vd_gerichte · ZD18.010690 · 2020-02-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 94/18 - 42/2020
ZD18.010690
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 février 2020
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Séverin Tissot-Daguette,
avocat auprès de Procap Suisse, à Bienne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1959,
titulaire d’un CFC d’électricien monteur radio TV HIFI, a travaillé de 1975 à
1999 pour B.________, puis à compter du mois de février 1990 pour
C.________, en qualité d’installateur d’antennes, au taux d’activité de
100 %.
A l’arrêt de travail à 100 % depuis le 11 janvier 2012, l’assuré
a consulté le Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, en raison d’une coxarthrose
bilatérale. Ce spécialiste a posé à l’intéressé une prothèse totale de la
hanche (PTH) droite le 17 février 2012 et une prothèse totale de la hanche
gauche le 4 mai 2012 (rapport du 22 juillet 2013). Par la suite, l’intéressé
a repris le travail à 100 % dès le 1er novembre 2012, puis à 50 % du 23
février 2013 au 14 juillet 2014 en raison de douleurs séquellaires. Pour les
mêmes motifs et dès le 15 juillet 2014, il a travaillé un jour par semaine
(20 %), ceci jusqu’au terme des rapports de travail le 30 avril 2017, selon
la convention de départ du 31 janvier 2017.
Le 5 juin 2013, à l’issue d’une procédure de détection précoce
initiée par l’employeur, l’assuré a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état de la pose de prothèses totales de
hanche bilatérales et de lombo-sciatalgies.
Dans un rapport du 27 mai 2013 au Dr D.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, le Dr
E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de lombo-sciatalgies
bilatérales dans le contexte de troubles dégénératifs lombaires bas sous la
forme d’une discarthrose et d’une rétrolisthésis L5-S1, de
déconditionnement physique et psychique, de status après prothèses
totales de hanche bilatérales en 2012 et de cervico-brachialgies droites.

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Dans ce contexte, le Dr E.________ a préconisé la poursuite du
reconditionnement musculaire et la mise en place d’un traitement
antalgique. Il a estimé que l’arrêt de travail à 50 % restait « encore bien
justifié ».
Selon un questionnaire pour l’employeur adressé le 29 juin
2013 par C.________ à l’OAI, l’assuré réalisait, pour une activité à plein
temps, un salaire mensuel soumis à l’AVS de 5'580 fr., versé treize fois
l’an.
Le 22 juillet 2013, le Dr N.________ a posé les diagnostics
d’arthrose lombaire et de status post prothèses totales des hanches en
2012, précisant que ce diagnostic était sans effet sur la capacité de
travail. Il a indiqué que le traitement était terminé avec une « reprise des
activités professionnelles à 100 % depuis le 1er novembre 2012 ». En ce
qui concernait les atteintes lombaires, il a renvoyé aux Drs E.________ et
D.________.
Par rapport du 21 août 2013 à l’OAI, le Dr D.________ a fait état,
en sus des diagnostics rapportés par le Dr E.________, de suspicion d’un
tunnel carpien (consultation du 17 juillet 2013). Le médecin généraliste
traitant estimait la capacité de travail de son patient à 50 % dans une
activité adaptée permettant d’alterner les positions assise et debout et
d’éviter la marche en terrain irrégulier, les travaux avec les bras au-
dessus de la tête, le port de charges, ainsi que de monter sur une échelle
ou un échafaudage. Il a fait état de capacités d’adaptation et de résistance
limitées. Le Dr D.________ a en outre joint un rapport que lui avait adressé
le Dr E.________ le 1er juillet 2013, dans lequel ce dernier a notamment
exposé ce qui suit :
« (…)
Bilan :
A.________ nous est adressé pour une évaluation de ces capacités
fonctionnelles. Monsieur a été évalué sur 2 jours, 2x3h, à 2 jours
d’intervalle. Nous avons évalué, le premier jour, les capacités de
déplacements, de travail dans certaines positions et les ports de
charges; le second jour, reprises de certains exercices, la capacité

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de travail dans certaines positions (suite) et de nouveaux ports de
charge. Ceci nous a permis d’observer ses capacités réelles pour
accomplir une activité, dans toutes les positions, la recrudescence
musculaire nécessitée et la gestion de la douleur.
Du point de vue musculaire :
Monsieur utilise principalement les fléchisseurs du tronc (pectoraux,
grands dentelés angulaires), rachis lombaire stabilisé. Dans les
mouvements latéraux et port de charge latéraux, instabilité. Léger
déficit de la flexion de la cuisse G sur le bassin.
Du point de vue de la douleur :
Selon ses dires, la douleur est permanente. Dans les relevés du seuil
de la douleur, ils sont moins importants le second jour. Les douleurs
lombaires sont relevées principalement lors des déplacements, les
porters hauteur de taille et tête.
Fréquences cardiaques :
Les pulsations sont élevées dès le début des tests, situées dans une
moyenne de 110pls dans tous les exercices. Elles sont en rapport
avec l’effort fourni.
Test Pact (auto-évaluation) :
Evaluation identique le 1er et 2ème jour. Seuls les ports de charges de
50kg lui semblent impossibles à la 1ère évaluation.
Qualité de l’investissement :
Monsieur s’est investi totalement dans tous les exercices. Tous les
exercices ont été accomplis dans les normes demandées.
Projets :
Monsieur souhaite pouvoir poursuivre son activité actuelle, même si
parfois il la juge pénible dans les positions statiques (travail sur
l’échelle) ou dans les ports de charges. Il n’imagine pas devoir
travailler dans un bureau.
Conclusion
Monsieur est peu instruit sur les questions d’hygiène posturale et
ceci pourrait lui permettre de mieux gérer les points de surcharge
permanents pour le maintien de ses capacités actuelles, ceci mis à
part le travail musculaire ciblé.
A noter que la situation de son amie (en burn-out) pèse sur sa vie
quotidienne par un stress supplémentaire.
(…)
APPRECIATION
Tu as ici un profil de rendement de ce patient qui reste limité à
50 %, et ceci de manière plus ou moins définitive.
Vu que nous ne voyons pas de changement sur le plan fonctionnel,
je ne vois pas l’utilité de poursuivre la prise en charge. »
Le 13 novembre 2013, au terme d’un examen clinique et d’une
électroneuromyographie (ENMG), le Dr K.________, spécialiste en

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neurologie, a confirmé le diagnostic de syndrome du canal carpien
prédominant à droite (G56.0).
Sur mandat d’U.________, assureur perte de gain en cas de
maladie de C.________, la Dre F.________, spécialiste en rhumatologie, a
procédé à l’examen de l’assuré. Dans son rapport d’expertise du 28
novembre 2013, la Dre F.________ a retenu les diagnostics de lombalgies
communes, d’un possible rétrécissement du canal lombaire à confirmer
par imagerie par résonance magnétique (IRM), de cervico-scapulalgies
communes, d’un possible syndrome extrapyramidal de l’hémicorps droit,
de syndrome du tunnel carpien à droite confirmé par ENMG et d’un
probable état dépressif larvé réactionnel. Elle a estimé que la capacité de
travail était difficile à estimer dans l’immédiat et qu’un examen
neurologique était nécessaire pour évaluer un éventuel syndrome
extrapyramidal (ndr. syndrome parkinsonien, tremblement, etc.) qui
pourrait cas échéant impacter la capacité de travail de l’assuré (travail sur
les toits). Une évaluation psychiatrique semblait aussi nécessaire.
Le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
psychiatre traitant de l’assuré, a rédigé un rapport le 20 mai 2014 à
l’adresse du médecin généraliste traitant, mettant en évidence un tableau
d’épisode dépressif moyen (F32.1), d’anxiété généralisée (F41.1) et de
fragilité de la personnalité (F60.9). Son appréciation était la suivante :
« Le tableau symptomatique décrit ci-dessus est compatible avec un
épisode dépressif de sévérité moyenne, présent depuis une année,
survenant dans le cadre de la perte progressive d’une activité
professionnelle extrêmement investie et des graves troubles
psychiatriques de l’amie, chez un patient présentant en outre une
anxiété manifeste depuis l’enfance avec fragilité de la personnalité
(difficultés passées dans certaines acquisitions scolaires et motrices,
forme de naïveté dans la perception de soi et du monde, troubles de
la pensée, relations affectives peu investies ou dépendance
affective, gestion problématique de la colère et de l’impulsivité,
restriction des intérêts qui sont surinvestis...).
Des tests psychologiques (projectifs, neuropsychologiques) seraient
nécessaires pour préciser cette fragilité ou un éventuel
développement psychomoteur incomplet.
Ces troubles présents depuis l’enfance n’ont pas empêché le patient
de terminer sa scolarité, son apprentissage, puis d’exercer avec
passion son travail, moyennant, probablement, le soutien et la

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compréhension de son employeur. Ils me paraissent toutefois
compromettre notablement la capacité du patient à se réadapter
professionnellement si ses troubles physiques ne lui permettaient
plus d’exercer son activité professionnelle actuelle chez son
employeur actuel. Une reconversion ne me paraît ici pas
envisageable, quand bien même le patient devait bien répondre au
traitement antidépresseur prescrit (Sertraline, 50 mg par jour).
Je reverrai le patient le 6 juin pour discuter d’une éventuelle suite de
traitement à ma consultation (psychothérapie de soutien
d’appoint?). »
Par rapport du 22 juillet 2014 au Dr D.________, le Dr
L.________, spécialiste en neurologie, a retenu les diagnostics de
tremblement essentiel (avec évolution favorable), de cervico scapulo-
lombo-cruralgie, de syndrome des apnées nocturnes de degré moyen et
de syndrome du tunnel carpien à droite de degré léger.
Dans son rapport du 9 octobre 2014 rendu à la demande de
l’OAI, le Dr G.________ a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail d’épisode dépressif moyen (depuis 2013-2014), d’anxiété
généralisée (depuis l’enfance) et de fragilité de la personnalité (depuis
l’enfance). Il a retenu que l’activité habituelle était exigible à 80 % en
raison d’une baisse de rendement attribuée au trouble de la concentration
et à l’anxiété. Il a exposé que les troubles du patient avaient à ce stade
peu évolué malgré le traitement en place (médication et psychothérapie
hebdomadaire). Les troubles identifiés ne compromettaient pas de
manière importante la capacité de travail dans l’activité habituelle, mais
limitaient cependant considérablement la capacité à une réadaptation,
une reconversion n’apparaissant pas envisageable. Au titre des limitations
fonctionnelles d’ordre psychique, le psychiatre traitant a retenu des
difficultés dans la gestion des émotions, une hypersensibilité au stress,
ainsi que des capacités d’adaptation réduites en raison de l’anxiété et de
la fragilité de la personnalité. Il s’agissait d’éviter des activités qui
exigeaient de fréquents contacts interpersonnels ou avec la clientèle, de
l’endurance, de la précision et des tâches complexes.
L’assuré a effectué un stage auprès du Centre I.________ à [...]
du 9 mars au 10 avril 2015. En cours de stage, l’I.________ a informé l’OAI

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du déroulement de celui-ci lors d’un téléphone le 2 avril 2015. On en
extrait ce qui suit :
« O.________ [ndr. : le responsable de l’I.________] nous informe que
A.________ est de très bonne volonté, s’accroche pour faire le 100 %
prévu pendant le stage, mais il ne tient pas sur la durée.
Ses problèmes physiques sont trop importants pour avoir un
rendement normal dans l’économie.
Par contre, O.________ signale également que l’I.________ a rarement
vu quelqu’un qui est aussi précis et à l’aise avec les appareils
électriques et les tableaux électriques. On voit que c’est sa passion,
l’I.________ a même fait des photos, tellement c’était bien exécuté !
En même temps, des métiers où il faut avoir cette dextérité et
l’expérience, ils n’existent plus aujourd’hui. Même dans un poste
adapté, A.________ aura un rendement très diminué. »
Dans le rapport du 22 avril 2015, l’I.________ a exposé le
déroulement du stage et livré ses conclusions en ces termes :
« 1.1 Professionnel
Durant sa participation aux différents modules de notre atelier, votre
assuré s’est montré intéressé aux activités et son investissement a
été à la hauteur des attentes. Sa participation au module PAIL
(préparation à une activité industrielle légère) a montré sa
persévérance. Une bonne gestion des positions de travail assis-
debout a permis à votre assuré de réaliser la semaine d’activité le
mieux possible. Nous avons observé une personne motivée, mais
réalisant cette activité de manière pénible.
Pour continuer nos observations, nous avons proposé à A.________ le
module électricité, soit la réalisation d’exercices de schémas
électriques. Votre assuré a montré de très bonnes compétences
concernant la précision et la propreté du travail. Il nous a surpris en
bien sur la qualité de son travail. Malgré de très bonnes
compétences professionnelles et la compréhension des schémas
électriques, A.________ a terminé le module péniblement, ses
douleurs l’empêchant de rester à sa place de travail. En effet, il
devait régulièrement marcher pour soulager ses maux.
Pour changer d’activité et de position de travail, votre assuré a pu
s’essayer à la petite soudure et aux exercices de vitrail. Là
également et bien que la soudure fine ne soit pas une activité
inconnue pour A.________, votre assuré a eu beaucoup de peine à
rester assis.
Pour terminer la mesure, nous avons proposé à votre assuré une
activité en mécanique-réparation. La position de travail debout avec
la possibilité de marcher ou de se déplacer semble mieux convenir à
votre assuré. Néanmoins, ce dernier doit régulièrement utiliser la
salle de récupération mise à disposition ou marcher durant quelques
minutes à l’extérieur de l’atelier pour soulager ses douleurs.
1.2 Social

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A.________ s’est bien intégré dans notre atelier et les relations avec
les intervenants ont été très bonnes. Nous avons observé chez votre
assuré une personne volontaire, qui s’est investie dans les activités
proposées au sein de notre atelier. Peu plaintif, il nous a fait part de
ses difficultés physiques et de ses douleurs uniquement en réponse
à nos questions lors des entretiens. Au cours de cette mesure, votre
assuré a vécu des fins de journées pénibles et des nuits difficiles en
raison de ses maux de dos. Même un 50 % d’activité n’est pas
envisageable au vu de nos observations (fréquents repos, utilisation
de la salle de récupération, ...).
A.________, conscient d’être très limité physiquement, souhaite tout
de même garder son activité professionnelle actuelle à 20 %.
Passionné par son métier, il serait particulièrement difficile pour lui,
psychologiquement, de rester inactif. Il lui est d’ailleurs déjà difficile
de faire le deuil de sa pleine capacité de travail dans ce domaine.
2. Commentaires du stagiaire
A.________ annonce avoir été surpris en bien sur l’accompagnement
durant sa mesure. Il s’est senti à l’aise, ce qui a permis d’être
présent à 100 %, malgré sa problématique de santé.
3. Conclusion et proposition
A.________ a montré de la volonté durant sa mesure dans les
différentes activités effectuées. Nous avons observé de très bonnes
compétences manuelles et une dextérité fine de haut niveau. Malgré
ses bonnes compétences professionnelles, votre assuré a beaucoup
de peine, voire l’impossibilité d’assumer une activité, même
adaptée, durant la journée sans pouvoir se reposer et se détendre.
Même un 50 % semble peu envisageable.
Nous pensons qu’une activité à 20 % chez son employeur, comme
c’est le cas actuellement, est une situation favorable à A.________. Il
est important que votre assuré garde ce poste et ce pour son bien-
être psychologique. »
L’OAI a confié la réalisation d’une expertise rhumatologique à
la Dre J.________, spécialiste en rhumatologie, qui a examiné l’assuré le
11 avril 2017 et organisé un examen radiologique le 13 avril 2017
(colonne cervicale, dorsale et lombaire). Dans son rapport du 24 avril
2017, cette spécialiste a retenu les diagnostics avec répercussion sur la
capacité de travail suivants :
« - Déconditionnement musculaire global, en particulier des
muscles abdominaux et paravertébraux.
- Cervicarthrose pluri-étagée avec restriction de mobilité dans
les rotations en inclinaison et en extension. Sur troubles
dégénératifs pluri étagés dont une arthrose atlanto
odontoïdienne et rétrécissement bilatéral des trous de
conjugaison C5-C6.
- Déficit de force musculaire distale au niveau de la main, force
de serrage de la poigne et de la pince pouce-index sur atteinte

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C6 D ou C8 dans le contexte d’un rétrécissement bilatéral et
moyennement sévère des trous de conjugaison C5-C6.
- Diminution de motricité fine de la main D avec
dysdiadococinésie de la main soit sur atteinte multifactorielle :
C6 et/ou C8, nerf médian, trouble de tonus (extra pyramidal).
- Troubles dégénératifs lombaires : discopathies légères et
arthrose des articulaires postérieures occasionnant des
lombalgies L5-S1 gauches.
- Status après PTH bilatérale février et mai 2012. »
L’experte a aussi retenu les diagnostics d’épisodes de vertiges
avec acouphènes permanents séquellaires, de rhizarthrose débutante à
droite, de tremblement essentiel de la main droite, de syndrome du tunnel
carpien droit modéré et de séquelles de maladie de Scheuermann
dorsales. Ceux-ci n’avaient toutefois pas d’effet sur la capacité de travail.
Dans le cadre de l’anamnèse par système que la Dre J.________
a établie, elle a notamment relevé ce qui suit s’agissant de l’« état
mental » de l’assuré :
« thymie fluctuante, se sent plutôt émotif depuis toujours.
Actuellement va mieux depuis que son amie va mieux également
(2014). Toujours sous Sertraline, suivi 1 x tous les 6 mois par la
psychologue et 1 x par année par le psychiatre, aurait voulu arrêter
le suivi, mais le spécialiste l’en a dissuadé. Il préfère avoir un
contrôle sur les traitements médicaux. L’assuré ne se décrit pas
renfermé, a de bons contacts avec son amie, quelques amis. »
La Dre J.________ a relevé, s’agissant des plaintes de l’assuré et
de leur impact sur la profession d’électricien monteur radio TV HIFI, que
pour lui, les limitations n’étaient que d’ordre physique.
L’experte a pour le surplus répondu en ces termes au
questionnaire de l’OAI :
« Quelles sont les limitations fonctionnelles liées à/aux
atteinte-s à la santé incapacitante-s ?
Pour les lombosciatalgies anamnestiques, dont il ne subsiste que la
lombalgie L5-S1 G et le déconditionnement musculaire, nécessité
d’alterner les positions :

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Station debout 1h30 maximum
Station assise 1h00 puis doit se lever 3-5 min et peut se rasseoir
Marche 1h00
Eviter le maintien debout en porte-à-faux du tronc, éviter les
mouvements répétitifs en flexion-extension du rachis lombaire et les
mouvements en rotation.
Port de charge, 5 à 8 Kg occasionnellement de la main G.
Pour le status après PTH bilatérale en 2012 et le déconditionnement
musculaire :
Eviter la marche sur terrain instable, le travail en hauteur, le travail
en position accroupie et à genoux, la montée et descente répétée
des escaliers.
Pour la cervicarthrose (assez prononcée au niveau atlanto-
odontoïdien) et l’irradiation C6 au MSD sur rétrécissement bilatéral
mais symptomatique à D du rétrécissement du trou de conjugaison
C5-C6 :
Maintien de la tête penchée en avant plus de 15 à 20 min pour
travailler sur un établi
Le travail répété des MS au-dessus de la ligne des épaules
Port de charge et manipulation de la main droite maximum 1 kg 500
(pas parce qu’il ne pourrait pas plus mais parce que le poids tire sur
la racine C6 dans le trou de conjugaison, et il y a risque
d’aggravation. Rappelons que l’inclinaison de la tête et la rotation de
la tête à droite déclenchent des lancées électriques selon C6).
Quelles sont leurs répercussions sur la capacité de travail ?
Limitation du travail à l’établi par nécessité d’alterner les positions.
Le travail sur tableaux électriques reste possible.
Plus de travail en hauteur pour l’installation des tableaux électriques
ou des antennes (escabeaux, échelles)
Travail des MS au-dessus de la ligne des épaules pour la plupart des
installations à cause de la cervicarthrose C1-C2.
Les limitations liées à l’exercice de l’activité résultent-elles
d’une exagération des symptômes ou d’une constellation
semblable (par exemple une discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues,
l’absence de demande de soin, de grande divergence entre
les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourd
handicap malgré un environnement psychosocial intact) ?
Se reporter à la conclusion. En somme l’anamnèse et les
constatations radiologiques sont cohérentes par rapport aux sites
douloureux, mais l’intensité des douleurs est surestimée par
rapport à ce que reflète l’historique médicamenteux (pas de
traitement antalgique depuis plus de deux ans) et l’examen objectif
pour les lombalgies annoncées à 8/10 cm EVA et en moyenne 6-7/10
cm EVA constantes diurnes et la nuit le réveillant, pour les
cervicalgies annoncées ce jour à 5-6/10 cm EVA alors que l’examen

- 11 -
physique montre quelques limitations de Schober et des rotations
cervicales mais sans contractures musculaires métamériques, et
seulement des douleurs à la pression en L5-S1 G et des
douleurs précises aux niveaux C5-C6 et C7-D1 droits.
Monsieur s’autolimite pendant l’examen physique mais sans
intention de tromper l’experte.
Le cas échéant, depuis quand la personne assurée présente-
t-elle une incapacité de travail justifiée médicalement ?
Respectivement des empêchements ménagers ? Comment
l’IT justifiée médicalement a-t-elle évolué dans son activité
habituelle/ou son champ de formation (date et taux précis) ?
Respectivement dans l’activité ménagère ?
100% du 11.01.2012
50% du 23.02.2013 au 14.07.2014
80% du 15.07.2014 à actuellement.
Quelle est la capacité de travail (CT) exigible dans l’activité
habituelle (exprimée sur un 100% ou un nombre d’heures
par jour) ? Respectivement dans l’activité de ménagère ?
50% pour l’activité professionnelle, depuis le 23.02.2013
100% pour l’activité ménagère depuis toujours, sauf en post
opératoire des PTH pendant 3 mois.
Quelle est la capacité (CT) exigible dans une activité adaptée
? Et depuis quand une telle activité est-elle exigible ?
Comment cette CT a-t-elle évolué ?
Quelles conditions/caractéristiques l’activité adaptée
devrait-elle remplir ?
Tenir compte des limitations précitées. 100 % pour une activité
légère respectant les limitations près citées avec rendement
diminué de 20 % à cause du manque de force partielle au MSD,
des douleurs fulgurantes sur atteintes C6 qui prouvent la fragilité de
la racine C6 droite dans son trou de conjugaison, de la
dysdiadococinésie, du tremblement essentiel intermittent, depuis
juillet 2013.
L’experte n’est pas d’accord avec les conclusions de l’I.________ en
février 2015, de capacité résiduelle de 20% dans toute profession,
car ne sont évoquées que les limitations en rapport avec les
lombaires : nécessité d’alterner fréquemment les positions et de se
reposer très souvent en salle de repos. A ce moment aucun examen
médical précis n’atteste des symptômes lombaires objectifs et rien
n’est venu contredire les énormes possibilités physiques relevées
par le Dr E.________ dans son compte rendu du 1.07.2013.
Le traitement actuel est-il conforme aux règles de l’art ? La
personne assurée est-elle observante ?
Oui. Peu d’utilisation de médicaments antalgiques ou AINS. Va au
fitness pour entretenir sa musculature dit-il mais ce n’est pas très
efficace constate l’experte, par le fait d’un déconditionnement
musculaire important.
Quelles sont les éventuelles propositions thérapeutiques ? Et
quelle serait leur influence sur la CT ? Un tel traitement est-il
exigible, et pourquoi ?

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Refaire de la physiothérapie de reconditionnement musculaire en
étant supervisé. Encouragement à vaincre les autolimitations.
Quel est le pronostic ?
Moyen. Monsieur n’est pas motivé ou a peur de faire une autre
activité que la sienne. A-t-il des limites à l’apprentissage
comme le suggérait le psychiatre Dr G.________ en mai 2014
qui estimait que Monsieur n’est pas apte à une reconversion
professionnelle et demandait des tests psychomoteurs. La
Dresse F.________ parlait d’un syndrome douloureux chronique et de
dépression larvée dans son rapport du 19.11.2013.
Nous ne sommes pas à mon avis, sous réserve de celui d’un
psychiatre, en face d’un trouble somatoforme, mais plutôt dans le
contexte d’une amplification des symptômes.
La personne assurée est-elle apte à participer à des mesures
de réadaptation professionnelle ? Si oui, à quel taux et de
quoi doit-on tenir compte ?
Oui, de suite. Tenir compte des limitations sus-décrites
Quelles sont les remarques ?
Le SMR n’a pas retenu les remarques du psychiatre G.________ se
posant la question de limitations d’apprentissage dans une autre
profession cf. plus haut.
Monsieur va sans doute être prochainement licencié car n’a pas un
rendement suffisant pour l’employeur et sa profession n’existe plus,
presque tous les usagers sont passés à la fibre optique.
De l’avis de l’expert, des investigations médicales
complémentaires sont-elles nécessaires ? Si oui, dans quelle-
s spécialité-s
Un avis spécialisé neurologique est nécessaire pour préciser les
diagnostics combinés qui diminuent les capacités gestuelles et en
force du MSD, atteintes mentionnées de manière détaillée dans la
conclusion page 28 de ce rapport. »
Dans un avis médical du 9 mai 2017, le Dr M.________, du
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a relevé que la
Dre J.________ subordonnait ses conclusions définitives à une appréciation
neurologique complémentaire, suspectant que les cervicobrachialgies
droites annoncées par l’assuré puissent être le reflet d’une atteinte
radiculaire au niveau de la vertèbre C6 déficitaire qui n’était pas
documentée jusqu’ici. Il a ainsi confié un consilium neurologique au
Dr K.________.
Par rapport du 5 juillet 2017 et après avoir examiné l’assuré le
30 juin 2017, le Dr K.________ a exposé son appréciation en ces termes :

- 13 -
« L’évaluation neurologique est motivée par des cervicobrachialgies
droites qui évoluent depuis plusieurs années et ont fait plusieurs fois
l’objet d’investigations, notamment par des tests
électrophysiologiques. Ceux-ci montraient un ralentissement sur le
médian au niveau du carpe, faisant soupçonner un enclavement à ce
niveau. Les plaintes actuelles se sont un peu modifiées depuis 2013,
puisque les paresthésies intéressent l’avant-bras et le dos de la
main, épargnant la paume, élément qui intègre par ailleurs une
notion de « décharges électriques » à distribution cervicobrachiale,
pointant en direction d’une problématique radiculaire.
L’examen clinique fait ressortir un certain empâtement du segment
rachidien, sans que l’on ne palpe de contracture franche, mais avec
une certaine baisse d’amplitude des mouvements passifs. Au niveau
des membres supérieurs, le testing révèle un déficit sensitif qui se
distribue plutôt dans les dermatomes C6 et C7, encore que l’on ne le
retrouve que sur le dos de la main et qu’il épargne la paume. Les
réflexes sont tous obtenus, symétriquement, et le testing moteur ne
fait guère ressortir qu’une baisse de force au serrage du poing, mais
semble épargner les myotomes C6 et C7. Au prime abord,
l’anamnèse et la clinique sont plutôt évocatrices d’une
problématique radiculaire.
Sur le plan électrophysiologique, on retrouve un ralentissement des
vitesses de conduction sensitives du nerf médian à son passage au
carpe (une partie de ce ralentissement est en relation avec la baisse
de la température cutanée) ainsi qu’un prolongement de sa latence
motrice distale, cette dernière se situant très légèrement au-dessus
des normes. La situation n’a donc pas évolué depuis 2013 et n’est
probablement pas responsable des plaintes au niveau du membre
supérieur.
L’exploration à l’aiguille des myotomes C5, C6 et C7 ne fait pas
ressortir de signes de dénervation aiguë ou ancienne.
Pour résumer, il s’agit donc d’un tableau de radiculalgie C6, avec
possiblement une composante C7 surajoutée, en relation avec des
troubles dégénératifs documentés par les radiographies standard. Je
n’ai pas vu les images d’une IRM cervicale, pratiquée en 2015 mais
elle semble confirmer le rétrécissement des trous de conjugaison,
notamment C5-C6.
Sur le plan pratique, dans un tel cas, le traitement reste
conservateur et symptomatique, se bornant à soulager les douleurs.
Une infiltration pourrait être tentée si un trajet douloureux devait
s’installer.
Sur le plan de la capacité de travail, la problématique neurologique
entraîne certaines limitations qui recoupent d’ailleurs celles qui
découlent de la problématique rhumatologique : évitement d’un port
de charge régulier et répété de plus de 5 kilos, possibilité de
changements de position réguliers et éviter les positions fixes
entraînant un maintien de la statique cervicale. A un poste
respectant ces limitations, sur le plan strictement neurologique, la
capacité de travail serait complète. Ces conclusions demandent bien
sûr à être intégrées dans le contexte plus large de la problématique
rhumatologique. »

- 14 -
Par rapport SMR du 31 juillet 2017 et sur la base des rapports
des Drs J.________ et K.________, le Dr M.________ a retenu comme atteinte
principale à la santé une cervicarthrose pluriétagée et une radiculalgie au
niveau de la vertèbre C6, éventuellement au niveau de la vertèbre C7, à
droite (M 50.1). Il a aussi retenu les pathologies associées du ressort de
l’AI de lombalgies chroniques dans le cadre de troubles dégénératifs
étagés, de status après prothèses de hanche totales bilatérales pour
coxarthrose et de déconditionnement musculaire global. Suivant le rapport
de la Dre J.________, le Dr M.________ a reconnu une incapacité de travail
totale dès le 11 janvier 2012 jusqu’au 22 février 2013, puis de 50 % dès le
23 février 2013 en ce qui concerne l’activité habituelle. La capacité de
travail était entière avec une diminution de rendement de 20 % dans une
activité adaptée. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes :
station debout limitée à 1 heure 30, station assise limitée à 1 heure avec
nécessité d’alterner les positions assise/debout, pas de travail en porte-à-
faux statique du tronc, pas de soulèvement et de port de charge à deux
mains de plus de 5 kg, pas de marche prolongée en terrain irrégulier, pas
de travail en position accroupie, pas de franchissement régulier d’escaliers
ou d’escabeaux, pas de maintien immobile prolongé de la nuque, pas de
manipulation contre résistance avec la main droite et pas de travail avec
les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale. Le Dr M.________ a
accordé pleine valeur probante au rapport d’expertise de la Dre J.________
tel que complété par le consilium neurologique du Dr K.________.
Le 19 septembre 2017, durant un entretien avec la spécialiste
en réadaptation de l’OAI, l’assuré a refusé une mesure de réentraînement
au travail auprès du Centre I.________, ne se sentant pas capable de
travailler. Le même jour, l’OAI a calculé le degré d’invalidité comme il
suit :

- 15 -
Le 6 octobre 2017, l’OAI a sommé l’assuré de collaborer aux
mesures de réadaptation.
Le 24 octobre 2017, l’assuré a expliqué à l’OAI qu’il ne pouvait
pas endurer un autre stage à plein temps.
Par projet de décision du 17 novembre 2017, l’OAI a informé
l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande de prestations.
L’assuré, assisté de Procap Suisse, a contesté ce projet de
décision le 5 janvier 2018.
Par décision du 8 février 2018 et motivation séparée du même
jour, l’OAI a confirmé le projet de décision du 17 novembre 2017 et rejeté

- 16 -
la demande de prestations au motif que le degré d’invalidité de l’assuré,
calculé à l’aide des données salariales statistiques, était de 31 % et que
l’intéressé ne considérait pas les mesures professionnelles comme
exigibles. Dans la motivation séparée, l’OAI a indiqué s’être fondé sur les
conclusions du rapport d’expertise rhumatologique de la Dre J.________ du
24 avril 2017 et du consilium neurologique du Dr K.________ du 5 juillet
2017 – qui retenaient une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, moyennant une diminution de rendement de 20 % – accordant
une pleine valeur probante à ces deux rapports. Sur le plan psychique,
l’OAI a retenu l’avis du psychiatre traitant pour lequel l’assuré avait
toujours été apte à travailler à 80 % (en raison des difficultés dans la
gestion des émotions, de l’hypersensibilité au stress, et de capacités
d’adaptation réduites). L’absence de limitations dans l’activité habituelle
avait conduit le SMR à estimer que la capacité de travail pouvait
également être mise en valeur dans une activité adaptée, sans que de
plus amples investigations ne soient nécessaires s’agissant des atteintes
d’ordre psychique. L’OAI a encore précisé, s’agissant du calcul du revenu
d’invalide, qu’il n’avait retenu que des activités industrielles légères,
simples et ne nécessitant pas d’acquérir de nouvelles compétences
professionnelles. Or, une palette suffisamment large de celles-ci respectait
les limitations fonctionnelles mentionnées par le psychiatre traitant et
n’impliquait pas de véritable reconversion professionnelle. L’OAI a
également relevé que la mesure d’observation professionnelle mise en
place auprès de l’I.________ n’avait révélé que des difficultés d’ordre
somatique. Il a finalement indiqué avoir renoncé à procéder à un
abattement supplémentaire du fait que la diminution de rendement de
l’assuré en raison de ses limitations fonctionnelles avait déjà été prise en
compte dans la fixation de sa capacité de travail.
B. Par acte du 12 mars 2018, A.________, assisté de Me Séverin
Tissot-Daguette, avocat auprès de Procap Suisse, a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi « des prestations
légales découlant de la LAI, en particulier une rente d’invalidité », et
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour

- 17 -
nouvelle décision. En substance, il a fait valoir qu’un changement
d’activité n’était pas exigible pour des motifs psychiatriques, reprochant à
l’OAI de ne pas en avoir tenu compte. Pour le recourant, les troubles
psychiques identifiés par le Dr G.________ (rapports des 20 mai et 9
octobre 2014) limitaient considérablement la capacité de réadaptation,
une reconversion ne paraissant pas envisageable, de sorte qu’il avait le
droit à une rente d’invalidité. Il a ajouté que, dans le cadre de son rapport
du 31 juillet 2017, le SMR admettait une capacité de travail de 50 % dans
l’activité habituelle, de sorte qu’il avait droit, à tout le moins, à une demi-
rente AI. Le recourant a également reproché à l’OAI une instruction
médicale lacunaire et qui ne prenait pas en compte l’interaction entre les
atteintes somatiques et psychiques. Dans un dernier moyen, il a plaidé
que, compte tenu de son âge, de ses années de service auprès du même
employeur, de sa baisse de rendement au plan psychique et de ses
difficultés à se réorienter professionnellement, un abattement de 20 % sur
le revenu d’invalide se justifiait. Il en a ainsi déduit un droit à un quart de
rente AI.
Dans sa réponse du 3 mai 2018, l’intimé a proposé le rejet du
recours.
Par réplique du 25 juin 2018, le recourant a maintenu ses
conclusions. Il a produit un rapport du Dr E.________ du 14 juin 2018 dont
le contenu est le suivant :
« (…) Je tiens à souligner que ce patient n’a pas été revu depuis
février 2016.
1) Vos diagnostics :
￿ Lombalgies chroniques dans le contexte de :
￿ Troubles dégénératifs lombaires basses
￿ Status après PTH bilatérale en 2012
￿ Cervico-scapulalgies avec brachialgies D chroniques
2) Les répercussions des problèmes de santé de A.________
sur sa capacité de travail et votre estimation du pourcentage
de travail encore réalisable dans son activité habituelle
Je ne peux pas me prononcer, vu le délai de notre dernière entrevue.
Nous n’avons pas réévalué les capacités professionnelles lorsqu’on
s’était vu en 2016.

- 18 -
3) Votre appréciation quant à de possibles activités mieux
adaptées et le cas échéant, les indications quant à la nature
de celles-ci, le pourcentage de travail exigible et la
description des limitations fonctionnelles à respecter
Je suis malheureusement incapable de répondre à cette question, vu
la situation et la durée entre nos différentes consultations. »
Par duplique du 14 août 2018, l’OAI a maintenu ses
conclusions.
Dans son écriture du 10 janvier 2019, le recourant a confirmé
ses conclusions. Il a reproché à l’intimé de ne pas avoir tenu compte au
titre de limitation fonctionnelle supplémentaire de la nécessité de prendre
des pauses supplémentaires. Il a produit un rapport de suivi du
Dr D.________ , actualisé à l’issue de sa dernière consultation le 17
décembre 2018, qui relate ce qui suit :
« diagnostic : En conclusion :
Importants troubles du système locomoteur
Status post opération des 2 hanches
Maladie diabétique avec suivi endocrinologique
Syndrome métabolique avec HTA - trouble du métabolisme des
lipides
Trouble anxieux dans un contexte de perte de son emploi dans sa
profession habituelle et de douleurs chroniques
Limitations fonctionnelles multiples : besoin d’alterner les positions,
pauses supplémentaires, pas de travaux lourds, port de charges
limité à 5 kg et non répétitif, pas de mouvements en porte à faux,
pas de position à genoux, pas de montée et descente des escaliers
de manière répétitive, mesures de protection et respect de l’hygiène
du rachis lombaire, pas de marche en terrain irrégulier.
Compte tenu de l’âge de l’assuré et des limitations fonctionnelles,
une réinsertion dans le marché primaire du travail n’est pas exigible
et l’assuré n’en a pas les ressources sur le plan médical. »
Par déterminations du 29 janvier 2019, l’intimé a soutenu qu’il
n’existait aucun élément objectif nouveau pouvant remettre en cause son
appréciation de la capacité de travail pour la période, si bien qu’il a
maintenu ses conclusions et proposé le rejet du recours. S’agissant de
l’âge du recourant, il n’atteignait pas le seuil à partir duquel la
jurisprudence reconnaissait généralement que ce facteur nécessitait une

- 19 -
approche particulière et n’avait que peu de poids dans le cadre d’une
activité non qualifiée.
Dans ses déterminations du 27 février 2019, le recourant a
maintenu ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de

- 20 -
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).

- 21 -
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
Des déductions sur le degré de gravité d’une atteinte à la
santé peuvent être tirées non seulement du traitement médical, mais
aussi de la réadaptation au sens juridique. L’assuré est tenu, sur le plan
professionnel, de se réadapter par soi-même et, pour autant que cela soit
indiqué, de participer à des mesures de réadaptation professionnelles et
de réinsertion (art. 8 s. et 14 ss LAI). Lorsque de telles mesures entrent en
considération selon l’évaluation médicale et que l’assureur en propose,
mais que la personne prétendant une rente n’y participe pas, cela doit
être considéré comme un indice sérieux d’une atteinte non invalidante. A
l’inverse, une réadaptation qui a échoué malgré une coopération optimale
peut être significative dans le cadre d’un examen global prenant en
compte les circonstances individuelles du cas d’espèce (ATF 141 V 281
consid. 4.3.1.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier

- 22 -
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid.
3.4).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. Dans un premier moyen, le recourant soutient ne plus être en
mesure d’exercer son activité habituelle d’installateur d’antennes. Quant
au SMR, il retient pour sa part que la capacité de travail dans l’activité
habituelle est de 50 %, et de 100 % dans une activité adaptée, avec une
baisse de rendement de 20 %.
a) Au plan somatique, le recourant présente les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de déconditionnement
musculaire global, de cervicarthrose pluriétagée, de déficit de la force
musculaire distale au niveau de la main, de diminution de motricité fine de
la main droite, de troubles dégénératifs lombaires et de status après la
mise en place de prothèses totales de hanche bilatérales (pour les
diagnostics détaillés, cf. rapport de la Dre J.________ du 24 avril 2017).
Dans ses rapports, le Dr D.________ pose des diagnostics
similaires (rapports des 21 août 2013 et 17 décembre 2018). Si les

- 23 -
diagnostics ne sont pas aussi précis que ceux étayés par la Dre J.________,
le Dr D.________ n’a toutefois pas fait état, à l’issue de son dernier rapport
de consultation du 17 décembre 2018 produit en procédure, d’éléments
médicaux nouveaux qui n’auraient pas été pris en considération par
l’experte rhumatologue. Dit rapport résume brièvement les différentes
consultations avec le recourant, le motif de la consultation, d’une
fréquence mensuelle, étant décrit comme « suivi ». Quoi qu’il en soit, ce
rapport, pas plus que celui du Dr E.________ du 14 juin 2018, n’apporte
d’éléments propres à remettre en cause l’expertise de la Dre J.________.
L’experte a en effet établi un rapport clair. Ses conclusions
sont dénuées de contradiction, fondées sur l’étude complète du dossier,
sur son examen du recourant et sur les radiographies du 13 avril 2017
(colonne cervicale, face profil oblique, colonne dorsale et lombaire face
profil). Elle a expliqué en particulier les raisons la conduisant à retenir que
la capacité de travail du recourant était de 50 % dans son activité
habituelle depuis le 23 février 2013, mais de 100 % avec une baisse de
rendement de 20 % depuis le mois de juillet 2013 dans une activité
adaptée, en raison du manque de force partiel au membre supérieur droit,
des douleurs fulgurantes sur atteintes à la vertèbre C6 qui prouvent la
fragilité de la racine de la vertèbre C6 droite dans son trou de conjugaison,
de la dysdiadococinésie et du tremblement essentiel intermittent.
L’experte a en outre présenté les raisons qui la conduisaient à se distancer
des conclusions des observateurs de l’I.________ et à réfuter une capacité
de travail résiduelle de 20 % dans toute profession. Elle a ainsi exposé à
cet égard que, dans son rapport du 22 mai 2015, l’I.________ n’avait
évoqué que les limitations en rapport avec les lombaires (nécessité
d’alterner fréquemment les positions et de se reposer très souvent en
salle de repos). Or, aucun examen médical précis n’attestait à cette date
des symptômes lombaires objectifs et rien n’était venu contredire les
énormes possibilités physiques relevées par le Dr E.________ dans son
compte rendu du 1er juillet 2013. L’expertise de la Dre J.________, claire,
établie après examen du recourant et de son dossier, et tenant compte de
ses plaintes, est donc pleinement probante.

- 24 -
Dans la mesure où la Dre J.________ a relevé qu’un avis de
neurologue était nécessaire pour préciser les diagnostics combinés
diminuant les capacités gestuelles et en force du membre supérieur droit,
l’OAI a confié un consilium au Dr K.________, qui avait déjà examiné
l’assuré en 2013 pour confirmer un syndrome du canal carpien (rapport du
13 novembre 2013). Le rapport neurologique du 5 juillet 2017 est
également probant. Le Dr K.________ a en particulier relevé que le tableau
présenté par le recourant était celui d’une radiculalgie au niveau de la
vertèbre C6, avec une possible composante surajoutée au niveau de la
vertèbre C7, en relation avec des troubles dégénératifs documentés par
les radiographies au dossier. Le Dr K.________ a indiqué que, face à un tel
tableau clinique, le traitement restait conservateur et symptomatique, se
bornant à soulager les douleurs, cas échéant par une infiltration si un
trajet douloureux devait s’installer. Aucun geste invasif n’était indiqué. Sur
le plan de la capacité de travail, le Dr K.________ a observé que la
problématique neurologique entraînait certaines limitations qui se
recoupaient avec celles dont faisait état l’experte rhumatologue (éviter le
port de charge régulier et répété de plus de 5 kg ; possibilité de changer
de position régulièrement ; éviter les positions fixes entraînant un
maintien de la statique cervicale). Au final, le Dr K.________ a conclu qu’à
un poste respectant les limitations, la capacité de travail était entière sur
le plan neurologique. Selon ce spécialiste, cette conclusion devait toutefois
s’intégrer dans le contexte plus large de la problématique rhumatologique.
C’est en définitive à bon droit que l’OAI a retenu, sur la base
des rapports des Drs J.________ et K.________, ainsi que sur le rapport de
synthèse du SMR du 31 juillet 2017, que le recourant présente une
capacité de travail de 100 % avec une baisse de rendement de 20 % dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (travail avec station
debout limitée à 1 heure 30, station assise limitée à 1 heure avec
nécessité d’alterner les positions assise/debout, sans travail en porte-à-
faux statique du tronc, sans soulèvement et port de charges à deux mains
de plus de 5 kg, sans marche prolongée en terrain irrégulier, sans travail
en position accroupie, sans franchissement régulier d’escaliers ou
d’escabeaux, sans maintien immobile prolongé de la nuque, sans

- 25 -
manipulations contre résistance avec la main droite et sans travail avec
les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale), étant constant que
les observations faites dans le cadre du stage auprès de l’I.________ ne
priment pas celles posées par les experts mis en œuvre par l’OAI (TF
9C_1035/2009 du 22 juin 2010 consid. 4.1 in : SVR 2011 IV n° 6 p. 17 ;
9C_512/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.2.1). De surcroît, on relève que
les Drs J.________ et K.________ ont examiné le recourant en 2017, soit
après son stage auprès de l’I.________ qui s’est déroulé du 9 mars au
10 avril 2015.
b) Au plan psychiatrique, le recourant soutient qu’il ne dispose
pas des ressources adaptatives suffisantes pour exercer une nouvelle
activité adaptée. Il se réfère en particulier aux rapports des 20 mai et 9
octobre 2014 de son psychiatre traitant, qui a estimé que sa capacité de
travail était de 80 % dans son activité habituelle, qu’il affectionnait
particulièrement. Or, force est de constater, avec l’intimé, que le
recourant échoue à établir qu’il subsiste un doute suffisant pour justifier
une évaluation médicale complémentaire à ce sujet. En particulier, il a
montré des performances exceptionnelles lors du stage d’observation à
l’I.________ (rapport de stage du 22 avril 2015 et notice téléphonique du 2
avril 2015). Malgré ses douleurs, il s’est en particulier montré investi et
intéressé dans l’atelier de préparation à une activité industrielle légère qui
constitue justement le type d’activités exigibles retenu par l’intimé (cf.
calcul du salaire exigible du 19 septembre 2017). Il n’a été limité que par
des problèmes physiques dans le cadre des ateliers de soudure, de vitrail
et de mécanique-réparation. Les maîtres de stage n’ont au surplus relevé
aucune difficulté adaptative chez le recourant. Quant à la Dre J.________,
elle a observé dans le cadre son anamnèse par système au niveau de
l’« état mental » que l’assuré se sentait plutôt émotif « depuis toujours ».
Or, cette émotivité ne l’a pas empêché d’exercer une activité
professionnelle à plein temps dès l’obtention de son CFC, de changer
d’employeur à une reprise ni de montrer une bonne volonté et de très
bonnes compétences lors du stage auprès de l’I.________. La Dre J.________
a également relevé que le recourant, s’il est toujours sous Sertraline, ne
voit sa psychologue qu’à raison d’une fois tous les six mois, et son

- 26 -
psychiatre une seule fois par année. Dans le cadre de l’examen de ses
plaintes par la Dre J.________, l’intéressé a expliqué que les limitations
n’étaient « que d’ordre physique ». Selon ses déclarations à l’experte
rhumatologue, le recourant va mieux depuis que sa compagne se porte
également mieux. Il ne s’est pas décrit renfermé et déclare avoir de bons
contacts avec sa compagne, ainsi qu’avec quelques amis. Il résulte des
déclarations du recourant que le jour précédent l’expertise, sa compagne
et lui ont reçu des amis pour un repas, puis qu’il a préparé son dossier et
s’est rendu en voiture à [...], chez sa sœur, conduisant ainsi pendant
80 km, afin d’être à 9 h chez l’experte. Cette dernière a relevé que
l’assuré se rendait dans son atelier au sous-sol, notamment pour bricoler,
et qu’il participait aux tâches ménagères en proportion d’un quart. En
outre, il ressort du dossier que, quand sa compagne a rencontré de
grandes difficultés psychiatriques, il s’est occupé d’elle, ainsi que de
l’entretien du ménage. Il n’existe ainsi pas d’indice d’une atteinte
psychique incapacitante.
Quant à l’ultime note de suivi de consultation du Dr D.________
du 17 décembre 2018 dans laquelle ce dernier écrit que l’assuré n’a pas
les ressources sur le plan médical pour une réinsertion dans le marché
primaire du travail, celle-ci est trop sommaire pour remettre en cause les
avis étayés et probants des experts. Le médecin traitant n’explicite au
demeurant pas son raisonnement et se retrouve en porte-à-faux avec les
expertises au dossier.
Finalement, aucun indice ne permet de retenir que l’assuré
présenterait des ressources insuffisantes pour s’adapter à une nouvelle
activité. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’instruction sur ce point,
faute d’indice en faveur d’une psychopathologie invalidante.
c) Le recourant soutient également qu’une reprise du travail
ne peut plus être exigée de lui compte tenu de son « âge ». Il se réfère sur
ce point, implicitement, à différents arrêts du Tribunal fédéral d’après
lesquels il n’est plus exigible d’un assuré proche de l’âge de la retraite
qu’il retrouve une activité adaptée à son état de santé, sur un marché du

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travail équilibré. Il n’est certes pas aisé de changer d’activité, et cela est
d’autant plus vrai en présence d’un assuré qui n’a œuvré que pour le
compte de deux employeurs durant sa vie professionnelle. Toutefois, âgé
de 58 ans lorsqu’ont été réalisées les expertises dont il ressort qu’il est en
mesure d’exercer une activité adaptée à 100 % avec une baisse de
rendement de 20 %, le recourant n’avait pas atteint l’âge à partir duquel
la jurisprudence considère généralement qu’il n’existe plus de possibilités
réalistes de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur un
marché de l’emploi supposé équilibré (ATF 143 V 431 consid. 4.5.2 ; 138 V
457 consid. 3.1 ; TF 9C_638/2018 du 7 février 2019 consid. 4.2 ; TF
9C_505/2016 du 6 juillet 2017 consid. 4.1). Les experts ont quoi qu’il en
soit déterminé, sans être contredits par d’autres éléments médicaux au
dossier, que la capacité de travail entière avec une baisse de rendement
de 20 % dans une activité adaptée, était possible dès le mois de
juillet 2013, soit à un moment où le recourant était âgé de 54 ans. Au
demeurant, le choix des postes de travail exigibles n’est pas si limité qu’il
rende très incertaine la possibilité de trouver un emploi. Les activités
adaptées (activités industrielles légères, à l’établi, permettant l’alternance
des positions ; cf. calcul du salaire exigible du 19 septembre 2017) offrent
un panel suffisant d’activités sur le marché libre du travail.
Dans ces conditions, il y a lieu de rejeter le moyen du
recourant qui soutient qu’à défaut de ressources suffisantes sur le plan de
la réadaptation, c’est une rente entière qui devrait lui être accordée,
subsidiairement une demi-rente dans la mesure où il conserve une
capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle, seule exigible à le
suivre.
d) Conformément aux données médicales résultant du dossier,
une activité industrielle légère, à l’établi et permettant l’alternance des
positions, est exigible à 80 % compte tenu d’une perte de rendement de
20 %. C’est donc à juste titre que l’intimé a calculé le degré d’invalidité
sur la base des valeurs statistiques.

- 28 -
6. a) Dans un dernier moyen, le recourant critique le degré
d’invalidité calculé par l’intimé. Il estime que l’abattement devrait être de
20 % pour tenir compte de la perte de rendement, de son âge (59 ans), de
ses années de services auprès d’un même employeur (environ 30 ans) et
de ses difficultés à se réorienter professionnellement. Il en déduit un degré
d’invalidité de 41 % et le droit à au moins un quart de rente. Il convient
d’examiner ce grief et de vérifier les calculs de l’intimé.
b) aa) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière
la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (TF 9C_192/2014 du 23
septembre 2014 consid. 4.2).
bb) En l’espèce, il n’y a pas de raison de s’écarter du dernier
revenu mensuel de 5'580 fr. réalisé par le recourant en 2013 auprès de la
société C.________ pour déterminer son revenu avant invalidité. Annualisé
sur treize mensualités, le revenu sans invalidité se monte ainsi à 72'540 fr.
et n’est au demeurant pas contesté.
c) aa) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec
invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement
réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte à la
santé doit être pris en considération si l’activité exercée repose sur des
rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592
consid. 2.3).
Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans une
profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait

- 29 -
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique (ci-après : l’OFS) dans l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
bb) Dans le cas présent, le calcul de l’intimé du 19 septembre
2017 doit être revu d’office. En 2012, le salaire de référence pour des
hommes exerçant des tâches physiques ou manuelles simples dans le
secteur privé (production et services) était de 5'210 fr. par mois, part au
treizième salaire comprise (ESS 2012, tableau TA1_skill-level, niveau de
compétence 1), soit 5'431 fr. 43 par mois compte tenu de la durée
hebdomadaire de travail dans les entreprises en 2013 de 41,7 heures
(cf. tableau Durée normale du travail dans les entreprises selon la division
économique, établi par l’OFS). Cela correspond à un revenu annualisé de
65'177 fr. 10. Après indexation pour l’année 2013 (0,8 % ; cf. tableau T39
Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des
salaires réels 2010-2018, établi par l’OFS), on obtient un montant de
65'698 fr. 52. Compte tenu de la perte de rendement sur le plan
rhumatologique (20 % ; rapport d’expertise de la Dre J.________ du 24 avril

- 30 -
2017) le revenu annuel d’invalide exigible sans abattement se monte à
52'558 fr. 81 (65'698 fr. 52 – 20 %).
d) aa) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75). L’étendue de l’abattement justifié
dans un cas concret relève du pouvoir d’appréciation de l’autorité
cantonale (ATF 137 V 71 consid. 5.1).
bb) En l’occurrence, la Cour de céans considère que l’intimé
n’a pas abusé de son large pouvoir d’appréciation en fixant l’abattement à
5 %, même si un abattement de 10 % n’aurait pas été excessif pour tenir
compte notamment des près de trente années de service auprès de
C.________ et des effets que l’âge du recourant (54 ans) peuvent jouer sur
ses perspectives salariales dans le cadre de l’exercice d’une activité
légère (TF 9C_677/2015 du 25 janvier 2016 consid. 3.4 ; 9C_603/2011 du
20 avril 2012 consid. 6.3). Lorsque les facultés réduites de rendement ont
déjà été prises en considération lors de l’appréciation de la capacité
résiduelle de travail, elles ne sauraient être retenues une seconde fois,
dans le cadre de l’évaluation du revenu d’invalide, en tant que facteur de
réduction du salaire statistique (TF 9C_677/2015 du 25 janvier 2016
consid. 3.4 ; TFA I 724/02 du 10 janvier 2003 consid. 3.2.2). Il n’y a pas
lieu de tenir compte d’un abattement supplémentaire en raison de
difficulté de réorientation dans la mesure où les activités envisagées ne
nécessitent pas de formation spécifique. Au demeurant, force est de
constater que le recourant a livré des travaux de très bonne facture en
atelier ce qui démontre ses capacités à œuvrer dans un milieu avec lequel
il n’était pas familier (notice téléphonique du 2 avril 2015 ; rapport de
stage du 22 avril 2015). Pour le reste, il y a lieu de relever que la situation
du recourant ne présente pas de spécificités telles qu’un taux

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d’abattement supplémentaire devrait être imputé à son revenu avec
invalidité.
Même après corrections du calcul opéré par l’intimé le
19 septembre 2019 (cf. consid. 6/c/bb supra), un abattement de 10 % ne
permet pas d’ouvrir le droit à la rente comme le montrent les calculs de la
perte de gains et du degré d’invalidité ci-dessous :
Abattement 5 % 10 %
Revenu d’invalide sans abattement 52'558.81 52'558.81
Revenu d’invalide exigible après 49'930.87 47'302.93
abattement
Revenu sans atteinte à la santé 72'540.00 72'540.00
Perte de gains 22'609.13 25'237.07
Degré d’invalidité 31,17 % 34,79 %
En définitive, l’abattement de 5 % pour tenir compte des
années de service du recourant peut être confirmé.
e) Sur le vu de ce qui précède, la perte de gain s’élève à
22'609 fr. 13 et le degré d’invalidité à 31,17 %. En présence d’un préjudice
économique inférieur à 40 %, le droit à la rente n’est pas ouvert.
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision rendue le 8 février 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud confirmée.
b) La procédure est onéreuse et la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1
LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).

- 32 -
Il n’y a en outre pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).

- 33 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 8 février 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Séverin Tissot-Daguette (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

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Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :