vd_gerichte · ZA18.013755 · 2019-12-23 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 69/18 - 56/2019
ZA18.013755
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 décembre 2019
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Bonard et Mme Dormond Béguelin, assesseurs
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant,
et
B.________ SA, à [...], intimée.
_______________
Art. 6 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1980,
travaille en qualité d’enseignant de sport auprès de C.________ depuis
2009. A ce titre, il est assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels auprès de B.________ SA (ci-après : l’intimée).
Le 12 juin 2015, l’employeur a adressé à B.________ SA une
déclaration d’accident LAA, en y indiquant que le 11 mars 2015, à [...],
l’assuré avait chuté durant un match de volley. La partie du corps atteinte
était le genou gauche, et la lésion décrite comme une « déchirure. »
Les premiers soins ont été donnés le 18 mars 2015 par le Dr
D.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assuré, qui a précisé au sujet de l’événement : « apparition soudaine
de douleurs et d’œdème du genou gauche lors d’un match de volleyball. »
Dans son rapport du 20 mars 2015 au Dr E.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie au
Centre hospitalier F.________ [...], le Dr D.________ a indiqué que le patient
pratiquait le volleyball trois fois par semaine et avait décrit une douleur
récurrente au niveau du genou gauche. Il avait présenté un œdème du
même genou après une heure de sport, avec sensations de blocage et de
lâchage. Le Dr D.________ suspectait une possible atteinte du ménisque
interne.
Un examen d’imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été
effectué le 1er avril 2015. Dans son rapport du lendemain, le Dr
G.________, spécialiste en radiologie, a conclu à une large déchirure de la
corne postérieure du ménisque interne associée à un peu d’œdème
fémoro-tibial réactionnel. Il a relevé une irrégularité du contour du corps
et de la corne antérieure du ménisque. Il n’a pas identifié de lésion
méniscale externe. Pour le surplus, le Dr G.________ a mis en lumière une

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discrète tendinopathie proximale du tendon rotulien et un épanchement
articulaire modéré.
Le 30 avril 2015, le Dr H.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a procédé à une
arthroscopie diagnostique, ainsi qu’à une méniscectomie interne de l’anse
de seau luxée. Une incapacité de travail totale a été attestée dès cette
date, jusqu’au 10 mai 2015, avec reprise à 50 % le 11 juin 2015.
Dans son rapport du 19 mai 2015 au Dr D.________, le Dr
H.________ a posé le diagnostic de déchirure complexe de la corne
postérieure du ménisque interne du genou gauche.
Selon une notice téléphonique au dossier du 27 août 2015,
l’assuré avait vu son arrêt de travail à 50 % prolongé jusqu’à la fin de
l’année scolaire, soit le 3 juillet 2015, et avait pu reprendre normalement à
la rentrée d’août 2015.
Le 22 décembre 2015, en raison de la persistance de douleur
du compartiment interne avec épisode de gonflement du genou gauche,
une nouvelle IRM de ce genou a été réalisée. Les Drs I.________, spécialiste
en radiologie, et J.________ ont établi les conclusions suivantes :
« Chondropathie de grade II du condyle fémoral médial et
chondropathie focale de grade Il au niveau du versant médial de la
patelle.
On retrouve le status post résection du bord libre du ménisque
interne avec status post suture méniscale, sans signe de re-
déchirure ce jour et sans subluxation.
Epanchement articulaire. »
Dans un rapport du 11 février 2016 au Dr D.________, le Dr
K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a exposé que le bilan radiologique montrait un
morphotype en varus avec un axe de charge passant entre le milieu du
genou et le milieu du compartiment fémoro-tibial interne. Le capital
cartilagineux restait conservé. S’agissant de l’IRM, il a identifié une

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déchirure de la corne postérieure du ménisque interne avec
amincissement du cartilage et un œdème osseux tant sur le versant
fémoral que tibial. Le Dr K.________ a exposé que son patient présentait à
la fois une composante de surcharge au niveau du compartiment interne
et une composante de douleurs méniscales. Dans sa situation, il y avait
lieu de modifier son axe de charge afin d’alléger son compartiment interne
par une ostéotomie de type valgisation. Concernant la lésion méniscale, ce
spécialiste envisageait la réalisation d’une nouvelle arthroscopie pour
régulariser le ménisque. Le Dr K.________ a toutefois mis en garde le
patient quant aux chances de succès de cette intervention étant donné
son activité professionnelle. Il a conseillé dans un premier temps la
réalisation de supports plantaires permettant une décharge de son
compartiment fémoro-tibial interne et la réalisation d’un bilan iso-
cinétique afin d’évaluer notamment sa musculature quadricipitale, encore
amyotrophique, ainsi que l’indication à une éventuelle
viscosupplémentation, notamment pour la lésion méniscale.
Par rapport du 7 juin 2016 au Dr D.________, le Dr K.________ a
indiqué avoir rediscuté des possibilités chirurgicales, proposant une
intervention en deux temps. La première consistait à réaliser une
arthroscopie du genou afin de réviser la corne postérieure du ménisque
interne du fait qu’il semblait que cette douleur était au premier plan. Si les
douleurs devaient perdurer, notamment au niveau du compartiment
interne, se posait alors la question de réaliser une ostéotomie de
valgisation.
L’assuré a été opéré le 22 septembre 2016 par le Dr
M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur. Dans le protocole opératoire du 30 septembre 2016,
ce médecin a indiqué avoir réalisé sur le genou gauche une arthroscopie
diagnostique, un complément de méniscectomie partielle interne, une
ostéotomie tibiale de valgisation par ouverture interne, avec ouverture
postérieure de 7 mm pour antérieure de 4 mm, stabilisée sur plaque
TomoFix tibia proximal médial et un comblement par allogreffe osseuse
spongieuse. Il a retenu les diagnostics préopératoires de gonarthrose

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fémoro-tibiale interne, caractérisée par des lésions de grade 2, visibles sur
la mise au point préopératoire par IRM, de déviation en varus du membre
inférieur gauche à 4 °, de status post méniscectomie partielle interne,
pour résection d’une anse de seau méniscale au 30 avril 2016, ayant
emporté les 50 % centraux du corps et de la corne postérieure du
ménisque interne et de persistance d’une déchirure horizontale du mur
méniscal restant affectant le corps et la corne postérieure du ménisque
interne. Il a également retenu les diagnostics postopératoires de
chondropathie de stade II-Ill affectant les 50 % postérieurs du plateau
tibial interne et de stade I affectant le tiers central du condyle fémoral
interne, de status post méniscectomie partielle interne, pour résection
d’une anse de seau méniscale au 30 avril 2016, ayant emporté les 50 %
centraux du corps et de la corne postérieure du ménisque interne et de
persistance d’une déchirure du mur méniscal restant, du ménisque interne
sous forme d’une délamination horizontale, dans un cadre de résection
oblique du corps et de la corne postérieure du ménisque d’une part, et
d’autre part de la présence d’une languette méniscale, pédiculée sur la
racine de la corne postérieure du ménisque interne, ainsi que d’une
déchirure subtotale du ligament croisé antérieur à son origine fémorale,
cicatrisée, qui apparaît laxe au contrôle arthroscopique.
A la suite de cette intervention, l’assuré a présenté une
incapacité de travail totale du 22 septembre 2016 au 8 janvier 2017, avec
une reprise à 16 % le 9 janvier 2017 (limitée à l’enseignement de
géographie) puis à 100 % dès le 20 mars 2017.
Dans son rapport du 5 octobre 2016 au Dr D.________, le Dr
N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a indiqué qu’à la suite de l’opération du 30 avril
2015, le patient avait conservé des douleurs ; un bilan IRM du 22
décembre 2015 avait montré des lésions de chondropathie de stade II au
niveau de l’interligne interne. Ce spécialiste a proposé une prise en charge
chirurgicale pour méniscectomie partielle et ostéotomie de valgisation. Le
Dr N.________ lui avait expliqué que sa symptomatologie douloureuse était
probablement attribuée à sa gonarthrose interne débutante plutôt qu’à la

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lésion méniscale et qu’une intervention pour résection partielle du
ménisque interne apporterait peu de bénéfice en termes de douleur.
A la requête du Dr O.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, mandaté pour
examiner l’assuré par B.________ SA, le Dr P.________, spécialiste en
radiologie, a effectué une IRM du genou droit. Dans son rapport du 15 mai
2017 au Dr O.________, il a retenu ce qui suit sous la rubrique
« conclusion » :
« Genou droit (IRM) : déchirure complexe du ménisque interne
(cf. description) et œdème sous-chondral du condyle fémoral interne
suggérant une surcharge mécanique sans franc trait de fracture
associé.
Chondropathie focalement sévère sur la facette interne de la rotule.
Epanchement articulaire significatif.
Sur les radiographies, signes de chondropathie fémoro-tibiale
interne du genou gauche avec status après ostéotomie et
ostéosynthèse tibiale sans complication décelable. »
L’assuré a été examiné le 8 mai 2017 par le Dr O.________, qui
a rédigé son rapport le 18 mai 2017. Le Dr O.________ a conclu son rapport
en ces termes (pp. 7-8) :
« En conclusion, Mr A.________ présente une arthropathie
dégénérative fémoro-tibiale interne bilatérale, pathologie ayant la
même expression (droite/gauche) sur les images radiologiques
(standard + IRM). Du côté gauche, elle semble avoir été rendue
douloureuse lors d’un effort, encore une fois sans événement
traumatique significatif. Les éléments diagnostiques ne permettent
pas de mettre en évidence, de manière hautement probable, une
lésion structurelle aiguë, émanant de l’événement du 11 mars 2015.
Peut-être que cet événement a servi à péjorer la lésion méniscale,
au même titre que d’autres événements similaires durant le cursus
sportif du patient.
Peut-être que cette supputée péjoration fut un peu plus importante
que d’habitude, permettant d’atteindre le seuil minimale de la
douleur.
Si B.________ SA confirme sa responsabilité dans la prise en charge
de cet événement et de ses suites (y compris de l’arthroscopie), il
conviendra de limiter cette responsabilité dans le temps.
En effet, la supputée composante méniscale aiguë de la pathologie
intéressant le compartiment interne du genou gauche ne peut (ou
ne pouvait) rendre compte des plaintes évoluant à distance de

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l’arthroscopie. En revanche, la surcharge du compartiment fémoro-
tibial interne, due au genu varum constitutionnel, pouvait sans autre
expliquer les plaintes, leur quasi-résolution étant appréciée une fois
que la surcharge a été réduite ou ôtée (par l’ostéotomie).
Surcharge pour laquelle nous n’avons pas d’argument signifiant sa
sensible dégradation suite à l’arthroscopie, ni sur un plan clinique
(pas de crochetages, pas d’épanchement à la fin 2015 ou courant
2016), ni radiologique (pas d’accélération du pincement articulaire,
pas de majoration de l’œdème réactionnel sur l’IRM de décembre
2015).
Pour la seule méniscectomie postéro-interne, en lien avec une
supputée péjoration d’une méniscopathie complexe préexistante
(qui touche les deux genoux), le délai d’atteinte du status quo
ante/sine ne devait pas dépasser 3-6 mois. Dans le cas présent, ce
délai pourrait être repoussé à décembre 2015, afin d’inclure l’IRM
faite à ce moment, examen qui constitue un élément
d’éclaircissement du cas.
Au-delà, il faut considérer que le cursus du genou gauche de
Mr A.________ fut (et reste) tributaire de son arthropathie
dégénérative, pathologie qui n’a rien d’exceptionnel chez un sportif
invétéré, touchant les deux genoux, et de manière similaire.
Durant la 2ème arthroscopie, on a évoqué un status après lésion du
LCA, cicatrisée, ligament apparaissant laxe. Pourtant, aucune des
deux IRMs n’a montré une perte de substance du LCA. Elles ont tout
au plus révélé une certaine hétérogénéité, banale pour une
personne sportive (surcharge biomécanique). Le 1er bilan
arthroscopique n’a pas mis en évidence une lésion structurelle du
LCA. Enfin, le bilan clinique ne fait ressortir aucun stigmate d’une
telle insuffisance. En d’autres termes, nous n’avons aucun argument
probant impliquant l’événement qui nous concerne dans le cursus
du LCA du genou gauche. »
Par décision du 25 août 2017, B.________ SA a mis fin à ses
prestations au 11 septembre 2015, sous réserve de l’examen par IRM
réalisé le 22 décembre 2015, pris en charge au titre de frais
d’investigations. Suivant l’avis de son médecin-conseil, le Dr O.________,
elle a considéré que la relation de causalité entre les lésions au genou
gauche et l’accident du 11 mars 2015 ne pouvait être admise que jusqu’au
11 septembre 2015. Après cette date, les troubles au genou gauche
résultaient d’une affection maladive.
L’assuré a présenté une nouvelle incapacité de travail totale
du 21 septembre au 15 octobre 2017 en raison d’un accident selon un
certificat médical du 21 septembre 2017 émanant du Service d’orthopédie
et de traumatologie du Centre hospitalier F.________.

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Le 25 septembre 2017, l’assuré a formé opposition à
l’encontre de la décision du 25 août 2017, en faisant valoir que selon le
rapport opératoire du Dr H.________ du 30 avril 2015, le plateau et le
condyle fémoral étaient intègres, ce qui signifiait que le genou ne
présentait pas de lésion interne du cartilage ; le cartilage intègre signifiait
qu’il ne présentait pas de chondropathie. En outre selon le rapport d’IRM
du 1er avril 2015, le genou gauche présentait une déchirure complexe, et
non pas de l’arthrose. Or, comme selon l’IRM du 22 décembre 2015, il y
avait apparition d’une chondropathie fémorale interne et patellaire de
grade II, il était « clair et limpide » que l’apparition de l’arthrose était bien
survenue après le geste chirurgical.
A la suite de l’opposition, le dossier de l’assuré a été à
nouveau soumis au Dr O.________, qui a établi un rapport complémentaire
le 7 décembre 2017. Il y a exposé ce qui suit :
« (…)
Le fait de décrire l’absence de lésion de surface du cartilage, à
la simple inspection arthroscopique, n’implique pas que ce
dernier a une épaisseur normale.
Dans le cas de A.________, la revue en détail de l’IRM du 1er
avril 2015 laisse clairement suspecter un début d’usure du
compartiment interne du genou, essentiellement du cartilage
du plateau tibial. Cette usure fut à nouveau suspectée sur
l’IRM de décembre 2015.
L’usure (perte de hauteur) fut confirmée sur la radiographie de
Schuss du 19 juillet 2016, cliché qui a permis en réalité
d’apprécier une atteinte bilatérale (des deux genoux), au
même stade évolutif.
Cette atteinte du compartiment interne des deux genoux
persiste sur les radiographies du 15 mai 2017. Enfin, l’IRM
comparative du genou controlatéral, du même jour, révèle les
mêmes lésions que celles qui existaient sur la première IRM du
genou gauche (1er avril 2015), entre autre la suspicion d’une
usure du cartilage avec des signes d’une surcharge sous-
chondrale adjacente et la déchirure méniscale.
En d’autres termes, le scénario qui découle de ce cas
correspond classiquement à celui d’une arthropathie
dégénérative en cours, en l’occurrence bilatérale. L’implication
de l’événement qui nous concerne (du 11 mars 2015) a été
abondamment analysée dans mon précédent rapport.

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Cette implication fut limitée dans le temps, ne laissant pas
d’indice suggérant une rapide dégradation de la gonarthrose
interne droite suite à l’événement incriminé.
En d’autres termes, les arguments apportés par A.________,
dans son courrier du 25 septembre 2017, ne modifient pas
mon argumentation du 18 mai 2017. »
Par décision sur opposition du 1er mars 2018, B.________ SA a
rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé la décision du 25 août 2017.
B. Par acte daté du 28 mars 2018, reçu le 3 avril 2018, A.________
a recouru contre la décision sur opposition du 1er mars 2018 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
implicitement à la prise en charge des suites de l’évènement du 11 mars
2015 au-delà du 11 septembre 2015. En substance, il conteste les
conclusions du Dr O.________. Il fait valoir que la gonarthrose est survenue
après la méniscectomie et n’était pas préexistante. Il se fonde d’une part
sur le rapport d’IRM du 1er avril 2015, qui ne fait pas état de lésion
cartilagineuse, mais uniquement d’une déchirure méniscale, ainsi que
d’un œdème fémoro-tibial réactionnel, et d’autre part, sur le protocole
opératoire du 30 avril 2015 du Dr H.________, qui fait uniquement
référence à une lésion méniscale interne et signale l’absence de lésion
cartilagineuse.
Dans sa réponse du 8 juin 2018, B.________ SA a conclu au rejet
du recours. Elle a produit un nouveau rapport du Dr O.________, du
5 juin 2018, qui a notamment relevé ce qui suit :
« Une arthrose stade II ne survient pas en quelques semaines, ni
même en quelques mois. L’arthrose est un processus lent, sur
plusieurs années, dépendante de nombreux facteurs, qu’ils soient
génétiques (élément qui peut expliquer la survenue d’une arthrose à
un jeune âge, parfois avant l’âge de 30 ans), en lien avec un
surmenage (en particulier chez les personnes sportives), plus
rarement des troubles systémiques/pathologies articulaires
inflammatoires.
Dans le cas de A.________, on a la preuve de la pertinence de la
radiographie de Schuss, alors que l’IRM montre peu d’usure
cartilagineuse, lorsqu’on examine le genou droit ! Le schuss est (et
était déjà en 2016) clairement pathologique. L’IRM, faite de surcroît
en position d’extension du genou, genou en décharge, n’est pas en

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mesure de confirmer cet état de faits, c’est-à-dire l’usure du
compartiment interne, mais révèle uniquement une surcharge
biomécanique chronique (œdème médullaire).
En d’autres termes, nous avons des stigmates radiologiques faisant
suspecter (avec haute vraisemblance) une surcharge chronique du
genou gauche avant l’événement qui nous concerne. Nous avons
également la preuve d’une évolution dégénérative similaire des
deux genoux, évolution qui n’a rien d’exceptionnel chez une
personne sportive, traversant la quatrième décennie, celle où
l’essentiel des troubles dégénératifs débutent, très probablement
catalysés dans le cas présent par la surcharge sportive.
L’état antérieur est indiscutable du côté droit. Il est fortement
suspecté du côté gauche, l’aspect évolutif similaire des atteintes
(droite/gauche) ramenant cette probabilité à un niveau très élevé.
En d’autres termes, les arguments de A.________ ne modifient en rien
mes conclusions précédentes. »
Le 14 juin 2018, la Cour des assurances sociales a transmis au
recourant la réponse de B.________ SA avec un délai de réplique au
13 juillet 2018.
Le 15 octobre 2018, le recourant a été informé que le dossier
de la cause, complété le 5 octobre 2018 par l’intimé, se trouvait à
disposition pour consultation au greffe.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-accidents, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-
accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58
LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales

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(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 11 septembre 2015, singulièrement sur
la question de l’existence d’un lien de causalité naturelle et adéquate
entre l’accident du 11 mars 2015 et les troubles persistants au-delà du 11
septembre 2015.
3. On précisera que les modifications introduites par la novelle du
25 septembre 2015, entrée en vigueur le 1er janvier 2017 et modifiant
diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d’espèce,
vu la date de l’accident assuré, intervenu le 11 mars 2015 (cf. ch. 1 des
dispositions transitoires relatives à cette modification [RO 2016 4388]).
4. Selon l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont
allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et
de maladie professionnelle. Est réputée accident toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). Le droit à des
prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre
l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé,
un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait
pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière.
Pour admettre l’existence d’un lien de causalité naturelle, il n’est pas
nécessaire que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à
la santé; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé
éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé
physique ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la

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condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335
consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_464/2014 du 17
juillet 2014 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause
à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_283/2017 du 26 novembre 2017 consid. 4.2).
Si l’on peut admettre qu’un accident n’a fait que déclencher un
processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de
causalité naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré et
l’accident doit être nié lorsque l’état maladif antérieur est revenu au stade
où il se trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou s’il est parvenu au
stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident en question (statu quo
sine) (TF 8C_283/2017 du 26 novembre 2017 consid. 3.2 et la référence
citée).
5. D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s’ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre.
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait

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l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l’expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. A la suite de l’événement du 11 mars 2015, le recourant
allègue avoir présenté des lésions au genou gauche. Selon la description
dudit évènement du Dr D.________, qui a donné les premiers soins le 18
mars 2015, le patient avait ressenti des douleurs apparues soudainement
lors d’un match de volleyball.
Le recourant soutient pour l’essentiel que son atteinte au
genou gauche n’est pas de nature dégénérative, et que c’est l’opération
du 30 avril 2015 qui a conduit à l’apparition d’arthrose sur cette
articulation. Toutefois, force est de constater que les explications du
Dr O.________ ne permettent pas de suivre l’argumentation de l’assuré : en
effet les deux genoux présentent des atteintes similaires de nature
dégénérative. Ce spécialiste explique au demeurant sans être contredit
que les IRM des 1er avril et 22 décembre 2015 laissaient suspecter un
début d’usure du compartiment interne du genou, essentiellement du

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cartilage du plateau tibial. En outre, le fait que le protocole opératoire du
Dr H.________ du 30 avril 2015 indique une absence de lésion de surface
du cartilage à l’inspection arthroscopique n’implique pas que ledit
cartilage ait une épaisseur normale. La radiographie du 19 juillet 2016,
imagerie adéquate s’agissant d’apprécier le stade de l’atteinte articulaire,
a de plus montré une gonarthrose bilatérale au même stade évolutif.
L’atteinte du compartiment interne des deux genoux persistait du reste
sur les radiographies du 15 mai 2017. Quant à l’IRM du 15 mai 2017, elle
révélait les mêmes lésions (usure du cartilage avec des signes d’une
surcharge sous-chondrale adjacente et déchirure méniscale) que celles qui
existaient sur la première IRM du genou gauche le 1er avril 2015.
L’implication de l’événement du 11 mars 2015 a été analysée dans le
rapport du 8 mai 2017 du Dr O.________. Pour ce dernier, la composante
méniscale aiguë de la pathologie intéressant le compartiment interne du
genou gauche ne pouvait pas rendre compte des plaintes du recourant. En
revanche, la surcharge du compartiment fémoro-tibial interne, due au
genu varum constitutionnel, pouvait sans autre expliquer lesdites plaintes.
Il n’y a pas lieu de s’écarter du rapport d’expertise du
Dr O.________ du 18 mai 2017, complété les 7 décembre 2017 et 5 juin
2018. Ce rapport n’est pas mis en doute par un autre avis médical au
dossier, et pose des résultats clairs et dénués de contradiction. Le Dr
O.________ a justifié de manière circonstanciée les conclusions le
conduisant à retenir que pour la seule méniscectomie postéro-interne, le
délai d’atteinte du statu quo ante et du statu quo sine ne dépasse pas
trois à six mois.
Ce document comporte – conformément à la jurisprudence en
matière de valeur probante des rapports médicaux (ATF 125 V 351 consid.
3a ; cf. consid. 5 supra) – une anamnèse ainsi qu’un status général et
orthopédique. Les plaintes formulées par le recourant y ont été consignées
et prises en compte par le médecin-conseil de l’intimée. Dans le cadre de
l’établissement de son rapport, le Dr O.________ a eu accès à toutes les
pièces médicales collectées par l’assureur intimé, ainsi qu’au dossier
radiologique qu’il a spécialement complété pour l’expertise. Les éléments

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objectivement constatés ont permis d’établir le caractère dégénératif des
atteintes que présente le recourant. Le Dr O.________ a expliqué les motifs
le conduisant à nier que les lésions constatées puissent encore être
imputées à l’événement du 11 mars 2015 et il y a dès lors lieu de
reconnaître une pleine valeur probante au rapport du Dr O.________ du 18
mai 2017, ainsi qu’à ses compléments des 7 décembre 2017 et 5 juin
2018.
Quant au Dr N.________, consulté par le recourant, il a bien
expliqué dans son rapport du 5 octobre 2016 au Dr D.________ que la
symptomatologie du recourant était liée principalement à sa gonarthrose
interne débutante plutôt qu’à la lésion méniscale.
Ainsi, le Dr O.________ ne s’est pas contenté de formuler des
hypothèses, mais a bien exposé que le scénario découlant du cas de
l’assuré correspond classiquement à celui d’une arthropathie dégénérative
en cours, en l’occurrence bilatérale.
Le recourant fait grief au Dr O.________ d’avoir indiqué dans
son rapport que son genou droit était indolore, alors que tel n’était selon
lui pas le cas puisqu’il venait de subir, le 28 avril 2017, une chute sur ce
genou. Il en veut pour preuve la déclaration LAA produite avec son recours
et relative à cet événement. Dans la mesure où c’est le genou gauche qui
fait l’objet de la présente procédure, cette seule imprécision n’est pas
propre à remettre en cause le rapport du Dr O.________.
De même, le recourant fait grief à l’intimée d’avoir repris dans
sa décision les constatations du Dr O.________ selon lesquelles
« l’arthropathie dégénérative fémoro-tibiale interne bilatérale (…) semblait
avoir été rendue douloureuse lors d’un effort « sans événement
traumatique significatif ». Or, force est d’admettre avec l’intimée qu’il n’y
a aucune information relative à la chute qui serait survenue le 11 mars
2015. Le Dr D.________, qui a dispensé les premiers soins, a uniquement
fait état d’une apparition soudaine de douleurs et d’œdème du genou
gauche lors d’un match de volleyball. Le 20 mars 2015, le Dr D.________ a

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indiqué que le patient, qui pratiquait le volleyball trois fois par semaine,
avait décrit une douleur récurrente au niveau du genou gauche et
présenté un œdème du même genou après une heure de sport, avec
sensations de blocage et de lâchage. Ainsi le Dr D.________ n’a pas
mentionné de chute. Quoi qu’il en soit, le Dr O.________ a bien fait état
d’une chute dans son rapport du 18 mai 2017 (p. 2) ; l’assuré a toutefois
déclaré au Dr O.________ ce qui suit :
« Déclaration du jour : déplacement latéral, se préparant à
réaliser un bloc. Lors dudit déplacement, sans événement
particulier, sensation d’un craquement douloureux du genou
gauche. Arrêt du match. Application de glace.
Enflure le lendemain. A pu retourner à l’école et ménager son
genou. »
Ainsi les circonstances de l’événement du 11 mars 2015 ne
sont pas concordantes. Dans la mesure cependant où l’intimée a admis de
prester, et a reconnu que, le 11 mars 2015, l’assuré avait chuté en jouant
au volleyball (cf. point 3, p. 6 de la décision sur opposition du
1er mars 2018), il n’y a pas lieu de remettre en cause qu’un événement
accidentel a eu lieu le 11 mars 2015.
On prendra enfin acte que l’assurance intimée, qui a pris en
charge les frais médicaux jusqu’au 19 juillet 2016, et l’IRM du 22
décembre 2015 à titre de mesure d’investigation, a déclaré renoncer à en
réclamer le remboursement.
Il découle de ce qui précède que c’est sur la base d’une
instruction complète que l’intimée a admis de prendre en charge les suites
de l’évènement du 11 mars 2015 jusqu’au 11 septembre 2015, sans qu’il
ne puisse lui être fait grief d’avoir mis un terme à ses prestations à cette
date.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.

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b) La procédure étant gratuite (cf. art. 61 let. a LPGA), il n’y a
pas lieu de percevoir de frais judiciaires. Le recourant, qui n’obtient pas
gain de cause, n’a pas droit à des dépens, pas plus que l’intimée en sa
qualité d’assureur social (cf. art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 1er mars 2018 par
B.________ SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

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Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.________ (recourant),
- B.________ SA (intimée),
- Office fédéral de la santé publique,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :