vd_gerichte · ZD16.042458 · 2017-12-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 248/16 - 363/2017
ZD16.042458
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
___________________ __________________________
Arrêt du 12 décembre 2017
__________________
Composition :Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge et M. de Goumoens, assesseur
Greffière : Mme Rochat
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à [...], recourant, représenté par Me Sara Giardina, avocate à
Nyon,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
401

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Art. 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n f a i t :
A. Y.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], sans
formation, a travaillé auprès de [...] en qualité d'aide-jardinier dès son
arrivée en Suisse en [...] jusqu'en 2014. Il a été victime d'un accident
professionnel en octobre 2014 avec atteinte à son poignet gauche, le
rendant incapable de travailler jusqu'au 5 janvier 2015. Il a reçu des
prestations de l'assurance-chômage dès le 1er janvier 2015, avec une
aptitude au placement admise à 100%. Durant cette année, il a bénéficié
de stages subventionnés dans le domaine de l'industrie légère, de cours
de français et a obtenu un certificat d'agent de maintenance au [...]".
Le 29 octobre 2015, il a déposé une demande de prestations
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l'OAI ou l'intimée). L'assuré a précisé à cet office, lors d'un
entretien téléphonique, qu'il présentait des atteintes au poignet et genou
droits ainsi qu'à son majeur gauche. Il souffrait également d'une hernie
discale et cervicale et avait subi une attaque cérébrale transitoire le
30 septembre 2015.
Dans un rapport du 23 novembre 2015, le Dr [...], spécialiste
en chirurgie orthopédique, a attesté une incapacité de travail de 50% dans
l'activité habituelle de jardinier en raison des douleurs présentées par
l'assuré au poignet et cheville droits.
Une IRM [imagerie par résonnance magnétique] du pied
gauche réalisée le 1er décembre 2015 a objectivé un petit névrome de
Morton mesurant 8/9 mm occupant le versant plantaire du 3ème espace
inter-capito-métatarsien, responsable, selon la Dresse [...], spécialiste en
radiologie, de la symptomatologie douloureuse.
Dans un rapport du 26 juin 2015, la Dresse [...], spécialiste en
radiologie, a indiqué que l'assuré présentait une déchirure horizontale de
la corne médiale et postérieure du ménisque interne, associée à une

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surcharge du point d'angle postéro-médial et à une chondropathie grade
IV de la facette interne de la rotule. Il existait par ailleurs un kyste
méniscal externe centimétrique.
Dans un rapport du 5 janvier 2016, le Dr E.________, médecin
traitant, a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
douleurs chroniques du poignet droit sur lésion du ligament scapho-
lunaire, de douleurs chroniques du pied droit sur entorse du Lisfranc-
Chopart et synostose calcanéo-scaphoïdienne et de douleurs cervico-
lombaires sur arthrose. Il a par ailleurs transmis à l'OAI les rapports
suivants :
- un rapport du 26 septembre 2012 établi par la Dresse [...],
laquelle était consultée en raison de douleurs persistantes au
poignet gauche, faisant suite à une chute le 4 novembre 2011.
Une arthro-IRM montrait une lésion du ligament scapho
lunaire. La palpation du poignet était globalement indolore,
avec des points plus sensibles à la face palmaire. Il n'y avait
pas de signe de tendinite, pas de problème moteur, ni de signe
irritatif en regard des nerfs périphériques. Une indication à
aller reconstruire le ligament scapho lunaire était présente, ce
que l'assuré ne souhaitait pas ;
- un rapport de radiologie de la colonne thoracique et lombaire
du 30 juillet 2013 établi par le Dr [...], radiologue, dont les
conclusions étaient les suivantes : "discrète scoliose dorsale à
convexité gauche et scoliose lombaire compensatrice à
convexité droite. Remaniements arthrosiques débutants à la
charnière lombosacrée et remaniements arthrosiques un peu
plus importants au niveau sacro-iliaque des deux côtés,
prédominant à droite" ;
- un rapport du 24 août 2014 établi par le Dr K.________,
spécialiste en rhumatologie, selon lequel l'assuré présentait
des douleurs axillaires droites, dans un contexte où il avait
exprimé ressentir des malaises depuis trois semaines, une
diminution de la fréquence cardiaque et des phénomènes de

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toux à certain moment de la journée. L'assuré souffrait
également de lombalgies évoluant depuis avril 2013. Il n'y
avait cependant pas d'irradiations aux membres inférieurs, ni
parésie, ni paresthésie, ni majoration de Valsalva. Il existait
par contre un trouble statique avec bascule du bassin en
défaveur de la droite et une scoliose dorsolombaire avec
convexité lombaire droite, laquelle pouvait être corrigée par
l'introduction d'une épaisseur dans la chaussure. L'assuré
éprouvait également des gonalgies bilatérales prédominantes
à droite. A gauche, le genou présentait une déformation en
valgus ;
- un rapport du 5 octobre 2015 établi par la Dresse [...],
médecin-assistante à l'unité neurovasculaire de l'Hôpital [...],
laquelle a posé le diagnostic d’AIT [accident ischémique
transitoire] ponto-mésencéphalique d'origine artério-artérielle
supposé, dans un contexte de diplopie difficile à caractériser et
transitoire (2 heures) associé à une lourdeur frontal sans
céphalées franche. Un traitement d'aspirine et pravastatine
était débuté pour une prévention vasculaire secondaire.
Le 20 janvier 2016, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, a complété un questionnaire médical à l'attention de l'OAI,
indiquant néanmoins ne plus traiter l'assuré depuis août 2015. Il retenait
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de fractures du poignet
droit (2x), de deux hernies inguinales, de quatre interventions au genou
droit et de discarthrose multi-étagée, précisant qu'en raison de ses
limitations fonctionnelles, seul l'acte de monter les escaliers était exigible
de l'assuré.
Dans un rapport du 10 février 2016, le Dr K.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de traumatisme du genou
droit, méniscectomie du genou gauche, de contusion du pied droit, en
particulier du 3ème orteil, de traitement chirurgical d'une plaie du 3ème
doigt de la main gauche, d'épicondylalgies gauches depuis des années, de
lombalgies, de cervicalgies, et d'AIT ponto-mésencéphalique d'origine

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artério-artérielle supposé, diplopie transitoire. L'assuré présentait une
tuméfaction et une douleur du poignet droit lors des travaux de force et un
status après quatre opérations du genou droit, le genou gauche étant
également douloureux dans le cadre d'un status après méniscectomie.
L'incapacité de travail dans l'activité habituelle de jardinier était de 80%
en raison des limitations fonctionnelles (pas de travail à genou, pas de
mouvements forcés sur le poignet droit, ni port de charges supérieures à
10 kg, pas de travaux dans les pentes). Une activité légère à 80-100%
était envisageable. Le Dr K.________ a joint divers rapports à son avis, dont
notamment :
- un rapport de radiologie de la colonne cervicale du 28
décembre 2011 établi par le Dr [...], spécialiste en radiologie,
lequel mettait en évidence une discarthrose débutante en C5-
C6 et C6-C7 associée à une uncarthrose étagée prédominante
à l'étage cervical bas.
- un rapport du 30 avril 2012 établi par le Dr [...], spécialiste en
chirurgie de la main. Selon ce médecin, l'IRM du 16 mars 2012
confirmait une rupture des ligaments scapholunaire et luno-
triquétral du poignet droit, ce qui était suffisant pour expliquer
les instabilités et les douleurs présentées par le patient. Une
plastie ligamentaire était indiquée, mais l'assuré préférait
remettre une intervention à une date plus tardive.
Dans son avis du 22 mars 2016, le Dr J.________, du Service
médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après: SMR), a estimé que
l'activité habituelle d'aide jardinier n'était plus exigible. La capacité de
travail était par contre de 80 à 100% dans une activité adaptée (activité
légère avec possibilité d'alterner les positions assise et debout, en évitant
les travaux sur terrain irrégulier et tout port de charge de plus de 10 kg)
depuis sa dernière période d'activité d'aide-jardinier. Une incapacité de
travail temporaire était admise entre le 30 septembre 2015 et le
1er janvier 2016, à la suite d'un accident ischémique.

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Par projet de décision du 7 avril 2016, l'OAI a nié le droit de
l'assuré à une mesure de reclassement ainsi qu'à une rente d'invalidité. Il
a constaté que l'assuré disposait d'une capacité de travail de 80% au
minimum dans une activité légère de substitution qui tienne compte de
ses limitations fonctionnelles. L'OAI a retenu que la perte de gain de
l'assuré s'élevait à 7'229 fr. 87 [(revenu sans invalidité de 55'259 fr.) –
(revenu d'invalide de 48'029 fr. 13)] correspondant à un degré d'invalidité
de 13.08%, lequel n'ouvrait pas le droit aux prestations de l'assurance-
invalidité.
Selon le Dr O.________, qui s'est adressé à l'OAI par courrier du
25 avril 2016, l'assuré présentait une incapacité de travail de 50% dans
une activité de maçon, de plâtrier-peintre, d'installateur sanitaire ou
paysagiste. L'assuré pouvait effectuer un travail debout et assis à 50%,
mais ne pouvait pas s'accroupir, se mettre à genoux, ni monter ou
descendre d'une échelle. Le port de charges de plus de 2 kg en marchant
et la montée en descente des escaliers avec des poids lui étaient
également interdits.
Par courrier du 6 mai 2016, le Dr O.________ a indiqué que
l'assuré présentait une incapacité de travail de 60% dans l'activité de
maçon, de plâtrier peintre, d'installateur sanitaire ou de paysagiste. Les
limitations fonctionnelles étaient identiques à celles évoquées dans le
courrier du 25 avril 2016, lequel était annulé et remplacé par la présente
communication.
Par courrier du 31 mai 2016, l'assuré, désormais représenté
par Me Sara Giardina, a contesté le projet de décision du 7 avril 2016. Se
fondant sur les rapports des Drs K.________ du 10 février 2016, P.________
du 20 janvier 2016 et O.________ du 6 mai 2016, il a estimé que sa
capacité de travail était de 40% seulement dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles. Il contestait par ailleurs le taux
d'abattement de 10% retenu, compte tenu de son état de santé global, de
son âge, de sa formation et du marché du travail.

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Par avis du 21 juin 2016, le Dr J.________ du SMR a relevé que
les rapports médicaux mentionnés par l'assuré dans le cadre de son
opposition n'apportaient pas d'éléments objectifs de nature à justifier une
limitation de la capacité de travail dans une activité adaptée. En
particulier, celui du Dr P.________ avait été rédigé alors qu'il ne suivait plus
l'assuré depuis plus d'une année. Le Dr O.________ avait quant à lui
retenu une capacité de travail de 40% dans l'activité habituelle de
paysagiste alors que le SMR avait estimé que cette activité n'était plus
exigible. Enfin, le Dr K.________ retenait de façon incontestable une
capacité de travail de 80 à 100% dans une activité légère, à trois mois de
l'AIT ponto-mésentérique.
L'OAI a confirmé son projet de décision par décision du 22 août
2016.
B. Par acte du 26 septembre 2016, Y.________ a recouru contre la
décision du 22 août 2016 auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, en concluant implicitement à sa réforme en ce sens
qu'il a droit à une demi-rente de l'assurance-invalidité, subsidiairement à
son annulation et au renvoi de la cause à l'intimée pour instruction
complémentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire et
nouvelle décision. Il a contesté le revenu sans invalidité retenu par
l'intimé, qui tenait compte d'un salaire annuel de 55'259 fr au lieu de
65'002 fr., calculé sur la base du salaire horaire de 30 fr. qu'il percevait
dans son dernier emploi. L'intimée a retenu par ailleurs selon lui à tort une
capacité de travail de 80% dans une activité adaptée, contre l'avis des
médecins traitants. Enfin, c’était un taux d'abattement de 15% qui aurait
dû être retenu compte tenu notamment des problèmes de santé qu'il
présente et de ses possibilités de trouver un emploi qui lui permette
d'alterner la position assise et débout et qui ne soit pas physique. A l'appui
de son écriture, le recourant a produit les documents suivants :
- un courrier du 26 septembre 2016 du Dr O.________ à Me
Giardina, lequel indiquait qu'à la date de sa dernière
consultation, le 13 juillet 2016, l'assuré s'était plaint de
douleurs permanentes et de limitations fonctionnelles au

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niveau du poignet droit ainsi que de son genou droit, qui
devenait également de plus en plus douloureux. Dans ce
contexte, l'assuré ne pouvait pas fournir plus de 40% de
rendement, quel que soit sa profession, la mise en œuvre
d'une expertise rhumatologique étant par ailleurs
indispensable avant toute prise de décision de l'OAI ;
- un contrat de travail du 5 mars 2012 établi par l'entreprise
[...], faisant état d'un salaire horaire de 30 fr. brut ;
- des contrats de travail des 4 novembre 2013 et 6 mai 2013
établis par la société [...], faisant état d'un salaire horaire de
30 fr. brut.
Dans sa réponse du 28 novembre 2016, l'OAI a proposé le rejet
du recours et la confirmation de la décision du 22 août 2016. Il a exposé
avoir pris comme référence la convention collective de travail d'aide
jardinier pour fixer le salaire sans invalidé, tenant également compte de
l'extrait de compte individuel du recourant. Il a par ailleurs rappelé que la
capacité de travail retenue de 80% dans une activité adaptée avait été
fixée en tenant compte des avis médicaux au dossier.
Par réplique du 9 mars 2017, le recourant a modifié ses
conclusions, en ce sens que, principalement, il avait droit à une rente
entière d'invalidité, maintenant subsidiairement sa conclusion tendant au
renvoi de la cause à l'OAI pour instruction complémentaire et nouvelle
décision. A l'appui de son écriture, il a produit un rapport établi le 6 mars
2017 par le Dr K.________, qui a fait l'appréciation suivante de son cas :
"Appréciation et propositions
La capacité de travail de M. Y.________ dans la profession de jardinier
est de 0 % selon mon appréciation actuelle. En effet, plusieurs
structures nécessaires à l'appui sont totalement ou partiellement
incompétentes, soit les deux genoux et la cheville et le pied droits. Il
y a une péjoration en particulier sur le plan de la mobilité des
genoux, en 2013 la flexion/extension du genou droit était encore à
137-0-0° (1300-0° actuellement) et 140-0-0° à gauche (115-0-0°
actuellement). Il n'y a pas d'amélioration à attendre, sauf en cas
d'implantation de prothèses totales des genoux dans le but de
soulager des douleurs. M. Y.________ s'est efforcé jusqu'en dernière

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limite de travailler comme jardinier, car il n'avait pas d'autre
perspective professionnelle.
Dans son rapport AI du 6.5.2016 le Dr O.________ est d'avis que M.
Y.________ peut effectuer un travail debout et assis à 40%, ne peut
s'accroupir ni même se mettre à genoux, que le port de charges de
plus de 2 kg en marchant et la montée et descente des escaliers
avec des poids lui sont également interdits, qu'il ne peut monter et
descendre des échelles durant son travail, mais par contre qu'il peut
travailler avec les mains et les épaules, en rotation du tronc ainsi
que les mains en dessus des épaules mais sans port de charges
supérieures 2 kg.
11 prescriptions de 9 séances de physiothérapie chacune entre 2014
et 2016 n'ont pas apporté d'amélioration déterminante.
L'évolution concernant les restrictions physiques et le pronostic pour
une reprise de l'activité professionnelle, respectivement pour une
amélioration de la capacité de travail (points 1.7 et 1.9 de mon
rapport Al du 10.02.2016) sont défavorables. Il n'y a pas eu d'option
thérapeutique chirurgicale mise en œuvre au cours de l'année
écoulée, ni concernant le poignet droit, ni les genoux. De plus, M.
Y.________ se plaint de lombalgies avec des accès douloureux dont
un au moins à nécessité une consultation en urgence chez le Dr
O.________ le 14.12.2016 avec injection infra-articulaire d'AINS et de
cortisone.
Dans une autre profession que jardinier, c'est-à-dire dans une
activité manuelle légère, M. Y.________ sera limité par l'instabilité et
les ruptures ligamentaires du poignet droit lors des mouvements de
pro-supination et de préhension, tâches qu'il ne pourra effectuer de
manière répétée. Vu les problèmes des membres inférieurs, il ne
pourra pas intervenir comme coursier par exemple. Plusieurs
articulations sont douloureuses de manière quasiment permanente
ou en cas de sollicitation, même modérée. En lien avec les
lombalgies, il faudra s'attendre à un absentéisme. La capacité de
travail dans une activité légère à une année de mon appréciation du
10.02.2016 me parait évoluer défavorablement et j'estime sa
capacité de travail à 20-40% à un poste adapté.
Afin de préciser la capacité de travail dans une activité légère avec
des constatations objectives, je vous propose de réadresser M.
Y.________ au Dr [...], spécialiste en chirurgie de la main, pour
réévaluation et mesure de la force de préhension résiduelle et de
prévoir un examen chez un neurologue dans le cadre de l'ancien AIT
avec, le cas échéant, un bilan neuropsychologique ; en effet M.
Y.________ se plaint de troubles de la mémoire et d'un manque du
mot. Une alternative serait de faire une demande au médecin-
conseil de sa caisse-maladie pour une garantie en vue d'une
hospitalisation de trois semaines à la Clinique romande de
réadaptation de la SUVA en raison de la présence de plusieurs
atteintes, ostéo-articulaires et neurologiques, et d'un traitement des
lombalgies ne répondant pas aux mesures conduites en
ambulatoire. D'autre part, un bilan radiologique récent est
nécessaire, concernant le rachis, en particulier cervical afin
d'apprécier l'évolution de la calcification du ligament longitudinal
postérieur, du poignet droit des genoux et de la cheville et du pied

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droit M. Y.________ possède un CD avec des clichés des extrémités
effectués entre 2014 et 2015, mais que je ne suis pas parvenu à
ouvrir ".
Par duplique du 3 avril 2017, l'intimé a produit un avis du 28
mars 2017 établi par le Dr J.________ du SMR. Il en ressort en substance
que les rapports établis par le Dr K.________ les 10 février 2016 et 6 mars
2017 étaient strictement superposables quant aux atteintes décrites, tous
les arguments mentionnés en 2017 à l'appui d'une capacité de travail de
20-40% (au lieu de 80-100% comme attesté le 10 février 2016) relevant
de plaintes subjectives et non de constatations objectives. Il n'y avait dès
lors aucune raison de revenir sur la capacité de travail dans une activité
adaptée qui avait été fixée à 80%. S'agissant du revenu sans invalidité, il
apparaissant que le recourant n'avait jamais réalisé le revenu annuel
allégué de 65'002 fr., de sorte que le montant retenu dans le cadre de la
décision entreprise était maintenu, de même que l'abattement de 10% sur
le revenu d'invalide.
Dans ses déterminations du 5 mai 2017, le recourant a
reproché à l'intimé de s'être fondé sur les avis du Dr J.________, alors que
ce dernier ne l'avait jamais examiné. Se posait également la question de
savoir si le Dr J.________ possédait un titre FMH et les compétences
nécessaires en rhumatologie et chirurgie orthopédique pour évaluer son
cas. L'avis du Dr J.________ différant de celui des médecins traitants, il se
justifiait de mettre en œuvre une expertise, laquelle devrait tenir compte
de la jurisprudence récente relative aux troubles somatoformes
douloureux.
Par courrier du 30 mai 2017, l'intimé a confirmé ses
conclusions, indiquant que l'avis du SMR ne suscitait aucun doute quant à
sa fiabilité et pertinence, raison pour laquelle il estimait inutile de mettre
en œuvre une expertise pluridisciplinaire. La jurisprudence sur les troubles
somatoformes douloureux invoquée par le recourant n'était par ailleurs
par pertinente, au vu des diagnostics retenus par les différents médecins.
E n d r o i t :

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1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions sur oppositions et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36]) et dans le respect des autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable en la forme, de sorte qu’il y lieu d’entrer en matière
au fond.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre les décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b) Le litige porte en l'espèce sur le droit du recourant à
percevoir des prestations de l'assurance-invalidité, en particulier sur
l'évaluation de sa capacité de travail.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une

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infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% au
moins donne droit à un quart de rente, un taux d'invalidité de 50% au
moins à une demie-rente, un taux de 60% au moins à trois quarts de
rente, et un taux de 70% au moins à une rente entière (art. 28 LAI).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1).
c) L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire

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sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 8C_624/2014 du 19 décembre 2014, consid.
5.4.2, 8C_368/2013 du 25 février 2014, consid. 4.2.4, 9C_137/2013 du 22
juillet 2013, consid. 3.1, 9C_1001/2012 du 29 mai 2013, consid. 2.2 et
9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la
référence citée; TF 8C_624/2014 du 19 décembre 2014, consid. 5.4.2,
9C_205/2013 du 1er octobre 2013, consid. 3.2, 9C_137/2013 du 22 juillet
2013, op. cit., 9C_66/2013 du 1er juillet 2013, consid. 4, 9C_603/2009 du 2
février 2010, consid. 3.1, 8C_658/2008 et 8C_662/2008 du 23 mars 2009,
consid. 3.3.1).
Il n’existe pas de droit formel à une expertise menée par un
médecin externe à l’assurance. Il convient toutefois d’ordonner une telle
expertise si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la
pertinence des constatations médicales effectuées par le service médical
interne d’une assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 et 4.6 ; TF
9C_702/2013 du 16 décembre 2013, consid. 3.4.2 et 9C_737/2012 du 19
mars 2013, consid. 2.3). Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet
tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès lors
en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à

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celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées ; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc ; TF 9C_609/2009 du 15 avril
2010, consid. 4 et 9C_649/2008 du 31 août 2009, consid. 2; TFA I
554/2001 du 19 avril 2002, consid. 2a).
4. a) En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant n'est plus
en mesure d'exercer son activité habituelle d'aide-jardinier ou de
paysagiste. Le Dr J.________ du SMR l'a en effet admis dans son
avis du 22 mars 2016, se fondant sur le rapport du Dr K.________ du 10
février 2016, lequel admettait une incapacité de travail dans l'activité
habituelle de jardinier de 80%.
b) Dans une activité adaptée, le Dr K.________ a admis une
pleine capacité de travail (80 à 100%), dans son rapport du 10 février
2016, l'activité à considérer devant être légère, avec possibilité d'alterner
les positions assises et debout, en évitant les travaux sur terrain irrégulier
et tout port de charge de plus de 10 kg. Il n'y a pas lieu de s'écarter des
observations de ce médecin, dont le rapport étayé se fonde sur un suivi
régulier et un examen clinique du recourant. Il apparaît par ailleurs qu'au
moment où l'OAI a statué, aucun autre médecin ne venait contredire
l'appréciation du Dr K.________.
L'avis du Dr O.________ est moins favorable au recourant que
celui établi par le SMR. Ce médecin reconnaît en effet au recourant une
capacité de travail de 50% (rapport du 25 avril 2016), puis de 40%
(rapport du 6 mai 2016) dans les activités de maçon, de plâtrier-peintre,
d'installateur sanitaire et même de paysagiste, soit dans l'activité
habituelle de ce dernier. On peine dès lors à comprendre l'intérêt du
recourant à s'y référer. Par ailleurs, le Dr O.________ n'expose pas pour
quelle raison la capacité de travail, qui était de 50% le 25 avril 2016, n'est
plus que de 40% le 6 mai 2016, alors que les atteintes, qu'il liste et décrit
de façon détaillée dans ses deux rapports successifs, sont strictement les
mêmes. Ce dernier élément suffit à douter du caractère probant de
l'évaluation médicale exposée par le Dr O.________. Quant à l'avis du Dr
P.________, il n'est pas non plus de nature à remettre en cause celui du

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Dr K.________ du 10 février 2016, dans la mesure où il a indiqué n'avoir
plus revu l'assuré depuis plus d'une année lors de la rédaction de son
rapport du 20 janvier 2016. On notera par ailleurs qu'il apparaît douteux, à
la lecture du dossier, que les limitations fonctionnelles du recourant soient
telles qu'il puisse seulement "monter les escaliers" dans le cadre d'une
activité professionnelle, ainsi que l'a écrit le Dr P.________ dans son avis.
On relèvera encore que le recourant a été reconnu apte au
placement par l'assurance-chômage durant toute l'année 2015, année
durant laquelle il a été en mesure de suivre plusieurs formations
(notamment formation d'agent de maintenance du 13 avril au 29 mai
2015, avec obtention d'un certificat le 3 juin 2015, cours de langue du 11
mai au 3 juillet 2015) et assigné à un programme d'emploi temporaire, à
plein temps.
Le recourant ne peut dès lors pas être suivi lorsqu'il affirme
que c'est une capacité de travail de 50% qui aurait dû être retenue sur la
base des rapports des Drs K.________ et O.________. A cet égard, le second
rapport du Dr O.________, établi le 26 septembre 2016, selon lequel la
capacité de travail de 40% vaut pour toute activité, et non seulement pour
celles décrites dans les rapports des 25 avril et 6 mai 2016, ne permet pas
une appréciation différente de la situation, dans la mesure où cette
nouvelle appréciation, établie à la demande de Me Giardina dans le cadre
de la procédure de recours, n'est pas motivée. Quant au rapport du
6 mars 2017 établi par le Dr K.________, il mentionne un état anxieux en
lien avec la découverte d'un PSA [antigène prostatique spécifique]
augmenté nécessitant des biopsies de la prostate à la recherche d'un
éventuel cancer. Le médecin constate également une évolution
défavorable depuis son rapport du 10 février 2016, en l'absence d'options
thérapeutiques chirurgicales mises en œuvre durant l'année écoulée. Le
Dr K.________ a également fait état de lombalgies avec accès douloureux
dont un au moins a nécessité une consultation en urgence chez le
Dr O.________ le 14 décembre 2016 avec injection intra-articulaire d'AINS
et de cortisone. Cela étant, le Dr K.________ ne fait pas état d'éléments qui
auraient été ignorés lors de son appréciation du 10 février 2016 et

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seraient antérieurs à la décision entreprise. Or, selon une jurisprudence
constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au
moment de la clôture de la procédure administrative. Les faits survenus
postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent normalement
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid.
2.1. p. 243; 121 V 362 consid. 1b p. 366). En effet, pour autant qu'une
péjoration de l'état de santé du recourant soit mise en évidence, celle-ci
n'est pas intervenue avant la décision attaquée. C'est donc des éléments
susceptibles de fonder une nouvelle demande qui sont rapportés par le Dr
K.________, mais non déterminants in casu. On ajoutera au demeurant que
les deux avis établis par le Dr K.________ sont superposables quant aux
atteintes décrites, seule étant modifiée l'appréciation de la capacité de
travail du recourant sur la base d'un ressenti douloureux subjectif exprimé
par ce dernier, des constatations objectives faisant en l'occurrence
défauts. Dans ce contexte, il apparaît que le recourant se prévaut en vain
de l'arrêt du Tribunal fédéral 9C_10/2017 du 27 avril 2017, relatif à la
valeur probante des avis établi par le SMR. En effet, dans cet arrêt,
l'appréciation du SMR s'opposait à celles des médecins traitants qui
avaient suivi la recourante, ce qui aurait dû conduire l'OAI à ordonner la
mise en œuvre d'une expertise (consid. 5.1 et 5.2). Or dans le cas présent,
l'avis du médecin traitant ne diverge pas de celui du SMR. Le
Dr K.________ a en effet admis une capacité de travail de l'ordre de 80 à
100% dans une activité adaptée, étant rappelé que les avis subséquents
des Drs O.________ et le complément du Dr K.________, qui revient sur sa
première appréciation en cours de procédure, ne sont pas convaincants.
On ajoutera encore que dans ce contexte, les interrogations du recourant
relatives aux compétences Dr J.________, si elles se justifient, ne sont
déterminantes, dans la mesure où l'appréciation de ce médecin se fonde
principalement sur l'avis même du Dr K.________, qui retient une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée.
Il résulte de ce qui précède que c’est à raison que l’intimé a
retenu le caractère exigible de l’exercice d’une activité adaptée à 100 %.

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5. Reste à déterminer le degré d'invalidité de l'assuré sur cette
base.
a) Aux termes de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation utiles, sur un marché du travail équilibré.
b) En règle générale, le revenu hypothétique de la personne
valide se détermine en établissant, au degré de la vraisemblance
prépondérante, ce qu'elle aurait pu effectivement réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité doit
être évalué de la manière la plus concrète possible ; c'est pourquoi il se
déduit en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant
l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au
moment de la naissance du droit à la rente (TF 9C_181/2008 du 23 octobre
2008 consid. 4.3.3 ; ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et la référence).
En l'occurrence, en tant que personne valide, l'OAI a retenu
que le recourant exercerait la profession d'aide-jardinier, soit celle qu'il a
exercée dans le cadre de son dernier emploi auprès de [...]. Le recourant
conteste cependant le revenu sans invalidité retenu par l'intimé, se
référant aux contrats de travail qu'il a produits dans le cadre de son
recours, pour en déduire qu'il devait être tenu compte d'un salaire horaire
de 30 fr. sur l'année, soit un revenu sans invalidité de 65'001 fr. 96, en
lieu et place du montant de 55'259 fr. arrêté dans la décision litigieuse.
Le recourant perd cependant de vue que durant l'entier de sa
carrière professionnelle, il n'a jamais réalisé un revenu proche de celui
allégué (cf. extrait de compte individuel du 4 décembre 2015). Il ressort en
particulier des pièces au dossier qu'il travaillait essentiellement lors de la
belle saison, ce qui l'a conduit à alterner des périodes d'engagements de
durée déterminée et de chômage. En évaluant le revenu sans invalidité
sur la base d'une convention collective de travail applicable à l'activité du

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recourant, l'OAI n'a donc pas erré, étant encore précisé que les chiffres
tirés ladite CCT, qui n'est pas produite au dossier, ne sont pas critiqués par
le recourant.
c) S'agissant du gain d'invalide, l'OAI s'est fondé à juste titre
sur le revenu statistique découlant de l'ESS (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et
bb), pour des activités simples et répétitives (niveau de qualification 1)
dans les secteurs de la production et des services, ce que le recourant ne
conteste pas. Le montant déterminant pour une telle activité exercée à
100% (soit 5'210 x 12 = 62'520) est de 66'422 en 2015, compte tenu de la
durée hebdomadaire moyenne de travail en 2015 (soit: 41.7 heures) et de
l'adaptation à l'évolution des salaires nominaux jusqu'en 2015 (évolution
des salaires nominaux depuis 2012: + 2.7%). Ce montant est légèrement
supérieur à celui retenu par l'intimé de 65'652 fr. 48. Cette différence ne
prête cependant pas à conséquence, ce d'autant que le montant retenu
par l'OAI est plus favorable au recourant, dans le cadre d'une comparaison
des revenus hypothétiques sans et avec invalidité.
Quant à l'abattement appliqué sur ce dernier montant, l'OAI a
retenu un taux de 10%, en raison des limitations fonctionnelles et de l'âge
du recourant. Celui-ci est d'avis que ce taux ne tient pas suffisamment
compte de ses divers problèmes de santé et de ses possibilités de trouver
un emploi qui permette d'alterner la position assise et debout et qui ne
soit pas physique. Il fait également valoir comme facteurs
supplémentaires le fait de n'avoir aucune formation particulière, de ne
parler que peu le français ainsi que son âge, estimant en définitive qu'un
taux minimum de 15% doit être retenu.
En ce qui concerne l'absence de diplôme, ce facteur est
indirectement pris en compte dès lors que le revenu statistique retenu
correspond au revenu déterminant pour des activités d'un niveau de
qualification 1, soit des activités n'impliquant généralement pas de
qualifications professionnelles particulières. Pour le surplus, même à
admettre un taux d'abattement de 15%, qui pourrait se justifier en raison
de l'état de santé du recourant et du fait qu'il ne parle que peu le français,

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il apparaît que le salaire d'invalide, alors porté à 55'804 fr. 60 ([65'652.48
– 65'652.48 x 15%]) ne suffit pas à influencer le résultat de la décision
entreprise. En effet, le préjudice résultant de la comparaison des revenus
hypothétiques sans et avec invalidité conduit à arrêter le degré d'invalidité
à 1%, dans le cas d'une activité adaptée exigible de 100%, ce qui n'est
pas suffisant pour ouvrir le droit à une rente de l'assurance-invalidité,
puisqu'il est fixé à 40% (art. 28 LAI).
6. Il résulte de ce qui précède que les griefs du recourant sont
mal fondés. Dès lors, le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la
confirmation de la décision attaquée.
a) S'agissant d'une contestation portant sur le refus de
prestations de l'AI, des frais, qui doivent être situés entre 200 et 1000
francs en fonction de la charge liée à la procédure, et qu’il y a lieu ici
d’arrêter à 400 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI, art. 49 al. 1 LPA-VD).
b) Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD a
contrario).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 22 août 2016 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.

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La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
- Me Sara Giardina, avocate (pour Y.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :