vd_gerichte · PE23.019542 · 2024-02-14 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
118
PE23.019542-AYP
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 14 février 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges
Greffière : Mme Kaufmann
*****
Art. 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 17 novembre 2023 par
X.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6
novembre 2023 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne
dans la cause n° PE23.019542-AYP, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
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A. a) X.________ et R.________ sont les parents non mariés de
l’enfant [...], né le 14 février 2022. Le couple s’est séparé le 15 juillet
2022.
b) Le 20 juillet 2022, R.________ a déposé plainte contre
X.________ pour voies de fait qualifiées et injure.
Le même jour, X.________ a déposé plainte contre R.________
pour lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées et
injure.
Le 22 août 2022, R.________ a déposé plainte contre X.________
pour voies de fait qualifiées, injure, menaces qualifiées et tentative de
contrainte.
c) Le 8 décembre 2022, X.________ et R.________ ont signé une
convention de mesures provisionnelles, prévoyant que l’autorité parentale
conjointe sur l’enfant était maintenue, que sa mère exerçait sa garde de
fait et que son père bénéficiait d’un droit de visite les mercredis en fin de
journée ainsi qu’un week-end sur deux, en journée. La convention
prévoyait également une contribution d’entretien mensuelle de 1'200 fr.
due par X.________ en faveur de l’enfant.
Le 1er février 2023, [...], représenté par sa mère, R.________,
arguant que la convention signée n’était pas respectée, a déposé par-
devant le Président du Tribunal civil d’arrondissement de Lausanne une
action en fixation de l’entretien et des relations personnelles contre son
père, X.________.
Le 19 mai 2023, X.________ a adressé une requête de mesures
provisionnelles au Président du Tribunal civil d’arrondissement de
Lausanne. Par courrier du 18 juillet 2023, R.________ s’est déterminée sur
ladite requête.

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d) Le 5 septembre 2023, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a rendu une
ordonnance de non-entrée en matière et de classement s’agissant de la
quasi-totalité des faits qui ressortaient des plaintes susmentionnées (let. b
ci-dessus). La Procureure a considéré que le Ministère public n’était pas
compétent ratione loci s’agissant des faits commis en France, que les
plaintes étaient tardives pour plusieurs infractions, que le terme
« faignant » ne relevait pas d’une injure au sens du droit pénal et que les
versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires pour le
surplus.
Le 15 septembre 2023, le Ministère public a condamné
X.________ pour injure. Ce dernier a fait opposition à cette ordonnance
pénale.
e) Le 2 octobre 2023, le conseil d’R.________ a adressé un
courrier au conseil de X.________ dans le contexte du litige civil qui les
oppose.
f) Le 10 octobre 2023, X.________ a déposé plainte contre
R.________ pour les propos tenus par celle-ci dans ses déterminations du
18 juillet 2023 ainsi que dans le courrier de son avocate du 2 octobre
2023.
B. Par ordonnance du 6 novembre 2023, le Ministère public a dit
qu’il n’entrait pas en matière sur la plainte de X.________ du 10 octobre
2023 (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
S’agissant des faits reprochés, cette ordonnance retient :
« Sous la plume de son avocate, entre les 1er février et 2 octobre
2023, dans le cadre de la procédure civile l’opposant à X.________, R.________ a
transmis des déterminations comprenant de « nombreuses allégations
mensongères et dégradantes » à l’encontre de X.________ au Président du
Tribunal civil et à l’avocate du précité. Elle a en particulier affirmé que :
i. X.________ serait l’auteur d’actes violents à son encontre ;
ii. X.________ aurait de nombreux conflits avec sa famille et tiendrait une
attitude « plus que douteuse », voire « particulièrement oppressante et
autoritaire » avec des comportements « particulièrement agressifs et

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déplacés » envers le personnel des crèches, contraignant l’une d’elle à « faire
intervenir la police » ;
iii. X.________ profèrerait régulièrement des menaces, y compris à l’encontre de
proches, et d’injures lors du transfert de leur fils dans le contexte du droit de
visite, cachant à une occasion « deux témoins » à proximité ce qui a conduit
R.________ à craindre « d’être suivie par [les] proches » du précité ;
iv. X.________ utiliserait des moyens de contrainte indirecte pour la forcer à
adhérer à un élargissement de son droit de visite. »
En substance, la Procureure a relevé que les faits s’inscrivaient
dans le contexte « quelque peu houleux » de la séparation des parties, qui
avait donné lieu à un procès civil ainsi qu’à une première procédure
pénale ouverte pour violences domestiques. Celle-ci avait fait l’objet d’un
classement, en raison de l’absence de soupçons suffisants pour entraîner
une quelconque condamnation. Les prétendues atteintes à l’honneur
avaient été adressées uniquement aux membres de l’autorité judiciaire et
à l’avocate du plaignant, « à même de faire la part des choses ».
R.________ avait usé de formulations telles que « on se demande si » et fait
emploi du conditionnel ; elle avait produit des pièces et suggéré à
l’autorité civile d’inviter le recourant à en produire d’autres. Rien ne
permettait d’affirmer qu’R.________ avait dépassé les limites de ce qui est
admis dans le contexte bien particulier de débats en justice.
C. Par acte du 17 novembre 2023, par son conseil, X.________ a
recouru contre cette ordonnance, concluant à son annulation et au renvoi
de la cause « pour réouverture et poursuite des infractions » ainsi qu’à
l’allocation d’une indemnité pour ses frais d’intervention.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.

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1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile auprès de l’autorité
compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP), et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est
recevable.
2.
2.1 Le recourant se plaint d’une violation du principe in dubio pro
duriore et reproche au Ministère public de n’être pas entré en matière sur
sa plainte. Il fait grief à la Procureure de ne pas s’être prononcée sur le
caractère attentatoire à l’honneur des propos tenus par l’intimée dans le
cadre de la procédure civile. Selon lui, alléguer qu’une partie a perpétré
des actes violents, des menaces et des injures, et usé de la contrainte,
remplirait les conditions d’une atteinte à l’honneur. Par ailleurs, le
Ministère public aurait retenu à tort la preuve libératoire de l’art. 173 ch. 2
CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) ; la procureure
aurait dû examiner les faits reprochés sous l’angle de l’art. 173 ch. 3 CP,
les propos litigieux ayant selon le recourant été tenus dans le dessein de
dire du mal d’autrui, in fine afin de restreindre son droit de garde. Le fait
que l’intimée ait rapporté ses propos au conditionnel ne suffirait pas à la
disculper. Au demeurant, les membres d’une autorité judiciaire ainsi que
l’avocate de la plaignante constitueraient des tiers au sens des
dispositions pénales concernées, contrairement à ce que laisserait sous-
entendre le Ministère public. En tout état de cause, le Ministère public
aurait dû, a minima, requérir la production du dossier civil.

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2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 309 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
ouvre une instruction, notamment, lorsqu'il ressort du rapport de police,
des dénonciations ou de ses propres constatations des soupçons suffisants
laissant présumer qu'une infraction a été commise.
Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP ; ATF 144 IV 81 consid. 2.3.3 ; Grodecki/Cornu, in :
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, op. cit., n. 2 ad
art. 310 CPP) – une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il
apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la
plainte (Grodecki/Cornu, op. cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une
procédure préliminaire limitée aux investigations de la police (art. 300 al.
1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments constitutifs d'une infraction ou
les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas
réunis (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; TF 6B_1177/2022 du 21 février 2023
consid. 2.1).
Cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage
in dubio pro duriore, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_1177/2022
précité) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en
matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que lorsqu'il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68
précité). En d'autres termes, il faut être certain que l'état de fait ne
constitue aucune infraction. Une ordonnance de non-entrée en matière ne
peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais
également du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de
procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une
ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En
règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF

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143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV
285 consid. 2.3 et les réf. cit., JdT 2012 IV 160).
2.2.2 Aux termes de l'art. 173 CP, se rend coupable de diffamation
quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle
le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre
fait propre à porter atteinte à sa considération, quiconque propage une
telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1). La calomnie (art. 174 CP) est
une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en ceci que les
allégations attentatoires à l’honneur sont fausses et que l’auteur
connaissait la fausseté de ses allégations. Les preuves libératoires de la
vérité ou de la bonne foi n’ont donc pas de sens dans ce cadre (Dupuis et
al., Petit commentaire du Code pénal, 2e éd. 2017, n. 1 ad art. 174 CP).
Ces dispositions protègent la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Dans le domaine des activités socio-
professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne certaines
qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses
concurrents. En revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces
domaines, si on évoque une infraction pénale ou un comportement
clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises
(ATF 148 IV 409 consid. 2.3 et les réf. cit.).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu’un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d’espèce, lui attribuer (ATF 119
IV 44 consid. 2a ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). S’agissant d’un texte, il doit
être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises

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séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans
son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Pour qu’il y ait diffamation, il
n’est pas nécessaire que l’auteur ait affirmé des faits qui rendent
méprisable la personne visée ; il suffit qu’il ait jeté sur elle le soupçon
d’avoir eu un comportement contraire aux règles de l’honneur ou qu’il
propage – même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire – de
telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Du point
de vue subjectif, il suffit que l’auteur ait eu conscience du caractère
attentatoire à l’honneur de ses propos et qu’il les ait néanmoins proférés ;
il n’est pas nécessaire qu’il ait eu la volonté de blesser la personne visée
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B _974/2018 du 20 décembre 2018
consid. 2.2).
Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut que l'auteur
s'adresse à un tiers. Est en principe considérée comme tiers toute
personne autre que l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à
l'honneur (ATF 145 IV 462 consid. 4.3.3). En font également partie, en
principe, les personnes soumises au secret professionnel de l’art. 321 CP
(soit notamment les avocats, médecins, pharmaciens, psychologues ainsi
que leurs auxiliaires) ou de très proches parents de l’auteur (TF
6B_69/2016 consid. 2.1.1 ; TF 6S.3/2007 du 13 février 2007 consid. 4.3 et
les réf. cit.). Le Tribunal fédéral a examiné si, parmi ces deux catégories
de confidents, il ne fallait pas admettre que certains d’entre eux devaient
être exclus du cercle des tiers, au motif qu’ils étaient des « confidents
nécessaires » ; même critiqué par la doctrine, le Tribunal fédéral a
maintenu sa jurisprudence, selon laquelle le cercle des personnes
considérées comme tiers ne doit pas être limité (cf. pour les avocats : ATF
148 IV 409 consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.3.3 ; pour les membres
de la famille proche, cf. TF 6B_69/2016 du 29 septembre 2016 consid.
2.1.1 ; pour une casuistique complète, cf. Trechsel/Lehmkuhl, in :
Trechsel/Pieth [éd.], Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar,
4e éd. 2021 n. 4 ad art. 173 CP).
Du point de vue subjectif, l’art. 173 ch. 1 CP exige que l’auteur
ait eu conscience du caractère attentatoire à l’honneur de ses propos et

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qu’il les ait néanmoins proférés ; il n’est pas nécessaire qu’il ait eu la
volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF
6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.1).
2.2.3 Il convient de tenir compte du contexte dans lequel
s’inscrivent les propos litigieux. Ainsi, une atteinte à l’honneur commise
dans le cadre d’un procès ne saurait être admise que restrictivement,
surtout si les propos litigieux ne s’adressent qu’aux membres d’une
autorité judiciaire, qui sont à même de faire la part des choses (GE :
OCA/264/2008 consid. 3.4 ; LGVE 2005 I n° 55).
De même, il ne saurait être fait abstraction du contexte
particulier dans lequel s'inscrit un entretien entre un avocat et son client. Il
faut en effet prendre en considération que, par la nature de ses activités
de conseil juridique ainsi que par le secret professionnel auquel il est
soumis (cf. art. 13 LLCA [loi fédérale du 23 juin 2000 sur la libre circulation
des avocats ; RS 935.61]), l'avocat assure à son client un climat de
confiance qui leur permet de communiquer d'une manière libre et
spontanée, le client pouvant ainsi se livrer en faisant part de sa version
des faits, mais également de ses émotions, de son ressenti et de ses
opinions. Le client est d'ailleurs bien souvent en conflit avec la personne
objet des déclarations litigieuses et se trouve alors animé par une certaine
passion. Il en découle que les paroles tenues peuvent parfois dépasser sa
pensée, tout comme une forme d'exagération est à cet égard prévisible,
ce dont l'avocat, destinataire des propos en cause, est parfaitement
conscient. Au vu du cadre particulier décrit ci-avant, le sens de propos
tenus à un avocat ne saurait dès lors être apprécié de la même manière
que celui de déclarations exprimées à l'égard de n'importe quel autre
tiers. Aussi, afin de ne pas compromettre l'exercice d'une communication
libre et spontanée entre avocat et client, il se justifie, dans un tel contexte,
de n'admettre une atteinte à l'honneur qu'avec retenue. Tel peut en
particulier être le cas lorsque les propos en cause n'ont pas de lien avec
l'affaire dans laquelle intervient l'avocat et que ceux-ci ne tendent en
définitive qu'à exposer la personne visée au mépris (ATF 148 IV 409
consid. 2.3.3).

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2.2.4 Conformément à l’art. 14 CP, quiconque agit comme la loi
l’ordonne ou l’autorise se comporte de manière licite, même si l’acte est
punissable en vertu du présent code ou d’une autre loi. Selon la
jurisprudence, cette norme peut, dans certaines hypothèses, exclure la
culpabilité en cas d’atteinte à l’honneur. Il en va notamment ainsi du juge
ou du fonctionnaire dans le cadre de leur devoir de motiver une décision,
de la partie à un procès en tant qu’elle supporte le fardeau de l’allégation,
sous certaines conditions de l’avocat représentant une partie et du témoin
qui déclare ce qu’il tient pour vrai (ATF 135 IV 177 consid. 4). La
jurisprudence admet donc que le devoir procédural d'alléguer les faits
constitue un devoir de s'exprimer selon l'art. 14 CP ; une partie (et son
avocat) peut ainsi invoquer cette disposition à la condition de s'être
exprimée de bonne foi, de s'être limitée aux déclarations nécessaires et
pertinentes et d'avoir présenté comme telles de simples suppositions (TF
6B_475/2020 du 31 août 2020 consid. 2.2.2 ; TF 6B_541/2019 du 15 juillet
2019 consid. 2.2 et les réf. cit.).
Les avocats et les parties au procès peuvent se prévaloir de
l'art. 14 CP lors d'éventuelles déclarations attentatoires à l’honneur dans
le cadre d’un procès, émises dans le cadre de leurs droits et devoirs
procéduraux, à condition qu'ils s'expriment de manière pertinente, qu'ils
n'aillent pas au-delà de ce qui est nécessaire, qu'ils ne fassent pas
d'affirmations en dépit du bon sens et qu'ils qualifient comme telles de
simples suppositions (ATF 116 IV 211).
2.2.5 L’inculpé n’encourra aucune peine, selon l’art. 173 ch. 2 CP,
s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité (preuve de la vérité) ou qu’il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (preuve de la bonne foi). La
preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu démontre qu’il a
cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part, et qu’il avait des raisons
sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on pouvait attendre de
lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF 124 IV 149 consid. 3b ;
TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1). Il faut se placer

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exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque de
sa déclaration. Plus l’allégation est préjudiciable ou invraisemblable plus
les exigences quant à la crédibilité des sources et aux mesures de
vérification à prendre sont élevées (Dupuis et al., op. cit., n. 38 ad art. 173
CP). L’auteur ne sera toutefois pas admis à faire ces preuves et il sera
punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à
l’intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le
dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP ; ATF 137 IV 313 consid.
2.4.4 p. 321 ; ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116).
2.3 En l’espèce, un important conflit divise les parties, notamment
concernant la fixation des relations personnelles avec leur enfant
commun. Elles ont déposé des plaintes pénales l’une contre l’autre, qui
ont fait l’objet d’une ordonnance de non-entrée en matière et de
classement du 5 septembre 2023. L’infraction d’injure a par ailleurs été
retenue à l’égard du recourant, sans qu’on sache s’il a été à ce jour
condamné ou acquitté de ce chef.
2.3.1 Dans sa plainte du 6 octobre 2023, le recourant reproche à son
ancienne compagne des propos tenus dans ses déterminations du 18
juillet 2023 sur la requête de mesures provisionnelles qu’il a déposée le 19
mai 2023. Or, les faits allégués par l’intimée dans le cadre de la procédure
civile – en particulier que le recourant serait l’auteur d’actes de violence à
son encontre – ont été dénoncés par elle dans le cadre de la procédure
pénale PE22.014400. Au moment du dépôt des déterminations
incriminées, l’ordonnance de non-entrée en matière et de classement du
5 septembre 2023 n’avait pas encore été rendue. On ne saurait dès lors
reprocher à l’intimée d’avoir invoqué en procédure civile des faits
dénoncés pénalement.
Par ailleurs, les allégués qui sont énumérés sous chiffre ii de
l’ordonnance querellée (à savoir que le recourant a de nombreux conflits
avec sa famille, qu’il a une attitude oppressante et autoritaire, que la
crèche a dû faire intervenir la police en raison de son comportement, etc.)

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sont certes déplaisants, mais pas insolites dans le cadre d’une procédure
conflictuelle qui concerne un enfant. Ces allégués sont au demeurant
soumis à preuve et les magistrats civils, soit les tiers qui doivent les
apprécier, sont à l’évidence à même de faire la part des choses. Surtout,
lesdits propos ne portent pas atteinte à l’honneur tel que protégé par le
droit pénal.
S’agissant des menaces et des injures que l’intimée affirme que
le recourant profère régulièrement (all. 103 ss) – ce que le recourant
conteste – il y a lieu également de tenir compte du fait que l’ordonnance
de classement et de non entrée en matière précitée n’avait pas encore été
rendue au moment où l’intimée en a fait état. Au demeurant, la mention
de la présence de deux témoins, qui aurait inquiété l’intimée, ne constitue
manifestement pas une menace au sens du droit pénal.
Enfin, l’allégation selon laquelle X.________ utiliserait des
moyens de contrainte indirecte pour forcer l’intimée à adhérer à un
élargissement de son droit de visite ne constitue pas non plus une atteinte
à l’honneur, puisqu’elle ne porte pas, en tant que telle, sur une infraction
pénale.
Mal fondés, ces griefs doivent être rejetés.
2.3.2 Le recourant reproche à l’intimée ses calomnies renouvelées à
l’allégué 80 des déterminations du 18 juillet 2023, dans lequel elle
précise que « concernant l’attitude et le comportement du Requérant à
l’égard de son ex-compagne, il est ici fait intégralement référence à
l’action en entretien du 1er février 2023. Preuve : par la procédure ». Or, le
recourant avait connaissance, depuis février 2023, de ladite action en
fixation de l’entretien et des relations personnelles, qui figurait au dossier
civil. Le délai pour déposer plainte est de trois mois (art. 31 CP). On ne
saurait donc retenir que l’allégué 80 en question aurait fait partir un
nouveau délai de plainte à l’égard du contenu de l’écriture du 1er février
2023. Partant, la plainte du 10 octobre 2023 est tardive – et donc sans
effet – en ce qu’elle concerne les éléments qu’elle renferme.

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2.3.3 Le recourant reproche encore à l’intimée d’avoir réitéré ses
accusations mensongères dans une correspondance du 2 octobre 2023,
soit postérieurement à l’ordonnance de classement et de non entrée en
matière du 5 septembre 2023. Concrètement, il souligne les prétendues
menaces rapportées, soit « Tu sais R.________, j’irai jusqu’au bout » ou « si
tu parles de moi à d’autres personnes, je me ferai justice ». Ces éléments
ne constituent manifestement pas des menaces au sens du droit pénal. Ils
ne sont pas non plus attentatoires à l’honneur, ce d’autant même qu’ils
sont allégués dans une procédure civile conflictuelle.
2.3.4 Enfin, même à admettre que les allégations de l’intimée
seraient mensongères, il appartient au recourant d’agir dans le cadre civil.
Ce n’est en effet pas dans le cadre d’une procédure pénale, sur des
allégations d’atteinte à l’honneur, que les faits déterminants pour décider
des capacités parentales, du sort de l’enfant, des relations personnelles
avec ses parents ou des contributions d’entretien doivent être établis. A
l’évidence, le conflit qui oppose les parties est de nature civile.
3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce du seul émolument d'arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP),
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 6 novembre 2023 est confirmée.

- 14 -
III. Les frais d’arrêt, par 1’320 fr. (mille trois cent vingt francs),
sont mis à la charge de X.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Pauline Borlat, avocate (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme R.________,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :