vd_gerichte · ZA16.031451 · 2017-12-11 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 82/16 - 144/2017
ZA16.031451
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 décembre 2017
______________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Bonard et Riesen, assesseurs
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant,
et
M.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaille depuis 2004 en qualité de monteur-électricien à 100% auprès du
[...] du N.________ (N.________). A ce titre, il est assuré contre le risque
d’accidents professionnels et non professionnels auprès de M.________ (ci-
après : M.________ ou l’intimée).
Le 8 juillet 2015, l’assuré a été victime d’un accident. Alors
qu’il marchait sur une rampe en béton pour accéder au lac, à B.________, il
a glissé et a chuté de sa hauteur. Par un mouvement de réflexe, il s’est
retourné et son visage a heurté la rampe, provoquant un hématome facial
au niveau du nez et de la région maxillaire droite. L’assuré a ensuite glissé
dans l’eau en ligne droite, ressentant de vives douleurs comme des
brûlures intenses au niveau des deux mains. Le cas a été pris en charge
par M.________.
Le 9 juillet 2015, l’assuré a consulté le S.________. Le Dr
G.________ a constaté, à l’index gauche, une douleur spontanée et à la
palpation, à la 3ème phalange et, à la face, une contusion et une
dermabrasion frontale et en regard de l’os propre du nez. La palpation du
rachis cervical était par contre indolore, les amplitudes cervicales étaient
conservées et il n’existait pas de signe de la sonnette ni de douleurs
cervico-brachiales. Des radiographies des sinus et des os propres du nez
ainsi que de l’index droit effectuées le même jour ont mis en évidence une
fracture des os propres du nez gauche, non déplacée. L’assuré ne
présentait toutefois pas d’hémosinus ni de fracture de l’index gauche.
Selon la feuille-accident LAA, le Dr G.________ n’a pas attesté d’incapacité
de travail, la rubrique y relative étant barrée.
L’assuré s’est présenté à une nouvelle consultation au
S.________ le 20 juillet 2015. Dès lors qu’il se plaignait de douleurs
« électriques » dans le membre supérieur gauche, le Dr Q.________,
spécialiste en médecine générale, a fait procéder à des radiographies de

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la colonne cervicale ainsi qu’une imagerie par résonnance magnétique
(IRM) cervicale. Le Dr Q.________ a attesté une incapacité de travail du 20
au 27 juillet 2015, à 100%. Dite incapacité de travail a ensuite été
prolongée, tout au moins jusqu’au 11 janvier 2016.
Dans un rapport de radiographie de la colonne cervicale
(face/profil, obliques et transbuccale) du 20 juillet 2015, le Dr U.________,
radiologue, a posé le diagnostic de petites discopathies avec
spondylophytose postérieure en C4-C5 et C5-C6, précisant que les
vertèbres étaient sans anomalie.
A l’issue d’une IRM de la colonne cervicale du 23 juillet 2015,
la Dresse Y.________ a constaté une composante dégénérative avec
spondylodiscarthrose C4-C5 et C5-C6, un rétrécissement des foramens
bilatéral, un canal cervical rétréci en C4-C5 et canal cervical étroit en C5-
C6 s’associant à une myélopathie au-dessous de l’espace discal C5-C6.
L’examen n’avait toutefois pas décelé de fracture-tassement de C1 à C4.
La Dresse Y.________ suggérait de soumettre le résultat de l’imagerie à un
avis neurochirurgical.
Dans un rapport du 27 juillet 2015 au Dr D.________, médecin
traitant, le Dr R.________, spécialiste en neurochirurgie, a conclu à un
examen clinique sans particularité, aucun trouble neurologique n’étant à
signaler. S’agissant de l’IRM réalisée le 23 juillet 2015, il a conclu à la
présence d’une contusion médullaire en regard des vertèbres C5-C6 et
d’une hernie, certainement post-traumatique, comprimant la moelle
épinière en C5-C6, ainsi que d’une petite fissure du disque en C4-C5. Le
Dr R.________ n’a par contre pas constaté de lésion osseuse visible. Par
précaution, il a proposé de compléter l’examen du 23 juillet 2015 par une
radiographie dynamique et un CT-scan cervical.
Renseignant M.________ le 18 août 2015, le Dr R.________ a
confirmé les diagnostics de contusion médullaire C5-C6 et C4-C5, ainsi que
de hernie discale C5-C6 et C4-C5. Au titre de l’étiologie de l’affection, le

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médecin a mentionné un traumatisme sur chute accidentelle au bord du
lac à B.________, ayant entraîné un traumatisme cranio-facial et une
contusion médullaire. Le tableau déficitaire et moteur au niveau des
membres supérieurs persistait. Selon le Dr R.________, il n’existait aucune
circonstance sans rapport avec l’accident jouant un rôle dans l’évolution
du cas. Le médecin précisait encore qu’une intervention chirurgicale avait
été proposée à l’assuré et qu’aucune reprise de travail n’était prévue
jusqu’à décision sur ce point. Le Dr R.________ a notamment joint à son
rapport un rapport d’examen par radiographies de la colonne cervicale
fonctionnelles de profil et par CT cervical du 18 août 2015, dont les
conclusions étaient les suivantes :
« Les clichés fonctionnels de profil montrent une absence de
glissement intersomatique pathologique. On retrouve un trouble
dégénératif C5-C6 avec un léger rétrolisthésis et une ostéophytose
antérieure et postérieure. Les articulations postérieures sont
congruentes. Espace atlanto-dental dans la norme. Un certain déficit
de flexion cervicale.
L’imagerie scanographique du rachis cervical montre une arthrose
atlanto-dental relativement marquée. Les articulations atlanto-
occipitales et atlanto-axiales sont préservées. Pas de fracture
évidente cervicale. Une certaine uncarthrose prédominant en C5-C6.
Les articulations facettaires postérieures sont congruentes. Bon
alignement des murs postérieurs hormis une ébauche de
retrolisthésis C5 associé à une osthéophytose postérieure, légère
ostéophytose également C4-C5. Les tissus mous pré-vertébraux sont
sans particularité ».
Dans un rapport du 23 septembre 2015 au Dr D.________, le Dr
R.________ a indiqué que le Dr J.________, neurochirurgien auprès duquel il
avait envoyé l’assuré pour un second avis, avait suggéré une position
conservatrice et un contrôle par IRM six mois plus tard. Le Dr R.________
admettait qu’il n’y avait pas de critères absolus plaidant en faveur d’un
geste chirurgical, mais en présence d’une sténose ostéophytique, l’assuré
serait probablement l’objet d’une radiculopathie persistante à moyen
terme, pas forcément déficitaire, mais certainement irritative. Dans ces
circonstances, notamment au vu du jeune âge de l’intéressé, de la nature
de son activité professionnelle et de sa pratique régulière du sport, le Dr
R.________ maintenait l’indication opératoire.

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S’adressant le 20 novembre 2015 à M.________, le Dr R.________
a indiqué que, subjectivement, le patient présentait une légère
amélioration de la sensibilité au niveau du pouce, mais que dans les
mouvements de flexion et de latéralisation du cou, la symptomatologie
douloureuse radiculaire dans le territoire C6 persistait et était
malheureusement incompatible avec une activité professionnelle à 100%.
Une intervention chirurgicale de discectomie cervicale par voie antérieure
en C5-C6 était prévue. La reprise du travail dépendrait de l’évolution
postopératoire, mais pourrait possiblement intervenir dès six semaines
après l’intervention.
Le 27 novembre 2015, le Dr R.________ a procédé à une
décompression cervicale avec discectomie et mise en place d’une cage
intersomatique dans l’espace C5-C6. Le Dr R.________ a dressé le compte
rendu opératoire suivant :
« Patient en décubitus dorsal. Identification sous scopie du segment
C5-C6 et d’un pli cutané qui se prête à rejoindre ce niveau. Incision
linéaire dans un pli transverse. Dissection des tissus sous-cutanés.
Contrôle de l’hémostase. On rejoint l’espace pré-vertébral et on
identifie le ligament longitudinal antérieur. Identification du disque
C5-C6 avec une aiguille. On fraise les ostéophytes antérieurs. Mise
en place de clous qui mettent en distraction le segment C5-C6.
Discectomie C5-C6 complète avec la fraise. Identification du
ligament longitudinal postérieur. Exérèse du celui-ci. Décompression
durale sur tout le segment C5-C6. Identification de la dure-mère.
Identification des racines C6 bilatéralement. Mise en place d’une
cage intersomatique en Peek de 6mm de hauteur. Contrôle de
scopie qui démontre le bon positionnement central de la cage.
Fermeture sur 2 plans. Mise en place d’un drain monovac. Semi-
aspiration à ce niveau. Points de suture résorbables à la peau.
Absence de complication ».
Dans une lettre de sortie du 22 février 2016 au Dr D.________,
le Dr R.________ a indiqué que le patient avait séjourné à la Clinique de la
Source du 26 novembre au 1er décembre 2015. Il a posé les diagnostics
principaux de traumatisme médullaire avec contusion et de hernie discale
C5-C6, précisant qu’il n’existait ni diagnostics secondaires, ni
complications, ni comorbidités.

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Dans un rapport du 8 janvier 2016 à M.________, le Dr
R.________ s’est exprimé en ces termes :
« (…) Il a présenté aussi un traumatisme facial avec une blessure
au niveau du nez et de la région maxillaire droite. Les investigations
CT-scan et IRM ont été réalisées dans ce cadre traumatique mais
dans l’évidence, une fissuration du disque C5-C6 et une compression
radiculaire à prédominance gauche décompensée dans un cadre
arthrosique. La sténose a été provoquée par un fragment discal au
niveau C5-C6 où l’on retrouve aussi une rupture du ligament
longitudinal postérieur aussi bien à l’examen d’IRM qu’à
l’observation intra-opératoire. L’origine traumatique est de mon
point de vue confirmée. Un CT-scan et une RX de la colonne
cervicale avaient été prescrits le 18.08.2015. La radiographie
dynamique ne met pas en évidence d’instabilité. Ceci-dit, vu la
persistance du tableau algique radiculaire C6 gauche, une indication
chirurgicale avait été retenue ».
Dans un rapport du 10 février 2016, le Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, et médecin-conseil de M.________, a estimé que la relation de
causalité entre l’événement du 8 juillet 2015 et la pathologie ayant
conduit à l’intervention chirurgicale du 27 novembre 2015 était
hautement, voire très hautement, improbable. Tout au plus existait-il une
relation de cause à effet aléatoire, l’importance des lésions dégénératives
exposant le patient au développement de cervico-brachialgies de manière
spontanée, ou encore après des gestes banaux de la vie quotidienne, voire
d’une position vicieuse cervicale statique prolongée. S’agissant de la
myélopathie cervicale, le Dr T.________ a précisé qu’elle n’avait pas de lien
avec les brachialgies, d’origine radiculaire, et qu’elle était possiblement
d’origine traumatique, mais tout autant possiblement, voire même
probablement, le reflet de microtraumatismes répétés avec l’empreinte
médullaire due aux troubles dégénératifs. Le médecin a ajouté à cet égard
que l’écrasante majorité de ces myélopathies, sur rachis dégénératif, se
constituait sans élément traumatique « unique » caractérisé.
Le Dr T.________ a conclu son appréciation en ces termes :
« (…)
Au final, l’événement qui nous concerne fut à l’origine un
traumatisme facial, voire de l’index gauche. Il fut peut-être à
l’origine d’une entorse cervicale de faible envergure, entorse qui n’a
pas généré, avec haute vraisemblance, une lésion anatomique
précise (disco-radiculaire), lésion ayant ensuite conduit au
traitement chirurgical du 27 novembre 2015. Cette supputée

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entorse a surtout permis de révéler un trouble dégénératif cervical
majeur.
Dans ces conditions, le délai d’atteinte du statu quo ante/sine,
concernant la seule problématique cervicale (possible entorse),
n’aurait pas dû dépasser les 2-3 semaines, son effet prenant fin au
plus tard à la date de l’IRM cervicale.
Un délai un peu plus long (6-8 semaines) est admissible, concernant
la fracture du nez. Ce délai intéresse uniquement les traitements y
relatifs. Précisons que ladite fracture ne fut pas responsable d’une
interruption de travail ».
Par décision du 11 mars 2016, se fondant sur les conclusions
du Dr T.________, M.________ a retenu que le statu quo avait été atteint,
pour les troubles cervicaux, au 23 juillet 2015, date à laquelle une IRM
avait exclu toute lésion traumatique en relation avec l’accident du 8 juillet
2015. S’agissant de la fracture du nez, le statu quo avait été atteint après
une période de maximum deux mois. M.________ a dès lors constaté que la
relation de causalité entre les troubles persistants et l’accident du 8 juillet
2015 ne pouvait être admise que jusqu’au 31 octobre 2015, et que dès le
1er novembre 2015, les frais de traitement relevaient de la garantie de
l’assurance-maladie.
Le 2 avril 2016, l’assuré s’est opposé à dite décision, dont il a
implicitement conclu à l’annulation. Il a fait valoir qu’il n’avait jamais eu de
problèmes au niveau des cervicales ni de douleurs profondes dans les
doigts avant sa chute du 8 juillet 2015. X.________, assureur-maladie, s’est
également opposée à la décision de M.________ le 12 avril 2016, concluant
à son annulation et faisant valoir que l’intervention chirurgicale du 27
novembre 2015 découlait directement de l’accident du 8 juillet 2015.
Par décision sur opposition du 9 juin 2016, M.________ a rejeté
les oppositions formées par l’assuré et X.________, confirmant la décision
du 11 mars 2016. M.________ a fait valoir que les critères permettant
d’attribuer une cause traumatique à une hernie discale n’étaient pas
réalisés. Se référant à arrêt du Tribunal fédéral (8C_412/2008), M.________
estimait qu’il était « logique » d’admettre que des symptômes
lombalgiques ou lombosciatalgiques survenus après un accident trouvent
leur résolution après trois à quatre mois, lorsque la hernie discale n’a pas

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été « provoquée ni aggravée (= modifiée structurellement) par
l’accident ». Passé ce délai, il convenait d’admettre que les troubles
étaient imputables aux problèmes dégénératifs sous-jacents préexistants,
et non plus aux suites traumatiques.
B. Par acte daté du 7 juin 2016, remis à la Poste suisse le 8 juillet
2016, V.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal du canton de Vaud à l’encontre de la décision sur
opposition du 9 juin 2016, concluant implicitement à son annulation. A
l’appui de sa contestation, le recourant fait valoir que sa chute du 8 juillet
2015 a eu lieu avec une décélération importante, qu’il a présenté une
incapacité de travail depuis lors, et que la hernie discale découverte lors
des investigations ultérieures est liée à cet événement. Il invoque
également avoir toujours annoncé des douleurs profondes avant
l’opération du 27 novembre 2015.
Dans une réponse du 5 septembre 2016, l’intimé a conclu au
rejet du recours et au maintien de la décision entreprise. Il estime que le
recourant n’a apporté aucun élément de nature à remettre sérieusement
en cause l’évaluation médicale du Dr T.________, relevant que le Dr
R.________ n’a pas procédé à une analyse détaillée de la causalité,
susceptible de mettre en doute celle effectuée par le Dr T.________.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-accidents, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20
mars 1981; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours
(art. 56 LPGA). Le recours doit être adressé au tribunal des assurances du
canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie, dans un délai de 30

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jours suivant la notification de la décision querellée (art. 57, 58 et 60 al. 1
LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent et satisfait aux autres conditions de forme (cf. art.
61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut,
en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que
sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164,
125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a).
b) Le litige a pour objet le point de savoir si le recourant peut
prétendre à des prestations de l’assurance-accidents au-delà du 31
octobre 2015.
3. a) Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurances
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel
et de maladie professionnelle. L'art. 4 LPGA définit l'accident comme toute
atteinte dommageable soudaine et involontaire, portée au corps humain
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique,
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

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b) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré
suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche,
que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé ; il
faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à
d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique
de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans
l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 129
V 402 consid. 4.3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b, et les
références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement « post hoc,
ergo propter hoc »; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.; RAMA 1999
n° U 341 p. 408 s. consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher
l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité
avec l'événement assuré.
La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne
doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l’accident. Il
est encore moins question d’exiger de l’assureur-accidents la preuve
négative, qu’aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la

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personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le
point de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la santé ne
jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu
(TF U 307/2005 du 8 janvier 2007 consid. 4; TF U 222/2004 du 30
novembre 2004 consid. 1.3).
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en
outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance
(ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 129 V 402 consid. 2.2 ; 125 V 456 consid. 5a
et les références). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate
se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 118 V 286
consid. 3a ; 117 V 359 consid. 6a ; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009
consid. 2.1 in fine et les références). Ainsi, l’examen du rapport de
causalité adéquate est superflu lorsque, sur la base de l’appréciation
médicale, le lien de causalité naturelle entre l’événement assuré et les
troubles signalés n’a pas été prouvé à tout le moins selon le critère de la
vraisemblance prépondérante (ATF 119 V 335 consid. 4c).
c) En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à la santé
n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif
préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents
d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause
naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque
l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire
(statu quo sine ; cf. RAMA 1994 n° U 206 p. 326 consid. 3b et 1992 n° U

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142 p. 75 ; TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 ;
8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2). A contrario, aussi longtemps
que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit
prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la
mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (cf. TF 8C_32/2014 du
22 décembre 2014 consid. 2.2).
En d’autres termes, lorsque des douleurs apparaissent
consécutivement à un accident et qu’il faut partir de l’hypothèse que
l’accident a seulement activé un état dégénératif (auparavant muet) sans
l’avoir causé, l’assureur est tenu de fournir les prestations pour le
syndrome douloureux directement en lien avec l’accident aussi longtemps
que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli (TF 8C_816/2009 du 21 mai
2010 consid. 4.3) même si l’atteinte à la santé est en très grande partie la
conséquence d’une maladie (TF 8C_423/2012 du 26 février 2013 consid.
5.3). Il en va différemment, si l’accident est uniquement une cause
occasionnelle ou une cause aléatoire qui a rendu manifeste un risque
actuel dont la réalisation devait être escomptée en tout temps, sans que
l’accident ait une portée propre dans le cadre du rapport entre la cause et
l’effet (TF 8C_423/2012 précité consid. 5.3 ; TF 8C_380/2011 du 20
octobre 2011 consid. 4.2.1).
d) Selon l'expérience médicale, pratiquement toutes les
hernies discales s'insèrent dans un contexte d'altérations des disques
intervertébraux d'origine dégénérative, un événement accidentel
n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines
conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite
d'une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant
due principalement à un accident lorsque celui-ci revêt une importance
particulière, qu'il est de nature à entraîner une lésion du disque
intervertébral et que les symptômes de la hernie discale (syndrome
vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt
une incapacité de travail. Si par contre, la hernie discale est seulement
déclenchée, mais pas provoquée par l'accident, l'assurance-accidents
prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement accidentel

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(RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3 et n° U 379 p. 192 consid. 2a ; TF
8C _32/2014 du 22 décembre 2014 consid. 2.3 et références citées). Il faut
préciser qu’un disque intervertébral sain est à ce point résistant qu’une
action violente va plutôt avoir pour effet de fracturer les vertèbres que
d’entraîner une lésion des disques intervertébraux. Selon l’expérience
médicale, la lésion isolée d’un disque intervertébral due à un accident
peut uniquement être provoquée par un effort purement axial de la
colonne vertébrale et non par des mouvements de rotation,
d’hyperextension ou d’hyperflexion (TFA U 441/04 du 13 juin 2005 consid.
3.1).
Une aggravation significative et donc durable d’une affection
dégénérative préexistante de la colonne vertébrale par suite d’un accident
n’est prouvée que lorsque la radioscopie met en évidence un tassement
subit des vertèbres, ainsi que l’apparition ou l’agrandissement de lésions
après un traumatisme (TFA U 282/06 du 4 juin 2007 consid. 3.3 ; U 179/03
du 7 juillet 2004 consid. 4.4.2 ; RAMA 2000 n° U 363 du 9 septembre 1999
p. 46 consid. 3a).
4. a) Il appartient au juge des assurances sociales
d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier, que la description des conséquences médicales
soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motivées
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et les références citées;
TF 8C_135/2016 du 23 décembre 2016 consid. 5.1).

- 14 -
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assureurs aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permette de mettre en cause
leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l’assureur
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l’objectivité
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l’égard de l’assuré
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; TFA U 216/04 du 21 juillet 2005 consid.
5.2).
b) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui
paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V
353 consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références citées).
5. Dans le cas d’espèce, se fondant sur le rapport du 10
février 2016 du Dr T.________, l’intimé estime que le statu quo des suites
de l’accident du 8 juillet 2015 a été atteint au 23 juillet 2015 s’agissant
des troubles cervicaux, et après deux mois s’agissant de la fracture du
nez. L’assureur-accidents a mis fin à ses prestations au 31 octobre 2015,
partant du postulat qu’au-delà de cette date, il n’existait plus de lien de
causalité entre les troubles persistants et l’accident.
De son côté, le recourant conteste l’interruption des
prestations au 31 octobre 2015. Se fondant sur l’avis du Dr R.________, il
soutient que la hernie discale est liée à l’accident du 8 juillet 2015. Il fait
notamment valoir qu’en raison de cet événement, il a présenté une
incapacité de travail depuis le 9 juillet 2015.

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6. a) Aux termes de son rapport du 10 février 2016, le Dr
T.________ a estimé que la relation de causalité naturelle entre la
pathologie cervicale, qui a conduit à l’intervention chirurgicale du 27
novembre 2015, et l’accident du 8 juillet 2015 était hautement, voire très
hautement, improbable. Le Dr T.________ a constaté que le premier
examen médical, au lendemain de l’accident, n’avait pas révélé de
troubles cervicaux ou cervico-brachiaux. Ce n’était qu’à la suite de
l’apparition de cervico-brachialgies, à distance du traumatisme, que
diverses investigations avaient été entreprises au niveau cervical, mettant
en évidence des troubles dégénératifs marqués, évoluant de longue date,
au niveau C5-C6 et C4-C5, suffisamment importants pour induire une
compression médullaire et radiculaire C6 bilatérale. Ces examens
n’avaient par contre pas démontré de lésion traumatique, avec haute
vraisemblance, dans le sens d’une fracture, d’une séquelle de luxation,
d’une déchirure ligamentaire significative, voire d’une lésion tendino-
musculaire d’envergure. Le Dr T.________ a notamment constaté qu’en C5-
C6, où la discopathie était la plus importante, le bilan radiologique,
détaillé, n’avait fait ressortir aucun hypersignal autour du débord discal
postérieur pouvant suggérer un traumatisme récent (absence d’œdème
péri-lésionnel ou d’hématome). De même, le médecin a constaté que le
descriptif de l’opération du 27 novembre 2015 n’avait pas mis en évidence
d’élément suggérant les séquelles d’une fracture, d’une déchirure
ligamentaire probante, voire d’une déchirure musculo-tendineuse
compliquée. Le Dr T.________ a estimé que l’accident du 8 juillet 2015 avait
en définitive été à l’origine d’un traumatisme facial, voire de l’index
gauche. Il n’a pas exclu que l’événement fut aussi peut-être à l’origine
d’une entorse cervicale. Pour autant qu’elle ait été avérée, celle-ci aurait
été de faible envergure et n’aurait pas généré, avec haute vraisemblance,
une lésion anatomique précise, de nature disco-radiculaire. Sur la base de
ces constatations, le Dr T.________ a considéré que le statu quo ante/sine
en raison de la « possible entorse » aurait été atteint après deux à trois
semaines, alors qu’un délai un peu plus long, de l’ordre de six à huit
semaines, était admissible s’agissant de la fracture du nez, mais

- 16 -
seulement s’agissant de la prise en charge des traitements, cette fracture
n’ayant pas été responsable d’une interruption de travail.
C’est le lieu de constater que le rapport du Dr T.________ est
probant. Le médecin a pris en considération l’ensemble des constatations
objectives ressortant des rapports d’examens radiologiques. Ses
conclusions sont claires et motivées ; elles ne souffrent pas de
contradictions. Le Dr T.________ a notamment procédé à une analyse
systématique de la question de la causalité naturelle. Le résultat auquel il
aboutit est convaincant. Il n’existe aucun indice concret, ni aucun élément
que le Dr T.________ aurait ignoré, qui remettrait sérieusement en question
ses conclusions.
b) Pour que l’assureur-accidents soit tenu de verser des
prestations en raison d’une hernie discale, il faut que celle-ci ait été
causée, déclenchée ou aggravée par l’accident assuré. Ces circonstances
se définissent sur la base des critères jurisprudentiels énumérés au
considérant 3d supra.
A l’instar du Dr T.________, il sied tout d’abord de constater
que, compte tenu de son déroulement, l’événement du 8 juillet 2015 ne
peut pas être considéré d’une importance particulière et propre à
entraîner une lésion du disque intervertébral. Selon ses explications, alors
qu’il marchait sur une rampe en béton permettant d’accéder au lac,
l’assuré a glissé et a chuté au sol. Comparé aux événements propres à
provoquer la survenance d'une hernie discale retenus par la pratique
médicale, tels qu’une chute libre d'une hauteur importante, un saut de
10 mètres de hauteur, une chute notamment avec port de charges ou un
télescopage à grande vitesse (cf. TF U 307/05 du 8 janvier 2007 consid.
7.2), l'événement traumatique subi par l’assuré est très modéré, puisqu’il
s’agit d’une chute de sa propre hauteur. Contrairement à ce que soutient
le recourant, une telle chute n’est donc pas survenue dans le cadre d’une
décélération importante. Il sied dès lors de retenir que l’accident du 8
juillet 2015 n’était pas de nature à entraîner une décompensation

- 17 -
structurelle, sous forme d’une herniation discale aigüe traumatique d’une
discopathie préexistante.
Il convient ensuite de constater que, dans un premier temps,
lorsqu’il a consulté le S.________ au lendemain de l’accident, le recourant
n’a signalé aucune douleur cervico-brachiales, ses plaintes ne concernant
que le visage et la main gauche. Des radiographies du nez et de l’index
gauche effectuées le même jour ont conclu à une fracture des os propres
du nez, alors que les sinus et l’index gauche ne présentaient pas de lésion
osseuse. Lors de son examen du 9 juillet 2015, le Dr G.________ a observé
une palpation du rachis cervical non douloureuse. Les amplitudes
cervicales étaient conservées et il n’y avait pas de signe de la sonnette.
Les douleurs à la nuque et à l’épaule gauche ne sont apparues que dans
un second temps, à distance du traumatisme. Ce n’est que lors de la
consultation du 20 juillet 2015 que l’assuré a signalé des nouveaux
troubles, singulièrement au bras, qui ont incité le Dr Q.________ à
entreprendre des examens au niveau du rachis cervical. On ne peut ainsi
pas retenir comme établi au degré de la vraisemblance prépondérante
que les symptômes de la hernie discale sont apparus immédiatement
après l’accident du 8 juillet 2015, comme le requiert la jurisprudence. On
relèvera à cet égard que, contrairement à ce qu’il soutient, le recourant
n’a pas présenté une incapacité de travail dès le 9 juillet 2015. Ce n’est
que dès le 20 juillet 2015 que le Dr Q.________ a attesté une incapacité de
travail, alors que le 9 juillet 2015, le Dr G.________ avait complété la feuille-
accident LAA en barrant les rubriques inhérentes à l’incapacité de travail.
Le fait que l’assuré se soit trouvé en vacances au moment de l’accident
(du 6 au 18 juillet selon ses réponses à la demande de renseignement de
M.________ du 23 juillet 2015) ne permet pas d’aboutir à une conclusion
différente, dès lors qu’une incapacité de travail peut également être
attestée durant un période de vacances. Selon les pièces au dossier,
l’assuré n’a d’ailleurs pas consulté de médecin durant dix jours, et n’est
retourné au S.________ que le 20 juillet 2015.
Il sied encore de remarquer que les examens du rachis
effectués dès le 20 juillet 2015 n’ont pas montré de choc traumatique. La

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radiographie du 20 juillet 2015 a en effet permis de constater que les
vertèbres étaient sans anomalie, la colonne cervicale ne présentant que
des discopathies C4-C5 et C5-C6. L’IRM du 23 juillet 2015 a confirmé la
présence d’atteintes dégénératives (spondy-lodiscarthrose C4-C5 et C5-
C6, rétrécissement des foramens bilatéral, canal cervical rétréci en C4-C5
et canal cervical étroit en C5-C6, s’associant à une myélopathie au-
dessous de l’espace discal C5-C6), tout en excluant toute fracture-
tassement. Or, presque toutes les (rares) hernies discales de la colonne
cervicale d’origine traumatique s’accompagnent de lésions osseuses
(telles que luxation des articulaires, fracture de la colonne ; cf TFA U
149/04 du 6 septembre 2004 consid. 6.2). Le dossier ne fait au demeurant
pas mention d’un mouvement brusque axial, de compression-extension à
hauteur du rachis cervical, reconnu comme étant propre à entraîner une
hernie discale (cf. consid. 3b supra). L’assuré a au contraire expliqué
qu’après un mouvement réflexe de rotation du corps sur lui-même, il avait
fait une chute sur la face.
Le Dr T.________ a précisé qu’il existait tout au plus une
relation de cause à effet aléatoire entre l’accident et les troubles cervicaux
ayant conduit à la décompression chirurgicale, compte tenu de
l’importance des lésions dégénératives, lesquelles exposaient le patient au
développement de cervico-brachialgies de manière spontanée, ou encore
après des gestes banaux de la vie quotidienne, voire d’une position
vicieuse cervicale statique prolongée. Or, de jurisprudence constante, si
l’accident est uniquement une cause occasionnelle ou une cause aléatoire
qui a rendu manifeste un risque actuel dont la réalisation devait être
escomptée en tout temps, sans que l’accident ait une portée propre dans
le cadre du rapport entre la cause et l’effet, il ne peut pas donner lieu à
des prestations de l’assurance-accidents (cf. consid. 3c supra).
En définitive, c’est à juste titre que le Dr T.________ a conclu
que l’accident ne semblait pas avoir revêtu une énergie particulièrement
élevée, susceptible de générer une fracture discale ou la formation d’une
hernie, que les symptômes d’une hernie n’étaient pas apparus
immédiatement après l’accident et que le bilan radiologique, détaillé,

- 19 -
n’avait pas fait ressortir des éléments indirects d’un traumatisme récent
ou de lésion anatomique disco-radiculaire précise.
Dans ces circonstances, force est de constater que l’accident
du 8 juillet 2015 n’a ni causé, ni déclenché, ni même aggravé la hernie
discale affectant le recourant. C’est ainsi que manière convaincante que le
Dr T.________ a estimé que le lien de causalité entre l’accident du 8 juillet
2015 et les atteintes cervicales ayant conduit à l’opération du
27 novembre 2015 était hautement, voire très hautement improbable.
c) L’avis du Dr R.________, sur lequel l’assuré fonde son
recours, ne permet pas d’aboutir à une conclusion différente. C’est en
effet sans motivation que le neurochirurgien a affirmé que la hernie
discale constatée était « certainement post-traumatique » (cf. rapport du
27 juillet 2015). De même, le 18 août 2015, il s’est contenté d’affirmer,
sans plus de précision, qu’aucune circonstance sans rapport avec
l’accident ne jouait un rôle dans l’évolution du cas. Le Dr R.________ n’a
toutefois pas procédé à un examen systématique du lien de causalité
naturelle sur la base des critères de la littérature médicale, repris par le
Tribunal fédéral.
Dans son rapport du 27 juillet 2015, le Dr R.________ a
d’ailleurs confirmé qu’il n’avait pas constaté de lésion osseuse visible ni
d’instabilité du rachis cervical. Les examens complémentaires qu’il a
requis ont conclu que l’assuré ne présentait pas de glissement
intersomatique pathologique ni de fracture cervicale (cf. radiographies de
la colonne cervicale fonctionnelles de profil et par CT cervical du 18 août
2015). Quant à la déchirure ligamentaire évoquée par le Dr R.________,
observée selon lui lors de l’IRM du 23 juillet 2015 et de l’intervention
chirurgicale, le médecin n’apporte pas d’éléments permettant de
s’éloigner de l’avis du Dr T.________, lequel, après examen du rapport
d’IRM du 23 juillet 2015 et du protocole opératoire du 27 novembre 2015,
a conclu à l’absence de déchirure ligamentaire probante, comme de tout
autre élément traumatique. On relèvera également à cet égard que dans
la lettre de sortie du 22 février 2016 des suites de l’opération du 27

- 20 -
novembre 2015, le Dr R.________ a précisé que l’assuré ne présentait pas
de diagnostics secondaires, pas de complications et pas de comorbidités
en sus du traumatisme médullaire avec contusion et de la hernie discale
constatés.
d) Au vu de ce qui précède, il n’y a pas lieu de s’écarter des
conclusions du Dr T.________, en ce sens qu’un lien de causalité naturelle
entre l’accident du 8 juillet 2015 et la hernie discale n’est pas établi au
degré de la vraisemblance prépondérante. S’agissant des atteintes
causées par l’accident, le statu quo sine vel ante a été atteint en six à huit
semaines s’agissant de la fracture du nez (uniquement pour le
traitement), et en deux à trois semaines s’agissant de l’éventuelle entorse
cervicale.
Cela étant, on peine à suivre les motifs pour lesquels l’intimée
a poursuivi le versement de ses prestations jusqu’au 31 octobre 2015. Si
la loi permet à l'autorité de recours de procéder à une reformatio in pejus
(cf. art. 61 let. d LPGA et art. 89 al. 2 LPA-VD), il s'agit d'une simple faculté
(cf. ATF 119 V 241 consid. 5). L'autorité de recours dispose à cet égard
d'un certain pouvoir d'appréciation dont l'exercice doit tenir compte de
l'intérêt public au respect du droit objectif et du principe de la
proportionnalité (cf. Benoît Bovay/Thibault Blanchard/Clémence Grisel
Rapin, Procédure administrative vaudoise, LPA-VD annotée, Bâle 2012, n°
4.1 ad art. 89 LPA-VD p. 409). En l’occurrence, au regard des intérêts en
présence – et de la courte période concernée, de deux mois au maximum
compte tenu du délai nécessaire pour le traumatisme facial,
respectivement de la fracture du nez (uniquement traitement) – et du
principe de proportionnalité qui canalisent le pouvoir d’appréciation de la
Cour, il n’y a pas lieu de faire usage d’une telle faculté. Le versement des
prestations de l’assurance-accidents jusqu’au 31 octobre 2015 est ainsi
maintenu. En l’absence d’un lien de causalité naturelle entre l’accident du
8 juillet 2015 et les symptômes persistants au-delà du 31 octobre 2015,
l’intimée était par contre fondée à mettre fin à ses prestations pour la
période courant au-delà du 31 octobre 2015.

- 21 -
5. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
La procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA), de sorte qu’il
n’est pas perçu de frais judiciaires. Le recourant, qui n’obtient pas gain de
cause, et qui n’était au demeurant pas représenté par un mandataire
professionnel, n’a pas le droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55
LPA-VD).

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 9 juin 2016 par M.________
est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- V.________, [...],
- M.________, à [...],
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005
sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).

- 23 -
La greffière :