vd_gerichte · ZD21.020792 · 2023-05-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 191/21 - 127/2023
ZD21.020792
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 mai 2023
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
Mme Dormond Béguelin et M. Oppikofer, assesseurs
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourant, représenté par Me Michel Dupuis, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) F.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), ressortissant
tunisien né en [...], sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse
durant le mois de mai [...] pour y rejoindre son épouse. Deux enfants
naîtront de cette union en [...] et [...], avant que le divorce ne soit
prononcé en date du [...]. L'assuré s'est remarié le [...] et a eu un
troisième enfant en [...].
Alors qu’il avait été engagé le 15 novembre 2005 en tant que
[...] pour une durée d’un mois, l’assuré a été victime d’une chute le 26
novembre 2005 depuis le quatrième étage de son immeuble. Il a été
hospitalisé le jour même au Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre
hospitalier N.________), où ont été diagnostiqués un polytraumatisme avec
syndrome partiel de la queue de cheval sur fracture Burst de L3, une
fracture costale gauche D8, D9 et D10 avec discrets pneumothorax
bilatéraux, ainsi qu’une fracture du bassin – atteintes traitées
chirurgicalement les 26 et 30 novembre suivants. Sur le plan
psychiatrique, les intervenants du Centre hospitalier N.________ ont
constaté que l’intéressé ne présentait pas d’état dépressif ou d’état
psychotique constitué, ni de projet suicidaire, mais que l’on ne pouvait
exclure des troubles de la personnalité.
b) Le cas a été annoncé à la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents.
Cette dernière refusera ses prestations au motif d’une atteinte
à la santé provoquée intentionnellement (cf. décision du 30 avril 2007,
confirmée sur opposition le 22 mai 2007), appréciation que suivra le
Tribunal fédéral en dernière instance de recours (TF 8C_324/2010 du 16
mars 2011).
c) Dans l’intervalle, le 24 février 2006, l’assuré a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l'intimé)

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tendant à l’octroi d'une orientation professionnelle, d'un placement ou
d'une rente, aux motifs d’une fracture du bassin, d’une fracture de la
colonne vertébrale et d’une épaule gauche déplacée.
A la suite du séjour de l'assuré à la Clinique [...] (ci-après : la
Clinique R.________) du 12 décembre 2005 au 25 avril 2006, un rapport de
synthèse a été établi le 9 mai 2006 par le Prof. T.________ et les Drs
O.________ et L.________, respectivement spécialistes en médecine
physique, réhabilitation et rhumatologie et médecin assistant au Service
de paraplégie de la Clinique R.________. A titre de diagnostics ces médecins
ont retenu une fracture Burst de L3 traitée par fixation postérieure L2-L3
avec corpectomie L3 et mise en place d’une cage le 30 novembre 2005,
une paraplégie incomplète stade ASIA D de niveau sensitif L2 des deux
côtés et de niveau moteur L2 à gauche, une fracture costale gauche 8, 9,
10 avec pneumothorax minime traité conservativement et une fracture
ischio-ilio-pubienne droite avec discrète diastase symphysaire (fracture du
bassin de type Tile B stable). Concernant les comorbidités, étaient
mentionnés un malaise évoquant une épilepsie partielle complexe avec
occasionnellement des généralisations secondaires, des gonalgies droites
non spécifiques, des lombalgies non spécifiques, ainsi qu’une anémie
ferriprive. Les médecins de la Clinique R.________ ont également indiqué
qu’un consilium psychiatrique avait été réalisé, ne mettant en évidence
aucune pathologie mais évoquant plutôt un patient anxieux et réagissant
de manière adéquate aux événements. S’agissant de la persistance des
plaintes concernant les douleurs au genou droit, les médecins ont retenu
l’existence d’un syndrome fémoro-patellaire favorisé par la fonte
musculaire, avec une surutilisation du membre inférieur droit, compte
tenu d’une meilleure récupération musculaire qu’à gauche. Les
spécialistes de la Clinique R.________ ont observé par ailleurs que la
récupération neurologique motrice du membre inférieur droit était
complète même s’il persistait un déficit d’endurance, que pour le membre
inférieur gauche on notait un déficit global plus marqué au niveau du
quadriceps et que la sensibilité était diminuée en L3 à droite et en L3-L4-
L5 à gauche. Par conséquent, la paraplégie incomplète avait évolué d’un
stade ASIA C à un stade D. Le Prof. T.________ et les Drs O.________ et

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L.________ ont en outre attesté une incapacité de travail de 100 % dans la
profession de [...].
Dans un rapport du 7 septembre 2006 consécutif à une
consultation de la veille, le Dr O.________ a retenu que la situation était
stable sur le plan neurologique, qu’il n’y avait pas de changement des
plaintes au niveau ostéo-articulaire et que les douleurs lombaires
semblaient en lien avec une dysbalance musculaire à la marche.
Le 30 octobre suivant, le Dr O.________ a adressé à l’OAI un
rapport considérant comme incapacitantes la fracture Burst de L3 et la
paraplégie incomplète stade ASIA D. S’agissant des diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail, étaient signalées la fracture costale
gauche 8, 9 10 avec pneumothorax minime traité conservativement, la
fracture du bassin de type Tile B, ainsi que des gonalgies droites non
spécifiques. Le Dr O.________ a exposé que l’évolution était bonne sur les
plans neurologique et somatique. Il a précisé que l’assuré garderait des
douleurs aussi bien rachidiennes qu’au genou droit, qu’il restait dépendant
d’une paire de cannes pour ses déplacement et que, à presque une année
de l’événement, une amélioration sur le plan neurologique était peu
probable. Cela étant, le Dr O.________ a considéré que, sur le plan
somatique, l’assuré pouvait de suite être réadapté dans une profession
sédentaire, l’exigibilité d’une telle réadaptation restant à vérifier sur le
plan psychique. Il a ainsi arrêté la capacité de travail à 100 % dès le 1er
novembre 2006 dans une activité sédentaire, pour autant qu’il n’y ait pas
d’incapacité sur le plan psychiatrique.
L’assuré a effectué un nouveau séjour à la Clinique R.________
du 14 mars au 5 avril 2007. Aux termes d’un rapport de synthèse du 12
avril 2007, le Prof. T.________, le Dr O.________ et la Dre W.________,
médecin assistante au Service de paraplégie de la Clinique R.________, ont
exposé avoir mis en évidence plusieurs problèmes. Concernant la
paraplégie incomplète stade ASIA D, de niveau sensitivo-moteur L2 à
gauche, ils ont plus particulièrement signalé une récupération
neurologique avec une normalisation de la sensibilité du membre inférieur

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droit et une amélioration de la force musculaire du membre inférieur
gauche depuis le précédent séjour du patient ; ils ont précisé que, du point
de vue fonctionnel, l’intéressé présentait une autonomie totale pour toutes
les activités quotidiennes, qu’elles fussent élémentaires ou plus élaborées.
Les médecins de la Clinique R.________ ont par ailleurs mentionné des
douleurs lombaires, latéralisées à gauche, intermittentes, augmentant à la
marche et à l’effort et diminuant au repos, avec une mobilité modérément
limitée au niveau dorsal bas et très fortement diminuée, voire nulle, au
niveau lombaire, principalement entre L2 et L4. Ils ont en outre rapporté
des gonalgies droites, irradiant sous forme de brûlures crânialement vers
la fesse, constantes, augmentées par l’effort, la marche et la station assise
prolongée – douleurs auxquelles le bilan extensif pratiqué n’avait pu
trouver d’explication. Ils se sont par ailleurs référés à l’appréciation du
psychiatre V.________ qui a exclu un trouble dépressif et un trouble
anxieux significatif et concluait à un vraisemblable trouble de la
personnalité de type dépendant. Sur cette base, les médecins de la
Clinique R.________ ont retenu que seules les séquelles neurologiques et
orthopédiques justifiaient une incapacité de travail, laquelle était de 100
% dans le domaine du [...], respectivement de 50 % dans une activité
adaptée, sans port de charge et permettant une alternance des positions
assise et debout.
Sur mandat de l’OAI, l’assuré a fait l’objet d’une expertise
psychiatrique réalisée par le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 19 décembre 2008, ce dernier a en
résumé conclu à l’absence d’atteinte psychique ayant une répercussion
sur la capacité de travail, évoquant uniquement un status post épisode
dépressif. L’expert a plus précisément retenu que l’assuré présentait
actuellement une symptomatologie dépressive résiduelle, disparate et non
incapacitante, étant précisé qu’un épisode dépressif avait existé dans le
passé mais que l’on ne pouvait en déterminer le degré, pas plus que l’on
ne pouvait conclure à la présence d'un état incapacitant durable.
Dans un compte-rendu du 17 décembre 2009 à l’OAI, le Dr
S.________, médecin praticien traitant depuis le mois de juin 2009, a posé

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les diagnostics de « fractures multiples du bassin côté droit, de L3, et L2 à
L4: vis et plaques+ tendinite rotulienne droite + autres troubles neuro-
végétatifs et autres ». Selon ce médecin, l’intéressé présentait des
limitations fonctionnelles qui contre-indiquaient le port de charges au-delà
de 3 kg et rendaient quasi impossibles les positions penchées en avant du
buste. Etaient également signalées une instabilité de la jambe gauche
(lâchage du genou gauche), ainsi que des douleurs du bas du dos et des
membres inférieurs engendrées par les positions prolongées debout.
Par décision du 26 janvier 2010 confirmant un projet du 17
février 2009, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’intéressé eu
égard à un taux d'invalidité de 10 %.
Aux termes d’un compte-rendu du 23 février 2010 adressé à
l’OAI, le Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et en
traumatologie de l’appareil locomoteur, a notamment observé que l’assuré
présentait un syndrome radiculaire déficitaire L4-L5 droit induisant une
amyotrophie majeure au niveau du membre inférieur droit. Se référant à
une claudication neurogène permanente induisant la création d’un canal
lombaire étroit post-opératoire, le Dr E.________ a plus particulièrement
préconisé une évaluation neurochirurgicale. Il a ajouté qu’à son avis,
l’intéressé était capable, vu son âge et sa détermination, d’effectuer son
travail de [...] à 50 % à condition que ce taux soit reporté sur les heures de
travail journalières.
d) Le 26 février 2010, F.________ a déféré l’affaire devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Dans ce contexte, le
prénommé a notamment produit une attestation du Dr E.________ du 23
février 2010 identique à celle adressée à la même date à l’OAI, exception
faite de la capacité travail qui était évaluée à 50 % dans une activité
adaptée. Il a également transmis un rapport établi par le Dr O.________ le
12 janvier 2011, consécutivement à un examen pratiqué la veille. Ce
médecin y exposait que les problèmes principaux restaient les mêmes – à
savoir des douleurs rachidiennes, des douleurs aux membres inférieurs et
des lâchages du membre inférieur gauche – et que s’y ajoutaient des

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difficultés pour initier une miction, qui n’étaient pas présentes en 2007.
Quant à l’examen neurologique, il n’était pas tout à fait superposable au
précédent puisqu’évoquant une problématique au niveau D12 à gauche.
Cela étant, le Dr O.________ préconisait un nouveau séjour à la Clinique
R.________.
Statuant le 27 avril 2012 (AI 80/10 – 319/2012), la Cour des
assurances sociales a admis le recours de l’assuré, annulé la décision de
l’OAI du 26 janvier 2010 et renvoyé la cause à cet office pour nouvelle
instruction dans le sens des considérants. D’une part, la juridiction
cantonale a reconnu pleine valeur probante à l’expertise du Dr H.________
et, partant, a retenu que l’assuré ne présentait pas de troubles psychiques
incapacitants (consid. 5a). D’autre part, le tribunal a estimé que les avis
médicaux au dossier ne permettaient pas de statuer en connaissance de
cause sur la nature précise des troubles somatiques et leur impact
éventuel sur la capacité de travail de l’assuré (consid. 5b). Cela étant, il y
avait donc lieu de renvoyer l’affaire à l’OAI pour complément d’instruction
sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire comportant en particulier
des volets neurologique et orthopédique (consid. 6b).
B. Dans l’intervalle, soit du 27 décembre 2011 au 18 janvier
2012, l’intéressé a effectué un nouveau séjour à la Clinique R.________, à
l’issue duquel un rapport de synthèse a été établi le 27 janvier 2012 par le
Dr O.________ et la Dre Z.________, médecin assistante auprès de ladite
clinique aux termes duquel ils ont retenu une incapacité de travail totale
pendant la durée de l'hospitalisation. Il en résultait notamment que le
patient se plaignait du point de vue ostéo-articulaire de lombalgies
permanentes, qu'il était gêné par des gonalgies droites avec irradiation
distale et proximale déjà investiguée lors du séjour de 2007 et qu'il avait
signalé à plusieurs reprises l'accentuation de lombalgies avec un examen
clinique et neurologique inchangé et soulagement après le repos.
C. a) Reprenant l’instruction de l’affaire, l’OAI a mis en œuvre
une expertise pluridisciplinaire (axée sur les plans neurologique, de
médecine interne et orthopédique) dont le mandat a été confié à la

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Clinique EE.________. Ont plus particulièrement été désignés experts la Dre
B.________, spécialiste en neurologie, et le Dr K.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lesquels
ont examiné l’assuré respectivement les 2 et 22 avril 2013. Le 23
septembre 2013, un nouvel examen a eu lieu avec le Dr D.________,
neurologue.
Outre le dossier soumis par l’OAI, les experts se sont vu
communiquer diverses pièces médicales dont une attestation émise le 4
novembre 2009 par le Dr S.________ au contenu identique à celle du 17
décembre 2009 et un compte-rendu du 29 août 2012 de ce praticien à la
Polyclinique de [...] exposant la situation du patient. Dans un compte-
rendu établi le 3 juin 2013, le neurochirurgien FF.________ exposait en
outre que l’intéressé était surtout gêné par des lombosciatalgies droites
chroniques, que la fusion de L3 à L5 était bonne et qu’une IRM montrait
par ailleurs un pseudokyste arachnoïdien L2-L4 avec une très probable
lésion de la queue de cheval à ce niveau et une brèche de la dure-mère,
atteinte séquellaire non accessible à un traitement étiologique
(décompression, fusion, etc.) de sorte que l’introduction de Trileptal était
proposée voire, en cas d’échec, un stimulateur médullaire dorsal.
Dans leur rapport du 4 octobre 2013, les experts K.________,
B.________ et D.________ ont posé les diagnostics avec impact sur la
capacité de travail de fracture de type Burst de L3, en phase de séquelles
à type de raideur, et de paraplégie incomplète stade ASIA D, en phase
stabilisée. Ils ont en outre retenu les diagnostics suivants sans incidence
sur la capacité de travail, en phase de status post : fractures costales
gauches D8, D9 et D10, fracture du bassin Tile B, légère diastase des
apophyses articulaires C1-C2 avec odontoïde excentré, pneumothorax
minime avec discrète contusion pulmonaire à droite et anémie ferriprive
sur gastrite chronique. Les experts ont de surcroît écarté les diagnostics
de syndrome fémoro-patellaire, de lombalgies non spécifiques, d’épilepsie
et de syndrome radiculaire. S'agissant de la capacité de travail, ils ont
retenu une incapacité totale de travail dans toute activité du 26 novembre
2005 au 27 novembre 2007. Dès cette date, ils ont retenu une pleine

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capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
somatiques (alternance des positions assis/debout, éviter la marche
prolongée, port de charges répété de plus de 5 kg, déplacements en
hauteur, conduite d'un véhicule professionnel). Les experts ont également
exposé que l'assuré avait particulièrement bien récupéré de sa chute,
l'atteinte étant finalement modérée par rapport à ce qu'elle aurait pu être
et que, sur le plan purement objectivable, il existait des limitations en
rapport avec des atteintes stabilisées.
Par avis du 5 novembre 2013, le Dr Q.________, du Service
médical régional (ci-après : SMR) s’est rallié aux conclusions des experts,
observant que celles-ci rejoignaient très exactement l’appréciation émise
par ledit service en janvier 2009 à l’exception de la date d’aptitude à la
réadaptation.
En date du 30 juin 2014, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision portant sur l’octroi d’une rente entière d’invalidité pour la période
du 1er novembre 2006 au 28 février 2008. S'il a reconnu que la capacité
de travail de l'intéressé était nulle dans toute activité à la fin du délai
d'attente, l'OAI a considéré que la situation s'était ensuite stabilisée dès la
fin du mois de novembre 2007 et que, depuis lors, l'assuré disposait d'une
entière capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles somatiques.
Par acte de son conseil du 8 septembre 2014, l’assuré a fait
part de ses objections à l’encontre du projet précité. A son écrit, il a
notamment joint une attestation du Dr S.________ du 22 juillet 2014,
signalant des troubles de santé liés à l’événement du 26 novembre 2005
(« fractures multiples du bassin côté droit, de L3, et L2 à L4: vis et
plaques+ tendinite rotulienne droite + autres troubles neuro-végétatifs et
autres »), faisant état d’une incapacité totale de travail depuis l’accident
et précisant que le patient était sous traitement et investigations multiples
par différentes équipes médicales.

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Par envoi du 12 février 2015, l’assuré a produit un rapport
établi le 30 janvier 2015 par le Dr S.________, exposant que le patient
présentait des séquelles de la chute subie le 26 novembre 2005 («
fractures multiples du bassin côté droit, de L3, et L2 à L4: vis et plaques+
tendinite rotulienne droite+ autres troubles neuro-végétatifs sphinctériens
vésicaux et coloniques et autres »), que ses douleurs s’aggravaient au fil
des mois, à l’instar de son moral et de son état psychologique, et que
divers traitements (« antidépresseurs, antidouleurs, anxiolytiques et
autres ») avaient été administrés sans résultat.
Par décision du 13 mai 2015, l’office a confirmé son projet de
décision du 30 juin 2014.
b) Agissant par l’entremise de son conseil, F.________ a recouru
le 15 juin 2015 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à
la réforme de cette décision et à l’allocation d’une rente entière
d’invalidité depuis le 26 novembre 2006, subsidiairement à l’octroi de
mesures de reclassement professionnel sur la base d’une nouvelle
expertise indépendante et au renvoi du dossier à l’intimé pour
complément d’instruction avec mise en œuvre d’une expertise
multidisciplinaire, étant réservé le droit pour l’intéressé de se déterminer
sur les résultats de cette expertise. A l’appui de son recours, l’assuré a
produit un onglet de pièces comportant notamment un rapport établi le 17
novembre 2014 par le Dr G.________, spécialiste en anesthésiologie au
Centre de la Douleur [...], se référant à une prise en charge des douleurs
neurogènes et de la composante psychogène initiée en février 2014 et
précisant que l’intéressé paraissait bien amélioré sur le plan psychique à
l’examen effectué le même jour.
Aux termes de sa réplique du 12 octobre 2015, le recourant a
également transmis les pièces suivantes :
- un compte-rendu établi le 22 juin 2015 par le Dr M.________,
médecin associé au Service de neurochirurgie du Centre hospitalier

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N.________, qui expose que la récupération du patient est spectaculaire
avec une nette amélioration de l’état neurologique – décrit comme n’étant
toutefois pas complètement normal, le patient se plaignant de séquelles
d’un accident intervenu dix ans plus tôt – et qui considère que le résultat
est tout à fait acceptable du point de vue de la neurochirurgie ;
- une attestation établie conjointement par les Drs S.________
et E.________ le 7 septembre 2015, évoquant la remise « tout bientôt »
d’un rapport du Centre hospitalier N.________ en lien avec de nouvelles
investigations, compte tenu des différentes pathologies musculo-
squelettiques et uro-digestives de l’assuré, associées à une atteinte
paraplégique avec de sérieuses conséquences sur l’état général et le
psychisme.
Statuant sur recours de l’assuré, la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal l’a rejeté par arrêt du 14 décembre 2016 (AI
171/15 – 335/2016). Elle a considéré que le rapport d’expertise de la
Clinique EE.________ avait toute valeur probante sur le plan somatique. Sur
le plan psychique, elle a rappelé que dans son arrêt du 27 avril 2012, elle
avait retenu que l’assuré ne présentait aucun trouble psychiatrique
influant sur sa capacité de travail.
Par arrêt du 4 mai 2017, le Tribunal fédéral a rejeté le recours
de l’assuré (TF 9C_111/2017).
D. a) Par courrier du 15 novembre 2017, l'OAI a invité l'assuré à
déposer une demande de prestations au moyen du formulaire AI après que
le Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ait annoncé
une aggravation de l'état de santé de l'intéressé. Selon un rapport indexé
le 14 novembre 2017, le Dr P.________ a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail depuis 2005 de trouble anxieux et dépressif mixte
(F41.2), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), de
trouble de la personnalité sans précision (F60.9), de dislocation de la
famille par séparation et divorce (Z63.5), de difficultés liées au logement
et aux conditions économiques (Z59), de soins impliquant d'autres moyens

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de rééducation (Z50.8), de difficultés liées à d'autres situations juridiques
(Z65.3), de conflit relatif au rôle social, non classé ailleurs (Z73.5) et autre
période d'attente pour investigation et traitement (Z75.2) et d'hémiplégie.
Le Dr P.________ a relevé des plaintes spontanées de douleurs au niveau
du dos, du bassin, de la hanche, de la cuisse et du mollet droit.
Le 10 janvier 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations, indiquant que l’atteinte à la santé dont il souffrait
(hémiplégie, douleurs chroniques, anxiété, dépression) durait depuis le 26
novembre 2005.
Dans un avis du 24 janvier 2018, le Dr C.________, spécialiste
en médecine interne générale et rhumatologie et médecin auprès du SMR,
a considéré que les arguments d’ordre psychique apportés par le
Dr P.________ n’étaient pas suffisamment fondés pour justifier une entrée
en matière sur la demande de l’assuré.
Par décision du 27 avril 2018 confirmant un projet du 26
janvier 2018, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande de
prestations. Il a considéré qu’il n’avait pas été en mesure de constater de
modifications notables dans la situation professionnelle ou médicale de
l’assuré.
b) Agissant par l'entremise de son conseil d'alors, F.________ a
déféré la décision précitée à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par acte de recours du 28 mai 2018. Il a conclu principalement à
sa réforme, une expertise judiciaire étant ordonnée pour déterminer le
taux d’invalidité et, cas échéant, à l'octroi d'une rente fixée à dire de
justice. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision et au
renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction.
Statuant sur recours de l’assuré, la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal l’a rejeté par arrêt du 28 mai 2020 (AI
168/18 – 180/2020). Elle a considéré que le rapport du Dr P.________ de
novembre 2017, qui avait notamment posé les diagnostics de trouble

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anxieux et dépressif mixte, de syndrome douloureux somatoforme
persistant et de trouble de la personnalité sans précision, ne justifiait pas
la reprise de l'instruction car il ne rendait pas plausible une modification
dans la situation du recourant. A cet égard, elle a relevé qu'aucun
changement n’avait été allégué sur le plan somatique. Sur le plan
psychique, elle a observé que les diagnostics posés et classés « Z » dans
la CIM-10 n'étaient pas du ressort de l’AI et que les constatations faites
par le Dr P.________ étaient sommaires et rejoignaient celles faites
précédemment par d’autres médecins.
E. Le 6 août 2020, l'assuré a déposé une nouvelle de demande
de prestations en indiquant une aggravation de son état de santé depuis
2015 avec une augmentation des douleurs au dos et à la jambe droite,
ainsi qu'une importante perte de mobilité.
Par courrier du 14 août 2020, l'OAI a indiqué à l'assuré qu'il lui
appartenait de rendre plausible l'aggravation de son état de santé, dans
un délai de trente jours, par la production de rapports médicaux détaillés
ou tout autre élément propre à constituer un motif de révision.
Dans un rapport du 17 août 2020 adressé à l'OAI, le Dr
X.________, médecin praticien, a exposé que l'état de santé de l'assuré se
dégradait depuis quelques temps avec notamment des rachialgies
chroniques et des lombo-sciatalgies droite en exacerbation.
Dans un second rapport du 17 août 2020 toujours adressé à
l'OAI, le Dr X.________ a écrit ce qui suit (sic) :
« Je me permets de revenir vers vous concernant Monsieur F.________, 37
ans, connu pour une paresie du MIG suite d’une chute du 4ème étage en
2005 avec fracture L3 et stabilisation par spondylodèse L2-L4. Il souffre
également d’une lombosciatalgie droite chronique en aggravation suite sa
fracture L3 et des troubles anxio-depressifs réactionnels, pére de 3 enfants,
2 enfants de son ex mariage de 2004 et 1 enfant de 9 mois suite à son
2ème mariage en 2016.
Il a besoin d’aide pour s’habiller et de se laver et il ne peut pas marcher de
longue distances. Pour marcher il est obligé d’utiliser des cannes anglais et
une demande pour un scooter électrique est en cours pour amélioration de
sa vie quotidienne.

- 14 -
Actuellement il est sous traitement opiacé par du Targin 10mg/5mg 2x/jour
et Oxynorme 5mg 3-4x/jour en reserve, traitement qui influence aussi sa
qualité de vie.
La situation clinique reste inchangeable et il auras pas d’amélioration
clinique dans le temps.
Nous pensons que son handicap devrais être pris en charge par votre
assurance. »
Dans un rapport à l'OAI du 3 septembre 2020, le Dr J.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a indiqué que :
« J’ai examiné M. F.________ en date du 22 juillet ainsi qu’en date du 2
septembre 2020.
Diagnostic :
• Aggravation de sa lombosciatalgie D sur un status post fracture
Burst L3 traitée par spondylodèse L2 à L4 avec un syndrome
partielle de la queue de cheval.
• fracture costale G D8-D9 et D10, fracture ischio-pubienne D (suite à
une chute du 4e étage en novembre 2005).
• Parésie du MIG connue depuis 12 ans suite à la fracture L3.
• Troubles anxio-dépressifs.
• Vertiges
• Insomnies
Monsieur F.________, patient âgé de 37 ans a été victime d’une chute du 4e
étage en novembre 2005, occasionnant une fracture L3, fracture du bassin
et une fracture costale. Le patient a été pris en charge au Centre
hospitalier N.________ avec une stabilisation par spondylodèse L2-L4 et le
patient a gardé une parésie du MIG avec des douleurs chroniques. Le
patient actuellement est dépendant de sa femme, car elle doit l’aider pour
s’habiller, se laver, il présente des douleurs à la position assise prolongée,
ne peut pas marcher de longues distances, son syndrome douloureux
chronique est résistant actuellement aux traitements antalgiques, à savoir
qu’il prend de l’Oxynorm, du Targin et du Lyrica ainsi qu’un myorelaxant. Il
est parent de 3 enfants, 2 enfants de son ex mariage de 2004 et 1 enfant
de 9 mois suite à son 2e mariage en 2016.
Son incapacité de travail actuellement est à 100 %, car il ne peut pas
travailler dans une position assise prolongée, ne peut pas pratiquer de
longues distances de marche et n’a pas de qualifications spécifiques.
Le pronostic va rester le même, à savoir des douleurs chroniques ainsi que
cette parésie du M.I car elle va persister dans le temps.
Pour toutes ces raisons, nous pensons que son handicap devrait être pris
en charge par votre assurance. »
Par projet de décision du 14 octobre 2020, l'OAI a refusé
d'allouer une allocation pour impotent à l'assuré qui avait déposé une
demande dans ce sens le 18 février 2020. Dans le cadre de l'instruction de
cette demande, le recourant a produit un rapport du Dr P.________ du 26

- 15 -
novembre 2020 attestant que pour des raisons médicales, à savoir
l'hémiplégie gauche, un état douloureux chronique ainsi que des difficultés
psychiques émanant du handicap, le recourant nécessitait une présence et
une assistance pour les soins personnels, d'hygiène, pour s'habiller, pour
la préparation des repas ainsi que son accompagnement pour les
déplacements de longue durée.
Par projet de décision du 20 octobre 2020, l'OAI a informé
l'assuré qu'il n'entendait pas entrer en matière sur la demande de
prestations du 6 août 2020 au motif que l’examen du dossier n’avait
montré aucun changement, les rapports médicaux reçus n’ayant objectivé
aucune aggravation.
L’assuré a fait part de ses objections par courriers des 1er et 23
mars 2021 et a produit une expertise médicale privée du Dr R.________,
spécialiste en neurologie, du 22 mars 2021 dont il ressort notamment ce
qui suit :
« 6. DIAGNOSTICS
Il s'agit d'un status après chute du quatrième étage le 26.11.2005
entrainant un polytraumatisme. Les séquelles sont
essentiellement neurologiques, avec un tableau compatible avec un
syndrome de la queue de cheval séquellaire : aréflexie
tendineuse aux membres inférieurs, signe de dénervation sur le plan
électrophysiologique au membre inférieur droit.
7. EVALUATION MEDICALE ET MEDICO-ASSURANTIELLE
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et de la
santé de l'assurée, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
Monsieur F.________ est un homme âgé de 38 ans, originaire de
Tunisie, sans formation professionnelle, marié, père de trois enfants,
dont deux d'un premier mariage. Il est venu en Suisse en 2008 et a
travaillé comme [...]. Jusqu'au jour de l'événement du 26.11.2005, il
jouit d'une très bonne santé habituelle. Ce jour-là il est victime d'une
chute de 4 étages, entrainant un polytraumatisme. Au premier plan, il
existe une fracture BURST de L3, avec recul du mur postérieur,
entrainant un syndrome de la queue de cheval aiguë. Il est constaté
également des fractures de côtes un pneumothorax avec contusion
pulmonaire, comorbidités qui vont évaluer tout à fait favorablement.
L'origine de la chute est restée peu claire. Une épilepsie a été
évoquée finalement exclue. L'expertisé nous a dit qu'il était assis sur
le rebord de la fenêtre de la cuisine, au moment où il a chuté.
L'assuré a été traité par spondylodèse L2-L4, corpectomie L3, et mise
en place d'une cage. Plusieurs séjours de neuroréhabilitation ont été
effectués.

- 16 -
A l'heure actuelle, il déplore au premier plan d'importantes douleurs
du membre inférieur droit, constantes, sans nette modulation
mécanique, de localisation postérieure, compatible avec des douleurs
neuropathiques dont la topographie pourrait être S1.
Il rapporte également des plaintes à caractère psychique, une
sensation de découragement et un isolement social. Il est dépendant
de son épouse pour les activités quotidiennes, et semble passer ses
journées de manière totalement passive et oisive. Une expertise bi-
disciplinaire a été effectuée à la clinique EE.________ en octobre 2013,
avec volet de neurologie et de chirurgie orthopédique. Sur la base des
éléments objectifs, les experts ont retenu une capacité de travail
entière dans une activité adaptée depuis le 27.11.2007 soit une
activité plutôt sédentaire, avec port de charge légère. Les experts
retenaient également une majoration et mentionnaient un pronostic
défavorable qu'ils attribuaient plutôt à des facteurs non médicaux.
Les plaintes sont compatibles avec des douleurs neuropathiques dans
le cadre d'un syndrome de queue de cheval séquellaire, comme
mentionné ci-dessus.
Objectivement, nous avons été face à un homme relativement
collaborant, mais plaintif, à la thymie vraisemblablement abaissée.
L'approche clinique est parasitée par un comportement douloureux
avec de nombreux signes de surcharge. Nos constatations rejoignent
donc celles des experts de la clinique EE.________.
7.2 Evaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des traitements,
des mesures de réadaptation, etc., discussion des chances de
guérison
Malgré une prise en charge basée sur de nombreux médicaments
antalgiques en particulier opiacés, et médication plus spécifique de la
douleur neuropathique de type prégabaline, l'évolution n'est pas
favorable. L'assuré fait également de la physiothérapie et il a
bénéficié de plusieurs séjours de réhabilitation en milieu stationnaire.
Force est donc de constater que toutes les mesures ont échoué et à
ce stade, nous n'avons guère de proposition thérapeutique à
formuler.
7.3 Evaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les douleurs déplorées au membre inférieur droit, constantes, à
caractère de brûlures sont plausibles et compatibles avec une douleur
neuropathie dans le cadre d'un syndrome de la queue de cheval
séquellaire, bien objectivé cliniquement et sur le plan
électrophysiologique. Rappelons une aréflexie tendineuse aux
membres inférieurs, une atrophie de l'arche plantaire à droite, des
signes neurogènes dans les territoires L3 à S1 du côté droit.
A cela s'ajoutent des anomalies à caractère non organique, dans le
cadre d'une vraisemblable majoration pour raisons psychologiques.
Des troubles moteurs du membre inférieur gauche ne sont pas
cohérents en l'absence d'hypomyotrophie. La force est fournie de
manière inconstante, avec des lâchages. Lorsque l'assuré est observé
en déambulant de manière spontanée, il déroule bien le pied, ce qui
exclut une importante atteinte de la musculature jambière. Il a
toutefois tendance à verrouiller le genou gauche et une parésie
proximale n'est donc pas exclue. Les troubles sensitifs sont très
étendus, et ne sont pas systématisés. Enfin, d'un point de vue
électrophysiologique, il n'y a guère d'anomalie au membre inférieur
gauche à l'exception des anomalies traduisant un effort insuffisant.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Sur la base des éléments uniquement objectivables, nous pourrions
rejoindre les conclusions des experts de la clinique EE.________, en

- 17 -
argumentant que Monsieur est capable de travailler dans une activité
légère et sédentaire. Toutefois, nous nous distançons des conclusions
des experts pour les raisons suivantes :
- Les répercussions du syndrome douloureux neuropathique au
membre inférieur droit plausibles sur la base des éléments objectifs
n'ont pas été prises en compte.
- Il s'agit d'une expertise essentiellement somatique, qui n'a pas
considéré la problématique psychiatrique associée. Manifestement
l'assuré présente une atteinte psychiatrique, raison pour laquelle il
est par ailleurs suivi et au bénéfice d'un traitement antidépresseur.
Objectivement, il nous a paru déprimé. Dès lors, la majoration des
symptômes, que nous avons également constatée, pourrait être
l'expression de l'atteinte psychique associée.
- A cela, il convient d'ajouter le peu de ressources dont dispose votre
client. Selon ses dires, il s'est vraisemblablement isolé socialement, et
adopte à l'heure actuelle un comportement régressif qui ne lui permet
même plus d'assumer les gestes de la vie quotidienne.
- Il convient également de souligner le changement de jurisprudence
dans l'intervalle et que la capacité de travail de cet assuré ne peut
pas être basée exclusivement sur les éléments somatiques de
chirurgie orthopédique et neurologique, mais qu'il convient
également de considérer la situation psychique, des ressources dont il
dispose, même si une majoration est constatée.
8. REPONSES AUX QUESTIONS DU MANDANT
Des éléments objectifs sont incontestables, séquellaires de l'accident
du 26.11.2005 avec des signes en faveur d'un syndrome de la queue
de cheval séquellaire. A cela s'ajoute une majoration de symptômes
vraisemblablement pour des raisons psychiques.
Même si sur le plan purement objectif, on pourrait envisager une
reprise du travail dans une activité adaptée, le pronostic défavorable
énoncé par les experts de la EE.________ s'est confirmé, mais pas
seulement en raison d'éléments non médicaux. Une évaluation
psychiatrique expertale nous semble formellement indiquée et dans
une situation complexe comme celle-là qui associe des éléments
somatiques et psychiques, y compris la majoration, la capacité de
travail ne peut être mieux appréciée que dans le cadre d'une
expertise multidisciplinaire.
En attendant, je pense que la capacité entière, telle qu'elle est décrite
par les médecins traitants de votre client se justifie. »
Par avis SMR du 24 mars 2021, le Dr BB.________ a indiqué
qu’aucun éléments médicaux objectifs nouveaux rendant plausible une
modification de l’état de santé de l’assuré n’avaient été apportés.
Par avis SMR du 25 mars 2021 se référant aux conclusions du
Dr R.________, le Dr BB.________ a conclu que d’un point de vue
neurologique, la situation était décrite objectivement comme identique et
que d’un point de vue psychiatrique, aucun éléments nouveaux n’avaient
été apportés par rapport aux deux précédentes demandes où le versant

- 18 -
psychiatrique avait déjà été analysé, pris en compte et confirmé par les
instances judiciaires à deux reprises.
Par courrier du 12 avril 2021, l’OAI a remis à l’assuré une
décision datée du 30 novembre 2020 dans laquelle elle refusait d'entrer
en matière sur la demande de prestations en considérant qu’il n’y avait
pas d’aggravation objectivée selon les rapports médicaux reçus.
F. Par acte du 12 mai 2021, F.________, représenté par son
mandataire, a recouru contre la décision du 12 avril 2021 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
principalement à sa réforme en ce sens qu'il est entré en matière sur sa
demande de rente et qu'il est constaté qu'il a droit à une rente d'invalidité
et subsidiairement à son annulation et au renvoi du dossier à l'intimé pour
nouvelle décision dans le sens des considérants. Le recourant a également
sollicité le bénéfice de l'assistance judiciaire et la tenue d'une audience et
l'audition des Drs R.________ et P.________. Il a fait valoir que sa situation
s'était aggravée en ce sens que ses atteintes neurologiques rendaient ses
déplacements et tous ses gestes quotidiens de plus en plus pénibles, sa
mobilité ne cessant de se péjorer. Il a expliqué qu'il souffrait de douleurs
chroniques en raison de ses atteintes neurologiques et que celles-ci
n'avaient pas été prises en compte par l'expertise de la Clinique
EE.________ du 9 octobre 2013. A cet égard, il a relevé que l'avis médical
du SMR du 25 mars 2021 était lacunaire du moment qu'il ne traitait pas
des neuropathies mises en avant par le Dr R.________. Selon lui, l'intimé
aurait dû prendre en compte ses douleurs chroniques et les examiner au
vu de ses ressources, la jurisprudence ayant évolué sur cette question.
Enfin, il a indiqué souffrir sur le plan psychiatrique ce qui influençait sa
capacité de travail.
En date du 17 mai 2021, la juge instructrice a accordé
l'assistance judiciaire au recourant avec effet au 14 mai 2021, soit
l'exonération d'avances et des frais judiciaires, ainsi que l'assistance d'un
avocat d'office en la personne de Me Séverine Berger.

- 19 -
Par courrier du 18 mai 2021, le recourant a produit un rapport
du 12 mai 2021 du Dr P.________ attestant une péjoration importante de
son état de santé psychique et une incapacité de travail à 100 % pour
toute activité professionnelle.
Dans sa réponse du 10 juin 2021, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée en se fondant sur les
avis SMR des 24 et 25 mars 2021.
Par courrier du 25 novembre 2021, le recourant a produit les
documents suivants :
- un courrier du 30 août 2021 du Dr X.________ confirmant
qu'une demande d'avis en neurochirurgie avait été demandée ;
- un rapport du 25 octobre 2021 du Dr CC.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, selon
lequel la seule option envisageable, autre que la réintroduction de séances
de physiothérapie, serait la possibilité de mettre en place un stimulateur
médullaire.
Par courrier du 10 février 2022, le recourant a produit deux
courriers du Dr X.________ des 20 et 28 décembre 2021 attestant qu'il avait
besoin d'un rollator pour se déplacer chez lui et d'une chaise roulante pour
l'extérieur.
En date du 31 octobre 2022, la juge instructrice a relevé Me
Berger de sa mission de conseil d'office avec effet au 23 septembre 2022,
a fixé son indemnité et a désigné Me Michel Dupuis comme conseil d'office
du recourant.
Par réplique du 16 novembre 2022, le recourant a confirmé ses
conclusions et requis la production du dossier complet de l'intimé et du
dossier de la Clinique R.________ ainsi que la tenue d'une audience pour
entendre les Drs R.________, P.________ et HH.________, spécialiste en

- 20 -
médecine physique et réadaptation. Il a également sollicité la mise en
œuvre d'une expertise. A l'appui de sa réplique, le recourant a produit les
deux rapports suivants :
- un rapport du 5 octobre 2022 de la Dre DD.________,
spécialiste en urologie, retenant comme diagnostics une paraplégie D11
AIS D dans les suites d'une chute le 26 novembre 2005 avec fracture Burst
de L3 traitée par fixation postérieure L2-L3 avec corporectomie L3 et mise
en place d'une cage le 30 novembre 2005, fracture ilio-ischio-pubienne
droite avec discrète diastase symphysaire, fractures costales gauche 8, 9
et 10 avec pneumothorax minime traitée conservativement, troubles
neurogènes de la fonction vésicale et sexuelle, vessie légèrement
hyposensitive, normocompliante, normocapacitive sans signe de reflux
vésico-urétéral, lombalgies non spécifiques et troubles anxio-dépressifs
réactionnels non datés. Selon ce rapport, une urétroscopie souple,
effectuée le 4 octobre 2022, a permis d'exclure la présence d'une sténose
urétrale pénienne et post bulbaire ;
- un rapport du 3 novembre 2022 de la Dre HH.________ selon
lequel le patient est relativement stable sur le plan clinique sans
modification ou amélioration et qu'il faudrait qu'il puisse bénéficier d'une
évaluation pour une réadaptation par l'AI avec un poste adapté à temps
partiel, tout en prenant compte de sa kinésiophobie assez importante.
Par écriture du 1er décembre 2022, l'intimé a proposé le rejet
du recours et a confirmé que les éléments à sa disposition lors de la
décision du 12 avril 2021 ne permettaient pas d'entrer en matière sur la
demande d'août 2020 selon l'analyse de la situation effectuée par le SMR
en date du 25 mars 2021. Il a précisé qu'au vu des nouvelles pièces
médicales amenées par le recourant, celui-ci était invité à déposer une
nouvelle demande qui fera l'objet d'une instruction au fond.
Par courrier du 12 décembre 2022, le recourant a, par souci
d'économie de procédure, proposé de nommer un expert pour lui

- 21 -
soumettre directement l'ensemble du dossier plutôt que d'engager une
nouvelle procédure en première instance.
Par courrier du 16 mars 2023, le mandataire du recourant a
transmis sa liste d’opérations à la Cour de céans.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations présentée par le recourant le 6
août 2020, singulièrement sur la question de savoir si ce dernier a rendu
plausible une aggravation de son état de santé qui justifierait un nouvel
examen de son cas depuis la précédente décision au fond.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux

- 22 -
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse notifiée le 12 avril 2021 (ATF 144
V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de
refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à
répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des
faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux
prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et
5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la
dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une
comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71). A cet
égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne
permet pas encore de conclure à l'existence d'une aggravation (ATF 112 V
371 consid. 2b; TFA I 176/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas
le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé

- 23 -
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de
prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son
invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des
pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis
médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve,
en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le
cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Cela présuppose que les
moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de
nature à rendre plausibles les faits allégués (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3 ; 9C_708/2007 du 11
septembre 2008 consid. 2.3). Par ailleurs, « rendre plausible » ne doit pas
être compris au sens de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle
qu’elle est souvent exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en
effet pas ici d’apporter une « preuve complète » qu’un changement
notable est intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit
bien plutôt qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le
juge et l’administration puissent être convaincus que les faits allégués se
sont vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n. 3100, p. 840 s.).
d) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).

- 24 -
4. En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la
troisième demande de prestations déposée par le recourant le 6 août
2020. Le pouvoir d’examen de la Cour de céans est donc limité au point de
savoir si l’intéressé, dans ses démarches auprès de l’intimé jusqu’à la date
de la décision attaquée, a établi de façon plausible que son invalidité
s’était modifiée depuis la dernière décision entrée en force. Il convient
ainsi uniquement d’examiner si les pièces produites entre le dépôt de la
demande de prestations du 6 août 2020 et la décision notifiée le 12 avril
2021 établissent une aggravation par rapport à la décision de refus du 13
mai 2015 confirmée par arrêts des 14 décembre 2016 et 4 mai 2017.
A titre préalable, il faut préciser que les pièces médicale
produites par le recourant postérieurement à la décision attaquée ou dans
le cadre de son recours ne peuvent pas être prises en considération dans
la présente procédure, dont l’examen est limité à l’état du dossier au
moment où l’intimé a statué. En effet, lorsque le tribunal est saisi dans le
cadre d’une procédure de non entrée en matière sur une nouvelle
demande, il lui incombe uniquement d’examiner si les pièce déposées en
procédure administrative devant l’OAI justifiaient ou non la reprise de
l’instruction du dossier (consid. 3d supra). De même, il ne saurait être
question de mettre en œuvre une expertise, fût-ce par souci d'opportunité
et d'économie de la procédure (TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 4.1)
et la conclusion du recourant tendant à la mise en œuvre d’une telle
mesure d’instruction doit être rejetée, tout comme celle tendant à
l'audition des Drs R.________, P.________ et HH.________ en tant que témoin.
5. a) En ce qui concerne la problématique psychique, celle-ci a
été tranchée par la Cour des assurances sociales dans son arrêt de renvoi
du 27 avril 2012 (cf. CASSO AI 80/10 – 319/2012 consid. 5a) aux termes
duquel il avait été retenu que le recourant ne présentait aucun trouble
psychiatrique influant sur sa capacité de travail. La Cour avait en
particulier suivi le rapport de la Clinique R.________ du 9 mai 2006 selon
lequel un consilium psychiatrique n'avait pas mis en évidence de
pathologie psychiatrique ainsi que le rapport de la Clinique R.________ du
12 avril 2007 duquel il résultait que le Dr V.________ avait exclu un trouble

- 25 -
dépressif ou un trouble anxieux significatif. Elle avait également retenu
que le rapport d'expertise du 19 décembre 2008 établi par le Dr H.________
aboutissait à la négation d'un trouble psychiatrique incapacitant. Il s'ensuit
que la Cour avait considéré que l'intimé était fondé à ne pas investiguer
plus avant la question psychique lorsqu'il avait repris la cause à la suite de
l'arrêt de renvoi. A cet égard, la Cour a souligné, dans son arrêt du 16
décembre 2016 (cf. CASSO AI 171/15 – 335/2016 consid. 5b) que les
rapports versés au dossier après l'arrêt de renvoi du 27 avril 2012 (cf.
notamment les rapports médicaux des 29 août 2012, 22 juillet 2014, 17
novembre 2014, 30 janvier 2015 et 7 septembre 2015), n’émanaient pas
de psychiatres et ne se prononçaient que laconiquement sur le sujet, sans
analyse concrète de la symptomatologie ou diagnostic précis. Ces avis
étaient donc insuffisants pour mettre en cause les considérants de l’arrêt
du 27 avril 2012, entré en force, tout comme le rapport du Dr P.________
indexé le 14 novembre 2017 n'avait pas rendu plausible une modification
dans la situation du recourant entre sa première et sa deuxième demande
de prestations (cf. CASSO AI 168/18 – 180/2020 consid. 5).
b) aa) Sous l'angle somatique, il est constant qu'une expertise
pluridisciplinaire (portant sur les volets neurologique, de médecine interne
et orthopédique) a été mise en œuvre à la suite de l'arrêt de renvoi du 27
avril 2012 sur laquelle s'est fondé l'intimé pour rendre sa décision du 13
mai 2015 octroyant une rente entière d’invalidité du 1er novembre 2006
au 28 février 2008 en retenant que la capacité de travail de l’assuré était
nulle dans toute activité à la fin du délai d’attente mais que la situation
s’était ensuite stabilisée dès la fin du mois de novembre 2007 et que,
depuis lors, le recourant disposait d’une entière capacité de travail dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles somatiques. Cette
décision a été confirmée par la Cour des assurances sociales par arrêt du
14 décembre 2016, puis par le Tribunal fédéral qui a rejeté le recours de
l'assuré en date du 4 mai 2017.
bb) Il ressort de l'expertise de la Clinique EE.________ que, sur
le plan locomoteur, a été retenu le diagnostic avec impact sur la capacité
de travail de fracture de type Burst de L3, en phase de séquelle à type de

- 26 -
raideur. En revanche, les experts ont nié toute nature incapacitante aux
diagnostics suivants, en phase de status post : fractures costales gauches
D8, D9 et D10, fracture du bassin Tile B, légère diastase des apophyses
articulaires C1-C2 avec odontoïde excentré, pneumothorax minime avec
discrète contusion pulmonaire à droite et anémie ferriprive sur gastrite
chronique. Ils ont par ailleurs réfuté les diagnostics de syndrome fémoro-
patellaire et de lombalgies non spécifiques. A cet égard, si des lombalgies
ont été signalées par le médecin traitant (cf. attestation du 4 novembre
2009 et compte-rendu du 17 décembre 2009) et les médecins de la
Clinique R.________ (cf. rapports du 9 mai 2006, 7 septembre 2006, 12 avril
2007, 12 janvier 2011 et 27 janvier 2012), ces derniers n'y ont prêté
aucun caractère invalidant (cf. notamment rapport du 30 octobre 2006).
cc) Au niveau neurologique, les experts ont retenu le
diagnostic avec impact sur la capacité de travail de paraplégie incomplète
de stade ASIA D, en phase stabilisée. Pour eux, aucune évolution
neurologique n'était survenue et ils ont considéré que la situation du
recourant ne faisait pas lien avec une gravité médicale et que, au
contraire, l'assuré avait particulièrement bien récupéré de sa chute, ce qui
ressort également du rapport du 22 juin 2015 du Dr M.________.
c) Le Dr X.________ a, dans le cadre de l'instruction de la
troisième demande de prestations du recourant du 6 août 2020, adressé à
l'OAI deux rapports du 17 août 2020 indiquant une lombosciatalgie droite
en exacerbation ainsi que des troubles anxio-dépressifs. Ces rapports ne
sont cependant ni détaillés, ni médicalement objectivés. Le médecin n'a
pas procédé à une anamnèse ni exposé l'évolution de l'état de santé du
recourant. Il ne s'est pas non plus prononcé sur la capacité de travail du
recourant. Pour sa part, le Dr J.________ a, dans son rapport du
3 septembre 2020, posé les diagnostics d'aggravation de la
lombosciatalgie droite sur un status post fracture Burst L3 traitée par
spondylodèse L2 à L4 avec un syndrome partiel de la queue de cheval, de
fracture costale gauche D8, D9 et D10 et fracture ischio-pubienne, de
parésie du membre inférieur gauche, de troubles anxio-dépressifs, de
vertiges et d'insomnies, mais sans les étayer médicalement. S'agissant de

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l'incapacité de travail, elle serait de 100 %, le recourant ne pouvant pas
travailler dans une position assise prolongée, pas pratiquer des marches
de longue distance et n'ayant aucune qualification spécifiques. Or, ces
limitations fonctionnelles ne sont aucunement nouvelles et ressortent
notamment du rapport d'expertise du 4 octobre 2013 de la Clinique
EE.________ ; elles ont ainsi déjà été prises en compte par l'intimé dans le
cadre de sa précédente décision. Quant à la problématique de l'absence
de qualifications spécifiques du recourant, cet argument, outre le fait qu'il
a déjà été invoqué précédemment, ne saurait entrer en ligne de compte
dès lors que le contexte psychosocial dans lequel évolue l'assuré n'a pas à
être examiné, le droit des assurances sociales s'en tenant à une
conception essentiellement biomédicale de la maladie dont sont exclus les
facteurs psychosociaux ou socioculturels (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a ; cf.
TF 9C_837/2011 & 9C_845/2011 du 29 juin 2012 consid. 6.3 et TF
9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 4.1, in SVR 2010 IV 58 p. 177).
Il faut constater que les trois rapports précités n'apportent
aucun élément nouveau qui serait susceptible de rendre plausible une
aggravation de l'état de santé du recourant.
d) aa) L'assuré a également remis un rapport du 22 mars
2021 du Dr R.________ dans lequel ce dernier a expliqué que les douleurs
déplorées au membre inférieur droit, constantes et à caractère de
brûlures, étaient plausibles et compatibles avec une douleur
neuropathique dans le cadre d'un syndrome de la queue de cheval
séquellaire, bien objectivé cliniquement. Il a indiqué qu'il pourrait rejoindre
les conclusions des experts de la Clinique EE.________ sur la base
d'éléments uniquement objectivables et retenir que le recourant pourrait
travailler dans une activité légère et sédentaire, mais qu'il se distanciait
de ces conclusions du fait que les répercussions du syndrome douloureux
neuropathique au membre inférieur droit n'avaient pas été prises en
compte. En l'occurrence, le Dr R.________ n'a pas fait état d'une
aggravation de l'état de santé du recourant mais a seulement fait une
appréciation différente d'un élément médical déjà mentionné à maintes
reprises dans nombre des rapports versés au dossier (cf. notamment les

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rapports médicaux des 9 mai 2006, 30 octobre 2006, 12 avril 2007, 23
février 2010, 12 janvier 2011, 27 janvier 2012, 3 juin 2013 ainsi que
l'expertise du 4 octobre 2013). Or, l'appréciation différente d'une même
situation médicale ne permet pas encore de conclure à une aggravation
de l'état de santé du recourant (cf. consid. 3a supra). Quant à l'argument
selon lequel il y aurait lieu de tenir compte du peu de ressources à
disposition du recourant au vu du changement de jurisprudence, le
Tribunal fédéral a expressément confirmé que cette jurisprudence ne
constituait pas en soi un motif de révision ou d'entrée en matière sur une
nouvelle demande (ATF 141 V 585).
bb) Sur la plan psychique, le Dr R.________ a exposé que le
recourant présentait manifestement une atteinte psychiatrique et que la
majoration des symptômes qu'il avait constatée pourrait être l'expression
de l'atteinte psychique associée, une évaluation psychiatrique expertale
semblant formellement indiquée. Force est cependant de constater que le
recourant, au stade de la procédure administrative, n'a produit aucun
rapport émanant d'un psychiatre et qu'il n'est au demeurant pas établi si
et à quelle fréquence le recourant serait suivi par un psychiatre au
quotidien. Les considérations du Dr R.________ selon lesquelles il y aurait
une majoration de symptômes pour des raisons psychiques, outre qu'elles
n'émanent pas d'un psychiatre, n'apportent aucun élément nouveau. Tel
est également le cas du rapport du 26 novembre 2020 du Dr P.________,
produit dans le cadre de la demande d'allocation d'impotent, qui se borne
à faire état de difficultés psychiques sans les détailler, ni les étayer
médicalement.
e) A la lumière de ce qui précède, c'est ainsi à juste titre que
l'intimé a considéré que le recourant n'avait pas établi de façon plausible
une modification de la situation propre à influencer son droit à des
prestations de l'assurance-invalidité et qu'il n'est pas entré en matière sur
la nouvelle demande de prestations.
Au vu des nouvelles pièces médicales amenées après la
décision attaquée, il convient toutefois d'inviter le recourant à déposer, si

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ce n'est déjà fait, une nouvelle demande de prestations puisque l'intimé a
expressément indiqué en duplique qu'une nouvelle demande fera l'objet
d'une instruction au fond.
6. a) Il découle des considérants que le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Cependant, lorsqu'une
partie a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais judiciaires,
ainsi qu'une équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office pour
la procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l'assistance judiciaire ne libère
toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie du paiement des
frais judiciaires et des indemnités ; celle-ci est en effet tenue à
remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe à la Direction du
recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes de fixer les modalités de ce remboursement (auparavant : le
Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 2
décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être fixés à 600 fr. et devraient être mis à la charge
du recourant, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors que ce dernier est au bénéfice de l'assistance judiciaire,
ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a au
demeurant pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain
de cause (cf. art. 55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g LPGA).
Il convient encore de fixer la rémunération de Me Michel
Dupuis qui a produit le relevé des opérations effectuées pour le compte de

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son mandant le 16 mars 2023. Elle fait état de 4 heures 48 consacrées à la
présente procédure. Vérifiée d’office, la liste des opérations peut être
approuvée. Il s’ensuit qu’au tarif horaire de 180 fr., l’indemnité de Me
Dupuis doit être arrêtée à 864 fr. (4h48 x 180 fr.), montant auquel il
convient d’ajouter les débours par 43 fr. 20 (5 % x 864 fr.) ainsi qu’une
TVA à 7,7 % sur l’ensemble, soit 69 fr. 85 (7,7 % x 907 fr. 20), pour un
total de 977 fr. 05.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 30 novembre 2020 et notifiée le 12 avril
2021 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L'indemnité d'office de Me Michel Dupuis, conseil du recourant
F.________, est arrêtée à 977 fr. 05 (neuf cent septante-sept
francs et cinq centimes), TVA comprise.
V. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure
de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,

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tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VI. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Michel Dupuis (pour F.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 32 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :