vd_gerichte · ZD16.039975 · 2018-07-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 228/16 - 218/2018
ZD16.039975
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 juillet 2018
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mme Röthenbacher et M. Neu, juges
Greffière : Mme Chapuisat
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI ; art. 43 al. 1 et 44 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
italien né en [...], travaillait en tant qu’agent d’entretien auprès de [...]
depuis 2004, pour un salaire annuel de 52'412 fr. en 2014 (cf. rapport
employeur du 10 mars 2016). Depuis le 20 octobre 2015, il se trouve en
incapacité totale de travailler en raison notamment de douleurs dorsales
et de lésions arthrosiques.
Le 11 février 2016, l’assuré a déposé une demande de
prestations AI auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans son rapport à l’OAI du 11 avril 2016, le Dr Z.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgies chroniques
avec lombosciatalgies aigues (dernier épisode hyperalgique et résistant
aux traitements usuels : fin septembre 2015), de lésions arthrosiques
étagées au niveau dorsal et lombosacré, de discarthrose sévère L3-L4/L4-
L5, de lombalgies, de cervico-brachialgies chroniques et de maladie
coronarienne. Ce praticien a précisé que l’assuré avait des capacités de
résistance limitées, ne pouvait ni travailler longtemps debout, ni accroupi,
penché en avant ou les bras en-dessus de la tête et qu’il ne pouvait ni
soulever, ni porter. Il a également indiqué « travail adapté éventuellement
pour un reclassement professionnel ».
Dans un rapport du 28 avril 2016, le Dr S.________, spécialiste
en neurochirurgie, a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité
de travail de lombalgies aspécifiques depuis septembre 2015, soulignant
au nombre des limitations le port de charge. Il a également indiqué que la
reprise du travail à partir du 4 février 2016 était possible dans un travail
adapté selon évolution.

- 3 -
Dans un rapport du 25 mai 2016, le Service médical régional
de l’AI (ci-après : SMR) a, en se basant sur le rapport médical du Dr
S.________, retenu comme atteinte principale à la santé des lombalgies
aspécifiques et une capacité de travail entière dans toute activité,
mentionnant au nombre des limitations fonctionnelles l’absence de
charges lourdes de façon itérative.
Dans le cadre de mesures d’intervention précoce, l’assuré a
bénéficié d’un bilan d’orientation professionnelle du 24 mai au 22 juin
2016, interrompu dès le 30 mai 2016 par l’assuré en raison de douleurs
(cf. fiche d’examen de l’OAI du 9 juin 2016).
On extrait ce qui suit d’une note d’entretien interne à l’OAI du
6 juin 2016, reprenant in extenso le contenu d’un courriel d’P.________ de
« [...]», entreprise partenaire de l’OAI pour la rédaptation, du 30 mai
2016 :
« Concernant M. R.________, il a débuté le cours comme prévu le 24
mai ; durant la journée de cours il s’est souvent levé ne pouvant par
moment plus marcher. Ce monsieur souffre visiblement
d’importantes douleurs et de perte de sensibilité de ses membres
(jambes, bras, avant-bras, mains). Le lendemain, il m’a informée
qu’il est rentré chez lui « sur les genoux » et qu’il ne peut plus se
lever qu’il a appelé son médecin pour une infiltration le 25.05. a.-
midi après laquelle il devra rester tranquille 3 jours. Nous convenons
qu’il me redonne des nouvelles et que lundi il puisse revenir.
Ce matin, sans nouvelle de sa part, je l’ai appelé et envoyé un sms ;
à 12h07 il me répond pour m’informer qu’il lui était impossible de
bouger ce matin et que les infiltrations du mercredi passé n’ont pas
marché. Il a RDV dans l’après-midi pour recevoir une piqure de
morphine. Il m’a également informée que son tél. a des problèmes.
Malheureusement, au vu de ce qu’il a manqué et de sa situation de
santé, il n’est plus à même de rejoindre le groupe, ce qui nous
amène à une interruption à aujourd’hui 30.05.2016, je suis
sincèrement désolée.
Ce qui m’inquiète c’est la décision du SMR au vu de la situation de
santé de ce monsieur ; il semblerait qu’il y ait un fossé entre
l’expertise de l’assurance et l’avis des médecins de ce monsieur qui
considèrent qu’il n’a pas de CT. De mon point de vue (non médical) il
m’apparait essentiel que ce monsieur puisse bénéficier d’une
nouvelle expertise médicale, l’AI reste seul juge par rapport à cette
décision. En tous les cas je me tiens à disposition si besoin ».

- 4 -
Par projet de décision du 9 juin 2016, l’OAI a signifié à l’assuré
son intention de lui refuser le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité selon la motivation suivante :
« Résultat de nos constatations :
En raison de lombalgies, vous avez présenté une incapacité de
travail dès le 20 octobre 2015 (début du délai d’attente d’une
année).
Des investigations médicales entreprises, il ressort que toute activité
professionnelle exempte de port de charges lourdes est pleinement
exigible dès le mois de février 2016, qui vous procurerait un revenu
équivalent à celui perçu jusque-là.
Cela étant, avant l’échéance du délai d’attente d’une année,
respectivement moins de six mois après le dépôt de votre demande
AI, il n’y a pas d’invalidité présentée, ni imminence d’invalidité.
De ce fait, le droit aux prestations de notre assurance n’est pas
ouvert.
Notre décision est par conséquent la suivante :
La demande est rejetée ».
Le 30 juin 2016, le Dr Z.________ a transmis à l’OAI un rapport
daté du 24 mars 2016 émanant du Dr L.________, spécialiste en
anesthésiologie et médecine intensive auprès du Centre de la Douleur à
B.________, estimant la capacité de travail de l’assuré nulle dans l’activité
habituelle et de 50% dans une activité adaptée et signalant les restrictions
suivantes : port de charge limité à 5kg maximum, position assise continue
limitée à 1 heure, position debout statique limitée à 1 heure, changement
de position fréquente souhaitable, porte-à-faux à éviter, flexion –
extension statique ou répété nuque et rotations bassin/épaules à éviter. Il
préconise un examen médical de l’assuré par le médecin-conseil de l’OAI.
Par décision du 23 août 2016, l’OAI a intégralement confirmé
son projet du 9 juin 2016 et rejeté la demande de prestations de l’assuré.
B. a) Par acte du 9 septembre 2016, R.________ a recouru contre
la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant à son annulation. Il a joint à son recours un rapport du
Dr Z.________ du 9 septembre 2016, qui ne valide pas une capacité de

- 5 -
travail à 100% dans une activité adaptée depuis février 2016 et qui
conclut à une capacité de travail de 50% au maximum dans une activité
adaptée allégée. Ce praticien relevait en outre que la tentative de
réinsertion s’était soldée par un échec malgré la bonne volonté et
l’implication de l’assuré, qui ne pouvait pas rester dans une position
identique plus de 15 minutes ni réaliser des gestes fins, ni se saisir d’un
objet léger du fait de ses troubles sensitivo-moteurs des mains.
b) Dans sa réponse du 29 novembre 2016, l’OAI a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision litigieuse, s’appuyant
sur un avis médical établi par le Dr C.________ du SMR du 1er novembre
2016 dont la teneur est la suivante (sic) :
« Le Dr Z.________, médecin générale nous a adressé un RM en date
du 11.04.2016 dans lequel il mentionne que la dernière consultation
avec notre assuré date du 07.03.2016. Ce RM mentionne clairement
que l’assuré a une résistance limitée, qu’il ne peut travailler
longtemps debout, qu’il ne peut travailler accroupi, penché en avant
ou les bras au-dessus de la tête et ne peut soulever ou porter. Il
ajoute que son activité habituelle n’est plus exigible mais « travail
adaptée éventuellement pour un reclassement
professionnel ».
Le Dr S.________, neurochirurgien, nous a adressé un RM en date du
28.04 dans lequel il précise le diagnostic de « lombalgies
aspécifiques » selon son dernier contrôle datant [du] 04.02.2016. Il
préconise un traitement conservateur avec AINS et physiothérapie,
donne pour LF le port de charges et spécifie « CT de 100% 8h/jour
dans un travail adaptée à partir du mois de février 2016 ».
Notre Rapport d’Examen SMR se base donc parfaitement sur les RM
reçus des médecins traitants de notre assuré. Il est juste à
mentionner que nous avons commis une erreur de frappe
concernant la CT dans l’activité habituelle qui n’est plus totalement
exigible en raison des LF. Il faut donc prendre CT 0% dans l’activité
habituelle et 100% dans l’activité adaptée dès le mois de février
2016.
En date du 30.06.2016 le Dr Z.________ nous adresse une lettre dans
laquelle il dit maintenir sa position réfutant une CT dans une activité
adaptée. Ceci est donc en contradiction avec le RM qu’il nous a
adressé en date du 11.04.2016. […]
Nous n’avons donc aucun élément concret ou objectif pour modifier
notre Rapport d’Examen SMR sauf à corriger notre erreur de frappe
concernant la CT dans l’activité habituelle ».
Sur le plan économique, l’OAI a estimé que la comparaison des
revenus avec et sans invalidité aboutissait à l’absence de préjudice

- 6 -
économique selon la fiche de calcul du salaire exigible du 15 novembre
2016 jointe pour la première fois à la réponse, qui citait les exemples
d’activités adaptées suivants : activités industrielles légères dont
notamment petit montage-assemblage, finition de pièces sortant de
fabrication, surveillance de processus de production, conditionnement,
emballage léger, petits travaux à l’établi et ouvrier de production (travail
assis, sans ports de charges essentiellement).
c) Les parties se sont ensuite déterminées à plusieurs reprises
et transmis successivement à la Cour de céans nombre de pièces dont les
plus utiles sont mentionnées ci-dessous.
Ainsi, le 23 janvier 2017, le recourant a transmis à l’OAI un
rapport du Dr Z.________, daté du 19 janvier 2017, complétant sa lettre du
9 septembre 2016, préconisant la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire (neurologique, rhumatologique et psychiatrique) et
relevant que l’intéressé n’avait pas été examiné par le SMR. Selon ce
médecin, son rapport du 11 avril 2016, auquel se référait le SMR dans son
avis du 1er novembre 2016, avait pour objectif de demander une
évaluation des capacités de l’assuré en situation de travail dans une
activité adaptée. A cet égard, il a indiqué que la tentative de réinsertion et
d’observation réalisée en 2016 s’était soldée par un échec en raison
notamment du fait que l’assuré ne pouvait rester dans une position
identique plus de 15 minutes et n’arrivait pas à réaliser des gestes fins ni
à se saisir d’un objet léger du fait de ses troubles sensitivo-moteurs des
mains. Le Dr Z.________ a en outre relevé que le Dr S.________ n’avait plus
vu l’intéressé depuis plus d’un an et n’avait été que peu impliqué dans sa
prise en charge auparavant. Selon ce praticien, les médecins qui suivaient
l’assuré, parmi lesquels les Drs T.________ et L.________, avaient constaté
que celui-ci était peut-être en état de travailler dans une profession
adaptée allégée – ce qui devait faire l’objet d’une évaluation – mais au
maximum à 50%. Était annexé un rapport du 12 décembre 2016 du Dr
L.________ indiquant que les douleurs de l’assuré étaient relativement
constantes d’intensité fluctuante en fonction des positions et de l’activité,
qu’elles étaient partiellement contrôlées par le traitement conservateur et

- 7 -
nécessitaient lors des épisodes récurrents de « lombago » et de
« torticolis » des infiltrations de stéroïdes qui atténuaient transitoirement
les douleurs pendant quelques mois. Selon ce praticien, le recourant
présentait, dans bon nombre de travaux physiques ou statiques, une
capacité de travail réduite définitivement.
Le 7 mars 2017, l’intimé a déposé ses déterminations et
conclu que les rapports médicaux produits par le recourant n’étaient pas
de nature à remettre en doute ses conclusions. Il se basait plus
particulièrement sur un avis SMR du 1er mars 2017, selon lequel le rapport
du Dr L.________ était parfaitement en ligne avec le rapport d’examen SMR
qui éliminait les tâches comportant le port de charges lourdes de façon
itérative, soulignant que le Dr L.________ ne limitait en aucun cas une
activité adaptée.
Le 18 avril 2017, la Cour de céans a réceptionné les
documents suivants :
- un rapport du Dr Z.________ du 10 avril 2017, selon
lequel les différentes pathologies affectant le recourant avaient un impact
majeur sur ses capacités de travail et la réalisation des actes de la vie
quotidienne, soit : impossibilité de rester dans une position identique plus
de 15 minutes, de se pencher en avant, avoir des flexions ou des rotations
latérales, s’accroupir, se mettre à genou, porter les bras au-dessus de la
tête, soulever porter des charges même légères, réaliser des gestes fins et
précis ou serrer avec ses mains, marcher en terrain accidenté ou en
escalier et marcher sur terrain plat plus de 300 mètres. Selon ce praticien,
les capacités de résistance et d’adaptation du recourant étaient très
limitées ;
- un rapport du Dr T.________, spécialiste en
rhumatologie, du 6 février 2017, indiquant que la situation actuelle était
marquée par la persistance des douleurs de la nuque et du dos et que les
infiltrations permettaient de soulager les douleurs pendant environ trois
semaines ;

- 8 -
- un rapport du 15 mars 2017 du Dr L.________
attestant que les douleurs du recourant étaient résistantes au traitement
conservateur et répondaient que partiellement et transitoirement aux
infiltrations ;
- un rapport du 23 mars 2017 du Dr H.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, indiquant qu’à ce jour, il n’avait pas de déficit moteur, mais
que la marche était très précaire avec un périmètre de marche de 15 à 20
minutes en marchant très lentement et soulignant que l’IRM démontrait
essentiellement au niveau lombaire deux discopathies en L4-L5 et L5-S1 et
une discopathie dégénérative avec sténose foraminale du L5-L5 du côté
gauche pouvant parfaitement expliquer la symptomatologie radiculaire L5
gauche, le Dr H.________ ayant encore indiqué ceci : « Je lui explique les
principes d’une éventuelles chirurgie de libération des racines et de
l’arthrodèse ce qui serait dans son cas la seule option raisonnable pour
espérer avoir une amélioration de sa symptomatologie de façon
pérenne ».
Dans un avis médical du 26 avril 2017, le SMR a écrit ce qui
suit :
« En se basant sur la situation qui prévalait en juin 2016, le SMR
maintient sa position quant à une CT dans une activité adaptée pour
notre assuré. Le seul élément qui peut être manquant dans notre
Rapport d’Examen SMR du 25 mai 2016 selon les rapports des
spécialistes ayant examiné notre assuré sont des LF qui « vont de
soi dans une telle réadaptation » comme les changements de
position et éviter les activités en position de porte-à-faux. Le fait que
le Dr L.________ donne des LF montre qu’une AA est possible et il ne
donne pas de limitation dans le temps (horaires) de la CT dans l’AA.
En conclusion nous maintenons notre position liée au Rapport
d’Examen SMR ».
Dans un rapport du 10 juillet 2017, le Dr Z.________ s’est
exprimé en ces termes :
« […] je maintiens mon avis sur votre état de santé et votre capacité
de travail en continuant la prescription d’incapacité de travail à
100% pour des professions ayant obligatoirement des contraintes

- 9 -
physiques, notamment parce que votre formation initiale, vos
différentes formations et expériences professionnelles ont toujours
été sommaires et limitées à des activités peu qualifiées et
physiques. Cette position s’appuie notamment sur vos lombalgies
chroniques avec lombosciatalgies aigues, récurrentes, fréquentes et
rebelles aux traitements usuels, vous interdisant de rester dans une
position identique, assis ou debout, mais aussi vous fléchir en avant
et latéralement, de vous mettre dans des positions en porte à faux,
de travailler accroupi ou à genou, de monter sur des échelles ou
échafaudages, de soulever porter des charges supérieures à 5 Kg ;
des cervico-brachialgies à bascules interdisant de travailler les bras
au-dessus de la tête, limitant votre abduction et vous interdisant de
serrer fortement ; une obésité aggravée par la limitation de votre
activité physique et qui entraine une diminution de votre capacité de
résistance une faible capacité d’adaptation à l’effort et une grande
fatigabilité ».
Le Dr Z.________ a joint à son rapport un courrier du Dr
H.________ du 14 juin 2017 selon lequel l’assuré allait être opéré de la
colonnaire lombaire le 11 septembre 2017.
Donnant suite au mandat de l’OAI du 25 juillet 2017, le SMR,
dans un avis du 26 juillet 2017, a résumé la situation du recourant comme
suit :
« Voici donc les LF et la CT qui nous été transmises par les médecins
de notre assuré et qui sont à l’origine du Rapport d’Examen SMR
(25.5.2016) et de la décision (23.06.2016) :
Dr S.________ spécialiste en neurochirurgie FMH (soit le médecin le
plus spécialisé concernant les atteintes de notre assuré) RM du
26.4.2016
Diagnostic : lombalgies aspécifiques ; pronostic : bénin ; traitement :
conservateur ;
LF : port de charges, changement de position, pas de travail
accroupi, à genou, pas les bras au-dessus de l’horizontal ;
Le Dr S.________ spécifique que l’assuré peu[t] monter sur une
échelle, sur un échafaudage et peut monter les escaliers.
CT : 0% dans AH, 100% dans AA depuis le mois de février 2016
Dr L.________ anesthésiste traitement de la douleur RM du
24.03.2016 :
LF : position debout statique limitée à 1 heure, changement
de position fréquente souhaitable, porte-à-faux à éviter, pas
de flexion-extension de la nuque répété,
CT : 0% dans AH, 50% dans AA
Dr Z.________ médecin généraliste RM du 11.04.2016
Diagnostic : lombalgies chroniques, cervico-brachialgies, maladie
coronarienne

- 10 -
LF : ne peut travailler longuement debout, pas de travail
accroupi, penché en avant et bras au-dessus de la tête, ne
peut soulever ou porter
CT : 0% AH « mais travail adapté éventuellement pour un
reclassement professionnel ».
Ceci sont tous les éléments déterminants qui ont été à notre
disposition à la date déterminante de la décision du 23.03.2016.
Quant à l’analyse de la lettre du 10.07.2017 du Dr Z.________, il est
par exemple surprenant de voir comment il transforme l’avis du Dr
H.________. Le Dr H.________ dans sa lettre du 14 juin 2017 dit qu’il a
discuté d’une chirurgie de libération et qu’il a clairement évoqué les
risques de cette chirurgie, a remis à l’assuré un document sur ces
risques. Le Dr H.________ dit que l’assuré désire se faire opérer et le
Dr H.________ l’incite alors à ne pas faire une nouvelle infiltration
dans l’espoir que la situation se stabilise au cours de l’état pour
éviter l’intervention. Il dit également que de toute façon il verra
l’assuré encore une fois pour confirmer ou non l’indication de la
chirurgie. Il n’y a clairement pas d’indication de chirurgie et surtout
pas de garantie de résultats avec la chirurgie sur un tableau clinique
comme celui de l’assuré. Le Dr S.________ lui a clairement dit qu’il
n’y avait aucune indication chirurgicale et la situation clinique n’a
pas changé depuis lors. Dès la première consultation de l’assuré
auprès du Dr H.________, ce dernier écrit : il n’y a pas d’obligation ni
d’urgence à faire ce type de chirurgie et qu’il ne la fera que sur
demande de l’assuré ! Ce n’est donc qu’un vulgaire mensonge que
fait le Dr Z.________ en disant que vu la situation si catastrophique de
l’assuré que le Dr H.________ a pris la décision de proposer une
intervention chirurgicale.
Il y a d’autres éléments surprenants dans la lettre du Dr Z.________
comme le fait maintenant de mentionner l’obésité comme facteur
aggravant obésité qui s’est aggravée ces derniers temps en raison
de l’inactivité de l’assuré ! En 2016, le Dr Z.________ n’avait même
pas mentionné l’obésité comme atteinte non invalidante. Mais le Dr
Z.________ n’a pas semble-t-il proposé d’aider l’assuré à perdre du
poids ce qui ne pourrait que être bénéfique dans le cadre de
douleurs lombaires. Je rappelle ici que d’une part l’obésité n’est pas
une atteinte invalidante pour l’AI mais que l’assuré est censé faire
tout ce qui est possible pour diminuer la perte de la Capacité de
gains et dans ce domaine perdre du poids améliorera la situation en
diminuant les douleurs qui sont le seul symptôme dont se plaint
l’assuré !
Je précise ici que visiblement le Dr H.________ ne suit notre assuré
que depuis une date postérieur à la décision de refus de rente.
Ni le Dr Z.________ ni l’assuré n’ont mentionné à l’OAI la présence du
Dr T.________ comme un des médecins qui suivent et soignent
l’assuré ! En effet ce dernier dit dans sa lettre avoir vu l’assuré pour
la première fois au mois de février 2017. Il prescrit un traitement
conservateur et n’évoque pas de traitement chirurgical.
Les descriptions cliniques faites les Dr H.________ et T.________
montrent que sur le plan objectif il n’y a pas de changement par
rapport à la période avant la décision de refus de rente.

- 11 -
Dernier point je confirme que les LF se recoupent et se traduisent
finalement par les mêmes conclusions que les postes de travail
physiques sont tous des postes qui ne sont pas adaptées et que
seuls des postes qui ménagent la colonne rachidienne sont
accessibles à notre assuré ».
Le 16 août 2017, la Cour de céans a réceptionné de l’intimé les
documents suivants :
- un mandat REA du 2 août 2017 demandant au
spécialiste en réadaptation de confirmer que le calcul du salaire exigible
du 15 novembre 2016 tenait déjà compte de l’ensemble des limitations
fonctionnelles listées dans l’avis SMR du 26 juillet 2017 et, dès lors, que
les activités citées à titre d’exemple dans la fiche du 15 novembre 2016
étaient adaptées à la situation du recourant au 23 août 2016 et, dans la
négative, d’établir un nouveau calcul du salaire exigible tenant compte de
l’ensemble des limitations fonctionnelles à la date de la décision
litigieuse ; et
- une communication interne à l’OAI du 3 août 2017,
selon laquelle les activités industrielles légères mentionnées dans le calcul
du 15 novembre 2016 restaient valables.
Selon un rapport du 17 octobre 2017 du Dr H.________, l’assuré
a subi une double arthrodèse lombaire L4-S1 en septembre 2017.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 12 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’espèce, est litigieuse la question du droit du recourant à
des prestations de l’assurance-invalidité et plus particulièrement à une
rente.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il
est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au
moins, à trois-quarts de rente s’il est invalide à 60% au moins et à une
rente entière s’il est invalide à 70%.
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la

- 13 -
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de
prestations d’assurances sociales, lorsqu’une décision administrative
s’appuie exclusivement sur l’appréciation d’un médecin interne à
l’assureur social et que l’avis du médecin traitant ou d’un expert privé
auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette

- 14 -
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou
sur l’autre de ces avis et qu’il y a lieu de mettre en œuvre une expertise
par un médecin indépendant selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une
expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6).
4. a) Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (art 43 al.1
LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à
l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF
9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).
b) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
5. a) En l’espèce, il n’est pas contesté que la capacité de travail
du recourant est nulle dans son activité habituelle de concierge. En
revanche, en se fondant sur les conclusions du Dr C.________ du SMR, l’OAI
a considéré que le recourant disposait d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès le mois de
février 2016. Le recourant soutient quant à lui que les conclusions
divergentes des Drs Z.________, L.________, T.________ et H.________ auraient
dû amener l’intimé à retenir une capacité de travail restreinte dans une

- 15 -
activité adaptée, respectivement à procéder à un complément
d’instruction.
Après examen des pièces au dossier, il apparaît que les
conclusions de la grande majorité des praticiens ayant examiné le
recourant divergent de celles du Dr C.________ s’agissant de la capacité de
travail du recourant dans une activité adaptée. En effet, si le médecin du
SMR s’est rallié aux conclusions du Dr S.________, qui attestait dans son
rapport du 26 avril 2016 la possibilité d’une reprise du travail dès février
2016 dans un travail adapté limitant le port de charge, il n’en demeure
pas moins que c’est avis apparaît isolé et que le dernier contrôle auprès
de ce médecin date du 4 février 2016. Ainsi, le Dr L.________ – et
contrairement à ce que retient le Dr C.________ dans son rapport du 26
avril 2017 – a indiqué, dans son rapport du 24 mars 2016, que la capacité
de travail de l’assuré était de 50% dans une activité adaptée à ses
limitations (port de charge limité à 5kg maximum, position assise continue
limitée à 1 heure, position debout statique limitée à 1 heure, changement
de position fréquente souhaitable, porte-à-faux à éviter, flexion –
extension statique ou répété nuque et rotations bassin/épaules à éviter) ;
il a également confirmé dans son rapport du 12 décembre 2016 que le
recourant présentait une capacité de travail fortement réduite dans « bon
nombre de travaux physiques ou statiques ». Quant au Dr H.________,
même s’il indique qu’il n’y a pas d’urgence à ce que le recourant se fasse
opérer, il a fait état de grandes difficultés de marche et indique que seule
une opération chirurgicale pourrait permettre une amélioration sur le long
terme (cf. rapport du 23 mars 2017), opération qui a finalement été
effectuée au mois de septembre 2017. Le Dr Z.________, médecin traitant
de l’assuré, a pour sa part mis en avant, à de multiples reprises, les
nombreuses limitations fonctionnelles du recourant, sans que celles-ci ne
soient prises en compte par l’OAI. Ainsi, dans son rapport du 11 avril 2016
déjà, le Dr Z.________ précisait que le recourant présentait des capacités
de résistance limitée, ne pouvait ni travailler longtemps debout, ni
accroupi, penché en avant ou les bras en-dessus de la tête et qu’il ne
pouvait ni soulever, ni porter des charges mêmes légères, ni rester dans
une position identique plus de 15 minutes, ni réaliser des gestes fins et

- 16 -
précis, ni marcher en terrain accidenté ou à plat plus de 300 mètres. S’il a
certes indiqué la mention « travail adapté éventuellement pour un
reclassement professionnel », le Dr Z.________ a expliqué que c’était dans
le but d’évaluer les capacités de travail de l’assuré dans une activité
adaptée. Or force est de constater que la tentative de réinsertion
professionnelle s’est soldée par un échec, les douleurs subies par le
recourant l’ayant contraint à mettre prématurément un terme à la mesure
d’intervention précoce mise en place par l’OAI. A cet égard, on relèvera
qu’P.________, bien qu’elle ne soit pas médecin, a également mis en avant
les grandes difficultés rencontrées par le recourant dans le cadre de cette
mesure, ainsi que le « fossé » entre l’avis de l’OAI et celui des médecins
traitants.
C’est ici le lieu de relever que les différents rapports du SMR,
ainsi que les communications et décision de l’OAI, ne sont pas
convaincants. La décision du 23 août 2016 mentionne en effet comme
seule limitation fonctionnelle le port de charges lourdes, toute activité
exempte du port de charges lourdes étant pleinement exigible. De plus, le
calcul du salaire exigible effectué dans le cadre de la procédure de recours
pour tenir compte davantage desdites limitations retient des activités
légères de finition de pièces et des travaux à l’établi en position assise,
alors que l’assuré ne peut pas réaliser des gestes fins ni tenir la position
assise. Il apparaît donc que ces activités ne respectent pas les
nombreuses limitations fonctionnelles retenues par les médecins traitants,
dont le SMR dit pourtant avoir tenu compte (cf. communication interne du
3 août 2017). En outre, la capacité de travail dans une activité adaptée
évaluée à 50% par plusieurs médecins n’a pas été examinée.
On constate encore que la problématique des troubles
sensitivo-moteurs des mains empêchant l’assuré de se saisir d’un objet
léger et de réaliser des gestes fins (cf. rapports du Dr Z.________ des 9
septembre 2016 et 19 janvier 2017) n’a pas été investiguée par l’intimé,
alors qu’une telle atteinte, si elle est avérée, entraîne des limitations
différentes de celles découlant d’atteintes dorsales.

- 17 -
b) Compte tenu de ce qui précède, les éléments au dossier ne
sont pas suffisamment concordants pour permettre à la Cour de céans de
statuer en pleine connaissance de cause. L’intimé s’est en effet prononcé
sur la base d’un dossier incomplet et comportant des contradictions, en
s’abstenant de procéder à des mesures d’instruction en vue de trancher
objectivement les avis médicaux discordants au dossier, de déterminer la
capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée et d’analyser
l’impact des troubles sensitivo-moteurs sur sa capacité de travail. Le Dr
C.________ du SMR semble suggérer une aggravation des lombalgies
postérieure à la décision litigieuse en se fondant sur l’avis isolé du Dr
S.________. Or, force est de constater que les atteintes comme les
limitations fonctionnelles importantes que présente l’assuré existaient
déjà avant la décision litigieuse comme l’attestait le Dr Z.________ qui
préconisait un reclassement professionnel (cf. rapports des 11 avril 2016
du Dr Z.________ et du 24 mars 2016 du Dr L.________, attestant une
capacité de travail dans une activité adaptée à 50%). Le fait que l’OAI a
rendu un projet de décision le 9 juin 2016, soit quelques jours après le
constat d’échec des mesures d’orientation professionnelle le 6 juin 2016,
n’a pas permis d’instruire davantage ces questions. Dès lors que la
décision litigieuse s’appuie exclusivement sur l’appréciation du Dr
C.________ du SMR, que les avis divergents des Drs Z.________, L.________ et
H.________, auxquels on peut également attribuer un caractère probant,
laissent subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence
de cette appréciation et que l’importance et le nombre des limitations
fonctionnelles, ainsi que leur influence sur la capacité de travail, n’ont pas
été correctement examinés, il se justifie par conséquent d’ordonner le
renvoi de la cause à l’intimé – à qui il appartient au premier chef
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette
solution apparaissant comme la plus opportune. Il appartiendra dès lors à
l’intimé de mettre en œuvre une expertise médicale au sens de l’art. 44
LPGA sur les volets rhumatologique/ orthopédique et neurologique, étant
ici expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute
autre spécialité médicale jugée opportune par les experts. Cela fait, il lui

- 18 -
incombera ensuite de rendre une nouvelle décision statuant sur les
prétentions du recourant.
6. a) En conséquence, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens des
considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de l'OAI, qui succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi
sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 août 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet Office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 19 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- R.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :