vd_gerichte · ZD20.049089 · 2022-04-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 398/20 - 128/2022
ZD20.049089
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 avril 2022
__________________
Composition :Mme DURUSSEL, présidente
Mmes Röthenbacher et Berberat, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par Me Radivoje Stamenkovic,
avocat, à Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA ; art. 28 aLAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1961,
mariée et mère d’une fille majeure, a travaillé au sein de la société
W.________SA à compter de juillet 1998. Elle y a exercé l’activité de
collaboratrice de réassortiment au taux de 60 % dès avril 2007.
L’assurée a requis des prestations de l’assurance-invalidité par
dépôt du formulaire ad hoc auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 26 mars 2012, au
motif d’une hernie cervicale, d’un état dépressif et d’hypertension
artérielle.
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a sollicité des
rapports auprès de l’employeur et des médecins traitants de l’assurée.
W.________SA a indiqué, le 5 avril 2012, que cette dernière réalisait un
revenu annuel de 29'510 fr. depuis 2011.
Par rapport du 17 juillet 2012, la Dre C.________, médecin
généraliste, a fait part des diagnostics incapacitants de syndrome
douloureux chronique depuis 2009, de rachialgies avec prédominance
cervicale sur hernie C5-C6 et arthrose postérieure L2-L3 et L3-L4 dès
2011, d’épicondylite bilatérale chronique (poussée aiguë depuis 2007-
2008), ainsi que d’état anxiodépressif depuis 2007. L’incapacité de travail
dans l’activité habituelle de vendeuse était de 50 % dès avril 2007. Une
activité adaptée était possible à 50 % depuis le 25 mai 2012. Un rapport
adressé à cette praticienne le 14 février 2012 par le Dr S.________,
spécialiste en neurologie, concluait au diagnostic de syndrome
douloureux, pour lequel étaient préconisés des traitements de rééducation
et de remise en forme en raison du déconditionnement physique de
l’assurée. L’état anxiodépressif justifiait par ailleurs l’introduction d’un
traitement antidépresseur.
La Dre D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a assumé le suivi de l’assurée à compter du 2 juillet 2012 et complété un

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rapport à l’OAI le 10 octobre 2012. Elle a retenu les diagnostics d’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (probablement présent
depuis plusieurs années) et de difficultés dans les rapports avec le
conjoint (en raison de la maladie de ce dernier) au titre des diagnostics se
répercutant sur la capacité de travail. Une incapacité de travail de 50 %
était justifiée depuis avril 2007 dans l’activité de vendeuse. Le rendement
était réduit en raison d’une importante fatigabilité, d’une diminution de la
tolérance au stress, d’angoisses fréquentes et de difficultés à gérer les
relations interpersonnelles. Une activité adaptée à l’état de santé
somatique ne pouvait être exercée à plus de 50 % pour éviter de dégrader
la situation psychique.
Sur mandat de la H.________SA, assureur perte de gain en cas
de maladie, les Drs F.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et G.________, spécialiste en médecine générale, ont
procédé à une expertise bidisciplinaire de l’assurée en juin 2013. Le
rapport correspondant du 16 juillet 2013 a retenu les diagnostics influant
sur la capacité de travail d’un épisode dépressif moyen, consécutif à un
épisode dépressif sévère, sans symptômes psychotiques, de troubles
statiques et dégénératifs multi-étagés du rachis (hernie discale C5-C6
avec empreinte sur le cordon médullaire, sténose des trous de conjugaison
C5-C6, arthrose L2-L3-L4) et d’une épicondylite gauche. Des facteurs
psychologiques ou comportementaux associés à des troubles ou des
maladies classés ailleurs, des difficultés liées à l’emploi et au chômage,
une accentuation de certains traits de la personnalité (histrionique et
dépendante) non décompensés et des kystes rénaux parapyéliques
demeuraient sans incidence sur dite capacité. Les spécialistes précités ont
conclu, compte tenu de l’ensemble du tableau clinique présenté par
l’assurée, que sa capacité de travail était nulle jusqu’au 31 août 2013, de
20 % en septembre 2013, de 40 % en octobre 2013, de 60 % en novembre
2013 et de 100 % dès décembre 2013, dans toute activité adaptée à l’état
de santé somatique (port de charges limité à 2-3 kg, soulèvement de
charges limité à 5 kg et possibilité de changer de position toutes les 15
minutes), ainsi que dans l’activité habituelle. Les experts ont précisé ce
qui suit :

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« […] Actuellement il existe un retentissement significatif des
plaintes dans les activités de la vie quotidienne et du ménage,
essentiellement d’un point de vue somatique. […]
D’un point de vue purement psychiatrique, nous ne révélons pas de
limitations fonctionnelles significatives durant une journée type, en
dehors d’un ralentissement psychomoteur modéré et d’une tristesse
légère, qui accompagnent l’assurée dans son quotidien, en lien avec
ses douleurs.
[…]
L’expertisée a su maintenir de bonnes relations avec plusieurs
membres de sa famille et avec quelques amis qui la soutiennent
régulièrement. Bien qu’à certains moments on retienne une mise à
l’écart sociale, nous n’objectivons pas d’isolement social total.
[…]
La concentration et les capacités cognitives sont pleinement
conservées […] contrairement aux plaintes subjectives. L’expertisée
parvient également à regarder la télévision ponctuellement, ainsi
qu’à suivre des conversations complexes sans difficultés, comme
lors des entretiens d’expertise. […] »
Sollicité pour avis, le Service médical régional (SMR) s’est rallié
aux conclusions communiquées par les Drs F.________ et G.________ le 26
novembre 2013.
Le Dr J.________, médecin chef du Service de rhumatologie du
Centre hospitalier I.________ a établi un rapport le 19 décembre 2013, à la
suite de deux consultations de l’assurée. Il a retenu le diagnostic de
probable syndrome douloureux fibromyalgique, mentionnant également
une arthrose lombaire L2-L3 modérée, plus marquée en L3-L4, une
cervicobrachialgie chronique sur hernie cervicale C5-C6 médiane avec une
empreinte sur la moëlle, mais sans myélopathie, ainsi qu’une bursite sous-
acromiale et arthropathie acromio-claviculaire surtout à gauche. Il a relevé
le bilan biologique négatif réalisé en octobre 2013, sous réserve d’une
HLA-B27 positive. Il ne prévoyait pas de revoir l’assurée, mais préconisait
le maintien d’une activité physique régulière non intensive et la prise
d’antalgiques.
W.________SA a mis fin aux rapport de travail de l’assurée avec
effet au 31 décembre 2013 par courrier du 23 septembre 2013.
Le SMR a maintenu sa précédente prise de position dans son
rapport final du 18 février 2014.

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A l’issue d’une enquête au domicile de l’assurée du 26 janvier
2015, l’OAI a considéré que celle-ci revêtait un statut de personne active à
100 %. Sa fille était parfaitement autonome et effectuait des études. Son
époux était bénéficiaire d’une rente d’invalidité depuis de nombreuses
années. L’assurée avait débuté une activité auprès de W.________SA dès
juillet 1998 à des taux variables (entre 80 % et 100 %), avant que son
contrat ne soit ramené à 60 % du fait de l’employeur, en dépit de ses
demandes d’augmentation de taux d’activité (cf. rapport d’enquête du
2 février 2015).
Le Service de réinsertion professionnelle de l’OAI a procédé à
l’évaluation de l’invalidité de l’assurée le 3 février 2016. Il a pris en
compte un revenu sans invalidité de 49'528 fr., en extrapolant à 100 % le
revenu communiqué par W.________SA, et un revenu d’invalide de 46'612
fr., ressortant des statistiques salariales pour une activité à plein temps,
après abattement de 10 % en raison des limitations fonctionnelles. Le
degré d’invalidité se montait ainsi à 5,89 %.
Par projet de décision du 24 janvier 2017, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de lui allouer une rente entière d’invalidité pour
la période limitée du 1er mai 2013 au 28 février 2014. Dès décembre 2013,
elle était dotée d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, ce qui excluait le droit à une rente dès
mars 2014, vu le degré d’invalidité arrondi à 6 %.
L’assurée a contesté ce projet de décision à l’issue d’une
correspondance du 15 février 2017, soulignant que son état de santé
s’était péjoré et qu’elle n’était plus en mesure d’exercer une activité
lucrative. Elle s’est notamment prévalue du rapport du Service de
rhumatologie du Centre hospitalier I.________ du 19 décembre 2013 et joint
un rapport de la Dre T.________, spécialiste en médecine interne et
maladies rhumatismales, du 1er juillet 2013. Celle-ci concluait à
l’installation d’un trouble somatoforme douloureux, accompagné d’une
comorbidité psychiatrique. Etaient également produits des rapports

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d’imagerie du 3 mai 2013, lesquels mettaient en évidence une arthrite
acromio-claviculaire bilatérale et une protrusion discale en C5-C6.
La Dre C.________ a adressé un rapport à l’OAI le 22 février
2017, relevant que le syndrome fibromyalgique affectant sa patiente
résistait aux traitements proposés et entraînait de multiples limitations
fonctionnelles – physiques, mentales et psychiques – lesquelles
entravaient, à son avis, totalement la capacité de travail de l’assurée au-
delà du 1er décembre 2013, pour une durée indéterminée.
Le 1er mars 2017, la Dre D.________ a indiqué à l’OAI que l’état
de santé psychique de sa patiente s’était aggravé depuis son précédent
rapport. La capacité de travail devait être qualifiée de nulle dans toute
activité, dès lors que l’état dépressif sévère ne répondait pas au
traitement médicamenteux psychotrope. L’assurée présentait un total
désintérêt pour ses proches et sa maison, vivait dans l’isolement, avec des
idées noires et la peur de devenir paralysée. Elle était par ailleurs dénuée
de toute capacité d’introspection, ce qui ne permettait pas d’autre
approche psychothérapeutique efficace.
Par avis du 7 avril 2017, le SMR a maintenu sa position, s’en
tenant aux conclusions de l’expertise réalisée pour le compte de la
H.________SA. Il considérait que la persistance d’un état dépressif sévère
au-delà de décembre 2013 était peu crédible, en l’absence
d’argumentation spécifique et de réalisation des critères médicaux
(traitements successifs, monitorings, hospitalisations).
Le 11 janvier 2018, l’OAI a signalé à l’assurée que les éléments
produits en procédure d’audition ne permettaient pas de modifier la
teneur de son projet de décision du 24 janvier 2017.
L’assurée, représentée par Me Radivoje Stamenkovic, a
derechef contesté la position de l’OAI dans une correspondance du 14
février 2018, complétée le 27 mars 2018. Elle a souligné avoir consulté la
Dre K.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie. Cette

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dernière avait établi un rapport le 22 mars 2018, retenant le diagnostic de
spondylarthrite ankylosante axiale et périphérique avec HLA-B27 positive.
En outre, une imagerie par résonance magnétique (IRM) du rachis du 6
février 2018 avait mis en évidence « d’importants troubles dégénératifs
cervicaux et lombaires avec décompensation congestive majeure au
niveau zygapophysaire postérieur lombaire », ainsi que des « érosions et
prise de contraste au niveau des pieds et des articulations sacro-iliaques
des deux côtés, compatibles éventuellement avec une sacro-illite dans le
cadre d’une spondylarthropathie […] sans autre lésion dégénérative des
articulations sacro-iliaques ».
Par décision du 5 avril 2018, l’OAI a alloué à l’assurée une
rente entière d’invalidité pour la période du 1er mai 2013 au 28 février
2014, reprenant les termes de son projet de décision du 24 janvier 2017.
B. B.________, toujours assistée de Me Stamenkovic, a interjeté
recours contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, par acte du 7 mai 2018, concluant
principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité au-delà du 28
février 2014 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’OAI pour mise
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Dans sa réponse au recours du 21 juin 2018, l’OAI s’est référé
à un nouvel avis du SMR du 13 juin 2018, lequel concédait la nécessité de
diligenter une expertise rhumatologique et psychiatrique de l’assurée.
Par arrêt du 11 décembre 2018 (AI 146/18 – 357/2018), la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours de
l’assurée, annulé la décision du 5 avril 2018 et prononcé le renvoi de la
cause à l’OAI pour instruction complémentaire, sous la forme d’une
expertise rhumatologique et psychiatrique, destinée à déterminer
précisément les diagnostics affectant l’assurée, avec l’indication des dates
de leur survenance, ainsi que sa capacité résiduelle de travail et ses
limitations fonctionnelles.

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C. A la suite de cet arrêt de renvoi, l’OAI a repris l’instruction du
cas et sollicité le SMR. Ce dernier a relevé, le 12 février 2019, qu’il
convenait d’actualiser les données médicales auprès des médecins
traitants et de réaliser un dosage plasmatique de l’antidépresseur prescrit,
ainsi que nombre d’examens sanguins.
Par courrier du 2 avril 2019, l’assurée a fait parvenir à l’OAI un
rapport de la Dre K.________ du 26 mars 2019, laquelle procédait à la
critique des diverses prises de position du SMR. Cette praticienne
soulignait par ailleurs ce qui suit, eu égard à l’évolution de l’état de santé
de sa patiente :
« […] J'ai revu Madame B.________ en consultation le 17.12.2018 et
le 25.02.2019. Son tableau douloureux ne s'est pas amélioré malgré
l'instauration depuis le 28.08.2018 d'une combo-thérapie
d'immunosuppression par anti-TNF alpha sous forme d'infliximab et
Méthotrexate. Perdurent des douleurs de la plante des pieds, des
talons, des chevilles à tel point que la patiente a de la peine à se
chausser et a dû changer de pointure de chaussures. Elle présente
des gonflements des deux genoux prédominant du côté droit, ne
peut se coucher en décubitus latéral sur la périhanche droite. Il
persiste des lombopygalgies à bascule prédominant actuellement à
l'hémi-bassin droit, symptomatologie présente depuis 2013. Elle se
réveille vers 3-4h du matin en raison de douleurs costales et de
sensation de blocage de la région dorsale. Elle présente des
douleurs de la région cervicale irradiant vers les deux épaules ainsi
que des douleurs des coudes et des poignets. Au niveau des mains,
le port d'objets est difficile et les mouvements répétitifs également.
La fatigabilité demeure majeure.
En raison d'épigastralgies et de nausées au réveil s'assortissant de
douleurs abdominales, une évaluation gastro-entérologique est
prochainement prévue […] ».
Le 3 juin 2019, l’OAI a réceptionné divers documents de la Dre
C.________, à savoir notamment :
• un rapport consécutif à un CT-scan abdominal du 8 février
2018, concluant à l’absence de signes inflammatoires du
tube digestif, ainsi qu’à de multiples kystes parapyéliques
des deux reins d’aspect banal, sans lithiase, et à des kystes
biliaires au niveau hépatique ;
• un rapport du 27 juin 2018 consécutif à des infiltrations
zygapophysaires postérieures, lesquelles avaient permis la
disparition des douleurs L4 et L5, malgré la persistance

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d’une gêne proximale tout le long de la face latérale de la
cuisse droite, associée à une gêne lombaire basse en barre,
en l’absence de trouble moteur ou sensitif et de
paresthésie ;
• un rapport du 17 avril 2019, rédigé par le Dr M.________,
spécialiste en cardiologie, concluant à un
électrocardiogramme de repos normal et à une bonne
fonction biventriculaire ; il ne prévoyait pas d’examen
subséquent, hormis un contrôle à deux ans pour vérifier
l’évolution de la valve aortique ;
• un rapport d’examen de pathologie du 8 mai 2019,
concluant à une muqueuse intestinale grêle dans les limites
de la norme, sans inflammation, ni signes de chronicité.
Par rapport du 26 juin 2019, la Dre D.________ a communiqué
les résultats d’un bilan sanguin réalisé le 27 mai 2019 et fait part du status
clinique de l’assurée en ces termes :
« L’état de la patiente se caractérise toujours par un important
abaissement de l’humeur, une importante tristesse, des pleurs
fréquents, de l’anxiété constante, des angoisses fréquentes, une
anhédonie, des ruminations constantes et des troubles du sommeil.
Son estime de soi et sa confiance en elle-même demeurent
diminuées. Ses idées de culpabilité et de dévalorisation concernent
le fait qu’elle avait travaillé même quand elle a été mise en arrêt de
travail par son médecin à l’époque par peur de de perdre son poste.
Sa tolérance au stress est très diminuée. Absence des symptômes
de la lignée psychotique, des troubles des fonctions supérieures.
Bien qu’elle verbalise des idées noires, on ne met pas en évidence
des idées suicidaires. Capacités d’introspection peu développées. »
L’OAI a mandaté le Centre d’expertises médicales R.________
aux fins d’expertise rhumatologique et psychiatrique de l’assurée par
communication du 11 juillet 2019. Les Drs N.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et P.________, spécialiste en rhumatologie,
ont établi leur rapport le 28 octobre 2019, retenant les diagnostics
suivants au terme de leur évaluation consensuelle du cas :
• spondylarthrite ankylosante ;

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• douleur cervicale secondaire à une discopathie avec hernie
discale non compressive ;
• douleur lombaire secondaire à une discopathie L2-L3 et L3-
L4 ;
• trouble dépressif léger, avec syndrome somatique.
Ils ont conclu à une capacité de travail nulle dans l’activité
habituelle, mais préservée à 100 % dans une activité adaptée à l’état de
santé de l’assurée depuis le 3 mai 2013, sous réserve d’une baisse de
rendement de 20 % en raison du déconditionnement et de l’absence
d’activité depuis 2013. Dite activité devait respecter les limitations
fonctionnelles du registre rhumatologique, sans effort de soulèvement de
plus de 5 kg, sans position en porte-à-faux et sans rotation du buste, ainsi
que sans port de charge de plus de 5 kg. La nécessité de changer
régulièrement de position pouvait également justifier une baisse de
rendement. Ils ont motivé leur appréciation consensuelle notamment
comme suit :
« […] Selon notre examen, il s'agit d'une spondylarthrite
ankylosante dont le diagnostic est avant tout clinique ; la douleur est
ancienne (début 2013), elle s'accompagne d'une douleur nocturne et
d'un dérouillage matinal long de 3 heures (supérieur à ½ heure),
sans douleurs articulaires périphériques. Le sexe n'est pas
discriminant, la distribution étant également répartie entre homme
et femme. Les examens complémentaires ne viennent que
consolider le diagnostic déjà évoqué cliniquement.
La biologie ne montre pas de syndrome inflammatoire (comme
souvent), I'HLA B27 est présent, les radios simples sont négatives et
l'IRM montre une inflammation bilatérale des articulations sacro-
iliaques avec prise de contraste au gadolinium. Il ne peut pas s'agir
du diagnostic différentiel, ostéose iliaque condensante, l'expertisée
n'ayant eu qu'une grossesse.
Le cas de cette expertisée rentre dans les critères ASAS 2009.
Le test de BASDAI (critère de sévérité) est de 5,5/10 et le BASFI
(impact sur la vie quotidienne) est de 4,1/10.
L'expertisée n'est, actuellement, pas soulagée par les
antiinflammatoires, le Méthotrexate et le Simponi.
Le changement du traitement de fond, Méthotrexate pourrait être
envisagé pour de la Salazopyrine, tout en maintenant l'Anti-TNF.
Sur le plan psychiatrique, le diagnostic de trouble somatoforme ne
peut pas être retenu étant donné que les douleurs avancées par
l'expertisée ont une base organique, bien qu'ils soient teintés d'une
forte démonstrativité, cela étant un des traits de sa personnalité. Un
trouble dépressif léger a été retenu.
Les plaintes de l'expertisée consistent en des céphalées, des
douleurs cervicales, des épaules, des membres supérieurs avec

- 11 -
sensations de paresthésies des mains et une impression de blocage,
des membres inférieurs, des cuisses, plus à droite qu'à gauche, des
genoux et des chevilles, tristesse, sentiment d'être perdue.
L'examen clinique bidisciplinaire a mis en évidence la
spondylarthrite ankylosante, responsable de l'incapacité de travail
depuis 2013, ainsi qu'un trouble dépressif léger.
[…]
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
L'expertisée n'a pas de formation professionnelle et ne parle pas le
français depuis plus de 20 ans en Suisse. De plus, son mari est à l'Al
et elle fait tout à la maison, parfois aidée par sa fille, mais nous
considérons que Madame B.________ est capable de s'adapter à des
règles de routine, de planifier et structurer ses tâches et ceci en
fonction de ses douleurs vécues subjectivement comme pénibles.
Elle possède de la flexibilité et la capacité de changement, de
mobiliser ses compétences et ses connaissances bien qu'elle pense
en être incapable à cause de sa souffrance et son sentiment
d'injustice également du fait que l'Al ne lui reconnaît pas sa maladie.
Elle est apte à prendre des décisions, possède du discernement et
au cours de l'entretien nous avons cru comprendre qu'elle était
capable, en fonction des douleurs, d'initiatives et d'activités
spontanées. Elle peut s'affirmer, tenir une conversation et établir le
contact avec des tiers, mais depuis pratiquement son arrivée en
Suisse elle vit entourée de sa famille ou de compatriotes. Ainsi, elle
est capable de vivre en groupe, mais notamment en groupe familial,
elle peut lier d'étroites relations, prendre soin d'elle-même et
subvenir à ses besoins. Elle dispose de mobilité et peut se déplacer,
mais elle n'a pas de permis de conduire.
En revanche, la capacité de résistance et d'endurance de Madame
B.________ est diminuée à cause de la douleur alléguée.
4.6. Contrôle de cohérence
L'expert rhumatologue signale qu'il n'y a pas d'incohérence et les
douleurs sont plausibles, même si l'expertisée a de grosses
difficultés pour répondre aux questions, ce qui a également été
remarqué par l'expert psychiatre pour qui les plaintes formulées par
Madame B.________ ne sont ni cohérentes ni plausibles. De plus,
attitude démonstrative avec des pleurs pendant l'entretien avec
l'expert psychiatre, ces derniers étant absents chez l'expert
rhumatologue. […] »
L’expert psychiatre a par ailleurs fourni les détails ci-après à
l’issue de son rapport d’expertise psychiatrique :
« […] 6. Diagnostics
Au moment de l'entretien ainsi qu'après étude du dossier et nos
propres constatations, nous ne pouvons pas soutenir le diagnostic
de trouble dépressif sévère, retenu par son psychiatre depuis
pratiquement le début de la prise en charge en 2012, car les signes
cliniques durant l'entretien et les rapports de la psychiatre ne
correspondent pas aux critères cliniques de la CIM-10. Par ailleurs, la
forte démonstrativité pendant l'entretien nous fait penser à une
certaine exagération des symptômes, bien que nous n'ayons pas
retenu ce diagnostic. Les signes cliniques correspondent tout au plus
à un trouble dépressif léger avec syndrome somatique F33.01

- 12 -
caractérisé par une tristesse, sentiments d'infériorité, de
dévalorisation et de découragement, avec une connotation fort
démonstrative, sans idées noires, sans hospitalisation en milieu
psychiatrique et des troubles du sommeil en fonction des douleurs,
avec une tension nerveuse et une nervosité.
Bien que les signes cliniques d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant F45.4, soient présents pendant l'entretien,
c'est-à-dire une douleur intense et persistante, s'accompagnant d'un
sentiment de détresse, survenant dans un contexte de conflit
émotionnel et de problèmes psychosociaux (baisse de son
pourcentage de travail par son patron qu'elle n'a pas contestée,
ainsi que le fait que son mari est déprimé et que leurs relations ne
sont pas toujours bonnes), nous ne pouvons pas le retenir, étant
donné le diagnostic de spondylarthrite ankylosante retenu par
l'expert rhumatologue. Il y a donc une base organique à la douleur
manifestée par l'expertisée.
Z73.1 Accentuation de certains traits de personnalité histrionique et
dépendante, observé au moment de l'entretien, mais vu la forte
démonstrativité et selon ce que nous avons compris pendant
l'entretien, nous ne pensons pas que cela soit le cas dans la vie de
tous les jours.
7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assurée, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
Née [...] où elle a fait la scolarité, l'expertisée est venue en Suisse en
1989, mariée et ayant un enfant, son mari serait à l'Al pour des
problèmes somatiques et dépressifs, et leurs relations seraient
parfois conflictuelles. Elle a arrêté de travailler en 2013 et, après
licenciement, développement de douleurs ayant pris la forme d'un
trouble somatoforme ainsi qu'un trouble dépressif qui a pu être
moyen au début, mais léger selon l'évolution. Forte démonstrativité
faisant partie des traits de la personnalité histrionique et
dépendante. Madame B.________ est bien entourée par sa famille et
présente des mécanismes adaptatifs qui sont diminués à cause de la
douleur.
7.2 Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
L'expertisée est suivie par une psychiatre, avec qui elle peut parler
dans sa langue, depuis environ 2012, actuellement à une fréquence
mensuelle, qui lui prescrit pratiquement depuis le début de la prise
en charge du Tranxilium ainsi que de la Venlafaxine ER 150 mg.
Nous nous interrogeons sur le fait que l'expertisée prend le même
traitement et le même dosage depuis le début, sans amélioration
clinique selon sa psychiatre, alors qu'un changement de molécule
antidépressive s'impose en cas d'une réponse inefficace ; de même,
150 mg de Venlafaxine nous semblent inappropriés pour un trouble
dépressif sévère, en effet il faut atteindre 300 mg de Venlafaxine
pour pouvoir toucher le noyau sérotoninergique et dopaminergique,
ce qui, à notre connaissance, n'a pas été effectué chez l'expertisée.
Nous nous interrogeons également [sur] l'absence d'hospitalisation
en milieu psychiatrique alors que son psychiatre retient un trouble
dépressif sévère sans réponse au traitement antidépresseur.

- 13 -
Selon les dosages plasmatiques, l'expertisée est compliante envers
les médicaments. […]
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les plaintes formulées par Madame B.________ ne sont ni cohérentes
ni plausibles, eu égard à l'entretien ainsi qu'aux activités
journalières. L'expert rappelle que l'entretien fut très laborieux étant
donné la forte démonstrativité de l'expertisée et le fait qu'elle ne
répondait pas toujours aux questions notamment concernant les
activités quotidiennes, d'emblée elle nous a dit qu'elle ne pouvait
rien faire et qu'elle restait toute la journée à la maison, alors qu'au
fur et à mesure de l'entretien, nous avons appris qu'elle est capable
de faire de petites commissions, de préparer les repas, et qu'elle fait
également des paiements à la poste, ainsi que des promenades et
qu'elle rencontre des compatriotes, mais tout ceci en fonction de ses
douleurs qu'elle dit vivre d'une façon insupportable, ceci étant la
principale plainte de l'expertisée qui s'attend également à avoir une
rente Al. […] »
Sur question du SMR, les experts ont précisé, le 18 décembre
2019, qu’ils auraient dû prendre en considération l’incapacité de 50 %
prononcée à compter du 25 mai 2012, augmentée à 100 % dès mai 2013,
dans l’activité habituelle.
Par avis final du 16 janvier 2020, le SMR s’est rallié aux
conclusions des experts et retenu que l’assurée avait présenté une
incapacité de travail de 50 % dès le 25 mai 2012, puis de 100 % dès le 3
mai 2013, dans son activité habituelle. Dans une activité adaptée, une
capacité de travail de 80 % (100 % avec baisse de rendement de 20 %)
était exigible dès le 3 mai 2013.
Le Service de réinsertion professionnelle de l’OAI a déterminé
le degré d’invalidité de l’assurée, en procédant à une comparaison des
revenus, le 3 avril 2020. Le revenu sans invalidité était fixé à 49'528 fr.
pour une activité à 100 % selon les informations communiquées par
W.________SA. Le revenu d’invalide ressortait des statistiques salariales et
s’élevait à 41'433 fr. pour une activité exercée à 80 %. Aucun abattement
n’était opéré, dans la mesure où les limitations fonctionnelles avaient été
prises en considération dans l’évaluation de la baisse de rendement. Le
taux d’invalidité s’élevait ainsi à 16,34 %. Une aide au placement n’entrait
pas en ligne de compte, vu l’absence de motivation de l’assurée à une
reprise d’activité.

- 14 -
Par projet de décision du 15 mai 2020, l’OAI a signalé à
l’assurée qu’il entendait lui allouer une demi-rente d’invalidité du 1er mai
au 31 juillet 2013, puis une rente entière du 1er au 31 août 2013.
Assistée de Me Stamenkovic, l’assurée a contesté ce projet par
correspondances des 19 juin et 21 août 2020, estimant que le rapport
d’expertise du R.________, à son avis contradictoire et insuffisamment
motivé, ne pouvait pas fonder l’examen de son droit aux prestations. Elle
a par ailleurs rappelé l’ancienneté de sa demande de prestations et requis
l’actualisation de son dossier par l’interpellation de la Dre K.________.
Après consultation de son Service juridique, l’OAI a établi un
nouveau projet de décision le 8 septembre 2020, accompagné d’une
correspondance justificative, relevant que son précédent projet comportait
une erreur. Etant donné que l’assurée présentait une capacité résiduelle
de travail de 80 % en mai 2013, correspondant à l’issue du délai de
carence d’une année, et que le degré d’invalidité de 16 % excluait le droit
à une rente, elle ne pouvait en définitive prétendre à aucune prestation.
Au surplus, l’OAI a soutenu que, de son point de vue, le rapport émanant
du R.________ pouvait être doté d’une pleine valeur probante.
L’assurée a réitéré ses griefs par courrier du 8 octobre 2020,
soulignant que l’OAI avait procédé à une reformatio in pejus sans qu’elle
n’ait reçu d’avertissement préalable. Au demeurant, l’intégralité de ses
médecins traitants attestaient d’une incapacité totale de travail dans
toutes activités depuis 2012. Dès lors, elle devait se voir octroyer une
rente entière d’invalidité « à compter du 26 mars 2012 ». A défaut, une
nouvelle expertise bidisciplinaire devait être ordonnée.
L’OAI a rendu une décision de refus de mesures
professionnelles et de rente d’invalidité le 9 novembre 2020, reprenant les
termes de son projet de décision du 8 septembre 2020 et soulignant que
les règles de procédure relatives à une reformation in pejus ne
s’appliquaient pas à la procédure d’audition de l’assurance-invalidité.

- 15 -
D. B.________, représentée par Me Stamenkovic, a déféré la
décision du 9 novembre 2020 à la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal par mémoire de recours du 9 décembre 2020. Elle a,
préalablement, requis l’assistance judiciaire, étant donné la précarité de
sa situation financière. Sur le fond, elle a conclu, à titre principal, à la
réforme de la décision querellée dans le sens de l’octroi d’une rente
entière d’invalidité dès le 1er mai 2013, et, subsidiairement, à son
annulation et à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, voire
au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire. Elle a, pour
l’essentiel, contesté l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail,
estimant que les conclusions communiquées par le R.________ ne
pouvaient être suivies. De son point de vue, l’appréciation de l’expert
psychiatre était insuffisamment étayée et contradictoire. Notamment, ce
dernier avait retenu un trouble dépressif léger, alors qu’il préconisait une
augmentation de l’antidépresseur destinée à traiter un trouble grave. Il
avait par ailleurs minimisé l’impact de la symptomatologie douloureuse et
écarté, sans justification, les symptômes rapportés par la Dre D.________.
Quant à l’expert rhumatologue, il ne précisait pas les raisons le conduisant
à retenir une capacité de travail entière, quand bien même les diagnostics
évoqués par les médecins traitants étaient dûment pris en compte. Il
préconisait en outre une modification du traitement de fond, en l’absence
d’efficacité des antiinflammatoires prescrits. L’assurée reprochait
également à l’OAI d’avoir remis en cause la rente entière d’invalidité
octroyée par décision du 5 avril 2018, pour la période du 1er mai 2013 au
28 mai 2014. A son avis, cette prestation lui était acquise, dans la mesure
où les seuls éléments litigieux au cours de la précédente procédure
judiciaire concernaient la situation médicale régnant au-delà du 28 février
2014, de sorte que la décision du 5 avril 2018 était partiellement entrée
en force.
Par décision du 5 janvier 2021, la magistrate instructrice a mis
l’assurée au bénéfice de l’assistance judiciaire, avec effet dès le 9
décembre 2020, en l’exonérant de frais et d’avance de frais, ainsi qu’en
désignant Me Stamenkovic en qualité d’avocat d’office.

- 16 -
L’OAI a répondu au recours le 8 février 2021, concluant à son
rejet. Il a observé que l’arrêt de renvoi de la Cour de céans du 11
décembre 2018 avait annulé la décision du 5 avril 2018, ce qui lui avait
imposé l’examen du cas ab initio. Au surplus, les observations de l’assurée
ne permettaient pas de douter du bien-fondé de l’appréciation des experts
du R.________.
Par réplique du 9 juillet 2021, l’assurée a maintenu ses
conclusions. Elle s’est prévalue d’un nouveau rapport de la Dre K.________,
du 28 juin 2021, lequel était notamment accompagné d’un rapport de
scintigraphie osseuse trois phases et spect-ct du corps entier du 4 juin
2021. Ce dernier document faisait état des éléments suivants :
« […] 1 : atteinte d’allure surtout inflammatoire concernant
l’ensemble du squelette axial et appendiculaire, sans altération
structurelle marquée, plaidant en faveur d’une spondylarthropathie
inflammatoire : atteinte de 6ème à 12ème articulations costo-
vertébrales à prédominance gauche, de 12ème articulation costo-
transversaire droite, atteinte facettaire postérieure marquée de L3-
L4 des deux côtés, de D11-D12, L1-L2, L2-L3, L4-L5, L5-S1 ;
interprocessus épineux de L2 à L5, des ischions des côtés à
prédominance droite, des acromio-claviculaires des deux côtés,
sterno-claviculaires et première articulation sterno-costale à
prédominance gauche et manubrio-sternale. Péri-trochantérite
droite. Atteinte des articulations radio-ulno-carpienne, carpiennes et
métacarpo-phalangiennes, interphalangiennes proximales et distales
des deux côtés à prédominance droite.
2 : atteinte dégénérative touchant surtout la colonne cervicale avec
discarthrose et uncarthrose C5-C6 en phase inflammatoire marquée
et de C6-C7 dans une moindre mesure ; discarthrose L4-L5 et L5-S1 ;
gonarthrose modérée à prédominance fémoro-tibiale interne des
deux côtés.
3 : enchondrome centro-médullaire métaphyso-diaphysaire distal du
fémur gauche de 4 cm. »
La Dre K.________ relevait que l’examen précité confirmait
« une atteinte de spondylarthrite axiale mais aussi une atteinte
polyenthésitique périphérique, corrélée entièrement aux plaintes de
[l’assurée] et à son examen clinique ». Elle a par ailleurs procédé à la
critique du rapport d’expertise du R.________, estimant que son analyse
médicale allait « totalement à l’encontre de l’appréciation consensuelle »
reprise par le SMR. Elle a enfin réitéré que les limitations fonctionnelles

- 17 -
observées auprès de sa patiente excluaient l’exercice de toute activité
lucrative.
L’OAI a dupliqué le 17 août 2021 et maintenu sa position, en
se référant à un avis du SMR du 9 août 2021. Ce dernier soulignait que
l’assurée n’avait fait l’objet d’aucun examen clinique postérieur à
l’expertise du R.________, ce qui ne permettait pas de retenir une
aggravation de son état de santé, en dépit des observations ressortant de
l’examen radiologique du 4 juin 2021.
A la demande de la magistrate instructrice, Me Stamenkovic a
fourni la liste des opérations effectuées dans le cadre de son mandat par
pli du 26 novembre 2021.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20). L'art. 69 al. 1, let. a, LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de
domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du
recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire
l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de
l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.

- 18 -
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93, let. a, LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours formé le 9 décembre 2020 contre la
décision de l’intimé du 9 novembre 2020 a été interjeté en temps utile. Il
respecte les conditions de forme prévues par la loi, au sens notamment de
l’art. 61, let. b, LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2. a) Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente
de l’assurance-invalidité, singulièrement sa capacité résiduelle de travail
et son degré d’invalidité.
b) La recourante fait préalablement grief à l’intimé d’avoir
remis en cause le droit à une rente entière d’invalidité pour la période du
1er mai 2013 au 28 février 2014, prononcé aux termes de sa décision du 5
avril 2018. A son avis, cette prestation lui était acquise, dans la mesure où
elle n’était pas contestée dans la précédente procédure judiciaire.
Cela étant, la teneur de l’arrêt de renvoi, rendu par la Cour de
céans le 11 décembre 2018 en la cause AI 146/18 – 357/2018, ne permet
pas une telle conclusion. Cet arrêt relève tout d’abord que l’expertise
fondant ladite décision datait de juillet 2013, alors que de nouvelles
pathologies avaient été évoquées auprès de la recourante
postérieurement à cette date. Il constate ensuite que le SMR estimait
nécessaire de faire procéder à une nouvelle expertise bidisciplinaire. Dès
lors, la Cour de céans a considéré que « le volet médical du dossier
[devait] faire l’objet d’une instruction complémentaire ». Dans ce
contexte, il s’agissait « de déterminer précisément les diagnostics
affectant l’état de santé de la recourante, avec l’indication des dates de
survenance, ainsi que sa capacité de travail résiduelle et ses limitations

- 19 -
fonctionnelles » (cf. arrêt du 11 décembre 2018, p. 7). La Cour de céans a
ainsi annulé la décision du 5 avril 2018 et renvoyé la cause à l’intimé pour
nouvelle décision « au sens des considérants », sans statuer sur l’éventuel
bien-fondé de la rente servie du 1er mai 2013 au 28 février 2014. Partant,
il y a lieu de déduire que l’intimé disposait de toute latitude pour
réexaminer ab initio le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, en fonction du résultat de l’instruction
complémentaire à conduire. Au demeurant, on soulignera que selon la
jurisprudence fédérale, les éventuelles considérations sur les éléments
d’une rente (taux, durée, etc.) émises par une autorité de recours
renvoyant la cause à l’administration pour nouvelle décision sur le droit à
la rente « au sens des considérants » n’acquièrent aucune autorité de
chose jugée dans la mesure où l’on ne saurait admettre que les éléments
d’une rente soient déjà – formellement et matériellement – définitivement
jugés, alors même que le droit en tant que tel est toujours litigieux (TF
9C_487/2010 du 17 juin 2010 et les références citées). Le grief de la
recourante peut par conséquent être écarté.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du Développement continu de
l'assurance-invalidité (LAI, modification du 19 juin 2020, RO 2021 705 ; RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201],
modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux
principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste
applicable au cas particulier, au vu de la date de la décision litigieuse (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du
6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de
gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine

- 20 -
d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles. Est réputée incapacité de travail toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
c) A teneur de l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021), la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un
quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une
demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-
quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à
une rente entière.
d) Selon l’art. 28a al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021), l’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de
l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative. Cette disposition
prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces

- 21 -
deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence
permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4 ; 128
V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).

- 22 -
c) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
D'après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux
rapports et expertises établis par les médecins des assurances aussi
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas
de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) En vertu de la jurisprudence fédérale, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Cette procédure probatoire a été étendue aux syndromes de dépendance
(ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2).
b) Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant des affections
psychosomatiques, des affections psychiques et des dépendances doit
être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de
différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ;

- 23 -
143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et
références citées).
c) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée, d’une dépendance ou d’un trouble
psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par
l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
d) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la

- 24 -
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
7. a) En l’occurrence, l’état de santé somatique de la recourante
a fait l’objet d’une évaluation spécialisée au sein du R.________ par le Dr
P.________, lequel a repris les diagnostics retenus par la Dre K.________. Il
est dès lors incontesté entre les parties que la recourante présente
principalement une spondylarthrite ankylosante, objectivée et investiguée
au plus tard à compter du rapport du Service de rhumatologie du Centre
hospitalier I.________ du 19 décembre 2013, ainsi que des atteintes
dégénératives (hernie cervicale C5-C6 et discopathie L2-L3 et L3-L4).
b) Les avis divergent cependant sur les conséquences de ces
atteintes à la santé en termes de capacité de travail et de limitations
fonctionnelles. On relève que le Dr J.________ du Centre hospitalier
I.________ ne s’est pas exprimé à cet égard dans le rapport précité, s’étant
limité à recommander un traitement antalgique et le maintien d’une
activité physique régulière. Quant à la Dre G.________ – qui ne disposait
pas des résultats confirmant la spondylarthrite ankylosante à la date de
son examen – elle a considéré que la capacité de travail de la recourante

- 25 -
était de 100 % dans une activité sans port ni soulèvement de lourdes
charges, permettant l’alternance régulière des positions. La Dre K.________
estime pour sa part que la capacité de travail de sa patiente est nulle au
vu du tableau algique imputable à la spondylarthrite ankylosante
(cf. notamment : rapport de cette praticienne du 28 juin 2021). Au terme
de son examen, le Dr P.________ a, de son côté, conclu à une capacité de
travail entière, sous réserve d’une baisse de rendement de 20 % depuis le
3 mai 2013, dans une activité sans soulèvement, ni port de lourdes
charges, épargnant le rachis et permettant des changements fréquents de
position.
c) Il ressort du rapport d’expertise du R.________,
singulièrement de l’expertise rhumatologique rédigée par le Dr P.________,
que ce dernier a procédé à un examen clinique minutieux de la recourante
(rachis, membres supérieurs et inférieurs), ainsi qu’à l’analyse de
l’ensemble des pièces de son dossier, avant de fournir des conclusions
cohérentes avec les observations communiquées par la plupart des
somaticiens ayant examiné l’intéressée.
Contrairement à ce que soutient la recourante, on ne voit pas
qu’il se justifierait d’accorder préséance à l’avis de la Dre K.________ dans
ce contexte. Cette praticienne a certes fourni des explications
complémentaires en procédant à une critique des constats retranscrits par
le Dr P.________. Cela étant, elle a motivé une incapacité totale de travail
pour toutes activités « compte tenu [du] tableau douloureux, de
l’imprévisibilité des crises algiques et des comorbidités psychiatriques ».
Elle n’a par ailleurs pas détaillé les limitations fonctionnelles,
objectivement corrélées aux atteintes à la santé présentées par la
recourante (cf. rapport du 28 juin 2021, p. 4). Au surplus, il apparaît que
son analyse de la situation se fonde substantiellement sur l’analyse
radiologique du 4 juin 2021, largement postérieure à la date de la décision
querellée du 9 novembre 2020.

- 26 -
d) En définitive, à la date précitée, on ne voit aucune raison de
s’écarter de l’appréciation communiquée par le Dr P.________ dans son
domaine de compétences.
8. a) Le registre psychiatrique du cas d’espèce a été évalué à
deux reprises, une première fois par le Dr F.________ pour le compte de la
H.________SA en juin 2013 et une seconde fois par le Dr N.________ pour le
compte du R.________ le 30 août 2019. Ces deux spécialistes se sont tous
deux distancés de l’appréciation de la psychiatre traitante de la
recourante, la Dre D.________, tant sur le plan diagnostique qu’eu égard à
la capacité résiduelle de travail. Le Dr F.________ a en effet observé que les
critères pour la reconnaissance d’un épisode dépressif sévère n’étaient
pas réalisés à la date de son examen. Il a considéré que l’état de santé
psychique de la recourante était en rémission partielle et que l’épisode
dépressif devait être qualifié de moyen. Une capacité de travail entière, à
mettre à profit de manière progressive, pouvait être prise en considération
(cf. rapport d’expertise bidisciplinaire du 16 juillet 2013, p. 30 et 31).
Quant au Dr N.________, il a également écarté le diagnostic d’un trouble
dépressif sévère, relatant que les signes cliniques relevés au cours de son
examen justifiaient tout au plus le diagnostic d’un trouble dépressif léger
avec syndrome somatique. La capacité de travail était préservée à 100 %,
sous réserve d’une baisse de rendement de 20 %. Le Dr N.________ a
d’ailleurs expressément souligné que ses constats se rapprochaient
davantage de ceux du
Dr F.________, que de ceux de la Dre D.________ (cf. rapport d’expertise du
R.________ du 28 octobre 2019, p. 13 et 14).
On ajoutera que tant le Dr F.________ que le Dr N.________ ont
écarté un trouble de la personnalité auprès de la recourante, laquelle
présentait uniquement certains traits de personnalité particuliers
(histrionique et dépendante ; cf. rapport d’expertise bidisciplinaire du 16
juillet 2013, p. 28, et rapport d’expertise du R.________ du 28 octobre
2019, p. 13). En présence de deux appréciations expertales convergentes,
on ne voit pas que l’avis insuffisamment étayé de la Dre D.________ puisse
être suivi, alors que la recourante n’a fait valoir aucun élément nouveau

- 27 -
du registre psychiatrique au stade de la présente procédure. Partant, il n’y
a aucune raison de douter de l’exhaustivité et de la pertinence de
l’analyse des Drs F.________ et N.________.
b) La recourante estime toutefois, dans ce contexte, que
l’appréciation du Dr N.________ serait entachée de contradictions dans la
mesure où il aurait préconisé une augmentation du traitement
antidépresseur ou une hospitalisation en milieu psychiatrique. On ne
saurait toutefois adhérer à son raisonnement. Si le Dr N.________ a certes
fait mention de telles mesures thérapeutiques, il apparaît qu’il entendait
étayer les doutes que pouvait susciter le diagnostic d’épisode ou de
trouble dépressif sévère retenu par la Dre D.________ depuis 2012 (cf.
rapport d’expertise du R.________ du 28 octobre 2019, p. 13 et 14). On
peut comprendre des propos du Dr N.________ qu’à son avis, si un épisode
dépressif sévère avait perduré depuis plusieurs années, la psychiatre
traitante aurait dû envisager des modifications thérapeutiques
substantielles. Comme tel n’avait pas été le cas, le statu quo
thérapeutique permettait en revanche de corroborer son observation
clinique.
9. a) Eu égard à la grille des indicateurs préconisée par le
Tribunal fédéral, le degré de gravité du tableau clinique et la question de
la cohérence ont été commentées par le Dr N.________. Ce dernier a retenu
que les plaintes alléguées par la recourante étaient dénuées de cohérence
et de plausibilité, alors qu’elle disposait de certaines ressources. En effet,
la recourante était notamment susceptible d’adaptation, voire d’initiative,
et dotée de son discernement, ce qui la rendait capable de mobiliser ses
compétences et connaissances, dans le respect de règles de routine. Elle
demeurait par ailleurs bien entourée sur le plan familial et social, tout en
étant capable de nouer des contacts avec des tiers (cf. rapport d’expertise
du R.________ du 28 octobre 2019, p. 14).
b) Quand bien même cette appréciation est relativement
succincte, il n’en demeure pas moins qu’elle est parfaitement congruente
avec les constats cliniques consignés par le psychiatre du N.________. Elle

- 28 -
rejoint au surplus pour l’essentiel les observations rapportées en son
temps par le Dr F.________ (cf. rapport d’expertise bidisciplinaire du 16
juillet 2013, p. 26, 27 et 44).
c) Il convient ainsi de considérer que la recourante a fait
l’objet d’investigations spécialisées motivées à satisfaction, lesquelles
permettent d’exclure que la symptomatologie psychique qu’elle présente
revête un degré de gravité suffisant pour être qualifiée d’invalidante à
compter de mai 2013.
10. En définitive, on peut se rallier à l’appréciation communiquée
au sein du R.________, selon laquelle la recourante n’est plus en mesure
d’exercer son activité habituelle de vendeuse, mais qu’elle est en
revanche dotée, depuis mai 2013, d’une capacité de travail entière, sous
réserve d’une baisse de rendement de 20 %, dans une activité respectant
ses limitations fonctionnelles somatiques.
11. a) S’agissant de la comparaison des revenus opérée par
l’intimé, celle-ci s’avère conforme à l’art. 16 LPGA et à la jurisprudence
fédérale en la matière (cf. consid. 4d supra). Les revenus avec et sans
invalidité pris en compte par l’intimé, que la recourante ne conteste pas
en soi, n’apparaissent pas critiquables, de sorte qu’ils peuvent être ici
confirmés, ainsi donc que le degré d’invalidité, fixé à 16 % par le Service
de réinsertion professionnelle de l’intimé le 3 avril 2020.
b) Compte tenu de l’exigibilité de l’exercice d’une activité
lucrative à 80 % dès le 3 mai 2013 et du degré d’invalidité précité,
n’ouvrant pas le droit à une rente d’invalidité, l’intimé était légitimé à nier
le droit de la recourante à cette prestation à l’issue du délai de carence
d’une année, échu en mai 2013 (cf. art. 28 al. 1, let. b, et al. 2 aLAI).
13. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision de l’intimé du 9 novembre 2020 confirmée.

- 29 -
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1 LAI).
bis
En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés
à la recourante qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la
charge de l’Etat, puisqu’elle a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire par décision du 5 janvier 2021.
c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, la recourante ne
saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
d) Me Stamenkovic a été désigné en qualité d’avocat d’office à
compter du 9 décembre 2020 jusqu’au terme de la présente procédure
(art. 118 al. 1, let. c, CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il a produit
le relevé des opérations effectuées le 26 novembre 2021, justifiant 9
heures et 45 minutes de travail au profit de sa cliente. Les opérations
comptabilisées entrent dans le champ temporel et matériel du mandat
confié à Me Stamenkovic. Dès lors, il y a lieu d’arrêter son intervention à 9
heures et 45 minutes au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1, let. a et b, RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire civile ; BLV 211.02.3]), à quoi s'ajoutent des débours à
concurrence de 87 fr. 75 et la TVA au taux de 7,7% à hauteur de 141 fr.
90, ce qui représente un montant total de 1’984 fr. 65 pour l'ensemble des
opérations assumées dans la présente cause.
Cette rémunération est provisoirement supportée par le
canton, dont la subrogation demeure réservée (cf. art. 122 al. 2 in fine
CPC, également applicable sur renvoi).
e) La recourante est rendu attentive au fait qu'elle est tenue
de rembourser la somme de 2’384 fr. 65 (1'984 fr. 65 + 400 fr.) dès qu'elle
sera en mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC précité. Il

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incombera à la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service
juridique et législatif ; cf. art. 5 RAJ) de fixer les modalités de ce
remboursement.

- 31 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 9 novembre 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L'indemnité d'office de Me Radivoje Stamenkovic, conseil de la
recourante, est arrêtée à 1’984 fr. 65 (mille neuf cent huitante-
quatre francs et soixante-cinq centimes), débours et TVA
compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Radivoje Stamenkovic, à Yverdon-les-Bains (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :