vd_gerichte · PE22.001289 · 2023-06-14 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
387
PE22.001289-SSM
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 23 novembre 2023
__________________
Composition : Mme KÜHNLEIN, présidente
Mme Rouleau et M. Parrone, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Parties à la présente cause :
X.________, prévenu et appelant, assisté de Me Jean-Pierre Bloch, défenseur
d’office, avocat à Lausanne,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
Lausanne, intimé,
K.________, partie plaignante et intimée, assistée de Me Coralie Germond,
conseil de choix, avocate à Lausanne,
Z.________, partie plaignante et intimée, assistée de Me Zakia Arnouni,
conseil d’office, avocate à Lausanne.
654

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 14 juin 2023, le Tribunal de police de
l’arrondissement de l’Est vaudois a constaté qu’X.________ s’est rendu
coupable d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance et d’exhibitionnisme (I), l’a condamné à
une peine privative de liberté de 8 mois et à une peine pécuniaire de 30
jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30 francs (II), a
ordonné l’expulsion du territoire suisse d’X.________ pour une durée de 5
ans (III) ; a dit qu’X.________ est débiteur et doit immédiat paiement des
montant suivants : a) En faveur de K.________ : - 4'000 fr. avec intérêt à 5%
l’an dès le 23 janvier 2022 à titre de réparation du tort moral ; - 2'775 fr.
avec intérêt à 5% l’an dès le 15 novembre 2022 à titre de réparation du
dommage ; - 7'182 fr. 70 à titre d’indemnité de l’art. 433 al. 1 CPP ; b) En
faveur de Z.________, 2'000 fr. avec intérêt à 5% l’an dès le 23 janvier 2022
à titre de réparation du tort moral (IV) ; a ordonné le maintien au dossier
au titre de pièce à conviction jusqu’à jugement définitif et exécutoire du
DVD qui figure déjà sous fiche n° 33786 (V) ; a mis les frais de la cause par
16'802 fr. 05 à la charge d’X.________, y compris l’indemnité fixée en
faveur de son défenseur d’office Me Jean-Pierre Bloch à 4'971 fr. 30 et
celle fixée en faveur de Me Zakia Arnouni, conseil d’office de Z.________, à
3'825 fr. 75 (VI) ; et a dit que le remboursement à l’Etat des indemnités
arrêtées sous ch. VI ci-dessus ne pourra être exigé d’X.________ que
lorsque sa situation financière le permettra (VIII).
B. Par annonce du 22 juin 2023, puis déclaration d'appel motivée
du 19 juillet 2023, X.________ a contesté le jugement précité et conclu à sa
réforme en ce sens qu'il est libéré des chefs de prévention d'actes d'ordre
sexuel sur une personne incapable de discernement ou de résistance et
d'exhibitionnisme (l), libéré de toute sanction prononcée à son égard pour

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ces chefs de prévention (Il), qu'il n'y a pas lieu de prononcer son expulsion
(III), les conclusions civiles ainsi que celles fondées sur l'article 433 CPP de
K.________ et Z.________ étant rejetées (IV), le chiffre V du dispositif
demeurant inchangé (V), et les frais étant laissés à la charge de l'Etat, y
compris l'indemnité fixée en faveur de son défenseur d'office Me Jean-
Pierre Bloch (VI). Il a en outre requis l'allocation d'une indemnité au sens
de l'art. 429 CPP d'un montant à préciser en cours d'instance (IV), les frais
d'appel étant laissés à charge de l'Etat (V).
Le 28 août 2023, le Ministère public a renoncé à intervenir à
l’audience et à déposer des conclusions.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. X.________ est né le [...] 1994 en France, pays dont il est
ressortissant. Il a effectué l’entier de sa scolarité obligatoire dans son pays
d’origine et y a achevé une formation d’électricien. Il a ensuite travaillé en
France dans son domaine de formation, ainsi que dans la sécurité et
l’événementiel. Il est venu en Suisse en 2017 et y réside toujours au
bénéfice d’une autorisation de séjour de type B. Il a travaillé pendant trois
ans en qualité d’installateur de panneaux solaires, activité qu’il exerçait à
50% en raison de problèmes de genou. Il avait expliqué aux débats de
première instance qu’il aimait son métier et qu’il avait préféré réduire son
taux d’activité pour pouvoir continuer à l’exercer. Il réalisait alors un
revenu mensuel net de 2'400 fr., part au treizième salaire comprise. A
l’audience d’appel, il a indiqué que, depuis le 13 novembre 2023, il
travaille à 100% pour […] à […], afin de pouvoir payer ses factures et ses
poursuites. Il s’agit toutefois d’un contrat de trois mois, prolongeable. Il
fait l’objet d’une saisie sur salaire. Célibataire et sans enfant, il vit seul
dans un logement dont le loyer s’élève à 900 fr. par mois. Il a une
compagne, avec laquelle il ne fait pas ménage commun. Il a fait état de
primes d’assurance-maladie de l’ordre de 350 fr. par mois, y compris
l’assurance-complémentaire. Enfin, il a des dettes pour environ 5'000 à
6'000 francs.

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Son casier judiciaire mentionne les condamnations suivantes :
- 13.12.2018 : Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois, amende de 690 fr. et peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30
fr. avec sursis durant 3 ans pour circulation sans assurance-responsabilité
civile au sens de la loi fédérale sur la circulation routière ;
- 18.01.2019 : Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois, peine pécuniaire de 20 jours-amende à 30 francs pour violation
grave des règles de la circulation au sens de la loi fédérale sur la
circulation routière ;
- 03.05.2019 : Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois, peine pécuniaire de 60 jours-amende à 30 francs pour violation
grave des règles de la circulation au sens de la loi fédérale sur la
circulation routière.
2.
2.1 A [...], route [...], le 23 janvier 2022, alors qu’il était hébergé
pour la nuit au domicile de K.________ sis à l’adresse susmentionnée,
X.________ s’est, au matin, par surprise, exhibé nu, le sexe en érection,
devant la fille de celle-ci, Z.________, avant d’être vu par elle.
X.________ s’est ensuite rendu dans la chambre occupée par
K.________ alors que celle-ci dormait, s’est introduit dans son lit et lui a
caressé la vulve, étant précisé que celle-ci ne portait pas de sous-
vêtements. K.________ s’est réveillée et a demandé qui était là, ce à quoi le
prévenu a répondu « ça va te faire du bien. Laisse-toi faire ». K.________ lui
a dit « casse-toi ! T’es qui ? Va-t’en ! » avant de se rendre aux toilettes. A
son retour, en se couchant dans son lit, elle a constaté que le prévenu s’y
trouvait toujours. Elle l’a à nouveau sommé de partir et le prévenu s’est
mis debout. K.________ a éclairé X.________ avec son téléphone portable et
a constaté que celui-ci portait seulement un caleçon. Ce dernier a ensuite
quitté la pièce.
Z.________ a déposé plainte le 23 janvier 2022 et s’est
constituée partie plaignante demanderesse au pénal.

- 13 -
K.________ a déposé plainte le 23 janvier 2022 et s’est
constituée partie plaignante demanderesse au pénal et au civil.

- 14 -
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie qui a la qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal
de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel
d’X.________ est recevable.
2. Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un
plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_238/2020 du 14
décembre 2020 consid. 3.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2
; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1).
3.
3.1. L'appelant fait valoir que le Tribunal aurait constaté les faits de
manière incomplète et arbitraire. Il invoque également la présomption
d'innocence. Selon lui, le premier juge aurait pris fait et cause pour les
parties plaignantes et interprété les faits de manière systématiquement
défavorable. L’appelant est d’avis que le récit de K.________ présenterait
des différences significatives en fonction de ses interlocuteurs. Enfin, il
ajoute que le tribunal n’aurait pas tenu compte des résultats pourtant

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significatifs des analyses ADN effectuées et qui devraient conduire à son
acquittement.
3.2. La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398
al. 3
let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de
preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par le
tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle 2019,
n. 19 ad art. 398 CPP et les réf. citées).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, CR CPP, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38

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consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 ; TF
6B_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective (TF 6B_249/2021 du 13 septembre 2021 consid.
3.2). Dans cette mesure, la présomption d’innocence se confond avec
l’interdiction générale de l’arbitraire, prohibant une appréciation reposant
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 146 IV 88 consid.
1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3, JdT
2019 IV 147).
Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits
sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas
de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence
(ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 consid. 1 .1 ; ATF 138 V
74 consid. 7).
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l’évaluation globale de l’ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF
6B_1271/2020 du 20 août 2021 consid. 1.1.1 ; TF 6B_892/2020 du 16
février 2021 consid. 6.1 ; TF 6B_238/2020 précité consid. 1.3 et les réf.
citées), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité
des déclarations de la victime s’impose (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 ; TF
6B_976/2020 du 3 décembre 2020 consid. 1.2). Les cas de « déclarations
contre déclarations », dans lesquels les déclarations de la victime en tant

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que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la
personne accusée s’opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base
du principe « in dubio pro reo », conduire à un acquittement.
L’appréciation définitive des déclarations des participants incombe au
tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_1271/2020 précité ;
TF 6B_892/2020 précité consid. 3.2).
3.3. Le tribunal de première instance a constaté qu’il devait
trancher entre deux versions des faits diamétralement opposées, soit celle
des plaignantes et celle du prévenu. Se fondant sur la constance des
déclarations des plaignantes, l’immédiateté du dépôt de plainte, le fait
que certaines des explications du prévenu pouvaient être qualifiées de
troublantes voire farfelues, ainsi que les témoignages de [...] et de [...], le
tribunal s’est dit convaincu de la réalité des faits mentionnés dans l’acte
d’accusation.
L’appelant conteste les faits qui lui sont reprochés. En
particulier, il nie s'être exhibé, le sexe en érection, devant Z.________ et
s'être livré à des attouchements sur K.________ alors qu'elle dormait. Il
soutient que la plaignante K.________ n’est pas crédible, relevant en
particulier qu'elle aurait dit à [...], auquel elle avait téléphoné juste après
les faits, qu'elle avait été touchée, peut-être pénétrée et qu'elle n'était pas
sûre de ce qui s'était passé. Il ajoute qu’elle n'était pas cohérente
s'agissant de réclamer des tests sérologiques alors que seule une
pénétration digitale était envisagée, sans risque de transmission de VIH. Il
fait valoir que l’on peut dès lors s'étonner que la plaignante se soit
volontairement soumise à une trithérapie.
La cour de céans ne croit pas aux dénégations de l’appelant.
En effet, en premier lieu, le fait que la plaignante n'était pas sûre de ce qui
s'était passé n'enlève rien à sa crédibilité. Elle a été surprise dans son
sommeil, réveillée par des attouchements à l'entrejambe (PV aud. 1 p. 5 :
« Ensuite, j'ai senti qu'on me touchait. J'ai cru rêver de choses bizarres. J'ai
alors crié : "Qui est là ? Qui est dans mon lit ? Qu'est-ce qui se passe ?
Vous faites quoi ?". C'est là qu'une voix d'homme m'a répondu : "Ça va te

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faire du bien. Laisse-toi faire." ou quelque chose comme ça. » ; « Vous me
demandez ce que j'ai senti quand il me touchait. J'ai senti un frottement
fort en bas. Quand je dis "bas", je veux dire sur les lèvres de mon sexe, à
même la peau. C’était vraiment fort. Je ne sais pas si c'étaient ses doigts
ou autre. Je ne sais pas s'il y a eu pénétration. Je ne suis plus sûre des
termes. »). Elle a toujours soutenu ne pas savoir quels gestes précisément
elle avait subis, expliquant même ne pas pouvoir dire si le prévenu l'avait
touchée avec ses doigts ou son sexe. Son récit, alors qu'elle est
comateuse au moment des faits, est très ancré dans la réalité, notamment
lorsqu'elle dit que le prévenu lui a suggéré de se laisser faire et qu'elle
allait apprécier, ou lorsqu'elle explique ne pas avoir allumé la lumière à la
salle de bain de peur de voir son visage en état de choc. Toutefois, elle
n'accable pas le prévenu et n'a d'ailleurs aucune raison de le faire (PV aud.
1 p. 5 : « J'avais pas l'impression d'avoir été pénétrée et je n'ai pas vu de
sperme ou de sang »). Quant au fait que le traitement administré soit
disproportionné ou inapproprié pour une pénétration digitale, il faut
rappeler que lors de la consultation médicale qui a suivi les faits, elle a été
questionnée sur une possible transmission du VIH, ce qui n'est pas de
nature à rassurer, et qu'elle a pu, dans le doute, y souscrire. Ainsi, c’est à
tort que l’appelant prétend que la plaignante se serait autoconvaincue de
la réalité des abus, d'autant qu'elle a immédiatement appelé la police,
puis un ami, et consulté un médecin, ce qui laisse peu de temps pour un
processus d'autoconviction.
L'appelant fait encore valoir que, contrairement à ce qui a été
retenu par le Tribunal de police, il ne serait pas surprenant qu'il ait préféré
aller dormir chez des personnes quasi inconnues alors qu'il avait la
possibilité d'aller dormir chez un cousin, voire de rentrer chez lui. Il fait
grand cas du fait que ses antécédents en matière de LCR le rendaient
précautionneux et qu'il ne voulait pas se rendre chez son cousin qui
habitait plus loin pour ne pas le réveiller à 5 heures du matin. En réalité,
même à en croire ses déclarations d’intention s’agissant de ne pas
prendre le volant, force est de constater qu’il a préféré le canapé qui lui
était proposé chez les deux femmes, plutôt que de se rendre, à pied, chez
son cousin, qui vivait dans le même village. On ne croit en effet pas au fait

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que ce choix ait été uniquement dicté par l’économie qu’il faisait entre les
7 minutes à pied pour rejoindre l’appartement de K.________ et les 17
minutes à pied qu’il aurait dû faire pour rejoindre celui de son cousin.
L'ensemble du dossier révèle au demeurant que le prévenu était guidé par
d’autres intentions au moment de faire ce choix. Tout d’abord, il avait déjà
tenté de se rapprocher de Z.________ avant même d'être à l'appartement
(PV aud. 2 p. 3 : « Après environ une heure passée chez [...], ma mère
s'est endormie sur le canapé. Pendant la soirée, le métis m'a passé la
main dans les cheveux, il m'a caressé la jambe et moi je le repoussais
systématiquement. Pour vous répondre, il ne m'a pas touché les fesses ou
les seins et il n'a pas essayé de m'embrasser. Je précise que je n'en ai
parlé à personne. Pour vous répondre, Kavi n'a pas remarqué, ni les autres
d'ailleurs. Le métis faisait cela de manière assez subtile je dirais. C’était
dans des moments où tout le monde ne regardait pas par exemple. Je
précise que le métis a tenté de me toucher à plusieurs reprises mais il ne
disait rien. Je ne supporte pas ça. Je lui ai systématiquement enlevé les
mains et je lui ai mis un petit coup de coude lorsqu'il s'approchait trop
près. Pour vous répondre, il a fait ça toute la soirée. »). Enfin, selon le
témoin [...], lors de l’entretien téléphonique qu’il a eu avec son ami
X.________ quelques heures après les faits, l'appelant lui a expliqué que
K.________ avait flirté avec lui toute la soirée et qu'une fois à
l'appartement, il était allé se poser dans le lit à côté de K.________. Le
témoin a d’ailleurs ajouté : « Il m'a dit que vu qu'elle flirtait avec lui durant
la soirée, elle voulait peut-être faire quelque chose, et que c'était pour
cette raison qu'il était entré dans son lit. » (PV aud. 2 p. 3). Entendu aux
débats de première instance, [...] a confirmé les propos tenus par
X.________ lors de cette conversation téléphonique. A la lumière de ces
éléments et des aveux mêmes de l’appelant à son ami, le choix du
prévenu de dormir chez la mère et la fille était donc bien dicté par des
intentions autres que la fatigue ou le fait de ne pas prendre le volant.
A cela s’ajoute qu’une fois à l'appartement et après avoir
préparé le canapé pour son hôte, Z.________, qui était sortie de sa chambre
pour se rendre aux toilettes – ce qui n’avait pu échapper à l’appelant qui
dormait dans le salon – l’a retrouvé, à sa sortie des toilettes, en face d'elle,

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nu et le sexe en érection (PV aud. 2 p. 4). Ces faits-là sont certes
contestés en appel. Toutefois, l’appelant se contente de soutenir que si
ces faits étaient avérés, cela signifierait qu’il aurait dû se rhabiller avant
d’aller dans la chambre de K.________, ce qui, selon lui, ne serait pas
crédible. On ne voit pas en quoi l’enchaînement des événements
manquerait de crédibilité, dès lors que selon les déclarations de K.________,
l’appelant était uniquement vêtu d’un caleçon lorsqu’elle l’a vu dans son
lit. Il n’est donc pas impossible que, repoussé par Z.________, l’appelant ait
remis son caleçon avant de se rendre dans la chambre de K.________.
Pour le surplus, la Cour de céans constate que les déclarations
des plaignantes K.________ et Z.________ ont été constantes, mesurées et
sont crédibles. Les émotions des plaignantes ont été d’ailleurs
immédiatement palpables. On relèvera par exemple que Z.________ s’est
mise à pleurer en racontant l'incident à la police alors que son audition
était censé porter sur d'autres faits. De son côté, K.________ a appelé la
police immédiatement après le départ d’X.________, puis son ami, [...], et
s’est soumise à divers contrôles médicaux le matin-même. Au vu de
l’enchaînement des faits et de l’immédiateté de ces différents appels, il
n’y avait assurément pas de place pour l’élaboration d’une version
concordante entre les plaignantes. K.________ était manifestement
bouleversée par ce qu’elle venait de vivre et ces événements l’ont
profondément et durablement marquée, comme cela ressort notamment
des dépositions de [...]. Au demeurant, on ne voit pas quel intérêt auraient
eu les plaignantes à inventer les comportements répréhensibles reprochés
à l’appelant, étant rappelé qu’elles ne le connaissaient que depuis
quelques heures et qu’elles n’avaient aucune inimitié envers lui.
Mais surtout, et comme retenu par le Tribunal, les déclarations
de l’appelant manquent quant à elles de crédibilité. X.________ soutient
qu'il se serait rendu dans la chambre de K.________ afin de s'assurer qu'elle
allait bien, car elle était fortement alcoolisée, dans un état proche du
coma éthylique si l'on en croit ce qu'il avait déclaré lors de son audition du
26 janvier 2022 (PV aud. 4). Il prétend qu’il se serait contenté de la
secouer un peu pour qu'elle se réveille en la touchant au bras ou au

- 21 -
mollet. La plaignante se serait immédiatement réveillée et aurait
commencé à paniquer. Tout d’abord, on voit mal que l'appelant s'enquière
de l'état de santé de K.________ – qui dort seule, dans sa chambre, porte
fermée – après s'être exhibé nu et en érection devant la fille de celle-ci. Au
demeurant, il n’y avait aucune raison, alors qu’il se trouvait dans un
appartement qu’il ne connaissait pas et en présence de la fille de celle
pour laquelle il dit avoir été inquiet, que ce soit lui qui se rende dans la
chambre de la femme endormie. Il aurait assurément été plus logique, si
vraiment l’appelant était inquiet pour la santé de K.________, qu’il
interpelle la fille de celle-ci et que ce soit elle qui se rende dans la
chambre de sa mère. On n'explique pas non plus pour quel motif la
plaignante aurait crié en réaction à la soi-disant prévenance de l'appelant,
ni pour quelle raison elle aurait expliqué qu’il se trouvait allongé à côté
d’elle, les mains posées sur sa vulve s’il s’était contenté de lui toucher « le
bras ou le mollet ».
Considérant l'ensemble des éléments au dossier, il y a lieu de
retenir que les faits se sont déroulés comme décrits dans l'acte
d'accusation, et ce nonobstant le fait qu'aucun ADN masculin n'a été
retrouvé sur le sexe de la plaignante, cette absence de preuve matérielle
n'étant pas disculpatoire compte tenu des autres éléments du dossier.
4.
4.1. L'appelant conteste la quotité de la peine pour le cas où la
Cour d'appel pénale confirmerait sa culpabilité. Il fait valoir que lorsque le
prévenu est condamné pour une infraction qui entraine son expulsion, il y
a lieu de prendre cet élément en considération dans le cadre de la fixation
de la peine et que cela n'a pas été fait en l'espèce, l'autorité de première
instance s'étant, selon ses termes, « contentée de retourner
complétement les dénégations du prévenu pour lui infliger une peine
privative de liberté très sévère » (P. 45, p. 15) et lui refuser le sursis. Il
estime que le tribunal aurait dû examiner les conséquences qu’aura son
expulsion du territoire suisse afin de déterminer si cela justifiait une
réduction de peine.

- 22 -
A cet égard, il fait valoir qu’il est installé en Suisse depuis 2017
et travaille comme installateur de panneaux solaires à 50 % depuis
plusieurs années. Il entretient une relation amoureuse. Il fait plaider qu’en
raison de son expulsion, il va perdre son travail, son logement et
possiblement sa relation, ce qui constituerait déjà une sanction d'une
gravité évidente, au vu de son intégration réussie. Selon lui, cet élément
justifierait une réduction de peine d’au moins 50%. Il ajoute qu’un sursis
devrait en outre lui être octroyé dès lors qu'il ne s'agissait pas d'un cas de
récidive spéciale et qu'il a payé le prix de ses infractions graves à la loi sur
la circulation routière.
Il conclut donc au prononcé d’une peine privative de liberté
n’excédant pas quatre mois, assortie du sursis, estimant qu’une telle
sanction serait en mesure de le détourner d'une récidive qui serait, au vu
de son casier judiciaire, hautement improbable.
4.2.
4.2.1. L'art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la

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situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1; ATF 136 IV 55 consid. 5 ; ATF 134 IV
17 consid. 2.1).
4.2.2. Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle
générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de
liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas
nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. Selon l'art. 43
CP, le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative
de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de
façon appropriée de la faute de l'auteur (al. 1). La partie à exécuter ne
peut excéder la moitié de la peine (al. 2). Tant la partie suspendue que la
partie à exécuter doivent être de six mois au moins (al. 3).
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement de l'auteur. La question de savoir si
le sursis serait de nature à détourner le prévenu de commettre de
nouvelles infractions doit être tranchée sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des
antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au
moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le
pronostic doit être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer
l'ensemble du caractère du prévenu et ses chances d'amendement (ATF
134 IV 1 consid. 4.2.1).
4.3. La culpabilité du prévenu est relativement lourde. Les deux
plaignantes lui ont offert le gîte, et il s'en est pris, successivement, à l'une
puis à l'autre. Mû par ses pulsions et sans égard pour ses victimes – étant
rappelé que Z.________ lui avait manifesté plusieurs fois en cours de soirée
qu'elle n'entendait pas répondre à ses avances –, il s'est exhibé, excité,
devant la fille, puis a profité de l'endormissement de la mère pour
satisfaire ses envies et se livrer à des attouchements. Il ne s'est pas
soucié de ses victimes pendant les faits, ni après, en cours de procédure,

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ni même encore aux débats d’appel, se disant par contre lui-même très
affecté. Ses antécédents ne parlent pas en sa faveur, le prévenu ayant
déjà été condamné à trois reprises, dont deux fois en 2019 à des peines
fermes. Il n’y a pas d’éléments à décharge.
Pour des motifs de prévention spéciale et au vu des
précédentes condamnations à des peines pécuniaires prononcées à
l’encontre de l’appelant, une peine privative de liberté s’impose pour
réprimer l’acte d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance dont l’appelant doit être reconnu coupable.
Même si l'on considère une forme de vulnérabilité face à l'expulsion,
notamment en raison de sa situation personnelle en Suisse, comme plaidé
par la défense, la gravité des actes commis justifie le prononcé d’une
peine privative de liberté de 8 mois. Cette peine sera ferme, dès lors que
le pronostic est défavorable même en l'absence de récidive spéciale. Il n'y
a en effet pas l’once d’un début de prise de conscience chez ce prévenu,
qui persiste à ne pas reconnaître la souffrance de ses victimes.
A cette peine privative de liberté doit s’ajouter une peine
pécuniaire, seule sanction légale possible pour réprimer l’exhibitionnisme
dont l’appelant s’est rendu coupable. Ni la quotité, ni le montant du jour-
amende, à savoir 30 jours-amendes à 30 fr. le jour, n’est contesté au
stade de l’appel. Fixée en application des critères légaux et de la situation
personnelle d’X.________, cette peine pécuniaire doit être confirmée. Pour
les raisons exposées ci-dessus, la peine sera également ferme.
4.4. Enfin, l’appelant, qui a conclu à son acquittement, conclut à ce
qu’il soit renoncé à son expulsion. Il ne développe toutefois aucun
moyen à cet égard. Dès lors que sa condamnation est intégralement
confirmée, sa conclusion doit être rejetée. Il peut ainsi être renvoyé aux
arguments développés par le premier juge (jugement du 14 juin 2023, p.
25), son appréciation étant adéquate et pouvant être approuvée par
adoption de motifs (art. 82 al. 4 CPP).

- 25 -
4.5. Il en va de même s’agissant des conclusions civiles des parties
plaignantes, contestées uniquement en raison de l’acquittement plaidé, et
qui, compte tenu de la condamnation de l’appelant, doivent être
confirmées, étant justifiées tant dans leur principe que dans leur quotité.
5. Au vu de ce qui précède, l’appel d’X.________ doit être rejeté et
le jugement entrepris intégralement confirmé.
Le défenseur d’office d’X.________ a produit une liste
d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter, si ce n’est pour tenir
compte du fait que les trois heures de préparation d’audience doivent être
rétribuées au tarif de l’avocat-stagiaire, lequel a représenté l’appelant à
l’audience d’appel, et pour ajouter 1h30, toujours au tarif d’avocat-
stagiaire, pour l’audience d’appel. Les honoraires d’avocat breveté
s’élèveront ainsi à 2’880 fr., soit 16 heures au tarif horaire de 180 fr. (art.
2 al. 1 let. a RAJ [Règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du
7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [Tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), et ceux d’avocat-stagiaire à 495 fr., soit 4,5 heures au
tarif horaire de 110 fr. (art. 2 al. 1 let. b RAJ). Il conviendra d’y ajouter des
débours forfaitaires de 2 % (art. 3bis RAJ), par 67 fr. 50, une vacation de
80 fr. (art. 3bis al. 3 RAJ) et la TVA sur le tout, par 271 fr. 25. L’indemnité
d’office pour la procédure d’appel de Me Jean-Pierre Bloch s’élèvera ainsi à
3'793 fr. 75 au total.
Me Arnouni, conseil juridique gratuit de Z.________, a produit
une liste d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter, si ce n’est pour
adapter à la baisse le temps surestimé consacré à l’audience d’appel. Au
tarif horaire de 180 fr. pour l’avocat breveté, l’indemnité allouée à Me
Arnouni doit être fixée à 1'777 fr. 05, soit 1’500 fr. (8 heures et 20 minutes
x 180 fr.) à titre d’honoraires, 30 fr. de débours forfaitaires, 120 fr. pour
une vacation et 127 fr. 05 de TVA.

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K.________, qui a procédé avec l’assistance d’un avocat de
choix et a obtenu gain de cause dès lors qu’elle a conclu au rejet de
l’appel, a droit, en tant que partie plaignante, à une juste indemnité pour
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d’appel (art. 433
CPP). Il n’y a pas lieu de s’écarter de la liste d’opérations produite par Me
Germond, conseil de choix de K.________, faisant état de 10 h 40 d’activité
au tarif horaire de 280 francs. C’est ainsi l’indemnité requise de 3'228 fr.
75 qu’il convient d’allouer à K.________ au titre de l’art. 433 CPP pour la
procédure d’appel, à la charge de l’appelant.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
8’140 fr. 80, constitués en l’espèce de l’émolument d’audience et de
jugement, par 2’570 fr. (art. 21 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
ainsi que des indemnités allouées à son défenseur d’office, par 3'793 fr.
75, et au conseil juridique gratuit de Z.________, par
1'777 fr. 05, seront mis à la charge de l'appelant, qui succombe (art. 428
al. 1 CPP).
X.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant des
indemnités en faveur de son défenseur d’office et du conseil d’office de
Z.________ que lorsque sa situation financière le permettra
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 34, 40, 47, 50, 66a al. 1 let. h, 191, 194 al.
1 CP
et 398 ss CPP,
prononce :
I. L'appel est rejeté.

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II. Le jugement rendu le 14 juin 2023 par le Tribunal de police de
l'arrondissement de l’Est vaudois est confirmé selon le
dispositif suivant :
"I. constate qu’X.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance et d’exhibitionnisme ;
II. condamne X.________ à une peine privative de liberté de
8 (huit) mois et à une peine pécuniaire de 30 (trente) jours-
amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30 fr. (trente
francs) ;
III. ordonne l’expulsion du territoire suisse de X.________
pour une durée de 5 (cinq) ans ;
IV. dit que X.________ est débiteur et doit immédiat paiement
des montant suivants :
a) En faveur de K.________ :
- 4'000 fr. (quatre mille francs) avec intérêt à 5% l’an dès
le 23 janvier 2022 à titre de réparation du tort moral ;
- 2'775 fr. (deux mille sept cent septante-cinq francs)
avec intérêt à 5% l’an dès le 15 novembre 2022 à titre de
réparation du dommage ;
- 7'182 fr. 70 (sept mille cent huitante-deux francs et
septante centimes) à titre d’indemnité de l’art. 433 al. 1 CPP ;
b) En faveur de Z.________, 2'000 fr. (deux mille
francs) avec intérêt à 5% l’an dès le 23 janvier 2022 à titre de
réparation du tort moral ;
V. ordonne le maintien au dossier au titre de pièce à
conviction jusqu’à jugement définitif et exécutoire du DVD qui
figure déjà sous fiche n° 33786 ;
VI. met les frais de la cause par 16'802 fr. 05 à la charge de
X.________, y compris l’indemnité fixée en faveur de son
défenseur d’office Me Jean-Pierre Bloch à 4'971 fr. 30 et celle

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fixée en faveur de Me Zakia Arnouni, conseil d’office de
Z.________, à 3'825 fr. 75 ;
VII. dit que le remboursement à l’Etat des indemnités
arrêtées sous ch. VI ci-dessus ne pourra être exigé de
X.________ que lorsque sa situation financière le permettra."
III. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3'793 fr. 75, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Jean-Pierre Bloch, défenseur d’office d’X.________.
IV. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1'777 fr. 05, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Zakia Arnouni, conseil d’office de Z.________.
V. Une indemnité au sens de l’art. 433 CPP d’un montant de
3'228 fr. 75 est allouée à K.________ pour les dépenses
occasionnées par la procédure d’appel, à la charge
d’X.________.
VI. Les frais d'appel, par 8’140 fr. 80, y compris les indemnités
allouées à son défenseur d'office et au conseil d’office de
Z.________ sous ch. III et IV, sont mis à la charge d’X.________.
VII. X.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le
montant des indemnités en faveur de son défenseur d’office et
du conseil d’office de Z.________ prévues aux ch. III et IV ci-
dessus que lorsque sa situation financière le permettra.
La présidente : La greffière :
Du

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Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 27 novembre 2023, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
- Me Jean-Pierre Bloch, avocat (pour X.________),
- Me Zakia Arnouni, avocate (pour Z.________),
- Me Coralie Germond, avocate (pour K.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal de police de l'arrondissement de l’Est
vaudois,
- M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
- Office d'exécution des peines,
- Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :