vd_gerichte · ZD18.003772 · 2019-09-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 38/18 - 287/2019
ZD18.003772
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 septembre 2019
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Bonard et Mme Férolles, assesseurs
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972,
sans formation professionnelle, travaillait à 100% depuis le 5 juin 1996 en
qualité de facteur au tri des colis de la [...]. Il a diminué son taux d’activité
à 71.43 % dès 2001, puis l’a augmenté à 83.3% dès juillet 2005. Il a
présenté diverses atteintes à la santé qui l’ont conduit à un licenciement
pour le 30 juin 2012, en raison de ses absences répétées.
Le 3 mai 2013, l’assuré a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), invoquant des problèmes de ligament au poignet
droit à la suite d’un accident de voiture survenu le 25 janvier 2012.
Les suites de l’accident ont été prises en charge par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA).
Il résulte du rapport d’examen final du 1er mai 2013 du Dr
Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin
d’arrondissement de la CNA, que l’assuré pouvait faire valoir une pleine
capacité de travail dans des travaux ne nécessitant pas de port de
charges supérieures à 20 kg et des mouvements répétés de l’avant-bras
et du poignet droit, étant précisé que la profession de facteur au tri postal
des colis n’était plus exigible.
Dans un rapport du 3 juillet 2013, le Dr F.________, spécialiste
en chirurgie de la main, a mentionné comme diagnostic avec effet sur la
capacité de travail une distorsion du poignet droit (déchirure ligamentaire)
avec douleurs mécaniques persistantes, précisant que l’on pouvait
s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle mais pas dans
l’activité antérieure, en raison des limitations dans les sollicitations
mécaniques, des douleurs et d’un manque de force.
Un rapport médical du 12 août 2013 du Dr B.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré,

- 3 -
faisait état des diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de
déchirure du ligament triangulaire du carpe au poignet droit, de conflit
sous-acromial sur tendinite du sus-épineux et surcharge acromio-
claviculaire gauche, de status après méniscectomie des deux genoux ainsi
que d’asthme déclenché par la peinture. Comme diagnostics sans effet sur
la capacité de travail, le médecin précité a retenu de l’obésité, du diabète
de type 2 non insulino-requérant, un status après neurolyse du nerf cubital
gauche, un status après décompression du nerf médian du poignet droit,
un status après décompression du nerf médian du poignet gauche et un
probable syndrome de Raynaud des membres supérieurs. S’agissant des
restrictions physiques existantes, le Dr B.________ a mentionné
l’impossibilité de porter des charges de moyennes à lourdes, d’effectuer
des travaux répétitifs avec le membre supérieur droit, de monter et de
descendre régulièrement les escaliers, de devoir marcher sur plus de
500m ou sur terrain instable, tout en précisant que le pronostic était
réservé en ce qui concernait le poignet droit et l’épaule gauche si l’assuré
devait effectuer un travail physiquement pénible. Il a attesté une capacité
de travail de 50 à 60% à partir du 1er septembre 2013.
Dans un avis du Service médical régional de l’AI (SMR) du 21
août 2013, le Dr K.________ a estimé qu’il était impératif d’organiser une
mesure d’observation en exigeant une présence de l’assuré à plein temps,
tout en soulignant qu’il était possible qu’au terme de cette observation,
une diminution du rendement apparaisse, même dans une activité
adaptée.
Afin d’évaluer les compétences personnelles et
d’apprentissage de l’assuré, celui-ci a effectué, du 6 septembre au 29
novembre 2013, un bilan individuel d’orientation au sein du Centre
d'orientation W.________ (Centre d'orientation W.________), à l’issue duquel
plusieurs pistes professionnelles, dont aide-concierge, ont été mises en
avant pour lesquelles un stage préalable était toutefois nécessaire. Au
terme du rapport de synthèse du 7 novembre 2013 établi dans le cadre de
ce bilan, il est ressorti notamment ce qui suit :

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« Résultats du bilan
Préambule
[…] Peu scolaire, [M. V.________] entreprend un apprentissage de
peintre en bâtiment à 14 ans. A cause d’allergies, il est contraint
d’arrêter cette formation. Puis il commence un apprentissage
d’horticulteur-paysagiste. Ce métier lui plaît, mais après un an il
l’interrompt à cause des cours professionnels qui ne le motivent pas.
Par la suite, il travaille dans divers domaines, à des postes fixes ou
temporaires : […]. En 1996, il entre à la [...] et y restera plus de
15 ans. […]
Intérêts, besoins, valeur professionnels
[…]
En ce qui concerne ses valeurs, M. V.________ accorde beaucoup
d’importance à la « simplicité », c’est-à-dire au fait d’évoluer dans
un milieu tolérant, sans exigence de tenue ou de comportement. Le
besoin de liberté est également fort. Il se traduit par une attirance
pour un travail qu’il peut effectuer seul, de manière indépendante.
[…]. Enfin, M. V.________ est à la recherche d’une activité pas trop
routinière, qui implique des tâches variées et qui lui permette de
bouger, de se déplacer ou, idéalement, d’être à l’extérieur.
Compétences
[…]
Capacité d’apprentissage : d’un point de vue scolaire, M. V.________
reconnaît avoir des limites dans l’assimilation de savoirs théoriques.
[…].
Aptitudes
[…]
M. V.________ obtient son meilleur score dans l’épreuve
évaluant ses aptitudes en mécanique. Il se situe en effet bien
au-dessus de la moyenne. […]
M. V.________ obtient des scores légèrement inférieurs à la
moyenne dans les tests qui cernent la capacité de
raisonnement et de logique. […]
Quant à ses facultés de concentration, d’attention, de
rapidité d’exécution et de précision, elles se situent en
dessous de la moyenne. […]
En résumé, si M. V.________ possède de très bonnes capacités
en mécanique, il a d’importantes lacunes dans les branches
davantage scolaires (maths et français). Son potentiel
d’apprentissage est également restreint par des capacités
inférieures à la moyenne en raisonnement,
mémorisatione (sic) et concentration. […]. »

- 5 -
L’assuré a ensuite suivi un stage en tant qu’aide-concierge
auprès de la Commune de [...] (ci-après : la Commune) supervisé par le
Centre de formation T.________ (Centre de formation T.________) à [...] du 6
janvier au 28 mars 2014, lequel a été prolongé du 29 mars au 30 juin
2014. L’assuré devait réaliser les activités suivantes : tondre le gazon et
les haies, remettre les pavés sur un chemin, tâches de peinture,
accompagnement dans les tâches du concierge s’occupant des grands
espaces. Le stage en question a été réalisé sur un temps de présence de
100%. Le travail a été jugé de qualité mais la productivité était réduite. Un
rendement de 50% a été avancé. Des limites ont été observées,
notamment des difficultés avec des mouvements répétitifs (par exemple
le nettoyage de vitres), le besoin de récupération afin de tenir le coup sur
le long terme et le fait de ne pas pouvoir assumer les mêmes tâches qu’un
autre concierge. Finalement, l’assuré n’a pas été engagé par la Commune,
la conseillère en réadaptation constatant au demeurant que l’activité
d’aide-concierge n’était pas adaptée à ses limitations fonctionnelles (cf.
note d’entretien du 16 juin 2014).
En raison du manque d’évaluation précise quant à la capacité
de travail et au rendement de l’assuré dans l’activité de concierge, une
mesure d’observation professionnelle a été organisée en faveur de celui-ci
auprès de l'Centre U.________ (Centre U.________) pour une durée de trois
mois, soit du 12 janvier au 12 avril 2015, prolongée jusqu’au 24 mai 2015.
Cette mesure devait également permettre, le cas échéant, d’évaluer si
une autre activité compatible avec les limitations fonctionnelles et
ressources de l’assuré était possible et de déterminer avec quel
rendement. Lors de cette mesure, l’assuré n’a été présent qu’à 50%, sur la
base d’un certificat médical.
Dans un rapport d’observation du Centre Centre U.________ du
11 juin 2015, il est notamment relevé que s’agissant de l’activité de
concierge, il faudrait trop d’aménagements pour que le travail soit
supportable au niveau physique pour l’assuré et les tâches seraient
tellement diluées qu’elles seraient terminées hors délai.

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Compte tenu des difficultés observées lors des différents
stages réalisés et d’un rendement de l’ordre du 50% du 50%, le Dr
K.________ du SMR a préconisé, en date du 14 juillet 2015, la mise en
œuvre d’un examen au SMR ou d’une expertise rhumatologique afin de
préciser les diagnostics invalidants, les limitations fonctionnelles et
l’exigibilité dans une activité adaptée.
Dans un rapport d’examen clinique rhumatologique du 18
septembre 2015, le Dr C.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation et médecin au sein du SMR, a retenu les diagnostics, avec
effet sur la capacité de travail, d’entorse du poignet droit avec déchirure
du TFCC (ligament triangulaire) (S63.3) et de tendinopathie du sus-
épineux avec probable conflit sous-acromial à l’épaule gauche (M75.1) et,
comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, des lombalgies
intermittente non déficitaires (M54.5), des douleurs non spécifiques des
coudes, un status après méniscectomie interne des genoux ainsi qu’un
status après entorse de la cheville gauche. Il a conclu à une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle depuis le 12 novembre 2012 et de
100% dans une activité adaptée depuis le 7 mai 2013, tout en précisant ce
qui suit :
« Une activité adaptée implique l’absence de port de charges
supérieures à 10 kilos d’une seule main, l’absence d’activités
prolongées en hauteur, l’absence de mouvements répétitifs du
poignet droit. Dans une activité légère, respectant ces limitations
fonctionnelles la capacité de travail est totale une fois la période de
convalescence passée après l’arthroscopie du poignet droit. Le Dr
F.________ indique une reprise possible du travail à partir du
07.05.2013 (cf. rapport du 03.07.2013). On considère donc qu’à
partir de cette date, la capacité de travail est totale dans une
activité adaptée. Malgré les douleurs mentionnées par l’assuré, il n’y
a pas lieu de retenir des limitations fonctionnelles durables pour les
coudes, les genoux et la cheville gauche. »
Un rapport a été le 25 septembre 2015 à la suite d’une
radiographie de la colonne lombaire effectuée par l’assuré à la Clinique
Z.________ en raison de lombalgies chroniques dont on extrait ce qui suit :
« Description
Bon alignement des corps vertébraux lombaires, bonne conservation
de leur hauteur. Ebauche d’une discarthrose avec ostéophytose

- 7 -
marginale antérieure et latérale en D12-L1, ébauche d’altération
dégénérative facettaire postérieure L5-S1, cadre osseux
globalement sans particularité. A noter, la présence d’une
calcification des vésicules séminales. Ebauche d’une coxarthrose
gauche. »
Se fondant sur le rapport d’examen SMR du 18 septembre
2015, le DrK.________ a retenu, dans son rapport du 6 octobre 2015, une
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle et une capacité de
travail complète dans une activité adaptée dès le 7 mai 2013, tout en
précisant que l’examen rhumatologique du 1er septembre 2015 avait
confirmé l’atteinte du poignet droit et de l’épaule gauche, déterminé les
limitations fonctionnelles qui en découlaient et permis de constater que
les autres atteintes mentionnées dans les avis SMR précédents n’étaient
pas ou plus invalidantes. Ce médecin a mentionné à titre de
« Facteurs/diagnostics associés non du ressort de l’AI » notamment des
lombalgies intermittentes non déficitaires.
Par communication du 16 février 2016, l’OAI a informé l’assuré
de l’octroi, en sa faveur, d’une aide au placement qui n’a toutefois pas pu
être poursuivie, dès lors que celui-ci n’était pas d’accord quant à la
capacité de travail entière reconnue par l’office précité.
Par projet de décision du 26 juillet 2016, l’OAI s'est prononcé
dans le sens d'un refus de prestations, au motif que l'assuré pouvait
mettre en valeur une pleine capacité de travail dans un poste adapté à ses
limitations fonctionnelles, tel qu’une activité de chauffeur-livreur de
produits pharmaceutiques ou de petits colis ou dans le contrôle de qualité
dans l’industrie légère. L’assuré pouvait ainsi prétendre à un revenu de
59'070 fr. 01 d’après les données salariales de l’Office fédéral de la
statistique (OFS) dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
après abattement de 10%. Le revenu sans invalidité se montait à 63'750
francs. Ainsi, la perte de gain de 4'680 fr., correspondant à un degré
d'invalidité de 7.34%, était insuffisante pour ouvrir le droit à une rente ou
à des nouvelles mesures d'ordre professionnel.

- 8 -
Par courrier du 13 septembre 2016, l'assuré, par
l’intermédiaire de son conseil, a contesté le projet précité, en faisant
notamment valoir que le rapport d’examen rhumatologique du 18
septembre 2015 sur lequel s’était fondé l’OAI entrait en contradiction avec
les rapports médicaux des médecins traitants et surtout avec les
constatations objectives effectuées lors des mesures d’observation mises
en œuvre par cet office. Le Dr C.________ n’avait en effet pas tenu compte
des diagnostics de lombalgies sur discarthrose lombaire D12-L1 et L5-S1
et de neurolyse du nerf cubital gauche avec douleur résiduelle et son
appréciation de la capacité résiduelle de travail divergeait des conclusions
concordantes des Drs B.________ et F.________ et des constatations faites
lors des mesures d’observation. L’assuré a encore relevé que le revenu
sans invalidité à prendre en compte dans le calcul du salaire exigible se
montait à 64'438 fr. 40 au taux de 83.33%, ce qui aboutissait à un revenu
de 70'329 fr. 20 à 100%. Quant au revenu avec invalidité, il y avait lieu de
tenir compte d’un abattement de 20%, ce qui aboutissait à un revenu de
52'506 fr. 65. L’assuré a encore fait valoir qu’il avait droit à des mesures
professionnelles, dès lors que le taux d’invalidité, selon le calcul corrigé,
s’élevait à plus de 20%. A l’appui de son opposition, l’assuré a produit un
document médical du 26 août 2016 du Dr B.________, dans lequel celui-ci
mentionnait une capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée
de 50%.
Dans un avis SMR du 12 octobre 2016, le Dr K.________, après
avoir répondu point par point à l’opposition formulée par l’assuré, a
considéré que le rapport d’examen rhumatologique avait pleine valeur
probante.
Par décision du 16 mai 2017, la CNA a octroyé à l’assuré une
rente d’invalidité dès le 1er août 2013, sur la base d’un taux d’invalidité de
29%.
Sur demande du service juridique de l’OAI du 28 février 2017,
le service de réadaptation de ce même office a repris le calcul du salaire
exigible pour parvenir à un revenu avec invalidité de 49'028 fr. 10 (au

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taux de 83.33%) après déduction d’un abattement de 10%. Le préjudice
économique s’élevait ainsi à 14'721 fr. 90 (63'750 fr. ./. 49'028 fr. 10),
correspondant à un taux de 23.09%.
Par décision du 6 décembre 2017 confirmant le projet de refus
du 26 juillet 2016 et tenant compte d’un taux d’invalidité de 23%, l’OAI a
rejeté la demande de prestations de l’assuré. Dans un courrier motivé joint
en annexe à la décision, l’OAI a précisé que les organes d’observation
professionnelle avaient pour fonction de compléter les données médicales
et non de se substituer à elles. Ainsi, les informations recueillies au cours
des stages ne pouvaient supplanter un avis médical motivé. Il appartenait
en effet au premier chef au médecin de porter un jugement sur l’état de
santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités la personne était encore capable de travailler. Les données
médicales l’emportaient donc sur les constatations faites lors des stages
qui étaient susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs liés
au comportement de l’assuré pendant les mesures d’observation. L’OAI a
par ailleurs estimé que le rapport d’examen rhumatologique remplissait
les conditions pour lui accorder une pleine valeur probante. Enfin, l’OAI a
précisé que compte tenu d’un taux d’invalidité de 23% (après correction),
le droit à des mesures professionnelles était ouvert mais qu’aucune
mesure simple et adéquate ne permettait de réduire le préjudice
économique.
B. Par acte du 26 janvier 2018, l’assuré recourt contre la décision
précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès
le 1er novembre 2013, avec intérêts moratoires à 5% l’an dès le 1er
novembre 2015 et, subsidiairement, à l’octroi d’une demi-rente
d’invalidité dès le 1er novembre 2013, avec intérêts moratoires à 5% l’an
dès le 1er novembre 2015 et à l’octroi de mesures de reclassement
professionnel. Le recourant reprend en substance les arguments qu’il a
fait valoir dans sa contestation du 13 septembre 2016, en précisant que
les constatations portant sur une diminution importante de rendement
proviennent de plusieurs spécialistes en matière de réinsertion

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professionnelle et concordent avec les appréciations des médecins
traitants, de sorte que l’intimé ne peut se contenter d’invoquer que les
organes d’observation professionnelle ont pour fonction de compléter les
données médicales et non de se substituer à elles. Le recourant soutient
également que les tâches qui lui ont été confiées dans le cadre des stages
d’observation ont été adaptées à son état de santé, si bien que l’intimé ne
saurait affirmer le contraire. En outre, il ne ressortirait pas, comme le
soutient l’intimé, du rapport final du 11 juin 2015 que le recourant a fait
preuve d’un manque de motivation lors des différents stages effectués. Le
recourant conteste le revenu sans invalidité retenu par l’intimé dans le
calcul du salaire exigible, en ce sens que ce revenu devrait être pris en
compte à un taux de 100% et non de 83.33%. Il estime par ailleurs qu’il y
a lieu d’appliquer un abattement d’au minimum 15%. L’intimé considère
enfin qu’il remplit les conditions nécessaires pour obtenir des mesures
professionnelles sous la forme d’une formation complémentaire.
Par réponse du 14 mars 2018, l’intimé conclut au rejet du
recours. Il relève notamment que l’assuré travaillait à un taux de 83.3%
avant son atteinte à la santé et qu’il se justifie par conséquent de tenir
compte de ce taux (et non d’un taux de 100%) dans le calcul du salaire
exigible. S’agissant du taux d’abattement, l’intimé soutient qu’une
réduction supplémentaire ne se justifie pas. Il précise par ailleurs avoir
appliqué la méthode générale de comparaison des revenus, dès lors que le
recourant n’avait pas d’enfant et qu’il n’avait jamais déclaré avoir travaillé
à temps partiel ou envisagé de le faire pour s’occuper de son ménage le
reste du temps. Enfin, concernant les mesures professionnelles, aucune
mesure simple et adéquate ne permettrait de réduire le préjudice
économique.
Par réplique du 18 septembre 2018, le recourant maintient les
conclusions prises au pied de son recours du 26 janvier 2018. A l’appui de
son écriture, il produit un rapport d’expertise médicale du 12 septembre
2018 signé par trois médecins, dont la Dre R.________, spécialiste en
chirurgie de la main et médecin-cheffe et co-directrice de la Clinique
universitaire L.________ de l’Hôpital O.________, dans lequel ces experts ont

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retenu une capacité de travail de 50% et une présence sur le lieu de
travail de 70% dans une activité adaptée. Le recourant conclut ainsi à un
taux d’invalidité de 70% après correction du revenu sans invalidité et prise
en compte d’un revenu avec invalidité à 50%. Il revient également sur la
nécessité de lui octroyer des mesures professionnelles sous la forme d’une
formation complémentaire s’il devait reprendre une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
Par duplique du 6 novembre 2018, l’intimé mentionne, en se
fondant sur un avis SMR du 30 octobre 2018, que le rapport d’expertise de
l’Hôpital O.________ du 12 septembre 2018 n’apporte pas d’arguments
susceptibles de remettre en cause sa position, si bien qu’il confirme ses
conclusions et préavise le rejet du recours.
Par déterminations du 7 décembre 2018, le recourant confirme
ses conclusions. Il relève en particulier que les conclusions des experts, à
savoir qu’il peut travailler durant 8 heures par jour au maximum sans
charges de plus de 7 kg avec une capacité de travail de 50%,
n’apparaissent pas contradictoires, dans la mesure où il pourrait par
exemple répartir l’activité à 50% sur deux jours par semaines en lieu et
place de cinq jours par semaine. Le recourant rappelle en outre que s’il
devait subsister un doute quant à sa capacité de travail, il conviendrait
d’ordonner une expertise judiciaire.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1,
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1).
b) Le litige porte en l’occurrence sur le droit du recourant à
des prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le droit à une
rente et à des mesures d’ordre professionnel.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui
résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4
al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de

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longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente
s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 %
au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70 % au moins. Il peut en outre prétendre à
une mesure de reclassement s’il est invalide à 20 % environ (ATF 139 V
399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b ; TF
9C_645/2016 du 25 janvier 2017 consid. 5.2).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – ou le juge en cas de recours – se base sur des
documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres spécialistes,
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les données médicales
constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore
raisonnablement exiger de l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256
consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1).
b) L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher la
cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre.
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est
ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte

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médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 133
V 450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet
2016 consid. 3.1).
c) Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en
vertu de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44
LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V
254 consid. 3.4 p. 258), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur
probante que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux
exigences définies par la jurisprudence en matière d'expertise médicale
(ATF 135 V 254 consid. 3.3.2 et les références). Même en tenant compte
de la jurisprudence récente de la Cour européenne des droits de l'homme
sur le principe de l'égalité des armes, tiré du droit à un procès équitable
garanti par l'art. 6 § 1 CEDH, il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou
de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel à une
expertise menée par un médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 254
consid. 4.3 p. 468). Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise si
des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence
des constatations médicales effectuées par le service médical interne de
l'assurance (ATF 135 V 254 consid. 4.6 p. 471, TF 9C_500/2011 consid.
3.1).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Conformément à l’art. 59 al. 3 LAI, les offices AI peuvent
faire appel aux services de centres d’observation professionnelle de l’AI

- 15 -
(COPAI) dans des cas particuliers, pour l’examen pratique de la capacité
de travail d’un assuré. Les organes d’observation professionnelle ont pour
fonction de compléter les données médicales en examinant concrètement
dans quelle mesure l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité
de travail et de gain sur le marché du travail (TF 8C_244/2015 du 8 mars
2016 consid. 5.2 et les références citées). Dans les cas où ces
appréciations (d’observation professionnelle et médicale) divergent
sensiblement, il incombe à l’administration, respectivement au juge –
conformément au principe de la libre appréciation des preuves – de
confronter les deux évaluations et, au besoin, de requérir un complément
d’instruction (TF 9C_136/2014 du 24 juin 2014 consid. 3.3 et les références
citées). Reste que ces informations recueillies au cours d’un stage, pour
utiles qu’elles soient, ne sauraient, en principe supplanter l’avis dûment
motivé d’un médecin à qui il appartient, au premier chef, de porter un
jugement sur l’état de santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure
et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le cas échéant
quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui (TFA I 531/04
du 11 juillet 2005 consid. 4.2 et les références citées).
5. a) En l’espèce, l’intimé a rendu sa décision de refus de
prestations du 6 décembre 2017 en se fondant essentiellement sur le
rapport d’examen rhumatologique du 18 septembre 2015 du Dr C.________
et, partant, sur l’avis médical SMR du Dr K.________ du 6 octobre 2015 pour
conclure à une capacité nulle dans l’activité habituelle et entière dans une
activité adaptée. Le recourant estime, quant à lui, que sa capacité de
travail ne dépasse pas 50% et conteste la valeur probante du rapport
d’examen du SMR, dès lors que le Dr C.________ n’aurait pas tenu compte
de certains diagnostics (lombalgies sur discarthrose lombaire D12-L1 et
L5-S1 et status après neurolyse du nerf cubital gauche avec douleurs
résiduelles) et que son appréciation entrerait en contradiction avec les
avis des Drs B.________ et F.________.
Dans le rapport précité, le Dr C.________ a en particulier retenu
les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, d’entorse du poignet
droit avec déchirure du TFCC (ligament triangulaire) (S63.3) et de

- 16 -
tendinopathie du sus-épineux avec probable conflit sous-acromial de
l’épaule gauche (M75.1) et les diagnostics, sans effet sur la capacité de
travail, de lombalgies intermittentes non déficitaires (M54.5), de douleurs
non spécifiques des coudes, de status après méniscectomie interne des
genoux et de status après entorse de la cheville gauche. Il a expressément
mentionné, s’agissant des douleurs lombaires signalées par l’assuré, que
l’examen du rachis était normal et qu’il n’y avait pas lieu de retenir des
limitations fonctionnelles pour ces douleurs intermittentes. Ainsi,
contrairement à ce que soutient le recourant, le Dr C.________ a tenu
compte du diagnostic de lombalgies qu’il a toutefois jugé non incapacitant.
Quant au diagnostic de status après neurolyse du nerf cubital gauche avec
douleurs résiduelles, le Dr C.________ l’a mentionné dans la rubrique des
antécédents personnels de son rapport, tout en précisant, dans
l’appréciation du cas, que l’examen des coudes n’objectivait pas
d’anomalie, que seules les douleurs palpatoires étaient signalées par
l’assuré et que l’examen clinique était rassurant, si bien qu’il n’y avait pas
lieu de retenir de limitations fonctionnelles pour ces douleurs bénignes.
Les rapports des 12 août 2013 et 26 août 2016 du Dr
B.________ ne sauraient remettre au cause l’appréciation du Dr C.________,
ce d’autant que le Dr B.________ a, dans un premier temps, considéré que
le diagnostic précité n’avait pas d’effet sur la capacité de travail (cf.
rapport du 12 août 2013), pour ensuite mentionner ce diagnostic comme
ayant une influence sur la capacité de travail (cf. rapport du 26 août
2016), sans toutefois expliquer les raisons de ce changement
d’appréciation. En outre, le rapport médical du 25 septembre 2015 relatif
à la radiographie de la colonne lombaire, auquel se réfère le recourant, ne
fait que confirmer l’appréciation du Dr C.________, à savoir que les douleurs
lombaires signalées par le recourant ne sont pas incapacitantes, dans la
mesure où seules des ébauches d’atteintes au rachis ont été mises en
évidence. Il n’y a ainsi pas de raisons de s’écarter des diagnostics retenus
par le Dr C.________.
S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr C.________ a
mentionné les restrictions suivantes en lien avec le poignet droit et

- 17 -
l’épaule gauche du recourant : pas de port de charges supérieures à 10kg,
pas de mouvements répétitifs ou de force de l’avant-bras et du poignet,
pas de posture en porte-à-faux et pas d’activités prolongées au-dessus de
l’horizontal. Il a conclu à une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle et entière dans une activité adaptée.
Tous les médecins s’accordent à dire que le recourant n’est
plus en mesure d’exercer son ancienne activité de facteur de colis
postaux. En revanche, leurs avis divergent en ce qui concerne la capacité
de travail résiduelle dans une activité adaptée. En effet, le Dr C.________ a
considéré que dans une activité moins sollicitante pour l’épaule gauche et
le poignet droit que l’activité habituelle, la capacité de travail était totale à
partir du 7 mai 2013, date correspondant à la récupération partielle de la
capacité de travail dans l’activité habituelle mentionnée par le Dr
F.________ dans son rapport du 3 juillet 2013. Il a précisé que la capacité
de travail était déterminée par la tolérance mécanique du poignet droit
dans le cadre de lésions ligamentaires et par la tolérance mécanique de
l’épaule gauche dans le cadre d’une tendinopathie de la coiffe des
rotateurs. Le Dr C.________ a encore relevé que la présence d’une gestuelle
spontanée libre, d’amplitudes articulaires fonctionnelles, d’une bonne
trophicité musculaire et d’une bonne tolérance de la position assise
permettaient au recourant d’exercer un travail adapté à 100%.
Le rapport du Dr B.________ du 12 août 2013, au demeurant
antérieur au rapport d’examen SMR du 18 septembre 2015, ne suffit pas à
discréditer l’avis du DrC.________. En effet, si le rapport du médecin
traitant fait état d’une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée, il ne comporte aucune motivation à cet égard. En outre, les
limitations fonctionnelles mentionnées semblent se fonder uniquement sur
les plaintes émises par le recourant, sans constatations cliniques
objectives. Il en va de même du rapport du Dr B.________ du 26 août 2016,
très succinct, dans lequel ce médecin n’explique pas pour quelles raisons
la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée ne
dépasserait pas 50%.

- 18 -
Le rapport du Dr F.________ du 3 juillet 2013, également
antérieur au rapport d’examen SMR du 18 septembre 2015, ne permet pas
davantage de remettre en cause l’appréciation du Dr C.________. En effet,
contrairement à ce qu’affirme le recourant, ce médecin ne s’est pas
prononcé sur la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée
mais s’est contenté de répondre par l’affirmative à la question de savoir si
l’on pouvait s’attendre à une reprise d’une activité professionnelle
adaptée, sans plus de précisions.
Au stade de la réplique, le recourant a produit un rapport
d’expertise privée du 12 septembre 2018, dans lequel les experts posent
le diagnostic nouveau d’arthrose interphalangienne du pouce gauche
active par intermittence et concluent à une capacité de travail de 50%
avec un taux de présence de 70% dans l’activité de concierge sans port de
charges supérieures à 7 kg, tout en estimant qu’une activité avec port de
charges plus légères pourrait être effectuée durant 8 heures par jour. Les
experts précisent qu’ils se prononcent sur la capacité de travail
uniquement en lien avec leur spécialité, soit les extrémités supérieures.
L’évaluation de la capacité de travail du recourant ne tient donc pas
compte de l’atteinte à l’épaule gauche. De plus, les experts ne
mentionnent pas de nouvelles limitations fonctionnelles qui n’auraient pas
été prises en compte dans le rapport d’examen SMR du 18 septembre
2016. Par ailleurs, quoiqu’en dise le recourant, les conclusions auxquelles
parviennent les experts apparaissent contradictoires, dès lors qu’ils
mentionnent une capacité de travail de 50% avec un taux de présence
possible à 70% et une durée d’activité allant de 4 à 8 heures par jour selon
le port de charges, tout en n’excluant pas que le recourant puisse
travailler à 100% pour autant que des aménagements, précisément
concernant le port de charges, soient faits. Ce raisonnement quelque peu
alambiqué n’est pas propre à mettre en doute les conclusions du
Dr C.________ qui tient compte précisément de limitations fonctionnelles. A
cela s’ajoute que le test ergothérapeutique effectué dans le cadre de
l’expertise a comporté des mouvements répétés incompatibles avec les
limitations fonctionnelles retenues. Enfin, comme l’a relevé le Dr
K.________ dans son avis médical du 30 octobre 2018, il n’y a pas lieu

- 19 -
d’investiguer plus avant le nouveau diagnostic posé (arthrose du pouce
gauche active par intermittence) par les experts, dans la mesure où les
limitations fonctionnelles retenues dans le rapport d’examen SMR tiennent
compte de ce genre d’atteinte.
b) Le recourant fait également valoir que l’existence d’une
incapacité de travail, de limitations fonctionnelles importantes et d’une
baisse de rendement a été objectivée durant l’exécution des mesures
d’observation mises en œuvre par l’OAI.
Certes, une diminution de rendement a été constatée par tous
les professionnels ayant suivi le recourant dans le cadre des mesures
d’ordre professionnel. Toutefois, il sied de constater que le reclassement
professionnel dans l’activité de concierge ne respectait pas les limitations
fonctionnelles du recourant (cf. note d’entretien du 16 juin 2014 + rapport
de l’Centre U.________ du 11 juin 2015), raison pour laquelle leur
appréciation n’emporte pas conviction. Le recourant n’était en effet pas en
mesure d’effectuer certaines tâches demandées dans l’activité en
question.
Par ailleurs, on rappellera que selon la jurisprudence (cf.
consid. 4e supra), les organes d’observation professionnelle ont pour
fonction de compléter les données médicales et non de les substituer à
elles. Ainsi, les informations recueillies durant les stages, aussi utiles
qu’elles soient, ne sauraient supplanter un avis médical dûment motivé,
comme c’est le cas du rapport d’examen SMR du 18 septembre 2016,
dans la mesure où il appartient au premier chef au médecin de porter un
jugement sur l’état de santé de l’assuré et d’indiquer dans quelle mesure
et pour quelles activités la personne est encore capable de travailler. Les
données médicales l’emportent donc sur les constatations faites lors des
stages qui sont susceptibles d’être influencées par des éléments subjectifs
liés au comportement de l’assuré durant le stage.
En l’espèce, les observations faites lors des différents stages
ne concordaient pas avec les atteintes à la santé du recourant connues.

- 20 -
C’est précisément la raison pour laquelle un examen rhumatologique a été
mis en œuvre. Dans ce contexte, on ne peut tirer une quelconque
conclusion des rapports établis à l’issue des différentes mesures
intervenues.
En définitive, il y a lieu de se rallier à l’avis du Dr C.________
figurant dans le rapport d’examen du 18 septembre 2016 qui a pleine
valeur probante, en considérant que le recourant dispose d’une capacité
de travail de 100% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
6. Il convient encore à ce stade d’examiner, sur le plan
économique, le préjudice financier du recourant.
a/aa) Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être
déterminé sur la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La
comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les
confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux
d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; TF
8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Pour procéder à la
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la
naissance du droit à une éventuelle rente de l’assurance-invalidité (ATF
129 V 222 consid. 4.1 ; 128 V 174).
bb) En l'absence d'un revenu effectivement réalisé – soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé,
n'a pas repris d'activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible –, le revenu d'invalide peut être évalué en se référant aux
données salariales publiée tous les deux ans par l’Office fédéral de la

- 21 -
statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF
129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
cc) Le revenu hypothétique de la personne valide se
détermine en règle générale en établissant au degré de la vraisemblance
prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus concrète possible ; c'est pourquoi il se
déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant
l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au
moment de la naissance du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 et
129 V 222 consid. 4.3.1; TF 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.1). A

- 22 -
défaut de disposer de renseignements concrets fiables sur ce gain au
moment de la décision administrative litigieuse, la jurisprudence considère
que le revenu hypothétique peut être évalué sur la base de l’ESS (ATF 126
V 75 consid. 3b/aa et bb; TFA I 37/2004 du 13 janvier 2005, consid. 5.1.3
et I 138/2004 du 20 janvier 2005, consid. 4.2.4).
dd) Le fait qu’une partie non atteinte dans sa santé décide de
travailler à temps partiel est sans influence sur le choix de la méthode
d’évaluation de l’invalidité – et dès lors n’entraîne pas l’application de la
méthode mixte – sauf si cette personne consacre à ses travaux habituels
le temps libre supplémentaire dont elle dispose. Si un assuré, en mesure
sur le plan de la santé d’exercer une activité lucrative à plein temps,
décide de son propre gré de réduire son horaire de travail pour s’accorder
plus de loisirs, l’assurance-invalidité n’a pas à intervenir. Les activités de
loisir sont ainsi exclues de la définition des travaux habituels (ATF 131 V
51 consid. 5.1.2 et 5.2, précisé par l’ATF 142 V 290 consid. 7). Il a ainsi été
jugé qu’un assuré qui avait réduit son taux d’activité « uniquement pour
pouvoir pratiquer du sport et non pour vaquer à ses activités ménagères »
devait se voir appliquer la méthode générale de comparaison des revenus,
et non la méthode mixte (TF 9C_432/2016 du 10 février 2017).
b/aa) En l’occurrence, la méthode générale de comparaison
des revenus appliquée par l’intimé ne prête pas le flanc à la critique. En
effet, comme l’a relevé à juste titre l’intimé, le recourant, sans enfants, n’a
jamais déclaré avoir travaillé à temps partiel ou envisagé de le faire pour
s’occuper le reste du temps de son ménage. De plus, aucune pièce au
dossier ne permet de conclure dans ce sens.
bb) Le recourant conteste ensuite le revenu sans invalidité
pris en compte par l’intimé. Il estime qu’il aurait réalisé, en 2013, un
salaire d’au minimum 64'438 fr. 40 et que ce montant, correspondant à un
taux de 83.33%, doit être porté à 70'329 fr. 20 équivalant à un taux de
100%. Il explique que la diminution de son taux d’activité coïncide avec
les premières atteintes à la santé et que cette diminution n’était donc pas
volontaire. En l’occurrence, l’intimé a retenu un revenu de 63'750 fr. tel

- 23 -
qu’il figure dans le rapport employeur du 4 juin 2013. Il ressort également
de ce document que le recourant travaillait au taux de 83.33% déjà avant
l’atteinte à sa santé. L’employeur a précisé que le recourant avait tout
d’abord travaillé à 100%, puis dès 2001, à un taux de 71.43% pour
augmenter à nouveau à 83.33% depuis le mois de juillet 2005. Dans ces
circonstances, le montant de 63'750 fr. peut être confirmé et il n’y a pas
lieu de tenir compte d’un revenu à un taux de 100% comme le
souhaiterait le recourant. A noter que si l’on tenait compte d’un revenu de
64'438 fr. 40 (et non de 63'750 fr.) tel qu’indiqué dans le courrier de
l’employeur du 1er mai 2013 figurant dans le dossier en matière
d’assurance-accidents, cela ne changerait rien au résultat.
Le revenu avec invalidité de 54'475 fr. 67, avant abattement,
retenu par l’intimé, qui se fonde sur les données salariales de l’ESS, n’est
en revanche pas contesté par le recourant. Vérifié d’office, il ne prête pas
le flanc à la critique et peut ainsi être confirmé.
cc) Le recourant conteste encore le taux d’abattement de 10%
retenu par l’intimé et fait valoir que taux devrait être porté à 15% au vu
des nombreuses limitations fonctionnelles auxquelles il fait face et du fait
qu’il perdra l’expérience acquise dans son activité professionnelle
habituelle qui est désormais inexigible. En l’espèce, le taux de 10%
appliqué par l’intimé est conforme à la jurisprudence. Par ailleurs, il tient
compte des limitations fonctionnelles et des années de service du
recourant si bien qu’il n’y a pas lieu de s’en écarter.
c) En l’occurrence, la comparaison d’un revenu d’invalide de
49'028 fr. 10, après abattement de 10%, avec un revenu sans invalidité de
63'770 fr., aboutit à un degré d’invalidité de 23.09%. Ce taux étant
inférieur au seuil des 40 % ouvrant le droit à une rente, c’est à juste titre
que l’OAI a nié le droit à cette prestation à l’issue de sa décision du 6
décembre 2017.
7. Le recourant se plaint encore du fait que l’intimé lui a refusé le
droit à des mesures de réadaptation.

- 24 -
a/aa) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
bb) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne
l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de
l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir
le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
Une mesure de reclassement ne peut pas être considérée
comme adéquate lorsqu’elle est selon toute vraisemblance vouée à
l’échec eu égard aux capacités d’apprentissage limitées de l’assuré
constatées par les experts (TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I
660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1 ; Michel Valterio, Droit de
l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 1701 p. 457).
cc) Selon l’art. 18 al. 1 LAI, l’assuré présentant une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) et susceptible d’être réadapté a droit à un soutien
actif dans la recherche d’un emploi approprié (let. a) et à un conseil suivi
afin de conserver un emploi (let. b).

- 25 -
Une mesure d’aide au placement se définit comme le soutien
que l’administration doit apporter à l’assuré qui est entravé dans la
recherche d’un emploi adapté en raison du handicap afférent à son état de
santé. Il ne s’agit pas pour l’office AI de fournir une place de travail, mais
notamment de soutenir une candidature ou de prendre contact avec un
employeur potentiel (TF 9C_28/2009 du 11 mai 2009 consid. 4).
b) Il ressort des considérants qui précèdent que le taux
d’invalidité du recourant s’élève à 23.09%. Ce taux permettrait d’ouvrir un
droit au reclassement.
Il apparaît toutefois que le potentiel d’apprentissage du
recourant est restreint par des capacités inférieures à la moyenne en
raisonnement, mémorisation et concentration. Dans un rapport de
synthèse du 7 novembre 2013, établi à l’issue d’un bilan d’orientation au
sein du Centre d'orientation W.________, il a été mis en évidence que le
recourant était peu scolaire et qu’il avait interrompu un apprentissage
d’horticulier-paysagiste en raison d’un manque de motivation pour les
cours professionnels, choisissant de travailler dans divers domaines à des
postes fixes ou temporaires avant d’être engagé à la [...] où il y restera
plus de 15 ans. Il ressort également du rapport précité que le recourant
accorde beaucoup d’importance à la simplicité, c’est-à-dire au fait
d’évoluer dans un milieu tolérant, sans exigence de tenue ou de
comportement, avec un fort besoin de liberté, se traduisant par une
attirance pour un métier indépendant qui implique du mouvement et
idéalement à l’extérieur. Le recourant a de bonnes capacités en
mécanique mais d’importantes lacunes dans les branches scolaires. Il
reconnaît d’ailleurs avoir des limites dans l’assimilation de savoirs
théoriques. Compte tenu des considérations qui précèdent, force est de
constater que le recourant ne peut effectuer qu’une activité manuelle
simple, respectant ses limitations fonctionnelles physiques et que, partant,
aucune mesure simple et adéquate ne permettrait de réduire le préjudice
économique.

- 26 -
Quant à une éventuelle aide au placement, on relèvera qu’une
telle mesure a été proposée au recourant par communication du 16 février
2016. Celui-ci a toutefois refusé cette aide, dans la mesure où il n’était pas
d’accord avec la capacité de travail reconnue par l’intimé.
c) En conclusion, l’assuré ne remplit pas les conditions pour
prétendre aux mesures de réadaptation, notamment de reclassement ou
d’aide au placement.
8. Sur le plan médical, le dossier est complet, permettant ainsi à
la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Un
complément d’instruction apparaît inutile et la requête du recourant
tendant à la mise en œuvre d’une expertise (cf. déterminations du 7
décembre 2018) doit dès lors être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin
à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 141
I 60 consid. 3.3 ; 136 I 229 consid. 5.3). Une telle manière de procéder ne
viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n°
10 p. 28 consid. 4b ; ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et
l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011).
9. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui
succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).

- 27 -
b) N'obtenant pas gain de cause, le recourant, bien qu’assisté
d'un mandataire qualifié, n'a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 décembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de V.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud (pour V.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

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constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :