vd_gerichte · KC10.010923 · 2011-02-03 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Séance du 3 février 2011
__________________
Présidence de M. HACK, président
Juges : Mme Carlsson et M. Vallat, juge suppléant
Greffier : Mme Diserens, ad hoc
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Art. 82 LP et 18 al. 1 CO
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique en sa qualité d'autorité de recours en
matière sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par
E.________ SA, à Bex, contre le prononcé rendu le 21 mai 2010, à la suite
de l’audience du 11 mai 2010, par le Juge de paix du district d'Aigle, dans
la cause opposant la recourante à F.________ SÀRL, à Monthey.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. a) Le 9 mars 2010, à la réquisition de F.________ Sàrl, l’Office
des poursuites du district d’Aigle a notifié à E.________ SA, dans le cadre de
la poursuite n° 5'296’032, un commandement de payer la somme de
63'300 francs 35, plus intérêt à 5 % l’an dès le 1er janvier 2010. La cause
de l’obligation invoquée était la suivante : « Solde en compte courant et
facture pour encaissement des loyers 2009 ».
La poursuivie a formé opposition totale.
b) Le 29 mars 2010, la poursuivante a requis la mainlevée de
l’opposition à concurrence du montant en poursuite. A l’appui de sa
requête, elle a produit, outre l’original du commandement de payer
précité, notamment les pièces suivantes :
- un extrait du Registre du commerce du canton de Vaud de la
poursuivie, dont il ressort que la société a été inscrite le 29 octobre
1976 et que ses organes sont notamment B.________, administrateur
président, et S.________, administrateur secrétaire, chacun avec
signature individuelle ;
- un extrait du Registre du commerce du Bas-Valais concernant la
poursuivante, dont il ressort que la société a été inscrite le 30
septembre 2008 et que C.________ en a été l’associé gérant avec
signature individuelle du 31 juillet 2009 au 15 janvier 2010, puis le
directeur avec signature individuelle dès cette date ;
- une copie d’une « procuration générale avec droit de substitution »
datée du 11 mai 2009, par laquelle B.________ et S.________,
personnellement et au nom d’E.________ SA, ont mandaté et délégué
tous pouvoirs, avec droit de substitution, à C.________ « afin de
négocier toute démarche juridique, financière et commerciale liée

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aux situations que ces personnes et société connaissent ». La
procuration est donnée pour une durée indéterminée ;
- une copie d’une facture n° 35 du 15 décembre 2009 émise par la
poursuivante à l’encontre de la poursuivie, d’un montant de 14'630
fr. et relative à la « refacturation » des salaires 2009 de Mlle
M.________, facture signée « pour accord » par C.________ le 17
décembre 2009 au nom d’E.________ SA ;
- une copie d’une facture n° 36 du 15 décembre 2009 émise par la
poursuivante à l’encontre de la poursuivie, d’un montant de 8'750 fr.
et relative à la « location bureaux Martigny 1/3 sur 15 mois »,
facture signée « pour accord » par C.________ le 17 décembre 2009,
au nom d’E.________ SA ;
- une copie d’une facture n° 37 du 15 décembre 2009 émise par la
poursuivante à l’encontre de la poursuivie, d’un montant de 54'012
fr. et relative à des « honoraires sur encaissements loyers [...] »,
facture signée « pour accord » par C.________ le 17 décembre 2009,
au nom d’E.________ SA ;
- une copie d’une facture n° 38 du 15 décembre 2009 émise par la
poursuivante à l’encontre de la poursuivie, d’un montant de 7'000 fr.
et relative au « bouclement comptable E.________ SA SA au
15.01.2009, saisie des écritures, bouclement, préparation
documents pour révision et déclaration impôts », facture signée
« pour accord » par C.________ le 17 décembre 2009, au nom
d’E.________ SA ;
- une copie d’une lettre de la poursuivie à la poursuivante du 28
décembre 2009, par laquelle la première a déclaré résilier le mandat
donné à la seconde de procéder à l’encaissement des loyers de
différents points de vente mentionnés dans le courrier.

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De son côté, la poursuivie a notamment produit en première
instance :
- une copie de sa lettre recommandée adressée le 24 décembre 2009
à C.________, par laquelle elle résiliait « toutes les procurations
générales que nous avons établies en votre faveur à ce jour » ;
- une copie de la réponse de C.________ du 30 décembre 2009
déclarant résilier la convention fiduciaire du 15 mai 2009 avec effet
immédiat ;
- une « procuration sans droit de substitution », datée du 1er août
2009, par laquelle B.________ et S.________, au nom d’E.________ SA,
donnaient procuration générale à C.________ « afin de négocier dans
l’intérêt de MM. S.________ et B.________ toute démarche juridique,
financière et commerciale liées au situation de ces personnes et
société ». La procuration, non signée, mentionne qu’elle « annule et
remplace toutes les antérieures ».
2. Par prononcé du 21 mai 2010, rendu à la suite de l’audience
du 11 mai 2010, le Juge de paix du district d’Aigle a prononcé la mainlevée
provisoire de l’opposition à concurrence de 63'300 fr. 35 plus intérêts à 5
% dès le 15 janvier 2010, arrêté à 480 fr. les frais de justice de la partie
poursuivante et dit que la partie poursuivie devait verser à cette dernière
la somme de 480 fr. à titre de dépens.
La poursuivie a requis la motivation de ce prononcé par lettre
de son conseil du 26 mai 2010. La décision motivée a été adressée pour
notification aux parties le 1er juin 2010 et distribuée à la poursuivie le
lendemain. Le premier juge a en substance considéré que les quatre
factures signées pour accord par C.________, au bénéfice d’une procuration
du 11 mai 2009, constituaient manifestement des reconnaissances de
dettes au sens de l’art. 82 LP pour le montant total de 84'302 fr. et,
partant, pour le solde réclamé de 63'300 fr. 35. Il a estimé que les moyens

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libératoires invoqués par la poursuivie – qui prétend notamment que les
factures litigieuses ont été établies postérieurement à la résiliation de la
procuration et sont antidatées, ne correspondent à aucun montant
convenu et à aucune contre prestation – relèvent d’affirmations
unilatérales qui ne peuvent être examinées sans une instruction
approfondie et relèvent dès lors du juge du fond que la poursuivie a la
possibilité de saisir dans le cadre d’une action en libération de dette.
La poursuivie a recouru par acte du 11 juin 2010, concluant,
sous suite de frais et dépens, principalement à la réforme de la décision
en ce sens qu’elle n’est pas débitrice et ne doit pas à F.________ Sàrl le
montant de 63'300 fr. 35, son opposition étant maintenue,
subsidiairement à l’annulation de la décision.
La recourante a développé ses moyens dans un mémoire
ampliatif du 30 septembre 2010, confirmant sa conclusion en réforme
mais pas sa conclusion subsidiaire en nullité prises dans l’acte du 11 juin
2010. Elle a produit de nouvelles pièces.
L’intimée a produit un mémoire responsif le 2 décembre 2010,
dans le délai fixé.
En d roit :
I. Le recours a été formé en temps utile, dans le délai de dix
jours de l’art. 57 al. 1 LVLP (loi d’application dans le Canton de Vaud de la
loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 18 mai 1955 ; RSV
280.05). La recourante n’a pas repris sa conclusion en nullité dans son
mémoire de droit et n’invoque aucun moyen de nullité ; seule la
conclusion en réforme est valablement formulée. Le recours est ainsi
recevable à la forme dans cette mesure seulement (art. 461 et ss CPC

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[code de procédure civile du canton de Vaud du 14 décembre 1966 ; RSV
270.11], applicables par renvoi de l’art. 58 al. 1 LVLP).
En revanche, les pièces qui n’ont pas été produites devant le
premier juge avant l’audience ou à l’audience au plus tard ne sont pas
recevables, l’art. 58 al. 3 LVLP prohibant l’administration de nouvelles
preuves dans la procédure de recours en matière de mainlevée
d’opposition. Ainsi, dans la mesure où elles sont nouvelles, les pièces
produites avec le mémoire ampliatif sont irrecevables.
II. a) Le poursuivant dont la poursuite est frappée d’opposition
peut, s’il se trouve au bénéfice d’une reconnaissance de dette, requérir la
mainlevée provisoire de l’opposition, que le juge prononce si le débiteur
ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 LP [loi
fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS
281.2]).
Constitue une reconnaissance de dette l’acte authentique ou
sous seing privé d’où résulte la volonté du poursuivi de payer au
poursuivant, sans réserve ni condition, une somme déterminée, ou
aisément déterminable, et échue (Panchaud/Caprez, La mainlevée
d’opposition, § 1 ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite
pour dettes et la faillite, n. 29 ad art. 82 LP ; ATF 130 III 87 consid. 3.1, JT
2004 II 118 ; ATF 122 III 125 consid. 2, JT 1998 II 82). Pour qu’un écrit
public, authentique ou privé ou qu’un ensemble d’écrits vaille
reconnaissance de dette, il doit en ressortir, sur la base d’un examen
sommaire, que le poursuivi a assumé une obligation de payer ou de fournir
des sûretés, donc une créance exigible, chiffrée et inconditionnelle, car si
la reconnaissance de dette n’est pas pure et simple, le poursuivant, pour
obtenir la mainlevée provisoire, doit rapporter la preuve littérale que les
conditions ou réserves sont devenues sans objet (Gilliéron, op. cit., n. 40
ad art. 82 LP). Enfin, le titre produit pour valoir reconnaissance de dette et
titre à la mainlevée provisoire ne justifie la mainlevée provisoire de
l’opposition que si le montant de la prétention déduite en poursuite est

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chiffré de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit annexé
auquel la reconnaissance se rapporte ; cette indication chiffrée doit
permettre au juge de la mainlevée de statuer sans se livrer à des calculs
compliqués et peu sûrs (Gilliéron, op. cit., n. 42 ad art. 82 LP).
La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces
(Urkundenprozess), dont le but n’est pas de constater la réalité de la
créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire : le créancier
ne peut motiver sa requête qu’en produisant le titre et la production de
cette pièce, considérée en vertu de son contenu, de son origine et de ses
caractéristiques extérieures comme un tel titre, suffit pour que la
mainlevée soit prononcée si le débiteur n’oppose pas et ne rend pas
immédiatement vraisemblables des moyens libératoires (ATF 132 III 140
c. 4.1.1, rés. in JT 2006 II 187; art. 82 al. 2 LP).
La simple vraisemblance du moyen libératoire suffit à mettre
en échec la requête de mainlevée. Il suffit que, sur la base d’éléments
concrets, le juge acquière l’impression d’une certaine vraisemblance de
l’existence de faits pertinents, sans pour autant qu’il doive exclure qu’il
puisse en être autrement (Gilliéron, op. cit., n. 82 ad art. 82 LP).
b) Lorsque la reconnaissance de dette est signée par un
représentant du débiteur, la mainlevée provisoire dans la poursuite
introduite contre le représenté ne peut être prononcée que sur le vu d’une
pièce attestant des pouvoirs du représentant ; de même, quand l’obligé
est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre
celle-ci ne peut être prononcée que si les pouvoirs du représentant ou de
l’organe qui a signé sont documentés par pièces. La jurisprudence a
toutefois admis qu’il n’était pas arbitraire de prononcer la mainlevée
même en l’absence d’une procuration écrite lorsque les pouvoirs du
représentant ou de l’organe ne sont pas contestés ou s’ils peuvent se
déduire d’un comportement concluant du représenté ou de la société au
cours de la procédure sommaire de mainlevée, comportement dont il
résulte clairement que le représentant ou l’organe a signé en vertu de
pouvoirs. A défaut de tels pouvoirs ou preuve de pouvoirs, la mainlevée

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doit être refusée (ATF 132 III 140 précité, consid. 4.1.1 ; ATF 130 III 87
précité, consid. 3.1 ; CPF, 10 septembre 2009/289).
c) En l’espèce, l’intimée fonde ses prétentions sur quatre
factures relatives à des prestations qu’elle dit avoir fournies à la
recourante dans le cadre de leurs accords de collaboration pour la gestion
de magasins d’alimentation. Les montants de ces quatre factures ont été
reconnus par la recourante, sous la signature de C.________, l’intimée se
prévalant de la « procuration générale avec droit de substitution » du 11
mai 2009. De son côté, la recourante soutient notamment que C.________ a
excédé ses pouvoirs de représentation, respectivement qu’il n’avait plus
de pouvoirs de représentation à la date de l’établissement des factures.
Elle invoque une procuration du 1er août 2009 restreignant les pouvoirs du
représentant, qu’elle a produite en première instance.
La procuration du 1er août 2009, non signée, ne saurait être
prise en considération. C’est donc sur la base de la procuration du 11 mai
2009 que les pouvoirs de C.________ doivent être appréciés. La recourante
a résilié les pouvoirs du représentant par lettre du 24 décembre 2009,
avec effet immédiat. Les factures ont été approuvées le 17 décembre
2009. La recourante ne rend donc pas vraisemblable qu’à cette date,
C.________ n’avait plus de pouvoirs.
d) Par la procuration du 11 mai 2009, la recourante et ses
administrateurs ont mandaté et délégué « tous pouvoirs, avec droit de
substitution » à C.________ « afin de négocier toute démarche juridique,
financière et commerciale liée aux situations que ces personnes et société
connaissent ».
En cas de désaccord sur le sens d’un accord, il incombe au
juge d’établir la volonté réelle et commune des parties (art. 18 al. 1er CO
[loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le code civil suisse, livre
cinquième : Droit des obligations ; RS 220]). A cet égard, la jurisprudence
a nuancé le principe selon lequel il y aurait lieu de recourir à des règles
d’interprétation uniquement si les termes de l’accord passé entre parties

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laissent planer un doute ou sont peu clairs. On ne peut ériger en principe
qu’en présence d’un « texte clair », on doit exclure d’emblée le recours à
d’autres moyens d’interprétation. Il ressort de l’art. 18 al. 1er CO que le
sens d’un texte, même clair, n’est pas forcément déterminant et que
l’interprétation purement littérale est au contraire prohibée. Même si la
teneur d’une clause contractuelle paraît claire à première vue, il peut
résulter d’autres conditions du contrat, du but poursuivi par les parties ou
d’autres circonstances que le texte de ladite clause ne restitue pas
exactement le sens de l’accord conclu (Wiegang, Basler Kommentar, 2ème
éd., n. 25 et 37 ad art. 18 CO ; Kramer, Berner Kommentar, n. 47 ad art.
18 CO ; Jäggi/Gauch, Zürcher Kommentar, n. 368 et 427 ss ad art. 18 CO ;
Chappuis, L’interprétation d’un texte clair, note in SJ 2002 I 155 ad ATF
127 III 318 et 444 ; ATF 101 II 323 consid. 1 in initio ; ATF 99 II 282 consid.
I/1 ; TF 4C.378/1996 du 13 décembre 1996).
En l’espèce, il résulte de la procuration que C.________ a tous
pouvoirs pour négocier toute démarche relative notamment à la situation
financière de la recourante. La procuration ne lui donne en revanche pas
pouvoir d’engager la société en approuvant des factures, ce d’autant plus
que ces factures émanent d’une société dont il est le directeur avec
signature individuelle. Ce faisant, il apparaît que C.________ a excédé les
pouvoirs que lui conférait la procuration du 11 mai 2009.
e) Il convient encore d’examiner si les montants facturés ont
été convenus entre les parties dans le cadre de leurs accords de
collaboration, comme le soutient l’intimée.
Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de
l’opposition pour la somme d’argent incombant au poursuivi lorsque les
conditions d’exigibilité de la dette sont établies, lorsqu’en particulier, dans
les contrats bilatéraux, le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations
dont dépend l’exigibilité de la créance (Panchaud/Caprez, op. cit., §§ 69 et
70, et les références citées).

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L’intimée réclame des honoraires pour des encaissements de
loyer. Elle soutient qu’elle a reçu mandat d’encaissement – ce qui est au
demeurant établi par le fait que ce mandat a ultérieurement été résilié le
28 décembre 2009 – et que les loyers pour lesquels elle réclame des
honoraires ont effectivement transité par ses comptes, conformément à la
demande de la recourante. Pour obtenir le paiement d’honoraires pour des
prestations fournies, l’intimée doit toutefois établir qu’elle est au bénéfice
d’une reconnaissance de dette pour le montant de ces honoraires. Or une
telle preuve ne résulte pas des pièces produites.
L’intimée réclame un loyer pour des locaux que la recourante
aurait occupés à Martigny. Elle ne produit toutefois aucun contrat de bail.
Elle réclame enfin le remboursement du salaire d’une
apprentie de la recourante, salaire qu’elle aurait avancé à la demande de
cette dernière. Cela ne résulte pas non plus des pièces produites.
En définitive, l’intimée n’a produit aucune pièce valant
reconnaissance de dette.
III. Le recours doit donc être admis en ce sens que l’opposition
formée par E.________ SA au commandement de payer n° 5'296'032 est
maintenue.
Les frais de première instance de la poursuivante sont fixés à
460 fr. et celle-ci doit verser à la poursuivie la somme de 500 fr. à titre de
dépens de première instance.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à
690 francs. L’intimée doit lui verser la somme de 1'390 fr. à titre de
dépens de deuxième instance.

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Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. Le prononcé est réformé en ce sens que l’opposition formée
par E.________ SA au commandement de payer n° 5'296'032 de
l’Office des poursuites d’Aigle, notifié à la réquisition de
F.________ Sàrl, est maintenue.
Les frais de première instance de la poursuivante sont arrêtés
à 460 fr. (quatre cent soixante francs).
La poursuivante F.________ Sàrl doit verser à la poursuivie
E.________ SA la somme de 500 fr. (cinq cents francs) à titre de
dépens de première instance.
III. Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à
690 fr. (six cent nonante francs).
IV. L’intimée F.________ Sàrl doit verser à la recourante E.________
SA la somme de 1'390 fr. (mille trois cent nonante francs) à
titre de dépens de deuxième instance.
V. L'arrêt motivé est exécutoire.
Le président : La greffière :

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Du 3 février 2011
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit
aux intéressés.
La greffière :
Du 20 juillet 2011
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies à :
- M. Philippe Chiocchetti, agent d’affaires breveté (pour E.________ SA),
- Me Julien Lattion, avocat (pour F.________ Sàrl).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 63'300 fr. 35.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme le Juge de paix du district d’Aigle.

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La greffière :