vd_gerichte · ZD16.032070 · 2017-02-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 183/16 - 60/2017
ZD16.032070
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 février 2017
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
M. Neu et Mme Thalmann, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...], recourant, représenté par Me Stéphanie Cacciatore,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 al. 1, 28 al. 1 - 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. P.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...],
d'origine portugaise, est arrivé en Suisse en 1988. Actif dans le domaine
de la maçonnerie depuis son adolescence, il a travaillé, dès le 15 août
1994, en tant que maçon-chef d'équipe, à plein temps, pour le compte de
l'entreprise X.________ SA, à [...]. Il était en incapacité de travailler à 100%
dès le 15 mars 2012, en raison de douleurs constantes au bas du dos sous
la forme de lombo-sciatalgies bilatérales et de décompensation discale au
niveau L4-L5. Au terme d'une procédure de détection précoce, il a déposé,
le 4 juin 2012, une demande de prestations pour adultes auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI, l'Office AI
ou l'intimé).
Le 26 juillet 2012, l'assureur perte de gain maladie (F.________
Société d'assurances SA) a indiqué à l'OAI verser ses indemnités
journalières à 100% depuis le 15 mars 2012. Il a également transmis une
copie de son dossier, dont un rapport du 14 mai 2012 du Dr L.________,
spécialiste en neurologie, au Dr A.________, spécialiste en médecine
générale et médecine interne, posant comme diagnostics des lombo-
sciatalgies bilatérales, une décompensation discale dégénérative étagée
(favorisée par des anomalies statiques du rachis) et discale
circonférentielle avec comblement foraminal bilatéral L4-L5. Il s'est
prononcé comme suit sur l'état de santé de l'examiné :
“Synthèse et conclusion
Votre sympathique patient, de 50 ans cette année, maçon depuis 24
ans, présente depuis 3 mois d'une manière persistante des douleurs
du dos, en projection sur la jonction ilio-sacrée, avec une irradiation
peu systématique dans les deux membres inférieurs, s'arrêtant aux
genoux.
L'examen neurologique montre des réflexes et une force bien
préservés, par contre une hypoesthésie tacto-algique dans les faces
latérales des mollets. L'examen du dos montre un syndrome lombo-
vertébral chronifié avec une prédominance à droite ainsi qu'une
rectitude lombaire avec une forte sensibilité localisée au niveau des
dernières racines lombaires. Il n'y a pas de signe de Trendelenburg,
pas de boiterie de Duchenne.

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L'examen électro-neurophysiologique montre des signes
compatibles avec une atteinte L5 modérée bilatérale à
prédominance droite plutôt d'allure chronique.
J'ai informé dans la mesure du possible le patient sur nos
constatations. Vu l'âge et la profession, un traitement
interventionnel est peu probable de nous amener un soulagement.
A part la médication je me suis permis d'ajouter un myorelaxant
sous forme de Mydocalm® à prendre toujours avec la médication
antalgique. Le patient a été équipé des adresses pour de l'aquagym
et d'une ordonnance également pour la physiothérapie-ostéopathie
intense. En cas de non[-]réponse un traitement par infiltrations doit
être organisé.”
Dans un rapport du 21 août 2012 à l'intention de l'OAI, le Dr
L.________ a confirmé ses précédents diagnostics. Il notait la persistance de
douleurs aux membres inférieurs malgré un traitement de physiothérapie-
ostéopathie intense. Sans se prononcer sur l'incapacité de travail de
l'assuré, en présence de signes clairs d'usure lombo-vertébrale pluri-
étagée, son pronostic était réservé compte tenu de l'atteinte dégénérative
avancée. Qualifiant l'activité habituelle de maçon d'inadaptée, ce
neurologue conseillait une réorientation professionnelle de l'assuré. Selon
lui, les mesures thérapeutiques (à savoir la physiothérapie, l'ostéopathie,
l'aquagym et une médication anti-inflammatoire, myorelaxante ainsi
qu'ostéopathique) pouvaient permettre une reprise de travail uniquement
à temps partiel.
Dans son rapport du 7 septembre 2012 à l'Office AI, le Dr
A.________ a posé le diagnostic de syndrome lombo-vertébral chronique sur
atteinte discale L5. Mentionnant un pronostic favorable en lien avec une
reconversion professionnelle, il retenait une incapacité de travail de
l'assuré à 100% comme maçon, dès le 15 mars 2012, mais une capacité
de travail totale en une activité adaptée, sans positions sollicitant le dos ni
travaux de force ni ports de charges. En annexe à ce rapport, figuraient
notamment les pièces suivantes :
- un rapport relatif à une IRM (imagerie par résonance magnétique) du 27
mars 2012 effectuée par le Dr E.________, spécialiste en radiologie, qui se
termine ainsi :
“CONCLUSION :

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Décompensation discale dégénérative étagée favorisée par les
anomalies de la statique du rachis.
L'atteinte prédomine au niveau des deux derniers disques et en
particulier de la charnière lombo-sacrée avec débord circonférentiel
entrainant un comblement foraminal et constitué des facteurs de
conflit discaux radiculaires et discaux ostéophytiques pour les
racines L5 expliquant la symptomatologie bilatérale présentée par le
patient.” ;
- un courrier médical du 16 juillet 2012 adressé par le Dr L.________ au Dr
M.________, spécialiste en anesthésiologie au Centre [...] de la Clinique [...],
à [...]. Il établit en particulier la prescription d'Irfen® 800 mg retard et de
Mydocalm® 150 mg (1x/j.) avec l'ajout, sur prescription du Dr L.________,
de 25 mg de Tryptizol® le soir en présence d'un patient de plus en plus
déprimé. Néanmoins volontaire, l'assuré souhaitait reprendre son travail
de maçon moyennant le port de charges adaptées.
Dans un rapport du 2 octobre 2012, le Dr N.________,
spécialiste en médecine interne, médecin au Service médical régional de
l'assurance-invalidité (SMR), a retenu comme atteinte principale à la santé
des lombo-sciatalgies bilatérales sur troubles dégénératifs (M54.5), sans
pathologies associées. Il a constaté une incapacité de travail de l'assuré à
100%, dès le 15 mars 2012, dans l'activité habituelle de maçon mais une
capacité de travail totale dans une activité adaptée. Il retenait les
limitations fonctionnelles suivantes : pas de travaux de force ni ports de
charges, pas de positions sollicitant le dos avec également la position
statique assis / debout, l'accroupissement, l'agenouillement et le porte-à-
faux statique du rachis à éviter.
Le même jour, l'assuré s'est vu octroyer par l'OAI une mesure
d'intervention précoce (MIP) sous la forme d'un bilan de compétences
auprès de la Fondation [...] à [...], du 27 septembre au 26 décembre 2012.
Selon une note d'entretien de suivi du 9 janvier 2013, l'intéressé n'était
pas en mesure de suivre une formation professionnelle compte tenu de
son niveau linguistique et de ses aptitudes. Ne souhaitant pas bénéficier
d'une mesure de réadaptation d'ordre professionnel, mais désireux de
retrouver un travail, il a bénéficié, le 13 février 2013, d'une orientation

- 5 -
professionnelle et d'un soutien dans ses recherches d'emploi par le service
de placement de l'OAI.
Le 28 mars 2013, un entretien a eu lieu entre l’assuré et un
coordinateur emploi de l’Office AI. Il s'en est suivi le dépôt, par l'intéressé,
d'une demande de stage de formation auprès du centre [...] de [...].
Par décision du 2 avril 2013, l'OAI a nié le droit à la rente à
l'assuré.
Dans l'intervalle, l'assureur perte de gain de l'assuré a remis à
l'Office AI une copie d'un rapport d'expertise du 21 mars 2013 du Dr
I._________, spécialiste en orthopédie et en chirurgie. Posant le diagnostic
de hernie discale L5/S1 avec conflits disco-radiculaires et disco-
ostéophytiques pour les racines L5 avec symptomatologie bilatérale, ce
praticien partageait l'avis de ses confrères les Drs L.________ et A.________.
Il mentionnait pour sa part que si l'incapacité de travail était totale et
définitive dans la profession de maçon, l'assuré disposait par contre d'une
capacité de travail d'abord à 50% (pendant un ou deux mois), puis à 100%
dans des activités adaptées à ses douleurs (par exemple : garçon de
course dans une étude d'avocats ou chauffeur-livreur d'objets légers en
pharmacie, voire chef de chantiers moyennant une formation spécifique).
Le 2 mai 2013, à la demande de l'assuré, l'OAI a annulé sa
décision de refus de rente du 2 avril 2013.
Par décision du 5 juillet 2013, F.________ Société d'assurances
SA a mis fin au versement de ses indemnités journalières, avec effet au 31
octobre 2013, après le respect d'un temps d'adaptation nécessaire. Cet
assureur se ralliait aux conclusions de l'expertise du Dr I._________,
retenant une pleine capacité de travail de l'assuré dans un poste adapté
sur le plan médical.
B. Le 9 juillet 2013, l'OAI a informé l'assuré de l'octroi d'une
mesure de reclassement professionnel au sens de l'art. 17 LAI (loi fédérale

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du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20) sous la forme d'une
formation à une activité industrielle légère, en ateliers auprès d'un des
centres Orif, pour une durée de trois mois.
Par lettre de congé du 22 juillet 2013, X.________ SA a mis un
terme au contrat de travail la liant à l'assuré, avec effet au 31 octobre
2013.
Du 30 septembre 2013 au 12 janvier 2014, l'assuré a suivi la
mesure de reclassement professionnel octroyée le 9 juillet 2013 auprès du
centre Orif d' [...]. Sur la base d'une note d'entretien / bilan de stage du 7
janvier 2014, cette mesure a été prolongée, du 13 janvier au 13 avril
2014. Intéressé par le secteur de la petite mécanique, l'assuré a ensuite
suivi deux stages pratiques à plein temps, auprès d'O._______ SA, à [...],
puis de G.________ SA, à [...]. Il s'agissait de vérifier "si l'activité
[correspondait] aux limitations de l'assuré et si une orientation dans ce
domaine d'activité [était] envisageable" (lettre du 7 février 2014 de l'Orif à
G.________ SA). L'assuré n'avait pas le niveau pour entamer une formation
de type AFP (attestation fédérale de formation professionnelle) ou CFC
(certificat fédéral de capacité).
Le 26 mars 2014, P.________ a été engagé à 100%, pour une
période de trois mois d'essai, du 1er avril au 30 juin 2014, par la société
O._______ SA.
A teneur d'une note d'entretien téléphonique du 20 juin 2014,
l'Office AI a été informé qu'en raison de plusieurs incapacités de travail
attestées par ses médecins, l'assuré se trouvait en arrêt de travail depuis
le 15 mai 2014. Sa situation s'était péjorée au niveau du dos, rendant son
activité inadaptée. Dans un certificat du 16 juin 2014, le Dr A.________
attestait ainsi une incapacité de travail de l'assuré à 100% du 16 juin au
1er juillet 2014, en raison de maladie. Il ressort également ce qui suit d'un
rapport adressé le 9 juillet 2014 à l'Office AI par le Dr L.________ :
“Le 14 mai 2014, le patient se présente en urgence, sans rendez-
vous à mon cabinet en me décrivant que depuis 2 semaines il

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souffre d'une nette augmentation de ses douleurs dans le bas du
dos mais également au niveau de la colonne cervicale et dorsale
ainsi que le[s] 2 bras et les 2 jambes. Il me dit qu'il a dû ce matin
quitter son travail car il ne pouvait plus supporter ses douleurs qui
ne répondent à 2x 800 mg d'Irfen® par jour et du Mydocalm® 150
mg. Il dit que ses douleurs des épaules l'empêchent de faire les
mouvements nécessaires à sa place de travail.
Un examen neurologique ciblé montre des douleurs quasi
ubiquitaires à la moindre palpation de la musculature et des
insertions au niveau des 2 membres supérieurs, des épaules, des
omoplates, la colonne vertébrale cervico-dorso-lombaire et des
jambes. Les réflexes sont bien préservés. La force est diminuée à
cause d'une innervation partielle antalgique. Il n'y a pas de déficit
focalisé ou latéralisé.
Le patient nie toute chute ou tout traumatisme ou d'activité
physique exagérée.
Cette soudaine aggravation pourrait éventuellement être en relation
avec le maintien de la même position à sa place de travail actuelle.
J'ai proposé au patient transitoirement de traiter ses douleurs encore
avec 4x 10 mg de Tramal® et je lui ai fortement conseillé de
commencer une physiothérapie. J'ai demandé au patient de
s'adresser à votre cabinet pour un bilan de laboratoire pour exclure
tout état inflammatoire généralisé, un problème rhumatismal ou une
polymyalgia rheumatica qui peut rarement produire ce genre de
symptôme[s].”
Retenant des diagnostics invalidants identiques à ceux déjà
mentionnés par ses soins le 14 mai 2012, le Dr L.________ ajoutait celui de
status post-rachialgies diffuses à la mi-mai 2014. Sans mentionner de
pronostic au vu de la chronicité des troubles et leur (ré)aggravation
récente, il retenait une incapacité de travail de l'assuré d'au moins 20%
comme maçon, depuis le 10 mai 2012. Les limitations fonctionnelles
étaient : pas de travaux en position debout, en se penchant, pas de
travaux avec les bras au-dessus de la tête, accroupi / à genoux, pas de
rotations ni ports de charges de plus de cinq à sept kilos (près / loin du
corps) et pas de montée sur une échelle / un échafaudage. Le traitement
consistait en de la physiothérapie-ostéopathie avec un traitement
antalgique "de fond et de crise".
Le 15 juillet 2014, l'assuré a informé l'Office AI de la fin de son
contrat de travail chez O._______ SA au 30 juin 2014, sans qu'un poste plus
adapté n'ait pu lui être proposé au sein de cette entreprise.
Dans un rapport du 12 août 2014 à l'intention de l'OAI, le Dr
A.________ a posé pour sa part les diagnostics, avec effet sur la capacité de

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travail, de syndrome lombo-vertébral chronique (sur atteinte discale L5
avec l'apparition de cervico-brachialgies bilatérales) et de trouble anxieux
chronique. Mentionnant un pronostic réservé, il faisait notamment part
d'un trouble anxieux chronicisé à évaluer. L'incapacité de travail de
l'assuré était totale comme maçon. Sa capacité de travail était
probablement de 80% dans une activité adaptée, cette situation devant
être évaluée avec, de préférence, un poste varié en extérieur.
Selon un questionnaire pour l'employeur complété le 12 août
2014 par la société O._______ SA, dans le poste d'ouvrier occupé par
l'assuré jusqu'au 13 mai 2014, les charges physiques et les exigences
intellectuelles étaient les suivantes :
Physiques:
- Etre assis (souvent, jusqu'à 5 ¼ h. par jour) ;
- Marcher (rarement, jusqu'à ½ h. par jour) ;
- Soulever ou porter jusqu'à 10 kilos (souvent, jusqu'à 5 ¼ h. par jour).
Intellectuelles:
- Concentration/attention (exigences faibles) ;
- Endurance (exigences moyennes) ;
- Soin (exigences moyennes) ;
- Faculté d'interprétation (exigences moyennes).
Dans un avis SMR du 26 août 2014, les Drs N.________ et
Z.________, spécialiste en médecine interne, ont constaté la nécessité d'un
examen SMR de l'assuré, avec volet rhumatologique et psychiatrique,
voire d'une expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique).
Les 8 décembre 2014, 14 janvier et 27 octobre 2015, l'assuré a
produit des certificats du Dr A.________ des 15 septembre, 8 octobre, 3
novembre et 1er décembre 2014, ainsi que des 6 janvier, 3 mars, 2 avril, 7
mai, 8 juin, 9 juillet, 17 août et 1er octobre 2015 attestant une incapacité
de travail à 100% dans l'activité habituelle de maçon, au motif de maladie.

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Les Drs K.________, spécialiste en rhumatologie, et Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, assisté de la psychologue
B.________, ont établi respectivement un rapport d'expertise
rhumatologique du 26 juin 2015 et un rapport d'expertise psychiatrique du
29 octobre 2015. Ils ont précisé avoir procédé, le 25 juin 2015, à une
discussion bidisciplinaire de leurs conclusions. Au terme d'examens
complémentaires du 4 mars 2015 des épaules et de la colonne cervicale
ainsi que lombaire, le Dr K.________ a retenu pour sa part les diagnostics
suivants:
“4. DIAGNOSTICS
4.1 Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
► Lombopygialgies récurrentes chroniques sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire
- discopathie L4-L5 et L5-S1
► Cervico-brachialgies récurrentes
- discopathie C6-C7 non conflictuelle
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
► Syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent
- diminution du seuil de tolérance à la douleur
► Omalgies gauches sans substrat organique, d'origine
spondylogène probable
► HTA [hypertension artérielle]”
L'expert rhumatologue s'est exprimé en particulier comme suit
:
“Au status de ce jour, on note un syndrome cervico-brachial et
lombo-vertébral, sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire. Les
amplitudes articulaires des épaules sont difficilement évaluables, les
amplitudes articulaires étant limitées à 90° en antépulsion et en
abduction. Il n'y a pas de déficit sensitivo-moteur. L'examen frappe
par une trophicité musculaire au-delà de la norme et des douleurs
insertionnelles surtout au niveau de l'hémicorps supérieur, faisant
évoquer la présence d'une diminution du seuil de déclenchement à
la douleur.
A noter qu'il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une atteinte
inflammatoire ou systémique.

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Du point de vue paraclinique, le bilan effectué jusqu'à ce jour met en
évidence une discopathie L4-L5, L5-S1 et au niveau cervical, en C3-
C4, avec diminution du trou de conjugaison à G à ce niveau. Les
omalgies sont probablement d'origine spondylogène, au vu du
caractère légèrement sténosant du trou de conjugaison en C3-C4.
L'ultrasonographie des épaules de ce jour est dans les normes. Il n'y
a pas de signe de tendinopathie, de collection liquidienne intra-
articulaire ou au niveau de la bourse. La RX [radiographie] de
l'épaule G est également dans les normes.
Du point de vue thérapeutique, l'assuré devrait bénéficier d'une
prise en charge physiothérapeutique à sec, voire en piscine, avec
mobilisation douce, progressive, active et passive et applications de
jet-massages. L'utilisation d'une ceinture lombaire en cas de ports
de charge en porte-à-faux pourrait être proposée. Une mobilisation
progressive de l'épaule est également à conseiller.
Du point de vue médicamenteux, une médication myorelaxante,
décontracturante pourrait être proposée. La poursuite de la
médication d'AINS [anti-inflammatoires non stéroïdiens] et de
tricycliques est également de mise.
Du point de vue de son exigibilité, concernant son activité de
maçon-chef d'équipe, sa capacité de travail peut être estimée à
30%, estimant qu'il doit effectuer des mouvements de charge en
porte-à-faux de manière répétitive.
Dans une activité adaptée, en limitant les ports de charge en porte-
à-faux avec long bras de levier, et en limitant les mouvements
répétitifs au-dessus de l'horizontale avec le MSD [membre supérieur
droit], sa capacité de travail est totale.
[…]
Cette appréciation s'apparente à celle du Dr A.________, qui dans son
rapport médical estime une capacité de travail dans une activité
adaptée de 80%.
Du point de vue bi-disciplinaire : après discussion avec le Dr
Q.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans son ancienne activité est
de 30% et dans une activité adaptée est estimée à 100%.”
En fin de rubrique intitulée "3. Constatations objectives" de
son rapport, le Dr K.________ a relevé l'absence de signes de non-organicité
selon Waddell ainsi que douze sur dix-huit points de fibromyalgie positifs.
Pour sa part, le Dr Q.________ a constaté un éventuel trouble de
l'adaptation avec humeur anxio-dépressive (actuellement en rémission)
sans répercussion sur la capacité de travail de l'expertisé. Il a notamment
exposé ce qui suit :

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“1.4 Anamnèse affective et sociale
Monsieur P.________ a fait la connaissance de sa future épouse [...],
née en [...], à l'âge de 18 ans et le mariage a été célébré en [...].
L'assuré est très heureux de cette union et il dépeint “une épouse
compréhensive, gentille”. Cette dernière travaille à 50% en tant
qu'employée de maison au [...]. Un enfant est né de cette union, [...]
en 1988 qui s'est marié il y a deux ans et a eu un fils en [...].
Monsieur P.________ apprécie beaucoup sa belle-fille d'origine
brésilienne et : “se réjouit du bonheur de ses proches”, nous dit-il.
L'assuré est heureux d'être grand-père et s'occupe beaucoup de son
petit-fils qu'il va voir régulièrement.
1.5 Anamnèse socio-économique récente
Monsieur P.________ n'a plus de revenus, c'est son épouse [qui]
assure la subsistance du ménage.
Il n'y a pas dettes ou de poursuites en cours.
L'assuré est titulaire du permis de conduire mais ne peut plus utiliser
son véhicule en raison de ses cervicalgies.
[…]
1.9 Antécédents psychiatriques et extraits du dossier
Jusqu'aux faits qui nous occupent, rien ne laisse supposer dans les
documents en notre possession ou au vu des éléments
anamnestiques que Monsieur P.________ ait souffert de troubles
psychiques. Il n'y a pas d'arguments pour des antécédents de
tentatives de suicide, troubles thymiques, troubles anxieux, maladie
de la dépendance, ou problème évoquant une décompensation
psychotique.
[…]
2. Indications subjectives de l'assuré(e)
2.1 Plaintes subjectives de l'assuré(e)
Monsieur P.________ se sent essentiellement limité par des
cervicalgies et des lombalgies (cf. expertise du Dr K.________ du
04.03.2015).
2.2 Fonctionnement psychosocial de l'assuré(e) (hors professionnel)
Le couple vit dans un 3,5 pièces au [...] et bénéficie d'un petit coin
jardin avec un potager. Monsieur P.________ se lève vers 7h30 et il a
besoin d'une heure et demie pour pouvoir se mettre en route.
L'assuré sort se promener un peu, s'occupe du potager, il prépare le
repas de midi. L'après-midi, Monsieur P.________ se balade à
nouveau, cuisine le repas du soir et va parfois voir son fils et
s'occuper de son petit-fils.
[…]
3.2 Synthèse des tests psychométriques
3.2.1 Tests généraux
Monsieur P.________ a réalisé les tests psychométriques dans sa
langue maternelle, sans grandes difficultés. Il existe une

- 12 -
relativement bonne concordance entre les tests d'hétéro- et auto-
évaluation.
Le Hamilton 17 items suggère une symptomatologie dépressive
subclinique à légère, en concordance avec le Beck 21. Avec un score
de 13, ce dernier se situe dans les dépressions légères, mais à la
limite inférieure de l'intervalle référence. A ce titre le facteur
dépression du SCL-90R est aussi subpathologique.
Le Hamilton anxiété indique une anxiété mineure mais à la limite
supérieure de l'index de référence, puisque ce sont probablement
les symptômes prépondérants chez l'assuré. Le facteur anxiété état
du Spielberger est néanmoins faible et celui du facteur anxiété du
SCL-90R est pathologique, sans plus.
Le SCL-90R donne un indice de somatisation et symptômes divers
élevés en rapport avec les plaintes somatique de l'assuré. Le facteur
obsession-compulsion est subpathologique ; il suggère une certaine
psychorigidité. Tous les autres facteurs sont dans les normes à
l'exception de dépression et anxiété qui ont déjà été analysés.
En d'autres termes, l'assuré n'a jamais tenté d'amplifier ou de
majorer ses symptômes, ce qui est un élément de bon pronostic. Il
prédomine essentiellement des plaintes du registre somatique et
quelques symptômes anxieux.
Cela pourrait expliquer la discordance potentielle d'appréciation
entre le médecin expert et le médecin traitant, le second faisant le
plus souvent le postulat de sincérité de son patient.
3.3 Examen clinique du 24 juin 2015
Monsieur P.________ se présente de façon ponctuelle au rendez-vous.
Nous avons contrôlé sa carte d'identité. Il s'agit d'un homme faisant
plus jeune que son âge biologique, de taille moyenne assez
athlétique, soigné de sa personne. L'assuré est très courtois,
souriant et se montre particulièrement aimable et collaborant durant
cette expertise. Monsieur P.________ est ouvert d'esprit, positif et
apparaît comme un homme sensible ayant une philosophie de vie
humaine et positive. L'assuré n'est jamais quérulant ou
revendicateur. A quelques reprises Monsieur P.________ a l'air
légèrement ému en évoquant ses problèmes de santé, les
répercussions sur sa famille et leur situation économique.
Nous ne relevons pas de foetor éthylique, il est vigile, orienté dans
les 3 modes. L'examen neuropsychologique grossier est dans les
normes. Il n'y a pas de troubles patents de la concentration, de la
mémoire d'évocation ou de la fixation. Monsieur P.________ s'exprime
bien en français avec un léger accent lusitanien. L'intelligence est
normale. Jugement et raisonnement sont conservés.
Actuellement il n'y a pas de dépressivité marquée dans le sens
d'une anhédonie, aboulie ou apragmatisme. Monsieur P.________
reste un peu émotif et préoccupé par sa situation qui peut entraîner
parfois une certaine amertume. Il n'y a pas d'irritabilité marquée ou
d'anxiété flottante et constante.

- 13 -
Le sommeil est très perturbé dans sa phase d'endormissement et
surtout de maintien en raison des cervicalgies et des lombalgies.
Monsieur P.________ évoque un réveil difficile avec la nécessité, en
raison de ses douleurs cervicales et lombaires, d'aller se baigner à
l'eau chaude pour pouvoir se mettre en route.
L'appétit est normal et le poids est plutôt stable : actuellement 85 kg
pour une taille de 1,75 m. (BMI = 25,7). La libido et les rapports
sexuels sont plutôt diminués en rapport avec ses limitations
physiques.
Il n'y a pas de troubles patents subjectifs de l'attention et de la
concentration ni de suicidalité.
Du point de vue anxieux il n'y a pas d'argument pour un trouble de
l'anxiété généralisé ou un trouble panique tels que définis par le
DSM IV. Monsieur P.________ ne souffre pas de phobie simple, de
claustro-agoraphobie, de phobie sociale, de phobie du sang, d'un
trouble obsessionnel compulsif. Il n'y a pas d'argument en faveur
d'un état de stress post-traumatique.
Monsieur P.________ ne consomme pas d'alcool et le tabagisme se
situe à ½ paquet par jour. Il n'y a pas de prise de substances illicites
annoncée.
Monsieur P.________ ne présente pas de troubles alimentaires, en
particulier anorexie – boulimie.
Il n'existe pas de signes florides de la lignée psychotique, en
particulier délire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la
pensée.
Au niveau somatique, Monsieur P.________ annonce des cervicalgies
empêchant certains mouvements de la nuque et des lombalgies qui
parfois sont difficilement supportables lorsqu'il doit maintenir une
position assise.
3.4 Personnalité :
Rien n'indique que l'assuré présente un trouble majeur de la
personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale. […]”
Le Dr Q.________ s'est prononcé finalement comme suit :
“5.2 Appréciation diagnostique
D'un point de vue psychopathologique, Monsieur P.________ se plaint
essentiellement de douleurs multiples, incapacitantes pour
lesquelles une cause organique a été mise en évidence avec une
composante du registre trouble somatoforme. Enfin, le Dr A.________
relève un trouble de l'anxiété généralisée.
D'un point de vue psychiatrique, il n'y a aucun élément en faveur
d'une dépressivité marquée dans le sens d'une anhédonie, aboulie
ou apragmatisme. Certes, Monsieur P.________ est un peu émotif et

- 14 -
préoccupé par sa situation, ce qui peut apporter une certaine
amertume, mais il s'agit d'une réaction psychologique qui peut être
considérée comme normale. Il n'y a pas non plus véritablement
d'élément en faveur d'un trouble de l'anxiété généralisée ou toute
autre pathologie psychiatrique, que ça soit une symptomatologie
psychotique ou maladie de la dépendance. Il existe une certaine
anxiété, néanmoins probablement légère et fluctuante, liée [à]
l'incertitude de sa situation personnelle, économique et
professionnelle. Enfin, il n'y a pas d'argument en faveur d'un trouble
majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé
mentale.
L'hypothèse d'un trouble somatoforme douloureux peut se poser,
mais cela n'a jamais été évoqué avant l'arrêt de travail de juin 2014
qui prend racine sur le début d'une activité au sein d'O._______. Il est
probable que l'assuré ait pu présenter à l'époque un trouble de
l'adaptation qui se soit manifesté surtout par des somatisations.
L'évolution a été rapidement favorable.
5.3 Appréciation de la capacité de travail sur le plan de la médecine
des assurances
D'un point de vue strictement psychiatrique, la capacité de travail
de l'assuré est entière et sans baisse de rendement dans une
activité adaptée. A ce titre, le long stage à l'ORIF l'a démontré.
5.4 Proposition de traitement
Il n'y a pas de justification à une prise en charge psychiatrique.
5.5 Pronostic
Le pronostic est bon mais l'assuré risque de se heurter à des
limitations telles que l'âge, une maîtrise du français parlé mais pas
écrit, l'absence de qualifications professionnelles et le marché du
travail.”
En intégrant l'aspect psychiatrique et rhumatologique, les
experts ont constaté une capacité de travail de l'assuré à 30% en lien
avec son activité antérieure de maçon-chef d'équipe et totale, dès avril
2012, dans une activité adaptée, c'est-à-dire limitant les ports de charges
en porte-à-faux avec long bras de levier (de plus de cinq à dix kilos) et
limitant les mouvements répétitifs au-dessus de l'horizontale avec le
membre supérieur droit (en abduction et en antépulsion). L'atteinte à la
santé psychique n'entraînait pas de limitation fonctionnelle.
Dans un avis SMR du 13 novembre 2015, le Dr N.________ a fait
siennes les constatations et conclusions des experts, précisant toutefois
qu'en l'absence d'explications du Dr K.________ le conduisant à s'écarter

- 15 -
des avis des Drs A.________, L.________ et I._________, il convenait de retenir
une capacité de travail de l'assuré nulle, dès janvier 2012, dans l'activité
habituelle de maçon.
Le 5 février 2016, l'assuré a produit de nouveaux certificats du
Dr A.________ des 3 et 30 décembre 2015 ainsi que du 1er février 2016
attestant toujours une incapacité de travail à 100% comme maçon.
Le 26 février 2016, l'OAI a soumis à l'assuré un projet de refus
de rente retenant une capacité de travail à 100% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (activités légères de l'industrie ou
des services), à savoir pas de mouvements répétitifs avec le membre
supérieur droit au-delà de l'horizontale (en abduction et antépulsion) et
pas de port de charges en porte-à-faux avec long bras de levier (de plus
de cinq à dix kilos) de façon répétitive. Il a fixé le taux d'invalidité à
35.14%. Des mesures de reclassement professionnel n'entraient
également pas en compte dès lors qu'elles n'étaient pas susceptibles de
diminuer le préjudice économique de l'assuré.
Par communication du même jour, l'OAI lui a octroyé un
conseil et un soutien pour la recherche d'un emploi de la part de son
service de placement.
Le 25 mai 2016, l'assuré, par son conseil en la personne de Me
Stéphanie Cacciatore, a pris position sur le projet précité en indiquant que
l'Office AI n'était pas fondé à lui refuser le droit à la rente. Il soutenait, en
substance, que les rapports d'expertise des Drs K.________ et Q.________ ne
tenaient pas compte de l'évolution de son état de santé, psychique
notamment. Il sollicitait à cet égard une expertise psychiatrique
complémentaire auprès de la Fondation H.________ "permettant à M.
P.________ de s'exprimer dans sa langue, ainsi qu'une réévaluation de
l'activité adaptée considérée".
Par décision du 7 juin 2016, l'OAI a rejeté la demande de rente
de l'assuré.

- 16 -
C. Par acte du 13 juillet 2016, P.________, représenté par Me
Cacciatore, a recouru contre cette décision. Il conclut, sous suite de frais
et dépens, à l’octroi d’une rente « dans la mesure que Justice dira »,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision. Il conteste essentiellement la
capacité résiduelle de travail constatée par l’intimé, au motif que la valeur
probante des rapports d’expertise des Drs K.________ et Q.________ serait
insuffisante. Ces médecins n’auraient en effet tenu aucun compte de
l’évolution récente de la jurisprudence relative aux syndromes douloureux
sans pathogenèse ni étiologie claire, et sans constat de déficit organique,
telles que la fibromyalgie ou le trouble somatoforme douloureux. Le Dr
Q.________ ne semblerait pas avoir eu connaissance du diagnostic de
fibromyalgie posé par le Dr K.________ et n’en aurait, quoi qu’il en soit, pas
tenu compte dans son analyse. Il n’aurait tenu aucun compte de l’échec
d’une reprise du travail chez O._______ SA, n’aurait pas analysé la
compliance médicamenteuse ni l’opportunité de la poursuite du traitement
médicamenteux en dépit de l’absence de diagnostic psychiatrique, et
aurait insuffisamment analysé les répercussions des atteintes à la santé
sur la vie quotidienne de l’assuré, constatant notamment de manière
contradictoire qu’il s’occupait «beaucoup» de son petit-fils, dans
l’anamnèse, et qu’il s’en occupait «parfois», dans la discussion.
Le recourant a également produit un rapport du Dr S.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, médecin au Centre Médical
du [...], à [...]. Ce rapport a été adressé par le Dr S.________ à Me
Cacciatore. Il expose en particulier ce qui suit :
“Je vous informe que votre client ci-dessus a initié un traitement
spécialisé sous ma responsabilité depuis le 02.06.2016.
Il m'a remis la lettre de l'Office de l'assurance[-]invalidité du canton
de Vaud du 7 juin 2016 qui l'informe de refus de rente d'invalidité
car d'après les calculs effectués par l'AI il n'aurait qu'un degré
d'invalidité de 35.14 %.
Après l'avoir examiné, et avoir lu le dossier médical complet de l'AI,
je constate que l'expert psychiatre (Dr. Q.________) qui l'a examiné
en 2015 n'a retenu que le diagnostic d'Eventuel trouble de

- 17 -
l'adaptation avec humeur anxio-dépressive, actuellement en
rémission. En plus, l'expert a considéré que ce diagnostic ne
provoquait pas de limitations pour votre client.
Dans mes examens du 2 et 15 juin 2016 j'ai observé un abaissement
de l'humeur, une réduction de l'énergie et une diminution de
l'activité. Il existait une altération de la capacité à éprouver du
plaisir, une perte d'intérêt, une diminution de l'aptitude à se
concentrer, associées à une fatigue importante, même après un
effort minime. Il y avait une importante diminution de l'estime et de
la confiance en soi. Assez souvent il se laisse envahir par le
découragement mais je n'ai pas constaté la présence des idées de
mort.
Au début de son traitement il a présenté un résultat de 32 points à
l'échelle Hamilton Dépression (17 items) ce qui correspond à une
intensité sévère de sa dépression. Le tableau dépressif
s'accompagne, mais ne les explique pas complètement, par des
douleurs persistantes qui ont leur origine dans les problèmes de
somatique bien précis. Ainsi, les facteurs psychiques peuvent
intensifier sa souffrance douloureuse, mais ils ne sont pas à son
origine.
Il n'y a pas lieu d'un trouble factice et le fonctionnement de votre
client se trouve passablement perturbé. L'échelle d'Evaluation
globale du fonctionnement au début du traitement montrait un
résultat de 55, compatible avec une symptomatologie moyenne
entraînant des difficultés moyennes dans le fonctionnement social
et/ou l'autonomie.
Je retiens les diagnostics psychiatriques suivants, selon la CIM-10 de
l'OMS :
F32.2 – Episode dépressif d'intensité actuelle sévère
F45.41 – Douleur chronique où interviennent des facteurs
somatiques et psychiques.
Sa capacité de travail actuelle est nulle pour son activité habituelle
et j'estime qu'il lui soit possible d'exercer une activité adaptée à un
taux non supérieur à 50%.
C'est ainsi qu'il est justifié de faire recours de la décision de refus de
rente d'invalidité à l'AI. […]”
Le recourant déduit de ce rapport qu’il faudrait au moins
admettre qu’une péjoration de son état de santé était survenue au
moment de la décision litigieuse, dont il convient de tenir compte dans le
cadre de l’examen de son droit aux prestations.
A titre de mesure d’instruction, le recourant demande qu’une
expertise psychiatrique soit ordonnée par le tribunal.

- 18 -
L’intimé a conclu au rejet du recours, le 22 septembre 2016.
Le recourant a maintenu ses conclusions au terme d’une
nouvelle détermination déposée le 29 novembre 2016. Il a notamment
produit un nouveau rapport médical du Dr S.________ à Me Cacciatore,
dans lequel ce médecin pose les diagnostics d’épisode dépressif moyen (F
32.1) et de « douleur chronique où interviennent des facteurs somatiques
et psychiques » (F 45.41). Il atteste une incapacité de travail de 50 % dans
une activité adaptée, depuis au moins janvier 2016. Sur le plan psychique,
il fait état des limitations fonctionnelles suivantes : « fatigabilité
augmentée, manque d’élan vital, focus de l’attention centré sur ses
douleurs, l’initiative est réduite et il tend à l’isolement social ». Il demande
par ailleurs, désormais, qu'une expertise psychiatrique et rhumatologique
soit ordonnée par le tribunal.
Par ordonnance du 5 décembre 2016, le juge instructeur a
informé les parties du rejet de leurs réquisitions de preuves dans la
mesure où il n'y avait pas déjà été donné suite. La cause paraissant en
l'état d'être jugée, les parties ont également été informées que sauf
nouvelle réquisition, un jugement leur serait notifié.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des

- 19 -
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique
notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Le recours a été formé en temps utile devant le tribunal
compétent et dans le respect des formalités prévues par la loi (art. 61 let.
b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l'assurance-invalidité. En tant qu'autorité de recours, la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal peut examiner d'office
l'ensemble des aspects du droit à la rente litigieux. Elle peut toutefois
aussi se limiter à se prononcer expressément sur les seuls griefs soulevés,
sans exposer de manière détaillée dans le jugement les autres éléments
fondant la décision, sauf si des aspects particuliers du dossier le justifient
(ATF 125 V 413 consid. 2c). Elle se prononce sur la situation en fait et en
droit jusqu'au moment de la décision litigieuse (ATF 140 V 70 consid. 4.2
et 131 V 242 consid. 2.1).
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de

- 20 -
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de
travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
Selon de l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par
des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), il a
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et au terme
de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Selon
l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d’invalidité : un
taux de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50% au
moins donne droit à une demi-rente, un taux de 60% au moins donne droit
à trois quarts de rente et un taux de 70% au moins donne droit à une
rente entière.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain
que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la
mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (cf. art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA ; cf. ATF 141 V 281 consid. 3.7.1,
127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b

- 21 -
et les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence
d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 et
2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration - en
cas de recours, le tribunal - se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 51 consid. 4 ; TF
[Tribunal fédéral] 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256
consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2, TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L'assureur social, et le juge des assurances sociales en cas de
recours, doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni
l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme

- 22 -
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 133 V
450 consid. 11.1.3, 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF
9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants se trouvent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique ; les
constatations d'un expert revêtent donc en principe plus de poids (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2,
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Toutefois, s'il est vrai que la
relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci, elle ne
justifie cependant pas en elle-même l'éviction de tous les avis émanant
des médecins traitants. Il faut en effet effectuer une appréciation globale
de la valeur probante du rapport du médecin traitant au regard des autres
pièces médicales (TF 9C_12/2012 du 20 juillet 2012 consid. 7.1 et les
références citées).
4. a) L’intimé a constaté une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée, permettant d’éviter les mouvements répétitifs avec le
membre supérieur droit au-delà de l’horizontale, en abduction et
antépulsion, le port de charges en porte-à-faux avec un long bras de levier
de plus de 5 à 10 kg de façon répétitive. Il s’est fondé sur les constatations
des Drs K.________ et Q.________, dont la valeur probante est remise en
cause par le recourant, notamment en raison du diagnostic de
fibromyalgie posé par le Dr K.________ et dont le Dr Q.________ n’aurait pas
eu connaissance ou pas tenu compte. Il se réfère également à la
jurisprudence du Tribunal fédéral relative aux syndromes douloureux sans
pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique.
b) La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières
années un certain nombre de principes et de critères normatifs pour
permettre d’apprécier - sur les plans médical et juridique - le caractère

- 23 -
invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans
constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme douloureux
(TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1), la fibromyalgie (ATF 132 V
65) ou encore le syndrome de fatigue chronique ou de neurasthénie (TF I
70/07 du 14 avril 2008).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt
cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la
jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce
diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles
constatées. Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion
; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une
constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble
somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées
(consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
8.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas
de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent

- 24 -
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi
que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne
permet pas de conclure à une exagération.
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans

- 25 -
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de
jurisprudence ne justifie pas en soi de retirer toute valeur probante aux
expertises rendues à l’aune de l’ancienne jurisprudence. Il y a lieu
d’examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les
expertises judiciaires recueilles, le cas échéant en les mettant en relation
avec d’autres rapports médicaux, permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants (TAF C 1916/2015
du 31 mai 2016 et références citées). Selon l’étendue de l’instruction déjà
mise en œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (cf. ATF 141 V 281 consid. 8,
renvoyant à l’ATF 137 V 210 consid. 6 in initio).
c) En l’espèce, le Dr K.________ a posé le diagnostic de
fibromyalgie en se fondant notamment sur le constat de douze points de
fibromyalgie douloureux sur dix-huit. Contrairement à ce que soutient le
recourant, le Dr Q.________ en avait parfaitement connaissance, puisque
les deux experts ont tenu un consilium bidisciplinaire le 25 juin 2015. Le
Dr Q.________ mentionne d’ailleurs expressément ce diagnostic posé par
son confrère, en page 5 de son rapport. Il ne le rediscute pas dans son

- 26 -
propre rapport dans la mesure où il ne s’agit pas à proprement parler d’un
diagnostic psychiatrique. Par ailleurs, les Drs K.________ et Q.________ n’ont
effectivement pas établi leur expertise en se référant expressément aux
critères posés par le Tribunal fédéral dans l’ATF 141 V 281. On ne peut
toutefois pas leur faire le reproche de n’avoir pas immédiatement intégré
cette jurisprudence, datée du 3 juin 2015, dans la mesure où cet arrêt
date du 3 juin 2015 et où les experts ont pratiqué leurs examens cliniques
les 4 mars et 24 juin 2015, avant de procéder à un consilium
bidisciplinaire le 25 juin 2015, soit à une date où l’ATF 141 V 281 n’avait
pas encore été publié. Ils ont par ailleurs établi leurs rapports les 26 juin
2015 (Dr K.________) et 29 octobre 2015 (Dr Q.________), soit à des dates
où l’on doit admettre que le temps d’adaptation nécessaire pour répondre
précisément aux exigences de cette jurisprudence n’était pas encore
écoulé. Cela n’invalide pas a priori l’expertise et il convient d’examiner si
les constatations des experts permettent néanmoins une appréciation
probante de la capacité résiduelle de travail du recourant à l’aune des
indicateurs déterminants.
Tel est bien le cas : Le Dr Q.________ a procédé à une
appréciation pondérée des différents indicateurs entrant en considération,
en tenant compte de l’absence d’amplification ou de majoration des
symptômes par le recourant. Il a également tenu compte de l’échec d’une
reprise du travail en mai 2014, qu’il attribue à un éventuel trouble de
l’adaptation avec humeur anxio-dépressive, actuellement en rémission. Il
observe que le Dr L.________ a prescrit à l’époque du Tryptizol®, comme
traitement antalgique et antidépresseur de base. Il ne se prononce
effectivement pas sur la compliance médicamenteuse, notamment au
Saroten® - qui est un anti-dépresseur -, mais observe l’absence de
dépressivité marquée à l’examen clinique. Il ne lui appartenait pas,
comme expert mandaté par l’intimé pour se déterminer sur les atteintes à
la santé et la capacité de travail, de se prononcer sur l’adéquation de ce
médicament prescrit par le médecin traitant. On précisera néanmoins que
cette adéquation ne peut être niée d’emblée compte tenu d’un éventuel
trouble de l’adaptation, même en rémission actuellement, et de l’anxiété –
certes légère et fluctuante – admise par le Dr Q.________ en relation avec

- 27 -
l’incertitude du recourant sur sa situation personnelle, économique et
professionnelle. Le Dr Q.________ a nié toute autre comorbidité psychique
qu’un éventuel trouble de l’adaptation en rémission, et a tenu compte des
comorbidités physiques, qui n’impliquaient toutefois pas d’incapacité de
travail dans une activité adaptée. L’expert a également pris en
considération l’indicateur relatif à la cohérence entre l’incapacité de
travail totale alléguée et le retentissement des atteintes à la santé dans
les autres domaines de la vie. Il n’y a pas de véritable contradiction à
mentionner d’une part, sous « anamnèse affective et sociale », que
l’assuré est heureux d’être grand-père et qu’il s’occupe beaucoup de son
petit-fils qu’il va voir régulièrement, et d’autre part, dans la description
d’une journée ordinaire, que l’assuré rend parfois visite à son fils et
s’occupe de son petit-fils l’après-midi. Pour sa part, le Dr K.________ a noté
que l’assuré était capable, notamment, de marcher plus de 60 minutes, de
porter des charges de plus de 5 kg, de rester assis pendant 30 à 60
minutes, de prendre les commissions légères et de faire les repas, mais
qu’il n’était en revanche pas capable de conduire, de passer l’aspirateur,
relever la poussière, nettoyer les vitres et effectuer des commissions
lourdes, ces activités étant effectuées par son épouse. On ne voit pas
d’incohérence entre ces empêchements et la capacité de travail totale
dans une activité adaptée, compte tenu des limitations fonctionnelles
admises par les experts. Enfin, l’absence de tout suivi psychiatrique
spécialisé entre la date de la demande de prestations et le 2 juin 2016
constitue également un indicateur relatif à l’absence d’incapacité de
travail dans une activité adaptée.
Compte tenu de ce qui précède, l’intimé s’est fondé à juste
titre sur les rapports des Drs K.________ et Q.________ pour constater une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée, telle que décrite par
ces médecins. Un complément d’expertise en raison de l’ATF 141 V 281
n’est pas nécessaire. Pour le surplus, le recourant ne soulève aucun grief
relatif à l’évaluation de l’invalidité, en particulier sur le revenu
hypothétique sans invalidité et sur le calcul du revenu d’invalide effectué
par l’intimé, qui ne prête au demeurant pas flanc à la critique. Il n’y a donc
pas lieu de revenir plus avant sur ces aspects de la décision litigieuse.

- 28 -
5. Le recourant a produit plusieurs rapports médicaux à l’appui
de son recours. Ces documents, en particulier les rapports du Dr S.________
ne remettent pas sérieusement en cause les constatations des Drs
K.________ et Q.________ à l’époque de l’expertise, comme le concède
d’ailleurs le recourant. Ils ne permettent pas davantage de constater une
péjoration durable de l’état de santé, de nature à ouvrir droit aux
prestations à la date de la décision litigieuse. Le recourant n’a pas
consulté le Dr S.________ avant le 2 juin 2016 et ce médecin n’explique pas
sur quels éléments factuels il se fonde pour attester une incapacité de
travail de 50% dès le mois de janvier 2016 déjà, soit six mois avant sa
première consultation. Par ailleurs, même en admettant une telle
incapacité de travail depuis le mois de janvier 2016, elle ne fonderait pas
le droit aux prestations à la date de la décision litigieuse (cf. art. 28 al. 1
let. b et c et consid. 3). Une expertise judiciaire en vue de déterminer si
l’aggravation alléguée et attestée par ce médecin est bien réelle et si elle
est durable, de même qu’un renvoi pour instruction complémentaire et
nouvelle décision, ne se justifient donc pas. Il appartiendra au recourant
de préciser à l’OAI s’il entend que les documents produits en instance de
recours soient traités comme une nouvelle demande de prestation.
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours se révèle mal fondé et
doit être rejeté, la décision querellée étant confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de
procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. à la charge du recourant, qui succombe.

- 29 -
c) Il n'y a, au demeurant, pas lieu d'allouer de dépens, le
recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g
LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 juin 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de P.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 30 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Stéphanie Cacciatore (pour P.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :