vd_gerichte · PM17.012133 · 2020-01-09 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
278
PM17.012133-VBK
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 15 juillet 2020
__________________
Composition : Mme FONJALLAZ, présidente
MM. Pellet et Maillard, juges
Greffière : Mme de Benoit
*****
Parties à la présente cause :
A.J.________ et B.________, parties plaignantes et appelantes, représentées
par Me Matthieu Genillod, conseil d’office à Lausanne,
et
A.Z.________, prévenu et intimé, représenté par Me Cédric Matthey,
défenseur d’office à Lausanne,
MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure du Ministère public
central.
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- 8 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 9 janvier 2020, le Tribunal des mineurs a
libéré A.Z.________ du chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants et a prononcé son acquittement (I), a rejeté les conclusions civiles
prises par B.________, représentante légale, pour A.J.________, parties
plaignantes (II), a réglé le sort des pièces à conviction (III), a fixé les
indemnités dues au défenseur d’office et au conseil d’office (IV et V), a dit
qu’il n’y avait pas lieu d’allouer à A.Z.________ une indemnité basée sur les
art. 429 ss CPP (VI) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (VII).
B. Par annonce du 16 janvier 2020 et déclaration motivée du 23
mars 2020, B.________, représentante légale de l’enfant A.J.________, a
formé appel contre le jugement précité, en concluant, avec suite de frais
et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que A.Z.________ est
reconnu coupable du chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants et qu’il est condamné à une peine fixée à dire de justice, qu’il est
débiteur de A.J.________ et lui doit immédiat paiement des sommes de 128
fr. 10, avec intérêt à 5% l’an dès le 1er janvier 2018, et de 2'000 fr., avec
intérêt à 5% l’an dès le 5 juin 2017, ainsi que, pour le surplus, qu’il est
donné acte de ses réserves civiles à A.J.________. A titre subsidiaire, il a
conclu à l’annulation du jugement et au renvoi du dossier de la cause à
l’autorité de première instance pour nouvelle instruction et décision dans
le sens des considérants.
Le 2 juin 2020, le Ministère public central, division affaires
spéciales, a indiqué qu’il s’en remettait à justice.

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Lors de l’audience d’appel, A.Z.________, par son défenseur
d’office, a déposé des pièces et a conclu au rejet de l’appel et à la
confirmation du jugement attaqué.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 A.Z.________, né le [...] 2005, est le fils de C.Z.________ et
D.Z.________. Il a un frère, B.Z.________, né en 2008. Les relations qu’il
entretient avec sa famille sont bonnes. Il a des contacts réguliers avec son
père. Il entame actuellement sa 11ème année en voie prégymnasiale (VP).
Sa scolarité se passe bien ; il a de bons contacts avec ses pairs et
enseignants. Il souhaiterait apprendre le métier d’interactive media
designer. Durant son temps libre, il pratique le football et le hockey
notamment, dans le cadre d’un cours de gymnastique.
A.Z.________ n’a pas d’antécédents judiciaires.
1.2 A.J.________, née le [...] 2013, est la fille de C.J.________ et de
B.________. Elle a un frère, B.J.________, né en 2008.
C.Z.________ a travaillé comme maman de jour de B.J.________
dès son entrée à l'école en 2013. Les familles C.Z.________ et B.________
étaient proches et partageaient des activités avec leurs enfants.
En 2013, C.Z.________ et C.J.________ ont débuté une relation
extraconjugale. En 2015, C.Z.________ a déposé une plainte pénale contre
B.________ pour injure et menaces.
En mai 2016, le couple C.J.________ –B.________ s'est séparé.
C.J.________ a pris un appartement à [...]. La garde des enfants a été
confiée à leur mère, qui est restée dans leur ferme [...], et l'autorité
parentale a été partagée. En 2017, C.Z.________ et D.Z.________ ont
divorcé. Début juin 2017, C.J.________ a déménagé chez C.Z.________, à

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[...]. Le 1er juillet 2017, C.J.________, C.Z.________ et ses deux fils ont
emménagé dans un appartement commun, à [...].
1.3 Les enfants B.________ et B.Z.________ ne se sont plus vus entre
l’été 2017 et le mois d’avril 2020.
Dès le 1er février 2020 et jusqu’au 20 mai 2020, B.________ a
été hospitalisée en raison d’un état anxio-dépressif. Elle a confié ses
enfants, A.J.________ et B.J.________, à leurs grands-parents maternels
durant son hospitalisation.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 avril
2020, le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois a
ordonné à B.________ de remettre immédiatement les enfants B.J.________
et A.J.________ à C.J.________ et a attribué la garde des enfants à leur père.
Depuis lors, les enfants B.J.________ et A.J.________ vivent au domicile de ce
dernier et de C.Z.________, en compagnie des enfants A.Z.________ et
B.Z.________.
2. Par ordonnance pénale du 9 octobre 2019, la Présidente du
Tribunal des mineurs a notamment constaté que A.Z.________ s’était rendu
coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et lui a infligé une demi-
journée de prestations personnelles à exécuter sous forme de travail, avec
sursis pendant 6 mois.
Le 16, respectivement le 17 octobre 2019, C.Z.________ et
A.Z.________, par son conseil d’office, a formé opposition à ladite
ordonnance pénale.
L’ordonnance pénale du 9 octobre 2019, qui tient lieu d’acte
d’accusation, retient les faits suivants :
« Entre le 2 et le 5 juin 2017, pendant le week-end de Pentecôte,
alors que A.J.________, née le [...] 2013, et B.J.________, né en 2008,
étaient en visite chez leur père, à [...], A.Z.________, qui partageait sa

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chambre avec A.J.________, a touché le sexe (« tchutchu ») de la
fillette avec ses doigts ».
B.________ a déposé plainte pour ces faits, au nom et pour le
compte de sa fille A.J.________.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par une partie
ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première
instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel déposé par
B.________, représentante légale de A.J.________, est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour
inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in: Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel.
Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de

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première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au
traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1 L’appelante reproche aux premiers juges une appréciation
arbitraire des preuves, en particulier de l’expertise de crédibilité. Elle fait
grief aux premiers juges d’avoir retenu à tort qu’une expertise de
crédibilité employant la méthode SVA (Statement Validity Analysis) n’était
pas possible ni adéquate sur un enfant de 4 ans, alors même que l’experte
avait tenu compte de l’âge de A.J.________ pour effectuer son analyse et
adapté l’outil utilisé en conséquence. Les conclusions auxquelles était
parvenue l’autorité de première instance étaient insoutenables dans la
mesure où elles s’écartaient, en l’absence de motif pertinent, des
conclusions de l’expertise de crédibilité, alors que l’experte les a
confirmées aux débats de première instance. L’appelante soutient que
l’experte avait expliqué qu’une contamination ne ressortait pas de son
analyse du cas.
Selon l’appelante, le contexte du dévoilement des faits a été
constaté de manière erronée. Elle prétend que la question de savoir si
l’enfant avait été touchée avait été posée après que l’enfant avait au
préalable indiqué son sexe et qu’elle avait indiqué qu’elle avait dormi avec
A.Z.________, ce qui excluait que la question posée par le grand-père a
induit la réponse de A.J.________.
L’appelante affirme encore que l’influence de tiers sur l’enfant
A.J.________ a été écartée par l’experte, de même que la possibilité de
suggérer des choses à un enfant en l’espace de quelques heures.
L’appelante prétend que A.J.________ avait clairement désigné A.Z.________
comme auteur des faits et qu’il n’existe ainsi aucun doute sur cette
question. Les faits dénoncés par A.J.________ sont bien ceux qui se sont
produits durant la nuit et qui ont occasionnés les douleurs à la vulve dont

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elle s’est plainte et il faut écarter l’hypothèse qu’il s’agit uniquement
d’une tape involontaire sur les fesses de l’enfant.
L’appelante arrive enfin à la conclusion que l’ensemble des
éléments au dossier sont suffisant pour établir la commission de
l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec un enfant par le prévenu.
3.2
3.2.1 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [édit.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR
CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à

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l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ;
TF 6B_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les réf. cit. ; TF
6B_1263/2019 du 16 janvier 2020 consid. 1.1).
Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits
sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas
de portée plus large que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence
(ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les références citées).
3.2.2 La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398
al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par
le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR
CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP).
3.2.3 L'expertise de crédibilité (qui porte sur la validité des
déclarations de l'enfant, cf. TF 6B_944/2019 du 10 décembre 2019 consid.
3.2 et les arrêts cités), s'impose notamment lorsqu'il s'agit d'évaluer les
déclarations d'un enfant qui sont fragmentaires ou difficilement
interprétables. Elle doit permettre au juge d'apprécier la valeur des
déclarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas
suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus

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sexuel et n'a pas une autre cause, qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de
ses parents et qu'il ne relève pas de la pure fantaisie de l'enfant (TF
6B_146/2020 du 5 mai 2020 consid. 1.1.2). Pour qu'une telle expertise ait
une valeur probante, elle doit répondre aux standards professionnels
reconnus par la doctrine et la jurisprudence récentes (ATF 129 I 49 consid.
5 ; ATF 128 I 81 consid. 2). En cas de suspicion d'abus sexuel sur des
enfants, il existe des critères spécifiques pour apprécier si leurs
déclarations correspondent à la réalité (cf. à ce sujet TF 6B_539/2010 du
30 mai 2011 consid. 2.2.4 publié in SJ 2012 I p. 293). L'expert doit
examiner si la personne interrogée, compte tenu des circonstances, de ses
capacités intellectuelles et des motifs du dévoilement, était capable de
faire une telle déposition, même sans un véritable contexte « expérientiel
». Dans ce cadre, il analyse le contenu et la genèse des déclarations et du
comportement, les caractéristiques du témoin, de son vécu et de son
histoire personnelle, ainsi que divers éléments extérieurs. Lors de
l'expertise de la validité d'un témoignage, il faut toujours avoir à l'esprit
que la déclaration peut ne pas être fondée sur la réalité (ATF 128 I 81
consid. 2 ; TF 6B_276/2018 du 24 septembre 2018 consid. 1.2.1).
A l'instar des autres moyens de preuve, le juge apprécie
librement la force probante de l'expertise et n'est pas lié par les
conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des
circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent
sérieusement la crédibilité. Il est alors tenu de motiver sa décision de ne
pas suivre le rapport d'expertise. Inversement, si les conclusions d'une
expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le
juge doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper
ses doutes. A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il
pourrait commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art.
9 Cst. (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; ATF 142 II 355 consid. 6).
3.3 En l’espèce, le Tribunal des mineurs a considéré qu’il existait
des doutes importants et irréductibles sur la survenance des faits litigieux
et il a retenu, au bénéfice du doute, la version de A.Z.________.

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Comme le relève l’appelante, c’est à tort que les premiers
juges ont considéré que la méthodologie utilisée par l’experte n’est pas
validée. Certes, la méthode SVA (Statement Validity Analysis), utilisée par
les experts pour analyser la crédibilité d’un témoignage, a été validée
scientifiquement pour les enfants principalement entre 6 et 13 ans. Il est
néanmoins admis que cette méthode soit employée sur des enfants plus
jeunes. Certains éléments doivent être adaptés et nuancés
(TF 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid. 2.3 ; Niveau/Cerclaz et al.,
Mise en œuvre du protocole d’évaluation de crédibilité SVA dans le
contexte médico-légal francophone, in : Swiss Archives of Neurology and
psychiatry 2013, pp. 99 ss), ce qui a précisément été fait en l’espèce.
Enfin, la méthode SVA a été développée, expérimentée et validée par un
grand nombre de chercheurs à travers le monde entier, étant souligné
qu’il ne s’agit pas de déterminer si une personne est crédible, mais si son
discours peut être cru et que ce type d’analyse ne permet pas de détecter
des mensonges ou d’établir la vérité des faits (Wouters/Gasser, Actualité
de l’expertise de crédibilité chez les mineurs, Rev Med Suisse 2018, pp.
1651 ss). En l’occurrence, l’experte a expliqué notamment à l’audience
devant le Tribunal des mineurs qu’elle avait appliqué cette méthode, en
tenant compte du fait que A.J.________ était âgée de 4 ans et 4 mois lors de
son audition par la police et de 5 ans et 10 mois lors de l’examen clinique.
Dans le rapport, on peut distinguer l’analyse qui est faite de la vidéo, de
celle des autres éléments recueillis par l’experte. Cette manière de
procéder ne prête pas le flanc à la critique et on ne discerne ainsi pas en
quoi la méthode utilisée par l’experte ne serait pas fiable.
L’experte a conclu à la crédibilité des déclarations de
A.J.________, qui correspondaient à des affirmations basées sur un vécu (P.
506, p. 13). Entendue à l’audience de première instance, elle a exposé
qu’elle était arrivée à la conclusion que quelque chose s’était passé.
S’agissant de l’auteur, elle a indiqué aux débats qu’on pouvait exclure un
adulte, dès lors que A.J.________ n’en avait pas parlé. Elle a ajouté ce qui
suit : « A.Z.________ est apparu dans une bonne partie des déclarations de
A.J.________ et apparaît comme l’auteur le plus probable. Mais A.J.________
s’est un peu embrouillée s’agissant de la personne désignée comme

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l’auteure, notamment lorsqu’elle a parlé avec son père, je crois, étant
précisé qu’avec moi elle ne s’est pas embrouillée. S’agissant de l’auteur, il
demeure des points d’interrogations. Je ne peux pas dire que c’est
absolument A.Z.________ ou le frère de A.Z.________, mais il s’est passé
quelque chose. […] j’ai validé la crédibilité des dires de A.J.________
s’agissant du fait que quelque chose s’est passé, mais il y a un bémol
s’agissant de la personne désignée » (P. 404, pp. 5 et 6).
Il convient de retenir l’existence d’un abus sur A.J.________. A
cet égard, il n’y a pas lieu de s’écarter de l’appréciation de l’experte, qui
est corroborée par les autres éléments du dossier. Les douleurs de l’enfant
sont avérées : elles ont été constatées le lundi d’abord par son père, vers
14h00, puis par sa mère, et enfin par ses grands-parents maternels.
L’enfant a spontanément indiqué que sa vulve la faisait souffrir. La
pédiatre, la Dre H.________, à laquelle l’enfant ne s’est pas confiée, a pris
au sérieux ses dires, tels qu’on les lui a rapportées, et a indiqué que les
constatations qu’elle avait faites lors de l’examen de la fillette pouvaient
corroborer ses propos, un examen des organes génitaux externes normal
n’excluant pas un abus ou un attouchement (P. 403, ll. 96 et 106 s.). Par
ailleurs, l’enfant a été très claire lors de son audition par la police ; elle a
encore fait allusion à la douleur qu’elle avait ressentie alors qu’on lui a mis
un doigt dans la vulve (qu’elle désignait comme le « tchutchu »),
notamment à son père, lorsqu’elle a indiqué qu’elle n’avait plus mal.
A.J.________ a présenté quelques symptômes psychosomatiques (troubles
du sommeil et énurésie secondaire), qui se sont accentués en 2017 et ont
disparu durant l’été 2018 (P. 506, p. 9). Au vu de tous ces éléments, le fait
que l’enfant a dit qu’elle avait mal uniquement le lundi 5 juin 2017 à 14
heures, et non le matin au réveil, ou qu’elle a répondu à une question
fermée de son grand-père qui lui a demandé si elle avait été touchée,
n’est pas suffisant pour avoir un doute raisonnable sur l’existence d’un
abus.
Il reste à déterminer l’auteur de l’abus.

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Comme indiqué précédemment, entendue à l’audience du
Tribunal des mineurs, l’experte a affirmé que les déclarations de l’enfant
étaient crédibles sur l’existence d’un abus, mais qu’il y avait « un bémol
s’agissant de la personne désignée » et qu’il demeurait « des points
d’interrogation » s’agissant de l’auteur. (P. 404, pp. 5 et 6). Elle a indiqué
que A.Z.________ était apparu dans une bonne partie des déclarations de la
victime et apparaissait comme l’auteur le plus probable. Or, force est de
constater que les éléments du dossier ne permettent pas de lever les
doutes sur l’identité de l’auteur et même sur les circonstances de l’abus.
Durant ses auditions, A.Z.________ a été clair et mesuré. Il a
toujours nié les faits, tout en indiquant qu’il n’avait jamais entendu
A.J.________ mentir et qu’il la considérait comme une amie. Il a indiqué que
A.J.________ se trompait fréquemment de nom entre son frère et lui (P. 401
R. 6).
Les déclarations de A.J.________ ont été un peu fluctuantes. Elle
s’est d’abord confiée à son grand-père, T.________, et ses propos ont
ensuite été rapportés par ce dernier à la pédiatre. Cette dernière a ensuite
retranscrit les propos du grand-père, qui lui avait raconté le dévoilement
des faits, soit que A.J.________ lui a indiqué avoir très mal et qu’elle avait
spontanément montré sa vulve comme siège de la douleur. Son grand-
père lui a alors demandé comment elle avait dormi et elle a répondu
« avec A.Z.________ ». A la question « est-ce que quelqu’un t’a touchée ? »
elle a répondu « A.Z.________ et B.Z.________ ont touché » (P. 403, ll. 47 à
53, et annexe à la P. 403, retranscription des notes du dossier médical des
6 et 8 juin 2017 produits par le Dre H.________). La mère de A.J.________,
B.________, a également indiqué qu’après la révélation des faits, T.________
lui avait dit que c’était « B.Z.________ et A.Z.________ qui l’avaient
touchée » et que « ce n’était pas très clair si c’était B.Z.________ et/ou
A.Z.________ qui l’avait touchée » (P. 402 ll. 97 et 98). Comme l’a reconnu
au demeurant T.________, « ce n’était pas 100% clair » (P. 403 l. 187),
même si, par la suite, l’enfant a clairement désigné A.Z.________ comme
étant l’auteur. Lors de son audition devant la Présidente du Tribunal des
mineurs, T.________ a toutefois rapporté que A.J.________ lui avait dit

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« A.Z.________ m’a touché », étant précisé qu’il a admis ne plus se
souvenir exactement des mots employés (P. 403 ll. 158 s.). Le grand-père
de A.J.________ a encore indiqué que, vu les douleurs, il avait
immédiatement eu des soupçons d’attouchements et que cela lui avait
paru évident qu’il s’agissait de A.Z.________, puisqu’elle était avec lui (P.
403 l. 185). Les questions posées à l’enfant suggèrent que la personne
avec laquelle elle a dormi pourrait être l’auteur de l’abus. En ce sens, la
question était suggestive et dirigée.
Entendue par la police, A.J.________ a indiqué que A.Z.________
lui avait mis le doigt « dans le tchutchu », qu’elle n’avait pas envie, qu’elle
avait dit non et qu’elle ne savait pas où était son Pampers. Elle a dit
qu’elle était dans la chambre de A.Z.________, mais elle a également parlé
de la chambre d’B.Z.________. Elle n’a pas pu dire comment elle était
habillée, ni comment l’auteur était habillé. Elle a dit qu’elle était avec
A.Z.________, dans sa chambre, et que son frère B.Z.________, son père et
sa belle-mère étaient au salon. L’experte qui l’a aussi entendue a rapporté
que l’enfant avait déclaré qu’elle dormait la nuit, que A.Z.________ était
descendu de son lit, qu’elle était sur son matelas et qu’il avait mis les
doigts une fois. Cette dernière version ne paraît pas vraisemblable. Elle
implique que A.Z.________ soit descendu de son lit (en mezzanine), alors
que A.J.________ dormait sur un matelas au pied de celui-ci, pour
commettre l’abus et qu’ensuite, il serait retourné se coucher. Or, la
chambre communiquait avec celle où B.J.________ et B.Z.________
dormaient et par laquelle il fallait passer pour y accéder. Personne n’a rien
entendu, alors que toutes les portes étaient ouvertes et que A.J.________ lui
aurait dit d’arrêter. Si l’abus a été commis avant le coucher ou pendant la
nuit, il paraît surprenant que personne n’ait rien entendu ; surtout, vu la
proximité des autres enfants et des adultes, il paraît peu vraisemblable
que A.Z.________, âgé de 12 ans, ait planifié l’acte en prenant le risque
d’être surpris. L’épisode où A.J.________ a crié, réveillant son père, s’est
déroulé durant le nuit du 3 au 4 juin 2017 ; on peut donc exclure qu’un
abus ait été commis à ce moment-là, dans la mesure où l’enfant s’est
plaint de douleurs le 5 juin vers 14 heures. Dans la mesure où A.Z.________
savait que A.J.________ avait crié la nuit du 3 au 4 juin, il paraîtrait d’autant

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plus surprenant qu’il prenne le risque, dans ces circonstances, de
commettre un abus au milieu de la nuit.
S’agissant du déroulement du week-end, aucun évènement
particulier n’est intervenu, sauf une tape sur les fesses nues de
A.J.________ que B.Z.________ lui a donnée. Cette tape a été suffisamment
singulière pour que A.Z.________ et B.Z.________ en parlent, mais
contrairement aux premiers juges, on ne saurait considérer que
A.J.________, dont les déclarations sont claires, ait pu confondre cette tape
sur les fesses avec un doigt dans son sexe. De plus, la tape sur les fesses
ne peut expliquer les douleurs ressenties par l’enfant. Cet argument des
premiers juges n’est donc pas pertinent.
Il reste encore que le matin, selon les déclarations de
C.J.________, alors que l’enfant s’est plaint de douleurs vers 14 heures,
« les enfants jouaient ensemble. B.Z.________ et B.J.________ jouaient au
Docteur avec une mallette et ont mis A.J.________ hors de la chambre car
ils ne voulaient pas jouer avec elle. A.J.________ pleurait. » ; C.J.________ a
alors pris A.J.________ à part et ils ont fait du dessin, puis ils sont partis
chez la mère de C.J.________ avec B.J.________ et A.J.________ (PV 403 p. 9).
On peine à comprendre pourquoi l’enfant a parlé de ses douleurs
seulement à 14 heures si l’abus a été commis durant la nuit.
Finalement, les circonstances dans lesquelles s’est déroulé
l’abus commis sur A.J.________ restent indéterminées.
En outre, contrairement à ce qu’affirme l’appelante, on ne
peut pas ignorer qu’un important conflit divisait alors le grand-père
maternel (T.________) et son beau-fils (C.J.________). On ne saurait faire
abstraction non plus du fait qu’un important conflit conjugal divisait les
parents et que le week-end de Pentecôte lors duquel l’abus a eu lieu était
le premier que les quatre enfants passaient ensemble avec le couple
nouvellement formé, même si les enfants se connaissaient et
s’appréciaient. De plus, ensuite des faits et jusqu’en avril 2020, les enfants
n’ont plus été réunis, dans la mesure où A.Z.________ allaient voir leur père

- 21 -
C.J.________ seulement quand A.Z.________ et B.Z.________ n’étaient pas
chez leur mère C.Z.________. Cette séparation ne peut qu’avoir eu un
impact sur les déclarations subséquentes de A.J.________.
En définitive, l’acquittement de A.Z.________ doit être confirmé,
au bénéfice du doute.
4. Au vu de ce qui précède, l’appel doit être rejeté et le jugement
attaqué confirmé.
Le défenseur d’office de A.Z.________, Me Cédric Matthey, a
produit une liste d’opérations faisant état d’une durée de 6 heures
d’activité, dont il n’y a pas lieu de s’écarter, sauf pour rectifier le temps
consacré à l’audience, qui a duré 1 heure et 15 minutes et qui avait été
estimée à 1 heure, ce qui totalise en définitive 6 heures et 15 minutes
d’activité. Au tarif de 180 fr. de l’heure (cf. art. 2 al. 1 RAJ [règlement sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ;
BLV 211.02.3], applicable par analogie en vertu de l’art. 26b TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), il convient d’allouer au défenseur d’office un
montant de 1’125 fr. à titre d’honoraires. A cela s’ajoutent un forfait pour
les débours de 2% (cf. art. 26b TFIP qui renvoie à l'art. 3bis RAJ), par 22 fr.
50, une vacation par 120 fr., ainsi que la TVA sur le tout, au taux de 7,7%,
par 97 fr. 50. Partant, une indemnité d’un montant total de 1'365 fr. sera
allouée à Me Cédric Matthey.
Le conseil juridique gratuit de la partie plaignante, Me
Matthieu Genillod, a produit, par son collaborateur Me Antoine Refondini,
une liste d’opérations faisant état d’une durée de 12 heures et 24 minutes
d’activité, dont il n’y a pas lieu de s’écarter, sauf pour rectifier le temps de
l’audience, qui a duré 1 heure et 15 minutes, alors qu’elle avait été
estimée à 1 heure et 30 minutes, ce qui totalise en définitive 12 heures et
9 minutes d’activité. Au tarif de 180 fr. de l’heure (cf. art. 2 al. 1,
applicable par analogie en vertu de l’art. 26b TFIP), il convient d’allouer au

- 22 -
conseil d’office un montant de 2’187 fr. à titre d’honoraires. A cela
s’ajoutent un forfait pour les débours de 2% (cf. art. 26b TFIP qui renvoie à
l'art. 3bis RAJ), par 43 fr. 70, une vacation par 120 fr., ainsi que la TVA sur
le tout, au taux de 7,7%, par 181 francs. Partant, une indemnité d’un
montant total de 2'531 fr. 70 sera allouée à Me Matthieu Genillod.
Les frais de deuxième instance, par 5’071 fr. 70 – constitués
en l’espèce de l’émolument de jugement, par 1’175 fr. (cf. art. 21 al. 1, 2
et 3 TFIP), ainsi que des indemnités allouées au défenseur d’office du
prévenu, par 1'365 fr., et au conseil juridique gratuit de la partie
plaignante, par 2'531 fr. 70, – seront exceptionnellement laissés à la
charge de l’Etat, en équité (art. 423 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 4, 34 et 44 PPMin ; 10 al. 3 et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 9 janvier 2020 par le Tribunal des
mineurs est confirmé selon le dispositif suivant :
"I. libère A.Z.________, fils de [...] et de C.Z.________, né le
[...] 2005 à [...], originaire de [...], écolier, domicilié
légalement chez sa mère, C.Z.________, [...], du chef
d'accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et
prononce son acquittement ;
II. rejette les conclusions civiles prises par B.________,
représentante légale, pour A.J.________, parties
plaignantes ;

- 23 -
III. ordonne le maintien au dossier des deux DVD de
l’audition de A.J.________, enregistrés comme pièces à
conviction sous fiche no P107-2017 ;
IV. fixe l’indemnité due à Me Cédric Matthey, avocat,
défenseur d’office de A.Z.________ à 7’953 fr. 80 (sept
mille neuf cent cinquante-trois francs et huitante
centimes), débours, vacations et TVA inclus ;
V. fixe l’indemnité due à Me Matthieu Genillod, avocat,
conseil juridique gratuit de B.________ et A.J.________,
parties plaignantes, à 5’330 fr. 35 (cinq mille trois cent
trente francs et trente-cinq centimes), débours,
vacations et TVA inclus ;
VI. dit qu’il n’y a pas lieu d’allouer à A.Z.________ une
indemnité basée sur les art. 429 ss CPP ;
VII. laisse les frais à la charge de l’Etat."
III. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1’365 fr. (mille trois cent soixante-cinq
francs), TVA et débours inclus, est allouée à Me Cédric
Matthey.
IV. Une indemnité de conseil d’office pour la procédure d'appel
d'un montant de 2’531 fr. 70 (deux mille cinq cent trente-et-un
francs et septante centimes), TVA et débours inclus, est
allouée à Me Matthieu Genillod.
V. Les frais d'appel, par 5’071 fr. 70 (cinq mille septante et un
francs et septante centimes), y compris les indemnités d'office,
sont laissés à la charge de l’Etat.
VI. Le jugement motivé est exécutoire.
La présidente : La greffière :

- 24 -
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 16 juillet 2020, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Matthieu Genillod, avocat (pour B.________ et A.J.________),
- Me Cédric Matthey, avocat (pour A.Z.________),
- C.Z.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mineurs,
- Mme la Procureure du Ministère public central,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale sur l’organisation des autorités fédérales du
19 mars 2010 ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :