vd_gerichte · ZD21.039352 · 2022-10-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 344/21 - 303/2022
ZD21.039352
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 octobre 2022
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mmes Berberat et Durussel, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; 87 al. 2 – 3 et
88a al. 1 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
ressortissant kosovar, est arrivé en Suisse en [...]. Il est actuellement au
bénéfice d’une autorisation d’établissement (permis C). Il est marié et
père de trois enfants, nés en [...], [...] et [...]. Sans formation
professionnelle, il a notamment travaillé en Suisse comme aide-
constructeur métallique, puis comme aide-réviseur de citernes. Il a déposé
une première demande de prestations de l’assurance-invalidité le 11
septembre 2007, en raison de lombalgies sur discopathie. L’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
nié le droit à une rente, par décision du 25 septembre 2008, en
considérant que l’assuré disposait d’une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée sédentaire ou semi-sédentaire, dans laquelle il
pourrait alterner les positions debout et assise, sans port de charge
supérieure à 15 kilos ni travaux en porte-à-faux ou penché en avant. Il
pouvait y réaliser un revenu excluant le droit à une rente. L’OAI se fondait
notamment sur un rapport médical établi le 12 juin 2008 par le Dr
W.________, médecin au SMR (Service médical régional de l’assurance-
invalidité), dans lequel celui-ci faisait état, au terme d’un examen clinique,
de lombalgies chroniques sans trouble neurologique et d’une discopathie
modérée L5-S1 ainsi que d’une sarcoïdose à localisations multiples,
compatibles avec l’exercice d’une activité adaptée telle que décrite ci-
avant.
b) L’assuré a repris une activité professionnelle, d’abord
comme chauffeur-livreur pour le compte de la société P.________ Sàrl à
[...], puis comme ouvrier de production au service de l’N.________ SA à [...].
Dans les deux cas, il a bénéficié dans un premier temps d’une aide au
placement de l’assurance-invalidité, avec des allocations d’initiation au
travail. Dans le contexte d’une incapacité de travail dès le mois de
novembre 2014, le dernier employeur a résilié les rapports de travail le
liant à l’assuré pour le 31 avril 2015.

- 3 -
B. a) Le 27 mai 2015, Z.________ a déposé une seconde demande
de prestations de l’assurance-invalidité. L’OAI a nié le droit à une rente et
à des mesures de reclassement professionnel par décision du 9 janvier
2017. Il a toutefois alloué des allocations d’initiation au travail dans
l’entreprise de plâtrerie-peinture S.________ Sàrl au [...], dès le 1er janvier
2018, comme aide-peintre et chauffeur-livreur.
b) Le Dr T.________, médecin traitant, a attesté une incapacité
de travail de l’assuré dès le 5 mars 2018. L’assuré a été hospitalisé à la
C.________ du 20 au 27 avril 2018. Il a ensuite été suivi par le [...] de la
C.________, jusqu’au 8 août 2018. Pendant cette période, la Dre L.________,
cheffe de clinique adjointe, a régulièrement attesté une incapacité de
travail totale. Parallèlement, l’assuré a entrepris un traitement au [...] du
V.________ (V.________) en raison d’une dépendance aux jeux d’argent, où il
a été suivi par la psychologue B.________. Le 26 octobre 2018, l’employeur
a résilié les rapports de travail le liant à l’assuré pour le 31 décembre
2018.
C. Entre-temps, Z.________ a déposé une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité le 18 octobre 2018, en raison de
douleurs dorsales pour lesquelles une opération était prévue le 26 octobre
2018, ainsi qu’en raison d’une dépression.
Dans le cadre de son instruction de cette nouvelle demande de
prestations, l’OAI a recueilli un rapport du 25 juillet 2018 de la Dre
L.________ et du psychologue X.________. L’assuré a subi une opération du
dos (arthrodèse L5-S1 par abord antérieur [protocole opératoire du 8
janvier 2019]) pratiquée le 26 octobre 2018 au K.________ (K.________) par
les Drs R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, et M.________, médecin-chef du Service
d’orthopédie et de traumatologie au K.________ (K.________).
Toujours dans le cadre de l’instruction de cette demande de
prestations, l’OAI s’est vu communiquer le dossier constitué par

- 4 -
A.___________ SA, assureur perte de gain. Dans un rapport d’expertise du
24 janvier 2019 adressé au médecin-conseil de cette assurance, le Dr
E.__________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, a posé les
diagnostics de status après trouble de l’adaptation avec perturbation
mixte des émotions et des conduites (F43.25) réactionnel à une menace
de séparation conjugale dans le contexte d’une grave addiction au jeu
(F63.0), de status après arthrodèse L5-S1 effectuée le 26 octobre 2018, de
lombalgies chroniques anciennes et de status après traumatisme de la
cheville gauche en janvier 2018. En conclusion, cet expert a estimé qu’en
dépit de son addiction l’assuré était capable de travailler, avec la précision
que l’exercice d’une activité professionnelle structurée limiterait les
opportunités de jeux. L’expert était par ailleurs convaincu qu’en raison de
la persistance de ses douleurs rachidiennes (avec développement de
douleurs s’étendant au rachis cervical et aux membres supérieurs depuis
l’opération chirurgicale évoquant une évolution vers un syndrome
somatoforme douloureux), l’intéressé ne reprendrait « probablement pas
de sitôt, voire jamais » une quelconque activité professionnelle.
Dans un rapport du 17 avril 2019 adressé à l’OAI, la Dre
D.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, cheffe de
clinique au [...] du V.________, a diagnostiqué, avec effet sur la capacité de
travail, un épisode dépressif majeur (F32.10) depuis le début 2018 ainsi
qu’un jeu pathologique (F63.0) depuis l’adolescence, sans effet sur la
capacité de travail. Elle a attesté une incapacité de travail totale de
l’assuré en toute activité et proposé de réévaluer la nouvelle stratégie
antidépressive (Venlafaxine® ER 75 mg/l. et Atarax® cpr 25 mg/j.) datant
de moins d’un mois, avec une augmentation du dosage si nécessaire, et
de poursuivre la psychothérapie.
Dans un rapport du 5 novembre 2019 à l’OAI, la Dre D.________
a posé les diagnostics incapacitants d’épisode dépressif majeur,
d’intensité moyenne F32.1 et de jeu pathologique F63.0. Elle a précisé
qu’il existait une intrication des éléments psychologiques avec le tableau
de douleurs chroniques, dans le sens où les douleurs quotidiennes
semblaient directement impacter le moral de l’assuré et réduisaient

- 5 -
beaucoup ses possibilités de récupération avec des idées d’avenir bouché
et de suspension de ses projets. Sa vie quotidienne était limitée en
fonction des lancées douloureuses. Listant des restrictions fonctionnelles
(à savoir, une fatigabilité importante, un envahissement anxio-dépressif
limitant les possibilités de concentration et de mobilisation de la pensée
sur les tâches professionnelles, un apragmatisme rendant difficile la
possibilité de mobilisation sur la réalisation de tâches, des troubles du
sommeil entraînant un décalage de phase et une impossibilité à suivre des
horaires classiques de travail ou de se montrer régulier dans un cadre
horaire, ainsi que des difficultés cognitives empêchant la mémorisation et
la mise en pratique des tâches et leur maintien dans le temps), cette
médecin a estimé que l’incapacité de travail de l’assuré était totale dans
son activité de chauffeur-livreur, comme dans toute autre activité
professionnelle.
Suivant le point de vue du SMR (avis du 20 novembre 2019
des Dres I.________ et J.________), l’OAI a mandaté le Y.________ (Y.________)
à [...] en vue de réaliser une expertise bidisciplinaire (orthopédique et
psychiatrique) de l’assuré. Les Drs H.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont rendu leur rapport
d’expertise le 5 février 2020. Posant le diagnostic incapacitant de « Failed
back surgery » ainsi que ceux, sans incidence sur la capacité de travail, de
jeu pathologique (F63.0) et d’épisode dépressif léger en rémission (F32.0),
les experts ont estimé de manière consensuelle que la capacité de travail
de l’assuré dans l’activité habituelle d’aide-peintre en bâtiment était nulle
depuis mars 2018 en raison du traitement de la cheville droite (entorse le
30 janvier 2019) et de la présence de lombalgies basses incapacitantes. La
capacité de travail médico-théorique était en revanche de 100 % dans un
travail sédentaire avec changement de position toutes les quarante
minutes, pas d’escaliers, d’échafaudages ou d’échelles, et pas de travail
en porte-à-faux, ni en flexion antérieure du rachis, et ceci dans un délai de
six mois depuis l’intervention chirurgicale de l’automne 2018.
Le 24 mars 2020, les experts du Y.________ ont établi un
complément d’expertise à la demande de l’OAI. L’expert H.________ a

- 6 -
indiqué que l’assuré était capable de travailler dans une activité adaptée
depuis mai 2019, avec la précision qu’en cas de reprise de la
spondylodèse, l’assuré serait dans un premier temps totalement incapable
de travailler. Il serait ensuite capable de reprendre le travail à 100 % dans
toute activité si les suites de l’intervention étaient favorables. En cas
d’échec de la spondylodèse par voie postérieure, les limitations
fonctionnelles seraient celles précédemment décrites pour une activité
adaptée. De son côté, l’expert F.________ a répondu aux questions
complémentaires du médecin-conseil de l’OAI comme suit :
“2-Au plan psychique, merci de préciser les raisons qui
vous poussent à vous écarter des diagnostics retenus par
vos confrères ?
Nos confrères retiennent un diagnostic F63.0, jeux pathologique.
En page 19, nous retenons [u]n diagnostic F63.0, jeux pathologique.
Nos confrères retiennent un diagnostic en 2018 F32.10 Episode
dépressif moyen sans syndrome somatique
En page 19, nous retenons et justifions : F 32.0 : épisode
dépressif léger en rémission.
Il existe une humeur dépressive avec une baisse de l’intérêt et du
plaisir en-dehors de l’activité de jeux. Il existe une fatigabilité, une
baisse de l’estime de soi et des idées de dévalorisation. Il n’y a pas
de perte de la capacité de concentration et d’attention. Il n’y a plus
d’actes auto-agressifs ou de diminution de l’appétit.
Il s’agit, du reste, de l’évolution classiquement admise, des
épisode[s] dépressif[s] moyen[s] sans syndrome somatique.
Nous mentionnons en page 21 Effectivement cet assuré n’est plus
en proie à des idées suicidaires, Il est exempt de manifestations
psychotiques florides. Il est au bénéfice d’une modulation affective
efficiente. Il perdure un épisode dépressif léger réactionnel aux
difficultés existentielles, notamment financières de cet assuré (…) Il
n’existe pas de limitations uniformes des activités dans tous les
domaines comparables de l’existence chez un assuré qui continue
de s’intéresser aux jeux, visionne la télévision, surfe sur internet, se
rend en vacances dans son pays d’origine et cherche à trouver des
solutions à ses problèmes financiers.
3-Un état dépressif sévère a-t-il été présent ? Si oui, quand
retenez-vous une amélioration de l’état de santé ? Si non,
merci d’argumenter vos propos.
Dans le dossier médical que vous avez mis à notre disposition, il ne
figure pas d’épisode dépressif sévère F32.2.
En page 21, nous écrivions : La capacité de travail est de 100%
depuis toujours en l’absence de psychopathologie incapacitante
chez cet assuré.

- 7 -
4-Quelle est l’évolution de la CT [capacité de travail] au plan
psychique depuis l’hospitalisation en avril 2018 ?
En page 39 nous écrivons : La capacité de travail est entière. La CT
est de 100% depuis toujours au motif psychiatrique, en l’absence de
psychopathologie incapacitante dans ce cas.
Seules des inflexions ponctuelles de la CT ont pu être retenues telles
qu’en APG [assurance perte de gain], notamment au décours de
l’hospitalisation en psychiatrie de 2018. […]”
Le 19 juin 2020, l'OAI a soumis à l'assuré un projet de refus de
prestations, hormis l’octroi d’une mesure d’aide au placement à laquelle
l’intéressé a par la suite renoncé le 16 septembre 2020. Sur le plan
médical, l’OAI a constaté qu'à l'échéance du délai de carence d’une année
depuis l’incapacité de travail débutée le 5 mars 2018, l’assuré disposait
d’une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues (à savoir, travail sédentaire avec
changement de position toutes les quarante minutes, éviter les escaliers,
échafaudages et échelles, pas de travail en porte-à-faux ni en flexion
antérieure du rachis, la possibilité de pouvoir librement passer de la
position assise à debout). Il pouvait y réaliser un revenu excluant le droit à
une rente. Des mesures professionnelles n’avaient pas lieu d’être dès lors
que l’exercice d’activités ne nécessitant pas de formation particulière
demeurait à la portée de l’intéressé, sans qu’un préjudice économique
important ne subsiste. Le droit à un reclassement professionnel n’était pas
ouvert.
L’assuré, désormais assisté par Me David Métille, a contesté le
projet de décision du 19 juin 2020 en produisant notamment, le 24
novembre 2020, les réponses du 11 septembre 2020 du Dr R.________ ainsi
que du 21 octobre 2020 du Dr U.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, et de la psychologue B.________, à un questionnaire qu’il
leur avait adressé, ainsi qu’un rapport adressé le 4 mai 2020 par le Dr
O.__________, neurochirurgien, au Dr T.________.
Le 9 février 2021, la Dre J.________, médecin au SMR, a pris
position sur les éléments transmis par l’avocat et a retenu ce qui suit :
“Discussion :

- 8 -
Au plan somatique, les douleurs lombaires sont réapparues
rapidement après l’intervention d’octobre 2018 et étaient prises en
compte lors de l’expertise en janvier 2020. L’examen clinique du Dr
O.__________ en mai 2020 est tout à fait rassurant et il semble que
l’assuré, malgré les douleurs alléguées, ne prenne que 3-4 cpr de
Dafalgan par jour, ce qui correspond à un traitement léger. Les
douleurs ne permettent en effet pas une activité normale mais les LF
[limitations fonctionnelles] retenues en tiennent compte, l’activité
adaptée devant être un travail sédentaire avec changement de
position toutes les 40 min et la possibilité de passer librement en
position debout.
Au plan psychique, le rapport médical du centre du jeu ne contient
pas d’éléments cliniques objectifs mais repose sur les symptômes
décrits par l’assuré (« d’après les dires de Monsieur », « le patient
témoigne de »,…) et relevés dans l’expertise (présence de fatigue,
troubles de la mémoire, fatigue, idées suicidaires, estime de soi
diminuée,…). Nous sommes également surpris que les échanges
avec ses proches soient décrits comme superficiels et en aucun cas
un soutien affectif alors qu’il demande à espacer le suivi afin de se
consacrer à sa famille et à la naissance de son 3e enfant. Le projet
d’agrandissement de la famille démontre également la présence de
ressources. Le maintien d’une psychothérapie à une fréquence
bimensuelle est en défaveur d’une péjoration clinique, d’autant plus
que l’assuré a souhaité espacer celui-ci et a arrêté sa médication de
lui-même. Pour finir, nous émettons des doutes quant à la valeur
médicale de ce rapport signé par Mme B.________, psychologue, et
contresigné par le Dr U.________, ce dernier intervenant n’ayant
jamais vu l’assuré, qui n’a pour ainsi dire pas été suivi au plan
médical au cours de l’année 2020 (2 consultations psychiatriques).
En résumé, tant au plan somatique que psychique, les conclusions
figurant dans le dernier avis SMR restent valables.”
Par décision du 11 août 2021, l'OAI a intégralement confirmé
son préavis de refus de rente et de mesures d'ordre professionnel du 19
juin 2020. La comparaison entre le revenu avec invalidité (64'700 fr. 23) et
celui sans invalidité (52'884 fr. 10) excluait un préjudice économique, et
partant tout droit à une rente d’invalidité en faveur de l’assuré.
D. Par acte du 15 septembre 2021, Z.________, représenté par Me
David Métille, a recouru contre la décision précitée devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant, sous suite de frais
et dépens, à sa réforme en ce sens qu’il a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1er mars 2019. Il a en outre requis le bénéficie de
l’assistance judiciaire gratuite. En annexe à son mémoire, le recourant a
notamment produit un rapport du 24 août 2021 adressé par les Dres
E.a._________ et B.a.__________, respectivement cheffe de clinique et

- 9 -
médecin assistant au [...] du V.________ qui ont répondu au questionnaire
que leur avait adressé l’avocat comme suit :
“1° Quelle a été l’évolution des diagnostics retenus de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), et de
majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (F68.0), depuis octobre 2020 à ce jour ?
1. Depuis la reprise du suivi de Mr Z.________ le 1.11.2020 au
Service de médecine des Addictions, le patient a présenté un
trouble dépressif récurrent, épisode actuellement sévère
(F33.2). En raison de la majoration de ses symptômes
physiques et psychiques qui invalident le patient dans ses
déplacements, un transfert du suivi psychiatrique dès le
05.07.21 auprès du Dr A.a.________ à [...] a été décidé.
2° Quels ont été les traitements qui ont été prescrits au patient
dans l’intervalle ?
2. Depuis le 01.11.2020, en raison de la péjoration de la
symptomatologie dépressive de M. Z.________ avec l’apparition
d’importants troubles du sommeil de type insomnie avec
somnolence diurne, nous avons réintroduit un traitement
antidépresseur. D’abord du Remeron puis, en raison de
nombreux effets secondaires, nous avons introduit du
Wellbrutin XR 150mg que l[e] patient tolère bien. Si ce
traitement a pu améliorer les troubles du sommeil et permettre
au patient de se mobiliser plus facilement, la baisse thymique
et les angoisses restent encore très présentes.
3° Est-ce que l’interruption de toute médication, ainsi que
l’espacement des consultations de la psychothérapie constitue
bien un indice allant à l’encontre d’une évolution défavorable
de l’état de santé psychique du patient ? Dans la négative,
pour quels motifs ?
3. Je ne peux pas répondre à cette question car lors de la reprise
de mon suivi, un traitement psychotropes a été réintroduit et le
suivi psychiatrique intensifié.
4° De même, est-ce que l’interruption de toute médication, ainsi
que l’espacement des consultations de la psychothérapie
constitue bien un indice allant dans le sens de l’existence d’une
capacité de travail complète sur un plan psychiatrique ? Dans
la négative, pour quels motifs ?
4. Cf. question 3
5° Est-ce que vous pouvez confirmer le fait que l’espacement des
consultations de psychothérapie poursuivait le but de
permettre au patient de se consacrer à sa famille et à la
naissance de son 3ème enfant ? Dans la négative, pour quels
motifs ?

- 10 -
5. L’environnement familial semble être une source de stress pour
le patient qui s’isole dans sa chambre et ne supporte pas le
bruit de ses enfants, raison pour laquelle un suivi psychiatrique
intensif a été repris et une médication instaurée.
6° Est-ce que le fait que le patient ait pu manifester son envie de
se consacrer davantage à sa famille et à son 3ème enfant
pourrait constituer un indice allant dans le sens de l’existence
d’une capacité de travail complète sur un plan psychiatrique ?
Dans la négative, pour quels motifs ?
6. Cf. question 5
7° Est-ce que le fait que le patient n’aurait bénéficié de
consultations auprès d’un psychiatre qu’à 2 reprises au cours
de l’année 2020 pourrait constituer un indice tendant à
relativiser le degré de gravité de l’état de santé psychique du
patient ? Dans la négative pour quels motifs ?
7. Cf. question 3.
8° Est-ce que les symptômes retenus pour expliquer les
diagnostics retenus par vos soins ne se fonderaient que sur la
base des propos rapport[é]s par le patient ? Est-ce que de tels
symptômes ont pu être « objectivés » ou à tout le moins
constatés ? Dans l’affirmative, de quelle manière ?
8. Nous avons pu objectiver un trouble dépressif récurrent ainsi
que les symptômes suivants : une humeur dépressive et
irritable accompagnée d’une diminution marquée du plaisir
pour les actes de la vie quotidienne, un ralentissement
psychomoteur rendant souvent les consultations en présence
compliquées (recours aux consultations téléphoniques), une
diminution de l’aptitude à penser avec un important sentiment
de dévalorisation et une forte indécision ainsi qu’une fatigue
quotidienne induisant une détresse significative et une
altération du fonctionnement social de Mr Z.________
(impossibilité de s’occuper de [s]es enfants, p. ex).
9° Actuellement, est-ce que le patient serait en mesure de
réintégrer le marché ouvert du travail, même à taux partiel
(50%) ? Dans l’affirmative à quelles conditions ? Dans la
négative, pour quels motifs ?
10. N’ayant plus vu le patient depuis son transfert au cabinet du Dr
A.a.________, il faudrait vous renseigner auprès de ce dernier.
En l’état et si nous devions nous baser sur l’évolution du
patient jusqu’à son transfert au cabinet du Dr A.a.________, en
raison de son état dépressif récurrent, épisode actuellement
sévère et de la difficulté à stabiliser le patient sur le plan
médicamenteux, ce dernier ne serait pas en mesure de
réintégrer le marché du travail et cela même à un taux bas.”
En bref, le recourant a reproché à l’office intimé d’avoir mal
instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur probante de

- 11 -
l’expertise du Y.________. Ce faisant, il s’opposait à la capacité de travail
entière retenue dans des activités adaptées depuis le 1er mars 2019. Le
recourant s’est également plaint de l’absence d’autorisation de pratiquer
en Suisse de la Dre J.________. Il a également contesté l’instruction
économique du cas, en particulier le calcul du revenu sans invalidité.
Selon ses propres calculs, il présentait un taux d’invalidité de 86,06 %,
avant abattement de 10 % sur le revenu d’invalide, ce qui lui ouvrirait le
droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er mars 2019.
Dans sa réponse du 19 octobre 2021, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée.
Par décision du 27 octobre 2021, Z.________ a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 15 septembre précédant. Il
était exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires ainsi que de
toute franchise mensuelle. Me David Métille a été désigné conseil d’office.
Le 20 décembre 2021, en réplique, maintenant ses
précédentes conclusions, le recourant a de nouveau produit le rapport du
24 août 2021 des médecins du [...] du V.________. En lien avec sa critique
de la valeur probante du rapport d’expertise du Y.________ et son
complément, il a insisté sur les contradictions entre ce document et les
avis des médecins consultés, à savoir le Dr O.__________, ainsi que, sur le
plan psychiatrique, le Dr U.________ et la psychologue B.________, la Dre
D.________ ainsi que les Dres E.a._________ et B.a.__________.
Dans sa duplique du 13 janvier 2022, produisant un avis du 11
janvier précédant de la Dre J.________ auquel il se ralliait, l’OAI a conclu à
l’opportunité d’interroger le Dr A.a.________, spécialiste en psychiatre et en
psychothérapie, afin de préciser l’éventuelle atteinte durablement
incapacitante constatée par ses consœurs du V.________, le diagnostic,
l’évolution depuis janvier 2020, en particulier la date d’aggravation, le
statut actuel, les répercussions dans tous les domaines de la vie, la
fréquence du suivi et le traitement en cours, la nécessité d’une

- 12 -
hospitalisation ainsi que son appréciation de la capacité de travail
comprenant l’évolution depuis janvier 2020.
Le recourant a adressé, le 13 mai 2022, un questionnaire au Dr
A.a.________ qui a rédigé un rapport du 10 juin 2022, libellé en ces termes :
“1. Depuis quelle date suivez-vous Monsieur Z.________ et à quelle
fréquence ?
Monsieur Z.________ a débuté un suivi psychiatrique dans mon
cabinet, le 01 juillet 2021, à la fréquence de deux entretiens
par mois.
2. Quels sont les diagnostics à caractère psychiatrique que vous
êtes actuellement en mesure de retenir ?
2.1. Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, en
rémission partielle F33.5
2.2. Jeux pathologiques F63.0
3. Quelle a été l’évolution des diagnostics à caractère
psychiatrique depuis novembre 2020 à ce jour et leur influence
sur le taux de capacité de travail du recourant ?
Depuis 05 juillet 2021, la date de début de suivi
psychothérapeutique par mes soins, j’ai pu constater la
présence régulière de phases dépressives caractérisées par
une humeur abaissée avec tristesse, une perte d’élan vital, un
repli sur soi, des troubles du sommeil sous forme d’insomnies,
une grande passivité, un apragmatisme, par moments jusqu’à
avoir [des] difficultés à assurer ses besoins de base (ne pas
vouloir se nourrir). L’énergie vitale est bien réduite et associée
à une sensation de mal être, d’inutilité et parfois une méfiance
envers l’entourage mais aussi envers le système de santé. Par
ailleurs le patient est épuisé, ses ressources psychiques sont
réduites, il présent[e] des troubles de la concentration, une
fatigabilité importante, il se sent fragile et incapable de gérer
du stress, la pression et parfois son quotidien. Par contre, en
présence des épisodes [de gravité] moyennes ou sévères, le
trouble dépressif a été incapacitant sur le plan de toute
activité. Dans les moments de crise, ce qui lui est arrivé à
plusieurs reprises, Monsieur Z.________ exprimait des idées
suicidaires et l’hospitalisation a été considéré[e] comme option
de prise en charge mais a pu être évité[e] à l’insistance du
patient, et [au] moyen de l’augmentation de la fréquence des
entretiens. Actuellement, M. Z.________ se présente sur un
versant dépressif, caractérisé par un repli sur soi, une réduction
de l’activité, un abaissement de l’humeur, un ralentissement
psychomoteur, un apragmatisme. Je relève également une
importante perméabilité à ce qui l’entoure, son état affectif
étant très vite impacté de manière majeure par les événements
qui le touchent, comme p. ex. les exigences administratives ou
de plus en plus aussi des difficultés lié[e]s à son image et statut
dans sa propre famille.
A ce diagnostic il s’ajoute aussi la problématique de jeux
pathologique, trouble qui au fur et mesure d’avancement de
traitement a marqué une évolution positive, mais qui reste bien
lié à la présence de symptomatologie dépressive.

- 13 -
4. Avez-vous pu constater une aggravation de l’état de santé du
patient depuis novembre 2020 ou plus tard ? Dans l’affirmative,
en quoi aurait consisté l’aggravation observée sur un plan
psychiatrique ?
Au fur et mesure du suivi psychothérapeutique, j’ai pu observer
une fluctuation de l’état psychique du patient avec des
moments de stabilisation, mais dans un degré de seuil bas, qui
lui permet, en dehors de moments de crise, de pouvoir
poursuivre ses activités au quotidien sans mettre en danger sa
santé. Néanmoins, il faut tenir compte de l’apparition
régulièrement des épisodes avec des idées dévalorisantes
importantes qui par moments allaient jusqu’à mentionner la
présence des idées passagères suicidaires.
5. Quel traitement thérapeutique avez-vous prescrit au patient ?
Le patient bénéficie actuellement de :
5.1. Soutien psychothérapeutique et
5.2. le traitement médicamenteux par Wellbutrin XR cpr ret
150mg, 1x/j (le matin) et de Temesta cpr 1mg, 1x/j, au cas
d’angoisse ou de tension majeure.
6. Quelle a été la compliance du patient face au traitement
thérapeutique prescrit ? Dans la négative, pour quels motifs ?
Le suivi psychothérapeutique est marqué, depuis le début de
suivi, d’une compliance thérapeutique exemplaire, suivi qui est
très bien investi par le patient.
7. La situation sur un plan psychiatrique est-elle actuellement
stabilisée ? Dans l’affirmative, à partir de quelle date la
stabilisation pourrait-elle être retenue ?
Sur le plan psychiatrique, on ne peut parler d’une stabilisation
clinique mais dans un [seuil] bas de fonctionnement, état
clinique qui reste fluctuant et très fragile. Dans les phases de
stabilisation, le trouble dépressif récurrent valide une fragilité
anormale face aux facteurs de stress et la chronicité de
l’affection a un impact sur le pronostic, en particulier en ce qui
concerne s[a] capacité de travail. Le décalage constant entre
ses aspirations et ses capacités réelles pour les concrétiser
associé à une grande méfiance vis-à-vis du système de santé,
sur lesquels il projette la responsabilité de l’absence de
résultats de sa prise en charge, fait qu’il est extrêmement
difficile d’accompagner le patient vers une stabilisation
durable.
8. Quelles pourraient être les restrictions, sur un plan
psychiatrique, en cas de reprise d’une activité professionnelle,
dans une activité professionnelle adaptée, même à un taux
réduit ?
Monsieur Z.________ est très sensible aux facteurs de stress et
même à ceux ordinaires de la vie de tous les jours avec sa
famille, son épouse et les enfants. L’hypersensibilité qui le
caractérise fait qu’il est très impacté dans les activités il peut
réagir de façon disproportionnée à des critiques qui se heurtent
à sa rigidité et [à] l’image de soi déjà très fragilisé[s], ce qui
probablement peut se manifester aussi dans une activité
professionnelle. S’il est volontaire à vouloir intégrer un lieu de
travail adapté, il est fort susceptible qu’il ne pourra pas le faire
toujours adéquatement. Il peut prendre de mauvaises décisions
en conséquence voir[e] prendre des risques inacceptables. Le
patient reste vulnérable aux situations qui l’exposent au stress
et aurait besoin d’un accompagnement étroit dans son activité

- 14 -
surtout au cas de besoin de changement constant au vu d’une
capacité faible à l’adaptation et [d’]une concentration limitée.
9. En cas de reprise d’une activité professionnelle, quels
pourraient être les éventuels facteurs de mauvais pronostic ?
Les facteurs de mauvais pronostic dans une activité
professionnelle adaptée qui peuvent avoir un impact sur l’état
de santé d[e] Monsieur Z.________ et auxquels il faut être bien
attentif sont surtout l’apparition d’une symptomatologie
dépressive. La moindre situation de pression augmente de
manière significative cette symptomatologie et en phase de
crise, des idées suicidaires scénarisées peuvent surgir. Il est à
noter que dans ce tableau clinique, interviennent régulièrement
[ses] soucis sur le plan de la santé physique.
10. Est-ce que sur un plan strictement médical psychiatrique, le
patient serait-il en mesure de faire face aux exigences du
marché du travail, dans le cadre d’une activité adaptée ?
Les troubles psychiatriques dont souffre le patient, et surtout la
symptomatologie dépressive, avec baisse de l’humeur
marquée, troubles du sommeil, des idées suicidaires, réduisent
les chances de réussite d’une intégration ou réadaptation
professionnelle. Néanmoins, à mon avis, Monsieur Z.________,
en dehors de phases de la dépression marqué, pourrait
supporter un rythme de travail peu soutenu, dans un travail
bien adapté, à un taux de 20 à 40%.
11. Quelles seraient les conditions pour permettre au patient de
faire face aux exigences du marché ouvert du travail ? Est-ce
que le patient disposerait des ressources personnelles en vue
de remplir de telles conditions ?
Le patient devrait bénéficier de mesures professionnelles de
réinsertion et de réadaptation pour pouvoir commencer une
activité occupationnelle à bas seuil d’exigences tenant bien
compte de restrictions sur le plan psychique et sur le plan
physique.
12. Quelle a été l’évolution de la capacité de travail de Monsieur
Z.________ depuis janvier 2020 dans le cadre d’un emploi
adapté ? Prière de détailler avec précision les dates et le taux.
Je n’ai pas demandé à établir un certificat de l’incapacité de
travail, toutefois vu l’état psychique très fluctuant de Monsieur
Z.________, le taux de capacité de travail sur le plan psychique,
était par moments de 0% et dans les périodes de l’amélioration
clinique, au maximum de 40%.
13. Quelles répercussions les diagnostics actuels sur un plan
psychiatrique exercent-ils sur le quotidien du patient ?
Le patient se décrit submergé par les tâches ménagères, la
préoccupation au sujet de ses enfants et son couple. Lorsqu’il
est très déprimé, il présente des difficultés à sortir de chez lui
comme p.ex. pour faire des achats de la nourriture. Il est à
noter que son discours reflète régulièrement une position
centrale de ses enfants dans sa vie, et le désir de pouvoir bien
leur apporter le rôle du père dans leur vie, parsemé par le
sentiment de culpabilité de ne pas […] être totalement présent
[…] dans sa fonction du père, et très souvent des moments
d’irritabilité et de colère à leur égard jusqu’à la peur de leur
faire mal.
14. Toute(s) autre(s) remarque(s) utile(s) ? Le poursuivi de
traitement psychiatrique intégré reste nécessaire.”

- 15 -
Le 21 juin 2022, le recourant a produit ce rapport et maintenu
ses conclusions.
Le 14 juillet 2022, sur la base d’un avis du 11 juillet précédant
de la Dre J.________, l’OAI a fait part de la nécessité de la mise en œuvre
d’un complément d’expertise au plan psychique afin de déterminer
l’évolution de la capacité de travail du recourant depuis l’expertise
réalisée au Y.________ en janvier 2020.
Dans d’ultimes déterminations du 22 août 2022, le recourant
a conclu au maintien de ses précédentes conclusions. Ce faisant, il
opposait les compétences des médecins consultés à celles du SMR, tenant
l’aggravation de son état de santé pour « incontestable » en étant d’avis
que la mise en œuvre d’un complément d’expertise ne ferait que
prolonger la procédure et générer des frais inutiles, le SMR lui-même
retenant des éléments compatibles avec une péjoration de la situation
psychique. En cas de doute sur l’aggravation en question, le recourant a
requis un complément d’expertise.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles

- 16 -
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en
matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au
vu de la date de la décision litigieuse rendue le 11 août 2021 (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 17 -
b) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
4. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la

- 18 -
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) En l’occurrence, l’évaluation de l’état de santé du recourant
doit s’apprécier avec comme point de comparaison la décision de l’office
intimé du 9 janvier 2017. L’office intimé avait rejeté la précédente
demande de prestations sur la base d’un avis du 14 juin 2016 du Dr
P.a.___________, médecin au SMR, qui avait fait le point de la situation
comme suit (pièce 98) :
“Conclusion :
1) La CT [capacité de travail] de l’assuré est sans conteste de 100%
dans une activité tout-à-fait adaptée biomécaniquement.
Lever sol-taille : 10kg
Lever taille-tête : 9,5kg
Porter hauteur taille : 11kg
Pousser en statique : 47kg, en dynamique : 42kg
Tirer en statique : 53kg, en dynamique : 42kg
Porter main D /G : 11kg
Port global sur 50 minutes (moyenne N : H : 868 / F 560 kg) : 463 kg

- 19 -
2) L’activité qu’exerçait l’assuré suite à l’aide au placement réalisée
en 2012 (GED 23.07.2012) ne respectait pas absolument les
limitations fonctionnelles retenues par le Dr [...].
3) Au plan médical strict, l’état de santé de l’assuré justifie une aide
au placement. Il convient à l’administration d’apprécier si cela est
admissible au plan administrativo-juridique.”
b) Dans le cadre de la nouvelle demande de prestations (la
troisième) du 18 octobre 2018, l’autorité intimée a refusé d’allouer une
rente d’invalidité et de mettre en œuvre des mesures professionnelles, au
motif que le recourant disposait d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (travail sédentaire
avec changement de position toutes les quarante minutes, éviter les
escaliers, échafaudages et échelles, pas de travail en porte-à-faux, ni en
flexion antérieure du rachis, et la possibilité de pouvoir librement passer
de la position assise à la position debout), dès le 1er mars 2019. Il s’est
fondé, principalement, sur le rapport d’expertise du Y.________ (Drs
H.________ et F.________) du 5 février 2020 ainsi que son complément du 24
mars 2020.
De son côté, le recourant conteste disposer d’une capacité de
travail résiduelle telle que prise en compte par l’intimé dans sa décision. Il
discute la valeur probante de cette expertise et son complément, et se
réfère en substance aux rapports établis par le Dr O.__________ ainsi que,
principalement, par les médecins et psychologues du [...] du V.________ et
par le Dr A.a.________.
6. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est

- 20 -
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) La valeur probante d’une expertise dans une discipline
médicale particulière dépend du point de savoir si l’expert dispose d’une
formation spécialisée dans le domaine concerné. Le titre de spécialiste
FMH (Fédération des médecins suisses) n’en est en revanche pas une
condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence citée ; TF
9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées). Ce qui
est déterminant pour le juge, lorsqu’il a à apprécier un rapport médical, ce
sont les compétences professionnelles de son auteur, dès lors que
l’administration et les tribunaux doivent se reposer sur les connaissances
spécialisées de l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son
savoir particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline
médicale spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien
établies de la part de l’auteur du rapport médical ou du moins du médecin
qui vise celui-ci. Ce qui précède vaut également pour les rapports établis
par un service médical régional de l’assurance-invalidité (TF 9C_745/2010
du 30 mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir

- 21 -
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
7. a) En l’espèce, l’intimé a mis en évidence, par un avis de son
SMR du 20 novembre 2019 (pièce 185), que les rapports des 17 avril et 5
novembre 2019 de la Dre D.________ n’étaient pas suffisamment
convaincants pour établir l’incapacité de travail totale attestée et que
l’état dépressif sévère constaté paraissait en contradiction avec le
traitement, ainsi qu’avec les constatations de l’expert mandaté par
l’assurance perte de gain A.___________ SA (Dr E.__________). Dans ces
conditions, l’office intimé a donc estimé nécessaire de mettre en œuvre un
expertise bidisciplinaire conformément à l’art. 44 LPGA. On ne saurait lui
donner tort sur ce point.
L’expertise du Y.________ (Drs H.________ et F.________) du 5
février 2020, complétée le 24 mars 2020, comporte un volet orthopédique
et un volet psychiatrique. Elle répond aux critères posés par la
jurisprudence pour se voir reconnaître valeur probante (cf. consid. 6a
supra). Elle est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas,
comporte une anamnèse détaillée (basée sur un dossier complet mis à la
disposition de ses auteurs), fait état des plaintes exprimées par le
recourant, et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des examens
complets, les diagnostics posés et les constatations des experts sur les
répercussions des troubles physiques et psychiques sur la capacité de
travail du recourant emportent la conviction.
b) Le recourant conteste la valeur probante de cette expertise
et son complément au motif que le Y.________ serait régulièrement
mandaté par l’intimé pour des expertises médicales. Il se réfère sur ce
point, à une émission diffusée en août 2020 par la RTS (télévision suisse
romande). A cet égard, les allégations du recourant sont toutefois trop
vagues pour valablement remettre en cause la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral d’après laquelle le fait qu'un médecin ou un Centre

- 22 -
d'observation médicale de l'assurance-invalidité (COMAI) se voit confier
régulièrement des mandats d'expertise par un assureur social n'est pas un
motif suffisant pour fonder un manque d'objectivité (ATF 137 V 210 consid.
1.3.3 ; TF 9C_933/2012 du 16 avril 2013 consid. 4.2). L’argumentation du
recourant relative au bref délai entre les examens des experts, pratiqués
le 24 janvier 2020, et l’établissement du rapport d’expertise, est
également manifestement infondée.
c) aa) Sur le plan orthopédique, le recourant conteste la
valeur probante des constatations de l’expert H.________. Il lui reproche
d’avoir « passé sous silence la problématique de l’absence de fusion
osseuse suite à l’intervention de 2018 », et d’avoir utilisé la terminologie
de « pont osseux » en lieu et place de « fusion osseuse ». On voit toutefois
mal en quoi la mention d’une « absence de pont osseux de part et d’autre
de la spondylodèse » traduirait une « approche sémantique » destinée à
« tenter de relativiser l’importance de l’absence de fusion osseuse ». Il
s’agit d’un simple procès d’intention à l’encontre de l’expert, qui ne
permet en aucun cas de dénier la valeur probante de ses constatations,
contrairement à ce que soutient le recourant. En réalité, l’expert
H.________ a mentionné très clairement en anamnèse qu’une absence de
pont osseux de part et d’autre de la spondylodèse avait été constatée en
mars 2019, puis en août 2019, et enfin en octobre 2019. Il a expressément
mentionné le constat d’une absence de fusion intersomatique L5-S1 en
octobre 2019, puis en décembre 2019, avec un risque de pseudarthrose.
L’expert constate finalement des lombalgies chroniques traitées sans
succès par une arthrodèse et pose les diagnostics de « Failed back
surgery » et de pseudarthrose au niveau lombaire, expliquant
probablement les douleurs lombaires ressenties par l’assuré, avec une
irradiation dans la jambe droite non constante. Il conclut à une incapacité
de travail totale, en l’état, dans l’activité habituelle de peintre et
chauffeur-livreur. Dans son rapport complémentaire du 24 mars 2020, il
précise qu’en revanche, l’assuré disposait, dans une activité adaptée,
d’une pleine capacité de travail dès le mois de mai 2019 ; il réserve
toutefois une incapacité de travail totale dans toute activité, pour une
durée temporaire, si la reprise chirurgicale projetée est réalisée. En cas de

- 23 -
succès de cette intervention, les limitations fonctionnelles actuelles
pourraient être levées.
Quoi qu’en dise le recourant, ces constatations sont
convaincantes et ne sont pas contredites par le Dr O.__________, qui estime
que son examen du 4 mai 2020 n’est pas inquiétant et ne met en
évidence aucun déficit sensitivomoteur, quand bien même il estime
difficile de faire la part des choses, puisque toutes les mobilisations du
bassin sont douloureuses à l’examen au lit. Cela conduit le Dr O.__________
à suspecter une pathologie sacro-iliaque, qu’il n’a toutefois pas
investiguée davantage et dont il admet qu’il ignore si elle a été
investiguée par le passé. Cette seule hypothèse, de la part d’un médecin
qui ne disposait manifestement pas d’un dossier complet, et qui n’est
confirmée par aucune autre pièce médicale, ne suffit pas à remettre en
cause les constatations de l’expert H.________. Il en va de même de la
mention par le Dr O.__________, en anamnèse, du fait que l’assuré ne
pouvait pas tenir la position assise plus de vingt à trente minutes, qui ne
traduit pas les constatations du Dr O.__________ lui-même lors de l’examen
clinique.
bb) Sur le plan psychiatrique, le recourant conteste la valeur
probante des constatations de l’expert F.________. Il ne soulève toutefois
pas de grief particulier à ce propos, hormis ceux, tous généraux, dirigés
contre le principe même d’une expertise confiée au Y.________. Il met en
revanche en évidence que les médecins du V.________ portent une
appréciation différente de l’expert F.________ sur le degré de gravité de
son état dépressif et sur sa capacité résiduelle de travail.
Il ressort effectivement d’un rapport du 17 avril 2019 de la Dre
D.________ qu’elle estimait nulle la capacité résiduelle de travail du
recourant à l’époque, en raison d’un « état dépressif majeur », depuis le
début de l’année 2018. Elle posait également le diagnostic de « jeu
pathologique », depuis l’adolescence. Le patient présentait une humeur
dépressive avec ralentissement psychomoteur, des ruminations anxio-
dépressives quotidiennes et invalidantes, et des idées importantes de

- 24 -
culpabilité. Il existait des idées suicidaires présentes de façon fluctuante
sans intentionnalité de passage à l’acte, des troubles du sommeil avec
décalage en phase, une inversion du rythme nycthéméral et une tendance
à l’hypersomnie diurne pour éviter les ruminations, ainsi que pour faire
face à une asthénie importante. Ces troubles avaient un impact cognitif
avec des difficultés de concentration, des capacités mnésiques réduites,
une difficulté à se motiver pour les tâches de la vie quotidienne et une
réduction des déplacements, une perte de plaisir dans les centres
d’intérêts. Il y avait des idées de culpabilité importante avec
autodépréciation, et un regard négatif sur le passé et le futur (cf. rubrique
« 2.4 Constats médicaux complets sur la base des examens que vous avez
pratiqués » du rapport du 17 avril 2019 de la Dre D.________). Ce constat
correspond à peu de chose près à celui des médecins de la C.________
après la fin du traitement suivi dans cette institution en août 2018, ces
médecins se montrant toutefois plus modérés et relativement optimistes
pour l’avenir. Ils ont posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen sans
syndrome somatique et de jeu pathologique, et ont estimé que l’état de
santé était stabilisé et l’on pouvait s’attendre à une reprise progressive de
la capacité de travail dans un délai de quelques semaines (cf. rapport du
25 juillet 2018 de la Dre L.________ et du psychologue X.________, Rép. 4 et
5 p. 2 et Rép. 7.2 p. 3). Les observations de la Dre D.________ contrastent
en revanche notablement avec celles du Dr E.__________, effectuées dans
le cadre d’un mandat d’expertise de l’assurance perte de gain du
recourant, en janvier 2019. En effet, l’expert E.__________ a exclu «
actuellement tout état dépressif majeur » et a posé un diagnostic de
« status après trouble de l’adaptation avec perturbation mixte des
émotions et des conduites, réactionnel à une menace de séparation
conjugale dans le contexte d’une grave addiction au jeu (F63.0) ». Il
expose de manière détaillée et convaincante, dans son expertise, les
raisons pour lesquelles il nie un état dépressif. L’expert E.__________ estime
également que le recourant « ne souffre pas d’un trouble psychique qui
puisse justifier à lui seul la poursuite de l’actuel arrêt de travail ». Il se
montre néanmoins convaincu que le recourant ne reprendra pas d’activité
professionnelle, en raison depuis plusieurs années d’une « évolution
inéluctable vers un statut d’handicapé ». Il attribue cette évolution aux

- 25 -
troubles somatiques présentés par le recourant (douleurs dorsales),
estimant toutefois que l’extension des douleurs fait évoquer une évolution
vers un syndrome somatoforme douloureux (rapport d’expertise du 24
janvier 2019, pp. 11 - 13).
Dans un nouveau rapport du 5 novembre 2019, la Dre
D.________ pose les diagnostics d’épisode dépressif majeur, d’intensité
moyenne, et de jeu pathologique. Elle estime à nouveau le recourant
totalement incapable de travailler. Ces constatations sont pour le surplus
quasiment identiques à celles décrites dans son précédent rapport du 17
avril 2019. Peu après, dans son rapport d’expertise du 5 février 2020, le Dr
F.________ réfute, comme l’avait fait précédemment le Dr E.__________, le
diagnostic d’épisode dépressif majeur d’intensité moyenne, et constate un
épisode dépressif léger, en rémission, ainsi qu’un jeu pathologique.
Au vu de ce qui précède, force est de constater une nette
différence d’appréciation entre les Drs E.__________ et F.________ d’une
part, et la Dre D.________, d’autre part, concernant la gravité des troubles
psychiques du recourant en 2019 et au début de l’année 2020. Les
experts E.__________ et F.________ s’appuient toutefois sur des
constatations cliniques qu’ils décrivent de manière notablement plus
détaillée que la Dre D.________, qui ne rapporte pas avec précision ce
qu’elle constate elle-même, ce que lui rapporte son patient, et ce qu’elle
retient de ses conversations avec le médecin généraliste traitant. L’expert
F.________ a également procédé à un examen plus approfondi des
ressources du recourant avant d’estimer qu’il disposait d’une pleine
capacité de travail sur le plan psychique. Ses constatations et son
appréciation de la gravité des troubles psychiques du recourant et de sa
capacité résiduelle de travail, décrites au terme d’un rapport qui répond
aux exigences de la jurisprudence, emportent la conviction, malgré l’avis
contraire de la Dre D.________.
Le recourant se fonde également sur les rapports du Dr
U.________ et de la psychologue B.________, du 21 octobre 2020, ainsi que
des Dres E.a._________ et B.a.__________, du 24 août 2021, et A.a.________,

- 26 -
du 10 juin 2022. Les Dres E.a._________ et B.a.__________ font état d’une
péjoration de sa symptomatologie dépressive entraînant, depuis le 1er
novembre 2020, l’apparition d’importants troubles du sommeil de type
insomnie avec somnolence diurne. Cette augmentation de la
symptomatologie a conduit les Dres E.a._________ et B.a.__________ à
réintroduire un traitement antidépresseur. Dans le même sens, il ressort
en page 2 du rapport du 21 octobre 2020 du Dr U.________ et de la
psychologue B.________ que les consultations ont été nettement espacées
entre janvier et septembre 2020, avec sept consultations par la
psychologue B.________ pendant cette période. Il est possible que la
pandémie de la Covid-19 ait contribué à cette réduction du nombre de
consultations, mais il n’en reste pas moins que le patient a lui-même
demandé un espacement des séances pour pouvoir se consacrer à sa
famille (rapport du 21 octobre 2020, p. 3). Ces documents permettent de
constater une péjoration de l’état de santé du recourant dès le mois
d’octobre 2020. Ils n’autorisent pas, en revanche, de remettre en cause la
valeur probante de l’expertise des Drs H.________ et F.________, ni d’établir
une péjoration notable de l’état de santé du recourant pour la période
antérieure au mois d’octobre 2020. Les rapports auxquels se réfère le
recourant restent par ailleurs insuffisants pour établir la capacité
résiduelle de travail du recourant depuis cette date, de sorte qu’une
instruction complémentaire, sous la forme d’une expertise bidisciplinaire,
sera nécessaire sur ce point.
d) Vu ce qui précède, il convient de constater, en particulier
sur la base de l’expertise du Y.________ et son complément, que le
recourant a présenté une péjoration de l’état de son dos et, dans le
courant de l’année 2018, une péjoration de son état de santé psychique.
Ces atteintes à la santé ont entraîné une incapacité totale de travail et de
gain du 5 mars 2018 au 30 avril 2019. L’atteinte psychique s’est améliorée
en début d’année 2019 déjà, mais l’incapacité de travail pour des motifs
somatiques a perduré jusqu’au 30 avril 2019. Il existe une aggravation
incapacitante de l’état de santé du recourant de nature à influencer
négativement sa capacité de travail. La situation du recourant ne s’avère
pas superposable à celle qui avait cours le 9 janvier 2017. Cela pourrait

- 27 -
fonder le droit à une rente de l’assurance-invalidité dès l’échéance du
délai d’attente d’une année prévu par l’art. 28 al. 1 LAI, soit dès le 1er
mars 2019. Le droit n’a toutefois pris naissance que le premier jour du
sixième mois après le dépôt de la nouvelle demande, soit le 1er avril 2019.
L’état de santé du recourant s’est ensuite amélioré et était
compatible avec l’exercice d’une activité adaptée, à un taux de 100 %,
depuis le 1er mai 2019. L’intimé a procédé à une comparaison de revenus
qui ne prête pas flanc à la critique. En particulier, il s’est fondé à juste
titre, pour établir le revenu hypothétique sans invalidité (52'884 fr. 10),
sur le revenu réalisé auprès du dernier employeur du recourant, en
l’adaptant à l’évolution des salaires nominaux jusqu’en 2019
(cf. document « Calcul du salaire exigible » du 12 juin 2020 [pièce 202]).
Le recourant conteste ce revenu hypothétique sans invalidité et soutient
qu’il aurait réalisé, sans atteinte à la santé, un revenu annuel de 78'163 fr.
60 en 2019. Même en retenant ce montant et en le comparant au revenu
hypothétique avec invalidité de 64'700 fr. 23 – lequel tient compte d’un
abattement de 5 % qui n’ouvre pas le flanc à la critique –, il en résulterait
une perte de revenu de 13'463 fr. 37 (78'163 fr. 60 – 64'700 fr. 23) qui
correspondrait à un degré d’invalidité de 17,20 % ([{78'163 fr. 60 – 64'700
fr. 23} / 78'163 fr. 60] x 100), arrondi à 17 % (ATF 130 V 121). Ce taux
serait toujours inférieur à 40 % et ne serait pas en mesure de justifier le
maintien du droit à une rente d’invalidité. Il s’ensuit que trois mois après
l’amélioration survenue en mai 2019 (cf. art. 88a al. 1 RAI), soit dès le 1er
août 2019, le recourant ne pouvait plus prétendre de rente d’invalidité. La
question du droit à la rente pour la période postérieure au 1er octobre
2020 doit rester ouverte, compte tenu du renvoi de la cause à l’intimé
pour instruction complémentaire et nouvelle décision sur ce point.
8. a) En définitive, le recours doit être partiellement admis et la
décision attaquée réformée, en ce sens qu’une rente entière d’invalidité
est allouée au recourant pour la période du 1er avril au 31 juillet 2019, la
cause étant par ailleurs renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision sur le droit
à la rente pour la période postérieure au 1er octobre 2020.

- 28 -
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de l’office intimé, vu l’issue du litige.
c) Obtenant partiellement gain de cause, le recourant a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Me Métille demande que l’indemnité de
dépens soit fixée en prenant en considération la liste des opérations qu’il a
produite. Cette liste ne peut toutefois pas être admise telle quelle, car elle
paraît excessive. Si l’on peut, certes admettre que 13h35 (9h40 de travail
d’avocate-stagiaire et 3h55 de travail d’avocat) ont été nécessaires pour
la préparation et la rédactions des différentes déterminations à la Cour de
céans ainsi que l’examen des différents documents reçus du tribunal et du
rapport du Dr A.a.________ produit en procédure, c’est toutefois en prenant
également en considération, à ce titre, les échanges nécessaires avec le
recourant pour leur préparation. Me Métille fait état de 2h40
supplémentaires consacrées essentiellement à des échanges de courriers
électroniques et à des téléphones avec le recourant entre le 16 août 2021
et le 20 septembre 2022, ce qui paraît excessif. On n’admettra pas plus
d’une heure et vingt minutes pour ces échanges (40 minutes de travail
d’avocate-stagiaire et 40 minutes de travail d’avocat). Par ailleurs, Me
Métille demande la prise en considération d’une heure et cinquante-cinq
minutes pour les opérations postérieures à la réception du jugement. Un
total d’une heure pour ces opérations paraît toutefois suffisant. Au final,
seules peuvent être prises en considération pour la fixation des dépens
5h35 de travail d’avocat et 10h20 de travail d’avocate-stagiaire. Compte
tenu de ce qui précède, une indemnité de 3'700 fr. paraît une participation
équitable aux dépens du recourant, débours forfaitaires et TVA inclus (art.
10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). Ce montant dépasse
l’indemnité qui pourrait être allouée au tarif de l’assistance judiciaire, de
sorte que l’on peut renoncer, en l’état, à fixer plus précisément cette
indemnité.

- 29 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 11 août 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
Z.________ a droit à une rente entière d’invalidité du 1er avril au
31 juillet 2019, la cause étant par ailleurs renvoyée à l’intimé
pour instruction complémentaire au sens des considérants et
nouvelle décision sur le droit à la rente pour la période
postérieure au 1er octobre 2020.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Z.________ une indemnité de 3’700 fr. (trois mille
sept cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :

- 30 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :