vd_gerichte · KC23.016527 · 2024-06-26 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.016527-231431
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 26 juin 2024
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Composition :M. HACK, président
Mmes Byrde et Giroud Walther, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 241 CPC
Vu le prononcé rendu le 7 juin 2023 et motivé le 9 octobre
2023 par le Juge de paix du district de Lausanne, prononçant sur requête
de A.C.________, à [...], la mainlevée définitive de l’opposition formée par
B.C.________, à [...], au commandement de payer n° 10'648'530 de l’Office
des poursuites du district de Lausanne à concurrence de 42'000 fr. sans
intérêt, et la mainlevée provisoire de dite opposition à concurrence de
200'000 fr. sans intérêt, a arrêté les frais judiciaires à 660 fr., les a mis à la
charge du poursuivi et a dit qu’en conséquence, celui-ci rembourserait à la
poursuivante son avance de frais, par 660 fr. et lui verserait des dépens
de 3'000 fr.,
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- 2 -
vu le recours interjeté le 20 octobre 2023 par la poursuivante,
concluant avec suite de frais et dépens, principalement à la réforme du
prononcé en ce sens qu’un intérêt moratoire à 5 % l’an est ajouté dès le 2
janvier 2020, subsidiairement dès le 10 janvier 2023, à la mainlevée
accordée sur la somme de 42'000 fr. et dès le 1er février 2027,
subsidiairement dès le 20 janvier 2023 sur la somme de 200'000 fr. et,
plus subsidiairement, à l’annulation du prononcé et au renvoi de la cause
au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des considérants,
vu les déterminations de l’intimé du 22 décembre 2023,
concluant, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours,
vu l’écriture du même jour de l’intimé requérant l’octroi de
l’assistance judiciaire pour la procédure de recours,
vu les pourparlers transactionnels entre les parties ayant
donné lieu à une suspension de la procédure jusqu’au 31 mars 2024, puis
au 30 avril 2024 et enfin jusqu’au 3 juin 2024,
vu le courrier de la recourante du 7 mai 2024, indiquant que la
convention passée par les parties avait été exécutée par l’intimé et
retirant le recours ;
attendu qu’il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et
de rayer la cause du rôle (art. 241 al. 3 CPC),
que les frais judiciaires de deuxième instance, réduits des
deux tiers en application de l’art. 76 al. 1 TFJC (tarif du 28 septembre 2010
des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5), sont arrêtés à 240 fr.,
que les parties ayant déclaré garder leurs frais judiciaires,
ceux-ci doivent être mis à la charge de la recourante,
qu’il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, les parties y ayant
renoncé,

- 3 -
que le sort de l’assistance judiciaire requise par l’intimé pour la
procédure de recours fait l’objet d’un prononcé séparé ;
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Prend acte du retrait du recours.
II. Raye la cause du rôle.
III. Met les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 240 fr.
(deux cent quarante francs), à la charge de la recourante
A.C.________.
IV. Déclare l’arrêt exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Jérôme Bénédict, avocat (pour A.C.________),
- Me Aline Bonard, avocate (pour B.C.________).

- 4 -
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 75'621 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme le Juge de paix du district de Lausanne.
Le greffier :