vd_gerichte · PE24.007648 · 2025-06-12 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
409
PE24.007648-MNU
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 12 juin 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Byrde et M. Maillard, juges
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 36 Cst. ; 235 CPP ; 54 et 63 RSDAJ
Statuant sur le recours interjeté le 14 avril 2025 par
E.O.________ contre la décision rendue le 2 avril 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE24.007648-
MNU, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 5 avril 2024, le Ministère public de l’arrondissement de
La Côte a ouvert une instruction pénale contre E.O.________ pour lésions
corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, mise en danger de
la vie d’autrui, menaces, contrainte et violation du devoir d’assistance ou
d’éducation, et l’a étendue le 31 juillet 2024 pour accès indu à un système
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informatique et détérioration de données, ainsi que le 7 décembre 2024
pour insoumission à une décision de l’autorité et pornographie.
Les faits suivants lui sont en substance reprochés (selon
demande de détention provisoire du 2 octobre 2024 ; P. 92) :
« 1. A Rolle, dès 2009 et jusqu’au 3 avril 2024, E.O.________
aurait très fréquemment molesté son épouse B.O.________ au visage et sur
tout le corps, ainsi que leurs enfants (n.d.l.r. : I.O.________ et J.O.________),
en les frappant à coups de poing et de pied, en les giflant, en les frappant
avec des objets (câbles, casseroles, clef de voiture, chaise, ordinateur,
etc.) ou en les plaquant contre un mur, en leur tirant les cheveux, ou
encore en leur tordant les membres. Ces agissements leur ont occasionné,
à plusieurs reprises, des blessures ou des rougeurs. Il aurait également
mordu son épouse, et étranglé cette dernière et sa fille aînée (n.d.l.r. :
I.O.________) à plusieurs reprises.
E.O.________ insulterait régulièrement son épouse et ses filles,
les traitant de "putes, putains, salopes".
E.O.________ aurait régulièrement menacé d’attenter à la vie
de son épouse pour la dissuader de parler ou de le quitter. Il lui aurait
déclaré que "si la police vient, je vais te tuer". En outre, il aurait, à
plusieurs reprises, saisi un couteau qu’il a pointé en direction de son
épouse en lui déclarant qu’il allait la tuer. Il aurait également menacé de
mort ses filles J.O.________ et I.O.________, à plusieurs reprises. B.O.________
a pris ces menaces au sérieux et craint pour sa vie et celles de ses
enfants. I.O.________ et J.O.________ sont également terrorisées par les
propos tenus par le père, qu’elles estiment susceptibles de passer à l’acte.
En outre, en raison de la violence constante tant physique que
psychique exercée par E.O.________ sur l’ensemble de sa famille,
I.O.________ et J.O.________ ont non seulement été atteintes dans leur santé
physique, mais également psychique. En particulier, I.O.________ a
manifesté à plusieurs reprises des idées funestes. Conscient de la fragilité

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de sa fille aînée, E.O.________ n’aurait pourtant pas hésité à l’encourager à
se suicider, allant même jusqu’à lui tendre un couteau pour qu’elle puisse
se trancher les veines et lui aurait fourni "des conseils" pour parvenir à ses
fins.
E.O.________ aurait également exercé de la contrainte sur son
épouse et ses filles, confisquant leurs téléphones au gré de ses humeurs,
et contrôlant leurs sorties. Il les obligerait également à demeurer dans une
pièce de l’appartement aussi longtemps qu’il l’exige ; en raison de
l’emprise exercée par E.O.________ sur elles et du climat de violence
régnant au sein de la famille, tant B.O.________ que les enfants I.O.________
et J.O.________ renoncent à lui opposer une quelconque résistance.
Dans ce contexte, les épisodes suivants peuvent être relevés :
- A Rolle, [...], à la fin de l’année 2019, E.O.________ aurait
frappé son épouse B.O.________, enceinte, avec des coups de poing au
niveau du ventre, et lui aurait également tiré les cheveux, mordue à la
joue, tordu les jambes et les poignets pour l’immobiliser, et aurait, en sus,
giflé leurs filles qui tentaient de s’interposer, les traitant de "putes" et de
"putains", avant d’étrangler son épouse à deux mains, jusqu’à ce qu’elle
perde connaissance pendant plusieurs secondes.
- A Rolle, [...], en 2021, E.O.________ aurait frappé son épouse
B.O.________ en lui assénant des claques, en lui tirant les cheveux, puis en
lui donnant un coup de poing au visage, lui occasionnant une bosse sur le
nez, après lui avoir dit d’aller "se suicider sous un train" et l’aurait
également traitée de "pute", en présence de leurs enfants. Choquée par la
scène à laquelle elle venait d’assister, I.O.________ a tenté de s’ouvrir les
veines ; elle s’est entaillée profondément le bras et a dû être conduite à
l’hôpital.
- A Rolle, [...], peu avant l’été 2023, E.O.________ a blessé sa
fille I.O.________ au niveau du poignet, avec un couteau. L’enfant a dû
recevoir des points de suture.

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- A Rolle, [...], le 3 avril 2024, fâché en raison du fait que leur
enfant O.O.________ est malade depuis quelques jours, E.O.________ a
reproché à son épouse de ne pas avoir fait appel à un pédiatre.
B.O.________ lui a rétorqué qu’il aurait pu s’en charger. La colère
d’E.O.________ a été accentuée par cette remarque, au point qu’il aurait
alors menacé son épouse de la frapper avec un ustensile de cuisine. Il
aurait saisi un vase et menacé son épouse en lui disant : "je vais te
niquer". Il aurait ensuite giflé ses filles qui tentaient de s’interposer, puis
aurait tiré les cheveux et mordu son épouse. J.O.________ se serait à
nouveau interposée et aurait été giflée par son père. Devant la réaction de
sa fille aînée I.O.________ qui lui disait que la situation était inacceptable,
E.O.________ aurait menacé cette dernière en ces termes : "casse-toi sinon
ça va aller loin". Il aurait alors pris un grand couteau de cuisine, qu’il a
placé à très courte distance de sa fille, sans toutefois la toucher, lui
déclarant "tu veux toujours te couper les veines ?". I.O.________ s’est alors
saisie d’une tasse qu’elle a brisée en la lançant au sol, en a récupéré les
débris et les a frottés entre ses mains, pour se blesser. I.O.________
semblant se trouver dans un état second, E.O.________ lui a asséné des
petites claques pour lui faire reprendre ses esprits. Après cela,
B.O.________ et ses filles se sont dirigées vers la chambre parentale, le
prévenu ayant pris soin de confisquer le téléphone de son épouse pour
l’empêcher de solliciter de l’aide. Quelques instants plus tard, constatant
qu’I.O.________ passait un appel, E.O.________ lui aurait pris son téléphone
des mains et aurait raccroché. Fâché, il aurait ensuite asséné une claque à
chacune des trois femmes. J.O.________ aurait alors passé un appel
discrètement à sa tante, laquelle a fait appel aux services de police. A
l’arrivée de la police, E.O.________ aurait encore menacé son épouse en lui
disant, en langue albanaise, de faire attention à ce qu’elle allait dire, afin
de l’empêcher de le dénoncer à la police.
B.O.________, I.O.________ et J.O.________ ont déposé plainte le
4 avril 2024.
2. En raison des comportements adoptés par E.O.________ à
l’égard de ses filles mineures durant toute cette période selon le point 1,

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les deux enfants ont été atteintes dans leur santé physique et psychique.
Ce climat de terreur a ainsi concrètement mis en danger les deux enfants,
tant dans leur développement psychique que physique. En particulier,
I.O.________ a développé des idées funestes et décrit être "traumatisée,
terrorisée, extrêmement fatiguée et psychologiquement à bout".
3. Dans la nuit du 29 au 30 juillet 2024, E.O.________ aurait
accédé sans droit à la boîte email de son épouse B.O.________ et aurait
supprimé certains de ces courriels. Il aurait également accédé à la boîte
email d’I.O.________ et aurait tenté de se connecter au compte Snapchat
de cette dernière.
B.O.________ et I.O.________ ont déposé plainte le 30 juillet
2024 ».
b) E.O.________ a été appréhendé une première fois le 4 avril
2024. Son audition d’arrestation par le Ministère public a eu lieu le
lendemain.
Par ordonnance du 7 avril 2024, le Tribunal des mesures de
contrainte, retenant des soupçons suffisants de culpabilité et la réalisation
des risques de collusion et de réitération qualifié, a ordonné la détention
provisoire d’E.O.________ pour une durée de trois mois, soit au plus tard
jusqu’au 3 juillet 2024.
Le 24 avril 2024, le Ministère public a prononcé une première
suspension des autorisations de téléphone dont bénéficiait l’intéressé,
pour une durée de deux semaines. Il a notamment relevé que
l’autorisation idoine faisait mention de ce qu’E.O.________ ne pouvait
joindre que la personne qui y était mentionnée et que la conversation
devait se tenir en français. Or, il avait profité d’un appel pour converser
avec plusieurs personnes simultanément, en albanais, ce qui était
inadmissible, l’intéressé étant enjoint à se conformer à ces exigences,

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également applicables à ses correspondances, dès lors qu’elles
s’adressaient à des personnes maîtrisant cette langue (P. 24).
Le 25 avril 2024, cette autorité a adressé un avertissement à
E.O.________, notamment en raison du fait que le contenu de certains de
ses courriers visait à faire passer un message à son épouse par
l’intermédiaire de sa famille, à qui il demandait en outre de lui faire
parvenir des objets/denrées en les adressant au nom d’un autre détenu.
Le Ministère public a donc avisé l’intéressé qu’en cas de nouvel
événement ou propos de cet acabit, les autorisations de téléphoner lui
seraient refusées pour une durée supplémentaire et de lui rappeler que
dorénavant, il était attendu de lui qu’il rédige ses correspondances en
français (P. 26).
Par courrier du 23 mai 2024, le Ministère public a informé
E.O.________ que lors de l’écoute de l’une de ses conversations
téléphoniques des jours précédents, il avait constaté qu’il parlait
exclusivement en albanais et, en sus, avec une femme, alors qu’il était
uniquement autorisé à communiquer en langue française, et qu’avec son
père. Cette autorité l’a donc enjoint à parler uniquement dans cette
langue lors de ses futures conversations téléphoniques et exclusivement à
son père, seule personne autorisée, à défaut de quoi ses autorisations de
téléphone seraient temporairement suspendues (P. 39).
Le 29 mai 2024, le Ministère public a informé E.O.________ qu’il
refusait ses prochaines conversations téléphoniques pour une durée de
deux semaines, soit jusqu’au 10 juin 2024. A l’appui, il a exposé que
l’autorisation de téléphoner dont bénéficiait l’intéressé pour la semaine du
27 mai 2024 ne l’autorisait qu’à échanger avec sa mère. Or, il ressortait
des enregistrements de son entretien téléphonique du 27 mai 2024 qu’il
avait à la fois discuté avec son père et avec sa mère, ce qui lui était
pourtant interdit (P. 40).
Par courriers des 29 et 30 mai 2024, E.O.________, par son
défenseur, a requis du Ministère public qu’il fasse preuve de « tolérance

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et flexibilité » à l’égard de ses parents, qui sont âgés et vivent dans le
même domicile, et qu’il considère dès lors ses différentes demandes
d’autorisation à parler à sa mère ou à son père comme étant des
demandes d’autorisation à parler « aux parents » (P. 41 et 42).
Le 12 juin 2024, le Ministère public a adressé un ultime
avertissement à E.O.________, en lui rappelant notamment qu’il lui était
interdit de parler de l’enquête lors de ses contacts avec ses proches, que
ce soit par téléphone ou dans ses correspondances, et que si d’autres
courriers de ce type devaient être adressés, ils ne seraient pas transmis et
les autorisations de téléphoner dont il bénéficiait seraient à nouveau
suspendues (P. 44).
Par ordonnance du 27 juin 2024, le Tribunal des mesures de
contrainte, retenant toujours l’existence des risques de collusion et de
réitération qualifié, a ordonné la prolongation de la détention provisoire
d’E.O.________ pour une durée maximale de deux mois, soit au plus tard
jusqu’au 2 septembre 2024.
Par ordonnance du 17 juillet 2024, le Tribunal des mesures de
contrainte, constatant que les conditions de la détention provisoire
d’E.O.________ demeuraient réalisées pour les mêmes motifs, a ordonné,
en lieu et place de celle-ci, pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 16
octobre 2024, les mesures de substitution suivantes :
- interdiction de se rendre en ville de Rolle (art. 237 al. 2 let. c
CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS
312.0]) ;
- obligation de se domicilier et de résider auprès d’U.________
dès sa libération effective ;
- obligation de se soumettre à un suivi auprès du Centre de
Prévention de l’Ale, selon le programme qui lui sera indiqué
par cette institution, à charge pour celle-ci d’adresser des
rapports réguliers au Ministère public et de l’informer de tout
manquement (art. 237 al. 2 let. f CPP) ;

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- interdiction de prendre contact, de quelque manière que soit,
directement ou indirectement avec son épouse B.O.________ et
ses filles I.O.________ et J.O.________, et de s’approcher d’elles
ou leur domicile à moins de 500 mètres (art. 237 al. 2 let. g
CPP).
Par ordonnance du 3 août 2024, le Tribunal des mesures de
contrainte, constatant que les conditions de la détention provisoire
demeuraient réalisées et retenant toujours l’existence d’un risque de
réitération qualifié, a accordé une ultime chance à E.O.________, qui avait
contrevenu à deux des mesures prononcées le 17 juillet 2024, en les
reconduisant pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 1er novembre
2024, leur teneur étant précisée comme suit :
- interdiction de se rendre sur la commune de Rolle, hormis pour
se rendre aux consultations des Drs A.________ et Q.________, et
à la stricte condition qu’il puisse justifier d’un rendez-vous
auprès de l’un de ces médecins ;
- obligation de résider chez U.________, [...], 1166 Perroy,
E.O.________ devant impérativement informer au préalable et
par écrit le Ministère public de l’arrondissement de La Côte de
toute nuit qu'il entend passer hors de ce domicile ;
- interdiction de prendre contact avec B.O.________, I.O.________
et J.O.________, par quelque moyen (téléphone, réseaux
sociaux, lettre etc…) et sous quelque prétexte que ce soit,
directement ou par le biais de tiers ;
- interdiction d’approcher B.O.________, I.O.________ et
J.O.________ à moins de 200 mètres ;
- obligation de se soumettre à un programme de prévention de
la violence auprès du Centre de Prévention de l’Ale, à
Lausanne, selon les modalités fixées par cet organisme.
c) E.O.________ a à nouveau été appréhendé le 1er octobre
2024 pour avoir adressé des messages menaçants à sa fille I.O.________ au
cours du week-end des 28 et 29 septembre 2024 et avoir tenté de prendre

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contact avec son épouse. Son audition d’arrestation par le Ministère public
a eu lieu le même jour.
Le 3 octobre 2024, le Tribunal des mesures de contrainte,
retenant l’existe de soupçons suffisants de culpabilité et un risque de
réitération qualifié, a ordonné la détention provisoire d’E.O.________ pour
une durée maximale de deux mois, soit au plus tard jusqu’au 30 novembre
2024. Celle-ci a ensuite été prolongée par ordonnances des 27 novembre
2024 – confirmée par arrêt de la Chambre des recours pénale du 13
décembre 2024 (n° 904) –, 3 mars et 28 mai 2025, au plus tard jusqu’au
26 juillet 2025.
Par ordonnance du 6 décembre 2024 (P. 110) – confirmée par
arrêt de la Chambre de céans du 22 janvier 2025 (no 5) – le Ministère
public, se référant notamment à l’ultime avertissement prononcé le 12 juin
2024, a informé E.O.________ que toute autorisation de visite et de
téléphone était suspendue pour une durée de trois mois, les contacts par
courrier avec ses proches demeurant autorisés.
B. Par décision du 2 avril 2025, le Ministère public a une nouvelle
fois informé E.O.________ que toute autorisation de visite et de téléphone
était suspendue pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 2 juillet 2025,
étant précisé qu’aucune nouvelle demande ne serait traitée avant cette
date.
Cette autorité a relevé que dans les autorisations de
téléphoner dont avait bénéficié l’intéressé, il était précisé qu’il ne pouvait
joindre que la personne mentionnée sur le document qu’il avait lui-même
rempli et que la conversation devait se tenir en français. Malgré les
nombreux avertissements adressés et les suspensions déjà prononcées, il
avait persisté à converser avec plusieurs personnes simultanément et en
langue albanaise, ce qui était absolument inadmissible.
C. Par acte du 14 avril 2025, E.O.________, par son défenseur
d’office, a recouru contre cette décision auprès de la Chambre de céans

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en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à son
annulation en ce sens qu’il puisse continuer à recevoir des visites et
appeler régulièrement ses proches et, subsidiairement, à ce que cette
suspension soit limitée à une date à dire de justice, mais au plus tard au
30 avril 2025.
Le 30 avril 2025, dans le délai imparti en application de l'art.
390 al. 2 CPP, le Ministère public a déposé des déterminations.
Le 6 mai 2025, E.O.________, par son défenseur d’ofice, a
déposé des déterminations spontanées.
Le 23 mai 2025, le Ministère public a transmis un relevé des
autorisations de téléphoner dont a bénéficié E.O.________ ainsi qu’une clé
USB avec les enregistrements des appels (P. 181).
Le 10 juin 2025, dans le délai qui lui était imparti, E.O.________,
par son défenseur d’office, a déposé des déterminations.
En d roit :
1.
1.1 Selon l’art. 393 al. 1 let. a CPP, le recours est recevable contre
les décisions et les actes de procédure du Ministère public. Le recours doit
être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la
décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396
al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
d'introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).

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1.2 En l’espèce, interjeté dans le délai légal, auprès de l’autorité
compétente et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), contre une
décision du Ministère public prononçant une interdiction de recevoir des
visites et de téléphoner en détention provisoire, par le prévenu qui a
qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours d’E.O.________ est
recevable. Ses déterminations subséquentes le sont également.
2.
2.1 Le recourant semble implicitement se plaindre d’une violation
de son droit d’être entendu en relevant, pêle-mêle, que la décision
querellée « n’explique pas en quoi la conversation litigieuse poserait un
problème pour la procédure pénale », qu’il « n’y a pas non plus
d’explication sur la question de savoir en quoi une telle restriction serait
justifiée par le but de la détention », et que « aucune justification n'est
fournie sur la question de savoir en quoi une telle restriction serait
nécessaire pour le respect de l’ordre et de la sécurité de l’établissement
pénitentiaire ».
2.2 Le droit d’être entendu garanti à l'art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101) implique notamment, pour l'autorité, l'obligation de motiver sa
décision, afin que le destinataire puisse la comprendre, l'attaquer
utilement s'il y a lieu et afin que l'autorité de recours puisse exercer son
contrôle. Le juge doit ainsi mentionner, au moins brièvement, les motifs
qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière que
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en
connaissance de cause (ATF 143 IV 40 consid. 3.4.3 ; ATF 142 I 135 consid.
2.1 ; ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 ; TF 6B_42/2024 du 31 mars 2025
consid. 2.1). Il n'est pas tenu de discuter tous les arguments soulevés par
les parties, mais peut se limiter à l'examen des questions décisives pour
l'issue du litige (ATF 147 IV 249 consid. 2.4 ; ATF 142 II 154 consid. 4.2 ; TF
6B_42/2024 précité). Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont
guidé la décision de l'autorité, le droit à une décision motivée est
respecté, même si la motivation présentée est erronée (ATF 141 IV 557
consid. 3.2.1 ; TF 6B_42/2024 précité). La motivation peut d'ailleurs être

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implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 IV
557 précité ; TF 6B_311/2024 du 26 mars 2025 consid. 1.1).
Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle de
caractère formel, dont la violation doit entraîner l'annulation de la
décision, indépendamment des chances de succès du recours sur le fond
(ATF 144 IV 302 consid. 3.1 et les références citées). Une telle violation
peut toutefois être réparée dans le cadre de la procédure de recours
lorsque l'irrégularité n'est pas particulièrement grave et pour autant que la
partie concernée ait la possibilité de s'exprimer et de recevoir une
décision motivée de la part de l'autorité de recours disposant d'un pouvoir
d'examen complet en fait et en droit (art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP ; TF
6B_646/2022 du 18 janvier 2023 consid. 3.2.2). La Chambre des recours
pénale dispose d’un tel pouvoir d’examen, permettant de guérir un tel vice
procédural (TF 6B_182/2022 du 25 janvier 2023 consid. 1.2 ; CREP 26
mars 2025/186 consid. 2.2.2). Une réparation du vice procédural est
également possible lorsque le renvoi à l'autorité inférieure constituerait
une vaine formalité, provoquant un allongement inutile de la procédure,
incompatible avec l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit
tranchée dans un délai raisonnable (ATF 145 I 167 consid. 4.4 ; ATF 142 II
218 consid. 2.8.1 et les références citées ; TF 6B_659/2022 du 17 mai
2023 consid. 3.2).
2.3 En l’espèce, à l’appui de sa décision, le Ministère public a
relevé que le recourant avait bénéficié d’autorisations de téléphoner, qui
précisaient qu’il ne pouvait joindre que la personne qui était mentionnée
sur le document qu’il avait lui-même rempli, que la conversation devait se
tenir en français et que, malgré les divers avertissements adressés et les
suspensions déjà prononcées, il avait persisté à converser avec plusieurs
personnes simultanément, en langue albanaise. Ces motifs permettent,
dans les grandes lignes, de comprendre les raisons qui ont conduit le
Ministère public à prendre sa décision. Ils étaient suffisants pour que le
recourant puisse utilement exercer son droit de recours. Au surplus, dans
ses déterminations du 30 avril 2025, la Procureure a rappelé que l’autorité
de céans avait déjà été saisie d’un premier recours contre l’ordonnance du

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6 décembre 2024, laquelle suspendait les autorisations de visite et de
téléphone du recourant pour une durée de trois mois au motif qu’il ne
respectait pas les conditions de délivrance de ces autorisations, et qu’il
convenait de se référer aux considérants développés dans cet arrêt. Par
ailleurs, elle a rappelé que lors de ses placements en détention successifs,
le recourant avait été formellement rendu attentif aux conditions d’octroi
des autorisations de visite et de téléphone, puis formellement mis en
garde. Une première suspension avait été ordonnée le 24 avril 2024, de
nombreuses correspondances avaient été retournées à leur expéditeur
dès lors que le recourant y évoquait la procédure en cours, y donnait des
instructions ou tenait des propos inconvenants, et un nouvel
avertissement lui avait été signifié le 12 juin 2024. Or, le Ministère public
avait constaté que le prévenu persistait à ne pas respecter les conditions
de délivrance des autorisations de téléphoner alors que l’instruction était
en cours et qu’il avait, à plusieurs reprises, profité des demandes de
téléphone concernant prétendument son père ou sa mère pour parler avec
ses enfants, alors que, précisément, ces derniers étaient ses victimes.
Cette autorité relevait encore que malgré une suspension des
autorisations d’une durée de trois mois, le recourant avait répété les
mêmes comportements dès la reprise des appels, démontrant qu’il
n’entendait pas respecter les conditions posées à l’octroi des autorisations
y relatives, comme le démontrait d’ailleurs la traduction du dernier appel
téléphonique, versée au dossier sous P. 165. Le Ministère public a
considéré que dans ces circonstances, il était nécessaire de procéder à
une nouvelle suspension, la mesure prise visant un but de protection des
victimes du recourant, soit précisément son épouse et ses enfants, qu’il
n’avait eu de cesse de tenter de les contacter, tout au long de la
procédure et malgré les interdictions prononcées à son encontre,
maintenant de la sorte une forme de pression à l’égard de personnes
vulnérables et sur lesquelles il avait exercé une emprise. Enfin, le
recourant pouvait toujours entretenir des contacts avec ses proches par
courrier, de telle sorte qu’il n’était pas coupé des relations familiales et
amicales, solution qui avait néanmoins pour avantage de préserver ses
victimes. Cet exposé permet de discerner les motifs qui ont guidé la
décision du Ministère public. Ainsi, si jamais le droit du recourant d’être

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entendu avait été violé – ce qui n’est pas le cas –, le vice aurait été guéri
devant la Chambre de céans. En définitive, le grief, mal fondé, doit être
rejeté.
3.
3.1 Sur le fond, le recourant soutient en substance que la décision
entreprise est contraire au droit au respect de la vie privée et familiale, à
la dignité humaine et à la bonne foi, garantis par la Constitution et la
Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH ; RS 0.101). Elle ne serait en
outre pas conforme à l’art. 3 CDE (Convention relative aux droits de
l’enfant du 20 novembre 1989 ; RS 0.107), violerait l’art. 235 CPP et plus
généralement le principe de proportionnalité, de même que l’art. 24 des
Règles pénitentiaires européennes.
Dans ce cadre, le recourant fait valoir, là encore pêle-mêle, le
caractère disproportionné et arbitraire de la décision, qui apparaît comme
une sanction collective de longue durée, en tant qu’elle concerne un
nombre indéterminé de personnes, sans toutefois être fondée sur un
quelconque motif. En étant détenu, il ne saurait se refuser de parler aux
membres de sa famille présents au domicile de ses parents lors de son
appel, ni leur imposer le silence pendant qu’il parle à la seule personne
pour qui une autorisation est délivrée. Il soutient qu’aucune restriction
relative à la langue parlée ne peut lui être imposée, dès lors que ses
parents ont une connaissance extrêmement limitée du français. La
suspension prononcée ne serait en outre pas dans l’intérêt supérieur de
l’enfant J.O.________, ni nécessaire dans une société démocratique, dans
l’enquête pénale, pour le bon ordre de la sécurité et de la sûreté, pour la
prévention d’infractions pénales ou pour la protection des victimes. Au
demeurant, il n’aurait été en contact qu’avec des membres de sa famille
qui avaient le droit de recevoir des appels de sa part et qui pouvaient lui
rendre visite, tous « parfaitement au courant de la procédure ».
3.2

- 15 -
3.2.1 L’art. 235 CPP prévoit que la liberté des prévenus en détention
ne peut être restreinte que dans la mesure requise par le but de la
détention et par le respect de l'ordre et de la sécurité dans l'établissement
(al. 1). Tout contact entre le prévenu en détention et des tiers est soumis
à l'autorisation de la direction de la procédure. Les visites sont surveillées
si nécessaire (al. 2).
L'art. 235 al. 1 CPP constitue la base légale permettant de
restreindre les droits des prévenus dans la mesure où le but de la
détention l'exige (TF 1B_452/2022 du 7 mars 2023 consid. 2.2 ; TF
1B_122/2020 du 20 mars 2020 consid. 2.1 à 2.3 ; TF 1B_410/2019 du 4
octobre 2019 consid. 3.1). Il appartient au législateur cantonal de régler
les droits et les obligations des prévenus en détention (art. 235 al. 5 CPP ;
TF 1B_452/2022 précité ; TF 1B_122/2020 précité ; TF 1B_410/2019
précité).
3.2.2 Les mesures privatives de liberté s'accompagnent
inévitablement de souffrance et d'humiliation. Cela étant, l'art. 3 CEDH
impose à l'État de s'assurer que toute personne privée de liberté est
détenue dans des conditions compatibles avec le respect de la dignité
humaine, que les modalités de sa détention ne la soumettent pas à une
détresse ou à une épreuve d'une intensité qui excède le niveau inévitable
de souffrance inhérent à une telle mesure et que, eu égard aux exigences
pratiques de l'emprisonnement, sa santé et son bien-être sont assurés de
manière adéquate (arrêt CourEDH Stanev c. Bulgarie, Grande Chambre, du
17 janvier 2012, requête n° 36760/06, § 204).
La garantie de la liberté personnelle (art. 10 al. 2 Cst.) et le
droit au respect de la vie privée et familiale (art. 8 CEDH et 13 Cst.)
permettent aux personnes détenues d'entretenir des contacts avec les
membres de leur famille, dans les limites découlant de la mesure de
contrainte qui leur est imposée et du rapport de sujétion spécial qui les lie
à l'Etat (ATF 150 I 50 consid. 3.2.1 ; ATF 149 I 161 consid. 2.2 ; ATF 145 I
318 consid. 2.1).

- 16 -
Conformément aux exigences de l'art. 36 Cst., les restrictions
à ces droits doivent reposer sur une base légale et ne pas aller au-delà de
ce qui est nécessaire au but de l'incarcération et au fonctionnement de
l'établissement de détention (ATF 150 I 50 précité ; ATF 145 I 318 précité ;
ATF 143 I 241 consid. 3.4 et les références citées). Le principe de la
proportionnalité, consacré de manière générale à l’art. 36 al. 3 Cst. et
rappelé, en matière d'exécution de la détention, à l'art. 235 al. 1 CPP,
exige en effet que chaque atteinte à ces droits fasse l'objet d'une pesée
d'intérêts dans le cadre de laquelle l'autorité doit tenir compte de
l'ensemble des circonstances, soit en particulier des buts de la détention
(prévention des risques de fuite, de collusion ou de réitération), des
impératifs de sécurité de l'établissement pénitentiaire, de la durée de
l'incarcération et de la situation personnelle du prévenu (ATF 150 I 50
précité ; ATF 149 I 161 précité consid. 2.1 ; ATF 145 I 318 précité et les
références citées). Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral,
les visites ou les appels téléphoniques, même en faveur des proches,
peuvent être refusés à la personne placée en détention provisoire en cas
de danger important de collusion (ATF 143 I 241 précité consid. 3.6 et les
références citées).
3.2.3 La Recommandation Rec(2006)2 sur les Règles pénitentiaires
européennes, adoptée le 11 janvier 2006 par le Comité des Ministres du
Conseil de l'Europe, s’applique aux personnes placées en détention
provisoire par une autorité judiciaire ou privées de liberté à la suite d’une
condamnation (règle 10.1). La règle 24.1 autorise les détenus à
communiquer aussi fréquemment que possible – par lettre, par téléphone
ou par d'autres moyens de communication – avec leur famille, des tiers et
des représentants d'organismes extérieurs, ainsi qu'à recevoir des visites
desdites personnes. La règle 24.2 prévoit que toute restriction ou
surveillance des communications et des visites nécessaire à la poursuite
et aux enquêtes pénales, au maintien du bon ordre, de la sécurité et de la
sûreté, ainsi qu'à la prévention d'infractions pénales et à la protection des
victimes – y compris à la suite d'une ordonnance spécifique délivrée par
une autorité judiciaire – doit néanmoins autoriser un niveau minimal
acceptable de contact. Ces règles n'ont valeur que de simples directives à

- 17 -
l'intention des Etats membres du Conseil de l'Europe, mais le Tribunal
fédéral en tient compte dans la concrétisation de la liberté personnelle et
des autres droits fondamentaux garantis par la Cst. et la CEDH. S'agissant
des contacts des détenus avec le monde extérieur, la règle 24 peut être
considérée comme définissant les responsabilités des administrations
pénitentiaires pour assurer le respect des droits découlant notamment de
l'art. 8 CEDH dans les conditions fondamentalement restrictives de la
prison (ATF 150 I 50 précité consid. 3.2.3 ; ATF 149 I 161 précité consid.
2.2 ; ATF 145 I 318 précité consid. 2.2 et les références citées).
3.2.4 Dans le Canton de Vaud, le RSDAJ (règlement sur le statut des
personnes détenues placées en établissement de détention avant
jugement du 28 novembre 2018 ; BLV 340.02.5) est applicable à toutes les
personnes majeures détenues avant jugement, dans un établissement de
détention avant jugement (art. 2 et 3 RSDAJ). Les relations des détenus
avec l'extérieur sont précisées aux art. 53 ss RSDAJ. L'art. 54 RSDAJ,
consacré aux visites, prévoit que les personnes détenues avant jugement
peuvent recevoir une visite d'une heure par semaine, aux jours et heures
fixés par la direction de chaque établissement (al. 2) ; sauf décision
contraire de l'autorité dont les personnes détenues avant jugement
dépendent, les visites ne sont admises qu'à raison d'une personne à la fois
(al. 4) ; seules les personnes munies d'une autorisation délivrée par
l'autorité dont les personnes détenues avant jugement dépendent sont
admises à visiter une personne détenue (al. 1). Cette réglementation
correspond aux exigences de la jurisprudence (ATF 150 I 50 consid. 3.2.5 ;
ATF 118 Ia 64 consid. 3 let. n-o). L'usage du téléphone est réglementé à
l'art. 63 RSDAJ, dont l'al. 1 dispose que, pour autant que l'autorité dont
elles dépendent les y ait autorisées, les personnes détenues avant
jugement peuvent, sous le contrôle du personnel pénitentiaire, effectuer
des appels téléphoniques, en principe à raison d'un par semaine. Les
appels téléphoniques des personnes détenues avant jugement à leurs
avocats ne sont pas soumis à autorisation (al. 2). Les appels s'effectuent
durant les heures fixées par la direction de chaque établissement (al. 3).
Les conversations sont enregistrées et peuvent être contrôlées (al. 6).

- 18 -
3.3 En l’espèce, et comme cela avait déjà été fait dans
l’arrêt de la Chambre de céans du 22 janvier 2025 (no 5), il faut tout
d’abord rappeler que le recourant est mis en cause pour avoir, durant de
nombreuses années, fait régner un climat de terreur dans sa famille et
exercé son emprise sur sa femme et ses deux filles, I.O.________, née en
2006 et J.O.________, née en 2010, en s’en prenant à elles verbalement et
physiquement au point d’entraver le bon développement de ces dernières.
Sa fille aînée aurait en particulier développé des idées funestes – soit
suicidaires – et expliqué qu’elle était aujourd’hui « traumatisée, terrorisée,
extrêmement fatiguée et psychologiquement à bout » (P. 4, p. 5).
Incarcéré une première fois le 4 avril 2024, le recourant a été
libéré le 17 juillet 2024 au bénéfice de mesures de substitution, dont l’une
consistait en l’interdiction absolue de prendre contact avec son épouse et
ses deux filles par quelque moyen (téléphone, réseaux sociaux, lettre,
etc.) et sous quelque prétexte que ce soit, directement ou par
l’intermédiaire de tiers. Deux semaines après sa libération, le recourant
s’est néanmoins connecté aux comptes mail et Snapchat de sa fille
I.O.________ et de son épouse, avant d’adresser un courriel à cette
dernière. Malgré une mise en garde formelle du Tribunal des mesures de
contrainte qui, dans un premier temps, a renoncé à révoquer la libération
du recourant, celui-ci a, à la fin du mois de septembre 2024, adressé des
messages menaçants à sa fille aînée, contraignant l’autorité précitée à
ordonner sa mise en détention le 3 octobre 2024, après avoir constaté
qu’il était incapable de respecter les mesures de substitution décidées et
qu’il persistait à s’en prendre aux parties plaignantes (cf. ordonnance du
TMC du 3 octobre 2024).
Le 24 avril 2024, soit à peine 20 jours après son premier
placement en détention, les autorisations de téléphone du recourant ont
dû être suspendues pour une durée de deux semaines, au motif que
l’intéressé n’avait pas respecté les conditions auxquelles une précédente
autorisation avait été délivrée, qui lui imposaient en particulier de
converser en français et uniquement avec la personne dûment autorisée,
et qu’il avait tenté d’entrer en contact avec les victimes par l’intermédiaire

- 19 -
de ses proches (P. 24). Après avoir pris connaissance d’un courrier dans
lequel le recourant cherchait à faire passer un message à son épouse par
l’intermédiaire de sa famille, le Ministère public l’a averti, le 25 avril 2024,
qu’en cas de nouvelle tentative de ce genre, les autorisations de
téléphone lui seraient refusées pour une durée supplémentaire, étant
rappelé qu’il devait dorénavant rédiger ses correspondances en français
(P. 26). Un nouvel avertissement a dû être adressé au recourant le 23 mai
2024, au motif qu’il avait parlé au téléphone en albanais avec une femme
alors qu’il n’avait été autorisé à communiquer qu’avec son père, et en
français, le recourant étant enjoint à respecter ces conditions lors de ses
futures conversations téléphoniques à défaut de quoi ses autorisations de
téléphones seraient temporairement suspendues (P. 39), décision qui a
été prise le 29 mai 2024 pour une durée de deux semaines (P. 40). Le 12
juin 2024, après avoir intercepté un courrier qui contenait des propos
injurieux à l’encontre d’une personne auditionnée dans le cadre de
l’instruction, la Procureure a rappelé au recourant qu’il lui était interdit de
parler de l’enquête lors de ses contacts avec ses proches, que ce soit par
téléphone ou dans ses correspondances, et lui a adressé un ultime
avertissement, en précisant que si d’autres courriers du même acabit
devaient être rédigés, ils ne seraient pas transmis et les autorisations de
téléphone seraient à nouveau suspendues (P. 44). Par ordonnance du 6
décembre 2024 – confirmée par arrêt de la Chambre de céans du 22
janvier 2025 (no 5) – le Ministère public a finalement suspendu toute
autorisation de visite et de téléphone à l’endroit du recourant, pour une
durée de trois mois (P. 110).
Il ressort des enregistrements des appels téléphoniques
d’E.O.________ (P. 181), qu’entre la fin du mois de janvier 2025 et le mois
d’avril suivant, outre que la majorité des conversations téléphoniques ont
eu lieu – avec une pluralité de personnes – en langue albanaise, il est
entré en contact avec ses enfants, en particulier ses filles, à tout le moins
à huit reprises (les 25 janvier, 1er février, 21 février, 28 février, 6 mars,
15 mars, 29 mars et 3 avril 2025), par l’intermédiaire de sa mère ou de
son père, qui seuls bénéficiaient des autorisations idoines, et en sachant
pertinemment que ce faisant, il enfreignait les règles. Le 21 février 2025, il

- 20 -
a d’ailleurs indiqué à sa fille J.O.________ qu’il ne pouvait « pas trop [leur]
parler » (P. 181, enregistrement 016_21_02_2025) et, le 28 février suivant,
il en a fait de même avec sa fille I.O.________, en déclarant que
« normalement », il n’avait « même pas le droit de [leur] parler »,
précisant qu’on lui avait « refusé le téléphone » mais que cela « marchait
quand même » (P. 181, enregistrement 008_28_02_2025). Lors d’une
conversation téléphonique du 15 mars 2025, le recourant a par ailleurs
donné des instructions à sa fille J.O.________ afin qu’elle débloque le
téléphone portable de son petit frère O.O.________ – âgé de 5 ans – « parce
qu’il en a besoin » (P. 181, enregistrement 003_15_03_2025).
Contrairement à ce qu’il affirme, il n’a donc pas eu des contacts qu’avec
des personnes autorisées.
Force est de constater que le recourant persiste –
délibérément – à ne pas se conformer aux règles qui lui sont fixées, et plus
précisément aux conditions qui subordonnent la délivrance des
autorisations de communication et de visite, en particulier l’obligation de
parler en français avec ses interlocuteurs, qui ne doivent être qu’au
nombre de un, soit la personne dûment autorisée – en l’occurrence, sa
mère ou son père – et aucunement ses enfants, singulièrement ses filles,
qui sont victimes dans la présente procédure. Ces exigences lui sont
pourtant connues de longue date – à tout le moins depuis le mois d’avril
2024 – et lui ont été rappelées à maintes reprises par le Ministère public,
notamment au gré des différents avertissements et décisions de
suspension dont il a déjà fait l’objet et qui n’ont manifestement pas eu
l’effet dissuasif escompté. Le recourant n’a d’ailleurs jamais contesté ces
exigences en exerçant un recours contre les autorisations successives, et
notamment les conditions auxquelles celles-ci sont subordonnées. Il a
seulement relevé dans un courrier du 29 avril 2024 que sa mère ne parlait
que très peu le français (P. 33) et, dans des correspondances des 29 et
30 mai 2024 (P. 41 et 42), sollicité du Ministère public qu’il fasse preuve
de « tolérance et flexibilité » en l’autorisant à parler à ses deux parents et
pas seulement à l’un d’entre eux et invoqué indirectement lesdites
conditions dans son précédent recours. Le recourant ne saurait dès lors
prétendre que la mesure prononcée à son encontre serait illégale ou

- 21 -
infondée, alors qu’il n’en a pas contesté les conditions posées par le
Ministère public et qu’il s’obstine à passer systématiquement outre celles-
ci en sachant pertinemment à quelle sanction il s’expose.
Cela étant et quoi qu’il en soit, sur le fond, la mesure
prononcée se justifie pleinement afin de préserver les victimes, en
particulier I.O.________ et J.O.________, des agissements de leur père. Sur ce
point, on rappellera que le recourant est mis en cause pour avoir fait
régner un climat de terreur dans sa famille en exerçant son emprise sur sa
femme et ses deux filles et en leur faisant subir des violences physiques et
psychologiques. Or, l’instruction est toujours en cours et le risque de
collusion subsiste, singulièrement à l’égard de ses filles, dont la
vulnérabilité est évidente. A la fin de l’année 2024, le grand-père paternel
était intervenu auprès d’I.O.________, à la demande – réitérée – du
recourant, pour tenter de lui faire retirer sa plainte (P. 109), ce qu’elle a
d’ailleurs fini par faire au début de l’année 2025. Lors de l’appel
téléphonique du 25 janvier 2025, après avoir rappelé à sa fille J.O.________
qu’elle et sa sœur avaient été citées à comparaître par le Ministère public
en date du 18 février suivant, il lui a demandé d’expliquer à cette autorité
que c’était elle qui avait voulu venir le voir, pour « pas qu’ils croient que
c’est [lui] qui [les] force » (P. 181, enregistrement 010_25_01_2025). Le 28
février 2025, après avoir déclaré à I.O.________ qu’il était « très content »
qu’elle ait « enlevé ça » – ce par quoi il faut comprendre sa plainte pénale
–, il s’est adressé à elle dans sa langue maternelle, en pleurant. La jeune
femme lui a alors répondu en substance ceci : « Oui papa je vais essayer,
je vais écrire à la Procureure et faire un truc pour que tu sortes » (P. 181,
retranscription libre d’une partie de l’enregistrement 008_28_02 _2025).
Ces éléments démontrent que, quoi qu’il en dise, le recourant exerce
toujours une emprise sur ses filles et qu’il convient, impérativement et
dans leur intérêt, de les en protéger, et ce quand bien même elles ont déjà
été entendues par la direction de la procédure. En effet, il est patent que
le recourant cherche à obtenir de ses filles – qui sont, avec leur mère, ses
principales accusatrices – qu’elles se rallient à sa cause, et il est à craindre
qu’il le fasse jusqu’à son jugement. Le fait qu’elles aient exprimé une
volonté de prendre contact avec lui (cf. notamment P. 3 produite à l’appui

- 22 -
du recours et P. 181, enregistrement 003_15_03_2025), par quelque
moyen que ce soit, n’y change rien, puisqu’il s’agit précisément de les
préserver de l’emprise de leur père, à tout le moins pendant l’enquête qui
est, en l’état, toujours en cours. De même, dans la mesure où il s’agit de
parer au risque de collusion avec les victimes, notamment ses filles,
l’argument selon lequel les membres autorisés de sa famille seraient tous
« parfaitement au courant de la procédure » n’est pas pertinent.
Le recourant ne saurait par ailleurs aucunement se prévaloir
de ce qu’en vertu de la dignité humaine, il ne pourrait se refuser à parler
aux membres de sa famille présents au domicile de ses parents lors de ses
appels. Les autorisations sont données individuellement et nommément –
il s’agit là d’une règle générale, qui n’est pas propre à la situation du
recourant – dans le but de permettre aux autorités d’exercer un contrôle,
respectivement une surveillance. Le recourant ne dispose donc pas d’un
droit à contourner cette règle, pour quelque raison que ce soit, ce d’autant
qu’il ne communique pas avec des proches lambda, mais bien avec ses
enfants, qui sont, on le répète, victimes dans la procédure. Il ne s’agit pas
non plus de leur imposer le silence, mais uniquement de ne pas
communiquer avec lui hors autorisation, dont il ne bénéficie précisément
pas in casu.
Le respect de la dignité humaine ne fait, en l’espèce, pas non
plus obstacle à ce que le recourant soit enjoint à communiquer avec ses
parents en français, dans la mesure où leurs connaissances de cette
langue, bien que limitées, leur permettent manifestement de dialoguer
avec leur fils. On en veut notamment pour preuve les enregistrements des
appels téléphoniques des 8 et 13 novembre 2024, lors desquels le
recourant et son père conversent exclusivement en français (P. 181,
enregistrements 011_08_11_2024 et 001_13_11_2024), ou celui de l’appel
du 3 avril 2025, lors duquel le recourant informe sa mère de la décision
querellée et du fait qu’il ne peut pas parler en albanais, mais uniquement
en français, et qu’elle lui indique alors ceci : « fais attention pour mercredi,
il ne faut pas que tu parles de choses […] (inaudible) » (P. 181,
enregistrement 012_03_04_2025).

- 23 -
Sous l’angle de la proportionnalité, la mesure prise ne prête
pas non plus le flanc à la critique. Comme relevé ci-avant, et comme la
Chambre de céans l’avait déjà indiqué dans son arrêt du 22 janvier 2025
(consid. 3.3), dans la mesure où le recourant profite de ses
communications avec des tiers pour prendre contact avec ses enfants
et/ou pour (tenter de) leur faire passer des messages, en dépit des
nombreux avertissements et sanctions dont il a déjà fait l’objet, la
suspension des autorisations de téléphone et de visites est une mesure
appropriée. Une restriction de cette suspension aux seuls parents du
recourant serait insuffisante et impropre à pallier le risque – important –
de collusion craint et la nécessité de protéger les victimes, l’obstination
dont il a fait preuve jusqu’à aujourd’hui pour entrer en contact avec les
précitées permettant de redouter qu’il ne demande à d’autres proches que
ses parents d’intervenir auprès d’elles. Ce risque existe également en cas
d’appel téléphonique à son fils dans la mesure où, compte tenu de son
âge (5 ans), il devrait systématiquement être accompagné d’un adulte
pour communiquer avec son père. Cette restriction ne saurait non plus se
limiter aux seuls appels téléphoniques, le recourant ayant déjà démontré,
à de multiples reprises, que tous les canaux de communication (appels,
visites, correspondances) étaient bons pour tenter soit de faire pression
sur ses filles ou sa femme, soit de tenter d’influencer l’enquête d’une
manière ou d’une autre en parlant de la procédure en cours. La mesure
est donc proportionnée aux efforts déployés par le recourant pour
contourner les règles qui lui sont fixées. Elle est aussi adéquate dans sa
durée, limitée à trois mois, laquelle devrait permettre au Ministère public
de terminer l’enquête, de procéder aux opérations de clôture et de
renvoyer le recourant en jugement, étant relevé que les précédentes
suspensions, prononcées pour une durée plus courte ou équivalente, et
limitées aux contacts téléphoniques, n’ont manifestement pas eu l’effet
dissuasif escompté. Enfin, avec le Ministère public, on relèvera que le
recourant conserve la possibilité d’entretenir des contacts avec ses
proches par courrier, ce qui constitue un niveau minimal acceptable de
contact au sens des Règles pénitentiaires européennes, étant rappelé que,
même s’il y a lieu d’en tenir compte dans la concrétisation de la liberté

- 24 -
personnelle et des autres droits fondamentaux garantis par la Cst. et la
CEDH, ces règles n’ont valeur que de simples directives.
Compte tenu des éléments qui précèdent, on doit donc
considérer que la restriction à la garantie de la liberté personnelle et au
droit au respect de la vie privée et familiale du recourant qui découle de la
suspension temporaire des autorisations de visites et de téléphone
ordonnée par le Ministère public est justifiée et proportionnée. Les griefs
du recourant sont donc infondés.
4. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués de
l’émolument d’arrêt, par 2’420 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), ainsi que des frais imputables à la défense d’office (art. 422 al.
1 et 2 let. a CPP), fixés à 1’191 fr. en chiffres arrondis – qui comprennent
des honoraires par 1’080 fr., pour six heures d’activité nécessaire d’avocat
au tarif horaire de 180 fr., des débours forfaitaires par 21 fr. 60 (cf. art.
26b TFIP, qui renvoie à l’art. 3bis RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire
en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3]) et la TVA au taux
de 8,1 % sur le tout, par 89 fr. 25 – seront mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée à son
défenseur d’office sera exigible du recourant dès que sa situation
financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).

- 25 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision du 2 avril 2025 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me Hüsnü Yilmaz, défenseur d’office
d’E.O.________, est fixée à 1’191 fr. (mille cent nonante-et-un
francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 2’420 fr. (deux mille quatre cent vingt
francs), ainsi que l’indemnité allouée à Me Hüsnü Yilmaz, par
1’191 fr. (mille cent nonante-et-un francs), sont mis à la
charge d’E.O.________.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus sera exigible d’E.O.________ dès que sa situation
financière le permettra.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Hüsnü Yilmaz, avocat (pour E.O.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.

- 26 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :