vd_gerichte · ZD21.000189 · 2022-01-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 1/21 - 15/2022
ZD21.000189
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 janvier 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A._____________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 16, 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 59 al. 2bis LAI ; 87
et 88a al. 2 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A._____________ (ci-après : l'assuré ou le recourant),
ressortissant portugais né en [...], divorcé et père de quatre enfants nés
entre [...] et [...], est au bénéfice d'un certificat fédéral de capacité de
grutier. Titulaire d’une autorisation d’établissement C, il est arrivé en
Suisse le [...]. Dès juillet 2008, il a travaillé pour l'entreprise E.____________
SA, à [...].
En 2007 l’assuré a connu un traumatisme en traction de
l’épaule droite en tentant de retirer une compacteuse enfoncée dans le
sol, à la suite duquel une décompression C6-C7 avec spondylodèse a été
effectuée en mars 2008. Il a pu reprendre le travail à 100 % en juillet 2008
mais l’assuré se plaignait toujours de cervico-brachialgies.
Le 3 février 2010, l'assuré a été victime d'un accident de
travail en raison d'une chute d'une hauteur de quatre mètres environ, lors
duquel il a subi des contusions multiples, sans présenter de lésions
osseuses.
Le 15 décembre 2010, A._____________ a déposé une demande
de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l'OAI ou l’intimé), tendant à l'octroi d'une rente, en
raison de douleurs à l'épaule droite et dans la jambe droite.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a été soumis à une expertise
bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique au B.________ (ci-après :
B.________) à [...]. Après avoir examiné l'assuré le 9 juin 2011, les Drs
I._______, spécialiste en rhumatologie et médecine interne, et J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont exposé ce qui suit, dans
leur rapport du 28 octobre 2011 :
“5.2 ASPECT SOMATIQUE
[…]

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Le bilan radiologique permet de confirmer un état post-
spondylodèse cervicale, stable, des lésions modérées de spondylose
au niveau dorso-lombaire avec de minimes séquelles
d'ostéodystrophie de croissance. Il n'y a pas de lésion objective
d'ordre post-traumatique sur l'imagerie IRM.
Tout comme le Dr [...] qui a examiné le patient de manière
complète, je ne trouve pas de pathologie de médecine interne, ni
aucune anomalie de l'appareil locomoteur justifiant l'état douloureux
que nous relate le patient. La démonstration de sa gestuelle
témoigne d'une force conservée, d'une absence d'épargne
rachidienne. Les mouvements amples et caricaturaux qu'il adopte
pour nous expliquer son handicap ne sont pas ceux que l'on observe
habituellement lors de pathologie de l'appareil locomoteur ou de
pathologie neurologique.
Tout comme le Dr [...] l'a suggéré, après avoir pu écarter de mon
diagnostic différentiel une pathologie d'ordre somatique, je me suis
adressée en travail de synthèse auprès du co-expert psychiatre,
pour évaluer s'il y avait une co-morbidité d'ordre psychique justifiant
le comportement que l'expertisé m'a permis d'observer.
Nous avons effectué un monitoring thérapeutique des médicaments
que M. A._____________ a confirmé prendre aux 6 heures. Le
paracétamol et la tramadol n'étaient pas détectables selon le
laboratoire qui se situait à la limite de détection de la méthode.
Nous interprétons ce manque d'imprégnation médicamenteuse aux
doses évoquées – qui auraient permis sinon d'atteindre un taux
thérapeutique vu la demi-vie courte de ces substances, du moins un
taux détectable – comme une absence de concordance entre les
données alléguées et nos constatations. Il est intéressant de relever
que les mouvements athlétiques observés ont été réalisés sans qu'il
y ait au niveau sanguin un antalgique à un niveau significatif.
5.3 ASPECT PSYCHIATRIQUE
[…]
Monsieur A._____________ se plaint depuis l'accident de douleurs
dorsales et dans l'hémicorps droit, intenses, constantes, qui le
bloquent jusque dans la nuque. Ces douleurs s'accompagnent de
fourmillements dans le bras droit et la jambe droite. Un tableau
dépressif est rapporté par l'expertisé dans les mois qui ont suivi
l'accident: il était très abattu, n'avait plus envie de sortir de chez lui,
il pleurait; l'expertisé ne rapporte pas d'élément supplémentaire de
la lignée dépressive en 2010, et il n'a en particulier pas eu d'idées
noires ni d'idées suicidaires. L'expertisé ne présente plus aucune
plainte de la lignée dépressive ces derniers mois, il se dit aidé par
les antidépresseurs que son médecin traitant lui prescrit et confiant
face à l'avenir. Ses douleurs restent cependant non améliorées,
constantes et très handicapantes, elles empêchent selon lui toute
activité professionnelle et limitent considérablement ses activités au
quotidien.
Ces éléments dépressifs anamnestiques ne sont pas suffisamment
graves et importants en nombre pour rendre compte du diagnostic

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d'Etat dépressif profond retenu par le médecin généraliste dans son
rapport du 21.02.2011, rapport qui par ailleurs ne précise pas les
éléments objectifs compatibles avec un tel diagnostic. Aucun des
symptômes rapportés ou détaillés dans les rapports à notre
disposition ne sont de fait suffisamment graves et marqués pour
justifier un diagnostic spécifique d'Episode dépressif.
Nous sommes donc en présence d'un tableau de plainte douloureuse
non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un
trouble physique et résistant à tout traitement, qui s'est
accompagné en 2010 de symptômes dépressifs que l'on peut
considérer comme des sentiments de détresse d'accompagnement.
Nous reprenons en ce sens l'hypothèse émise par notre collègue la
Dresse [...] dans son rapport de juin 2010 d'un trouble de
l'adaptation présent dans les suites de l'accident pendant quelques
semaines, non incapacitant, en rémission.
Un tel tableau où la douleur est la préoccupation essentielle et
permanente pourrait évoquer un Syndrome douloureux
somatoforme persistant, soit une plainte essentielle qui concerne
une douleur intense et persistante, non expliquée entièrement par
un processus physiologique ou un trouble physique, avec sentiment
de détresse d'accompagnement. Ce diagnostic n'est cependant pas
valide compte tenu de l'absence actuelle de détresse ainsi que de
l'absence d'un contexte de conflits émotionnels et de problèmes
psychosociaux qui seraient suffisamment importants pour être
considérés comme la cause essentielle du trouble. Une Majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques n'est pas
davantage un diagnostic à envisager, faute d'une maladie physique
initiale clairement définie. Enfin, les quelques éléments dissociatifs
relevés (plaintes sensitivo-motrices latéralisées de fourmillement et
de paralysie, peut-être les antécédents de bégaiement après
traumatisme), sont insuffisants et trop à l'arrière-plan des plaintes
douloureuses pour poser un diagnostic de trouble de conversion.
Force est de constater que cette présentation clinique n'entre pas
dans une entité diagnostique psychiatrique de référence. Nous nous
retrouvons face à un assuré adoptant un comportement de malade
qui nous paraît sortir du champ médical, avec notamment une nette
disproportion entre les douleurs alléguées et les capacités observées
à l'examen clinique physique, des douleurs décrites comme très
intenses mais demeurant vagues, et des revendications basées
davantage sur une compensation financière que sur des soins. Le
monitoring thérapeutique a montré une inobservance importante.
Nous mettons en évidence également de nombreux éléments
paramédicaux qui influencent défavorablement la situation
(personnalité fruste, scolarisation rudimentaire, faible intégration
sociale, faible motivation, besoins familiaux).
La prise en charge offerte paraît adéquate dans ce contexte, dans le
sens d'un soutien psychosocial. En l'absence de pathologie
psychiatrique avérée, le traitement anti-dépresseur n'est
actuellement pas nécessaire.
En l'absence de trouble psychiatrique significatif, il n'y a pas de
limitation de la capacité de travail d'un point de vue psychiatrique.

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L'expertisé ne présente par ailleurs pas de trouble psychiatrique
avéré qui limiterait ses capacités d'adaptation.
Le pronostic reste réservé dans cette situation où l'assuré se place
en position d'invalide depuis plusieurs années maintenant, et où les
bénéfices secondaires à la maladie sont très importants.
6. CONCLUSION CONSENSUELLE ENTRE LES DEUX EXPERTS
La présente expertise n'a pas permis de mettre en évidence une
affection maladive ou post-traumatique justifiant un arrêt de travail
prolongé pour raison médicale. Nous considérons qu'à partir d'août
2010 l'exigibilité au travail était restituée.”
Au terme de leur rapport, les experts précisaient que la
spondylodèse était stable et n'avait jamais empêché l'assuré de travailler.
S'agissant des autres diagnostics – excès pondéral, spondylodiscarthrose
modérée prédominant en C5-C6 sans myélopathie ni radiculopathie,
séquelles très modérées d'ostéodystrophie de croissance et status après
cure de hernie inguinale droite –, ils n'atteignaient pas le seuil d'une
incapacité durable de travailler selon l'expérience de ces atteintes
dégénératives radiologiques banales et fréquentes dans l'ensemble de la
population et l'observation de la gestuelle en cours d'examen permettait
de confirmer qu'elles ne donnaient lieu à aucune limitation fonctionnelle.
Examinant les pièces médicales dans un rapport du 2
novembre 2011, le Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-
après : SMR) a retenu les diagnostics de cervico-dorsalgies chroniques non
spécifiques et de status après cure de hernie discale C6-C7 et
spondylodèse en mars 2008. Il a reconnu qu'une activité adaptée
(permettant l'alternance des positions, sans port de charges supérieures à
10 kg, sans porte-à-faux ni travaux avec les membres supérieurs au-
dessus de l'horizontale) ainsi que l'activité habituelle de grutier étaient
exigibles à un taux de 100 %, depuis le mois d'août 2010.
Par décision du 19 décembre 2011, l'OAI a refusé l'octroi d’une
rente. Il exposait que si l'atteinte à la santé contre-indiquait, depuis le
mois de février 2010, la poursuite de son activité habituelle, son état de
santé lui permettait, dès le mois d'août 2010, de reprendre cette activité
ainsi que d'autres activités adaptées, au taux de 100 %. De surcroît, son

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degré d'invalidité était fixé à 22 % dès le mois d'août 2010, soit un taux
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
Cette décision a fait l’objet d’un recours devant la Cour des
assurances sociales qui l’a rejeté par arrêt rendu le 29 avril 2013 (CASSO
AI 6/12 – 94/2013). La Cour a constaté que les diagnostics posés lors de
l'expertise étaient un excès pondéral, un status après spondylodèse
antérieure C6-C7, une spondylodiscarthrose modérée prédominant en C5-
C6 sans myélopathie ni radiculopathie, des séquelles très modérées
d'ostéodystrophie de croissance et un status après cure de hernie
inguinale droite, diagnostics reconnus comme sans répercussion sur la
capacité de travail et que les experts concluaient à l'absence d'affection
maladive ou post-traumatique justifiant un arrêt de travail prolongé pour
raison médicale et à la restitution de l'exigibilité au travail dès le mois
d'août 2010.
La Cour a observé que, lors de l'expertise rhumatologique, la
Dre I._______ n'avait pas constaté de pathologie de médecine interne, ni
aucune anomalie de l'appareil locomoteur justifiant l'état douloureux
relaté par l'assuré. Les mouvements adoptés pour expliquer le handicap
ne correspondaient pas à ceux observés habituellement lors de pathologie
de l'appareil locomoteur ou de pathologie neurologique. La démonstration
de la gestuelle témoignait d'une force conservée et d'une absence
d'épargne rachidienne. L'IRM n'avait au demeurant pas révélé de lésion
objective d'ordre post traumatique. Il avait ainsi été constaté une nette
disproportion entre les douleurs alléguées et les capacités observées à
l'examen clinique physique, des douleurs décrites comme très intenses –
empêchant, selon le recourant, toute activité professionnelle et limitant
considérablement ses activités quotidiennes – mais demeurant vagues. Il
avait en outre été relevé un manque d'imprégnation médicamenteuse lors
du monitoring thérapeutique, interprété comme une absence de
concordance entre les données alléguées et leurs constatations. Ainsi, les
experts avaient constaté la présence d'un tableau de plainte douloureuse
non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble
physique et résistant à tout traitement. Ils avaient dès lors examiné s'il

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existait une co-morbidité d'ordre psychique justifiant le comportement de
l'expertisé.
La Cour a noté que les experts du B.________ avaient reconnu
la présence de symptômes dépressifs considérés comme des sentiments
de détresse d'accompagnement, dans les mois qui avaient suivi l'accident
du 3 février 2010. Le recourant avait expliqué avoir été déprimé pendant
quelques mois après l'accident, avoir été très abattu, ne plus avoir eu
envie de sortir de chez lui et avoir pleuré ; il n'avait cependant pas eu
d'idées noires ni d'idées suicidaires. Lors de l'expertise, il n'avait pas été
relevé de sentiment de tristesse, de désespoir, d'impuissance ou de
dévalorisation. Il n'y avait pas d'anxiété face à l'avenir, pas de peur ou
d'appréhension particulière, ni d'idées noires ou suicidaires. L'expertisé ne
se plaignait pas de nervosité, d'irritabilité, d'agitation ou de colère. Les
experts avaient dès lors considéré que le recourant ne présentait plus
aucune plainte de la lignée dépressive au cours des derniers mois et
estimé que le diagnostic d'état dépressif profond ne se justifiait pas. Ils
avaient également écarté le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant, eu égard à l'absence actuelle de détresse, d'un
contexte de conflits émotionnels et de problèmes psychosociaux
suffisamment importants pour être considérés comme la cause essentielle
du trouble. Le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques n'était pas davantage à envisager, en l'absence
d'une maladie physique initiale clairement définie. Finalement, les experts
avaient considéré que les éléments dissociatifs relevés (plaintes sensitivo-
motrices latéralisées de fourmillement et de paralysie) étaient insuffisants
et trop à l'arrière-plan des plaintes douloureuses pour que fut posé le
diagnostic de trouble de conversion.
La Cour a relevé qu’au terme de leur rapport, les Drs I._______
et J.________ avaient ainsi nié la présence d'une pathologie d'ordre
somatique et d'un trouble psychiatrique significatif. L'observation de la
gestuelle en cours d'examen permettait de confirmer que les atteintes ne
donnaient lieu à aucune limitation fonctionnelle et il n'existait pas de
trouble psychiatrique avéré limitant sa capacité de travail et ses capacités

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d'adaptation. En l'absence d'affection maladive ou post-traumatique, la
Cour a considéré, suivant les conclusions des experts, qu’il n'y avait dès
lors plus lieu de retenir d'incapacité de travail dans l'activité habituelle ou
toute autre activité, dès le mois d'août 2010.
B. Le 8 juin 2016, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations AI, sur laquelle l’Office AI a refusé d’entrer en matière selon
décision du 14 février 2017.
C. Le 16 mars 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations AI se prévalant d’une incapacité de travail totale dès le 3
février 2010.
A l’appui de sa demande, il a produit un rapport d’examen
neuropsychologique établi le 22 février 2018 par la psychologue O.________
dont il ressort que l’assuré présente des difficultés attentionnelles
modérées, exécutives modérées à sévères et des difficultés en mémoire
épisodique verbale, qui sont à mettre en lien avec l’important état
anxiodépressif et le syndrome douloureux complexe dont souffre l’assuré.
Par rapport du 4 septembre 2018, le Dr U._________, médecin
chef de clinique adjoint de la Consultation [...], a relevé les plaintes de
l’assuré et s’est référé au rapport d’examen neuropsychologique précité
avant de poser les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen à sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), anxiété
généralisée (F41.1), état de stress post traumatique (F43.1), syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), tic moteur ou vocal chronique
(F95.1), bégaiement (F98.5), difficultés liées à certaines situations
psychosociales (Z64) et difficultés liées au logement et aux conditions
économiques (Z59). Il a ajouté que l’assuré souffrirait du trouble dépressif
et d’anxiété généralisée depuis l’accident de 2010 et fait remonter les
difficultés de l’assuré et l’aggravation de son état de santé à cette époque.
Le cas a été soumis à la Dre C._________, médecin auprès du
SMR, qui a constaté que le rapport psychiatrique justifiait une entrée en

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matière mais ne permettait pas de constater l’existence d’atteintes
invalidantes. Sur le plan physique, elle s’est informée auprès de la Dre
D.__________, médecin traitant de l’assuré, qui a indiqué qu’il s’agissait
d’une aggravation des douleurs ostéoarticulaires déjà connues mais
qu’aucune investigation nouvelle n’avait été effectuée récemment. Il est
lieu de relever que cette médecin avait appuyé la demande AI par bref
courrier du 23 mars 2018 en se référant uniquement au rapport d’examen
neuropsychologique pour justifier d’une aggravation de l’état de santé de
l’assuré. La Dre C._________ a préconisé la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique, neurologique et rhumatologique (avis du 18 septembre
2018).
L’OAI a ainsi mis en œuvre une expertise auprès de la
R.________. Les Drs F.________, spécialiste en médecine interne, V.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, M.________, spécialiste en
neurologie, et D.________, spécialiste en rhumatologie, ont déposé leur
rapport le 17 septembre 2019. Ils ont posé les diagnostics de status après
décompression C6-C7 avec spondylodèse le 17 mars 2008 (M50.2),
bégaiement (F98.5), tics faciaux (F95.1), dysthymie (F34.1) et majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) avec
rachialgies cervico-dorso-lombaires et douleurs des 4 extrémités,
surchargées de troubles sensitivomoteurs hémi-corporels droits, sans
substrat neurologique objectivable, et troubles attentionnels, dysexécutifs
et mnésiques vraisemblablement sans substrat somatique.
L’évaluation consensuelle interdisciplinaire a abouti aux
constatations suivantes :
“Monsieur A._____________ a subi le 08.06.2007 un traumatisme en
traction de l'épaule droite. Dans les suites, il se plaint de douleurs
diffuses de l'épaule droite sans lésion retrouvée sur l'IRM qui est
effectuée et non améliorées par les infiltrations, les anti-
inflammatoires et la physiothérapie. Secondairement sont apparus
des fourmillements dans le membre supérieur droit faisant évoquer
des cervicobrachialgies. Une atteinte irritative de C7 n'a pu être
écartée par le neurologue consulté. L'IRM cervicale a objectivé des
troubles dégénératifs avec une protrusion discale C6-C7. Le
traitement médical s'avérant un échec, une décompression C6-C7
droite avec spondylodèse est effectuée le 17.03.2008. Cette

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intervention améliore significativement les plaintes jusqu'au
03.02.2010, date à laquelle Monsieur A._____________ est tombé
d'une échelle avec réception sur le dos. Cet accident occasionne des
douleurs cervico-dorsales et du membre inférieur droit. Amené aux
urgences de l'hôpital de [...], il n'y a pas été constaté de lésion
traumatique (les imageries postérieures montreront cependant des
fractures des plateaux supérieurs de D6 et D7). L'évolution est
défavorable avec persistance de douleurs de l'ensemble du rachis,
de douleurs des 4 membres avec description de troubles sensitifs
des membres supérieurs, en dépit d'une prise en charge au centre
d'antalgie du [...] puis celui de [...]. L'expertise médicale effectuée à
la B.________ en 2011 ne retrouvait pas de substrat anatomique
prépondérant au syndrome douloureux rapporté par l'assuré. A ce
tableau qui se poursuit s'ajoute depuis 2018 la description de
troubles cognitifs. L'IRM cérébrale ne révèle que de discrètes lésions
de leucoaraïose. Les tests neuropsychologiques effectués concluent
à une atteinte cognitive modérée dans un contexte d'état
anxiodépressif et d'un traitement analgésique.
Du point de vue neurologique, Monsieur A._____________ exprime
toujours des cervico-dorso-lombalgies avec des douleurs et un
manque de force des 4 membres et des troubles sensitifs des
membres supérieurs. Notre examen clinique parasité par un
comportement douloureux et une collaboration parfois insuffisante
est caractérisé par un hémisyndrome sensitivomoteur droit
atypique. La relecture de la documentation radiologique n'objective
que des troubles dégénératifs cervicaux modérés. Nous avons
également revu le rapport d'examen neuropsychologique effectué
en 2018 et pensons que les troubles cognitifs modérés relevés
trouvent leur explication dans le contexte douloureux global.
L'examen clinique rhumatologique est pauvre, également marqué
par une verbalisation et un comportement douloureux, sans élément
orientant vers une pathologie ostéoarticulaire. Les rapports des IRM
cervicales de 2011 et 2014 font état de fractures des plateaux
supérieurs de D6 et D7 non objectivées en 2010, mais l'IRM du
10.06.2010 est décrite comme sub-optimale avec artefacts en raison
des mouvements du patient pendant l'examen. Ces fractures sont
possiblement en lien avec l'accident du 03.02.2010. Au vu de leur
localisation, il n'y a aucun risque de complication neurologique. Ces
fractures ont pu expliquer le syndrome douloureux initial, mais ne
peuvent pas expliquer la persistance et la diffusion de celui-ci à
l'heure actuelle. Nous concluons pour notre part à des douleurs de
l'appareil locomoteur d'origine indéterminée.
Sur le plan psychiatrique, chez cet assuré sans antécédent, la Dre
[...] lors du séjour à la CRR en juin 2010 retenait le diagnostic de
trouble de l'adaptation. Le médecin traitant mentionne en 2011 un
état dépressif profond alors qu'aucun diagnostic psychiatrique
n'était retenu par les experts de la B.________ en 2011. Depuis
décembre 2017, l'assuré est suivi par le Dr U._________, psychiatre,
qui retient les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen à sévère, d'anxiété généralisée, d'état de stress post-
traumatique et de trouble somatoforme douloureux persistant.
A l'issue de notre entretien, nous concluons pour notre part à une
dysthymie au vu de la dépression chronique de l'humeur dont la

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sévérité est insuffisante pour justifier actuellement un diagnostic de
trouble dépressif même léger (pas de tristesse constante, idées
noires occasionnelles mais sans désir imminent de passage à l'acte,
pas de diminution marquée de l'intérêt, fatigabilité mais dans un
contexte de syndrome douloureux chronique, pas de ralentissement
psychique, pas de sentiment d'insuffisance ni de culpabilité, pas de
trouble de la concentration, score MADRS à 15/60). Nous nous
distançons ainsi de l'avis du psychiatre traitant, en soulignant par
ailleurs qu'en l'absence d'antécédent d'épisode dépressif le
diagnostic de trouble dépressif récurrent ne peut être retenu.
Nous retenons ensuite une majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques devant le syndrome douloureux
initialement expliqué par la chute mais qui persiste et diffuse bien
au décours en raison d'une fixation pathologique favorisée par la
personnalité fruste de l'assuré qui adopte une attitude régressive et
histrionique. Nous retenons enfin les diagnostics de bégaiement et
de tics faciaux.
Nous écartons le diagnostic d'anxiété généralisée en l'absence de
description par l'assuré d'anxiété flottante et de signes
neurovégétatifs. Nous ne retenons pas non plus le diagnostic d'état
de stress post-traumatique qui n'est évoqué que plus de 8 ans après
l'accident, car si Monsieur A._____________ parle de cauchemars
occasionnels concernant sa chute, il ne décrit pas de flashback, il n'a
pas de conduite d'évitement ni d'émoussement affectif, avec un
score PCL-S à 32 inférieur au score seuil de 44 concernant cette
pathologie.
Concernant les troubles cognitifs mentionnés par l'examen
neuropsychologique du 22.02.2018 attribués à un état anxio-
dépressif ou à la médication antalgique, nous soulignons que lors de
notre entretien seul un trouble léger de fixation est noté et qu'il
n'est pas retrouvé d'état anxio-dépressif pouvant impacter les
performances cognitives. Nous relevons que dans ce rapport, des
tests de validation des symptômes ne sont pas mentionnés, alors
que dans le cadre d'une majoration des symptômes, l'implication
dans la passation des tests peut être diminuée. Par ailleurs, l'assuré
semble peu limité par d'éventuels troubles cognitifs dans sa vie
quotidienne. A noter que le co-expert neurologue ne retient pas
d'étiologie somatique aux troubles allégués.”
Les experts ont en outre examiné les points suivants :
“4.3. Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les
capacités fonctionnelles
Du fait de la spondylodèse, l'activité ne doit pas être
contraignante pour le rachis cervical (pas de
flexion/extension ou mouvement latéral de la tête répété
ou soutenu). L'activité habituelle de grutier, hormis la
montée et la descente de la grue, ne nécessite pas de
mouvement du rachis cervical. La montée et descente de
la grue ne s'effectue habituellement qu'une fois durant la
journée de travail et ne peut ainsi être considérée comme

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une activité contraignante pour le rachis cervical.
L'activité habituelle est ainsi considérée comme toujours
adaptée.
Sur le plan psychique, une baisse de l'endurance est à
attendre du fait de la dysthymie et il faut tenir compte
d'un potentiel intellectuel limité.
4.4. Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
La personnalité de l'assuré est fruste et il dispose de
ressources intellectuelles limites.
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Le parcours de Monsieur A._____________ montre qu'il
dispose de bonnes ressources adaptatives (a surmonté le
départ de sa première épouse, a obtenu la garde des
enfants, a surmonté également les difficultés en lien avec
sa deuxième union). Le réseau amical est décrit comme
restreint, mais de bonne qualité et l'assuré est très
entouré par ses enfants.
4.6. Contrôle de cohérence
L'attitude de l'assuré est très démonstrative, mais il ne
s'agit pas d'une simulation volontaire, mais plus d'une
majoration de symptômes.
Les dosages des médicaments psychotropes qui ont été
réalisés montrent des taux bas correspondant soit à une
compliance insuffisante soit à un métabolisme rapide du
médicament.
Concernant l'analyse des indicateurs, on note que l'assuré
se montre peu limité dans les différents domaines de la
vie.
L'assuré dispose de ressources et d'aptitudes pour
d'éventuelles mesures professionnelles. Nous notons que
la précédente mesure s'est interrompue après un malaise
de l'assuré qui n'a pas trouvé de justificatif médical.
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La capacité de travail est entière avec au maximum une
baisse de rendement de 20%.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
La capacité de travail est entière avec une baisse de
rendement attendue de 20%.
4.9. Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout)
Depuis la prise en charge psychiatrique fin 2017, nous
considérons qu'en raison de la dysthymie qui occasionne

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une fatigabilité et une diminution de l'endurance, il existe
une baisse de rendement dans toute activité de 20%.
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la
capacité de travail
Les dosages médicamenteux réalisés au cours de cette
expertise sont, comme en 2011, en dessous des valeurs
thérapeutiques. Un monitoring est suggéré avec
recherche d'un métabolisme rapide si le dosage est à
nouveau bas afin de faire la part entre un défaut de
compliance et un patient avec métabolisme rapide.”
Par avis du 1er novembre 2019, la Dre C._________ a admis une
aggravation de l’état de santé de l’assuré depuis fin 2017 sur la base de
l’expertise, à savoir une capacité de travail dans l’activité habituelle et
dans une activité adaptée de 80 % depuis le début de la prise en charge
psychiatrique fin 2017 en raison d’une fatigabilité et diminution de
l’endurance.
Le 15 novembre 2019, l’OAI a établi un projet de décision de
refus de mesures professionnelles et de rente d’invalidité. Le calcul du
salaire exigible prend en compte un revenu sans invalidité de 75'705 fr.,
soit une moyenne des revenus résultant du compte individuel (CI) sur la
base du calcul du 9 novembre 2011, et un revenu d’invalide de 51'228 fr.
53, correspondant au salaire statistique ressortant de l’Enquête sur la
structure des salaires (ESS) 2016, indexé à 2018, pour un emploi de
compétence 1 pour une activité légère, simple et répétitive, avec une
diminution de rendement de 20 % et un abattement de 5 % en raison de
l’âge de l’assuré. Le degré d’invalidité est ainsi de 32.33 %, soit insuffisant
à ouvrir le droit à une rente à l’échéance du délai de carence.
L’assuré a contesté ce projet. La Dre D.__________ a certifié le
21 janvier 2020 que l’intéressé avait développé des douleurs céphaliques,
cervicales, dorsales et lombaires avec irradiation radiculaire depuis
l’accident de 2010 et que malgré une prise en charge aux centres
d’antalgies du [...] et de [...], ainsi que différents traitements, les douleurs
étaient en augmentation et empêchaient l’assuré de mener une vie
normale ; il avait des difficultés à se déplacer en raison de ses douleurs et
souffrait d’insomnies chroniques. Elle a ajouté que d’après le Dr [...],

- 14 -
médecin adjoint du département d’anesthésie et centre d’antalgie, les
douleurs faisaient évoquer un tableau neurogène et mécanique avec une
composante inflammatoire.
Le Dr Q.________, médecin chef de clinique adjoint de la
Consultation [...], a établi un rapport daté du 23 janvier 2020 qui
développe son appréciation relative aux diagnostics de trouble dépressif
récurrent actuel moyen à sévère, anxiété généralisée, état de stress post
traumatique et syndrome douloureux somatoforme persistant et émet des
critiques sur le rapport de l’expert V.________. Il indique notamment avoir
fait passer le test de Beck à l’assuré le 21 janvier 2020 qui a révélé un
score de 44 points correspondant à une dépression sévère et soutient une
aggravation de l’état depuis le dernier rapport de septembre 2019. Il
retient ce diagnostic de trouble dépressif récurrent depuis l’accident de
2010 mais l’épisode actuel est, selon lui, clairement sévère (F33.2). Selon
le Dr Q.________, le test de Beck a mis en évidence une perte de confiance
en soi et un sentiment de dévalorisation, une perte d’appétit, des troubles
du sommeil, des aspects qui n’ont pas été attestés par l’expert V.________,
ainsi que la tristesse. Il ajoute que le diagnostic de trouble dépressif
n’implique pas l’existence d’une tristesse tous les jours comme l’expert le
défend ; il faut déterminer le nombre et la sévérité des symptômes. Chez
un patient dissocié, ayant développé un trouble somatoforme douloureux,
comme il estime être le cas de l’assuré, il y a lieu de comprendre qu'il
s'agit là d’un fonctionnement particulier mis en place : par les douleurs ce
patient met des émotions difficiles à distance. Il est donc possible d'avoir
un cadre de dépression sévère chez un patient qui ne se sent pas triste
tous les jours, s'agissant d'un cadre clinique où il existe aussi un trouble
somatoforme douloureux. Certains aspects du fonctionnement du patient
ont amené ce médecin à aller dans le sens de la présence de dissociation,
de passage par le corps pour exprimer des émotions difficiles qui ne
pouvaient pas être conscientisées et donc de la présence d’un trouble
somatoforme douloureux persistant. Il a relevé un score de 71 points au
Somatoform Dissociation Questionnaire, le risque de la présence d’une
symptomatologie dissociative sous forme de trouble somatoforme existant
depuis un score de 30.

- 15 -
Puis le Dr Q.________ confirme le diagnostic de stress post
traumatique compte tenu de la fréquence des cauchemars et des
reviviscences qui, selon lui, peuvent surgir plusieurs années après
l’épisode traumatique. Il note que la dissociation présente chez l’assuré
rend possible les constatations des experts, soit le fait d’avoir des parties
de soi qui fonctionnent au quotidien pour certains aspects liés notamment
à la survie de l’espèce, comme le fait de s’occuper de sa fille ou de se
présenter à ses rendez-vous médicaux ou d’être capable de répondre de
manière souriante et contenue dans un contexte émotionnellement
difficile comme celui d’une expertise.
Concernant le diagnostic d’anxiété généralisée, contrairement
à l’expert, le Dr Q.________ a constaté divers symptômes neurovégétatifs
(nervosité fréquente, tension musculaire, transpiration, troubles sexuels,
palpitations, constipation, reflux gastrique, anticipations anxieuses).
L’échelle de Hamilton a par ailleurs révélé un score de 41 points
démontrant un degré d’anxiété très élevé.
Le Dr Q.________ a en outre posé le diagnostic de phobie
sociale en se référant au Mini Mental Neuropsychiatric Interview qui serait
présente depuis l’accident et les pertes qui s’en sont suivies (travail,
estime de soi, autonomie financière). L’assuré a déclaré éviter les contacts
sociaux, que le contact avec ses enfants n’était pas toujours facile, ces
derniers se plaignant de son irritabilité notamment. Le Dr Q.________ a
déduit des déclarations de l’assuré qu’il avait une perte de l’estime de soi.
S’agissant des bénéfices à retirer de la situation, le Dr
Q.________ a exclu une manipulation dès lors que l’assuré était au Revenu
d’insertion (RI) et sans emploi et qu’il risquait une expulsion, en laissant
ses quatre enfants en Suisse. Il a relevé les difficultés psychosociales de
l’assuré en les intégrant dans le status clinique. Il a en outre expliqué
l’attitude contenue de l’assuré pendant l’expertise par une certaine gêne
face à des interlocuteurs inconnus. Il a établi une longue liste de
limitations fonctionnelles, qui sont en substance des difficultés dans les

- 16 -
contacts, dans certaines tâches, dans les déplacements, dans son
sommeil, d’organisation du temps et dans la gestion de ses émotions
(difficulté qui est péjorée par la situation socio-administrative difficile),
ainsi qu’un apragmatisme, une hypersensibilité au stress, des phases de
décompensation, une diminution de la capacité de concentration,
d’attention, de compréhension, de sa capacité d’adaptation, un manque
d’autonomie compte tenu de la faible estime de soi et son bas niveau de
français, des activités de précision vu ses douleurs. Le Dr Q.________ en a
déduit qu’aucune activité même adaptée et même à temps partiel n’était
exigible.
Par avis du 25 août 2020, la Dre C._________ a considéré que
l’avis du Dr Q.________ consistait en une opinion différente de la même
situation clinique et a suggéré une évaluation des limitations
fonctionnelles par le service de réadaptation.
En réponse à une interpellation de l’OAI, le Dr Q.________ a
précisé par courrier du 14 octobre 2020 les éléments suivants :
“- Dans votre rapport médical du 23.01.2020, vous expliquez que
l’état de santé de l’assuré s’est aggravé sur le plan dépressif depuis
le dernier rapport médical de septembre 2019. Pouvez-vous préciser
en quoi (quels changements dans les constats et diagnostics) l’état
de santé de l’assuré est modifié par rapport à la situation médicale
décrite dans les rapports médicaux antérieurs ?
Nous avons pu constater une aggravation au niveau du syndrome
douloureux somatoforme, le patient n’a, par exemple, pas été
parfois en mesure de se présenter aux séances décrivant de fortes
douleurs qui l’empêcheraient de se déplacer. Le patient décrit qu’il y
a eu une aggravation des douleurs qui l’amènent parfois à ne plus
être en mesure même de marcher. Il nous a fait part d’avoir du
récemment faire appel à sa fille afin de venir le chercher dans la rue
car il avait été pris de fortes douleurs et n’était plus en mesure de
rejoindre son domicile. M. A._____________ décrit aussi plus de
périodes o[ù] il doit rester allongé la plupart de la journée du aux
douleurs intenses ressenties.
Nous constatons également une péjoration au niveau donc de
l’anxiété, nous observons, par exemple, que le patient bégaie et
cligne d’avantage des yeux. Il lui arrive plus souvent également
d’arriver en avance aux séances, quand il est en mesure de venir.
Nous avons également constaté un plus grand isolement au niveau
social, le patient se sentant plus diminué physiquement (de par les

- 17 -
douleurs), il se sent aussi plus méfiant à l’égard des autres. Il ne
continue d’avoir de liens sociaux qu’avec ses enfants, mais de
manière plus espacée qu’auparavant (à part avec sa fille cadette de
13 ans dont il [a] aussi la garde).
Depuis la réception du dernier projet de décision de l’AI daté du
15.11.19, le patient s’est montré plus anxieux, avec une thymie plus
basse, plus irritable. Il décrit aussi une aggravation des douleurs et
des troubles du sommeil. M. A._____________ pleure un peu plus
souvent en séance, notamment en mentionnant sa crainte de voir
son permis de séjour non renouvelé de par le fait qu’il est depuis des
années dépendant du revenu d’insertion pour vivre. Le risque d’être
expulsé de Suisse et de ce fait éloigné de ses enfants, notamment
de sa fille de 13 ans, sont également des facteurs qui ont pu
contribuer à une péjoration de la symptomatologie dépressive et
anxieuse.
Nous avons fait aussi le constat d’une aggravation des capacités
cognitives, nous devons, par exemple, répéter une information déjà
transmise auparavant ou il arrive que le patient nous répète un
contenu déjà mentionné à un autre moment par lui-même.
Au niveau du sommeil, le patient a également décrit une péjoration,
les cauchemars sont plus récurrents et il a plus de réveils nocturnes
de par les cauchemars et les douleurs. Sa fille cadette lui ayant
aussi fait remarquer des ronflements, il a décidé de consulter afin de
faire une polyso[m]nographie et le 02.04.20 il a été vu par le Dr [...]
(Boulevard de [...], [...]) pour faire cet examen. Selon rapport du Dr
[...], daté du 7 avril dernier, il a constaté la présence de parasomnie
respiratoire à caractère obstructif et le syndrome des jambes sans
repos. Le patient porte une CPAP depuis septembre dernier.
M. A._____________ se dit aussi impacté moralement par la nouvelle
qu’il a reçu en juin dernier. En effet, une IRM aurait montré des
problèmes au niveau du genou droit : “aspect légèrement
dégénératif du compartiment fémoro-tibial interne et de la rotule.
Possible épanchement a minima.” Depuis le 12.06.20 le patient
prend du Condrosulf 800 gr, Sportusal gel le soir, Flectoparin
tissugel et utilise des patch pour tenter d’apaiser la douleur. Le
patient relate aussi une péjoration au niveau de la tension artérielle.
Depuis cette année, pour la tension, il prendrait du co-candesartan
sandoz 1 cp 12,5 mg par jour (cf médecin généraliste pour plus
d’informations, Dr D.__________, [...]).
Au niveau du suivi au centre algique de [...], le Dr [...] a rédigé un
rapport daté du 17 janvier dernier sur lequel il explique que le suivi
a été interrompu car les traitements prescrits et tentés n’auraient
amené que de faibles résultats au niveau de l’apaisement des
douleurs. Au niveau de la médication, le Dr [...] avait augmenté le
Gabapentine 300, il prend 4 cp par jour depuis 30.04.19 (avant il
prenait 900 mg, maintenant il en prendrait 1200 mg).
Nous constatons chez ce patient une capacité très affaiblie à faire
appel à des mécanismes d’adaptation et une gestion du stress et
face à des difficultés diverses. Il s’agit d’un patient qui a peu
progressé au niveau de la capacité à élaborer sur ce qu’il vit et

- 18 -
ressent. C’est surtout par son corps (vécu douloureux) qu’il continue
d’exprimer ce qu’il n’est pas en mesure de verbaliser,
[Ê]tre en lien avec des émotions, avec son monde interne est
difficile pour ce patient au point qu’on a décidé d’espacer parfois
plus les séances, à part à des moments de crise pendant lesquels le
patient peut avoir notamment des idées suicidaires. A ces périodes
de crise, nous tentons de le voir plus régulièrement.”
Le cas a à nouveau été soumis au SMR. La Dre C._________ a
relevé dans un avis du 23 novembre 2020 que le rapport du Dr Q.________
n’amenait pas d’élément objectif permettant de constater une aggravation
de l’état de santé psychique de l’assuré depuis l’expertise. Elle a conclu à
une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée ou dans
l’activité habituelle (qui est adaptée) en raison de la dysthymie et des
limitations fonctionnelles retenues pour le rachis depuis 2011.
Considérant que les avis des médecins traitants relevaient
d’une appréciation différente de celle des experts et qu’aucune
aggravation n’avait été objectivée depuis l’expertise, l’OAI a rendu une
décision de refus de prestations le 2 décembre 2020, conforme à son
projet préalable.
D. Par acte du 4 janvier 2021, A._____________, par le biais de son
conseil l’avocat Jean-Michel Duc, a recouru contre cette décision,
concluant principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le
1er septembre 2018, voire à des mesures professionnelles,
subsidiairement au renvoi de la cause pour complément d’instruction,
avec suite de frais et dépens. Il a requis des mesures d’instruction, ainsi
que l’assistance judiciaire. Cette dernière lui a été accordée par décision
du 18 février 2021.
Par réponse du 22 mars 2021, l’intimé a conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 15 avril 2021, le recourant a maintenu ses
conclusions et requis en outre que les frais de l’expertise privée du Dr
Q.________ soient mis à la charge de l’intimé.

- 19 -
Par duplique du 6 mai 2021 et déterminations spontanées sur
la duplique, le recourant et l’intimé ont confirmé leurs conclusions.
Par courrier du 29 novembre 2021, le recourant a renoncé à la
tenue d’une audience de débats publics et à la production du dossier de la
CNA. Il a en outre répété les arguments de ses précédentes écritures.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1,
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1).

- 20 -
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur sa capacité de
travail.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en
matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au
vu de la date de la décision litigieuse rendue le 2 décembre 2020 (ATF 144
V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

- 21 -
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la
personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la personne
assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris en
considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de
travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).
Lorsque l’activité de l’assuré ne met pas pleinement en valeur sa capacité
de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement
exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se référant aux
données salariales publiées tous les deux ans par l’Office fédéral de la
statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF
129 V 472 consid. 4.2.1).
4. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence
ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de
l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l'allocation pour impotent
ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré
d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce
que le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation
doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu une
décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample

- 22 -
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3 et 117 V
198 consid. 4b et les références citées ; TF 9C_516/2012 du 3 janvier 2013
consid. 2 et I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard, une
appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas
encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid.
2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande,
l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré
sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus
d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du 27
juillet 2013 consid. 2.2 et 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Par
contre, lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière sur
la nouvelle demande après un précédent refus de prestations, selon l’art.
87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond et vérifier que la
modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par
l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l'art. 17 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au
droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est
produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration
constate que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la
décision précédente, passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle
doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une
invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer en
conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au
fond incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et la référence citée ; TFA
I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2).

- 23 -
c) A cet égard, l'art. 88a al. 2 RAI précise que si la capacité de
gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se
dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin
d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est
déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré
trois mois sans interruption notable ; l'art. 29bis RAI est applicable par
analogie.
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert

- 24 -
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les
références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009
du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid.
3.2).

- 25 -
Le rapport du SMR établi au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021, en corrélation avec l'art. 49
al. 1 RAI) a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient
aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art.
44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder
(art. 49 al. 2 RAI); en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces
différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences
formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux
rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous
forme d'un résumé de la situation médicale et d'une appréciation de celle-
ci. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (ATF 125 V 351
consid. 3a p. 352), les autorités appelées à statuer ont en effet le devoir
d'examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit leur provenance, puis de décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux (9C_542/2011 du 26 janvier 2012
consid. 4.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé,
celles-ci exercent généralement des effets conjoints sur la capacité de
travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré d’invalidité doit
être déterminé sur la base d’une évaluation médicale globale portant sur
toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité de
travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas
admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I
131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid.
3.2.1).

- 26 -
6. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont
réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives

- 27 -
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré

- 28 -
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
7. a) En l’espèce, le recourant tente dans un premier temps de
revenir en vain sur les conclusions de l’expertise rendue par le B.________
en 2011. Or, le bienfondé de cette expertise a été examiné par la Cour de
céans dans son arrêt du 29 avril 2013 (CASSO AI 6/12 – 94/2013) et ne
saurait être revu en l’état. Il ne fait d’ailleurs valoir aucun motif de
reconsidération ni ne prend de conclusions tendant à la reconsidération de
la décision rendue en 2011 puis confirmée en 2013. On relève en outre
que le recourant reprend dans sa réplique un argument tendant à
discréditer les expertises du B.________ qui a toutefois été balayé par le
Tribunal fédéral dans un arrêt sur lequel il n’y a pas lieu de se pencher
plus avant (TF 9C_241/2021 du 18 novembre 2021 consid. 6).
b) Sur le plan psychiatrique, le recourant se fonde sur le
rapport du Dr Q.________ qui aurait mis en évidence des faits nouveaux,

- 29 -
soit une perte de confiance en soi et un sentiment de dévalorisation, une
perte d’appétit, des troubles du sommeil et de la tristesse, qui
justifieraient selon lui un complément d’expertise. Puis il reproche à
l’expert V.________ de ne pas avoir pris en compte la symptomatologie
dissociative relevée par le Dr Q.________, ni le fait que le recourant
devenait très rouge, qu’il transpirait et ressentait une augmentation des
douleurs lorsque des sujets difficiles étaient abordés comme l’accident de
2010. Le recourant relève que, selon le Dr Q.________, l’absence de
symptômes du diagnostic de stress post traumatique pendant plusieurs
années ne suffit pas à jeter le doute sur ce diagnostic, étant précisé que
cet aspect différé pouvait s’expliquer par le phénomène de dissociation.
S’agissant du diagnostic d’anxiété généralisée, il se réfère aux
constatations du Dr Q.________ et relève que le Dr V.________ n’a pas été en
mesure de faire les mêmes examens et lui reproche d’avoir retenu de
manière surprenante qu’il n’avait pas de soucis divers alors qu’il est à
l’aide sociale et risque de ce fait de perdre son permis de séjour alors qu’il
est en Suisse depuis dix-huit ans. Le recourant soutient le diagnostic de
phobie sociale toujours en se basant sur les constats du Dr Q.________ et
fait grief au Dr V.________ de ne pas avoir suffisamment investigué cet
aspect.
aa) Dans son rapport, l’expert V.________ a étudié l’intégralité
des pièces médicales psychiatriques, complété l’anamnèse et procédé à
un examen clinique. Il a relevé les plaintes de l’assuré qui sont les
suivantes :
“Interrogé de façon ouverte sur son état de santé, l'expertisé
indique « qu'il a beaucoup de problèmes, des douleurs, avec des
moments où il n'a envie de voir personne, à s'enfermer dans le noir
». Il ne formule pas d'autre plainte spontanée.
Sur questions psychiatriques dirigées, l'expertisé précise qu'il se
sent en général de bonne humeur, bien qu'il mentionne certains
jours où « il a envie de pleurer, parfois une fois par semaine, parfois
plusieurs fois ».
Il déclare qu'il se sent actuellement calme, et qu'il conserve du
plaisir à rencontrer ses enfants et de rares amis.
Interrogé sur son sommeil, l'expertisé mentionne des difficultés : il
se réveillerait après 2 à 3 heures de sommeil en raison de ses

- 30 -
douleurs. Il resterait ensuite plusieurs heures éveillé. Le réveil au
petit matin se situerait entre 5 et 7h00. L'expertisé décrit des rêves
pénibles, il explique « qu'il voit parfois des gens morts, des gens qui
se bagarrent », tout en précisant ensuite « qu'il rêve aussi de son
accident ».
Interrogé sur la concentration et la mémoire, l'expertisé indique «
qu'il lui arrive d'aller dans sa chambre et d'oublier ce qu'il était en
train de chercher ».
Il mentionne « qu'il n'a pas beaucoup d'énergie, pas beaucoup de
force ».
Il ne se préparerait que rarement ses repas, il mangerait
fréquemment chez son fils, sa fille ou se préparerait des mets
rudimentaires (sandwichs).
Interrogé sur l'image de soi, l'expertisé indique « qu'il pense être
une bonne personne, qu'on lui dit qu'il a de la valeur ». Il n'exprime
aucune idée de culpabilité.
Interrogé sur d'éventuelles idées noires, il indique « que parfois, il
pense à partir, à en finir, comme se mettre une corde au cou ou se
jeter d'un balcon ».
Interrogé sur son accident, l'expertisé décrit en détail le
déroulement de ce dernier. Il déclare qu'il y repense « de temps en
temps ». Il n'exprime pas qu'il est difficile d'évoquer ce sujet. Il ne
décrit pas de reviviscence, d'hyperactivité neurovégétative ou
d'autre symptôme anxieux à l'évocation de son accident.”
Le Dr V.________ a observé que l'expertisé entrait en relation
de façon polie et souriante. Il se mobilisait avec une lenteur importante, il
s'appuyait sur le mur, et grimaçait souvent. En fin d'entretien, il avait
verbalisé qu'il souffrait d'intenses douleurs. Il s’était levé de façon
laborieuse et avait quitté la salle d'entretien en soupirant. Durant la
discussion, il s’était montré ouvert, avec une humeur légèrement labile (à
plusieurs reprises, l'expertisé s'était animé et avait souri lorsqu'il avait
parlé de son parcours de vie, de sa famille, alors qu'à d'autres moments, il
avait contenu ses larmes). L’expert n’a pas constaté de ralentissement
psychomoteur. Les propos de l’assuré restaient cohérents et structurés. Le
discours nécessitait d'être parfois recadré, en présence d'une légère
tendance à la dispersion des propos. Il n'y avait pas de bizarrerie dans le
contact, d'attitude méfiante, hostile ou revendicatrice.
Lors de l’examen clinique, le Dr V.________ a fait les
constatations suivantes :

- 31 -
“Lors de l'entretien, l'expertisé ne manifeste pas de trouble de la
conscience ou de l'orientation.
En ce qui concerne les troubles de l'attention et de la mémoire, on
n'observe pas de trouble de la concentration majeur l'expertisé
récite les mois de l'année à l'envers sans erreur et rapidement. Il
effectue une série de soustractions simples sans erreur et de façon
rapide. Des troubles de la fixation légers sont observés : seul un mot
sur trois est rappelé de façon spontanée, mais les 2 mots suivants
sont retrouvés avec des indices de rappel. On n'objective pas de
trouble de l'évocation : l'expertisé se montre précis concernant les
dates de son anamnèse personnelle. Il n'y a pas de confabulation, de
symptôme paramnésique ou hypermnésique.
En ce qui concerne les troubles formels de la pensée, on ne constate
pas d'inhibition ou de ralentissement. La pensée est légèrement
circonstanciée, sans être rétrécie. L'expertisé décrit des ruminations
liées à son état de santé, à ses douleurs et à son accident. Il n'y a
pas d'idée envahissante, de fuite des idées, de réponse à côté, de
barrage de la pensée, d'incohérence ou de néologisme.
A la rubrique craintes et obsessions, l'expertisé n'est pas méfiant.
On n'objective pas de symptôme hypocondriaque, phobique,
obsessionnel ou compulsif.
Il n'y a pas de symptôme délirant.
Il n'y a pas de trouble des perceptions (dans toutes les modalités).
Il n'y a pas de trouble du Moi (dans toutes les modalités).
Sur le plan affectif, l'expertisé n'est pas perplexe. Il signale une
humeur fluctuante. A l'observation, l'humeur est légèrement labile
et l'expertisé n'est pas dysphorique, euphorique ou irritable. La
propension à formuler les plaintes est élevée. L'expertisé n'affiche
pas de sentiment d'insuffisance ou de culpabilité. Il n'y a pas
d'incontinence ou de monotonie affective.
En ce qui concerne les troubles du dynamisme et de la
psychomotricité, l'expertisé rapporte une diminution et une
inhibition moyennes du dynamisme. Il n'est pas agité sur le plan
moteur. On relève des tics faciaux. L'expertisé affiche une hyper-
expressivité émotionnelle, particulièrement présente en fin
d'entretien. Ses propos ne sont pas laconiques ou logorrhéiques.
Il n'y a pas de particularité nycthémérale.
Dans les autres troubles, l'expertisé décrit une sociabilité
légèrement abaissée. Il exprime des idées noires (parfois avec des
scénarios) sans désir imminent de passage à l'acte. Il n'y a pas de
comportement d'automutilation.
Examens complémentaires
Echelle de dépression MADRS du 04.06.2019 :

- 32 -
Score 15/60 au seuil limite de la dépression légère.
Echelle d'évaluation structurée PCL-S de l'état de stress post-
traumatique :
Sur cet instrument psychométrique, l'expertisé obtient un score de
32 (pour la version française, le seuil de l'état de stress post-
traumatique est fixé à 44).”
Il a posé les diagnostics de dysthymie (F34.1), majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0),
bégaiement (F98.5) et tics faciaux (F95.1). Il a motivé ses conclusions de
la manière suivante :
“Signalons en préambule que la présente discussion des diagnostics
ne peut qu'intégrer des éléments liés à la cohérence. Plusieurs
points interrogent sur la cohérence des diagnostics psychiatriques
posés par mes Confrères du centre [...] à [...].
En 1er lieu, mes Confrères retiennent un diagnostic de trouble
dépressif récurrent, avec un épisode actuel moyen à sévère. Pour
retenir formellement un trouble dépressif récurrent, on devrait
mettre en évidence plusieurs épisodes dépressifs constitués,
entrecoupés de phases de rémission symptomatique. Dans les
rapports médicaux, on ne retrouve pas ce caractère cyclique du
trouble dépressif. L'expertisé ne mentionne pa[r] ailleurs aucun
antécédent dépressif avant son accident de 2010. On ne comprend
donc pas les raisons pour lesquelles mes Confrères retiennent une
pathologie cyclique de l'humeur. En outre, plusieurs incohérences
cliniques sont présentes en ce qui concerne le tableau dépressif.
L'expertisé exprime certes des idées noires, voire des idées
suicidaires scénarisées, mais on ne retrouve pas le cortège habituel
des symptômes dépressifs.
Dans les critères majeurs de dépression, la tristesse est
habituellement ressentie de façon quotidienne (ou durant la majorité
des jours de la semaine), alors que l'expertisé précise que la
tristesse n'est pas présente tous les jours (elle peut l'être une fois
par semaine ou 3 fois par semaine). Si l'expertisé affiche une
humeur labile durant l'entretien, on n'observe pas de tristesse
constante sur son visage, ni de ralentissement psychomoteur, tel
que ce devrait être le cas dans le cadre des dépressions moyennes à
sévères. Toujours dans les critères majeurs de dépression, on ne
retrouve pas strictement la diminution de l'intérêt et du plaisir.
L'expertisé précise qu'il conserve du plaisir à rencontrer ses enfants,
et que son humeur est modulée par les relations interpersonnelles.
Si l'expertisé rapporte une réduction de l'énergie, avec une
augmentation de la fatigabilité, il s'agirait donc du seul critère
majeur de dépression, qui reste d'interprétation délicate en
présence de douleurs chroniques.

- 33 -
Dans les critères mineurs, l'expertisé affiche des plaintes cognitives,
sous la forme d'une diminution de la concentration et de la
mémoire. Au status psychiatrique actuel, on observe un assuré
cohérent, qui ne manifeste pas de ralentissement psychique. Mes
Confrères du centre [...] relèvent des difficultés à situer les dates de
l'anamnèse (Cf. rapport du 04.09.2018), ce qui n'est pas retrouvé
lors de la présente expertise. L'assuré est parvenu à situer
correctement les différentes dates de son parcours de vie, de ses
emplois, de ses unions conjugales ou encore du décès de ses
parents. On ne retrouve pas non plus au status psychiatrique de
trouble majeur de la concentration. De légers troubles de la fixation
sont présents mais le status cognitif de l'expertisé parait en net
décalage par rapport à l'examen neuropsychologique réalisé le
22.02.2018.
Au sujet de cet examen neuropsychologique, on peut donc
difficilement en suivre les conclusions. Ce rapport relie les difficultés
cognitives de l'assuré à un état anxiodépressif jugé important, ce qui
n'est pas constaté à l'heure actuelle. De même, les troubles cognitifs
sont rattachés au syndrome douloureux complexe et possiblement à
sa médication. On ne doit pas perdre de vue qu'un examen
neuropsychologique peut comporter des biais, correspondant au
niveau d'implication de l'assuré dans les tâches proposées. Ce
rapport d'examen neuropsychologique ne précise pas si des tests de
validation de symptômes ont été réalisés. Les conclusions de cet
examen doivent donc être considérées avec des réserves. Si une
baisse de rendement psychique de l'expertisé est présente, elle
n'est pas de nature à entraver la gestion des activités de la vie
quotidienne et de la reprise professionnelle, comme formulé dans ce
rapport.
Toujours pour exclure un épisode dépressif constitué, l'expertisé
n'affiche pas formellement de diminution de l'estime de soi, ni des
idées de dévalorisation ou de culpabilité. Il ne rapporte pas de
baisse d'appétit et de perte pondérale (au contraire, il décrit un
appétit augmenté). Les troubles du sommeil sont reliés aux douleurs
plus qu'à la symptomatologie thymique.
En complément, une échelle psychométrique de dépression MADRS,
avec un score de 15/60 n'est pas compatible avec une dépression
moyenne ou sévère. On se trouve au seuil de l'épisode dépressif
léger. Toutefois, en absence des critères majeurs selon la CIM-10
décrits plus haut, on doit plus orienter le diagnostic dans le sens de
la dysthymie que de l'épisode dépressif.
On retrouve donc chez l'assuré une dépression chronique de
l'humeur, dont la sévérité est insuffisante pour justifier actuellement
un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. Ceci
n'empêche pas que l'expertisé puisse présenter des périodes de
quelques jours ou de quelques semaines pendant lesquels il se sent
bien, mais la plupart du temps, il peut se sentir fatigué et déprimé.
Dans la dysthymie, les sujets ressentent que tout leur coûte, que
rien ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent, dorment mal
et perdent confiance en eux-mêmes, mais restent habituellement
capables de faire face aux exigences élémentaires de la vie
quotidienne. En définitif, le tableau thymique actuel constaté est
compatible avec cette description. Le fait que l'expertisé soit
passablement inactif et régressé n'est pas expliqué par une

- 34 -
symptomatologie dépressive moyenne ou sévère. Comme le
relevaient déjà les experts en 2011, des facteurs extra-médicaux
interviennent dans cette situation.
On s'étonne ensuite des diagnostics d'anxiété généralisée et d'état
de stress post-traumatique posés par mes Confrères. Au sujet de
l'état de stress post-traumatique, l'expertisé rapporte, il est vrai, des
cauchemars en lien avec son accident. La fréquence des
cauchemars n'est toutefois pas élevée, et on s'étonne de constater
cette symptomatologie de façon très différée par rapport à l'accident
initial. Si l'on reprend le consilium psychiatrique du 29.06.2010, ma
Consœur indiquait « on ne relève pas d'élément orientant vers un
état de stress post-traumatique ni vers un trouble psychotique ».
Déjà à cette époque, ma Consœur relevait « il se montre plutôt
souriant et manifeste un bon sens de l'humour », ce qui est loin
d'être la présentation habituelle des sujets qui souffrent d'un état de
stress post-traumatique. Les états de stress post-traumatiques
nécessitent une phase préalable de stress aigu, avec une
symptomatologie neurovégétative, des reviviscences et des
cauchemars. Cette symptomatologie est ensuite relayée par l'état
de stress post-traumatique. L'absence de symptomatologie
constatée en 2010 permet d'émettre d'importantes réserves sur ce
diagnostic.
Un autre facteur d'incohérence concernant l'état de stress post-
traumatique est le fait que l'expertisé décrive de façon précise son
accident, sans manifester d'activation émotionnelle. De plus, les
sujets qui souffrent d'un état de stress post-traumatique s'enferment
dans l'évitement, qui n'est pas constaté chez l'expertisé. A aucun
moment, lorsque l'expertisé a évoqué le déroulement de son
accident, je n'ai observé d'accélération de son discours, des pleurs,
ou encore une anxiété palpable. Si mes Confrères décrivent des
flash-backs, ils ne décrivent pas strictement des phénomènes de
reviviscence. Un flash-back doit être constitué par une impression de
reviviscence immédiate, associée la plupart du temps à des
symptômes dissociatifs. L'expertisé ne décrit pas ce type de
symptomatologie. Il mentionne plus des ruminations liées à son
accident que de réels flash-backs.
Comme autre facteur d'incohérence, on ne retrouve pas
l'émoussement affectif, le détachement émotionnel que l'on
rencontre dans les états de stress post-traumatique. L'expertisé
précise qu'il conserve une pleine capacité à éprouver de l'affection
et de l'amour pour ses enfants. Il ne rapporte pas de perte d'intérêt
pour ses amis, en dépit d'une raréfaction de son réseau.
Afin d'affiner la description des symptômes affichés par l'expertisé,
une échelle psychométrique spécifique complémentaire PCL-S a été
administrée, qui donne un score inférieur au seuil de l'état de stress
post-traumatique.
Pour ces raisons, on ne peut donc retenir un tableau clinique valide
et cohérent d'état de stress post-traumatique.
Il en est de même pour l'anxiété généralisée. Ce diagnostic suppose
la présence d'une anxiété flottante et permanente, qui n'est pas
décrite par l'expertisé. Le trouble anxieux généralisé est caractérisé

- 35 -
par des soucis divers, qui concernent de nombreux domaines de la
vie, ce que ne décrit pas l'expertisé. Les soucis ne sont pas
excessifs, irrationnels et incontrôlables, comme cela devrait être le
cas dans l'anxiété généralisée. On ne retrouve par ailleurs pas de
symptomatologie neurovégétative importante, qui est également
nécessaire pour poser un diagnostic d'anxiété généralisée.
La question se pose ensuite au sujet des douleurs chroniques de
l'expertisé. L'expertise de 2011 écartait un syndrome douloureux
somatoforme persistant sur la base de l'absence de sentiment de
détresse et de conflit émotionnel et psychosocial suffisamment
important pour être considérés à l'origine du trouble.
Mes Confrères du centre [...] d'[...] retiennent un syndrome
douloureux somatoforme persistant, en rapportant certaines
caractéristiques, notamment une mise à distance des émotions à
travers le vécu douloureux, avec un corps qui exprimerait ce que
l'assuré ne serait pas en mesure d'élaborer, d'extérioriser et de
ressentir. Si ces caractéristiques sont effectivement présentes dans
les syndromes douloureux somatoforme persistants, elles le sont
également chez les sujets qui manifestent une majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Dans son
ouvrage Douleur Somatoforme (éditions Médecine et Hygiène de
2007), le Dr Pierre-André Fauchère décrit les éléments suivants en
ce qui concerne les dynamiques de majoration de symptômes. Chez
les sujets qui adoptent ce type de comportement, on peut relever «
pour des raisons liées à leur personnalité et à leur histoire, certains
patients acquièrent la conviction que ce qui leur arrive échappe à
toute maîtrise personnelle. Lors d'une atteinte à la santé, cette
croyance est renforcée par les pertes qui échappent objectivement à
leur contrôle, même si la situation n'est que transitoire. Il s'agit de
pertes de fonction (handicap) et d'autonomie, de la perte d'emploi et
des pertes de rôles sociaux qui surviennent à cette occasion. Cette
croyance est aussi renforcée par le sentiment général d'une perte
d'efficacité personnelle et sociale (self-efficacy). Pour certains sujets,
les conséquences d'un trouble de la santé tendent finalement à
devenir complètement indépendantes de ce qu'ils pourraient
produire comme stratégie ou comportement adaptatif. C'est ce type
de position psychologique que décrit le concept d'impuissance
apprise ». Dans le cas précis de l'assuré, on retrouve ces
caractéristiques, avec un accident initial qui a été mal vécu sur le
plan subjectif, bien que les différents bilans somatiques n'expliquent
pas l'ampleur du tableau et sa chronicité. Plusieurs éléments dans le
sens de la majoration sont rapportés dans le dossier, notamment la
démonstrativité, des éléments orientant vers une kinésiophobie, un
catastrophique et des mécanismes de déconditionnement. Toujours
dans son ouvrage, le Dr Fauchère ajoute « ce sont des situations de
personnalité fruste, de scolarisation rudimentaire, de manque de
formation professionnelle, de manque de connaissance linguistique,
de précarité économique, de problématique familiale ou conjugale et
de conséquences négatives de l'immigration qui toutes peuvent
contribuer à l'adoption d'un statut d'invalide. En l'absence d'autres
troubles, il est généralement admis que la seule amplification de
symptôme exclut la reconnaissance d'une quelconque incapacité de
travail ». Dans le cas de l'assuré, on retrouve de nombreuses
caractéristiques décrites ci-dessus, notamment l'aspect fruste de la
personnalité (et dans ce sens, on peut rejoindre les observations des

- 36 -
thérapeutes du centre [...]), la scolarisation rudimentaire, la
précarité du maniement du français, les aléas de la vie familiale et
conjugale (2 séparations).
Au vu de ce qui précède, tant les thérapeutes de l'expertisé que
l'expert psychiatre de 2011 écartent de façon trop rapide la
problématique de la majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques. Pour l'expert psychiatre de 2011, il n'y avait
pas de maladie physique initiale clairement définie. Cette
argumentation ne peut être suivie : on recense très souvent un
accident initial, sur lequel la personne se fixe de façon pathologique,
en adoptant des comportements de régression et un
déconditionnement. Le trouble est amplifié ou entretenu par l'état
psychique, avec une attitude histrionique que l'on constate
également dans la relation (expertisé qui grimace, se mobilise avec
une extrême lenteur, se tient au mur).
Dans le même sens, interrogé sur la période précédant son accident
de 2010, l'expertisé ne décrit aucun conflit dans sa vie
professionnelle, sociale ou affective. Les aspects liés à la
personnalité fruste associés à l'attitude histrionique sont donc
prépondérants, plus que des conflits émotionnels à l'origine du
tableau douloureux.
On peut constater ensuite des tics faciaux, associés à un
bégaiement, ce dernier étant survenu durant l'enfance suite à un
évènement jugé traumatisant. Ce bégaiement (et ces tics) n'ont
jamais empêché l'expertisé de s'insérer sur le plan socio-
professionnel. Ils n'ont pas d'impact direct sur la capacité de
travail.”
L’expert V.________ a conclu que son investigation ne
permettait pas de valider une atteinte psychiatrique sévère, telle que
rapportée dans son dossier. Les facteurs extra-médicaux, avec la
recherche de bénéfices secondaires étaient prépondérants par rapport à
l'atteinte à la santé. Si aucun diagnostic sévère n'était retenu en 2011,
l'investigation actuelle en était proche : seule une dysthymie était
constatée, insuffisante pour justifier d'importantes limitations
fonctionnelles. Comme mentionné plus haut dans la discussion, la
dynamique de majoration des plaintes n'entrait pas dans le cadre d'une
affection psychiatrique incapacitante, tout comme les tics et le
bégaiement.
Le Dr V.________ a ajouté que l'expertisé était certes un homme
peu scolarisé et fruste, mais qui décrivait toutefois des capacités
d'adaptation. Interrogé sur son premier mariage, en dépit du départ de
son épouse dans une secte et de l'éloignement de ses enfants, le

- 37 -
recourant avait géré cette situation sans manifester de grave trouble
psychique. Il avait expliqué qu'il avait ensuite obtenu la garde de ses
enfants. Si des difficultés étaient apparues dans sa deuxième union (avec
des violences rapportées de la part de sa compagne), le recourant avait
décrit qu'il avait pu surmonter ces difficultés en sollicitant la justice et le
service de protection de la jeunesse. Il n'était donc pas incapable de réagir
et de faire face à des situations. Sa capacité à tenir compte de la réalité
était préservée. L'intentionnalité n'était pas sévèrement abaissée par des
symptômes thymiques moyens ou sévères, ou encore par une anxiété
paralysante. La capacité de l'expertisé à gérer les émotions et les
impulsions n'était pas abaissée par l'impulsivité ou d'autres
caractéristiques pathologiques de personnalité. Si les ressources
intellectuelles de l’assuré étaient vraisemblablement limites, on devait
considérer que les fonctions complexes du Moi étaient suffisantes pour
répondre au cahier des charges d'une activité professionnelle simple et
cadrée.
En ce qui concerne le traitement, l’expert psychiatre a
constaté que l'expertisé bénéficiait d'un suivi psychologique (suivi
psychologique délégué, accompagné d'une médication antidépressive). Si
en 2011 les dosages plasmatiques d'antidépresseurs étaient évocateurs
d'une mauvaise compliance, le dosage actuel se trouvait également en-
dessous des valeurs attendues. Des conclusions définitives ne pouvaient
toutefois être formulées, vu qu'un métabolisme rapide ne pouvait être
formellement exclu. En absence de symptomatologie dépressive moyenne
ou sévère, il n'y avait pas de proposition concrète à formuler sur le plan
médicamenteux. Le Dr V.________ a remarqué que, sur le plan
psychothérapeutique, les sujets qui adoptaient un processus de
majoration des plaintes se trouvaient fréquemment insérés dans des suivis
psychologiques et psychiatriques. S'ils recherchaient du soutien, ce qui
était légitime, ils recherchaient aussi la validation de leurs revendications.
De tels suivis étaient souvent à double tranchant, vu qu'ils pouvaient
légitimer l'expertisé dans ses plaintes et sa quête de reconnaissance, ce
qui renforçait l'enkystement dans un statut de malade. En absence de
symptomatologie psychiatrique sévère, l’expert ne pouvait expliquer les

- 38 -
échecs de réinsertion ou de stage. Sur le plan médico-théorique,
l'expertisé disposait des ressources et des aptitudes pour s'insérer dans
d'éventuelles mesures professionnelles. Si de telles mesures devaient
échouer, les facteurs contextuels seraient à considérer plus que l'atteinte
médicale au sens strict.
Après avoir rappelé les incohérences relevées plus haut,
l’expert a noté que, si une légère baisse de rendement pouvait être
retenue sur le plan psychiatrique, on devait relativiser les avis qui
retenaient des limitations plus importantes. Il ne pouvait expliquer de
façon valide et cohérente une limitation uniforme du niveau d'activité
dans tous les domaines comparables de la vie. Dans ce sens, le poids des
souffrances verbalisées par l'expertisé méritait d'être pondéré.
Suivant le canevas du Mini-CIF-APP, l’expert psychiatre a mis
en évidence que, dans tous les postes de travail décrits par l'expertisé, on
ne constatait pas de difficulté à s'adapter à des règles et à des routines.
L'expertisé était capable de respecter les règles, de venir au rendez-vous,
de s'intégrer dans des processus d'organisation, d'accomplir les tâches
avec respect des accords. La capacité de planification et de structuration
des tâches (si elles restaient simples et compatibles avec le faible bagage
socio-culturel de l'expertisé) était préservée. En outre, l’assuré était
parvenu à faire face à différents facteurs de stress (plusieurs unions et
séparations), et à s'intégrer dans différents emplois, sans manifester de
difficulté d'adaptation. Si la flexibilité était légèrement abaissée par le
vécu chronique de la douleur, l'expertisé restait en mesure de s'adapter à
différents changements (de locaux, de nouveaux partenaires, de nouvelles
tâches). Le recourant ne disposait pas d'un fort potentiel intellectuel ;
toutefois, il était parvenu à exercer des tâches d'exécutant, sans
manifester de difficulté de compréhension des consignes, ni de trouble du
comportement. En outre, il s'était acquitté d'un certificat de grutier qui
démontrait une capacité d'apprentissage. Ne souffrant pas de graves
troubles de la pensée, la capacité de prendre des décisions et d'émettre
un jugement, dans une activité simple et cadrée, était conservée. En
revanche, l'endurance était légèrement abaissée par les troubles du

- 39 -
sommeil, la médication, et une fatigabilité légère qui découlait de la
dysthymie. Les capacités d'affirmation étaient présentes, l'expertisé ne
verbalisant pas d'idée marquée de culpabilité ou de dévalorisation. Le
sens du contact envers des tiers était présent. L'intéressé disposait d'une
personnalité certes fruste, mais il n'était pas une personne conflictuelle,
méfiante, hostile ou revendicatrice. Dans les postes de travail occupés,
aucun trouble relationnel ou du comportement n'était signalé. Les
capacités d'évoluer au sein d'un groupe étaient préservées. L'expertisé
restait en mesure de discerner les règles explicites ou informelles d'un
groupe et de s'y adapter. Son comportement en société n'était pas
caractérisé par la bizarrerie, la conflictualité ou d'autre trouble relationnel
majeur. En ce qui concernait les relations proches, l'expertisé décrivait
une raréfaction de son réseau social et amical, sans qu'il ne fut totalement
aboli. Les enfants de l'expertisé étaient très investis et constituaient une
ressource significative. Les activités spontanées décrites étaient peu
nombreuses, mais il y avait lieu de tenir compte de facteurs de
pondération, liés à la dynamique de majoration qui poussait l'assuré à se
déconditionner, sans que cela ne fut expliqué par un trouble psychiatrique
sévère. L'hygiène et les soins corporels ne posaient pas de problème. Les
capacités de déplacement n’étaient pas abaissées par des facteurs
psychiatriques (par exemple par une agoraphobie sévère).
En définitive, l’expert a conclu que son évaluation mettait en
évidence la prédominance des ressources sur les limitations
fonctionnelles. Il a indiqué qu’en tenant compte d’une légère baisse de
rendement liée avant tout à la dysthymie, une capacité de travail de 80 %
pouvait être retenue dans toute activité simple. Il s’agit en fait d’une
pleine capacité de travail avec diminution de rendement de 20 % depuis le
début de la prise en charge psychiatrique (ce qui ressort clairement des
conclusions formulées dans le rapport).
bb) Ces constatations sont complètes et claires. Elles tiennent
compte de l’ensemble du dossier médical, des plaintes et de l’examen
clinique. L’appréciation du Dr V.________ est conforme aux réquisits
jurisprudentiels, la situation étant examinée sous l’angle des divers

- 40 -
indicateurs et en tenant compte aussi de l’étendue de l’exagération. Les
avis médicaux des autres médecins du recourant sont rigoureusement
examinés et les diagnostics retenus sont posés dans les règles de l’art,
avec une explication de chaque appréciation. Ses conclusions sont
motivées de manière convaincante.
On relèvera en outre, pour répondre au grief du recourant, que
la seule durée de l'entretien entre l'expert et l'assuré n'est pas un critère
reconnu par la jurisprudence pour avoir une influence déterminante sur la
qualité et la valeur probante d’un rapport d’expertise. Celles-ci ne
sauraient en effet être proportionnelles au temps consacré, dès lors que le
travail de l'expert ne s'arrête pas au stade de l'entretien, mais qu'il
consiste également et avant tout en l'analyse des propos recueillis et du
comportement observé (TFA I 719/06 du 4 juillet 2007 consid. 2.2 ; TFA I
764/05 du 30 mai 2005 consid. 2.3). Le rôle d’un expert, consiste
justement à se prononcer sur l’état de santé de l’assuré dans un délai
relativement bref (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août
2016 consid. 4.1 et les références citées). Ainsi, une consultation même de
courte durée, pour autant que ce fut le cas en l’espèce, n’exclut pas une
étude fouillée et complète du cas. En l’espèce, le recourant ne prétend pas
ne pas avoir été entendu sur certains points relevant de l’expertise ; il a
bénéficié de l’assistance d’un interprète et le contenu du rapport paraît
complet. Ce grief doit être rejeté.
cc) Les rapports médicaux des médecins traitants ne
permettent pas de mettre en doute les conclusions de l’expertise
psychiatrique.
Le Dr U._________ a posé des diagnostics différents dans son
rapport du 4 septembre 2018 qu’il n’a toutefois pas motivés. Il s’est référé
à l’examen neuropsychologique du 22 février 2018, au sujet duquel
l’expert a émis des réserves qu’il a justifiées. Ses simples conclusions
basées sur les seules plaintes de l’assuré ne sauraient suffire pour jeter le
doute sur les conclusions étayées de l’expertise. En outre, ce médecin a
indiqué que le recourant souffrirait du trouble dépressif et de l’anxiété

- 41 -
généralisée depuis l’accident de 2010 et fait remonter les difficultés et
l’aggravation de l’état de santé de l’assuré à cette époque. Or une
expertise avait été diligentée à l’occasion de la première demande de
prestations et avait conclu notamment à l’absence d’atteinte
psychiatrique invalidante. Ces conclusions avaient été suivies par l’OAI,
puis par la Cour de céans, qui avait ainsi dénié tout droit à des prestations
au recourant. Ceci démontre que le Dr U._________ ne fait qu’émettre un
avis divergent sur les mêmes circonstances d’ores et déjà définitivement
tranchées. Le Dr U._________ n’apporte pas d’élément permettant
d’objectiver une péjoration de l’état de santé du recourant depuis lors.
Pour ce qui concerne la Dre D.__________, on rappelle qu’elle a,
dans un premier temps, appuyé la nouvelle demande AI en se référant
uniquement au rapport d’examen neuropsychologique pour justifier une
aggravation de l’état de santé de son patient. Son avis n’est pas
suffisamment étayé.
Quant au Dr Q.________ il a posé dans son rapport du 23 janvier
2020, complété le 14 octobre 2020, les diagnostics de trouble dépressif
récurrent actuel moyen à sévère, anxiété généralisée, état de stress post
traumatique et syndrome douloureux somatoforme persistant, lesquels
existeraient depuis l’accident de 2010. Or, l’expert V.________ a examiné
ces diagnostics et les a écartés de manière motivée. On relève que
l’expert psychiatre J.________, qui avait évalué la situation du recourant en
2011 et avait également examiné ces diagnostics, ne les avait pas retenus
non plus.
Le Dr Q.________ s’est fondé sur un test de Beck pour
argumenter l’aggravation de l’état du recourant entre septembre 2019 et
janvier 2020, en particulier pour porter le degré de gravité du trouble
dépressif récurrent moyen à sévère au niveau sévère. Or cette atteinte n’a
pas été retenue par les experts, ni en 2011 ni en 2019. Le Dr Q.________
reproche au Dr V.________ de ne pas avoir pris en compte la tristesse, la
perte de confiance, les troubles du sommeil, le sentiment de
dévalorisation et la perte d’appétit mis en évidence par ce test.

- 42 -
Cependant, le Dr V.________ a examiné ces critères mais ne les a pas
retenus car il ne les a pas constatés. On relève en outre que le Dr
Q.________ a fait ce test et ces constats juste après que le recourant a
connu les résultats de l’instruction de l’Office AI qui ne lui étaient pas
favorables ; d’ailleurs le Dr Q.________ indique que le recourant s’est
montré plus anxieux avec une thymie plus basse, plus irritable et a décrit
une aggravation des douleurs et des troubles du sommeil depuis la
réception du projet de décision de l’office AI. Le Dr V.________ a relevé à
cet égard que la recherche de bénéfices secondaires étaient
prépondérants par rapport à l’atteinte à la santé, ce qui rend cohérente la
grande déception du recourant à réception du projet de refus de rente.
Cette circonstance, qui explique ainsi l’état relevé par le Dr Q.________,
consiste en une réaction temporaire au projet de refus de rente et ne
saurait être considérée comme une aggravation durable de l’état de
santé. Aucune nouvelle atteinte n’a été décelée par le Dr Q.________. Ce
dernier tente de remettre en cause l’appréciation du Dr V.________,
notamment en affirmant que le diagnostic de trouble dépressif n’implique
pas l’existence d’une tristesse tous les jours. Or, comme on l’a vu plus
haut, le Dr V.________ a examiné la question du trouble dépressif récurrent
sous plusieurs angles qui l’ont à chaque fois écarté de ce diagnostic.
Le Dr Q.________ évoque un état dissociatif chez un patient
ayant développé un trouble somatoforme douloureux pour expliquer
l’absence de certains symptômes au quotidien, notamment la tristesse, du
trouble dépressif sévère. Or, le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux n’a pas non plus été retenu par l’expert V.________, ni
d’ailleurs, à l’époque, par l’expert J.________. Comme vu plus haut, les
explications du Dr Q.________ ont été discutées par le Dr V.________ qui a
étayé de manière convaincante son appréciation. Ce dernier a notamment
relevé que la mise à distance des émotions étaient des caractéristiques
qui se retrouvaient également dans la majoration de symptômes
physiques. Les considérations du Dr Q.________ relatives à l’aggravation du
syndrome somatoforme douloureux reposent en outre sur les déclarations
du recourant, qui se serait plaint de fortes douleurs l’empêchant de se
déplacer pour venir à des consultations, et sur un score de 71 points au

- 43 -
Somatoform Dissociation Questionnaire, qui n’était pas joint au rapport
mais qui consiste en des questions posées au patient sur l’existence de
symptômes et sur son évaluation de la mesure dans laquelle chaque
symptôme est apparu durant l’année écoulée. Le score maximal étant de
100 et le score à partir duquel un éventuel trouble dissociatif devrait être
investigué étant de 30, on relève que ses résultats certes élevés sont
fondés sur l’appréciation du patient. Compte tenu du diagnostic de
majoration des symptômes physiques retenu par l’expert, les résultats de
ce questionnaire ne sauraient avoir une force probante particulière. Il est
lieu de rappeler que le Dr V.________ a noté que plusieurs éléments du
dossier allaient dans le sens d’une majoration des symptômes, soit une
démonstrativité, des éléments orientant vers une kinésiophobie, un
catastrophisme et des mécanismes de déconditionnement. Ces éléments
qui ressortent pourtant du dossier n’ont pas été pris en compte dans
l’appréciation du Dr Q.________ qui n’est ainsi pas complète. L’appréciation
du Dr Q.________, qui ne prend pas en compte l’exagération du recourant
et qui constate que son comportement est influencé par la procédure en
cours sans en tirer de conclusions au sens de la jurisprudence, n’est pas
suffisante.
Le Dr Q.________ reconnait l’existence de difficultés psycho-
sociales mais les intègre dans le status clinique. A cet égard, on ne
comprend pas l’argument qui consiste à nier les bénéfices que le
recourant peut retirer de sa situation en indiquant qu’il est au Revenu
d’insertion (RI) et que sa situation financière et sociale s’est détériorée
depuis l’accident et sa perte d’emploi. Les bénéfices existent bel et bien si
le recourant attend de cette procédure la reconnaissance de son statut
d’invalide aux yeux des tiers qui comprendraient son inactivité
professionnelle et sur le plan assécurologique qui permettrait la
perception d’une rente d’invalidité. L’approche du Dr Q.________ sur ce
point ne convainc pas, ce d’autant plus que l’attitude démonstrative du
recourant a été relevée à plusieurs reprises, étant noté que les experts
rhumatologique et en médecine interne ont également relevé que son
comportement algique manquait de cohérence.

- 44 -
Quant à l’anxiété généralisée retenue par le Dr Q.________, ce
diagnostic a été dûment examiné et écarté par l’expert de manière
motivée. Le Dr Q.________ fait état d’un score de 41 sur l’échelle de
Hamilton ; or, ce test est basé sur les déclarations du patient de sorte qu’il
ne saurait à lui seul être probant, ce d’autant plus en présence d’un
diagnostic de majoration des symptômes. Le score maximal étant de 56,
on note que les points atteints par le recourant sont très élevés et
correspondent à une anxiété grave à sévère, ce qui ne correspond pas au
tableau clinique décrit par les experts. Or, comme déjà relevé, dans les
mois qui se sont écoulés entre l’expertise pluridisciplinaire et l’examen
médical du Dr Q.________, le recourant a reçu le projet de refus de rente AI,
ce qui est susceptible d’avoir influencé sa perception et ses déclarations,
voire d’avoir augmenté temporairement ses symptômes comme l’a
constaté le Dr Q.________, ce qui n’est toutefois pas suffisant pour
admettre l’existence d’une telle atteinte durablement invalidante. Le Dr
Q.________ étaye une péjoration de l’anxiété aux motifs que le patient
bégaie et cligne davantage des yeux et car il lui arrive plus souvent d’être
en avance aux séances quand il est en mesure de venir. Ces éléments peu
contributifs ne sont toutefois pas de nature à accréditer la présence d’une
anxiété invalidante, compte tenu des observations faites à cet égard par
l’expert et étant précisé que le bégaiement et les tics faciaux ont été pris
en compte dans le cadre de l’expertise.
Le Dr Q.________ a posé le diagnostic de phobie sociale en se
fondant sur les déclarations du recourant selon lesquelles il évitait les
contacts sociaux. Or le recourant avait déjà décrit la raréfaction de son
réseau social et amical au Dr V.________ qui en a tenu compte dans son
appréciation sans conclure à une phobie sociale. Quant à la gêne que le
recourant ressentirait au contact des inconnus et qui expliquerait son
attitude contenue face aux experts, il est noté que le Dr V.________ n’a pas
perçu d’inhibition chez l’assuré mais a au contraire relevé sa propension
élevée à formuler des plaintes.

- 45 -
Enfin, le Dr Q.________ ne se prononce pas sur les problèmes
de cohérence, notamment des diagnostics déjà évoqués et examinés,
soulevés par l’expert.
Pour ce qui concerne la capacité de travail, celle-ci est une
question qui doit être évaluée en premier lieu par un médecin (ATF 140 V
193 consid. 3.2). Le rôle de celui-ci est d’indiquer dans quelle mesure et
pour quelles activités la personne assurée est incapable de travailler, en
se fondant sur des constatations médicales et objectives, soit des
observations cliniques qui ne dépendent pas uniquement des déclarations
de l’intéressé, mais sont confirmées par le résultat des examens cliniques
et paracliniques (TF 8C_96/2021 du 27 mai 2021 consid. 4.3.1). En
l’espèce, outre le fait que le Dr Q.________ a retenu des atteintes qui n’ont
pas été constatées par le Dr V.________, on observe que le psychiatre
traitant ne tient pas compte des ressources, ni de l’incidence des
bénéfices secondaires attendus par le recourant, ni des autres facteurs
extra-médicaux (psycho-sociaux) dans son appréciation. Il établit une
longue liste de limitations fonctionnelles en partant de l’idée que les
atteintes qu’il a diagnostiquées sont invalidantes. Confronté à la
description de ressources, il a expliqué que, compte tenu de son état
dissociatif, le recourant pouvait trouver les ressources suffisantes pour des
actes en cas de situation de survie de l’espèce, comme le fait de s’occuper
de sa fille, de consulter ses médecins et de répondre à l’expert avec un
sourire. Toute son argumentation ne repose ainsi que sur l’admission des
diagnostics qu’il a posés et qui avaient été écartés par l’expert V.________.
Il n’y a pas d’élément nouveau si ce n’est une réaction passagère du
recourant après la réception du projet de décision de refus de rente. Son
appréciation ne convainc pas, tant elle ne tient pas compte de l’ensemble
des éléments en présence. Le Dr Q.________ entend ainsi substituer ses
propres constatations et conclusions à celles de l’expert ; or ce dernier a
examiné la question de la capacité de travail, non pas simplement en
considérant que les pathologies induisent une incapacité de travail totale
mais en appréciant le degré de gravité fonctionnel, en pondérant les
déficits et les ressources, en déterminant la cohérence des plaintes de
l’assuré et son comportement dans ses différentes activités et en excluant

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les facteurs contextuels non médicaux qui empêchent l’assuré de
reprendre une activité professionnelle.
Outre le fait qu’il est admis de jurisprudence constante que le
médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à ce
dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5), on relève que le Dr Q.________ s’est
essentiellement fondé sur les déclarations du recourant et n’a pas mis en
évidence un élément objectif nouveau probant par rapport à l’examen de
l’expert (TF 8C_96/2021 du 27 mai 2021 consid. 4.3).
On relève encore que le recourant a également décrit à
l’experte F.________ sa journée en indiquant qu’il sortait deux à trois fois
par jour pour aller marcher, qu’il se rendait à ses rendez-vous médicaux
en voiture, en bus ou en train, qu’il allait discuter avec des gens dans des
parcs, qu’il regardait la télévision, le sport ou les nouvelles, lisait le 20
minutes, écoutait de la musique, recevait sa fille et son fils qui l’aidaient
pour le ménage et les courses et qu’il allait manger au Mc Do ou chez son
fils avec sa petite fille. La Dre F.________ a en outre relevé que la thymie
était bonne durant tout l’examen. Ainsi les observations de l’experte en
médecine interne sur les ressources du recourant concordent avec celles
de l’expert psychiatre. L’appréciation du médecin traitant paraît largement
influencée par la relation thérapeutique qu’il a instaurée avec le recourant,
dont les déclarations sont prises en compte sans véritable examen objectif
et sans que les éléments retenus par les experts en faveur de l’absence
d’atteinte invalidante ne soient remis en cause de manière convaincante.
Enfin, le Dr Q.________ dit lui-même que « l’aggravation » de l’état de
santé est consécutive à la réception du projet de décision de refus de
rente daté du 15 novembre 2019, ce qui ne saurait être pris en
considération comme péjoration durable de l’atteinte.
Il s’ensuit que les rapports médicaux au dossier, bien que
détaillés, ne remettent pas en cause les conclusions de l’expert V.________
et la force probante de son appréciation.

- 47 -
c) Sur le plan physique, le recourant fait grief aux experts de
ne pas avoir analysé la présence d’une discarthrose avec pincement discal
C5-C6 et les hernies de Schmorl D8-D9-D12 (protubérances du disque
intervertébral qui pénètrent dans les corps vertébraux), ni la fracture
tassement vertébral mentionnée dans le rapport du Dr Q.________. Il
soutient qu’une expertise n’a pas été entreprise sur le plan somatique et
que seule une expertise monodisciplinaire a été confiée au Dr V.________,
ce qui est d’emblée erroné puisque l’expertise pluridisciplinaire couvre
notamment la médecine interne, la rhumatologie et la neurologie, ce qui
lui a été rappelé par l’intimé dans sa réponse du 22 mars 2021 mais qui,
de manière totalement incompréhensible, a été nié par le recourant
encore dans ses dernières observations déposées le 29 novembre 2021. Il
est en outre d’emblée précisé que les griefs liés à l’expertise de 2011,
dont les conclusions ont été validées par une décision définitive et pour
lesquels aucun argument objectif de reconsidération n’est invoqué, ne
sont pas recevables.
aa) Du point de vue de la médecine interne, la Dre F.________ a
constaté dans son rapport du 17 septembre 2019 que le recourant
verbalisait des douleurs lorsqu’il était assis et s’était levé à une occasion
après une heure d’entretien. Elle n’a cependant noté aucune épargne du
dos lorsqu’il se mobilisait pour se déshabiller puis pour s’assoir sur la table
d’examen. Elle a indiqué que la déambulation se faisait en boitant et en
tenant les murs de la salle d’examen jusqu’à la salle de consultation. Elle a
procédé à un examen clinique et noté les plaintes du recourant. Pour les
diagnostics, elle s’est référée à l’évaluation consensuelle, reproduite en
partie plus haut (lettre C).
Du point de vue de la médecine interne, aucun rapport
médical au dossier ne vient jeter le doute sur ces constatations.
bb) Sur le plan rhumatologique, le Dr D.________ a procédé à
un examen clinique, après avoir relevé les plaintes de l’intéressé, et a
examiné soigneusement l’anamnèse, y compris l’intervention pratiquée en

- 48 -
2008 (décompression C6-C7 avec spondylodèse) dont il a développé les
conséquences.
Il a indiqué que l'étude des documents radiologiques ne
montrait pas d'imagerie suspecte d'une pathologie ostéoarticulaire
spécifique et confirmait la présence d'une spondylodèse C6-C7 avec vis et
plaque, ainsi que d’une prothèse discale, sans signe d'incompétence du
matériel d'ostéosynthèse. Il a relevé que sur un rapport de radiologie
d'IRM cervicale du 14 mars 2014, il était décrit des images compatibles
avec une ancienne fracture des plateaux supérieurs de D6 et D7
consolidée. Il est précisé qu’avant d’arriver à ces conclusions, l’expert
avait notamment indiqué qu’il disposait de l’IRM de l’épaule du 12
novembre 2007 concluant à une discarthrose C5-C6, C6-C7, avec
description d’une sténose du trou de conjugaison C6-C7 droite, une
uncarthorse et une protrusion discale susceptible d’engendrer un conflit
radiculaire C7 droit.
Le Dr D.________ a en outre observé que le recourant se levait
de la chaise de la salle d’attente sans prendre appui sur les accoudoirs ni
sur ses cuisses et marchait avec une boiterie d’appui à droite allant en
s’accentuant cependant sans latéralisation ou se tenir aux meubles ou aux
murs. Tout au cours de l’entretien et de l’examen clinique, la verbalisation
douloureuse s’était intensifiée, tout comme le comportement douloureux.
Le déshabillage s’était fait avec verbalisation douloureuse mais sans
limitation fonctionnelle significative, avec notamment des rotations de la
colonne cervicale normales. Son examen clinique a mis en évidence ce qui
suit :
“Droitier, bon état général, déshabillage avec verbalisation
douloureuse mais sans limitation fonctionnelle significative, avec
notamment des rotations de la colonne cervicale normales. 77kg,
167 cm, IMC [indice de masse corporelle] 27kg/m2, soit un excès
pondéral, périmètre abdominal mesuré à 99 cm, dans les limites de
la norme, discret relâchement de la musculature abdominale,
absence d'amyotrophie focale ou de fasciculation musculaire visible.
La marche en salle d'examen s'effectue avec une pseudo boiterie à
droite, et surtout une verbalisation douloureuse, elle est possible sur
les talons et la pointe des pieds, sans lâchage, mais avec
verbalisation douloureuse, les douleurs étant localisées diffusément

- 49 -
au bas du dos, à la face postérieure des cuisses, à la colonne
cervicale.
Colonne cervico-dorsolombaire : distance mur-occiput 0 cm, pas de
déviation significative dans le plan frontal. Distance menton-sternum
en flexion extension maximale : 0/17 cm avec limitation algique,
flexion latérale, rotation : limitée d'un tiers de l'amplitude normale
en raison de douleurs, sans irradiation selon une topographie
radiculaire.
Distance doigts-sol en flexion antérieure 40 cm, en flexion latérale
50 cm, avec annonce de douleurs lombaires basses, sans irradiation
radiculaire, avec également annonce de douleurs cervicales alors
que la colonne cervicale n'est pas sollicitée lors de ce mouvement.
Schober lombaire : 10/14 cm, modifié selon Mac Rae 6 cm, normal.
Epaules : bonne trophicité de la musculature scapulaire qui parait
bien développée, distance main-bouche, main-épaule controlatérale:
0 cm ddc [des deux côtés], pouce-C7 20/43 cm à gauche contre
20/70 cm à droite, limitation algique, les douleurs étant localisées de
manière très diffuse à la région cervicale, dorsale, lombaire basse,
avec contre-pulsions lors de mouvements passifs lors de l'examen
des épaules.
Coudes, poignets, mains : sp [sans particularité].
Hanches : distance intermalléolaire en abduction maximale : 82 cm,
distance intercondylienne en flexion abduction rotation externe
maximale : 45 cm, FARE : 30 cm ddc. Douleurs annoncées à la
région lombaire basse, dorsale, également aux épaules lors de
l'examen clinique des hanches.
Les rotations internes externes des hanches sont symétriques, non
limitées.
Les genoux sont secs, avec une distance talon-fesses en flexion
maximale de 26 cm et une extension complète.
En fin d'examen, l'expertisé se relève de la table d'examen sans
épargne lombaire, les mouvements de la colonne cervicale sont
quasi normaux lorsqu'il se rhabille, de même, il n'y a pas de
limitation fonctionnelle visible des membres supérieurs lorsqu'il se
rhabille. L'expertisé mentionne en fin d'examen qu'il voit maintenant
tout obscur, et qu'il a très mal.”
Le Dr D.________ a posé le diagnostic de douleurs chroniques
diffuses de l’appareil locomoteur d’étiologie indéterminée (R522) et a
conclu que, sur le plan rhumatologique strict, considérant l’activité de
grutier, il ne pouvait justifier d’une incapacité de travail de longue durée
compte tenu de l’absence de maladie ostéo-articulaire spécifique, mais
qu’il pouvait tout au plus admettre une limitation fonctionnelle pour tous
les mouvements de flexion-extension de la colonne cervicale, compte tenu
de la spondylodèse, et une baisse de rendement de 20 %. Il a motivé ses
conclusions en ces termes :
“Monsieur A._____________ est un expertisé âgé de 55 ans, ayant
travaillé comme grutier, sans formation professionnelle certifiée
avec faible niveau de scolarisation, dont l'anamnèse ostéo-

- 50 -
articulaire fait état d'un 1er traumatisme entre traction de l'épaule
droite en juin 2017 [recte : 2007], sans mise en évidence de lésion
ostéo-articulaire spécifique, hormis des troubles dégénératifs «
banaux » de la colonne cervicale C5-C6, C6-C7, dont l'évolution a
été défavorable avec notamment persistance d'une
symptomatologie douloureuse, médicalement mal expliquée, avec
échec des traitements interventionnels de la douleur et antalgiques
conventionnels, raison pour laquelle il a été finalement décidé de
procéder à une décompression C6-C7, et à une spondylodèse C6-C7,
sans qu'il n'ait été objectivé de déficit neurologique avant ladite
intervention.
Une 1ère discordance apparait ici concernant l'évolution, l'expertisé
mentionnant avoir repris le travail après une année, avec un
amendement de la symptomatologie douloureuse, alors que dans
l'extrait du dossier, figure la persistance des plaintes, alors que
l'expertisé a repris son activité professionnelle.
Cette dernière sera à nouveau interrompue suite à une chute le
03.02.2010 d'une échelle d'une hauteur d'environ 4 mètres, avec à
nouveau une discordance entre les déclarations variables de
l'expertisé qui tout d'abord décrit qu'il n'y a pas eu de perte de
connaissance puis que cette perte de connaissance a été brève, et
qu'il a été transporté à l'hôpital, alors que dans l'extrait du dossier, il
est mentionné qu'il s'est relevé tout seul.
Les investigations suite à ce nouvel accident n'ont pas permis
d'objectiver de lésion fracturaire, neuro-compressive ou autre lésion
anatomique structurelle ou maladie susceptible d'expliquer la
persistance des plaintes et leur intensité.
Pour ma part, je n'ai actuellement pas d'élément orientant vers une
étiologie inflammatoire, auto-immune, fracturaire, neuro-
compressive, sous réserve de l'examen neurologique spécialisé dans
le cadre de la présente expertise multidisciplinaire.
L'examen clinique est pauvre, il est marqué par une verbalisation et
un comportement douloureux allant en augmentant, des contre-
pulsions, et hormis les douleurs, il n'y a pas d'élément permettant
d'orienter vers une éventuelle pathologie ostéo-articulaire.
Ce sont les douleurs, phénomène subjectif, non mesurable qui
constituent la plainte essentielle et motive pour l'expertisé une
impossibilité de retour à une activité professionnelle quelconque.
La douleur est une expérience sensorielle et émotionnelle,
désagréable, associée à une lésion tissulaire réelle ou potentielle ou
décrite en ces termes.
Dans le cas présent, il n'y a pas de lésion tissulaire ou maladie
ostéo-articulaire objectivable.
La douleur n'est pas mesurable, elle ne peut être ni prouvée ni
réfutée médicalement. Dans le cas de la douleur chronique, comme
c'est le cas ici, il est admis des interactions entre cognition, émotion,
comportement, réaction corporelle, facteurs sociaux, croyances. La
douleur est comparable à une émotion et est un symptôme et non
une maladie.
Le traitement de la douleur en cas d'origine méconnue comme c'est
le cas ici, est palliatif. Les limitations fonctionnelles sévères
rapportées par la personne contraste[nt] avec l'absence de raideur
importante et d'amyotrophie.
Je ne puis expliquer sur le plan somatique le contraste entre les
plaintes majeures et l'examen clinique relativement pauvre hormis
les multiples douleurs.

- 51 -
L'absence d'explication organique probante aux plaintes ne met
cependant pas en doute l'authenticité de ces dernières.”
Les constatations de l’expert sont complètes, fondées sur un
examen des éléments subjectifs et objectifs et confirmées par un
ensemble d’éléments au dossier. Les conclusions sont dûment motivées et
emportent la conviction. Aucun rapport médical au dossier ne vient jeter le
doute sur ces constatations. En particulier, le rapport du Dr Q.________,
psychiatre, qui évoque des diagnostics d’atteintes physiques à la suite de
l’accident de 2010 qui n’ont été retenus ni par l’experte rhumatologue
I._______ en 2011 ni par le présent expert D.________ ne saurait jeter le
moindre doute sur les conclusions du spécialiste en rhumatologie.
cc) Sur le plan neurologique, l’expert M.________ a observé
dans son rapport du 20 juin 2019 que le déplacement du recourant de la
salle d'attente au bureau du médecin se faisait de façon très
démonstrative, en boitant et en se tenant aux murs de la salle d'attente
jusqu'au bureau, puis du bureau à la salle de consultation. Le discours
restait très flou, le patient affirmant présenter des troubles de la mémoire,
l'empêchant de se rappeler précisément les différentes investigations et
traitements. Tout au long de l'entretien et de l'examen, l’assuré se
présentait comme partiellement collaborant, apparemment très algique,
démonstratif et majorant. Son examen clinique est le suivant :
“A l'examen de la nuque, on note une nuque de mobilité fortement
limitée par un blocage immédiat en raison de la provocation
apparente d'importantes douleurs locales. Les muscles
paracervicaux et le chef supérieur du trapèze sont bilatéralement
fortement sensibles mais non contracturés.
A l'examen du rachis dorso-lombaire, on relève des troubles
statiques vertébraux modérés chez un patient se tenant aux murs
en raison des douleurs. La percussion des apophyses épineuses
dorso-lombaires est diffusément sensible. Il n'y a pas de contracture
de la musculature paravertébrale. Le tonus fessier est bon. Les
points de Valleix fessiers droits sont apparemment sensibles. La
flexion latérale et antérieure lombaire est inappréciable en raison
d'une réaction antalgique.
En station debout et à la marche, la marche spontanée se fait avec
une boiterie démonstrative. La station sur la pointe des pieds et sur
les talons est néanmoins normalement possible. La station pieds
joints et l'épreuve de Romberg sont stables.

- 52 -
L'auscultation des carotides est physiologique.
A l'examen des paires crâniennes, l'acuité et les champs visuels sont
préservés. Il n'y a pas de troubles de l'oculomotricité. A l'examen de
la sensibilité, le patient signale une hypoesthésie tactile et
douloureuse faciale droite alors que les réflexes cornéens sont
présents, vifs et symétriques. La motricité faciale est préservée. Les
dernières paires crâniennes sont sans particularité.
A l'examen des membres supérieurs, l'épreuve des bras tendus est
sans chute. Les mouvements rapides sont fortement ralentis à droite
et normalement effectués à gauche. La trophicité musculaire est
préservée. Les réflexes tendineux sont présents, normovifs et
symétriques. Le testing de la force musculaire est caractérisé par
une apparente faiblesse distale du membre supérieur droit
(lâchages) alors qu'il n'y a pas de déficit moteur au niveau du
membre supérieur gauche. Les épreuves de coordination sont
correctement exécutées ddc [des deux côtés]. A l'examen de la
sensibilité, le patient signale une hypoesthésie tactile et
douloureuse globale du membre supérieur droit. La sensibilité
posturale est préservée. La pallesthésie est à 8/8 ddc,
subjectivement moins bien perçue à droite. La recherche du signe
de Tinel sur le nerf médian au niveau du canal carpien et la
manœuvre de Phalen sont négatives ddc. L'examen du nerf ulnaire
au passage du coude et du poignet est sans particularité
bilatéralement.
Au niveau du tronc, les réflexes cutanés-abdominaux sont
inobtenables ddc. Le patient signale une hypoesthésie tactile et
douloureuse globale de l'hémitronc droit.
A l'examen des membres inférieurs, la manœuvre de Lasègue est
positive dès 25-30° ddc, avec blocage. L'épreuve des jambes
fléchies est caractérisée par des lâchages ddc. Les mouvements
rapides sont ralentis à droite et plus ou moins normalement
effectués à gauche. La trophicité musculaire parait intacte. Les
réflexes tendineux sont présents, normovifs et symétriques. Le
cutané plantaire est en flexion ddc. Le testing de la force musculaire
est caractérisé à nouveau par des phénomènes de lâchages à
l'extrémité distale du membre inférieur droit alors qu'il n'y a pas de
déficit moteur à gauche. Les épreuves de coordination sont
correctement exécutées ddc. A l'examen de la sensibilité, le patient
signale à nouveau une hypoesthésie tactile et douloureuse globale
du membre inférieur droit. La sensibilité posturale est intacte ddc. La
pallesthésie est à 6-7/8 bilatéralement.”
Il a constaté qu’à l'examen clinique, on se trouvait en face d'un
sujet apparaissant très algique, se déplaçant avec une boiterie
démonstrative, en se tenant aux murs et aux meubles. L'examen de la
nuque révélait une limitation apparemment majeure de la mobilité de la
nuque, avec provocation immédiate de douleurs locales importantes.
L'examen du rachis dorso-lombaire mettait en évidence des troubles
statiques vertébraux modérés, une percussion des apophyses épineuses

- 53 -
dorso-lombaires diffusément sensible mais pas de contracture
paravertébrale significative. La mobilité du rachis dorso-lombaire était
inappréciable en raison de l'absence de collaboration suffisante. Bien que
le patient se déplaçât spontanément avec une boiterie, le status sur la
pointe des pieds et sur les talons était normalement possible, de même
que la station pieds joints et l'épreuve de Romberg. A l'examen des paires
crâniennes, il notait une hypoesthésie tactile et douloureuse faciale droite,
avec des réflexes cornéens vifs et symétriques. Au niveau des membres
supérieurs, il observait des phénomènes de lâchages distaux du membre
supérieur droit où il existait également une hypoesthésie tactile et
douloureuse globale, les éléments précités contrastant avec une épreuve
des bras tendus encore tenue correctement, une bonne préservation de la
trophicité musculaire et des réflexes tendineux. Le Dr M.________ a relevé
l'absence d'atteinte radiculaire et tronculaire objectivable susceptible
d'expliquer les troubles sensitifs distaux rapportés par le sujet. A l'examen
du tronc, il notait une hypoesthésie tactile et douloureuse de l'hémitronc
droit. Au niveau des membres inférieurs, il observait une manœuvre de
Lasègue bloquée dès 20-30° des deux côtés, des lâchages à l'épreuve des
jambes fléchies, un ralentissement marqué des mouvements rapides à
droite, des phénomènes de lâchages étagés au niveau du membre
inférieur droit au testing de la force musculaire et il retrouvait une
hypoesthésie tactile et douloureuse globale du membre inférieur droit. En
revanche, les réflexes tendineux étaient bien présents et le cutané
plantaire était en flexion des deux côtés. Il a constaté en bref un examen
clinique caractérisé par un hémi-syndrome sensitivo-moteur droit
atypique, sans substrat somatique neurologique clairement objectivable.
En outre, il a revu les documents radiologiques qui avaient
révélé des troubles dégénératifs disco-vertébraux cervicaux modérés. Il
n'y avait pas d'évidence de fracture récente majeure. Il a également revu
le rapport d'examen neuropsychologique qui avait montré des troubles
cognitifs modérés, portant très classiquement dans ce type de situation
sur l'attention, les fonctions exécutives et, à moindre degré, les fonctions
mnésiques. Dans le contexte, il a considéré que les constatations
neuropsychologiques trouvaient effectivement leur explication dans l'état

- 54 -
psychique du sujet, le syndrome douloureux global, plutôt que dans une
éventuelle cause « somatique ».
En conclusion, sur le plan neurologique, la lecture des
différents documents à disposition, l'entretien avec le patient et le résultat
de l'examen neurologique n'apportaient pas d'arguments déterminants en
faveur d'une atteinte neurologique centrale ou périphérique jouant un rôle
significatif dans les troubles. Il n'y avait notamment pas d'explication
neurologique somatique aux troubles neuropsychologiques, aux douleurs,
à l'hémi-syndrome sensitivo-moteur droit. Au vu des éléments
susmentionnés, sur le plan strictement neurologique, il n'y avait pas de
limitations fonctionnelles ni d'incapacité de travail tant dans l'activité
exercée préalablement ainsi que dans toute autre activité adaptée
potentiellement exigible.
Il est précisé que l’expert neurologue a étudié les examens
radiologiques, dont l’IRM du 12 novembre 2007 mettant en évidence une
discarthrose C5-C6 et C6-C7 et une protrusion discale, notamment, ainsi
que les radiographies de la colonne dorso-lombaire du 15 juin 2010 ne
montrant pas de fracture-tassement, mais de simples troubles statiques
vertébraux.
Il a posé les diagnostics de rachialgies cervico-dorso-lombaires
et douleurs des quatre extrémités, surchargées de troubles sensitivo-
moteurs hémi-corporels droits, sans substrat neurologique objectivable, de
troubles attentionnels, dysexécutifs et mnésiques, vraisemblablement
sans substrat somatique et de status après décompression C6-C7 avec
spondylodèse (17 mars 2008).
L’expert neurologue a relevé qu’il y avait clairement une
incohérence entre l'importance des plaintes d'une part et l'absence
d'anomalies objectivables d'autre part. Cette incohérence/discordance
s'expliquait par les éléments psychiques et peut-être psychosociaux. Il a
ajouté que sur le plan strictement neurologique, théoriquement, les
capacités restaient bonnes, de même que les ressources. Les difficultés
étaient liées à des facteurs psychologiques et extra-somatiques.

- 55 -
L’appréciation du Dr M.________ est convaincante ; elle se base
sur un examen minutieux des éléments en présence et abouti à des
conclusions claires et motivées. Ces constatations rejoignent par ailleurs
celles de ses co-experts au sujet de la cohérence des plaintes et du
comportement démonstratif et des ressources du recourant. Aucun
rapport médical au dossier ne vient jeter le doute sur ces constatations.
d) En définitive, les experts ont tous individuellement
rencontré le recourant, leurs examens ayant fait l’objet de rapports
détaillés en matière psychiatrique, rhumatologique, médecine interne et
neurologique. Ils se sont ensuite concertés et ont rendu un rapport de
synthèse contenant une évaluation consensuelle de la situation.
Ils ont examiné le dossier médical complet du recourant,
prenant notamment en compte le dossier d’imageries fourni par celui-ci.
Ils sont revenus sur son historique familial, personnel et professionnel,
ainsi que sur le contexte social dans lequel il évoluait, et se sont
également renseignés sur ses loisirs, ainsi que sur ses activités
quotidiennes et sur son emploi du temps.
Les experts ont ensuite fait état de manière circonstanciée des
plaintes de l’expertisé. Le rapport d’expertise est par ailleurs structuré et
ses conclusions quant aux diagnostics et à la capacité de travail sont
motivées et fondées sur des constatations objectives. S'agissant plus
particulièrement de l'expertise psychiatrique, le Dr V.________ a procédé à
un examen des différents indicateurs posés par la jurisprudence, en
étudiant la personnalité du recourant, en évaluant les traitements, les
mesures de réadaptation mises en œuvre et les chances de guérison, en
examinant la cohérence et la plausibilité des troubles et en appréciant les
limitations, les ressources et les difficultés de l’expertisé.
Puis, contrairement à ce que soutient le recourant, le rapport
du Dr Q.________ a été soumis au médecin du SMR le 25 août 2020 ainsi
que le 23 novembre 2020 et a ainsi été pris en considération dans

- 56 -
l’appréciation médicale finale. La Dre C._________ a conclu que le Dr
Q.________ faisait état d’une appréciation différente de la même situation
clinique et qu’il n’amenait pas de nouvel élément objectif confirmant une
aggravation de l’état de santé du recourant depuis l’expertise qui était
probante. En l’absence d’élément objectivement vérifiable qui aurait été
ignoré dans le cadre de l’expertise, les conclusions de cette dernière
doivent être suivies.
En conclusion l’OAI était fondé à suivre l’appréciation des
experts de la R.________.
8. Le calcul du degré d’invalidité n’a pas été remis en cause par
le recourant et peut être confirmé.
9. Le dossier contient suffisamment d’éléments pour permettre à
la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, la mise en
œuvre d’un complément d’instruction sous la forme d’une expertise
médicale requise par l’assuré et de sa propre audition apparaît dès lors
inutile (appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ;
141 I 60 consid. 3.3 ; TF 8C_731/2018 du 15 mars 2019 consid. 6.2).
10. En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise être confirmée.
a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr., sont imputés au recourant qui succombe. Ils sont
toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat, vu la décision du 18
février 2021 lui octroyant l’assistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b, CPC
[Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).

- 57 -
b) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA). Il n’y a
pas non plus lieu de mettre à charge de l’OAI les frais du rapport du Dr
Q.________. Selon la jurisprudence en effet, les frais d'expertise privée
peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l'assureur social,
lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (cf. ATF
115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019 consid. 6.3 ;
8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1). Tel n’était pas le cas en
l’espèce. D’ailleurs, bien que se réservant le droit de produire la note
d’honoraires du Dr Q.________, le recourant ne l’a jamais produite.
c) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Jean-Michel Duc,
à compter du 4 janvier 2021 jusqu'au terme de la présente procédure (art.
118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Duc a produit le relevé des opérations effectuées pour le
compte de son mandant le 29 novembre 2021. Il a fait état de 18 heures
et 30 minutes consacrées à la présente procédure. Vérifiée d’office, la liste
des opérations ne peut être approuvée en l’état. En effet, Me Duc indique
avoir consacré 15 heures et 5 minutes pour les écritures, soit un recours,
une réplique, une sur-réplique spontanée et des observations. Or, ces
écritures sont non seulement répétitives, mais encore soulèvent certains
griefs qui ne sont pas pertinents comme la mise en cause de l’expertise du
B.________ alors que le grief lié à l’indépendance de ce centre d’expertises
a déjà été tranchée par le Tribunal fédéral dans un arrêt qui lui a d’ailleurs
été notifié et alors que les conclusions de cette expertise ont déjà été
validées par une décision confirmée par la Cour de céans. Sur le plan
somatique, les griefs ont trait essentiellement à l’expertise de 2011 et
sont donc irrelevants ; les critiques de l’appréciation de l’OAI sur ce plan
n’ont pas été émises à la lumière de l’expertise pluridisciplinaire réalisée
en 2019 dont le recourant a de façon très surprenante nié l’existence, en
fondant son argumentation sur la nécessité d’une telle expertise et
sollicitant sa mise en œuvre. Il en découle que les opérations utiles et
nécessaires résultant des écritures de Me Duc concernent essentiellement

- 58 -
l’aspect psychique de l’état de santé du recourant, pour lequel une
argumentation nécessitant une dizaine d’heures de travail, toujours pour
les écritures, paraît suffisante et justifiée. Finalement, les opérations utiles
et nécessaires au traitement du présent recours seront admises à
concurrence de 13 heures et 30 minutes.
En définitive, il convient d’octroyer à Me Duc un montant total
de 2'747 fr. 95 (2'430 fr. d’honoraires, 121 fr. 50 de débours forfaitaires à
5 % et 196 fr. 45 de TVA de 7,7 % compris) pour l’ensemble de ses
activités.
d) Cette rémunération est provisoirement supportée par le
canton. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser
les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office, dès qu'il sera en
mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC. Le Service juridique et
législatif est chargé de fixer les modalités de ce remboursement (cf. art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).

- 59 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 2 décembre 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Jean-Michel Duc, conseil de
A._____________, est arrêtée à 2'747 fr. 95 (deux mille sept cent
quarante-sept francs et nonante-cinq centimes), débours et
TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :

- 60 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour A._____________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :