vd_gerichte · PE19.014286 · 2021-01-21 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
223
PE19.014286-AAL
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 15 juin 2021
__________________
Composition : Mme KÜHNLEIN, présidente
M. Sauterel, juge et Mme Epard, juge suppléante,
Greffière : Mme Choukroun
*****
Parties à la présente cause :
F.________, prévenu, représenté par Me David Vaucher, défenseur d’office à
Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par le Procureur de l’arrondissement du
Nord vaudois, intimé,
P.________, représentée par Me Camille La Spada-Odier, conseil d’office à
Genève, intimée.
654

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 21 janvier 2021, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a constaté que F.________
s'est rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d’actes
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance (I), l’a condamné à une peine privative de liberté de 22 mois
(II), a suspendu l'exécution de la peine privative de liberté et fixé le délai
d'épreuve à 2 ans (III), a renoncé à expulser F.________ du territoire suisse
(IV), a dit que F.________ doit immédiat paiement à P.________ de la somme
de 15'000 fr. avec intérêt à 5% à compter du 31 décembre 2006, à titre de
réparation du tort moral (V), a donné acte à P.________ de ses réserves
pour dommage matériel futur (VI), a rejeté toute autre ou plus ample
conclusion civile formée par P.________ (VII), a arrêté l'indemnité de conseil
juridique gratuit de la partie plaignante allouée à l'avocate Camille La
Spada-Odier à 15'730 fr. 50, TVA et débours compris (VIII), a arrêté
l'indemnité de défenseur d'office allouée à l'avocat David Vaucher à 9'431
fr. 50, TVA et débours compris (IX), a mis les frais de justice, par 34'162
fr., à la charge de F.________, ce montant comprenant les indemnités de
conseil juridique gratuit pour la partie plaignante et de défenseur d'office
allouées sous chiffres VIII et IX ci-dessus (X), a dit que les indemnités de
conseil juridique gratuit et de défenseur d'office allouées sous chiffres VIII
et IX sont remboursables à l'Etat de Vaud par le condamné dès que sa
situation financière le permettra (XI) et rejeté la conclusion de F.________
en allocation d'une indemnité au sens de l'art. 432 CPP (XII).
B. Par annonce du 22 janvier 2021 puis déclaration motivée du
23 février 2021, F.________ a interjeté un appel contre ce jugement. Il a
conclu, avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu'il est
libéré de l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de

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résistance, les prétentions civiles de P.________ étant rejetées et celle-ci
étant déboutée de toute prétention en termes de dommage futur, les frais
de la procédure étant mis à la charge de P.________ et subsidiairement à la
charge de l'Etat. Il a également conclu à l’allocation en sa faveur d’une
indemnité au sens de l'art. 432 CPP, respectivement 429 CPP, à la charge
de P.________, respectivement à la charge de l'Etat. Il a requis, à titre
préliminaire, que soit ordonnée la mise en œuvre d’une expertise tendant
à déterminer si la plaignante aurait été en totale incapacité de résistance
ou de discernement si l’on devait considérer qu’alors qu’elle avait 15 ans
et pesait environ 50kg, elle aurait bu trois bières de 33cl, puis, 3 à 4
heures plus tard, aurait tiré trois taffes sur un « joint » peu chargé en
cannabis (chanvre naturel) et comportant principalement du tabac.
Les 18 et 22 mars 2021, tant le Ministère public que la
plaignante, ont indiqué ne pas déposer de demande de non-entrée en
matière, ni interjeter d’appel joint. Ils ont conclu au rejet de l’appel.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 F.________ est né le [...] 1979 au [...], pays dont il est
ressortissant, et bénéficie d’un permis C. Il est arrivé en Suisse alors qu’il
était âgé de 6 ans, y rejoignant ses parents qui y vivaient déjà depuis 3
ans. Il a vécu et suivi sa scolarité à [...] avant d’obtenir son certificat
d’études. Après une formation élémentaire de maçon, il a obtenu une
attestation fédérale de formation professionnelle dans ce domaine. Il a
ensuite travaillé comme paysagiste dans diverses entreprises. Il a eu deux
enfants, nés en 2002 et 2004, avec une première compagne. A la
naissance du deuxième enfant, le couple a déménagé à [...] et F.________ a
été engagé par [...] SA, entreprise auprès de laquelle il travaille encore
aujourd’hui. Il a été marié à la mère de ses deux premiers enfants de 2004
à 2009. Il a rencontré sa compagne actuelle en 2007, avec laquelle il a eu
trois enfants nés en 2010, 2014 et 2017 et avec laquelle il s’est marié en
2014, année lors de laquelle le couple a déménagé à [...]. Actuellement en

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arrêt de travail, le prévenu perçoit des indemnités mensuelles de la SUVA
à hauteur de 5'639 francs. Son épouse travaille comme éducatrice de la
petite enfance pour un salaire mensuel de l’ordre de 1'280 francs. Le
couple perçoit des subsides pour l’assurance maladie. F.________ s’acquitte
d’une pension mensuelle de 500 fr. pour sa fille cadette issue d’un premier
lit. Il a déclaré disposer d’économies de l’ordre de 7'000 fr. et ne faire
l’objet d’aucune poursuite.
1.2 Le casier judiciaire de F.________ est vierge.
2.
2.1 A [...], [...], pendant un week-end entre les mois de juillet et de
septembre 2006, P.________ née le [...] 1991 et dès lors âgée de 14 ans au
moment des faits, s’est rendue à tout le moins avec sa mère, S.________,
au domicile d’F.________ ami de cette dernière. P.________ a passé la soirée
seule dans l’appartement, pendant que sa mère et le prévenu étaient
sortis. Elle a consommé de la bière et s’est endormie sur un canapé du
salon. A leur retour, S.________ est allée se coucher dans la chambre de
F.________ alors que ce dernier est resté au salon pour fumer du cannabis,
couché par terre sur des coussins. Il a réveillé P.________ et a fortement
insisté pour qu’elle vienne s’installer à côté de lui, ce qu’elle a fini par faire
après avoir d’abord refusé. Le prévenu a proposé à P.________ de fumer du
cannabis avec lui, ce qu’elle a d’abord refusé, avant de céder sur
insistance de F.________. Elle a consommé 3 à 4 bouffées de cannabis puis
s’est rendue aux toilettes. P.________ ayant consommé plusieurs bières,
puis plusieurs bouffées de cannabis, elle s’est trouvée dans un état dans
lequel elle n’avait plus le contrôle d’elle-même, ce dont le prévenu a pu se
rendre compte et profiter. Après qu’elle est ressortie des toilettes,
F.________ a entretenu une relation sexuelle complète avec P.________ sur
le canapé, la pénétrant en se tenant allongé par-dessus elle. Le prévenu
s’est retiré après avoir éjaculé et s’est couché sur le dos sur le sol.
P.________ l’a rejoint à cet endroit, ils se sont embrassés sur la bouche
avec la langue et elle lui a fait une fellation, sans qu’il n’éjacule. Tous deux
se sont ensuite endormis au salon jusqu’au lendemain matin.

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2.2 Dans le mois qui a suivi, à [...], alors que le prévenu, P.________
et sa maman étaient en train de faire des courses, F.________ a pris une
fesse de P.________ dans une main, par-dessus ses vêtements. Le prévenu
a ensuite passé la nuit au domicile de S.________ à [...]. Le lendemain
matin, il s'est rendu dans la chambre de P.________, alors qu'elle était
couchée dans son lit en bikini, lui a écarté le bonnet gauche et lui a léché
le téton.
2.3 P.________ s’est portée partie plaignante demanderesse au
pénal et au civil le 10 avril 2019.

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En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie
ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d’un
tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
l’appel d’F.________ est recevable.
2.
2.1 Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un
plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
La voie de l'appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d'appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_481/2020 du 17 juillet
2020 consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1 ; TF
6B_727/2019 du 27 septembre 2019 consid. 1.3.1).
2.2 Si la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur
tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP précité), la
procédure se fonde néanmoins sur les preuves administrées pendant la
procédure préliminaire et la procédure de première instance (art. 389 al. 1
CPP). En effet, l'immédiateté des preuves ne s'impose pas en instance
d'appel (TF 6B_481/2020 précité).

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Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves du
tribunal de première instance n'est répétée que si les dispositions en
matière de preuves ont été enfreintes (let. a), si l'administration des
preuves était incomplète (let. b) ou si les pièces relatives à
l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c).
L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi,
la juridiction de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie,
les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.
Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des
preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà
suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale,
la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) en matière
d'appréciation anticipée des preuves (TF 6B_78/2020 du 1er avril 2020
consid. 1.1 ; TF 6B_178/2020 du 20 mars 2020 consid. 1.1). Le magistrat
peut ainsi refuser des preuves nouvelles, lorsqu'une administration
anticipée de ces preuves démontre qu'elles ne seront pas de nature à
modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3,
JdT 2011 I 58). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des
parties et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée de la
pertinence du moyen de preuve offert est entachée d'arbitraire (ATF 144 II
427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3, JdT 2015 I 115 ;
TF 6B_818/2020 du 19 janvier 2021 consid. 2.1 ; TF 6B_197/2020 du 7 mai
2020 consid. 1.1).
2.3 L’appelant a produit des pièces nouvelles avec son mémoire
d’appel (P. 60/1/4, 5, 6) et lors des débats (P. 67), qui sont versées au
dossier.
A l’audience d’appel, F.________ a réitéré sa requête tendant à
la mise en œuvre d’une expertise s’agissant des effets, sur la plaignante
et à l’époque des faits litigieux, de la consommation de trois bières de
33cl, puis, 3 à 4 heures plus tard, de trois taffes tirées sur un « joint ». Il

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s’agissait de déterminer sa capacité de discernement, respectivement de
résistance.
En l’occurrence, il est constant que le soir des faits en cause,
l’appelant et la mère de la plaignante sont sortis en laissant la plaignante
seule dans l’appartement de l’appelant. Cette dernière, alors âgée de 14
ans, a consommé trois ou quatre bières de 33 cl, soit environ un litre, puis
s’est endormie par terre, entre le canapé et la table du salon. De retour à
la maison, après que S.________ soit allée se coucher dans la chambre,
l’appelant a réveillé la plaignante et a insisté pour qu’elle fume un joint
qu’il avait réalisé avec une demi-tête de fleur de cannabis de sa
production personnelle, soit la partie la plus corsée de la plante, comme il
l’a lui-même expliqué à l’audience d’appel. Il n’est pas contesté qu’il
s’agissait de la première fois que la plaignante fumait du cannabis. Cette
dernière a décrit les sensations qu’elle avait ressenties ensuite (elle était
« déglinguée », elle voyait tout tourner, les carreaux des wc tournaient,
elle a eu un black-out). Les thérapeutes successifs de la plaignante ont
également décrit un « état d’imprégnation » qui avait empêché cette
dernière de s’opposer à l’appelant et d’un état dissociatif (anesthésie
corporelle, regard fixe à l’extérieur par la fenêtre, sentiment d’être
ailleurs, hors de son corps) pendant l’acte sexuel (P. 11 et 68).
Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, la Cour de céans
considère qu’il ne fait aucun doute qu’après avoir consommé près d’un
litre de bière et tiré trois bouffées de cannabis, la plaignante n’était plus
en état de résister à l’appelant ou à comprendre ce que ce dernier lui
faisait subir. La mise en œuvre d’une expertise médicale près de 15
années après les faits n’a aucun sens, les conclusions d’une telle expertise
n’étant vraisemblablement pas de nature à modifier l’appréciation des
preuves déjà administrées. Il ne sera ainsi pas donné suite à la réquisition
de preuve de l’appelant, faute d’être pertinente et nécessaire pour
trancher le litige.

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3. L'appelant invoque la violation du principe in dubio pro reo et
de la maxime inquisitoire.
3.1 La constatation des faits est erronée au sens de l'art. 398 al. 3
let. b CPP lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait
pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en
contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art.
398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Il se
fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des
doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une
condamnation (al. 3).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et
de l'établissement des faits, il s'agit de l'acte par lequel le juge du fond
évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à
disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à
une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents
pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une
condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la

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présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 précité ; TF
6B_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la
constatation des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro
reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans
pertinence (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 ;
ATF 138 V 74 consid. 7).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un
ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son
ensemble (ATF 127 I 38 consid. 2a; ATF 120 la 31 consid. 2c; TF
6B_831/2009 consid. 2.2.2).
3.2
3.2.1 L’appelant conteste que les faits se soient déroulés un samedi
soir de l’été 2006 comme retenu dans le jugement querellé. Il soutient
que, dans le cadre des auditions, la plaignante, comme lui, avaient indiqué
que les faits s'étaient déroulés en hiver. Il se réfère aux différentes
auditions et en déduit qu'à l'époque des faits, la plaignante avait presque
15 ans.
Il ressort des différentes auditions que la plaignante a tout
d'abord déclaré à la Police genevoise prendre note qu'elle était entendue

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en qualité de personne amenée à donner des renseignements dans le
cadre du viol qu'elle avait subi durant l'hiver de ses 13 ou 14 ans (PV aud.
1 p. 1). Lors de la même audition, elle a déclaré qu'au moment des faits, le
prévenu avait 28 ans, qu'il était séparé de son ex [-épouse] et qu'il avait
deux filles, âgées de 3 ou 4 ans environ (PV aud. 1 p. 2). Entendue par la
Police cantonale vaudoise, la plaignante a à nouveau déclaré se souvenir
que c'était en hiver et qu'elle devait avoir 13 ou 14 ans, ajoutant que cela
devait être en 2004 ou en 2005 mais qu'elle ne se rappelait pas l'année
exacte car cela remontait à trop loin (PV aud. 2 p. 3). Quant à l’appelant, il
a dit avoir appris que la plaignante avait 14 ou 15 ans le dimanche, soit le
lendemain où elles [la mère et la fille] avaient dormi chez lui (PV aud. 3 p.
3). Plus loin, il dira avoir vu la plaignante 3 ou 4 fois en tout et pour tout.
La fois où il l'avait vue le plus longtemps, c'était le fameux samedi où elle
et sa mère avaient dormi chez lui et qu'elles étaient parties le dimanche à
midi. Il avait dû la voir entre juillet, août et septembre 2006 (PV aud. 3
p. 5). Ensuite, l’appelant a parlé de l'été 2006 en expliquant se souvenir
précisément car il était en instance de divorce et que la maman de la
plaignante venait de quitter son copain (PV aud. 8 p. 3). Il se souvient
également qu'il était dans l'appartement de [...] depuis mai 2006 (ibidem),
ce qui a été confirmé par la gérance (P. 21). Ensuite, le prévenu a déclaré
que la plaignante et sa mère étaient revenues chez lui au début de l'hiver
et que les fois où il avait vu la plaignante, c'était entre juillet et octobre
2006 (PV aud. 8 p. 8). Ces dernières déclarations sont corroborées par
celles de la plaignante lors de son audition par le Ministère public le 25
février 2020, lors de laquelle elle dira, après avoir répété qu'il était difficile
de dater précisément les faits, que deux ou trois mois après les faits, elle
est retournée avec sa mère chez l’appelant, au début de l'hiver, et qu'il
était possible que les faits se soient déroulés entre juillet et septembre
2006 et qu'elle fasse une confusion entre la date des faits et le début de
l'hiver lorsqu'elle avait rencontré l’appelant chez lui (PV aud. 7 p. 2).
Il ressort ainsi de l'ensemble des déclarations, y compris celles
de l’appelant, que les faits ne se sont pas déroulés en hiver 2006/2007
mais bien dans le courant de l'été ou de l'automne 2006. Le grief, mal
fondé, doit être rejeté.

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3.2.2 L'appelant conteste l'appréciation des premiers juges
s'agissant du fait que la plaignante pourrait ne pas avoir distingué une
Opel Astra d'une BMW lorsqu’elle évoque le véhicule automobile qui aurait
été utilisé par N.________ pour service de chauffeur aux protagonistes.
Selon lui, rien ne permettait de retenir que N.________ aurait raconté des
mensonges.
A cet égard, on ne saurait déduire de la seule confusion de la
plaignante s'agissant de la marque de la voiture, celle-ci ayant par ailleurs
admis pouvoir se tromper à cet égard, que les rencontres que les parties
auraient eues postérieurement aux actes litigieux seraient une pure
invention. D'une part, autant le témoin N.________ a un intérêt manifeste à
nier avoir servi de chauffeur pour permettre à son ami d’entretenir une
relation avec une mineure, autant la plaignante n'a pas de motif de faire
état du fait qu'une relation se serait nouée entre eux après les faits
reprochés au prévenu. Quoiqu'il en soit, sauf à plaider que cela discrédite
l'entier des déclarations de la plaignante, ce qui ne saurait résulter d'une
simple confusion entre deux marques de véhicules, il importe peu de
connaître la marque du véhicule que conduisait N.________ en 2006. Le
grief, mal fondé, doit être rejeté.
3.2.3 Pour l'appelant, il est possible de retenir sur la base du dossier
que la plaignante faisait plus que son âge au moment des faits si bien que
les premiers juges se sont fourvoyés en considérant qu'il n'était pas
possible de déterminer quelle était l'apparence physique de la plaignante
au moment des faits, rappelant en outre qu'il ne l'avait en tout et pour
tout vue que trois ou quatre fois.
Les premiers juges ont admis qu’il n’était pas possible de
déterminer quelle était l’apparence physique de la plaignante au moment
des faits, la photo figurant au dossier datant d’environ une année avant
les faits et les déclarations des différents témoins ne permettant pas de se
faire une idée précise. Ils ont cependant considéré qu’au vu de la relation
qu’entretenaient l’appelant et la mère de la plaignante, il était fort peu

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probable qu’il ait ignoré l’âge de cette dernière au moment des faits (cf.
jgt p. 27).
La Cour de céans constate – comme les premiers juges – qu’on
ne peut rien déduire de la photo de la plaignante figurant au dossier (P.
19). On ne peut pas déduire grand-chose non plus de l'ensemble des
auditions, qui sont sur ce point assez contradictoires. La mère dit : «
C'était une ado normale, elle aimait bien plaire, elle se maquillait de
temps en temps, comme toute femme de son âge. (...) au niveau
physique, elle faisait encore enfant, elle était beaucoup moins formée que
maintenant » (PV aud. 6 p. 5) tandis que le père dit qu'il arrivait qu'on
pense qu'elle était plus âgée que ce qu'elle était en réalité, en particulier
parce qu'elle avait de la poitrine et qu'elle faisait un peu plus que son âge
physiquement (PV aud. 4 p. 7).
Comme les premiers juges, on doit retenir que l’appelant était
lié d'amitié avec la mère de la plaignante, expliquant en première instance
que « c'était une bonne amie qui [l]'avait soutenu pendant [son] divorce et
[qu’il] la soutenait également quand son ami l'avait quittée » (jgt p. 13).
Ces circonstances ne suffisent cependant pas à retenir que
nécessairement il avait eu connaissance de l'âge de la plaignante le soir
où elle a dormi à son domicile à [...], soir où il a entretenu une relation
sexuelle complète avec elle. Dans ces circonstances, le doute doit profiter
à l'appelant et on doit retenir qu’il a pu se tromper sur l'âge de la
plaignante et penser qu'elle avait la majorité sexuelle ce soir-là.
Cependant, l'appelant a admis avoir découvert que la plaignante avait 14
ou 15 ans, le lendemain matin de ce premier épisode (PV aud. 3 p. 6) de
sorte qu’il n'était plus dans l'erreur à compter de ce moment-là.
3.2.4 L'appelant conteste avoir menti lorsqu'il a indiqué qu'il n'y
avait pas un carrelage en noir et blanc dans les toilettes de l'appartement
où les faits présumés s'étaient déroulés. La plaignante, aurait indiqué un
carrelage noir et blanc au sol et au plafond, ce qui n’était pas conforme à
la réalité. Il a produit des photographies de ses toilettes et de celles de
l’établissement [...] à Lausanne (P. 67/3 et 67/4).

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Peu importe à cet égard que l'appelant ne sache pas ce qu'est
un damier, bien que parlant couramment le français, voire qu'il ne se
souvienne plus de la manière dont la salle de bain de son appartement
était carrelée. Il suffit de constater que la plaignante à un souvenir précis
d'avoir été à la salle de bain et d'avoir été mal à ce moment-là, au point
que le carrelage noir et blanc en damier tournait, ce qui permet d’ancrer
son récit dans la réalité. A l’audience d’appel, alors qu’on lui présentait les
deux photographies de toilettes produites par l’appelant (P. 67/3 et 67/4),
elle a clairement identifié celles de ce dernier. Le reste est sans incidence
sur l'appréciation des preuves. A nouveau, la crédibilité de la plaignante
n'est pas ébranlée du seul fait que l'entier des toilettes de l’appelant n'est
pas carrelé conformément à ses souvenirs. Le grief, mal fondé, doit être
rejeté.
3.2.5 L'appelant conteste les faits postérieurs tels que décrits par la
plaignante, à savoir qu'il lui aurait mis la main aux fesses lorsqu'ils
faisaient les courses en présence de S.________ et qu'il aurait écarté le
bonnet de son bikini et lui aurait léché un téton après être entré dans la
chambre de la jeune fille qui était allongée sur son lit.
A cet égard, contrairement à ce que soutient l'appelant,
S.________ n'a pas déclaré qu'il n'avait pas dormi chez elle postérieurement
à la nuitée passée chez lui, mais seulement qu'elle ne s'en souvenait pas,
tout en admettant qu'il était déjà venu chez elle (PV aud. 6 p. 5). On
notera que la plaignante a déclaré que le prévenu était venu chez elle
avec l'accord de sa mère (PV aud. 2 p. 5), si bien que les déclarations de la
mère, à cet égard comme sur l'ensemble des faits, doivent être accueillies
avec une certaine retenue, celle-ci portant selon toute vraisemblance une
part de responsabilité quant à la situation dans laquelle s'est retrouvée sa
fille. Quant aux déclarations des deux parents s'agissant du fait qu'ils ne
pensaient pas que les parties s'étaient revues après les faits litigieux ou
qu'ils pensaient qu'il n'était pas possible qu'elles se soient revues, elles
sont dénuées de pertinence dans le cadre de l'établissement des faits, peu
important la question de savoir si, dans l'esprit des parents, il est

- 27 -
concevable que leur fille revoie l'homme dont elle dit avoir été abusée. Il
n'y a certes pas de preuve matérielle et les parties ont deux versions
différentes. La plaignante retranscrit avec beaucoup de précisions
l'épisode lors duquel le prévenu, après avoir dormi sur le canapé, chez
eux, s'est introduit dans sa chambre et lui a léché le téton (PV aud. 2 p. 5
et 6). A la lecture de ses déclarations à la Police genevoise, on comprend
qu'elle ne s'est pas présentée pour dénoncer cet épisode mais que c'est
lors des questions posées par la Brigade des mœurs que ces événements
postérieurs ont été relatés, la plaignante ne réalisant manifestement pas
qu’ils étaient incriminants. La plaignante ne dit pas qu'elle n'avait pas
consenti. Elle explique même qu'elle l'a laissé faire et qu'elle était
amoureuse. On ne voit pas pour quel motif elle aurait inventé ces faits
alors qu'ils s'inscrivent en porte à faux par rapport aux événements
antérieurs. L’appelant n’explique d’ailleurs pas non plus quels seraient les
motifs qui pousseraient la plaignante à l’incriminer à tort. Le grief, mal
fondé, doit être rejeté.
3.2.6 L'appelant estime que la consommation d'alcool de la
plaignante, telle qu'alléguée par celle-ci, soit une consommation de trois
ou quatre bières d'affilée trois à quatre heures avant le retour de
l’appelant à son domicile ne pouvait engendrer qu'un taux d'alcoolémie se
situant entre 0.37 mg/l et 0.67 mg/l, entraînant des effets d'alcool
modérés. Il en irait de même des effets liés au fait qu'elle avait « tiré trois
lattes » sur un joint peu concentré en THC, soit le dixième d'un joint
standard. Elle n'avait d'ailleurs pas vomi ce soir-là selon ses propres
déclarations.
On ne peut toutefois suivre cette argumentation. Comme
relevé ci-dessus (cf. consid. 2.3 supra), les sensations décrites par la
plaignante sont suffisamment précises (sensation que les carrelages des
wc bougeaient), puis le trou noir. Son récit est précis et crédible. En
réalité, l'appelant entend appliquer la formule Widmark au cas d'espèce,
pour en déduire le taux d’alcoolémie de la plaignante au moment des faits
prétendus, en tenant compte de la quantité d'alcool absorbée, du poids de
la plaignante et du facteur de répétition. Il produit un extrait de médecine

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légale qui concerne les conducteurs de véhicules automobiles (P. 60/4), ce
dont on doit déduire que la formule s'applique aux adultes. Quand bien
même il conviendrait d'appliquer cette formule, un taux d'alcoolémie entre
0.37 mg/l et 0.67 mg/l suffit à considérer que l'alcool produit des effets,
fussent-ils modérés. La plaignante a d'ailleurs dit qu'elle s'était endormie
avant le retour de l'appelant, sous les effets de l'alcool, qu'elle était un
peu bourrée et qu'elle avait la tête qui tournait (PV aud. 2 p. 3), ce qui doit
être admis sans réserve s'agissant d'une jeune fille de 14 ans qui a bu 3 à
4 Heineken, même si elle avait l'habitude d'en boire. S'agissant du fait que
la plaignante n'aurait tiré que « trois lattes » d'un joint standard,
l'appelant produit un article de doctrine concernant des liaisons
dangereuses entre l'alcool et le cannabis (P. 60/6) pour en déduire que
dans le cas d'espèce, cela ne pouvait pas avoir les effets décrits par la
plaignante. Là encore, l'article concerne des adultes et l'appelant ne tient
pas compte du fait que le joint était constitué d’une demi-tête de fleur du
cannabis qui poussait dans son jardin, soit la partie la plus corsée de la
plante comme il l’a expliqué à l’audience d’appel, ni de l'âge de la victime
et que c'était son premier joint, ce qui n'est pas contesté. Le grief, mal
fondé, doit être rejeté.
3.2.7 L'appelant rappelle que la plaignante souffre de troubles
psychologiques, soit d'une personnalité de type borderline, à l'instar de sa
propre sœur, alors que la mère est atteinte de schizophrénie. Par ailleurs,
si un viol ou une contrainte sexuelle peuvent être des événements
traumatisants, tel n'est pas le cas d'une relation consentie, telle que la
plaignante l'évoque. En raison de la longue période écoulée depuis la
survenance des faits supposés et des nombreuses incohérences teintées
de fantaisie, il affirme qu’il convient de retenir l'hypothèse selon laquelle
la plaignante se serait fabriqué des faux souvenirs, et retenir sa version
selon laquelle il n'y aurait eu aucun acte d'ordre sexuel.
L'appelant de peut pas se substituer à l'avis des thérapeutes
et livrer sa propre analyse systémique et psychologique de la famille de la
victime. Certes, il n'y a pas de preuve matérielle des faits qui lui sont
reprochés. Cependant, la plaignante a été suivie par le psychologue

- 29 -
psychothérapeute [...] depuis le 16 avril 2019 (soit juste après sa première
audition par la police) au rythme de deux séances par semaine, à Genève.
Il explique qu'elle avait été diagnostiquée comme ayant des troubles de la
personnalité borderline dans une consultation spécialisée de Lausanne,
soit une personnalité caractérisée, entre autres, par une dérégulation
émotionnelle, une impulsivité dans divers domaines, une instabilité des
relations, une peur marquée d'un abandon, réel ou imaginaire, des
automutilations et des tentatives de suicide. Elle est sous antidépresseur
et son état s'est notablement amélioré. Elle a consulté dès le départ pour
traiter de l'agression sexuelle subie et porter plainte, ce dont elle a parlé
dès la première séance en relatant exactement le même complexe de
faits que celui livré à la police. Le psychologue explique l'état dissociatif
(anesthésie corporelle, regard fixe par l'extérieur de la fenêtre, sensation
d'être ailleurs hors de son corps, etc) pendant l'acte sexuel et déclare que
l'agresseur serait tombé amoureux après l'acte sexuel. Le psychologue
confirme la présence de signes de stress post-traumatique déclenchés
sous la forme de flash-back et évoque une fragilité préexistante, ce qui
faisait d'elle une victime potentielle pour un adulte, qui aurait pu prendre
son besoin d'attachement pour des avances sexuelles. Il conclut en ce
sens qu'il est indéniable que cet événement a aggravé l’état de la patiente
et souligne encore que dans de nombreux cas de troubles de la
personnalité borderline, il y a des antécédents de maltraitance sexuelle (P.
11). Il faut relever que ce rapport a été établi le 13 novembre 2019, soit 7
mois après que les consultations ont commencé à un rythme approximatif
de deux séances par semaine, ce qui implique que le professionnel doit
avoir rencontré la plaignante une cinquantaine de fois avant de prendre
position. Il n'évoque pas la possibilité de faux souvenirs mais bien au
contraire, met en exergue le fait que les antécédents ont
vraisemblablement fragilisés la plaignante et l'ont rendue vulnérable face
à l'adulte et que le diagnostic de troubles de la personnalité borderline
apparaît comme un résultat du trauma, ce qui met à mal la théorie de
l'appelant selon laquelle les troubles psychiatriques seraient à l'origine de
faux souvenirs. L’actuel psychiatre de la plaignante, le Dr [...], a lui aussi
confirmé que les symptômes présentés par la patiente (labilité de
l’humeur majeure, sentiments de culpabilité et de dévalorisation, retrait

- 30 -
social massif, troubles du sommeil, troubles du comportement alimentaire)
étaient tout à fait congruents avec un antécédent d’agression sexuelle, le
tableau décrit étant très évocateur d’un état de stress post-traumatique. Il
a encore indiqué qu’aucun élément ne permettait de supposer que la
patiente décrirait des faux souvenirs. S’agissant en particulier de son
comportement durant les événements qu’elle dénonce, survenus dans
l’appartement de l’appelant (cf. chiffre 2.1 supra), le thérapeute a rappelé
le mécanisme de défense consistant à « s’effondrer dans un état de mort
apparente » que tous les mammifères adoptent face à un prédateur plus
fort lorsque la fuite n’est pas possible. Cette réaction d’effondrement est
d’autant plus fréquente que la victime est jeune, et/ou que l’agresseur est
en situation d’autorité sur sa victime. Dans le cas présent, l’absence de
résistance de la plaignante ne pouvait absolument pas être interprété
comme une once de consentement, même partiel (P. 68). Compte tenu de
ce qui précède, c’est à juste titre que les premiers juges ont écarté
l'hypothèse des faux souvenirs. Par ailleurs, la version de la plaignante a
toujours été précise, détaillée et cohérente, malgré l'écoulement du
temps, soit plus de 12 ans entre les faits et les premières déclarations à la
Police. Là encore, le grief, mal fondé, doit être rejeté.
3.2.8 L'appelant rappelle que sa version et celle de la plaignante
sont contradictoires si bien que le principe in dubio pro reo doit prévaloir.
Selon lui, les proches auxquels la plaignante s'est confiée n'apprécient pas
la situation de façon critique. La plaignante a par ailleurs eu une enfance
particulièrement difficile lors de laquelle elle a été exposée à la sexualité
d'une manière parfaitement inadéquate. L’appelant soutient que la
plaignante n'est dès lors pas crédible, notamment lorsqu'elle dit qu’il
aurait trouvé des bagues et l'aurait demandée en mariage. De plus,
l’appelant évoque des incohérences dans la version de la plaignante,
s'agissant du fait que [...] ait ou non dormi chez l’appelant la nuit des faits.
Toutes les contradictions entre les parties ont été relevées par
les premiers juges et/ou déjà discutées ci-dessus. Elles peuvent aussi
s'expliquer par l'écoulement du temps s'agissant de faits de moindre
importance comme la marque d'une voiture, le fait qu'un tiers ou la sœur

- 31 -
de la plaignante étaient présents la nuit en question, le fait que la
plaignante et sa mère avaient dormi une ou deux nuits chez l’appelant,
etc. Tout cela, comme la demande en mariage qui aurait été faite, n'a
aucune incidence sur les infractions retenues. Surtout, il est frappant de
constater que l'appelant essaie de décrédibiliser la plaignante en relevant
des contradictions sur des faits qui sont des épiphénomènes mais qu'il ne
conteste pas lui avoir fait fumer un joint ou avoir dormi sur le canapé à
côté d'elle. Il conteste expressément le fait d'avoir eu des actes d'ordre
sexuel, mais du bout des lèvres, sa ligne de défense étant surtout axée
sur le fait qu'elle faisait plus que son âge ou qu'elle n'était pas incapable
de résister au moment des faits. Or, comme déjà relevé ci-dessus (cf.
consid. 2.3 supra), il ne fait aucun doute qu’après avoir bu près d’un litre
de bière et avoir fumé pour la première fois un joint « maison », la
plaignante, alors âgée de 14 ans, n’était plus capable de résister à
l’appelant. Cette incapacité liée à sa consommation d’alcool et de
stupéfiants a, par ailleurs, été renforcée par le mécanisme de défense
décrit plus haut (cf. consid. 3.2.7 supra). Le grief, mal fondé, doit être
rejeté.
3.3 Compte tenu des éléments qui précèdent, la Cour de céans
considère qu’il n’y a pas lieu de s’écarter de la version de la plaignante qui
est constante, claire, détaillée et nuancée par opposition à celle de
l’appelant. Par conséquent, la culpabilité de l’appelant ne fait aucun doute
s’agissant des faits dénoncés, sous réserve que lorsqu’il a encouragé la
plaignante à fumer un joint avec lui et qu’il a entretenu une relation
sexuelle complète avec elle à son appartement de [...], il subsiste un
doute sur le fait qu’il a pu se tromper sur l'âge de la plaignante et penser
qu'elle avait la majorité sexuelle (cf. consid. 3.2.3 supra). Il ne fait en
revanche aucun doute qu’il connaissait l’âge de la plaignante lorsqu’il a
commis les actes d’ordre sexuel postérieurs à cette nuit. La condamnation
de l’appelant pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et pour actes
d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance doit ainsi être confirmée.

- 32 -
4. L'appelant invoque une violation des art. 97 CP et 187 CP. Pour
lui, dès lors qu'il était dans l'erreur s'agissant de l'âge de la victime, seul
l'art. 187 al. 4 CP s'appliquerait. S'agissant d'un délit (art. 10 ch. 3 CP), il
se prescrit par 7 ans jusqu'au 31 décembre 2013 et par 10 ans en vertu de
la nouvelle teneur de cette disposition entrée en vigueur au 1er janvier
2014, si bien que les faits seraient prescrits.
4.1 L'art. 187 CP réprime le comportement de celui qui aura
commis un acte d'ordre sexuel avec un enfant de moins de 16 ans (ch. 1).
Si la différence d'âge entre les participants ne dépasse pas trois ans, l'acte
n'est pas punissable (ch. 2). Si l’auteur a agi en admettant par erreur que
sa victime était âgée de 16 ans au moins alors qu’en usant des
précautions voulues il aurait pu éviter l’erreur, la peine est réduite à une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire (ch.
4).
Subjectivement, l'auteur doit agir intentionnellement,
l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, mais aussi sur le
fait que la victime est âgée de moins de seize ans et sur la différence
d'âge (TF 6B_299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1 ; TF 6B_457/2010 du
8 septembre 2010 consid. 1.2.1). Le dol éventuel suffit. C'est dire que si
l'auteur accepte l'éventualité que le jeune ait moins de 16 ans, il agit par
dol éventuel et ne peut se prévaloir d'une erreur sur l'âge de la victime
(Corboz, Les infractions en droit suisse, 3° éd., 2010, n. 45 ad art. 187 CP).
En revanche, l'art. 187 ch. 4 CP vise l'hypothèse où l'auteur adopte
intentionnellement le comportement objectivement délictueux, mais en
croyant par erreur que l'enfant a atteint l'âge de 16 ans, alors que cette
erreur était évitable. Si l'erreur était inévitable, l'auteur doit être acquitté
(TF 6B_887/2017 du 8 mars 2018 consid. 3.1 ; TF 6B_1058/2010 du 1er
mars 2011 consid. 1.1 et la réf. citée). L’application de l’art. 187 ch. 4 CP a
pour conséquence de réduire le délai de prescription à 10 ans. Le devoir
de diligence est diminué pour les jeunes auteurs, alors que les exigences
sont plus hautes lorsque l’auteur est d’âge mûr (Petit Commentaire du
Code pénal, Helbing Lichtenhahn, Bâle 2017, n. 47 ad art. art. 46 CP et les
références citées).

- 33 -
4.2 II a été retenu plus haut (cf. consid. 3.2.3 supra) que l'appelant
a pu se fourvoyer sur l'âge de la plaignante lorsqu'il a entretenu des
rapports sexuels avec elle à son propre domicile. Pour cet acte-là, seul
l'art. 187 ch. 4 CP entre en ligne de compte. S'agissant d'un délit, la
prescription est acquise et l’appel doit être admis sur ce point particulier.
En revanche, pour les actes postérieurs, à savoir lorsqu'il s'est rendu chez
la plaignante, lui a léché le téton après avoir écarté le bonnet de son bikini
ou lorsqu'il lui a pris une fesse dans la main, il savait qu'elle n'avait pas la
majorité sexuelle et ces actes tombent sous le coup de l'art. 187 ch. 1 CP.
5. L'appelant invoque une violation de l'art. 191 CP. Il estime que
la plaignante n'était pas incapable de résister. Selon lui, considérer le
contraire, à savoir qu'un taux d'alcoolémie entre 0.37 mg/l et 0.67 mg/l ou
une faible consommation de cannabis serait suffisant pour engendrer une
incapacité de discernement, reviendrait à considérer que toute relation
sexuelle à l'issue d'une soirée légèrement arrosée constituerait une
infraction à l'art. 191 CP.
5.1 L'art. 191 CP punit celui qui, sachant qu'une personne est
incapable de discernement ou de résistance, en aura profité pour
commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte
d'ordre sexuel.
Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de
leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance
dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre
avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a ; TF
6B_140/2007 du 30 juillet 2007 consid. 5). A la différence de la contrainte
sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), la victime est incapable de
discernement ou de résistance, non en raison d'une contrainte exercée
par l'auteur, mais pour d'autres causes.
Une personne est incapable de discernement au sens de l'art.
191 CP si, au moment de l'acte, elle n'est pas en état de former sa volonté

- 34 -
et de s'y tenir. La victime doit se trouver dans un état physique ou
psychique qui, concrètement, l'empêche de s'opposer aux visées de
l'auteur (TF 6B_578/2018 du 20 mars 2019 consid. 2.1) ; elle ne doit ainsi
pas être en mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une
volonté de s'opposer à des atteintes sexuelles. Une incapacité passagère
suffit ; elle peut résulter de causes durables ou non, chroniques ou liées
aux circonstances, d'un état mental gravement anormal, d'une sévère
intoxication due à l'alcool ou à la drogue, d'entraves matérielles, telle la
position particulière d'une femme installée sur une chaise gynécologique,
ou encore d'un état associant à la somnolence et à l'alcoolisation l'erreur
sur l'identité du partenaire sexuel que la victime croit à tort être son mari.
Encore faut-il que la victime soit totalement incapable de se défendre. Si
l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en raison d'un état d'ivresse -
la victime n'est pas incapable de résister (ATF 133 IV 49 consid. 7.2).
Les art. 187 et 191 CP protègent deux biens juridiques
différents (ATF 120 IV 194 consid. 2b) ; lorsque l'enfant, en raison de son
âge, n'est pas capable de discernement, l'art. 187 CP s'applique en
concours avec l'art. 191 CP (TF 6S.121/2003 du 11 juin 2003 consid. 1.1).
Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP définit une infraction
intentionnelle. La formule « sachant que » signifie que l'auteur a
connaissance de l'incapacité de discernement ou de résistance de la
victime. Il appartient par conséquent au juge d'examiner avec soin si
l'auteur avait vraiment conscience de l'état d'incapacité de la victime. Le
dol éventuel suffit (ATF 119 IV 230 consid. 3a, JdT 1995 IV 111 ;
TF 6B_140/2007 du 30 juillet 2007 consid. 6.2)
5.2 En l'espèce, pour des motifs déjà explicités (cf. consid. 2.2
supra), la consommation de 3 ou 4 bières à laquelle s'ajoute quelques «
lattes » tirées sur un joint « maison », pour une jeune fille de 14 ans qui
avait certes déjà bu des bières mais qui n'avait jamais consommé de
produits stupéfiants, doit être considérée comme suffisante pour
l'empêcher de résister. Les déclarations précises, cohérentes de la
plaignante s'agissant de l'état dans lequel elle était après avoir consommé

- 35 -
des bières - elle dormait au sol entre le canapé et la table du salon -, puis
un joint, même partiellement, soit qu'elle était « déglinguée », que tout
tournait et qu'elle a eu un black-out, suffisent à considérer qu'elle n'était
pas en mesure de résister à l'appelant. Outre l’incapacité liée à sa
consommation d’alcool et de stupéfiant, on doit également tenir compte
de son incapacité de résister à l’appelant en lien avec l’état de sidération
dans lequel elle se trouvait (cf. consid. 3.2.7 supra). S'agissant des actes
postérieurs à la pénétration, à savoir le fait qu'elle a embrassé l'appelant
avec la langue ou qu'elle lui a fait une fellation, on ne peut rien en déduire
non plus, rien n'indiquant qu'il se soit passé suffisamment de temps pour
que la plaignante ait récupéré ses esprits.
6. L’appelant ne conteste pas à proprement parler le
raisonnement des premiers juges concernant l’appréciation de sa
culpabilité à laquelle il convient de se référer (art. 82 al. 4 CPP ; jgt p. 28).
Afin de tenir compte de la prescription pour les faits qui sont survenus
dans l’appartement de l’appelant, puisqu’on peut admettre – au bénéfice
du doute – qu’il a pu se tromper sur l’âge de la plaignante ce soir-là et
penser qu’elle avait la majorité sexuelle (cf. consid. 3.2.3 et 4.2 supra), il
convient toutefois de refixer la quotité de la peine, initialement fixée à 22
mois.
L’appelant est reconnu coupable d’actes d'ordre sexuel avec
des enfants (cf. chiffre 2.2 supra) et d’actes d'ordre sexuel commis sur
une personne incapable de discernement ou de résistance (cf. chiffre 2.1
supra). Les infractions sont en concours. Comme les premiers juges, on
retiendra que l’infraction d’actes d'ordre sexuel commis sur une personne
incapable de discernement ou de résistance, qui est la plus grave, doit
être sanctionnée par une peine privative de liberté de 12 mois. Dès lors
que l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec un enfant ne concerne plus la
relation sexuelle complète au domicile de l’appelant, qui est
objectivement la plus grave et pour laquelle la prescription est acquise, la
peine additionnelle, initialement arrêtée à dix mois, peut être réduite à
quatre mois. C’est ainsi une peine privative de liberté de 16 mois qui doit
être prononcée à l’encontre de l’appelant. L’octroi du sursis peut être

- 36 -
confirmé, ainsi que le délai d’épreuve arrêté à deux ans, éléments qui ne
sont pas contestés. Il en va de même s’agissant de la renonciation à
l’expulsion de l’appelant.
7. L’appelant conclut au rejet des prétentions civiles et en
réparation de dommage futur de la plaignante. Cette conclusion repose
sur la prémisse de son acquittement et tombe à faux, la culpabilité de
l’appelant étant confirmée.
Compte tenu de l’impact du traumatisme subi par la
plaignante en relation avec le comportement de l’appelant tel que décrit
par le Dr [...] (P. 68) et dont il n’y a pas lieu de s’écarter, la Cour de céans
confirme le montant de 15'000 fr. fixé par les premiers juges, mis à la
charge de l’appelant en faveur de la plaignante à titre de réparation de
son tort moral.
8.
8.1 En définitive, l’appel est partiellement admis dans le sens des
considérants et le jugement entrepris modifié au chiffre II de son dispositif,
la peine prononcée à l’encontre de l’appelant étant réduite de 22 à 16
mois pour tenir compte de la prescription du délit d’actes d’ordre sexuel
avec un enfant s’agissant des faits survenus dans l’appartement de
l’appelant à [...]. Le jugement est confirmé pour le surplus.
Au vu de l’issue de la procédure, il n’y a pas lieu de modifier le
sort des frais de justice de première instance.
8.2 L’appelant étant toujours reconnu coupable d'actes d'ordre
sexuel avec des enfants et d’actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance, il n’y a pas lieu de
lui allouer d’indemnité au sens de l’art. 432 CPP, respectivement 429 CPP
pour la procédure d’appel.

- 37 -
Me David Vaucher a produit une liste d'opérations (P. 66)
faisant état d’une activité de 19.4 heures, dont 13 heures pour la
préparation de la déclaration d’appel. Cette durée est excessive, les
arguments présentés en appel ayant déjà été soulevés en première
instance, de sorte qu’une durée de 10 heures sera admise pour la
préparation de la déclaration d’appel. On retranchera également le temps
annoncé (0.3 heures) pour la constitution du bordereau de pièces relevant
du travail de secrétariat (CREP 20 janvier 2021/59 consid. 3). Enfin, on
tiendra compte du temps effectif de 4 heures pour l’audience d’appel.
C’est ainsi un mandat de 16h18 dont il sera tenu compte. Cela représente
des honoraires de 2'934 fr., auxquels s’ajoutent une vacation forfaitaire de
120 fr., des débours par 58 fr. 70 et la TVA sur le tout, par 239 fr. 70, soit
une indemnité totale de 3'352 fr. 40.
Me Camille La Spada-Odier a également produit une liste
d’opérations annonçant une activité de 27h30 (P. 65), dont 7 heures
consacrées à l’étude de la procédure, 9h30 à la préparation de l’audience
et 2h 30 de conférences avec la cliente. L’avocate est déjà intervenue en
première instance de sorte qu’elle a une connaissance approfondie du
dossier et des arguments présentés par la défense ; il ne sera dès lors pas
tenu compte des 7 heures d’étude de la procédure annoncées. De même,
on retranchera une heure au temps indiqué pour la préparation de
l’audience d’appel, pour admettre 8h30, ainsi qu’une heure sur les 2h20
annoncées de conférence avec la cliente le 10 juin 2021, pour admettre
1h30, ce qui paraît suffisant pour préparer la cliente en vue de l’audience
d’appel. C’est ainsi un mandat de 19h30 qui sera admis, correspondant à
des honoraires de 3'510 fr., auxquels s’ajoutent une vacation forfaitaire de
120 fr., des débours par 70 fr. 20 et la TVA sur le tout, par 284 fr. 90, soit
une indemnité totale de 3'985 fr. 10.
8.3 Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
10'567 fr. 50, constitués de l’émolument d’arrêt (art. 21 al. 1 et 2 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 3’230 fr., ainsi que de l’indemnité
allouée au conseil d’office de P.________, par 3'985 fr. 10, et celle allouée à

- 38 -
son défenseur d’office, par 3'352 fr. 40, seront mis par trois quarts, soit
7'925 fr. 60, à la charge d’António Manuel Da Silva Ribeiro, le solde étant
laissé, en équité, à la charge de l’Etat.
F.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les trois quarts
des indemnités en faveur des avocats d’office que lorsque sa situation
financière le permettra.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 49 CO, 40, 41, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 49 al.
1, 50, 187 ch. 1, 191 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 21 janvier 2021 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de La Broye et du Nord
vaudois est modifié comme il suit au chiffre II de son dispositif,
le dispositif du jugement étant désormais le suivant :
"I. constate que F.________ s'est rendu coupable d'actes
d'ordre sexuel avec des enfants et actes d'ordre sexuel commis
sur une personne incapable de discernement ou de résistance ;
II. condamne F.________ à une peine privative de liberté de
16 (seize) mois ;
III. suspend l’exécution de la peine privative de liberté
fixée au chiffre II et fixe le délai d’épreuve à 2 (deux) ans ;
IV. renonce à expulser F.________ du territoire suisse ;
V. dit que F.________ doit immédiat paiement à Stéphanie
Concha Steiner de la somme de 15'000 (quinze mille) francs,
avec intérêt à 5% à compter du 31 décembre 2006, à titre de
réparation du tort moral ;
VI. donne acte à P.________ de ses réserves pour dommage
matériel futur ;

- 39 -
VII. rejette toute autre ou plus ample conclusion civile
formée par P.________ ;
VIII. arrête l’indemnité de conseil juridique gratuit de la
partie plaignante allouée à l’avocate Camille La Spada-Odier à
15'730 fr. 50 (quinze mille sept cent trente francs et cinquante
centimes), TVA et débours compris ;
IX. arrête l’indemnité de défenseur d’office allouée à
l’avocat David Vaucher à 9'431 fr. 50 (neuf mille quatre cent
trente et un francs et cinquante centimes), TVA et débours
compris ;
X. met les frais de justice, par 34'162 (trente-quatre mille
cent soixante-deux) francs, à la charge de F.________, ce
montant comprenant les indemnités de conseil juridique
gratuit pour la partie plaignante et de défenseur d’office
allouées sous chiffres VIII et IX ci-dessus ;
XI. dit que les indemnités de conseil juridique gratuit et de
défenseur d’office allouées sous chiffres VIII et IX sont
remboursables à l’Etat de Vaud par le condamné dès que sa
situation financière le permettra ;
XII. rejette la conclusion de F.________ en allocation d’une
indemnité au sens de l’art. 432 CPP."
III. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3'352 fr. 40, TVA et débours inclus, est
allouée à Me David Vaucher.
IV.Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3'985 fr. 10, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Camille La Spada-Odier.
V. Les frais d'appel, y compris les indemnités allouées aux
avocats d'office, sont mis par trois quarts, soit 7'925 fr. 60, à la
charge de F.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.

- 40 -
VI.F.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat la part mise à sa
charge des indemnités en faveur de son défenseur d’office et
du conseil d’office de la plaignante prévues aux ch. III et IV ci-
dessus que lorsque sa situation financière le permettra.
VII. Le présent jugement est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 18 juin 2021, est notifié, par l'envoi d'une copie
complète, à :
- Me David Vaucher, avocat (pour F.________),
- Me Camille La Spada-Odier, avocate (pour P.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La
Broye et du Nord vaudois,
- M. le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois,
- Office d'exécution des peines,
- Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé

- 41 -
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :