vd_gerichte · ZA20.018192 · 2023-06-09 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 40/20 - 71/2023
ZA20.018192
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 juin 2023
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
T.________, à […], recourante, représentée par Me Corinne Monnard
Séchaud, avocate à Lausanne,
et
E.________ [...], à […], intimée, représenté par Me Didier Elsig, avocat à
Lausanne.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 19[...],
travaillait en tant que secrétaire-comptable à 65 % auprès de l’entreprise
Q.________ Sàrl. A ce titre, elle était assurée contre les accidents
professionnels et non professionnels auprès d’E.________ [...] (ci-après :
E.________ ou l’intimée).
En date du 26 janvier 2018, l’employeur précité a annoncé à
E.________ que l’assurée avait été victime d’un accident deux jours plus
tôt. Des pièces au dossier, il ressort plus particulièrement que, alors
qu’elle se rendait au travail le 24 janvier 2018 au volant de son
automobile, l’intéressée a glissé sur une plaque de verglas, a effectué une
sortie de route et, après avoir quitté sa voiture, a été heurtée par un
conducteur ayant à son tour perdu la maîtrise de son véhicule.
L’assurée a tout d’abord été prise en charge sur le site de
l’accident, où le score de Glasgow (GCS) a initialement été mesuré à cinq
puis est remonté rapidement à quinze. Elle a ensuite été transportée au
Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier B.________), où elle a
séjourné jusqu’au 12 février 2018. Elle s’est vu diagnostiquer une fracture
par compression latérale du bassin, une fracture de la masse latérale de
C2 à droite, un hématome sous-dural de la tente à gauche, ainsi qu’une
plaie au coude gauche et a, conséquemment, bénéficié d’une embolisation
pelvienne en urgence le 24 janvier 2018, de la pose d’un fixateur externe
supra-acétabulaire avec débridement et bursectomie a minima du coude
gauche le 25 janvier 2018, ainsi que d’une réduction ouverte et
ostéosynthèse de la fracture du bassin le 31 janvier 2018 ; une minerve
thermoformée a de surcroît été mise en place le 7 février 2018 (rapport du
2 mars 2018 du Prof. M.________ et du Dr JJ.________, respectivement
médecin-chef et médecin assistant au Service d’orthopédie et de
traumatologie du Centre hospitalier B.________).
L’assurée a été transférée le 12 février 2018 au Service de
réadaptation de l’appareil locomoteur de la Clinique [...] (ci-après : la

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Clinique G.________), où elle a séjourné jusqu’au 4 juin 2018. Dans ce
contexte, elle a notamment fait l’objet d’un examen neuropsychologique
réalisé entre les 13 et 19 février 2018 et d’examens neurologiques
effectués les 22 février et 6 mars 2018, à l’issue desquels il a notamment
été retenu ce qui suit :
- rapport non daté de la neuropsychologue KK.________, de
l’Unité de neuropsychologie de la Clinique G.________ :
"Cet examen neuropsychologique, réalisé auprès d’une patiente
collaborante, pas ralentie mais légèrement fatigable après 90
minutes d’évaluation, met en évidence des troubles attentionnels
légers à modérés (fatigabilité, ralentissement lors d’épreuves sous
contrainte temporelle, faible endurance attentionnelle et difficulté
de gestion de tâches parallèles) et des troubles légers en mémoire
épisodique antérograde verbale.
S’y associent un fléchissement exécutif (discours abondant,
verbalisation et commentaires ; fluence verbale catégorielle
abaissée), des difficultés en mémoire à court terme visuo-spatiale et
de discrètes difficultés praxiques gestuelles (réalisation de gestes
significatifs). Relevons également la présence de plaintes post-
traumatiques d’intensité globalement légère.
La patiente a été victime le 24 janvier 2018 d’un TCC pouvant être
considéré comme modéré (tenant compte d’une APT de plus d’une
heure, un GCS à 5 sur les lieux de l’accident et un HSD gauche au
CT-scan initial). […]"
- rapport du 12 mars 2018 du Dr LL.________, médecin associé
au Service de réadaptation en neurologie de la Clinique G.________ :
"En ce qui concerne le traumatisme cranio-cérébral, la patiente a
présenté une amnésie post-traumatique d’apparemment quelques
heures. Un CT-Scan cérébral montre un hématome sous-dural frontal
gauche, éventuellement deux petites hémorragies punctiformes
frontales gauche[s] et l’examen neuropsychologique met en
évidence des troubles attentionnels légers à modérés, des troubles
légers en mémoire épisodique antérograde et verbale, un
fléchissement exécutif et des difficultés de mémoire à court terme
visuelle et de discrètes difficultés praxiques et gestuelles. L’examen
neurologique actuel ne révèle aucun signe d’atteinte cérébrale
focale. La patiente elle-même présente des plaintes post-
traumatiques d’intensité légère comprenant surtout une irritabilité,
une intolérance au bruit et une certaine fatigabilité. Ainsi, sous
réserve que l’IRM cérébrale ne montre pas une charge lésionnelle
plus importante, l’ensemble des données clinico-radiologiques à
disposition actuellement permet de conclure à u[n] TCC de degré
modéré. […]"

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Dans leur rapport de synthèse du 6 juin 2018, les Drs
A.________ et P.________, respectivement médecin associé et médecin
assistante au sein du Service de réadaptation de l’appareil locomoteur de
la Clinique G.________, ont retenu les diagnostics de fracture par
compression latérale du bassin (avec atteinte de la colonne antérieure
avec spicule osseuse proche de l’artère iliaque interne, atteinte de la
branche iliaque gauche et atteinte tronculaire haute du nerf sciatique
gauche avec déficits moteurs dans le territoire du nerf péronier commun
et tibial à gauche), de fracture de la masse latérale de C2 à droite, de
traumatisme cranio-cérébral (TCC) modéré, d’hématome sous-dural
gauche, ainsi que de plaie au coude gauche. Au niveau orthopédique, ils
ont exposé que l’évolution était favorable et que la consolidation des sites
fracturaires était acquise à quatre mois de l’accident. Sur le plan
neurologique, ils ont précisé qu’une imagerie par résonance magnétique
(IRM) du 7 mars 2018 s’était avérée normale et ont préconisé une
réévaluation clinique et examen neuropsychologique dans six mois. Sur le
plan fonctionnel, ils ont relevé une évolution favorable à la fin du séjour, la
patiente se déplaçant avec des bâtons de marche sur de longues
distances et parvenant à marcher sur de courtes distances sans moyen
auxiliaire, avec une boiterie de Trendelenbourg. Les médecins de la
Clinique G.________ ont ajouté que la situation médicale n’était pas
stabilisée et que la capacité de travail – nulle à ce stade – serait réévaluée
lors de contrôles ultérieurs.
Dans un rapport du 19 juin 2018, le Prof. M.________ a confirmé
que le traitement relatif aux suites de l’accident du 24 janvier 2018 n’était
pas terminé.
Dans un rapport du 10 septembre 2018 consécutif à une IRM
cérébro-cervicale, les Drs AA.________ et BB.________, respectivement
professeur associé et cheffe de clinique auprès du Service de
radiodiagnostics et radiologie interventionnelle du Centre hospitalier
B.________, ont conclu à l’absence de lésion du parenchyme cérébral de

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nature post-traumatique et à la consolidation de la fracture de la masse
latérale droite de C2.
Par rapport du 21 septembre 2018, le Dr U.________, médecin
chef auprès de l’Unité de chirurgie spinale du Centre hospitalier B.________,
a conclu à l’absence de séquelle traumatique au niveau de la colonne
cervicale.
Par correspondance du 3 décembre 2018 à E.________, le Dr
X.________, médecin généraliste traitant, a évoqué la prise en charge d’une
psychothérapie spécialisée en traumatologie. En annexe figurait un
rapport du 12 novembre 2018 des Dres C.________ et Y.________,
respectivement médecin associée et médecin assistante au Centre [...] –
Centre hospitalier B.________ (ci-après : le Centre CC.________), préconisant
un suivi psychiatrique ou psychologique dans la mesure où la patiente
présentait des plaintes mnésiques probablement liées au contexte social
et psychologique, avec des facteurs de stress récents (accident, divorce,
risque de perte d’emploi) au moins partiellement à l’origine d’un
syndrome anxieux et des difficultés relationnelles récurrentes (perte de
contact avec la sœur et la fille cadette, séparation conjugale).
Une expertise orthopédique a été réalisée le 24 janvier 2019
par le Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie, sur mandat d’E.________. Dans son rapport du 1er février
2019, l’expert a en substance confirmé les diagnostics retenus à la
Clinique G.________. Sur le plan ostéo-musculaire, il a précisé que la
fracture du bassin avait été traitée de façon idoine, avec une évolution
très satisfaisante. Sur le plan cérébral, il a indiqué que l'hématome sous-
dural s’était résorbé, que l'IRM de contrôle était dans la limite de la norme
et que, s’agissant des nerfs périphériques, l'atteinte du nerf sciatique
gauche avait bien évolué, sans trouble sensitivomoteur à ce jour. Sur le
plan de la causalité, l’expert K.________ a confirmé que les constatations
actuelles étaient liées à l’événement du 24 janvier 2018. Il a en outre
estimé qu’aucun facteur somatique ne s’opposait à la reprise de l’activité
habituelle à 100 % et que l'incapacité de travail était due aux problèmes

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psychologiques de l'assurée. Sur le plan thérapeutique, il a relevé que
l’intéressée bénéficiait de séances d’acupuncture et de physiothérapie,
que les premières n’étaient pas utiles et que les secondes pouvaient
encore être bénéfiques à titre d’entretien musculaire. Enfin, l’expert
K.________ a retenu qu’il n’y avait pas eu d’atteinte durable et importante à
l’intégrité corporelle suite à l’événement en cause.
Dans un avis du 14 février 2019, le Dr DD.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et médecin-conseil d’E.________, a estimé
que les spécialistes du Centre CC.________ avaient décrit des troubles
psychiques clairement multifactoriels et que l’événement accidentel du 24
janvier 2018 en constituait uniquement une cause possible parmi d’autres.
Le lien de causalité naturelle devait donc être nié.
Par correspondance du 14 février 2019, E.________ a fait savoir
à l’assurée que, compte tenu des conclusions de l’expert K.________, une
décision serait prochainement rendue mettant fin au versement des
prestations (frais de traitement et indemnités journalières) au 28 février
2019.
Aux termes d’un rapport du 19 février 2019 à E.________, le
Dr I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué suivre
l’assurée depuis la mi-janvier 2019 et avoir relevé, dans ce contexte, les
signes cliniques suivants : un certain degré de méfiance et de persécution,
une anxiété d’intensité fluctuante en entretien, des affects parfois décalés,
un degré léger de désinhibition, une pensée rigide, rétrécie et centrée sur
les éléments de procédure en lien avec sa situation, une altération du
langage et des troubles mnésiques marqués notamment par la difficulté à
encoder de nouvelles informations. Se référant en outre au TCC modéré et
à l’hématome sous-dural gauche mentionnés dans l’expertise du Dr
K.________, le Dr I.________ a pour sa part considéré que l’intéressée
présentait un trouble organique de la personnalité, syndrome frontal
(F07.0).

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Par avis médical du 19 mars 2019, le Dr H.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin-conseil d’E.________, a estimé
que compte tenu de la notion de TCC et nonobstant l’absence de
localisation frontale sur les IRM de contrôle, il y avait lieu de procéder à
une expertise neurologique, psychiatrique et neuropsychologique afin de
préciser les diagnostics lésionnels éventuels, les limitations fonctionnelles
occasionnées et les répercussions induites sur la capacité de travail.
Interpellé par E.________, le Dr I.________ a notamment indiqué,
dans un compte-rendu du 8 avril 2019, que les éléments mis en exergue
dans son rapport du 19 février 2019 exprimaient des lésions cérébrales
irréversibles faisant obstacle à la récupération d’une pleine capacité de
travail dans l’économie ouverte. Il a en outre précisé que l’assurée
débutait une prise en charge en neuroréhabilitation au Centre hospitalier
B.________.
En parallèle, dans le cadre d’une demande de prestations de
l’assurance-invalidité déposée le 3 juillet 2018, l’assurée a débuté le 1er
mars 2019 une mesure d’entraînement à l’endurance qui a été
prématurément interrompue le 13 mai 2019, le Dr I.________ ayant attesté
le même jour d’une péjoration de l’état de santé de sa patiente depuis la
mise en œuvre de ladite mesure.
Un mandat d’expertise a été confié par E.________ au Centre
[...] (ci-après : le Centre EE.________), où l’assurée a été examinée le 7 juin
2019 par le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le
12 juin 2019 par le Dr R.________, spécialiste en neurologie, et le 8 juillet
2019 par W.________, neuropsychologue. Dans leur rapport d’expertise du
4 octobre 2019, les spécialistes susdits ont retenu les diagnostics
suivants :
"Sur le plan neurologique,
- Status après accident de la voie publique avec traumatisme cranio-
cérébral (hématome sous-dural de la tente à gauche), fracture de la
masse latérale de C2 droite sans atteinte neurologique associée,
fracture complexe du bassin avec atteinte secondaire modérée du
tronc du nerf sciatique gauche.

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Sur le plan neuropsychologique,
- Troubles neuropsychologiques légers à moyens au sens de la
classification de l’Association suisse des neuropsychologues
touchant la flexibilité mentale, l’attention, et sous la forme d’une
fatigabilité. Modifications du comportement probables.
Sur le plan psychique,
- Syndrome post-commotionnel (F07.2)."
Dans le cadre de leur appréciation, les experts ont notamment
exposé ce qui suit :
"Sur le plan neurologique,
[…]
En résumé, chez une patiente initialement assez tendue et méfiante,
l'examen neurologique est sans anomalie significative, hormis une
légère limitation de la mobilité de la nuque, mais sans provocation
de douleurs. Les troubles sensitivo-moteurs observés préalablement
dans le territoire du nerf sciatique gauche ont actuellement disparu.
Sur le plan strictement neurologique, il n'y a aucun élément
évocateur d'une atteinte cérébrale et médullaire actuellement
encore persistante.
Compte tenu de l'ensemble des éléments à disposition, il ne fait
guère de doute que Madame T.________ a été victime le 24.01.2018
d'un polytraumatisme moyennement important à important avec
traumatisme crânio-cérébral, s'étant compliqué d'un hématome
sous-dural gauche spontanément résolutif, d'une fracture de la
masse latérale de C2 droite sans trouble neurologique associé
d'évolution spontanément favorable avec consolidation de la
fracture de la masse latérale droite de C2 lors de l'IRM cérébro-
cervicale de contrôle du 10.09.2018, fracture du bassin avec lésions
secondaires du tronc du nerf sciatique, d'évolution également
favorable sous traitement conservateur, l'atteinte ayant
actuellement disparu.
[…], les plaintes actuelles sont dominées par des douleurs et des
troubles à caractère neuropsychologique-psychique avec des
douleurs cervicales au stress, des céphalées frontales, des troubles
de la mémoire et de la concentration, des difficultés à suivre les
conversations, un manque du mot et de syntaxe, des problèmes de
reconnaissance du visage, une intolérance au bruit et à la lumière,
des troubles de l'orientation et des troubles de l'équilibre.
Pour partie, les plaintes formulées encore actuellement par Madame
T.________ peuvent connaître une origine post-traumatique
(syndrome post-commotionnel), mais les éléments liés à la
personnalité peuvent également jouer un rôle important dans cette
composante de la symptomatologie, ce qui sera apprécié par le Dr
S.________. Pour ce qui est de l'aspect neuropsychologique, Monsieur
W.________ précisera la situation.

- 9 -
D'un point de vue strictement neurologique, les quelques plaintes
résiduelles formulées par Madame T.________ ne représentent pas
une limitation fonctionnelle significative dans l'activité de secrétaire
comptable à 65%. La part éventuelle liée aux troubles
neuropsychologiques ainsi qu'aux troubles psychiques sera définie
par le neuropsychologue et le psychiatre.
Sur le plan strictement neurologique, Madame T.________ peut donc
travailler à plein temps sans limitations fonctionnelles ni perte de
rendement.
Sur le plan strictement neurologique, il n'y a actuellement pas non
plus de perte à l'intégrité envisageable […].
Sur le plan neuropsychologique,
Les troubles observés concernent les fonctions exécutives, avec un
fléchissement en flexibilité mentale (on inclura les fluences dans ce
domaine, qui peuvent être regroupées sous le terme d'activation ou
de flexibilité dirigée), et un ralentissement léger à modéré (on ne
tiendra compte que des tâches d'attention papier – crayon), associé
à une fatigabilité attentionnelle dans une tâche informatisée. Le
trouble en interférence en mémoire épisodique verbale est de
nature exécutive, liée au défaut de flexibilité. Il y a des signes de
surcharge dans le domaine attentionnel, mais évidents seulement
dans les tâches informatisées, qui ne suffisent donc pas à invalider
totalement l'examen, ce d'autant qu'il y a une cohérence avec
l'évaluation de mai 2018 et que dans nombre d'autres domaines,
l'engagement de l'expertisée dans les tâches apparaît entier. Ces
signes de surcharge sont à comprendre comme signant une
participation psychologique aux troubles.
Les plaintes de l'expertisée au plan mnésique concernent en fait
essentiellement la mémoire prospective, qui est fortement liée à la
mémoire de travail et à des aspects attentionnels et exécutifs, tout
comme ladite mémoire de travail d'ailleurs, où la composante
mnésique est secondaire. Ces plaintes sont donc cohérentes avec
les troubles objectivés dans l'examen, mais aussi avec un état
d'anxiété lié à la conviction de ne plus fonctionner correctement sur
le plan mnésique.
Le tout est observé chez une expertisée profondément convaincue
d'être changée, au plan cognitif au moins, depuis son accident,
inquiète de ses déficits et de son état mental et qui réagit fortement
au plan émotionnel à ce qu'elle considère comme des échecs dans
les tâches, ce qui signe une composante psychiatrique ou
psychologique aux troubles. Mais par ailleurs, Madame T.________ est
labile au plan émotionnel et très volubile au plan langagier, ce qui
pose la question de modifications du comportement consécutives à
l'accident.
Il est difficile de faire la part des choses entre ces deux étiologies,
psychique au sens large ou organique cérébrale. Rappelons qu'un
état élevé de réactivité anxieuse, même lorsqu'aucun trouble
anxieux ne peut être retenu au plan psychiatrique, détermine des
troubles en mémoire de travail et au plan exécutif. Un déficit en
flexibilité et un ralentissement sont aussi des troubles que l'on peut
objectiver dans des contextes de dépression (mais où ils sont

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souvent associés à des troubles de la mémoire épisodique, ce qui
n'est pas le cas ici).
Mais par ailleurs, un ralentissement, des troubles de la flexibilité et
des modifications du comportement sont aussi des séquelles
habituelles d'un traumatisme crânien. La fatigabilité est une plainte
tout aussi fréquente chez les cérébrolésés.
On privilégiera l'hypothèse cérébrale organique, car les mêmes
troubles avaient été constatés en mai, à la sortie de la Clinique
G.________. N'ayant pas donné lieu à une prise en charge
neuropsychologique et psychologique adaptée, comme cela aurait
dû être le cas, on peut comprendre que, sous l'effet de la panique
créé par le constat de ses difficultés chez une personne
probablement aussi rigide que volontaire de tout temps, ils aient
induit une détérioration ces derniers mois.
Les troubles objectivés correspondent à des troubles
neuropsychologiques légers à moyens au sens de la classification de
l'Association suisse des neuropsychologues.
Les limitations dans l'activité habituelle concernent le rendement,
qui est diminué de 40%.
Cependant, la situation, un an et demi après l'accident, ne peut pas
être encore être considérée comme stabilisée. En particulier, un
suivi actif au plan attentionnel et exécutif avec un coaching effectif
(à savoir aux côtés du thérapeute et pas seulement face à un écran
d'ordinateur) visant à redonner confiance à l'expertisée en ses
propres capacités paraît indiqué. Une réévaluation post-suivi, à huit
mois, devrait ensuite être mise en œuvre.
Sur le plan psychique,
[…]
Nous n'avons pas relevé d'indice ou de trait de personnalité
pathologique ni dans la description qu'elle fait de son caractère, ni
dans son histoire personnelle, ni à l'examen psychiatrique.
L'expertisée n'a pas d'habitude toxique. Nous n'avons pas constaté
de désinhibition ni d'irritabilité lors de l'examen psychiatrique.
La description des activités quotidiennes est congruente aux
plaintes. L'expertisée a délégué les tâches ménagères à une
entreprise de nettoyage depuis sa sortie de l'hôpital [...] en juin
2018. Elle n'ose plus conduire depuis son accident. Sa vie sociale est
moins riche qu'auparavant, mais elle n'est pas repliée socialement.
Elle continue à être relativement active dans la mesure de ses
limitations dont elle se plaint.
L'examen psychiatrique montre une femme euthymique. Elle est
inquiète par rapport à son avenir professionnel notamment. Nous
n'avons pas décelé de signe de la lignée psychotique. Après 1h15
d'entretien, l'expertisée montre des signes de fatigue. Elle met plus
de temps à répondre aux questions, parfois bafouille. Par ailleurs,
nous n'avons pas noté de signe patent de troubles cognitifs.
L'expertisée n'est pas ralentie. Le contenu de la pensée est focalisé

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sur ses troubles cognitifs qui l'empêchent de fonctionner dans sa vie
quotidienne et de travailler.
En conclusion
Le tableau clinique que présente cette expertisée est compatible
avec le diagnostic de syndrome post-commotionnel (F07.2). Ce
diagnostic est évoqué par l'expert neurologue. L'expert
neuropsychologue retient quant à lui des troubles
neuropsychologiques légers à moyens (fatigabilité, ralentissement,
troubles de la flexibilité et modifications du comportement)
L'expertisée se plaint de céphalées, perte de l'équilibre, fatigue,
irritabilité, difficulté de concentration, de difficultés à accomplir des
tâches mentales, d'altération de la mémoire, de sommeil non
réparateur, elle est anxieuse et adopte un rôle d'handicapée.
Nous ne retenons aucun autre diagnostic psychiatrique antérieur à
l'accident, nous n'avons notamment aucun argument pour retenir un
trouble de la personnalité.
En tenant compte des limitations fonctionnelles d'ordre
neuropsychologique, sa capacité de travail peut être considérée
comme complète dans toute activité avec une diminution de
rendement de 40%."
Sur cette base, les experts ont retenu qu’un lien de causalité
naturelle certain existait entre les diagnostics retenus et l’accident subi,
avec une lésion traumatique objectivable sur le plan neurologique. Ils ont
précisé qu’il n’y avait pas de facteurs étrangers à l’accident jouant un rôle
dans l’apparition des troubles, mais que la détresse psychologique de
l’intéressée avait probablement augmenté au cours des derniers mois, en
particulier du fait de l’impact de ses difficultés cognitives – qui n’avaient
pas donné lieu au suivi qui aurait été souhaitable dès la sortie de la
Clinique G.________ – sur sa propre image. Les experts ont encore souligné
que l’état final était atteint depuis le début de l’année 2019 sur le plan
neurologique, mais que tel n’était pas le cas pour le surplus dès lors que le
rendement atteignait actuellement 60 % sur les plans neuropsychologique
et psychique ; une pleine récupération pouvait toutefois être escomptée
six mois après le 1er juillet 2019, respectivement dès le début de l’année
2020, pour autant qu’un suivi neuropsychologique et psychologique
adapté soit mis en place.
Se fondant sur les conclusions des experts du Centre
EE.________, le Dr H.________ a retenu, par avis médical du 22 octobre
2019, que la causalité naturelle était donnée, que l’incapacité de travail

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relevait uniquement de la neuropsychologie et qu’elle s’exprimait sous la
forme d’une diminution de rendement de 40 % jusqu’au 31 décembre
2019, après quoi la capacité de travail serait entière. Il a par ailleurs admis
un suivi neuropsychologique et psychologique du 1er juillet au 31
décembre 2019. Concernant une éventuelle atteinte à l’intégrité, le Dr
H.________ a estimé qu’il n’y en avait pas sur le plan neurologique et que
l’état de santé n’était pas définitif sur les plans neuropsychologique et
psychique.
Par décision du 5 décembre 2019, E.________ a mis fin au
versement de ses prestations (indemnités journalières et frais de
traitement) avec effet au 31 décembre 2019, relevant de surcroît que les
lésions subies le 24 janvier 2018 ne donnaient lieu à aucune indemnité
pour atteinte à l’intégrité sur les plans orthopédique et neurologique et
précisant que, dans la mesure où l’état définitif n’était pas atteint sur les
plans psychique et neurologique, ce point serait réexaminé en temps
opportun. Dans sa motivation, E.________ a par ailleurs rappelé que selon
les conclusions des experts du Centre EE.________, la capacité de travail
était entière depuis le début de l’année 2019 sur le plan neurologique,
respectivement serait entière dès 2020 sur le plan neuropsychologique,
sans diminution de rendement dès le début de cette même année.
L’assurée, désormais représentée par Me Corinne Monnard
Séchaud, a formé opposition à l’encontre de cette décision le 19 décembre
2019. Elle a fait valoir que, des suites de l’accident du 24 janvier 2018,
elle subissait encore à ce jour une incapacité de travail et devait se
soumettre à des traitements médicaux. A cela s’ajoutait que l’atteinte à
l’intégrité sur les plans orthopédique et neurologique était importante et
justifiait l’octroi d’une indemnité à ce titre.
Par écriture complémentaire du 25 février 2020, l’assurée a
allégué pour l’essentiel que son état de santé ne pouvait pas être
considéré comme définitif, que les éléments au dossier attestaient le lien
de causalité entre les atteintes dont elle souffrait et l’accident du 24
janvier 2018 et que, finalement, on ne pouvait suivre les conclusions des

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experts mandatés par E.________ s’agissant de l’évaluation de sa capacité
de travail, respectivement de son atteinte à l’intégrité. En annexe, elle a
notamment produit les documents suivants :
- un rapport du Prof. M.________ du 21 janvier 2019, constatant
que l’évolution était favorable du point de vue orthopédique, avec la
persistance d’une légère boiterie, et prévoyant un nouveau rendez-vous à
deux ans de l’accident ;
- un rapport du 8 août 2019 établi par O.________,
physiothérapeute au Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation
du Centre hospitalier B.________, évoquant une évolution favorable sur le
plan de la rééducation musculo-squelettique mais signalant un déficit
d’équilibre ;
- un certificat médical rédigé le 23 janvier 2020 par le Dr
Z.________, spécialiste en médecine interne et médecine du travail et
titulaire d’une formation en acupuncture et pharmacothérapie chinoise,
indiquant dispenser depuis le 2 juillet 2018 un traitement par acupuncture
pour les séquelles de l’accident du 24 janvier 2018, relevant dans ce
contexte une lente amélioration de la mobilité du bassin et de la hanche
gauche, mais soulignant toutefois que la marche demeurait encore
fortement altérée et marquée par des troubles de l’équilibre, que
l’intéressée se plaignait en outre de troubles de la mémoire et de la
concentration, ainsi que d’un sommeil perturbé, et que l’humeur était de
surcroît instable avec une tendance dépressive. Le traitement se
poursuivait par conséquent, centré sur les douleurs résiduelles de la
hanche gauche et de la cuisse, ainsi que sur les troubles du sommeil et le
trouble anxio-dépressif ;
- un rapport du Prof. M.________ du 27 janvier 2020, confirmant
une évolution favorable sur le plan orthopédique, nonobstant une boiterie
de faiblesse des adducteurs, et soulignant que le principal problème
relevait désormais de la neuropsychologie et de la neuroréhabilitation ;

- 14 -
- un compte-rendu du Dr I.________ du 4 février 2020, relevant
la persistance des éléments précédemment signalés, signalant des
incohérences dans les constatations des experts S.________ et W.________
et rappelant de surcroît l’échec de la mesure de réinsertion mise en œuvre
par l’assurance-invalidité en raison de son impact sur l’état de santé de la
patiente ;
- un rapport du 12 février 2020 du Dr N.________, médecin
associé au Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre
hospitalier B.________, expliquant que l’assurée avait été examinée le 9
avril 2019 (avec correction anamnestique le 12 février 2020) dans le
contexte d’un polytraumatisme avec TCC, compliqué d’une
encéphalopathie post-traumatique dont la sémiologie résiduelle était
compatible avec le diagnostic probable de traumatisme cérébral léger
selon l’American congress of rehabilitation medicine, accompagné de
troubles cognitivo-comportementaux, psychiques et neurologiques.
L’ensemble du tableau s’intégrait raisonnablement dans le cadre causal
commun d’un traumatisme cérébral léger, l’intensité de chaque
symptomatologie demeurant intercorrélée avec les autres. Dans ce
contexte, une prise en charge multidisciplinaire était requise, avec une
supervision neurologique et en médecine physique et réhabilitation prévue
dès le 30 juillet 2019 auprès de la « Dre [...] Q.________ » ;
- un rapport du 20 février 2020 de la Dre Q.________, cheffe de
clinique au Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre
hospitalier B.________, expliquant que les troubles neuropsychologiques et
neurocomportementaux séquellaires étaient de nature à influencer
défavorablement les performances cognitives, d’autant qu’un trouble
thymique associé potentialisait l’impact des déficits cognitifs, et que la
reprise d’une activité professionnelle au-delà de 20 % était par
conséquent compromise. Néanmoins, une prise en charge
neuropsychologique orientée sur les déficits d’attention et la fatigue et sur
l’amélioration de la thymie serait de nature à améliorer substantiellement
les performances cognitives, permettant ainsi d’envisager une reprise
professionnelle à un taux et un rendement supérieurs. Un suivi

- 15 -
physiothérapeutique et ergothérapeutique était par ailleurs proposé pour
la fatigue. Enfin, la prise en charge auprès du Dr I.________ demeurait
indispensable ;
- un certificat médical établi le 20 février 2020 par le Dr
X.________, attestant que l’évolution était lentement favorable, que
persistaient des séquelles des douleurs de la hanche gauche, des douleurs
cervicales, une boiterie, des troubles du sommeil, ainsi que des troubles
de la mémoire et de l’attention, que l’intéressée nécessitait encore
différents traitements et que la situation devrait faire l’objet d’une
réévaluation neuropsychologique.
Le 5 mars 2020, l’assurée a encore transmis un rapport établi
le 25 février 2020 par les Drs N.________ et Q.________, reprenant pour
l’essentiel le contenu du compte-rendu de la Dre Q.________ du 20 février
2020.
Par décision sur opposition du 9 avril 2020, E.________ a très
partiellement admis l’opposition de l’assurée, en ce sens qu’une
instruction complémentaire devait être mise en œuvre concernant la
question de la physiothérapie, et a pour le surplus retenu que les troubles
neuropsychologiques et/ou psychiques encore présents au-delà du 31
décembre 2019 n’étaient pas en relation de causalité adéquate avec
l’accident. Concernant la prise en charge de traitements au plan
somatique au-delà du 31 décembre 2019, E.________ a concédé que
l’instruction devait être complétée afin de déterminer le bénéfice attendu
d’un traitement de physiothérapie à l’égard de la situation actuelle ; elle a
en revanche retenu que le traitement d’acupuncture ne tombait pas dans
son obligation de prester dès lors que ce traitement portait sur l’ensemble
des troubles et non uniquement sur les lésions physiques, pour lesquelles
le Dr K.________ avait dénié l’utilité d’une telle thérapie. S’agissant des
séquelles neuropsychologiques/psychiques, E.________ a précisé que la
décision du 5 décembre 2019 concluait à une pleine capacité de travail sur
la base de l’expertise du Centre EE.________ mais que le litige devait être
élargi à la question du lien de causalité entre les troubles visés et

- 16 -
l’accident du 24 janvier 2018. A cet égard, elle a estimé que le lien de
causalité naturelle devait certes être admis avec l’accident du 24 janvier
2018, mais pas le lien de causalité adéquate. Considérant que cette
question devait être examinée, en présence d’un TCC léger, à l’aune des
principes développés pour les troubles psychiques consécutifs à un
accident, E.________ a plus particulièrement expliqué que l’accident subi
pouvait être qualifié de gravité moyenne, que l’on ne pouvait lui attribuer
un caractère impressionnant dans la mesure où l’assurée n’en avait pas
de souvenirs, que les lésions physiques avaient été traitées sans entraîner
de perte d’intégrité durable, que le traitement médical des troubles
physiques avait été habituel pour ce genre de troubles, qu’il n’y avait pas
de douleurs physiques persistantes ni d’erreurs dans le traitement, pas
plus que des difficultés ou complications apparues au cours de la
guérison ; enfin, l’incapacité de travail due exclusivement aux troubles
physiques avaient été inférieure à une année. A la lumière de ces
éléments, E.________ a estimé ne pas avoir à répondre des troubles
neuropsychologiques et/ou psychiques présentés au-delà du 31 décembre
2019.
B. Agissant par l’entremise de son conseil, T.________ a recouru le
11 mai 2020 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision sur opposition précitée, concluant à sa
réforme et à la prise en charge des suites de l’événement du 24 janvier
2018 y compris dès le 1er janvier 2020, subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’intimée pour nouvel examen et complément
d’instruction. A titre de mesure d’instruction, elle a requis la mise en
œuvre d’une expertise médicale. En substance, la recourante a fait valoir
que la décision attaquée ne circonscrivait qu’imparfaitement les points
litigieux, respectivement ne prenait pas position sur les éléments invoqués
au stade de l’opposition. L’intéressée a par ailleurs critiqué le refus de
prendre en charge les frais médicaux (autres que ceux liés au traitement
physiothérapeutique) dès le 1er janvier 2020 alors même que son état de
santé n’était pas stabilisé, une amélioration pouvant en particulier être
attendue sur les plans neuropsychologique et psychique comme évoqué
par les experts du Centre EE.________. La recourante a également allégué

- 17 -
que les conclusions de ces experts ne coïncidaient pas avec celles des Drs
I.________, N.________ et Q.________, et que l’appréciation des Drs K.________
et H.________ n’était pas partagée par le physiothérapeute O.________ et le
Dr M.________. Par ailleurs, elle a réfuté n’avoir subi qu’un TCC léger.
L’intéressée a encore soutenu que le lien de causalité adéquate devait
être admis, soulignant notamment que l’accident du 24 janvier 2018 était
de gravité moyenne à grave, respectivement à la limite de l’accident
grave, et se prévalant du caractère particulièrement impressionnant de
l’événement subi, de la gravité ou nature particulière des lésions
engendrées sur les plans psychique, neurologique et neuropsychologique,
de la longueur du traitement médical, de l’incapacité de travail
consécutive à l’accident, de la persistance des douleurs et des erreurs
thérapeutiques commises sur les plans neuropsychologiques et
psychiques. Pour étayer ses dires, la recourante a produit un onglet de
pièces contenant en particulier le rapport de police relatif à l’accident du
24 janvier 2018, établi le 28 février 2018 par la gendarmerie vaudoise, de
même que l’ordonnance pénale rendue à ce sujet par le Ministère public
de l’arrondissement [...], datée du 9 septembre 2019. Elle a en outre
produit une attestation du Dr I.________ du 6 mai 2020 confirmant le
diagnostic de syndrome frontal et qualifiant de hautement probable le lien
de causalité naturelle entre les troubles neuropsychologiques/psychiques
et l’accident du 24 janvier 2018, de même qu’un rapport du Dr N.________
du 2 septembre 2019 au contenu essentiellement similaire à celui du 12
février 2020.
Appelée à se prononcer sur le recours, l’intimée, sous la plume
de Me Didier Elsig, en a proposé le rejet par réponse du 12 juin 2020. Elle
a plus particulièrement considéré que les rapports médicaux au dossier
attestaient une stabilisation de l’état de santé physique et que, s’agissant
des troubles neuropsychologiques et/ou psychiques, le lien de causalité
adéquate – en présence de troubles psychiques apparus après un accident
et constituant clairement une atteinte à la santé distincte et indépendante
du tableau clinique consécutif à un TCC – devait être nié. E.________ a par
ailleurs confirmé la valeur probante des expertises réalisées par le Dr
K.________ et les médecins du Centre EE.________.

- 18 -
Les parties ont maintenu leurs positions respectives au cours
des échanges d’écritures subséquents. Dans ce contexte, la recourante a
notamment versé au dossier les pièces suivantes :
- un rapport du 17 novembre 2020 des Drs N.________ et
Q.________, indiquant la poursuite de séances de physiothérapie et
d’ergothérapie et évoquant la mise en œuvre de diverses mesures
thérapeutiques concernant des troubles de l’équilibre et du sommeil ;
- un compte-rendu du Dr I.________ du 18 novembre 2020,
confirmant les précédentes observations de ce médecin ;
- deux rapports de la Dre Q.________ des 2 et 28 décembre
2020, évoquant en substance la mise en œuvre de différentes mesures
thérapeutiques (notamment ergothérapie, physiothérapie, analyse du
sommeil) et précisant que la prise en charge neuropsychologique n’avait
pas débuté compte tenu des conditions sanitaires liées à la pandémie de
COVID-19 ;
- un rapport du 11 mars 2021 du Dr V.________, chef de clinique
au Centre d’investigation et de recherche sur le sommeil du Centre
hospitalier B.________, exposant que la patiente présentait une plainte
principale de maladie des cauchemars s’intégrant dans un contexte
traumatique avec une reviviscence des événements liés à l’accident ; elle
souffrait en outre d’un trouble respiratoire au cours du sommeil de degré
léger à modéré, pouvant parfois aggraver les cauchemars et participer à la
fatigue diurne ainsi qu’aux troubles de la mémoire et de la concentration ;
- un certificat médical établi le 23 mars 2021 par le Dr
Z.________, attestant la poursuite du traitement par acupuncture et
signalant en particulier un meilleur équilibre, la persistance de troubles de
la mémoire et de la concentration, une détérioration du sommeil avec la
récente mention de cauchemars répétitifs en lien avec l’accident, et un
moral affecté par le manque de reconnaissance entourant son accident ;

- 19 -
- un certificat médical complémentaire rédigé le 20 avril 2021
par le Dr Z.________, précisant que les cauchemars n’étaient pas récents
mais accompagnaient les troubles du sommeil depuis l’accident ;
- un rapport établi le 27 avril 2021 par la Prof. L.________ et
D.________, respectivement cheffe de service et psychologue assistante au
Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre hospitalier
B.________, exposant qu’une évaluation succincte les 13 et 20 janvier 2021
mettait notamment en évidence une légère aggravation des performances
exécutives avec l’apparition d’une composante exécutive
comportementale et d’une perturbation du discours, ainsi que la
persistance d’un défaut attentionnel ;
- un rapport du Dr I.________ du 27 avril 2021, détaillant en
particulier l’évolution les troubles du sommeil depuis le début du suivi
psychiatrique ;
- un rapport du 14 juin 2021 du Dr V.________, décrivant la
prise en charge des troubles du sommeil de la recourante ;
- un rapport du 21 juin 2021 de la Prof. L.________, de la
psychologue D.________ et de FF.________, neuropsychologue au Service de
neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre hospitalier B.________,
faisant état d’un traitement neuropsychologique ambulatoire dispensé du
24 février au 19 mai 2021 visant la reprise des activité quotidiennes et
l’adaptation aux séquelles de l’atteinte cérébrale (notamment sur le plan
de la fatigue) et expliquant qu’à l’issue des cinq séances de prise en
charge, les objectifs initialement fixés avaient été partiellement atteints ;
- un rapport du 23 juin 2021 des Drs N.________ et Q.________,
évoquant diverses options thérapeutiques ;
- un rapport du 4 août 2021 de la physiothérapeute
MM.________, de l’Unité d’otoneurologie du Centre hospitalier B.________,

- 20 -
indiquant qu’une prise en charge avait été dispensée du 14 décembre au
28 juillet 2021 en lien avec des vertiges et une instabilité lors des
déplacements, que les symptômes persistaient malgré tout et que
l’intéressée faisait encore l’objet d’un suivi en physiothérapie
neurologique ;
- un avis émis le 5 août 2021 par le Dr GG.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et médecin-conseil d’E.________, se référant
notamment à l’expertise du Dr K.________ et considérant que le cas était
complètement stabilisé, l’intéressée pouvant néanmoins bénéficier
ponctuellement d’une rééducation physiothérapeutique, antalgique et de
récupération de la mobilité compte tenu des séquelles liées à ses
fractures ;
- une correspondance adressée par E.________ à l’assurée le 11
août 2021, se référant à l’avis médical susdit et admettant sur cette base
la prise en charge d’un traitement de physiothérapie ponctuellement et à
raison de deux à trois fois neuf séances par année.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a et 60 LPGA) – auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

- 21 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le bien-fondé de la décision sur
opposition rendue le 9 avril 2020 par E.________.
La recourante reproche plus particulièrement à l’intimée de ne
pas avoir clairement défini les points tranchés à l’issue de la procédure
administrative, respectivement de ne pas avoir pris position sur
l’ensemble des éléments invoqués au stade de la procédure administrative
(cf. mémoire de recours du 11 mai 2020 p. 40 ss). Il apparaît dès lors
nécessaire de délimiter les points soumis à l’examen de la juridiction de
céans dans le cadre de la présente affaire.
a) En procédure administrative, l’opposition est un moyen de
droit permettant au destinataire d'une décision d'en obtenir le réexamen
par l'autorité administrative, avant qu'un juge ne soit éventuellement
saisi. La procédure d'opposition porte sur les rapports juridiques qui, d'une
part, font l'objet de la décision initiale de l'autorité et à propos desquels,
d'autre part, l'opposant manifeste son désaccord, implicitement ou
explicitement. L'autorité valablement saisie d'une opposition devra se
prononcer une seconde fois sur tous les aspects du rapport juridique ayant
fait l'objet de sa décision initiale, quand bien même la motivation de la
nouvelle décision portera principalement sur les points critiqués par
l'opposant (TF 9C_777/2013 du 13 février 2014 consid. 5.2.1 et les
références citées). La décision sur opposition – qui remplace la décision
initiale, laquelle n’a ainsi plus d’existence propre et autonome – clôt la
procédure administrative (ATF 142 V 337 consid. 3.2.1 ; 131 V 407 consid.
2.1.2.1 ; TF 9C_1015/2009 du 20 mai 2010 consid. 3.1).
Puis, au stade de la procédure juridictionnelle administrative,
ne peuvent en principe être examinés et jugés que les rapports juridiques
à propos desquels l'autorité administrative compétente s'est prononcée
préalablement d'une manière qui la lie sous la forme d'une décision. Dans
cette mesure, la décision détermine l'objet de la contestation qui peut être

- 22 -
déféré en justice par la voie d'un recours. Le juge n'entre donc pas en
matière, sauf exception, sur des conclusions qui vont au-delà de l'objet de
la contestation (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 et les références). L'objet du
litige dans la procédure de recours est le rapport juridique réglé dans la
décision attaquée dans la mesure où, d'après les conclusions du recours, il
est remis en question par la partie recourante. L'objet de la contestation
(Anfechtungsgegenstand) et l'objet du litige (Streitgegenstand) sont
identiques lorsque la décision administrative est attaquée dans son
ensemble. En revanche, les rapports juridiques non litigieux sont certes
compris dans l'objet de la contestation mais non pas dans l'objet du litige
(ATF 125 V 413 consid. 1b ; TF 9C_678/2019 du 22 avril 2020 consid.
4.3.1). L'objet du litige peut donc être réduit par rapport à l'objet de la
contestation. Il ne peut en revanche, sauf exceptions (TF 9C_678/2019
précité consid. 4.4.1 et les références citées), s'étendre au-delà de celui-ci
(ATF 136 II 457 consid. 4.2 ; 136 II 165 consid. 5).
b) Aux termes du dispositif de la décision du 5 décembre 2019
(p. 6), E.________ s’est positionnée, d’une part, sous l’angle du droit aux
prestations de courte durée, prononçant la cessation du versement des
indemnités journalières et de la prise en charge des frais de traitement au
31 décembre 2019, et, d’autre part, sous l’angle du droit à une indemnité
pour atteinte à l’intégrité, prestation qu’elle a niée pour les atteintes
orthopédique et neurologique et dont elle a reporté l’examen pour les
atteintes neuropsychologiques et psychiques. Dans le corps de la décision
(p. 5), l’intimée reconnaissait par ailleurs la récupération d’une capacité
de travail entière à compter du début de l’année 2019 sur le plan
neurologique et à partir de l’année 2020 pour l’aspect
neuropsychologique, avec un rendement intact dès le début de cette
même année.
Ces éléments ont tous été contestés par l’assurée au stade de
l’opposition, que ce soit au niveau de la stabilisation de son état de santé,
de sa capacité résiduelle de travail ou de l’étendue de son atteinte à
l’intégrité (cf. opposition du 19 décembre 2019 complétée le 25 février
2020).

- 23 -
Dans la décision sur opposition du 9 avril 2020, E.________ a
retenu, s’agissant des atteintes somatiques liées à l’accident du 24 janvier
2018, que l’éventuelle prise en charge du traitement de physiothérapie
méritait d’être investiguée mais qu’il y avait en revanche lieu de refuser
celle du traitement d’acupuncture. Ce positionnement renvoie au dispositif
de la décision du 5 décembre 2019 mettant un terme aux prestations de
courte durée avec effet au 31 décembre 2019 et sous-entend une
stabilisation des atteintes somatiques à cette date (cf. consid. 3a et 5a
infra). S’agissant des atteintes neuropsychologiques et psychiques,
l’intimée a considéré que celles-ci ne se trouvaient pas dans un rapport de
causalité adéquate avec l’événement précité et ne pouvaient, en
conséquence, donner lieu à des prestations de l’assurance-accidents au-
delà du 31 décembre 2019. Dès lors que le refus de prester signifié le 5
décembre 2019 ne reposait pas sur cette problématique, E.________ a donc
procédé à une substitution de motifs lorsqu’elle a rendu la décision sur
opposition entreprise. Un tel revirement n’apparaît pas contraire au droit
dès lors que l’assureur dispose d’un pouvoir d’examen étendu à
l’opportunité lorsqu’il statue sur opposition (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar,
4e édition, Zurich 2020, n° 90 ad art. 52 LPGA) et qu’il n’est pas lié par les
conclusions de l’opposant et peut ainsi modifier la décision à l’avantage ou
au détriment de ce dernier (art. 12 al. 1 OPGA [ordonnance du 11
septembre 2002 sur la partie générale du droit des assurances sociales ;
RS 830.11]). A cela s’ajoute, sous l’angle du droit d’être entendu (art. 29
al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101]), que les principes relatifs à l’examen du lien de causalité étaient
expressément mentionnés dans la décision du 5 décembre 2019 (p. 5 s.)
et que la recourante s’est elle-même déterminée sur la question aux
termes de son complément d’opposition du 25 février 2020 (p. 5 s.). Au
surplus, la décision rendue sur opposition le 9 avril 2020 n’est pas
préjudiciable à l’assurée en termes de résultat et ne relève donc pas de la
reformatio in pejus (art. 12 al. 2 OPGA), dès lors qu’elle n’engendre pas de
diminution ou de refus de prestations précédemment allouées dans la
décision initiale. En résumé, sur le vu de l’ensemble des éléments qui
précèdent, il convient de retenir que le litige est in casu circonscrit aux

- 24 -
points de savoir si la stabilisation de l’état de santé de la recourante était
acquise au 31 décembre 2019 sur le plan somatique et si la causalité
adéquate peut ou non être admise à l’égard des atteintes
neuropsychologiques et psychiques dont l’intéressée est affectée.
En revanche, force est de constater que la décision attaquée
n’aborde aucunement la question de la capacité résiduelle de travail – par
définition liée à celle du droit à une rente d’invalidité (art. 6, 7 et 8 LPGA) –
et qu’elle ne contient pas davantage de considérations du point de vue du
droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité. Sous l’angle des
prestations de longue durée, E.________ ne s’est donc à ce jour pas
déterminée sur les objections soulevées par l’assurée en procédure
administrative. Il lui incombera donc de le faire.
3. a) L'assurance-accidents est en principe tenue d'allouer ses
prestations en cas d'accident professionnel ou non professionnel (art. 6 al.
1 LAA). Le catalogue des prestations comprend notamment le droit au
traitement médical (art. 10 LAA), le droit à une indemnité journalière (art.
16 et 17 LAA), le droit à une rente d'invalidité (art. 18 ss LAA), ainsi que le
droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité (art. 24 et 25 LAA).
Dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du
traitement médical une sensible amélioration de l'état de santé de l'assuré
et qu'aucune mesure de réadaptation de l'assurance-invalidité n'entre en
considération, il appartient à l'assureur-accidents de clore le cas en
mettant fin aux frais de traitement ainsi qu'aux indemnités journalières et
en examinant le droit à une rente d'invalidité et à une indemnité pour
atteinte à l'intégrité (art. 19 al. 1 LAA ; ATF 134 V 109 consid. 4.1).
L'amélioration de l'état de santé se détermine notamment en fonction de
l'augmentation ou de la récupération probable de la capacité de travail
réduite par l'accident, étant précisé que l'amélioration attendue par la
continuation du traitement médical doit être significative. Des
améliorations mineures ne suffisent pas. Cette question doit être
examinée de manière prospective (TF 8C_210/2018 du 17 juillet 2018
consid. 3.2.3.1). Par ailleurs, la clôture séparée d'un cas d'assurance-

- 25 -
accidents pour les troubles psychiques d'une part et les troubles
somatiques d'autre part n'entre pas en ligne de compte (TF 8C_210/2018
précité loc. cit.).
b) Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
aa) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
En cas d’accident ayant entraîné un traumatisme de type
« coup du lapin » à la colonne cervicale, d’un traumatisme analogue à la
colonne cervicale ou d’un traumatisme cranio-cérébral sans preuve d’un
déficit organique objectivable, l’existence d’un lien de causalité naturelle

- 26 -
entre l’accident et l’incapacité de travail ou de gain doit en principe être
reconnue en présence d’un tableau clinique typique présentant de
multiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la
concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue,
irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). Il faut que
l’existence d’un tel traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par
des renseignements médicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9 et 119 V
335 consid. 1 ; TF 8C_400/2020 du 14 avril 2021 consid. 2.2).
bb) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre
l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le
cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
aaa) En matière de troubles physiques, la causalité adéquate
se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356
consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid.
6.2.1).
bbb) Lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en
relation de causalité naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas
objectivables du point de vue organique, il y a lieu d'examiner le caractère
adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroulement de
l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains
critères en relation avec cet événement (ATF 134 V 109 consid. 10 ; 117 V
359 consid. 6 ; 117 V 369 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 6 ; 115 V 403
consid. 5).
En présence de troubles psychiques apparus après un
accident, on examine les critères de la causalité adéquate en excluant les
aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa et 115 V 403 consid.
5c/aa), tandis qu'en présence d'un traumatisme de type « coup du lapin »

- 27 -
à la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne ou d'un
traumatisme cranio-cérébral, on peut renoncer à distinguer les éléments
physiques des éléments psychiques (ATF 134 V 109 consid. 7 ss ;
également ATF 117 V 359 consid. 6a).
Ce nonobstant, il convient d'appliquer la jurisprudence en
matière de troubles psychiques (ATF 115 V 133 et 115 V 403), en
particulier en distinguant entre atteintes d'origine psychique et atteintes
organiques, même en cas de traumatisme de type « coup du lapin », de
traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral, lorsque les
troubles psychiques apparus après l'accident constituent clairement une
atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau clinique consécutif
à un traumatisme de ce type (TFA U 96/00 du 12 octobre 2000 consid. 2b,
in RAMA 2001 n° U 412 p. 79 ; ATF 134 V 109 consid. 9.5 ; TF 8C_383/2013
du 1er avril 2014 et les références citées).
ccc) Le moment auquel peut intervenir l’examen de la
causalité adéquate en cas de traumatisme de type « coup du lapin »
correspond à celui auquel l’assureur est en droit de clore le cas au sens de
l’art. 19 al. 1 LAA, c’est-à-dire dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la
continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de
santé et qu'aucune mesure de réadaptation de l'assurance-invalidité
n'entre en considération (ATF 134 V 109 consid. 3.1 ; cf. consid. 3a supra).
En revanche, en cas de troubles psychiques additionnels à une
atteinte à la santé physique, l’examen de la causalité adéquate doit se
faire au moment où l'on ne peut plus attendre de la continuation du
traitement médical en rapport avec l'atteinte physique une amélioration
de l'état de santé de l'assuré, au sens de l'art. 19 al. 1 LAA (ATF 134 V 109
consid. 6.1 ; TF 8C_683/2017 du 24 juillet 2018 consid. 5 et les références
citées).
4. Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une analyse complète et
rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner

- 28 -
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. Dans le cas d’espèce, il n’est pas contesté ni contestable que
l’événement du 24 janvier 2018 répond à la définition légale de l’accident
contenue à l’art. 4 LPGA. Il est par ailleurs constant que, suite à cet
événement, diverses atteintes ont été rapportées sur les plans
orthopédique, neurologique, psychique et neuropsychologique.
a) Sur le plan somatique, la question du lien de causalité entre
les troubles constatés et l’accident annoncé n’est pas controversée.
E.________ a estimé, en revanche, qu’il n’y avait plus lieu de prendre en
charge de traitements pour les atteintes somatiques de l’assurée au-delà
du 31 décembre 2019, sous réserve d’une éventuelle prise en charge
physiothérapeutique – dont l’octroi a ultérieurement été validé (cf.
communication du 11 août 2021) et échappe, sur le plan temporel, au
pouvoir d’examen de la Cour de céans (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1).
Cette problématique s’inscrit, en réalité, dans un contexte plus
vaste. En effet, il faut rappeler que le droit au traitement médical (art. 10
LAA) comme le droit aux indemnités journalières (art. 16 LAA) cessent

- 29 -
lorsqu’il n’y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical
une sensible amélioration de l'état de santé (art. 19 al. 1 LAA). Autrement
dit, ces deux catégories de prestations prennent fin au même moment, à
savoir dès la stabilisation de l’état de santé de la personne assurée
(consid. 3a supra). A ce stade, il incombe par conséquent à la Cour de
céans de déterminer si l’état de santé de l’assurée a connu une telle
stabilisation sur le plan physique au 31 décembre 2019.
Sur ce point, il faut rappeler que dans son rapport du 21
septembre 2018 (p. 2), le Dr U.________ n’a constaté aucune séquelle du
traumatisme au niveau de la colonne cervicale. Quant au Prof. M.________,
il a indiqué dans son rapport du 21 janvier 2019 que l’évolution était
favorable au plan orthopédique et que la patiente serait ainsi revue à deux
ans de l’accident ; à teneur de son rapport du 27 janvier 2020 (p. 1), soit
deux ans après l’événement traumatique, ce médecin a confirmé la bonne
évolution et retenu que la problématique relevait désormais de la
neuropsychologie et de la neuroréhabilitation. Le Dr K.________ a en outre
retenu, dans son rapport d’expertise du 1er février 2019 (p. 8), que les
séquelles orthopédiques de l’accident du 24 janvier 2018 ne pouvaient
plus être sensiblement améliorées par un traitement médical et que, en
particulier, les séances d’acupuncture n’étaient pas utiles. Les experts du
Centre EE.________ ont pour leur part constaté, dans leur rapport du 4
octobre 2019 (p. 37), qu’aucun traitement n’était en cours sur le plan
neurologique ou s’agissant plus spécifiquement du système nerveux. S’il
est vrai que la persistance de douleurs, de troubles de l’équilibre et d’une
boiterie ont été rapportés (cf. notamment rapport du Dr X.________ du 20
février 2020, rapports du Dr Z.________ des 23 janvier 2020 et 23 mars
2021, rapport de la physiothérapeute MM.________ du 4 août 2021), il
demeure que le dossier ne contient aucun élément objectif dont on
pourrait déduire qu’une prise en charge médicale pourrait encore
vraisemblablement permettre une amélioration significative des troubles
physiques. En particulier, quand bien même le Dr Z.________ a mentionné
le 23 mars 2021 une amélioration de la mobilité du bassin et de l’équilibre
permettant à la patiente d’utiliser davantage une canne basse que des
bâtons de marche désormais circonscrits aux terrains accidentés, il n’en

- 30 -
demeure pas moins que cette évolution ne traduit pas un progrès notable.
On notera en effet qu’à l’issue du séjour réalisé à la Clinique G.________ en
2018, l’assurée était à même de se déplacer sans moyen auxiliaire sur de
courtes distances et n’utilisait des bâtons de marche que sur de longues
distances (cf. rapport de synthèse du 6 juin 2018 p. 6) et que, environ une
année plus tard lors de l’examen neurologique réalisé au Centre
EE.________, l’intéressée était en mesure de marcher normalement de
manière autonome – sans boiterie, ni anomalie de déplacement – bien que
la marche spontanée se fît encore à l’aide d’une canne (cf. rapport
d’expertise du 4 octobre 2019 p. 17).
Il résulte de ce qui précède qu’au plan somatique, à défaut de
traitement susceptible d’améliorer significativement les atteintes induites
par l’accident du 24 janvier 2018, la stabilisation du cas au 31 décembre
2019 n’apparaît pas critiquable.
On relèvera, par surabondance, que ce constat n’est pas remis
en question du fait des séances de physiothérapies accordées par
E.________ le 11 août 2021. En effet, dans son avis médical y relatif du 5
août 2021, le Dr GG.________ a bien confirmé la stabilisation du cas,
nonobstant le caractère bénéfique de séances de physiothérapie
ponctuelles aux fins de rééducation, d’antalgie et de récupération de la
mobilité.
b) S’agissant des troubles neuropsychologiques et psychiques
de l’assurée, E.________ a admis un lien de causalité naturelle avec
l’accident du 24 janvier 2018 (cf. décision sur opposition du 9 avril 2020 p.
14). Celui-ci n’est donc pas contesté à ce stade.
L’intimée a en revanche réfuté tout lien de causalité adéquate.
Aux termes de la décision attaquée, elle a considéré que l’intéressée avait
subi un TCC léger et qu’il y avait en conséquence lieu de se référer aux
critères définis en matière de troubles psychiques, lesquels n’étaient pas
remplis dans le cas particulier (cf. décision sur opposition du 9 avril 2020
p. 15 ss). Ultérieurement, E.________ a motivé l’application desdits critères

- 31 -
en invoquant une atteinte à la santé distincte et indépendante du tableau
consécutif à un traumatisme de type « coup du lapin » (cf. réponse du 12
juin 2020 p. 17 ss).
aa) Comme l’a relevé l’intimée dans la décision entreprise (p.
15), il est vrai que lorsqu’un traumatisme crânien atteint tout au plus le
degré de gravité d'une commotio cerebri sans arriver à la limite d'une
contusio cerebri, l’examen de la causalité adéquate doit se faire à l’aune
des principes développés pour les troubles psychiques (avec exclusion des
aspects psychiques) et non pas à la lumière des exigences généralement
posées en présence d’un TCC (sans exclusion des éléments psychiques)
(cf. TF 8C_627/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.2.2 et les références
citées).
Tel n’est cependant pas le cas du traumatisme subi par
l’assurée le 24 janvier 2018.
aaa) C’est ici le lieu de relever qu’une commotio cerebri est
un état de dysfonctionnement neurologique temporaire et rapidement
réversible accompagné d'une perte de conscience de courte durée peu
après l’atteinte et, souvent, d’une amnésie concomitante à l’atteinte et/ou
antérieure l’atteinte, mais sans anomalies neurologiques. La contusio
cerebri, quant à elle, est une violence focale exercée sur le tissu cérébral,
accompagnée de petites hémorragies parenchymateuses ou d'un œdème
local (TF 8C_44/2017 du 19 avril 2017 consid. 4.1 et les références citées).
Pour déterminer si un traumatisme crânien relève tout au plus d’une
commotio cerebri, il y a lieu de se fonder sur les constatations initialement
émises par les médecins sur les plans clinique, d’imagerie et diagnostique
(TF 8C_596/2022 du 11 janvier 2023 consid. 4.3.2).
Si en outre différentes classifications sont utilisées pour
évaluer la gravité d’un traumatisme cranio-cérébral, la plus répandue est
celle définie par la Brain Trauma Task Force, selon laquelle un
traumatisme est considéré comme sévère si le GCS est inférieur ou égal à
huit, comme modéré si le GCS se situe entre neuf et douze, et enfin

- 32 -
comme léger si le GCS est entre 13 et 15 (Patrick Schoettker/Jean-Pierre
Mustaki/François Porchet/Daniel Fishman, « Prise en charge des
traumatismes crâniens en médecine pré-hospitalière : pourquoi et
comment », Médecine&Hygiène [actuellement : Revue médicale suisse] du
10 octobre 2001, p. 1936).
Une commotio cerebri assortie d’un score de quinze points sur
l'échelle GCS correspond tout au plus à un TCC léger (TF 8C_688/2016 du
8 août 2017 consid. 4.2 et les références citées).
bbb) En l’espèce, les pièces au dossier ne montrent pas que
les spécialistes du Centre hospitalier B.________ ayant pris en charge les
suites immédiates de l’accident du 24 janvier 2018 auraient qualifié le
degré de gravité du traumatisme cranio-cérébral subi. Il en va de même
des experts du Centre EE.________.
On constate en revanche que les spécialistes de la Clinique
G.________ – où l’assurée a été transférée moins d’un mois après son
accident – ont expressément conclu à un TCC modéré, compte tenu
essentiellement d’un amnésie post-traumatique de plus d’une heure,
respectivement de quelques heures, d’un GCS à cinq sur les lieux de
l’accident, d’un hématome sous-dural frontal gauche avec deux suspicions
d’hémorragies punctiformes frontales gauches, ainsi que de divers
troubles mis en évidence à l’examen neuropsychologique (cf. rapport non
daté de la neuropsychologue KK.________ p. 3 ; cf. rapport du 12 mars
2018 du Dr LL.________ p. 3). Cette évaluation a ensuite été reprise par le
Dr K.________ (cf. rapport d’expertise du 1er février 2019 p. 5) et le Dr
I.________ (cf. notamment rapport du 19 février 2019 p. 2). Si le Dr
M.________ a certes conclu à un TCC grave (cf. rapports des 21 janvier
2019 et 27 janvier 2020 [p. 1]), force est toutefois de relever que cette
appréciation n’est guère motivée et ne fait en particulier aucune référence
aux spécificités concrètes du traumatisme subi le 24 janvier 2018. Il
apparaît encore qu’au cours de la prise en charge débutée courant 2019
auprès du Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre
hospitalier B.________, le diagnostic de TCC léger selon l’American

- 33 -
Congress of Rehabilitation Medicine a été posé (cf. rapports des 2
septembre 2019 [p. 1], 12 février 2020 [p. 2], 17 novembre 2020 [p. 1 s.],
28 décembre 2020 [p. 1 s.], 27 avril 2021 [p. 1], 21 juin 2021 [p. 1] et 23
juin 2021 [p. 1 s.]). Cette évaluation doit cependant être relativisée dans
la mesure où elle ne comporte aucune référence au score à l’échelle GCS,
alors même que celui-ci a initialement été chiffré à cinq sur le site de
l’accident, ou aux lésions cérébrales constatées à l’imagerie, dont
l’existence a pourtant été reconnue par ledit service (cf. rapports des 20
février 2020 [p. 1] et 25 février 2020 [p. 1]).
En définitive, seule l’appréciation des médecins de la Clinique
G.________ résulte d’une appréciation d’ensemble de la situation sous les
angles clinique, radiologique et diagnostique (cf. TF 8C_596/2022 précité
loc. cit.). Sur cette base, il y a lieu de retenir que l’accident du 24 janvier
2018 a occasionné chez l’assurée un TCC modéré, respectivement une
atteinte se situant en tous les cas à la limite d’une contusio cerebri. Peu
importe, à cet égard, que le score à l’échelle GCS soit ultérieurement
remonté à quinze ou que les lésions cérébrales constatées à l’imagerie se
soient résorbées par la suite, dès lors que de telles évolutions ne sauraient
faire oublier les constats médicaux initiaux.
ccc) Il découle de ce qui précède que l’examen de la causalité
adéquate ne peut donc pas reposer sur les critères développés pour les
troubles psychiques au motif d’un TCC léger. Sous cet angle, la décision
attaquée est donc erronée.
bb) Par ailleurs, contrairement à ce qu’a soutenu E.________ au
cours de la présente procédure judiciaire, on ne peut pas considérer que
l’assurée présente des troubles psychiques distincts et indépendants du
tableau consécutif à un traumatisme de type « coup du lapin ».
C’est d’une part oublier l’importance de la symptomatologie
neuropsychologique mise en avant, qui n’est clairement pas assimilable à
un trouble psychique à proprement parler.

- 34 -
D’autre part, il faut rappeler que les médecins de la Clinique
G.________ n’ont retenu aucun trouble psychique (cf. rapport de synthèse
du 6 juin 2018 p. 5). Quant aux praticiens du Centre CC.________, ils ont
certes évoqué la piste d’un syndrome anxieux reposant sur une origine
multifactorielle (cf. rapport du 12 novembre 2018 p. 3) mais sans étayer
ou développer leur appréciation ; il en va de même du trouble anxio-
dépressif évoqué par le Dr Z.________ (cf. rapport du 23 janvier 2020). A
cela s’ajoute qu’aux termes du rapport d’expertise du Centre EE.________,
l’assurée s’est vu reconnaître une atteinte psychique circonscrite à un
syndrome post-commotionnel (cf. rapport d’expertise du 4 octobre 2019 p.
30 et 32), qui s’inscrit par définition dans un contexte de TCC. Le
diagnostic de trouble organique de la personnalité/syndrome frontal
retenu par le Dr I.________ (cf. rapports des 19 février 2019 [p. 2] et 6 mai
2020) ne relève pas davantage d’un diagnostic psychiatrique autonome.
Enfin, les médecins du Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation
du Centre hospitalier B.________ ont certes évoqué une problématique
thymique mais l’ont rattachée à une encéphalopathie post-traumatique
(cf. rapports des 2 septembre 2019 [p. 1 s.] 12 février 2020 [p. 2], 20
février 2020 [p. 2], 25 février 2020 [p. 2] et 23 juin 2021 [p. 1 ss]) qui ne
peut donc pas, quant à elle, être appréhendée sans égard à un contexte
traumatique ; bien plus, la Prof. L.________, la psychologue D.________ et la
neuropsychologue FF.________ ont pour leur part conclu à un trouble
organique de la personnalité avec état anxieux (cf. rapports des 27 avril
2021 [p. 1] et 21 juin 2021 [p. 1]), affection par définition rattachée au
dysfonctionnement d’un organe.
Il apparaît ainsi que les circonstances de la présente affaire ne
permettent pas de conclure à un tableau clinique dominé par des troubles
psychiques importants et distincts d'affections psycho-organiques après
un traumatisme cranio-cérébral.
cc) Il convient par conséquent de considérer qu’en présence
d’un TCC modéré à la limite d’une contusio cerebri, la causalité adéquate
doit en l’occurrence être examinée sous l’angle des critères spécifiques
développés à l’égard des traumatismes de type « coup du lapin » (cf.

- 35 -
consid. 3b/bb/bbb supra). Or, dans une telle constellation, l’examen de la
causalité adéquate doit intervenir non pas au moment de la stabilisation
des seules atteintes physiques mais dès la stabilisation de l’ensemble des
atteintes entrant en ligne de compte (cf. consid. 3b/bb/ccc supra). On ne
peut cependant, en l’état, conclure à une telle stabilisation dans le cas
particulier.
Sur ce point, la Cour relève qu’aux termes de l’expertise
réalisée par les spécialistes du Centre EE.________, il est apparu que l’état
de santé de la recourante n’était stabilisé ni au plan neuropsychologique
ni au plan psychique, mais qu’une prise en charge thérapeutique
s’imposait afin de permettre la récupération d’une pleine capacité de
travail au plan neuropsychologique et d’un plein rendement au plan
psychique (cf. rapport d’expertise du 4 octobre 2019 p. 37) – une telle
évolution étant escomptée après une période de six mois dès le 1er juillet
2019, respectivement dès le début de l’année 2020 (cf. ibid. p. 34). Les
experts ont plus particulièrement souligné une détérioration de la détresse
psychique de l’intéressée au cours des derniers mois, en raison de
l’impact des difficultés cognitives qui n’avaient pas fait l’objet d’un suivi
adéquat à l’issue du séjour à la Clinique G.________, et ont ajouté qu’un
suivi actif au plan attentionnel et exécutif apparaissait donc indiqué, avec
réévaluation à huit mois post-suivi (cf. ibid. p. 29 et 33). Ces nuances n’ont
guère été prises en considération dans la synthèse établie le 22 octobre
2019 par le Dr H.________, lequel s’est contenté d’admettre une diminution
de rendement limitée au 31 décembre 2019, sans tenir compte du fait que
la pleine récupération attendue au 1er janvier 2020 était subordonnée à la
mise en œuvre d’un suivi spécifique. Or la prise en charge de l’assurée n’a
manifestement pas évolué dans ce sens. Il apparaît en effet que le suivi
psychiatrique auprès du Dr I.________ s’est certes poursuivi et que
différentes consultations ont bien eu lieu au Service de neuropsychologie
et neuroréhabilitation du Centre hospitalier B.________ dès le printemps
2019 mais que, en définitive, aucune prise en charge neuropsychologique
n’a débuté avant l’année 2021, la situation ayant même connu une légère
aggravation à cette époque (cf. rapports de la Dre Q.________ des 2
décembre 2020 [p. 1] et 28 décembre 2020 [p. 3] et rapport de la Prof.

- 36 -
L.________ et de la psychologue D.________ du 27 avril 2021 [p. 3]). Sur
cette base, on ne saurait donc sérieusement défendre la thèse d’une
stabilisation des atteintes neuropsychologiques/psychiques au 31
décembre 2019.
Sous cet angle, l’examen de la causalité adéquate est donc
intervenu de manière prématurée.
c) C’est ici le lieu de rappeler qu’il n’est pas admissible de
clore un cas d’assurance – au sens de l’art. 19 al. 1 LAA – de manière
séparée pour les troubles psychiques, d’une part, et les troubles
physiques, d’autre part (cf. TF 8C_210/2018 précité loc. cit.). Ainsi, il faut
en définitive considérer que c’est à tort qu’E.________ a décidé de mettre
fin aux prestations de courte durée avec effet au 31 décembre 2019. En ce
sens, la décision entreprise ne saurait être maintenue. L’intimée s’étant
prononcée sans détenir les éléments nécessaires quant à la stabilisation
des atteintes neuropsychologiques/psychiques de la recourante, la cause
doit par conséquent lui être renvoyée afin qu’elle procède à des
investigations complémentaires auprès des médecins traitants de la
recourante (en particulier sur la situation à l’issue du traitement
neuropsychologique ambulatoire dispensé du 24 février au 19 mai 2021),
étant par ailleurs réservée la faculté de mettre ultérieurement en œuvre,
le cas échéant, une évaluation sur les plans neuropsychologique et
psychique. Il appartiendra ensuite à l’intimée de rendre une nouvelle
décision statuant sur l’ensemble des prétentions de la recourante
conformément à l’art. 19 al. 1 LAA – étant rappelé qu’E.________ n’a à ce
jour pas statué sur les objections soulevées par l’assurée en procédure
administrative du point de vue du droit à la rente et à une indemnité pour
atteinte à l’intégrité.
Compte tenu de l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se
positionner sur les autres arguments des parties, ni de donner suite aux
mesures d’instruction requises par la partie recourante.

- 37 -
6. a) Bien fondé, le recours doit être admis et la décision sur
opposition entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour
complément d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA).
Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 9 avril 2020 par E.________
[...] est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. E.________ Assurances SA versera à T.________ la somme de
2'500 fr. (deux mille cinq cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 38 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud (pour T.________),
- Me Didier Elsig (pour E.________ [...]),
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :