vd_gerichte · PE23.021128 · 2026-03-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE23.***-***
293
CO UR D’APPEL PE NAL E
______________________________
Audience du 16 mars 2026
Composition M. PELLET, président
Mme Bendani, juge, et M. Sauterel, juge suppléant
Greffier : M. Glauser
*****
Parties à la présente cause :
A.________, prévenu représenté par Me Jean-Michel Duc, défenseur de choix
à Lausanne, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC CENTRAL, représenté par la Procureure du Ministère
public central, division affaires spéciales, intimé.
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La Cour d’appel pénale considère :
En f ait :
A. Par jugement du 3 novembre 2025, le Tribunal de police de
l’arrondissement de l’Est vaudois a condamné A.________ à une peine
pécuniaire de 40 jours-amende à 150 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans,
pour entrave à l’action pénale et violation du secret de fonction (I), a
ordonné le maintien au dossier à titre de pièce à conviction des objets
versés sous fiches nos 100'024 et 100'044 (II), a mis les frais de la cause,
arrêtés à 3'100 fr., à sa charge (III) et a dit qu’il n’y avait pas lieu de lui
allouer une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (IV).
B. Par annonce du 12 novembre 2025, puis déclaration du 15
décembre 2025, A.________ a interjeté appel contre ce jugement en
concluant, avec suite de frais et dépens, à son acquittement s’agissant du
chef d’infraction d’entrave à l’action pénale, les frais de la cause étant
laissés à la charge de l’Etat et une indemnité au sens de l’art. 429 CPP fixée
à dire de justice lui étant allouée pour l’exercice raisonnable de ses droits
de procédure. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement et au
renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision
dans le sens des considérants.
C. Les faits retenus sont les suivants :
a) A.________, ressortissant suisse, est né le ***1963. Il a été
élevé par ses parents et a une sœur aînée. Après sa scolarité obligatoire, il
a suivi l’école d’ingénieur à Q*** durant deux ans puis, ensuite du décès de
son père, il a entrepris un CFC d’horticulteur-paysagiste, avant de faire
l’école de police. Il exerce la profession d’agent de police depuis 33 ans.
A.________ est en arrêt de travail depuis le […], en raison de la présente
procédure et d’un conflit préexistant avec son employeur. Il est dans
l’attente d’une décision administrative en lien avec la présente procédure.
Il est suivi par son médecin généraliste, qui l’a adressé à un psychiatre, avec
lequel il a des entretiens hebdomadaires ; il est sous antidépresseurs. Il
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perçoit toujours son salaire, qui s’élève à 10'160 francs. Il n’a pas de
charges familiales et est propriétaire de son appartement, pour lequel les
charges s’élèvent à environ 1'450 fr. par mois. Son casier judiciaire est
vierge.
b) A la R*** à S***, le 11 avril 2023, vers 19h00, D.________ s’est
rendue au poste de F.________ afin de dénoncer le comportement sexualisé
d’un adulte travaillant dans l’école de sa fille de douze ans au moment des
faits. Elle s’est entretenue avec le sergent A.________ et lui a montré à tout
le moins une dizaine de captures d’écran d’échanges WhatsApp, dont la
plupart des messages sont clairement à caractère sexuel, entre l’adulte et
sa fille.
A cette occasion, le sergent A.________ a proposé trois solutions
à D.________, soit de prendre contact directement avec la personne en
question, d’informer la direction de l’école ou d’ouvrir un Journal
d’évènements de police (ci-après : JEP) et informer la brigade de mœurs. Il
a précisé que la première solution était la moins bonne et que la deuxième
option n’était pas anodine et engendrerait d’importantes conséquences
pour la personne qui serait dénoncée.
Au cours de leur entrevue, le sergent A.________ a fait une
recherche d’identité au nom de J.________, dont le prénom correspondait à
celui de l’interlocuteur de la mineure, et a communiqué le résultat de cette
recherche à D.________, lui révélant n’avoir rien trouvé au sujet de ce
dernier, à l’exception d’une dénonciation pour un problème lié à la
circulation routière.
A l’issue de cet entretien, les intéressés sont convenus que les
captures d’écran des messages WhatsApp seraient envoyées par courriel à
l’agent de police car D.________ partait en vacances. Le sergent A.________
n’a procédé à aucune inscription dans le JEP et n’a pas avisé la police
cantonale de l’infraction révélée, pourtant poursuivie d’office.
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D.________ a fait parvenir les échanges entre sa fille et cet
adulte, dont l’essentiel des messages comprend des propos sexualisés, au
sergent A.________ en plusieurs courriels entre les 12 et 17 avril 2023. Ce
dernier n’a pas effectué d’inscription dans le JEP et n’a pas avisé les
autorités compétentes.
Les faits n’ont été portés à la connaissance des agents de police
compétents que le 18 avril 2023, lorsque D.________ a contacté le 117, après
avoir été conseillée par des tiers. L’auteur des messages a été interpellé le
19 avril 2023.
L.________, par son directeur K.________, et le Commandant de
Police M.________, ont dénoncé les faits le 26 octobre 2023.
En dro it :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) par une partie
ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d'un
tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
l’appel d’A.________ est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du
juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses
propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa
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libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration
des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au
prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_481/2020 du
17 juillet 2020 consid. 1.2).
3.
3.1 L’appelant conteste sa condamnation pour entrave à l’action
pénale. Invoquant une constatation inexacte et incomplète des faits, il
conteste avoir voulu couvrir les agissements d’un pédophile, qu’il ne
connaissait pas. Il ressortirait des témoignages de ses collègues qu’il serait
un employé modèle, très expérimenté et apprécié de tous. L’appelant
conteste en particulier avoir eu connaissance de messages à caractère
sexuel lors de sa première rencontre avec D.________, le 11 avril 2023, puis
par la suite. A cet égard, les déclarations de cette dernière ne seraient pas
crédibles. Elles seraient émaillées d’incohérences et il y aurait lieu de tenir
compte des circonstances. En particulier, il ne serait pas crédible que
D.________ ait contacté une avocate avant de se rendre au poste de police
le 11 avril 2023, à défaut de quoi elle aurait immédiatement procédé à une
dénonciation au vu de la gravité des faits. D.________ avait déclaré avoir
montré à l’appelant des messages à caractère sexuel, mais cela serait
erroné, car induit par l’écoulement du temps et l’arrestation de l’auteur des
messages intervenue entre temps. Les échanges survenus les jours suivant
le 11 avril 2023 entre l’appelant et D.________ démontreraient au contraire
qu’il s’inquiétait de la situation, mais que les captures d’écran qui lui avaient
été montrées initialement étaient anodines et ne justifiaient pas l’ouverture
d’un JEP. Ce serait seulement le 17 avril 2023 qu’il aurait reçu des messages
à connotation sexuelle, et il ne les aurait pas transmis, ayant eu
connaissance d’un JEP selon lequel l’auteur des messages avait été arrêté,
et étant convaincu que lesdits messages avaient donc été communiqués à
la police cantonale.
3.2
3.2.1 La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al.
3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de
preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par le
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tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa décision
sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler
Vianin in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP
et les références citées).
3.2.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force
(al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime
conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se
fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des
doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une
condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al.
1 Cst., 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des
libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 14 § 2 Pacte ONU
II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre
1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe « in dubio pro reo »,
concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au
sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF
144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; TF 6B_101/2024 du 23 septembre 2024 consid.
1.1.2). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade
du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit
profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la
présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui
s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 145 IV 154
précité et les références citées ; TF 6B_101/2024 précité ; TF 6B_575/2024
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du 9 septembre 2024
consid. 1.1.1). Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond
avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation
reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 148 IV 409
précité ; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 précité).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond
évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à
disposition et pondère ces différents moyens afin de parvenir à une
conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour
l'application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge peut par
exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu dans la même
affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un
faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer
laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le
nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion
(Verniory, in : CR CPP, n. 34 ad art. 10 CPP ; Kistler Vianin, in : CR CPP, nn.
19 ss ad art. 398 CPP et les références citées). L'appréciation des preuves
doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état
de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement
de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait
qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la
solution retenue peut être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs
arguments de nature à emporter la conviction (TF 6B_732/2021 du 24
février 2022 consid. 2.1 ; TF 6B_1189/2021 du 16 février 2022 consid. 3.1 ;
TF 6B_802/2021 du 10 février 2022 consid. 1.1 et les références citées).
3.3
3.3.1 Aux termes de l'art. 305 al. 1 CP (Code pénal du 21 décembre
1937 ;
RS 311.0), quiconque celui qui aura soustrait une personne à une poursuite
pénale ou à l'exécution d'une peine ou d'une des mesures prévues aux art.
59 à 61, 63 et 64 sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au
plus ou d'une peine pécuniaire. Le bien juridique protégé par cette
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disposition est le bon fonctionnement de la justice, soit un intérêt collectif
(ATF 141 IV 459 consid. 4.2 ; TF 7B_853/2023 du 21 février 2024 consid. 2.1
et les références citées).
La soustraction présuppose que l'auteur a empêché une action
de l'autorité dans le cours d'une procédure pénale au moins durant un
certain temps
(ATF 141 IV 459 consid. 4.2 ; ATF 129 IV 138 consid. 2.1). Au nombre des
actes qui entrent en ligne de compte s'agissant d'une entrave à l'action
pénale, on trouve entre autres la dissimulation de moyens de preuve afin
de retarder l'élucidation de l'affaire en faveur de la personne poursuivie.
Dans tous les cas, il faut démontrer que le fugitif, le prévenu ou l'auteur a
été soustrait durant un certain temps à l'action de la police du fait du
prétendu fauteur (ATF 129 IV 138 consid. 2.1).
3.3.2 La soustraction peut aussi être commise par une abstention, à
la condition que l'auteur ait une obligation juridique d'agir en raison d'une
position de garant. N'importe quelle obligation ne suffit pas, la personne en
cause devant avoir un devoir de protection ou de surveillance (ATF 141 IV
459 consid. 4.2 ; ATF 123 IV 70 consid. 2). Selon la jurisprudence, un tel
devoir incombe notamment à celui qui, en raison de sa situation juridique,
est tenu de protéger un bien donné des dangers qui le menacent. Une
obligation légale ne fonde ainsi pas forcément un devoir de garant. Ce qui
est déterminant est la nature du lien, à l'origine de la norme, existant entre
la personne qui est ainsi tenue et le bien menacé ou la source de danger
(ATF 127 IV 27 consid. 2b ; ATF 123 IV 70 consid. 2). Occupe une position
de garant celui qui a une obligation particulière de collaborer à
l'administration de la justice pénale, notamment en raison de sa fonction
(cf. art. 302 al. 1 CPP), comme par exemple un garde-chasse ou un policier
(ATF 141 IV 459 consid. 4.2 et les références citées).
L’art. 13 LPJu (Loi sur la police judiciaire du 3 décembre 194 ;
BLV 133.15) prévoit que lorsque l'exercice de ses fonctions, même
administratives, l'amène à découvrir des faits propres à intéresser la police
judiciaire, la police communale est tenue de les lui communiquer. L’art. 15
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LPJu dispose que la police communale est tenue de signaler immédiatement
à l'autorité compétente les infractions poursuivies d'office qui parviennent
à sa connaissance.
3.3.3 En rapport avec la poursuite pénale, le délit d'entrave à l'action
pénale est réalisé dès le moment où la personne qui fait l'objet de la
poursuite est soustraite à l'une des opérations de poursuite effectuées par
les autorités compétentes, par exemple à l'ouverture d'instruction déjà, et
non pas seulement lorsque cette personne est soustraite au prononcé de la
peine (TF 7B_853/2023 précité consid. 2.1.3 et les références citées).
La notion de poursuite pénale n'est pas délimitée en fonction de
l'infraction en cause ; il peut donc aussi s'agir d'une poursuite pour une
simple contravention (ATF 141 IV 459 consid. 4.2 et les références citées).
Dans cette situation, le juge devrait cependant tenir compte de la gravité
de l'infraction commise par la personne favorisée pour apprécier la faute
dans le cadre général de la fixation de la peine (art. 47 CP ; ATF 141 IV 459
consid. 4.2 et les références citées).
3.3.4 L'infraction est intentionnelle mais le dol éventuel suffit (ATF
103 IV 98 consid. 2 ; TF 7B_853/2023 précité consid. 2.1.5). Il n'est pas
nécessaire que l'auteur ait pour but d'entraver ou de retarder l'action de
l'autorité (ATF 114 IV 36 consid. 2a, JdT 1989 IV 48).
3.4
3.4.1 Le premier juge a acquis la conviction qu’A.________ avait eu,
dès le 11 avril 2023, connaissance de messages à caractère sexuel
échangés entre les protagonistes. Premièrement, les « solutions »
proposées par le prénommé à D.________, notamment la mention des
conséquences que pouvaient avoir une dénonciation, démontraient que les
messages concernés ne visaient pas des banalités. Deuxièmement,
D.________ avait été très claire sur le fait qu’elle avait montré à A.________
des messages clairement connotés sexuellement déjà le 11 avril 2023 (PV
aud. 1, R. 5). Ses déclarations étaient crédibles. Elle n’aurait en particulier
pas pu inventer les remarques du policier sur la maturité de sa fille de
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12 ans, ni de ce qu’il lui avait dit que tout homme serait flatté par son intérêt
(PV aud. 1, R. 5). D.________ n’avait pas cherché à accabler le prévenu, mais
avait rapporté de manière très détaillée la prise en charge dont elle avait
été l’objet par ses soins. L’ambivalence de cette dernière était précisément
née des propos inadéquats du prévenu, que ce soit sur le rôle actif de
l’enfant ou les conséquences graves d’un dépôt de plainte pour l’homme en
cause, lors de l’audition du 11 avril 2023. C’était ainsi délibérément
qu’A.________ n’avait pas ouvert de JEP, même à titre informatif, à l’issue de
l’entretien du 11 avril 2023, puisqu’il avait expliqué à D.________ qu’une telle
inscription lancerait automatiquement une procédure (PV aud. 1, p. 3).
L’inaction du prévenu avait en outre persisté après le 11 avril
2023. Les déclarations d’A.________ au sujet des courriels envoyés par
D.________ avaient varié. Après avoir soutenu n’avoir pas échangé avec
celle-ci et confronté aux éléments du dossier, il avait admis les échanges
mais soutenu ne pas avoir pris connaissance des annexes. Or, il résultait de
son audition du 5 novembre 2024 qu’A.________ avait lu le courriel du 12
avril 2023 et pris connaissance de ses annexes (PV aud. 3, l. 53 ss).
Interrogé sur sa réaction, le prévenu avait soutenu attendre le retour de
vacances de D.________ (PV aud. 3, l. 59 ss). Cette version, qui correspondait
aux aveux de l’intéressé et au contenu des messages des 12 et 13 avril
2023, devait être retenue. Et ces échanges ne mentionnaient nullement
l’impossibilité d’accéder aux annexes mais remerciaient pour l’envoi (P. 20
: courriel du 12 avril 2023 à 12.00 :44) et demandaient d’autres annexes (P.
20 : courriel du 13 avril 2023 à 07.44 :15). Partant, dès le 11 avril 2023,
mais au plus tard le 12 avril 2023, le contenu des messages échangés entre
l’enfant et l’adulte était clair et connu du prévenu, qui n’avait cependant
pas ouvert de JEP ni transmis les informations à la gendarmerie.
Enfin, les explications données quant à la suppression des
courriels du 17 avril 2023 et leurs annexes, outre qu’elles avaient varié, ne
correspondaient pas à la réalité du dossier. Ces courriels n’avaient pas été
retrouvés dans la boîte spam, mais dans les éléments supprimés, de sorte
qu’une intervention délibérée du prévenu avait été nécessaire pour les
placer dans ce répertoire.
13J010

- 17 -
3.4.2 En l’espèce, c'est en vain que l'appelant prétend ne pas avoir
eu connaissance des messages au contenu dénoncé par D.________ le 11
avril 2023. On ne comprend déjà pas pour quel motif il aurait conseillé trois
réactions possibles à la prénommée – prendre contact avec le professeur,
informer la direction des écoles ou ouvrir un évènement au journal
d'événements de police (JEP) – si, comme il l'affirme, ces messages étaient
anodins. De surcroît, le fait pour le policier d’avoir souligné que les
conséquences d’une inscription au JEP pouvaient gravement nuire à l’auteur
des messages est révélateur de ce qu’il avait saisi le caractère sexuel des
messages en cause. Au demeurant, il n’y a aucune raison d’écarter les
déclarations de D.________, qui n’avait aucun intérêt à mettre en cause
faussement le policier, qui ne l’a pas accablé et qui a fait des déclarations
extrêmement détaillées qu’elle ne saurait avoir inventées. On ne voit en
outre pas que l’écoulement du temps (moins d’un an) entre l’audition de
D.________ et le 11 avril 2023, ou l’arrestation de l’auteur des messages,
aient pu influencer ses déclarations. Au contraire, puisque l’intéressée a
précisé qu’elle ne se souvenait pas de certaines choses, notamment du fait
de savoir si elle avait montré tous les messages au policier ou seulement
certains. Elle a en revanche été catégorique quant au fait qu’elle avait
montré certains messages à caractère sexuel au policier. Il y a donc lieu de
retenir qu’A.________ avait déjà eu connaissance de certains messages
justifiant l’ouverture d’un JEP le
11 avril 2023 pour dénoncer l’auteur de ceux-ci.
Cela étant, comme l'a relevé le premier juge, l’appelant a
passablement varié au sujet de sa connaissance des courriels que lui avait
envoyé D.________ par la suite. Dans un premier temps il a affirmé ne pas
avoir réussi à ouvrir les pièces jointes des courriels de D.________ (PV aud.
2, p. 4). Lors de son audition du
5 novembre 2024, A.________ a déclaré qu’il avait reçu des e-mails de la part
de cette dernière à la fin de la semaine, avant d’apprendre que l’auteur des
messages avait été arrêté, qu’il n’avait pas ouverts pour une raison qu’il ne
s'expliquait pas
(PV aud. 3, I. 43 ss). Aux débats pourtant, il a déclaré qu’il avait eu
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- 18 -
connaissance de messages à caractère sexuel le 17 avril 2023. Quoi qu’il
en soit, il a déclaré qu’il avait accusé réception du courriel du 12 avril 2023
et qu’il avait pris connaissance du contenu des échanges Whatsapp que ce
courrier – qui ne contient pas d’annexes mais des captures d’écran
directement collées dans le courriel – contenait. Dans ces échanges, l’enfant
demande à l’adulte combien il a de « meufs », ce à quoi il répond « Juste
une O.________ et qui sait toi peut être si tu es mature ». Un peu plus loin
dans la conversation, l’enfant demande à l’adulte ce qu’il attend d’elle et
celui-ci répond « Toi » « Entièrement » et termine l’échange à ce sujet par
un smiley faisant signe de garder le silence. Enfin, alors que l’enfant
demande à l’adulte s’il dit souvent cela à des filles de son âge, l’adulte écrit
« Comme tu le dis par rapport à ton age je peux aller en prison mais on sent
que tu es plus mature que les autres et tu es un beau corps ». Ces
messages, dont l’appelant reconnait avoir pris connaissance le 12 avril
2023, sont connotés sexuellement même s’ils sont moins crus que ceux que
D.________ lui a encore envoyés par la suite, le 17 avril 2023. Au demeurant,
l’appelant a déclaré avoir traité plusieurs affaires de pédophilie et être au
fait que dans la majorité des cas, les messages commencent par un
échange bnanal avant de devenir explicite. En l’occurrence, les messages
en question dans ce courriel sont déjà très largement déplacés et on y
décèle clairement une attirance de nature sexuelle de la part de l’adulte
envers l’enfant. Or, il est établi que l’appelant n’a pas ouvert de JEP entre
le 12 avril et le 18 avril 2023, mais s’est contenté de demander à D.________
qu’elle lui envoie davantage de captures d’écran, ce qui n’était pas
nécessaire.
Compte tenu de ce qui précède, on ne peut que retenir que c’est
délibérément qu’A.________ n'a pas procédé à une inscription au JEP, alors
que les informations qui lui avaient été transmises montraient sans
équivoque qu'un adulte envoyait des messages sexualisés à une mineure,
faits susceptibles d'être poursuivis d'office. Les art. 13 et 15 LPJu lui
imposaient de communiquer ces faits et son inaction a perduré du 11, ou à
tout le moins du 12 au 18 avril 2023 – laps de temps non négligeable dès
lors qu’il aurait pu permettre à l’auteur de passer à l’acte –, date à laquelle
D.________ a finalement décidé d'appeler le 117. C’est également en vain
13J010

- 19 -
que l'appelant conteste avoir agi intentionnellement. Il n'ignorait nullement
qu'il n'appartenait pas à D.________ de décider de l'inscription à effectuer au
JEP, ni encore d’attendre qu’elle réfléchisse sur son souhait de déposer
plainte, s’agissant d’une infraction poursuivie d’office. Comme on l'a vu,
l’appelant avait connaissance de tous les faits fondant son obligation de
dénoncer et il ne pouvait lui échapper que son inaction retarderait ou
empêcherait l’ouverture d’une instruction contre l’auteur des messages. Il
a ainsi à tout le moins agi par dol éventuel, étant rappelé que le dessein
d'entraver ou de retarder l'action de l'autorité – qui n’est pas établi en
l’espèce – n’est pas nécessaire.
La condamnation d’A.________ pour entrave à l'action pénale
doit donc être confirmée. Quant à sa condamnation pour violation du secret
de fonction, elle n’est pas contestée.
4. L’appelant ne conteste la peine que dans la mesure où il conclut
à son acquittement du chef d’infraction d’entrave à l’action pénale. Elle doit
être examinée d’office.
4.1
4.1.1 Aux termes de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir
(al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise
en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la
gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode
d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-
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même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa situation personnelle
(état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque
de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine, de même que son
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV
137 consid. 9.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées ; TF
6B_654/2018 du 5 septembre 2018 consid. 3.1).
4.1.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs
actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le
juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans
une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le
maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le
maximum légal de chaque genre de peine (ATF 144 IV 313 consid. 1.2 ; TF
6B_631/2021 du 7 février 2022 consid. 1.2 ; TF 6B_183/2021 du 27 octobre
2021 consid. 1.3).
Lorsqu’il s’avère que les peines envisagées concrètement sont
de même genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps,
de fixer la peine pour l'infraction abstraitement – d'après le cadre légal fixé
pour chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en tenant compte de
tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes
ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour
sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de
toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; TF
6B_984/2020 du 4 mars 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_776/2019 du 20 novembre
2019 consid. 4.1).
4.1.3 A teneur de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale
l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de
deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au
comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il
doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle dont le juge ne peut
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s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable ou hautement
incertain. Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge
doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des
circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation
et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état
d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à
éclairer l'ensemble du caractère du prévenu et ses chances d'amendement.
Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères et en négliger
d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 170 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 1
consid. 4.2.2). Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un
pronostic défavorable, car seul celui qui se repent de son acte mérite la
confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant du sursis
(TF 6B_252/2024 du 2 décembre 2024 consid. 3.1 et les arrêts cités). Sont
également à prendre en considération les circonstances personnelles
jusqu'au moment du jugement, notamment les développements positifs qui
ont pu avoir lieu depuis la commission de l'acte (nouvel emploi, nouvelle
relation sentimentale stable, etc. ; ATF 134 IV 140 consid. 5 ; ATF 128 IV
193 consid. 3).
4.2 En l’espèce, les deux infractions à réprimer peuvent être
sanctionnés d’une peine pécuniaire, une peine privative de liberté
n’apparaissant pas nécessaire pour dissuader le prévenu de commettre
d’autres crimes ou délits et l’exécution d’une peine pécuniaire
n’apparaissant pas impossible (art. 41 CP).
La culpabilité d’A.________ n’est pas négligeable. Il a omis d’agir
dans le cadre de ses fonctions, contrairement à l’un de ses devoirs
principaux, sans que son mobile ait pu être établi. Cette omission est
d’autant plus grave qu’elle a eu pour conséquence de mettre en danger l’un
des biens juridiquement protégés les plus importants, et qu’il est qualifié de
très expérimenté dans son domaine. Quant à son comportement au cours
de la procédure, il a été mauvais, dès lors que l’intéressé n’a cessé
d’adopter une posture de victime alors qu’il a clairement commis une
erreur. La prise de conscience est donc nulle. Il peut en revanche être tenu
compte, à décharge, de l’effet de la peine sur l’auteur, eu égard à son état
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de santé et à la procédure administrative que l’issue de la présente
procédure influencera inévitablement.
L’infraction abstraitement la plus grave du point de vue de la
culpabilité – les deux infractions à considérer étant passibles de la même
peine – est l’entrave à l’action pénale. Compte tenu des éléments précités,
elle doit être sanctionnée d’une peine pécuniaire de 30 jours-amende. Cette
peine sera aggravée par l’effet du concours avec la violation du secret de
fonction de 10 jours-amende. A.________ doit donc être condamné à une
peine d’ensemble de 40 jours-amende pour les faits réprimés, le montant
du jour amende devant être arrêté à 150 fr., compte tenu de la situation
financière confortable de l’intéressé.
4.3 La peine pécuniaire infligée à l’intimé peut être assortie du
sursis. En effet, considérant qu’A.________ n’a pas d’antécédents, qu’il est
en arrêt de travail, qu’il sera probablement sanctionné administrativement
et que la présente procédure a un effet important sur sa situation
personnelle, on peut considérer qu’il est peu exposé à la récidive. Le
pronostic est ainsi favorable et le délai d’épreuve peut être arrêté au
minimum légal de 2 ans.
5. Au vu de ce qui précède, l’appel d’A.________ doit être rejeté et
le jugement entrepris confirmé.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
2’240 fr., constitués des émoluments de jugement et d’audience, par fr.
(art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge
d’A.________, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
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Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant les articles 34, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 50, 305 al. 1, 320 ch. 1 CP
et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 3 novembre 2025 par le Tribunal de
police de l’arrondissement de l’Est vaudois est confirmé selon
le dispositif suivant :
"I. condamne A.________ pour entrave à l’action pénale et
violation du secret de fonction à une peine pécuniaire de
40 (quarante) jours-amende à 150 (cent cinquante) fr. le jour,
avec sursis durant 2 (deux) ans ;
II. ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à
conviction des objets versés sous fiches no 100'024 et 100'044
;
III. met les frais de la cause, arrêtés à 3'100 fr., à la charge
d’A.________ ;
IV. dit qu’il n’y a pas lieu à indemnité au sens de l’art. 429
CPP."
III. Les frais d'appel, par 2'240 fr., sont mis à la charge
d’A.________.
IV. Le jugement motivé est exécutoire.
Le président : Le greffier :
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Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 17 mars 2026, est notifié, par l'envoi d'une copie
complète, à :
- Me Jean-Michel Duc, avocat (pour A.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de l’Est
vaudois ,
- Mme la Procureure du Ministère public central, division affaires
spéciales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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