vd_gerichte · ZA22.026965 · 2023-11-01 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 79/22 - 114/2023
ZA22.026965
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er novembre 2023
_______________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Oppikofer et Mme Pelletier, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
J.________, à E.________, recourant, représenté par Me Elisabeth Chappuis,
avocate à Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA ; 11 OLAA
402

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E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1964,
travaillait depuis 1997 en qualité de chef d’équipe pour le compte
d’I.________ SA. A ce titre, il était assuré contre le risque d’accident
professionnel et non professionnel auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 8 octobre 2015, l’assuré a été victime d’une chute sur un
échafaudage entraînant des douleurs au niveau de l’épaule gauche et du
bassin. Il a continué son travail et, comme il éprouvait des douleurs à
l’épaule gauche, il a contacté le Dr S.________, médecin praticien et
médecin traitant, lequel lui a donné les premiers soins le 16 octobre 2015
en mettant en place un traitement conservateur.
Par déclaration d’accident-bagatelle LAA du 20 octobre 2015,
I.________ SA a annoncé le cas à la CNA en précisant qu’il s’agissait d’une
élongation au niveau du bras gauche et d’une inflammation du dos.
En raison de douleurs persistantes, le Dr S.________ a demandé
la réalisation d’une IRM du rachis cervical et du rachis lombaire, effectuée
le 9 novembre 2015, ainsi que d’une arthro-IRM de l’épaule gauche,
laquelle a été pratiquée le 11 novembre 2015. Le premier de ces examens
n’a pas révélé de franche discopathie cervicale ; en revanche, il existait
une discopathie modérée L4-L5 et L5-S1 sans argument franc en faveur
d’un conflit disco-radiculaire ; il y avait cependant des phénomènes
inflammatoires de type Modic I des plateaux vertébraux en L5-S1 de
même qu’ont été observés des remaniements dégénératifs bilatéraux
prédominant à gauche des articulations sacro-iliaques. Quant à l’arthro-
IRM de l’épaule, elle a mis en évidence une tendinose supra-spinatus
gauche non fissurante post-traumatique.
Le 15 janvier 2016, l’assuré a consulté le Dr H.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, auquel il a
été adressé par son médecin traitant. Dans son rapport du 18 janvier

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2016, il a posé les diagnostics de capsulite rétractile de l’épaule gauche
d’origine post-traumatique (épaule gelée) avec tendinopathie post-
traumatique sans fissure (IRM du 11 novembre 2015) et de dysfonction
lombaire inférieure gauche d’origine post-traumatique.
L’assuré a présenté une incapacité totale de travail dès le 25
janvier 2016 (cf. certificat d’incapacité du Dr S.________ du 21 janvier
2016).
Le 26 janvier 2016, l’employeur de l’assuré a annoncé une
rechute à la CNA motivée par une exacerbation des douleurs.
Dans un rapport du 1er février 2016 adressé au Dr S.________,
le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a indiqué qu’il ne retrouvait pas d’élément clinique
en faveur d’une capsulite rétractile. Sur le plan thérapeutique, il
privilégiait dans l’immédiat le recours à une infiltration de l’épaule
associée à des séances de physiothérapie, tandis qu’une prise en charge
arthroscopique n’était envisagée qu’en l’absence d’amélioration.
La CNA a pris en charge le cas (traitement médical et
indemnités journalières) pour les troubles à l’épaule gauche consécutifs à
l’accident du 8 octobre 2015 (courrier à I.________ SA du 10 mars 2016).
Afin d’obtenir des arguments en faveur de l’existence d’une
capsulite rétractile, le Dr S.________ a demandé la réalisation d’une
nouvelle IRM de l’épaule gauche, laquelle a été effectuée le 6 juillet 2016.
Cette imagerie a mis en évidence de discrets signes de tendinopathie du
supra-épineux associés à une arthropathie acromio-claviculaire modérée
avec un acromion de stade II ; il existait des signes de capsulite rétractile
avec une très nette infiltration et une prise de contraste marquée de
l’intervalle des rotateurs, du récessus sous-coracoïdien et du ligament
gléno-huméral inférieur.

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Par courrier du 2 août 2016, la CNA a informé l’assuré qu’elle
mettait un terme au versement de ses prestations concernant les troubles
lombaires avec effet au 9 mai 2016. Elle a expliqué qu’il résultait de
l’examen médical effectué le 9 mai 2016 par le médecin d’arrondissement
(Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur) que les troubles persistants n’étaient plus dus à
l’accident du 8 octobre 2015 mais étaient exclusivement de nature
maladive. Cela avait pour conséquence que, dès le 10 mai 2016, le
traitement médical concernant les troubles lombaires n’était plus à la
charge de l’assurance-accidents mais relevait de l’assurance-maladie.
A la demande du Dr V.________, l’assuré a séjourné à la
Clinique N.________ du 9 août au 7 septembre 2016 en vue d’une
observation et d’une réadaptation intensive stationnaire de l’épaule
gauche ainsi que pour une évaluation du pronostic concernant la capacité
de travail, ce qui a nécessité la réalisation de différents examens
(réadaptation de l’appareil locomoteur, radiographies de la colonne
lombaire et de l’épaule gauche, électroneuromyogramme et consultation
orthopédique). Dans leur rapport du 28 septembre 2016, les Drs R.________
et B.________, respectivement chef de clinique et médecin assistante, ont
posé les diagnostics de raideur de l’épaule gauche, de chute au travail le 8
octobre 2015 avec contusion de l’épaule gauche (exacerbation de
lombosciatalgies gauches et tendinopathie du supra-épineux gauche), de
lombalgies chroniques s’étendant dans le membre inférieur gauche, de
troubles lombaires dégénératifs (discopathie L4-L5, L5-S1 avec Modic II en
L5-S1 et arthrose facettaire sur IRM lombaire du 5 juillet 2016), de
séquelles de dystrophie rachidienne de croissance lombaire et
d’infiltration sous CT du foramen L5-S1 gauche du 25 janvier 2016. Selon
les médecins prénommés, une stabilisation était attendue à un an de
l’accident du 8 octobre 2015. Le pronostic dans l’ancienne activité était
réservé en raison des douleurs annoncées à l’épaule gauche depuis
l’accident. A sa sortie, l’assuré était invité à consulter le Dr W.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, avec lequel une reprise progressive de l’activité devait être
discutée. En cas de difficultés ou d’impossibilité, il convenait d’envisager

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le dépôt d’une demande de prestations de l’assurance-invalidité, ce que
l’assuré a fait le 29 novembre 2016.
A la suite d’une consultation, le 23 mars 2017, auprès du Dr
W.________, l’assuré a repris l’exercice de son activité habituelle de chef de
chantier à 50 % en termes de rendement sur une présence complète dès
le 3 avril 2017.
Le 29 janvier 2018, la Dre X.________, médecin praticien et
médecin d’arrondissement auprès de la CNA, a procédé à l’examen final
de l’assuré. Dans son rapport du 2 février 2018, elle a retenu que le cas
était stabilisé. Selon elle, l’activité habituelle (dont 50 % étaient consacrés
à la surveillance de chantier et 50 % à des travaux en tant que maçon)
n’était pas adaptée. Dans une activité adaptée, c’est-à-dire en tant que
chef de chantier exerçant uniquement des tâches de surveillance, la
capacité de travail était entière, sans diminution de rendement,
moyennant le respect de limitations fonctionnelles concernant l’épaule
gauche, à savoir : pas de mouvements prolongés répétés du bras gauche
en position au-dessus de l’horizontale, pas de mouvements répétés
prolongés en antéflexion du bras gauche, pas de ports de charges répétés
avec le bras gauche ou avec les deux bras de plus de 15 kg du sol à la
taille, de plus de 7,5 kg avec les deux bras de la taille à hauteur de
l’épaule et pas de ports de charges du bras gauche seul de plus de 2 ou 3
kg de la taille au-dessus de l’épaule, pas de conduite de véhicules de
manière répétée et professionnelle. Selon l’assuré, une telle activité ne
semblait pour l’heure pas possible auprès de son employeur.
Dans une appréciation séparée datée du même jour, la Dre
X.________ a examiné la question de l’atteinte à l’intégrité. S’appuyant sur
la table 1 des atteintes à l’intégrité résultant de troubles fonctionnels des
membres supérieurs, cette médecin a retenu qu’une épaule mobile
jusqu’à l’horizontale donnait droit à une indemnité pour atteinte à
l’intégrité de 15 %. Par ailleurs, une périarthrite scapulo-humérale
moyenne donnait droit à une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10 %
et une périarthrite scapulo-humérale grave à une indemnité pour atteinte

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à l’intégrité de 25 %. Dans le cas de l’assuré, l’épaule était mobile jusqu’à
l’horizontale et la situation pouvait s’apparenter à une périarthropathie
moyenne à grave, d’où une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 17,5
%.
Par décision du 11 mars 2019, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud a nié le droit de l’assuré à une rente d’invalidité au
motif que, après comparaison des revenus sans et avec invalidité, le degré
d’invalidité – fixé à 29,84 % – était inférieur au seuil légal ouvrant droit à
cette prestation.
B. Le 22 octobre 2020, l’employeur de l’assuré a, sur formule ad
hoc, annoncé à la CNA une rechute des troubles à l’épaule gauche. Il était
précisé que l’intéressé avait repris son activité habituelle de chef d’équipe
de construction à 100 % et qu’il était en incapacité totale de travail depuis
le 16 octobre 2020.
Au vu des douleurs présentées par son patient, le Dr S.________
a demandé la réalisation d’une IRM de l’épaule gauche, laquelle a été
pratiquée le 19 octobre 2020. Cet examen a mis en évidence une bursite
sous-acromio-deltoïdienne, une arthropathie dégénérative à caractère
inflammatoire acromio-claviculaire ainsi qu’une tendinopathie chronique
du tendon supra-épineux avec une petite composante de ténosynovite du
tendon du long chef du biceps.
A la demande du praticien prénommé, une IRM cervicale a été
pratiquée en date du 21 octobre 2020. Cette imagerie a conclu à
l’existence de remaniements Modic I inflammatoires en C6-C7, de débords
discaux médians étagés depuis C3 jusqu’à C7, plus marqués en C5-C6 et
C6-C7, venant au contact du canal à ces deux étages. Il n’y avait en
revanche pas de myélopathie.
Dans un rapport du 21 novembre 2020, le Dr W.________ a posé
les diagnostics suivants :

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• décompensation de cervicobrachialgies gauches chroniques
post-traumatiques en 2018 ;
o discopathie cervicale multi-étagée C3-C7, prédominant en
C5-C6 et C6-C7 ;
o tendinopathie chronique post-traumatique du supra-épineux
gauche avec arthropathie acromio-claviculaire ;
￿ capsulite rétractile post-traumatique de l’épaule gauche
de récupération complète ;
￿ dyskinésie scapulaire gauche ;
o cure de tunnel carpien gauche début février 2018.
Sur la base de son examen clinique, ce médecin a
recommandé la poursuite du traitement conservateur, tout en relevant
que l’inefficacité de l’infiltration sous-acromiale excluait toute
symptomatologie en lien avec la coiffe des rotateurs. Au vu de l’absence
d’évolution malgré de multiples thérapies mises en œuvre, lesquelles
n’avaient eu qu’un effet limité, le Dr W.________ a demandé au Dr
G.________, médecin praticien, de convoquer le patient pour un consilium,
ensuite duquel il se prononcerait sur la suite de la prise en charge. En
attendant, le patient était toujours à l’arrêt de travail.
Conformément à la suggestion du Dr W.________, l’assuré a
consulté le Dr G.________ le 15 mars 2021. Dans son rapport subséquent
(daté du surlendemain), ce médecin a retenu les diagnostics suivants :
• décompensation de cervico-brachialgies gauches chroniques
post-traumatisme le 8 octobre 2015, avec rechute le 16
octobre 2020 sur :
o tendinopathie des longs chefs du biceps (LCB) et du sus-
épineux, avec arthropathie acromio-claviculaire ;
o capsulite rétractile ;
o probable syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS)
neurogène ;
• allergie aux pollens.
A l’issue de son examen clinique, le Dr G.________ a estimé
que, compte tenu de l’existence de signes neurogènes discrets et de
signes modérés de tendinopathie de la coiffe des rotateurs, les douleurs
étaient imputables à une réactivation de la capsulite rétractile. Aussi a-t-il
proposé diverses mesures thérapeutiques en indiquant qu’il réévaluerait la
situation le 22 juin 2021.

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Dans l’intervalle, la CNA a, par courrier du 11 mars 2021,
informé l’assuré que, selon les pièces médicales au dossier, il n’y avait
aucun lien de causalité certain, ou du moins vraisemblable, entre
l’événement du 8 octobre 2015 et les troubles actuels à l’épaule gauche et
aux cervicales pour lesquels une incapacité de travail avait été prescrite
dès le 16 octobre 2020.
Le 6 avril 2021, l’assuré a fait part de son désaccord avec
cette appréciation. Selon lui, les contraintes physiques restaient
importantes dans le gros-œuvre et, malgré un taux d’activité réduit, une
rechute s’était produite. A l’appui de ses allégations, il a produit les
rapports médicaux établis les 21 novembre 2020 et 17 mars 2021
respectivement par les Drs W.________ et G.________ ainsi que les comptes-
rendus d’IRM des 19 et 21 octobre 2020.
Sollicitée pour détermination, la Dre X.________ a indiqué que
les troubles au niveau de l’épaule étaient préexistants alors que la
capsulite rétractile, apparue à la suite du traumatisme du 8 octobre 2015
au niveau de l’épaule, était guérie (récupération complète) selon le Dr
W.________ (rapport du 21 novembre 2020). Il fallait dès lors admettre que
les troubles actuels étaient préexistants à l’événement incriminé
(appréciation du 22 juin 2021).
Dans un rapport du 23 juin 2021, le Dr G.________ a relevé que
la situation s’était légèrement dégradée depuis sa dernière consultation
avec, outre des douleurs neurogènes en lien avec un probable syndrome
du défilé thoraco-brachial, une réduction des amplitudes articulaires
actives et passives de l’épaule gauche dans le cadre de la capsulite
rétractile. Cette symptomatologie a conduit ce médecin à prolonger l’arrêt
de travail à 100 %.
A l’issue d’une nouvelle consultation pratiquée le 25 août
2021, le Dr G.________ a posé des diagnostics identiques à ceux retenus
dans ses rapports précédents. Au vu de la stagnation de la situation, il a
procédé à une infiltration intra-articulaire dans l’épaule gauche, tout en

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prolongeant l’arrêt de travail à 100 % jusqu’au 10 octobre 2021 (rapport
du 27 août 2021).
Malgré l’infiltration intra-articulaire dans l’épaule gauche, le Dr
G.________ a constaté, lors de la consultation du 7 octobre 2021, une
régression des amplitudes articulaires en flexion et en abduction. A cela
s’ajoutait une diminution de la force dont l’étiologie était incertaine. Selon
ce médecin, il pourrait s’agir d’une exacerbation des douleurs
neuropathiques du plexus brachial, d’où l’introduction d’un nouveau
traitement, ayant conduit à une légère amélioration des amplitudes
articulaires, lesquelles demeuraient toutefois très limitées. La capacité de
travail de l’assuré demeurait nulle (rapports des 8 octobre et 18 novembre
2021).
Par décision du 30 décembre 2021, la CNA a nié le droit de
l’assuré à des prestations de l’assurance-accidents, motif pris qu’il n’y
avait aucun lien de causalité certain, ou du moins vraisemblable, entre
l’événement du 8 octobre 2015 et les troubles actuels à l’épaule gauche et
aux cervicales pour lesquels une incapacité de travail avait été prescrite
dès le 16 octobre 2020.
Représenté par Me Elisabeth Chappuis, avocate à Lausanne,
l’assuré s’est opposé à cette décision en date du 31 janvier 2022. Tout
d’abord, il s’est étonné de l’absence de décision quant aux suites de
l’accident du 8 octobre 2015 pour la période antérieure au 16 octobre
2020. Il a ensuite contesté l’absence de lien de causalité entre les troubles
à l’épaule ayant entraîné une incapacité de travail dès le 16 octobre 2020
et l’événement du 8 octobre 2015, en se référant notamment à un
nouveau rapport établi par le Dr G.________ le 24 janvier 2022. Finalement,
il a critiqué l’appréciation de l’atteinte à l’intégrité, estimant qu’elle avait
été sous-évaluée et que le taux devait à tout le moins être fixé à 35,5 %.
Au vu de ces éléments, il a sollicité la mise en œuvre d’une expertise
indépendante.

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Dans un rapport du 15 février 2022 au conseil de l’assuré, le
Dr G.________ a expliqué se charger de son suivi depuis le 15 mars 2021.
D’après ce médecin, il convenait de retenir une récidive de la capsulite
rétractile de l’épaule gauche actuellement invalidante, laquelle avait été
principalement déclenchée par les lésions séquellaires (tendinopathie)
ainsi que par la capsulite résultant du traumatisme de 2015. Cette
symptomatologie entraînait les limitations fonctionnelles suivantes : port
de charges au-delà de 3 à 5 kg ponctuellement avec le membre supérieur
gauche ; flexion ou abduction d’épaule au-delà de 60° ; mouvements
répétitifs du membre supérieur gauche en lien avec un syndrome du défilé
thoraco-brachial. Il s’ensuivait que la capacité de travail était nulle en tant
que contremaître-maçon ainsi que dans une activité adaptée, dans la
mesure où, vu sa formation, une activité à la portée de l’assuré
impliquerait des tâches répétitives avec les membres supérieurs (activité
manuelle), à savoir des tâches d’organisation/gestion. Or celles-ci
n’existaient pour ainsi dire plus sans implication dans des tâches
également manuelles.
De l’appréciation médicale à laquelle la Dre X.________ a
procédé le 24 mai 2022, on extrait ce qui suit (rapport daté du même
jour) :
« (…)
L’événement [du 8 octobre 2015] n’a pas entraîné de lésion
structurelle au niveau des tendons de la coiffe des rotateurs. La
tendinose du tendon du supra-épineux est de nature dégénérative
sur l’arthro-IRM de l’épaule gauche du 11 novembre 2015 et il n’y a
pas de lésion traumatique ni au niveau des tendons de la coiffe des
rotateurs ni au niveau articulaire, que ça soit au niveau de
l’articulation acromio-claviculaire ou de l’articulation gléno-
humérale.
Sur cette contusion de cette épaule gauche suite à cette chute,
l’assuré va développer une capsulite rétractile qui se manifeste
lorsque la capsule articulaire de l’épaule (la membrane qui entoure
l’articulation de l’épaule) se « rétracte et s’épaissit » entraînant
l’apparition graduelle d’une douleur et d’une perte de mouvements
progressive de l’épaule dans toutes les directions. Selon la Revue
Médicale Suisse du 4 octobre 2017, il existe une multitude de
situations induisant une limitation fonctionnelle de l’articulation
gléno-humérale et de son environnement et l’évolution se déroule
inexorablement sur 1 à 2 ans et comporte 3 phases où dominent

- 11 -
successivement la douleur, la rétraction puis la récupération en
principe complète.
C’est ce que le Dr W.________ a constaté dans son rapport d’examen
suite à la rechute de l’assuré en novembre 2020.
Les diverses investigations effectuées par le Dr W.________ n’ont pas
montré de séquelle des suites de l’événement du 8 octobre 2015
mais une arthropathie dégénérative à caractère inflammatoire
acromio-claviculaire ainsi que cette tendinopathie chronique du
tendon du supra-épineux avec maintenant une petite composante
de ténosynovite du tendon du long chef du biceps.
On notera que l’arthropathie acromio-claviculaire apparaît sans
traumatisme particulier, elle est souvent due à une utilisation accrue
d’épaule et responsable de douleurs aux mouvements de l’épaule.
Par ailleurs, on notera encore que, lors de la consultation chez le Dr
W.________, l’assuré a mentionné avoir depuis plusieurs mois des
douleurs en augmentation à nouveau invalidantes en lien avec une
surcharge de travail et des efforts un peu plus marqués avec le
membre supérieur gauche, ce qui entraînait un arrêt de travail
depuis le mois d’octobre.
Dès lors, l’assuré qui présente des lésions préexistantes au niveau
de son épaule gauche à la fois au niveau d’une tendinopathie
dégénérative du tendon du supra-épineux et d’une arthropathie
acromio-claviculaire, a décompensé ses lésions dégénératives en
raison d’efforts répétés liés à son travail qui n’est pas une activité
adaptée à ses troubles dégénératifs de l’épaule gauche.
Concernant les rapports du Dr G.________, celui-ci retient une
décompensation de cervico-brachialgies gauches chroniques. Il
évoque la tendinopathie du long chef du biceps et du sus-épineux,
l’arthropathie acromio-claviculaire mais n’évoque absolument pas
une cause traumatique à ces lésions. Il ne tient pas compte par
contre des lésions dégénératives étagées visibles à l’IRM cervicale
effectuée le 21 octobre 2020 avec des remaniements Modic I
inflammatoires en C5-C6 et C6-C7 venant au contact du canal de ces
deux étages et avec absence d’une myélopathie.
L’assuré à l’évidence présente des troubles dégénératifs, qui
atteignent non seulement son épaule gauche mais également ses
cervicales, qui sont à l’origine de cette décompensation cervico-
brachialgique sans lésion structurelle des structures de l’épaule que
ce soit au niveau osseux, des tendons ou des ligaments, en lien avec
l’événement du 8 octobre 2015.
En l’absence d’élément médical nouveau, nous ne pouvons que
confirmer nos appréciations précédentes du 4 février 2021, du 22
juin 2021 et du 28 juin 2021 ».
Par décision sur opposition du 1er juin 2022, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré et confirmé sa décision du 30 décembre
2021.

- 12 -
B. a) Par acte du 4 juillet 2022, J.________, toujours représenté par
Me Chappuis, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal vaudois contre la décision sur opposition du 1er juin
2022 en concluant, sous suite de frais et dépens, en substance,
principalement à sa réforme en ce sens que l’événement du 16 octobre
2020 et les troubles qui en résultent constituent une rechute de
l’événement du 8 octobre 2015 ainsi qu’à l’octroi de toutes les prestations
d’assurance susceptibles d’entrer en ligne de compte (prise en charge des
frais médicaux, indemnités journalières, rente d’invalidité et indemnité
pour atteinte à l’intégrité) tant s’agissant de l’événement du 16 octobre
2020 que de celui du 8 octobre 2015. Subsidiairement, il a pris les mêmes
conclusions mais en demandant au préalable la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire et, plus subsidiairement encore, il a demandé
l’annulation de la décision attaquée et le renvoi de la cause à la CNA pour
complément d’instruction puis nouvelle décision se prononçant sur les
mêmes prestations et les mêmes événements que ceux énoncés dans la
conclusion principale.
Dans un premier moyen, l’assuré a fait grief à la CNA d’avoir
retenu – à tort – l’absence de lien de causalité naturelle et adéquate entre
les atteintes à l’épaule gauche signalées à la suite de l’événement du 16
octobre 2020 et l’accident du 8 octobre 2015, lui niant de ce fait tout droit
aux prestations de l’assurance-accidents. D’après lui, l’appréciation de la
Dre X.________ ne pouvait être suivie tant s’agissant du diagnostic de
tendinopathie chronique post-traumatique du supra-épineux gauche avec
arthropathie acromio-claviculaire que s’agissant de la capsulite rétractile.
En ce qui concernait la tendinopathie, il apparaissait que plusieurs avis
médicaux, dont ceux du Dr W.________, faisaient état de cette affection
après l’accident du 8 octobre 2015 ainsi qu’après la rechute survenue en
octobre 2020 ; quant à l’arthropathie, la Dre X.________ aurait mal
interprété l’IRM du 7 juillet 2016. Dans ces circonstances, il était bien plus
vraisemblable que la tendinopathie chronique post-traumatique du supra-
épineux gauche avec arthropathie acromio-claviculaire diagnostiquée
après la rechute se rapportait à une affection identifiée et objectivée en
lien avec l’accident du 8 octobre 2015 plutôt qu’à des troubles

- 13 -
dégénératifs. En ce qui concernait la récidive de la capsulite rétractile,
plusieurs rapports circonstanciés du Dr G.________ contredisaient l’avis du
Dr W.________ sur la base duquel la Dre X.________ s’était appuyée. Ainsi,
dans un rapport du 10 juin 2022, il confirmait que l’assuré n’avait jamais
présenté de récupération complète de sa capsulite rétractile de l’épaule
gauche. Il soulignait également que lors de ses consultations, les
amplitudes articulaires actives et passives de l’épaule gauche étaient
fortement limitées. Au vu du caractère probant des rapports du Dr
G.________, il fallait admettre que la réactivation des douleurs depuis
octobre 2020 était due principalement à une récidive de la capsulite
rétractile apparue à la suite de l’accident du 8 octobre 2015 plutôt qu’à
des troubles dégénératifs. Partant, il fallait admettre que des doutes
subsistaient quant à la fiabilité de l’appréciation de la Dre X.________, si
bien qu’il eût à tout le moins incombé à la CNA de mettre en œuvre une
expertise indépendante.
Dans un second moyen, l’assuré s’est plaint d’une violation de
son droit d’être entendu, reprochant à la CNA de ne pas avoir rendu de
décision formelle s’agissant des conséquences des atteintes résultant de
l’accident du 8 octobre 2015, en particulier le droit à une rente
d’invalidité, ainsi qu’à une indemnité pour atteinte à l’intégrité. Dans
l’hypothèse où la Cour de céans devait considérer que l’absence de
décision constituait un refus implicite de la CNA d’allouer les prestations
mentionnées en lien avec l’accident du 8 octobre 2015, l’assuré se
prévalait encore d’une part, d’une constatation inexacte des faits
consacrant une violation du droit et, d’autre part, d’une violation de
l’obligation d’instruire, dont il entendait déduire l’octroi d’une indemnité
pour atteinte à l’intégrité de 32,5 %.
A titre de mesure d’instruction, l’assuré a sollicité la mise en
œuvre d’une « expertise judiciaire portant en particulier sur l’aspect
rhumatologique » pour le cas où la Cour de céans devait considérer que la
situation médicale n’avait pas été suffisamment investiguée.

- 14 -
b) A l’appui de sa réponse du 19 septembre 2022, la CNA a
transmis l’appréciation médicale établie par la Dre X.________ le 1er
septembre 2022. En substance, cette médecin s’est attachée à expliquer
en quoi les éléments médicaux mis en exergue par le Dr G.________ ne lui
permettaient pas de revenir sur ses appréciations précédentes de même
qu’elle a répondu à l’ensemble des critiques soulevées par l’assuré. Dans
la mesure où cette appréciation devait se voir conférer pleine valeur
probante, elle ôtait tout fondement aux griefs concernant l’instruction de
la présente cause. Renvoyant pour le surplus à la décision attaquée, la
CNA a conclu au rejet du recours.
c) Par réplique du 14 novembre 2022, l’assuré s’est employé à
mettre en évidence le caractère lacunaire et peu rigoureux de la prise de
position de la Dre X.________ du 1er septembre 2022 quant aux diagnostics
de tendinopathie chronique post-traumatique du supra-épineux gauche
avec arthropathie acromio-claviculaire, de syndrome du défilé thoraco-
brachial (TOS), de capsulite rétractile ainsi que leur origine. Il a déclaré
persister intégralement dans les conclusions prises au pied de son
mémoire de recours du 4 juillet 2022.
d) Après avoir rappelé, dans sa duplique du 20 janvier 2023, la
différence entre le rôle du médecin d’assurance et celui dévolu au
médecin traitant, la CNA a souligné que les griefs concernant le syndrome
du défilé thoraco-brachial neurogène et la plexopathie cervicale
superficielle étaient dépourvus de fondement. En effet, le Dr G.________
n’amenait aucun élément susceptible de retenir ces diagnostics. Au
demeurant, ils n’étaient pas d’origine traumatique. Partant, elle a derechef
conclu au rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi

- 15 -
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens,
les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359
consid. 4.3; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) L’objet du litige est délimité par la décision du 30 décembre
2021 puis celle sur opposition du 1er juin 2022. Dans ces deux décisions, la
CNA a nié le droit du recourant à des prestations d’assurance, au motif
qu’il n’existait pas de lien de causalité, même vraisemblable, entre
l’accident du 8 octobre 2015 et les troubles à l’épaule gauche et aux
cervicales ayant fait l’objet de la déclaration de rechute du 22 octobre
2020. Le fait que l’assuré n’ait pas reçu de décision concernant son droit à
une rente d’invalidité et à une indemnité pour atteinte à l’intégrité, n’a
pas à être traité à la faveur de la rechute annoncée en octobre 2020,
même si le recourant estime qu’il s’agit d’un déni de justice formel, faute
pour lui d’avoir pris une conclusion formelle dans ce sens. A défaut de tout
examen de ces questions par l’intimée à ce stade, il n’appartient pas à la

- 16 -
Cour de céans de statuer sur ces points pour la première fois en instance
de recours.
c) Par conséquent, le litige porte sur le point de savoir si
l’intimée était fondée à nier le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents en lien avec la symptomatologie apparue en octobre
2020.
3. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du 25
septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée en vigueur le 1er janvier 2017, ne
sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations
d’assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l’entrée
en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies
professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet régies
par l’ancien droit.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire, qui compromet la santé physique, mentale ou psychique
ou qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine

- 17 -
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de

- 18 -
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes
et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les
faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même
affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives
lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de
temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137
consid. 3a et les références ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3).
Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un
événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une
obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque par
l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF
8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à
l’assuré d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence
d’un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et l’accident.
A cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre
l’accident et la manifestation de l’affection est long, et plus les exigences
quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du
rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_232/2019 du 26
juin 2020 consid. 3.3 et les références citées ; 8C_61/2016 du 19
décembre 2016 consid. 3.2 et les références, in SVR 2017 UV n° 19 p. 63 ;
8C_331/2015 du 21 août 2015 consid. 2.2.2, in SVR 2016 UV n° 18 p. 55).
En l’absence de symptômes évidents attestant une relation de continuité
entre l’événement accidentel et les atteintes nouvellement annoncées,
l’assureur-accidents ne sera pas tenu de prester et la décision sera
défavorable à la personne assurée (RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3 ;
TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019 consid. 4.2 ; 8C_560/2017 du 3 mai
2018 consid. 6.1).

- 19 -
e) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3).
5. a) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

- 20 -
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d) Lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement
sur l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis
d’un médecin traitant ou d’un expert privé auquel on peut également
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles
quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne
saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou l’autre de ces avis et il y a
lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon

- 21 -
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465
consid. 4.6 et 4.7 ; voir aussi TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) Il est en l’occurrence admis que, le 8 octobre 2015, l’assuré
a été victime d’une chute alors qu’il descendait d’un échafaudage, ce qui
a entraîné des douleurs au dos et une contusion à l’épaule gauche.
aa) S’agissant des troubles lombaires, le Dr V.________ a
expliqué que le syndrome douloureux lombaire relevait de l’évolution d’un
état antérieur tout au plus très passagèrement décompensé par l’accident
du 8 octobre 2015 et qui avait, dès à présent, entièrement cessé de
déployer ses effets (rapport d’examen du 9 mai 2016). L’intimée a ainsi
mis fin au versement de ses prestations (soins médicaux et indemnités
journalières) en lien avec ces troubles à compter du 10 mai 2016 (courrier
du 2 août 2016).
bb) S’agissant des troubles à l’épaule gauche, la Dre
X.________ a retenu, lors de ses appréciations des 23 novembre 2017 et 29
janvier 2018, une amyotrophie au niveau de la loge sus-épineuse, mais
également du deltoïde sans amyotrophie du bras gauche associée. Par
ailleurs, les médecins de la Clinique N.________ avaient fait mention d’une
capsulite rétractile, laquelle n’avait toutefois pas formellement été
retenue ; en effet, il était difficile de poser ce diagnostic en raison
d’autolimitation qui rendait l’interprétation de la raideur difficile, même s’il
y avait tout de même quelques signes à l’IRM pouvant aller dans ce sens.
Compte tenu de la stabilisation du cas, la CNA a mis un terme au
versement de ses prestations au 1er septembre 2018 s’agissant des
problèmes à l’épaule gauche (courrier du 9 août 2018).
b) Le 22 octobre 2020, l’assuré a, par l’intermédiaire de son
employeur, déposé une déclaration de sinistre LAA auprès de la CNA, aux
termes de laquelle il a fait valoir une rechute des troubles présentés à
l’épaule gauche. Il soutient que ces troubles doivent être pris en charge
par l’intimée au titre de rechute ou de séquelles tardives de l’accident du
8 octobre 2015, alors que l’intimée, suivant les conclusions de ses

- 22 -
médecins-conseils, considère qu’un tel lien de causalité n’a pas été établi
à satisfaction. Il convient dès lors d’examiner si les problèmes rencontrés
par le recourant depuis le mois d’octobre 2020 peuvent être mis en lien de
causalité avec l’accident du 8 octobre 2015 au titre de rechute ou de
séquelles tardives.
c) Dans son appréciation médicale du 24 mai 2022, la Dre
X.________ a retenu que l’IRM de l’épaule gauche du 19 octobre 2020 avait
révélé la présence d’une bursite sous-acromio-deltoïdienne, d’une
arthropathie dégénérative à caractère inflammatoire au niveau acromio-
claviculaire et d’une tendinopathie chronique du tendon supra-épineux
avec une petite composante de ténosynovite du long chef du biceps ;
quant aux signes d’une capsulite rétractile, développée à la suite de
l’accident du 8 octobre 2015, ils avaient complètement disparu. Reprenant
l’arthro-IRM du 11 novembre 2015, elle a relevé que le diagnostic alors
retenu de tendinose du supra-épineux gauche non fissurante évoquait non
pas une lésion traumatique mais bien une lésion dégénérative. Par
ailleurs, l’articulation acromio-claviculaire était normale, ce qui démontrait
qu’il n’y avait pas eu de traumatisme à ce niveau-là. La Dre X.________ en
déduisait que l’assuré présentait des lésions préexistantes à l’épaule
gauche à la fois au niveau d’une tendinopathie dégénérative du tendon du
supra-épineux mais aussi d’une arthropathie acromio-claviculaire. Or
l’intéressé avait décompensé ses lésions dégénératives en raison d’efforts
répétés liés à son travail, lequel ne constituait pas une activité adaptée à
ses troubles dégénératifs de l’épaule gauche. A cela s’ajoutaient des
lésions dégénératives étagées visibles à l’IRM cervicale effectuée le 21
octobre 2020 avec des remaniements Modic I inflammatoires en C6-C7,
des débords discaux médians étagés depuis C3 jusqu’à C7, plus marqués
en C5-C6 et C6-C7 venant au contact du canal de ces deux étages et avec
absence d’une myélopathie. En guise de conclusion, la Dre X.________ a
retenu que l’assuré présentait des troubles dégénératifs atteignant non
seulement l’épaule gauche mais également les cervicales, lesquels étaient
à l’origine d’une décompensation cervico-brachialgique sans lésion
structurelle de l’épaule, que ce soit au niveau osseux, des tendons ou des

- 23 -
ligaments, et qui ne pouvaient être mis en lien avec l’événement
accidentel du 8 octobre 2015.
d) Le recourant conteste cette appréciation tant s’agissant du
diagnostic de tendinopathie chronique du supra-épineux gauche avec
arthropathie claviculaire que s’agissant de la capsulite rétractile, se
prévalant à cet égard plus particulièrement des rapports médicaux rédigés
par le Dr G.________ les 1er juin et 31 octobre 2022.
aa) Ensuite de la rechute annoncée le 22 octobre 2020, le
recourant a consulté le Dr W.________ le 20 novembre 2020. Dans son
rapport daté du lendemain, ce médecin a posé les diagnostics de
décompensation de cervicobrachialgies gauches chroniques post-
traumatiques en 2018 avec discopathie cervicale multi-étagée C3-C7,
prédominant en C5-C6 et C6-C7 tendinopathie chronique post-traumatique
du supra-épineux gauche avec arthropathie acromio-claviculaire (capsulite
rétractile post-traumatique de l’épaule gauche de récupération complète
et dyskinésie scapulaire gauche), ainsi que de cure de tunnel carpien
gauche début février 2018. Sur la base de son examen clinique, il a
recommandé la poursuite du traitement conservateur, tout en relevant
que l’inefficacité de l’infiltration sous-acromiale excluait toute
symptomatologie en lien avec la coiffe des rotateurs. Au vu de l’absence
d’évolution malgré de multiples thérapies mises en œuvre, lesquelles
n’avaient eu qu’un effet limité, le Dr W.________ a demandé au Dr
G.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, de
convoquer le patient pour un consilium, ensuite duquel ce dernier se
prononcerait sur la suite de la prise en charge. En attendant, le patient
était toujours à l’arrêt de travail.
bb) Dans son rapport du 1er juin 2022, le Dr G.________ a posé
le diagnostic de décompensation de cervico-brachialgies gauches
chroniques post-traumatisme du 8 octobre 2015 avec rechute le 16
octobre 2020 sur : tendinopathie des longs chefs du biceps et sus-épineux
(arthropathie acromio-claviculaire), capsulite rétractile, syndrome du défilé
thoraco-brachial neurogène et plexopathie cervicale superficielle. Ce

- 24 -
médecin a relevé que les limitations d’épaule, bien que légèrement
moindres, restaient importantes, en particulier dans son activité habituelle
ou dans une autre activité manuelle.
cc) Aux termes de son appréciation médicale du 1er septembre
2022, la Dre X.________ a relevé que le rapport du Dr G.________ du 1er juin
2022 n’apportait pas d’élément médical nouveau concernant la mobilité
de l’épaule. En effet, il retenait dans ce rapport des diagnostics identiques
à ceux posés dans son rapport du 18 mars 2022. Au moment de la
consultation du 30 mai 2022 (rapport du 1er juin 2022), l’assuré n’avait
pas évoqué de changements notables de sa situation et avait signalé des
phénomènes, qui pouvaient être mis sur le compte de l’anxiété par le Dr
G.________. Sur le plan clinique, la mobilité active et passive de l’épaule
gauche était de 70° en flexion (consultation du 30 mai 2022) alors qu’elle
était à 40° en actif lors de la consultation du 17 mars 2022. En abduction,
il y avait une légère diminution puisqu’elle était à 50° à la fois en actif et
en passif alors qu’elle était en actif à 60° et en passif à 65° le 17 mars
2022. En rotation externe, la mobilité de l’épaule gauche était de 30°
durant les deux examens contre 75° à droite lors de l’examen du 1er juin
2022. Au vu de ces éléments, la Dre X.________ estimait que la situation
était globalement superposable à celle prévalant au mois de mars 2022,
même si la flexion s’était un peu améliorée alors que l’abduction s’était
légèrement péjorée et que la rotation demeurait inchangée. Le Dr
G.________ évoquait cependant désormais des phénomènes d’anxiété,
avec sensation de chaleur du haut du thorax sans fièvre ni sudation ou
palpitation associées, qui nécessitaient la prise ponctuelle d’un
antidépresseur sous forme de Venlafaxine. Lors de fortes douleurs,
l’assuré s’interrogeait même sur une origine oncologique à celles-ci mais à
aucun moment il n’envisageait un problème cardiaque. De l’avis de la Dre
X.________, les éléments médicaux fournis par le Dr G.________ étaient
superposables à ceux qui étaient en sa possession lors de son appréciation
du 24 mai 2022 et ne modifiaient pas les conclusions de cette appréciation
ni ses précédentes conclusions, à savoir que les plaintes de l’assuré,
depuis le mois d’octobre 2020, n’étaient pas en lien de causalité pour le
moins probable avec l’accident du 8 octobre 2015. En effet, celui-ci n’avait

- 25 -
pas entraîné de lésion structurelle pouvant être imputée à cette chute
mais n’avait occasionné qu’une contusion de l’épaule gauche suivie, par la
suite, d’une capsulite rétractile qui était au décours lors du bilan final du
29 janvier 2018. Ainsi, la décompensation des cervico-brachialgies
gauches était due à des lésions préexistantes de nature dégénérative à la
fois au niveau de l’épaule et au niveau cervical. Quant au syndrome du
défilé thoraco-brachial (TOS) neurogène avec plexopathie cervicale
superficielle, le Dr G.________ n’avait amené aucun élément en faveur d’un
tel diagnostic, celui-ci n’étant au demeurant pas d’origine traumatique.
dd) Dans son rapport du 31 octobre 2022, le Dr G.________
s’est attaché à analyser chacune des atteintes à la santé présentées par le
recourant. S’agissant de la capsulite rétractile, ce médecin a mis en
évidence la relation entre les douleurs cervicales et la contracture
musculaire de la ceinture cervico-scapulaire d’une part, ainsi que les
douleurs neuropathiques des plexus brachial et cervical superficiel d’autre
part. Or, étant donné l’importance du facteur post-traumatique – à savoir
la capsulite rétractile d’épaule – dans le développement de contractures
musculaires cervico-scapulaires compensatrices, et l’absence d’une autre
étiologie significative pour cette problématique, les contractures
musculaires de cette région anatomique sont à considérer comme
directement dues aux limitations articulaires d’épaule. La compression des
nerfs traversant ces muscles (scalènes), à savoir les plexus cervical
superficiel et brachial, était aussi à considérer comme directement
secondaire à la capsulite rétractile post-traumatique de l’épaule gauche.
S’agissant du syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène
et de la plexopathie cervicale superficielle, le Dr G.________ a exposé que,
pour poser ce diagnostic, il est nécessaire de le rechercher
anamnestiquement et cliniquement par des tests spécifiques. Or l’assuré
présentait des douleurs neuropathiques du membre supérieur gauche
ayant motivé une évaluation neurologique en 2017. Dans la mesure où ces
douleurs neuropathiques dépassaient le territoire de l’un des trois troncs
nerveux du membre supérieur (nerf radial, cubital ou médian), il fallait
s’orienter vers une compression proximale, entre les racines et les troncs

- 26 -
nerveux, à savoir au niveau du plexus brachial. La recherche d’une
compression du plexus brachial par la réalisation de tests appropriés s’est
avérée positive dans six tests sur six, ce qui indiquait que le diagnostic
était à retenir comme très probable, avec une sensibilité et une spécificité
d’environ 90 % chacune. Le Dr G.________ en concluait que l’existence d’un
syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène était confirmée
anamnestiquement et objectivement (cliniquement) lorsqu’on le
recherchait, ce que n'avait pas fait la Dre X.________.
Quant au diagnostic de plexopathie cervicale superficielle, il
reposait sur une anamnèse de douleurs, respectivement de troubles
sensitifs dans le territoire de ce plexus, ainsi que sur la perturbation
sensitive objectivée dans ce territoire, voire le déclenchement de douleurs
lors de la palpation des nerfs à leur émergence au milieu des muscles du
cou (scalènes, sterno-cédo-mastoïdien). Or l’assuré présentait une
dysesthésie-allodynie dans le territoire du plexus cervical superficiel
gauche, ce qui confirmait ce diagnostic déjà fortement suspecté
anamnestiquement.
Le Dr G.________ s’est ensuite employé à répondre à
l’affirmation de la Dre X.________, selon laquelle si les diagnostics de
syndrome du défilé thoraco-brachial et de plexopathie cervicale
superficielle étaient présents, ils ne seraient de toute façon pas en lien
avec le traumatisme de 2015. D’après le Dr G.________, cette affirmation
ne repose pas sur des bases scientifiques. En effet, le syndrome du défilé
thoraco-brachial est le plus souvent fonctionnel, c’est-à-dire dû à une
compression nerveuse (et/ou vasculaire) intermittente, dépendant de la
posture, des mouvements effectués ou de la tension musculaire au niveau
de la ceinture cervico-scapulaire (muscles scalènes, pectoraux, etc.). En
cas de limitations fonctionnelles du membre supérieur, particulièrement
de l’épaule, il existe une tendance à développer des compensations
musculaires pour lever le moignon d’épaule et/ou effectuer une adduction
de celui-ci ou encore de pencher la nuque du côté opposé. Tout cela
accentue l’activité des muscles ayant tendance à compresser les nerfs
passant en leur milieu (scalènes, voire sterno-cléido-mastoïdien), dans la

- 27 -
partie haute de la nuque pour le plexus cervical superficiel et inférieur
pour le plexus brachial. Ainsi, non seulement les symptômes du défilé
thoraco-brachial neurogène sont présents au moins depuis 2017 (année
durant laquelle un examen neurologique de ce membre supérieur avait
été pratiqué) mais leur accentuation suit l’évolution négative de la
capsulite rétractile d’épaule et des contractures musculaires de la ceinture
cervico-scapulaire/thoracique gauches. Au vu de ces éléments, le Dr
G.________ estime que le lien entre ces affections et le traumatisme
d’épaule en 2015, respectivement ses conséquences, est très probable.
Finalement, le Dr G.________ a réfuté l’affirmation de la CNA
selon laquelle ses rapports ne contenaient pas d’élément nouveau.
Contrairement à ce qu’elle prétend, l’état de santé du recourant s’est
péjoré depuis 2021, ce que corrobore la mesure des amplitudes actives et
passives de l’épaule gauche ainsi que l’augmentation d’intensité du
syndrome du défilé thoraco-brachial, alors même qu’en 2018 la situation
était en voie d’amélioration puisqu’il était question d’une « capsulite au
décours ». Tel n’est toutefois pas le cas selon le Dr G.________ au vu des
limitations fonctionnelles déjà décrites dans son rapport du 15 février
2022, lesquelles excluent toute capacité de travail résiduelle aussi bien
dans l’activité habituelle de contremaître-maçon que dans une activité
adaptée (forcément de nature manuelle).
e) Il sied de constater que les avis médicaux au dossier sont
étayés mais opposés. Dans ces conditions, la CNA ne pouvait refuser de
verser ses prestations sans autres mesures d’instruction. En effet, elle ne
fait pas valoir, dans la décision attaquée, d’arguments justifiant de dénier
toute valeur probante à l’avis du Dr G.________.
aa) Dans son rapport du 21 novembre 2020, le Dr W.________ a
notamment posé le diagnostic de capsulite rétractile de l’épaule gauche
en indiquant qu’elle était imputable à l’accident survenu en 2015 mais
qu’au jour de son examen (20 novembre 2020), elle était de
« récupération complète ». Or le Dr G.________ a constaté une réactivation
de cette même capsulite à l’occasion de sa consultation du 15 mars 2021

- 28 -
(rapport du 17 mars 2021). Par la suite, le Dr G.________ a retenu
l’existence de cette pathologie dans tous ses rapports en expliquant pour
quels motifs elle revêt un caractère post-traumatique en l’absence de
troubles dégénératifs (arthrose) ou d’une autre affection d’épaule
permettant d’expliquer les douleurs et limitations fonctionnelles. Sans nier
l’existence d’une capsulite rétractile de l’épaule gauche, la Dre X.________
estime toutefois, à l’instar du Dr W.________, qu’elle était au décours déjà
lors de son bilan final du 29 janvier 2018. Cependant, l’assuré en a gardé
des séquelles, ce dont elle a tenu compte dans la description des
limitations fonctionnelles retenues. L’assuré a ainsi travaillé en tant que
surveillant de chantier, activité qu’il exerçait toute la journée mais avec un
rendement de 50 % environ (appréciation médicale du 24 mai 2022, p. 3).
Il ne lui était toutefois pas possible de maintenir un rendement de 50 % en
cas de surveillance de petits chantiers, car le faible nombre d’ouvriers
impliquait l’accomplissement de tâches plus lourdes. Il en est dès lors
résulté une aggravation des douleurs au fil du temps, ce qui a conduit à un
arrêt de travail à compter du 16 octobre 2020 et au dépôt d’une
déclaration de rechute. Dans ces conditions, le point de vue de la Dre
X.________ selon lequel la capsulite rétractile était en rémission dès 2018
apparaît peu convaincant. A cela s’ajoute que, dans le cas présent, le Dr
G.________, au demeurant spécialiste en médecine physique et
réadaptation, n’agit pas en tant que médecin traitant mais bien comme
médecin spécialiste ayant été appelé à donner son avis. Ceux-ci ne
sauraient dès lors être écartés sur la base d’un critère purement formel –
du reste non réalisé en l’espèce – ce d’autant qu’ils sont de nature à
éveiller des doutes quant à la fiabilité des conclusions de la Dre X.________.
bb) Cela étant la Dre X.________ et le Dr G.________ s’accordent
sur l’existence d’une capsulite rétractile de l’épaule gauche ; alors que la
médecin d’arrondissement la considère guérie (avis du 22 juin 2021), le
second nommé estime qu’elle est imputable à une rechute du
traumatisme survenu en 2015, ce qui se traduit par une aggravation des
limitations fonctionnelles dues à cette capsulite. S’agissant du syndrome
du défilé thoraco-brachial neurogène et de la plexopathie cervicale, la Dre
X.________ souligne que son confrère G.________ n’amène aucun élément

- 29 -
susceptible de lui faire retenir ces diagnostics, dont elle récuse au
demeurant l’origine traumatique (appréciation médicale du 1er septembre
2022). Leurs prises de position respectives quant à l’importance et à la
portée à donner, dans leur examen de ces questions, à l’état antérieur
préexistant associé à d’autres facteurs tels que l’action vulnérante de
l’événement du 8 octobre 2015, l’âge et l’absence de problèmes à l’épaule
avant l’accident, de même que l’interprétation de l’imagerie (en particulier
celle du 21 octobre 2020, sur laquelle des lésions dégénératives étaient
visibles et que, selon la Dre X.________, le Dr G.________ n'a pas évoquées),
sont tellement divergentes qu’il apparaît difficile de les départager sans
connaissances médicales spécialisées. En effet, on ne voit pas, dans les
explications avancées de part et d’autre, de motifs reconnaissables pour le
juge qui justifieraient d’écarter d’emblée un avis au profit de l’autre en
raison d’une valeur probante insuffisante. On ignore également si tous les
facteurs médicalement déterminants ont effectivement été pris en
compte.
f) Par conséquent, dans la mesure où le cas du recourant a été
réglé sans avoir recours à une expertise et où il existe des doutes sur la
fiabilité et la validité des constatations de la Dre X.________, on se trouve
dans la situation visée par la jurisprudence mentionnée au considérant 5d
ci-dessus, qui impose de mettre en œuvre une expertise par un médecin
indépendant. Vu qu’il appartient en premier lieu à l’assureur-accidents de
procéder à des mesures d’instruction complémentaires pour établir
d’office l’ensemble des faits déterminants et, le cas échéant, d’administrer
les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (art. 43 al. 1 LPGA ;
ATF 132 V 368 consid. 5 ; TF 8C_412/2019 du 9 juillet 2020 consid. 5.4 et
les références), la cause sera renvoyée à l’intimée afin qu’elle mette en
œuvre une expertise dans une procédure au sens de l’art. 44 LPGA et
rende une nouvelle décision sur le droit aux prestations du recourant à la
suite de la déclaration de rechute du 22 octobre 2020.
7. A titre de mesure d’instruction, le recourant a sollicité la mise
en œuvre d’une « expertise judiciaire portant en particulier sur l’aspect

- 30 -
rhumatologique ». Au vu du sort du recours et du renvoi de la cause à
l’intimée, cette réquisition est devenue sans objet.
8. En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour instruction
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.
9. a) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA).
b) Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3'000
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 31 -
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 1er juin 2022 par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
versera à J.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Elisabeth Chappuis, avocate (pour J.________),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 32 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :