vd_gerichte · ZD21.045063 · 2022-06-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 397/21 - 171/2022
ZD21.045063
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 juin 2022
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Neu et Piguet, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
X.C.________, à […], recourant, représenté par Procap Suisse, Service
juridique, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. X.C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1966,
ayant obtenu un certificat fédéral de capacité (CFC) de mécanicien-
électronicien en 1986 puis de mécanicien sur machines agricoles en 1995,
père de deux enfants aujourd’hui majeurs, a déposé le 11 février 2019 une
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Dans ce contexte, il a
notamment indiqué qu’il émargeait à l’assistance sociale après avoir
précédemment travaillé comme mécanicien sur machines agricoles de
1997 à 2018 au Garage X.________ Sàrl, à 100 % puis à 60 %, et qu’il
présentait une incapacité totale de travail depuis le 1er juillet 2018.
D’un extrait du compte individuel du 18 février 2019, il est
ressorti que l’intéressé avait perçu des revenus versés par son père,
B.C.________, de juillet 1990 à décembre 2008, puis par « Garage » ou
« Garage X.________ Sàrl » de janvier 2009 à septembre 2018. L’évolution
desdits revenus était marquée par un pic de 60'000 fr. pour l’année 2009,
puis par une diminution progressive jusqu’à atteindre 29'279 fr. pour la
période de janvier à septembre 2018.
Par communication du 15 mars 2019, l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) a mis en œuvre une
mesure d’intervention précoce sous forme de modules externalisés auprès
de la Fondation I.________, du 25 mars au 13 septembre 2019. A la suite
d’un premier entretien le 10 avril 2019, les intervenants de cette fondation
ont expliqué, dans un compte-rendu du même jour, que l’assuré avait
travaillé de 1995 à 2018 pour son père au Garage X.________ Sàrl, en
dernier lieu à un taux de 60 %, qu’il s’était trouvé en incapacité de travail
totale à compter du mois de septembre 2018 et que, brièvement inscrit au
chômage, il avait été déclaré inapte au placement et bénéficiait à ce jour
du revenu d’insertion. Ils ont également relevé que l’assuré présentait des
douleurs articulaires depuis plusieurs années, qui s’étaient accentuées au
fil du temps, et qu’il souffrait en outre d’un sérieux problème d’alcool, en
phase d’abstinence depuis six mois. La poursuite de la mesure n’était

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conséquemment pas préconisée. L’OAI y a, dès lors, renoncé (notice « IP –
Proposition de DDP » du 1er mai 2019 et communication du 2 mai 2019).
Dans un rapport du 3 juillet 2019 à l’intention de l’OAI, le Dr
G.________, médecin généraliste traitant, a posé les diagnostics se
répercutant sur la capacité de travail de syndrome de dépendance sévère
à l’alcool depuis l’an 2000 environ, d’état anxio-dépressif depuis 2017 et
de probables polyarthralgies sur troubles dégénératifs depuis 2018. Il a
par ailleurs signalé l’échec d’un traitement d’Antabus et des rechutes
systématiques de consommations éthyliques. Au chapitre des limitations
fonctionnelles, le Dr G.________ a mentionné un trouble de l’adaptation,
une anhédonie, un ralentissement psychomoteur, un manque de fiabilité,
des rechutes lors de situations de stress avec absentéisme, ainsi qu’une
marginalisation sociale. Quant à la capacité de travail, elle était
considérée comme nulle dans toute activité depuis le 1er juillet 2018 – cela
notamment au vu de l’atteinte psychologique et neuropsychologique. Le
Dr G.________ a finalement indiqué qu’il ne suivait l’assuré que depuis
2018, suite au départ à la retraite de son prédécesseur, et a joint divers
documents en annexe, dont il ressortait notamment qu’un syndrome du
canal carpien avait été diagnostiqué en lien avec des douleurs et des
acroparesthésies palmaires et digitales (rapport du 14 juin 2018 du Dr
J.________, spécialiste en neurologie), qu’une cure de tunnel carpien droit
avait conséquemment été effectuées (protocole opératoire du 31 octobre
2018 de la Dre V.________, spécialiste en chirurgie de la main), mais que
cette intervention n’avait pas modifié la symptomatologie de sorte que le
patient avait été adressé pour avis au Dr Q.________, spécialiste en
médecine interne et en rhumatologie (rapport du 21 mars 219 du Dr
G.________).
Par compte-rendu du 12 juillet 2019 à l’OAI, les Drs B.________
et N.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistant
à l’Unité de traitement des addictions de la Fondation M.________, ont
retenu l’atteinte se répercutant sur la capacité de travail d’état dépressif
moyen (F32.1) depuis janvier 2019 et ont signalé un diagnostic non
incapacitant sous forme de troubles mentaux et du comportement liés à

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l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance avec utilisation continue
(F10.25) présent anamnestiquement depuis 2003 et avec un premier suivi
spécialisé depuis 2005 ; ils ont par ailleurs estimé qu’une composante
psychosomatique ne pouvait pas être exclue mais ont renoncé à poser un
diagnostic en raison des investigations somatiques en cours. Les médecins
de la Fondation M.________ ont de surcroît précisé ne pas être en mesure
de se prononcer sur la capacité de travail. Ils ont par ailleurs mentionné
que le patient n’avait anamnestiquement pas eu de période d'incapacité
de travail avant l'épisode actuel et que, après avoir achevé sa formation
de mécanicien agricole, l’assuré avait toujours travaillé dans l'entreprise
de son père avec des horaires flexibles (comprenant parfois des
interventions sur appel par des clients) et à un taux de salaire à 60%,
jusqu’à la perte de son emploi en septembre 2019 en raison de la
fermeture définitive du garage.
S’étant vu soumettre le cas, le Dr D.________, du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a notamment
demandé, le 8 juillet 2020, à ce que soient interpellés le Dr Q.________,
l’employeur et l’éventuel assureur perte de gain. Des renseignements
allaient par ailleurs être requis auprès de la Fondation M.________ et du
médecin traitant.
Dans ce contexte, les Drs B.________ et P.________, médecin
assistante à l’Unité de traitement des addictions de la Fondation
M.________, ont exposé le 13 juillet 2020 que l’état de santé de l’assuré
demeurait très fragile, caractérisé par la persistance d’une
symptomatologie algique importante avec des douleurs articulaires très
marquées malgré le traitement antalgique mis en place. Ils ont précisé
que l’assuré présentait de manière fluctuante un tableau clinique dépressif
et que l’on observait en parallèle une consommation d’alcool – stable et
sans danger pour la santé dans l’immédiat – afin d’échapper aux douleurs
et au quotidien difficilement supportable. Les médecins ont ajouté que la
capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle et que, compte
tenu des limitations fonctionnelles sur le plan physique, l’intéressé n’était
pour l’heure pas en mesure d’exercer une activité professionnelle. Ils ont

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en outre signalé des limitations sous forme de symptômes dépressifs tels
qu’une thymie triste, une baisse de l’élan vital, un ralentissement
psychomoteur important, une diminution de la capacité de concentration,
ainsi qu’une vision pessimiste quant à la possibilité d’un rétablissement.
Sur demande du SMR, les Drs B.________ et P.________ ont
précisé le 19 août 2020 que l’assuré était suivi pour un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F32.1), et pour des troubles mentaux et
du comportement liés à l’utilisation d’alcool avec syndrome de
dépendance et utilisation actuelle de la substance (F10.25). Ils ont ajouté
que l’état de santé de l’intéressé restait très fragile, avec la persistance
d’une symptomatologie algique chronique ayant un impact non
négligeable sur l’état de santé psychique, caractérisé par un corollaire de
symptômes dépressifs. Pour les médecins, la capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle. Si en outre une reprise professionnelle dans une
activité adaptée pourrait intervenir de manière graduelle, une telle reprise
n’était toutefois pas envisageable pour le moment en raison des
limitations physiques dues à la symptomatologie douloureuse. Enfin, les
Drs B.________ et P.________ ont souligné que l’assuré s’occupait de son
domicile et de ses animaux conformément à ses limitations physiques et
psychiques, ses journées étant rythmées par de nombreuses pauses en
fonction de l’intensité de la symptomatologie algique.
Dans un rapport du 7 septembre 2020 à l’OAI, le Dr G.________
a posé les diagnostics de syndrome de dépendance à l’alcool sévère
depuis plus de vingt ans, d’état anxio-dépressif et de douleurs
polyarticulaires d’origine incertaine avec suspicion de polyarthrite
rhumatoïde séronégative encore non confirmée, polyarthrose avec lourde
anamnèse familiale, troubles dégénératifs sévères du poignet droit et
syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent. Le Dr G.________ a
indiqué que l’évolution s’était plutôt dégradée au cours de l’année
écoulée, que le patient présentait de courtes périodes d’abstinence
ponctuées par des rechutes avec consommation massive et que, au
niveau rhumatologique et des douleurs, la plainte principale concernait les
poignets, les doigts et les avant-bras. Le Dr G.________ a ajouté que les

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activités physiques étaient très limitées par les douleurs, que la capacité
de travail en tant que mécanicien était nulle et qu’une réinsertion ou
réorientation professionnelle n’étaient pas envisageables. Enfin, le Dr
G.________ a indiqué être pessimiste quant au pronostic futur, compte tenu
d’un manque de ressources personnelles, de rechutes plus fréquentes que
ce que l’on imaginait et souvent dissimulées par le patient, d’une absence
de réponse aux traitements médicamenteux nonobstant une bonne
compliance et de la pauvreté des propositions thérapeutiques. En annexe,
le Dr G.________ a notamment transmis les documents suivants :
- un rapport du 4 juillet 2019 du Dr Q.________, faisant état de
douleurs polyarticulaires d’origine incertaine avec un diagnostic
différentiel sous forme de polyarthrite rhumatoïde séronégative et
syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent, étant par ailleurs
soulignée la présence de 18/18 points d’insertion douloureuse et celle,
attestée par une radiographie lombaire et du bassin, d’une discopathie L3-
L4, L4-L5 et L5-S1 et d’une spondylose antérieure de L1 à L5 ;
- un rapport du 28 novembre 2019 consécutif à une imagerie
par résonance magnétique (IRM) du poignet droit réalisée par le Dr
A.________, radiologue, concluant à une dissociation scapho-lunaire
probablement au stade statique avec diastasis scapho-lunaire et DISI
(« dorsal intercalated segment instability »), compliquée d’une arthrose
pan-carpienne (SLAC) et d’une atteinte cartilagineuse notamment du
semi-lunaire et du capitatum, et décrivant de surcroît une anomalie de
signal des ligaments collatéral radial, ulnocarpien et radio-carpien
palmaires, ainsi qu’un épanchement intra-articulaire avec une synovite
marquée ;
- un rapport du 26 janvier 2020 du Dr G.________ adressant
l’assuré au Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur et en chirurgie de la main, en lien
avec des troubles du poignet droit ;

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- un rapport du 28 janvier 2020 du Dr H.________, posant le
diagnostic d’arthrose stade III SLAC du poignet droit et indiquant être à
disposition pour discuter d’une éventuelle intervention.
En date du 18 novembre 2020, l’OAI a confié un mandat
d’expertise pluridisciplinaire au Centre [...] (ci-après : Centre S.________),
reconnaissant à cette occasion un statut de personne active à temps
complet à l’assuré et précisant que des informations détaillées sur
l'étendue des tâches et le profil des exigences de l'activité habituelle
n’étaient pas disponibles (notice « Motif et circonstances de l’expertise »).
L’intéressé a ainsi été examiné le 12 janvier 2021 – s’étant présenté un
jour avant la date figurant sur la convocation du 10 décembre 2020 – par
le Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale, puis le 15
janvier 2021 par les Drs F.________, spécialiste en rhumatologie, et
Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Aux termes de
leur rapport du 23 février 2021, les experts ont retenu notamment ce qui
suit dans le cadre de leur évaluation consensuelle :
"4.2. Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
- Douleur du poignet droit opéré pour SLAC III et DISI, M19.03
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec
syndrome somatique, F33.01
- Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation
d'alcool, utilisation continue, F10.25
- Troubles mentaux liés à l'utilisation du cannabis, utilisation
continue, F12.25, la dépendance ayant débuté pendant
l'adolescence
- Neuropathie des membres inférieurs, G64
4.3. Constatations/diagnostics d'éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Limitations fonctionnelles d'ordre rhumatologique : pas d'effort de
préhension ou de prosupination du poignet droit, pas d'effort de
soulèvement de > 10 kg de ce membre supérieur droit.
4.4. Évaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
La personnalité avec de mécanismes adaptatifs n'a aucune
incidence.
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge

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Monsieur X.C.________ assure la totalité des gestes de la vie
quotidienne. Il fait son jardin, possède un potager, coupe du bois,
marche entre une et deux heures tous les jours. Il voit régulièrement
ses enfants et son ex-femme avec laquelle il s'entend parfaitement
bien. Il a de nombreuses activités dans la journée et maintient une
très bonne entente avec ses voisins. Il est bénéficiaire d'un CFC
comme mécanicien en électronique. Il présente toutes les
ressources pour surmonter [s]es difficultés.
Monsieur X.C.________ est donc capable de s'adapter à des règles et
à des routines, il sait planifier et structurer ses tâches. Il possède de
la flexibilité. Il a la capacité de changement et il est capable de
mobiliser ses compétences et ses connaissances. Signalons que
malgré sa dépendance chronique à l'alcool et au cannabis, il a
toujours pu travailler. Il est apte à prendre des décisions, possède du
discernement, est capable d'initiatives et d'activités spontanées. Il
peut s'affirmer, tenir une conversation, établir le contact avec des
tiers. Il est apte à vivre en groupe, à lier d'étroites relations, à
prendre soin de lui-même et à subvenir à ses besoins. Il dispose de
mobilité, il a les moyens de se déplacer. Sa capacité de résistance et
d'endurance est diminuée à cause de la douleur alléguée.
4.6. Contrôle de cohérence
L'expert rhumatologue signale que l'expertisé présente des douleurs
diffuses sans aucune systématisation, dont l'examen clinique se
traduit par une diffusion anormale des douleurs et l'apparition de
douleurs à chaque mobilisation. Il existe donc une discordance entre
les constatations objectives et l'examen clinique, mais également
entre cet examen clinique et les capacités de l'expertisé dans la vie
quotidienne, car il assure la totalité des gestes, s'occupant de son
jardin et en gérant la totalité des contraintes y compris les marches
longues pour aller faire ses courses à plus de 2 km de chez lui.
L'expert psychiatre informe du caractère plaintif de l'expertisé, qui
est resté debout pendant l'entretien.
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
0%, sur un taux de 100%, d'ordre rhumatologique, depuis juillet
2018, dans l'activité antérieure de mécanicien agricole.
0%, sur un taux de 100%, d'ordre psychiatrique du 18.12. au
24.12.2020.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
100%, sur un taux de 100%, d'ordre rhumatologique dès juillet 2018,
avec une interruption de 100% entre le 26 janvier 2020 et le 26 avril
2020 pour chirurgie du poignet droit.
4.9. Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout)

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L'incapacité de travail d'ordre rhumatologique est motivée par
l'arthrose évoluée du poignet droit qui l'empêche de faire le travail
de mécanicien sur machines agricoles.
L'incapacité de travail d'ordre psychiatrique est motivée par
l'hospitalisation à la clinique de [...].
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence
sur la capacité de travail
L'expert psychiatre informe que malgré sa dépendance chronique à
l'alcool et au cannabis (dépendances primaires), Monsieur
X.C.________ a toujours été capable d'avoir une activité
professionnelle. Un sevrage de ces deux substances serait bien
évidemment souhaitable mais ce n'est pas une exigibilité médicale."
Sur le plan psychiatrique, l’expert Z.________ a en particulier
exposé que l’assuré avait fait l’objet d’une mesure de placement à des fins
d’assistance conduisant à un séjour à la Fondation M.________ en
décembre 2020 – après avoir dû faire euthanasier l’un de ses poneys
renversé par une voiture, avoir consommé neuf comprimés d’Oxazépam
15mg et bu un litre de bière et avoir tenu des propos auto- et hétéro-
agressifs. Pour le reste, l’expert Z.________ a relevé ce qui suit :
"6. Diagnostics
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec
syndrome somatique, F33.01
- Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation
d'alcool, utilisation continue, F10.25
- Troubles mentaux liés à l'utilisation du cannabis, utilisation
continue, F12.25, la dépendance ayant débuté pendant
l'adolescence.
[…]
Sur la base de notre examen et de l'anamnèse – questions
pertinentes que nous avons posées à l'expertisée – nous avons
retenu un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec
syndrome somatique F33.01, avec, en décembre 2020, un épisode
de sévérité importante qui l'a mené à l'hôpital psychiatrique.
Actuellement il persiste une tristesse fluctuante, un sentiment
d'infériorité et de dévalorisation, des troubles du sommeil,
notamment en lien avec les douleurs et une tension nerveuse
secondaire à la douleur.
Nous retenons aussi le diagnostic de troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation d'alcool, utilisation continue F10.25,
avec notamment de la bière, de la vodka, débutée pendant
l'adolescence, dépendance à l'alcool chronique, qui nous semble

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être primaire, non secondaire à une maladie psychiatrique ou à un
trouble de la personnalité.
Nous retenons le diagnostic de troubles mentaux liés à l'utilisation
du cannabis, utilisation continue F12.25, la dépendance ayant
débuté pendant l'adolescence.
Nous avons appliqué le questionnaire DSM5 de la nouvelle
jurisprudence en cas de toxicomanie et nous constatons que la
dépendance est primaire, qu'elle a débuté à l'adolescence et qu'elle
est devenue chronique. L'expertisé avoue fumer du cannabis pour
soulager notamment ses douleurs. Il y a un phénomène de craving
ainsi que de tolérance. Malgré la prise chronique de cannabis et
d'alcool, il a toujours pu travailler comme mécanicien dans l'atelier
de son père jusqu'à sa fermeture en 2018. Il est suivi par l'unité de
dépendance et il a pris pendant environ une année de l'Antabu[s]
avec un bon résultat. En décembre 2020, il a été hospitalisé à la
Clinique de [...] où il a été pris en charge pour une rechute
dépressive suite à la mort de son poney. Aucun signe clinique d'une
psychose de Korsakoff ou d'encéphalopathie de Wernicke.
7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
L'expertisé est suisse. Enfance et adolescence non problématiques.
Il a fait deux CFC et il a toujours travaillé avec son père comme
mécanicien sur machines agricoles jusqu'à la fermeture de l'atelier
en 2018. II présente une dépendance à l'alcool ainsi qu'au cannabis,
dépendance plutôt primaire, non secondaire à une maladie
psychiatrique ou à un trouble de la personnalité. Avec les années, il
a développé des épisodes dépressifs et l'on peut parler d'un trouble
dépressif récurrent (plus de 2 épisodes). Le dernier épisode peut
être qualifié de sévère (hospitalisation à [...] en décembre 2020)
mais signalons toutefois qu'il a été déclenché par la mort de son
poney. Depuis lors il s'est bien remis et au moment de l'entretien, il
n'avait presque plus de symptômes dépressifs. Monsieur
X.C.________ nous semble avoir des ressources psychologiques et
des mécanismes adaptatifs. Son principal problème reste, selon lui,
la douleur mais également sa dépendance à l'alcool.
7.2 Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Prise en charge irrégulière. Comme médicament, il ne prend que de
la Quétiapine qui est non détecté, donc il ne la prend pas, puis le
cannabis et les benzodiazépines sont positifs, tandis que la CDT est
très fortement élevée, ce qui montre la prise d'alcool chronique d'au
moins deux semaines consécutives.
Du point de vue psychiatrique, il n'y a aucune contre-indication à ce
que Monsieur X.C.________ suive une mesure de réadaptation si
celle-ci devait être indiquée.

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7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Pendant l'entretien, Monsieur X.C.________ nous a paru très plaintif. Il
est resté debout presque tout au long de l'entretien à cause de ses
douleurs. La douleur est persistante mais elle ne répond toutefois
pas aux critères d'un trouble somatoforme. Il reconnaît sa
dépendance à l'alcool et au cannabis mais malgré cela il a toujours
pu travailler et avoir différentes activités journalières.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Du point de vue psychiatrique, Monsieur X.C.________ est capable de
s'adapter à des règles et à des routines, il sait planifier et structurer
ses tâches. Il possède de la flexibilité. Il a la capacité de changement
et il est capable de mobiliser ses compétences et ses connaissances.
Signalons que malgré sa dépendance chronique à l'alcool et au
cannabis, il a toujours pu travailler. Il est apte à prendre des
décisions, possède du discernement, est capable d'initiatives et
d'activités spontanées. Il peut s'affirmer, tenir une conversation,
établir le contact avec des tiers. Il est apte à vivre en groupe, à lier
d'étroites relations, à prendre soin de lui-même et à subvenir à ses
besoins. Il dispose de mobilité, il a les moyens de se déplacer. Sa
capacité de résistance et d'endurance est légèrement diminuée à
cause de la douleur alléguée.
8. Réponses aux questions du mandant
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
En dehors de la période d'hospitalisation à la Clinique de [...] en
décembre 2020, cet expertisé a toujours été capable de travailler à
100%.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l'assuré
Idem.
Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
Malgré sa dépendance chronique à l'alcool et au cannabis, Monsieur
X.C.________ a toujours été capable d'avoir une activité
professionnelle. Un sevrage de ces deux substances serait bien
évidemment souhaitable mais ce n'est pas une exigibilité médicale.
Questions se rapportant au cas précis
- Merci de déterminer la date de début où l'atteinte à la santé est
devenue incapacitante (longue maladie).
Du point de vue psychiatrique, l'incapacité de travail ne concerne
que la période d'hospitalisation à la Clinique de [...] du 18.12.2020
au 24.12.2020.

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- Merci de déterminer l'évolution de la capacité de travail à partir de
cette date.
L'évolution est favorable et il est à nouveau capable de travailler.
- Merci de déterminer la capacité de travail dans l'activité habituelle,
depuis quand ?
Idem.
- Merci de déterminer les limitations fonctionnelles objectives,
d'ordre strictement médical, sans tenir compte du contexte psycho-
social, de l'âge, ni de la formation.
Même si Monsieur X.C.________ souffre d'une dépendance chronique
à l'alcool et au cannabis, nous n'en avons pas trouvé de séquelles,
notamment pas de troubles cognitifs. Il a pu faire des calculs et nous
donner des dates précises. Du point de vue psychiatrique, il n'y a
aucune limitation fonctionnelle.
- Merci de déterminer la capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles que vous venez de définir,
depuis quand ?
La question tombe.
- Merci de déterminer les ressources mobilisables (internes et
externes), selon les critères jurisprudentiels.
Nous avons répondu à cette question au chapitre 7.4. Monsieur
X.C.________ a des ressources psychologiques et des mécanismes
adaptatifs.
- Merci de définir si un traitement et/ou suivi psychiatrique
permettrait d'augmenter significativement la capacité de travail.
Merci de déterminer le traitement, le rythme de suivi et le pronostic
d'augmentation de la capacité de travail (en combien de temps).
Malgré sa dépendance chronique à l'alcool et au cannabis, Monsieur
X.C.________ a toujours été capable d'avoir une activité
professionnelle. Un sevrage ne constitue pas une exigibilité
médicale."
Sous l’angle de la médecine interne, l’expert X.________ a en
particulier indiqué ce qui suit :
"6. Diagnostics
Avec incidence sur la capacité de travail sur le plan de la médecine
interne générale :
- Aucun
Sans incidence sur la capacité de travail sur le plan de la médecine
interne générale :

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- Status post tympanoplastie
- Neuropathie des membres inférieurs, G64
7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
[…] [L’assuré] présente un syndrome douloureux diffus chronique,
surtout aux membres inférieurs pouvant relever d'une neuropathie
dans un contexte d'alcoolisme chronique. L'incapacité de travail est
totale depuis le 01.07.2018. Ce syndrome de dépendance à l'alcool
remonterait à 2000 avec un état anxiodépressif sous-jacent. Il a
bénéficié de diverses prises en charge sur le plan des addictions.
Persiste une consommation ponctuelle, mais potentiellement forte. Il
a un passé de polytoxicomane, désormais interrompu depuis de très
nombreuses années. L'interruption de la consommation d'alcool
n'aurait aucun effet favorable sur le syndrome douloureux chronique
et la neuropathie périphérique des membres inférieurs même si une
régression complète reste très incertaine. […]
Sur le plan de la médecine interne générale il n'y a pas de
pathologie susceptible de retentir sur la capacité de travail, du
moins qui ne soit pas régressive, telle que la neuropathie
périphérique. Il doit faire l'objet d'un sevrage total de l'alcool.
[…]
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Sur le plan de la médecine interne générale, en dehors du problème
addictif, la situation paraît désormais stabilisée. Il ne semble pas
exister un frein à la coopération. Les troubles fonctionnels ont bien
été dus à des causes médicales.
Il perdure néanmoins, des difficultés d'ordre social potentiellement
limitantes, au même titre que les difficultés à mobiliser les
ressources dont l'évaluation relève de l'expert psychiatre.
[…]
- Merci de déterminer les limitations fonctionnelles objectives,
d'ordre strictement médical, sans tenir compte du contexte psycho-
social, de l'âge, ni de la formation.
Il n’y a pas de limitations fonctionnelles objectives sur le plan de la
médecine interne générale. Il existe des doléances neuropathiques
aux membres inférieurs possiblement régressives avec l’arrêt de
toute consommation d’alcool."
S’agissant du volet rhumatologique, l’expert F.________ a
notamment estimé que l’examen clinique du rachis et des poignets/mains

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ne permettait pas véritablement parler de fibromyalgie. Pour le reste,
l’expert a en particulier retenu ce qui suit :
"7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assuré, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
[…]
Actuellement, des douleurs extrêmement diffuses persist[a]nt[es],
polyinsertionnelles, sans systématisation au membres supérieurs ou
membres inférieurs, et sans aucune constatation d'augmentation de
volume pouvant évoquer une polyarthrite. Le terme de polyarthrite
est d'ailleurs exagéré puisque l'expertisé ne présente aucun
syndrome inflammatoire biologique. Les marqueurs pour la
polyarthrite rhumatoïde ou autre maladie auto-immune ont toujours
été négatifs, on ne peut donc pas parler de polyarthrite lorsqu'il n'y
a pas de syndrome inflammatoire et encore moins de polyarthrite
rhumatoïde s'il n'y a pas de positivité des sérologies. Malgré la
négativité des prélèvements précédents, je redemande la recherche
des différents marqueurs de la polyarthrite rhumatoïde pour avoir
des arguments supplémentaires.
7.2 Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Monsieur X.C.________ ne présente actuellement pas de polyarthrite,
mais plutôt des douleurs extrêmement diffuses sans aucune
systématisation et sans caractérisation possible du type
polyinsertionite comme l'avait constaté le Dr Q.________ à sa
première consultation. Il n'est d'ailleurs soulagé que par un seul
traitement, le Tramadol et par une seule technique, les bains
chauds, ce qui n'est pas caractéristique d'une polyarthrite
inflammatoire. Il faut donc poursuivre ce traitement, l'étiologie étant
beaucoup plus à s'inscrire dans un syndrome douloureux post-
sevrage alcoolique ou éventuellement une polyneuropathie
alcoolique.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
L'expertisé présente des douleurs diffuses sans aucune
systématisation, dont l'examen clinique se traduit par une diffusion
anormale des douleurs et l'apparition de douleurs à chaque
mobilisation. On a plutôt l'impression d'une hyperesthésie cutanée
générale que de douleurs articulaires. Il existe donc une discordance
entre les constatations objectives et l'examen clinique, mais
également entre cet examen clinique et les capacités de l'expertisé
dans la vie quotidienne, car il assure la totalité des gestes,
s'occupant de son jardin et en gérant la totalité des contraintes y
compris les marches longues pour aller faire ses courses à plus de 2
km de chez lui.

- 15 -
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
[…] Monsieur X.C.________ assure la totalité des gestes de la vie
quotidienne. Il fait son jardin, possède un potager, coupe du bois,
marche entre une et deux heures tous les jours. Il voit régulièrement
ses enfants et son ex-femme avec laquelle il s'entend parfaitement
bien. Il a de nombreuses activités dans la journée et maintient une
très bonne entente avec ses voisins. Il est bénéficiaire d'un CFC
comme mécanicien en électronique. Il présente toutes les
ressources pour surmonter ces difficultés.
On peut considérer que son travail de mécanicien sur machines
agricoles n'est plus recommandé, essentiellement à cause de son
arthrose évoluée du poignet droit. En revanche, du strict point de
vue rhumatologique, il n'y a pas de contrainte pour une capacité de
travail à 100% dans une activité adaptée.
Limitations fonctionnelles pas d'effort de préhension ou de
prosupination du poignet droit, pas d'effort de soulèvement de > 10
kg de ce membre supérieur droit."
Dans un rapport d’examen SMR du 26 mars 2021, le Dr
D.________ s’est rallié aux conclusions des experts du Centre S.________.
En date du 30 mars 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet
de décision dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et de
rente d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a retenu que l’assuré
présentait une incapacité de travail et de gain totale dans son activité
habituelle depuis le mois de juillet 2018 mais que, à compter de cette
même date, sa capacité de travail était entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles. Procédant sur cette base à la comparaison
des revenus sans et avec invalidité, l’OAI en a déduit un degré d’invalidité
de 13,77 % inférieur au seuil de 40 % ouvrant le droit à une rente
d’invalidité. En outre, en l’absence d’un manque à gagner durable de 20 %
au moins, il n’y avait pas lieu de mettre en œuvre des mesures
professionnelles.
Le 10 mai 2021, sous la plume de son mandataire, l’assuré a
fait part de ses objections à l’encontre du projet précité, contestant pour
l’essentiel les conclusions des experts du Centre S.________. Il a en outre
produit, les 10 et 19 mai 2021, notamment les documents suivants :

- 16 -
- un rapport du Dr Q.________ du 21 octobre 2020, faisant état
de douleurs polyarticulaires (poignets, chevilles) d’allure inflammatoire sur
possible polyarthrite rhumatoïde séronégative, avec un diagnostic
différentiel sous forme de spondylarthropathie, et signalant qu’une
infiltration avait été réalisée par le Dr H.________ au niveau du poignet,
sans effet significatif ;
- un questionnaire complété le 29 avril 2021 par le Dr
Q.________ à l’intention du conseil de l’assuré, relevant la persistance de
douleurs inflammatoires au niveau du rachis et du poignet, diagnostiquant
une arthrite du poignet droit sur polyarthrite rhumatoïde et une
discopathie cervicale, décrivant des limitations fonctionnelles au niveau du
port de charges supérieures à cinq kilos et de la préhension/mouvement
du poignet droit « ± » gauche et considérant que la prise d’un emploi
n’était actuellement pas possible au vu des douleurs. Le Dr Q.________
préconisait par ailleurs un bilan neurologique s’inscrivant dans le contexte
d’une neuropathie sur possible intoxication aux solvants ;
- un rapport du 6 mai 2021 du Dr G.________, signalant une
exacerbation des douleurs lombaires depuis le mois de février 2021, avec
la réalisation d’une IRM lombaire le 10 mars 2021 qui expliquait bien la
symptomatologie actuelle invalidante. Le Dr G.________ notait en outre une
péjoration de l’état dépressif (épisode actuel sévère), avec menaces
suicidaires et risque de passage à l’acte élevé, ayant justifié l’organisation
d’une consultation psychiatrique d’urgence. Le Dr G.________ mentionnait
par ailleurs des limitations fonctionnelles sous forme de ralentissement
psychomoteur important, de troubles de l’équilibre, d’anhédonie et
d’apathie – en bonne partie dues aux séquelles de l’alcoolisme aggravé
par l’état anxio-dépressif sévère qui à son tour majorait la perception
nociceptive et aggravait l’addiction ; une partie des douleurs s’inscrivait
en outre dans le cadre d’une somatisation de l’état dépressif, aggravant
les douleurs d’origine rhumatologiques et dégénératives. L’état de santé
actuel était ainsi incompatible avec une quelconque activité
professionnelle, chez un assuré qui peinait d’ailleurs à honorer ses rendez-

- 17 -
vous planifiés. Enfin, le Dr G.________ soulignait que son patient n’avait
jamais été opéré du poignet droit.
Par avis médical SMR du 1er juin 2021, le Dr D.________ a
retenu, d’une part, que le rapport du Dr G.________ du 6 mai 2021
n’apportait pas d’éléments objectifs nouveaux sur le plan psychiatrique,
hormis la problématique psychosociale, et que les éléments
rhumatologiques évoqués par le médecin traitant avaient été pris en
compte dans l’expertise du Centre S.________. Le Dr D.________ a considéré,
d’autre part, que le Dr Q.________ avait décrit des limitations fonctionnelles
relativement similaires à celles retenues par l’expert rhumatologue, sans
apporter d’autres éléments spécifiques, et que la problématique relative à
la neuropathie des membres inférieurs avait été prise en compte dans le
volet de médecine interne, sans montrer de limitations fonctionnelles
durables.
Par décision du 21 septembre 2021, l’OAI a confirmé son projet
du 30 mars précédent, dont il a repris la motivation. Par lettre explicative
du même jour, l’office a estimé que la contestation de l’assuré n’avait
apporté aucun élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa
position.
B. Agissant par l’entremise de son conseil, X.C.________ a recouru
le 25 octobre 2021 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à
son annulation et à la constatation de son droit à des prestations de
l’assurance-invalidité, subsidiairement au renvoi du dossier à l’intimé pour
instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.
A titre préalable, il a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire limitée
aux frais de justice. Sur le fond, le recourant a fait valoir que les derniers
rapports médicaux établis par son médecin généraliste et les médecins de
la Fondation M.________ remettaient en cause l’expertise réalisée par le
Centre S.________, si bien que celle-ci ne pouvait pas être privilégiée. A
cela s’ajoutait qu’il souffrait à tout le moins d’une dépendance, de
problèmes psychiatriques et de troubles somatoformes – soit des atteintes

- 18 -
faisant l’objet d’une procédure probatoire spécifique que l’expertise du
Centre S.________ n’avait pas respectée. Le recourant a ainsi estimé que
l’instruction devait être complétée, étant précisé qu’au vu des derniers
rapports médicaux, une activité adaptée semblait impossible et
l’incapacité de travail totale.
Par décision du 28 octobre 2021, la juge instructrice a accordé
au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire limitée à l’exonération
des frais de procédure, avec effet au 25 octobre 2021.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’OAI en a proposé le
rejet par réponse du 30 novembre 2021.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Les conclusions en constatation de droit ne sont recevables
que lorsque des conclusions condamnatoires ou formatrices sont exclues.
Sauf situations particulières, les conclusions constatatoires ont donc un
caractère subsidiaire (ATF 141 II 113 consid. 1.7 et les références). Les

- 19 -
conclusions doivent cependant être interprétées à la lumière de la
motivation (ATF 137 II 313 consid. 1.3).
b) En l’espèce, la conclusion du recourant tendant à la
constatation de son droit aux prestations de l’assurance-invalidité est,
précisément, de nature constatatoire et devrait en conséquence être
considérée comme irrecevable au vu de la jurisprudence précitée.
Toutefois, on peut déduire des motifs du recours que l’intéressé, qui
qualifie respectivement d’impossible l’exercice d’une activité adaptée et
d’entière l’incapacité de travail, prétend implicitement à l’octroi d’une
rente de l’assurance-invalidité. Interprétée à la lumière des motifs du
recours, cette conclusion est recevable, étant au demeurant précisé que le
tribunal n’est pas lié par les conclusions de parties (art. 61 let. d LPGA).
c) Est dès lors litigieux le point de savoir si le recourant
présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de gain susceptible de lui ouvrir le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement une rente d’invalidité.
3. Diverses modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022, dans le cadre du projet de révision
« développement continu de l'AI » (modification du 19 juin 2020 de la loi
fédérale sur l’assurance-invalidité [RO 2021 705] ; modification du 3
novembre 2021 du règlement sur l’assurance-invalidité [RO 2021 706]).
Conformément aux principes généraux en matière de droit transitoire,
l'ancien droit reste applicable en l'espèce compte tenu de la date de la
décision litigieuse, rendue le 21 septembre 2021 (ATF 144 V 210 consid.
4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid.
4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le

- 20 -
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente d'invalidité si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) L'évaluation de l'invalidité peut être effectuée selon trois
méthodes, entre lesquelles il y a lieu d'opter lors du premier examen du
droit d'un assuré à des prestations, de même que lors d'une révision de
celui-ci : méthode générale de la comparaison des revenus pour un assuré
exerçant une activité lucrative à temps complet (art. 28a al. 1 LAI en
corrélation avec l'art. 16 LPGA ; ATF 130 V 343 consid. 3.4), méthode
spécifique pour un assuré sans activité lucrative (art. 28a al. 2 LAI ; ATF
130 V 97 consid. 3.3.1) et méthode mixte pour un assuré exerçant une
activité lucrative à temps partiel (art. 28a al. 3 LAI ; cf. ATF 137 V 334, 130
V 393 et 125 V 146).
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier

- 21 -
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).

- 22 -
d) Tant les affections psychosomatiques (ATF 141 V 281) que
les affections psychiques (ATF 143 V 418) et les syndromes de
dépendance (ATF 145 V 215) doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée.
La preuve d’un tel trouble suppose, en premier lieu, un
diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur
les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier
entraîne une incapacité de travail totale ou partielle doit être analysé au
moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des
circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de
celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe
d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, au travers du caractère plus ou moins prononcé des
éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue
(succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art
ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte
de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que
du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans
la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs
porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité
fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents
domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281
consid. 4.4 à 4.4.2).
5. a) En l’occurrence, la décision attaquée repose
essentiellement sur le rapport d’expertise du 23 février 2021 des Drs
X.________, F.________ et Z.________ du Centre S.________. Dans le cadre de

- 23 -
leur analyse, les experts ont plus particulièrement retenu que, depuis le
mois de juillet 2018, le recourant n’était plus en mesure d’exercer son
activité antérieure de mécanicien agricole en raison de troubles
rhumatologiques sous forme d’arthrose du poignet droit, mais qu’il
conservait en revanche une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, à l’exception d’une période d’incapacité entre le 26 janvier et le
26 avril 2020 pour chirurgie du poignet droit.
aa) Sur le plan psychiatrique, l’expert Z.________ a
diagnostiqué un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec
syndrome somatique, des troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, utilisation continue, ainsi que des troubles mentaux et
du comportement liés à l’utilisation du cannabis, utilisation continue. Par
ailleurs, l’expert a exclu un trouble somatoforme au motif que les critères
n’étaient pas remplis (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 10 s.)
Toutefois, en termes de motivation, cette simple affirmation péremptoire
ne saurait contenter la Cour de céans puisque l’expert s’est gardé
d’exposé en quoi ces critères n’étaient pas remplis et pour quels motifs les
plaintes pouvaient être rattachées à la seule composante dépressive ; les
propos de l’expert Z.________ sont d’autant moins satisfaisants que les
spécialistes de la Fondation M.________ avaient, quant à eux, suspecté une
composante psychosomatique qu’ils n’avaient toutefois pas approfondie
en raison d’investigations en cours sur le plan somatique (cf. rapport du
12 juillet 2019). Ainsi, sous cet angle déjà, le volet psychiatrique de
l’expertise prête le flanc à la critique.
Concernant l’analyse du cas à la lumière des indicateurs
définis par la jurisprudence (cf. consid. 4d supra), l’appréciation de
l’expert Z.________ est clairement insuffisante. On constate en particulier
que les manifestations concrètes des atteintes psychiques n’ont été que
superficiellement développées par l’expert. Notamment, si l’expert a
relevé un épisode dépressif sévère en décembre 2020 (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2021 p. 11), il ne s’est toutefois guère attardé sur
le fait que cet épisode s’inscrivait dans le contexte de la mort accidentelle
d’un poney ayant entraîné une mesure de placement à des fins

- 24 -
d’assistance dans le contexte d’un risque auto-agressif en lien avec la
consommation d’alcool et de médicaments (cf. rapport d’expertise du 23
février 2021 p. 9 s.) – ce qui dénote à première vue une réaction pour le
moins extrême face à la perte d’un animal, susceptible de traduire une
mobilisation problématique, voire carencée, des ressources personnelles.
L’expert Z.________ a de surcroît réfuté toute symptomatologie
neuropsychologique sur la base de son examen (cf. rapport d’expertise du
23 février 2021 p. 9), mais ne s’est toutefois pas positionné quant à
l’important ralentissement psychomoteur signalé tant par le Dr G.________
(cf. rapport du 3 juillet 2019 ; cf. également rapport du 6 mai 2021) que
par les médecins de la Fondation M.________ (cf. rapport du 13 juillet
2020). Par ailleurs, l’expert n’a pas davantage développé de réelle
appréciation quant à l’impact des troubles psychiques sur l’échec des
traitements d’Antabus ou l’échec de la mesure initiée auprès de la
Fondation I.________. A cela s’ajoute que l’expert Z.________ ne s’est guère
exprimé du point de vue des troubles concomitants, s’agissant notamment
de l’interaction entre la symptomatologie strictement dépressive, les
symptômes rattachés à la douleur (troubles du sommeil, nervosité), la
dépendance et les troubles somatiques de l’assuré. Il n’a pas non plus
fourni d’analyse de la structure de personnalité de l’assuré. Concernant la
cohérence, l’expert Z.________ est essentiellement parti du principe que
l’assuré avait toujours pu travailler et avoir différentes activités
journalières, nonobstant sa dépendance (cf. rapport d’expertise du 23
février 2021 p. 11 s.). Force est néanmoins de constater que le dossier ne
contient en définitive aucune information concrète et objective sur ce
plan, en particulier pour ce qui est des modalités de travail dont l’intéressé
bénéficiait dans le cadre de sa dernière activité (cf. consid. 5c infra).
S’agissant de surcroît de l’appréciation globale des ressources,
l’expert Z.________ a évoqué une capacité de résistance et d’endurance
légèrement diminuée à cause de la douleur alléguée (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2021 p. 12). Or l’expert n’a pas tenu compte de
cette limitation – certes légère, de son point de vue – lorsqu’il a fixé la
capacité de travail de l’assuré à 100 % sans aucune restriction (cf. ibid.). A

- 25 -
défaut de motivation, l’appréciation de l’expert apparaît donc sujette à
caution sur ce point également.
Finalement, il y a lieu de souligner que l’expert Z.________ a
mis en avant le fait que la dépendance présentée par le recourant était de
nature primaire (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 4 et 11),
alors même que le caractère primaire ou secondaire d'un trouble de la
dépendance n'est plus décisif pour en nier d'emblée toute pertinence sous
l'angle du droit de l'assurance-invalidité (ATF 145 V 215 spéc. consid. 7.2 ;
TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 7.2.2).
Des considérations qui précèdent, il résulte que les conclusions
de l’expert psychiatre du Centre S.________ ne sauraient donc être suivies.
bb) Sur le plan de la médecine interne générale, l’expert
X.________ a pour l’essentiel retenu un diagnostic de neuropathie des
membres inférieurs, sans impact sur la capacité de travail (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2021 p. 18). Son appréciation est cependant
empreinte de confusion. En effet, il a plus précisément fait mention d’un
syndrome douloureux diffus chronique surtout aux membres inférieurs,
pouvant relever d’une neuropathie dans un contexte d’alcoolisme
chronique (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 18). Le diagnostic
retenu semble ainsi davantage relever de l’hypothèse de travail que d’un
diagnostic médical reposant sur des éléments concrets et objectifs. Dans
ces conditions, on peut regretter qu’un avis neurologique – du reste
préconisée par le Dr Q.________ dans le contexte d’une possible
intoxication aux solvants (cf. compte-rendu du 29 avril 2021) – n’ait pas
été sollicité. On peine en outre à suivre l’expert lorsqu’il estime que
l’interruption de la consommation d’alcool n’aurait aucun effet favorable
sur le syndrome douloureux chronique et la neuropathie périphérique des
membres inférieurs (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 18), tout
en considérant paradoxalement que les doléances neuropathiques aux
membres inférieurs pourraient possiblement régresser avec l’arrêt de
toute consommation d’alcool (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p.
19). Dans ces conditions, les conclusions somme toute relativement

- 26 -
laconiques de l’expert X.________ ne sauraient emporter la conviction de la
Cour de céans.
cc) Sous l’angle rhumatologique, l’expert F.________ a posé le
diagnostic incapacitant de douleur du poignet droit opéré le 26 janvier
2020 pour SLAC III et DISI et estimé que l’activité de mécanicien sur
machines agricoles n’était plus compatible avec l’arthrose évoluée de ce
poignet, mais que la capacité de travail demeurait entière dans une
activité sans effort de préhension ou de prosupination du poignet droit, ni
effort de soulèvement de plus de dix kilos du membre supérieur droit (cf.
rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 26). Or, si l’existence de
l’atteinte en cause n’est pas disputée, force est de constater en revanche
que les pièces au dossier viennent infirmer la réalisation d’une quelconque
opération le 26 janvier 2020. Tout au plus résulte-t-il des éléments en
mains du Tribunal que l’assuré a été adressé le 26 janvier 2020 par le Dr
G.________ au Dr H.________ en raison de troubles du poignet droit et que,
par rapport du 28 janvier 2020, le Dr H.________ a constaté la présence
d’une arthrose de stade SLAC III et évoqué la possibilité d’une
intervention. Sur ce point déjà, l’appréciation de l’expert F.________ doit
donc être appréhendée avec une certaine retenue.
Pour le surplus, l’expert F.________ a nié une polyarthrite, faute
de syndrome inflammatoire biologique, et a estimé que l’on ne pouvait
pas véritablement parler de fibromyalgie sur le vu des résultats de
l’examen clinique (cf. ibid., p. 24 et 26) – s’écartant ainsi des atteintes
mentionnées par le rhumatologue Q.________ (cf. rapports du 4 juillet 2019,
21 octobre 2020 et 29 avril 2021). L’expert a en définitive conclu à des
douleurs diffuses sans support anatomique, évoquant davantage une
hyperesthésie cutanée générale que des douleurs articulaires (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2021 p. 26 s.). Cette dernière hypothèse n’a
toutefois pas été explicitée par l’expert F.________, de sorte que l’on peine
à en comprendre l’impact. En ce sens, le raisonnement de l’expert n’est
pas suffisamment abouti. Bien plus, l’expert du Centre S.________ semble
avoir totalement négligé le fait qu’une discopathie L3-L4, L4-L5 et L5-S1
ainsi qu’une spondylose antérieure de L1-L5 avaient été constatées à

- 27 -
l’occasion d’un examen d’imagerie ne figurant certes pas au dossier mais
dont les conclusions ont été résumées par le Dr Q.________ dans son
rapport du 4 juillet 2019. Non seulement l’expert F.________ ne s’est pas
procuré l’examen en question, mais il n’en a pas non plus ordonné un
nouveau afin de connaître l’évolution des troubles lombaires. L’expertise
ne se réfère pas non plus à une éventuelle discopathie cervicale, pourtant
mentionnée le 29 avril 2021 par le Dr Q.________ ; là encore, aucun
examen radiologique n’a du reste été requis par l’expert rhumatologue.
Ces éléments montrent ainsi que diverses lacunes émaillant l’appréciation
de l’expert F.________, dont on ne saurait par conséquent valider les
conclusions en l’état du dossier.
A cela s’ajoute que le Dr G.________, dans son rapport du 6 mai
2021, a évoqué la réalisation d’une IRM lombaire le 10 mars 2021 ayant
montré une arthrose sévère inflammatoire des articulations postérieures à
tous les étages, responsable d’un rétrécissement significatif du canal
lombaire. Cela étant, on ne peut que s’étonner que l’OAI n’ait pas cherché
à se procurer le rapport d’examen y relatif et à le soumettre à l’expert
F.________ pour avis complémentaire. L’absence de ce rapport au dossier
est tout au plus mentionnée dans l’avis SMR du 1er juin 2021 du Dr
D.________, sans autre indication. A ce niveau également, l’instruction
diligentée par l’intimé est donc incomplète.
dd) L’appréciation consensuelle des experts du Centre
S.________ (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 3 à 5) n’est pas
satisfaisante non plus.
Ces derniers se sont en effet contentés de résumer leurs
positions respectives sans réellement procéder à une discussion prenant
en compte la situation dans sa globalité. De ce fait, des incohérences
subsistent, qui contribuent à discréditer les conclusions de l’expertise.
Ainsi, on constate en particulier que l’ampleur de la symptomatologie
algique décrite par les experts somaticiens ne trouve finalement que très
peu d’écho dans l’appréciation psychiatrique, qui se contente de réfuter –
en une phrase – la présence d’un trouble somatoforme douloureux et de

- 28 -
rattacher dite symptomatologie au trouble dépressif, sans autre
explication. Par ailleurs, il appert que des difficultés à mobiliser les
ressources personnelles ont été évoquées par l’expert X.________ et mises
en lien avec la sphère psychique (cf. rapport d’expertise du 23 février
2021 p. 19), alors même que l’expert Z.________ a conclu à des ressources
essentiellement intactes, hormis une légère diminution de la capacité de
résistance et d’endurance (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p.
12). A cela s’ajoute que l’expert Z.________ n’a pas retenu de
problématique particulière au niveau de la planification et de la structure
des tâches (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 12), en présence
d’un assuré s’étant pourtant rendu un jour trop tôt à l’examen de
médecine interne, cela nonobstant les indications claires figurant sur la
convocation envoyée le 10 décembre 2020. Si par ailleurs l’expert
Z.________ a retenu que la Quétiapine, bien que prescrite, n’était pas
détectable (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 11), il reste que
l’assuré a expliqué à l’expert rhumatologue qu’il se réveillait dans un état
second lorsqu’il prenait ce médicament (cf. rapport d’expertise du 23
février 2021 p. 22) ; or l’incidence de cet effet indésirable sur la
perspective d’une expertise psychiatrique prévue à 9h30 (selon la
convocation du 10 décembre 2020) n’a pas été prise en considération. Si
les experts ont en outre décrit un assuré demeuré debout en cours
d’entretien (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 11) et ne tenant
pas en place (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 17), seul
l’expert F.________ a rattaché cet élément aux difficultés de l’assuré à
maintenir la position assise (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p.
22). Enfin, les experts ont certes décrit un assuré assumant la totalité des
gestes de la vie quotidienne (cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p.
4), sans tenir compte de la nuance apportée par les spécialistes de la
Fondation M.________, selon lesquels les journées du patient étaient
néanmoins rythmées par de nombreuses pauses en fonction de l’intensité
de la symptomatologie algique (cf. rapport du 19 août 2020).
ee) De ce qui précède, il résulte que l’expertise du Centre
S.________ s’avère insatisfaisante et ne permet pas de se positionner à
satisfaction de droit.

- 29 -
b) Les rapports des médecins traitants ne permettent pas
davantage de trancher le litige.
Ainsi les rapports du Dr G.________ (des 3 juillet 2019, 7
septembre 2020 et 6 mai 2021), outre qu’ils ne satisfont pas aux
exigences jurisprudentielles en matière de troubles psychosomatiques,
psychiques et de dépendance (cf. consid. 4d supra), s’attachent pour le
surplus essentiellement aux douleurs – par définition subjectives – de
l’assuré sans exposer objectivement en quoi les atteintes retenues
impactent la capacité de travail de ce dernier ; il en va de même du Dr
Q.________ (cf. compte-rendu du 29 avril 2021). Quant aux psychiatres de
la Fondation M.________, ils ne se sont initialement pas prononcés du point
de vue de la capacité de travail (cf. rapport du 12 juillet 2019), puis ont
essentiellement rattaché l’incapacité d’exercer une activité
professionnelle aux limitations physiques (cf. rapports des 13 juillet et 19
août 2020), sans réelle motivation. Il manque par ailleurs au dossier une
prise de position spécialisée quant à l’aggravation de l’état dépressif
rapportée le 6 mai 2021 par le Dr G.________.
c) Enfin, la Cour de céans ne peut que relever les zones
d’ombre qui entourent le parcours professionnel du recourant.
Des interrogations s’imposent notamment quant au point de
savoir si l’incapacité de travail dans l’activité de mécanicien sur machines
agricoles a réellement débuté au mois de juillet 2018 – prémisse sur
laquelle repose la décision attaquée, sur la base du rapport d’expertise du
23 février 2021 (p. 5) – ou si les difficultés induites par les troubles de
santé de l’intéressé se répercutaient déjà sur son activité avant cette
date. Certes, le dossier ne contient aucun arrêt de travail pour la période
antérieure au mois de juillet 2018. Cette situation s’explique toutefois en
partie par le fait que le Dr G.________ n’a repris le suivi de l’assuré qu’à
compter de 2018, après le départ à la retraite du précédent médecin
traitant dont les constatations restent totalement inconnues à ce jour.
Quoi qu’il en soit, il convient de souligner que l’essentiel de la carrière

- 30 -
professionnelle du recourant s’est inscrite au sein d’une entreprise
familiale, à même de lui proposer un cadre particulièrement bienveillant
dont il n’aurait pas nécessairement pu bénéficier dans une entreprise
tierce. Or l’OAI n’a pas cherché à investiguer ce contexte particulier.
Notamment, l’office n’a jamais donné suite à la demande du Dr D.________
du 8 juillet 2020 tendant à l’interpellation de l’employeur. Quant au
mandat d’expertise confié au Centre S.________ le 18 novembre 2020, il se
contente de relever le manque d’informations détaillées quant à l’étendue
des tâches et au profil d’exigences de l’activité habituelle. Tout au plus
apparaît-il que selon le Registre du commerce vaudois, l’entreprise
individuelle « Garage [...], B.C.________ », inscrite le 17 mars 1972 sous le
seul nom du père du recourant et radiée le 26 septembre 2018, doit être
distinguée de la société Garage X.________ Sàrl, inscrite le 3 février 2009 et
où l’assuré a occupé la fonction d’associé gérant avec signature
individuelle (son père étant associé gérant président) jusqu’à la cession de
ses parts et la radiation de sa signature en date du 19 septembre 2018,
dite entreprise ayant finalement été reprise par un tiers en juillet 2020. Il
résulte en outre de l’extrait de compte individuel au dossier que
l’intéressé a perçu des revenus versés par « B.C.________ » (n° d’affilié
[...]) du mois de juillet 1990 jusqu’au mois de décembre 2008, puis par
« Garage » et « Garage X.________ Sàrl » (n° d’affilié [...]) du mois de
janvier 2009 jusqu’au mois de septembre 2018. De ces éléments, on peut
donc déduire que l’intéressé, après avoir initialement travaillé dans
l’entreprise individuelle gérée par son père à l’enseigne « Garage [...],
B.C.________ », a ensuite œuvré dans le cadre de la société Garage
X.________ Sàrl exploitée avec son père jusqu’au mois de septembre 2018.
On ignore si, au sein de cette dernière société, l’activité du recourant se
limitait exclusivement à des tâches mécaniques ou si, en tant qu’associé
gérant avec droit de signature individuelle, il participait par ailleurs à la
gestion de l’entreprise familiales et s’il aurait pu rencontrer dans ces
activités, à des époques ou degrés variables, des obstacles en lien avec
son état de santé. On ignore également si l’évolution des revenus du
recourant – revenus qui ont globalement augmenté jusqu’à atteindre
60'000 fr. en 2009, avant de suivre l’évolution inverse pour se chiffrer à
29'279 fr. pour la période de janvier à septembre 2018 – traduit une

- 31 -
diminution effective de son activité, cas échéant en raison de son état de
santé, ou simplement une baisse de production de la société Garage
X.________ Sàrl avant la reprise intervenue au cours du mois de juillet
2020. En ce sens, l’instruction s’avère donc lacunaire.
La lecture du dossier montre par ailleurs que l’assuré aurait
diminué son taux d’activité de 100 % à 60 % dans des conditions
indéterminées (cf. demande de prestations du 11 février 2019 ; cf. rapport
d’entretien de la Fondation I.________ du 10 avril 2019 ; cf. rapport
d’expertise du 23 février 2021 pp. 3 et 23), au cours des dernières années
(cf. rapport d’expertise du 23 février 2021 p. 7), ou au contraire qu’il
aurait toujours travaillé avec des horaires flexibles et à un « taux de
salaire » de 60 % (cf. rapport de la Fondation M.________ du 12 juillet
2019). Rien ne permet de trancher entre ces versions. En tout état de
cause, on ignore les circonstances – d’ordre médical ou de convenance
personnelle – ayant justifié de telles modulations de l’activité
professionnelle. On peine dès lors à comprendre que l’OAI ait pu retenir,
sans autre investigation, que le recourant devait être considéré comme un
travailleur à plein temps (cf. mandat d’expertise du 18 novembre 2019,
notice « Motif et circonstances de l’expertise »). Le statut du recourant,
dont dépend le choix de la méthode d’évaluation de l’invalidité (cf. consid.
4b supra), n’apparaît dès lors pas non plus suffisamment établi.
Les lacunes relevées ci-avant justifient donc, elles aussi, des
investigations complémentaires.
6. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies

- 32 -
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il appert que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement
de compléter l’instruction afin de déterminer si le recourant présente des
atteintes à la santé susceptibles d’influer sur sa capacité de travail. Il se
justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus
opportune. Il incombera ainsi à l’intimé d’actualiser le dossier médical du
recourant auprès des différents médecins en charge de son suivi
(notamment sur les plans de la médecine interne, de la psychiatrie, de la
rhumatologie et de la neurologie), sans omettre de faire verser au dossier
les examens d’imagerie réalisés en 2019 et 2021, puis de déterminer sur
la base des éléments recueillis si une expertise pluridisciplinaire doit être
ordonnée et, dans l’affirmative, d’y procéder conformément aux règles
applicables en la matière (art. 44 LPGA). Il appartiendra par ailleurs à l’OAI
de solliciter des renseignements complémentaires portant sur le parcours
professionnel du recourant et son statut. Cela fait, il reviendra à l’intimé
de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les
autres arguments des parties.
7. a) En conclusion, le recours est admis et la cause renvoyée à
l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à

- 33 -
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, compte tenu de
l’issue du litige.
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). A cet égard, on notera que la liste des opérations
transmise le 5 avril 2022 ne peut être avalisée en tant qu’elle comptabilise
le temps nécessité à la rédaction de plusieurs courriers adressés à
différents destinataires (recourant, OAI, service social, Tribunal cantonal),
en marge du mémoire de recours du 25 octobre 2021 qui constitue
l’unique écriture déposée dans le cadre de la présente procédure. Ainsi, il
convient d’arrêter l’indemnité de dépens à 2’000 fr., débours et TVA
compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à
la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 21 septembre 2021 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais de justice, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à X.C.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.

- 34 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour X.C.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :