vd_gerichte · ZD08.007493 · 2009-11-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 139/08 - 374/2009
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 novembre 2009
__________________
Présidence de Mme DI FERRO DEMIERRE
Juges : M. Neu et Mme Röthenbacher
Greffier : M. Greuter
*****
Cause pendante entre :
D.________, à Lausanne, recourante, représentée par la Fédération suisse
pour l'intégration des handicapés, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7,8 et 16 LPGA; 28 al. 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. D.________ (ci-après: la recourante), née en 1951, arrivée en
Suisse depuis la France à l'âge de 20 ans, a travaillé avec son mari, qui est
serrurier indépendant depuis octobre 1983 (téléphone, facture, devis,
comptes).
Le 28 avril 2004, elle a déposé une demande de rente AI,
indiquant pour atteinte à la santé: une scoliose congénitale et des
douleurs musculaires (polymyalgia rheumatica ou pseudopolyarthrite
rhizomélique). Il ressort des pièces versées au dossier que, depuis 1998, la
recourante a cotisé à l'AVS en tant que personne sans activité lucrative.
a) aa) Dans un rapport du 6 août 2004, le Dr J.________,
médecin traitant, spécialiste FMH en hémato-oncologie, a posé comme
diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail: un cancer du
sein gauche, traité le 4 mars 2003; une polymyalgie depuis 1999; un état
anxio-dépressif réactionnel à la maladie cancéreuse et à la situation socio-
familiale.
Le Dr J.________ a précisé que la recourante venait de terminer
un traitement oncologique, relativement lourd il y a encore 6 mois, et
qu'elle présentait encore une asthénie post-radio-chimiothérapie. De
manière générale, l'état de santé de la recourante était stationnaire. Du
point de vue oncologique, la maladie semblait sous contrôle; il n'y avait
aucun signe clinique ou biologique de rechute. Selon lui, la polymyalgie
était relativement bien contrôlée par la cortisone, mais une limitation de
l'utilisation du membre supérieur gauche (prophylaxie du lymphoedème)
était à envisager, de sorte que les travaux lourds engageant ce membre
étaient à proscrire. En l'absence d'éventuelles complications cardiaques,
on pouvait, selon le Dr J.________, s'attendre à une bonne récupération du
rendement dans le cadre d'une activité de bureau ou de travaux manuels
légers.

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bb) Le Dr Z.________, médecin traitant, spécialiste FMH en
médecine interne, a posé, dans un rapport du 25 août 2004, les
diagnostics suivants ayant des répercussions sur la capacité de travail:
"Pseudo-polyarthrite rhizomélique
Lombalgies sur troubles statiques, discopathie L4-L5 et anomalie
congénitale en L5
Status après op. cancer sein et chimiothérapie".
Selon le Dr Z.________, l'état de santé de la recourante était
stationnaire et la recourante était en bonne voie de guérison. Le Dr
Z.________ a estimé que l'activité habituelle exercée par la recourante était
encore exigible, mais avec une diminution de rendement de 50%. Il a en
outre considéré qu'aucune autre activité ne pouvait être exigée de la
recourante.
b) Selon une enquête économique sur le ménage du
13 décembre 2004, la recourante souffrait de polymyalgies et d'une
scoliose et devait éviter les travaux lourds, afin de prévenir un
lymphoedème.
Le 15 mars 2004, l'Agence communale d'assurances sociales a
enjoint la recourante à travailler à plein temps sous peine de suspension
des prestations complémentaires. La recourante a déclaré que si elle avait
été en bonne santé, elle aurait, en l'absence de qualifications
professionnelles, travaillé comme femme de ménage à plein temps.
Hormis une interruption durant toute l'année 2003, la
recourante a continué d'aider son mari dans des tâches administratives
(activité adaptée), y consacrant environ une heure par jour. La diminution
de son temps d'activité quotidienne n'était pas due à son état de santé,
mais à la baisse du volume des affaires de son mari.
c) aa) Dans un rapport du 8 avril 2005, le Dr J.________ a posé
comme diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail:

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"Asthénie post-radio-chimiothérapie intensifiée pour un cancer du
sein G avec une métastase ganglionnaire traitée par tumorectomie
et curage axillaire le 04.03.03 suivi d'une chimiothérapie du
25.03.04 au 06.08.03 et une radiothérapie post-opératoire sur la
glande mammaire G du 07.10.03 au 21.11.03.
Polymyalgie connue depuis 1999, évolution fluctuante traitée par
des doses de Prednisone (< 5 mg / jour).
Etat anxio-dépressif réactionnel à la maladie cancéreuse et en partie
à la situation socio-familiale, traité par Seropram mg / jour."
Selon le Dr J.________, l'état de santé de la recourante
s'améliorait; d'une capacité de travail nulle du 4 mars 2003 au 31
décembre 2004, la recourante était passé à une capacité résiduelle de
50% à partir du 1er janvier 2005 – capacité qu'il convient de réévaluer le
1er janvier 2006. Le Dr J.________ a considéré qu'une amélioration de l'état
de santé permettant une récupération de sa capacité de travail, dans son
activité habituelle, au-delà de 70% n'était guère envisageable.
bb) Dans un rapport du 18 mai 2005, le Dr Z.________ a attesté
que l'état de santé de la recourante était stationnaire et qu'il n'avait dès
lors pas évolué. L'amélioration qu'il avait anticipée dans son précédent
rapport n'avait pas eu lieu (rapport du 25 août 2004; cf. lettre A.c supra).
Dans ces circonstances, ses remarques concernant les capacités
professionnelles de la recourante étaient demeurées inchangées depuis
son précédent rapport. Dès lors, la capacité de travail de la recourante
dans son activité habituelle demeurait à 50% en raison de la pseudo-
polyarthrite rhizomélique et de douleurs au dos (trois heures par jour) et
aucune autre activité que celle-ci ne pouvait lui être exigée.
d) aa) Il ressortait d'un avis médical SMR du 20 juillet 2005,
établi par le Dr B.________, que la recourante était une assurée suisse de
54 ans, mariée, sans formation professionnelle (2° propédeutique en
biologie en 1973), qui aidait son mari à la comptabilité et au secrétariat de
l’entreprise de serrurerie de celui-ci. Elle a présenté un cancer du sein
gauche d’emblée métastatique (ganglion axillaire) qui a été opéré. Puis,
elle a dû suivre un traitement par radio-chimiothérapie dès le
4 mars 2003. Selon le Dr J.________, qui suivait la recourante pour la suite

- 5 -
des cures susmentionnées, la capacité de travail résiduelle de celle-ci
dans la profession d’aide administrative – qui était adaptée à l’état de
santé la recourante – s'élevait à 0% dès le 4 mars 2003 et à 50% dès le 1er
janvier 2005.
Selon le Dr B.________, la reprise de toute activité ne pouvait
être supérieure à 50% en 2005 en raison de la présence d’une dilatation
ventriculaire et d’épanchement secondaires à la radiothérapie axillaire
gauche. De même, la situation n’était susceptible de s’améliorer, en 2006,
que de 20% en raison de l’asthénie persistante et du psychisme de la
recourante. Le Dr B.________ a admis que la situation n'était pas encore
stabilisée, que la capacité de travail résiduelle de la recourante dans son
poste était de 50% en raison de limitations fonctionnelles cardiaques au
moins jusqu’au début 2006 et que, sur le plan psychiatrique, aucune
investigation n’avait été faite dans le but de déterminer s'il existait une
affection susceptible de péjorer la capacité de travail résiduelle de la
recourante à moyen ou long terme, indépendamment de l’évolution
cardiologique post-radiothérapeutique.
bb) Le Dr M.________, chargé de l'examen psychiatrique SMR
du 16 août 2006, a déclaré ce qui suit:
"Anamnèse professionnelle
[…]
[La recourante] travaille à la compagnie suisse des wagons-
restaurants pendant 6 mois puis chez Hofmann La Roche pour le test
de produits sur des animaux, pendant 8 mois également (1971).
Elle se rend ensuite à Lausanne et s’inscrit à l’université où elle fera
le propédeutique en biologie-sciences naturelles, pendant deux ans
(1971-1973). Elle relève sa difficulté à faire des études. Puis, elle
prend des missions temporaires chez Manpower, à Lausanne,
comme manutentionnaire, pendant 9 mois.
Elle se marie en 1974 et décide d’arrêter ses études.
A partir de 1983, son mari se met à son compte (serrurerie-
réparations). [La recourante] fera alors tout le travail administratif,
travail qu’elle n’exercera jamais à plein-temps. Actuellement, la
durée est en moyenne d’une heure par jour, mais elle peut varier
considérablement selon la demande. Elle explique que dans le
passé, elle a travaillé plus qu’actuellement. Elle ajoute que si la
quantité de travail augmentait, elle essaierait de l’assumer, quoique
cela ne soit pas évident. Elle se sent amoindrie par ses ennuis de

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santé. Elle ajoute que si elle n’avait pas d’ennuis de santé
somatique, elle pourrait travailler plus.
[…]
Anamnèse psychosociale et psychiatrique
[…]
En 1999, une polymyalgie est diagnostiquée, affection traitée par de
la cortisone. En 2000, un papillome du sein est mis en évidence et,
en mars 2003, elle est opérée d’un cancer du sein (turnorectomie).
Cette opération est suivie par une chimio- et radiothérapie,
également en 2003. A partir de la 2e séance de chimiothérapie, elle
dit avoir eu des crises de larmes mais elle a continué à travailler et à
assumer les tâches ménagères. Un jour, elle dit s’être "effondrée"
chez l’oncologue. Du Seropram® est alors prescrit (été 2003). Bien
qu’elle continuait à assumer les tâches du quotidien, elle le faisait
avec difficulté. Du Temesta® et du Stilnox® ont été prescrits dans
le passé, et actuellement elle essaie d’arrêter le Seropram®,
d’entente avec son médecin. Elle ajoute que son état psychique est
variable.
[…]
Vie quotidienne
[…]
Plaintes et symptômes présentés par l’assurée:
[La recourante] indique qu’elle n’est pas triste en permanence, car
elle a la foi. Elle ne pleure que rarement. Elle relève une diminution
de l’énergie qui va de pair avec une fatigue et une diminution de la
force physique. Elle explique que si elle n’était pas malade, elle
aimerait rendre visite aux gens. Elle dit aimer la nature, les plantes
et les randonnées. Elle mentionne le fait qu’elle n’a jamais eu
confiance en elle. Par rapport à des reproches qu’elle s’adresse, elle
explique qu’elle devrait être plus rapide. Elle dit ne pas avoir d’idées
de mort. Elle décrit des troubles de l’endormissement et une
diminution de la libido; elle ajoute que son appétit est conservé. Elle
relève des troubles de la concentration et de la mémoire. Elle
rapporte une tension et dit être parfois anxieuse, lorsque son rythme
habituel est changé (comme pour le rendez-vous au SMR).
Status psychiatrique
Personne de 54 ans, à la présentation et aux soins corporels
corrects, orientée dans les trois modes, authentique et collaborante.
Pendant la première partie de l’entretien, elle se présente souriante,
jusqu'à ce que le sujet des abus sexuels soit abordé, ce qui est à
l’origine de pleurs. Elle explique qu’elle n’a jamais révélé ces faits à
quiconque et qu’elle a toujours réussi à les évacuer de sa pensée. Il
n’y a pas de ralentissement psychomoteur. Vigilance, attention,
concentration et mémoire conservées. Tension et anxiété modérées.
Mimique, gestuelle et modulation de la voix variées et adaptées au
contenu du discours. Discours globalement négatif, absence de
tristesse permanente. Le discours est fluide, riche et informatif.
Anhédonie partielle, absence de retrait social. Capacité de projection
dans l’avenir conservée, il n’y a pas de bizarreries dans les
croyances ou les comportements; absence d’idées délirantes, de
phénomènes psycho-sensoriels anormaux ou de tout autre élément
psychotique.
Diagnostic
- avec répercussion sur la capacité de travail:

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• aucun.
- sans répercussion sur la capacité de travail:
• trouble anxieux et dépressif mixte (F 41.2).
Appréciation du cas
Nous sommes en présence d’une personne de 54 ans, suissesse qui
a vécu en France Jusqu’à l’âge de 20 ans. Dans le développement
psycho-affectif tardif, on relève le fait qu’elle a victime d’abus
sexuels répétés de la part d’un adulte avec la menace d’être tuée si
elle révélait les faits; elle avait 12 ans. Cet événement grave n’a pas
été à l’origine de la mise en place d’une personnalité pathologique,
selon les critères de la CIM-10. En témoigne une stabilité sur le plan
professionnel et affectif. Cependant, [la recourante] présente une
vulnérabilité psychique, ce qu’elle reconnaît elle-même. Elle
explique qu’elle se sent anxieuse lorsque son rythme de vie habituel
est perturbé, et ceci même pour des événements mineurs (rendez-
vous inhabituel, par exemple). La vulnérabilité psychique quelle
présente n’est cependant pas assez marquée pour être à l’origine
d’une limitation de la l’activité professionnelle. En effet, on constate
qu’elle a travaillé à plein temps au début de son arrivée en Suisse,
puis qu’au sein de l’entreprise de son mari, il s’est trouvé des
périodes pendant lesquelles elle a fait face à la quantité de travail
accrue.
[La recourante] a présenté des ennuis de santé physique depuis
1999. Cette année-là, une polymyalgie est diagnostiquée, traitée par
de la cortisone. En 2000, un papillome du sein est mis en évidence
et en mars 2003 elle est opérée d’un cancer du sein, intervention
suivie d’une chimio- et radiothérapie, également en 2003. C’est
alors qu’elle développe une réaction anxio-dépressive. Au cours de
l’été, un traitement antidépresseur (Seropram®) est mis en place et
par la suite, des traitements tranquillisants et hypnotiques
(Temesta®, Stilnox®) sont mis en place puis arrêtés. Actuellement,
[la recourante] tente d’arrêter le traitement antidépresseur,
d’entente avec son médecin, pour des raisons peu claires.
[La recourante] souffre d’un trouble anxieux et dépressif mixte, qui
est réactionnel aux ennuis de santé graves qu’elle s présenté,
surtout depuis 2003: moments de tristesse, troubles du sommeil,
diminution de la libido, diminution légère de l’intérêt ou du plaisir
pour les activités habituellement agréables, tension et moments
d’anxiété. Parmi les éléments potentiellement incapacitants pour
l’exercice de l’activité professionnelle (diminution de l’énergie et de
la volonté, troubles de la concentration et de la mémoire,
ralentissement, anxiété déstructurante) soit ils sont absents, soit ils
sont peu marqués. Ainsi, Il n’y a pas de diminution de la volonté, [la
recourante] essayant toujours "de faire face" aux besoins de son
mari et aux exigences de leur petite entreprise. Il n’y a pas de
diminution de l’énergie d’origine psychique (dans la mesure où son
physique le lui permet) : elle fait des prédications, elle se rend aux
réunions des Témoins de Jéhovah, elle accompagne une amie
malade à ses rendez-vous et elle effectue les démarches
nécessaires pour l’entreprise, La difficulté à assumer les tâches du
quotidien sont secondaires à une fatigue physique et à une
diminution de la force. Pendant l’examen au SMR, nous n’avons pas
objectivé de troubles de la concentration, dans la mesure où [la
recourante] a compris les questions qui lui étaient posées et qu’elle

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a été à même d’y répondre de manière précise, et ceci pendant
toute la durée de l’entretien (1h15). De même, nous n’avons pas mis
en évidence de troubles formels de la mémoire à court et à long
terme (les renseignements donnés étaient toujours précis quant aux
dates; il n’y a pas eu de temps de latence exagérée ou d’hésitations
avant ses réponses). Nous n’avons pas objectivé de ralentissement
psychique; la lenteur qu’elle relève pour l’effectuation des tâches
dans la journée est due à un ralentissement moteur, dans le
contexte des ennuis somatiques. Enfin, l’anxiété que présente [la
recourante] n’est pas déstructurante psychiquement.
Au vu de ce qui précède, [la recourante] ne présente pas de
symptomatologie psychique limitative pour l’exercice de l’activité
professionnelle. Les autres éléments qu’elle mentionne (tristesse
épisodique, anhédonie partielle, troubles du sommeil, troubles de la
libido) ne sont pas incapacitants. L’absence d’hospitalisation en
milieu psychiatrique, l’absence de suivi chez un psychiatre, la
diminution du traitement antidépresseur dans la perspective d’un
arrêt sont des éléments qui parlent contre une affection grave. Ceci
dit, relevons que [la recourante] a toujours fait face pendant sa vie,
et qu’au vu de la fragilité psychique qu’elle présente, elle est à
risque de se déprimer gravement à l’avenir; actuellement, elle lutte
contre un effondrement dépressif, ceci d’autant plus que les facteurs
de stress extérieurs continuent à être présents (ennuis somatiques
graves).
Limitations fonctionnelles: aucune sur le plan psychiatrique.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins? L’examen au SMR n’a pas montré un état induisant des
limitations fonctionnelles sur le plan psychique entraînant une
incapacité de travail durable.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors? Sur le plan strictement psychiatrique, Il est toujours resté nul.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est totale dans
l’activité habituelle (travail administratif).
Capacité de travail exigible
Dans l'activité habituelle: 100%.
Dans une activité adaptée: 100%."
d) Selon un rapport du 17 novembre 2006, le Dr J.________ a
considéré que, devant la menace d'une rechute et le risque de devoir
remodifier une capacité de travail sous peu, il apparaissait mal à propos
d'intervenir et de changer une situation qui s'était finalement stabilisée et
qui s'était améliorée d'une capacité de travail de 0% à une de 50 %.
Objectivement, l'asthénie persistait et l'utilisation du membre supérieur
gauche était réduite. La recourante était partiellement handicapée par sa
polymyalgie nécessitant une médicalisation et un traitement de stéroïde

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de même que par l'état anxio-dépressif chez une personne fragile. Le Dr
J.________ a conclu que l'état de la recourante était stationnaire.
Dans un rapport du 26 janvier 2007, le Dr Z.________ a constaté
que la recourante présentait une polymylgia et des troubles statiques
vertébraux importants, en partie congénitaux, et que son état de santé
était stationnaire.
e) Le rapport d'examen SMR du 28 juin 2007, établi par le Dr
V.________, a retenu ce qui suit:
"Assurée de 55 ans ayant présenté un cancer du sein, dont le
traitement avait entraîné des problèmes cardiaques, une anémie
répondant lentement au traitement de fer, et qui présente de
surcroît un état anxiodépressif et une polymyalgie chronique depuis
1999. Un examen psychiatrique au SMR a mis en évidence un
trouble anxiodépressif mixte, sous traitement, n’ayant eu à aucun
moment des répercussions sur la capacité de travail, ceci grâce à sa
volonté, ce qui ne signifie pas qu’elle ne soit pas à risque de
déprimer gravement à l’avenir.
Sur le plan somatique, le médecin traitant estime que les problèmes
cardiaques sont sans répercussion sur la capacité de travail et
doivent faire l’objet de contrôles ultérieurs. La polymyalgia est
connue, et est contrôlée par de petites doses de Prednisone. En ce
qui concerne l’asthénie alléguée par le médecin traitant, on ne peut
le suivre dans sa tentative de justification de l’incapacité de travail a
50%, dans la mesure où le pronostic mauvais n’interfère pas avec la
capacité de travail actuelle de l’assurée. En l’absence d’anémie
annoncée, ou de complications locales (lymphoedème, douleur
thoracique ou axillaire de type brûlure post-radiothérapie, limitation
de la mobilisation de l’épaule), la capacité de travail de l’assurée est
actuellement jugée complète dans son activité habituelle."
B. a) Par décision du 8 février 2008, l'OAI a retenu que la
recourante présentait un degré d'invalidité de 100% du 1er mars 2004 au
31 mars 2005 et de 50% du 1er avril 2005 au 31 mars 2006. Au-delà du 31
mars 2006, l'OAI a estimé que la recourante présentait une capacité totale
de travail dans une activité adaptée, raison pour laquelle il a mis fin à la
rente au 1er avril 2006.
b) Le 10 mars 2008, D.________, désormais assistée par la
Fédération suisse pour l'intégration des handicapés, a recouru contre la
décision du 8 février 2008 de l'OAI, concluant à la réforme de cette

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décision en ce sens qu'elle continue de bénéficier d'une demi-rente au-
delà du 31 mars 2006.
La recourante soutient que son atteinte invalidante est avant
tout somatique. Or, l'OAI n'a ordonné aucun examen médical afin
d'évaluer l'influence des atteintes de cette nature sur sa capacité de
travail. Quant aux somaticiens consultés par la recourante, ceux-ci
attestent que sa capacité de travail est de 50%.
c) Dans sa réponse du 29 mai 2008, l'OAI a souligné que l'avis
SMR du 20 juillet 2005 avait estimé que les rapports médicaux obtenus sur
le plan somatique étaient estimés suffisants. L'examen psychiatrique avait
été organisé en raison du fait que l'incapacité de travail mentionnée par le
Dr J.________ avait été attribuée par celui-ci à un facteur non-somatique.
Or, selon cet examen, la recourante ne présentait, début 2006, aucune
atteinte invalidante au plan non-somatique.
L'OAI a alors conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée.
d) Dans sa réplique du 3 juillet 2008, la recourante a relevé
que l'OAI a retenu que l'instruction de l'aspect somatique était complète.
Or, il ressortait clairement des pièces – que l'avis SMR sur lequel
s'appuyait l'OAI ne pouvait remettre en question, celui-ci ne reposant sur
aucun avis médical – que, au plan somatique, la recourante présentait une
capacité de travail de 50%.
Pour ces motifs, la recourante a maintenu les conclusions de
son recours et a requis que les Drs J.________ et Z.________ soient entendus
comme témoin.
e) Dans sa duplique du 5 août 2008, l'OAI a renvoyé au
rapport SMR du 28 juin 2007, lequel expliquait les raisons pour lesquelles
l'avis du médecin traitant était écarté.

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L'OAI a proposé le rejet du recours et le maintien de la décision
attaquée.
f) Lors de l'audience du 15 octobre 2009, outres les parties, se
sont présentés les Drs J.________ et Z.________.
Le Dr J.________ a déclaré, en substance, avoir constaté, d'un
point de vue oncologique, une amélioration de l'état de santé de la
recourante. Il a relevé que si l'asthénie n'était plus profonde, comme
c'était le cas directement après le traitement de chimiothérapie, elle était
encore présente. Selon le Dr J.________, le problème était surtout psycho-
oncologique, la patiente ayant échappé à un cancer grave avec un taux de
mortalité important et n'étant pas à l'abri d'une rechute, ce dont elle avait
parfaitement conscience. Il a regretté que le psychiatre n'eût pas pris cet
élément suffisamment en compte. En outre, il a souligné que la recourante
continuait à présenter des atteintes rhumatologiques qui pouvaient
justifier une incapacité de travail. Pour le surplus, le Dr J.________ a
contesté l'avis du SMR, selon lequel l'absence d'anémie ou de
complications locales justifiait qu'une capacité totale de travail soit
reconnue à la recourante.
Selon le Dr Z.________ l'état de la patiente, qu'il suivait depuis
une dizaine d'années, était stationnaire depuis 2005. Elle présentait
toujours une incapacité de travail de 50%, laquelle était due aux douleurs
(notamment la polymyalgie) et résultait en bonne partie de son état
lombaire vertébrale (scoliose lombaire sérieuse), dans son activité
habituelle, qui est adaptée. Cette atteinte allait s'aggraver avec l'âge.
La représentante de l'OAI a confirmé que l'incapacité de travail
de la recourante était avant tout attribuée à un facteur non-somatique,
raison pour laquelle une expertise psychiatrique avait été organisée.
La recourante a déclaré être inscrite au chômage à 50%. Elle a
fait un stage de manutentionnaire aux [...] qui avait été jugé trop lourd
physiquement. Elle a ensuite entrepris un stage d'initiation à la

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bureautique à 50%; elle a dû suivre des cours pendant une journée entière
à plusieurs reprises et a constaté que c'était trop lourd pour elle.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1er LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 s. LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du
tribunal compétent, est donc recevable.
b) La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-
VD), est immédiatement applicable dans la présente cause (voir la
disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être
tranchée par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]) et non
par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
manifestement supérieure à 30'000 fr.
2. En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet

- 13 -
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c;
ATF 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53)
En l'espèce, est litigieuse la question du degré d'invalidité
présenté par la recourante. En particulier, celle-ci reproche à l'OAI d'avoir
écarté l'avis des Drs J.________ et Z.________.
3. a) Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1er in fine LAI). En vertu de l’art. 7
LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou
d’une partie des possibilités de gain du recourant sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que le recourant aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de 40% au moins
donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins
donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au
moins donne droit à une rente entière.
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre

- 14 -
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261, consid. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115
V 134, consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p.64; TFA, I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent
avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles
d'un médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc, et les références;
Pratique VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2e éd., n. 688c, p.
1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou
qu'il a été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de
subordination vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 5.2).
c) En cas de contradictions entre les rapports médicaux, le
juge des assurances sociales ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que
les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,

- 15 -
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les références citées).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en
oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux
des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères
jurisprudentiels (ATF 125 V 351, consid. 3a) qui permettent de leur
reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler
qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170, consid. 4; I 514/06
du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait
remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment
que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert, ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
4. a) En l'espèce, l'OAI soutient que, sur le plan somatique, le
médecin traitant estime que les problèmes cardiaques sont sans
répercussion sur la capacité de travail et doivent faire l'objet de contrôles
ultérieurs, ce qui est faux si l'on se réfère aux rapports du Dr J.________ des
22 mars 2005 et 17 novembre 2006.
Selon le Dr V.________ du SMR, la polymyalgia est connue et
contrôlée. Cependant, bien qu'elle soit traitée, force est de constater

- 16 -
qu'elle entraîne une incapacité de travail telle qu'attestée par les
médecins traitants de la recourante.
En ce qui concerne l'asthénie alléguée par le Dr J.________, son
avis ne peut être suivi selon le médecin du SMR du fait que le pronostic
n'interfère pas avec la capacité de travail actuelle. Dès lors, en l'absence
d'anémie annoncée ou de complications locales, la capacité de travail est
actuellement jugée, par le SMR, complète pour l'activité habituelle. Lors de
l'audience d'instruction, le Dr J.________ a contesté cette appréciation du
SMR. Tout en observant que d'un point du vue cancérologique, la situation
de la recourante était bonne (pas de rechute), il a relevé que si l'asthénie
n'était plus profonde, comme c'était le cas directement après le
traitement de chimiothérapie, elle était encore présente; que la
recourante présentait des atteintes rhumatologiques invalidantes et que le
problème était surtout psycho-oncologique, la patiente ayant échappé à
un cancer grave avec un taux de mortalité important et n'étant pas à l'abri
d'une rechute, ce dont elle a parfaitement conscience. Il regrette que le
psychiatre n'ait pas pris cet élément suffisamment en compte.
A la lecture des écritures de l'OAI et comme l'a confirmé la
représentante de l'office à l'audience d'instruction, l'incapacité de travail
de la recourante était avant tout attribuée à un facteur non-somatique,
raison pour laquelle une expertise psychiatrique a été organisée. Cet
examen n'a pas permis de mettre en évidence une atteinte à la santé sur
ce plan qui aurait une répercussion sur la capacité de travail. L'OAI en a
déduit que les douleurs physiques de la recourante, soit notamment sa
polymyalgie n'était pas invalidante en l'absence de comorbidité
psychiatrique. Or, contrairement à ce qu'ont retenu le Dr B.________ du
SMR – qui ne se réfère qu'au dernier rapport du Dr J.________ – et l'OAI, les
Drs Z.________ et J.________ n'ont pas retenu un diagnostic de polymyalgie,
correspondant à un problème de fibromyalgie qui ne serait invalidant
qu'en cas de comorbidité psychiatrique, mais un pseudo-polyartrhite
rhizomélique ou polymyalgia rheumatica, soit une atteinte physique
objective, à savoir des douleurs articulaires à caractère inflammatoire
causées par une vitesse élevée de sédimentation et soignées par des

- 17 -
doses régulières de cortisone. Par ailleurs, aucun des médecins du SMR
n'a examiné la question des troubles statiques vertébraux importants
attestés par le médecin traitant. Relevons à cet égard que le psychiatre du
SMR a lui-même relevé que la recourante avait toujours fait face pendant
sa vie et qu’au vu de la fragilité psychique qu’elle présente, elle est à
risque de se déprimer gravement à l’avenir, ceci d’autant plus que les
facteurs de stress extérieurs continuent à être présents (ennuis
somatiques graves).
b) Les médecins traitants ont examiné à plusieurs reprises et
suivent la recourante depuis suffisamment de temps pour connaître sa
situation ainsi que l'évolution de celle-ci d'un point de vue médicale. En
particulier, le Dr Z.________ qui a étudié de manière circonstanciée l'état de
santé de la recourante sur le plan somatique a une pleine connaissance du
dossier à ce sujet. En outre, ils ont pu à plusieurs reprises confirmer leur
description du contexte médical et leur appréciation de la situation
médicale qui non seulement sont claires, mais ne souffrent aucune
contradiction. En revanche, l'OAI s'est limité, au plan somatique, a estimé
suffisant et complet les rapports des médecins traitants (cf. avis SMR du
20 juillet 2005). Il n'a pas ordonné d'examen en la matière. Malgré cela, il
conteste la présence d'une atteinte somatique invalidante au motif qu'une
telle atteinte ne peut exister en l'absence d'anémie ou de complications
locales. Or, selon le Dr J.________, un tel argument est insuffisant pour
valablement fonder cette contestation. Les douleurs importantes au dos
ainsi qu'aux hanches, épaules et muscles, présentes – bien que la
recourante exerce une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles –
et provoquées par la polymyalgie et les troubles statiques vertébraux, ont
été totalement ignorées par les médecins du SMR. Par conséquent, force
est de constater que l'appréciation de l'OAI, au plan somatique, ne résiste
pas à celle des médecins traitants, lesquels ont, à la différence de l'OAI,
dûment examiné et décrit l'état de santé de la recourante sur ce plan.
Dès lors, il convient de retenir qu'en raison de limitations
fonctionnelles qu'elle présente, la recourante a une capacité résiduelle de
travail de 50% dans une activité adaptée. L'activité habituelle exercée est

- 18 -
adaptée de sorte que le taux d'invalidité se confond avec le taux
d'incapacité de travail de 50 %.
Au vu de ce qui précède, il convient de retenir que la
recourante présente toujours la même capacité résiduelle de travail
qu'avant le 1er janvier 2006. C'est donc à tort que l'OAI a considéré qu'à
cette date, l'état de santé de la recourante s'était améliorée au point que
la capacité de travail de la recourante était totale et qu'il a alors décidé de
supprimer sa rente au 1er avril 2006.
5. a) Il résulte de ce qui précède que le recours est fondé et qu'il
convient de réformer la décision attaquée en ce sens que la recourante a
droit à une demi-rente d'invalidité au-delà du 31 mars 2006. La décision
attaquée est confirmée pour le surplus.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement
applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur de la loi (art.
117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquelles doivent être assimilés les offices
chargés de l'exécution de tâches de droit public, comme les offices AI des
cantons selon les art. 54 ss LAI. Il ne sera donc pas perçu de frais
judiciaires.
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit à des dépens
(art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD), comprenant une participation
aux honoraires de son avocat, fixés d'après l'importance et la complexité
du litige, sans égard à la valeur litigieuse (art. 61 let. g LPGA; art. 7 du
Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de
droit des assurances sociales du 2 décembre 2008; RSV 173.36.5.2). En
l'espèce, il y a lieu de fixer à 2'000 fr. l'indemnité à verser par l'OAI à la
recourante à titre de dépens.

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis
II. La décision attaquée est réformée en ce sens que la
recourante D.________ a droit à une demi-rente d'invalidité au-
delà du 31 mars 2006. Elle est confirmée pour le surplus.
III. Le présent arrêt est rendu sans frais.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à D.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
Le président: Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
- Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour D.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier: