compte (ATF 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
Le point de savoir s’il se justifie de procéder à un abattement
sur le salaire statistique en raison des limitations fonctionnelles dépend de
la nature de celles-ci ; une réduction à ce titre n’entre en considération
que si, dans un marché du travail équilibré, il n’y a plus un éventail
suffisamment large d’activités accessibles à l’assuré. Aussi y a-t-il lieu de
déterminer si les limitations fonctionnelles constituent un facteur qui
obligerait l’assuré à mettre en valeur sa capacité de travail résiduelle sur
le marché du travail à des conditions économiques plus défavorables que
la moyenne, soit entraînant un désavantage salarial (TF 8C_679/2020 du
1er juillet 2021 consid. 6.2.1 et les références).
e) En résumé, l’intimé a retenu qu’avant l’incapacité de travail
à l’origine de la nouvelle demande, le recourant occupait un emploi de
magasinier auprès des E.____________ SA à 80%. Son salaire en 2018

- 23 -
s’élevait à 47'450 fr. ce qui correspondait à un salaire de 59'312.50 à
100%. Il a retenu ce montant comme revenu sans incapacité. A titre de
revenu avec invalidité, il s’est basé sur l’ESS 2018, niveau 1 (salaire
mensuel de 5’417 fr.) correspondant à 5’647 fr. 22 pour 41,7 heures de
travail hebdomadaire, soit un revenu annuel de 33'883 fr. 34 à 50%. En
raison des limitations fonctionnelles et de l’âge du recourant, il a effectué
un abattement de 15% sur ce revenu, pour aboutir à un revenu avec
incapacité de 28'800 fr. 83 à 50%. Le préjudice économique du recourant
s’élevait ainsi à 30'511 fr. 67, équivalent à un degré d’invalidité de
51,44%.
Le recourant relève qu’entre le moment de la naissance du
droit à la rente en 2018 et le moment où la décision a été rendue en 2022,
trois ans se sont écoulés et soutient que, sans atteinte à la santé, son
salaire aurait augmenté. Il conteste par ailleurs le taux d’abattement de
15%, prétendant à une déduction de 25%, en raison de ses importantes
limitations fonctionnelles.
f) A titre liminaire, il convient de souligner que le recourant
doit être considéré – comme l’a fait de manière implicite l’intimé – comme
actif à 100%. En effet, si le recourant occupait un emploi à 80% avant
l’aggravation de son état de santé donnant lieu à la présente procédure,
c’est déjà en raison de ses problèmes de santé, comme cela ressort de la
décision de l’OAI du 13 février 2012 (cf. supra consid. A. c). Il convient
ainsi de retenir que, sans ses problèmes de santé, le recourant occuperait
toujours un emploi à 100%. Il y a donc lieu de procéder au calcul du taux
d’invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus.
g) Concernant l’année de référence pour la comparaison des
revenus, il y a lieu de se fonder sur l’année lors de laquelle le droit à la
rente a pris naissance, conformément à la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral. A cet égard, le recourant n’expose pas pour quelle raison
l’année où la décision a été rendue devrait être retenue, pas plus qu’il
n’indique ce qui justifierait de se distancier de la jurisprudence. En
l’occurrence, le délai de carence d’une année a débuté en septembre
2017, le recourant a déposé sa demande en février 2018 et le droit à la

- 24 -
rente a donc pris naissance à compter du 1er septembre 2018, ce que ne
conteste d’ailleurs pas le recourant. C’est donc à bon droit que l’intimé
s’est fondé sur les chiffres relatifs à l’année 2018.
h) Le recourant ne formule aucun grief quant aux calculs eux-
mêmes, tels qu’opérés par l’intimé.
S’agissant du salaire sans invalidité, c’est à juste titre que
l’intimé s’est fondé sur le salaire effectivement perçu par le recourant
avant son atteinte à la santé en 2018 (47'450 fr.), rapporté à un 100%
(59'312 fr. 50).
Quant au revenu avec invalidité, l’intimé l’a établi à juste titre
à l’aide de données statistiques, dans la mesure où le recourant n’a pas
repris d’activité lucrative dans une activité adaptée. La prise en compte du
salaire de référence auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
tâches physiques ou manuelles simples dans le secteur privé, soit 5’417 fr.
conformément à l’ESS 2018 (tableau TA1, niveau de compétence 1), est
correcte compte tenu de l’absence de formation professionnelle du
recourant et de la typologie des tâches adaptées à ses limitations
fonctionnelles. En tenant compte de la moyenne usuelle de travail de 41.7
heures dans les entreprises en 2018, le revenu s’élève, après
annualisation, à 67'766 fr 67 pour un 100%, soit 33'883 f. 34 pour un 50%.
Le calcul opéré par l’intimé peut ainsi être confirmé.
i) Concernant le taux d’abattement, le recourant fait valoir
qu’il aurait dû être fixé à 25% en raison de l’importance de ses limitations
fonctionnelles.
En premier lieu, il y a lieu de relever que l’intimé, outre les
limitations fonctionnelles, a tenu compte de l’âge du recourant dans
l’examen du taux d’abattement. Or, conformément à la jurisprudence,
l’âge n’a en principe pas d’incidence sur le salaire pour les activités de
niveau de compétences 1 (TF 8C_687/2018 du 18 avril 2019 consid. 5.3 et

- 25 -
les références citées ; 9C_284/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.2.3), si
bien que ce critère n’était pas pertinent en l’espèce.
Cela étant, une réduction en raison des limitations
fonctionnelles n’entre en considération que si, dans un marché du travail
équilibré, il n’y a plus un éventail suffisamment large d’activités
accessibles à l’assuré (TF 8C_716/2021 du 12 octobre 2022 consid. 6). Or,
en l’occurrence, comme l’a retenu l’intimé (cf. calcul du salaire exigible du
20 octobre 2021), il ressort de l’expertise que le recourant n’a pas de
limitations fonctionnelles dans le haut du corps. Il pourrait ainsi envisager
une reconversion dans l’industrie légère sans port de charge et porte-à-
faux importants et mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans
un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple
montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier à
l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans le
conditionnement (cf. calcul du salaire exigible du 20 octobre 2021). Ces
activités simples représentent un éventail large de postes à la portée du
recourant, ce qu’il ne conteste d’ailleurs pas. Dès lors, un taux
d’abattement de 15% tient largement compte des limitations
fonctionnelles du recourant, en particulier l’alternance des positions et son
déconditionnement physique, et n’est, par conséquent, pas critiquable.
j) Au vu de l’ensemble de ce qui précède, c’est à juste titre
que l’intimé a arrêté le taux d’invalidité du recourant à 51,44%, ouvrant le
droit à une demi-rente dès le 1er septembre 2018.
8. Le recourant prétend à l’octroi de mesures d’ordre
professionnelle. Dans une argumentation pour le moins confuse, il
invoque, tout d’abord, la jurisprudence selon laquelle, en cas de réduction
ou de suppression d’une rente d’un assuré de plus de 55 ans, celui-ci a
droit à des mesures d’ordre professionnel. Après un exposé de quelques
éléments théoriques sur le reclassement, il reprend deux passages de
l’expertise relevant qu’il n’a pas bénéficié d’un traitement
interdisciplinaire intensif dans le cadre d’un programme rachis et qu’il
pourrait bénéficier d’un programme de restauration fonctionnelle et de

- 26 -
réentraînement physique. Il en conclut que l’aide au placement est
insuffisante et que des mesures d’ordre professionnel auraient dû être
examinées par l’intimé.
Dans la mesure où le recourant n’était pas bénéficiaire d’une
rente avant la décision litigieuse, on ne se trouve manifestement pas dans
la situation d’une réduction ou d’une suppression de rente – pas plus que
dans celle d’une rente échelonnée d’ailleurs – si bien que la jurisprudence
invoquée par le recourant sur les assurés de plus de 55 ans ne lui est
d’aucun secours. Quant à une éventuelle mesure de reclassement, même
si la capacité de gain du recourant a diminué de plus de 20%, ce qui
pourrait ouvrir le droit à un reclassement professionnel (art. 17 al. 1 LAI ;
ATF 139 V 399 consid. 5.3), il faut constater que de nombreuses activités
adaptées à ses limitations fonctionnelles ne nécessitent pas de formation
particulière (activités légères visées par l’ESS, skill_level, niveau de
compétence 1 ; cf. TF 9C_486/2022 du 17 août 2023 consid. 8). Aucune
mesure ne paraît ainsi susceptible d’améliorer sa capacité de gain, étant
rappelé que le recourant a été mis au bénéfice d’une aide au placement (à
laquelle il a volontairement renoncé). Enfin, on ne distingue pas – et le
recourant ne l’expose pas – de quelle mesure de réadaptation relèveraient
les programmes de réentraînement physiothérapeutique ou de
restauration fonctionnelle, auxquels il prétend.
Au vu de ces éléments, c’est à bon droit que l’intimé n’a pas
examiné plus avant la question des mesures d’ordre professionnel.
9. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestation de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à la
charge du recourant, qui succombe.

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c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 15 mars 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs) sont mis
à la charge de A.___________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour A.___________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :