vd_gerichte · PE22.000400 · 2025-06-12 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
437
PE22.000400-XCR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 12 juin 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
MM. Perrot et Maytain, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 173 ch. 1 et 2 CP ; 319 al. 1 et 433 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 17 janvier 2025 par
B.O.________ contre l’ordonnance rendue le 13 décembre 2024 par le
Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE22.000400-XCR, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 7 mai 2021, B.O.________ a déposé plainte pénale contre son
ex-épouse, A.O.________, pour calomnie, subsidiairement diffamation, ainsi
que pour violation du devoir d’assistance ou d’éducation. Il lui reprochait
notamment d’avoir, probablement en septembre 2010, déclaré auprès du
directeur et d'autres intervenants de l’Ecole [...], où leur fils [...] était
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scolarisé, qu’il avait été condamné pénalement pour des faits graves
commis au préjudice de ses enfants. Selon lui, A.O.________ ne pouvait
ignorer la fausseté de ses allégations, dès lors qu’un jugement du 27 juin
2014 l’avait libéré de toute charge dans le cadre d’une procédure pénale
ouverte pour actes d’ordre sexuel avec des enfants et violation du devoir
d’assistance ou d’éducation. Il indiquait en outre que son ex-épouse avait
tenu des propos similaires à son médecin de famille.
A.O.________ a été entendue par la police le 1er décembre
2020. Elle a nié avoir tenu, auprès de tiers, des propos portant atteinte à
l’honneur de son ex-époux. Elle a néanmoins admis avoir peut-être
mentionné à l’Ecole [...] que B.O.________ avait infligé de mauvais
traitements à leur fils [...]. Elle a toutefois précisé que ces allégations
n’étaient pas nouvelles, dès lors que l’adolescent lui-même en avait parlé
à l’établissement. A cet égard, elle a indiqué que son fils s’était
spontanément adressé au [...] ou au [...], leur disant qu’il avait peur de
son père et craignait que celui-ci ne vienne à l’école. C’est dans ce cadre
qu’il aurait affirmé avoir subi de mauvais traitements. A.O.________ a
ajouté qu’elle avait été contactée par le [...] de l’école et qu’elle lui avait
confirmé les déclarations de [...] (PV d’audition n° 1).
Z.________, professeur au sein de l’Ecole [...], a été entendu par
la police le 3 février 2021. Il a confirmé que [...] lui avait confié avoir subi
des attouchements de la part de son père, sans toutefois entrer dans les
détails. Compte tenu de la gravité des propos rapportés, il avait, avec
l’accord de l’élève, informé le directeur de la partie collège de
l’établissement, D.________. Il a en outre précisé que ces faits lui avaient
été communiqués directement par [...], et non par sa mère, avec laquelle
il n’aurait jamais abordé le sujet (PV d’audition n° 2).
Par ordonnance du 19 mars 2024, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte (ci-après : Ministère public) a refusé d’entrer
en matière sur la plainte pénale de B.O.________.

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Par arrêt du 8 juillet 2024 (n° 502), la Chambre des recours
pénale a partiellement admis le recours déposé par B.O.________ et annulé
cette ordonnance en tant qu’elle valait refus d’entrer en matière sur les
faits relatifs aux déclarations que A.O.________ auraient faites aux
représentants de l’Ecole [...] ; elle l’a confirmée pour le surplus. Elle a
ordonné au Ministère public d’ouvrir une instruction pénale pour calomnie,
subsidiairement diffamation, en raison des faits précités, de procéder à
l’audition du directeur de l’école, K.________, et d’obtenir la production des
documents que A.O.________ avait reconnu avoir remis à l’école, afin de
vérifier la nature des informations écrites transmises à ses responsables.
Le 21 août 2024, le Ministère public a décidé de l’ouverture
d’une instruction pénale contre A.O.________ « pour avoir porté atteinte à
la considération de B.O.________ en confirmant auprès du [...] de l’Ecole
[...], à [...], au mois d’octobre 2022, les dires de son fils [...] comme quoi
celui-ci avait subi des attouchements de sa part, sans indiquer qu’il avait
été libéré de ces accusations par le tribunal, étant précisé que ces
allégations avaient été portées à la connaissance de B.O.________ le 4
mars 2021 » (PV des opérations, mention du 21.08.2024).
Le 21 octobre 2024, A.O.________ a été entendue par le
procureur. Elle a confirmé les déclarations qu’elle avait faites à la police,
en précisant n’avoir évoqué avec le directeur de l’école que des mauvais
traitements, sans jamais faire état d’attouchements ou de faits d’ordre
sexuel. Elle a ajouté que l’établissement lui avait demandé de transmettre
la convention de divorce, ce qu’elle avait fait. En revanche, elle a contesté
avoir remis le jugement du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
La Côte, ainsi que celui de la Cour d’appel pénale, dans la procédure
dirigée contre son ex-époux (PV d’audition n° 4).
Le même jour, le procureur a procédé à l’audition, en qualité
de témoin, du directeur de l’école, K.________. Celui-ci a déclaré qu’il s’était
préalablement renseigné auprès du [...], D.________, lequel lui avait
confirmé que [...] ne souhaitait pas avoir de contact avec son père, ni à
l’école ni dans ses environs. Il a précisé que cette volonté émanait

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clairement de l’élève lui-même, pour qui cela revêtait une grande
importance sur le plan psychologique. Interrogé sur le point de savoir s’il
avait été informé, directement ou par l’entremise de ses collaborateurs,
d’une éventuelle condamnation pénale de B.O.________ pour des faits
graves commis à l’encontre de ses enfants, K.________ a répondu par la
négative. Il a expliqué que l’école avait uniquement été avisée de la
suspension du droit de visite du père en octobre 2010 à la suite de
maltraitances, suspension confirmée dans le jugement de divorce dont
l’établissement avait reçu copie. Il a précisé que c’était A.O.________ qui
avait écrit pour faire part de ces informations. Il a ajouté que son but était
de protéger les élèves, qu’il n’avait jamais évoqué la situation pénale du
père et qu’aucun des documents disponibles à l’école ne mentionnait
l’existence d’une condamnation pénale prononcée à son encontre (PV
d’audition n° 5).
B. Par ordonnance du 13 décembre 2024, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre A.O.________
pour diffamation (I), lui a alloué un montant de 2'398 fr. 40, TVA et
débours inclus, à titre d’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (II), a
rejeté la requête d’octroi d’une indemnité au sens de
l’art. 433 al. 1 CPP formulée par B.O.________ (III) et a laissé les frais à la
charge de l’Etat (IV).
Après avoir rappelé les déclarations recueillies au cours de la
procédure, notamment celles de A.O.________, de Z.________ et
d’K.________, le procureur a relevé qu’il apparaissait clairement que la
prévenue n’avait jamais tenu, auprès des enseignants de l’Ecole [...], de
propos fallacieux à l’encontre de B.O.________, concernant d’éventuels
actes d’ordre sexuel qu’il aurait fait subir à leur fils [...]. Il a également
considéré qu’elle ne s’était pas non plus fait l’écho des déclarations de
l’adolescent sur ce point. Il est vrai que A.O.________ avait mentionné, dans
un courriel adressé le 17 septembre 2020 à D.________, que « suite à des
maltraitances, le droit de visite du père de [...] [avait] été suspendu en
octobre 2010 et confirmé dans le jugement de divorce […] ». Toutefois,

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selon le procureur, cette évocation ne constituait pas une atteinte à
l’honneur de B.O.________. En tout état de cause, la preuve libératoire
devait être admise, la prévenue n’ayant pas agi dans le dessein de nuire à
son ex-époux, mais dans l’intention d’informer les enseignants du souhait
exprimé par l’enfant de ne pas entrer en contact avec son père. Enfin, par
surabondance, le procureur a relevé que la convention signée entre les
parties lors de l’audience d’appel du 12 décembre 2014 – dans laquelle
B.O.________ exprimait des regrets quant aux actes ayant causé des
souffrances à ses enfants et s’engageait à leur verser, à chacun, un
montant de 2’000 fr. à titre de réparation – pourrait également participer à
l’admission de la preuve libératoire.
En ce qui concerne l’indemnité pour les dépenses
occasionnées par la procédure requise par B.O.________, le procureur a
estimé que les conditions posées par l’art. 433 CPP n’étaient pas réalisées,
de sorte qu’il a rejeté cette réquisition.
C. Par acte du 17 janvier 2025, B.O.________ a recouru contre
cette ordonnance, concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement, à son annulation et au renvoi du dossier au Ministère
public pour qu’il engage l’accusation contre A.O.________ pour calomnie,
subsidiairement diffamation, et, subsidiairement, à son annulation et au
renvoi du dossier au Ministère public pour qu’il procède dans le sens des
considérants. Plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation des chiffres II
à IV de son dispositif et au renvoi du dossier au Ministère public pour qu’il
lui alloue une indemnité fondée sur l’art. 433 CPP, à la charge de
A.O.________. En tout état de cause, il a requis, pour la procédure de
recours, une indemnité pour ses frais d’avocat, correspondant à 4h00 de
travail.
Le 31 janvier 2025, dans le délai imparti à cet effet par avis du
24 janvier 2025, B.O.________ a déposé un montant de 770 fr. à titre de
sûretés pour les frais qui pourraient être mis à sa charge en cas de rejet
ou d’irrecevabilité du recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

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En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le ministère public en application des art. 319 CPP dans les dix
jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art.
20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par une
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les
formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2. Le recourant invoque une violation du principe in dubio pro
duriore en lien avec l’infraction de diffamation. Il fait valoir que, selon les
déclarations croisées de A.O.________ et de Z.________, enseignant à l’Ecole
[...], ce dernier aurait contacté la mère de [...] après avoir reçu les
confidences de l’adolescent sur des attouchements qu’il aurait subis de la
part de son père. Selon le recourant, A.O.________ aurait alors confirmé ces
allégations, sans préciser qu’une instruction pénale complète avait eu lieu
et qu’elle s’était conclue par un acquittement, ce qui constituerait une
atteinte à son honneur. Il soutient également que son ex-épouse l’aurait
accusé de maltraitances envers [...] dans un courriel adressé à l’Ecole [...]
le 17 septembre 2020, révélant ainsi son intention de le discréditer. Ces
accusations auraient eu pour effet que l’établissement scolaire aurait
ensuite catégoriquement refusé de le rencontrer. Le recourant soutient en
outre que les conditions de la preuve libératoire au sens de l’art. 173 ch. 2
CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) ne sont pas
réunies. Il reproche au Ministère public de ne pas avoir examiné si la

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prévenue pouvait subjectivement croire à la véracité de ses propos. Eu
égard à l’acquittement prononcé en procédure pénale, il estime que la
prévenue aurait dû faire preuve de prudence et de réserve dans ses
déclarations, ce qui exclurait toute bonne foi de sa part. Plutôt que de se
contenter de remettre la convention de divorce à l’école, ce qui aurait été
suffisant pour garantir la volonté de [...] de ne pas voir son père,
A.O.________ aurait ainsi délibérément entaché son honneur et sa
réputation, sans motif suffisant.
2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement
ou une décision similaire de l'autorité de jugement (Message du Conseil
fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale du 21
décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La décision de classer
la procédure doit être prise en application du principe in dubio pro duriore,
qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-entrée en
matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu’il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une
infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou

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d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de
se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT 2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241
consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les
références
citées ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.1). En revanche, le
ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits
assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un
renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou
jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou propage une
telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1).
Pour qu’il y ait diffamation, il n’est pas nécessaire que l’auteur ait affirmé
des faits qui rendent méprisables la personne visée ; il suffit qu’il ait jeté
sur elle le soupçon d’avoir eu un comportement contraire aux règles de
l’honneur ou qu’il propage – même en citant sa source ou en affirmant ne
pas y croire – de telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27
consid. 2c ; TF 6B_450 /2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.2 ; TF
6B_1120/2023 précité).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de

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blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_450/2024
précité ; TF 6B_1120/2023 précité).
2.2.2 Aux termes de l’art. 173 ch. 2 et 3 CP, l’auteur n’encourt
aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées
sont conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies. En revanche, l’auteur n’est pas admis à faire ces
preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment
lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
La jurisprudence et la doctrine interprètent de manière
restrictive les conditions énoncées à l'art. 173 ch. 3 CP. En principe,
l'accusé doit être admis à faire les preuves libératoires et ce n'est
qu'exceptionnellement que cette possibilité doit lui être refusée (ATF 132
IV 112 consid. 3.1 et les références citées ; TF 6B_425/2024 du 17 janvier
2025 consid. 3.2 ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.3). Pour que
les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une part, que le prévenu
ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans motif suffisant (d'intérêt
public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le
dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux conditions doivent être réalisées
cumulativement pour refuser les preuves libératoires. Ainsi, le prévenu
sera admis aux preuves libératoires s'il a agi pour un motif suffisant, et ce,
même s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui, ou s'il n'a pas agi
pour dire du mal d'autrui, et ce, même si sa déclaration n'est pas fondée
sur un motif suffisant (ATF 137 IV 313 consid. 2.4.4 ; ATF 132 IV 112
consid. 3.1 ; TF 6B_425/2024 précité).
L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il
disait. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne suffit pas ; il faut
encore que l'auteur établisse qu'il avait des raisons sérieuses de croire à
ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à
l'honneur d'autrui ; il ne saurait s'avancer à la légère. Pour échapper à la
sanction pénale, l'auteur de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les

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actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation
personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer
comme établie. L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses
allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait
attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se
fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à
l'époque de sa déclaration ; il n'est pas question de prendre en compte
des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement.
Il faut donc que l'auteur établisse les éléments dont il disposait à l'époque,
ce qui relève du fait ; sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments
étaient suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit
(ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_425/2024 précité ; TF 6B_767/2023 du
29 novembre 2023 consid. 4.6.1). L’exigence de la preuve de la bonne foi
est moins stricte si l’auteur souhaite sauvegarder ses intérêts légitimes
(Dupuis et al. [éd.], Petit Commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n.
38 ad
art. 173 CP et les références citées).
2.2.3 Conformément à l’art. 178 al. 1 CP, l’action pénale se prescrit
par quatre ans pour les délits contre l’honneur, au lieu de sept ans pour
les autres infractions punies d’une peine maximale inférieure à trois ans
de privation de liberté (art. 97 al. 1 let. d CP). La raison de la réduction du
délai usuel est que les atteintes à l’honneur disparaissent en général
rapidement et ne laissent souvent pas de séquelles (Dupuis et al. [éd.], op.
cit., n. 1 ad art. 178 CP et les références citées). Le délai de prescription
court dès la commission de l’infraction (par exemple dès le dépôt de l’écrit
diffamatoire à la poste ou chez son destinataire : ATF 97 IV 153 consid. 2,
JdT 1973 IV 18), et non pas dès la connaissance de l’auteur, tel que cela
est le cas pour le dépôt de la plainte (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 2 ad
art. 178 CP et les références citées).
2.3. En l’espèce, le Ministère public a omis d’examiner la question
de la prescription de l’action pénale. Or, celle-ci se posait d’ores et déjà à
la fin de l’année 2024, dès lors que les faits reprochés à la prévenue – à

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savoir l’envoi d’un courriel à l’Ecole [...] le 17 septembre 2020, dans lequel
elle aurait accusé le recourant de maltraitance envers leur fils [...], ainsi
que les propos tenus au [...] ou au directeur de cet établissement en
octobre 2020, par lesquels elle aurait confirmé les déclarations de
l’adolescent concernant des attouchements prétendument subis – étaient
intervenus plus de quatre ans auparavant. La prescription ayant donc été
acquise au plus tard en octobre 2024, c’est à tort que le Ministère public a
statué sur le fond. Dans ces conditions, le classement prononcé en faveur
de A.O.________ doit être confirmé, mais par substitution de motifs.
3. A titre plus subsidiaire, le recourant reproche au Ministère
public d’avoir rejeté sa demande tendant à l’allocation d’une indemnité
fondée sur l’art. 433 al. 1 CPP, à la charge de A.O.________. Il considère
que, même dans l’hypothèse où celle-ci serait acquittée, il y aurait lieu de
constater qu’elle a été à l’origine de l’ouverture de la procédure pénale.
3.1. L'art. 433 al. 1 CPP permet à la partie plaignante de demander
au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure lorsqu'elle obtient gain de cause (let. a) ou
lorsque le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à
l'art. 426 al. 2 CPP (let. b).
La partie plaignante obtient gain de cause lorsque le prévenu
est condamné, dans le cas où la partie plaignante n’était que demandeur
au pénal ; lorsqu’elle est demandeur au civil uniquement ou en sus de la
demande au pénal, il faut considérer que la partie plaignante obtient gain
de cause lorsque ses conclusions civiles sont admises, à tout le moins
partiellement (Moreillon/Parein-Reymond, Code de procédure pénale, Petit
commentaire, 2e éd., Bâle 2016, n. 5 ad art. 433 CPP et la référence citée).
Dans le cas visé à l’art. 433 al. 2 let. b CPP, lorsque le prévenu, bien que
libéré des fins de la poursuite pénale, est astreint au paiement de toute ou
partie des frais en application de l’art. 426 al. 2 CPP, il peut être tenu de
payer les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure pénale à la
partie plaignante (Moreillon/Parein-Reymond, op. cit., n. 7 ad art. 433
CPP).

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L'art. 426 al. 2 CPP définit une « Kannvorschrift », en ce sens
que le juge n'a pas l'obligation de faire supporter tout ou partie des frais
au prévenu libéré des fins de la poursuite pénale, même si les conditions
d'une imputation sont réalisées. L'autorité dispose à cet égard d'un large
pouvoir d'appréciation (TF 7B_9/2022 du 22 août 2023 consid. 2.2.1 ;
6B_74/2022 du 4 mai 2023 consid. 1.1.3).
3.2 En l’espèce, le recourant ne peut être considéré comme ayant
obtenu gain de cause au sens de l’art. 433 al. 1 let. a CPP, ce qu’il ne
prétend du reste pas, puisqu’au moment où le Ministère public a rendu
son ordonnance, aucune conclusion civile ne pouvait être allouée.
Il convient ensuite de constater que, dans son acte de recours,
B.O.________ n’a formulé aucune conclusion tendant à la réforme du chiffre
V du dispositif de l’ordonnance entreprise, en ce sens que les frais de
première instance sont mis à la charge de la prévenue (cf. p. 11 de l’acte
de recours). Ainsi, faute de telles conclusions, la Chambre de céans ne
saurait statuer ultra petita. Les frais d’enquête ayant été laissés à la
charge de l’Etat, le recourant ne peut dès lors prétendre à l’allocation
d’une indemnité en application de l’art. 433 al. 1 let. b CPP. En tout état de
cause, au vu des témoignages figurant au dossier, aucun élément ne
permet de considérer que la prévenue – dont rien n’indique qu’elle aurait
agi pour un autre motif que l’intérêt de son fils – aurait violé, de manière
répréhensible au regard du droit civil, une norme de comportement écrite
ou non écrite découlant de l’ordre juridique suisse dans son ensemble, au
sens de l’art. 41 CO (Code des obligations, RS 220 ; Moreillon/Parein-
Reymond, op. cit., n. 13 ad art. 426 CPP).
La conclusion plus subsidiaire du recourant tendant à
l’allocation d’une indemnité pour ses frais d’avocat doit dès lors être
rejetée.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée par substitution de motifs.

- 13 -
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de B.O.________, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP). Pour le même motif, il n’y a pas lieu de lui octroyer
une indemnité pour ses frais de conseil. Le montant de 770 fr. déjà versé à
titre de sûretés sera imputé sur ces frais (art. 383
al. 1 CPP ; art. 7 TFIP), de sorte que le solde en faveur de l’Etat s’élève à
550 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 13 décembre 2024 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’320 fr. (mille trois cent vingt francs),
sont mis à la charge de B.O.________.
IV. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
B.O.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus, le solde dû à l’Etat s’élevant à
550 fr. (cinq cent cinquante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Patrick Guy Dubois, avocat (pour B.O.________),
- Me Vincent Spira, avocat (pour A.O.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :