vd_gerichte · ZD09.006019 · 2010-04-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


ua
TRIBUNAL CANTONAL AI 91/09 - 163/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 avril 2010
__________________
Présidence de M. ABRECHT
Juges : Mme Rossier et M. Zbinden, assesseurs
Greffier : M. Greuter
*****
Cause pendante entre :
P.________, à Nyon, recourant, représenté par Me Albert Graf, avocat à
Nyon,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8 et 16 LPGA; 4 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) P.________ (ci-après: l'assuré), né [...] 1964, marié et père de
deux enfants, ayant été occupé en qualité de manœuvre du bâtiment
depuis décembre 1994, présente une incapacité totale de travail depuis le
23 septembre 1997. Le 4 novembre 1998, il a déposé une demande de
prestations AI, en indiquant comme atteinte à la santé "hernie discale".
Par décision du 11 décembre 2000, l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) a rejeté la demande de prestations de
l'assuré.
b) Dans le cadre du recours interjeté par l'assuré contre cette
décision, la Cour chargée de trancher l'affaire au fond a ordonné la mise
en oeuvre d'une expertise multidisciplinaire qui a été confiée au COMAI
[...]. Dans leur rapport du 7 octobre 2005, les experts du COMAI [...], les
Drs H.________, spécialiste FMH en rhumatologie FMH, B.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et F.________, spécialiste
FMH en neurologie, ont retenus les troubles de la santé, présentés par
l'assuré, suivants:
- Troubles somatoformes douloureux persistants;
- Discopathies lombaires (protrusions discales L3-L4 et L4-L5);
- Status après résection d'une plica synoviale du genou droit en 1996;
- Séquelles radiologiques d'une tuberculose pulmonaire;
- Status après plusieurs opérations de hernies inguinales;
- Status après excision d'un lipome du quadrijumeau le 2 septembre 2003
avec probable atteinte des fibres sensitives extra-lemniscales per-
opératoires (syndrome Dejerine-Roussy);
- Surcharge pondérale.
Sur le plan psychiatrique, les experts du COMAI ont considéré
que l'expertisé ne présentait aucun élément psychopathologique. Ils ont
en outre relevé qu'il n'était pas sous traitement psychotrope,
antidépresseur, neuroleptique ou tranquillisant. Les deux traitements
antidépresseurs qu'aurait suivis l'assuré auraient été rapidement

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abandonnés en raison des effets secondaires. Ils ont également retenu
que la personnalité de l'assuré était compensée et que celui-ci ne
présentait pas de trouble grave de la personnalité susceptible d'interférer
avec la vie quotidienne; par ailleurs, sa vie sociale était conservée,
l'expertisé gardant de fréquents contacts avec sa famille élargie et les
rencontrait volontiers. Selon les experts du COMAI, l'expertisé ne
présentait aucune comorbidité psychiatrique ni perte d'intégration sociale.
Ils ont par ailleurs estimé qu'une évaluation dans un centre spécialisé de
type Afiro n'était pas nécessaire, dès lors que, comme l'assuré estimait sa
capacité de travail nulle dans quelqu'activité que ce soit, toutes mesures
d'évaluation s'avèreraient faussées par la représentation "d'invalide" de
l'expertisé. En outre, à la différence des médecins du DUPA, ils n'ont pas
attesté un épisode dépressif moyen, considérant que la situation de
l'assuré ne permettait pas de conclure à une telle atteinte selon la CIM-10.
Les experts ont conclu que, sur les plans locomoteur,
neurologique et psychique, l'intéressé présentait une capacité de travail
entière dans une activité légère, n'exigeant ni le port de charges lourdes,
ni un engagement physique important.
Dans son jugement du 8 mai 2006 (AI 28/01), le Tribunal des
assurances a considéré que l'expertise du COMAI [...] du 7 octobre 2005
revêtait pleine valeur probante. Il a par conséquent rejeté la requête de
nouvelle expertise psychiatrique présentée par l'assuré et rejeté le
recours.
B. a) Le 12 janvier 2007, P.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations AI, tendant à l'octroi d'une rente, en indiquant
comme atteinte à la santé "troubles neurologiques, etc.".
b) Le médecin traitant de l'assuré, le Dr U.________, médecin
généraliste, a adressé le 29 mai 2007 un rapport médical à l'OAI,
accompagné de plusieurs rapports de consilium. Le Dr U.________ a posé
les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail suivants:
- Etat dépressif sévère (depuis 2005);

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- Syndrome de Landouzy-Dejerine postopératoire (depuis septembre
2003);
- Lombosciatalgies chroniques (depuis 1997).
Ce médecin a estimé que l'état de santé de l'assuré
s'aggravait. Il ne s'est pas prononcé sur la capacité de travail de l'assuré,
déclarant uniquement que celui-ci n'avait plus exercé d'activité
professionnelle depuis 1997.
c) Dans un rapport médical adressé à l'OAI du 15 février 2007,
le Dr Q.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, qui suit
l'assuré depuis le 5 septembre 2006 à la permanence [...], a posé les
diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail suivants:
- Trouble douloureux associé à une affection médicale générale chronique
suite à une opération neuro-chirurgicale (depuis 2004);
- Trouble dépressif majeur chronifié (depuis 2006).
Ce médecin a relaté une opération pour tumeur bénigne au
niveau intra-crânien, suite à laquelle des douleurs importantes et rebelles
au traitement habituel sont apparues. Ces douleurs étaient à l'origine d'un
trouble dépressif grave. Malgré l'introduction d'un antidépresseur, il n'y
avait pas eu d'amélioration de la thymie. Ces douleurs et la dépression
rendaient, selon ce médecin, toute mesure professionnelle impossible et
aucune activité n'était exigible.
Dans un avis médical du 18 avril 2007, le SMR a estimé peu
crédible l'opinion du Dr U.________, selon laquelle l'état de santé de
l'assuré se serait aggravé au plan psychiatrique par un "état dépressif"
depuis 2005; en effet, lors de l'examen au COMAI en juin 2005, aucun
trouble n'avait été constaté et ni le médecin traitant ni l'avocat de l'assuré
n'avaient fait état d'aggravation au plan psychiatrique jusqu'en mai 2006
(époque du jugement du Tribunal des assurances). Le SMR a considéré
que le rapport du Dr Q.________ était succinct et non étayé (absence
d'informations s'agissant de la fréquence des consultations, la compliance,
le status, etc.).

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d) L'OAI a confié une expertise psychiatrique à la Dresse
B.________, qui a procédé à un examen le 14 janvier 2008. Le rapport
d'expertise du 31 janvier 2008 contient l'histoire médicale selon le dossier
– notamment en ce qui concerne l'atteinte neurologique présentée par
l'assuré –, l'anamnèse, les plaintes et données subjectives de l'assuré, le
status clinique, le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail
d'épisode dépressif léger sans syndrome somatique (F32.00), présent
depuis septembre 2006 environ, l'appréciation du cas et le pronostic ainsi
que les réponses aux questions.
Il ressort de cette expertise que, bien que l'assuré ait déclaré
avoir pris ses médicaments, seul le principe actif d'un de ces médicaments
a été détecté dans son sang, quoique dans une mesure inférieure à la
valeur de référence. Le principe actif des autres médicaments prescrits
était indétectable. La Dresse B.________ n'a retenu aucun diagnostic ayant
une répercussion sur la capacité de travail. S'agissant des diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail, ce médecin a retenu un épisode
dépressif léger sans syndrome somatique (F32.00), présent depuis
septembre 2006 environ, qui ne devrait pas empêcher une adaptation
professionnelle. Elle a estimé que, sur le plan psychique, la capacité de
travail était entière dans l'activité habituelle. Il lui semblait impératif que
l'expertisé prenne journellement son traitement antidépresseur afin de
stabiliser sa thymie.
e) Dans un rapport d'examen du 13 février 2008, le SMR a
retenu que l'assuré présentait, depuis septembre 2009, une incapacité de
travail totale dans son activité habituelle, et une capacité entière dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (port de charges lourdes,
porte-à-faux du rachis et positions statiques assis/debout prolongées).
Le 4 août 2008, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision
de refus de rente et de mesures professionnelles, exposant en substance
ce qui suit:

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L'assuré présente pour des raisons de santé une incapacité de
travail sans interruption notable depuis le 20 mars 2007. Suite à
l'expertise de la Dresse B.________, l'OAI constate que son ancienne
activité de manœuvre est contre-indiquée mais que l'assuré présente une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Le revenu de manœuvre, soit 45'760 fr. 52, doit être
comparé avec un revenu d'invalide résultant des données statistiques,
soit, après un abattement de 15%, à un revenu d'invalide de 45'629 fr. 10.
Le degré d'invalidité de 0,28% n'ouvre pas le droit à une rente ni à des
mesures de reclassement.
f) Par courrier du 4 décembre 2008, l'assuré a contesté ce
projet de décision et a requis la mise en œuvre d'une réévaluation
neurologique ainsi que, pour le surplus, une contre-expertise psychiatrique
"compte tenu de la regrettable subjectivité manifestée".
Le 15 janvier 2009, l'OAI a estimé que le courrier du 4
décembre 2008 n'apportait aucun élément susceptible de mettre en doute
le bien-fondé de sa position et a, dès lors, rendu une décision identique à
son projet du 4 août 2008.
C. a) L'assuré recourt contre cette décision par acte du 19 février
2009. Il estime le dossier complet au niveau des faits et rappelle les
différents épisodes de santé difficiles depuis 1997. Le recourant rappelle
que la décision attaquée se fonde sur la seule expertise de la Dresse
B.________, qu'il remet en cause pour plusieurs raisons: antipathie,
récusation, conclusions inadaptées et surfaites, inadéquation de
l'observation. Une réévaluation neurologique s'avère à son sens
nécessaire, une expertise psychiatrique étant insuffisante. Le recourant
réclame un abattement, sur le revenu d'invalide résultant des données
statistiques, de 25% au lieu de 15%. A titre de mesures d'instruction, il
réclame une contre-expertise psychiatrique complète auprès d'un expert
totalement neutre ainsi qu'une expertise neurologique. Sur le fond, il
conclut à l'allocation d'une rente entière, subsidiairement à l'octroi de
mesures professionnelles.

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Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 600 fr. qui
lui a été demandée.
b) Dans sa réponse du 4 mai 2009, l'OAI rappelle que selon la
jurisprudence, une expertise judiciaire complétant une expertise
administrative ne peut être accordée qu'à des conditions qui ne sont pas
réunies en l'espèce et non pour le seul motif que les avis au dossier
aboutissent à des conclusions opposées à celles que la partie aurait
souhaitées. Or en l'espèce, le Tribunal des assurances a déjà eu l'occasion
de se prononcer sur la valeur probante des expertises de la Dresse
B.________. En effet, dans son jugement du 8 mai 2006, il avait considéré
que l'expertise réalisée le 7 octobre 2005 au COMAI [...] par l'entremise de
la Dresse B.________ avait pleine valeur probante (consid. 6b du jugement
du 8 mai 2006). Dans la mesure où les arguments du recourant ne
permettent pas de mettre en doute l'impartialité de la Dresse B.________, il
n'y a pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise. Quant à l'abattement
contesté par le recourant, il est conforme à la jurisprudence et tient
compte de l'ensemble de la situation du recourant. Au vu de l'état de
santé de l'assuré qui ne s'est pas modifié depuis la décision initiale (du 11
décembre 2000), l'OAI conclut au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée.
c) Dans sa réplique du 13 juillet 2009, le recourant produit un
avis médical du Dr Q.________ du 22 mai 2009, qui selon lui démontre sur
la base d'éléments très sérieux que l'expertise neurologique demandée
dans le mémoire de recours est nécessaire. Il relève encore que le Prof.
V.________, dans un passage d'un courrier du 11 avril 2006 qui a été
tronqué dans l'expertise B.________, "demand[ait] au Dr Z.________ de [lui]
faire parvenir son opinion dès lors qu'il a[vait] procédé récemment à des
infiltrations épidurales vraisemblablement". Subsidiairement aux
expertises neurologique et psychiatrique, le recourant réserve l'audition
comme témoin du Dr U.________, son médecin traitant.

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Dans son avis médical du 22 mai 2009 adressé au conseil du
recourant, le Dr Q.________ expose notamment ce qui suit:
"Monsieur P.________ a eu une tumeur au cerveau, l'opération s'est
compliquée par des douleurs insoutenables constatées et
confirmées par des éminents neurologues et autres spécialistes.
Comme cela est admis que les douleurs chroniques sont à l'origine
d'une dépression, Monsieur P.________ a déprimé et entre dans le
cercle vicieux: Douleurs -> Dépression -> diminution du seuil de la
douleur -> douleur intense -> dépression.
Première expertise en 2005 par la doctoresse B.________, selon elle,
il peut travailler. Deuxième expertise 'chez le même médecin' qui a
fait une bonne évaluation et partant de beaucoup 'd'a priori' pour
arriver à la conclusion que la rente AI n'est pas nécessaire (déjà vu
en 2005, il sent mauvais, il est ennuyant, accompagné à la gare, il
ne manifestait pas de symptômes douloureux!!!).
L'examen du sang montrait que Monsieur P.________ prenait pas
correctement l'antidépresseur, ceci est problématique;
Par ailleurs, dans mon esprit, une nouvelle expertise 'neurologique'
et non psychiatrique est nécessaire pour évaluer les séquelles de
l'opération et bien préciser du côté 'neurologique' la capacité de
travail. J'insiste sur le fait que l'anesthésie profonde des nerfs
provoque dans les 2 à 3 jours suivant une exaspération des douleurs
et par la suite les douleurs commencent à diminuer. Pour cette
raison, et beaucoup de malades y compris Monsieur P.________
réagissent mal sur l'infiltration et refusent de poursuivre ce type de
traitement.
J'espère que ces quelques lignes peuvent aider la procédure de
Monsieur P.________"
d) Dans sa duplique du 28 septembre 2009, l'OAI estime que
le courrier du 22 mai 2009 du Dr Q.________ n'apporte pas d'éléments
médicaux susceptibles de remettre en cause les conclusions du rapport
d'examen SMR du 13 février 2008. Il se réfère à cet égard à un avis
médical SMR du 16 septembre 2009, auquel il déclare se rallier
entièrement et dont il ressort notamment ce qui suit:
"Vous me demandez de vous faire part de notre appréciation
médicale concernant la lettre du Dr Q.________, psychiatre FMH,
datée du 22.05.2009: il n’apporte pas d’élément médical nouveau,
que ce soit par rapport à l’anamnèse ou par rapport aux symptômes
cliniques. Il retient une théorie concernant les effets psychologiques
de la douleur chronique, qui est bien connue. Il retient que la Dresse
B.________, dans son expertise de 2008, a fait une bonne évaluation /
qu’elle est partie de beaucoup 'd’a priori' (mais sans le démontrer) /
que l’examen de sang montrait que M. Office de l'assurance-

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invalidité pour le canton de Vaud ne prenait pas correctement
l’antidépresseur (ceci est problématique a-t-il conclu) / Le
Dr Q.________ demande une nouvelle expertise psychiatrique ainsi
qu’une expertise neurologique.
Il s’agit maintenant d’apporter la précision suivante à l’intention de
Me Graf qui considère que l’expert B.________ manifeste 'une
subjectivité crasse difficilement compatible avec son rôle de
médecin': les examens de sang pratiqués lors de l’expertise 2008
avaient montré l’absence d’lmipramine (antidépresseur) alors que
l’assuré avait affirmé avoir consommé le dernier comprimé de 25
mg 15h45 avant la prise de sang, l’absence de tramadol et
paracétamol (Zaldiar, antalgique) alors que l’assuré avait affirmé en
avoir pris 4h45 avant la prise de sang, enfin la concentration
insuffisante de clonazépan (Rivotril) inférieur à la dose minimum
efficace reconnue alors que l’assuré avait affirmé une prise de 0,5
mg 3h45 et 3 avant la prise de sang. Remarque: étrangement Me
Graf n’avait pas relevé cette observation de la Dresse B.________, qui
était pourtant on ne peut plus objective et scientifique puisqu’elle
faisait appel à des preuves chiffrées et indiscutables de résultats de
laboratoire à mettre en confrontation avec les dires de l’expertisé.
Pour ce qui est de la nouvelle expertise psychiatrique réclamée, il
n’y a formellement et d’un point de vue assécurologique aucune
raison de la mettre en place, car le rapport d’expertise de la Dresse
B.________ de 2008 répond aux critères médico-juridiques lui
donnant valeur probante / car le Dr Q.________ n’apporte aucun
élément médical nouveau au plan psychiatrique.
Pour ce qui est de l’expertise neurologique réclamée par le Dr
Q.________ et le conseil de l’assuré: là encore une fois elle n’a pas sa
raison d’être, puisqu’il n’y a pas d’évidence d’aggravation: P.________
avait fait l’objet d’une évaluation neurologique approfondie lors du
COMAI de 2005 / les éléments médicaux au dossier jusqu’en
10.2006 ne font état d’aucune aggravation / l’assuré a refusé les
propositions de stimulation thalamique et médullaire / Parmi les
documents postérieurs à 10.2006 que m’a faxés le Dr U.________,
aucun ne fait mention d’aggravation manifeste (on savait les
discopathies en L3-L4 et L4-L5 plus particulièrement qui, en mai
2009 'pourraient éventuellement' irriter la racine L5G, mais il n’y en
a pas de traduction neurologique objective. Ces IRM lombaires ne
démontrent pas d’aggravation manifeste.)
Nous pouvons retenir 3 éléments qui jettent un doute sur la réalité
de l’intensité des douleurs annoncées par P.________ et l’invalidité
qu’il leur attribue: l’assuré a refusé les traitements proposés pour
soulager ses douleurs (simulation thalamique et stimulation
médullaire) / l’assuré n’est pas compliant aux traitements, en
particulier aux médicaments antalgiques et antidépresseurs /
l’assuré n’a repris aucune activité professionnelle depuis 10 ans, ce
qui clairement favorise le repli sur les douleurs.
En conclusion l’assuré n’a pas apporté les éléments médicaux
permettant de modifier les conclusions du rapport d’examen SMR du
13.02.2008."

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e) Le 2 octobre 2009, le juge instructeur a informé le
recourant que ses requêtes tendant à la mise en œuvre d'une contre-
expertise psychiatrique et d'une expertise neurologique étaient rejetées,
l'avis des autres membres de la Cour qui serait appelée à statuer étant
réservé, et que la requête subsidiaire tendant à l'audition comme témoin
de son médecin traitant, le Dr U.________, était également rejetée, le
recourant ayant la possibilité de faire parvenir au Tribunal un rapport écrit
de ce praticien.
Dans le délai plusieurs fois prolongé qui lui a été imparti pour
produire un rapport médical du Dr U.________, le recourant produit le 25
janvier 2010 un rapport médical du 21 janvier 2010 du Dr Q.________.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du
tribunal compétent, est recevable en la forme.
b) La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er
janvier 2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la Cour

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composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01) et non par un juge unique
(cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement
supérieure à 30'000 fr.
2. En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c;
110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question du droit éventuel du
recourant à une rente d'invalidité.
3. a) Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité; un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente (soit au quart d'une rente entière), un degré d'invalidité de 50%
au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au
moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de
70% au moins donne droit à une rente entière.

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b) aa) Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le degré d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est
comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
En règle générale, le revenu hypothétique de la personne
valide se détermine en établissant au degré de la vraisemblance
prépondérante ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé; le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il se déduit
en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à
la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de
la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222, consid. 4.3.1; 134 V 322,
consid. 4.1; TFA I 1034/06 du 6 décembre 2007, consid. 3.3.2.1).
Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité, ou qu'aucune activité
adaptée lui permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible
de sa part dans un marché du travail équilibré, le revenu d’invalide peut
être évalué sur la base notamment des données salariales publiées par
l’Office fédéral de la statistique. Dans ce cas, l’on réduira le montant des
salaires ressortant de ces données en fonction des empêchements propres
à la personne de l’invalide, tels que le handicap, l’âge, les années de
service, la nationalité, la catégorie d’autorisation de séjour ou le taux
d’occupation, susceptibles de limiter ses perspectives salariales; on
procédera alors à une évaluation globale des effets de ces empêchements
sur le revenu d’invalide, étant précisé que la jurisprudence n’admet pas de
déduction supérieure à 25% (ATF 134 V 322, consid. 5.2; 126 V 75, consid.
3b/aa et bb et 5a).
bb) Conformément à la jurisprudence constante, toute
personne qui demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement exiger d'elle afin
d'atténuer autant que possible les conséquences de son invalidité; il

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incombe au recourant, fût-ce au prix d'un effort considérable, de diminuer
le dommage résultant de son atteinte à la santé (ATF 113 V 22, RCC 1987
p. 458). Suivant les circonstances, l'obligation de réduire le dommage peut
s'étendre aux domaines les plus divers (auto-réadaptation, changement
de domicile, obligation de se soumettre à une mesure de réadaptation
professionnelle ou médicale, etc.). Toutefois, on ne peut exiger du
recourant que des mesures qui sont raisonnablement exigibles compte
tenu de toutes les données objectives et subjectives (RCC 1985 p. 328;
RCC 1987 p. 458).
c) aa) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration
– en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le
cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261, consid. 4; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2; 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134, consid. 2; 114 V
314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002
p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,

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qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées; 134 V 231, consid. 5.1; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2). Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations
émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec
réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants
ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351, cons. 3b/cc, et
les références citées; Pratique VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins
traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en
oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux
des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères
jurisprudentiels (ATF 125 V 351, consid. 3a) qui permettent de leur
reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler
qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170, consid. 4; TFA I
514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou
le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et
qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l'expert.
bb) L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence le
Tribunal de céans, sont tenus d'ordonner une instruction complémentaire

- 15 -
lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant du dossier
requièrent une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects
médicaux du cas (ATF 117 V 282, consid. 4a; TFA I 751/03 du 19 mars
2004, consid. 3.3).
4. En l'espèce, le recourant remet en cause le bien-fondé de
l'expertise réalisée le 31 janvier 2008 par la Dresse B.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie, laquelle n'avait, selon lui,
notamment pas tenu compte de l'entier d'un courrier du Prof. Q.________.
S'appuyant sur l'avis du 22 mai 2009 du Dr Q.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie, il estime en outre qu'une évaluation
neurologique est nécessaire pour établir sa capacité de travail.
a) Le rapport d'expertise B.________ contient l'histoire médicale
selon le dossier, l'anamnèse, les plaintes et données subjectives de
l'assuré, le status clinique, le diagnostic, l'appréciation du cas, le pronostic
et les réponses aux questions. Il apparaît ainsi complet, fouillé et cohérent.
En outre, le fait que ce médecin ait déjà examiné le recourant (évaluation
du COMAI [...] en 2005) ajoute de la crédibilité à son expertise de 2008.
N'étant par ailleurs entaché d'aucun point discutable ni contradiction et
s'avérant de surcroît conforme aux conditions jurisprudentielles en la
matière, on ne peut que reconnaître valeur probante au rapport
d'expertise B.________.
S'agissant du passage qu'aurait tronqué l'experte, il n'apparaît
pas comme pertinent pour évaluer le degré d'invalidité du recourant. En
effet, on ne voit pas en quoi l'opinion du Dr Z.________, spécialiste FMH en
anesthésie, s'agissant d'infiltrations épidurales serait pertinente en la
matière. Au demeurant, le recourant ne motive pas en quoi le passage
"tronqué" serait essentiel, tout du moins pertinent. Il n'a par ailleurs
jamais produit de pièce ni fait part de toute autre manière de l'opinion du
Dr Z.________.

- 16 -
Dans ces circonstances, rien ne s'oppose à ce qu'il soit
reconnu valeur probante à l'expertise de la Dresse B.________.
b) Le seul avis médical, postérieur à l'expertise du COMAI [...],
qui diverge de celui de la Dresse B.________ est celui du Dr Q.________,
lequel retient comme diagnostic apparu après l'expertise précitée un
trouble dépressif majeur chronifié depuis 2006. Un tel trouble pourrait
représenter une aggravation de l'état de santé du recourant depuis 2005.
Ce trouble dépressif aurait pour origine des douleurs importantes résultant
d'une opération pour tumeur bénigne au niveau intra-crânien – opération
qui ne ressort au demeurant pas des pièces au dossier. Le Dr Q.________
relève que malgré l'introduction d'un antidépresseur, il n'y a pas eu
d'amélioration de la thymie. Outre le fait que l'avis du médecin traitant
doit conformément à la jurisprudence être admis avec réserve, le rapport
du Dr Q.________ est trop succinct (aucun historique ni anamnèse, aucune
classification CIM, test mentionné non annexé, motivation insuffisante) et
ses arguments pas suffisamment étayés pour qu'il puisse être attribué
valeur probante à ce rapport. Dans ces circonstances, l'expertise de la
Dresse B.________, laquelle n'a pas retenu un tel diagnostic, doit
l'emporter. Au demeurant, de l'avis même du psychiatre traitant, la Dresse
B.________ a réalisé une bonne évaluation (cf. avis du 22 mai 2009).
Au vu de ce qui précède, on doit retenir que l'état de santé du
recourant est demeuré stationnaire depuis l'expertise du COMAI [...],
expertise dont la valeur probante est incontestable et qui demeure
pertinente en l'espèce. En tout état de cause, même si l'on devait
admettre l'existence d'un trouble dépressif majeur chronifié depuis 2006,
il conviendrait de retenir que, lors de la seconde expertise de janvier 2008,
la Dresse B.________ a, contrairement au psychiatre traitant, réalisé des
prises de sang afin de déterminer la présence de principes actifs des
médicaments prescrits – en l'occurrence des antidépresseurs – dans
l'organisme du recourant. Or, il s'est avéré que ceux-ci étaient pour la
quasi-totalité inexistants, le seul détecté étant inférieur à la valeur de
référence. Sur la base de ces données objectives, on ne peut que
constater que le recourant suit de manière insatisfaisante, voire ne suit

- 17 -
pas, le traitement prescrit. Dans son avis du 22 mai 2009, le psychiatre
traitant ne conteste aucunement ce défaut de compliance de la part du
recourant, se contentant uniquement de déclarer cela problématique.
Dans ces circonstances, l'absence d'amélioration de la thymie peut selon
toute vraisemblance être imputée au défaut de compliance au traitement
prescrit.
En ce qui concerne la mise en œuvre d'une évaluation
neurologique, le recourant n'a pas démontré en quoi celle-ci serait
nécessaire pour évaluer son degré d'invalidité. Il ne peut se prévaloir
d'aucun élément objectif qui permettrait de penser que l'évaluation
neurologique effectuée en 2005 au COMAI [...] ne serait pas ou plus
pertinente, d'autant plus que la valeur probante de celle-ci a été discutée
et reconnue par le Tribunal des assurances (AI 28/01). Par ailleurs,
l'atteinte neurologique a été prise en considération dans l'expertise
B.________.
c) Au vu de ce qui précède, la situation médicale du recourant
est claire et ne requiert dès lors aucune mesure d'instruction
complémentaire. Le recourant n'a pas su démontrer à satisfaction de droit
présenter une atteinte à la santé, ni même une aggravation de celle-ci,
invalidante au sens de la LAI. Dès lors, c'est à bon droit que l'OAI a retenu
que le recourant présentait un degré d'invalidité de 0,28% ne lui donnant
pas droit à une rente d'invalidité. La question du taux d'abattement retenu
par l'OAI, qui a priori ne prête pas le flanc à la critique, peut demeurer
ouverte, car même un abattement maximal de 25%, réclamé par le
recourant, ne permettrait d'atteindre ni le degré d'invalidité de 20%
nécessaire à l'ouverture d'un droit à des mesures professionnelles (ATF
124 V 108, consid. 2), ni à plus forte raison celui de 40% ouvrant le droit à
une rente.
5. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.

- 18 -
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’Al devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (art. 69 aI. 1bis LAI). En l’espèce, un émolument judiciaire,
qui doit être arrêté à 400 fr., sera mis à la charge du recourant, celui-ci
succombant (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 aI. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu
d'allouer des dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause
(cf. art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 15 janvier 2009 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est
mis à la charge du recourant P.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président: Le greffier:
Du

- 19 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
- Me Albert Graf (pour P.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier: