vd_gerichte · PE24.015322 · 2025-04-30 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
308
PE24.015322-MMR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 30 avril 2025
__________________
Composition : Mme ELKAIM, vice-présidente
Mme Courbat et M. Maytain, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 173 ch, 1 et 2, 177 al. 1, 303 ch. 1 al. 1 CP ; 310 al. 1 let. a
CPP
Statuant sur le recours interjeté le 18 février 2025 par
P.________ contre l’ordonnance rendue le 10 février 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE24.015322-
MMR, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 16 février 2024, F.________ s’est présentée à l’Hôtel de
police de Lausanne pour déposer une plainte pénale contre inconnu. Elle a
expliqué qu’elle travaillait au sein de la chaîne de restauration [...], à [...],
où elle était notamment chargée de la gestion des livraisons. Elle a relaté
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que, le 31 janvier 2024, vers 19h30, un livreur, prénommé [...], était parti
sans avoir confirmé la réception de la commande, contrairement à la
pratique habituelle. L’ayant interpellé à plusieurs reprises sans obtenir de
réponse – l’homme portant des écouteurs – elle aurait fini par élever la
voix afin de se faire entendre. Le livreur se serait alors retourné,
visiblement irrité, et l’aurait insultée en la traitant notamment de « pute »
et de
« conne ». Il l’aurait également menacée, déclarant qu’il allait appeler sa
femme pour qu’elle lui « arrache la tête » et s’en prenne physiquement à
elle. Peu après, une femme se serait effectivement présentée sur les lieux,
aurait commencé à crier sur F.________, la traitant de « folle », et lui aurait
dit qu’elle allait la retrouver et que « les choses n’en resteraient pas là »
(PV d’audition n° 1).
P.________ a été entendu le 21 mars 2024. Dès le début de son
audition, il a contesté les faits et a déposé plainte pénale pour injure et
diffamation. Il a expliqué s’être rendu chez [...] afin de récupérer une
commande. Au moment de repartir, bien qu’il écoutait de la musique à un
volume élevé, il aurait entendu un cri qu’il a qualifié d’« hystérique », ce
qui l’aurait amené à retirer ses écouteurs. Il aurait alors entendu
l’employée lui dire : « T’es con ou quoi ? ». Persuadé qu’elle cherchait à en
venir aux mains, il a indiqué que le ton était monté. Il a déclaré que
l’employée l’avait clairement injurié, tout en admettant ne plus se
souvenir des termes exacts utilisés. Au terme de son audition, il a réitéré
son souhait de déposer plainte pour diffamation, estimant que les
allégations de F.________ étaient mensongères (P. 4/1, pp. 7 à 9).
Z.________ a été entendue le même jour. Elle a expliqué qu’au
cours d’un appel téléphonique, elle aurait entendu une voix de femme
crier sur son « copain », P.________, en répétant « reviens, reviens », puis
proférer des insultes, sans pouvoir en préciser les termes. Cela l’aurait
poussée à se rendre sur place pour tenter de discuter avec l’employée.
Elle a précisé qu’à aucun moment, elle n’avait entendu P.________ insulter
ou menacer cette dernière. Elle a également contesté l’avoir elle-même
traitée de « folle » (P. 4/1, pp. 10 et 11).

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F.________ a été réentendue le 10 avril 2024. Elle a maintenu
ses précédentes déclarations, tout en les détaillant (P. 4/1, pp. 12 à 16).
Elle a en outre produit un témoignage écrit, qui aurait été établi par sa
manager H.________ le jour de l’incident, à 21h00. Il en ressort en
particulier que P.________ aurait utilisé les termes suivants : « Je n’ai rien à
foutre de ta commande », « reste ici tu vas voir, moi je ne vais rien te faire
mais je vais appeler ma femme, elle va venir », « nique ta mère »,
« grosse pute » et « tu fais la meuf » (P. 4/1, annexe au PV d’audition de
F.________).
Le témoin I.________ a été entendu le 25 juin 2024. Il a indiqué
que, le 31 janvier 2024, il se trouvait au [...] en tant que livreur [...] et
attendait sa commande près de la porte dédiée aux livraisons. Il a
rapporté qu’il avait observé un échange tendu – qu’il a qualifié d’«
embrouille » – entre un autre livreur, prénommé P.________, et la
responsable des livraisons. Toutefois, il a précisé ne pas y avoir prêté une
attention particulière. Il a ajouté qu’il ne se souvenait pas d’un
comportement menaçant et a expliqué n’avoir rien entendu, car il portait
des écouteurs. Il a néanmoins relevé que la responsable semblait
perturbée au moment de lui remettre sa commande. En dehors de ces
éléments, il n’a pas été en mesure de fournir davantage de précisions,
faute de souvenirs (P. 4/1, pp. 17 à 19).
H.________ a été entendue le 11 septembre 2024. Elle a
expliqué qu’elle était arrivée vers la fin de l’échange, lequel concernait un
problème de livraison, précisant que c’était surtout P.________ qui était
« remonté ».
En raison de sa mémoire qu’elle jugeait peu fiable, elle avait consigné
certains éléments par écrit sur une feuille qu’elle avait ensuite remise à
F.________ ainsi qu’à son supérieur. Interrogée sur les éventuelles insultes
proférées par P.________, elle a indiqué ne pas avoir entendu le mot « pute
» et ne plus se souvenir si le terme « conne » avait été prononcé. En
revanche, elle se rappelait que l’intéressé avait dit quelque chose comme :
« Je vais appeler ma femme, tu vas

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voir », ou encore : « Moi, je ne touche pas aux femmes, vous allez régler
ça d’égale à égale ». Elle a précisé que F.________ tenait tête au livreur,
mais qu’elle avait peur, car on voyait qu’elle stressait au point qu’elle
avait éclaté en sanglots peu après l’incident (PV d’audition n° 2).
Par ordonnance pénale du 10 février 2025, le Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a condamné
P.________ et Z.________ pour injure et menaces. Il a en particulier retenu
que P.________ avait traité F.________ de « pute » et de « conne » et lui
avait déclaré qu’il allait appeler sa femme afin qu’elle lui « arrache la
tête ».
B. Par ordonnance du 10 février 2025, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte de P.________ (I) et a laissé les frais à la
charge de l’Etat (II).
La procureure a rappelé qu’une atteinte à l’honneur devait
être admise avec retenue lorsque les propos litigieux étaient adressés aux
membres d’une autorité judiciaire, lesquels étaient à même de prendre le
recul nécessaire. Dans ce contexte, elle a estimé qu’on ne pouvait pas
considérer que F.________ avait eu l’intention de porter atteinte à l’honneur
de P.________. S’agissant de l’infraction d’injure, la procureure a relevé que
ce dernier n’était pas en mesure de rapporter précisément les propos qu’il
attribuait à F.________. Celle-ci ayant contesté avoir proféré des insultes,
elle devait être mise au bénéfice de ses déclarations.
C. Par acte du 18 février 2025, à l’intitulé « opposition à
l’ordonnance pénale du 10.02.2025 » et adressé à la Chambre de céans,
P.________ a recouru contre cette ordonnance, en précisant que « la
diffamation doit être retenue » (acte de recours, p. 1), concluant ainsi
implicitement à son annulation.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

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En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l'art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du
19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV).
1.2 L’acte de recours déposé par P.________ est intitulé
« opposition à l’ordonnance pénale du 10.02.2025 » et débute par
l’apostrophe
« Madame la Procureure ». Il est toutefois adressé à la Chambre de céans.
Bien que sa formulation puisse prêter à confusion, il ressort de son
contenu que le recourant entend, d’une part, former opposition à
l’ordonnance pénale qui lui a été notifiée le 10 février 2025, et, d’autre
part, contester l’ordonnance de non-entrée en matière rendue, en
parallèle, par le Ministère public, en tant qu’elle ne retient pas l’infraction
de diffamation à la charge de F.________. Dans ces conditions, le recours,
par ailleurs interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par la
partie plaignante, laquelle a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et
satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), est
recevable en tant qu’il est dirigé contre l’ordonnance de non-entrée en
matière.
2. Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée dans le
respect de l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la

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légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319
al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 7B_107/2023 du 20
novembre 2024 consid. 3.1.2) et signifie qu'en principe, un classement ou
une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère
public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas
remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 consid. 4.1.2 ; TF 7B_107/2023 précité). En d'autres termes, il
faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une
ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les
cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est
nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute,
il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références
citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit pouvoir
rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il
apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve
d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 6B_541/2017
du 20 décembre 2017
consid. 2.2).
3. Le recourant considère que les accusations portées à son
encontre par F.________ sont infondées et diffamatoires, dans la mesure où
elles portaient gravement atteinte à son image et sa réputation. Il
reproche à la procureure d’avoir retenu la version de cette dernière, alors
qu’aucune preuve n’étayerait ses accusations. Il soutient à cet égard
qu’aucun des témoins n’aurait entendu de menaces de sa part.
3.1
3.1.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0) se rend coupable de diffamation, quiconque, en
s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de
tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à

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porter atteinte à sa considération, ou quiconque propage une telle
accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; TF 7B_54/2024 du 7 février
2025
consid. 2.2.3 et les références citées).
En outre, les propos incriminés dans le cadre de l’art. 173 CP
doivent avoir été adressés à un tiers, lequel peut être un avocat, un
magistrat ou un fonctionnaire (ATF 145 IV 462 consid. 4.2 et 4.3 ; TF
6B_974/2018 du 20 décembre 2018 consid. 2.3.1 et la référence citée). En
tant que lex specialis, l’art. 303 CP, qui réprime la dénonciation
calomnieuse l’emporte toutefois sur l’art. 173 CP (ATF 115 IV 1consid. 2b,
JdT 1990 IV 109 ; Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 56 ad
art. 173 CP et les références citées).
3.1.2 L'art. 173 ch. 2 CP prévoit que l'auteur n'encourt aucune peine
s'il prouve que les allégations par lui articulées ou propagées sont
conformes à la vérité, ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne
suffit pas ; il faut encore que l'auteur ait eu des raisons sérieuses de croire
à la véracité de ses allégations (ATF 124 IV 149
consid. 3b ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.3 : TF 7B_10/2022
du
25 septembre 2023 consid. 4.3.2 ; TF 6B_777/2022 du 16 mars 2023
consid. 3.2).

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La preuve de la bonne foi est apportée lorsque l'auteur
démontre qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui pour
contrôler la véracité de ce qu'il alléguait. En particulier, la défense d'un
intérêt légitime allège le devoir de vérification qui incombe à celui qui
s'adresse à la police ou à une autre autorité, en sachant que celle-ci va
procéder à un contrôle approfondi et dénué de préjugés. Le fait de
s'adresser à une autorité de surveillance ne confère pas au dénonciateur
le droit de porter atteinte à l'honneur d'autrui ; aussi, pour pouvoir
valablement invoquer
l'art. 173 ch. 2 CP, il doit agir de bonne foi et avoir des raisons suffisantes
de concevoir les soupçons qu'il communique à cette autorité (TF
7B_10/2022 du
précité ; TF 6B_1100/2016 du 25 octobre 2017 consid. 1.2 ; TF
6B_1225/2014 du
18 janvier 2016 consid. 1.2 et les références citées).
3.2 Selon l’art. 177 al. 1 CP, quiconque, de toute autre manière,
attaque autrui dans son honneur par la parole, l’écriture, l’image, le geste
ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de 90
jours-amende au plus.
3.3 Aux termes de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP, quiconque dénonce à
l’autorité, comme auteur d’un crime ou d’un délit, une personne qu’il sait
innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, est puni
d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine
pécuniaire.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu'une
communication imputant faussement à une personne la commission d'un
crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité (ATF 132 IV 20 consid. 4.2;
TF 6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 3.1 ; TF 6B_1248/2021 du 16
août 2022 consid. 2.1.1). La dénonciation consiste à imputer en fait à la
personne dénoncée un comportement qui est, en droit, constitutif d’un
crime ou d’un délit. Pour qu’il y ait dénonciation, il n’est pas nécessaire
que l’auteur affirme, comme étant certain, que la personne dénoncée a eu

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un tel comportement ; il suffit qu’il rapporte à l’autorité, à dessein, des
faits suffisants pour que celle-ci conçoive un soupçon qui l’oblige à
procéder à des investigations (Delnon/Rüdy, in : Niggli/Wiprächtiger [éd.],
Basler Kommentar, Strafrecht II, 4e éd. 2019, n. 17 ad art. 303 CP). Une
dénonciation n’est calomnieuse que si la personne mise en cause est
innocente, ce qui implique que cette personne n’a pas commis les faits
délictueux qui lui sont faussement imputés. Est considéré comme innocent
notamment celui qui a été libéré par un jugement d’acquittement ou par
le prononcé d’un non-lieu. Le juge de la dénonciation calomnieuse est,
sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, lié par une telle décision (ATF
136 IV 170
consid. 2.1, JdT 2011 IV 102 ; TF 6B_859/2022 précité ; TF 6B_1248/2021
précité). Cela étant, celui qui dépose une dénonciation pénale contre une
personne ne se rend pas coupable de dénonciation calomnieuse du seul
fait que la procédure pénale ouverte consécutivement à la dénonciation
est classée ; l’infraction n’est réalisée que si l’innocence de la personne
dénoncée a été constatée dans une procédure précédente (ATF 136 IV 170
consid. 2.2).
L'élément constitutif subjectif de l'infraction implique que
l'auteur sache que la personne qu'il dénonce est innocente. Il s'agit d'une
connaissance au sens strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170
consid. 2.1; TF 6B_859/2022 précité consid. 3.2 ; TF 6B_1248/2021 précité
consid. 2.1.1). Seul l’auteur qui agit dans le dessein particulier de « faire
ouvrir […] une poursuite pénale » peut se rendre coupable de
dénonciation calomnieuse. En outre, l’infraction n’est pas réalisée si
l’enquête a été ouverte ensuite d’une dénonciation opérée de bonne foi
par son auteur (Stettler, in : Macaluso et al. [éd.], Commentaire romand,
Code pénal II, 2e éd., Bâle, 2017, nn. 19 et 23 ad art. 303 CP). Celui qui
dépose une dénonciation pénale contre une personne ne se rend ainsi pas
coupable de dénonciation calomnieuse du seul fait que la procédure
pénale ouverte consécutivement à la dénonciation a débouché sur une
décision d'acquittement ou de classement. Une telle décision, lorsqu'elle
existe, n'empêche pas celui qui doit répondre d'une dénonciation
calomnieuse d'expliquer pourquoi, selon lui, le dénoncé avait adopté un

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comportement fautif et d'exciper de sa bonne foi (ATF 136 IV 170 consid.
2.2; TF 6B_859/2022 précité ; TF 6B_1248/2021 précité).
3.4
3.4.1 Il convient, en préambule, de relever le caractère particulier de
la présente affaire, dans laquelle le recourant, poursuivi pour injure et
menaces à la suite d’une plainte déposée par F.________, a immédiatement
riposté en déposant une contre-plainte à son encontre. Or, les faits
dénoncés dans cette contre-plainte apparaissent avoir été examinés à tort
sous l’angle de la diffamation par le Ministère public. En réalité, ce que le
recourant reproche à F.________, c’est précisément de l’avoir faussement
accusé d’injure et de menaces dans le but de faire ouvrir à son encontre
une procédure pénale. Une telle allégation relève non pas de la
diffamation, mais de la dénonciation calomnieuse au sens de l’art. 303
ch. 1 CP, infraction qui, en tant que lex specialis, englobe celle de
diffamation, quand bien même les biens juridiquement protégés sont
distincts (ATF 115 IV 1 consid. 2b, JdT 1990 IV 109).
3.4.2 En l’espèce, le Ministère public a considéré qu’il disposait
d’éléments suffisamment sérieux pour retenir que F.________ n’avait pas
menti en accusant le recourant de l’avoir injuriée et menacée. Sur cette
base, il a rendu une ordonnance pénale contre le recourant. Or, ce dernier
ayant fait opposition à cette ordonnance, sa culpabilité n’est pas encore
établie en l’état et il reviendra à la juridiction compétente sur le fond
d’apprécier les faits le concernant.
Cela étant, l’analyse du Ministère public ne prête pas le flanc à
la critique et peut être suivie. Il faut en effet relever que le recourant a
effectivement fait venir sa compagne sur les lieux de l’incident, ce qui
accrédite la version de F.________ selon laquelle il aurait menacé de la faire
intervenir pour qu’elle s’en prenne à elle. Par ailleurs, un document rédigé
peu après les faits par la manager de cette dernière, H.________, permet de
constater que F.________ lui a confié le même récit que celui qu’elle a
ensuite livré à la police, notamment s’agissant des injures et menaces
dont elle aurait fait l’objet. Entendue en qualité de témoin, H.________ a en

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outre confirmé avoir entendu le recourant proférer des propos
potentiellement menaçants en rapport avec l’intervention de sa
« femme », tout comme elle a attesté que F.________ s’était trouvée dans
un état de stress important, au point de fondre en larme après
l’altercation. Enfin, le témoin I.________ a indiqué que l’intimée semblait
perturbée au moment de lui remettre sa commande. Dans ces conditions,
même à supposer que le recourant soit finalement acquitté, un tel verdict
ne pourrait, selon toute vraisemblance, être motivé que par l’application
du principe in dubio pro reo (art. 10 al. 3 CPP). Or, comme la Cour d’appel
pénale du Tribunal cantonal a eu l’occasion de le dire, lorsque celui qui se
plaint d’avoir été accusé à tort est acquitté au bénéfice du doute, son
innocence n’a pas été formellement constatée. En l’absence d’éléments
probants démontrant que l’accusateur a sciemment menti, l’infraction de
dénonciation calomnieuse ne saurait donc être réalisée (CAPE 29 juillet
2024/136 consid. 3). Il s’ensuit que les griefs du recourant, en relation
avec cette infraction, doivent être rejetés.
3.4.3 La situation ne se présente pas différemment si les faits
allégués étaient examinés sous l’angle de la diffamation. En effet, même
si la vérité des faits dénoncés ne devait pas être établie par la
condamnation pénale du recourant, le dossier comporte, comme on l’a vu
(cf. supra consid. 3.4.2), suffisamment d’éléments pour conclure que
F.________ a, à tout le moins, agi de bonne foi au sens de l’art. 173 ch. 2
CP, de sorte que son acquittement devrait de toute manière être prononcé
(cf. ATF 119 IV 44 consid. 3, JdT 1995 IV 121).
3.4.4 Quant à l’infraction d’injure, le Ministère public a, à juste titre,
refusé d’entrer en matière sur la plainte du recourant, ce dernier n’ayant
pas été en mesure de préciser les propos tenus à son endroit. Cette partie
de l’ordonnance attaquée n’est du reste pas contestée dans l’acte de
recours.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.

- 12 -
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de P.________, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 10 février 2025 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge de P.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La vice-présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. P.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin

- 13 -
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :