vd_gerichte · LQ18.015916 · 2018-07-31 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ18.015916-180869
134
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 31 juillet 2018
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Colombini et Mme Kühnlein, juges
Greffier : Mme RodondiNantermod
*****
Art. 298d, 301a et 445 al. 3 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.G.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 9 mai 2018 par le Juge
de paix du district d’Aigle dans la cause concernant l’enfant B.G.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 9 mai 2018,
notifiée le 4 juin 2018, le Juge de paix du district d'Aigle (ci-après : juge de
paix) a ouvert une enquête en attribution de la garde et en fixation du
droit de visite en faveur de B.G.________ (I), chargé le Service de protection
de la jeunesse (ci-après : SPJ) d'évaluer les conditions d'existence de cette
dernière auprès de ses deux parents ainsi que les capacités éducatives de
ceux-ci, en vue de faire des propositions relatives à la garde de l'enfant et
à l'exercice des relations personnelles (II), attribué provisoirement la garde
de B.G.________ à sa mère B.________ (III), fixé provisoirement le droit de
visite de A.G.________ sur sa fille B.G.________, à savoir un week-end sur
deux, du vendredi soir à 18 heures au dimanche soir à 18 heures, les
mercredis de 9 heures à 18 heures, la moitié des vacances scolaires, ainsi
qu'alternativement à Noël et Nouvel An, à Pâques et Pentecôte et à
l'Ascension et au Jeûne fédéral, à charge pour A.G.________ d'aller chercher
l'enfant là où elle se trouve et de l'y ramener (IV), dit que les frais de la
procédure provisionnelle suivent le sort de la cause (V) et déclaré
l'ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VI).
En droit, le premier juge a considéré qu’il convenait
provisoirement d’attribuer la garde de B.G.________ à sa mère en raison
des disponibilités de cette dernière tout au long de l’année et d’accorder
un droit de visite élargi au père. Il a retenu en substance que B.________
exerçait son activité professionnelle à 30%, qu’elle bénéficiait ainsi du
temps nécessaire à la prise en charge de l’enfant et que A.G.________ avait
une activité professionnelle aux horaires plus fluctuants, en particulier
durant la saison hivernale, où il exerçait sa profession de manière
particulièrement accrue.
B.
1. Par acte du 14 juin 2018, A.G.________ a recouru contre
l'ordonnance précitée en concluant, avec dépens, principalement à la

- 3 -
réforme des chiffres III et IV du dispositif en ce sens qu'une garde
partagée soit instaurée, laquelle, à défaut d'entente entre les parties, sera
réglée de manière à ce qu’il ait B.G.________ auprès de lui du mois d'avril
au mois de novembre de chaque année et B.________ du mois de décembre
au mois de mars de chaque année et que le parent n’ayant pas la garde
durant les périodes mentionnées bénéficie, à défaut d’entente, d’un droit
de visite usuel, à charge pour lui d’aller chercher l’enfant là où elle se
trouve et de l’y ramener. Subsidiairement, il a conclu à la réforme des
chiffres III et IV du dispositif en ce sens qu'une garde partagée soit
instaurée, laquelle, à défaut d'entente entre les parties, sera réglée de
manière à ce que chaque parent ait la garde de B.G.________ une semaine
sur deux, du vendredi soir à 18 heures jusqu’au vendredi soir suivant,
également à 18 heures, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires
et alternativement à Noël et Nouvel An, à Pâques et Pentecôte et à
l'Ascension et au Jeûne fédéral, étant précisé que chaque parent aura la
charge d’aller chercher l’enfant au début de l’exercice de sa semaine de
garde. Plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance et
au renvoi du dossier à l’autorité de première instance pour compléter
l’état de fait sur des points essentiels et rendre une nouvelle décision dans
le sens des considérants. Il a en outre requis la restitution de l’effet
suspensif et produit un bordereau de quatre pièces à l’appui de son
écriture.
Par lettre du même jour, A.G.________ a requis l’assistance
judiciaire.
Le 18 juin 2018, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles
(ci-après : juge déléguée) a rejeté la requête en restitution de l'effet
suspensif.
Par courrier du 20 juin 2018, A.G.________ a réitéré sa requête
d’assistance judiciaire.

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Par avis du 25 juin 2018, la juge déléguée a dispensé en l’état
A.G.________ de l’avance de frais et réservé la décision définitive sur
l’assistance judiciaire.
2. Par correspondance du 19 juin 2018, B.________ a requis
l’assistance judiciaire.
Le 21 juin 2018, la juge déléguée a informé B.________ que,
n’ayant pas été invitée à se déterminer, sa requête d’assistance judiciaire
était prématurée, que la décision d’octroi d’assistance judiciaire était ainsi
réservée et qu’il serait statué ultérieurement.
Par lettre du 29 juin 2018, B.________ a requis de la Chambre
de céans qu’elle lui impartisse un délai pour se déterminer sur le recours.
Le 4 juillet 2018, le greffe de la Chambre des curatelles a écrit
à B.________ que sa requête était prématurée, la juge déléguée n’ayant
pas encore procédé à l’examen du caractère manifestement infondé du
recours.
C. La Chambre retient les faits suivants :
B.G.________, née hors mariage le [...] 2015, est la fille de
B.________ et de A.G.________.
Le 3 décembre 2015, B.________ et A.G.________ ont signé une
« déclaration concernant l’autorité parentale conjointe après la
naissance » devant l’Officier de l’Etat civil de l’Est vaudois.
Par courrier du 2 avril 2018, A.G.________ a demandé au juge
de paix des renseignements afin de pouvoir préserver les droits de sa fille
B.G.________ ainsi que les siens en tant que père. Il a indiqué que
B.________ s’absentait souvent du domicile conjugal avec leur fille sans son
autorisation pour séjourner chez sa mère, à [...], que cela faisait une

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semaine qu’il ne pouvait pas voir B.G.________ et qu’il ne savait pas
comment se comporter à leur retour.
Le 4 avril 2018, le magistrat précité a répondu à A.G.________
que la justice de paix n’était pas habilitée à fournir des renseignements
juridiques et lui a suggéré de consulter un mandataire professionnel. Il lui
a imparti un délai au 16 avril 2018 pour lui indiquer s’il souhaitait
l’ouverture d’une enquête en fixation de son droit de visite.
Par correspondance du 13 avril 2018, A.G.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a requis du juge de paix qu’il rappelle
B.________ aux divers devoirs découlant de l’autorité parentale conjointe. Il
a exposé que depuis la naissance de B.G.________, B.________ avait quitté
l’appartement dans lequel ils vivaient à plus de vingt reprises avec leur
fille, pour une durée minimale d’un week-end, qu’elle ne lui avait donné
aucune information sur les raisons pour lesquelles elle devait ou souhaitait
s’absenter du domicile conjugal et qu’il n’avait aucune idée de l’endroit où
se trouvait B.G.________ lors de ces séjours improvisés, bien qu’il
soupçonnait B.________ de se rendre chez sa mère, à [...]. Il a ajouté que la
situation s’était récemment dégradée, n’ayant eu aucune nouvelle de sa
fille du 28 mars 2018 au week-end des 7 et 8 avril 2018. Il a déclaré que
B.________ faisait preuve d’un manque de bonne foi et d’égards aptes à
perturber les relations qu’il entretenait avec B.G.________ et qu’il craignait
qu’elles ne soient mises en péril à terme. Il a indiqué qu’il n’était pas exclu
que B.________ et lui-même se séparent. Il s’est réservé de requérir
l’attribution de la garde de sa fille, en particulier si la situation devait
continuer à se péjorer.
Le 16 avril 2018, B.________ a fait parvenir au juge de paix une
demande de protection pour sa fille et elle-même, rédigée les 13 et 28
mars 2018 et signée le 8 avril 2018. Elle exposait qu’elle était victime de
violence conjugale de la part de A.G.________ sous forme notamment de
violence psychologique (propos dénigrants), d’isolement (menaces et
critiques lorsqu’elle se rendait à [...] pour voir sa famille et ses amis) et de
violence verbale (cris, insultes), ce qui l’avait amenée à plusieurs reprises

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à se réfugier avec B.G.________ chez sa mère, à [...]. Elle ajoutait que sa
fille était témoin de cette violence, son conjoint s’emportant fréquemment
devant elle, notamment le 13 mars 2018 avec des doigts d’honneur et des
insultes, et que A.G.________ refusait d’entreprendre une thérapie de
couple. Elle indiquait qu’ils avaient décidé de se séparer et qu’elle avait
besoin de l’aide d’une tierce personne pour fixer les conditions de la
séparation concernant la garde parentale et les droits de visite en raison
des difficultés de communication.
Par lettre du 8 mai 2018, A.G.________, par l’intermédiaire de
son conseil, a fermement réfuté toute forme de violence ou d’isolement
commise à l’égard de sa concubine ou de sa fille. S’agissant de l’épisode
du 13 mars 2018, tout en contestant les propos de B.________, il a affirmé
que l’origine de la dispute était à chercher dans le comportement de
chaque parent, B.________ ayant notamment délibérément singé sa mère
alors qu’il était au téléphone avec cette dernière. Quant à l’isolement
social ressenti par B.________, il a précisé que le déménagement à [...]
avait été un choix commun du couple, dicté entre autre en raison du fait
que B.G.________ pourrait se rendre à pied à l’école et profiter
quotidiennement de l’air de la montagne et d’une excellente qualité de
vie. Il a déclaré qu’il n’était pas opposé à ce que B.________ se rende à [...],
seule ou avec leur fille, mais qu’il était primordial qu’il bénéficie d’un
certain nombre d’informations concernant ces séjours. Il a informé que
durant l’hiver, il travaillait à un taux élevé, mais essayait néanmoins d’être
présent dans la vie de sa fille et de participer aux tâches ménagères, et
qu’en été, la dynamique familiale changeait dès lors qu’il travaillait
nettement moins et pouvait consacrer encore plus de temps à l’éducation
de B.G.________. Il a indiqué qu’il n’était pas opposé à une thérapie de
couple.
Le 9 mai 2018, le juge de paix a procédé à l’audition de
B.________ et de A.G.________, assisté de son conseil. Les comparants ont
alors précisé qu’ils étaient déterminés à se séparer, qu’ils souhaitaient
tous deux garder le logement familial et que pour le moment, ils ne
s’étaient pas entendus sur la garde de B.G.________. B.________ a déclaré

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que le dialogue n’était pas possible, que toutes les discussions se
terminaient par des cris de la part de A.G.________, ce qui engendrait un
sentiment de peur chez elle, et que B.G.________ assistait à ces disputes,
ce qui n’était pas acceptable. Elle a ajouté que A.G.________ consommait
du cannabis, qu’il était instable, que cette situation était néfaste pour leur
fille et qu’elle ne se sentait pas sécure de la laisser plus de deux jours
avec son père. Elle a indiqué qu’elle souhaitait avoir la garde de leur fille
et que le père bénéficie d’un droit de visite usuel, se déclarant prête à
élargir la prise en charge de B.G.________ lorsque le dialogue aurait repris
dans le calme. Elle a proposé de garder le logement familial et d’en
assumer l’entier du loyer. A.G.________ a pour sa part reconnu qu’il avait
de la peine à lâcher prise et à rester toujours calme. Quant à son conseil, il
a relevé que son client s’était toujours beaucoup occupé de sa fille et
souhaitait donc une garde partagée. Il a affirmé qu’il n’était pas normal
que A.G.________ n’ait aucune nouvelle lorsque B.________ se rendait à [...]
avec B.G.________ et ne puisse pas parler avec celle-ci au téléphone.
B.________ a réfuté ces propos, expliquant qu’elle souhaitait le maintien
des relations père-fille, mais qu’elle partait pour mettre B.G.________ à
l’abri des violences de son père. A l’issue de l’audience, A.G.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a pris des conclusions superprovisionnelles
et provisionnelles tendant à ce que la garde de B.G.________ lui soit
attribuée et à ce qu’un droit de visite en faveur de B.________ soit fixé à
dire de justice, alternativement à ce qu’un droit de visite usuel lui soit
attribué. B.________ a déclaré maintenir les conclusions de sa requête.
Par décision du même jour, le juge de paix a rejeté la requête
de mesures superprovisionnelles précitée de A.G.________.
Par courrier du 23 mai 2018, A.G.________, par l’intermédiaire
de son conseil, a informé le juge de paix que B.________ avait
unilatéralement décidé de partir à [...] avec B.G.________ les week-ends
des 12 et 13 mai 2018 et 19 au 21 mai 2018, ne tenant pas compte du fait
qu’il avait également prévu de passer du temps avec sa fille lors desdits
week-ends. Il a affirmé que du moment où il tentait d’initier une
discussion, B.________ lui répondait qu’il n’avait aucun moyen de la retenir

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et l’avait menacé à de multiples reprises d’appeler la police afin de
s’assurer de sa sécurité, voire n’hésitait pas à effectivement l’appeler. Il a
fermement contesté avoir exercé une quelconque forme de violence à
l’égard de sa concubine. Il a déclaré que B.________ ne prenait aucune
initiative pour favoriser les contacts entre lui-même et sa fille, dictait son
rythme, gardait B.G.________ quand elle le désirait et ne prenait pas en
compte ses souhaits et disponibilités. Il a conclu, par voie de mesures
superprovisionnelles et provisionnelles, que la garde de B.G.________ lui
soit attribuée exclusivement et qu’un droit de visite soit fixé en faveur de
la mère. A titre subsidiaire, il a conclu à l’instauration d’une garde
alternée.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles du juge de paix attribuant provisoirement la garde de
l'enfant à la mère et fixant le droit de visite du père.
1.1 Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi
du 29 mai 2012 d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte
et de l’enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) contre toute décision relative aux
mesures provisionnelles (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art.
1-456 ZGB, 5e éd., Bâle 2014, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2619) dans les dix
jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes
parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les
personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le
recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC),
les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées
(Steck, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).

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L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En
matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de la
mineure concernée, partie à la procédure, le présent recours est

- 10 -
recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection et la mère de l’enfant n’a pas été invitée
à se déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.2.2 En l’espèce, le juge de paix a procédé à l’audition des parents
de l’enfant lors de son audience du 9 mai 2018 de sorte que leur droit
d’être entendu a été respecté.

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B.G.________, âgée de moins de trois ans, était trop jeune pour
être entendue.
La décision est donc formellement correcte et peut être
examinée sur le fond.
3. Le recourant se plaint d’une constatation inexacte et
incomplète des faits pertinents.
3.1 Le recourant reproche au premier juge d’avoir retenu qu’il a
d’abord demandé l’instauration d’une garde partagée avant de finalement
requérir la garde de sa fille et la fixation d’un droit de visite en faveur de
la mère. Il affirme qu’il a expressément sollicité l’examen de la possibilité
d’organiser une garde alternée. Il en veut pour preuve ses déclarations
lors de l’audience du 9 mai 2018, propos confirmés par lettre du 23 mai
2018.
Le recourant fait fausse route en considérant que les faits ont
été constatés de manière inexacte. Il s'agit en réalité de tenir compte des
conclusions tendant à l'instauration d'une garde alternée, ce qui peut être
fait dans le cadre du recours, conformément aux principes exposés ci-
dessus.
3.2 Le recourant fait également grief au premier juge de ne pas
avoir pris en considération le contenu de ses lettres des 13 avril et 23 mai
2018, dans lesquelles il mentionne que B.________ a quitté le domicile
conjugal à de nombreuses reprises sans lui donner d’explications et a
unilatéralement décidé de partir à [...] avec leur fille les week-ends des 12
et 13 mai 2018 et 19 au 21 mai 2018.
Le recourant se réfère à des courriers adressés par son conseil
et qui sont par conséquent dénués de toute valeur probante. Tout au plus
peut-on considérer que ses allégations auraient dû être reprises dans la

- 12 -
décision entreprise, au même titre que celles de la partie adverse, qui dit
avoir dû s'éloigner quelques fois pour se soustraire aux crises violentes du
recourant.
3.3 Le recourant relève ensuite que l’ordonnance entreprise
retient que B.________ exerce son activité professionnelle à 30% et
travaille du lundi au jeudi, alors que ces faits ne ressortent ni des pièces
au dossier ni du procès-verbal de l’audience du 9 mai 2018. Il affirme que
si le premier juge a considéré qu’il était utile de mentionner que la mère
travaille à temps partiel, il aurait également dû indiquer que cette dernière
a déclaré, lors de l'audience du 9 mai 2018, qu'elle serait rapidement en
mesure d'augmenter son taux de travail afin d'assurer la couverture du
loyer de l’appartement.
On ne voit pas en quoi cela serait déterminant pour l'issue du
présent litige, sauf à considérer que la mère serait moins disponible pour
accueillir sa fille, ce qui sera examiné ci-dessous. En outre, ces allégations
ne figurent pas au procès-verbal de l’audience précitée. En effet, celui-ci
mentionne uniquement que B.________ a proposé de garder le logement
familial et d’en assumer l’entier du loyer.
3.4 Le recourant reproche enfin au premier juge de ne pas avoir
retenu qu'il s'est toujours beaucoup occupé de B.G.________.
Là encore, le recourant se réfère aux déclarations de son
conseil selon procès-verbal d'audience, lesquelles n'ont pas de valeur
probante.
4. Le recourant fait valoir que le premier juge a omis d’examiner
la possibilité d’une garde alternée. Il soutient qu’aucun conflit marqué et
persistant ne peut être déduit de sa relation avec B.________ et qu’une
médiation est du reste prévue. Il affirme que le magistrat précité aurait
dû retenir que les parents disposaient de capacités éducatives suffisantes
et plus ou moins équivalentes et qu'ils parviendraient à partager les

- 13 -
informations nécessaires au bien-être de leur fille. Il ajoute que la
proximité des domiciles des parents ne s'oppose pas à l’instauration d’une
garde alternée. Il relève qu’il est disponible pour s’occuper
personnellement de B.G.________ pendant environ huit mois dans l'année.
Il déclare que le droit de visite tel qu'il a été fixé a pour conséquence que
les parents seront amenés à se rencontrer fréquemment, ce qui pourrait
être une source de conflit.
4.1
4.1.1 Selon l’art. 298d CC, à la requête de l’un des parents ou de
l’enfant ou encore d’office, l’autorité de protection de l’enfant modifie
l’attribution de l’autorité parentale lorsque des faits nouveaux importants
le commandent pour le bien de l’enfant (al. 1). Elle peut aussi se limiter à
statuer sur la garde de l’enfant, les relations personnelles ou la
participation de chaque parent à sa prise en charge (al. 2).
Les parents non mariés, séparés ou divorcés qui exercent
conjointement l'autorité parentale doivent décider ensemble chez lequel
d'entre eux l'enfant va habiter. En cas de désaccord, le choix du lieu de
résidence de l'enfant et, partant, l'attribution de la garde, se fait sur
décision du juge (art. 298 al. 2 et 301a al. 5 CC).
4.1.2 Les nouvelles dispositions relatives à l'autorité parentale
conjointe sont entrées en vigueur le 1er juillet 2014. Selon la terminologie
utilisée par le droit en vigueur jusqu'au 30 juin 2014, le « droit de garde »,
qui impliquait la compétence pour décider du lieu de résidence et du mode
d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités
liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être
distingué de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il
avait journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le
plan physique, affectif et intellectuel (ATF 142 III 617 consid. 3.2.2 ; ATF
128 III 9 consid. 4 ; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit
privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e
éd., Genève/Zurich/Bâle 2014, n. 462, pp. 308 ss). Les modifications
légales relatives à l'autorité parentale ont notamment eu pour

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conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de garde de fait.
Ainsi, le droit de garde a été abandonné au profit du « droit de déterminer
le lieu de résidence de l'enfant », qui est désormais une composante à
part entière de l'autorité parentale (cf. art. 301a al. 1 CC). La notion même
du droit de garde étant abandonnée au profit de celle du droit de
déterminer le lieu de résidence de l'enfant, le générique de « garde »
(Obhut) se réduit désormais à la seule dimension de la « garde de fait »
(faktische Obhut), qui se traduit par l'encadrement au quotidien de
l'enfant et par l'exercice des droits et des devoirs liés aux soins et à
l'éducation courante (Meier/Stettler, op. cit., n. 462 p. 308 et n. 466 p.
311 ; Schwenzer/Cottier, Basler Kommentar, op. cit., n. 4 ad art. 298 CC p.
1634 ; de Weck-Immelé, Droit matrimonial, 2016, n. 195 ad art. 176 CC).
4.1.3 La garde alternée est la situation dans laquelle les parents
exercent en commun l'autorité parentale, mais se partagent la garde de
l'enfant d'une façon alternée pour des périodes plus ou moins égales,
pouvant être fixées en jours ou en semaines, voire en mois (TF
5A_69/2011 du 27 février 2012 consid. 2.1). Bien que l'autorité parentale
conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne le droit de
déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC ;
ATF 142 III 56 consid. 3.1 et 3.5 et les références citées), elle n'implique
pas nécessairement l'instauration d'une garde alternée (TF 5A_266/2015
du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1 ; TF 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid.
4.4.3).
A teneur de l'art. 298b al. 3ter CC, lorsque l'autorité parentale
est exercée conjointement, l'autorité de protection de l'enfant examine,
selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la
mère ou l'enfant le demande (Amey/Burgat, Les conditions relatives à
l'instauration d'une garde alternée ; analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral
5A_425/2016, Newsletter, Droit matrimonial.ch, février 2017, pp. 4 et 5 et
références citées). Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins
examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant à
une garde alternée, si celle-ci est possible et compatible avec le bien de
l'enfant (TF 5A_527/2015 du 6 octobre 2015 consid. 4). Le bien de l'enfant

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constitue en effet la règle fondamentale en matière d'attribution des droits
parentaux (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant
être relégués au second plan (TF 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1 ;
TF 5A_425/2016 du 15 décembre 2016 consid. 3.4.2 ; ATF 142 III 617
consid. 3.2.3).
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle
ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation des parties, si
l'instauration d'une garde alternée est effectivement à même de préserver
le bien de l'enfant (TF 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1 ; ATF 142 III
617 consid. 3.2.3). A cette fin, le juge doit en premier lieu examiner les
capacités éducatives des parents, lesquelles doivent être données chez
chacun des parents pour pouvoir envisager l'instauration d'une garde
alternée, ainsi que l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents
de communiquer et coopérer compte tenu des mesures organisationnelles
et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce mode de
garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre
les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée. En revanche, un
conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions
liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et
aura en principe pour conséquence d'exposer de manière récurrente
l'enfant à une situation conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire à
son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 ; TF 5A_425/2016 du 15
décembre 2016 consid. 3.4.2).
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le
juge doit dans un deuxième temps évaluer les autres critères
d’appréciation pertinents pour l’attribution de la garde à l’un des parents.
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de
compte la situation géographique et la distance séparant les logements
des deux parents, la capacité et la volonté de chaque parent de favoriser
les contacts entre l’autre parent et l’enfant, la stabilité que peut apporter
à l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment
qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux
parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation, la

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possibilité pour chaque parent de s’occuper personnellement de l’enfant,
l'âge de ce dernier et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social
(TF 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_46/2015 du 26 mai
2015 consid. 4.4.2 et 4.4.5). Les critères d’appréciation précités sont
interdépendants et leur importance varie en fonction du cas d’espèce.
Ainsi, les critères de la stabilité et de la possibilité pour le parent de
s’occuper personnellement de l’enfant auront un rôle prépondérant chez
les nourrissons et les enfants en bas âge alors que l’appartenance à un
cercle social sera particulièrement importante pour un adolescent. La
capacité de collaboration et de communication des parents est, quant à
elle, d’autant plus importante lorsque l’enfant concerné est déjà scolarisé
ou qu’un certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs
des parents nécessite une plus grande organisation (TF 5A_34/2017 du
4 mai 2017 consid. 5.1 ; ATF 142 III 617 consid. 3.2.3).
4.1.4 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient
pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à
sauvegarder le lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, Droit
suisse de la filiation, 4e éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n.
19.20, p. 116). Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le
droit aux relations personnelles est désormais conçu à la fois comme un
droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC) ; il est cependant
également considéré comme un droit de la personnalité de l'enfant qui
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_756/2013 du 9 janvier
2014 consid. 5.1.2, publié in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch]
2014 p. 433 ; ATF 131 III 209 consid. 5, JdT 2005 I 201). Le Tribunal fédéral
relève à cet égard qu'il est unanimement reconnu que le rapport de
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle
décisif dans le processus de recherche d'identité de l'enfant
(TF 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2 ; ATF 127 III 295
consid. 4a ; ATF 123 III 445 consid. 3c, JdT 1998 I 354). Le maintien et le
développement de ce lien étant évidemment bénéfiques pour l'enfant, les

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relations personnelles doivent donc être privilégiées, sauf si le bien de
l'enfant est mis en danger.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a). Ainsi,
il est possible de limiter l'exercice du droit de visite, soit par une réduction
de la durée ou de la fréquence des visites, soit par la mise en place de
modalités particulières (Meier/Stettler, op. cit., nn. 790ss, pp. 521 ss et les
références citées).
4.2 Il convient au préalable de relever que la réglementation de la
prise en charge de B.G.________ doit être fixée à titre provisoire, soit
jusqu'à réception du rapport du SPJ, qui permettra à la justice de paix de
rendre une décision au fond.
Le recourant demande d'avoir sa fille auprès de lui d'avril à
novembre au motif qu’il dispose de meilleures disponibilités pour
s’occuper d’elle pendant environ huit mois de l’année. Or, plaider au mois
de juin que B.G.________ doit lui être confiée jusqu'au mois de décembre
revient à requérir la garde de fait exclusive sur l'enfant et à éloigner, de
facto, celle-ci de sa mère, ce qui pourrait nuire à son bon développement
dès lors qu'elle n'a que trois ans. En outre, même au stade de la
vraisemblance, rien n'indique que le recourant se soit beaucoup occupé de
sa fille jusqu'à présent, cela ayant simplement été indiqué par son conseil
à l'audience. On ne sait rien de ses occupations pendant la période de
basse saison, lorsqu'il n'est pas moniteur de ski/surf, alors qu'il n'est pas
contesté que B.________ ne travaille pour l'instant qu'à 30 %. De plus, le
recourant a lui-même reconnu avoir de la peine à lâcher prise ou à rester
calme et la mère dit craindre pour la sécurité de son enfant lorsqu'elle est
avec son père en raison d'une consommation de cannabis. Au stade de la
vraisemblance, il y a donc lieu de reconnaître de meilleures capacités
parentales à la mère.

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S’agissant de la fréquence des rencontres entre les parents
induite par le système de garde prévu par le premier juge, rien n'indique
en l'état qu'elle soit source de conflits supplémentaires dès lors que les
disputes entre les parties semblaient résulter de désaccords lors de la vie
commune, laquelle n'est plus d'actualité. Il appartiendra au SPJ, dans le
cadre de son enquête, puis à la justice de paix, au moment de rendre sa
décision au fond, d'examiner dans quelle mesure une prise en charge
partagée est envisageable.
5.
5.1 En conclusion, le recours de A.G.________ doit être rejeté et
l’ordonnance entreprise confirmée.
5.2 Le recourant et l’intimée ont tous deux requis l’assistance
judiciaire.
Selon l’art. 117 CPC, une personne a droit à l’assistance
judiciaire aux conditions cumulatives qu’elle ne dispose pas de ressources
suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue de toute
chance de succès (let. b). L’assistance judiciaire doit faire l’objet d’une
nouvelle requête pour la procédure de recours (art. 119 al. 5 CPC).
Dans la mesure où le présent recours, manifestement mal
fondé, était d’emblée dénué de chance de succès, la condition de l’art.
117 let. b CPC n’est pas remplie et la requête d’assistance judiciaire du
recourant doit être rejetée (Tappy, CPC commenté, Bâle 2011, n. 30. ad
art. 117 CPC, p. 474). La requête d’assistance judiciaire de B.________, qui
n’a pas été invitée à se déterminer sur le recours, est sans objet.
5.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
RSV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC).

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Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à B.________, qui n’a pas
été invitée à se déterminer.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire de A.G.________ est rejetée.
IV. La requête d’assistance judiciaire de B.________ est sans objet.
V. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.
(trois cents francs), sont mis à la charge du recourant
A.G.________.
VI. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Loïc Loutan (pour A.G.________),
- Me Laurence Krayenbühl (pour B.________),
- Service de protection de la jeunesse, Unité d'évaluation et missions
spécifiques,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle.
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :