vd_gerichte · ZD21.045046 · 2023-07-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 396/21 - 192/2023
ZD21.045046
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 juillet 2023
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
Mmes Di Ferro Demierre, juge, et Manasseh-
Zumbrunnen, assesseure,
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Procap Suisse, Service
juridique, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 16 et 17 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], au
bénéfice d’un certificat de capacité (CFC) d’[...], a travaillé comme [...] à
100 % depuis le 15 janvier 2001 auprès de la commune de [...].
Le 25 avril 2011, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il a indiqué,
quant au genre de l’atteinte, que plusieurs affections pouvaient intervenir,
raison pour laquelle il voyait différents médecins. Il a déclaré avoir été
totalement ou partiellement incapable de travailler à plusieurs reprises
durant les années 2010 et 2011 et ne pas être arrêté car il ne pratiquait
en l’état plus d’activité lucrative pour « d’autres raisons ».
Procédant à l’instruction de cette demande, l’OAI a en
particulier interpellé le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitant. Dans un rapport du 31 mai 2011, ce dernier
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail suivants :
trouble dépressivo-anxieux (F41.2) depuis 2006, personnalité borderline à
traits abandonniques et cervico-brachialgies C7 droit depuis avril 2010.
Comme diagnostic sans effet sur la capacité de travail, il a mentionné un
abus chronique à l’alcool antérieur à 2008. Il a indiqué que l’assuré avait
connu de multiples incapacités de travail dès 2010 (accident et maladie) à
des taux variant entre 50 et 100 %. Il a encore signalé une limitation
probable de la capacité de travail de l’assuré tout en précisant qu’il était
prématuré de se prononcer, une infiltration cervicale devant encore être
effectuée. Etaient joints au rapport du Dr Z.________ :
- un rapport du 10 novembre 2008 du Dr V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, mentionnant un alcoolisme chronique
ancien et impulsif et mettant en évidence un tableau dépressif d’intensité
moyenne (F32.1), évoluant depuis l’été et décompensant une personnalité
anankastique (F60.5) avec rigidité, inhibition affective, conduite d’échec
récurrente, impulsivité et traits abandonniques ;

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- un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) de la
colonne cervicale du 16 août 2010 du Dr J.________, spécialiste en
radiologie, concluant à une discrète discopathie C5-C6 et C6-C7 avec
protusion médiane et paramédiane bilatérale des disques, à l’absence de
véritable hernie discale et de rétrécissement des diamètres des trous de
conjugaison ou du canal cervical ainsi qu’à l’inexistence de myélopathie et
d’anomalie au niveau de la charnière cervico-occipitale ;
- un rapport du 28 septembre 2010 du Dr D.________,
spécialiste en neurologie, faisant état d’un minime syndrome cervical
droit, d’une hypothésie de la face postérieure du bras droit, de signes de
dénervation aiguë dans le myotome C7 droit et une petite hernie discale
C6-C7 foraminale droite ;
- un rapport du 11 novembre 2010 du Dr X.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, posant les diagnostics de trouble
dépressif et anxieux mixte (F41.2) chez une personnalité
émotionnellement labile à traits abandonniques et précisant qu’il n’y avait
pas d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique dans sa profession ;
- un rapport du 16 mai 2011 du Dr W.________, spécialiste en
anesthésiologie, selon lequel l’examen clinique du jour montrait une petite
hypoesthésie du pouce, de l’index et du bord externe du médius au niveau
du membre supérieur droit, ainsi qu’une très légère hyporéflexie bicipitale
droite, et indiquant qu’une infiltration de stéroïdes allait prendre place le
19 mai 2011.
Le 9 juin 2011, l’employeur de l’assuré a rempli le
questionnaire envoyé par l’OAI dans lequel il a indiqué qu’il était mis un
terme au contrat de travail le liant à l’assuré avec effet au 31 août 2011
au motif que les liens de confiance étaient rompus.
Poursuivant l’instruction du dossier, l’OAI a demandé un
rapport à la Dre S.________, spécialiste en rhumatologie, qui a, le 22 août

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2011, posé le diagnostic de cervico-brachialgies et discopathies C5-C7
depuis 2009-2010 et a indiqué qu’il était prématuré de se prononcer sur
les travaux encore exigibles de l’assuré qui dépendraient de l’évolution de
sa brachialgie. A son rapport était notamment joint un rapport du Dr
D.________ du 14 avril 2011 proposant de refaire une IRM cervicale pour
évaluer l’évolution des cervico-brachialgies C7 droite en prévoyant une
infiltration périradiculaire C7 droite.
L’OAI a également demandé un rapport au Dr T.________,
spécialiste en chiropratique spécialisée, qui a posé, le 25 août 2011, les
diagnostics de cervico-brachialgie droite réfractaire de topographie C7
avec atteinte électromyogramme (EMG) sur petite hernie discale C6-C7
foraminale droite depuis avril 2010 et de cervico-brachialgie gauche de
topographie C6 avec signes discrets de dénervation aiguë dans le
myotome C6 à l’EMG, sur petite hernie discale foraminale C5-C6 gauche
depuis février 2011. Le Dr T.________ a indiqué que l’activité habituelle
était exigible à 30 % et qu’en exerçant une activité professionnelle variée
avec des efforts physiques légers et de courte durée, l’assuré pourrait
reprendre un travail dans un délai raisonnable. Ce médecin a encore
mentionné les restrictions suivantes : efforts physiques violents, répétitifs
ou d’endurance, y compris le port de charges et le maintien de positions
statiques pendant un long laps de temps. A ce rapport était annexé un
rapport d’IRM cervicale du 26 avril 2011 du Dr J.________ concluant à une
discopathie dégénérative C5-C6 et C6-C7 en progression depuis le 16 août
2010, à l’apparition d’une petite hernie discale de localisation foraminale
C5-C6 gauche ainsi que C6-C7 dans la région foraminale droite. Il a
constaté l’absence d’œdème radiculaire, de signe de myélopathie ou
d’atteinte au niveau de la musculature paravertébrale. La charnière
cervico-occipitale étaient en ordre et il n’y avait pas de lésion au niveau
des apex pulmonaires ni d’adénopathie cervicale.
Sur la base d’un avis SMR du 13 septembre 2011 considérant
que l’état de l’assuré n’était pas stabilisé, le Dr F.________, médecin au
SMR, a proposé, le 17 janvier 2012, la mise en œuvre d’un examen
rhumatologique ou orthopédique au SMR.

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Par communication du 19 janvier 2012, l’OAI a informé l’assuré
qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était
actuellement possible en raison de son état de santé.
Le 16 février 2012, le Dr P.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation et médecin au SMR, a procédé à un examen
clinique rhumatologique de l’assuré. Aux termes de son rapport du 6 mars
2012, il a retenu les diagnostics avec répercussion durable sur la capacité
de travail de cervico-brachialgies chroniques (M54.2) avec discopathies
étagées avec protusions discales, hernie intraforaminale C5-C6 gauche et
intraforaminale C6-C7 droite avec modification de type modic I débutante
à l’espace C6-C7, syndrome radiculaire C6 gauche déficitaire sensitif et
syndrome radiculaire C7 droit irritatif. Il a attesté une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle et entière dans une activité adaptée depuis
le mois de novembre 2011.
Dans un rapport SMR du 30 avril 2012, le Dr F.________ a
retenu comme atteinte principale à la santé des cervico-brachialgies sur
discopathies étagées cervicales et hernie discale C5-C6 intraforaminale et
a estimé que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et
entière dans une activité adaptée depuis novembre 2011 en tenant
compte des limitations fonctionnelles suivantes : absence de port de
charges supérieures à 2,5 kg de façon répétitive, monomanuel et 7,5 kg
bimanuel ; pas d’élévation de charges bimanuelle occasionnelle au-delà de
15 kg ; pas de position statique prolongée en flexion ou extension du
rachis cervical ; pas de mouvements brusques, de rotations droite-gauche
du rachis ; pas d’activité nécessitant des mouvements d’antépulsion
continus au-delà de 60° et occasionnellement au-delà de 90° au niveau
des deux membres supérieurs ; éviter les positions statiques prolongées
au-delà de l’heure sans possibilité de varier les positions au minimum une
fois de préférence à la guise de l’assuré.
Le 19 septembre 2012, l’assuré a été opéré par le Dr
N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de

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l’appareil locomoteur, qui a pratiqué une cervicotomie, une décompression
et corporectomie C5-C6, une spondylodèse intersomatique, une cure de
hernie discale bilatérale et une foraminotomie bilatérale prédominant à
droite.
Par courrier du 31 octobre 2012 adressé à l’OAI, le Dr
N.________ a indiqué que le maintien de l’assuré en tant que [...] était
possible mais tout de même déconseillé au vu des mouvements de force
dans le segment cervical avec un risque de travailler trop longtemps en
porte-à-faux. Il a précisé que la taille des arbres était par contre tout à fait
compatible avec l’intervention effectuée et que la reprise du travail
paraissait possible à partir de 2013. Ce médecin a attesté une incapacité
de travail du 1er septembre 2012 au 3 mars 2013.
Pour faite suite à un avis SMR du 22 avril 2013, l’assuré a été
examiné par le Dr G.________, spécialiste en rhumatologie, le 20 février
2014. Dans son rapport du 1er avril 2014, ce médecin a posé les
diagnostics suivants avec effet sur la capacité de travail : cervico-
scapulagies bilatérales dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
du rachis avec status après décompression-stabilisation par voie
antérieure C5-C6, C6-C7, spondylodèse intersomatique, décompression et
corporectomie C5-C6 et cure de hernie discale bilatérale et foraminotomie
bilatérale prédominant à droite pour canal étroit C5-C6 et C6-C7 sur
spondylarthrose bi-étagée C5-C6, C6-C7 avec radiculopathie sensitive
dans le territoire C6 droite (M54.2) ; lombocruralgies postérieures droite
intermittentes dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du
rachis lombaire (M54.4). Quant aux diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail, il a retenu un status après fracture claviculaire droite,
un status après fracture du pied droit, une suspicion clinique de syndrome
du tunnel carpien bilatéral, un alcoolo-tabagisme chronique et une
consommation intermittente de haschich et cocaïne. Il a indiqué que la
capacité de travail de l’assuré était nulle depuis le 25 janvier 2011 dans
l’activité habituelle d’[...] et de [...]. Pour une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire, la
capacité de travail était totale dès novembre 2011, puis nulle dès le 1er

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septembre 2012 pour remonter ensuite à 80 % dès le 19 mars 2013, à
savoir six mois après l’intervention chirurgicale cervicale. Les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes : pour le rachis, nécessité de pouvoir
alterner 2x/heure la position assise et la position debout, pas de
soulèvement ou de port régulier de charges de plus de 5 kg, pas de travail
en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas d’exposition à des
vibrations, pas de mouvement répété de flexion/extension de la nuque,
pas de rotation rapide de la tête, pas de position prolongée en flexion ou
extension de la nuque ; pour les membres supérieurs : pas d’élévation ou
d’abduction de membres supérieurs à plus de 60°, pas de lever de
charges de plus de 5 kg, pas de déploiement de force avec les mains, pas
de travail de précision avec les mains.
Par avis SMR du 15 avril 2014, le Dr C.________, spécialiste en
médecine interne générale, a reconnu une aggravation de l’état de santé
de l’assuré depuis le 30 avril 2012 et a conclu à une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle depuis le 25 janvier 2011. Dans une activité
adaptée, la capacité de travail était de 100 % dès novembre 2011, de 0 %
du 1er septembre 2012 au 18 septembre [recte : mars] 2013 et de 80 %
dès le 19 mars 2013.
Durant un stage d’orientation professionnelle en ateliers
mécaniques puis en imprimerie auprès du Centre de formation [...] débuté
le 13 octobre 2014, le Dr Z.________ a, le 28 novembre 2014, certifié que
l’assuré était en arrêt total du 26 novembre au 30 novembre 2014, puis à
50 % depuis le 21 janvier 2015 avant que l’assuré n’interrompe
définitivement la mesure le 20 février 2015.
Il ressort du rapport d’orientation professionnelle du 20 février
2015 que les difficultés physiques de l’assuré, malgré de bonnes capacités
cognitives, mnésiques et professionnelles étaient trop importantes et trop
envahissantes pour prétendre à une activité sur le premier marché de
l’emploi et ce, quel que soit le domaine d’activités proposé. D’une part, les
douleurs ressenties et les problèmes de mobilité occasionnaient trop
d’absences et ne lui permettaient pas d’être régulier dans son travail et

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d’autre part, trop d’aménagement auraient été nécessaires (nécessité
d’alterner (très) fréquemment les positions de travail, pauses fréquentes,
pas de port de charges, pas d’activité trop répétitive, pas de travail en
porte-à-faux, etc.) pour l’aider à maintenir une activité dans l’économie,
aussi légère et adaptée soit-elle.
Selon un rapport final REA du 23 février 2015, il était probable
que l’état de santé de l’assuré se soit péjoré depuis l’examen clinique
rhumatologique réalisé en février 2014 auprès du SMR. On pouvait tout au
plus retenir une capacité de travail de 60 % dans une activité adaptée qui
compte tenu d’importantes limitations fonctionnelles et du fort taux
d’absentéisme n’était pas exploitable dans l’économie libre, quel que soit
le domaine d’activité proposé.
Le 20 mars 2015, le Dr Z.________ a indiqué, dans un
questionnaire de l’OAI du 11 février 2015, que les cervico-brachialgies
étaient toujours présentes malgré l’opération du 19 septembre 2012 et
qu’elles avaient été exacerbées dans l’activité aux ateliers mécaniques. Il
a précisé qu’un taux de présence de 80-100 % n’était pas possible à cause
des limitations fonctionnelles présentés par l’assuré, à savoir un port de
charges de maximum 10 kg, une rotation de la tête et une élévation des
bras de maximum 90° de façon répétitive, pas de position assise
prolongée, ni probablement certains mouvements répétitifs.
Par avis SMR du 15 avril 2015, la Dre H.________, spécialiste en
médecine interne générale, a retenu qu’il n’y avait pas d’éléments
nouveaux sur le plan somatique et psychiatrique attestant une éventuelle
péjoration de l’état de santé autre que celle décrite lors de l’examen
rhumatologique de février 2014 et qu’il convenait de suivre les
conclusions du Dr G.________ en fixant la capacité de travail dans l’activité
habituelle à 0 % comme [...] et [...] et dans une activité adaptée à 100 %
dès novembre 2011, 0 % dès le 1er septembre 2012 et 80 % depuis le 19
mars 2013.

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Par projet de décision du 1er mai 2015, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de rejeter sa demande de prestations dès lors qu’une
activité adaptée était exigible à 80 % dès le 18 mars 2013 qui pourrait lui
procurer un revenu excluant le droit à une rente d’invalidité, même
partielle. De plus, les périodes pendant lesquelles il ne disposait d’aucune
capacité de travail étaient inférieures à douze mois.
A la suite de la contestation du projet précité par l’assuré le 11
mai 2015, le Dr Z.________ a, par courrier du 26 mai 2015, fait parvenir à
l’OAI les différentes consultations de la douleur et infiltrations cervicales
ayant précédé l’opération du 19 février 2015, ainsi qu’une attestation de
sa part du 12 mai 2015 confirmant l’impossibilité de travailler du
recourant en raison de douleurs intenses existant avant son importante
opération du 19 septembre 2012. Il a par ailleurs informé l’OAI qu’un
nouveau problème était actuellement pris en charge par le Dr N.________
pour un problème orthopédique complémentaire et a transmis deux
courriers de ce dernier des 1er avril et 13 mai 2015 indiquant que l’assuré
souffrait encore et toujours de myalgies dans la région du trapèze qui le
limitaient pour un programme de réinsertion et mentionnant des
modifications dégénératives atteignant l’articulation acromio-claviculaire
avec ostéophytose inférieure, source d’un conflit avec le tendon du supra-
spinatus, discrète bursite sous-acromio-deltoïdienne, une petite déchirure
partielle intéressant la station distale du supra-spinatus avec clivage
tendineux communiquant avec la surface articulaire.
Par avis SMR du 10 juin 2015, la Dre H.________ a admis une
nouvelle atteinte à la santé pour une atteinte à l’épaule gauche pour
laquelle une intervention chirurgicale était prévue le 30 juin 2015 par le Dr
N.________ qu’il conviendrait dès lors d’interroger en octobre/novembre
2015.
Le 11 novembre 2015, le Dr N.________ a indiqué à l’OAI que
l’assuré, opéré de l’épaule gauche le 30 juin 2015, avait récupéré à 85 %
et qu’il présentait une capacité de travail de 50 % qui pourrait être

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réévaluée dans un délai de six mois minimum, étant limité par une
résistance contre charges, surtout en porte-à-faux.
Pour faire suite à un avis SMR du 1er décembre 2015 de la Dre
H.________ considérant que la situation médicale n’était pas stabilisée, le
Dr Z.________ a, le 14 avril 2016, indiqué à l’OAI que l’état de l’assuré était
stationnaire, qu’il était toujours en arrêt de travail complet avec un port de
charges limité à 5 kg. Selon lui, la capacité de travail théorique de l’assuré
dans une activité adaptée était de 50 % tout en précisant que la dernière
tentative de reprise avait échoué au printemps 2015.
Le Dr Z.________ a également annoté le questionnaire soumis
au Dr N.________ le 11 novembre 2015 en précisant que la capacité de 50
% proposée avait été mal tolérée et que l’incapacité de travail était
prolongée jusqu’au 30 avril 2016.
Par avis SMR du 25 avril 2016, la Dre H.________ a suggéré
qu’une expertise rhumatologique et psychiatrique soit mise en œuvre afin
de se positionner définitivement sur la capacité de travail de l’assuré en
l’absence d’un examen clinique détaillé tant sur le plan rhumatologique
que psychiatrique et d’éléments cliniques objectifs pour justifier cette
longue incapacité de travail depuis 2014 ainsi qu’en l’absence d’un suivi
orthopédique/rhumatologique et/ou psychiatrique régulier et un traitement
pharmacologique adéquat.
Par courrier du 22 août 2017, l’assuré a informé l’OAI avoir
renoncé à un poste d’aide menuisier à 20 % sur appel pour lequel il avait
été engagé par contrat du de travail du 1er janvier 2017 du fait de son état
de santé pour lequel le Dr Z.________ a attesté un arrêt à 100 % du 25 avril
au 9 mai 2017.
Le 13 novembre 2017, les Drs K.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation et en rhumatologie et U.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont examiné l’assuré. Il
ressort de leur rapport du 22 décembre 2017 que l’intéressé n’a jamais

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présenté d’incapacité de travail durable sur le plan psychiatrique, ni
aucune atteinte incapacitante. Sur le plan rhumatologique, la capacité de
travail était nulle dans l’activité habituelle de [...] depuis le 25 janvier
2011 et de 80 % dans une activité adaptée dès le 1er mai 2016.
Par courrier du 10 janvier 2018, l’OAI, se référant à la
contestation du 11 mai 2015 du recourant à l’encontre du projet de
décision du 1er mai 2015, a estimé que l’analyse des rapports des
médecins traitants et ceux relatifs aux examens cliniques ne permettaient
pas de remettre en doute son appréciation de 2015, ni de modifier le
degré d’invalidité retenu.
Par décision du même jour, l’OAI a rejeté la demande de
prestations en confirmant son projet du 1er mai 2015. S’agissant des
mesures de reclassement, il a estimé que, pour autant qu’elles existent,
elles auraient peu de chance d’aboutir sans l’entière collaboration de
l’assuré, raison pour laquelle il avait renoncé à son intervention sous
l’angle de la réadaptation.
B. Par courrier du 24 août 2020, le Dr Z.________ a informé l’OAI
de ce qui suit :
« Depuis votre décision d’août 2018, Monsieur R.________ a subi 2 grosses
interventions abdominales en 11/2019 et 06/2020 (cf. annexes), qui ont
nécessité des arrêts de travail prolongés cette année.
Même si les différentes expertises rhumatologiques confirment qu’une
« activité adaptée est exigible (avec un port de charge < 5 kg) », il n’en
reste pas moins que les opérations orthopédiques et neurochirurgicales
complexes du 19.09.2012 et du 30.06.2015 n’ont jamais apporté un
soulagement suffisant de ses multiples douleurs, et d’autre part que
l’intensité et chronicité des douleurs ne peuvent être bien évaluées que
dans le cadre d’une activité professionnelle, et non pas au repos comme
dans une expertise.
Je vous prie de considérer par conséquent une nouvelle demande AI 50 %
pour réadaptation professionnelle que je sollicite pour Monsieur R.________
et vous remercie de prendre acte de ma demande. »
A ce courrier était joint un rapport du 18 juin 2020 des Drs
L.________, spécialiste en chirurgie, et Q.________, respectivement médecin-
chef et médecin assistant du Service de chirurgie du Centre hospitalier

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M.________ retenant comme diagnostic principal une hernie incisionnelle
abdominale avec comme comorbidité active un état dépressif chronique
traité, un syndrome de dépendance à l’alcool et un tabagisme actif et
comme comorbidité passive une broncho-pneumopathie chronique
obstructive (BPCO) non stadé sans suivi pneumologique, une
spondylarthrose bi-étagée C5-C6 et C6-C7 ainsi qu’une radiculopathie
sensitive dans le territoire C6 droit. Ce rapport indiquait que l’assuré avait
subi deux interventions le 2 juin 2020, à savoir une cure de hernie
incisionnelle abdominale avec mise en place d’un filet dans l’espace rétro-
musculaire préaponévrotique et une ablation de matériel d’ostéosynthèse
du pied droit. Il préconisait d’éviter le port de charges de plus de 10 kg
pendant un mois et recommandait le port d’une ceinture abdominale
pendant deux semaines 24/24h. Sur le plan orthopédique, les suites
postopératoires étaient simples, le patient pouvant se mobiliser librement
avec une semelle DARCO qui pourrait être arrêtée dès bonne fermeture de
la plaie.
Le 27 août 2020, l’OAI a écrit à l’assuré pour accuser réception
du courrier du Dr Z.________ du 24 août 2020 et pour l’informer que s’il
souhaitait que son droit à des prestations AI soit réexaminé, il devait
déposer une nouvelle demande et, en outre, rendre plausible la
modification de son degré d’invalidité en produisant au moins un rapport
médical contenant le diagnostic, la description de l’aggravation, le taux
d’incapacité de travail, les limitations fonctionnelles et le pronostic.
Le Dr Z.________ a répondu à l’OAI le 9 septembre 2020 que les
diagnostics étaient énumérés dans le rapport du 18 juin 2020 des Drs
L.________ et Q.________, que le taux de capacité de travail dans toutes
activités était nul et que l’aggravation de l’état de santé était due à des
complications sévères après une coloscopie en septembre 2019. A ce
courrier était notamment joint un rapport du 26 septembre 2019 des
Drs A.________, spécialiste en chirurgie et chirurgie thoracique, et
B.________, respectivement médecin-chef et médecin-assistant du Service
chirurgie du Site de [...] du Centre hospitalier M.________ posant le
diagnostic de perforation sigmoïdienne post-coloscopie et exérèse de

- 13 -
polype du 23 septembre 2019 et précisant que le patient avait évolué très
favorablement lors de son hospitalisation du 23 au 25 septembre 2019 et
que les douleurs étaient en nette diminution avec reprise du transit et
sans nausées ou vomissements.
Le 23 septembre 2020, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI en indiquant des « douleurs
cervicales récurrentes sans aucune évolution depuis le rapport NSS n° [...],
voir régressif malgré de multiples tentatives » depuis un accident en 2010.
Il précisait bénéficier d’une mesure du revenu de réinsertion du 14
septembre au 16 octobre 2020 en tant qu’agent de maintenance.
Par courrier du 15 octobre 2020, l’OAI a interpellé le Centre
hospitalier M.________ qui a notamment transmis les documents
suivants en janvier 2021 :
- un rapport de consultation du 19 novembre 2019 du Dr
L.________ duquel il ressort qu’une coloscopie avait été réalisée le 10
septembre 2019 suivie d’une polypectomie des polypes
infracentimétriques qui n’avait été que partielle en raison d’une
perforation de la paroi colique qui avait nécessité une hospitalisation. Ce
rapport précisait qu’au contrôle du 22 octobre 2019, le recourant se disait
en bon état général et qu’une sigmoïdectomie était fixée au 26 novembre
2019 ;
- un rapport du 6 janvier 2020 des Drs L.________ et E.________,
médecin-assistante, posant le diagnostic d’adénome tubulo-villeux avec
dysplasie épithéliale de bas et de haut grade du côlon sigmoïde sur status
après exérèse partielle par coloscopie avec perforation couverte en
septembre 2019. Ce rapport mentionnait les opérations suivantes :
« Le 26.11.2019 par le Dr L.________ : sigmoïdectomie par laparoscopie
Le 29.11.2019 par le Dr L.________ : laparoscopie puis laparotomie pour
péritonite secondaire sur perforation grêle
Le 13.12.2019 en radiologie : drainage percutané abdominal sous
contrôle échographique (échec car peu de liquide)
Le 20.12.2019 en radiologie : drainage pleural gauche » ;

- 14 -
- un rapport de consultation du 20 mai 2020 du Dr L.________
faisant suite à une hospitalisation de l’assuré du 26 novembre au 23
décembre 2019 pour un adénome tubulo-villeux avec dysplasie épithéliale
de bas et de haut grade du colon sigmoïde traité par sigmoïdectomie par
laparoscopie après échec d’une exérèse endoscopique. Les suites de
l’intervention s’étaient compliquées d’une perforation intestinale grêle
iatrogène avec péritonite secondaire qui avait nécessité une reprise
chirurgicale. La plaie de laparotomie s’était ensuite infectée avec guérison
par voie secondaire. Le patient avait développé avec le temps une hernie
incisionnelle sur cette cicatrice de laparotomie, symptomatique sous
forme de douleurs et d’une gêne fonctionnelle. Ce rapport précisait que
l’assuré avait bien récupéré de son intervention chirurgicale et de ses
suites malheureuses et se trouvait dans un bon état nutritionnel ainsi que
psychologique pour aborder une nouvelle intervention chirurgicale fixée
au 2 juin 2020 ;
- un rapport de consultation du 14 janvier 2021 du Dr
UU.________ médecin adjoint au Service d’orthopédie-traumatologie faisant
suite à une « ostéosynthèse de phalange proximale de D1 et de MT1 du
pied droit » de septembre 2018 et proposant d’enlever la plaque le 2
juillet 2020.
Par avis SMR du 17 février 2021, le Dr DD.________ a indiqué
qu’aucun élément n’avait été apporté permettant d’instruire suffisamment
pour connaître l’évolution durable de l’état de santé de l’assuré depuis la
précédente décision. Si les prises en charge chirurgicales orthopédique et
digestives avaient nécessité des périodes d’incapacité de travail, celles-ci
n’étaient pas durables et il n’y avait pas de modifications durables des
limitations fonctionnelles. Il était cependant nécessaire de continuer
l’instruction car des troubles psychiatriques et la persistance de
problématiques rhumatologique et pneumologique avaient été décrits.
Interpellé par l’OAI le 17 février 2021, le Dr Z.________ a
indiqué que les cervico-brachialgies chroniques invalidantes étaient
toujours au premier plan et que l’assuré avait pu reprendre une activité à

- 15 -
50 % comme aide-technique et jardinier depuis le mois de septembre
2020. Il a expliqué que l’assuré n’était pas suivi par des spécialistes, ne
bénéficiait que d’un coaching par les services sociaux et qu’une journée
de travail à 50 % était un maximum pour l’assuré qui devait répartir ses
tâches sur la semaine. S’agissant des limitations fonctionnelles, un port de
charges de moins de 5 kg devait être retenu. La capacité de travail dans
une activité adaptée était de 50 % dès le mois de septembre 2020 après
avoir été de 100 % de 2011 à avril 2020 et de 80 % de mai à août 2020.
Le Dr Z.________ a cependant précisé qu’il fallait se référer à la dernière
expertise ou reconvoquer l’assuré qu’il n’avait revu qu’une fois depuis son
dernier courrier du 24 août 2020. A ce document était joint un rapport du
15 octobre 2018 du Service d’orthopédie et de traumatologie du Site de la
[...] du Centre hospitalier M.________ posant le diagnostic de fracture
multifragmentaire et intra-articulaire de métatarsien 1 et fracture
comminutive P1 du pied droit et attestant une incapacité de travail totale
du 9 octobre 2018 au 25 novembre 2018 avec une reprise totale le 26
novembre 2018.
Par avis SMR du 8 mars 2021, le Dr DD.________ a conclu à
l’absence de modification durable de l’état de santé depuis la précédente
décision, les limitations fonctionnelles restant similaires avec une épargne
du rachis et l’absence de port de charges de plus de 5 kg, ce qui était
également adapté à la cure d’hernie abdominale, comme le confirmait le
médecin traitant.
Par courriel du 9 mars 2021, l’assistante sociale de l’assuré a
transmis à l’OAI un rapport d’une mesure de coaching d’[...] concernant ce
dernier du 2 mars 2021 duquel il ressort que l’assuré a obtenu un contrat
de travail de durée indéterminée en tant qu’employé de maintenance à 50
% dès le 1er avril 2021 après avoir bénéficié d’un stage d’insertion depuis
le 14 septembre 2020. Il est précisé que durant ce stage, l’assuré avait
tenté d’augmenter son taux de travail ce qui avait entraîné une
recrudescence des douleurs générant des jours d’absence et une
détérioration de l’état général de l’assuré et la constatation que l’assuré
avait une capacité physique de travail limitée à 50 %.

- 16 -
Par projet de décision du 5 août 2021, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui refuser l’octroi de mesures professionnelles et
d’une rente d’invalidité dès lors que la capacité de travail exigible dans
une activité adaptée était toujours de 80 %, les périodes d’incapacité de
travail découlant des interventions chirurgicale n’étant que limitées et
n’ayant pas modifié les limitations fonctionnelles précédemment retenues.
Concernant les mesures professionnelles, celles-ci n’avaient pas lieu d’être
dès lors que l’exercice d’activités sans formation particulière était à la
portée de l’assuré sans qu’un préjudice économique important ne
subsiste.
Par courrier reçu le 2 septembre 2021 par l’OAI, l’assuré a fait
part de ses objections au projet de décision précité en alléguant que ses
douleurs à la nuque et à l’épaule gauche étaient de plus en plus
invalidantes et n’avaient pas été considérées à leur juste valeur en 2018.
Avec ce courrier, il a produit des certificats médicaux du Dr Z.________
attestant une incapacité de travail de 50 % du 1er avril au 30 septembre
2021.
Par décision du 27 septembre 2021, l’OAI a confirmé son projet
de décision et refusé l’octroi de prestations AI à l’assuré.
C. Le 25 octobre 2021 (date du timbre postal), R.________ a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision du 27 septembre 2021 par brèves annotations
sur la décision déférée en joignant une lettre explicative du 24 octobre
2021 du Dr Z.________ exposant qu’il ne pouvait pas travailler à 80 % pour
des problèmes rhumatologiques complexes qui n’avaient pas été
considérés à leur juste valeur lors de la 1re expertise de l’OAI, ce dernier
ne voulant en outre pas considérer que les problèmes de santé du
recourant, déjà présents en janvier 2018, ne permettaient pas d’exercer
une activité adaptée (à savoir un port de charges de moins de 5 kg) à plus
de 50 %. Le recourant a également produit un courrier du 2 mars 2021
d’[...] déjà transmis à l’intimé par courriel du 9 mars 2021.

- 17 -
Par courrier du 24 novembre 2021, le recourant a requis le
bénéfice de l’assistance judiciaire.
Le 7 décembre 2021, le recourant, désormais représenté par
Procap Suisse, a complété son recours et a conclu principalement, à la
réforme de la décision litigieuse dans le sens de l’octroi de prestations, à
savoir des mesures professionnelles ou une demi-rente d’invalidité et,
subsidiairement, à son annulation avec renvoi de la cause à l’office intimé
pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des
considérants. En substance, il a fait valoir que sa capacité de travail s’était
modifiée depuis sa dernière demande dès lors qu’il ne pouvait plus
exercer une activité adaptée à plus de 50 %. A cet égard, il a soutenu que
les dernières appréciations du Dr Z.________ devaient être prises en
considération dès lors qu’elles s’opposaient aux avis du SMR qui ne
reposaient ni sur une expertise ni même sur un examen clinique et que
l’intimé restait sur une position issue d’un examen clinique vieux de plus
de quatre ans. En outre, il a indiqué rencontrer de nouveaux maux qui
aggravaient d’autant plus sa situation.
Par décision du 21 décembre 2021, la Juge instructrice de la
Cour des assurances sociales a accordé au recourant le bénéficie de
l’assistance judiciaire limitée à l’exonération d’avances, des frais
judiciaires et de toute franchise mensuelle avec effet au 24 novembre
2021.
Dans sa réponse du 24 janvier 2022, l’intimé a exposé être
entré en matière sur la nouvelle demande de prestations du 25 août 2020
et avoir repris l’instruction du dossier qui a montré que si le recourant
avait connu des périodes temporaires d’incapacité de travail (opérations
en 2019 et 2020), il avait récupéré une capacité de travail de 80 % dans
une activité adaptée comme l’avait expliqué le SMR dans son avis médical
du 8 mars 2021. L’intimé a également remarqué que le recourant
travaillait à 50 % dans une activité ne respectant pas complètement ses
limitations fonctionnelles somatiques. Aussi, il ne pouvait que maintenir

- 18 -
que, dans une activité adaptée à son état de santé, le recourant
conservait une capacité de travail de 80 % déjà retenue dans le cadre de
la précédente décision. S’agissant des mesures professionnelles, celles-ci
avaient échoué notamment en raison du fort absentéisme du recourant de
sorte que l’intimé avait renoncé à une telle intervention tout en précisant
que si le recourant était intéressé par de telles mesures et disposé à y
participer activement, il pouvait le faire savoir par écrit afin que le dossier
soit soumis au service de réadaptation.
Répliquant le 8 mars 2022, le recourant a fait part
d’explications complémentaires selon lesquelles il était confirmé en
pratique que le 80 % envisagé dans une expertise vieille de quatre ans
n’avait jamais pu être réalisé en raison de son état de santé et qu’en
réalité c’était au plus un 50 % qui pouvait être retenu dans un certain type
d’activité à défaut de quoi cela conduisait immanquablement à des
absences de sa part. A cet égard, il a précisé que ses absences n’étaient
pas les conséquences d’un défaut de motivation mais bien les
conséquences de son état de santé. A l’appui de son écriture, il a produit
un courrier du 28 février 2022 de son employeur actuel expliquant qu’il
avait principalement la charge de la logistique du linge (déplacement des
chariots) ainsi que de l’entretien des extérieurs (entretien des espaces
verts) et d’autres travaux techniques comme le remplacement
d’ampoules, robinets ou autre dépannages. Les travaux impliquant le port
ou le déplacement de charges lourdes ne lui étaient pas demandés du fait
de ses douleurs dans la région dorsale et après avoir constaté qu’il était
absent après un effort soutenu.
Par duplique du 29 mars 2022, l’intimé a maintenu sa position
en faisant valoir que divers rapports avaient été obtenus à la suite du
dépôt de la nouvelle demande et qu’après analyse de ceux-ci, le médecin
du SMR était arrivé à la conclusion que le recourant conservait une
capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée.

- 19 -
Par courrier du 28 septembre 2022, le recourant a produit un
courrier du 29 août 2022 de son employeur exposant qu’il était peu
probable qu’il puisse assumer un poste supérieur à 50 %.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige a pour objet le droit du recourant à des prestations
de l’assurance-invalidité, singulièrement le point de savoir si son état de
santé s’est aggravé de manière à influencer sa capacité de travail entre le
10 janvier 2018, date de la décision initiale, et le 27 septembre 2021, date
de la décision litigieuse.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du
principe de droit intertemporel prescrivant l'application des dispositions
légales qui étaient en vigueur lorsque les faits juridiquement déterminants
se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste, en

- 20 -
l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès
lors que la décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 21 -
4. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration –
en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi

- 22 -
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal

- 23 -
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d) Les avis médicaux établis par le SMR constituent des
rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports
ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale
(art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de
procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes
exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous
forme d’un résumé de la situation médicale et d’une appréciation de celle-
ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1
et les références citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et
les références citées). Il convient cependant de poser des exigences
strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des
doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ;
TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références citées).
6. En l’espèce, il est constant que l’intimé est entré en matière
sur la seconde demande de prestations déposée le 23 septembre 2020 par
le recourant. Il convient par conséquent d’examiner si, entre la dernière
décision entrée en force du 10 janvier 2018 et la décision litigieuse du 27
septembre 2021, l’état de santé du recourant s’est modifié de façon à
influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité.

- 24 -
a) Dans le cadre de la première demande, qui était motivée
par des cervico-brachialgies et des troubles psychiques (cf. rapport du Dr
Z.________ du 31 mai 2011 et les rapports joints ainsi que les rapports du
22 août 2011 de la Dre S.________ et du 25 août 2011 du Dr T.________),
l’OAI avait initialement retenu une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle et de 80 % dans une activité adaptée dès le 18 mars 2013 en
s’appuyant sur les examens cliniques rhumatologique des 16 février 2012
et 20 février 2014 et sur les avis SMR des 15 avril 2014 et 2015. Dans la
mesure où le recourant a connu un nouveau problème orthopédique
nécessitant une opération de l’épaule gauche le 30 juin 2015, l’OAI a mis
en œuvre un examen clinique rhumatologique et psychiatrique qui a eu
lieu le 13 novembre 2017. Dans leur rapport du 22 décembre 2017, les
Drs K.________ et U.________ ont conclu que le recourant n’avait jamais
présenté d’incapacité de travail durable sur le plan psychiatrique, ni
aucune atteinte incapacitante. Sur le plan rhumatologique, l’incapacité de
travail était totale dans l’activité habituelle de [...] depuis le 25 janvier
2011 et de 80 % dans une activité adaptée dès le 1er mai 2016.
Sur la base de l’analyse des différents rapports des médecins
ayant examiné le recourant (cf. attestation du Dr Z.________ du 12 mai
2015, courrier des 1er avril et 13 mai 2015 du Dr N.________ et ses
réponses du 11 novembre 2015, avis du Dr Z.________ du 14 avril 2016 et
rapport du 22 décembre 2017 des Drs K.________ et U.________), l’intimé a
estimé que rien ne permettait de remettre en doute son appréciation du
1er mai 2015, ni de modifier le degré d’invalidité du recourant malgré des
périodes d’incapacité de travail n’excédant pas quelques mois. En outre,
aucune pathologie psychiatrique n’était mise en évidence qui soit
susceptible de restreindre la capacité de travail et de gain. Il a ainsi retenu
que le recourant disposait d’une capacité de travail de 80 % dans une
activité adaptée. Faute de recours dans le délai imparti, cette décision est
entrée en force (cf. arrêt AI 77/18 – 87/2018 du 23 mars 2018). Elle est
définitive. Ainsi, les arguments du recourant selon lesquels il n’a jamais pu
atteindre une capacité de travail de 80 % et que ses problèmes
rhumatologiques n’ont pas été considérés à leur juste valeur dans le cadre
de l’appréciation de sa première demande de prestations ne peuvent être

- 25 -
que rejetés, ceux-ci ayant déjà été examinés. Il en va de même de son
argument selon lequel les opérations des 19 septembre 2012 et 30 juin
2015 n’ont jamais apporté un soulagement suffisant à ses multiples
douleurs (cf. courriers du Dr Z.________ des 24 août 2020 et 24 octobre
2021).
b) Pour statuer sur les prétentions de l’intéressé dans le cadre
de sa seconde demande de prestations, l’intimé s’est fondé
principalement sur les avis émis les 17 février et 8 mars 2021 par le Dr
DD.________ du SMR, établissant la synthèse des informations médicales
recueillies auprès des différents médecins consultés par l’assuré.
aa) Sur le plan somatique, s’il n’est pas contesté que le
recourant a subi de nouvelles interventions depuis la décision du 10
janvier 2018, le Dr DD.________ a cependant conclu à l’absence de
modification durable de l’état de santé du recourant depuis la dernière
décision AI, les limitations fonctionnelles restant similaires avec une
épargne du rachis et l’absence de port de charges de plus de 5 kg (cf. avis
SMR du 8 mars 2021). Ce constat n’est remis en doute par aucun avis
médical du dossier.
Ainsi, le rapport du Service d’orthopédie et de traumatologie
du Centre hospitalier M.________ du 15 octobre 2018 a retenu le diagnostic
de fracture multi fragmentaire et intra-articulaire de métatarsien 1 du pied
droit et a attesté une incapacité de travail entière du 9 octobre au 25
novembre 2018 avec une reprise totale le 26 novembre 2018.
Le recourant a subi une première coloscopie le 10 septembre
2019, puis une seconde le 23 septembre 2019 à la suite de laquelle il a dû
être hospitalisé du 23 septembre au 25 septembre 2019 en raison d’une
perforation sigmoïdienne post-coloscopie et exérèse de polype (cf. rapport
du 26 septembre 2019 des Drs A.________ et B.________ et rapport de
consultation du Dr L.________ du 19 novembre 2019). Le recourant a
ensuite été hospitalisé du 26 novembre au 23 décembre 2019 pour un
adénome tubulo-villeux avec dysplasie épithéliale de bas et de haut grade

- 26 -
du côlon sigmoïde traité par sigmoïdectomie par laparoscopie après échec
d’une exérèse endoscopique (cf. rapport du 6 janvier 2020 de
Drs L.________ et E.________ et rapport de consultation du Dr L.________ du
20 mai 2020).
Le recourant a été admis le 2 juin 2020 au Centre hospitalier
M.________ jusqu’au 6 juin 2020, d’une part, pour une cure de hernie
incisionnelle abdominale par voie ouverte avec mise en place d’un filet et,
d’autre part, pour une ablation de matériel d’ostéosynthèse du pied droit.
Sur le plan abdominale, le port de charges de plus de 10 kg était à éviter
pendant un mois et le port d’une ceinture abdominale recommandée
pendant deux semaines 24h/24h. Sur le plan orthopédique, le patient
pouvait se mobiliser librement avec une semelle DARCO dont le port
pourrait être arrêté dès la bonne fermeture de la plaie (cf. rapport du
18 juin 2020 des Drs L.________ et Q.________). Le Dr UU.________ a proposé
d’enlever la plaque le 2 juillet 2020 (cf. rapport de consultation du
14 janvier 2021).
Au vu de ce qui précède, il y lieu de constater que le recourant
a connu différentes problématiques au niveau de sa santé en lien avec son
pied droit et avec son appareil digestif ayant nécessité une coloscopie qui
a d’abord entraîné une perforation sigmoïdienne traitée par
sigmoïdectomie par laparoscopie après échec d’une exérèse
endoscopique, puis une cure de hernie incisionnelle abdominale. Si ces
différentes interventions ont entraîné des incapacités de travail en
octobre-novembre 2018, puis septembre, novembre et décembre 2019,
ainsi qu’en juin et juillet 2020, celles-ci se sont révélées temporaires. De
plus, aucun des rapports produits par le recourant n’est de nature à
remettre en cause les conclusions du Dr DD.________ dès lors qu’ils ne se
sont prononcés ni sur le taux de capacité de travail du recourant, ni sur
ses limitations fonctionnelles. A cet égard, on relèvera qu’aucune
limitation fonctionnelle nouvelle ne s’est ajoutée à celles déjà existantes.
Si les Drs L.________ et Q.________ ont préconisé d‘éviter le port de charges
de plus de 10 kg, cette interdiction était limitée à un mois et le port d’une
ceinture abdominale était recommandée pendant deux semaines.

- 27 -
S’agissant du pied droit, le port d’une semelle était conseillée jusqu’à la
fermeture de la plaie. En outre, les différents rapports faisaient tous état
d’un bon état général du recourant (cf. rapport du 26 septembre 2019 des
Drs A.________ et B.________ et rapports de consultation du Dr L.________
des 19 novembre 2019 et 20 mai 2020). Enfin, on relèvera que le Dr
Z.________ a lui-même indiqué que l’aggravation de l’état de santé du
recourant était due à des complications sévères après une coloscopie en
septembre 2019 (cf. courrier du 27 août 2020) sans attester d’une
péjoration au niveau rhumatologique, celui-ci estimant d’ailleurs que les
problèmes de santé du recourant remontaient à 2018 déjà (cf. courrier du
24 octobre 2021). En outre, les réponses que le Dr Z.________, qui n’avait
revu le recourant qu’une seule fois depuis août 2020, a données aux
questions de l’intimé du 17 février 2021 ne sont médicalement pas
étayées se limitant notamment à constater une limitation fonctionnelle
déjà présente (port de charges de moins de 5 kg) et à se référer à la
dernière expertise. Aussi, ces réponses ne permettent-elles pas de rendre
vraisemblable une péjoration de l’état de santé du recourant.
bb) Sur le plan psychiatrique, le Dr DD.________ n’a retenu
aucune problématique incapacitante chez le recourant, ce qui est confirmé
par les éléments du dossier. A cet égard, on relèvera que le rapport des
Drs K.________ et U.________ du 22 décembre 2017 avait conclu à une
pleine capacité de travail du recourant au niveau psychiatrique dans
toutes les activités. Outre le fait que cette question ait déjà été traitée
dans le cadre de la décision du 10 janvier 2018, on constatera que le
recourant ne se prévaut pas de cette atteinte éventuelle dans le cadre de
sa nouvelle demande de prestations du 23 septembre 2020 se limitant à
invoquer des douleurs cervicales récurrentes. Seul le rapport du 18 juin
2020 des Drs L.________ et Q.________ a mentionné l’état psychique du
recourant en indiquant un état dépressif chronique traité. Enfin, le Dr
Z.________ a indiqué que le recourant n’avait pas de suivi psychiatrique
mais bénéficiait seulement d’un coaching via les services sociaux.
c) Ainsi, tant sur le plan somatique que sur le plan psychique,
les avis médicaux au dossier ne contiennent aucun élément sérieux qui

- 28 -
inciterait à douter des conclusions du Dr DD.________. Contrairement au
recourant qui soutient que les avis du Dr Z.________ devraient être préférés
à ceux du SMR qui ne reposeraient ni sur une expertise ni sur un examen
clinique (cf. écriture du 7 décembre 2021), il y a lieu de rappeler que les
avis SMR opérant une synthèse de la documentation médicale à
disposition ne sont pas dénués de valeur probante mais peuvent servir de
socle à l’appréciation de l’administration ou du tribunal pour autant que
leur fiabilité ne soit pas mise en doute (cf. consid. 5d supra). Or, l’examen
du dossier ne fait pas ressortir de tels doutes dans le cas particulier, ainsi
qu’il a été démontré ci-avant. Par ailleurs, les prises de position du SMR
consistent en des rapports de synthèse motivés qui prennent en compte
les différents avis des médecins qui ont examinés le recourant, ce qui
permet de confirmer l’absence d’aggravation objective et significative de
l’état de santé de ce dernier depuis la décision du 10 janvier 2018. A cet
égard, on relèvera même une amélioration, le Dr Z.________ ayant fait état
d’une incapacité de travail totale du recourant jusqu’à son courrier du 24
août 2020 (cf. attestation du 12 mai 2015 et avis du 14 avril 2016).
d) Le recourant se prévaut enfin d’un courrier d’[...] du 2 mars
2021, ainsi que de deux courriers de son employeur des 28 février et 29
mars 2022 selon lesquels il ne saurait travailler plus qu’à un taux de 50 %.
C’est le lieu de rappeler que les informations des organes
d’observation professionnelle pour utiles qu’elles soient, ne sauraient en
principe remplacer l’avis dûment motivé d’un médecin à qui il appartient,
au premier chef, de juger de l’état de santé de la personne assurée et
d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable
de travailler, le cas échéant, quels travaux on peut encore
raisonnablement attendre de lui (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005 consid.
4.2 et les références citées). On constatera en outre que les différents
documents produits par le recourant témoignent uniquement de
constatations sur le terrain professionnel sans discuter des limitations
fonctionnelles du recourant ou de sa capacité de travail à l’aune
d’atteintes à la santé. Or, le contexte social et d’autres facteurs étrangers

- 29 -
concernant sa situation personnelle ne sont pas du ressort de l’assurance-
invalidité et ne sauraient être pris en compte.
e) Au vu de ce qui précède, force est de constater que du
point de vue de l’exigibilité d’une activité adaptée, la situation du
recourant en 2020 reste essentiellement superposable à celle prévalant
lors de la décision du 10 janvier 2018. En l’absence d’évolution notable de
son état de santé, les conditions d’une révision ne sont pas remplies. C’est
donc à juste titre que l’OAI a rejeté la deuxième demande de prestations
AI du recourant.
Il est rappelé à toutes fins utiles que dans sa réponse du 24
janvier 2022, l’intimé a proposé au recourant de lui faire savoir par écrit
s’il était intéressé par des mesures professionnelles, celles-ci ayant
jusqu’alors échoué en raison du fort taux d’absentéisme du recourant.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions.
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire
limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant
sont donc provisoirement supportés par l’Etat. Le recourant est toutefois
rendue attentif au fait qu’il devra en rembourser le montant dès qu’il sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC (code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction
du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).

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c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 27 septembre 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de R.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 31 -
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis
provisoirement à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour R.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :