vd_gerichte · ZD16.009933 · 2018-06-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 49/16 - 179/2018
ZD16.009933
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 juin 2018
__________________
Composition : M. NEU, président
M. Küng et Mme Silva, assesseurs
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
E.________, à [...], recourante, représentée par Me David Métille, à
Lausanne,
et
O.________, à Vevey, intimé,
______________
Art. 28 et 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. E.________ (ci-après ; l’assurée ou la recourante), née en 1976,
a suivi une formation d’employée de commerce. Depuis le 24 juillet 1995,
l’assurée a occupé, à 100%, le poste de conseillère au sein de la
J.________.
Dès le mois de février 2010, l’assurée a souffert de différents
épisodes dépressifs. Une péjoration de son état de santé est intervenue à
partir du mois d’avril 2012, entraînant une baisse de son taux d’activité de
40% dès le 29 mai 2012 jusqu’à présent, hormis un épisode d’incapacité
totale de travail entre le 6 février et le 10 mars 2013.
Le 5 février 2014, E.________ a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après ; l’OAI ou l’intimé). Elle y a invoqué un trouble dépressif
récurrent.
Dans un rapport médical daté du 4 mai 2014, le médecin
traitant de l’assurée, le Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère (F33.2). Il a constaté
que les premiers épisodes dépressifs étaient intervenus dès 1990. Le
praticien a estimé que cette pathologie avait un effet sur la fatigabilité, la
concentration et entraînait une difficulté à gérer le stress rendant
l’exécution des tâches professionnelles difficiles. L’activité exercée était
encore exigible à un taux d’activité de 60% pendant encore au moins six
mois, sans diminution de rendement. Le médecin traitant de l’assurée a
également considéré qu’il était indispensable de privilégier la réinsertion
dans l’emploi actuel plutôt que d’imaginer un changement d’activité
professionnelle.
Dès le 18 juin 2014, l’employeur de l’assurée l’a rémunérée à
hauteur de son taux de présence, soit 60%.

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Dans un avis médical du 23 juin 2014, le Dr R.________,
médecin auprès du Service médical régional (SMR), a émis des réserves
quant au rapport médical établi par le Dr M.________, notamment sur
l’incapacité de travail de l’assurée. Il a recommandé l’établissement d’une
expertise psychiatrique.
A la demande de l’OAI, le Dr G.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, a établi une expertise médicale
concernant l’assurée, datée au 8 juillet 2015. Le médecin n’y a retenu
aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail. Quant
aux diagnostics sans répercussion sur dite capacité, le Dr G.________ a
relevé une dysthymie (F34.1), existant depuis l’âge adulte, ainsi qu’une
accentuation de traits de personnalité émotionnellement labile (Z73.1)
présente depuis l’adolescence. Il a également constaté ce qui suit :
« Comme c'est typiquement le cas, cette dysthymie débute à l'âge
de jeune adulte et persiste d'une manière fluctuante. Dans ce
contexte, les symptômes de Mme E.________ peuvent répondre
transitoirement aux critères diagnostiques d'un épisode dépressif
léger ou moyen, par exemple en réaction à une surcharge de travail
en 2005 et les infidélités de son compagnon début 2010, entrainant
des crises ponctuelles. Face à ces crises ponctuelles, Mme E.________
fait régulièrement preuve de ressources personnelles lui permettant
de surmonter ses symptômes dépressifs afin de continuer ses
activités professionnelles et privées, sans hospitalisation en milieu
psychiatrique. En l'absence de signe objectivable d'un épisode
dépressif sévère, les périodes d'aggravation des symptômes
dépressifs, à l'origine de deux arrêts maladie à 100% en 2005 et
2013, font partie de la dysthymie de Mme E.________ et ne justifient
pas de diagnostic autonome.
Cette dysthymie s'inscrit dans une structure de personnalité marquée
par une labilité émotionnelle ainsi qu'une tendance aux blessures
narcissiques et à l'hyper-expressivité émotionnelle avec une peur de
l'abandon. Comme jeune adulte, Mme E.________ rencontre ainsi des
difficultés lors d'un séjour linguistique, avant de maintenir un lien
proche avec sa mère, pourtant décrite comme envahissante par son
thérapeute. Puis elle se sent profondément blessée par les infidélités
de son ex-compagnon et hésite à s'engager dans une nouvelle relation
depuis. Ayant tendance à utiliser des moyens de défense immatures,
comme la projection et l'idéalisation, elle trouve une stabilité dans
l'identification avec son rôle professionnel tout en étant blessée par
des situations vécues comme des rejets et déceptions. Malgré cette
structure de personnalité, elle fait preuve de capacités d'adaptation lui
permettant de surmonter des ruptures et déceptions relationnelles,
sans décompensation nécessitant une hospitalisation en milieu
psychiatrique. En parallèle, elle continue à mener une vie active dans

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un cadre psychosocial stable et s'engage dans des relations proches
autant au plan familial qu'amical. En conséquence, l'anamnèse de
Mme [...] ne montre pas des perturbations sévères sur plusieurs
niveaux du fonctionnement persistant depuis l'adolescence, comme
demandé pour le diagnostic d'un trouble de la personnalité.
Cependant, ses difficultés relationnelles témoignent d'une
accentuation de traits de personnalité émotionnellement labile,
n'ayant pas de valeur de maladie.
Cette accentuation de traits de personnalité émotionnellement labile
explique le décalage entre le vécu subjectif de l'expertisée exprimant
une souffrance dramatique et les éléments objectivables de son
anamnèse ainsi que de l'examen. En l'absence de signe objectivable
d'un épisode dépressif sévère ou de la persistance de symptômes
dépressifs dépassant le degré léger d'une dysthymie, les symptômes
affectifs de Mme E.________ ne justifient pas d'incapacité de travail
durable. Par conséquent, l'effort à surmonter ses symptômes anxieux
et dépressifs, notamment sa fatigue subjective, afin de poursuivre
son activité habituelle d'employée de banque à plein temps, reste
raisonnablement exigible au plan psychique ».
Le Dr G.________ a conclu qu’en l’absence d’une maladie
psychiatrique incapacitante, il n’y avait pas d’influence d’un trouble
psychique sur l’activité professionnelle de l’assurée. La capacité résiduelle
de travail de l’intéressée était pleine au plan psychique, sans aucune
diminution de rendement.
Dans un rapport SMR du 21 juillet 2015, le Dr F.________,
spécialiste en médecine interne générale, a constaté que l’expertise
précitée était un travail fouillé, précis, avec le souci du détail, prenant en
compte les pièces médicales au dossier, les plaintes de l’assurée et assortie
d’une anamnèse détaillée complétée par un examen clinique selon les
recommandations topiques. Se basant sur les conclusions du Dr G.________,
il a estimé qu’il n’existait aucune atteinte principale à la santé, soit une
capacité de travail entière.
Par projet de décision du 24 juillet 2015, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations. L’office a
estimé que, compte tenu des investigations médicales entreprises dont une
expertise psychiatrique, l’assurée ne présentait aucune atteinte invalidante
à la santé au sens de l’assurance-invalidité, justifiant un droit à des
prestations financières. Le droit à un reclassement a également été refusé.

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Par courrier du 18 août 2015, E.________ a contesté le projet de
décision précité. Elle a indiqué qu’un rapport complémentaire du Dr
M.________ serait prochainement transmis à l’OAI.
Dans son rapport complémentaire du 16 septembre 2015, le Dr
M.________ a contesté les conclusions prises par le Dr G.________. Il a retenu
ce qui suit :
« La question de la répercussion des diagnostics sur la capacité
de travail est largement minimisée. En effet, le status psychique
effectué montre une atteinte en apparence mineure, mais on
omet de relever que ce tableau clinique résiduel est le fruit d'un
long travail thérapeutique, d'une médication importante et d'une
activité très réduite laissant pourtant encore une fatigue
importante, sans oublier l'attitude générale de Mme E.________ qui
veut toujours se montrer sous le meilleur jour possible et ceci à
n'importe quel prix et quelque en soient les conséquences sur son
équilibre précaire. De plus les migraines invalidantes n'ont pas été
mentionnées...
Durant les courtes périodes de travail à plein temps, les
limitations fonctionnelles sont apparues très clairement sous
forme de difficultés de concentration et d'attention, induisant une
augmentation du stress avec des phénomènes d'anxiété faisant
courir le risque d'erreurs, qui entrainaient d'importants
sentiments de culpabilité avec perte de l'estime et de la confiance
en soi aboutissant à des ruminations régulièrement à nouveau
suicidaires. Les semaines de récupération évoquées ne
concernaient pas que la fatigue, mais également un épuisement
psychique lié à la lutte contre la dépression.
Dans la discussion, les éléments pertinents sont encore davantage
télescopés que dans l'anamnèse. Ainsi par exemple la référence à
la conduite automobile et les voyages, alors qu'une escapade au
Tessin n'a pu avoir lieu qu'une seule fois au prix, à nouveau,
d'encouragements et de soutien important du point de vue
thérapeutique.
Pour terminer, et en résumé, l'expertise effectuée sur Mme
E.________ souffre à mes yeux d'un grave problème de cohérence
et ne répond pas de manière satisfaisante aux recommandations
mentionnées dans la lettre circulaire Al n° 339. Je veux bien
admettre qu'elles soient valables à partir du 9 septembre 2015,
mais en tant qu'expert SIM, M. G.________ en a eu la teneur bien
avant l'édition.
En conclusion et pour toutes les raisons évoquées, je vous prie donc
de bien vouloir reconsidérer votre projet de décision concernant
l'octroi d'une rente partielle dans cette situation complexe ».

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Par courrier du 10 décembre 2015, le Dr G.________ s’est
prononcé sur le rapport complémentaire du Dr M.________. Il en a contesté
la teneur et a relevé la tonalité émotionnelle, laissant planer des doutes
quant à l’objectivité et la distance professionnelle de l’auteur. Par ailleurs, il
a estimé que le rapport complémentaire n’apportait pas d’élément médical
nouveau susceptible de modifier son appréciation de la capacité de travail
de l’assurée au plan psychique.
Par décision du 28 janvier 2016, l’OAI a confirmé son projet de
décision et a rejeté la demande de prestations de l’assurée.
B. Par acte du 2 mars 2016, par l’intermédiaire de son
mandataire, E.________ a recouru contre la décision précitée devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal. Elle a principalement conclu,
sous suite de frais et dépens, à l’admission du recours, à l’annulation de la
décision de l’OAI du 28 janvier 2016, soit à l’octroi dès le 1er août 2014
d’un quart de rente compte tenu d’un taux d’invalidité de 40%.
Subsidiairement, l’assurée a conclu à l’établissement d’une expertise
psychiatrique ainsi que, au besoin, au renvoi de la présente cause à l’OAI
afin d’ordonner la mesure d’instruction complémentaire en question. Elle a
allégué que le rapport d’expertise du Dr G.________ contenait plusieurs
imprécisions au sujet de l’anamnèse, de sa situation personnelle ainsi que
sur son état de santé. Elle a mis en exergue la pertinence du rapport établi
par le Dr M.________. Elle a ensuite fait valoir le parti pris évident du Dr
G.________ en faveur du milieu des assurances sociales et privées, jetant
ainsi le discrédit sur son approche dans le cadre de la réalisation de son
expertise. Il en résultait qu’une telle situation ne pouvait qu’entraîner
l’annulation de la décision entreprise du 28 janvier 2016 et l’allocation
d’un quart de rente d’invalidité, sur la base des différents rapports
médicaux du Dr M.________.
Par réponse du 7 avril 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours
en retenant que les conclusions du rapport du Dr G.________ étaient
claires, dûment motivées et exemptes de contradiction. L’expertise
remplissait toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la

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valeur probante d’un rapport médical. L’office a également relevé qu’un
rapport SMR du 21 juillet 2015 retenait également une capacité de travail
entière. Il a finalement renvoyé à la lettre du Dr G.________ du 10
décembre 2015.
Répliquant en date du 25 mai 2016, la recourante a confirmé
la teneur de ses conclusions retenues dans son acte de recours du 2 mars
2016. Elle a produit un rapport médical complémentaire établi le 26 avril
2016 par le Dr M.________. Le médecin y a confirmé le diagnostic de
trouble dépressif récurrent. Il a par ailleurs souligné le caractère durable
de la pathologie, constatant le repli social de l’assurée. Le médecin s’est
également montré inquiet quant à la possibilité de voir l’assurée être
privée de son activité professionnelle à 60% et a conclu son rapport de la
manière suivante :
« En plus donc des critères diagnostics indéniablement présents
chez cette patiente, la longue et torpide évolution faite de luttes
incessantes et d’épuisements successifs vient encore renforcer la
justification de l’incapacité de travail d’au moins 40% et ceci
malheureusement pour une probable longue durée encore ».
Pour l’intéressée, le rapport médical complémentaire était
particulièrement complet et exhaustif quant à l’examen des critères en
vue d’admettre le diagnostic de trouble dépressif récurrent, ainsi que sur
les motifs qui ont mené le médecin à retenir une incapacité de travail. Elle
a fait valoir que le rapport d’expertise du Dr G.________ et son complément
ne sauraient se voir reconnaître la moindre valeur probante au vu du parti
pris insoutenable de son auteur.
Dupliquant en date du 27 juin 2016, l’OAI a confirmé ses
conclusions et a préavisé le rejet du recours. L’office a produit un avis
médical SMR établi par le Dr F.________, daté du 21 juin 2016, constatant
que le dernier rapport du Dr M.________ ne faisait pas état d’aggravation
de l’état de santé de l’assurée, ni d’éléments nouveaux. Le SMR a
maintenu sa position.

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Le 23 août 2016, l’assurée a fait part de ses ultimes
déterminations en concluant à la confirmation de ses conclusions prises
dans son acte de recours, notamment sa requête tendant à la mise en
œuvre d’une expertise sur un plan psychiatrique. Elle a mis en évidence le
fait que le Dr F.________ ne possédait pas de spécialisation en psychiatrie
mais en médecine interne générale ainsi qu’en gériatrie, de sorte que l’on
pouvait douter de la pertinence de ses conclusions. Elle a également
allégué que le rapport SMR du 21 juin 2016 ne répondait pas à la question
de savoir si c’était à juste titre que l’intimée avait refusé la demande de
prestations de l’assurée. Se fondant sur le rapport médical du 26 avril
2016 du Dr M.________, l’assurée a fait valoir que le Dr G.________ avait
sous-estimé la gravité de son atteinte.
C. Le 26 août 2016, le juge instructeur a ordonné la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire psychiatrique.
Le rapport d’expertise psychiatrique, établi le 20 août 2017
par le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a mis en
évidence le diagnostic et le diagnostic différentiel suivant :
- trouble mixte de la personnalité avec traits de personnalité
dépendante et immature (F61.0),
- trouble de l’humeur persistant (F34.9),
- céphalées,
- hypertension artérielle.
Concernant la capacité de travail, l’expert a conclu son
expertise de la manière suivante :
« J’estime donc que l’incapacité de travail de 40% depuis 2012 se
justifie en raison des troubles psychiques que présente Mme
E.________. Face à l’aggravation progressive des troubles psychiques
j’estime que depuis le mois de mai 2017 une incapacité de travail de
50% devrait lui être reconnue ».
Par acte du 12 septembre 2017, l’assurée a pris position sur
l’expertise judiciaire précitée et a confirmé la teneur des conclusions

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retenues dans son acte de recours du 2 mars 2016. Elle a notamment
allégué que l’expertise respectait les Lignes directrices de qualité des
expertises psychiatriques dans le domaine de l’assurance-invalidité,
établies par le Société suisse de psychiatrie et de psychothérapie (SSPA).
L’expertise en question résultait d’une analyse fouillée de sa situation
personnelle et médicale, de sorte qu’elle ne pouvait que se rallier
intégralement aux explications et aux conclusions du rapport. Au vu des
conclusions du Dr S.________, l’assurée a également fait valoir que l’on
pouvait se demander si une diminution de son activité à 50% ne devait
pas être entreprise progressivement.
Par acte du 4 octobre 2017, l’OAI a pris position sur le rapport
d’expertise précité. A l’appui de ses déterminations, l’office a produit un
avis médical SMR du 3 octobre 2017, établi par le Dr F.________. L’OAI a
peiné à comprendre, tout comme le SMR, comment le trouble de la
personnalité tel que diagnostiqué justifiant une incapacité de travail de
40%, avait pu échapper au Dr M.________. Il a également relevé que, dans
l’avis annexé, le SMR regrettait que l’hypothèse d’un syndrome des
apnées obstructives du sommeil n’ait pas été étudiée, respectivement
évoquée chez l’assurée, sédentaire, tabagique et en surpoids. L’office a
estimé qu’un complément d’instruction s’avérait nécessaire sur ce point.
Par acte du 24 octobre 2017, l’assurée a fait part à la Cour de
céans de ses déterminations complémentaires en concluant à la
confirmation des conclusions développées dans son acte de recours du 2
mars 2016 ainsi que dans ses écritures complémentaires. Elle a
notamment produit trois rapports médicaux, le premier, établi le 30 mai
2016 par le Dr K.________, spécialiste en pneumologie et en médecine
interne générale, faisait état de l’absence de trouble respiratoire du
sommeil tout en relevant une importante problématique d’insomnie avec
un trouble de la continuité du sommeil, possiblement entretenu par de
mauvaises habitudes (allumer la TV pendant la nuit). Concernant les deux
autres rapports, soit un rapport médical établi le 29 juin 2017 par le Dr
T.________, spécialiste en neurologie ainsi qu’un rapport du 18 juillet 2017,
établi par le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale et en

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néphrologie, l’intéressée a soutenu qu’ils ne changeaient rien à
l’appréciation de l’expert. Elle a fait valoir que la mission du Dr S.________
était d’examiner exclusivement les atteintes à la santé psychique de la
recourante, et que, partant, l’hypothèse d’un syndrome d’apnées
obstructives du sommeil ne pouvait pas mener à un diagnostic différent,
respectivement à une autre appréciation de la capacité de travail. Elle a
tenu pour douteux que le Dr F.________, spécialiste en médecine interne
générale, ait disposé des compétences spéciales suffisantes afin de
remettre en cause les conclusions du Dr S.________.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.

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Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile. Les
exigences de forme prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let.
b LPGA, ont par ailleurs été respectées. Le recours est en conséquence
recevable quant à la forme de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière sur le
fond.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ;
125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a).
b) En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si la
recourante présente, en raison d'une atteinte à sa santé psychique, une
diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible
de lui ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-invalidité. Il est
rappelé que la date butoir déterminante est celle de la décision attaquée.
c) Au vu du rapport médical du Dr M.________ et de ses
compléments ainsi que de l’expertise commandée par l’OAI telle que
réalisée par le Dr G.________, respectivement de leur divergence tant sur le
diagnostic que sur la capacité de travail de l’assurée, un expert judiciaire a
été désigné.

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3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
b) L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins
(art. 28 al. 1 let. c LAI) et peut en outre prétendre à une mesure de
reclassement s’il est invalide à 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3,
130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
c) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V

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256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156
consid. 1 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée). Un rapport médical ne saurait au demeurant être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant.
Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; Pratique VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc).
c) En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait
donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,

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une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1).
d) Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 précité loc. cit.;
TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
5. a) Dans son expertise du 20 août 2017, le Dr S.________ a
estimé que les deux pathologies psychiques diagnostiquées avaient un
caractère invalidant. Il a retenu une incapacité de travail à hauteur de
40%, respectivement de 50% dès le mois de mai 2017.
b) Dans deux arrêts récents (ATF 143 V 409 et 143 V 418), le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l’examen du droit à une
rente AI en cas de troubles psychologiques. Il a considéré que même si la
classification diagnostique est médicalement nécessaire et qu’un
diagnostic posé selon les règles de l’art est indispensable, ce qui importe
le plus est la question des effets fonctionnels d’un trouble sur la capacité
de travail (ATF 143 V 418 consid. 6). Le Tribunal fédéral a dressé un
parallèle entre la problématique des troubles psychiques et l’évolution
récente de la jurisprudence concernant des troubles douloureux sans
causes organiques explicables (troubles somatoformes douloureux) et
troubles psychosomatiques analogues, développée dans l’ATF 141 V 281.
Il a en substance retenu que pour les maladies psychiques, et non
seulement dans le cas de troubles somatoformes, le substrat nécessaire à
l’administration d’une preuve directe permettant de conclure à une

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incapacité de travail faisait défaut. L’administration de la preuve doit donc
se faire de manière indirecte, à l’aide d’indicateurs (ATF 143 V 418 consid.
7.1 et références citées). En fonction du tableau clinique, des ajustements
devront être faits en conséquence lors de l’évaluation de certains
indicateurs. Dans ce contexte, les Lignes directrices de qualité des
expertises de psychiatrie d’assurance, établie le 16 juin 2016 par la
Société suisse de psychiatrie et de psychothérapie (SSPP), faisant
expressément référence à l’arrêt 141 V 281, gardent toute leur
pertinence. Compte tenu du principe de proportionnalité, il peut être
renoncé à cette méthode d’administration des preuves, lorsque, vu le
besoin concret de preuves, une telle administration ne s’avère ni
nécessaire, ni adéquate (ATF 143 V 418. 7.1 ; ATF 143 V 409 consid.
4.5.3).
Il en résulte que le confinement de la démarche développée
dans l’arrêt 141 V 281 aux troubles somatoformes et aux affections
psychosomatiques assimilées ne se justifie pas. Une administration des
preuves structurées similaire à celle de l’arrêt précité doit dès lors
s’appliquer à toutes les maladies psychiques (ATF 143 V 418 consid. 7.2),
dont les troubles affectifs et les troubles dépressifs de gravité légère ou
moyenne ; le critère de la résistance à la thérapie ne peut à lui seul
résoudre la question de l’incapacité de travail (ATF 143 V 418 consid. 7.1 ;
ATF 143 V 409 consid. 4.4 et 4.5.2).
c) Compte tenu de ce qui précède, il se justifie d’examiner les
critères d’évaluation développés à l’ATF 141 V 281. Dans cet arrêt, le
Tribunal fédéral a abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible
(consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau schéma
d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue
de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Cette modification jurisprudentielle
n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui
requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la
santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que

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le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante
(consid. 3.7 de l’arrêt cité).
aa) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, et donc
désormais de tout trouble psychique, suppose, en premier lieu, que
l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant
compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en
faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées. Une fois le
diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
bb) La grille d’évaluation développée dans l’arrêt ATF 141 V
281 comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé (funktioneller Schweregrad), avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF
141 V 281 consid. 4.3).
cc) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence (Konsistenz) entre
l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de
l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi,
d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la

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santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle et
dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire
une comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la
santé. Il s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit
ou, au contraire, sont négligés (ATF 141 V 281 consid. 4.4 ; 9C_862/2014
du 17 septembre 2015, consid. 3.2). Cela ne vaut toutefois qu’aussi
longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la
procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à
l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas
recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y
conformer doit être attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de
l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4).
d) Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de
jurisprudence intervenu à l’arrêt 141 V 281 ne justifie pas en soi de retirer
toute valeur probante aux expertises rendues à l’aune de l’ancienne
jurisprudence. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les expertises
administratives et/ou les expertises judiciaires recueilles, le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux, permettent
ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs
déterminants (ATF 141 V 281, consid. 8, TF 9C_716/2015 du 30 novembre
2015, consid. 4.1 ; TAF C-1916/2015 du 31 mai 2016 et réf. cit.). N’étant
pas remise en cause par les arrêts TF 8C_841/2016 et 8C_130/2017 du 30
novembre 2017, il y a lieu de se tenir à cette jurisprudence.
6. a) L’expertise du 20 août 2017 établie par le Dr S.________ fait
état d’une anamnèse riche et soignée. Elle se fonde en outre sur deux
examens cliniques complets et consciencieux. D’excellente facture, elle
expose une motivation claire concernant les diagnostics retenus, et les
explications utiles à comprendre la divergence de position entre l’expert

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et le Dr G.________ ; enfin, les considérations et les conclusions concernant
la capacité de travail de l’assurée sont denses et détaillées.
b) Cependant, afin de conférer pleine valeur probante à cette
expertise judiciaire du 20 août 2017, antérieure à la nouvelle
jurisprudence du Tribunal fédéral développée au considérant 5, il reste à
déterminer si l’expert a dégagé une appréciation concluante de la
capacité de travail de l’assurée au regard des indicateurs devenus depuis
lors déterminants.
aa) En premier lieu, les diagnostics ont été rendus de lege
artis par l’expert, se rapportant à la codification internationale, soit la
classification internationale des maladies, 10e révision (CIM-10). Dans le
chapitre consacré au diagnostic, l’expert explique par ailleurs de manière
détaillée en quoi son appréciation diffère de celle de ses deux confrères et
les raisons pour lesquelles il n’a pas retenu d’autres pathologies
envisageables.
bb) En ce qui concerne le volet du degré de gravité
fonctionnel de l’atteinte à la santé, le Dr S.________ examine les éléments
pertinents qui ont mené au diagnostic, mentionnant notamment que :
« L’expression de ce trouble de la personnalité se manifeste par une
discordance entre ce qui est exprimé aux autres et ce qui est
ressenti. Mme E.________ exprime toujours en premier lieu un bien
être comme si elle voulait plaire à son interlocuteur. Elle n’ose
jamais vraiment exprimer sa tristesse et son mal être. Ainsi on peut
être conduit à banaliser ses propos sur son mal être, sur sa fatigue
et sur son attente de la mort.
J’estime que Mme E.________ présente un trouble dépressif chronique
depuis de longues années. Je pose donc un trouble de l’humeur
persistant en raison d’une fatigue chronique, de troubles du
sommeil, d’un retrait social, d’une perte d’espoir et de sentiments
de culpabilité latents »
L’expert a également passé en revue les différents traitements
auxquels s’est soumise l’assurée. Il a notamment constaté que le
traitement psychiatrique initié en 2012 n’avait apporté aucun
soulagement, indiquant ensuite ce qui suit :

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« Le traitement psychiatrique actuel est adéquat. La médication
psychotrope ne joue pas un rôle majeur et l’on ne saurait attendre
de cette médication une amélioration notable de l’état de santé
psychique de Mme E.________. En effet toutes les modifications
apportées à ce jour n’ont pas permis d’enrayer une aggravation
progressive. Les troubles de la personnalité sont particulièrement
difficiles à traiter et aucune thérapie à ce jour n’a montré une
supériorité indéniable. Le traitement psychothérapeutique devrait
vraisemblablement être un peu plus soutenu qu’il ne l’était jusqu’à
présent. Il permettra vraisemblablement un soutien mais n’aura pas
d’effet notable sur une amélioration notable de la capacité de
travail ».
L’expert a également dressé un tableau de la structure de
personnalité de l’assurée et de ses ressources. L’expert y a décrit
notamment une assurée qui ne présentait pas de troubles de l’attention ni
de la concentration, ni de ralentissement psychomoteur ou cognitif, la
mémoire étant également préservée. Cependant, il est fait mention de la
proportion de l’assurée à facilement angoisser, se décrivant comme
perfectionniste. Le Dr S.________ a également retenu ce qui suit :
« Mme E.________ présente une fatigue comme symptôme cardinal
du trouble de l’humeur. Elle présente d’autre part une perte
d’estime d’elle-même, une perte d’espoir et un désir latent de mort.
La fatigue peut s’expliquer par un besoin constant de lutter contre
l’envahissement des affects dépressifs qui mobilise toutes les
ressources physiques ».
Quant au contexte social, l’expert a mis en évidence les éléments
suivants :
« J’estime que Mme E.________ a une vie sociale très rétrécie. Elle n’a
quasiment aucune amie ou aucun ami. Elle n’a aucune activité
sociale. J’estime donc que l’on peut considérer qu’elle présente un
retrait social marqué ».
cc) Concernant finalement le critère de la cohérence,
particulièrement pertinent dans les cas de troubles psychiques afin de
parvenir à une appréciation globale des limitations fonctionnelles, l’expert
a mentionné, outre l’abandon de toute pratique sportive, les éléments
suivants :
« Si l’on se réfère au Mini-ECF la majorité des capacités
fonctionnelles n’est que légèrement diminuée. Seules les activités
spontanées sont sévèrement limitées. Néanmoins de manière

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globale Mme E.________ présente une limitation importante des
activités dans tous les domaines de la vie : professionnellement elle
n’est plus à même de travailler à plein temps, dans sa vie privée sa
mère doit l’aider dans la tenue de son ménage et dans la
préparation des repas, dans sa vie sociale elle n’a quasiment plus
aucune activité ».
c) Au vu de ce qui précède, les répercussions fonctionnelles
sur la capacité de travail des troubles psychiques diagnostiqués par le Dr
S.________ sont établies de manière concluante et exemptes de
contradictions. Elles sont définies à l’aide d’une grille d’indicateurs
pertinents dans le cas d’espèce, en accord avec la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral en la matière.
7. a) Concernant les déterminations de l’OAI du 4 octobre 2017,
aucun élément objectivement vérifiable ne permet de remettre en cause
la pertinence de l’expertise réalisée par le Dr S.________. La seule
divergence entre le diagnostic de l’expert et celui du Dr M.________ ne
saurait constituer un tel élément.
b) L’intimé a également soulevé la question des apnées
obstructives du sommeil en alléguant la nécessité d’une expertise
complémentaire sur ce point. En premier lieu, il est rappelé que l’expert
est un spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, la problématique
précitée ne faisant dès lors pas partie de son domaine de compétence. En
outre, si l’intimé tenait à ce que cette question soit étudiée, il lui aurait été
possible d’en faire mention durant la procédure de désignation de l’expert,
respectivement lors des questions transmises à ce dernier. Par ailleurs,
l’assurée a produit un avis médical établi le 30 mai 2016 par le Dr
K.________, assorti d’un examen du sommeil de la recourante. Au vu des
résultats de la polygraphie nocturne, le médecin a retenu que l’on pouvait
raisonnablement exclure un trouble respiratoire du sommeil (apnées du
sommeil). Rien au dossier ne permet de mettre en doute les conclusions
de ce spécialiste, dit rapport étant par ailleurs suffisamment détaillé pour
se voir conférer force probante. Il ne se justifie donc pas de mettre en
œuvre une expertise complémentaire sur ce point.

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8. a) Compte tenu de ce qui précède, l’expertise du 20 août 2017
établie par le Dr S.________ remplit les réquisits de la jurisprudence pour se
voir reconnaître pleine valeur probante, de sorte que l’on en retiendra les
conclusions. Ainsi, l’incapacité de travail d’E.________ est de 40% dès 2012.
En présence d’une activité habituelle poursuivie et réputée adaptée, le
degré d’invalidité se confond avec celui de l’incapacité de travail, ouvrant
ainsi le droit à un quart de rente.
La demande étant tardive (art. 29 al. 1 et 3 LAI), le droit n’est
ouvert que 6 mois après le dépôt de la demande, effectué le 13 février
2014, soit à compter du 1er août 2014.
b) La péjoration de l’état de santé de l’assurée à compter du
mois de mai 2017 retenue par l’expert S.________ est postérieure à la
décision attaquée. Elle pourra donc faire l’objet d’une nouvelle demande,
respectivement d’une procédure de révision.
9. Le recours est dès lors admis et la décision attaquée réformée
dans le sens de l’octroi d’un quart de rente à compter du 1er août 2014.
a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et mis à la charge de l’intimé (art. 69 al. 1bis LAI ; 49 al. 1 LPA-VD).
b) Obtenant gain de cause, le recourant a droit à des dépens,
fixés à 2'500 fr. afin de tenir compte de la complexité et de la durée de la
procédure, et mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 61 let. g
LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

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p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 28 janvier 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée dans
le sens de l’octroi d’un quart de rente en faveur d’E.________ à
compter du 1er août 2014.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à la recourante la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :

- 23 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille, pour la recourante,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :