vd_gerichte · ZD10.029551 · 2011-08-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 325/10 - 379/2011
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt 17 août 2011
__________________
Présidence de M. NEU
Juges : MM. Dind et Métral
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
V.________, à Tolochenaz, recourant, représenté par Me Roberto Izzo,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 18 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l'assuré), né en 1950, au bénéfice d'une
formation universitaire dans le domaine de la programmation
informatique, marié et père de trois enfants aujourd'hui majeurs, a
travaillé pour l'administration communale de la ville de J.________ depuis le
1er février 1988, tout d'abord comme organisateur informaticien, puis,
suite à une restructuration en 1997, comme spécialiste en micro-
informatique. Après avoir connu diverses périodes d'incapacité de travail,
en particulier dès octobre 2002 à des taux variant entre 50% et 100%,
l'intéressé a finalement été licencié au 24 février 2004. Il a perçu des
indemnités de l'assurance-chômage de février 2004 à juin 2006.
B. Le 20 janvier 2004, l'assuré a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (AI) tendant à l'octroi d'une
orientation professionnelle, d'un reclassement dans une nouvelle
profession, ou d'une rééducation dans la même profession. Dans ce
contexte, il a indiqué souffrir de «lombalgies chroniques régulières sur
discopathie dégénérative étagée, ainsi que [de] troubles posturaux sous
forme d'une hypercyphose thoracique» depuis plus de 8 ans, d'une
«tendinite/capsulite rétractile de l'épaule droite» depuis 1 an, et
d'«épuisement dépressif et crises de panique, concentration diminué[e],
mobbing» depuis près de 2 ans. A l'appui de ses dires, il a notamment
produit divers rapports médicaux concernant ses troubles somatiques et
psychiques.
C. a) Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) s'est
adressé au Dr H.________, chef de clinique de l'Hôpital [...]. Dans un rapport
du 11 février 2004, celui-ci a posé les diagnostics affectant la capacité de
travail d'état dépressif et de lombalgies chroniques sur discopathie sévère
L5/S1, discopathies modérées L3/L4 et L4/L5, probable micro-instabilité
L5/S1, et déconditionnement physique global. Il a observé que la capacité
de travail de l'assuré s'élevait pour le moment à 50%, mais qu'elle pourrait

- 3 -
être améliorée dans une activité permettant des changements de postures
tous les ¾ d'heure «avec des pauses après 1h1/2», et évitant le port de
charges de plus de 10 kg.
Par rapport du 16 février 2004, le Dr S.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de lombalgies chroniques dans un
contexte de troubles statiques et posturaux (depuis 1998), et de troubles
de l'adaptation avec réaction anxieuse et dépressive (depuis mi-2002). En
particulier, ce médecin a relevé que l'intéressé présentait un épuisement
dépressif avec émergence d'angoisses parfois très importantes, une
tendance à l'isolement social, un trouble de l'endormissement et un fort
sentiment de rejet. Il a annexé diverses pièces médicales à son constat.
Dans un rapport du 19 avril 2004, la Dresse N.________,
spécialiste FMH en médecine interne, a retenu les diagnostics
incapacitants de lombalgies chroniques sur discopathie L5-S1 depuis 1997
(avec une nette aggravation depuis 2002), de probable micro-instabilité
L5-S1 connue depuis 2003, et d'état dépressif depuis 2002; en outre, elle
a fait état d'un status après PTH droite sur tendinite d'insertion du sus-
épineux en 2002-2003, affection dépourvue d'impact sur la capacité de
travail. Elle a indiqué que l'intéressé, qui prenait des antidépresseurs, était
régulièrement suivi par le Dr S.________, et ne pouvait travailler que dans
une activité n'exigeant aucun effort physique.
b) Le 13 avril 2005, l'assuré a été convoqué au Service
médical régional de l'AI (ci-après : le SMR), où il a fait l'objet d'un examen
clinique bidisciplinaire réalisé par les Drs F.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, et Y.________, intervenant en qualité de
psychiatre FMH. Dans leur rapport du 18 avril 2005, ces derniers ont
notamment fait état de ce qui suit :
"DIAGNOSTICS
- avec répercussion sur la capacité de travail :
• LOMBALGIES CHRONIQUES PERSISTANTES DANS LE CADRE DE TROUBLES
DÉGÉNÉRATIFS LOMBAIRES (DISCOPATHIE L5-S1 SERRÉE, L3-L4 ET L4-L5
MODÉRÉES) (M 51.3)

- 4 -
- sans répercussion sur la capacité de travail :
[…]
• TROUBLE DE L'ADAPTATION, RÉACTION MIXTE, ANXIEUSE ET DÉPRESSIVE, EN
RÉMISSION (F 43.22)."
Sur le plan somatique, après avoir relevé que l'examen
clinique était normal au niveau de l'épaule droite (nonobstant l'existence
d'une très discrète amyotrophie du sus- et du sous-épineux que l'on
retrouvait toutefois également à gauche), les experts ont retenu que
l'assuré présentait des lombalgies chroniques dans le cadre de troubles
dégénératifs lombaires, affection imposant les limitations fonctionnelles
suivantes : «nécessité de pouvoir alterner environ une fois par heure la
position assise et la position debout, pas de port régulier de charges d'un
poids excédant 5 kg, pas de port régulier [sic] de charges d'un poids
excédant 10 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc,
pas de travail effectué sur des engins vibrants». Sous l’angle
psychiatrique, les médecins du SMR ont relevé que l'intéressé ne souffrait
d'aucune atteinte invalidante, mais que dans un contexte de difficultés
professionnelles et privées, il avait développé une symptomatologie anxio-
dépressive réactionnelle sans incidence sur la capacité de travail,
actuellement en rémission complète. Sur la base de ces constatations, les
experts ont retenu que la capacité de travail exigible était de 0% dans
l'activité habituelle, et de 100% dans une activité adaptée.
Par rapport d'examen SMR du 26 avril 2005, la Dresse
Z.________ a pour l'essentiel repris les conclusions des Drs Y.________ et
F.________.
c) Dans le cadre de deux polices d'assurance contractées
auprès d'U.________, l'assuré a été soumis à une expertise rhumatologique
réalisée par la Dresse M.________, spécialiste FMH en médecine interne et
rhumatologie, sur la base de deux examens cliniques des 14 février et 25
avril 2007, ainsi que d'examens radiologiques complémentaires effectués
le 27 mars 2007. Dans son rapport du 21 mai 2007, l'experte a
notamment fait état de ce qui suit :

- 5 -
"[…]
5.2 Quels sont les problèmes existants concrètement ?
Les diagnostics retenus sont les suivants:
Syndrome douloureux dorso-[l]ombo-vertébral chronifié
irréductible (R.52. 1) sur:
￿ Troubles statiques (M 54.9)
￿ Séquelles d’ostéodystrophie de croissance (M 42.0)
￿ Spondylo-discarthrose avec possible sciatalgie gauche
intermittente, non déficitaire (M 47.2)
￿ Dysbalances musculaires (M 24.5)
Status après capsulose et PSH droites (2003)
Status après suspicion de kyste de Bakker à gauche (2003)
Status après état anxio-dépressif (2003-2004)
[…]
5.10 A quelles exigences la place de travail devrait-elle
répondre pour que le travail soit possible ?
Activité légère, semi-sédentaire.
Charges répétitives ne dépassant pas 5-8 kg
Charges occasionnelles ne dépassant pas 10 kg
Eviter les porte-à-faux, les activités soutenues en antéflexion et
rotation
Eviter les vibrations à faible fréquence
Eviter une température extérieure froide avec humidité
Possibilité d’alterner les positions
[…]
5.12 A QUEL. TAUX EVALUEZ-VOUS L'INCAPACITE DE TRAVAIL
ACTUELLE ?
Dans l’ancienne activité 100%
Dans une activité adaptée aux limitations données 0%."
D. a) Entre-temps, soit le 4 mai 2005, l'OAI a soumis le dossier de
l'assuré à sa Division réadaptation. Dans ce contexte, il est apparu que
l'intéressé avait effectué en vain près de 400 offres d'emploi dans le
domaine de l'informatique, et qu'il avait pu, par le biais de l'assurance-

- 6 -
chômage, suivre une formation de gestionnaire de stock et étudier
l'anglais durant trois mois (cf. procès-verbal d'entretien du 22 septembre
2005).
b) Par la suite, l'OAI a mis en œuvre diverses mesures de
réadaptation en faveur de l'assuré :
aa) Dès septembre 2005, l'intéressé s'est peu à peu orienté
vers un projet professionnel visant à l'obtention du brevet fédéral
d'acheteur auprès de l'Association I.________ (ci-après : l'Association
I.________) – formation comportant un volet théorique de deux ans et un
volet pratique sous la forme d'un stage en entreprise. Le 10 mars 2006,
l'assuré a confirmé à l'OAI «[s]a motivation, [s]on choix et [s]on
engagement dans la formation d'acheteur». Les cours théoriques ont
débuté le 24 avril 2006.
Afin de favoriser la mise en œuvre pratique de la formation
d'acheteur, un stage de 3 mois a été organisé du 8 mai au 3 septembre
2006 auprès du Centre d'intégration professionnelle de Genève (ci-après :
le CIP), dans la section Observation-Stages-Evaluation-Réinsertion (OSER)
tertiaire. Les indemnités journalières d'attente au sens de l'art. 18 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidié; RS 830.201) ont
été versées par l'OAI du 29 avril au 7 mai 2006.
Ce centre a fait part de ses conclusions dans un rapport du 27
septembre 2006. Il en ressortait notamment qu'une réadaptation était
possible dans la logistique en tant qu'acheteur (achat de matériel et de
logiciel informatique) ou dans l'organisation industrielle (agent de
méthodes). En revanche, il était relevé que l'assuré ne disposait pas des
qualifications nécessaires pour les postes à responsabilité auxquels il
aspirait dans le domaine de l'informatique. Il apparaissait, par ailleurs,
qu'avec l'aide du CIP (section ESPACE), l'intéressé avait postulé pour un
stage d'acheteur auprès de 40 entreprises, dont 6 avaient émis la
possibilité de l'engager.

- 7 -
Le mandat du CIP, section ESPACE, a été prolongé du 4
septembre au 3 décembre 2006. Dans ce contexte, l'assuré a effectué un
stage en tant qu'aide-acheteur du 25 septembre au 22 novembre 2006,
auprès de l'entreprise O.________ SA, à […].
Par rapport intermédiaire du 8 décembre 2006, la Division
administrative de l'OAI a exposé qu'au terme de ce stage, il était apparu
que l'assuré n'était pas apte à travailler en tant qu'un acheteur de niveau
1 – poste correspondant à la formation en cours auprès de l'Association
I.________ –, dès lors qu'il ne disposait que des compétences d'un acheteur
de niveau 2 ou acheteur simple. Dans ces conditions, il avait été décidé
d'interrompre la formation en question au 3 décembre 2006.
Le 12 décembre 2006, l'assuré a été mis au bénéfice
d'indemnités journalières d'attente dès le 4 décembre 2006, «durant [son]
attente des prochaines mesures professionnelles».
Dans un rapport du 18 décembre 2006, le CIP, section ESPACE,
a confirmé que la formation d'acheteur auprès de l'Association I.________
n'était pas en adéquation avec les capacités de l'intéressé, une formation
moins pointue devant être retenue, par exemple en tant qu'assistant-
acheteur, gestionnaire de stock d'une grande succursale informatisée,
employé administratif ou responsable d'économat. Le centre a également
relevé que les lacunes d'anglais de l'assuré constituaient un handicap pour
sa reconversion professionnelle dans le domaine de l'achat de
marchandises.
bb) Dans l'optique d'un éventuel reclassement en tant
qu'assistant-acheteur, l'intéressé a suivi des cours d'anglais auprès du
Q.________ Institute, à J.________, dès le 8 janvier 2007. Ce cursus s'est
achevé à fin décembre 2007.
cc) En date du 14 février 2007, l'OAI a mis l'assuré au bénéfice
d'une aide au placement.

- 8 -
dd) Au cours d'un entretien avec l'OAI en date du 15 octobre
2007, l'assuré s'est déclaré convaincu de pouvoir trouver un emploi
répondant à ses exigences, notamment salariales, dans le domaine de
l'informatique (cf. procès-verbal d'entretien du 18 octobre 2007).
Par acte du 20 décembre 2007 rédigé par son avocat, l'assuré
a communiqué à l'OAI son intention d'entamer une formation auprès de
T.________ SA, aux fins d'obtenir une certification «Systems, Applications,
and Products for data processing» (ci-après : SAP), dans le module
«Material Management» (ci-après : MM). Afin d'exposer le déroulement de
cette formation, il a produit un courrier du 17 décembre 2007 émanant de
C.________, coordinatrice Formation pour la Suisse romande auprès de
T.________ SA.
Par décision du 14 janvier 2008, l'OAI a mis l’assuré au
bénéfice d'indemnités journalières d'attente à compter du 1er janvier
2008, «jusqu'au début des prochaines mesures».
L'assuré a suivi la formation susmentionnée, à Paris, du 29
septembre au 20 octobre 2008, puis du 27 au 29 octobre 2008.
Au cours d'un entretien téléphonique du 3 novembre 2008,
l'assuré a indiqué à l'OAI qu'il devait effectuer un stage pratique «après
son cours», et qu'il s'était inscrit sur des sites internet de recherche
d'emplois.
Le 18 novembre 2008, l'intéressé s'est présenté à l'examen de
certification SAP, à Lausanne, auquel il a échoué (taux de réussite de 56%,
inférieur au score minimum requis de 63%).
ee) Par décision du 28 novembre 2008, l'OAI a octroyé à
l'assuré des indemnités journalières d'attente au sens de l'art. 18 RAI, à
compter du 19 novembre 2008, «dans l'attente de la mise en place d'un
stage pratique».

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Par sommation du 5 août 2009, l'OAI a enjoint l'assuré à étayer
par pièce ses recherches de stage, et à se présenter à la prochaine
session d'examen SAP prévue pour le 1er septembre 2009.
Par écrit du 12 août 2009, l'assuré a confirmé son inscription à
l'examen précité, et relevé que l'OAI ne lui avait apporté aucun soutien
dans ses recherches de stage. Il a annexé à son envoi des courriels
échangés avec C.________ entre les 8 et 11 août 2009, ainsi que la liste des
diverses entreprises auprès desquelles il avait postulé entre le 12
novembre 2008 et le 30 juillet 2009.
L'intéressé a échoué pour la seconde fois à l'examen de
certification SAP, le 1er septembre 2009 (score de 38%). Une troisième
tentative, le 17 novembre 2009, s'est également soldée par un échec
(score de 30%). Le 19 novembre 2009, C.________ a informé l'assuré qu'il
ne pourrait pas se présenter une quatrième fois à l'examen précité.
E. Dans un rapport final du 14 avril 2010, l'OAI a relevé les points
suivants :
"[…] A ce jour, force est de constater que M. V.________ ne dispose
pas des compétences nécessaires pour obtenir cette certification.
Par ailleurs, les différentes mesures mises en place jusqu'à ce jour
ainsi que les échecs lors des examens et lors de la recherche d'une
place de stage nous obligent à rejoindre les conclusions du CIP qui
précise que seule une activité administrative simple est à la portée
de notre assuré.
Dès lors, il faut considérer qu'il ne remplit plus les conditions de
l'octroi des indemnités journalières d'attente selon l'article 18 RAI.
En effet, présenter un préjudice économique de 20% n'est pas la
seule condition nécessaire à l'octroi de mesures professionnelles. Il
faut, au surplus, qu'il existe une mesure simple et adéquate de
nature à diminuer ce préjudice et que l'assuré ait les aptitudes
nécessaires pour mener avec succès une mesure à son terme.
Nous proposons donc la suppression des indemnités journalières
d'attente à la date du projet. […]"
F. a) Le 20 avril 2010, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de
décision dans le sens d'une suppression immédiate des indemnités
journalières durant le délai d'attente. Se fondant sur le triple échec à
l'examen de certification SAP et sur l'impossibilité de trouver une place de

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stage en dépit de nombreuses recherches, l'office a retenu que l'intéressé
ne disposait pas des compétences nécessaires pour réussir cette
formation, de sorte que les conditions pour le versement de l'indemnité
journalière d'attente n'étaient plus remplies.
Le même jour, l'OAI a également communiqué à l'assuré un
projet de décision dans le sens d'un refus de rente d'invalidité.
Il apparaît par ailleurs que, le 20 avril 2010, l'OAI a reconnu à
l'intéressé un droit au placement, sous la forme d'une orientation
professionnelle et d'un soutien dans ses recherches d'emploi.
b) Par écrit du 26 mai 2010, l'assuré a contesté les deux
projets précités. S'agissant plus particulièrement de la suppression des
indemnités journalières d'attente, l'intéressé a fait valoir que son triple
échec à l'examen de certification SAP était dû à l'absence de stage en
entreprise, une expérience pratique constituant un prérequis
indispensable pour réussir l'examen précité; à cet égard, l'assuré a ajouté
que l'OAI ne lui avait fourni aucun appui dans ses recherches de stage. En
outre, il a souligné que c'était sous l'influence de cet office qu'une
formation d'acheteur avait été entamée, avant d'être remplacée par des
cours d'anglais auxquels avait succédé un cursus SAP. Enfin, il a reproché
à l'office d'envisager de mettre un terme aux indemnités journalières
d'attente sans proposer d'alternative crédible en matière de réadaptation.
Il a joint à ses objections un extrait informatisé relatif à ses offres d'emploi
du 6 mars au 28 octobre 2010.
G. Par deux décisions distinctes du 10 août 2010, l'OAI a confirmé
dans leur intégralité les deux projets de décision du 20 avril 2010.
Dans une lettre explicative du 10 août 2010, l'office a exposé
que la formation d'acheteur – dont l'assuré avait instamment demandé le
financement, preuve de son accord à ce cursus – avait été interrompue sur
l'avis du CIP, qui avait constaté l'inadéquation d'une telle formation dans
le cas particulier. Quant aux cours d'anglais, ils avaient été mis en oeuvre

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dans le contexte d'un nouvel objectif de reclassement dans la profession
d'assistant-acheteur. Enfin, la certification SAP avait été envisagée à
l'initiative de l'assuré, afin de lui permettre d'accéder à des postes
qualifiés dans le domaine des achats et de la logistique. A cet égard, l'OAI
a relevé que les renseignements obtenus auprès de T.________ SA ne
précisaient pas qu'il fût nécessaire d'effectuer un stage pour obtenir la
certification SAP. Le triple échec à cet examen ne pouvait, du reste, être
mis en relation avec l'absence de stage, celui-ci n'étant supposé intervenir
qu'après l'examen théorique; de surcroît, les «très faibles scores» obtenus
aux examens démontraient que cette formation n'était pas appropriée aux
compétences de l'intéressé. Au vu de ces éléments, l'office a, d'une part,
retenu que l'objectif de reclassement professionnel dans une activité
garantissant à l'assuré un revenu similaire au salaire précédemment perçu
n'était pas réalisable par des mesures simples et adéquates, et a, d'autre
part, relevé que l'on ne pouvait lui reprocher un manque de stratégie dans
la réadaptation de l'intéressé, lequel recherchait une situation
professionnelle ne correspondant pas à son profil, lequel était compatible
avec des activités de gestionnaire de stock (domaine dans lequel l'assuré
s'était formé par le biais de l'assurance-chômage), d'employé administratif
ou de responsable d'économat (métier ne nécessitant pas de formation
spécifique).
H. Par acte unique rédigé par son mandataire, l'assuré a recouru
le 15 septembre 2010 auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l'encontre des deux décisions du 10 août 2010,
concluant principalement à leur annulation et à l'octroi de mesures de
reclassement ainsi que d'indemnités journalières durant le délai d'attente,
subsidiairement à l'octroi d'une rente depuis la fin du droit aux indemnités
journalières d'attente (respectivement depuis le jour du dépôt de la
demande de prestations AI), et plus subsidiairement au renvoi de la cause
à l'autorité intimée pour complément d'instruction et nouvelle décision. En
ce qui concerne la suppression des indemnités journalières au sens de
l'art. 18 RAI, il reprend pour l'essentiel les motifs développés dans ses
objections du 26 mai 2010. Plus particulièrement, il relève le manque de
stratégie dont l'OAI a fait preuve à l'égard de sa réadaptation, et maintient

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qu'il lui était indispensable d'effectuer un stage en entreprise pour réussir
l'examen de certification SAP, se référant en cela à un courriel de
C.________ du 23 novembre 2009 joint à son recours. En outre, il ajoute
que l'OAI ne saurait se fonder sur le triple échec à l'examen précité pour
conclure qu'il n'existe plus de mesure de reclassement opportune, du seul
fait que d'autres métiers s'avèrent accessibles. A titre de mesure
d'instruction, le recourant sollicite la mise en oeuvre d'une expertise
médicale bidisciplinaire visant à déterminer ses troubles actuels et sa
capacité de travail.
Le recours introduit par l'assuré auprès de l'autorité de céans a
donné lieu à l'ouverture de deux causes distinctes – à savoir la présente
procédure (AI 325/10) en matière de suppression des indemnités
journalières durant le délai d'attente, et une seconde affaire (AI 326/10) en
matière de refus de rente – qui, après avoir fait l'objet d'une instruction
commune, sont tranchées par arrêts distincts.
Appelé à se prononcer sur les recours, l'intimé en a proposé le
rejet par réponse du 13 janvier 2011.
Une audience d'instruction a été tenue le 10 mars 2011. A
cette occasion, le recourant a sollicité un bref délai pour se déterminer sur
le maintien de ses conclusions en matière de reclassement professionnel
[recte : suppression des indemnités journalières d'attente]. L'intimé a,
quant à lui, maintenu sa position.
Par acte du 17 mars 2011, le recourant a confirmé ses
conclusions en matière de reclassement professionnel [recte : suppression
des indemnités journalières d'attente].
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1)

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s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition ainsi que celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 57a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du Tribunal compétent (art. 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), qui s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales,
est applicable dans le cas présent (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
c) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile – eu
égard notamment aux féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA) – auprès
du tribunal compétent, et il respecte pour le surplus les autres conditions
de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment). Il y a donc
lieu d'entrer en matière sur le fond.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 c. 2c p. 417;
ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b) En l'occurrence, le litige porte sur la suppression des
indemnités journalières durant le délai d'attente avec effet immédiat à la
date de la décision attaquée, compte tenu de l'échec des mesures de

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réadaptation entreprises et de l'absence d'autres mesures adéquates
susceptibles de maintenir ou d'améliorer la capacité de gain de l'assuré.
3. Le droit matériel applicable est déterminé par les règles en
vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se sont
produits, étant précisé que le juge n’a pas à prendre en considération les
modifications du droit ou de l’état de fait postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (cf. ATF 129 V 1 consid. 1.2). Par
conséquent, le droit à des indemnités journalières doit, en l'occurrence,
être examiné pour la période postérieure au 1er janvier 2004 en fonction
des modifications de la LAI consécutives à la 4e révision de cette loi (RO
2003 3837), puis pour la période au-delà du 31 décembre 2007, au regard
des dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI engendrées par
la 5e révision de cette législation entrée en vigueur le 1er janvier 2008 (RO
2007 5129).
4. a) Aux termes de l'art. 8 al. 1 LAI (tel qu'applicable au 1er
janvier 2008, étant précisé que cette disposition avait une portée
analogue dans sa teneur précédente [cf. RO 2003 p. 3838]), les assurés
invalides ou menacés d'une invalidité (cf. art. 8 LPGA) ont droit à des
mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou
leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels d'une part, que les
conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies d'autre part.
En vertu de l'art. 8 al. 3 let. b LAI, les mesures de réadaptation
comprennent notamment des mesures d'ordre professionnel (en
particulier : orientation professionnelle, reclassement, placement).
b) A teneur de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend
nécessaire le reclassement et si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de manière notable. Tel
n'est en principe pas le cas si l'assuré ne subit pas, même en l'absence
d'une telle mesure de reclassement, une diminution de sa capacité de
gain de l'ordre de 20% au moins (ATF 124 V 108 consid. 2b). Par

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reclassement, il faut entendre l'ensemble des mesures de réadaptation de
nature professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à
l'assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui
offrait son ancienne activité. La notion d'équivalence ne se rapporte pas
tant au niveau de formation qu'à la possibilité de gain qu'on peut attendre
d'un reclassement. En principe l'intéressé n'a droit qu'aux mesures
nécessaires et appropriées au but de la réadaptation, mais pas aux
mesures les meilleures possible d'après les circonstances du cas (ATF 124
V 108 et les références citées, en particulier ATF 122 V 79, 121 V 260, 118
V 212, 110 V 102).
5. a) Aux termes de l'art. 22 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une
indemnité journalière pendant l'exécution des mesures de réadaptation
prévues à l'art. 8 al. 3, si ces mesures l'empêchent d'exercer une activité
lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s'il présente, dans son
activité habituelle, une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au
moins. Selon la jurisprudence constante, l'indemnité journalière de
l'assurance-invalidité est une prestation accessoire à certaines mesures de
réadaptation. Elle ne peut être versée en principe que si et tant que des
mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité sont exécutées.
Conformément à ce principe, il n'existe, en règle générale, aucun droit à
une indemnité journalière pendant les périodes où aucune mesure de
réadaptation n'est exécutée (cf. TF 9C_544/2009 du 16 octobre 2009
consid. 4.1 et références citées). En dérogation à ce postulat, l’art. 22 al. 6
LAI prévoit que le Conseil fédéral fixe les conditions auxquelles sont
versées les indemnités journalières notamment pour le temps précédent la
réadaptation.
b) Faisant usage de cette délégation de compétence, le
Conseil fédéral a édicté l'art. 18 RAI.
Selon l'art. 18 al. 1 RAI, l'assuré qui présente une incapacité de
travail de 50 % au moins et qui doit attendre le début d'une formation
professionnelle initiale ou d'un reclassement professionnel a droit, durant
le délai d'attente, à une indemnité journalière. C'est le lieu de préciser que

- 16 -
la modification rédactionnelle apportée à cet alinéa au 1er janvier 2008 (à
savoir «début d'un reclassement professionnel» en lieu et place de «début
des prochaines mesures de réadaptation») n'a aucune incidence dans le
cas d'espèce.
A teneur de l'art. 18 al. 2 RAI, le droit à l'indemnité naît au
moment où l'office AI constate qu'une formation professionnelle initiale ou
un reclassement professionnel est indiqué. Il est vrai qu'avant le 1er
janvier 2008, cet alinéa prévoyait comme condition supplémentaire que le
droit à l'indemnité n'était ouvert, en tous les cas, que quatre mois après le
dépôt de la demande. Cette modification n'a cependant aucune incidence
dans le cas particulier. En effet, l'art. 18 al. 4 RAI exclut le droit à
l'indemnité journalière de l'AI tant qu'existe un droit à l'indemnité
journalière de l'assurance-chômage. Or, en l'occurrence, le recourant a
perçu des indemnités de l'assurance-chômage dès février 2004, soit un
mois à peine après le dépôt de sa demande de prestations le 20 janvier
2004.
Selon le texte clair de l'art. 18 RAI, l'indemnité journalière
d'attente ne peut être perçue que dans la perspective d'une formation
professionnelle initiale (art. 16 LAI) ou d'un reclassement (art. 17 LAI). A
contrario, l'indemnité en question ne sera pas versée dans l'attente de
moyens auxiliaires, d’aides en capital, de services de placement,
d’orientation professionnelle, de mesures médicales, de mesures de
formation scolaire spéciale et de mesures de réinsertion (cf. à cet égard le
ch. 1043 de la Circulaire concernant les indemnités journalières de
l'assurance-invalidité [CIJ], version valable dès le 1er janvier 2010, à
consulter sur le site de l'Office fédéral des assurances sociales
www.bsv.admin.ch).
c) Le droit aux indemnités journalières en vertu de l'art. 18 RAI
suppose, par définition, que l'assuré doive attendre le début de mesures
de réadaptation et non pas simplement des mesures d'instruction
destinées à réunir les données nécessaires sur son état de santé, son
activité, sa capacité de travail, son aptitude à être réadapté ou encore sur

- 17 -
l'indication de mesures de réadaptation. Il faut, en outre que les mesures
de réadaptation apparaissent indiquées, tant objectivement que
subjectivement. Point n'est besoin, en revanche, que l'administration ait
rendu une décision à leur sujet; il suffit que de telles mesures entrent
sérieusement en ligne de compte dans le cas d'espèce (cf. TF
9C_544/2009 précité, loc. cit.).
d) Conformément à ces principes, le droit à l'indemnité
journalière de l'assurance-invalidité dépend directement, en tant que droit
accessoire, de la prise en charge et de l'exécution de la mesure de
réadaptation. Dès lors, même si la prestation en cause peut être allouée
aussi durant le délai d'attente, soit avant la mise en oeuvre d'une mesure
de réadaptation, elle reste cependant liée à la prestation principale. En
raison du caractère accessoire de l'indemnité journalière, la jurisprudence
a ainsi considéré qu'un assuré n'a pas droit à une telle prestation pendant
le délai d'attente lorsque l'application des mesures est retardée en raison
d'un fait lié à la personne du bénéficiaire, par exemple des raisons
personnelles non fondées sur des motifs juridiquement valables. Il en va
de même lorsque les mesures de réadaptation, qui apparaissaient
indiquées tant objectivement que subjectivement dans un premier temps –
ce qui justifie de mettre l'assuré au bénéfice de l'indemnité journalière
durant le délai d'attente –, ne sont en fin de compte pas mises en oeuvre
parce que les conditions n'en sont pour finir pas réalisées. Dans une telle
situation, le droit à une indemnité journalière dans le délai d'attente prend
fin dès que les mesures de réadaptation ne sont plus indiquées, puisque
l'une des conditions de la prestation accessoire n'est alors pas ou plus
remplie. En l'absence de toute décision qui aurait réglé de manière
complète et définitive le droit principal à une mesures de réadaptation, le
droit accessoire prend fin lorsque la condition de l'indication des mesures
de réadaptation fait défaut, sans qu'il y ait lieu d'appliquer à la décision de
suppression des indemnités journalières les exigences de la
reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA (cf. TF 9C_544/2009 du 16
octobre 2009 consid. 4.2 et références citées).

- 18 -
6. En l'occurrence, il y a lieu de déterminer si l'office intimé était
en droit de supprimer le versement des indemnités journalières au sens de
l'art. 18 RAI, au motif qu'il n'existait plus de mesure de réadaptation
entrant sérieusement – tant objectivement que subjectivement – en ligne
de compte.
A cet égard, le recourant reproche à l’intimé d'avoir mis en
œuvre diverses mesures de reclassement sans aucune stratégie, et d'avoir
abruptement décidé d'interrompre la réadaptation professionnelle, après
le triple échec à l'examen de certification SAP, sans proposer de nouvelle
alternative. L'assuré allègue, par ailleurs, que ce triple échec est dû au fait
qu'il n'a pu acquérir d'expérience pratique par le biais d'un stage en
entreprise, alors même qu'il a entrepris de multiples démarches dans ce
sens, sans toutefois bénéficier du moindre soutien de la part de l'OAI.
a) S'agissant des mesures de réadaptation entreprises par
l'OAI, les constatations suivantes s'imposent quant aux circonstances de
leur mise en œuvre.
aa) Suite à l'élaboration d'un plan de formation dès septembre
2005, l'intéressé a entamé un cursus d'acheteur auprès de l'Association
I.________ en avril 2006 (cf. let. D.b/aa supra). Si l'on ne peut contester que
«l'office intimé […] a considéré que la formation d'acheteur était
adéquate» (cf. mémoire de recours du 15 septembre 2010 p. 7), il n'en
demeure pas moins que cette filière n'a pas été imposée par l'OAI –
contrairement à ce qu'affirme le recourant (cf. mémoire de recours du 15
septembre 2010 p. 7 s.) – dès lors que, le 10 mars 2006, l'intéressé a
confirmé à l'office «[s]a motivation, [s]on choix et [s]on engagement dans
la formation d'acheteur» (cf. let. D.b/aa supra). En parallèle, du 8 mai au 3
septembre 2006, l'assuré a effectué un stage au CIP (section OSER
tertiaire), afin de se préparer au volet pratique de la formation d'acheteur.
Dans ce contexte, il est apparu que l'intéressé aspirait à des postes à
responsabilité inadaptés à ses compétences; cela étant, une réadaptation
dans la logistique en tant qu'acheteur paraissait appropriée (cf. rapport
CIP OSER du 27 septembre 2006 p. 1, rubrique «synthèse»). Le mandat du

- 19 -
CIP (section ESPACE) a été prolongé jusqu'au 3 décembre 2006, aux fins
d'organisation puis de supervision d'un stage en entreprise visant à
vérifier l’adéquation d'une formation d'acheteur. Ce stage s'est déroulé du
25 septembre au 22 novembre 2006, auprès de l'entreprise O.________ SA,
à […]. Il en est ressorti que l'assuré ne disposait pas des compétences
nécessaires pour mener à bien la formation d'acheteur dispensée par
l'Association I.________, mais qu'il pourrait se reconvertir en tant
qu'assistant-acheteur, gestionnaire de stock, employé administratif ou
responsable d'économat (cf. rapport CIP ESPACE du 18 décembre 2006 p.
1, rubrique «synthèse»). C'est donc au terme de près de 15 mois
d'investigations, sur la base des rapports rédigés par les divers
intervenants consultés, qu'il a été mis fin en date du 3 décembre 2006 à la
formation d'acheteur entamée auprès de l'Association I.________, au motif
que cette formation n'était en définitive pas adéquate. Quoi qu'en dise le
recourant (cf. mémoire de recours du 15 septembre 2010 p. 7), ce cursus
n'a ainsi pas été «brusquement» interrompu au profit de cours d'anglais.
Sur ce dernier point, il faut relever que dans son rapport du 18
décembre 2006 (pp. 4 et 6), le CIP a également mis en exergue que les
faibles connaissances de l'assuré en anglais pouvaient entraver une
éventuelle réadaptation dans le domaine de l'achat de marchandises. Dès
lors, afin de favoriser une reconversion dans la profession d'assistant-
acheteur – jugée, quant à elle, adéquate –, l'OAI a mis en œuvre un
perfectionnement en langue anglaise auprès du Q.________ Institute, de
janvier à décembre 2007. Il apparaît que l'assuré était supposé se
présenter aux examens du «First Certificate de Cambridge» le 11
décembre 2007 (cf. lettre du recourant à l'OAI du 1er octobre 2007); en
l'état du dossier, on ignore cependant s'il a ou non effectué ces examens
et si, le cas échéant, il les a réussis.
Conformément aux souhaits du recourant, l'OAI a ensuite pris
en charge une formation auprès de T.________ SA, visant à l'obtention d'un
certificat SAP dans le module MM (cf. let. D.b/dd supra). Après avoir suivi
les cours théoriques dispensés à Paris de septembre à octobre 2008,
l'intéressé s'est présenté une première fois à l'examen de certification

- 20 -
SAP, le 18 novembre 2008. Cette tentative s'est soldée par un échec, à
l'instar de deux autres essais entrepris les 1er septembre et 17 novembre
2009; le 19 novembre 2009, l'assuré a été informé par T.________ SA de ce
qu'il ne pourrait pas se présenter une quatrième fois à l'examen précité
(cf. également consid. 6b infra).
Par ailleurs, il faut souligner que les 14 février 2007 et 20 avril
2010, l'OAI a mis l'assuré au bénéfice d'une aide au placement, en dépit
de laquelle ce dernier n'est pas parvenu à retrouver un emploi.
bb) A ce stade, force est de constater que l'OAI a
successivement entrepris de nombreuses mesures et a procédé à des
investigations fouillées visant à la réadaptation professionnelle de l'assuré,
cela sur une période relativement longue de près de 4 ans. Ces multiples
mesures n'ont pas été mises en œuvre à la légère, sans aucune méthode.
Au contraire, elles ont constamment visé à concilier les objectifs de
réadaptation de l'AI (cf. consid. 4 supra) avec les aptitudes
professionnelles de l'assuré et la réalité du marché du travail, tout en
tenant compte des observations et des conclusions – qui apparaissent
pleinement probantes – émises par les divers intervenants appelés à se
déterminer sur les perspectives de reconversion professionnelle de
l'intéressé. Sous cet angle, la stratégie de réadaptation suivie par l'OAI
échappe à la critique.
b) En ce qui concerne plus particulièrement le triple échec à
l'examen de certification SAP, l'intéressé a exposé que ce revers était dû
au fait qu'il n’avait pu effectuer un stage en entreprise pour se préparer à
cette épreuve (cf. observations du 26 mai 2010 et mémoire de recours du
15 septembre 2010), lui qui ne disposait pas des logiciels idoines pour
s'entraîner à domicile (cf. courriel de l'assuré du 8 août 2009 adressé à
C.________, produit le 12 août 2009). De son côté, l'OAI a retenu que le
stage n'était supposé intervenir qu'après l'obtention du certificat en
question, si bien que l'absence d'une expérience en entreprise ne pouvait
être mise en relation avec le triple échec de l'assuré, cette situation – à
l'instar des faibles scores obtenus aux trois sessions d'examen –

- 21 -
témoignant plutôt du manque de compétences de l'intéressé (cf. let. G
supra).
La Cour de céans cherche en vain les indices sur lesquels l'OAI
s'est fondé pour retenir que le stage en entreprise était nécessairement
postérieur à l'obtention de la certification SAP. Ce point n'est toutefois pas
déterminant. En effet, il n'en demeure pas moins qu'aucun élément
concret du dossier ne corrobore la thèse de l'assuré, selon laquelle le triple
échec à l'examen SAP tiendrait à l'absence de stage pratique en
entreprise. Ainsi, dans son courrier du 17 décembre 2007 (produit à
l’appui du plan de formation du 20 décembre 2007, cf. let. D.b/dd supra),
C.________ – chargée de la formation en question pour la Suisse romande –
a évoqué les diverses filières permettant de se présenter à l'examen de
certification SAP dans un module donné, sans mentionner l'obligation
d'effectuer un stage avant (ou après) cet examen. A cela s'ajoute que si
l'assuré a indiqué, le 3 novembre 2008, qu'il devait effectuer un stage en
entreprise «après son cours» (cf. let. Db/dd supra), il n'a cependant
débuté ses recherches de stage que le 12 novembre 2008 (selon la liste
produite le 12 août 2009, cf. let. D.b/dd supra), soit six jours à peine avant
l'examen du 18 novembre 2008, si bien que l'on voit mal comment un tel
stage aurait pu être un prérequis indispensable à la réussite de ladite
épreuve. Enfin, dans son courriel du 23 novembre 2009, C.________ ne
précise pas que la réalisation d'un stage en entreprise constituerait une
condition sine qua non pour passer l'examen de certification SAP, quoi
qu'en dise le recourant (cf. mémoire de recours du 15 septembre 2010 p.
7); dans son écrit, la prénommée indique tout au plus qu'il lui paraît
difficile – mais non pas impossible – d'acquérir de l'expérience sans avoir
accès au système SAP par le biais d'un emploi ou d'un stage auprès d'une
entreprise utilisant ce logiciel.
Dans la mesure où la réalisation d'un stage en entreprise ne
constitue pas un prérequis incontournable à l'obtention de la certification
SAP, on ne peut dès lors suivre l'assuré lorsqu'il prétend que son triple
échec à l'examen précité tient essentiellement à l'absence de stage. Bien
au contraire, les scores décroissants obtenus lors des épreuves en cause

- 22 -
(56%, 38% et 30%) incitent à penser que l'intéressé ne disposait en
définitive pas des compétences nécessaires à la réussite de la formation
SAP, puisque ses résultats se sont dégradés au fil des sessions, alors
même que son expérience des domaines étudiés aurait dû jouer en sa
faveur.
Il sied de relever ici que même à admettre que l'intimé ait fait
preuve d'une certaine inertie à l'égard des recherches de stage de
l'assuré, cette carence ne saurait pour autant être décisive dans le présent
contexte, dès lors que le stage en question ne revêtait pas une importance
primordiale pour la réussite de l'examen SAP.
c) En définitive, force est d'admettre que l'intimé a entrepris
les démarches adéquates afin d’octroyer à l’assuré un vaste éventail de
mesures de réadaptation, durant près de 4 ans, dans le but de permettre
sa reconversion professionnelle dans une activité garantissant le maintien
voire l'amélioration de sa capacité de gain. Les mesures entreprises n'ont
pas eu le résultat escompté, insuccès que l'on ne saurait sérieusement
imputer à l'office intimé, s'agissant notamment de la formation d'acheteur
initiée auprès de l'Association I.________ et des cours d'anglais dispensé
par le Q.________ Institute (cf. consid. 6a/aa supra). Pour ce qui est de la
dernière mesure de reclassement mise en œuvre, à savoir une formation
auprès de T.________ SA, celle-ci s'est soldée par un triple échec définitif,
dû au manque de qualifications de l'assuré et non à l'absence d'un stage
pratique (cf. consid. 6b supra). Dès lors, compte tenu de l'ensemble des
circonstances exposées plus haut, l'OAI pouvait légitimement conclure –
sans proposer de nouvelle alternative de reclassement à l'assuré – que
des mesures de réadaptation au sens de l'art. 18 RAI n'étaient plus
indiquées dans le cas particulier, respectivement que les activités entrant
désormais dans le champ de compétences du recourant (soit, après
l'échec de la formation SAP, des postes sans responsabilité tel
qu'assistant-acheteur, gestionnaire de stock ou employé administratif) ne
permettaient pas d'améliorer ou d'augmenter la capacité de gain de celui-
ci. Aussi, en l'absence de mesures simples, nécessaires et appropriées au
but de la réadaptation (cf. consid 4b supra), l'intimé était fondé à mettre

- 23 -
un terme au droit accessoire aux indemnités journalières durant le délai
d'attente (cf. consid. 5d supra). Au surplus, l'âge du recourant (né en
1950), son état de santé ainsi que l'absence de résultat dans le cadre de
ses nombreuses recherches personnelles d'emploi – de surcroît avec le
concours de l'assurance-chômage (cf. let. D.a supra) – confirment pareil
constat.
C'est le lieu de relever, au demeurant, que l'aide au placement
subsistant (cf. décision du 20 avril 2010, let. F.a supra), le terme porté aux
mesures de reclassement ne confine pas à l'abandon, ni ne contrevient au
principe de la proportionnalité.
7. Compte tenu des griefs invoqués et de l'état du dossier, la
mise en œuvre d'une expertise bidisciplinaire visant à déterminer les
troubles et la capacité de travail actuels de l'intéressé n'apparaît pas
nécessaire dans la présente affaire. En effet, une telle expertise ne serait
pas de nature à modifier les considérations qui précèdent (appréciation
anticipée des preuves; ATF 122 II 464 consid. 4a, TF 8C_764/2009 du 12
octobre 2009 consid. 3.2, TF 9C_440/2008 du 5 août 2008), puisque les
faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit.
8. a) En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure où
il est recevable, et la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se
situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al.1bis LAI).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de

- 24 -
dépens, puisque le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g
LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision de suppression des indemnités journalières rendue
le 10 août 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Roberto Izzo (pour le recourant),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 25 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :