vd_gerichte · ZD23.025779 · 2024-07-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 179/23 - 238/2024
ZD23.025779
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 juillet 2024
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Piguet et Parrone, juges
Greffière : Mme P. Meylan
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 44 al. 6 et 61 let. c LPGA ; 7k et 7l OPGA ; 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], de
nationalité portugaise, au bénéfice d’une autorisation d’établissement,
célibataire, sans enfant, titulaire d’un certificat fédéral de capacité
d’employé de commerce, a notamment travaillé comme manager à 100 %
pour le compte d’U.________ du 1er mars 2013 au 31 mars 2019.
Le 7 décembre 2020, il a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité pour adultes auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). A l’appui de
cette demande, il a notamment exposé qu’il était atteint dans sa santé
depuis le 13 juin 2018 par suite d’un épuisement total, physique et
psychologique consécutif à un possible burnout ou une possible
dépression, d’épisodes de crise de panique et trouble de l’anxiété
généralisé accompagnée de fortes douleurs à la poitrine, de douleurs
musculaires, voire de paralysie, et d’une tachycardie.
Du 30 mars au 2 juillet 2021, il a été mis au bénéfice d’une
mesure de réinsertion de l’assurance-invalidité consistant en un
entraînement à l’endurance auprès d’[...]. La contre-prestation suivante
était attendue de sa part : temps de présence de 20 % avec augmentation
mensuelle de 10 %. La durée de cette mesure a été prolongée au
30 septembre 2021.
Dès le 1er octobre 2021, il a été mis au bénéfice d’une mesure
de réinsertion de l’assurance-invalidité consistant en un entraînement
progressif auprès d’[...]. La contre-prestation suivante était attendue de sa
part : temps de présence de 50 % avec augmentation selon possibilité.
Compte tenu notamment de la fragilité de l’assuré et du fait qu’il n’arrivait
pas à tenir plus de 30 % de moyenne de présence, l’OAI a interrompu
prématurément la mesure le 7 décembre 2021 avec effet au 31 décembre
2021.

- 3 -
Le 22 décembre 2021, le Dr Y.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a établi un rapport à l’attention de l’OAI, qui
l’a reçu le 24 décembre 2021. Ce praticien a posé les diagnostics ayant
une incidence sur la capacité de travail suivants : épisode dépressif
moyen, sans syndrome somatique (F32.10) depuis le printemps / été 2018
et autres troubles spécifiques de la personnalité (F60.08) depuis 2018 au
moins. Il a constaté les limitations fonctionnelles suivantes : vulnérabilité
importante aux facteurs de stress suivants : interactions sociales,
changements environnementaux et stimuli vécus comme autant de
vecteurs de pression ; capacité d’adaptation limitée et exigeant du
temps ; endurance également réduite en durée ; fatigabilité et
hypersensibilité au stress fortes. Il a évalué au taux de 30 %, maximum
40 %, la capacité de travail que l’assuré pourrait recouvrer, compte tenu
notamment de sa fragilité émotionnelle associée à une hypersensibilité au
stress, à sa lenteur dans l’exécution des tâches, d’une endurance limitée
dans le temps et de son besoin d’un environnement compréhensif et
respectant son rythme d’apprentissage.
Le 14 janvier 2022, l’OAI a posé des questions
complémentaires au Dr Y.________. Le 2 février 2022, ce dernier lui a
répondu qu’il retenait les diagnostics psychiatriques impactant la capacité
de travail suivants selon la CIM-10 : épisode dépressif moyen, sans
syndrome somatique (F32.10) et troubles mixtes de la personnalité
(F61.0), avec traits de personnalité narcissique et anankastique. Il a
notamment exposé que l’assuré avait besoin de se faire assister pour son
ménage, que ses loisirs étaient extrêmement limités (un peu de lecture et
/ ou de peinture, le visionnage d’un film assez rarement et quelques rares
moments de discussion en famille), que ses activités sociales étaient
limitées à la sphère familiale avec une rencontre avec l’un ou l’autre ami à
raison d’une fois par mois environ. Compte tenu de la progression lente,
mais sûre, de l’assuré en art-thérapie, notamment au niveau de sa
capacité de présence régulière et constante, il évaluait possible une
éventuelle reprise d’activité en milieu adapté au taux maximum de 40 %.

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Le 29 avril 2022, le Dr B.________, généraliste, médecin-traitant
de l’assuré, a établi un rapport médical à l’attention de l’OAI, qui l’a reçu
le 4 mai 2022. Ce praticien a posé les mêmes diagnostics que son confrère
psychiatre. Il a retenu pour limitations fonctionnelles à prendre en compte
l’absence de stress professionnel. Il a retenu une capacité de travail nulle,
dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée, en raison
d’une anxiété, d’angoisses avec blocage de la pensée, de crises de
panique avec palpitations, d’essoufflement, de gêne thoracique, de
paresthésies aux bras et d’évanouissement, et considéré qu’on ne pouvait
pas s’attendre à une amélioration de la capacité de travail dès lors que
l’assuré avait bénéficié dans le passé de mesures de réadaptation, sans
succès. Ce praticien a en outre joint à son rapport un lot de pièces, qui
comporte notamment les documents médicaux suivants :
￿ courrier du 12 mars 2019 qu’il avait adressé au
Dr X.________, spécialiste en médecine interne, aux termes
duquel il avait informé ce dernier des diagnostics suivants :
trouble de l’adaptation avec forte anxiété, attaques
panique et humeur dépressive ;
￿ certificat médical en cas de dissolution des rapports de
travail pour des raisons médicales qu’il avait dressé le 14
mai 2019 à l’attention de l’assurance-chômage par lequel il
avait notamment attesté que l’assuré l’avait notamment
consulté le 19 juin 2018 pour des angoisses avec attaques
de panique et que l’intéressé ne pouvait plus rester à son
poste de travail pour des raisons de santé.
Le 8 juillet 2022, l’OAI a confié à la Dre P.________ (ci-après
également : l’experte), spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès
du Centre [...], le mandat d’établir une expertise médicale psychiatrique
concernant l’assuré. Cette experte a reçu l’assuré à deux reprises pour
des entretiens, la première fois le 20 juillet 2022 et la seconde le 11 août
2022. A teneur du rapport d’expertise médicale psychiatrique qu’elle a
transmis le 22 août 2022 à l’OAI (ci-après : le rapport d’expertise), elle n’a
retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, mais
a posé les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail

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suivants : épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11)
depuis juin 2018, attaques de panique (F40.1), traits mixtes de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif, narcissique et
anankastique (Z73.1) et dépendance au cannabis avec utilisation
épisodique (F12.26). Il ressort en outre notamment ce qui suit dudit
rapport :
« […]
3.2.3 Anamnèse systématique, psychiatrique et/ou
somatique, portant aussi sur la consommation de substances
psychotropes
[…]
• SUBSTANCES : Est-ce que vous pouvez dire si vous prenez les
substances suivantes et si oui depuis quand et dans quelle quantité
par jour et merci de préciser si cela a changé dans le temps ?
Oui, utilisation de cannabis avec utilisation épisodique.
[…]
• Drogues ?
Utilisation occasionnelle d'huile de CBD [ndlr. cannabidiol], avec
utilisation épisodique de cannabis.
[…]
4. CONSTATATIONS : PLAINTES SUR DEMANDE/ CRITERES
DIAGNOSTICS CIM-10/ MINI ICF/ EXAMEN CLINIQUE
4.1 ABUS/DEPENDANCES AUX SUBSTANCES ou JEUX VIDEO
• Présentez-vous une addiction avec utilisation quotidienne
ou épisodique à l'alcool, aux benzodiazépines, à d'autres
médicaments non prescrits, ou aux substances illicites
(cannabis, cocaïne, amphétamines, opiacés, LSD,
champignons, etc.) et si oui comment a-t-elle évolué à
travers le temps ?
Oui au cannabis avec utilisation épisodique, mais elle est largement
sous-estimée par l'assuré.
• Quelles sont les quantités que vous utilisez par jour et
combien de jours par semaine et comment elles ont évolué à
travers le temps ?
La quantité est difficilement objectivable selon l'anamnèse.
[…]
4.1.1 Syndrome d'addiction (Ensemble de phénomènes
comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la
suite d'une :
• consommation répétée d'une substance psychoactive :
OUI [ndlr. coché] / NON […]
• désir puissant de prendre la substance :
OUI [ndlr. coché] / NON […]
[…]
• un désinvestissement progressif des autres activités et
obligations au profit de la consommation :
OUI [ndlr. coché] / NON […]
[…]
4.1.2 Examen psychométrique pour la consommation d'alcool

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[…]
• Au cas où vous présentez des addictions, est-ce qu'elles
étaient déjà présentes avant votre épisode de
décompensation actuelle, ou elles sont arrivées dans un
deuxième temps ?
L'utilisation du cannabis est difficile à préciser depuis quand elle a
vraiment commencé.
[…]
5. EXAMEN CLINIQUE OBJECTIF
[…]
5.5. Analyse sanguine et d'urines au moment de l'expertise
La prise de sang réalisée le 28.07.2022 objective des enzymes
hépatiques, un VGM et des CDT dans la norme, sans toxiques dans
les urines en dehors du cannabis, ce qui confirme l'anamnèse.
[…]
URINES […]
Tétrahydrocannabinol THC Positif*
[…]
7. DIAGNOSTICS
7.1. Liste et motivation des diagnostics. […]
- Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
Nihil, selon la jurisprudence de novembre 2017 concernant les
troubles dépressifs et celle de juillet 2019 pour les entités associées.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
F32.11 Episode dépressif moyen avec syndrome somatique
depuis juin 2018 sans indices de gravité de jurisprudence remplis.
F40.1 Attaques de panique.
Z73.1 Traits mixtes de la personnalité émotionnellement labile
de type impulsif, narcissique et anankastique, actuellement non
décompensé. Ce trouble n'a pas empêché l'assuré à se former, à
travailler dans le passé sans limitations et il n'est pas décompensé,
sans traitement pharmacologique à des taux sanguins ayant prouvé
une efficacité supérieure au placébo et sans hospitalisation en
psychiatrie.
F12.26 Dépendance au cannabis avec utilisation épisodique.
[…]
[…] Selon les critères diagnostiques de la CIM-10, nous retenons des
traits de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsif, anankastique et narcissique. Soulignons que ce
trouble présent depuis le début de l'âge adulte n'a pas empêché
l'assuré à gérer son quotidien sans limitations dans le passé, à se
former et à travailler sans limitations et il n'est pas décompensé
actuellement, sans traitement pharmacologique à des taux sanguins
efficaces et sans hospitalisation psychiatrique.
[…]
En conclusion, les indices jurisprudentiels de gravité ne sont pas
remplis depuis juin 2018 au présent, dans l'absence des limitations
fonctionnelles psychiatriques significatives objectivables pour les
diagnostics susmentionnés.
7.2. En cas de maladie addictive, existence ou non d'un autre
trouble important avant causé le développement de la
dépendance, et/ou présence ou non de dommages
irréversibles consécutifs à la dépendance
L'assuré présente une dépendance au cannabis avec utilisation
épisodique sans impact sur le quotidien, sans dommages

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irréversibles selon l'examen clinique, le résultat aux matrices de
Raven 1938 au-dessus de la moyenne et ceci rend inutile
actuellement un examen neuropsychologique.
8. ÉVALUATION MÉDICALE ET MÉDICO-ASSURANTIELLE
8.1. Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
Il s'agit d'un assuré qui présente un épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique depuis juin 2018, avec attaques de panique, de
traits de la personnalité émotionnellement labiles, narcissique et
anankastique depuis le début de l'âge adulte et d'une dépendance
au cannabis avec utilisation épisodique, sans limitations
objectivables dans le quotidien, malgré l'absence d'un traitement
antidépresseur à des taux sanguins ayant prouvé une efficacité
supérieure au placebo.
[…]
8.3. Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Nous constatons une évolution globalement stationnaire des
troubles susmentionnés depuis juin 2018 au présent, malgré un suivi
psychiatrique, sans un traitement psychotrope à des taux sanguins
efficaces, sans sevrage au cannabis, mais il n'existe pas d'exigibilité
pour un traitement, vu l'absence de limitations fonctionnelles
significatives.
Le pronostic de reprise professionnelle dépend de la motivation de
l'assuré.
8.4. Avis sur le déroulement de la thérapie, indication des
motifs d'interruption des interventions.
Nous suggérons un suivi psychiatrique ciblant les traits de la
personnalité et son lien au monde professionnel. Un traitement
antidépresseur bien dosé permettra d'accélérer le processus de
guérison, mais n'est pas exigible, vu l'absence de limitations
significatives et un sevrage au cannabis permettra de diminuer le
déconditionnement et augmenter les chances d'insertion
professionnelle.
[…]
9. RÉPONSES AUX QUESTIONS DU MANDANT
[…]
9.3. Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
9.3.1. D'après l'expert, la capacité de travail peut-elle encore
être améliorée de façon sensible par des mesures médicales
?
La poursuite d'un suivi psychiatrique régulier et un traitement
psychotrope ne sont pas exigibles, car la capacité de travail est
conservée, mais elles peuvent améliorer le pronostic, de même que
le sevrage au cannabis.
9.3.2. Dans l'affirmative, veuillez préciser les options
thérapeutiques individuelles, la durée probable du
traitement jusqu'à l'obtention d'un résultat positif et les
preuves à l'appui de la thérapie proposée, y compris le degré
de succès prévisible. Y a-t-il des raisons médicales (risques)
qui plaident contre la thérapie proposée ?

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Nous recommandons une aide pour la réinsertion professionnelle
après un sevrage au cannabis, car ceci peut améliorer le pronostic.
Un traitement de type duloxétine probablement pourra permettre
d'améliorer la compliance, vu les douleurs lors des attaques de
panique, avec un risque d'évolution vers un trouble douloureux
somatoforme persistant.
[…] ».
Aux termes de son avis du 16 septembre 2022, la
Dre F.________, médecin praticien auprès du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a retenu qu’elle n’avait pas de
raisons de s’écarter des conclusions de l’expert.
Par courriel du 17 octobre 2022 à l’OAI, l’assuré a notamment
contesté toute éventuelle dépendance au cannabis.
Par courrier du 22 novembre 2022 à l’OAI, le Dr Y.________ a
commenté le rapport d’expertise. Il a, en substance, notamment souligné
qu’il ne partageait pas le diagnostic retenu par l’experte de dépendance
de l’assuré au cannabis. Ce dernier avait certes reconnu avoir consommé
de l’huile de CBD, de façon très irrégulière et plutôt assez rare, mais il
avait déclaré n’avoir jamais rien présenté de l’ordre d’un usage
problématique de cannabis. La solution consommée par l’assuré (à raison
de deux flacons de 10 ml en quatre ans) présentait des taux de 24 % de
CBD et moins de 1 % de THC. Il restait à savoir si ce dernier taux aurait pu
éventuellement contribuer à rendre les analyses d’urine positives au THC.
Le 5 janvier 2023, la Dre F.________ du SMR a considéré, en
substance, que le rapport du 22 novembre 2022 du Dr Y.________ n’avait
pas mis en évidence d’éléments objectifs qui permettent de remettre en
cause les considérations de son avis du 16 septembre 2022 sur la capacité
de travail de l’assuré et, partant, les conclusions de ce dernier rapport.
Le 6 janvier 2023, l’OAI a reçu les déterminations de l’assuré
sur le rapport d’expertise. Ce dernier contestait, en substance, notamment
les conclusions de l’experte relative au diagnostic de dépendance au
cannabis, celles relatives à la gravité de l’atteinte à sa santé et celles

- 9 -
relatives aux répercussions de celle-ci. Il rappelait en particulier avoir
consulté de nombreux thérapeutes, lesquels lui avaient toutes et tous
recommandé un suivi psychiatrique ainsi que la prise d’antidépresseurs
notamment. Il s’étonnait tout particulièrement des divergences d’avis
médicaux entre ceux des médecins consultés jusqu’alors, d’une part, et
celui de l’experte, d’autre part.
Par projet de décision du 17 janvier 2023, l’OAI a annoncé à
l’assuré qu’il comptait rejeter sa demande de prestations de l’AI du 7
décembre 2020 au motif qu’il ne ressortait pas des investigations
médicales entreprises qu’il présentait une atteinte invalidante au sens de
l’AI.
Par courrier du 16 février 2022 [recte : 2023], l’assuré a
contesté le projet de décision du de l’OAI. Il a, en substance, remis en
cause la valeur probante du rapport d’expertise. Il s’est notamment
prévalu des avis de son psychiatre, lequel le suivait depuis près de deux
ans, à savoir en particulier des objections de ce dernier.
Par courrier du 1er juin 2023, l’OAI a indiqué à l’assuré
qu’après avoir pris connaissance de ses courriers des 17 octobre, 3
décembre 2022 et 16 février 2023 ainsi que du rapport du 22 novembre
2022 du Dr Y.________, il retenait les conclusions du rapport d’expertise,
lequel remplissait à son sens toutes les exigences de la jurisprudence du
Tribunal fédéral relative à la valeur probante des rapports médicaux. En
particulier, les points litigieux avaient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, étant précisé que l’experte était globalement d’accord
avec les diagnostics posés par le psychiatre de l’assuré et qu’elle avait
motivé son appréciation divergente quant à la capacité de travail de
l’assuré. La durée des examens réalisés par l’experte n’était pas
déterminante. Le rapport médical du 22 novembre 2022 du Dr Y.________
n’apportait par ailleurs aucun élément nouveau et son avis n’était pas de
nature à mettre en doute les conclusions de l’experte. En conclusion, les
arguments de l’assuré n’étaient pas de nature à remettre en cause le

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bien-fondé de son projet de décision du 17 janvier 2023, lequel devait être
confirmé.
Par décision du 2 juin 2023, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud a rejeté la demande de prestations de l’AI du
7 décembre 2020 de l’assuré. A l’appui de sa décision, il a exposé qu’il ne
ressortait pas des investigations médicales entreprises que l’assuré
présentait une atteinte invalidante au sens de l’AI. Il se référait pour le
surplus à son courrier du 1er juin 2023 dont il précisait qu’il faisait partie
intégrante de cette décision.
B. Par acte du 14 juin 2023, T.________, représenté par Me Jean-
Michel Duc, a formé recours à l’encontre de la décision précitée. Il a
conclu, avec suite de frais et dépens, principalement, à son annulation, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour l’octroi d’une rente entière
d’invalidité dès le 1er janvier 2021 et, subsidiairement, à son annulation, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle
décision. Il a en outre requis l’assistance judiciaire gratuite. A l’appui de
son recours, il a soutenu que son invalidité était totale, son état de santé
empêchant toute reprise d’une activité lucrative, et allégué que les
mesures médicales mises en œuvre afin d’objectiver et d’expliquer les
atteintes invalidantes étaient toujours en cours. Il a en outre requis la
production complète du dossier de l’intimé, la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire ainsi que celle d’une audience publique.
Par décision du 21 juin 2023, la Juge instructrice de la Cour de
céans a notamment refusé à T.________ le bénéfice de l’assistance
judiciaire.
Par acte du 3 juillet 2023, le recourant a requis à nouveau
l’assistance judiciaire gratuite et conclu, principalement, à la réforme de la
décision du 2 juin 2023 de l’intimé en ce sens qu’il ait droit à une rente
entière d’invalidité dès le 1er janvier 2021, subsidiairement, à l’annulation
de cette décision, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction et nouvelle décision, le tout avec suite de frais et dépens. A

- 11 -
l’appui de ces conclusions, il a complété la motivation de son acte du
14 juin 2023. En substance, il a soutenu que le diagnostic de dépendance
au cannabis en particulier, retenu par l’experte, n’était pas documenté,
que les constatations de l’experte étaient entachées de contradictions et
d’incohérences et que ses conclusions étaient insuffisamment motivées. Il
en concluait que le rapport d’expertise était dénué de toute valeur
probante et que le dossier n’avait pas été instruit à satisfaction de droit. Il
a en outre sollicité la production de l’enregistrement sonore des entretiens
entre l’experte et lui-même.
Par décision du 31 juillet 2023, la Juge instructrice de la Cour
de céans a refusé à T.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire, faute
d’élément nouveau permettant une reconsidération.
L’intimé a déposé sa réponse le 12 septembre 2023. Il a conclu
au rejet du recours et au maintien de la décision litigieuse. A l’appui de sa
réponse, il a notamment soutenu que le rapport d’expertise remplissait les
conditions posées par la jurisprudence en matière de valeur probante des
rapports médicaux, observé que la question de la dépendance au cannabis
était sans influence sur les conclusions de l’experte et rappelé que ce
rapport avait en outre été examiné et approuvé par le SMR.
Par acte du 7 décembre 2023, le recourant a requis la
suspension de la présente procédure jusqu’à l’obtention par lui-même
d’un rapport d’expertise psychiatrique privée. A l’appui de cette requête, il
invoquait son droit à un procès équitable, singulièrement son droit de
participer à l’administration des preuves.
Par décision incidente du 11 décembre 2023, la Juge
instructrice de la Cour de céans a rejeté la requête précitée. Dès lors qu’à
plus de cinq mois du dépôt de l’acte de recours, le recourant n’avait pas
encore trouvé de médecin acceptant de réaliser ladite expertise, elle a
considéré, eu égard au principe de célérité, qu’il n’était pas utile de
suspendre la présente procédure dans l’attente de la production d’un
rapport d’expertise psychiatrique privée. Au demeurant, la Cour de céans

- 12 -
procèderait, au terme de l’échange d’écritures, compte tenu des griefs
invoqués et des indices résultant du dossier, à l’administration des
preuves nécessaires, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales. D’ici à la fin de
l’instruction, il était dès lors loisible au recourant de produire un rapport
d’expertise privée.
Le 8 janvier 2024, le recourant a déposé une réplique. Il a
maintenu ses conclusions du 3 juillet 2023. Il a notamment reproché à
l’intimé, en substance, de s’être fondé sur l’avis du 16 septembre 2022 du
SMR, sans avoir soumis à ce dernier le courrier du 22 novembre 2022 qu’il
avait reçu du Dr Y.________, la valeur probante du rapport d’expertise du
22 août 2022 de la Dre P.________ étant au demeurant contestée. Il a en
outre réitéré sa requête du 14 juin 2023 tendant à la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire.
Par acte du 8 février 2024, l’intimé a dupliqué. Elle a confirmé
ses conclusions du 12 septembre 2023.
Par déterminations spontanées du 14 février 2024, le
recourant a notamment confirmé maintenir ses conclusions du 3 juillet
2023. A l’appui de celles-ci, il s’est déterminé de manière complémentaire
au sujet des enregistrements sonores. Il a allégué que ces
enregistrements étaient partiellement inaudibles et que leur
retranscription dans le rapport d’expertise était entachée d’erreurs. Plus
particulièrement, il a souligné qu’à la question de savoir s’il prenait des
drogues et, si oui, depuis quand et dans quelle quantité, il aurait répondu,
selon la retranscription figurant audit rapport (cf. rapport d’expertise,
ch. 3.2.3 p. 12), qu’il consommait occasionnellement de l’huile de CBD,
« avec utilisation épisodique de cannabis », tandis qu’il ressortirait de
l’enregistrement sonore de ses déclarations à l’experte
(spéc. enregistrement sonore no 2, 29’) qu’il se serait limité à évoquer
l’huile de CBD et n’avait fait aucunement mention de l’utilisation de
cannabis. Il a également relevé notamment qu’à la question de savoir s’il
présentait les symptômes somatiques de « ralentissement psychomoteur

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ou agitation remarqués ou signalés par d’autres personnes », il aurait
répondu, selon la retranscription figurant audit rapport (cf. rapport
d’expertise, ch. 4.3.1 p. 26), par la négative, alors qu’il ressortirait de
l’enregistrement sonore de ses déclarations à l’experte
(spéc. enregistrement sonore no 3, 4’ 5’’) qu’il avait mentionné être sujet à
un ralentissement psychomoteur et qu’on lui avait fait remarquer qu’il
était éteint. Il a enfin allégué que certaines parties de l’entretien – à savoir
celles concernant les constatations relatives aux abus et/ou dépendances
aux substances ou jeux vidéos (cf. rapport d’expertise, ch. 4.1), d’une
part, et aux symptômes psychotiques (cf. rapport d’expertise, ch. 4.2),
d’autre part – n’apparaissaient pas le concerner lui, mais un autre assuré,
étant souligné que les enregistrements sonores versés au dossier de la
cause ne traduisaient aucun de ces éléments.
Le 18 mars 2024, l’intimé a produit une copie de
l’enregistrement sonore des entretiens entre le recourant et l’experte. Le
même jour, il s’est en outre spontanément déterminé sur l’écriture du 14
février 2024 du recourant. Il a exposé, en substance, que les reproches du
recourant à l’encontre des enregistrements sonores n’étaient pas de
nature à remettre en cause la valeur probante de l’expertise. Il a
notamment soutenu que les éléments mis en évidence par le recourant
s’agissant de la consommation ou non de cannabis et du ralentissement
psychomoteur importaient peu dès lors qu’ils n’auraient eu aucune
influence significative sur l’évaluation de la capacité de travail du
recourant. Quant aux constatations relatives aux abus et/ou dépendances
aux substances ou jeux vidéos et aux symptômes psychotiques
(cf. rapport d’expertise, ch. 4.1 et 4.2), il ne voyait pas pour quelles
raisons l’experte devrait renoncer à explorer certains registres,
respectivement pourquoi ces éléments ne concerneraient en aucun cas le
recourant.
Par de nouvelles déclarations spontanées du 4 avril 2024, le
recourant a, en substance, reproché à l’intimé d’adopter un comportement
qui confine à la mauvaise foi.

- 14 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
et plus particulièrement sur la capacité de travail du recourant.
3. A titre liminaire, il convient de déterminer si la présente cause
est en état d’être jugée, le recourant ayant annoncé – par acte du 7
décembre 2023, à l’appui de sa requête en suspension de la procédure,
rejetée par décision incidente du 11 décembre 2023 de la Juge instructrice
– qu’il comptait produire une expertise psychiatrique privée.
a) La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al.
2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101]), en particulier, le droit de chaque personne de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves
quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir
accès au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en
prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 146 IV 218
consid. 3.1.1 ; 142 II 218 consid. 2.3 ; 132 V 368 consid. 3.1 et les
références citées). Le droit d’être entendu n’entraîne toutefois pas, pour

- 15 -
les parties, la garantie de pouvoir être entendues de manière illimitée
dans le temps, ni de pouvoir obtenir l’administration de toutes les preuves
qu’elles désirent (Anne-Sylvie Dupont, in Anne-Sylvie Dupont/Margit
Moser-Szeless (édit.), Commentaire romand, Loi sur la partie générale des
assurances sociales, Bâle 2018, no 11 ad art. 42 LPGA). Le juge est en
effet fondé à apprécier de manière anticipée les preuves d’ores et déjà
réunies et, sous réserve d’une décision arbitraire, d’estimer que les
nouveaux éléments requis ne sont pas de nature à influencer sa décision
(ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références citées).
b) aa) En l’espèce, le recourant n’a pas recouru contre la
décision incidente précitée, pas plus qu’il n’a réitéré le grief de violation
de son droit d’être entendu qu’il avait fait valoir à l’appui de sa requête de
suspension du 7 décembre 2023. A l’appui de ses déterminations du 8
janvier 2024, il a en revanche réitéré sa requête du 14 juin 2023 tendant à
la mise en œuvre d’une expertise judiciaire, compte tenu de sa difficulté à
mandater un expert psychiatre privé. Au jour de la rédaction du présent
arrêt, soit plus d’un an après le dépôt du recours, aucun rapport
d’expertise psychiatrique privée n’a été déposé, et ce malgré la possibilité
qui lui était offerte de le faire.
bb) En pareilles circonstances, rien ne s’oppose à ce que la
Cour de céans statue sur les conclusions du recours, en l’état du dossier.
4. a) aa) Le 1er janvier 2022 sont entrées en vigueur les
dispositions légales (LAI et LPGA notamment) et règlementaires (RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201])
modifiées dans le cadre du « développement continu de l'AI » (RO 2021
705 ; FF 2017 2535). La décision dont est recours a été rendue après le 1er
janvier 2022. Conformément aux principes généraux du droit
intertemporel (comp. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1), il convient de
déterminer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021, si un droit à une rente a pris naissance jusqu’à cette date (TF
9C_452/2023 du 24 janvier 2024 consid. 3.2.1 et les arrêts cités ;
comp. ATF 148 V 21 consid. 5.3). En effet, si la décision concernant un

- 16 -
premier octroi de rente est rendue après le 1er janvier 2022, mais porte
sur un droit à la rente qui a pris naissance avant cette date, ce sont les
dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version valable jusqu’au
31 décembre 2021 qui s'appliquent (TF 9C_452/2023 précité
consid. 3.2.1 ; ch. 9101 de la circulaire de l’Office fédéral des assurances
sociales [ci-après : OFAS] sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-
invalidité valable dès le 1er janvier 2022, état au 1er janvier 2024 [ci-
après : CPAI]).
bb) En l’espèce, vu la demande de prestations de l’assurance-
invalidité du recourant reçue le 7 décembre 2020 par l’intimé, l’éventuel
droit à la rente du recourant pourrait avoir pris naissance au plus tôt dès
juin 2021 (art. 29 LAI). Sont donc applicables à l’examen du droit à la
rente du recourant les dispositions de la LAI et du RAI en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021. C’est ainsi dans cette version qu’elles sont
reproduites, citées et appliquées ci-après.
b) aa) Depuis le 1er janvier 2022, sauf avis contraire de la
personne assurée, les entretiens entre la personne assurée et l’expert font
l’objet d’enregistrements sonores (art. 44 al. 6 LPGA). Cette disposition
légale et ses dispositions réglementaires d’exécution (cf. art. 7j ss OPGA
[ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.11] ; RO 2021 706) sont applicables à tous
les entretiens réalisés dans le cadre d’expertises à compter du 1er janvier
2022, indépendamment de la date d’attribution du mandat (cf. Info
SuisseMED@P 3/2021 du 4 novembre 2021 de l’OFAS).
bb) En l’espèce, les entretiens réalisés dans le cadre de
l’expertise médicale psychiatrique confiée le 8 juillet 2022 par l’intimé à la
Dre P.________ ont eu lieu les 20 juillet et 11 août 2022. Les art. 44 al. 6
LPGA et 7j à 7q OPGA y sont donc applicables.
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI

- 17 -
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de la personne assurée
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de la personne assurée à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé d’elle, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de la personne assurée peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) La personne assurée a droit à une rente si sa capacité de
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, si elle a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, elle est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1
LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que la personne assurée
aurait pu obtenir si elle n’était pas atteinte dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’elle pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée d’elle après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu
avec invalidité ; art. 16 LPGA).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. Les renseignements fournis par
les médecins constituent en outre un élément important pour apprécier la
question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée

- 18 -
de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2).
b) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier, que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au
demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ;
125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).

- 19 -
d) Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb ; cf. également ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références
citées). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient à la personne assurée d’établir l’existence
d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela
vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
e) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
f) aa) Sauf avis contraire de la personne assurée, les
entretiens entre celle-ci et l’expert font l’objet d’enregistrements sonores,

- 20 -
lesquels sont conservés dans le dossier de l’assureur (art. 44 al. 6 LPGA).
L’entretien comprend l’ensemble de l’entrevue de bilan. Celle-ci inclut
l’anamnèse et la description, par la personne assurée, de l’atteinte à sa
santé (art. 7k al. 1 OPGA). L’expert veille à ce que l’enregistrement sonore
de l’entretien se déroule correctement sur le plan technique (art. 7k al. 5
OPGA).
bb) Si l’office AI constate que l’enregistrement sonore
présente des manquements techniques, il doit contacter l’expert ou le
centre d’expertise (ch. 3123 de la circulaire de l’OFAS sur la procédure
dans l’assurance-invalidité dans sa version en vigueur au 1er janvier 2024
[ci-après : CPAI]). Si le défaut technique de l’enregistrement sonore ne
peut être corrigé, il doit informer la personne assurée (ch. 3124 CPAI). Si la
personne assurée remet en cause la validité de l’expertise sur la base de
ces informations, elle doit le notifier par écrit à l’office AI dans un délai de
10 jours à compter de la date de l’information, en indiquant les raisons
(ch. 3125 CPAI ; cf. également Marco Weiss, ‘Mitwirkungsrechte rund um
Tonaufnahmen bei IV-Begutachtungen’, RSAS 4/2023 p. 213 ss, p. 215). Si
la personne assurée souhaite remettre en cause l’exploitabilité du rapport
en raison de manquements techniques de l’enregistrement sonore qu’elle
a elle-même découverts, elle doit en informer l’office AI par écrit, en
indiquant les motifs, au plus tard 10 jours après que l’enregistrement
sonore lui a été transmis pour écoute (ch. 3126 CPAI ; cf. également
Weiss, op. cit., p. 215 s.). L’office AI examine la demande de la personne
assurée et cherche à trouver avec elle une solution pour la suite de la
procédure (art. 7k al. 8 OPGA). Si la personne assurée et l’office AI ne
parviennent pas à se mettre d’accord, l’office AI rend une décision
incidente (ch. 3127 CPAI ; cf. également Weiss, op. cit., p. 216).
cc) L’enregistrement sonore auquel la personne assurée n’a
pas renoncé est versé au dossier (art. 44 al. 6 LPGA et 7l al. 1 OPGA ;
Weiss, op. cit., p. 216). Il n’est pas transmis d’office avec les actes lorsque
la personne assurée demande l’accès à son dossier (Michela Messi, ‘AI :
les enregistrements favorisent la transparence’, CHSS du 15 novembre
2022). Sur demande de la personne assurée (Weiss, op. cit., p. 216), il

- 21 -
peut néanmoins être écouté, dans le cadre de la procédure administrative
ou contentieuse, par la personne assurée, l’assureur ayant mandaté
l’expertise et les autorités décisionnaires (art. 7l al. 1 OPGA ; ch. 3127
CPAI ; cf. également Weiss, loc. cit.).
dd) Selon l’OFAS, les enregistrements sonores des entretiens
entre les personnes assurées et les experts garantissent une procédure
correcte, contribuent à l’assurance qualité des rapports d’expertise, créent
de la transparence et préviennent les litiges juridiques. Ils peuvent être
utilisés pour clarifier les faits, par exemple si la personne assurée a
l’impression que la durée de l’entretien ou les déclarations faites lors de
celui-ci n’ont pas été correctement reflétées dans le rapport d’expertise
(Fiche d’information du 26 juin 2023 de l’OFAS sur les enregistrements
sonores, p. 1 ; cf. également Messi, op. cit.).
7. a) En l’espèce, le recourant reproche à l’intimé d’avoir retenu
que sa capacité de travail était entière en se fondant sur un rapport
d’expertise dont il estime en substance qu’il serait inexploitable. Il expose
en particulier que ce rapport serait entaché non seulement d’erreurs de
retranscription des entretiens entre l’experte et lui-même, mais encore de
contradictions et incohérences insurmontables, si bien que qu’aucune
valeur probante ne saurait lui être accordée. Il convient dès lors
d’examiner si le rapport d’expertise peut se voir accorder une pleine
valeur probante.
b) aa) Le recourant soutient d’abord, à la suite de l’écoute de
l’enregistrement sonore de ses entretiens avec l’experte, que cet
enregistrement serait presque inaudible et qu’il ne serait donc que
partiellement exploitable.
A l’instar du recourant, force est de constater qu’une partie de
l’enregistrement est inaudible. Ainsi, des bruits de clavier couvrent en
partie la voix du recourant, si bien qu’on ne réussit pas à entendre
l’intégralité de ses propos.

- 22 -
Les contestations du recourant seront donc examinées et
vérifiées ci-après sur la base des seules déclarations qui sont audibles, le
reste de l’enregistrement se révélant inexploitable.
bb) Le recourant allègue ensuite que l’enregistrement sonore
serait muet s’agissant des constatations relatives aux abus et/ou
dépendances aux substances ou jeux vidéos (cf. rapport d’expertise,
ch. 4.1), d’une part, et aux symptômes psychotiques (cf. rapport
d’expertise, ch. 4.2), d’autre part.
Il ne ressort effectivement pas de cet enregistrement que les
éléments retranscrits aux ch. 4.1 et 4.2 du rapport d’expertise auraient
fait l’objet de déclarations du recourant. Plus particulièrement, cet
enregistrement n’établit pas que les questions posées aux chiffres 4.1 et
4.1.1 du rapport d’expertise au sujet de la consommation de substances
auraient été posées au recourant ni a fortiori qu’il y aurait répondu dans le
sens d’une consommation addictive de cannabis telle que constatée dans
le rapport. Il en va de même s’agissant des réponses reproduites au ch.
3.2.3 de ce rapport, lesquelles concernent l’anamnèse systématique,
psychiatrique et/ou somatique (y compris la consommation de substances
psychotropes) et sont en grande partie inaudibles et, partant,
inexploitables (cf. enregistrement no 2, 29’). Au contraire, aucune
déclaration du recourant relative à ces éléments n’est enregistrée. Ces
questions/réponses doivent pourtant permettre d’évaluer la situation sur
le plan d’une éventuelle addiction au cannabis. Il ressort d’ailleurs du
rapport d’expertise que l’experte a inféré des éléments qu’elle y a
mentionnés un diagnostic de « dépendance au cannabis avec utilisation
épisodique » (cf. rapport d’expertise, ch. 7). Les éléments figurant aux
chiffres 4.1, 4.1.1 et 3.2.3 du rapport d’expertise en particulier ont donc
abouti à l’établissement d’un diagnostic. Or ces éléments ont été
contestés par le recourant, et ce sitôt qu’il en a pris connaissance (cf.
courriel du 17 novembre 2022 du recourant à l’intimé), et le diagnostic
précité a été nié par le Dr Y.________ (cf. courrier du 22 novembre 2022 de
ce psychiatre à l’intimé). On ne trouve au demeurant nulle trace d’une
consommation de cannabis dans les divers rapports médicaux versés au

- 23 -
dossier de la cause. Il apparait ainsi que l’experte a retenu des éléments
importants, puisqu’ils aboutissent à l’établissement d’un diagnostic, qui ne
ressortent pas de l’enregistrement sonore ni d’aucune autre pièce au
dossier. Certes, les analyses urinaires se sont révélées positives au THC.
Le Dr Y.________ a néanmoins suggéré que la consommation d’huile de
CBD, admise par le recourant, pourrait expliquer cette valeur, sans que
cette hypothèse ne soit contestée par l’intimé. En tout état de cause, ce
seul résultat ne suffit pas à retenir une dépendance au cannabis. Il
découle des considérations qui précèdent que le rapport d’expertise est
affecté d’un vice.
L’intimé semble considérer que ce vice ne permet pas de nier
la valeur probante des conclusions de l’expertise car il concernerait des
constatations liées à une atteinte à la santé – la dépendance au cannabis –
dont l’experte n’a pas considéré qu’elle aurait une influence sur la
capacité de travail du recourant. On ne saurait suivre ce raisonnement. Le
vice ne peut pas être qualifié de véniel : il touche à l’évaluation
diagnostique dont la jurisprudence rappelle qu’elle doit être réalisée dans
les règles de l’art pour que le rapport réalisé par le médecin spécialisé
externe se voie conférer une pleine valeur probante, et ce y compris pour
les atteintes sans répercussion sur la capacité de travail. A cela s’ajoute
que la portée du vice s’étend en l’espèce à d’autres constatations. En
effet, l’experte indique aux ch. 9.3.1 et 9.3.2 du rapport d’expertise
relatifs aux mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail (cf. ch. 9.3 du rapport d’expertise) que la réinsertion
professionnelle et le pronostic peuvent être améliorés avec un sevrage au
cannabis.
cc) Le recourant soutient encore, en substance, que le rapport
d’expertise serait au demeurant affecté d’erreurs dans la prise en compte
des éléments recueillis auprès de l’assuré. Il mentionne en particulier ceux
qui concernent les symptômes liés au trouble dépressif (cf. rapport
d’expertise, ch. 4.3.1).

- 24 -
Avec le recourant, on constate qu’à la question de savoir s’il
« trouv[ait] qu’[il était] plus ralenti ou au contraire plus agité », celui-ci a
répondu par la positive et mentionné être « ralenti » (cf. enregistrement
sonore no 3, 3’50’’). Pourtant, c’est la case « NON » qui est cochée sous la
mention « ralentissement psychomoteur ou agitation remarqués ou
signalés par d’autres personnes » au ch. 4.3.1, sans que le ralentissement
mentionné par le recourant ne soit autrement consigné. Puis le symptôme
relevant d’une diminution de la concentration et de l’attention a été
exprimé par le recourant alors que le rapport d’expertise ne retient pas
clairement cet élément. Or ces symptômes sont des éléments importants
dans la détermination diagnostique d’un trouble dépressif.
c) Compte tenu de ce qui précède, la Cour de céans n’est, à
tout le moins, pas en mesure de déterminer si les déclarations du
recourant en lien avec une éventuelle consommation de cannabis ont été
saisies correctement et reprises avec exactitude dans le rapport
d’expertise, voire constate que certaines déclarations en lien avec
l’établissement du diagnostic du trouble dépressif ont été mal
retranscrites. Ainsi, la partie exploitable de l’enregistrement sonore des
entretiens entre l’experte et le recourant ne permet pas d’écarter les
critiques du recourant sur des points déterminants liés à l’appréciation
médicale des diagnostics, tandis que le tableau clinique dressé par le Dr
Y.________ diffère des observations que l’experte a exposé dans son
rapport. Aussi un doute subsiste-t-il quant à la fiabilité des conclusions de
l’experte.
Ainsi, quoi qu’en dise l’intimé, l’expertise est entachée d’un
vice important qui ne peut être réparé de sorte que le rapport d’expertise
ne peut se voir accorder une pleine valeur probante et devra être retiré du
dossier.
d) Les autres griefs du recourant peuvent au demeurant
souffrir d’être laissés ouverts, la décision entreprise devant de toute
manière être annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction, compte tenu de ce qui suit.

- 25 -
8. a) Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le juge cantonal
qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour
complément d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction
complémentaire (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4 ; 122 V 163 consid. 1d). Un
renvoi à l’assureur est possible, en principe, lorsqu’il s’agit de trancher
une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137
V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5 ; cf. également ATF 137 V 210 consid. 4.4 ;
122 V 163 consid. 1d). A contrario, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction
ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF
137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il y a lieu de retrancher du dossier le rapport
d’expertise du 22 août 2022 de la Dre P.________ entaché d’un vice formel
et a priori matériel. Ainsi, en l’absence au dossier d’une appréciation
psychiatrique suffisamment motivée pour établir de manière objective si le
recourant présente une atteinte psychique d’une gravité telle que la mise
en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne peut plus du
tout ou seulement partiellement être exigible de sa part, il convient de
considérer que ces aspects n’ont pas fait l’objet d’un éclaircissement. Dès
lors que c’est à l’intimé qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), il s’impose d’annuler
la décision entreprise et de renvoyer la cause à cet assureur pour
complément d’instruction.
Compte tenu du retrait du dossier du rapport d’expertise
précité, l’intimé mettra en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique
qu’elle confiera à un autre spécialiste en psychiatrie que la Dre P.________.
En effet, même si cette médecin s'efforçait d'occulter complètement son
évaluation basée sur les entretiens réalisés lors de l’expertise viciée, on ne

- 26 -
peut pas garantir qu'elle ne continuerait pas à être influencée par sa
première expertise.
Une fois le rapport d’expertise rendu, il appartiendra à l’intimé
de rendre une nouvelle décision sur la demande du 7 décembre 2020 du
recourant.
9. a) aa) L'art. 30 al. 3 Cst., selon lequel l'audience et le
prononcé du jugement sont publics, ne confère pas au justiciable de droit
à une audience publique. Il se limite à garantir qu'une telle audience se
déroule publiquement lorsqu'il y a lieu d'en tenir une. Le droit à des
débats existe seulement pour les causes qui bénéficient de la protection
de l'art. 6 par. 1 CEDH (Convention européenne de sauvegarde des droits
de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS
0.101), lorsque la procédure applicable le prévoit ou lorsque sa nécessité
découle des exigences du droit à la preuve. L'art. 6 par. 1 CEDH garantit
notamment à chacun le droit à ce que sa cause soit entendue
publiquement (TF 9C_320/2019 du 9 décembre 2019 consid. 4.1 et les
références citées).
bb) Il appartient au recourant, sous peine de forclusion, de
présenter une demande formulée de manière claire et indiscutable. Saisi
d'une telle demande, le juge doit en principe y donner suite. Il peut
cependant s'en abstenir dans les cas prévus par l'art. 6 par. 1, 2ème
phrase, CEDH, lorsque la demande est abusive, lorsqu'il apparaît
clairement que le recours est infondé, irrecevable ou, au contraire,
manifestement bien fondé ou encore lorsque l'objet du litige porte sur des
questions hautement techniques (TF 9C_320/2019 précité consid. 4.1 et
les références citées ; cf. également TF 9C_335/2021 du 9 février 2022
consid. 3.1 et les arrêts cités).
b) En l’espèce, à teneur de son acte de recours du 14 juin
2023, le recourant a requis la mise en œuvre d’une audience publique,
sans invoquer l’art. 6 par. 1 CEDH ni motiver sa requête. Il n’a pas réitéré
ni étayé sa réquisition dans les écritures suivantes. Partant, il y a lieu de
considérer qu’une demande formulée de manière claire et indiscutable fait

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défaut. Cela étant, on constate que le recours est manifestement bien
fondé s’agissant du vice formel affectant l’expertise. Il peut donc être
renoncé à la tenue de débats publics.
10. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 2 juin 2023 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction et nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.

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IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à T.________ la somme de 2’500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 29 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour T.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :