vd_gerichte · ZD15.023608 · 2018-11-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 163/15 - 324/2018
ZD15.023608
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 novembre 2018
______________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Neu et Métral, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
R.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Jacques Micheli,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) R.________, né en 1978, a suivi une formation élémentaire
en tant qu’ouvrier de garage (automobiles). En dernier lieu, il travaillait en
qualité de mécanicien et de collaborateur à la mise en bouteille pour le
compte de la société spécialisée dans le commerce de vin K.________ SA à
T.________ ; il était assuré à ce titre contre le risque d'accidents auprès de
la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : CNA).
b) Le 11 mars 2013, R.________ a été victime d’un accident de
travail. Alors qu’il était occupé à déplacer une cuve mobile avec des
collègues de travail, l’élément qui tenait la cuve surélevée s’est abaissé et
la barre de maintien du système de levage des roues a heurté sa tête. A la
suite du choc, l’assuré a été projeté au sol, mais n’a pas subi de réelle
perte de connaissance objectivée. Transféré aux urgences de V.________, il
a bénéficié d’une suture du cuir chevelu ; aucun bilan radiologique n’a
alors été effectué.
Au cours de la nuit suivante, l’assuré a présenté des nausées,
des vomissements et des vertiges, avec de violentes céphalées en casque.
Les examens radiologiques mis en œuvre par son médecin traitant, le
docteur Z.________, n’ont pas mis en évidence de lésions traumatiques.
L’assuré a été adressé ensuite à un neurologue (rapport du docteur
H.________ du 3 avril 2013), puis à un neuropsychologue (rapports de
K.________, psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP, des 25 mai
et 6 juin 2013).
Face à la persistance des symptômes (céphalées en casque,
vertiges, phono- et photophobie, fatigue, irritabilité, troubles du sommeil
ainsi que troubles de la mémoire et de la concentration), l’assuré a été
adressé à la Clinique B.________ pour une évaluation interdisciplinaire.
Dans le rapport établi à la suite du séjour de l’assuré (du 24 au 27 juin
2013), les docteurs Q.________, spécialiste en neurologie, et N.________,

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spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, ont retenu
les éléments suivants :
[…]
L’examen clinique nous met face à un homme de 34 ans, soigné et
collaborant, ne démontrant aucun comportement douloureux. Il se
plie sans rechigner aux tests à effectuer sur ordre. Objectivement,
on ne retrouve pas de limitation des amplitudes articulaires tant
périphériques que du rachis. L’examen neurologique spécialisé ne
démontre pas de signe d’une atteinte centrale post traumatique ni
de signe de latéralisation. Le résultat de l’examen
neuropsychologique réalisé avant le présent séjour doit être
interprété avec prudence en raison des signes compatibles avec un
trouble développemental. En plus, les céphalées ont probablement
diminué ses capacités attentionnelles raison pour laquelle cet
examen ne reflète probablement pas les réelles performances du
patient.
Le patient collabore un peu moins bien à l’évaluation des
capacités fonctionnelles qu’il ne l’a fait au cours de l’approche
médicale. Le score de 99 atteint au PACT donne à penser qu’il ne
peut s’employer qu’à des activités exigeant un niveau d’effort
inférieur à sédentaire ou essentiellement assis. Au vu des résultats
obtenus au cours des tests proprement dits, on peut relever qu’il
sous-estime considérablement ses aptitudes fonctionnelles. Il est en
effet capable de manutentionner des charges allant jusqu’à 17,5 kg.
Et encore s’autolimite-t-il, c’est-à-dire qu’il met fin à la tâche avant
que l’évaluatrice n’ait pu observer les signes physiques d’un effort
maximal sans danger. Par conséquent, les performances réalisées
représentent ce qu’il a accepté de faire plutôt que ses aptitudes
physiques réelles. La volonté de donner le maximum aux tests a
donc été incertaine et le niveau de cohérence pendant l’évaluation
est jugé moyen.
Les examens d’imagerie en particulier l’IRM cérébrale du 17 avril
2013 sont rassurants, et ne démontrent pas de lésion traumatique.
A ce stade, on retient le diagnostic de TCC de degré léger avec des
céphalées post traumatiques, et troubles cognitifs d’intensité
modérée à sévère.
L’examen psychiatrique nous met face à un patient dont la
cognition semble dans la norme, l’orientation bonne, sans troubles
de mémoire, ralentissement psychomoteur ni agitation et un
discours cohérent. On ne retrouve pas de symptomatologie
dépressive significative avec moral préservé, sans tristesse ni
irritabilité, fatigabilité anamnestique, sans trouble de concentration
ou de mémoire, rumination existentielle sans idée noire, sans
anhédonie, sans repli social, sans perte d’estime de lui-même,
sommeil qualifié de mauvais en fonction de retards
d’endormissement et de réveils récurrents, appétit diminué. Il n’y a
pas de symptomatologie anxieuse significative ni de
symptomatologie floride de la série psychotique ou de critère de
trouble de la personnalité. On ne retient pas le diagnostic de

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syndrome post traumatique. En conclusion, sur le plan psychiatrique
l’examen ne met pas en évidence de symptomatologie évocatrice
d’un diagnostic significatif.
Le pronostic peut être ici considéré comme bon : l’accident du 11
mars n’a pas entraîné de lésion objective, ni laissé de trace au plan
psychiatrique. En revanche il y a des troubles neuropsychologiques
objectivés attribués d’une part à des troubles des apprentissages et
d’autre part aux suites du TCC. Cependant le patient a pu mener à
bien une formation de mécanicien malgré ces troubles préexistants
et fonctionner professionnellement normalement jusqu’à la date de
l’accident. On ne retrouve pas de facteur personnel ou contextuel de
mauvaise évolution, mais l’on souligne une participation moyenne à
l’évaluation des capacités fonctionnelles.
Concernant le traitement, l’adjonction d’un anti-inflammatoire
pourrait être bénéfique en ce qui concerne les céphalées, avec une
physiothérapie de renforcement cervical. Le ralentissement
psychomoteur étant en partie induit par la prise de Surmontil le soir,
nous proposons de diminuer ce traitement, un effet iatrogène
paraissant clairement envisageable. Du Remeron à faibles doses le
soir (7,5 mg par exemple) pourrait être proposé afin d’améliorer le
sommeil. La concentration pourrait être améliorée enfin par
l’introduction de Symfona forte un comprimé le matin, à augmenter
après 1 semaine à 2 comprimés matin et midi. Au final, on peut
s’attendre à ce que le patient reprenne progressivement ses
activités habituelles, y compris professionnelles, au cours du
prochain trimestre.
Compte tenu de la persistance des symptômes, l’assuré a
séjourné une seconde fois à la Clinique B.________ du 12 novembre au 17
décembre 2013 afin de procéder à une évaluation multidisciplinaire et
professionnelle. Dans leur rapport du 6 janvier 2014, les docteurs
M.________, spécialiste en neurologie, et X.________, médecin-assistant, ont
posé les diagnostics de traumatisme cranio-cérébral léger, de syndrome
somatoforme douloureux et de troubles de l’adaptation avec réaction
anxieuse prédominante, puis expliqué ce qui suit :
Ce patient de 34 ans, qui travaille dans le commerce d'eaux
minérales comme collaborateur à la mise en bouteilles a présenté
un accident au travail le 13.03.2013, avec les diagnostics
susmentionnés. Il est adressé pour une évaluation multidisciplinaire
et professionnelle.
Au cours de ce séjour, nous avons mis en évidence les problèmes
suivants:
En ce qui concerne le TCC léger, notre neuroradiologue confirme
l'absence de fracture du crâne sur le RX standards et toutes lésions
extra- et intradurales sur la RMN cérébrale.

- 5 -
Nous avons donc tenté de rassurer le patient en lui expliquant qu'il
n'y avait aucune lésion dans son cerveau, contrairement à ce qu'il
avait compris.
Sur le plan cognitif, chez ce patient à l'attitude extrêmement
tendue, on observe des résultats déficitaires aux épreuves
attentionnelles (attention partagée), exécutives (incitation,
programmation, flexibilité), et mnésiques.
Globalement, les résultats sont plutôt abaissés par rapport au bilan
du mois de mai, ce qui reflète probablement l'inquiétude croissante
de ce patient. Les performances en attention divisée sont par contre
légèrement améliorées, en lien probable avec une meilleure
tolérance au bruit (les temps de réponse excédaient 2 secondes
pour la modalité auditive lors du 1er bilan, et ce test avait été
particulièrement mal vécu).
Notre attitude face à ce patient que nous avons suivi à raison de 3
séances de rééducation par semaine, a été:
- d'expliquer la nature des céphalées et tenter de balayer les
fausses croyances,
- de le rassurer quant à ses compétences cognitives réelles,
- d'amener le patient à constater que ne rien faire n'améliore
pas la situation, et qu'une activité telle qu'il l'a expérimentée
à la Clinique B.________ n'est pas dangereuse ou néfaste pour
lui,
- de l'amener à faire un programme des différentes activités
qu'il pourrait reprendre progressivement en apprenant à gérer
et apprivoiser les céphalées.
Le patient a écouté avec attention mais un certain pessimisme les
informations données. Ses propos laissent cependant espérer qu'il a
fait un certain chemin dans cette direction. Une prise en charge
spécifiquement neuropsychologique n'est pas indiquée.
Dans le cadre de troubles du sommeil et de baisse du moral, nous
demandons une évaluation psychiatrique, par la Dresse.
D.D.________. Comparativement à l'évaluation psychiatrique
exhaustive du Dr C.________ datée de fin juin 2013, l'état du patient
n'a pas beaucoup évolué, si ce n'est en se référant à ses plaintes,
une augmentation de l'irritabilité et une tolérance diminuée aux
céphalées. Aucun élément contextuel de surcharge n'est clairement
mis en évidence.
Un suivi psychothérapeutique a été poursuivi en fournissant des
explications et des mesures de réassurance appropriées au patient,
qui espère beaucoup une réduction des douleurs. Un suivi
psychologique individuel lui a aussi été offert, axé sur la gestion des
douleurs et de la nervosité. Il a été aussi question de techniques de
respiration et de cohérence cardiaque. M. R.________ semble avoir de
la peine à constater les changements et les effets bénéfiques de ces
méthodes, pourtant bien visibles.
Un téléphone avec son psychiatre, le Dr J.________ ([...]), nous a
informé des antécédents psychosomatiques du patient, déjà traité
pour des céphalées voici 2 ans. Le service de psychiatrie de liaison
de l’Hôpital P.________ l'a vu l'été dernier et posé un diagnostic d'état
dépressif sévère et trouble somatoforme indifférencié. Un rendez-
vous est fixé avant Noël.
Nous avons demandé également une évaluation ORL par le Dr
L.________, qui a vu le patient le 19.11.2013. L'examen oto-

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neurologique est normal. Il faut soulever la problématique de la
constance des déclarations du patient, pouvant effectivement être
déstabilisantes. Cependant, les examens paracliniques supra-
liminaires montrent qu'il n'y a pas d'atteinte résiduelle de l'appareil
stato-cinétique et périphérique.
La posturographie dynamique montre un faible taux de stabilité (85
%), mais une bonne fonction d'équilibration générale. Les 3 entrées
sensorielles sont utilisées, cependant, l'entrée somesthésique a été
stimulée avec succès en physiothérapie.
A la sortie, il est capable de se déplacer en marchant en sécurité
sans limitations. Aucun moyen auxiliaire n'est nécessaire.
Nous lui avons proposé de poursuivre le traitement
physiothérapeutique à raison de 2 x/semaine, à visée d'amélioration
des fonctions de coordination et d'antalgie lombaire et de
reconditionnement général.
Concernant les céphalées tensionnelles, nous avons essayé un
traitement de neurostimulation avec l'appareil Céphaly, durant deux
semaines mais qui n'a pas eu d'effet. De même l'introduction d'un
traitement de Saroten à 25 mg a été aussi inefficace, raison pour
laquelle nous l'avons augmenté à 50 mg. Pour l'instant cette
médication semble être bien tolérée. Nous vous proposons de
l'augmenter à 75 mg si l'effet antalgique est insuffisant. A ceci nous
avons maintenu un traitement de paracetamol d'office 3x/j.
Sur le plan professionnel, l'état de santé de Mr R.________ est
essentiellement pénalisé par des céphalées permanentes. Ces
douleurs génèrent un trouble de l'adaptation sur un mode anxieux.
Les capacités attentionnelles sur un poste de travail sont de fait
limitées dans le temps (moins de 2 heures consécutives). Nous
soulignons qu'aucune lésion cérébrale n'a été démontrée et que ce
sont essentiellement les aspects psychologiques qui sont un frein à
la guérison et au retour au travail. Nous pensons donc que le retour
au travail est une mesure thérapeutique pour redonner confiance au
patient, d'autant plus que le soutien psychiatrique est maintenu.
Une reprise progressive sur son ancien poste a donc été convenue.
Nous préconisons une reprise à 20 % du temps plein. Malgré les
conditions peu favorables (environnement bruyant), nous espérons
que le retour sur le poste de travail pourra permettre un retour à la
normale.
Au terme de ce séjour, nous ne retenons plus de limitations à mettre
en rapport avec l'accident, mais essentiellement des symptômes
psychologiques.
Une tentative de reprise du travail au début du mois de janvier
2014 a échoué après une seule journée.
La CNA a complété l’instruction en requérant des
renseignements complémentaires auprès du psychiatre traitant de
l’assuré, le docteur J.________. Dans un rapport du 17 mars 2014, ce
médecin a fait état d’un épisode dépressif sévère, sans symptômes

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psychotiques, et de somatisations versus trouble somatoforme
indifférencié ; il a souligné en particulier que son patient ne présentait pas,
avant l’accident de mars 2013, de symptomatologie dépressive ou
douloureuse active, celle-ci s’étant développée dans les suites de
l’accident.
Le dossier a été soumis pour appréciation au Centre de
compétence de la médecine des assurances de la CNA, lequel a, par le
biais du docteur A.________, spécialiste en neurologie, pris les conclusions
suivantes (rapport du 9 juillet 2014) :
Pour résumer, je parviens à la conclusion que dans le cadre de
l’accident, l’assuré a subi un choc à la tête, éventuellement une
légère lésion cérébrale traumatique sans complications (c’est-à-dire
non accompagnée par des lésions cérébrales structurelles). Selon les
critères de l’International Headache Society, l’accident a provoqué
des céphalées post-traumatiques aiguës. Il s’agit de céphalées qui
apparaissent dans les sept jours suivant un traumatisme crânien et
durent jusqu’à trois mois.
L’évolution après une lésion cérébrale traumatique légère sans
complications est très prévisible et auto-limitante (spontanément
curable). Des études montrent que trois semaines après le
traumatisme, les symptômes tels que les céphalées et les vertiges
apparaissent certes plus fréquemment chez les personnes blessées
que dans la population générale, mais les performances
neuropsychologiques des deux groupes ne sont pas différentes.
Chez Monsieur R.________, des antécédents de céphalées sont
documentés depuis 1999. Avant l’accident du 11.03.2013, l’assuré a
été qualifié d’anxieux/dépressif par des spécialistes à de
nombreuses reprises.
Il est donc très probable que l’accident du 11.03.2013 ait aggravé
l’état antérieur pendant trois mois de manière temporaire, mais non
durable. Par la suite, ce sont des facteurs préexistants, liés au
développement et pathologiques, c’est-à-dire indépendants de
l’accident et de nature fatidique, qui ont influencé le tableau clinique
de manière déterminante.
Par décision du 10 juillet 2014, confirmée sur opposition le 12
septembre 2014, la CNA a mis un terme au versement de ses prestations
(indemnités journalières et frais de traitement) avec effet au 10 juillet
2014.

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L’assuré a formé recours contre la décision sur opposition du
12 septembre 2014 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal du canton de Vaud. Ce recours est traité dans la procédure
parallèle AA 110/14.
c) Le 21 novembre 2013, R.________ a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI).
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l’office AI a
fait verser à la cause le dossier constitué par la CNA, puis a confié la
réalisation d’une expertise pluridisciplinaire – neurologie, psychiatrie et
médecine interne générale – au Centre d'Expertise Médicale D.________.
Dans leur rapport du 16 janvier 2015, les docteurs G.________, spécialiste
en médecine interne générale, E.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et S.________, spécialiste en neurologie, ont posé les
diagnostics – sans répercussion sur la capacité de travail – de trouble
somatoforme indifférencié, de status après fracture de l’auriculaire droit
avec flexum résiduel et de troubles digestifs fonctionnels légers. Sur un
plan somatique, il n’y avait pas d’atteinte justifiant la reconnaissance
d’une incapacité de travail, même partielle, dans l’activité exercée
antérieurement, ainsi que dans toute activité potentiellement exigible ;
s’agissant de la causalité avec l’événement accidentel, il y avait lieu de
penser que les suites à caractère purement somatique s’étaient épuisées
au terme d’une période de trois mois au plus, la persistance des troubles
étant clairement de nature non traumatique et liées à des facteurs
psychologiques. Sur le plan psychique, le tableau clinique, lequel associait
des plaintes somatiques multiples (céphalées, sensations vertigineuses
mal systématisées, troubles de la mémoire et de la concentration, ainsi
que lombalgies) et une symptomatologie dépressive directement liée à la
symptomatologie douloureuse et non objectivée à l’examen psychiatrique,
évoquait en premier lieu un trouble somatoforme indifférencié ; alors
même que ce trouble n’était pas associé à une autre pathologie
psychiatrique sévère et qu’il n’existait pas de processus maladif
s’étendant sur plusieurs années, pas de perte d’intégration sociale, pas

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d’état psychique cristallisé et pas d’échec des traitements ambulatoires,
l’assuré semblait s’être enfermé dans un rôle de handicapé,
comportement qui était renforcé par l’attitude protectrice de son
entourage.
Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l’office AI a,
par décision du 4 mai 2015, rejeté la demande de prestations.
B. a) Par acte du 9 juin 2015, R.________ a déféré la décision
rendue le 4 mai 2015 par l’office AI auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant, sous suite
de frais et dépens, principalement à l’octroi d’une rente entière de
l’assurance-invalidité depuis le 1er mars 2014, subsidiairement au renvoi
de la cause audit office pour complément d’instruction et nouvelle
décision.
Compte tenu des contradictions existant entre les différents
rapports médicaux versés au dossier et de la valeur probante limitée qu’il
convenait d’accorder à l’expertise réalisée par le Centre d'Expertise
Médicale D.________, l’assuré estimait que l’office AI avait violé le droit
fédéral en se fondant sur les conclusions de cette expertise. À titre de
mesure d’instruction, il requérait la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire neutre (neurologique, psychiatrique et
neuropsychologique).
b) Dans sa réponse du 14 juillet 2015, l’office AI a conclu au
rejet du recours. Il estimait que le rapport d’expertise du Centre
d'Expertise Médicale D.________ devait se voir reconnaître une pleine
valeur probante, soulignant en particulier que le trouble somatoforme
diagnostiqué ne pouvait en tout état de cause être qualifié d’invalidant. Il
ressortait du rapport du Centre d'Expertise Médicale D.________ que
l’assuré disposait d’une grande marge de progression, moyennant une
psychothérapie axée sur la confiance en soi et la défocalisation du rôle
d’handicapé. L’assuré avait par ailleurs une vie quotidienne relativement
bien structurée, conservait des centres d’intérêts, ne vivait pas reclus et

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était au bénéfice d’une vie sociale relativement conservée ainsi que d’un
soutien familial non négligeable.
c) Dans sa réplique du 11 septembre 2015, R.________ a
confirmé les conclusions de son recours du 9 juin 2015. Il reprochait
notamment à l’office AI de ne pas tenir compte du rapport – produit à
l’appui de son recours – établi le 25 mars 2015 par le Service de
neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Département des
neurosciences cliniques de l’Hôpital P.________, lequel faisait pourtant état
d’une diminution de la capacité de travail pour des raisons
neuropsychologiques. Contrairement à ce que soutenait l’office AI, il
ressortait par ailleurs du dossier qu’il disposait de ressources restreintes,
limitées aussi bien pour les activités professionnelles que pour les autres
domaines de la vie.
d) Par courrier du 29 février 2016, R.________ a produit un
nouveau rapport du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation
du Département des neurosciences cliniques de l’Hôpital P.________ daté
du 11 janvier 2016, lequel faisait état de résultats légèrement fluctuants
sur le plan cognitif et d’une aggravation des plaintes subjectives. Au vu de
la symptomatologie, la reprise de l’activité professionnelle antérieure ne
paraissait pas envisageable.
e) En réponse au courrier de l’assuré, l’office AI a produit un
avis médical du SMR du 10 mars 2016, lequel suggérait d’interpeler le
Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Département
des neurosciences cliniques de l’Hôpital P.________ afin qu’il se prononce
sur la capacité de travail dans une activité adaptée.
f) A l’appui de ses déterminations du 6 juin 2016, R.________ a
produit un rapport du 27 mai 2016 établi par la cheffe du Service de
neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Département des
neurosciences cliniques de l’Hôpital P.________, la professeure W.________,
dont il ressortait que les troubles cognitifs constatés étaient compatibles
avec une activité – à temps partiel – très simple, bien cadrée et exercée

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dans un milieu calme. Il était précisé que ce type d’activité devrait, dans
un premier temps au moins, être exercé à titre thérapeutique ou
occupationnel.
g) Par courrier du 29 juin 2016, complété le 2 août 2016,
l’office AI a produit un rapport d’observation ainsi que des vidéos des
observations réalisées entre le 30 octobre et le 29 novembre 2015 par un
détective mandaté par I.________ Assurances SA, assureur perte de gain en
cas de maladie de l’employeur de l’assuré. De l’ensemble des documents
produits, il ressortait que l’assuré était en mesure de se déplacer en
voiture et se rendait dans des lieux publics (bars, restaurants, commerces,
casino de V.________) et des administrations (services sociaux, office des
poursuites et des faillites). Il menait par ailleurs une vie amoureuse et
conservait de nombreux liens sociaux. D’après l’office AI, ces éléments
venaient confirmer les conclusions de l’expertise réalisée par le Centre
d'Expertise Médicale D.________ et, partant, la décision du 4 mai 2015. A
titre subsidiaire, il était proposé d’interpeler la professeure W.________ afin
qu’elle prenne position sur les différents éléments produits.
h) Dans ses déterminations du 2 août 2016, R.________ a
estimé que les éléments réunis par I.________ Assurances SA ne mettaient
rien en évidence de particulier en ce qui concernait la vie quotidienne. Il a
rappelé que ses médecins traitants lui avaient conseillé d’éviter
l’isolement et, dans ces conditions, il ne voyait pas pourquoi il ne pouvait
pas participer de temps en temps à un anniversaire ou sortir dans un
établissement public avec son amie. Cela étant, il se ralliait à la
proposition de l’office AI de soumettre les éléments produits à la
professeure W.________.
i) A la demande du Juge instructeur, la professeure W.________
a été invitée à prendre position sur les nouveaux éléments produits et à
indiquer si le fonctionnement au quotidien de l’assuré était compatible
avec les limitations qu’elle avait mises en évidence et, de manière plus
générale, si ces éléments étaient de nature à remettre en cause son

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appréciation. Dans sa réponse du 31 octobre 2016, la professeure
W.________ a expliqué ce qui suit :
[…]
Nos deux évaluations concernaient uniquement le status neuro-
psychologique. L'évaluation neuropsychologique du 23 mars 2015 a
mis en évidence de nombreuses plaintes de type post-traumatique,
des troubles sévères en mémoire épisodique antérograde verbale,
une dysfonction exécutive modérée (notamment des difficultés
d'incitation verbale et non verbale, d'inhibition, de flexibilité et de
planification) ainsi que des troubles attentionnels relativement
sévères. En parallèle, nous avons constaté une symptomatologie
anxio-dépressive probable que nous n'avons pas évaluée en détail
étant donné que le patient était suivi par le Dr J.________, psychiatre
à Y.________. Nous avons interprété ce tableau dans le cadre des
séquelles des TCC que le patient a subis en 2010 et 2013,
probablement aggravé par les troubles de l'humeur. Nous avons
estimé que les troubles cognitifs observés étaient de nature à limiter
la capacité de travail.
Nous avons effectué une deuxième évaluation neuropsychologique
le 6 janvier 2016 qui a mis en évidence des troubles mnésiques, un
fléchissement exécutif, des troubles attentionnels sévères, ainsi que
de nombreuses plaintes somatiques et cognitives. Nous avons
constaté des scores hautement significatifs à une échelle de
dépression et d'anxiété ainsi qu'une échelle d'état de stress post-
traumatique. Lors de cet examen, nous avons eu un entretien avec
la mère du patient qui a rapporté une irritabilité et une agressivité
accrues, une thymie abaissée, des difficultés de concentration, ceci
sans amélioration depuis 2013. Comparativement à notre évaluation
précédente (mars 2015) et aux évaluations précédentes effectuées
à la consultation de neurologie (2 février 2011) et à la Clinique
B.________ à [...] (19 au 21 novembre 2013), nous avons donc
constaté des résultats aux tests cognitifs légèrement fluctuants
tandis que les plaintes subjectives se sont nettement aggravées.
Nous avons proposé d'interpréter ce tableau dans un contexte
multifactoriel (contexte douloureux chronique, une thymie abaissée,
un possible état de stress post-traumatique avec répercussion sur la
qualité du sommeil, une fatigabilité accrue). A cause des troubles
cognitifs et notamment attentionnels importants, nous avons posé la
contre-indication à la conduite automobile. Dans ce contexte, la
prise en charge psychiatrique était primordiale. Nous avons
recommandé le maintien d'une activité physique quotidienne
(marche par exemple) et de reprendre certaines activités à titre
occupationnel afin d'éviter l'isolement. Ceci devait être un premier
pas vers l'insertion professionnelle.
Dans notre lettre à Maître Adrienne Favre, datée du 27 mai 2016,
nous avons estimé que du point de vue neuropsychologique, une
activité pouvait être exercée entre 40 et 50 %, mais que ce taux
devait être apprécié lors de stages de réorientation.

- 13 -
La période d'observation qui a été effectuée à la demande de
I.________ Assurances SA porte sur la période du 30 octobre au 29
novembre 2015 donc entre nos deux évaluations.
Le quotidien du patient tel qu'il est décrit dans ce rapport ne
correspond pas aux plaintes que nous avons récoltées lors de nos
deux évaluations neuropsychologiques. Nous ne retrouvons pas non
plus les éléments décrits par la mère du patient.
Par rapport à la conduite automobile, nous avons conclu à une
contre-indication, puisque les troubles attentionnels augmentent
significativement le risque d'erreur, surtout dans les situations
complexes. Ceci ne veut pas dire que le patient était incapable de
faire rouler un véhicule.
N'ayant pas suivi régulièrement le patient, nous ne pouvons pas
estimer dans quelle mesure le tableau et notamment les troubles de
l'humeur étaient fluctuants. Ainsi nous ne pouvons pas exclure que
nos deux évaluations, de mars 2015 et de janvier 2016,
correspondaient à des périodes difficiles tandis que le rapport
d'observation concerne une période relativement favorable. Très
probablement, le Dr J.________ qui suivait le patient régulièrement
pourrait vous donner des renseignements à ce sujet.
Les éléments rapportés dans l'observation d'octobre et novembre
2015 suggèrent très fortement qu'une réinsertion professionnelle
devrait être envisageable.
Je souhaite soulever que, lors des deux évaluations que nous avons
effectuées le 23 mars 2015 et le 6 janvier 2016, on ne relevait pas
d'élément qui parlaient en faveur d'une simulation. Certains de nos
tests effectués lors de ces examens auraient pu, de par leur nature,
révéler une telle attitude.
En résumé, nous sommes en présence d'une situation relativement
complexe. Le patient a été victime de deux TCC, relativement peu
sévères, et il a été suivi pour des troubles anxio-dépressifs depuis
2008. Les troubles neuropsychologiques qui sont constatés depuis
2011 peuvent s'inscrire dans les séquelles des TCC du 1er et ensuite
du 2e TCC, probablement amplifiés par la présence des troubles de
l'humeur. Du point de vue purement neuropsychologique, la reprise
professionnelle aurait été envisageable. A noter que nous n'avons
pas évalué objectivement des aspects motivationnels pour une telle
reprise.
Du point de vue purement neuropsychologique, nous réitérons notre
appréciation d'une capacité de travail probable de 40 à 50 %, mais
qui resterait à être évaluée par des stages.
j) Dans ses déterminations du 16 novembre 2016, R.________ a
requis la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, tout en priant le
Juge instructeur de fixer une audience afin de définir de manière plus
précise les modalités d’une telle mesure d’instruction.

- 14 -
k) Dans ses déterminations du 30 novembre 2016, l’office AI a
mis en exergue le fait que l’assuré possédait, contrairement à ce qu’il
soutenait, une capacité à la réinsertion professionnelle. En l’absence
d’éléments médicaux qui justifiaient de revenir sur l’évaluation de
l’exigibilité reconnue par le Centre d'Expertise Médicale D.________, il ne
pouvait que confirmer ses précédentes écritures.
l) A la suite de l’audience d’instruction qui s’est déroulée le 17
février 2017, les parties ont convenu de la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire (neurologique, neuropsychologique et psychiatrique).
m) La mise en œuvre de cette expertise a été confiée au
docteur O.________, spécialiste en neurologie, lequel a requis une
évaluation psychiatrique auprès du docteur U.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 14 juillet 2017, le
docteur O.________ a fait mention des diagnostics de status après
traumatisme crânien mineur le 11 mars 2013, sans séquelle
neurologique/neuropsychologique organique mais avec les diagnostics
psychiatriques d’état de stress post-traumatique, d’anxiété généralisée,
d’épisode dépressif moyen, d’autre modification durable de la
personnalité, de somatisation (probable) et de trouble dissociatif (de
conversion) mixte (probable). D’après ce médecin, l’assuré ne présentait
aucune incapacité de travail particulière d’origine neurologique,
neuropsychologique et psychiatrique pour une activité simple et
répétitive, étant précisé que les éléments de surcharge psychogène
risquaient de s’exprimer d’une façon négative lors de toute tentative de
reprise d’activité.
n) Dans ses déterminations du 6 septembre 2017, l’office AI a,
en se fondant sur un avis médical du SMR du 21 août 2017, contesté les
conclusions de l’expertise, en tant qu’elles concernaient l’impossibilité de
l’assuré de poursuivre son activité habituelle. En substance, le SMR
estimait que le dossier laissait apparaître de nombreux éléments en faveur
d’une exagération de symptômes (discordances entre les plaintes de
l’assuré et les faits objectifs relevés à plusieurs reprises dans les rapports

- 15 -
médicaux/expertises au dossier ; un manque de fiabilité dans les
déclarations de l’assuré ; les résultats des tests de validation de
symptômes au bilan neuropsychologique ; les observations réalisées à
l’insu de l’assuré en 2015). A cela s’ajoutait un rapport d’enquête du
Centre social régional de Y.________ daté du 23 mars 2017 portant sur les
prestations servies à l’assuré entre 2007 et actuellement. Compte tenu de
l’ensemble des éléments, l’assuré faisait manifestement preuve de plus de
ressources psychiques et personnelles que ce qu’il décrivait. Cet état de
fait n’était donc pas cohérent avec une quelconque incapacité de travail
pour trouble fonctionnel et psychiatrique majeur dans son activité
habituelle comme dans toute activité.
o) Dans ses déterminations du 15 septembre 2017, R.________
a également fait part de ses réserves quant au contenu de l’expertise
déposée par le docteur O.________.
p) Par ordonnance du 21 septembre 2017, le Juge instructeur
a requis de l’office AI la production du rapport d’enquête du Centre social
régional de Y.________ daté du 23 mars 2017.
q) A la demande du Juge instructeur, le docteur U.________ a
complété son expertise à la lumière des derniers éléments médicaux
versés au dossier. Dans son rapport du 25 avril 2018, complété par un
examen psychologique réalisé par la psychologue A.A.________, l’expert a,
après avoir revu le recourant à deux reprises, corrigé sa première
appréciation et retenu les diagnostics – avec répercussion sur la capacité
de travail – d’autre trouble spécifique de la personnalité (personnalité
psychotique), de retard mental léger, d’anxiété généralisée et d’épisode
dépressif moyen, ainsi que ceux – sans répercussion sur la capacité de
travail – de somatisation, de phobie spécifique (peur de la chute) et de
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychiques. Il a
notamment expliqué que l’approfondissement de l’examen avait permis
de mettre en évidence l’existence d’une pathologie de la personnalité,
trouble qui avait valeur de maladie et était responsable de l’incapacité
totale de travail observée depuis l’accident. La gravité du trouble, présent

- 16 -
de longue date comme une vulnérabilité personnelle importante mais non
décompensée jusqu’à l’accident, expliquait l’impact majeur de l’accident
sans qu’il y ait de conséquences physiques ou neurologiques objectivées.
Si l’aspect post-traumatique existait et avait existé, le traumatisme n’était
pas le seul responsable de la décompensation. Le trouble était peu
accessible à des mesures thérapeutiques, le traitement étant adapté mais
inévitablement insuffisant au vu de l’ancrage des troubles au plus profond
de la personnalité. Le manque de ressources personnelles, le caractère
fixé de la pathologie, la difficulté à traiter l’anxiété et les conséquences de
la pathologie sur la famille rendaient le pronostic défavorable.
D’éventuelles mesures pourraient permettre d’évaluer si une activité
professionnelle en milieu adapté – de type atelier protégé – était encore
possible ou s’il fallait orienter l’assuré vers l’octroi d’une rente de
l’assurance-invalidité.
r) Dans ses déterminations du 16 mai 2018, R.________ a
indiqué n’avoir pas de remarques particulières à formuler au sujet du
complément d’expertise du docteur U.________. Il a également produit un
rapport du 9 mai 2018 du Service de chirurgie plastique et de la main de
l’Hôpital P.________, aux termes duquel l’assuré nécessitait un
reclassement dans une activité légère en raison de séquelles aux deux
mains.
s) Dans ses déterminations du 29 mai 2018, l’office AI a
estimé, en se fondant sur un avis du SMR du 28 mai 2018, qu’il n’était pas
possible de se rallier à l’appréciation du docteur U.________, tant en ce qui
concerne les diagnostics retenus que les répercussions de ces derniers sur
le fonctionnement de l’assuré. Il a notamment relevé que l’expert
n’excluait pas une capacité de travail résiduelle. Au vu de la complexité du
dossier, où les incohérences étaient manifestes et relevées par plusieurs
biais (par exemple les expertises médicales, l’enquête d’un détective ou
encore l’enquête menée par le Centre social régional), la mise en œuvre
d’un nouvel examen psychiatrique auprès d’un expert psychiatre rompu
aux notions propres à l’assurance-invalidité semblait opportune.

- 17 -
t) Dans ses ultimes déterminations du 25 juin 2018, R.________
a expliqué que l’avis du SMR du 28 mai 2018 ne pouvait être suivi au
regard des nombreuses erreurs qu’il contenait. Le rapport complémentaire
du docteur U.________ résultait incontestablement d’une analyse
impartiale, sérieuse et approfondie du cas ; il ne se justifiait certainement
pas d’ordonner une nouvelle expertise psychiatrique comme le demandait
l’office AI. Il a également profité de l’occasion qui lui était donnée pour
faire part de son intérêt à la mise en œuvre d’une mesure d’ordre
professionnel sous forme d’un stage d’évaluation en milieu adapté.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 ss LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l'assurance-invalidité.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une

- 18 -
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demie
rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI).
4. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,

- 19 -
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
5. Depuis la survenance de son accident, le recourant s’est plaint
ou se plaint encore de problèmes de plusieurs natures, soit :
- des troubles somatiques ;
- des troubles psychiques.
6. Sur la plan somatique, le recourant a présenté ou présente
principalement, à la suite d’un traumatisme crânien qualifié de léger par le
corps médical, des céphalées, des sensations vertigineuses, des troubles
de la mémoire et de la concentration ainsi que des lombalgies.
a) Les divers examens neurologiques auxquels le recourant
s’est soumis au fil des années n’ont pas permis de rattacher ses plaintes à

- 20 -
un substrat objectif. Dans son rapport du 3 avril 2013, le docteur
H.________ faisait déjà état d’un status neurologique normal. Dans le cadre
de l’examen qu’il a réalisé au cours du premier séjour du recourant à la
Clinique B.________, le docteur Q.________ n’a pas non plus observé de
signes plaidant pour une atteinte centrale post-traumatique, précisant,
d’une part, que les radiographies conventionnelles du crâne du 13 mars
2013 ne relevaient pas de signe de fracture et, d’autre part, que l’IRM
cérébrale du 17 avril 2013 ne démontrait aucun signe de lésion post-
traumatique (rapport du 3 juillet 2013). Pour sa part, le Centre d'Expertise
Médicale D.________ a constaté, à la suite de son examen, qu’il n’y avait
aucun élément permettant de conclure à l’existence d’une atteinte
significative de nature post-traumatique ou maladive du système nerveux
central ou périphérique, hormis une hypoesthésie tactile et douloureuse
facio-troncocrurale gauche, atteinte nouvelle qui était très certainement
d’origine psychogène (rapport d’expertise du 16 janvier 2015, p. 15).
Quant au docteur O.________ (rapport d’expertise du 14 juillet 2017, p. 9),
il a indiqué que le recourant ne présentait aucun trouble neurologique
détectable (voir également le rapport du docteur B.B.________ du 24
janvier 2014 et l’appréciation neurologique du docteur A.________ du 9
juillet 2014).
b) En ce qui concerne les troubles qui relèvent plus
particulièrement de la sphère neuropsychologique, K.________,
psychologue spécialiste en neuropsychologie, a, dans un rapport du 25
mai 2013, fait état de troubles cognitifs, d’intensité modérée à sévère,
d’origine vraisemblablement neuro-développementale d’une part
(probables troubles combinés des apprentissages avec dyslexie et
dysgraphie, voire dysphasie et troubles attentionnels) et traumatique
d’autre part. Dans son rapport d’évaluation du 3 juillet 2013, la Clinique
B.________ a indiqué que le résultat de l’examen neuropsychologique
précité devait être interprété avec prudence en raison de la présence de
signes compatibles avec un trouble développemental. Dans son rapport
d’évaluation du 6 janvier 2014, la Clinique B.________ a néanmoins fait état
de résultats plutôt abaissés par rapport au bilan effectué au mois de mai
2013, ce qui, à son avis, reflétait probablement l’inquiétude croissante du

- 21 -
recourant. Pour sa part, le Centre d'Expertise Médicale D.________ a
considéré, s’agissant des anomalies neuropsychologiques mises en
évidence lors du bilan de mai 2013, que les troubles dysexécutifs,
attentionnels et mnésiques étaient des constatations aspécifiques
correspondant très vraisemblablement, au vu du caractère objectivement
modeste du traumatisme de mars 2013 et compte tenu du contexte
psychologique global, à des facteurs de somatisation plutôt qu’à des
éléments post-traumatiques, étant précisé qu’un manque de scolarisation
jouait vraisemblablement un rôle dans les déficits constatés (rapport
d’expertise du 16 janvier 2015, p. 15).
Par la suite, le recourant a été adressé au Service de
neuropsychologie et de neuroréhabilitation de l’Hôpital P.________. Dans un
rapport du 25 mars 2015, la professeure W.________ a mis en évidence un
défaut sévère de mémoire épisodique antérograde verbale, un
dysfonctionnement exécutif modéré (difficultés d’incitation verbale et non
verbale, d’inhibition, de flexibilité et de planification) ainsi que des
troubles attentionnels (ralentissement léger observé cliniquement et
sévère lors de certaines tâches chronométrées, fatigabilité modérée,
défaut d’attention divisée et sélective, mémoire à court terme verbale
déficitaire, nombreuses erreurs de calcul oral) ; le tableau clinique était
compatible avec les séquelles possibles d’un traumatisme cranio-cérébral,
probablement aggravées par des troubles de l’humeur. Dans un rapport
subséquent daté du 11 janvier 2016, la professeure W.________ a observé
des résultats légèrement fluctuants sur le plan cognitif, alors que les
plaintes subjectives s’aggravaient ; à son avis, il convenait d’interpréter le
tableau dans un contexte multifactoriel (contexte douloureux chronique
probablement au premier plan, thymie abaissée, possible état de stress
post-traumatique, avec répercussions sur la qualité du sommeil, la fatigue
et la cognition [cercle vicieux]). Invitée à prendre position sur la question
de savoir si le fonctionnement au quotidien de l’assuré, tel qu’il ressortait
du rapport d’observation rédigé ainsi que des vidéos des observations
réalisées entre le 30 octobre et le 29 novembre 2015 par un détective
mandaté par I.________ Assurances SA, était compatible avec les
limitations mises en évidence, la professeure W.________ a, dans un

- 22 -
rapport du 31 octobre 2016, constaté que le quotidien du recourant ne
correspondait pas aux plaintes qui avaient été récoltées lors des deux
évaluations neuropsychologiques ; tout en soulignant la relative
complexité de la situation, elle ne pouvait toutefois exclure que ses
propres évaluations étaient contemporaines à des périodes difficiles,
tandis que la mesure d’observation avait eu lieu au cours d’une période
relativement favorable.
Les tests neuropsychologiques réalisés dans le cadre de
l’expertise neurologique diligentée par le docteur O.________ ont mis en
évidence, par rapport au second examen réalisé par la professeure
W.________, la persistance d’un déficit en mémoire épisodique verbale, un
dysfonctionnement exécutif et des scores hautement significatifs à divers
questionnaires d’auto-évaluation, une accentuation des troubles
attentionnels, ainsi que l’apparition d’un déficit en mémoire à court terme
verbale ; l’ensemble des résultats devait être interprété en rapport avec
l’échec répété des tests de validation de la collaboration dans l’effort
mental et de l’introduction d’une exagération fonctionnelle des troubles,
ce d’autant que certains résultats étaient caricaturaux et évoquaient une
très importante surcharge fonctionnelle (rapport d’expertise du 14 juillet
2017, p. 8).
c) Il convient de signaler que le recourant a présenté,
postérieurement à la décision litigieuse, une fracture comminutive de
l’extrémité distale du radius droit et de la styloïde cubitale, dont les
séquelles ne permettent pas d’envisager la reprise d’une activité de
mécanicien et justifient objectivement un reclassement dans une activité
légère (rapport de la doctoresse C.C.________ du 9 mai 2018). Ce fait
échappe toutefois à l’examen de la Cour de céans, dès lors que le juge n'a
pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de
fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129
V 1 consid. 1.2).
d) Sur le vu de ce qui précède, il convient de constater que le
recourant ne présente, à la suite de l’accident dont il a été la victime,

- 23 -
aucune atteinte à la santé qui peut être attribuée à un substrat clairement
objectivé, hormis des limitations relevant de la sphère neuropsychologique
(atteinte des fonctions mnésiques, exécutives et attentionnelles) dont
l’origine peut être attribuée, pour partie du moins, à une personnalité
intellectuellement déficiente (QI total de 62 [selon rapport de la
psychologue A.A.________ du 28 février 2018]) et à des troubles de
l’apprentissage.
7. Sur le plan psychique, il convient de constater que la situation
a donné lieu à des appréciations divergentes parmi les différents médecins
qui ont été consultés au cours de la procédure.
a) A la suite de l’examen psychiatrique qu’il a réalisé le 27 juin
2013 dans le cadre de l’évaluation interdisciplinaire qui s’est tenue à la
Clinique B.________, le docteur C.________ n’a pas mis en évidence de
symptomatologie évocatrice d’un diagnostic psychiatrique significatif.
Dans un rapport établi dans le cadre du deuxième séjour du recourant à la
Clinique B.________, la doctoresse D.D.________ a, tout en retenant le
diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse
prédominante, indiqué que l’état du recourant n’avait pas beaucoup
évolué depuis le premier examen réalisé par le docteur C.________.
b) Le point de vue retenu par les médecins de la Clinique
B.________ contraste fortement avec les observations faites par le
département de psychiatrie de l’Hôpital P.________. Dans un rapport du 4
novembre 2013, le docteur E.E.________ a retenu les diagnostics d’épisode
dépressif sévère sans symptôme psychotique et de trouble somatoforme
indifférencié et fourni les explications suivantes :
Il s’agit d’un patient qui frappe d’emblée par l’état de régression
important dans lequel il se trouve depuis l’accident. Il se présente
accompagné de sa mère à chacun des rendez-vous, mère qui insiste
pour être présente lors du début du premier entretien et relate que
son fils passe ses journées à la maison, ne s’occupe plus de ses
affaires administratives et est devenu fortement irritable depuis son
accident. Le patient confirme les propos de sa mère et se montre
compliant durant l’investigation mais adoptant une position passive
nécessitant de la part de l’interlocuteur une position active afin

- 24 -
d’obtenir des renseignements et nécessitant une énergie importante
pour penser avec le patient.
Sur l’axe I, nous retenons un épisode dépressif majeur sans
symptôme psychotique (diminution marquée de l’intérêt ou du
plaisir pour toutes ou presque toutes les activités pratiquement
toute la journée presque tous les jours, insomnie, ralentissement
psychomoteur, fatigue et perte d’énergie, diminution de l’aptitude à
penser et à se concentrer), des symptômes anxieux sont également
présents et à mettre en lien avec l’état dépressif (attaques de
panique récurrentes et inattendues avec la crainte persistante
d’avoir d’autres attaques de panique). Ces symptômes sont
accompagnés d’un changement de comportement important en
relation avec les attaques et présence d’agoraphobie ainsi qu’un
trouble somatoforme indifférencié. Le patient présente plusieurs
plaintes somatiques, notamment des sentiments d’oppression et de
douleurs au niveau de la tête qui ne peuvent pas s’expliquer par une
affection médicale générale, ni par les effets directs d’une
substance. Ces troubles sont apparus de manière concomitante au
traumatisme crânio-cérébral.
Sur l’axe II, nous ne retenons pas de trouble de la personnalité.
Sur le plan du fonctionnement, nous pouvons émettre l’hypothèse
d’un patient qui a eu des difficultés d’autonomisation et de
séparation de sa famille (n’a jamais vécu seul, dépendait de sa
famille au niveau administratif), l’accident entraînant la
cristallisation d’une position régressive chez un patient présentant
peu de capacités pour élaborer la problématique dans laquelle il se
trouve. La situation étant relativement récente et le patient encore
jeune, nous recommandons une approche pluridisciplinaire afin de
favoriser une éventuelle reprise d’activité professionnelle ainsi que
l’élaboration de la problématique d’autonomisation de ce patient. Il
nous semble nécessaire qu’un traitement médicamenteux composé
d’un antidépresseur et d’anxiolytique (à convenir avec le Dr
J.________) puisse être mis en place tant pour les symptômes
dépressifs et anxieux. D’autre part, il nous semble qu’un suivi de
type psychiatrique (suivi actuellement en cours par le Dr J.________ à
Y.________) est également nécessaire et nous recommandons
également une approche corporelle (physiothérapie, ergothérapie).
Ce dispositif important semble à l’heure actuelle nécessaire afin de
stimuler les ressources dont dispose encore ce patient et ce afin de
tenter de prévenir une chronicisation de la situation qui n’est pas
exclue au vu de la symptomatologie et du fonctionnement de ce
patient.
Dans son rapport du 17 mars 2014, le docteur J.________,
psychiatre traitant, a indiqué faire siennes les conclusions du département
de psychiatrie de l’Hôpital P.________, ajoutant que son patient était connu
de longue date pour une fragilité psychologique permettant l’émergence
de somatisations et qu’il avait développé un nouvel épisode dépressif dans
les suites de son accident du printemps 2013.

- 25 -
c) Pour sa part, le Centre d'Expertise Médicale D.________ a
constaté que le tableau clinique, associant des plaintes somatiques
multiples (céphalées, sensations vertigineuses mal systématisées,
troubles de la mémoire et de la concentration et lombalgies) et une
symptomatologie dépressive directement liée à la symptomatologie
douloureuse et non objectivée à l’examen psychiatrique, évoquait en
premier lieu un trouble somatoforme indifférencié existant depuis
l’accident ; alors même que ce trouble n’était pas associé à une autre
pathologie psychiatrique sévère et qu’il n’existait pas de processus
maladif s’étendant sur plusieurs années, pas de perte d’intégration
sociale, pas d’état psychique cristallisé et pas d’échec des traitements
ambulatoires, l’assuré semblait s’être enfermé dans un rôle de handicapé,
comportement qui était renforcé par l’attitude protectrice de son
entourage (rapport d’expertise du 16 janvier 2015, p. 16 et 17).
d) A la suite de l’examen psychiatrique qu’il a réalisé à la
demande du docteur O.________ et qui a donné lieu au rapport du 12 juillet
2017, le docteur U.________ a, après s’être entretenu à trois reprises avec
le recourant, posé les diagnostics d’état de stress post-traumatique,
d’anxiété généralisée, d’épisode dépressif moyen, d’autre modification
durable de la personnalité, de majoration des symptômes physiques pour
des raisons psychiques, de somatisation (probable) et de trouble
dissociatif (de conversion) mixte (probable), D’après ce médecin, le
recourant présentait un tableau psychiatrique complexe associant des
troubles dans plusieurs registres ; le diagnostic d’état de stress post-
traumatique permettait de rassembler dans un ensemble cohérent cette
pathologie polymorphe, laquelle avait pour origine des traits de
personnalité prédisposants.
e) A la demande de la Cour de céans, le docteur U.________ a
complété son expertise à la lumière des derniers éléments médicaux
versés au dossier. Dans son rapport du 25 avril 2018, l’expert a, après
avoir revu le recourant à deux reprises, corrigé sa première appréciation
et retenu les diagnostics – avec répercussion sur la capacité de travail –
d’autre trouble spécifique de la personnalité (personnalité psychotique),

- 26 -
de retard mental léger, d’anxiété généralisée et d’épisode dépressif
moyen, ainsi que ceux – sans répercussion sur la capacité de travail – de
somatisation, de phobie spécifique (peur de la chute) et de majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychiques. Il a notamment
expliqué que l’approfondissement de l’examen avait permis de mettre en
évidence l’existence d’une pathologie de la personnalité, trouble qui avait
valeur de maladie et était responsable de l’incapacité totale de travail
observée depuis l’accident. La gravité du trouble, présent de longue date
comme une vulnérabilité personnelle importante mais non décompensée
jusqu’à l’accident, expliquait l’impact majeur de l’accident sans qu’il y ait
de conséquences physiques ou neurologiques objectivées. Si l’aspect post-
traumatique existait et avait existé, le traumatisme n’était pas le seul
responsable de la décompensation. Le trouble était peu accessible à des
mesures thérapeutiques, le traitement étant adapté mais inévitablement
insuffisant au vu de l’ancrage des troubles au plus profond de la
personnalité. Le manque de ressources personnelles, le caractère fixé de
la pathologie, la difficulté à traiter l’anxiété et les conséquences de la
pathologie sur la famille rendaient le pronostic défavorable.
f) De l’ensemble des éléments rapportés ci-dessus, il ressort
que le recourant présente un tableau clinique complexe sur le plan
psychiatrique. Dans ce contexte, les avis rendus par la Clinique B.________
et par le Centre d'Expertise Médicale D.________ peinent à emporter la
conviction, dès lors qu’ils ont été rendus à l’issue d’un seul entretien
clinique et sans que les médecins concernés n’aient pris contact avec les
médecins traitants du recourant. S’agissant de l’examen psychiatrique
effectué par le Centre d'Expertise Médicale D.________, on relèvera en
particulier que les constatations cliniques sont relativement pauvres, que
l’aspect diagnostic ne fait pas l’objet d’un examen circonstancié et que le
rapport ne contient aucune explication sur les raisons pour lesquelles le
raisonnement retenu par le département de psychiatrie de l’Hôpital
P.________ ne pouvait être suivi. En revanche, les conclusions auxquelles
est parvenu le docteur U.________ sont particulièrement convaincantes. En
effet, celles-ci résultent d’une analyse complète de la situation,
consécutive à six entretiens cliniques qui se sont espacés pendant un long

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intervalle (du 21 juin 2017 au 11 avril 2018), et reposent sur une
anamnèse complète dressée sur la base des déclarations du recourant,
des renseignements issus de l’ensemble des documents versés à la
procédure et d’une hétéroanamnèse. Contrairement à ce que soutient
l’office intimé, ces conclusions ne sont nullement isolées, puisqu’elles
viennent confirmer une hypothèse évoquée par le docteur O.________ dans
son rapport du 14 juillet 2017 (p. 10), selon laquelle le tableau clinique
présenté par le recourant pouvait s’expliquer, si l’on était en présence
d’une personnalité psychologique préexistante pathologique ou une
surcharge psychogène consciente ou inconsciente manifeste.
g) Au surplus, il convient d’admettre que le trouble psychique
dont souffre le recourant présente un caractère invalidant au sens de la
nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière (ATF 143 V 409 ;
143 V 418 ; 141 V 281). L’expertise du docteur U.________ fournit des
explications détaillées sur le caractère cohérent du tableau clinique,
expliquant notamment que les différents syndromes présentés
(somatique, anxieux et dépressif) devaient être compris et pouvaient
s’inscrire dans l’évolution du trouble de la personnalité chez un assuré
possédant des capacités de compréhension et d’adaptation limitées en
raison de ses troubles cognitifs. Il a jugé, sur la base de l’ensemble des
éléments recueillis que la situation parlait contre une simulation,
soulignant en particulier que le recourant n’avait pas les moyens
psychiques de se structurer sur un mode psychopathique manipulatoire ou
sur le mode d’un remaniement tout-puissant de la réalité. Le docteur
U.________ a également mis en évidence des capacités inhérentes à la
personnalité qu’il fallait qualifier de manifestement restreintes (repli,
régression, émoussement de l’affectivité, tendance aux activités solitaires,
perte de plaisir, apathie, aboulie, pauvreté du discours, tendance à la
confusion). Comme le mettait en évidence les différents témoignages
recueillis, cela se reflétait par un mode de vie très restreint et une qualité
de vie très réduite. L’expert a enfin précisé que le trouble psychique était
peu accessible à des mesures thérapeutiques, précisant que le traitement
actuel était adapté mais inévitablement insuffisant au vu de l’ancrage du
trouble au plus profond de la personnalité.

- 28 -
8. Les divers avis émis par le SMR au cours de la procédure ne
sont pas susceptibles de remettre en cause le bien-fondé des conclusions
du docteur U.________.
a) La Cour de céans ne partage pas les critiques formulées
dans son avis du 28 mai 2018 par le SMR à l’encontre de l’expertise du
docteur U.________.
aa) En ce qui concerne le diagnostic principal d’« autres
troubles spécifiques de la personnalité : personnalité psychotique », rien
n’indique qu’il n’a pas été posé conformément aux règles de l’art. Tout en
soulignant la difficulté à poser en l’espèce un diagnostic au vu du tableau
complexe présenté par le recourant, l’expert a clairement décrit la
démarche intellectuelle qu’il a suivie et les raisons qui ont fondé sa
conclusion. Au reproche exprimé par le SMR selon lequel ce diagnostic ne
reposerait pas sur les critères d’un système de classification reconnu, il
convient de préciser que le CIM-10 ne définit pas nécessairement des
critères précis pour l’ensemble des diagnostics mentionnés dans la
classification. Tel est ainsi le cas pour les atteintes classées sous chiffre «
F 60.8 ». Qui plus est, il n’y a pas lieu de remettre en cause le choix des
examens mis en œuvre par l’expert. En effet, au regard de la large
autonomie dont jouit l'expert dans la manière de conduire son expertise –
s'agissant notamment des modalités de l'examen clinique et du choix des
examens complémentaires à effectuer –, le juge doit faire preuve de
retenue avant de remettre en cause la méthodologie utilisée, ce d'autant
qu'il convient de tenir compte des difficultés et des incertitudes propres à
tout examen psychiatrique (cf. TF 9C_661/2009 du 29 septembre 2009
consid. 3.2 et 9C_447/2009 du 15 juillet 2009).
bb) En ce qui concerne le diagnostic de « retard mental léger
», il convient de constater que celui-ci n’est pas nouveau. Dans son
rapport du 25 mai 2013, la psychologue K.________ avait fait état de
l’origine vraisemblablement neuro-développementale des troubles
cognitifs présentés pas le recourant. De même, la Clinique B.________, dans

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son rapport d’évaluation du 3 juillet 2013, avait indiqué que le résultat de
l’examen neuropsychologique devait être interprété avec prudence en
raison de la présence de signes compatibles avec un trouble
développemental. C’est par ailleurs à tort que le SMR se fonde sur le
parcours scolaire et professionnel du recourant pour juger de ses
capacités intellectuelles. Contrairement à ce que soutient celui-ci, le
recourant n’a à aucun moment obtenu un certificat fédéral de capacité,
mais s’est simplement vu remettre une attestation de formation
élémentaire en qualité d’ouvrier de garage, titre qui constate tout au plus
que le bénéficiaire a acquis « l'habileté et les connaissances nécessaires à
l'utilisation de procédés simples de fabrication ou de travail » (cf. art. 49
al. 1 de la loi fédérale du 19 avril 1978 sur la formation professionnelle,
dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2003).
cc) En tant que le SMR émet des doutes quant aux
compétences du docteur U.________ pour se prononcer sur la
problématique psychiatrique du recourant, motif pris que ce médecin ne
maîtriserait pas suffisamment le domaine de l’assurance-invalidité, il y a
lieu de préciser que le docteur U.________ a œuvré durant de nombreuses
années en qualité de juge assesseur auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal et qu’il a eu l’occasion durant ce laps de
temps de se familiariser au plus près de la pratique avec les notions
courantes du droit des assurances.
dd) En l’absence d’indice concret propre à susciter le doute
quant au bien-fondé du raisonnement proposé par le docteur U.________, il
n’y a pas lieu de donner suite à la requête tendant à la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise psychiatrique. A l’évidence, cette requête a pour
seul but de pouvoir disposer d’un avis plus conforme aux attentes et aux
convictions que le SMR s’est forgé tout au long de la procédure.
b) Ainsi que cela ressort de la plupart des documents
médicaux versés au dossier, il n’est pas contesté ni contestable qu’il
existe une discordance entre les plaintes alléguées par le recourant et le
comportement que celui-ci a pu démontrer à certains moments. Or,
comme l’a mis en évidence le docteur U.________, cette discordance

- 30 -
s’expliquait par la pathologie psychiatrique, singulièrement par le besoin
du recourant d’avancer des symptômes d’allure somatique afin de se
raccrocher à une identité de malade. Selon ce médecin, le statut de
malade somatique constituait une tentative de donner sens à des troubles
plus profonds que le recourant n’était pas en mesure de saisir (cf. les
explications de l’expert au sujet du diagnostic de « majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychiques »).
c) Il est vrai qu’un rapport d’observation ainsi que des vidéos
d’observations réalisées entre le 30 octobre et le 29 novembre 2015 par
un détective mandaté par I.________ Assurances SA montrent que le
recourant était en mesure de se déplacer en voiture, de se rendre dans
des lieux publics (bars, restaurants, commerces, casino de V.________) et
des administrations (services sociaux, office des poursuites et des faillites)
et de mener une vie sociale et amoureuse. Contrairement à ce que laisse
sous-entendre le SMR, lesdites observations permettent tout au plus de
démontrer l’existence d’une discordance entre les plaintes somatiques
alléguées par le recourant et la réalité clinique (cf. supra consid. 8b). De
telles observations n’ont toutefois que peu d’utilité lorsqu’il s’agit de
démontrer l’existence ou non de problèmes de nature psychique (cf. TF
9C_342/2017 du 29 janvier 2018 consid. 5). Il ne faut pas oublier qu’une
mesure d’observation ne documente que des périodes limitées de la vie
de la personne surveillée et que, de ce fait, certaines limitations de son
fonctionnement peuvent échapper à l’observation. Au surplus, la
jurisprudence a précisé qu’un rapport de surveillance ne permettait pas, à
lui seul, de juger l'état de santé et la capacité de travail d'une personne
assurée ; il devait être renforcé par des données médicales (cf. ATF 137 I
327 consid. 7.1).
d) Pour finir, le SMR ne saurait rien tirer d’utile du rapport
d’enquête établi le 24 février 2017 par le Centre social régional de
Y.________ (CSR). La majeure partie des faits reprochés au recourant sont
en effet antérieurs à l’accident dont il a été la victime. Les seuls faits qui
relèvent de la période postérieure à l’accident concernent un
dépassement du seuil de fortune de septembre 2015 à mai 2016 à la suite

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de la découverte subséquente de comptes bancaires et postaux non
déclarés par le recourant. Des investigations menées par le CSR, rien
n’indique cependant que le recourant aurait exercé une activité lucrative –
non déclarée – postérieurement à son accident de mars 2013.
9. Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que l’accident
du 11 mars 2013 a décompensé un trouble de la personnalité présent de
longue date, lequel est encore responsable à ce jour d’une incapacité de
travail totale sur le marché ordinaire du travail.
10. Dans ses conclusions, l’expert a relevé que le recourant avait
exprimé la volonté de retrouver une activité et, partant, suggéré
d’examiner la pertinence d’une mesure d’ordre professionnel sous forme
d’un stage d’évaluation en milieu adapté (activité simple et répétitive de
type atelier protégé).
a) Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité ont droit
à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient
nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité
de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels et pour autant
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (art. 8
al. 1 LAI). Celles-ci comprennent en particulier des mesures d'ordre
professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement, aide en capital; art. 8 al. 3 let. b LAI; cf.
également art. 15 à 18d LAI). Pour déterminer si une mesure de
réadaptation d'ordre professionnel est de nature à rétablir, maintenir ou
améliorer la capacité de travail, l'administration doit préalablement établir
un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (cf. ATF
110 V 102), qui ne seront pas allouées si elles sont vouées à l'échec selon
toute vraisemblance. Le droit à une mesure de réadaptation déterminée
suppose en effet qu'elle soit appropriée au but de la réadaptation
poursuivi par l'assurance-invalidité tant objectivement en ce qui concerne
la mesure, que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de
l'assuré (TFA I 370/98 du 26 août 1999 consid. 2 et les références, in VSI
2002 p. 112).

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b) En l'occurrence, le recourant souffre d’une atteinte à la
santé qui entraîne une perte de gain importante et durable, de sorte que
le droit à l'obtention d’une mesure de réadaptation – destinée à améliorer
sa capacité de gain – lui est théoriquement ouvert. Compte tenu de la
volonté exprimée par le recourant et des propositions faites par le docteur
U.________ en lien avec l’exercice d’une activité professionnelle en milieu
adapté, il convient de transmettre le dossier à l’office intimé pour qu’il
examine concrètement le droit éventuel du recourant à des mesures
d’ordre professionnel, puis dans un second temps le droit à une rente
d’invalidité, avant de rendre une nouvelle décision.
11. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office AI pour
complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 1’000 fr. et être mis à la charge de l’office intimé,
qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire
professionnel, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient de fixer équitablement à 4'000 fr., montant qui couvre
l’indemnité d’office à laquelle pourrait prétendre le conseil du recourant
au titre de l’assistance judiciaire.

- 33 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 4 mai 2015 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision dans le sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr. (mille francs), sont mis
à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de dépens, fixée à 4'000
fr. (quatre mille francs).
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jacques Micheli, avocat (pour R.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 34 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :