vd_gerichte · PE20.010696 · 2021-08-19 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
756
PE20.010696-OJO
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 19 août 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Fonjallaz et M. Oulevey, juges
Greffière : Mme Dahima
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Art. 319 al. 1 CPP et 177 al. 1 CP
Statuant sur le recours interjeté le 10 février 2021 par
A.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 29 janvier 2021
par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE20.010696-OJO, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-
après : le Ministère public) a ouvert une instruction pénale à l’encontre de
G.________ pour notamment lésions corporelles graves, en lien avec les
faits suivants :
« Le 18 avril 2020, vers 23h50, à Servion, lors d’une soirée
dans une roulotte de jeunesse campagnarde située le long de la rivière la
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Carrouge, A.________, après que G.________, dans le cadre d’un jeu, ait
lancé un godemichet sur lui, et dit "Bam sur le noir", lui a lancé au visage
une bouteille de bière en verre, qui s'est brisée, lui cassant les incisives
centrale et latérale du maxillaire supérieur gauche »
G.________ a déposé plainte contre A.________ le 28 avril 2020.
b) Le 9 juin 2020, A.________ a déposé plainte contre G.________
pour injure. Il reproche à ce dernier de lui avoir dit le soir du 18 avril 2020
: « [...] ».
B. a) Par ordonnance pénale du 29 janvier 2021, le procureur a
condamné A.________ à 180 jours de peine privative de liberté, avec sursis
pendant 3 ans, ainsi qu’à une amende de 1'800 fr. pour notamment
lésions corporelles graves. Le procureur a mis les frais de procédure, par
2'485 fr., à la charge d’A.________ et a dit que ce dernier devait à
G.________ la somme de 2'950 fr., valeur échue, à titre de dépens.
Le procureur a retenu qu’A.________ avait agi par énervement,
pour un motif futile, alors même qu’il était, selon ses dires, sobre, au
contraire de G.________ qui était alcoolisé, et ce de manière reconnaissable
par tous les participants de la soirée. Le magistrat a considéré que le
geste du prévenu était totalement disproportionné, ce d’autant plus que la
soirée en question réunissait divers membres de jeunesses, alcoolisés, et
dont la finesse était absente, tant dans le langage que dans le jeu proposé
(mettre un godemichet dans sa bouche contre 10 francs) et que, partant,
le prévenu aurait dû adapter sa réaction à la situation, et ce même si
G.________ l’avait préalablement provoqué à plusieurs reprises selon lui, ce
dont il ne lui avait pas fait part.
b) Par ordonnance de classement du même jour, le procureur
a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre G.________
pour injure (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu de lui octroyer une indemnité au
sens de l’art. 429 CPP (II) et a dit que le sort des frais de procédure était
réglé dans l’ordonnance pénale rendue à l’encontre d’A.________ (III).

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Le procureur a retenu que G.________ avait contesté les propos
qui lui étaient reprochés, admettant uniquement avoir dit à A.________
« [...]», que les propos exacts tenus par le prévenu ne pouvaient pas être
établis et que les témoignages récoltés étaient divergents à ce propos. Il a
relevé que, dans tous les cas, durant la soirée, G.________ était alcoolisé, et
ce de manière reconnaissable par tous les participants, et que les témoins
l’avaient d’ailleurs confirmé. Il a retenu que le surnom d’A.________ au sein
de [...] était « [...]», ce qui figurait sur le site Internet de celle-ci, et
qu’ainsi ce terme n’était pas injurieux, et que même si le prévenu avait dit
à A.________ « [...] », il fallait replacer la soirée dans son contexte et
prendre en considération l’état alcoolisé du prévenu.
S’agissant de l’intention, le procureur a retenu que si
G.________ avait pu vouloir chambrer et provoquer A.________, on ne
pouvait pas affirmer qu’il avait voulu l’attaquer dans son honneur et
qu’A.________ avait d’ailleurs admis n’avoir pas indiqué à G.________ que les
propos litigieux le gênaient, de sorte que celui-ci n’avait pas pu se rendre
compte qu’il le heurtait et dépassait les bornes. Le magistrat a finalement
relevé que les témoins Z.________, [...] et [...] avaient décrit G.________
comme une personne gentille, qui n’avait pas de problèmes avec les
personnes de couleur.
S’agissant des frais de procédure relatifs à ce volet de
l’instruction, le procureur a considéré qu’ils devait être mis à la charge
d’A.________ en application de l’article 427 al. 2 CPP au motif que sa
plainte était une « plainte-représailles », déposée lors de son audition à la
police comme prévenu de lésions corporelles, celui-ci ayant voulu se poser
en victime, alors que son geste (lancer une bouteille au visage de
G.________) était totalement disproportionné, ce qu’il admettait, et que sa
plainte devait ainsi être considérée comme téméraire.
C. Par acte du 10 février 2021, A.________ a recouru contre cette
ordonnance de classement, concluant à son annulation, à ce que
G.________ soit condamné pour injure et à ce que les frais soient mis à la
charge de ce dernier.

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Par avis du 21 juillet 2021, le Ministère public a déclaré
renoncer à se déterminer sur le recours.
G.________ s’est déterminé le 17 août 2021 et a conclu,
implicitement, au rejet du recours.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public (art. 319 ss CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) devant l’autorité
de recours qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 322 al. 2 cum
art. 20 al. 1 let. b CPP, art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de
procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01] et art. 80 LOJV [loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]), dans les dix
jours (art. 396 al. 1 CPP).
Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites (cf.
art. 385
al. 1 CPP), par la partie plaignante qui a la qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant reproche au Ministère public d’avoir constaté les
faits de manière incomplète et inexacte et d’avoir violé le droit,
notamment l’art. 319 CPP. Il soutient en particulier que c’est à tort que le
Ministère public a retenu que sa plainte était une « plainte-représailles »,
que ce n’était pas parce que ses amis le surnommait « [...]» que cela
donnait droit à d’autres personnes de l’insulter sur ses origines et que
G.________ savait pertinemment qu’il allait trop loin dans ses propos car,
après l’une de ses nombreuses provocations, il lui avait versé sa bière
dessus.

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2.2
2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
Cette décision doit être prise en application du principe «
in dubio pro duriore », qui vaut également pour l'autorité judiciaire
chargée de l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet,
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et réf. cit. ; TF 6B_116/2019
du 11 mars 2019 consid. 2.1). L'autorité de recours ne peut confirmer un
classement au seul motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus
probable qu'un acquittement (TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1
et réf. cit.).
Le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une mise en
accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le Ministère
public ait préalablement procédé à toutes les mesures d’instruction
pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons suffisants

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justifiant une mise en accusation (CREP 4 août 2020/603 et les
références).
2.2.2 Aux termes de l’art. 177 CP, se rend coupable d’injure celui
qui aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait,
attaqué autrui dans son honneur (al. 1).
L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de
valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité
d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain
ou entité juridique (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I,
Berne 2010, nn. 10 ss ad art. 177 CP), ou celui d'une injure formelle,
lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à
l'égard de la personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de
sa propre dignité (Corboz, op. cit., n. 14 ad art. 177 CP). La marque de
mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est acceptable.
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l’honneur, il faut
procéder à une interprétation objective selon le sens que le destinataire
non prévenu devait, dans les circonstances d’espèce, lui attribuer (ATF
145 IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Les mêmes
termes n’ont donc pas nécessairement la même portée suivant le contexte
dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b ;
ATF 105 IV 196 consid. 2).
2.3 En l’occurrence, le Ministère public a classé la plainte du
recourant au motif que les propos tenus par G.________ ne pouvaient pas
être établis, d’une part, et que, même s’ils l’étaient, l’intention de blesser
A.________ dans son honneur ne pouvait pas être retenue, dans le contexte
de la soirée, d’autre part.
Le raisonnement du procureur ne peut pas être suivi sur le
premier volet de sa motivation. En effet, les témoins P.________ (cf. PV.
aud. 3, R. 5, p. 2), X.________ (cf. PV aud. 5, l. 40) et Z.________ (cf. PV aud.
6, l. 36-40) ont confirmé la version du plaignant. On ne peut donc pas
exclure la version d’A.________ à ce stade de la procédure, même si le

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témoin [...] ne la confirme pas (cf. PV aud. 7, l. 40ss) et même si le témoin
[...] affirme ne jamais avoir entendu G.________ tenir les propos qui lui sont
reprochés (cf. PV aud. 8, l. 42 ss).
Quant au second volet de sa motivation, il ne peut davantage
être repris. Le procureur procède à une appréciation des preuves quant à
l’élément subjectif, d’une manière qui empiète sur les compétences du
juge du fond. Il n’est pas manifeste en l’état du dossier que les propos
prêtés à G.________, s’ils ont bien été proférés, aient été tenus avec la
seule intention de chambrer A.________, sans intention de le blesser, ni
sans intention de lui imputer sérieusement de se livrer à un trafic de
stupéfiants.
3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis,
l'ordonnance entreprise annulée et le dossier de la cause renvoyé au
Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il mette en
œuvre toutes mesures d’instruction encore utiles, respectivement qu’il
procède selon l’art. 324 CPP.
Les frais de la procédure de recours, par 770 fr. (art. 20 al. 1
TFIP), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 29 janvier 2021 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 770 fr. (sept cent septante francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
V. L’arrêt est exécutoire.

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Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- A.________,
- Me Rébecca Grand, avocate (pour G.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :