vd_gerichte · ZD21.009203 · 2023-11-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 75/21 - 336/2023
DZ21.009203
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 novembre 2023
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche, juge, et M. Berthoud, assesseur
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
employé en qualité de conseiller en prévoyance professionnelle auprès de
Q.________ SA depuis le 16 juin 2014, a déposé le 23 mars 2016 une
première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en faisant
état d’une incapacité de travail depuis le 24 novembre 2015 en raison
d’un burnout.
Le 20 mai 2016, la Dre W.________, médecin généraliste
traitante de l’assuré, a indiqué à l’OAI que son patient avait développé en
2015 des troubles du sommeil, une anxiété généralisée, un manque
d’entrain et de motivation au travail, ainsi qu’un sentiment d’impuissance
dans le cadre d’un épuisement professionnel. Elle a posé le diagnostic de
dépression sévère, qui était en amélioration à la date de son rapport et
pour lequel il était suivi au Centre M.________. Elle a attesté d’une
incapacité de travail depuis le 24 novembre 2015.
Dans un rapport du 1er juillet 2016, cosigné par les Drs
S.________ et O.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie au
Centre M.________, le diagnostic de trouble de l’adaptation a été posé, avec
la précision que l’assuré décrivait des troubles du sommeil importants,
une anhédonie, des angoisses, des troubles de la concentration et de la
mémoire, ainsi qu’une perte de confiance en lui. Ces médecins ont attesté
une capacité de travail nulle, ajoutant à cet égard qu’une reprise
progressive dans une activité moins stressante et correspondant aux
valeurs de l’assuré était exigible.
Le 29 août 2016, l’assuré a été examiné par le Dr K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dans le cadre d’une expertise
ordonnée par l’assureur perte de gain en cas de maladie. Dans son rapport
d’expertise du 30 août 2016, ce médecin a posé le diagnostic avec effet
sur la capacité de travail de trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive prolongée, actuellement en rémission partielle. Comme

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facteurs influençant l’état de santé de l’assuré et sans incidence sur la
capacité de travail, il a mentionné des difficultés liées à l’emploi et au
chômage et une accentuation de certains traits de la personnalité, traits
de la personnalité émotionnellement labile, actuellement non
décompensés. L’expert a conclu à une capacité de travail nulle jusqu’au
30 septembre 2016, et estimé qu’une reprise de travail était envisageable
à 50 % du 1er octobre au 31 octobre 2016, puis à 100 % dès le 1er
novembre 2016, précisant que la profession exercée jusqu’alors était une
activité adaptée d’un point de vue purement psychiatrique. En cas
d’évolution négative, un monitoring sanguin devrait selon lui être réalisé
et éventuellement une hospitalisation effectuée, avec prolongation des
arrêts maladies, mais cette possibilité lui apparaissait comme peu
probable au moment de l’expertise.
Dans un rapport du 21 novembre 2016, la Dre P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a fait état d’un état dépressif,
épisode modéré en rémission partielle depuis novembre 2015, et de
gonalgies droites sur séquelles d’un accident de la route survenu vingt ans
plus tôt. L’activité habituelle était exigible selon elle à 50 %, avec un
rendement diminué dans un premier temps, mais il lui semblait préférable
d’envisager des mesures de réinsertion accompagnées par l’assurance-
invalidité ou une reconversion dans une profession moins stressante.
Le 22 août 2017, la Dre N.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a indiqué à l’OAI suivre l’assuré depuis mars 2017 pour un
trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse dépressive, une suspicion
de dysthymie et un antécédent de burnout. L’état de santé de son patient
s’était aggravé en juin 2017 à la suite de la mort de son neveu. Elle a
attesté d’une incapacité de travail totale.
L’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une mesure d’entraînement
à l’endurance à compter du 2 octobre 2017 auprès de U.________.
Le 9 avril 2018, la Dre N.________ a rappelé à l’OAI que les
symptômes anxieux dépressifs de l’assuré s’étaient aggravés, en se

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référant à son rapport d’août 2017, et a demandé l’octroi d’une rente
temporaire en faveur de son patient le temps que les troubles du sommeil,
l’humeur et la fatigue s’améliorent.
Le 30 avril 2018, répondant à un questionnaire de l’OAI, la Dre
N.________ a posé le diagnostic d’état dépressif moyen, précisant que les
limitations fonctionnelles étaient une fatigue, des difficultés de
concentration et un problème d’endurance.
Il ressort du rapport final du 12 juillet 2018 de U.________ que
l’arrêt de la mesure d’entraînement à l’endurance a été décidée en juillet
2018, dès lors que la situation de l’assuré ne s’était pas suffisamment
améliorée pour lui permettre d’atteindre l’objectif fixé quant à son taux de
présence.
L’OAI a par la suite mis en œuvre une expertise psychiatrique
qui a été confiée au Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans ce cadre, l’assuré a été examiné le 3 juillet 2019 par
l’expert qui a rendu son rapport le 7 novembre 2019. Le Dr H.________ a
posé les diagnostics de trouble de l’adaptation en rémission et de
personnalité avec traits anxieux. Concernant la capacité de travail, il a
relevé qu’il n’avait aucune raison de s’écarter de l’appréciation de l’expert
K.________ et a conclu à une capacité de travail nulle dès le 24 novembre
2015, puis de 50 % dès le 1er octobre 2016 et à une pleine capacité de
travail dès le 1er janvier 2017.
Se déterminant le 27 janvier 2020 sur le dossier, le Dr
C.________, médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), a estimé que l’expertise du Dr H.________ était
superposable à celle du Dr K.________ et qu’il n’y avait aucune raison de
s’en écarter.
Dans un projet de décision du 4 février 2020, l’OAI a informé
l’assuré qu’il lui reconnaissait le droit à une demi-rente du 1er novembre
2016 au 31 mars 2017. Il a retenu que l’assuré avait présenté une

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incapacité de travail durable dès le 24 novembre 2015 et qu’à l’échéance
du délai d’attente d’une année, le 24 novembre 2016, l’incapacité de
travail était de 50 %, ce qui ouvrait le droit à une demi-rente limitée
jusqu’au 31 mars 2017, dès lors que son état de santé s’était amélioré à
compter du 1er janvier 2017 avec la récupération d’une pleine capacité de
travail dans toute activité lucrative.
Par courrier du 16 avril 2020, l’assuré, représenté par Me Jean-
Michel Duc, a formulé des objections à l’encontre de ce projet de décision,
contestant notamment la valeur probante de l’expertise du Dr H.________
et sollicitant la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique.
Le 9 juillet 2020, il a déposé des déterminations
complémentaires auxquelles il a joint un rapport établi le 4 juillet 2020 par
la Dre Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans ce
document, cette médecin a indiqué avoir été mandatée par l’assuré pour
une évaluation diagnostique eu égard aux expertises figurant au dossier.
Au fil des séances, l’assuré avait établi un lien de confiance et exprimé le
souhait d’être suivi par elle sur le plan thérapeutique, ce qu’elle pourrait
lui proposer à la rentrée. Elle a émis des critiques à l’encontre des
expertises des Drs K.________ et H.________, dont elle ne partageait pas les
appréciations. Pour sa part, elle a posé les diagnostics suivants avec
répercussion sur la capacité de travail : trouble dépressif récurrent,
épisode dépressif moyen, insomnie non organique et trouble mixte de la
personnalité (anxieuse, dépendante et anankastique). Elle a également
retenu des difficultés liées à l’emploi, soit des craintes concernant une
reprise de travail, qui influençaient négativement sur la capacité de travail
de l’assuré. Comme facteurs sans répercussion directe sur la capacité de
travail, elle a mentionné des difficultés liées à des possibles sévices
sexuels infligés à un enfant par des personnes étrangères à son entourage
immédiat, des difficultés liées à des possibles sévices physiques infligés à
un enfant, d’autres difficultés liées à une enfance malheureuse, une
surveillance inadéquate de la part des parents, une éducation dans une
institution, une pression parentale inappropriée et d’autres défauts de
l’éducation. Elle a conclu à une totale incapacité de travail.

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Par décision du 27 janvier 2021, l’OAI a confirmé le droit à une
demi-rente d’invalidité limitée dans le temps du 1er novembre 2016 au 31
mars 2017.
B. Par acte du 1er mars 2021, G.________, représenté par Me Jean-
Michel Duc, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre cette décision. Il a conclu, avec suite de frais et
dépens, principalement à la réforme de la décision en ce sens qu’une
rente entière d’invalidité lui soit octroyée dès le 1er novembre 2016 et
subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour complément
d’instruction.
Il a contesté principalement la valeur probante des expertises
sur lesquelles s’est appuyé l’intimé pour rendre sa décision. S’agissant
plus spécifiquement de l’expertise effectuée par le Dr H.________, il a fait
valoir que cet expert rendait systématiquement des conclusions en
défaveur des assurés et que son rapport d’expertise était incomplet,
insuffisamment motivé, comportait de nombreuses erreurs et omettait des
éléments pourtant déterminants. Il a ajouté que les conclusions de l’expert
étaient contredites par la Dre Z.________ et les diagnostics contraires à
ceux posés par plusieurs médecins traitants. A titre de moyens de preuve,
il a sollicité notamment la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
psychiatrique, la tenue de débats publics et son audition afin que la Cour
se rende compte de l’importance des atteintes à la santé.
Dans sa réponse du 28 avril 2021, l’OAI a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision attaquée, exposant notamment que
les rapports d’expertise avaient pleine valeur probante et que la Dre
Z.________ ne faisait que se livrer à une évaluation différente d’une même
situation.
Le 3 juin 2021, le recourant a répliqué en maintenant ses
conclusions. Il a exposé que des examens neuropsychologiques étaient en
cours et qu’il attendait des rapports médicaux qu’il se réservait de

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produire. A l’appui de sa réplique, il a joint un rapport de la Dre Z.________
du 11 mai 2021, posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, d’état de stress
post-traumatique, et de modification durable de la personnalité, en sus
des diagnostics d’insomnie non organique et de trouble mixte de la
personnalité retenus précédemment. Dans ce rapport, la Dre Z.________ a
notamment évoqué une aggravation de l’état de santé du recourant lors
des dernières séances et le pronostic d’une amélioration lui semblait
compromis.
L’intimé a maintenu sa position aux termes de sa duplique du
1er juillet 2021 et a produit un avis du 28 juin 2021 du Dr C.________ du
SMR. Selon l’intimé, le rapport médical de la Dre Z.________ ne faisait pas
état d’éléments objectivement vérifiables, rattachés à la période prévalant
jusqu’à la décision. Le Dr C.________ n’était au demeurant pas convaincu
par l’aggravation objective, compte tenu des éléments fournis par la
psychiatre traitante.
Le 2 juillet 2021, le recourant a produit des rapports médicaux
de la Dre V.________, médecin généraliste, du 18 juin 2021, de la Dre
W.________ du 25 juin 2021, et de Dres L.________, médecin agréé, et
X.________, médecin associée, au Centre F.________ du 29 juin 2021. Il
ressort de ces rapports que les médecins précités se ralliaient à
l’appréciation de la Dre Z.________ sur la capacité de travail du recourant.
Dans ses déterminations du 12 juillet 2021, l’intimé a
maintenu sa position, estimant que les affections évoquées par les
médecins traitants étaient déjà connues et avaient déjà été prises en
considération.
Le 23 août 2021, le recourant a déposé une écriture
complémentaire. Il a par ailleurs produit un rapport d’évaluation
psychologique du 30 juin 2021 de la Dre L.________ et de la psychologue
T.________ du Centre B.________, concluant à un déficit attentionnel et
mnésique surtout au niveau visuel, ainsi qu’un rapport du 19 août 2021 de

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la Dre Z.________ expliquant les arguments en faveur des diagnostics
posés par elle.
Le 1er septembre 2021, l’intimé a confirmé ses conclusions en
se référant à un avis du 31 août 2021 du Dr C.________ du SMR qu’il a joint
à son écriture.
Le 1er novembre 2021, le recourant a déposé de nouvelles
déterminations et a produit un rapport du 18 octobre 2021 de la Dre
L.________ et de la psychologue T.________ relatif à leur évaluation du 30
juin 2021.
Le 22 novembre 2021, l’intimé a maintenu sa position,
considérant qu’il n’existait pas d’éléments nouveaux susceptibles de
remettre en cause son appréciation.
Le 11 janvier 2022, le recourant a déposé des observations
complémentaires.
Le 27 janvier 2022, l’intimé a produit un avis du 25 janvier
2022 du Dr C.________ du SMR se déterminant sur le rapport de la Dre
L.________ et de la psychologue T.________.
Dans des observations spontanées du 18 février 2022, le
recourant a critiqué la formation du Dr C.________ du SMR selon lui sans
formation FMH, sans autorisation de pratiquer dans le canton de Vaud et
sans spécialisation psychiatrique ou neuropsychologique.
L’intimé s’est déterminé à ce sujet dans un courrier du 2 mars
2022. Il a confirmé que le Dr C.________ disposait de toutes les
autorisations nécessaires pour fonctionner comme médecin de dossier au
sein du SMR et que la jurisprudence n’exigeait pas d’un médecin qui
donnait un avis sur les pièces du dossier de disposer de la spécialisation
requise. Il a maintenu pour le surplus ses conclusions en rejet du recours.

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C. La juge instructrice a ordonné une expertise judiciaire
psychiatrique qui a été mise en œuvre auprès du Dr D.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, lequel s’est adjoint les services du
neuropsychologue J.________.
Dans son rapport d’expertise du 19 avril 2023, le Dr D.________
a posé les diagnostics de trouble dépressif persistant (F34.1) et de trouble
personnalité évitante (anxieuse) (F60.6) selon les critères du DSM-5.
Concernant la capacité de travail, il a conclu qu’elle était de 40 % depuis
le 24 novembre 2015, baisse de rendement y compris, jusqu’à la décision
de refus de prestations du 27 janvier 2021, dans l’activité professionnelle
exercée à l’époque par le recourant. Dans une activité impliquant des
tâches plutôt simples, ne sollicitant pas de manière trop importante les
capacités d’organisation du recourant, la capacité de travail devrait être
de 50 % selon l’expert.
Dans une écriture du 22 mai 2023, le recourant a indiqué que
l’expertise judiciaire lui paraissait très complète et très bien motivée sur le
plan médical, mais que la prise de position de l’expert sur la capacité de
travail ne semblait guère compatible avec les exigences du marché
primaire du travail en raison des limitations fonctionnelles. Il a sollicité un
complément d’expertise portant exclusivement sur les conséquences des
limitations fonctionnelles sur la capacité de travail sur le premier marché
du travail.
Se déterminant à son tour sur l’expertise judiciaire dans une
écriture du 30 mai 2023, l’intimé a déclaré ne pas avoir de raisons de
s’écarter des résultats ressortant de l’expertise. Il a produit un avis du 23
mai 2023 du Dr C.________ du SMR adhérant aux conclusions de
l’expertise.
Par courrier du 6 juin 2023, la juge instructrice a informé les
parties que la requête du recourant tendant à un complément d’expertise
était rejetée par appréciation anticipée des preuves, un tel complément
n’étant pas nécessaire pour statuer.

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D. Une audience de débats publics et de jugement a eu lieu le
23 novembre 2023, en présence du recourant et de son conseil
uniquement, l’intimé ayant été dispensé de comparaître à l’audience. A
cette occasion, le recourant a produit un rapport du 18 novembre 2023 de
la Dre Z.________ et a plaidé sa cause.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur l’étendue du droit du recourant à une rente
d’invalidité.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de
droit intertemporel prescrivant l'application des dispositions légales qui
étaient en vigueur lorsque les faits juridiquement déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste, en

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l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès
lors que la décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date.
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière.
c) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans

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invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
L'évaluation de l'invalidité s'effectue à l'aune d'un marché du
travail équilibré. La notion de marché équilibré du travail est une notion
théorique et abstraite qui sert de critère de distinction entre les cas
tombant sous le coup de l’assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain équilibre entre
l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre part, un marché du
travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois diversifiés,
tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu’au
niveau des sollicitations physiques (ATF 110 V 273 consid. 4b).
D'après la jurisprudence, il n'y a pas lieu de poser des
exigences excessives à la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain, au regard en particulier des postes permettant
l'exécution de travaux peu exigeants du point de vue physique et sous
l'angle des qualifications ou connaissances professionnelles requises.
Restent ainsi exigibles une activité ou un poste de travail qui requièrent
une certaine obligeance de la part de l'employeur, le marché du travail
équilibré comprenant aussi de telles places de travail, dites "de niche".
La référence à un marché du travail équilibré ne permet pas
de prendre en considération une capacité de gain lorsque les activités
envisagées ne peuvent être exercées que sous une forme tellement
restreinte qu’en dehors de toute considération d’ordre conjoncturelle, elles
n’existent pratiquement pas sur le marché général du travail ou que leur
exercice suppose de la part de l’employeur des concessions irréalistes et
que, de ce fait, il semble exclu pour la personne concernée de trouverun
emploi correspondant(TF 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2 ; TF
9C_941/2012 du 20 mars 2013 consid. 4.1.2 ; Margit Moser-Szeless, in
Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances
sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 24 ad art. 7). Cependant, là

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encore, le caractère irréaliste des possibilités de travail doit découler de
l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est indispensable à la
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) - et non de facteurs
étrangers à l'invalidité, par exemple de facteurs psychosociaux ou
socioculturels (TF 8C_772/2020 précité consid. 3.3 et les références).
d) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
e) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont
applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

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Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la

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personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
6. Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et

- 16 -
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des
conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la
justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Peut constituer une
raison de s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient
des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en
infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne
peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017
consid. 5.2.1 et les références citées).
7. a) En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant présente
une pleine capacité de travail sur le plan physique. Seule est litigieuse
l’incidence de son atteinte psychique sur sa capacité de travail. A ce sujet,
l’intimé s’est fondé sur les expertises des Drs K.________ et H.________ pour
retenir que le recourant avait présenté une capacité de travail nulle depuis
le 24 novembre 2015 et que son état de santé s’était par la suite amélioré
au point de permettre une reprise de travail à 50 % dès le 1er octobre
2016, puis à 100 % dès le 1er janvier 2017.
Le recourant a été mis en arrêt de travail par son médecin
traitant le 24 novembre 2015 pour une dépression sévère secondaire à un
épuisement professionnel. Dans son rapport d’expertise du 30 août 2016,
le Dr K.________ a posé le diagnostic de trouble de l’adaptation avec
réaction dépressive prolongée, actuellement en rémission partielle. Selon
lui, la capacité de travail était toujours nulle au moment de l’expertise,
mais une reprise du travail auprès d’un autre employeur était

- 17 -
envisageable à 50 % du 1er octobre au 31 octobre 2016, puis à 100 % dès
le 1er novembre 2016, sans diminution de rendement. Si le pronostic lui
semblait donc favorable, il n’excluait cependant pas une évolution
négative avec prolongation des arrêts maladie (cf. p. 19 du rapport
d’expertise). Or les rapports médicaux subséquents des médecins
traitants ne font pas état d’une amélioration, bien au contraire. En août
2017, la Dre N.________ a indiqué que le recourant était toujours suivi pour
un trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse dépressive et que la
situation s’était aggravée en juin 2017 à la suite de la mort de son neveu.
En avril 2018, cette spécialiste a informé l’intimé d’une aggravation des
symptômes anxieux dépressifs de son patient et a demandé la mise en
place temporaire d’une rente, dans l’attente que les troubles du sommeil
s’améliorent, de même que l’humeur et la fatigue. En juillet 2018, il a été
décidé d’arrêter la mesure de réentraînement à l’endurance initiée en
octobre 2017, la situation du recourant n’étant pas jugée suffisamment
améliorée pour lui permettre d’atteindre l’objectif fixé quant au taux de
présence. L’intimé a mis en œuvre une expertise psychiatrique réalisée en
juillet 2019 par le Dr H.________, qui a posé les diagnostics de trouble de
l’adaptation en rémission et de personnalité avec traits anxieux.
Concernant la capacité de travail, il a indiqué qu’il n’avait aucune raison
de s’écarter de l’expertise du Dr K.________, mais son rapport est peu
motivé, en particulier sur l’évolution de la capacité de travail. Par ailleurs,
alors que le Dr K.________ prévoyait une reprise du travail à 100 % dès le
1er novembre 2016, le Dr H.________ a fixé une reprise à plein temps à
compter du 1er janvier 2017, sans expliquer cette différence. Enfin, le
Dr H.________ ne discute pas vraiment l’aggravation évoquée par la
psychiatre traitante en 2017 et 2018. Dans son rapport du 4 juillet 2020,
la Dre Z.________ a relevé d’autres éléments qui sont de nature à mettre
en doute les conclusions de l’expert H.________. Ce dernier n’a notamment
pas expliqué pourquoi il écartait un trouble dépressif récurrent, alors
qu’un état dépressif avait été signalé en 2016 par la Dre P.________, qu’une
dépression modérée avait été relevée par la Dre N.________ en avril 2018
et que le score à l’échelle Hamilton au moment de l’expertise
correspondait à une dépression légère. L’anamnèse est par ailleurs
incomplète, en particulier concernant les abus sexuels subis par le

- 18 -
recourant durant son enfance. Le rapport d’expertise du Dr H.________
apparaît dans l’ensemble insuffisamment motivé. Pour sa part, la Dre
Z.________, qui a été mandatée par le recourant pour effectuer une
évaluation de la situation au regard notamment des expertises figurant au
dossier, avant de devenir sa psychiatre traitante, a retenu un trouble
dépressif récurrent, épisode dépressif moyen, une insomnie non organique
et un trouble mixte de la personnalité (anxieuse, dépendante et
anankastique), qui entraînaient selon elle une totale incapacité de travail.
L’expertise du Dr H.________ s’avérant insatisfaisante pour se
positionner à satisfaction de droit et les autres éléments du dossier ne
permettant pas non plus de statuer en toute connaissance de cause, une
expertise judiciaire a été confiée au Dr D.________.
b) L’expert D.________ a procédé à une étude circonstanciée du
cas sur l’ensemble du dossier médical, qu’il a résumé. Il a en particulier
examiné l’assuré a trois reprises, les 14, 21 et 28 mars 2023, et s’est
fondé également sur l’évaluation neuropsychologique réalisée par le Dr
J.________ dans le cadre de l’expertise. Il a tenu compte des plaintes et
déclarations du recourant, a décrit son quotidien et dressé une anamnèse
détaillée aussi bien sur le plan personnel que professionnel, social et
médical. Il a ensuite exposé de manière détaillée et motivée les
diagnostics de trouble dépressif persistant (F34.1) et de trouble de
personnalité évitante (anxieuse) (F60.6) qu’il a posés en se référant aux
critères du DSM-5. Il a discuté les diagnostics retenus par les autres
médecins et expliqué les raisons l’ayant conduit à écarter les diagnostics
qu’il a exclus (rapport d’expertise, p. 24 et 25). Il a notamment exposé
que le diagnostic de trouble dépressif persistant n’était pas en
contradiction avec celui de dépression sévère à moyenne, en rémission,
posé par le médecin traitant en 2016, dès lors que le recourant avait par
la suite évolué vers un tableau chronique moins grave, sans toutefois aller
vers une rémission totale. Le trouble de l’adaptation mentionné par le
Centre M.________ en juillet 2016 et le trouble de l’adaptation avec
réaction dépressive prolongée retenu par le Dr K.________ en août 2016
n’étaient pas non plus en opposition avec le diagnostic posé par le

- 19 -
Dr D.________. Au sujet du trouble de l’adaptation, l’expert a expliqué que
ce diagnostic se posait lorsqu’il y avait des symptômes le plus souvent
dépressifs et/ou anxieux de peu de gravité qui étaient réactionnels à un
facteur de stress connu et pouvait désigner le tableau clinique présenté
par les sujets se plaignant d’un burnout. Ce trouble pouvait évoluer vers
un trouble dépressif persistant avec détresse anxieuse lorsqu’il s’installait
dans la durée, comme en l’occurrence. Le Dr N.________, qui avait retenu
en août 2017 un trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse dépressive
associée à une suspicion de dysthymie et des antécédents de burnout,
était par ailleurs cohérent avec le trouble dépressif persistant constaté par
l’expert. Ce dernier a aussi relevé que la Dre Z.________ mentionnait un
trouble mixte de personnalité qui ne figurait pas dans le DSM-5, mais qui
n’était pas en contradiction avec le trouble personnalité évitante
(anxieuse) et des traits de personnalité fortement accentués du registre
de la personnalité dépendante et anankastique retenus dans le cadre de
l’expertise judiciaire. Quant à l’insomnie non-organique, elle était
expliquée par la pathologie psychiatrique du recourant, comme le relevait
du reste les spécialistes du centre F.________ en juin 2021, de sorte que
l’ajout de cette entité diagnostique n’était pas indispensable selon l’expert
D.________ dans le cas d’espèce où les troubles psychiques avec insomnie
remontaient à de nombreuses années. Le Dr D.________ a ensuite expliqué
de manière étayée et convaincante pourquoi il ne pouvait pas se rallier
aux diagnostics d’état de stress post-traumatique et de modification
durable de la personnalité après maladie psychiatrique (burnout) retenus
par la Dre Z.________ après la décision de refus de prestations du 27
janvier 2021 (rapport d’expertise, p. 26 et 27). Si le Dr D.________
admettait que les traumas répétitifs de l’enfance avaient pu générer un
trouble d’état de stress post-traumatique, tous les critères diagnostics
pour retenir un tel trouble n’étaient manifestement pas réunis en l’espèce.
Quant au concept de modification durable de la personnalité, il n’était pas
admis dans les DSM et ne pouvait quoi qu’il en soit être retenu chez le
recourant qui ne remplissait pas tous les critères d’un état de stress post-
traumatique. Quant au Dr H.________, sans retenir de trouble de la
personnalité, il soulignait les traits de personnalité anxieuse, ce qui allait
dans le sens du trouble de personnalité retenu par l’expert D.________. A

- 20 -
cet égard, l’expert a relevé que le trouble de la personnalité du recourant
était marqué et avait un impact négatif notamment sur ses relations
personnelles, ce qui lui donnait valeur de maladie ; il était par ailleurs le
socle de la chronicité de la pathologie anxiodépressive. En sus du trouble
de la personnalité évitante (anxieuse), le recourant relevait des traits de
personnalité accentués qui étaient devenus marqués et rigides au moins
depuis le milieu des années 2010 (rapport d’expertise, p. 29).
L’expert D.________ a ensuite procédé à l’évaluation du
caractère incapacitant des atteintes psychiques du recourant au regard
des indicateurs jurisprudentiels applicables (cf. consid. 5 supra). Il s’est
prononcé sur la cohérence, relevant notamment qu’il n’y avait pas de
discordances entre les plaintes actuelles et les limitations alléguées,
même si la présentation du recourant pouvait toutefois être très
changeante. L’expert s’est aussi déterminé sur la personnalité du
recourant et ses ressources, ainsi que sur les traitements, le Dr D.________
relevant à cet égard que le traitement entrepris lui semblait adéquat et
qu’il n’avait pas de proposition thérapeutique. Pour son évaluation,
l’expert a par ailleurs tenu compte des limitations objectivées par
l’examen neuropsychologique. Il a conclu que le tableau clinique du
recourant avait justifié une incapacité de travail psychiatrique de 60 %
depuis le 24 novembre 2015, baisse de rendement y compris, jusqu’à la
décision de refus de prestations du 27 janvier 2021, dans l’activité
professionnelle exercée à l’époque par le recourant. Dans une activité
impliquant des tâches plutôt simples, ne sollicitant pas de manière trop
importante les capacités d’organisation du recourant, la capacité de
travail devrait être de 50 % selon l’expert.
Il y a ainsi lieu de constater que le rapport d’expertise du Dr
D.________ remplit les réquisits jurisprudentiels pour lui conférer pleine
valeur probante, ce qui est admis par l’intimé. Quant au recourant, il
reconnaît que l’expertise est très complète et très bien motivée sur le plan
médical.

- 21 -
c) Cela étant, le recourant estime que la capacité de travail
retenue par l’expert D.________ ne semble pas compatible avec les
exigences du marché primaire du travail en raison des limitations
fonctionnelles induites par ses atteintes à la santé psychique. Il rappelle
que les conséquences des insomnies dont il souffre, soit une importante
fatigue et une absence d’endurance, l’empêchent de supporter les
exigences d’un travail sur le marché primaire du travail. Selon lui, seule
une activité occupationnelle est envisageable au regard des limitations
objectivées à l’examen neuropsychologique. Il soutient aussi que sa
fragilité face aux facteurs de stress et son impossibilité de s’adapter aux
règles et routines d’une activité professionnelle dans le premier marché
du travail, surtout en cas de tension au travail, sont incompatibles avec
l’exercice d’une activité professionnelle même au taux de 40 %. Enfin, les
comportements d’évitement sur le plan social et d’inhibition sociale
empêchent selon lui toute relation avec un employeur et partant tout
activité sur le premier marché du travail.
Il ressort du rapport d’examen neuropsychologique du
Dr J.________ que la ressource la plus affectée est l’endurance du fait de la
fatigabilité, qui induit une altération des capacités attentionnelles et de
mémoire de travail apparaissant en cours de journée. Cela impacte la
capacité de travail du recourant en nombre d’heures de travail réalisables
dans la journée mais le rendement est préservé durant ces heures
travaillées. De telles limitations ne sont pas incompatibles avec l’exercice
d’activités administratives comme celles exercées par le recourant
jusqu’en 2015 selon le Dr J.________. La capacité d’adaptation aux règles et
routines d’une activité professionnelle dans le premier marché du travail
peut être altérée selon le Dr D.________ sur la durée et à plein temps, ce
qui n’est pas en opposition avec la capacité de travail partielle retenue par
l’expert. La lecture du rapport d’expertise du Dr D.________ ne laisse aucun
doute sur le fait que ce dernier a pris en compte l’ensemble des limitations
fonctionnelles du recourant, y compris celles mises en évidence par
l’examen neuropsychologique, dans son appréciation sur la capacité de
travail qui est convaincante. Par ailleurs, rien au dossier ne permet de
s’écarter de l’appréciation de l’expert D.________, étant rappelé que c’est

- 22 -
aux experts médicaux qu’il appartient d’évaluer l’état de santé de la
personne assurée et les répercussions de celui-ci sur la capacité de travail
(ATF 140 V 193 consid. 3.2 ; TF 8C_398/2014 du 28 octobre 2014 consid.
4.3.1). En l’espèce, il y a lieu de retenir que le recourant dispose d’une
capacité de travail résiduelle compatible non seulement avec l’activité
exercée précédemment, mais aussi avec d’autres activités lucratives, le
marché du travail équilibré comprenant un grand nombre d’activités
simples ne comportant pas d’exigences particulières, notamment au
niveau de la capacité de concentration et de mémoire. Pour le surplus, au
vu des ressources et limitations fonctionnelles retenues par l’expert, qui
ne sont pas contestées, on ne saurait suivre le recourant lorsqu’il prétend
que la nature et l’importance de sa pathologie constitueraient des
obstacles irrémédiables à la reprise d’un travail sur un marché équilibré du
travail.
d) Le rapport du 18 novembre 2023 de la Dre Z.________
produit à l’audience du 23 novembre 2023 ne permet pas d’apprécier la
situation différemment. Dans ce document, la psychiatre traitante se
réfère tout d’abord à son rapport du 4 juillet 2020 dans lequel elle avait
exposé les raisons la conduisant à attester une capacité de travail nulle
dans toute activité, ainsi qu’à son rapport du 11 mai 2021 faisant état
d’une dégradation de l’état de santé du recourant au printemps 2021 et
attestant toujours une incapacité de travail totale. Or ces documents ont
été pris en compte par l’expert D.________, qui s’est déterminé sur les
diagnostics retenus par la psychiatre traitante et a expliqué son
appréciation diagnostique différente, comme vu précédemment. Par
ailleurs, la psychiatre traitante ne fait pas état d’éléments nouveaux qui
n’auraient pas été pris en compte par l’expert. Elle évoque en particulier
des séquelles du burn-out de 2015, des événements traumatiques vécus
par le recourant durant son enfance, ainsi que l’insomnie non organique
présente depuis l’enfance, qui sont des éléments mentionnés dans le
rapport d’expertise du Dr D.________. La psychiatre traitante liste ensuite
des symptômes induits par le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
avec un épisode dépressif sévère survenu au printemps 2021, sans
réellement motiver ce diagnostic. Elle n’étaye pas davantage les

- 23 -
limitations fonctionnelles qu’elle énumère. Or, le 28 mars 2023, l’expert
avait relevé un score de 20 à l’échelle d’évaluation de la dépression de
Hamilton, ce qui correspondait à un épisode dépressif moyen. Rappelons
encore que l’expert s’est déterminé sur la capacité de travail et les
limitations fonctionnelles du recourant en se fondant non seulement sur
les déclarations de l’intéressé, mais aussi sur les pièces versées au
dossier, sur ses propres constatations, et sur l’évaluation
neuropsychologique réalisée en mars 2023 par le Dr J.________, qui n’a pas
permis d’objectiver les limitations listées par la psychiatre traitante.
e) Concernant l’audience du 23 novembre 2023, dans la
mesure où le recourant a déploré que l’intimé n’ait pas été présent, il sera
précisé que l’art. 6 par. 1 CEDH (Convention européenne du 4 novembre
1950 de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
; RS 0.101) ne comporte pas une obligation du tribunal d’imposer à la
partie adverse de comparaître à l’audience (TF 9C_265/2020 et
9C_278/2020 du 11 décembre 2020 consid. 3 et la référence citée).
f) En définitive, il y a lieu de retenir que le recourant présente
une capacité de travail de 40 % depuis le 24 novembre 2015 dans son
activité habituelle et de 50 % dans une activité simple sans sollicitation
importante des capacités d’organisation. Cela étant, compte tenu de son
expérience professionnelle, de son âge, et du degré d’exigibilité
relativement faible, c’est dans son activité habituelle qu’il sera le plus à
même de mettre à profit sa capacité de travail résiduelle. Par ailleurs,
compte tenu de son obligation de réduire le dommage, on peut attendre
de lui qu’il travaille à 40 % dans son ancienne profession, ce qui lui
permettrait d’obtenir un revenu plus élevé que celui qui serait le sien dans
une activité adaptée au taux de 50 % si l’on se base sur les données
salariales statistiques issues de l’ESS (Enquête suisse sur la structure des
salaires publiée par l’Office fédéral de la statistique). Pour la détermination
du degré d’invalidité, il y a donc lieu de comparer le revenu que le
recourant percevait dans l’activité de conseiller en prévoyance
professionnelle exercée avant l’atteinte à la santé avec le revenu qu’il
pourrait réaliser dans cette même activité au taux de 40 %. Dans la

- 24 -
mesure où l’incapacité de travail de 60 % dans l’activité habituelle de
conseiller en prévoyance professionnelle se confond avec son incapacité
de gain, il convient de lui reconnaître le droit à trois-quarts de rente dès le
1er novembre 2016, compte tenu du délai d’attente d’une année
déterminant pour l’ouverture du droit à la rente (art. 28 al. 1 let. b LAI).
8. a) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est
superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des
preuves). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être
entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. ([Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] ; ATF 140 I 285 consid.
6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1 ; TF 8C_660/2015 du
24 février 2016 consid. 4.1).
b) En l’espèce, le dossier est complet et permet à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu
de compléter l’instruction comme le requiert le recourant par la mise en
œuvre d’un complément d’expertise. Une telle mesure ne serait pas de
nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents
ayant pu être constatés à satisfaction de droit. La requête du recourant en
ce sens doit ainsi être rejetée. Il n’y a pas non plus lieu d’étendre la
procédure à une éventuelle aggravation de l’état de santé du recourant
survenue après la décision entreprise, dès lors que le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait
existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1). Il incombe au recourant de déposer une demande de
révision s’il estime que son état de santé a évolué au point d’entraîner une
incapacité totale de travail, comme il le soutient dans ses observations du
22 mai 2023.

- 25 -
9. a) En définitive, le recours doit être partiellement admis et la
décision litigieuse réformée en ce sens que le recourant a droit à trois-
quarts de rente à compter du 1er novembre 2016.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, qui succombe.
c) Le recourant qui obtient partiellement gain de cause avec
l’assistance d’un mandataire qualifié a droit à une indemnité de dépens
réduite (art. 61 let. g LPGA), qu’il convient de fixer à 2'000 fr., débours et
TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires
et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la
mettre à la charge de l’intimé.
d) Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral en
matière d’assurance-invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3 ; 139 V 349
consid. 5.4), les frais qui découlent de la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire pluridisciplinaire peuvent le cas échéant être mis à la charge de
l’assurance-invalidité. En effet, lorsque l’autorité judiciaire de première
instance ordonne la réalisation d’une expertise judiciaire parce qu’elle
estime que l’instruction menée par l’autorité administrative est
insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l’ATF 137 V 210), elle intervient
dans les faits en lieu et place de l’autorité administrative qui aurait dû, en
principe, mettre en œuvre cette mesure d’instruction dans le cadre de la
procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne
constituent pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais
des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA
qui doivent être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne
saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise
judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que
l’autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des
lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire
serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction

- 26 -
administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative
aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement
fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue
médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou
plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale
ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur
probante de ce genre de documents.
En l’occurrence, la Cour de céans s’est vue contrainte de
mettre en œuvre une expertise judiciaire en raison des lacunes de
l’expertise du Dr H.________ (cf. consid. 7a supra). Ces lacunes auraient dû
conduire le SMR à porter un regard plus critique sur les conclusions de
l’expertise du prénommé, d’autant plus que les arguments soulevés par la
Dre Z.________ étaient de nature à faire douter de l’appréciation de
l’expert. L’expertise judiciaire a servi à pallier les manquements commis
dans la phase d’instruction administrative. Dans ces conditions, il se
justifie de mettre la totalité des frais de ladite expertise à la charge de
l’office intimé, soit les honoraires de l’expert, par 7'692 fr. (facture du Dr
D.________ du 19 avril 2023) et les honoraires du neuropsychologue, par
1'630 fr. 65 (facture du Dr J.________ du 3 avril 2022 [recte : 2023]), pour
un total de 9'322 fr. 65.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 27 janvier 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que G.________ a droit à trois-quarts de rente
d’invalidité à compter du 1er novembre 2016.

- 27 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Les frais d’expertise, à hauteur de 9'322 fr. 65 (neuf mille trois
cent vingt-deux francs et soixante-cinq centimes), sont mis à
la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
V. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à
G.________ à titre de dépens partiels.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 28 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :