vd_gerichte · ZD22.003291 · 2023-10-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 24/22 - 267/2023
ZD22.003291
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 octobre 2023
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
Mme Röthenbacher et M. Parrone, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
X.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est
originaire du [...]. Il est divorcé et père d’une fille née en [...]. Sans
formation, il a travaillé en Suisse depuis [...] comme employé de maison,
déménageur et agent de sécurité jusqu’en 2006. Il émarge à l’assistance
sociale depuis 2009.
Le 11 novembre 2011, avec le concours du Service social de
[...], l’assuré a déposé une première demande de prestations de
l’assurance-invalidité en raison de lombosciatalgies sur hernie discale L4-
L5 et L5-S1.
Par décision du 5 septembre 2012, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a refusé tout
droit à une rente d’invalidité, motif pris que si l’activité de déménageur
exercée occasionnellement n’était pas adaptée à l’état de santé de
l’assuré, l’activité habituelle d’agent de sécurité demeurait exigible de sa
part, sans préjudice économique. Une mesure d’aide au placement a été
octroyée le 23 mai 2012.
B. Le 13 mai 2015, l’assuré a déposé une deuxième demande de
prestations de l’assurance-invalidité en raison d’une aggravation de son
état de santé avec l’apparition de problèmes cardiologiques et
psychiatriques.
Par décision du 19 octobre 2015, l’OAI a refusé tout droit à une
rente, motif pris que si l’activité habituelle d’agent de sécurité n’était pas
adaptée à l’état de santé de l’assuré, ce dernier conservait une capacité
de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (« exposition à la fumée passive, au stress aigu, travail de
nuit, positions statiques prolongées, travail accroupi et épargne du
rachis ») dès le 17 juin 2015 au plus tard.

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C. Le 27 septembre 2017, X.________ a déposé une troisième
demande de prestations de l’assurance-invalidité en faisant état
d’atteintes lombaire, pulmonaire, cardiologique, psychique et de gonalgie.
Dans le cadre de cette demande, l’assuré a produit des
rapports des 13 novembre 2017 et 31 janvier 2018 de sa psychiatre
traitante, la Dre L.________, consultée depuis le mois de septembre 2017.
Posant les diagnostics incapacitants de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère, sans symptôme psychotique (F32.2 ; « au moins
depuis 2014 »), troubles spécifiques de la personnalité, troubles
paranoïaques (F60.0), personnalité émotionnellement labile, de type
impulsif (F60.3 ; « depuis longtemps ») et autres modifications de la
personnalité (F62.8), cette médecin a fait part d’un pronostic réservé au
vu de l’évolution de l’état de santé plutôt défavorable de son patient.
Dans un rapport d’IRM cérébrale et de la colonne cervicale
effectuée le 18 avril 2018 par le Dr Q.________, spécialiste en radiologie, il
a été relevé que l’assuré présentait au rachis cervical des discopathies et
altérations dégénératives osseuses étagées, prédominant entre les
vertèbres C4-C5 et C6-C7, à l’origine d’une sténose des trous de
conjugaison C3-C4 gauche, C4-C5, C5-C6, C6-C7 bilatéralement et une
possible irritation des racines nerveuses correspondantes dans leur trajet
intra-foraminal.
Une expertise pluridisciplinaire (médecine interne,
rhumatologie et psychiatrie) a été confiée par l’OAI au D.________
(D.________) de [...]. Dans leur rapport du 11 décembre 2018, les Drs
A._________, spécialiste en médecine interne, P.________, spécialiste en
rhumatologie, et R.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, ont posé les diagnostics avec ou sans incidence sur la
capacité de travail suivants :
“- Cardiopathie ischémique avec infarctus NSTEMI subaigu sur
maladie coronarienne monotronculaire avec occlusion de l’IVA
moyenne le 23.12.2014.
- Mise en place d’un stent actif sur l’IVA (23.12.2014).
- Hypertension artérielle connue et traitée depuis décembre 2014.

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- Hypercholestérolémie traitée depuis décembre 2014.
- Obésité grade I.
- Balance lichénoïde traitée depuis 2017.
- Cervicalgies chroniques sur troubles dégénératifs, discopathies
étagées de C3-C4 à C6-C7.
- Lombo-sciatalgies gauches chroniques irritatives, non
déficitaires, de topographie L5-S1, sur troubles dégénératifs.
- Dysthymie (F 34.1).
- Trouble de l’adaptation avec prédominance d’une perturbation
d’autres émotions (F43.23).”
Au terme de leur évaluation consensuelle, ces experts ont
indiqué que si l’activité habituelle de l’assuré était contre-indiquée tant
pour des raisons physiques que psychiques, il bénéficiait toutefois depuis
2016 d’une capacité de travail de 100 %, avec une perte de rendement de
15 % en raison de lésions dégénératives douloureuses chroniques
touchant tant la colonne cervicale que lombaire, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles retenues (« pas d’efforts physiques
soutenus, pas de déplacements sur de longues distances, pas de position
statique assis ou debout prolongée au-delà de 30-45 minutes,
changements de position possibles, pas de position prolongée ou de
mouvement itératif contraignant pour le rachis cervical respectivement
lombaire en flexion/extension/rotation/inclinaison de la nuque
respectivement du tronc, pas de travail en position agenouillé, pas de
travail sur échelle ni échafaudage, pas de port itératif de charges > 5-10
kg, pas de travail avec les bras levés en hauteur et pas de travail avec des
engins émettant des vibrations à basse fréquence »). Au niveau
psychiatrique, ils ont retenu ce qui suit au terme de leur discussion
consensuelle : « L’évaluation psychiatrique a mis en évidence une
dysthymie associée à un trouble de l’adaptation, une atteinte dont la
gravité globale reste légère. […] La fatigue reste légère avec une discrète
atteinte de l’endurance. Il n’y a pas de troubles cognitifs objectivés. Il n’y
a pas d’atteinte psychique qui serait source d’une diminution durable
(même si l’on note de la colère il arrive à rapidement se contrôler) de la
capacité de jugement, de perturbation de la prise de décision ou de
respecter un cadre de travail ». S’agissant de la capacité à interagir avec
autrui, les experts ont unanimement indiqué que l’assuré se « trouverait
en rupture avec de nombreuses personnes, dit ne plus conserver des liens
sociaux ou quasi, cela principalement par honte ». Enfin, ils ont retenu des

- 5 -
capacités adaptatives limitées par le niveau d’éducation et le fait que
l’intéressé se trouvait dans une situation de crise personnelle avec une
émotivité accentuée (volet consensuel de l’expertise, p. 6 s.).
Par décision du 25 avril 2019, l’OAI a refusé d’allouer des
prestations, au motif que le taux d’invalidité de l’assuré était de 2,94 %.
Cette décision n’a pas été contestée.
D. Une quatrième demande de prestations de l’assurance-
invalidité a été déposée par X.________ le 16 décembre 2020 en raison
d’une aggravation des troubles psychiques (dépression, anxiété, insomnie)
et cardiaques « survenue dans l’intervalle ». Dans ce cadre, l’assuré a
notamment remis à l’OAI les pièces médicales suivantes :
- un certificat du 4 décembre 2020 de la Dre L.________ aux termes duquel
la psychiatre traitante a fait part d’une dégradation de l’état psychique de
son patient depuis au moins six mois en raison d’une péjoration de son
état somatique et de la dégradation de sa situation sociale (contact
difficile avec sa famille, déménagement de sa fille et isolement social). La
psychiatre traitante évaluait la capacité de travail de l’assuré comme nulle
tant dans son ancien métier que dans une activité adaptée ;
- un rapport du Service de dermatologie du CHUV du 4 janvier 2021 d’un
examen dermatologique mettant en évidence le diagnostic de dermatite
de l’interface avec nombreuses nécroses kératinocytaires isolées ;
- un rapport du 8 février 2021 du Dr E.__________, spécialiste en
cardiologie, indiquant que, sur la base du bilan effectué en novembre
2020, la capacité de travail de l’assuré, sur le plan cardiologique, devait
« avoir été récupérée à 100 % » et qu’un prochain bilan devait avoir lieu
au mois de juin (échographie d’effort) ;
- un nouveau rapport du 8 avril 2021 dans lequel la Dre L.________ a
notamment attesté un trouble dépressif récurrent épisode actuel sévère,
un état d’épuisement, et a rappelé que l’assuré avait subi une nouvelle

- 6 -
opération cardiologique le 11 novembre 2020. En présence d’un patient
très fragile et labile sur les plans somatique et psychique ainsi qu’au vu de
l’impossibilité de modifier le traitement surtout à cause du problème
cardiaque, la psychiatre traitante confirmait son estimation de la capacité
de travail de l’assuré nulle dans toute activité.
Après avoir requis le point de vue du Service médical régional
de l’assurance-invalidité ([SMR] avis du 15 avril 2021) puis recueilli un
nouveau rapport du 20 avril 2021 de la Dre L.________, l’OAI s’est vu
notamment remettre un rapport de consultation du 17 mai 2021 de la Dre
T.________, spécialiste en neurologie, laquelle a indiqué que la dernière IRM
cérébrale de 2018 ne montrait pas de lésion particulière mais que les
symptômes étaient nettement plus importants depuis novembre 2020.
Dans le contexte d’un bilan cognitif mettant en évidence quelques défauts
de la mémoire à court terme, probablement en lien avec la pathologie
psychiatrique possiblement associée à des troubles vasculaires à la suite
de l’infarctus du myocarde, l’assuré s’était vu proposer de faire une IRM
cérébrale.
Après avoir requis le point de vue du SMR sur les dernières
pièces médicales au dossier (avis du 12 août 2021), l’OAI a, par projet de
décision du 13 août 2021, refusé d’entrer en matière sur la nouvelle
demande déposée le 16 décembre 2020, en l’absence de modification de
l’état de santé de l’assuré ayant une incidence sur la capacité de travail
retenue dans la précédente décision de refus de prestations.
Dans le cadre des objections de l’assuré du 27 août 2021 sur
ce préavis de refus de prestations, l’OAI s’est vu remettre :
- un certificat du 26 août 2021 du Dr I.________, spécialiste en médecine
interne, médecin traitant. Après un rappel des diagnostics présentés par
son patient en indiquant que celui-ci montrait une aggravation de la
symptomatologie douloureuse concernant la région cervico-brachiale de
manière bilatérale et lombaire et qu’il faisait face à un tableau douloureux
récurrent avec blocages fréquents, générant des troubles du sommeil

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sévères et une asthénie marquée, ce médecin a indiqué qu’un nouveau
bilan radiologique devait être réalisé. De l’avis du Dr I.________, la capacité
de travail de l’assuré était nulle dans tout métier. Concernant l’aspect
psychiatrique, ce médecin renvoyait l’OAI auprès de la psychiatre
traitante ;
- un rapport du 30 août 2021 de la Dre L.________, laquelle a rappelé les
diagnostics présentés et a indiqué qu’en l’absence d’amélioration de sa
santé « ni sur le plan somatique, ni sur le plan psychiatrique » son patient
était incapable de « travailler dans son activité habituelle ou entamer une
nouvelle activité professionnelle ni partielle ni totale », ce qui justifiait de
retenir une capacité de travail nulle comme le Dr I.________ l’avait déjà
confirmé ;
- un rapport d’IRM lombaire effectuée le 21 septembre 2021 par la Dre
N.________, radiologue, mettant en évidence l’absence de hernie discale,
une discopathie toute débutante de L2-L3, L4-L5 et L5-S1 sans conflit
disco-radiculaire, une hernie de Schmorl en formation du plateau supérieur
de L3 versus hémangiome, et une zygarthrose modérée étagée avec
signes inflammatoires en L4-L5 ;
- un rapport d’IRM du rachis cervical effectuée le 21 septembre 2021 par
la Dre N.________ qui a relevé que l’assuré présentait des troubles
statiques réduisant l’espace du canal spinal sans véritable compression
médullaire, une discopathie pluri-étagée sans hernie mais avec léger
possible impact sur l’émergence de la racine C5 gauche et les racines de
C7, une uncarthrose étagée avec rétrécissement significatif des trous de
conjugaison C4-C5 droit, C5-C6 droit et C6-C7 des deux côtés, une
discarthrose œdémateuse C5-C6 droite, pouvant également empiéter par
continuité sur la racine C6 droite.
Suivant le point de vue du SMR (avis du 21 octobre 2021),
l’OAI a encore requis auprès de la Dre L.________ les rapports de
consultation d’urgence au CHUV. Les documents portant sur la période du

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15 mai 2020 au 5 avril 2021 ont été produits en mentionnant diverses
atteintes bégnines à la santé physique de l’assuré, traitées.
Par décision du 13 décembre 2021, l’OAI a confirmé son projet
du 13 août 2021 et nié tout droit à l’assuré à des prestations de
l’assurance-invalidité.
E. Par acte du 27 janvier 2022, X.________, représenté par Me
David Métille, exerce un recours auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à l’annulation de la décision attaquée
et à la condamnation de l’OAI à lui allouer une rente entière d’invalidité au
vu d’un taux d’invalidité de 100 % à partir du 1er novembre 2021,
subsidiairement à la réalisation par le Tribunal d’une expertise « sur un
plan psychiatrique, respectivement sur un plan pluridisciplinaire, aux fins
d’établir les diagnostics avec influence sur le taux de capacité de travail »,
respectivement au renvoi de la cause à l’OAI afin qu’il procède à une
expertise sur un plan psychiatrique, cas échéant pluridisciplinaire. En
substance, le recourant fait valoir qu’en raison de « signes objectifs d’une
aggravation » de l’état de santé psychique entre la date de la consultation
du Dr R.________ en 2018 et les rapports établis par la DreL.________ depuis
décembre 2020, l’OAI devait entrer en matière sur la demande de
prestations. Concédant que l’intervention cardiologique du 11 novembre
2020 n’a pas entraîné de complications, le recourant se prévaut d’une
évolution négative sur le plan somatique en invoquant une péjoration
radiologique de la situation concernant la région cervico-brachiale de
manière bilatérale et lombaire depuis 2018. S’estimant être incapable de
travailler, même dans le cadre d’une activité adaptée, il conclut à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité à l’échéance du délai d’un an depuis
l’aggravation invoquée de son état de santé, à savoir l’opération datant de
novembre 2020. Sous bordereau de pièces joint, le recourant a
notamment produit un rapport du 19 janvier 2022 dans lequel la Dre
L.________ a répondu aux questions de Me Métille. Reprenant ses
diagnostics précédents en y ajoutant celui de modifications durables de la
personnalité, sans précision (F62.9), la psychiatre traitante a notamment
relevé que selon son observation et appréciation, les diagnostics de

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l’expert psychiatre (le Dr R.________) étaient « très légers » par rapport à
l’état actuel de son patient, lequel présentait un « tableau typique pour la
dépression et pas seulement une dysthymie ». Elle était par ailleurs d’avis
avec l’expert psychiatre que son patient avait probablement présenté un
trouble de l’adaptation durant un certain temps à la suite de son infarctus
du myocarde en 2015 et puis plusieurs hernies dorsales, mais que depuis
un certain temps avec la péjoration de son état général et la perturbation
psychique qu’il manifestait, il convenait de retenir des modifications
durables de la personnalité, sans précision. Depuis plusieurs problèmes
avec sa santé, procédures médicales et difficultés générales dans sa vie
au quotidien (à voir dans les anciens rapports de la psychiatre la Dre
L.________), il était devenu « différent » selon l’assuré lui-même et son
entourage avec le sentiment d’être étranger, différent des autres depuis
ces expériences, il se sentait souvent trop menacé sans origine claire,
externe, à l’origine d’un état d’hypervigilance permanente et de tension
interne ; il avait un sentiment de vide et de perte d’espoir qui n’existait
pas avant toutes ces expériences ainsi qu’une attitude d’hostilité envers le
monde et évitement des contacts sociaux. De l’avis de la Dre L.________,
son patient était incapable à reprendre une activité même adaptée à
cause d’une symptomatologie dépressive sévère et tous ses problèmes au
niveau de sa santé physique. Son médecin traitant, le Dr I.________
confirmait à son tour que l’intéressé avait très peu de chances d’intégrer
le monde du travail. L’effet de la médication prescrite était bénéfique sur
l’état dépressif mais pas suffisante pour augmenter le taux de capacité de
travail du recourant « nulle dans ce moment », même dans un travail
adapté.
Le recourant a en outre requis le bénéfice de l’assistance
judiciaire.
Par décision du 28 janvier 2022, X.________ a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 27 janvier 2022. Il était
exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de toute
franchise mensuelle. Un avocat d’office en la personne de Me David Métille
lui a été désigné.

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Dans sa réponse du 23 février 2022, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il relève que le
dernier rapport de la DreL.________ n’est pas de nature à modifier sa
position.
Dans sa réplique du 26 avril 2022, persistant dans ses
précédentes conclusions et offres de preuve, le recourant constate que,
sous réserve des modifications durables de la personnalité, sans précision
(F62.9), les autres diagnostics retenus par la Dre L.________ sont identiques
à ceux figurant dans son rapport médical du 13 novembre 2017.
Soulignant l’augmentation des angoisses, des fonctions cognitives « qui
ont bien diminué » et le niveau de qualité du sommeil « qui a encore
baissé d’un cran », le recourant maintient qu’en comparaison avec le
rapport d’expertise psychiatrique du Dr R.________, sa psychiatre traitante
aurait « clairement démontré l’existence de symptômes laissant
apparaître une aggravation effective de l’état de santé sur un plan
psychique ».
Dans sa duplique du 16 mai 2022, l’OAI a derechef conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il a produit un
avis SMR du 6 mai 2022, auquel il se rallie, et qui fait le point définitif de la
situation suivant :
“Discussion : L’argumentation de l’assuré repose sur l’entretien
d’une confusion entre plaintes et signes objectifs, ainsi que sur la
citation de diagnostics imprécis ou saugrenus. Le RM [rapport
médical] du 31.01.18 mentionne bien déjà un diagnostic F33.2 (et
non F32.2 comme mentionné), et le cumul de diagnostics F62.8 et
F62.9 n’a pas de sens, tout comme une substitution de l’un par
l’autre puisque, quelque qu’en soit l’origine « autres » ou « sans
précision », les éventuelles répercussions cliniques seraient
similaires et ont déjà été examinées. Dans tous les cas l’appréciation
du degré de gravité par la psychiatre traitante est à prendre avec
des réserves, puisqu’au final même l’assuré admet que lorsque cette
psychiatre allègue un état dépressif sévère, il s’agit objectivement
d’une dysthymie. Contrairement à ce qu’affirme l’assuré, si en effet
des signes anxieux étaient quasi inobjectivables en 2018, ou tout au
plus attribuables à un comportement associé à des traits
revendicateurs et projectifs, des plaintes importantes étaient déjà

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présentes puisque l’assuré se faisait déjà prescrire un traitement de
Lexotanil 6 mg/j. Comme montré par l’instruction médicale
conséquente (cf. Avis médical SMR du 15.04.21, Avis médical SMR
du 12.08.21, Avis médical SMR du 21.10.21 et Avis médical SMR du
10.12.21), on ne met pas en évidence d’aggravation objective
significative sur ce plan. De même, les plaintes du trouble du
sommeil étaient déjà présentes en 2018, puisque l’assuré indiquait
déjà se réveiller 50 fois par nuit et qu’il se faisait déjà prescrire un
traitement Imovane 7.5 mg/j. On voir mal comment le sommeil
pourrait être maintenant encore davantage haché par rapport à la
situation de 2018 qui a été examinée par un expert. L’allégation
d’une augmentation des troubles cognitifs ne repose sur aucun
examen valide, et ne peut être rendue plausible par aucune atteinte
organique cérébrale, ni péjoration des diagnostics sur le plan
psychique. Enfin, la seule augmentation du traitement par Sertraline
est anecdotique, n’est vérifiée par aucune mesure de taux
plasmatique montrant une élévation concrète du médicament dans
l’organisme, et dans tous les cas doit être bien récente, puisque la
psychiatre parle encore au conditionnel des effets de cette
modification de traitement, alors que ceux-ci doivent pouvoir être
appréciés après 1 à 4 semaines. Nous confirmons que la
documentation à disposition ne fait pas état d’éléments médicaux
objectivement vérifiables rendant suffisamment plausible une
aggravation de l’état de santé de l’assuré.”
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.

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2. Le litige a pour objet de savoir si l’OAI était fondé à refuser
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 16
décembre 2020 par comparaison avec l’état de santé constaté par
décision entrée en force du 25 avril 2019.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la quatrième demande de prestations de
l’assurance-invalidité a été déposée en décembre 2020 et un éventuel
droit du recourant à une rente d’invalidité prendrait naissance au mois de
novembre 2021, à savoir un an après l’aggravation alléguée qui a débuté
avec une réintervention cardiologique en novembre 2020. Ce sont donc
les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur antérieure
au 1er janvier 2022 qui s’appliquent.
4. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de
refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les

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mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 consid. 3.1 ; 130 V 64 consid. 2 et
5.2.3).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration
doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une
manière générale, plausibles, et, si tel n’est pas le cas, liquider l’affaire
d’entrée de cause sans autres investigations par un refus d’entrée en
matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante
pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré que le
laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref (ATF
109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2). Elle
jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation que le juge doit en
principe respecter (ATF 109 V 108 consid. 2b).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5). Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière (TF 9C_384/2021 du 25 avril 2022 consid. 3).
c) Lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de
prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son

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invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des
pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis
médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve,
en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le
cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Cela présuppose que les
moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de
nature à rendre plausibles les faits allégués (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3 ; TF 9C_708/2007 du 11
septembre 2008 consid. 2.3). Par ailleurs, « rendre plausible » ne doit pas
être compris au sens de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle
qu’elle est souvent exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en
effet pas ici d’apporter une « preuve complète » qu’un changement
notable est intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit
bien plutôt qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le
juge et l’administration puissent être convaincus que les faits allégués se
sont vraisemblablement produits (MICHEL VALTERIO, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n. 3100, p. 840 s.).
d) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
e) On ajoutera que la dernière décision entrée en force qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit constitue le point de départ temporel pour

- 15 -
l’examen d’une modification du degré d’invalidité lors d’une révision de la
rente (ATF 133 V 108 consid. 5.4).
5. a) En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la
quatrième demande de prestations déposée par le recourant le 16
décembre 2020. Il s’agit donc pour la Cour de céans d’examiner si les
rapports des médecins consultés par le recourant établissent de manière
plausible une aggravation de son état de santé par rapport à la décision
de refus du 25 avril 2019 entrée en force, conformément aux principes
rappelés ci-dessus (cf. consid. 4c supra).
A l’époque du refus de prester du 25 avril 2019, l’OAI s’était
basé sur les constatations et conclusions du rapport d’expertise
pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie et psychiatrie) du 11
décembre 2018 du D.________. Posant les diagnostics de cardiopathie
ischémique avec infarctus NSTEMI subaigu sur maladie coronarienne
mono-tronculaire avec occlusion de l’IVA moyenne le 23 décembre 2014,
mise en place d’un stent actif sur l’IVA (23 décembre 2014), hypertension
artérielle connue et traitée depuis décembre 2014, hypercholestérolémie
traitée depuis décembre 2014, obésité grade I, balance lichénoïde traitée
depuis 2017, cervicalgies chroniques sur troubles dégénératifs,
discopathies étagées de C3-C4 à C6-C7, lombosciatalgies gauches
chroniques irritatives, non déficitaires, de topographie L5-S1, sur troubles
dégénératifs, dysthymie (F 34.1) et trouble de l’adaptation avec
prédominance d’une perturbation d’autres émotions (F43.23), les experts
ont évalué de manière unanime la capacité de travail de l’assuré à 100 %,
avec une diminution de rendement de 15 % en raison de lésions
dégénératives marquées touchant tant la colonne cervicale que lombaire
entraînant des douleurs chroniques depuis 2016 dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, à savoir un emploi permettant de petites
pauses pour pouvoir pratiquer des étirements et évitant les efforts
physiques soutenus, les déplacements sur de longues distances, la
position statique assis ou debout prolongée au-delà de trente à quarante-
cinq minutes, la position prolongée ou le mouvement itératif contraignant
pour le rachis cervical respectivement lombaire en flexion, extension,

- 16 -
rotation, inclinaison de la nuque respectivement du tronc, sans position de
travail agenouillé, ni sur échelle ou échafaudage, sans port itératif de
charges supérieures à cinq-dix kilos, sans travail avec les bras levés en
hauteur et avec des engins émettant des vibrations à basse fréquence et
autorisant les changements de positions.
b) A titre préalable, il convient de préciser que s’agissant des
rapports de la Dre L.________ établis entre avril 2021 et janvier 2022, les
documents établis après le 13 décembre 2021, à savoir postérieurs à la
date de la décision litigieuse, doivent être écartés d’emblée dans le cadre
de la présente procédure, singulièrement le rapport du 19 janvier 2022
dont le recourant se prévaut (cf. consid. 4d supra).
c) S’agissant de la problématique psychiatrique, la Dre
L.________ a uniquement attesté dans ses rapports des 8 et 20 avril 2021
d’une peur de son patient pour sa santé (attaques de panique) et d’une «
angoisse envahissant[e] accompagné[e] avec palpitations, transpiration,
tremblement » en augmentation depuis la dernière intervention cardiaque
en novembre 2020, ayant nécessité des consultations aux Urgences du
CHUV. La péjoration rapportée repose essentiellement sur le ressenti
exposé par le recourant, lequel décrivait une labilité émotionnelle, une
impulsivité, une nervosité et un sommeil haché, et ne ressort pas d’une
atteinte objectivable et surtout durable à quelques mois de la nouvelle
opération (coronarographie et angioplastie de l’IVA III) réalisée le 11
novembre 2020 par le Dr E.__________.
Aucun document de la Dre L.________ ne rend plausible une
aggravation de l’état de santé du recourant. En effet, il convient de
constater tout d’abord que les plaintes qui y sont rapportées ont déjà été
évoquées et dûment prises en compte dans le cadre de l’expertise de
décembre 2018. De plus, les rapports susmentionnés se fondent
essentiellement sur les dires du recourant, sans que ces derniers aient été
mis en perspective avec des éléments objectifs. A cet égard, interrogée
par l’OAI le 8 avril 2021, la Dre L.________ se fonde sur le même tableau
clinique et les mêmes plaintes de l’assuré qu’elle attestait dans ses

- 17 -
rapports des 13 novembre 2017 du 31 janvier 2018 (à savoir, un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptôme psychotique,
des troubles spécifiques de la personnalité, trouble paranoïaque, et une
personnalité émotionnellement labile, de type impulsif ainsi que d’autres
modifications de la personnalité), ce que le recourant met lui-même en
évidence dans sa réplique du 26 avril 2022, et que l’expert psychiatre
décrit aussi en partie lors de l’expertise de décembre 2018 (volet
psychiatrique de l’expertise, pp. 17 - 18) en retenant les diagnostics non
incapacitants de dysthymie (F34.1) et trouble de l’adaptation avec
prédominance d’une perturbation d’autres émotions (F43.23).
Dans ses avis des 8 et 20 avril 2021, la Dre L.________ ne parle
que d’une absence d’amélioration de l’état de santé global de son patient,
en référence aux événements cardiaques mais sur le plan psychiatrique,
elle dresse le même état de santé (pas d’amélioration ni de péjoration) et
ne fait en définitive que substituer, pour un même état de fait, son propre
avis, à savoir une capacité de travail nulle de son patient en toute activité,
à celui retenu en 2018 par l’expert psychiatre, mais n’a pas établi d’arrêts
de travail, renvoyant à ce sujet au médecin traitant généraliste et au
cardiologue.
En ce qui concerne les « signes objectifs d’une aggravation »
allégués par le recourant entre la date de la consultation de l’expert (le Dr
R.________) et les rapports établis par la Dre L.________ dans le cadre de la
nouvelle demande de prestations, il convient de relever, s’agissant du
sommeil, que l’expert psychiatre (volet psychiatrique de l’expertise, p. 11)
rapportant les propos de l’assuré écrivait en 2018 : « Il ne dort pas bien
malgré le fait qu’il prend de l’Imovane depuis sept mois. Il dit se réveiller
cinquante fois durant la nuit, il a un sommeil agité, il se tourne tout le
temps ». Avec le SMR, on voit mal comment une telle situation peut
s’aggraver, à tout le moins la Dre L.________ n’étaye pas cette affirmation
en avril 2021 en se limitant à rapporter les dires de son patient qui évoque
plusieurs réveils par nuit. De manière plus générale, il convient d’observer
qu’en 2018 les experts ont exposé que la dysthymie, associée à un trouble
de l’adaptation, consistait en une atteinte à la santé dont « la gravité

- 18 -
globale reste légère » et que « la fatigue reste légère avec une discrète
atteinte de l’endurance. Il n’y a pas de troubles cognitifs objectivés. Il n’y
a pas d’atteinte psychique qui serait source d’une diminution durable
(même si l’on note de la colère il arrive rapidement à se contrôler) de la
capacité de jugement, de perturbation de la prise de décision ou de
respecter un cadre de travail ». Aussi, on voit mal, chez l’assuré qu’une
telle atteinte à la santé puisse avoir d’autres répercussions que celles déjà
retenues lors de l’expertise pluridisciplinaire du D.________, cela d’autant
plus au vu l’absence de péjoration rendue plausible de l’état de santé
jusqu’au jour de la décision attaquée.
La Dre L.________ ne dit pas autre chose dans son rapport du 4
décembre 2020, ni dans celui du 30 août 2021, où elle fait part d’une
dégradation ou aggravation au plan somatique ou général. Or en
décembre 2018, les experts ont retenu une limitation de la capacité
d’interagir avec autrui ainsi que des capacités adaptatives limitées par le
niveau d’éducation et le fait que l’assuré se trouvait dans une situation de
crise personnelle avec une émotivité accentuée (volet consensuel de
l’expertise, p. 6). La Dre L.________ termine en disant qu’il n’y a pas
d’amélioration et ainsi ne dit pas clairement qu’il y aurait une dégradation
ou aggravation au plan psychiatrique à tout le moins.
Enfin, dans son rapport du 19 janvier 2022, autant qu’il peut
être pris en considération, la Dre L.________ reconnaît que les diagnostics
retenus par les experts sont « très légers » par rapport à son appréciation
et ne fait ainsi nullement état d’une péjoration objective ni en intensité ni
en termes de nouveaux diagnostics. Elle observe du reste que son patient
« est suivi par [s]es soins depuis le 21 septembre 2017 et il a été déjà
incapable à travailler selon son médecin traitant avant [le] début de son
suivi psychiatrique ». Dans ces conditions, tout au plus seule une absence
d’amélioration de l’état de santé global du recourant mais en tous les cas
pas une péjoration est décrite par la psychiatre traitante dans ses
rapports.

- 19 -
Les avis successifs de la Dre L.________ ne rendent pas
plausible une modification de la situation psychique du recourant entre sa
troisième et sa quatrième demande de prestations.
d) Sous l’angle somatique, les IRM cervicales, dès 2018,
mettent en évidence des troubles dégénératifs (à savoir, des discopathies
et altérations dégénératives osseuses étagées, prédominant entre les
vertèbres C4-C5 et C6-C7, à l’origine d’une sténose des trous de
conjugaison C3-C4 gauche, C4-C5, C5-C6, C6-C7 bilatéralement et une
possible irritation des racines nerveuses correspondantes dans leur trajet
intra-foraminal ; cf. rapport d’IRM cervicale et de la colonne cervicale du
Dr Q.________ du 18 avril 2018), de sorte qu’une amélioration ne saurait
intervenir par nature. Les dernières IRM, singulièrement celles du 21
septembre 2021 de la Dre N.________ ne font pas état d’une dégradation
significative en mettant en évidence l’absence de hernie discale, une
discopathie toute débutante de L2-L3, L4-L5 et L5-S1 sans conflit disco-
radiculaire, une hernie de Schmorl en formation du plateau supérieur de
L3 versus hémangiome, et une zygarthrose modérée étagée avec signes
inflammatoires en L4-L5.
Sur le plan neurologique, malgré l’allégation par la Dre
T.________ dans son rapport de consultation du 17 mai 2021 de symptômes
nettement plus importants depuis novembre 2020, il reste qu’une
augmentation des troubles cognitifs du recourant n’est pas établie sur la
base d’une quelconque atteinte organique cérébrale (une IRM cérébrale de
2018 ne met pas en évidence de lésion particulière), ni péjoration des
diagnostics sur le plan psychique comme on l’a vu ci-dessus.
Quant au plan cardiologique, dans son acte de recours du 27
janvier 2022 le recourant admet que la nouvelle opération n’a pas
entraîné de complications. Il ressort d’un rapport du Dr E.__________ du 8
février 2021 qu’en dépit de la réintervention en novembre 2020, la
capacité de travail de l’assuré, sur le plan cardiologique, devait « avoir été
récupérée à 100 % », en sorte que ce dernier ne saurait, à juste titre,
justifier une aggravation durable de son état de santé de ce fait.

- 20 -
Pour le reste, le rapport du Service de dermatologie du CHUV
du 4 janvier 2021 mentionne le diagnostic de dermatite de l’interface avec
nombreuses nécroses kératinocytaires isolées. Etant entendu qu’en
dermatologie clinique, la dermatite est utilisée pour décrire une variété de
pathologies cutanées différentes qui partagent le même schéma de
réaction inflammatoire avec des manifestations cliniques similaires, ce
rapport ne permet pas à lui seul de retenir que le recourant présenterait
une inflammation de la peau, laquelle peut également être causée par des
troubles cutanés non dermatologiques. En tout état de cause, ce seul
document ne justifie pas d’investiguer une éventuelle atteinte
dermatologique incapacitante et durable. Le recourant ne s’en prévaut
d’ailleurs pas.
Quant au certificat du 26 août 2021 du Dr I.________,
spécialiste en médecine interne, médecin traitant, lequel atteste d’une
capacité de travail nulle de son patient dans tout métier, ce document est
à prendre avec des réserves. Ce médecin se limite à rappeler les
diagnostics présentés par son patient sur le plan somatique et qu’il fait
face à un tableau douloureux récurrent avec blocages fréquents, générant
des troubles du sommeil sévères et une asthénie marquée. Il indique
qu’un nouveau bilan radiologique devait être réalisé prochainement,
examen qui, comme on l’a vu ci-avant, n’a pas rendu plausible une
dégradation significative depuis les images précédentes datant de 2018.
Concernant l’aspect psychiatrique, le Dr I.________ renvoie auprès de la
psychiatre traitante dont les avis successifs ne rendent pas non plus
plausible une péjoration de la situation du recourant sur cet axe depuis le
précédent refus de prestations. De manière plus générale, il convient de
rappeler qu’il est admis, de jurisprudence constante, que le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison du mandat thérapeutique et de la relation de confiance
qui l’unit à ce dernier (ATF 135 V 465 consid. 4.5).
e) Ainsi, le recourant n’apporte aucun élément objectif
vérifiable, notamment de nature clinique ou diagnostic, qui serait nouveau

- 21 -
par rapport à ce qui a été retenu dans l’expertise pluridisciplinaire du
D.________ de décembre 2018 et qui aurait été ignoré par le SMR, justifiant
de s’écarter de ses conclusions.
f) En définitive, la situation médicale du recourant est
largement superposable à celle prévalant au moment de l’expertise
pluridisciplinaire du D.________ en décembre 2018. On ne peut donc que
confirmer l’appréciation du SMR (cf. avis du 6 mai 2022) selon laquelle les
rapports produits par le recourant dans le cadre de sa quatrième demande
de prestations du 16 décembre 2020 ne rendent pas plausible une
péjoration de son état de santé global (somatique et psychiatrique) depuis
la décision entrée en force du 25 avril 2019. C’est ainsi à juste titre que
l’intimé a considéré que le recourant n’avait pas établi de façon plausible
une modification de la situation propre à influencer son droit à des
prestations de l’assurance-invalidité et qu’il n’est pas entré en matière sur
la nouvelle demande de prestations.
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la
décision querellée confirmée.
Il n’y a pas lieu de donner suite à la requête du recourant
tendant à la mise en œuvre d’une expertise d’ordre psychiatrique,
respectivement pluridisciplinaire, laquelle sort manifestement du cadre
défini par l’art. 87 al. 3 RAI. Un tel constat s’impose a fortiori en ce qui
concerne le rejet du recours et la confirmation de la décision querellée de
refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances sociales est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à la charge du
recourant qui succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 22 -
d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire (cf.
décision du 28 janvier 2022) et a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après
examen de la liste des opérations déposée le 30 août 2023 par Me Métille,
compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient
d’arrêter l’indemnité à 2’680 fr. 10, débours et TVA compris (art. 10 et 11
TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]). En effet, l’activité déployée dépasse ce
qu’admet la pratique de la Cour de céans dans l’estimation du temps
objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu égard à
l’importance et à la complexité du litige. En particulier, la liste faite
mention de quelques démarches antérieures à la date à laquelle
l’assistance judiciaire a été accordée (27 janvier 2022), lesquelles n’ont
pas à être prises en charge dans le cadre de la présente procédure.
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique et
législatif ; art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 23 -
II. La décision rendue le 13 décembre 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge du recourant et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me David Métille, conseil du recourant,
est arrêtée à 2’680 fr. 10 (deux mille six cent huitante francs
et dix centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du

- 24 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour X.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :