vd_gerichte · ZD08.025292 · 2009-12-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 421/08 - 416/2009
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 décembre 2009
_____________________
Présidence de M. DIND
Juges : Mme Dormond Béguelin et M. Berthoud, assesseurs
Greffière : Mme de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre :
S.O.________, à Moudon, recourant, représenté par son épouse,
N.O.________,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD (ci-
après : OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 2 LAI et 16 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.O.________, ressortissant turc né en 1959, marié, sans
formation, a travaillé comme chauffeur élévateur pour le compte de la
société [...] à partir du 1er juillet 2002. En arrêt de travail depuis le 6
janvier 2004, il a déposé, le 14 mars 2005, une demande de prestations
de l’assurance-invalidité (ci-après : AI), tendant à l’octroi d’une rente,
indiquant souffrir aux épaules, aux genoux et au dos depuis près de trois
ans.
L’assuré a été pris en charge par le Dr C.________, chirurgien
orthopédique, qui a diagnostiqué, le 25 avril 2005, un conflit sous-acromial
de l’épaule gauche, status après résection de la clavicule distale et
acromioplastie décompressive de l’épaule droite, ainsi que des troubles
dégénératifs débutants du compartiment interne des deux genoux,
prédominant à droite. Selon le praticien, l’intéressé était à même de
reprendre son travail à 50%, taux susceptible d’amélioration, voire même
d’exercer à plein temps une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
Dans un rapport du 1er mai 2005, le Dr H.________, médecin
traitant de l’assuré, a posé les diagnostics principaux de conflit sous-
acromial des deux épaules et de gonarthrose droite, existant
respectivement depuis 2002 et 2005. Il attestait en outre les incapacités
de travail suivantes : 100% du 1er mai au 7 septembre 2004, 80% du 8 au
30 septembre 2004, 100% du 1er au 24 octobre 2004, 80% du 25 octobre
au 27 novembre 2004, 70% du 28 novembre au 31 décembre 2004 et
50% à compter du 1er janvier 2005. Il était d’avis qu’une reprise du travail
au-delà de 50% n’était pas possible dans l’immédiat en raison des
douleurs et qu’un emploi léger de petite manutention était exigible au
même taux.
Par courrier du 25 février 2006, l’assuré a informé l’OAI qu’il
avait été opéré de sa deuxième épaule et que suite à son licenciement, le

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24 février précédent, il se trouvait toujours sans emploi et entièrement
handicapé. Il joignait à son courrier un certificat médical délivré par
l’Hôpital [...] le 12 février 2006, attestant qu’il était en incapacité de
travail depuis le 10 février 2006, pour une durée de quatre semaines.
Interpellé par l’OAI, le Dr C.________ a ajouté, en date du 21
avril 2006, le diagnostic de status après suture de la coiffe des rotateurs,
acromioplastie décompressive et résection de la clavicule distale de
l’épaule gauche en février 2006. Il constatait que les suites des deux
opérations évoluaient favorablement, mais que compte tenu de la
persistance des douleurs, l’incapacité de travail était momentanément
totale. Il affirmait néanmoins que l’assuré ne pouvait plus reprendre son
ancien travail à plus de 50%, mais qu’il devait pouvoir bénéficier d’un
reclassement professionnel dans une activité adaptée à ses problèmes
d’épaules, sans port de charges lourdes, ni élévation des bras en dessus
de l’horizontale. Il a précisé, le 13 juin 2006, que la capacité de travail
exigible était de 50% maximum dans l’activité habituelle et de 100% dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l’intéressé (pas de
port de charges, pas de travail au-dessus de l’horizontale, petites
manutentions régulières alternant les positions assise et debout).
Le Dr H.________ a signalé à l’OAI, par courrier du 15 décembre
2006, que son patient présentait un problème lombaire sous la forme
d’une hernie discale et que sa capacité de travail était nulle, malgré un
traitement conservateur. Il a produit un rapport du 13 novembre 2006 du
Dr [...] du Service de neurochirurgie du [...], selon lequel l’intéressé
présentait une hernie discale au niveau L3-L4, luxée vers le haut et
accompagnée d’une importante douleur superposable avec une irradiation
dans le territoire L4 droit.
Sur demande de l’OAI, le Dr H.________ a encore précisé, le 27
août 2007, que l’état de santé de son patient demeurait inchangé depuis
son dernier rapport et qu’une capacité de travail résiduelle de 50%
pouvait être reconnue dans une activité ne surchargeant ni la ceinture
scapulaire, ni le niveau lombaire, sans port de charge, sans élévation des

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bras, mouvement extrême du torse ou station debout fixe. Etait
notamment joint à son courrier une lettre du Dr C.________ du 23 janvier
2007, dans laquelle ce dernier lui signalait que l’intéressé présentait en
outre un « gros problème psychologique » en raison de ses nombreuses
pathologies, de la perte de son emploi et des difficultés assécurologiques.
Un examen clinique rhumatologique a été effectué au Service
médical régional AI (ci-après : SMR) par le Dr P.________, rhumatologue, qui
a posé, dans son rapport du 14 décembre 2007, les diagnostics principaux
de lombalgies chroniques non déficitaires dans un contexte de hernie
discale L3-L4 et L5-S1 et de conflit sous-acromial et arthrose acromio-
claviculaire bilatérale traité chirurgicalement à droite en janvier 2004 et à
gauche en février 2006, status post-suture de la coiffe des rotateurs
gauches. L’assuré était décrit comme une personne en bon état général,
ayant une trophicité musculaire conservée et ne présentant pas de
comportement algique spontané. L’examen spécifique du rachis excluait
tout syndrome rachidien, avec une mobilité complète tant en flexion qu’en
extension, ainsi que tout signe de sciatique, de cruralgies irritatives, ou de
déficit neurologique aux membres inférieurs. La mobilité des épaules et
des genoux était conservée. Le médecin du SMR constatait une évolution
post-opératoire favorable au niveau de l’épaule gauche et de la hernie
discale lombaire, sous traitement conservateur. A ses yeux, la capacité de
travail était nulle dans l’ancienne activité d’ouvrier, mais entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l’intéressé (rachis
lombaire : mouvements répétés de flexion-extension, attitude en porte-à-
faux, port de charges supérieures à 10kg, position assise prolongée au-
delà d’une heure, debout au-delà de 30 minutes ; membres supérieurs :
pas de travail prolongé au-dessus de 90 degrés d’élévation, pas de
soulèvement de charges, pas de port de charges supérieures à 10kg en bi-
manuel), à compter du 1er février 2007.
Dans un rapport d’examen du 26 décembre 2007, le Dr
M.________ du SMR a considéré que l’atteinte principale à la santé de
l’assuré consistait en des lombalgies chroniques non déficitaires avec
hernie discale L3-L4 et L5-S1 et que si cette atteinte contre-indiquait toute

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reprise de l’activité professionnelle antérieure, elle permettait néanmoins
à l’intéressé d’exercer à plein temps une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, quand bien même la motivation de ce dernier paraissait
insuffisante pour espérer que des mesures professionnelles soient
couronnées de succès.
Le 16 janvier 2008, l’OAI a rendu un projet de décision d’octroi
d’une demi-rente d’invalidité du 1er janvier 2005 au 31 mai 2007, fondée
sur un degré d’invalidité de 50%, estimant qu’au-delà de cette date,
l’assuré avait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, telle une activité industrielle légère. L’OAI reconnaissait en outre
le droit à une aide au placement.
L’assuré a contesté ce projet par écrit du 6 février 2008,
faisant valoir que son état de santé s’était aggravé et ne lui permettait
plus de reprendre une activité professionnelle. Il demandait par
conséquent à l’OAI de revoir sa position.
Dans un courrier du 11 février 2008 adressé à l’OAI, le Dr
H.________ s’est montré dubitatif quant à une reprise d’activité
professionnelle à plein temps respectant les nombreuses limitations
fonctionnelles décrites par le Dr P.________, dès lors que son patient ne
disposait d’aucune formation particulière. Il reprochait en outre à l’OAI de
ne pas avoir tenu compte de l’état dépressif de l’intéressé, qui s’était
secondairement développé du fait de ses douleurs chroniques et d’une
altération de l’image de soi importante dans sa culture.
Dans un avis médical du 11 mars 2008, le Dr M.________ a
maintenu sa position, rappelant qu’il appartenait au SMR de définir les
limitations fonctionnelles, sans se préoccuper de savoir si une telle activité
existait ou non sur le marché économique. Il relevait au demeurant qu’il
n’y avait pas lieu de tenir compte d’un éventuel état dépressif, dans la
mesure où le Dr H.________ n’avait pas prescrit de traitement
antidépresseur ou de suivi psychiatrique à son patient, de sorte qu’il ne se

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justifiait pas d’admettre une incapacité de travail liée à une baisse de
l’humeur réactionnelle et de peu d’importance.
Par décision du 11 août 2008, motivée le 17 juillet précédent,
l’OAI a confirmé son projet du 16 janvier 2008, au motif que l’avis du Dr
H.________ ne permettait pas de mettre en doute les conclusions du SMR,
auxquelles il se ralliait. Il relevait par ailleurs que l’assuré avait renoncé à
bénéficier d’une aide au placement, se disant incapable de travailler dans
quelque activité que ce soit.
B. S.O.________ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal
des assurances par acte du 18 août 2008, par l’intermédiaire de son
épouse, N.O.________, en concluant implicitement à l’octroi d’une rente non
limitée dans le temps. Il allègue que son état de santé ne lui permet plus
de reprendre le travail et nuit à sa vie de famille et produit un certificat
médical du Dr H.________ du 23 août 2008, qui déplore une sous-
estimation de la problématique médicale présentée et requiert une
évaluation psychologique, rappelant que son patient, « sans formation
professionnelle particulière, a toujours exercé des travaux de force qui lui
ont permis de maintenir une image positive de lui-même tant à titre
personnel que dans son milieu socio-culturel. La dégradation de son état
de santé ne permettant plus de maintenir ce statut, il s’est senti
progressivement diminué et de ce fait inutile. Ceci a conduit à un repli sur
lui-même, la quasi disparition de tous contacts sociaux (passe ses
journées assis devant la télé sans communiquer avec sa famille) et la
dégradation des rapports avec ses enfants et son épouse, à la limite de la
rupture ».
Dans sa réponse du 13 novembre 2008, l’OAI conclut au rejet
du recours.
E n d r o i t :

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1. a) A teneur de la disposition transitoire de l’art. 117 al. 1 LPA-
VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36), en vigueur depuis le 1er janvier 2009, les causes pendantes
devant les autorités administratives et de justice administratives à l’entrée
en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc compétente pour statuer
(art. 93 let. a LPA-VD).
b) Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la
notification de la décision attaquée, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux autres
conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable en la
forme.
2. Est litigieuse en l'espèce la question du taux d’invalidité du
recourant et de son éventuel droit à une rente AI.
a) Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de travail toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute
diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.

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D’après l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
Cette invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou
d'un accident (art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité, RS 831.20]).
b) Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart
de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide
à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60% au
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré résulte d'une
comparaison entre le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
(capacité de gain hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être raisonnablement exigée de lui sur un
marché du travail équilibré (capacité de gain résiduelle), après traitements
et mesures de réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA). L'exigibilité est
un aspect de l'incapacité de travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V 393
consid. 3.2).
Le taux d’invalidité est, pour ce qui est des assurés actifs, une
notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement
économique, à savoir les gains hypothétiques prévus à l’art. 16 LPGA ; les
revenus chiffrés sont comparés et le taux d’invalidité issu de cette
comparaison est exprimé en pour-cent (ATF 114 V 310 consid. 3a et les
références ; TF 9C_510/2008 du 23 mars 2009, consid. 3.1). La notion
d’invalidité au sens de la loi ne se confond donc pas nécessairement avec
le taux d’incapacité fonctionnelle déterminé par le médecin. La tâche de
ce dernier consiste à apprécier l’état de santé de l’assuré et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités ce dernier est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux peuvent encore raisonnablement être
exigés de la part de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009, consid. 4.2).

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c) Selon la jurisprudence fédérale, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit, préalablement,
faire tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin d'atténuer
autant que possible les conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de diminuer le dommage
résultant de son atteinte à la santé (ATF 113 V 22 consid. 4a et les
références ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009, consid. 3.1). En outre,
l'âge de l'assuré, à l'instar du défaut de qualifications professionnelles et
du manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur lié à
l'invalidité, de sorte que l'on ne doit pas en tenir compte dans l'évaluation
de celle-ci (ATF 107 V 17 consid. 2c ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009,
consid. 3.2).
d) Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
En présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il
se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant
à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353
consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard,
l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale
n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un
rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231
consid. 5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement sur l’assurance-
invalidité, RS 831.201) a une valeur probante s'il remplit les exigences
requises par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA I 573/04 du

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10 novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait que le
médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce
dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ; TF 8C_658/2008,
8C_662/2008 du 23 mars 2009, consid. 3.3.1).
3. En l’espèce, la décision litigieuse accorde au recourant une
demi-rente d’invalidité limitée dans le temps, à savoir du 1er janvier 2005
au 31 mai 2007. Elle se réfère notamment aux indications fournies par le
Dr H.________ et au rapport d’examen rhumatologique du Dr P.________ du
SMR, à savoir que le recourant était en incapacité de travail de 100% du 6
janvier 2004 au 31 décembre 2004, de 50% du 1er janvier 2005 au 12
novembre 2006, puis de 100% du 13 novembre 2006 au 31 janvier 2007
et de 0% dès le 1er février 2007.
Jusqu’à fin 2006, tant le Dr H.________ que le Dr C.________ ont
reconnu à l’assuré une capacité de travail exigible de 50% dans son
ancienne activité. Ce n’est que le 15 décembre 2006 que le Dr H.________
a estimé que la capacité de travail de son patient était nulle, suite à la
découverte, le 13 novembre précédent, d’une hernie discale. Cette
appréciation rejoint celle du Dr P.________ du SMR, qui retient, dans son
rapport du 14 décembre 2007, une incapacité de travail totale dans
l’activité professionnelle habituelle. Dès lors, force est de constater, en
accord avec les différents médecins consultés et le SMR, que le recourant
a présenté une incapacité de travail de 50% en tant que chauffeur
élévateur du 6 janvier 2004 au 13 novembre 2006, raison pour laquelle
l’OAI a fixé son taux d’invalidité à 50% dans la décision litigieuse.
S’agissant de la capacité de travail exigible dans une tierce
activité, le Dr P.________ a estimé qu’elle était entière à compter du 1er
février 2007, soit trois mois après l’épisode aigu de lombocruralgie droite
dans un contexte de hernie discale décelée en novembre 2006, dans une
activité épargnant la ceinture scapulaire et la région lombaire. Le
recourant nie cependant pouvoir reprendre une quelconque activité
professionnelle, en invoquant l’avis de son médecin traitant, le Dr

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H.________. Toutefois, dans son rapport du 15 décembre 2006, ce dernier
ne se prononce pas sur la capacité de travail exigible de son patient dans
une activité adaptée, pas plus qu’il ne le fait dans ses derniers courriers
des 11 février et 23 août 2008, produits par l’assuré à l’appui de son
recours. Le 27 août 2007, le Dr H.________ précise par ailleurs que l’état de
santé de l’intéressé est inchangé et qu’il dispose d’une capacité de travail
résiduelle de 50% dans une activité ne surchargeant ni la ceinture
scapulaire, ni le niveau lombaire, limitations qui concordent avec celles
relevées par le Dr P.________.
Au demeurant, ainsi que le relève à juste titre le SMR, il n’y a
pas lieu de tenir compte d’une éventuelle atteinte psychique, en l’absence
de toute évaluation psychiatrique. En effet, quand bien même le Dr
C.________ a signalé cette problématique au Dr H.________ dans son
courrier du 23 janvier 2007, ce dernier n’a pas jugé nécessaire de
prescrire à son patient un quelconque traitement anti-dépresseur ou suivi
psychiatrique, de sorte que ce grief apparaît dénué de pertinence. Au
surplus, il ressort de ce même courrier que l’intéressé et son épouse
étaient favorables à une prise en charge psychologique susceptible
d’améliorer les problèmes physiques, à laquelle ils n’ont toutefois jamais
donné suite.
Dès lors, il convient de s’en tenir au rapport d’examen
rhumatologique du 14 décembre 2007, qui prend en considération
l’ensemble des avis médicaux versés au dossier, ainsi que les plaintes et
l’anamnèse du recourant, et dont les conclusions sont claires et dûment
motivées. A cet égard, les arguments du Dr H.________ ne sont pas
déterminants, dans la mesure où ils sont peu étayés et tiennent
davantage compte de la situation socio-culturelle de l’intéressé et de son
manque de formation, facteurs non pertinents dans l’évaluation de
l’invalidité (cf. supra, consid. 2c). En outre, les constatations des médecins
traitant doivent être admises avec réserve, compte tenu de leur
propension naturelle à se prononcer en faveur de leurs patients (cf. supra,
consid. 2d).

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Cela étant, il y a lieu de retenir, conformément à la décision
litigieuse, que le recourant dispose d’une pleine capacité de travail dans
une activité respectant ses limitations fonctionnelles somatiques, telle une
activité industrielle légère, à compter du 1er février 2007.
4. S’agissant du calcul économique, non contesté par le
recourant, la comparaison des revenus telle qu’effectuée par l’OAI
n’apparaît pas critiquable dans son résultat, dès lors qu’elle s’articule de la
manière suivante :
a) Revenu sans invalidité
Selon la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le revenu
sans invalidité n'en doit pas moins être évalué de manière aussi concrète
que possible. Ainsi, il convient en règle générale de se référer au dernier
salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en
considération l'évolution des salaires jusqu'au moment du prononcé de la
décision (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 ; TF 8C_641/2008 du 14 avril 2009,
consid. 7.1). Il est vrai que certaines circonstances peuvent toutefois
justifier qu'on s'en écarte. Il n'est ainsi pas admissible de se baser sur le
dernier salaire lorsque celui-ci ne correspond manifestement pas à ce que
l'assuré aurait été en mesure de réaliser, au degré de la vraisemblance
prépondérante, s'il n'était pas devenu invalide, compte tenu de sa
situation personnelle et de ses aptitudes professionnelles.
In casu, le revenu sans invalidité du recourant doit être fixé à
52'542 fr. 63 (et non pas à 52'439 fr., comme retenu dans la décision
litigieuse), sur la base du questionnaire pour l’employeur du 30 avril 2005
et après indexation en 2007 (4'183 fr. X 12 + 400 fr. + 1% + 1,2% +
1,6%).
b) Revenu avec invalidité
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité professionnelle, ou
aucune activité adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa

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capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible de sa part dans un marché du travail équilibré,
le revenu d'invalide doit être déterminé selon les données statistiques. Il
convient donc de se référer aux données salariales, telles qu'elles
résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la
statistique (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ; TF 9C_625/2008 du 26 février
2009, consid. 3.2.1). Cela permet aussi de prendre en compte les données
d'un marché équilibré du travail, l'assuré devant mettre à profit toute sa
capacité résiduelle de travail objective dans le cadre de son obligation de
diminuer le dommage.
Pour évaluer l'invalidité, il convient de se référer à la
statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la
médiane ou valeur centrale.
En outre, pour effectuer la comparaison des revenus, il y a lieu, selon la
jurisprudence, de se placer, au moment du début du droit éventuel à la
rente, donc dans la plupart des cas à l'échéance du délai d'attente d'une
année (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI ; ATF 129 V 222 ; TF 8C_40/2009 du 13
mars 2009, consid. 1). Dans la mesure où, ici, l’intéressé a présenté une
incapacité de travail durable depuis le mois de janvier 2004, il convient
d'arrêter ici l'année de référence à 2005.
En l'espèce, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans
le secteur privé (production et services), soit en 2004, 4’588 fr. par mois,
part au 13ème salaire comprise (cf. Enquête suisse sur la structure des
salaires 2004, TA1; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,6
heures ; cf. La vie économique 6/2009, p. 86, tableau B 9.2.), ce montant
doit être porté à 4'771 fr. 52, ce qui donne un salaire annuel de 57'258 fr.
24.

- 14 -
Compte tenu de la capacité de travail exigible de 100% dans
une activité adaptée à compter du 1er février 2007, le revenu d'invalide
doit être indexé à l’évolution des salaires nominaux pour atteindre un
montant annuel de 59'461 fr. 19 (57'258 fr. 24 + 1% + 1,2% + 1,6% [et
non pas 1,4%, comme dans la décision attaquée]).
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être
réduit en fonction des empêchements propres à la personne de l'assuré,
par exemple certaines limitations liées au handicap, à l'âge, à la
nationalité, à la catégorie de permis de séjour ou au taux d'occupation. Il
n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à
une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide,
compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas concret. La
jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieur à 25% (ATF 134
V 322 consid. 5.2).
Dans le cas présent, l'abattement de 15% opéré par l'intimé
sur le revenu d'invalide est approprié, dès lors qu'il prend en compte les
limitations fonctionnelles de l’intéressé. Le revenu annuel avec invalidité
s’élève par conséquent à 50'542 fr. 01.
c) Comparé au revenu sans invalidité de la même période, il
donne un taux d'invalidité de 3,9%, arrondi à 4% (ATF 130 V 121), qui se
calcule comme suit:
(52'542 fr. 63 – 50'542 fr. 01) x 100
50'542 fr. 01
Ce taux, inférieur à 40%, est insuffisant pour ouvrir le droit à
une rente d’invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI).
5. En définitive, le recours se révèle mal fondé et doit donc être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la décision entreprise.

- 15 -
6. Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice
sont arrêtés à 250 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI ; cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif des
frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales,
RSV 173.36.5.2]).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision de l’OAI du 11 août 2008 est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante
francs), sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- S.O.________
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales

- 16 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :