vd_gerichte · ZA21.046325 · 2023-06-12 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 152/21 - 72/2023
ZA21.046325
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 juin 2023
_________________
Composition : M. NEU, président
M. Reinberg et Mme Manasseh-Zumbrunnen, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
S.________, à A.________, recourant,
et
VAUDOISE GENERALE, Compagnie d’Assurances SA, à Lausanne,
intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1964,
travaille depuis 2012 en qualité d’infirmier pour le compte de l’Unité de
promotion de la santé et de prévention en milieu scolaire rattachée à la
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse de l’Etat de Vaud. A ce
titre, il est assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès de Vaudoise Générale, Compagnie d’Assurances SA (ci-après : la
Vaudoise ou l’intimée).
Le 16 octobre 2019, l’assuré a fait une chute à vélo, ce qui a
entraîné des contusions au coude et au visage ainsi qu’une inflammation
de la jambe gauche.
Le même jour, l’assuré s’est rendu aux urgences du Centre
médical d’A.________ pour y recevoir les premiers soins. Au terme de son
examen, le Dr Z.________, médecin praticien, a fait état de dermabrasions
au visage, au genou droit ainsi qu’à la jambe gauche (rapport du 16
octobre 2019) et a attesté une incapacité totale de travail à compter de ce
jour jusqu’au 18 octobre 2019.
Compte tenu de la persistance de douleurs et d’une perte
d’extension de l’articulation du genou gauche, l’assuré a consulté le Dr
E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, lequel a fait procéder à une IRM du genou gauche.
Pratiquée le 8 janvier 2020, celle-ci était motivée par un flexum après une
chute dans le contexte d’un status après une méniscectomie partielle. Par
rapport à l’examen antérieur, l’imagerie concluait à une progression des
altérations du signal osseux tibial proximal, localisées à la jonction entre le
pivot central et le plateau tibial externe, à la persistance d’une déchirure
radiaire de la portion intermédiaire du ménisque externe et à
d’importantes altérations de signal de la corne antérieure de ce dernier
associées à un kyste para-méniscal antéro-latéral (compte-rendu d’IRM du
genou gauche du 8 janvier 2020).

- 3 -
Sur la base de cet examen, le Dr E.________ a posé le
diagnostic de déchirure du ménisque externe du genou gauche
(désinsertion capsulo-méniscale antérieure, hypertrophie du Hoffa,
syndrome du cyclope) nécessitant une opération sous la forme d’une
arthroscopie avec résection de la corne moyenne du ménisque externe,
suture de la corne antérieure du ménisque externe et résection du cyclope
et synovectomie du Hoffa, réalisée par le médecin prénommé le 26 juin
2020.
Invité à se prononcer sur la question de la causalité, le Dr
I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, médecin-conseil auprès de la Vaudoise, a posé le
diagnostic de contusion du genou gauche. D’après ce médecin, il existait
des éléments étrangers à l’événement du 16 octobre 2019, à savoir une
ancienne déchirure méniscale externe du genou gauche consécutive à un
ancien traumatisme non daté, de sorte qu’il était seulement possible que
les troubles actuels fussent en relation de causalité avec cet événement. Il
estimait dès lors que l’intervention du 26 juin 2020 était imputable à une
ancienne déchirure méniscale externe gauche, au demeurant visible sur
l’IRM du 8 janvier 2020, et qu’elle n’était donc pas à la charge de la
Vaudoise (rapport du 17 novembre 2020).
Lors d’un entretien téléphonique le 17 février 2021 avec une
collaboratrice de la Vaudoise, l’assuré a déclaré qu’il présentait à ce jour
un œdème non complètement résorbé au niveau du genou gauche, si bien
qu’il avait convenu avec le Dr E.________ de continuer la physiothérapie à
raison d’une séance hebdomadaire. Il n’y avait pas de consultation prévue
auprès de ce médecin et il ne prenait pas d’anti-inflammatoires sauf en
cas de douleurs à la marche.
Le 7 mai 2021, la Vaudoise a rendu une décision aux termes
de laquelle elle a limité son intervention aux frais encourus jusqu’au 8
janvier 2020 y compris. Elle a expliqué que l’examen par imagerie du 8
janvier 2020 n’avait pas démontré l’existence d’un lien de causalité
suffisant entre l’événement du 16 octobre 2019 et les troubles du genou
gauche. En effet, de l’avis du Dr I.________, cet examen avait permis

- 4 -
d’exclure la présence d’une quelconque atteinte traumatique. Il fallait dès
lors admettre que l’assuré présentait des atteintes dégénératives
indépendantes de l’accident du 16 octobre 2019 et préexistantes à celui-
ci, lequel avait seulement décompensé momentanément la situation, tout
au plus jusqu’au 8 janvier 2020, date de l’examen par imagerie n’ayant
mis en évidence que des lésions dégénératives. Après cette date, seules
des atteintes d’origine maladive expliquaient les plaintes formulées.
A la demande du Dr E.________, la Vaudoise lui a fait parvenir le
rapport établi par le Dr I.________ le 17 novembre 2020 en lui demandant
d’indiquer en quoi l’avis de ce dernier n’était pas pertinent ou que le
dossier avait été mal instruit et d’apporter ainsi des informations
complémentaires permettant un réexamen de la situation. Il s’est limité à
relever que l’instruction effectuée était « pour le moins discutable »
(courriels du 31 mai 2021).
Par courrier du 2 juin 2021, l’assuré s’est opposé à cette
décision. Il faisait valoir qu’une perte d’extension du genou gauche ainsi
que des douleurs étaient apparues après l’événement du 16 octobre 2019,
lesquelles n’existaient pas avant celui-ci.
Par décision sur opposition du 6 octobre 2021, la Vaudoise a
rejeté l’opposition formée par l’assuré, en retenant l’existence d’un état
pathologique préexistant, sans que de nouvelles lésions traumatiques
n’aient été mises en évidence après l’accident du 16 octobre 2019.
B. a) Par acte du 3 novembre 2021, S.________ a recouru contre la
décision sur opposition du 6 octobre 2021 devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. S’il avait certes
présenté, dans le passé, une déchirure du ménisque externe du genou
gauche ayant nécessité une première intervention chirurgicale, il n’en
demeurait pas moins que l’accident du 16 octobre 2019 avait entraîné une
nouvelle lésion au genou gauche, laquelle avait fait l’objet d’une
arthroscopie en juin 2020 qu’il incombait à la Vaudoise de prendre en
charge.

- 5 -
b) Dans sa réponse du 22 novembre 2021, la Vaudoise a
souligné qu’en dépit de sa demande, le Dr E.________ n’avait pas été en
mesure de lui indiquer sur quels points l’avis du Dr I.________ du 17
novembre 2020 n’était pas pertinent. Or l’appréciation de ce dernier se
fondait sur l’ensemble des pièces au dossier, si bien que son avis revêtait
une pleine valeur probante et que le recours ne pouvait donc qu’être
rejeté.
c) A l’appui de sa réplique du 11 décembre 2021, l’assuré a
produit un certificat médical établi le 18 novembre 2021 par le Dr
E.________ dont on extrait le passage suivant :
« Les investigations IRM et surtout l’arthroscopie pratiquée en juin
2020 atteste d’une désinsertion des fibres fixant la corne antérieure
du ménisque externe au genou gauche.
Cette désinsertion ne fait pas partie des lésions classées dans la
rubrique « dégénératif ».
M. S.________ a donc présenté une déchirure-désinsertion de la corne
antérieure du ménisque externe du genou gauche, concomitamment
à des lésions de la corne moyenne.
Les lésions de la corne moyenne ne sont pas nécessairement
récentes mais peuvent avoir été accentuées par le traumatisme.
La pathologie de la corne antérieure est très probablement récente.
En conclusion : la situation clinique, les douleurs du genou gauche
ont été significativement modifiées par l’événement accidentel
d’octobre 2019, la pathologie de la corne antérieure du ménisque
externe n’est pas une pathologie dégénérative ».
Tout en soulignant que l’impartialité du Dr E.________ ne
pouvait pas être mise en doute, l’assuré relevait que l’appréciation de ce
médecin se fondait sur des points de comparaison objectifs entre
l’événement du 16 octobre 2019 et d’anciennes consultations. Ce faisant,
il ne se basait ni sur des impressions ni sur des approximations mais avait
vérifié l’état du genou en comparant des données factuelles (IRM,
arthroscopie, mesures du flexum).
d) Dupliquant en date du 3 février 2022, la Vaudoise a indiqué
avoir soumis le rapport du Dr E.________ du 18 novembre 2021 au Dr

- 6 -
I.________, lequel s’est déterminé en ces termes à son propos (rapport du 4
janvier 2022) :
« Ni le rapport du Dr E.________ du 18 novembre 2021 ni son rapport
d’arthroscopie du 26 juin 2020 ne permettent de mettre en relation
de causalité pour le moins probable les lésions méniscales externes
du genou gauche et la chute en VTT du 16 octobre 2019.
L’accident a provoqué une forte contusion du mollet gauche.
L’assuré présentait auparavant des lésions méniscales externes
connues du Dr E.________ et ce depuis au moins mars 2018 voire
probablement avant. Le 5 mai 2015, l’assuré avait déjà subi une IRM
en raison de douleurs externes. Cette IRM avait mis en évidence une
lésion méniscale externe de la corne moyenne et de la corne
antérieure. Le Dr E.________ avait probablement effectué une
arthroscopie du genou gauche entre 2015 et 2018 car le rapport de
l’IRM du 8 mars 2018 mentionne un status après résection
méniscale externe tout en démontrant la présence d’une déchirure
résiduelle avec persistance de la lésion de la corne antérieure. La
description des IRM du 8 mars 2018 et du 8 janvier 2020 sont très
similaires. Il n’y a pas d’argument démontrant l’apparition de
nouvelles lésions consécutives à l’accident du 16 octobre 2019.
Le Dr E.________ rapporte que la lésion de la corne antérieure du
ménisque externe ne semble pas d’origine dégénérative. Cela est
possible mais vu qu’elle était démontrée par IRM avant l’accident du
16 octobre 2019, le lien de causalité entre la lésion de la corne
antérieure et l’accident du 16 octobre 2019 n’est que possible.
En revanche, la lésion de la corne moyenne correspond à un status
après résection méniscale partielle. Il s’agit d’une récidive de
déchirure, également présente à l’IRM du 8 mars 2018, dont le lien
de causalité avec l’accident du 16 octobre 2019 est exclu comme le
reconnaît le Dr E.________.
Pour toutes ces raisons, je n’ai pas de nouveaux éléments qui
modifieraient mon appréciation du 17 novembre 2020 ».
S’appuyant sur le rapport de son médecin-conseil, la Vaudoise
a relevé que l’accident du 16 octobre 2019 n’avait provoqué qu’une
contusion du mollet gauche, ce qui avait justifié une prise en charge
jusqu’au 8 janvier 2020, date de l’examen par IRM n’ayant mis en
évidence aucune nouvelle lésion méniscale traumatique. Elle a pour le
surplus renvoyé à ses écritures précédentes pour conclure une nouvelle
fois au rejet du recours.
e) Dans ses déterminations du 27 février 2022, l’assuré s’est
attaché à expliquer, sur la base des documents médicaux au dossier, en

- 7 -
quoi l’événement accidentel du 16 octobre 2019 avait entraîné une
aggravation de l’état de son genou gauche (douleurs, flexum), ayant
nécessité l’opération du 26 juin 2020, alors même que la lésion méniscale
mise en évidence par l’IRM de mars 2018 « était sous contrôle ». Dans ces
conditions, il ne lui paraissait « pas abusif de mettre en rapport l’accident
de vélo et les problèmes qui s’en sont suivis ayant abouti à l’arthroscopie
de juin 2020 ». L’assuré demandait dès lors à la Vaudoise de prendre en
charge les rendez-vous médicaux ainsi que les séances de physiothérapie
prescrites à la suite de l’arthroscopie de juin 2020.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 8 janvier 2020, singulièrement la
question de l’existence d’un lien de causalité naturelle et adéquate entre
l’accident du 16 octobre 2019 et les troubles persistants.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident

- 8 -
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).

- 9 -
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées). Il n’existe aucun principe juridique
dictant à l’administration ou au juge de statuer en faveur de la personne
assurée en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références
citées).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait

- 10 -
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. A la suite de l’accident du 16 octobre 2019, il est établi que le
recourant a présenté une contusion de la jambe gauche.
a) Selon le Dr I.________, l’accident n’a entraîné aucune
nouvelle lésion méniscale traumatique mais a eu pour effet de
décompenser douloureusement un état maladif antérieur non algique
jusqu’alors. Pour ce médecin, la présence d’un ancien traumatisme connu
de longue date pouvait expliquer la persistance des douleurs dont se
plaignait le recourant.

- 11 -
b) Il n’y a pas lieu de s’écarter de l’appréciation faite par le Dr
I.________, laquelle constitue une synthèse objective de la situation
médicale, fondée sur les documents d’imagerie versés au dossier.
aa) En particulier, l’IRM du genou gauche du 8 janvier 2020 a
mis en évidence une déchirure radiaire de la corne moyenne du ménisque
externe avec une déchirure horizontale de la corne antérieure ainsi qu’une
formation kystique paraméniscale antérieure s’insérant dans le corps de
Hoffa. Les images de cet examen étaient proches de celles résultant de
l’IRM du genou gauche effectuée le 8 mars 2018 en raison de douleurs
externes dans un contexte de status après méniscectomie externe,
laquelle avait révélé une petite déchirure radiaire de la portion centrale du
ménisque externe associée à une déchirure horizontale de la corne
antérieure ainsi que la présence d’un kyste para-méniscal antérieur. Ces
lésions méniscales étaient similaires à celles observées lors de l’IRM du
genou gauche du 5 mai 2015 motivée par des gonalgies de la face externe
du genou à la suite d’une marche en montagne effectuée quatre semaines
auparavant. Cet examen avait conclu à une déchirure du corps du
ménisque externe et à une lésion de grade III de la corne antérieure
décrite comme dégénérative.
bb) Sur la base de ces éléments, le Dr I.________ a retenu que
l’assuré présentait des lésions méniscales externes connues du Dr
E.________ depuis le mois de mars 2018 à tout le moins, voire avant cette
date. En effet, le 5 mai 2015, l’assuré avait subi une IRM du genou gauche
en raison de douleurs externes, laquelle avait mis en évidence une lésion
méniscale externe de la corne moyenne et de la corne antérieure. D’après
le Dr I.________, le Dr E.________ avait probablement effectué une
arthroscopie du genou gauche entre 2015 et 2018 puisque le compte-
rendu de l’IRM du 8 mars 2018 mentionnait un status après résection
méniscale externe tout en démontrant la présence d’une déchirure
résiduelle avec persistance de la lésion de la corne antérieure. La
description des IRM des 8 mars 2018 et 8 janvier 2020 étant très
similaires, le Dr I.________ n’avait pas d’argument démontrant l’apparition
de nouvelles lésions consécutives à l’accident du 16 octobre 2019.

- 12 -
cc) S’agissant de la lésion de la corne antérieure du ménisque
externe, le Dr E.________ estimait qu’elle ne semble pas être d’origine
dégénérative, appréciation que le Dr I.________ tenait pour possible.
Toutefois, dès lors que cette lésion avait été démontrée par des examens
d’imagerie avant l’accident du 16 octobre 2019, il fallait admettre que
l’existence d’un lien de causalité entre celui-ci et la lésion de la corne
antérieure était tout au plus possible. En revanche, la lésion de la corne
moyenne correspondait à un status après résection méniscale partielle.
Aussi, le Dr I.________ considérait qu’il s’agissait d’une récidive de
déchirure, également présente à l’IRM du 8 mars 2018, dont le lien de
causalité avec l’accident du 16 octobre 2019 devait être exclu, ainsi que
l’admettait le Dr E.________.
c) Pour le reste, il ressort du certificat médical du 18 novembre
2021 produit par le recourant que l’argument principal invoqué par le Dr
E.________ est le fait que la pathologie de la corne antérieure du ménisque
externe du genou gauche est imputable à l’accident du 16 octobre 2019.
On ne saurait cependant retenir la nature post-traumatique de la
symptomatologie sur la base de ce seul élément car cela revient à se
fonder sur le principe post hoc ergo propter hoc, lequel ne permet pas
d’établir l’existence d’un lien de causalité naturelle (cf. consid. 3b ci-
dessus). Au demeurant, ce médecin ne fait pas état de constatations
divergentes de celles du Dr I.________, dont l’appréciation repose sur un
dossier médical qui contient suffisamment d’indications médicales
crédibles et concordantes
d) En l’absence d’éléments médicaux objectifs de nature à
mettre sérieusement en doute la fiabilité des conclusions du Dr I.________,
la Vaudoise était fondée, par sa décision sur opposition du 6 octobre 2021,
à supprimer le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents
postérieurement au 8 janvier 2020 pour les troubles persistants au genou
gauche.
6. Mal fondé, le recours doit en conséquence être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision sur opposition attaquée.

- 13 -
7. Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain
de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF
127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 6 octobre 2021 par
Vaudoise Générale, Compagnie d’Assurances SA, est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. S.________,
- Vaudoise Générale, Compagnie d’Assurances SA,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :