vd_gerichte · ZD21.017859 · 2022-03-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 154/21 - 105/2022
ZD21.017859
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 mars 2022
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Neu, juge et Gutmann, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
V.________, à F.________, recourant, représenté par Procap, Service juridique,
à Bienne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1961,
sans formation professionnelle, a travaillé de 1980 à 2014 au Portugal en
tant que restaurateur indépendant. Entré en Suisse en septembre 2014, il
a travaillé dans une société de nettoyage du 1er décembre 2014 au 30
avril 2015 avant d’être engagé en qualité de cuisinier à compter du 20 mai
2015. Victime d’une lésion du nerf optique au mois de juin 2015, l’assuré a
été licencié en avril 2016.
En date du 22 novembre 2016, l’assuré a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Procédant à l’instruction
de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli les renseignements
médicaux usuels auprès des médecins traitants.
Dans un rapport du 30 janvier 2017, le Dr B.________,
spécialiste en médecine interne générale, a posé les diagnostics – avec
effet sur la capacité de travail – de maladie coronarienne tritronculaire
avec sténose de l’artère interventriculaire proximale de 70 à 90 % traitée
par PC/stent actif, de neuropathie optique ischémique antérieure non
artéritique avec déficit du champ visuel de l’œil droit en juin 2015,
d’artériopathie obstructive des membres inférieurs de stade I et d’état
dépressif d’intensité moyenne depuis juin 2015, ainsi que ceux – sans
répercussion sur la capacité de travail – de diabète de type 2,
d’hypercholestérolémie légère non traitée, d’hypertension artérielle traitée
et de syndrome d’apnées obstructives du sommeil de degré sévère à très
sévère traité efficacement par un système de ventilation non invasive. Si
la capacité de travail était nulle dans l’activité de cuisinier, le Dr B.________
a estimé qu’elle était susceptible d’atteindre 50 à 100 % dans un emploi
adapté dès que le problème coronarien aurait pu être traité.
Dans un rapport du 23 février 2017, le Dr W.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, en charge du suivi de l’assuré
depuis 2015, a posé les diagnostics incapacitants de trouble de

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l’adaptation avec perturbation des émotions et de dépression récurrente
sévère sans symptômes psychotiques. Moyennant une amélioration de la
symptomatologie dépressive et somatique, la reprise d’une activité
professionnelle était envisageable à 50 % dans un premier temps avant
une augmentation progressive en fonction de l’évolution de la situation.
Le 27 octobre 2017, l’office AI a reconnu le droit de l’assuré à
une mesure de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle
sous la forme d’un entraînement à l’endurance dans le secteur cuisine
auprès du Centre J.________ du 30 octobre 2017 au 31 janvier 2018. Le
taux de présence était de 30 % avec une augmentation à 40 % en l’espace
de trois mois.
D’un compte-rendu d’entretien du 5 décembre 2017 entre une
collaboratrice de l’office AI, un maître socio-professionnel du Centre
J.________ et l’assuré, il ressort que la qualité du travail de ce dernier était
bonne et qu’il serait en mesure de travailler dans l’économie libre. S’il lui
arrivait parfois d’être fatigué, il ne se plaignait toutefois jamais et c’était
un plaisir de travailler avec lui. Il avait, en outre, augmenté son taux
d’activité à 40 % dès le 4 décembre 2017 et son rendement s’était révélé
plutôt bon. Il se voyait travailler au sein d’une cuisine collective.
Au terme de la mesure, l’assuré était parvenu à atteindre les
objectifs fixés et pouvait être présent au centre quatre heures par jour à
raison de quatre jours par semaine. Il se montrait toujours assidu et
motivé. L’office AI a ainsi proposé une mesure de réinsertion de type
progressif prévue du 1er février au 31 juillet 2018. L’objectif était
d’atteindre un minimum de 50 % en présence et en rendement (bilan de
mesure du 15 février 2018).
A la suite de la pose d’un troisième stent le 14 février 2018,
l’assuré a repris son activité auprès du Centre J.________ à 40 %.
Cependant, en raison de la dégradation de son état de santé, il a bénéficié
d’un arrêt de travail d’un mois avant de reprendre la mesure à 50 %
depuis le mois d’avril 2018. L’objectif était de consolider ce taux, voire de

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l’augmenter de 10 à 30 % suivant l’évolution de l’état de santé (bilan de
mesure du 14 juin 2018).
Réinterpellé par l’office AI, le Dr W.________ a posé les
diagnostics incapacitants de trouble de l’adaptation avec perturbation des
émotions, de dépression récurrente sévère sans symptômes psychotiques
et de syndrome d’apnées du sommeil. S’agissant de l’évolution de l’état
de santé, il a indiqué que la maladie cardio-vasculaire constituait toujours
un problème majeur et que, selon le cardiologue, de nouvelles
interventions aux coronaires étaient contre-indiquées. En revanche, l’état
émotionnel et psychique s’était amélioré même si la fatigue restait très
prononcée et réduisait considérablement la capacité d’effort continu.
L’activité de cuisinier exercée à 50 % était vécue comme très valorisante
(rapport du 26 juin 2018).
Également invité à fournir des renseignements
complémentaires, le Dr B.________ a retenu les diagnostics affectant la
capacité de travail d’état dépressif réactionnel et de cardiopathie
ischémique avec zone d’ischémie résiduelle à contrôler par IRM de stress
en décembre 2018. Il a expliqué que la thymie abaissée avait justifié la
mise en place d’un suivi psychiatrique. De même, la maladie coronarienne
nécessitait une prise en charge d’autant plus attentive qu’il s’agissait de
corriger le diabète considéré comme un facteur de risques cardio-
vasculaires. Tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée,
la capacité de travail était de 50 % depuis le mois de mars 2018 (rapport
du 29 juin 2018).
Le 7 novembre 2018, l’office AI a informé l’assuré qu’il lui
allouait une mesure de réentraînement au travail à 50 % dans le domaine
de la cuisine auprès du Centre J.________ du 1er novembre 2018 au 31
janvier 2019.
Dans un rapport final établi le 31 janvier 2019, le Centre
J.________ a retenu ce qui suit :

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M. V.________ a été orienté dans notre centre dans le cadre d’une
mesure de réinsertion (entraînement à l’endurance puis
entraînement progressif) puis d’une mesure de réentraînement au
travail (art. 17 LAI). Cette dernière mesure visait à consolider son 50
% de taux de présence ainsi que développer ses aptitudes
professionnelles dans le domaine de la cuisine. Dans le cadre de
cette mesure, un stage a également été mis en place à 50 % dans
l’économie libre (garderie M.________ à T.________) du 5 au 30
novembre 2018 en tant qu’aide de cuisine.
La mesure s’est déroulée dans de bonnes conditions et M. V.________
s’est impliqué dans le travail au mieux de ses capacités. Dans
l’ensemble, nous observons que M. V.________, malgré ses lacunes
en français et sa difficulté à s’intégrer dans une équipe de travail,
est doté de bonnes compétences professionnelles pour effectuer des
travaux de base en cuisine, qu’il est volontaire et impliqué et qu’il a
un bon comportement socioprofessionnel. Cependant, son état de
santé s’est dégradé au fur et à mesure du déroulement du stage
(douleurs, fatigue). Ayant atteint un taux de présence de 50 %,
celui-ci a dû être réduit à 30 % (c. f. certificat médical du 17.12.2018
[du Dr B.________, réd.]). Malgré toute sa bonne volonté et son
implication dans le travail, force est de constater qu’étant donné son
état de santé actuel, M. V.________ est arrivé à la limite de ce qu’il
peut apporter en termes d’aptitudes professionnelles. Même si nous
estimons que la quantité et la qualité de son travail sont bonnes et
que, sur un taux de présence de 30 %, il a un rendement de 70 %,
ses compétences professionnelles sont difficilement exploitables sur
le premier marché de l’emploi.
Au vu de ce qui précède, nous vous laissons le soin de récolter les
éléments médicaux récents afin d’étudier son droit à d’éventuelles
prestations financières de la part de votre assurance.
Dans un rapport du 25 février 2019, le Dr W.________ a indiqué
que l’assuré avait présenté une amélioration psychique certaine depuis
son dernier rapport mais que la situation somatique semblait s’aggraver,
ce qui limitait son investissement dans le travail. A cet égard, il a rappelé
qu’il exerçait depuis le mois de novembre 2017 comme cuisinier dans un
contexte protégé à un taux d’occupation inférieur à 50 %. La mauvaise
évolution cardiologique induisait un état de fatigue très prononcé, lequel
réduisait considérablement la capacité d’effort continu.
A l’instar de son confrère, le Dr B.________ a adressé, en date
du 11 mars 2019, un rapport complémentaire à l’intention de l’office AI
dans lequel il décrivait l’évolution de l’état de santé somatique de son
patient depuis le rapport du 29 juin 2018. Outre les problématiques
cardiologiques et pneumologiques, il a relevé une modification du
traitement antidiabétique sur le plan métabolique ainsi qu’une coloscopie
pratiquée au mois de février précédent ayant mis en évidence une

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diverticulose. Quant au status de l’épaule droite, il évoquait une
tendinopathie de surcharge de la coiffe des rotateurs, probablement
imputable aux efforts fournis de longue date en cuisine. Tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée, la capacité de travail
était de 50 % depuis le 12 mars 2018. Les limitations fonctionnelles se
traduisaient par une fatigabilité, une diminution de l’endurance et de la
résistance au stress auxquelles s’était ajoutée une composante de
dyspnée à l’effort. Le Dr B.________ a joint divers documents établis lors de
consultations spécialisées, dont un rapport établi le 14 février 2019 par le
Dr K.________, spécialiste en médecine interne générale et en
pneumologie. Celui-ci y posait le diagnostic de syndrome des apnées du
sommeil de degré sévère à très sévère, à prépondérance centrale (2015),
bien contrôlé par VNI (ventilation non invasive) servo-assistée.
A la demande du Dr Z.________, médecin auprès du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), l’office AI a
recueilli des rapports médicaux complémentaires auprès des différents
médecins consultés par l’assuré (avis médical du 5 juillet 2019).
Dans un rapport du 15 juillet 2019, le Dr W.________ a fait état
d’une capacité de travail de 30 % depuis janvier 2019, en raison d’une
anxiété généralisée et d’un syndrome d’apnée du sommeil.
Dans un rapport du 19 juillet 2019, le Dr B.________ a retenu,
s’agissant du membre supérieur droit, une tendinopathie de la coiffe des
rotateurs ainsi qu’une épitrochléite. Il a expliqué que les diverses
pathologies somatiques intervenaient dans l’appréciation de la capacité de
travail surtout de par leur impact psychologique, l’assuré vivant très mal
l’accumulation de problèmes de santé touchant à ses organes les plus
essentiels pour travailler physiquement, à savoir le cœur, les muscles, les
articulations et la vision. Prises isolément, ces pathologies somatiques
n’étaient peut-être pas suffisantes pour justifier une diminution de la
capacité de travail, mais leur survenue dans un temps très rapproché
finissait par constituer un cumul de problèmes expliquant le
découragement de son patient, lequel était d’autant plus marqué qu’il

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avait toujours travaillé de manière énergique et qu’il ne supportait pas
l’idée de diminuer le rythme. A cela s’ajoutait la problématique du diabète
toujours mal équilibré. S’agissant de la capacité de travail, le Dr B.________
a estimé qu’elle était de 30 % pour des raisons psychiatriques depuis le 31
janvier 2019 dans l’activité habituelle de cuisinier, considérée comme
adaptée.
En réponse aux questions de l’office AI, le Dr C.________,
spécialiste en cardiologie, a indiqué que, depuis le dernier contrôle, l’état
de santé cardiologique de l’assuré était stable. En l’absence de limitations
fonctionnelles sur ce plan, il a estimé que la capacité de travail était de
100 % tant dans l’activité habituelle de cuisinier que dans toute autre
activité adaptée.
Dans un rapport du 21 août 2019, le Dr L.________, spécialiste
en ophtalmologie, a posé le diagnostic de status après névrite optique
rétro-bulbaire à l’œil droit survenue en juin 2015. Le problème principal
était la limitation de l’acuité visuelle de cet œil, l’œil gauche étant
physiologique. Si le maintien d’un permis de conduire professionnel n’était
pas possible, tel n’était toutefois pas le cas du permis de conduire
« privé ». D’après ce médecin, il n’y avait pas d’incapacité de travail dans
l’activité adaptée de cuisinier.
Faute de comprendre les capacités de travail résiduelles
avancées en lien avec les atteintes rhumatologiques et psychiatriques, le
Dr Z.________ a, par avis médical du 4 septembre 2019, recommandé la
mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire (rhumatologique et
psychiatrique).
Pour ce faire, l’office AI a confié au Centre d'expertises
D.________ de R.________ la réalisation d’une expertise bi-disciplinaire
comportant un volet psychiatrique (Dre G.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie) et rhumatologique (Dr P.________,
spécialiste en rhumatologie). Dans leur rapport de synthèse du 3 juin 2020
(évaluation consensuelle), les experts ont posé les diagnostics – ayant ou
non une incidence sur la capacité de travail – de trouble de l’adaptation

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avec perturbation des émotions, de trouble dépressif récurrent
actuellement en rémission, de status après neuropathie ischémique de
l’œil droit en 2015 avec comme séquelle une diminution de l’acuité
visuelle de cet œil, de douleur de l’épaule droite sur tendinite du supra-
épineux et syndrome sous-acromial, de lombosciatique L5 droite sur
discopathie protrusive L4-L5, de douleur cervicale sur atteinte
dégénérative prédominant en C3-C4 et de status post épicondylite droite.
Si la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle de cuisinier en
raison de la persistance de douleurs à l’épaule droite et de la survenue de
douleurs cervicales et lombaires, elle était en revanche entière dans une
activité adaptée avec une diminution de rendement de 20 %. L’incapacité
de travail globale était motivée par des raisons psychiatriques
essentiellement (fatigue intense multifactorielle avec répercussions sur
l’endurance et la concentration). Les limitations étaient majoritairement
psychiatriques et en partie rhumatologiques ; toutefois, un environnement
stressant pouvait affecter l’anxiété et les capacités à se concentrer.
Le 21 août 2020, le Dr Z.________ a déclaré faire sienne
l’appréciation des experts du Centre d'expertises D.________.
Par projet de décision du 21 octobre 2020, l’office AI a informé
l’assuré qu’il entendait lui nier le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité (rente et mesures professionnelles), au motif que, après
comparaison des revenus avec et sans invalidité, le degré d’invalidité
n’atteignait pas le seuil ouvrant droit à ces prestations.
Agissant par l’intermédiaire du Service juridique de Procap,
V.________ a présenté, le 16 décembre 2020, des objections à l’encontre de
ce projet. Il a fait valoir que l’évaluation de la capacité de travail à laquelle
avaient procédé les experts n’était pas convaincante car elle revêtait un
caractère arbitraire dénué de tout fondement objectif et qu’elle faisait, en
outre, abstraction des avis médicaux et professionnels au dossier. A
l’appui de ses allégations, il a produit un rapport du 26 novembre 2020 du
Dr W.________ dans lequel celui-ci posait les diagnostics incapacitants
d’anxiété généralisée et de syndrome d’apnée du sommeil. Selon ce

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médecin, les experts avaient sous-estimé le rôle important de l’anxiété,
laquelle provoquait une cohorte de problèmes secondaires comme de
l’agitation, des troubles du sommeil, une incapacité à se détendre, des
troubles d’attention, de concentration et secondairement de la mémoire.
S’y ajoutaient une rumination des idées de ruine (faillite du restaurant au
Portugal avec le sentiment que les difficultés financières se répétaient en
Suisse), une fatigue chronique et une hypersensibilité au stress. Il
ressortait par ailleurs du rapport du Centre J.________ que l’assuré n’avait
pas supporté le taux de 50 % qui lui avait été proposé et qu’il avait dû
revenir à un taux de 30 %. A l’instar du Centre J.________, le Dr W.________
estimait que, même dans une activité adaptée à 50 %, son patient aurait
une baisse de rendement d’au moins 30 %. Sur le plan économique,
l’assuré a critiqué le revenu sans invalidité retenu par l’office AI. Au lieu du
salaire statistique de la branche particulière de l’hébergement et de la
restauration, il aurait dû à son avis se référer à la ligne « total » qui
englobait un large éventail d’activités simples et répétitives dans
l’économie secondaire et tertiaire.
Dans son avis médical du 14 janvier 2021, le Dr Z.________ a
jugé que le rapport du Dr W.________ du 26 novembre 2020 ne constituait
qu’un avis différent d’un même état de fait sans éléments médicaux
nouveaux susceptibles de remettre en cause ses précédentes conclusions.
Par décision du 10 mars 2021, l’office AI a, après avoir fixé le
taux d’invalidité à 24 %, entériné le refus de toutes prestations
d’invalidité. Bien que supérieur au taux ouvrant droit à des mesures
professionnelles, l’office AI estimait qu’aucune mesure simple et adéquate
ne pouvait objectivement et subjectivement réduire le préjudice
économique subi.
B. a) Par acte du 26 avril 2021, V.________, toujours représenté
par le Service juridique de Procap, a saisi la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours contre cette décision
dont il a demandé, sous suite de frais et dépens, l’annulation. A titre
principal, il a conclu à ce que ses droits soient constatés et,

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subsidiairement, au renvoi de la cause à l’office AI pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision. Reprenant
les arguments développés en procédure d’audition, il a tout d’abord fait
valoir qu’en fixant la capacité de travail à 80 % dès le début des mesures
de réinsertion, les experts s’étaient écartés de manière insoutenable des
constatations opérées par les organes d’observation professionnelle. Il a
ensuite réitéré ses critiques quant à l’évaluation de la capacité de travail,
estimant que celle-ci faisait abstraction des avis médicaux et
professionnels au dossier et qu’en tout état de cause elle n’excédait pas
30 % en toute activité depuis le 1er janvier 2019. Finalement, sous l’angle
économique, l’assuré a concédé que c’était à juste titre que l’office AI
s’était fondé sur les données statistiques pour fixer le revenu sans
invalidité. Toutefois, le fait qu’il ait eu un parcours professionnel dans la
restauration au Portugal n’était pas déterminant et c’était, selon lui, à tort
que l’office AI s’était fondé sur le salaire statistique de la branche de
l’hébergement et de la restauration. Il eut au contraire fallu se référer à la
ligne « total », laquelle englobait un éventail large d’activités simples et
répétitives dans l’économie secondaire et tertiaire.
b) Dans sa réponse du 1er juillet 2021, l’office AI a souligné
que la capacité de travail retenue se fondait sur l’expertise bi-disciplinaire
réalisée par le Centre d'expertises D.________ et que, selon le SMR, elle
s’avérait conforme aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur
probante. Du point de vue économique, l’office AI s’est référé aux
explications de son service de réadaptation (cf. fiche du calcul du salaire
exigible du 8 mars 2021). Partant, il a conclu au rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un

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recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité et à des mesures d’ordre professionnel.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en
matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au
vu de la date de la décision litigieuse rendue le 10 mars 2021 (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail

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qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe

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des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. Le recourant souffre de nombreuses atteintes qui touchent à
plusieurs disciplines médicales.
a) Sous l’angle somatique, le recourant présente
essentiellement des problèmes ophtalmologiques, pneumologiques,
cardiologiques et rhumatologiques.
aa) Sur le plan ophtalmologique, le Dr L.________ a indiqué que
le recourant souffrait d’une névrite optique rétro-bulbaire de l’œil droit,
laquelle entraînait une perte de l’acuité visuelle de cet œil et interdisait
toute conduite professionnelle. Selon ce médecin, l’exercice d’une activité
adaptée à plein temps était possible (rapport du 21 août 2019).
bb) En ce qui concerne la pathologie pneumologique, le Dr
K.________ a relevé que le recourant présentait un syndrome des apnées
du sommeil de degré sévère à très sévère, lequel était toutefois bien
contrôlé par la ventilation non invasive (VNI) servo-assistée (rapport du 14
février 2019).
cc) Du point de vue cardiologique, il ressort des explications
données le 11 août 2019 par le Dr C.________, que, malgré la maladie

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coronarienne dont souffre le recourant, l’état de santé cardiologique est
stable et n’entraîne aucune limitation fonctionnelle.
dd) Sur le plan rhumatologique, il n’y a pas lieu de s’écarter
du volet rhumatologique de l’expertise bi-disciplinaire réalisée auprès du
Centre d'expertises D.________. Dans son rapport du 3 juin 2020, le Dr
P.________ a résumé les diverses plaintes douloureuses exprimées par le
recourant (douleur cervicale et lombaire ainsi qu’à l’épaule droite).
S’agissant de l’épaule droite, l’expert a retenu que l’intéressé souffrait
d’une douleur depuis 2014 survenue au Portugal alors qu’il ne travaillait
pas. Une échographie avait conclu à une tendinite de la coiffe des
rotateurs. A la suite d’une infiltration de cortisone, la douleur s’était
amendée pendant plusieurs mois, ce qui lui avait permis d’exercer – non
sans efforts – une activité dans le domaine de la restauration en Suisse. En
2018, une récidive des douleurs avait nécessité la réalisation d’une
seconde infiltration, sans qu’une véritable amélioration ait pu être
constatée. Même si, selon les dires de l’assuré, les douleurs de l’épaule
droite descendaient jusqu’au coude, l’expert n’a pas retrouvé de signe
d’épicondylite ni d’épitrochléite du coude droit. L’examen clinique n’a pas
montré d’atteinte ligamentaire mais une atteinte du supra-épineux
tendineuse avec syndrome sous-acromial (Jobe, Hawkins et Yocum
positifs). Il n’y avait pas de douleur à la palpation de l’articulation acromio-
claviculaire. En ce qui concernait la douleur cervicale, l’imagerie avait mis
en évidence une atteinte dégénérative prédominant en C3-C4 avec
arthrose postérieure ainsi qu’un léger rétrolisthésis de C3. En revanche,
l’hypoesthésie constatée cliniquement était sans systématisation, les
réflexes normaux et la force musculaire parfaitement conservée. Il n’y
avait donc aucune irradiation neurologique à partir du rachis cervical.
L’expert en inférait que la douleur à l’épaule droite n’était pas d’origine
cervicale. Quant à la douleur lombaire avec irradiation dans la jambe
droite, l’expert déduisait de l’IRM lombaire du 7 mai 2020 l’existence
d’une lombosciatique plutôt L5 droite secondaire à une discopathie
protrusive L4-L5. Pour le reste, le Dr P.________ a retenu que l’examen des
coudes était sans particularité. De même, l’examen des poignets, des
articulations métacarpophalangiennes, interphalangiennes distales et

- 15 -
proximales était normal ; les mouvements étaient indolores et les
amplitudes normales ; il n’y avait pas de douleurs à la mobilisation et les
réflexes ostéotendineux étaient normaux et symétriques. L’examen des
hanches était lui aussi normal ; il n’y avait pas de douleur aux
mouvements de pétrissage des membres inférieurs ni de syndrome
clinostatique. L’examen des genoux était également sans particularité ; ils
étaient froids et secs ; il n'y avait pas d’épanchement, pas de latéralité ni
d’hypermobilité antéro-postérieure ; il n’y avait pas de douleur à la
palpation des différents compartiments ni d’atteinte ligamentaire ou
tendineuse. L’examen des chevilles s’était lui aussi révélé normal ; les
amplitudes étaient respectées et il n’y avait pas de douleur à la
mobilisation ni d’augmentation de volume. Par ailleurs, les réflexes
ostéotendineux étaient normaux et symétriques ; la marche sur les talons
était normale ; la marche sur la pointe des pieds ne montrait pas de déficit
musculaire mais provoquait une douleur lombaire basse. Sur la base de
son examen clinique, le Dr P.________ a retenu que le recourant présentait
une lombosciatique L5 droite sur discopathie protrusive L4-L5, une douleur
cervicale sur atteinte dégénérative prédominant en C3-C4 ainsi qu’une
douleur de l’épaule droite sur tendinite du supra-épineux et syndrome
sous-acromial. L’expert a estimé que, malgré ces atteintes, l’intéressé
disposait de ressources et qu’il présentait une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit une activité
ne nécessitant pas d’effort de soulèvement de plus de 5 kg à partir du sol,
pas de porte-à-faux du buste, pas de port de charge supérieure à 10 kg
proche du corps, pas d’effort du bras droit de façon isolée [bras le long du
corps ou tendu en avant ; pas de mouvement au-delà de 90°
d’abduction]). Il n’existe aucun élément médical au dossier venant
contredire cette appréciation (cf. rapport du Dr B.________ du 19 juillet
2019, lequel renvoie pour l’essentiel à l’appréciation du Dr W.________).
b) aa) Sur le plan psychiatrique, il n’y a pas non plus lieu de
s’écarter du volet psychiatrique de l’expertise médicale bi-disciplinaire
réalisée auprès du Centre d'expertises D.________. Dans son rapport du 3
juin 2020, la Dre G.________ a expliqué qu’un premier épisode dépressif
était apparu en 2014 alors que le recourant rencontrait d’importantes

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difficultés professionnelles et financières. Ayant repris une activité
professionnelle en Suisse dès 2015, il s’était vu confronté à des atteintes
majeures à la santé, telles qu’un diabète et des problèmes cardiaques. Il
en était résulté un nouvel épisode dépressif accompagné de
manifestations anxieuses, ayant conduit l’intéressé à débuter un suivi
psychiatrique intégré auprès du Dr W.________. Centrée sur l’acceptation
de ses limitations tant sur le plan médical que professionnel, cette prise en
charge psychothérapeutique semblait convenir au recourant : il avait en
effet repris de l’élan vital ainsi qu’une activité professionnelle à temps
partiel. Les plaintes actuelles étaient d’ordre adaptatif, intermittentes, et
largement influencées par la situation physique. Aussi, même si l’intensité
de l’humeur dépressive avait régressé et présentait un caractère
intermittent, elle restait fortement liée aux limitations physiques d’ordre
adaptatif, créant un état de détresse avec repli social partiel. Du reste,
rendant compte de son entretien avec le recourant, la Dre G.________ a
relevé qu’il était d’humeur fluctuante, qu’il se sentait vite irritable face au
bruit et à la lumière et qu’il avait rapidement les larmes aux yeux. Cela
étant, il ne présentait pas de trouble de la personnalité, n’avait pas
d’antécédents de mécanismes défensifs ou de traits de personnalité
dysfonctionnelle pré-morbide ; il avait eu un fonctionnement équilibré et
exempt d’impulsivité dans tous les domaines de la vie durant de
nombreuses années, ne relatait pas de problèmes dans les relations
interpersonnelles et n’était ni projectif ou procédurier. Il n’y avait pas non
plus de problème de consommation de substances toxiques pouvant
interférer avec l’état psychique ni d’évidence suggérant une exagération
de symptômes. Au terme de son examen, l’experte a retenu que le
recourant souffrait d’un trouble de l’adaptation avec perturbation des
émotions et d’un trouble dépressif, actuellement en rémission. Hormis
l’état anxio-dépressif, la plainte psychique prédominante au jour de
l’expertise était une intense fatigue. D’origine multi-factorielle (apnées du
sommeil, diabète mal contrôlé, problèmes cardiaques), elle entraînait une
diminution d’endurance et de concentration, de la distractibilité, une
diminution de l’élan vital ainsi que des difficultés dans la gestion du stress
qui conduisaient à une diminution de rendement de 20 % dans quelque
activité que ce soit.

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bb) Il n’y a pas lieu de suivre le point de vue exposé par le Dr
W.________. Bien qu’il ait indiqué que son patient souffrirait d’un niveau
d’anxiété généralisé, il n’a pas démontré que cette problématique,
également examinée en détail par l’experte psychiatre, aurait un impact
objectivement supérieur à ce qui avait été retenu dans l’expertise. Lors de
son entretien avec le recourant, elle a, en effet, constaté que celui-ci était
très préoccupé par son état de santé ainsi que par son futur financier et
professionnel. En ce sens, le fait qu’il était au bénéfice d’un permis de
séjour L, qu’il devait renouveler tous les trois mois, le stressait beaucoup.
De plus, il se sentait mal à l’aise dans les grands magasins et préférait
éviter les foules. Une anxiété était ainsi perceptible selon les sujets
abordés. Pour autant, les accès d’angoisse étaient insuffisants pour retenir
le diagnostic de trouble panique. D’après la Dre G.________, l’isolement
social, les inquiétudes quant au permis de séjour et les difficultés
financières constituaient plutôt des facteurs contextuels et
environnementaux de nature à influencer l’état psychique du recourant.
Celui-ci disposait cependant de capacités d’adaptation aux règles et de
planification et structuration des tâches. Motivé, il avait également des
ressources internes et entretenait de bonnes relations avec autrui. En
réalité, ses difficultés émanaient plutôt d’une intense fatigue et des
limitations physiques imposées par ses maladies somatiques. Eu égard au
caractère éminemment subjectif de la fatigue, il n’y a pas lieu de
s’écarter, en l’absence d’éléments objectifs permettant de quantifier celle-
ci, de l’appréciation que les experts du Centre d'expertises D.________ ont
fait de la diminution de rendement liée à celle-ci. A cet égard, le Dr
W.________ ne saurait rien tirer en sa faveur des observations rapportées
par le Centre J.________, dès lors qu’il est permis de douter que les activités
réalisées au cours des mesures d’ordre professionnel allouées au
recourant étaient pleinement conformes à l’état de santé général de son
patient.
c) Quant aux autres atteintes (syndrome métabolique,
diverticulose ; cf. rapport du Dr B.________ du 11 mars 2019), il n’existe

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aucun élément au dossier laissant à penser que ces atteintes auraient un
impact sur la capacité de travail.
d) Sur le vu de ce qui précède, il convient de retenir que le
recourant dispose d’une capacité de travail de 80 % (100 % avec une
baisse de rendement de 20 %) dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles de nature rhumatologique et psychiatrique.
6. Cela étant constaté, il convient de déterminer le degré
d’invalidité que présente le recourant.
a) Lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être
déterminé en fonction de l’activité lucrative habituelle exercée avant
l’atteinte à la santé, il convient de recourir à des données statistiques en
se demandant quelle activité la personne assurée aurait effectuée si elle
était restée en bonne santé. On se référera en règle générale à l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée tous les deux ans par
l’Office fédéral de la statistique. On procédera de même pour
l’établissement du revenu avec invalidité lorsque la personne assurée n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son
activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ;
MARGIT MOSER-SZELESS, in DUPONT/MOSER-SZELESS [édit.], Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 25
et n° 33 ad art. 16).
b) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en principe de se
fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août
2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également

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compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
c) La personne assurée peut, selon sa situation personnelle,
voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que
l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour
ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces
circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir
compte (ATF 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans
invalidité et le revenu avec invalidité sont tous deux établis au moyen de
l’ESS, on prendra garde à prendre en considération les circonstances
étrangères à l’invalidité de la même manière pour établir le revenu
hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité. On peut
également renoncer à une déduction particulière en raison de ces facteurs
et se limiter, dans le calcul du revenu avec invalidité, à une déduction
pour tenir compte des circonstances liées au handicap de la personne
assurée et qui restreignent ses perspectives salariales par rapport à celles
ressortant des données statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ; 135 V
58 ; 134 V 322 consid. 4 et 5.2).
d) aa) En l’occurrence, il ressort des constatations opérées par
l’office intimé que, bien que disposant d’une grande expérience acquise
dans le secteur de la restauration au Portugal, le recourant a été peu actif
dans ce domaine en Suisse. C’est donc à juste titre que l'office intimé s'est
référé pour fixer le revenu sans invalidité aux données statistiques, à
savoir le salaire de référence auquel pouvaient prétendre les hommes
effectuant des activités physiques et manuelles simples dans le secteur
privé (production et services), soit en 2016, 5'340 fr. par mois, part au
treizième salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires,
niveau de compétences 1). Comme les salaires bruts standardisés

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tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en
2016 (41,7 heures), ce montant doit être porté à 5'566 fr. 95, ce qui donne
un salaire annuel de 66'803 fr. 40. Après indexation à l’année 2017 (0,4
%), il s’élève à 67'070 fr. 61.
bb) L'office intimé s'est également fondé pour fixer le revenu
d'invalide sur le revenu auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (cf. supra consid.
6d/aa), soit un montant de 67'070 fr. 61. Cette valeur statistique
s'applique en principe à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir
leur ancienne activité parce qu'elle est physiquement trop astreignante
pour leur état de santé, mais qui conservent néanmoins une capacité de
travail importante dans des travaux légers. Pour ces assurés, ce salaire
statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient en mesure
de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail
d'activités variées et non qualifiées, n'impliquant pas de formation
particulière et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu
contraignantes. Compte tenu d’une diminution de rendement de 20 % et
d'un abattement sur le salaire statistique de 5 % destiné à prendre en
compte l'âge du recourant comme facteur susceptible d'avoir une
influence sur ses perspectives salariales (ATF 126 V 75), on obtient par
conséquent un revenu d'invalide de 50'973 fr. 67.
e) La comparaison d’un revenu sans invalidité de 67'070 fr. 61
avec un revenu d’invalide de 50'973 fr. 67 aboutit à un degré d’invalidité
de 24 %, insuffisant pour ouvrir droit à une rente de l’assurance-invalidité.
Quant à des mesures de réadaptation d’ordre professionnel, auxquelles un
degré d’invalidité supérieur à 20 % peut donner droit (ATF 139 V 399
consid. 5.3), l’office intimé a expliqué qu’elles n’entraient pas en ligne de
compte dans la mesure où aucune mesure simple et adéquate ne pourrait
objectivement et subjectivement réduire le préjudice économique subi,
appréciation dont il n’y a pas lieu de s’écarter en l’absence de griefs de la
part du recourant.

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7. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
8. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire
limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant
sont donc provisoirement supportés par l’Etat. La partie recourante est
toutefois rendue attentive au fait qu’elle devra en rembourser le montant
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement
sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service
juridique et législatif ; art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 10 mars 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de V.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap, Service juridique (pour V.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

- 23 -
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :