vd_gerichte · LN19.047334 · 2021-05-31 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN19.047334-210357
119
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 31 mai 2021
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Rouleau et Kühnlein, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 310 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par C.R.________, à [...], contre la
décision rendue le 22 octobre 2020 par la Justice de paix du district de
Lausanne dans la cause concernant les enfants A.R.________ et
B.R.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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- 2 -
En fait :
A. Par décision du 22 octobre 2020, adressée pour notification le
27 janvier 2021, la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après :
justice de paix) a clos l’enquête en limitation de l’autorité parentale
instruite à l’endroit de A.T.________ et de C.R.________ concernant leurs
enfants A.R.________ et B.R.________ (I), rejeté les conclusions prises par Me
Mathias Micsiz au pied de ses déterminations du 7 juillet 2020 (II), rejeté
les conclusions prises par Me Adriane Magistretti-Patry au pied de ses
déterminations du 24 juillet 2020 (III), retiré, en application de
l'art. 310 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), le droit de
A.T.________ et de C.R.________ de déterminer le lieu de résidence de
A.R.________ et de B.R.________ (IV), confirmé la Direction générale de
l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) en qualité de détentrice du
mandat de placement et de garde des enfants prénommés (V), dit que la
DGEJ aura pour tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs
intérêts, de veiller à ce que la garde de ces derniers soit assumée
convenablement dans le cadre de leur placement, de veiller au
rétablissement d'un lien progressif et durable avec leurs père et mère et
de veiller à favoriser les relations de A.R.________ et de B.R.________ avec
E.T.________ (VI), dit que le droit de visite de A.T.________ sur ses enfants
A.R.________ et B.R.________ doit être élargi progressivement, tout en
garantissant un cadre sécurisant et contenant (VII), dit que le droit de
visite de C.R.________ sur ses enfants A.R.________ et B.R.________ doit être
élargi progressivement, tout en veillant au strict respect des modalités des
visites par le père et en garantissant un cadre sécurisant et contenant
(VIII), exhorté la DGEJ à mettre en place, dans les meilleurs délais, les
modalités de l’exercice respectif des relations personnelles de A.T.________
et de C.R.________ telles que décrites aux chiffres VII et VIII, ainsi qu’à les
élargir progressivement, voire à les restreindre ensuite cas échéant,
conformément aux intérêts de A.R.________ et de B.R.________ et de
l’évolution de la situation (IX), invité la DGEJ à lui remettre annuellement
un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation des enfants
prénommés (X), rappelé aux parents que la prétention à la contribution

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d’entretien de l’enfant passe à la DGEJ avec tous les droits qui lui sont
rattachés dès le jour du placement et que les parents sont tenus de
rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou d’y contribuer en
fonction de leurs revenus conformément à leur obligation d’entretien (XI),
dit que les indemnités des conseils d’office de A.T.________ et de
C.R.________ devant être allouées à Me Mathias Micsiz et à Me Adriane
Magistretti-Patry feront l’objet d’un prononcé séparé (XII), dit que les
dépens sont compensés (XIII), laissé les frais à la charge de l’Etat (XIV),
rejeté toute autre ou plus ample conclusion (XV) et privé d'effet suspensif
tout recours éventuel contre cette décision (XVI).
En droit, les premiers juges ont considéré qu’il se justifiait de
confirmer le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de
A.T.________ et de C.R.________ sur leurs enfants A.R.________ et
B.R.________, aucune autre mesure n'étant, en l'état, susceptible
d’apporter à ces derniers la protection dont ils avaient besoin. Ils ont
retenu en substance que la relation entre les parents demeurait ambiguë
et fluctuante et que la situation du couple, décrit comme hautement
dysfonctionnel, n’avait pas évolué de manière suffisamment significative
depuis le placement des enfants, de sorte que d’éventuelles répercussions
des conflits conjugaux sur les mineurs n’étaient pas à exclure, ce qui était
très néfaste pour leur bien-être. Concernant la mère, ils ont estimé qu’elle
demeurait trop fragile pour bénéficier de la garde de ses enfants et
nécessitait toujours un soutien éducatif qui ne pouvait lui être fourni que
par le biais d’une structure ambulatoire de type foyer. Quant au père, ils
ont jugé qu’un retour des enfants à son domicile demeurait en l’état
inenvisageable. A cet égard, ils ont relevé que C.R.________ voyait
A.R.________ et B.R.________ tous les samedis en sortie individuelle de 9h à
13h depuis le mois de juillet 2020, ainsi que chaque mardi pour une durée
de deux heures en présence d’un éducateur, que dans le cadre du foyer,
le père se mettait d’emblée en avant pour s’occuper de ses enfants et se
montrait adéquat, parvenant à cadrer son fils et à donner de l’attention à
sa fille, mais qu’il avait des antécédents de violence à son passif, tant à
l’égard de la mère que d’E.T.________, de A.R.________ et de A.R.________,
de sorte qu’il n’existait, en l’état, pas de garantie suffisante permettant de

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s’assurer qu’il puisse se montrer bienveillant avec ses enfants en
l’absence d’un cadre strict, mais évolutif, pour l’exercice du droit de visite.
Ils ont ajouté que C.R.________ continuait à nier les actes violents commis,
sans tenter une remise en question à cet égard, qu’il n’avait ainsi pas
encore débuté un travail de prise de conscience de la problématique de
ses comportements violents et restait hermétique au bien-fondé du
placement de ses enfants et que malgré ses capacités éducatives, il
semblait avoir besoin d’un travail dans le cadre de sa parentalité, à plus
forte raison au vu des besoins spécifiques présentés par son fils
A.R.________ sur le plan psycho-affectif et sur le plan du langage.
B. Par acte du 1er mars 2021, C.R.________, par l’intermédiaire de
son conseil, a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens,
principalement à la réforme des chiffres III, IV, V, VI, VIII, IX et X du
dispositif en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence des
enfants A.R.________ et B.R.________ est restitué au père, qui exercera la
garde de fait sur ces derniers, et que la DGEJ est relevée de son mandat
de placement et de garde des enfants prénommés, la décision étant
confirmée pour le surplus ; subsidiairement, il a conclu à l’annulation des
chiffres III, IV, V, VI, VIII, IX et X du dispositif, la cause étant renvoyée à
l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. Il a produit un bordereau de six pièces à l’appui de son
écriture.
Par lettre du même jour, C.R.________ a requis l’assistance
judiciaire avec effet au 28 janvier 2021.
Par avis du 8 mars 2021, la Juge déléguée de la Chambre des
curatelles a dispensé en l’état C.R.________ de l’avance de frais et réservé
la décision définitive sur l’assistance judiciaire.
C. La Chambre retient les faits suivants :

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1. A.R.________ et B.R.________, nés hors mariage respectivement
les [...] 2017 et [...] 2019, sont les enfants de A.T.________ et de
C.R.________, détenteurs de l’autorité parentale conjointe. A.T.________ a
également un fils, E.T.________, né d’une précédente union le [...] 2010.
Le 3 avril 2019, [...], assistante sociale auprès du Centre
psychothérapeutique de l’Hôpital [...], a adressé à la justice de paix et au
Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ, actuellement DGEJ) un
« signalement d’un mineur en danger dans son développement »
concernant E.T.________ et A.R.________. Elle a exposé qu’en octobre 2018,
A.T.________ s’était rendue aux urgences, puis au Centre [...], avec les
enfants prénommés à la suite d’une violente dispute conjugale, qu’elle
avait justifié les raisons de son passage audit centre par un épisode de
violences verbales de la part de C.R.________ à l’encontre d’E.T.________,
que ce dernier avait fait état d’un climat de violence à la maison, relatant
des scènes de violences physiques et verbales auxquelles il avait assisté
de la part de son beau-père, notamment sur sa mère, et qu’il avait évoqué
des comportements inadéquats de C.R.________ à son égard en l’absence
de sa mère, expliquant qu’il se tenait trop proche de lui et s’attardait trop
longtemps sur ses parties intimes sous la douche. Elle a déclaré
qu’E.T.________ craignait que la même situation ne se reproduise avec son
frère A.R.________. Elle a relevé que A.T.________ entendait E.T.________
hurler à travers la porte lorsque C.R.________ lui faisait prendre une
douche, mais qu’elle ne pouvait pas réagir, craignant d’entrer et de faire
face aux réactions de son conjoint. Elle a constaté que la mère était
démunie et vulnérable face à C.R.________, qui semblait exercer une
emprise sur elle. Elle a mentionné que C.R.________ avait menacé
d’enlever son fils A.R.________, parlant d’un retour dans son pays d’origine.
Par lettre du 8 mai 2019, le SPJ a requis de la justice de paix
l’ouverture d’une enquête en limitation de l’autorité parentale de
A.T.________ et de C.R.________ sur E.T.________ et A.R.________ compte tenu
des risques détectés et de l’absence de reconnaissance, du moins
partielle, des parents quant à la mise en danger des enfants et à leurs
responsabilités.

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Le 3 juin 2019, la Juge de paix du district de Lausanne (ci-
après : juge de paix) a ordonné l’ouverture d’une enquête en limitation de
l’autorité parentale sur les enfants E.T.________ et A.R.________ et confié un
mandat d’enquête au SPJ.
2. Par demande de mesures urgentes du 11 octobre 2019, le SPJ
a fait part à la juge de paix de ses inquiétudes quant à la prise en charge
d’E.T.________, de A.R.________ et de B.R.________ et lui a demandé de lui
confier un mandat de placement et de garde. Il a exposé que depuis que
A.T.________ était en couple avec C.R.________, elle s’était réfugiée à deux
reprises au Centre [...], soit en octobre 2018 et en mars 2019, qu’elle
s’était à chaque fois réconciliée avec son compagnon, malgré les viols et
les violences physiques (coups de ceinture, griffures sur le bras) qu’il lui
avait fait subir, que quelques jours après son retour de la maternité avec
B.R.________, C.R.________ avait donné une fessée à A.R.________ et lui avait
hurlé dessus et que la mère n’était pas parvenue à s’interposer, de peur
que son conjoint se mette en colère. Il a ajouté que lors d’une visite à
domicile des éducateurs de l’action éducative en milieu ouvert (ci-après :
AEMO), C.R.________ s’était mis en colère et montré agressif à l’évocation
de l’incident de la fessée tant à l’égard des intervenants que de
A.T.________, tentant d’intimider celle-ci en se rapprochant d’elle de
manière virulente. Il a estimé que le risque de passage à l’acte de
C.R.________ à l’encontre de A.T.________ et/ou des enfants était élevé.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11
octobre 2019, la juge de paix a retiré provisoirement à A.T.________ et
C.R.________ le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants
A.R.________ et B.R.________, respectivement à A.T.________ le droit de
déterminer le lieu de résidence de l’enfant E.T.________, et confié un
mandat provisoire de placement et de garde au SPJ, avec pour mission de
placer les mineurs au mieux de leurs intérêts.
Le 18 octobre 2019, A.R.________ et B.R.________ ont été placés
au foyer [...], à [...].

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3. Le 8 novembre 2019, le SPJ a établi un rapport de
renseignements. Il a indiqué que le 11 octobre 2019, A.T.________ et ses
enfants avaient été hospitalisés pour une durée indéterminée en pédiatrie
au CHUV, que lors d’un entretien téléphonique du 14 octobre 2019 avec
les infirmières de ce service, celles-ci lui avaient dit que la mère passait
beaucoup de temps au téléphone avec C.R.________, espérait encore que
son conjoint allait changer et ne projetait toujours pas de se séparer de lui
et que compte tenu du positionnement de A.T.________, il avait décidé de
placer A.R.________ et B.R.________ au foyer [...] pour une durée minimale
de trois mois. Il a déclaré que depuis l’annonce du placement des enfants,
il avait pu rétablir une communication sereine avec C.R.________, que ce
dernier avait reconnu avoir dépassé les limites lors de la venue des
éducateurs de l’AEMO, justifiant sa violence par le fait qu’il s’était senti
blessé par les remarques, mais qu’à aucun moment il n’avait pu exprimer
de regrets quant à ses actes de violence en présence des enfants et/ou à
l’encontre de A.T.________. Il a conclu au maintien du mandat de
placement et de garde pour les trois enfants.
4. Le 14 novembre 2019, la juge de paix a procédé à l’audition de
A.T.________ et de C.R.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi
que d’O.________ et d’I.________, assistantes sociales auprès du SPJ.
A.T.________ a alors déclaré que C.R.________ ne vivait pas sous le même
toit qu’elle, qu’ils avaient entrepris une thérapie de couple et qu’elle avait
besoin de le voir, la coupure avec les enfants étant déjà difficile. Elle a
demandé un retour de ces derniers auprès d’elle et s’est engagée à ne pas
les mettre en contact avec son compagnon. Son conseil a conclu au
rapport de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du
11 octobre 2019 et à ce que le droit de visite de C.R.________ s’exerce par
l’intermédiaire de Point Rencontre. C.R.________ a quant à lui nié avoir
commis des actes de violence à l’égard de A.T.________ et de ses enfants,
admettant une petite tapette sur la fesse de son fils. Il a également
contesté avoir des débordements, reconnaissant s’être fâché à une reprise
en présence des intervenants de l’AEMO au motif qu’il s’était senti humilié
qu’on lui demande s’il mettait des couverts à table pour ses enfants. Son

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conseil a adhéré au maintien de l’ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 11 octobre 2019 et s’est opposé à un droit de
visite médiatisé du père. O.________ a pour sa part constaté que
C.R.________ était dans le déni. Elle a précisé qu’aux dires des intervenants
de l’AEMO, le prénommé ne s’était pas énervé à cause de couverts, mais à
la suite d’une discussion liée au fait qu’il avait donné une fessée à son fils
A.R.________ une semaine auparavant et qu’il avait crié très fort sur
A.T.________, se rapprochant physiquement d’elle. Elle a observé que la
mère ne parvenait pas à protéger ses enfants de la violence de son
compagnon, qu’elle n’avait pas l’intention de quitter celui-ci et que sa
relation avec lui prenait le pas sur celle avec ses propres enfants. Elle a
conclu au maintien de l’ordonnance de mesures d’extrême urgence du
11 octobre 2019. I.________ a indiqué qu’elle avait été témoin de la perte
de contrôle de C.R.________ à plusieurs reprises lors de conversations
téléphoniques, ce dernier criant et déclarant que les lois suisses ne le
concernaient pas, ce que l’intéressé a contesté. Elle a affirmé qu’il n’était
pas possible d’intervenir sur un mode ambulatoire, les critères de sécurité
n’étant pas remplis.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 14 novembre
2019, la juge de paix a confirmé le retrait provisoire du droit de
A.T.________ et de C.R.________ de déterminer le lieu de résidence de leurs
enfants A.R.________ et B.R.________, maintenu le SPJ en qualité de
détenteur du mandat provisoire de placement et de garde et dit que ce
service aura pour tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs
intérêts, de veiller à ce que la garde de ces derniers soit assumée
convenablement dans le cadre de leur placement et de veiller au
rétablissement d’un lien progressif et durable avec leur mère et leur père,
étant précisé que le droit de visite devra être médiatisé pour le père.
5. Le 22 mai 2020, le SPJ a établi un rapport de renseignements.
Il a indiqué que A.R.________ et B.R.________ étaient toujours placés au
foyer [...], que A.T.________ ne vivait plus avec C.R.________, qu’elle lui avait
dit être séparée de ce dernier, tout en continuant à le voir, et qu’elle avait
exprimé à plusieurs reprises son intention de renouer avec lui lorsqu’il lui

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aurait prouvé qu’il avait changé. Il a ajouté que A.T.________ lui avait
rapporté que C.R.________ insistait fortement pour continuer à la voir et à
aller chez elle, qu’il se fâchait lorsqu’elle refusait de l’accueillir à son
domicile et qu’il la dénigrait, lui disant qu’elle n’était pas capable de
s’occuper des enfants et qu’il allait en récupérer la garde. Il a déclaré que
depuis deux semaines, A.T.________ disait qu’elle n’avait plus l’intention de
renouer avec C.R.________ et qu’elle avait compris qu’il la manipulait, mais
que lors du bilan, il avait appris qu’elle le voyait régulièrement chez elle et
qu’elle ne se sentait pas prête à le quitter, espérant toujours qu’il
changerait. Le SPJ a indiqué que C.R.________ rendait visite à A.R.________
et B.R.________ au foyer [...] une fois par semaine et que les rencontres se
déroulaient bien, le père se mettant d’emblée en avant pour s’occuper de
ses enfants et se montrant adéquat, parvenant à cadrer son fils et à
donner de l’attention à sa fille. Il a mentionné que C.R.________ souhaitait
toujours savoir si ses enfants allaient bien et quand il pourrait les voir
davantage et récupérer leur garde et qu’il souffrait de les voir placés. Il a
relevé qu’il continuait de nier tout acte de violence envers A.T.________ et
ses enfants, reconnaissant avoir donné une légère fessée à A.R.________ à
une reprise, sans voir de problème à cet égard. Le SPJ a considéré que les
conditions n’étaient pas réunies pour envisager un retour de la fratrie au
domicile de la mère ou du père. Il a estimé que A.T.________ avait besoin
d’un soutien intensif au quotidien pour pouvoir acquérir de l’assurance et
se montrer davantage contenante avec A.R.________ et B.R.________. Quant
à C.R.________, il a affirmé que même s’il était adéquat et s’investissait lors
des visites auprès de ses enfants, à ce stade, il n’avait aucune garantie
que le père puisse se montrer bienveillant à l’égard de ses enfants en
l’absence d’une tierce personne, étant précisé qu’il ne reconnaissait pas
ses antécédents de violences et n’avait dès lors pas encore débuté un
travail de prise de conscience de sa problématique sur ce point. Il a
préconisé le maintien du mandat de placement et de garde et un
élargissement progressif du cadre des visites de la mère, afin de lui
permettre de se réapproprier le quotidien avec ses enfants, tout en
garantissant un cadre sécurisant pour ces derniers. Il a considéré que les
visites du père, qui restaient à définir, devaient être médiatisées.

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Dans ses déterminations du 7 juillet 2020, A.T.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a déclaré ne plus être en couple avec
C.R.________ et placer la situation de ses enfants au cœur de ses
préoccupations. Elle a conclu à ce que le droit de déterminer le lieu de
résidence de ses enfants E.T.________, A.R.________ et B.R.________ lui soit
restitué sans délai, la mère exerçant la garde de fait.
Dans ses déterminations du 24 juillet 2020, C.R.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a affirmé que rien ne permettait de
considérer qu’il n’allait pas se montrer bienveillant avec ses enfants en
l’absence d’une tierce personne. Il a conclu à la restitution en sa faveur du
droit de déterminer le lieu de résidence des enfants A.R.________ et
B.R.________, le père assumant la garde de fait sur ces derniers, et à la
fixation d’un droit de visite de la mère à dire de justice.
Dans ses déterminations du 27 juillet 2020, le SPJ a observé
que A.T.________ avait besoin d’un soutien éducatif intensif que les
structures ambulatoires ne pouvaient pas offrir, que l’objectif de la
poursuite du placement était de réhabiliter les compétences parentales de
la mère, tout en garantissant un cadre sécurisant pour A.R.________ et
B.R.________, et que seul un foyer pouvait offrir cet accompagnement tant
aux enfants qu’aux parents. Il a mentionné qu’une thérapie aux Boréales
avait pu être mise en place récemment pour les deux parents, dans le but
de les aider à se centrer de manière durable sur les besoins des enfants. Il
a confirmé sa proposition tendant au maintien du mandat à forme de l’art.
310 CC.
6. Le 5 octobre 2020, la Dre Q.________ et B.________,
respectivement psychiatre-psychothérapeute FMH et psychologue à [...],
ont établi une attestation médicale concernant C.R.________. Elles ont
indiqué que ce dernier avait débuté un suivi psychiatrique et
psychothérapeutique à leur cabinet le 15 septembre 2015 pour la prise en
charge d’un syndrome de stress post-traumatique, que cette
symptomatologie avait évolué favorablement et qu’elle était actuellement
stabilisée. Elles ont déclaré que l’intéressé venait régulièrement en séance

- 11 -
avec A.R.________, qu’il avait un comportement particulièrement adéquat
dans les soins et l’attention portés à son fils et qu’il avait montré de
bonnes compétences parentales en étant à l’écoute des besoins de son
enfant et en y répondant de façon appropriée. Elles ont affirmé que le
bien-être de A.R.________ était au cœur des préoccupations de C.R.________
et que de nombreuses séances avaient été dédiées à la thématique de la
paternité. Elles ont relevé que le père avait su investir son espace
psychothérapeutique sur la durée, qu’il était demandeur d’aide, qu’il
s’était toujours montré collaborant et respectueux du cadre thérapeutique
et qu’il fournissait des efforts pour développer davantage ses capacités
introspectives et gérer ses émotions. Elles ont ajouté qu’alors, l’unique
priorité du père était de récupérer la garde de A.R.________ et de
B.R.________ et qu’il avait un comportement qui allait activement dans ce
sens, en accédant aux différentes demandes et exigences du réseau.
7. Le 15 octobre 2020, la juge de paix a procédé à l’audition de
A.T.________ et de C.R.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi
que d’I.________. Le conseil de A.T.________ a indiqué que C.R.________ et sa
mandante avaient un domicile distinct, que cette dernière faisait une
stricte séparation entre son compagnon et ses trois enfants et que la
relation de couple était en dents de scie. Il s’en est remis à justice
s’agissant de ses conclusions. C.R.________ a quant à lui attesté qu’il avait
bien un domicile distinct de celui de A.T.________ et que le couple avait pris
de la distance. Il s’est dit prêt à suivre les thérapies préconisées par
l’intermédiaire des Boréales. Son conseil a maintenu ses conclusions
tendant à l’attribution au père de la garde de A.R.________ et de
B.R.________ et du droit de déterminer leur lieu de résidence. I.________ a
pour sa part confirmé le contenu du rapport de renseignements de la DGEJ
du 22 mai 2020, tel que complété le 27 juillet 2020. Elle a déclaré que
A.R.________ et B.R.________ étaient toujours placés au foyer [...], que
C.R.________ pouvait les voir tous les samedis à l’intérieur des locaux en
présence d’un éducateur pendant deux heures et que depuis juillet 2020,
il bénéficiait d’une sortie individuelle avec eux chaque samedi, précisant
qu’il travaillait la semaine et qu’il lui était donc difficile d’avoir des
disponibilités. Elle a observé que le père ne demandait rien aux

- 12 -
éducateurs et était peu demandeur de travailler sur des questions
éducatives. Elle s’est prononcée en faveur d’une évolution de l’exercice de
ses relations personnelles, mais a considéré qu’il était important que
C.R.________ puisse effectuer un travail dans le cadre de sa parentalité,
étant précisé que A.R.________ avait des besoins spécifiques sur les plans
psycho-affectif et du langage. Elle a relevé que son inquiétude principale
était la situation du couple, qui n’avait pas ou peu évolué depuis le
placement des enfants, ce dernier étant décrit comme hautement
dysfonctionnel. Elle a ajouté qu’elle était également inquiète car
C.R.________ ne reconnaissait toujours pas les violences qu’il avait
commises à l’encontre de A.T.________ et dont les enfants étaient les
victimes collatérales et ne comprenait pas les raisons du placement.
8. Selon les décomptes de la Caisse ...]cantonale de chômage
(CCh) de décembre 2020 et janvier 2021, C.R.________ perçoit une
indemnité journalière de chômage de 178 fr. brut, soit 1'666 fr. 45 net en
décembre 2020 et 2'514 fr. 90 net en janvier 2021.
9. C.R.________ est actuellement logé par l’Etablissement vaudois
d’accueil des migrants (EVAM) dans un appartement de deux pièces.
Le 22 février 2021, C.R.________ a fait une demande auprès de
l’agence immobilière [...] pour un appartement de quatre pièces.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
confirmant le retrait du droit de A.T.________ et de C.R.________ de
déterminer le lieu de résidence de leurs enfants mineurs, maintenant la
DGEJ en qualité de détentrice du mandat de placement et de garde des
enfants et disant que le droit de visite de la mère et du père doit être
élargi progressivement.

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1.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification
de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure,
les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck,
Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6e éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450
CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RSV 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827,
et les auteurs cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les
références citées ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017 consid. 5). En
matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 16 avril 2020/74).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique

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COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 20 al. 1 LVPAE
et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par
conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA
2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l’occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des
mineurs concernés, partie à la procédure, le présent recours est
recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection ; la mère des enfants et la DGEJ n’ont pas
été invitées à se déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne

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2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.2.2 En l’espèce, la juge de paix a procédé seule à l’audition des
parents lors de son audience du 15 octobre 2020, faisant application de
l’art. 6 de l’ordonnance COVID-19 justice et droit procédural du 16 avril
2020 (RS 272.81), de sorte que leur droit d’être entendu a été respecté.
A.R.________ et B.R.________, alors âgés de respectivement
presque trois ans et treize mois, étaient trop jeunes pour être entendus.
2.3 La décision entreprise est donc formellement correcte et peut
être examinée sur le fond.
3. Le recourant demande la restitution de son droit de déterminer
le lieu de résidence de ses enfants. Il relève que le rapport de
renseignements de la DGEJ du 22 mai 2020, complété par celui du 27
juillet 2020, et la décision attaquée retiennent que les visites se déroulent
bien, qu’il se met en avant pour s’occuper de ses enfants, qu’il se montre
adéquat, parvenant à cadrer A.R.________ et à donner de l’attention à
B.R.________, qu’il est préoccupé par le sort de ses enfants et qu’il semble
s’efforcer de s’améliorer et démontre de la bonne volonté à cette fin
malgré ses antécédents de violence et ses dénégations à cet égard, ayant

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déclaré être prêt à suivre les thérapies recommandées par le biais des
Boréales. Il observe que la Dre Q.________ et la psychologue B.________, ses
thérapeutes depuis 2015, ont également témoigné de ses bonnes
compétences parentales dans leur attestation médicale du 5 octobre
2020. Il affirme qu’il ressort ainsi de l’instruction qu’il est en mesure de
s’occuper de ses deux enfants de manière appropriée. Il conteste ne pas
pouvoir se montrer bienveillant à l’égard de ses enfants en l’absence d’un
cadre strict.
3.1
3.1.1 L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans
égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance que
leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de
l’enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le catalogue des mesures de protection de l’enfant se trouve
principalement aux art. 307-312 CC ; la curatelle de l’art. 306 al. 2 CC
relève également de la protection matérielle de l’enfant (Guide pratique
COPMA 2017, n. 2.13, p. 36 et 2.18, p. 37 ; Kühnlein, op. cit., p. 107).
3.1.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la

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compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF
5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du
19 juin 2017 consid. 4.2.2). L'énumération des situations autorisant le
retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de
l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135 à
1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne
1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple
justifier un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans
l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie
ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou des père et
mère, environnement social, situation économique, conditions de
logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés
par les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de
protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons
de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes
de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des

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circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont
été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du
19 juin 2017 consid. 4.2.2).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l’enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF
5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ; TF 5A_993/2016 du 19
juin 2017 consid. 4.2.2 ; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non
publié aux ATF 142 I 88). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à
protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas
commis de faute (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019 consid. 4.3 ;
TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Le retrait du droit de garde
doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement, de sorte
qu’un retour de l’enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la
protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de
l’enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de
placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans
une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.
3.2 En l’espèce, par demande de mesures urgentes du 11 octobre
2019, la DGEJ a fait part à l’autorité de protection de son inquiétude
concernant la situation de A.R.________ et B.R.________ et demandé de lui
confier un mandat de placement et de garde. Elle a exposé que depuis
que la mère des enfants était en couple avec C.R.________, elle s’était
réfugiée à deux reprises avec ces derniers au Centre [...], soit en octobre
2018 et en mars 2019, qu’elle était à chaque fois retournée vers son
compagnon alors que celui-ci lui avait fait subir plusieurs viols et des
violences physiques (coups de ceinture, griffures sur le bras) et que
C.R.________ avait donné une fessée à A.R.________ et lui avait hurlé dessus

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en présence de la mère, qui n’avait pas osé intervenir de peur que son
conjoint se mette en colère. Elle a ajouté que lors d’une visite à domicile,
le recourant s’était mis en colère et montré agressif envers les éducateurs
spécialisés de l’AEMO qui avaient tenté d’aborder la question de cet
incident et qu’il avait également tenté d’intimider A.T.________ en se
rapprochant d’elle de manière virulente. Elle a estimé que le risque de
passage à l’acte de C.R.________ à l’encontre de la prénommée et/ou des
enfants était élevé. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du
11 octobre 2019, la juge de paix a retiré provisoirement à A.T.________ et
C.R.________ le droit de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants et
confié un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, avec
pour mission de placer les mineurs au mieux de leurs intérêts. Ces
derniers ont été placés au foyer [...] le 18 octobre 2019. Dans son rapport
de renseignements du 8 novembre 2019, la DGEJ a relevé que A.T.________
ne projetait toujours pas de se séparer du recourant. Elle a déclaré que
C.R.________ avait reconnu avoir dépassé les limites lors de la venue des
éducateurs de l’AEMO, justifiant sa violence par le fait qu’il s’était senti
blessé par leurs remarques, mais qu’à aucun moment il n’avait pu
exprimer de regrets quant à ses actes de violence en présence des
enfants et/ou à l’encontre de leur mère. Lors de son audition du
14 novembre 2019, C.R.________ a du reste nié avoir commis des actes de
violence à l’égard de A.T.________ et de ses enfants, admettant une petite
tapette sur la fesse de son fils. Il a également contesté avoir des
débordements, reconnaissant s’être fâché à une reprise en présence des
intervenants de l’AEMO au motif qu’il s’était senti humilié qu’on lui
demande s’il mettait des couverts à table pour ses enfants. Lors de cette
audience, A.T.________ a indiqué que C.R.________ ne vivait pas sous le
même toit qu’elle, mais qu’elle avait besoin de le voir, la coupure avec les
enfants étant déjà difficile. O.________ a confirmé que la mère n’avait pas
l’intention de quitter son compagnon, affirmant que sa relation avec lui
prenait le pas sur celle avec ses propres enfants, ce qui l’empêchait de les
protéger. Elle a observé que C.R.________ était dans le déni. Par
ordonnance de mesures provisionnelles du 14 novembre 2019, la juge de
paix a confirmé le retrait provisoire du droit de A.T.________ et de
C.R.________ de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants et

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maintenu la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de
placement et de garde. Dans son rapport de renseignements du 22 mai
2020, la DGEJ a mentionné que A.T.________ ne vivait plus avec
C.R.________, qu’elle lui avait dit être séparée de ce dernier, tout en
continuant à le voir, et qu’elle avait exprimé à plusieurs reprises son
intention de renouer avec lui lorsqu’il aurait changé. Elle a ajouté qu’aux
dires de la mère, le recourant insistait fortement pour continuer à la voir et
à aller chez elle, se fâchait lorsqu’elle refusait de l’accueillir à son domicile
et la dénigrait, lui disant qu’elle n’était pas capable de s’occuper des
enfants et qu’il allait en récupérer la garde. La DGEJ a relevé que depuis
deux semaines, A.T.________ disait qu’elle n’avait plus l’intention de
renouer avec C.R.________ et qu’elle avait compris qu’il la manipulait, mais
que lors du bilan, la DGEJ avait appris qu’elle le voyait régulièrement chez
elle et ne se sentait pas prête à le quitter, espérant toujours qu’il
changerait. La DGEJ a encore exposé que C.R.________ rendait visite à ses
enfants au foyer [...] une fois par semaine, que les rencontres se
déroulaient bien, le père se mettant d’emblée en avant pour s’occuper de
ses enfants et se montrant adéquat, parvenant à cadrer son fils et à
donner de l’attention à sa fille, qu’il souhaitait toujours savoir si
A.R.________ et B.R.________ allaient bien et quand il pourrait les voir
davantage et récupérer leur garde et qu’il souffrait de les voir placés. Elle
a toutefois constaté qu’il continuait à nier tout acte de violence envers
A.T.________ et ses enfants, reconnaissant avoir donné une légère fessée à
A.R.________ à une reprise, sans voir de problème à cet égard. Elle a
considéré que les conditions n’étaient pas réunies pour envisager un
retour de la fratrie au domicile de la mère ou du père. Elle a affirmé que
même si le recourant était adéquat et s’investissait lors des visites auprès
de ses enfants, à ce stade, elle n’avait aucune garantie qu’il puisse se
montrer bienveillant à l’égard de ces derniers en l’absence d’une tierce
personne, étant précisé qu’il ne reconnaissait pas ses antécédents de
violences et n’avait dès lors pas encore débuté un travail de prise de
conscience de sa problématique sur ce point. Lors de l’audience du 15
octobre 2020, le conseil de A.T.________ a mentionné que C.R.________ et
sa mandante avaient un domicile distinct, que cette dernière faisait une
stricte séparation entre son compagnon et ses trois enfants et que la

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relation de couple était en dents de scie. Le recourant a confirmé qu’il
avait bien un domicile distinct de celui de A.T.________ et que le couple
avait pris de la distance. Il s’est dit prêt à suivre les thérapies préconisées
par l’intermédiaire des Boréales. Toujours lors de cette audience, I.________
a indiqué que C.R.________ voyait ses enfants tous les samedis à l’intérieur
des locaux en présence d’un éducateur pendant deux heures et qu’il
bénéficiait également d’une sortie individuelle avec eux chaque samedi
depuis juillet 2020. Elle a toutefois relevé qu’il ne demandait rien aux
éducateurs et était peu demandeur de travailler sur des questions
éducatives. Elle a déclaré que son inquiétude principale était la situation
du couple, qui n’avait pas ou peu évolué depuis le placement des enfants,
ce dernier étant décrit comme hautement dysfonctionnel. Elle a ajouté
qu’elle était également inquiète car C.R.________ ne reconnaissait toujours
pas les violences qu’il avait commises à l’encontre de A.T.________ et dont
les enfants étaient les victimes collatérales et ne comprenait pas les
raisons du placement.
Il résulte de ce qui précède que si le recourant se montre
assurément adéquat dans le cadre des visites surveillées et s’est engagé à
suivre les thérapies recommandées par les Boréales, contrairement à ce
qu’il affirme, cela ne suffit toutefois pas pour considérer qu’il peut assurer
une prise en charge quotidienne de ses deux enfants en bas âge de
manière adéquate et sans démonstration de violence. Certes, comme il le
souligne, le travail des éducateurs a plus été orienté sur un retour de
A.R.________ et B.R.________ auprès de la mère, alors qu’il souhaite
également assurer leur prise en charge. Cependant, les épisodes de
violence tels qu’ils ressortent du dossier, la manipulation et le
dénigrement de la mère et le déni du recourant de ses agissements
récents ne sont pas rassurants quant à ses capacités parentales. De plus,
l’attestation médicale du 5 octobre 2020 dont se prévaut le recourant,
établie par ses thérapeutes personnelles, n’est pas probante s’agissant
d’évaluer la relation entre le père et ses enfants et le fait que ces derniers
pourraient se développer de manière sécure à ses côtés. Enfin, la relation
éminemment toxique qu’entretiennent A.T.________ et C.R.________
constitue manifestement un frein à la prise en charge des enfants par l’un

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d’entre eux. C’est donc à juste titre que les premiers juges ont considéré
qu’avant d’organiser le retour des enfants auprès de l’un des parents, il
convenait d’abord d’élargir les visites, dans un cadre contenant et
sécurisant.
A relever qu’à l’avenir, lors de la reddition des rapports, la
DGEJ devra se positionner sur toutes les éventualités en cas de restitution
du droit de déterminer le lieu de résidence, à savoir la prise en charge des
enfants par le père, par la mère ou conjointement.
4. En conclusion, le recours de C.R.________ doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
Au vu du sort de la cause, le recours était d’emblée dénué de
chances de succès, de sorte que la requête d’assistance judiciaire de
C.R.________ doit être rejetée (art. 117 let. b CPC). En effet, le recours
s’avère manifestement infondé au sens de l’art. 322 al. 1 CPC à partir du
moment où l’intérêt des enfants, supérieur à la demande du père, ne
pouvait que conduire au rejet.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.

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II. La décision est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.
(trois cents francs), sont mis à la charge du recourant
C.R.________.
V. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Adriane Magistretti-Patry (pour C.R.________),
- Me Mathias Micsiz (pour A.T.________),
- O.________ et I.________, assistantes sociales auprès de la Direction
générale de l’enfance et de la jeunesse,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin

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2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :