vd_gerichte · ZD20.032071 · 2021-08-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 237/20 - 246/2021
ZD20.032071
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 août 2021
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mmes Dessaux et Berberat, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
M.________, à […], recourante, représentée par Me David Métille, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
ressortissante portugaise née en 1977, sans formation professionnelle, est
arrivée en Suisse au mois d’août 2011. Elle y a essentiellement œuvré
dans le domaine de l’entretien, en dernier lieu pour F.________ SA à 90 %
depuis le 8 octobre 2012 et pour H.________ SA à 20 % depuis le 1er
septembre 2017, jusqu’à la résiliation des rapports de travail par
l’employeur respectivement en novembre 2018 et janvier 2019.
Après une annonce en détection précoce introduite le 20 avril
2018 par S.________ [...] SA, assureur perte de gain de F.________ SA,
l’assurée a déposé une demande de prestations le 6 juin 2018 auprès de
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), invoquant une fibromyalgie et de la fatigue depuis le mois de
septembre 2017 et signalant des périodes d’incapacité de travail à des
taux variables depuis le 1er février 2018.
L’instruction menée par l’OAI a notamment montré que, dans
le cadre de son activité pour F.________ SA, l’assurée était appelée à
soulever ou porter souvent des poids légers de 0 à 10 kg, parfois des poids
moyens de 10 à 25 kg et rarement des poids lourds excédant 25 kg (cf.
questionnaire pour l’employeur du 8 août 2018), et que, dans son activité
pour H.________ SA, le port ou soulèvement de charges de 0 à 10 kg était
occasionnel et celui de charges supérieures à 10 kg rare (questionnaire
pour l’employeur du 18 juillet 2018).
Le 30 juillet 2018, l’OAI s’est vu communiquer le dossier de
S.________ [...] SA. Il en est ressorti que l’assurée avait été adressée en
septembre 2017 à l’Hôpital W.________, où avait été diagnostiqué un
syndrome douloureux myofascial voire une fibromyalgie, les douleurs
étant associées à une grande fatigue et à un trouble de l’humeur (rapport
du 9 octobre 2017 du Dr G.________, médecin chef au Département
d’anesthésie et Centre d’antalgie de l’Hôpital W.________). Des
investigations avaient par ailleurs été menées au Centre hospitalier [...]

- 3 -
(ci-après : le Centre hospitalier Z________), où les médecins avaient conclu
à une somnolence diurne excessive, probablement dans un contexte de
trouble dépressif et fibromyalgie avec diagnostic différentiel
d’hypersomnie centrale idiopathique, ainsi qu’à un trouble du maintien du
sommeil, probablement dans un contexte de fibromyalgie (rapports des 31
janvier et 7 mars 2018 des Drs N.________ et T.________, respectivement
médecin associé et médecin assistant au Centre d’investigation et de
recherche sur le sommeil du Centre hospitalier Z________). Quant au
médecin généraliste traitant de l’intéressée, le Dr D.________, il avait
préconisé un arrêt de travail à 50 % pour favoriser la récupération de la
fatigue et précisé que les symptômes étaient indépendants du type
d’activité, de sorte qu’une autre activité professionnelle ne permettrait
pas un taux d’activité plus important (rapport du 2 mai 2018).
Dans un rapport du 31 juillet 2018 à l’OAI, la Dre J.________,
médecin adjointe au Service d’anesthésiologie et d’antalgie de l’Hôpital
W.________, a posé le diagnostic avec impact sur la capacité de travail de
fibromyalgie probablement depuis trois ans. Elle a précisé que la patiente
était intégrée dans un programme de prise en charge pluridisciplinaire et
a produit divers comptes-rendus relatifs à cette prise en charge. Il en
résultait en particulier que, lors de la première consultation, l’assurée
avait décrit une irritabilité aux bruits avec troubles cognitifs modérés
surtout sous forme de troubles de la mémoire, des céphalées en casque
en relation avec les états de fatigue et un état dépressif, étant précisé à
cet égard que l’intéressée avait été brièvement suivie par une
psychologue (« Mme [...] ») à [...] (compte-rendu du 9 janvier 2018). A
l’occasion de la deuxième consultation, l’intéressée avait présenté une
thymie un peu triste mais s’était sentie mieux par rapport à son état
général, malgré la persistance des douleurs de base ; il lui avait alors été
conseillé de revoir un psychiatre afin de commencer un antidépresseur à
petites doses pour l’aider non seulement du point de vue des douleurs
mais aussi de la dépression (compte-rendu du 9 mai 2018). Au cours du
troisième entretien, une amélioration de 30 à 50 % avait été constatée
depuis l’intégration au programme ; l’intéressée poursuivait de surcroît
son suivi psychologique, son référant estimant toutefois qu’elle ne

- 4 -
présentait pas vraiment un contexte dépressif et ne l’ayant de ce fait pas
adressée à un psychiatre (compte-rendu du 13 juin 2018).
Dans un rapport du 15 août 2018 destiné à la Commission
administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants, le Dr
D.________ a posé les diagnostics de somnolence diurne excessive (G47.1),
d’état dépressif (F32.9), de fibromyalgie (M79.79) et d’obésité. Il a plus
particulièrement relevé des douleurs articulaires augmentées à l’effort,
une somnolence diurne, une aboulie et une thymie légèrement abaissée. Il
a en outre estimé que l’exercice d’une activité n’était envisageable qu’à
un taux de 50 à 70 %.
Aux termes d’un rapport du 18 août 2018 adressé à l’OAI, le Dr
D.________ a retenu les diagnostics avec impact sur la capacité de travail
de somnolence diurne excessive en cours d’investigation (depuis 2016),
de fibromyalgie (depuis 2013) et d’état dépressif (depuis 2016), avec une
amélioration des symptômes depuis mars 2018. S’agissant des limitations
fonctionnelles, il a signalé une somnolence après quelques heures, des
douleurs dans les membres et le dos à l’effort modéré et une aboulie.
Enfin, la capacité de travail était estimée à 70 % depuis le 6 août 2018
dans l’activité habituelle, respectivement entre 50 à 70 % dans une
activité adaptée. En annexe à ce compte-rendu figuraient notamment des
rapports d’imagerie faisant état d’altérations dégénératives débutantes de
la colonne cervicale, avec un rétrécissement foraminal dégénératif modéré
en C5-C6 à gauche (rapport du 10 juin 2016), et d’une discarthrose L3-L4
et L4-L5 sans autre altération associée (rapport du 28 août 2017). Le Dr
D.________ a également produit un rapport du 6 juin 2018 du Centre
d’investigation et de recherche sur le sommeil du Centre hospitalier
Z________, confirmant les diagnostics précédemment retenus par ce
service.
Par communication du 19 novembre 2018, l’OAI a signifié à
l’assurée la prise en charge d’une mesure d’intervention précoce sous la
forme d’une orientation professionnelle du 14 novembre 2018 au 13 juin
2019, auprès de la Fondation K.________. Dans ce contexte, un stage a été

- 5 -
mis en œuvre auprès de la [...] de [...] du 1er avril au 13 juin 2019 à un
taux de 50 %, pour une activité combinant du travail en caisse et en rayon
(rapport de synthèse du 8 avril 2019). A la suite d’un bilan intermédiaire le
7 mai 2019, seule l’activité en caisse a été maintenue, l’activité en rayon
n’apparaissant pas adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assurée en
raison de ses douleurs et de sa fatigue. Dans la seconde partie du suivi,
une fatigue et une vulnérabilité émotionnelle plus importantes ont été
constatées. En particulier, la responsable de caisse a souligné que la
fatigue et les douleurs réapparaissaient après trois heures consécutives de
travail et pouvaient se lire sur le visage de l’assurée, même si celle-ci
prétendait que tout allait bien. A cela s’ajoutait que l’intéressée ne pouvait
rester debout plus d’une heure (note d’entretien du 15 mai 2019 et
rapport de synthèse du 27 juin 2019).
Entre-temps, le 13 décembre 2018, X.________ [...] SA, assureur
perte de gain de H.________ SA, a transmis son dossier à l’OAI. Il en
résultait notamment que, le 19 août 2018, le Dr D.________ s’était
prononcé dans le sens d’une capacité résiduelle de travail de 50 % dans
l’activité exercée.
Dans un rapport du 2 septembre 2019, le Dr R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a signalé une prise en charge
du 15 juin 2016 au 11 mai 2017, puis à nouveau depuis le 24 mai 2018. Il
a mentionné des diagnostics incapacitants sous forme de trouble dépressif
récurrent depuis le mois de mai 2016, épisode actuel moyen, et de
personnalité émotionnellement labile depuis le mois de juillet 2016 ; du
point de vue des antécédents médicaux, il a évoqué un diagnostic de
dépression depuis 2009. Il a considéré que la patiente n’était pas apte à
travailler à 100 % et qu’une reconversion professionnelle était possible à
un taux de 40 à 50 % dans une activité adaptée tenant compte des
restrictions physiques de la patiente, à savoir éviter les mouvements
répétitifs de rotation/torsion et le port de charges lourdes. Il a ajouté que
l’on pouvait raisonnablement attendre de l’assurée qu’elle travaille trois
heures par jour dans son activité usuelle comme dans une activité
adaptée. Le Dr R.________ a encore souligné que la patiente ne disposait

- 6 -
pas de ressources utiles à la réinsertion, mais qu’elle avait beaucoup
d’intérêt pour la coiffure, l’esthétique et la médecine alternative. Dans une
annexe à son rapport, il a décrit une personnalité timide, des difficultés à
gérer les émotions liées aux douleurs ou à des questions financières, des
difficultés à gérer les documents, ainsi qu’une hypersensibilité au stress
surtout en présence de difficultés économiques ou de questions
administratives ; l’assurée présentait en outre des limitations au niveau de
sa capacité de concentration/attention et d’adaptation au changement.
Sur mandat de l’OAI, une expertise pluridisciplinaire a été mise
en œuvre auprès du Centre [...] B.________ SA (ci-après : B.________). Dans
ce contexte, l’assurée a été examinée le 18 décembre 2019 par les Drs
P.________, spécialiste en médecine interne générale, et V.________,
spécialiste en rhumatologie, et le 9 janvier 2020 par le Dr L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport du 10
février 2020, les experts ont retenu ce qui suit :
"4. Évaluation consensuelle
4.1. Évaluation médicale interdisciplinaire
[…]
L'examen de ce jour met en évidence tous les points de fibromyalgie
qui sont positifs 19/19. Les signes de gravité SSA sont à 7/9 et les
signes associés SSB sont à 2, ce qui fait une cote globale à 9. Il n'y a
pas de corrélation psychiatrique versus trouble somatoforme. La
fatigue ressentie par l'expertisée fait partie de la neurasthénie, sans
impact sur la capacité de travail.
[…]
L'examen clinique pluridisciplinaire a mis en évidence la
fibromyalgie et la neurasthénie, sans impact sur la capacité de
travail.
4.2. Diagnostics d’éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
- Neurasthénie F48.0
- Fibromyalgie M 79.7
- Altérations dégénératives débutantes cervicales
- Discarthrose L3-L4 et L4-L5, sans autre signe M 47.9
- Obésité
- Syndrome des jambes sans repos G 25.8

- 7 -
4.3. Constatations/diagnostics d’éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Limitations fonctionnelles d'ordre rhumatologique : pas d'effort de
soulèvement de plus de 10 kg, port de charge limité à 15 kg
ponctuel.
4.4. Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
La personnalité avec des ressources et mécanismes adaptatifs n'a
aucune incidence.
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Pas de facteurs de surcharge chez une expertisée qui a les
ressources pour surmonter ses difficultés. Elle parle français, elle est
bien intégrée, elle réalise la majeure partie des travaux quotidiens,
dont certains, avec de l'aide, elle fait de la peinture, du vélo
d'appartement, de la danse de salon une fois par mois avec son
mari. Elle désire s'inscrire dans une salle de fitness pour perdre du
poids. Elle se rend au Portugal régulièrement. Elle se projette donc
vers l'avenir et veut améliorer son image.
Madame M.________ est donc capable de s'adapter à des règles de
routine, de planifier et structurer ses tâches. Elle possède de la
flexibilité et la capacité de changement, de mobiliser ses
compétences et ses connaissances. Elle est apte à prendre des
décisions, possède du discernement, elle est capable d'initiatives et
d'activités spontanées. Elle peut s'affirmer, tenir une conversation et
établir le contact avec des tiers. Elle est apte à vivre en groupe, à
lier d'étroites relations, à prendre soin d'elle-même et à subvenir à
ses besoins. Elle dispose de mobilité et peut se déplacer. En
revanche, sa capacité de résistance et d'endurance est très
légèrement diminuée à cause de la fatigue alléguée.
4.6. Contrôle de cohérence
Pour les experts rhumatologue et interniste il n'y a pas
d'incohérence entre les plaintes, la vie quotidienne et le diagnostic
de fibromyalgie. Les douleurs sont plausibles. En revanche, pour
l'expert psychiatre, les plaintes formulées par l'expertisée,
notamment la fatigue, ne sont ni cohérentes ni plausibles, non
objectivées pendant un long entretien, et compte tenu de ses
activités journalières.
4.7. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Aucune incapacité de travail n'a été retenue.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
Idem.
4.9. Motivation de l’incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail

- 8 -
partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout)
Les experts s'éloignent des incapacités de travail retenues par les
médecins de Mme M.________, secondaires à la douleur ainsi qu'à la
fatigue, ceci en l'absence de signes cliniques des maladies
incapacitantes."
Sur le plan de la médecine interne, l’expert P.________ a estimé
qu’en l'état actuel, il n'y avait pas de pathologie pouvant retentir sur la
capacité de travail. Il a en particulier considéré ce qui suit :
"7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
S'agissant de la médecine interne générale, il n'y a pas de limitation
dans l'activité professionnelle. En l'occurrence, la situation est
comparable, dans tous les domaines de la vie, aussi bien
personnelle que professionnelle.
Sur le plan de la médecine interne générale, les thérapies
correspondant aux symptômes exposés, ont été dans l'ensemble
suivies. Les symptômes et les atteintes nous paraissent cohérents et
plausibles.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Sur le plan de la médecine interne générale, la situation parait
désormais stabilisée. Il ne semble pas exister un frein à la
coopération. Les troubles fonctionnels sont bien dus à des causes
médicales. La situation actuelle reste donc stable. Il perdure
cependant quelques difficultés d'ordre social potentiellement
limitantes au même titre que les difficultés à mobiliser les
ressources dont l'évaluation relève en définitive de l'expertise
psychiatrique."
Au niveau rhumatologique, l’expert V.________ a notamment
émis les observations suivantes :
"7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assurée, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
Il s'agit d'une expertisée qui présente des douleurs extrêmement
diffuses depuis l'année 2015 et dont le diagnostic de fibromyalgie a
été posé à l'occasion d'une consultation à l'Hôpital W.________ en
septembre 2017. Ce diagnostic a été suivi d'une prise en charge
spécifique fibromyalgique à l'Hôpital W.________ entre janvier 2018
et juillet 2018.

- 9 -
On ne peut que souscrire à ce diagnostic dans la mesure où les
différents examens : IRM dorsale en mars 2016 est normal, IRM
cervicale en juin 2016 ne montre que des altérations dégénératives
débutantes cervicales avec un rétrécissement foraminal dégénératif
modéré en C5-C6 droit, sans hernie discale, l'IRM lombaire en août
2017 ne révèle qu'une discarthrose L3-L4 et L4-L5, sans autre signe.
L'examen biologique s'est également avéré normal.
Ces atteintes dégénératives rachidiennes ne sont pas limitantes car
l'examen clinique est tout à fait satisfaisant avec persistance d'une
bonne mobilité et sans irradiation dans les membres supérieurs et
inférieurs.
Par ailleurs, tous les points de fibromyalgie sont positifs à l'examen
clinique 19/19. Les signes de gravité SSA sont à 7/9 et les signes
associés SSB sont à 2, ce qui fait une cote globale à 9.
[…]
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Il n'y a pas d'incohérence entre les plaintes, la vie quotidienne et le
diagnostic de fibromyalgie. Les douleurs sont plausibles.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
L'expertisée semble avoir les ressources pour surmonter ses
difficultés. Elle parle français, elle est bien intégrée, elle réalise la
majeure partie des travaux quotidiens dont certain[s] avec de l'aide,
elle fait de la peinture, du vélo d'appartement, de la danse de salon
une fois par mois avec son mari.
Elle désire s'inscrire dans une salle de fitness pour perdre du poids.
Elle se rend au Portugal régulièrement.
Elle se projette donc vers l'avenir et veut améliorer son image.
Limitations fonctionnelles ; pas d'effort de soulèvement de plus de
10 kg, port de charge limité à 15 kg ponctuel."
Du volet psychiatrique établi par l’expert L.________, on extrait
en outre ce qui suit :
"6. Diagnostics
Nous ne pouvons pas retenir le diagnostic de trouble dépressif
récurrent évoqué par son psychiatre, diagnostic par ailleurs non
étayé, car aucun signe n'est présent durant l'entretien ni du point de
vue anamnestique. Nous ne pouvons pas retenir non plus le
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile,
diagnostic non étayé par son psychiatre, car aucun signe clinique
n'est présent pendant l'entretien ni du point de vue anamnestique.

- 10 -
En revanche, nous avons retenu le diagnostic de neurasthénie F48.0,
avec la fatigue comme plainte principale qui est plutôt accrue après
des efforts mentaux, souvent associée à une certaine diminution des
performances professionnelles et des capacités à affronter les
tâches quotidiennes. La fatigabilité mentale est décrite typiquement
comme une distractibilité due à une intrusion désagréable
d'associations et de souvenirs, une difficulté de concentration et une
pensée globalement inefficace. Il existe également des sensations
de faiblesse corporelle ou physique et sentiment d'épuisement après
des efforts minimes, associés à des courbatures, des douleurs
musculaires et une incapacité à se détendre.
Pas de troubles de l'addiction.
7. Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1 Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et
de la santé de l'assurée, y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
[…] Les diagnostics retenus par son psychiatre ne correspondent pas
à nos propres consta[ta]tions, par ailleurs des diagnostics non
étayés. En revanche, l'expertisée présente un syndrome de fatigue
chronique associé à une neurasthénie, diagnostics non incapacitants
chez une expertisée ayant des ressources et des capacités
d'adaptation, signalons que dans ses activités journalières, elle dit
aimer beaucoup la danse, par ailleurs elle va danser régulièrement,
faire la cuisine et avoir d'autres activités.
7.2 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Prise en charge psychiatrique et selon les dosages plasmatiques
l'expertisée ne prend pas l'antidépresseur prescrit par son médecin.
Du point de vue psychiatrique, il n'y a aucune contre-indication à ce
que l'expertisée effectue une mesure de réadaptation.
7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les plaintes formulées par l'expertisée, notamment la fatigue, ne
sont ni cohérentes ni plausibles, non objectivées pendant un long
entretien, et compte tenu de ses activités journalières.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Madame M.________ est capable de s'adapter à des règles de routine,
de planifier et structurer ses tâches. Elle possède de la flexibilité et
la capacité de changement, de mobiliser ses compétences et ses
connaissances. Elle est apte à prendre des décisions, possède du
discernement, elle est capable d'initiatives et d'activités spontanées.
Elle peut s'affirmer, tenir une conversation et établir le contact avec
des tiers. Elle est apte à vivre en groupe, à lier d'étroites relations, à
prendre soin d'elle-même et à subvenir à ses besoins. Elle dispose
de mobilité et peut se déplacer. En revanche, sa capacité de

- 11 -
résistance et d'endurance est très légèrement diminuée à cause de
la fatigue alléguée."
L’OAI ayant requis des précisions quant à l’impact des
limitations fonctionnelles décrites, l’expert V.________ et la Dre E.________,
directrice médicale du B.________, ont répondu le 6 mars 2020 que la
dernière activité exercée dans le domaine du nettoyage respectait les
restrictions retenues. A cet égard, ils ont souligné que seuls les efforts de
soulèvement et le port de charge étaient limités, mais pas le porte-à-faux
du buste, et que les efforts étaient rarement supérieurs à 5 kg (un demi-
seau d’eau) dans une activité de nettoyage.
Par rapport du 17 mars 2020, la Dre C.________, du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), s’est ralliée
aux conclusions des experts du B.________.
En date du 18 mars 2020, l’OAI a adressé à l’assurée un projet
de décision dans le sens d’un refus de mesures professionnelles et de
rente d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a considéré que l’intéressée
ne présentait pas d’atteinte incapacitante durable au sens de la législation
topique, que sa capacité de travail était par conséquent totale dans toute
activité et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de lui octroyer des prestations
d’assurance.
Par courrier du 1er avril 2020, l’assurée a fait part de ses
objections à l’encontre du projet précité, invoquant essentiellement ses
douleurs et se déclarant incapable de travailler à 100 %.
Le 7 avril 2020, le Dr D.________ a adressé à l’OAI un compte-
rendu exposant que l’assurée présentait des douleurs chroniques
handicapantes, ainsi qu’un état dépressif fluctuant certes stable
actuellement mais qui allait récidiver dans le futur.
Dans un rapport du 28 mai 2020 à l’attention de l’OAI, le Dr
R.________ et la psychologue Q.________ ont souligné que l’assurée souffrait
d’un trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen), d’une

- 12 -
personnalité émotionnellement labile et d’une fibromyalgie, et qu’elle
bénéficiait d’un suivi psychothérapeutique hebdomadaire depuis le 15 juin
2016. Ils ont par ailleurs mentionné des troubles de mémoire et de
concentration, des oublis constants, de la tristesse, des pleurs et du
désespoir, ainsi que des idées noires par le passé mais qui n’étaient plus
d’actualité. Enfin, ils ont émis un pronostic favorable en cas de
réadaptation à un taux de 40 à 50 % au maximum, dans une activité
tenant compte des restrictions physiques (fatigue, difficultés à accomplir
des tâches répétitives, pas de port de charges lourdes).
Aux termes d’un compte-rendu de la permanence SMR du le
11 juin 2020, la Dre C.________ a estimé que les rapports médicaux
susmentionnés n’apportaient aucun élément de nature à modifier
l’appréciation de ce service.
Par décision du 12 juin 2020, l’OAI a confirmé son projet du 18
mars précédent, dont il a repris la motivation.
B. Agissant désormais par l’entremise de son conseil, M.________
a recouru le 18 août 2020 devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant
principalement à son annulation [recte : réforme] et à l’allocation d’une
demi-rente d’invalidité sur la base d’un taux d’invalidité de 50 % avec
effet au 1er février 2019, subsidiairement à la mise sur pieds d’une
expertise psychiatrique, respectivement au renvoi de l’affaire à l’intimé
pour mise en œuvre d’une telle expertise. En substance, la recourante a
fait valoir qu’elle présentait des troubles psychiques attestés par le Dr
R.________ et que, si l’existence de tels troubles avait été niée par l’expert
L.________, ce dernier n’avait toutefois pas pris la peine de contacter son
psychiatre traitant, contrevenant ainsi aux Lignes directrices de qualité
des expertises de psychiatrie d’assurance. Elle a ajouté que l’analyse de
l’expert L.________ demeurait superficielle et que ce dernier avait avant
tout relevé des éléments tendant à exclure une atteinte à la santé
psychique. La recourante s’est par ailleurs prévalue d’une incapacité de

- 13 -
travail de 50 % dans une activité adaptée, lui ouvrant le droit à une demi-
rente d’invalidité à compter du 1er février 2019.
En annexe à son recours, l’intéressée a notamment produit un
rapport établi le 12 août 2020 par le Dr R.________ et la psychologue
Q.________. Ces derniers y signalaient un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, en rémission
partielle (F32.2) mais avec des périodes de récidive en 2013, en 2014, de
février à octobre 2016, en mai 2018 et en juin 2020. Selon ces praticiens,
les symptômes se manifestaient par des troubles de la mémoire et de la
concentration avec oublis, tristesse, pleurs et désespoir ; en outre, la
patiente montrait une labilité émotionnelle, une fatigabilité et un
pessimisme. Ils ont par ailleurs signalé le maintien d’une sociabilité
minimale sur préconisation médicale, afin de lutter contre les symptômes
dépressifs, relevant néanmoins qu’il s’agissait d’un effort important pour
la patiente lors des récurrences dépressives et que celles-ci se répétaient,
sur une fragilité de plus en plus importante concernant les capacités
d’adaptation au stress. Quant au diagnostic de personnalité
émotionnellement labile, il ne se confirmait pas : la labilité s’inscrivait
dans le cadre des récurrences dépressives et les périodes de neutralité
thymique intercritique. S’agissant par ailleurs de la capacité de travail, elle
s’élevait à 50 % dans une activité adaptée, compte tenu de la récidive
actuelle du trouble dépressif avec rémission partielle fluctuante. Les
praticiens relevaient de surcroît des possibilités fluctuantes d’activités
avec des contacts personnels, mais une impossibilité d’exercer des
activités engendrant du stress ou exigeant une grande autonomie, de
l’endurance, de la précision, de la rapidité, une adaptation permanente ou
des tâches complexes. La patiente était par ailleurs décrite comme
compliante, bien que des oublis fussent possibles du point de vue de la
prise de ses médicaments. Enfin, la composante fibromyalgique
contribuait à maintenir une souffrance anxiodépressive chronique qui
augmentait les douleurs fibromyalgiques, ce qui alimentait la chronicité de
la souffrance physique et influait inévitablement sur la capacité de travail.

- 14 -
Dans sa réponse du 13 octobre 2020, l’intimé a conclu au rejet
du recours.
Par réplique du 4 décembre 2020, la recourante s’est en
particulier prévalue d’un reportage télévisé ayant mis en lumière « la
manière de procéder de l’ensemble des offices AI, l’intimé compris ». Pour
le reste, elle a maintenu ses motifs et conclusions.
Dupliquant le 7 janvier 2021, l’intimé a confirmé sa position,
soulignant en particulier ne pas pouvoir se fonder sur une émission
télévisée pour traiter un cas particulier.

- 15 -
E n d r o i t :
1. a) LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA) – auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. En l’occurrence, est litigieux le point de savoir si la recourante
présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de gain susceptible de lui ouvrir le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement une rente d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine

- 16 -
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente d'invalidité si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en

- 17 -
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c) Selon la jurisprudence, tant les affections psychosomatiques
que les affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V
418 consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215
consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être
établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
4. a) En l’espèce, la décision attaquée repose essentiellement
sur le rapport d’expertise rendu le 10 février 2020 par les Drs P.________,

- 18 -
V.________ et L.________, ainsi que sur le complément apporté le 6 mars
2020 par les Drs V.________ et E.________, du B.________ Dans le cadre de
leur analyse, les experts ont plus particulièrement retenu que l’assurée ne
présentait aucune atteinte incapacitante et que, si des limitations
fonctionnelles existaient sur le plan rhumatologique, elles étaient
néanmoins compatibles avec la dernière activité exercée dans le domaine
du nettoyage.
aa) Sur le plan de la médecine interne, l’expert P.________ n’a
décelé aucun élément dans le sens d’un trouble susceptible de se
répercuter sur la capacité de travail de la recourante (cf. rapport
d’expertise du 10 février 2020 p. 19) et l’examen du dossier ne révèle
aucun élément pertinent allant à l’encontre de cette observation. La
recourante, du reste, n’en disconvient pas.
bb) Sur le plan strictement rhumatologique, l’expert V.________
a repris le diagnostic de fibromyalgie évoqué initialement par les
spécialistes de l’Hôpital W.________ et du Centre hospitalier Z________. Il a
notamment constaté que tous les points de fibromyalgie étaient présents,
qu’il n’y avait pas d’incohérence entre les plaintes, la vie quotidienne et le
diagnostic en question, et que les douleurs apparaissaient plausibles (cf.
rapport d’expertise du 10 février 2020 p. 3 et 26). Ces constatations ne
sont, du reste, guère remises en question. Pour le surplus, l'appréciation
du caractère invalidant d'une fibromyalgie est subordonnée, par analogie,
aux principes développés par la jurisprudence en matière de troubles
somatoformes douloureux, vu les nombreux points communs entre ces
troubles (ATF 132 V 65 consid. 4). Ainsi, dès lors que les facteurs
psychosomatiques ont une influence décisive sur le développement d'une
telle maladie, le concours d'un médecin spécialisé en psychiatrie s’avère
donc nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail
qu'une fibromyalgie est susceptible d'entraîner (ATF 132 V 65 consid. 4.3),
examen qui doit être réalisé sur la base d’une procédure probatoire
structurée à l’aide d’indicateurs (TF 9C_808/2019 du 18 août 2020 consid.
5.2 ; voir également consid. 3c supra). Il découle de ce qui précède que le
reste de l’analyse relative au trouble fibromyalgique de la recourante

- 19 -
relève du volet psychiatrique de l’expertise, lequel sera abordé ci-dessous
(cf. consid. 4a/cc infra).
L’expert V.________ s’est par ailleurs fondé sur le dossier
radiologique de l’assurée pour signaler des atteintes dégénératives
rachidiennes – à savoir des altérations dégénératives débutantes
cervicales et une discarthrose L3-L4 et L4-L5 – qui n’étaient pas limitantes
dans la mesure où l’examen clinique était tout à fait satisfaisant, avec la
persistance d’une bonne mobilité et sans irradiation dans les membres
supérieurs et inférieurs (cf. rapport du 10 février 2020 p. 25 s.). En l’état
du dossier, ces constatations ne sont pas mises en doute.
L’expert V.________ a finalement retenu des limitations
fonctionnelles rhumatologiques en ce sens que les efforts de soulèvement
au-delà de 10 kg étaient proscrits et que le port de charges jusqu’à 15 kg
ne pouvait intervenir que ponctuellement (cf. rapport d’expertise du 10
février 2020 p. 4 et 26). On peine néanmoins à comprendre l’origine de
telles limitations, alors même que l’expert rhumatologue n’a en définitive
identifié aucune atteinte à la santé susceptible de restreindre l’assurée
dans ses activités. Bien plus, interpellés sur l’impact de ces limitations, les
Drs V.________ et E.________ ont répondu, le 6 mars 2020, que la dernière
activité exercée les respectait et que de surcroît les efforts étaient
rarement supérieurs à 5 kg – soit un demi-seau d’eau – dans une activité
de nettoyage. On ne peut cependant souscrire à de telles assertions.
Certes, s’agissant de l’activité exercée à 20 % pour H.________ SA,
l’employeur a indiqué le 18 juillet 2018 que le soulèvement/port de
charges était occasionnel jusqu’à 10 kg et rare au-delà. En revanche, le
questionnaire rempli le 8 août 2018 par F.________ SA, où l’assurée
exerçait son activité principale à 90 %, montre que le soulèvement/port de
charges était fréquent jusqu’à 10 kg, occasionnel jusqu’à 25 kg et rare au-
delà de 25 kg – soit des limites de poids excédant les restrictions
mentionnées par l’expert V.________. Il suit de là, en d’autres termes, que
des incertitudes persistent quant à l’origine et l’impact d’éventuelles
limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique. Dans ces conditions, le

- 20 -
raisonnement de l’expert V.________ s’avère insatisfaisant et ne peut, dès
lors, être avalisé.
cc) Sur le plan psychiatrique, l’expert L.________ a posé le
diagnostic de neurasthénie, réfuté ceux de trouble dépressif récurrent et
de trouble de la personnalité émotionnellement labile retenus par le
psychiatre traitant, et nié toute diminution de la capacité de travail (cf.
rapport d’expertise du 10 février 2020 p. 11 s.). Son appréciation s’avère
toutefois incomplète à plusieurs niveaux.
Il convient tout d’abord de relever que pour étayer le
diagnostic de neurasthénie, l’expert a décrit une plainte principale sous
forme de fatigue plutôt accrue après des efforts mentaux, souvent
associée à une certaine diminution des performances professionnelles et
des capacités à affronter les tâches quotidiennes. Il a ajouté que la
fatigabilité mentale était décrite typiquement comme une distractibilité
due à une intrusion désagréable d'associations et de souvenirs, une
difficulté de concentration ou une pensée globalement inefficace. Il a
également rapporté des sensations de faiblesse corporelle ou physique et
un sentiment d'épuisement après des efforts minimes, associés à des
courbatures, des douleurs musculaires et une difficulté à se détendre (cf.
rapport d’expertise du 10 février 2020 p. 11). Or, ce faisant, l’expert a
simplement retranscrit – presque mot pour mot – la définition de la
neurasthénie (code F48.0) adoptée par la Classification internationale des
maladies (ci-après : la CIM). Il n’a en revanche aucunement expliqué en
quoi des éléments de cette définition abstraite se retrouvaient
concrètement dans le cas particulier. Il n’a pas davantage expliqué en
quoi le diagnostic de neurasthénie devait être privilégié par rapport aux
troubles du sommeil évoqués (dans le contexte de troubles
fibromyalgiques et dépressifs) par le Centre hospitalier Z________ et le Dr
D.________ en 2018. C’est par ailleurs sans aucune explication ni
motivation que l’expert L.________ a associé la neurasthénie à un
syndrome de fatigue chronique (cf. rapport d’expertise du 10 février 2020
p. 11) – syndrome qui relève d’ailleurs d’une affection du système nerveux
selon la CIM (code G93.3) et donc de la neurologie, domaine dans lequel

- 21 -
l’expert L.________ ne dispose pas de spécialisation. Si par ailleurs l’expert
a exclu un trouble dépressif récurrent en invoquant, notamment, l’absence
de signe anamnestique (cf. rapport d’expertise du 10 février 2020 p. 11), il
y a toutefois lieu de rappeler que les médecins de l’Hôpital W.________ et
du Centre hospitalier Z________ – suivis par le Dr D.________ – ont
régulièrement évoqué des éléments de la lignée dépressive en 2017 et
2018, avec des fluctuations, et que le Dr R.________ a pour sa part évoqué
un diagnostic de dépression remontant à 2009 (cf. rapport du 2 septembre
2019). De telles données anamnestiques ne pouvaient, par conséquent,
être purement et simplement ignorées par l’expert L.________, lequel se
devait à tout le moins d’intégrer ces éléments à la discussion. Sur le plan
diagnostique, l’évaluation de l’expert apparaît donc lacunaire et ne peut
être suivie.
A cela s’ajoute que les conclusions de l’expert L.________ ne
permettent pas de se positionner à l’aune de la grille d’indicateurs définie
à l’ATF 141 V 281, applicable in casu dans la mesure où l’expertise retient
des diagnostics psychiques et psychosomatiques. Tout d’abord, l’expert ne
s’est pas positionné sous l’angle de la fibromyalgie, alors même que ce
diagnostic requiert une appréciation psychiatrique spécialisée (cf. consid.
4a/bb supra). Par ailleurs, s’agissant des indicateurs relatifs au degré de
gravité fonctionnel, l’expert n’a pas détaillé en quoi les atteintes retenues
se manifestaient concrètement. Il n’a de surcroît pas discuté du stage
réalisé à la [...] de [...] au printemps 2019, en particulier quant à l’éventuel
rôle joué par les aspects psychique et psychosomatique sur les difficultés
rencontrées par la recourante. Bien plus, l’expert n’a pas analysé
l’interaction entre les différents diagnostics retenus, notamment la
fibromyalgie et la neurasthénie. Il n’a pas davantage fourni une évaluation
claire de la personnalité de l’assurée ; tout au plus peut-on lire, dans le
cadre de l’appréciation consensuelle, que « [l]a personnalité avec des
ressources et mécanismes adaptatifs n’a aucune incidence » (cf. rapport
d’expertise du 10 février 2020 p. 4), constat qui n’est accompagné
d’aucune motivation et qui n’équivaut en tous les cas pas à un examen de
la structure de personnalité de l’assurée. Finalement, les propos de
l’expert L.________ quant à la cohérence des troubles incitent à s’interroger

- 22 -
sur le fondement même de son appréciation. En effet, l’expert a estimé
que l’assurée n’était ni cohérente, ni plausible dans ses plaintes relatives
à la fatigue « alléguée » (cf. rapport d’expertise du 10 février 2020 p. 4 et
11). Ainsi, dès lors que la fatigue constitue un élément central de la
neurasthénie, les doutes émis par l’expert quant à l’authenticité même de
la fatigue exprimée par la recourante ne peuvent qu’amener à douter du
diagnostic retenu. Cela étant, compte tenu des lacunes ainsi exposées,
l’appréciation faite par l’expert L.________ n’apparaît pas convaincante.
dd) L’appréciation consensuelle des experts du B.________
prête également le flanc à la critique.
On peut en effet s’interroger de ce que des ressources
quasiment intactes aient été reconnues à l’assurée (cf. rapport d’expertise
du 10 février 2020 p. 4), alors même que l’expert P.________ avait évoqué
des difficultés d’ordre psychiatrique dans la mobilisation des ressources
(cf. rapport d’expertise du 10 février 2020 p. 19) et que l’expert L.________
n’a, en définitive, pas pris position sur le sujet. On notera également que si
la cohérence des troubles a été admise par les experts P.________ et
V.________ (cf. rapport d’expertise du 10 février 2020 p. 4, 19 et 26), elle a
en revanche été réfutée par l’expert L.________ (cf. rapport d’expertise du
10 février 2020 p. 4 et 11) sans que les conséquences d’une telle
discordance – ou, autrement dit, l’absence de consensus – ne fassent
l’objet d’une quelconque analyse de la part des experts.
ee) De ce qui précède, il résulte que l’expertise du B.________
s’avère insatisfaisante et ne permet pas de se positionner à satisfaction de
droit.
b) L’avis des médecins traitants de la recourante ne permet
pas non plus de trancher le litige.
D’une part, l’appréciation du Dr D.________ est insuffisamment
détaillée, en particulier sous l’angle de la procédure probatoire structurée
instaurée à l’ATF 141 V 281, et ne saurait ainsi emporter la conviction du

- 23 -
Tribunal. Bien plus, cette appréciation n’est pas dépourvue d’ambiguïté.
Notamment, après avoir conclu initialement à une capacité de travail de
50 % dans toute activité (cf. rapport du 2 mai 2018), le Dr D.________ a
successivement conclu – en l’espace de cinq jours – à une capacité de
travail de 50 à 70 % (cf. rapport du 15 août 2018), de 70 % dans l’activité
habituelle et entre 50 et 70 % dans une activité adaptée (cf. rapport du 18
août 2018), ou encore de 50 % dans l’activité exercée (cf. rapport du 19
août 2018).
D’autre part, l’évaluation du Dr R.________ et de la psychologue
Q.________ n’est pas davantage convaincante. En particulier, dans son
rapport du 2 septembre 2019, le Dr R.________ n’a guère étayé les
diagnostics retenus. Il a par ailleurs décrit des limitations physiques – et
non psychiques – à l’exercice d’une activité (pas de mouvements répétitifs
de rotation/torsion, ni de port de charges lourdes) et n’a pas motivé les
différentes restrictions mentionnées dans l’annexe au rapport (au niveau
de la concentration, de l’attention, de l’adaptation et de la gestion de
certaines situations). En outre, contrairement à ce qui figure dans ce
rapport, le seul fait que l’assurée ait de l’intérêt pour certains domaines (la
coiffure, l’esthétique ou la médecine alternative) n’est en rien révélateur
des ressources à sa disposition pour contrebalancer les effets négatifs de
la maladie. Quant au rapport établi le 28 mai 2020 par le Dr R.________ et
la psychologue Q.________, il comporte là encore la référence à des
diagnostics dépourvus de réelle motivation et ne contient aucune analyse
détaillée permettant d’appréhender les ressources de l’assurée.
Finalement, le rapport du 12 août 2020 n'est pas davantage étayé, en
particulier quant aux récidives de dépression intervenues depuis 2013. S’il
fournit certes des nuances quant à la personnalité de l’assurée et à ses
ressources sociales, il se contente pour le reste d’énoncer
catégoriquement diverses limitations sans pour autant exposer en quoi les
éléments décrits feraient objectivement obstacle à l’exercice d’une
activité. A cela s’ajoute que ce rapport se réfère à une aggravation
consécutive à la décision attaquée, problématique qui excède ainsi le
cadre temporel de l’examen de la Cour de céans (voir notamment TF
9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 4 avec la jurisprudence citée).

- 24 -
c) En définitive, il appert que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante et qu’il convient plus particulièrement
de compléter l’instruction en vue de déterminer l’existence d’atteintes à la
santé psychique, psychosomatique ou rhumatologique susceptibles
d’influer sur la capacité de travail de l’assurée. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au premier
chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire
conformément à l’art. 44 LPGA comportant à tout le moins un volet
psychiatrique et un volet rhumatologique, étant ici expressément réservée
la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale
jugée opportune. Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une
nouvelle décision statuant sur les prétentions de la recourante.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de se positionner sur les
autres arguments des parties.
5. a) En conclusion, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (applicable dans sa
teneur au 31 décembre 2020 en vertu de l’art 82a LPGA), la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens (art. 61 let. g
LPGA). A cet égard, l'avocat de l'assurée se réfère à la production future

- 25 -
d'une note d'honoraires et prétend à une pleine indemnisation, se
prévalant d'un arrêt rendu le 22 juin 2012 par le Tribunal fédéral en
matière d'assistance judiciaire (TF 9C_735/2011) et excipant des principes
applicables à l'indemnisation des parties en procédure civile (cf. mémoire
de recours du 18 août 2020 p. 10 s.). On ne saurait toutefois souscrire à
une telle argumentation. En effet, quels que soient les principes prévalant
en matière d'assistance judiciaire ou de procédure civile, il n'en demeure
pas moins que devant la Cour de céans, les dépens sont fixés par le
tribunal, eu égard à l'importance et à la complexité du litige, et que les
frais d’avocat englobés dans les dépens comprennent uniquement une
participation aux honoraires et les débours indispensables (art. 61 let. g
LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). Il
suit de là que c'est à tort que la recourante, par son conseil, prétend à une
pleine indemnisation à titre de dépens, ceux-ci devant en l'occurrence être
arrêtés à 2'500 fr. compte tenu des circonstances du cas particulier et de
la complexité du litige.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 12 juin 2020 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.

- 26 -
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à M.________ un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour M.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :