vd_gerichte · ZD18.039595 · 2021-01-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 281/18 - 14/2021
ZD18.039595
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 janvier 2021
__________________
Composition : M. NEU, président
MM. Küng et Peter, assesseurs
Greffière : Mme Guardia
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean Orso, avocat à Genève,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; art. 88a al. 1 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé comme ferrailleur auprès de [...] jusqu’au 30 novembre 2012.
Le 25 juillet 2012, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison d’atteintes à sa colonne
vertébrale.
Dans un rapport du 22 août 2012, le Dr D.________, médecin
traitant de l’assuré, a posé les diagnostics incapacitants de discopathies
étagées, de sciatalgies et d’autres névralgies étagées existant depuis
2010 et a arrêté la capacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle à 25 %. Ce médecin a par la suite précisé que l’assuré disposait
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (incapacité physique à soulever) (rapport du 3
décembre 2012).
Par avis du 11 décembre 2012, le Dr X.________, spécialiste en
médecine interne générale, médecin auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu que l’assuré souffrait
de lombosciatalgies avec dorso-lombalgies chroniques sur des atteintes
dégénératives du rachis, d’une discopathie C6-C7, de troubles statiques
dorsaux et lombaires et d’une névralgie d’Arnold. Sa capacité de travail
était de 25 % dans son activité habituelle et de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de charges
supérieures à 5 kg de façon répétitive et occasionnelle au-delà de 7.5 kg ;
pas de position statique assise au-delà de 30 minutes sans possibilité de
varier les positions assise/debout ; pas de position en porte-à-faux ou en
antéflexion du rachis contre résistance ; pas de montée ou descente
d’escaliers à répétition ; pas d’activité sur terrain instable ou en hauteur ;
pas de position statique debout immobile au-delà de dix à quinze
minutes).

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Par décision du 19 février 2013 confirmant un projet du 11
janvier 2013, l’OAI a refusé à l’assuré le droit à une rente d’invalidité ainsi
qu’à des mesures de reclassement au motif que ce dernier présentait un
degré d’invalidité insuffisant pour lui ouvrir le droit à ces prestations.
b) Le 24 juin 2013, l’assuré a informé l’OAI de l’aggravation de
son état de santé et a demandé que lui soit octroyée une rente
d’invalidité.
Par rapport du 8 juillet 2013, le Dr D.________ a posé le
diagnostic de polyarthrose évolutive avec évolution récente. Il a expliqué
que, depuis son dernier rapport, il avait constaté l’apparition de
fissurations méniscales internes grade 3 bilatérales, une péjoration des
coxalgies bilatérales – surtout en posture debout prolongée – et une
péjoration de l’omalgie droite. Il persistait en outre des douleurs sur
l’ensemble du rachis avec des craquements du rachis cervical et lombaire.
Le médecin en concluait que la capacité de travail de l’assuré dans son
activité habituelle était nulle alors qu’elle s’élevait, dans une activité
adaptée, à 50 %. Par envoi du 23 décembre 2013, le Dr D.________ a posé
le diagnostic incapacitant de polyinsertionite chronique à prédominance
axiale et rhizomélique. Il a expliqué que l’assuré avait bénéficié, fin mai,
d’une infiltration de l’épaule droite pour une atteinte inflammatoire
d’origine dégénérative ainsi que, le 19 juillet 2013, d’une arthroscopie
bilatérale des genoux pour des lésions méniscales dégénératives. Le cas
était maintenant stabilisé, avec cependant des douleurs alléguées par
l’intéressé au niveau du rachis et des ceintures, douleurs essentiellement
liées à une polyinsertionite entrant dans le cadre d’une fibromyalgie pour
laquelle les conditions psychologiques et socio-économiques jouaient un
rôle non négligeable et qui n’empêchaient cependant pas la reprise d’une
activité professionnelle adaptée.
Dans un rapport du 5 mars 2014, le Dr Q.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a

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posé les diagnostics de dysplasie bilatérale des hanches avec lésion du
bourrelet et de conflit acétabulaire supérieur.
Par rapport du 8 avril 2014, le Dr D.________ a relevé la
péjoration de l’état de santé de son client depuis le 23 décembre 2013,
précisant que le Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, préconisait une arthroscopie de la
hanche et, en cas d’échec de cette intervention, la pose d’une prothèse de
hanche bilatérale. L’activité adaptée n’était, selon ce médecin, plus
exigible au taux de 100 % mais éventuellement à 50 %.
Par décision du 8 mai 2014 confirmant un projet du 25 mars
2014, l’OAI a rejeté la nouvelle demande de prestations déposée par
l’assuré.
Par acte du 11 juin 2014, l’assuré, représenté par Me Jean
Orso, a recouru à l’encontre de la décision du 8 mai 2014 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
principalement à sa réforme en ce sens qu’il lui soit reconnu un degré
d’invalidité minimum de 56.49 % et qu’il lui soit octroyé une rente
d’invalidité correspondante dès le 8 juillet 2013, subsidiairement à son
annulation et au renvoi du dossier à l’intimé pour nouvelle décision.
L’assuré a subi des opérations des hanches droite puis gauche
les 12 juin et 24 juillet 2014.
Le 17 septembre 2014, il a produit un courriel du Dr D.________
indiquant que, depuis ces interventions, la capacité de travail de
l’intéressé avait encore diminué et préconisant une évaluation par un
chirurgien orthopédiste ou un expert en chirurgie orthopédique.
Par réponse du 23 septembre 2014, l’OAI a conclu au rejet du
recours.

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Dans un envoi du 2 octobre 2014, le Dr D.________ a signalé à
l’OAI que son patient présentait maintenant une atteinte psychique dont la
sévérité lui avait été confirmée par la Dre G.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie.
Par réplique du 17 octobre 2014, l’assuré a confirmé ses
précédents motifs et conclusions.
Aux termes d’une attestation médicale du 17 novembre 2014,
le Dr D.________ a contre-indiqué toute activité professionnelle pour
l’assuré en raison de troubles graves et multiples de l’appareil locomoteur.
Le même jour, l’assuré a produit un rapport du 16 octobre
2014 de la Dre G.________ rendant compte du suivi de l’intéressé, débuté
le 9 mai 2014. Cette spécialiste y posait les diagnostics de trouble anxieux
et dépressif – aggravé depuis l’intervention du 24 juillet 2014 –, de
syndrome somatique et d’état dépressif majeur, moyen versus sévère,
avec des éléments psychotiques.
Par duplique du 27 novembre 2014, l’OAI a maintenu sa
position. Il a produit un avis du 20 novembre 2014 du Dr S.________,
médecin auprès du SMR, retenant qu’il ressortait des documents
médicaux produits dans le cadre du recours que l’assuré présentait une
atteinte à la santé psychique justifiant que soit ordonnée une expertise
bidisciplinaire, orthopédique et psychiatrique.
L’assuré a été hospitalisé auprès de la [...] du 3 au
13 novembre 2014 en raison d’un isolement social et de symptômes
psychotiques. Dans leur compte rendu d’hospitalisation du 24 novembre
2014, les Drs L.________ et W.________, respectivement chef de clinique
adjoint et médecin assistant auprès de [...], ont posé les diagnostics
d’épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques (F32.2) et de
trouble somatoforme, sans précision (F45.9). L’assuré s’était présenté en
mode volontaire dans le contexte d’un trouble somatoforme avec

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apparition d’éléments psychotiques à type persécutoires et sous forme
d’hallucinations visuelles cénesthésiques.
Par acte du 26 février 2015, l’assuré a conclu à ce que soit
ordonnée une expertise pluridisciplinaire en vue de déterminer sa capacité
de travail.
Dans un rapport du 27 février 2015, les Drs L.________ et
W.________ ont rendu compte d’une nouvelle hospitalisation de l’assuré,
entamée le 12 février 2015. Ces médecins retenaient le diagnostic
d’épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques et relevaient
notamment ce qui suit :
« Sur le plan clinique, le patient présente une thymie triste, une
perte de la motivation. Il arrive à l’hôpital dans un état de
prostration, ne regarde pas son interlocuteur dans les yeux. Le
discours est pauvre, le patient arrive difficilement à élaborer. Il
présente des hallucinations auditives et cénesthésiques (il entend
des bruits sourds et a le sentiment que son corps entier est écrasé
par un poids lourd ou qu’il est traversé par un[e] décharge
électrique). A cela s’ajoute un fort sentiment de persécution, avec le
sentiment que les gens lui veulent du mal, et il se sent observé. Il
présente de fortes angoisses. Nous constatons également au niveau
du contexte de vie un grand isolement social et une grande
souffrance psychique.
En fonction des symptômes décrits ci-dessus, le patient bénéficie
d’un point de vue médicamenteux d’un traitement neuroleptique,
antidépresseur et anxiolytique.
Nous pensons que cette pathologie est présente de longue date,
probablement depuis 3 ans environ, avec une tendance à la
chronicisation des symptômes ».
Par acte du 2 mars 2015, l’assuré a confirmé la requête
d’expertise formulée à l’appui de son recours et produit un rapport
d’ergothérapie du 16 février 2015.
Par acte du 1er avril 2015, l’OAI a relevé que la problématique
psychiatrique dont se prévalait l’assuré pouvait avoir eu des incidences
sur sa capacité de travail déjà pour la période ayant précédé sa décision
du 8 mai 2014. Il se référait à cet égard à un avis du 20 mars 2015 du Dr

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S.________ expliquant que cette situation justifiait la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique avec un volet rhumatologique.
Dans une écriture du 1er mai 2015, l’assuré a confirmé ses
précédents motifs et conclusions.
Par arrêt du 15 juin 2015, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a admis le recours, annulé la décision rendue le 8 mai
2014 par l’OAI et lui a renvoyé la cause pour instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants, au motif que
l’instruction du dossier devait être complétée sur le plan médical.
c) L’OAI a mandaté les Drs H.________, spécialiste en
rhumatologie, et K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
en vue de la réalisation d’une expertise bidisciplinaire.
Dans un envoi du 5 septembre 2016, le Dr H.________ a indiqué
avoir examiné l’assuré conjointement avec le Dr K.________. Il a joint un
rapport d’expertise dont il a précisé qu’il devait être compris comme le
volet rhumatologique d’une expertise bidisciplinaire effectuée avec le Dr
K.________. De ce rapport on extrait ce qui suit (sic) :
« III. DIAGNOSTICS
1. Diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail :
￿ Syndrome pertrochantérien bilatéral chronifié
- status post levée d'un conflit coxo-fémoral de la hanche
D et G en 2014
2. Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
￿ Syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent
- diminution du seuil de tolérance à la douleur.
￿ Syndrome cervico-brachial récurrent chronique sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire
- minime discopathie C6-C7

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￿ Syndrome lombo-vertébral récurrent chronique sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire et sans signe de discopathie
significative
￿ Omalgies D sans signe de conflit ou de discopathie
￿ Gonalgies D sans signes méniscaux ou tendineux
- status post arthroscopie en 2013 pour méniscopathie
interne.
[…]
V. COHERENCE
1. Analyse détaillée et appréciation critique des
divergences apparues entre les symptômes décrits et le
comportement de la personne assurée en situation
d'examen, entre les observations faites par les experts de
différentes spécialités médicales, ou entre les éléments du
dossier et les activités quotidiennes de la personne
assurée
On note une divergence entre les symptômes décrits, l'examen
clinique et les examens paracliniques et le comportement de la
personne tant lors de l'examen que dans ses activités
professionnelles et de la vie quotidienne. Le socle somatique ne
permet pas d'expliquer l'ampleur et l'impotence fonctionnelle
décrites.
[…]
VI. CAPACITE DE TRAVAIL
1. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
1.1 Comment agissent les troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici ?
Les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle impliquent que son exigibilité, du point de vue
purement rhumatologique concernant son activité antérieure de
ferrailleur, est estimée, à 0%.
Dans une activité adaptée : à 100%.
Du point de vue bi-disciplinaire après discussion avec le Dr
K.________ en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans son activité habituelle et
antérieure est estimée à 0%.
[…]
1.4. Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins ?
On assiste à une diminution de sa capacité de travail depuis juillet
2013, date de l'opération du genou et depuis juin 2014, date de
l'opération des hanches.

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En décembre 2014, une reprise d'une activité professionnelle
aurait, du point de vue rhumatologique, raisonnablement pu être
exigée.
[…]
2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de la personne assurée ?
2.1 Une capacité de travail est-elle possible ? Si oui, depuis
quand ?
Une capacité de travail tant du point de vue rhumatologique que
psychiatrique est possible et ce, dès ce jour, à 100%
2.2 Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité
peut-elle être exercée (heures par jour)
Du point de vue rhumatologique dans une activité adaptée avec
diminution des mouvements en porte-à-faux, et le port de charge
de plus de 5-10 kg, sa capacité de travail pourrait être à notre avis
totale.
Du point de vue bi-disciplinaire : après discussion avec le Dr
K.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans une activité adaptée est
estimée à 100%.
2.3 Y a-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans
quelle mesure ?
Dans une activité professionnelle adaptée en intégrant l'aspect
rhumatologique et psychiatrique, l'assurée ne devrait pas
présenter de diminution de rendement de plus de 20% au vu de sa
longue inactivité professionnelle ».
A la suite de deux entretiens avec l’expertisé, les 8 et 25 août
2016, le Dr K.________ a rendu, le 6 septembre 2016, un rapport dont on
extrait ce qui suit :
« V Diagnostics
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail :
- Aucun au plan psychique.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
- Episodes récurrents de dépression réactionnelle, épisode actuel
léger avec syndrome somatique (F33.01).
[…]
VI. Capacité de travail

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[…]
En l’absence d’une maladie psychiatrique incapacitante, il n’y a pas
d’incapacité de travail durable au plan psychique ».
Dans un avis du 30 septembre 2016, le Dr S.________ s’est
rallié aux conclusions des Drs H.________ et K.________ et a retenu que
l’assuré présentait une capacité de travail nulle dans son activité
habituelle depuis le mois de juillet 2013 et entière dès le mois de
décembre 2014 dans toute activité respectant ses limitations
fonctionnelles (port de charges répétitif en porte-à-faux de plus de 5 à 10
kg et flexion-extension du rachis cervical).
Par projet du 9 février 2017, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de lui allouer une rente entière d’invalidité entre le 1er juillet
2014 et le 28 février 2015.
Par acte du 8 mars 2017, l’assuré, représenté par Me Orso,
s’est opposé au projet précité. Il a fait valoir que son état de santé
psychique était détérioré depuis 2014, que l’appréciation du Dr K.________
se fondait sur son état à la sortie d’une hospitalisation auprès de [...] du
27 juillet au 8 août 2016 – dont les experts n’avaient pas tenu compte – de
sorte qu’elle était biaisée. Il a ajouté être de nouveau hospitalisé depuis le
2 mars 2017. A l’appui de son opposition, il a produit :
- une attestation du 1er mars 2017 du Dr D.________ relevant que
l’état psychique de son patient s’était nettement dégradé depuis
le mois de novembre 2014 et que la situation s’était encore
péjorée depuis l’expertise psychiatrique effectuée en mai [recte :
septembre] 2016 et retenant une capacité de travail très réduite
même pour une activité adaptée sur le plan somatique ;
- un rapport du 13 février 2017 des Drs J.________, chef de clinique
adjoint auprès de [...], et W.________ rendant compte de
l’hospitalisation de l’assuré entre le 27 juillet et le 8 août 2016
pour mise à l’abri d’une péjoration anxio-dépressive et indiquant

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en particulier que les entretiens effectués dans ce cadre avaient
porté sur les difficultés financières et les craintes de renvoi de
l’assuré. Ce dernier avait bénéficié d’une médication anxiolytique
qui avait été progressivement diminuée.
L’assuré a complété son opposition le 30 juin 2017 et a
produit :
- un certificat médical du 12 mars 2017 de la Dre G.________
indiquant que, depuis le 30 mai 2014, l’assuré avait présenté trois
décompensations psychotiques mettant en danger sa vie et celle
d’autrui et ayant conduit à son hospitalisation en urgence. Cette
spécialiste a indiqué que, lors du dernier rendez-vous, le 22 février
2017, l’intéressé s’était présenté en tenant un discours
difficilement compréhensible, évoquant un désir de mourir, sans
mentionner de plan préétabli ;
- un rapport du 14 juin 2017 des Drs B.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et T.________, respectivement
médecin chef et médecin assistant auprès de [...], rendant compte
du traitement suivi par l’assuré auprès du [...] du 14 mars au 29
mai 2017 et dont on extrait ce qui suit :
« Nous avons rencontré Monsieur C.________ suite à une
hospitalisation en PLAFA (hospitalisation non volontaire) pour une
tentative de suicide par veinosection, dans le contexte d'une
situation psychosociale complexe. Selon l'anamnèse que nous avons
eue à disposition, Monsieur souffre d'épisodes dépressifs sévères
associés à des symptômes psychotiques récidivants depuis l'année
2013.
Au cours du traitement de crise, nous mettons en évidence chez le
patient une symptomatologie plus grave caractérisée par : une
thymie dépressive, un ralentissement psychomoteur, un isolement
social, une fatigabilité élevée, une perte de plaisir dans les activités
de la vie quotidienne, une diminution de la capacité de la
concentration, des idées de culpabilité relatives à sa situation
sociale associées à un sentiment de honte et de dévalorisation, une
perte d'espoir concernant l'avenir, des troubles du sommeil, des
pensées fluctuantes concernant des autoagressions physiques, tout
ceci posant les critères d'un épisode dépressif sévère. Monsieur
C.________ présente également des hallucinations visuelles
(araignées fluorescentes, visages méprisants), auditives (sifflements
dans les oreilles lui donnant des ordres), cénesthésiques (décharges

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électriques dans le corps). Le patient a eu des épisodes où il s'est
senti contrôlé par ses hallucinations auditives, notamment lors de
son geste suicidaire récent où les sifflements lui auraient ordonné
d'aller acheter un couteau pour se tuer. Il se sent également jugé
par ses hallucinations visuelles. Des idées délirantes ont été mises
en évidence, notamment le fait que les autres pourraient lire et
contrôler ses pensées, influencer ses actes (symptomatologie
psychotique fluide). Ces idées délirantes ont provoqué un retrait
social et un rétrécissement des contacts humains de Monsieur, celui-
ci se sentant à l'aise seulement avec certaines personnes de
confiance. Des symptômes négatifs sont également présents,
notamment apathie, pauvreté dans le discours, émoussement
affectif, perte d'intérêts pour les activités de la vie quotidienne.
Ce tableau clinique, comprenant des éléments de type dépressif et
de type schizophrénique qui prennent tous deux le devant de la
scène, est indicatif d'un trouble schizo-affectif de type dépressif
(CIM-10 : F25.1).
La symptomatologie schizophrénique de Monsieur s'amende sous
l'effet d'un traitement de Risperidone 8 mg/jr, sans pour autant
disparaître complètement. La symptomatologie dépressive a une
amélioration sous ce traitement tout en restant d'intensité indicative
d'un épisode dépressif sévère. Les taux plasmatiques du
médicament et de son métabolite actif mesurés pendant le
traitement étaient dans la norme.
Nous avons la notion que cette symptomatologie a débuté avec la
dégradation du contexte social de Monsieur, en cours d'année 2013,
allant en s'aggravant par la suite. Cela est en effet compatible avec
l'impossibilité du patient de commencer un nouveau travail après la
perte de son dernier emploi ainsi qu'avec son parcours de soin, à
savoir un suivi psychiatrique depuis 2013 avec la Dre G.________ et
trois hospitalisations psychiatriques à [...].
A noter que Monsieur C.________ nous fait part d'une grande fatigue
physique en lien avec une maladie rhumatologique atteignant
apparemment ses articulations et d'une perte de dents qu'il ne peut
pas soigner à cause de ses difficultés économiques ».
Par avis du 22 août 2017, le Dr R.________, du SMR, a retenu
que le diagnostic de trouble schizo-affectif évoqué pour la première fois en
juin 2017 ne justifiait pas de s’écarter de l’expertise des Drs H.________ et
K.________. Le tableau clinique présenté ne semblait pas différer de celui
qui avait été décrit par [...] entre le 27 juillet et le 8 août 2016 et le
caractère psychotique de certains symptômes avait déjà été évalué de
façon convaincante par le Dr K.________. Le Dr R.________ préconisait
toutefois que les médecins soient réinterrogés sur l’évaluation de la crise
suicidaire mentionnée, le traitement actuel de l’assuré, la pertinence du

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diagnostic retenu, l’exigibilité d’un traitement et la capacité de travail
dans une activité adaptée hors des périodes de crise.
Le 19 octobre 2017, [...] a adressé à l’OAI copie de la lettre de
séjour du 25 avril 2017 relative à l’hospitalisation de l’assuré survenue
entre le 2 et le 16 mars 2017 à la suite d’idées suicidaire et d’une
veinosection. Aux termes de ce rapport, les Drs J.________ et [...], médecin
assistant auprès de [...], ont posé les diagnostics d’épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques (F32.3), de réaction aiguë à un
facteur de stress (F43.0) et de trouble somatoforme, sans précision
(F45.9). Ces médecins ont expliqué qu’après avoir reçu le projet de
décision de l’OAI, l’assuré s’était présenté auprès de [...] pour être
hospitalisé. Dirigé vers la centrale d’accueil et d’orientation psychiatrique,
il s’était procuré un couteau et, à la fin de la consultation, alors qu’il se
trouvait seul dans la salle d’attente, avait réalisé plusieurs incisions
superficielles bilatérales des avant-bras. A la suite de son hospitalisation,
l’assuré avait rapidement présenté un amendement de son état clinique.
Dans un rapport du 15 janvier 2018, la Dre V.________, cheffe
de clinique adjointe auprès de [...] a répondu au questionnaire qui lui avait
été adressé par l’OAI de la manière suivante (sic) :
« 1. Le diagnostic retenu de "trouble schizo-affectif, type
dépressif" ne correspond pas à celui retenu dans le résumé
de séjour à [...] daté du 13.02.2017 décrivant une
symptomatologie comparable évoluant depuis 2013 et
semble, de plus, être en contradiction avec les conclusions
de l'expertise psychiatrique réalisée en août 2016. Quels
sont les éléments apparus récemment rendant pertinent ce
nouveau diagnostic ?
Le patient présente une aggravation des symptômes psychotiques
tels qu'hallucinations auditives et délires ainsi qu'un épisode
dépressif avec diminution marquée des investissements et des
contacts sociaux et des idées suicidaires.
C'est la concomitance des symptômes psychotiques et thymiques
qui permet de retenir le diagnostic de "schizo-affectif'.
2. Les idées délirantes mentionnées peuvent-elles être
considérées comme congruentes à l'humeur ?
Non. Le trouble schizo-affectif dont souffre M. C.________ se
manifeste par périodes avec des composants affectifs plus présents
en relation à l'épisode psychotique.

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3. Une évaluation de la gravité de la crise suicidaire a-t-elle
été effectuée ? Si oui, quel en est le résultat ?
L'évaluation de la suicidalité fait partie des entretiens due aux
corrélations sur le processus psychotique et dépression avec le
suicide. Le patient présente des pensées suicidaires aggravées
durant les moments d'anxiété. Il présente des idées suicidaires avec
scénario. Dans le contexte de désespoir et par moments, il évoque
que ce qui le retient c'est sa fille mais il y a des moments où il
voudrait passer à l'acte en disant que cela serait mieux pour sa
famille.
4. Quelle est l'évolution de l'état de santé depuis votre
dernier rapport ?
M. C.________ présente une aggravation de son état de santé depuis
notre dernier rapport avec présence d'hallucinations auditives et
d'idées suicidaires.
5. Quel est le motif de l'interruption du suivi auprès du [...]
?
A la fin de son traitement de crise au [...], M. C.________ a continué
un suivi à la consultation de psychiatrie générale. Il bénéficie d'un
suivi auprès d'une infirmière à raison d'1x/semaine et d'entretiens
psychiatriques.
6. Quelles sont les limitations fonctionnelles d'ordre
strictement médical sur le plan psychiatrique ?
M. C.________ présente sur le plan psychiatrique de nombreux
processus psychotiques, des idées délirantes et hallucinations mais
aussi une perturbation thymique persistante et prononcée
accompagnée d'idées suicidaires.
7. Quelle est la capacité de travail dans une activité
adaptée à ces limitations fonctionnelles en-dehors des
périodes de crise ?
Sa capacité de travail actuelle et même en dehors des crises est
nulle.
8. Quelles sont les dates et les taux précis des arrêts de
travail depuis le 13.03.2017 ?
Les taux des arrêts de travail depuis le 13.03.2017 sont à 100% et
sont établis par son médecin généraliste le Dr D.________.
9. Quels sont les traitements en cours et la compliance à
ces derniers ? Quel est l'exigibilité de ces traitements ?
Le patient bénéficie d'un traitement psychiatrique
psychothérapeutique intégré (TPPI) bi-mensuel avec un suivi
infirmière 1x/semaine.
Un traitement antipsychotique de Risperidone 6mg le soir et
l'introduction d'un traitement antidépresseur Sertraline 150mg
actuellement en augmentation.
Un dosage sanguin est prévu prochainement pour évaluation de
métabolisation du traitement médicamenteux.
Le patient présente une bonne compliance au traitement ».

- 15 -
Dans un avis du 25 janvier 2018, le Dr R.________ a confirmé
que le tableau clinique présenté par les derniers compte-rendus de [...] ne
semblait pas différer de celui décrit lors de l’expertise du Dr K.________.
Dans un autre rapport du 8 mai 2018, il a précisé que le trouble schizo-
affectif, évoqué pour la première fois en juin 2017, bien que basé sur une
symptomatologie en évolution depuis 2013, ne justifiait pas de s’écarter
des conclusions de l’expertise psychiatrique. Le mode de vie de l’assuré
semblait davantage dépendre de facteurs extérieurs, relatifs à sa situation
socio-économique. Le Dr R.________ a ainsi à nouveau confirmé les
conclusions de l’expert K.________.
Par envoi du 22 juin 2018, l’OAI a rendu compte à l’assuré du
résultat de ses investigations complémentaires et a confirmé considérer
que l’intéressé présentait une capacité de travail entière dans une activité
adaptée et que ses difficultés étaient dues à des facteurs extérieurs à
l’assurance.
Par décision du 6 juillet 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré une
rente entière d’invalidité pour la période entre le 1er juillet 2014 et le 28
février 2015.
B. Par acte du 12 septembre 2018, C.________, représenté par Me
Orso, a déféré la décision précitée devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal concluant principalement à sa réforme dans le sens
de l’octroi en sa faveur d’une rente entière d’invalidité dès le 24 juin 2013
et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause devant l’OAI.
Il a fait valoir avoir déposé sa dernière demande de prestations le 24 juin
2013, date à laquelle il présentait déjà la pathologie ayant justifié l’octroi
d’une rente entière d’invalidité et a contesté que sa capacité de travail se
soit durablement améliorée dès le 1er décembre 2014.
Par réponse du 28 février 2019, l’OAI a conclu au rejet du
recours.

- 16 -
Par réplique du 4 juillet 2019, le recourant a confirmé ses
précédentes conclusions et relevé les contradictions entre l’expertise des
Drs H.________ et K.________ et d’autres pièces médicales au dossier.
Par écriture du 19 août 2019, l’OAI a maintenu sa position.
Par envoi du 18 février 2020, l’OAI a adressé à la Cour de
céans copie d’une communication de son Service de lutte contre la fraude
du 31 janvier 2020 ainsi que ses annexes. Il ressort de ces documents
qu’en novembre 2019, le recourant a été contrôlé sur un chantier, occupé
à des travaux de ferraillage pour la société [...] auprès de laquelle il
travaillait depuis un mois au taux de 50 %. Par la suite, le Service de lutte
contre la fraude avait constaté que le recourant avait créé en 2013 la
société [...] dont le but était « l’exploitation d’une société active dans les
domaines du transport de marchandises, des travaux d’imprimerie et des
travaux liés aux bâtiments, ainsi que la prestation de tous services y
relatifs ».
Par envoi du 22 mai 2020, le recourant a relevé que la société
[...] avait été radiée le 13 mai 2020 et produit l’extrait du registre du
commerce y afférant. Il a reconnu au surplus son activité auprès de [...],
mais au taux de 20 %.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 17 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement la question de savoir s’il peut
prétendre à une rente avant le 1er juillet 2014 et au-delà du 28 février
2015.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

- 18 -
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si l’impotence s’améliore ou
si le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité
s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout
ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut
s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

- 19 -
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé,
celles-ci exercent généralement des effets conjoints sur la capacité de
travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré d’invalidité doit
être déterminé sur la base d’une évaluation médicale globale portant sur
toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité de
travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas
admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I
131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid.
3.2.1).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le

- 20 -
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. a) En l’occurrence, l’OAI a octroyé au recourant une rente
entière d’invalidité entre le 1er juillet 2014 et le 28 février 2015,
considérant que ce dernier avait présenté une incapacité de travail totale
dans toute activité entre le mois de juillet 2013 et le mois de décembre
2014, puis une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
Dans le cadre de l’instruction du dossier, l’OAI a mandaté les
Drs H.________ et K.________ aux fins de rédiger une expertise
bidisciplinaire.
b) Le recourant ne formule pas de grief contre le volet
rhumatologique de cette expertise. Force est de constater que celle-ci
est très détaillée, le Dr H.________ ayant procédé à un examen de
l’ensemble des pièces au dossier, relevé les plaintes du recourant qu’il a
ensuite confrontées à ses constatations objectives. Il a étudié le
quotidien, l’historique familial et les ressources disponibles ou utilisables
de l’intéressé. Il a également analysé les traitements mis en place. Le Dr
H.________ a ainsi relevé que le bilan radiologique était rassurant, qu’il
n’y avait pas de trouble dégénératif significatif, hormis au niveau
cervical bas, qui restait également non significatif et compatible avec
l'évolution due à l’âge de l’intéressé et que ce dernier se mouvait et
s’habillait de manière lente mais indépendante, était capable de rester
assis sans opter pour une position antalgique durant tout l'entretien et
de monter et de descendre deux étages d'escaliers sans allégation
douloureuse. Il relevait dès lors la discordance entre les plaintes du
recourant, l’impotence fonctionnelle décrite et les résultats des examens
cliniques et paracliniques effectués. Les douleurs chronifiées semblaient

- 21 -
dues au contexte socio-familial et économique davantage qu’à des
raisons médicales. Le Dr H.________ a ainsi procédé à une analyse fine et
détaillée de l’état de santé du recourant avant de retenir le diagnostic
incapacitant de syndrome pertrochantérien bilatéral chronifié impliquant
les limitations fonctionnelles de diminution des mouvements en porte-à-
faux et du port de charge entre 5 et 10 kilogrammes.
C’est sur la base de cette appréciation que l’OAI a fixé le
début de l’incapacité de travail du recourant dans toute activité au mois
de juillet 2013, le Dr H.________ ayant arrêté celle-ci au 19 juillet 2013,
date de l’opération des hanches subie par le recourant. Cette
appréciation est claire et repose sur des éléments objectifs. A cet égard,
le fait que le Dr D.________ retienne une dégradation de l’état de santé
dès une date antérieure, sans en expliciter les circonstances, est
insuffisant à remettre en question les constatations claires du Dr
H.________.
c) Sur le plan psychiatrique, l’OAI s’est essentiellement
fondée sur l’appréciation du Dr K.________ lequel retient le diagnostic
d’épisodes récurrents de dépression réactionnelle, épisode actuel léger
avec syndrome somatique (F33.01). A cet égard, on note que, lors de
son examen par l’expert, le recourant suivait un traitement
neuroleptique d’envergure, comme en atteste la dose importante de
Quétiapine décelée lors des analyses sanguines de 1042 nmol/l. Un tel
traitement est de nature à amoindrir la symptomatologie psychotique
développée par le recourant. Or, le Dr K.________ n’a pas clairement
exposé pour quelles raisons, malgré cette situation, la problématique
constatée serait légère, ce en contradiction avec les observations de
symptomatologie psychotique relevées par plusieurs rapports médicaux
au dossier.
En outre, suite à cette expertise, le recourant a fait plusieurs
décompensations ayant donné lieu à des hospitalisations, entre les 27
juillet et 8 août 2016, les 2 et 16 mars 2017 et les 14 mars et 29 mai
2019, lesquelles ont amené tant ses médecins traitants que ceux de [...]

- 22 -
à attester d’une aggravation des atteintes psychiatriques et à poser le
diagnostic de trouble schizo-affectif. Dans ce cadre, des traitements
lourds, antipsychotique et antidépresseur, ont été introduits (Risperidone
8 mg par jour selon le rapport du 14 juin 2017 des Drs B.________ et
T.________, puis Risperidone 6 mg par jour avec Sertraline 150 g en
augmentation selon le rapport de la Dre V.________ du 15 janvier 2018).
De tels traitements rendent clairement compte de l’importance de la
symptomatologie développée par le recourant et ne sauraient avoir été
prescrits à la légère par des spécialistes. Il est ainsi faux de prétendre,
comme l’ont fait les médecins du SMR – qui ne sont pas spécialistes en
psychiatrie et psychothérapie –, que les problématiques constatées
ensuite de l’expertise du Dr K.________, en particulier par les médecins
de [...], seraient superposables à celles décrites par le Dr K.________. La
péjoration de la santé psychique telle que documentée justifiait en effet
davantage d’investigations, en particulier que les rapports postérieurs à
l’examen du Dr K.________ soient soumis à ce dernier pour complément
et que l’éventuel effet de cette évolution sur la capacité de travail
résiduelle de l’intéressé soit examiné. C’est le lieu de relever que la
nature de l’origine de la problématique constatée par cet expert –
réactionnelle ou endogène – n’est pas pertinente au sens du chapitre 3
de la CIM, seule l’atteinte à la santé, sa gravité ainsi que ses effets
devant être examinés, de sorte que l’on ne pouvait ainsi banaliser le
trouble dépressif constaté en raison de son origine, comme semble
l’avoir fait le Dr K.________.
En définitive, force est de constater que l’évolution de l’état
de santé psychique du recourant entre 2016 et 2020 a été telle qu’il se
justifie de procéder à une réévaluation de sa situation par l’expert
K.________. Il reviendra en particulier à ce spécialiste de préciser
l’intensité et la nature des atteintes psychiques constatées par ses
confrères tout en tenant compte des traitements mis en place et de
déterminer précisément le caractère invalidant de ces atteintes, tout en
exposant quelle serait la capacité de travail en résultant compte tenu de
la compliance aux dits traitements, dont le caractère possiblement

- 23 -
adéquat peut expliquer la reprise d’une activité, tel que cela a été
récemment constaté.
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
cause renvoyée à l’autorité intimée afin qu’elle statue conformément aux
considérants qui précèdent.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.

- 24 -
II. La décision rendue le 6 juillet 2018 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cette autorité afin qu’elle complète l’instruction au
sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à C.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean Orso (pour C.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :