vd_gerichte · PE23.012555 · 2024-06-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
460
PE23.012555-LRC
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 19 décembre 2024
__________________
Composition : M. PELLET, président
M. Winzap et Mme Bendani, juges
Greffier : M. Serex
*****
Parties à la présente cause :
T.________, prévenu, représenté par Me Elodie Beyeler, défenseur d’office
à Lausanne, appelant,
A.E.________, prévenu, représenté par Me Laurent Fischer, défenseur
d’office à Lausanne, appelant,
I.E.________, prévenu, représenté par Me Samuel Guignard, défenseur
d’office à Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
Lausanne, intimé.
654

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 11 juin 2024, rectifié le 14 juin 2024, le
Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois a libéré
K.________ des infractions de voies de fait, diffamation, injure et menaces
(I), a libéré A.E.________ des infractions de discrimination et incitation à la
haine et de dommages à la propriété dans le cas 1.3 de l’acte d’accusation
(II), a révoqué les sursis accordés le 6 janvier 2022 et le 24 novembre
2022 à A.E.________ par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois (III), a condamné A.E.________ pour lésions corporelles simples,
lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait, agression,
appropriation illégitime sans dessein d’enrichissement, tentative de
brigandage, dommages à la propriété, injure, menaces, violence ou
menace contre les autorités et les fonctionnaires et contravention à la loi
fédérale sur les stupéfiants, à une peine privative de liberté de 4 ans,
peine d’ensemble avec la peine prononcée le 6 janvier 2022 par le
Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, et à une peine
pécuniaire de 100 jours-amende, à 30 fr. le jour, peine d’ensemble avec la
peine prononcée le 24 novembre 2022 par le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois, peine partiellement complémentaire à
celle prononcée le 23 novembre 2022 par le Ministère public de la
Confédération et à une amende de 600 fr., la peine privative de liberté de
substitution étant de 6 jours, sous déduction de 407 jours de détention
avant jugement (IV), a maintenu A.E.________ en détention pour des motifs
de sûreté (V), a constaté qu’A.E.________ a été détenu dans des conditions
de détention illicite en zone carcérale durant 20 jours et à la prison du
Bois-Mermet durant 130 jours et ordonné que 36 jours soient déduits de la
peine fixée sous chiffre IV.- ci-dessus (VI), a ordonné l’expulsion du
territoire suisse d’A.E.________ pour une durée de 8 ans (VII), a condamné
I.E.________ pour tentative de brigandage et contravention à la loi fédérale
sur les stupéfiants à une peine privative de liberté de 10 mois avec sursis
durant 5 ans et à une amende de 300 fr., la peine privative de liberté de
substitution étant de 3 jours, sous déduction de 1 jour de détention

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provisoire (VIII), a ordonné l’expulsion du territoire suisse d’I.E.________
pour une durée de 5 ans (IX), a libéré T.________ des infractions de
diffamation, injure et menaces (X), a condamné T.________ pour lésions
corporelles simples, agression, injure, conduite en état d’incapacité et
mise à disposition à un conducteur sans autorisation à une peine privative
de liberté de 8 mois avec sursis durant 5 et à une peine pécuniaire de
15 jours-amende, à 30 fr., le jour-amende, avec sursis durant 5 ans, peine
complémentaire à celle prononcée le 15 février 2023 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois (XI), a ordonné l’expulsion du
territoire suisse de T.________ pour une durée de 5 ans et ordonné
l’inscription de dite expulsion dans le Système d’information Schengen
(XII), a dit qu’A.E.________ est le débiteur de P.________ d’un montant de
1'500 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 9 novembre 2022 à titre de
réparation du tort moral et lui donne acte de ses réserves civiles pour le
surplus (XIII), a dit qu’A.E.________ est le débiteur d’Z.________ d’un
montant de 5'000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 28 avril 2023 à titre
de réparation du tort moral et lui donne acte de ses réserves civiles pour
le surplus (XIV), a dit qu’A.E.________ et T.________ sont les débiteurs,
solidairement entre eux, de K.________ d’un montant de 8'000 fr., avec
intérêts à 5 % l’an dès le 12 novembre 2022 à titre de tort moral et lui
donne acte de ses réserves civiles pour le surplus (XV), a dit
qu’A.E.________ et T.________ sont les débiteurs, solidairement entre eux,
de [...] SA, d’un montant de 25'918 fr. 05, valeur échue, à titre de
dommages-intérêts (XVI), a pris acte de la convention sur intérêts civiles
conclue par A.E.________, I.E.________ et X.________ pour valoir jugement
définitif et exécutoire (XVII), a ordonné le maintien au dossier à titre de
pièces à conviction des objets versés sous fiches n° 12116, 12230 et
12233 (XVIII), a fixé les indemnités des défenseurs d’office et conseils
juridiques gratuits et a arrêté le sort des frais (XIX à XVII).
B. Par annonce du 13 juin 2024 et déclaration du 14 août 2024,
T.________ a fait appel du jugement et conclu, avec suite de frais et
dépens, à sa réforme en ce sens qu’il est libéré des chefs d’accusation de
lésions corporelles simples, agression, injure et mise à disposition d’un
véhicule à un conducteur sans autorisation, qu’il est condamné à une

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peine clémente assortie du sursis pour conduite en état d’incapacité, qu’il
n’est pas expulsé du territoire suisse, que les conclusions civils de
K.________ et [...] SA sont rejetées et que les frais judiciaires le concernant
sont laissés à la charge de l’Etat. Au titre de mesure d’instruction, il a
requis l’audition de son frère, [...] en qualité de témoin.
Par annonce du 13 juin 2024 et déclaration du 12 août 2024,
I.E.________ a fait appel du jugement et conclu, avec suite de frais et
dépens, à sa réforme en ce sens qu’il est renoncé à prononcer son
expulsion.
Par annonce du 24 juin 2024 et déclaration du 16 août 2024,
A.E.________ a fait appel du jugement et conclu, avec suite de frais et
dépens, à sa réforme en ce sens que 85 jours de détention sont encore
déduits de la peine pour les 146 jours de détention dans des conditions
illicite subis à la Prison de Champ-Dollon et qu’il est renoncé à prononcer
son expulsion du territoire suisse. Subsidiairement, il conclut à la réforme
du jugement en ce sens qu’il est expulsé du territoire suisse pour une
durée de 5 ans. Au titre de mesures d’instruction, il a requis la production
d’un rapport sur ses conditions de détention par la Direction de la prison
de Champ-Dollon et un rapport sur le travail effectué par la Direction de la
prison du Bois-Mermet.
Le 23 septembre 2024, le Président de la Cour de céans a
requis la production par la Direction de la prison de Champ-Dollon d’un
rapport sur les conditions de détention d’A.E.________. Le rapport a été
produit le 9 octobre 2024.
Le 1er octobre 2024, le Président de la Cour de céans a requis
la production par la Direction de la prison du Bois-Mermet d’un rapport sur
les conditions de détention d’A.E.________. Le rapport a été produit le
8 octobre 2024.

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Le 12 décembre 2024, le Président de la Cour de céans a
rejeté les réquisitions de preuves de T.________, les conditions de l’art. 389
CPP n’étant pas remplies.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 A.E.________
Né le [...] 1999, A.E.________ est ressortissant d’Italie. Il
n’exerce aucune activité professionnelle. Il a été élevé par sa mère, sa
grand-mère et son beau-père. Il est venu en Suisse à l’âge de 6 ans. Il a
suivi sa scolarité en Suisse et a obtenu un diplôme de fin de scolarité. Il
n’a pas de formation. Il a une fille âgée de 5 ans avec [...], dont il est
séparé. L’enfant a été confiée aux parents de l’appelant en qualité de
parents nourriciers. Il ne travaille pas et perçoit des prestations de l’aide
sociale. Il a déclaré parler l’italien mais n’avoir aucun lien avec ce pays.
Il a déclaré souffrir du manque de contact avec sa famille
résultant de sa détention. A sa sortie de prison, il souhaite s’occuper de sa
fille et trouver un emploi afin d’avoir une vie stable. Il voit régulièrement
sa fille en prison par l’intermédiaire de la Fondation REPR et de visites de
sa famille.
Le casier judiciaire suisse d’A.E.________ comporte les
inscriptions suivantes :
￿ 06.01.2022, Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois :
peine privative de liberté de 180 jours avec sursis pendant 5 ans et
amende de 1'000 fr. pour agression, acquisition ou possession de
représentations de la violence, menaces, lésions corporelles
simples, délit contre la loi sur les stupéfiants, actes destinés à la
consommation propre de pornographie dure, contravention à la loi
sur les stupéfiants, délits contre la loi sur les stupéfiants, délit
contre la loi sur les armes (avec renonciation à l’expulsion ; 66a al.
2 CP) ;

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￿ 23.11.2022, Ministère public de la Confédération : peine pécuniaire
de 50 jours-amende à 10 fr. pour injure, violence ou menace contre
les autorités ou les fonctionnaires ;
￿ 24.11.2022, Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois :
peine pécuniaire de 80 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant 5
ans et amende de 480 fr. pour violence ou menace contre les
autorités ou les fonctionnaires, injure (peine complémentaire au
jugement du 06.01.2022).
Pour les besoins de la cause, A.E.________ a été soumis à une
expertise psychiatrique. Dans leur rapport du 25 janvier 2024 (P. 94), les
experts posent le diagnostic de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive pour la santé. Sa responsabilité
pénale est entière. Le risque de récidive est évoqué, en lien notamment
avec la consommation d’alcool. Aucun traitement n’est préconisé, mais un
« encadrement probatoire avec une vigilance concernant la consommation
d’alcool, idéalement une abstinence totale » serait la meilleure solution
pour diminuer le risque de récidive.
A.E.________ est passé en régime d’exécution anticipée de
peine le 27 septembre 2024.
1.2 I.E.________
Né le [...] 2001, I.E.________ est ressortissant d’Italie. Il a été
élevé par sa mère, sa grand-mère et son beau-père. Il est arrivé en Suisse
à l’âge de 5 ans. Il a suivi sa scolarité obligatoire en Suisse mais n’a pas
de diplôme. Il n’a pas de formation. Il est rentier AI depuis la fin de sa
scolarité. Il a une fille âgée de 4 ans. Il ne vit pas avec sa fille mais la voit
un week-end sur deux. Il ne contribue pas à son entretien, mais sa mère
reçoit une rente versée par l’AI. I.E.________ parle l’italien mais ne l’écrit
pas et n’a pas de famille en Italie.
Son casier judiciaire suisse est vierge.

- 23 -
1.3 T.________
Né le [...] 2002, T.________ est ressortissant du Brésil. Il est
arrivé en Suisse à l’âge de 5 ans. Il a suivi sa scolarité obligatoire en
Suisse et a obtenu un diplôme de fin de scolarité. Il a commencé plusieurs
apprentissages sans les terminer. Il bénéficie d’un contrat de durée
déterminée de trois mois pour le compte de la société [...] en qualité de
promoteur et perçoit un salaire moyen de 1'500 fr. par mois. Il exerce
également une activité de mandataire indépendant dans le domaine du
marketing promotionnel, mais n’a pas été en mesure de chiffrer les
revenus que cette activité lui permettait de dégager. Il a déclaré souhaiter
développer cette activité professionnelle. Il vit avec sa mère, son beau-
père et sa sœur cadette. Il verse 250 fr. par mois à son beau-père pour
contribuer aux frais du ménage. Il parle portugais mais ne l’écrit pas. Il a
de la famille au Brésil, notamment des demi-frères et sœurs, ainsi que des
oncles et tantes, mais a déclaré ne pas avoir de contact avec eux et ne
pas être retourné au Brésil depuis 5 ans.
Le casier judiciaire suisse de T.________ comporte une
inscription :
￿ 15.02.2023, Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois :
peine pécuniaire de 60 jours-amende à 30 fr., amende de 300 fr.
pour injure, menaces, contrainte, contravention à la loi fédérale sur
les stupéfiants.
2.
2.1 A.E.________
2.1.1 À [...], le 22 septembre 2022, vers 23h30, à tout le moins (les
faits antérieurs n’étant pas couverts par la plainte), lors d’une altercation,
A.E.________ s’est montré physiquement violent à l’endroit de sa
compagne – avec qui il ne faisait pas ménage commun – P.________, en lui
assénant plusieurs coups, et plus particulièrement un coup de poing au
visage qui lui a causé une fracture au niveau du nez.

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2.1.2 À Vevey, [...], le 9 novembre 2022, vers 01h00, lors d’une
dispute, A.E.________ a injurié sa compagne, P.________ – qui avait entre-
temps emménagé chez lui durant une quinzaine de jours mais avec qui il
ne faisait pas ménage commun – ,en la traitant notamment de « sale
pute ».
Au cours de l’altercation, A.E.________ lui a également craché
au visage puis l’a poussée en arrière avec ses deux mains (sans chute),
avant de soustraire des objets – d’une valeur indéterminée mais
manifestement supérieure à 300 fr. – lui appartenant (notamment : permis
de séjour, passeport, sacs et vêtements) pour les jeter dans une rivière,
endommageant définitivement ces objets qui n’ont pas pu être récupérés.
2.1.3 À Vevey, [...], à l’extérieur de son domicile, dans la rue, le 12
novembre 2022, vers 10h00, lors d’une l’intervention de Police Riviera
ensuite des faits décrits sous chiffre 2.2.1., A.E.________ a, à plusieurs
reprises, injurié la Cple S.________, respectivement a publiquement tenu
des propos attentatoires à son orientation sexuelle, notamment en ces
termes : « tu es une connasse, tu n’es qu’une salope, tu n’es qu’une pute
[…] tu es moche, aucun homme ne voudrait de toi […] une sale lesbienne
qui lèch[e] des chattes », et a également adopté un comportement
menaçant à son endroit, plus particulièrement en lui disant que « s’il la
voyait à Vevey, avec ou sans uniforme, il la tabasserait ».
2.1.4 À Vevey, au domicile de M.________ sis [...], le 28 avril 2023,
vers 7h50, ayant constaté que M.________ (compagne d’U.________) et son
amie [...] (compagne d’I.E.________) faisaient un « after » avec plusieurs
garçons, A.E.________, agissant de concert avec U.________ (déféré
séparément sous PE23.008361-SOS), a fait irruption dans le logement
après que le premier nommé eut brisé la vitre de la porte palière au
moyen d’une barre de traction métallique.
Dès lors que les femmes les avaient entendus monter les
escaliers, elles et leurs invités masculins (dont T.________ faisait partie) se
sont réfugiés dans la salle de bain, laquelle était accessible par deux

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portes. Parmi les invités se trouvait Z.________, le seul qu’U.________ et
A.E.________ ne connaissaient pas.
A.E.________, muni d’un couteau à huître doté d’une lame de 8
ou 9 cm qu’il avait pris chez lui, et U.________, muni de sa barre métallique,
sont entrés de force dans la salle de bain, endommageant à tout le moins
une des deux portes, et se sont retrouvés en présence, notamment,
d’Z.________, qui était torse nu et s’en sont immédiatement pris
physiquement à lui. A.E.________ lui a, plus particulièrement, asséné des
coups de poing et de pied, puis lui a donné un coup de couteau au niveau
de l’abdomen, alors qu’U.________ le frappait, également et à plusieurs
reprises, au moyen de la barre métallique – l’atteignant notamment au
flanc et à la tête – et en lui assénant des coups de poing et/ou de pied.
Sous les coups, Z.________ s’est évanoui une première fois, avant de
réussir à reprendre ses esprits pour sortir de l’appartement, et s’évanouir
à nouveau. Il a été acheminé à l’Hôpital en ambulance.
Le rapport du Centre universitaire romand de médecine légale
(CURML) du 4 septembre 2023 fait état des lésions suivantes constatées
sur Z.________ lors de l’examen clinique du 3 mai 2023 :
￿ tête et cuir chevelu : en région pariétale supérieure gauche, une
zone croûteuse d’environ 4 cm de long, au sein de laquelle étaient
visibles 5 points de suture, entourée de sang séché et en région
zygomatique gauche, une dermabrasion rougeâtre, linéaire,
verticale infracentimétrique sur fond érythémateux ;
￿ cou : à la face latérale gauche, dans son tiers inférieur, une
ecchymose rougeâtre, irrégulière, mal délimitée, infracentimétrique
;
￿ thorax et abdomen : en région épigastrique médiane, une plaie en
voie de guérison, partiellement croûteuse, rougeâtre, suturée avec
2 points, linéaire, horizontale, mesurant environ 1.5 cm de long,
dont les bords n’étaient pas visibles ;
￿ dos : en région scapulaire supérieure gauche, une ecchymose
brunâtre, grossièrement ovalaire, mal délimitée, mesurant environ

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2 cm de grand axe ; en région dorsale moyenne gauche, une
ecchymose rougeâtre à brunâtre, irrégulière, mal délimitée,
mesurant environ 8 cm de grand axe ;
￿ membres supérieurs et inférieurs : à la face postérieure du tiers
distal du bras droit, une ecchymose brunâtre, irrégulière, mal
délimitée, mesurant environ 1.5 cm de grand axe ; à la face
postérieure du coude à droite, quelques croûtes rouge foncé,
millimétriques, sur une zone mesurant environ 1.5 cm de grand axe
; à la face postérieure du tiers moyen de l’avant-bras droit, une
cicatrice hypopigmentée, linéaire, grossièrement horizontale,
mesurant environ 1.5 cm de long, ainsi que quelques croûtes
rougeâtres, infracentimétriques ; à la face antérieure du tiers
moyen de l’avant-bras droit, une dermabrasion partiellement
croûteuse, rougeâtre, irrégulière, mesurant environ 0.5 cm de
grand axe ; à la face latérale du tiers proximal du bras gauche, une
dermabrasion rougeâtre, croûteuse, sur fond érythémateux,
infracentimétrique ; à la face postérieure du tiers distal de l’avant-
bras gauche, deux croûtes rouges, grossièrement linéaires,
parallèles entre elles, obliques vers le bas et l’arrière, la plus
grande mesurant environ 0.7 cm de long ; à la face antérieure du
tiers moyen de la jambe gauche, deux coûtes rouges, irrégulières,
la plus grande mesurant environ 0.5 cm de grand axe, sur une zone
mesurant environ 3 cm de long.
2.1.5 À Vevey et dans l’établissement pénitentiaire du Bois-Mermet
notamment, du 15 mars 2021 (les faits antérieurs étant prescrits) au 2
février 2024 (date de sa dernière audition), à tout le moins, A.E.________ a
régulièrement consommé du cannabis.
2.2 A.E.________, T.________ et K.________
2.2.1 Le 12 novembre 2022, entre 07h00 et 11h00, K.________ (ndlr :
qui a opéré une transition de genre et se fait désormais appeler « [...]»
sans qu’un changement de nom n’ait été effectué au registre d’Etat civil,
de sorte que le prénom K.________ et le pronom « elle » seront utilisés) et

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C.________ se sont rendues au domicile d’A.E.________, sis [...], à Vevey,
pour un « after » avec le dernier nommé et T.________. À un moment
indéterminé, A.E.________ et T.________ ont injurié K.________, en la traitant
notamment de « fils de pute [qui n’est] pas un homme […] trav de merde
[…] sale merde ».
Vers 09h30, alors qu’ils se trouvaient vers la cuisine, T.________
a asséné un coup de poing sur le côté du visage de K.________, avant
qu’A.E.________ ne vienne la frapper, en lui donnant des coups.
Alors qu’elle tentait de se protéger, tout en essayant de
s’éloigner, K.________ a chuté par terre, derrière une armoire délimitant le
salon du hall d’entrée de l’appartement. Une fois à terre, T.________ et
A.E.________ l’ont rouée de coups sur tout son corps, au moyen de leurs
mains et de leurs pieds ; A.E.________ lui assénant plus particulièrement
deux coups de genou à la tête. K.________ a réussi à se relever et à quitter
l’appartement, suivie successivement par T.________ – qui l’a encore
injuriée à l’extérieur en ces termes notamment « fils de pute […] je vais te
niquer […] sale trans de merde » – puis par A.E.________, avant que la
police n’intervienne (cas n°2.1.3 ci-dessus).
Le rapport du CURML du 16 novembre 2022 fait état des
lésions suivantes constatées sur K.________ :
￿ au niveau de la tête :
(examen du 16 novembre 2022) une tuméfaction diffuse de la joue
droite ; en regard de la moitié postérieure de la branche horizontale
droite de la mandibule, un pansement ainsi que des Steri-strips TM
sur une surface de 4,9 x 4,3 cm et au-dessus de ce dernier, en
regard de la branche verticale de la mandibule, plusieurs
ecchymoses violacées, mesurant jusqu'à 0,5 cm de grand axe ; à la
face endobuccale de l'hémilèvre inférieure gauche, en regard des
dents ne 31, 32 et 33 (respectivement incisives médiane et latéral
ainsi que canine inférieures gauches), une ecchymose rouge violacé
mesurant environ 1,5 x 1 cm siège au sillon gingivo-labial, d'une

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plaie à bords nets, suturée par un point, avec quelques dépôts
blanchâtres, mesurant environ 0,5 cm ;
(examen du 18 novembre 2022) à la paupière supérieure droite, une
ecchymose jaune-rouge violacé diffuse ; une tuméfaction diffuse de
la joue droite ; en regard de la moitié postérieure de la branche
horizontale droite de la mandibule, six Steri-Strips TM couvrant une
zone mesurant 6 x 2 cm laissant apparaître des points de suture,
des croûtes noires ainsi que, sur 0,3 cm de long, une partie d'une
plaie à bords nets, filiforme, recouverte d'une croûtelle brune ;
￿ au niveau du thorax :
(examen du 16 novembre 2022) : en région pectorale droite, à
proximité du creux axillaire, une zone ecchymotique vert-jaune-
rouge-bleu violacé mesurant environ 9 x 4 cm, siège à sa partie
supérieure d'une dermabrasion beige rosé, partiellement recouverte
de croûtelles brunâtres, mesurant 0,5 x 0,2 cm ;
(examen du 18 novembre 2022) en région pectorale gauche, en
sous-claviculaire, une ecchymose jaune rouge mesurant 3,5 x 2,5
cm ; en région pectorale droite, à proximité du creux axillaire, une
très discrète zone ecchymotique jaune mesurant environ 8 cm de
grand axe, siège à sa partie supérieure d'une croûtelle brun
punctiforme ;
￿ au niveau du membre supérieur gauche :
(examen du 16 novembre 2022) : à la partie postérieure de la
jonction des tiers moyen et supérieur de l'avant-bras, une
dermabrasion beige rosé partiellement recouverte de croûtelles
brunes, filiforme, horizontale, mesurant 1,5 x 0,1 cm ;
(examen du 18 novembre 2022) à la partie postéro-interne du tiers
moyen du bras, une zone ecchymotique rouge violacé jaune
mesurant 5,5 x 4,5 cm, siège à sa partie supérieure d'un aspect en
« rail » avec une zone horizontale épargnée mesurant 0,6 cm de
large.
K.________ a notamment souffert d’une « fracture de la branche
mandibulaire droite sous condyliennne déplacée » ainsi que de « trouble
de stress post-traumatique, comorbidité avec trouble anxieux généralisé

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épisode dépressif sévère ». Elle a été mise au bénéfice d’un arrêt de
travail à 100 % du 13 novembre au 15 décembre 2022.
2.2.2 Ensuite des évènements sous ch. 2.2.1, le même jour (12
novembre 2022), à Vevey, A.E.________ a adressé un message vocal à
K.________ sur l’application Instagram, contenant des propos injurieux et
menaçants, notamment en ces termes : « je te promets […] j’ai même pas
commencé à, je vais t’attraper, je vais t’allumer, je vais t’arracher la tête
frère, crois-moi je vais te trouver, en plus tu m’as dit où tu es frère, tu es à
appart Hôtel, je vais t’allumer frère, je vais t’attraper, je vais te piétiner,
fils de pute de travlo ».
2.3 A.E.________ et I.E.________
À Vevey, dans le hall de la gare CFF, le 3 janvier 2023, vers
08h30, I.E.________ a, dans un premier temps, frôlé X.________, un passant
qu’il ne connaissait pas et qui se rendait au commerce « [...] » avant
d’aller travailler. À sa sortie dudit commerce quelques instants plus tard,
I.E.________ l’a, à nouveau, abordé et lui a demandé des excuses pour la
bousculade qui était préalablement survenue. Malgré les excuses
présentées par X.________, I.E.________ l’a suivi, ainsi que son frère
A.E.________ qui s’approchait muni d’une béquille médicale (qu’il avait
préalablement prise à [...]) qu’il faisait pivoter, et lui a demandé s’il avait
du feu. En dépit de la réponse négative apportée à sa demande,
I.E.________ et A.E.________ ont persisté à suivre X.________ et se sont
placés devant lui à la hauteur de l’entrée de la gare en lui disant qu’il
n’avait pas bien compris et que, s’il voulait repartir, il devait leur « donner
tout ce [qu’il] avai[t] », tout en le repoussant violemment en arrière et en
le bloquant contre un mur.
Saisissant la dangerosité de la situation, X.________ a fait signe
à un agent de police en uniforme qui se trouvait à la gare et, alors que cet
agent se déplaçait dans sa direction pour s’interposer, I.E.________ a
poussé X.________ contre la machine à billets CFF puis A.E.________ lui
asséné un coup de poing au niveau de la gauche de sa tête, avant

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qu’I.E.________ ne lui donne un second coup de poing au visage, faisant
chuter X.________ au sol et le mettant « K.O. ».
Le rapport du CURML du 11 janvier 2023 fait état des lésions
suivantes constatées sur X.________ :
￿ au niveau de la tête : une ecchymose en lunette, discrète jaune-
vert à droite et bien prononcée jaune-rouge violacé à gauche,
s’étendant en une ecchymose jaune au niveau de la région
orbitaire externe gauche et l’ensemble de la joue gauche avec une
tuméfaction de cette dernière ; au niveau de l’œil gauche, une
hémorragie conjonctivale.
X.________ a notamment souffert d’une « fracture
plurifragmentaire et déplacée des parois du sinois maxillaire s’étendant au
plancher orbitaire, au processus frontal zygomatique, au processus
zygomatique de l’os temporal et à la lame papyracée gauche » (Dossier A
: P. 67/3). Il a bénéficié d’un arrêt de travail du 3 janvier 2023 au 3 février
2023 à 100 %.
2.4 I.E.________
À Vevey notamment, du 15 mars 2021 (les faits antérieurs
étant prescrits) au 23 janvier 2024 (date de sa dernière audition), à tout le
moins, I.E.________ a régulièrement consommé du cannabis, à raison de
deux à trois joints par jour.
2.5 T.________
Le 23 mars 2023 vers 02h00, au [...] à Genève, à tout le
moins, T.________ a conduit le véhicule Citroën (immatriculé VD [...]) en
état d’ébriété qualifiée (0.51 mg/l) et a mis à disposition ce véhicule à
U.________ (déféré séparément sous PE23.008361-SOS) en sachant qu’il
n’était pas titulaire d’un permis de conduire valable.
En d roit :

- 31 -
1. Interjetés dans les formes et délais légaux (art. 385 et 399 CPP
[Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par des
parties ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement
d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1
CPP), les appels sont recevables.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus
du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (al. 3 let.
a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour
inopportunité (al. 3 let. c).
L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d’appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L’appel tend à la répétition de l’examen des
faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF 6B_179/2024 du 7
novembre 2024 consid. 2.1.3 ; TF 6B_482/2022 du 4 mai 2023 consid.
4.2).
Appel de T.________
3.
3.1 L’appelant a requis l’audition en qualité de témoin de moralité
de son frère, [...], avec lequel il a vécu durant plusieurs années.
3.2 Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur
les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. L'autorité d'appel doit répéter
l'administration des preuves du tribunal de première instance si les
dispositions en matière de preuves ont été enfreintes, l'administration des

- 32 -
preuves était incomplète ou les pièces relatives à l'administration des
preuves ne semblent pas fiables (art. 389 al. 2 CPP ; ATF 143 IV 288
consid. 1.4.1). L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires.
Ainsi, la juridiction de recours administre, d'office ou à la demande d'une
partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.
Le droit d'être entendu, consacré par l'art. 107 CPP, garantit aux parties le
droit de déposer des propositions relatives aux moyens de preuves (al. 1
let. e). Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer
des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou
déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure
pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. en matière
d'appréciation anticipée des preuves (TF 6B_893/2023 du 26 février 2024
consid. 4.2.2).
Le refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des
parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de
preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d'arbitraire (ATF
144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; TF 6B_1352/2023 du 19
février 2024 consid. 1.1.1). L'autorité cantonale peut notamment refuser
des preuves nouvelles qui ne sont pas nécessaires au traitement du
recours, en particulier lorsqu'une administration anticipée non arbitraire
de la preuve démontre que celle-ci ne sera pas de nature à modifier le
résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; TF
6B_971/2023 du 19 octobre 2023 consid. 1.1), lorsque le requérant peut
se voir reprocher une faute de procédure ou encore lorsque son
comportement contrevient au principe de la bonne foi en procédure (TF
6B_44/2014 du 10 juillet 2014 consid. 2.2).
3.3 En l’espèce, l’appelant ne motive pas pour quelle raison
l’audition de ce témoin se justifierait. Dans tous les cas, cette audition est
inutile, la Cour de céans étant suffisamment renseignée sur la situation
personnelle de l’appelant et un témoignage écrit ayant été produit en
audience d’appel (P. 297/7).

- 33 -
4.
4.1 L’appelant invoque une constatation erronée des faits
s’agissant de la chronologie retenue par les premiers juges pour le cas
2.2.1. Les déclarations de K.________, sur lesquelles cette chronologie est
fondée, ne seraient pas crédibles car elles auraient varié au sujet de
l’élément déclencheur de la dispute ainsi que sur le fait de savoir si elle
avait retiré son t-shirt et baissé son pantalon durant l’altercation. Selon
l’appelant, ses déclarations ainsi que celles d’A.E.________ et de C.________
établiraient que ce serait K.________ qui aurait initié la dispute en donnant
des tapettes à l’appelant.
4.2 La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398
al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par
le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR CPP],
n. 19 ad art. 398 CPP et les réf. citées).
4.3 On ne discerne pas quelle pourrait être la portée de ce grief et,
partant, l’intérêt juridique à contester la chronologie retenue dans le
jugement entrepris. En effet, dans ses conclusions, l’appelant ne remet
pas en question la libération par les premiers juges de K.________ en
application de l’art. 177 al. 3 CP, au motif que celle-ci avait été injuriée
avant de commettre les voies de fait. En revanche, savoir si l’appelant est
bien l’auteur d’une agression et de lésions corporelles est une question
distincte, qui se confond avec le grief suivant et sera donc développée au
considérant 5 ci-dessous.
5.
5.1 T.________ conteste avoir donné un coup de poing à K.________
ainsi que l’avoir rouée de coup alors qu’elle se trouvait au sol. Il soutient

- 34 -
que les déclarations de cette dernière ne seraient pas crédibles car elles
auraient varié s’agissant de la nature et la localisation du premier coup
reçu ainsi que de la position dans laquelle elle se trouvait lorsqu’elle a
ensuite été rouée de coup. En outre, ayant déclaré n’avoir pas vu qui lui
donnait les coups, elle ne pourrait pas, selon l’appelant, être en mesure
d’affirmer qu’il l’a également rouée de coups. Son état d’alcoolisation au
moment des faits permettrait également de mettre en doute ses
souvenirs. L’appelant considère que sa version devrait être préférée dans
la mesure où ses déclarations n’auraient pour leur part pas évolué et
seraient corroborées par A.E.________ et C.________, qui ont déclaré que
seul A.E.________ s’en était pris à K.________.
5.2 L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération Suisse du 18 avril
1999 ; RS 101), 14 par. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux
droits civils et politiques conclu à New York le 16 décembre 1966 ; RS
0.103.2) et 6 par. 2 CEDH (Convention européenne de sauvegarde des
droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS
0.101), ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent
tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large
(ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au
stade du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute
doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves (sur la
portée et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345
consid. 2.2.3.3), la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si,

- 35 -
d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce
fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et
théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant
être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de
doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective.
Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont
critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de
portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 148 IV 409 consid.
2.2 ; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1).
S’agissant de l’appréciation des preuves et de l’établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à sa disposition et pondère ces différents moyens afin
de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d’indices. En cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre de preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : CR CPP, n. 34 ad art. 10 CPP
et les références citées).
5.3 En l’espèce, contrairement à ce que soutient l’appelant, les
accusations de la plaignante sont parfaitement crédibles. Ses déclarations
ont été constantes s’agissant des éléments essentiels, soit que l’appelant
a été le premier à la frapper en lui assénant un coup de poing au visage et
que celui-ci ainsi qu’A.E.________ l’ont ensuite rouée de coup alors qu’elle
se trouvait au sol (dossier B/a, PV aud. 1 ; dossier principal PV aud. 10, R.
8 et 18 ; PV aud. 16, ll. 64 à 65 et 72 à 76 ; Jugement entrepris, p. 17). La
position exacte dans laquelle K.________ se trouvait lorsqu’elle était au sol
n’est pas déterminante. Contrairement à ce que soutient l’appelant, le fait
que la victime se soit trouvée au sol lorsqu’elle s’était fait rouer de coup
ne l’empêchait aucunement de réaliser que deux personnes s’en prenait à
elle, même si elle ne peut être en mesure de préciser qui était l’auteur de
chacun des coups. Les déclarations de K.________ sont au demeurant
corroborées par les éléments du dossier. Les nombreuses lésions

- 36 -
objectivées dans le rapport du CURML du 16 novembre 2022, au niveau de
la tête, du thorax et du bras gauche sont compatibles avec sa version des
faits. L’impulsivité des prévenus, qui est attestée par leurs antécédents
respectifs en matière d’infraction contre l’intégrité corporelle, les rend
susceptibles de réagir de façon violente aux propos tenus par la victime,
tels que « j’ai plus de couilles que vous ». L’appelant a d’ailleurs reconnu
avoir été violent, bien qu’il n’admette qu’une gifle, au lieu d’un coup de
poing, et conteste les actes les plus graves, soit d’avoir aussi roué de
coups la victime alors qu’elle se trouvait au sol. Cette dernière n’a dans
tous les cas aucune raison d’accuser à tort l’appelant, alors qu’il est admis
par toutes les parties qu’elle a accusé A.E.________ à raison. On rappellera
également qu’une cinquième personne était présente dans l’appartement
d’A.E.________ au moment des faits, connu sous le nom « [...]» sur les
réseaux sociaux mais dont aucun des protagonistes n’a été en mesure de
donner l’identité exacte. Or, la plaignante n’a jamais soutenu que cet
homme, qu’elle ne connaissait pas plus que les prévenus, l’aurait
également frappée. Il est donc clair qu’elle n’a pas porté des accusations
indistinctes à l’encontre des personnes présentes.
Les déclarations d’A.E.________ et C.________ ne sont d’aucun
secours à l’appelant car elles ne sont pas crédibles. En effet, il est évident
qu’A.E.________ ne souhaitait pas incriminer l’appelant, qu’il a décrit
comme son meilleur ami, puisqu’il n’a pas même souhaité révéler
l’identité de ce dernier lors de sa première audition (dossier B/a, PV aud. 4,
R. 5). Quant à C.________, les agents de police procédant à son audition ont
constaté qu’elle semblait souhaiter leur cacher des choses. En outre, ses
déclarations contredisent celles des prévenus, puisqu’elle a déclaré que
l’appelant n’était pas présent lorsqu’A.E.________ a frappé K.________, alors
que les prévenus ont tous deux ont reconnu que non seulement l’appelant
était présent, mais qu’il avait de surcroit giflé la plaignante (dossier B/a,
PV aud. 8, R. 7 et 9). Au vu de ce qui précède, les faits retenus à
l’encontre de l’appelant l’ont été à bon droit.
6.

- 37 -
6.1 L’appelant invoque une violation des art. 123, 134 et 177 CP
(Code pénale suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0). S’agissant des
chefs d’accusation de lésions corporelles simples et d’agression, il soutient
que l’état de fait retenu par les premiers juges serait erroné pour les
raisons exposées dans son grief précédent, soit que les déclarations de
K.________ auraient varié, alors que ses propres déclarations auraient été
constantes et auraient été confirmées par les témoignages d’A.E.________
et C.________ ainsi que par le rapport du CURML. Il ne serait en outre pas
établi qu’A.E.________ et lui se seraient mis d’accord pour s’en prendre à
K.________ en commun. Pour les injures, l’appelant soutient que ce ne
serait qu’après que K.________ l’a provoqué qu’il a riposté avec des
insultes.
6.2
6.2.1 Les art. 123, 134 et 177 CP ont subi des modifications au 1er
juillet 2023. Celles-ci sont toutefois uniquement d’ordre grammatical, si
bien que le nouveau droit n’est pas plus favorable à l’appelant. Les
dispositions dans leur version en vigueur au moment des faits restent ainsi
applicables (art. 2 al. 1 CP).
6.2.2 En application de l’art. 123 ch.1 aCP, se rend coupable de
lésions corporelles simples celui qui, intentionnellement, aura fait subir à
une personne une autre atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé que
celles prévues à l'art. 122 CP.
L'art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la
santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP.
Cette disposition protège l'intégrité corporelle et la santé tant physique
que psychique. Elle implique une atteinte importante aux biens juridiques
ainsi protégés. À titre d'exemples, la jurisprudence cite l'administration
d'injections, la tonsure totale et tout acte qui provoque un état maladif,
l'aggrave ou en retarde la guérison, comme les blessures, les
meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas
d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans importance du
sentiment de bien-être (ATF 134 IV 189 consid. 1.1). Afin de déterminer ce

- 38 -
qu'il en est, il y a lieu de tenir compte, d'une part, du genre et de
l'intensité de l'atteinte et, d'autre part, de son impact sur le psychisme de
la victime. Une atteinte de nature et d'intensité bénignes et qui
n'engendre qu'un trouble passager et léger du sentiment de bien-être ne
suffit pas. En revanche, une atteinte objectivement propre à générer une
souffrance psychique et dont les effets sont d'une certaine durée et d'une
certaine importance peut être constitutive de lésions corporelles (ATF 134
IV 189 consid. 1.4 ; TF 6B_1257/2023 du 18 juin 2024 consid. 2.1.1 et les
références citées).
6.2.3 Selon l'art. 134 aCP, se rend coupable d’agression celui qui
aura participé à une agression dirigée contre une ou plusieurs personnes
au cours de laquelle l'une d'entre elles ou un tiers aura trouvé la mort ou
subi une lésion corporelle.
L'agression au sens de cette disposition se caractérise comme
une attaque unilatérale de deux personnes au moins, dirigée contre une
ou plusieurs victimes, qui restent passives ou se contentent de se
défendre. Pour que l'on puisse parler d'une attaque unilatérale, il faut que
la ou les personnes agressées n'aient pas eu elles-mêmes, au moment de
l'attaque, une attitude agressive, impliquant que le déclenchement de la
bagarre, en définitive, dépendait surtout du hasard, et qu'elles aient par la
suite conservé une attitude passive ou alors uniquement cherché à se
défendre. En revanche, si leur réaction défensive dépasse par son
intensité et sa durée ce qui était nécessaire pour se défendre, l'agression
peut se transformer en rixe (cf. ATF 137 IV 1 s'agissant de la rixe ; TF
6B_746/2022 du 30 mars 2023 consid. 2.2 et les références citées).
Pour que les éléments constitutifs de l'agression, qui est une
infraction de mise en danger, soient réunis, il faut qu'une ou plusieurs des
personnes agressées soient blessées ou tuées. Par ailleurs, l'auteur se
rend passible d'une peine du seul fait de sa participation à l'agression,
quel que soit le rôle qu'il assume concrètement. Par conséquent, il suffit
de prouver l'intention de l'auteur de participer à l'agression, sans qu'il ne
soit nécessaire d'établir qu'il a voulu donner la mort ou provoquer des

- 39 -
lésions corporelles (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.1; TF 6B_746/2022 précité
consid. 2.2 et les références citées).
Le concours avec les infractions de lésions corporelles est
notamment envisageable, lorsque la personne qui a été blessée lors de
l'agression, n'a subi que des lésions corporelles simples, mais que la mise
en danger a dépassé en intensité le résultat intervenu (ATF 135 IV 152
consid. 2.1.2 ; TF 6B_261/2021 du 2 février 2022 consid. 2.1.1).
6.2.4 Aux termes de l’art. 177 aCP, se rend coupable d’injure celui
qui aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait,
attaqué autrui dans son honneur (al. 1 ). Le juge pourra exempter le
délinquant de toute peine si l’injurié a directement provoqué l’injure par
une conduite répréhensible (al. 2). Si l’injurié a riposté immédiatement par
une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine
les deux délinquants ou l’un d’eux (al. 3).
L'honneur que protège l'art. 177 CP est le sentiment et la
réputation d'être une personne honnête et respectable, c'est-à-dire le droit
de ne pas être méprisé en tant qu'être humain (ATF 132 IV 112 consid.
2.1). L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de valeur
offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité d'une
personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain ou
entité juridique ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une
forme répréhensible, témoigné de son mépris à l'égard de la personne
visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignité. La
marque de mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est
acceptable. Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le
destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 ; TF 6B_1052/2023 du 4 mars 2024
consid. 1.1 et les références citées).
6.3 En l’espèce, pour soutenir que les infractions en question ne
seraient pas réalisées, l’appelant s’attache en grande partie à plaider à

- 40 -
nouveau sa version des faits, écartée par le rejet du grief précédent. On se
contentera ainsi ci-après de considérations d’ordre juridique.
Pour l’agression, T.________ a commencé à frapper K.________
en lui assénant un coup de poing. A.E.________ l’a ensuite rejoint et les
prévenus ont roué la de coups la victime. K.________ a adopté un
comportement passif, elle a tenté de fuir sans se défendre. Il n'est pas
nécessaire que les assaillants se soient mis d’accord au préalable pour
que l’infraction d’agression puisse être retenue. Il est suffisant que les
auteurs s’en prennent de façon unilatérale à leur victime, ce qui est le cas
en l’espèce. K.________ a présenté des lésions corporelles à la suite de
cette attaque. Les conditions de l’agression sont donc réalisées.
Les blessures subies par K.________ en conséquence de cette
agression sont constitutives de lésions corporelles simples. Les prévenus
ayant indistinctement roué K.________ de coup alors qu’elle se trouvait au
sol, la mise en danger a dépassé l’intensité du résultat survenu et les
lésions corporelles simples peuvent entrer en concours idéal avec
l’agression.
Pour les injures, il est établi que l’appelant et A.E.________ ont
traité K.________ de « fils de pute [qui n’est] pas un homme […] trav de
merde […] sale merde ». L’appelant l’a en outre traitée de « fils de pute
[…] je vais te niquer […] sale trans de merde ». Il s’agit à l’évidence de
propos attentatoires à l’honneur, témoignant d’un mépris indéniable à
l’égard de K.________.
La condamnation de T.________ pour lésions corporelles
simples, agression et injure doit ainsi être confirmée.
7.
7.1 L’appelant invoque une violation de l’art. 95 al. 1 let. e LCR. Il
soutient avoir cru de bonne foi qu’U.________ disposait du permis de
conduire. Il considère que son devoir de vérification devrait être relativisé,

- 41 -
U.________ étant un de ses amis et étant âgé de 20 ans au moment des
faits.
7.2 Aux termes de l'art. 95 al. 1 let. e LCR, est puni d'une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire
quiconque met un véhicule automobile à la disposition d'un conducteur
dont il sait ou devrait savoir s'il avait prêté toute l'attention commandée
par les circonstances qu'il n'est pas titulaire du permis requis.
Le comportement délictueux consiste à remettre un véhicule
automobile à un tiers ou à laisser un tiers conduire un véhicule sur lequel
l'auteur a lui-même un certain pouvoir de disposition (Jeanneret et al.,
Code suisse de la circulation routière commenté, 5e éd., Bâle 2024, n. 2.1
ad art. 95 LCR).
7.3 En l’espèce, l’appelant a reconnu avoir mis son véhicule à
disposition d’U.________ sans s’assurer que celui-ci était titulaire du permis
de conduire. Il ne suffit pas à l’appelant d’affirmer ignorer qu’U.________
n’avait pas de permis de conduire ou encore croire qu’il en avait un pour
être libéré de l’infraction. En effet, il lui suffisait de poser la question avant
de mettre le véhicule à disposition, ce qu’il n’a pas fait et qui constituait la
première vérification la plus élémentaire. U.________ a par ailleurs déclaré
que l’appelant savait qu’il ne disposait pas du permis de conduire (dossier
B/a, P. 26). Il est donc établi que l’appelant n’a à tout le moins pas prêté
toute l’attention commandée par les circonstances, en mettant le véhicule
à la disposition du conducteur.
La condamnation pour mise à disposition d’un véhicule à un
conducteur sans autorisation doit ainsi être confirmée.
8.
8.1 Se fondant sur sa libération des chefs d’accusation contestés,
l’appelant requiert qu’une peine clémente, assortie du sursis, soit
prononcée à son encontre.

- 42 -
8.2
8.2.1 Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
D’après cette disposition, le juge fixe donc la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les
éléments objectifs pertinents qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 142 IV 137 consid. 6.1.1 ; TF 6B_372/2024 du 5 décembre
2024 consid. 4.1).
8.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de
plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de
même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et
l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus
de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en
outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines
soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque
infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elles. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de

- 43 -
l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner
chaque infraction commise. Que les dispositions pénales applicables
prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas. Si les
sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles
doivent être prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et
la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV
313 consid. 1.1.1 ; TF 6B_913/2023 du 10 octobre 2024 consid. 4.2)
Lorsqu'il s'avère que les peines envisagées concrètement sont
de même genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps,
de fixer la peine pour l'infraction abstraitement - d'après le cadre légal fixé
pour chaque infraction à sanctionner - la plus grave, en tenant compte de
tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes
ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour
sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de
toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; ATF 127
IV 101 consid. 2b ; TF 6B_913/2023 précité consid. 4.2).
Selon l'art. 49 al. 2 CP, si le juge doit prononcer une
condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir
été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire
de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses
infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. Cette disposition permet
de garantir l'application du principe d'aggravation contenu à l'art. 49 al. 1
CP également en cas de concours rétrospectif (ATF 145 IV 1 consid. 1.3 ;
ATF 142 IV 265 consid. 2.3.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.2 ; TF
6B_1268/2023 du 21 décembre 2023 consid. 4.1 et les références citées).
8.2.3 Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine
pécuniaire ou d'une privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une
peine ferme ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres
crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP).

- 44 -
Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au
comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il
doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle dont le juge ne peut
s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable ou hautement
incertain (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2). Pour
formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à
une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de
l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa
situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état
d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à
éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances
d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères
et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ;
ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 ; TF 6B_252/2024 du 2 décembre 2024 consid.
3.1 et les références citées).
En application de l’art. 44 al.1 CP, si le juge suspend
totalement ou partiellement l’exécution d’une peine, il impartit au
condamné un délai d’épreuve de deux à cinq ans.
8.3 En l’espèce, la culpabilité de l’appelant est lourde. Il a porté
atteinte à l’intégrité corporelle d’une personne qu’il ne connaissait pas et
ce pour des motifs futiles. Il ne manifeste aucune prise de conscience de la
gravité des faits, qu’il persiste à nier. Il a plusieurs antécédents judiciaires
comme mineur, notamment pour des violences, et un antécédent comme
adulte, pour menaces et contrainte.
Au vu de sa culpabilité et pour des motifs de prévention
spéciale, c’est une peine privative de liberté qui doit être prononcée à
l’encontre de T.________ pour toutes les infractions où elle est prévue, à
l’exception de la mise à disposition d’un véhicule à un conducteur sans
autorisation. Parmi les infractions devant être sanctionnées par une peine
privative de liberté, l’agression est l’infraction la plus grave. Elle doit être
sanctionnée par une peine de 5 mois. Par l’effet du concours, la peine sera
augmentée de 2 mois pour les lésions corporelles simples et 1 mois pour

- 45 -
la conduite en état d’incapacité. Parmi les infractions devant être
sanctionnées par une peine pécuniaire, la mise à disposition d’un véhicule
à un conducteur sans autorisation est l’infraction la plus grave. Elle doit
être sanctionnée par une peine de 10 jours-amende. Par l’effet du
concours, la peine sera augmentée de 5 jours-amende pour l’injure. Un
montant de 30 fr. le jour est adapté à la situation financière de l’appelant,
dont les revenus sont limités. Le pronostic de l’appelant est très incertain
au vu de ses antécédents et de son absence de prise de conscience. Une
peine ferme aurait ainsi pu être envisagée. Toutefois, en application du
principe de l’interdiction de la reformatio in pejus, le sursis doit être
accordé. Seul un long délai d’épreuve est envisageable. Un délai
d’épreuve de 5 ans est approprié.
La peine pécuniaire ci-dessus est complémentaire à celle
prononcée le 15 février 2023 par le Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois.
9.
9.1 L’appelant conteste encore son expulsion. Il estime devoir être
mis au bénéfice de la clause de rigueur. Il relève avoir vécu en Suisse
depuis l’âge de 5 ans, avoir sa famille proche en Suisse (sa mère, son
beau-père, sa sœur et son frère), avoir suivi sa scolarité obligatoire en
Suisse, avoir une activité professionnelle et souhaiter terminer son
apprentissage. Il soutient n’avoir aucun lien avec le Brésil, pays qu’il a
quitté lorsqu’il était enfant. Il n’aurait aucun contact avec sa famille qui y
réside et parle portugais mais ne l’écrit pas.
9.2 En application de l’art. 66a al. 1 let. b aCP, dont la nouvelle
teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2023 n’est pas plus favorable à
l’appelant (cf. art. 2 al. 1 CP), le juge expulse de Suisse l’étranger qui est
condamné pour agression (art. 134), quelle que soit la quotité de la peine
prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans.
L'art. 66a al. 2 CP prévoit que le juge peut exceptionnellement
renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une

- 46 -
situation personnelle grave (première condition) et que les intérêts publics
à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à
demeurer en Suisse (seconde condition). À cet égard, il tiendra compte de
la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.
Les conditions posées par cette disposition sont cumulatives (ATF 144 IV
332 consid. 3.3 ; TF 7B_117/2023 du 10 avril 2024 consid. 3.2.2).
Cette clause dite de rigueur permet de garantir le principe de
la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la
confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) ; Elle doit être appliquée
de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332
consid. 3.3.1). Selon la jurisprudence, il convient de s'inspirer des critères
énoncés à l'art. 31 al. 1 OASA (ordonnance relative à l'admission, au
séjour et à l'exercice d'une activité lucrative du 24 octobre 2007 ; RS
142.201 ; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1).
Cette disposition prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée
dans les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte
notamment de l'intégration du requérant selon les critères définis à l'art.
58a al. 1 LEI (loi fédérale sur les étrangers et l’intégration du 16 décembre
2005 ; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement de la période
de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation
financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi
que des possibilités de réintégration dans l'État de provenance. Comme la
liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève
du droit pénal, le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur,
tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du condamné (ATF
144 IV 332 consid. 3.3.2 ; TF 6B_755/2023 du 19 octobre 2023 consid. 4.2
et les références citées). En règle générale, il convient d'admettre
l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque
l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine
importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti
par la Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en
particulier l'art. 8 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) (TF
7B_117/2023 précité consid. 3.2.2 et les références citées).

- 47 -
Selon la jurisprudence, pour se prévaloir du droit au respect de
sa vie privée au sens de l'art. 8 § 1 CEDH, l'étranger doit établir l'existence
de liens sociaux et professionnels spécialement intenses avec la Suisse,
notablement supérieurs à ceux qui résultent d'une intégration ordinaire.
Le Tribunal fédéral n'adopte pas une approche schématique qui
consisterait à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse,
que l'étranger y est enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence
dans notre pays. Il procède bien plutôt à une pesée des intérêts en
présence, en considérant la durée du séjour en Suisse comme un élément
parmi d'autres et en n'accordant qu'un faible poids aux années passées en
Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice d'une simple tolérance
(ATF 134 II 10 consid. 4.3; TF 7B_117/2023 précité consid. 3.2.3 et les
références citées).
La situation particulière des étrangers nés ou ayant grandi en
Suisse est prise en compte en ce sens qu’une durée de séjour plus longue,
associée à une bonne intégration – par exemple en raison d’un parcours
scolaire effectué en Suisse – doit généralement être considérée comme
une indication importante de l’existence d’intérêts privés suffisamment
forts et donc tendre à retenir une situation personnelle grave. Lors de la
pesée des intérêts qui devra éventuellement être effectuée par la suite, la
personne concernée doit se voir accorder un intérêt privé plus important à
rester en Suisse au fur et à mesure que la durée de sa présence
augmente. A l’inverse, on peut partir du principe que le temps passé en
Suisse est d’autant moins marquant que le séjour et la scolarité achevée
en Suisse sont courts, de sorte que l’intérêt privé à rester en Suisse doit
être considéré comme moins fort (ATF 146 IV 105 précité consid. 3.4.4 ; TF
6B_153/2020 précité consid. 1.4.1 ; TF 6B_1417/2019 du 13 mars 2020
consid. 2.1.3).
Par ailleurs, un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 § 1 CEDH
(et de l'art. 13 Cst.), qui garantit notamment le droit au respect de la vie
familiale, pour s'opposer à l'éventuelle séparation de sa famille, pour
autant qu'il entretienne une relation étroite et effective avec une personne

- 48 -
de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF 144 II 1
consid. 6.1 ; ATF 139 I 330 consid. 2.1 et les références citées). Les
relations familiales visées par l'art. 8 § 1 CEDH sont avant tout celles qui
concernent la famille dite nucléaire, soit celles qui existent entre époux
ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en ménage commun (ATF
144 II 1 consid. 6.1 ; ATF 135 I 143 consid. 1.3.2). Il n'y a pas atteinte à la
vie familiale si l'on peut attendre des personnes concernées qu'elles
réalisent leur vie de famille à l'étranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori
violé si le membre de la famille jouissant d'un droit de présence en Suisse
peut quitter ce pays sans difficulté avec l'étranger auquel a été refusée
une autorisation de séjour. En revanche, si le départ du membre de la
famille pouvant rester en Suisse ne peut d'emblée être exigé sans autres
difficultés, il convient de procéder à la pesée des intérêts prévue par l'art.
8 § 2 CEDH (ATF 144 I 91 consid. 4.2 ; ATF 140 I 145 consid. 3.1; TF
6B_621/2023 du 29 janvier 2024 consid. 6.2.2 et les références citées).
La CourEDH a précisé que si des enfants sont concernés, leur
intérêt supérieur doit également être pris en compte en tant qu'élément
essentiel de la mise en balance des intérêts (arrêt CourEDH Usmanov c.
Russie du 22 décembre 2020 [requête n° 43936/18], § 56 ; ATF 143 I 21
consid. 5.5.1). La CourEDH considère que, dans le cas de relations
familiales intactes avec des droits de garde et d'autorité parentale
conjoints des parents, l'expulsion entraîne une rupture de la relation
étroite de l'enfant avec l'un des parents si l'on ne peut raisonnablement
s'attendre à ce que les autres membres de la famille et en particulier
l'autre parent, qui a également des droits de garde et d'autorité parentale,
s'installent dans le pays d'origine de l'autre parent. Cela ne va pas dans le
sens de l'intérêt supérieur de l'enfant et fait donc en principe obstacle à
l'expulsion. Une expulsion qui conduit à la séparation de la communauté
familiale précédemment intacte des parents et des enfants constitue une
très grave atteinte au droit au respect de la vie familiale protégé par l'art.
8 par. 1 de la CEDH (arrêt CourEDH Sezen c. Pays-Bas du 31 janvier 2006
[requête n° 50252/99], § 49). La décision de renvoi ne peut être prise dans
ce cas qu'après une mise en balance approfondie et complète des intérêts
et uniquement sur la base de considérations ayant suffisamment de poids

- 49 -
et de solidité (arrêt CourEDH Olsson c. Suède (n° 1) du 24 mars 1988
[requête n° 10465/83], § 72 ; TF 6B_1465/2020 du 18 novembre 2021
consid. 4.3.1 et les références citées).
9.3 En l’espèce, une condamnation pour agression constitue un
cas d’expulsion obligatoire. L’appelant est condamné pour des actes de
violence gratuits. Il avait déjà été condamné pour s’en être pris à
l’intégrité physique de tiers alors qu’il était mineur. Sa prise de conscience
est inexistante puisqu’il nie toujours les faits. Le pronostic apparaît ainsi
mitigé, malgré le sursis qui lui a été accordé. L’intérêt public à son
expulsion est donc indéniable. Son intérêt privé à demeurer en suisse est
faible. Bien qu’il ait obtenu son diplôme de fin de scolarité, il n’a jamais
terminé de formation professionnelle et ne dispose pas d’un emploi stable.
Son intégration est mauvaise et les quelques efforts professionnels
consentis récemment ne l’ont été que par la crainte d’être expulsé. Si sa
famille proche réside en Suisse, il a toujours de la famille au Brésil,
notamment des demi-frères et demi-sœurs. Il parle portugais, ce qui lui
permettrait de s’intégrer dans son pays d’origine. En outre, bien qu’il dise
ne pas avoir de contact avec sa famille au Brésil, il a reconnu aller les voir
lorsqu’il s’y rend. Cette famille pourrait l’aider à s’intégrer. Son expulsion
ne le mettrait ainsi pas dans une situation personnelle grave. Les
conditions d’application de la clause de rigueur ne sont donc pas réalisées
et l’expulsion doit être confirmée, ainsi que son inscription dans le
Système d’information Schengen.
I.E.________
10.
10.1 Cet appelant conteste son expulsion du territoire suisse,
invoquant la clause de rigueur. Il indique être arrivé en Suisse à l’âge de 5
ans, y avoir effectué son école obligatoire et y avoir l’entier de sa famille,
notamment une fille, qu’il voit régulièrement. Il soutient n’avoir aucun lien
avec l’Italie, mal parler l’italien et ne pas l’écrire. Il rappelle avoir reconnu
les faits, avoir présenté ses excuses à X.________ et admis ses prétentions
civiles, avoir commencé un suivi thérapeutique pour gérer sa

- 50 -
consommation d’alcool, qui est selon lui l’élément déclencheur de sa
violence, n’avoir pas commis de nouvelle infraction depuis les faits, avoir
un seul antécédent lorsqu’il était encore mineur et n’avoir jamais reçu
d’avertissement en matière d’expulsion, contrairement à son frère.
L’intérêt public à son expulsion serait réduit dans la mesure où le
pronostic n’a pas été jugé « entièrement défavorable » sous l’angle du
sursis, que le brigandage en est resté au stade de la tentative et que la
peine prononcée à son encontre est modérée. Le fait qu’il perçoit une
rente AI ne devrait pas être retenu contre lui, car son handicap est
indépendant de sa volonté et permet à sa fille de percevoir une rente
complémentaire. Il invoque encore que son expulsion violerait l’art. 5 par.
1 de l’Annexe I à l’ALCP (Accord du 21 juin 1999 entre la Confédération
Suisse, d’une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres,
d’autre part, sur la libre circulation des personnes ; RS 0.142.112.681),
l’ordre public ou la sécurité n’étant pas menacés concrètement et
actuellement dans une mesure suffisante pour la justifier.
10.2 En application de l’art. 66a al. 1 let. c aCP, dont la nouvelle
teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2023 n’est pas plus favorable à
l’appelant (cf. art. 2 al. 1 CP), le juge expulse de Suisse l’étranger qui est
condamné pour brigandage (art. 140), quelle que soit la quotité de la
peine prononcée à son encontre, pour une durée de cinq à quinze ans.
Les principes relatifs à la clause de rigueur ont déjà été
exposés au considérant 9.2 ci-dessus.
10.3 En l’espèce, une condamnation pour tentative de brigandage
constitue un cas d’expulsion obligatoire. L’appelant s’en est pris
gratuitement à un parfait inconnu et l’infraction en resté au stade de la
tentative grâce à la présence fortuite d’un policier à proximité, à qui la
victime a pu faire signe. L’appelant a en outre déjà fait l’objet d’une
condamnation pour agression alors qu’il était encore mineur et rencontre
des problèmes d’addiction à l’alcool. L’intérêt public à son expulsion est
donc important. Son intérêt privé à demeurer en Suisse est limité. Bien
qu’il soit arrivé en Suisse à un jeune âge et qu’il y ait effectué sa scolarité

- 51 -
obligatoire, il n’apparaît pas être particulièrement bien intégré. Il n’a
jamais obtenu de diplôme de fin d’études, n’a pas de formation et n’est
pas inséré sur le plan professionnel. Il ne dispose pas de la garde sur sa
fille, mais uniquement d’un droit de visite et ne contribue pas à son
entretien. L’exercice de ce droit de visite en Italie apparaît envisageable,
du moins pour la période des vacances. De même, les membres de sa
famille proche seraient parfaitement en mesure de lui rendre visite en
Italie. Enfin, il a reconnu parler italien et serait ainsi en mesure de
s’intégrer dans ce pays sans se trouver dans une situation personnelle
grave. Les conditions d’application de la clause de vigueur ne sont donc
pas réalisées et l’expulsion doit être confirmée.
A.E.________
11.
11.1 Cet appelant conteste son expulsion du territoire suisse,
invoquant l’application de la clause de rigueur. Il relève que sa famille
proche (grand-mère, mère, beau-père, frère) ainsi que ses amis se
trouvent en Suisse, pays dans lequel il a grandi et effectué sa scolarité
obligatoire. Il rappelle encore que sa fille, qu’il voyait régulièrement avant
son arrestation et avec laquelle il maintient des liens en détention par
l’intermédiaire de la Fondation REPR ainsi que lors de visites de ses
proches, réside également en Suisse. Il expose que sa fille a dû être
placée chez ses parents en qualité de parents nourriciers en raison des
troubles psychiatriques et d’addiction de [...]. Il soutient n’avoir aucun lien
avec l’Italie, ayant quitté ce pays alors qu’il était enfant, et parler l’italien
mais ne pas l’écrire.
L’appelant conteste à titre subsidiaire la durée de l’expulsion,
qu’il conviendrait de réduire à la durée minimale de 5 ans.
11.2 Les principes relatifs à l’expulsion ont déjà été exposés aux
considérants 9.2 et 10.2 ci-dessus.

- 52 -
11.3 En l’espèce, tant la condamnation pour agression que pour
tentative de brigandage sont des cas d’expulsion obligatoire. Les
conditions d’application de la clause de rigueur ne sont manifestement
pas réalisées. L’appelant est condamné pour des actes de violence
répétés et a plusieurs antécédents, dont certains contre l’intégrité
corporelle. Il a déjà bénéficié par le passé de l’application de la clause de
rigueur, par ordonnance pénale du 6 janvier 2022. Cela n’a toutefois eu
aucun impact sur son comportement, puisqu’il s’est rendu coupable d’une
agression seulement 10 mois plus tard (cas 2.2.1). Plutôt que de profiter
de sa détention pour traiter ses addictions et tenter de préparer sa
réinsertion dans la société, l’appelant a continué à consommer des
stupéfiants et a même fabriqué de l’alcool, alors qu’il ressort de l’expertise
à laquelle il s’est soumis en cours d’instruction que son risque de récidive
est corrélé avec la consommation d’alcool. Il n’a au demeurant démontré
aucune prise de conscience de la gravité de son comportement. Le risque
de récidive d’actes violents est doit être retenu. L’appelant représente un
danger pour la société. L’intérêt public à son expulsion est donc très
important. Son intérêt privé à demeurer en Suisse est quant à lui modéré.
S’il bénéficie d’un permis C, il ne dispose d’aucune formation, ne travaille
pas et émarge aux services sociaux. Son cercles social se compose de
nombreux délinquants, tels que son frère, T.________ et U.________. Il n’est
donc pas particulièrement bien intégré. Les membres de sa famille
résidant en Suisse seraient parfaitement en mesure de lui rendre visite en
Italie. Pour ce qui est de sa fille, il n’en avait pas la garde avant d’être en
détention et ne contribue pas à son entretien. Les relations avec la mère
de l’enfant, [...], dont il est séparé, sont houleuses. Il l’a insultée à
plusieurs reprises dans des courriers envoyés depuis la prison. Une
enquête en limitation de l’autorité parentale de l’appelant et de [...] a été
ouverte et l’enfant a été confiée aux parents de l’appelant en qualité de
parents nourriciers (P. 299/8). L’appelant pourra donc continuer à voir sa
fille en Italie. Enfin, l’appelant a reconnu parler italien et serait ainsi en
mesure de s’intégrer dans ce pays sans se trouver dans une situation
personnelle grave. Il convient donc de confirmer l’expulsion pour une
durée de 8 ans, celle-ci étant approprié au regard de la gravité des faits
ainsi que du danger que l’appelant représente.

- 53 -
12. L’appelant requiert que 19 jours soient déduits de sa peine
pour détention dans des conditions illicites à la prison du Bois-Mermet.
Il ressort du rapport de la prison de du Bois-Mermet du 8
octobre 2024 que le prévenu a occupé des cellules dont la surface nette
individuelle était inférieure à 4 m2, en tenant compte d’une déduction de
1.5 m2 pour les toilettes, durant 59 jours, pour l’essentiel postérieurement
au jugement de première instance (P. 288). Il convient dès lors de déduire
19 jours de la peine privative de liberté prononcée à son encontre.
Frais et indemnités
13. Au vu de ce qui précède, les trois appels doivent être rejetés et
le jugement entrepris confirmé.
Me Elodie Beyeler, défenseur d’office de T.________, a produit
une liste des opérations faisant état de 23h48 d’activité d’avocat breveté
et 8h15 d’avocat-stagiaire. Les opérations réalisées par Me Alexann Frei,
avocate-stagiaire, se rapportent intégralement à la préparation de
l’audience d’appel. Celles-ci seront retranchées dans la mesure où des
opérations relatives à la préparation et à la présence à l’audience d’appel
sont également facturées par Me Beyeler, et qu’il n’appartient pas à l’Etat
de rémunérer deux avocats distincts lorsque le défenseur désigné d’office
comparait à l’audience d’appel. L’opération relative aux débats d’appel
sera encore réduite à 2h30 afin de tenir compte de la durée effective de
l’audience. Ainsi, les honoraires s’élèvent à 4’194, correspondant à 23h18
d’activité au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement sur
l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3] par renvoi de l'art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale ; BLV 312.03.1). Viennent s’y ajouter des
débours forfaitaires à hauteur de 2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1
RAJ), par 83 fr. 90, une vacation forfaitaire de 120 fr. (art. 3bis al. 3 RAJ),
ainsi que la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, par 356 fr. 25. L’indemnité
s’élève donc à 4'754 fr. 10 au total.

- 54 -
Me Samuel Guignard, défenseur d’office d’I.E.________, a
produit une liste des opérations faisant état de 17h42 d’activité. Il y a
uniquement lieu de réduire le total de 1h30 afin de tenir compte de la
durée effective de l’audience d’appel. Les honoraires s’élèvent ainsi à
2'916 fr., correspondant à 16h12 d’activité au tarif horaire de 180 francs.
Viennent s’y ajouter les débours forfaitaires, par 58 fr. 30, une vacation
forfaitaire de 120 fr., ainsi que la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, par 250
fr. 65. L’indemnité s’élève donc à 3'344 fr. 95 au total.
Me Laurent Fischer, défenseur d’office d’A.E.________, a produit
une liste des opérations faisant état de 17h57 d’activité. Une durée de
6h25 au total est alléguée pour la rédaction de la déclaration d’appel. Ceci
est excessif dans la mesure où A.E.________ contestait uniquement son
expulsion ainsi que le nombre de jours devant être déduits de sa peine
pour la détention dans des conditions illicite. Ces opérations seront
réduites à 3h40. Il sera en revanche ajouté 1h15 d’activité afin de tenir
compte de la durée effective de l’audience d’appel. Les honoraires
s’élèvent ainsi à 2’961 fr., correspondant à 16h27 d’activité au tarif
horaire de 180 francs. Viennent s’y ajouter les débours forfaitaires, par 59
fr. 20, une vacation forfaitaire de 120 fr., ainsi que la TVA au taux de 8,1 %
sur le tout, par 254 fr. 35. L’indemnité totale s’élève donc à 3'394 fr. 60.
Me Albert Habib, conseil juridique gratuit de K.________, a
produit une liste des opérations faisant état de 13h42 d’activité
nécessaire. Il y a uniquement lieu de réduire le total de 1h30 afin de tenir
compte de la durée effective de l’audience d’appel. Les honoraires
s’élèvent ainsi à 2’198 fr., correspondant à 12h12 d’activité au tarif
horaire de 180 francs. Viennent s’y ajouter les débours forfaitaires, par 43
fr. 90, une vacation forfaitaire de 120 fr. et la TVA au taux de 8,1 % sur le
tout, par 191 fr. 15. L’indemnité s’élève ainsi à 2'551 fr. 05 au total.
Les frais de procédure d’appel s’élèvent à 19'144 fr. 70. Ils
sont constitués de l’émolument d’audience, par 700 fr. (art. 21 al. 2 TFIP),
de l’émolument de jugement, par 4’400 fr. (art. 21 al. 1 TFIP), et des

- 55 -
indemnités d’office arrêtées ci-dessus. T.________, I.E.________ et
A.E.________, qui succombent, supporteront chacun un tiers des
émoluments d’audience et de jugement, par 1'700 fr., ainsi que
l’indemnité d’office de leur défenseur respectif arrêtées ci-dessus.
T.________, qui contestait les faits rapportés par K.________, supportera
également l’indemnité du conseil juridique gratuit de celle-ci.
T.________, I.E.________ et A.E.________ seront tenus de
rembourser à l’Etat de Vaud le montant des indemnités de défenseur
d’office et de conseil juridique gratuit mises à leur charge dès que leurs
situations financières le permettront (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
vu pour K.________ les art. 126 al. 1, 173 ch. 1, 177 al. 1 et 180 al. 1 CP,
vu pour A.E.________ les art. 144 al. 1 et 261bis al. 4 CP,
vu pour T.________ les art. 173 ch. 1, 177 al. 1 et 180 al. 1 CP,
appliquant à A.E.________ les art. 34, 40, 46 al. 1, 47, 49 al. 1 et 2, 51, 66a
al. 1 let. b et c, 106, 123 ch. 1, 123 ch. 1 et 2 al. 2, 126 al. 1, 134, 137, 22
al. 1 ad 140 ch. 1, 144 al. 1, 177 al. 1, 180 al. 1, 285 CP, 19a ch. 1 LStup,
398 ss et 422 ss CPP,
appliquant à I.E.________ les art. 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 49 al. 1, 66a al. 1
let. c, 106, 22 al. 1 ad 140 ch. 1 CP, 19a ch. 1 LStup, 398 ss et 422 ss CPP,
appliquant à T.________ les art. 34, 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 49 al. 1 et 2,
66a al. 1 let. b, 123 ch. 1, 134, 177 al. 1 CP, 91 al. 2 let. a et 95 al. 1 let. e
LCR, 398 ss et 422 ss CPP,
prononce :
I. Les appels de T.________, A.E.________ et I.E.________ sont rejetés.

- 56 -
II. Le jugement rendu le 11 juin 2024, et rectifié le 14 juin 2024, par
le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudoise
est confirmé selon le dispositif suivant :
« I. libère K.________ des infractions de voies de fait,
diffamation, injure et menaces ;
II. libère A.E.________ des infractions de discrimination et
incitation à la haine et de dommages à la propriété dans
le cas 1.3 de l’acte d’accusation ;
III. révoque les sursis accordés le 6 janvier 2022 et le 24
novembre 2022 à A.E.________ par le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois ;
IV. condamne A.E.________ pour lésions corporelles simples,
lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait,
agression, appropriation illégitime sans dessein
d’enrichissement, tentative de brigandage, dommages à
la propriété, injure, menaces, violence ou menace contre
les autorités et les fonctionnaires et contravention à la loi
fédérale sur les stupéfiants, à une peine privative de
liberté de 4 (quatre) ans, peine d’ensemble avec la peine
prononcée le 6 janvier 2022 par le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois, et à une peine
pécuniaire de 100 (cent) jours-amende, à 30 fr. (trente
francs) le jour, peine d’ensemble avec la peine prononcée
le 24 novembre 2022 par le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois, peine partiellement
complémentaire à celle prononcée le 23 novembre 2022
par le Ministère public de la Confédération et à une
amende de 600 fr. (six cent francs), la peine privative de
liberté de substitution étant de 6 (six) jours, sous
déduction de 407 (quatre cent sept) jours de détention
avant jugement ;

- 57 -
V. maintient A.E.________ en détention pour des motifs de
sûreté ;
VI. constate qu’A.E.________ a été détenu dans des conditions
de détention illicite en zone carcérale durant 20 (vingt)
jours et à la prison du Bois-Mermet durant 130 (cent
trente) jours et ordonne que 36 (trente-six) jours soient
déduits de la peine fixée sous chiffre IV.- ci-dessus ;
VII. ordonne l’expulsion du territoire suisse d’A.E.________ pour
une durée de 8 (huit) ans ;
VIII. condamne I.E.________ pour tentative de brigandage et
contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants à une
peine privative de liberté de 10 (dix) mois avec sursis
durant 5 (cinq) ans et à une amende de 300 fr. (trois cent
francs), la peine privative de liberté de substitution étant
de 3 (trois) jours, sous déduction de 1 (un) jour de
détention provisoire ;
IX. ordonne l’expulsion du territoire suisse d’I.E.________ pour
une durée de 5 (cinq) ans ;
X. libère T.________ des infractions de diffamation, injure et
menaces ;
XI. condamne T.________ pour lésions corporelles simples,
agression, injure, conduite en état d’incapacité et mise à
disposition d’un véhicule à un conducteur sans
autorisation à une peine privative de liberté de 8 (huit)
mois avec sursis durant 5 (cinq ans) et à une peine
pécuniaire de 15 (quinze) jours-amende, à 30 fr. (trente
francs), le jour-amende, avec sursis durant 5 (cinq) ans,
peine complémentaire à celle prononcée le 15 février

- 58 -
2023 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois ;
XII. ordonne l’expulsion du territoire suisse de T.________ pour
une durée de 5 (cinq) ans et ordonne l’inscription de dite
expulsion dans le Système d’information Schengen (SIS) ;
XIII. dit qu’A.E.________ est le débiteur de P.________ d’un
montant de 1'500 fr. (mille cinq cents francs), avec
intérêts à 5 % l’an dès le 9 novembre 2022 à titre de
réparation du tort moral et lui donne acte de ses réserves
civiles pour le surplus ;
XIV. dit qu’A.E.________ est le débiteur d’Z.________ d’un
montant de 5'000 fr. (cinq mille francs), avec intérêts à
5 % l’an dès le 28 avril 2023 à titre de réparation du tort
moral et lui donne acte de ses réserves civiles pour le
surplus ;
XV. dit qu’A.E.________ et T.________ sont les débiteurs,
solidairement entre eux, de K.________ d’un montant de
8'000 fr. (huit mille francs), avec intérêts à 5 % l’an dès le
12 novembre 2022 à titre de tort moral et lui donne acte
de ses réserves civiles pour le surplus ;
XVI. dit qu’A.E.________ et T.________ sont les débiteurs,
solidairement entre eux, de [...] SA, d’un montant de
25'918 fr. 05 (vingt-cinq mille neuf cent dix-huit francs et
cinq centimes), valeur échue, à titre de dommages-
intérêts ;
XVII. prend acte de la convention sur intérêts civiles conclue
par A.E.________, I.E.________ et X.________ pour valoir
jugement définitif et exécutoire ;

- 59 -
XVIII. ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à
conviction des objets versés sous fiches n° 12116, 12230
et 12233 ;
XIX. fixe l’indemnité due à Me Marie Mouther, conseil d’office
d’Z.________, à 7'181 fr. 20 (sept mille cent huitante-et-un
francs et vingt centimes), dont 1'146 fr. avec TVA à 7.7%
et débours pour les opérations antérieures au 1er janvier
2024 et 6'035 fr. 20, avec TVA à 8.1% et débours pour les
opérations postérieures au 1er janvier 2024 et la met à la
charge d’A.E.________;
XX. fixe l’indemnité due à Me Coralie Germond, conseil
d’office de P.________, à 3'353 fr. 50 (trois mille trois cent
cinquante-trois francs et cinquante centimes), TVA et
débours compris et la met à la charge d’A.E.________;
XXI. fixe l’indemnité due à Me Marina Kilchenmann-Fahrni,
conseil d’office de X.________, à 2'683 fr. 60 (deux mille six
cent huitante-trois francs et soixante centimes), TVA et
débours compris et la met par moitié à la charge
d’A.E.________ et par moitié à la charge d’I.E.________;
XXII. fixe l’indemnité due à Me Samuel Guignard, défenseur
d’I.E.________, à 8'752 fr. 50 (huit mille sept cent
cinquante-deux francs et cinquante centimes), dont 1'587
fr. 70. avec TVA à 7.7% et débours pour les opérations
antérieures au 1er janvier 2024 et 7’164 fr. 80, avec TVA à
8.1% et débours pour les opérations postérieures au 1er
janvier 2024 et la met à la charge d’I.E.________;
XXIII. fixe l’indemnité due à Me Elodie Beyeler, défenseur
d’office de T.________, 12'537 fr. 45 (douze mille cinq cent
trente-sept francs et quarante-cinq centimes), dont 4'357
fr. avec TVA à 7.7% et débours pour les opérations

- 60 -
antérieures au 1er janvier 2024 et 8'180 fr. 45, avec TVA à
8.1% et débours pour les opérations postérieures au 1er
janvier 2024, dont 4'000 fr. ont d’ores et déjà été versés
et la met à la charge de T.________ ;
XXIV. fixe l’indemnité due à Me Laurent Fischer, défenseur
d’office d’A.E.________, à 30'428 fr. 30 (trente mille quatre
cent vingt-huit francs et trente centimes), dont 12'432 fr.
90 avec TVA à 7.7% et débours pour les opérations
antérieures au 1er janvier 2024 et 17'995 fr. 40, avec TVA
à 8.1% et débours pour les opérations postérieures au 1er
janvier 2024 et la met à la charge d’A.E.________;
XXV. fixe l’indemnité due à Me Albert Habib, conseil d’office de
K.________, à 12'078 fr. 95 (douze mille septante-huit
francs et nonante-cinq centimes), dont 5'942 fr. 10 avec
TVA à 7.7% et débours pour les opérations antérieures au
1er janvier 2024 et 6'136 fr. 85, avec TVA à 8.1% et
débours pour les opérations postérieures au 1er janvier
2024 et la met par moitié à la charge d’A.E.________ et par
moitié à la charge de T.________ ;
XXVI. met les frais de la cause arrêtés à :
- 21’440 fr. 10 (vingt-et-un mille quatre cent quarante
francs et dix centimes) à la charge de T.________ dont
les indemnités mises à sa charge ci-dessus ;
- 14’101 fr. 30 (quatorze mille cent un francs et trente
centimes) à la charge d’I.E.________, dont les
indemnités mises à sa charge ci-dessus ;
- 67’528 fr, 60 (soixante-sept mille cinq cent vingt-huit
francs et soixante centimes) à la charge
d’A.E.________, dont les indemnités mises à sa charge
ci-dessus et laisse le solde à la charge de l’Etat ;

- 61 -
XXVII. dit que le remboursement à l’Etat des indemnités des
défenseurs et conseils d’office ne sera ordonné que si la
situation financière des condamnés s’améliore. »
III. La détention subie depuis le jugement de première instance par
A.E.________ est déduite.
IV. Le maintien d’A.E.________ en exécution anticipée de peine est
ordonné.
V. Il est déduit 19 jours de la peine infligée à A.E.________ pour la
détention dans des conditions illicite subie postérieurement au
jugement de première instance.
VI. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 4'754 fr. 10 (quatre mille sept cent cinquante-
quatre francs et dix centimes) TVA et débours inclus, est allouée
à Me Elodie Beyeler.
VII. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3'394 fr. 60 (trois mille trois cent nonante-
quatre francs et soixante centimes) TVA et débours inclus, est
allouée à Me Laurent Fischer.
VIII. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3’344 fr. 95 (trois mille trois cent quarante-
quatre francs et nonante-cinq centimes) TVA et débours inclus,
est allouée à Me Samuel Guignard.
IX. Une indemnité de conseil juridique gratuit pour la procédure
d'appel d'un montant de 2’551 fr. 05 (deux mille cinq cent
cinquante-et-un francs et cinq centimes) TVA et débours inclus,
est allouée à Me Albert Habib.

- 62 -
X. T.________, A.E.________ et I.E.________ supportent chacun un tiers
des frais d’appel, par 1'700 fr., ainsi que l’indemnité allouée à
leur défenseur d’office respectif, arrêtées aux chiffres VI à VIII ci-
dessus. T.________ supporte en outre l’indemnité du conseil
juridique gratuit de K.________, arrêtée au chiffre IX ci-dessus.
XI. T.________, A.E.________ et I.E.________ seront tenus de rembourser
à l’Etat de Vaud le montant des indemnités de défenseur d’office
et de conseil juridique gratuit mises à leur charge dès que leurs
situations financières le permettront.
Le président : Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 23 décembre 2024, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
- Me Elodie Beyeler, avocate (pour T.________),
- Me Laurent Fischer, avocat (pour A.E.________),
- Me Samuel Guignard, avocat (pour I.E.________),
- Me Albert Habib, avocat (pour K.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l’Est vaudois,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de l’Est vaudois,
- Office d'exécution des peines,
- Direction des Etablissements de la Plaine de l’Orbe,
- Service de la population,
- Service des automobiles et de la navigation,

- 63 -
- Me Marie Mouther, avocate (pour Z.________),
- Me Coralie Germond, avocate (pour P.________),
- Me Marine Kilchenmann, avocate (pour X.________),
- [...],
- [...] SA,
- [...] SA,
- M.________,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :