vd_gerichte · GH24.053424 · 2025-03-12 · fr
Retrait de droit de garde
Retrait de droit de garde


TRIBUNAL CANTONAL
GH24.053424-241717
49
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 12 mars 2025
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mmes Rouleau et Kühnlein, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Art. 306 al. 2, 310 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par X.________, à [...], contre la
décision rendue le 10 septembre 2025 par la Justice de paix du district
d’Aigle dans la cause concernant Y.________, actuellement placé auprès du
foyer [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par décision du 10 septembre 2024, notifiée aux parties le
27 novembre 2024, la Justice de paix du district d'Aigle (ci-après : la
justice de paix ou les premiers juges) a mis fin à l'enquête en limitation de
l'autorité parentale instruite à l'égard de [...], détentrice de l'autorité
parentale sur l'enfant Y.________, né le [...] 2013 (l) ; maintenu la mesure
de curatelle de représentation de mineur, au sens de l'art. 306 al. 2 CC,
instituée en faveur d'Y.________ (Il) ; confirmé dans ses fonctions de
curatrice Z._______, assistante sociale auprès du Service des curatelles et
tutelles professionnelles (ci-après : SCTP), et rappelé qu'en cas d'absence
de la curatrice désignée personnellement, ledit service assurerait son
remplacement en attendant son retour ou la désignation d'un nouveau
curateur (III) ; rappelé que la curatrice avait pour tâches d'assurer la
représentation légale d’Y.________ et de gérer ses biens avec diligence et
de veiller à ce que l'enfant reçoive les soins personnels, l'entretien et
l'éducation nécessaires (IV) ; retiré le droit de B.________ de déterminer le
lieu de résidence d'Y.________, en application de l'art. 310 CC (V) ; confié
un mandat de placement et de garde à Z._______, et dit qu'en cas
d'absence de la précitée, le SCTP assurerait son remplacement en
attendant son retour ou la désignation d'un autre mandataire (VI) ; dit que
dans ce cadre, Z._______ exercerait les tâches suivantes : placer le mineur
dans un lieu propice à ses intérêts, veiller à ce que la garde du mineur soit
assumée convenablement dans le cadre de son placement, veiller au
rétablissement d'un lien progressif et durable avec son entourage familial
(VII) ; invité Z._______ à remettre annuellement à l’autorité de protection
un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation d'Y.________
(VIII), rappelé aux parents que la prétention à la contribution d'entretien
de l'enfant passait au SCTP avec tous les droits qui lui sont rattachés dès
le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les
frais d'entretien de leur enfant placé ou d'y contribuer en fonction de leurs
revenus conformément à leur obligation d'entretien (IX) et laissé les frais
de la cause à la charge de l'Etat (X).

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Le premiers juges ont retenu que B.________, détentrice de
l’autorité parentale sur Y._______, se trouvait désormais en Suisse, mais
qu’elle n’entretenait néanmoins que des contacts très épisodiques avec
son fils, de telle sorte qu’elle ne semblait pas connaître ses besoins et
qu’elle se montrait en outre peu disponible pour répondre aux
sollicitations des professionnels entourant l’enfant, n’était de ce fait pas
en mesure d’y répondre. La justice de paix en a déduit que, compte tenu
de la méconnaissance des besoins de l’enfant par sa mère, celle-ci n’était
pas en mesure de le prendre en charge de manière adéquate et qu’afin de
garantir que les décisions utiles puissent être prises dans l’intérêt
d’Y._______, il convenait de maintenir la curatelle de représentation au
sens de l’art. 306 al. 2 CC instituée en faveur de celui-ci, X.________ ayant
adhéré à cette proposition. S’agissant du droit de déterminer le lieu de
résidence, la justice de paix a relevé qu’au vu de sa situation (à savoir
notamment des troubles du comportement, des difficultés de
concentration et relationnelles), Y.________ avait toujours besoin d’une
prise en charge spécialisée, qu’une école ordinaire, même privée, n’était
pas à même de lui apporter, cet avis étant partagé par l’ensemble des
professionnels l’entourant. Relevant qu’un cadre très contenant était
indispensable à l’enfant, ce que ni sa mère ni sa grand-mère ne
paraissaient en mesure de lui imposer, et que toutes deux avaient fait
preuve d’un certain manque de collaboration avec les autorités, la justice
de paix a considéré qu’il convenait de confirmer le retrait du droit de
B.________ de déterminer le lieu de résidence d’Y._______, aucune autre
mesure n'étant, en l'état, susceptible d'apporter à l'enfant la protection
dont il avait besoin.
B. Par acte du 13 décembre 2024, X.________ (ci-après : la
recourante), grand-mère d’Y.________, a recouru contre cette décision et
conclu, en substance, à ce que l'enfant soit autorisé à quitter l'institution
[...] et à venir habiter avec elle.
Le 6 janvier 2025, la justice de paix a renoncé à se déterminer,
se référant intégralement au contenu de sa décision du 10 septembre
2024.

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Par courrier du 16 janvier 2025, le SCTP, par [...], cheffe de
groupe, et Z._______, responsable de mandats de protection, revenait sur
les difficultés rencontrées par Y._______ avant son placement et qui avaient
conduit à son intégration au foyer [...]. Les signataires de ce courrier
indiquaient que depuis le placement d’Y._______, l’enfant avait progressé,
améliorant notamment sa concentration en classe et ses compétences
relationnelles avec les autres enfants. Il n'était toutefois à ce jour pas
encore prêt, malgré cette évolution, à rejoindre une scolarité ordinaire.
Pour le surplus, elles relevaient que X.________ et B.________ avaient du mal
à saisir l’importance de l’école spécialisée, ce qui représentait en soi une
forme de maltraitance. Le SCTP estimait donc que le placement d’Y._______
se justifiait encore afin de répondre à ses besoins et qu’il puisse
poursuivre sa progression dans le cadre éducatif, scolaire et thérapeutique
offert par l’institution [...].
Dans un courrier du 21 janvier 2025 adressé à B.________, le
SCTP lui rappelait qu’elle avait démontré son incapacité à pouvoir assurer
un lien régulier et sécurisant avec son fils. Il relevait sa propension à
remettre en question le placement de son fils à chaque retour de
vacances, ce qui créait une insécurité importante pour Y._______, ainsi que
son manque de collaboration avec le SCTP et l’institution [...]. Rappelant
que le placement d’Y._______ apparaissait encore nécessaire en l’état pour
répondre aux besoins de l’enfant, le SCTP invitait B.________ à collaborer et
à rencontrer les intervenants, afin de préparer ensemble un retour
potentiel d’Y._______ chez elle dans les meilleures conditions.
Le 29 janvier 2025, la DGEJ a indiqué que sa direction générale
n’était intervenue que par le biais du mandat d’évaluation qui lui avait
confié par la justice de paix le 22 juin 2023 dans le cadre de l’enquête en
limitation de l’autorité parentale ouverte à l’égard de B.________ et que
l’Office régional de protection des mineurs (ci-après : ORPM) de l’Est
vaudois avait rendu un rapport le 24 janvier 2024. L’ORPM concluait alors
au maintien des mandats confiés à Z._______ au sens des art. 306 al. 2 et
310 CC, en vue notamment de préserver le placement d’Y._______ au sein

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de l’institution [...]. N'étant plus intervenue depuis lors, la DGEJ se référait
intégralement à ce dernier rapport.
Dans un courrier non daté, reçu le 24 février 2025 par la
justice de paix et le 25 février 2025 par la Chambre de céans, X.________ a
relevé des problèmes de sécurité quant aux trajets qu’était amené à faire
son petit-fils seul en train jusqu’à Lausanne, des problèmes d’hygiène et le
manque d’informations dont elle disposait au sujet de sa scolarité. Elle a
conclu en ces termes : « je décline toute responsabilité sur la présence de
mon petit-fils Y._______ à [...]».
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. Y.________ est né le [...] 2013 au [...]. Il est arrivé seul en Suisse
chez sa grand-mère maternelle, X.________, laquelle a annoncé son arrivée
au Service de la population le 7 août 2018. Dès son arrivée, le mineur
concerné a séjourné au domicile de sa grand-mère à [...].
2. L’autorité parentale est détenue conjointement par les parents
d’Y._______, B.________ et [...], qui résidaient tous deux au [...] au moment
de l’arrivée d’Y._______ en Suisse.
Dès lors que les parents de l’enfant, domiciliés à l’étranger,
n’étaient pas en mesure d’exercer l’autorité parentale sur Y._______, la
justice de paix a, par décision du 11 octobre 2018, institué une curatelle
de représentation au sens de l’art. 306 al. 2 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907 ; RS 210) en faveur du mineur concerné et nommé en
qualité de curatrice Z._______, du SCTP, avec pour tâches d’assurer la
représentation légale de l’enfant Y.________, de gérer ses biens avec
diligence et de veiller à ce qu’il reçoive les soins personnels, l’entretien et
l’éducation nécessaires.
3. Alors qu’il vivait chez sa grand-mère, des difficultés sont
apparues dans le comportement et la scolarité de l’enfant et un important

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réseau a dû être mis en place, composé notamment de l’Unité d’accueil
parascolaire (ci-après : UAPE), de l’Action Educative en Milieu Ouvert (ci-
après : AEMO), d'une maman de jour pour les nuits et d'un suivi
pédopsychiatrique.
Selon un rapport de l’AEMO du 7 juillet 2022, cette institution
était intervenue entre février 2021 et juin 2022 en raison de
manquements éducatifs et affectifs de la part de la grand-mère et de
problèmes de comportement inquiétants de l’enfant à l’école, notamment
avec des filles, à l’UAPE et chez l’accueillante de jour et de nuit lorsque la
grand-mère travaillait. Les éducateurs avaient initialement constaté que
X.________ peinait à comprendre que le travail puisse également se centrer
sur elle et qu’elle puisse présenter des manquements au niveau éducatif.
En septembre 2021, la situation d’Y._______ s’était fragilisée à l’école, son
comportement n’étant pas adéquat et les devoirs non faits. Une aide aux
devoirs et une activité extra-scolaire avaient été mises en place.
L’intervention de l’AEMO s’était poursuivie, d’un commun accord avec le
SCTP, en se centrant sur Y._______, avec pour objectifs de poursuivre des
activités avec lui et l’accompagner dans les actes de la vie quotidienne
(hygiène, relation avec ses pairs). Lors du réseau du 27 janvier 2022, les
enseignants avaient expliqué que la situation se péjorait, Y._______
pouvant se montrer grossier et ne pas respecter les règles. L’école
questionnait également son hygiène. Au vu de la situation, des démarches
avaient été entreprises par la curatrice de l’enfant pour lui trouver un
internat scolaire, afin qu’il bénéficie d’un suivi plus constant. Dans
l’intervalle, les éducateurs de l’AEMO avaient continué leur travail auprès
d’Y._______.
4. Le suivi AEMO a pris fin au placement de l’enfant à l’Internat
[...] à [...] en août 2022.
5. En février 2023, B.________, mère d’Y._______ et détentrice de
l’autorité parentale sur ce mineur, est arrivée en Suisse. Elle a été
hébergée depuis le 16 août 2023 dans un logement mis à sa disposition

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par l’Etablissement Vaudois d’Accueil des Migrants (ci-après : EVAM), à
Crissier, puis à Lausanne.
6. Par courrier du 8 mai 2023, Z._______ a requis l’ouverture
d’une enquête en limitation de l’autorité parentale de la mère d’Y._______,
B.________, dès lors que celle-ci souhaitait assumer la garde de son fils et
l’inscrire auprès d’un établissement scolaire ordinaire, ce qui ne paraissait
pas conforme aux intérêts de l’enfant.
La juge de paix a ouvert une enquête en limitation de l’autorité
parentale de B.________. Dans un courrier du 22 juin 2023, elle a confié à la
DGEJ le soin de mener cette enquête.
7. Selon un rapport du 19 septembre 2023 de l’Internat [...], la
psychologue assistante [...] avait commencé à suivre Y._______ à son
arrivée au sein de l’institution en août 2022, à une fréquence
hebdomadaire. Le jeune garçon se rendait volontiers en séance et une
relation thérapeutique avait pu se mettre en place ; il investissait
adéquatement l’espace psychothérapeutique, partageant avec confiance
ses vécus et émotions. Selon les observations de la psychologue, l’enfant
frappait par son agitation motrice et psychique, papillonnant d’une activité
à l’autre, bougeant constamment, passant d’un sujet à l’autre sans prêter
attention à la réponse. Il était très sensible aux distractions de son
environnement et digressait souvent dans ses récits. Son discours pouvait
parfois être décousu, confus, avec une temporalité parfois peu claire, sans
toutefois trouble du cours de la pensée. Très rapidement, les
professionnels entourant l’enfant s’étaient interrogés sur son agitation et
ses causes. Un bilan psychologique avait mis en évidence que l’agitation
d’Y._______ ne pouvait pas être comprise comme un trouble de l’attention
avec ou sans hyperactivité, mais plutôt comme une difficulté à contenir
des angoisses envahissantes. Ces défenses hypomanes contre un vécu
dépressif étaient à contextualiser dans un parcours de vie empreint de
rupture, de discontinuité et de manque de sécurité, fonctionnement qui se
retrouvait dans les situations de traumas très précoces. Dans un tel cas,
les aspects de désorganisation de la pensée et du comportement (qui

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pouvaient prendre l’allure d‘un trouble envahissant du développement)
étaient liés à l’environnement et non à un trouble neuro-développemental.
Les professionnels ont ainsi retenu un syndrome de stress post-
traumatique complexe. Selon la psychologue susnommée, le bilan cognitif
de l’enfant montrait des compétences intellectuelles homogènes dans la
moyenne des enfants de son âge, avec des résultats dans la moyenne
forte pour la mémoire de travail. Néanmoins, en groupe, Y._______ peinait
par moment à mobiliser ses bonnes compétences en raison de son
agitation, qu’il soit « parasité » par celle des autres ou qu’il la crée lui-
même. Le lien à l’autre, que ce soit avec l’adulte ou ses pairs, restait en
outre très compliqué pour le mineur. Y._______ présentait également une
forte dissociation entre le vécu émotionnel et l’intellectualisation ; il avait
besoin de l’étayage d’un adulte pour verbaliser et faire le lien entre ces
deux aspects. [...] ajoutait que l’enfant avait très peu de limites et
manquait de « contenant physique et psychique » ; il recherchait cette
contenance dans des agissements : provocations, mise en danger,
transgression des règles, recherche du conflit, violence. Il semblait avoir
besoin d’expérimenter les limites, afin de pouvoir se sentir cadré. Selon la
psychologue, la prise en charge en psychomotricité devait pouvoir
permettre de travailler sur cette perte de repères et ce manque de «
contenant ». Elle relevait que la prise en charge institutionnelle, avec ses
règles, ses cadres, ses liens sécures, permettait petit à petit à Y._______ de
s’ancrer, mais que cela prenait du temps. Au vu du contexte familial et de
l’évolution de l’enfant, elle estimait qu’un retour de celui-ci à domicile
et/ou dans une scolarité ordinaire ne répondrait pas à ses besoins
spécifiques. Il nécessitait encore de bénéficier d’un enseignement
spécialisé ainsi que d’une prise en charge éducative et thérapeutique. La
psychologue concluait alors que la prise en charge répondait pleinement
aux besoins et au développement d’Y._______ et lui permettait d’acquérir
des outils qui lui offriraient peut-être, à terme, la possibilité de réintégrer
une scolarité ordinaire, mais que tel n’était pas encore le cas.
8. Par requête de mesures superprovisionnelles déposée le 5
juillet 2024, la curatrice a requis le retrait du droit de B.________ de

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déterminer le lieu de résidence de son fils au motif que X.________ refusait
de ramener Y._______ à [...].
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le
même jour, puis confirmée par ordonnance de mesures provisionnelles du
10 août 2023, la justice de paix a retiré provisoirement à B.________ son
droit de déterminer le lieu de résidence d’Y._______ et a confié à Z._______
un mandat provisoire de placement et de garde, au sens de l’art. 310 CC.
Cette décision a été confirmée par arrêt de la Chambre de céans du 1er
novembre 2023 (n°218).
9. Le 24 janvier 2024, l’ORPM de [...] a déposé un rapport
d’évaluation. Il ressort de ce document que depuis le début du placement,
les intervenants ont constaté des progrès, bien que la concentration
d’Y._______ et son comportement laissent encore à désirer, tout comme
son hygiène. Au moment du rapport, il pouvait demeurer assis une
vingtaine de minutes, contre cinq minutes à son arrivée. Il demeurait
agité, en particulier dans un groupe supérieur à trois personnes, si bien
que l’enseignement spécialisé en sous-effectif restait le plus adapté à sa
situation. Il souffrait également de difficultés relationnelles et restait dans
des liens utilitaires, peu empathiques et conflictuels, tout en étant en
recherche de limites, notamment en se montrant provocateur, en se
mettant en danger, en transgressant les règles ou en recherchant le
conflit et la violence. Pour l’ORPM, ces besoins spécifiques nécessitaient
un cadre très contenant, que ni la mère ni la grand-mère n’étaient en
mesure de lui apporter à domicile. En effet, ces dernières paraissaient très
peu conscientes tant de ces problématiques massives que de la prise en
charge éducative et thérapeutique nécessaire. Elles persistaient ainsi à
souhaiter qu’Y.________ revienne vivre au domicile de X.________ et
réintègre une scolarité ordinaire.
L’ORPM précisait encore que la mère avait déjà usé, à au
moins une reprise, de violence physique à l’égard du mineur et entretenait
des contacts très épisodiques avec celui-ci, de telle sorte qu’elle ne
semblait pas connaître ses besoins, auxquels elle n’était donc pas en

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mesure de répondre. Dans ces circonstances, aucun travail ne pouvait être
effectué avec celle-ci pour construire un lien mère-fils. De son côté,
X.________ était très impliquée dans la vie de son petit-fils, mais avait
également de la peine à collaborer avec le réseau dès lors qu’elle ne
parvenait pas à comprendre le sens du placement et de la scolarisation
spécialisée.
Au terme de son rapport, l’ORPM concluait au maintien des
mandats confiés à Z._______, dans le but de préserver le placement à [...]
et la scolarité spécialisée.
10. La justice de paix a tenu une audience le 22 août 2024, en
présence de X.________, de V.________, assistante sociale à la DGEJ et de
Z._______, assistante sociale auprès du SCTP. B.________, bien que
régulièrement convoquée, ne s’est pas présentée.
Z._______ a confirmé que la collaboration avec B.________
demeurait très compliquée. A l’instar des intervenants de [...], la curatrice
devait donc le plus souvent passer par X.________ pour communiquer. Elle
relevait notamment diverses difficultés liées à un non-retour de l’enfant
après les vacances ou encore aux coûts liés au retour de l’enfant à
l’institution après les week-ends passés chez sa mère, lesquels se faisaient
en taxi, la mère ayant expliqué être trop fatiguée pour ramener son fils.
Pour le surplus, la curatrice relevait que, depuis le début du placement,
Y._______ avait beaucoup évolué, tant sur le plan relationnel que scolaire.
Toutefois cette évolution était encore insuffisante pour envisager de le
réintégrer dans une scolarité « normale », ce qui demeurait l’objectif. Une
intégration deux jours par semaine en classe « normale » en 2025 était
envisagée. Pour le surplus, Y._______ bénéficiait toujours d’un suivi avec un
psychologue. Enfin, la curatrice a exposé que le projet consistait à aider
X.________ à trouver un logement plus proche de l’institution [...], afin
qu’Y._______ puisse rentrer chez elle le soir.
X.________ a expliqué que B.________ habitait maintenant à [...].
Elle a reconnu qu’un grand travail avait été effectué avec Y._______, mais

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ne comprenait pas pour quelle raison, malgré cette progression et les
certificats médicaux qu’elle avait produits concernant son état de santé,
on ne lui laissait pas récupérer son petit-fils. Elle souhaitait l’inscrire dans
une école catholique, qui offrait selon elle les mêmes activités que [...] et
était constituée de petites classes d’environ sept élèves. X.________
souhaitait également qu’Y._______ puisse voir sa mère, comme il en avait
émis le souhait. Elle a ajouté que ce n’était pas un problème si son petit-
fils venait vivre chez elle, dès lors que son cercle d’amis et son centre
d’intérêts se trouvaient à [...] et qu’elle était à l’AI à 100%. A la fin de
l’audience, X.________ a déclaré consentir au fait que Z._______ poursuive
son mandat.
V.________ a confirmé que la DGEJ n’avait pas de nouvelles
informations depuis la fin de son enquête sociale, mais que les propos de
la curatrice rejoignaient ce qui était dit par l’ensemble des professionnels
pour lesquels la bonne évolution d’Y._______ était due au cadre apporté par
l’institution [...].
11. Y._______ a été entendu par la juge de paix le 4 septembre
2024. Il a expliqué vivre à [...] la semaine et rentrer chez sa grand-mère
les week-ends. S’agissant de la vie chez sa grand-mère, il a expliqué jouir
d’une certaine liberté, mangeant quand il le souhaitait et devant se
coucher au plus tard à minuit. Il a déclaré qu’il ne faisait aucune activité
avec sa grand-mère, passant ses journées à lire, regarder la télévision et
jouer au football. En général, il sortait seul de 14 à 21 heures. Il avait peu,
voire pas de contacts avec sa mère, qui ne venait pas le voir le week-end
et qui ne l’appelait pas. S’il a dit être bien à [...], il préférerait néanmoins
vivre avec sa grand-mère et avoir une plus grande classe, estimant qu’il y
aurait davantage d’amis et de rigolade.
En d roit :
1.

- 12 -
1.1. Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
retirant à une mère le droit de déterminer le lieu de résidence de son
enfant mineur et confiant le mandat de placement à la curatrice chargée
de représenter l'enfant.
1.2.
1.2.1. Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.011) dans les trente jours dès la notification de
la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch l, Art. 1-456 ZGB, 7e éd., Bâle 2022, ci-après :
Basler Kommentar, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).
1.2.2. L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. L'art. 229 al. 3 CPC étant applicable devant cette autorité,
les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (TF 5C_1/2018 du 8
mars 2019 consid. 5.1 et les références citées). En matière de protection
de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de
sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de
faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables
(cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.3. La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,

- 13 -
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut
confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des
circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer
l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l'état de
fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par
renvoi des art. 450f CC et
20 LVPAE).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2). Lorsque le recours est manifestement mal fondé, l'autorité de recours
peut renoncer à consulter l'autorité de protection (Reusser, Basler
Kommentar, nn. 6 ss ad art. 450d CC, p. 2957).
1.3. Motivé et interjeté en temps utile par la grand-mère du mineur
concerné, qui est une proche, le recours est recevable, sous réserve ce qui
sera exposé au considérant 3.3 ci-dessous.
Consultée, l'autorité de protection a indiqué le 6 janvier 2025
qu'elle renonçait à se déterminer, se référant intégralement à la décision
attaquée. Également interpellés, le SCTP et la DGEJ se sont déterminés
respectivement les 16 et 29 janvier 2025. La recourante a ensuite répliqué
par courrier du 24 février 2025.
2.
2.1. La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD [Code de procédure civile vaudois du

- 14 -
14 décembre 1966, aujourd'hui abrogé], p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l'empire du nouveau droit).
2.2. La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition personnelle ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant
ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne
directrice suivie par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des
procédures de droit matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès
qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid.
1.2.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1). L'autorité de
protection de l'enfant ordonne, si nécessaire, la représentation de l'enfant
et désigne un curateur expérimenté en matière d'assistance et dans le
domaine juridique. Elle examine si elle doit instituer une curatelle, en
particulier lorsque la procédure porte sur le placement de l'enfant (art.
314a bis CC).
2.3. En l'espèce, X.________, V.________ et Z._______ ont été
entendues par la justice de paix lors de l'audience du 22 août 2024.
B.________, mère de l'enfant, ne s'est pas présentée à l'audience, bien que
valablement convoquée. Y._______ a également été auditionné par le juge
de paix le 4 septembre 2024.
Le droit d'être entendu de chacun a ainsi été respecté.
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut
être examinée sur le fond.
3.

- 15 -
3.1. La recourante conteste les décisions de la tutrice, Z._______.
Elle estime que, de l’avis général des intervenants, Y._______ évolue
favorablement depuis deux ans, mais qu'il n'en a pas été tenu compte et
qu'il pourrait revenir vivre chez elle, ce qui lui permettrait d'avoir une
meilleure scolarité qu'en restant en institution.
3.2.
3.2.1. L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D'après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de de droit civil de l'enfant obéit à plusieurs principes. Les
mesures de protection doivent écarter tout danger pour le bien de
l'enfant, sans égard à la cause du danger. L'Etat doit intervenir seulement
si les parents ne remédient pas d'eux-mêmes à la situation et refusent
l'assistance que leur offrent les services d'aide à la jeunesse (principe de
subsidiarité). Il s'agit alors de compléter, et non d'évincer, les possibilités
offertes par les parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin,
les mesures prises doivent correspondre au degré du danger, en
restreignant aussi peu que possible mais autant que nécessaire (principe
de proportionnalité) ; ce principe se traduit dans la loi par une gradation
dans l'intervention, qui va de la mesure la plus légère à la mesure la plus
lourde (Message du Conseil fédéral relatif à la modification du Code civil
suisse [filiation] du 5 juin 1974, FF 1974 Il p. 84 ; Meier, in :
Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [éd.], Commentaire romand, Code civil l, Art.
1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024, n. 39 ad intro art. 307-315b CC ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, n.
1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits fondamentaux et le principe de
subsidiarité en protection de l'adulte et de l'enfant, Revue de la protection
des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019, p. 102). Le respect du principe
de proportionnalité suppose en outre que la mesure soit conforme au
principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché
(Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. l, 3e éd., Berne 2012, n.
5.2.1.3, p. 3.2.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à

- 16 -
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. 11/1 , Fribourg 1987, p. 247 ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 1 107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (ad. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF
5A_754/2023 du 7 février 2024 consid. 3.1 ; TF 5A_286/2022 du 27
septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid.
4.2.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou
non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas
exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1 135 à 1138 ; Hegnauer,
Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel
retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise
en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique,
mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement
social, situation économique, conditions de logement, parent seul et
démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de
protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne
permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en
danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être
liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes
de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont

- 17 -
été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes (TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8
juillet 2022 consid. 4.2.2). Toutes les mesures de protection de l'enfant
doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner la mesure la moins
incisive qui permette d'atteindre le but visé (TF 5A_754/2023 du 7 février
2024 consid. 3.1 ; TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ;
TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8
juillet 2022 consid. 4.2.2). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à
protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas
commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de
l'enfant doit être pris en considération (TF 5A_754/2023 du 7 février 2024
consid. 3.1; TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3).
Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger
l'enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al. 1 CC). En
vertu du principe de proportionnalité, les mesures doivent être levées dès
que le besoin de protection n'existe plus ou être remplacées par une
mesure plus légère si l'évolution de la situation le permet (Meier/Stettler,
op. cit., n. 1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe inquisitoire peut
commander d'actualiser le dossier selon les circonstances (Meier, ibidem ;
CCUR 27 septembre 2018/176 qui concerne des abus sexuels commis sur
une enfant placée en foyer).
3.2.2. Dans le cadre de l'examen du respect du principe de
subsidiarité, lorsque le retrait de l'autorité parentale est envisagé, il faut
se demander pour quels motifs le retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence ne suffit pas à protéger l'enfant, c'est-à-dire à examiner dans
quelle mesure l'exercice des compétences résiduelles des parents serait

- 18 -
contraire à l'intérêt de l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 1 759, p. 1148).
Lorsque le droit de garde est retiré aux parents et que ceux-ci restent
détenteurs de l'autorité parentale, même si elle est restreinte, ils
conservent le droit de décision par rapport aux questions importantes
dans la vie de l'enfant, à savoir le choix du prénom (art. 301 al. 4 CC),
l'éducation religieuse (art. 303 CC), les questions liées à des interventions
médicales, de la formation générale et professionnelle (art. 302 CC) et des
autres orientations propres à influencer le cours de la vie de l'enfant (ATF
136 III 353 consid. 3.2). Ainsi, on ne considérera que la mesure protectrice
de l'art. 310 CC est vaine ou insuffisante que lorsqu'il est nécessaire, pour
protéger l'enfant, que le parent soit déchu de la possibilité de prendre des
décisions importantes dans le cadre de l'éducation des enfants. En
d'autres termes, ce n'est dès lors que si le parent est dans l'incapacité de
participer à l'éducation donnée (par suite de maladie psychique ou
d'absence sans contacts réguliers avec l'enfant) qu'un retrait de l'autorité
parentale peut entrer en ligne de compte (Meier/Stettler, op. cit., n. 1759,
p. 1148). Tel sera le cas lorsque l'enfant souffre de troubles physiques ou
psychiques graves qui dépassent les capacités de ses parents, lesquels
refusent de respecter les mesures préconisées par les spécialistes (TF
5C.207/2004 du 26 novembre 2004 consid. 3.2.3) ou, par exemple,
lorsque le détenteur de l'autorité parentale est incarcéré sans possibilité
de contacts réguliers (TF 5C.284/2005 du 31 janvier 2006 consid. 3 ; sur le
tout : Kühnlein, Les droits fondamentaux et le principe de subsidiarité in :
Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019, pp. 99-
127). La jurisprudence a d'ailleurs admis que l'incarcération du détenteur
de l'autorité parentale, ou l'expulsion de celui-ci du territoire suisse pour
une durée de 15 ans sans possibilité de contacts réguliers, ne permettait
pas au détenteur de l'autorité parentale d'effectuer tous les actes
qu'impliquait ce pouvoir, de sorte qu'il y avait lieu d'admettre, dans de
telles circonstances, l'existence d'un « motif analogue » au sens de l'art.
31 1 al. 1 ch. 1 CC (ATF 119 Il 9 consid. 4 p. 12 ; TF 5A_213/2012 du 19
juin 2012 consid. 4.1 et TF 5A_262/2003 du 8 avril 2004 consid. 3.3 ; CCUR
2 juin 2021/121 par ex.). En outre, lorsque des mesures combinées (retrait
du droit de garde et curatelle de représentation) sont pratiquement

- 19 -
équivalentes au retrait de l'autorité parentale, il y a lieu d'y procéder
formellement (Meier/Stettler, op. cit., n. 1759, p. 1148).
3.3. En l'espèce, la recourante conteste surtout le fait que l'enfant
Y.________ ne puisse pas vivre chez elle. A cet égard, la recevabilité du
recours est douteuse, dès lors que la recourante n'est pas titulaire du droit
de déterminer le lieu de résidence et que le retrait de celui-ci n'implique
pas nécessairement que l'enfant vive en foyer, mais seulement que le
choix du lieu de vie n'appartient plus au détenteur de l'autorité parentale.
Les conclusions prises par la recourante pourraient ainsi être considérées
comme hors du champ de la décision entreprise. La question de la
recevabilité peut néanmoins être laissée ouverte.
En effet, sur le fond, il faut, avec la justice de paix, constater
qu'au vu de sa situation, Y._______ nécessite toujours une prise en charge
spécialisée, qu'une école ordinaire, même privée, ne serait pas à même de
lui apporter. Contrairement à ce qu’avance la recourante, cet avis est
partagé par l'ensemble des professionnels entourant l’enfant et ce malgré
les progrès unanimement constatés. Il ressort en effet du dossier
qu’Y._______, qui souffre de troubles du comportement, ainsi que de
difficultés de concentration et relationnelles – lesquels sont a priori
minimisés par la recourante –, peine à contenir son agitation dans des
groupes supérieurs à trois personnes et ne peut demeurer assis plus de
vingt minutes. S’il y a lieu de prendre acte des progrès réalisés, ceux-ci
n’ont manifestement été possibles que moyennant un cadre très
contenant, dont l’enfant n’a jamais bénéficié chez sa grand-mère. On
rappellera en effet qu’à l’époque où Y._______ vivait chez la recourante, il
est arrivé à cette dernière de le laisser seul au domicile quand elle allait
travailler de nuit. Le fait qu’elle soit aujourd’hui rentière AI à 100%
éviterait certes des sorties pour ce motif, mais ne change rien au constat
qui s’impose, à savoir l’absence de conscience de la recourante des
besoins d’un enfant de cet âge et d’Y._______ en particulier. A cela s’ajoute
qu’à la même époque, un réseau solide, composé de l'UAPE, de I'AEMO,
d'une maman de jour pour les nuits et d'un suivi pédopsychiatrique, avait
été mis en place pour palier aux premiers manquements éducatifs et

- 20 -
affectifs constatés. Or, malgré toutes ces mesures, la situation ne s'est pas
stabilisée avant le placement de l’enfant. En raison des négligences
éducationnelles de la grand-mère maternelle et par manque
d'encadrement éducatif, l'enfant a développé des troubles du
comportement et des troubles d'apprentissage, qui nécessitent une
scolarité spécialisée. Le climat d'insécurité affective a également été
préjudiciable à l'enfant, qui a finalement eu des attitudes inadéquates
avec les filles, ce qui provoquait des perturbations constantes dans la
classe. Enfin, depuis le début du placement, la recourante a toujours été
exaspérée par les entretiens de l'école, exprimant en dernier lieu son
mécontentement envers les enseignants dans le cadre de son recours.
Si aujourd’hui, en termes de concentration et de compétences
relationnelles avec les autres enfants, Y._______ va mieux, il n'est pas prêt
à rejoindre une scolarité ordinaire et doit encore progresser dans ses
apprentissages. Au vu de la personnalité et des troubles de l’enfant, de
tels progrès ne sont envisageables que moyennant le maintien au
quotidien d’un cadre très contenant et structurant tel que celui dont il
bénéficie au [...]. Or, ni sa grand-mère, ni a fortiori sa mère, ne sont
susceptibles d’assurer un tel cadre à l’heure actuelle. Il ressort en effet
des déclarations de l’enfant que le cadre dont il bénéficie chez sa grand-
mère est extrêmement souple, qu’il sort seul durant une grande partie de
la journée, et est autorisé à se coucher tard et à manger quand il le
souhaite, alors qu’il n’est âgé que de douze ans. Il ne partage aucune
activité avec sa grand-mère et n’a quasiment aucun contact avec sa mère.
A cela s’ajoute que la recourante est dans le déni manifeste des difficultés
de son petit-fils. Le fait que la recourante ne saisisse pas la nécessité de
l'importance de l'école spécialisée est d’ailleurs considéré comme une
forme de maltraitance par les professionnels. En l’état, elle n'est donc
manifestement pas à même de lui apporter le soutien dont il a besoin.
Le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence doit dès
lors être confirmé.

- 21 -
3.4. La recourante ne conteste pas la curatelle de représentation
ordonnée, ayant même déclaré à l’audience du 22 août 2024 qu’elle
consentait au fait que Z._______ poursuive son mandat.
Au vu des principes rappelés ci-dessus, il faut néanmoins
relever que cette mesure, en tant qu'elle se surajoute au retrait du droit
de déterminer le lieu de résidence équivaut concrètement à un retrait de
l’autorité parentale. La mère B.________, co-détentrice de l'autorité
parentale, a été absente de la vie de son fils pendant plusieurs années
lorsqu’elle se trouvait en Afrique. Depuis son arrivée en Suisse en 2023,
elle ne semble pas davantage impliquée dans la vie d’Y._______. De l’aveu
même de l’enfant, elle ne va pas le voir le week-end, ni ne l’appelle. Il
ressort par ailleurs des différents rapports et documents au dossier qu’elle
ne répond ni aux interpellations du foyer, ni à celles de la curatrice,
lesquels doivent systématiquement passer par X.________ pour
communiquer. Son défaut à l’audience du 22 août 2024 apparait enfin
comme une nouvelle marque de son désintérêt de la situation. Pour le
surplus, Y._______ n’a plus de contact avec son père, co-détenteur de
l’autorité parentale, lequel vivrait toujours au [...]. Au vu de ces éléments,
pour le cas où la mère ne recouvrerait pas des compétences parentales et
ne s'investirait pas dans son lien avec Y._______ prochainement, il s'agirait
de se demander si ce n'est pas plutôt un retrait de l'autorité parentale qui
devrait être prononcé.
4. En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 11
TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV
270.11.5]).).

- 22 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté
II. La décision est confirmée.
III. L’arrêt est rendu sans frais judiciaire de deuxième instance.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme X.________,
- Z._______, curatrice de l’enfant, Service des curatelles et tutelles
professionnelles,
- Mme B.________,
- DGEJ, ORPM [...],
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle,
- DGEJ, Unité d’appui juridique,
par l'envoi de photocopies.

- 23 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :