vd_gerichte · ZD20.049805 · 2021-11-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 408/20 - 352/2021
ZD20.049805
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 novembre 2021
______________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
MM. Küng et Riesen, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
V.________, à H.________, recourant, représenté par Me Lionel Zeiter, avocat
à Prilly,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 al. 2 Cst. ; 6 ss et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971, est
au bénéfice d’un certificat fédéral de capacité de charpentier obtenu en
1991. Après avoir œuvré pour le compte de différents employeurs, il a
fondé sa propre entreprise avant de cesser son activité d’indépendant
quelques années plus tard et de travailler dans le cadre de missions
temporaires. Ayant cessé toute activité professionnelle en 2015, il émarge
depuis lors à l’aide sociale.
Souffrant de divers troubles physiques et psychiques,
V.________ a déposé, le 13 septembre 2016, une demande de prestations
de l’assurance-invalidité. Il a joint à sa demande une liasse de documents,
dont un rapport médical du 15 décembre 2009 faisant suite à un séjour
d’une semaine au mois de novembre précédent au Centre de psychiatrie
Z.________. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des
médecins traitants de l’assuré.
Dans un rapport du 14 mars 2017, le Dr N.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, a posé les
diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de trouble panique, de
trouble de la personnalité émotionnellement labile, type borderline et de
syndrome de dépendance aux sédatifs et aux hypnotiques, utilisation
continue ; sur le plan somatique, le Dr M.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant, a posé le diagnostic incapacitant de
trouble anxieux alors que, sans effet sur la capacité de travail, il a retenu
une dyspepsie fonctionnelle et une antrite érosive modérée (rapport du 15
mars 2017) ; s’agissant de la capacité de travail, ces deux médecins ont
estimé qu’elle était nulle dans l’activité habituelle de charpentier tout en
admettant que l’intéressé puisse progressivement retravailler dans une
activité adaptée en fonction de l’évolution de son état de santé.

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Réinterpellé par le Dr F.________, médecin auprès du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), ensuite de
son avis médical du 17 novembre 2017, le Dr N.________ a indiqué qu’au
vu de l’évolution globalement légèrement favorable de l’état de santé de
l’assuré depuis son dernier rapport, une capacité de travail de 50 % était
envisageable dans l’activité habituelle de charpentier dès le 1er octobre
2017 à condition que tout travail en hauteur soit évité en raison des crises
de panique qu’il pouvait déclencher (courrier du 8 décembre 2017).
Ensuite de l’avis du Dr F.________ du 11 janvier 2018, l’office AI
a procédé à un calcul provisoire du salaire exigible (fiche de calcul du 6
juin 2018).
En réponse à une demande de renseignements
complémentaires de l’office AI, le Dr N.________ est revenu sur son
appréciation de la capacité de travail de l’automne 2017 compte tenu de
la péjoration continue de l’état de santé clinique de son patient, si bien
qu’il a retenu une incapacité de travail complète en toute profession dès le
mois de janvier 2018 jusqu’au jour de son rapport daté du 13 juillet 2018.
A la demande de l’office AI, le Dr N.________ a indiqué que,
même si depuis son dernier rapport l’évolution était globalement
stationnaire, la capacité de travail de l’assuré demeurait nulle en toute
activité depuis le mois de janvier 2018 (courrier du 5 avril 2019).
Donnant suite à la demande de l’office AI (courrier du 4 avril
2019), le Département de psychiatrie de l’Hôpital G.________ lui a fait
parvenir, le 10 mai 2019, le compte-rendu, daté du 17 juillet 2018, de
l’hospitalisation de l’assuré à X.________ du 22 au 27 juin 2018. Adressé en
mode volontaire par son psychiatre traitant pour une péjoration de la
symptomatologie anxio-dépressive, l’assuré a fait l’objet de divers
examens à l’issue desquels le diagnostic de troubles de l’adaptation a été
posé.

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Sollicité pour détermination, le Dr D.________, médecin auprès
du SMR, s’est étonné que le Dr N.________ ne retienne pas le diagnostic de
trouble de l’adaptation pourtant posé par les médecins de X.________. Il a
par ailleurs avoué ne pas comprendre pour quels motifs le psychiatre
traitant excluait l’existence d’une capacité de travail résiduelle en toute
activité, alors même que l’état de santé de l’assuré lui paraissait relever
d’un contexte réactionnel à une situation psychosociale particulière. Il a
ainsi préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique (avis
médical du 16 mai 2019).
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr Q.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, afin de procéder à l’expertise
psychiatrique de V.________. Dans son rapport du 24 avril 2020, il a posé
les diagnostics de troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation de sédatifs (utilisation continue sous prescription médicale ; F
13.25) et d’autres troubles anxieux mixtes d’incidence clinique faible (F
41.3). S’agissant de la capacité de travail, il a jugé que, tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée, la capacité de travail était
totale ; hormis des périodes de troubles de l’adaptation dont la durée
n’avait pas dépassé quatre à six mois, il n’y avait pas eu d’incapacité de
travail dans le passé. A la question de savoir quelles devraient être les
caractéristiques d’une activité adaptée de manière optimale au handicap
de l’assuré, l’expert a répondu qu’il lui était difficile de se prononcer sur
des restrictions de travail en hauteur ou sans moyens de sécurité. Même si
l’intéressé avait évoqué semblables limitations, il n'en restait pas moins
qu’il avait travaillé plusieurs années en tant que charpentier sans qu’une
restriction de ce type n’ait été mentionnée. S’il fallait toutefois en tenir
compte, l’expert estimait que l’assuré pourrait et devrait travailler dans la
préparation des objets et des chantiers, dans le dessin, dans la
construction d’escaliers et d’autres domaines de sa profession.
Dans son avis du 19 mai 2020, le Dr D.________ a fait sienne
l’appréciation de l’expert Q.________, si bien qu’il a conclu à l’absence
d’atteinte à la santé psychiatrique entraînant des limitations fonctionnelles
durablement incapacitantes.

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Par projet de décision du 20 mai 2020, l’office AI a informé
l’assuré qu’il comptait lui refuser le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité (rente et mesures d’ordre professionnel) au motif que, selon les
renseignements médicaux en sa possession, il ne présentait pas d’atteinte
à la santé invalidante au sens de la loi, si bien qu’il fallait admettre que sa
capacité de travail était entière en toute activité.
En date du 2 juillet 2020, l’assuré, représenté par le service
juridique de Procap, a présenté des objections à ce projet en faisant valoir
que l’expertise du Dr Q.________ était dépourvue de valeur probante. A
l’appui de ses allégations, il a produit un rapport du 29 juin 2020 établi par
le Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et nouveau
psychiatre traitant, lequel qualifiait le rapport d’expertise du 24 avril 2020
de lacunaire et d’incomplet. Le Dr B.________ s’est étonné que l’expert
n’ait pas retenu les diagnostics de trouble de l’hyperactivité avec ou sans
déficit de l’attention, de somatisation et de troubles de la personnalité.
D’après lui, la relation entre les diverses entités cliniques répertoriées
dans le cas de l’assuré (trouble du déficit de l’attention avec ou sans
hyperactivité, troubles anxieux, troubles somatoformes, trouble de la
personnalité) était complexe et méritait d’être abordée d’une façon
exhaustive, ce que l’expert n’avait selon lui pas fait. Au vu de ces
éléments et des limitations fonctionnelles mises en évidence (troubles de
la mémoire, de l’attention et de la concentration dans un contexte de
consommation chronique de benzodiazépines ; difficultés relationnelles et
risque modéré d’absentéisme), le Dr B.________ a estimé que la capacité
de travail était de 35 % en toute activité.
Interpellé par l’office AI, le Dr Q.________ a tout d’abord
souligné que la prescription de Ritaline évoquée par le Dr B.________ ne
justifiait pas nécessairement de retenir le diagnostic de trouble
d’hyperactivité avec ou sans déficit de l’attention. Il a ensuite expliqué en
quoi les critères permettant de poser le diagnostic de trouble de la
personnalité n’étaient en l’occurrence pas réalisés. De plus, à défaut
d’avoir constaté un dysfonctionnement cognitif majeur durant l’examen

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clinique, il ne voyait pas la nécessité de procéder à un examen
neuropsychologique complémentaire. Par ailleurs, les symptômes
physiques décrits correspondaient, selon son interprétation, aux
manifestations somatiques de l’anxiété, si bien qu’ils ont été intégrés dans
le diagnostic de « autres troubles anxieux mixtes ». Sur le plan formel, il a
relevé qu’il disposait d’une documentation spécifique lui ayant permis
d’analyser les ressources de l’assuré et que sa démarche expertale était
pour le surplus conforme aux exigences jurisprudentielles en matière
d’appréciation du caractère invalidant des troubles psychiques. Aussi, le
Dr Q.________ a-t-il déclaré qu’il n’avait aucune raison de revenir sur
l’évaluation médicale consignée dans son rapport d’expertise du 24 avril
2020 (courrier du 26 octobre 2020).
Le 9 novembre 2020, le Dr D.________ a estimé que les
éléments avancés n’étaient pas susceptibles de remettre en cause sa
position précédente.
Par décision du 11 novembre 2020, l’office AI a entériné le
refus de toutes prestations de l’assurance-invalidité, conformément à son
projet de décision du 20 mai 2020. Une lettre d’accompagnement datée
du même jour prenait position sur les objections formulées par l’assuré.
B. a) Par acte du 14 décembre 2020, V.________, représenté par
son conseil, Me Lionel Zeiter, avocat, a déféré cette décision devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud en
concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité. Il a tout d’abord souligné que le fait de
publier des photos et des vidéos sur les réseaux sociaux le montrant
bronzé et musclé lors de ses vacances n’était pas déterminant pour
l’appréciation de son état de santé psychique. D’après lui, cette façon
d’agir avait plutôt pour objectif de masquer la réalité de ses angoisses,
voire de sa dépression, au demeurant bien réelles. C’était ainsi à tort que
le Dr Q.________ évoquait une vie sociale épanouie. Du reste, tant la vie
personnelle que le parcours professionnel de l’assuré témoignaient d’une
fragilité existentielle. Celui-ci a également eu de la difficulté à assumer sa

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paternité et les conflits ayant surgi sur ce point dans le cadre familial
avaient donné lieu à des crises d’angoisse ayant conduit à plusieurs
hospitalisations. De plus, le fait qu’il éprouvait toujours le besoin d’être
accompagné par son amie rendait aussi compte de sa fragilité.
Contrairement au Dr Q.________, l’assuré estimait que ses crises de
panique n’étaient pas rares. C’était uniquement parce qu’il s’était
aménagé une vie éloignée des contraintes qu’elles s’étaient relativement
apaisées. L’assuré a en outre reproché à l’expert d’avoir sous-estimé sa
dépendance à divers médicaments, laquelle était selon lui susceptible
d’affecter sa capacité de travail. De même, l’expert aurait dû s’interroger
sur la question de l’hyperactivité dans la mesure où il faisait l’objet d’un
traitement de Ritaline. Aussi, sa capacité de travail ne pouvait être que
nulle, ce que corroborait l’échec du traitement suivi, sa dépendance aux
benzodiazépines et son incapacité à supporter la moindre pression. Ces
éléments achevaient d’ôter toute valeur à l’expertise du Dr Q.________, si
bien que l’assuré a sollicité la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
assortie d’un examen neuropsychologique également demandé par le Dr
B.________. Il a aussi requis son audition ainsi que celle de sa compagne.
b) Dans un rapport du 25 janvier 2021 rédigé à l’intention de
l’office AI, le Dr B.________ a une nouvelle fois expliqué pour quelles
raisons il estimait qu’il fallait en l’occurrence retenir les diagnostics de
somatisation, de trouble de la personnalité et de trouble du déficit de
l’attention avec ou sans hyperactivité, ce dernier diagnostic devant
également être analysé à la lumière de la prescription de Ritaline. Il a
également souligné que les photos et vidéos recueillies sur les réseaux
sociaux évoquaient plutôt une diminution de l’estime de soi que l’assuré
cherchait à embellir, au moins de manière virtuelle. En résumé, le Dr
B.________ a qualifié l’expertise du Dr Q.________ d’incomplète et de peu
précise. Elle ne pouvait dès lors servir de base à la reconnaissance d’une
capacité totale de travail.
c) Dans sa réponse du 29 janvier 2021, l’office AI s’est référé à
la prise de position du Dr D.________ du SMR datée du 27 janvier
précédent, indiquant que le rapport du Dr B.________ ne faisait pas état

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d’éléments qui n’avaient pas été pris en compte par le Dr Q.________. Aussi
l’office AI a estimé qu’il n’avait pas de raison de s’écarter des résultats de
l’instruction menée par ses soins, de sorte qu’il a conclu au rejet du
recours.
d) Le 19 février 2021, l’assuré a formellement produit devant
la Cour de céans le rapport du Dr B.________ du 25 janvier 2021. Il a fait
valoir que l’analyse de ce dernier était nettement plus fondée que celle du
Dr Q.________, lequel n’avait du reste pas pris la peine de recueillir l’avis de
ses médecins traitants. Comme relevé dans le recours, il était évident qu’il
présentait de graves problèmes depuis plusieurs années, se référant à cet
égard à ses séjours hospitaliers ainsi qu’à son instabilité émotionnelle et
professionnelle. Il ne faisait selon lui aucun doute qu’il était atteint de
problèmes psychiques sévères et ses quelques publications sur les
réseaux sociaux n'y changeaient rien. Il a ainsi confirmé les conclusions de
son recours ainsi que les mesures d’instruction sollicitées.
e) Le 23 mars 2021, l’office AI a déclaré qu’il n’avait pas de
remarques complémentaires à formuler, renvoyant pour le surplus à sa
réponse du 29 janvier 2021 et à l’avis médical du 27 janvier précédent. Il a
confirmé ses conclusions.
f) Le 19 mai 2021, l’assuré a déposé un rapport d’évaluation
neuropsychologique du 22 février 2021 signé par S.________ et P.________,
respectivement psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP et
psychologue au Centre de psychiatrie K.________. Elles concluaient à
l’existence de difficultés concernant les capacités attentionnelles,
exécutives et mnésiques. Compte tenu des éléments anamnestiques, des
réponses aux divers questionnaires et des difficultés objectivées, la
présence d’un trouble neuro-développemental, sous la forme d’un trouble
du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité, ne pouvait pas être
exclue. Cependant, les comorbidités psychiatriques ainsi que la
médication actuelle étaient également susceptibles d’impacter le
fonctionnement cognitif de l’assuré. Reprenant divers éléments du
rapport, l’assuré en déduisait l’existence de graves troubles ayant

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d’importantes conséquences sur sa capacité de travail. Il a maintenu ses
conclusions.
g) A l’appui de ses déterminations du 7 juin 2021, l’office AI a
joint l’avis du SMR établi le 1er juin 2021 auquel il s’est référé. Le Dr
D.________ y relevait que l’examen neuropsychologique effectué n’avait
pas fait l’objet de test de validation pour permettre d’analyser la présence
ou non d’éventuels facteurs de surcharge ; les conclusions y relatives
étaient ainsi susceptibles d’être majorées. Par ailleurs, même si la
présence d’un trouble neuro-développemental n’était pas exclue, il n’en
demeurait pas moins qu’elle n’était ni affirmée ni confirmée. Quant aux
éléments susceptibles d’affecter le fonctionnement cognitif de l’assuré, ils
avaient été évoqués par le Dr Q.________ dans son complément d’expertise
du 26 octobre 2020. En conséquence, l’office AI ne pouvait que confirmer
ses conclusions tendant au rejet du recours.
h) Le 2 juillet 2021, l’assuré a exposé pour quelles raisons
l’avis médical du 1er juin 2021 n’était, selon lui, pas de de nature à
remettre en question les conclusions du rapport d’évaluation
neuropsychologique du 22 février 2021, lesquelles confirmaient à tout le
moins de claires indications en faveur d’un trouble neuro-
développemental, aux côtés d’autres troubles psychiatriques. Sur le plan
formel, il a repris l’argument, déjà soulevé dans ses écritures précédentes,
selon lequel le Dr D.________ ne disposerait pas d’une autorisation de
pratiquer en Suisse. Il a par ailleurs produit des courriels échangés durant
les mois de février à mai 2021 entre le Dr B.________ et sa compagne dans
lesquels elle lui faisait part des difficultés qu’elle rencontrait avec son ami
au cours de la vie quotidienne. L’assuré en tirait argument pour soutenir
que les troubles qu’il présentait avaient non seulement un impact sur son
entourage mais qu’ils excluaient l’exercice d’une quelconque activité
professionnelle. Tout en déclarant maintenir les conclusions de son
recours, il a requis l’audition du Dr B.________ en qualité de témoin.
i) Par pli du 12 juillet 2021, l’office AI a souligné que dans la
mesure où les courriels de la compagne de l’assuré ne constituaient pas

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des pièces médicales, ils ne pouvaient se voir reconnaître une quelconque
valeur probante. De plus, à l’instar de ses confrères du SMR, le Dr
D.________ disposait des diplômes et autorisations nécessaires pour
exercer en Suisse. Quant à la requête de l’assuré tendant à l’audition du
Dr B.________, il a estimé qu’il convenait de privilégier les échanges écrits
en vue d’un déroulement optimal de la procédure. Il a derechef conclu au
rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un

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marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de
travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 %
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts
de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est
invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint
dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements

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fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une

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expertise médicale, il convient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet. Cela vaut
également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergente de celle de l’expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016
consid. 6.2 et la référence citée ; TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1). Lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes
à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert,
on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125
V 351 consid. 3b/aa et les références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014
consid. 3.1 ; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et TF
9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) Dans le cas d’espèce, il apparaît que la capacité de travail
sur le plan somatique n’est pas litigieuse. Il n’est en effet pas établi que la
discarthrose C5-C6-C7 évoquée par le recourant le 2 juillet 2020 ait une
quelconque influence sur sa capacité de travail.
b) En revanche, contestant la capacité de travail qui lui est
reconnue, le recourant critique le rapport d’expertise du Dr Q.________ du

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24 avril 2020 en faisant valoir qu’il serait dépourvu de valeur probante en
raison de son caractère incomplet et des contradictions qu’il contiendrait.
Il lui reproche d’avoir sous-estimé la gravité des troubles dont il souffre et
lui oppose l’appréciation de son psychiatre traitant de même qu’il se
prévaut de l’évaluation neuropsychologique effectuée en février 2021 au
Centre de psychiatrie K.________. L’office intimé soutient pour sa part que
l’expertise du Dr Q.________ satisfait à tous les réquisits jurisprudentiels
pour se voir conférer pleine valeur probante non sans préciser que les
éléments médicaux au dossier ne sont pas de nature à en remettre en
cause les conclusions.
6. a) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de
syndrome de dépendance (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la
présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles ne
justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la
loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux
troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndrome de

- 15 -
dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au moyen d’une
procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si, et
le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance
diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas examiné la
capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V 215 consid.
5.3.2).
c) Une fois le diagnostic posé par l’expert selon les règles de
l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2), la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la

- 16 -
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
7. Il convient d’examiner la valeur probante de l’expertise du Dr
Q.________ et de confronter son appréciation à celle de ses confrères
psychiatres au moyen de la grille d’évaluation décrite ci-dessus.
Il sied tout d’abord d’examiner si les atteintes psychiatriques
ont été diagnostiquées dans les règles de l’art.
a) En matière d’assurance-invalidité, ce n’est pas
fondamentalement le diagnostic mais l’effet d’une atteinte à la santé sur
la capacité de travail qui est pertinent (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1 ; TF
8C_112/2018 du 24 avril 2018 consid. 4.3). Est seul décisif le fait que le
diagnostic s’appuie lege artis sur les critères d’un système de
classification reconnu, avec indication du degré de gravité de la
symptomatologie ainsi que des limitations fonctionnelles (TF 9C_273/2018
du 28 juin 2018 consid. 4.2 et la jurisprudence citée).

- 17 -
aa) En l’occurrence, le Dr Q.________ a posé les diagnostics de
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de
sédatifs (utilisation continue sous prescription médicale ; F 13.25) et
d’autres troubles anxieux mixtes d’incidence clinique faible (F 41.3) en se
référant à la codification internationale, soit la classification internationale
des maladies, 10e révision (CIM-10). S’agissant du premier diagnostic, il a
expliqué que la dépendance aux benzodiazépines existait de très longue
date sans que jamais une véritable tentative de sevrage n’ait été
entreprise. Toutefois, contrairement à d’autres situations, il n’y avait pas
eu d’augmentation quantitative des substances au cours des années.
Même s’il n’y avait jamais eu d’excès, l’impératif d’un sevrage existait
toujours, ne serait-ce que pour préserver l’assuré d’une dégradation
cérébrale à long terme. Quant au second diagnostic, il fait référence à une
catégorie incluant des troubles répondant aux critères d’une anxiété
généralisée mais comporte des caractéristiques d’autres problèmes
anxieux (trouble obsessionnel, somatisations, troubles fonctionnels). Il
désigne également un léger fond anxieux, des inquiétudes, un mal-être,
des appréhensions diffuses mais sans atteindre un degré invalidant. Ce
diagnostic inclut aussi des crises de panique, lesquelles sont cependant
rares chez l’assuré et, théoriquement du moins, bien maîtrisables.
Pour poser les diagnostics retenus, l’expert s’est en particulier
fondé sur les éléments anamnestiques, l’examen clinique réalisé par ses
soins le 12 mars 2020, des tests psychologiques, les pièces médicales au
dossier administratif, qu’il a complété en requérant d’autres rapports
médicaux. On relèvera dans ce contexte qu'au regard de la large
autonomie dont jouit l'expert dans la manière de conduire son expertise –
s'agissant notamment des modalités de l'examen clinique et du choix des
examens complémentaires à effectuer –, le juge doit faire preuve en règle
générale de retenue avant de remettre en cause la méthodologie utilisée,
ce d'autant qu'il convient de tenir compte également des difficultés et des
incertitudes propres à tout examen psychiatrique (cf. TF 9C_91/2015 du 3
septembre 2015 consid. 4.3 et les références). Le recourant ne saurait dès
lors reprocher au Dr Q.________ de ne pas s’être entretenu avec les
psychiatres traitants, dans la mesure où lui seul est à même d’apprécier si

- 18 -
un tel entretien est nécessaire à l’exécution de son mandat. Au
demeurant, il s’est prononcé sur le rapport du Dr B.________ du 29 juin
2020 dans le cadre du complément d’expertise du 26 octobre 2020.
S’agissant encore du grief de défaut d’examen neuropsychologique, il y a
lieu de relever que la mise en œuvre d’un tel examen se justifie en
présence de troubles cognitifs, lesquels n’ont pas été constatés lors de
l’examen clinique (cf. rapport d’expertise du 24 avril 2020, pp. 16 et 27).
bb) En ce qui concerne les diagnostics retenus par le Dr
B.________, le Dr Q.________ a expliqué que la prescription de Ritaline ne
justifiait pas nécessairement de retenir le diagnostic de trouble
d’hyperactivité avec ou sans déficit de l’attention. Au demeurant,
l’anamnèse de l’assuré n’évoquait que des difficultés circonstancielles lors
de l’enfance, sans qu’il ait été fait mention de difficultés scolaires,
pédopsychiatriques ou autres. De plus, les symptômes physiques cités par
l’assuré lors de l’examen (boule au ventre, ventre gonflé, fourmillements
dans les bras et les jambes, maux de tête, constipation, diarrhées,
oppression respiratoire) lui paraissaient plutôt appartenir aux
manifestations somatiques de l’anxiété plutôt que relever du diagnostic de
somatisation. Enfin, après analyse des critères d’un trouble de la
personnalité, il a écarté l’existence d’une pathologie au sens clinique,
concédant tout au plus la présence de quelques traits accentués, sans que
cela ne modifie son appréciation générale. Il apparaît ainsi que, dans son
rapport complémentaire du 26 octobre 2020, l’expert a expliqué de
manière objective et étayée les raisons pour lesquelles il convenait selon
lui d’écarter les diagnostics évoqués par le Dr B.________.
On observera encore que, s’agissant du trouble d’hyperactivité
avec ou sans déficit de l’attention, l’examen neuropsychologique produit
en procédure judiciaire ne l’exclut pas mais ne l’affirme pas non plus et
réserve de surcroît l’influence des comorbidités psychiatriques et de la
médication sur le fonctionnement cognitif, atteintes du reste retenues par
l’expert en particulier sous la forme de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de sédatifs. A cela s’ajoute qu’il n’est fait
aucune mention de la prise en charge d’un tel trouble dans le cadre du

- 19 -
cursus scolaire du recourant en Suisse, ce qui tend à confirmer les
observations de l’expert résumées ci-dessus. Enfin, les diagnostics de
trouble d’hyperactivité avec ou sans déficit de l’attention et de
somatisation n’ont jamais été mentionnés par le médecin psychiatre
traitant précédent, ni lors des hospitalisations en milieu psychiatrique : il
paraît difficilement concevable que de tels diagnostics échappent à
l’observation de spécialistes dans le cadre d’une thérapie de plusieurs
années (suivi ambulatoire par le Dr N.________ de 2016 à 2019),
respectivement à la faveur d’un séjour hospitalier favorisant une
observation exhaustive. Quant au diagnostic de troubles mentaux et
troubles du comportement liés à l’utilisation de sédatifs, il figure déjà dans
le rapport du 15 décembre 2009 consécutif à l’hospitalisation au Centre de
psychiatrie Z.________, est confirmé par le Dr N.________ (cf. rapport du 14
mars 2017) et n’est pas remis en question par le Dr B.________.
b) Il s’agit à présent d’apprécier la capacité de travail du
recourant au moyen des indicateurs développés par la jurisprudence du
Tribunal fédéral (cf. considérant 6 ci-dessus), étant précisé à titre
préliminaire que si l’expert a relevé un phénomène d’amplification des
symptômes (cf. rapport d’expertise du 24 avril 2020, p. 30), celui-ci ne
relève en l’occurrence pas du motif d’exclusion, mais devra être pris en
compte dans l’appréciation des effets de l’atteinte à la santé sur la
capacité de travail. On examinera en premier lieu l’axe « atteinte à la
santé ».
aa) Concernant le critère de gravité fonctionnel, il sied de
relever que le diagnostic d’autres troubles anxieux mixtes (F 41.3) n’est
par définition pas significatif d’une atteinte grave. Dans le cas du
recourant, il n’apparaît pas, sur la base de ses plaintes comme des
compétences conservées dans le cadre de sa vie quotidienne, qu’il
entraîne une souffrance permanente et importante. L’expert n’a relevé
qu’une symptomatologie anxieuse modeste tant à la faveur de l’examen
que des tests. Le recourant sait par ailleurs maîtriser les épisodes
d’anxiété et déclare au demeurant ne pas bénéficier d’une médication en
relation avec les crises de panique (rapport d’expertise du 24 avril 2020,

- 20 -
p. 9). Dans la mesure où un sevrage des benzodiazépines est exigible, une
médication anxiolytique ponctuelle reste envisageable (loc. cit., p. 28).
Quant aux troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation de sédatifs, ils ne présentent aucun degré de gravité, sans
compter qu’un sevrage est exigible, sans complication prévisible.
Pour le surplus, l’examen neuropsychologique pratiqué au
Centre de psychiatrie K.________ a révélé des difficultés attentionnelles
sous la forme d’un ralentissement de la vitesse de traitement et de l’alerte
phasique ainsi que d’un déficit de vigilance et en attention soutenue. Des
difficultés exécutives relatives au processus de flexibilité mentale et au
processus d’inhibition tant sur le plan cognitif que comportemental (légère
désinhibition) de même qu’une fragilité concernant le processus
d’évocation lexicale ont été observées. L’évaluation effectuée a également
mis en évidence des difficulté mnésiques en mémoire épisodique verbale
ainsi qu’une fragilité au niveau du raisonnement perceptif. En revanche,
les autres fonctions évaluées (l’orientation, les capacités langagières, les
praxies, les gnosies, le calcul, l’attention divisée, la mémoire à court terme
et de travail verbale et visuo-spatiale, la mémoire épisodique visuelle,
l’incitation verbale et non verbale, la planification, le raisonnement verbal
et perceptif ainsi que la cognition sociale) sont globalement préservées
compte tenu de l’âge et du niveau socio-éducatif de l’intéressé. Au vu de
ces éléments, il convient d’admettre qu’il ne ressort pas de cet examen
l’existence d’une quelconque déficience intellectuelle.
bb) Sur le plan curatif, on constate que l’épisode dépressif de
2009 a été traité avec succès, dans la mesure où il n’a pas conduit à une
incapacité de travail prolongée. Les atteintes actuelles peuvent être
traitées, en particulier le trouble anxieux mixte par le biais d’une
médication anxiolytique ponctuelle. Enfin, il n’existe pas de contre-
indication au sevrage des benzodiazépines, dès lors qu’il existe de
nombreuses alternatives médicamenteuses et non médicamenteuses et
que, selon l’expert, l’assuré est en mesure de comprendre les informations
médicales qui lui sont communiquées sur cette question.

- 21 -
cc) L’axe « atteinte à la santé » comprend également un
critère concernant la réadaptation. Faute de réelle tentative de
réadaptation, plus exactement d’absence de volonté dans ce sens (cf.
compte-rendu d’entretien téléphonique du 25 juin 2018), et compte tenu
de l’absence de pathologie grave, une réadaptation est exigible, pour
autant qu’elle soit nécessaire dans le cas d’espèce, au vu des
compétences du recourant. L’expert a évoqué dans ce contexte un
déconditionnement susceptible de constituer un obstacle par rapport à
une éventuelle réinsertion.
dd) S’agissant de l’influence des comorbidités, il sera relevé
qu’aucune pièce médicale ne permet de conclure à l’existence d’une
pathologie physique majeure diminuant durablement les ressources du
recourant (cf. considérant 5 ci-dessus), étant par ailleurs rappelé que le Dr
Q.________ a écarté les autres diagnostics psychiques, en particulier le
trouble de la personnalité.
c) Concernant l’ « axe personnalité », seuls des traits de
personnalité, en l’occurrence narcissiques, sont retenus (cf. rapport
d’expertise du 24 avril 2020, p. 28). De par leur nature, ils ne sauraient
être emblématiques d’une diminution des ressources personnelles, étant
rappelé que, selon la jurisprudence, des traits de personnalité n’ont en
principe pas valeur de maladie psychiatrique (TF 9C_756/2018 du 17 avril
2019 consid. 5.2.2 et les arrêts cités).
d) S’agissant du contexte social, l’expert a relevé que l’assuré
disposait d’un bon réseau social et qu’il entretenait des relations positives
avec sa famille d’origine, son fils, la mère de son fils et un cercle d’amis. Il
organisait en outre très régulièrement des loisirs. A travers les indications
du recourant et des recherches sur Internet effectuées par ses soins,
l’expert a constaté une assez large palette d’activités de l’intéressé et de
ses proches. L’assuré est par ailleurs capable de faire appel à autrui en
cas de besoin. C’est ainsi que, souffrant d’une recrudescence de ses
angoisses, il s’est présenté seul à l’hôpital de X.________ en l’absence de
son psychiatre traitant pour y séjourner du 26 juillet au 6 août 2018 (cf.

- 22 -
compte-rendu d’hospitalisation du 11 septembre 2018). De même, il s’est
adressé à Procap lorsqu’il s’est agi d’exercer ses droits dans le cadre de
l’expertise. Il a également demandé à son amie de le conduire en voiture
au cabinet de consultation de l’expert.
e) aa) S’agissant de la cohérence, les plaintes anxieuses du
recourant – qualifiées de particulièrement vagues par l’expert – ne se
manifestent pas en toutes circonstances, en particulier pas pendant les
activités de loisirs et très rarement dans les activités quotidiennes.
bb) Finalement, en relation avec le poids des souffrances, il
convient de retenir qu’il est inexistant au regard des constatations
opérées par le Dr Q.________, selon lequel l’ensemble du tableau clinique
est très rassurant et sans qu’il n’existe de suspicion en faveur d’une
psychopathologie majeure. Il sied de rappeler dans ce contexte qu’il existe
une incohérence entre les symptômes et restrictions décrits par le
recourant et son comportement, ses activités de la vie quotidienne et sa
prise en charge thérapeutique, somme toute relativement légère.
f) Au vu de ce qui précède, l’expertise psychiatrique réalisée
par le Dr Q.________ contient suffisamment d’éléments afin d’analyser
l’état de santé psychique du recourant à la lumière de la grille
d’évaluation normative et structurée élaborée par le Tribunal fédéral.
Ainsi, et compte tenu de l’ensemble de ces circonstances, il n’apparaît
effectivement pas que les atteintes du registre psychique présentent un
caractère incapacitant.
8. Le recourant soulève divers griefs en lien avec l’appréciation
du Dr Q.________ et les prises de position de l’office AI.
a) En premier lieu, il reproche au Dr Q.________ d’avoir sous-
estimé les crises de panique auxquelles il se dit fréquemment sujet.
Sans éluder l’existence d’une symptomatologie anxieuse,
l’expert a cependant relevé que les plaintes anxieuses formulées par

- 23 -
l’assuré étaient particulièrement vagues, suggérant plutôt la notion d’un
mal-être global sans véritable élément concret (rapport d’expertise du 24
avril 2020, p. 27). Il en a déduit que les quelques traits anxieux constatés
étaient très peu spécifiques, diffus et accentués de la part de l’assuré.
Outre un décalage régulier entre le subjectif et l’objectif, les anxiétés
évoquées pour certaines situations n’étaient pas perceptibles dans les
activités de loisirs. En tout état de cause, le léger fond anxieux présenté
était accessible à une prise en charge médicale sous la forme d’une
médication anxioloytique ponctuelle.
b) En second lieu, le recourant fait valoir que ses séjours
hospitaliers accréditeraient la gravité de son état de santé psychique.
Il ressort du dossier constitué que l’assuré a séjourné à quatre
reprises en milieu hospitalier psychiatrique ; la première fois du 20 au 27
novembre 2009 en raison d’une mise en échec du suivi ambulatoire, la
seconde fois du 22 au 27 juin 2018 pour une péjoration d’une
symptomatologie anxio-dépressive, la troisième fois du 26 juillet au 6 août
2018 pour une recrudescence des angoisses et la quatrième fois du 19
octobre au 1er novembre 2018 pour une recrudescence des manifestations
anxieuses. Dans les quatre cas, les hospitalisations sont intervenues sur
un mode volontaire, ont été de brève durée et n’ont pas débouché sur une
modification significative de la prise en charge. En effet, à la sortie,
l’assuré a été invité à reprendre contact avec son psychiatre traitant pour
un suivi ambulatoire, sans autre recommandation particulière. Au
demeurant, ces hospitalisations de courte durée correspondent aux brèves
interruptions de la capacité de travail admises par l’expert (cf. rapport
d’expertise du 24 avril 2020, pp. 29 et 31).
c) Dans un troisième grief, le recourant invoque une
dépendance médicamenteuse de longue date qui affecterait sa capacité
de travail. A cet égard, il se réfère à l’avis du 17 novembre 2017 du Dr
F.________ rapportant qu’un dosage élevé de benzodiazépines serait peu
favorable à un maintien de l’attention et de la vigilance exigées par
l’apprentissage d’une nouvelle profession. Dans son rapport du 24 avril

- 24 -
2020, l’expert a rendu compte des résultats de l’examen sanguin pratiqué
sur les médicaments prescrits à l’assuré à savoir le Trittico et le Tranxilium
(cf. également le certificat médical du Dr B.________ du 20 décembre
2019), ce dernier appartenant à la catégorie des benzodiazépines. Selon le
Compendium suisse des médicaments, le Tranxilium est connu pour
entraîner des effets indésirables sous la forme d’une insensibilité
émotionnelle, d’une baisse de la vigilance, de maux de tête et d’effets
amnésiants pouvant être associés à un comportement inapproprié. En
relation avec la conduite de véhicules et l’utilisation de machines, les
benzodiazépines peuvent perturber le seuil de la vigilance et la capacité
de réaction. L’emploi de ce médicament est également susceptible de
comporter des risques de somnolence, d'amnésie, de troubles de la
concentration et de troubles musculaires. Il apparaît ainsi que les effets
constatés sont restreints à certains types d’activités impliquant la
conduite d’un véhicule ou l’utilisation de machines mais qu’ils
n’empêchent pas l’exercice de quantité d’autres activités professionnelles
ne faisant pas appel à ce type d’occupations.
d) En quatrième lieu, le recourant allègue être sujet à de
fréquentes crises de panique, lesquelles seraient amplifiées s’il devait être
confronté à des contraintes professionnelles. Selon les propos de l’assuré
consignés dans le rapport du Dr Q.________, il aurait éprouvé, vers 2009,
des difficultés diverses dans sa profession, dont des crises de panique sur
les toits. Or, d’après l’expert, cette dernière notion serait plutôt subjective
et aurait été reprise à quelques occasions par l’assuré, sans pour autant
se retrouver dans le compte-rendu de l’hospitalisation de 2009. Quoi qu’il
en soit, l’expert estime difficile de les admettre à titre de limitations
fonctionnelles dans la mesure où le recourant a travaillé comme
charpentier pour le compte de plusieurs employeurs après sa faillite. Il
n’en demeure pas moins que si ces crises de panique sont circonscrites à
une activité en hauteur, rien n’empêche le recourant d’exercer, sans perte
de gain significative d’une invalidité pour lui (cf. considérant 9 ci-dessous),
diverses activités professionnelles excluant de telles situations.

- 25 -
e) C’est encore en vain que le recourant soutient que son
besoin d’être accompagné par sa compagne confirmerait l’existence de
pathologies psychiques, dès lors que la dépendance d’un tiers ne constitue
pas une atteinte à la santé.
f) Le recourant fait enfin valoir que les avis médicaux du Dr
D.________ seraient dépourvus de toute validité en tant que ce médecin ne
disposerait pas d’une autorisation de pratiquer en Suisse. A la question de
savoir si chaque personne exerçant une profession médicale doit disposer
d’une autorisation de pratiquer au sens de la loi, il est répondu par la
négative sur le site de l’Office fédéral de la santé publique (cf. Questions
fréquentes sur le Registre des professions médicales, consulté le 4 octobre
2021). En outre, aux termes l’art. 34 LPMéd (loi fédérale du 23 juin 2006
sur les professions médicales universitaires ; RS 811.11), l’exercice d’une
profession médicale universitaire sous propre responsabilité
professionnelle requiert une autorisation du canton sur le territoire duquel
la profession médicale est exercée. Au vu de ce qui précède, il convient de
retenir que, employé par l’office AI, le Dr D.________ n’exerce pas la
profession de médecin sous sa propre responsabilité professionnelle, si
bien qu’une autorisation de pratiquer ne s’avère pas nécessaire dans sa
situation. Le grief tenant à l’absence d’autorisation de pratiquer du
médecin prénommé est donc sans pertinence dans le cas présent.
9. Reste à discuter la question du degré d’invalidité, dans
l’hypothèse où il devait être admis que le recourant ne serait plus du tout
à même d’exercer l’activité – considérée comme adaptée – de charpentier.
Trancher cette question revient à examiner le bien-fondé des revenus
avec et sans invalidité retenus par l’office intimé.
a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à

- 26 -
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée.
aa) Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans
une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). Lorsque les tables ESS sont
appliquées, il convient de se fonder, en règle générale, sur les salaires
mensuels indiqués dans la table TA1, à la ligne "total secteur privé" ; on se
réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la valeur médiane ou centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b),
étant précisé que, depuis l'ESS 2012, il y a lieu d'appliquer le tableau
TA1_skill_level et non pas le tableau TA1_b (ATF 142 V 178 ; TF
8C_46/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.4). Les salaires bruts
standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail de 40
heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire
moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On
tiendra également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les
hommes ou les femmes selon la personne concernée, entre la date de
référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité
(ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle
lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V
322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
bb) Depuis la dixième édition de l'Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS 2012), les emplois sont classés par l'Office
fédéral de la statistique (OFS) par profession en fonction du type de travail
qui est généralement effectué. Les critères de base utilisés pour définir le
système des différents groupes de profession sont les niveaux et la

- 27 -
spécialisation des compétences requis pour effectuer les tâches
inhérentes à la profession (TF 8C_46/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.4).
Quatre niveaux de compétence ont été définis en fonction de neuf grands
groupes de professions (voir tableau T17 de l'ESS 2012 p. 44) et du type
de travail, de la formation nécessaire à la pratique de la profession et de
l'expérience professionnelle (voir tableau TA1_skill_level de l'ESS 2012 ;
ATF 142 V 178 consid. 2.5.3). Le niveau 1 est le plus bas et correspond
aux tâches physiques et manuelles simples, tandis que le niveau 4 est le
plus élevé et regroupe les professions qui exigent une capacité à résoudre
des problèmes complexes et à prendre des décisions fondées sur un vaste
ensemble de connaissances théoriques et factuelles dans un domaine
spécialisé (on y trouve par exemple les directeurs/trices, les cadres de
direction et les gérant[e]s, ainsi que les professions intellectuelles et
scientifiques). Entre ces deux extrêmes figurent les professions dites
intermédiaires (niveaux 3 et 2). Le niveau 3 implique des tâches pratiques
complexes qui nécessitent un vaste ensemble de connaissances dans un
domaine spécialisé (notamment les techniciens, les superviseurs, les
courtiers ou encore le personnel infirmier). Le niveau 2 se réfère aux
tâches pratiques telles que la vente, les soins, le traitement des données,
les tâches administratives, l'utilisation de machines et d'appareils
électroniques, les services de sécurité et la conduite de véhicules (TF
9C_370/2019 du 10 juillet 2019 consid. 4.1 et les références). L'accent est
donc mis sur le type de tâches que l'assuré est susceptible d'assumer en
fonction de ses qualifications mais pas sur les qualifications en elles-
mêmes (TF 8C_46/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.4 ; TF 9C_901/2017
du 28 mai 2018 consid. 3.3).
cc) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que le handicap,
les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux
d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le
revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de procéder à
une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472
consid. 4.2.3 ; 126 V 75).

- 28 -
En l’occurrence, l’office intimé a fixé le revenu sans invalidité
du recourant à 74'372 fr. 56 sur la base des données statistiques
afférentes au salaire d’un charpentier titulaire d’un certificat fédéral de
capacité, indexé à 2017. Cette démarche n’est pas critiquable compte
tenu du caractère irrégulier et de la brièveté de l’activité indépendante
déployée par le recourant. Rien ne permet au demeurant de douter que le
recourant aurait poursuivi son activité de charpentier s’il n’avait pas été
atteint dans sa santé (cf. rapport initial du service de réadaptation du 6
juillet 2018).
Pour le calcul du revenu d’invalide, l’office AI s’est fondé sur
l’ESS 2014, plus précisément sur le salaire moyen touché par des hommes
pour des tâches pratiques dans le domaine de la construction (TA1, niveau
de compétence 2, branche 41-43), qu’il a indexé à 2017, tout en tenant
compte d’une semaine de travail de 41,7 heures cette année-là. Or,
contrairement à ce qu’a retenu l’intimé, il ne ressort pas du dossier que le
recourant disposerait de compétences et connaissances particulières
justifiant l’application du niveau de compétence 2. En effet, après avoir
suivi la scolarité obligatoire, il a effectué un apprentissage de charpentier
qu’il a terminé avec succès en 1991. Il a ensuite travaillé dans la
profession apprise pour le compte de différents employeurs, tant dans le
cadre d’un emploi fixe que d’une mission temporaire, ainsi que comme
indépendant. Pour autant, on ne voit pas que le recourant possèderait des
qualifications professionnelles reconnues susceptibles de lui permettre
d'exercer dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles des
tâches pratiques telles que la vente, le traitement de données, des tâches
administratives, l'utilisation de machines et d'appareils électroniques ou la
conduite de véhicules. Selon l’ESS 2014, le salaire que pourrait toucher un
homme pour des activités simples et répétitives était de 66'453 fr. 10
(5'312 fr. x 12 en relation avec une semaine de travail hebdomadaire de
41,7 heures). Indexé à 2017, il s’élève à 67'656 fr. 25. Compte tenu de
l’unique limitation fonctionnelle relative aux activités en hauteur, il n’y a
pas lieu d’opérer un abattement sur le salaire statistique pris en compte
pour fixer le revenu d’invalide.

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Sur le vu de ce qui précède, la perte de gain s’élève à 6'716 fr.
30 (74'372 fr. 55 – 67'656 fr. 25) et le degré d’invalidité à 9 % (74'372 fr.
55 – 67'656 fr. 25 / 74'372 fr. 55 x 100). En présence d’un taux d’invalidité
inférieur à 40 %, le droit à une rente d’invalidité n’est pas ouvert.
10. a) Le droit d’être entendu garanti par l’art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101) comprend notamment le droit pour l’intéressé de produire des
preuves pertinentes, d’obtenir qu’il soit donné suite à ses offres de
preuves pertinentes, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à
rendre (ATF 143 V 71 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 135 II 286
consid. 5.1). Il n’y a toutefois pas violation du droit à l’administration de
preuves lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à
prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d’une
appréciation des preuves dont elle dispose déjà, l’autorité parvient à la
conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat de la
mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction
(appréciation anticipée des preuves : ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I
285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1).
b) En l’occurrence, le dossier est complet sur le plan médical
avec l’expertise convaincante du Dr Q.________ (cf. en particulier consid. 7
ci-dessus), permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en toute
connaissance de cause. Il n’y a donc pas lieu d’ordonner une mesure
d’instruction complémentaire, sous la forme d’une expertise médicale,
telle que requise par le recourant. En effet, une telle mesure ne serait pas
de nature à modifier les considérations qui précèdent, puisque les faits
pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit. Ainsi, quoi qu’en
dise le recourant, le dossier constitué ne souffre d’aucune lacune, si bien
que toute mesure d’instruction complémentaire apparaît superfétatoire. Il
n’y a pas non plus lieu d’accéder à la demande d’audition du Dr B.________.
En effet, nonobstant les avis médicaux divergents, l’instruction du cas sur
le plan médical, laquelle a donné lieu à une expertise psychiatrique
probante, s’avère complète et suffisante pour trancher le présent litige.
Enfin, le recourant a pu s’exprimer tout au long de la procédure et on ne

- 30 -
voit pas en quoi son audition ainsi que celle de sa compagne pourraient
être utiles sur une problématique essentiellement médicale.
11. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
12. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
13. a) En date du 14 décembre 2020, l’assuré, représenté par Me
Zeiter, a déposé une requête d’assistance judiciaire sur laquelle il n’a pas
été statué en temps utile et qu’il convient d’admettre, en le mettant au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 23 novembre 2020 et en
désignant Me Zeiter en qualité de conseil d’office.
b) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat et Me Zeiter peut prétendre une
équitable indemnité pour son mandat d’office, qu’il convient de fixer à
3'731 fr. 80, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 2 et 3bis RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]). La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle
devra rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge
par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,

- 31 -
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 11 novembre 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire déposée le 14 décembre
2020 par V.________ est admise.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
VI. L’indemnité d’office de Me Lionel Zeiter est arrêtée à 3'731 fr.
80 (trois mille sept cent trente et un francs et huitante
centimes), débours et TVA compris.
VII. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Lionel Zeiter, avocat (pour V.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :