vd_gerichte · ZD21.039144 · 2022-05-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 333/21 - 148/2022
ZD21.039144
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 mai 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Piguet, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Luc del Rizzo, avocat à
Monthey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8, 17 LPGA ; art. 4, 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1965,
originaire du Kosovo, en Suisse depuis 1986, naturalisé en 2016, sans
formation professionnelle, travaillait comme vendeur au rayon fruits et
légumes auprès de Q.________ depuis juillet 2008.
Il a été mis en arrêt de travail dès le 18 juin 2018 en raison de
lombalgies chroniques et a subi le 17 août 2018 une arthrodèse lombaire
en L4-L5 réalisée par le Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.
Le 2 octobre 2018, ce médecin a constaté que les douleurs au
niveau du dos étaient en nette amélioration à la suite de l’intervention
chirurgicale et que celles du membre inférieur gauche étaient totalement
disparues. Il persistait encore des douleurs relativement intenses dans le
membre inférieur droit qui partaient du genou et allaient jusqu’au pied,
présentes jour et nuit. L’assuré bénéficiait de physiothérapie et un
traitement par Lyrica était réintroduit pour soulager l’irritation radiculaire.
A un mois de l’opération, ces douleurs étaient classiques surtout compte
tenu de la sténose présente chez l’assuré. Il était trop tôt pour se
prononcer sur les possibilités d’activités professionnelles, mais un travail
de force à trois mois devrait pouvoir être envisagé selon le Dr G.________ à
condition que les ports de charges ne dépassent pas 10 kg, ceci restait à
confirmer en fonction de l’évolution clinique.
Le 19 octobre 2018, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Le 3 janvier 2019, l’employeur a complété un questionnaire à
l’attention de l’OAI en y indiquant que le salaire annuel de l’assuré était de
54'119 fr. depuis janvier 2018.

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Dans un rapport du 10 janvier 2019, le Dr G.________ a
confirmé que les douleurs du côté gauche avaient totalement disparu,
mais qu’il persistait une symptomatologie radiculaire L5 droite. Le bilan
d’imagerie montrait la persistance d’un conflit probable entre la racine L5
et une vis pédiculaire et il proposait de repositionner la vis afin d’éliminer
un facteur causal sur une éventuelle souffrance radiculaire.
Le 31 janvier 2019, la Dre K.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation à J.________, a écrit au Dr G.________ que
nonobstant la prise en charge ambulatoire de l’assuré en décembre 2018,
ce dernier se plaignait toujours de douleurs dans la jambe droite. Elle a
relevé qu’une imagerie par résonance magnétique (IRM) du 7 décembre
2018 et un scanner lombaire du 10 décembre 2018 montraient des lésions
dégénératives discales ainsi qu’un positionnement de la vis droite de L5
qui selon elle ne permettait pas d’expliquer la persistance de sciatalgies
S1 droites.
Dans un rapport du 19 février 2019 à l’OAI, le Dr G.________ a
posé le diagnostic de radiculopathie L5 droite et a attesté d’une incapacité
de travail jusqu’à une reprise chirurgicale prévue le 11 mars 2019.
Par communication du 7 février 2019, l’OAI a octroyé une
mesure d’intervention précoce sous la forme d’une évaluation des
compétences et du potentiel de l’assuré auprès de I.________ du 5 février
au 7 mars 2019.
Dans un rapport du 1er mars 2019, le Dr N.________, médecin
généraliste traitant, a posé les diagnostics de lombalgies et sciatalgies
droites résiduelles post-arthrodèse L5-S1, de dysbalance musculaire et de
déconditionnement physique focal et global dans le cadre d’une obésité et
d’une radiculopathie. Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné
l’impossibilité de rester en position debout ou assise trop longtemps, de
marcher ou rester en position statique trop longtemps, de fléchir le genou
ou se mettre à genou, et l’impossibilité de porter de trop lourdes charges.
L’incapacité de travail s’expliquait par les douleurs et une fatigabilité. On

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pouvait s’attendre à une amélioration à partir du 1er juin 2019 et une
capacité de travail à 50 % à compter de cette date ne lui semblait pas
exclue, mais devrait faire l’objet d’une évaluation.
Faisant suite au rapport du 19 février 2019 du Dr G.________,
l’OAI a demandé à ce médecin d’indiquer le diagnostic précis et l’évolution
de l’état de santé de l’assuré depuis ce dernier rapport et de se
déterminer sur la capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une
activité adaptée.
Le 7 juin 2019, le Dr G.________ a indiqué que l’évolution était
favorable et les cicatrices étaient propres et non inflammatoires. Les
douleurs radiculaires au niveau du membre inférieur droit, qui étaient la
motivation de la deuxième intervention chirurgicale, avaient diminué de
50 %. L’évolution n’était pas encore consolidée avec la possibilité d’une
amélioration encore dans les mois à venir. A terme, la capacité de travail
dans une activité adaptée devrait être favorable même s’il était difficile de
préjuger du résultat définitif. Comme limitations fonctionnelles, il a
mentionné le port de charges supérieures à 20 kg, mais cela pouvait
évoluer également favorablement. Il a ajouté que les douleurs lombaires
gênaient l’assuré au bout de 30 minutes de marche. Le pronostic était
favorable même s’il était fréquent que les patients restent lombalgiques
de manière modérée par la suite. Le traitement consistait en la prise
d’antalgiques (Lyrica) et des séances de physiothérapie et de
balnéothérapie. L’assuré était en arrêt de travail à 100 % depuis
l’intervention et devait être revu en consultation le 28 août 2019.
L’assuré a été licencié avec effet au 31 août 2019.
R.________ SA, l’assureur perte de gain de l’employeur, a confié
un mandat d’expertise au Dr W.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, qui a examiné l’assuré le 20 août 2019. Dans son rapport du
30 septembre 2019, l’expert a posé les diagnostics de discopathies
étagées de D12 à L4, discrètes à modérées, avec arthrose inter-
apophysaire postérieure débutante étagée, de status un an après
arthrodèse L4-5 et de status cinq mois après reprise chirurgicale pour

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repositionnement d’une vis pédiculaire. Il a conclu que la capacité de
travail était nulle dans l’activité habituelle, mais entière dans une activité
adaptée respectant les limitations fonctionnelles de l’assuré, à savoir dans
une activité permettant l’alternance des positions debout-assises,
préférentiellement en position assise, avec port de charge limité à 7,5 kg
et uniquement sur quelques mètres, sans position en porte-à-faux du
tronc, ni de travail sur échelle ou échafaudage, la conduite d’un véhicule
léger sur des trajets courts et moyens lui paraissant possible déjà sur le
moyen terme.
Dans un rapport du 10 octobre 2019 au Dr N.________, le Dr
G.________ a indiqué que la persistance des douleurs lombaires et
radiculaires l’avaient conduit à faire réaliser une IRM injectée, qui était
globalement rassurante. Cet examen révélait un status post-spondylodèse
habituel classique avec quelques artefacts mais les foramens
apparaissaient libres et il ne semblait pas y avoir de compression
résiduelle. Il existait en revanche une inflammation au niveau des
plateaux L3-L4 sur un début de discopathie. Il était possible que la
lombalgie soit en lien avec l’inflammation et que la radiculopathie
présente encore actuellement, moins forte qu’avant l’opération, soit
séquellaire. La poursuite du traitement par Lyrica semblait adaptée pour la
radiculopathie. Une infiltration pour tenter de calmer l’inflammation de la
discopathie était proposée.
Répondant le 28 novembre 2019 à un questionnaire de l’OAI,
le Dr G.________ a posé le diagnostic de tableau de lomboradiculalgies
séquellaires malgré une chirurgie d’arthrodèse lombaire et un traitement
médical bien conduit. Le tableau clinique était stable depuis trois mois
sans amélioration clinique notable récente. L’infiltration réalisée n’avait
pas eu de résultat probant. L’exercice de l’activité habituelle, qui
nécessitait une manutention importante, était impossible. A la question de
savoir quelle était la capacité de travail dans une activité adaptée sur un
taux de 100 % dans l’hypothèse d’une activité exercée à plein temps, le
Dr G.________ a répondu que la capacité de travail dans toute autre activité
ne nécessitant pas de manutention était sans limitation. A la question des

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limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical, il a mentionné le
port de charges répété, la marche supérieure à trente minutes et la
position assise prolongée. Le traitement consistait en la prise de Lyrica.
Le 13 janvier 2020, l’OAI a demandé au Dr G.________ de
préciser la date de l’exigibilité de la capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée ne nécessitant pas de manutention évoquée dans le
rapport du 28 novembre 2019.
En réponse à la demande de l’OAI, le Dr G.________ lui a
adressé, le 31 janvier 2020, un rapport daté du 26 novembre 2019 qui
faisait suite à une consultation du même jour avec l’assuré. Il ressort de ce
document que les douleurs radiculaires séquellaires semblaient contrôlées
par le Lyrica, mais que les douleurs lombaires semblaient impacter la
qualité de vie de l’assuré. Ce dernier pouvait marcher une demi-heure,
mais avec des douleurs. Il pouvait conduire, faire des choses à la maison
de manière habituelle, mais en aucun cas les travaux de force.
Constatant que ce rapport ne répondait pas à la question de
savoir depuis quand une capacité de travail de 100 % était exigible de
l’assuré dans une activité adaptée, l’OAI a de nouveau interpellé ce
médecin le 20 avril 2020.
Le 3 juin 2020, le Dr G.________ a répondu qu’il n’était pas
stipulé dans son rapport du 26 novembre 2019 qu’il mentionnait une
capacité de travail de 100 %. Il a ajouté avoir vu l’assuré la veille, qui lui
avait rapporté des douleurs en augmentation, même s’il gardait une
autonomie complète dans les activités de la vie de tous les jours. L’assuré
lui avait par ailleurs indiqué que les activités physiques avec port de
charges ou en position statique assise ou debout prolongée semblaient
très difficiles.
Le 16 juin 2020, l’OAI a écrit au Dr G.________ qu’il concluait de
son rapport du 28 novembre 2019 que la capacité de travail de l’assuré
était de 100 % dans une activité adaptée et lui a demandé une nouvelle

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fois à partir de quand une pleine capacité de travail était exigible dans une
telle activité.
Le 10 août 2020, le Dr G.________ a transmis à l’OAI des
rapports de consultation datés des 30 juin et 24 juillet 2020 sans répondre
à la question posée par l’Office. Il ressort de ces documents qu’à l’examen
clinique du 25 juin 2020, l’assuré rapportait une amélioration de ses
douleurs radiculaires au niveau du membre inférieur droit avec
persistance d’une lombalgie modérée et qu’une IRM retrouvait un
syndrome adjacent avec un début de sténose au-dessus de l’arthrodèse
en L3-L4 qui pouvait expliquer les symptômes que l’assuré présentait
encore à type de claudication à la marche au bout d’une demi-heure. Dans
le rapport du 24 juillet 2020, il était mentionné que lors de la consultation
de la veille, le tableau clinique restait stable avec des douleurs
quotidiennes qui gênaient l’assuré à la marche prolongée.
Dans un projet de décision du 19 octobre 2020, l’OAI a informé
l’assuré qu’il envisageait de lui octroyer une rente entière d’invalidité du
1er juin au 30 novembre 2019. Il a retenu que l’assuré avait présenté une
incapacité de travail de 100 % dans toute activité du 18 juin 2018 au 19
août 2019, ce qui ouvrait le droit à une rente d’invalidité dès le 1er juin
2019, soit à l’échéance du délai d’attente d’une année, mais qu’une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (alternance des positions
debout-assises, mais préférentiellement en position assise, port de
charges limités [7,5 kg portés sur quelques mètres], pas de travail sur
échelle ou échafaudage ni en porte-à-faux du tronc, avec possibilité de
conduite d’un véhicule léger sur des trajets courts et moyens) était
exigible à 100 % à compter du 20 août 2019. Après comparaison d’un
revenu de 54'390 fr. pouvant être réalisé en 2019 dans l’activité habituelle
de collaborateur alimentaire retenu sur la base des indications fournies
par l’employeur et d’un revenu avec invalidité de 68'105 fr. 50 déterminé
sur la base des données issues de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS 2018, TA1_tirage-skill_level, hommes, niveau de compétence
1, après indexation à 2019), l’OAI a retenu l’absence de préjudice

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économique, ce qui ne permettait pas le maintien d’une rente d’invalidité
ni l’octroi de mesures d’ordre professionnel.
Dans une communication du même jour, l’OAI a octroyé une
aide au placement.
Dans un courrier du 19 novembre 2020, l’assuré, représenté
par l’avocat Luc del Rizzo, s’est opposé au projet de décision de l’OAI,
contestant que son état de santé se soit amélioré entre le 18 juin 2019 et
le 20 août 2019.
Le 3 mai 2021, il a complété ses objections en faisant valoir
qu’une capacité de travail de 100 % à compter du 20 août 2019 était
inenvisageable au vu des pièces du dossier. Il a également contesté les
limitations fonctionnelles retenues par l’OAI, qui ne correspondaient pas à
celles énumérées dans le dernier certificat médical du 8 avril 2021 du Dr
N.________ qu’il a produit. Dans le certificat médical précité, le médecin
traitant a indiqué que l’état de santé de l’assuré avait un retentissement
de plus en plus important sur ses limitations tant dans sa sphère
professionnelle que dans sa sphère privée et que la reprise opératoire du 5
avril 2019 n’avait pas permis d’amélioration, les limitations rachidiennes
s’étant aggravées depuis lors. Dans ce contexte, il concluait à une totale
incapacité de travail dans l’activité habituelle, la capacité de travail dans
une activité adaptée pouvant être évaluée au mieux à 30 %. Comme
limitations fonctionnelles, il a mentionné le port de charge supérieur à
5 kg, la station fixe prolongée debout et assis, le travail à genoux ou
accroupi, la flexion antérieure ou latérale, et le travail les bras au-dessus
de la tête qui était également impossible. Dans le cadre des objections,
l’assuré a produit d’autres documents, dont un rapport du 18 mars 2019
cosigné par les Dr G.________ et le Dr Z.________, médecin assistant à
l’Hôpital M.________, duquel il ressort qu’il n’y avait pas de complication à
la suite de l’intervention du 11 mars 2019, que l’évolution clinique était
bonne, et qu’il y avait une incapacité de travail totale du 11 mars 2019 au
28 avril 2019 avec une reprise à 100 % le 29 avril 2019. L’assuré a
également versé au dossier un rapport du 4 septembre 2019 du

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Dr G.________ au Dr N.________ faisant état de douleurs variables gênant
l’assuré de manière quotidienne et relevant en particulier une discordance
entre le tableau clinique décrit par le patient et l’imagerie qui restait
malgré tout relativement rassurante.
Se déterminant le 28 mai 2021 sur les pièces produites par
l’assuré dans un rapport cosigné par la Dre C.________, le Dr T.________,
médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-
après : le SMR), a notamment relevé que les limitations fonctionnelles
retenues par les médecins ayant examiné le recourant étaient
globalement superposables et étaient les suivantes : pas de port de
charges répétées et limitées à 10 kg selon le Dr G.________, à 7,5 kg selon
le Dr W.________ et à 5 kg selon le Dr N.________, pas de positions statiques
prolongées (assis ou debout), favoriser l’alternance des positions, pas de
porte à faux du tronc (qui correspondait aux travaux en flexion antérieure
ou latérale évoqués par le médecin traitant), et pas de marche supérieure
à 30 minutes. Quant aux limitations supplémentaires décrites par le Dr
N.________ d’éviter la position à genou ou accroupie et les travaux avec les
bras surélevés, elles n’étaient pas retenues par les Drs G.________ et
W.________ et il n’y avait pas d’atteintes objectives au niveau des genoux
et des épaules pour les justifier. La Dre C.________ a conclu qu’il n’y avait
pas d’éléments médicaux objectifs nouveaux pour retenir l’aggravation
alléguée par le Dr N.________.
Dans un courrier du 2 juin 2021, l’OAI a informé l’assuré que
sa contestation n’apportait pas d’élément susceptible de mettre en doute
le bien-fondé de son projet de décision et qu’une décision lui parviendrait
prochainement.
Par décision du 20 juillet 2021, l’OAI a confirmé son projet de
décision et octroyé à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1er juin au
30 novembre 2019.
B. Par acte du 13 septembre 2021, V.________, toujours
représenté par Me Luc del Rizzo, a recouru auprès de la Cour des

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assurance sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée,
concluant principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente
sans limitation temporelle, subsidiairement à son annulation et au renvoi
de la cause à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants,
plus subsidiairement à son annulation en ce sens qu’une nouvelle
expertise est ordonnée et le dossier renvoyé à l’OAI pour complément
d’instruction. En substance, il reproche à l’intimé d’avoir écarté les avis de
ses médecins traitants et de s’être basé sur l’expertise du Dr W.________
sans ordonner d’autres mesures probatoires. Il conteste le rapport
d’expertise, ne comprenant pas comment l’expert a pu émettre un
pronostic favorable en présence des troubles lombaires constatés. Il
reproche à l’expert de ne pas avoir tenu compte de ses plaintes
importantes, de ne pas avoir exploré l’hypothèse d’une éventuelle
radiculopathie irritative et de ne pas avoir fait un examen psychiatrique
alors que les discordances entre les éléments objectifs et subjectifs
constatées par l’expert pourraient s’expliquer par une surcharge
psychogène. Il ajoute que l’expertise réalisée en août 2019 ne permettrait
pas de constater sa situation actuelle et relève que le Dr N.________
concluait à une aggravation de son état de santé dans son rapport du 8
avril 2021. Il fait valoir que les limitations fonctionnelles retenues par
l’intimé ne correspondent pas intégralement à celles constatées par les
Drs W.________, G.________ et N.________. Il allègue à ce propos qu’il ne peut
pas rester assis au-delà de quinze minutes et en position debout au-delà
de quelques minutes, qu’il ne peut pas marcher longtemps et que la
station fixe n’est pas possible car elle occasionne des chutes. Il soutient
qu’il présente une incapacité de travail totale dans toute activité et
subsidiairement une capacité de travail maximale de 30 % dans une
activité adaptée. Il conteste ensuite le revenu d’invalide fixé par l’intimé,
estimant que l’activité légère sans port de charges excessives à prendre
en compte devrait être dans l’industrie alimentaire, ce qui l’amène à
retenir un revenu avec invalidité de 57'660 fr. (4'805 fr. x 12) sur la base
l’ESS. Il ajoute qu’un abattement de 20 % doit être opéré sur ce revenu en
raison des circonstances personnelles et professionnelles de son cas. En
tenant compte d’une capacité de travail maximale de 30 % dans une
activité adaptée, le revenu d’invalide à retenir serait selon lui de 13'843 fr.

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40, ce qui aurait dû conduire l’intimé à maintenir le droit à une rente
entière d’invalidité au-delà du 19 août 2019.
A l’appui de son recours, il a produit un rapport du 12 août
2021 du Dr N.________ posant les diagnostics d’obésité avec
déconditionnement musculaire, de cervico-brachialgies sur cervicalgies
chroniques post prothèses cervicales en 2013, de lombalgies et
lombosciatiques aigües post arthrodèse L5-S1 en 2018 et de gonalgies
droites sur gonarthrose. Le médecin traitant relève que les limitations ont
bien été retenues par l’intimé mais qu’à son avis elles ne permettraient
pas d’envisager la reprise d’un travail même dans une activité adaptée
respectant ces limitations fonctionnelles, ajoutant que la position
préférentiellement assise préconisée par l’OAI n’est pas une position que
peut garder longtemps le patient. Il explique que la symptomatologie des
quatre diagnostics précités reste bruyante, notamment les douleurs
sciatiques droites et les douleurs du genou droit qui ont impact sur la
réalisation des actes de la vie quotidienne le jour et perturbent la qualité
du sommeil entraînant une majoration de la fatigue et une baisse
significative de la capacité de résistance. Il mentionne aussi que depuis
quelques mois l’évolution était caractérisée par la survenue de déficits
musculaires brutaux entraînant des chutes. Il a ajouté qu’une éventuelle
réinsertion professionnelle se confronterait à l’âge du patient, à son
absence de formation initiale, ainsi qu’à ses faibles capacités
intellectuelles et d’adaptation. Il conclut que le recourant n’est pas encore
en situation de travailler dans une activité adaptée. Le recourant a
également produit un rapport du 9 septembre 2021 du Dr G.________
indiquant que lors du dernier examen de l’assuré en juillet 2020, la
situation était stable dans la médiocrité. Dans ce contexte, une reprise de
l’activité professionnelle ne pouvait être envisagée. Un poste adapté
prenant en compte les restrictions de positions assises au-delà de
quelques dizaines de minutes, de position debout de quelques minutes,
des trajets limités à quelques dizaines de mètres et le port de charges
limité à 10 kg était envisageable selon lui mais à un taux de l’ordre de 30
à 50 % qui devait être évalué.

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Dans sa réponse du 12 octobre 2021, l’OAI a proposé le rejet
du recours et la confirmation de la décision litigieuse, estimant que les
nouvelles pièces produites par le recourant n’étaient pas de nature à
remettre en cause sa position.
Dans sa réplique du 4 novembre 2021, le recourant a confirmé
ses conclusions. Il conteste les conclusions du Dr W.________ concernant la
capacité de travail au vu des nombreux problèmes de santé qu’il
rencontre. Il estime que les exemples d’activités adaptées donnés par
l’expert ne sont en fait pas réalistes au vu de sa situation. Il allègue qu’il
n’a pas de formation professionnelle de base et qu’il n’est pas possible de
trouver un emploi à plein temps « réel et concret » compte tenu de ses
limitations fonctionnelles, relevant à ce sujet qu’il doit alterner la position
assise et debout chaque 10 minutes et ne peut pas faire de trajets de plus
d’une dizaine de mètres. Rien que le fait de devoir se rendre à un travail
hypothétique serait une souffrance, puisqu’il devrait marcher plus de 15 à
20 minutes ou conduire sur des trajets moyens à longs. Il réitère que
l’intimé aurait dû procéder à une instruction complémentaire pour savoir si
les troubles lombaires s’étaient aggravés ou améliorés depuis août 2019,
si les radiculaires itératives étaient avérées, et pour connaître
l’importance de la surcharge psychogène et son impact sur sa capacité de
travail. L’intimé aurait également dû instruire davantage pour obtenir une
réponse claire du Dr G.________ sur le taux de capacité de travail.
L’OAI a maintenu sa position aux termes de sa duplique du
1er décembre 2021.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un

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recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur l’étendue et la durée du droit du recourant
aux prestations de l’assurance-invalidité.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 20 juillet 2021 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine

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d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision
du droit à une rente d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont
applicables lorsque la décision de l'assurance-invalidité accordant une
rente avec effet rétroactif prévoit en même temps la suppression ou la
modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les
références ; TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 2). Aux termes de
l’art. 17 LPGA, dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021, si le taux
d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Dans ce contexte, lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou
limitée dans le temps, le moment déterminant pour effectuer la
comparaison est, d’une part, le moment du début du droit à la rente et,
d’autre part, celui de la diminution ou de la suppression de la rente en
application du délai de trois mois prévu à l’art. 88a RAI (règlement du

- 15 -
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) (Michel Valterio,
Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-
invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3068 et les références citées ;
TF 9C_134/2015 du 3 septembre 2015 consid. 4.1 et les références citées).
d) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

- 16 -
b) Lorsque, au stade de la procédure administrative, une
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste
reconnu, sur la base d’observations approfondies et d’investigations
complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que l’expert
aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/09 du 19 juin 2006
consid. 2). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 déjà cité et les
références).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. En l’espèce, l’intimé s’est basé sur l’expertise faite à la
demande de l’assurance perte de gain pour rendre la décision litigieuse.
a) Il convient tout d’abord de constater que le rapport
d’expertise du Dr W.________ remplit les réquisits jurisprudentiels

- 17 -
permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante. L’expert a
procédé à une étude circonstanciée du cas sur la base de l’ensemble du
dossier médical, il a fait réaliser un bilan radiologique (radiographies et
scanner), a tenu compte des plaintes du recourant, a dressé une
anamnèse et le rapport d’expertise comporte des conclusions motivées.
Au moment de l’expertise, en août 2019, le recourant
rapportait des lombalgies importantes présentes dans toutes les positions
et même au repos, précisant que la position debout prolongée était
difficile à supporter et que la marche était limitée à 15-20 minutes. Il y
avait également une hypoesthésie de la jambe et du pied droits. Le
recourant se plaignait aussi de douleurs nocturnes avec une impression de
tiraillements dans les deux jambes. Le tableau subjectif évoquait des
radiculalgies itératives (rapport d’expertise, p. 5 et 8). A l’examen, l’expert
a observé que l’assuré présentait une obésité essentiellement abdominale.
En position debout, les épaules étaient à niveau, le bassin était équilibré
et le rachis était normo-axé dans le plan frontal. La cicatrice lombaire
médiane était calme. L’expert notait une hyperalgie au toucher de la zone
L3-S1 et de la musculature adjacente droite et gauche, sans contracture
appréciable ni fasciculation. La distance doigt-sol était de 25 cm et le
recourant se relevait aisément sans signe d’évitement. L’hyper-extension
était aisée, la rotation du tronc sans particularité, mais la flexion latérale
gauche était limitée en raison de douleurs du flanc gauche. L’appui
unipodal était soutenu des deux côtés, la marche sur la pointe des pieds
et les talons était relativement aisée, mais celle sur les pointes
déclenchait des lombalgies. Il n’y avait pas de raideur articulaire des
membres inférieurs constatée en position couchée. A l’examen
neurologique, l’expert retrouvait une hypo-sensibilité dans le territoire L5
droit (face externe de la jambe et du dos du pied), mais pas de déficit de
la force. Le Lasègue, le pseudo-Lasègue et le rétro-Lasègue étaient tous
négatifs des deux côtés. Il y avait une abolition du réflexe achilléen droit,
les autres réflexes étant en revanche vifs (rapport d’expertise, p. 6 et 7).
Les radiographies et le CT-scanner réalisés le 21 août 2019 ne montraient
pas d’image en faveur d’une compression radiculaire, pas de bascule du
bassin ni de spondylolisthésis. Elles révélaient une anomalie

- 18 -
transitionnelle de la charnière lombo-sacrée, avec probable sacralisation
de L5. Il y avait également une modeste inflexion scoliotique (inférieure à
10°) du segment lombaire, à concavité droite, à l’origine d’un pincement
discal droit L4-5. Une arthropathie inter-apophysaire postérieure bilatérale
et étagée débutante était observée. Il y avait aussi des discopathies
dégénératives également étagées, de D12 à L4, débutantes à modérées,
ainsi que des hernies intra-spongieuses des plateaux vertébraux adjacents
de ces étages (rapport d’expertise, p. 7). L’expert a posé les diagnostics
de status un an après arthrodèse L4-5, de status cinq mois après reprise
chirurgicale pour repositionnement d’une vis pédiculaire et de
discopathies étagées de D12 à L4, discrètes à modérées, avec arthrose
inter-apophysaire postérieure débutante étagée. Dans l’appréciation du
cas, l’expert a retenu que le recourant présentait une dégénérescence
arthrosique lombaire étagée, et que l’atteinte la plus importante
intéressait l’étage L4-5. Il a relevé que l’intervention chirurgicale d’août
2018 avait permis une régression partielle de la symptomatologie. Le bilan
au jour de l’expertise était rassurant, sans élément en faveur d’une
radiculopathie irritative, et la statique globale du rachis était bonne. Le
déficit neurologique périphérique était uniquement sensitif, intéressant le
territoire L5 droit, et l’abolition du réflexe achilléen droit était de
signification clinique mineure. Radiologiquement, il remarquait une
discrète déviation scoliotique lombaire, centrée sur L4-L5. Le matériel
d’arthrodèse était intègre, sans signe de descellement. Les étages
lombaires sus-jacents présentaient une atteinte dégénérative discrète à
modérée. Il a conclu que l’état de la colonne lombaire pouvait rendre
compte de lombalgies significatives à l’effort, susceptibles de régresser
rapidement avec le repos. Cet état pouvait aussi justifier des lombalgies
basses en cas de position statique prolongée, même assise. Les algies
intéressant les deux membres inférieurs rapportées par le recourant
laissaient quelque peu songeur l’expert en l’absence de signes cliniques
en faveur d’une souffrance radiculaire aigüe ou d’une compression
radiculaire sur les imageries. L’expert s’interrogeait sur l’existence d’une
surcharge psychogène à titre de problème non médical entravant la
capacité de travail, au vu d’une certaine discordance entre les éléments
objectifs assez rassurants et les plaintes alléguées qui étaient

- 19 -
relativement importantes. L’expert a conclu que la pathologie lombaire
empêchait le recourant de reprendre son travail habituel en raison des
poids qu’il devait porter et des positions fréquentes en porte-à-faux du
tronc et pour ainsi dire uniquement en position debout. En revanche, la
capacité de travail du recourant était entière dans une activité permettant
l’alternance des positions debout-assises, mais préférentiellement assise,
avec ports de poids limités à 7,5 kg et uniquement sur quelques mètres, et
n’impliquant pas de monter sur des échelles ou échafaudages. Il ne
retenait pas de restriction de marche.
Rien ne permet de s’écarter des conclusions de l’expert, qui
sont fondées sur des constatations objectives et ne sont pas sérieusement
remises en doutes par les autres éléments du dossier.
b) Tous les médecins ayant examiné le recourant ont constaté
la présence de troubles lombaires. Le Dr N.________ avait d’abord
diagnostiqué des lombalgies et sciatalgies droite résiduelles post
arthrodèse L5-S1, une dysbalance musculaire et un déconditionnement
physique focal et global dans le cadre d’une obésité et d’une
radiculopathie dans un avis médical bref et non étayé du 1er mars 2019.
Les deux premiers diagnostics ont aussi été retenus par la Dre K.________
mais pas la radiculopathie (cf. son rapport médical du 31 janvier 2019). Le
Dr G.________ a constaté dans un premier temps que les douleurs
lombaires s’étaient nettement améliorées à la suite de l’intervention
chirurgicale d’août 2018 et que celles du membre inférieur gauche avaient
totalement disparu ; il persistait toutefois des douleurs relativement
intenses dans le membre inférieur droit (cf. son rapport du 2 octobre
2018). Vu la persistance de la symptomatologie radiculaire L5 droite, il a
fait réaliser un bilan d’imagerie et a évoqué un conflit probable entre la
racine L5 et une vis pédiculaire (cf. rapports médicaux des 10 janvier 2019
et 6 février 2019). Les douleurs radiculaires ont motivé une deuxième
intervention chirurgicale pour repositionner la vis, qui a permis une
diminution des douleurs du membre inférieur droit de 50 % (rapport du Dr
G.________ du 7 juin 2019). Le Dr G.________ a constaté une évolution
favorable et a confirmé en octobre 2019 l’absence de compression

- 20 -
résiduelle selon l’imagerie, mais il subsistait alors une inflammation au
niveau des plateaux L3-L4 sur un début de discopathie ; il a fait état d’une
radiculopathie séquellaire moins forte qu’avant l’opération. Invité par la
suite par l’intimé à indiquer le diagnostic précis affectant la capacité de
travail, le Dr G.________ a évoqué dans son rapport du 28 novembre 2019
un tableau de lomboradiculalgies séquellaires avec un tableau clinique
stable.
Force est de constater que les diagnostics posés par l’expert
sont proches de ceux posés par les autres médecins consultés par le
recourant. Par ailleurs, contrairement à ce qu’affirme le recourant, l’expert
s’est prononcé sur la présence d’une radiculopathie et l’a exclu
expressément, exposant qu’il n’y avait pas d’élément en faveur d’une
radiculopathie selon son bilan clinique, ni de compression radiculaire sur
les imageries. A relever que cette atteinte n’a pas été retenue non plus
par la Dre K.________ et n’a pas été motivée par le Dr N.________. Quant au
Dr G.________, il a constaté que les douleurs radiculaires étaient contrôlées
sous Lyrica. Relevons encore que selon la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral, ce qui importe pour juger du droit aux prestations dans le
cadre de l'assurance-invalidité, ce n’est pas la dénomination diagnostique,
mais uniquement les répercussions de l’atteinte à la santé sur la capacité
de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018
consid. 4.2 et les références citées).
c) Il y a lieu d’observer ensuite que les constatations de
l’expert vont dans le même sens que celles du Dr G.________. Ce dernier
constatait une amélioration de l’état de santé du recourant déjà en janvier
2019, après la première intervention chirurgicale, qui avait permis la
disparition des douleurs du côté gauche (cf. notamment rapport du 10
janvier 2019). Vu la persistance de la symptomatologie radiculaire au
niveau du membre inférieur droit, une deuxième intervention a eu lieu en
mars 2019, dont l’évolution a également été favorable. Les Drs Z.________
et G.________ mentionnaient en mars 2019 une reprise de travail totale
pour le 29 avril 2019. L’incapacité de travail a ensuite été prolongée sur la
base des plaintes du recourant, subsistant des douleurs radiculaires post-

- 21 -
arthrodèse. En mai 2019, le Dr G.________ a confirmé l’évolution favorable
après la deuxième intervention qui avait permis de diminuer nettement les
douleurs radiculaires. L’état n’était pas encore consolidé et une possibilité
d’amélioration était encore possible. Le 4 septembre 2019, le Dr G._______
relevait une discordance entre le tableau clinique que décrivait le
recourant et l’imagerie qui restait relativement rassurante. En octobre
2019, il constatait un status post-spondylodèse habituel classique sans
signe de compression radiculaire, mais il subsistait une inflammation au
niveau des plateaux L3-L4 sur un début de discopathie. Pour le surplus, la
situation était rassurante et le traitement au Lyrica était adapté à la
radiculopathie. En novembre 2019, il indiquait que le tableau clinique était
stable depuis trois mois et que les douleurs radiculaires étaient contrôlées
par le Lyrica. Il relevait que la capacité de travail dans une activité ne
nécessitant pas de manutention était sans limitation. Il évoquait des
restrictions dans les travaux de force et précisait que le recourant
conduisait et faisait les travaux habituels à la maison. Comme limitations
fonctionnelles, il a retenu le port de charges répété, la marche supérieure
à trente minutes et la position assise prolongée. Le 3 juin 2020, après
interpellation de l’intimé sur la capacité de travail dans une activité
adaptée, il s’est limité à indiquer que le recourant rapportait des douleurs
même s’il gardait une autonomie complète dans les activités de la vie
quotidienne ; le recourant lui avait par ailleurs rapporté que des activités
avec port de charges ou position statique assis ou debout prolongée
semblaient très difficiles. Concernant la limitation de marche, il a expliqué
que le syndrome adjacent avec un début de sténose au-dessus de
l’arthrodèse en L3-L4 pouvait expliquer le symptôme à type de
claudication à la marche après une demi-heure. Le 24 juillet 2020, il a
relevé que le tableau clinique restait stable, ne se prononçant toujours pas
sur la capacité de travail dans une activité adaptée malgré une nouvelle
demande de l’intimé dans ce sens.
Les constatations objectives du Dr G.________ confirment celles
de l’expert en particulier sur la gravité des atteintes et sur leur incidence
sur la capacité de travail, ainsi que la discrépance entre les constatations
objectives et les plaintes du recourant. Sur ce dernier point, l’expert a

- 22 -
retenu une certaine surcharge psychogène, reflet d’une incertitude
professionnelle, qui expliquerait les discordances entre les éléments
objectifs et subjectifs. Le recourant reproche à l’expert de ne pas avoir fait
une évaluation psychique. Or, cette appréciation de l’expert ne signifie pas
qu’il suspecte une atteinte psychique ; d’ailleurs aucun des médecins
traitants du recourant ne suggèrent la présence d’une atteinte psychique,
ni même le recourant lui-même (en dehors de cette critique faite à
l’expert). Il ne fait valoir aucun suivi psychiatrique, ni même un diagnostic
psychique qui pourrait être retenu comme atteinte invalidante
supplémentaire. Ce grief doit donc également être rejeté.
En définitive, rien ne permet de s’écarter des conclusions de
l’expertise sur les limitations fonctionnelles du recourant et sur la pleine
capacité de travail qu’il présente dans une activité adaptée.
7. Le recourant fait en outre valoir que l’expertise du 20 août
2019 ne correspond plus à son état actuel. En particulier, il signale que le
Dr G.________ a fait part d’une aggravation avec un début d’inflammation
au-dessus de l’arthrodèse au niveau des plateaux vertébraux en L3-L4,
qu’il estimait le pronostic d’évolution sombre et qu’il constatait des
lomboradiculalgies séquellaires. Il reproche en outre à l’expert d’avoir
retenu un bon pronostic pour le futur. Or le pronostic sombre du médecin
traitant laisse seulement entendre qu’aucune amélioration n’est attendue.
Aussi, le fait pour l’expert d’avoir retenu un bon pronostic pour le futur ne
modifie en rien l’appréciation de la capacité de travail dans une activité
adaptée qui a été faite en tenant compte de la situation au jour de
l’expertise et non pas en tenant compte d’une hypothétique évolution
future. Un début d’inflammation ne suffit pas à considérer une aggravation
durable de nature à avoir une incidence sur la capacité de travail ; le Dr
G.________ n’a d’ailleurs pas déclaré que la capacité de travail était plus
limitée de ce fait, alors qu’il a été interpellé plusieurs fois par l’intimé sur
cette question. Pour ce qui est des radiculopathies, il peut être rappelé
que ce médecin a déclaré que ces douleurs étaient contrôlées par le
Lyrica.

- 23 -
Le rapport du 9 septembre 2021 du Dr G.________ fixant un
ordre de grandeur pour la capacité de travail à évaluer en fonction des
circonstances et en réservant le fait que la situation a pu évoluer car il n’a
pas revu le patient depuis plus d’un an n’est pas probant. A l’époque, il a
été interpellé plusieurs fois sur cette question et n’y a pas répondu
clairement. Son avis peu précis plus d’un an après le dernier examen du
recourant, requis par ce dernier dans le cadre de la procédure de recours,
n’est pas convaincant, et semble manifestement influencé par son lien
thérapeutique. D’autant plus que le Dr G.________ ne justifie aucunement
ce revirement de position ni n’objective de péjoration, alors qu’à l’époque
il n’évoquait que des restrictions dans les travaux de force et la marche
au-delà de 30 minutes et précisait que le recourant conduisait et faisait les
travaux habituels à la maison.
Le recourant allègue en outre que le Dr N.________ a conclu à
une péjoration de son état de santé et à une capacité de travail dans une
activité adaptée de 30 % maximum dans son rapport du 8 avril 2021. Ce
rapport est très général, peu détaillé et ne motive pas les raisons qui
conduiraient à retenir une capacité de travail réduite dans une activité
respectant les limitations fonctionnelles du recourant. Dans son rapport du
12 août 2021, le médecin traitant estime que la capacité de travail dans
une activité adaptée serait dorénavant nulle, sans réellement étayer cette
nouvelle appréciation. Il mentionne comme obstacle à une réinsertion
professionnelle des éléments ne relevant pas de l’assurance-invalidité tels
que l’âge ou l’absence de formation professionnelle. Enfin, dans ce dernier
rapport, il fait état de déficits musculaires brutaux et de gonalgies qui
semblent nouveaux et ne peuvent être pris en considération et qui ne sont
de toute manière pas étayés.
Comme le relève le SMR dans son appréciation du 28 mai
2021, les médecins spécialistes ayant examiné le recourant ont une vision
de la situation concordante, les limitations fonctionnelles retenues par ces
derniers sur la base de leurs constatations sont globalement
superposables (pas de port de charge, pas de position statique prolongée,
favoriser l’alternance des positions, pas de position en porte-à-faux du

- 24 -
tronc et pas de marche supérieure à 30 minutes) et le médecin généraliste
ne motive en rien son appréciation différente.
En conclusion, aucune péjoration de l’état de santé du
recourant depuis l’expertise et avant la décision entreprise n’est rendue
vraisemblable.
C’est dès lors à juste titre que l’intimé a retenu que le
recourant présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée depuis le 20 août 2019 sur la base du rapport d’expertise du Dr
W.________, étant précisé que le dossier est complet et permet à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause, sans qu’un renvoi pour
instruction complémentaire ne soit nécessaire (appréciation anticipée des
preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
8. Selon le recourant, ses limitations fonctionnelles ne lui
permettraient pas de travailler même dans une activité adaptée et il
conteste l’existence d’une activité adaptée. Il relève que l’intimé n’a pas
retenu au titre de limitation fonctionnelle la restriction de marche de 30
minutes alors que le médecin du SMR l’avait retenue.
a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) aa) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec
invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque l’assuré n’a pas
repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son

- 25 -
activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec
invalidité peut être évalué en se référant aux données salariales publiées
tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
bb) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
cc) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
c) L'évaluation de l'invalidité s'effectue à l'aune d'un marché
du travail équilibré. La notion de marché équilibré du travail est une notion
théorique et abstraite qui sert de critère de distinction entre les cas
tombant sous le coup de l’assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain équilibre entre
l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre part, un marché du

- 26 -
travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois diversifiés,
tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu’au
niveau des sollicitations physiques (ATF 110 V 273 consid. 4b).
D'après la jurisprudence, il n'y a pas lieu de poser des
exigences excessives à la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain, au regard en particulier des postes permettant
l'exécution de travaux peu exigeants du point de vue physique et sous
l'angle des qualifications ou connaissances professionnelles requises.
Restent ainsi exigibles une activité ou un poste de travail qui requièrent
une certaine obligeance de la part de l'employeur, le marché du travail
équilibré comprenant aussi de telles places de travail, dites "de niche".
La référence à un marché du travail équilibré ne permet pas
de prendre en considération une capacité de gain lorsque les activités
envisagées ne peuvent être exercées que sous une forme tellement
restreinte qu’en dehors de toute considération d’ordre conjoncturelle, elles
n’existent pratiquement pas sur le marché général du travail ou que leur
exercice suppose de la part de l’employeur des concessions irréalistes et
que, de ce fait, il semble exclu pour la personne concernée de trouver un
emploi correspondant (TF 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2 ; TF
9C_941/2012 du 20 mars 2013 consid. 4.1.2 ; Margit Moser-Szeless, in
Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances
sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 24 ad art. 7). Cependant, là
encore, le caractère irréaliste des possibilités de travail doit découler de
l'atteinte à la santé - puisqu'une telle atteinte est indispensable à la
reconnaissance d'une invalidité (cf. art. 7 et 8 LPGA) - et non de facteurs
étrangers à l'invalidité, par exemple de facteurs psychosociaux ou
socioculturels (TF 8C_772/2020 précité consid. 3.3 et les références).
d) En l’espèce, l’expert a évoqué la possibilité d’exercer un
poste de contrôle de qualité, de représentant, de responsable de
commandes ou encore de surveillant de parking entre autres (rapport
d’expertise p. 10). L’intimé a quant à lui estimé que le recourant pouvait
mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et

- 27 -
répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle
ou surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des
activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement (rapport du
5 octobre 2020 du service de réadaptation de l’intimé). Force est de
constater que ces activités respectent les limitations fonctionnelles du
recourant, même en admettant la restriction de marche de 30 minutes
non retenues dans la décision litigieuse. La jurisprudence a par ailleurs
admis que les possibilités de travail sur un marché du travail équilibré sont
suffisamment concrétisées dans la mesure où entrent en considération,
comme exemples d'activités exigibles, des travaux simples de surveillance
ou de contrôle, l'utilisation et la surveillance de machines (semi-)
automatiques ou d'unités de production, ainsi que l'activité de surveillant
de musée ou de parking (TF 8C_772/2020 du 9 juillet 2021 consid. 3.3 et
les références). De telles activités sont compatibles avec les limitations du
recourant. Il y a lieu de constater que qu’il existe sur le marché du travail
suffisamment d’emplois dans l’industrie légère et dans les bureaux
(surveillance vidéo) qui respectent les limitations du recourant dues à ses
troubles lombaires.
9. Le recourant critique ensuite le revenu avec invalidité de
68'105 fr. 50 retenu par l’intimé. Il invoque un revenu annuel d’invalide de
13'843 fr. 40 calculé sur la base d’un salaire mensuel dans l’industrie
alimentaire de 4'805 fr. selon l’ESS (et annuel de de 57'660 fr. sans tenir
compte de l’adaptation aux horaires de travail) après prise en compte d’un
abattement de 20 % et d’une capacité de travail réduite de 70 %.
a) Selon la jurisprudence, lorsque les tables de l’ESS sont
appliquées, il convient de se fonder, en règle générale, sur les salaires
mensuels indiqués dans la table TA1, à la ligne "total secteur privé"; on se
réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la valeur médiane ou centrale, étant précisé que, depuis l'ESS
2012, il y a lieu d'appliquer le tableau TA1_skill_ level et non pas le tableau
TA1_b. Lorsque cela apparaît indiqué dans un cas concret pour permettre
à l'assuré de mettre pleinement à profit sa capacité résiduelle de travail, il
y a lieu parfois de se référer aux salaires mensuels de secteurs particuliers

- 28 -
(secteur 2 [production] ou 3 [services]), voire à des branches particulières;
tel est notamment le cas lorsqu'avant l'atteinte à la santé, l'assuré a
travaillé dans un domaine pendant de nombreuses années et qu'une
activité dans un autre domaine n'entre pas en ligne de compte (TF
8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2.1 et les références citées).
b) En l’occurrence, le recourant ne dispose pas d’une capacité
de travail limitée à un domaine d’activité. Il bénéficie au demeurant d’une
expérience professionnelle variée, puisqu’avant son dernier emploi de
vendeur il a œuvré dans l’agriculture, la maçonnerie et le génie civil
(rapport du bilan professionnel de I.________). Au vu de la jurisprudence
précitée, l’intimé était légitimé à se fonder sur un montant de 5'417 fr.
correspondant au salaire mensuel, part au treizième salaire comprise,
versé à un homme dans le secteur privé avec un niveau de compétence 1
pour des tâches simples ne nécessitant pas de formation particulière (ESS
2018, TA1_tirage_skill_level, niveau de qualification 1). Après
annualisation, il en résulte un salaire de 65'004 francs. Compte tenu de la
durée hebdomadaire du travail dans les entreprises en 2019 (41,7 heures
[cf. Office fédéral de la statistique, Durée normale du travail dans les
entreprises selon la division économique]), ce montant doit être porté à
67'766 fr 67, auquel il convient encore d’appliquer l’évolution des salaires
nominaux pour les hommes en 2019, qui était de 0,9 % et non de 0,5 %
comme retenu l’intimé (cf. Office fédéral de la statistique, Evolution des
salaires nominaux, des prix à la consommation et des salaires réels, 2010-
2020) – ce qui conduit à un revenu annuel de 68'376 fr. 60 (au lieu de
celui de 68'105 fr. 50 retenu par l’intimé).
c) Le refus de l’intimé de tenir compte d’un abattement sur le
revenu avec invalidité ne prête pas le flanc à la critique. Les limitations
fonctionnelles du recourant sont compatibles avec un grand nombre
d’activités légères que recouvrent les secteurs de la production et des
services (ESS 2018, tableau TA1_skill_level, niveau de qualification 1) et
dont des exemples ont été fournis par l’intimé dans la décision attaquée.
Or, selon la jurisprudence, un abattement n'entre en considération que si,
dans un marché du travail équilibré, il n'y a plus un éventail suffisamment

- 29 -
large d'activités accessibles à l'assuré (TF 8C_122/2019 du 10 septembre
2019 consid. 4.3.1.4 ; TF 8C_174/2019 du 9 juillet 2019 consid. 5.2.2 et les
références). L’absence de formation professionnelle n’est en outre pas un
élément pouvant être pris en considération puisque le niveau de
compétence 1 de l’ESS concerne une catégorie d’emplois ne nécessitant ni
formation ni expérience professionnelle spécifique (TF 8C_122/2019 du 10
septembre 2019 consid. 4.3.1.4 ; 8C_103/2018 du 25 juillet 2018
consid. 5.2). La nationalité du recourant n’est pas non plus une entrave à
l’exercice d’une activité lucrative en Suisse, puisqu’il est dans ce pays
depuis 1986 et est naturalisé. Son niveau de français est suffisant et n’a
du reste pas été un obstacle à l’exercice d’une activité professionnelle.
Son âge ne saurait non plus entraîner un abattement, dès lors qu’il avait
55 ans au moment de la décision, soit un âge éloigné de celui de la
retraite.
10. Le recourant se réfère à la jurisprudence du Tribunal fédéral
sur la possibilité de se réinsérer pour une personne de plus de 55 ans et
cite en particulier l’arrêt 8C_759/2018 du 13 juin 2019.
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral à ce sujet, avant de
réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit
examiner si la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur
le plan médico-théorique se traduit pratiquement par une amélioration de
la capacité de gain et, partant, par une diminution du degré d'invalidité,
ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre préalablement en oeuvre
une mesure d'observation professionnelle (afin d'établir l'aptitude au
travail, la résistance à l'effort, etc.), voire des mesures de réadaptation au
sens de la loi (arrêt 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2 et
les références, in SVR 2011 IV n° 30 p. 86). La jurisprudence considère
qu'il existe des situations dans lesquelles il convient d'admettre que des
mesures d'ordre professionnel sont nécessaires, malgré l'existence d'une
capacité de travail médico-théorique. Il s'agit des cas dans lesquels la
réduction ou la suppression, par voie de révision (art. 17 al. 1 LPGA) ou de
reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une
personne assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d'une

- 30 -
rente pendant quinze ans au moins. Cela ne signifie pas que la personne
assurée peut se prévaloir d'un droit acquis dans le cadre d'une procédure
de révision ou de reconsidération; il est seulement admis qu'une
réadaptation par soi-même ne peut pas, sauf exception, être exigée d'elle
en raison de son âge ou de la durée du versement de la rente (arrêt
9C_228/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.3, in SVR 2011 IV n° 73 p. 220).
Des exceptions ont déjà été admises lorsque la personne concernée avait
maintenu une activité lucrative malgré le versement de la rente - de sorte
qu'il n'existait pas une longue période d'éloignement professionnel - ou
lorsqu'elle disposait d'une agilité et d'une flexibilité particulières et était
bien intégrée dans l'environnement social (arrêts 9C_92/2016 du 29 juin
2016 consid. 5.1; 9C_183/2015 du 19 août 2015 consid. 5, in SVR 2015 IV
n° 41 p. 139) ou lorsqu'elle dispose d'une formation et d'une expérience
professionnelle particulièrement larges (arrêt 8C_39/2012 du 24 avril 2012
consid. 5.2). En cas de réduction ou de suppression de la rente d'invalidité
d'un assuré âgé de plus de 55 ans, il y a lieu, en principe, de mettre en
oeuvre des mesures de réadaptation également lorsque l'on statue sur la
limitation et/ou l'échelonnement en même temps que sur l'octroi de la
rente (ATF 145 V 209 consid. 5.4 p. 214). Jusqu'à présent, la jurisprudence
a laissé ouvert le point de savoir si la réalisation des critères (durée de 15
années d'allocation de la rente ou accomplissement de la 55e année) doit
être examinée par rapport au moment du prononcé de la décision de
suppression de la rente ou à celui à partir duquel cette prestation a été
supprimée (cf. ATF 145 V 209 consid. 5.4 p. 214; 141 V 5 : 138 V 547).
En l’espèce, le recourant n’avait pas atteint les 55 ans au
moment de l’amélioration de l'état de santé ; il avait en revanche atteint
les 55 ans lors du prononcé de la décision. On peut relever que
l’appréciation du caractère exploitable de la capacité de travail résiduelle
s’opère au moment où celle-ci est constatée (ATF 138 V 457) et qu’a priori
il se justifie d’apprécier la faculté de réadaptation par soi-même à la
même date, soit en l’espèce lors du dépôt des conclusions de l’expert (cf.
notamment TF 9C_663/2020 du 11 août 2021 consid. 4.2).

- 31 -
Il s’ensuit que le recourant aurait été en mesure de se
réadapter par lui-même dès la suppression de la prestation puisqu’il
n’avait pas atteint l’âge requis pour la présomption d’inexigibilité d’une
réadaptation par soi-même.
Si l’on examine la question sous l’angle de la date de la
décision qui serait déterminante, on relève que l’incapacité de travail a
duré du 18 juin 2018 au 19 août 2019, soit un peu plus d’un an, ce qui ne
représente pas une longue absence du marché du travail due à l’invalidité.
L’éloignement professionnel est certes plus long si l’on tient compte de la
date de la décision mais dans ce cas l’éloignement du marché de l’emploi
n’est plus dû à l’invalidité et il peut être rappelé que l’assuré doit faire tout
ce qui lui est possible pour diminuer le dommage. Or il savait à tout le
moins à réception du projet de décision rendu le 19 octobre 2020 qu’une
rente limitée lui serait octroyée. A cette date, le recourant n’avait pas
encore atteint l’âge de 55 ans et devait entreprendre les démarches en
vue de sa réinsertion professionnelle. La présomption d’inaptitude à la
réadaptation par soi-même ne semble ainsi pas s’appliquer en l’espèce.
Par surabondance, le recourant a bénéficié d’une mesure
d’orientation avec évaluation des compétences et du potentiel. Il ressort
de son bilan de compétences qu’il est efficace, persévérant,
consciencieux, organisé, capable de modifier sa manière d’être ou de faire
pour mieux correspondre aux attentes, possède un esprit pratique, a de
bonnes aptitudes relationnelles, flexible, et autonome. Il est également
mentionné qu’il a exercé dans l’agriculture, la maçonnerie et le génie civil,
puis comme vendeur. Il a des difficultés en français mais qui n’entravent
pas son adaptabilité. Il dispose ainsi de ressources pour la réadaptation,
laquelle ne nécessite pas d’exigences particulières au vu des cibles
professionnelles adaptées à son état de santé et que le recourant a déjà
travaillé dans des domaines variés par le passé. Le bilan de compétences
indique que le recourant devrait être accompagné dans sa reconversion
professionnelle car il est fragile. Or une aide au placement (art. 18 LAI),
qui paraît être la mesure adéquate compte tenu des circonstances, lui a
été proposée, mais il n’a pas souhaité y donner suite.

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11. Le revenu sans invalidité fixé à 54'390 fr. par l’intimé ne prête
pas le flanc à la critique et n’est du reste pas contesté. Après comparaison
avec le revenu avec invalidité de 68'376 fr. 60, il en ressort un degré
d’invalidité n’ouvrant pas le droit à une rente. L’intimé était dès lors fondé
à reconnaître au recourant le droit à une rente entière du 1er juin au 30
novembre 2019 (cf. art. 88a al. 1 RAI).
12. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions. Dans la mesure où il est au bénéfice de l’assistance judiciaire,
les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement
supportés par l’Etat.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) La partie recourante bénéficie, au titre de l’assistance
judiciaire, de la commission d’un avocat en la personne de Me Luc del
Rizzo, qui peut prétendre à une équitable indemnité pour son mandat
d’office. Il a produit une liste des opérations faisant état de 8h55
accomplies dans le cadre de la présente procédure, qui peuvent être
admises. Les débours du conseil commis d’office sont fixés forfaitairement
à 5 % du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ). Il convient dès lors
d’octroyer à Me del Rizzo une indemnité de 1'815 fr. 10, débours et TVA
compris (art. 2, 3 al. 2 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat

- 33 -
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique et
législatif ; art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 juillet 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Luc del Rizzo, conseil du recourant,
est arrêtée à 1'815 fr. 10 (mille huit cent quinze francs dix),
débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et des indemnités
des conseils d’office mis provisoirement à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 34 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Luc del Rizzo (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005
sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours
qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :