vd_gerichte · PE22.023600 · 2023-01-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
23
PE22.023600-LAS
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 13 janvier 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
MM. Krieger et Perrot, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Art. 221 al. 1 let. a et c CPP
Statuant sur le recours interjeté le 10 janvier 2022 par
X.________ contre l’ordonnance rendue le 22 décembre 2022 par le
Tribunal des mesures de contrainte dans la cause n° PE22.023600-LAS,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-
après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale contre X.________
pour voies de fait qualifiées, menaces qualifiées, viol et contravention à la
Loi fédérale sur les stupéfiants. Il lui est en substance reproché d’avoir
infligé à plusieurs reprises des violences physiques à sa compagne
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B.________, de l’avoir, à tout le moins à deux reprises, contrainte à subir
une pénétration vaginale et de l’avoir, en date du 19 décembre 2022,
menacée de lui trancher la gorge.
b) X.________ a été interpellé le 19 décembre 2022, à 17h00,
ensuite de la dénonciation de B.________.
c) Il ressort de son audition par la police le 20 décembre 2022
que X.________ a exécuté, en Italie, une peine de 17 ans de prison pour
assassinat, pour avoir tué son ex-compagne. Selon ses explications, il
aurait agi en état de légitime défense, pour se défendre de sa compagne
qui l’avait attaqué avec un couteau. Il aurait réussi à lui prendre ledit
couteau et lui aurait alors asséné un coup fatal. Il a été libéré en octobre
2019.
d) L’audition par le Ministère public a eu lieu le 21 décembre
2022, à 13h30.
e) Il ressort du dossier que X.________ a été hospitalisé à Cery
du 11 au 28 novembre 2022. Selon le rapport établi par le Département
de psychiatrie du CHUV le 21 décembre 2022, le patient est connu sur le
plan psychiatrique pour une schizophrénie hébéphrénique sans suivi
actuellement ni traitement. Il a été amené aux urgences par la police le
11 novembre 2022 après avoir été retrouvé sur une bande d’arrêt
d’urgence de l’autoroute, désorienté dans l’espace et le temps. Il a ensuite
été hospitalisé à Cery, d’où il a fugué le 28 novembre 2022. Compte tenu
de l’inquiétude des médecins en lien avec sa symptomatologie, une
recherche de police a été lancée. Selon ce rapport le patient « rapporte se
sentir persécuté depuis environ 3 ans, avec une péjoration progressive
depuis sa sortie d’hospitalisation à Cery, […]. Il dit se sentir espionné,
avoir peur d’être tué. Il se sent suivi régulièrement, a eu l’impression de
voir cette personne passer à une reprise ces derniers jours. De ce fait,
Monsieur présente une méfiance avec des attitudes de vérifications
constantes ».

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B. a) Par demande motivée du 21 décembre 2022, le Ministère
public a proposé au Tribunal des mesures de contrainte d’ordonner la
détention provisoire de X.________ pour une durée de trois mois, en raison
des risques de fuite et de réitération.
b) Par courriel du 22 décembre 2022 adressé au Tribunal des
mesures de contrainte, le défenseur du prévenu a en substance exposé
que les faits reprochés par le Ministère public n’étaient pas établis, que
X.________ ne présentait aucun danger, qu'il n’avait aucune raison de fuir,
qu'il n’avait aucun moyen de détruire des preuves, qu'il existait un rapport
médical, de sorte que la réalisation d’une expertise psychiatrique ne
faisait pas sens, que l’audition de l’enfant [...] ne justifiait pas la mise en
détention du prévenu et que des mesures civiles devaient permettre
l’éloignement et l’absence de reprise de contact avec la victime.
c) Lors de son audition par le Tribunal des mesures de
contrainte le 22 décembre 2022, X.________ a requis l’audition de son ami,
[...], en qualité de témoin. Celui-ci a confirmé qu’il serait disposé à
héberger le prévenu à sa sortie de prison. X.________ a ensuite expliqué
qu’il pensait que son épouse était convaincue qu’il la trompait et que
c’était, à son avis, la jalousie qui la poussait à mentir et à porter de
fausses accusations à son encontre. Au terme de son audition, le prévenu
a conclu, par son défenseur, principalement, au rejet de la requête du
Ministère public et à sa libération immédiate. Subsidiairement, il a conclu
à ce que des mesures de substitution soient ordonnées à forme de divers
engagements, à savoir de ne pas contacter son épouse, de ne pas
l’approcher et de garder ses distances avec elle, de suivre le traitement
que les médecins de Cery lui avaient prescrit, d’entamer une thérapie de
sevrage par rapport à la consommation de stupéfiants, d’attendre la
désignation d’un curateur pour exercer son droit de visite sur sa fille et de
se constituer un domicile séparé.
d) Par ordonnance du 22 décembre 2022, le Tribunal des
mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de X.________
pour une durée maximale de deux mois, soit au plus tard jusqu'au 18

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février 2023 (I et II), et a dit que les frais de l’ordonnance, par 975 fr.,
suivaient le sort de la cause (III).
Le tribunal a retenu qu’à ce stade de l’enquête, il existait, sur
la base des déclarations claires et circonstanciées de la victime, des
soupçons suffisants de culpabilité qui justifiaient la mise en détention
provisoire du prévenu. Il a retenu l’existence d’un risque de fuite, dès lors
que le prévenu était ressortissant d’Italie, que toute sa famille résidait
dans ce pays, qu’il n’était arrivé en Suisse qu’en 2020 et que ses seuls
liens avec ce pays étaient sa femme et sa fille, qu’il n’avait pas reconnue
et dont il n’aurait jamais pris soin depuis sa naissance. Le Tribunal des
mesures de contrainte a également retenu l’existence d’un risque de
réitération. Il a relevé que X.________ avait été condamné et avait exécuté
une peine privative de liberté de 17 ans en Italie pour le meurtre de son
ex-compagne, que, selon un rapport du Service de psychiatrie du CHUV du
21 décembre 2022, il souffrait de schizophrénie paranoïde, qu'il ne
bénéficiait ni d’un suivi ni d’un traitement médicamenteux régulier et que,
lorsqu’il avait été admis à l’hôpital de Cery à l’automne 2022, il présentait
notamment des hallucinations acoustiques et des idées délirantes de
persécution. Le tribunal a également relevé que le prévenu consommait
régulièrement de l’alcool et de la cocaïne. Il a encore considéré qu’aucune
mesure de substitution n’était apte à prévenir la réalisation de ces deux
risques – pas même les engagements proposés par le prévenu – et il a
limité la durée de la détention provisoire à deux mois, estimant qu’une
telle durée apparaissait suffisante pour permettre au Ministère public de
procéder aux mesures d’instruction qu’il entendait mener, puis de
procéder aux opérations de clôture d’enquête et, le cas échéant, de renvoi
devant le tribunal compétent.
C. Par acte du 10 janvier 2022, X.________ a recouru contre cette
ordonnance, en concluant à sa réforme en ce sens qu’il soit
immédiatement libéré.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

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En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), par un détenu qui a la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2. Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et (let. a) qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie
à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite, (let.
b) qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence
sur des personnes ou en altérant des moyens de preuve ou (let. c) qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
3.
3.1. Le recourant ne conteste pas formellement l’existence de
soupçons suffisants, se contentant de relever, dans un paragraphe
consacré à l’examen d’un éventuel risque de réitération, que sa détention
reposerait uniquement sur les accusations de B.________.
3.2. La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à
l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de
graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR
CPP], nn. 4 ss ad art. 221 CPP).

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L'intensité des charges propres à motiver un maintien en
détention provisoire n'est pas la même aux divers stades de l'instruction
pénale. Si des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants
dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation
doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des actes
d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316
consid. 3.1 et 3.2 ; TF 1B_88/2022 du 29 mars 2022 consid. 2.1 ; Chaix, in :
CR CPP, op. cit., n. 6 ad art. 221 CPP). En d’autres termes, les soupçons
doivent se renforcer plus l’instruction avance et plus l’issue du jugement
au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une personne
d’avoir commis une infraction suffisent au début de l’enquête, ces motifs
objectifs doivent passer de plausibles à vraisemblables (TF 1B_7/2020 du
24 janvier 2020 consid. 3.1 ; TF 1B_219/2019 du 4 juin 2019 consid. 2.1). A
l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est toutefois pas
tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre des questions juridiques
complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27 juin 2017
consid. 2.1). Les autorités de recours appelées à se prononcer sur la
légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou pour des
motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète des
éléments à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité des personnes
qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement
examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle
mesure (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 ; ATF 124 I 208 consid. 3 ; TF
1B_308/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.1 ; Forster, in :
Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 3 ad art. 221 CPP).
3.3. En l’espèce, comme l’a à juste titre relevé le Tribunal des
mesures de contrainte, les mises en cause de la victime sont claires et
circonstanciées. Elle lui reproche en particulier de lui avoir infligé à
plusieurs reprises au cours de leur relation des violences physiques, de
l’avoir contrainte à subir une pénétration vaginale, passant outre le refus
qu’elle lui signifiait, ainsi que de l’avoir menacée de lui trancher la gorge,
le 19 décembre 2022, alors que le prévenu s’était présenté à son
logement, sonnait avec insistance et qu’elle refusait de lui ouvrir. Elle a

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maintenu sa déposition, dans une large mesure, lors de l’audition de
confrontation du 21 décembre 2022, même si elle a alors admis avoir
« peut-être exagéré la violence ». Bien qu’il n’appartienne pas au juge de
la détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et
à décharge et d’apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en
cause le prévenu, on relèvera que B.________ ne semble pas chercher à
accabler son compagnon et qu’elle n’a en particulier pas fait mention de la
condamnation prononcée contre celui-ci en Italie pour meurtre. A cela
s’ajoute qu’elle n’a pas formellement déposé plainte contre son
compagnon et qu’elle a expliqué que sa famille serait très fâchée contre
elle si elle apprenait qu’une procédure pénale avait été ouverte contre le
père de son enfant en raison de ses déclarations. A ce stade, les
déclarations de la victime apparaissent donc crédibles et on ne voit pas
pour quelle raison elle porterait de fausses accusations à l’encontre du
recourant. Enfin, le très grave antécédent admis par le recourant lui-même
tend à démontrer que ce ne serait pas la première fois que X.________ se
trouverait dans une situation conjugale conflictuelle, ce qui donne,
toujours compte tenu du stade de la procédure, du crédit à la version de
B.________.
Au vu de ces éléments, il existe, à ce stade de la procédure,
des soupçons suffisants de commission d’infractions à l’encontre
de X.________ justifiant sa mise en détention provisoire.
4.
4.1. Le recourant conteste l’existence d’un risque de fuite. Il fait
valoir qu’il aurait noué des liens « assez forts » avec la Suisse, qu’il est
très attaché à sa fille de 4 mois issue de sa relation avec la victime, qu’il
pourra loger dans la chambre d’un ami que celui-ci occupe dans
l’appartement de la sœur de ce dernier et qu’il a un travail.

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4.2. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en
fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa
moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses
contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement
possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas,
à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si
elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de
l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503
consid. 2.2). Le risque de fuite s'étend également au risque de se
soustraire à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en tombant
dans la clandestinité à l'intérieur du pays (ATF 143 IV 160 consid. 4.3).
4.3. En l’espèce, le recourant est certes au bénéfice d’un permis B
mais il ne réside en Suisse que depuis 2020. Il a passé le reste de sa vie
en Italie, où vit toute sa famille, mises à part la victime et leur fille. On
relèvera toutefois qu’à l’heure actuelle, il n’a pas reconnu l’enfant et que
la mère de celui-ci a déclaré ne plus vouloir le voir. Il n’a actuellement pas
de logement puisqu’il résidait chez sa victime avant d’être admis à
l’hôpital de Cery, d’où il a fugué le 28 novembre dernier. Le logement
proposé par le témoin entendu à l’audience du Tribunal des mesures de
contrainte ne permet pas de relativiser le risque de fuite, dès lors qu’il y a
fort à craindre que le recourant reparte dans son pays d’origine, voire
disparaisse dans la clandestinité, pour se soustraire à sa responsabilité
pénale en regard de la peine importante à laquelle il est exposé.
Le risque de fuite est donc concret et justifie la mise en
détention provisoire du recourant.

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5.
5.1. Le recourant conteste l’existence d’un risque de récidive.
5.2. L’art. 221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre
un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà
avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou
de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être
sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la
base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 146 IV 326 consid.
3.1 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF 1B_176/2022 du 21 avril 2022 consid.
3.1).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace
prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte,
notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de
la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe
concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en
premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés
(ATF 146 IV 326 précité ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.6 et 2.7 ; TF
1B_176/2022 précité).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants
sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des
agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en
outre être évaluées (ATF 146 IV 326 précité ; TF 1B_176/2022 précité ; TF
1B_150/2021 du 16 avril 2021 consid. 4.1). Lorsqu'on dispose d'une
expertise psychiatrique ou d'un pré-rapport, il y a lieu d'en tenir compte
(ATF 143 IV 9 précité consid. 2.8).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est
d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le

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rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel.
Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins
les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la
gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement
élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau
inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis
qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic
défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour
admettre l'existence d'un tel risque (ATF 146 IV 326 précité ; ATF 146 IV
136 consid. 2.2 ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.9 ; TF 1B_88/2022 du 29
mars 2022 consid. 3.1).
5.3. De son propre aveu, le recourant a été condamné en Italie à
17 ans de détention pour le meurtre de sa compagne. Selon lui, il aurait
donné un coup de couteau fatal à celle-ci, en essayant de se défendre
alors que celle-ci l’agressait avec ledit couteau. A la lumière des
explications contenues dans le rapport du Département de psychiatrie du
CHUV du 21 décembre 2022, à propos notamment du fait que l’intéressé
souffre de schizophrénie paranoïde et qu’il ressent actuellement un fort
sentiment de persécution, ces antécédents sont pour le moins inquiétants.
Compte tenu des nouveaux faits qui lui sont reprochés, ces éléments sont
suffisants pour provoquer de grandes craintes pour l’intégrité physique ou
sexuelle d’autrui. A cela s’ajoute qu’avant sa détention, X.________ a admis
consommer régulièrement de l’alcool ainsi que de la cocaïne, substances
dont on ne saurait ignorer les conséquences potentielles sur les personnes
souffrant de ce genre de pathologie. Au vu des intérêts à protéger, il
convient d’être extrêmement prudent.
Tout bien considéré, le risque de réitération est donc
suffisamment important et concret pour justifier le maintien du recourant
en détention provisoire.
5.4. Le recourant, qui n’a pas formellement conclu au prononcé de
mesures de substitution, semble toutefois soutenir qu’il pourrait être pallié
à un éventuel risque de récidive par la mise en place d’un suivi
thérapeutique.

- 11 -
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le choix d'une
mesure au sens des art. 59 ss CP relève en principe du juge du fond ; une
mesure de substitution ayant les caractéristiques d'une mesure au sens
des art. 59 ss CP ne peut ainsi être ordonnée par le juge de la détention
sans que toutes les conditions en soient a priori assurées (TF 1B_91/2021
du 10 mars 2021 consid. 2.3 ; TF 1B_171/2019 du 8 mars 2019 consid. 3.1
et les arrêts cités).
En l’occurrence, ces conditions – que le recourant ne fait
même pas valoir – ne sont pas remplies. En effet, en l’état, le dossier ne
comporte aucune expertise psychiatrique. Le seul document médical au
dossier, soit le rapport établi le 21 décembre 2022 par le Département de
psychiatrie du CHUV, fait certes état d’un diagnostic de schizophrénie
paranoïde. Toutefois, celui-ci ne se prononce pas sur le lien de causalité
entre ce diagnostic et les infractions reprochées au recourant dans le
cadre de la présente procédure, ni a fortiori sur le fait qu’une mesure
pourrait le détourner de telles infractions.
Pour le surplus, la Cour de céans ne voit pas de mesure de
substitution susceptible de prévenir efficacement les risques constatés. Au
stade de la procédure de recours, le recourant n’en propose au demeurant
pas.
6.
6.1. Le recourant évoque que l’instruction aurait été menée, au
début, avec célérité. Il relève cependant que la seule mesure d’instruction
aujourd’hui encore envisagée serait l’audition de la fille de B.________ –
témoignage au demeurant requis par le prévenu lui-même – et qu’un délai
de deux mois pour procéder à cette audition serait injustifiable aussi bien
sur le principe que sur la durée. Ce faisant, il semble que le recourant
critique la durée de la détention provisoire prononcée, de deux mois et,
partant, le respect du principe de la proportionnalité.

- 12 -
6.2. L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ne doit
pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La
proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard
de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV
270 consid. 3.1; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et la jurisprudence citée). A cet
égard, il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi
longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine privative
de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de
condamnation (ATF 143 IV 168 consid. 5.1; ATF 139 IV 270 consid. 3.1). Le
fait que la peine encourue puisse être assortie du sursis, total ou partiel,
n'est pas déterminant sous l'angle de la proportionnalité (ATF 133 I 270
consid. 3.4.2).
6.3. En l’espèce, le recourant est détenu depuis le 19 décembre
2022, soit depuis moins d’un mois. Compte tenu des faits qui lui sont
reprochés et de ses antécédents, il s'expose à une peine privative de
liberté d’une durée manifestement supérieure à celle de la détention subie
à ce jour. Enfin, contrairement à ce que soutient le recourant, l’instruction
n’impliquera pas seulement l’audition d’un témoin, mais le Ministère
public envisage également, et notamment, la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique (cf. demande de mise en détention, p. 3). Dans
ces conditions, le délai de deux mois n’est pas critiquable. Le principe de
la proportionnalité est donc respecté.
7. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours sont fixés à 1’320 fr. (art.
20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]). Au vu du travail accompli par Me
Nader Ghosn, défenseur d'office du recourant, il sera retenu une durée de
deux heures trente d'activité nécessaire d’avocat au tarif horaire de 180
fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en

- 13 -
matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l'art. 26b
TFIP), soit 450 francs. S'y ajoutent 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ
par renvoi de l'art. 26b TFIP), soit 9 fr., et 7,7 % de TVA sur le tout, par 35
fr. 35, de sorte que l'indemnité d'office s'élève au total à 495 fr. en chiffres
arrondis.
Les frais judiciaires et les frais imputables à la défense d’office
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office ne sera exigible du recourant que pour autant que sa situation
financière le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 22 décembre 2022 est confirmée.
III. L'indemnité allouée à Me Nader Ghosn, défenseur d’office de
X.________, est fixée à 495 fr. (quatre cent nonante-cinq
francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs),
ainsi que l’indemnité allouée à Me Nader Ghosn, par 495 fr.
(quatre cent nonante-cinq francs), sont mis à la charge de
X.________.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée sous
chiffre III ci-dessus ne sera exigible de X.________ que pour
autant que sa situation financière le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

- 14 -
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Nader Ghosn, avocat (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Mme B.________,
- Service de la population,
- Office d’exécution des peines,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :