vd_gerichte · ZD19.003080 · 2020-04-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 26/19 - 121/2020
ZD19.003080
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 avril 2020
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Métral et Mme Dessaux, juges
Greffière. Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA ; art. 8, 17 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970, est
entré en Suisse en 2008. Occupé tout d’abord à des activités de
réceptionniste et de concierge de nuit dans l’hôtellerie, il a ensuite exercé
une activité d’agent de sécurité dès le 1er février 2014 pour le compte de
la société C.________SA.
En date du 2 janvier 2016, il a été victime d’une chute sur son
lieu de travail, se blessant au genou droit après avoir trébuché sur une
bouche d’égout. Cet accident, dont les conséquences ont été prises en
charge par la D.________SA en sa qualité d’assureur contre les accidents, a
occasionné une déchirure de la corne du ménisque interne du genou droit.
L’assuré avait subi précédemment plusieurs lésions de ce même genou
(plaie en 1998, entorse en août 2015 et contusion en novembre 2015),
suite auxquelles il s’était rétabli (cf. notamment : dossier constitué par la
D.________SA).
En incapacité totale de travail depuis l’accident du 2 janvier
2016, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 22 juin 2016 à l’issue d’une procédure
de détection précoce.
B. Procédant à l’instruction du cas, l’OAI a recueilli un rapport
d’employeur auprès de C.________SA, un rapport médical du Dr F.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, et un tirage du dossier de la D.________SA.
C.________SA a indiqué le 20 juillet 2016 avoir licencié l’assuré
avec effet au 31 août 2016. Ce dernier avait réalisé à plein temps un
revenu mensuel brut de 5'292 fr. dès janvier 2016.

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Le 6 septembre 2016, le Dr F.________ a fait état du diagnostic
de douleurs post-traumatiques du genou droit avec déchirure de la corne
postérieure du ménisque interne. Il signalait avoir prescrit un traitement
conservateur avant de procéder à une arthroscopie et une résection
méniscale le 18 février 2016. Il relevait que le traitement antalgique se
poursuivait sous suite d’incapacité totale de travail. Le pronostic était à
son avis plutôt bon, avec la perspective de séances de physiothérapie et la
reprise de l’activité lucrative à court terme. Son patient n’était toutefois
pas en mesure de courir, de marcher en terrain irrégulier, de monter et
descendre les escaliers ou les échafaudages en raison de la douleur.
Le médecin-conseil de la D.________SA, le Dr J.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique, s’est exprimé sur le cas de l’assuré
le 14 mars 2017 :
« […] Après une infiltration sans succès et sans aucune précision
(indication ? date ? localisation ? substance ?) le Dr F.________
demande la réalisation d'une antalgie du genou par radiofréquence
au Dr L.________, [réd. : Dr L.________, spécialiste en radiologie
médicale et radiodiagnostic] réalisée le 7 décembre 2016. Il est
mentionné des douleurs de l'aileron rotulien externe et des douleurs
péri-tendineuses (quel tendon ?). Je précise que cet examen a été
réalisé pour des douleurs inexpliquées de désensibilisation de
l'articulation.
Etant donné cette évolution avec prolongation de l'incapacité de
travail qui aurait dû – après l'intervention arthroscopique du 18
février 2016 – prendre fin fin mars 2016, je suggère la réalisation
d'un arthro-IRM du genou droit réalisé le 8 février 2017. A toutes fins
utiles, je précise que l'arthro-IRM contrairement à l'IRM est l'examen
le plus approprié après une intervention chirurgicale méniscale.
Le Dr L.________ décrit un status après méniscectomie interne, sans
fragment méniscal instable, sans aggravation aussi bien méniscale
que cartilagineuse. Le Dr L.________ mentionne une possible petite
déchirure de la corne postérieure du ménisque interne qui
correspond à un status post-méniscectomie où seule la déchirure
instable est réséquée quand une suture n'est pas réalisable. Comme
le décrit le Dr L.________, le bord de résection reste irrégulier comme
après toute méniscectomie sélective.
[…] Cet examen, d'excellente qualité, ne montre aucune lésion
ligamentaire, tendineuse, synoviale, cartilagineuse ni des ailerons
rotuliens. Cet examen montre un status tout à fait calme après
méniscectomie postéro-interne s'étendant jusqu'à la jonction moitié-
postérieure-moitié-antérieure du ménisque avec une partie
résiduelle de la corne postérieure amputée de la déchirure, comme
généralement après une méniscectomie sélective.
[…]
Il n'y a aucun élément objectivable permettant de comprendre la
poursuite de l'incapacité de travail au-delà de fin mars 2016. Le

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résultat de l'arthro-IRM de février 2017, soit presque une année plus
tard, n'explique pas les doléances de Monsieur B.________. De plus,
je ne comprends pas ce qui a empêché Monsieur B.________ de
rechercher une nouvelle activité à partir du 01.09.2016 puisqu'il a
été licencié pour le 31.08.2016 par C.________SA. […] »
Le 24 mars 2017, l’assuré s’est rendu à la consultation du Dr
H.________, médecin associé au sein du Département de l’appareil
locomoteur (DAL) du Centre hospitalier K.________. Ce dernier a rédigé un
rapport le 18 avril 2017, concluant son appréciation du cas comme suit :
« […] L'analyse des dernières images d'IRM, remontant à février
2017, ne permet pas d'identifier de lésion structurelle, responsable
de la symptomatologie douloureuse du patient. L'évolution semble
marquée par la survenue d'une atteinte arthrosique débutante dans
l'interligne fémoro-tibial interne, développée dans un contexte de
morphotype en varus, de méniscopathie interne dégénérative et de
résection méniscale partielle, effectuée il y a une année. Ces lésions
ne semblent toutefois pas responsables de la symptomatologie
actuelle.
Devant l'hypothèse d'une symptomatologie de caractère
neuropathique, je propose une évaluation au centre d'antalgie du
Centre hospitalier K.________ […] »
Se déterminant sur ce document, le Dr J.________ a maintenu
sa précédente appréciation. Il a indiqué le 27 juin 2017 que s’agissant de
l’incapacité de travail présentée par l’assuré, elle n’était plus justifiée « 6-
8 semaines après l’intervention chirurgicale ».
L’OAI a mis en œuvre un examen clinique rhumatologique de
l’assuré, lequel a été réalisé le 31 octobre 2017 au sein du Service médical
régional de l’AI (SMR) par le Dr M.________, spécialiste en médecine interne
et rhumatologie. Le rapport correspondant, rédigé le 15 novembre 2017, a
fait état du diagnostic incapacitant de gonalgies droites dans le cadre d’un
status après quatre traumatismes du genou droit, après arthroscopie du
genou droit avec méniscectomie interne partielle avec discrète
redéchirure de grade III horizontale de la corne postérieure du ménisque
interne et avec séquelles de maladie d’Osgood-Schlatter (S83.2). Les
diagnostics de tabagisme actif et d’allergie à la pénicilline n’avaient
aucune incidence sur la capacité de travail de l’assuré. Etaient mentionnés
des consultations auprès d’une psychologue du Centre d’antalgie du

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Centre hospitalier K.________ et un traitement d’autohypnose auprès d’un
psychiatre. Le Dr M.________ a communiqué l’appréciation suivante :
« […] Au status actuel, on note un assuré en BEG [réd. : bon état
général], bronzé, musclé, normocarde, normotendu. L'auscultation
cardiopulmonaire est normale. L'abdomen est souple et indolore,
sans hépatosplénomégalie ou masse palpable.
Au point de vue cutané et des phanères, l'assuré présente une
couperose du visage. Il a des sourcils très fins.
Au plan ostéoarticulaire et neurologique, pieds nus dans la salle
d'examen, l'assuré déambule normalement, sans boiterie. La
marche sur la pointe des pieds est possible, sans problème. La
marche sur les talons entraîne des douleurs du genou D [réd : droit].
L'accroupissement est presque complet. Il n'entraîne pas de
douleurs du genou D et le relèvement se fait sans aide extérieure,
mais l'assuré allègue qu'il met son poids surtout sur la jambe G
[réd. : gauche]. Le reste du status neurologique est parfaitement
normal, mis à part une tendance à l'hyporéflexie généralisée avec
aréflexie rotulienne bilatérale. Les épreuves de Lasègue sont par
ailleurs négatives. Elles sont tout de même limitées ddc [réd. : des
deux côtés] à 70° par un raccourcissement des muscles
ischiojambiers.
Au plan rachidien, on note une tendance à l'hypercyphose dorsale.
La mobilité lombaire et cervicale est satisfaisante. La mobilité des
articulations périphériques est également bien conservée,
notamment la mobilité des 2 genoux est normale et symétrique.
L'assuré présente une douleur à la palpation de la tubérosité tibiale
antérieure D et à la palpation de la région sus-rotulienne D. A la
palpation de cette région, l'assuré présente, de manière
démonstrative, une réaction de retrait. L'assuré présente également
un syndrome rotulien D et un petit épanchement du genou D. Il
présente également un morphotype en discrets genua vara.
L'assuré ne présente, par ailleurs, aucun signe pour une arthropathie
inflammatoire périphérique. Il ne présente aucun signe de non
organicité selon Waddell ou Kummel. Il ne présente aucune douleur
à la palpation des divers points typiques de la fibromyalgie ou points
de Smythe et ce diagnostic ne peut donc être posé.
Une arthro-IRM du genou D du 08.02.2017 ne met pas en évidence
de lésions cartilagineuses. Il met en évidence un status après
résection partielle du ménisque interne, avec discrète redéchirure
de grade III horizonto-oblique de la corne postérieure atteignant la
surface méniscale inférieure et un aspect relativement irrégulier de
la face inférieure de la corne postérieure interne. Il existe également
un très important remaniement de la tubérosité tibiale antérieure,
respectivement du tendon rotulien dans un contexte de séquelles de
maladie d'Osgood-Schlatter.
[…] Nous retenons des LF [réd. : limitations fonctionnelles], qui ne
sont évidemment pas respectées dans l'activité habituelle d'agent
de sécurité armé et de maître-chien. Ainsi, dans cette activité
professionnelle, la CT [réd. : capacité de travail] est nulle. Par
contre, dans une activité strictement adaptée aux LF requises par la
pathologie ostéoarticulaire, il n'y a aucune raison biomécanique à
attester une IT [réd. : incapacité de travail] et ainsi, dans une telle
activité, la CT est complète.
Effectivement, il n'y a aucune raison biomécanique à attester une IT
dans une activité adaptée. D'ailleurs, la tolérance à la position assise

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en cours d'entretien a été bonne. Par ailleurs, malgré que l'assuré se
plaint de douleurs qu'il cote entre 3 et 10/10, l'assuré arrive encore
à faire son ménage, passer l'aspirateur 1 fois par jour, faire la lessive
et le repassage, ainsi que confectionner ses repas. Il amène
également ses chiens dans des clubs canins, comme celui de [...]. Il
se déplace ainsi en voiture et est d'ailleurs venu au SMR en voiture.
Par ailleurs, l'assuré a été capable de partir en avion [...] en juin
2016.
[…]
Par ailleurs, l'assuré ne présente aucun motif d'exclusion tel qu'une
importante exagération des symptômes ou une importante
démonstrativité, mis à part qu'il présente, d'une manière violente et
un peu excessive, voire démonstrative, une réaction vive de retrait à
la palpation de la région sus-rotulienne D.
[…]
Limitations fonctionnelles
MI [réd : membres inférieurs] : pas de génuflexion répétée, pas de
franchissement d'escabeau ou échelle, pas de travail en hauteur,
pas de franchissement régulier d'escaliers, pas de marche en terrain
irrégulier, pas de position debout de plus de ¼ d'heure, pas de
marche de plus de ¼ d'heure, nécessité de pouvoir alterner
1 x/heure la position assise et la position debout, pas de port
régulier de charges de plus de 15 kg. […] »
L’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative adaptée aux
limitations fonctionnelles était fixée au 1er septembre 2016.
Fondé sur ces conclusions médicales, l’OAI a déterminé le
préjudice économique de l’assuré et mis à jour un degré d’invalidité de
0,34 % après comparaison des revenus avec et sans invalidité,
respectivement 67'656 fr. et 67'885 fr. en 2017.
L’OAI a établi un projet de décision le 22 juin 2018,
envisageant de nier le droit de l’assuré à une rente de l’assurance-
invalidité. Par communication du même jour, l’OAI a mis l’assuré au
bénéfice d’une mesure d’aide au placement.
Assisté de Me Jean-Michel Duc, l’assuré a contesté le projet de
décision précité par écriture du 29 août 2018 et conclu à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité dès le 1er juin 2017. Il s’est prévalu d’un rapport
rédigé le 4 juillet 2018 par le Prof. P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Celui-ci
considérait que l’assuré souffrait des séquelles de l’accident professionnel
du 2 janvier 2016 et préconisait une prise en charge chirurgicale vu les

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lésions résiduelles mises en évidence. Un reclassement professionnel lui
semblait « évident » faute de pouvoir exiger la reprise de l’exercice
d’activités professionnelles du domaine de la sécurité.
Par complément du 28 septembre 2018, l’assuré a fait
parvenir à l’OAI de nouveaux rapports médicaux établis par le Dr
H.________ les 23 juillet 2018 et 24 septembre 2018. Ce spécialiste a
communiqué son évaluation en ces termes le 23 juillet 2018 :
« […] Les bilans radiocliniques (3 IRMs post opératoires) n'ont, à ce
stade, pas permis d'identifier de lésion structurelle responsable de la
symptomatologie du patient. Ils identifient la persistance d'une
méniscopathie de la corne postérieure et du corps du ménisque
interne restant et suspecter une chondropathie débutante dans
l'interligne fémoro-tibial interne. Le rapport de la dernière mise au
point par IRM suggère une lésion non transfixiante de la racine de la
corne postérieure du ménisque externe, qui n'a pas pu être
retrouvée après relecture de l'examen au Centre hospitalier
K.________.
Notre première hypothèse reste une origine neuropathique. Le
patient avait, dans ce cadre, été adressé au Centre d'antalgie du
Centre hospitalier K.________ en 2017. Une prise en charge
interventionnelle avait été proposée mais le patient n'avait pu en
bénéficier, devant une anxiété importante. Une prise en charge
prophylactique et psychologique avait ensuite été proposée, mais
elle avait été refusée par le patient.
[…]
Je propose une nouvelle évaluation au Centre d'antalgie du Centre
hospitalier K.________. Une demande circonstanciée leur est
adressée. Je ne retiens pas d'indication pour une prise en charge
chirurgicale au vu des éléments susmentionnés pour l'instant. Une
arthroscopie diagnostique ne sera considérée que si une origine
neuropathique est rejetée. Je reverrai le patient au terme de son
évaluation en antalgie.
Le pronostic du genou reste réservé au vu de la chronicité des
plaintes, des facteurs contextuels et du caractère des douleurs.
Il travaillait auprès de la firme C.________SA, comme agent de
sécurité. Il reste en arrêt de travail à 100 %. La reprise de l'activité
professionnelle originelle paraît très peu réaliste. […] »
Le 24 septembre 2018, le Dr H.________ a précisé, à l’attention
de Me Duc, que le cas n’était à son avis « pas encore stabilisé » de sorte
que « la décision d’une réorientation professionnelle avec une éventuelle
perte de rendement ne [pouvait] encore être établie ».
Le SMR a observé, le 5 octobre 2018, que les documents
médicaux versés par l’assuré à la procédure d’audition ne modifiaient pas

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les conclusions retenues par le Dr M.________ suite à son examen du 31
octobre 2017.
Par décision du 5 décembre 2018, l’OAI a repris les termes de
son projet de décision du 22 juin 2018 et nié le droit de l’assuré à une
rente de l’assurance-invalidité, compte tenu d’un degré d’invalidité arrêté
à 0,34 %.
C. B.________, représenté par Me Duc, a déféré la décision du
5 décembre 2018 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
par mémoire de recours du 21 janvier 2019. Il a conclu principalement à
l’allocation d’une rente entière de l’assurance-invalidité à compter du
1er janvier 2017, subsidiairement à l’octroi de mesures d’ordre
professionnel, encore plus subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI
pour mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. Il a estimé que le
rapport du Dr M.________ fondant l’appréciation de sa capacité de travail
par l’OAI était incomplet. Ce médecin n’aurait à son avis pas examiné tous
les diagnostics évoqués dans son cas. Par ailleurs, des soupçons d’atteinte
à la santé psychique auraient justifié que l’OAI mette en œuvre une
instruction à cet égard. S’agissant de l’exigibilité de l’exercice d’une
activité adaptée, il a émis des doutes quant à l’existence d’une activité
respectant ses limitations fonctionnelles sur le marché équilibré du travail
et estimé que sa perte de gain devait par conséquent être considérée
comme entière. Par ailleurs, même si une telle exigibilité devait être
retenue dans son cas, le calcul du degré d’invalidité opéré par l’OAI devait
être revu en tenant compte d’un abattement maximal de 25 % sur les
salaires statistiques pour fixer le revenu d’invalide. Cas échéant, un degré
d’invalidité de plus de 25 % serait mis à jour, ce qui lui ouvrait le droit à
des mesures d’ordre professionnel. Était annexé à l’acte de recours un
avis du 8 janvier 2019 de la Dre T.________, médecin auprès d’une clinique
étrangère, laquelle annonçait une arthroscopie du genou droit de l’assuré,
planifiée pour le 21 janvier 2019. Cette praticienne estimait que l’assuré
serait incapable de reprendre son activité habituelle à 100 % et que son
rendement serait probablement affecté.

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Les 4 février 2019 et 20 mars 2019, l’assuré a adressé à la
Cour de céans de nouvelles pièces, soit :
• la traduction du rapport du 8 janvier 2019 de la Dre
T.________ ;
• un rapport de la Dre T.________ du 28 janvier 2019,
accompagné de sa traduction, dans lequel elle considérait
que l’assuré ne pouvait plus exercer l’activité d’agent de
sécurité et que la reprise d’une activité professionnelle
adaptée entraînerait une baisse de rendement ;
l’intervention pratiquée durant une journée d’hospitalisation
(méniscectomie partielle, régularisation du cartilage du
condyle fémoral interne avec traitement par radiofréquence
et synovectomie partielle dans le compartiment externe du
genou droit) devait améliorer significativement la douleur ;
• un rapport de la Dre T.________ du 15 février 2019,
accompagné de sa traduction, dans lequel elle relevait la
poursuite de traitements de physiothérapie postérieurement
à l’intervention du 21 janvier 2019 ;
• un rapport du Département de psychiatrie du Centre
hospitalier K.________ du 18 janvier 2019, dans lequel le Dr
W.________, chef de clinique adjoint, et la Dre X.________,
médecin assistante, retenaient les diagnostics d’un épisode
dépressif avec syndrome somatique (F32.11) et de facteurs
psychologiques ou comportementaux associés à des
maladies ou des troubles classés ailleurs (F54), précisant
que l’assuré s’était rendu à leur consultation les 6 et
28 août 2018, 6 et 14 septembre 2018 et 5 octobre 2018 ; il
présentait un abaissement de moral avec un manque de
motivation, perte d’élan vital, anhédonie, accompagnés de
troubles du sommeil avec fatigue importante et de troubles
de la concentration, ainsi que d’idées de dévalorisation ;
était observé en sus un trouble consécutif à la persistance
de douleurs au genou ; un traitement des troubles du
sommeil et de l’anxiété avait été préconisé à titre

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symptomatique et temporaire, un traitement antidépresseur
s’avérant être de premier choix ; une prise en charge
psychothérapeutique serait demandée.
L’OAI a produit sa réponse au recours le 25 mars 2019 et a
proposé son rejet, estimant qu’aucun élément au dossier ne justifiait un
complément d’instruction médicale. Le degré d’invalidité déterminé par
ses soins devait être confirmé. Quant aux mesures professionnelles, un
droit au reclassement était exclu, l’assuré ayant été mis au bénéfice d’une
aide au placement.
Par réplique du 7 mai 2019, l’assuré a maintenu ses
conclusions et fait valoir que les nouvelles pièces médicales produites par
ses soins devaient à son sens être soumises au SMR. Au surplus, il joignait
copie des prescriptions médicales (notamment d’antidépresseurs) établies
par son médecin généraliste traitant, le
Dr R.________, les 20 mars et 24 avril 2019.
Le 9 mai 2019, l’assuré a adressé à la Cour de céans un
certificat du 8 mai 2019 du Dr R.________, lequel indiquait que l’évolution
de son patient était lentement favorable après l’intervention du 21 janvier
2019. Il le considérait apte à reprendre à 50 % une activité adaptée, sans
longues marches, ni montées et descentes d’escaliers, ainsi que sans
sollicitations du genou droit.
L’OAI a dupliqué le 6 juin 2019 et confirmé ses conclusions.
Par détermination du 20 juin 2019, l’assuré a insisté sur les
pièces médicales nouvellement produites, en particulier sur la prise en
charge psychiatrique au sein du Centre hospitalier K.________, ressortant
du rapport du Dr W.________ et de la Dre X.________ du 18 janvier 2019,
laquelle s’avérait antérieure à la décision querellée.
En date du 27 janvier 2020, il a fait parvenir à la Cour de céans
un rapport rédigé le 17 janvier 2020 par le Dr S.________, spécialiste en

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psychiatrie et psychothérapie au sein du Centre V.________. Celui-ci
retenait un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans
syndrome somatique, depuis 2016 (F33.10). Il précisait par ailleurs les
éléments suivants sur questions du mandataire de l’assuré :
« […] M. B.________ relate une symptomatologie dépressive et
anxieuse d'intensité moyenne, avec un manque d'envie et de
motivation. Il évoque une peur de l'échec avec des appréhensions
négatives allant jusqu'à l'incapacité de se projeter dans le futur. Le
patient décrit un sentiment d'injustice et de non reconnaissance de
la part de l'assurance-accident vis à vis des dégâts irréparables sur
son genou (limitations de mouvements). Selon M. B.________ et l'avis
des médecins qu'il consulte, cet accident a des séquelles sur son
activité professionnelle exercée depuis plusieurs années (agent de
sécurité) et aussi sur la pratique de certaines activités de loisirs ou
sportives (courir, faire du football, etc.). […]
En revanche, les séquelles de cet accident ont affecté son état
psychique avec une réaction anxio-dépressive associée à une
perception négative de l'image de soi. Lors de chaque entretien, le
patient évoque un sentiment de dévalorisation et d'inutilité. Le
discours est très négatif, marqué par la perte de l'estime et la
confiance en lui avec un effondrement narcissique important.
M. B.________ rapporte que son état psychique s'est détérioré depuis
l'accumulation de plusieurs facteurs de stress (arrêt maladie suite à
un accident au travail, son licenciement au mois d'août 2016 en lien
avec l'arrêt de travail, et enfin l'interruption de ses indemnités de
son assurance-accident).
[…]
En ce moment, M. B.________ est en incapacité de travail à 100 %. Le
patient rapporte que son état de santé psychique s'est dégradé
depuis son accident de travail, à savoir depuis 2016. La baisse de sa
thymie et l'apparition de ses angoisses sont liées étroitement à cet
accident de travail et les conséquences néfastes sur sa vie socio-
professionnelle. Pour le moment, l'évolution est très lente. […] »
Se déterminant sur ce document le 14 février 2020, l’OAI a
souligné n’avoir pas eu connaissance d’un suivi psychiatrique à la date de
la décision querellée. Le psychiatre traitant ne datait d’ailleurs pas
précisément sa prise en charge. L’OAI a dès lors maintenu ses conclusions
tendant au rejet du recours.
D. Par correspondance du 25 février 2020, l’assuré a adressé à la
Cour de céans un tirage du rapport d’expertise rédigé le 6 août 2019 par
le Dr G.________, chef de clinique au sein du Département de chirurgie des
Hôpitaux Y.________, sur mandat de la D.________SA. A l’issue de son
examen du 18 juillet 2019, ce spécialiste a retenu les diagnostics
incapacitants de contusion du genou droit le 2 janvier 2016 avec douleurs

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inflammatoires et mécaniques mixed persistantes, status post
arthroscopie du genou avec résection de la corne postérieure du ménisque
interne du genou droit (Prof. T.________) en 2019 et status post
arthroscopie du genou droit avec résection de la corne postérieure du
ménisque interne du genou droit (Dr F.________) en 2016. Il relevait un
« diagnostic inconnu » sans influence sur la capacité de travail nécessitant
un traitement antidépresseur. L’expert a communiqué son appréciation du
cas notamment en ces termes :
« […] L’évolution des derniers 5 mois est absolument favorable suite
à la dernière intervention [...] et la rééducation intense qui suivait
sur place. Actuellement, le patient ressent une stagnation des
améliorations, étant donné qu’il ne bénéficie plus de traitements
spécifiques pour son genou. Les exercices à domicile ne sont pas
régulièrement effectués. On peut s’attendre à une stabilisation de la
situation dans 2 à 3 mois, néanmoins sans retour à 100 % à son
travail chez C.________SA. Il me semble illusoire que son genou
tienne la position debout pendant 8-10 heures, ou de marcher 8-10
km pendant les patrouilles dans les terrains peu stables.
La motivation et l’envie du patient à retourner à une activité
professionnelle est absolument crédible, mais il est bien conscient
qu’un changement de lieu et de profil professionnel sera nécessaire.
Une activité à 100 % sera sans doute réalisable, dans un métier
adapté.
Le pronostic pour la vie quotidienne concernant les suites de
l’accident est acceptable. Cependant, certaines douleurs liées aux
efforts vont très probablement persister. »
Le Dr G.________ a enfin défini les limitations fonctionnelles
comme suit :
« Sa capacité résiduelle de travail se limite à un travail manuel léger
sans port de charges ni déplacements importants. Des marches de
>1-1.5 km de suite ou des phases debout de >60 minutes sont
difficilement gérables et devraient être limitées, voire complètement
évitées. La marche sur du terrain peu stable provoquera des
douleurs de son genou. Par contre un travail adapté, avec une
composante physique légère, sans port de charges ni déplacements
importants, est envisageable à 100 %. »
Appelé à se déterminer, l’OAI a indiqué maintenir ses
conclusions tendant au rejet du recours par écriture du 19 mars 2020. Il
s’est référé à un avis du SMR du 18 mars 2020 qui observait une situation
stable depuis l’examen du
Dr M.________ en 2017 et qui confirmait l’exigibilité de l’exercice d’une
activité adaptée à plein temps.

- 13 -
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art.
93 let. a LPA-VD).
c) Interjeté en temps utile devant le tribunal compétent,
compte tenu des féries judiciaires de fin d’année (art. 38 al. 4, let. c, LPGA,
sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA), et satisfaisant aux autres conditions de
forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA et 79 LPA-VD), le recours est
recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de l’assuré à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement l’appréciation de sa capacité de
travail et le calcul de son degré d’invalidité.

- 14 -
3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de
gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles. Est réputée incapacité de travail toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d'une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). En vertu de l'art. 17 al. 1 LAI,
la personne assurée a droit au reclassement dans une nouvelle profession
si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain
peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est
réputé invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment
réadapté, l'activité lucrative exercée jusque-là n'étant plus
raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement en raison de
la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par
la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une
diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 130 V 488 consid.
4.2 et les références citées).

- 15 -
c) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Aux termes de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il
est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un
quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une
demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-
quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à
une rente entière.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'incapacité de travail,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents
médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et
dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid.
4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens

- 16 -
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. En l’espèce, le recourant conteste en premier lieu
l’appréciation de sa capacité de travail. Sur le plan somatique, il reproche
à l’intimé de ne pas avoir examiné à satisfaction l’ensemble des
diagnostics évoqués dans son cas et de ne pas avoir pris en considération
les avis divergents de ses médecins traitants. Il souligne également avoir
fait l’objet d’un suivi sur le plan psychique antérieurement à
l’établissement de la décision querellée.
a) On peut observer que le volet somatique du cas a été
exhaustivement investigué au sein du SMR par le Dr M.________ à
l’occasion de l’examen réalisé le 31 octobre 2017. Le rapport corrélatif,
rédigé le 15 novembre 2017, contient une description étayée des constats
cliniques objectifs (ressortant notamment des documents d’imagerie) et
des diagnostics retenus, ainsi que des conclusions convaincantes quant à
l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative adaptée à plein temps.
Dans le contexte diagnostique, on ne voit pas sérieusement que les
documents produits par le recourant viennent apporter un éclairage
différent de son cas. Il est en effet admis par l’ensemble des praticiens
consultés que le recourant souffre de gonalgies droites, expliquées par
une déchirure de la corne postérieure du ménisque interne et par des
séquelles de maladie d’Osgood-Schlatter des suites de quatre
traumatismes du genou. Tant le Prof. P.________ que le
Dr H.________ et la Dre T.________ ont en effet relaté ces mêmes éléments
(cf. rapport du Prof. P.________ du 4 juillet 2018, du Dr H.________ des
23 juillet 2018 et 24 septembre 2018 et de la Dre T.________ des 8 janvier

- 17 -
2019 et 28 janvier 2019). On ne saurait dès lors considérer que le rapport
d’examen du
Dr M.________ soit contradictoire ou incomplet au regard de ceux établis
par les médecins du recourant. Aucun diagnostic nouveau ou inconnu de
l’intimé n’a été porté à sa connaissance depuis l’examen du Dr M.________.
On ne voit donc pas la nécessité de faire compléter cet examen, en dépit
des griefs du recourant.
A l’instar de l’intimé, on ne peut pas davantage retenir que les
rapports de ses médecins traitants permettent de s’écarter de
l’appréciation de la capacité de travail communiquée par le Dr M.________.
Le Prof. P.________ s’est en effet contenté d’observer que l’activité
habituelle du recourant n’était plus exigible – tout comme le Dr M.________
– et qu’une nouvelle orientation professionnelle devait être envisagée
(cf. rapport du 4 juillet 2018 mentionnant l’opportunité d’un reclassement
professionnel). Quant au Dr H.________, il s’est essentiellement questionné
sur une origine neuropathique des gonalgies présentées par le recourant,
tout en préconisant diverses prises en charges destinées à atténuer la
symptomatologie douloureuse (cf. en particulier : rapport du 23 juillet
2018). Ce spécialiste a par ailleurs communiqué un avis tranché,
rejoignant au demeurant celui du Dr M.________, sur l’inadéquation de
l’état de santé du recourant avec l’exercice de l’activité habituelle d’agent
de sécurité. Il a déclaré ne pas être en mesure de se prononcer sur une
éventuelle baisse de rendement dans une activité adaptée (cf. rapport du
24 septembre 2018). A cet égard, l’appréciation de la Dre T.________
n’apporte pas une appréciation nouvelle ou différente de celle Dr
H.________. Cette spécialiste a en effet exclu la reprise de l’activité
habituelle, sans statuer clairement sur l’exigibilité d’une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles décrites par le
Dr M.________. Le recourant ne peut enfin tirer aucun argument en sa
faveur du certificat établi le 8 mai 2019 par le Dr R.________. Ce praticien –
au demeurant non spécialiste – n’a pas motivé les raisons le conduisant à
retenir une exigibilité limitée à 50 % en présence de restrictions
fonctionnelles sensiblement identiques à celles énumérées par le Dr
M.________. En définitive, les médecins traitants du recourant ont

- 18 -
essentiellement discuté ou mis en œuvre des mesures thérapeutiques
visant à réduire la symptomatologie douloureuse alléguée par le
recourant, sans exclure l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative
adaptée. Dès lors, les pièces médicales produites par le recourant sont
insuffisantes pour faire douter du bien-fondé des conclusions du Dr
M.________, ce en présence d’une situation demeurée pour l’essentiel
stationnaire depuis le 1er septembre 2016 au plus tard. On ajoutera que
les considérations des médecins traitants du recourant quant au lien de
causalité entre les symptômes présentés et l’accident du 2 janvier 2016
sont dénuées de pertinence en matière d’assurance-invalidité.
b) S’agissant du rapport d’expertise du Dr G.________, on peut
constater que ce document vient confirmer les conclusions consignées en
son temps par le Dr M.________, dans la mesure où l’expert des Hôpitaux
Y.________ admet sans équivoque l’exigibilité de l’exercice d’une activité
lucrative à plein temps. Les limitations fonctionnelles énumérées par
l’expert sont au demeurant englobées dans la liste des restrictions
retenue par le Dr M.________. On ne peut dès lors que constater que la
situation est pour l’essentiel demeurée stationnaire depuis l’examen
réalisé au sein du SMR le 31 octobre 2017, sous réserve d’une période de
quelques mois de rééducation postérieurement à l’intervention effectuée
[...].
c) Sur le plan psychique, la consultation psychologique et le
traitement d’autohypnose évoqués par le recourant au cours de l’examen
effectué par le
Dr M.________ le 31 octobre 2017 ne permettent aucunement de déduire la
survenance d’une véritable problématique de ce registre, antérieurement
à la décision querellée. S’agissant de la prise en charge relatée dès le
mois d’août 2018 par le Département de psychiatrie du Centre hospitalier
K.________, le
Dr W.________ et la Dre X.________ ont fait part de la mise en place de
traitements contre l’anxiété et contre un épisode dépressif, ainsi que d’un
accompagnement psychothérapeutique. Leur rapport, rédigé le 18 janvier
2019, ne mentionne néanmoins aucune répercussion en termes de

- 19 -
capacité de travail, les symptômes décrits apparaissant de peu de gravité
et de caractère temporaire, susceptibles de s’amender sous traitements
adéquats. Enfin, le rapport établi le 17 janvier 2020 sur questions de Me
Duc par le Dr S.________ du Centre V.________ s’avère insuffisamment
motivé pour justifier une instruction complémentaire du point de vue
psychique en l’état. En premier lieu, ce psychiatre n’a pas mentionné la
date à laquelle une prise en charge du recourant avait débuté et s’est
autorisé à retenir un trouble dépressif récurrent – sans autres explications
– depuis 2016, soit à une date où le recourant n’avait évoqué aucune
problématique ni aucun suivi psychiatrique. En second lieu, les réponses
communiquées par le Dr S.________ constituent une compilation des
propres déclarations du recourant et ne contiennent aucune analyse
critique du spécialiste. La valeur probante de ce document apparaît en
conséquence d’emblée sujette à caution, de sorte que cette pièce ne
saurait justifier un complément d’instruction en l’état.
d) Vu ce qui précède, la requête du recourant tendant au
renvoi de la cause pour instruction complémentaire peut être écartée. En
outre, on peut retenir les conclusions du Dr M.________, confirmées par le
Dr G.________, et considérer avec l’intimé que le recourant est incapable
d’exercer son activité habituelle d’agent de sécurité depuis le
2 janvier 2016. Il est en revanche doté d’une capacité de travail entière
dans une activité correspondant aux restrictions fonctionnelles énoncées
en lien avec les gonalgies droites à compter du 1er septembre 2016.
6. a) Selon l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à
l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
Cette disposition prévoit que, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. Cette notion est certes théorique et
abstraite mais elle est inhérente au système. Cela signifie qu'il n'y a pas
lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu
égard aux conditions concrètes du marché du travail – ce qui revient à

- 20 -
l'assurance-chômage –, mais uniquement de se demander s'il pourrait
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque
les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main
d'œuvre (TF 8C_771/2011 du 15 novembre 2012 consid. 4.2).
b) Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait
effectivement pu réaliser s’il était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être évalué de la
manière la plus concrète possible ; c’est pourquoi il se déduit en principe
du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré avant l’atteinte à la santé, en
tenant compte de l’évolution des salaires jusqu’au moment de la
naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).
c) En l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé,
n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible –, le revenu d’invalide est évalué sur la base de salaires ressortant
de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), édictée par l’Office
fédéral de la statistique (OFS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ; 126 V 76
consid. 3a/bb ; 124 V 323 consid. 3b/bb ; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010
consid. 3.3). Cas échéant, il se justifie d’examiner l’opportunité d’une
déduction supplémentaire. Il est en effet notoire que les personnes
atteintes dans leur santé, qui présentent des limitations même pour
accomplir des activités légères, sont désavantagées sur le plan de la
rémunération par rapport aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité
de travail et pouvant être engagés comme tels ; ces personnes doivent
généralement compter sur des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V
321 consid. 3b/bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des
statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au
handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de
séjour et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25 % sur
le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui
peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid.

- 21 -
5b/aa-cc ; TF 9C_704/2008 du 6 février 2009 consid. 3). Cette énumération
d’éléments personnels et professionnels pouvant justifier une déduction
doit toujours s’inscrire dans le but visé par la jurisprudence qui est de
déterminer, à partir de valeurs statistiques, un revenu d’invalide qui
corresponde au mieux, in concreto, à l’exploitation lucrative
raisonnablement exigible des activités encore possibles dans le cadre de
la capacité résiduelle de travail (ATF 126 V 75 consid. 5 ; TF 8C_887/2008
du 24 juin 2009). Il ne faut pas procéder à une déduction d’office, mais
uniquement si des indices montrent qu’en raison d’un ou plusieurs
facteurs déterminants, un assuré ne peut exploiter sa capacité de travail
résiduelle sur le marché ordinaire de l’emploi qu’en réalisant un revenu
inférieur à la moyenne (TF 8C_711/2012 du 16 novembre 2012 consid.
4.2.1). Dans ce cadre, le juge ne peut toutefois substituer sa propre
appréciation à celle de l’administration, mais doit s’appuyer sur des
circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation comme
la mieux appropriée (ATF 137 V 71 consid 5.2)
7. a) En l’occurrence, contrairement à ce que soutient le
recourant, on ne voit pas en quoi les limitations fonctionnelles énumérées
dans son cas seraient restrictives au point d’exclure la mise à profit de sa
capacité de travail. Celle-ci apparaît pleinement exploitable dans une
activité essentiellement sédentaire, ce d’autant plus que le recourant peut
proposer ses services sur un plein temps. Il convient par conséquent
d’examiner le taux d’invalidité arrêté dans son cas conformément à l’art.
16 LPGA avant de se prononcer sur son droit aux prestations.
b) In casu, l’intimé a déterminé le revenu annuel hypothétique
sans invalidité du recourant en se basant sur les données statistiques
résultant de l’ESS. Dans la mesure où on dispose toutefois de
renseignements fiables et concrets communiqués par l’employeur du
recourant, on ne voit aucune raison de s’en écarter. C.________SA a fait
part d’un salaire mensuel brut de 5'292 fr. versé treize fois (valeur 2016).
Annualisé et actualisé à l’année de référence (2017), au moyen de l’Indice
suisse des salaires nominaux (ISS ; tableau T39 « Evolution des salaires
nominaux, des prix à la consommation et des salaires réels 2010-2018,

- 22 -
établi par l’OFS), le revenu hypothétique sans invalidité déterminant se
monte à 69'103 francs.
c) S’agissant du revenu d’invalide, au moment où la décision
litigieuse a été rendue, soit le 5 décembre 2018, les données de l’ESS
2016 étaient disponibles. Le salaire avec invalidité peut par conséquent
être déterminé sur la base de ces dernières données. Le salaire de
référence pour des hommes exerçant des tâches physiques ou manuelles
simples dans le secteur privé (production et services) était, en 2016, de
5'340 fr. par mois, part au treizième salaire comprise (ESS 2016, tableau
TA1_skill-level, niveau de compétence 1), soit 66'803 fr. par an compte
tenu de la durée hebdomadaire de travail dans les entreprises de 41,7
heures en 2017 (cf. tableau « Durée normale du travail dans les
entreprises selon la division économique », établi par l’OFS). Compte tenu
d’une indexation de 0,4 % en 2017 (tableau T39 « Evolution des salaires
nominaux, des prix à la consommation et des salaires réels 2010-2018 »
susmentionné), on aboutit à un revenu de 67'102 fr. pour une activité
exercée à 100 %.
d) En l’espèce, à l’instar de l’intimé, il n’y a pas lieu de
procéder à un abattement supplémentaire sur le salaire statistique. Le
recourant, encore relativement jeune au moment de la décision querellée
(moins de 50 ans), est doté de bonnes compétences linguistiques et d’une
faculté d’adaptation évidente au vu de son parcours professionnel,
déployé tant dans son pays d’origine qu’en Suisse, où il a d’ailleurs acquis
des compétences spécifiques pour devenir agent de sécurité. Les
limitations fonctionnelles dont il pâtit demeurent par ailleurs restreintes
aux seules activités sollicitant à l’excès son genou droit. Partant, on peut
en déduire que le revenu de 67'102 fr. mis à jour ci-dessus (consid. 7c) est
le revenu d’invalide déterminant pour la comparaison des revenus.
e) Le degré d’invalidité du recourant s’élève en définitive à
2,9 % ([69’103 – 67’102 x 100] / 69’103), arrondi à 3 %. Ce taux n’ouvre
droit ni à une rente d’invalidité, ni à un reclassement professionnel.
S’agissant des autres mesures professionnelles entrant en ligne de

- 23 -
compte en l’occurrence, on rappellera que le recourant s’est vu octroyer
une mesure d’aide au placement par communication du 22 juin 2018. Une
telle mesure s’avère parfaitement adéquate pour assister le recourant
dans la recherche d’un emploi adapté à son état de santé.
8. a) Vu ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et
la décision de l’intimé du 5 décembre 2018 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés au recourant qui succombe.
c) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

- 24 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 5 décembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Jean-Michel Duc, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :