vd_gerichte · ZD22.018136 · 2023-03-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 109/22 - 90/2023
ZD22.018136
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 mars 2023
__________________
Composition :Mme DURUSSEL, présidente
MM. Piguet, juge, et Gutmann, assesseur
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Luc Del Rizzo, avocat, à
Monthey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LPGA ; art. 28 LAI ; art. 88a al. 1 RAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1980,
sans formation professionnelle certifiée, a exercé l’activité de préparateur
de sol auprès de K.________SA depuis juin 2013. Il a été victime d’un
accident de travail le 4 mars 2015, à savoir d’une chute d’environ 1 m 20
avec réception sur le dos, dont les conséquences financières ont été prises
en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(CNA).
En incapacité totale de travail depuis cet accident, l’assuré a
sollicité des prestations de l’assurance-invalidité par demande formelle
déposée le 18 septembre 2015 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a recueilli les
renseignements médicaux utiles et le dossier constitué par la CNA. Il en
ressort que l’assuré a notamment séjourné au sein du Centre médical
N.________SA. Le
Dr C.________, médecin-chef dudit centre, a complété un rapport le
21 octobre 2015, faisant état des diagnostics de lombosciatalgies
chroniques dans le contexte d’une double discopathie L3-L4, L4-L5 et de
lyse isthmique de L4, de gonalgies gauches et de déconditionnement
physique. L'assuré devait pouvoir travailler en tout cas à 50 % dans son
activité de préparateur de sol. En outre, une activité adaptée était
vraisemblablement possible à 100 % dès le 1er octobre 2015.
K.________SA a complété un rapport d’employeur le
17 novembre 2015, indiquant que l’assuré percevait un salaire mensuel
brut de 5'735 fr. en 2015 pour une activité à plein temps.
Par rapport du 29 janvier 2016 à l'OAI, le Dr D.________,
médecin généraliste traitant depuis juillet 2015, a posé les diagnostics
incapacitants de lombalgies chroniques sur discopathies L3-L4, L4-L5 et
lyse isthmique L4, existant depuis 2010, de gonalgies gauches chroniques

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depuis 2015, de status post-accident, à savoir une chute de 1 m 50 avec
impact sur le rachis lombaire le 4 mars 2015, d'un état anxiodépressif,
ainsi que d’un déconditionnement physique et psychique depuis 2008. Le
Dr D.________ a précisé que l'état dépressif était nié, mais pouvait être
qualifié actuellement de sévère. Il a retenu une incapacité totale de travail
dans l'activité habituelle dès le 4 mars 2015.
Par communications des 11 février, 16 mars et 13 mai 2016,
l’OAI a pris en charge les frais liés à un stage de qualification dans le
secteur de la conciergerie, puis des cours de formation auprès d’Y.________
dans le domaine des microtechniques. Dite formation s’est soldée
favorablement par une attestation délivrée le 15 juillet 2016.
Sur questions de l’OAI, le Dr D.________ a relaté, le 14
septembre 2016, que l’état de santé de son patient demeurait
stationnaire. Il persistait des gonalgies à gauche, un déconditionnement
physique et psychique, une kinésiophobie, ainsi que des lombosciatalgies
chroniques dans le contexte de double discopathie L3-L4, L4-L5 et de lyse
isthmique de L4. L'incapacité de travail dans l'activité habituelle était
toujours totale. Une activité adaptée n'était pas envisageable pour le
moment, mais pourrait l'être avec un accompagnement et une
progressivité. Le Dr D.________ a ajouté que son patient avait été adressé
au Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Par avis médical du 11 octobre 2016, le Service médical
régional (SMR) a privilégié l’appréciation du Dr C.________, tout en
considérant que l’assuré n’était plus en mesure d’exercer son activité
habituelle. Il était toutefois doté d’une capacité de travail entière depuis le
25 septembre 2015 dans une activité adaptée, soit sans travail debout
prolongé, sans positions statiques immobiles prolongées, ni marche
prolongée en terrain instable, sans positions en porte-à-faux du tronc, ni
travail à genoux ou accroupi, ainsi que sans port de charges répété de
plus de 7 kg.

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Dans un rapport final du 19 octobre 2016, le Service de
réinsertion professionnelle de l'OAI a déterminé le préjudice économique
de l’assuré. Il a retenu un revenu sans invalidité de 74'853 fr. 20 en se
fondant sur les indications fournies par K.________SA, indexées à 2016.
Quant au revenu avec invalidité, il l'a fixé à 70'024 fr. 89 dans le secteur
de la microtechnique sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS), édictée par l’Office fédéral de la statistique (OFS). Il
résultait un taux d'invalidité de 6,45 %. Par ailleurs, l’assuré était
considéré comme formé à satisfaction compte tenu de l’attestation
obtenue auprès d’Y.________, tandis qu’aucune mesure supplémentaire
n'était susceptible de réduire le préjudice économique.
Par communication du 24 octobre 2016, l'OAI a informé
l'assuré de la réussite des mesures professionnelles et du fait que le
revenu qu'il pouvait réaliser annuellement excluait le droit à une rente
d'invalidité. Il l’a mis, le même jour, au bénéfice d’une mesure d’aide au
placement.
Aux termes d’une décision formelle du 1er décembre 2016,
l'OAI a confirmé le refus de rente, vu le degré d'invalidité de 6,45 %.
A la suite du recours interjeté par l’assuré, assisté de Me Luc
Del Rizzo, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal l’a rejeté
et confirmé la décision de l’OAI du 1er décembre 2016 dans un arrêt du 19
juillet 2017, en la cause AI 15/17 – 204/2017, lequel est entré en force.
B. Dans l’intervalle, le psychiatre traitant de l’assuré, le Dr
F.________ a déposé un formulaire de détection précoce auprès de l’OAI le
27 juin 2017. Dans un courrier d’accompagnement daté de la veille, il
requérait une réadaptation ou reconversion socioprofessionnelle en faveur
de son patient, « à une capacité de travail de 50 % initialement » à partir
du 1er septembre 2017. Il se référait à un rapport du Dr C.________ du 12
juin 2017, lequel conseillait un travail sur la kinésiophobie de l’assuré et
mentionnait l’arrêt de sa propre prise en charge, compte tenu d’un état de
santé connaissant objectivement peu de variation. Le Dr F.________ a

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réitéré ses propos le 30 août 2017, exposant que l’assuré tentait de se
réinsérer dans le domaine de l’horlogerie, où une formation préalable était
indispensable. Il suggérait le soutien de l’OAI à cette fin.
B.________ a déposé une seconde demande de prestations
auprès de l’OAI le 6 octobre 2017.
Par communication du 9 octobre 2017, confirmée par décision
du 9 novembre 2017 à la demande du mandataire de l’assuré, l’OAI a
octroyé à ce dernier une mesure d’aide au placement. L’assuré y a
expressément renoncé à l’issue d’une séance d’information du
5 décembre 2017.
C. En date du 21 juin 2018, le Dr D.________ a annoncé à l’OAI une
aggravation de l’état de santé de son patient, qu’il se proposait de
documenter ultérieurement.
B.________ a formulé une troisième requête de prestations
auprès de l’OAI le 11 juillet 2018. A la demande de l’OAI, il lui a adressé de
nouveaux rapports médicaux dans une correspondance du 2 octobre
2018, à savoir notamment :
• le rapport du 30 août 2017 du Dr F.________ ;
• des rapports de prise en charge des 30 octobre et 9
novembre 2017 au sein de l’Hôpital M.________, à la suite
d’un séjour de l’assuré entre le 27 octobre et le 2 novembre
2017, où a été retenu le diagnostic de lombosciatalgies L5-
S1 gauches, sur la base des diagnostics évoqués en son
temps par le Dr C.________ ; une infiltration était prévue le
11 novembre 2017 ;
• un rapport du 14 décembre 2017 du Dr O.________,
spécialiste en cardiologie, lequel relatait des douleurs
rétrosternales atypiques pour une origine coronarienne ou
cardiaque et concluait à un malaise vagal avec bradycardie
et chute de tension ;

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• un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du
29 mai 2018, mettant en évidence, par rapport à l’examen
du 24 janvier 2017, une légère accentuation de la
dégénérescence et du pincement discal L4-L5 et de la
protrusion discale circonférentielle, avec petite hernie
intraforaminale gauche qui touchait la racine L4 gauche et
pouvait être responsable d’un syndrome irritatif de cette
racine, ainsi qu’un rétrécissement relativement marqué du
canal radiculaire droit sans changement par rapport au
précédent examen ;
• deux rapports des 25 juin et 21 août 2018 du Prof.
G.________, spécialiste en neurochirurgie, lequel concluait à
une hernie discale intraforaminale L4-L5 avec irritation
radiculaire chronique L5 et L4, un spondylolisthésis de grade
I, lyse L5, et un rétrécissement canalaire congénital
lombaire ; il préconisait une prochaine intervention
chirurgicale ;
• un rapport du 25 septembre 2018 du Dr D.________, lequel
mentionnait les diagnostics de gonalgies gauches, de
sciatalgies récurrentes sur lombalgies chroniques, de
déconditionnement musculaire, d’état dépressif avec
angoisse et perte de l’estime de soi, de hernie discale
intraforaminale L4-L5 gauche avec irritation radiculaire
chronique, de spondylolisthésis avec lyse L5, de
rétrécissement du canal lombaire et de troubles de la
personnalité avec état dépressif sévère ; une indication
opératoire avait été posée, vu l’échec des traitements
médicamenteux, des infiltrations et de la physiothérapie ; le
patient était, à son avis, incapable de travailler, même dans
une activité adaptée ; le Dr D.________ se référait aux
rapports des différents spécialistes susmentionnés.
Par pli du 7 janvier 2019, l’assuré a fait parvenir à l’OAI le
rapport d’une intervention chirurgicale réalisée le 25 octobre 2018 par le
Prof. G.________, ainsi que le rapport de consultation post-opératoire de ce

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dernier du 12 décembre 2018. Ce spécialiste avait procédé à une
décompression et discectomie L4-S1, mentionnant un diagnostic
secondaire de pneumopathie bilatérale et s’interrogeant sur une possible
sarcoïdose. Il constatait, au surplus, une irritation sacro-iliaque importante,
ce qui se manifestait couramment après une stabilisation correctrice de la
colonne lombaire. La cicatrice avait bien guéri. Il recommandait de la
physiothérapie et des infiltrations, avec un traitement antalgique. L’assuré
était en incapacité totale de travail. Le 26 mars 2019, le Prof. G.________ a
constaté une amélioration de la situation, malgré la persistance de
l’irritation sacro-iliaque. La physiothérapie sous forme d’aquathérapie se
poursuivait, de même que l’incapacité totale de travail.
Le 28 août 2019, l’OAI a réceptionné divers rapports médicaux,
soit :
• des rapports d’un centre de pneumologie bernois des 12,
17 décembre 2018 et 14 février 2019, relatant les
investigations conduites auprès de l’assuré et concluant à
une pneumopathie interstitielle d’étiologie peu claire ;
• un rapport du 17 janvier 2019 du Dr H.________, spécialiste
en cardiologie, lequel mentionnait les diagnostics de
pneumopathie interstitielle et de légère insuffisance de la
valve mitrale ; il concluait à des fonctions cardiaques
préservées et proposait le contrôle de la valve mitrale dans
un délai de deux à trois ans ;
• des rapports du Prof. G.________ des 26 mars et 11 juillet
2019, lequel signalait la poursuite de la physiothérapie et
relevait la survenance de fortes douleurs lombaires
gauches ; il évoquait les diagnostics de nouvelle hernie
discale L3-L4 à droite, de sténose récessale L4 à gauche et
d’exostose avec rétrécissement L4-L5 à gauche ; une
infiltration était planifiée.
Sur question posée par l’OAI le 19 novembre 2019, l’assuré a
indiqué être toujours suivi à la consultation du Dr F.________.

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Le 22 novembre 2019, l’assuré a fait l’objet d’une nouvelle
intervention chirurgicale, réalisée par le Prof. G.________ et le Dr J.________,
spécialiste en neurochirurgie, soit une arthrodèse intersomatique lombaire
transforaminale (TLIF) L4-L5 à gauche, avec stabilisation et décompression
L4 et L5 à gauche. Le 28 janvier 2020, les spécialistes précités ont indiqué
au Dr D.________ que l’état du dos de l’assuré était stable, avec une
position correcte des implants et une bonne guérison osseuse. La motricité
et la sensibilité étaient intactes. Subsistaient des douleurs dans la jambe
droite. L’assuré ressentait toutefois une amélioration dans la région
dorsale.
Le 1er mai 2020, le Dr J.________ a signalé à l’OAI que les
lombalgies de l’assuré s’étaient réduites, malgré une flexion douloureuse
au-delà de 30° et une hyposensibilité L5 à gauche. La capacité de travail
était toujours nulle, même dans une activité adaptée. Il fallait compter
environ douze mois pour parvenir à une guérison post-opératoire. Sans
amélioration à l’échéance de six mois, il était peu probable que l’assuré
puisse travailler à long terme dans une activité adaptée.
Par rapport du 24 juin 2020, le Prof. G.________ et le Dr
J.________ ont relevé que les lombalgies de l’assuré avaient diminué. Il
présentait toujours des douleurs en se pliant et en demeurant assis. Une
légère hyposensibilité L5 à gauche persistait, tandis qu’une nouvelle
hyposensibilité S1 à gauche était apparue. La capacité de travail dans
l’activité de « spécialiste pour le sol/construction » était définitivement
nulle.
A la demande de l’OAI, le Dr J.________ a rapporté, le 8
décembre 2020, que la situation de l’assuré connaissait une amélioration
de 25 %. La flexion de la colonne lombaire demeurait cependant
douloureuse à plus de 20°. La guérison osseuse avait progressé, mais était
incomplète, tandis que le patient souffrait d’un syndrome de l’articulation
sacro-iliaque gauche. L’utilisation d’un corset, un traitement de

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physiothérapie et une infiltration étaient préconisés. Les mouvements du
dos étaient réduits à 30° et le port de charges limité à 5 kg.
En réponse à une question de l’OAI du 23 décembre 2020,
l’assuré a signalé ne plus être suivi sur le plan psychiatrique.
Le SMR a préconisé l’organisation d’une expertise
rhumatologique ou orthopédique ou encore de médecine physique et
réadaptation, dans un avis du 4 février 2021. Le mandat a été confié à la
Dre U.________, spécialiste en rhumatologie, médecine physique et
rééducation, laquelle a communiqué son rapport le 21 avril 2021. Elle a
retenu les diagnostics incapacitants suivants :
• lombalgies chroniques depuis 2015 sur discopathies L3-L4 et
L4-L5, qualifiées par la suite de hernie discale L4-L5 avec
rétrécissement du récessus latéral gauche, en conflit
possible avec la racine L4 et la racine L5 ; en L3-L4,
discopathie débutante ou hernie discale avec migration en
direction crâniale ;
• le 25 octobre 2018, opération de stabilisation L4-L5-S1 avec
décompression/discectomie L4-L5 à gauche ;
• en février 2019, atteinte dégénérative de la sacro-iliaque
gauche ;
• le 22 novembre 2019, TLIF L4-L5 à gauche avec stabilisation
et décompression L4 et L5 gauche ; lombalgies en extension
avec sciatalgies L5 à gauche et L4 à gauche ; lors de la
révision de la stabilisation L4-S1 en préopératoire, lyse
isthmique gauche L4, lyse isthmique L5 gauche et fracture
des tiges droite et gauche à hauteur de L5-S1, extirpées et
remplacées ;
• le 14 avril 2021, consolidation du TLIF L4-L5 en cours, sacro-
iliaque gauche trouble dégénératif, non symptomatique ;
• pseudo-sciatalgies L5-S1, pseudo-cruralgies L4.

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Des gonalgies sur troubles dégénératifs discrets fémoro-
patellaires, avec fissure de la corne postérieure du ménisque externe
asymptomatique, demeuraient sans incidence sur la capacité de travail.
La Dre U.________ a fait part de son évaluation du cas
notamment en ces termes :
« […] A l'anamnèse du jour recueillie sous 3.1, Monsieur se plaint
des mêmes douleurs au niveau lombaire bas sur une hauteur de
10 cm, à une intensité de 7/10 cm EVA, plus à gauche qu'à droite,
dans la fesse gauche, sur la face antérieure, tiers supérieur, de la
cuisse gauche, sur la face latérale du segment jambier, sur le bord
externe du pied et dans le gros orteil. Selon lui ont presque disparu
les douleurs antérieures de la cheville et du talon. Il dit ne pas
pouvoir rester longtemps dans des positions statiques assise ou
debout, assis il doit changer de position sur la chaise ou se lever. Le
périmètre de marche est réduit à 30 minutes. Il ne peut, dit-il, porter
plus de 5 kg.
Il aimerait parler à l'experte de ses crises d'angoisse qu'il présente
pluri-quotidiennement et qui durent quelques secondes.
Il accompagne sa femme faire les courses l'après-midi quand il n'y a
personne. Elles sont exécutées en 15 minutes. Il accompagne sa
femme en balade dans le quartier pour une marche de 30 minutes
environ, ce qu'il exécute en moyenne deux fois par jour. Il peut
accompagner son fils au football, mais rentre de suite à la maison. Il
peut accompagner ses enfants au parc, mais préfère ne pas y rester
longtemps, car il ne veut pas parler aux inconnus, il a peur de les
mettre mal à l'aise à cause de ses crises d'angoisse. Sur le plan des
tâches ménagères, il participe à la confection des repas, peut passer
la serpillière, mais pas l'aspirateur. Il accompagne sa femme aux
commissions, sans porter de charge. Par ailleurs, il peut conduire
son véhicule sur les routes cantonales, mais pas sur l'autoroute, il a
peur de l'anxiété que cela génère, a peur d'avoir un accident.
Notons qu'il est quand même parti en vacances [...] au Nouvel An,
en avion, le vol a duré deux heures (c'est sans compter, comme on
le sait, tous les déplacements avant, le fait de faire la queue
longtemps et de se rendre à destination après l'arrivée à l'aéroport).
Monsieur parle de la guerre et des souvenirs douloureux qu'il
ressent encore actuellement, il n'a pas parlé de cauchemars ou de
flash-back avec son psychiatre qui l'a pris en charge pendant deux
années. Ses enfants lui demandent de décrire les événements qui se
sont passé et cela fait remonter en lui beaucoup de mauvais
souvenirs.
L'anamnèse médicamenteuse fait état d'une prise d'un ou deux
comprimés de Dafalgan par jour, deux comprimés de Tramal 50 mg.
Ont été stoppés les médications de Xanax et Fluoxétine. Monsieur,
lors de l'anamnèse par système, dit que la situation sur le plan
psychologique va mieux. Néanmoins, lors de l'anamnèse avec
données émises spontanément, à trois reprises, les larmes lui
montent aux yeux.
La description d'une journée habituelle montre que Monsieur se lève
toujours tôt, qu'il n'a pas décalé les horaires de sommeil. Il se rend à
ses rendez-vous, accompagné en voiture par une tierce personne. Il

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est capable d'enchaîner le fait de se rendre à plusieurs rendez-vous
dans la même journée, mais en ayant fait une petite sieste de 20
minutes.
[…]
En premier lieu, les lombalgies avec irradiations au membre inférieur
gauche. Elles sont sur le milieu, au niveau des épineuses, sur une
hauteur de 10 cm au niveau lombaire bas, au milieu de la fesse
gauche, légèrement plus à gauche, semble-t-il au niveau L5-S1
(Monsieur ne désignera jamais les douleurs sur la sacro-iliaque
gauche). Il y a irradiation au niveau du tiers supérieur antérieur de la
cuisse droite, de la face latérale de la jambe gauche, du bord
externe de la jambe gauche et dans le gros orteil. Toute la
description de ces territoires correspond à la racine L4-L5-S1. Il n'y
a pas d'impulsivité à la toux ou à l'éternuement du point de
vue radiculaire (donc aucun contact entre un disque et une
racine nerveuse, dit l'experte). […]
Après les deux interventions, Monsieur relate que les douleurs
sont revenues à la même intensité qu'avant les deux
interventions, (ce qui est suspect d'une surcharge mentale car le
chirurgien a tout décomprimé certainement même au-delà de ce qui
était nécessaire et fixé de L4 à S1 peut-être également au-delà du
nécessaire) étant donné, de l'avis de l'experte, la surcharge
psychologique et les symptômes exprimés un coup à droite, un coup
à gauche et les résultats du Docteur C.________ (qui souligne à
chaque fois des signes de non organicité et de la kinésiophobie et
l'absence de Lasègue vrai). [Il] dit que les douleurs lombaires sont
actuellement toujours plus fortes que celles au membre inférieur
gauche et que pendant environ cinq à six mois, les douleurs étaient
améliorées de 50 % après la première intervention. Après la
deuxième, la situation n'a pas changé, ni pour les lombaires ni pour
le membre inférieur gauche. […]
Sur le plan radiologique, notons que l'IRM lombaire du 13.03.2015
montrait déjà au niveau L4-L5, des lames irrégulières de L4, une
protrusion circonférencielle et une saillie discale intra-foraminale
bilatérale importante, ainsi qu'une fissuration de l'anneau discal
avec un rétrécissement des canaux radiculaires, pouvant entrer en
conflit avec la racine L4 gauche. Au niveau L3-L4, il n'y avait pas de
hernie discale décrite, mais une dégénérescence avec pincement
discal circonférenciel (sur les derniers clichés l'experte voit une
hernie L3-L4 luxée vers le haut).
L'IRM du 24.01.2017 ne montre pas de changement de l'atteinte au
niveau L4-L5, par contre on signale une arthrose facettaire
postérieure modérée. Il n'y a pas de changement non plus au
niveau L3-L4.
En deuxième lieu, les douleurs du genou gauche. […]
L'IRM pratiquée le 28.07.2015 était totalement rassurante, ne
montrait aucune lésion osseuse de la rotule ni du ligament rotulien
ou tendon du quadriceps et pas de lésion cartilagineuse.
Sur le plan psychiatrique, malgré le suivi pendant deux ans par le
Dr F.________, le dossier AI ne rapporte aucun diagnostic précis dans
ce domaine.
A l'examen clinique du jour,
Monsieur est resté 4h00 assis durant l'anamnèse, en bougeant un
peu sur sa chaise, en se levant 3 fois moins d'une minute. Avec un
rehaussement de l'assise il est mieux.

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L'examen du rachis montre qu'il n'existe aucune limitation
articulaire, ni de douleur palpatoire pour les segments cervical et
dorsal.
Au niveau lombaire, la statique est bonne, bien que l'on note une
minime différence de longueur du membre inférieur droit de moins
de 1 cm. Le Schober dorsal est à 30-34 cm et le Schober lombaire à
10-13.5 cm. L'experte palpe une minime contracture au niveau L5-
S1 gauche. Le carré des lombes est symétrique en volume et
souplesse, ce qui est plutôt rassurant, considérant le niveau L4-L5. Il
y a une douleur au niveau de l'épine iliaque postéro-supérieure
gauche, en accord avec l'atteinte L5-S1 ; cependant, ne sont notées
aucune contracture dans les masses fessières (ce qui devrait être le
cas au regard de l'intensité décrite des lombalgies par Monsieur).
Aucun des muscles fessiers n'est contracturé.
On constate donc une amélioration de la mobilité par rapport aux
descriptions faites par le Dr J.________, qui considérait l'antéflexion
limitée à 30°. Selon le physiothérapeute contacté par téléphone,
l'extension est toujours douloureuse, l'experte a pu constater qu'elle
était possible, bien que Monsieur se défende. Il ne peut descendre
accroupi profondément, mais peut exécuter la manœuvre du
chevalier servant des deux côtés. Il est plus à l'aise avec le
membre inférieur droit devant, à gauche il manque de force
dans le quadriceps pour le redressement (il a peut-être des
reliquats d'une atteinte L4 gauche, comme elle a été décrite
avant la première intervention). A noter que l'experte n'a
pas vu passer d'examen ENMG pour asseoir le diagnostic
d'atteinte radiculaire, c'est dommage ! Notons également
que la discopathie circonférentielle, d'après l'experte, n'était
pas suffisante pour conduire à une intervention chirurgicale.
L'examen neurologique des réflexes et de la force semble
néanmoins symétrique et normal. Concernant la sensibilité, elle
serait diminuée dans plusieurs territoires radiculaires simultanément
L4, L5, S1, ce à quoi l'experte ne croit pas ; décomprimé
chirurgicalement théoriquement il n'y a plus de contrainte sur
aucune des racines. Le Lasègue et le rétro Lasègue sont négatifs des
deux côtés. L'experte souligne que l'émergence des racines L4, L5,
S1 est vierge de douleur. Donc, les plaintes radiculaires formulées
ce jour à l'intensité où elles l'ont été n'existent vraisemblablement
pas.
A noter que les signes de Waddell sont toujours présents à 3/5,
appui sur le vertex, appui sur les épaules, simulation de rotation. Les
points de fibromyalgie sont négatifs.
Concernant l'examen du genou gauche pour lequel il aurait été
constaté une fissure à la partie inférieure de la corne postérieure du
ménisque externe, et finalement aucune chondropathie fémoro-
patellaire. L'extension est complète, la distance talon-fesse est de
4 cm à droite, 8 cm à gauche. La flexion forcée n'engendre aucune
douleur. Il n'y a pas d'épanchement. Il n'y a pas de signe de rabot.
En somme, l'examen est vierge et ne correspond pas aux
plaintes décrites et à la permanence de la douleur notée à 3-
4/10 en face de l'experte sur le ligament rotulien, d'autant
plus sans charge. Le ligament rotulien est calme, pas d'enflure,
pas de douleur à la palpation. La mesure des volumes des
quadriceps est curieusement supérieure à gauche avec une
différence de 1,5 cm en défaveur de la droite. Monsieur, de
mémoire, l'a toujours constaté. Si Monsieur présentait une réelle

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décharge du membre inférieur gauche (boiterie) il aurait une
amyotrophie du quadriceps.
L'experte ne s'explique pas la boiterie du côté gauche et la
démarche à petits pas. En effet, si l'examen du genou est normal, le
testing de la sacro-iliaque gauche l'est également.
La différence entre les deux SPECT-CT, celui de juillet 2020
et celui du 14.04.2021 : bonne voie de consolidation du greffon
dans la cage, pas d'interférence de la cage dans le canal rachidien
mais fibrose dans le trou de conjugaison mais comme déjà remarqué
sans atteinte radiculaire clinique.
[…]
14.04.2021, SPECT-CT de la colonne lombaire
Par rapport à l'examen du 13.07.2020, aucune augmentation
pathologique en phase vasculaire. Pour le corps entier,
rehaussement discret en régression au niveau de la colonne
lombaire distale. Sinon, pas de rehaussement pathologique, pas de
déformation scoliotique. Discret antélisthésis de L4 sur L5 de degré
I. La cage inter-vertébrale L4-L5 n'est pas déplacée. La
consolidation du greffon est en cours, mais très très
lentement, pratiquement à son début malgré le temps passé.
Cependant, rehaussement au niveau L4-L5 qui a
considérablement régressé. Alignement conservé de la colonne
lombaire. Pas de réduction de la hauteur des corps vertébraux.
Troubles dégénératifs discrets de ISG (sacro-iliaque) à gauche
et stationnaire à droite. Aucun rehaussement autre
pathologique. Le matériel de fixation est intact de L4 à S1
des deux côtés. Spondylarthrose banale des deux côtés au
niveau des étages inférieurs, sans rehaussement
pathologique excessif. Lithiase rénale des deux côtés, sans
congestion. Les organes intra-abdominaux sont normaux.
En somme, depuis l'examen du 13.07.2020, dégénérescence
osseuse naissante minime au niveau de la cage, sans réaction de
stress osseux. Modification de l'articulation sacro-iliaque
dégénérative, légèrement active, progressive à gauche, d'activité
discrète stationnaire à droite. Le matériel de fixation ne
présente pas de pseudarthrose autour des vis.
Tout au long des années 2017, 2018, 2019 et 2020, l'historique
pharmaceutique démontre une prise conséquente de médication
antalgique et anti-inflammatoire.
Même si la présentation de l'assuré témoigne d'une certaine
démonstrativité, avec des descriptions qui sembleraient assez
incohérentes au regard des irradiations radiculaires multiples aux
membres inférieurs, une fois latéralisées à gauche d'autres fois à
droite, parfois bilatérales, force est de constater qu'il doit présenter
tout de même des douleurs, puisqu'il prend des médicaments
régulièrement.
Sur le plan clinique, on constate une amélioration,
puisqu'actuellement le pencher en avant est possible au-delà de
30°, les latéro-flexions ne sont pas douloureuses et l'extension est
tout de même possible, même si elle est déclarée douloureuse en
lombaire basse gauche, peut-être dans le contexte de l'arthrose
articulaire postérieure. Il n'y a pas de déconditionnement musculaire
sévère. On note une asymétrie au redressement du chevalier
servant à gauche donc une faiblesse relative du quadriceps datant
d'une ancienne atteinte motrice légère dans le territoire L4 gauche.
[…]

- 14 -
Monsieur présente des douleurs décrites relativement élevées au
niveau rachidien, entre 3/10 le matin avec augmentation au cours
de la journée et au fil des efforts jusqu'à 8/10 cm EVA. Néanmoins à
l'examen physique on déclenche peu de douleur au niveau des
lombaires, on note seulement de discrète contractures lombaires
basses gauches. Par contre, la description de douleurs à 3-4/10 au
niveau du genou gauche est incohérente avec les données du status
qui est vierge. Sont incohérentes également, les douleurs rapportées
de radiculalgies qui concernent à la fois les territoires L4, L5 et S1 ; il
semble que Monsieur se base surtout sur ses souvenirs, plutôt que
sur la réalité, car les points de Valleix sont tous négatifs, de même
que le Lasègue et le rétro Lasègue.
Manifestement, il existe une surcharge d'ordre psychologique,
présente de longue date, décrite dans de nombreux rapports. Même
si les deux interventions sur le rachis n'ont pas amélioré la
symptomatologie douloureuse selon lui, Monsieur constate qu'après
celles-ci, il a pu redresser le buste, avant il marchait penché en
avant.
L'experte est certaine que Monsieur n'essaie pas de la tromper, ce
n'est pas intentionnellement qu'il charge la barque et amplifie ses
douleurs.
[…]
Sur le plan social, Monsieur est très entouré par sa famille, ses frères
et sœurs, beaux-frères et belles-sœurs. Sa femme qui l'a
accompagné ce jour portait le dossier radiologique et en se séparant
sur le seuil de la porte de l'immeuble, elle était prête à monter le sac
au premier étage. Finalement, Monsieur a pu le faire sans problème.
Il persiste dans une attitude de grand handicap et, au fil des
rapports, noté par le Dr C.________, une kinésiophobie importante.
Monsieur relate des crises d'angoisse fugaces, multiples au cours de
la journée. Il a rapporté une attaque de panique, lors de laquelle il a
été hospitalisé [aux] Urgences […] pendant une huitaine de jours
pour une exacerbation douloureuse de lombosciatalgies à 9/10 cm
EVA, ayant nécessité le recours à des antalgiques de palier 3.
Monsieur est persuadé d'être gravement atteint, c'est ce qui semble
à l'experte.
Limitations fonctionnelles : marche 30 minutes. Pas de déambulation
sur terrain irrégulier. Station assise 4 heures d'affilées possible avec
modification de l'assise de la chaise par coussin biseauté, possibilité
d'alternance avec station debout toutes les 30 minutes pendant
quelques minutes. Pas de travail en porte-à-faux du buste maintenu,
pas de mouvement répétitif des lombaires en flexion/extension et en
rotation. Pas de travail en position à genoux ou accroupi, pas de
travail en hauteur. Pas de travail les membres supérieurs en
élévation induisant une extension du rachis. Port de charges limité à
5 kg. Déplacements en voiture limités à 30 minutes-une heure,
exclusivement sur routes cantonales.
[…]
Depuis le jour de l'expertise, capacité de travail 50 %, en position
assise privilégiée, avec adaptation de la l'assise de la chaise et
globalement du poste par un ergothérapeute. A valider in situ. […] »
L’experte a, au surplus, recommandé une évaluation
psychiatrique de l’assuré, compte tenu des facteurs de surcharge évoqués
au cours de son examen.

- 15 -
Dans un avis du 28 mai 2021, le SMR a pris en compte une
aggravation de l’état de santé de l’assuré, du point de vue strictement
somatique, à partir de janvier 2018. Il a retenu une incapacité totale de
travail depuis lors, jusqu’au 21 avril 2021, date à laquelle il s’est rallié à
l’appréciation de l’experte quant à une capacité de 50 % dans une activité
respectant les limitations fonctionnelles énoncées. Une évaluation
psychiatrique apparaissait superflue, en l’absence d’aggravation
objectivée depuis la précédente décision de l’OAI et de prise en charge
spécialisée.
Le Service de réinsertion professionnelle de l’OAI a déterminé
le degré d’invalidité de l’assuré le 15 juillet 2021, en procédant à une
comparaison des revenus. Le revenu sans invalidité de 77'582 fr. était
basé sur les données communiquées par l’ancien employeur de l’assuré.
Quant au revenu d’invalide, il reposait sur l’ESS dans le secteur de la
microtechnique (industrie manufacturière) et s’élevait à 35'840 fr. pour
une activité exercée à mi-temps. Le degré d’invalidité se montait par
conséquent à 53,8 % à compter du mois d’avril 2021. Des mesures
professionnelles ne paraissaient pas susceptibles de diminuer le préjudice
économique, l’assuré ayant déjà bénéficié d’un reclassement
professionnel.
Par projet de décision du 16 août 2021, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui allouer une rente entière d’invalidité, fondée sur un
taux d’invalidité de 100 % dès le 1er janvier 2019, réduite à une demi-
rente d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de 53,8 %, à partir du
1er août 2021.
L’assuré, avec le concours de Me Del Rizzo, a contesté ce
projet de décision par correspondance du 17 septembre 2021, concluant à
l’allocation d’une rente entière d’invalidité au-delà du 1er août 2021,
subsidiairement à une instruction complémentaire avant nouvelle
décision. Il a reproché à l’OAI de ne pas avoir tenu compte de l’impact des
facteurs psychiatriques sur sa capacité de travail, alors même qu’une

- 16 -
surcharge psychologique avait été relevée par la Dre U.________. Il estimait
qu’une expertise psychiatrique aurait dû être réalisée dans son cas, ce
que confirmait le Dr D.________. Par ailleurs, l’assuré a relevé que
l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative à 50 % n’avait jamais été
corroborée par une évaluation ergonomique concrète, pourtant préconisée
par le Dr D.________ et envisagée par la
Dre U.________. L’assuré considérait que, vu la persistance de ses douleurs,
observée par l’experte précitée, aucun changement significatif de son état
de santé en avril 2021 ne permettait de réduire la rente entière
d’invalidité allouée dès le 1er janvier 2019. Etaient joints un tirage du
rapport du Dr D.________ du 25 septembre 2018, ainsi qu’un nouveau
rapport de ce praticien du 24 août 2021. Celui-ci relevait que la Dre
U.________ avait constaté le tableau clinique hyperalgique présenté par son
patient et l’impact de la chronicité des douleurs sur son équilibre
psychologique. Il doutait de l’exigibilité de l’exercice d’une activité
lucrative adaptée à 50 % et invitait l’OAI a procéder à des évaluations
complémentaires, sur le plan psychiatrique et au niveau de l’ergonomie
d’une place de travail dans un « environnement progressif et défini ».
Le 30 septembre 2021, l’assuré a complété ses objections en
produisant un rapport du Dr J.________ du 17 septembre 2021, dans lequel
ce spécialiste a rappelé que son patient souffrait d’une instabilité L4-L5,
avec lyse L4, ainsi que d’une inflammation de l’articulation sacro-iliaque.
L’opération du 25 octobre 2018 n’avait pas permis de corriger l’instabilité
lombaire en raison de la fracture d’une tige, laquelle avait nécessité une
opération de révision le 22 novembre 2019, étant donné la recrudescence
de la symptomatologie douloureuse. L’assuré était, de longue date,
incapable de reprendre son ancienne activité de préparateur de sols. Il ne
pouvait rester en position debout plus de 10 minutes, ni se pencher en
avant à plus de 30° ou en arrière à plus de 5°. Une activité comprenant
des positions statiques durant plus de 30 minutes n’était pas
envisageable. Il n’était pas possible d’améliorer la situation par de
nouvelles mesures médicales. Partant, une incapacité de travail totale et
durable devait, de son point de vue, être reconnue en faveur de l’assuré.

- 17 -
Sollicité pour avis, le SMR s’est prononcé comme suit le
9 novembre 2021 :
« Nous avons pris connaissance du courrier du Dr D.________,
généraliste, du 24.08.2021. Ce courrier à l’avocat de l’assuré ne
contient aucun élément nouveau. Le Dr D.________ oublie de
mentionner la description clinique de l’assuré par [l’experte] en p.
43 et 44 avec un Schober dorsal passant de 30 à 34 cm (normal) et
un Schober lombaire de 10-13,5 cm soit quasiment normal surtout
chez un assuré opéré à plusieurs reprises dans cette région, avec
une remontée peu douloureuse suite au penché en avant, des
latéro-flexions harmonieuses des 2 cotés, plus raide au niveau
lombaire (assez évident suite aux interventions), des tests de
cisaillement des sacro-iliaques indolores, un test de Patrick indolore
(permet la mise en évidence d’un problème intra-articulaire ou péri-
articulaire de la hanche ou de l’articulation sacro-iliaque), aucune
contracture musculaire n’est retrouvée au niveau dorsal (réaction
physiologique lors de douleurs chroniques), au niveau lombaire pas
de contracture perçue sauf peut-être au niveau L4-L5 à G [réd. :
gauche] mais très ténue, le muscle carré des lombes est décrit
comme symétrique ; l’experte ne trouve rien à l’examen de la sacro-
iliaque G, rien à la hanche G, rien au genou G et rien au pied G, ce
qui lui permet d’affirmer que l’assuré boite bas à gauche pour une
raison qui n’est pas anatomique. Concernant la médication
antalgique, [l’experte] relève en p. 56 de nombreuses prises
médicamenteuses antalgiques et anti-inflammatoires mais une
anamnèse qui est peu en faveur de douleurs mécaniques ainsi
qu’une certaine incohérence entre les douleurs alléguées et
l’absence de contracture musculaire qui fait penser à une prise
médicamenteuse rituelle plutôt qu’un traitement véritable.
[…L’experte] retient une CT [réd. : capacité de travail] de 50 % qui
inclut les plaintes de l’assuré (périmètre de marche réduit à 30
minutes, pas de port de charges lourdes, nécessité d’alterner les
positions aux 30 minutes). Le courrier du Dr D.________ n’amène
aucun élément médical justifiant de limitations fonctionnelles
objectives ou s’appuyant sur une quelconque description clinique.
Pour ce qui est des éléments psychiques, nous avons recherché un
suivi psychiatrique durant l’instruction et constaté qu’aucun suivi
n’avait été repris depuis 2019 ; on relève que spontanément,
l’assuré annonce aller beaucoup mieux dans cet axe et ne plus
prendre de médication (antidépresseurs et anxiolytiques), il dort
sans somnifère (p. 38).
Dès lors, on peine à comprendre le diagnostic de dépression sévère
avancé par le Dr D.________ en l’absence, une fois encore, de toute
description clinique, de suivi spécialisé et de traitement.
Le rapport du Dr J.________ retient les mêmes limitations
fonctionnelles que l’experte, il annonce également une légère
amélioration suite à la dernière infiltration en mai 2021, il n’y a pas
d’élément médical nouveau rapporté depuis l’expertise. Il n’y a pas
d’examen physique étayé, on ne comprend pas pourquoi le patient
ne peut rester plus de 10 min debout (alors que l’expertise relève
qu’il se promène avec sa femme 2x/jours 30 min, fait quelques
courses avec elle, peut participer à quelques taches ménagères
comme passer la serpillère). […] »

- 18 -
Le Service de réinsertion professionnelle de l’OAI s’est
déterminé sur l’opportunité de mesures professionnelles complémentaires
le 2 mars 2022, soulignant que l’assuré avait bénéficié d’un stage de
qualification et d’une formation achevée avec succès. Il avait également
renoncé à deux mesures d’aide au placement. Néanmoins, il avait été
orienté à satisfaction dans des activités propres à l’industrie légère,
adaptées à ses limitations. Il n’y avait donc pas lieu de mettre en œuvre
de nouvelles mesures.
Par courrier du 14 mars 2022, l’OAI a indiqué à l’assuré que
ses objections n’étaient pas de nature à modifier la teneur de son projet
de décision du 16 août 2021. Il s’est référé à l’avis du SMR et à l’analyse
de son Service de réinsertion professionnelle précités.
Par décisions des 17 mars et 28 avril 2022, l’assuré a été mis
au bénéfice d’une rente entière d’invalidité, fondée sur un degré
d’invalidité de 100 %, du 1er janvier 2019 au 31 juillet 2021, réduite à une
demi-rente d’invalidité, basée sur un degré d’invalidité de 54 %, dès le 1er
août 2021.
D. B.________, toujours représenté par Me Del Rizzo, a déféré la
décision du 17 mars 2022 à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par mémoire de recours du 5 mai 2022. Il a conclu,
principalement, à sa réforme, en ce sens que le droit à une rente entière
de l’assurance-invalidité lui soit reconnu au-delà du 31 juillet 2021, et
subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire avant nouvelle décision. Reprenant les
arguments invoqués au stade de la procédure d’audition, l’assuré a
estimé, en premier lieu, que l’appréciation de l’experte rhumatologue était
en décalage avec celle du Dr J.________, alors même qu’une aggravation de
son état de santé était, selon lui, avérée (aggravation des douleurs
lombaires et apparition de douleurs thoraciques). En second lieu, l’assuré
a fait grief à l’OAI de ne pas avoir investigué sa situation sur le plan
psychiatrique, en dépit des remarques formulées par la
Dre U.________ et des constats rapportés par le Dr D.________.

- 19 -
Troisièmement, il estimait que son dossier était de toute façon incomplet
en l’absence l’évaluation ergonomique d’une place de travail adaptée,
pourtant préconisée tant par la Dre U.________ que par le
Dr D.________. En sus des rapports fournis auprès de l’OAI en procédure
d’audition, l’assuré s’est prévalu d’un nouveau rapport du Dr J.________ du
20 avril 2022, aux termes duquel ce dernier réitérait, pour l’essentiel,
l’appréciation médicale communiquée le 17 septembre 2021.
L’OAI a répondu au recours le 16 juin 2022 et conclu à son
rejet, en se référant à l’analyse du SMR du 9 novembre 2021, à
l’appréciation de son Service de réinsertion professionnelle du 2 mars
2022 et à sa correspondance du 14 mars 2022 à l’attention de l’assuré.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile,
compte tenu des féries judiciaires pascales (cf. art. 38 al. 4 let. a LPGA, sur
renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]). Il respecte les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente entière de
l’assurance-invalidité au-delà du 31 juillet 2021.

- 20 -
3. a) Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modification du
19 juin 2020 ; RO 2021 705 ; FF 2017 2535).
b) De façon générale, le droit applicable est déterminé par les
règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se
sont produits, étant précisé que le juge n’a pas à prendre en considération
les modifications du droit ou l’état de fait postérieur à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 et les
références citées).
c) S’agissant plus spécifiquement du nouveau système des
rentes linéaire, entré en vigueur au 1er janvier 2022, les dispositions
transitoires de la modification du 19 juin 2020 (let. b, al. 1) énoncent que
pour les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente est né avant l’entrée
en vigueur de la présente modification et qui n’avaient pas encore 55 ans
à l’entrée en vigueur de cette modification, la quotité de la rente ne
change pas tant que leur taux d’invalidité ne subit pas de modification au
sens de l’art. 17 al. 1 LPGA. Dans la Circulaire relative aux dispositions
transitoires concernant le système de rentes linéaire (Circ. DT DC AI, ch.
1007 ss), les rentes d’invalidité de l’ancien droit sont les rentes dont le
début du droit est né avant le 31 décembre 2021 et les rentes d’invalidité
du nouveau droit sont celles dont le début du droit est intervenu dès le 1er
janvier 2022. Il en résulte que si une décision concernant la fixation initiale
ou la modification du droit à la rente est rendue après le 1er janvier 2022,
les dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31
décembre 2021 restent applicables si la survenance de l’invalidité ainsi
que le début du droit à la rente sont antérieurs au 31 décembre 2021 (cf.
également : Circ. DT DC AI, ch. 1009 dont il ressort implicitement que
l’ancien droit reste aussi applicable en cas de modification du droit à la
rente survenue avant le 1er janvier 2022).
d) En l’occurrence, la décision attaquée du 17 mars 2022 a été
complétée par une décision du 28 avril 2022. Par ces décisions, l’intimé a

- 21 -
alloué au recourant une rente entière d’invalidité du 1er janvier 2019 au 31
juillet 2021, réduite à une demi-rente d’invalidité dès le 1er août 2021.
Selon l’intimé, le recourant disposerait à nouveau d’une capacité de travail
de 50 % depuis avril 2021, ce que celui-ci conteste. Dans la mesure où
l’état de fait déterminant est antérieur au 31 décembre 2021 et concerne
l’allocation d’une rente entière au-delà du 31 juillet 2021, il convient
d’appliquer l’ancien droit.
4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-
quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une
rente entière.
5. Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).

- 22 -
6. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
D'après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux
rapports et expertises établis par les médecins des assurances aussi

- 23 -
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas
de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
7. a) En vertu de la jurisprudence fédérale, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Cette procédure probatoire a été étendue aux syndromes de dépendance
(ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2).
b) Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant des affections
psychosomatiques, des affections psychiques et des dépendances doit
être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de
différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ;
143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et
références citées).
c) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée, d’une dépendance ou d’un trouble

- 24 -
psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par
l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2). Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction
des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences
spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
8. a) En l’espèce, l’état de santé somatique du recourant a fait
l’objet d’un examen particulièrement minutieux de la part de la Dre
U.________, laquelle a fourni une anamnèse extrêmement détaillée de son
cas depuis l’accident du 4 mars 2015. L’experte a pris en considération
l’ensemble des diagnostics évoqués par les médecins traitants,
singulièrement par les spécialistes en neurochirurgie ayant opéré le
recourant les 25 octobre 2018 et 22 novembre 2019. Elle a ainsi retenu
des lombalgies chroniques depuis 2015 sur discopathies et/ou hernies
discales, une opération de stabilisation L4-L5-S1 avec
décompression/discectomie L4-L5 à gauche, une atteinte dégénérative de
l’articulation sacro-iliaque gauche, une TLIF L4-L5 à gauche le 22
novembre 2019, des pseudo-sciatalgies L5-S1 et des pseudo-cruralgies L4
(cf. rapport d’expertise du 21 avril 2021, p. 45). S’agissant des problèmes
lombaires, elle a constaté « une amélioration sur le plan clinique »,
compte tenu des capacités du recourant à réaliser des flexions en avant
au-delà de 30°, des latéro-flexions et des extensions, en l’absence de
déconditionnement musculaire sévère (cf. ibidem, p. 61). Relativement
aux gonalgies alléguées par le recourant, elle a estimé que la
symptomatologie était « incohérente », au vu d’un status qualifié de
« vierge » (cf. ibidem, p. 59). L’experte a été ainsi en mesure de conclure
à une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée,
essentiellement sédentaire, ménageant le rachis et les genoux, sans port
de charges (cf. ibidem, p. 62 et 63).
b) On ne voit pas, en l’occurrence, de raison de s’écarter de
ces conclusions, dûment étayées par un examen clinique approfondi,
après analyse de l’ensemble des documents d’imagerie et des rapports
médicaux versés au dossier du recourant. Ces conclusions ne sont au

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demeurant pas sérieusement mises en doute par les spécialistes ayant
pris en charge ce dernier. On observe en effet que les différents rapports
du Dr J.________ ne viennent pas contredire objectivement les observations
de la Dre U.________. Le spécialiste précité s’est en effet contenté, dans
ses rapports des 17 septembre 2021 et du 20 avril 2022, de reprendre les
diagnostics précédemment posés dans le cas de son patient. S’agissant de
la capacité de travail, il a réitéré que le recourant n’était plus en mesure
de reprendre son ancienne activité dans le domaine de la construction, ce
qui n’a pas été contesté par l’experte mandatée par l’intimé. Eu égard à la
capacité de travail dans une activité adaptée, ainsi que l’a observé le SMR
dans son avis 9 novembre 2021, le Dr J.________ ne justifie aucunement
son appréciation d’une « incapacité de travail totale et durable », alors
qu’il a retenu des limitations fonctionnelles superposables à celles mises
en évidence par la Dre U.________. Le Dr J.________ ne fait, par ailleurs, état
d’aucun diagnostic nouveau, basant son évaluation, somme toute, sur la
symptomatologie douloureuse – par essence subjective – alléguée par son
patient. On peut également écarter les rapports du Dr D.________, au
demeurant non spécialiste, lequel rappelle « la persistance des douleurs »
présentées par le recourant, en se référant précisément aux différents
rapports du neurochirurgien J.________.
c) Eu égard au diagnostic de pneumopathie interstitielle ou de
sarcoïdose immunologique, on retiendra qu’aucun avis spécialisé ne vient
faire état d’une restriction de la capacité de travail de ce point de vue (cf.
rapports du centre de pneumologie bernois des 12, 17 décembre 2018 e
14 février 2019). On ajoutera enfin que, sur le plan cardiologique, aucune
limitation de la capacité de travail n’a été formulée par le Dr H.________, en
présence de fonctions cardiaques préservées (cf. rapport du 17 janvier
2019).
d) Etant donné ce qui précède, on peut considérer que l’état
de santé somatique du recourant a été investigué à satisfaction par
l’intimé, lequel était donc légitimé à prendre en considération les
conclusions probantes communiquées par la Dre U.________.

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9. a) On ne saurait faire grief à l’intimé d’avoir renoncé à la mise
en œuvre d’une évaluation psychiatrique du recourant. On retient en effet
que le diagnostic d’état dépressif sévère, posé par le Dr D.________, n’est
corroboré par aucun avis spécialisé au dossier. Ainsi que l’a indiqué le
recourant, il ne fait plus l’objet d’aucun suivi spécialisé (cf. réponse
négative à la question correspondante posée par l’intimé le 23 décembre
2020), alors qu’il a interrompu toute médication anxiolytique ou
antidépressive (cf. rapport d’expertise de la Dre U.________ du 21 avril
2021, p. 38). En dépit des « facteurs de surcharge » mentionnées par
l’experte rhumatologue, force est de constater qu’aucun diagnostic du
registre psychique n’a été posé lege artis par un spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie (cf. à cet égard : jurisprudence citée sous consid. 7c
supra). On relèvera, au surplus, que les correspondances adressées en son
temps par le Dr F.________ à l’intimé ne faisaient mention d’aucun
diagnostic spécifique, alors que ce praticien invitait précisément l’intimé à
favoriser la réinsertion du recourant sur le marché ordinaire de l’emploi, à
un taux d’activité de 50 % (cf. courriers du Dr F.________ des 26 juin et 30
août 2017).
b) On peut, en définitive, se rallier à l’appréciation de l’intimé,
respectivement celle du SMR du 9 novembre 2021, pour considérer
qu’aucun élément au dossier ne permet de douter de l’exigibilité de
l’exercice d’une activité lucrative adaptée, à hauteur de 50 %, en
l’absence de tout diagnostic avéré du registre psychiatrique.
10. On ajoutera, quoi qu’en dise le recourant, qu’on peut, à l’instar
de l’intimé, retenir que l’état de santé du recourant a manifestement
évolué depuis les interventions subies les 25 août 2018 et 22 novembre
2019. Ainsi que l’a observé la Dre U.________ sur la base du SPECT-CT de la
colonne lombaire du 14 avril 2021, la situation s’est stabilisée avec une
consolidation de la TLIF, en l’absence de toute nouvelle mesure
chirurgicale envisagée (cf. rapport d’expertise du 21 avril 2021, p. 60 et
61). Au demeurant, le Dr J.________ a lui-même indiqué qu’une guérison
post-opératoire pouvait être atteinte après douze mois (cf. rapport du 1er
mai 2020). Dès lors, la prise en compte d’une stabilisation de l’état de

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santé et d’une amélioration correspondante de la capacité de travail dans
une activité adaptée, au plus tard à la date de l’expertise du 21 avril 2021,
apparaît conforme aux constats médicaux. Partant, l’intimé était légitimé
à réexaminer le droit à la rente du recourant, à compter du mois d’avril
2021, sur la base de l’art. 17 al. 1 LPGA.
11. a) Selon l’art. 28a al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021), l’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité
des assurés exerçant une activité lucrative. Cette disposition prévoit que,
pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en
chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus
et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer
le taux d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF
8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Dans la mesure où ces revenus
ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d’après les
éléments connus dans le cas particulier, après quoi l’on compare entre
elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 29 consid. 1).
b) En l’occurrence, la comparaison des revenus effectuée par
l’intimé le 15 juillet 2021 apparaît conforme aux exigences de l’art. 16
LPGA et n’est d’ailleurs pas contestée par le recourant. Le degré
d’invalidité en résultant, chiffré à 53,8 % peut donc être ici confirmé, ce
qui justifie la réduction de la rente entière d’invalidité servie au recourant
à une demi-rente d’invalidité dès le 1er août 2021 (cf. art. 88a al. 1 RAI).
c) On relèvera, relativement à l’évaluation ergonomique d’un
poste de travail adapté, préconisée par la Dre U.________ et sollicitée par le
Dr D.________, que dite évaluation doit avoir lieu en situation concrète.
Quand bien même le Service de réinsertion professionnelle de l’intimé a
renoncé à la mise en œuvre de mesures spécifiques dans son avis du 2
mars 2022, une adaptation du poste de travail peut avoir lieu dans le

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contexte d’une mesure d’aide au placement (cf. art. 18 LAI). On ne saurait
reprocher à l’intimé de ne pas avoir octroyé une telle mesure au recourant
en l’état, au vu de son précédent refus de s’y soumettre (cf. notamment :
décision du 9 novembre 2017 et renonciation du 5 décembre 2017). Il est
cependant loisible au recourant de requérir expressément l’allocation de
cette prestation auprès de l’intimé.
12. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l’intimé du 17 mars 2022 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1 LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
bis
arrêtés à 600 fr., sont imputés au recourant qui succombe.
c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne
saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 17 mars 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
portés à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Luc Del Rizzo, à Monthey (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :