vd_gerichte · KC23.010937 · 2023-11-01 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.010937-231293
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 1er novembre 2023
______________________
Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Giroud Walther, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé non motivé rendu le 23 juin 2023 par le Juge de
paix du district de l’Ouest lausannois, prononçant la mainlevée définitive
de l’opposition formée par B.________, à [...], au commandement de payer
la somme de 770 fr. sans intérêt dans la poursuite n° 10'704'755 de
l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois exercée par ETAT
DE VAUD, représenté par la Direction du recouvrement, Notes de frais
pénaux, à Lausanne,
vu le recours daté du 1er juillet 2023 et remis à la poste le 3
juillet 2023 interjeté contre ce prononcé par B.________,
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vu les pièces annexée à ce recours,
vu la motivation du prononcé adressée aux parties le 31 août
2023 et notifiée au poursuivi le 7 septembre 2023,
vu le recours daté du 13 septembre 2023 et remis à la poste le
lendemain interjeté contre ce prononcé par B.________,
vu les pièces annexées au recours,
vu les autres pièces du dossier ;
attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de
procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272) doit être introduit auprès
de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321
al. 2 CPC),
que le droit de recourir peut toutefois déjà s'exercer dans le
délai de demande de motivation, lequel est de dix jours à compter de la
communication de la décision sous forme de dispositif (art. 239 al. 1 et 2
première phrase CPC), un acte de recours déposé dans ce délai étant alors
considéré comme une demande de motivation,
qu'en outre, le principe selon lequel est réputé observé un
délai si le mémoire a été adressé à l'autorité précédente, qui vaut pour les
recours au Tribunal fédéral (art. 48 al. 3 LTF [loi sur le Tribunal fédéral du
17 juin 2005, RS 173.110]), doit être également appliqué dans la
procédure de recours régie par le CPC (ATF 140 III 636; Jeandin, in
Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code
de procédure civile, 2e éd., 2019, n. 7 ad art. 321 CPC),
qu’en l’espèce le prononcé non motivé a été notifié au
recourant le 29 juin 2023,

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que le recours valant demande de motivation remis à la poste
le 3 juillet 2023, a été déposé en temps utile,
qu’en outre, le recours interjeté le 13 septembre 2023 contre
la motivation du prononcé notifiée au recourant le 7 septembre 2023 a
également été déposé en temps utile (art. 321 al. 2 CPC) ;
attendu que, selon l’art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, les
allégations de fait et les preuves nouvelles sont irrecevables,
qu’en l’espèce, les pièces produites avec les écritures des 3
juillet et 14 septembre 2023 n’ont pas été produites devant le premier
juge,
que, déposées uniquement en recours, elles sont nouvelles au
sens de l’art. 326 al. 1 CPC et, partant, irrecevables ;
attendu que la partie qui entend user d'une voie de droit a la
charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa
démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, op. cit., n. 1 ad art. 321
CPC),
qu'en particulier, selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être
motivé,
que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de
recours n’entre pas en matière,
que, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation
du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées
pour un acte d’appel (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5D_43/2019 du 24
mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid.
3.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015
pp. 512 s., et les arrêts cités),

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que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère
erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation
doit être suffisam-ment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ATF 147 III 176 précité),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables
en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019
précité ; TF 5A_387/2016 précité ; RSPC 6/2015 pp. 512 s. précité, et les
arrêts cités),
qu’en l’espèce, dans ses écritures des 3 juillet et 14 septembre
2023, le recourant émet de nombreux griefs contre diverses procédures
pénales auxquelles il a été partie, voire plaignant, mais ne discute
aucunement la motivation du prononcé attaqué qui a considéré que l’arrêt
de la Chambre des recours pénale n° 307 du 25 mai 2022, attesté définitif
et exécutoire le 7 octobre 2022, constituait un titre à la mainlevée
définitive et que le recourant, qui n'avait pas procédé, n’avait établi aucun
moyen libératoire,
que la motivation des écritures des 3 juillet et 14 septembre
2023 ne satisfait pas aux exigences de motivation de l’art. 321 al. 1 CPC
et de la jurisprudence susmentionnée,
que le recours est par conséquent irrecevable pour motivation
insuffisante ;
attendu qu’au demeurant, les griefs invoqués seraient sans
portée sur le prononcé attaqué,
qu’en effet le juge de la mainlevée n’est pas habilité à revoir le
bien-fondé de la décision dont l’exécution forcée est requise devant lui
(ATF 140 III 180 consid. 5.2.1; ATF 113 III 6, JT 1989 II 70) ;

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attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. B.________,
- Direction du recouvrement, Notes de frais pénaux (pour l’Etat de
Vaud).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 770 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires

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pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.
Le greffier :