vd_gerichte · ZD24.008603 · 2025-07-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 66/24 - 216/2025
ZD24.008603
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 juillet 2025
__________________
Composition : M. TINGUELY, président
Mme Di Ferro Demierre et M. Wiedler, juges
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant, agissant par sa mère [...], elle-même
représentée par Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 21 al. 4 LPGA ; 7, 7b, 8 et 16 LAI ; 5 et 5bis RAI
402

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E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...],
présente une atteinte à la santé d’ordre cognitif avec un profil de type
« multi-dys ». Après avoir fréquenté l’école publique en 2010-2011, il a
ensuite été scolarisé en école spécialisée de 2012 à 2014, puis en école
privée de 2015 à 2019, avant de réintégrer le système public dès avril
2019 en 8P. Il a été orienté en VG1 pour la 9P, bénéficiant d’un
programme adapté, puis normal en 10P. Durant sa scolarité, il a bénéficié
de plusieurs mesures d’aide pédagogique.
Le 8 décembre 2020, l’assuré, agissant par sa mère, a déposé
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) une demande de moyens auxiliaires pour un
ordinateur et ses accessoires, en indiquant, comme genre d’atteinte à la
santé, une dysphasie phonologique syntaxique associée à une dyslexie-
dysorthographie, des troubles visuo-attentionnels et un déficit d’attention
sans hyperactivité. A sa demande était joint un rapport d’évaluation
pédagogique du 26 octobre 2020 résumant la prise en charge entre 2014
et 2020 et posant les diagnostics de dysphasie et de dyslexie-
dysorthographie.
Par communication du 19 mars 2021, l’OAI a informé l’assuré
qu’il prenait en charge les frais de remise en prêt d’un ordinateur portable,
de ses accessoires et de logiciels pédagogiques, au titre de moyens
auxiliaires selon le chiffre 13.01* OMAI (ordonnance du DFI [Département
fédéral de l'intérieur] du 29 novembre 1976 concernant la remise de
moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité ; RS 831.232.51).
Le 21 février 2022, l’assuré, toujours par l’intermédiaire de sa
mère, a déposé auprès de l’OAI une demande de mesures pour une
réadaptation professionnelle en vue d’entamer les démarches pour une
formation professionnelle Andiamo.

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Dans un rapport du 28 mars 2022 à l’OAI, B.________,
neuropsychologue FSP pour enfant et adolescent, a posé les diagnostics
de séquelles de dysphasie non compensée mixte (production et
compréhension verbale), de dyslexie-dysorthographie sévère, de trouble
des fonctions exécutives, de déficit d’attention [TDA] et de retard scolaire.
Elle a indiqué que les difficultés cognitives auraient clairement un impact
sur la formation professionnelle, notamment quant à la capacité de suivre
les cours théoriques et à un besoin d’encadrement. Elle a également
mentionné que l’assuré présentait de grandes ressources, beaucoup de
motivation pour réussir et dépasser ses difficultés et qu’il montrait des
signes d’initiative, tout en pouvant planifier une action. Elle a également
transmis un examen neuropsychologique du 17 septembre 2020.
Le 6 avril 2022, l’OAI a indexé un rapport du 22 mars 2022 de
la Dre A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et
d’adolescents, qui a posé les diagnostics de dysphasie résiduelle,
dysorthographie et dyslexie, de troubles attentionnels sans hyperactivité
et de dépression moyenne réactionnelle et indiqué que le pronostic était
favorable en termes de réussite professionnelle. A ce rapport était annexé
un rapport du 21 mars 2022, dans lequel la Dre A.________ mentionnait
qu’un suivi médical était rendu nécessaire en raison de signes de stress
post-traumatique et dépressifs surajoutés et qu’un traitement
antidépresseur avait été entrepris à base de Jarsin.
Dans un rapport du 13 juillet 2022 à l’OAI, la Dre V.________,
spécialiste en pédiatrie, a retenu les diagnostics de dysphasie, dyslexie et
dysorthographie sévères et de déficit d’attention. Elle a indiqué que l’état
de santé de l’assuré s’améliorait, que le pronostic était bon et mentionné
que l’intéressé était un jeune homme volontaire et très preneur de ses
thérapies. Dans une annexe à son rapport, la pédiatre a précisé les
limitations fonctionnelles de l’assuré, à savoir, sur le plan psychique, de
l’anxiété et un manque de confiance en soi, et, sur le plan mental, une
dyslexie, une dysorthographie, une légère dysphasie résiduelle, un déficit
d’attention et un indice d’efficience cognitive dans les normes faibles. Elle
a également indiqué qu’un conseil en orientation spécialisé pourrait être

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utile, le choix professionnel devant tenir compte des limitations
fonctionnelles précitées, et que l’assuré aura besoin de plus d’aide et de
temps pour arriver au bout de sa formation professionnelle.
Par communication du 12 octobre 2022, l’OAI a informé
l’assuré qu’il prenait en charge les frais pour un bilan d’orientation auprès
de l’organisme L.________ à partir du 24 octobre 2022 et au maximum
jusqu’au 23 janvier 2023.
Dans un avis du 16 décembre 2022, le Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a détaillé les limitations
fonctionnelles de l’assuré, à savoir « conversation fluide mais difficultés
dans des échanges verbaux plus complexes (peut manquer de précision
dans le choix des mots, compréhension d’aspects plus fins du langage
faible), difficultés dans la communication par écrit (précision, vitesse et
compréhension de la lecture et orthographe pas optimales mais
fonctionnels pour échanges plus simples), difficultés à maintenir
l’attention sur la durée et à faire diverses tâches en même temps,
difficultés à maintenir et manipuler des informations en tête et dans la
mémorisation/apprentissages d’informations verbales, confusions/erreurs
face à des idées/concepts/mots proches, nécessité d’étayage pour la
compréhension de nouveaux concepts ; anxiété, manque de confiance en
soi ». Le SMR a également énuméré les ressources de l’assuré, à savoir
une bonne intelligence pratique, une grande motivation pour réussir et
dépasser ses difficultés, une prise d’initiative, un bon caractère, un «
profond sens éthique » et une famille soutenante. Il a en outre précisé que
plusieurs des limitations fonctionnelles étaient plus importantes durant la
formation que pour l’exercice proprement dit d’une activité
professionnelle. Il a finalement conclu que les mesures d’ordre
professionnel se justifiaient pleinement.
Le 14 décembre 2022, C.________, ergothérapeute qui a
commencé un suivi de l’assuré le 9 mars 2022, a transmis à l’OAI un
rapport du 7 décembre 2022, dans lequel elle proposait une prise en
charge en ergothérapie en vue d’un travail sur la motricité fine pour

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assurer et stabiliser les mouvements fins, ainsi qu’un renforcement
musculaire et postural qui pourraient rassurer l’intéressé sur ses
compétences et augmenter sa rapidité, sa précision et son endurance. En
parallèle, elle proposait un travail sur l’acquisition de stratégies
d’apprentissage et d’auto-contrôle pour que l’assuré apprenne à gérer
autant son matériel que son temps et à développer des techniques pour
favoriser un meilleur apprentissage de ses activités scolaires.
Par rapport du 10 janvier 2023 à l’OAI, la Dre A.________ a posé
les mêmes diagnostics que dans son rapport du 22 mars 2022. Elle a
indiqué que l’assuré était endurant, calme, posé, mais très sensible, avec
des signes de stress en lien avec des moqueries subies. Elle a précisé qu’il
était pénalisé par ses troubles d’apprentissage. Pour elle, le pronostic était
bon. Au niveau des traitements, elle a notamment mentionné un
traitement psychiatrique intégré, de la logopédie et de l’ergothérapie pour
travailler les fonctions exécutives et les compétences sociales pendant un
à deux ans au moins.
Il ressort d’un rapport du 23 janvier 2023 de L.________ que le
pronostic était positif pour l’orientation/formation professionnelle, que le
niveau de formation accessible sans soutien était une formation pratique
Andiamo (FPA) dans les domaines de formation suivants : pâtissier-
boulanger AFP [attestation fédérale de formation professionnelle],
gestionnaire en intendance AFP et assistant de commerce de détails, dans
un lieu de formation hors du centre, à savoir en entreprise, école
professionnelle ou gymnase.
Par communication du 31 janvier 2023, l’OAI a octroyé à
l’assuré de l’ergothérapie ambulatoire, conformément à l’ordonnance du
médecin, du 9 mars 2022 au 29 février 2024.
Selon une note d’entretien du 27 février 2023, l’assuré
n’envisageait pas de faire une AFP, mais un CFC [certificat fédéral de
capacité] de gestionnaire en intendance ou de boulanger-pâtissier, pour
lesquels il avait reçu deux réponses positives. Un « job coaching » était

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proposé pendant la scolarité obligatoire pour aider l’assuré à aborder ses
difficultés avec ses futurs employeurs.
Il ressort d’une note d’entretien du 24 mars 2023 que l’assuré
et ses parents ne voulaient pas qu’Andiamo « soit dans la course » et qu’il
souhaitait tenter seul un apprentissage de niveau CFC, en dépit des
doutes d’Andiamo.
Selon un compte rendu du 24 mai 2023 de la permanence
juriste, l’assuré refusait de collaborer vers un projet professionnel simple
et adéquat, adapté à ses compétences scolaires, à savoir une FPA, voir au
mieux un AFP, dès lors qu’il allait débuter un CFC de boulanger-pâtissier
en août 2023.
Par mise en demeure du 25 mai 2023, l’OAI a sommé l’assuré
de lui confirmer, par écrit d’ici au 19 juin 2023, qu’il refusait d’entamer
une formation de niveau FPA, voire AFP, pour suivre une formation de
niveau CFC. L’OAI lui a expliqué que, s’il ne revoyait pas sa position quant
à la possibilité d’envisager une FPA ou une AFP, il sera mis un terme aux
démarches de réadaptation et son degré d’invalidité sera évalué en tenant
compte des gains qu’il aurait été en mesure de réaliser en bonne santé,
comparés aux gains qu’il aurait pu réaliser en suivant une FPA ou une AFP.
Il ressort d’une note d’entretien du 26 mai 2023 que l’assuré
avait décidé de garder son projet de CFC et qu’il allait signer un contrat
d’apprentissage de boulanger-pâtissier de ce niveau.
Par projet de décision du 21 juin 2023, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui refuser l’octroi de mesures d’ordre professionnel et
d’une rente.
Par courrier du 22 août 2023, l’assuré, désormais représenté
par Inclusion Handicap, a fait part de ses objections au projet de décision.
Il a rappelé que sa demande ne visait pas le droit à la rente, mais l’octroi
d’une mesure de réadaptation et qu’il était inadmissible de déjà se

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prononcer sur un refus de droit à la rente, n’ayant pas encore atteint l’âge
d’en obtenir une. En ce qui concernait la mesure d’ordre professionnel, il a
contesté ne pas avoir les aptitudes pour mener à bien une formation de
niveau CFC, alors qu’il avait pu conclure un contrat d’apprentissage de ce
niveau et qu’il présentait une bonne intelligence pratique, une grande
motivation pour réussir et dépasser ses difficultés et qu’il disposait d’un
bon réseau. Il a également expliqué que la situation médicale avait
vraisemblablement changé en ce sens que son fonctionnement psychique
l’amenait à se « braquer » et à ne pas comprendre la pertinence des choix
proposés par Andiamo. Il a ajouté qu’on ne pouvait lui reprocher de
souffrir de ces mêmes limitations psychiques émotionnelles cognitives
dans l’appréciation des exigences que représentait un CFC. En outre, il
semblait contre-productif et hors de propos de le heurter de front, sans lui
donner les moyens de réaliser ce qu’il était en mesure d’atteindre comme
objectif. Enfin, le manque de collaboration ne pouvait pas être admis, dans
la mesure où il avait agi et trouvé un apprentissage.
Selon une communication interne du 22 septembre 2023, le
Service de réadaptation de l’OAI a maintenu sa position de ne pas soutenir
le projet de CFC de boulanger-pâtissier de l’assuré, en lien avec son
atteinte à la santé qui le fragilisait sur le plan des apprentissages
scolaires, mais aussi en lien avec son profil psychologique, l’assuré ayant
tendance à se fixer de hautes exigences, ce qui pouvait être fatigant et le
mener à l’épuisement. Il semblait en revanche adéquat et pertinent
d’accompagner l’assuré via un coaching et du soutien scolaire spécifique
« dys » pour une AFP, et éventuellement dans un deuxième temps vers un
CFC suivant les retours de l’AFP.
Par prise de position du 24 octobre 2023, l’OAI a indiqué à
l’assuré qu’il maintenait sa position, dès lors que, selon son service de
réadaptation, le projet de CFC de boulanger-pâtissier n’était pas
compatible avec son niveau scolaire et ses limitations fonctionnelles. Sa
contestation n’apportait en outre pas d’élément susceptible de mettre en
doute le bien-fondé de sa position, hormis en ce qui concernait la rente,
sur laquelle il était encore trop tôt de se prononcer. Il a ainsi rendu un

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projet de décision daté du même jour, dans lequel il informait l’assuré de
son intention de lui refuser des mesures d’ordre professionnel en raison de
sa non-collaboration, n’ayant donné aucune suite à sa mise en demeure.
L’OAI a également calculé le préjudice économique, qui se montait à 13,90
%, en comparant les revenus sans invalidité (formation de type CFC) et
avec invalidité (formation de type AFP).
Le 8 janvier 2024, l’assuré, par son mandataire, a fait part de
ses objections au projet de décision, en expliquant qu’il avait débuté son
apprentissage en août 2023 et qu’il avait des retours très positifs de ses
enseignants, tout en précisant que le bulletin du premier semestre serait
disponible à la fin du mois de janvier 2024. Il a indiqué que sa pédiatre
avait attesté que ses troubles de l’humeur avaient disparu et qu’il ne
nécessitait plus de traitement antidépresseur. Il a précisé qu’un soutien
scolaire n’était requis que pour une seule matière, ce qui ne permettait
pas de conclure que l’apprentissage serait voué à l’échec. Il a relevé que,
compte tenu du fait que l’on ne se trouvait pas dans un cas de
reclassement professionnel, le calcul de l’invalidité et l’argumentation en
lien avec le palier de 20 % n’avait pas lieu d’être, ceci n’étant pas une
condition légale ou jurisprudentielle. Enfin, il a noté que le service de REA
ne refusait pas de manière catégorique une formation de type CFC, mais
l’envisageait seulement dans un deuxième temps, suivant les retours de
l’AFP.
Selon une communication interne du 22 janvier 2024 de l’OAI,
la REA avait réétudié le dossier et restait sur sa position, dans la mesure
où le projet de CFC de boulanger-pâtissier n’était pas compatible avec le
niveau scolaire et les limitations fonctionnelles de l’assuré et qu’il n’était
pas un projet professionnel simple et adéquat.
Par décision du 23 janvier 2024, l’OAI a refusé à l’assuré
l’octroi de mesures d’ordre professionnel en raison de sa non-
collaboration, dans la mesure où il n’avait pas revu sa position quant à la
formation professionnelle qu’il avait choisie.

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B. Par acte du 26 février 2024, le recourant, agissant par sa
mère, elle-même représentée par Inclusion Handicap, a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé
pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En substance, il a
fait valoir qu’on ne comprenait pas les raisons motivant l’office intimé à
établir son degré d’invalidité, dès lors que la détermination d’une mesure
d’ordre professionnel, et plus particulièrement d’une formation initiale,
n’était pas conditionnée à un degré d’invalidité. Il a nié un manque de
collaboration de sa part, ayant fait valoir ses déterminations au projet de
décision du 24 octobre 2023. Il a relevé que ses médecins traitants le
soutenaient dans sa formation et qu’ils n’avaient pas indiqué qu’elle serait
vouée à l’échec. Il a ensuite mis en avant un manque d’instruction de la
part de l’OAI qui ne s’était pas renseigné sur les conditions d’engagement,
ni sur les retours positifs reçus depuis le début de son apprentissage. Cet
office n’avait en outre pas investigué les autres conditions permettant
l’octroi de la mesure demandée, par exemple la question des frais liés au
handicap, ce qu’il conviendrait de faire dans le cadre du renvoi de la cause
qui était requis. Enfin, il a allégué que l’OAI ne refusait pas de manière
catégorique une formation de type CFC, puisqu’il mentionnait qu’un
coaching et du soutien scolaire spécifique « dys » semblaient adéquats et
pertinents pour une AFP et éventuellement, dans un deuxième temps, vers
un CFC suivant les retours de l’AFP.
Par réponse du 22 avril 2024, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision attaquée, en expliquant que la
formation professionnelle initiale devait répondre aux exigences de
simplicité et d’adéquation et être adaptée aux capacités de la personne
assurée, qui devait présenter les ressources suffisantes lui permettant de
mener à bien sa formation, ce qui n’était pas le cas en l’espèce s’agissant
d’une formation de type CFC.
Répliquant le 24 mai 2024, le recourant a réitéré son argument
concernant l’absence d’instruction de l’intimé. Il a également fait valoir
que l’OAI était disposé à soutenir une formation de type AFP avec un

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coaching et du soutien scolaire spécifique « dys » et qu’il ne voyait dès
lors pas pourquoi ces mesures de soutien ne pourraient pas également
être mises en place dans le cadre d’une formation de type CFC.
Par duplique du 24 juin 2024, l’intimé a indiqué n’avoir rien à
ajouter et a confirmé sa réponse du 22 avril 2024.
Par écriture du 6 août 2024, le recourant a transmis à la Cour
des assurances sociales une copie de son bulletin 2023-2024 et l’a
informée qu’il avait réussi sa première année de formation CFC.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits

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déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). En l’espèce, il
convient d’appliquer le nouveau droit étant donné que la décision
attaquée a été rendue le 23 janvier 2024 et que la mesure de réadaptation
dont les modalités de la prise en charge sont litigieuses a débuté en août
2023 (sur le droit applicable, cf. ATF 148 V 21 consid. 5.3 ; 144 V 210
consid. 4.3.1 ; TF 9C_416/2021 du 27 juillet 2022 consid. 2).
3. Le litige porte sur le point de savoir si l’office intimé était fondé
à considérer comme inadaptée la formation professionnelle initiale que le
recourant avait débutée en août 2023 – à savoir un CFC de boulanger-
pâtissier – et à lui refuser, pour cette raison, la prise en charge des frais
supplémentaires liés à l’accomplissement de cette formation.
4. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation –
telles que notamment des mesures d’ordre professionnel (art. 15 ss LAI) –
pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V
215 consid. 3.2.2 et les références citées), celles-ci ne devant pas être
allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance
(TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre
2002 consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée
suppose en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation
poursuivi par l’assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne
la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de
l’assuré. En effet, une mesure de réadaptation ne peut être efficace que si
la personne à laquelle elle est destinée est susceptible, partiellement au
moins, d'être réadaptée (TF 9C_846/2018 du 29 novembre 2019 consid.
5.1 et la jurisprudence citée). Partant, si l’aptitude subjective de

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réadaptation de l’assuré fait défaut, l’administration peut refuser de
mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007
consid. 3.1 ; TFA I 370/98 du 26 août 1999 publié in : VSI 3/2002 p. 111
consid. 2 et les références citées).
b) Selon l’art. 8 al. 1bis LAI, le droit aux mesures de
réadaptation n’est pas lié à l’exercice d’une activité lucrative préalable. La
détermination des mesures tient notamment compte de l’âge de l’assuré
(let. a), de son niveau de développement (let. b), de ses aptitudes (let. c)
et de la durée probable de la vie active (let. d).
Selon l’art. 16 al. 1 LAI, l’assuré qui a arrêté son choix
professionnel, qui n’a pas encore eu d’activité lucrative et à qui sa
formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidité, des
frais beaucoup plus élevés qu’à une personne valide a droit au
remboursement de ses frais supplémentaires si la formation répond à ses
aptitudes. La formation professionnelle initiale doit si possible viser
l’insertion professionnelle sur le marché primaire du travail et être mise en
œuvre sur ce marché (art. 16 al. 2 LAI).
D’après l’art. 5 al. 1 RAI, est réputée formation professionnelle
initiale après l’achèvement de la scolarité obligatoire notamment toute
formation professionnelle initiale au sens de la LFPr (loi fédérale du 13
décembre 2002 sur la formation professionnelle ; RS 412.10) (let. a.)
Selon l’art. 5bis al. 1 RAI, l’assuré qui n’a pas encore achevé sa
formation professionnelle a droit au remboursement des frais de formation
supplémentaires dus à l’invalidité lorsqu’il n’a pas encore tiré un revenu
déterminant d’une activité lucrative équivalent à au moins trois quarts de
la rente minimale visée à l’art. 34 al. 5 LAVS (loi fédérale du 20 décembre
1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10) (let a) ou
lorsqu’il a exercé un travail auxiliaire sans formation pendant moins de six
mois (let. b).

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Sont considérés comme des frais supplémentaires dus à
l’invalidité les frais qu’une personne invalide, comparés à ceux d’une
personne non invalide, doit assumer dans le cadre d’une formation
professionnelle initiale ou d’une formation continue en raison de son
invalidité (art. 5bis al. 3 RAI). D’après l’art. 5bis al. 5 RAI, font partie des
frais supplémentaires dus à l’invalidité : les dépenses faites pour acquérir
les connaissances et l’habileté nécessaires (let. a) ; les frais d’acquisition
d’outils personnels et de vêtements professionnels (let. b) ; les frais de
transport (let. c).
Lorsque l’octroi des contributions selon l’art. 16 LAI prête à
discussion, il incombe au médecin d’établir un diagnostic et de prendre
position sur les empêchements qui en résultent ; celui-ci doit aussi, le cas
échéant, se prononcer sur la question de savoir si l’état de santé permet
une formation professionnelle initiale et si tel est le cas, indiquer les
activités qui sont adéquates du point de vue médical. Il en va de même
lorsque l’assuré qui a entrepris une formation de sa propre initiative
demande des prestations de l’AI (Michel Valterio, Commentaire de la Loi
fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 4 ad
art. 16 LAI ; TF 9C_745/2008 du 2 décembre 2008 consid. 3.2).
5. a) A teneur de l’art. 21 al. 4 LPGA, les prestations peuvent être
réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l’assuré se
soustrait ou s’oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les
limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure
de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible
d’améliorer notablement sa capacité de travail ou d’offrir une nouvelle
possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l’avertissant des
conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion
convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de
réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou la santé ne peuvent
être exigés.
b) Selon l’art. 7 LAI, l’assuré doit entreprendre tout ce qui peut
être raisonnablement exigé de lui pour réduire la durée et l’étendue de

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l’incapacité de travail et pour empêcher la survenance d’une invalidité (al.
1). L’assuré doit participer activement à la mise en œuvre de toutes les
mesures raisonnablement exigibles contribuant soit au maintien de son
emploi actuel, soit à sa réadaptation à la vie professionnelle ou à
l’exercice d’une activité comparable (travaux habituels). Il s’agit en
particulier, notamment, des mesures de réinsertion préparant à la
réadaptation professionnelle au sens de l’art. 14a LAI (let. b) et des
mesures d’ordre professionnel définies aux art. 15 à 18 et 18b LAI (let. c).
L’art. 7b al. 1 LAI prévoit que les prestations peuvent être
réduites ou refusées conformément à l’art. 21 al. 4 LPGA si l’assuré a
manqué aux obligations prévues à l’art. 7 LAI ou à l’art. 43 al. 2 LPGA. La
décision de réduire ou de refuser des prestations doit tenir compte de
toutes les circonstances, en particulier de la gravité de la faute de l’assuré
(art. 7b al. 3 LAI).
6. a) En l’espèce, il n’est pas remis en cause que le recourant, né
en [...], présente une dysphasie résiduelle, une dyslexie et une
dysorthographie sévères, ainsi qu’un déficit de l’attention, lui
occasionnant des limitations fonctionnelles d’ordre cognitif (difficultés en
lecture, en orthographe, dans le langage oral, déficit de la mémoire,
difficultés attentionnelles, anxiété) qui sont de nature à compromettre
l’accomplissement d’une formation professionnelle sans aide extérieure
(cf. rapport d’évaluation pédagogique du 26 octobre 2020 et rapports des
22, 28 mars, 13 juillet 2022 et 10 janvier 2023 des Dres A.________ et
V.________, ainsi que de la neuropsychologue B.________).
C’est ainsi dans ce contexte que le recourant, représenté par
ses parents, a déposé, en février 2022, une demande en vue de l’octroi de
mesures d’ordre professionnel, en particulier sous la forme de l’octroi
d’une aide financière pour les frais supplémentaires (coaching, soutien
scolaire) liés à une formation professionnelle initiale.
b) Il est tout aussi constant que l’organisme L.________,
mandaté par l’intimé en vue d’une orientation professionnelle (art. 7d al. 2

- 15 -
let. d LAI), a préconisé, en janvier 2023, l’accomplissement d’une
formation de pâtissier-boulanger AFP, de gestionnaire en intendance AFP
ou d’assistant de commerce de détail, s’agissant de formations offrant des
perspectives suffisantes sur le marché du travail et dont les exigences
seraient en adéquation avec les limitations du recourant.
Pour autant, à tout le moins dès le mois de février 2023, le
recourant, soutenu dans ses démarches par ses parents, a informé l’office
intimé de son souhait d’entamer un apprentissage de boulanger-pâtissier
de type CFC, formation pour laquelle il était particulièrement motivé et
pour laquelle il avait d’ailleurs trouvé une place en entreprise pour la
rentrée du mois d’août 2023, ce dont il avait également informé l’intimé le
24 mai 2023.
Néanmoins, à cette suite, par courrier du 25 mai 2023, faisant
mention de l’art. 21 al. 4 LPGA, l’office intimé a mis le recourant,
respectivement ses parents, en demeure de renoncer à une formation de
type CFC et d’opter pour un projet simple et adéquat, répondant mieux
aux aptitudes du recourant – à savoir en particulier une formation de type
AFP –, à défaut de quoi il ne lui serait pas octroyé d’indemnisation pour les
frais de formation supplémentaires dus à son invalidité.
Le recourant ayant finalement décidé de débuter sa formation
de boulanger-pâtissier CFC en dépit de la mise en demeure qui lui avait
été adressée, l’office intimé a nié au recourant, par la décision litigieuse,
le droit à des mesures d’ordre professionnel.
c) L’approche adoptée par l’intimé n’apparaît pas
convaincante, ni satisfaisante.
Il convient en premier lieu de relever que, si, dans son rapport
établi en janvier 2023, l’organisme L.________ a recommandé une
formation de type AFP compte tenu principalement des faibles résultats
obtenus par le recourant aux tests d’aptitudes, une formation de type CFC
n’a pas pour autant été tenue pour exclue ou inadaptée par l’organisme

- 16 -
en question. À cet égard, si le rapport de L.________ fait certes état d’un
risque d’épuisement au regard d’exigences qui pourraient être trop
élevées s’agissant d’un CFC, il y est indiqué dans le même temps que le
recourant souhaite « à tout prix » faire un CFC, qu’il a la volonté de réussir
et qu’il est prêt à s’engager, le rapport exposant également, au titre des
ressources, que le recourant sait se montrer « réfléchi » et « mature »,
disposant d’une « personnalité d’entrepreneur » – il gagne son argent de
poche en tenant son propre stand de tresses et de pâtisseries une fois par
semaine – et démontrant en outre une réelle autonomie, ainsi que de
bonnes compétences relationnelles. Le rapport précise encore que le
recourant est très responsable, avec une autorité naturelle et sachant se
faire respecter, donner des consignes et évaluer le risque. On notera
également que les médecins traitantes du recourant ne se sont pas
prononcées en défaveur d’une formation de type CFC. En effet, la
Dre A.________ a, dans son rapport du 22 mars 2022, mentionné que le
pronostic était favorable en termes de réussite professionnelle, que le
choix professionnel n’était pas rendu difficile par l’atteinte à la santé et
que l’accès à certaines professions n’était pas restreint par l’atteinte à la
santé, le recourant ne présentant pas de souci de santé surajouté, hormis
les difficultés scolaires. Dans son rapport du 10 janvier 2023, la Dre
A.________ a, à nouveau, fait part d’un bon pronostic, tout en précisant que
le recourant était calme, endurant et posé. Pour sa part, la Dre B.________
a, dans son rapport du 28 mars 2022, indiqué que le recourant présentait
de grandes ressources et beaucoup de motivation pour réussir, qu’il
pouvait dépasser ses difficultés et qu’il montrait des signes d’initiative,
tout en pouvant planifier une action. On relèvera ici que le SMR avait
précisé, dans son avis du 16 décembre 2022, que plusieurs des limitations
fonctionnelles étaient plus importantes durant la formation que pour
l’exercice proprement dit d’une activité professionnelle, ce dont le service
de réadaptation de l’OAI n’a pas tenu compte (cf. communication interne
du 22 septembre 2023). Enfin, on relèvera que le mandataire du recourant
a mentionné, dans son courrier du 8 janvier 2024, que les troubles de
l’humeur de l’intéressé avaient disparu et qu’il ne nécessitait plus de
traitement antidépresseur.

- 17 -
Par la suite, alors qu’en mai 2023, l’intimé, soit en particulier
son service de réadaptation, avait pris connaissance de la signature par le
recourant d’un contrat d’apprentissage de boulanger-pâtissier CFC devant
prendre effet dès le mois d’août 2023, il s’est abstenu de s’enquérir des
conditions dans lesquelles cet apprentissage allait se dérouler, le service
de réadaptation n’ayant apparemment pas cherché à obtenir une copie du
contrat en question, à contacter le maître d’apprentissage ou à se
renseigner sur la possibilité de mettre en œuvre des allègements dans le
cadre de sa formation. A l’occasion de son courrier du 8 janvier 2024, par
lequel il a contesté le projet de décision de l’intimé du 24 octobre 2023, le
recourant a, par l’intermédiaire de son mandataire, expliqué avoir reçu
des retours « très positifs » de ses enseignants, le bulletin scolaire du
premier semestre devant être disponible à la fin du mois de janvier
2024 et indiqué que le soutien scolaire ne serait requis que pour une seule
matière, ce qui, selon lui, ne permettait pas de conclure que la formation
CFC serait vouée à l’échec. Néanmoins, face à ces allégations, l’office
intimé s’est à nouveau abstenu de recueillir les informations pertinentes,
voire, le cas échéant, de surseoir à statuer dans l’attente d’une
confirmation des retours positifs et du prochain bulletin scolaire dont le
recourant faisait état au moment d’exposer ses objections au projet de
décision.
d) Cela étant relevé, il n’apparaît pas qu’au vu des éléments
de fait dont il disposait au moment de rendre la décision litigieuse, soit le
23 janvier 2024, l’office intimé était fondé à considérer que la formation
CFC suivie par le recourant depuis août 2023 était vouée à l’échec, dès
lors qu’elle ne correspondait pas à ses aptitudes, et à lui refuser, pour ce
motif, l’octroi de mesures d’ordre professionnel. Dans ces conditions, il
appartenait à l’intimé de poursuivre l’instruction en particulier en
recueillant les renseignements dont il avait besoin et en mettant en
œuvre, le cas échéant, les mesures d’instruction nécessaires (cf. art. 43 al.
1 LPGA). À cet égard, la mise en demeure adressée au recourant le 25 mai
2023 apparaît inopérante.

- 18 -
On observera au demeurant qu’aux termes de son rapport du
22 septembre 2023, le service de réadaptation de l’intimé n’a pas non
plus formellement exclu la possibilité pour le recourant d’entreprendre une
formation CFC, une telle formation ne devant toutefois selon lui
n’intervenir que dans un second temps « suivant les retours de l’AFP ».
Cela étant, alors même que le recourant se montrait particulièrement
motivé par l’obtention d’un CFC, pour lequel il avait effectivement débuté
une formation, le service de réadaptation n’a pas exposé les raisons pour
lesquelles il serait exclu d’adopter une optique inverse, à savoir de
privilégier dans un premier temps une formation de type CFC, tout en
laissant au recourant la possibilité de se rabattre, en cas d’échec, sur une
formation de type AFP.
7. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis
et la décision entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’autorité
intimée pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge d’office intimé, vu l’issue du litige.
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’000 fr., débours et
TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires
et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la
mettre à la charge de l’intimé.

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 janvier 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à K.________ une indemnité de dépens de 2'000 fr.
(deux mille francs), débours et TVA inclus.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Inclusion Handicap (pour K.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :