vd_gerichte · PE24.001742 · 2024-06-28 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE24.001742-BDR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 28 juin 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Perrot, juge et Mme Epard, juge suppléante
Greffière : Mme Bruno
*****
Art. 173 ch. 2 CP ; 310, 385 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 mars 2024 par X.________
contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 15 février 2024
par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE24.001742-BDR, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 22 janvier 2024, X.________, anciennement [...] auprès de la
Police [...], a déposé plainte contre Y.________ et contre [...] Z.________, [...].
Il reprochait au dernier nommé d'avoir rédigé une lettre [...] le 19
septembre 2022, lettre dont il avait eu connaissance le 14 novembre
2023, laquelle contenait trois mails, deux d'Y.________ et un [...], faisant
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allusion à deux interventions distinctes durant lesquelles il avait été
impliqué en tant que [...] de la Police de [...] et d'avoir « pris la liberté » de
juger ces comportements comme étant racistes. Plus précisément,
X.________ indiquait avoir participé le 15 août 2022 à une intervention en
gare de[...] tendant à l'interpellation de deux voleurs de motocycle. Au
moment d'embarquer dans sa voiture pour localiser l'un de ces individus, il
admettait avoir déclaré à haute voix « Y en marre de ces gens, c'est
toujours les mêmes qui viennent faire le bordel chez nous ». Quant à la
seconde intervention, le 27 août 2022, celle-ci tendait à l'identification de
voleurs de bagages, également en gare de [...], et X.________ expliquait
avoir dit en réponse à un individu de type maghrébin qui n'avait de cesse
de l'appeler « frère » : « Si on était frères, j'aurais demandé à notre mère
d'avorter ».
Le contenu des deux mails d'Y.________, adressés à [...], et de
celui du [...], tels que retranscrits dans la lettre du [...] Z.________ est en
substance le suivant : « (…) je vous écris pour signaler le comportement
de l'un de vos agents. (…) [lequel] est passé à faible vitesse devant moi au
volant de son véhicule, fenêtre baissée. Avec une grande violence verbale,
il a tenu des propos explicitement racistes. J'étais choqué (…) Votre agent,
en plein exercice de ses fonctions, a violé l'article 261bis du Code pénal
suisse (…) Il ne s'adressait à personne en particulier mais pouvait être
entendu par toute personne alentour (…) j'ai pu saisir au milieu d'autres
propos prononcés avec une grande agressivité"…y en a marre de ces gens
qui viennent nous faire chier chez nous!...», respectivement : « L'attitude
du policier a fait réagir un autre passager, typé nord-africain, qui a invité
l'agent à modérer ses propos en ces termes : "frère, vous pouvez pas
parler comme ça.". Agacé par ces propos, [X.________] a répondu une
phrase approchant de : "jamais on sera frères ! si ma mère t'avait porté,
elle aurait de suite avorté !", avant de le sommer de présenter à son tour
ses papiers d'identité. ».
X.________ a indiqué que tout cela avait eu pour conséquence
de conduire à l'ouverture d'une enquête administrative par son
employeur, signifiée le 28 février 2023, laquelle s'était terminée par son

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licenciement (procédure civile d'opposition en cours). Par le biais de sa
plainte, X.________ souhaitait obtenir réparation et des excuses écrites,
tant d’Y.________ que du c[...] Z.________.
B. Par ordonnance du 15 février 2024, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le Ministère public) a refusé
d’entrer en matière sur la plainte d'X.________ (I) et a laissé les frais à la
charge de l’Etat (II).
Le procureur a considéré que si, dans l'absolu, accuser
X.________ de racisme était attentatoire à son honneur, ce dernier
reconnaissait, en les minimisant, avoir tenu les propos qui lui avaient été
prêtés. Même minimisés, ceux-ci pouvaient clairement avoir été
considérés par les prévenus comme racistes. La preuve de la vérité était
apportée de l'aveu même de la partie plaignante si bien que les conditions
à l'ouverture de l'action pénale n'étaient manifestement pas réunies.
C. Par acte du 4 mars 2024, X.________ a recouru contre cette
ordonnance en concluant principalement à son annulation et au renvoi de
la cause à l’autorité précédente afin qu'elle ouvre une instruction. Il a
invité le Ministère public à rendre – « si besoin est » – une ordonnance de
condamnation, subsidiairement un acte d'accusation, pour diffamation à
l'encontre d'Y.________ et de Z.________, précisant que dans sa plainte du
22 janvier 2024, il avait informé le procureur être ouvert, dans une
première phase, à la conciliation, a demandé réparation pour le préjudice
subi, notamment par des excuses écrites des prévenus, et à dire et
constater qu'il avait droit à une indemnité dont le montant serait fixé à
dire de justice.
Le 8 mars 2024, la direction de la procédure a imparti un délai
au 28 mars 2024 à X.________ pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de
sûretés pour les frais qui pourraient être mis à sa charge en cas de rejet
ou d'irrecevabilité du recours. X.________ a procédé au versement en
temps utile.

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Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l'art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du
19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c).
Les motifs au sens de l'art. 385 al. 1 let. b CPP doivent être
étayés par le recourant sous l'angle des faits et du droit. La motivation
d'un acte de recours doit être entièrement contenue dans l'acte lui-même
et ne saurait être complétée ultérieurement (TF 7B_51/2024 du 25 avril
2024 consid. 2.2.2 ; TF 6B_1447/2022 du 14 mars 2023 consid. 1.1 et les
arrêts cités). La motivation doit être complète, si bien qu'un simple renvoi
à d'autres écritures n'est pas suffisant (TF 6B_1447/2022 précité ; cf. en
lien avec l’art. 42 LTF [loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS
173.110], ATF 140 III 115 consid. 2). Selon l'art. 385 al. 2 CPP, si le
mémoire ne satisfait pas à ces exigences, l'autorité de recours le renvoie
au recourant afin que ce dernier le complète dans un bref délai ; si, après

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l'expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours
pas à ces exigences, l'autorité de recours n'entre pas en matière. Cette
disposition ne permet toutefois pas de remédier à un défaut de motivation
dans le mémoire en question (TF 6B_1447/2022 précité).
1.3 En l’espèce, le recours déposé par X.________ l'a été dans les
délais. Cela étant, il y lieu de relever que le recourant se borne à rappeler
sa propre version des faits – ce qui est insuffisant au regard de la
jurisprudence constante rendue au sujet des exigences de motivation
déduites de l'art. 385 CPP – sans expliquer en quoi l'appréciation du
procureur serait erronée et quels motifs commanderaient, en fait ou en
droit, une décision différente. Au vu de ce qui précède, il apparaît que le
recours est irrecevable, faute de répondre aux exigences de motivation
requises par l'art. 385 al. 1 CPP. A supposer recevable, le recours devrait
de toute manière être rejeté sur le fond pour les motifs qui suivent.
2.
2.1. X.________ reconnait avoir tenus les propos suivants : « Y en
marre de ces gens, c'est toujours les mêmes qui viennent faire le bordel
chez nous » mais soutient que cette phrase aurait été sortie de son
contexte dans la mesure où elle ne s'adressait à personne en particulier
étant donné qu'il se trouvait dans la voiture de police – certes fenêtre
entre-ouverte – mais dont il ne se serait aperçu qu’après avoir tenus
lesdits propos. Sa phrase aurait été dirigée contre des délinquants, plus
particulièrement contre une équipe de jeunes qui fréquentait la gare de
[...] et dont faisaient partie deux jeunes dont ils s'occupaient ce jour-là, en
particulier le conducteur d'un véhicule volé, et ne visait donc pas une
nationalité ou une ethnie en particulier. En outre, X.________ admet avoir
déclaré sur un ton sarcastique à un jeune homme de type maghrébin, qui
n'avait cessé de l'appeler « frère » et de le tutoyer, et dont il procédait au
contrôle d’identité : « Si on était frères, j'aurais demandé à notre mère
d'avorter » et non « Jamais on sera frère ! Si ma mère t'avait porté, elle
aurait de suite avorté[e] », tel que rapporté par le [...]. Il soutient que sa

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phrase, certes maladroite, n'aurait pas été raciste. En définitive, X.________
relevait qu'il ne minimisait en rien ses propos, qu'il jugeait maladroits mais
non racistes, mais qu'il ne reconnaissait pas ceux qui lui avaient été
prêtés, de manière déformée, par le [...], qui les avaient relayés [...]
Z.________, lequel les avait pris pour « argent comptant » sans en vérifier
l'exactitude auprès de son auteur, soit lui-même. Selon le recourant, le
procureur aurait donc clairement préjugé du cas et n'aurait pas pris la
peine d'investiguer plus avant comme il aurait dû le faire en vertu du
principe in dubio pro duriore. En particulier, il aurait dû interroger
X.________ s'il avait des doutes quant à ses propos ainsi que les parties en
cause si besoin. Il aurait également pris pour « argent comptant » les
informations contenues dans le mail litigieux, que le recourant considère
comme pouvant être diffamatoire.
2.2
2.2.1 Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adage « in dubio pro
duriore », qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_941/2021 du 9
mars 2022 consid. 3.2) et signifie qu'en principe un classement ou une
non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public
que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV
68 consid. 2.1 ; TF 6B_941/2021 précité). La procédure doit se poursuivre
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement

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ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction
grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou
juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au
juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143
IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et réf. cit. ; ATF 137 IV
285 consid. 2.3 et réf. cit., JdT 2012 IV 160 ; TF 6B_1177/2022 du 21
février 2023 consid. 2.1 ; TF 6B_638/2021 du 17 août 2022 consid. 2.1.1 ;
TF 6B_1199/2020 du 23 septembre 2021 consid. 2.1). En revanche, le
Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en
matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne
pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne
déterminée (CREP 28 juin 2023/466 ; TF 6B_541/2017 du 20 décembre
2017 consid. 2.2).
2.2.2 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0), se rend coupable de diffamation quiconque,
en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou quiconque aura propagé
une telle accusation ou un tel soupçon.
L'art. 173 ch. 2 CP prévoit que l'auteur n'encourt aucune peine
s'il prouve que les allégations par lui articulées ou propagées sont
conformes à la vérité, ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne
suffit pas ; il faut encore que l'auteur ait eu des raisons sérieuses de croire
à la véracité de ses allégations (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 7B_10/2022
du 25 septembre 2023 consid. 4.3.2 ; TF 6B_777/2022 du 16 mars 2023
consid. 3.2).
La preuve de la bonne foi est apportée lorsque l'auteur
démontre qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui pour
contrôler la véracité de ce qu'il alléguait. En particulier, la défense d'un
intérêt légitime allège le devoir de vérification qui incombe à celui qui

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s'adresse à la police ou à une autre autorité, en sachant que celle-ci va
procéder à un contrôle approfondi et dénué de préjugés. Le fait de
s'adresser à une autorité de surveillance ne confère pas au dénonciateur
le droit de porter atteinte à l'honneur d'autrui ; aussi, pour pouvoir
valablement invoquer l'art. 173 ch. 2 CP, il doit agir de bonne foi et avoir
des raisons suffisantes de concevoir les soupçons qu'il communique à
cette autorité (TF 7B_10/2022 précité ; TF 6B_1100/2016 du 25 octobre
2017 consid. 1.2 ; TF 6B_1225/2014 du 18 janvier 2016 consid. 1.2 et les
références citées).
L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est
punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à
l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le
dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP). Ces deux conditions
doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves
libératoires. Ainsi, le prévenu sera admis aux preuves libératoires s'il a agi
pour un motif suffisant, et ce, même s'il a agi principalement pour dire du
mal d'autrui, ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui, et ce, même si sa
déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant (ATF 132 IV 112 consid.
3.1 ; TF 7B_10/2022 précité consid. 4.3.3 ; TF 6B_1461/2021 du 29 août
2022 consid. 2.1.2).
2.3. En l'espèce, [...] X.________ reconnait lui-même avoir déclaré,
dans sa voiture de fonction, fenêtre entre-ouverte, « Y en marre de ces
gens, c'est toujours les mêmes qui viennent faire le bordel chez nous », ce
qu'Y.________, en rue, a entendu et a rapporté par mail à [...]. En outre, il
admet avoir dit à un individu de type maghrébin qui l'aurait tutoyée et
appelée « frère », et dont il procédait au contrôle, « Si on était frères,
j'aurais demandé à notre mère d'avorter ». Partant, ce qu'a rapporté
Y.________ était conforme à la vérité et [...] Z.________ pouvait de bonne foi
les tenir pour vrais. Pour le surplus, force est de constater que les propos
qu'X.________ a tenus lors des interventions en cause pouvaient
objectivement, et au vu du contexte, être considérés comme racistes. Par
ailleurs, on notera qu'on ne saurait reprocher aux deux prévenus d'avoir

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agi sans égard à l'intérêt public dans le seul dessein de dire du mal
d'autrui et ce d'autant qu'une enquête a abouti au licenciement (contesté)
du recourant. Les conditions de l'art. 173 ch. 2 CP étant réalisées, c'est à
bon droit que le Ministère public n’est pas entré en matière sur la plainte
du 22 janvier 2024 du recourant, en application de l’art. 310 al. 1 let. a
CPP.
3. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté dans la mesure où il est recevable (cf. supra consid. 1.3),
sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance de non-
entrée en matière du 15 février 2024 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP). L'avance de frais de 550 fr. versée par le
précité à titre de sûretés sera imputée sur les frais d'arrêt mis à sa charge
(art. 7 TFIP), le solde en faveur de l’Etat s’élevant ainsi à 440 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L'ordonnance du 15 février 2024 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge dX.________.

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IV. Le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versé par
X.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus, et le solde dû à l’Etat par celui-ci
s’élève à 440 fr. (quatre cent quarante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- X.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Premier Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :