vd_gerichte · KC24.048662 · 2025-10-30 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC24.048662-250533
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 30 octobre 2025
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Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Cherpillod, juges
Greffière : Mme Logoz
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Art. 106 al. 1, 241 CPC ; 76 al. 2 TFJC
Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 28 mars
2025, par lequel la Juge de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : la
Juge de paix) a prononcé la mainlevée provisoire, à concurrence de 3'702
fr. plus intérêts à 5 % l’an dès le 3 octobre 2024, de l’opposition formée
par T.________, à [...], dans la poursuite ordinaire n° 11'466'424 de l’Office
des poursuites du même district exercée contre elle à l’instance de
R.________, à [...] (ZH) (I), a arrêté à 360 fr. les frais judiciaires, compensés
avec l’avance de frais de la partie poursuivante (II), les a mis à la charge
de la partie poursuivie (III) et a dit qu’en conséquence, celle-ci
rembourserait à la partie poursuivante son avance de frais, par 360 fr.,
sans allocation de dépens pour le surplus (IV),
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vu le prononcé motivé du 10 avril 2025, par lequel la Juge de
paix a annulé le chiffre I du dispositif adressé aux parties le 28 mars 2025
et l’a remplacé par le chiffre I nouveau prononçant la mainlevée provisoire
de l’opposition à concurrence de 3'007 fr. plus intérêts au taux de 5 % l’an
dès le 3 octobre 2024 (I) et a maintenu pour le surplus les chiffres II à IV
du dispositif du 28 mars 2025 (II),
vu l’acte du 15 avril 2025 de R.________ tendant à la
rectification de ce prononcé, subsidiairement à sa réforme,
vu sa transmission par la Juge de paix à la Cour des poursuites
et faillites en date du 2 mai 2025,
vu l’avance de frais de 270 fr. versée pour le dépôt du recours
en date du 28 mai 2025,
vu la réponse déposée par T.________ le 13 juin 2025 et mise à
la poste le lendemain,
vu les déterminations du recourant du 23 juillet 2025,
vu le courrier adressé le 2 octobre 2025 à la Cour de céans,
par lequel le recourant a indiqué « retirer irrévocablement [s]a poursuite
enregistrée sous le dossier KC24.048662-250533-JFR à l’encontre de
Madame T.________ »,
attendu que dit courrier, adressé à l’autorité de recours en
matière sommaire de poursuites et faisant référence au numéro dudit
recours, doit être considéré comme un retrait de celui-ci,
que le retrait du recours a l’effet d’une décision entrée en
force
(art. 241 al. 2 CPC),

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qu’il convient d’en prendre acte et de rayer la cause du rôle
(art. 241
al. 3 CPC) ;
attendu que le courrier du 2 octobre 2025 est parvenu à la
Cour de céans alors que le dossier avait déjà circulé auprès de ses
membres,
que les frais de justice, à la charge du recourant (art. 106 al. 1
CPC), doivent dès lors être arrêtés à 270 fr. et réduits d’un tiers (art. 76 al.
2 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV
270.11.5]), soit à 180 fr.,
que la différence de 90 fr. doit par conséquent être
remboursée par la caisse du Tribunal cantonal au recourant,
qu’il n’y a pas lieu d’allouer des dépens de deuxième instance
à l’intimée, qui a procédé sans l’aide d’un mandataire professionnel.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours.

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II. La cause est rayée du rôle.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 180 fr.
(cent huitante francs), sont mis à la charge du recourant
R.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. R.________,
- Mme T.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 20'788 fr. 75.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe

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(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron.
La greffière :