vd_gerichte · ZD18.022621 · 2019-02-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 174/18 - 35/20199
ZD18.022621
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 février 2019
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
M. Métral et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Jana Burysek, avocate à
Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 197[…], a
travaillé depuis le 1er juillet 200[…] à plein temps en qualité d’opérateur
technique pour le compte de C.________ SA (ci-après : C.________ SA) au
centre de production d’[...] jusqu’au 31 décembre 2015, date de la fin des
rapports de travail (cf. rapport employeur du 24 avril 2014 et note
d’entretien "entreprise" du 14 octobre 2016).
En incapacité de travail depuis le 2 septembre 2013 en raison
principalement d’une hernie discale L5-S1 et de douleurs dans les jambes,
il a déposé le 27 mars 2014 une demande de prestations de l’assurance-
invalidité.
b) Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
recueilli des renseignements médicaux auprès du Dr D.________,
spécialiste en médecine interne générale (rapport du 14 avril et 27
octobre 2014), du Dr K.________, spécialiste en neurologie (rapport du 19
février et 13 novembre 2013), du Dr P.________, spécialiste en
anesthésiologie (rapports du 28 mai et 5 septembre 2014), du Dr
Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie (rapport des 3 et 8
septembre 2014 et 6 mai 2015), du Dr B.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation au Centre hospitalier N.________ (ci-après : le
Centre hospitalier N.________) (rapports des 21 octobre 2014 et 2 avril
2015), du Dr Y.________, spécialiste en médecine interne générale et en
allergologie et immunologie clinique (rapport du 27 octobre 2014) et
auprès de l’ergothérapeute S.________ (rapport du 6 décembre 2015,
approuvé par le Dr Q.________).
L’OAI a fait verser à la procédure le dossier constitué par
G.________, assureur perte de gain en cas de maladie de l’employeur. Ce
dossier contient notamment les renseignements médicaux émanant du Dr
H.________, spécialiste en neurochirurgie (rapports des 4 octobre et 18
décembre 2013), du Dr I.________, spécialiste en médecine physique et

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réadaptation (rapport du 17 décembre 2013), de la Dresse J.________,
spécialiste en anesthésiologie (rapport du 20 novembre 2013), du
Dr K.________ (rapport du 13 novembre 2013), du Dr L.________, spécialiste
en radiologie et en neuroradiologie (rapport du 30 octobre 2013), du Dr
M.________, spécialiste en radiologie (rapport du 12 septembre 2013), et du
Dr D.________ (rapports des 5 novembre 2013, 21 mai et 10 septembre
2014).
c) Afin de compléter les données médicales, l’OAI a mis en
œuvre une expertise pluridisciplinaire, confiée à la Clinique E.________, à
[...], soit au Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale
(expert principal), au Dr U.________, spécialiste en rhumatologie, au Dr
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ainsi qu’au Dr
W.________, spécialiste en neurologie. L’expertise en question a été
réalisée du 23 au 25 mai 2016. Dans leur rapport d’expertise du 6 juillet
2016, les experts ont retenu comme diagnostic ayant une influence sur la
capacité de travail un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique
(F32.11) (p. 11). Concernant les diagnostics dénués d’effet sur la capacité
de travail, ils ont retenu des rachialgies non spécifiques (M54.9) et un
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) (p. 12). Les Drs
T.________, U.________, V.________ et W.________ ont formulé leur
appréciation consensuelle du cas de la manière suivante (pp. 12-15) :
« APPRECIATION
L’assuré est un homme [d’une trentaine d’année], d’origine [...],
établi en Suisse depuis l’âge de [petite enfance]. Il avait auparavant
vécu avec ses grands-parents et sa mère, puis avec ses seuls
grands-parents, lorsque sa mère a rejoint son père en Suisse
lorsqu’il avait [petite enfance].
Après une scolarité un peu laborieuse, notamment en raison de
l’acquisition de la langue, il a obtenu un CFC de [profession
manuelle], puis exercé quelques temps l’activité de [profession
manuelle], avant d’intégrer C.________ SA à [...] en 2002 avec
obtention d’un contrat fixe en 2004.
Il a travaillé sans discontinuer chez C.________ SA, jusqu’à sa mise
totale en incapacité de travail en septembre 2013, pour des
douleurs lombaires. Des tentatives de reprise, dans un poste lui
épargnant le port de charges, ont rapidement échoué, le conduisant
à une incapacité définitive en septembre 2014.
Les circonstances de sa mise en incapacité de travail, en septembre
2013, sont surprenantes à plusieurs titres. Ainsi, les lombalgies

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étaient anciennes, aux dires mêmes de l’assuré, et ce point est
confirmé par les rapports du [...].
Il y avait été suivi en 2002 et l’on avait alors mis en évidence un
conflit disco-vertébral L4-L5 et une hernie discale L5-S1. Ces
lombalgies ont persisté sans entraîner une mise en incapacité, en
dépit d’un engagement au travail salué par sa hiérarchie.
Par ailleurs, cet engagement au travail l’a conduit à signaler une
erreur dans les processus de fabrication, ceci alors qu’il se trouvait
en vacances, en juillet 2013. C’est immédiatement après son retour
que les douleurs se seraient amplifiées, induisant l’incapacité de
travail, réitérée après l’adaptation du poste, mettant en échec les
tentatives de reprise.
En l’absence de fondements organiques nettement identifiables à
l’origine des plaintes douloureuses lombaires, et dans le contexte de
l’exploration d’une hypersomnie diurne non imputable à une cause
précise, la participation d’éléments dépressifs a été évoquée dès
2013.
Une consultation psychiatrique n’a débuté qu’au printemps 2014 et
le psychiatre traitant signale l’apparition d’épisodes dépressifs
moyens depuis mars 2014.
Par la suite, la diffusion des plaintes douloureuses et la confirmation
de l’absence identifiable d’une base somatique à leur origine ont
conduit à évoquer le diagnostic de trouble somatoforme douloureux.
Finalement, l’anamnèse biographique de cet assuré permet donc
d’identifier une première phase d’existence sans nuage, tant sur le
plan familial que sur le plan professionnel.
Puis sa situation professionnelle s’est brutalement dégradée.
Sur le plan familial, bien que l’entente du couple soit toujours décrite
comme parfaite, sa vie personnelle a aussi été marquée par les
problèmes de santé de son épouse, le contraignant à un
investissement plus grand dans sa vie domestique et à une nette
frustration lorsqu’une rente AI a été refusée à cette épouse.
Par ailleurs, les problèmes de santé de sa fille, en 20[…], finalement
résolutifs, ont pu contribuer à le déséquilibrer.
A fortiori depuis la mise en incapacité de travail, les plaintes
douloureuses se sont accentuées, multipliées, ont résisté à tout
traitement.
Elles sont aujourd’hui décrites avec emphase, démonstrativité,
comportement douloureux. L’assuré déclare qu’il n’y a pas d’endroit
où il n’ait pas mal. De fait, l’évocation d’un éventuel symptôme
obtient immédiatement une réponse positive, quelle que soit le
système évoqué.
En dépit de ces plaintes multiples dans tous les systèmes, l’examen
de médecine interne ne relève que l’obésité. Le rash maculo-
papulaire, évoqué au dossier en 2014, n’est plus apparent.
On ne palpe pas le foie sur le rebord costal, mais une stéatose
hépatique a été démontrée à plusieurs reprises, avec perturbation
des tests biologiques, et l’on s’étonne qu’il déclare ne pas
consommer d’alcool.
Il admet par contre un tabagisme important, perceptible à son
haleine.

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Sur le plan neurologique, les plaintes douloureuses comportent
désormais des céphalées et des douleurs cervicales, associées aux
lombosciatalgies.
Mais l’examen clinique ne décèle aucune anomalie.
Les plaintes se sont multipliées progressivement au cours du recueil
de l’anamnèse, permettent donc de conclure à un syndrome
douloureux diffus.
Sur le plan rhumatologique, l’examen physique est, selon les
propres termes de l’expert, marqué du sceau de l’amplification. On
relève le contraste entre les gestes spontanés et ceux effectués sur
ordre, la variabilité des plaintes d’un instant à l’autre, la réaction à
des stimulis non nociceptifs, la présence caricaturale des signes de
Waddell pour la lombalgie et finalement la normalité de l’examen
clinique par ailleurs.
L’expert relève ici que ce sujet, qui se plaint de lombalgies et qui a
déclaré à l’expert principal avoir dû s’arrêter lors de son trajet pour
venir d’ [...], l’a répété matin et soir chacun des trois jours de
l’expertise, sans y être contraint en aucune façon. Cela ajoute aux
incohérences constatées lors de l’examen.
Finalement, on relève l’empan énorme, entre d’une part les plaintes
et les limitations fonctionnelles alléguées et, d’autre part, leur socle
organique.
Les rachialgies non spécifiques ne peuvent être retenues comme un
facteur d’incapacité de travail chez un homme qui se déplace ainsi
en voiture et qui mentionne sa présence au bord d’un terrain de
football plusieurs fois par semaine.
Sur le plan psychiatrique, la situation est plus complexe.
L’expert a constaté objectivement la présence de signes de
dépression. Il s’agit d’une tristesse marquée, d’un effondrement de
son estime de soi.
Cet assuré, qui apparemment a fonctionné au-dessus des moyens
dans un contexte de "sur-adaptation", a fini par s’épuiser, vers
2013-2014, en une sorte de burn out, de détresse.
Celle-ci a pu trouver une réponse dans diverses interventions du
registre non médical qui, non seulement ont été dénuées de succès,
mais ont probablement eu un effet iatrogène.
L’assuré paraît s’être effondré progressivement à partir des années
2010, à la suite des problèmes de santé de sa fille et surtout de son
épouse, qui se sont ajoutés à sa surcharge professionnelle.
Les manifestations somatiques sont apparues en premier. Dans ce
cadre, l’assuré a réuni les critères d’un syndrome douloureux
somatoforme persistant.
L’épisode dépressif, s’il s’est développé postérieurement à
l’apparition des symptômes douloureux, est le seul facteur reconnu
de diminution de la capacité de travail sous forme d’une baisse de
rendement.
En effet, on a vu que les experts du domaine somatique concluent
pour une large part à la majoration des symptômes. On voit qu’il
n’est pas possible, à l’examen de la vie habituelle, de retrouver, ni
concordance ni gravité, à l’atteinte à la santé globale de cet assuré.

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On doit conclure, selon la jurisprudence récente, que, sur le plan de
ses douleurs, ces éléments constituent des motifs d’exclusion, qui
ne permettent pas de reconnaître une atteinte à la santé
incapacitante.
Comme l’écrit la jurisprudence, les critères d’exclusion restent
valides même lorsque les critères de classification d’un trouble
somatoforme douloureux sont présents.
Ce diagnostic n’est donc reconnu que comme sans impact sur la
capacité de travail.
A l’inverse, l’épisode dépressif moyen, retenu depuis mars 2014 par
le psychiatre traitant, est authentique.
Par le manque d’initiative, les difficultés de concentration, les
troubles du sommeil, il est responsable d’une incapacité de travail
de 50 %, par baisse de rendement.
L’expert psychiatre, s’il décourage toute initiative médicamenteuse
psychotrope, considère que la reprise d’une activité, encadrée par
une psychothérapie de soutien peut avoir un effet thérapeutique, en
restaurant la confiance de [‘assuré en ses capacités.
Dans le cadre d’une réinsertion professionnelle, dans l’idéal dans la
même entreprise, l’assuré serait capable, après six mois, de
reprendre progressivement son activité à plein temps.
On doit initialement lui permettre des pauses, afin de prendre en
compte sa baisse de rendement et de se réentraîner au travail, lui
permettre de retrouver confiance en ses compétences et reprendre
progressivement une activité à plein temps, au terme de six mois.
Au total, cet assuré de seulement 40 ans, a développé des
plaintes douloureuses multiples, imputables à un syndrome
douloureux somatoforme persistant, apparaissant
curieusement dans un contexte initialement sans nuage.
Les indicateurs de gravité ne sont pas réunis pour un tel
diagnostic, qui paraît même relever des critères d’exclusion,
selon la jurisprudence récente.
Ce trouble est survenu dans un contexte de conflit
émotionnel et de problèmes psychosociaux (maladie de
l’épouse, surinvestissement du travail, maladie de sa fille),
suffisamment importants pour que nous puissions les inclure
dans une hypothèse causale.
L’épuisement des ressources adaptatives s’est finalement
traduit par un épisode dépressif moyen, qui a justifié
l’incapacité de travail à 50 % retenue par le psychiatre
traitant à partir de mars 2014.
La survenue relativement récente de cet effondrement incite
à une approche proactive dans le sens d’une reprise
professionnelle, devant permettre le retour progressif à une
capacité entière à échéance de six mois.
Ce retour à l’activité à plein temps, avec rendement réduit
de 50 %, peut être immédiat, dans l’idéal dans la même
activité, sinon facilité dans une autre entreprise par une
aide au placement. La poursuite du traitement
psychothérapeutique en est une condition nécessaire. »

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S’agissant du volet psychiatrique de l’expertise, le
Dr V.________ a notamment livré l’appréciation suivante (pp. 5-6) :
« Discussion et suggestion à l’expert principal
[…]
Depuis son arrivée en Suisse, A.________ a produit un effort adaptatif
qui a été, durant sa trajectoire professionnelle chez C.________ SA, du
registre de la surcompensation. Il se présente en effet comme ayant
été un très gros travailleur faisant plus que sa part et parfois
brocardé, de ce fait, pas ses collègues.
Depuis la fin de la décennie 2010, il doit toutefois faire face à des
éléments de surcharge liés à la maladie de son épouse laquelle a dû
désinvestir une partie des tâches domestiques qu’elle assumait.
C’est ainsi sur les épaules de A.________ que vient reposer une partie
de ce fardeau. En 2011, la maladie de sa petite Ab.________ réactive
une problématique traumatique et de carence affective (probable
dépression maternelle) liée au décès, à peu près au même âge, de
sa sœur cadette. Les années suivantes vont être celles d’un
effondrement progressif d’un sujet dont les ressources adaptatives
se sont épuisées et qui va tenter de faire l’effort de se maintenir à
flot, mais qui ne sera plus possible dès 2014.
Les symptômes touchant au départ la colonne vertébrale vont
ultérieurement toucher, de manière non systématisée et ubiquitaire,
l’ensemble de l’espace corporel et vont se compléter de symptômes
psychiatriques peu spécifiques (hallucinations auditives). Je n’ai pas
identifié chez A.________ d’élément suggérant un fonctionnement
psychotique de la personnalité. Les symptômes qui pourraient
suggérer une altération du test à la réalité (hallucinations auditives)
m’apparaissent relever plutôt de mécanismes dissociatifs bel et bien
du registre névrotique.
En termes psychodynamique, A.________ vit depuis plusieurs années
une situation d’effondrement narcissique qui va se traduire dans la
perte de l’appétit sexuel et une conviction de virilité altérée dans
ses fonctions paternelles et conjugales. Il donne avant tout l’image
d’un homme blessé et humilié qui tente, par des attitudes de
prestance et une irritabilité de surface de préserver une image
masculine. Le football est, de ce point de vue, une activité salutaire.
Cet assuré donne l’impression d’avoir fonctionné au-dessus de ses
moyens, dans un contexte de suradaptation avant de s’épuiser vers
2013 en une sorte de burn-out existentiel et d’une détresse qui a pu
trouver au départ une réponse, non efficace, dans diverses
interventions de registre biomédical.
Au plan clinique je note ce jour des signes de dépression touchant
divers secteurs. Au niveau affectif on observe une tristesse marquée
ainsi qu’une modification négative de l’image qu’il a de lui et une
estime de soi effondrée. Une certaine démonstrativité ne m’est pas
apparue être de nature à mettre en doute l’authenticité d’un tel
climat affectif. J’observe des troubles noétiques, modérés, sous la
forme d’une difficulté en concentration. Les signes somatiques sont
présents sous la forme d’une adynamie et d’un trouble du sommeil.
La pluralité des symptômes m’est apparue comme le reflet d’une
panique existentielle chez un sujet qui se perçoit comme étant en

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échec et qui recherche inconsciemment une compréhension dans
l’entourage et un nouveau statut comme celui de grand malade.
De ce fait, à défaut d’une explication biomédicale claire il sera
judicieux de s’abstenir de toute intervention-diagnostique ou
thérapeutique susceptible de conforter ce statut.
Dans une constellation de symptômes divers et variés je constate
que la douleur, touchant surtout le rachis, est la plainte principale.
Ce trouble qui s’est construit autour de lombalgies au départ
banales, survenu dans un contexte de conflit émotionnel et de
problèmes psychosociaux (maladie de l’épouse, surinvestissement
du travail, maladie de sa fille) suffisamment importants pour que
nous puissions les inclure dans une hypothèse causale. La
dépression est secondaire tant au plan logique que chronologique.
Les observations faites ce jour correspondent au libellé du syndrome
douloureux somatoforme persistant tel que proposé dans l’ICD10.
Actuellement, la conjonction de ces deux troubles (focalisation sur la
douleur et acquisition progressive d’une identité de malade,
symptômes noétiques et somatiques de la dépression) ont
actuellement un impact sur sa capacité de travail dans le sens d’une
baisse de son rendement. La capacité de travail, par ailleurs,
m’apparaît conservée.
Je pense que la survenue relativement récente de l’effondrement
(2013-2014) devrait inciter les organismes concernés (AI
notamment) à une approche proactive dans le sens d’une
réadaptation professionnelle. Il s’agit de restituer, par l’expérience,
à cet assuré, un sentiment de compétence et de confiance dans ses
capacités. A.________ est loin d’avoir brûlé tous ses vaisseaux dans
son ancienne entreprise (C.________ SA) et il en parle d’ailleurs avec
une certaine nostalgie. Je pense qu’une tentative soutenue par l’AI,
avec montée en puissance très progressive, devrait être tentée pour
autant, bien sûr, que l’entreprise puisse adhérer à un tel projet. Les
médicaments antidépresseurs ne sont ici pas très efficaces
(l’expérience et la littérature soulignent d’ailleurs que ces
médicaments sont moins efficaces en contexte douloureux) mais la
poursuite d’une psychothérapie de soutien m’apparaît judicieuse ce
d’autant plus qu’il a une bonne alliance avec sa psychiatre et affiche
une bonne adhésion au traitement. »
Par rapport SMR du 18 août 2016 et se référant à l’expertise
précitée, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne générale, a
conclu que le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique justifiait une incapacité de travail dans toutes activités depuis
le mois de mars 2014.
d) Afin de mettre en valeur les éventuelles capacités et
compétences professionnelles résiduelles de l’assuré et de l’aider à
recouvrer une capacité de travail entière dans une activité adaptée, l’OAI
a proposé à l’assuré des mesures de réadaptation, dans un premier temps

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refusées par l’intéressé (cf. note d’entretien du 30 novembre 2016). Après
une première sommation de l’OAI du 14 décembre 2016, celui-ci a accepté
la mise en place d’une mesure de réadaptation (cf. courrier de l’assuré du
18 janvier 2017). L’office a mis sur pied un programme d’entraînement à
l’endurance du 13 février 2017 au 14 mai 2017 auprès de F.________ (ci-
après : le F.________) et pris en charge ladite mesure (cf. communication
du 7 février 2017 et contrat d’objectifs pour une mesure de réinsertion le 7
février 2017). Par courriel du 16 février 2017, le F.________ a indiqué à
l’administration qu’il mettait un terme à la mesure, observant que l’assuré
n’était pas apte à poursuivre cette mesure sans compromettre davantage
sa santé (absence de sommeil, fatigue et douleurs au cou, bras et jambes,
état déprimé). L’OAI a adressé une seconde sommation le 15 mai 2017 à
l’assuré, lui impartissant un délai au 15 juin 2017 pour reprendre contact.
e) Dans un projet de décision du 19 juillet 2017, l’OAI a
proposé d’octroyer à l’intéressé une demi-rente du 1er octobre 2014 au 31
mars 2017.
L’assuré, assisté par [...], a contesté ce projet le 12 septembre
2017, motifs pris que les limitations fonctionnelles somatiques affectant
l’intéressé auraient été occultées par les experts de la Clinique E.________
et qu’une nouvelle hernie discale ayant un contact avec la racine L4 serait
apparue (cf. rapport d’IRM [imagerie par résonance magnétique] du 23
mai 2017 du Dr L.________ adressé au Dr D.________). Sur le plan
psychique, observant que l’appréciation de son psychiatre traitant (cf.
rapport du 8 août 2017 du Dr Q.________) et de l’expert psychiatre de la
Clinique E.________ concordaient, l’assuré a reproché le caractère projectif
de l’expertise, celle-ci omettant de considérer qu’il avait été licencié de
C.________ SA. Il a estimé que la capacité à une reprise progressive
professionnelle ne paraissait plus aussi évidente en présence de
ressources psychiques épuisées et qu’il convenait d’interroger l’expert
psychiatre sur l’évolution défavorable après l’échec de la mesure de
réinsertion.

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Par décision du 25 avril 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré une
demi-rente du 1er octobre 2014 au 31 mars 2017, se référant à une
motivation séparée du 19 mars 2018. Pour l’administration, il ressortait de
l’expertise pluridisciplinaire de la CRR que l’assuré présentait une capacité
de travail de 50 % et après six mois une capacité de 100 %, moyennant
une mesure de réadaptation. Une fois celle-ci mise en place, elle avait dû
être interrompue sans évolution de la situation médicale, de sorte
qu’après une sommation restée vaine, il convenait de retenir une pleine
capacité de travail, ceci malgré les pièces médicales produites dans le
cadre de la contestation.
B. a) Par acte du 28 mai 2018, A.________, désormais assisté de
Me Jana Burysek, a déféré la décision précitée devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
l’octroi d’une rente entière dès le 1er octobre 2014 et subsidiairement au
renvoi de la cause à l’office intimé. En substance, il a contesté la valeur
probante de l’expertise pluridisciplinaire de la Clinique E.________. Sur le
plan somatique, celle-ci serait de l’avis du recourant en contradiction avec
les limitations fonctionnelles constatées par le Dr B.________ dans son
rapport du 2 avril 2015. Sur le plan psychique, l’intimé n’aurait pas
investigué l’absence de ressources permettant de se réadapter.
L’intéressé a fait valoir que l’expertise se fonderait sur des considérations
d’ordre général (expérience médicale et cours ordinaire des choses) et
ignorerait les données individuelles du cas, l’expert ne s’exprimant que
sur l’épisode dépressif moyen et occultant les symptômes de
chronicisation d’un syndrome douloureux somatoforme. Il a soutenu que
l’office aurait dû compléter l’expertise après l’échec des mesures de
réinsertion constaté par le F.________. Il a requis la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire pluridisciplinaire.
b) Dans sa réponse du 3 juillet 2018, l’intimé a conclu au rejet
du recours pour les mêmes motifs que ceux ayant motivé la décision
litigieuse.

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c) Répliquant le 1er octobre 2018, le recourant a maintenu ses
conclusions, précisant que la mesure avait été interrompue à l’initiative du
personnel du F.________ qui avait constaté des problématiques de sommeil,
de fatigue et de douleurs ne permettant pas de poursuivre la mesure. Il a
complété cette écriture par le dépôt d’un rapport médical du 3 octobre
2018 de son psychiatre traitant.
Par duplique du 22 octobre 2018, l’office intimé a maintenu sa
position, les éléments au dossier n’apportant selon lui pas de nouvelles
informations.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’espèce, est litigieux le point de savoir si le recourant peut
prétendre à des prestations de l’assurance-invalidité et plus
particulièrement à une rente d’invalidité.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et

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4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique (1re phrase). En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (2e
phrase).
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c). Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart
de rente s’il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s’il est
invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente s’il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins.
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA. Il
s’éteint trois mois après la date à partir de laquelle elle a recouvré une
capacité de travail suffisante (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour

- 13 -
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir

- 14 -
le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs
médecins ont émis une opinion divergente de celle de l’expert (TF
9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et les références citées ; TF 9C_615/2015 du
12 janvier 2016 consid. 6.2 et la référence citée).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. Dans un arrêt du 3 juin 2015, le Tribunal fédéral a
modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de
l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et
d’affections psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2 et la
jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la présomption selon
laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un
nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs en lieu et place de
l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de
l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue
aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle
n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui
requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la
santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que

- 15 -
le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante
(ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce, même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont
réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité, même si les caractéristiques d’un trouble somatoforme
douloureux, respectivement d’une affection psychosomatique assimilée ou
d’un trouble psychique, au sens de la classification seraient réalisées (art.
7 al. 2 LPGA). Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).

- 16 -
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, ces
derniers étant appliqués en fonction des circonstances du cas particulier
et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1). Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité
fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 ; TF 9C_142/2018 du
24 avril 2018 consid. 5.2).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de

- 17 -
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
En fonction du tableau clinique, des ajustements devront être
faits en conséquence lors de l’évaluation de certains indicateurs. Dans ce
contexte, les Lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie
d’assurance, établie le 16 juin 2016 par la Société suisse de psychiatrie et
de psychothérapie (ci-après : Lignes directrices SSPP), faisant
expressément référence à la nouvelle jurisprudence (ATF 141 V 281
consid. 5.1.2 qui critiquait alors l’absence de telles lignes directrices,
relevant un « besoin urgent de renforcer la pratique de l’expertise
psychiatrique »), gardent toute leur pertinence. Compte tenu du principe
de proportionnalité, il peut être renoncé à cette méthode d’administration
des preuves, lorsque, vu le besoin concret de preuves, une telle
administration ne s’avère ni nécessaire ni adéquate (ATF 143 V 418
consid. 7.1 ; 143 V 409 consid. 4.5.3).
S’agissant du succès ou de la résistance lors de la
réadaptation, une réadaptation adéquate qui a pourtant échoué malgré
une coopération optimale peut être significative de ressources entamées,
dans le cadre d’un examen global prenant en compte les circonstances
individuelles du cas (TF 9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2). A
l’inverse, s’il n’y a eu aucune tentative, on peut penser que des ressources
sont existantes sur ce plan. Par exemple, lorsque la personne assurée
refuse toute mesure de réadaptation d’ordre professionnel, uniquement au
motif qu’elle ne s’en sent pas capable, opposant ainsi une résistance
certaine à toute tentative de réinsertion (TF 9C_569/2017 du 18 juillet
2018 consid. 5.2), on ne peut alors conclure à l’absence de ressources sur

- 18 -
ce plan, puisqu’elles n’ont en définitive pas été testées mais qu’il y a eu
opposition, et l’attention devra d’autant plus être portée sur les autres
indicateurs (p. ex. facteurs d’exagération, personnalité, cohérence) pour
définir pourquoi les mesures n’ont pas abouti. Là encore, cet indicateur
permet donc d’affiner l’analyse des ressources résiduelles mais ici dans le
cadre spécifique de la réadaptation (TF 9C_569/2017 du 18 juillet 2018
consid. 5.5.1).
d) Selon la jurisprudence, les expertises mises en œuvre selon
les anciens standards de procédure ne perdent pas d’emblée toute valeur
probante ; il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un
examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et
des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de
preuve existants est conforme au droit fédéral (ATF 137 V 270 consid. 6).
Ces considérations peuvent être appliquées par analogie aux nouvelles
exigences de preuve en ce sens qu’il y a lieu d’examiner dans chaque cas
si les expertises administratives et les expertises judiciaires recueillies, le
cas échéant en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux,
permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des
indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction déjà mise en
œuvre, il peut s’avérer suffisant de requérir un complément d’instruction
sur certains points précis (ATF 141 V 281 précité consid. 8).
6. Il convient d’examiner la valeur probante de l’expertise de la
Clinique E.________ du 22 mars 2017 à l’aune des critères jurisprudentiels
précités, puis d’examiner la problématique particulière du suivi des
mesures de réadaptation mises en œuvre par l’office intimé.
a) S’agissant des atteintes somatiques, on observe que, dans
son dernier rapport médical du 2 avril 2015, le Dr B.________, a attesté
d’une capacité de travail de 25 % seulement dans l’activité professionnelle
habituelle de contrôleur qualité chez C.________ SA du point de vue
strictement musculo-squelettique, envisageant toutefois une progression
de ce taux. Il faut relever que ce rapport est antérieur de plus d’une année
à l’expertise de la Clinique E.________ et que l’auteur du rapport précise

- 19 -
que les renseignements au sujet de l’incapacité de travail émanent du
recourant lui-même. Appelé à se prononcer sur la capacité de travail dans
une activité adaptée, ce spécialiste en médecine physique et en
réadaptation a estimé que les limitations fonctionnelles d’origine
somatique étaient compatibles avec l’activité habituelle à l’usine d’ [...].
Le Dr B.________ a considéré par ailleurs que c’était la chronicité de la
situation et la longueur de l’arrêt de travail qui justifiaient que la capacité
de travail n’était pas entière, soit des facteurs ne relevant pas de l’OAI
(thérapies, reconditionnement physique). Se fondant sur les seuls
diagnostics propres à sa spécialité, il a réservé l’état de santé psychique
de son patient et l’éventuelle incapacité de travail en découlant.
Dans le rapport d’expertise de la Clinique E.________ du 22
mars 2017, les Drs T.________, U.________ et W.________ ont fait état des
rapports médicaux figurant au dossier et les ont discutés dans leurs
appréciations individuelles et collective au terme d’examens cliniques
réalisés du 23 au 25 mai 2016. Sur le plan somatique et à l’instar du SMR
(cf. rapport SMR du 18 août 2016) la Cour de céans considère que le
rapport d’expertise de la Clinique E.________ est probant. Les experts ont
établi ce rapport en pleine connaissance de l’anamnèse du recourant et de
son dossier médical (rapport d’expertise, pp. 2-8). Ils ont tenu compte des
plaintes exprimées et ont, dans leur appréciation, exposé de manière
motivée les diagnostics retenus, respectivement écartés et leur impact sur
la capacité de travail.
A l’appui de sa contestation du projet de décision, le recourant
a produit une nouvelle IRM réalisée par le Dr L.________ à l’attention de
son médecin traitant (cf. rapport d’IRM du 23 mai 2017). Il ressort de ce
document que cette nouvelle IRM était motivée par des « douleurs
lombaires en exacerbation » et devait être comparée à celle du 5 février
2015. L’imagerie a révélé une régression de l’hernie discale L5-S1, une
persistance des modifications de type Modic II du plateau inférieur droit de
L5 et l’apparition d’une hernie discale L3-L4. Au vu du motif de l’IRM, soit
sa comparaison avec l’IRM précédente, le médecin à son origine, le
Dr D.________, n’a apparemment pas constaté d’aggravation fonctionnelle,

- 20 -
et de l’absence présupposée d’orientation auprès d’un spécialiste après
cette IRM, la Cour de céans peut présumer, à l’instar du SMR (avis du
Dr X.________ du 18 octobre 2017), que cette nouvelle hernie n’est pas
source d’une aggravation de l’état de santé somatique du recourant par
rapport aux constatations des experts de la Clinique E.________ dans leur
rapport du 22 mars 2017.
Cela étant, il n’existe pas d’incapacité de travail découlant des
atteintes somatiques.
b) S’agissant du trouble somatoforme douloureux, les experts
ont à juste titre retenu des motifs d’exclusion (rapport d’expertise, p. 14),
relevant des plaintes qui se multipliaient progressivement au cours du
recueil de l’anamnèse (syndrome douloureux diffus) et un examen
rhumatologique marqué du sceau de l’amplification. Ils ont observé des
incohérences et une majoration des symptômes sur le plan somatique
qualifiée d’empan « énorme, entre d’une part les plaintes et les limitations
fonctionnelles alléguées et, d’autre part, leur socle organique » (rapport
d’expertise, p. 13). Les motifs d’exclusion étant bien documentés dans
l’expertise, la procédure de preuve basée sur les indicateurs standards
pertinents ne s’imposait pas s’agissant du trouble somatoforme
douloureux, de sorte qu’à l’instar de l’autorité intimée (rapport SMR du 18
août 2016), la Cour de céans constate que ce diagnostic n’a pas
d’influence sur la capacité de travail.
c) En relation avec le trouble dépressif, les éléments
d’anamnèse rapportés par le Dr Q.________ le 3 octobre 2018 étaient
connus du Dr V.________, lequel a lui aussi mis en évidence un
« effondrement » du recourant (rapport d’expertise, pp. 13-14). Comme
l’expert psychiatre de la Clinique E.________, le médecin psychiatre traitant
n’a jamais exclu le retour à une pleine capacité de travail. Ainsi, dans son
rapport du 8 août 2017, le médecin psychiatre traitant expliquait ce qui
suit au sujet de la tentative de réinsertion à laquelle le F.________ avait mis
fin :

- 21 -
« Depuis cette expertise, le patient a essayé de se réinsérer au
F.________, sans succès ! L’idée de l’expert de réinsérer le patient
pour mobiliser ses ressources est bonne et juste. La problématique
réside justement dans le fait que le patient est actuellement dans
l’incapacité totale de se réinsérer, n’ayant plus aucune ressource à
cet effet.
Le patient doit clairement bénéficier d’une rente AI à 100 %
provisoire (pendant 2-3 années) et ensuite une réinsertion peut être
tentée.
Actuellement un échec quant à une réinsertion est certain. »
Les divergences résident d’une part dans l’appréciation de la
capacité de travail actuelle, incapacité totale selon le Dr Q.________
(rapport du 8 août 2017 précité) et capacité de 50 % pour la Clinique
E.________ (rapport d’expertise, p. 14), et d’autre part dans le délai de
retour à une pleine capacité de travail, soit six mois pour les experts
(rapport d’expertise, p. 15) et deux à trois ans pour le médecin psychiatre
traitant (rapport du 8 août 2017 précité). Au vu de la récente
jurisprudence imposant également en matière de troubles dépressifs une
évaluation normative et structurée à l’aide d’indicateurs, il apparaît que le
volet psychiatrique de l’expertise Clinique E.________ est lacunaire et ne
permet pas d’apprécier si le recourant dispose effectivement des
ressources nécessaires pour surmonter cet état dépressif et dans
l’affirmative, dans quel délai. L’expert psychiatre n’a apparemment pas eu
accès au rapport du 6 décembre 2015 de l’ergothérapeute S.________,
approuvé par le Dr Q.________, qui n’a pas été discuté dans le cadre de
l’expertise. Or, ce rapport expose de manière détaillée les ressources et
les difficultés rencontrées par le recourant dans sa vie quotidienne avec
de potentielles implications sur sa capacité de travail. L’expert s’est par
ailleurs livré à son appréciation en partant du principe, erroné, que
l’intéressé pourrait se réadapter progressivement au travail auprès de son
employeur C.________ SA (volet psychiatrique, p. 6). La documentation et
les informations portées à la connaissance de l’expert étaient donc
incomplètes, de sorte que l’expertise n’est pas probante pour ce premier
motif.
En retenant que le recourant devait évoluer vers une rémission
complète de son rendement dans un délai de six mois grâce à une mesure

- 22 -
de réadaptation progressive et à un suivi psychothérapeutique, l’avis de
l’expert psychiatre repose davantage sur des considérations d’ordre
général (l’expérience médicale et la littérature), que sur les données
individuelles du cas (volet psychiatrique, p. 6). Si le Dr V.________
préconise une mesure de réadaptation, il ne décrit pas les ressources
psychiques et sociales à disposition du recourant pour l’accomplir. Pour ce
qui concerne l’état dépressif, dont le diagnostic n’est pas contesté et pour
lequel les experts n’ont pas identifié de motif d’exclusion, les quelques
éléments figurant dans l’expertise ne sont pas suffisants pour analyser les
ressources du recourant : on ignore tout de la compliance au traitement
médicamenteux (pas d’analyses pratiquées à la Clinique E.________), de
l’adéquation et du suivi du traitement psychiatrique auprès du
Dr Q.________. Malgré les doutes exprimés par le rédacteur de
l’appréciation principale (stéatose hépatique, tests biologiques passés),
l’anamnèse psychique est incomplète s’agissant de l’abstinence éthylique
décrite par l’expertisé (rapport d’expertise, p. 13) bien que les Lignes
directrices SSPP soient claires sur cette question (p. 9, ch. 3.2.2). Il
n’existe pas davantage d’analyse de la personnalité (Lignes directrices
SSPP, p. 11, ch. 4.3.1), ni de comparaison de la cohérence des limitations
psychiques dans les différents domaines de la vie (Lignes directrices SSPP,
p. 12, ch. 6.2). En outre, les éléments traitant du contexte social sont peu
développés.
A considérer l’application de la nouvelle jurisprudence du
Tribunal fédéral en matière de maladie psychique ou les anciens standards
de procédure, le volet psychiatrique du rapport d’expertise de la Clinique
E.________ du 22 mars 2017 ne permet pas d’appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants, de sorte que l’expertise
n’emporte pas la conviction de la Cour de céans en ce qui concerne le
volet psychique et qu’il convient de la renouveler.
c) Hormis les aspects médicaux susmentionnés, l’intimé
justifie sa décision par l’interruption de la mesure de réadaptation
(entraînement à l’endurance du 13 février 2017 au 14 mai 2017 auprès du
F.________). Cette mesure avait été acceptée par les parties selon

- 23 -
communication du 7 février 2017 et contrat d’objectifs du même jour.
Selon l’OAI, la mesure en question a dû être interrompue sans évolution
de la situation médicale deux jours après le début de la mesure, de sorte
qu’après une sommation restée vaine, la décision litigieuse du 25 avril
2018 retenait une pleine capacité de travail.
Cette appréciation doit être écartée. S’il n’est pas contesté
que l’acceptation de la mesure par le recourant suive une première
sommation du 14 décembre 2016, le courriel du 16 février 2017 adressé
par le F.________ à l’OAI montre que c’est le prestataire, et non le
bénéficiaire, qui a mis officiellement un terme à la mesure de
réadaptation, considérant que l’intéressé n’était pas apte à poursuivre
cette mesure sans compromettre d’avantage sa santé (absence de
sommeil, fatigue et douleurs au cou, bras et jambes, état déprimé). Les
circonstances de cet arrêt auraient à tout le moins dû être éclaircies par
l’intimé, particulièrement dans la mesure où les spécialistes en réinsertion
du F.________ ne semblent pas mettre en cause un manque de volonté de
l’intéressé, ce qui pourrait être significatif de ressources entamées. Quant
à l’absence de réaction dans le délai de la seconde sommation, ses causes
ne sont pas connues. En l’état de l’instruction, il ne peut rien être déduit
des ressources effectives du recourant sur la seule base du refus initial de
mesure, puis de l’abandon de mesure et enfin du défaut de réaction à la
sommation.
7. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur

- 24 -
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimé, soit en particulier le volet psychique du
rapport d’expertise de la Clinique E.________ du 22 mars 2017, est
partiellement lacunaire (cf. consid. 6c supra), ce dont l’intimé devait se
rendre compte au moment où il a statué. Le dossier ne permet pas à la
Cour de céans de se prononcer en connaissance de cause. Il convient par
conséquent de renvoyer la cause à cette autorité pour une nouvelle
expertise psychiatrique, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier
lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). La
cause étant renvoyée à l’intimé, il est prématuré de se prononcer sur la
rente réclamée.
8. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’intimé, qui
succombe.
c) Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens, dont le montant droit
être déterminé d’après l’importance et la complexité du litige (art. 61 let.
g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]). En l’espèce, les
dépens sont arrêtés à 2'700 fr., TVA comprise, à la charge de l’intimé qui
succombe (art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD). Ils couvrent le montant de la
liste des opérations produite par le conseil d’office du recourant en date

- 25 -
du 5 décembre 2018, de telle sorte qu’aucune indemnité n’est due au titre
de l’assistance judiciaire accordée par décision du 19 février 2018.

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 25 avril 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.________ la somme de 2'700 fr. (deux mille sept
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 27 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jana Burysek (pour A.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :