vd_gerichte · ZD19.018071 · 2022-06-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 158/19 - 194/2022
ZD19.018071
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 juin 2022
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
Mmes Silva et Saïd, assesseures
Greffière : Mme Parel
*****
Cause pendante entre :
U.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4, 28, 29 et 69 al. 1bis LAI ; 6, 7, 8, 61 let. g LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. U.________, né en 1971, originaire d’Afghanistan, domicilié en
Suisse depuis 1980, au bénéfice d’un permis C (ci-après : l’assuré ou le
recourant) séparé et père de deux enfants désormais majeurs, a occupé
différents emplois en alternance avec des périodes de chômage. En 2008,
il a repris la gestion d’une vidéothèque à titre indépendant, activité qui a
pris fin en 2011. L’assuré n’a plus exercé d’activité professionnelle depuis
lors.
Le 27 janvier 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations AI pour adultes auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en invoquant un
« burn out » à la suite de la fermeture de son commerce. Il a exposé
souffrir de vertiges, d’insomnie, de crises d’angoisse, d’anxiété, de
troubles de la concentration et de la mémoire, en précisant que cette
atteinte à la santé existait depuis longtemps mais qu’elle s’était péjorée
avec le temps.
Dans un rapport daté du 26 février 2015, le Dr F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a déclaré recevoir l’assuré à
sa consultation depuis le mois de mars 2014, en précisant que l’intéressé
était préalablement suivi par une psychologue du Centre des S.________. Il
a indiqué comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail un
trouble de la personnalité dépendante (F60.7), un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel d’intensité moyenne (F33.1), et un trouble
dissociatif sans précision (F44.9), tous trois existant depuis l’adolescence.
Selon lui, l’incapacité de travail de l’assuré était de 100 % de 2011 à mars
2014 et de 50 % depuis lors. Au titre des limitations fonctionnelles, il a
indiqué une susceptibilité, un sentiment de rejet, des difficultés à gérer
ses émotions, une hypersensibilité au stress et l’apparition périodique de
phases de décompensation.

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L’assuré a suivi plusieurs mesures en vue d’une réadaptation
professionnelle, sans parvenir à les mener à terme. Par avis du 1er juin
2016, le Dr N.________ du Service médical régional (ci-après : le SMR) de
l’OAI a préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique au motif
que les éléments médicaux au dossier étaient trop peu étayés pour
permettre de poursuivre l’instruction.
Le 24 novembre 2017, la Dre O.________ de B.________ a rendu
son rapport d’expertise. Elle n’y retient aucune atteinte à la santé
psychique ayant un effet sur la capacité de travail de l’assuré mais un
trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive mixte en
2014, résolu depuis 2015. Elle a précisé que l’assuré disposait de
ressources personnelles et que l’expression des troubles, notamment au
niveau des angoisses nocturnes, des troubles du sommeil, de la fatigue
matinale, de l’impulsivité et de son caractère explosif ne présentait pas de
« substratum » à une restriction de la capacité de travail, les symptômes
décrits étant de faible intensité et, pour certains d’entre eux, à distance
des événements causals, n’ayant aujourd’hui plus qu’un caractère
séquellaire. Dans l’annexe à l’expertise, intitulée « déclarations de la
personne assurée », l’assuré a notamment indiqué que les divers
médecins de la Permanence psychiatrique de [...] avaient diagnostiqué un
« trouble bipolaire de type 2 » en 2007 et que la psychologue du Centre
des S.________ qui l’avait suivi ensuite avait également retenu un tel
diagnostic, ainsi qu’un trouble dissociatif. Il a par ailleurs exposé que,
durant la journée, son humeur changeait tout le temps, de triste à
mélancolique puis colérique, exalté, euphorique, sans aucune raison
apparente.
Dans un avis SMR du 13 février 2018, le Dr N.________ s’est
rallié aux conclusions de l’expertise effectuée par la Dre O.________, à
savoir une capacité de travail exigible à 100 % dès le 24 novembre 2017
et, auparavant, une incapacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle
depuis le 1er mars 2014. Selon lui l’évaluation était conforme aux critères
définis par la jurisprudence.

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Par projet de décision du 26 février 2018, l’OAI a alloué à
l’assuré une demi-rente d’invalidité du 1er août 2015 au 28 février 2018.
Par courrier du 29 mars 2018, l’assuré a contesté le projet de
décision, estimant ne disposer d’aucune capacité de travail.
Le 15 mai 2018, le nouveau psychiatre traitant de l’assuré, le
Dr K.________, a envoyé à l’OAI un rapport médical dans lequel, après avoir
exposé l’anamnèse personnelle et professionnelle de son patient, il pose
les diagnostics de trouble bipolaire de type I, épisode actuel mixte (F31.6),
ainsi que de troubles hyperkinétiques de perturbation de l’activité et de
l’attention (F90.0). Selon lui, la capacité de travail de l’assuré est
inexistante. Il expose que, compte tenu des nombreux échecs de
réinsertion professionnelle, de la complexité et de la gravité des
symptômes (dépressifs, bipolaires, hyperactifs et des troubles de
l’attention et de la concentration) ainsi que du peu d’évolution malgré les
multiples suivis psychothérapeutiques, son pronostic est réservé. Cela
étant, le Dr K.________ a requis de l’OAI qu’il reconsidère son projet de
décision du 26 février 2018.
La contestation et le rapport du Dr K.________ ont été soumis
pour avis contradictoire à l’appréciation de l’experte psychiatre, laquelle
s’est déterminée le 21 septembre 2018. Elle a infirmé les diagnostics
retenus par le psychiatre traitant. En ce qui concerne le diagnostic de
trouble bipolaire I, elle a considéré qu’il ne reposait que sur les limitations
décrites par le psychiatre traitant, lesquelles n’étaient avérées que sur le
plan de l’emploi et non dans les autres domaines de la vie de l’assuré. A
cet égard, elle a relevé que l’assuré était actuellement attentif à son
hygiène alimentaire et à ses enfants, qu’il cuisinait pour eux, était un père
présent et responsable, gérait bien sa maison et faisait du sport trois fois
par semaine. S’agissant du diagnostic du trouble de l’attention, l’experte a
relevé qu’un tel trouble provoquait des difficultés d’apprentissage dès la
plus tendre enfance et que les adultes en souffrant présentaient une
discontinuité dans leurs fonctionnements sur le plan social et privé. Elle a
exposé que lors de leur entretien l’assuré avait décrit ce trouble sur la

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base d’un comportement hyperactif, avec une tendance à faire deux
heures de sport trois fois par semaine, ce qui ne pouvait être retenu
comme un diagnostic de trouble du déficit de l’attention, d’autant plus
qu’il avait suivi des formations de base et qu’il travaillait actuellement
bénévolement en tant que traducteur dans une association, activité qui
sollicite de l’attention et de la concentration. Au surplus, elle a souligné le
fait que l’assuré n’avait pas reçu de traitement pour ce trouble et que son
aptitude à prendre soin de ses enfants et de son ménage entrait en
contradiction avec un tel trouble.
Par courrier du 11 novembre 2018, l’assuré a transmis à l’OAI
un document intitulé « Résumé fin de prise en charge » établi le 9
septembre 2008 par les Drs Z.________ et H.________ du Département de
psychiatrie du V.________. Il ressort de cette pièce que l’assuré leur avait
été adressé pour une prise en charge en 2007. Ils avaient alors posé le
diagnostic de trouble affectif bipolaire de type I, dernier épisode constaté
hypomane. L’assuré avait refusé tout traitement, étant relevé qu’il
présentait une absence de conscience morbide.
Dans un avis SMR du 27 novembre 2018, le Dr N.________ a
indiqué qu’après analyse objective de la réponse de l’experte Dre
O.________ au rapport du psychiatre traitant, la décision initiale retenant
une capacité de travail totale dans toute activité pouvait être maintenue,
l’experte ayant procédé à une analyse objective, circonstanciée et
argumentée, en expliquant la position retenue dans son expertise et en
relevant notamment la part subjective dans l’analyse et les diagnostics
retenus par le Dr K.________.
Par lettre du 21 janvier 2019, l’OAI a informé l’assuré de ce qui
suit (sic) :
« Après avoir transmis votre contestation, ainsi que les arguments
du médecin traitant psychiatre à l'expert du B.________, puis soumis
une nouvelle fois tous ces éléments médicaux au Service Médical
Régional Al, il ressort à l'absence de diagnostic ayant une incidence
sur la capacité de travail, ceci en raison que le trouble psychique
incapacitant au sens de l'Al est résolu. En effet, vous avez des
ressources pour travailler bénévolement en tant que traducteur

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dans une association de migrants afghans, cette activité sollicite de
l'attention et de la concentration, et vous pouvez vous occuper de
vos enfants et cuisinez pour eux, vous les conduisez également en
voiture à leurs activités respectives, ayant les compétences et les
ressources personnelles.
Au vu de ce qui précède, votre contestation ne nous apporte aucun
élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé de notre
position. Notre projet repose sur une instruction complète sur le plan
médical et économique et est conforme en tous points aux
dispositions légales. Il doit donc être entièrement confirmé.
Par conséquent, vous recevrez prochainement une décision contre
laquelle il vous sera loisible de recourir selon les modalités
mentionnées dans ladite décision.
Le contenu du présent courrier fait partie intégrante de notre
décision. »
Par décision du 15 mars 2019, l’OAI a alloué à l’assuré une
demi-rente d’invalidité pour la période allant du 1er août 2015 au 28
février 2018.
B. Par acte du 17 avril 2019 de son conseil, Me Joël Crettaz,
avocat à Lausanne, U.________ a formé recours devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois contre la décision du 15
mars précédent en concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu’une rente entière d’invalidité calculée sur un taux de 100 % lui est
allouée dès et y compris le 15 août 2015. Subsidiairement, il a conclu à
l’annulation de la décision entreprise et au renvoi de la cause à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants de l’arrêt à
intervenir et nouvelle décision. Le recourant reproche en substance à
l’intimé de s’être fondé sur les conclusions de l’experte du B.________ alors
que celles-ci divergent de celles de ses psychiatres traitants. A cet égard,
il relève que dites divergences ne se limitent pas à l’appréciation du
caractère invalidant ou non des affections retenues, mais aux diagnostics
eux-mêmes. Il soutient que l’anamnèse retenue par l’experte est
lacunaire. Elle omet notamment de mentionner que le rapport établi par
les Drs Z.________ et H.________ retenait déjà comme diagnostic un trouble
affectif bipolaire de type I, diagnostic qui a été confirmé par son nouveau
psychiatre traitant, le Dr K.________. Pour exclure ce diagnostic, l’experte a
indiqué, dans son rapport complémentaire du 19 septembre 2018, que
« le médecin psychiatre s’est appuyé, pour construire l’anamnèse,

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uniquement sur les dires et la description subjective de la personne
assurée et ne se base pas sur des comptes rendus médicaux ou des
constats objectifs. Cela infirme totalement ce diagnostic ». Selon le
recourant, la seule lecture du rapport médical de 2008 aurait dû amener
l’intimé à reprendre l’instruction du dossier en invitant son expert à
réévaluer la situation à la lumière de cet élément nouveau qui infirme
l’ensemble de son raisonnement, ce qui n’a pas été fait. Le recourant a
notamment produit le rapport médical établi par son psychiatre traitant le
22 mars 2019, dans lequel ce dernier explique en détails pourquoi il ne
partage pas l’opinion de l’experte du B.________ en ce qui concerne
notamment l’anamnèse et les diagnostics en rapport avec celle-ci.
Par ordonnance du 25 avril 2019, la juge instructrice de la Cour
des assurances sociales a fait droit à la requête du recourant et lui a
octroyé le bénéfice de l’assistance judiciaire à compter du 17 avril 2019,
lequel comprend l’exonération d’avances et des frais judiciaires ainsi que
l’assistance d’un avocat en la personne de Me Joël Crettaz.
Par réponse du 28 mai 2019, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Il soutient que le rapport du Dr K.________ du 22 mars 2019
n’apporte qu’un point de vue divergent de celui exprimé dans le rapport
d’expertise du B.________ concernant l’exclusion du diagnostic de trouble
bipolaire de type I et du trouble du déficit de l’attentions, opinion déjà
exprimée par le psychiatre traitant dans son rapport du 15 mai 2018 et
que l’experte du B.________ a écartée dans son complément d’expertise.
Dans son mémoire complémentaire du 19 juin 2019, le
recourant confirme ses conclusions. Il soutient que le diagnostic de trouble
bipolaire I retenu par le Dr K.________ a été confirmé par au moins quatre
de ses confrères, soit non seulement par les Dr Z.________ et H.________,
qui l’avaient posé en septembre 2008 déjà, mais également par son
précédent psychiatre, le Dr F.________, qui, dans un courrier qu’il a adressé
au SMR le 5 mars 2019, produit en annexe, indiquait que ce diagnostic de
trouble bipolaire était déjà présent à son esprit en 2015 et qu’il avait
engagé un traitement spécifique pour traiter ce trouble. Le recourant

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estime que la situation tient de la caricature dès lors qu’un expert
psychiatre, qui a reçu à sa consultation un assuré durant une heure et
quart, exclut un diagnostic confirmé par cinq de ses confrères depuis plus
de dix ans. Selon lui, l’intimé aurait dû reconsidérer la pertinence du
travail de l’expert sur la base de ce seul élément.
Par duplique du 8 juillet 2019, l’intimé a maintenu ses
conclusions. Il conteste en substance l’appréciation du recourant selon
laquelle l’experte psychiatre aurait fondé son raisonnement sur une
anamnèse lacunaire qui passe sous silence son suivi médical.
C. Par courrier du 16 juillet 2019, la juge instructrice a informé les
parties qu’au vu de l’importante divergence sur le diagnostic, elle
ordonnait une expertise psychiatrique et leur a imparti un délai pour faire
des propositions d’experts et déposer un questionnaire.
A la suite de plusieurs échanges d’écritures, un premier expert
psychiatre a été désigné, qui n’a finalement pas donné suite au mandat.
Par courrier du 2 juin 2020, la juge instructrice a désigné la
Dre X.________ en qualité d’experte psychiatre dans la présente cause.
Celle-ci a déposé son rapport le 30 décembre 2020. Après avoir indiqué,
au titre d’incohérences, qu’il n’y a pas de « description de signe objectif
des pathologies signalées par Monsieur, en particulier de type bipolaire ou
de TDA/H », l’experte retient les diagnostics de trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline (F60.3) et de trouble
hyperkinétique des conduites avec composante hyperactive/impulsive
prédominante (F90.1). Elle expose qu’un suivi psychologique sur la gestion
des émotions et des angoisses et l’élaboration de stratégies adaptées au
TDA/H du recourant ainsi que des exercices de remédiation cognitive
permettraient d’améliorer ses compétences. L’experte judiciaire retient
une incapacité totale de travail jusqu’au 31 mars 2021, en précisant qu’il
lui est difficile d’évaluer rétrospectivement de manière précise la capacité
de travail antérieure. A partir du 1er avril 2021, elle retient une capacité de
40 %, suivie d’un palier à 60 % avec suivi et réévaluation de l’évolution de

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la symptomatologie de l’assuré. Tout en indiquant qu’au-delà de 80 %,
une réévaluation de la capacité de travail serait nécessaire selon
l’évolution des symptômes, l’experte relève qu’il n’est pas exclu que le
recourant conserve, malgré les thérapies adaptées, une incapacité de
travail de 30 %, voire de 40 %, comme décrit par la psychologue ayant
collaboré à l’expertise.
Dans ses déterminations du 18 janvier 2021, l’intimé indique
avoir soumis le rapport d’expertise au SMR. Celui-ci a notamment relevé
que l’experte judiciaire n’avait pas expliqué les motifs pour lesquels elle
s’écartait de l’évaluation de la Dre O.________, que sa démarche menant
aux diagnostics retenus n’était pas clairement démontrée, que l’expertise
était plus que lacunaire en l’absence d’une démarche structurée des
preuves comme l’exige la jurisprudence, que la reprise du travail à partir
du 1er avril 2021 – prospective – n’était pas expliquée, pas plus que
l’évolution de la capacité de travail. Se fondant sur cet avis, l’intimé
conclut que l’expertise judiciaire n’a pas de valeur probante et qu’il ne lui
est pas possible de se distancier des résultats de l’instruction qu’il a
menée.
Dans un mémoire complémentaire du 1er mars 2021, le
recourant relève que l’expertise judiciaire n’a pas apporté d’éléments
scientifiques qui permettraient d’expliquer la raison pour laquelle l’experte
a exclu le diagnostic de trouble bipolaire en retenant un diagnostic qui n’a
jamais été évoqué par aucun médecin, que la capacité de travail retenue
est par ailleurs en contradiction avec ses propres constatations et celles
de la psychologue associée à l’expertise, de sorte que cette conclusion
n’est pas sérieuse.
Par courrier du 23 mars 2021, l’intimé a indiqué constater que
le recourant critiquait l’expertise judiciaire sur laquelle il s’était lui-même
exprimé le 18 janvier précédent et auquel il renvoyait, n’ayant pas d’autre
commentaire à formuler.

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Dans ses déterminations du 29 mars 2021, le recourant
indique que l’expertise judiciaire de la Dre X.________ fait l’unanimité
contre elle, les deux parties s’accordant à relever que l’experte n’a pas
fourni d’explications scientifiques à l’exclusion du diagnostic de trouble
bipolaire de type I, pourtant retenu ou à tout le moins évoqué par pas
moins de six médecins, ni sur l’exclusion du diagnostic retenu par la Dre
O.________. Il fait encore notamment valoir que les parties semblent
également s’accorder sur le fait que l’experte judiciaire n’est pas au fait
des conditions dans lesquelles une invalidité est susceptible d’être
retenue, pour conclure qu’il y a lieu de retrancher le rapport d’expertise de
la Dre X.________ et de mettre en œuvre une nouvelle expertise judiciaire.
Par courrier du 30 mars 2021, la juge instructrice, se référant
aux déterminations des deux parties, a informé celles-ci qu’elle ordonnait
une seconde expertise, qu’elle entendait désigner la Dre Q.________ en
qualité d’experte et qu’elle leur impartissait un délai au 14 avril 2021 pour
déposer leurs déterminations.
Dans ses déterminations du 12 avril 2021, l’intimé relève en
substance que la proposition du recourant tendant à la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise judiciaire représente la meilleure option.
Dans ses déterminations déposées dans le délai prolongé, le
recourant indique ne pas disposer d’information au sujet de la Dre
Q.________.
D. Par courrier du 26 avril 2021, la juge instructrice a informé les
parties qu’elle désignait la Dre Q.________ en qualité d’experte, en relevant
que celle-ci avait déjà fonctionné à plusieurs reprises pour la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois.
La Dre Q.________ a déposé son rapport d’expertise le 13
décembre 2021. Elle expose à titre liminaire que dit rapport se fonde sur
les quatre entretiens qu’elle a eus avec le recourant, sur la lecture de son
dossier médical et assécurologique, sur un entretien téléphonique avec le

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psychiatre traitant de l’assuré ainsi que sur une discussion concernant sa
situation avec le Prof. P.________ du V.________, spécialisé dans les troubles
bipolaires et anxieux. Après avoir mentionné les éléments anamnestiques
et les plaintes du recourant, l’experte a posé comme diagnostics ayant
une répercussion sur la capacité de travail : un trouble affectif bipolaire,
épisode actuel mixte (F31.6), en rémission partielle, et une suspicion
d’une anxiété généralisée (F41.1). Dans la partie discussion, elle a
notamment exposé ce qui suit (sic) :
« Au terme de mon investigation, je retiens chez l'expertisé les
diagnostics de trouble bipolaire, avec une atteinte actuelle de l'ordre
d'un épisode mixte en rémission partielle. Ajouté à ce diagnostic, je
mets en évidence une pathologie anxieuse manifeste, sans pouvoir
déterminer s'il s'agit d'un diagnostic caractérisé d'anxiété
généralisée, ou si cette symptomatologie fait partie du tableau
clinique du trouble bipolaire qui n'est actuellement pas stabilisé.
Il est important de garder à l'esprit le contexte social et familial de
l'expertisé. En effet, M. U.________ est issu d'une famille du milieu
monarchique et élitiste afghan. Durant son enfance, il relate
plusieurs vécus traumatiques propres à mettre à mal un
développement psychologique harmonieux. Il évoque ses difficultés
d'attachement à une mère bipolaire, les exigences et violences de
son père vis-à-vis de sa mère et lui, l'agression sexuelle dont il dit
avoir été victime, enfin la fuite de l'Afghanistan. L'enfance de
l'expertisé a été suffisamment traumatique pour que plusieurs
thérapeutes lui diagnostiquent un psycho traumatisme sous la forme
d'un trouble dissociatif, sur lequel je reviendrai. Si je ne retiens pas
un tel diagnostic, j'estime néanmoins que la symptomatologie
anxieuse observable chez M. U.________ et qui sera explicitée par la
suite, trouve probablement son origine dans ce vécu traumatique
multifactoriel.
A l'âge de 16-17 ans, au début de son gymnase, l'expertisé a
développé une symptomatologie typique de celle du trouble
bipolaire. Il décrit une alternance de moments de dépression sévère
et de moments d'euphorie, puis de phases où l'irritabilité prédomine,
avec un mélange de dépression et d'élation de l'humeur. Les
descriptions de l'expertisé de son vécu quant à certains aspects de
son trouble bipolaire sont aussi typiques, mais peu connus du grand
public, soit une augmentation des phases dépressives durant l'hiver
et au contraire une augmentation des phases maniaques durant
l'été, et l'amélioration de la symptomatologie par le sport. En effet,
durant les phases dépressives, l'activité physique améliore durant
quelques heures le vécu dépressif, alors que durant les phases
maniaques, les sujets se sentant invincibles, sont capables de
prouesses physiques démesurées. Par ailleurs, il décrit une
augmentation des « coups de sang » quand il était sous traitement
antidépresseur seul, phénomène en effet connu, les antidépresseurs
étant à proscrire chez les sujets atteints d'un trouble bipolaire car ils
peuvent engendrer des virages maniaques ou dysphoriques, comme
c'est le cas chez M. U.________.

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Les descriptions symptomatiques que relate l'expertisé, typiques de
ce trouble, sont corroborées par plusieurs intervenants au cours de
ces 20 dernières années. […]
Il est intéressant de noter que les notes du dossier Al en 2015
corroborent ce diagnostic en décrivant clairement une phase
maniaque : on lit que M. U.________ était « énervé avec un débit de
paroles accéléré, presqu'incompréhensible, avec des montées dans
les aigus », il avait « régulièrement des projets irréalistes et n'a
jamais réussi à mettre en place quoi que ce soit qui tienne ». La
conseillère OSEO relevait que l'expertisé ne pouvait répondre aux
exigences de ce programme, qu'il était susceptible, avait des
difficultés relationnelles et des accès de colère. Les intervenants
RESSORT évoquaient qu'en cas de rechute, il devenait agressif et
susceptible, incapable de se calmer et réfléchir, avec de la colère et
des attaques verbales car il n'arrivait pas à mettre des limites à
temps. Mme [...], psychologue intervenante dans le cadre de l'OAI,
relatait dans ses annotations que l'entretien était difficile à mener
tant l'assuré avait « un flot verbal rapide, passant d'une idée à une
autre sans écouter les questions » qui lui étaient posées, devant
l'interrompre « assez durement pour qu'il se calme. » […]
L'ensemble de ces observations extérieures, corroborant pleinement
les propos de l'expertisé, permettent de poser le diagnostic de
trouble bipolaire avec un haut degré de certitude. Le trouble
bipolaire de l'expertisé s'est manifesté par des phases dépressives,
parfois sévères et parfois avec symptômes psychotiques,
caractérisées par une apathie, une aboulie, une anhédonie, une
perturbation du sommeil, une diminution de la concentration et de
l'attention, allant chez l'expertisé jusqu'au sentiment d'être
déconnecté, une diminution de l'estime de soi et de la confiance en
soi, de l'anxiété, du désarroi, des préoccupations hypocondriaques
[…], un manque de réactivité émotionnelle, une incapacité à savoir
comment s'habiller de manière cohérente par rapport à la saison ; et
des phases de manie sans symptômes psychotiques caractérisées
par une élévation de l'humeur, une agitation, une augmentation de
l'énergie, une hyperactivité, une logorrhée, une réduction des
besoins en sommeil, une levée des inhibitions sociales, une
distractibilité, une augmentation de l'estime de soi avec un
sentiment d'invincibilité, un optimisme excessif, une augmentation
de la libido, des achats excessifs, le fait de s'habiller avec des
couleurs très vives, etc. La mise en danger sur le plan social, comme
c'est le cas lorsque l'expertisé s'est lancé dans un commerce en se
croyant tout puissant, sans écouter les recommandations de ses
proches, est également parfaitement compatible avec le diagnostic
de trouble bipolaire de type I.
Un certain nombre d'épisodes de décompensation du trouble
bipolaire de l'expertisé se présentent avec une intrication ou une
alternance rapide de symptômes dépressifs et maniaques (son
sentiment « de faire les 4 saisons » sur une même journée), avec de
manière marquée, une hypersensibilité dite dysphorique à
l'environnement, avec une irritabilité, le sentiment d'être à cran, le
fait de ne supporter aucune remarque. Ces épisodes sont qualifiés
de mixtes et sont représentatifs de ce que vit l'expertisé
actuellement, mais de manière moindre grâce au traitement.

- 13 -
Se pose alors la question de savoir pourquoi ce diagnostic n'a été
posé qu'après plus de trente ans et pourquoi il fait polémique. Les
hypothèses que je retiens sont d'abord la difficulté inhérente à
l'expertisé lui-même d'accepter sa maladie. Son éducation et les
attentes de ses proches ont certainement contribué à rendre
inacceptable pour lui le fait d'être incapable de réaliser des projets
de vie. Peut-être qu'il était aussi difficile pour ses parents et
notamment son père, d'accepter que leur fils ne pouvait répondre à
leurs attentes et suivait le même chemin que sa mère. Si les propos
de l'expertisé sont vrais, dès l'apparition des symptômes, on lui
aurait dit qu'il n'avait aucune maladie et qu'il devait se battre pour
réussir dans sa vie. Cette non-reconnaissance de son entrave
psychiatrique à son accomplissement dans l'existence a péjoré
l'estime et la confiance qu'il avait en lui-même et favorisé dans les
moments de manie, la fuite de toute aide psychiatrique ou
médicamenteuse quand il s'agissait d'accomplir un rêve
(vidéothèque) ou d'accéder à un travail qui le normaliserait (coach
sportif, spécialiste en cinématographie).
Le but de M. U.________ était de travailler, se rendre utile et avoir
une famille équilibrée. Il ne donnait ainsi pas tous les éléments à ses
psychiatres, notamment au Dr F.________ pour diagnostiquer son
trouble bipolaire. Cela mettait en jeu des aspects très profondément
ancrés, le rendant incapable d'accepter le fait de souffrir d'une
maladie psychiatrique qui allait l'empêcher, comme sa mère, de
s'accomplir et être heureux dans la vie. Il n'y a guère que le sport
qui trouvait grâce à ses yeux, répondant aux valeurs inculquées par
son père. Même si le Dr F.________ n'a pas diagnostiqué le trouble
bipolaire à l'époque, il l'avait en tête comme il l'a verbalisé et
comme en témoigne sa tentative de traitement par Lamictal,
médicament reconnu dans le traitement des troubles bipolaires à
prédominance dépressive.
Bien que le tableau clinique du trouble bipolaire soit très clair, il est
compliqué par la dimension anxieuse de l'expertisé. Cette
dimension, très présente chez M. U.________, n'est pas
habituellement décrite dans la clinique typique des sujets bipolaires.
On observe effectivement chez lui une angoisse constante vis-à-vis
de tout ce qui l'éloigne de sa routine habituelle, avec des
anticipations catastrophistes face à tous les obstacles qu'il
rencontre. L'anxiété est flottante, avec des angoisses qu'il décrit lui-
même comme irrationnelles, sans objet précis. Il se fait du souci
pour tout et s'attend à des malheurs divers. Il verbalise des tensions
motrices avec agitation, céphalées de tension, incapacité à se
détendre ; des troubles neurovégétatifs sous forme des palpitations,
transpiration, étourdissements, démangeaisons. La journée, les
angoisses sont moins présentes, selon lui parce qu'il parvient à les
palier par l'activité, notamment sportive. Il supporte mal le silence
qui l'amène à ruminer, mais la journée, il met de la musique ou la
télévision pour combler le vide. Ces caractéristiques sont décrites
dans le trouble anxiété généralisée, mais elles peuvent aussi faire
partie de la composante dépressive du trouble bipolaire encore mal
stabilisé. Comme la pathologie bipolaire de M. U.________ n'est pas
suffisamment stabilisée pour savoir ce qu'il resterait de la dimension
anxieuse le cas échéant, la question de savoir si les manifestations
anxieuses sont de l'ordre du trouble bipolaire ou d'un diagnostic
séparé d'anxiété généralisée, ne peut être tranchée actuellement.

- 14 -
Le Prof. P.________ est formel tant par rapport à la présence d'un
trouble bipolaire chez M. U.________, que par rapport au traitement le
plus approprié de cette pathologie, à savoir les dérivés du lithium.
Le Dr K.________ a préféré tenter un traitement neuroleptique de
quetiapine, aussi indiqué dans le traitement des troubles bipolaires,
mais de manière moins efficace et avec comme effet secondaire une
prise de poids encore plus importante que celle reconnue au lithium.
Le Dr K.________ a justifié son choix par la crainte de la prise
pondérale, par les réticences de son patient par rapport aux risques
rénaux du traitement au lithium, et par la composante anxieuse
nocturne qu'il a tenté de juguler par le traitement de quetiapine,
reconnu pour ses puissants effets sédatifs. Malgré l'indication
reconnue de la quetiapine dans le traitement du trouble bipolaire, il
paraît nécessaire de tenter de lui substituer le lithium, afin de
chercher une meilleure stabilisation symptomatique de l'expertisé.
La maladie de l'expertisé n'a jamais été complètement stabilisée en
raison principalement de son refus de l'accepter, d'investir un suivi
psychiatrique par le passé et d'accepter les traitements qui lui
étaient proposés. Grâce au chemin thérapeutique parcouru, à
l'heure actuelle, M. U.________ a accepté le diagnostic et le
traitement de quetiapine, malgré les effets secondaires difficiles à
gérer pour lui, à savoir la prise de poids, et il se dit prêt à tenter
l'introduction du lithium pour tenter de mieux stabiliser son trouble.
Il est difficile de prédire après tant d'années de maladie active, quel
sera le résultat du traitement. Par ailleurs, si le trouble bipolaire
vient à être stabilisé, qu'en sera-t-il des symptômes anxieux que
présente l'expertisé et qui sont aussi invalidants. En outre, s'il
s'avère qu'il présente effectivement un trouble d'anxiété
généralisée, le traitement de cette atteinte sera rendu délicat par la
présence du trouble bipolaire, dans la mesure où le traitement
reconnu pour l'anxiété généralisée est l'antidépresseur, et que cette
molécule est à proscrire chez les bipolaires. Le Prof. P.________
recommande alors la pregabaline comme traitement de l'anxiété
chez M. U.________.
La durée de la maladie et la comorbidité anxieuse rendent le
pronostic défavorable.
Qu'en est-il des autres diagnostics évoqués par les psychiatres et
experts dans la situation de M. U.________. L'experte O.________
retenait uniquement un trouble de l'adaptation avec réaction
anxieuse et dépressive mixte apparu en 2014 et résolu en 2015. […]
A mon sens, une expertise fondée sur une rencontre si brève de
l'expertisé, sans prise en considération des éléments de l'hétéro-
anamnèse médicale, ou des éléments pertinents que comporte le
dossier Al, ne peut être considérée que comme incomplète.
L'expertise de la Dre X.________ met en exergue cliniquement
certains aspects pathologiques de l'expertisé, soit ces variations
d'humeur, ses affects dépressifs et son irritabilité, mais elle
interprète à mon sens de manière erronée ces éléments, en posant
un diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile
de type borderline, une dysthymie et un diagnostic de trouble
hyperkinétique, présentation hyperactive/impulsive. Le trouble de la
personnalité émotionnellement labile de type borderline est

- 15 -
caractérisé comme son nom l'indique par une labilité émotionnelle
qui, à l'inverse du trouble bipolaire, est contextuelle. Un événement,
ou une interaction relationnelle conduit aux variations d'humeur du
sujet borderline, alors que le sujet bipolaire vit l'alternance de
phases dépressives et maniaques sans explications contextuelles. M.
U.________ explique passer d'une humeur dépressive à l'élation de
l'humeur ou l'irritabilité sans aucune explication environnementale à
ce changement. Par ailleurs, il est caractéristique des sujets
borderline de s'engager dans des relations intenses et instables pour
éviter les abandons, ce qui n'est pas le cas de M. U.________, qui est
resté 14 ans avec son épouse et qui, suite à leur rupture, n'a jamais
cherché à se remettre en couple. Il ne décrit pas les sentiments
permanents de vide propres aux borderline, et préfère rester seul
plutôt que se confronter à autrui.
Je ne retiens pas non plus le diagnostic de trouble hyperkinétique
avec déficit de l'attention (communément appelé TDAH). Enfant,
l'expertisé se décrit effectivement comme ayant « la bougeotte » et
qu'il était difficile pour ses parents de gérer son énergie. Toutefois,
la présence d'un TDAH parait peu probable, car l'expertisé a bien
fonctionné durant son enfance. Il ne lui était pas impossible de se
concentrer sur une tâche ou sur un jeu, il a mené à bien sa scolarité,
il se décrit même comme bon élève, fait incompatible avec un
enfant hyperactif avec déficit de l'attention. De même,
actuellement, je n'observe aucun élément symptomatique en faveur
d'un trouble constitué. M. U.________ est apte à se concentrer durant
des entretiens de deux heures, sans jamais perdre le fils de la
discussion, il reste calme dans sa gestuelle. Il raconte pouvoir
visionner des films durant des heures sans problème. Il relate que le
traitement de Concerta (méthylphénidate) lui a fait du bien, mais les
effets qu'il met en avant notamment la diminution de l'appétit, et la
perte de poids, sont à mettre sur le compte des effets secondaires
de la molécule, plus que des effets attendus du traitement. Par
ailleurs, depuis qu'il a cessé le médicament, il n'a pas ressenti de
péjoration de son état. Le diagnostic a pourtant été posé tant par la
Dre X.________ que par le Dr K.________, en se basant sur la passation
de « l'entretien diagnostic pour le TDAH » DIVA 2.0. On note
toutefois que la plupart des items peuvent être cotés comme
présents chez les sujets atteints d'un trouble bipolaire en raison de
l'agitation propre aux phases maniaques et mixtes. […]. Aux dires
du Prof. P.________, les sujets bipolaires sont souvent considérés
comme hyperactifs dans l'enfance, car ils sont biologiquement déjà
perturbés par leur trouble bipolaire, même si celui-ci ne deviendra
cliniquement perceptible que plus tard. […]
Je ne retiens pas de trouble dissociatif chez l'expertisé, tout en
reconnaissant l'ampleur des psycho traumatismes vécus dans son
enfance et qui ont participé au développement de la
symptomatologie anxieuse qu'il présente encore massivement
aujourd'hui. Pour rappel, le trouble dissociatif est un trouble
caractérisé par la perte partielle ou complète des fonctions normales
d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des
sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Il
existe de manière générale chez les sujets dissociés, une altération
du contrôle conscient et sélectifs des souvenirs et des sensations. Je
n'ai pas retenu un diagnostic caractérisé de trouble dissociatif chez
M. U.________, n'ayant pas retrouvé, dans son discours, d'éléments

- 16 -
en faveur d'une telle pathologie. Il n'a jamais fait mention de
sentiments de discontinuité dans ses souvenirs, de sensations ne
faisant pas partie de la conscience de son identité ou de
manifestations corporelles incontrôlables. Et malgré les
confrontations durant les entretiens d'expertise susceptibles
d'activer les manifestations d'un tel trouble, je n'ai pas observé de «
switch » de personnalité, ou de manifestations émotionnelles ou
motrices attribuables à un trouble dissociatif. Les seuls éléments qui
pourraient évoquer une telle pathologie sont les « absences » dont il
s'est plaint à divers moments de sa vie, mais elles survenaient
uniquement en période de dépression, elles ne revêtaient pas des
moments de discontinuités dans le temps et semblaient plutôt être
de l'ordre d'une perplexité ou d'un profond ralentissement
psychomoteur en lien avec la dépression.
Je n'ai pas retenu non plus de diagnostic de trouble de la
personnalité dépendante, comme l'évoquait le Dr F.________. En
effet, M. U.________ ne présente pas les critères nécessaires, à savoir
une incapacité à prendre des décisions seul, une subordination de
ses propres besoins à ceux dont il dépend, un besoin constant d'être
conseillé sur tout ce qui le concerne. Toutefois, durant la période du
suivi chez ce psychiatre, M. U.________ était en pleine séparation
d'avec son épouse. Celle-ci avait pris un rôle de soutien très
important pour l'étayer lors des périodes de dépression, et
représentait une réussite familiale qui le valorisait. Outre la tristesse
de la séparation, il se plaignait alors de la perte d'un étayage qui
pouvait faire penser à des aspects de personnalité dépendants. Par
ailleurs, Dr F.________ interprétait l'incapacité de son patient à
entreprendre une activité professionnelle par lui-même, ce qui, avec
le recul, peut être compris comme son incapacité, du fait de sa
maladie décompensée, à répondre aux exigences d’un cadre de
travail.
Qu'en est-il de la capacité de travail de M. U.________. De manière
globale, on constate que depuis plus de 30 ans M. U.________ souffre
d'un trouble bipolaire, peut-être compliqué d'une anxiété
généralisée, qui en raison de nombreux facteurs dont le principal a
été les difficultés de l'expertisé à se reconnaître comme malade, n'a
pas été reconnu et traité de la manière la plus adéquate.
Tous les intervenants ont constaté que. M. U.________ n'a jamais
réussi à maintenir une activité professionnelle depuis la déclaration
de sa maladie. Certes, durant les périodes où il était en phase
maniaque, il avait des projets même irréalistes et une envie
débordante de travailler, mais les symptômes associés à ces phases,
notamment l'irritabilité, ou les phases dépressives durant lesquels il
ne pouvait répondre à aucune exigence, comme décrite par les
intervenants durant les phases de réinsertion professionnelle, l'ont
rendu inemployable au-delà de quelques mois de travail. J'estime
que l'expertisé était en incapacité de travail de 100% depuis son
signalement à l'OAI. Si le Dr F.________ a apprécié sa capacité de
travail comme étant de 50% dans un endroit bienveillant,
notamment comme coach sportif, il accédait à la demande de son
patient, dans le déni de sa maladie, de travailler à tout prix. On note
toute de même que le Dr F.________ était bien conscient des
difficultés que son patient allait rencontrer en raison de son
irritabilité, ce pourquoi il précise que le travail devait être fait dans

- 17 -
un cadre et avec une hiérarchie « bienveillants », qui aurait donc
toléré les éclats émotionnels et les variations d'humeur de M.
U.________. De plus, si le psychiatre évoquait un travail dans le
domaine du sport, c'est probablement parce qu'il se rendait compte
que le sport était la seule activité que son patient était capable de
tenir sur la durée.
Au vu de ce qui précède, j'estime la capacité de travail de l'expertisé
dans le premier marché de l'emploi comme nulle, et ce depuis la
déclaration de son trouble bipolaire.
Les limitations fonctionnelles sont inhérentes aux symptômes du
trouble bipolaire non stabilisés et aggravées par le tableau anxieux.
Mais de manière générale, dans les phases dépressives, sa fatigue,
ses moments d'apathie ou de torpeur, son manque de
concentration, son absentéisme, ou alors son irritabilité, sa
susceptibilité et ses explosions émotionnelles dans les phases
mixtes, ou, durant les phases de manie, son activité débordante, sa
logorrhée, les aspects inadéquats de son comportement quand il se
sent invincible, sont autant de symptômes incompatibles avec une
activité professionnelle. Par ailleurs, le tableau anxieux vient
s'ajouter aux limitations fonctionnelles, en raison des angoisses
constantes de l'expertisé par rapport à tout ce qui le sort de sa
routine, angoisses qui l'empêchent de trouver le sommeil en raison
de ruminations et qui l'amènent à percevoir tout obstacle comme
une catastrophe. »
L’experte a conclu son rapport en répondant aux questions du
conseil du recourant, de l’intimé et de la Cour de céans.
Dans ses déterminations du 11 janvier 2022, l’intimé s’est
référé à l’avis SMR du 10 janvier précédent, dans lequel il est indiqué ce
qui suit :
« L'experte retient que notre assuré présente un trouble bipolaire
avec des épisodes dépressifs, maniaques ou mixtes, compliqué d'un
tableau anxieux. Il est repris l'ensemble de l'anamnèse de vue de
notre assuré depuis son enfance ainsi que la description du suivi
psychiatrique de longue date. Il est expliqué en quoi elle s'écarte de
certains diagnostics retenus par les psychiatres traitants et les
experts notamment en page 6 à 9 et de 28 à 30. Il est conclu
qu'actuellement le trouble bipolaire n'est pas suffisamment stabilisé
pour permettre une activité professionnelle dans l'économie, que ce
trouble est présent et incapacitant depuis le début de l'âge adulte.
Un changement de thérapeutique avec l'introduction de Lithium
pourrait éventuellement améliorer l'état de santé de notre assuré
mais il n'est pas expliqué quelle serait l'éventuelle augmentation de
la CT [réd. : capacité de travail] avec ce traitement. Toutefois, il est
indiqué que le pronostic reste défavorable en raison de la chronicité
des troubles psychiatriques.
Conclusion

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Nous n'avons pas de raisons médicales pour nous écarter des
conclusions de cette expertise judiciaire qui nous explique en quoi
elle s'écarte des conclusions des précédentes expertises notamment
celle du B.________. »
Dans ses déterminations du 13 janvier 2022, le conseil du
recourant a relevé ce qui suit :
« 1. Dans sa forme, ce rapport satisfait pleinement à tous les
réquisits posés par le Tribunal Fédéral en cette matière. Malgré
l'histoire médicale longue et complexe de l'assuré, l'experte a rédigé
une anamnèse sinon exhaustive à tout le moins aussi complète que
possible. Elle a posé un diagnostic, l'a discuté longuement et enfin
répondu aux questions qui lui avaient été soumises. Dans sa forme
donc, ce document est pleinement recevable.
2. Sur le fond, l'experte confirme les moyens soulevés par le
recourant dès l'origine de l'instruction de son dossier par l'intimé, à
savoir qu'il est atteint de longue date d'un trouble bipolaire. Pour
autant que de besoin, je rappelle que si ce diagnostic avait été exclu
par la Dresse O.________, mandatée par l'Office intimé, il avait été
confirmé par la quasi-totalité des médecins qui ont été amenés à
rencontrer et à suivre l'assuré au fil des années.
3. Dans ses conclusions, l'experte est claire pour admettre que
l'état de santé de l'assuré ne lui permet pas d'exercer une
quelconque activité lucrative, même une activité qui serait adaptée.
Cette incapacité de mettre à profit sa valeur sur le marché du travail
remonte à une période fort lointaine, bien antérieure au dépôt de la
demande de prestations formulée par le recourant en janvier 2015.
4. Sur la base de ces considérations, la décision entreprise doit,
conformément aux conclusions prises dans mon mémoire de recours
du 17 avril 2019, être annulée. M. U.________ doit être mis au
bénéfice d'une rente d'invalidité complète dès et y compris le 1er
août 2015, soit passé le délai d'attente de six mois prévu par l'article
29 LAI.
Pour l'ensemble de ces motifs, mon mandant confirme donc ses
conclusions. »
Par déterminations du 20 janvier 2022, le conseil du recourant
a rappelé que le rapport d’expertise confirmait l’ensemble de moyens
développés dans le cadre du recours, de sorte que ses conclusions
devaient être reçues et a regretté que l’intimé n’accepte pas de
reconsidérer sa position et d’admettre le bien-fondé dudit recours.
E n d r o i t :

- 19 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en
vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de
l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu
de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur
l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 15 mars 2019 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
3. Le litige porte sur l’octroi au recourant d’une rente entière
d’invalidité non limitée dans le temps à compter du 1er août 2015,
singulièrement sur l’évaluation de son état de santé et de sa capacité de
travail.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte

- 20 -
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de l’assuré. La rente est

- 21 -
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
5. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance

- 22 -
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).

- 23 -
6. Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
La valeur probante d’une expertise dans une discipline
médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert dispose d’une
formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de spécialiste

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(FMH [Fédération des médecins suisses]) n’en est en revanche pas une
condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ; TF
9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées ; TF
9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le
juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences
professionnelles de son auteur, dès lors que l’administration et les
tribunaux doivent se reposer sur les connaissances spécialisées de
l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir
particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies
de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise
celui-ci. Ce qui précède vaut également pour les rapports établis par un
service médical régional de l’assurance-invalidité (TF 9C_745/2010 du 30
mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des
conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la
justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Peut constituer une
raison de s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient
des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en
infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne
peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017
consid. 5.2.1 et les références citées).
7. a) Pour rappel, au vu des importantes divergences d’opinion
existant entre l’experte mandatée par l’intimé et les différents spécialistes
en psychiatrie ayant suivi le recourant s’agissant tant des diagnostics
retenus que de leur répercussion sur la capacité de travail de l’assuré, il

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n’était pas possible à la Cour de céans de se prononcer sans ordonner
préalablement une expertise judiciaire, ce que les parties n’ont pas
contesté. Une première expertise judiciaire, confiée à la Dre X.________, qui
retenait un nouveau diagnostic et restait floue quant à la capacité de
travail résiduelle du recourant, a été jugée sans valeur probante par les
deux parties. Cela étant, la juge instructrice a ordonné une nouvelle
expertise judiciaire et a mandaté la Dre Q.________ à cette fin. Invitées à se
déterminer à la suite du dépôt du rapport d’expertise le 13 décembre
2021, les deux parties se sont accordées pour lui reconnaître une pleine
valeur probante au sens de la jurisprudence, tant d’un point de vue formel
que sur le fond.
b) Le rapport d’expertise du 13 décembre 2021 retient comme
diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail du
recourant : un trouble affectif bipolaire, épisode actuel mixte (F31.6), en
rémission partielle, et une suspicion d’une anxiété généralisée (F41.1) (cf.
rapport, p. 23). L’experte a exposé en détails les éléments qui l’ont
conduite à retenir le diagnostic de trouble affectif bipolaire. Elle s’est non
seulement référée à l’anamnèse personnelle, familiale, médicale et
personnelle du recourant mais également aux constats cliniques qu’elle a
pu faire durant les quatre entretiens qu’elle a eus avec le recourant, aux
éléments corroborant son diagnostic tels qu’ils ressortent des notes
figurant au dossier de l’OAI (notes dans lesquelles est notamment souligné
le caractère impulsif prononcé des changements d’humeur du recourant)
et enfin à l’avis professionnel du Prof.P.________, spécialiste en troubles
bipolaires et de l’anxiété, qu’elle a consulté dans le cadre de l’expertise.
Retenant l’ancienneté de la maladie, le fait que le diagnostic n’ait pu être
posé que tardivement notamment en raison du déni morbide du
recourant, de l’absence de traitement adéquat de ce fait durant des
années ainsi que de l’existence très probable d’une comorbidité anxieuse
généralisée difficile à traiter en parallèle, l’experte a estimé que le
pronostic était défavorable. Elle a également précisé que la substitution du
traitement médicamenteux actuel par l’introduction de lithium, si elle était
nécessaire pour chercher une meilleure stabilisation symptomatique du
recourant, ne permettait pas de prédire quel serait son résultat sur une

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maladie active de longue date (cf. rapport pp. 23 à 28). L’experte
judiciaire a encore exposé de façon détaillée les motifs qui l’avaient
amenée à écarter les autres diagnostics retenus tant par les psychiatres
traitants que par les expertes ayant été appelées à se prononcer dans le
cas d’espèce (cf. rapport pp. 28 à 30). Enfin, elle a conclu que le recourant
ne disposait d’aucune capacité résiduelle de travail dans quelque activité
que ce soit depuis la déclaration du trouble bipolaire. Elle a précisé que les
limitations fonctionnelles liées aux nombreux symptômes de la maladie
étaient incompatibles avec toute activité professionnelle (cf. rapport pp.
31 et 31).
c) Au vu de l’examen des critères de l’ATF 141 V 281, les
conclusions de l’experte judiciaire tant en ce qui concerne les atteintes
psychiques que présente le recourant que leur gravité et par conséquent
leur répercussion sur sa capacité de travail sont convaincantes et
emportent la conviction de la Cour de céans, avis que partagent – on le
rappelle – tant le recourant que l’intimé.
Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 13 décembre 2021
remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur
probante d’un tel document. Fruit d’un examen approfondi du cas, il
repose sur des investigations particulièrement fouillées. S’ouvrant par un
rappel du motif de l’expertise, le rapport contient une anamnèse
circonstanciée (personnelle, familiale, affective, professionnelle et sociale),
décrit le contexte assécurologique et médical déterminant, résume les
plaintes du recourant, relate l’examen clinique et le status psychiatrique,
de même qu’il rend compte des motifs ayant conduit l’experte à écarter
les diagnostics retenus précédemment par les autres psychiatres. Il
contient une appréciation et une discussion du cas très détaillées ainsi que
les réponses aux questions des parties et du Tribunal.
Sur le plan matériel, l’experte judiciaire a examiné la situation
à l’aune des différents indicateurs posés par la jurisprudence. Pour
parvenir aux diagnostics retenus, elle a pris en compte les plaintes du
recourant et les a confrontées à ses constatations objectives, aux

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observations figurant dans le dossier assécurologique de l’assuré, aux
éléments anamnestiques en sa possession et à l’avis d’un spécialiste des
troubles psychiatriques retenus. Elle a également pris un soin particulier à
exposer les motifs pour lesquels elle retenait les diagnostics posés et leur
interaction réciproque et en écartait d’autres. Pour évaluer la capacité de
travail du recourant, elle s’est attachée à souligner les éléments cliniques
objectifs, telle la durée de la maladie non traitée et son importance et
s’est détachée des aspects purement subjectifs. Au final, elle a considéré
que le recourant était en souffrance psychique de très longue date mais
dans un déni morbide important qui s’explique par son histoire familiale et
personnelle. En résumé, l’appréciation de l’experte judiciaire procède
d’une analyse détaillée de la situation, cohérente avec les éléments au
dossier, fondée sur des constatations objectives et dûment motivée.
d) En conclusion, compte tenu d’une totale incapacité de
travail en toute activité prévalant depuis la déclaration du trouble
bipolaire, le recourant a droit à une rente entière d’invalidité à compter du
1er août 2015, soit six mois après le dépôt de sa demande de prestations
AI (art. 29 al. 1 LAI).
8. a) En conclusion, bien fondé, le recours doit être admis et la
décision rendue par l’OAI le 15 mars 2019 réformée en ce sens qu’une
rente entière d’invalidité est allouée au recourant à compter du 1er août
2015.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des

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frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à
ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a
donc pas lieu de fixer plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud le 15 mars 2019 est réformée en ce sens
qu’une rente entière d’invalidité est allouée au recourant
U.________ à compter du 1er août 2015.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Le recourant U.________ a droit à une indemnité de dépens de
3'000 fr. (trois mille francs), à la charge de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :