vd_gerichte · PT14.019415 · 2018-09-12 · fr
Réclamation pécuniaire
Réclamation pécuniaire


TRIBUNAL CANTONAL
PT14.019415-180496
515
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 12 septembre 2018
______________________
Composition : M. ABRECHT, président
M. Colombini et Mme Bendani, juges
Greffière : Mme Bourqui
*****
Art. 197 al. 1, 205 al. 1, 206 al. 2 et 209 al. 2 CO
Statuant sur l’appel interjeté par Q.________SA, à [...],
défenderesse, contre le jugement rendu le 20 novembre 2017 par le
Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause divisant
l’appelante d’avec P.________ et C.________, tous deux à [...], demandeurs,
la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
1102

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En fait :
A. Par jugement du 20 novembre 2017, dont les considérants
écrits ont été adressés aux parties le 21 février 2018, le Tribunal civil de
l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment admis partiellement la
demande introduite le 12 mai 2014 par P.________ et C.________ contre
Q.________SA (I), a condamné Q.________SA à payer à P.________ et
C.________, créanciers solidaires, la somme de 32'400 fr., avec intérêts à 5
% l'an dès le 19 avril 2013 (II), a pris acte du fait que P.________ et
C.________ tenaient les appareils « K.________» et « D.________» à
disposition de Q.________SA (III), a arrêté les frais judiciaires à 11'300 fr. et
les a mis à la charge des demandeurs P.________ et C.________ à hauteur
d’un tiers, soit 3'760 fr., et à la charge de la défenderesse Q.________SA à
hauteur de deux tiers, soit 7'540 fr. (IV), a dit que Q.________SA était la
débitrice de P.________ et C.________, créanciers solidaires, de la somme de
6'640 fr., à titre de remboursement de leur avance de frais judiciaires (VI),
a dit que Q.________SA était la débitrice de P.________ et C.________,
créanciers solidaires, de la somme de 600 fr., à titre de remboursement
partiel de leur frais judiciaires de la procédure de conciliation (VIbis), a dit
que Q.________SA était la débitrice de P.________ et C.________, créanciers
solidaires, et leur devait immédiat paiement de la somme de 4'700 fr. à
titre de dépens réduits (VII) et a rejeté toutes autres ou plus amples
conclusions (VIII).
En droit, appelés à statuer sur une action rédhibitoire déposée
par P.________ et C.________ contre Q.________SA concernant deux appareils
d’analyses que cette dernière leur avait vendus, les premiers juges ont
considéré qu’ils n’avaient aucune raison de s’écarter des constatations de
l’expert selon lesquelles les appareils vendus aux demandeurs par la
défenderesse étaient affectés de défauts. L’appareil K.________, qui devait
permettre aux demandeurs d’effectuer des analyses de chimie sanguine
fiables sur les animaux, donnait des résultats erronés, incohérents et
incompatibles avec les pathologies constatées lors des examens. Quant à
l’appareil D.________, qui devait permettre des analyses hématologiques
fiables, plus rapides et à plus faible coût, les premiers juges se sont

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référés aux déclarations des demandeurs et au témoignage d’U.________
pour retenir que les vétérinaires ont dû assumer des coûts économiques
plus élevés pour effectuer les analyses. Pour cet appareil, les premiers
juges se sont principalement basés sur les déclarations du témoin, malgré
ses liens avec les demandeurs. Les propos tenus par ce témoin concernant
l’appareil K.________ ayant été corroborés par les constatations de l’expert,
ils ont estimé qu’il ne pouvait pas en être autrement s’agissant de ses
propos pour l’appareil D.________.
B. Par acte du 23 mars 2018, Q.________SA a interjeté appel
contre ce jugement, en concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement, à sa réforme en ce sens que les conclusions de la
demande introduite le 12 mai 2014 par P.________ et C.________ contre
Q.________SA soient rejetées. Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation
du jugement et au renvoi de la cause à l’autorité de première instance
pour nouveau jugement dans le sens des considérants.
Par réponse du 1er juin 2018, P.________ et C.________ ont
conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de l'appel.
C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur
la base du jugement complété par les pièces du dossier :
1. P.________ et C.________ (ci-après : les demandeurs) sont
associés dans l'exploitation d'un cabinet vétérinaire à [...], sous l’enseigne
[...].
2. Q.________SA (ci-après : la défenderesse) est une société
anonyme, dont le siège est à [...], inscrite au Registre du commerce et
ayant notamment pour but la commercialisation d'appareils médicaux.
3. Le 19 avril 2013, les demandeurs ont commandé à la
défenderesse deux appareils d'analyses, l'un portant l'appellation

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« K.________» (ci-après : K.________) et l'autre «D.________ » (ci-après :
D.________).
Chaque appareil coûtant 15'000 fr., le prix de vente total
s'élevait à 32'400 fr., TVA incluse. L'achat des appareils a été financé par
un leasing souscrit le même jour auprès de la société anonyme [...] SA.
Les appareils K.________ et D.________ ont été livrés aux
demandeurs le 3 juin 2013.
Les deux appareils étaient accompagnés d'un manuel
d'utilisation, en français pour le premier et en anglais pour le second (avec
traduction en français de certaines marches à suivre). Des informations
orales ont aussi été fournies aux demandeurs et des essais ont été faits en
leur présence.
L'appareil K.________ fait l'objet de certification ISO 9001 ainsi
que d'une déclaration de conformité établie par la société [...] Srl en [...].
L'appareil D.________ fait lui aussi l'objet d'un certificat d'analyse et d'un
rapport de contrôle final.
4. Entendue en qualité de témoin, U.________, employée des
demandeurs, a déclaré avoir utilisé l'appareil K.________. Ce dernier
donnait des résultats d'analyse erronés. Le témoin a précisé ne pas avoir
obtenu de tels résultats avec la machine qu'elle utilisait auparavant dans
le cabinet des demandeurs. En effet, l'appareil K.________ retenait
régulièrement des taux de calcium beaucoup trop élevés signifiant la
présence d'hypercalcémie, élément considéré cliniquement comme
pathologique. Ces résultats étaient incohérents ou incompatibles avec les
pathologies constatées lors des examens. En examinant l'animal, les
autres symptômes ne correspondaient pas aux résultats d'analyse.
Les demandeurs ont fait part ce qui précède à la défenderesse
par courrier de leur conseil daté du 12 septembre 2013.

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La défenderesse a dépêché son représentant commercial
auprès des demandeurs à plusieurs reprises afin de remédier aux
problèmes rencontrés avec l'appareil. Selon la défenderesse, les erreurs
des résultats d'analyse provenaient d'une mauvaise manipulation de
l'appareil.
5. Par courrier du 20 septembre 2013, la défenderesse a affirmé
que les demandeurs étaient les seuls clients à rencontrer des difficultés
avec les appareils susmentionnés. Elle a, en outre, proposé d'échanger
l'appareil K.________ avec une machine d'un autre type, appelée [...]. Cette
proposition n'a pas été acceptée.
Les analyses faites avec la machine K.________ ont dû être
répétées en laboratoire, en externe, ce qui a été facturé aux demandeurs.
6. Le deuxième appareil vendu aux demandeurs le 19 avril 2013,
soit l'appareil D.________, était censé permettre des analyses
hématologiques fiables, plus rapides et meilleur marché que la machine
dont disposaient précédemment les demandeurs.
S'agissant de l'appareil D.________, U.________ a déclaré qu’elle
savait uniquement que ses employeurs se plaignaient des coûts élevés
des analyses, mais que pour sa part, elle l’ignorait car elle ne traitait pas
de la facturation. En outre, elle ne se souvenait pas si l’appareil D.________
consommait plus de produits réactifs que ce qui avait été indiqué par
Q.________SA. Elle se souvenait avoir entendu parler ses employeurs du
fait qu'ils devaient acquérir auprès de la défenderesse des produits
réactifs que celle-ci livrait en grande quantité, parfois même sans
commande. Elle ignorait toutefois si l’appareil en question avait jamais
permis une consommation de produits réactifs conforme aux spécificités
annoncées. Elle a confirmé que ses employeurs avaient acquis de
nouveaux appareils d’analyse et qu’elle, ainsi que l’ensemble du
personnel du cabinet, avaient perdu du temps faute de pouvoir obtenir
des résultats corrects. Elle a estimé que le fait de devoir refaire les
examens lui prenait le double du temps.

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7. Par courrier du 19 septembre 2013, les demandeurs ont fait
savoir à la défenderesse qu'ils n'utilisaient plus les machines litigieuses en
raison du manque de fiabilité des résultats. Ils lui ont également imparti
un délai pour ramener les anciens appareils d'analyse qui avaient été
remplacés par les appareils K.________ et D.________ et emportés par la
défenderesse lors dudit remplacement.
Les demandeurs ont ensuite acquis de nouveaux appareils
d'analyses de chimie et hématologiques.
8. Par courrier du 26 novembre 2013, les demandeurs ont résilié
le contrat du 19 avril 2013 et ont exigé le remboursement du prix de
vente des appareils en question, soit 32'400 fr., tous autres dommages-
intérêts étant réservés.
9. Il ressort des déclarations d'U.________ que les demandeurs ont
dû faire face à des clients mécontents, à la suite de la délivrance de
diagnostics basés sur des résultats d'analyses qui se sont ultérieurement
avérés erronés. De plus, ils ont perdu un temps de travail considérable à
faire fonctionner le matériel défectueux vendu par la défenderesse. Ils ont
dû assumer des frais de laboratoire externe se montant à 8'148 fr. 64.
10. Par courrier du 11 septembre 2013 à l'attention du Dr
J.________SNC, médecin vétérinaire à [...], le Dr [...], médecin vétérinaire à
[...], a expliqué avoir vécu une situation similaire à celle des demandeurs
en raison des appareils vendus par Q.________SA, décrivant des résultats
d'analyses non fiables. Il en est allé pareillement pour les vétérinaires
J.________SNC qui se sont plaints des défauts rencontrés avec les mêmes
appareils également acquis auprès de Q.________SA. Le vétérinaire
J.________SNC a soumis les résultats d'analyse de l'appareil K.________ au
Dr [...], médecin vétérinaire auprès du Laboratoire d'analyse médicale du
Département de médecine vétérinaire de l'Université de Berne. Après
examen, par courrier du 18 septembre 2013, cette dernière a

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recommandé vivement au Dr J.________SNC de ne pas utiliser l'appareil
K.________ jusqu'à ce que la source de variation des mesures soit corrigée.
Les vétérinaires J.________SNC ont déposé contre la
défenderesse une action rédhibitoire à raison des défauts de la chose
vendue.
Par jugement du 21 mai 2015, le Tribunal d'arrondissement de
Lausanne a statué sur l'action rédhibitoire ouverte contre la défenderesse
Q.________SA par J.________SNC. Le Tribunal a notamment retenu ce qui
suit :
« S'agissant de l'existence de défauts, le tribunal considère que
l'appareil « K.________» en tant qu'outil de travail de la
demanderesse devait lui permettre d'effectuer des analyses de
chimie sanguine de manière fiable sur les animaux.
Or, tout indique que l'appareil « K.________» donnait des résultats
erronés, incohérents et incompatibles avec les pathologies
constatées lors des examens. De plus, le fait que les résultats
erronés ne soient pas immédiatement décelables a forcément
entraîné de lourdes conséquences pour la demanderesse qui risquait
de donner des diagnostics inexacts. D'autre part, l'appareil – en plus
de présenter des défauts techniques – conduisait à augmenter des
coûts de la demanderesse car il nécessitait plus de produits réactifs
et triplait la durée des analyses.
Par ailleurs, le fait que le produit ait été retiré de la vente et que
d'autres cabinets de vétérinaire aient rencontré les mêmes
problèmes renforce la conviction du Tribunal quant aux défauts de
l'appareil.
Concernant l'appareil « D.________» la défenderesse avait loué les
qualités de cet appareil à la demanderesse, soit qu'il permettrait des
analyses hématologiques fiables, plus rapides et à moindre coût. Il
ressort toutefois de la procédure que les analyses avec cet appareil
étaient plus chères et nécessitaient – comme pour l'appareil
«K.________ » – plus de produits réactifs.
Le fait que la demanderesse ait préféré réutiliser son ancien appareil
plutôt que de se servir de la machine «D.________ » démontre que le
défaut de l'appareil était important.
Le Tribunal estime ainsi que les deux appareils présentaient des
défauts conséquents les rendant impropres à l'usage de la
demanderesse dans son cabinet ».
Par le jugement qui précède, le Tribunal de l'arrondissement
de Lausanne a jugé qu'J.________SNC était légitimée à faire valoir l'action
rédhibitoire pour les contrats de vente des appareils « K.________» et

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« D.________», ces appareils ayant été achetés neufs à la défenderesse
Q.________SA pour un prix de vente total de 32'400 fr., TVA incluse.
11. Le 12 mai 2014, P.________ et C.________ ont déposé une
demande contre la défenderesse, au pied de laquelle ils ont notamment
conclu à ce que Q.________SA soit reconnue la débitrice de P.________ et
C.________, créanciers solidaires, de la somme de 49'257 fr. 75, avec
intérêts à 5 % l'an dès le 19 avril 2013 (I) et qu'il soit donné acte à
Q.________SA que P.________ et C.________ tiennent à sa disposition l'objet
de la vente (II).
Par réponse complémentaire du 19 juin 2015, la défenderesse
a conclu au rejet des conclusions des demandeurs.
12. Une expertise a été ordonnée en cours de procédure. Elle a été
confiée au Dr R.________, l'un des anciens responsables de l'Institut [...] à
[...].
Par courrier du 15 novembre 2015, l’expert a fait part au
Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois du fait qu’il craignait
que la mise en œuvre prévue pour le 23 novembre 2015 dans le cabinet
de vétérinaire des demandeurs n’allait pas donner les résultats auxquels
s’attendait le mandataire de ces derniers. A ce titre, il a notamment
expliqué les limites de son expertise afin de définir les contours de sa
mission d’expert.
Dans son rapport d'expertise du 23 mai 2016, le Dr R.________
a indiqué que l'examen de la fiabilité de l'appareil K.________ imposait
d'examiner si les utilisateurs de l'appareil avaient les compétences
nécessaires dans son usage, si les réactifs étaient correctement stockés, si
les échantillons étaient correctement identifiables et si les résultats
donnés par l'appareil pouvaient être comparés avec des résultats obtenus
dans un laboratoire spécialisé. L'expert a tout d'abord relevé que le
personnel œuvrant au sein du cabinet vétérinaire des demandeurs
travaillait préalablement avec des appareils comparables ( [...]) sans

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aucun problème. L'éventuel manque de compétences du personnel
n'expliquait donc guère les problèmes rencontrés avec les appareils
nouvellement acquis. Il a ensuite retenu que le cabinet était bien équipé et
disposait des procédures adéquates pour stocker correctement les
produits réactifs nécessaires. La date de péremption des produits réactifs
était en 2014 lors de la visite de l'expert. Il n'y avait ainsi aucun produit
réactif périmé en 2013. L'expert a également confirmé que le cabinet
vétérinaire des demandeurs était bien ordonné. Il a relevé que les
résultats d'analyse étaient enregistrés électroniquement, chaque
échantillon étant étiqueté avec les coordonnées de l'animal au moment du
prélèvement. Une confusion d'échantillons apparaissait ainsi peu probable.
S'agissant enfin des comparaisons d'analyses, l'expert en a retenu cinq,
soit celles ayant pu être effectuées à la fois par l'appareil K.________ et en
laboratoire externe. L'expert a confirmé qu'il y avait des différences
importantes entre les analyses. Les résultats fournis par le laboratoire
spécialisé étaient compatibles avec l'état clinique de l'animal, au contraire
des résultats obtenus par l'appareil K.________. Si l'expert a relevé que
l'appareil K.________ fonctionnait correctement d'un point de vue
technique, il a précisé qu'aucune des pièces fournies par la défenderesse
n'établissait que l'appareil était adéquat pour effectuer des analyses sur
du matériel clinique d'origine animale. L'expert a précisé que pour
déterminer si un appareil était approprié pour réaliser des analyses sur du
matériel d'origine animale, il fallait faire des tests en parallèle avec un
appareil d'un autre fabriquant ou au moins un autre modèle d'appareil,
raison pour laquelle il avait demandé à la défenderesse de lui faire
parvenir les données brutes avec la date d'analyse, les résultats et
l'évaluation de ces tests pour chaque espèce d'animal mentionnée dans
les documents. La défenderesse n'a pas fourni ces pièces à l'expert. Sur la
base de l'ensemble des éléments qui précédent, l'expert a confirmé que
l'appareil K.________ vendu aux demandeurs ne permettait pas d'obtenir
des résultats fiables.
Appelé à se déterminer encore sur les recalibrages fréquents
de l'appareil K.________, l'expert a relevé que la défenderesse, selon les
pièces produites, préconisait d'étalonner l'appareil toutes les semaines ou

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lors du changement de réactif. Plus il pouvait y avoir d'analyses entre
deux étalonnages, plus les coûts par analyse étaient réduits.
S'agissant de l'appareil D.________, l'expert a indiqué qu'il
n'était pas en mesure de se prononcer sur sa supposée utilisation
coûteuse dès lors que la défenderesse ne lui avait pas fourni les pièces
nécessaires malgré sa demande.
La défenderesse a requis en temps utile un complément
d'expertise. Dans son rapport complémentaire du 16 novembre 2016,
l'expert a précisé que la fiabilité d'un appareil d'analyses vétérinaires se
contrôlait avec des échantillons standardisés et sous des conditions bien
définies, ce qui n'était pas possible dans un cabinet vétérinaire. C'était la
raison pour laquelle le fournisseur d'appareils de ce genre devait, pour
garantir la fiabilité de son appareil, montrer qu'il avait fait les tests
nécessaires attestant que les résultats étaient corrects pour tous les
échantillons provenant des diverses espèces animales pour lesquelles
l'appareil était proposé. L'expert a par ailleurs confirmé qu'il n'avait pas de
pièces en lien avec l'appareil D.________. Dans un ultime rapport
complémentaire du 15 février 2017, l'expert a détaillé les pièces qui lui
avaient été fournies par la défenderesse le 2 juin 2016 et qui faisaient
l'objet d'une des questions du complément d'expertise. L'expert a exposé
que les pièces 2 à 6 se référaient à un appareil nommé « [...] » et qu'elles
établissaient que cet appareil était adéquat pour les analyses de sang de
chat, de chien et de cheval. La question restait ouverte pour les analyses
de sang d'autres espèces animales. Les pièces 7 à 11 se rapportaient à
l'appareil K.________. L'expert se référait à cet égard à son expertise
initiale en rappelant que si l'appareil K.________ fonctionnait correctement
d'un point de vue technique, aucune des pièces fournies par la
défenderesse n'établissait que l'appareil était adéquat pour effectuer des
analyses sur du matériel clinique d'origine animale. L'expert a enfin décrit
la pièce 12 fournie par la défenderesse comme une feuille comportant le
titre [...] » et trois pages d'un article comportant un tableau et des
graphiques montrant une bonne corrélation entre des résultats d'analyses
sanguines obtenus en utilisant un appareil non identifié et des résultats

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obtenus en utilisant un appareil de type « [...]». La pièce ne permet pas
de dire si l'appareil non identifié est un appareil de type « [...] ». Il est
impossible de dire, sur la base de cette pièce, si l'appareil de type « [...] »
correspond à un appareil de type «K.________ ». Si cette hypothèse était
retenue, il pourrait être retenu que le « K.________» est un appareil
adéquat pour réaliser des analyses de sang de chat et de chien.
13. L'audience de plaidoiries finales s'est tenue le 30 octobre 2017
en présence des parties, assistées de leurs conseils respectifs. Un témoin,
U.________, a été entendu.
En d roit :
1. L'appel est recevable contre les décisions finales de première
instance dans les affaires patrimoniales (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]), pour autant que la
valeur litigieuse au dernier état des conclusions de première instance soit
de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). Il doit être introduit auprès de
l'instance d'appel, soit de la Cour d'appel civile (art. 84 al. 1 LOJV [loi
vaudoise d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]),
dans les trente jours à compter de la notification de la décision motivée ou
de la notification postérieure de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
En l'espèce, l'appel, écrit et motivé, a été formé en temps utile
par une partie qui y a un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a
CPC), contre une décision finale de première instance rendue dans une
cause patrimoniale, dont la valeur litigieuse est supérieure à 10'000
francs.
2. L'appel peut être formé pour violation du droit ainsi que pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions

- 12 -
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit, le cas échéant, appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC (Jeandin, CPC commenté, Bâle 2011, nn. 2 ss ad
art. 310 CPC). Elle peut revoir librement l'appréciation des faits sur la base
des preuves administrées en première instance (Jeandin, op. cit., n. 6 ad
art. 310 CPC).
3. L'appelante conteste l'existence de défauts de la chose
vendue. Elle soutient que l'expertise judiciaire n'aurait pas établi ces
défauts s'agissant de l'appareil K.________ et que l'instruction de la cause
ne les aurait pas non plus démontrés pour l'appareil D.________. Elle fait
encore valoir que les premiers juges auraient mal appliqué l'art. 205 al. 1
CO.
Appareil K.________
4.
4.1 Aux termes de l'art. 197 al. 1 CO, le vendeur est tenu de
garantir l'acheteur tant en raison des qualités promises qu'en raison des
défauts qui, matériellement ou juridiquement, enlèvent à la chose soit sa
valeur, soit son utilité prévue, ou qui les diminuent dans une notable
mesure.
Constitue ainsi un défaut l'absence d'une qualité dont le
vendeur avait promis l'existence ou à laquelle l'acheteur pouvait
s'attendre selon les règles de la bonne foi (ATF 114 II 239 consid. 5a/aa et
les références citées, JdT 1989 I 162 ; TF 4A_619/2013 du 20 mai 2014
consid. 4.1). Selon la doctrine, il convient de comparer deux états : l'état
de la chose qui a été livrée et celui de la chose qui devait être livrée. S'il y
a une divergence entre ces deux états, il y a nécessairement défaut
(Tercier/Bieri/Carron, Les contrats spéciaux, 5e éd., Genève/Zurich/Bâle
2016, p. 94, n. 659 ; Venturi/Zen-Ruffinen, Commentaire romand, Code
des obligations I, 2e éd., Bâle 2012, n. 2 ad art. 197 CO).

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Le défaut peut être matériel s'il affecte les propriétés
physiques de la chose ou si celle-ci n'a pas l'utilité ou la valeur que
l'acheteur en attendait, en raison de l'absence d'une qualité
(Tercier/Bieri/Carron, op. cit., p, 96, n. 674 ; Venturi/Zen-Ruffinen, op. cit.,
n. 4 ad art. 197 CO). Le défaut peut également être de nature
économique, lorsque la chose qui en est affectée ne permet pas d'obtenir
le rendement ou les revenus qu'il serait normal que l'acheteur puisse en
retirer. Enfin, le défaut peut être juridique si la chose vendue ne
correspond pas aux exigences juridiques ou ne permet pas à l'acheteur
pour ce motif d'en tirer toutes les utilités (Tercier/Bieri/Carron, op. cit., p.
97, nn. 676 et 678 et les références citées ; Venturi/Zen-Ruffinen, op. cit.,
nn. 5-6 ad art. 197 CO).
Le vendeur répond d'abord des qualités promises, soit des
assurances – qui sont des manifestations de volonté – qu'il a pu donner à
l'acheteur eu égard aux qualités de la chose. Il peut avoir positivement
assuré que la chose présentait certaines qualités ou, négativement, que la
chose ne souffrait pas de certains manquements. Il n'est pas nécessaire
que le vice en question affecte la valeur ou l'utilité de la chose pour que la
responsabilité du vendeur soit engagée ; même un défaut de moindre
importance peut donner lieu à garantie, sous réserve de l'abus de droit.
L'assurance d'une qualité peut être expresse ou tacite et ne doit ainsi pas
nécessairement revêtir la forme prescrite pour le contrat. Elle peut parfois
se déduire du prix payé (lorsque celui-ci est une indication de
l'authenticité de la chose) ou même d'usages commerciaux (Venturi/Zen-
Ruffinen, op. cit., nn. 11-13 et 15 ad art. 197 CO et les références citées).
Les qualités attendues sont celles qui n'ont pas été promises
par le vendeur, mais sur lesquelles l'acheteur pouvait compter selon les
règles de la bonne foi. Dans ce cas de figure, le vendeur n'est tenu à
garantie que si l'absence de qualités attendues diminue de manière
notable soit la valeur objective de la chose – et non la valeur que lui ont
attribuée les parties (prix de vente) –, soit l'utilité prévue (Venturi/Zen-
Ruffinen, op. cit., n. 17-19 ad art. 197 CO). Le niveau d'exigence quant à la

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qualité attendue dépend du contenu du contrat, des règles de la bonne foi
et des autres circonstances du cas concret. La responsabilité du vendeur
est moins stricte pour les qualités attendues que pour les qualités
promises. Certains auteurs soulignent qu'il y a en principe une diminution
notable de la valeur ou de l'utilité prévue lorsque l'acheteur n'aurait pas
conclu le contrat ou l'aurait conclu à des conditions différentes s'il avait
connu le défaut (TF 4A_619/2013 du 20 mai 2014 consid. 4.1 et les
références citées).
Lorsque l'acheteur acquiert un appareil parce que sur la foi
d'assurances reçues du vendeur lors de la négociation du contrat, il
espérait de cet appareil des analyses hématologiques moins coûteuses, le
fonctionnement économique de l'appareil doit être considéré comme une
qualité promise dont le manque suffit à justifier la résolution du contrat
(TF 4A_28/2017 du 28 juin 2017 consid. 5).
4.2 L'appréciation in concreto de la valeur probante d'une
expertise ressortit au fait. Le juge n'est en principe pas lié par les
conclusions de l'expert. Il doit apprécier le rapport en tenant compte de
l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne saurait s'en
écarter sans raison sérieuse et doit motiver sa décision à cet égard (ATF
129 I 49 consid. 4 ; ATF 128 I 81 consid. 2 ; TF 5A_146/2011 du 7 juin 2011
consid. 4.2.1 ; TF 5A_802/2014 du 7 novembre 2014 consid. 4.1).
Le juge peut s'écarter de l'expertise lorsque des faits ou
indices importants et fondés de manière fiable affaiblissent la valeur
probante de l'expertise (ATF 141 IV 369 consid. 6.1 ; TF 5A_266/2017 du
29 novembre 2017 consid. 6.3). Tel est notamment le cas lorsque l'expert
ne répond pas aux questions qui lui ont été posées, qu'il ne motive pas ses
constatations et conclusions ou que celles-ci sont contradictoires ou si,
d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce
point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques,
que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (ATF 141 IV 369
consid. 6.1 ; TF 4A_487/2016 du 1er février 2017 consid. 2.4).

- 15 -
Le juge ne doit pas faire prévaloir sa propre connaissance sur
la connaissance technique de l'expert et se présenter comme un arbitre
dans une controverse entre experts, mais peut se ranger sur les questions
techniques à l'opinion fondée de l'expert qu'il a désigné (TF 4A_633/2016
du 6 septembre 2017 consid. 6.1).
Lorsque les conclusions d'une expertise apparaissent
douteuses sur des points essentiels, le juge doit le cas échéant mettre en
œuvre des preuves supplémentaires pour dissiper ces doutes. Le fait de se
fonder sur une expertise non concluante, respectivement de ne pas mettre
en œuvre des preuves supplémentaires, peut constituer une appréciation
arbitraire des preuves (ATF 141 IV 369 consid. 6.1 ; ATF 138 III 193 consid.
4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid. 3.2 ; ATF 133 II 384 consid. 4.2.3 ; TF
5A_501/2013 du 13 janvier 2014 consid. 6.1.3.2).
4.3
4.3.1 En ce qui concerne l'appareil K.________, les premiers juges ont
retenu qu'il ressortait très clairement des constatations de l'expert, dont
ils n'avaient pas de motif de s'écarter, que cet appareil, qui devait
permettre aux intimés d'effectuer des analyses de chimie sanguine de
manière fiable sur les animaux, donnait des résultats erronés, incohérents
et incompatibles avec les pathologies constatées lors des examens.
Dans son rapport principal, l'expert [...], ancien responsable de
l'Institut [...], a indiqué que l'examen de la fiabilité de l'appareil K.________
imposait d'examiner si les utilisateurs de l'appareil avaient les
compétences nécessaires dans son usage, si les réactifs étaient
correctement stockés, si les échantillons étaient correctement identifiables
et si les résultats donnés par l'appareil pouvaient être comparés avec des
résultats obtenus dans un laboratoire spécialisé. Relevant qu'aucun
manque de compétence du personnel n'expliquait les problèmes
rencontrés avec l'appareil K.________, que le cabinet était bien équipé et
disposait des procédures adéquates pour stocker correctement les
produits nécessaires, qu'une confusion d'échantillon apparaissait ainsi peu
probable, l'expert a retenu cinq comparaisons d'analyses effectuées à la

- 16 -
fois par l'appareil K.________ et en laboratoire externe et a confirmé qu'il y
avait des différences importantes entre les analyses. Les résultats fournis
par le laboratoire spécialisé étaient compatibles avec l'état clinique de
l'animal, au contraire des résultats obtenus par l'appareil K.________. Si
l'appareil K.________ fonctionnait correctement du point de vue technique,
aucune des pièces fournies par l'appelante n'établissait que l'appareil était
adéquat pour effectuer des analyses sur du matériel clinique d'origine
animale. L'expert a précisé que pour déterminer si un appareil était
approprié pour réaliser des analyses sur du matériel d'origine animale, il
fallait faire des tests en parallèle avec un appareil d'un autre fabriquant ou
au moins un autre modèle d'appareil, raison pour laquelle il avait
demandé à l'appelante de lui faire parvenir les données brutes avec la
date d'analyse, les résultats et l'évaluation de ces tests pour chaque
espèce d'animal mentionnée dans les documents, pièces qui n'avaient pas
été fournies à l'expert. Sur la base de ces éléments, l'expert a confirmé
que l'appareil K.________ vendu aux intimés ne permettait pas d'obtenir
des résultats fiables.
Interpellé sur la méthodologie, en particulier les raisons pour
lesquelles il s'était fondé uniquement sur les tests effectués par le cabinet
intimé et n'avait pas effectué lui-même des tests, l'expert a répondu, dans
son rapport complémentaire du 16 novembre 2016, que la fiabilité d'un
appareil d'analyses vétérinaires se contrôlait avec des échantillons
standardisés et sous des conditions bien définies, ce qui n'était pas
possible dans un cabinet vétérinaire. C'est la raison pour laquelle le
fournisseur d'appareils de ce genre devait, pour garantir la fiabilité de son
appareil, montrer qu'il avait fait les tests nécessaires attestant que les
résultats étaient corrects pour tous les échantillons provenant des
diverses espèces animales pour lesquelles l'appareil était proposé.
4.3.2 Il n'apparaît pas que la méthodologie appliquée par l'expert,
qu'il a expliquée de manière détaillée dans son expertise et son
complément, présente des défauts évidents, qui justifieraient que l'on s'en
écarte. L'appelante s'est d'ailleurs abstenue de requérir une seconde

- 17 -
expertise, qui lui aurait permis de remettre éventuellement en cause la
méthodologie suivie.
L'appelante soutient dès lors en vain que, pour parvenir à des
résultats fiables, l'expertise aurait dû nécessairement inclure des tests
faits directement par l'expert avec les appareils litigieux et que, si de tels
tests devaient être nombreux pour avoir valeur probante, c'était aux
intimés, à qui appartenait le fardeau de la preuve, d'en assumer les
conséquences et le coût. La méthode appliquée par l'expert, qui a exposé
les raisons pour lesquelles une analyse directe n'était pas possible dans un
cabinet vétérinaire, permet d'exclure les facteurs tenant à la sphère des
intimés et apparaît adéquate, d'autant plus qu'il appartenait à l'appelante,
en tant que fournisseur d'appareils de ce genre, de montrer qu'elle avait
fait les tests nécessaires attestant que les résultats étaient corrects pour
tous les échantillons provenant des diverses espèces animales pour
lesquelles l'appareil était proposé. C'est également en vain que
l'appelante fait valoir que, pour exclure tout facteur lié aux intimés, il
aurait fallu interroger l'ensemble du personnel. L'expert a au contraire pu
se faire une image correcte, en inspectant personnellement les locaux, en
interrogeant les vétérinaires et en faisant l'analyse comparative des
rapports de cinq animaux entre les résultats d'analyse créés par l'appareil
K.________ et ceux obtenus par un laboratoire spécialisé, dont il résultait
que les résultats fournis par le laboratoire spécialisé étaient compatibles
avec l'état clinique de l'animal, au contraire de ceux obtenus par l'appareil
K.________. Il résulte par ailleurs des développements qui précèdent que
l'expert ne s'est nullement contenté d'examiner les aptitudes de
l'utilisateur, comme le plaide l'appelante.
Enfin, on ne saurait voir un quelconque défaut d'impartialité de
l'expert dans les échanges de courriers avec le greffe, pour définir les
contours de sa mission, en particulier dans le courrier du 15 novembre
2015 dont se prévaut l'appelante. Il aurait d'ailleurs appartenu à
l'appelante de requérir à ce moment-là la récusation de l'expert, ce qu'elle
s'est abstenue de faire.

- 18 -
On relèvera encore que l'existence des défauts et l'absence de
fiabilité de l'appareil ressortent également du témoignage d'U.________, qui
corrobore l'expertise. Celle-ci est également corroborée par le fait qu'un
autre vétérinaire avait soumis les résultats d'analyse de l'appareil
K.________ au médecin vétérinaire auprès du Laboratoire d'analyse
médicale du Département de médecine vétérinaire de l'Université de
Berne, qui, après examen, lui avait vivement recommandé de ne pas
utiliser cet appareil jusqu'à ce que la source de variation des mesures soit
corrigée.
Le moyen est infondé, les premiers juges ayant retenu
l'existence de défauts de l'appareil K.________, dans une manière qui ne
prête pas le flanc à la critique.
5.
5.1 L'appelante soutient encore que, dès lors qu'ils avaient
accepté qu'elle tentât de réparer l'appareil K.________ et qu'ils avaient
ensuite rejeté sa proposition de remplacer cet appareil par un autre
appareil [...], les intimés seraient déchus du droit de résoudre le contrat
relatif à l'appareil K.________.
5.2
5.2.1 Selon l'art. 205 al. 1 CO, l'acheteur a le choix entre l'action
rédhibitoire ou l'action en réduction de prix. Le droit de la vente n'accorde
en revanche pas à l'acheteur un droit à la réparation de la chose (ATF 95 II
119 consid. 6, JdT 1970 I 238 ; Venturi/Zen-Ruffinen, op. cit., n. 28 ad art.
205 CO ; Tercier/Bieri/Carron, op. cit., n. 756 p. 108), certains auteurs
proposant cependant d'accorder ce droit à l'acheteur par application
analogique de l'art. 368 al. 2 CO ou par application des règles de la bonne
foi, en particulier lorsque la chose est facilement réparable, si la
réparation est offerte sans délai et n'entraîne pas d'inconvénients pour
l'acheteur (Venturi/Zen-Ruffinen, op. cit., n. 29 ad art. 205 CO ;
Tercier/Bieri/Carron, op. cit., n. 757 p. 108). Le droit à la réparation peut
aussi être prévu conventionnellement (ATF 124 III 456 consid. 4b, JdT 2000

- 19 -
I 172 ; Venturi/Zen-Ruffinen, op. cit., n. 28 ad art. 205 CO). Le choix
exprimé par celui qui se plaint des défauts le lie définitivement
(Venturi/Zen-Ruffinen, op. cit., n. 5 ad art. 205 CO ; Tercier/Bieri/Carron,
op. cit., n. 760 p. 109). Il faut réserver les cas dans lesquels la réparation
est effectuée de manière défectueuse (ATF 109 II 40 consid. 6, en matière
de contrat d'entreprise) ou se révèle impossible (ATF 124 III 456 consid.
4b, JdT 2000 I 172), auquel cas l'acheteur retrouve son droit d'option. On
ne saurait en effet imposer à l'acheteur le soin d'apporter un objet à
réparer au vendeur puis d'aller le rechercher un nombre indéterminé de
fois, ce d'autant moins lorsque, comme en l'espèce, le vendeur est un
spécialiste. Lorsque la réparation entreprise est défectueuse, l'acheteur
n'a dès lors pas à fixer au vendeur un nouveau délai pour effectuer la
réparation et peut se borner à constater que celle-ci a échoué pour faire
valoir à nouveau son option légale (CREC I 18 décembre 2009/646).
5.2.2 En l'espèce, si les intimés ont admis que l'appelante
intervienne à plusieurs reprises afin de remédier aux problèmes
rencontrés avec l'appareil, celle-ci a été dans l'incapacité de les réparer,
prétendant au contraire – à tort au vu de l'expertise (cf. supra consid. 4.3)
– que les erreurs des résultats d'analyse provenaient d'une mauvaise
manipulation de l'appareil. Dès lors qu'aucune réparation n'est intervenue
en temps utile, les intimés ont retrouvé leur droit d'option et ne sont pas
déchus de leur droit de résoudre le contrat.
5.3 Dans la vente d'une chose déterminée par son genre
seulement, et sous certaines conditions, l'art. 206 al. 2 CO (interprétation
de son libellé : ATF 94 II 26 consid. 4a) autorise le vendeur à remplacer la
chose défectueuse qu'il a livrée par une autre du même genre, mais
exempte de défaut, et à se libérer ainsi des actions rédhibitoire ou en
diminution du prix. Cette règle eût autorisé la défenderesse à remplacer
l'appareil K.________ par un autre appareil K.________. En revanche, elle ne
l'autorise pas à remplacer cet appareil par un autre appareil « d'un type
différent », c'est-à-dire d'un genre autre que celui convenu. Il est sans
importance que l'appareil proposé eût peut-être – l'appelante ne l'a en
aucune manière établi – assuré des fonctions équivalentes à celles

- 20 -
attendues de l'appareil K.________. Il importe également peu que le
demandeur ait précédemment accepté des tentatives de réparer l'appareil
K.________ alors que les règles du contrat de vente ne l'y obligeaient pas.
En effet, accepter une dérogation au régime applicable n'oblige pas à en
accepter aussi une autre (TF 4A_28/2017 du 28 juin 2017 consid. 7,
concernant déjà l'appelante).
Le moyen est infondé. Pour le surplus, l'appelante ne plaide
pas que seule une réduction de prix aurait été justifiée, de sorte qu'il n'y a
pas lieu d'y revenir.
Appareil D.________
6.
6.1 En ce qui concerne l'appareil D.________, il est exact, comme le
relève l'appelante, que l'expert ne s'est pas prononcé sur la supposée
utilisation coûteuse de l'appareil D.________ à défaut des pièces
nécessaires qu'il avait requises des parties le 27 janvier 2016. Il a
confirmé dans son rapport complémentaire ne pas avoir de pièces en lien
avec l'appareil D.________. Il n'est par ailleurs pas établi que les
considérations de l'expert sur le manque de fiabilité de l'appareil
K.________ concernent également l'appareil D.________.
6.2 Les premiers juges ont considéré que cet appareil devait
permettre d'obtenir des analyses hématologiques fiables, plus rapides et à
plus faible coût que la machine dont disposaient précédemment les
intimés. Il ressortait toutefois des déclarations des intimés, confirmées par
le témoignage d'U.________, que ces derniers avaient dû assumer des
coûts économiques élevés pour effectuer les analyses. Les premiers juges
ont estimé n'avoir aucune raison d'écarter le témoignage d’U.________ du
seul fait de ses liens avec les intimés. Les propos tenus par cette dernière
s'agissant de l'appareil K.________ avaient été confirmés par les
constatations de l'expert et les premiers juges voyaient mal pour quelle

- 21 -
raison ses propos concernant l'appareil D.________ devaient être
considérés autrement.
6.3 En l'espèce, les déclarations des parties n'ont pas fait l'objet
d'un procès-verbal d'interrogatoire au sens de l'art. 191 CPC ou de
déposition de partie au sens de l'art. 192 CPC. Or, pour avoir valeur
probante, la déposition des parties doit être transcrite au procès-verbal
dans sa teneur essentielle et être signée (TF 4A_498/2014 du 3 février
2015 consid. 3.3), ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
Quant au témoignage d’U.________, il n'apparaît pas suffisant
pour retenir à lui seul l'existence de défauts affectant l'appareil D.________.
Le témoin a en effet indiqué savoir seulement que ses employeurs se
plaignaient des coûts élevés des analyses, mais ignorer ce qu'il en était,
car elle ne traitait pas de la facturation. Elle ne s'est pas souvenue que
l'appareil D.________ ait consommé plus de produits réactifs que ce qui
avait été indiqué par l'appelante et s'est limitée à dire avoir entendu par
ses employeurs qu'ils devaient acquérir auprès de l'appelante des produits
réactifs livrés en grande quantité. Ce témoignage, pour l'essentiel indirect
et par ouï-dire, n'est pas suffisamment précis pour retenir que les intimés
ont dû assumer des coûts économiques élevés pour effectuer les analyses
avec l'appareil D.________.
La preuve sur les coûts des analyses relevait d'ailleurs de
connaissances techniques, ce dont les intimés ont été pleinement
conscients, puisqu'ils ont offert de prouver leur allégué 42 (« l'appareil
D.________ vendu par la défenderesse ne permet pas une utilisation
économique et adaptée aux besoins de l'usager ») par expertise, preuve
admise dans l'ordonnance de preuve. Or l'expert, faute d'informations
pourtant requises des parties, n'a pas été en mesure de se prononcer sur
l'allégué et les intimés n'ont produit aucune pièce étayant leurs
affirmations.
Il ressort de ce qui précède que les premiers juges ont procédé
à une appréciation erronée des preuves et qu'il n'a pas été établi à

- 22 -
satisfaction de droit que l'appareil D.________ entraînait des coûts élevés,
de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si le
fonctionnement économique de l'appareil constituait une qualité promise –
ce que les premiers juges ont retenu mais qui est contesté par l'appelante,
laquelle soutient qu'il s'agirait d'indications publicitaires non
contraignantes.
7.
7.1 Les intimés soutiennent cependant que, même si l'on devait
admettre l'absence de défauts concernant l'appareil D.________, la
rédhibition de l'appareil K.________ devrait s'étendre à l'appareil D.________,
selon l'art. 209 al. 2 CO.
7.2 Selon l'art. 209 al. 2 CO, si la chose ou la pièce défectueuse ne
peut pas être détachée de celles qui sont exemptes de défauts sans un
préjudice notable pour l'acheteur ou le vendeur, la résiliation doit
s'étendre à tout l'objet de la vente.
La résolution ne sera totale que si la chose ou la partie
défectueuse n'a pas un minimum d'indépendance par rapport à l'ensemble
et que la séparation entraînerait un préjudice notable pour l'une des
parties ; c'est le cas si, au moment de la conclusion du contrat, les
différentes choses composent dans l'esprit des parties une unité, de telle
sorte qu'elles doivent partager le même sort juridique
(Tercier/Bieri/Carron, Les contrats spéciaux, 5e éd., n. 788 p. 112). Ce sera
notamment le cas lorsque les choses en question forment, selon l'usage
commercial, une unité économique (par exemple un service de table, un
ouvrage comportant plusieurs volumes, un mobilier complet d'une
chambre), étant alors décisif que le prix de l'ensemble soit supérieur à la
somme de la valeur de chaque pièce, ou lorsqu'on ne peut exiger de
l'acheteur qu'il trie les pièces défectueuses et celles qui ne le sont pas en
raison du temps, du travail ou du coût que cela représenterait pour lui
(Venturi/Zen Ruffinen, Commentaire romand, 2e éd., n. 7 ad art 209 CO ;
Honsell, Basler Komentar, 6e éd., n. 2 ad art. 209 CO).

- 23 -
7.3 En l'espèce, même si les deux appareils ont été commandés
en même temps et ont fait l'objet d'un financement par le biais d'un
contrat de leasing unique, il n'apparaît pas qu'ils forment une unité
économique. En particulier, le fait que l'un des appareils présente des
défauts empêchant son utilisation n'empêche pas l'utilisation de l'autre
appareil, les deux appareils ayant une fonction différente, l'un étant un
appareil d'analyses de chimie et l'autre un appareil d'analyses
hématologiques, et leur utilité n'est pas fonction l'un de l'autre comme
dans le cas du service de table ou de l'ouvrage comportant plusieurs
volumes. Au demeurant, il n'est pas établi que la valeur de l'ensemble soit
supérieure à celle de la valeur de chaque pièce, ce qui démontre qu'ils
sont indépendants l'un de l'autre. Enfin, le fait que les intimés aient perdu
toute confiance en l'appelante n'est pas décisif et ne saurait à lui seul
créer une unité économique. Les conditions de l'art. 209 al. 2 CO ne sont
pas réalisées.
8.
8.1 L'appel doit ainsi être admis en ce qui concerne l'appareil
D.________ (cf. consid. 6 et 7 supra), mais rejeté en ce qui concerne
l'appareil K.________ (cf. consid. 4 et 5 supra). Comme les deux appareils
avaient le même prix, Q.________SA devra en définitive verser 16'200 fr.
aux intimés.
8.2 Si l’instance d’appel statue à nouveau, elle se prononce sur les
frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).
A teneur de l’art. 106 al. 1 CPC, les frais – soit les frais
judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 CPC) – sont mis à la charge de la
partie succombante. Lorsqu’aucune des parties n’obtient entièrement gain
de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2
CPC).

- 24 -
L’appelante obtient gain de cause sur le principe d’absence de
défaut de l’appareil D.________, de sorte que les frais de première instance
doivent être supportés par moitié par chacune des parties. Les frais
judiciaires de première instance, arrêtés à 11'300 fr., doivent être mis à la
charge des intimés, solidairement entre eux par 5'650 fr. et à la charge de
l’appelante par 5'650 francs.
Les frais de la procédure de conciliation de première instance,
arrêtés à 900 fr., doivent également être répartis par moitié entre les
parties, de sorte qu’ils seront mis par 450 fr. à la charge des intimés,
solidairement entre eux, et par 450 fr. à la charge de l’appelante.
Par conséquent, l’appelante ayant avancé la somme de 900 fr.
lors de la procédure de première instance, elle devra rembourser aux
intimés la somme de 5'200 fr. (5'650 fr. – 900 fr. + 450 fr.) à titre de
restitution partielle d’avance de frais, y compris pour la procédure de
conciliation.
Les dépens de première instance seront compensés.
8.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'324 fr.
(art. 62 al. 1 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ;
RSV 270.11.5]), seront également mis à la charge de l’appelante à raison
d’une demi, soit par 662 fr., et à la charge des intimés, solidairement
entre eux, à raison d’une demi, soit par 662 fr. (art. 106 al. 1 CPC).
Les dépens de deuxième instance seront compensés.

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Il est statué à nouveau comme il suit :
I. La demande introduite le 12 mai 2014 par P.________ et
C.________ contre Q.________SA est partiellement admise.
II. Q.________SA doit verser à P.________ et C.________,
créanciers solidaires, la somme de 16'200 fr. (seize mille deux
cents francs) avec intérêts à 5 % l’an dès le 19 avril 2013.
III. Il est pris acte du fait que P.________ et C.________ tiennent
l’appareil « K.________» à la disposition de Q.________SA.
IV. Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 11'300
fr. (onze mille trois cents francs), sont mis à la charge des
demandeurs P.________ et C.________, solidairement entre eux,
par 5'650 francs (cinq mille six cent cinquante francs) et à la
charge de la défenderesse Q.________SA par 5'650 fr. (cinq
mille six cent cinquante francs).
V. Q.________SA doit verser à P.________ et C.________,
créanciers solidaires, la somme de 5'200 fr. (cinq mille deux
cents francs) à titre de restitution partielle d’avance de frais, y
compris pour la procédure de conciliation.
VI. Les dépens de première instance sont compensés.
VII. Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejetées.

- 26 -
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'324 fr.
(mille trois cent vingt-quatre francs), sont mis à la charge de
l'appelante Q.________SA par 662 fr. (six cent soixante-deux
francs) et à la charge des intimés P.________ et C.________,
solidairement entre eux, par 662 fr. (six cent soixante-deux
francs).
IV. Les intimés P.________ et C.________, solidairement entre eux,
doivent verser à l'appelante Q.________SA la somme de
662 fr. (six cent soixante-deux francs) à titre de restitution
partielle d'avance de frais judiciaires de deuxième instance.
V. Les dépens de deuxième instance sont compensés.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Kenny Blöchlinger (pour Q.________SA),
- Me Amédée Kasser (pour P.________ et C.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est
vaudois.

- 27 -
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
supérieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :