vd_gerichte · ZA25.002696 · 2025-11-25 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 4/25 - 161/2025
ZA25.002696
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 novembre 2025
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Brélaz Braillard, juge, et Hempel-Bruder, assesseure
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par CAP Compagnie d’Assurance
de Protection Juridique SA, à Lausanne,
et
GROUPE C.________ SA, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 et al. 2 let. f LAA
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
[...] à 100 % auprès de l’Etat de Vaud depuis le 1er janvier [...], est assurée
obligatoirement contre les accidents professionnels et non professionnels
et contre les maladies professionnelles auprès de Groupe C.________ SA (ci-
après : Groupe C.________ ou l’intimée).
Par déclaration d’accident du 17 avril 2024, son employeur a
annoncé au Groupe C.________ que l’assurée s’était blessée à l’épaule
droite, le 11 avril 2024, lors « de l’entraînement de gymnastique aux agrès
(anneaux balançants) ».
Le 19 avril 2024, l’assurée a consulté le Dr N.________, médecin
au Centre orthopédique d’[...], à la suite « d’un faux mouvement de
l’épaule droite » une semaine auparavant. Elle a également passé une
radiographie de l’épaule droite, dont le rapport y relatif décrivait une
bonne sphéricité de la tête humérale droite bien centrée dans la glène,
l’absence d’omarthrose, le respect de la distance sous-acromiale,
l’absence de calcification en projection des tendons de la coiffe des
rotateurs, l’absence de fracture et de lésion osseuses circonscrites, ainsi
que l’absence de luxation glénohumérale antérieure ou postérieure et
d’arthrose acromio-claviculaire.
Dans un questionnaire du Groupe C.________, complété le 1er
mai 2024, l’assurée a indiqué avoir ressenti, pour la première fois, des
douleurs lors de l’exécution d’un mouvement aux anneaux balançants,
durant un entraînement de gymnastique aux agrès bi-hebdomadaire. Elle
a répondu qu’il s’agissait, pour elle, d’une activité habituelle, qui s’était
déroulée dans des conditions extérieures normales, sans qu’un événement
particulier ne se soit produit. Elle a également précisé qu’elle n’avait
jamais souffert de l’épaule droite avant l’événement du 11 avril 2024.
Par rapport du 17 mai 2024 relatif à une arthro-IRM de l’épaule
droite, le Dr P.________, spécialiste en radiologie, a conclu que cet examen

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démontrait plusieurs irrégularités intéressant la face articulaire du tendon
du supra-épineux sur toute sa largeur, avec une déchirure transfixiante
s’étendant en direction du trochiter, ainsi qu’une deuxième déchirure
significative à la jonction du tiers moyen et du tiers postérieur du tendon.
Il a également conclu à une désinsertion des fibres articulaires du tendon
du muscle infra-épineux sur quasiment toute sa hauteur, qui était
significative au niveau de la portion moyenne du tendon, ainsi qu’à une
déchirure du labrum antéro, et surtout postéro-supérieur, à une poussée
congestive modérée de l’arthropathie acromio-claviculaire et à une bonne
trophicité, sans infiltration graisseuse des différents corps musculaires de
la corne des rotateurs.
Le 24 mai 2024, l’assurée a consulté le Dr D.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, qui a posé le diagnostic de rupture transfixiante au niveau
supra- et infra-épineux de l’épaule droite, avec lésion du labrum. Il a
précisé que l’assurée présentait, comme antécédent, un épisode de
luxation de l’épaule droite, qui datait d’une trentaine d’années. Il a indiqué
qu’une suture de la coiffe par arthroscopie était proposée, avec une
ténodèse du long chef du biceps.
Un avis d’entrée du 27 mai 2024 de la Clinique V.________ a été
adressé au Groupe C.________ en vue d’obtenir une garantie de paiement,
l’assurée devant être admise le 10 juin 2024 pour subir une arthroscopie
et une réparation de la coiffe « par voie mini open » de l’épaule droite.
Dans un questionnaire complété le 29 mai 2024, le Dr
T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur et médecin-conseil du Groupe C.________, a posé les
diagnostics suivants : « Plusieurs irrégularités le long du tendon du sus-
épineux, avec 2 déchirures (zone moyenne et distale). Désinsertion
partielle des fibres articulaires du tendon sous-épineux. Déchirure du
labrum antérieur et postéro-supérieur. Arthropathie acromio-claviculaire
en poussée congestive ». Il a indiqué être en présence d’une lésion
corporelle citée à l’art. 6 al. 2 let. f LAA, qui était due de manière

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prépondérante à l’usure ou à la maladie. Il a expliqué que, pour le sus-
épineux, l’hétérogénéité était marquée tout le long du tendon et plus
marquée en zone intermédiaire où l’on notait une perte partielle de son
épaisseur (versant articulaire), ainsi qu’en zone insertionnelle. Il a précisé
que l’hétérogénéité était un signe d’une souffrance chronique, peut-être
d’ordre micro-traumatique ou peut-être influencée par l’ancienne luxation,
« notée dans le rapport du 24 mai 2024 ». Concernant la lésion du tendon
sous-épineux, également hétérogène, elle jouxtait une déformation de la
tête humérale, qui correspondait très vraisemblablement à une large
lésion Hill-Sachs, reliquat de l’ancienne luxation. Enfin, un contexte
maladif, à savoir une tendinopathie, une séquelle osseuse d’une ancienne
luxation et une perte de stabilité par usure labrale étendue impliquant un
travail accru de la coiffe, revêtait une responsabilité pour le moins
prépondérante.
Par décision du 6 juin 2024, le Groupe C.________ a nié le droit
de l’assurée aux prestations de l’assurance-accidents, au motif que
l’événement du 11 avril 2024 ne correspondait pas à la notion d’accident
en l’absence d’une cause extérieure extraordinaire. En raison du fait que
les lésions étaient dues de manière prépondérante à l’usure ou à une
maladie, aucune prestation ne pouvait être versée par l’assureur-
accidents et le cas relevait ainsi de la garantie de l’assurance-maladie.
Selon un rapport du 13 juin 2024 du Dr R.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
l’assurée a séjourné à la Clinique V.________ du 10 au 12 juin 2024 pour
une réparation du tendon sus-épineux, une acromioplastie, une
synovectomie partielle, une bursectomie, une ténotomie du long chef du
biceps par arthroscopie et une ténodèse par voie mini-open de l’épaule
droite. Dans la rubrique des antécédents, ce médecin a indiqué « nihil ». A
ce rapport était annexé le protocole opératoire du 10 juin 2024
mentionnant une rupture transfixiante du tendon sus-épineux et une
lésion du long chef du biceps, avec lésion SLAP [lésions antéro-
postérieures du labrum supérieur], de l’épaule droite.

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Le 8 juillet 2024, l’assurée a, par la CAP Compagnie
d’Assurance de Protection Juridique SA (ci-après : la CAP), formé
opposition contre la décision du 6 juin 2024 et demandé une prolongation
de délai de trente jours pour compléter son opposition. Elle a conclu,
principalement, à l’annulation de la décision précitée et à la prise en
charge, par le Groupe C.________, de tous les frais médicaux liés aux
traitements et soins à la suite de l’événement survenu le 11 avril 2024.
Le Groupe C.________ a, par courriel du 16 juillet 2024, accordé
à la CAP un délai supplémentaire de trente jours et lui a transmis le
dossier médical de l’assurée.
Interpelé par courriel du 16 juillet 2024 quant aux rapports
reçus après son appréciation du 29 mai 2024, le Dr T.________ a indiqué,
par retour de courriel du même jour, que le protocole opératoire du Dr
R.________ du 10 juin 2024 signalait une déchirure (rupture) transfixiante
du tendon sus-épineux connue (décrite à l’IRM), une « lésion » du tendon
long du biceps, qui était en réalité une tendinopathie, et une lésion SLAP.
Cette dernière lésion était soit la conséquence de l’ancienne luxation, soit
celle d’un surmenage de l’épaule, mais pas une lésion assimilée, tout
comme la tendinopathie du biceps. Quant à la déchirure du sus-épineux, il
pouvait certes s’agir d’une lésion assimilée, mais dans un contexte
maladif ou dégénératif pour le moins prépondérant. Il a encore précisé que
le descriptif opératoire n’apportait aucun élément susceptible de
caractériser, avec une haute ou une très haute vraisemblance, une lésion
issue, de façon prépondérante, d’un seul et unique traumatisme
susceptible d’écarter les constatations faites à l’IRM. S’agissant de la lettre
de sortie du 13 juin 2024, elle n’apportait pas de nouvel élément
diagnostic.
Selon un rapport de consultation du 7 août 2024, le Dr
R.________ a indiqué que l’évolution était objectivement et subjectivement
favorable.

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Par courrier du 13 septembre 2024, l’assurée a, par la CAP,
complété son opposition. Elle a expliqué qu’elle n’avait pas pris assez
d’élan pour obtenir un balancier suffisant afin d’effectuer sa figure, ce qui
avait eu pour conséquence que les cordes, qui n’étaient pas assez
tendues, s’étaient brusquement tendues et avaient « claqué » lors de
l’exécution du mouvement, causant directement une importante douleur
dans son épaule. Elle a précisé que ces explications n’avaient pas pu être
transcrites dans la déclaration d’accident du 17 avril 2024, faute de place
disponible. Elle a ajouté qu’elle ne pensait pas que ce « faux mouvement »
correspondait à la cause extraordinaire, qui devait être indiquée pour que
cela justifie un accident. Ces éléments étaient, de plus, corroborés par le
rapport du 19 avril 2024 du Dr N.________, qui évoquait un « faux
mouvement » de l’épaule droite une semaine auparavant. Elle a
également fait valoir qu’elle n’avait jamais subi la luxation mentionnée
dans le rapport du 24 mai 2024 du Dr D.________. A l’appui de son
complément d’opposition, elle a transmis un rapport du 19 août 2024 du
Dr R.________, selon lequel il n’y avait pas d’anamnèse de luxation,
l’arthro-IRM du 17 mai 2024 ne mettant pas en évidence de lésion de
luxation. Elle a également transmis un rapport du 9 septembre 2024 du Dr
R.________, dont il ressort ce qui suit :
« Pour rappel, le médecin conseil le Dr. T.________ décrit des
luxations mais la patiente n’a jamais décrit de luxations de son
épaule droite. Les lésions décrites par le Dr T.________ qui sont des
lésions du labrum et qui entraîneraient une instabilité de l’épaule et
par conséquence des lésions de la coiffe ne peut pas être admis.
Les lésions du labrum n’entraînent pas des lésions de la coiffe des
rotateurs. Si la patiente présente des lésions du labrum, c’est
probablement en raison de la pratique de la gymnastique aux agrès
à haut niveau avec des mouvements dans les amplitudes extrêmes.
Ces lésions se retrouvent chez beaucoup de sportifs qui font des
mouvements extrêmes comme justement la gymnastique aux agrès,
natation, tennis, Baseball, notamment les lanceurs au Baseball sont
très étudiés aux USA pour ces lésions labrales.
Il n’y a donc pas de relation entre les lésions labrales chez cette
patiente et sa lésion tendineuse. D’autre part, nous ne pouvons pas
dire que cette patiente que son tendon est hétérogène car son
tendon est de bonne qualité mis à part la partie où il est déchiré
avec également une très bonne trophicité musculaire.

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Dans ce sens, en ce qui me concerne, il n’y a pas de lésions
dégénératives et pas de contexte maladif associé à cette lésion du
tendon du sus-épineux. »
Interpellé sur le rapport du 7 août 2024 du Dr R.________, le Dr
T.________ a, par courriel du 24 septembre 2024, indiqué que ce rapport
n’abordait pas la notion de lien de causalité et qu’il maintenait ses
conclusions précédentes.
Par rapport du 6 novembre 2024, le Dr T.________ a retenu ce
qui suit :
« APPRECIATION DU CAS
La déchirure transfixiante du tendon sus-épineux (appréciable à
l’IRM et lors du bilan arthroscopique) est une lésion assimilée (lettre
f. de la liste exhaustive 6.2 LAA).
Or, dans le cas de cette assurée, il existe des stigmates conséquents
d’une tendinopathie chronique, ou d’un surmenage de cette épaule.
Stigmates appréciables à la lecture détaillée de l’IRM. La sclérose,
éventuellement l’aspect aplati du trochiter, appréciable sur les
clichés standards ou arthographiques, en est un autre de ces
stigmates. Tableau qui revêt très clairement une origine
maladie/dégénérative pour le moins prépondérante des lésions
tendineuses.
La lésion du tendon sous-épineux (suspectée sur les images IRM
mais pas confirmée à l’arthroscopie), reflète une tendinopathie, et
n’est pas une lésion assimilée.
Le surmenage de l’épaule droite de l’assurée n’intéresse pas
seulement la coiffe des rotateurs, mais également le labrum.
Je précise que la déchirure labrale n’est pas une lésion assimilée.
A propos de ce labrum, je rejoins l’avis du Dr R.________ quant à
l’origine de son usure. Elle est probablement en lien avec le
surmenage sportif, dont les effets ne se limitent pas à ce seul
labrum. On ne peut cependant évincer l’hypothèse d’une ancienne
luxation de l’épaule, devant une telle déformation du versant
postérieur de la tête humérale (que mon confrère ne prend pas en
considération – lésion qui n’est même pas décrite dans le rapport
IRM), cette supputée ancienne luxation ayant pu jouer un rôle dans
l’altération structurelle du labrum (structure que le Dr R.________ ne
décrit même pas dans son PO). A moins que cette déformation
osseuse ne soit d’origine congénitale. Ou éventuellement le résultat
d’un confit postérieur chronique (avec la glène), dans le cadre des
activités sportives.
Le Dr R.________ dit qu’il n’y a pas eu de luxation.
L’assurée dit n’avoir pas d’antécédents concernant son épaule.

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Le Dr A. D.________ mentionne un épisode de luxation ancienne,
survenu durant l’enfance. Se trompe-t-elle ?
La tendinopathie du tendon long biceps n’est pas une lésion
assimilée.
L’arthropathie acromio-claviculaire congestive n’est pas une lésion
assimilée. »
Par décision sur opposition du 5 décembre 2024, le Groupe
C.________ a rejeté l’opposition de l’assurée, en considérant que les
douleurs à l’épaule droite de l’intéressée étaient survenues dans le cadre
de la pratique des agrès (anneaux), sans que ne se soit produit un
événement particulier. Le fait que l’assurée n’ait pas pris suffisamment
d’élan avant d’entamer son balancier, ce qui aurait provoqué par la suite
une tension brusque des cordes, ne pouvait être considéré comme un
facteur exceptionnel. Ainsi, en l’absence d’une cause extérieure
extraordinaire, la blessure subie constituait un risque inhérent à la
pratique des agrès, même si l’exercice avait été parfaitement exécuté et
ne pouvait pas être attribué à un accident. L’assureur-accidents a
également retenu que l’assurée présentait une lésion citée à l’art. 6 al. 2
let. f LAA, qui était due de manière prépondérante à l’usure ou à la
maladie, comme l’avait développé le Dr T.________ de manière motivée et
convaincante dans son rapport du 6 novembre 2024, de sorte que
l’existence d’une lésion corporelle assimilée à un accident ne pouvait pas
être reconnue.
B. Par acte du 21 janvier 2025, B.________, toujours représentée
par la CAP, a recouru contre la décision sur opposition du 5 décembre
2024 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant préalablement à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire,
principalement à l’annulation de la décision sur opposition précitée et à la
prise en charge de tous les frais médicaux liés à l’événement du 11 avril
2024 et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’intimée pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Elle a expliqué qu’elle n’avait pas
pris assez d’élan lors de l’exercice aux anneaux balançants et que le
claquement des cordes lui avait causé une forte douleur à l’épaule droite.
Elle a ajouté que ce claquement des cordes constituait bien une cause

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extérieure extraordinaire justifiant le fait qu’elle avait été victime d’un
accident le 11 avril 2024. Elle a, à nouveau, allégué n’avoir pas pu inscrire
ces explications dans la déclaration d’accident, faute de place, et qu’elle
ne pensait pas que le « faux mouvement », qui correspondait à la cause
extraordinaire, devait être indiqué pour que cela justifie un accident. Elle a
ensuite exposé que sa situation personnelle, à savoir celle d’une personne
jeune pratiquant la gymnastique aux agrès à haut niveau depuis de
longues années, ne plaidait pas en faveur d’un contexte maladif, tel que
décrit par le Dr T.________. Elle a également expliqué n’avoir jamais
souffert d’une luxation de l’épaule, ce qui ne pouvait justifier le contexte
maladif prépondérant retenu par le médecin-conseil de l’intimée. En outre,
les conclusions de ce dernier étaient contredites par le rapport du
9 septembre 2024 du Dr R.________, selon lequel les lésions du labrum
n’entrainaient pas de lésions de la coiffe des rotateurs, et il n’y avait pas
de lésion dégénérative, ni de contexte maladif associé à la lésion du
tendon sus-épineux. Les conclusions du Dr T.________ ne permettaient ainsi
clairement pas de démontrer que les lésions subies étaient dues de
manière prépondérante à l’usure ou à une maladie. Enfin, elle a relevé que
l’intimée avait instruit le cas de manière lacunaire au vu des divergences
d’opinion entre les Drs R.________ et T.________ et sollicité la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire.
Dans sa réponse du 18 février 2025, l’intimée a conclu au rejet
du recours. Elle a relevé que la recourante avait commencé par expliquer
qu’elle avait ressenti une douleur durant un exercice de gymnastique et
qu’il s’agissait d’une activité habituelle, qui s’était déroulée dans des
circonstances extérieures normales et sans événement particulier. Ce
n’était ensuite que dans son opposition et son recours qu’elle avait indiqué
que les cordes s’étaient brusquement tendues et avaient claqué en raison
d’un manque d’élan pris. Il fallait toutefois s’en tenir à la première version
donnée par la recourante et retenir l’absence d’élément extérieur
extraordinaire. Elle a ensuite exposé que le Dr T.________, dont les
constatations étaient détaillées et convaincantes, avait tenu compte des
éléments objectifs révélés par les investigations, alors que le Dr R.________
déclarait le tendon en bonne qualité, ce qui était surprenant au vu des

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constatations radiologiques, l’arthro-IRM faisant état de plusieurs
irrégularités intéressant la face articulaire du tendon du supra-épineux sur
toute sa largeur. Ainsi, le médecin-conseil apparaissait comme étant le
seul médecin à avoir procédé à une appréciation basée sur des éléments
objectifs et dûment motivée. En définitive, les conclusions du Dr
T.________, quant à une origine maladive ou dégénérative pour le moins
prépondérante des lésions tendineuses, pouvaient être suivies et la
preuve libératoire de l’art. 6 al. 2 LAA était ainsi apportée à satisfaction de
droit. C’était dès lors à juste titre qu’elle avait refusé la prise en charge au
titre de lésion assimilée à un accident.
Répliquant le 28 mars 2025, la recourante a relevé que le
Dr N.________, qu’elle avait consulté le 19 avril 2024, avait évoqué un faux
mouvement de l’épaule droite pendant un entraînement d’agrès, ce qui
correspondait à un mouvement non coordonné, soit à une cause
extraordinaire ayant causé une atteinte à sa santé. Elle a encore rappelé
l’existence d’une divergence d’opinion entre les Drs R.________ et
T.________, qui démontrait la nécessité d’une expertise complémentaire,
afin de déterminer si la lésion subie était ou non due de manière
prépondérante à l’usure ou à la maladie. La recourante a finalement
sollicité son audition afin de pouvoir expliquer le déroulement des faits
ayant causé sa blessure.
Par duplique du 29 avril 2025, l’intimée a fait valoir que le fait
que le Dr N.________ mentionne, dans son rapport du 19 avril 2024, un
« faux mouvement » ne permettait en soi aucune conclusion quant au
point de savoir si la notion d’accident était remplie. En outre, la position
du Dr R.________ ne mettait pas en doute celle, bien étayée, du Dr
T.________, au vu des nombreuses irrégularités ressortant des
investigations.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf

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dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1
al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS
832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente
jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la
suspension du délai durant les féries de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c
LPGA, applicable par renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est litigieux le caractère accidentel de l'évènement du 11 avril
2024, respectivement celui de savoir si la lésion assimilée reconnue par
l’intimée est due – ou non – de manière prépondérante à l’usure ou à la
maladie.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1 ; TF 8C_337/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4). En
outre, l’atteinte doit s’inscrire dans un rapport de causalité naturelle et
adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.

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b) Par facteur extérieur, il faut comprendre une cause externe
et non interne au corps humain (ATF 142 V 219 consid. 4.3.2 ; 139 V 327
consid. 3.3.1 ; pour une casuistique : TF 8C_235/2018 du 16 avril 2019
consid. 6.2). La cause extérieure peut être d’origine mécanique (un choc,
une chute, etc.), électrique (une électrocution, par exemple), chimique
(l’émanation de vapeurs toxiques, par exemple), thermique (une
explosion, une brûlure provoquée par de l’eau bouillante ou des jets de
vapeur, etc.) ou encore ionisante (des radiations, par exemple ; ATF 150 V
229 consid. 4.4.1 ; TF 8C_337/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4).
Par ailleurs, le caractère extraordinaire de l’atteinte ne
concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur
lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des
conséquences graves ou inattendues. Il est considéré comme
extraordinaire lorsqu’il excède, dans le cas particulier, le cadre des
événements et des situations que l’on peut, objectivement, qualifier de
quotidiens ou d’habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la
vie courante (ATF 150 V 229 consid. 4.1.1 ; 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 134 V
72 consid. 4.1.1 et 4.3.1 ; Stéphanie Perrenoud, in : Anne-Sylvie
Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des
assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 25 ad art. 4
LPGA). L’existence d’un facteur extérieur extraordinaire générant un
risque de lésion accru doit être admise lorsqu’un geste quotidien
représente une sollicitation du corps plus élevée que ce qui est
physiologiquement normal ou psychologiquement contrôlé (Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents obligatoire, in :
Soziale Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol.
XIV, 3e éd., Bâle 2016, n° 88, p. 922).
Au sujet de la preuve de l’existence d’une cause extérieure
prétendument à l’origine de l’atteinte à la santé, les explications d’une
personne assurée sur le déroulement d’un fait allégué sont au bénéfice
d’une présomption de vraisemblance. Il peut néanmoins arriver que les
déclarations successives de la personne assurée soient contradictoires

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entre elles (TF 8C_438/2024 du 18 mars 2025 consid. 3.4 et les références
citées). En présence de deux versions différentes et contradictoires d’un
état de fait, la préférence doit être accordée en général à celle que la
personne assurée a donnée alors qu’elle en ignorait peut-être les
conséquences juridiques (règle dite des « premières déclarations » ou des
« déclarations de la première heure »), les explications nouvelles pouvant
être consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (ATF 143 V 168
consid. 5.2.2 ; 142 V 590 consid. 5.2 ; 121 V 45 consid. 2a ; TF
8C_697/2022 du 22 mai 2023 consid. 5.3.1 ; TF 8C_59/2022 du 6
septembre 2022 consid. 4.2.1).
c) En cas de lésions dues à des mouvements du corps,
l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire est en principe admise
lorsque le déroulement naturel du mouvement est interrompu ou modifié
par un empêchement « non programmé », lié à l’environnement extérieur,
tel le fait de glisser, de s’encoubler, de se heurter à un objet ou d’éviter
une chute, ou encore lorsque la personne assurée exécute ou tente
d’exécuter un mouvement par réflexe pour rattraper un objet ou une
chute (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; TF 8C_438/2024 du 18 mars 2025
consid. 3.3.1 ; Perrenoud, op. cit., n° 30 ad art. 4 LPGA ; Frésard/Moser-
Szeless, op. cit., n° 97, p. 923 s.).
d) S’agissant des lésions qui surviennent lors de la pratique
d’un sport, un événement accidentel doit être nié lorsque et dans la
mesure où le risque inhérent à l’exercice sportif en cause se réalise. En
d’autres termes, le caractère extraordinaire de la cause externe doit être
réfuté si l’atteinte à la santé se produit alors que le sport est exercé sans
que survienne un incident particulier, la notion d’accident n’étant réalisée
que si l’exercice sportif se déroule autrement que ce qui est prévu (TF
8C_159/2023 du 9 novembre 2023 consid. 3.3 et la référence ;
TF 8C_719/2019 du 5 novembre 2020 consid. 3.2 et la référence ;
Perrenoud, op. cit., n° 30 ad art. 4 LPGA ; Frésard/Moser-Szeless, op. cit.,
n° 100, p. 925 s.).

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A titre d'exemples, un accident a été admis dans le cas d’un
cavalier qui s’est blessé parce que son cheval est tombé tête la première
(TFA U 296/05 du 14 février 2006 consid. 2.3), d’un joueur victime d’une
charge contre la balustrade durant un match de hockey sur glace (ATF 130
V 117 consid. 3), d'une réception au sol manquée par un gymnaste lors
d'un "saut de carpe" (arrêt U 43/92 du 14 septembre 1992 consid. 3b, in
RAMA 1992 n° U 156 p. 258), ou encore dans le cas d'un skieur dans un
champ de bosses qui, après avoir perdu le contrôle de ses skis en raison
d'une plaque de glace, aborde une nouvelle bosse qui le soulève et le fait
retomber lourdement au sol. En revanche, il a été nié pour un joueur
professionnel de hockey sur glace qui s’est blessé à l’épaule lors d’un tir
en frappant la glace avec sa crosse (TF 8C_141/2009 du 2 juillet 2009
consid. 7.2), pour une personne qui a trébuché sur une pierre, sans chuter,
lors d’une séance de « nordic walking » (TF 8C_978/2010 du 3 mars 2011
consid. 4.2) ou encore pour une personne qui, à l’occasion d’un plongeon
d’une hauteur de sept mètres à la piscine, a subi un choc en raison du
mauvais positionnement de son corps lors de la pénétration dans l’eau
(TFA U 17/02 du 10 décembre 2002 consid. 2). Il a également été nié dans
le cas d'une assurée qui, selon ses premières déclarations, a exécuté une
culbute en arrière sans incidents particuliers et s'est alors blessée au
niveau de la nuque et de l'épaule (arrêt U 322/02 du 7 octobre 2003). Il en
est allé de même dans le cas d'une personne qui a exécuté une culbute
"ratée" en arrière lors d'un entraînement de Ju-jitsu, le fait qu'elle a roulé
non pas par-dessus son épaule, mais par-dessus sa nuque ne constituant
pas un mouvement sortant de l'éventail ordinaire des mouvements
exécutés dans la pratique de ce sport (arrêt 8C_189/2010 du 9 juillet
2010). Le Tribunal fédéral a également conclu à l'absence de facteur
extraordinaire dans les cas suivants: une assurée qui s'est blessée à la
nuque en effectuant une roulade en avant durant une leçon de
gymnastique (arrêt U 98/01 du 28 juin 2002) ou en exécutant de manière
légèrement imparfaite une figure de gymnastique ou un autre mouvement
dans l'exercice d'un sport (arrêt U 134/00 du 21 septembre 2001; cf. pour
un aperçu de la casuistique: Martin Kaiser/Javier Ferreiro,
Sozialversicherungsrechtliche Aspekte des Unfallbegriffs und des
Wagnisses im Sport, in: RSAS 2013 p. 570 ss et 2014 p. 22 ss).

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Dans un arrêt du 20 mai 2014 (cause AA 83/13 – 51/2014), la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rappelé, s’agissant
d’un assuré qui avait été blessé à la nuque lors d’un entraînement de
jujitsu, qu’un placage au sol, même violent, entrait dans l’activité
habituelle d’un tel sport, de sorte qu’il n’y avait pas lieu de considérer
qu’une cause extérieure extraordinaire était à l’origine de la lésion subie
par la recourante (consid. 2). Par arrêt du 19 octobre 2012 (cause AA
90/11 – 98/2012), la Cour des assurances sociales a également nié
l’existence d’un accident au sens de l’art. 6 LAA et 4 LPGA dans le cas
d’un assuré ayant ressenti des douleurs au niveau du genou lors d’un
entraînement de self-défense, à l’occasion duquel, selon ses premières
déclarations, l’intéressé n’avait rien ressenti ou remarqué de particulier. A
cette occasion, la Cour de céans a rappelé qu’il ne s’agissait pas de nier
l’existence de toutes lésions en relation avec le cours de self-défense
auquel l’assuré avait participé, mais plutôt de considérer que celles-ci
n’étaient pas constitutives d’un événement unique isolé dans le temps
mais résultaient de microtraumatismes répétés de la vie courante, dont la
pratique de sport pour un sportif du niveau du recourant faisait partie, et
qui menaient, probablement en lien avec les lésions du ménisque
constatées déjà dix ans auparavant, peu à peu à une usure. Dans un arrêt
du 28 octobre 2011 (cause AA 62/10 – 118/2011), la Cour des assurances
sociales a rejeté le recours d’un assuré qui, lors d’un cours de self-défense
(en réalité un entraînement de boxe thaïlandaise organisé à l’interne par
l’employeur de l’intéressé), avait fait un faux mouvement en faisant une
clé de jambe au sol et s’était blessé.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 2 let. f LAA, l’assurance-accidents
alloue ses prestations en cas de déchirures de tendons, pour autant
qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à la
maladie. Lorsqu’une telle lésion est constatée à la suite d’un événement
même banal, l’assurance-accidents est en principe tenue de prester ; la
preuve que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire,
au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-accidents est
toutefois libérée de son obligation de prester s’il est établi, au degré de la

- 16 -
vraisemblance prépondérante, que la lésion est due à plus de 50 % à une
atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V 51 consid. 8.6 ; TF
8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
b) Le Tribunal fédéral a examiné les répercussions de la
modification législative relative aux lésions corporelles assimilées à un
accident (art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier
2017). Il s'est notamment penché sur la question de savoir quelle
disposition était désormais applicable lorsque l'assureur-accidents avait
admis l'existence d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA et que l'assuré
souffrait d'une lésion corporelle comprise dans la liste de l'art. 6 al. 2 LAA.
Le Tribunal fédéral a admis que dans l'hypothèse où une telle lésion est
imputable à un accident, l'assureur-accidents doit prendre en charge les
suites de la lésion en cause sur la base de l'art. 6 al. 1 LAA, c'est-à-dire
jusqu'à ce qu'il soit établi, au degré de la vraisemblance prépondérante,
que l'accident ne constitue plus, même très partiellement, la cause
naturelle et adéquate de la lésion. En revanche, en l'absence d'un accident
au sens de l'art. 4 LPGA, l'assureur-accidents est en principe tenu de
verser des prestations pour une lésion corporelle comprise dans la liste de
l'art. 6 al. 2 LAA, à moins qu'il ne prouve que cette lésion est due
principalement à l'usure ou à une maladie. Cela étant, lorsque l'assureur-
accidents fournit la preuve qu'un accident n'est pas une cause, même très
partielle, d'une lésion corporelle de la liste et qu'il n'existe par ailleurs pas
d'indice qu'un événement survenu après l'accident pourrait constituer une
cause possible de cette lésion, la preuve que celle-ci est due de manière
prépondérante à l'usure ou à une maladie est par là-même apportée
(ATF 146 V 51 consid. 9 ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.2).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les

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raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du
27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs
conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre
2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des

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constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF
8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
d) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024 consid.
4.2.1). Il n’existe aucun principe juridique dictant à l’administration ou au
juge de statuer en faveur de la personne assurée en cas de doute (ATF
135 V 39 consid. 6.1 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
6. a) En l’espèce, l’intimée considère, en se basant sur les
premières déclarations de la recourante du 1er mai 2024, que l’événement
du 11 avril 2024 n’est pas constitutif d’un accident au sens des art. 4 LPGA
et 6 al. 1 LAA, faute de cause extérieure extraordinaire. De son côté,
l’intéressée estime que cette condition est remplie dans la mesure où –
comme exposé dans son opposition et son recours – sa blessure résulte du
fait que les cordes des anneaux, pas assez tendues en raison d’un manque
d’élan pris, ont « claqué », causant directement une importante douleur
dans son épaule.
b) En l’occurrence, la description de l’événement litigieux faite
par la recourante a varié. En effet, dans un premier temps, elle n’a pas fait
état d'événement particulier susceptible d'avoir entraîné les douleurs
ressenties à l’épaule droite (cf. déclaration d’accident du 17 avril 2024 et
questionnaire complété le 1er mai 2024), alors que, plus tard – après

- 19 -
qu'elle a eu connaissance de la décision de refus de l'intimée et se trouve
représentée par un mandataire – elle a précisé le déroulement des
circonstances en expliquant comment le manque d’élan avait eu une
influence sur la tension des cordes (cf. complément d’opposition du
13 septembre 2024). Dans ces circonstances, il convient de se référer aux
premières déclarations de l'assuré, conformément à la jurisprudence
rappelée ci-dessus (cf. consid. 3b supra). En outre, l’argument de la
recourante selon lequel la déclaration d’accident initiale ne lui laissait pas
la place nécessaire dans le formulaire pour inscrire ses explications ne
saurait être suivi, dans la mesure où le questionnaire complémentaire du
1er mai 2024 posait précisément et expressément la question des
circonstances et la survenance d’un événement particulier, ce à quoi elle a
répondu négativement. Un facteur extérieur doit donc être nié dans le cas
présent. A cet égard, l’avis du 19 avril 2024 du Dr N.________ mentionnant
un faux mouvement, dont se prévaut la recourante, paraît n’être qu’une
reprise des déclarations de sa patiente. En outre, cette notion de faux
mouvement n’a pas été mentionnée par la recourante dans le
questionnaire rempli le 1er mai 2024, soit postérieurement à la
consultation du Dr N.________.
c) Il faut ainsi retenir que la lésion de l’épaule droite de
l’assurée, apparue durant un entraînement de gymnastique aux agrès
sans qu’aucun facteur extérieur extraordinaire n’intervienne, constitue la
réalisation d’un risque inhérent à l’activité sportive pratiquée (cf.
exemples cités au consid. 3d supra). Les circonstances qui ont entraîné
l’atteinte à la santé ne relèvent dès lors pas d’un accident au sens
juridique du terme, faute du caractère extraordinaire du facteur extérieur
dommageable.
Aussi, la recourante n’a pas droit aux prestations de
l’assurance-accidents sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA.
7. Partant, il y a lieu de déterminer si la recourante peut
néanmoins prétendre à des prestations de l’intimée sur la base de l’art. 6
al. 2 LAA (cf. consid. 4 supra).

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a) L’intimée admet que la recourante présente une lésion
assimilée au sens de l’art. 6 al. 2 let. f LAA (cf. questionnaire complété le
29 mai 2024 par le Dr T.________ et rapport de ce médecin du 6 novembre
2024). Est en revanche litigieuse la question de l’étiologie de cette lésion,
singulièrement sur le point de savoir si elle est due, ou non, de manière
prépondérante à l’usure ou à la maladie.
b) Selon le Dr T.________, l’hétérogénéité de la lésion des
tendons sus- et sous-épineux est un signe d’une souffrance chronique,
peut-être d’ordre micro-traumatique ou peut-être influencée par
l’ancienne luxation. En outre, un contexte maladif, à savoir une
tendinopathie, une séquelle osseuse d’une ancienne luxation et une perte
de stabilité labrale étendue impliquant un travail accru de la coiffe, revêt
une responsabilité pour le moins prépondérante (cf. questionnaire
complété le 29 mai 2024). Selon lui, la déchirure du tendon sus-épineux
est survenue sur fond de tendinopathie chronique ou de surmenage de
l’épaule (cf. courriel du 16 juillet 2024 et appréciation du 6 novembre
2024). Cette affirmation, selon laquelle la lésion en cause serait due de
manière prépondérante à un processus dégénératif, n'est toutefois pas
étayée sur le plan médical. En effet, le Dr T.________ a fait mention, à
plusieurs reprises, de l’existence d’une ancienne luxation pour expliquer
un contexte d’usure, reprenant le rapport du 24 mai 2024 du Dr
D.________, alors même que la recourante a indiqué, dans le questionnaire
complété le 1er mai 2024, n’avoir jamais souffert de l’épaule droite, ce que
le Dr R.________ a confirmé dans son rapport du 19 août 2024, après avoir
mentionné l’absence d’antécédent dans son rapport du 13 juin 2024. Le Dr
T.________ a d’ailleurs posé la question de savoir si le Dr D.________ s’était
trompé, laissant toutefois cette question ouverte (cf. rapport du
6 novembre 2024). On notera encore que la radiographie du 19 avril 2024
décrit l’absence de luxation glénohumérale antérieure ou postérieure et
que l’IRM du 17 mai 2024 ne met pas en évidence de lésion de luxation
(cf. rapport du 19 août 2024 du Dr R.________).

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c) Or c'est à l’intimée qu'incombe le fardeau de la preuve
libératoire que la lésion est due de manière prépondérante - soit à plus de
50 % de tous les autres facteurs en cause - à l'usure ou à la maladie. Dans
cette optique, elle avait l'obligation d'instruire d'office les éléments
médicaux déterminants pour la résolution du cas (art. 43 al. 1 LPGA) et ne
pouvait pas se contenter des avis médicaux insuffisamment motivés de
son médecin-conseil - qui ne sauraient constituer une preuve libératoire au
sens de la jurisprudence - pour refuser la prise en charge de l'atteinte à la
santé de la recourante. A l’inverse, l'avis du Dr R.________ du 9 septembre
2024, selon lequel il n’y a pas de relation entre les lésions labrales de la
recourante et sa lésion tendineuse, ne permet pas d'exclure à lui seul une
lésion causée de manière prépondérante par une maladie ou un contexte
dégénératif.
d) Ainsi, les avis médicaux au dossier ne permettent pas de
trancher le point de savoir si la déchirure du tendon sus-épineux droit
subie par la recourante le 11 avril 2024 est due de manière prépondérante
à l'usure ou à une maladie, sous la forme d'une tendinopathie chronique
préexistante. Dans ces conditions, il s'impose donc de renvoyer la cause à
l’intimée pour qu'elle mette en œuvre une expertise médicale au sens de
l'art. 44 LPGA (cf. dans ce sens arrêts 8C_382/2020 du 3 décembre 2020
consid. 6.3 et 6.4; 8C_618/2019 du 18 février 2020 consid. 8.2 ;
8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 7.2.2). Si l'expert désigné
n'arrive pas à la conclusion motivée et convaincante que la lésion de la
recourante est due de manière prépondérante à l'usure ou à la maladie, il
appartiendra alors à l’intimée de prendre en charge les suites de l'atteinte
à la santé.
8. La recourante a sollicité son audition afin qu’elle puisse
s’exprimer sur le déroulement et les circonstances de l’événement du 11
avril 2024. Vu l’issue du recours, cette requête est sans objet.
9. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision sur
opposition attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimée pour

- 22 -
complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA).
c) Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'000
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée.

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 5 décembre 2024 par
Groupe C.________ SA est annulée, la cause lui étant renvoyée
pour instruction complémentaire dans le sens des considérants
et nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. Groupe C.________ SA versera à B.________ la somme de 2'000
fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- CAP Compagnie d’Assurance de Protection Juridique SA (pour
B.________),
- Groupe C.________ SA,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :