vd_gerichte · PE19.004244 · 2020-09-03 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
681
PE19.004244-VIY
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 3 septembre 2020
__________________
Composition : M. P E R R O T, président
MM. Meylan et Krieger, juges
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 29 al. 2 Cst.; 307 CP; 6 al. 2, 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 1er mai 2020 par O.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 14 avril 2020 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE19.004244-VIY, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 26 février 2019, O.________ a déposé plainte pénale
contre [...], [...] et [...] pour faux témoignage.
Dans son acte, le plaignant, associé-gérant de la [...], qui
exploite un restaurant à ...][...], expose qu’à la suite de la résiliation, en
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2009, du contrat de travail du dénommé [...], la société dont le plaignant
était l’administrateur est en litige devant le Juge délégué de la Chambre
patrimoniale cantonale. Dans ce cadre, ce dernier reproche à [...], qui
avait travaillé dans l’établissement comme serveuse entre 2007 et 2010,
d’avoir, lors de son audition en qualité de témoin du 26 septembre 2013,
indiqué faussement, devant cette autorité, qu’elle-même et [...] n’avaient
pas pu bénéficier de pauses durant leurs heures de travail, d’avoir décrit
de manière mensongère les horaires de ce dernier, ainsi que d’avoir
faussement déclaré qu’il l’avait intimidée et insultée.
Le plaignant reproche également à [...] et à [...], clientes de
l’établissement, d’avoir, dans les mêmes circonstances, le 31 octobre
2013, respectivement le 12 février 2014, déclaré mensongèrement au
Juge délégué de la Chambre patrimoniale cantonale que [...] avait, en
substance, travaillé dans des conditions, notamment horaires, très dures
et qu’il avait été intimidé par son employeur d’alors.
b) Le 5 avril 2019, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne (ci-après : le Ministère public) a décidé de l’ouverture d’une
instruction pénale contre [...], [...] et [...] pour faux témoignage.
c) Le 12 décembre 2019, la Procureure a procédé à l’audition
de [...] et de [...] en qualité de prévenues (PV aud. 1 et 2, respectivement).
Il sera fait état de ces dépositions autant que nécessaire. La magistrate a
en revanche renoncé à entendre [...] (P. 23), au vu des certificats
médicaux produits par cette prévenue, datés des 26 novembre et 23
décembre 2019 (P. 17/2 et 18/2, respectivement).
B. Par ordonnance du 14 avril 2020, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale ouverte d’office et sur
plainte d’O.________ contre [...], [...] et [...] pour faux témoignage (I), a
alloué aux trois prévenues une indemnité de 2'850 fr. 50, TVA et débours
compris, au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP (Code de procédure pénale
suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) (II) et a laissé les frais de la procédure
à la charge de l’Etat (III).

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La Procureure a en particulier retenu que [...] et [...] avaient,
lors de leurs auditions du 12 décembre 2019, confirmé leurs dépositions
faites devant le Juge délégué de la Chambre patrimoniale cantonale, la
dernière nommée ayant apporté quelques précisions à la sienne. En
substance, la magistrate a estimé que ces deux dépositions ne se
contredisaient pas. Elle a en particulier exclu que [...] ait menti lors de sa
déposition en prétendant avoir été la victime d’intimidations de la part du
plaignant, lequel l’aurait notamment traitée de « pute » (en français). Pour
le surplus, [...] a confirmé ses dires s’agissant de ses propres horaires de
travail et de ceux de [...], tout en n’accablant pas outre mesure son ancien
employeur. [...] a ajouté n’avoir jamais entretenu les relations intimes
qu’on lui prêtait avec son collègue de l’époque, une telle liaison n’étant en
effet pas établie. Quant à [...], elle a confirmé avoir, d’une façon générale,
vu [...] travailler au restaurant chaque fois qu’elle y allait, le soir ou
pendant ses jours de congé, alors même que celui-ci avait été engagé à
50 % pour un total de 20 heures hebdomadaires. S’agissant de la visibilité
de celui-ci à l’intérieur du restaurant alors que [...] n’y était pas, force
était, toujours selon la Procureure, d’admettre (même sans inspection
locale) que les baies vitrées permettaient de voir les gens se trouvant
dans le local. Tel était en particulier le cas pour quiconque passait devant
l’établissement, ce que [...] faisait parfois après 23 heures pour rentrer
chez elle, état de fait qui ne pouvait objectivement pas être remis en
cause.
S’agissant enfin de [...], la Procureure a renoncé à l’entendre
au vu des certificats médicaux produits, faisant état d’une incapacité
durable à se présenter à une audience en raison de troubles
psychiatriques. La magistrate a ajouté que l’audition de cette prévenue ne
s’avérait pas déterminante. En effet, force était de constater que les
déclarations qu’elle avait faites le 12 février 2014 rejoignaient pour
l’essentiel celles de ses co-prévenues, dépositions dont l’inexactitude
n’était pas établie.

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C. Par acte du 1er mai 2020, O.________ a recouru contre cette
ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public pour complément
d’instruction dans le sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80
LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]).
Interjeté en temps utile auprès de l’autorité compétente par la
partie plaignante, qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et
satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le
recours est recevable.
2. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
3.

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3.1 Le recourant se prévaut (à divers égards) d’une mauvaise
appréciation des faits au regard des éléments constitutifs de l’infraction
dénoncée, d’une violation de son droit d’être entendu et d’une violation du
principe in dubio pro duriore. Pour les motifs indiqués ci-après (consid.
3.2.2), le moyen déduit de la violation du droit d'être entendu doit être
examiné en premier lieu.
3.2
3.2.1 A l’appui de son moyen déduit de la violation de son droit
d'être entendu, le recourant fait valoir, d'une part, que lui et son épouse
n'ont pas été auditionnés par la Procureure et, d’autre part, que la
magistrate n'a pas demandé la production d'une plainte déposée par la
prévenue [...] auprès de l'Office de contrôle de la CCNT pour les hôtels,
restaurants et cafés et de la Commission paritaire de surveillance.
3.2.2 Découlant des art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101), 3 al. 2 let. c et 107 CPP, le
droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère
formel, dont la violation doit en principe entraîner l'annulation de la
décision attaquée indépendamment des chances de succès du recourant
sur le fond (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 et les réf. cit.). Ce moyen doit par
conséquent être examiné en premier lieu par l'autorité saisie d'un recours
(ATF 124 I 49 consid. 1). Selon la jurisprudence, sa violation peut
cependant être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de
s'exprimer devant une autorité de recours disposant d'un pouvoir
d'examen complet en fait et en droit (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1; ATF
137 I 195 consid. 2.3.2; cf. aussi TF 6B_854/2018 du 23 octobre 2018
consid. 3.1 in fine).
3.2.3 On relèvera d'abord que le Code de procédure pénale n'impose
pas au Procureur une audition de la partie plaignante, à plus forte raison
du conjoint de celle-ci. Ensuite, le plaignant a pu se déterminer à plusieurs
reprises sur les dépositions des prévenues et sur la teneur du dossier, la
dernière fois en déposant le présent recours devant la Cour de céans, qui
dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Quant à la

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production de la plainte déposée devant les instances professionnelles par
la prévenue [...], on ne voit pas ce que cette pièce apporterait à
l'instruction de la cause. En effet, il n'est pas contesté que cette prévenue
était en litige avec le recourant, soit avec la société dont ce dernier était
l’administrateur, qu'elle lui réclamait un solde de salaire, qu'elle admet
l'avoir dénoncé et reconnaît également avoir été payée entre-temps. Ces
éléments sont seuls déterminants, sous l’angle pénal, pour apprécier un
éventuel intérêt de cette prévenue à accabler le plaignant. Le moyen
déduit de la violation du droit d'être entendu doit donc être rejeté.
4.
4.1 Aux termes de l'art. 307 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937; RS 311.0), se rend coupable de faux témoignage, faux
rapport, fausse traduction en justice celui qui, étant témoin, expert,
traducteur ou interprète en justice, aura fait une déposition fausse sur les
faits de la cause, fourni un constat ou un rapport faux, ou fait une
traduction fausse.
Le faux témoignage est une infraction contre l’administration
de la justice qui tend à protéger celle-ci dans sa recherche de la vérité.
L’infraction réprime une mise en danger abstraite de la recherche de la
vérité; il n’est pas nécessaire, pour que l’infraction soit consommée, que le
juge ait été influencé (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. II,
Berne 2010, nn. 3-4 ad art. 307 CP). L'infraction réprimée par l'art. 307 CP
suppose que l'auteur soit intervenu en l'une des qualités mentionnées par
cette disposition, soit comme témoin, expert, traducteur ou interprète; en
particulier, le témoin est une personne physique, distincte des parties, qui,
devant une autorité compétente et selon une procédure réglementée,
rapporte ce qu'elle a personnellement vécu ou observé, en ayant le devoir
de dire la vérité (Corboz, op. cit., n. 6 ad art. 307 CP).
Il faut encore, pour que cette infraction soit objectivement
réalisée, que l'auteur ait donné une fausse information et que celle-ci ait
trait aux faits de la cause (Corboz, op. cit., nn. 30 ss ad art. 307 CP). Il y a
fausse déposition si l’auteur affirme un fait ou en nie l’existence d’une

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manière contraire à la vérité. La fausseté peut résider dans une omission
lorsque le témoin ne révèle pas un fait ou n’en révèle qu’une partie,
donnant une vision tronquée de la réalité (Corboz, op. cit., n. 33 ad art.
307 CP). Ne sont pas des déclarations sur les faits de la cause les opinions,
les jugements de valeur, les suppositions et les pures appréciations
(Dupuis et al., Petit Commentaire du Code pénal, Bâle 2012, n. 13 ad art.
306 CP et n. 16 ad art. 307 CP; Corboz, op. cit., n. 41 ad art. 307 CP, et les
références citées). Pour ce qui est de l’élément subjectif de l’infraction,
l'auteur doit avoir agi intentionnellement, le dol éventuel étant suffisant
(Corboz, op. cit., n. 46 ad art. 307 CP). Il faut donc que l'auteur sache ou
du moins accepte l'éventualité qu'il intervient en justice comme témoin,
expert, traducteur ou interprète et qu'il sache ou du moins accepte que ce
qu'il dit en cette qualité ne correspond pas à la vérité objective (CREP 11
février 2014/107; CREP 27 octobre 2011/470).
4.2
4.2.1 En l’espèce, dans son premier moyen, le recourant critique le
classement en faveur de [...]. Il relève d'abord que la procureure n'a pas
instruit la cause « correctement à charge ». Cette affirmation ne saurait
être suivie. En effet, l'art. 6 al. 2 CPP prévoit expressément que les
autorités pénales instruisent avec un soin égal les circonstances qui
peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu. Une instruction à
charge seulement serait donc contraire à ce principe. Dans une instruction
pour faux témoignage, il y a lieu de déterminer si la déposition du prévenu
peut être contredite par des éléments de l'instruction qui démontrent le
contraire. A cet égard, le fait qu’un témoin entendu dans le même
complexe de faits, soit [...], ex-collègue de [...], ait été condamné pour
faux témoignage (cf. le jugement rendu le 14 août 2018 par le Tribunal de
police de l’arrondissement de Lausanne; P. 8/2/3) ne constitue pas un
élément en défaveur des prévenues.
Plus particulièrement, le recourant soutient que la prévenue
[...] se serait contredite en alléguant des intimidations du plaignant et en
invoquant avoir notamment compris qu'elle avait été désignée comme
« pute » dans sa première audition, alors même qu'elle a expliqué ne pas

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comprendre le turc dans son audition devant la Procureure du 12
décembre 2019. Il y aurait également, selon le recourant, des
contradictions quant aux horaires qu'elle aurait dit avoir été imposés à son
collègue et d'autres incertitudes dans ses déclarations, dont la Procureure
n'aurait fait d'ailleurs que demander la confirmation.
En réalité, la prévenue a, en fin d'audition, expliqué qu'elle
souffrait de stress et d'angoisse, qu'une rente AI avait été demandée en sa
faveur et qu'elle oubliait beaucoup de choses, hormis toutefois ses
horaires de travail, dès lors qu’elle avait « regardé [s]on contrat de travail
avant de comparaître » (PV aud. 1, R. 14 et l. 123-125). Elle n’en a pas
moins également pu confirmer sans réserve avoir subi des « intimidations
en relation avec la procédure » de la part du plaignant (PV aud. 1, R. 2).
De telles intimidations peuvent au demeurant être perçues sans que des
paroles soient nécessaires. Enfin, elle a expliqué qu'elle se souvenait très
bien de ses propres horaires de travail et de ceux de son collègue [...] (PV
aud. 1, R. 9 et 11), tout en confirmant expressément sa déposition du 26
septembre 2013 (PV aud. 1, ibid., et R. 10). Cette déposition est
suffisamment claire et explicite pour ne pas y déceler de contradiction ou
d'indice permettant de penser que la prévenue a menti.
4.2.2 Le recourant conteste ensuite la déposition de la prévenue
[...], anciennement [...]. Il relève d'abord que l'instruction n'a pas été
menée à charge. Sur ce point, il suffit de renvoyer au considérant ci-
dessus, quant à la portée de l'art. 6 al. 2 CPP.
Plus particulièrement, on peut certes admettre que la
déposition de la prévenue soit dans une certaine mesure sujette à caution,
si l'on retient que [...] avait aidé [...] à formuler des prétentions civiles à
l’égard du plaignant (cf. recours, ch. 17). Quoi qu'il en soit, cela ne suffit
pas pour ne rien retenir de ses propos, à plus forte raison pour envisager
qu’ils relèveraient, en tout ou même en partie, du faux témoignage. Or, la
prévenue a clairement réfuté les points critiqués par le plaignant en
mettant en exergue les éléments suivants :

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- elle allait tous les soirs au restaurant exploité par le
plaignant, mais s’y rendait aussi lors de ses jours de congé; le fait qu’elle
ne travaillait qu'à 80 % pour une partie de la période, avec des horaires
irréguliers, explique sans autre qu'elle ait pu se prononcer sur la présence,
respectivement l’absence, du serveur [...] dans l’établissement sur une
longue période, en précisant même que, « d’une façon générale », elle le
voyait « tout le temps lorsqu’elle [s]e rendai[t] dans cet établissement »
(cf. PV aud. 2, R. 5), ce même après 23 h (PV aud. 2, R. 9);
- en prenant l'ascenseur de son immeuble, elle voyait ce qui se
passait à l’intérieur du restaurant à travers les baies vitrées (cf. PV aud. 2,
R. 6), ce qui explique qu'elle ait pu confirmer la présence, respectivement
l’absence, du serveur à ces moments; le plaignant a critiqué l'absence
d'inspection locale, mais n'a pas contesté que son restaurant était visible
depuis l'ascenseur et que le local avait des baies vitrées, de sorte qu’il
échoue à mettre en cause la déposition qu’il incrimine.
Les éléments factuels révélés par [...] emportent ainsi la
conviction. Plus globalement, il n'est pas exclu que la prévenue ait
exagéré dans certaines de ses déclarations, mais il n'y a aucun élément,
au terme de l'instruction, qui permette de confirmer une intention, soit un
dessein dolosif, de donner de fausses informations au sens de l'art. 307
CP. La marge de manœuvre du juge face à de telles déclarations se trouve
dans l'appréciation de la validité et de la portée du témoignage recueilli,
mais, sous l'angle pénal, les conditions pour appliquer le principe in dubio
pro duriore exigent la réalité de certains soupçons, qui n'existent pas ici.
4.2.3 Le recourant conteste également la décision de la Procureure
de ne pas entendre la prévenue [...], mère de [...]. Si [...] n'a pas pu être
entendue, c’est en raison de troubles psychiques, dont elle souffre depuis
une vingtaine d'années. Elle a d'ailleurs versé au dossier en particulier une
attestation médicale motivée établie le 26 novembre 2017 par la
Fondation de Nant (P. 17/2), confirmée par un certificat ultérieur (P. 18/2).
Ces avis ne laissent place qu'à peu de possibilités pour la Procureure de
passer outre ou d'attendre une amélioration de l'état de santé de la

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prévenue qui paraît bien peu probable, s’agissant de troubles pérennes.
D'ailleurs, le recourant invoque que d'autres moyens de preuve devraient
être ordonnés pour pallier l'absence d'audition, mais on ne discerne pas
lesquels seraient pertinents.
Quant au fait que la prévenue [...] a été en état de témoigner
en 2014 encore, il y a lieu de relever, d'une part, que sa situation de santé
a pu se dégrader depuis lors et, d'autre part, que l'instruction se
heurterait, en ce qui la concerne, aux mêmes difficultés que l'instruction
dirigée contre sa fille. De toute manière, il est également avéré que la
prévenue [...] avait aidé administrativement l'employé [...] à l’instar de sa
fille (cf. recours, ch. 17). La conséquence est certainement que le juge civil
doit apprécier un tel témoignage avec une certaine circonspection, en
tenant compte des éléments à sa disposition, notamment ceux relatifs aux
relations entre les parties et les témoins, mais cela ne change rien au fait
qu’il n’existe pas de soupçons suffisants de faux témoignage.
4.3 Ensuite, le recourant invoque les liens entre les trois
prévenues, pour en déduire que ces rapports personnels démontreraient
qu'elles avaient un intérêt commun à faire une fausse déposition. Comme
on l'a vu plus haut, ces liens existent mais ce fait n'apporte rien qui serait
de nature à confirmer la fausseté des dépositions incriminées.
4.4
4.4.1 Enfin, le recourant se prévaut d’une violation du principe in
dubio pro duriore. Il soutient qu’il existe des soupçons suffisants pour
justifier que l’instruction soit poursuivie à l’encontre des trois co-
prévenues.
4.4.2 De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec

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une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore. Ce principe vaut également
pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2
et les références citées; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1).
L'autorité de recours ne saurait ainsi confirmer un classement au seul
motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un
acquittement (TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1; TF
6B_1177/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1; TF 6B_1356/2016 du 5 janvier
2018 consid. 3.3.3).
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai
2016/305 et les réf. citées).

- 12 -
4.4.3 Certes, on peut nourrir des doutes au sujet de la précision des
dépositions faites par les trois prévenues en 2013-2014. Pour autant,
encore une fois, il paraît impossible de démontrer une volonté de l’une
d’entre elles de faire une fausse déposition avec conscience et volonté.
Aucune mesure d’instruction n’apparaît donc de nature à établir plus
avant les faits litigieux.
Dans ces conditions, une mise en accusation de l’une ou de
l’autre des prévenues pour répondre du chef de prévention de faux
témoignage aboutirait certainement à leur libération. C’est donc à bon
droit que le Ministère public a prononcé le classement de la procédure en
application de l’art. 319 al. 1 let. a CPP.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1’210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1, 1re phrase, CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 14 avril 2020 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge de O.________.

- 13 -
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Martine Dang, avocate (pour O.________),
- Me Romain Kramer, avocat (pour [...], [...] et [...]),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure du Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :