vd_gerichte · ZD21.044706 · 2023-07-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 391/21 - 193/2023
ZD21.044706
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 juillet 2023
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourant, représenté par PROCAP, Service juridique, à
Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI.
402

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E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
titulaire d’un Master en [...], a déposé le 22 décembre 2014 une demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en indiquant quant au genre de
l’atteinte une dépression chronique depuis 1987 et une addiction aux
opiacés depuis 1991 sous traitement de substitution.
Par rapport du 26 janvier 2015 à l’OAI, la Dre T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent depuis 1987
suite à un abus sexuel subi durant l’enfance et de toxicomanie secondaire
substituée par la méthadone. Elle a indiqué que son patient avait bénéficié
d’un suivi psychiatrique de 1994 à 1998, puis de 2004 à 2005, et qu’elle le
suivait personnellement depuis le 30 septembre 2011, le traitement
consistant en une psychothérapie de soutien et une médication (Cipralex,
Xanax et Méthadone). A son sens, l’assuré était en incapacité de travail
totale depuis le 30 septembre 2011. La psychiatre a noté que son patient
était responsable informatique dans une petite structure, soit l’entreprise
de son père, à 10 %, qu’il souffrait d’une mauvaise résistance au stress,
de troubles du sommeil, d’une diminution de la concentration et qu’il était
actuellement dans l’impossibilité de se conformer à un cadre
professionnel, étant précisé qu’il était désinséré du marché du travail
depuis 2009. Elle recommandait l’organisation d’un sevrage à l’Hôpital de
G.________, prévu dès le 16 février suivant, qui pourrait favoriser
l’augmentation de la capacité de travail de l’intéressé.
Aux termes d’un rapport du 30 janvier 2015 à l’OAI, le médecin
traitant de l’assuré, le Dr X.________, médecin praticien, a noté qu’il
n’existait pas d’incapacité de travail pour raison somatique ni liée à la
prise de méthadone.
Selon une note d’entretien téléphonique du 16 mars 2015
entre une collaboratrice de l’OAI et la Dre T.________, l’assuré était sorti

- 3 -
depuis quelques jours de l’Hôpital de G.________, après un sevrage à la
méthadone. Ce séjour avait été très positif, puisque l’intéressé ne prenait
plus de méthadone, avait retrouvé de l’énergie, était en forme
physiquement, avait repris un rythme de vie compatible avec une activité
professionnelle et se disait motivé et désireux de reprendre contact avec
un environnement professionnel, son objectif étant à terme de mettre en
valeur son diplôme [...]. La psychiatre traitante estimait ainsi que des
mesures d’ordre professionnel pouvaient être engagées.
Dans un rapport initial du 20 avril 2015, le Service de
réadaptation de l’AI a notamment noté que l’état de santé de l’assuré lui
permettait d’envisager une reprise progressive d’activité, ce qui le
motivait particulièrement, et qu’une mesure de réadaptation en centre
était à privilégier.
A compter du mois de mai 2015, l’OAI a accordé différentes
mesures à l’assuré, soit :
- une mesure de réinsertion sous la forme d’un entraînement
progressif au sein du Centre [...] du 26 mai au 20 septembre 2015 (cf.
communication de l’OAI à l’assuré du 20 mai 2015) ;
- une orientation professionnelle auprès de la Fondation [...] du
14 décembre 2015 au 14 avril 2016 (cf. communication de l’OAI à l’assuré
du 21 décembre 2015) ;
- une orientation professionnelle avec prise en charge par l’AI
du module VUNAP (Vers Une Nouvelle Activité Professionnelle) auprès de
la Fondation [...] du 21 avril au 20 mai 2016 (cf. communication de l’OAI à
l’assuré du 5 juillet 2016).
L’OAI a également pris en charge les frais d’une évaluation
professionnelle auprès de K.________ SA du 20 juillet au 23 septembre
2016 (cf. communication de l’OAI à l’assuré du 12 juillet 2016).

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Par rapport du 9 août 2017 à l’OAI, la Dre T.________ a observé
que l’évolution de l’état de santé de l’assuré était favorable. Sur le plan de
la thymie dépressive, celui-ci avait pu arrêter les antidépresseurs et se
montrait motivé à reprendre une nouvelle formation (HEP) afin de pouvoir
enseigner les sciences. D’après elle, son patient était collaborant et
respectueux du cadre thérapeutique ; il présentait encore un état anxieux
et des troubles du sommeil mais avait une meilleure hygiène de vie,
pratiquait régulièrement du sport et avait perdu dix kilos. Il faisait
également de grands efforts de sociabilisation. La psychiatre traitante a
estimé la capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée à 50 %
depuis le 7 mars 2017. Les limitations fonctionnelles consistaient en une
fatigue liée aux troubles du sommeil dus à l’apnée du sommeil mal
stabilisée, avec comme conséquence une difficulté à se lever le matin. Le
traitement en cours se composait d’une psychothérapie de soutien et
d’une médication (Xanax et Sèvre-Long).
Par rapport final du 23 janvier 2020, le Service de réadaptation
de l’AI a résumé les mesures professionnelles mises en place, ainsi que
l’observation professionnelle auprès de K.________ SA, et fait part des
constats suivants :
« Depuis lors, l’état de santé de M. H.________ ne s’est
malheureusement pas suffisamment amélioré ou stabilisé pour
envisager une reprise des mesures professionnelles. Durant l’hiver
2016-2017, il est passé par une période très pénible, marquée par
des symptômes dépressifs importants, une fatigue intense, un repli
sur soi, et l’apparition d’apnées du sommeil. Au printemps 2017, une
prise en charge plus globale, également axée sur l’amélioration de
l’hygiène de vie – nutrition, activité sportive – a été mise en place.
En 2018-2019, notre assuré, souhaitant s’engager dans une
formation pédagogique pour enseigner les mathématiques, a
approché la HEP. Mais à nouveau, son projet n’a pas pu se
concrétiser en raison de son état de santé. Il a souffert d’une
mononucléose qui lui a fait manquer une première échéance, puis a
à nouveau été freiné par son atteinte psychique.
Dans ce contexte, M. H.________ a progressivement augmenté de
manière importante sa consommation d’anxiolytiques (Xanax) pour
arriver à 6-7 mg/jour en été 2019, ce qui a occasionné des effets
secondaires invalidants. Actuellement, il tente de diminuer sa
consommation par lui-même, ce qui le rend très vulnérable. Il décrit
de la somnolence, des étourdissements, une diminution de la
vigilance, de la capacité à structurer sa pensée et à s’exprimer
clairement, une fatigue physique et cognitive (mémoire,

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concentration, ralentissement de la pensée) et parfois des
tremblements. Il ne parvient pas à respecter un rendez-vous avant
midi.
A partir de fin janvier 2020, il consultera le remplaçant au cabinet de
la Dre T.________, Dr F.________. Il espère notamment pouvoir aborder
et travailler sur la question de sa dépendance aux benzodiazépines,
qui le limite considérablement à ce jour.
Conclusion :
Pour l’instant, M. H.________ reste trop limité par les troubles anxio-
dépressifs et sa dépendance pour s’engager dans des mesures
professionnelles même de bas seuil.
Nous interrompons notre suivi et préconisons une instruction
rente. »
Dans un rapport du 6 janvier 2021 à l’OAI, le Dr F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics ayant
une incidence sur la capacité de travail de psychose non organique, sans
précision (F29), depuis l’adolescence, de syndrome de dépendance aux
opiacés, substitué (F11.21), ainsi qu’au cannabis, actuellement abstinent
(F12.20), tous deux également présents depuis l’adolescence,
d’insuffisance respiratoire depuis l’été 2020, ainsi que d’apnée du
sommeil, d’asthme bronchique et d’obésité depuis de nombreuses années.
Il a indiqué suivre l’assuré depuis le 29 janvier 2020 à raison d’une séance
par semaine. Selon lui, l’incapacité de travail de son patient était totale,
quelle que soit l’activité, en raison notamment d’angoisses paralysantes.
Le traitement médicamenteux consistait en la prise d’Abilify, de Sèvre-
long et de Xanax.
Aux termes d’un avis du 21 janvier 2021, la Dre N.________,
médecin au Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a indiqué
que la situation psychique de l’assuré apparaissait complexe et
d’évolution non satisfaisante malgré les prises en charge successives.
Ainsi, pour préciser les diagnostics, l’histoire et l’influence des
consommations de l’assuré sur son parcours scolaire et professionnel et
afin d’établir les limitations fonctionnelles précises ainsi que la capacité de
travail exigible, elle préconisait la mise en œuvre d’une expertise
bidisciplinaire, de psychiatrie et de médecine interne, des problématiques
du ressort de la médecine interne étant également évoquées par le
psychiatre traitant.

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L’OAI a conséquemment mis sur pied une expertise
bidisciplinaire en médecine interne et psychiatrie auprès de B.________ (ci-
après : B.________) à [...], où l’assuré a été examiné le 15 mars 2021 par la
Dre P.________, spécialiste en médecine interne générale, et la Dre
U.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Par rapport
transmis à l’OAI le 14 avril 2021, la Dre P.________ n’a pas retenu de
diagnostic incapacitant sur le plan somatique, uniquement les diagnostics
non-incapacitants suivants : status après appendicectomie, traitement de
substitution pour une addiction aux opiacés, asthme durant l’enfance,
syndrome des apnées du sommeil appareillé par CPAP (respiration
assistée par pression positive) et insuffisance respiratoire. La capacité de
travail dans l’activité habituelle était donc totale depuis toujours sur ce
plan, sauf durant l’hospitalisation à G.________ en 2015. Sur le plan
psychiatrique, la Dre U.________ a posé le diagnostic incapacitant de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés
(F11.22), l’intéressé suivant actuellement un régime de maintenance ou
de substitution, sous surveillance médicale. Elle a également observé des
traits de personnalité dépendants et évitants dont le regroupement ne
permettait pas de retenir un diagnostic de trouble de la personnalité
pathologique (par exemple de trouble de la personnalité schizoïde). Les
limitations fonctionnelles consistaient en des difficultés à gérer les
situations imprévues et stressantes. Aux yeux de l’experte U.________, la
capacité de travail de l’expertisé dans l’activité habituelle était nulle
depuis 2011 sur le plan psychique. La capacité de travail dans une activité
adaptée était totale depuis toujours sur le plan psychiatrique, puisqu’on
pouvait exiger l’arrêt des consommations de substances psychoactives
dans un environnement spécialisé, l’activité adaptée devant être, dans un
premier temps, effectuée dans un « poste ouvert, sans contrainte
d’objectif et de temps ». Au terme d’un consensus, les expertes ont
finalement retenu que la capacité de travail dans l’activité habituelle était
nulle depuis 2011 et que la capacité de travail dans une activité adaptée
était entière depuis toujours.

- 7 -
Par avis SMR du 26 avril 2021, la Dre N.________ a requis que
les expertes soient réinterrogées afin d’éclaircir certains points de
l’évaluation psychiatrique. Elle a en particulier demandé quelle était la
modification de l’état de santé de l’assuré survenue en 2011 qui
engendrait une incapacité de travail totale dans son activité habituelle
depuis lors, quelles étaient les limitations fonctionnelles qui justifiaient une
telle incapacité de travail mais n’auraient pas d’impact sur la capacité de
travail dans une activité adaptée, quelle était la capacité de travail de
l’intéressé dans une activité adaptée dans l’économie libre, l’activité
adaptée retenue par les expertes (poste sans contrainte d’objectif et de
temps) ne correspondant pas aux exigences de l’économie libre, comment
avait évolué cette capacité de travail dans le temps, quelles étaient les
limitations fonctionnelles psychiatriques dans une activité adaptée et pour
quelles raisons médicales une activité sans contrainte d’objectif et de
temps serait nécessaire au départ.
Aux termes d’un complément d’expertise du 16 mai 2021, la
Dre U.________ a répondu aux questions posées par la Dre N.________
comme il suit (sic) :
« Nous avons retenu une CTAH [capacité de travail dans l’activité
habituelle] nulle depuis 2011, en nous appuyant sur le témoignage
de la personne assurée qui décrit avoir vécu durement sa prise de
poste en tant qu’assistant et avoir traversé un moment
d’épuisement et aussi, il aurait reconsommé des substances
psychoactives, cela est retenu selon notre évaluation dans le cadre
d’un surmenage, tel que retenu dans le cadre d’un trouble de
l’adaptation avec réaction dépressive et un trouble des conduites, ce
qui permet de retenir une IT [incapacité de travail] d’une durée de 2
ans maximum, si nous nous référons aux critères diagnostic CIM 10
d’un trouble de l’adaptation.
Dans ce cas, nous pouvons revenir sur nos conclusions et préciser
une CTAH complète depuis 2013 dans son domaine d’activité. Et
retenir une période d’IT partielle entre 2011 et 2013.
Concernant vos autres questions, nous ne retenons pas de limitation
d’ordre spécifiquement psychiatrique à une reprise d’un emploi
adapté, ce qui ne nous permet pas de ce fait d’émettre des
conditions. Sur ce fait, nous rejoignons votre raisonnement et vous
confirmons qu’à la relecture du dossier, la CT [capacité de travail]
est retenue entière de toujours dans une activité adaptée
également.
Notre expression « telle qu’en APG » : assurance perte de gain, fait
référence à des périodes de courte incapacité de travail, de moins

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de 3 mois, en lien avec des périodes de reconsommations
problématiques de substances psychoactives et ne devrait pas être
retenu comme des périodes d’incapacité au sens de l’AI. »
Par avis SMR du 27 mai 2021, la Dre N.________ s’est ralliée
aux conclusions de l’expertise médicale du 14 avril 2021 et aux réponses
complémentaires apportées le 16 mai 2021.
Le 28 mai 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et de rente
d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a retenu que les renseignements
médicaux contenus au dossier mettaient en évidence une capacité de
travail entière en toute activité selon ses compétences et expériences
professionnelles, de sorte qu’il ne présentait pas d’incapacité de gain,
donc pas d’invalidité. Ainsi, d’autres mesures professionnelles n’étaient
pas envisageables et le droit à la rente n’était pas ouvert.
Le 17 juin 2021, l’assuré a contesté le projet de décision
susmentionné, estimant que la capacité de travail de 100 % retenue ne
correspondait pas aux conclusions de ses médecins traitants.
Le 19 juillet 2021, l’assuré, désormais représenté par PROCAP,
Service juridique, a complété ses objections. Il a relevé avoir dû
interrompre prématurément ou terminer avec beaucoup de difficultés les
mesures de réadaptation mises en place par l’OAI entre 2015 et 2016,
alors que celles-ci exigeaient un taux de présence de 50 %, ce qui
démontrait qu’il n’était pas capable de travailler à 100 %. D’après lui,
cette incapacité de travail perdurait. L’assuré a indiqué avoir effectué un
examen neuropsychologique le 19 juillet 2021 et attendre les résultats de
celui-ci, ainsi qu’un rapport de son psychiatre traitant. Il a donc requis un
délai supplémentaire pour produire ces documents.
Le 31 août 2021, l’assuré, par son conseil, a en particulier
contesté la valeur probante de l’expertise bidisciplinaire du B.________. Il a
en outre transmis à l’OAI les pièces suivantes :

- 9 -
- un rapport relatif à un examen psychologique réalisé les 12
et 19 juillet 2021, par lequel V.________, psychologue spécialisée en
psychothérapie FSP, a fait part des conclusions suivantes :
« Le tableau présenté évoque un aménagement de la personnalité
coloré au premier abord par des caractéristiques d’allure état-limite
mais qui ont avant tout pour fonction de colmater un noyau
psychotique franc, du registre schizophrénique, mais non déficitaire.
Le déni, qui prend parfois une tournure maniforme, ne réussit pas à
juguler les angoisses de persécution et d’effondrement. De plus, on
relève de nombreux troubles de la pensée ainsi qu’une
hyperinterprétativité qui permet au patient de se raccrocher aux
caractéristiques du réel pour en fait une lecture, au final, très
personnelle et fortement éloignée du sens commun.
L’efficience intellectuelle qui a été mesurée à l’aide de la WAIS-IV a
mis en évidence un profil hétérogène qui nécessite d’être analysé de
façon séparée. Toutefois, l’indice d’aptitudes générales (IAG) qui ne
tient pas compte de la rapidité et de la mémoire s’élève à 122, ce
qui correspond à un niveau se situant dans la zone dite
« supérieure » de la population. »
- un rapport du 29 juillet 2021, par lequel le Dr F.________ a
indiqué remettre en question les conclusions de l’expertise du B.________,
en s’appuyant sur sa clinique et les examens psychologiques réalisés
récemment. Il a relevé que son patient souffrait d’angoisses paralysantes
massives, et ce depuis l’adolescence, voire la fin de sa jeunesse, moment
où il avait été abusé sexuellement ; afin de combattre ces angoisses,
l’intéressé avait développé une addiction importante aux opiacés. Le
psychiatre traitant a exposé que son patient était abstinent depuis de
nombreuses années et que la substitution mise en place avait
considérablement pu être diminuée ces derniers mois en lien avec des
problèmes respiratoires ; cette diminution d’opiacés n’avait toutefois pas
changé la clinique de ce dernier, ce qui infirmait l’hypothèse de l’experte,
qui pensait à une clinique spécifique due à une imprégnation aux opiacés,
ce qu’il n’avait pas constaté. Le Dr F.________ a indiqué que, contrairement
à la Dre T.________, il percevait l’intéressé comme très angoissé et non
dépressif et avait préconisé de cesser la prise d’antidépresseurs et de se
traiter avec un neuroleptique, auquel celui-ci avait bien réagi, sans que
cela ait pu influencer sa capacité de travail, qui restait nulle. En résumé, le
psychiatre traitant a retenu que l’assuré était à la limite de la
schizophrénie, soit un psychotique grave ; celui-ci ne pouvait pas sortir de

- 10 -
chez lui sans une préparation ou un conditionnement, une courte balade
sans but autour de chez lui était un effort considérable et le monde du
travail n’était tout simplement pas envisageable.
Par décision du 14 septembre 2021, l’OAI a confirmé le rejet
de la demande de prestations. Aux termes d’un courrier daté du même
jour faisant partie intégrante de la décision, l’OAI a relevé, s’agissant du
nouveau diagnostic posé par le Dr F.________, que l’évaluation clinique
psychiatrique réalisée lors de l’expertise de mars 2021 du B.________
n’avait pas mis en évidence de signes cliniques et de symptômes en
faveur d’un trouble psychotique ; il n’avait pas non plus été retenu de
trouble de la personnalité, uniquement des traits de personnalité
dépendants et évitants. L’OAI a rappelé que la Dre T.________, qui avait
longtemps suivi l’assuré, n’avait jamais mis en évidence d’éléments en
faveur d’un trouble psychotique, voire schizophrénique. Il a indiqué que
l’expertise psychiatrique du B.________ décrivait une anxiété ancienne, une
anticipation anxieuse, une certaine méfiance, mais que l’examen clinique
n’avait pas objectivé de difficultés majeures dans l’interaction avec les
experts, ni de troubles du cours ou du contenu de la pensée ; une
interruption des consommations de substance avait du reste permis en
2015 une amélioration de l’état de santé psychique de l’assuré.
Finalement, l’OAI a noté que le Dr F.________ s’appuyait sur un examen
psychologique pour retenir la présence d’un trouble psychotique grave
alors que ces tests ne constituaient pas un critère diagnostique pour les
troubles de la personnalité ou la schizophrénie comme définis dans les
classifications de référence telles que la CIM. Partant, il a retenu que la
contestation de l’assuré ne lui apportait pas d’élément susceptible de
mettre en doute le bienfondé de sa position.
B. Par acte du 21 octobre 2021, H.________, toujours représenté
par PROCAP, Service juridique, a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant principalement à la constatation de ses droits aux prestations
de l’AI et subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. En

- 11 -
substance, il fait valoir que l’expertise du B.________ ne doit pas être prise
en compte en raison de ses défauts. Il estime qu’elle est en contradiction
avec son parcours de vie, les capacités que les expertes lui portent ne
s’étant jamais révélées dans sa vie professionnelle, ce qui démontrerait
« empiriquement » que le raisonnement de celles-ci est erroné. Il fait
également valoir que l’expertise est en contradiction avec les derniers
rapports de ses médecins traitants ; ainsi, les derniers rapports du Dr
F.________ sèmeraient le doute quant à la crédibilité de l’expertise, laquelle
serait confuse et incompréhensible, sans quoi l’intimé n’aurait pas
demandé de complément d’expertise. Sur ce dernier point, il soutient
également que le complément ne convainc pas et que l’expertise n’est
pas suffisamment claire. En dernier lieu, le recourant explique que, sous
réserve de son titre acquis sur le tard, il n’a jamais vraiment pu travailler
et est désintéressé de son domaine depuis dix ans. Les expertes lui
prêtent une incapacité de travail totale dans son ancienne activité, mais
une capacité de travail entière dans l’activité de sa formation et de son
expérience ; or, il allègue n’avoir aucune expérience faute d’avoir travaillé.
Il est donc incohérent à ses yeux de considérer comme adaptée une
activité ancienne qui ne l’est plus.
Par réponse du 7 décembre 2021, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision querellée.
C. Le 4 octobre 2022, la juge en charge de l’instruction du dossier
a informé les parties que, dans la mesure où l’instruction sur le plan
médical psychiatrique n’avait pas été suffisante, une expertise judiciaire
allait être mise en œuvre.
Celle-ci a été confiée au Dr Q.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, lequel s’est adjoint les services du
neuropsychologue O.________.
O.________ a adressé son rapport à la Cour de céans le 7 février
2023 et le Dr Q.________ le 13 février suivant, intégrant à son rapport les
observations du neuropsychologue. Aux termes de son rapport, le Dr

- 12 -
Q.________ a posé les diagnostics de syndrome de dépendance aux opiacés
(actuellement en régime de substitution, sous surveillance médicale ;
F11.22) et de schizophrénie simple (F20.6). Il a indiqué que le traitement
actuel était adéquat tant en qualité qu’en quantité et qu’il se limitait à
prévenir l’aggravation des troubles et à augmenter quelque peu la qualité
de vie de l’expertisé ; il n’avait aucun autre traitement à proposer. Il a
estimé que l’incapacité de travail du recourant était totale au moins
depuis 2013, et pour une longue durée, le pronostic ordinaire de la
schizophrénie simple étant très réservé.
Le 10 mars 2023, le recourant s’est déterminé sur l’expertise,
en concluant à l’octroi d’une rente entière dès six mois après le dépôt de
la demande de prestations.
L’intimé s’est quant à lui déterminé le 13 mars 2023, en
concluant à l’ouverture du droit à la rente dès le 1er mai 2016, mois durant
lequel les mesures de réadaptation avaient pris fin. Il a joint à son envoi
un avis SMR du 23 février 2023, par lequel la Dre N.________ a en
substance indiqué qu’il n’existait aucun motif de s’écarter de l’expertise
du Dr Q.________.
Après avoir pris connaissance des déterminations du recourant
du 10 mars 2023, l’intimé a maintenu sa position le 17 avril 2023.
Le 19 avril 2023, le recourant a indiqué accepter l’ouverture
du droit à la rente à partir du 1er mai 2016, compte tenu des mesures de
réadaptation dont il avait bénéficié précédemment.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

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décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
de l’AI à la suite de sa demande du 22 décembre 2014.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de
droit intertemporel prescrivant l'application des dispositions légales qui
étaient en vigueur lorsque les faits juridiquement déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste, en
l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès
lors que la décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail

- 14 -
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
5. Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).

- 15 -
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en

- 16 -
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un

- 17 -
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. En l’espèce, l’intimé, se fondant sur les conclusions de
l’expertise bidisciplinaire du B.________, a estimé que le recourant disposait
d’une pleine capacité de travail depuis toujours dans une activité adaptée.
De son côté, le recourant remet en cause le bienfondé de cette
appréciation, en particulier le volet psychiatrique de cette expertise, qui
ne serait pas probant. Il n’élève en revanche aucun grief à l’encontre du
volet de médecine interne de cette évaluation, lequel peut être confirmé.
a) Les critiques du recourant dirigées contre l’évaluation
psychiatrique de l’expertise du B.________ sont bien fondées.
L’appréciation de l’experte U.________ est en effet insuffisamment motivée,
contient des contradictions et est sérieusement mise en doute par les
pièces au dossier, comme cela sera examiné ci-après.
aa) S’agissant tout d’abord du diagnostic incapacitant posé
par cette experte de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’opiacés (F11.22), il ressort de l’expertise du B.________, sous
le volet « habitudes » (p. 20), que le recourant a stoppé la cigarette, qu’il
ne consomme de l’alcool que très rarement et qu’il a consommé des
drogues – soit de l’héroïne et du cannabis – entre 1990 et 2015. On lit à la
même page du rapport d’expertise, s’agissant des antécédents personnels
de l’intéressé, que celui-ci a souffert de « polytoxicomanie de 1990-2015,
substitution par Méthadone puis Sèvre-Long ». Il résulte ainsi du dossier
que le recourant ne consomme plus de drogues depuis 2015. Dans ces
circonstances, on ne comprend pas le diagnostic posé par l’experte, ni le
fait que celle-ci préconise, au titre de mesures médicales et thérapies
ayant une incidence sur la capacité de travail, « l’arrêt exigible des
consommations de substances psychoactives dans un environnement
spécialisé » (p. 17 de l’expertise du B.________) alors qu’il ressort du
rapport d’expertise lui-même que l’intéressé a effectué un sevrage de
Méthadone à l’Hôpital de G.________ en 2015, substituée par Sèvre-Long,

- 18 -
et qu’il a stoppé toute consommation de drogue (p. 24 de l’expertise du
B.________). A cela s’ajoute que l’experte en médecine interne, la Dre
P.________, retient le diagnostic de traitement de substitution pour une
addiction aux opiacés comme étant non incapacitant (ibidem). Il découle
de ces éléments que, sur le plan du diagnostic psychiatrique, l’évaluation
de l’experte U.________ n’est pas convaincante et ne peut être suivie.
bb) La Dre U.________ estime en outre que la capacité de
travail du recourant dans l’activité habituelle est nulle depuis 2011 et que
la capacité de travail dans une activité adaptée est de 100 % « depuis
toujours », sans indiquer la nature d’une telle activité ni les raisons pour
lesquelles ces deux capacités de travail seraient différentes. La capacité
de travail exigible pouvait selon elle toutefois « s’infléchir au motif
psychiatrique de manière ponctuelle telle qu’en APG », ce qui laisse
entendre qu’il y aurait de l’absentéisme et qui relativise dès lors son
appréciation de la capacité de travail. L’experte U.________ précise par
ailleurs que dans un premier temps, les caractéristiques de l’activité
adaptée seraient celles d’un « poste ouvert, sans contrainte d’objectif et
de temps », ce qui a pour corollaire que l’intéressé n’était en fait pas apte
à travailler dans une activité adaptée dans l’économie ordinaire au
moment de l’appréciation de l’experte psychiatre. Cette dernière ne
fournit du reste aucune explication s’agissant du dysfonctionnement de
l’assuré, qui n’a pas été capable de s’insérer avec succès dans des
mesures de réadaptation professionnelles proposées par l’AI à bas niveau
d’exigence et à 50 %. Cette réalité contredit également son appréciation.
A réception de cette expertise, la Dre N.________, du SMR, a
posé de nombreuses questions pertinentes à la Dre U.________ le 26 avril
2021 afin d’éclaircir certains points de son évaluation, auxquelles le
complément d’expertise du 16 mai 2021 ne répond pas. Dans son
complément d’expertise, l’experte psychiatre revient au demeurant sur sa
précédente appréciation et mentionne un trouble de l’adaptation avec
réaction dépressive et un trouble des conduites permettant de retenir une
incapacité de travail partielle dans l’activité habituelle d’une durée de
deux ans, soit de 2011 à 2013, selon les critères de la CIM-10, et une

- 19 -
capacité de travail totale depuis 2013 dans cette activité. La Dre
U.________ a également indiqué qu’elle ne retenait aucune limitation
d’ordre spécifiquement psychiatrique à une reprise d’un emploi adapté.
Cette nouvelle appréciation de la capacité de travail et du diagnostic
apparaît incomplète, nullement étayée et en totale contradiction avec ce
qui ressort de l’expertise du 14 avril 2021.
b) Compte tenu des éléments qui précèdent, l’expertise du
B.________ s’avère insatisfaisante et ne permet pas de se positionner à
satisfaction de droit.
8. Dans ces conditions, une expertise judiciaire a été confiée au
Dr Q.________. Dans son rapport du 13 février 2023, intégrant les
observations du neuropsychologue O.________ du 7 février 2023, le Dr
Q.________ a posé les diagnostics de syndrome de dépendance aux opiacés
(actuellement en régime de substitution, sous surveillance médicale ;
F11.22) et de schizophrénie simple (F20.6). Selon lui, l’incapacité de
travail du recourant était totale depuis au moins 2013 et pour une longue
durée, le pronostic ordinaire de la schizophrénie simple étant très réservé.
a) Comme le reconnaissent les deux parties, l’expertise
judiciaire du Dr Q.________, complétée par une évaluation
neuropsychologique d’O.________, satisfait aux réquisits jurisprudentiels en
matière de valeur probante. L’expert a en particulier examiné l’assuré à
trois reprises, les 10 et 14 janvier, ainsi que le 1er février 2023. Il a en
outre contacté téléphoniquement son médecin traitant par deux fois et
s’est entretenu avec ses parents durant plus d’une heure. Il a également
étudié l’ensemble du dossier médical, qu’il a complété en ordonnant des
analyses de laboratoires et en effectuant des tests psychologiques (cf.
expertise pp. 2-7 et p. 15). Le Dr Q.________ a établi une anamnèse
particulièrement détaillée, sur les plans familial, personnel et médical (au
niveau somatique et psychiatrique), de la vie privée du recourant et de ses
consommations (idem, pp. 8-13). Il a décrit la situation actuelle de
l’expertisé, y compris le déroulement de son quotidien, recueilli les

- 20 -
plaintes de ce dernier et exposé ses observations cliniques (idem, pp. 12-
18).
L’expert Q.________ a ensuite posé chaque diagnostic de
manière motivée et détaillée, en se référant à un système de classification
reconnu, soit la Classification statistique internationale des maladies et
des problèmes de santé connexes (CIM-10). Il a également discuté les
diagnostics différentiels de trouble dépressif et de trouble anxieux,
retenant que le seuil diagnostic de ces troubles n’était pas atteint
actuellement. Il a précisé qu’à côté de la polytoxicomanie, il était
vraisemblable que l’assuré ait présenté par le passé des tableaux
dépressifs relativement graves, tels que retenus par sa dernière médecin
psychiatre traitante ; le sujet s’était néanmoins probablement amélioré sur
ce plan, la symptomatologie dépressive ayant pu être masquée par
l’aggravation des symptômes négatifs de la schizophrénie simple
(émoussement affectif, aboulie, pauvreté de la communication). Selon lui,
les problèmes chroniques de dysfonctionnement de l’intéressé dès le
début de l’âge adulte étaient expliqués par le diagnostic de schizophrénie
simple, sans qu’il ne soit nécessaire d’argumenter un trouble de
personnalité comorbide (idem, pp. 20-26).
L’expert Q.________ a par la suite procédé à l’évaluation du
caractère incapacitant des atteintes au regard des indicateurs
jurisprudentiels applicables (cf. consid. 6c supra). Après avoir examiné le
degré de gravité fonctionnel de chaque atteinte dans la partie
« appréciation diagnostique », il s’est prononcé sur la cohérence et la
plausibilité des symptômes et des plaintes de l’assuré au vu de
l’anamnèse, notamment, a mentionné les traitements entrepris, puis a
apprécié ses capacités et ressources (expertise, pp. 26-28). Il s’est par
ailleurs positionné quant au volet psychiatrique du rapport d’expertise du
10 avril 2021 du B.________, relevant ses manquements et contradictions
(idem, pp. 28-30). Le Dr Q.________ est parvenu à la conclusion que le
recourant n’avait pas les ressources pour s’intégrer dans le marché du
travail au vu d’une schizophrénie simple qui s’était installée de façon
« insidieuse et progressive » depuis les débuts de l’âge adulte avec la

- 21 -
comorbidité d’une toxicomanie et d’un trouble dépressif, lesquels s’étaient
à présent quasiment amendés. Il a relevé que l’assuré n’avait jamais pu
mettre en valeur les capacités de travail partielles occasionnellement
attestées par la Dre T.________ et qu’au vu de la gravité du trouble
psychotique de l’intéressé et du pronostic de celui-ci, aucune activité
adaptée ne pouvait être proposée, des mesures professionnelles étant au
surplus vouées à l’échec.
En définitive, l’appréciation faite par le Dr Q.________ de la
situation médicale du recourant est claire et convaincante, sans qu’il
n’existe au dossier d’éléments justifiant de s’éloigner de ses conclusions.
b) Compte tenu de ce qui précède, il convient de reconnaître
une pleine valeur probante au rapport d’expertise judiciaire du Dr
Q.________, dont le tribunal n’a aucun motif de s’écarter. La Dre N.________
s’est d’ailleurs déterminée dans ce même sens dans un avis SMR du
23 février 2023, considérant que l’expert avait procédé à une anamnèse
détaillée, qu’il avait analysé de manière approfondie les indicateurs
standards de la jurisprudence tant sur le plan du degré de gravité
fonctionnelle que sur le plan de la cohérence et de la plausibilité, et qu’il
avait discuté des points litigieux au dossier, en particulier les diagnostics
précédemment posés et l’exigibilité de l’assuré. Partant, il sied de suivre
les conclusions de cet expert et de retenir que l’intéressé présente depuis
à tout le moins 2013 une incapacité de travail totale en toutes activités,
justifiant l’ouverture du droit à une rente entière d’invalidité.
9. Se pose à présent la question du début du droit aux
prestations.
a) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI). Le droit ne prend pas naissance tant que l’assuré peut

- 22 -
faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l’art. 22 LAI
(art. 29 al. 2 LAI).
Selon la jurisprudence, si l’assuré peut prétendre à des
prestations de l’assurance-invalidité, l’allocation d’une rente d’invalidité à
l’issue du délai d’attente (cf. at. 28 al. 1 LAI) n’entre en considération que
si l’intéressé n’est pas, ou pas encore, susceptible d’être réadapté
professionnellement en raison de son état de santé (principe dit de la
priorité de la réadaptation sur la rente ; ATF 121 V 190 consid. 4c). La
preuve de l’absence de capacité de réadaptation comme condition à
l’octroi d’une rente d’invalidité doit présenter un degré de vraisemblance
prépondérante. Dans les autres cas, une rente de l’assurance-invalidité ne
peut être allouée avec effet rétroactif que si les mesures d’instruction
destinées à démontrer que l’assuré est susceptible d’être réadapté ont
révélé que celui-ci ne l’était pas (ATF 121 V 190 consid. 4d ; TF
9C_559/2021 du 14 juillet 2022 consid. 2.2 ; 9C_380/2021 du 31 janvier
2022 consid. 5.1 et les références citées ; 9C_794/2007 du 27 octobre
2008 consid. 2.2).
b) En l’occurrence, compte tenu d’une incapacité de travail
ininterrompue depuis 2013, le délai d’attente d’une année prévu par l’art.
28 al. 1 LAI était déjà échu le 22 décembre 2014, date à laquelle le
recourant a déposé sa demande de prestations. Le droit à la rente pourrait
ainsi prendre naissance au 1er juin 2015, au vu du délai de six mois de
l’art. 29 al. 1 LAI. L’intéressé a toutefois bénéficié de mesures de
réadaptation depuis le mois de mai 2015, lesquelles ont pris fin, tout
comme le versement des indemnités journalières, le 20 mai 2016
(cf. communications de l’OAI à l’assuré des 20 mai 2015, 21 décembre
2015 et 5 juillet 2016). Conformément aux art. 29 al. 1, 2 et 3 LAI et à la
jurisprudence précitée, le droit à une rente entière est ainsi ouvert à partir
du 1er mai 2016, mois durant lequel les mesures de réadaptation ont pris
fin, ce que les parties admettent au demeurant (cf. déterminations des 13
mars et 19 avril 2023).

- 23 -
10. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
entreprise réformée dans le sens que le recourant a droit à une rente
entière d’invalidité à compter du 1er mai 2016.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) Conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral en
matière d’assurance-invalidité (cf. ATF 139 V 496 consid. 4.3 ; 139 V 349
consid. 5.4), les frais qui découlent de la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire pluridisciplinaire peuvent le cas échéant être mis à la charge de
l’assurance-invalidité. En effet, lorsque l’autorité judiciaire de première
instance ordonne la réalisation d’une expertise judiciaire parce qu’elle
estime que l’instruction menée par l’autorité administrative est
insuffisante (au sens du consid. 4.4.1.4 de l’ATF 137 V 210), elle intervient
dans les faits en lieu et place de l’autorité administrative qui aurait dû, en
principe, mettre en œuvre cette mesure d’instruction dans le cadre de la
procédure administrative. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne
constituent pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais
des frais relatifs à la procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA
qui doivent être pris en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne
saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une expertise
judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que
l’autorité administrative ait procédé à une instruction présentant des
lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire
serve à pallier les manquements commis dans la phase d’instruction
administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative
aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement
fondées, une contradiction manifeste entre les différents points de vue
médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou
plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale
ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait

- 24 -
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur
probante de ce genre de documents.
En l’occurrence, l’OAI a fondé la décision litigieuse sur les
conclusions de l’expertise du B.________, dont les lacunes ont été discutées
dans le cadre du présent arrêt (cf. consid. 7 supra), de sorte qu’il n’y a pas
lieu d’y revenir en détails ici. Au vu de ces éléments, qui interpellaient
quant à la qualité de l’expertise du B.________, le SMR aurait dû porter un
regard plus critique sur les conclusions des expertes, en particulier celles
de l’experte psychiatre. Dans ces circonstances, la Cour de céans ne peut
que constater que l’intimé a gravement manqué à ses obligations dans le
cadre de son instruction, en accordant une pleine valeur probante à un
rapport d’expertise dont les carences ne pouvaient être que manifestes.
L’expertise judiciaire a servi à pallier les manquements commis dans la
phase d’instruction administrative. Dans ces conditions, il est justifié de
mettre à charge de l’assurance-invalidité la totalité des frais qui ont été
nécessaires à la mise en œuvre de l’expertise judiciaire, soit les honoraires
de l’expert, par 7'468 fr. 30 (facture du Dr Q.________ du 14 février 2023)
et les honoraires du neuropsychologue, par 1'413 fr. 20 (facture
d’O.________ du 7 février 2023), pour un total de 8'881 fr. 50.
d) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Les listes des opérations produites les 22 mars 2022
et 19 avril 2023 par Me Marc Zürcher, avocat chez PROCAP, Service
juridique, ne peuvent pas être suivies s’agissant du tarif horaire sur lequel
elles se fondent. Il convient donc d’arrêter l’indemnité à 1’800 fr., débours
et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé (art.
10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 14 septembre 2021 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que H.________ a droit à une rente entière d’invalidité à
compter du 1er mai 2016.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Les frais d’expertise, à hauteur de 8'881 fr. 50 (huit mille huit
cent huitante et un francs et cinquante centimes), sont mis à
la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
V. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à H.________ une indemnité de 1’800 fr. (mille huit
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- PROCAP, Service juridique (pour H.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 26 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :