vd_gerichte · ZA24.053100 · 2025-09-15 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 141/24 - 123/2025
ZA24.053100
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 septembre 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Wiedler, juge, et Mme Boesch, assesseure
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant,
et
W.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 et 2 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) a travaillé dans
le cadre d’un contrat de durée déterminée du 22 janvier au 22 mai 2024
chez [...] et était, à ce titre, assuré contre les accidents professionnels et
non professionnels ainsi que les maladies professionnelles auprès de
W.________ (ci-après : W.________ ou l’intimée). Le 17 mai 2024, il a indiqué
dans un formulaire de déclaration d’accident-bagatelle que, lors d’un
entraînement de football le 7 mai 2024, il avait effectué un mouvement de
la jambe droite en direction du ballon qui avait provoqué un craquement
suivi de douleurs aiguës aux adducteurs gauches et qu’il présentait une
déchirure au niveau de la jambe gauche.
L’assuré s’est rendu le 8 mai 2024 au service des urgences de
la [...] de V.________, où la Dre R.________, médecin praticien, a posé le
diagnostic de contusion des adducteurs à gauche. L’anamnèse
mentionnait que, lors d’un contact, respectivement d’un duel, il avait
effectué un faux mouvement avec la jambe droite qui avait entraîné une
douleur immédiate à gauche au niveau des adducteurs.
L’échographie des parties molles centrée sur la cuisse gauche,
qui a été réalisée le 22 mai 2024, s’est révélée dans les limites de la
norme. Elle a en particulier montré l’absence de déchirure musculaire
avec un aspect fibrillaire préservé, ainsi qu’une absence d’hématome
intramusculaire.
Dans un rapport du 24 mai 2024, le Dr F.________, médecin
praticien, a posé le diagnostic de lésion musculaire mineure des
adducteurs gauches. A l’anamnèse, il a noté qu’au cours d’un duel, la
jambe gauche de l’assuré était restée au sol alors qu’il effectuait un tir
avec la jambe droite et qu’il avait alors senti une douleur vive dans les
adducteurs gauches. Il n’avait plus de douleurs et présentait parfois une
sensation de gêne.

- 3 -
Répondant aux questions de W.________, l’assuré a indiqué
qu’au cours de l’entraînement, lors d’un duel pour récupérer la balle, il
avait levé la jambe droite et ressenti un craquement à l’adducteur gauche,
suivi d’une forte douleur et d’une incapacité à marcher correctement. Il a
précisé qu’il s’agissait d’une activité habituelle pour lui, qui s’était
déroulée dans des circonstances extérieures normales, sans qu’il ne se
produise un événement particulier. Il s’agissait d’un entraînement de 4e
ligue et il n’y avait pas d’autre joueur impliqué dans la survenance de sa
blessure.
Dans un rapport du 20 juin 2024, la Dre R.________ a retenu
comme diagnostic une lésion traumatique des muscles et tendons
adducteurs de la cuisse gauche. Elle a relevé qu’une raideur des
adducteurs avait été constatée à l’examen clinique, mais qu’aucune lésion
n’avait été mise en évidence à l’ultrason pratiqué le 22 mai 2024.
Le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil de W.________,
a estimé le 24 juin 2024 qu’il ne s’agissait pas d’une lésion corporelle au
sens de l’art. 6 al. 2 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-
accidents ; RS 832.20).
Par courrier du 7 août 2024, W.________ a fait savoir à l’assuré
que l’événement annoncé ne correspondait pas à un accident ou à une
lésion assimilée à un accident ou encore à une maladie professionnelle et
que ce sinistre ne relevait donc pas de la compétence de l’assurance-
accidents.
Par décision du 9 août 2024, W.________ a confirmé son refus
d’intervenir pour l’événement survenu le 7 mai 2024. Elle a rappelé que,
selon la jurisprudence, les lésions survenant lors d’une activité sportive
devaient pouvoir être imputées à une cause extérieure extraordinaire pour
être admises comme accidents et que les mouvements et gestes usuels
qui entraient dans le cadre de l’activité sportive en question, même
brusques ou violents, ne constituaient pas une telle cause extraordinaire.

- 4 -
L’assuré s’est opposé à cette décision par courrier du 22 août
2024. Il s’est prévalu de l’avis de la Dre R.________, tel qu’il ressortait d’un
courriel du 19 août 2024, qu’il a produit en annexe. Dans celui-ci, la Dre
R.________ a indiqué qu’il avait présenté une « déchirure élongation de
grade I », qu’une telle atteinte n’était pas visible sur une échographie, que
le diagnostic radiologique et le diagnostic clinique pouvaient différer sans
pour autant être contradictoires et qu’il s’agissait d’une « contusion de
type élongation musculaire » assimilable à l’art. 6 al. 2 LAA.
Par décision sur opposition du 10 octobre 2024, W.________ a
rejeté l’opposition formée par l’assuré et confirmé sa décision du 9 août
2024.
Par courriel du 15 octobre 2024, l’assuré a demandé à
W.________ que la prise de position de la Dre R.________ soit soumise au Dr
D.________.
Dans un avis du 18 octobre 2024, le Dr D.________ a indiqué
que la classification des traumatismes musculaires intrinsèques
comprenait quatre stades de gravité croissante, que le stade 1 ou
élongation se définissait par une désorganisation localisée de la structure
musculaire et une perte de l’aspect penné du muscle sans rupture de ses
fibres, que l’imagerie démontrait la présence d’une zone œdémato-
hémorragique sans discontinuité musculaire, que dans le cas de l’assuré,
l’échographie du 22 mai 2024 était dans les limites de la norme avec
notamment l’absence de déchirure musculaire et un aspect fibrillaire
conservé si bien que l’absence de lésion corporelle selon l’art. 6 al. 2 LAA
était confirmée.
Par décision du 25 octobre 2024, annulant et remplaçant celle
du 10 octobre 2024, W.________ a rejeté l’opposition formée par l’assuré et
confirmé sa décision du 9 août 2024. Elle a retenu que les douleurs à la
cuisse gauche étaient survenues sans qu’aucun facteur extérieur
extraordinaire n’intervienne, mais constituaient la réalisation d’un risque

- 5 -
inhérent à la pratique de ce sport, que le fait de lever la jambe, lors d’un
duel, pour récupérer le ballon faisait partie des règles usuelles de jeu et
était intrinsèquement lié à la pratique du football, étant précisé qu’aucun
événement particulier ne s’était alors produit. Elle a ainsi estimé que la
notion d’accident n’était pas réalisée en l’espèce. Elle a en outre exclu
l’existence d’une lésion corporelle assimilée à un accident sur la base de
l’appréciation du Dr D.________.
B. Par acte du 25 novembre 2024, M.________ a recouru contre
cette décision sur opposition auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, concluant implicitement à la prise en charge, par
l’intimée, des troubles survenus à la suite de l’événement du 7 mai 2024.
Il a relevé que le Dr D.________ ne l’avait pas examiné tandis que la Dre
R.________, qui l’avait ausculté, estimait qu’il s’agissait d’une contusion de
type élongation musculaire au sens de l’art. 6 al. 2 LAA. Il a ainsi fait valoir
qu’il présentait une élongation de muscle pour laquelle W.________ devait
allouer ses prestations.
Dans sa réponse du 6 février 2025, W.________ a conclu au
rejet du recours. Elle a maintenu qu’on n’était pas en présence d’un
accident, en l’absence d’un événement extérieur ou extraordinaire, ni
d’une lésion corporelle assimilée à un accident. Elle s’est appuyée sur les
avis du Dr D.________, sur l’absence de déchirure musculaire et l’aspect
fibrillaire préservé mis en évidence à l’échographie du 22 mai 2024, qui
démontraient l’absence de rupture des fibres ou du muscle, ainsi que
l’absence d’élongation. Elle a relevé que la Dre R.________ s’appuyait sur
cette échographie pour mentionner qu’il n’existait pas de lésion dans les
constatations objectives de son rapport du 20 juin 2024 et que son avis du
19 août 2024 avait été rendu en lien avec la décision de refus de prise en
charge et n’avait dès lors que peu de valeur probante.
E n d r o i t :

- 6 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente
jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge par
l’intimée des suites de l’événement du 7 mai 2024, singulièrement sur le
caractère accidentel de cet événement et sur l’existence d’une lésion
assimilée à un accident.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1 ; TF 8C_337/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4).
b) Par facteur extérieur, il faut comprendre une cause externe
et non interne au corps humain (ATF 142 V 219 consid. 4.3.2 ; 139 V 327

- 7 -
consid. 3.3.1 ; pour une casuistique : TF 8C_235/2018 du 16 avril 2019
consid. 6.2). La cause extérieure peut être d’origine mécanique (un choc,
une chute, etc.), électrique (une électrocution, par exemple), chimique
(l’émanation de vapeurs toxiques, par exemple), thermique (une
explosion, une brûlure provoquée par de l’eau bouillante ou des jets de
vapeur, etc.) ou encore ionisante (des radiations, par exemple ; ATF 150 V
229 consid. 4.4.1 ; TF 8C_337/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4).
Par ailleurs, le caractère extraordinaire de l’atteinte ne
concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur
lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des
conséquences graves ou inattendues. Il est considéré comme
extraordinaire lorsqu’il excède, dans le cas particulier, le cadre des
événements et des situations que l’on peut, objectivement, qualifier de
quotidiens ou d’habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la
vie courante (ATF 150 V 229 consid. 4.1.1 ; 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 134 V
72 consid. 4.1.1 et 4.3.1 ; Stéphanie Perrenoud, in : Anne-Sylvie
Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des
assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 25 ad art. 4
LPGA). L’existence d’un facteur extérieur extraordinaire générant un
risque de lésion accru doit être admise lorsqu’un geste quotidien
représente une sollicitation du corps plus élevée que ce qui est
physiologiquement normal ou psychologiquement contrôlé (Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents obligatoire, in :
Soziale Sicherheit, Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol.
XIV, 3e éd., Bâle 2016, n° 88 p. 922).
c) En cas de lésions dues à des mouvements du corps,
l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire est en principe admise
lorsque le déroulement naturel du mouvement est interrompu ou modifié
par un empêchement « non programmé », lié à l’environnement extérieur,
tel le fait de glisser, de s’encoubler, de se heurter à un objet ou d’éviter
une chute, ou encore lorsque la personne assurée exécute ou tente
d’exécuter un mouvement par réflexe pour rattraper un objet ou une
chute (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021

- 8 -
consid. 3.1 ; Perrenoud, op. cit., n° 30 ad art. 4 ; Frésard/Moser-Szeless,
op. cit., n° 97 p. 923 s.).
d) S’agissant des lésions qui surviennent lors de la pratique
d’un sport, un événement accidentel doit être nié lorsque et dans la
mesure où le risque inhérent à l’exercice sportif en cause se réalise. En
d'autres termes, le caractère extraordinaire de la cause externe doit être
réfuté si l'atteinte à la santé se produit alors que le sport est exercé sans
que survienne un incident particulier, la notion d’accident n’étant réalisée
que si l’exercice sportif se déroule autrement que ce qui est prévu
(TF 8C_719/2019 du 5 novembre 2020 consid. 3.2 et la référence ;
Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 100 p. 925 s. ; Perrenoud, op. cit., n° 30
ad art. 4).
4. En l’occurrence, l’assuré a indiqué qu’aucun facteur extérieur
n’était intervenu au moment de l’événement du 7 mai 2024, que celui-ci
s’était déroulé dans des circonstances extérieures normales et qu’il n’avait
pas subi de mouvement non coordonné en raison d’une chute, d’une
glissade ou d’un choc. Il apparaît que l’événement s’est produit dans le
cadre habituel des mouvements que l’assuré est appelé à faire lors de ses
entraînements de football. Celui-ci a en effet expliqué que les douleurs
sont apparues alors qu’il tentait de récupérer la balle en levant la jambe
droite lors d’un duel. Il s’agit manifestement d’une situation tout à fait
usuelle lors d’un entraînement de football. C’est par conséquent à juste
titre que l’intimée a nié l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire
lors de l’événement du 7 mai 2024 et, partant, l’existence d’un accident.
5. a) En l’absence d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA, il y a
lieu d’examiner si les lésions subies ne constitueraient pas des lésions
assimilées à un accident au sens de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid.
9.1 ; TF 8C_459/2019 du 11 septembre 2020 consid. 5.1).
b) Aux termes de l’art. 6 al. 2 let. d à f LAA, l’assurance-
accidents alloue ses prestations en cas de déchirures de muscles,
d’élongations de muscles et de déchirures de tendons, pour autant

- 9 -
qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à la
maladie. Lorsqu’une telle lésion est constatée à la suite d’un événement
même banal, l’assurance-accidents est en principe tenue de prester ; la
preuve que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire,
au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-accidents est
toutefois libérée de son obligation de prester s’il est établi, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que la lésion est due à plus de 50 % à une
atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V 51 consid. 8.6 ;
TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024
consid. 4.2.1).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne

- 10 -
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
6. a) Il s’agit en l’occurrence de déterminer s’il peut être retenu,
au degré de la vraisemblance prépondérante, que le recourant a présenté,
à la suite de l’événement du 7 mai 2024, une élongation ou une déchirure
de muscle ou une déchirure de tendon.
b) Il y a lieu de relever que les diagnostics posés par la Dre
R.________ dans ses rapports médicaux ont différé d’une fois à l’autre. Elle
a tout d’abord conclu à une contusion musculaire lors de la consultation
du 8 mai 2024. Dans son rapport du 20 juin 2024, elle retient l’existence
d’une lésion traumatique des muscles et tendons adducteurs de la cuisse
gauche en se référant à l’existence d’une raideur constatée à l’examen
clinique, tout en relevant qu’aucune lésion n’avait été mise en évidence à
l’ultrason du 22 mai 2024. Finalement, dans son courriel du 19 août 2024,
elle pose le diagnostic de « déchirure élongation de grade I » et estime
qu’il s’agit d’une « contusion de type élongation musculaire ».
Le terme de contusion est défini médicalement comme une
lésion plus ou moins profonde produite par une pression brutale ou un
choc sans déchirure de la peau ou de la muqueuse (cf. dictionnaire
médical de l’Académie de médecine). On peine à comprendre l’utilisation
de ce terme en l’occurrence puisque l’assuré n’a jamais indiqué avoir reçu
un choc direct au niveau de la cuisse gauche. En outre, la Dre R.________
semble utiliser indifféremment les termes de déchirure et élongation, alors
que la classification des lésions musculaires qu’on retrouve dans la
littérature médicale distingue ces deux atteintes, en ce sens qu’une
élongation constitue une atteinte moins grave qu’une déchirure (O.

- 11 -
Mazlout, M. F. Ladeb, N. Ben Abdallah, Imagerie des traumatismes
musculaires aigus des membres inférieurs chez le sportif, in Med Hyg 2023
61, pp. 1414-1415 ; A. J-P. Schwitzguebel et al., Prise en charge des
lésions musculaires aiguës en 2018, in Rev Med 2018 14, p. 1334). La Dre
R.________ n’explique pas pour quelle raison elle a tantôt qualifié l’atteinte
de contusion, tantôt d’élongation et tantôt de déchirure.
Dans son rapport du 20 juin 2024, elle fait état d’une lésion
des tendons adducteurs de la cuisse gauche. Elle ne précise cependant
pas sur quoi elle se fonde pour retenir une atteinte des tendons.
c) L’échographie des parties molles de la cuisse gauche
réalisée le 22 mai 2024 s’est révélée dans les limites de la norme et n’a
ainsi montré aucune lésion particulière. Dans son courriel du 19 août
2024, la Dre R.________ mentionne que rien n’est visible sur l’échographie
en cas d’élongation de grade I et qu’il convient de distinguer le diagnostic
radiologique du diagnostic clinique. De son côté, le Dr D.________ explique
que la classification des traumatismes musculaires intrinsèques comprend
quatre stades de gravité croissante et que le stade 1, ou élongation, se
définit par une désorganisation localisée de la structure musculaire et une
perte de l’aspect penné du muscle, sans rupture de ses fibres. Ce faisant,
il reprend précisément la description contenue dans la littérature médicale
(O. Mazlout, M. F. Ladeb, N. Ben Abdallah, op. cit., p. 1414), qui précise
que l’élongation, définie comme une atteinte irréversible d’un nombre
réduit de fibres musculaires accompagnée d’une atteinte du tissu de
soutien, apparaît à l’échographie sous forme de zones floues
hyperéchogènes avec des flammèches de désorganisation des fascicules
musculaires (A. J-P. Schwitzguebel et al., op. cit., p. 1334). L’absence
d’anomalie à l’échographie, en particulier l’absence de déchirure
musculaire et l’aspect fibrillaire préservé, ne permet ainsi pas de conclure
à l’existence d’une élongation en l’occurrence. La Dre R.________ ne
convainc pas lorsqu’elle retient la présence d’une élongation sur la seule
base de la raideur qu’elle a constatée à l’examen clinique du 8 mai 2024
malgré les résultats de l’échographie. Pour les mêmes motifs, et à plus
forte raison vu qu’il s’agit d’un traumatisme plus important, la présence

- 12 -
d’une déchirure doit être écartée en l’occurrence en présence d’une
imagerie sans particularités.
L’atteinte musculaire présentée par le recourant n’apparaît par
conséquent pas suffisamment importante pour pouvoir être qualifiée
d’élongation ou de déchirure de muscle. Le Dr F.________ conclut d’ailleurs
à la présence d’une lésion musculaire mineure des adducteurs à gauche
dans son rapport du 24 mai 2024, sans faire mention d’une éventuelle
élongation ou déchirure.
d) Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que W.________ a
écarté l’existence d’une lésion corporelle assimilée à un accident au sens
de l’art. 6 al. 2 LAA.
7. a) Le recours doit par conséquent être rejeté.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 25 octobre 2024 par
W.________ est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 13 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. M.________,
- W.________,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :