vd_gerichte · ZD23.034807 · 2024-07-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 233/23 - 239/2024
ZD23.034807
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 juillet 2024
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Durussel et Livet, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
X.________, à [...], recourant, représenté par Me Laurent Damond, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est
titulaire d’un CFC de coiffeur obtenu en 2002. Depuis 2006, il a travaillé en
qualité d'indépendant dans son propre salon.
Le 27 février 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'Office AI ou l'intimé), au motif qu’il présentait une
incapacité de travail de 100 % depuis le 16 septembre 2014 en raison
d’une retro-prostatite chronique, de lombalgies d’origine pas claire et d’un
état dépressif réactionnel.
Le Dr L.________, médecin traitant de l'assuré, a fait procéder à
de multiples investigations aux plans rhumatologique, neurologique,
urologique, infectiologique et antalgique, afin de déterminer l'origine des
douleurs lombaires, périnéales et génitales dont souffrait son patient. Ces
examens ont notamment permis d'écarter les hypothèses de rhumatisme
inflammatoire (cf. rapports du 28 juin 2015 du Dr L.________ et du 9 août
2016 du Prof. A.__________, rhumatologue au CHUV), de troubles
urologiques et neurologiques, d'arthrite réactive auto-immune de type
syndrome de Reiter (cf. rapport du 30 août 2016 du Prof. T.________,
urologue au CHUV), de sacro-illite (cf. rapport d'IRM du 27 juillet 2016)
ainsi que de myélopathie (cf. rapport d'IRM médullaire du 1er février 2017).
L'assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (ci-
après : CRR) du 8 au 28 mars 2017.
L’Office AI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire,
dont il a confié le mandat au Centre Médical d'Expertise J.________. Dans
leur rapport du 19 octobre 2017 (ci-après : rapport d'expertise du
J.________), les Drs E.________, spécialiste en médecine interne générale,
I.__________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et S.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, ont retenu les
diagnostics de syndrome douloureux pelvien chronique associé à des

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troubles mictionnels, de thalassémie mineure, de status après
urétroprostatite à Enterococcus faecalis (2014), de cervico-dorsalgies avec
cervico-discarthrose prédominante en C5-C6, de protrusion discale
paramédiane droite D6‑D7, de lombalgies basses avec discopathies
étagées de L2 à L4, de lombalisation de S1 et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Les experts ont considéré qu’hormis
quelques périodes d'incapacité de travail transitoires en 2014 liées à
l'urétro-prostatite, aucune de ces atteintes n’induisait de limitations
fonctionnelles et que la capacité de travail de l'assuré restait entière, tant
dans son activité habituelle de coiffeur que dans une autre activité
adaptée, sans baisse de rendement. Ils ont en particulier estimé que
l'assuré disposait de ressources préservées lui permettant de faire face
aux déficits liés à son état de santé.
Le 20 octobre 2017, le Dr L.________ a transmis à l'Office AI un
rapport d'IRM cervico-dorso-lombaire et sacro-iliaque du 12 octobre 2017
concluant à des anomalies pouvant entrer dans le cadre d'une
spondylarthrite ankylosante. Le médecin traitant a indiqué que son patient
serait pris en charge par le Dr V.________, spécialiste en médecine
physique et réhabilitation, en vue de l'introduction d'un traitement ciblé.
Le 10 décembre 2017, le Dr L.________ a encore adressé à l'Office AI un lot
de rapports médicaux dont il ressortait que le Dr V.________ avait adressé
l'assuré au Dr Q.________, spécialiste en rhumatologie (cf. rapport du Dr
V.________ du 25 novembre 2017), que le Dr Q.________ avait conclu à la
prévalence d'une spondylarthrite ankylosante grave, lourde et sévèrement
active (cf. lettre du 28 novembre 2017 à l'assureur-maladie) et que le Prof.
M.________, spécialiste en rhumatologie, entretemps sollicité par le Dr
L.________, avait posé le diagnostic de spondylarthrite ankylosante
probable et proposé l'introduction d'un traitement anti‑TNF (cf. rapport du
1er décembre 2017).
Invité par le SMR à déposer un complément d’expertise tenant
compte des dernières pièces versées au dossier, les Drs E.________,
I.__________ et S.________ ont maintenu les conclusions de leur expertise le
9 janvier 2018. Ils ont en particulier estimé que l’examen des clichés de

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l’IRM rachidienne du 12 octobre 2017 ne permettait pas de conclure à
l’existence de signes formels de spondylarthropathie, le radiologue
n’ayant au demeurant que suggéré que les anomalies constatées
« pourraient rentrer dans le cadre d’une spondylarthropathie ». Les
experts ont également considéré que les Drs V.________, Q.________ et
M.________ n’apportaient pas d’élément diagnostique complémentaire et
qu’ils basaient leur hypothèse sur des éléments de symptômes subjectifs
ainsi que sur un examen clinique fluctuant, le Prof. M.________ ne faisant
au demeurant état que d’une très forte probabilité de spondylarthropathie,
et non d’un diagnostic affirmé. Relevant toutefois qu’un traitement anti-
TNF était envisagé, les experts ont préconisé de revoir l’assuré à distance
et de procéder à des examens complémentaires pour affirmer ce
diagnostic sur des constatations objectives.
Dans un avis du SMR du 19 janvier 2018, la Dre O._________ a
retenu qu’il n’existait aucune atteinte durablement incapacitante du
ressort de l’assurance-invalidité. Considérant que l’assuré ne connaissait
aucune limitation fonctionnelle, la Dre O._________ a estimé qu’il disposait
d’une capacité de travail entière, tant dans son activité habituelle que
dans toute activité adaptée. Elle a en outre préconisé une réévaluation de
la situation selon les termes proposés par les experts.
Par projet de décision du 24 janvier 2018, l’Office AI a signifié
à l’assuré son intention de rejeter sa demande de prestations.
Le 10 février 2018, l’assuré a fait part de ses objections au
projet de décision précité. A l’appui de son écriture, il a produit une
attestation du 17 février 2018 du Dr L.________, selon laquelle il suivait un
traitement spécifique de la spondylarthrite, qui ne montrait pour l’instant
pas de modification de la symptomatologie, un changement de molécules
étant d’ores et déjà prévu en cas de non-réponse au traitement en cours.
Le Dr L.________ a également invoqué des troubles de l’humeur très
importants, sous traitement de Saroten.

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Aux termes d’un avis du 26 février 2018, la Dre O._________ a
estimé que l’assuré n’avait pas apporté d’éléments nouveaux permettant
de modifier sa position.
Par décision du 15 mars 2018, l’Office AI a confirmé son refus
de prestations, au motif que l’intéressé ne présentait pas d’atteinte à la
santé durablement incapacitante et qu’il disposait toujours d’une capacité
de travail de 100 %.
B. Saisi d’un recours interjeté le 27 avril 2018 par X.________
contre la décision précitée (cause AI 136/18 – 408/2021), le juge
instructeur de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud a ordonné la mise en œuvre d’une expertise
rhumatologique dont il a confié le mandat aux Hôpitaux Universitaires de
Genève (ci-après : HUG). Dans un rapport d’expertise du 7 janvier 2021,
les Drs W.________, spécialiste en rhumatologie et G.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont posé les diagnostics incapacitants de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), de fibromyalgie
avec un hémisyndrome droit (M79.70), d’épisode dépressif moyen (F32.1),
de prostatie chronique (N41.1) et de syndrome douloureux pelvien
chronique (R10.2). Les experts ont attesté une totale incapacité de travail
depuis juin 2014 dans toute activité. Ils ont indiqué que les diagnostics
rhumatologiques étaient responsables de limitations fonctionnelles
importantes au niveau de la marche, avec un besoin d’utilisation de deux
béquilles. Le patient présentait un syndrome lombovertébral extrêmement
important avec quasiment aucun mouvement possible dans toutes les
directions et des cris de douleurs au moindre mouvement. La position
assise prolongée entraînait également des douleurs musculaires et
nécessitait de réguliers changements de position. Les atteintes au plan
psychiatrique étaient quant à elles responsables d’une fatigabilité,
d’importantes difficultés de concentration, d’un besoin d’interruption pour
du repos, d’une incapacité d’activité prolongée, d’une perte d’intérêt et de
dynamisme, d’une incapacité à assumer une relation professionnelle avec
une clientèle ou un groupe professionnel, d’une incapacité à résister au

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stress et d’un risque de perte de contrôle comportemental en cas de crise
anxieuse aiguë.
Par arrêt du 20 décembre 2021, la Cour de céans a rejeté le
recours interjeté contre la décision précitée et a retourné le dossier à
l’Office AI pour qu’il examine le droit de X.________ à des prestations pour
la période postérieure à la décision du 15 mars 2018 entreprise. En
substance, la Cour a retenu que l’Office AI, sur la base de la situation de
l’assuré jusqu’à la date de la décision attaquée, était justifié à retenir une
pleine capacité de travail, tant dans l’activité habituelle de coiffeur que
dans toute autre activité adaptée. Elle invitait l’Office AI à reprendre
l’instruction de son dossier afin de déterminer si l’évolution de l’état de
santé de l’assuré pouvait justifier l’ouverture d’un droit aux prestations
pour la période ultérieure à la décision litigieuse, au vu des éléments
versés au dossier qui ne permettaient pas d’exclure une aggravation de la
situation de l’assuré susceptible de mettre à mal ses ressources
(notamment au niveau des atteintes psychiques et du contexte social).
C. Considérant que les rapports et expertises versés en
procédure de recours ne lui permettaient pas de se prononcer sur une
éventuelle modification de l’état de santé de l’assuré postérieure à la date
de la décision du 15 mars 2018, le SMR, par la voix de la Dre O._________, a
convenu de la nécessité d’interroger le psychiatre traitant de l’assuré ainsi
que les spécialistes consultés en 2020 et 2021 (avis médical du 8 mars
2022).
Dans un rapport du 19 janvier 2021, le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale ainsi qu’en allergologie et
immunologie clinique, a posé les diagnostics de spondylarthropathie
réactionnelle (diagnostic différentiel : spondylarthrite ankylosante), de
prostatite chronique et de thalassémie mineure. Sans se prononcer sur la
capacité de travail, ce médecin s’étonnait de l’absence de succès des
multiples traitements anti-inflammatoires, approche qui aurait dû être
efficace dans une spondylarthrite ankylosante classique. Pour ce médecin,

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l’évolution clinique n’évoquait pas celle d’un syndrome auto-
inflammatoire.
Dans un rapport du 4 avril 2022, le Dr D.________, spécialiste
en maladies infectieuses ainsi qu’en médecine tropicale et des voyages, a
posé les diagnostics d’urétrite à Mycoplasma genitalium (en avril et
novembre 2020), de prostatodynies (syndrome pelvien) et de possible
prostatie récidivante à Citrobacter koseri et Enterococcus faecalis en 2014
et 2017 en présence de symptômes résiduels après un traitement efficace
d’une nouvelle utérite à M. genitalium. Ce médecin n’a pas attesté
d’incapacité de travail.
Dans un rapport du 25 avril 2022, le Dr N.________, spécialiste
en rhumatologie, a posé le diagnostic incapacitant de spondylarthrite
depuis 2014. Sans se prononcer sur la capacité de travail, ce médecin a
indiqué que l’assuré souffrait d’une spondylarthrite avec une évolution
défavorable et d’un syndrome douloureux chronique pelvien en lien avec
une probable prostatite chronique susceptible d’expliquer en partie la
symptomatologie douloureuse lombaire. Il avait bénéficié de presque tous
les traitements possibles ; réfractaire à l’essai d’un autre traitement
immunosuppresseur en raison des effets secondaires possibles, il s’était
vu proposer un traitement de fasciathérapie.
Dans un rapport du 3 juin 2022, le Dr L.________ a posé les
diagnostics de cysto-prostatite chronique avec plusieurs poussées
infectieuses et inflammatoires depuis 2014, de spondylarthrite
ankylosante séronégative depuis 2014, et de trouble de l’humeur sous la
forme de trouble anxio-dépressif sévère en partie réactionnel. Le médecin
traitant de l’assuré faisait part d’une aggravation de la situation depuis
2018 en l’absence notamment d’efficacité des différents traitements
essayés. L’assuré n’avait plus de médication et il passait une période en
Italie pour essayer de reprendre des forces. La capacité de travail était
nulle depuis 2014 dans l’activité habituelle de coiffeur, sans amélioration
possible.

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Dans un rapport du 17 juin 2022, le Dr C.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, consulté par l’assuré depuis le 6 février
2020, a posé les diagnostics incapacitants de trouble somatoforme
douloureux et de trouble dépressif persistant, ainsi que des limitations
fonctionnelles depuis l’expertise judiciaire en 2021. Mentionnant un
mauvais pronostic, ce médecin retenait une incapacité de travail totale
depuis 2020 dans l’activité habituelle de coiffeur, sans se prononcer dans
une activité adaptée à l’état de santé défaillant.
Suivant le point de vue du SMR constatant l’impossibilité de se
prononcer sur l’évolution de l’état de santé et de déterminer le droit à des
prestations éventuelles pour la période postérieure au 15 mars 2018 (avis
du 26 juillet 2022), l’Office AI a fait part à l’assuré de la nécessité de
mettre en œuvre une expertise médicale pluridisciplinaire (médecine
interne, rhumatologie et psychiatrie) afin de clarifier le droit aux
prestations (communication du 28 juillet 2022).
Le 23 septembre 2022, l’assuré a informé l’Office AI qu’il
venait de faire l’objet d’une expertise demandée par l’assureur [...] et a
fait valoir qu’une nouvelle expertise était inutile. Était joint à son courrier
un rapport d’expertise du 5 août 2022 du Dr K.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, posant le diagnostic incapacitant de
spondylarthrite ankylosante probablement réactionnelle, réfractaire aux
traitements (infection uro-digestive le 5 juin 2014 lors d’un séjour au [...]),
et retenant une incapacité de travail totale dans toute activité définitive
en l’état des possibilités thérapeutiques.
Nonobstant l’existence de l’expertise précitée, l’Office AI a
confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire au J.________. Dans
leur rapport du 13 janvier 2023, les Drs I.__________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, U.__________, spécialiste en médecine
interne et rhumatologie, et E.________, spécialiste en médecine interne
générale, ont posé les diagnostics de troubles anxieux et dépressifs
mixtes (F41.2), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4),
de cystoprostatite chronique avec plusieurs poussées infectieuses et

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inflammatoires depuis 2014, d’intolérance au lactose, de fracture de la
clavicule droite en 1995 secondaire à une chute à vélo, d’eczéma depuis
l’enfance, de possible gynécomastie d’origine médicamenteuse, de cure
de prolapsus anal et d’hémorroïdes le 7 mai 2019, de thalassémie
mineure, d’urétrite à Mycoplasma genitalium en avril et novembre 2020
ainsi que de pancréatite aiguë sur traitement de Cosentyx en 2021. Ils ont
estimé que la capacité de travail était entière en toute activité depuis
toujours, pour autant que l’assuré puisse changer fréquemment de
position.
Aux termes d’un avis du 20 février 2023, le SMR a, par la voix
de la Dre O._________, indiqué que, depuis la décision du 15 mars 2018, les
experts précités n’avaient pas retenu d’incapacité de travail durable en
lien avec une affection psychiatrique, rhumatologique et de médecine
interne, ni de diminution de rendement, si bien que la capacité de travail
de l’assuré avait toujours été de 100 % dans toute activité permettant de
changer de position.
Par décision du 12 juin 2023, l’Office AI a refusé à l’assuré tout
droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité, au motif
qu’il ne présentait aucune atteinte à la santé durablement incapacitante
au sens de l’assurance-invalidité, sa capacité de travail étant totale dans
toute activité.
D. Représenté par Me Laurent Damond, X.________ a, par acte du
15 août 2023, recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision du 12 juin 2023 en concluant, avec suite de
frais et dépens, principalement à sa réforme en demandant l’octroi d’une
rente entière et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi du dossier
à l’Office AI pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a
requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire pour
établir sa capacité de travail résiduelle de manière précise. En substance,
le recourant reprochait à l’Office AI d’avoir mal instruit le cas sur le plan
médical, opposant à l’expertise mise en œuvre par l’Office AI les

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conclusions de l’expertise judiciaire de janvier 2021, plus complète que la
nouvelle expertise du J.________ de janvier 2023.
Dans sa réponse du 21 septembre 2023, l’Office AI a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il a relevé le
caractère probant de la dernière expertise J.________, estimant que les
critiques de l’assuré n’étaient pas de nature à modifier sa position. Il
soulignait en particulier le fait que les Drs E.________ et I.__________, qui
avaient déjà examiné l’assuré en 2017, étaient les mieux placés pour
examiner l’évolution de son état de santé en lien avec le droit éventuel à
des prestations d’assurance après le 15 mars 2018.
A l’appui de sa réplique du 30 novembre 2023, l’assuré a fait
verser à la cause deux rapports des 24 avril 2020 et 11 octobre 2023 du
Dr L.________, un rapport du 4 octobre 2023 du Dr C.________ ainsi qu’un
rapport du 13 novembre 2023 du Dr N.________. Il faisait valoir qu’il était
totalement incapable de travailler, son état de santé n'ayant eu de cesse
de se dégrader depuis l’expertise judiciaire.
Dans sa duplique du 8 janvier 2024, l’Office AI a une nouvelle
fois conclu au rejet du recours, produisant un avis SMR du 21 décembre
2023 auquel il se ralliait.
Dans ses déterminations du 11 mars 2024, l’assuré a fait part
de son état de santé « dramatique » avec la mise en œuvre d’un nouveau
traitement destiné à combattre son affection rhumatologique axiale,
versant à la cause un certificat médical du 11 mars 2024 du Dr R.________,
spécialiste en rhumatologie.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

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fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement la question de savoir si l’état de
santé du recourant s’est péjoré – de manière à influencer son droit à la
rente – depuis le 15 mars 2018.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3). L’art. 88a al. 2 RAI prévoit que si la capacité de
gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se
dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit
aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.

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En l’occurrence, dans le cadre de l’arrêt qu’elle a rendu le
20 décembre 2021 (cause AI 136/18 – 408/2021), la Cour de céans a
retourné le dossier du recourant à l’intimé afin qu’il examine le droit du
recourant à des prestations pour la période postérieure à la décision
rendue le 15 mars 2018. Dans la mesure où il s’agit d’examiner le droit du
recourant à des prestations pour la période antérieure au 1er janvier 2022,
il convient d’appliquer l’ancien droit.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude

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circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Selon la jurisprudence, le devoir de prendre d’office les
mesures d’instruction nécessaires à l’appréciation du cas au sens de l’art.
43 al. 1 LPGA ne comprend pas le droit de l’assureur de recueillir une
« second opinion » sur les faits déjà établis par une expertise, lorsque
celle-ci ne lui convient pas. L’assuré ne dispose pas non plus d’une telle
possibilité. Il ne s’agit en particulier pas de remettre en question
l’opportunité d’une évaluation médicale au moyen d’un second avis
médical, mais de voir dans quelle mesure et quelle étendue une
instruction sur le plan médical doit être ordonnée pour que l’état de fait
déterminant du point de vue juridique puisse être considéré comme établi
au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 141 V 330 consid. 5.2 ;
137 V 210 consid. 3.4.2.7 ; TF 8C_776/2018 du 9 mai 2019 consid. 5.1 ;
9C_499/2013 du 20 février 2014 consid. 6.4.2.1 et les références citées ;
cf. également JACQUES OLIVIER PIGUET, Commentaire romand de la Loi sur la
partie générale des assurances sociales, Bâle 2018, n. 10 ad art. 43 LPGA ;
UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 4ème éd., Zurich/Bâle/Genève 2020, nos 17 et
29 ad art. 43 LPGA). La nécessité de mettre en œuvre une nouvelle
expertise découle du point de savoir si les rapports médicaux au dossier
remplissent les exigences matérielles et formelles auxquelles sont
soumises les expertises médicales pour se voir reconnaître une pleine
valeur probante (cf. TF 8C_667/2012 du 12 juin 2013 consid. 4.2).
4. a) L’office intimé retient, en se fondant sur l’expertise
pluridisciplinaire qu’il a fait réaliser auprès du J.________, que le recourant
ne présente aucune atteinte à la santé durablement incapacitante au sens

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de l’assurance-invalidité et que sa capacité de travail est totale dans toute
activité, si bien que la situation serait comparable à celle qui avait cours
lors de sa décision précédente de refus de prestations.
b) Ne partageant pas ce point de vue, le recourant estime
avoir droit à une rente entière d’invalidité, invoquant une péjoration de
son état de santé depuis la décision rendue le 15 mars 2018 par l’intimé
en se prévalant du rapport d’expertise judiciaire et des rapports des
médecins consultés.
5. a) Dans l’arrêt qu’elle a rendu le 20 décembre 2021 (cause AI
136/18 – 408/2021), la Cour de céans a considéré que, sur un plan
purement somatique, prévalaient essentiellement des atteintes du rachis,
dont tous les experts s’entendaient à dire qu’elles étaient sans effet sur la
capacité de travail, ainsi que des troubles de la prostate. Les experts des
HUG avaient classé la prostatite chronique parmi les atteintes
incapacitantes mais sans motiver, ni même évoquer, ses répercussions
éventuelles sur la capacité résiduelle de travail du recourant. Ils avaient
indiqué que l’état du recourant entraînait une incapacité totale de travail
due à la fois au syndrome douloureux somatoforme persistant, à la
fibromyalgie et aux pathologies psychiques sans toutefois mentionner la
prostatite parmi les atteintes péjorant la capacité de travail. De leur côté,
les experts du J.________ n’avaient pas reconnu d’effet incapacitant aux
troubles prostatiques. En l’absence au dossier d’élément circonstancié et
probant expliquant en quoi la pathologie prostatique, de type chronique,
empêchait le recourant de travailler, la Cour s’était estimée fondée à
s’écarter de la conclusion des experts des HUG et à retenir qu’il n’était pas
établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la prostatite
chronique altérait la capacité de travail et de gain du recourant. En
l’absence d’un déficit organique clair expliquant le tableau douloureux du
recourant, ou à tout le moins pas de manière probante, les experts
s’étaient accordés sur la prévalence d’une symptomatologie douloureuse
sans étiologie déterminée, posant les diagnostics de syndrome douloureux
pelvien chronique et de fibromyalgie. La divergence d’avis sur ce dernier
diagnostic pouvait souffrir de demeurer non tranchée car l’examen des

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éventuelles répercussions de tels troubles devait se faire au regard de la
grille des indicateurs fixée par le Tribunal fédéral.
Au plan psychiatrique, la Cour de céans a retenu que le
recourant présentait un syndrome douloureux somatoforme persistant.
Procédant à une évaluation globale des indicateurs selon la
procédure probatoire structurée instaurée par le Tribunal fédéral, la Cour a
retenu que le recourant bénéficiait, au moment de la décision du 15 mars
2018, de ressources suffisantes pour lui permettre de surmonter les
déficits des atteintes psychosomatiques et psychiques, sans subir une
diminution de sa capacité de travail. Elle a dès lors confirmé la pleine
capacité de travail fixée par l’intimé dans l’activité habituelle de coiffeur et
dans toute autre activité adaptée.
Dans le cadre de son arrêt, la Cour a toutefois renvoyé le
dossier à l’office intimé afin qu’il examine le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité pour la période postérieure à la
décision entreprise. En tant que les conclusions du Dr G.________
retenaient l’existence d’un épisode dépressif moyen, elles ne pouvaient
être prises en considération dans la mesure où ce diagnostic n’avait été
constaté par le médecin traitant qu’en janvier 2020 et formellement posé
par une spécialiste qu’en mai 2020, soit postérieurement à la décision
litigieuse. Ainsi, une aggravation susceptible de mettre à mal de manière
significative les ressources du recourant pour la période ultérieure à la
décision querellée ne pouvait pas être exclue.
b) Dans le cadre de la procédure qui a donné lieu à l’arrêt
CASSO AI 136/18 – 408/2021, la Cour de céans a ordonné la réalisation
d’une expertise judiciaire dont elle a confié le mandat aux Hôpitaux
Universitaires de Genève.
aa) Sur le plan somatique, le Dr W.________ retenait les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), de fibromyalgie avec un

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hémisyndrome droit (M79.70), de prostatite chronique (N41.1) et de
syndrome douloureux pelvien chronique (R10.2). Lors de l’examen
clinique, il avait constaté un sujet hyperalgique qui présentait un
syndrome lombo-vertébral extrêmement important entravant la quasi-
totalité des mouvements dans toutes les directions et avec des cris de
douleurs au moindre mouvement. Il notait une sensibilité aux multiples
enthèses, sans signe inflammatoire. L’examen neurologique réalisé
montrait une diminution diffuse sans territoire précis particulièrement au
niveau de la jambe droite en lien avec l’hémisyndrome partiel. Dans le
cadre de son analyse globale pour déterminer les ressources (cf. pp. 20 –
21 du rapport d’expertise du Dr W.________), il avait observé une
divergence entre certaines plaintes, l’examen clinique et les examens
radiologiques ; il avait néanmoins exclu un trouble factice compte tenu
des douleurs et de la sévérité du handicap fonctionnel découlant des
diagnostics ainsi que de l’absence d’intérêt d’un trouble factice. Après
avoir listé des limitations fonctionnelles résultant des atteintes à la santé
physique diagnostiquées, l’expert était d’avis que l’état de santé actuel de
l’expertisé justifiait une incapacité de travail totale dans toute activité.
D’entente avec son confrère le Dr G.________, il indiquait que cet état de
santé déficient était à la fois lié au syndrome douloureux somatoforme
persistant, à la fibromyalgie ainsi qu’à des pathologies psychiques, sans
perspective d’amélioration significative avant plusieurs années.
bb) Au niveau psychiatrique, le Dr G.________ a posé les
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et
d’épisode dépressif moyen (F32.1) ; il était d’avis que l’état de santé
actuel du recourant était à l’origine d’une totale incapacité de travail dans
toute profession et qu’il était la conséquence à la fois du syndrome
douloureux somatoforme persistant et de l’état dépressif. Les limitations
fonctionnelles résultant du syndrome douloureux persistant étaient une
fatigabilité, d’importantes difficultés de concentration, un besoin
d’interruption pour du repos, et une incapacité d’activité prolongée. Les
restrictions liées à la symptomatologie dépressive étaient une perte
d’intérêt et de dynamisme, une incapacité à assumer une relation
professionnelle avec une clientèle ou un groupe professionnel, une

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incapacité à résister au stress, et un risque de perte de contrôle
comportemental en cas de crise anxieuse aiguë.
L’expert psychiatre a relevé que le recourant situait le début
de ses troubles à la santé psychique en février 2015, avec une évolution
en dents de scie. Hormis la prescription d’un traitement médicamenteux
par son médecin généraliste, il n’avait pas consulté de psychiatre, ni de
psychologue. Si son état de santé général s’était partiellement amélioré, il
restait marqué par la persistance de périodes de « blues », en particulier
lors d’augmentation des douleurs causées par les traitements. Il avait ainsi
débuté un suivi auprès du Dr C.________ en février 2020 en raison de la
dégradation de son état de santé psychique attestée par ses médecins. A
la fin 2019, il avait présenté des idées noires, partiellement améliorées
depuis le début d’un traitement médicamenteux et une prise en charge
psychothérapeutique.
Au jour de son examen, l’expert psychiatre observait des
fonctions cognitives non perturbées chez le recourant qui s’exprimait avec
clarté et précision. Les facultés de concentration et d’attention étaient
diminuées, surtout après trois quarts d’heure d’entretien, sans
accélération, ni ralentissement du cours de la pensée. Des signes
d’anxiété étaient retrouvés avec une mimique crispée, une gestuelle
nerveuse et des changements de position fréquents. Des signes
neurovégétatifs d’angoisse à type de tremblements, sudations, soupirs
d’oppression étaient également perceptibles. L’humeur était par ailleurs
abaissée chez l’expertisé d’allure triste qui tenait un discours pessimiste
dont l’attitude était également peu dynamique et qui, par moment, avait
les larmes aux yeux. Des idées de mort, mais pas de suicide, étaient
évoquées de manière spontanée. Il disait « vouloir se battre » pour ses
proches en se plaignant de douleurs permanentes lors de mouvements
des membres et du tronc en cours d’entretien pour trouver une position
antalgique. Le visage était tendu mais pas grimaçant. Un sentiment de
désespoir et de détresse existait, sans emphase ni théâtralisme, excluant
un caractère démonstratif. Il n’était pas observé de signe de la lignée
psychotique.

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Dans le cadre de son appréciation de la capacité de travail du
recourant, le Dr G.________ a notamment mis en évidence que le recourant
avait perdu l’espoir de retrouver son état antérieur bien qu’il espérât une
stabilisation avec moins de souffrances. Il s’était soumis sans hésitation à
toutes sortes de traitements, lesquels n’avaient pas apporté
d’améliorations. Examinant le contexte social, dans lequel évoluait le
recourant, le Dr G.________ a souligné que le recourant, malgré son
combat contre la maladie avec tentative du maintien de l’activité, avait
connu une perte progressive des acquis (perte de son entreprise de
coiffure et de son statut social, dégradation de ses relations affectives,
isolement social, et catastrophe financière) et finalement un effondrement
dépressif consécutif à l’aggravation de la maladie et à l’échec des
traitements essayés. Dans ce contexte, les ressources se limitaient au
soutien de son père et à la volonté du recourant de trouver un nouveau
travail adapté. Pour le Dr G.________, les plaintes et le tableau clinique
étaient compatibles avec l’anamnèse, compte tenu de l’apparition
progressive du tableau de douleurs envahissantes de plus en plus intenses
et généralisées à côté de la perte progressive des acquis sociaux et
professionnels, sans espoir de guérison.
cc) Rien au dossier, si ce n’est le rapport d’expertise du
J.________ du 13 janvier 2023, ne permet de remettre fondamentalement
en question l’appréciation pondérée et convaincante opérée par les
experts judiciaires. Les divers rapports médicaux recueillis ne font en effet
pas état de diagnostics qui auraient été ignorés ou qui auraient échappés
aux experts judiciaires, étant entendu que le diagnostic différentiel de
trouble factice évoqué dans l’expertise du J.________ d’octobre 2017 a été
discuté par l’expert psychiatre (cf. p. 36 du rapport d’expertise du Dr
G.________).
c) A la lumière des avis rendus les 8 mars et 26 juillet 2022, il
y a lieu de constater que le SMR n’a pas examiné de manière détaillée et
circonstanciée, le contenu du rapport d’expertise judiciaire, afin de
démontrer si celui-ci remplissait les exigences matérielles et formelles

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auxquelles sont soumises les expertises médicales pour se voir
reconnaître une pleine valeur probante. Cela étant, l’office intimé,
singulièrement le SMR, n’était pas en droit, compte tenu de la valeur
probante de l’expertise judiciaire, d’exiger la réalisation d’une nouvelle
expertise, dès lors que cette mesure a de facto consisté à recueillir une
« second opinion » sur les faits déjà établis par une expertise (cf. consid.
3c supra et les références citées). Dans ces conditions l’expertise réalisée
par le J.________ à la demande de l’office intimé, qui ne constitue en
conséquence qu’un avis médical supplémentaire par rapport aux autres
documents médicaux versés à la cause, doit être écartée du dossier.
d) Au final, il y a lieu de retenir, sur la base des conclusions du
rapport d’expertise judiciaire du 7 janvier 2021, que le recourant présente
une incapacité de travail depuis la fin de l’année 2019 (cf. p. 30 du rapport
du Dr G.________). Aussi peut-il prétendre à une rente entière d’invalidité
depuis le 1er janvier 2021 (cf. art. 28 al. 1 et 2 LAI).
6. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse réformée, en ce sens que le recourant a droit à une rente entière
d’invalidité à compter du 1er janvier 2021.
b) La procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-
invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient
de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’office intimé, vu
l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations déposée le
19 juin 2024 par Me Laurent Damond, compte tenu de l’importance et de
la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 4’000 fr.,
débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de
l’intimé (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). Cette indemnité

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couvre le montant qui pourrait être alloué, au titre de l’assistance
judiciaire, au mandataire du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 12 juin 2023 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que
X.________ a droit à une rente entière d’invalidité à compter du
1er janvier 2021.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à X.________ une indemnité de 4’000 fr. (quatre mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laurent Damond (pour X.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

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juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :