vd_gerichte · ZD23.010392 · 2024-03-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 81/23 - 83/2024
ZD23.010392
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 mars 2024
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
MM. Neu, juge, et Peter, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
L.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 28a al. 3 LAI ; 27 RAI
402

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E n f a i t :
A. L.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
est séparée et mère de deux enfants (nés en [...] et [...]) dont elle a la
garde exclusive. Elle est titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC)
d’assistante en pharmacie et bénéficie d’une formation d’infirmière ainsi
que d’un diplôme de sage-femme. Elle travaillait comme sage-femme
indépendante, à des taux fluctuants selon les années, depuis le 4 janvier
2010. Elle a inscrit au Registre du commerce une société individuelle
« [...] » au mois de décembre 2016 dont elle était la directrice.
L’assurée était en incapacité de travail totale depuis le 28 mai
2020 en raison d’un trouble de l’attention, d’un possible trouble bipolaire
et d’un trouble de l’humeur et épuisement dans le cadre d’une séparation
problématique (datée du 23 février 2020).
Dans un rapport du 14 juillet 2020, le Dr O.________, spécialiste
en médecine interne, médecin traitant, a exposé à l’assurance perte de
gain [...]), qu’il n’avait pas revu récemment l’assurée et que cette dernière
ne présentait pas d’incapacité de travail au plan somatique et qu’il n’avait
en particulier signé aucun arrêt de travail, mais qu’étant suivie par une
psychologue l’incapacité de travail pourrait être signée par le psychiatre
déléguant.
L’assurée a déposé le 12 octobre 2020 une demande de
prestations pour adultes (mesures professionnelles/rente) auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) en raison d’une atteinte psychologique existant depuis le 28 mai
2020.
Dans un rapport initial du 13 octobre 2020 adressé à [...], le
DrM.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, a indiqué
que l’assurée l’avait consulté au mois d’avril 2020, adressée par son
médecin traitant le Dr O.________, que les troubles étaient apparus en avril
2020 dans le contexte d’une séparation conflictuelle et une surcharge au

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niveau des tâches privées et professionnelles, qu’il avait posé le
diagnostic de trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité
(TDAH) et qu’il suspectait un trouble bipolaire de type II.
Le 4 décembre 2020, le Dr M.________ a écrit à [...] qu’il avait
prescrit un arrêt maladie à 90 % du 28 mai 2020 au 7 juin 2020, puis une
réduction de l’arrêt de travail à 80 % du 8 juin au 31 août 2020 et à 70 %
du 1er au 30 septembre 2020. Compte tenu de l’échec de la reprise d’une
activité, le Dr M.________ a remis l’assurée en arrêt de travail à 90 % dès le
début du mois d’octobre 2020. Ce médecin a écrit qu’il pouvait imaginer
une reprise de travail par l’assurée à son taux initial dans un délai de six à
douze mois.
D’après le questionnaire 531bis du 8 décembre 2020, l’assurée
a déclaré qu’en bonne santé, elle travaillerait à 60 % environ depuis 2014
approximativement comme sage-femme indépendante et directrice de sa
société, par intérêt.
[...] a mis fin au service de ses prestations en faveur de
l’assurée avec effet au 31 janvier 2021.
A la suite d’un « Assessment Psychiatrie » réalisé du 11
décembre 2020 au 1er février 2021 à la demande de [...], le Dr
A.__________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, a rendu un
rapport du 1er février 2021. Il a posé le diagnostic de trouble de
l’adaptation réaction dépressive prolongée, actuellement en rémission
complète (F43.21). Le Dr A.__________ a discuté des diagnostics retenus
par le psychiatre traitant et a estimé s’agissant du trouble du déficit de
l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH), que ce trouble était « de
toute évidence bien compensé et ne p[ouvai]t constituer un obstacle pour
ses activités actuelles qui [étaient] moins bien demandeuses en
ressources attentionnelles que toutes les études que la personne assurée
a[vait] mené et réussi », alors que s’agissant du « probable » trouble
bipolaire, il a estimé que ces troubles avaient toujours été présents, mais
n’avaient jamais été incapacitants, en sachant qu’un trouble bipolaire

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apparaît habituellement à la fin de l’adolescence et au début de l’âge
adulte alors qu’il n’était retrouvé aucun suivi ni traitement psychiatrique
antérieur à l’année 2020, où un suivi avait débuté à la suite de sa
séparation conjugale, ni d’incapacité de travail pour des motifs
psychiatriques. Le Dr A.__________ était dès lors d’avis que le diagnostic de
trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée semblait le
diagnostic le plus pertinent. Ce médecin a encore précisé que son examen
clinique du 27 janvier 2021 ne retrouvait aucun symptôme objectif en
faveur d’un trouble dépressif. Le Dr A.__________ a considéré qu’il n’y avait
pas de limitation fonctionnelle du point de vue psychiatrique, que la
capacité de travail dans la dernière activité exercée par l’assurée ou dans
une activité adaptée était de 100 %, et qu’aucun traitement n’était à
proposer en l’absence de pathologie psychiatrique incapacitante.
En réponse à une demande de renseignements de l’OAI, le Dr
O.________ a complété le formulaire le 2 mars 2021. Dans la rubrique
« diagnostics précis ayant une répercussion sur la capacité de travail », il
a écrit « Tdah depuis :? ». Il a renvoyé l’OAI auprès du psychiatre traitant
et mis des points d’interrogation sur les autres endroits dudit formulaire.
Dans un rapport du 10 mars 2021 adressé à [...], le Dr
M.________ a défendu ses deux diagnostics et formulé divers reproches vis-
à-vis de l’expertise du Dr A.__________.
Dans un rapport d’« Assessment Psychiatrie » complémentaire
du 19 mars 2021, le Dr A.__________ a apporté des précisions en rappelant
qu’il n’avait pas écarté le diagnostic du trouble du déficit de l'attention
avec ou sans hyperactivité (TDAH) mais simplement constaté que le
trouble était bien compensé et ne représentait pas un obstacle aux
activités usuelles. De même, concernant le diagnostic de troubles
bipolaires, l’assurée avait affirmé que ces troubles auraient toujours été
présents alors que l’expert a simplement relevé qu’ils n’avaient pas été un
obstacle à une réussite scolaire et professionnelle, même sans aide
médicamenteuse ni psychiatrique. Sur la base de ces indications, le Dr
A.__________ a maintenu ses conclusions.

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Par rapport du 22 avril 2021 à l’OAI, le Dr M.________ a posé les
diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail de trouble de
l’attention avec hyperactivité et de probable trouble bipolaire de type II. Il
a alors évalué la capacité de travail de l’assurée à 50 %, avec la précision
qu’elle devrait pouvoir reprendre son activité à 100 % dans les six à douze
mois. Questionné sur la gestion de la vie privée de sa patiente, le Dr
M.________ a fait savoir que l’assurée « n’était pas limitée dans la prise en
charge de ses enfants, elle met la priorité sur eux et leur consacre pas mal
de temps et d’énergie. Elle n’est pas limitée au niveau de la préparation
des repas parce qu’elle le fait pour ses enfants. La tenue du ménage et le
nettoyage / lessive dépendent de l’état psychique de Madame L.________.
Elle ne néglige pas son lieu de vie mais elle peut passer par des périodes
où elle fait d[u] rangement et du nettoyage « à fond » et par des périodes
où elle laisse aller en prenant du retard ».
Par projet de décision du 3 février 2022, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations au motif
qu’elle n’avait pas présenté d’incapacité de travail durable (une année au
moins) au sens de l’art. 28 al. 1 let. b LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20). De plus, elle pouvait reprendre son
activité habituelle, si bien qu’aucune mesure professionnelle ne
permettrait de réduire son préjudice économique.
A la demande de [...], l’assurée s’est présentée à une
expertise médicale psychiatrique réalisée en date du 10 février 2022 au
cabinet du Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
lequel a rendu son rapport le 12 février 2022. Il a posé les diagnostics
d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), de
trouble hyperkinétique avec perturbation de l’activité et de l’attention
(F90.0) [Trouble d’hyperactivité avec déficit de l’attention - THDA], et de
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de
dérivés du cannabis ; syndrome de dépendance, utilisation continue
(F12.25). Le Dr V.________ a indiqué que si le THDA devait être retenu,
cette affection n’était pas l’origine d’une incapacité de travail per se mais

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elle modulait l’épisode dépressif en une dépression agitée. Il précisait que
la mère de l’intéressée était décédée le 25 décembre 2021. Le Dr
V.________ a nié l’existence d’un trouble bipolaire. Au vu de l’absorption
quotidienne de cannabis (entre deux et cinq cigarettes par jour) par
l’assurée, ce médecin a retenu en sus le diagnostic de troubles mentaux
et troubles du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis ;
syndrome de dépendance, utilisation continue (F12.25). Il a toutefois
estimé qu’il n’y avait pas de limitations fonctionnelles psychiques en lien
avec la toxicomanie au cannabis et plus particulièrement de séquelles
psychotiques, ni de syndrome d’apathie et de manque de motivation. Sur
la base de son exploration, le Dr V.________ a retenu qu’en raison d’un état
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), l’assurée avait
présenté une capacité résiduelle de travail de 30 %, de 40 % à partir du
début du mois de mai 2022, de 50 % à partir du début du mois de juin
2022, de 70 % à partir du début du mois de juillet 2022 et une capacité de
travail de 100 % à partir du début du mois d’août 2022.
Par avis médical du 4 avril 2022, la Dre H.________, du SMR
(Service médical régional de l’assurance-invalidité), en se basant sur
l’expertise du Dr V.________, peinait à comprendre le diagnostic d’un
épisode dépressif sévère, suggérant la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique.
L’OAI a confié une expertise psychiatrique au Dr T.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie. Dans son rapport du 22
juillet 2022 cet expert, au terme de son examen complet de la vie
professionnelle et la gestion de la vie privée et familiale de l’assurée, n’a
retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail. Les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail retenus étaient un
trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée sans indices de
gravité de jurisprudence remplis (F43.21), des traits mixtes de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse,
actuellement non décompensé (Z73.1), une dépendance au cannabis avec
utilisation continue et épisodique pour la cocaïne depuis le début de l’âge
adulte (F19.2) et un trouble de l’attention avec hyperactivité (F90)$, sans

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avoir empêché l’assurée de travailler, sans limitations et sans traitement
dans le passé alors qu’il est présent depuis l’enfance. En guise de
conclusions, le Dr T.________ a exposé que les indices jurisprudentiels de
gravité n’étaient pas remplis depuis le mois de février 2020 au présent,
dans l’absence des limitations fonctionnelles psychiatriques significatives
objectivables pour les diagnostics précités. Ce médecin a estimé la
capacité de travail de l’assurée entière depuis février 2020 dans toute
activité, avec une diminution des performances de l’ordre de 20 % lors des
prises plus importantes de cocaïne et cannabis, et recommandé
« vivement » un sevrage aux substances.
Par projet de décision du 21 septembre 2022 annulant et
remplaçant celui du 3 février 2022, l’OAI a fait part à l’assurée de son
intention de lui refuser le droit à une rente d’invalidité, sur la base d’un
statut de 60 % active et 40 % ménagère. Depuis février 2020, une pleine
capacité de travail était reconnue dans l’activité antérieure de sage-
femme, ainsi que dans toute activité professionnelle adaptée. Il n’existait
en outre pas de droit aux mesures professionnelles en l’absence de
manque à gagner durable de 20 % au moins.
A l’appui de ses objections 18 octobre 2022 complétées le 17
novembre 2022, l’assurée a demandé à l’OAI l’octroi d’une rente
d’invalidité complète ou partielle sur la base des rapports de ses
médecins. Elle a précisé que son taux d’activité se situait « autour de 40%
en moyenne, sur un 100% » si bien que lorsque son médecin attestait une
capacité de travail résiduelle de 30 %, celle-ci devait se comprendre
comme « étant un 30% de [s]on 40%, et non pas un 30% sur un 100% ».
Pour le reste, soutenant que l’avis de son médecin psychiatre retenant un
trouble bipolaire qui se répercutait sur la capacité de travail devait
prévaloir sur celui du Dr T.________, elle a remis à l’OAI des rapports des 3
mars et 23 août 2022 ainsi qu’une lettre du 7 novembre 2022 du
DrM.________. Dans cette dernière, le psychiatre traitant reprochait en
substance à l’expert psychiatre de ne pas avoir repéré certains diagnostics
(troubles de l’humeur, avec fluctuations dépressives, dans le cas d’un
trouble bipolaire de type 2) celui-ci concluant à un trouble de l’adaptation,

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et d’avoir ignoré les répercussions de l’apparition ou aggravation d’un
trouble bipolaire, sur la gestion du trouble du déficit de l'attention avec ou
sans hyperactivité (TDAH) par l’assurée, et l’impact du changement
intervenu dans la vie privée de cette dernière sur sa capacité de gérer son
trouble et trouver un fonctionnement conciliant obligations privées et
activité professionnelle.
Par avis médical du 9 février 2023, la Dre H.________, du SMR,
a fait le point de situation définitif en retenant que l’opinion divergeante
du Dr V.________ n’apportait aucun élément médical nouveau susceptible
de mettre en doute les conclusions de l’expertise psychiatrique probante
de juillet 2022 du Dr T.________.
Après les objections formulées par l’assurée, l’OAI a, par
décision du 10 février 2023, confirmé la teneur de son projet de décision
du 21 septembre 2022. Dans un courrier d’accompagnement du même
jour faisant partie de sa décision, il s’est exprimé sur la contestation de
l’intéressée.
B. Par acte du 9 mars 2023, L.________ exerce un recours à la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à
l’annulation de la décision précitée et à la reconnaissance d’une incapacité
de travail de 70 % et à l’octroi de la rente d’invalidité correspondante. A
titre de mesure d’instruction, elle a sollicité la mise en œuvre d’une
expertise médicale « judiciaire et neutre » posant un diagnostic et se
prononçant sur son incapacité de travail en raison de son trouble du déficit
de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) et de son trouble
bipolaire. A l’appui de son recours, elle produit des rapports des 23 août
2022 (déjà au dossier) et 5 mars 2023 du Dr M.________, lequel réitère ses
critiques envers l’expertise psychiatrique réalisée par le Dr T.________.
Dans sa réponse du 13 avril 2023, produisant un avis du 12
avril 2023 de la Dre H.________ du SMR, l’office intimé conclut au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée, exposant que
l’instruction est complète et ne conduit pas à reconnaître une atteinte
incapacitante.

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Le 17 mai 2023, en réplique, maintenant ses précédentes
conclusions et insistant sur son offre de preuve, la recourante a produit un
rapport du 5 mai 2023 du Dr M.________ se positionnant sur l’avis SMR du
12 avril 2023.
Dans sa duplique du 14 juin 2023, produisant un avis du 7 juin
2023 de la Dre H.________ du SMR, l’office intimé propose une nouvelle fois
le rejet du recours et la confirmation de la décision attaquée. Il relève le
caractère probant de l’expertise psychiatrique du Dr T.________, tenant
l’avis du Dr M.________ comme une appréciation différente de la capacité
de travail de la recourante en présence des incohérences et facteurs
contextuels déjà relevés lors des précédentes expertises.
Aux termes de déterminations spontanées des 28 juin et 23
août 2023, produisant des rapports des 26 juin et 12 septembre 2023 du
Dr M.________, la recourante en infère toujours présenter une incapacité de
travail de 70 %, sans une amélioration attendue dans le contexte d’un état
de santé se péjorant. A titre de mesure d’instruction complémentaire, elle
sollicite d’obtenir les enregistrements des entretiens avec le Dr T.________
afin de les comparer avec son rapport d’expertise qui, selon la recourante,
ne « correspondront pas du tout ».
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile (art. 60 LPGA)
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit à une rente d’invalidité en faveur de
la recourante.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable, au vu de la date de
la demande et de la période évaluée, bien que la décision litigieuse date
de 2023 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF
9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptations exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

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exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière.
c) Le statut de l’assuré (assuré exerçant une activité lucrative
à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à
temps partiel) détermine la méthode d’évaluation de l’invalidité
applicable, entre les trois méthodes reconnues (méthode générale de
comparaison des revenus applicable aux assurés exerçant une activité
lucrative à temps complet, art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l’art. 16
LPGA ; méthode spécifique de comparaison des champs d’activité,
applicable aux assurés non actifs, art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec
l’art. 8 al. 3 LPGA et l’art. 27 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201] ; méthode mixte, applicable aux
assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel, art. 28a al. 3 LAI).
La réponse apportée à la question de savoir à quel taux d’activité la
personne assurée travaillerait sans atteinte à la santé dépend de
l’ensemble des circonstances personnelles, familiales, sociales, financières
et professionnelles. Cette évaluation doit également prendre en
considération la volonté hypothétique de l’assuré qui en tant que fait
interne ne peut faire l’objet d’une administration directe de la preuve et
doit en règle générale être déduite d’indices extérieurs (ATF 130 V 393
consid. 3.3 ; TF 9C_64/2012 du 11 juillet 2012 consid. 5.2 et la référence).

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d) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
e) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du

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dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
La jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux
expertises confiées par l’administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Pour mettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il
appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de
nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère
incomplet (TF 9C_299/2021 du 11 août 2021 consid. 3.3, TF 9C_748/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Cela vaut également lorsqu’un ou
plusieurs médecins ont émis une opinion divergente de celle de l’expert
(TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1, 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
5. a) En l’occurrence, la recourante reproche à l’OAI d’avoir mal
instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur probante de
l’expertise psychiatrique confiée par l’OAI au Dr T.________ qui n’est pas un
spécialiste en trouble du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité
(TDAH) et lui opposant l’avis divergent « très complet » de son psychiatre
traitant, lequel a attesté d’une incapacité de travail. Elle conteste par
ailleurs le statut mixte de 60 % active et 40 % ménagère retenu par l’OAI,
exposant qu’en bonne santé et si elle n’avait pas d’enfants, elle exercerait
une activité lucrative de sage-femme à 100 % et que son médecin traitant
estime que sa capacité de travail est de 30 %, si bien qu’elle présenterait
une incapacité de travail de 70 %.

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b) aa) Sur le plan somatique, même si cela n’est pas contesté
entre les parties, il convient de relever que, dans ses rapports des 14
juillet 2020 et 2 mars 2021, le Dr O.________ fait part de l’absence
d’incapacité de travail de ce registre, avec la précision qu’il n’a signé
aucun arrêt de travail.
bb) Au plan psychiatrique, il convient de relever que la
recourante a été examinée successivement par trois experts, les Drs
A.__________, V.________ et T.________, tous spécialistes en psychiatrie,
même s’ils ne sont pas nécessairement spécialisés en matière de trouble
du déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH).
Le diagnostic de déficit de l’attention avec ou sans
hyperactivité (TDAH) posé par le psychiatre traitant, le Dr M.________, n’a
pas été retenu comme étant incapacitant par le Dr A.__________, pour qui
ce trouble bien compensé ne fait pas obstacle aux activités de l’assurée
moins exigeantes en terme de ressources que les études entreprises dans
le passé, ni par le Dr V.________ qui retient un trouble hyperkinétique avec
perturbation de l’activité et de l’attention (F90.0) mais écarte le caractère
incapacitant de cette atteinte à la santé comme le Dr A.__________.
S’agissant ensuite du « probable » trouble bipolaire mentionné
par le psychiatre traitant, le Dr A.__________ estime qu’il n’a jamais été
incapacitant, avec la précision qu’un trouble bipolaire apparaît
habituellement à la fin de l’adolescence et au début de l’âge adulte alors
qu’il n’était retrouvé aucun suivi ni traitement psychiatrique antérieur à
l’année 2020, où un suivi avait débuté à la suite de la séparation
conjugale, ni d’incapacité de travail pour des motifs psychiatriques. Dans
son rapport du 1er février 2021, le Dr A.__________ diagnostique un trouble
de l’adaptation réaction dépressive prolongée, actuellement en rémission
complète (F43.21). En l’absence de limitation fonctionnelle, il évalue la
capacité de travail de l’assurée dans la dernière activité exercée, ou dans
une activité adaptée, à 100 % et sans traitement à proposer en l’absence
de pathologie psychiatrique incapacitante. Le Dr V.________ écarte à son

- 15 -
tour le diagnostic d’un trouble bipolaire de même que celui d’un trouble de
l’adaptation réaction dépressive prolongée posé par le Dr A.__________.
Le 12 février 2022, le Dr V.________ pose les diagnostics
d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), de
trouble hyperkinétique avec perturbation de l’activité et de l’attention
(F90.0) [Trouble d’hyperactivité avec déficit de l’attention - THDA], et de
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de
dérivés du cannabis ; syndrome de dépendance, utilisation continue
(F12.25) en précisant que son évaluation s’effectuait dans le contexte du
décès de la mère de l’assurée intervenu le 25 décembre 2021. Il retient
une incapacité de travail de 70 % qu’il relie au trouble dépressif sévère
diagnostiqué et indique que, moyennant la prise d’un traitement
psychotrope approprié (le méthylphénidate [Concerta®]) et de manière
régulière, il peut être attendu une augmentation de la capacité de travail à
40 % en mai 2022, 50 % en juin 2022, et 70 % et à 100 % à partir du mois
d’août 2022. Les limitations retenues sont un apragmatisme (degré
moyen), une labilité émotionnelle (degré moyen), une diminution de la
confiance en soi (modérée), une intolérance à la pression psychique
(degré moyen), une dispersion psychique (marquée), un sentiment de
colère (degré moyen) ainsi que des troubles de l’attention et de la
concentration (prononcés).
On constate que l’évaluation de la capacité de travail
résiduelle effectuée par le Dr V.________ n’est, d’une part, pas étayée par
des restrictions fonctionnelles durables et, d’autre part, que ce médecin
ne tient compte, dans l’examen des ressources disponibles, du succès
d’un traitement contre l’addiction aux opiacés, qui est pourtant exigible de
la part de la recourante. Au vu du contexte particulier du décès de la mère
de l’assurée survenu quelques semaines avant son examen, le Dr
V.________ estime la capacité de travail en lien avec un épisode dépressif
sévère dont il admet qu’il peut être traité, étant observé que son
évaluation est contredite par celles des Drs A.__________ et T.________ qui
se sont entretenus avec l’assurée à d’autres périodes de sa vie.

- 16 -
Dans son rapport du 22 juillet 2022, le Dr T.________ pose les
diagnostics non incapacitants de trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive prolongée sans indices de gravité de jurisprudence remplis
(F43.21), de traits mixtes de la personnalité émotionnellement labile de
type impulsif et anxieuse, actuellement non décompensé (Z73.1), de
dépendance au cannabis avec utilisation continue et épisodique pour la
cocaïne depuis le début de l’âge adulte (F19.2) et de trouble de l’attention
avec hyperactivité (F90), sans avoir empêché l’assurée à travailler, sans
limitations ni traitement dans le passé alors qu’il est présent depuis
l’enfance. En l’absence des limitations fonctionnelles psychiatriques
significatives, il estime la capacité de travail de l’assurée entière depuis le
mois de février 2020 dans toute activité, avec une diminution des
performances de l’ordre de 20 % lors des prises plus importantes de
cocaïne et cannabis, avec la recommandation d’un sevrage. Le Dr
T.________ a dûment motivé ses conclusions et, s’en tenant à son rôle, il a
distingué les éléments subjectifs, basés sur les plaintes exprimées, et ses
propres constatations médicales pour évaluer la capacité de travail
résiduelle. Afin de conférer pleine valeur probante au rapport d’expertise
psychiatrique du 22 juillet 2022, il convient encore de s’assurer que le Dr
T.________ a dégagé une appréciation concluante de la capacité de travail
de la recourante à l’aune des indicateurs déterminants selon la
jurisprudence (cf. ATF 141 V 281 et ATF 143 V 418).
Tout d’abord, les diagnostics retenus ont été posés en
référence à la Classification statistique internationale des maladies et des
problèmes de santé connexes (CIM-10).
Afin de déterminer les ressources, l’expert psychiatre a
procédé à l’analyse globale suivante (rapport d’expertise, pp. 45 – 47) :
“I. Degré de gravité fonctionnelle
Selon les examens cliniques et l’anamnèse réalisée au moment
de l’expertise, on retient un trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive prolongée qui a succédé à un trouble de l’adaptation
avec réaction anxieuse et dépressive mixte depuis février 2020 au
présent dans le contexte de traits de la personnalité
émotionnellement labile et anxieuse et d’une dépendance au
cannabis avec utilisation continue et une dépendance à la cocaïne

- 17 -
avec utilisation épisodique et un trouble de l’attention depuis
l’enfance.
Au moment de l’expertise et ce depuis février 2020 au présent on
retient des limitations fonctionnelles psychiatriques subjectives et
sans impact sur le quotidien chez une assurée qui s’occupe
adéquatement de ses enfants dont elle a la garde, conduit la
voiture, travaille à temps partiel en tant que sage-femme avec des
activités variées possibles et sans limitations lors de l’examen
clinique. Dans ce contexte d’absence de limitations fonctionnelles
objectivables selon l’anamnèse, l’examen clinique de la journée
type, cet indice important est absent d’un point de vue
psychiatrique depuis février 2020 au présent.
II. Atteinte à la santé
Cet indice de gravité est absent, dans l’absence de limitations
fonctionnelles significatives objectivables.
III. Caractère prononcé des éléments pertinents pour le
diagnostic
Les critères diagnostiques de la CIM-10 sont remplis pour les
troubles susmentionnés depuis février 2020 au présent.
III. Succès du traitement et de la réadaptation ou
résistance à cet égard
Nous objectivons une évolution globalement stationnaire des
troubles susmentionnés depuis février 2020 au présent, sans un
traitement psychotrope pour des troubles bipolaires ou dépressifs et
avec un suivi psychiatrique qui n’est pas exigible, vu l’absence de
limitations fonctionnelles.
V. Comorbidités
Les comorbidités psychiatriques susmentionnées sont des
troubles qui n’entrainent pas des limitations fonctionnelles
significatives et objectivables, selon l’anamnèse, l’examen clinique
et la journée type.
VI. Personnalité (diagnostic de la personnalité,
ressources personnelles)
Dans ce cas, selon l’anamnèse, de longue date, l’assurée
présente des comportements durables et stables disharmonieux
mais pas nettement disharmonieux dans plusieurs secteurs du
fonctionnement, ce qui permet de retenir la présence de traits de la
personnalité, mais pas d’un trouble de la personnalité.
Selon les critères diagnostiques de la CIM-10, nous retenons des
traits de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsif et anxieuse. Soulignons que ce trouble présent depuis le
début de l’âge adulte n’a pas empêché l’assurée à gérer son
quotidien sans limitations dans le passé et un emploi sans
limitations et il n’est pas décompensé actuellement, sans
psychotropes.
VII.Contexte social
Au moment de l’expertise l’assurée présente un isolement social
partiel mais pas total.
VIII. Cohérence

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Nous avons objectivé une cohérence moyenne entre plusieurs
plaintes subjectives et le constat objectif, mais sans exagération
volontaire des plaintes.
IX. Limitation uniforme d’activité dans tous les
domaines comparables de la vie
Au moment de l’expertise l’assuré garde des capacités et
ressources personnelles suffisantes avec des activités variées de
responsabilité par rapport aux enfants et à ses patientes dans le
quotidien et sans limitations uniformes d’un point de vue
psychiatrique. Nous ne retrouvons pas des limitations fonctionnelles
psychiatriques significatives selon l’anamnèse, la journée type et
l’examen clinique et cet élément est absent.
X. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie pour
le traitement et la réadaptation
L’assurée présente une motivation nulle pour une réadaptation
professionnelle dans un contexte de déconditionnement et une
motivation nulle pour un traitement antidépresseur ou
thymorégulateur selon l’anamnèse.
En conclusion, les indices jurisprudentiels de gravité ne sont
pas remplis depuis février 2020 au présent, dans l’absence des
limitations fonctionnelles psychiatriques significatives objectivables
pour les diagnostics susmentionnés.”
Il y a lieu de souligner que le Dr T.________, en l’absence de
limitations fonctionnelles significatives objectivables, prend en
considération la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et
anxieuse de la recourante et admet que ces traits de personnalité,
présents depuis le début de l’âge adulte ne l’ont pas empêchée à gérer
son quotidien sans limitation dans le passé et un emploi sans limitation.
De plus, cette atteinte n’est pas décompensée au jour de l’examen.
L’expert souligne ainsi que des limitations fonctionnelles psychiatriques
subjectives sont sans impact sur les capacités fonctionnelles, la
recourante s’occupant de manière adéquate de ses enfants dont elle a la
garde, conduisant la voiture et travaillant à temps partiel comme sage-
femme avec des activités variées possibles. Il relève également l’absence
de traitement psychotrope pour des troubles bipolaires ou dépressifs avec
un suivi psychiatrique qui n’est pas exigible en l’absence de limitations
fonctionnelles. Il constate des ressources personnelles de l’assurée
conservées et note une capacité relationnelle préservée dans le contexte
d’un isolement social partiel. Le Dr T.________ pose finalement une
appréciation pondérée et convaincante de la situation et de la capacité de

- 19 -
travail résiduelle de la recourante, conforme aux exigences de la
jurisprudence en la matière.
Il s’en suit que les diagnostics des trois experts psychiatres
A.__________,V.________, et T.________ sont comparables, à tout le moins
leur répercussion à moyen et long termes sur la capacité de travail de
l’assurée autrement dit les limitations fonctionnelles durables et
objectivables. Il convient de relever que si l’évaluation de la capacité de
travail a quelque peu différé entre les évaluations des experts, même le
psychiatre traitant a reconnu qu’une pleine capacité de travail devait être
recouvrée d’ici six à douze mois, et que le trouble bipolaire de type II, soit
disant omis, n’a jamais été posé de manière certaine par le Dr M.________
(cf. rapport initial du 13 octobre 2020 adressé à [...] et rapport du 22 avril
2021 adressé à l’OAI par le Dr M.________). Quoi qu’il en soit, selon la
jurisprudence constante du Tribunal fédéral, ce qui importe pour juger du
droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-invalidité, ce n’est pas
la dénomination diagnostique, mais uniquement les répercussions de
l’atteinte à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1
; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les références citées). In
casu, l’évocation du diagnostic suspecté de trouble bipolaire de type II
n’implique pas au vu des documents médicaux produits des limitations
fonctionnelles et donc une incidence sur la capacité de travail. Le
« probable » trouble bipolaire est exclu sur la base d’une motivation
convaincante par les experts A.__________ et V.________, à tout le moins
une éventuelle répercussion sur la capacité de travail, lesquels ont
examiné la situation à la lumière de l’ensemble des documents médicaux,
y compris sur la base des diagnostics divergents posés par le psychiatre
traitant consulté avant eux, et se sont prononcés sur les répercussions des
atteintes sur la capacité de travail en toute connaissance de cause. En
outre, contrairement à ce qu’allègue la recourante, sa situation ne saurait
être considérée comme définitivement figée sur le plan médical. En
présence d’une assurée présentant depuis le mois de février 2020 un
trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et dépressive mixte,
évoluant dans le contexte de traits de la personnalité émotionnellement
labile et d’une dépendance au cannabis avec utilisation continue et

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épisodique pour la cocaïne depuis le début de l’âge adulte, le Dr T.________
a recommandé « vivement » un sevrage aux substances. Il apparaît donc
raisonnablement exigible de la recourante qu’elle entreprenne un
traitement médical dans le but de réduire la durée et l’étendue de son
incapacité de travail (en l’occurrence, une baisse du rendement de 20 %
sur une capacité de travail de 100 % évoquée par le Dr T.________ lors des
prises plus importantes de cocaïne et cannabis) au titre de son obligation
de diminuer le dommage envers l’assurance (art. 7 al. 1 LAI). Son grief est
vain et il doit par conséquent être rejeté.
A la lecture de l’ensemble du dossier médical, en particulier le
rapport d’expertise psychiatrique du 22 juillet 2022 du Dr T.________, il
convient de retenir chez la recourante uniquement des diagnostics non
incapacitants, c’est-à-dire un trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive prolongée sans indices de gravité de jurisprudence remplis
(F43.21) et un trouble de l’attention avec hyperactivité (F90). En
conséquence, il n’existe pas de limitations fonctionnelles psychiatriques
durables significatives, sous la réserve du diagnostic de dépendance au
cannabis avec utilisation continue et épisodique pour la cocaïne depuis le
début de l’âge adulte (F19.2) motivant, selon le Dr T.________, une
diminution du rendement de 20 % de la capacité de travail lors des prises
plus importantes de cocaïne et de cannabis. Un traitement aux opiacés est
exigible, à dire d’expert, si bien que les atteintes à la santé psychique
répertoriées n’altèrent pas la capacité de travail de la recourante qui doit
être tenue pour entière depuis le mois de février 2020 dans toute activité
adaptée dont celle habituelle de sage-femme. Le Dr V.________ a certes
admis une diminution partielle de la capacité de travail, mais moyennant
la prise régulière d’un traitement psychotrope approprié, il pronostique
une pleine capacité de travail à six mois du début du traitement excluant
une incapacité de travail durable sur le registre psychiatrique.
c) Sur le vu de ce qui précède, la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise psychiatrique n’est pas nécessaire, faute de divergence
inexplicable entre les rapports des différents médecins spécialistes qui ont
vu l’expertisée et rendu des rapports probants et complets (sur la notion

- 21 -
de valeur probante d’une expertise médicale, cf. consid. 4f supra). Une
nouvelle expertise ne permettrait pas d’aboutir à un tableau clinique et
des limitations fonctionnelles fondamentalement différentes, étant rappelé
en outre que l’assurée n’a pas un droit formel à obtenir une expertise
externe à l’assurance dans le cadre d’une demande de prestations de
l’assurance-invalidité (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 du 27
mars 2017 consid. 5.1 et les références).
La recourante sollicite également la remise des
enregistrements des entretiens avec le Dr T.________. A l’appui de sa
réquisition de preuve, elle se limite à affirmer que le rapport d’expertise
psychiatrique du 22 juillet 2022 du Dr T.________ ne correspond pas à ses
propos. Or, d’une part le rôle de l’expert n’est pas de rapporter la parole
de l’expertisé mais il s’agit uniquement d’une source de son évaluation
(anamnèse), d’autre part, les conclusions du Dr T.________ coïncident en
substance avec celles des autres experts et même du psychiatre traitant
(cf. consid. 5b/bb supra), en sorte qu’on ne voit pas de quel vice pourrait
être affecté le rapport de l’expert T.________ et qui pourrait être constaté
grâce à l’écoute de ces enregistrements. Si l’on veut bien croire la
recourante qu’elle a effectivement soutenu à l’expert T.________ qu’elle ne
pouvait pas travailler à plus de 30 %, l’expert n’étant pas lié par l’avis de
l’assurée, l’administration de la preuve offerte n’est pas susceptible de
modifier le sort de la cause. Vu ce qui précède, la réquisition de preuve est
rejetée.
Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de céans de
statuer en connaissance de cause sur l’état de santé et son incidence
éventuelle sur la capacité de travail de la recourante. Un complément
d’instruction apparaît inutile et les requêtes formulées en ce sens par la
recourante doivent dès lors être rejetées par appréciation (anticipée) des
preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1, 140 I 285 consid. 6.3.1 et 130 II 425
consid. 2.1).

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d) Pour le reste, contrairement à ce que soutient la
recourante, la baisse de son taux d’activité lucrative de 100 % à 40 % en
moyenne depuis 2014 en raison des soins prodigués à ses deux enfants en
bas-âge, est un facteur extérieur et qui n’est pas du ressort de
l’assurance-invalidité. Quoi qu’il en soit, les critiques formulées sur le
statut mixte de 60 % active et 40 % ménagère retenu par l’OAI sur la base
des déclarations de l’assurée du 8 décembre 2020 (formulaire 531bis)
sont sans pertinence sur le sort de la cause. En effet, l’expert psychiatre
T.________ – au terme d’un long rapport analysant les aspects privés,
familiaux et professionnels du vécu de l’assurée – n’a pas retenu de
diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail de
l’expertisée, ni de limitation fonctionnelle et donc d’empêchement dans
les activités quotidiennes. Enfin, même en considérant comme la
recourante qu’elle exercerait son activité de sage-femme à plein temps
étant en parfaite santé, elle dispose toutefois d’une capacité de travail de
100 % reconnue unanimement par le corps médical, avec la précision que
la diminution de rendement de 20 % évoquée par le Dr T.________ est
évitable et exigible d’elle en soignant l’addiction aux opiacés. Là encore,
son grief est vain.
6. Compte tenu de l’absence d’atteinte incapacitante à la santé,
le Dr T.________ évoquant simplement une baisse du rendement de 20 %
en lien avec les prises plus importantes de cocaïne et cannabis, évitable
en soignant l’addiction, la capacité de travail entière depuis le mois de
février 2020 retenue dans l’activité usuelle de sage-femme ainsi que dans
toute activité adaptée peut être confirmée. En l’absence d’incapacité de
travail, à tout le moins durable, au sens de l’art. 28 al. 1 let. b LAI, c’est
donc à juste titre que l’intimé a refusé toute prestation en faveur de la
recourante.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des

- 23 -
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61
let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 10 février 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de L.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 24 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- L.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :