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Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 127/20 - 402/2020
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 décembre 2020
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Durussel, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
W.________W.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 88a al. 1 RAI
402

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E n f a i t :
A. W.________, née en 1975, aide-infirmière, mère de quatre
enfants dont une fille mineure, a présenté une incapacité de travail totale
à compter du 19 mars 2010 en raison d’un double anévrisme cérébral. Elle
a déposé le 27 août 2010 une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), en faisant état de cette atteinte.
L’assurée a séjourné aux Hôpitaux L.________ (Hôpitaux
L.________) du 19 au 20 mars 2010 puis du 1er au 5 avril 2010. D’après la
lettre de sortie datée du 13 avril 2010, la patiente s’est plainte, dès le 16
mars 2010, de céphalées associées à une parésie du 3ème nerf crânien
gauche, se manifestant par une mydriase et une ptose palpébrale de l’œil
gauche. Une IRM [imagerie par résonance magnétique] cérébrale
effectuée le 16 mars 2010 a mis en évidence deux anévrismes non
rompus de l’artère carotide interne gauche, le premier sur segment de la
communicante postérieure, le second sur le segment caverneux.
Le 20 mars 2010, l’assurée a bénéficié d’un traitement
endovasculaire par clippage du premier anévrisme, le second anévrisme
ne justifiant pas de traitement. Lors de l’embolisation par clippage, il s’est
produit une hémorragie sous-arachnoïdienne peropératoire, rapidement
maîtrisée et jugée mineure, qui a cependant entraîné dans les suites
immédiates du geste thérapeutique, une parésie du membre supérieur
droit (MSD). A sa sortie des Hôpitaux L.________, le 5 avril 2010, la parésie
du MSD avait totalement récupéré, et seules persistaient à gauche, une
mydriase peu réactive et une ptose palpébrale, toutes deux en régression.
Selon un rapport du 5 août 2010 du Dr N.________, spécialiste
en neurochirurgie, la patiente ne présentait plus, au jour du rapport, de
déficit du IIIème nerf crânien et avait repris son travail ; l’importance du
contrôle de son hypertension artérielle lui avait été rappelée. L’IRM
effectuée pendant son séjour en neurochirurgie montrait une exclusion

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complète de l’anévrisme traité, l’autre restant inchangé, raison pour
laquelle un examen de contrôle n’était prévu que six mois plus tard.
L’employeur de l’assurée a fait savoir à l’OAI le 7 septembre
2010 qu’avant l’atteinte, celle-ci travaillait 33h20 par semaine et gagnait
3'200 fr. 70 par mois (pour son activité à 80%) ; depuis le 12 juillet 2010,
elle travaillait 3h19 par jour, soit 15h95 par semaine.
Dans son rapport à l’OAI du 7 février 2011, la Dre S.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assurée
depuis le 1er mars 2010, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail d’anévrismes cérébraux, et sans effet sur la capacité de travail
d’anémie sévère sur fibrome utérin depuis 2010. La capacité de travail
était de 50% depuis le 12 juillet 2010, avec limitation des efforts, du port
de charges et une fatigabilité.
Dans un rapport daté du 30 septembre 2010 indexé au dossier
de l’OAI le 21 février 2011, le Dr V.________, spécialiste en neurologie, a
mentionné notamment ce qui suit :
« L’évolution a été tout à fait favorable, sans vasospasmes.
[…]
L’examen neurologique était tout à fait normal, notamment sans
séquelles (sic) au niveau de l’atteinte du nerf oculomoteur gauche.
La patiente elle-même n’a par ailleurs aucune plainte hormis des
céphalées d’allure tout à fait migraineuse qui ne semblaient pas
poser de problèmes, étant relativement espacées et répondant bien
à un simple traitement au Paracétamol, qui sont certainement sans
rapport avec son anévrisme intracrânien.
A relever tout de même, à l’examen clinique, une TA [tension
artérielle] trop élevée à 150/100 mmHg qui devrait tout de
même être mieux contrôlée et ceci d’autant plus qu’il existe encore
un anévrisme pour l’instant asymptomatique et non rompu au
niveau de la carotide interne gauche dans [la] partie
intracaverneuse »
L’assurée a été reconnue active à 100% à la suite d’une
enquête ménagère réalisée le 7 mai 2012, dont le rapport a été établi le
15 mai 2012.

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Par décision des 29 octobre et 17 décembre 2012, le droit à un
trois quarts de rente a été reconnu à l’assurée à compter du 1er mars
2011, avec la motivation suivante :
« Depuis le 19 mars 2010 (début du délai d’attente d’un an), votre
capacité de travail est considérablement restreinte.
Sur la base de l’enquête ménagère effectuée le 15 mai 2012, nous
retenons que, sans atteinte à la santé, vous auriez exercé une
activité lucrative à 100% en tant qu’aide-infirmière.
Selon les documents en notre possession, à la fin du délai d’attente,
soit le 19 mars 2011, vous présentez une incapacité de travail dans
toute activité professionnelle de 60%. »
Vous avez conservé votre activité professionnelle auprès de
l’Ensemble hospitalier I.________ à [...] à un taux de 40%. Le degré
d’invalidité est dès lors de 60%. »
B. L’OAI a initié, en juin 2014, une procédure de révision d’office
du droit à la rente de l’assurée.
Le 7 juillet 2014, l’assurée a fait état d’une aggravation de son
état de santé, en expliquant avoir subi une hystérectomie en raison d’une
anémie grave, et avoir été en incapacité de travail totale du 13 octobre au
30 décembre 2013.
A la requête de l’OAI, l’employeur a indiqué, le 25 juillet 2014,
que l’assurée travaillait 3h19 par jour, depuis le 1er septembre 2012, pour
un salaire de 1'721 fr. 95 depuis le 1er janvier 2014.
Dans un rapport à l’OAI du 1er octobre 2014, le Dr Z.________,
spécialiste en gynécologie et obstétrique, a mentionné qu’une
augmentation de la capacité de travail de l’assurée était possible et
exigible sur le plan gynécologique, moyennant des mesures
professionnelles progressives. Il a fait état d’une incapacité de travail
totale du 14 octobre au 26 novembre 2013.
Par avis du 15 janvier 2016 [recte : 2015], le Dr D.________ du
Service médical régional de l’AI (SMR) a indiqué ce qui suit :

- 5 -
« […] En réponse à nos questions, nous apprenons du MT [médecin
traitant] qu’il n’existe plus d’anémie pouvant constituer une IT
[incapacité de travail]. Est mis en avant une fatigabilité post AVC et
le risque de développer un nouvel accident vasculaire cérébral.
L’assurée serait toujours suivi (sic) par les Hôpitaux L.________,
probablement la clinique de neurochirurgie, ou de neurologie pour
surveillance de son anévrisme non opérée. Actuellement, l’assurée
travaille à 50% sans baisse de rendement.
Nous sommes étonnés de l’importance donnée à la fatigabilité d’une
part et d’autre part au risque encouru, selon le MT.
Je remercie le gestionnaire de se renseigner auprès de qui l’assurée
est suivie actuellement aux Hôpitaux L.________ et d’adresser au
médecin concerné une lettre avec les questions types. En cas
d’incertitude, une expertise sera requise. »
Le 15 octobre 2015, le Dr D.________ a rendu un nouvel avis,
dont on extrait ce qui suit :
« Le RM [rapport médical] du Dr S.________ (sic), FMH médecine
générale soutien (sic) sa patiente dans son désir de poursuivre son
travail d’aide-infirmière qu’elle ne pourrait pas exercer à plus de 40-
50% en raison [d‘une] fatigabilité et d’efforts physiques contre-
indiqués. L’éventualité d’une activité adaptée nécessiterait une
nouvelle formation. Il existe des céphalées récurrentes. Le
traitement comporte Belok Zok 50 mg/j, magnésium 300 mg,
Dafalgan 1gr.
Eviter le port de charge de plus de 15 kg régulièrement est
compatible avec le diagnostic d’hypertension artérielle dans le cadre
d’un anévrisme carotidien persistant. Cependant, l’assurée n’est pas
susceptible de porter dans son travail plus que ce qu’elle porte
actuellement, qu’elle travaille à 50 ou 100%.
La tentative de reprise de travail ayant débouché sur un échec en
2012 s’explique par la fatigabilité pouvant être mise en relation avec
une anémie sur spoliation gynécologique. Actuellement, après
hystérectomie, il ne devrait plus y avoir d’anémie. La question des
céphalées se pose et devrait être associée, si importante à un
traitement à définir plus précisément, voire si important (sic) à une
consultation neurologique ou neurochirurgicale.
Nous écrivons une lettre au médecin traitant.
Je remercie le gestionnaire d’obtenir de la caisse maladie la liste des
médicaments délivrés depuis le 1er janvier 2015. »
Le même jour, le Dr D.________ a adressé un courrier à la
médecin-traitant, en lui posant un certain nombre de questions et en
mentionnant notamment ce qui suit :

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« Si une fatigabilité pouvait, lors de la précédente révision être
justifiée par une anémie par spoliation gynécologique, ce ne devrait
plus être le cas depuis son hystérectomie datant du 26.11.2013. Par
ailleurs, les céphalées, si elles peuvent exister après une hémorragie
sous-arachnoïdienne per opératoire, doivent être quantifiées
actuellement, dans le contexte d’un contrôle angiographique
ultérieur ne montrant aucun signe d’hydrocéphalie ni de
vasospasme, avec complète récupération des déficits oculaires
préopératoires (sic) et post opératoire (parésie transitoire du
membre supérieur droit). Nous avons noté que votre patiente
effectue un travail à 40-50%, comprenant des efforts physiques qui,
à un taux d’occupation plus important ne seraient pas à priori plus
intenses, considéré (sic) le fait qu’elle est traitée à priori de manière
correcte pour son hypertension artérielle, en regard de son
anévrisme carotidien. »
Par courrier du 3 décembre 2015, la Dre S.________ a répondu
aux questions posées par le Dr D.________ de la manière suivante :
« 1. Vous trouverez la copie ci-joint de la prise de sang.
2. Mme W.________ souffre de céphalée quotidienne qu’elle traite
par Paracétamol.
3. Elle n’a pas eu besoin de consultation spécialisée depuis pour
ce problème. Elle est par contre toujours suivie par les
Hôpitaux L.________ pour un bilan d’évolution post opératoire
et contrôle de son anévrisme non opéré.
4. Selon les neurochirurgiens et neurologues, les accidents et
interventions sur le cerveau laissent une fatigabilité chronique
très fréquente. Il existe par ailleurs un risque quant à sa
deuxième lésion.
5. Son activité actuelle est efficiente à 50%. A noter qu’elle aime
son travail malgré sa pénibilité.
6. Je ne suis pas en mesure de donner son taux d’activité
possible dans une autre occupation, laquelle nécessiterait le
cas échéant une nouvelle formation.
7. Elle doit limiter le nombre d’heures consécutives à 4 ou 5h.
8. Je ne pense pas être gênée par le fait d’être le médecin
traitant dans ce cas.
9. Les examens du sang s’étant normalisés depuis
l’hystérectomie, Mme n’a pas eu besoin d’un avis spécialisé. »
Dans un rapport du 6 janvier 2016, le Dr N.________ des
Hôpitaux L.________ a fait état notamment de ce qui suit :
« J’ai le plaisir de revoir en consultation cette patiente qui reste
totalement asymptomatique.
Elle souffre de migraines régulières qui ne peuvent pas être mises
en relation ni avec le traitement ni avec l’anévrisme non traité
diagnostiqué.

- 7 -
En reprenant systématiquement les facteurs de risques, Madame
W.________ présente une hypertension artérielle qu’elle décrit
comme difficilement contrôlée raison pour laquelle je propose
qu’elle soit vue par la Professeure R.________.
Sur le plan radiologique on trouve une parfaite stabilité aussi bien du
traitement endovasculaire, on avait discuté de la présence d’un
micro-collet qui reste parfaitement stable, de l’autre côté d’un
anévrisme non traité et qui n’a absolument pas changé de
morphologie.
Dans ce contexte nous proposons de poursuivre le suivi par une IRM,
angio-IRM dans cinq ans, soit en mai 2020 et de revoir la patiente.
Nous organisons une consultation avec la Professeure R.________. »
Par avis SMR du 12 mai 2016, le Dr D.________ a constaté ce
qui suit (sic):
« Sur le plan neurologique, le RM du D. N.________ du 6.1.2016 fait
état de migraines régulières qui ne peuvent être mise en relation ni
avec le traitement, ni avec l’anévrisme non traité diagnostiqué. Par
ailleurs « on trouve une parfaite stabilité aussi bien du traitement
endovasculaire et de l’anévrisme non traité et qui n’a absolument
pas changé de morphologie ». Il existe donc une stabilité sur le plan
cérébral.
Le RM de la Drss. S.________ fait état d’une fatigabilité chronique,
fréquente après accidents et interventions sur le cerveau. Rappelons
qu’il s’est agit, en per opératoire d’une rupture de l’anévrisme lors
de l’embolisation par artériographie et que cela a résulté en une
hémorragie sous arachnoïdienne (HSA pour la suite) avec discrète
parésie du membre supérieur droit ayant parfaitement récupérée à
la fin de son séjour. Il ne s’agit pas d’un accident vasculaire
thalamique ni d’une intervention externe à travers le parenchysme
cérébral, susceptible de le détruire, mais d’une extravasation
rapidement réabsorbée. Les facteurs pronostics négatifs sont
habituellement liés à la taille de l’hémorragie et de la vitesse à
laquelle le traitement est institué. Dans le cas présent, en cours de
traitement, avec rupture au 5ième coil, la rupture a été découverte
immédiatement. Le CT Scann cérébral effectué le lendemain de la
rupture n’a pas montré « d’effet de masse ni de déviation de la ligne
médiane, une légère dilatation ventriculaire. Pas de signe de
vasospasme ». En conséquence, la récupération a été rapide et la
limitation des symptômes n’a pas justifié un examen
neuropsychologique détaille à part ce qui est décrit dans la lettre de
sortie du 13.4.2020 où on peut lire en page à l’examen des fonctions
supérieures qu’il n’y avait « pas de trouble phaso-practognosique ».
Nous ne sommes donc pas dans le cas où, après une HSA
importante, la mortalité peut atteindre 60% et les survivants se
plaignent fréquemment de déficits neurophysiologiques tels qu’en
fait état la Swiss SOS study group. Nous nous distançons donc de
l’attribution d’une fatigue résiduelle post rupture d’anévrisme
cérébral, soutenue par le MT.
Par contre le même RM indique clairement que les examens de sang
se sont normalisés depuis l’hystérectomie.»

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En conclusion, le Dr D.________ a mentionné que la fatigue qui
aurait pu être attribuable à une anémie ne pouvait plus être retenue ou
constituait un élément subjectif, que l’assurée était par ailleurs traitée
pour son hypertension artérielle avec un bêtabloqueur et prenait du
paracétamol pour ses migraines. En conséquence, il a retenu qu’une
augmentation de la capacité de travail pouvait être envisagée,
théoriquement trois mois après l’hystérectomie avec une capacité de
travail de 75% puis, après six mois, de 100%, étant précisé que ces
chiffres étaient exprimés par rapport à un 100% théorique. Les limitations
fonctionnelles consistaient en l’absence de port de charges de plus de 15
kg.
Le 24 janvier 2017, l’OAI a convenu avec l’assurée de débuter
une augmentation de son taux d’activité, à 60% puis à 80%.
Selon une note d’entretien du 22 juin 2017, la Dre S.________ a
indiqué à l’OAI que sa patiente ne présentait pas une capacité de travail
supérieure à 40% dans son activité habituelle ou toutes autres activités et
qu’elle ne lui donnerait pas l’autorisation de retenter une augmentation de
son taux d’activité sur son lieu de travail habituel.
La conclusion du rapport final du 23 juin 2017 du Service de
réinsertion professionnelle de l’OAI est formulée ainsi :
« Au vu des éléments susmentionnés, il convient de clore notre
mandat REA [réadaptation professionnelle]. Notre assurée a repris
son AH [activité habituelle] selon son taux contractuel et se trouve
actuellement dans l’incapacité de poursuivre la mesure selon
proposition du 30.01.2017, tentative de l’augmentation du taux
d’occupation dans le cadre de son AH […]. Ceci pour des raisons
médicales. Ce qui ne correspond pas et qui va à l’encontre de l’avis
médical SMR du 12.05.2016.
Nous vous laissons le soin de poursuivre l’instruction du dossier. »
Par avis SMR du 7 novembre 2018, le Dr M.________, constatant
que les pièces médicales au dossier étaient légères et peu consistantes
sur le plan purement médical depuis le dernier avis de ce service qui
plaidait pour une amélioration, a préconisé la mise en œuvre d’une

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expertise neurologique de manière à établir la situation réelle de
l’assurée.
Le 12 décembre 2018, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il allait
mettre en œuvre une telle expertise. Celle-ci a été confiée au Dr
T.________, spécialiste en neurologie.
Dans son rapport du 15 mai 2019, le Dr T.________ a posé les
diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail d’hypertension
artérielle chronique, et comme diagnostics sans incidence sur la capacité
de travail un status après embolisation endo-artérielle d’un anévrisme de
l’artère communicante postérieure gauche avec saignement minime per
opératoire, sans séquelles durables, la présence d’un anévrisme de
l’artère carotide interne gauche dans son segment caverneux,
asymptomatique, non évolutif ainsi que des céphalées tensionnelles.
S’agissant de la capacité de travail, l’expert T.________ a notamment
mentionné ce qui suit :
« Il convient de limiter les facteurs pouvant augmenter la pression
artérielle chez la personne assurée, facteur principal d’aggravation
de l’anévrisme et d’éventuelles ruptures : efforts physiques limités
en durée et en intensité, éviter le travail de nuit et le travail posté.
Ces deux conditions sont des facteurs aggravant ou déclenchant une
hypertension et augmentent donc le risque d’augmentation de la
taille de l’anévrisme non traité via une hausse de la tension
artérielle.
Le profil d’effort auquel est soumis (sic) une aide-soignante,
profession qu’exerce la personne assurée, est tout à fait adéquat
ave la situation médicale.
En l’absence d’éléments objectifs expliquant les plaintes de la
personne assurée, le travail en tant qu’infirmière assistante dans un
EMS [établissement médico-social] est adéquat avec les capacités
de la personne assurée et ne présente pas de danger particulier
concernant une éventuelle aggravation de l’anévrisme persistant de
la carotide interne gauche dans sa partie caverneuse.
Il faut noter qu’il est adéquat de ne pas exposer la personne assurée
à un travail posté ou à un travail de nuit. Il n’y a pas de limitation
particulière à envisager concernant des efforts physiques à faire
dans un cadre standard du type d’activité pour laquelle elle est
formée. »
L’expert a ainsi conclu à une capacité de travail, sur le plan
neurologique, de 100% dans l’activité habituelle.

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Dans un rapport final du 22 juillet 2019, le Service de
réinsertion professionnelle de l’OAI a résumé les mesures professionnelles
mises en place en faveur de l’assurée et les résultats de ces mesures
avant de mentionner l’évaluation neurologique effectuée. Il a conclu, en
suivant l’expertise neurologique, à une capacité de travail de l’assurée de
100% dans l’activité habituelle, soit à un préjudice économique nul.
Par projet de décision du 16 août 2019, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de supprimer sa rente dès le premier jour du
deuxième mois suivant la notification de la décision, dès lors que sa
capacité de travail et de gain était entière.
Par lettre indexée au dossier de l’OAI le 19 septembre 2019,
l’assurée s’est opposée au projet de décision, invoquant son état de santé
fragile.
Le 23 octobre 2019, la Dre S.________ a adressé un courrier à
l’OAI, dans lequel elle a mentionné que depuis l’intervention cérébrale de
sa patiente, les capacités de celle-ci étaient diminuées, en raison d’une
asthénie, de la tension artérielle et des céphalées de tension dont elle
souffrait. Elle a précisé qu’en tenant compte de ces limitations, sa patiente
ne pouvait travailler à plus de 40% sans mettre sa vie en danger dans le
métier « assez physique et astreignant » d’aide-infirmière.
Par avis SMR du 31 mars 2020, le Dr H.________ a relevé que le
rapport de la Dre S.________ faisait part de plaintes qui avaient déjà été
examinées dans le cadre de l’expertise neurologique et qu’il n’y avait par
conséquent aucun élément médical permettant de s’écarter des
conclusions retenues.
Par décision du 6 avril 2020 confirmant le projet du 16 août
2019, l’OAI a supprimé la rente de l’assurée dès le premier jour du
deuxième mois suivant sa notification. Par courrier du même jour adressé
à l’intéressée, l’OAI a repris les termes de l’avis SMR du 31 mars 2020 et a

- 11 -
précisé que, selon une jurisprudence constante, l’avis des médecins
experts devait être préféré à celui du médecin traitant.
C. Par acte daté du 29 avril 2020, reçu le 5 mai 2020, W.________
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant implicitement à son annulation. Elle a
pour l’essentiel fait valoir que son état ne lui permettait pas de travailler à
un taux supérieur à celui de 40%.
Le 8 mai 2020, la recourante a produit un courrier du 6 mai
2020 de la Dre S.________, médecin traitant, dont le contenu est quasiment
identique à celui du 23 octobre 2019 fourni dans le cadre de la procédure
administrative, par lequel cette médecin a à nouveau indiqué que sa
patiente ne pouvait pas travailler à plus de 40%.
Dans sa réponse du 20 août 2020, l’intimé a proposé le rejet
du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet
d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office
concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

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2. Le litige a pour objet la suppression, avec effet au 1er juin
2020, du trois quarts de rente d’invalidité versé à la recourante.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou

- 13 -
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71). L’assurance-invalidité connaissant un système
de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre. A contrario, si la capacité de gain de l'assuré ou
sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement
est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a
duré trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2 RAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre

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position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

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5. En l’espèce, la recourante conteste bénéficier désormais d’une
capacité de travail entière, et fait valoir qu’elle n’est pas en mesure de
travailler à un taux supérieur à celui de 40%, au risque de mettre sa santé
en danger. Pour sa part, l’intimé se fonde sur le rapport d’expertise du Dr
T.________ pour conclure que la recourante ne présente dorénavant plus
d’incapacité de travail, ce qui conduit à l’extinction du droit à la rente.
Il n’est pas contesté que la recourante a subi en 2010 un
double anévrisme cérébral.
L’expert neurologue T.________ a toutefois constaté, dans son
rapport du 15 mai 2019, que sur le strict plan neurologique, à compter du
mois de juillet 2010, la recourante n’avait plus présenté d’atteinte
invalidante. Certes, le droit à un trois quarts de rente d’invalidité lui a été
reconnu, sur la base d’un degré d’invalidité de 60%. A l’époque
cependant, la recourante présentait une atteinte utérine, qui provoquait
une forte anémie (cf. rapport de la Dre S.________ du 7 février 2011). Dans
la mesure où elle a subi une hystérectomie en octobre 2013, elle n’a
depuis lors plus eu de problèmes de cet ordre (cf. rapport du Dr Z.________
du 1er octobre 2014 et avis SMR du 15 octobre 2015). La situation a donc
évolué favorablement depuis les premières décisions d’octroi des trois
quarts de rente. Ainsi, s’il ressort certes du dossier que la recourante
apprécie de ne travailler qu’au taux de 40%, et que sa médecin traitant la
soutient, il n’existe en l’occurrence aucun élément objectif justifiant de
retenir une capacité de travail de 40%.
En effet, le Dr T.________, dans son rapport du 15 mai 2019, a
exposé les motifs le conduisant à retenir une capacité de travail entière
dans l’activité habituelle d’aide-soignante, qui est adaptée. Pour parvenir
à ce constat, l’expert a examiné tout le dossier de l’assurée, puis cette
dernière. Il a également établi son anamnèse, a tenu compte de ses
plaintes, et a décrit son quotidien. A l’examen clinique, il a en particulier
relevé, s’agissant des nerfs crâniens, qu’il y avait une très légère
diminution de la fente palpébrale gauche non significative, et que les
pupilles étaient isocores et réactives aux 3 modes. L’expert a également

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constaté l’absence de trouble de l’oculomotricité et un champ visuel
complet. De même, il n’a constaté aucun déficit moteur ou sensitif du
visage. L’odorat était conservé et l’ouïe symétrique. Il a également relevé
l’absence de souffle crânien et une mobilité cervicale normale. Tous les
réflexes (bicipitaux, stylo-radiaux, tricipitaux, rotuliens et achilléens)
étaient normaux et symétriques et le cutané plantaire en flexion des deux
côtés, moins net à gauche qu’à droite. Pour ce qui est du système moteur,
l’expert n’a constaté aucune anomalie du tonus aux quatre membres,
avec une force conservée proximalement et distalement. Les manœuvres
de coordination des mains, les épreuves des bras tendus et des jambes
fléchies et les épreuves cérébelleuses ont été toutes réussies de manière
symétrique, sans erreur. La position debout et de la marche était sans
particularité, l’épreuve de Romberg stable, la marche sur une ligne
normale et la position monopodale stable. Au niveau de la sensibilité, il n’y
avait aucun trouble des sensibilités épicritique, douloureuse et
pallésthésique aux quatre membres. Quant à la tension artérielle, elle était
de 140/90 mmHg avec des pulsations régulières et aucune anomalie à
l’auscultation cardiaque. L’expert T.________ a pour le surplus observé
qu’un examen sanguin, qu’il a lui-même prescrit, avait démontré l’absence
de toute anomalie sanguine significative, en particulier, l’absence de
microcytose, pas d’augmentation des réticulocytes, signes fréquents en
cas d’hémoglobinopathie, et que l’examen microscopique n’avait pas
démontré de forme en faucille pouvant évoquer une drépanocytose. Une
radiographie du thorax, requise également par l’expert T.________, avait
mis en évidence une hypertransparence du lobe pulmonaire supérieur
gauche. A cet égard, même si l’expert a relevé qu’aucune évaluation de
l’éventuelle incidence de l’atrophie du lobe supérieur du poumon gauche
sur les capacités d’effort qui pourrait justifier les plaintes de dyspnée
d’effort n’avait été réalisée, il a tenu compte d’une éventuelle limitation
en lien avec cette atteinte puisqu’il a préconisé une activité sans effort
physique important. En définitive, il y a lieu de constater que le rapport du
Dr T.________ est pleinement probant. Tous les examens mis en œuvre
depuis 2010 vont d’ailleurs dans le sens d’une amélioration. Les craintes
qu’exprime la recourante quand elle explique que son objectif principal est
de rester en vie ne sont pas fondées. On relèvera à cet égard que le Dr

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N.________ a proposé de revoir la patiente seulement cinq ans plus tard,
dès lors que son état de santé présentait une stabilité (cf. rapport du 6
janvier 2016).
Le rapport de la Dre S.________ du 6 mai 2020 ne permet pas
de parvenir à une autre conclusion. Cette médecin n’y amène en effet pas
d’élément qui aurait été ignoré par l’expert. Ce dernier a en particulier
tenu compte du fait qu’il convenait de limiter les facteurs pouvant
augmenter la pression artérielle chez la personne assurée, facteur
principal d’aggravation de l’anévrisme et d’éventuelles ruptures (efforts
physiques limités en durée et en intensité, éviter le travail de nuit et le
travail posté). L’expert a ainsi admis que ces deux conditions étaient des
facteurs aggravant ou déclenchant une hypertension et augmentant donc
le risque d’augmentation de la taille de l’anévrisme non traité via une
hausse de la tension artérielle. Il a cependant estimé que le profil d’effort
auquel était soumise une aide-soignante, profession qu’exerce la personne
assurée, était tout à fait adéquat avec la situation médicale (cf. rapport
d’expertise, p. 14). L’expert a ajouté qu’en l’absence d’éléments objectifs
expliquant les plaintes de l’assurée, le travail en tant qu’infirmière
assistante dans un EMS était adéquat avec ses capacités, et ne présentait
pas de danger particulier concernant une éventuelle aggravation de
l’anévrisme persistant de la carotide interne gauche dans sa partie
caverneuse (ibidem, p. 14). L’expert a ainsi valablement pris en
considération le risque évoqué par la médecin traitant, sans qu’il n’y ait
lieu de remettre en cause son rapport pour ce motif.
On relèvera encore que s’il ressort du dossier que la recourante
présente toujours un anévrisme de la branche caverneuse de l’artère
carotide gauche, lequel est stable depuis 2010, et que le risque de
saignement ou de rupture de cet anévrisme est faible, mais pas nul, ce qui
peut inquiéter cette dernière, aucune mesure particulière permettrait de
réduire ce risque hormis un bon contrôle de son hypertension et un suivi
régulier. La situation actuelle est considérée comme normale et une
réduction de son activité n’est pas à même de la protéger contre une
évolution défavorable.

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C’est en définitive à juste titre que l’intimé a supprimé le droit
à la rente de la recourante par décision du 6 avril 2020, avec effet au 1er
juin 2020.
6. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui
succombe (art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1 LPA VD).
c) Enfin, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante, au
demeurant non assistée d’un mandataire professionnel, n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 avril 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

- 19 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- W.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :