vd_gerichte · ZD17.027491 · 2018-06-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 205/17 - 186/2018
ZD17.027491
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin 2018
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Métral, juge, et Mme Silva, assesseur
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourant, représenté par Me Flore Primault, avocate à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss et 17 LPGA : 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
chauffeur-livreur à 100 % auprès de L.________, a présenté une incapacité
totale de travail dès le 22 septembre 1999 en raison d’un cancer du
rhinopharynx. Il a déposé le 6 novembre 2000 une demande de
prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans un rapport du 30 novembre 2000, le Dr K.________,
spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics de status après
exérèse d’un carcinome peu différencié de type lymphoépithélial du
rhinopharynx de stade T3 suivi de radiothérapie et de chimiothérapie,
ainsi que de dorso-lombalgies chroniques sur dysfonctions vertébrales
dans le cadre de stress après une maladie cancéreuse. Les douleurs et un
état de fatigue rendaient impossible la reprise du travail comme
chauffeur-livreur pour le moment. La capacité de travail dans un emploi
adapté serait tout au plus de 50 %.
Dans un rapport du 12 décembre 2000, le Dr M.________,
médecin généraliste traitant, a, outre les diagnostics précités, également
retenu celui de paresthésie aux membres inférieurs de type
polyneuropathie. Il a annexé un rapport du 22 novembre 2000 du Dr
V.________, neurologue, lequel constatait que le bilan clinique évoquait une
polyneuropathie sensitive des membres inférieurs d’origine
médicamenteuse. Le Dr V.________ ajoutait que le pronostic devait être
favorable sans mesure spécifique au vu notamment de l’absence de
symptômes objectifs importants.
Le 15 décembre 2000, l’employeur a informé que le salaire
mensuel actuel de l’assuré était de 4'323 fr., ce qu’il gagnerait également
sans atteinte à la santé.

- 3 -
Dans un rapport du 25 janvier 2001, le Dr Z.________, médecin
au Service d’oncologie du P.________, a indiqué que le traitement du
carcinome, combinant de la radiothérapie et de la chimiothérapie, avait
été terminé le 28 décembre 1999. Le patient n’était actuellement pas apte
à exercer sa profession de chauffeur-livreur et sa capacité de travail dans
une activité adaptée, sans effort physique, était de 30 % à 40 %
« initialement ».
Un examen clinique bidisciplinaire a été effectué le 30 avril
2003 au Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) par le Dr
S.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne générale,
et la Dresse A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans
leur rapport du 7 juillet 2003, ils ont posé les diagnostics de trouble de
l’adaptation réaction mixte, anxieuse et dépressive (F 43.22), de trouble
somatoforme douloureux persistant (F 45.4), de trouble de la personnalité
narcissique avec des traits paranoïaques, décompensé, de discrets
troubles statiques et dégénératifs cervico-lombaires, de discrète
polyneuropathie sensitive aux membres supérieurs et inférieurs, de
probable instabilité de l’épaule gauche, de fracture de stress de la
diaphyse tibiale droite, ainsi que de status après chimiothérapie et
radiothérapie d’un carcinome peu différencié lympho-épithélial du
rhinopharynx gauche de stade T3 en 1999 et 2000. Les spécialistes ont
conclu à une incapacité totale de travail dans toute activité depuis
l’automne 1999, ce en raison de la problématique psychiatrique, qui
représentait le lit du trouble somatoforme douloureux. La situation
méritait d’être réévaluée dans deux ans environ, même si l’évolution
psychique qui avait eu lieu jusqu’à présent laissait craindre un pronostic
globalement défavorable. Ils ont fait l'appréciation suivante du cas :
« Cet assuré, en bonne santé habituelle, faiblement scolarisé, mais
certainement fort intelligent, a présenté un carcinome Iympho-
épithélial du rhinopharynx gauche découvert au début de l'automne
1999, ayant subi un traitement combiné de chimiothérapie et de
radiothérapie avec une évolution parfaite en termes purement
oncologiques, au sens qu'il est actuellement en rémission.
Ce traitement s'est cependant compliqué d'une importante
sécheresse buccale, liée à la lésion des glandes salivaires, liée à la
radiothérapie. De plus, s'est installé, déjà durant le traitement, d'une
part un état douloureux de la région cervicale et lombaire et d'autre

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part un sentiment de mal-être intérieur généralisé, accompagné
d'un état de fatigue rebelle, qui donne à l'assuré l'impression de
régresser plutôt que de progresser vers la guérison.
A l'examen clinique actuel, on est en présence d'un homme de 39
ans, sympathique, partageant parfaitement le focus d'attention. Au
plan somatique, l'examen est rassurant. L'état général est excellent.
Au plan rachidien, il existe de discrets troubles statiques vertébraux,
mais une mobilité cervico-dorsolombaire dans les normes. Au niveau
de l'épaule gauche, en revanche, la situation est moins satisfaisante
avec un examen clinique fort suspect d'une instabilité de cette
articulation. Finalement, au plan neurologique, il existe des signes
discrets de polyneuropathie sensitive, qui avaient déjà été mis en
évidence électro-neuromyographiquement préalablement.
Les documents radiologiques à disposition ne révèlent que des
troubles dégénératifs tout à fait mineurs aux niveaux cervical et
lombaire. Quant à la fracture de stress au niveau du tibia droit, elle
peut probablement être considérée comme un phénomène
transitoire, sans signification clinique durable.
Il existe donc une discordance entre les plaintes douloureuses
multiples annoncées par l'assuré et les constations objectives
mineures. A ce titre, l'exploration psychiatrique spécialisée
permettra d'apporter un éclairage déterminant.
En ce qui concerne les seules lésions organiques bien identifiées,
elles seraient compatibles avec une capacité de travail normale, à la
faveur du respect de certaines limitations fonctionnelles.
Suite à la découverte d'un carcinome de type lympho-épithélial du
rhino-pharynx G [gauche] en 1999, l'assuré présente une incapacité
de travail à 100 %. Par la suite, il se plaint de douleurs rachidiennes
diffuses sans substrat anatomique établi et d'allure surtout
fonctionnelle, ainsi que de douleurs dans les MI [membres inférieurs]
sans étiologie objectivable mais interprétées comme des douleurs
polyneuropathiques d'origine probablement médicamenteuse et de
bon pronostic.
Pour cet homme intelligent et jusqu'ici en bonne santé physique, la
maladie et vécue comme une blessure narcissique insurmontable.
Les douleurs cervicales et lombaires sont constantes, avec une
évolution chronique dans le cadre du stress de la maladie
cancéreuse qui a favorisé l'apparition d'un trouble de l'adaptation et
surtout la décompensation du trouble de la personnalité narcissique
avec des traits paranoïaques. Agressif, projectif, l'assuré vit avec la
peur de mourir ou de se trouver dans une chaise roulante. La vie de
l'assuré qui n'a jamais accepté la maladie, a basculé, et il se
positionne dans un rôle de victime persécutée, mal comprise qui vit
le monde extérieur comme menaçant. L'assuré a perdu son rôle de
chef de famille et il se sent honteux et dévalorisé.
L'examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression
majeure, de décompensation psychotique, d'anxiété généralisée ni
de troubles phobiques. Du point de vue psychiatrique, l'examen a
montré un trouble de la personnalité morbide, un trouble de
l'adaptation donc réactionnel, une sévère perturbation de
l'environnement psychosocial et des limitations fonctionnelles
psychiatriques. L'examen a montré également une discordance
nette entre l'intensité extrême des plaintes alléguées et les
constatations objectives qui sont modérées. Il y a aussi les facteurs
de chronicité, de bénéfices secondaires liés au statut d'invalide
puisqu'ils donnent au sujet un label de malade qui maintient l'estime

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de soi. En dépit d'une prise en charge somatique, l'état de l'assuré
se chronifie sans amélioration notable.
L'assuré présente un véritable sentiment de détresse et sa
souffrance physique et psychique ne laissent pas insensible
l'examinateur et nous avons retenu le diagnostic de trouble
douloureux somatoforme persistant qui n'est en soi pas déterminant
pour l'estimation de la capacité de travail. Il doit être décidé si
l'atteinte à la santé a réellement entraîné une invalidité ou si le sujet
a seulement adopté un rôle d'invalide. A notre avis, l'atteinte à la
santé a bouleversé la vie de notre assuré donc a réellement entraîné
une invalidité.
L'assuré ne présente pas une comorbidité psychiatrique grave mais
le trouble de la personnalité narcissique avec des traits
paranoïaques, décompensé, l'empêche de se remettre en question,
d'accepter ses problèmes somatiques et le changement de métier
proposé. L'assuré est incapable de s'adapter à de nouvelles
situations, surtout du point de vue professionnel. Dans ce cas, le
trouble de la personnalité est suffisamment important pour avoir
valeur de maladie et entraîne une incapacité de travail. A notre avis,
l'assuré a des moyens d'introspection suffisants pour accéder à un
soutien psychothérapeutique qu'il refuse actuellement et qui est
susceptible d'apaiser sa souffrance et d'améliorer la capacité de
travail. En ce qui concerne ses possibilités de participer au
programme de réadaptation professionnelle, actuellement elles sont
vouées à l'échec. D'ailleurs, le 06.12.2001, l'assuré a été vu par
B.________. Il ressort de cet entretien que l'assuré se sent totalement
incapable de travailler dans n'importe quelle activité professionnelle
en raison de sa trop mauvaise santé et des nombreux effets
secondaires qui persistent suite à sa chimiothérapie et à sa
radiothérapie.
Limitations fonctionnelles :
Problématique ORL [oto-rhino-laryngologie] : nécessité de pouvoir
interrompre très fréquemment l'activité pour boire un peu d'eau et
ainsi lutter contre la xérostomie.
Rachis cervical et lombaire : nécessité de pouvoir alterner
régulièrement la position assise et la position debout environ
2x/heure. Pas de travail imposant le maintien de la nuque dans une
position extrême en flexion et/ou en inclinaison/rotation latérale
immobile prolongée. Pas de soulèvement régulier de charges d'un
poids excédant 8 kg, pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 15 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc.
Epaule gauche : pas de travail sollicitant l'épaule gauche en force,
en particulier dans les mouvements en abduction, se faisant au-delà
de 60°.
Problématique psychiatrique : narcissisme, rigidité, projectivité,
agressivité, sentiment de dévalorisation, angoisses de mort. »
Par décisions du 7 octobre 2003, l’OAI a accordé à l’assuré une
rente entière d’invalidité depuis le 1er septembre 2000, fondée sur une
incapacité totale de travail depuis le 22 septembre 1999.

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b) Dans le cadre d’une procédure de révision d’office initiée
par l’OAI, le Dr M.________ a retenu, le 18 août 2006, les diagnostics ayant
une répercussion sur la capacité de travail de carcinome du rhinopharynx
en octobre 1999, d’infections ORL récidivantes, d’hyposialorrhée, de
syndrome cervical chronique, de polyneuropathie sensitive aux membres
inférieurs d’origine médicamenteuse, de déconditionnement musculaire
global depuis 2001, ainsi que de fracture de stress du tibia droit. Il a relevé
que l’état de santé de son patient était stationnaire. La situation ne
permettait pas une reprise quelconque d’une activité professionnelle ou
un reclassement.
Par communication du 22 novembre 2006, l’OAI a informé
l’assuré que sa rente entière d’invalidité était reconduite.
c) Lors d’une nouvelle procédure de révision d’office, le
Dr M.________ a, dans un rapport du 16 janvier 2012, notamment posé les
diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail de carcinome du
rhinopharynx en 1999, de broncho-pneumonie basale droite post-grippale
en 1999, de dermo-hypodermite du cou et otite moyenne aiguë droite en
2000, de thrombose veineuse profonde sous-clavière droite et
d’hospitalisation à l’H.________ pour renforcement musculaire en 2001, de
polypectomie nasale bilatérale en 2003, ainsi que d’éthmoïdectomie et
sphénoïdotomie bilatérales en 2006. Il a indiqué qu’aucune reprise de
travail, même à temps partiel, n’était envisageable en raison de la
symptomatologie ORL, persistante toute la journée. Le patient souffrait
d’infections cutanées et ORL récidivantes. S’agissant de la situation
actuelle, le Dr M.________ a décrit une xérostomie toujours très prononcée,
une dysphagie, ainsi que des acouphènes.
En réponse à l’OAI, l’assuré a indiqué, le 17 janvier 2012, qu’il
n’était pas suivi sur le plan psychiatrique.
Par avis médical du 4 septembre 2012, le Dr Q.________,
médecin au SMR, a relevé que l’incapacité totale de travail dès 1999 était
principalement en lien avec une décompensation durable d’un trouble

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constitué de la personnalité sur un mode anxieux et dépressif, dans les
suites d’un cancer ORL, lequel avait eu une issue favorable, l’assuré étant
encore en rémission à ce jour. Il a ajouté que dans son rapport du 16
janvier 2012, le Dr M.________ avait rappelé les atteintes ORL, mais n’avait
rien indiqué s’agissant d’une psychopathologie. Ceci ne permettait pas de
justifier l’incapacité totale de travail en cours, compte tenu des limitations
fonctionnelles que les atteintes ORL justifiaient, soit de pouvoir
interrompre très fréquemment l’activité pour boire de l’eau et ainsi lutter
contre la xérostomie. Le Dr Q.________ a expliqué qu’il allait transmettre au
Dr M.________ le rapport d’examen bidisciplinaire du SMR, en le priant de
compléter son rapport du 16 janvier 2012 sur ce point.
Le 10 septembre 2012, le Dr M.________ a répondu que
l’examen bidisciplinaire confirmait les plaintes somatiques, toujours
présentes, lesquelles empêchaient une reprise de l’activité
professionnelle. En revanche, il ne pouvait pas se prononcer sur la
problématique psychique et son impact sur la capacité de travail.
Par avis médical du 2 octobre 2012, le Dr Q.________ a proposé
la mise en œuvre d’un examen psychiatrique au SMR, voire d’une
expertise psychiatrique.
L’expertise psychiatrique a été confiée au Dr R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel a examiné l’assuré le
24 janvier 2013. Dans son rapport du 28 janvier 2013, il a posé les
diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de
personnalité narcissique (F60.8), actuellement non décompensée, existant
depuis des années, ainsi que de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) existant depuis environ 2000. Les limitations
fonctionnelles de l’assuré constituaient en une diminution de sa tolérance
au stress et à la frustration, à l’origine d’une fatigabilité accrue, ainsi que
de conflits potentiels avec son entourage. La capacité de travail était dans
un premier temps de 50 % sur le plan psychique, après un temps suffisant
d’adaptation. L’activité de chauffeur-livreur paraissait comme adaptée à
l’assuré, lui permettant un maximum d’autonomie dans l’organisation de

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son travail, sans intégration dans une hiérarchie stricte, ni de travail en
équipe. Il n’y avait pas de diminution du rendement pour une activité
exercée à 50 %. Le Dr R.________ a fait l’appréciation suivante du cas :
« Situation actuelle :
Mon examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression
majeure, de décompensation psychotique, d'anxiété généralisée, de
trouble panique, ni de trouble phobique.
M. F.________ nie toute difficulté psychique et se plaint surtout de
symptômes physiques notamment des douleurs, dans plusieurs
parties du corps. Selon lui, ces symptômes se trouvent à l'origine
d'importantes limitations fonctionnelles dans sa vie quotidienne.
Cependant, ses plaintes montrent quelques incohérences avec les
observations lors de l'examen actuel car M. F.________ décrit par
exemple une incapacité de garder une position assise ou debout,
tout en restant assis, pendant un examen d'une durée de 2h30. Il
est également capable d'entreprendre quotidiennement des
promenades d'une heure ou plus et de se rendre en voiture au [...]
avec des trajets de 18 à 20 heures. A condition que ces douleurs,
constituant la plainte principale de M. F.________, ne peuvent pas
être expliquées par un processus physiologique comme décrit dans
la partie somatique de l'examen bidisciplinaire d'avril 2003, ce
tableau clinique correspond toujours à un syndrome douloureux
somatoforme persistant. Cependant, l'importance des douloureux
semble nettement moins prononcée qu'en 2003 car, à l'examen
actuel, M. F.________ ne montre que peu, voire pas de comportement
algique. En plus, il décrit la survenue de douleurs cervicales et
lombaires surtout après certains mouvements, en limitant la prise
d'antidouleurs à 1 cp de Ponstan® toutes les 6 à 8 semaines, sans
élément objectivable en faveur de la persistance de douleurs
importantes.
Selon M. F.________, ses douleurs surviennent dans le cadre d'un
traitement lourd avec radio- et chimiothérapie d'un cancer de la
gorge. Confronté à cette maladie potentiellement fatale et la
souffrance due au traitement oncologique, M. F.________ donne
l'impression de faire face en affichant son calme et fatalisme qui
paraissent superficiels et peu authentiques. Derrière cette façade
d'indifférence, la confrontation avec le risque d'une rechute
impliquant à nouveau une thérapie lourde et potentiellement une
issue fatale, laisse apparaître quelques traits anxieux. En mettant
l'accent sur ses symptômes physiques, M. F.________ refuse pourtant
d'aborder ces émotions et fait preuve de moyens de défense
immatures comme le déni et l'idéalisation. Vulnérable pour des
blessures narcissiques, M. F.________ évite ainsi la confrontation avec
le vécu de sa maladie cancéreuse et la perte de son identité de
travailleur. Malgré des moyens d'introspection lui permettant
potentiellement un processus d'acceptation, il n'a pas entrepris de
psychothérapie et semble toujours s'identifier avec un faux self.
Cependant, M. F.________ ne se montre plus agressif ou projectif
comme encore décrit par la Dresse A.________ en 2003, mais donne
l'impression de s'être arrangé avec sa situation. Au lieu d'un
dysfonctionnement au plan relationnel, il mène une vie sociale
active marquée par des rencontres régulières avec des amis de
longue date et continue de s'engager pour ses enfants. En parallèle,
il décrit une relation conjugale harmonieuse depuis plusieurs années

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et poursuit volontiers des activités positives comme des voyages au
[...] et des sorties avec des amis. Sa vie sociale montre ainsi un
équilibre stabilisé depuis quelques années, sans élément en faveur
d'un rôle de victime persécutée, vivant le monde extérieur comme
menaçant et ayant perdu son rôle de chef de famille, encore décrit
en 2003. En conséquence, l'anamnèse et l'examen psychiatrique
actuel confirment le diagnostic d'une personnalité narcissique
n'étant pourtant plus décompensée.
L'examen actuel montre une nette stabilisation de l'état de M.
F.________, n'exprimant plus de crainte d'une détérioration de sa
situation générale ni de hantise de finir dans une chaise roulante. Au
contraire, au cours de l'évolution favorable de sa maladie
cancéreuse qui reste sans rechute depuis maintenant plus de 10
ans, les angoisses de mort et de souffrance de M. F.________ se
limitent à des traits anxieux. Ces traits anxieux ne justifient plus le
diagnostic d'une dysthymie ou d'un trouble anxieux et dépressif
mixte comme manifestation chronique du trouble de l'adaptation
retenu en 2003.
[…]
En conclusion, la personnalité narcissique non décompensée de
M. F.________ ne justifie plus le diagnostic d'une comorbidité
psychiatrique incapacitante de son syndrome douloureux
somatoforme persistant. C'est ainsi qu'il continue à mener une vie
sociale active, sans perte de l'intégration sociale sur toutes les
manifestations de la vie ni de perturbation sévère de
l'environnement psychosocial encore constatées en 2003. Au vu de
cette évolution, l'anamnèse ne montre pas d'état psychique
cristallisé, malgré des douleurs persistant de manière chronique
depuis plusieurs années. En l'absence de tout suivi psychiatrique et
psychothérapeutique, il n'y a pas non plus d'échec de traitement
conforme aux règles de l'art. En conséquence, l'état de M. F.________
est compatible avec la reprise au moins partielle d'une activité
professionnelle. Afin de tenir compte du déconditionnement de
l'expertisé, après plus de 10 ans d'inactivité professionnelle et de sa
fragilité, notamment de sa vulnérabilité pour des blessures
narcissiques, une telle reprise de travail devrait se dérouler
progressivement en visant, dans un premier temps, un taux
d'activité de 50 %. En parallèle, il serait souhaitable qu'une telle
activité permette à M. F.________ un maximum d'autonomie dans
l'organisation de son travail, sans intégration dans une hiérarchie
stricte ni de travail en équipe, tout en mettant en valeur ses intérêts
et expériences professionnelles en tant que chauffeur-livreur. »
Le Dr R.________ a en outre répondu comme suit aux questions
posées :
« 2.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité
de travail de 20 % au moins ?
Lors de l'examen bidisciplinaire au SMR en avril 2003, la Dresse
A.________, psychiatre, retient une incapacité de travail complète
dans toute activité à cause d'une personnalité narcissique
décompensée sur un mode persécutoire, s'accompagnant d'un
syndrome douloureux somatoforme persistant ainsi que d'un trouble
de l'adaptation, depuis l'automne 1999.

- 10 -
2.6 Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Depuis, l'anamnèse de M. F.________ montre une stabilisation
progressive au cours de l'évolution favorable de sa maladie
cancéreuse qui reste sans rechute depuis maintenant plus de 10
ans. Dans ce contexte, il n'y a plus de perturbation de
l'environnement psychosocial qui est marqué par des relations
proches et stables autant au plan familial qu'amical ni de perte de
l'intégration sociale chez un expertisé qui continue à mener une vie
sociale active. M. F.________ poursuit ainsi différentes activités
positives comme des voyages annuels au [...] et s'engage pour ses
enfants en assumant à nouveau son rôle de père. Ayant ainsi trouvé
une certaine stabilité, M. F.________ reste vulnérable face aux
situations dépassant ses ressources d'adaptation, raison pour
laquelle il est indiqué de limiter d'abord les exigences au plan
professionnel à une activité à 50 %, après un temps suffisant
d'adaptation afin de tenir compte de son déconditionnement. En
fonction du déroulement des mesures de réinsertion, ce taux serait
à adapter ultérieurement. La réticence de M. F.________ de s'engager
dans de telles démarches semble s'expliquer par l'adoption d'un rôle
d'invalide maintenu par le bénéfice secondaire d'une décharge de
toute obligation professionnelle lui permettant de se consacrer à sa
vie privée, n'ayant pourtant pas de valeur de maladie.
[…]
Influences sur la réadaptation professionnelle
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Oui, des mesures de réadaptation devraient prendre en
considération le déconditionnement de M. F.________, en lui
permettant une augmentation progressive de son taux de travail,
jusqu'à 50 % dans un premier temps. L'activité professionnelle
devrait mettre en valeur ses intérêts et expériences. L'activité de
chauffeur-livreur pourrait ainsi être une activité adaptée lui laissant
un maximum d'autonomie dans l'organisation de son travail, sans
intégration dans une hiérarchie stricte ni de travail en équipe. A
condition d'une reprise de travail vécue comme valorisante par M.
F.________, une telle activité est susceptible de mobiliser des
ressources d'adaptation potentiellement compatibles avec une
augmentation de son taux de travail au-dessus de 50 %. »
Par avis médical du 6 février 2013, le Dr T.________ du SMR a
relevé que l’expertise précitée reprenait les diagnostics de syndrome
somatoforme douloureux persistant et de personnalité narcissique, non
décompensée. L’expert admettait, dans un premier temps, une capacité
de travail de 50 %, avec reprise progressive de travail en raison du
déconditionnement. Il démontrait l’absence de perte d’intégrité sociale
dans tous les domaines la vie, l’absence d’état psychique cristallisé et
l’absence d’échec de traitement, et précisait que la personnalité
narcissique non décompensée n’était pas une comorbidité psychiatrique

- 11 -
incapacitante. Le Dr T.________ a dès lors proposé la mise en œuvre de
mesures de réinsertion.
Le 29 mai 2013, dans le cadre d’un entretien, l’OAI a proposé à
l’assuré de participer à des mesures de réinsertion dans son ancienne
activité de chauffeur-livreur. Celui-ci a déclaré qu’il n’était pas apte à
reprendre, même progressivement, une activité professionnelle, en raison
de ses douleurs physiques, d’une sécheresse buccale, ainsi que d’une
fatigabilité accrue. Il n’envisageait pas de reprendre son activité de
chauffeur-livreur, même s’il avait conservé des contacts avec son ancien
employeur et renouvelé son permis poids-lourds en 2012. A cet effet, il
avait passé avec succès un contrôle médical (cf. rapport initial du 15 juillet
2013 de l’OAI).
Au cours d’un entretien à l’OAI du 22 juillet 2013, l’assuré a
répété, s’agissant de la proposition de participer à un stage ou à des
mesures de réinsertion dans son ancienne activité, qu’il ne pouvait pas
reprendre un emploi (cf. note de suivi du 12 août 2013).
Par lettre recommandée du 14 août 2013, l’OAI a sommé
l’assuré de lui indiquer s’il allait participer à un stage visant à le soutenir
dans la reprise de son ancienne activité professionnelle, en précisant
qu’une capacité de travail de 50 % était retenue et qu’une diminution de
rente aurait lieu dans tous les cas. Il a rappelé à l’assuré son obligation de
se soumettre à des examens techniques nécessaires et raisonnablement
exigibles.
L’intéressé a expliqué, le 11 septembre 2013, qu’il n’avait
« pas de force physique et autre ».
Dans un rapport final du Service de réadaptation de l’OAI du 7
octobre 2013, le psychologue a conclu que l’assuré refusait une
réadaptation, laquelle n’était dès lors pas envisageable. La capacité de
travail dans toute activité était de 50 %.

- 12 -
Par projet de décision du 29 août 2014, l’OAI a informé l’assuré
qu’il envisageait de réduire la rente entière d’invalidité à une demi-rente.
Il a exposé que sur la base des pièces médicales au dossier, une capacité
de travail de 50 % était raisonnablement exigible dans l’activité habituelle.
La comparaison entre les revenus sans invalidité (66'587 fr.) et avec
invalidité (33'293 fr. 50) aboutissait à un degré d’invalidité de 50 %.
Par courrier du 18 septembre 2014, le Dr C.________,
spécialiste ORL, a invité l’OAI à ne pas réduire la rente de l’assuré. Il a
relevé que les traitements du cancer du rhinopharynx avaient laissé de
graves séquelles. La radiothérapie avait complètement desséché la
production de salive, ce qui représentait un lourd handicap dans la vie
quotidienne, rendant la communication verbale difficile et obligeant le
patient à s’humecter constamment la bouche. S’ajoutait une douleur
cervicale permanente, plus marquée en position debout ou assise,
soulagée par le décubitus dorsal. Les séquelles de la chimiothérapie
portaient quant à elles sur l’appareil neuromusculaire. Le patient n’avait
plus la force de réaliser aucune véritable activité physique. Il parvenait
juste à se déplacer, à condition de le faire calmement, ce qui excluait tout
« travail » proprement dit.
Par avis médical du 9 octobre 2014, le Dr G.________,
spécialiste en médecine du travail au SMR, s’est déclaré surpris par le
renouvellement du permis poids-lourds de l’assuré en 2012, alors qu’il
était encore en incapacité totale de travail et que l’expertise avec le
Dr R.________ n’avait eu lieu qu’en janvier 2013. Il a préconisé de
demander au Service des automobiles et de la navigation (SAN) le rapport
d’examen médical. Il a ajouté que ce permis était attribué si le demandeur
fournissait la preuve qu’il avait suivi 35 heures ou cinq jours de formation
continue en l’espace de cinq ans, ce qui laissait songeur, car l’examen du
7 juillet 2003 du SMR confirmait l’incapacité totale de travail dans toute
activité dès 1999 pour des raisons psychiques. Il a conclu que l’assuré
disposait déjà d’une capacité de travail de 50 % depuis la date du
renouvellement du permis poids-lourds.

- 13 -
Le 8 décembre 2014, un collaborateur juriste de l’OAI a estimé
que la demande du rapport d’examen médical du SAN était superflue. Par
ailleurs, il a relevé que le caractère adapté de l’activité de chauffeur poids
lourds devait être examiné en tenant également compte des limitations
fonctionnelles retenues sur le plan somatique par le rapport du 7 juillet
2003 du SMR.
Dans une communication interne du 21 juillet 2015, l’OAI a
constaté qu’au vu des limitations fonctionnelles somatiques et psychiques,
il était difficile de valider la reprise de l’activité habituelle. En revanche,
dans une activité industrielle légère, l’assuré disposait d’une capacité de
travail de 50 %.
Par avis médical du 9 février 2016, le Dr G.________ du SMR a
énoncé ce qui suit s’agissant des indicateurs développés par la
jurisprudence du Tribunal fédéral quant aux troubles somatoformes
douloureux :
« Veuillez déjà reconnaître l'absence formelle et bien démontrée
de toute pathologie psy. incapacitante (p. 12 et suivantes [ndlr : de
l’expertise du Dr R.________]) comme déjà expliqué dans le RM
[rapport médical] SMR du 18.06.15 [recte : 06.02.2013] : nous avons
juste une personnalité narcissique non décompensée qui ne justifie
pas une comorbidité psychiatrique incapacitante. En ce qui concerne
le trouble somatoforme (F45), sans comorbidité psychiatrique, non
incapacitant, il n'existe pas d'atteinte majeure de la personnalité.
Par ailleurs, l'examen attentif du dossier d'expertise sur le plan
psychosocial et vie quotidienne montre : l'absence de toute difficulté
psychique, de diminution de l'attention, de tout problème important
de mémoire, un suivi d'émission de télévision, une lecture du
journal, un suivi administratif de ses affaires, une bonne sociabilité
et convivialité, depuis des années, il fait régulièrement des
promenades pendant 1 à plusieurs heures par jour "parce que il
aime bien bouger", il aide parfois à la mission catholique, il aimerait
reprendre un travail, il garde le contact avec ses amis etc. (cf. vie
sociale p. 9-10), il dispose bien du permis de conduire pour voiture
et PL [poids-lourds], il décrit une relation conjugale harmonieuse
depuis plusieurs années, fait des voyages au [...] et des sorties avec
des amis. Tous ces éléments permettent d'affirmer selon les critères
de l'Arrêt du Tribunal Fédéral du 03.06.15 que le trouble
somatoforme (F45), sans comorbidité psychiatrique incapacitante,
est bien lui aussi non incapacitant.
Au total, nous suivons toujours les conclusions, telles que formulées
ci-dessus. Elles sont justes et convaincantes. Notre conviction intime
actuelle à la relecture du dossier serait une CTAA [capacité de

- 14 -
travail dans une activité adaptée] d'au moins 80 % : cf. maintien du
permis PL. »
Lors d'un entretien à l'OAI du 11 juillet 2016, un soutien dans
la reprise d’une activité professionnelle adaptée a été offert à l’assuré.
Celui-ci a opposé un « refus catégorique » d’entrer en matière. Il a fait état
de problèmes de concentration, raison pour laquelle il disait avoir rendu
son permis poids-lourds. Il n'avait en outre pas la force pour travailler (cf.
note du 11 juillet 2016 de l’OAI).
Par lettre recommandée du même jour, l'OAI a imparti un délai
à l’intéressé pour qu’il confirme par écrit qu’il allait participer pleinement
aux mesures qui seraient mises en place. Il a informé qu’en cas de
réponse négative ou sans réponse de sa part, l’instruction de son droit à
des mesures professionnelles serait interrompue et qu’il serait procédé à
l’évaluation de son taux d’invalidité en tenant compte d’une capacité de
travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Dans un rapport du 15 juillet 2016 à l'OAI, le Dr M.________ a
constaté une incapacité totale de travail dans toute activité. Son patient
avait développé une sécheresse buccale invalidante, l'obligeant à
s'humecter et s'hydrater de façon répétitive, ce qui constituait un lourd
handicap dans la vie quotidienne. Il présentait des cervicalgies, des
myalgies diffuses, ainsi que des douleurs aux articulations temporo-
mandibulaires. A cela s'ajoutaient une hypertension artérielle et une
suspicion de carcinome prostatique, actuellement en investigation.
Le 22 septembre 2016, en réponse à l’OAI, qui lui demandait
s’il avait eu de nouvelles informations quant à la suspicion de carcinome
prostatique, le Dr M.________ a transmis un rapport du 7 juillet 2016 du Dr
N.________, urologue, posant le diagnostic de suspicion biochimique de
carcinome prostatique avec cinétique du PSA (antigène prostatique
spécifique) suspecte.
Le 22 novembre 2016, le Dr M.________ a remis à l’OAI des
résultats d’analyses effectuées le même jour concernant cette

- 15 -
problématique, puis a indiqué, le 14 décembre 2016, qu’aucune autre
investigation n’était en cours.
Par avis médical du 26 janvier 2017, le Dr G.________ du SMR a
retenu qu’aucune des constatations du Dr M.________ ne pouvait constituer
une incapacité durable, d’autant plus que l’assuré restait apte à la
conduite de poids-lourds. Il n’y avait pas d’arguments en faveur d’un
cancer de la prostate. Il a confirmé la pleine capacité de travail dans une
activité adaptée.
Par projet de décision du 2 février 2017, annulant et
remplaçant celui du 29 août 2014, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de supprimer la rente d’invalidité, dès le premier jour du
deuxième mois suivant la notification de la décision. Il a expliqué qu’il
disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
reprenant à cet égard l’intégralité des limitations fonctionnelles décrites
dans le rapport du 7 juillet 2003 des Drs S.________ et A.________. Il
ressortait de la comparaison des revenus sans invalidité (66'587 fr.) et
avec invalidité (59'070 fr. 01, déterminé selon les données de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires [ESS]), un taux d’invalidité de 11.28 %,
insuffisant pour prolonger le droit à la rente.
Le 6 mars 2017, l’assuré, désormais représenté par Me Flore
Primault, a contesté ce projet, soutenant qu’il se fondait sur l’expertise
médicale du Dr R.________ rendue il y a près de quatre ans. En outre, au
niveau de la situation décrite, cette expertise n’apportait rien de nouveau
par rapport à celle du 7 juillet 2003 de la Dresse A.________ du SMR, sur la
base de laquelle une rente entière lui avait été octroyée. Le Dr R.________
avait simplement eu une lecture différente d’un état de fait demeuré
inchangé. Par ailleurs, le projet de décision n’était pas fondé sur la
capacité de travail de 50 % retenue par l’expert, mais sur l’avis médical du
Dr G.________. S’agissant des démarches relevées par ce médecin quant à
la conservation du permis poids-lourds, il a soutenu qu’il n’avait jamais
effectué d’heures de cours, qui ne lui avaient d’ailleurs pas été

- 16 -
demandées. Il s’agissait uniquement de subir un examen de vue. En outre,
il avait rendu son permis poids-lourds en raison des coûts engendrés.
Par avis médical du 7 avril 2017, le Dr G.________ a contesté
l’appréciation différente d’un même état de fait. En effet, l’assuré avait
renouvelé son permis poids-lourds en 2012, ayant passé avec succès un
contrôle médical, ce qui traduisait indéniablement une amélioration depuis
l’évaluation de la Dresse A.________. Le développement du dossier par la
suite et l’absence de pathologies ultérieures renforçaient la conviction
qu’il était capable de travailler à 100 %, comme l’analysait le Dr R.________
dans son expertise sur le plan psychosocial et la vie quotidienne. Il existait
bien une amélioration devant un trouble de la personnalité décompensé se
récompensant.
Par décision du 19 mai 2017, l’OAI a confirmé la suppression
de la rente d’invalidité dès le premier jour du deuxième mois suivant la
notification de dite décision. Dans un courrier du même jour, il a expliqué
que si certaines des constatations objectives de la Dresse A.________ et du
Dr R.________ se recoupaient, l’état de santé de l’assuré apparaissait, pour
des raisons objectives, globalement amélioré depuis 2003. Par la suite, le
syndrome douloureux somatoforme persistant diagnostiqué avait été
analysé sous l’angle des indicateurs développés par la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral y relative. Il en ressortait, en particulier,
que l’assuré n’avait jamais été suivi sur le plan psychiatrique et que la
limitation des niveaux d’activités n’était pas uniforme dans tous les
domaines de la vie. Ce trouble n’était donc pas invalidant et la capacité de
travail devait être considérée comme entière dans une activité adaptée.
Le Dr R.________ précisait déjà que la capacité de travail de 50 % à laquelle
il avait conclu était susceptible d’être augmentée, moyennant notamment
la mise en œuvre de mesures de réinsertion, auxquelles l’assuré avait
refusé de donner suite.
B. Par acte du 23 juin 2017, F.________, toujours représenté par
Me Flore Primault, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant préliminairement à la

- 17 -
restitution de son effet suspensif, et principalement à son annulation et à
la constatation de son droit à une rente entière, subsidiairement à une
demi-rente. Encore plus subsidiairement, il a conclu au renvoi de la cause
à l’OAI. Reprenant les points soulevés dans son courrier du 6 mars 2017, il
a répété que le Dr R.________ avait fait une appréciation différente d’un
état de fait similaire. La seule différence apparaissait dans le fait que cet
expert avait disposé de plus de temps pour décrire sa vie quotidienne,
alors que la Dresse A.________ en avait fait un résumé. En outre, l’OAI avait
affirmé que son état de santé apparaissait, « pour des raisons
objectives », globalement amélioré depuis 2003, sans pour autant citer
lesquelles. Par ailleurs, l’avis médical du Dr G.________ sur lequel s’était
fondé l’OAI pour retenir une capacité de travail de 80 % ne comportait
aucune valeur probante. Enfin, il a reproché à l’OAI de s’être contenté de
lui offrir la possibilité d’effectuer un stage pour qu’il puisse reprendre son
activité de chauffeur-livreur, mesure qui n’était pas adaptée, avant de
supprimer sa rente.
Par ordonnance du 10 juillet 2017, la juge en charge de
l’instruction a rejeté la requête de restitution de l’effet suspensif.
Dans sa réponse du 28 août 2017, l’intimé a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée, en renvoyant à son
courrier du 19 mai 2017.
Par duplique du 28 septembre 2017, le recourant a maintenu
sa position.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des

- 18 -
décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1
let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours a été formé en temps utile et
satisfait en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en
matière.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c).
b) En l’occurrence, le litige porte sur le droit du recourant au
maintien de sa rente entière, singulièrement sur la question de savoir si
son degré d'invalidité a subi une modification significative entre les
décisions du 7 octobre 2003 lui ayant reconnu le droit à une telle rente
dès le 1er septembre 2000 – savoir les dernières décisions entrées en force
qui reposent sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse.

- 19 -
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Pour déterminer s’il y a motif à réviser une rente, il convient
d’examiner si, entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la
rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, tout changement important des
circonstances propre à influer le taux d'invalidité peut donner lieu à une
révision de la rente. La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 et 130 V

- 20 -
343 consid. 3.5). L'assurance-invalidité connaissant un système de rentes
échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité franchit un
taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont
demeurées inchangées et que le motif de l'augmentation ou de la
diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation
du cas (ATF 112 V 372 consid. 2b ; TF 9C_104/2014 du 30 mai 2014
consid. 3.1). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement
ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à
la rente (TFA I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1 ; Michel Valterio,
Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-
invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p. 833).
Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre.
Selon l’art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou la
suppression de la rente prend effet au plus tôt le premier jour du
deuxième mois qui suit la notification de la décision.
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes, pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements

- 21 -
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V
133 consid. 2).
d) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3,
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 loc. cit., avec la
jurisprudence citée).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus

- 22 -
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées).
4. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al.
2, deuxième phrase, LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294
consid. 4c in fine et 102 V 165 ; Pratique VSI 5/2001 p. 223 consid. 2b et
les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1
et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
b) La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières
années un certain nombre de principes et de critères normatifs pour
permettre d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère
invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans
constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux
(TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt
cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la

- 23 -
jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce
diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles
constatées. Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion
; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une
constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble
somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées
(consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
8.2).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles

- 24 -
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le
niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de
vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés
(consid. 4.4 de l’arrêt cité). Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que
le comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
Les expertises mises en œuvre selon les anciens standards de
procédure ne perdant pas d’emblée toute valeur probante, il y a lieu
d’examiner si les expertises recueillies – le cas échéant en les mettant en
relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une
appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants.
Selon l’étendue de l’instruction déjà mise en œuvre, il peut s’avérer
suffisant de requérir un complément d’instruction sur certains points
précis (ATF 141 V 281 consid. 8, renvoyant à l’ATF 137 V 210 consid. 6 in
initio).

- 25 -
5. En l’espèce, dans le cadre d’une procédure de révision d’office,
l’OAI a constaté que la capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée était désormais totale et a de ce fait supprimé la rente entière
allouée à ce dernier depuis le 1er septembre 2000. Il convient ainsi
d’examiner si le degré d’invalidité de l’assuré a subi une modification
significative entre les décisions du 7 octobre 2003, qui lui ont reconnu le
droit à une rente entière, et la décision litigieuse du 19 mai 2017.
a) Pour rendre les décisions du 7 octobre 2003, l’OAI s’est
fondé sur le rapport d’examen clinique du 7 juillet 2003 des Drs S.________
et A.________ du SMR. Ceux-ci avaient posé les diagnostics de trouble de
l’adaptation réaction mixte, anxieuse et dépressive (F 43.22), de trouble
somatoforme douloureux persistant (F 45.4), ainsi que de trouble de la
personnalité narcissique avec des traits paranoïaques décompensé. Sur le
plan somatique, ils avaient notamment retenu de discrets troubles
statiques et dégénératifs cervico-lombaires, une discrète polyneuropathie
sensitive aux membres supérieurs et inférieurs, ainsi qu’un status après
chimiothérapie et radiothérapie d’un carcinome peu différencié lympho-
épithélial du rhinopharynx gauche de stade T3 en 1999 et 2000. D’après
les spécialistes, les lésions organiques identifiées étaient compatibles avec
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. En revanche, ils
ont conclu que la problématique psychiatrique impliquait une incapacité
totale de travail dans toute activité depuis l’automne 1999. C’est donc
uniquement en raison des atteintes psychiques présentées par le
recourant qu’une rente entière lui a été allouée.
b) Au cours de la procédure de révision initiée par l’OAI à la fin
2011, l’intéressé a été examiné par le Dr Brinken dans le cadre d’une
expertise psychiatrique. Dans son rapport du 28 janvier 2013, ce
spécialiste a retenu les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité
de travail de personnalité narcissique non décompensée et de syndrome
douloureux somatoforme persistant. Selon lui, la capacité de travail de
l’assuré était dans un premier temps de 50 %.

- 26 -
Le recourant soutient que l’expertise du Dr R.________
constitue uniquement une appréciation différente d’un état de fait
demeuré inchangé depuis le rapport du 7 juillet 2003 du SMR. Or, après
s’être entretenu avec l’intéressé, avoir examiné l’entier du dossier AI,
avoir fait état de l’anamnèse et pris en considération les plaintes de
l’assuré, le spécialiste a expliqué avec précision les raisons pour lesquelles
il retenait que l’état de santé de l’assuré s’était amélioré depuis le rapport
précité du SMR. Le Dr R.________ a notamment exposé que l’examen actuel
montrait une nette stabilisation de l’état de l’assuré, lequel n’exprimait
plus de crainte d’une détérioration de sa situation générale, ni de hantise
de finir dans une chaise roulante, comme en 2003. Au contraire, au cours
de l’évolution favorable de sa maladie cancéreuse, les angoisses de mort
et de souffrance se limitaient à des traits anxieux. Ceux-ci ne justifiaient
plus le diagnostic d’un trouble anxieux et dépressif mixte comme
manifestation chronique du trouble de l’adaptation retenu en 2003. Le
Dr R.________ a par ailleurs expliqué que les douleurs de l’assuré –
constituant la plainte principale – correspondaient toujours à un syndrome
douloureux somatoforme persistant, mais que leur importance semblait
nettement moins prononcée qu’en 2003, car à l’examen, l’intéressé ne
montrait que peu, voire pas de comportement algique. En outre, il a noté
que l’assuré était resté assis durant l’entretien d’une durée de 2 h 30,
même si celui-ci décrivait une incapacité à garder une position assise ou
debout. Il sied à cet égard de relever qu’en 2003, les spécialistes du SMR
avaient retenu comme limitation fonctionnelle la nécessité de pouvoir
alterner les positions assise et debout environ deux fois par heure. De
plus, le Dr R.________ a signalé que le recourant décrivait la survenue de
douleurs cervicales et lombaires surtout après certains mouvements, alors
qu’il ressort du rapport de 2003 que les douleurs cervicales étaient
permanentes, augmentant lors de certains efforts. Par ailleurs, l’expert a
expliqué que l’assuré ne se montrait plus agressif ou projectif comme
décrit par la Dresse A.________ en 2003, mais donnait l’impression de
s’être « arrangé » avec sa situation. Sa vie sociale, avec une relation
conjugale harmonieuse et des sorties avec des amis, montrait un équilibre
stabilisé, sans élément en faveur d’un rôle de victime persécutée, vivant
le monde extérieur comme menaçant et ayant perdu son rôle de chef de

- 27 -
famille, tel que décrit en 2003. Selon le Dr R.________, le diagnostic d’une
personnalité narcissique devait ainsi être confirmé, mais celle-ci n’était
plus décompensée. L’appréciation de la situation médicale faite par
l’expert est claire et bien détaillée.
Ainsi, il ressort de cette expertise, de manière probante, qu’en
2013, l’état de santé de l’assuré s’est amélioré par rapport à 2003, même
si certaines observations objectives se recoupent avec celles du rapport
du SMR précité. Il sied encore de relever, à l’instar de l’OAI, que le
véritable sentiment de détresse, ainsi que la souffrance psychique et
physique soulignés par la Dresse A.________ lors de l’examen de 2003 ne
transparaissent pas dans l’expertise du Dr R.________.
S’agissant de l’évaluation de la capacité de travail, l’expert a
examiné le cas selon les anciens critères jurisprudentiels relatifs aux
troubles somatoformes douloureux persistant. Il a expliqué que la
personnalité narcissique, non décompensée, ne justifiait plus le diagnostic
d’une comorbidité psychiatrique incapacitante du syndrome douloureux
somatoforme persistant. En particulier, l’expertisé continuait à mener une
vie sociale active, sans perte de l’intégration sociale sur toutes les
manifestations de la vie, ni de perturbation sévère de l’environnement
psychosocial, comme constatées en 2003. L’anamnèse ne montrait pas
d’état psychique cristallisé. En l’absence de tout suivi psychiatrique, il n’y
avait pas non plus d’échec de traitement conforme aux règles de l’art. En
conséquence, le Dr R.________ a conclu que l’état de l’assuré était
compatible avec la reprise au moins partielle d’une activité
professionnelle. Il a précisé qu’une telle reprise devrait se dérouler
progressivement en visant, dans un premier temps, un taux d’activité de
50 %, ceci pour tenir compte du déconditionnement de l’assuré – après
plus de dix ans d’inactivité professionnelle – et de sa fragilité. Il a ajouté
que ce taux pourrait être augmenté après une reprise du travail vécue
comme valorisante. Ce taux partiel initial a ainsi été retenu surtout en
raison du déconditionnement de l’expertisé.

- 28 -
Cela étant, il convient toutefois de procéder à l’analyse du cas
à l’aune de la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de
troubles somatoformes douloureux (cf. consid. 4b supra).
Tout d’abord, il y a lieu de constater que l’expert a retenu
quelques incohérences entre les plaintes de l’assuré et les observations
effectuées lors de l’examen. Le Dr R.________ a illustré ses propos en
décrivant que l’expertisé avait relaté une incapacité à garder une position
assise ou debout, alors qu’il était resté assis pendant l’examen qui avait
duré 2 h 30, qu’il était capable d’entreprendre quotidiennement des
promenades d’une heure ou plus et de se rendre en voiture au [...], avec
des trajets de 18 à 20 heures. Les plaintes ne concordent ainsi pas avec
les constatations de l’expert, ce qui amène à retenir un phénomène
d’exagération des symptômes. Pour cette raison déjà, il y aurait lieu de
conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité. Quoi qu’il en soit, l’analyse de la
capacité de travail à l’aune des nouveaux indicateurs définis par le
Tribunal fédéral aboutit à la même conclusion. En particulier, l’assuré n’a
jamais été suivi sur le plan psychiatrique, de sorte que l’on ne peut
considérer que l’atteinte est résistante à tout traitement. En outre,
s’agissant des comorbidités, seule une personnalité narcissique, qui plus
est, non décompensée, a été retenue. De plus, l’indicateur se rapportant à
la cohérence révèle que la limitation des niveaux d’activités alléguée n’est
pas uniforme dans les différents domaines de la vie. En effet, il ressort des
déclarations du recourant qu’il mène une vie quotidienne relativement
active. Il a expliqué à l’expert R.________ se lever à 6 h 30, préparer le
petit-déjeuner pour ses enfants, manger avec eux et s’occuper de la
vaisselle. Ensuite, il s’intéresse aux nouvelles et s’occupe de la
correspondance et des finances de la famille, notamment des paiements.
Quand il fait beau, il effectue des promenades, d’une heure ou plus, puis
rentre cuisiner pour ses enfants. L’après-midi, il va encore se balader et
rencontre parfois des connaissances. Le soir, il aide sa femme à préparer
les repas et mange en famille. Il lui arrive de sortir encore après le repas,
s’il est invité par des amis. Il effectue régulièrement les courses. Il
s’engage ainsi pour ses enfants et sa famille, et décrit par ailleurs une

- 29 -
relation conjugale harmonieuse. Il se rend également une fois par année
chez sa famille au [...], avec son épouse et ses enfants. Enfin, il conserve
des liens sociaux, ayant lui-même décrit avoir un cercle de bons amis et
aider parfois à la mission catholique. Ainsi, il ressort de l’analyse des
indicateurs définis par la jurisprudence que l’assuré ne présente pas
d’atteinte à la santé invalidante et que sa capacité de travail est totale,
telle que retenue par le Dr G.________ du SMR (cf. avis des 9 février 2016
et 26 janvier 2017).
S’il est vrai que le recourant présente un déconditionnement
du fait de son éloignement du monde du travail depuis de nombreuses
années, ainsi que l’a relevé le Dr R.________, il sied de constater que l’OAI
lui a proposé des mesures professionnelles, qu’il a refusées sans même
entrer en matière (cf. consid. 7 infra), ceci bien avant que l’OAI lui
supprime sa rente. Il ne fait aucun doute qu’une participation active de
l’intéressé à ces mesures, conformément à son obligation de diminuer le
dommage, aurait largement contribué à la réduction de son
déconditionnement et à l’augmentation progressive de sa capacité de
travail. Dès lors que l’OAI a supprimé la rente au 1er juillet 2017
seulement, il n’y a pas lieu de détailler les paliers de l’augmentation
progressive de la capacité de travail.
Enfin, même si l’expertise du Dr R.________ date de 2013,
aucun élément au dossier ne démontre que l’amélioration constatée à
cette date s’est modifiée de manière à pouvoir remettre en cause les
considérations qui précèdent. En effet, dans son rapport du 18 septembre
2014, le Dr C.________ a surtout mis en avant la problématique du
desséchement de la production de salive, obligeant le patient à
s’humecter constamment la bouche. Or, dans leur rapport du 7 juillet
2003, les Drs S.________ et A.________ avaient déjà retenu comme limitation
fonctionnelle la nécessité de pouvoir interrompre très fréquemment
l’activité pour boire un peu d’eau, ce qui, selon eux, n’entravait pas la
capacité totale de travail retenue sur le plan somatique. Le Dr C.________ a
également indiqué que son patient ne pouvait pas réaliser de véritable
activité physique. Toutefois, il n’a pas précisé que ceci était apparu

- 30 -
récemment, exposant au contraire qu’il s’agissait de séquelles de la
chimiothérapie. Quant au Dr M.________, outre la sécheresse buccale, il a
fait état de cervicalgies, de myalgies diffuses, ainsi que de douleurs aux
articulations temporo-mandibulaires (cf. rapport du 15 juillet 2016). Les
douleurs diffuses, notamment au niveau de la nuque, ne sont pas
nouvelles et avaient déjà été relevées tant par les Drs S.________ et
A.________ en 2003 que par le Dr R.________. Enfin, la suspicion de
carcinome prostatique ne s’est pas concrétisée, les résultats d’analyses
s’étant révélés rassurants (cf. courriers des 22 novembre et 14 décembre
2016 du Dr M.________).
Ainsi, l’intimé était fondé à reconnaître à l’assuré une capacité
totale de travail. Le Dr R.________ a estimé, d’un point de vue
psychiatrique uniquement, que l’activité habituelle de chauffeur-livreur
était adaptée, car elle laissait à l’expertisé un maximum d’autonomie dans
l’organisation de son travail, sans intégration dans une hiérarchie stricte,
ni de travail en équipe. Toutefois, cette activité n’est pas adaptée aux
limitations fonctionnelles que présente le recourant sur le plan somatique,
telles qu’elles ressortent du rapport du 7 juillet 2003 du SMR. C’est donc à
juste titre que l’OAI a retenu une pleine capacité de travail dans toute
activité respectant lesdites limitations fonctionnelles.
6. Il convient d’examiner le préjudice économique subi par le
recourant.
a) Aux termes de l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide
est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Selon l’art. 28 al. 2 LAI,
un taux d’invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un
taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.

- 31 -
Pour établir le revenu que l’assuré pourrait réaliser malgré les
atteintes à la santé dont il souffre (revenu d’invalide), la jurisprudence
admet de se référer, à certaines conditions, aux données statistiques de
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS), publiée par
l’Office fédéral de la statistique, lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ;
TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3).
b) En l’espèce, l’OAI a retenu à juste titre que le moment
déterminant pour la comparaison des revenus est l’année 2013.
Il a fixé le salaire sans invalidité à 66'587 fr., se fondant sur les
données transmises par l’employeur L.________ en 2000 (4'323 fr. x 13), en
précisant les avoir indexées à 2013. Or, le montant déterminé par l’OAI
correspond à une indexation à l’année 2012, celle pour l’année 2013
aboutissant à un montant de 67'120 fr. 29.
Quant au revenu d’invalide, dès lors que le recourant n’a pas
repris d’activité lucrative dans une activité adaptée et ne dispose pas de
formation professionnelle, il doit être déterminé selon les données
statistiques de l’ESS en se référant au revenu mensuel brut pour une
activité simple et répétitive. Le salaire mensuel retenu par l'ESS 2012 pour
les hommes effectuant une telle activité dans le secteur privé s'élève à
5’210 fr., part au 13ème salaire comprise (ESS 2012, TA1, niveau de
qualification 1). Ce salaire doit toutefois être adapté compte tenu du fait
que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de
quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à celle prévalant
dans les entreprises en 2013, à savoir 41,7 heures (La Vie économique,
tableau B 9.2). Le revenu d'invalide s’élève ainsi à 5'431 fr. 43 par mois
(4’901 fr. x 41,7 : 40 heures), correspondant à un montant de 65’177 fr.
10 par année. Ce revenu doit encore être adapté à l’évolution des salaires
nominaux de 2012 à 2013, ce qui conduit à un gain annuel de 65'633 fr.
34 (+ 0.7 % en 2013 [La Vie économique, tableau B 10.2]). Dans la
décision attaquée, l’intimé a opéré sur ce revenu un abattement de 10 %

- 32 -
pour tenir compte des limitations fonctionnelles, si bien que le revenu
d'invalide s'élève à temps plein à 59'070 fr. 01.
Ainsi, il résulte de la comparaison des revenus avec et sans
invalidité une incapacité de gain de 12 %, insuffisante pour maintenir le
droit à une rente (cf. art. 28 al. 2 LAI ; consid. 6a supra).
c) En conclusion, la situation de l’assuré a connu une
amélioration notable et durable depuis 2013 au moins, justifiant une
révision du droit à la rente, soit la suppression de la rente entière à partir
du 1er juillet 2017. Cette date correspond au premier jour du deuxième
mois suivant la notification de la décision litigieuse du 19 mai 2017 (cf. art.
88a al. 1 et 88bis al. 2 let. a RAI ; consid. 3b supra).
7. Le recourant reproche enfin à l’OAI de s’être contenté de lui
offrir la possibilité d’effectuer un stage pour qu’il puisse reprendre son
activité de chauffeur-livreur, qui n’était pas adaptée, avant de supprimer
sa rente. Il est vrai qu’en 2013, un tel stage et des mesures de réinsertion
dans son ancienne activité lui ont été proposés. Toutefois, l’assuré a
déclaré qu’il ne pouvait reprendre aucun emploi. Il n’est même pas entré
en matière sur une quelconque reprise d’activité (cf. rapport initial du 15
juillet 2013 et note de suivi du 12 août 2013 de l’OAI). A cet égard, il a
reçu une sommation de l’OAI (cf. courrier recommandé du 14 août 2013)
et a confirmé son refus (cf. courrier du 11 septembre 2013). Par la suite,
dans le cadre d’un entretien du 11 juillet 2016, un soutien dans la reprise
d’une activité professionnelle adaptée lui a été offert. Là encore, le
recourant a catégoriquement refusé d’entrer en matière (cf. note du 11
juillet 2016 de l’OAI). Le même jour, il a été sommé, par lettre
recommandée, de confirmer qu’il allait participer pleinement aux mesures
qui seraient mises en place. L’OAI l’a en outre informé qu’en cas de
réponse négative ou sans réponse de sa part, l’instruction de son droit à
des mesures professionnelles serait interrompue et qu’il serait procédé à
l’évaluation de son taux d’invalidité en tenant compte d’une capacité de
travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
En réponse à ce courrier, l’assuré s’est contenté de transmettre un rapport

- 33 -
de son médecin traitant attestant une incapacité totale de travail (cf.
rapport du 15 juillet 2016 du Dr M.________). Ainsi, la procédure suivie par
l’OAI, qui a effectué plusieurs entretiens avec le recourant, lui a offert un
soutien dans la reprise d’une activité professionnelle adaptée et lui a
adressé des sommations, ne prête pas flanc à la critique.
8. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge du recourant, qui
succombe.
Le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, n'a en outre pas
droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 19 mai 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de F.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 34 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Flore Primault (pour F.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :