vd_gerichte · ZD17.022839 · 2019-05-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 173/17 - 157/2019
ZD17.022839
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 mai 2019
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mme Röthenbacher et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Chapuisat
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, et 53 al. 2 LPGA ; art. 4 et 28 LAI ; art. 88bis al. 2 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
portugais né en 1959, au bénéfice d’un permis C, exerçant la profession
de maçon, a déposé une demande de prestations AI auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 21 novembre 1995, indiquant souffrir de douleurs à la colonne
vertébrale depuis mars 1995, occasionnant une incapacité totale de travail
depuis le 20 juin 1995. Son contrat de travail auprès de l’entreprise de
maçonnerie D.________ a pris fin le 7 décembre 1995.
Dans son rapport médical du 15 janvier 1996, le Dr F.________,
spécialiste en médecine interne générale, hématologie et oncologie
médicale et médecin traitant de l’assuré, a posé les diagnostics de lombo-
sciatalgies gauches chroniques persistantes et clavicalgies chroniques
intermittentes sur troubles statiques du rachis, de lésion hépatique légère
et d’intolérance glucidique. Il a indiqué que l’intéressé était en incapacité
totale de travailler dans l’activité de maçon depuis décembre 1995 pour
une durée indéterminée, mais qu’un reclassement professionnel dans une
activité comportant des travaux physiques légers (aide-magasinier
notamment) était envisageable.
L’assuré a suivi un stage d’orientation auprès du Centre COPAI
[Centre d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité] à
Y.________ du 23 septembre au 17 octobre 1997. On extrait ce qui suit du
rapport daté du 24 novembre 1997, signé par le Dr W.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin-conseil du COPAI :
« Discussion
B.________ est un portugais peu scolarisé, qui a appris le métier de
maçon par la pratique et travaillé dans notre pays de 1983 à 1995
où il a dû arrêter pour des raisons de santé.
Il souffre de lombalgies avec irradiations dans le MIG [membre
inférieur gauche] et de cervicalgies intermittentes sur troubles
statiques du rachis. Il a un raccourcissement post-traumatique du
MIG, partiellement compensé par une talonnette. On trouve une
scoliose dorso-lombaire complexe en S, qui se corrige partiellement

- 3 -
lors du port de la chaussure compensée. La mobilité vertébrale est
légèrement diminuée.
A l'atelier, cet homme paraît peu limité sauf pour le port de charge
et pour des activités qui nécessitent de la force, une flexion
prolongée du tronc ou une position statique longtemps maintenue.
En dehors de ces limitations, B.________ obtient des rendements lors
de travaux à l'établi. On peut espérer des rendements de l'ordre de
70% dans du montage, des travaux à l'établi, du contrôle. Les
moniteurs ont remarqué que cet homme doit être stimulé et un
réentraînement serait donc souhaitable ».
Par communication du 24 avril 1998, l’OAI a informé l’assuré
de son droit à des mesures professionnelles, sous la forme d’un stage de
réadaptation dans le cadre d’un reclassement, auprès de l’Atelier
H.________ SA à Q.________, du 2 mars au 2 juin 1998.
Dans son rapport intermédiaire à l’OAI du 29 novembre 1999,
le Dr F.________ a indiqué que l’assuré avait effectué un stage de 3 mois
qui aurait démontré qu’il était capable de reprendre une activité légère à
50 %, précisant que l’état de santé de l’assuré demeurait inchangé depuis
le rapport précédent.
La fiche d’examen du dossier No 3 établie par l’OAI le 3 avril
2000, arrêtant le calcul du préjudice économique à 70,8 % dans une
activité adaptée, renvoie au rapport du Dr F.________ du 29 novembre
1999, ainsi qu’à un rapport « OAI-R du 16.11.1998 », lequel ne figure
toutefois pas au dossier.
Par projet du 3 avril 2000, confirmé le 20 juin 2000, l’OAI a
accordé à l’assuré une rente d’invalidité basée sur un degré d’invalidité de
71 % à compter du 1er juin 1998, selon la motivation suivante :
« […] Suite à des problèmes de santé, vous avez présenté des
périodes suivies d'incapacités de travail depuis le 20 juin 1995. A
l'issue du délai de carence d'une année, prévu à l'art. 29, 1er al. LAI,
soit le 20 juin 1996, vous receviez des indemnités journalières
d'attente selon l'art. 18 RAI depuis le 22 mars 1996. Vous avez
continué à recevoir cette prestation jusqu'au 1er mars 1998, puis
vous avez bénéficié de mesures professionnelles Al avec indemnités
journalières Al jusqu'au 2 juin 1998. A l'issue de ces mesures, nous
avons évalué votre capacité de travail et de gain selon le calcul ci-
dessous. Le droit à la rente débute à l'issue du versement des
indemnités journalières Al.

- 4 -
Revenu annuel raisonnablement exigible
provenant d’une activité lucrative francs
- sans invalidité 57135.00
- avec invalidité 16700.00
manque à gagner/degré d'invalidité 40435.00 =
70.77% »
Le droit à une rente entière d’invalidité a été confirmé par
l’OAI à deux reprises, par communications des 2 juillet 2002 et 24 février
2009, le degré d’invalidité de l’assuré demeurant inchangé.
b) Dans le cadre de la révision d’office du droit à la rente
d’invalidité de l’assuré initiée en 2013, un juriste de l’OAI a rédigé l’avis
suivant le 9 janvier 2014 :
« Le dossier nous est soumis afin de déterminer si les conditions de
la reconsidération sont remplies.
L’assuré est au bénéfice d’une rente entière depuis 1998, selon
l’application de la méthode générale de la comparaison des revenus.
Taux 71%.
Nous sommes confrontés au fait qu’il n’y a aucune pièce dans le
dossier qui nous permets de comprendre la décision d’octroi de la
rente entière alors que selon plusieurs pièces, il semble que l’assuré
devait être capable de travailler dans une activité adaptée à taux de
l’ordre de 70%.
Il ressort, en effet, du rapport du centre […] du 24 novembre 2007
que l’assuré est peu limité à l’exception du port de charges et pour
les activités qui nécessitent de la force, une flexion prolongée du
tronc ou encore une position statique longtemps maintenue.
Dans une activité à l’établi, travaux de montage, de contrôle, les
rendements obtenus devraient être supérieurs à 70%.
Il est également relevé que le niveau intellectuel est apparemment
assez faible et qu’il a des difficultés d’apprentissage dès qu’il
dépasse le niveau pratique.
Il n’en reste pas moins que le centre conclut que l’assuré a de
bonnes capacités de travail dans une activité respectant les
limitations engendrées par l’atteinte à la santé.
Le médecin du centre confirme cette position.
Suite à l’évaluation du centre, un stage pratique est mis en place, il
ressort de la note du 9 avril 1998 que celui-ci se déroule bien.
Le Dr F.________ dans son rapport du 29 novembre 1999 annonce
une capacité de travail de 50% et que l’état de santé est toujours le
même.

- 5 -
Nous lisons dans un courrier de la protection juridique de l’assuré
(S.________) du 17 mars 2000, qu’une pièce de notre dossier de
novembre 98 attesterait un taux d’invalidité de 70,8 %, or cette
pièce est introuvable.
Dans la proposition du gestionnaire du 3 avril 2000, il est fait
référence à un rapport REA du 16 novembre 1998. Or la dernière
pièce de 98 en notre possession date de juin.
N’ayant pas la possibilité de prendre connaissance du document
décisif de la REA sur lequel nous nous sommes basés à l’époque
pour octroyer la rente, nous sommes dans l’impossibilité de nous
positionner sur les conditions d’une reconsidération.
Le médecin de l’assuré atteste une capacité de travail de 20 %
(rapport du 28.02.2013) en indiquant que l’état est stationnaire. Ce
même médecin attestait en 1999, rapport du 29 novembre, une
incapacité de travail de 50%. Le 30 juin 2001 ainsi que le 10 mai
2002, toujours le même médecin indique que l’état de santé est
inchangé. En 2008, le 17 juin, le médecin traitant parle toujours d’un
état de santé inchangé avec un pronostic sombre pour une reprise
de travail. Les limitations sont les douleurs. L’assuré est obèse,
classe II.
Aujourd’hui, l’assuré a 54 ans et de prime abord, il n’a plus travaillé
depuis l’année 95.
Afin de pouvoir nous déterminer sur cette situation, il me semble
indispensable d’organiser une expertise afin de connaître la situation
médicale actuelle. Sans celle-ci, nous n’aurons que le choix de
maintenir le droit à la rente entière ».
Sur mandat de l’OAI, l’assuré a fait l’objet d’une expertise
rhumatologique conduite par le Dr R.________, spécialiste en médecine
interne générale et rhumatologie. Dans son rapport du 1er mai 2014,
l’expert a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
de lombalgies chroniques aspécifiques avec douleurs mal systématisées
dans le membre inférieur gauche (syndrome d’amplification des
symptômes et discopathies modérées lombaires prédominantes en L1-L2)
et de cervicalgies aspécifiques (discopathies modérées C4-C5 et C5-C6
avec légère spondylose antérieure), ainsi que les diagnostics non
incapacitants d’obésité de classe 1 (IMC : 32 kg/m2), tabagisme chronique
et dyspepsie anamnestique). Il a pour le surplus exposé ce qui suit :
« 5. APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC
[…] Une demande d'Al a été ensuite déposée le 20 novembre 1995
en vue de mesures professionnelles ou d'une rente. Il a été par la
suite été évalué lors d'un stage au COPAI en automne 1995 où il

- 6 -
avait été évalué par le médecin conseil du COPAI, le Dr W.________
qui a retenu une capacité de travail exigible de 70% d'une activité
adaptée sans port de charges, sans activité réalisée en antéflexion
du tronc. Subséquemment, l'assuré a encore suivi un stage dans
l'entreprise H.________ à Q.________ pendant quelques mois. Ensuite,
pour des raisons indéterminées, il a été estimé une invalidité de
71% conduisant à l'octroi d'une rente Al entière à partir du 1er juin
1998, lui conférant un statut d'invalide. Le médecin traitant lui-
même, le Dr F.________ avait pourtant préconisé un reclassement
dans une activité plus légère, en jugeant d'une capacité de travail
résiduelle dans son rapport Al de janvier 1996. Depuis lors l'assuré a
continué à se plaindre essentiellement de lombosciatalgies
chroniques principalement du côté gauche. Il n'a pas revu de
médecin spécialiste du rachis depuis plus de 15 ans, dès lors une
expertise rhumatologique a finalement été sollicitée.
Subjectivement, il fait allégation de la perpétuation de lombalgies
plutôt mécaniques, de jour comme de nuit, lombalgies surtout
majorées par les positionnements statiques prolongées, debout,
assis ou même couché, douleurs majorées par les ports de charges
et dans les activités en antéflexion du tronc. Il est en partie soulagé
par le décubitus dorsal, par les bains chauds et quelque peu par la
prise de médicaments anti-inflammatoires. Il déclare en outre, des
irradiations algiques sont [sic] mal systématisées dans le membre
inférieur gauche ainsi que des cervicalgies chroniques qui sont liées
aux positions statiques prolongées, et aux mouvements de rotations
de la nuque. Il ne mentionne sinon pas d'autres doléances hormis
des troubles digestifs de dyspepsie soignés par son médecin
traitant, le Dr F.________ ainsi que le Dr [...], gastro-entérologue par
du Nexium. L'assuré déclare ne plus rien faire à son domicile, toutes
les tâches ménagères sont effectuées par son épouse, mais il
déclare conduire encore son véhicule automobile mais uniquement
sur de courtes distances. Il ne fait pas d'activité sportive particulière.
Objectivement, l'assuré est en état général conservé, il présente
certes un déconditionnement physique caractérisé par une obésité
de classe I à prédominance tronculaire. On constate surtout de
nombreuses signes d'amplifications des symptômes, les signes
comportementaux de Wadden tous présents, enfin l'assuré s'est
montré relativement oppositionnel lorsqu'on a voulu mobiliser son
rachis tant lombaire que cervical et les membres inférieurs en
particulier le membre inférieur gauche. On ne constate de manière
objective tout au plus, un très léger syndrome rachidien lombaire qui
est cependant difficilement interprétable vu les nombreuses contre-
pulsions et les auto-limitations produites par l'assuré. Concernant la
mobilité globale du rachis et du membre inférieur gauche, il y a ainsi
une discordance entre les constatations faites en dehors du cadre de
l'examen clinique, notamment lors de la marche, de l'entretien et
lors du déshabillage et du rhabillage (lorsque l'assuré ne se sent pas
observé) et les constatations faites lors de la réalisation du status
clinique. Toujours est-il, l'examen neurologique peut sinon être
considéré comme physiologique, il n'y a pas de signe irritatif ou
déficitaire au niveau des membres inférieurs. Enfin la mobilité de la
nuque est également conservée sous réserve des contre-pulsions
manifestées par l'assuré. Finalement, le bilan radiologique tant au
niveau du rachis lombaire que du rachis cervical, est tout à fait
banal, compatible avec l'âge de l'assuré. En somme, la discordance
manifeste entre l'intensité des douleurs alléguées par l'assuré, le
retentissement fonctionnel allégué (même si l'assuré n'est pas

- 7 -
entravé dans les tâches de la vie quotidienne ou pour conduire sa
voiture), l'absence de réponse aux thérapies et les constatations
pathologiques fort modestes tant cliniques que radiologiques, font
fortement suspecter l'existence d'un syndrome d'amplification des
symptômes. Enfin, il faut relever que la prise en charge
médicamenteuse actuelle antalgique est fort succincte,
essentiellement sous la forme d'AINS [anti-inflammatoire non
stéroïdien], et que par ailleurs l'assuré indique une aggravation de
ses douleurs sous traitement de physiothérapie ce qui est pour le
moins surprenant, mais souvent remarqué lors de tel syndrome de
majoration des symptômes. Il faut signaler pour terminer qu'en 1995
déjà, le Dr [...] spécialiste en médecine physique, avait déjà constaté
l'existence de nombreuses incohérences à l'examen clinique,
suggestive d'un syndrome d'amplification des symptômes.
[…]
Remarques
L'exigibilité professionnelle de 70% qui avait été déterminée en
décembre 1997 par le médecin du COPAI demeure inchangée. Il faut
signaler que vu les nombreux signes d'amplification des symptômes,
il paraît justifié d'envisager la pratique d'une expertise
complémentaire afin de déceler une éventuelle comorbidité
psychiatrique.
Le pronostic futur est cependant réservé quant à une reprise
effective d'une activité professionnelle, car l'octroi d'une rente AI
dès juin 1998, pour des motifs qui d'ailleurs échappent au soussigné,
a conforté l'assuré dans son statut d'invalide, ce dernier estime lui-
même qu'il ne serait pas en mesure de reprendre une quelconque
activité professionnelle ».
L’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique conduite le
12 février 2015 par le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, dont le rapport du 23 février 2015, qui ne retient aucune
maladie psychiatrique ni trouble de la personnalité, a notamment la
teneur suivante :
« 5. Appréciation du cas et pronostic
Il s'agit d'un assuré né au Portugal, qui a fait 4 ans d'école, qui sait
lire et écrire en portugais et lire le français mais pas l'écrire et qui
s'exprime correctement presque sans accent en français. Il n'a pas
fait d'apprentissage dans son pays d'origine et il est arrivé en Suisse
en 1982, où il a toujours travaillé comme maçon jusqu'à son arrêt de
travail en juin 1995.
Signalons que dans les rapports figurant dans votre dossier, lorsque
l'assuré est allé au COMAI, une réadaptation professionnelle avait
été proposée mais, pour une raison que l'expert ignore, celle-ci n'a
pas eu lieu et l'assuré a été déclaré inapte au travail. Cette situation
a été confirmée lors des différentes révisions jusqu'à ce que
dernièrement et après l'avis du juriste, un examen rhumatologique
ait été réalisé qui a conclu à une incapacité de travail en tant

- 8 -
qu'aide maçon, mais que dans une activité adaptée et en tenant
compte des limitations fonctionnelles, l'assuré pourrait travailler au
moins jusqu'à 70%. L'expert rhumatologue propose une
réadaptation professionnelle, tout en tenant compte qu'il y a
presque dix-neuf ans que l'assuré ne travaille pas.
Du point de vue psychiatrique, cet assuré n'a jamais été suivi, par
un psychiatre, ni par un psychologue et il n'a jamais pris des
médicaments psychotropes. Il est d'ailleurs étonné d'être convoqué
par un psychiatre.
Au moment de l'entretien et du point de vue anamnestique, je n'ai
pu déceler aucun signe ou symptôme d'une maladie psychiatrique
ou d'un trouble de la personnalité.
Les activités quotidiennes de l'assuré sont celles d'une personne
normale. S'il ne peut pas travailler, c'est à cause des douleurs.
En l'absence d'atteinte à la santé sur le plan psychiatrique, l'expert
ne se prononce pas quant à un pronostic ».
Par communication du 14 octobre 2015, l’OAI a indiqué à
l’assuré qu’il remplissait les conditions pour une prise en charge de
mesures de réinsertion ; aussi l’office mentionnait prendre en charge les
frais liés à un entraînement progressif du 26 octobre 2015 au 29 janvier
2016 auprès de la Fondation J.________, d’abord à 50 %, puis avec une
augmentation progressive du taux jusqu’à 70 %. En raison des difficultés
temporaires rencontrées, son taux d’activité a été diminué à 40 %.
On extrait notamment ce qui suit du rapport de stage en
ateliers du 19 janvier 2016 auprès de la Fondation J.________:
« Description des activités du stagiaire :
Toujours d'actualité pour cette période, B.________ a continué de
travailler à un taux réduit de 40%. Il a réalisé des activités sur
différents postes de travail, sur des machines réglées, en simple et
répétitif, comme le tour conventionnel, la perceuse, fraiseuse,
l'ébavureuse et surtout à la reprise des pièces destinées à la
clientèle.
Il a - pendant ces dernières semaines - travaillé dans un atelier
Multiservice à la réalisation des différentes tâches suivantes :
réfections de sièges TL, mises sous plis diverses. B.________ a, à
nouveau, bénéficié de l'adaptation du cadre, afin de l'aider à mieux
gérer ses douleurs : chaise ergonomique, déplacement ponctuel et
pauses supplémentaires.
[…]
Synthèse, appréciation de la situation, suite envisagée :

- 9 -
Toujours d'actualité pour cette période : B.________ fait toujours face
aux mêmes difficultés physiques, malgré son stage dans un autre
atelier et le changement d'activité. Bien qu'il continue à être présent
tous les jours prévus (4*1/2 journée / semaine) et qu'il se montre
motivé dans l'activité proposée, les postes effectués lui ont été
difficiles à tenir. Les douleurs sont présentes en permanence, ce qui
influe sur son rendement.
Durant ces 3 mois de stage, B.________ est allé 4 fois chez le
médecin pour adapter sa médication contre les douleurs et faire des
infiltrations. Ces douleurs au dos sont toujours présentes et des
douleurs à la jambe sont apparues en cours de stage. B.________ n'a
donc pas pu tenir le taux de travail de 50% initialement essayé, a
travaillé à 40% durant toute la durée du stage dès la 2e semaine,
avec plusieurs pauses supplémentaires à la normale durant chaque
matinée. Une ré-augmentation ultérieure du taux de travail n'a pas
été possible.
De notre point de vue, la réactivation de B.________ n'est
actuellement pas possible, les douleurs sont trop présentes et en
grande augmentation au fil de sa demi-journée de travail, ceci
malgré un lieu de travail très adapté et adaptable. Le rendement
atteint par B.________ dans les mises sous plis légères (travail simple
et répétitif qui n'existe pas dans le marché économique normal) est
d'environ 50%.
B.________ a aimé venir travailler à l'atelier, à côtoyer des collègues,
faire partie d'une équipe, avoir une activité professionnelle. Par
contre, vu ses douleurs, il dit ne pas pouvoir tenir plus que les 3
mois prévus initialement pour son stage, à sa grande déception.
Des objectifs du stage donnés par l'OAI, tous les objectifs de
compétences sociales sont atteints (respect cadre, intégration dans
l'équipe, capacité d'adaptation, motivation à la place de travail,
etc.). Cependant les objectifs de rendement (respect des délais et
tempo demandés) et d'augmentation du taux de travail n'ont pas
été atteints ».
Dans son rapport du 26 janvier 2016, le Dr F.________ a
mentionné l’apparition de douleurs surtout à l’épaule sur arthrose
acromio-claviculaire, tendinopathies du sus-épineux, sous-épineux et sous-
scapulaire et déchirure supérieure du labrum (SLAP), occasionnant une
capacité de travail exigible de 20 % dans une activité adaptée.
Cette nouvelle atteinte a justifié, selon l’OAI, un complément
d’expertise effectué par le Dr R.________ le 17 juin 2016. Le rapport
d’expertise du 21 juin 2016 contient notamment ceci :
« APPRECIATION DU CAS ET PRONOSTIC

- 10 -
Suite à l'expertise rhumatologique précédente de 2014, l'assuré a
été expertisé pour le compte de l'Al par le Dr. T.________ psychiatre
qui a estimé qu'il n'y avait pas de co-morbidité psychiatrique sous
jacente chez un assuré qui avait manifesté un syndrome
d'amplification des symptômes dans un contexte de cervico-
lombalgies aspécifiques sur troubles dégénératifs, diagnostic
somatique que le soussigné avait retenu lors de l'expertise datée du
1er mai 2014.
Par la suite en octobre 2014, l'assuré a manifesté des douleurs
inaugurales à l'épicondyle droit qui ont justifié une consultation
auprès du Dr. [...], qui lui a proposé un traitement conservateur avec
de la physiothérapie et des anti-inflammatoires avec une bonne
réponse.
Subséquemment, l'assuré a débuté un stage d'évaluation et
d'observation professionnelle en automne 2015, et durant ce stage,
l'assuré a manifesté des omalgies droites inaugurales qui sont
survenues sans facteur déclenchant. Il a consulté son médecin
traitant le Dr. F.________ qui a organisé une arthro-IRM de l'épaule
droite, examen révélant une arthrose acromio-claviculaire droite
associée à une bursite sous acromiale et à une tendinopathie des
muscles sus épineux, sous épineux et sous scapulaire parallèlement
à une déchirure de la partie supérieure du labrum. Selon ses dires,
l'assuré aurait reçu une seule infiltration de corticoïdes lors de la
pratique de l'arthro-IRM de l'épaule droite, puis un traitement
physiothérapeutique. Ce traitement n'a pas conduit à une
amélioration notable de la situation clinique. Durant son stage
professionnel, l'assuré a démontré une bonne motivation mais un
rendement qui s'est avéré mauvais d'après les conseillers
professionnels qui ont estimé que l'assuré ne pouvait pas être
réintégré dans le monde économique.
Du point de vue thérapeutique, l'assuré poursuit essentiellement la
prise d'anti-inflammatoires, il a interrompu la physiothérapie qui
n'aurait pas été efficace.
Subjectivement, il rapporte la persistance de ses cervico-
lombalgies chroniques qui se perpétuent depuis plus de 20 ans avec
[en] outre l'apparition en automne 2015 d'omalgies droites
mécaniques, majorées principalement par des mouvements
d'élévation et d'abduction du MSD (membre supérieur droit) et lors
de toutes les activités qui nécessitent l'utilisation du MSD. Il déclare
également des douleurs lorsqu'il dort en décubitus latéral droit, avec
une gêne dans les tâches ménagères et ainsi que pour sa toilette
personnelle.
Objectivement, nous sommes face à un assuré à l'aspect physique
qui n'a pas été modifié depuis 2014, manifestement déconditionné
avec une obésité diffuse de classe I. On est toujours frappé par de
nombreux signes d'amplification des symptômes avec notamment
des signes comportementaux de Waddell qui sont tous présents
avec une attitude oppositionnelle lorsque l'on veut mouvoir son
rachis cervical et lombaire en particulier. Il n'y a pas de syndrome
rachidien cervico-dorso-lombaire manifeste. On constate toujours en
outre, une bonne capacité à se mouvoir, à procéder aux transferts,
et le déshabillage semble n'être que peu entravé par ses douleurs
au niveau de l'épaule droite. Finalement, le reste de l'examen
clinique démontre essentiellement des signes de conflit sous
acromiaux à l'épaule droite avec une limitation objective de la
mobilité du MSD en abduction, en antépulsion et en rotation interne
en particulier.

- 11 -
Pour le reste la situation clinique n'a pas été modifiée depuis 2014,
en ce qui concerne le status neurologique qui demeure toujours
dans les limites de la norme. En somme, il y a toujours une
importante discordance entre les plaintes rapportées par l'assuré et
les constatations objectives de l'examen clinique et du bilan
paraclinique notamment radiologique en ce qui concerne la
problématique rachidienne cervico-lombaire. En revanche,
concernant l'épaule droite, force est de reconnaître qu'il y a une
certaine corrélation entre les plaintes algiques, les constatations de
l'examen clinique et les trouvailles de l'arthro-IRM.
S’agissant de la capacité de travail dans l’activité exercée
jusqu’ici, le Dr R.________ a indiqué ceci :
« Pour les motifs déjà mentionnée en 2014, l'assuré présente une
incapacité de travail dans son activité habituelle d'aide maçon
depuis juin 1995, compte tenu des limitations fonctionnelles déjà
décrites dans l'expertise de 2014. A savoir, l'absence de ports ou de
soulèvements de charges excédant les 5 kg, pas d'activité réalisée
en position d'antéflexion du tronc (porte-à-faux), pas d'activité en
torsion du rachis, la nécessité de pouvoir alterner les positions
assises et debout toutes les 45 minutes. Enfin, concernant l'atteinte
au niveau de l'épaule droite, pas de ports ou de soulèvements de
charges de plus de 5 kg notamment en abduction au-dessus de
l'horizontale ou en antépulsion ».
A la question de savoir quelle était la capacité de travail dans
une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré, l’expert s’est
prononcé comme suit :
« 2.1 Une capacité de travail est-elle possible dans une
activité adaptée ?
Oui, mais à la condition que cette activité soit adaptée aux
limitations fonctionnelles décrites ci-dessus et elle devrait
maintenant aussi tenir compte d’une limitation fonctionnelle
suite à une atteinte à la santé niveau du membre supérieur
droit qui est apparue lors du stage d’observation professionnelle en
automne 2015 et qui peut être daté du jour de l’examen arthro-
IRM de l’épaule, à savoir le 23 novembre 2015.
2.2 Dans quel[le] mesure l’activité adaptée peut-elle être
exercée ?
A 70% comme décrit lors de la précédente expertise de 2014, par
exemple une activité de télésurveillance pourrait être réalisée à un
taux de 70% (c.-à-d. un travail derrière des moniteurs de télévision
où l'assuré pourrait alterner les positions assis et debout à sa guise
et ne pas porter ou soulever de charges ».
Dans un avis médical du 28 juillet 2016, la Dresse [...], du
Service Médical Régional de l’AI (ci-après : SMR) a estimé que les

- 12 -
conclusions de l’expertise étaient justes et convaincantes, de sorte qu’il
convenait de retenir une capacité de travail dans une activité adaptée de
70 % respectant scrupuleusement les limitations fonctionnelles pour le
rachis et l’épaule droite.
On extrait ce qui suit du rapport final REA du 5 septembre
2016 :
« Résumé des mesures professionnelles mises en place et
résultats :
Nous avons donc organisé une mesure chez E.________ (Fondation
J.________), en retenant comme première étape une MR-Progressive,
rendue nécessaire par la très longue inactivité de B.________. Cette
mesure a donc eu lieu du 26.10.2015 au 29.01.2016, avec pour
objectif de faire passer notre assuré d'un taux de présence initial de
50% à un taux de 70% (CT exigible).
Comme en témoignent nos bilans des 21.12.2015 et 20.01.2016, les
objectifs de la mesure n'ont pas été atteints, malgré l'attitude
positive de l'assuré.
Ceci étant, suite à l'avis Permanence du 17.02.2016 et à l'avis SMR
du 04.04.2016, un complément d'expertise a été requis auprès du
Dr R.________ (21.06.2016).
Conclusion :
Par avis du 28.07.2016, le SMR analyse comme suit ces nouvelles
données médicales :
• Une nouvelle atteinte à la santé est reconnue depuis l'automne
2015 (problème d'épaule), avec présence de quelques LF
[limitations fonctionnelles] surajoutées.
• Ce nouvel élément ne remet toutefois pas en cause la présence
d'une CT de 70% dans une activité adaptée (déjà relevée en
1997).
Des mesures professionnelles n'apparaissant pas susceptibles
d'améliorer la situation (comme en témoigne le stage organisé chez
E.________), c'est par une approche théorique que nous allons clore
ce dossier.
Capacité de travail dans l'activité habituelle : 0%, selon : avis
concordants, depuis 1997
Capacité de travail dans une activité adaptée : 70%, selon : avis
SMR du 28.07.2016

- 13 -
Revenu sans invalidité : Fr. 70'512.- en 2016, selon CCT de la
construction
Revenu avec invalidité Fr. 39'857.- en 2016, selon feuille de calcul ci-
jointe
Degré d'invalidité : 43%
Ceci étant, nous vous laissons examiner la question de la
reconsidération, sachant que la situation de santé de
B.________ ne s'est pas améliorée, mais au contraire aggravée
depuis novembre 2015 ».
Dans un avis du 30 novembre 2016, le juriste de l’OAI s’est
déterminé comme suit :
« Le dossier m'est soumis à nouveau afin que je me détermine si le
droit à la rente entière peut-être modifié en application des
conditions de la reconsidération.
Pour rappel, j'avais déjà vu le dossier en 2014, voir mon avis du 9
janvier 2014.
A l'époque, je relevais que l'octroi de la rente ne reposait sur aucune
explication puisqu'il ressortait de l'instruction du dossier que la
capacité de travail était de 70%.
Selon le rapport de COPAI du 24 novembre 1997, il ressort que notre
assuré avait la possibilité d'obtenir des rendements supérieur à 70%
mais qu'il fallait tenir compte de son niveau intellectuel faible et de
ses difficultés d'apprentissage dès que le niveau pratique est
dépassé.
Selon le médecin du centre l'assuré semble peu limité sauf pour le
port de charges.
Le stage mit en place après la mesure à COPAI s'est bien déroulé et
l'assuré a même été engagé suite au stage mais licencié en raison
de la fermeture de l'entreprise.
Sans aucune explication, le gestionnaire a retenu un préjudice de
70,8 % en retenant un revenu d'invalide de 16'700.- En effet, nous
n'avons aucune pièce au dossier attestant que l'assuré présente un
préjudice aussi important. Force est de constater que ceci va
totalement à l'encontre du rapport du COPAI et de son médecin ainsi
que le résultat du stage qui a suivi.
L'expertise rhumatologique du 1er mai 2014 démontre que l'état de
santé est superposable à celui de l'époque et l'expert confirme l'avis
du médecin du COPAI, soit que la capacité e travail est de 70%.
Comme à l'époque, il a été constaté de nombreux signes
d'amplification des symptômes. L'expert indique qu'il n'a pas saisi
les motifs qui ont permis d'octroyer la rente.

- 14 -
Un complément d'expertise rhumatologique a été entrepris le 21 juin
2016. L'expert relève un nouveau problème d'épaule et confirme
toujours une importante discordance entre les plaintes de l'assuré et
les constatations objectives de l'examen clinique.
L'expert admet par contre qu'il y a une certaine corrélation entre les
plaintes algiques, les constatations de l'examen clinique et les «
trouvailles de l'artho-IRM »
L'expert maintient une capacité de travail de 70% dans une activité
adaptée respectant les limitations qu'il a décrites.
Une expertise psychiatrique datée du 23 février 2015 confirme qu'il
n'y a aucune pathologie psychiatrique.
Vu la longue inactivité de l'assuré des mesures au sens de l'article
[14a] LAI ont été entreprises du 26 octobre 2015 au 20 janvier 2016.
Il ressort de ces mesures que l'assuré n'est pas apte à travailler sur
le marché du travail malgré une attitude positive. Mais il n'y a
aucune explication médicale à ces faibles rendements.
Le conseiller retient un préjudice économique de 43,48 % en
s'appuyant sur les salaires statistiques avec un abattement de 15 %.
Je me permets de relever que l'abattement est excessif car en
retenant déjà une capacité de travail de 70%, on tient compte déjà
suffisamment des limitations, l'âge et l'exercice de l'activité à temps
partiel ne justifie pas un abattement de 15 % mais au maximum de
10%.
Mais compte tenu que le RS [revenu sans invalidité] a été déterminé
selon les CCT [conventions collectives de travail] alors qu'il a été
décidé dans ces situations d'utiliser les salaires statistiques, il
convient de revoir le préjudice à 40 % en tenant compte d'un
abattement de 10% vu l'exercice de l'activité à titre partiel et l'âge
et une diminution du salaire statistique de 30%.
Sur le vu de ce qui précède, les conditions de l'article 53 alinéa 2
LPGA sont manifestement remplies. Par conséquent le droit à la
rente entière doit être réduit à un quart de rente sur la base des
salaires statistiques.
Un service de placement doit être proposé à l'assuré ».
Par projet de décision du 7 décembre 2016, confirmé le 10
mars 2017, l’OAI a fait part à l’assuré de son intention de réduire sa rente
d’invalidité selon la motivation suivante :
« Résultat de nos constatations :
Vous êtes actuellement au bénéfice d'une rente entière (invalidité
71 %) versée depuis le 1 er juin 1998. Dans le cadre de la révision du
droit à la rente, nous avons instruit votre dossier.
Selon l'article 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur les décisions
passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que
leur rectification revêt une importance notable.

- 15 -
En effet, selon le rapport du centre COPAI du 24.11.1997, il
ressortait que vous aviez la possibilité d'obtenir des rendements
supérieurs à 70 %, mais que nous devions tenir compte de vos
difficultés d'apprentissage. Le médecin du centre estimait que vous
sembliez peu limité sauf pour le port de charge.
Le stage mis en place après la mesure COPAI s'est bien déroulé et
vous avez même été engagé suite au stage, mais licencié en raison
de la fermeture de l'entreprise.
Dans notre décision du 20 juin 2000, nous avions retenu un
préjudice économique de 70.8 % en retenant un revenu d'invalide
de 16'700.-. En effet, nous n'avions aucune pièce au dossier
attestant que vous présentiez un préjudice économique aussi
important.
Force est de constater que cette décision va totalement à l'encontre
du rapport du centre COPAI et de son médecin, ainsi que du résultat
du stage qui a suivi.
Par la suite, l'expertise rhumatologique du 1er mai 2014 a démontré
que votre état de santé était superposable à celui de l'époque et
l'expert confirme l'avis du médecin du COPAI, soit que votre capacité
de travail exigible est de 70 %.
Un complément d'expertise a été entrepris le 21 juin 2016 : malgré
un nouveau problème de santé à l'épaule, l'expert maintient une
capacité de travail exigible de 70 % dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles décrites.
D'autre part, une expertise psychiatrique datée du 23 février 2015
confirme que vous ne présentez aucune pathologie psychiatrique.
Vu votre longue inactivité, des mesures au sens de l'article 14 a LAI
ont été entreprises avec un entraînement progressif du 26 octobre
2015 au 29 janvier 2016 auprès de la Fondation […]. Il ressort de
ces mesures que vous n'êtes pas apte à travailler sur le marché du
travail, malgré une attitude positive. Mais il n'y a toutefois aucune
explication médicale à votre faible rendement.
Nous avons dès lors calculé votre préjudice économique actuel en
comparant le salaire auquel vous pourriez prétendre sans atteinte à
la santé dans la construction et celui que vous pourriez réaliser dans
une activité adaptée au taux de 70 %, en respectant vos limitations
fonctionnelles (p. ex. : activités industrielles légères, ou de
surveillance d'un processus de production) :
Comparaison des revenus :
sans invalidité CHF 74'211.50
avec invalidité CHF 42'201.05
La perte de gain s'élève à CHF 32'010.45 = un degré
d'invalidité de 43.13 %
Ainsi, la rente entière actuellement versée sera remplacée par un
quart de rente, dès le premier jour du deuxième mois suivant la
notification de la décision ».

- 16 -
Cette décision a été annulée et remplacée par une décision du
25 avril 2017, fixant le droit de l’assuré à un quart de rente d’invalidité
dès le 1er juin 2017, fondée sur un taux d’invalidité de 43 % et octroyant
également une rente pour enfant liée à la rente du père.
B. Par acte du 24 mai 2017 (date du timbre postal), B.________ a
recouru contre la décision du 25 avril 2017 auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à son
annulation et subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour
nouvelle décision. Il soutient que son état de santé est identique à 1998,
date à laquelle une rente entière d’invalidité lui a été allouée. Il estime
être incapable de travailler depuis près de 20 ans, se prévalant d’un
rapport médical de son médecin traitant contredisant les conclusions de
l’expertise.
Dans sa réponse du 12 septembre 2017, l’intimé a proposé le
rejet du recours et le maintien de la décision litigieuse, relevant en
particulier avoir fait usage de l’art. 53 al. 2 LGPA, les décisions passées
étant manifestement erronées et leur rectification revêtant une
importance notable, puisque le recourant était capable de travailler à
70 % dès 1997, dans une activité adaptée et que le préjudice de 70.8 %
retenu était manifestement faux, car il n’était ni compatible avec le
rapport du COPAI, ni avec le rapport du Dr W.________.
Le 2 octobre 2017, le recourant a déposé un lot de pièces,
parmi lesquelles :
- un rapport d’imagerie du thorax du 17 août 2017 concluant à
des synéchies fibreuses pleuro-parenchymateuses lingulaires et lobaires
moyennes, d’allure cicatricielle et des troubles ventilatoires bi-basaux ;
- un rapport d’IRM cérébrale du 25 septembre 2017 concluant
à l’absence d’anomalie suspecte au niveau du parenchyme cérébrale

- 17 -
sous- et sus-tentorielle et à une sinusite chronique aux niveaux frontal
gauche, sphénoïdal droit et au niveau des cellules ethmoïdales ; et
- le rapport de stage en ateliers du 19 janvier 2016 auprès de
la Fondation J.________.
L’intimé s’est déterminé à ce sujet le 24 octobre 2017,
déclarant maintenir ses conclusions. Il a produit l’avis médical du SMR du
16 octobre 2017 dont la teneur est la suivante :
« Voir avis du 28.07.2016 : CTAA estimée à 70% respectant les
LF pour le rachis et l’épaule D ; pas de comorbidité psychiatrique
associée.
L’assuré contexte la décision de rente du 25.04.2017 avec à l’appui,
un rapport d’IRM cérébrale du 22.09.2017 (Dr [...]), un rapport d’un
CT-scan thoracique daté du 16.08.2017 (Dr [...]) et une copie du
Rapport intermédiaire de stage en ateliers (stages prévus entre le
26.10.2015 et le 29.01.2016), daté du 19.01.2016.
Après une lecture attentive de ces derniers documents médicaux
mis à disposition, nous retenons les éléments suivants :
- le rapport des stages daté du 19.01.2016 (durée d’évaluation d’un
mois) a été pris en considération lors de l’expertise
rhumatologique/Dr R.________ du 21.06.2016 (p2) ;
- l’IRM cérébrale du 22.09.17 ne met pas en évidence des lésions
cérébrales particulières, mais une sinusite chronique, non
incapacitante de longue durée (atteinte qui peut être responsable
des périodes d’incapacité de travail, limitées dans le temps, dans les
phases d’accutisations) ; aucune précision sur l’évolution et la
symptomatologie clinique de cette atteinte ORL ;
- le CT-scan thoracique atteste des lésions fibreuses, d’allures
cicatricielles ; en l’absence d’un examen clinique détaillé avec
d’éléments objectifs en corrélation avec les images radiologiques,
d’une spirométrie (investigation respiratoire), de précision sur
l’efficacité ou non d’un éventuel traitement spécifique proposé, nous
ne retenons pas une incapacité de travail durable, seulement sur la
base des « images radiologiques ».
En résumé, nous n’avons pas d’arguments médicaux pour changer
notre position exprimée dans l’avis du 28.07.2016 ».
E n d r o i t :

- 18 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte en l’espèce sur la réduction de la rente
d’invalidité du recourant à compter du 1er juin 2017, singulièrement sur le
bien-fondé de la décision de reconsidération rendue le 25 avril 2017.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.

- 19 -
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 %
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière.
b) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Les décisions et les décisions sur opposition formellement
passées en force sont soumises à révision si l’assuré ou l’assureur
découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des
nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant
(révision procédurale ; art. 53 al. 1 LPGA). L’assureur peut également
revenir sur de telles décisions, indépendamment des conditions
mentionnées ci-avant, lorsqu’elles sont manifestement erronées et que
leur rectification revêt une importance notable (reconsidération; art. 53 al.
2 LPGA).
Pour juger s’il est admissible de reconsidérer une décision, au
motif qu’elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation
juridique existant au moment où cette décision a été rendue, compte tenu

- 20 -
de la pratique en vigueur à l’époque (ATF 140 V 77 consid. 3.1; 138 V 147;
119 V 475 consid. 5b/cc).
b) La jurisprudence n’a pas fixé de valeur limite s’agissant de
l’importance notable de la rectification. Il convient de se fonder sur
l’ensemble des circonstances du cas particulier et notamment sur le laps
de temps qui s’est écoulé depuis le moment où des prestations indues ont
été allouées (ATF 107 V 180 consid. 2b). Le Tribunal fédéral a nié
l’importance notable de la rectification s’agissant de la restitution de 601
fr. 20 intervenant deux ans plus tard, de 568 fr. 10 et de 494 fr. survenant
respectivement plus d’un an et demi et quelques mois après le versement
(TF, C 205/00 du 8 octobre 2002, consid. 5 non publié à l’ATF 129 V 110,
avec la jurisprudence citée). En revanche, il a admis une reconsidération
portant sur la restitution d’un montant de 706 fr. 25 moins d’une année
après l’octroi de la prestation (DTA 2000 no 40 p. 208).
c) Si une erreur manifeste a été commise au détriment de la
personne assurée à propos d’une question spécifique à l’assurance-
invalidité, le début du droit à la rente, à l’allocation pour impotent ou à la
contribution pour assistance, ou la modification du droit à la rente, à
l’allocation pour impotent ou à la contribution pour assistance, prend effet
dès le mois où le vice a été découvert (art. 88bis let. c RAI). En revanche, si
l’erreur a été commise à propos d’une question qui se pose de manière
analogue dans le domaine de l’assurance-vieillesse et survivants, ou qui
ne concerne pas le droit à la rente, à l’allocation pour impotent ou à la
contribution pour assistance, la modification a lieu avec effet rétroactif (ex
tunc), dans les limites du délai de péremption de cinq ans prévu par l’art.
24 al. 1 LPGA (ATF 129 V 211; 129 V 433).
En cas de décision manifestement erronée, le vice est réputé
découvert au moment où l’existence d’une erreur qualifiée apparaissait
vraisemblable, si bien que l’administration aurait eu suffisamment de
motifs pour procéder d’office à des mesures d’instruction. Tel est
notamment le cas dès le moment où l’assuré a présenté une demande de

- 21 -
révision ou de reconsidération qui aurait dû obliger l’administration à agir
et à ordonner d’autres mesures d’instruction (ATF 129 V 433).
5. a) En l’espèce, l’intimé a reconsidéré la décision initiale
d’octroi d’une rente entière d’invalidité au motif que celle-ci était erronée
puisque retenant une incapacité de travail de 70 % qui n’est attestée par
aucune pièce du dossier.
Le recourant soutient par sa part que son état de santé
demeure inchangé depuis l’allocation de la rente entière d’invalidité en
1998 et s’estime être incapable de travailler depuis près de 20 ans.
b) Un examen attentif du dossier permet de conclure que la
décision du 20 juin 2000 était sans nul doute erronée. En effet, aucune
pièce au dossier ne permet de comprendre les raisons pour lesquelles
l’OAI a retenu une invalidité de 70 % alors que l’ensemble des documents
médicaux et de réadaptation de l’époque constataient de manière
concordante une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée et
ce, dès 1997. En effet, si le rapport du Dr W.________ du 24 novembre
1997, fait état d’un assuré quelque peu limité pour le port de charge et
pour des activités nécessitant de la force, une flexion du tronc ou une
position statique longtemps maintenue, il retient qu’en dehors de ces
limitations, un rendement de l’ordre de 70 % pouvait être espéré. Le
médecin traitant retenait à l’époque une capacité de travail d’au moins 50
% (cf. rapport du Dr F.________ du 29 novembre 1999). Cette capacité de
travail a en outre été confirmée par les expertises complémentaires de
2014 (cf. rapport du Dr R.________ du 1er mai 2014) et 2015 (cf. rapport du
Dr T.________ du 23 février 2015), tout comme le rapport final de la REA du
5 2016. Quant aux spécialistes de la Fondation J.________, ils n’ont constaté
qu’une diminution de rendement.
Il convient également de souligner que l’ensemble des
praticiens consultés relèvent une majoration des symptômes de la part du
recourant, à l’instar du Dr R.________ qui mentionne dans son rapport du
1er mai 2014 de nombreux signes d’amplification des symptômes et une

- 22 -
importance discordance entre les plaintes et les constatations objectives
de l’assuré (cf. rapport du 21 juin 2016).
On relèvera de surcroît que la rectification de la décision
erronée revêt une importance notable, l’assuré ayant été mis à tort au
bénéfice d’une rente entière d’invalidité durant près de 20 ans.
b) Au vu de ce qui précède, il convient de retenir que le
recourant présente une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Pour le surplus, le calcul des revenus avec et sans invalidité
auquel a procédé l’OAI, qui a été vérifié d’office, ne prête pas flanc à la
critique et doit dès lors être confirmé. C’est par conséquent à juste titre
que la rente entière de l’assuré a été remplacée par un quart de rente
d’invalidité.
c) Reste à examiner depuis quand la réduction de la rente
d’invalidité prend effet.
aa) En vertu de l’art. 88bis al. 2 RAI, la diminution ou la
suppression de la rente d'invalidité prend effet : (a) au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision ; (b)
rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de
l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un
moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe
raisonnablement selon l'art. 77 RAI. A cet égard, l’art. 77 al. 1 RAI énonce
que l'ayant droit ou son représentant légal, ainsi que toute personne ou
autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer immédiatement à
l'OAI tout changement important qui peut avoir des répercussions sur le
droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état
de santé, la capacité de gain ou de travail, la situation personnelle et
éventuellement économique de l'assuré. Cette disposition règlementaire
doit être mise en relation avec l’art. 31 al. 1 LPGA, qui prévoit que l'ayant
droit, ses proches ou les tiers auxquels une prestation est versée sont

- 23 -
tenus de communiquer à l'assureur ou, selon les cas, à l'organe compétent
toute modification importante des circonstances déterminantes pour
l'octroi d'une prestation. Pour qu'il y ait violation de l'obligation de
renseigner, il faut qu'il y ait un comportement fautif ; d'après une
jurisprudence constante, une légère négligence suffit déjà (ATF 112 V 97
consid. 2a ; cf. TF 9C_75/2011 du 22 août 2011 consid. 4.2).
La correction rétroactive prévue à l’art. 88bis al. 2 let. b RAI ne
peut toutefois intervenir que s’il existe un rapport de causalité entre le
comportement qui doit être sanctionné (violation de renseigner) et le
dommage survenu (prestations touchées à tort). Ainsi, par exemple,
seules les rentes perçues à tort jusqu’au moment d’une annonce tardive
sont en principe sujettes à restitution (ATF 119 V 431 consid. 2 et 4 ; cf. TF
9C_185/2009 du 19 août 2009 consid. 4.3). S’il faut par ailleurs admettre
qu’une annonce de l’assuré n’aurait rien changé au comportement de
l’administration qui disposait déjà des données nécessaires, l’assuré n’est
pas tenu de restituer à défaut d’un lien de causalité entre la violation de
l’obligation de renseigner et les prestations touchées à tort (cf. Valterio,
op. cit., n° 3115 p. 844).
bb) En l’occurrence, on ne voit pas qu’il puisse être retenu une
violation de l’obligation d’annoncer, ni par conséquent de lien de causalité
entre cette violation et les prestations touchées à tort, l’office intimé
disposant de toutes les informations nécessaires au moment où elle a
statué. Il suit de là que la réduction de la rente doit intervenir
conformément à l’art. 88bis al. 2 let. a RAI, autrement dit avec effet au
premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision du 24
avril 2017, soit au 1er juin 2017.
6. a) Bien que ce point n’ait pas été évoqué par les parties, il sied
de relever que, selon la jurisprudence, il existe des situations dans
lesquelles des mesures d'ordre professionnel doivent être considérées
comme nécessaires, malgré l'existence d'une capacité de travail médico-
théorique. Il s'agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression –
par révision (art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA) – du

- 24 -
droit à la rente concerne une personne assurée qui est âgée de 55 ans
révolus ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze ans au moins. Le
point de savoir si ces critères sont réalisés doit être examiné par rapport
au moment du prononcé de la décision de suppression de la rente ou à
celui à partir duquel cette prestation a été supprimée (ATF 141 V 5 consid.
4). Dans ces circonstances, il incombe à l’OAI d’examiner les possibilités
de réadaptation, sous réserve de la réalisation des conditions matérielles
du droit à la prestation et de la collaboration de l’intéressé (art. 21 al. 4
LPGA). Ce n’est qu’à la suite de cet examen qu’il pourra définitivement
statuer sur la révision ou la reconsidération de la rente d’invalidité et, le
cas échéant, la réduire ou la supprimer (TF 9C_752/2013 du 27 juin 2014).
b) En l’espèce, il est constant que le recourant, né en 1958,
percevait une rente entière d’invalidité depuis plus de quinze ans lors du
prononcé de la décision de suppression litigieuse. L’OAI a donc
correctement examiné les possibilités de réadaptation et dûment
complété l’instruction médicale, de sorte que sa décision n’apparaît
aucunement critiquable.
7. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 25 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 avril 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 26 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- B.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :