vd_gerichte · PE19.015494 · 2020-01-10 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE19.015494-MOP
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 10 janvier 2020
__________________
Composition : M. P E R R O T, président
MM. Meylan et Oulevey, juges
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 173, 174 CP; 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 25 octobre 2019 par
I.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 11
octobre 2019 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne
dans la cause n° PE19.015494-MOP, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. I.________, née en 1984, ressortissante de Turquie, ancienne
[...] [...], a saisi en octobre 2016 différentes instances [...] d’une
dénonciation de mauvais traitements, notamment pour harcèlement
(« mobbing ») et discrimination. Elle faisait notamment grief à divers
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intervenants d’avoir toléré que le co-occupant de son bureau,
ressortissant iranien de religion musulmane, ne lui adresse par principe
pas la parole et se livre à des prières dans le bureau. Elle mettait
également en avant des reproches tenus pour vexatoires au sujet de son
travail et de sa tenue vestimentaire. Par suite de cette dénonciation, une
enquête interne a été confiée à Me P.________.
L’enquêtrice a établi son rapport le 24 janvier 2017 (annexe à
la P. 4/2). Il en ressort notamment que « les allégations de harcèlement,
mobbing et discrimination de la plaignante ne sont pas fondées et
qu’aucun des faits rapportés ne révèle une attitude malveillante à son
égard ». La dénonciatrice a uniquement été informée des conclusions de
l’enquête par lettre du 1er février 2017; l’accès au rapport lui a été refusé.
Par décision du 28 février 2018, la [...] a confirmé ce refus. S’appuyant sur
les art. 71 PA (Loi fédérale sur la procédure administrative, RS 172.021) et
9 LPD (Loi fédérale sur la protection des données, RS 235.1), elle a
considéré que la protection des intérêts des personnes entendues durant
l’enquête primait l’intérêt de la dénonciatrice à accéder à l’entier du
rapport, celle-ci n’ayant pas la qualité de partie.
Statuant sur recours de la dénonciatrice, la [...] a, par décision
du 25 octobre 2018, annulé la décision du 28 février 2018 et enjoint [...] à
communiquer ce rapport à la plaignante après l’avoir caviardé,
respectivement anonymisé, conformément aux considérants. En annexe à
une lettre signée par Z.________, [...], le rapport a été adressé le 11 avril
2019 à l’avocate de l’intéressée. Celle-ci a exposé avoir pris connaissance
du document caviardé le 23 avril 2019 (cf. P. 6/0).
Le 20 juillet 2019, I.________ a déposé plainte pénale contre
quatre de ses anciens collègues et [...] de [...], nommément désignés,
auxquels elle faisait grief d’avoir porté atteinte à son honneur dans leurs
témoignages recueillis lors de l’enquête administrative. Elle a également
déposé plainte contre Z.________ et P.________, auxquels elle reprochait
d’avoir abusé de leurs pouvoirs dans le dessein de lui nuire et de
dissimuler les agissements dont elle aurait été victime au sein de

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l’institution, ainsi que de lui avoir celé le rapport d’enquête du 24 janvier
2017 (P. 4/1).
B. Par ordonnance du 11 octobre 2019, envoyée le même jour à
l’adresse de la plaignante en Allemagne, le Ministère public de
l'arrondissement de l'Est vaudois a refusé d'entrer en matière sur la
plainte (I) et a laissé les frais à la charge de l'Etat (II).
C. Par acte du 24 octobre 2019, remis le lendemain à
l’Ambassade de Suisse en Allemagne (P. 8), I.________ a recouru contre
cette ordonnance, en concluant implicitement à son annulation et au
renvoi de la cause au Ministère public afin que celui-ci ouvre une
instruction sur la base des faits dénoncés.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Le recours a été interjeté dans les formes légales (art. 385 al.
1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007, RS 312.0]) par
une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre un
prononcé ou un acte de procédure visé par l’art. 393 al. 1 CPP. Cela étant,
autre est la question de savoir si le recours a été interjeté en temps utile
(art. 396 al. 1 CPP).
1.2 En principe, la notification directe, par voie postale, d'actes de
procédure et de décisions judiciaires heurte le droit international et,
partant, est nulle (Zimmermann, La coopération judiciaire internationale
en matière pénale, 3e éd., Berne/Bruxelles 2009, n° 382, pp. 351 et ss et
les références citées). Il faut toutefois réserver les traités qui en
disposeraient autrement, à l'instar du Deuxième Protocole additionnel à la
Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale (RS
0.351.12), plus précisément son art. 16 qui prévoit l'envoi direct, par voie

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postale, des actes judiciaires ou des décisions judiciaires. L'Allemagne
n'est pas partie à ce Protocole. Ce Etat est en revanche lié à la Suisse par
un traité particulier, qui prévoit à son article 12 al. 1 une réglementation
similaire (cf. art. 12 de l'Accord entre la Confédération suisse et la
République fédérale d'Allemagne relatif à la coopération transfrontalière
en matière policière et judiciaire, RS 0.360.136.1; Zimmermann, op. et loc.
cit.), ainsi que par des accords complémentaires d'entraide (Zimmermann,
op. cit., note de bas de page n° 1094, p. 351). Il en découle qu’une
notification directe en Allemagne, par voie postale, est possible et valable
(CREP 11 novembre 2013/664; CREP 19 janvier 2012/22).
On peut donc admettre que la notification de l’ordonnance
attaquée est conforme au droit international. En l’absence d’accusé de
réception, force est de retenir l’allégation de la recourante, plausible,
selon laquelle le pli contenant l’ordonnance attaquée lui est parvenu le 15
octobre 2019. En conséquence, le délai de recours est arrivé à échéance
le vendredi 25 octobre 2019. L’acte de recours a été déposé ce jour-là à
l’Ambassade de Suisse en Allemagne (P. 8). Cet office est habilité à
recevoir de tels actes de procédure en sa qualité de représentation
diplomatique suisse au sens de l’art. 91 al. 2 CPP. Le recours a ainsi été
interjeté en temps utile. Par ailleurs, la recourante s’est acquittée en
temps utile des sûretés requises par son versement de 550 fr. effectué le
29 novembre 2019. Le recours est donc recevable.
2.
2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP; TF 1B_111/2012 du 5 avril 2012 consid. 2.1;
Grodecki/Cornu, in : Jeanneret/ Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Code de
procédure pénale suisse, Commentaire romand, 2e éd., Bâle 2019, n. 2 ad
art. 310 CPP) – une ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il
apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la
plainte (Grodecki/Cornu, op. cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une
procédure préliminaire limitée aux investigations de la police (art. 300 al.
1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments constitutifs d'une infraction ou

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les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas
réunis (TF 6B_1238/2018 du 16 janvier 2019 consid. 3.1; TF 1B_709/2012
du 21 février 2013 consid. 3.1).
Selon cette disposition, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres
termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction
(ATF 137 IV 285 consid. 2.3). Une ordonnance de non-entrée en matière
ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais
également du droit; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de
procéder à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une
ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En
règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2; ATF 137 IV 285
consid. 2.3 et les réf. citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le ministère
public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans
les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra
apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée
(TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
2.2 La recourante reproche d’abord à la procureure de ne pas
avoir retenu que son droit d’être entendue avait été violé au cours de
l’enquête administrative. A l’appui de cette assertion, elle décrit le
déroulement de cette procédure durant laquelle elle aurait été empêchée
de s’exprimer sur les allégations la concernant.
La recourante fait ensuite grief à la magistrate de ne pas avoir
vérifié que l’enquêtrice n’ait pas reçu pour instruction, dans le cadre de
son mandat, de conduire son investigation de façon à décrédibiliser la
plaignante ou de manipuler les déclarations des différentes personnes
entendues. A l’appui de ce moyen, elle se livre à une analyse du rapport
pour tenter de démontrer que certains faits retenus seraient erronés, à
tout le moins incomplets. Auraient ainsi été passés sous silence l’attitude
du co-occupant de son bureau, ainsi que les phrases figurant dans le
rapport d’P.________, tenues pour polémiques, selon laquelle la recourante

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aurait « pris le [...] "en otage" » et se serait présentée « à des heures
indues » au domicile d’un collègue dont le nom était caviardé. De même,
le rapport ne précise pas en quoi consisterait le comportement inapproprié
qui lui aurait parfois été reproché sur son lieu d’activité. Elle soutient
également que certains propos retranscrits dans le rapport seraient
diffamatoires, respectivement calomnieux, s’agissant en particulier de la
mention du harcèlement auquel elle se serait livrée à l’encontre d’un
membre de [...] et des tenues inappropriées qu’elle aurait portées sur son
lieu d’activité.
2.3 Le Ministère public a retenu en substance qu’aucune des
personnes dénoncées par la plaignante n’avait eu le dessein d’attenter à
son honneur. Par ailleurs, selon la Procureure, les reproches d’abus de
pouvoir et de dissimulation adressés à Z.________ et P.________ n’étaient
constitutifs d’aucune infraction pénale. La Procureure a en particulier
considéré que l’enquêtrice mandatée par [...] avait agi dans un but
professionnel et que son rapport reposait sur les points de vue de toutes
les personnes entendues, ainsi que sur une série de courriels échangés
entre la plaignante et certaines de ces dernières. Toujours selon la
Procureure, le rapport n’avait pas été rédigé dans le dessein d’attenter à
l’honneur de la plaignante mais dans le but d’établir le bien-fondé de ses
allégations de harcèlement et de discrimination. En outre, les allégations
de ces différentes personnes concordaient et celles-ci n’avaient pas agi
dans le but de dire du mal de l’intéressée. Ainsi, les éléments constitutifs
de l’infraction de diffamation n’étaient pas réalisés. Il apparaissait par
ailleurs que la plaignante tentait d’obtenir par le biais de la procédure
pénale ce qui lui avait été refusé au terme de l’enquête administrative.
3. Selon l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse, RS 311.0), se rend
coupable de diffamation notamment celui qui, en s'adressant à un tiers,
aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération. D’après l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable
de calomnie notamment celui qui, connaissant la fausseté de ses
allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté

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sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues
(ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1a). L'honneur protégé
par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect
qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au
mépris en sa qualité d'homme (ibidem). L'atteinte à l'honneur pénalement
réprimée doit ainsi faire apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1). Il ne suffit pas
d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou
dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses
activités professionnelles, artistiques, politiques ou sportives (ATF 119 IV
47 consid. 2a; ATF 117 IV 27 consid. 2c; ATF 116 IV 205 consid. 2, JdT
1992 IV 107; Dupuis/Moreillon/ Piguet/Berger/Mazou/Rodigari [éd.], Petit
commentaire CP, 2e éd., Bâle 2017, n. 4 ad Remarques préliminaires aux
art. 173 à 178 CP et la doctrine citée). Pour apprécier si une déclaration
est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la
signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances
d'espèce, lui attribuer (TF 6B_143/2011 du 16 septembre 2011 consid.
2.1.3; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 précité).
4. En l’espèce, la recourante confond l’exercice de ses droits
dans le cadre de la procédure administrative, problématique qui échappe
à la compétence de l’autorité de recours, et la protection qu’elle peut tirer
des art. 173 et 174 CP. Seule doit en effet être tranchée, dans la présente
cause, la question de savoir si la recourante a présenté des indices
d’atteinte à l’honneur au sens de ces dispositions; dans l’affirmative, il y
aurait lieu d’ouvrir une instruction pénale. Ainsi, il s’agit exclusivement de
savoir si le rapport d’enquête et au moins une des personnes entendues
par l’enquêtrice ont imputé à la recourante une conduite contraire à

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l’honneur, au sens étroit de cette notion en droit pénal, c’est-à-dire qui
faisrait apparaître la personne visée comme méprisable.
Or, l’acte de recours ne comporte sur ce point aucune
argumentation spécifique. En effet, la recourante se contente de relever
qu’il lui aurait été reproché de s’être livrée à du harcèlement envers un
tiers et d’avoir parfois eu une tenue vestimentaire inappropriée. En outre,
le rapport incriminé du 24 janvier 2017 ne révèle pas de faits
objectivement susceptibles de constituer une atteinte à l’honneur au sens
restrictif de la jurisprudence. Certes, la recourante est décrite comme une
personne qui multipliait les provocations sur la place de travail et qui était
difficile à gérer par ses collègues. Elle aurait été une bonne étudiante mais
aurait parfois présenté un comportement assez perturbé. Elle aurait ainsi
manifesté des réactions peu rationnelles, sinon même agressives. De
manière générale, des problèmes relationnels seraient survenus entre la
recourante et les autres membres de l’équipe et ces difficultés auraient
résulté principalement du comportement de la recourante. Celle-ci aurait
en outre subitement changé d’attitude suite à une rupture sentimentale,
selon certaines des personnes entendues. Elle aurait également porté des
tenues et adopté des comportements inappropriés dans les locaux de
l’école et durant les sorties d’équipe. Il y aurait ainsi eu plusieurs crises de
pleurs et de cris, dont certaines auraient nécessité l’intervention de la
sécurité. L’enquêtrice a encore mentionné que la recourante souffrait d’un
problème psychologique et qu’elle avait besoin d’un accompagnement
adapté. Même si les accusations proférées par celle-ci étaient infondées, il
fallait néanmoins admettre qu’il n’y avait pas eu de collaboration
suffisante entre les différents services d’aide de [...] et que des mesures
devaient être prises pour remédier aux dysfonctionnements révélés par le
présent cas.
La recourante fait grand cas d’une mention, figurant dans le
rapport, selon laquelle elle aurait « pris le [...] "en otage" » (p. 6, 4e par.).
Ces termes ne doivent évidemment pas être compris dans un sens littéral.
Qui plus est, la rédactrice n’a fait que citer des termes utilisés par des
tiers dans l’exposé des faits, comme cela ressort de la mention de l’origine

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des propos rapportés, de l’usage du conditionnel, ainsi que des guillemets
entourant les termes « en otage », ces deux mots étant de plus en
italique. L’expression est certes de nature à être perçue comme
polémique, mais l’enquêtrice ne la reprend pas pour autant à son compte.
Le comportement imputé à la recourante n’est pas contraire à l’honneur.
En outre, se présenter « à des heures indues » au domicile d’un collègue
n’est pas non plus contraire à l’honneur.
Le seul comportement contraire à l’honneur au sens pénal que
les témoins entendus lors de l’enquête semblent avoir imputé à la
recourante pourrait consister dans les très nombreux envois de courriels à
un collègue, ce qui pourrait tomber sous le coup de l’art. 179septies CP.
Toutefois, la recourante ne conteste pas la non-entrée en matière sur sa
plainte à cet égard et elle ne soutient pas davantage qu’elle n’aurait pas
procédé à ces envois. En outre, la plainte ne porte pas même sur ce point.
Partant, il n’y a pas lieu d’envisager la diffamation sous cet angle.
Pour le reste, les comportements inappropriés qui auraient été
reprochés à la recourante sont particulièrement peu définis.
Dans ces conditions, les propos retranscrits dans le rapport et
les conclusions de l’enquêtrice ne font pas passer la recourante pour une
personne méprisable. Au contraire, on constate que l’enquêtrice l’a plutôt
dépeinte avec une certaine bienveillance. Elle a ainsi souligné la fragilité
psychique de l’intéressée, en préconisant une meilleure qualité de soutien
dans des cas de ce genre.
On ne discerne dès lors aucune intention de nuire ou de
discréditer gratuitement la recourante. Partant, il n’y a aucune atteinte à
l’honneur pénalement protégé de la plaignante.
A défaut d'élément constitutif de toute infraction pénale, c'est
ainsi à bon droit que l'autorité intimée a rendu une ordonnance de non-
entrée en matière.

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5. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 990 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant déjà versé par la recourante
à titre de sûretés sera imputé sur ces frais (art. 383 al. 1 CPP; art. 7 TFIP;
CREP 25 octobre 2017/730).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 11 octobre 2019 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de I.________.
IV. L'avance de frais de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versée
par la recourante à titre de sûretés est imputée sur les frais
mis à sa charge au chiffre III ci-dessus.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mme I.________,
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :