vd_gerichte · ZA22.053041 · 2025-04-17 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 150/22 - 51/2025
ZA22.053041
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 avril 2025
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche et M. Tinguely, juges
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourante,
et
F.________SA, à [...], intimée, représentée par Me Michel D’Alessandri,
avocat à Genève.
_______________
Art. 29 al. 2 Cst ; 42 LPGA ; 6 al. 1, 10 al. 1 et 19 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. G.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a
été engagée par [...] en qualité de maître d’enseignement et de recherche
à 100%, dès le 1er janvier 2006. À ce titre, elle était assurée
obligatoirement contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès de F.________SA (ci-après : [...] ou l’intimée).
Le 15 avril 2021, elle a été victime d’un accident de vélo ayant
entraîné une blessure au genou droit. Elle s’est immédiatement rendue au
[...], où elle a été reçue en consultation par la Dre L.________, médecin
spécialiste en médecine interne générale. Cette médecin l’a adressée au
[...], où des radiographies ont aussitôt été réalisées. Il résulte du rapport
médical établi le même jour par le Dr C.________, médecin spécialiste en
radiologie, que l’assurée souffrait d’une fracture non déplacée
longitudinale rotulienne médiale du genou droit et de débuts de
remaniements dégénératifs fémoro-patellaires et fémoro-tibiaux.
À la suite de cet événement, l’assurée a été en incapacité de
travail totale jusqu’au 30 avril 2021.
F.________SA a été informée de l’événement accidentel subi
par déclaration d’accident du 16 avril 2021. L’assurée a expliqué qu’à la
sortie d’un parking, sur son vélo, elle avait avancé en même temps que la
voiture située devant elle lorsque la barrière s’était levée pour leur
permettre de sortir, mais celle-ci s’était refermée sur elle, la faisant
chuter. Elle était tombée sur le genou droit.
Par rapport du 30 avril 2021 établi à la suite de radiographies
réalisées le même jour, le Dr Y.________, médecin spécialiste en radiologie,
a conclu à une fracture du pôle médial de la rotule.
L’arrêt de travail de l’assurée s’est poursuivi au taux de 50%
du 3 mai au 13 juin 2021.

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Par rapport médical du 2 juin 2021, le Dr D.________, médecin
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a indiqué que l’imagerie médicale mettait en évidence deux
traits de fracture plutôt verticaux. Il a diagnostiqué une fracture multi-
fragmentaire peu déplacée de la rotule droite avec un minime
déplacement du bord médial, qui était tout à fait acceptable.
De nouvelles radiographies ont été réalisées le 4 juin 2021. Par
rapport médical du même jour, le Dr F.________, médecin spécialiste en
radiologie et médecine nucléaire, a fait état de la progression de la
consolidation de la fracture de la facette médiale de la patella droite. Il a
aussi mentionné une ostéophytose du tiers inférieur de la patella.
L’assurée a débuté un traitement physiothérapeutique bi-
hebdomadaire le 9 juin 2021.
L’incapacité partielle de travail s’est poursuivie au taux de
20% du
14 juin au 9 juillet 2021, puis du 9 août au 30 septembre 2021. Cet arrêt
de travail avait pour but de lui permettre de se rendre aux séances de
physiothérapie et effectuer les exercices quotidiens de rééducation qui lui
étaient assignés.
Dans un rapport établi à la suite de radiographies réalisées le
10 août 2021, la Dre K.________, médecin spécialiste en radiologie, a
mentionné une consolidation en cours sans changement significatif de la
fracture de la rotule droite et a évoqué une ébauche dégénérative fémoro-
patellaire.
Une imagerie par résonnance médicale (ci-après : IRM) du
genou droit de l’assurée a été effectuée le 23 septembre 2021. Par
rapport du même jour, le Dr S.________, médecin spécialiste en radiologie,
a diagnostiqué une chondropathie de grade IV du versant patellaire de
l’articulation fémoro-patellaire, prédominante sur le versant médial, de
grade II de la trochlée fémorale et de grade II du condyle fémoral médial.

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L’intéressée présentait également un épanchement articulaire de faible
abondance et une désinsertion capsulo-méniscale au moins partielle au
niveau postéro-moyen du ménisque interne.
Sur requête de sa médecin généraliste, la Dre T.________,
l’assurée a été reçue en consultation les 14 et 30 septembre 2021 par le
Dr N.________, médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur. Il résulte notamment ce qui suit
du rapport médical établi par ce médecin le jour de la deuxième
consultation :
« (…)
Anamnèse :
Patiente de [...] ans, maître d’enseignement et recherche à l’[...],
sportive.
Nous sommes à 5 mois d’un accident de la voie publique avec une
barrière de parking qui l’a heurtée avec chute de son vélo. Prise en
charge aux urgences de [...] avec un diagnostic de double fracture
de la rotule droite traitée conservativement. Mise en place d’une
attelle articulée avec flexion limitée à 60° durant 6 semaines. A
ensuite fait de la physiothérapie x2 par semaine. Actuellement se
plaint de douleurs, a l’impression que depuis 3 semaines elle stagne.
Les douleurs sont présentes lors de la position assise, douleurs à la
montée des escaliers, légèrement moindre à la descente. Pas de
gonflement à signaler ni de blocage du genou droit.
(…)
Sports : Natation, vélo, ski, ski de randonnée
(…)
Examen clinique :
(…)
Genou droit :
Léger épanchement articulaire. Flexion/Extension : 130-0-0 (130-0-
0). Pas de douleur à la palpation du ligament latéral interne et
externe. Genou stable sur le plan frontal et sagittal. Douleur à la
palpation de l’interligne interne avec McMurray test et Grinding test
positifs. Pas de douleur à la palpation de l’interligne externe.
Douleurs palpation péri-rotulienne inféro-médial. Signe du Rabot
+++
(…)
Appréciation :
Patiente de 53 ans, sportive présentant une chondropathie fémoro-
patellaire grade IV post-traumatique principalement localisée au
niveau du compartiment médial de l’articulation fémoro-patellaire et
une chondropathie fémoro-tibiale interne de grade II genou droit.

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Explications claires et objectives des différents diagnostics et des
différentes options thérapeutiques. Nous optons pour la prise en
charge infiltrative qui consistera en une infiltration intra-articulaire
du genou droit de Corticoïdes suivie trois semaines après d’une
infiltration d’Acide Hyaluronique couplé à du Plasma Riche en
Plaquettes.
(…) »
Le Dr N.________ a procédé à une infiltration intra-articulaire de
Depo-Medrol et de Lidocaïne le 5 octobre 2021 et a mis l’assurée au
bénéfice d’un arrêt de travail à 100% dès cette date. Les séances de
physiothérapie ont été suspendues.
Dans un formulaire de F.________SA complété le 17 octobre
2021, le
Dr W.________, médecin d’arrondissement spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a estimé qu’il
existait une relation de causalité naturelle vraisemblablement
prépondérante entre les troubles de la rotule droite et l’accident du 15
avril 2021. S’agissant de la chondropathie du compartiment fémoro-tibial
interne, elle n’était selon lui pas en lien de causalité naturelle au degré de
la vraisemblance prépondérante. Le traitement de physiothérapie prescrit
procédait vraisemblablement de l’accident et était approprié. L’infiltration
de Depo-Medrol et Lidocaïne était vraisemblablement appropriée.
Par rapport du 26 octobre 2021, le Dr N.________ a noté une
diminution de la symptomatologie à trois semaines de la première
infiltration. Lors de l’examen clinique l’assurée n’avait signalé aucune
douleur à la palpation. Le même jour, il a procédé à une infiltration intra-
articulaire d’acide hyaluronique et de plasma riche en plaquettes (ci-
après : PRP).
Une seconde infiltration d’acide hyaluronique et de PRP a été
réalisée le 2 novembre 2021.
L’assurée a repris le suivi physiothérapeutique hebdomadaire
à sec le 10 novembre 2021, associé à des séances en piscine auxquelles

- 6 -
elle se rendait également une fois par semaine. Elle a pu reprendre le
travail à 100% dès le
15 novembre 2021.
Par formulaire de F.________SA complété le 18 novembre 2021,
le
Dr W.________ a précisé que l’incapacité de travail du 5 octobre au 14
novembre 2021 procédait vraisemblablement de l’accident du 15 avril
2021.
Par rapport médical du 30 novembre 2021, le Dr N.________ a
souligné la bonne évolution de la chondropathie fémoro-patellaire et
fémoro-tibiale interne à la suite de la prise en charge infiltrative. Il y avait
lieu de continuer la physiothérapie à sec et en piscine. À l’examen
clinique, aucune douleur n’avait été signalée à la palpation.
Dans un rapport du 12 décembre 2021, ce médecin a expliqué
pour quels motifs la prise en charge infiltrative était à son sens indiquée
dans la situation de l’assurée.
Par rapports de consultation des 21 décembre 2021 et 20
janvier 2022, le Dr N.________ a noté que l’assurée allait bien et n’avait pas
de plainte douloureuse. Il a constaté une bonne progression. À l’examen
clinique, le genou était stable et aucune douleur n’avait été signalée à la
palpation. La physiothérapie se poursuivait à sec et en piscine à des fins
de renforcement musculaire et de proprioception.
Dès le 27 janvier 2022, l’assurée a débuté un entraînement
thérapeutique médical (ci-après : MTT) à raison d’une séance par semaine,
en sus du suivi physiothérapeutique à sec et en piscine qui se poursuivait
parallèlement à raison de séances hebdomadaires.
L’assurée a été en incapacité de travail à 20% du 7 février au
8 mai 2022, selon certificats médicaux du Dr N.________ des 6, 22 février
2022 et 29 mars 2022.

- 7 -
Les constatations faites par le Dr N.________ lors d’une
consultation du 22 février 2022 concernant les douleurs et la progression
étaient les mêmes que lors des précédentes consultations, l’assurée ayant
en sus pu faire une marche de 1h15 et pratiquer la natation (nage crawl)
sans plainte douloureuse. La physiothérapie se poursuivait à des fins de
renforcement musculaire et de proprioception. Ce médecin a également
requis la mise en place d’un protocole Stanish afin de traiter la tendinite
rotulienne présentée par l’intéressée, due à la rééducation.
Dans un formulaire accident de F.________SA complété le 15
avril 2022, le Dr W.________ a indiqué que les pièces au dossier ne
permettaient pas de comprendre les raisons de la poursuite d’une
incapacité de travail à 20% dans une activité vraisemblablement
sédentaire. À douze mois de l’événement, il a proposé une expertise
orthopédique.
Selon un rapport médical du Dr N.________ du 26 avril 2022,
l’assurée allait bien, n’avait plus de douleur et avait pu reprendre
certaines activités sportives sans plainte particulière. Elle n’avait signalé
aucune douleur à l’examen clinique. Elle continuait la physiothérapie à sec
et en piscine ainsi que le MTT à des fins de renforcement musculaire et de
proprioception.
L’assurée a retrouvé une pleine capacité de travail dès le 9
mai 2022. F.________SA a alloué des indemnités journalières durant toute
la période d’incapacité.
À l’issue d’une consultation du 24 mai 2022, l’assurée allait
bien. Elle n’avait émis aucune plainte douloureuse, que ce soit
spontanément ou lors de l’examen clinique. Le Dr N.________ a mis un
terme au suivi spécialisé au vu de la bonne évolution. Il a préconisé la
poursuite de la physiothérapie à sec, en piscine et en MTT à des fins de
renforcement musculaire et de proprioception.

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Le 10 juin 2022, l’assurée s’est rendue dans les locaux de
F.________SA pour un entretien avec un inspecteur des sinistres. Il résulte
du rapport d’entretien établi par ce dernier le 17 juin 2022 que l’intéressée
n’avait jamais suivi de traitement médical pour son genou droit avant
l’événement du 15 avril 2021. Elle n’avait plus de rendez-vous prévu
auprès du médecin spécialiste en orthopédie mais elle restait suivie par
son médecin généraliste à raison d’une consultation par mois. La
physiothérapie se poursuivait.
Durant la période estivale 2022, le traitement
physiothérapeutique a été interrompu pendant quatre semaines entre
juillet et août. L’assurée a repris la physiothérapie à sec
hebdomadairement dès la mi-août, auxquelles se sont ajoutées des
séances de MTT une fois par semaine dès début septembre.
Dans un rapport médial intermédiaire à F.________SA complété
le
7 octobre 2022, la Dre T.________ a posé le diagnostic de fracture de la
rotule du genou droit sur chute avec chondropathie fémoro-patellaire post-
traumatique et fémoro-tibiale. Les consultations avaient lieu à la
demande. Le traitement physiothérapeutique était toujours en cours et
indiqué à des fins de consolidation. L’évolution était favorable avec une
patiente qui progressait et pouvait faire de la natation avec des palmes.
Des douleurs antérieures persistaient « en lien avec tendon rotulien
possiblement versus chondropathie ». Son pronostic était bon, il n’y avait
plus d’incapacité de travail. Elle a ajouté que l’objectif annoncé par la
physiothérapeute au début du mois d’octobre 2022 était de débuter un
renforcement avec charges, de lutter contre la kinésiophobie, de continuer
un programme hebdomadaire comprenant une séance de MTT et une
séance de physiothérapie avec du renforcement, du travail de
proprioception, l’apprentissage des sauts et une mise en charge
symétrique.
F.________SA a soumis le cas au Dr R.________, médecin
d’arrondissement spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie

- 9 -
de l’appareil locomoteur, qui a complété le formulaire de renseignements
idoine le 15 octobre 2022. Il en est ressorti que l’assurée avait subi une
fracture multi-fragmentaire, sans déplacement de la rotule ni interruption
du système extenseur du genou droit, pour laquelle un traitement par
immobilisation était justifié. Il a mentionné l’IRM du
23 septembre 2021 mettant en évidence une chondropathie fémoro-
patellaire de grade IV. L’accident a selon lui provoqué une aggravation
décisive de cette pathologie. Il n’y avait pas de statu quo dans ce cas de
fracture articulaire. Il a relevé que selon le Dr N.________, l’évolution était
déjà satisfaisante en mai 2022 et ne nécessitait plus de suivi spécialisé ; la
mobilité du genou était normale. Au vu du grand nombre de séances de
rééducation effectuées, l’assurée pouvait réaliser par elle-même les
exercices qui lui avaient été enseignés. Il n’y avait pas de nécessité de
poursuivre la rééducation. Le Dr R.________ a rappelé que selon la
littérature, la physiothérapie prolongée n’influait pas sur la survenue
ultérieure de l’arthrose. Il n’y avait pas d’amélioration à attendre dans un
futur proche au vu de la bonne évolution. La situation médicale était
stabilisée et une expertise n’était pas nécessaire.
Par décision du 20 octobre 2022, F.________SA a informé
l’assurée que son droit aux prestations de l’assurance-accidents
s’éteignait au 20 octobre 2022. Elle a estimé que selon la documentation
médicale au dossier, la situation était stabilisée et ne nécessitait plus de
suivi spécialisé ni de physiothérapie, l’intéressée ayant en outre pu
reprendre son activité au taux de 100% dès le 9 mai 2022.
Une copie de cette décision a été adressée à [...], assureur
maladie, laquelle n’a pas formé opposition.
L’assurée s’est pour sa part opposée à cette décision par
courrier du
18 novembre 2022, en concluant à son annulation et à l’octroi de
prestations de l’assurance-accidents au-delà du 20 octobre 2022. Selon
elle, la stabilisation médicale n’était pas atteinte. La mobilité n’était pas
normale, puisqu’elle ne pouvait toujours pas courir, sauter et porter des

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charges ou marcher en montée sur de longues distances. Des progrès
devaient encore être faits en rééducation afin qu’elle puisse récupérer
l’ensemble des fonctions de son genou droit, comprenant de nouveaux
exercices qu’elle ne pouvait pas pratiquer seule. Elle a également fait
valoir que la chondropathie dont elle souffrait n’avait pas une origine
dégénérative mais était due à l’accident, puisque visible sur l’IRM du 10
août 2021. Elle a souligné qu’avant l’événement du 15 avril 2021, elle
pratiquait de nombreux sports dont certains très intenses comme le ski et
le ski de randonnée, sans qu’elle n’ait jamais ressenti de douleurs au
genou. Outre la décision entreprise, elle a produit une attestation de la
Dre T.________ du 22 juin 2022, certifiant qu’elle n’avait présenté aucun
problème au niveau du genou droit avant l’accident du 15 avril 2021 et
qu’elle était jusqu’à cette date très sportive et engagée dans des activités
physiques sollicitantes.
Par décision sur opposition du 30 novembre 2022, F.________SA
a confirmé que le droit aux prestations de l’assurance-accidents de
l’assurée prenait fin au 20 octobre 2022, se fondant essentiellement sur
l’appréciation du Dr R.________ et soulignant qu’aucun élément
contredisant celle-ci n’avait été apporté.
B. Par acte du 28 décembre 2022, G.________ a recouru contre
cette décision sur opposition auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal vaudois, concluant à son annulation et à l’octroi de
prestations de l’assurances-accidents au-delà du 20 octobre 2022, en
particulier la prise en charge du traitement de physiothérapie. Elle a en
premier lieu invoqué une violation du droit d’être entendue, dans la
mesure où ses médecins traitants n’avaient pas pu s’exprimer sur
l’appréciation du médecin d’arrondissement qui avait vraisemblablement
fondé la décision litigieuse. Sur le fond, elle a en substance fait valoir que
la chondropathie dont elle souffrait était en lien de causalité avec
l’accident subi. Avant cet événement, elle pratiquait la natation avec
palmes deux fois par semaine sur un kilomètre, faisait du vélo deux à trois
fois par semaine, de la randonnée en montagne en été et du ski en hiver.
Elle n’avait pas encore retrouvé la fonction complète de son genou, de

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sorte que la poursuite de la physiothérapie se justifiait pour faire
progresser sa mobilité et retrouver le statu quo sine vel ante. Un lot de
pièces était annexé à son recours, comprenant notamment :
- Un rapport de sa physiothérapeute, J.________, du 3 octobre
2022, dont il résulte notamment qu’elle bénéficiait hebdomadairement
d’une séance de physiothérapie et d’une séance de MTT, pratiquait de la
natation avec et sans palmes bi-hebdomadairement et se rendait à vélo
au travail. La physiothérapie était axée sur des exercices de renforcement
des membres inférieurs, sans poids, des exercices de proprioception
unipodale par déstabilisation, l’apprentissage des sauts et le
développement d’une mise en charge symétrique entre la jambe droite et
la jambe gauche. L’objectif des prochaines séances était de débuter le
renforcement avec charge, d’atteindre un ratio d’environ 1.5-1.6 dans les
deux membres inférieurs entre le quadriceps et l’ischio-jambier et de
lutter contre la kinésiophobie. L’assurée présentait des douleurs au tendon
rotulien qui disparaissaient après un court échauffement et ne dépassaient
pas une intensité de 4 sur une échelle de 10.
- Un rapport de J.________ du 7 novembre 2022, duquel il
ressort notamment que l’assurée avait besoin de poursuivre la
physiothérapie afin que les exercices pour retrouver sa masse musculaire
puissent lui être indiqués. Toutes les fonctions du genou droit n’étaient
pas retrouvées, notamment la stabilité lors du port de charges lourdes et
les sauts bi et unipodaux. De plus, en raison des douleurs présentes,
l’intéressée effectuait une surcharge de son membre inférieur
controlatéral, ce qui engendrait des douleurs au niveau du plateau tibial et
du tendon rotulien. La poursuite de la physiothérapie était donc bénéfique
afin de continuer à réduire les douleurs et le risque de pathologies dues à
la surcharge. En août 2022, elle nageait 900 mètres en crawl sans palmes,
les autres nages étant impossibles en raison de la douleur et des crampes.
En novembre 2022, elle effectuait du crawl avec palmes sur 1,5 kilomètre
et du dos crawlé avec palmes sur un kilomètre, le tout sans douleurs ni
crampes.
- Une attestation du Prof. H.________, médecin spécialiste en
médecine interne générale, du 8 décembre 2022, certifiant que l’assurée a
été vue à la [...] le 2 janvier 2020 pour des tests hypoxiques.

- 12 -
- Une attestation du [...] du 9 décembre 2020 certifiant que
l’assurée a participé à un cours d’initiation de ski de randonnée, sur deux
jours, en février 2020.
L’intimée a répondu le 9 février 2023, en concluant, sous suite
de frais et dépens, au rejet du recours et à la confirmation de la décision
sur opposition du
30 novembre 2022. Relevant que la recourante avait retrouvé une entière
capacité de travail dès le 9 mai 2022, elle a soutenu qu’à cette période la
situation médicale était stabilisée et qu’aucune amélioration sensible ne
pouvait être attendue de la poursuite de la physiothérapie. La recourante
avait continué ce traitement uniquement à des fins de renforcement
musculaire, de sorte qu’il n’apparaissait plus approprié et ne devait plus
être pris en charge.
Par ordonnances des 15 mai et 15 août 2023, la juge
instructrice a donné suite aux requêtes de la recourante et suspendu la
procédure jusqu’au
31 octobre 2023.
La recourante a répliqué le 30 octobre 2023. Elle a fait valoir
qu’elle continuait à ressentir des douleurs au genou droit, inexistantes
avant l’accident du
15 avril 2021. Son état n’était ainsi toujours pas stabilisé. Elle a produit un
lot de pièces comprenant notamment :
- Un rapport médical du Dr N.________ du 8 novembre 2022, qui
avait reçu l’assurée en consultation sur requête de la Dre T.________. Selon
ce spécialiste, la patiente allait bien dans l’ensemble avec une
amélioration de la symptomatologie lors de ses activités sportives, mais
ressentait des douleurs péri-rotuliennes et au niveau du genou
controlatéral après certaines activités sportives intenses. À l’examen
clinique, les deux genoux étaient secs, sans gradient thermique. Le
quadriceps présentait une bonne trophicité. La flexion/extension était de
130 :0 :0. Il n’y avait pas de douleur à la palpation, hormis une légère
douleur au niveau médial de la rotule. Le genou droit présentait une bonne

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évolution. La patiente était rassurée concernant ses activités sportives,
elles étaient de bonne intensité et étaient bien tolérées par son genou
droit. Le Dr N.________ a noté que la physiothérapie se poursuivait à sec et
en MTT à la convenance de sa patiente, pour renforcement musculaire et
proprioception. Aucune prochaine consultation n’était prévue au vu de la
bonne évolution de la situation.
- Une demande de consultation adressée par la Dre T.________
auprès du Service [...] du Z.________ (ci-après : [...]), le 23 janvier 2023, en
raison de la persistance de douleurs invalidantes ressenties au genou
droit, malgré un investissement majeur de sa patiente dans des séances
de physiothérapie, associé à une reprise d’activité physique progressive.
Elle souffrait alors au repos, en position assise ou à la marche, avec des
douleurs qu’elle localisait essentiellement dans le compartiment antérieur
au niveau du pôle supérieur de la rotule. La perspective de garder des
douleurs avec une limitation conséquente de ses capacités physiques
n’était pas envisageable pour l’assurée, qui se demandait si d’autres
possibilités de prise en charge existaient dans sa situation.
- Un certificat médical de la Dre T.________ du 23 mars 2023,
attestant que sa patiente n’avait jamais mentionné de douleurs au genou
droit avant l’accident du 15 avril 2021 et qu’elle pratiquait auparavant une
activité physique régulière et variée. L’intéressée lui avait rapporté qu’elle
continuait de présenter des douleurs importantes au niveau du genou
droit lors de la sollicitation dans certains mouvements, par exemple après
la natation avec des palmes, le vélo ou la marche en montée ou lors d’un
essai de reprise du ski. Elle ne pouvait pas courir ni sauter sans ressentir
de douleurs.
- Un rapport du 31 juillet 2023 des Drs X.________ et M.________,
spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur au Z.________. Après avoir rappelé l’anamnèse de l’assurée,
ces médecins ont indiqué qu’elle se plaignait essentiellement de douleurs
musculaires à hauteur du genou droit présentes déjà au repos, qui étaient
nettement soulagées par la pratique de la piscine pendant une durée de
24 à 48 heures post effort. Elle ne décrivait pas de douleurs à la marche à
plat ni à la montée ou descente des escaliers et son genou droit ne
présentait pas de tuméfaction. Elle ressentait un genou stable, sans

- 14 -
blocage. Elle ne faisait plus de physiothérapie et ne prenait aucune
antalgie. Leur patiente se plaignait également d’une « bosse » sur le
versant interne à la suite d’une deuxième infiltration de PRP, douloureuse
à la palpation ainsi qu’à l’effort, mais sans douleurs nocturnes. La patiente
avait pu poursuivre la pratique de la piscine ainsi que quelques jours de
ski durant l’hiver avec des douleurs péjorées quelques jours plus tard. La
pratique régulière de vélo impliquait uniquement une gêne antérieure à
hauteur du genou. Des séances d’acupuncture permettaient de soulager
temporairement les douleurs. Les Drs X.________ et M.________ n’avaient
pas de proposition chirurgicale à offrir. Ils ont suggéré une suite de prise
en charge à la consultation de médecine du sport pour un travail en
physiothérapie adaptée et une éventuelle nouvelle infiltration de PRP.
- Une note de consultation du 25 août 2023 du Prof. B.________,
médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation, de laquelle il
ressort que l’assurée présentait une récidive de douleurs au genou droit
depuis quelques temps, notamment sur le tendon patellaire. Une
formation kystique était apparue à la partie antéro-interne après une
injection de PRP, qui l’avait néanmoins bien soulagée. À l’examen clinique,
la génuflexion était douloureuse et incomplète, un minime épanchement a
été constaté, il n’y avait pas de douleurs à la contraction contrariée des
extenseurs ni de signes méniscaux. Le Prof. B.________ a prescrit des
séances de physiothérapie afin de traiter l’enthésopathie selon
ordonnance du même jour.
L’intimée a dupliqué le 20 novembre 2023, en expliquant que
les nouvelles pièces produites par la recourante n’apportaient aucun
élément susceptible de changer son appréciation de la situation.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition

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n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à la prise en charge
d’un traitement, singulièrement de séances de physiothérapie, au-delà du
20 octobre 2022.
3. Dans un premier grief de nature formelle, la recourante
invoque une violation de son droit d’être entendue dès lors que l’intimée
ne lui aurait pas transmis l’avis du médecin d’assurance sur lequel était
fondée la décision litigieuse.
a) Spécifiquement prévu aux art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) et 42 LPGA,
le droit d'être entendu garantit notamment à la personne concernée le
droit d’avoir accès au dossier pour connaître préalablement les éléments
dont dispose l’autorité et jouir ainsi d’une réelle possibilité de faire valoir
ses arguments avant qu’une décision ne soit prise touchant sa situation
juridique (ATF 146 IV 218 consid. 3.1.1 ; 144 II 427 consid. 3.1 ; 142 III 48
consid. 4.1.1 et les références). Selon la jurisprudence, la garantie
constitutionnelle de l’accès au dossier comprend le droit de consulter des
pièces au siège de l’autorité, de prendre des notes et de faire des
photocopies, pour autant qu’il n’en résulte pas un surcroît de travail
excessif pour l’autorité (ATF 131 V 35 consid. 4.2 ; 126 I 7 consid. 2b ; 122
I 109 consid. 2b).
Une condition nécessaire du droit de consulter le dossier est
que l’autorité, lorsqu’elle verse au dossier de nouvelles pièces dont elle

- 16 -
entend se prévaloir dans sa décision, soit tenue d’en aviser les parties
(ATF 143 IV 380 consid. 1.1 ; 132 V 387 consid. 3.1). Les parties doivent
ainsi être informées lorsque de nouvelles pièces essentielles, qu’elles ne
connaissent pas et ne peuvent pas non plus connaître, sont ajoutées au
dossier (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 ; 132 V 387 consid. 6.2 et les
références).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 144 I
11 consid. 5.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.2). Cette
violation peut cependant être réparée lorsque la partie lésée a la
possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un
plein pouvoir d'examen (ATF 145 I 167 consid. 4.4 ; 142 II 218 consid.
2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2). Toutefois, une telle réparation doit rester
l'exception et n'est admissible, en principe, que dans l'hypothèse d'une
atteinte qui n'est pas particulièrement grave aux droits procéduraux de la
partie lésée ; cela étant, une réparation de la violation du droit d'être
entendu peut également se justifier, même en présence d'un vice grave,
lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à un
allongement inutile de la procédure, ce qui serait incompatible avec
l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un
délai raisonnable (ATF 147 IV 340 consid. 4.11.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ;
137 I 195 consid. 2.3.2 et les références).
b) En l’occurrence, une décision a été rendue par l’intimée le
20 octobre 2022, contre laquelle la recourante a formé opposition.
Contrairement à ce qu’elle prétend, elle a donc eu tout le loisir, au cours
de la procédure d’opposition, de prendre connaissance de l’ensemble des
pièces médicales au dossier, et de les soumettre à ses médecins traitants
afin qu’ils se prononcent à leur sujet avant la reddition de la décision
litigieuse. On ne décèle dès lors aucune violation de son droit d’être
entendue.

- 17 -
Au demeurant, même dans l’hypothèse où une telle violation
devait être admise in casu, il conviendrait de constater qu’un éventuel
manquement serait réparé devant l’autorité de céans, le recours selon les
art. 56 ss LPGA étant un moyen de droit permettant un examen complet
de la décision entreprise, en fait et en droit. La recourante a ainsi eu la
possibilité de faire valoir ses arguments de façon circonstanciée dans le
cadre de la présente procédure de recours, au cours de laquelle elle a
d’ailleurs produit plusieurs rapports médicaux de ses médecins traitants.
c) Partant, le grief tiré d’une violation du droit d’être entendu
doit être rejeté.
4. a) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; TF 8C_105/22 du 12 juillet
2022 consid. 4.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du
litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 9C_253/2024 du 17 octobre 2024 consid. 3.3).
b) En l’occurrence, la recourante a produit des pièces
médicales postérieures à la décision litigieuse. Dans la mesure où elles
sont étroitement liées à la question de savoir si elle peut prétendre à
l’octroi de prestations de l’assurance-accidents au-delà du 20 octobre
2022, la cour de céans les a prises en compte.
5. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident

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professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) aa) Le droit à des prestations découlant d’un accident
assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se
serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière sans l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de la personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la
condition sine qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435
consid. 1 et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020
consid. 3.1).
bb) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre
l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le
cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).

- 19 -
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
cc) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins,
les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). À l’inverse, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28
octobre 2021 consid. 3.3).
c) Parmi les prestations allouées en cas d’accident figurent
notamment le droit au traitement médical approprié des lésions résultant
de l’accident
(art. 10 al. 1 LAA) et le droit à une indemnité journalière en cas
d’incapacité totale ou partielle de travailler (art. 16 al. 1 LAA).
La prestation temporaire que constitue le traitement médical
n’est allouée qu'aussi longtemps que sa continuation est susceptible
d'apporter une amélioration sensible de l'état de l'assuré (art. 19 al. 1, 1ère
phrase, LAA a contrario). L'amélioration de l'état de santé se détermine
notamment en fonction de l'augmentation ou de la récupération probable

- 20 -
de la capacité de travail réduite par l'accident. L'utilisation du terme
"sensible" par le législateur montre que l'amélioration que doit amener
une poursuite du traitement médical doit être significative (ATF 143 V 148
consid. 3.1 ; TF 8C_176/2023 du 6 décembre 2023 consid. 3). Ni la
possibilité lointaine d'un résultat positif de la poursuite d'un traitement
médical, ni un progrès thérapeutique mineur à attendre de nouvelles
mesures - comme une cure thermale - ne donnent droit à sa prise en
charge. Il ne suffit pas non plus qu'un traitement physiothérapeutique
puisse éventuellement être bénéfique pour la personne assurée. Dans ce
contexte, l'état de santé doit être évalué de manière prospective
(TF 8C_176/2023 du 6 décembre 2023 consid. 3 ; 8C_20/2022 du 10 juin
2022 consid. 6.2 ; 8C_95/2021 du 27 mai 2021 consid. 3.2).
Lorsqu’il n’y a plus lieu d'attendre de la continuation du
traitement médical une sensible amélioration de l'état de santé, l'assureur
doit mettre fin au paiement du traitement médical et des indemnités
journalières et examiner le droit à une rente d'invalidité et à une
indemnité pour atteinte à l’intégrité (art. 19 al. 1 LAA ; ATF 134 V 109
consid. 4.1 et les références citées ; TF 8C_39/2020 du 19 juin 2020
consid. 3.2). Lorsque la personne assurée a une capacité de travail limitée
dans son activité habituelle mais dispose d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues, le cas
doit en règle générale être clos, même si l’état de santé de la personne
assurée pourrait encore être amélioré par la poursuite du traitement
médical ou prévenir une éventuelle péjoration (TF 8C_142/2017 du 7
septembre 2017 consid. 5.2.1 ; 8C_14/2010 du 4 août 2010 consid. 5).
6. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres

- 21 -
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées). Il n’existe aucun principe juridique
dictant à l’administration ou au juge de statuer en faveur de la personne
assurée en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références
citées).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_559/2022 du 21 mars 2023 consid. 3.1.1 et
les références citées).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui

- 22 -
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017
consid. 3.3).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
7. a) En l’espèce, il est constant que l’événement du 15 avril
2021 constitue un accident au sens de l’art. 4 LPGA. L’intimée a d’ailleurs
octroyé des prestations à la recourante, notamment sous la forme
d’indemnités journalières allouées durant les périodes d’incapacité de
travail présentées par celle-ci et de la prise en charge de séances de
physiothérapie jusqu’au 20 octobre 2022.
La recourante prétend toutefois à la poursuite de la prise en
charge du traitement physiothérapeutique au-delà de cette date, au motif
que les douleurs persistantes ressenties au genou droit seraient encore
dues à l’accident subi. Elle se fonde en particulier sur l’avis du Dr
N.________, lequel a qualifié la chondropathie observée sur l’imagerie
médicale de « post-traumatique ». Elle souligne en outre qu’elle n’avait
jamais ressenti de douleurs avant l’accident en question et reproche aux
médecins d’assurance de n’avoir pas suffisamment motivé leurs
conclusions.

- 23 -
L’intimée soutient pour sa part que la fracture méniscale était
due à l’accident, mais que la chondropathie était préexistante et n’a pas
été causée par celui-ci. Se fondant sur la documentation médicale au
dossier, singulièrement sur les avis sollicités auprès de deux médecins
d’assurance, elle considère que la stabilisation médicale était atteinte dès
le mois de mai 2022, période à partir de laquelle plus aucun traitement
n’était susceptible d’apporter une évolution significative. Il se justifiait dès
lors de ne plus allouer de prestations de l’assurance-accidents dès la date
de sa décision intervenue en octobre 2022.
b) Les radiographies réalisées immédiatement après
l’événement accidentel ont mis en évidence deux atteintes : une fracture
rotulienne et des débuts de remaniements dégénératifs fémoro-patellaire
et fémoro-tibiaux (cf. rapport du
Dr C.________ du 15 avril 2021). La fracture de la rotule a été confirmée par
les imageries réalisées les 30 avril, 2 et 4 juin, 10 août et 23 septembre
2021. Les remaniements dégénératifs ont également été relevés
ultérieurement par plusieurs médecins radiologues : le 4 juin 2021, le Dr
F.________ a mentionné une ostéophytose du tiers inférieur de la patella,
puis la Dre K.________ a évoqué une ébauche dégénérative fémoro-
patellaire dans un rapport médical du 10 août 2021. Enfin, l’IRM du 23
septembre 2021 a permis au Dr S.________ de poser le diagnostic de
chondropathie fémoro-patellaire de grade IV ainsi que de la trochlée
fémorale et du condyle fémoral médial de grade II.
Il est constant et non contesté que l’accident du 15 avril 2021
est à l’origine de la fracture rotulienne visible sur les radiographies au
dossier.
S’agissant de la chondropathie, les imageries médicales
démontrent qu’elle était préexistante au jour de l’accident, puisqu’elle
était visible sur les radiographies réalisées immédiatement après la chute.
Par ailleurs, à seulement cinq mois de l’événement accidentel, la maladie,
qui consiste en une dégénérescence du cartilage survenant par nature de
manière progressive et non soudainement, était à un stade avancé (grade

- 24 -
IV). Cela confirme ainsi qu’elle était déjà installée lorsque l’accident s’est
produit. Les médecins d’assurance ont pour le surplus confirmé l’origine
dégénérative de l’atteinte cartilagineuse. Le Dr W.________ a retenu que la
chondropathie n’était pas en lien de causalité naturelle et adéquate avec
l’accident subi, au degré de la vraisemblance prépondérante (cf. rapport
de ce médecin du 17 octobre 2021). Le Dr R.________ a quant à lui affirmé
que l’accident avait causé une aggravation décisive de la situation (cf.
rapport médical du
15 octobre 2022).
Le grief de la recourante en lien avec le manque de motivation
affectant les avis des médecins d’assurance tombe à faux. Leurs avis sont
certes concis. Toutefois, mis en lien avec les multiples imageries
médicales du dossier, desquelles il résulte indubitablement que la maladie
était installée lorsque la recourante est tombée de son vélo, il apparaît
que des rapports plus étayés n’étaient pas de nature à permettre de voir
les choses différemment. On relèvera pour le surplus que l’apparition
d’une telle pathologie ne surprend pas chez une personne de l’âge de la
recourante, qui pratiquait intensément plusieurs activités sportives très
sollicitantes, notamment pour les genoux s’agissant du ski et du ski de
randonnée.
La désignation de cette atteinte comme « post-traumatique »
par le
Dr N.________ dans ses rapports médicaux n’amène pas à une appréciation
différente. En effet, l’utilisation de ce terme dans le langage médical n'est
pas forcément synonyme d'une atteinte en rapport de causalité avec un
traumatisme. Cette expression est aussi souvent utilisée pour décrire une
chronologie d'événements, c'est-à-dire qu'une atteinte est constatée après
un traumatisme. Dans ce contexte, il convient d'examiner dans chaque
cas d'espèce le sens à donner à ce terme (TF 8C_108/2020 du 22
décembre 2020 consid. 4.4.5 ; 8C_650/2019 du 7 septembre 2020 consid.
4.3.3 et les références citées). En l’occurrence, le Dr N.________ ne précise
pas s’il fait état, par cette formulation, d’un rapport de causalité avec
l’accident ou s’il indique simplement que l’atteinte est apparue

- 25 -
postérieurement à cet événement. La mention de l’accident du 15 avril
2021 après l’utilisation du terme « post-traumatique » dans son rapport du
2 novembre 2021 ne suffit pas non plus à remettre en cause l’origine
dégénérative de la chondropathie, dans la mesure où ce médecin n’a
aucunement expliqué pourquoi tel ne serait pas le cas. Dans ces
conditions, il sied de considérer que la chondropathie a été révélée
postérieurement à l’accident et que c’est en cela qu’elle est post-
traumatique, sur le plan temporel et non causal.
La recourante s’est prévalue à maintes reprises du fait qu’elle
n’avait auparavant jamais ressenti de douleurs au genou droit, même
pendant la pratique intense de différents sports. Or, il s’agit d’un
raisonnement post hoc ergo propter hoc qui ne fonde pas de lien de
causalité selon la jurisprudence constante
(cf. consid. 5.b.aa supra).
c) Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que l’accident
du
15 avril 2021 a causé une fracture rotulienne et que la chondropathie dont
souffre la recourante est d’origine dégénérative, ayant uniquement été
révélée par l’événement accidentel.
8. Reste à déterminer jusqu’à quand la recourante peut
prétendre à des prestations de l’assurance-accidents en raison de la
fracture subie et de l’aggravation de sa pathologie.
a) En l’occurrence, la documentation médicale au dossier met
en évidence l’évolution des atteintes subies par la recourante au cours du
temps.
Dans les suites immédiates de l’accident du 15 avril 2021, une
immobilisation a été nécessaire. Puis un suivi physiothérapeutique a été
initié au début du mois de juin 2021, à raison de deux séances
hebdomadaires. En septembre 2021, en raison de la persistance des
douleurs, la recourante a été adressée au Dr N.________, qui a proposé des

- 26 -
infiltrations. Ce traitement a diminué la symptomatologie douloureuse et a
permis une bonne évolution de la situation
(cf. rapports médicaux de ce médecin des 26 octobre et 30 novembre
2021). Suspendu en raison des infiltrations, le traitement
physiothérapeutique a pu être repris dès le 10 novembre 2021, à raison de
deux séances hebdomadaires, dont l’une en piscine. La situation a
continué d’évoluer favorablement par la suite. Ainsi, en décembre 2021 et
janvier 2022, la recourante allait bien, son genou était stable et elle
n’avait plus de plainte douloureuse. Les séances de physiothérapie à sec
et en piscine se sont poursuivies à des fins de renforcement musculaire et
de proprioception, auxquelles s’est ajoutée une séance de MTT par
semaine (cf. rapports médicaux du Dr N.________ des 21 décembre 2021 et
20 janvier 2022). Dès février 2022, la recourante a pu pratiquer la natation
(nage crawl) et la marche pendant 1h15 sans douleurs. Une tendinite
rotulienne a débuté en raison de la rééducation, traitée par la mise en
place d’un protocole Stanish durant les séances de physiothérapie (cf.
rapport du Dr N.________ du 22 février 2022). Elle a pu poursuivre la
reprise d’activités sportives sans douleurs ni plaintes particulières (cf.
rapport du Dr N.________ du 26 avril 2022).
Au vu de la bonne évolution de la situation, la recourante a pu
recommencer à travailler à 100% dès le 9 mai 2022. Sa capacité de travail
n’était ainsi plus impactée par les atteintes subies au genou droit. Le suivi
orthopédique s’est en outre terminé à la même période, le Dr N.________
ayant toutefois préconisé la poursuite de la physiothérapie à des fins de
renforcement et de proprioception (cf. rapport médical de ce médecin du
24 mai 2022). La reprise d’activités sportives s’est aussi poursuivie. En
août 2022, la recourante était capable de nager 990 mètres en crawl, sans
palmes. En octobre 2022, elle pouvait utiliser son vélo quotidiennement
comme moyen de transport et avait pu reprendre la natation bi-
hebdomadairement avec et sans palmes. Un mois plus tard, elle pouvait
nager en crawl et dos crawlé avec palmes, respectivement sur 1,5 et 1
kilomètre, sans douleurs ni crampes (cf. rapport de J.________ des 3
octobre et 7 novembre 2022 ; rapport médical de la Dre T.________ du 7
octobre 2022). En présence d’une assurée ayant retrouvé une pleine

- 27 -
capacité de travail et pouvant pratiquer du sport régulièrement, on voit
mal quelle(s) amélioration(s) notable(s) de son état de santé au sens de la
jurisprudence fédérale pouvai(en)t encore être attendue(s). L’appréciation
du Dr R.________ peut ainsi être suivie. L’évolution était satisfaisante et
aucune amélioration sensible ne pouvait être escomptée, la situation étant
ainsi stabilisée (cf. rapport de ce médecin d’assurance du 15 octobre
2022).
La recourante se prévaut du fait que la physiothérapie devait
se poursuivre à des fins de consolidation, avec l’objectif de travailler le
renforcement, sans charge puis avec charges, de lutter contre la
kinésiophobie, de débuter l’apprentissage des sauts et de travailler la mise
en charge symétrique afin de diminuer les douleurs et le risque de
pathologies dues à la surcharge (cf. rapport de J.________ des 3 octobre et
7 novembre 2022 ; rapport médical de la Dre T.________ du 7 octobre
2022), afin qu’elle puisse retrouver l’ensemble des fonctions de son
genou. À cet égard, on rappellera qu’il ne suffit pas qu’un traitement
physiothérapeutique puisse éventuellement être bénéfique pour que sa
prise en charge soit justifiée (cf. consid. 5.c supra), le Dr R.________ ayant
pour le surplus expliqué qu’un tel traitement sur le long terme n’avait pas
d’incidence sur les pathologies arthrosiques (cf. rapport de ce médecin du
15 octobre 2022). Par ailleurs, les douleurs encore ressenties par la
recourante survenaient essentiellement après la pratique intense de
sports, tels que la natation avec palmes, le vélo, la marche en montée et
le ski. Or, le fait d’être limitée dans la pratique intense d’activités
sportives était inenvisageable pour la recourante (cf. rapport médical du
Dr N.________ du 8 novembre 2022 ; rapports médicaux de la Dre
T.________ des 23 janvier et 23 mars 2023). Il ne s’agissait ainsi plus
d’améliorer la capacité de travail, retrouvée depuis le mois de mai 2022,
ou d’apporter un progrès important. La poursuite du traitement semblait
au contraire avoir comme objectif de permettre à la recourante de pouvoir
exercer à nouveau toutes les activités sportives intenses auxquelles elle
était accoutumée avant l’accident. On se situe dès lors au-delà de la
notion d’ « amélioration notable » justifiant la poursuite de la prise en
charge d’un traitement au sens de la jurisprudence, étant au demeurant

- 28 -
relevé que la persistance de troubles ou de douleurs de caractère
chronique ne s’oppose quoi qu’il en soit pas à la constatation d’une
stabilisation médicale (cf. dans ce sens TF 8C_247/2018 du 1er avril 2019
consid. 5.3 et les références citées).
Les rapports médicaux établis les 31 juillet et 25 août 2023 à
la suite d’une consultation auprès du Service [...] du Z.________ et d’un
examen par un spécialiste en médecine physique et de réadaptation ne
permettent pas une appréciation différente de la situation. Ces pièces
n’apportent aucun nouvel élément, dans la mesure où il en ressort que les
douleurs étaient toujours dues à la pratique intensive de diverses activités
sportives. Les spécialistes proposaient les mêmes traitements
qu’auparavant, c’est-à-dire de la physiothérapie à des fins de
renforcement musculaire et une éventuelle nouvelle infiltration afin de
soulager les douleurs installées (cf. rapport médical des Drs X.________ et
M.________ du 31 juillet 2023 et rapport du Prof. B.________ du 25 août
2023).
b) Au vu de ce qui précède, il y a lieu d’admettre qu’il est
établi au degré de la vraisemblance prépondérante que la situation était
stabilisée au mois d’octobre 2022 et que la poursuite de la physiothérapie
ne se justifiait plus. Par conséquent, la décision d’arrêter l’octroi de
prestations au 20 octobre 2022 peut être confirmée.
9. a) En définitive, mal fondé, le recours doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 29 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 30 novembre 2022 par
F.________SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- G.________,
- F.________SA,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 30 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :