vd_gerichte · ZD20.043586 · 2021-06-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 351/20 - 174/2021
ZD20.043586
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 juin 2021
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Silva et Pelletier, assesseures
Greffière : Mme Parel
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. W.________, née en 1984, de nationalité portugaise, au
bénéfice d’un permis C, mère de deux enfants nés en 2005 et 2015 (ci-
après : l’assurée ou la recourante), a travaillé en qualité de femme de
ménage à temps partiel dès 2012. Le 23 mai 2016, elle a déposé une
demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI) en invoquant souffrir d’une « dépression
récurrente » depuis 2011 et être en incapacité totale de travail depuis le
27 juin 2015.
Dans leur rapport du 9 août 2016, le Dr K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et le psychologue FSP Q.________ du
Centre de psychiatrie et de psychothérapie X.________ ont indiqué suivre
l’assurée depuis le 22 février 2015 pour un traitement psychiatrique
intégré mensuel avec le psychiatre et une psychothérapie bimensuelle
avec la psychologue clinicienne, auxquels était associé un traitement
médicamenteux. Ils ont mentionné comme diagnostics avec effet sur la
capacité de travail : un trouble dépressif récurrent sévère (CIM-10 : F32.2)
existant depuis l’âge de 15 ans, une dépression, une obésité, un status
post opération by-pass gastrique, une hypovitaminose B12 à la suite de
l’opération by-pass et des varices aux membres inférieurs. Il ressort de
l’anamnèse et de leur constat que l’assurée souffrait d’épisodes dépressifs
récurrents depuis l’âge de 15 ans, en partie liés à son contexte de vie
difficile, lesquels étaient devenus chroniques, laissant un fond de tristesse
et de réactivité anxieuse permanente. Depuis son divorce en 2011, elle
présentait un état d’abaissement de l’humeur, une réduction de l’énergie
ainsi qu’un état de fatigue au moindre effort, avec une diminution de
l’activité. Elle souffrait d’une altération de la capacité à éprouver du
plaisir, d’une perte d’intérêt, d’une diminution de l’aptitude à se
concentrer, avec « des plaintes de mémoire » qui s’aggravent, de troubles
du sommeil et d’une perte du contrôle de son alimentation. Leur pronostic
était réservé, les restrictions quant à l’activité professionnelle exercée
étant déterminées par l’état de fatigue, l’abaissement de l’humeur, les
anxiétés, la difficulté à contrôler ses émotions, sans compter les

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problèmes d’ordre somatique (gain pondéral malgré le by-pass gastrique,
les varices aux jambes et l’hypovitaminose B12) qui jouaient également
un rôle restrictif important. Selon eux, l’incapacité de travail de l’assurée
était totale dans quelque activité que ce soit. Une possible reprise
d’activité adaptée à temps partiel était évoquée dans les six à douze mois
à venir si la symptomatologie dépressive s’améliorait. Les limitations
fonctionnelles décrites étaient des difficultés relationnelles (impulsivité),
un apragmatisme, un manque de concentration, des difficultés
d’autonomie (aide au ménage) et de déplacement (surpoids), des troubles
du sommeil persistants, une hypersensibilité au stress ainsi que
l’apparition périodique de phases de décompensation.
Le 18 août 2016, la B.________, assureur perte de gain de
l’assurée, a informé l’OAI que l’intéressée percevait des indemnités
journalières. La B.________ a mandaté la Clinique C.________ pour une
expertise psychiatrique. Dans son rapport du 5 octobre 2016, la Dre
G.________, psychiatre, a notamment indiqué ce qui suit (sic) :
« Diagnostic relatif à ces signes cliniques et paracliniques :
Devant la présence d’au moins deux épisodes dépressifs dans le
passé, et vu la symptomatologie actuelle, il est retenu le diagnostic
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (ICD-10, F33.0).
En effet, on relève la présence d’une tristesse modérée, d’une
asthénie fluctuante, d’une perturbation du sommeil, ainsi que d’une
hausse de l’appétit avec prise de poids, soit deux critères majeurs et
deux critères mineurs de la dépression, non réactionnels.
L’épisode est en cours de rémission. En effet, au jour de la présente
évaluation, il persiste quelques symptômes résiduels, ceux-ci
n’empêchant toutefois pas l’assurée de s’occuper de ses enfants et
de gérer le quotidien.
Il existe quelques traits de personnalité émotionnellement labile
comme l’impulsivité, la tendance à l’irritabilité et une possible
instabilité, mais ceux-ci ne suffisent pas pour évoquer un trouble de
la personnalité tel que décrit dans l’ICD 10.
[…]
Limitations fonctionnelles d’origine médicale : Les symptômes
sont actuellement résiduels, avec une certaine stabilité depuis
l’adaptation thérapeutique en juillet 2016 selon l’assurée. Malgré
cette stabilité dans l’évolution, aucun nouvel ajustement
thérapeutique n’a été jugé nécessaire par le psychiatre traitant. Par
ailleurs, malgré ces quelques symptômes modérés et fluctuants,
l’intéressée est capable de s’occuper de ses deux enfants et son
fonctionnement dans le quotidien est adéquat.

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Ainsi, au jour de la présente évaluation, l’explorée présente
une tristesse modérée, mais celle-ci n’est pas susceptible
d’impacter sur son activité professionnelle, d’autant plus que
l’investiguée effectue son travail en étant seule la plupart du
temps, les capacités d’adaptation n’étant pas particulièrement
sollicitées. Elle rapporte des moments de fatigue, mais cette
asthénie ne l’empêche pas de s’occuper de ses enfants et des
tâches quotidiennes.
De plus, il n’est pas constaté des difficultés de concentration
car l’examinée arrive à suivre la conversation et les questions
posées et traduites par l’interprète, ainsi que d’y fournir des
réponses. Il n’est pas non plus noté de ralentissement ni
d’autres signes d’asthénie au cours de l’entretien. Par
conséquent, aucune limitation des capacités de concentration,
de réflexion, ou de rythme de travail n’est retenue.
Incapacité de travail dans l’activité habituelle : En
l’absence de limitations fonctionnelles, au jour de la présente
évaluation, soit le 26 septembre 2016, l’incapacité de travail
est de 0% horaire sans diminution de rendement dans
l’activité habituelle d’agent d’entretien à temps partiel de 26%
auprès […]. »
Dans son avis du 11 juillet 2017, le Dr L.________ du Service
médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR) a retenu que l’expert mandaté
par l’assureur perte de gain avait démontré qu’au moment de l’expertise,
la gravité de l’état dépressif n’était plus que légère, que l’amélioration de
l’état de santé remontait à juillet 2016 et que l’assurée était compliante à
l’ajustement du traitement médicamenteux d’après le monitoring
plasmatique au dossier. Il a considéré qu’il n’y avait pas de raison de
s’écarter des conclusions de l’expert.
Par courrier du 31 octobre 2017, le Dr K.________ a informé
l’OAI que, contrairement à ce qu’il pouvait espérer à la fin de l’année
2016, il constatait que l’état de santé de l’assurée n’avait pas évolué
favorablement en 2017, pour des raisons somatiques et psychiques. Il a
ainsi rapporté que l’assurée avait dû subir plusieurs interventions
chirurgicales au cours de l’année 2017, soit, en février, une opération d’un
ongle incarné au pied droit avec une infection fongique compliquée, en
avril, une opération de la main gauche (tunnel carpien) et, en août, une
opération de la main droite (tunnel carpien). En outre, l’assurée devait

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être à nouveau opérée de l’ongle incarné au pied droit ainsi que pour un
hallux valgus douloureux et se trouvait en outre en évaluation pour une
intervention à l’un de ses genoux, en raison d’une arthrose. Il a expliqué
que les divers problèmes de santé rencontrés par sa patiente et les
contraintes alimentaires mises en place pour gérer son excès pondéral
épuisaient ses ressources adaptatives, outre qu’elle devait encore faire
face à une situation conjugale difficile. Dans ce contexte, la
symptomatologie dépressive de l’assurée restait très importante et
marquée par un état de fatigue permanent, une incapacité à gérer sa vie
domestique et administrative, une irritabilité et une impatience qui
portaient atteinte à ses relations avec les autres. Il rapportait également
des troubles du sommeil et une tendance à abuser des sédatifs. Cela
étant, le Dr K.________ considérait que sa patiente se trouvait
continuellement en incapacité durable de travail à 100 % dans son activité
habituelle depuis le 21 mars 2016.
Dans un avis SMR du 11 décembre 2017, le Dr L.________ a
considéré qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions de
l’expert mandaté par l’assureur perte de gain en ce qui concerne le volet
psychiatrique, aucune modification, aggravation ou maladie nouvelle de la
sphère psychique n’ayant été démontrée. En ce qui concerne l’ongle
incarné du pied droit, il a estimé qu’il était curable chirurgicalement et
n’était pas de nature à fonder une incapacité de travail durable, ce qui
était également le cas en ce qui concerne les problèmes de souffrance du
médian des deux côtés. Par contre, il a estimé que l’arthrose
interphalangienne des hallux droit et gauche avait nécessité une
intervention chirurgicale et que, même sans complication, il proposait de
reconnaître un fait nouveau dès janvier 2017, avec comme limitations
fonctionnelles somatiques : une activité légère, plus ou moins sédentaire,
principalement en position assise, sans position debout ni déplacement
prolongés et incluant la possibilité d’alterner les positions au gré de
l’assurée. Au final, dans une telle activité adaptée, la capacité de travail
de l’assurée était entière dès janvier 2017.

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Par projet de décision du 24 janvier 2018 annulant et
remplaçant le projet de décision du 13 juillet 2017, l’OAI a rejeté la
demande de rente déposée par l’assurée. Il a considéré en substance
qu’au moment de la naissance du droit éventuel à une rente d’invalidité,
le 1er novembre 2016, l’assurée avait recouvré une pleine capacité de
travail et que l’incapacité de travail qu’elle avait présenté précédemment
ayant duré moins d’une année, le droit à la rente n’était pas ouvert.
Retenant que l’assurée avait toutefois présenté une nouvelle incapacité de
travail, sans interruption notable, à compter de janvier 2017, un nouveau
délai d’attente d’une année courait dès ce moment. Cela étant, en janvier
2018, l’OAI constatait que si l’assurée présentait une incapacité totale de
travail dans son activité habituelle, une capacité de travail de 100 % dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité légère, plus
ou moins sédentaire, principalement en position assise, pas de position
debout prolongée ni de déplacement prolongé et possibilité d’alterner les
positions) était raisonnablement exigible dès janvier 2017. Après
comparaison des revenus avec et sans invalidité, il arrivait à la conclusion
que le degré d’invalidité, soit la perte de gain, s’élevait à 5 %, ce qui est
inférieur au degré d’invalidité (40 %) ouvrant le droit à une rente
d’invalidité.
Par courrier du 6 février 2018, le Dr K.________ a informé l’OAI
que l’assurée avait été convoquée pour subir une intervention chirurgicale
ambulatoire le 5 février 2018 et qu’elle était toujours en incapacité totale
de travail. Il a par ailleurs exposé avoir conseillé à sa patiente de former
opposition au projet de décision de l’OAI et s’est engagé à fournir plus
d’informations dès qu’il en aurait connaissance.
Le 20 février 2018, l’assurée a contesté le projet de décision
du 24 janvier précédent. Elle a versé au dossier plusieurs certificats
médicaux attestant son incapacité de travail.
Dans un avis SMR du 14 mai 2018, le Dr L.________ a repris les
conclusions de sa précédente appréciation médicale en précisant que, à
défaut de disposer des informations cliniques annoncées par le Dr
K.________ dans son courrier du 6 février 2018, il maintenait sa position.

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Par décision du 22 mai 2018, l’OAI a rejeté la demande de
rente de l’assurée pour les motifs exposés dans son projet de décision du
24 janvier 2018.
B. Le 16 décembre 2019, l’assurée a déposé une nouvelle
demande de rente d’invalidité.
Dans son rapport du 17 janvier 2020, le Dr K.________ a
notamment indiqué ce qui suit (sic) :
« Mme W.________ est suivie au Centre de psychiatrie et
psychothérapie X.________ depuis février 2015 pour :
- un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (CIM-
10 : F32.2) depuis l’âge de 15 ans ;
- une aggravation de la dépression suite à son dernier
accouchement ;
- un retard mental léger à moyen (CIM-10 : F70-71).
Outre ces diagnostics psychiatriques, on note les diagnostics
somatiques suivants :
- Obésité (actuellement 145 kg) ;
- Status post opération by-pass gastrique ;
- Hypovitaminose B12 suite à l’opération du bypass ;
- Varices aux membres inférieurs ;
- Arthrose des genoux et des hanches
Ses divers problèmes de santé, en sus des contraintes alimentaires
pour la gestion de son excès pondéral, qui reste insatisfaisante,
épuisent les ressources adaptatives de la patiente qui doit encore
faire face à une situation conjugale très difficile. Qui plus est, la
situation clinique n’est pas stabilisée et son évolution est marquée
par une multimorbidité qui s’accumule, réduisant son niveau de
fonctionnement au minimum.
Dans ce contexte, la symptomatologie dépressive reste toujours trop
importante, caractérisée par un état de fatigue permanent, une
incapacité à gérer sa vie domestique et administrative, ainsi qu’une
irritabilité et une impatience qui portent atteinte à ses relations avec
les autres. Les troubles du sommeil sont importants et il existe une
tendance à abuser des sédatifs.
Au cours du deuxième semestre 2019, Mme W.________ a fait l’objet
d’une évaluation neuropsychologique, dont vous trouverez le
rapport en annexe. Le résultat de ces tests confirme la présence
d’une efficience intellectuelle très inférieure à la norme. […]
Le diagnostic de retard mental est justifié et nouveau par rapport
aux anciens rapports AI. Ce trouble explique les importantes
limitations fonctionnelles de la patiente, par exemple ses capacités
d’adaptation limitées, ses difficultés cognitives significatives, ses
difficultés liées à son instabilité émotionnelle et sa fatigabilité très
augmentée à laquelle son obésité contribue massivement.
[…] »

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Le rapport d’évaluation neuropsychologique, établi le 15
octobre 2019 par E.________, psychologue en neuropsychologie auprès du
Centre de psychiatrie et psychothérapie X.________ relève notamment ce
qui suit :
« ANAMNESE NEUROPSYCHOLOGIQUE
Plaintes :
Spontanément, la patiente a besoin d’indices pour exprimer ses
plaintes.
Sur questions ciblées :
Mémoire : oublis.
Langage : elle fait tout en portugais et, uniquement si elle est
obligée, en français.
Fonctionnement exécutif : difficultés attentionnelles (depuis sa
première dépression) et de double tâche. Organisation effective.
Fonctions sensorielles : pas d’hypersensorialité, port de lunettes.
Comportement : grande fatigabilité, grand appétit, dort beaucoup
pour éviter de penser.
Thymie : trouble dépressif récurrent sévère.
Activités de la vie quotidienne : autonome, hormis pour ses
affaires administratives (assistante sociale depuis mars 2018)
EXAMEN NEUROPSYCHOLOGIQUE
Comportement durant l’examen : patiente socialement
adéquate, partiellement collaborante (peu de motivation), calme et
peu informative (faible désir de raconter encore son histoire).
Fatigabilité : fatigable
Orientation spataiale, temporelle, et personnelle : orientée
Parole : pas interprétable car en portugais
Discours : pas interprétable car en portugais
Echelle du quotient intellectuel WAIS-IV : Le potentiel
intellectuel (QIT de 57) de Mme W.________ se situe dans la zone très
inférieure à la norme. […]
RESUME ET CONCLUSION
A prendre en considération que la patiente a un petit niveau, des
affects dépressifs importants, un fort ralentissement et que
l’évaluation a été effectuée dans la langue native avec l’aide d’un
interprète.
L’examen met en évidence :
[…]
- Fonctions instrumentales
￿ Langage : maîtrise du vocabulaire et raisonnement verbal
déficitaires, dénomination et lecture continue inférieures à la

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norme en raison d’un important ralentissement. Lecture,
compréhension et expression écrite dans la norme.
￿ Praxies : l’aptitude à construire des formes géométriques à
partir d’un modèle impliquant le raisonnement visuo-
spatial et l’intégration visuo-motrice est sévèrement
déficitaire.
￿ Gnosies : la perception globale, l’intégration et la synthèse
des relations entre les parties et le tout et les capacités
de rotation mentale sont sévèrement déficitaires.
- Calcul : résolution mentale de problèmes mathématiques
effectuée avec des stratégies de comptage encore primaires
(nécessite plusieurs répétitions de consignes en raison de la
surcharge cognitive en mémoire de travail). Déficitaire.
- Mémoire épisodique verbale : encodage insuffisant, rétention
et reconnaissance proportionnelles à l’encodage donc
satisfaisant en ce qui concerne la patiente, mais inférieur à la
norme de la population générale.
- Mémoire épisodique visuelle : absence de stratégie
d’encodage, encodage insuffisant et dès lors rétention et
reconnaissance déficitaires, mais proportionnelles à la qualité de
l’encodage.
- Mémoire à court terme auditive : dans la norme.
- Mémoire de travail auditive : inférieure à la norme sans
stratégie et dans la norme avec stratégie.
- Fonctions exécutives : flexibilité mentale dans la norme sous
condition d’un fort ralentissement, difficultés d’inhibition,
absence de planification.
- Attention : attention soutenue et divisée (auditive-visuelle)
déficitaires.
- Vitesse de traitement : sévèrement déficitaire. Important
ralentissement dans toutes les épreuves administrées.
- Raisonnement : absence d’anticipation, de projection et de
pensées de résolution en plusieurs étapes.
Conclusion et recommandation :
A ce jour et dans les conditions présentes, Mme W.________ présente
une efficience intellectuelle très inférieure à la norme. Les
capacités de raisonnement sont insuffisantes. La vitesse de
traitement de l’information et de réaction sont fortement
ralenties et affectent l’ensemble de ses capacités cognitives. Les
affects thymiques et la prise de médicaments anxiolytiques et
antidépresseurs sont susceptibles d’expliquer en grande partie cet
important ralentissement. Les fonctions instrumentales
(langage, praxies, gnosies, calcul) sont atteintes, de même
que les capacités mnésiques (encodage), attentionnelles et
exécutives.
Nous recommandons un suivi psychothérapeutique régulier, un
travail sur l’estime de soi, et une éventuelle reconsidération de la
médication. »
Dans un avis SMR du 1er juillet 2020, le Dr Z.________ a
recommandé à l’OAI de ne pas entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations de l’assurée en exposant ce qui suit (sic) :

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« Discussion : dans son RM du 27.01.20, le Dr K.________ ne décrit
pas de facteurs d’aggravation claire qui expliquerait une péjoration
récente des fonctions cognitives. Ces limitations semblent être
présentes de longue date et nous pouvons considérer qu’elles
étaient déjà présentes au moment de l’expertise psychiatrique
réalisée en 2016 donc sans répercussion sur les CT. De plus, l’expert
psychiatre notait dans son rapport d’expertise qu’il en retrouvait pas
de « ralentissement, d’autres signes d’asthénie, ni limitation des
capacités de concentration ou de réflexion » (cf. dossier médical
tiers […]). Il décrit la présence de ressources chez cette assurée
capable de faire les tâches quotidiennes et s’occuper de ses enfants
[…]. Ce diagnostic, bien que posé récemment, n’amène pas
d’éléments médicaux nouveaux à même de modifier les
précédentes décisions. »
Par projet de décision du 6 juillet 2020, l’OAI a refusé d’entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par l’assurée
en considérant que l’intéressée n’avais pas rendu vraisemblable que les
conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
dernière décision.
Par courrier du 21 juillet 2020, l’assurée a contesté le projet de
décision du 6 juillet 2020 et a annoncé le dépôt de rapports médicaux par
ses médecins.
Dans son rapport du 30 septembre 2020, le Dr K.________ a
confirmé les diagnostics et l’évolution de la situation de l’état de santé de
l’assurée tels qu’exposés dans son précédent rapport. Il a relevé que la
situation clinique de sa patiente s’était encore aggravée avec le
confinement avec ses enfants en raison du Covid-19 et que la
multimorbidité s’accumulait, réduisant son niveau de fonctionnement au
minimum. Dans ce contexte, l’assurée avait éprouvé des crises d’angoisse
de plus en plus importantes, nécessitant des doses croissantes de
médication sédative. Malgré le traitement, le sommeil restait très
insuffisant et l’humeur était devenue irritable et impatiente, avec des
conséquences sur la gestion des enfants. En outre, l’assurée avait encore
gagné du poids, utilisant son comportement alimentaire pour calmer ses
angoisses, ce qui avait réduit à néant les bénéfices de l’opération de by-
pass contre son obésité. Après avoir rappelé l’évaluation
neuropsychologiques de 2019 qui avait conclu à une insuffisance

- 11 -
intellectuelle très inférieure à la norme, le Dr K.________ a confirmé que sa
patiente était durablement et totalement incapable de travailler dans son
activité habituelle mais qu’elle pourrait s’investir dans une activité
adaptée à 50 % au maximum.
Le 6 octobre 2020, le SMR a indiqué qu’il maintenait sa
position de refuser d’entrer en matière dès lors qu’il avait déjà statué sur
le retard mental léger, qui n’avait finalement pas été retenu dans la
précédente expertise et qu’il s’agissait d’une appréciation différente d’un
même état de fait.
Par décision du 6 octobre 2020, l’OAI a refusé d’entrer en
matière pour les motifs indiqués dans son projet de décision et dans l’avis
du SMR du même jour.
C. Par acte du 5 novembre 2020, W.________ a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud
contre la décision de l’OAI du 6 octobre 2020 en concluant à son
annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour qu’il entre en matière
sur la nouvelle demande et procède à l’instruction du dossier en mettant
en œuvre une expertise psychiatrique et somatique. A l’appui de son
recours, l’assurée fait valoir que les rapports médicaux qu’elle a produits
devant l’intimé, en particulier les rapports de son psychiatre du 17 janvier
2020 ainsi que celui de la psychologue E.________ du 15 octobre 2019
démontrent que son état de santé s’est aggravé puisqu’ils font état d’une
dépression sévère et d’une efficience intellectuelle très inférieure à la
norme. La recourante a requis d’être mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire et d’être ainsi exonérée de l’avance des frais judiciaires.
Par décision du 10 novembre 2020, la juge instructrice a
accordé à la recourante le bénéfice de l’assistance judiciaire et l’a
exonérée de l’avance des frais judiciaires à compter du 5 novembre 2020.
Par réponse du 7 décembre 2020, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Il soutient que, dans le cadre de sa nouvelle demande du 18

- 12 -
décembre 2019, l’assurée n’a pas apporté des éléments médicaux rendant
plausible une aggravation de son état de santé. Il a relevé en particulier
que, dans son rapport du 27 janvier 2020, le K.________ n’avait pas décrit
de facteurs d’aggravation qui expliqueraient une péjoration récente des
fonctions cognitives de sa patiente.
Dans sa duplique du 6 janvier 2021, la recourante a confirmé
ses conclusions et ses motifs. Elle a également produit un nouveau rapport
de son psychiatre, le Dr K.________, du 16 décembre 2020, qui atteste
qu’elle présente un trouble dépressif récurrent, épisode moyen (CIM-10
F33.1), un retard mental léger (CIM-10 F70), ainsi qu’une hyperphagie
associée à d’autres perturbations psychologiques (CIM-10 F50.4),
éléments qui n’ont pas été pris en compte par l’intimé dans la décision
dont est recours et qui pourtant entraînent une incapacité totale et
durable de travailler dans l’activité habituelle. La recourante fait valoir en
particulier que le retard mental léger qu’elle présente n’a pas fait l’objet
d’une évaluation suffisante de l’intimé qui s’est exclusivement basé sur
l’expertise réalisée à l’époque à l’initiative de l’assureur perte de gain de
son ancien employeur.
Par duplique du 28 janvier 2021, l’intimé a confirmé ses
conclusions et ses motifs. Au surplus, il fait valoir que le rapport du Dr
K.________ du 16 décembre 2020 ne peut pas être pris en considération
dès lors qu’il a été produit postérieurement à la décision attaquée. Il
pourrait être pris en compte dans le cadre d’une nouvelle demande de la
recourante.
Dans ses déterminations du 10 février 2021, la recourante a
confirmé une nouvelle fois ses conclusions et ses motifs. Quant à la
recevabilité du rapport du Dr K.________ du 16 décembre 2020 dans le
cadre du présent recours, elle fait valoir qu’il ne constitue pas un élément
nouveau mais une confirmation quant aux diagnostics posés lors du dépôt
de sa nouvelle demande du 18 décembre 2019.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée par la recourante le 18
décembre 2019 au motif que l’intéressée n’aurait pas apporté d’éléments
nouveaux attestant une aggravation de son état de santé depuis la
décision de refus de rente du 22 mai 2018.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).

- 14 -
Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130
V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
4. a) En l’occurrence, l’office intimé n’est pas entré en matière
sur la nouvelle demande déposée par la recourante le 18 décembre 2019.
Il y a donc lieu d’examiner si l’intéressée, dans ses démarches auprès de
l’OAI, a établi de façon plausible que son état de santé s’est aggravé
depuis le précédent refus de prestations, en date du 22 mai 2018, en
comparant les faits tels qu’ils se présentaient alors et les éléments

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médicaux prévalant lors du dépôt de la seconde demande de prestations,
le 18 décembre 2019.
b) Dans sa décision du 22 mai 2018 refusant à la recourante le
droit à une rente d’invalidité, l’OAI s’est fondé sur l’appréciation du SMR,
lequel, sur le plan psychiatrique, s’est référé au rapport d’expertise de la
Clinique C.________ du 5 octobre 2016. L’experte a nié toute atteinte
invalidante d’un point de vu psychique, en retenant d’une part le
diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger (ICD-10,
F33.0), en rémission au motif que si on relevait la présence d’une tristesse
modérée, d’une asthénie fluctuante, d’une perturbation du sommeil, ainsi
que d’une hausse de l’appétit avec prise de poids, soit deux critères
majeurs et deux critères mineurs de la dépression, non réactionnels, au
jour de l’évaluation, il persistait quelques symptômes résiduels, qui
n’empêchaient toutefois pas l’assurée de s’occuper de ses enfants et de
gérer le quotidien. D’autre part, la DreG.________ exposait ne pas avoir
constaté des difficultés de concentration car l’assurée arrivait à suivre la
conversation et répondre aux questions posées et traduites par
l’interprète. L’experte n’avait non plus pas noté de ralentissement ni
d’autres signes d’asthénie au cours de l’entretien, ce qui l’avait amenée à
ne retenir aucune limitation des capacités de concentration, de réflexion,
ou de rythme de travail.
c) A l’appui de sa nouvelle demande, la recourante s’est
prévalue du rapport du 17 janvier 2020 de son psychiatre traitant, le Dr
K.________, lequel retenait comme diagnostics avec répercussion sur la
capacité de travail de l’assurée : un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (CIM-10 : F32.2) depuis l’âge de 15 ans, une
aggravation de la dépression suite à son dernier accouchement et un
retard mental léger à moyen (CIM-10 : F70-71). En ce qui concerne le
diagnostic de retard mental léger, le Dr K.________ se référait à l’évaluation
neuropsychologique établie le 15 octobre 2019 par la psychologue
E.________, qui concluait à la présence chez la recourante d’une efficience
intellectuelle très inférieure à la norme. Elle relevait en particulier que les
capacités de raisonnement étaient insuffisantes, que la vitesse de

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traitement de l’information et de réaction étaient fortement ralenties et
affectaient l’ensemble des capacités cognitives de l’assurée. Selon elle, les
affects thymiques et la prise de médicaments anxiolytiques et
antidépresseurs étaient susceptibles d’expliquer en grande partie cet
important ralentissement, les fonctions instrumentales (langage, praxies,
gnosies, calcul) étant atteintes, de même que les capacités mnésiques
(encodage), attentionnelles et exécutives.
d) Appelée à statuer, la Cour de céans se doit d'observer que
le rapport du 15 octobre 2019 faisant suite à un bilan neuropsychologique
a mis en lumière des atteintes neuropsychologiques importantes qui, de
par leur nature et leur gravité, ont des répercussions sur la capacité de
travail de la recourante. Au demeurant, cette dernière bénéficie de l’aide
d’une assistante sociale depuis mars 2018 pour la gestion de ses affaires
administratives. Le rapport précité est dès lors propre à rendre plausible
une péjoration de l'état de santé, ce que le SMR admet dès lors qu’il
constate, dans son avis du 20 juillet 2020 « une péjoration récente des
fonctions cognitives », tout en retenant que de telles « limitations
semblent être présentes de longue date et nous pouvons considérer
qu’elles étaient déjà présentes au moment de l’expertise psychiatrique
réalisée en 2016 donc sans répercussion sur la CT ». L’avis du SMR est
pour le moins contradictoire. A cela s’ajoute que le rapport d’expertise de
la Clinique C.________ ne comportait pas de volet neuropsychologique et
qu’il ne retenait pas de ralentissement, ni de limitation des capacités de
concentration ou de réflexion.
Au vu de ce qui précède, force est de considérer que le rapport
d’évaluation neuropsychologique du 15 octobre 2019 a rendu plausible
que l'état de santé de la recourante s'est détérioré depuis mai 2018. Par
conséquent, il convient de renvoyer la cause à l'autorité intimée afin que
celle-ci entre en matière sur la demande déposée le 18 décembre 2019.
Dans le cadre de l'instruction de dite demande, l'OAI veillera à examiner la
cause sous l'angle de la nouvelle jurisprudence en matière de troubles
psychiques (ATF 143 V 409 et 418), rendue fin novembre 2017 par le
Tribunal fédéral (procédure structurée d'administration des preuves à

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l'aide d'indicateurs). Il lui incombera en sus de vérifier si l'état somatique
de la recourante s'est également détérioré, comme semble l’indiquer les
différents rapports du psychiatre traitant, notamment en ce qui concerne
la présence d’arthrose aux hanches et aux genoux.
5. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
querellée du 6 octobre 2020 annulée, la cause étant renvoyée à l’office
intimé afin qu’il entre en matière sur la demande de prestations déposée
par la recourante, procède à son instruction dans le sens des considérants
et rende une nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante ayant agi
sans le concours d’un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA ; ATF
127 V 205 consid. 4b).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud le 6 octobre 2020 est annulée et la cause est
renvoyée à l’office intimé pour instruction dans le sens des
considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à
la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- W.________, à [...],
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,

- 19 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :