vd_gerichte · ZA19.008903 · 2020-06-25 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 28/19 - 79/2020
ZA19.008903
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin 2020
_________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Brélaz Braillard, juge et M. Gutmann, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à O.________, recourante, représentée par Me Kim-Lloyd Sciboz,
avocat à Assens,
et
ZURICH COMPAGNIE D’ASSURANCES SA, à Zurich, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1968,
travaillait comme aide-soignante pour le compte de la Maison R.________. A
ce titre, elle était assurée auprès de Zurich Compagnie d’Assurances SA
(ci-après : la Zurich ou l’intimée) contre les accidents professionnels et
non professionnels.
a) Le 20 mai 2014, Z.________ a été renversée par une voiture
alors qu’elle traversait la voie publique en-dehors d’un passage pour
piétons.
Souffrant d’un traumatisme crânien, de contusions costales et
thoraciques ainsi qu’au membre inférieur gauche, l’assurée a fait l’objet
d’un CT-scan cérébro-cervical et thoraco-abdominal pratiqué le jour de
l’accident, lequel concluait à un status cérébral, cervical et thoracique
dans les normes. De plus, les examens radiologiques pratiqués le même
jour n’ont pas révélé de fracture visible ni mis en évidence de luxation à la
main droite. Il en allait de même à la jambe, à la cheville et au pied
gauches dont les tissus mous étaient par ailleurs sans particularité.
Les contusions thoraciques présentées à la suite de l’accident
du 20 mai 2014 ainsi que des douleurs dorsales persistantes ont motivé la
réalisation d’un CT-scan thoracique en date du 20 octobre 2014, Dans le
rapport radiologique daté du même jour, le Dr L.________, spécialiste en
radiologie, a relevé que l’imagerie était pratiquement dans les normes et
qu’il n’y avait notamment pas de foyer de fracture ni d’ostéolyse ou
d’ostéocondensation. Si une spondylose dorsale étagée a été mise en
évidence, il n’y avait en revanche pas d’anomalie au niveau des poumons
ni dans les plèvres.
A la demande du Dr P.________, médecin traitant, le Dr
M.________, spécialiste en neurologie, a examiné Z.________. Dans son
rapport du 12 novembre 2014, il a relevé que, depuis l’accident du 20 mai

- 3 -
2014, elle présentait par intermittence un engourdissement de la main
gauche, du membre inférieur gauche et de la face gauche se manifestant
essentiellement au repos. La nuit, l’assurée était plutôt gênée par un
syndrome des jambes sans repos. De plus, elle gardait de l’accident des
douleurs thoraciques et du rachis interscapulaire. Au terme de son
examen, le Dr M.________ a retrouvé, comme en 1992 et 2002, une
hyperréflexie du réflexe styloradial et bicipital droit. En ce qui concernait
les examens radiologiques, l’électromyogramme du nerf médian au
poignet gauche était normal de même que l’IRM cérébrale. Sur la base des
éléments recueillis, le Dr M.________ a exclu une pathologie structurale à
l’origine des plaintes de l’intéressée du moins en ce qui concernait ses
troubles sensitifs de l’hémicorps gauche.
Par courrier du 21 novembre 2014, la Zurich a informé
Z.________ qu’elle mettait un terme au versement de ses prestations avec
effet au 1er novembre 2014.
b) Par déclaration d’accident-bagatelle du 10 juin 2015, la
Maison R.________ a signalé à la Zurich que Z.________ s’était fait gifler par
un résident alors qu’elle était en train de l’installer dans sa chaise. Elle a
présenté une contusion au globe oculaire droit.
Le 9 octobre 2015, la Zurich a procédé à la clôture du dossier
en relation avec l’événement du 9 juin 2015 après avoir pris en charge les
frais de traitement y afférents.
c) Le 7 mars 2016, Z.________ a fait une chute dans les
escaliers à son domicile avec réception sur le siège (coccyx).
Une IRM de la colonne dorsale pratiquée le 22 mars 2016 a
conclu à un examen dans les limites de la norme sans signe de lésion du
rachis dorsal. Elle a présenté une incapacité de travail totale jusqu’au 24
mars 2016.

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Le 6 juin 2016, l’assurée est une nouvelle fois tombée dans les
escaliers à son domicile ; il en est résulté des contusions à la cheville et au
genou gauches. S’étant chargé des premiers soins, le Dr Q.________ a fait
état d’un œdème modéré à la cheville gauche (rapport du 18 juillet 2016).
Dans un rapport d’évolution du 18 février 2017 établi en
relation avec l’événement du 7 mars 2016, la Dre H.________, médecin
traitant, a fait état de douleurs du rachis dorsal et cervical ainsi que des
muscles para-dorsaux gauches. Réservant son pronostic et craignant la
persistance de douleurs et la réduction de la mobilité, elle a préconisé la
réalisation d’un examen rhumatologique.
Une IRM de l’épaule gauche pratiquée le 7 juin 2017 a mis en
évidence des signes d’une discrète bursite sous-acromio-deltoïdienne ainsi
qu’une déchirure partielle (extra articulaire) à l’insertion antérieure du
tendon du sus-épineux. Le reste des structures tendineuses de la coiffe
des rotateurs ne présentait pas d’anomalies visibles. L’examen a en outre
révélé une arthrose acromio-claviculaire présentant des signes
d’inflammation capsulosynoviale. Il n’y avait pas de lésion osseuse
décelable.
d) Le 28 juin 2017, Z.________ a annoncé à la Zurich une
rechute de l’accident du 20 mai 2014 sous la forme de douleurs dorsales,
cervicales et à l’omoplate gauche irradiant vers la colonne et la nuque.
Elle a également fait état de douleurs à la hanche et de fourmillements
aux orteils du côté gauche.
Dans un rapport du 4 juillet 2017 établi à l’intention du
médecin-conseil de la Zurich, la Dre B.________, spécialiste en
rhumatologie, a posé les diagnostics de cervico-dorsalgies gauches
mécaniques, de discrète périarthrite de la hanche gauche et d’omalgie
gauche avec arthrose, minime inflammation, discrète bursite sous-
acromiale et rupture partielle à l’insertion du sus-épineux. Elle a proposé
une consultation par le Dr J.________ en vue d’une intégration dans un
programme multidisciplinaire du rachis.

- 5 -
Après avoir soumis le dossier à son médecin-conseil, le Dr
C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur (avis du 21 septembre 2017), la Zurich a rendu une
décision en date du 3 octobre 2017. Elle a expliqué que, s’agissant de
l’événement du 20 mai 2014, elle avait mis fin à ses prestations au 31
octobre 2014 par courrier du 21 novembre 2014, lequel n’avait pas été
contesté. Il fallait par ailleurs nier tout lien de causalité avec les accidents
des 9 juin 2015 et 6 juin 2016, dès lors que l’assurée avait été blessée
respectivement à l’œil droit et à la cheville gauche. S’agissant pour finir
des suites de l’accident du 7 mars 2016, elle acceptait de prendre en
charge le traitement et l’incapacité de travail pour une durée limitée au 25
mars 2016.
Représentée par Me Kim-Lloyd Sciboz, avocat, Z.________ s’est
opposée à cette décision par courrier du 3 novembre 2017. Sportive
accomplie n’ayant jamais connu de problèmes de santé particuliers, elle a
fait valoir que, tant sous l’angle médical que juridique, les atteintes à la
santé qu’elle présentait actuellement devaient être mises en relation de
causalité naturelle et adéquate avec les accidents dont elle avait été la
victime à compter du 20 mai 2014. En vue de soulager ses problèmes
dorso-lombaires, un traitement physique intensif d’une durée de trois
semaines était prévu à l’Hôpital W.________. L’assurée a également
annoncé la production d’un rapport du Dr J.________. Elle a conclu à la prise
en charge des traitements et incapacités de travail en lien avec les
événements accidentels des 20 mai 2014, 9 juin 2015, 7 mars 2016 et 6
juin 2016.
Du 13 novembre au 1er décembre 2017, date de son retour à
domicile, Z.________ a effectué un séjour auprès de l’Unité de réhabilitation
du Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital W.________. Le
rapport établi le 13 décembre 2017 à l’intention du médecin-conseil de la
Zurich faisait état d’une évolution favorable. Sur le plan objectif, les
médecins ont constaté une amélioration sur le plan des douleurs et des
contractures musculaires.

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A la demande de Z.________, le Dr J.________ a rédigé un rapport
en date du 11 juin 2018. Il y relevait que l’assurée présentait des cervico-
dorso-lombalgies chroniques dans le cadre d’un déconditionnement
physique et surtout une hypermobilité articulaire. La problématique des
douleurs intervenait à la suite d’un accident lors duquel elle avait été
renversée par une voiture en 2014, ce qui « avait perturbé un équilibre
sous-jacent dans le cadre d’une hypermobilité articulaire. »
Après avoir soumis le dossier à son médecin-conseil au siège
de Zurich, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur (avis du 5 octobre 2018), la Zurich
a rendu une décision sur opposition en date du 21 janvier 2019, aux
termes de laquelle elle a rejeté l’opposition formée par l’assurée.
S’appuyant sur l’appréciation du Dr G.________, elle a estimé que le statu
quo sine avait été atteint au plus tard à la fin du mois de mai 2016.
S’agissant plus particulièrement de l’accident du 7 mars 2016, ce médecin
a retenu qu’il n’y avait pas de suite traumatique visible par rapport aux
structures. Il y avait donc lieu d’admettre que cette chute avait eu comme
conséquence des contusions au dos et à la hanche et qu’à la fin du mois
de mai 2016 au plus tard, le statu quo sine avait été atteint (avec guérison
sans suites). Pour le reste, toutes les autres douleurs musculo-
squelettiques dont se plaignait l’assurée étaient dues à des facteurs
étrangers à l’accident.
B. a) Par acte du 22 février 2019, Z.________ a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud
contre la décision sur opposition du 21 janvier 2019 en concluant, sous
suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que la
Zurich doit prendre en charge l’intégralité des frais médicaux et verser des
indemnités journalières pour les périodes d’incapacité de travail en lien
avec les accidents des 20 mai 2014, 9 juin 2015, 7 mars et 6 juin 2016,
respectivement des prestations pour invalidité, subsidiairement à
l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à la Zurich
pour complément d’instruction puis nouvelle décision.

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L’assurée a fait valoir que, dans la mesure où elle ne souffrait
d’aucune douleur ni d’aucune maladie avant l’accident du 20 mai 2014 et
qu’elle pratiquait un sport de combat à un haut niveau, les cervico-
dorsalgies chroniques gauches dont elle souffrait actuellement étaient
imputables à cet événement. En outre, il ressortait de plusieurs
documents médicaux qu’elle souffrait depuis lors d’un déconditionnement
musculaire, ce qui était d’après elle de nature à favoriser un faux pas ou
une faiblesse musculaire à l’origine de ses chutes dans les escaliers
intervenues les 7 mars et 6 juin 2016. Celles-ci étaient dès lors à mettre
sur le compte de l’accident du 20 mai 2014, dont elles constituaient une
rechute. Par ailleurs, l’affirmation du Dr G.________ selon laquelle les
douleurs étaient à mettre à la charge d’un syndrome sensible de la partie
gauche du corps n’était pas convaincante car l’existence d’un tel
syndrome n’était pas démontrée et aucune preuve ne corroborait cet avis.
Il en allait de même du point de vue du Dr C.________ selon lequel les
douleurs actuelles étaient dues à des affections dégénératives relevant de
la maladie. L’assurée a souligné que cette interprétation faisait fi de son
rythme de vie, de son état de santé et de la forme physique qui étaient les
siens avant l’accident du 20 mai 2014. La Zurich ne pouvait dès lors se
fonder sur une quelconque maladie ou état préexistant pour refuser de
prester. Si, par impossible, il devait toutefois être admis qu’un état maladif
antérieur préexistait, la probabilité que la partie supérieure gauche du
corps évolue défavorablement vers des douleurs et une cervico-dorsalgie
chroniques sans l’accident du 20 mai 2014 devait être qualifiée de très
faible. Aucun état maladif préexistant ne saurait dès lors faire échec au
versement des prestations de la Zurich, si bien qu’il y avait lieu
d’admettre l’existence d’un lien de causalité naturelle et adéquat entre les
soins et les traitements médicaux nécessités par les douleurs consécutives
aux accidents des 20 mai 2014, 9 juin 2015, 7 avril 2016 et 6 juin 2016.
b) Dans sa réponse du 14 août 2019, la Zurich a conclu au
rejet du recours. Elle a contesté que les souffrances actuelles de l’assurée
soient issues d’une rechute ou de séquelles tardives en lien avec
l’accident du 20 mai 2014 ou comme des conséquences directes des

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chutes dans les escaliers intervenues les 7 mars et 6 juin 2016. Elle a en
outre relevé que les appréciations de ses médecins-conseils se fondaient
sur le dossier médical à disposition et qu’elles n’avaient pas été
contestées par les médecins traitants de l’assurée.
c) Par réplique du 9 décembre 2019, l’assurée a répété qu’elle
ne présentait aucun problème médical avant l’accident du 20 mai 2014 et
que les douleurs persistantes l’empêchaient de pratiquer une activité
sportive à un haut niveau. Elles ne lui permettaient par ailleurs pas de
vivre une vie normale. C’était dès lors à tort que la Zurich contestait la
gravité des atteintes à la santé subies. S’il y a pu y avoir une amélioration
de l’état physique entre l’accident de 2014 et la première chute dans les
escaliers, il n’en demeurait pas moins que son état de santé s’était à
nouveau gravement péjoré à la suite de cette chute. Les douleurs
chroniques liées au déconditionnement physique étaient
incontestablement et directement en lien avec les accidents subis.
L’assurée a intégralement confirmé les conclusions de son recours.
d) Dupliquant en date du 6 janvier 2020, la Zurich a une
nouvelle fois souligné le caractère banal des accidents subis par l’assurée
en date des 20 mai 2014 et 7 mars 2016, ajoutant que les données
médicales à disposition ne suffisaient pas pour établir l’existence d’un lien
de causalité entre l’accident de 2014 et la rechute, respectivement les
séquelles tardives annoncées en 2017. La Zurich a encore rappelé que les
appréciations de ses médecins-conseils selon lesquelles le statu quo sine
avait été atteint le 31 octobre 2014 pour l’accident du 20 mai 2014 et à fin
mai 2016 concernant la chute dans les escaliers du 7 mars 2016 n’avaient
pas été contestées. Elle a maintenu ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation

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expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si les douleurs dont
se plaint la recourante ont un lien de causalité (naturelle et adéquate)
avec l’un des accidents dont elle a été victime les 20 mai 2014 (accident
sur la voie publique), 9 juin 2015 (gifle reçue d’un patient), 7 mars 2016
(chute dans les escaliers) et 6 juin 2016 (chute dans les escaliers).
3. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25
septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée en vigueur le 1er janvier 2017, ne
sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations
d’assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l’entrée
en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies
professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet régies
par l’ancien droit.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette

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exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en
outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).

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En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
c) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
5. D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait

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l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6. En l’espèce, il n’est pas contesté que la recourante souffre
principalement de cervico-dorso-lombalgies chroniques gauches (cf.
notamment les rapports des Drs J.________ du 11 juin 2018 et B.________ du
4 juillet 2017 ainsi que le rapport du 13 décembre 2017 de l’Unité de
réhabilitation du Département de l’appareil locomoteur de l’Hôpital
W.________).
a) En premier lieu, il convient d’exclure tout lien de causalité
potentiel avec l’accident survenu le 9 juin 2015, dans la mesure où les
plaintes alléguées par la recourante devant la Cour de céans ne
concernent pas l’organe lésé au cours de cet événement (atteinte à l’œil
droit).
b) Les investigations radiologiques dont la recourante a fait
l’objet n’ont pas permis de mettre en évidence de fracture ou tout autre
lésion ostéoarticulaire pouvant relier, au degré de la vraisemblance
prépondérante, les événements traumatiques des 20 mai 2014, 7 mars
2016 et 6 juin 2016 avec la symptomatologie douloureuse dont se plaint la
recourante. Dans ce contexte, le CT-scan cérébro-cervical et thoraco-
abdominal du 20 mai 2014 a conclu à un status cérébral, cervical et
thoracique dans les normes ; concrètement, le CT cranio-cérébral n’avait
pas révélé de fracture du crâne visible et le CT cervical n’avait pas mis en
évidence de fracture ou de luxation ; il n’y avait pas non plus de fracture
costale ou du rachis dorsal au CT thorax ; quant au CT abdomen, il avait
conclu à l’absence de fracture du rachis lombaire ou du bassin.
Semblablement, l’examen radiologique du 21 mai 2014 n’avait révélé ni
fracture ni luxation visible de la main droite, de la jambe gauche, de la

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cheville gauche et du pied gauche. Dans le rapport établi le 20 octobre
2014 à la suite d’un CT scan thoracique avec reconstructions sur la
colonne vertébrale et les côtes, le Dr L.________ a confirmé l’absence de
fracture-tassement sur l’ensemble de la colonne dorsale, ainsi que
l’absence de séquelle de fracture des côtes ; en revanche, il a constaté
l’existence d’une discrète spondylarthrose dorsale étagée. L’IRM pratiquée
le 22 mars 2016 en raison de douleurs au niveau du rachis dorsal irradiant
en direction costale gauche n’a pas non plus mis en évidence de lésion
traumatique du rachis dorsal : il n’y avait pas de fracture, ni de tassement
vertébral et aucune lésion osseuse n’avait été objectivée. Quant à l’IRM de
l’épaule gauche du 7 juin 2017, elle n’a pas mis en évidence de lésion
décelable au niveau du complexe labrobicipital ni de lésion objectivable au
niveau du labrum glénoïdien et au niveau des ligaments gléno-huméraux ;
il n’y avait pas de lésion visible au niveau du cartilage articulaire gléno-
huméral ni de lésions osseuses objectivables notamment au niveau de
l’omoplate ; le reste des structures tendineuses de la coiffe des rotateurs
ne présentait pas d’anomalies visibles. L’IRM a cependant révélé
l’existence d’une arthrose acromio-claviculaire présentant des signes
d’inflammation capsulosynoviale.
Il résulte de ce qui précède que, outre le caractère plutôt banal
des accidents subis, l’absence de lésion objectivée et la présence de
lésions dégénératives à l’épaule gauche et à la colonne vertébrale ne
permettent pas d’admettre, au degré de vraisemblance prépondérante,
l’existence d’un lien de causalité entre les événements accidentels
rapportés et les plaintes alléguées.
c) Au surplus, il convient de souligner qu’aussi bien les
médecins de l’Unité de réhabilitation du Département de l’appareil
locomoteur de l’Hôpital W.________ (rapport du 13 décembre 2017) que le
Dr J.________ (rapport du 11 juin 2018) font état du caractère diffus des
douleurs et ne relient la symptomatologie à aucune atteinte organique
spécifique, si ce n’est quelques discrets troubles dégénératifs étagés. On
ne saurait cependant retenir la nature post-traumatique de la
symptomatologie sur la base du seul fait que les douleurs sont apparues

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après un accident et n’ont pas entièrement disparu depuis lors malgré les
traitements entrepris. Cela reviendrait à se fonder sur le principe post hoc
ergo propter hoc, lequel ne permet pas d’établir l’existence d’un lien de
causalité naturelle (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb). Quoi qu'en dise la
recourante, les éléments médicaux figurant au dossier ne permettent pas
d'objectiver une causalité entre les troubles annoncés à titre de rechute et
les accidents dont la recourante a été la victime. Au surplus, il ressort du
rapport établi le 12 novembre 2014 par le Dr M.________ que la recourante
avait déjà souffert en 1992 d’un hémisyndrome sensitif gauche fluctuant
sans cause identifiée.
d) En définitive, il convient de retenir qu’en refusant de
reconnaître l’existence d’un lien de causalité entre les douleurs ressenties
par la recourante et les événements de 2016 ou d’admettre une rechute
ou des séquelles tardives de l’accident de 2014, l’intimée n’a pas violé le
droit fédéral.
7. Vu l’issue de la procédure, la mise en œuvre de l’expertise
requise par la recourante n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage
différent sur les éléments retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée
par appréciation anticipée des preuves (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I
285 consid. 6.3.1).
8. Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision sur opposition litigieuse.
9. La procédure étant en principe gratuite (art. 61 let. a LPGA), il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, ni d’allouer de dépens au vu
de l’issue du litige (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 15 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 21 janvier 2019 par Zurich
Compagnie d’Assurances SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Kim-Lloyd Sciboz, avocat (pour Z.________),
- Zurich Compagnie d’Assurances SA,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :