vd_gerichte · LQ15.032366 · 2018-02-05 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ15.032366-172054
25
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 5 février 2018
__________________
Composition : Mme KÜHNLEIN, juge présidant
MM. Colombini et Krieger, juges
Greffier : Mme Bourckholzer
*****
Art. 273ss et 450ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par M.________, au Mont-sur-Lausanne,
contre la décision rendue le 23 août 2017 par la Justice de paix du district
du Gros-de-Vaud dans la cause concernant les enfants B.K.________ et.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par décision du 23 août 2017, notifiée le 2 novembre 2017, la
Justice de paix du district du Gros-de-Vaud (ci-après : la justice de paix) a
mis fin à l'enquête en fixation d'un droit de visite ouverte en faveur de
B.K.________, née le [...] 2002, et de C.K.________, née le [...] 2004, filles de
M.________, sous l'autorité parentale et la garde de leur mère (I), a rejeté la
demande en fixation du droit de visite déposée le 5 juin 2015 par
M.________ (II), a dit qu'aucun droit de visite ne pouvait actuellement être
accordé à M.________ sur ses filles (III), a encouragé les enfants et les
parents à entreprendre un travail thérapeutique permettant la reprise des
relations entre le père et ses filles (IV), a mis les frais de la cause, par 300
fr., à la charge de A.K.________ et de M.________, chacun pour moitié (V) et
a dit qu’il n’est pas alloué de dépens (VI).
En droit, la justice de paix a considéré que la crainte des
enfants de revoir leur père avait fait échec à la reprise de contacts qui
avait été tentée entre eux selon les termes conventionnels d’août 2015 et
que les enfants étaient constantes dans leur refus. Ainsi, âgées au
moment de la décision de 13 et 15 ans, B.K.________ et C.K.________ ne
souhaitaient toujours pas rencontrer M.________ en raison du
comportement inadéquat dont celui-ci avait fait preuve par le passé. En
outre, le père n’avait pas démenti les déclarations de ses filles. Dans ces
conditions, la justice de paix a considéré que la fixation d’un droit de visite
serait contraire aux intérêts de B.K.________ et C.K.________, mais,
convaincue de la nécessité de reconstruire un lien entre le père et ses
enfants et nonobstant les réticences de chacun, a encouragé les parties à
mettre en place un cadre thérapeutique.
B. Par acte du 29 novembre 2017, M.________ a recouru contre
cette décision, concluant à son annulation, à ce qu'une médiation axée sur
la coparentalité ainsi qu’une thérapie familiale soient menées, à ce qu'un
droit de visite sur ses filles lui soit accordé un samedi sur deux de 10

- 3 -
heures à 15 heures, à ce que l’intimée soit condamnée aux frais judiciaires
et dépens et à ce qu’elle soit déboutée de toutes autres ou contraires
conclusions ; subsidiairement, il a conclu à l'annulation de la décision et au
renvoi de la cause à la justice de paix, à ce que l’intimée soit condamnée
aux frais judiciaires et dépens et à ce qu’elle soit déboutée de toutes
autres ou contraires conclusions.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.K.________ et C.K.________ sont nées les [...] 2002 et [...] 2004
de la relation hors mariage de leurs parents A.K.________ et M.________ qui
les a reconnues devant l’Etat civil d’Echallens les 23 avril 2002 et 30 avril
2004, la mère conservant l’autorité parentale et la garde des deux
fillettes. Durant la vie commune, A.K.________ et M.________ sont convenus
qu’en cas de séparation, le père contribuerait financièrement à l’entretien
de ses enfants. Une convention réglant les montants à verser selon l’âge
des enfants a ainsi été établie en dernier lieu le 2 janvier 2005 et
approuvée par la justice de paix le 27 janvier 2005. Rien n’a toutefois été
réglé concernant un éventuel droit de visite du père. Les parents des
enfants se sont séparés au mois d’avril 2013. En sus des montants prévus
dans la convention conclue, le père a versé à ce moment-là un montant
pour divers frais pour les enfants.
2. Par requête du 5 juin 2015, M.________ a demandé à la justice
de paix de lui accorder un droit de visite sur B.K.________ et C.K.________,
se plaignant de ne les voir qu’irrégulièrement.
Par procédé du 10 août 2015, A.K.________ a conclu au rejet de
cette requête, exposant que le comportement et les propos
particulièrement inadéquats de son ex-compagnon, notamment à l’égard
de leurs filles, expliquaient qu’il les voie difficilement, en voulant pour
preuve que, notamment, lors du Noël 2012, M.________ avait emmené
B.K.________ et C.K.________ pour choisir des cadeaux pour les enfants de
sa compagne et ne leur en avait pas offert. A de nombreuses reprises, il

- 4 -
était aussi arrivé en retard pour exercer son droit de visite et avait ramené
les enfants plus tôt que prévu, ne sachant que faire avec elles ; en outre, il
avait tenté de forcer la porte du domicile familial et avait plusieurs fois
bloqué A.K.________ sur le parking, l’avait harcelée avec ses filles, les avait
menacées de débarquer à Cugy tôt le matin - ce qu’il avait fait - et
n’hésitait pas à insulter A.K.________. Par ailleurs, malgré ses
engagements, M.________ ne s’était pas acquitté de plusieurs loyers, ce qui
avait placé la mère et les enfants dans la précarité, et il était aussi en
retard dans le paiement des contributions alimentaires. De surcroît, il ne
tenait aucun compte de la personnalité et des activités de leurs filles qui
faisaient de la natation de compétition à un haut niveau. Pour l’intimée, il
n’était pas envisageable d’autoriser l’exercice du droit de visite dans ces
conditions.
Le 13 août 2015, la juge de paix a procédé à l’audition des
parents des enfants, assistés de leur conseil respectif. Pour l’essentiel, le
père a déclaré que sa relation avec la mère de ses enfants s’était
détériorée lorsqu’il avait refait sa vie et qu’il avait depuis lors peu vu ses
filles, A.K.________ ne souhaitant pas que leurs enfants aient des contacts
avec sa nouvelle compagne. A.K.________ a indiqué que les propos
inadéquats de son ex-compagnon, ses menaces psychologiques et les
pressions qu’il exerçait lui faisaient craindre pour leurs filles, exposant
qu’elle avait dû faire appel à la police, deux fois parce que M.________ était
venu frapper aux fenêtres du domicile familial au milieu de la nuit, une fois
parce qu’il n’avait pas ramené les enfants et une autre fois, parce qu’il
avait mis des chaînes à son véhicule. Du fait de ces circonstances,
A.K.________ n’imaginait donc pas pouvoir confier leurs deux enfants à leur
père dans le cadre d’un droit de visite usuel. La juge de paix a tenté la
conciliation entre les parties qui a abouti comme suit :
« I. M.________ verra ses filles B.K.________ et C.K.________ la
première fois chez leur pédopsychiatre, à Cossonay.
II. A.K.________ s’engage à fixer, lors de la prochaine séance (soit
Le 20 août 2015), une date avec la thérapeute et la soumettre
à
M.________, dès qu’elle en a connaissance.

- 5 -
III. Le premier droit de visite aura lieu le week-end qui suivra
le rendez- vous du père et des filles avec la thérapeute, puis une
semaine sur
deux, sous réserve du calendrier des compétitions, le samedi
matin, à
la sortie de l’entraînement de natation, à 12h30, jusqu’à
17h00.
Si le droit de visite tombe un week-end de compétition, il
sera reporté
au prochain week-end utile.
(…). ».
Le même jour, la juge de paix a ratifié la convention conclue
pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles.
3. Par courrier du 6 janvier 2016, le père a informé la juge de
paix qu’en dépit des mesures provisionnelles prises, il n’avait plus vu ses
filles depuis le mois de décembre 2015.
Par lettre du 3 février 2016, la mère a contesté ces allégations,
indiquant que c’était en raison de sa négligence et de son irrégularité que
le père ne pouvait exercer convenablement son droit de visite. En outre, il
continuait à la harceler ainsi que leurs filles et ne payait pas les pensions
alimentaires.
Dans un rapport du 4 février 2016, la Dresse G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie pour enfants et adolescents, à
Cossonay-Ville, a déclaré à la juge de paix que C.K.________ lui avait dit
avoir peur de son père et ne pas pouvoir lui faire confiance en raison des
incidents qui étaient survenus lors des visites précédentes. La jeune
patiente lui avait aussi fait part de son sentiment que son père surveillait
la famille car elle le croisait parfois autour du domicile, sur le parking de
l’école ou lors de compétitions de natation. C.K.________ se faisait aussi du
souci pour sa mère et estimait devoir elle-même porter trop de choses,
compte tenu de son jeune âge, et devoir ainsi grandir trop vite. Pour la
pédopsychiatre, il était évident que le conflit parental était tel qu’il était
impossible de trouver un accord au sujet des besoins des enfants. Ainsi, il
était très compliqué de fixer des dates et horaires de visite et les débuts
et fins de visite pouvaient donner lieu à de violents conflits en présence

- 6 -
des enfants. Selon la pédopsychiatre, en dépit du travail thérapeutique
entrepris, lors duquel les parents avaient été vus individuellement, la
situation ne s’améliorait toujours pas et le climat hautement conflictuel
des visites générait stress et insécurité et menaçait le développement
psychoaffectif de C.K.________.
Le 27 avril 2016, la juge de paix a réentendu les parents des
enfants, qui étaient assistés de leur conseil respectif. Selon les
déclarations recueillies, d’importantes difficultés subsistaient toujours
entre les parties. Il était reproché au père d’avoir tenu des propos et
d’avoir eu des comportements déplacés, notamment d’avoir menacé de se
suicider, de frapper ses filles et de leur avoir déclaré que jusqu’à ce
qu’elles aient atteint l’âge de dix-huit ans, elles devraient se conformer au
droit de visite et qu’ensuite, elles pourraient se droguer, boire ou « faire la
pute » si elles le souhaitaient. Même de manière médiatisée, les enfants
ne voulaient plus voir leur père. Interpellé sur la situation, le père a
déclaré qu’il s’était déplacé deux fois chez la pédopsychiatre et qu’il avait
eu des discussions avec ses filles, puis avec la mère et celles-ci et que
c’était cette dernière discussion qui s’était mal passée. Par la suite, il avait
accepté de rencontrer ses filles le dimanche afin de ne pas perturber leur
entraînement ; puis, il y avait eu les vacances d’octobre et il avait peu vu
ses filles pendant une longue période. Début décembre, la situation s’était
dégradée à nouveau en raison d’importantes dissensions en rapport,
notamment, avec les déplacements. Ensuite, du 6 décembre 2015 au
6 janvier 2016, il n’avait plus eu de nouvelles de ses enfants et n’en avait
reçu que le 4 janvier suivant, date à laquelle il avait été informé qu’il
pourrait les voir le 6 janvier 2016. Se trouvant à ce moment-là à
l’étranger, il était revenu spécialement pour voir ses filles. Il avait
également rencontré B.K.________ et C.K.________ le 30 janvier 2016, mais
les choses s’étaient à nouveau mal passées et il n’avait plus eu de
nouvelles de ses filles à partir de ce moment-là. M.________ avait proposé
de revenir à un droit de visite normal, mais, conscient que ses filles ne
voudraient peut-être pas d’emblée le voir durant tout un week-end, il avait
proposé qu’un travail soit tout d’abord initié avec une personne neutre.
Estimant que le recours à des professionnels était nécessaire, le conseil de

- 7 -
la mère a proposé qu’une enquête soit confiée au SPJ. Enfin, en plus d’une
médiation, le père a finalement demandé à pouvoir exercer un droit de
visite avec une extension d’au moins une journée complète et un cadre
défini pour les vacances. La mère a conclu au rejet de cette conclusion.
Le 30 mai 2016, la juge de paix a procédé aux auditions de
B.K.________ et de C.K.________ séparément. La cadette a déclaré qu’elle
n’avait plus vu son père depuis longtemps, jusqu’au dernier week-end
avant la comparution, week-end durant lequel M.________ s’était
« incrusté » à la compétition de Renens. Lorsqu’elle l’avait aperçu,
B.K.________ avait pris soin de prévenir sa sœur afin d’éviter que celle-ci ne
soit surprise car elle avait une compétition importante pour les
championnats de natation suisses, mais C.K.________ était partie en larmes
trois secondes après. Ayant vu que ses filles l’avaient remarqué,
M.________ était reparti. B.K.________ a précisé qu’elle avait tout le temps
peur que son père soit là et qu’elle était traumatisée par ses
comportements passés, craignant même de le voir en présence d’un tiers.
Par ailleurs, elle a ajouté qu’elle était en classe de 10ème et que selon les
résultats qu’elle obtiendrait en natation, elle souhaitait ensuite faire le
gymnase sportif, dans l’établissement Auguste-Piccard.
C.K.________ a déclaré qu’elle n’avait pas envie de voir son
père, ayant également peur de lui. Elle a ajouté que M.________ perdait vite
son sang-froid et que la situation pouvait rapidement dégénérer. Plusieurs
fois, elle avait vu son père s’énerver et en avait été touchée, notamment
lorsqu’il était venu les chercher avec sa sœur pour passer quelques heures
à la piscine et qu’il leur avait subitement déclaré qu’il ne les ramènerait
pas à leur mère. A ce moment-là, C.K.________ s’était mise à hurler, avait
fait une crise, était sortie de la voiture, s’était mise à courir et son père
l’avait rattrapée, saisie brusquement, assez fort et lui avait tenu des
propos inappropriés. L’enfant avait beaucoup de haine à l’égard de son
père. C.K.________ a expliqué qu’en revanche, il n’y avait pas de tension
avec sa sœur et qu’elles se comprenaient avec leur mère. Par ailleurs, elle
a ajouté que tout se passait bien à l’école, qu’elle était en classe de 8ème

- 8 -
et qu’elle devait en principe passer en prégymnasiale, à Cugy, tout en
continuant à pratiquer la natation.
Dans un rapport du 3 février 2017, le SPJ a renseigné la juge
de paix sur la situation de la famille M.________. Selon ses propos, le
contexte ne s’était pas amélioré en dépit du suivi thérapeutique dont
bénéficiaient les enfants auprès de la Dresse G.________. B.K.________ et
C.K.________ étaient ouvertement réfractaires à l’idée de passer du temps
avec leur père pour les raisons précédemment exposées. Une rencontre
avait été organisée entre les deux enfants et leur père, mais celui-ci
n’avait cessé de refaire l’historique de ce qu’il avait vécu avec son ex-
compagne dans l’espoir que ses filles comprennent mieux sa situation.
Toutefois, centré sur lui-même, il s’était peu intéressé à leur ressenti et
leur avait laissé peu d’espace pour s’exprimer. Quelques jours plus tard,
lors d’un autre entretien, le père avait fait part au SPJ de ses difficultés de
communication, expliquant ne plus savoir comment montrer à ses filles
son affection et son intérêt et pouvoir se montrer de ce fait inadéquat
avec elles. Pour sa part, selon le SPJ, la mère ne comprenait pas l’intérêt
d’organiser une nouvelle prise en charge dans le cadre des Boréales,
estimant que cela ne tenait pas compte des réalités, notamment du peu
de disponibilité de ses filles et de leur volonté. Le SPJ a constaté qu’hormis
ces difficultés, les deux enfants réussissaient brillamment à l’école, dans
le cadre de leur passion sportive et qu’elles avaient un programme très
chargé. Du fait des circonstances, il a déclaré que le droit de visite ne
pouvait être exercé dans ses modalités actuelles et qu’il était préférable
qu’il reprenne dans un cadre thérapeutique, comme les Boréales, par
exemple, pour permettre éventuellement de débloquer la situation, cela
supposant néanmoins que chacun soit convaincu du bien-fondé de la
démarche, ce qui n’était pas acquis : le contexte était lourd et les enfants
ne manifestaient ni l’énergie ni la volonté de s’investir dans la reprise des
relations avec leur père. Aussi, afin de préserver le lien, le SPJ conseillait
de maintenir la brève rencontre hebdomadaire qui avait lieu à la sortie de
l’école et préconisait de recommander vivement à la mère d’encourager
ses filles à restaurer des contacts avec leur père dans un cadre

- 9 -
thérapeutique et d’exhorter celui-ci à favoriser la reprise des visites avec
ses filles, en adoptant une attitude patiente et attentive à leurs besoins.
Au dossier figurent deux lettres du 13 août 2017 adressées par
B.K.________ et sa sœur à la juge de paix. Toutes deux expriment leurs
craintes de voir leur père, se plaignant de ses paroles blessantes, de ses
menaces et de ses comportements empreints de violence ; elles ajoutent
qu’elles ne souffrent aucunement de ne pas passer de moments avec lui.
Dans une lettre annexée en copie et adressée par B.K.________ à son père,
l’enfant indique qu’elle a dit ou aimerait dire à son père beaucoup de
choses mais qu’il ne l’écoute jamais, qu’il lui a fait beaucoup de mal mais
qu’il lui a aussi fait passer de superbes années dans son enfance, qu’il a
fait des choses irréparables et blessantes et qu’elle pourrait lui en vouloir
à vie, mais qu’à présent, elle souhaite prendre de la distance, espérant
pouvoir mieux le retrouver ensuite, lorsqu’il aura changé.
Le 23 août 2017, la justice de paix a procédé aux auditions des
parents des enfants, assistés de leur conseil respectif.
Le père a tout d’abord déclaré qu’il n’appréciait pas que
l’avocat Hofstetter ne soit pas présent car un accord prévoyant le retrait
d’une poursuite concernant son ex-compagne contre la possibilité qu’il
voie ses enfants avait été, selon ses dires, conclu après la dernière
audience et n’avait pas été respecté. Par ailleurs, il a critiqué le rapport du
SPJ, indiquant que celui-ci avait omis de mentionner qu’il habitait à 1 km
seulement de ses filles. En outre, il a trouvé inadéquat que les enfants
soient toujours entendues ensemble, cette manière de procéder
aboutissant pour lui à créer un problème de loyauté et qu’elles aient aussi
connaissance de toutes les décisions de justice. En outre, il a déclaré que
lors de la rencontre qu’avait organisée le SPJ avec ses filles, il avait trouvé
normal d’exposer à ses filles son vécu avec leur mère, afin qu’elles
sachent qu’il ne les avait pas abandonnées. Il a ajouté que l’arrêt du suivi
thérapeutique était dû à l’agenda extrêmement chargé de ses filles et que
la pédopsychiatre avait aussi conclu au fait qu’il était inutile de le
poursuivre, son ex-compagne et lui-même étant toujours en conflit. Il a

- 10 -
ajouté qu’il regrettait de ne pas avoir accepté de voir ses filles au Point
Rencontre, qu’il avait eu des contacts avec B.K.________ et que celle-ci lui
avait dit ne pas vouloir couper les liens avec lui dans une lettre du 22 avril
2017, qu’ils avaient eu des contacts pendant trois mois, mais qu’ensuite,
ils n’avaient plus eu de relations du jour au lendemain. Quant à la
compétition de natation évoquée par les enfants, il a précisé qu’il y avait
juste assisté avec sa compagne et que lorsqu’il avait voulu dire bonjour à
ses filles, leur mère était intervenue en lui ordonnant de quitter les lieux,
ce qu’il avait fait pour leur bien. Il a ajouté que son ex-compagne avait eu
cette attitude à plusieurs reprises, qu’elle ne l’avait d’ailleurs pas autorisé
à assister à la remise de diplôme de l’une de ses filles et qu’elle ne
l’informait d’aucune décision importante concernant leurs enfants. De fait,
le seul contact qu’il avait avec ses filles se limitait à leurs demandes
téléphoniques d’aides financières. A la question de savoir s’il était prêt à
ne plus voir pour l’heure ses filles et à entamer un travail thérapeutique,
M.________ a répondu qu’on était dans « une période matriarcale », que le
père devait pourtant rester une référence, que cela signifiait qu’il devait
abandonner ses filles, qu’il avait suivi deux séances de thérapie, qu’il était
toutefois une personne stable et qu’il n’avait pas de raison de continuer.
En outre, cela faisait cinq ans qu’il se battait pour voir ses filles et
considérait que, si cela continuait ainsi, ce serait elles qui devraient suivre
une thérapie dans quelques années. Il a encore relevé que le rapport du
SPJ encourageait la reprise des contacts entre ses enfants et lui-même.
La mère a indiqué que son ex-compagnon ne parvenait pas à
se mettre à la place de leurs filles, qu’il était responsable de la
dégradation de leur relation et que pendant cinq ans, elle avait tout
essayé, en vain, pour recréer un lien. A cet égard, elle s’est déclarée d’un
avis contraire à celui du SPJ, expliquant que, pour elle, les Boréales ne
constituaient pas une institution appropriée, que les filles ne souhaitaient
pas voir leur père, qu’elle ne pouvait pas les forcer à entreprendre une
thérapie contre leur volonté et qu’elles voulaient d’ailleurs interrompre
celle en cours, estimant que cela était contraire à leurs intérêts, ayant un
agenda trop chargé du fait des compétitions. En outre, elle a relevé que le
père avait utilisé en justice la lettre que B.K.________ lui avait adressée,

- 11 -
qu’il l’avait publiée sur son compte Facebook et que cela avait déplu à
l’enfant. De surcroît, B.K.________ et C.K.________ n’appréciaient pas que
leur père vienne le mercredi sur le parking lorsqu’elles étaient avec leurs
copines, n’ayant pas envie de lui parler à ce moment-là. Cela étant, il
fallait à présent du temps pour qu’elles reviennent par elles-mêmes vers
leur père.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
refusant à un père de bénéficier d’un droit de visite sur ses enfants (art.
273ss CC).
1.2 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 al. 1 CC est
ouvert à la Chambre des curatelles dans les trente jours dès la notification
de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure,
les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC). ), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 5 éd., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
e
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626,
et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la
maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions

- 12 -
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (CCUR 30 juin 2014/147 ; JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE [loi du 29
mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de
l'enfant ; RSV 211.255]). Selon les situations, le recours sera par
conséquent réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des
mineures concernées, partie à la procédure, le présent recours est
recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection et la mère des enfants n’a pas été invitée
à se déterminer.

- 13 -
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par
les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
En l’espèce, les parents de B.K.________ et de C.K.________ ont
été entendus pour la dernière fois à l'audience du 23 août 2017. Les deux
enfants ont été entendues par la juge de paix le 30 mai 2016 et ont pu
donner leur avis tant sur le droit de visite que sur les relations avec leur
père. Leurs dépositions ont été protocolées. Conformément aux
dispositions applicables, le droit d’être entendu des parties a ainsi été
respecté.
Formellement correcte, la décision entreprise peut être
examinée sur le fond.
3.

- 14 -
3.1 Le recourant conteste le refus de tout droit de visite et conclut
à un droit de visite de quelques heures, de même qu'à la mise en place
d'une médiation et d'une thérapie familiale.
3.2 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation, 4e éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n.
19.20, p. 116). Le Tribunal fédéral relève à cet égard qu'il est
unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents
est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de
recherche d'identité de l'enfant (TF 5A_586/2012 du 12 décembre 2012
consid. 4.2 ; ATF 127 III 295 consid. 4a ; ATF 123 III 445 consid. 3c, JdT
1998 I 354). Le maintien et le développement de ce lien étant
évidemment bénéfiques pour l'enfant, les relations personnelles doivent
donc être privilégiées, sauf si le bien de l'enfant est mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 précité consid.
4a). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu
d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir
compte de la situation des personnes chez qui l'enfant vit (Hegnauer, op.
cit., n. 19.09, p. 111). Des conditions particulières pour l'exercice du droit
de visite peuvent être imposées (Hegnauer, op. cit., n. 19.16, p. 114).
Le droit aux relations personnelles n’est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274

- 15 -
al. 2 CC). Il y a danger pour le bien de l'enfant, au sens de cette
disposition, si son développement physique, moral ou psychique est
menacé par la présence même limitée du parent qui n'a pas l'autorité
parentale (ATF 122 III 404 consid. 3b, JdT 1998 I 46). Ce refus ou ce retrait
ne peut être demandé que si le bien de l’enfant l’exige impérieusement et
qu’il est impossible de trouver une réglementation du droit de visite qui
sauvegarde ses intérêts : la disposition a pour objet de protéger l’enfant,
et non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs obligations
et le fait de ne pas se soucier sérieusement de l’enfant ne sont pas en soi
des comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations
personnelles ; ils ne le sont que lorsqu’ils ont pour conséquence que ces
relations portent atteinte au bien de l’enfant (TF 5A_663/2012 du 12 mars
2013 consid. 4.1, in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2013 p.
806 ; TF 5A_172/2012 du 16 mai 2012 consid. 4.1.1).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (TF 5A_172/2012 du 16 mai 2012
consid. 4.1.1). En revanche, si le risque engendré pour l'enfant par les
relations personnelles peut être limité par l'établissement d'un droit de
visite surveillé, qui s'exerce en présence d'un tiers, le droit de la
personnalité du parent non détenteur de l'autorité parentale, le principe
de la proportionnalité et le sens des relations personnelles interdisent la
suppression complète de ce droit (TF 5A_341/2008 du 23 décembre 2008,
traduit et résumé in RDT 2/2009 p. 111). L'établissement d'un droit de
visite surveillé nécessite des indices concrets de mise en danger du bien
de l'enfant (TF 5P.131/2006 du 25 août 2006 précité; Hegnauer, op. cit., n.
19.20, p. 116).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant - retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre - et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes

- 16 -
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C_219/2007 du
29 octobre 2007, in FamPra.ch 2008 p. 173).
La réglementation du droit de visite ne saurait dépendre
uniquement de la volonté de l’enfant ; il faut déterminer, dans chaque cas
particulier, pourquoi celui-ci adopte une attitude défensive à l’endroit du
parent qui n’a pas la garde et si l’exercice du droit de visite risque
réellement de porter préjudice à son intérêt (ATF 127 III 295 consid. 4a ;
TF 5A_107/2007 du 16 novembre 2007 consid. 3.2). On peut en faire
abstraction notamment lorsque l’attitude négative de l’enfant est
essentiellement influencée par celle du parent titulaire du droit de garde
(TF 5C.250/2005 du 3 janvier 2006 consid. 3.2.1). Toutefois, les vœux
exprimés par un enfant sur son attribution ou sur le droit de visite doivent
être pris en considération, lorsqu’il s’agit d’une résolution ferme et qu’elle
est prise par un enfant dont l’âge et le développement – en règle
générale, à partir de l’âge de douze ans révolus – permettent d’en tenir
compte (TF 5A_107/2007 précité consid. 3.2 ; TF 5A_716/2010 du 23
février 2011 consid. 4, FamPra.ch 2011 p. 491). Certes, le Tribunal fédéral
a constamment souligné que le rapport de l’enfant avec ses deux parents
est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa
recherche d’identité. Cependant, dans le cas d’un enfant âgé de 12 ans et
demi à la date de l’arrêt cantonal et disposant dès lors de la capacité de
discernement nécessaire pour donner son avis quant à la réglementation
du droit de visite, ce droit ne saurait être fixé alors que l’enfant a
manifesté une volonté très ferme et à réitérées reprises de refuser ce droit
de visite. La fixation d’un droit de visite au mépris du refus de l’enfant
contreviendrait sinon tant à la finalité du droit aux relations personnelles
qu’aux droits de la personnalité de l’enfant (TF 5A_107/2007 précité,
consid. 3.3 ; TF 5A_63/2011 du 1er juin 2011, Fam.Pra.ch 2011 p. 1022;
CCUR 9 juillet 2014/150).
3.2 La première constatation tient à l'âge des deux
enfants, nées en mai 2002 et juillet 2004. Elles ont donc toutes deux plus
de 12 ans révolus et sont en mesure, au vu de leur âge et de leur

- 17 -
développement, de donner un avis ferme sur le droit de visite,
conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral rappelée plus haut.
Ensuite, il apparaît que les investigations menées par les
divers intervenants ont relevé les difficultés liées aux contacts entre le
père et ses filles. Ainsi, le rapport d'évaluation du SPJ du 3 février 2017
constate qu'aucune amélioration n'est intervenue depuis la prise en
charge de 2015, que les filles sont plutôt réfractaires à l'idée de passer du
temps avec leur père, se montrant blessées par ses propos, en colère, ou
encore effrayées et que le père a fait montre de bien peu d'intérêt pour le
ressenti et l'espace à laisser à ses filles lors d'une prise de contact du SPJ.
Dès lors, le SPJ a conclu que le droit de visite n'était pas réalisable et que
seul un cadre thérapeutique pourrait éventuellement débloquer la
situation, ce qui ne paraissait pas évident au vu de la position de chacun.
La Dresse G.________, psychiatre pour enfants, a confirmé,
dans un rapport du 4 février 2016, suivre C.K.________ depuis 2015 en
raison d'un trouble anxieux en lien avec les visites du père. Elle a relevé
que, malgré le travail entrepris, la situation ne s'améliorait pas, le climat
conflictuel autour de ces visites générant stress et insécurité, créant un
climat délétère pour son développement psycho-affectif.
Enfin, les auditions des deux enfants du 30 mai 2016
confirment les constatations problématiques faites par les professionnels
cités. Ainsi, B.K.________ a relevé que même les visites du samedi s’étaient
mal passées, que leur père avait fait preuve de comportements qui les
avaient traumatisées, que les propos qu'il pouvait tenir étaient
parfaitement inadéquats, comme des menaces de leur faire du mal et
qu'elles pourraient faire la "pute" à 18 ans si elles le souhaitaient. On peut
ajouter d’autres exemples similaires, comme lorsque le recourant a
emmené ses enfants faire des cadeaux de Noël pour sa compagne, sans
même penser à leur en offrir également, ou encore son arrivée inopinée à
une compétition de natation, ce qui a déstabilisé la cadette qui est tombée
en pleurs ou encore lorsque le recourant avait déclaré qu'il ne les
ramènerait pas à la maison, ce qui avait déclenché des cris et des larmes.

- 18 -
Ainsi, comme le laisse entendre le rapport du SPJ, le père ne
comprend pas ses filles, s’intéresse peu à leur ressenti, leur laisse peu
d'espace et ne parvient ainsi pas à établir une relation avec elles. Dès lors,
même si le refus du droit de visite d'un parent sur ses enfants doit rester
exceptionnel, il apparaît en l’espèce que la situation actuelle justifie une
telle mesure.
Le moyen invoqué à ce titre par le recourant est infondé.
4. Le recourant conclut également à ce qu'une médiation axée
sur la coparentalité et une thérapie familiale soient ordonnées.
En réalité, le recourant revient avec des demandes qui se
heurtent à son propre comportement. Une thérapie a déjà été mise sur
pied, qui n'a pas été suivie d'effet. Comme le relève à juste titre la mère
des enfants dans son audition par les responsables du SPJ, elle-même et
les enfants se sont pliées à beaucoup de propositions de rapprochement,
qui n'ont pas abouti en raison de l'attitude du recourant. Une nouvelle
thérapie dans un cadre thérapeutique ne servirait clairement que les
besoins du recourant, qui, lui-même, semble peu enclin à comprendre que
l'emploi du temps et la volonté des enfants ne leur laissent plus guère de
marge pour une nouvelle thérapie. D'ailleurs, le SPJ n'a pas retenu autre
chose en envisageant une nouvelle thérapie que si chacun était convaincu
du bien-fondé de la démarche, ce qui n'est pas le cas en l'état. Cela scelle
le sort de ces conclusions.
Au vu des maladresses et de l'attitude largement inadéquate
du père en de multiples circonstances, il semble que l'on ne puisse que lui
conseiller à lui et à lui seul de suivre une thérapie visant à lui faire
comprendre ce qui est nécessaire et adéquat pour ses filles, avant
d'exiger d'elles un nouvel effort.

- 19 -
En l'état, le chiffre IV de la décision de première instance
comprend déjà un encouragement à un travail thérapeutique; c'est ainsi
suffisant.
La décision apparaît bien fondée.
5. En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Les frais judiciaires de deuxième instance, par 300 fr., sont mis
à la charge du recourant qui succombe (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28
septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV 270.11.5]).
Aucune réponse n'ayant été requise, il n’y a pas lieu à
l’allocation de dépens.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (trois cents
francs), sont mis à la charge du recourant M.________

- 20 -
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le juge présidant : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Cyril Aellen (pour M.________),
- Me Yves Hofstetter (pour A.K.________),
et communiqué à :
- Justice de paix du district du Gros-de-Vaud,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :