vd_gerichte · ZD07.031605 · 2010-03-19 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 415/07 - 213/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 19 mars 2010
___________________
Présidence de Mme RÖTHENBACHER
Juges : MM. Abrecht et Dind
Greffier : M. Bichsel
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Jacques Micheli, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI et 21 al. 4 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________, né en 1964, maçon, a déposé le 21 octobre 2002
une demande de prestations de l'assurance-invalidité, tendant à l'octroi
d'une mesure d'orientation professionnelle, respectivement d'une rente. Il
résulte des pièces versées au dossier que l'assuré, dont la vision est
monoculaire suite à un accident grave à l'œil gauche en 1973, a été
victime d'un accident le 7 janvier 2002, à savoir une chute d'une échelle
d'une hauteur d'environ quatre mètres, occasionnant une fracture intra-
articulaire du calcanéum droit, une fracture tassement de L2, ainsi qu'une
contusion de l'épaule gauche. La Caisse nationale suisse d'assurance en
cas d'accidents (ci-après: la CNA, la SUVA ou la caisse) a pris en charge les
suites du cas.
Dans un rapport adressé au médecin-conseil de la CNA le 28
novembre 2002, le Dr V.________, médecin-assistant auprès de l'Hôpital
[...], a posé les diagnostics de status post-fracture tassement de L2 le 7
janvier 2002, de status post-fracture du calcanéum droit le 7 janvier 2002,
enfin de status post-contusion de l'épaule gauche le 7 janvier 2002. Ce
médecin relevait notamment ce qui suit:
"Le 14.08.2002 pas de lombalgie. L'évolution est bonne
subjectivement. Au talon droit il y a une persistance des douleurs
lors d'efforts très importants. Le patient ne prend pas de traitement
antalgique par contre.
Le patient est toujours à l'arrêt de travail à 100 %, la physiothérapie
a été stoppée au mois de juillet."
Dans un questionnaire pour l'employeur complété le 16 janvier
2003, l'entreprise [...] SA, à [...], a indiqué que l'assuré avait travaillé à son
service en tant que maçon, à plein temps, du 6 avril 1999 au 19 décembre
2000 (dernier jour de travail effectif); s'il avait continué à travailler,
l'intéressé aurait réalisé un salaire horaire de 27 fr. 90 en 2003, à raison
d'un temps de travail hebdomadaire de 45 heures.

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Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'office), le Dr V.________ a indiqué dans un
rapport du 3 février 2003 que la capacité de travail de l'assuré était nulle
dans son activité habituelle depuis le 7 janvier 2002, et qu'il ne pourrait
vraisemblablement plus exercer une activité contraignante comme celle
de maçon; dans un emploi adapté, soit avec position assise prépondérante
et port de charges limité à 10 kg, la capacité de travail pourrait être de
100 % si l'activité n'était pas trop contraignante pour les membres
inférieurs.
L'assuré a été examiné le 2 décembre 2003 par le Dr
H.________, spécialiste FMH en rhumatologie, médecine physique et
réadaptation et remplaçant du médecin d'arrondissement de la CNA,
lequel a indiqué dans un rapport du même jour qu'il n'y avait pas de
séquelle de la fracture vertébrale de L2, ni de signe pour un syndrome
lombo-vertébral; quant à la fracture du calcanéum droit, la situation
clinique était "pour le mieux", même s'il persistait une légère limitation de
la mobilité de la sous-astragalienne. L'intéressé n'étant pas satisfait de sa
cheville et de son talon droits, le Dr H.________ proposait qu'il soit à
nouveau convoqué à l'Hôpital [...], afin qu'il soit procédé à toutes les
investigations nécessaires pour tenter d'expliquer l'importance de ses
douleurs.
Dans un rapport initial du 8 décembre 2003, l'OAI a relevé que,
compte tenu du salaire relativement important réalisé par l'assuré avant la
survenance de son atteinte à la santé, des mesures professionnelles "de
moyenne durée" pourraient s'avérer nécessaires, afin de lui permettre de
récupérer une bonne capacité de gain. L'intéressé se montrant désireux
de s'investir dans une réadaptation professionnelle, mais n'ayant aucune
idée du type d'activités susceptibles de lui convenir, l'office a estimé qu'il
était nécessaire de débuter les mesures par un stage d'orientation, sopus
la forme d'un stage de trois mois, à 100 %, au sein de la section AIP
(Atelier d'insertion professionnel) du Centre de l'Organisation romande
pour l'intégration professionnelle des personnes handicapées (Centre
Oriph) de [...].

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Par décisions du 18 décembre 2003, l'OAI a dès lors octroyé à
l'assuré une mesure d'orientation professionnelle dans ce sens, ainsi
qu'une indemnité journalière durant le délai d'attente. La mesure en cause
débutera le 24 mai 2004.
Dans un rapport établi à le 10 juin 2004, le Dr C.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin associé auprès de
l'Hôpital [...], a retenu les diagnostics suivants:
"Arthrose sous-talienne droite post-traumatique.
Discrète arthrose post-traumatique de la cheville droite.
Status post-fracture du calcanéus droit le 07.01.2002,
ostéosynthésé.
Status post-fracture tassement de L2 le 07.01.2002.
Status post-contusion de l'épaule gauche le 07.01.2002."
Dans son appréciation du cas, le Dr C.________ a indiqué que
l'accident n'avait eu aucune suite significative s'agissant de l'épaule et du
rachis. En revanche, il existait une symptomatologie douloureuse à
l'endroit de la sous-talienne à droite, symptomatologie qui avait été
momentanément améliorée par une infiltration test pratiquée le 10 mars
2004. Si la situation était alors qualifiée de "relativement stable", il était
fort probable, selon le Dr C.________, que cette arthrose s'accentue à
moyen terme et devienne fortement invalidante, motivant l'indication à
une arthrodèse de la sous-talienne. En l'état, la capacité de travail de
l'assuré, réputée nulle dans son activité habituelle de maçon, n'excédait
probablement pas 50 % en raison des douleurs de la sous-talienne et des
lombalgies, et ce même dans une activité adaptée (telle qu'un travail de
mécanique légère, d'électricien, à l'écran ou de surveillance); s'agissant
des restrictions à prendre compte, il convenait de proscrire les flexions
répétées, le port et le levage de charges, le fait de gravir des plans
inclinés, échelles ou escaliers, ainsi que le risque de chute, l'exercice
d'une activité n'étant par ailleurs possible qu'avec alternance des postures
de travail et moyennant des pauses supplémentaires.

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Par courrier adressé à l'OAI le 22 juin 2004, le Centre Oriph a
indiqué que l'assuré montrait de bonnes dispositions pour les travaux
pratiques ainsi qu'une excellente motivation, et requis la prolongation d'un
mois de la mesure, afin d'affiner ses observations et en vue de définir un
projet professionnel concret, singulièrement d'organiser, entres autres, un
stage en entreprise. Par décision du 27 juillet 2004, l'OAI a dès lors
prolongé d'un mois l'octroi de la mesure d'orientation professionnelle.
Dans un rapport établi le 10 août 2004 ensuite d'un examen
médical final du même jour, le Dr G.________, spécialiste FMH en chirurgie
et médecin d'arrondissement de la CNA, a relevé que l'assuré souffrait
passablement du dos, mais que cette symptomatologie était sans rapport
avec l'accident, l'intéressé ayant déjà ressenti ce genre de douleurs et été
traité pour cela auparavant. Objectivement, la mobilité rachidienne était
bien conservée, la mobilisation entraînant de légères douleurs lombaires
en fin de course, mais s'effectuant néanmoins tout à fait
harmonieusement. Par ailleurs, la sous-astragalienne arthrosique et peu
enraidie était susceptible d'entraîner des douleurs importantes, justifiant
une arthrodèse, mais cette intervention donnait rarement satisfaction aux
patients; l'assuré, qui avait toujours été très positif jusqu'alors, avait
manifestement de la peine à se faire à l'idée qu'il aurait des douleurs
chroniques, et montrait quelques signes de découragement. Cela étant,
d'un point de vue médico-théorique, il n'y avait pas de raison de penser,
selon le Dr G.________, qu'il ne puisse pas travailler en plein dans une
activité légère et autorisant l'alternance des positions.
Dans un avis du 15 septembre 2004, le Dr Z.________ du
Service médical régional AI (SMR) a relevé ce qui suit:
"Stage de reclassement dans un premier temps favorable en été
2004. Après les vacances démotivation, douleurs lombaires et au
MID [membre inférieur droit] accentuées.
Examen par la SUVA le 10.08.2004, faisant le constat d'un état
séquellaire, entraînant des limitations fonctionnelles. Le médecin
mentionne les lombalgies, par ailleurs préexistantes à la fracture de
L2, et décrit un status lombaire objectif quasi normal (douleurs en
fin de mouvement).

- 6 -
Par conséquent les conclusions du Dr G.________ sont admissibles, et
une pleine capacité de travail totale [sic!] dans une activité à
prédominance assise, sans port de charges de plus de 8 kg, avec
possibilité d'alterner les positions, sans accroupissement ni travail
sur échelles, sans position à porte-à-faux du tronc, est exigible.
Le taux de 50 % dans une activité strictement adaptée déterminé
par le
Dr C.________ dans son rapport du 09.06.04 n'est pas justifié par la
pathologie." […]
Il résulte d'une fiche interne établie par l'office le 17
septembre 2004, suite à un entretien du 14 septembre 2004 avec les
collaborateurs du Centre Oriph, que l'assuré semblait totalement démotivé
et se plaignait de douleurs qui l'empêchaient de plus en plus, à son sens,
de mener à bien quelque formation que ce soit; il a dès lors été convenu
que la mesure serait interrompue à l'échéance du 24 septembre 2004.
Le Centre Oriph a établi un rapport le 24 septembre 2004,
relevant que l'assuré avait effectué deux stages en entreprise, dans le
domaine de l'entretien de machines de jardin, respectivement la
réparation de scooters et motos; ces stages s'étaient tous deux soldés par
un échec, en raison pour l'un d'une incapacité de travail pour des raisons
physiques, et pour l'autre d'une mésentente sur les objectifs du stage
avec l'entreprise. L'intéressé avait déclaré qu'il ne se sentait pas apte à
reprendre un emploi à 100 %, invoquant des douleurs persistantes et
grandissantes à sa cheville et au dos. Cela étant, il avait effectué avec
motivation tous les travaux confiés au sein du centre Oriph,
essentiellement des travaux de peinture pour lesquels il avait adopté la
position assise à 90 % d'un temps de journée, chaque fois que cela était
possible. Selon l'auteur de ce rapport, sa capacité de travail était ainsi
limitée à des activités demandant la position assise; afin de vérifier cette
hypothèse, le Centre Oriph avait effectué des recherches auprès
d'entreprises proposant des tâches avec ce type de position, mais il ne lui
avait pas été possible de mettre sur pied des stages dans ce domaine, en
raison du nombre restreint et de l'indisponibilité des entreprises en cause.
Compte tenu des conclusions du rapport établi le 10 juin 2004 par le Dr
C.________, le Centre Oriph – qui relevait que ces nouvelles informations
médicales corroboraient les conclusions de son propre rapport –

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préconisait une expertise médicale, avant d'entreprendre toute nouvelle
démarche sur le plan professionnel. Etait notamment annexé le rapport
établi ensuite du stage en entreprise réalisé dans le domaine de l'entretien
de machines de jardin, dont il résulte un rendement observé de 20 %,
indication accompagnée du commentaire suivant: "handicap trop
important pour pratiquer activité physique de façon continue".
Dans un rapport final du 3 février 2005, l'OAI a procédé à une
approche théorique du cas, retenant, conformément à l'avis du Dr
Z.________ du 15 septembre 2004, que la capacité de travail de l'assuré
était pleine et entière dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles retenues par ce médecin. Se référant aux données
statistiques telles que résultant de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS) 2002 concernant les hommes effectuant des activités
simples et répétitives dans le secteur privé (niveau de qualification 4),
l'office a abouti, après indexation à l'année 2003 et compte tenu d'un
abattement de 10 % justifié par les limitations fonctionnelles présentées
par l'intéressé, à un revenu d'invalide annuel de 52'025 fr.; à titre
d'exemples d'activités adaptées, étaient mentionnés un emploi en milieu
industriel pour la conduite ou la surveillance de machines automatiques, le
montage de petits appareils, la finition de pièces sortant d'usinage ou de
fabrication, un poste de travail au magasinage ou au conditionnement
d'articles légers, ou encore l'activité de chauffeur-livreur pour le compte
d'un laboratoire d'analyse médicale ou d'une pharmacie. Quant au revenu
sans invalidité, il était arrêté à 65'572 fr. en 2003, en référence au salaire
horaire indiqué par son ancien employeur.
Dans un nouvel avis du 21 mars 2005, le Dr Z.________ a
estimé que, compte tenu des conclusions des maîtres de stage du Centre
Oriph, il y avait lieu de mettre en œuvre un examen orthopédique au SMR,
afin de définir les limitations fonctionnelles et la capacité de travail
exigible dans une activité adaptée.
Cet examen a été réalisé le 2 mai 2005 par le Dr L.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil

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locomoteur du SMR. Dans le rapport y relatif, établi le 20 mai 2005,
étaient retenus comme ayant des répercussions sur la capacité de travail
de l'assuré les diagnostics de séquelles douloureuses de l'arrière-pied à
droite, trois ans après fracture interarticulaire du calcanéum (T 93.9 –
738), de syndrome lombo-vertébral récurrent (M 54.4 – 936) ainsi que de
status trois ans après fracture tassement de L2. La capacité de travail de
l'assuré, "pratiquement nulle" dans son activité habituelle de maçon, était
réputée de 100 % depuis le mois de juillet 2002 dans une activité adaptée,
soit une activité sédentaire ou semi-sédentaire, privilégiant la position
assise et ne nécessitant pas de port de charges d'un poids supérieur à 10
kg; il convenait par ailleurs d'éviter la marche en terrain irrégulier ainsi
que la montée et la descente d'escaliers, de courts déplacements à plat
étant en revanche possibles. Il était enfin relevé que, compte tenu de sa
vision monoculaire, l'intéressé devait éviter les travaux nécessitant la
vision binoculaire.
Par décision du 25 octobre 2005, la CNA a octroyé à l'assuré
une rente d'un taux de 25 %, avec effet dès le 1er juin 2005, ainsi qu'une
indemnité pour atteinte à l'intégrité de 20 pour-cent. Elle a en substance
retenu qu'il était médicalement exigible de l'intéressé qu'il exerce en plein
une activité légère permettant l'alternance des positions assise et debout,
telle qu'aide d'atelier ou de garage, portier ou encore caissier. L'assuré
ayant formé opposition, la CNA a soumis la cas au Dr T.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et médecin des assurances,
lequel a relevé dans un rapport du 19 janvier 2006 qu'il n'y avait pas de
divergence entre les appréciations des Drs C.________ et G.________ dans
l'évaluation des séquelles de l'accident, le désaccord entre ces deux
médecins portant exclusivement sur l'exigibilité dans une activité adaptée.
Se référant à la littérature médicale, le Dr T.________ a estimé que l'on
pouvait considérer qu'une activité sédentaire était exigible d'un patient
porteur de séquelles douloureuses d'une fracture du calcanéum, les
sollicitations mécaniques intervenant au niveau des articulations des
membres inférieurs étant pratiquement nulles en position assise; le
résultat du traitement de la fracture étant bon sur les plans fonctionnel et
radiologique dans le cas d'espèce, et dès lors que le Dr C.________ n'avait

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pas été explicite lorsqu'il avait chiffré à 50 % la capacité de travail exigible
de l'assuré, le Dr T.________ concluait que l'appréciation du Dr G.________, à
savoir une capacité de travail résiduelle pleine et entière dans une
l'exercice d'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, lui
paraissait plausible. La CNA a dès lors confirmé sa décision du 25 octobre
2005 par décision sur opposition du 26 janvier 2006.
Par décision de refus de rente du 24 mai 2006, l'OAI a rejeté la
demande de prestations déposée par l'assuré. Il a retenu que la capacité
de travail raisonnablement exigible de l'intéressé était de 100 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles; comparant les revenus
sans invalidité et d'invalide tels qu'arrêtés dans le rapport final du 3
février 2005, l'office a abouti, par le biais du préjudice économique subi, à
un degré d'invalidité de 20.65 %, n'ouvrant pas le droit à une rente.
L'assuré, désormais représenté par l'avocat Jacques Micheli, a
formé opposition contre cette décision par courrier du 7 juin 2006,
requérant, à titre principal, l'octroi de mesures professionnelles
complémentaires, estimant que celles entreprises n'avaient pas été
menées à leur terme, et ce indépendamment d'une quelconque faute de
sa part. Se référant aux conclusions du rapport établi le 10 juin 2004 par le
Dr C.________, il contestait par ailleurs l'exigibilité retenue, demandait la
mise en œuvre d'une expertise médicale afin de démontrer la diminution
de sa capacité de travail également dans une activité adaptée, et
concluait à son droit à une rente, fondée sur un degré d'invalidité
"dépass[ant] certainement 40 % ou 50 %".
Par décision sur opposition du 21 septembre 2007, l'office a
rejeté l'opposition et confirmé sa décision du 24 mai 2006, en ce sens que,
compte tenu d'un degré d'invalidité arrondi à 21 %, l'assuré n'avait pas
droit à une rente. Il a estimé que le dossier ne comportait pas de lacune
sur le plan médical, de sorte que l'expertise requise n'était pas nécessaire;
il y avait lieu, à cet égard, de reconnaître pleine valeur probante au
rapport établi le 20 mai 2005 par le Dr L.________, dont les conclusions
rejoignaient au demeurant celles résultant du rapport final du

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Dr G.________, et que l'appréciation du Dr C.________ n'était pas de nature à
remettre en cause – la diminution de la capacité de travail retenue par ce
dernier médecin dans une activité adaptée n'étant pas motivée. Quant à la
requête principale de l'assuré, tendant à l'octroi de mesures
professionnelles complémentaires, l'office a indiqué ce qui suit:
"En l'espèce, il convient de relever qu'il ressort des pièces figurant à
votre dossier que vous avez été mis au bénéfice de mesures
professionnelles sous forme d'un stage d'orientation du 24 mai au
24 septembre 2004 auprès du centre Oriph de [...], afin de mettre en
valeur votre capacité de travail fixée médicalement à 100 %. Par
ailleurs, il ressort du rapport du centre Oriph du 24 septembre 2004
que des stages ont été organisés, mais que ceux-ci se sont soldés en
échec, notamment en raison du fait que vous ne vous estimiez pas
apte à travailler. Vous ne remplissez donc plus la condition de la
capacité de réadaptation subjective pour des mesures
professionnelles (vous ne vous estimiez pas capable de travailler en
raison de votre état de santé; vous n'étiez donc subjectivement pas
disposé à suivre des mesures de réadaptation professionnelle).
Néanmoins, votre taux d'invalidité étant supérieur à 20 %, nous
sommes prêts à compléter l'instruction de votre dossier s'agissant
des mesures professionnelles, à la condition que vous reconnaissiez
que vous disposez d'une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à vos limitations fonctionnelles.
Par ailleurs, vous pouvez prétendre à une aide au placement, ceci
toutefois également sous réserve que vous admettiez que vous
présentez une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée."
B. a) Dans le cadre de la procédure en assurance-accidents, le
Tribunal des assurances a rendu un jugement le 14 mars 2007 (cause n°
AA 43/06 – 28/2007), dont il résulte en particulier ce qui suit (consid. 6):
"Le recourant conteste l'évaluation de l'invalidité fondée sur la
capacité de travail retenue par la caisse. Il fait valoir que, compte
tenu de ses douleurs sous-taliennes et de ses lombalgies, il n'est pas
en mesure de travailler à plus de 50 pour-cent. Il se fonde sur l'avis
du Dr C.________ du 10 juin 2004."
[…]
"Sur le plan médical, on ne constate pas de divergences ou de
contradictions entre les rapports médicaux concernant le status du
membre inférieur droit accidenté. S'agissant des séquelles de la
fracture du calcanéum, mis à part les douleurs, bien présentes et
non contestées, les constatations objectives sont discrètes. Le Dr
H.________, médecin d'arrondissement de la caisse, indique, le 2
décembre 2003, que la situation clinique concernant la fracture du

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calcanéum est pour le mieux. Même s'il persiste une légère
limitation de la mobilité sous-astragalienne, l'articulation tibio-
tarsienne ne présente cependant pas de tuméfaction, pas
d'épanchement ni de limitation fonctionnelle. Ce praticien constate
également qu'il n'y a pas de lésion radiologique des articulations
sous-astragalienne ni tibio-tarsienne, même s'il persiste une légère
dystrophie osseuse, cependant moins marquée que sur les
radiographies effectuées en 2002. Le Dr C.________, de l'Hôpital [...],
note, le 13 février 2004, une arthrose sous-talienne droite post-
traumatique, une discrète arthrose post-traumatique de la cheville
droite et un status post-ostéosynthèse d'une fracture du calcanéum
droit le 7 janvier 2002; il préconise une infiltration test de la sous-
talienne droite. Le Dr G.________, médecin d'arrondissement de la
caisse, constate aussi, dans son examen final du 10 août 2004,
l'arthrose de la sous-astragalienne et une arthrose débutante de la
tibio-astragalienne; pour le surplus, il note que la cheville droite est
discrètement élargie, que la mobilité tibio-astragalienne est bien
récupérée et que la sous-astraglienne est libre. Il note cependant
que la circonférence des 2 mollets et chevilles gauches et droites
sont proches, de même que les callosités des 2 pieds. Il reconnaît
qu'une sous-astragalienne arthrosique et peu enraidie est
susceptible d'entraîner des douleurs importantes, qui peut justifier
une arthrodèse, et note que R.________ a de la peine à se faire à
l'idée qu'il aura des douleurs chroniques. Sur la base de l'ensemble
de ses constatations, le Dr G.________ estime que du point de vue
médico-théorique le recourant devrait pouvoir travailler en plein
dans une activité légère autorisant des positions alternées. Enfin, le
Dr L.________, du SMR, dans son rapport du 20 mai 2005 et sur la
base de ses constatations qui concordent avec celles faites par les
précédents médecins intervenants, estime, en tenant compte de
l'entier de la pathologie présentée par le recourant, à savoir les
séquelles douloureuses de la fracture du calcanéum à droite et le
syndrome lombo-vertébral à répétition, ainsi que sa vision
monoculaire, que l'intéressé pourrait avoir un travail sédentaire ou
semi-sédentaire, privilégiant la situation assise, exercé et exigible à
100 %, en respectant les limitations suivantes: pas de port de
charges de plus de 10 kg, éviter la marche en terrain irrégulier ou la
montée et la descente d'escaliers, les courts déplacements à plat
étant possibles, ainsi qu'éviter les travaux nécessitant une vision
binoculaire. A noter que ce praticien indique que, dans sa vie
quotidienne, R.________ déclare faire une promenade de 1 heure le
matin et de 2 heures l'après-midi.
En l'espèce, force est de constater que l'appréciation émise par le
Dr C.________ dans son rapport du 10 juin 2004, d'une capacité de
travail réduite à 50 %, constitue un avis isolé.
Les autres rapports médicaux figurant au dossier s'accordent à
reconnaître que dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, le recourant pourrait mettre en valeur une pleine
capacité de travail. En particulier, le
Dr V.________, de l'Hôpital [...], indique, dans son rapport du 3 février
2003, que si le recourant ne pourra vraisemblablement plus exercer
l'activité contraignante de maçon, en revanche, une activité pas trop
contraignante, avec position assise prépondérante et port de charge
limité à 10 kg devrait pouvoir être exercée à 100 %, sans diminution
de rendement.

- 12 -
Dans son rapport du 10 juin 2004, à l'adresse du médecin-conseil de
l'AI, le
Dr C.________ note que le recourant peut effectuer des travaux
légers, de mécanique légère, un travail d'électricien, un travail à
l'écran, ou un travail de surveillance. Toutefois, il indique de façon
étonnante et sans plus ample motivation que, "même dans un
travail assis principalement avec également quelques courts
déplacements, la capacité de travail n'excédera probablement pas
50 % en raison des douleurs de la sous-talienne, mais également en
raison des lombalgies".
Comme l'indique le Dr Z.________, du SMR, dans son avis médical du
15 septembre 2004, le taux de 50 % dans une activité strictement
adaptée retenu par le Dr C.________ n'est pas justifié par la
pathologie présentée par le recourant. Cela est d'ailleurs confirmé
par les examens postérieurs pratiqués, notamment par celui du Dr
L.________ du SMR le 2 mai 2005 (rapport du 20 mai 2005) et celui du
Dr G.________ (rapport du 10 août 2004), ainsi que par l'appréciation
faite par le Dr T.________, de la Division médicale de la CNA, le 19
janvier 2006, certes, sans examen de l'assuré, mais sur la base de
l'ensemble des pièces du dossier médical et radiologique. Ce dernier
constate ainsi, à juste titre, qu'il n'y a pas de divergence entre le Dr
C.________ et le Dr G.________ dans l'évaluation des séquelles de
l'accident du 7 janvier 2002, ni dans le fait que le recourant peut
exercer une activité légère privilégiant la position assise, ni dans le
fait qu'il souffre de son pied et de son talon, limitant sa marche, ni
les douleurs qui proviennent vraisemblablement d'une arthrose
sous-talienne ou sous-astragalienne, que seule une arthrodèse serait
susceptible de lénifier. Il note aussi que le traitement de la fracture
de façon conservatrice a donné un bon résultat clinique et
radiologique, mais décevant sur le plan subjectif, en raison des
douleurs, dont la persistance est connue dans ce type de fracture,
de sorte qu'elles empêchent tout travail de force, mais permettent
un recyclage dans un travail sédentaire dans un contexte de
douleurs chroniques. L'incapacité de travail doit dès lors être
appréciée en fonction des atteintes somatiques constatées à
l'examen clinique et à l'imagerie, ainsi que compte tenu des
limitations fonctionnelles que ces atteintes sont susceptibles de
provoquer. Dans le cas de R.________, le résultat de la fracture du
calcanéum est bon sur le plan fonctionnel et radiologique; en
revanche, l'importance des douleurs résiduelles limitent les
déplacements à de courtes distances et empêchent le port de
charges lourdes. Il apparaît ainsi qu'une activité à prédominance
assise, permettant d'alterner la position du corps et faire de petits
déplacements, dans laquelle les sollicitations mécaniques au niveau
des articulations des membres inférieurs sont pratiquement nulles,
est exigible en plein, nonobstant les séquelles douloureuses de la
fracture et en l'absence de signes objectifs de souffrance articulaire,
tels que développement d'une enflure ou d'une hyperthermie. De
l'avis du Dr T.________, il ressort aussi qu'en l'absence de tels signes
objectifs, une réduction de 50 % de l'activité sur l'horaire quotidien
de travail n'est pas justifiée et que rien non plus ne permet de
justifier une diminution du rendement de 50 % dans un champ
d'activité où les sollicitations mécaniques des membres inférieurs
sont réduites au minimum.

- 13 -
A relever encore que l'avis du Dr C.________ a été émis dans le cadre
de la procédure AI, soit en tenant compte de l'entier des atteintes à
la santé présentées par le recourant, qui, mis à part les douleurs
résultant de l'atteinte au membre inférieur droit, sont, soit
étrangères à l'accident, soit sans relation de causalité avec
l'accident, le statu quo sine ayant été retrouvé. Tel est le cas pour
les séquelles de la fracture-tassement L2, guérie depuis longtemps,
ainsi qu'il résulte des rapports médicaux concordants et comme le
recourant l'a d'ailleurs expressément admis (cf. notamment le
rapport du Dr V.________ du 28 novembre 2002; le rapport du Dr
H.________ du 2 décembre 2003, qui indique qu'il n'y a pas de
séquelle de la fracture vertébrale de L2 ni de syndrome vertébral; le
rapport du Dr C.________ du 10 juin 2004, qui indique qu'il n'y a pas
de suite significative de l'accident en ce qui concerne l'épaule et le
rachis, les lombalgies présentes antérieurement sont cependant
toujours présentes).
L'avis isolé du Dr C.________ ne peut dès lors être suivi et ce d'autant
plus que la diminution de la capacité de travail qu'il retient prend
aussi en considération des lombalgies qui ne sont pas dans un
rapport de causalité avec l'accident. Son avis, non motivé, qui paraît
avoir été influencé par l'allégation des douleurs subjectives du
recourant doit être écarté au profit de l'avis concordant des autres
médecins.
R.________ présente donc bien une capacité de travail entière dans
une activité adaptée, laquelle est pleinement exigible."
b) Ce jugement a été confirmé le 2 avril 2008 par le Tribunal
fédéral (arrêt 8C_277/2007).
C. a) R.________ a formé recours devant le Tribunal des
assurances contre la décision sur opposition de l'OAI du 21 septembre
2007 par acte du 22 octobre 2007, concluant, avec suite de dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que son opposition du 7 juin 2006
était admise, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause
à l'office afin qu'il procède dans le sens des considérants. Il a derechef
contesté être en mesure d'exercer en plein une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, requérant l'audition en qualité de témoin,
respectivement, le cas échéant, l'interpellation par écrit, du Dr C.________,
ainsi que la mise en œuvre d'une expertise. Par ailleurs, même à admettre
le degré d'invalidité retenu par l'OAI, il estimait avoir droit à des mesures
professionnelles, l'exigence posée à cet égard par l'office, consistant à
subordonner l'étude de telles mesures à la condition qu'il reconnaisse
disposer d'une pleine capacité de travail dans une activité réputée

- 14 -
adaptée, n'étant à son sens ni acceptable ni conforme aux art. 8 et 15 ss
LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS831.20).
Dans sa réponse du 11 décembre 2007, l'office intimé a
renoncé à se déterminer.
b) En cours de procédure, le magistrat en charge de
l'instruction de la cause a décidé d'interpeller le Dr C.________. Les parties
ont proposé une série de questions à poser à ce médecin par écritures du
25 février 2009.
Dans un rapport du 13 juillet 2009, le Dr C.________ a répondu
comme il suit aux questions qui lui étaient posées:
"1. Quel est le diagnostic :
Arthrose sous-talienne droite post traumatique.
Discrète arthrose post traumatique de la cheville droite.
Status post fracture du calcanéus droit le 07.01.2002
ostéosynthésée.
Status post fracture tassement de L2 le 07.01.2002.
Status post contusion de l'épaule gauche le 07.01.2002.
2. Quelle est la capacité de travail de M. R.________
dans son métier de maçon :
Nulle.
3. Quelles sont les limitations fonctionnelles
engendrées par l'atteinte somatique de M.
R.________ :
Persistance de douleurs importantes en région infra-malléolaire
interne et externe du pied droit avec parfois quelques irradiations en
direction proximale. Ces douleurs s'expriment quotidiennement,
elles sont présentes à la mise en charge et le périmètre de marche
n'excède pas 15 minutes.
4. Au vu de ces limitations, quelle est la capacité de
travail de
M. R.________ dans une activité adaptée :
50 %. Cette appréciation se base uniquement sur ma connaissance
du patient qui se résume à des consultations itératives. Elle n'est
malheureusement pas étayée par une mise en situation ou une
évaluation de la place de travail. Elle est uniquement implémentée
par le status clinique et radiologique et aussi par l'anamnèse du
patient qui déclare des douleurs persistantes de cette sous-talienne.

- 15 -
5. Quel type d'activité pourrait alors exercer M.
R.________ ? A quel taux et depuis quand et pour
quels motifs :
Au plus tard depuis mon rapport à l'AI du 09.06.2004 une activité
essentiellement sédentaire peut être exercée à 50 % à mon sens.
6. M. R.________ présente-t-il une diminution de
rendement dans l'exercice d'une activité adaptée :
Non si cette activité est exercée à hauteur de 50 %.
7. -----------
8. Quelles sont les plaintes de M. R.________ concernant
son état de santé :
M. R.________ déclare outre les douleurs de la sous-talienne droite,
une limitation de son périmètre de marche à 15 minutes et aussi des
lombalgies persistantes.
9. Ces plaintes sont-elles justifiées :
Oui.
10. Peut-on exiger de M. R.________ qu'il se soumette à
des mesures d'ordre professionnel de nature à
diminuer son incapacité de travail ? Dans
l'affirmative, quelles sont ces mesures et quel
genre d'activité et à quel taux :
Cf réponse question 11.
11. Pouvez-vous vous déterminer sur le rapport établi
le 19 janvier 2006 par le Dr T.________ joint au
présent questionnaire ?
Le rapport du Dr T.________ est très bien étayé. Par ailleurs, son
activité de spécialiste des assurances auprès de la SUVA doublée de
son titre de spécialiste FMH en chirurgie orthopédique en fait un
meilleur connaisseur des capacités de travail résiduelles des
patients de manière générale. De ce fait il est tout à fait possible
que son appréciation soit plus proche de la réalité que la mienne. Il
n'en reste pas moins, à mon avis, que seule une mise en situation
avec évaluation d'un poste de travail pourra apporter une réponse
définitive."
c) Invité à se déterminer sur ce dernier avis du Dr C.________,
le recourant a fait valoir, par écriture du 10 septembre 2009, que ce
médecin avait confirmé que sa capacité de travail dans une activité
adaptée était de 50 %; il s'est par ailleurs déclaré disposé à se soumettre
à la "mise en situation avec évaluation d'un poste de travail" préconisée
par le Dr C.________, à condition qu'une telle évaluation soit supervisée par

- 16 -
un médecin indépendant de l'OAI. Au terme de ce stage, il y aurait lieu, à
son sens, de poser une série de questions à l'expert désigné.
Egalement invité à se déterminer, l'OAI a produit, par écriture
du 16 septembre 2009, un avis rendu le 9 septembre 2009 par le Dr
Z.________, aux conclusions duquel il indiquait se rallier entièrement. Ce
médecin du SMR relevait que le seul point de divergence concernait la
capacité de travail exigible dans une activité adaptée, et prenait position
sur les réponses du Dr C.________ comme il suit:
"• Depuis [l]e rapport du 10.06.2004 un examen orthopédique a
été organisé au SMR le 20.05.2005. Lors de cet examen, le Dr
L.________ a transcrit ce que l'assuré lui avait répondu à la
question du déroulement de ses journées, à savoir qu'il
effectuait des promenades d'une heure le matin et de deux
heures l'après-midi. Cette affirmation contraste avec celle
notée par le Dr C.________, qui écrit que le périmètre de marche
n'excède pas 15 minutes.
• Dans le rapport du 13.07.2009 le Dr C.________ maintient son
appréciation d'une capacité de travail résiduelle de 50 % dans
une activité adaptée. Cette appréciation est valable depuis juin
2004. Il la relativise en expliquant qu'elle se base uniquement
sur sa connaissance du patient et des observations faites dans
le cadre de sa consultation. Il ajoute que le Dr T.________,
orthopédiste comme lui, mais également médecin des
assurances, est un meilleur connaisseur des capacités de
travail que lui, ce qui peut expliquer que l'appréciation du Dr
T.________ soit plus proche de la réalité que la sienne.
Implicitement le Dr C.________ relativise ainsi sa propre
appréciation, en laissant entendre qu'il est moins habitué ou
moins compétent en matière d'estimation d'une capacité
résiduelle que le Dr T.________. Il ajoute qu'il estime qu'à son
avis seule une mise en situation permettrait une réponse
définitive.
• Une telle mise en situation a été faite à l'Oriph en 2004. Sur la
base de la conclusion de cette observation (rapport du
24.09.2004) l'avocat revendique l'organisation d'une expertise.
Cette proposition avait été formulée par le directeur du centre
Oriph après avoir reçu le rapport du Dr C.________ du
10.06.2004 qui avait donné cette appréciation divergente de la
capacité de travail dans une activité adaptée. L'avocat omet de
mentionner que dans ce rapport de stage est mentionné que
l'assuré avait démontré une capacité de travail de 90 % dans
une activité assise exercée à plein temps.
Conclusion :
Ce rapport du Dr C.________ du 13.07.2009 n'apporte aucun nouvel
élément et ne remet pas en cause l'appréciation antérieure faite par

- 17 -
le SMR concernant l'exigibilité d'une capacité de travail de 100 %
dans une activité adaptée."
Par écriture du 7 octobre 2009, le recourant a maintenu et
confirmé les réquisitions de sa précédente écriture, soutenant que seule
une mise en situation avec évaluation d'un poste de travail était de nature
à renseigner sur sa capacité de travail résiduelle effective, alors que l'avis
du Dr T.________ de la CNA, qui ne l'avait jamais vu, restait purement
théorique.
E n d r o i t :
1. a) Interjeté dans le délai légal de trente jours suivant la
notification de la décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS
830.1), le recours a été déposé en temps utile. Il satisfait en outre aux
conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA; art. 79 LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36], par renvoi de l'art. 99 LPA-VD), de sorte qu'il y a lieu d'entrer
en matière sur la fond.
b) A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-
VD, en vigueur depuis le 1er janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives à l'entrée en
vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi compétente pour statuer (cf.
art. 93 al. 1 LPA-VD).
2. Sont litigieux en l'espèce le droit du recourant à une rente
d'invalidité, singulièrement sa capacité de travail résiduelle dans une
activité adaptée et, partant, le degré d'invalidité en découlant, d'une part,
son droit à des mesures professionnelles complémentaires, d'autre part.

- 18 -
Le recourant fait en outre valoir que l'instruction du cas sur le plan médical
serait lacunaire.
a) Concernant la capacité de travail résiduelle de l'intéressé
dans une activité réputée adaptée aux limitations fonctionnelles induites
par ses atteintes, force est de constater d'emblée qu'il n'y pas lieu de
s'écarter de la pleine exigibilité retenue dans le jugement rendu le 14
mars 2007 par le Tribunal des assurances (cause n° AA 43/06 – 28/2007).
Comme indiqué dans ce jugement, dont il convient de rappeler qu'il a été
confirmé par le Tribunal fédéral, les différents médecins consultés
s'accordent en substance sur les atteintes présentées par le recourant,
seule étant divergente l'estimation de sa capacité de travail dans une
activité adaptée. A cet égard, et pour les motifs exposés dans le jugement
précité du Tribunal des assurances (cf. En fait, let. B.a supra), il y a lieu
d'accorder pleine valeur probante aux avis concordants des Drs Z.________,
L.________, G.________ et T.________, qui répondent en tous points aux
réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante des rapports
médicaux (cf. ATF 125 V 351, consid. 3a), en ce sens que, d'un point de
vue médico-théorique, l'exigibilité est pleine et entière dans l'exercice
d'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles – lesquelles ne sont
pas contestées; l'avis isolé du Dr C.________ n'est pas de nature à remettre
en cause cette appréciation, ce médecin ne faisant état d'aucun élément
objectivement vérifiable qui aurait été ignoré par ses confrères (cf. TF
9C_204/2007 du 16 avril 2008, consid. 2.3), et ayant au demeurant lui-
même admis, dans le cadre de ses réponses au questionnaire qui lui a été
soumis en cours de procédure (rapport du 13 juillet 2009), que le rapport
établi le 19 janvier 2006 par le Dr T.________ était "très bien étayé",
respectivement qu'il était "tout à fait possible" que l'appréciation de ce
dernier médecin soit "plus proche de la réalité" que la sienne.
Par ailleurs, la vision monoculaire et les douleurs lombaires
présentées par le recourant préexistaient à l'accident du 7 janvier 2002, et
n'ont pas empêché l'intéressé d'exercer en plein son activité habituelle de
maçon; il résulte à cet égard de l'ensemble des pièces versées au dossier
que le trouble lombaire ne s'est pas aggravé de façon significative dans

- 19 -
l'intervalle, ce que le Dr C.________ reconnaît expressément dans son
rapport du 10 juin 2004 (cf. également, notamment, les constatations du
Dr G.________, qui évoque dans son rapport du 10 août 2004,
objectivement, une mobilité rachidienne bien conservée). Au demeurant,
les limitations fonctionnelles retenues dans le cas d'espèce, notamment
en termes de port de charges et de nécessité d'alternance des positions,
permettent de prendre en compte dans toute la mesure requise les
répercussions sur la capacité de travail de l'atteinte lombaire. Dans ces
conditions, soit en l'absence d'atteinte incapacitante dont il n'aurait pas
été tenu compte dans le cadre de la procédure en assurance-accidents, il
n'y a pas lieu de s'écarter de l'exigibilité pleine et entière retenue dans le
cadre de dite procédure, étant précisé que l'OAI n'en a pas moins procédé
de manière indépendante, dans toute la mesure requise, à l'évaluation de
l'invalidité
(cf. ATF 126 V 288, consid. 3d; TF 9C_1062/2008 du 9 septembre 2009,
consid. 4.1).
Il convient dès lors de retenir que la capacité de travail du
recourant, nulle dans son activité habituelle de maçon, est réputée de 100
% dans l'exercice d'une activité adaptée à aux limitations fonctionnelles
qui sont les siennes, soit une activité exercée principalement en position
assise, permettant l'alternance des positions, sans port de charges d'un
poids supérieur à 10 kg, et ne nécessitant ni déplacement en terrain
irrégulier, ni montée et descente d'escaliers, ni vision binoculaire. Le
dossier tel que constitué étant suffisamment complet pour pouvoir
apprécier la situation sur le plan médical, il n'y a pas lieu de faire droit à la
requête du recourant tendant à la mise en œuvre de mesures d'instruction
complémentaires.
b) Procédant à la comparaison des revenus (cf. art. 16 LPGA),
l'office intimé a retenu un revenu d'invalide de 52'025 fr. en 2003, en se
fondant sur les données statistiques de l'ESS (niveau de qualification 4) et
compte tenu d'un abattement de 10 % justifié par les limitations
fonctionnelles du recourant. De jurisprudence constante, le revenu
d'invalide peut être déterminé par le biais de ces données statistiques, à

- 20 -
défaut, comme en l'espèce, de revenu effectivement réalisé par l'intéressé
après la survenance de l'atteinte invalidante (cf. TF I 388/06 du 25 avril
2007, consid. 6.5 et les références). Le taux de 10 % concernant
l'abattement sur le revenu statistique moyen ne prête pas le flanc à la
critique, compte tenu de l'ensemble des circonstances personnelles et
professionnelles du cas particulier (ATF 126 V 75, consid. 5); on relèvera à
cet égard que les limitations fonctionnelles de l'intéressé, sans en
minimiser l'ampleur, ne présentent pas de spécificités telles qu'il y aurait
lieu d'en tenir compte dans une plus grande mesure qu'une diminution de
rendement de 10 % (pour comparaison, cf. TF 9C_1047/2008 du 7 octobre
2009, consid. 3.4), que le recourant est encore jeune (42 ans et 10 mois
au moment de la décision sur opposition litigieuse), et que son taux
d'activité n'est pas réduit.
S'agissant du revenu sans invalidité, l'OAI s'est fondé sur le
salaire horaire de 27 fr. 90 indiqué par l'ancien employeur du recourant,
respectivement sur le temps de travail hebdomadaire de 41.75 heures
selon la Convention collective de travail ad hoc alors en vigueur; le revenu
sans invalidité a ainsi été arrêté à 65'572 fr. en 2003. Or, l'employeur en
cause a indiqué, dans le cadre du questionnaire complété le 16 janvier
2003, un temps de travail hebdomadaire de 45 heures. Dès lors que le
revenu sans invalidité doit être déterminé de la manière la plus concrète
possible, et se déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par
l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des
salaires (ATF 129 V 222, consid. 4.3.1 et la référence; TF 9C_181/2008 du
23 octobre 2008, consid. 4.3.3 et 4.3.4), on ne voit pas pour quel motif il
se justifierait, dans le cas d'espèce, de s'écarter des déclarations de
l'employeur, de sorte que le revenu sans invalidité du recourant à prendre
en compte doit être porté à 70'668 fr. en 2003 (5'436 fr. x 13).
Il en résulte, par le biais du préjudice économique subi par
l'intéressé du fait de ses atteintes, un degré d'invalidité de 26 %; inférieur
à 40 %, ce taux n'ouvre pas le droit à une rente (cf. art. 28 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20] dans sa

- 21 -
teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007, correspondant à l'actuel
art. 28 al. 2 LAI).
c) Cela étant, le recourant a principalement conclu, dans son
opposition du 7 juin 2006 – à laquelle il se réfère dans les conclusions de
son acte de recours du 22 octobre 2007 –, à son droit à des mesures
professionnelles complémentaires. Dans la motivation de la décision sur
opposition litigieuse, l'OAI a en substance exposé que l'échec des stages
en entreprise mis en œuvre par le Centre Oriph tenait notamment au fait
que l'intéressé ne s'estimait pas apte à travailler, et que ce dernier ne
remplissait en conséquence plus la condition de la capacité de
réadaptation subjective pour des mesures professionnelles; l'office s'est
néanmoins déclaré prêt à compléter l'instruction de son dossier s'agissant
des mesures professionnelles, à la condition qu'il reconnaisse disposer
d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
Selon la jurisprudence, le droit au reclassement professionnel
suppose, entre autres conditions, que la perte de gain durable due à
l'invalidité atteigne 20 % environ (ATF 124 V 108; ATF 130 V 488). Le droit
à une mesure de réadaptation déterminée présuppose qu'elle soit
appropriée au but de réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, et
cela tant objectivement, en ce qui concerne la mesure, que
subjectivement, en rapport avec la personne de l'assuré. En effet, une
mesure de réadaptation ne peut être efficace que si la personne à laquelle
elle est destinée est susceptible, partiellement à tout le moins, d'être
réadaptée. Partant, si l'aptitude subjective de réadaptation de l'assuré fait
défaut, l'administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y
mettre fin, en application de l'art. 21 al. 4 LPGA. Selon cette disposition,
les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou
définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe
pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un
traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle
raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa
capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain; une mise en

- 22 -
demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui
impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée.
Le sens et le but de la procédure de mise en demeure prescrite à l'art. 21
al. 4 LPGA est de rendre l'assuré attentif aux conséquences négatives
possibles d'une attitude rénitente à collaborer, afin qu'il soit à même de
prendre une décision en pleine connaissance de cause et, le cas échéant,
de modifier sa conduite. Une telle procédure doit s'appliquer même
lorsque l'assuré a manifesté de manière claire et incontestable qu'il
n'entendait pas participer à un traitement ou à une mesure de
réadaptation (TF I 552/06 du 13 juin 2007, consid. 3.1 et 4.1 et les
références;
cf. également TF 9C_100/2008 du 4 février 2009, consid. 3.2).
En l'espèce, ainsi qu'il ressort des pièces figurant au dossier,
l'office intimé a omis de procéder à la mise en demeure formelle du
recourant requise par la loi, ce qui constitue une violation du droit fédéral.
La cause doit dès lors lui être renvoyée, afin qu'il statue à nouveau sur le
droit à des mesures d'ordre professionnel après avoir procédé à la
sommation légale prévue à l'art. 21 al. 4 LPGA.
Cette solution est d'autant plus justifiée en l'occurrence que
l'absence de capacité de réadaptation subjective retenue par l'OAI est
pour le moins discutable. Ainsi, si certains signes de découragement,
respectivement de démotivation, ont certes été relevés par différents
intervenants (cf. notamment le rapport établi le 10 juin 2004 par le Dr
C.________ et la fiche interne établie le 17 septembre 2004 par l'OAI), le
Centre Oriph n'a aucunement mentionné, dans son rapport du 24
septembre 2004, ce motif en tant que cause de l'échec des stages en
entreprise mis en œuvre, mettant bien plutôt cet échec sur le compte,
dans un cas, d'une incapacité de travail pour des raisons physiques –
l'activité en cause, dans le domaine de l'entretien de machines de jardin,
étant incompatible avec le handicap présenté par le recourant –, et, dans
l'autre cas, d'une mésentente avec l'entreprise sur les objectifs du stage;
le Centre Oriph a par ailleurs relevé que sa recherche d'un stage
réellement adapté aux limitations fonctionnelles de l'intéressée telles que

- 23 -
constatées, soit en particulier demandant la position assise, n'avait pas
abouti, en raison du nombre restreint et de l'indisponibilité d'entreprises
proposant ce type de poste. Dans ces conditions, et compte tenu de
l'investissement dont a fait preuve le recourant dans le cadre des travaux
qui lui ont été confiés au sein même du Centre Oriph, on ne saurait
retenir, comme l'a fait l'office, que l'échec des stages serait dû, en tout ou
partie, à un manque de motivation de sa part; il apparaît que cet échec
doit au contraire être mis sur le compte, à tout le moins principalement,
du caractère inadapté de l'activité proposée, respectivement d'une
mésentente dont l'intéressé ne saurait être tenu pour responsable.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être
partiellement admis, la décision sur opposition attaquée étant annulée en
tant qu'elle refuse le droit à des mesures professionnelles et le dossier
renvoyé à l'intimé afin qu'il statue à nouveau sur le droit à de telles
mesures, après avoir procédé à la sommation légale prévue à l'art. 21 al. 4
LPGA. La décision sur opposition attaquée doit en revanche être confirmée
en tant qu'elle refuse le droit à une rente.
4. a) A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI, lequel déroge au principe
général de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-
invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice. Toutefois, selon l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de
procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution des
tâches publics, tels les OAI (cf. art. 54 ss LAI).
Compte tenu de l'issue du litige dans le cas d'espèce, le
présent arrêt est rendu sans frais.
b) Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause avec
le concours d'un avocat, a droit à des dépens réduits, dont le montant doit
être déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 et 56 al. 2 LPA-VD).

- 24 -
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des dépens à
1'500 fr. à la charge de l'OAI, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 22 octobre 2007 par R.________ est
partiellement admis.
II. La décision sur opposition rendue le 21 septembre 2007 par
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée en tant qu'elle refuse le droit à la rente.
III. La décision sur opposition rendue le 21 septembre 2007 par
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
annulée en tant qu'elle refuse le droit à des mesures
professionnelles, le dossier étant renvoyé à l'intimé afin qu'il
procède conformément aux considérants du présent arrêt.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à R.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
V. Il n'est pas perçu de frais de justice.
Le président : Le greffier :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jacques Micheli, à 1002 Lausanne (pour R.________);
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800 Vevey;
- Office fédéral des assurances sociales, à 3003 Berne;
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant
d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces
recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :