vd_gerichte · ZQ18.037696 · 2019-02-07 · fr
Assurance chômage
Assurance chômage


TRIBUNAL CANTONAL ACH153/18 - xxx/2019
ZQ18.037696
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 février 2019
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, juge unique
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant,
et
SERVICE DE L'EMPLOI, INSTANCE JURIDIQUE CHÔMAGE, à Lausanne,
intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 et 30 al. 1 let. c LACI
403

- 2 -
E n f a i t :
A. Après trois inscriptions en qualité de demandeur d’emploi
auprès de l’Office régional de placement (ORP) de l’Ouest lausannois
annulées à chaque fois en raison de la reprise d’un emploi sous forme de
mission, C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1980, s’est
inscrit une quatrième fois auprès du même Office le 30 avril 2018, après
avoir bénéficié d’un contrat de mission à durée indéterminée qui a débuté
le 8 janvier 2018 et s’est terminé le 3 mai 2018. L’assuré avait été
préalablement informé, par confirmation d’annulation Plasta du 6 mars
2018, de l’obligation d’apporter des preuves de recherches d’emploi pour
les trois derniers mois avant le droit au chômage, en cas de réinscription.
Lors d’un entretien du 2 mai 2018 à l’ORP, l’assuré a fourni
une fiche intitulée « preuves des recherches personnelles effectuées en
vue de trouver un emploi », datée du même jour. Il ressort de ce
document que l’assuré a effectué sept recherches d’emploi durant le mois
d’avril précédant l’inscription à la caisse de chômage. Il a par la suite
également fourni un document similaire, daté du 4 mai 2018, pour la
période de janvier à mars 2018, dont il ressort qu’il a effectué cinq
recherches d’emploi pour le mois de janvier, une au mois de février et
deux au mois de mars.
Par décision du 9 mai 2018, l’ORP a suspendu le droit à
l’indemnité de chômage de l’assuré pendant neuf jours à compter du 30
avril 2018, au motif que les recherches d’emploi présentées pour la
période précédant son éventuel droit à l’indemnité de chômage étaient
insuffisantes.
Par courrier du 22 mai 2018, l’assuré a fait opposition à la
décision de suspension, faisant valoir que l’entreprise pour laquelle il avait
travaillé neuf mois lui avait proposé un poste fixe mais qu’à la suite d’un
entretien avec le directeur de cette entreprise, il s’est avéré qu’il y avait
eu une confusion avec le chef de chantier par rapport au poste en

- 3 -
question et qu’un délai de deux jours lui avait été donné pour quitter
définitivement l’entreprise.
L’assuré a également fourni une attestation, datée du 15 mai
2018, par laquelle l’employeur confirmait que l’assuré avait été averti
oralement le jeudi 26 avril 2018 de la fin de sa mission au vendredi 27
avril 2018 et que, compte tenu du délai de congé de sept jours, la date de
résiliation des rapports de travail était le 3 mai 2018.
Par courrier du 5 juillet 2018, le Service de l’emploi, Instance
juridique chômage (ci-après : le SDE ou l’intimé) a demandé à l’assuré de
lui envoyer, dans un délai au 19 juillet 2018, un document mentionnant
expressément la date à laquelle l’employeur lui avait confirmé son
embauche et la date à laquelle il s’était rétracté. L’assuré a alors fourni un
document, daté du 4 avril 2018, intitulé « demande d’emploi » signé par
lui-même.
Par décision sur opposition du 30 juillet 2018, le SDE a rejeté
l’opposition formée par l’assuré, considérant que les recherches
effectuées pendant la période précédant son éventuel droit à l’indemnité
de chômage étaient insuffisantes et que celui-ci n’avait fait valoir aucun
juste motif qui aurait pu excuser le manquement reproché. En particulier,
il n’avait pas pu fournir la preuve que son employeur avait promis de
l’embaucher et s’était par la suite rétracté. Le SDE a en outre considéré
que l’ORP n’avait pas abusé de son pouvoir d’appréciation en prononçant
une durée de suspension de neuf jours, correspondant au bas de la
fourchette prévue par l’autorité de surveillance dans ces cas-là.
B. Par acte du 30 août 2018 complété le 12 septembre 2018,
l’assuré a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (CASSO), en s’opposant à la décision de l’ORP du 9 mai 2018
[recte : décision sur opposition du SDE du 30 juillet 2018].
Par réponse du 15 octobre 2018, le SDE a indiqué que le
recourant n’avait pas invoqué d’arguments susceptibles de modifier sa

- 4 -
décision et qu’en particulier, le document produit intitulé « demande
d’emploi » ne suffisait pas à prouver une demande d’embauche, si bien
que le recourant était tenu d’accomplir des recherches d’emploi en
suffisance durant l’entier de la période litigieuse.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-chômage (art. 1 al. 1 LACI [loi
fédérale du 25 juin 1982 sur l’assurance-chômage obligatoire et
l’indemnité en cas d’insolvabilité ; RS 837.0]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte peuvent
faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 al. 1 LPGA, 100 al. 3 LACI, 128 al. 1 et 119 al. 1 OACI [ordonnance
du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas
d’insolvabilité ; RS 837.02]), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de
la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à
prononcer une suspension du droit à l’indemnité du recourant pour une
durée de neuf jours indemnisables, en raison de recherches d’emploi
insuffisantes au cours de la période ayant précédé l’ouverture de ce droit.
3. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LACI, l’assuré qui fait
valoir un droit à des prestations de l’assurance-chômage doit, avec

- 5 -
l’assistance de l’office du travail compétent, entreprendre tout ce qu’on
peut raisonnablement exiger de lui pour éviter le chômage ou l’abréger. Il
lui incombe en particulier de chercher du travail, au besoin en dehors de la
profession qu’il exerçait précédemment. Il doit apporter la preuve des
efforts fournis.
Lorsqu’un assuré ne respecte pas les prescriptions et
instructions, il adopte un comportement qui, de manière générale, est de
nature à prolonger la durée de son chômage. Afin justement de prévenir
ce risque, l’art. 30 al. 1 let. c LACI sanctionne en particulier l’assuré qui ne
fait pas tout ce qu’on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un
travail convenable. Le droit à l’indemnité de chômage a en effet pour
corollaire un certain nombre de devoirs, qui découlent de l’obligation
générale des assurés de réduire le dommage, et d’éviter le chômage (ATF
123 V 88 consid. 4c et les références citées). Une telle mesure vise à
poser une limite à l’obligation de l’assurance-chômage d’allouer des
prestations pour des dommages que l’assuré aurait pu éviter ou réduire.
En tant que sanction administrative, la suspension du droit à l’indemnité a
ainsi pour but de faire répondre l’assuré, d’une manière appropriée, du
préjudice causé à l’assurance-chômage par son comportement fautif (ATF
133 V 89 consid. 6.2.2 ; 126 V 520 consid. 4 ; 126 V 130 consid. 1 et les
références).
b) Sur le plan temporel, l’obligation de rechercher un emploi
prend naissance avant la survenance effective du chômage, en particulier
dès que le moment de l’inscription à l’assurance est prévisible et
relativement proche. Il incombe, en particulier, à un assuré de s’efforcer
déjà pendant le délai de congé de trouver un nouvel emploi et, de manière
générale, durant toute la période qui précède l’inscription au chômage.
Selon son obligation de diminuer le chômage, l’assuré doit ainsi
rechercher un nouvel emploi s’il se trouve dans une relation de travail
dont il sait ou doit savoir qu’elle est susceptible d’être de courte durée et
qui implique un risque de chômage accru (TF 8C_271/2011 du 14 juin
2011 consid. 2.2). Un assuré doit rechercher un emploi pendant le délai de
congé, dès la signification de celui-ci (Boris Rubin, Commentaire de la loi

- 6 -
sur l’assurance-chômage Genève/Zurich/Bâle 2014, n° 10 ad art. 17 LACI).
Il s’agit là d’une règle élémentaire de comportement, de sorte qu’un
assuré doit être sanctionné même s’il n’a pas été renseigné sur les
conséquences de son inaction. Cette obligation vaut également durant les
derniers mois (en principe trois) d’un rapport de travail de durée
déterminée et durant la période qui précède l’inscription au chômage (ATF
141 V 365 consid. 2.2 ; Rubin, op. cit., n° 12 ad art. 17 LACI). On ajoutera
que l’on est en droit d’attendre des assurés une intensification croissante
des recherches d’emploi à mesure que le chômage devient imminent (ATF
139 V 524 consid. 2.1.1. ; TF 8C_737/2017 du 8 janvier 2018 consid. 2.1).
c) La Cour de céans a précisé, dans un arrêt du 12 août 2014,
que même lorsqu'une mission est prévue pour une durée indéterminée, un
intérimaire doit s'attendre à ce que son rapport de travail prenne fin dans
de brefs délais. Il s'impose dès lors d'autant plus à lui de rechercher un
emploi à courte échéance (CASSO ACH 174/13 – 121/2014 du 12 août
2014 consid. 3c et les références citées).
d) Pour trancher le point de savoir si l’assuré a fait des efforts
suffisants pour trouver un emploi convenable, il faut tenir compte aussi
bien de la quantité que de la qualité des démarches entreprises. Sur le
plan quantitatif, la jurisprudence considère que dix à douze recherches
d’emploi par mois sont en principe suffisantes (ATF 139 V 524 consid.
2.1.4 ; 124 V 225 consid. 4a et 6). On ne peut cependant pas s’en tenir de
manière schématique à une limite purement quantitative et il faut
examiner la qualité des démarches de l’assuré au regard des
circonstances concrètes, des recherches ciblées et bien présentées valant
parfois mieux que des recherches nombreuses (TF 8C_737/2017 du 8
janvier 2018 consid. 2.2 et les références citées).
4. En l’espèce, il est reproché au recourant de ne pas avoir
effectué suffisamment de recherches d’emploi durant la période précédant
le début de son droit à l’indemnité de chômage. Compte tenu de la
résiliation des rapports de travail par l’employeur, intervenue le 27 avril
2018 pour le 3 mai 2018, le recourant avait l’obligation de rechercher un

- 7 -
emploi pendant la période courant du 3 février au 2 mai 2018. Il ressort en
l’occurrence du formulaire de recherches d’emploi que le recourant a
effectué une recherche au mois de février, deux au mois de mars et sept
au mois d’avril, soit au total dix recherches d’emploi sur une période de
trois mois. Force est ainsi de constater que les recherches effectuées ne
sont pas suffisantes.
Le recourant fait valoir qu’il était au bénéfice d’une promesse
d’embauche et que l’employeur se serait par la suite rétracté, ce qui
expliquerait pour quelle raison il n’aurait pas effectué davantage de
recherches d’emplois pendant la période précédant le droit au chômage.
Le SDE a ainsi demandé au recourant de lui transmettre un document de
l’employeur mentionnant expressément la date à laquelle il avait confirmé
l’embauche et la date à laquelle il avait renoncé à l’engager. Or le
recourant n’a pas été en mesure de transmettre un tel document. Il s’est
contenté de fournir une « demande d’emploi », datée du 4 avril 2018,
signée de lui-même uniquement, ce qui n’est pas suffisant à rendre
vraisemblable une promesse d’embauche de la part de l’employeur.
Par ailleurs, comme l’a relevé à juste titre l’intimé, le recourant
avait été informé, lors de sa précédente inscription au chômage, qu’en cas
de réinscription, il devrait présenter trois mois de recherches d’emploi
pour la période avant chômage (cf. confirmation d’annulation Plasta du 6
mars 2018).
Enfin, l’intimé a également rappelé que tant qu’un assuré
n’était pas en possession d’un contrat de travail écrit arrêtant une date
d’entrée en service, il ne pouvait se considérer comme un assuré ayant
obtenu un emploi (Bulletin LACI IC [indemnité de chômage] D23). Le
recourant n’étant pas en possession d’un tel document, il aurait dû
accomplir des postulations durant l’entier de la période litigieuse.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que le recourant
n’a pas fourni suffisamment de preuves de recherches d’emploi et n’a
ainsi pas fait tout ce qui pouvait être raisonnablement exigé de lui pour

- 8 -
retrouver un emploi convenable, de sorte qu’une suspension de son droit à
l’indemnité de chômage selon l’art. 30 al. 1 let. c LACI se justifiait.
5. La sanction étant justifiée dans son principe, il convient dès
lors d’en examiner la quotité.
a) La durée de la suspension est proportionnelle à la faute et
ne peut excéder, par motif de suspension, soixante jours (art. 30 al. 3
LACI). Selon l’art. 45 al. 3 OACI, la durée de la suspension est de un à
quinze jours en cas de faute légère (let. a), de seize à trente jours en cas
de faute de gravité moyenne (let. b) et de trente-et-un à soixante jours en
cas de faute grave (let. c). La faute légère est souvent retenue en cas
d’entretiens manqués, de recherches d’emploi manquantes ou
insuffisantes la première et la deuxième fois, de refus de participer à une
mesure de marché du travail de courte durée ou de violation de
l’obligation de renseigner consécutive à une négligence. (Rubin, op. cit.,
nn. 115-116 ad art. 30 LACI).
En tant qu’autorité de surveillance, le Secrétariat d’Etat à
l’économie (SECO) a adopté un barème (indicatif) à l’intention des organes
d’exécution. Pour sanctionner l’insuffisance des recherches d’emploi
pendant le délai de congé, les directives du SECO prévoient notamment
une suspension de 3 à 4 jours en cas de préavis d'un mois, de 6 à 8 jours
en cas de préavis de deux mois, respectivement de 9 à 12 jours lorsque le
délai de résiliation est de trois mois et plus (Bulletin LACI IC, D79, dans sa
teneur au 1er juillet 2018). Un tel barème constitue un instrument précieux
pour ses organes d’exécution lors de la fixation de la sanction et contribue
à une application plus égalitaire dans les différents cantons. Cela ne
dispense cependant pas les autorités décisionnelles d’apprécier le
comportement de l’assuré compte tenu de toutes les circonstances – tant
objectives que subjectives – du cas concret, notamment des circonstances
personnelles, en particulier celles qui ont trait au comportement de
l’intéressé au regard de ses devoirs généraux d’assuré qui fait valoir son
droit à des prestations (TF 8C_337/2012 du 26 juin 2012 consid. 3.2 ; TFA
C 285/05 du 25 janvier 2006 in DTA 2006 n° 20 p. 229 consid. 2).

- 9 -
En revanche, la durée effective du chômage ne constitue pas un critère
d’évaluation de la gravité de la faute (TFA C 14/97 du 26 novembre 1998
in DTA 1999 n° 32 p. 184).
Les tribunaux cantonaux des assurances peuvent contrôler
l’exercice, par les organes compétents, du pouvoir d’appréciation dont ils
jouissent lors de la fixation du nombre de jours de suspension. Mais en
l’absence d’un excès ou d’un abus de pouvoir d’appréciation (constitutif
d’une violation du droit), les tribunaux cantonaux des assurances ne
peuvent, sans motif pertinent, substituer leur propre appréciation à celle
de l’administration. Ils doivent s’appuyer sur des circonstances de nature
à faire apparaître leur propre appréciation comme la mieux appropriée
(Rubin, op. cit., n° 111, ad art. 30 ; ATF 137 V 71 consid. 5.2 ; TF
8C_285/2011 du 22 août 2011, consid. 3.1).
b) En l’espèce, l’intimé a qualifié de légère la faute du
recourant et prononcé une suspension de neuf jours dans l’exercice de son
droit à l’indemnité de chômage, correspondant au bas de la fourchette
prévue dans le barème du SECO en cas de recherches d’emploi
insuffisantes pendant le délai de congé lorsque celui-ci est de trois mois
(Bulletin LACI IC D79).
La quotité fixée ne prête ainsi pas le flanc à la critique et peut
être confirmée.
6. En définitive, le recours doit être rejeté et la décision sur
opposition entreprise confirmée.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais, la procédure étant
gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni d'allouer des dépens dès lors que le
recourant n'est pas assisté d'un mandataire professionnel (art. 61 let. g
LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,

- 10 -
la juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 30 juillet 2018 par le
Service de l’emploi, Instance juridique chômage, est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La juge unique : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
- C.________,
- Service de l’emploi, Instance juridique chômage,
- Secrétariat d’Etat à l’économie,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :