vd_gerichte · ZD19.044340 · 2020-04-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 335/19 - 134/2020
ZD19.044340
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 avril 2020
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge et M. Bidiville, assesseur
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à [...], recourant, représenté par Me Séverin Tissot-Daguette,
avocat au sein de Procap, à Bienne,
et
I.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 21 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Y.________, né en 1960, a déposé une demande de mesures
pour une réadaptation professionnelle auprès de l’Office d’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud le 2 novembre 2009. Au bénéfice d’un
certificat de capacité de cafetier restaurateur hôtelier, il travaillait comme
serveur au [...] à [...]. Il annonçait des problèmes et douleurs au dos ainsi
qu’aux jambes depuis mars 2008, étant précisé qu’il était en arrêt de
travail depuis le 28 août 2009.
Les 25 juin et 12 novembre 2009, le Dr C.________, spécialiste
en rhumatologie et médecine interne, posait les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de probable spondylarthrite ankylosante HLA B27
positive et de sciatique gauche irritative déficitaire sur un plan L5 gauche.
Il relevait en particulier qu’au vu de l’existence d’un génotype HLA B27,
d’une image de sacro-iliaque radiologique de stade II et enfin au vu d’une
ébauche de syndesmophyte inférieur de L2, l’hypothèse d’une
spondylarthrite ankylosante avait été évoquée, avec un fort taux de
vraisemblance, d’autant plus compte tenu du contexte de rachialgies
inflammatoires.
Le 23 septembre 2009, le Dr J.________, spécialiste en
médecine interne, posait les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de maladie de Bechterew (spondylarthrite ankylosante), lombalgies
chroniques avec pyalgies gauche, dessiccation débutante des deux
derniers niveaux intervertébraux lombaires avec pincement L5-S1 et
hernie discale médiane paramédiane, ainsi qu’épisodes dépressifs légers.
Il précisait que l’assuré avait bénéficié d’un traitement
physiothérapeutique adapté auprès du groupe Bechterew de l’Hôpital [...]
en rhumatologie et que l’activité de serveur n’était plus adaptée à son
état de santé. Il y avait lieu de procéder à une réadaptation
professionnelle pouvant aboutir à une reprise à plein temps dans une
activité adaptée.

- 3 -
Le 5 novembre 2009, les Drs F.________ et X.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistant auprès du service de
rhumatologie, médecine physique et réhabilitation, département de
l’appareil locomoteur du [...], confirmaient les diagnostics de
lombosciatalgies S1 gauche irritatives et déficitaires sur hernie discale et
de spondylarthrite ankylosante HLA-B27 positif, ce dernier diagnostic
s’appuyant sur une anamnèse très évocatrice, un HLA-B27 positif et une
sacro-iliite bilatérale à la radiographie standard.
Dans un rapport du 12 mars 2010, le Dr W.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), constatait que les diverses investigations biologiques et
radiologiques avaient mis en évidence une spondylarthrite ankylosante
HLA-B27 positif avec sacro-iliite de stade II et des discopathies étagées
avec une hernie discale paramédiane gauche en L5-S1. Il ajoutait qu’il
n’avait pas été retenu d’indication chirurgicale en raison de l’absence de
déficit neurologique mais que l’assuré avait bénéficié d’une prise en
charge active en physiothérapie, avec effet favorable sur les douleurs,
dont la composante inflammatoire était traitée efficacement par Arcoxia. Il
retenait les limitations fonctionnelles suivantes, soit pas de port de
charges de plus de 3 kg, pas de porte-à-faux et alternance des positions.
En raison des limitations fonctionnelles pour le rachis lombaire, l’activité
de serveur n’était plus adaptée mais dans une activité légère et plus
sédentaire, la capacité de travail était entière.
Le 6 avril 2010, l’OAI rendait un projet de décision refusant le
droit à une rente d’invalidité à l’assuré. Il admettait une incapacité de
travail totale dans l’activité habituelle, mais retenait une pleine capacité
dans une activité adaptée ; la comparaison des revenus avec et sans
invalidité (le revenu d’invalide étant calculé sur la base de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS), soit le salaire pour des activités
simples et répétitives dans le secteur de la production et des services), ne
montrait toutefois pas de préjudice économique. Le même jour, l’OAI a
reconnu le droit à une aide au placement en faveur de l’assuré.

- 4 -
Le 21 mai 2010, l’OAI rendait une décision de refus de rente
d’invalidité.
Le 13 octobre 2011, l’OAI accordait des mesures
professionnelles à l’assuré, en particulier la prise en charge des frais
d’orientation professionnelle dans la conciergerie chez [...]. Cette mesure
aboutissait à l’engagement de l’assuré dès le 24 octobre 2011 en qualité
d’aide concierge auprès de cette entreprise, laquelle résiliait le contrat de
travail quelques mois plus tard en raison d’un désaccord avec l’employé.
Le 11 mai 2012, l’OAI mettait fin à l’aide au placement, sans engagement.
B. a) Le 11 mars 2015, l’assuré, au bénéfice du revenu
d’insertion, a déposé une nouvelle demande de prestations AI en
invoquant la maladie de Betcherew et une hernie lombaire et cervicale.
Le 4 mars 2015, le Dr C.________ a fait état des diagnostics de
probable spondylarthrite ankylosante décompensée et de syndrome
douloureux chronique concomitant. Pour retenir la décompensation de la
spondylarthrite, il s’est fondé sur les dires du patient et les constatations
de l’examen clinique et du bilan paraclinique, étant précisé que l’assuré
ne prenait plus aucune médication d’anti-inflammatoires alors même que
ces traitements avaient été fort bénéfiques jusqu’en 2010. Il a préconisé la
prise du Celebrex, traitement reconnu en cas de spondylarthrite
ankylosante.
Le 20 mars 2015, le Dr J.________ a posé les diagnostics de
décompensation d’une spondylarthrite ankylosante HLA B27 positif, de
syndrome douloureux chronique concomitant et surajouté et de
lombalgies chroniques avec sciatalgies intermittentes dans le contexte
d’une discopathie lombaire basse et de troubles statiques. Il a expliqué
que l’assuré avait dû cesser son activité de concierge en raison d’une
recrudescence des douleurs et qu’il avait développé une intolérance au
traitement qu’il avait dû arrêter. Il a attesté d’une incapacité de travail en
l’état dans l’activité de concierge.

- 5 -
Le 25 juin 2015, le Dr J.________ a observé une légère
amélioration de l’état de l’assuré sous traitement, mais la capacité de
travail dans l’activité de concierge était nulle depuis février 2015 en raison
du caractère inadapté de cette activité.
Répondant aux questions de l’OAI le 30 juin 2015, le Dr
C.________ a précisé qu’il n’assurait pas le suivi de l’assuré, qu’il ne
connaissait pas les raisons qui avaient conduit l’intéressé à arrêter le
traitement d’AINS et que les limitations fonctionnelles étaient celles
mentionnées dans son rapport du 4 mars 2015. Il a cependant suggéré la
mise en œuvre d’une expertise rhumatologique afin de déterminer la
capacité de travail exigible.
Le 17 juillet 2015, après examen des avis médicaux au
dossier, la Dre B.________ médecin auprès du SMR, a recommandé une
expertise ou un examen SMR rhumatologique afin d’éclaircir les
diagnostics incapacitants et leur effet sur la capacité de travail, de
déterminer si l’activité habituelle est compatible avec les limitations
fonctionnelles et si, grâce au suivi de la thérapie, une rémission de la
pathologie et, par conséquent, une récupération d’une capacité de travail
résiduelle est envisageable.
L’examen rhumatologique a été effectué le 10 août 2015 par
le Dr S.________, médecin spécialiste en rhumatologie auprès du SMR.
Après l’examen du dossier médical complet, de l’anamnèse
professionnelle et personnelle, des plaintes de l’assuré et des
constatations cliniques, le Dr S.________ a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de lombosciatalgies gauches non
irritatives, avec un déficit de réflexe, dans un contexte de protrusions
discales étagées, de troubles dégénératifs postérieurs et de
spondylolisthésis L5-S1 de grade 1 (M54.1), de probable spondylarthrite
ankylosante, contrôlée sous traitement, et de cervicobrachialgies gauches,
non déficitaires, dans un contexte de hernie discale C6-7 et d’uncarthrose
étagée. Il a précisé que les troubles dégénératifs cervicaux justifiaient des
limitations fonctionnelles et constituaient un élément nouveau par rapport

- 6 -
à la première demande AI. En outre, les radiographies réalisées le 14 août
2015 étaient compatibles avec une spondylarthopathie débutante avec
des ébauches de syndesmophytes à droite de D6 à D8 et en L1 droit, une
sacro-iliite de stade 2 du côté droit ; il y avait peu d’évolution radiologique
par rapport au descriptif du Dr C.________ de 2009. Il existait par ailleurs
un pincement discal modéré en L5-S1 pour une discopathie et un
spondylolisthésis de grade 1 à ce niveau. Selon le radiologue, les
radiographies évoquaient un status post sacro-iliite droite aspécifique. Le
Dr S.________ a constaté les limitations fonctionnelles suivantes, au niveau
du rachis dorso-lombaire : pas de mouvements répétés de flexion-
extension, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port de
charges répété au-delà de 10 kg, pas de position statique assise au-delà
de 45 minutes et debout au-delà de 20 minutes et pas d’exposition
prolongée en ambiance froide ou humide ; puis au niveau du rachis
cervical, pas de travail prolongé les bras au-dessus de la tête, pas de
position prolongée de la tête en extension et pas de rotation rapide. Une
activité adaptée est exigible si elle respecte les limitations fonctionnelles
d’épargne du rachis dorso-lombaire depuis 2009 et celles d’épargne du
rachis cervical depuis août 2013. En raison d’une décompensation de la
spondylarthrite ankylosante en mars 2015, une incapacité de travail totale
pouvait être retenue le temps d’avoir une réponse au traitement anti-
inflammatoire, une pleine capacité de travail devant être reconnue dans
une activité adaptée dès début avril 2015.
Il est précisé que la spécialiste en radiologie, la Dre R.________,
a conclu lors du RX de la colonne dorsale et lombaire et du sacro-iliaque
du 14 août 2015 qu’il n’y avait pas de signe de spondylarthrite
ankylosante.
Le 27 août 2015, la Dre B.________ a adhéré aux conclusions,
complètes et convaincantes, du Dr S.________ et, suivant ce dernier, elle a
suggéré de soumettre au service de la réadaptation le point de savoir
dans quelle mesure l’activité de concierge était adaptée aux limitations
fonctionnelles. Lors de l’entretien avec le collaborateur de la réadaptation,
ce dernier a informé l’assuré que l’activité de concierge n’était plus

- 7 -
adaptée mais qu’il existait d’autres activités légères adaptées ; l’assuré a
répondu que son état de santé s’était encore péjoré et qu’il ne pouvait pas
travailler. L’OAI a donc poursuivi l’instruction.
b) Le 9 novembre 2015, le Dr V.________, spécialiste en
anesthésiologie au centre de la douleur, a posé le diagnostic de cervico-
brachialgies gauches non déficitaires et a constaté que l’assuré présentait
depuis une semaine une aggravation de sa symptomatologie cervico-
brachiale, puis lui a administré une péridurale de cortisone qui a eu pour
effet une légère amélioration de la symptomatologie douloureuse.
Une IRM effectuée le 25 novembre 2015 a révélé une
volumineuse hernie discale intracanalaire paramédiane gauche L4-L5
luxée vers le bas avec conflit radiculaire L5 gauche, ainsi qu’une petite
hernie discale L5-S1 paramédiane gauche.
Le 15 janvier 2016, le Dr D.________, médecin assistant au
service de neurochirurgie du [...], a confirmé la recrudescence de douleurs
au niveau du pied gauche de l’assuré en novembre 2015, puis de
nouvelles plaintes au niveau du bras. Le Dr T.________, chef de clinique
adjoint de ce même service, a constaté le 1er juin 2016 que l’assuré avait
été mis sous traitement conservateur, dans le contexte d’une hernie
discale cervicale et d’une hernie discale lombaire, qui avait abouti à une
amélioration de la symptomatologie. Il a confirmé l’atteinte de la racine L5
gauche et de la racine C7 du côté gauche également, et a prévu une
consultation en Antalgie ainsi qu’une infiltration lombaire. En l’état, il
n’objectivait pas d’aggravation neurologique sur le plan clinique et
l’évolution de la symptomatologie était marquée par une amélioration
clinique.
Le 2 juin 2016, le Dr Q.________, chef de clinique du centre
d’antalgie du [...], a répondu à un questionnaire de l’OAI en indiquant
comme diagnostics des lombosciatalgies gauches chroniques sur hernie
discale L4-L5 et L5-S1 avec effet sur la capacité de travail, puis des
cervico-brachialgies chroniques avec hernie discale C6-C7 intraforaminale

- 8 -
gauche et protrusion C4-C5 et C6-C7 en 2013 et spondylarthrite
ankylosante HLA-B27 positif.
L’IRM effectuée le 28 juin 2016 par le Dr G.________, spécialiste
en radiologie, a démontré une régression complète de la hernie L4-L5
gauche luxée vers le bas depuis le 24 novembre 2015 et une protrusion
L5-S1 prédominant à gauche responsable d’un conflit sur l’émergence de
la racine S1 gauche sans modification depuis novembre 2015. L’IRM
réalisée le 26 juillet 2016 par le Dr K.________, spécialiste en radiologie, a
en outre révélé de discrètes altérations dégénératives marginales sur
discopathie sans composante inflammatoire notable, une discrète
surcharge facettaire surtout en L4-L5 et L5-S1 ; en revanche, les
dimensions canalaires étaient dans la norme et il n’y avait pas d’anomalie
des sacro-iliaques et des hanches.
Le 22 août 2016, l’assuré a subi une cure d’hernie discale L5-
S1 gauche. Il a ensuite suivi des séances de physiothérapie.
Le 6 avril 2017, la Dre B.________ du SMR a admis une
aggravation de l’état de santé de l’assuré depuis novembre 2015 et a
requis des renseignements actualisés sur l’évolution de la situation. Le Dr
J.________ a indiqué qu’il n’avait pas revu le patient depuis le 6 juillet 2016.
Le Dr M.________, médecin associé à l’unité de chirurgie spinale du [...], a
revu l’assuré pour un contrôle post opératoire le 26 octobre 2016 et a
rapporté que le patient décrivait une nette amélioration des sciatalgies,
qu’il n’avait plus de douleurs aux jambes, mais qu’il décrivait un reste de
paresthésie dans les orteils du pied gauche et des douleurs dans les
fesses. L’assuré était en outre suivi pour des cervicalgies de longue date.
La Dre B.________ a considéré le 11 août 2017 que la hernie
discale L4-L5 avait régressé grâce au traitement conservateur, que la cure
de la hernie L5-S1 avait abouti à la disparition de la compression de la
racine nerveuse et que les cervicalgies, pour lesquelles un traitement
d’infiltration facettaire avait été réalisé, étaient connues de longue date et
déjà prises en compte dans l’examen clinique du 10 août 2015. Elle a

- 9 -
conclu à une aggravation temporaire de l’état de santé de l’assuré dès
novembre 2015 ayant entraîné une incapacité de travail totale dans toute
activité qui avait perduré jusqu’au 26 octobre 2016. Dès cette date, elle a
retenu une amélioration de l’état de santé responsable de la récupération
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée, les limitations
fonctionnelles énumérées dans le rapport d’examen clinique du 10 août
2015 restant valables.
c) Le 26 octobre 2017, l’OAI a rendu un projet de décision de
refus de rente d’invalidité compte tenu des conclusions de la Dre
B.________. L’assuré s’y est opposé, le Dr J.________ indiquant que les
dernières infiltrations n’avaient pas eu d’effet et qu’à partir de janvier
2017, l’assuré bénéficiait de dénervations au [...]. Dans un courrier du 24
janvier 2018, le Dr J.________ a toutefois précisé qu’il n’avait pas revu le
patient depuis le 6 juillet 2016, qu’il était venu à sa consultation le 13
novembre 2017 pour lui décrire sa situation et exercer son droit de
recours contre le projet de décision AI.
Le Dr N.________, chef de clinique du centre de la douleur du
[...], a répondu au questionnaire de l’OAI le 16 avril 2018 en ce sens que
l’assuré souffrait de lombosciatalgies gauches sur hernie discale L4-L5 et
L5-S1 depuis 2015, pour lesquelles il bénéficiait d’infiltrations avec de la
cortisone et de dénervation par radiofréquence. Il a précisé qu’il ne
pouvait pas évaluer la capacité de travail de l’assuré, lequel répondait
favorablement au traitement. Dans un précédent rapport du 24 janvier
2018, ce médecin précisait qu’initialement le patient avait subi plusieurs
blocs de branches médiales des rameaux postérieurs facettaires et une
péridurale en 2016 qui avaient permis un effet antalgique, cependant que
transitoire, si bien qu’une cure de hernie discale avait eu lieu en août
2016. L’intervention avait eu initialement bon effet sur les sciatalgies,
mais il persistait un engourdissement, des fourmillements et une
hyposensibilité des trois premiers orteils. Par la suite, les douleurs
irradiantes étaient réapparues et le patient avait à nouveau bénéficié de
nouveaux blocs des branches médiales des rameaux postérieurs
facettaires qui, au vu de la bonne réponse, avaient été complétées d’une

- 10 -
dénervation par radiofréquence des deux côtés. En l’état, l’assuré n’avait
plus de douleurs ; il lui restait des paresthésies des trois premiers orteils et
une légère parésie du releveur du gros orteil, mais qui continuaient de
diminuer depuis l’été.
Dans ce contexte de douleurs lombaires résiduelles
persistantes, postcure de hernie discale L5-S1 gauche, des cervico-
brachialgies chroniques, troubles statiques et déconditionnement
musculaire, une « probable » spondylarthrite ankylosante et compte tenu
de la fragilité psychologique de l’assuré et de la complexité du cas, la Dre
H.________, médecin auprès du SMR, a suggéré le 25 juin 2018 une
expertise pluridisciplinaire en médecine interne, rhumatologique et
psychiatrique afin de pouvoir se positionner sur l’exigibilité éventuelle
dans une activité adaptée.
d) L’expertise a été réalisée par les médecins spécialistes
A.________, en médecine interne, E.________, en psychiatrie, et???.________,
en rhumatologie, qui ont déposé leur rapport le 21 mars 2019. Il en résulte
que, sur le plan psychiatrique, l’assuré ne connaissait pas de
problématique d’ordre psychiatrique incapacitante, même en lien avec la
symptomatologie douloureuse. Sur le plan de la médecine interne, il
présentait un anévrisme du septum interauriculaire sans shunt ainsi qu’un
léger surpoids, ces atteintes étant stables et non incapacitantes. Au
niveau rhumatologique, l’assuré souffrait d’une décompensation
inflammatoire de la spondylarthrite ankylosante avec une douleur
fessalgique à gauche. Les experts ont ainsi retenus comme diagnostics
ayant une incidence sur la capacité de travail une spondylarthrite
ankylosante en poussée, non stabilisée, actuellement en décompensation.
Les séquelles de lombosciatalgies S1 gauche post chirurgie de hernie
discale L5-S1 ont été considérées comme sans incidence sur la capacité
de travail. Compte tenu de la décompensation de la spondylarthrite,
l’assuré était dans l’incapacité d’exercer une activité professionnelle, mais
en cas de stabilisation, il pourrait reprendre un travail adapté en alternant
les positions debout et assise et en portant des charges jusqu’à 5 kg ; une
activité en position agenouillée ou accroupie devrait être évitée, de même

- 11 -
qu’une activité demandant une sécurité accrue, comme monter sur des
échafaudages et des échelles, les activités avec des variations extrêmes
de température et les activités avec posture forcée, comme se pencher en
avant. Il est précisé que la capacité de travail dans une activité adaptée a
été de 100% jusqu’en novembre 2015, puis nulle jusqu’au 26 octobre
2016. Sans rapport ni suivi rhumatologique depuis 2015, il n’était pas
possible de préciser une date d’aggravation avec la décompensation de la
spondylarthrite, mais au jour de l’expertise la capacité de travail était
nulle. Il fallait ensuite compter environ six mois pour arriver à une
stabilisation éventuelle selon l’effet du traitement et permettre la reprise
d’une activité adaptée à 100%.
Dans une lettre du 29 janvier 2019, le Dr C.________ a constaté
que l’IRM lombaire et sacrum faite le 26 juillet 2016 ne démontrait pas de
sacro-iliite mais une protrusion discale médiane paramédiane gauche L5-
S1, qui avait conduit à sa cure chirurgicale. Il a observé que le tableau
clinique était relativement rassurant avec un léger syndrome lombo-
vertébral et pas véritablement de syndrome radiculaire puisque la
manœuvre de Lasègue pouvait être conduite jusqu’à 70°. Il n’y avait pas
de déficit moteur ou sensitif, ni d’enthésite, ni de synovite. Il a relevé que
les autres critères pour une spondylarthrite n’étaient pas remplis, de sorte
qu’il demandait à sa consœur de déterminer si le patient souffrait
véritablement d’une spondylarthrite ankylosante ou s’il souffrait d’un
syndrome douloureux chronique dans le contexte d’un failed back surgery
syndrome, comme le laisserait sous-entendre le rapport des anesthésistes.
Le 20 mai 2019, la Dre L.________, médecin associée au service
de rhumatologie du [...], a notamment relevé que, selon le dossier du [...],
le diagnostic de spondylarthrite ankylosante avait été posé en 2009 en se
basant sur la présence de HLA-B27 positif, une anamnèse de douleurs
lombaires de type inflammatoire et sur une radiographie du bassin parlant
pour une sacro-iliite, radiographie qu’elle n’avait toutefois pas à
disposition. Dans l’intervalle, l’IRM de la colonne lombaire de juillet 2016
avait montré un problème mécanique, notamment une protrusion discale
paramédiane gauche en L5-S1, qui avait motivé une intervention

- 12 -
chirurgicale. Les quelques coupes des sacro-iliaques ne montraient pas
d’atteinte inflammatoire. La radiographie du bassin du jour était normale.
Pour exclure avec certitude une spondylarthrite, la Dre L.________ a
proposé à l’assuré de faire une IRM dédiée pour les sacroiliaques, qui a été
effectuée le 15 mai, laquelle montrait l’absence de modifications
inflammatoires. En conclusion, en dehors de HLA-B27 positif, il n’y avait en
l’état pas d’arguments anamnestiques à l’examen clinique, au laboratoire,
ni à l’imagerie pour une spondylarthrite, donc pas d’indication à un
traitement immunosuppresseur.
Le 7 août 2019, la Dre H.________ du SMR a constaté que
l’expert rhumatologue avait retenu l’atteinte inflammatoire
(spondylarthrite ankylosante) sur la base des allégations de l’assuré, mais
n’avait pas jugé nécessaire de compléter l’examen clinique par une
nouvelle imagerie lombaire ni par des tests de laboratoire pour confirmer
la présence d’un syndrome inflammatoire d’actualité. Quant à la capacité
de travail, son évolution entre 2015 et la date de l’expertise n’était pas
précisée. Dans le contexte où le diagnostic de spondylarthrite ankylosante
n’était pas un diagnostic de certitude, et en l’absence d’un suivi spécifique
rhumatologique régulier depuis 2015, un traitement adéquat et/ou un
éventuel séjour hospitalier pour précision de diagnostic, puis en l’absence
d’éléments cliniques pertinents et suffisants nouveaux, tant sur le plan
clinique, radiologique et biologique pour justifier cette pathologie et ses
phases de décompensations prolongées, vu en outre les appréciations
récentes des confrères rhumatologues d’un service universitaire, le SMR
s’est éloigné des conclusions de l’expert???.________, incomplètes, non
argumentées et peu pertinentes pour justifier une incapacité de travail
entière sur le plan purement rhumatologique. En définitive, elle a retenu
une capacité de travail dans une activité adaptée de 100% depuis avril
2015, excepté une période d’aggravation temporaire de novembre 2015
au 26 octobre 2016. La Dre Sieg a renvoyé à l’avis du 11 août 2017 pour
les limitations fonctionnelles.
e) Fondé sur ce qui précède, l’OAI a rendu le 6 septembre
2019 une décision de refus de rente.

- 13 -
C. a) Par acte du 7 octobre 2019, Y.________, assisté de Me
Séverin Tissot-Daguette avocat auprès de Procap, a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Canton de Vaud et
a conclu à sa réforme en ce sens qu’il a droit à des prestations de
l’assurance invalidité, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision.
b) Le 12 décembre 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours.
c) Le 10 mars 2020, le recourant a indiqué qu’il n’avait pas de
documents médicaux à produire et a contesté les déterminations de
l’intimé.
D. Le 29 octobre 2019, le recourant a été mis au bénéfice de
l’assistance judiciaire dans le sens de l’exonération d’avances et des frais
judiciaires.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 14 -
2. En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1,
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1).
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur sa capacité de
travail résiduelle.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation

- 15 -
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus
concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant
l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce
point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut,
sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23
septembre 2014 consid. 4.2).
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit
être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète
de la personne assurée. Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative
dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). Pour une personne ne
disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée, il
convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés
(valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous
secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière

- 16 -
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier

- 17 -
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
Les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de
l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201) peuvent revêtir la même valeur probatoire que des
expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences requises par la
jurisprudence en matière d’expertise médicale rappelées ci-dessus, bien
qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient
pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ;
TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier
2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les

- 18 -
références citées, passage non publié in ATF 135 V 254). Il n'existe en
effet pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations
d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un
médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3). Cela étant, il
convient d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles,
subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF
135 V 465 consid. 4.6).
La jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux
expertises confiées par l’administration à des médecins spécialisés
externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis
exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier,
dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances particulières au
service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait
(ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en
cause la valeur probante d’une expertise médicale, il y a lieu d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9
novembre2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les
références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009

- 19 -
du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010
consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, la valeur probante d’une expertise dans
une discipline médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert
dispose d’une formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de
spécialiste (FMH [Fédération des médecins suisses]) n’en est en revanche
pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ; TF
9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées ; TF
9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le
juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences
professionnelles de son auteur, dès lors que l’administration et les
tribunaux doivent se reposer sur les connaissances spécialisées de
l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son savoir
particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies
de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin qui vise
celui-ci. Ce qui précède vaut également pour les rapports établis par un
service médical régional de l’assurance-invalidité (TF 9C_745/2010 du 30
mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5. a) En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant ne
présente pas d’atteinte invalidante sur le plan psychiatrique, ni sur le plan
de la médecine interne. La nature des atteintes rhumatologiques et leurs
incidences sur la capacité de travail sont en revanche litigieuses. On
rappelle que l’expert rhumatologue a posé le diagnostic de spondylarthrite
ankylosante en poussée, non stabilisée, alors en décompensation, avec
pour effet une incapacité de travail totale jusqu’à stabilisation, soit
pendant une période d’environ six mois, la capacité de travail étant

- 20 -
entière dans une activité adaptée une fois la stabilisation acquise. Il a
retenu comme autre atteinte des séquelles de lombosciatiques S1 gauche
post chirurgie de hernie discale L5-S1 sans incidence sur la capacité de
travail.
L’OAI s’est écarté des conclusions de l’expert rhumatologue en
se fondant sur les considérations du médecin du SMR. Ce dernier a
constaté que l’expert avait retenu la spondylarthrite ankylosante sur la
base des allégations du recourant alors que l’examen neurologique était
normal. Il a reproché à l’expert de ne pas avoir jugé nécessaire de
compléter l’examen clinique par une nouvelle imagerie lombaire, dont la
dernière image remontait au 24 novembre 2015, ni par des tests de
laboratoire pour confirmer la présence d’un syndrome inflammatoire
d’actualité. Il a estimé que l’examen était lacunaire sur ce plan. Le SMR a
en outre observé que l’expert indiquait une capacité de travail nulle dans
toute activité sans aucune précision sur l’évolution de celle-ci entre 2015
et la date de l’expertise. Il a souligné que le recourant n’était plus suivi sur
le plan rhumatologique depuis 2015 et ne suivait aucun traitement
antalgique. Il a rappelé que lors de l’examen clinique d’août 2015, les
critères nécessaires pour retenir le diagnostic de spondylarthrite
ankylosante n’étaient pas réunis et que les avis médicaux récents
démontraient l’absence de critères suffisants. En définitive, le SMR s’est
écarté des conclusions de cet expert en raison de l’incertitude relative au
diagnostic de spondylarthrite ankylosante, compte tenu en outre de
l’absence de suivi spécifique régulier depuis 2015, d’un traitement
adéquat et/ou d’un éventuel séjour hospitalier en vue de préciser le
diagnostic et de l’absence d’éléments cliniques pertinents et suffisants
nouveaux sur le plan clinique, radiologique et biologique pour justifier
cette pathologie et ses phases de décompensation prolongées, et au vu
des appréciations récentes des confrères rhumatologues d’un service
universitaire.
Pour sa part, le recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir
suivi les conclusions de l’expert rhumatologue, écartées sur la seule base
de l’avis du SMR d’août 2019 sans interpellation de l’expert, ni des

- 21 -
médecins traitants, quant aux éléments mis en avant par le SMR pour
écarter les conclusions de l’expertise.
b) Il s’agit d’examiner la valeur probante de l’expertise
rhumatologique et, à ce défaut, des pièces médicales au dossier et de
l’avis du médecin du SMR.
Après avoir pris connaissance du dossier médical du recourant,
le Dr???.________, spécialiste FMH en rhumatologie, a repris les plaintes
exprimées par l’intéressé et procédé à un examen clinique qui présentait
un status normal pour ce qui concerne le rachis cervical et dorsal, ainsi
que les membres supérieurs. Pour ce qui est des membres inférieurs, il a
relevé une sensibilité au niveau du pli inguinal de la hanche gauche,
précisant que la palpation du trochanter n’était pas douloureuse, puis une
limitation en abduction et en rotation interne des deux côtés; il en a déduit
l’existence d’une fessalgie avec irritation de la sacro-iliaque à gauche.
S’agissant du rachis lombaire et bassin, le Dr???.________ a
constaté que l’apparence était normale, hormis un léger relâchement
abdominaux avec une certaine perte de la lordose physiologique ; puis, il y
avait une limitation de la flexion, avec une distance mains-sol de 40 cm, le
Schober étant à 10/12, et une limitation des rotations et latéroflexions ; il
a relevé que la palpation était légèrement sensible au niveau des
épineuses et des interépineuses L4-L5 et L5-S1, mais qu’il n’y avait pas de
signe inflammatoire. Il a ajouté que l’examen neurologique ne montrait
pas de signe de Lasègue, que le flapping était négatif et qu’il n’y avait pas
de Babinski, ni de syndrome pyramidal ou extrapyramidal. Il a retenu le
diagnostic de status post chirurgie L5-S1 en 2016.
Le Dr???.________ a indiqué que l’ensemble de l’examen
rhumatologique montrait une poussée inflammatoire de spondylarthrite,
décompensée, avec une fessalgie liée à une poussée de sacro-iliite,
notamment à gauche, ajoutant que cette condition était non stabilisée en
raison d’un traitement insuffisant. Par ailleurs, l’examen neurologique était
normal.

- 22 -
Le diagnostic de spondylarthrite ankylosante a été posé à
l’issue de ces constatations, en ces termes :
« L’examen rhumatologique de ce jour retrouve une
décompensation inflammatoire de la spondylarthrite ankylosante
avec une douleur fessalgique à gauche. Le diagnostic de
spondylarthrite est retenu selon les critères ASAS habituels et les
critères d’Amor (avec une rachialgie inflammatoire, des raideurs
matinales, un HLA B-27 positif et une sacro-iliite radiologique)…
L’expertise actuelle rejoint les évaluations des différents
rhumatologues qui ont vu la personne assurée. Actuellement, la
spondylarthrite ankylosante est décompensée, selon les éléments
anamnestiques de rachialgie, de raideur matinale et la présence
d’une sacro-iliite, malgré l’absence d’arthrite ou d’enthésopathie. Le
traitement anti-inflammatoire par Celebrex, Arcoxia ou autre n’est
plus justifié en raison d’une intolérance. Dans tous les cas, les
symptômes ne se sont pas amendés. L’examen clinique va dans le
sens d’une décompensation d’une spondylarthrite, justifiant un
traitement plus approprié, notamment par des anti-TNF. La personne
assurée reprendra contact avec son rhumatologue ou le service de
rhumatologie du [...].
Dans son expertise d’août 2015, le Dr S.________ a noté une
décompensation transitoire de la spondylarthrite en mars 2015,
mais n’a pas retrouvé une inflammation ou une poussée
inflammatoire au moment de son examen. Il a émis l’opinion d’une
capacité de travail de 0% en tant que serveur et de 100% dans une
activité adaptée. Pour ce qui était de l’activité de conciergerie, tout
dépendait selon lui des limitations fonctionnelles, ce qui
correspondait à une capacité de travail de 0% selon la personne
assurée. Ceci est en accord avec la présente expertise.
Actuellement, la personne assurée est dans l’incapacité de
reprendre un travail de serveur ou de concierge.»
L’examen de la nature des atteintes est donc très sommaire et
principalement basée sur les déclarations du recourant et sur le diagnostic
qui avait été émis par les rhumatologues traitants. L’expert est en effet
parti de la prémisse que le diagnostic de spondylarthrite ankylosante avait
été confirmé en 2009 et a posé ce diagnostic en constatant que certains
symptômes persistaient, tout en observant que d’autres symptômes de
cette atteinte n’étaient pas présents. On relève que l’expert en médecine
interne, le Dr A.________, a constaté que l’examen clinique ne retrouvait
pas de complication organique de la spondylarthrite ankylosante de type
cardiopulmonaire ou ophtalmologique, ni de signe en rapport avec une
prostatite chronique et que, sur le plan dermatologique, il y avait des
lésions au niveau des genoux, de type psoriasique, qui étaient de nature

- 23 -
squameuse et non prurigineuse. Le Dr???.________ ne s’est toutefois pas
prononcé sur les éléments qui ne confirmaient pas ce diagnostic, en
particulier il n’a pas évoqué l’IRM du 14 août 2015 qui révélait l’absence
de signe de spondylarthrite ankylosante, ni sur l’absence de ce diagnostic
dans les rapports médicaux établis par les spécialiste en anesthésiologie
du centre de la douleur. En effet, en 2015 et 2016 déjà, le Dr V.________ du
centre pluridisciplinaire de la douleur de la [...] posait le diagnostic de
cervico-brachialgies gauches non déficitaires et ne faisait aucune mention
d’une éventuelle spondylarthrite ankylosante. En 2018, le Dr N.________,
chef de clinique du centre de la douleur du CHUV, indiquait que l’assuré
souffrait de lombosciatalgies gauches sur hernie discale L4-L5 et L5-S1
pour lesquelles il avait bénéficié d’infiltrations ; il n’a toutefois jamais
évoqué de spondylarthrite ankylosante concomitante. Seul le Dr
Q.________, chef de clinique auprès du centre d’antalgie du [...], a fait
mention de la spondylarthrite comme atteinte sans incidence sur la
capacité de travail dans la réponse à un questionnaire de l’OAI du 2 juin
2016. Ce diagnostic n’était toutefois pas motivé.
Le Dr???.________ n’a pas eu connaissance des doutes émis par
le Dr C.________ dans sa lettre du 29 janvier 2019. Ces doutes se fondaient
sur des éléments objectifs, dont certains étaient connus de l’expert mais
non discutés par ce dernier. Le Dr C.________ a constaté que l’IRM lombaire
et sacrum faite le 26 juillet 2016 ne démontrait pas de sacro-iliite mais
une protrusion discale médiane paramédiane gauche L5-S1, qui avait
conduit à sa cure chirurgicale. On observe à cet égard que, bien que
figurant dans le dossier AI, le Dr???.________ n’a apparemment pas vu
l’imagerie en cause, dès lors qu’elle n’est pas listée dans le résumé du
dossier médical de l’assuré dans le rapport d’expertise. Le Dr C.________ a
observé que le tableau clinique était relativement rassurant avec un léger
syndrome lombo-vertébral et pas véritablement de syndrome radiculaire
puisque la manœuvre de Lasègue pouvait être conduite jusqu’à 70°. Il n’y
avait pas de déficit moteur ou sensitif, ni d’enthésite, ni de synovite. Il a
relevé que les autres critères pour une spondylarthrite n’étaient pas
remplis et s’interrogeait sur le point de savoir si le recourant souffrait
véritablement d’une spondylarthrite ankylosante ou s’il souffrait d’un

- 24 -
syndrome douloureux chronique dans le contexte d’un failed back surgery
syndrome, comme le laisserait sous-entendre le rapport des anesthésistes.
L’expert???.________ n’a pas non plus eu connaissance du
résultat des investigations conduites et rapportées le 20 mai 2019 par la
Dre L.________, médecin associée au service de rhumatologie du [...]. Cette
médecin a notamment relevé que, selon le dossier du [...], le diagnostic de
spondylarthrite ankylosante avait été posé en 2009 en se basant sur la
présence de HLA-B27 positif, une anamnèse de douleurs lombaires de
type inflammatoire et sur une radiographie du bassin parlant pour une
sacro-iliite. On relève que ce sont les mêmes critères qui ont forgé l’avis
de l’expert pour retenir l’atteinte inflammatoire. La Dre L.________ a
cependant relevé que l’IRM de la colonne lombaire de juillet 2016 avait
montré un problème mécanique, notamment une protrusion discale
paramédiane gauche en L5-S1, qui avait motivé une intervention
chirurgicale. Elle a constaté que les quelques coupes des sacro-iliaques ne
montraient pas d’atteinte inflammatoire et que la radiographie du bassin
du jour était normale. Pour exclure avec certitude une spondylarthrite, la
Dre L.________ a demandé à l’assuré de faire une IRM dédiée pour les
sacro-iliaques, qui a été effectuée le 15 mai 2019, laquelle montrait
l’absence de modifications inflammatoires. Elle en a conclu qu’en dehors
de HLA-B27 positif, il n’y avait en l’état pas d’arguments anamnestiques à
l’examen clinique, au laboratoire, ni à l’imagerie pour une spondylarthrite,
donc pas d’indication à un traitement immunosuppresseur.
L’examen du Dr???.________ ne semble ainsi pas être fondé sur
une connaissance complète de la situation, ou, en tous les cas, ne justifie
pas suffisamment ses conclusions mises en doute par les avis médicaux
de ses confrères rhumatologues peu après l’expertise.
c) C’est dans ces circonstances que la Dre H.________ du SMR a
regretté que l’expert n’ait pas procédé à davantage d’investigations pour
confirmer la présence d’un syndrome inflammatoire d’actualité et a
qualifié ses constatations d’incomplètes.

- 25 -
Le rapport de la Dre H.________ du SMR constitue un rapport au
sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI). Un tel
rapport a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient
aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise médicale (art.
44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder
(art. 49 al. 2 RAI); en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces
différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences
formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux
rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous
forme d'un résumé de la situation médicale et d'une appréciation de celle-
ci. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (ATF 125 V 351
consid. 3a p. 352), les autorités appelées à statuer ont en effet le devoir
d'examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit leur provenance, puis de décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux (TF 9C_542/2011 ; cf. arrêt I 143/07
du 14 septembre 2007 consid. 3.3).
En l’espèce, le rapport de synthèse établi par le SMR repose
notamment sur des observations cliniques auxquelles l'un de ses
médecins a personnellement procédé en 2015, ainsi que sur une
appréciation fondée sur une analyse des documents médicaux versés au
dossier, dont l’expertise pluridisciplinaire et les avis médicaux récents des
médecins de l’assuré. Le résultat de cette appréciation est ainsi corroboré
par des pièces médicales. Quand bien même la Dre H.________ est
spécialiste en médecine interne et non pas en rhumatologie, elle se fonde
sur des avis de rhumatologues spécialistes, par ailleurs consultés par le
recourant lui-même. On peut ainsi suivre les conclusions de la Dre
H.________ lorsqu’elle constate que le diagnostic de spondylarthrite
ankylosante est incertain, de l’avis même des rhumatologues consultés
par l’assuré qui, objectivement et après investigations complémentaires,
ne trouvent pas d’argument pour retenir ce diagnostic.

- 26 -
d) Le recourant estime que l’intimé aurait dû interpeller
l’expert ou procéder à une nouvelle expertise. La première suggestion
aurait été intéressante mais n’est pas indispensable pour se prononcer sur
la capacité de travail. En effet, ces divergences de diagnostics sont en
réalité sans incidence, dans la mesure où ce n’est pas le diagnostic qui est
déterminant, mais l’impact de l’atteinte sur la capacité de travail. Quel
que soit le diagnostic exact, il s’avère qu’aucun médecin n’a retenu
d’incapacité totale de travail de longue durée en relation avec cette
atteinte.
Le Dr???.________ a noté qu’après une stabilisation de la
spondylarthrite qui intervenait généralement dans les trois à six mois, la
capacité de travail dans une activité adaptée serait entièrement
retrouvée ; or le recourant a consulté le Dr C.________ peu après son
entretien avec le Dr???.________, suivant le conseil de ce dernier, et le
rhumatologue traitant a constaté après une brève anamnèse, un examen
clinique et un examen de l’IRM lombaire et sacrum réalisée le 26 juillet
2016 que le tableau clinique était relativement rassurant avec un léger
syndrome lombo-vertébral et pas véritablement de syndrome radiculaire
puisque la manœuvre de Lasègue pouvait être conduite jusqu’à 70°. Il
n’avait pas prévu de suivi, mais avait recommandé à son patient de
reprendre régulièrement des AINS et le suivi thérapeutique qu’il avait eu
pendant plusieurs années dans le cadre du service RMR du [...] ainsi
qu’auprès des médecins antalgistes anesthésistes du [...]. La Dre
L.________ a également confirmé l’absence d’élément inflammatoire qui
avait conduit le Dr???.________ à retenir une incapacité de travail
temporaire en raison d’une décompensation de la spondylarthrite. A la
lecture des rapports médicaux des Dr C.________ et L.________, on ne
décèle pas d’aggravation durable de l’état de santé du recourant, dont on
peut exiger qu’il suive les traitements prescrits qui ont eu un effet
favorable par le passé. On rappelle que l’assuré a été suivi au centre
d’antalgie d’avril 2016 au 11 janvier 2018 et par son rhumatologue et le
service de rhumatologie du [...] jusqu’en 2015 et qu’il n’a pas consulté
depuis lors. En 2015, il avait déjà connu une péjoration temporaire de son

- 27 -
état en raison de l’absence de traitement, état qui avait toutefois évolué
favorablement dès la reprise du traitement.
S’agissant toujours de la capacité de travail, l’expert et les
médecins s’accordent à dire qu’elle est inexistante dans l’activité
habituelle, que ce soit celle de serveur ou celle de concierge, mais qu’elle
est entière dans une activité adaptée. Ils ont observé des limitations
fonctionnelles dans le cadre d’un même contexte tout en considérant que
le recourant présentait une capacité de travail de 100 % dans une activité
respectant ces dernières. Ainsi, les conclusions de la Dre H.________,
trouvant appui dans les avis médicaux au dossier, peuvent être suivies
lorsqu’elle retient une incapacité de travail totale de mars à début avril
2015, le temps d’avoir une réponse au traitement anti-inflammatoire
après ce qui avait été diagnostiqué par le Dr S.________ comme une
décompensation de la spondylarthrite ankylosante survenue en mars
2015, et où elle admet une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée dès début avril 2015, excepté une période d’aggravation
temporaire de novembre 2015, à la suite de l’aggravation de la hernie
discale ayant conduit à l’intervention chirurgicale, au 26 octobre 2016
(date du contrôle post-opératoire par le Dr Laudato). D’ailleurs, le
recourant n’a pas produit de nouveaux avis médicaux permettant de
mettre en doute ce qui précède.
e) Enfin, quand bien même les limitations fonctionnelles sont
légèrement plus étendues que lors de la précédente décision de mai 2010,
le revenu de référence d’invalide avait été calculé sur la base de données
statistiques (ESS), prenant en compte le salaire pour des activités simples
et répétitives dans le secteur de la production et des services, revenu qui
devrait également servir de référence dans la situation actuelle, de sorte
que le degré d’invalidité ne subit pas de changement et ne conduit pas à
l’allocation d’une rente.
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.

- 28 -
b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (cf. art. 69 al.
1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-
VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires sont supportés par le canton (cf. art. 122 al.1
let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l’assistance
judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéfice
du paiement des frais judiciaires, celle-ci est en effet tenue au
remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (cf. art. 123 al. 1
CPC, applicable par renvoi de l’art.18 al. 5 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du
recourant, qui succombe (cf. art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que
le recourant a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, limitée aux
frais judiciaires, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
Il n'y a en outre pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g
LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 septembre 2019 par l'Office de
l'assurance-invalidité du canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
provisoirement mis à la charge de l’Etat.

- 29 -
IV. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Tissot-Daguette, pour le recourant,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances-sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :