vd_gerichte · KC23.005466 · 2024-04-23 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.005466-230993
58
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 23 avril 2024
__________________
Composition :M. HACK, président
Mmes Byrde et Giroud Walther, juges
Greffier : Mme Joye
*****
Art. 82 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par E.________
(poursuivie), à Romanel-sur-Lausanne, contre le prononcé rendu le 27
mars 2023 par le Juge de paix du district de Lausanne, dans la cause
opposant la recourante à P.________ (poursuivante), à Lausanne.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. a) P.________ est une société anonyme inscrite au registre du
commerce depuis le 22 juin 1992 et ayant son siège à Lausanne, rue [...].
[...] est administratrice de la société, avec signature individuelle.
b) Le 23 novembre 2022, l’Office des poursuites du district de
Lausanne a notifié à E.________, à la réquisition de « P.________, Rue [...],
1000 Lausanne 22 », un commandement de payer dans la poursuite n°
10'607'321, portant les sommes de (totalisant 79'705 fr. 35) :
1) 3'092 fr. 10 avec intérêts à 5% dès le 5 août 2022,
2) 13'915 fr. 15 avec intérêts à 5% dès le 21 août 2022,
3) 6'263 fr. 30 avec intérêts à 5% dès le 9 septembre 2022,
4) 12'181 fr. 20 avec intérêts à 5% dès le 23 septembre 2022,
5) 9'112 fr. 70 avec intérêts à 5% dès le 23 septembre 2022,
6) 10'876 fr. 55 avec intérêts à 5% dès le 29 septembre 2022,
7) 4'861 fr. 35 avec intérêts à 5% dès le 12 octobre 2022,
8) 10'510 fr. 20 avec intérêts à 5% dès le 22 octobre 2022,
9) 3'170 fr. 70 avec intérêts à 5% dès le 27 octobre 2022 et
10) 5'722 fr. 10 avec intérêts à 5% dès le 20 novembre 2022,
invoquant comme titres des créances ou causes de l’obligation :
1) « Factures N° 174845 concernant du placement de personnel
temporaire »,
2) « Factures N° 175179, 175248, 175385, 175386 »,
3) « Factures N° 175879, 176074 »,
4) « Factures N° 176440, 176443, 176447, 176449, 176453 »,
5) « Factures N° 176455, 176457, 176465, 176466 »,
6) « Factures N° 176722, 176723, 176724 »,
7) « Factures N° 177299, 177300 »,
8) « Factures N° 177579, 177580, 177581 »,
9) « Factures N° 177766, 177767 »,
10)« Factures N° 178443, 178820 ».
La poursuivie a formé opposition totale au commandement de
payer.
c) Par acte du 23 janvier 2023, la poursuivante a requis du
Juge de paix du district de Lausanne qu’il prononce la mainlevée provisoire
de l’opposition à concurrence de 79'705 fr. 35 avec intérêts à 5% l’an dès

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le 5 août 2022 et de 103 fr. 30 à titre de frais du commandement de
payer. A l’appui de sa requête, elle a pro-duit, outre le commandement de
payer précité, notamment les pièces suivantes :
– trois contrats de location de services datés des 13 mai, 17 juin et 1er
juillet 2022, signés par les parties, portant sur la mise à
disposition du poursuivi, par la pour- suivante, de trois électriciens,
[...], [...] et [...], pour des missions devant débuter respectivement les 10
mai, 20 juin et
4 juillet 2022, fixant les tarifs horaires des prénommés respectivement à
43 fr. 50, 46 fr. et 46 fr., TVA non comprise ;
– un document intitulé « Postes ouverts au 27.01.2023 » et faisant état du
détail des factures ouvertes concernant la poursuivie totalisant, à cette
date, 55'790 fr. 20.
d) La poursuivie s’est déterminée sur la requête de mainlevée
dans une écriture du 23 mars 2023, concluant à son rejet.
e) Une audience a été tenue le 27 mars 2023 en présente de
la seule poursuivante, la poursuivie faisant défaut. La comparante a
produit :
– dix-neuf factures en lien avec les contrats de location de services
susmentionnés, adressées à la poursuivie entre août et octobre 2022,
totalisant 51'746 fr. 85 ; chaque facture, annexée d’un bulletin de
travail auquel elle fait référence, mentionne le nom de l’employé
concerné, [...], [...] ou [...], le nombre d’heures de travail effectuées, la
période en cause, le tarif horaire et le prix facturé, calculé avec TVA à 7,7
%, qui se détaille comme suit :
- facture n° 176447 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176449 du 24 août 2022 : 2'508 fr. 05,
- facture n° 176453 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176455 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176457 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176465 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176466 du 24 août 2022 : 1'634 fr. 90,
- facture n° 176722 du 30 août 2022 : 2'492 fr. 60,

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- facture n° 176723 du 30 août 2022 : 5'891 fr. 35,
- facture n° 176724 du 30 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 177299 du 12 septembre 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 177300 du 12 septembre 2022 : 2'368 fr. 75,
- facture n° 177579 du 22 septembre 2022 : 4'424 fr. 75,
- facture n° 177580 du 22 septembre 2022 : 2'567 fr. 95,
- facture n° 177581 du 22 septembre 2022 : 3'517 fr. 50,
- facture n° 177766 du 27 septembre 2022 : 1'585 fr. 35,
- facture n° 177767 du 27 septembre 2022 : 1'585 fr. 35,
- facture n° 178443 du 12 octobre 2022 : 2'043 fr. 60,
- facture n° 178820 du 21 octobre 2022 : 3'678 fr. 50 ;
– dix-neuf bulletins de travail, numérotés et établis sur formulaire de la
poursuivante, mentionnant le nom de l’entreprise bénéficiaire des
prestations fournies, à savoir la poursuivie, l’identité de l’employé
ayant effectué la mission, [...], [...] ou [...], le nombre d’heures
travaillées et la période concernée, lesquelles correspondent aux
indications figurant sur les factures précitées ; chaque bulletin de travail
est daté et signé par « le client » ;
– un document intitulé « Postes ouverts au 27.03.2023 » et faisant état du
détail des factures ouvertes concernant la poursuivie totalisant, à cette
date, 50'790 fr. 20, selon le détail suivant :
- facture n° 176447 du 24 août 2022 : 1’535 fr. 95
- facture n° 176449 du 24 août 2022 : 2'508 fr. 05,
- facture n° 176453 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176455 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176457 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176465 du 24 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176466 du 24 août 2022 : 1'634 fr. 90,
- facture n° 176722 du 30 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 176723 du 30 août 2022 : 5'891 fr. 35,
- facture n° 176724 du 30 août 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 177299 du 12 septembre 2022 : 2'492 fr. 60,
- facture n° 177300 du 12 septembre 2022 : 2'368 fr. 75,
- facture n° 177579 du 22 septembre 2022 : 4'424 fr. 75,
- facture n° 177580 du 22 septembre 2022 : 2'567 fr. 95,
- facture n° 177581 du 22 septembre 2022 : 3'517 fr. 50,
- facture n° 177766 du 27 septembre 2022 : 1'585 fr. 35,
- facture n° 177767 du 27 septembre 2022 : 1'585 fr. 35,
- facture n° 178443 du 12 octobre 2022 : 2'043 fr. 60,
- facture n° 178820 du 21 octobre 2022 : 3'678 fr. 50.
2. Par prononcé rendu sous forme de dispositif le 27 mars 2023,
adressé aux parties le 27 avril 2023, le Juge de paix du district de
Lausanne a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition à

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concurrence de 6'536 fr. 60 plus intérêts à 5% l'an dès le 23 septembre
2022, de 9'112 fr. 70 plus intérêts à 5% l’an dès le 23 sep-tembre 2022,
de 10'876 fr. 55 plus intérêts à 5% l’an dès le 29 septembre 2022, de
4'861 fr. 35 plus intérêts à 5% l’an dès le 12 octobre 2022, de 10'510 fr.
20 plus intérêts à 5% l’an dès le 22 octobre 2022, de 3'170 fr. 70 plus
intérêts à 5% l’an dès le 27 octobre 2022 et de 5'722 fr. 10 plus intérêts à
5% l’an dès le 20 novembre 2022 (I), a mis les frais judiciaires, arrêtés à
480 fr., à la charge de la poursuivie (II et III) et a dit celle-ci devait
rembourser ce montant à la poursuivante qui en avait fait l’avance, sans
allocation de dépens pour le surplus (IV).
La motivation du prononcé, requise par la poursuivie le 1er mai
2023, a été adressée aux parties le 7 juillet 2023. La poursuivie l’a reçue
le 10 juillet 2023.
Le premier juge a considéré, en substance, que les trois
contrats de location de services signés par les parties, les factures émises
par la poursuivante en lien avec lesdits contrats et les bulletins de travail
signés y relatifs constituaient, par rapprochement de pièces, un titre de
mainlevée provisoire pour un montant total de 50'790 fr. 20, selon le
détail suivant :
- n° 176447, 176449 et 176453 du 24 août : 6'536 fr. 60 (1'535.95+2'508.05+2'492.60)
- n° 176455, 176457, 176465 et 176466 du 24 août 2022 : 9'112 fr. 70
(2'492.60+2'492.60+2'492.60+1'634.90)
- n° 176722, 176723 et 176724 du 30 août 2022 : 10'876 fr. 55 (2'492.60+5'891.35+2'492.60)
- n° 177299 et 177300 du 12 septembre 2022 : 4'861 fr. 35 (2'492.60+2'368.75)
- n° 177579, 177580 et 177581 du 22 septembre 2022 : 10'510 fr. 20 (4'424.75 + 2'567.95
+ 3'517.50)
- n° 177766 et 177767 du 27 septembre 2022 : 3'170 fr. 70 (1'585.35 + 1'585.35)
- n° 178443 et 178820 des 12 et 21 octobre 2022 : 5'722 fr. 10 (2'043.60+3'678.50).
Le juge de paix a également alloué les intérêts demandés, considérant
que chaque facture prévoyait un délai de paiement de trente jours. Il a
enfin constaté que la pour-suivie ne faisait valoir aucun moyen libératoire.
3. Par acte déposé le 18 juillet 2023, la poursuivie a recouru
contre ce prononcé, concluant avec suite de frais :
- préliminairement à l’octroi de l’effet suspensif,

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- sur le fond (principalement), à la réforme du prononcé en ce sens que la
requête de mainlevée est déclarée irrecevable,
- subsidiairement, au rejet de la requête de mainlevée et au maintien de
l’opposition qu’elle a formée au commandement de payer, les
frais judiciaires de première instance étant mis à la charge de la
poursuivante,
- (plus) subsidiairement, à l’annulation du prononcé et au renvoi de la
cause au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des
considérants de l’arrêt à intervenir.
Par décision du 24 juillet 2023, le Président de la Cour de
céans a rejeté la requête d’effet suspensif.
Dans sa réponse du 15 décembre 2023, l’intimée, sous la
plume de son agent d’affaires breveté, a conclu au rejet du recours, avec
suite de frais et dépens.
En d roit :
I. Le recours, déposé en temps utile et dans les formes requises
(art. 321 al. 1 et 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272]), est recevable, sous réserve des considérants figurant sous
chiffre III. c) infra.
La réponse de l’intimée, déposée dans le délai de l'art. 322 al.
1 CPC, est également recevable.
II. a) A titre principal, la recourante invoque l’irrecevabilité de la
requête de mainlevée. Elle soutient que la requête, qui porte une
signature au-dessus d’un timbre humide « P.________, Succ. de Lausanne,
rue [...] Lausanne », émanerait de la succursale lausannoise de la
poursuivante, laquelle n’aurait pas la capacité d’ester en justice, ce que le
premier juge aurait dû constater et renoncer à entrer en matière, en
application de l’art. 59 al. 2 let. c CPC.

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b) Dans le cadre du droit de la poursuite, les principes
généraux régis-sant la capacité des parties à conduire une procédure
s’appliquent (TF 5A_395/2019 du 16 décembre 2019 consid. 3.2 ; TF
5A_58/2019 du 25 septembre 2019 consid. 3.2 et la référence citée).
La capacité d’ester en justice des parties est la faculté de
celle-ci de mener le procès ou de désigner un mandataire qualifié pour ce
faire ; il s’agit du corollaire en procédure de l’exercice des droits civils (art.
67 al. 1 CPC ; ATF 141 III 80 consid. 1.3). La capacité d’ester en justice
constitue une condition de recevabilité de la demande (art. 59 al. 2 let. c
CPC ; ATF 141 III 80 consid. 1.3) et doit être examinée d’office par le juge.
La non-réalisation de cette condition aboutira, le cas échéant, à un
jugement d’irrecevabilité (CPF 16 mars 2017/17 ; CACI 4 octobre
2016/545).
La personne morale a l'exercice des droits civils, à condition
qu'elle possède les organes que la loi et les statuts exigent à cet effet (art.
54 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210]). Elle exerce ses
droits civils par l'intermé-diaire de ses organes, qui expriment sa volonté à
l'égard des tiers (art. 55 al. 1 CC). Savoir quelle(s) personne(s) est (sont)
habilitée(s) à représenter la société anonyme en procédure ressortit ainsi
à la capacité d'ester en justice de celle-ci. Le juge de la mainlevée est
compétent pour connaître de la question de savoir quelle personne est
autorisée à représenter une société devant les tribunaux (TF 5A_395/2019
précité consid. 3.2).
c) En l’espèce, on constate que le commandement de payer
men-tionne comme créancière « P.________, Rue [...], 1000 Lausanne
22 » et que la lettre accompagnant la requête de mainlevée (qui se
présente sur formulaire préimprimé) adressée à la justice de paix le 23
janvier 2023 émane de « P.________, Rue [...], Case postale, CH-1004
Lausanne » et porte la signature de [...] sous la mention « P.________ ».
Selon les indications figurant au registre du commerce, acces-sibles par
internet et qui sont notoires (cf. ATF 143 IV 380 consid. 1.1.1 ; ATF 138 II

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557 consid. 6.2 ; TF 2C_149/2023 du 22 novembre 2023 consid. 2.1), [...]
est administratrice de P.________ avec signature individuelle, ce qui signifie
qu’elle est organe de la société avec le pouvoir de la représenter (art. 55
al. 2 CC ; art. 32 et 718 ss CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS
220]).
La requête de mainlevée mentionne par ailleurs qu’elle est déposée par
« P.________». Certes, le timbre humide apposée sur la requête indique
« P.________, Succ. de Lausanne, rue [...] Lausanne ». Toutefois, au regard
de l’ensemble des éléments qui précèdent, ce seul timbre humide n’est
pas de nature à induire un doute sur le fait que la requête de mainlevée a
bien été déposée par la poursuivante, qui est P.________, et encore moins à
établir que le premier juge aurait procédé sur ce point à une constatation
manifestement inexacte des faits (art. 320 let. b CPC), ce qui suppose-rait
qu’il ait procédé à une appréciation arbitraire des preuves (Jeandin, in
Bohnet/ Jeandin/Haldy/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code
de procédure civile, 2e éd., 2019, n. 4 à 5a ad art. 320 CPC et les
références citées).
Le moyen est donc mal fondé.
III. a) Subsidiairement, la recourante soutient que c’est à tort que
le premier juge aurait considéré que l’intimée était au bénéfice d’un titre
de mainlevée provisoire pour les montants alloués.
b) En vertu de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se
fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou
sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la
prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa
libération (al. 2).
La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une
procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force
probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui

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attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement
vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III
140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office
l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant
et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le
débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la
dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1 et les
références citées).
Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al.
1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant,
d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition,
une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue
(ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 Ill 624
consid. 4.2.2 ; ATF 136 Ill 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). La
créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature
de la reconnaissance de dette (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La
mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 48 ad art. 82 LP et les
références).
Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de
pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela
signifie que le docu-ment signé doit clairement faire référence ou renvoyer
aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la
chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.2, considérant non
publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489
consid. 4.1). Un document signé ou un acte authen-tique qui ne précise
pas la somme reconnue vaut ainsi reconnaissance de dette lorsqu’il se
réfère à une pièce (non signée) qui comporte pareille indication. Il doit en
outre exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance
de dette et les autres pièces, et le montant réclamé doit pouvoir être
calculé facilement sur la base de ces pièces. La référence ne peut être
concrète que si le contenu du docu-ment auquel il est renvoyé est connu
du débiteur et visé par la manifestation de volonté signée. Cela implique
que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans

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les pièces auquel renvoie le document signé, et ce au moment de la
signature de ce dernier (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, op. cit., n. 27 ad
art. 82 LP et les références citées).
La mainlevée provisoire de l’opposition peut être accordée sur
la base des rapports de travail signés par l’entreprise ayant recours à des
services de personnel temporaire, selon le tarif horaire indiqué dans le
contrat de location (CPF, CPF 25 mars 2008/203 ; CPF 29 janvier 2004/21).
c) En l’espèce, la requête de mainlevée est fondée sur trois
contrats de location de services et dix-neuf factures, accompagnées de
rapports de travail.
Il ressort des contrats produits, datés des 13 mai, 17 juin et 1er
juillet 2022, que l’intimée a mis à disposition de la recourante trois
électriciens pour des missions devant débuter respectivement les 10 mai,
20 juin et 4 juillet 2022. Les contrats mentionnent notamment l’identité
des employés concernés, à savoir [...], [...] et [...], et les tarifs horaires
convenus, respectivement 43 fr. 50, 46 fr. et 46 fr., TVA non comprise. Les
trois contrats sont signés par les parties.
Les dix-neuf factures produites émanent de l’intimée et ont été
adres-sées à la recourante entre août et octobre 2022. Chaque facture
mentionne le nom de l’employé qui est intervenu - [...], [...] ou [...] -, le
nombre d’heures de travail effectuées, la période concernée, le tarif
horaire et le prix total de la prestation, calculé avec TVA à 7,7 %. Chaque
facture se réfère à un rapport de travail. L’intimée a produit les dix-neuf
rapports de travail en cause. Chaque rapport, numéroté et établi sur
formulaire de l’intimée, mentionne le nom de l’entreprise bénéficiaire des
prestations fournies, à savoir la recourante, l’identité de l’employé ayant
effectué la mission - [...], [...] ou [...] -, le nombre d’heures travaillées et la
période concernée, qui correspondent aux indications figurant sur les
factures. Les rapports produits sont tous datés et signés par « le client ».

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La recourante soutient que les bulletins de travail produits ne
se réfèrent à aucun contrat particulier et que dès lors qu’ils ne comportent
pas le timbre de la recourante et que la signature y figurant n’est ni
désignée ni déterminée, lesdits bulletins ne seraient pas conformes au
chiffre 13 des « conditions cadre de location de services », qui prévoit que
« le collaborateur temporaire remplit chaque fin de semaine un rapport de
travail qu’il présente au client » et que « ce dernier, après contrôle, doit
dûment le timbrer et le faire signer par un représentant dûment
autorisé ». Elle en conclut que « dans ces conditions, il n’est pas possible
de faire le lien entre les contrats produits et les bulletins de travail censés
être à l’origine des factures litigieuses » (recours, p. 9).
La recourante ne saurait être suivie. En effet, s’il est vrai que
les rapports de travail produits ne se réfèrent pas expressément aux
contrats de location de services conclus entre les parties, les éléments
figurant sur lesdits rapports, à savoir les noms des employés concernés,
les tarifs horaires appliqués et les périodes de travail concernées,
permettent sans difficulté de les relier aux contrats en cause. Les rapports
de travail peuvent également être aisément mis en lien avec les factures
produites compte tenu des indications correspondantes qui figurent sur
ces deux séries de documents, à savoir : les numéros des rapports,
l’identité de la bénéficiaire des prestations fournies, soit la recourante, la
désignation des travail-leurs mis à sa disposition, le nombre d’heures de
travail effectuées, les périodes con-cernées et les tarifs horaires appliqués.
Les rapports de travail invoqués sont tous signés sous la mention
« signature du client ». Ces éléments sont suffisants pour considérer que
les factures produites, rapprochées des contrats et des bulletins de travail
signés, constituent des titres de mainlevée provisoire.
Le moyen tiré la prétendue non-conformité des rapports de
travail avec le chiffre 13 des « conditions cadre de location de services »
est irrecevable dès lors que la recourante, qui a fait défaut lors de
l’audience au cours de laquelle ces rapports ont été produits, ne l’a pas
invoqué en première instance. Le contenu desdites conditions ne ressort
ainsi pas de l’état de fait du prononcé attaqué et la recourante n'invoque

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pas qu’il s’agirait là d’une constatation manifestement inexacte ou
incomplète – et donc arbitraire – des faits, moyen que la Cour de céans ne
saurait soulever d’office (cf. ATF 147 III 176 consid. 4.2). Il s’agit donc d’un
fait nouveau irrecevable (art. 326 al. 1 CPC). La recourante n’expose au
demeurant pas en quoi la prétendue non-conformité en cause aurait pour
conséquence de faire perdre sa qua-lité de reconnaissance de dette aux
pièces produites par l’intimée.
S’agissant du montant pour lequel la mainlevée doit être
prononcée, on observe que le commandement de payer et la requête de
mainlevée portent sur un capital de 79'705 fr. 35. Les factures produites
par l’intimée à l’audience totalisent, quant à elles, 51'746 fr. 85. Lors de
l’audience du 27 mars 2023, l’intimée a égale-ment produit un document
faisant état des factures encore ouvertes à cette date, qui totalisent
50'790 fr. 20 (la différence de 956 fr. 65 vient de la facture n° 176447, qui
portait initialement sur 2'492 fr. 60 et qui, dans la liste des factures
ouvertes au
27 mars 2023, n’est comptabilisée qu’à hauteur de 1'535 fr. 95 par
l’intimée). C’est donc à juste titre que le premier juge a prononcé la
mainlevée provisoire pour un capital de 50'790 fr. 20, en prenant soin de
détailler les divers montants alloués en fonction des dates des factures
émises afin d’accorder les intérêts au regard de l’échéance de chacune
d’elles.
IV. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et le
prononcé attaqué confirmé.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 720 fr.,
sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
L’intimée, qui obtient gain de cause, ayant agi avec
l’assistance d’un agent d’affaires breveté, la recourante doit lui verser des
dépens de deuxième instance fixés à 1’500 fr. (art. 13 TDC [tarif des
dépens en matière civile ; BLV 270.11.6]).

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Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 720 fr.
(sept cent vingt francs), sont mis à la charge de la recourante
E.________.
IV. La recourante E.________ doit verser à l’intimée P.________ la
somme de 1’500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens
de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- E.________,
- M. Jacques Lauber, agent d’affaires breveté (pour P.________).

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La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 50'790 fr. 20.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :