vd_gerichte · ZD17.009652 · 2018-02-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 76/17 - 39/2018
ZD17.009652
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 février 2018
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Berthoud et Mme Férolles, assesseurs
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Christophe Oberson, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA ; 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...]
1954, de nationalité espagnole, entré en Suisse le 10 juin 2010, titulaire
d’un permis C et père de trois enfants nés respectivement en 1993, 1995
et 2001, a déposé une demande de prestations AI (assurance-invalidité)
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : OAI) le 15 juin 2015, invoquant des problèmes au pouce gauche,
au coude droit, au dos (hernie discale) ainsi qu’à une fesse et précisant,
s’agissant de l’atteinte au pouce gauche, que la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (ci-après : CNA) avait refusé de prendre en
charge son cas. L’assuré a également indiqué qu’il travaillait depuis le
10 janvier 2011 en tant qu’agent de production auprès de l’entreprise
O.________SA, active dans la fabrication et pose de fenêtres, et qu’il était
en incapacité de travail à 100% à compter du 15 janvier 2015.
b) Dans le cadre de l’instruction de la demande, l'OAI a
demandé la production du dossier de l'assuré auprès de la CNA. Il en
ressort que celui-ci a été victime d’un accident de travail le 20 novembre
2012 au niveau du pouce gauche en déposant une charge de 100 kg
environ.
Le 31 janvier 2013, l’assuré a, en raison de douleurs, consulté
un médecin de l’Hôpital T.________ qui l’a mis en arrêt de travail durant
deux jours. Le cas a alors été annoncé à la CNA. Dans le certificat médical
LAA, il est fait mention d’une entorse du pouce gauche. Par courrier du 22
mars 2013, la CNA a informé l’assuré qu’elle lui allouait des prestations
d’assurance sans préjudice d’un droit futur.
En date du 25 août 2014, le Dr W.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a rempli un
formulaire, intitulé « Certificat médical LAA pour rechute », précisant qu’il
s’agissait d’une rechute de l’accident ayant eu lieu en 2012 qui avait été
négligé quant à sa prise en charge médicale et diagnostiquant une
rhizarthrose avec subluxation de la base du premier métacarpien (pouce

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gauche), tout en mentionnant une incapacité de travail à 100% depuis le
8 juillet 2014.
Par décision du 27 novembre 2014, se fondant sur une
appréciation médicale du 17 novembre 2014, la CNA a refusé d’allouer des
prestations d’assurance, considérant que les examens d’imagerie
médicale n’avaient pas mis en évidence des lésions de nature structurelle,
évocatrices d’un évènement accidentel, mais une atteinte (rhizarthrose)
de nature dégénérative, les troubles provoqués par l’accident (entorse) du
20 novembre 2012 ayant rendu symptomatique une maladie articulaire
préexistante qui était asymptomatique jusque-là.
c)Dans un rapport du 16 février 2015 faisant suite à une
échographie du coude droit, de la fesse droite et de la hanche droite de
l’assuré, le Dr O.________, spécialiste en radiologie du Centre H.________ (ci-
après : Centre H.________), a constaté une formation calcifiée intra-
articulaire mesurant 1.5 cm d’épaisseur et 11 mm de hauteur et suspecté
une tendinite et une bursite dans la hanche.
Le même jour, le Dr W.________ a adressé un rapport à
l’assurance-maladie N.________, dans lequel il retenait les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de bursite à la hanche droite,
d’épicondylite au coude droit et de dépression nerveuse, précisant que la
capacité de travail du patient était nulle dans son activité habituelle
(menuisier).
Dans un rapport du 20 février 2015 établi à la suite d’une IRM
du bassin de l’assuré effectuée le même jour, le médecin précité a conclu
à une coxarthrose bilatérale débutante plus marquée du côté droit, à des
modifications arthrosiques au niveau des articulations sacro-iliaques, plus
marquées du côté gauche et à un léger œdème au niveau des insertions
tendineuses sur la face latérale externe du grand trochanter du côté droit,
qui se rehaussait légèrement après injonction intraveineuse de
Gadolinium et qui faisait suspecter une tendinite avec insertionite. Le Dr
W.________ a également diagnostiqué une scoliose lombaire à convexité

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gauche, avec des discopathies étagées particulièrement marquées en L4-
L5, où l’on notait des modifications oedémateuses au niveau des plateaux
vertébraux, une protrusion discale avec saillie discale intra-foraminale
ostéophytaire plus marquée à droite, responsable d’un rétrécissement du
canal radiculaire droit ainsi qu’une hernie sous-ligamentaire intra-
foraminale droite L2-L3.
Le 20 février 2015 également, le Dr O.________ a confirmé, à la
suite d’une IRM du coude droit de l’assuré effectué le même jour, la
présence d’un corps libre intra-articulaire de nature osseuse, mesurant
environ 2 cm de largeur pour environ 17 mm de hauteur et 15 mm
d’épaisseur, situé en avant de la palette humérale, en position intra-
articulaire, entouré par une quantité modérée d’épanchement intra-
articulaire ainsi que de modifications arthrosiques intéressant l’articulation
du coude (articulations huméro-ulnaire, huméro-radiale et radio-ulnaire).
Une IRM du poignet droit de l’assuré a été effectuée le 27 mai
2015. Dans un rapport consécutif à cet examen, établi le 1er juin 2015 par
le Dr U.________, spécialiste en radiologie du Centre X.________ (ci-après :
Centre X.________), il est fait mention d’une rhizarthrose décompensée, de
signes d’arthrose radio-carpienne modérée, d’une dégénérescence du
TFCC (structure fibrocartilagineuse biconcave d’une forme triangulaire qui
se situe entre la berge ulnaire du radius distal et la tête ulnaire du
poignet) ainsi que d’une ténosynovite des tendons extenseurs radiaux du
carpe.
Dans un rapport du 17 juin 2015, le Dr D.________, spécialiste
en chirurgie plastique et reconstructive et en chirurgie de la main au sein
de la Clinique chirurgicale Z.________, a posé le diagnostic avec
répercussion sur la capacité de travail d’arthrose modérée au coude droit
et a précisé que l’assuré avait été opéré le 29 mai 2015 en raison d’une
volumineuse souris intra-articulaire existant depuis mars 2015, date de la
première manifestation symptomatique significative, et que le pronostic
était favorable quant aux suites de l’opération mais réservé en ce qui
concernait l’arthrose à moyen/long terme. Il ressort du protocole

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opératoire établi le 29 mai 2015 par le Dr D.________ que le patient avait
été informé que l’extirpation du corps libre intra-articulaire devrait le
mettre à l’abri de blocages ultérieurs inopinés, voire diminuerait les
risques de présenter des douleurs, alors que l’arthrose elle-même resterait
évidemment inchangée avec ce que cela impliquerait en termes de
pronostic.
Par courrier du 30 juin 2015 adressé au médecin traitant de
l’assuré, le Dr D.________ a indiqué que l’évolution post-opératoire du
coude droit n’impressionnait pas par sa rapidité mais qu’elle lui semblait
suivre son cours assez normalement. Il a précisé qu’il espérait avoir bien
aidé l’assuré avec l’extirpation de la volumineuse souris articulaire mais
qu’il fallait bien réaliser qu’il ne s’agissait pas d’un coude neuf et qu’il y
avait une arthrose globale modérée mais bien réelle. S’agissant du
poignet gauche, le Dr D.________ a mentionné que le status était typique
d’une arthrose trapézo-métacarpienne, ajoutant que cette arthrose était
déjà connue depuis plus de deux ans et demi et qu’elle avait été
décompensée à l’occasion d’un traumatisme. Ce spécialiste a encore
indiqué que l’assuré était candidat à une arthroplastie, dont l’indication
reposait essentiellement sur la symptomatologie douloureuse et la
tolérance du patient.
Il était mentionné dans la fiche d’examen du dossier de
l’assuré établie le 1er juillet 2015 que celui-ci souffrait d’arthrose au pouce
gauche, d’une hernie discale L2-L3 côté droit, d’une scoliose lombaire à
convexité gauche avec des discopathies étagées en L4-L5 et de lombalgie
irradiant la fesse droite, avec la précision qu’il était limité pour ce qui était
du port de charges, ayant de la peine à soulever le bras et des douleurs au
coude droit.
Dans un rapport du 16 juillet 2015, l’employeur de l’assuré a
indiqué qu’il était difficilement envisageable de trouver un poste adapté
dans la production, compte tenu des problèmes de santé indiqué par le
collaborateur.

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d) Au terme de la phase d’intervention précoce, l’OAI a conclu
le 15 septembre 2015 qu’aucune mesure n’était possible, dès lors que la
situation médicale de l’assuré n’était pas stabilisée et que l’instruction
médicale devait par conséquent se poursuivre.
e) Le 17 septembre 2015, l’assuré a subi une opération du
pouce gauche consistant en une résection du trapèze et stabilisation de la
base métacarpienne par suture invaginante de la capsule articulaire
(arthroplastie). Dans le protocole opératoire du même jour, le Dr
D.________ mentionnait que l’évolution était favorable après l’extirpation
de la volumineuse souris articulaire du coude droit fin mai 2015 mais qu’il
restait l’arthrose globale du coude de même que le problème lombaire et
les douleurs à l’épaule. Il précisait également que le patient jugeait
intolérables les douleurs trapézo-métacarpiennes gauches, en présence
d’une arthrose marquée.
Par courrier du 8 octobre 2015 adressé à l’OAI, le Dr D.________
a indiqué que les questions professionnelles n’étaient pas au premier plan,
dès lors que le patient était encore en pleine convalescence à la suite de
son opération du 17 septembre 2015, mais qu’il existait une limitation
fonctionnelle dans l’usage du membre supérieur droit qui ne permettrait
probablement plus au patient de reprendre une activité manuelle lourde.
Le 15 octobre 2015, l’assuré a consulté, sur demande de son
assurance perte de gain, le Dr M.________, médecin-conseil membre du
Groupe K.________, dont fait partie l’assurance-maladie N.________. Ce
médecin a conclu que l’incapacité de travail de trois mois à la suite de
l’opération effectuée le 17 septembre 2015, soit jusqu’au 17 décembre
2015, était justifiée.
Dans un rapport du 9 novembre 2015, le Dr W.________ a posé
les diagnostics de hernie discale L4-L5, arthrose du pouce et arthrite du
coude droit.

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Le Dr D.________, quant à lui, a mentionné dans un rapport du 7
décembre 2015 que l’évolution était lentement favorable s’agissant de la
base du pouce gauche opéré et que l’on pouvait espérer qu’à terme, les
douleurs de nature mécanique encore présentes s’amendent, tout en
anticipant une diminution finale de la force de serrage dans la pince
pollici-digitale et, à un moindre degré, dans la prise à pleine main. Il a
également relevé que le patient ne serait plus en mesure de reprendre
une activité manuelle lourde (problème de rachis, d’épaule droite
douloureuse, de coude droit arthrosique, accessoirement diminution
mentionnée de la force de la main gauche). Il a encore précisé que les
plaintes du patient semblaient crédibles mais que celui-ci semblait avoir
atteint une certaine limite et qu’une forme de réorientation professionnelle
dans l’entreprise qui l’employait semblait être la meilleure solution, pour
autant qu’un poste de travail adapté puisse être aménagé.
En date du 18 décembre 2015, une IRM lombaire a été
effectuée par le Dr O.________. Dans son rapport du même jour, ce
médecin a constaté une importante dégénérescence disco-vertébrale au
niveau L4-L5, avec pincement discal et modifications oedémateuses
modérées au niveau des plateaux vertébraux adjacents et surtout une
protrusion discale avec une saillie discale intra-foraminale bilatérale
nettement plus marquée du côté droit, responsable d’un rétrécissement
des canaux radiculaires des deux côtés, plus marqué du côté droit. Le Dr
O.________ a également mentionné une arthose interfacettaire postérieure,
avec hypertrophie modérée des ligaments jaunes, nettement plus
marquée du côté droit et a constaté une dégénérescence ainsi qu’un
pincement et protrusion discale aux niveaux L1-L2, L2-L3 et L3-L4. Il a
conclu à l’existence d’une hernie discale intra-foraminale gauche L3-L4
ainsi qu’à une dégénérescence disco-vertébrale sévère L4-L5, associées à
une arthrose postérieure.
Dans un rapport du 29 janvier 2016 rempli à l’attention de
l’assurance-maladie N.________, le Dr D.________ a posé les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail d’arthrose au coude droit et de
rhizarthrose au poignet gauche existant depuis mars 2015 et a évoqué le

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problème du rachis et de l’épaule dont il ne s’était pas occupé mais qui,
selon lui, pouvait avoir une influence sur la capacité de travail du patient.
Il a mentionné que l’évolution après les deux opérations subies par
l’assuré au niveau du coude droit et du poignet gauche était favorable,
tout en précisant que le patient présentait des limitations dans ses
capacités fonctionnelles manuelles et dans le port de charges de nature
composites (rachis, épaule et coude droits, pouce gauche).
Dans un rapport du 9 février 2016, établi à la suite d’une
radiographie par rayons X de l’épaule droite de l’assuré, le Dr O.________ a
conclu à l’existence d’une tuméfaction hétérogène marquée du tendon du
sous-scapulaire et de son insertion sur le trochin, avec un épanchement
dans la gaine synoviale du long chef du biceps et suspicion d’une luxation
du long chef du biceps. Ce médecin a également précisé que des
arguments existaient en faveur d’une légère tendinite au niveau du sus-
épineux, avec bursite sous-acromio-deltoïdienne.
Dans un rapport du 1er mars 2016 adressé à N.________, le Dr
W.________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de
travail de hernies discales (au nombre de deux), de rhizarthrose à droite,
de corps étranger dans le coude droit et de fracture du scaphoïde,
précisant que l’évolution était très lente et que l’incapacité de travail de
l’assuré était totale tant dans la profession de menuisier que dans une
activité adaptée.
En date du 18 mai 2016, l’assuré a subi une infiltration par
injection intra-articulaire au niveau des lombaires, réalisée par le Dr
Q.________, spécialiste en anesthésiologie et soins intensifs.
Le 27 juin 2016, le Dr D.________ a répondu de la manière
suivante aux questions qui lui ont été soumises par l’OAI :
« 1. Evolution favorable après arthrotomie du coude droit et
extirpation de volumineuses souris articulaires, après arthroplastie
pour rhizarthrose du pouce gauche. Favorable dans le sens où il n’y
a pas eu de complication, sans pour autant que le patient soit
asymptomatique. Au niveau du coude droit en particulier, la mobilité

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reste variablement douloureuse avec des amplitudes limitées à 0-
25-130. Au niveau du pouce gauche, pas de douleurs à l’usage
quotidien maintenant, mais force tout de même diminuée, au key-
pinch à 3 kg (5 à droite). Pour rappel à droite, le patient souffre
également de son épaule. Les douleurs résiduelles diverses que
présente le patient tendent à être météo-dépendantes.
[…]
3. Incapacité de travail de 100% depuis le 29.05.2015, avec reprise
à 50% le 1er mars 2016. Tout cela sur la base uniquement de la prise
en compte du coude droit et du pouce gauche. La reprise à 50% est
médico-théorique, puisque le patient est mis au bénéfice d’une
incapacité complète pour ses problèmes d’épaule droite mais
surtout de rachis (anamnestiquement hernies lombaires multiples,
douleurs qui tendent à résister aux traitements institués).
4. Dans une activité adaptée tout le monde est capable de travailler
avec un rendement normal ou qui s’en approche. »
Dans un rapport radiologique établi le 14 juillet 2016 à la suite
d’une arthro-IRM de l’épaule droite de l’assuré, le Dr A.________, spécialiste
en radiologie, a conclu à une arthropathie inflammatoire de l’articulation
acromio-claviculaire, à une bursite sous-acromio- deltoïdienne, à une
tendinopathie du sus-épineux sans signe de rupture ainsi qu’à une
tendinopathie bicipitale lors de l’engagement de la gouttière. Il a proposé
une infiltration sous guidage échographique, compte tenu de l’absence de
déchirure tendineuse et de la présence d’une pathologie inflammatoire
bursale et acromio-claviculaire.
Dans ses rapports des 18 juillet, 20 septembre et 25 octobre
2016, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a mentionné
que l’assuré était venu en consultation en raison de douleurs à l’épaule
droite, qu’il avait constaté une difficulté à lever le bras, tout en précisant
qu’il convenait de poursuivre l’auto-rééducation et la rééducation ainsi
que la prise d’anti-inflammatoires et prévoir éventuellement une
infiltration gléno-humérale droite. Dans son dernier rapport, ce médecin a
constaté que l’arthrose acromio-calviculaire droite ainsi que la
tendinopathie du biceps et du sus-épineux allaient beaucoup mieux, les
douleurs ayant diminué et l’assuré étant désormais en mesure de se
coiffer. Il a ainsi préconisé la fin du traitement.

- 10 -
f) L’assuré a entre-temps été licencié avec effet au 21 octobre
2016, en raison de ses problèmes de santé, n’étant plus à même d’exercer
l’activité de menuisier.
Dans un avis médical du 28 octobre 2016, le Dr G.________ du
Service médical régional AI (ci-après : SMR) a conclu à une incapacité de
travail de l’assuré à 100% depuis le 15 janvier 2015 dans son activité
habituelle et à une capacité de travail pleine et entière dès le 1er mars
2016 dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir
pas de port de charges supérieures à 10 kg, possibilité d’alterner les
positions assises et debout, pas de port de charges en position de porte-à-
faux, pas de travaux nécessitant des manipulations lourdes avec le
membre supérieur gauche, pas de travaux avec les membres supérieurs
au-dessus de l’horizontal.
Le 31 octobre 2016, l’OAI a procédé au calcul du salaire
exigible. Au titre du revenu sans invalidité, il a retenu celui perçu par
l’assuré en 2015 dans son activité de menuisier selon le rapport
employeur du 16 juillet 2015, indexé à 2016, soit, un montant de 66’912
fr., et comme revenu avec invalidité celui tiré de l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) 2014 (TA 1), indexé à 2016, niveau de
compétence 1, soit un montant de 65'478 fr. 63, sur lequel il a admis un
abattement de 15 % en raison de l’âge (travaux lourds) et des limitations
fonctionnelles de l’assuré, soit un revenu avec invalidité de 56'937 fr. 94.
En comparant les revenus avec et sans invalidité, l’OAI a conclu que le
taux d’invalidité de l’assuré s’élevait à 14.91%.
Par projet de décision du 1er novembre 2016, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de lui reconnaître le droit à une rente d’invalidité
entière limitée dans le temps, soit du 1er janvier au 31 mai 2016, dès lors
qu’il avait présenté un degré d’invalidité de 100% à l’échéance du délai de
carence, le 15 janvier 2016, lui ouvrant un tel droit mais que celui-ci était
toutefois limité au 31 mai 2016, échéance du délai de trois mois après
l’amélioration du 1er mars 2016, compte tenu de son degré d’invalidité
inférieur à 40%.

- 11 -
Par courrier du 14 novembre 2016, l’assuré a contesté le
projet de décision précité, en reprochant en substance à l’OAI de s’être
fondé uniquement sur le rapport du Dr D.________ sans tenir compte des
avis de ses médecins traitants.
Par attestation médicale du 5 janvier 2017, le Dr W.________ a
listé les pathologies suivantes :
« - Hernie discale L4-L5 invalidantes
- Coxarthrose bilatérale
- D-S-H à droite
- Fracture du coude droite compliqué par une pseudarthrose
- Rhizarthrose d’origine iatrogène du pouce
- P.S.H (Périarthrite scapulo-humérale) »
Ce médecin a conclu que l’état de santé de l’assuré ne lui
permettait pas de reprendre une activité professionnelle quelle qu’elle soit
et ceci de manière définitive.
Par décision du 9 février 2017, l’assuré a été mis au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité pour la période du 1er janvier au 31 mai
2016 pour les motifs suivants :
« Résultat de nos constatations :
Vous avez présenté une incapacité de travail totale du 15 janvier
2015 (début du délai d’attente d’une année) au 28 février 2016, puis
à 50%.
Des investigations médicales entreprises, il ressort que votre activité
habituelle d’agent de production est désormais contre-indiquée par
vos limitations fonctionnelles (pas de port de charges de plus de 10
kg – possibilité d’alternance des positions assis/debout – pas de
travaux nécessitant des manipulations lourdes avec le membre
supérieur gauche – pas de travail avec les bras au-dessus de
l’horizontale).
Toutefois, dans une activité adaptée (activités industrielles légères
comme : petit-montage-assemblage – finition de pièces – contrôle ou
surveillance d’un processus de production), votre capacité de travail
est entière, et ce, dès le mois de mars 2016.
Sans problèmes de santé, vous auriez continué d’exercer votre
activité habituelle pour un salaire (en 2016) de CHF 66'912.00.

- 12 -
L’exercice d’une activité médicalement adaptée vous permettrait de
prétendre en théorie à un revenu de l’ordre de CHF 56'938.00 selon
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS).
Comparaison des revenus :
sans invalidité CHF 66'912.00
avec invalidité CHF 56'938.00
La perte de gain s’élève à CHF 9'974.00 = un degré
d’invalidité de 15%
Cela étant, à l’échéance du délai de carence, le 15 janvier 2016,
votre préjudice – et, partant, votre degré d’invalidité est de 100%,
ce qui vous ouvre le droit à une rente entière, jusqu’au 31 mai
2016 : la rente s’éteint en effet trois mois après l’amélioration du 1er
mars 2016, dès lors que votre préjudice est inférieur à 40%.
Si la capacité de travail ou de gain d’un assuré s’améliore, la
prestation est adaptée, à savoir diminuée ou supprimée en fonction
de cette amélioration. La modification interviendra dès qu’on peut
s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant
une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art.
88a al. 1 du règlement sur l’assurance-invalidité (RAI)). »
Par attestation médicale du 3 mars 2017, le Dr B.________ a
mentionné que l’assuré était en arrêt de travail, que son état de santé ne
lui permettait pas de reprendre une activité professionnelle et ce, pour
une durée indéterminée, aucune activité n’étant adaptée en raison de
différentes pathologies.
B. Par acte du 6 mars 2017, l’assuré a recouru contre la décision
du 9 février 2017 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (ci-après : CASSO), en concluant principalement à son annulation,
le droit à une rente entière d’invalidité lui étant reconnu à partir du 1er juin
2016 et, subsidiairement, à ce que la cause soit renvoyée à l’OAI pour
nouvelle décision dans le sens des considérants et à ce qu’une expertise
médicale pluridisciplinaire soit ordonnée, les frais et dépens étant mis
dans tous les cas à la charge de l’OAI. Le recourant reproche en substance
à l’intimé de s’être fondé uniquement sur le rapport du Dr D.________, qui
ne tiendrait compte que de certaines de ses atteintes à la santé, sans
requérir des appréciations complémentaires, notamment du Dr B.________,
lesquelles en l’occurrence rejoignent celles du Dr W.________, pour
déterminer sa capacité de travail.

- 13 -
Par réponse du 21 avril 2017, l’OAI, se fondant sur un avis
médical du 11 avril 2017 du Dr G.________ du SMR, a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Il ressort de l’avis précité
que tant une coxarthrose bilatérale débutante, évoquée d’ailleurs
uniquement dans le rapport du Dr O.________, qu’une hernie discale L4-L5
ne sont pas synonymes d’incapacité de travail complète pour toute
activité. Le Dr G.________ relève par ailleurs qu’aucun rapport au dossier
ne mentionne d’élément clinique déficitaire qui aurait une influence sur la
capacité de travail. En particulier, de l’avis de ce médecin, les limitations
fonctionnelles mentionnées dans l’avis médical du SMR du 28 octobre
2016 sont parfaitement compatibles avec les nouvelles atteintes décrites
par le Dr O.________ puisqu’il y était précisé « pas de port de charges
lourdes supérieures à 10kg, possibilité d’alterner les positions assise et
debout, pas de port de charges en position de porte-à-faux, pas de travaux
nécessitant des manipulations lourdes avec le membre supérieur gauche
et pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus de
l’horizontal ». Dans sa réponse, l’OAI indique également que le Dr
W.________ ferait l’objet d’une enquête pour polypragmasie, ce qui
expliquerait ses prises de position très tranchées. Il relève en outre que
tant les rapports de ce médecin que ceux du Dr B.________ se bornent à
poser des diagnostics sans expliquer si et dans quelle mesure ceux-ci
restreindraient la capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée,
de sorte que leur force probante serait limitée.
Par réplique du 16 mai 2017, le recourant soutient que,
contrairement à ce que prétend le Dr G.________, il est clairement établi
par les différentes appréciations médicales données par les Drs O.________,
D.________ et B.________ qu’il souffre d’une coxarthrose bilatérale. Il fait
également valoir qu’il incomberait au Dr G.________ de procéder à un
examen approfondi pour déterminer si la hernie discale L4-L5 a des
conséquences sur sa capacité de travail. En bref, le recourant estime
qu’au vu des rapports médicaux contradictoires figurant au dossier, il y a
lieu de procéder à une expertise médicale pluridisciplinaire afin de
déterminer l’impact de ses atteintes physiques sur sa capacité de travail.

- 14 -
Il déclare par ailleurs être stupéfait d’apprendre qu’une enquête pénale
est ouverte contre le Dr W.________ et estime que ce fait ne
remet aucunement en doute les qualités médicales de ce médecin dont les
rapports sont à prendre en compte dans l’appréciation de son cas.
A l’appui de sa réplique, le recourant a notamment produit :
- un certificat médical du 7 mars 2017 du Dr Q.________,
précisant qu’il était suivi en raison de douleurs lombaires chroniques et
qu’il pouvait reprendre une activité professionnelle dans un domaine
adapté à ses possibilités physiques avec les restrictions suivantes (sic) :
« - Port de charge limité à 5kg maximum
- Position assise continue limité à 1 heure
- Position statique limité à 1heure
- Changement de position fréquente souhaitable
- Porte-à-faux à éviter
- Rotation bassin-épaules à éviter »,
- un certificat médical du 5 mai 2017 du Dr B.________,
attestant qu’il était suivi pour une tendinopathie du biceps, une lésion
partielle du sus-épineux, ainsi qu’une arthrose acromio-claviculaire depuis
une année, proscrivant toute activité sollicitant le membre supérieur droit
et précisant qu’il était évident que le port de charges, même au-delà d’1
kg, était impossible à effectuer,
- un certificat médical non daté du Dr V.________, médecin
généraliste, (signé par le Dr L.________, également médecin généraliste) du
[...] SA, listant une série d’atteintes et précisant que toutes ces atteintes
contribuaient à une mauvaise humeur fréquente ainsi qu’à une
exaspération trop facilement déclenchée entraînant des difficultés dans la
communication qui rendaient la recherche de travail plus difficile encore.
Ce médecin énumère également les restrictions dans une activité
professionnelle, à savoir :
« - Pas de charge au-delà de 5KG occasionnellement.
- Changement fréquent de position possible.
- Position assise maximum 1Heure en continu.
- Position debout continue 1Heure au maximum.

- 15 -
- Pas de travail en porte à faux.
- Eviter les rotations du tronc.
- Pas de mouvement ou force avec membre inferieur droit, ni
mouvement répétitif
- Pas de charge ou de force ni de mouvement répétitif du membre
supérieur droit. »
- un certificat de travail daté du 30 novembre 2016 établi par
O.________SA, son ancien employeur, produit dans le but de démontrer sa
motivation sur le plan professionnel.
Par duplique du 27 juin 2017, l’intimé a attiré l’attention sur le
fait qu’une instruction pénale avait été ouverte contre le Dr W.________
pour escroquerie par métier, faux dans les titres et faux certificat médical
qualifié, selon courrier du 20 avril 2017 du Ministère public central et qu’il
y avait donc lieu d’examiner les rapports médicaux que ce médecin avait
établis avec circonspection. L’OAI a également mentionné que les pièces
produites avec la réplique n’apportaient aucun élément nouveau sur le
plan médical susceptible de modifier son appréciation du cas d’espèce,
tout en relevant certaines anomalies (absence de date, signature par un
autre médecin) dans ces pièces.

- 16 -
E n d r o i t :
1. a) Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de
la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1
al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions des offices
AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à
recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93
let. a LPA-VD).
b) En l'espèce, formé en temps utile devant le tribunal
compétent selon les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), le
recours est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, ATF 125 V 413
consid. 2c).

- 17 -
b) Le litige porte sur le droit du recourant de continuer à
bénéficier d’une rente entière au-delà du 31 mai 2016.
Pour la période précédant le mois de juin 2016, l’intimé a
reconnu le droit du recourant à une rente entière d’invalidité, ce qui ne
prête pas le flanc à la critique au regard des pièces médicales au dossier.
Il n’y a donc pas lieu de revenir plus avant sur la question. Par ailleurs, le
recourant ne conteste pas, à juste titre, la fixation du début du droit à la
rente au 1er janvier 2016.
3. a) Le bien-fondé d'une décision d'octroi d'une rente
temporaire doit être examiné au regard des conditions d'une révision du
droit à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (TF 9C_763/2013 du 12
février 2014 consid. 2 et les références citées).
En vertu de l’art. 17 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour, l’avenir, à savoir augmentée ou réduite, en
conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des
circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, dont le droit à la
rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci. La rente peut ainsi être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé,
mais également lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(cf. ATF 130 V 343 consid. 3.5 et les références). La question de savoir si
un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits
tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et cas
échéant – en cas d'indices d'une modification des effets économiques –
une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances
prévalant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5b ;
TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références).

- 18 -
b) Aux termes de l’art. 88 a al. 2 RAI (règlement fédéral du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si l’incapacité de
gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels ou l’impotence ou le
besoin de soins découlant de l’invalidité d’un assuré s’aggrave, il y a lieu
de considérer que ce changement accroît, le cas échéant, son droit aux
prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle,
présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al.
1 LAI). L’incapacité de gain consiste en la diminution de l’ensemble ou
d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de 40 %
au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % à
une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins à trois quarts de
rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins à une rente entière.

- 19 -
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, sur des documents émanant d’autres spécialistes,
pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de
santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V
256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire dans le domaine des
assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une
appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; TF
9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). A cet égard, l’élément décisif
pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe
ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les

- 20 -
conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid.
5.1).
c) Les constatations émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve. Il convient en effet de prendre
en considération, pour apprécier la valeur probante d’un rapport établi par
un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique et le rapport de
confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation
délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ;
TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2). II faut toutefois relever
qu’un rapport médical ne saurait être écarté au motif qu’il émane du
médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport de subordination
avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
6. En l’espèce, l’OAI s’est fondé sur le rapport du 26 juin 2016 du
Dr D.________ pour retenir une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée. Ce médecin mentionne en effet une évolution favorable après
arthrotomie du coude droit et extirpation de volumineuses souris
articulaires, après arthroplasties pour rhizarthrose du pouce gauche. Il
estime ainsi que la capacité de travail du recourant est de 100% dans une
activité adaptée, tout en précisant qu’il ne se prononce que par rapport
aux pathologies qu’il a traitées (coude droit et pouce gauche). Le
recourant présente en outre des douleurs au niveau de l’épaule droite et
des lombalgies sur hernies discales anciennes selon le Dr G.________ du
SMR. Or pour ce médecin, ces atteintes font que dans son activité
habituelle, la capacité de travail est nulle et, partant, plus exigible dans la
mesure où cette activité requiert le port de charges supérieures à 10 kg. Il
estime en revanche que dans une activité adaptée tenant compte des
limitations fonctionnelles du recourant, la capacité de travail est entière.
Le Dr G.________ s’est également prononcé par rapport à la coxarthrose
bilatérale débutante dont souffre le recourant dans un avis du 11 avril
2017. Ce médecin relève qu’une telle atteinte ne peut être source
d’incapacité de travail complète pour toute activité et qu’il est nécessaire

- 21 -
d’être en possession d’un rapport clinique décrivant la symptomatologie et
les limitations que pourraient entraîner une telle atteinte somatique. Or tel
n’est pas le cas en l’espèce. En effet, aucun rapport médical figurant au
dossier ou produit en cours d’instance n’est suffisamment motivé pour
retenir une incapacité de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles du recourant. En particulier, comme le relève le Dr
G.________, le recourant n’a pas consulté de médecin rhumatologue ou
autres spécialiste par rapport à cette problématique. De même, le Dr
G.________ relève, s’agissant de la hernie discale L4-L5, que celle-ci a déjà
été mentionnée par le Dr W.________ dans son rapport du 9 novembre
2015 sans toutefois que celui-ci n’évoque d’élément clinique déficitaire sur
le plan moteur ou sensitif qui aurait une influence sur la capacité de travail
du recourant. C’est le lieu également de relever que le Dr
W.________, médecin traitant du recourant, se borne à lister des atteintes
et à prétendre que celles-ci empêcheraient le recourant d’exercer une
quelconque activité, sans procéder à une analyse détaillée de l’impact de
ces atteintes sur la capacité de travail du recourant (cf. en particulier les
rapports du 20 février 2015 et 1er mars 2016, ainsi que l’attestation
médicale du 5 janvier 2017). Il en va de même des avis du DrB.________
(cf. en particulier rapports de consultation des 18 juillet, 20 septembre, 25
octobre 2016 ainsi que l’attestation médicale du 3 mars 2017) et du Dr
V.________. Force est ainsi de constater que les atteintes à la santé dont se
prévaut le recourant étaient déjà connues au moment où l’OAI a rendu sa
décision et que cet office n’a pas retenu d’incapacité de travail, à juste
titre, dès lors qu’aucune pièce médicale suffisamment probante au regard
des critères jurisprudentiels ne figurait au dossier. Le Dr D.________ en
revanche a répondu à des questions précises posées par l’OAI quant à la
capacité de travail du recourant et aux limitations fonctionnelles ayant
une influence sur celle-ci. Partant, l’intimé s’est fondé à bon escient sur le
rapport de ce spécialiste. On relèvera encore que le Dr
Q.________ mentionne, dans un certificat médical du 7 mars 2017 produit
par le recourant lui-même, que celui-ci pouvait reprendre une activité
professionnelle dans un domaine adapté à ses possibilités physiques et
rejoint ainsi l’avis du Dr D.________.

- 22 -
En conséquence, c’est à juste titre que l’intimé a retenu une
capacité de travail entière dans une activité adaptée, l’état de santé du
recourant s’étant ainsi considérablement amélioré.
7. Dès lors que le recourant ne présentait plus d’atteinte
incapacitante dans une activité adaptée depuis le 1er mars 2016, l’OAI a
conséquemment supprimé la rente d’invalidité au 31 mai 2016 (cf. art.
88a al. 1 RAI).
En procédant ainsi, l’office a omis de tenir compte des
circonstances particulières du cas d’espèce.
a) Selon la jurisprudence, l'âge de la personne assurée
constitue de manière générale un facteur étranger à l'invalidité qui n'entre
pas en considération pour l'octroi de prestations. S'il est vrai que ce
facteur – comme celui du manque de formation ou les difficultés
linguistiques – joue un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas
concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, il ne constitue pas, en règle générale, une circonstance
supplémentaire qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, est susceptible d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'il
rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TFA I 377/98 du 28 juillet
1999 consid. 1 et les références, in VSI 1999 p. 246).
b) La jurisprudence a toutefois reconnu que lorsqu'il s'agit
d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant
droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la
situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure
de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à
déterminer, dans le cas concret soumis à l'administration ou au juge, si un
employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré,
compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa part en
raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de
son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et

- 23 -
de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi,
du salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle
obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail (ATF
138 V 457 consid. 3.1 p. 459 s. et les références).
Le moment où la question de la mise en valeur de la capacité
(résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge de la retraite sur le
marché de l'emploi doit être examinée correspond au moment auquel il a
été constaté que l'exercice d'une activité lucrative était médicalement
exigible, soit dès que les documents médicaux permettent d'établir de
manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 p. 461 s. ; voir
aussi Jacques-André Schneider, L'âge et ses limites en matière
d'assurance-invalidité, de chômage et de prévoyance professionnelle
étendue, in : Grenzfälle in der Sozialversicherung, Zurich 2015, p. 5). Au
demeurant, la limite d'âge au-delà de laquelle une mise en valeur est
exclue n'a, à ce jour, pas été fixée par le Tribunal fédéral (ATF 138 V 457
consid. 3.1 ; TF 9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
c) Cette jurisprudence est applicable lorsque l’administration
doit statuer sur le droit aux prestations ensuite d’une première demande
et qu’il s’agit de déterminer si un assuré qui a perdu son emploi, ou qui
doit en changer, en raison d’atteintes à la santé peut encore mettre en
valeur sa capacité résiduelle de gain, dans une nouvelle activité
professionnelle, sur un marché de l’emploi réputé équilibré. Il s’agit alors
de prendre en considération le fait que l’âge peut constituer un facteur
excluant un tel reclassement professionnel. Il en va différemment
lorsqu’un assuré a présenté une première demande de prestations et que
l’administration l’a rejetée au motif qu’il disposait encore, dans une
activité adaptée à son état de santé, d’une capacité résiduelle de gain
excluant le droit à la rente. En cas de nouvelle demande, l'assuré sait en
raison de la procédure antérieure qu'un changement d'activité est attendu
de sa part, conformément aux règles régissant l'assurance-invalidité. En
conséquence, si la seule modification réside dans l'écoulement du temps
et, partant, a trait à « l'âge avancé » de l'assuré, ce facteur en soi ne peut
entraîner l'application de la jurisprudence rendue à ce sujet et publiée in

- 24 -
ATF 138 V 457 consid. 3.1 p. 459 (cf. TF 9C_899/2015 du 4 mars 2016
consid. 4.3.2 s., avec les références). Il appartient donc à l’assurance de
vérifier, par expertise si nécessaire, si la péjoration de l’état de santé
alléguée entraîne véritablement une diminution de la capacité résiduelle
de travail et de gain de nature à modifier le droit aux prestations. L’âge
avancé pourra entrer en considération – le moment déterminant étant
alors celui de la naissance éventuelle du droit à la rente – pour autant qu’il
ne constitue pas le facteur essentiel d’exclusion de l’assuré du marché du
travail, par rapport aux atteintes à la santé. Demeurent réservés les cas
dans lesquels l’assuré a retrouvé un emploi adapté après le premier refus
de rente, dont la poursuite est mise en cause par la péjoration de son état
de santé. Dans ces cas, les principes développés à l’ATF 138 V 457 restent
applicables si un changement de profession s’avère finalement nécessaire,
comme lorsqu’une première demande de prestations est examinée.
d) En l’occurrence, le recourant, né le [...] 1954, était âgé de
62 ans et 6 mois lorsque le Dr D.________ s’est prononcé en juin 2016 sur
sa capacité de travail, jugée entière dans une activité adaptée depuis le
1er mars 2016. Or il faut admettre qu’à cet âge, un reclassement
professionnel est particulièrement compliqué, ce d’autant plus que le
recourant a travaillé de 2011 à 2015 en tant que menuisier dans la même
entreprise, active dans la fabrication et pose de fenêtres, domaine qui est
désormais exclu compte tenu de ses limitations fonctionnelles. Dans ces
circonstances, si la perspective de retrouver un emploi adapté ne peut
être totalement exclue, force est de constater qu’elle est purement
hypothétique, même sur un marché du travail équilibré. En outre, les
limitations fonctionnelles que connaît le recourant, à savoir l’absence de
port de charges supérieures à 10 kg, la possibilité d’alterner les positions
assise et debout, l’absence de port de charges en position de porte-à-faux,
de travaux nécessitant des manipulations lourdes avec le membre
supérieur gauche et de travaux avec les membres supérieurs au-dessus
de l’horizontal, constituent à n’en pas douter de sérieux obstacles vis-à-vis
d’un employeur potentiel. D’ailleurs, aucune activité adaptée n’a été
proposée au recourant, ce qui tend également à démontrer que les
perspectives d’emploi sont clairement insuffisantes pour pouvoir tenir

- 25 -
pour raisonnablement exigible la réalisation d’un revenu excluant le droit
à une rente entière d’invalidité, dans une activité adaptée à l’état de
santé.
Les circonstances exposées ci-avant justifient en l’espèce
l’application de la jurisprudence concernant les assurés proche de l’âge de
la retraite.
En conséquence, il y a lieu de maintenir le droit du recourant à
un rente d’invalidité entière à compter du 1er juin 2016.
8. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
du 9 février 2017 réformée en ce sens que le recourant continuera à
bénéficier d’une rente entière au-delà du 31 mai 2016.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance- invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé,
qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99
LPA-VD).
c) Le recourant, qui obtient gain de cause en étant représenté
par un mandataire professionnel, a droit à des dépens, dont le montant
doit être arrêté à 2'500 fr. compte tenu de l’importance et de la
complexité de la cause, lesquels seront mis à la charge de l’intimé (art. 61
let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-
VD).

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 9 février 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
cet office continuera à verser à R.________ une rente entière
après le 31 mai 2016.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à R.________ un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Christophe Oberson (pour R.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 27 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :