vd_gerichte · PE20.018058 · 2021-04-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE20.018058-JRU
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 avril 2021
__________________
Composition :M. PERROT, président
Mme Byrde et M. de Montvallon, juges
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Art. 310 al. 1 let. a CPP ; 14, 173, 174 et 179quater CP
Statuant sur le recours interjeté le 7 décembre 2020 par
X.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le
24 novembre 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte
dans la cause no PE20.018058-JRU, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. P.________ exploite à [...] une ferme agricole avec un centre
équestre depuis le 1er août 2018. X.________ occupe un chalet situé sur une
propriété enclavée au milieu du domaine de P.________. Cette propriété
appartient à une association dont X.________ est le président. Plusieurs
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conflits sont apparus entre les intéressés, notamment au sujet de la
présence des chevaux à proximité du chalet et l'utilisation d'un chemin
emprunté par les cavaliers.
Dans le cadre d’une procédure judiciaire ouverte devant le
Tribunal d’arrondissement de La Côte, P.________ a produit un rapport
rédigé par le vétérinaire N.________, daté du 12 juillet 2020. Ce rapport a
été produit à l’appui d’une requête de mesures d’extrême urgence visant
à faire interdire à l’association propriétaire du chalet l’utilisation d’un
système d’arrosage automatique susceptible d’effrayer les chevaux ou de
mettre en danger leurs déplacements.
Ce rapport a le contenu suivant :
« A la demande de Madame P.________, propriétaire et détentrice de
chevaux sur son domaine, et sur mandat de G.________, vétérinaire
délégué, absent ce week-end, je suis intervenu sur ce site, ce
dimanche 11 juillet 2020 à 10h15.
1. pour les raisons suivantes :
les problèmes chroniques de voisinage avec M. X.________, [...],
ont connu une nouvelle complication. Ce dernier a installé un jet
d’arrosage qui effraye les chevaux lors de leur passage obligé
sous sa propriété ;
2. j’ai constaté – photographies (annexées) à l’appui – à ce jour et à
l’heure dits le montage suivant effectué par le dit voisin :
a. une conduite d’eau, gérée par un dispositif certainement
géré par horloge, divisée en deux bras constitués par des
tuyaux d’arrosage de haie (« nouille » avec petits trous
centrés) de 10 mètres linéaires chacun, fixés sur la clôture
aval de sa propriété par des brides colson de sorte à
mouiller, par l’amont, le chemin en aval utilisé par les
chevaux pour se rendre de leur stabulation vers la pâture
attenante ;

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b. un chemin localement détrempé et boueux, alors qu’il faisait
beau et que la bise soufflait fortement. Les traces laissées
par les fers étaient profondes de 30 mm ;
c. l’emplacement est en regard strict d’un à-pic
impressionnant. Si les chevaux devaient franchir la clôture
aval de ce cheminement (saut, bousculade, glissade, …), ils
tomberaient de plusieurs mètres en contrebas. Surpris et
craintifs – pour ne pas dire effrayés : on connaît cette
propension des équidés – ils franchissent cette zone à
grande vitesse et dans la bousculade, à lire les traces de
glissements au sol. A mon passage, ils séjournent tous dans
la stabulation, alors que tous les autres équidés observés
jouissant d’autres parcs, broutent au-dehors ;
d. ce dispositif ne trahit aucune intention d’arroser une haie
même naissante, une zone de terrain aride, etc. … Son
orientation empêche de penser qu’il servirait à coller la
poussière au sol par grande sécheresse. Il n’a aucune
justification agronomique.
3. je ne peux conclure à une maltraitance caractérisée :
a. toutefois, j’analyse, estime et arrive à la conclusion que ce
dispositif soumet les équidés à un stress inutile lors de leur
engagement sur cette portion de chemin, et que seul leur
séjour au niveau de leur stabulation leur permet d’éviter ;
b. toutefois, j’analyse, estime et arrive à la conclusion que ce
dispositif ne justifie aucune mesure bénéfique pour le
domaine du propriétaire, est une source de nuisance envers
les animaux détenus par la plaignante ;
c. toutefois, j’analyse, estime et arrive à la conclusion que
cette démarche est – pour être déjà intervenu à plusieurs
reprises pour des constats et des soins consécutifs à son
comportement hostile – une nouvelle escalade de ce voisin
dans sa volonté de nuire à la plaignante, en vertu des
articles LPA et OPAN ;
4. aussi, je demande à ce que cette affaire soit enfin considérée
comme sérieuse, et soit traitée avec le sérieux nécessaire que
les autorités compétentes savent utiliser lors d’affaires plus

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médiatisées, afin que l’on puisse éviter des blessures – mortelles
peut-être – d’animaux ou d’humains (qui pourraient être
bousculés alors qu’ils sont de les accompagner [sic] pour les
mener au pré ou les en ramener) ;
5. enfin, je déplore que personne, en période de fin de semaine, ne
considère la situation comme suffisamment perturbante pour
intervenir avec autorité auprès du voisin : l’adage de la Police
(Protéger, Servir et Agir) ne serait que genevois ou nord-
vaudois… ».
Deux photographies étaient annexées au rapport, lesquelles
montraient le système d’arrosage observé par le vétérinaire lors de son
constat sur place.
Après avoir pris connaissance du contenu du rapport en
question, X.________ a déposé plainte le 16 octobre 2020 contre le
vétérinaire N.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation,
violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil
de prise de vues et pour toute autre infraction. A titre de prétentions
civiles, il a conclu au versement d’une indemnité qui ne soit pas inférieure
à 1'000 fr. en réparation du tort moral subi pour atteinte illicite à sa
personnalité et à l’allocation de dépens pénaux à préciser ultérieurement.
B. Par ordonnance du 24 novembre 2020, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte (ci-après : le Ministère public) a refusé
d’entrer en matière sur la plainte déposée par X.________ (I) et a laissé les
frais à la charge de l’Etat (II).
Concernant l’infraction de diffamation, subsidiairement
calomnie, le procureur a retenu que, dans sa plainte, X.________ ne faisait
état d’aucune animosité préexistante avec le vétérinaire N.________, que
ce dernier n’était pas partie prenante dans le conflit de voisinage qui
opposait le plaignant à P.________, que le rapport du 12 juillet 2020 du
vétérinaire exprimait une réelle préoccupation pour la sécurité des
chevaux, qu’il n’existait aucun élément propre à éveiller un soupçon de

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mauvaise foi de celui-ci et que ce rapport était destiné à une autorité
judiciaire qui était capable de le remettre dans son contexte et de faire la
part des choses, de sorte qu’il n’y avait pas matière à ouvrir une
instruction à ce sujet. S’agissant de l’infraction violation du domaine
secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues, le
procureur a considéré que les clichés litigieux ne comportaient que des
éléments non dissimulés, soit qui ne relevaient pas du domaine du secret
ou privé du plaignant, de sorte que cette condition objective de l’infraction
n’était pas remplie.
C. Par acte du 7 décembre 2020, X.________ a recouru contre
cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que l’instruction de la cause soit
reprise, une indemnité de 1'500 fr., hors TVA, lui étant octroyée pour les
dépenses occasionnées par l’exercice de ses droits dans la procédure de
recours. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance, la
cause étant renvoyée au Ministère public pour nouvelle décision dans le
sens des considérants à intervenir.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2, 396 al. 1 CPP ; cf. art.
20 al. 1 let. b CPP) qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).

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1.2 Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites (art.
385 al. 1 CPP), auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante
qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant fait grief au Ministère public d’avoir violé l’art.
310 CPP et le principe in dubio pro duriore, ainsi que les art. 174 CP (Code
pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), subsidiairement 173 CP, et
14 CP. Il soutient que les éléments à sa disposition ne lui permettaient pas
de rendre une ordonnance de non-entrée en matière, mais que
l’instruction devrait être complétée en procédant notamment à l’audition
de P.________ et du vétérinaire N.________. Il considère que les réquisitions
de preuve formulées dans sa plainte auraient dû être admises. Il invoque
que, sur la base de l’art. 389 al. 2 CPP, la Cour de céans devrait prendre
en compte deux pièces nouvelles (rapport du 6 ou 11 janvier 2019 du
vétérinaire G.________ et témoignage du 5 novembre 2020 de F.________).
2.2
2.2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement – c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte
(art. 309 al. 1 et 4 CPP ; Grodecki/Cornu, Code de procédure pénale suisse,
Commentaire romand, 2e éd., Bâle 2019, n. 2 ad art. 310 CPP) – une
ordonnance de non-entrée en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la
dénonciation (art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Grodecki/Cornu, op.
cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les
éléments constitutifs d'une infraction ou les conditions d'ouverture de
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 6B_401/2020 du 13
août 2020 consid. 2.1).
Selon cette disposition, qui doit être appliquée selon le
principe in dubio pro duriore, il importe donc que les éléments constitutifs
de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres termes, il
faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction (ATF 137
IV 285 consid. 2.3 ; TF 6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 et les

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références). Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être
rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais également
du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une
appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-
entrée en matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans
le doute, il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références, JdT 2012 IV 160). Dans cette mesure, le principe in dubio pro
duriore, qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies, s’applique sous
l’angle de l’art. 310 CPP (Grodecki/Cornu, op. cit., n. 10b ad art. 310 CPP).
En revanche, le Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de
non-entrée en matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte
d’enquête ne pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une
personne déterminée (TF 6B_375/2020 précité).
2.2.2 Selon l'art. 173 CP, se rend coupable de diffamation celui qui,
en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, et celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1). L'inculpé n'encourra aucune
peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies (ch. 2). L'inculpé ne sera pas admis à faire ces
preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment
lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (ch. 3).
Selon l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui
qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à un
tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter

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atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle
se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont
fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses
allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires
prévues dans le cas de la diffamation. Sur le plan objectif, la calomnie
implique donc la formulation ou la propagation d'allégations de fait
fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne visée. Sur le
plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de
tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer
à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre
su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une connaissance
stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV
170 consid. 2.1, JdT 2011 IV 102, SJ 2012 I 27 ; TF 6B_1254/2019 du 16
mars 2020 consid. 6.1 et les références).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer. S'agissant
d'un texte, l'analyse ne doit pas s'opérer exclusivement en fonction des
expressions utilisées, prises séparément, mais selon le sens général qui se
dégage du texte pris dans son ensemble (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 ;
ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Si le contenu d'un message relève de la
constatation de fait, la détermination du sens qu'il convient d'attribuer
audit message (en se plaçant dans la perception que devrait en avoir le
destinataire non prévenu) constitue une question de droit (ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3 ; pour le tout TF 6B_1020/2018 du 1er juillet 2019 consid.
5.1.2).
2.2.3 Selon l’art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l’ordonne ou
l’autorise se comporte de manière licite, même si l’acte est punissable en
vertu du présent code ou d’une autre loi.

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2.3
2.3.1 Le recourant soutient que la qualité de vétérinaire de
N.________ confère à son rapport du 12 juillet 2020 une « valeur probatoire
accrue », ce qui constituerait une circonstance aggravante dès lors qu’il a
été produit comme moyen de preuve et non comme une simple écriture
judiciaire. Il considère qu’un tel moyen de preuve doit être apprécié de
manière particulièrement stricte, aucune atteinte à l’honneur ne pouvant
être tolérée dans ce cadre, et que, dans le cas contraire, il existerait un
risque « systémique » de « perturbation majeure des procédures ».
Le recourant fait grand cas de la qualité de vétérinaire de
l’auteur de l’écrit litigieux et se méprend par ailleurs sur la portée de cette
pièce produite par sa partie adverse. Selon la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral, les expertises privées n’ont pas la même valeur qu’une
expertise demandée par les autorités d’instruction ou par un tribunal. Les
résultats d’une expertise réalisée sur mandat sont soumis au principe de
la libre appréciation des preuves, sont considérés comme de simples
allégués des parties et n’ont pas la qualité de preuve (ATF 142 II 355
consid. 6 ; ATF 141 IV 369 consid. 6.2, JdT 2016 IV 160). Etant donné qu’en
règle générale, des expertises privées ne sont présentées que si elles sont
favorables à leur mandant, il convient de les interpréter avec prudence. Ce
principe est aussi valable lorsque l’expertise est effectuée par un expert
reconnu et expérimenté qui exerce aussi son activité pour les tribunaux.
L’expert privé n’est pas objectif et indépendant comme l’est l’expert
officiel qui n’est pas choisi par une partie selon ses propres critères, qui
n’est pas lié par un contrat de mandat avec elle et dont le travail n’est pas
rétribué par celle-ci (ATF 141 IV 369 précité).
Dans ces conditions, il y a lieu de considérer que le rapport du
12 juillet 2020 ne présente aucune force probante particulière et qu’il n’a
donc pas à être jugé plus sévèrement qu’un autre, l’argumentation
présentée devant être rejetée.

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2.3.2 Dans son mémoire, le recourant s’en prend plus
particulièrement au passage suivant : « toutefois, j’analyse, estime et
arrive à la conclusion que cette démarche (réd. : installation du système
d’arrosage automatique) est – pour être déjà intervenu à plusieurs reprises
pour des constats et des soins consécutifs à son comportement hostile –
une nouvelle escalade de ce voisin dans sa volonté de nuire à la
plaignante, en vertu des articles LPA et OPAN ». Le recourant fait valoir
qu’il n’a jamais adopté de comportement ayant porté atteinte à l’intégrité
des chevaux et que l’association qu’il préside n’a jamais voulu porter
préjudice à P.________. Il soutient avoir uniquement cherché à obtenir une
utilisation des lieux conforme au droit et au plan partiel d’affectation sous
l’angle notamment de la police des constructions et de l’aménagement du
territoire.
Il est vrai que les propos du vétérinaire laissent entendre que
le recourant aurait adopté, par le passé et dans le cadre du conflit de
voisinage, un comportement dont les conséquences auraient porté
atteinte à la santé des chevaux. Toutefois, il n’est pas possible d’en
déduire que le recourant aurait adopté un comportement
intentionnellement malveillant à l’égard des animaux en s’en prenant
directement à eux. Le comportement évoqué ne fait l’objet d’aucune
description et les termes utilisés sont trop vagues ou trop généraux pour
faire apparaître le recourant comme méprisable. Au surplus, le rapport
n’est à l’évidence pas destiné à nier les qualités d’être humain du
recourant ni à l’exposer au mépris de tiers (Dupuis et alii, Petit
Commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, nn. 1 ss ad remarques
préliminaires aux art. 173 à 178 CP).
Dans ces conditions, ce passage du rapport ne réalise pas les
conditions objectives applicables à l’infraction de diffamation ou de
calomnie. Tous les griefs soulevés à l’égard du vétérinaire doivent être
rejetés.
2.3.3 Quant aux moyens développés par le recourant tendant à
soutenir que P.________ aurait dû être concernée par l’enquête du

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Ministère public, comme auteure ou instigatrice, celui-ci oublie que la
plainte qu’il a déposée n’a pas été dirigée contre elle et que, s’agissant
d’infractions qui se poursuivent sur plainte uniquement, les investigations
ne sauraient donc être étendues à son égard, étant précisé que le délai
pour porter plainte se périme après trois mois à partir du jour où l’auteur
de l’infraction est connu de l’ayant droit (art. 31 CP).
2.3.4 Pour le reste, le rapport du 12 juillet 2020 décrit le système
d’arrosage installé par le recourant et les observations faites sur les lieux
par son auteur. En dehors de ces constats, le vétérinaire se livre à des
appréciations sur les effets que l’installation d’arrosage serait susceptible
de provoquer sur les chevaux. Manifestement, les observations et les
appréciations formulées par le vétérinaire dans son rapport le sont
exclusivement dans le but d’assurer la sécurité des chevaux amenés à
passer devant la propriété occupée par le recourant et il ne fait
absolument aucun doute que l’auteur de l’écrit litigieux n’envisage à
aucun moment ne serait-ce que la possibilité de porter atteinte à
l’honneur de celui-ci. L’élément intentionnel fait ainsi clairement défaut et
il y a lieu d’admettre que tout tiers raisonnable amené à lire le rapport
litigieux arriverait à la même conclusion. Il faut par ailleurs préciser que le
vétérinaire n’est pas directement impliqué dans le conflit qui divise le
recourant et P.________, qu’il n’est évidemment pas l’installateur du
système d’arrosage litigieux ni le propriétaire du centre équestre et
encore moins voisin ou usager ordinaire des lieux qui ont été l’objet de ses
observations. Il n’existe par conséquent aucune raison sérieuse de
considérer que le vétérinaire ait voulu ou accepté que son rapport puisse
être attentatoire à l’honneur du recourant. Quant à la question de savoir si
le vétérinaire aurait fait preuve de négligence à ce niveau, celle-ci ne
saurait entrer en considération s’agissant d’infractions réprimant
exclusivement des comportements intentionnels. Enfin, les allégations du
recourant sur la possibilité que le vétérinaire puisse éprouver de
l’animosité à son encontre sont de nature purement spéculative et ne
sauraient remettre en question les considérations qui précèdent.

- 12 -
2.3.5 Tous les autres arguments développés par le recourant en
relation avec l’absence de faits justificatifs dont pourrait se prévaloir le
vétérinaire et le caractère péremptoire ou trompeur de ses propos sont
dépourvus de pertinence.
2.3.6 En définitive, dès lors qu’aucune des conditions objectives et
subjectives des infractions de diffamation et de calomnie ne sont réunies
et qu’il apparaissait qu’aucun acte d’enquête ne pouvait apporter la
preuve d’une infraction à la charge de N.________, c’est à juste titre que le
Ministère public n’est pas entré en matière sur la plainte pénale déposée.
3.
3.1 Le recourant soutient que l’infraction de violation du domaine
secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues est
réalisée. Il expose que les photographies prises par N.________ laissent voir
le chalet, le jardin et la terrasse aménagée, qui sont des points de vue
dissimulés des yeux du public dans la mesure où ils ne sont pas visibles
depuis la route d’accès au chalet. En outre, il considère que les clichés
dévoilent des éléments appartenant au domaine strictement privé,
puisqu’ils laissent entrevoir les intérieurs du chalet.
3.2 Aux termes de l’art. 179quater CP, se rend coupable de violation
du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise
de vues celui qui, sans le consentement de la personne intéressée, aura
observé avec un appareil de prise de vues ou fixé sur un porteur d’images
un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne
pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé
de celle-ci (al. 1), celui qui aura tiré profit ou donné connaissance à un
tiers d’un fait qu’il savait ou devait présumer être parvenu à sa propre
connaissance au moyen d’une infraction visée à l’al. 1 (al. 2) et celui qui
aura conservé une prise de vues ou l’aura rendue accessible à un tiers,
alors qu’il savait ou devait présumer qu’elle avait été obtenue au moyen
d’une infraction visée à l’al. 1 (al. 3). La violation du domaine secret ou du
domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues n’est poursuivie
que sur plainte (al. 4).

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3.3 En l’espèce, les photographies annexées au rapport de
N.________ ont été prises depuis l’extérieur de la propriété occupée par le
recourant et manifestement sans dispositif de prise de vues, tel qu’un
zoom optique ou numérique par exemple. Ainsi, les images montrent ce
que tout un chacun pourrait observer par lui-même s’il avait emprunté le
chemin en question en se promenant sur la propriété de P.________, étant
précisé que le chemin en cause est régulièrement emprunté puisque c’est
l’un des sujets de discorde qui divisent les intéressés.
Les images en cause ne représentent ni un événement ni une
situation en particulier. Elles ne montrent pas le recourant, ni rien de ce
qui concerne sa vie personnelle, soit son intimité, et ne divulguent
manifestement aucune information que les habitants du lieu considéré
auraient cherché à dissimuler (Dupuis et alii, op. cit., nn. 3 à 9 ad art.
179quater CP). Dans ces conditions, faute de révéler un fait qui pourrait être
considéré comme relevant du « domaine du secret » ou du « domaine
privé », à savoir un fait qui serait inconnu d’autrui, les éléments objectifs
de l'art. 179quater CP ne sont manifestement pas réalisés. Par ailleurs, toute
intention délictueuse de la part du vétérinaire doit à l’évidence être niée,
même au stade du dol éventuel, compte tenu du contexte dans lequel les
images litigieuses ont été prises. Par conséquent, c’est à juste titre que le
procureur n’est pas non plus entré en matière à ce sujet.
4. Pour le surplus, les mesures d’instruction sollicitées par le
recourant (auditions de N.________ et de P.________), ainsi que les nouvelles
pièces produites (rapport du 6 ou 11 janvier 2019 du vétérinaire G.________
et témoignage du 5 novembre 2020 de F.________) par celui-ci, ne sont pas
non plus de nature à apporter des éléments de preuve pertinents
susceptibles de justifier l’ouverture d’une enquête pénale pour les deux
infractions dénoncées.
En effet, l’audition du vétérinaire N.________ ne se justifiait pas
dès lors que les questions juridiques à résoudre consistaient, d’une part, à
examiner si le contenu de son rapport était de nature à réaliser les

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conditions d’une infraction contre l’honneur, et, d’autre part, à vérifier si
les photographies qu’il avait prises avaient violé le domaine secret ou
privé du recourant, éléments déjà établis qui peuvent être traités
indépendamment des déclarations de l’intéressé comme on l’a vu. Il en va
de même de l’audition de P.________ qui n’est pas visée par la plainte
déposée par le recourant, toute extension du cadre de l’action pénale à
son égard étant par conséquent exclue.
Quant aux rapports de G.________ et de F.________, le premier
est sans aucun lien avec les agissements de N.________ puisqu’il concerne
des faits qui se sont déroulés avant l’été 2020 et le second n’est pas
susceptible d’exercer une influence sur l’appréciation des faits litigieux
dès lors qu’il a été établi par une personne mandatée à titre privé par le
recourant.
Dès lors que les réquisitions de preuve formulées et les
preuves offertes n’apporteront rien de plus, c’est à juste titre que le
Ministère public a rendu son ordonnance de non-entrée en matière, sans
avoir à procéder à des actes d’enquête supplémentaires.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1'430 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 24 novembre 2020 est confirmée.

- 15 -
III. Les frais d’arrêt, par 1'430 fr. (mille quatre cent trente francs),
sont mis à la charge de X.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Nicolas Rouiller, avocat (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur du Ministère public de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :