vd_gerichte · LQ23.003291 · 2024-04-17 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ23.003291-240043
75
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 17 avril 2024
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mmes Bendani et Gauron-Carlin, juges
Greffier : M. Klay
*****
Art. 273 al. 1, 274 al. 2, 445 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.Z.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 14 décembre 2023 par
la Justice de paix du district de Lausanne dans la cause l’opposant à
M.________, à [...], et concernant les enfants B.Z.________ et C.Z.________, à
[...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 14 décembre
2023, adressée aux parties pour notification le 28 décembre 2023, la
Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : la justice de paix ou les
premiers juges) a poursuivi l’enquête en fixation du droit de visite de
A.Z.________ sur ses enfants B.Z.________ et C.Z.________ (I), institué une
curatelle d'assistance éducative, au sens de l'art. 308 al. 1 CC (Code civil
suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), et une curatelle de surveillance
des relations personnelles, au sens de l'art. 308 al. 2 CC, en faveur des
enfants prénommés (II), désigné en qualité de curatrice F.________,
assistante sociale auprès de la Direction générale de l’enfance et de la
jeunesse (ci-après : la DGEJ) (III), fixé les tâches de la curatrices (IV et V),
dit que A.Z.________ exercerait provisoirement son droit de visite sur
B.Z.________ et C.Z.________ par l’intermédiaire du service Trait d’Union de
la Croix-Rouge, selon les modalités prévues par cette institution, et,
jusqu’à ce que le droit de visite par le service Trait d’Union de la Croix-
Rouge soit mis en place, par l’intermédiaire de Point Rencontre, deux fois
par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l'intérieur des
locaux exclusivement, en fonction du calendrier d'ouverture et
conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point
Rencontre, qui étaient obligatoires pour les deux parents (VI), dit que Point
Rencontre recevait une copie de l’ordonnance, afin de déterminer le lieu
des visites et en informer les parents par courrier, avec copies aux
autorités compétentes (VI.bis), dit qu’à ce stade chacun des parents était
tenu de prendre contact avec le Point Rencontre désigné pour un entretien
préalable à la mise en place des visites (VI.ter), dit que les appels
téléphoniques entre A.Z.________ et ses enfants restaient provisoirement
suspendus (VII), privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre
l’ordonnance (art. 450c CC) (VIII) et déclaré cette ordonnance
immédiatement exécutoire, nonobstant recours (IX).
Les premiers juges ont considéré qu’au vu des allégations
visant A.Z.________ quant à de possibles comportements inappropriés de

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nature sexuelle ainsi qu’à de possibles violences en matière éducative
envers les enfants B.Z.________ et C.Z.________ lors de l’exercice du droit
de visite, le principe de précaution et la préservation des intérêts des
enfants commandaient à ce stade que le droit de visite du père soit
médiatisé, ce à tout le moins jusqu’au dépôt du rapport d’expertise
pédopsychiatrique, étant rappelé qu’une instruction pénale était en cours.
Les premiers juges ont retenu que les enfants étaient attachés à leur père,
que Trait d’Union paraissait la structure la plus adaptée pour permettre un
déroulement des visites de manière sécure et sereine pour les enfants,
tout en préservant le lien père-enfants, et que compte tenu du temps
d’attente auprès de Trait d’Union, le droit de visite s’exercerait dans
l’intervalle par Point Rencontre, à l’intérieur des locaux de cette structure.
Ils ont ajouté que, s’agissant des appels téléphoniques du père à ses
enfants, ceux-ci avaient été suspendus par ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 22 novembre 2023 et le resteraient
provisoirement, la situation sur ce point devant toutefois être réévaluée
lorsque l’enfant C.Z.________ aurait été entendu par la police sur les faits
récents dénoncés, et qu’il n’y avait pas lieu de prévoir un régime différent
pour sa sœur B.Z.________.
B. Par acte du 15 janvier 2024, accompagné d’un bordereau de
quatre pièces, A.Z.________ (ci-après : le recourant) a recouru contre cette
ordonnance, en prenant les conclusions suivantes avec suites de frais et
dépens :
« A. A titre préalable
I. L’effet suspensif est accordé au présent recours ;
II. Le bénéfice de l’assistance judiciaire est octroyé à A.Z.________
dans le cadre de la présente procédure de recours, comprenant
la dispense d’avance de frais et de sûretés ainsi que la
désignation de Me Loïka Lorenzini comme conseil d’office, et ce
avec effet au 11 janvier 2024.

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B. A titre de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
I. A.Z.________ aura ses enfants B.Z.________ et C.Z.________
auprès de lui selon les modalités appliquées avant
l’ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 23
novembre 2023, soit du mercredi soir au vendredi matin, une
semaine sur deux et du mercredi soir au dimanche soir, l’autre
semaine, la première fois le mercredi 17 janvier 2024, ainsi que
la moitié des vacances scolaires et des jours fériés.
C. A titre principal
I. Le recours déposé le 15 janvier 2024 par A.Z.________ est
admis ;
II. La décision rendue par la Justice de paix du district de
Lausanne dans sa séance du 14 décembre 2023 dans la cause
instruite sous la référence LQ23.003291[...] est réformée et
modifiée de la manière suivante :
I. Inchangé ;
II. Inchangé ;
III. Inchangé ;
IV. Inchangé ;
V. Inchangé ;
VI. Dit que l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
rendue le 22 novembre 2023 par le Juge de paix dans la
cause instruite sous la référence LQ23.003291[...] est
annulée ;
VI.bis Supprimé ;
VI.ter Supprimé :

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VII. Supprimé ;
VIII. Inchangé ;
IX. Inchangé.
D. A titre subsidiaire
I. Le recours déposé le 15 janvier 2024 par A.Z.________ est
admis ;
II. La décision rendue par la Justice de paix du district de
Lausanne dans sa séance du 14 décembre 2023 dans la cause
instruite sous la référence LQ23.003291[...] est annulée et la
cause est renvoyée à l’autorité précédente pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. »
Par ordonnance du 16 janvier 2024, la Juge déléguée de la
Chambre de céans (ci-après : la juge déléguée) a rejeté la requête de
mesures superprovisionnelles du recourant tendant à ce qu’il soit mis au
bénéfice d’un droit de visite selon les modalités appliquées avant
l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 22 novembre 2023.
Le même jour, la juge déléguée a informé le recourant qu’il
était, en l’état, dispensé d’avance de frais, la décision définitive sur
l’assistance judiciaire étant réservée.
Le 19 janvier 2024, Me S.________, curatrice de représentation
des enfants B.Z.________ et C.Z.________, s’est déterminée sur la requête
de mesures provisionnelles et d’effet suspensif, concluant à leur rejet.
Le même jour, l’intimée s’est également déterminée sur la
requête de mesures provisionnelles et d’effet suspensif, concluant à leur
rejet. Elle a en outre requis l’assistance judiciaire pour la procédure de
recours avec effet au 19 janvier 2024.

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Par ordonnance du 22 janvier 2024, la juge déléguée a rejeté
la requête de restitution de l’effet suspensif, ainsi que la requête de
mesures provisionnelles, et dit que les frais judiciaires et les dépens de
cette ordonnance seraient arrêtés dans le cadre de l’arrêt sur recours à
intervenir.
Le 24 janvier 2024, la juge déléguée a informé l’intimée que la
décision définitive sur sa demande d’assistance judiciaire était réservée.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. M.________ et A.Z.________ sont les parents non mariés de
B.Z.________, née le [...] 2016, et C.Z.________, né le [...] 2018.
2. En octobre 2020, M.________ a dénoncé des actes d’ordre
sexuel commis par A.Z.________ à l’encontre de B.Z.________ et une
enquête pénale a été ouverte.
3. Par convention conclue à l’audience du 29 octobre 2021 et
ratifiée par le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne
pour valoir jugement partiel, les parties sont notamment convenues
d’exercer conjointement l’autorité parentale, que le domicile légal des
enfants était chez la mère qui en exerçait la garde de fait, que le père
bénéficiait d’un libre et large droit de visite sur ses enfants à exercer
d’entente entre les parties et, qu’à défaut d’entente, il pouvait avoir ses
enfants auprès de lui, du mercredi soir au vendredi matin, une semaine
sur deux et du mercredi soir au dimanche soir, l’autre semaine, étant
précisé qu’il pouvait voir ses enfants durant la moitié des vacances
scolaires et des jours fériés,
4. Par requête du 25 janvier 2023, M.________ a conclu, à titre
superprovisionnel, à ce que le droit de visite de A.Z.________ sur ses
enfants B.Z.________ et C.Z.________ s’exerce deux fois par mois par
l’intermédiaire de Point Rencontre, à raison de trois heures à l’intérieur

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des locaux, et, à titre provisionnel, qu’un mandat d’évaluation soit confié à
l’Unité évaluation et missions spécifiques (UEMS) préalablement et que le
droit de visite paternel sur ses enfants s’exerce selon les
recommandations de la DGEJ. Elle a indiqué que le régime découlant de la
convention susmentionnée s’était exercé de manière sereine et à
satisfaction de toutes les parties, mais que, le 24 janvier 2023, elle avait
toutefois dû une nouvelle fois dénoncer des actes d’ordre sexuel qu’aurait
commis A.Z.________ sur C.Z.________ et qu’elle avait porté plainte,
indiquant qu’elle avait également révélé à la police que les enfants se
seraient plaints de punitions corporelles. Compte tenu des dénonciations
d’octobre 2020 et de janvier 2023 concernant respectivement B.Z.________
et C.Z.________, elle ne pouvait imaginer que le droit de visite du père tel
que convenu continue à s’exercer.
Par efax du 25 janvier 2023, X.________, cheffe de l’Office
régional de protection des mineurs [...] (ORPM) de la DGEJ, et F.________,
ont exposé que B.Z.________ avait fait part à sa mère en octobre 2020 que
son père lui avait mis la main dans la culotte, de sorte qu’M.________ l’avait
quitté et déposé plainte, qu’une ordonnance de classement avait été
rendue en faveur de A.Z.________ mais que, suite à l’opposition de
Me S.________, un acte d’accusation avait été déposé devant le Tribunal
correctionnel en décembre 2022. Les intervenantes de la DJEG ont ajouté
que d’après les confidences de C.Z.________ à sa mère le 25 janvier 2023,
celui-ci aurait reçu de la part de son père des caresses dans le dos, sur les
bras, sur les fesses et dans les fesses, ce qui avait conduit M.________ à
déposer plainte pénale, et qu’en outre, B.Z.________ aurait dit à sa mère
que son père lui serrait parfois fort le cou.
Dans un courrier du 26 janvier 2023, A.Z.________ a conclu au
rejet des conclusions prises par M.________ à titre de mesures
superprovisionnelles. Il a contesté les accusations formées à son encontre,
soulignant qu’il n’existait aucun élément établissant les faits dénoncés et
que l’audition de C.Z.________ n’avait rien amené de probant. Il a en outre
soutenu qu’aucun élément concret ne permettait de retenir que les
enfants étaient en danger en sa présence.

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Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 26 janvier
2023, le Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : le juge de paix) a
rejeté la requête de mesures superprovisionnelles maternelle.
Par décision du 17 février 2023, le juge de paix a institué une
curatelle ad hoc de représentation, au sens de l’art. 314a bis al. 2 CC, en
faveur des enfants B.Z.________ et C.Z.________, mesure confiée à Me
S.________, avocate à [...], avec pour tâches de les représenter dans le
cadre de la présente cause, avec tout pouvoir de recourir le cas échéant
contre les décisions à intervenir.
Dans une ordonnance de mesures superprovisionnelles du 17
février 2023, le juge de paix a institué une curatelle provisoire de
représentation de mineur au sens des art. 306 al. 2 et 445 CC en faveur de
C.Z.________ et nommé Me S.________ en qualité de curatrice provisoire,
avec pour tâches de représenter l’enfant susnommé dans le cadre de la
procédure pénale [...] diligentée contre A.Z.________, dite mesure ayant été
confirmée au fond par décision du 22 mai 2023.
A son audience du 28 mars 2023, le juge de paix a entendu
M.________, A.Z.________, Me S.________ et F.________. M.________ a déclaré
que A.Z.________ infligerait à ses enfants des punitions corporelles lorsque
ceux-ci étaient auprès de lui, précisant que cela lui avait été rapporté par
les enfants, que ces violences étaient survenues à trois reprises sur les six
mois précédents fin janvier 2023, que B.Z.________ lui avait raconté que
lorsqu’elle ne voulait pas dormir, son père lui serrerait le cou
douloureusement, qu’en outre, lorsque les enfants étaient mis au coin par
leur père, celui-ci serrerait leur tête contre le mur, douloureusement, en
raison du crépi, et que C.Z.________ lui avait également rapporté que son
père le « frappait tout le temps ». Elle a indiqué que ses enfants allaient
bien, mais qu’ensuite de ses déclarations et de l’audition de C.Z.________
par la police, celui-ci semblait avoir compris leur impact et n’avait plus
souhaité aller chez son père, précisant qu’il lui était du reste déjà arrivé de
ne pas vouloir aller chez A.Z.________ auparavant, sans qu’elle en

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investigue les raisons. M.________ a ajouté que les deux enfants aimaient
leur père et étaient contents de le voir, selon les modalités de la
convention du 29 octobre 2021, que depuis le dépôt de la plainte pénale,
ses enfants ne lui avaient plus rapporté de faits problématiques et qu’à
l’inverse, leur père était devenu un modèle, C.Z.________ lui ayant dit qu’il
« aimait bien son père » et qu’il était d’accord d’aller chez lui. S’agissant
de ses conclusions superprovisionnelles prises le 25 janvier 2023, elle a
affirmé que son but n’était pas de couper le lien entre les enfants et leur
père, mais que ceux-ci soient en sécurité, sans savoir comment faire.
A.Z.________ a déclaré que, depuis le 25 janvier 2023, rien n’avait changé
s’agissant des modalités d’exercice du droit de visite, que ses enfants
étaient toujours heureux de venir chez lui, qu’il n’était pas autoritaire avec
eux, qu’il lui arrivait de les mettre au coin pour environ trente secondes à
une minute, qu’il n’appuyait toutefois pas sur leur tête ni ne faisait
pression sur le cou de B.Z.________ à l’endormissement, et qu’il ne frappait
jamais ses enfants, même quand ils faisaient une grosse bêtise.
A.Z.________ a estimé qu’il n’y avait rien à changer aux modalités des
relations personnelles actuelles, la collaboration entre les parents étant
bonne. F.________ a déclaré qu’elle avait rencontré les parents et les
enfants, qu’M.________ lui avait indiqué qu’elle n’avait pas de craintes vis-
à-vis du père, hormis les propos rapportés par ses enfants, que la
communication entre les parents pour organiser le droit de visite était
bonne, que les enfants parlaient volontiers aux adultes et paraissaient
libres chez chacun d’eux, agissant sans retenue par crainte d’une réaction
de leurs parents, et que, s’agissant des conclusions maternelle, elle ne
disposait pas d’éléments objectifs permettant de s’opposer au maintien
des modalités d’exercice du droit de visite en cours, l’enquête devant
toutefois se poursuivre. Me S.________ a préconisé qu’une expertise soit
diligentée, estimant qu’une évaluation par l’UEMS dans cette situation
complexe n’apporterait pas les éléments utiles, et a ajouté que le fait que
le droit de visite n’ait pas été suspendu lors des premières allégations
d’actes d’ordre sexuel concernant B.Z.________ compromettait la prise de
décision d’une mesure de protection sans l’avis d’un spécialiste.

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5. Le 22 mai 2023, le juge de paix a mis en œuvre une expertise
pédopsychiatrique.
Par rapport préalable du même jour, I.________, adjoint à
l’ORPM [...], et F.________, ont exposé que, malgré les faits reprochés à
A.Z.________, M.________ le décrivait comme un père aimant et parvenait à
maintenir une communication suffisamment bonne avec lui, que, même si
A.Z.________ ne comprenait pas les accusations de cette dernière, il disait
avoir confiance en elle en tant que mère et souhaitait garder une relation
parentale adéquate, que les parents avaient le désir de protéger leurs
enfants et de veiller à leur bon développement et que B.Z.________ et
C.Z.________ ne manifestaient pas de détresse quant à la relation avec
chacun de leur parent. Ils ont relevé qu’au vu de la gravité des propos
tenus par les enfants en termes d’éducation et de l’affaire pénale en
cours, une surveillance judiciaire au sens de l’art. 307 CC leur semblait
opportune, estimant que peu importait que les faits soient avérés ou non
dès lors que, dans les deux cas, ils se trouvaient face à un parent en
difficulté.
Par déterminations du 1er juin 2023, Me S.________ a indiqué,
au sujet du dossier pénal concernant B.Z.________, que, sauf indication
contraire, tout lui paraissait établir la crédibilité des déclarations faites par
cette dernière et qu’en ce qui concernait C.Z.________, elle avait plus de
peine à se prononcer, soulignant que la situation des enfants lui semblait
néanmoins préoccupante.
A son audience du 21 septembre 2023, la justice de paix a
entendu M.________, A.Z.________ Me S.________ et F.________. M.________ a
déclaré que ses enfants allaient bien de manière générale, que
C.Z.________ lui posait des questions au sujet du droit de visite, notamment
« combien de dodo » il y aurait chez son père, l’enfant ne montrant
toutefois pas d’inquiétude et acceptant la situation, que lorsqu’il revenait
de chez son père, C.Z.________ ne disait rien de particulier mais se
déchargeait dans les extrêmes, en montrant sa bonne humeur ou alors en
s’effondrant en larmes, que B.Z.________ était contente de revenir de chez

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son père, qu’elle pouvait toutefois être insolente durant une soirée, qu’il
s’agissait d’un comportement nouveau qui ne suscitait en revanche pas
d’inquiétude, que les enfants n’avaient plus rapporté de punitions
corporelles de la part de leur père mais que, à la suite d’une dispute, ses
enfants auraient dit que leur père avait jeté une gourde dans l’évier en la
cassant. Elle a ajouté être favorable à l’institution d’une mesure de
surveillance judiciaire, avec une action éducative en milieu ouvert (AEMO)
auprès du père. A.Z.________ a déclaré que ses enfants allaient très bien, y
compris à l’école, qu’il avait effectivement lancé une gourde dans l’évier,
le couvercle en plastique s’étant alors cassé, reconnaissant que son
comportement n’était pas adéquat, bien que les circonstances
l’expliquaient, que B.Z.________ et C.Z.________ étaient en effet en retard
pour l’Unité d’accueil pour écoliers (UAPE) et se chamaillaient avec la
gourde en mouillant leurs vêtements, que, par ailleurs, il envoyait toujours
les enfants au coin ou au piquet, cette méthode ne fonctionnant d’ailleurs
pas toujours, mais sans leur coller la tête contre le mur, et qu’il ne
punissait pas tous les jours ses enfants. Il a indiqué que, s’agissant du
droit de visite, les modalités actuelles convenaient, que cela lui arrivait de
crier fort (une ou deux fois par mois), sans remarquer que cela faisait peur
à C.Z.________, qu’il ne consommait pas ou peu d’alcool lorsqu’il était avec
ses enfants et qu’il ne faisait pas de lien entre cette consommation et son
impulsivité. Il a précisé qu’il était favorable à l’institution d’une mesure de
surveillance judiciaire, avec une AEMO, qu’il ne disposait à ce jour d’aucun
conseil de la part de professionnels en matière de parentalité et qu’il
n’avait pas repris de suivi psychothérapeutique contrairement à l’intention
manifestée après la garde à vue et la perquisition à son domicile,
précisant avoir été extrêmement choqué au point de ne plus arriver à rien
faire, soutenant toutefois qu’il allait mieux depuis plusieurs semaines.
A.Z.________ a été enjoint par le juge de paix à reprendre un suivi
psychothérapeutique. Me S.________ a déclaré qu’elle ressentait toujours le
même malaise à l’écoute d’M.________, avec le sentiment que le droit de
visite ne se faisait que parce qu’il devait se faire, cela sans confiance ni
conviction, que l’instauration d’une mesure de surveillance judiciaire était
nécessaire sans attendre le résultat de l’expertise, que le père devait faire
un important travail sur son impulsivité et ses colères et qu’il devait

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s’interroger au sujet de son fils qui exprimait de la peur, se déclarant pour
le surplus en faveur d’une AEMO. F.________ a déclaré qu’elle ne disposait
pas d’élément indiquant que les enfants étaient mal chez l’un ou l’autre
des parents, qu’elle avait à nouveau rencontré les enfants seuls après la
reddition de son rapport du 22 mai 2023, hors du contexte familial,
ajoutant qu’il était difficile de les faire parler, que B.Z.________ montrait
peu de choses sur le plan des émotions, celles manifestées étant toutefois
positives, et que C.Z.________ avait, quant à lui, manifesté aussi des
émotions positives, mais également de la peur au sujet de son père car
celui-ci criait fort. Elle a maintenu ses conclusions figurant dans son
rapport du 22 mai 2023, précisant que l’intervention d’une AEMO à la
maison, si le père était d’accord, serait profitable.
6. Par requête du 21 novembre 2023, M.________ a conclu, à titre
superprovisionnel, à ce que le droit de visite de A.Z.________ sur ses
enfants s’exerce par l’intermédiaire de Point Rencontre, à raison de trois
heures toutes les deux semaines à l’intérieur des locaux, et, à titre
provisionnel, à ce que le droit de visite du père sur ses enfants s’exerce à
dire de justice, selon les recommandations de la DGEJ. Elle a exposé qu’au
retour du droit de visite du père le 19 novembre 2023, C.Z.________ était
particulièrement agité, que l’enfant s’était confié à sa mère sur de
nouveaux gestes inappropriés qu’aurait adoptés A.Z.________, C.Z.________
s’étant en effet plaint que « papa [lui] touche les fesses lorsqu’il [lui]
caresse le dos », ayant ensuite pu mimer les caresses reçues sur le
postérieur à l’intérieur de son pyjama, et que les déclarations de
C.Z.________ s’étaient doublées d’une importante poussée d’eczéma, plus
importante que d’ordinaire, affection dont il souffrait toutefois de longue
date, l’enfant ayant été incapable d’arrêter de se gratter.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 22
novembre 2023, le juge de paix a suspendu avec effet immédiat le droit
aux relations personnelles de A.Z.________ sur B.Z.________ et C.Z.________.
Le 27 novembre 2023, A.Z.________ a conclu au rejet des
conclusions prises par M.________ au pied de sa requête du 21 novembre

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2023, respectivement à la restauration immédiate de son droit de visite tel
qu’il avait été exercé jusqu’à présent, subsidiairement à ce qu’un droit de
visite soit immédiatement fixé à dire de justice. Il a indiqué qu’il était allé
chercher son fils à son cours de capoeira avant de prendre connaissance
de l’ordonnance susmentionnée, qu’M.________ lui avait déclaré qu’il avait
« perdu ses enfants », qu’il était sous le choc ensuite de la nouvelle
dénonciation d’M.________ et qu’il contestait fermement ces accusations. Il
a exposé qu’il s’interrogeait sur le lien de causalité entre cette
dénonciation et le fait que ses enfants avaient rencontré récemment, soit
le 26 octobre 2023, son ancienne compagne, précisant qu’M.________
aurait très mal réagi lorsqu’elle avait appris l’existence de cette personne
et lui aurait téléphoné en hurlant. A.Z.________ s’est inquiété d’une
manipulation des enfants par leur mère et que ces derniers soient pris
dans un conflit de loyauté. Il a estimé que les seules déclarations de leur
mère ne justifiaient en aucun cas de modifier la prise en charge des
enfants telle qu’elle s’exerçait jusqu’alors.
Le 4 décembre 2023, Me S.________ a conclu, principalement, à
la suspension du droit de visite du père jusqu’à la mise en œuvre d’un
droit de visite médiatisé auprès d’Espace Contact et, subsidiairement, à la
reprise du droit de visite dans les locaux du Point Rencontre sans
autorisation de sortie. Elle a indiqué que la situation des enfants était
particulièrement complexe, qu’elle avait toujours été d’avis que dès les
premières révélations de B.Z.________, le droit de visite aurait dû être
suspendu, qu’il avait toutefois été maintenu même après les premières
déclarations de C.Z.________, que l’on se trouvait dans une situation à
risque pour les enfants dans la mesure où si ceux-ci avaient effectivement
été victimes d’abus de la part de leur père, la poursuite du droit de visite
était par définition délétère pour eux, et qu’en particulier, si C.Z.________
avait effectivement subi récemment des abus, la poursuite du droit de
visite risquait de le placer dans une situation où il aurait le sentiment que
sa mère et les adultes l’entourant n’avaient rien fait pour le protéger. Elle
a relevé que tant que la question de la réalité des abus n’avait pas pu être
investiguée plus avant, des mesures de protection devaient être prises en
faveur des enfants, et qu’une solution devait être trouvée pour permettre

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un droit de visite sinon médiatisé, à tout le moins surveillé, dans l’attente
du dépôt du rapport d’expertise.
Le 6 décembre 2023, A.Z.________ a demandé si l’ordonnance
de mesures superprovisionnelles du 22 novembre 2023 l’empêchait
d’avoir des contacts téléphoniques avec ses enfants. Dans une réponse du
même jour, le juge de paix a confirmé que A.Z.________ ne pouvait pas
entretenir de contacts téléphoniques avec ses enfants.
Dans des déterminations du 8 décembre 2023, W.________,
adjointe de la cheffe d’office à la DGEJ, et F.________ ont indiqué avoir
rendu visite aux enfants le 28 novembre 2023 pour leur annoncer la
suspension du droit de visite de leur père, que C.Z.________ avait entendu,
tout en continuant à parler d’autres sujets, notamment de jouets et de ses
activités, et s’était réfugié dans les bras de sa mère, que B.Z.________ avait
immédiatement demandé « combien de temps », quittant ensuite la pièce
et y revenant après quelques minutes pour se réfugier dans sa cabane où
elle s’était mise à pleurer. Les intervenantes de la DGEJ ont exposé se
rallier à la proposition de Me S.________, à savoir la mise en place de visites
médiatisées jusqu’à reddition du rapport d’expertise.
Par déterminations spontanées du 12 décembre 2023,
A.Z.________ a conclu au rejet des conclusions du 21 novembre 2023
d’M.________ ainsi que de celles du 4 décembre 2023 de Me S.________. Il a
en outre conclu à titre superprovisionnel et provisionnel, à ce que la
décision de mesures superprovisionnelles du 22 novembre 2023 soit
immédiatement révoquée et à ce qu’il ait ses enfants auprès de lui le
mercredi dès 17 heures jusqu’au vendredi matin, une semaine sur deux
jusqu’au dimanche 17 heures 30, en alternance les jours fériés et les
vacances scolaires.
7. A son audience du 14 décembre 2023, la justice de paix a
entendu M.________, A.Z.________, Me K.________ en remplacement de Me
S.________, ainsi que F.________.

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M.________ a déclaré que ses enfants allaient bien, que
C.Z.________ se portait très bien, qu’il continuait de « vivre sa petite vie »,
qu’il s’endormait beaucoup plus vite, précisant qu’auparavant
l’endormissement durait une heure et demie environ car l’enfant était
assez agité, que ce changement était intervenu après que F.________ lui
avait rendu visite pour annoncer la suspension du droit aux relations
personnelles, que B.Z.________ se posait beaucoup plus de questions, que
celle-ci ne semblait pas comprendre ce qui se passait et qu’elle lui avait
dit que « c’est mal fait » et que son père devait être triste. La mère a
indiqué qu’elle partageait le constat de la DGEJ s’agissant des deux
réactions de ses enfants observées lors de la visite à domicile le 28
novembre 2023, que C.Z.________ s’était plaint que son père lui avait
touché les fesses à l’intérieur du pyjama, que, s’agissant de la poussée
d’eczéma de C.Z.________, elle n’était pas allée chez le médecin,
soulignant que si l’eczéma n’était pas purulent, son fils était agité et se
grattait partout, de sorte qu’elle l’avait crémé, et que le lendemain,
C.Z.________ lui avait dit que cela s’était calmé et ne le grattait plus.
M.________ a exposé, au sujet de l’ex-compagne de A.Z.________, qu’il n’y
avait aucune raison pour qu’elle s’énerve, que c’était une bonne chose
que celui-ci refasse sa vie et qu’elle n’avait jamais dit au père qu’il avait
« perdu les enfants ».
A.Z.________ a déclaré qu’il ne faisait pas de caresses dans le
dos de ses enfants depuis trois ans, que les comportements inappropriés
allégués ne s’étaient jamais produits, pas davantage auparavant que lors
du week-end des 18 et 19 novembre 2023, que ses deux enfants avaient
présenté des problèmes d’eczéma parfois purulent déjà avant leur
séparation, que la pédiatre suivait les problèmes de peau de ces derniers
depuis leur naissance, que le dimanche soir du 19 novembre 2023, il
n’avait absolument rien constaté de particulier chez C.Z.________, et que le
samedi matin précédent, alors qu’il était avec ses enfants à la piscine,
C.Z.________ n'avait pas de marques sur le corps. Le père a indiqué qu’il
était célibataire depuis le mois de septembre 2023, qu’il avait
précédemment été en couple pendant deux ans, soit de septembre 2021 à
septembre 2023, qu’à ce sujet, M.________ avait très mal pris le fait qu’il

- 16 -
n’ait pas parlé de cette relation, que la sécurité et le bien-être de ses
enfants étaient garantis auprès de lui, ajoutant qu’en les laissant chez lui,
le seul risque pris pour eux serait que des nouvelles allégations soient
lancées par la mère, que cela faisait trois ans qu’on enquêtait sur lui et
qu’il collaborait avec tout le monde, y compris avec les experts, qu’il était
suivi par une psychologue spécialisée dans l’éducation positive, soutenant
faire ce qu’il fallait pour passer ces phases difficiles, que ses enfants
étaient heureux chez lui, qu’ils n’étaient pas en danger et n’avaient pas
été maltraités, qu’en outre, le coucher des enfants et les devoirs (pour
B.Z.________) se passaient bien et très simplement et que ces moments lui
étaient enlevés.
F.________ a déclaré que C.Z.________ avait deux ou trois taches
rouges autour de la bouche lors de la visite à domicile du 28 novembre
2023, sans pouvoir en tirer aucune conclusion, que C.Z.________ s’était
réfugié dans les bras de sa mère à l’annonce de la suspension du droit de
visite, sans poser aucune question, que B.Z.________, quant à elle, avait
demandé tout de suite combien de temps durerait la suspension du droit
de visite, que celle-ci avait ensuite pleuré dans sa cabane et qu’M.________
était désemparée en ce sens qu’elle ne savait pas comment annoncer la
suspension des visites à ses enfants. F.________ a exposé qu’elle souhaitait
qu’un mandat à forme de l’art. 307 CC lui soit confié, estimant que cela
était suffisant dans la mesure où les parents collaboraient, qu’une
demande pour l’AEMO avait été faite, mais que la liste d’attente était
longue, qu’elle était favorable à la mise en œuvre de visites médiatisées
en raison de la répétition des faits dénoncés et de la nécessité de protéger
les enfants, et qu’elle préconisait une mesure à la forme de l’art. 308 al. 1
CC, qui lui permettrait de contacter notamment l’école et de faire des
recommandations, combinée avec une mesure à la forme de l’art. 308 al.
2 CC, estimant que l’art. 310 CC mis en discussion par le juge en cours
d’audience conduirait à un placement des enfants ailleurs que chez leur
mère, tout en relevant que l’impact de cette mesure serait très fort sur les
enfants.

- 17 -
Me K.________ a souligné l’importance que les enfants
conservent un contact sain avec leur père, relevant que l’attachement des
enfants à ce dernier était manifeste indépendamment de ce que les
parents pouvaient en dire, un tel attachement étant au demeurant
reconnu par la mère elle-même. Il a déclaré que la médiatisation du droit
aux relations personnelles sollicitée ne devait pas être comprise comme
une façon de préjuger les comportements reprochés au père sur le plan
pénal et que Trait d’Union semblait la structure la plus adaptée pour une
telle médiatisation dans les circonstances présentes. Il a maintenu ses
conclusions tendant à ce qu’un droit de visite médiatisé soit instauré et a
adhéré à l’institution d’une curatelle à la forme de l’art. 308 al. 1 et 2 CC,
l’institution d’une mesure à la forme de l’art. 310 CC devant en revanche
être rejetée.
Toujours à cette audience, la mère a indiqué qu’elle n’avait
pas, dans sa requête de mesures superprovisionnelles, demandé la
suspension du droit de visite, mais bien sa médiatisation, qu’elle n’avait
du reste jamais souhaité supprimer les contacts père-enfants, qu’un
mandat à forme de l’art. 307 CC serait insuffisant, qu’elle s’en remettait à
justice s’agissant des mesures de protection évoquées, tout en concluant
au rejet d’une mesure à la forme de l’art. 310 CC, et qu’elle adhérait à la
proposition d’une médiatisation des visites par Trait d’Union,
subsidiairement Point Rencontre et, plus subsidiairement, à dire de justice
sur recommandation de la DGEJ. Le père a indiqué que la poussée
d’eczéma de C.Z.________ s’était réduite dès le lendemain, que son
sentiment était qu’il n’était plus entendu désormais alors qu’il avait
initialement bénéficié d’une ordonnance de classement s’agissant des
comportements inappropriés qu’il aurait adopté vis-à-vis de B.Z.________,
et que l’évocation par le juge de paix de la mesure au sens de l’art. 310
CC rejoignait son sentiment que les enfants vivaient avec une mère qui
était peut-être dépourvue des compétences propres à garantir leur bien-
être, rappelant qu’il contestait depuis le début les faits reprochés. Il a
adhéré à l’instauration des mesures au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC,
déclarant s’en remettre à justice s’agissant de l’institution d’une mesure à
la forme de l’art. 310 CC, maintenant pour le surplus les conclusions prises

- 18 -
le 12 décembre 2023 et demandant en outre qu’un contact téléphonique
régulier avec ses enfants soit instauré et qu’il soit statué sans attendre sur
cet aspect.
8. Dans une attestation du 12 janvier 2024, [...],
psychothérapeute à [...] (République tchèque), a certifié que le père
suivait une psychothérapie en ligne auprès de lui depuis décembre 2023.
Le 14 janvier 2024, [...], psychologue à [...], a attesté avoir
reçu en consultation le père les 30 novembre et 7 décembre 2023 et que
de nouvelles consultations étaient prévues de manière hebdomadaire dès
le 25 janvier 2024.
Par envoi du 9 avril 2024, la justice de paix a requis du Centre
hospitalier [...] un complément d’expertise.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix restreignant les modalités du droit de
visite du recourant sur ses enfants, dans le contexte d’une enquête en
fixation du droit de visite.
1.2
1.2.1 En matière de protection de l'enfant, les dispositions relatives
à la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont applicables
par analogie (art. 314 al. 1 CC). Si le droit fédéral et le droit cantonal ne
contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie par le CPC
(Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable à
titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE [Loi du 29 mai
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 450f CC ; ATF 140 III 167 consid. 2.3 ; TF 5A_266/2019 du

- 19 -
5 août 2019 consid. 4 ; TF 5A_1017/2015 du 23 mars 2016 consid. 2.2 ;
CCUR 2 septembre 2022/150).
1.2.2 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision de l’autorité de
protection relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1 - 456 CC, 7e éd., Bâle 2022, n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 aI. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (TF 5A_922/2015 du 4 février 2016
consid. 5.1 ; Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450
CC, p. 2940).
L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. L'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité,
de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (TF 5C_1/2018 du
8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées ; Droese/Steck, Basler
Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les auteurs cités). En
matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (CCUR 16 avril 2020/74 ; cf. JdT 2011 Ill 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique

- 20 -
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à l’autorité de protection l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.3 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père des
mineurs concernés, partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va
de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles
ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection ; l’intimée, la curatrice de représentation
des enfants et la DGEJ n’ont pas été invitées à se déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (de Luze/Page/Stoudmann, Droit de la famille, Lausanne 2013,
ch 1.1 ad art. 450 ss CC).
2.2

- 21 -
2.2.1 Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de
protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas
que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon
la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est
possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III
553 consid. 1.2.3 ; TF 5A_5312017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.2.2 En l’espèce, les parents, la curatrice de représentation des
enfants – par son remplaçant –, ainsi que la DGEJ – par F.________ – ont été
entendus en dernier lieu par la justice de paix in corpore à l’audience du
14 décembre 2023. Les enfants – âgés de 5 et 8 ans – sont trop jeunes
pour être entendus, étant relevés qu’ils ont pu s’exprimer dans le cadre
des procédures pénales. Le droit d’être entendu de chacun a ainsi été
respecté.
2.3 L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3.
3.1 Le recourant se plaint d’une application erronée de l’art. 273
al. 1 CC. Il fait valoir qu’il bénéficie de deux suivis thérapeutiques depuis
décembre 2023, l’un à distance et l’autre en présentiel, qu’il a
constamment contesté les accusations faites à son encontre, qu’il a
toujours bénéficié d’un large droit de visite, cela même après les
premières dénonciations en octobre 2020, qu’aucun élément objectif au
dossier ne permet de corroborer les accusations maternelles, les dernières
étant la résultante de la dispute parentale, et que le fait que l’intimée
cumule les dénonciations ne rend pas encore celles-ci vraies et probantes.

- 22 -
Il ajoute que la curatelle de surveillance est suffisante, partant que la
médiatisation de son droit de visite, de même que le refus de tout contact
téléphonique avec ses enfants, sont disproportionnés.
3.2
3.2.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III
617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations
personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un
devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5 ;
TF 5A_41/2020 du 10 juin 2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6
novembre 2019 consid. 4.2 ; TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ;
TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). Le droit de visite est aussi une
composante du droit au respect de la vie familiale selon l'art. 8 par. 1
CEDH (ATF 107 Il 301 consid. 6).
Le droit pour les parents d'entretenir des relations
personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être
temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit.,
nn. 966 ss, pp. 617 ss). L'importance et le mode d'exercice des relations
personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir

- 23 -
équitablement compte des circonstances particulières du cas. Le bien de
l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295
consid. 4a) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et
psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant droit
(Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées). Il
faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu
d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir
compte de la situation (état de santé, obligations professionnelles) des
personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636). Les éventuels intérêts des
parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les
conflits entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le
droit de visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu'il y a
lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit de
visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Si les relations personnelles compromettent le développement
de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs
obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il
existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur
être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il y a danger pour le bien de
l'enfant au sens de cette disposition si son développement physique,
moral et psychique est menacé par la présence, même limitée, du parent
qui n'a pas l'autorité parentale (ATF 122 III 404 consid. 3b, JdT 1998 1 46).
Ce refus ou ce retrait ne peut être demandé que si le bien de l'enfant
l'exige impérieusement et qu'il est impossible de trouver une
réglementation du droit de visite qui sauvegarde ses intérêts : la
disposition a pour objet de protéger l'enfant et non de punir les parents.
Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et le fait de ne pas se
soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des comportements
qui justifient le refus ou le retrait des relations personnelles ; ils ne le sont
que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations portent atteinte au
bien de l'enfant (TF 5A_756/2013 du 9 janvier 2014 consid. 5.1.2 ; TF
5A_663/2012 du 12 mars 2013 consid. 4.1, publié in La pratique du droit

- 24 -
de la famille [FamPra.ch] 2013 p. 806 ; TF 5A_172/2012 du 16 mai 2012
consid. 4.1.1, résumé in RMA 2012, p. 300). Conformément au principe de
proportionnalité, il importe en outre que cette menace ne puisse être
écartée par d'autres mesures appropriées (TF 5A_334/2018 du 7 août
2018 consid. 3.1 ; TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 6.1 ; TF
5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 ; ATF 131 III 209 consid. 5, JdT
2005 1 201).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l'ultima ratio et ne peut être ordonné, dans l'intérêt de l'enfant, que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (ATF 120 Il 229 consid. 3b/aa ; TF
5A_504/2019 du 24 août 2020 consid. 5.1 et les références citées ; TF
5A_23/2020 du 3 juin 2020 consid. 4 ; TF 5A_334/2018 du 7 août 2018
consid. 3.1). En revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant par les
relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de
visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non-
détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais
également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la
suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404 consid. 3c ; TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre
2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les
références citées). L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite
des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant. Dès lors, il
convient de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette
mesure (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A 699/2017 du
24 octobre 2017 consid. 5.7 ; TF 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid.
3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 790 ss, pp. 521
ss).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C_219/2007 du

- 25 -
19 octobre 2007 consid. 2, in FamPra.ch 2008 p. 172 ; CCUR 21 mai
2021/113 consid. 3.2).
3.2.2 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, l'autorité de protection
prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les
mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure.
Elle peut notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire,
en particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide
pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). Du fait de leur nature même, les
mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen
sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois
nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant
qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et
que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice
difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA
2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17
décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures provisionnelles
statue sur la base des justificatifs immédiatement disponibles (TF
5A_565/2016 du 16 février 2017 consid. 4.1.2 ; TF 5A_874/2016 du 26 avril
2017 consid. 4.1 ; Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la
jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296
CPC et les références citées, p. 903).
3.3 En l’espèce, il ressort de l’ordonnance entreprise et du dossier
qu'en novembre 2023, l'enfant C.Z.________ s'est confié à sa mère au sujet
d'acte possiblement déplacés de son père à son endroit. Cette révélation
est la troisième de ce genre en l'espace de trois ans (première
dénonciation en octobre 2020 concernant B.Z.________ et deuxième
dénonciation en janvier 2023 concernant C.Z.________), ce qui est
objectivement de nature à inquiéter. Sans pouvoir ni admettre ni écarter la
véracité de ces graves accusations, l'intérêt supérieur des enfants
commande, au stade des mesures provisionnelles, qu'ils soient protégés
au vu de la répétition de telles révélations.

- 26 -
A cet égard, la rupture complète du lien entre le père et ses
enfants n'est effectivement pas justifiée puisque la mise en péril n'est pas
certaine et qu'une mesure moins incisive permet de protéger efficacement
B.Z.________ et C.Z.________ tout en conservant un droit de visite, les
enfants étant objectivement attachés à leur père. En revanche, une
mesure plus légère que la médiatisation du droit de visite litigieuse,
comme la curatelle de surveillance des relations personnelles évoquée par
le recourant, échoue à sauvegarder l'intérêt potentiellement en péril. En
effet, dans le cadre d’une telle curatelle, le droit de visite s'effectue entre
le parent et l'enfant sans surveillance, le contrôle ne portant que sur le
respect par les parents de leurs devoirs pour assurer l'exercice du droit de
visite et – a posteriori – sur le bon déroulement du droit de visite. Ainsi, en
cas de gestes ou comportements déplacés, le curateur de surveillance des
relations personnelles ne pourrait qu'en être informé, donner des
directives aux parents pour réagir, mais sans avoir pu empêcher l'acte
dommageable (violences sexuelles et/ ou éducatives) de se produire.
En outre, l'argument tiré d'un suivi thérapeutique – autant qu'il
peut être imposé – est également vain : même si le recourant peut être
amené à réfléchir sur son comportement avec ses enfants et leur relation,
ce qui sera probablement bénéfique, une telle démarche est un procédé
durable qui ne saurait résoudre immédiatement une situation. De surcroît,
le thérapeute ne suit pas son patient durant l'exercice du droit de visite,
de sorte que l'intérêt des enfants n'est pas non plus garanti.
En définitive, les mesures moins incisives que celles
prononcées étant inefficaces à atteindre le but visé, elles ont à juste titre
été écartées par la justice de paix. L'intérêt supérieur des enfants étant de
manière vraisemblable en danger durant l'exercice du droit de visite
convenu le 29 octobre 2021, à raison de plusieurs jours de la semaine
auprès de leur père, la mesure de médiatisation est suffisante et justifiée
pour protéger le bon développement des enfants, de sorte que son
prononcé est justifié. On ajoutera que le système ordonné permet de
reprendre au plus vite un droit de visite médiatisé, avant même que de la

- 27 -
disponibilité ne soit donnée à Trait d’Union de la Croix-Rouge, de sorte que
la mesure est la plus proportionnée possible.
S'agissant de l'interdiction des contacts téléphoniques, elle a
été dictée par le besoin de préserver au mieux la version de l'enfant qui
devait être entendu par la police. Cette mesure est amenée à être
réévaluée dès que la police aura terminé l'instruction préalable de la
plainte pénale. En conséquence, la suppression des contacts
téléphoniques est justifiée par les besoins de l'enquête pénale et n'est pas
destinée à durer, en sorte qu'elle se révèle également proportionnée. A
cet égard, il appartiendra au recourant d'interpeller la justice de paix en
requérant la reprise des contacts téléphoniques, sitôt qu'il sera informé
que les démarches policières ont été menées.
Au regard de l'ensemble de ces éléments et à la lumière du
seul intérêt supérieur des enfants B.Z.________ et C.Z.________, il convient
de confirmer tant la médiatisation du droit de visite que la suspension du
droit du père d'entretenir des contacts téléphoniques avec ses enfants, le
droit de visite antérieur à l'ordonnance du 23 novembre 2023 étant, au
stade de la vraisemblance, préjudiciable à leurs intérêts. Une reprise des
contacts téléphoniques devra avoir lieu aussitôt que possible dès que le
danger que représente le risque de collusion ou d'influence sur la
procédure pénale sera passé, dans l'intérêt supérieur des enfants.
4.
4.1 En conclusion, le recours doit être rejeté et l’ordonnance de
mesures provisionnelles litigieuse confirmée.
4.2
4.2.1 Aux termes de l’art. 117 CPC, une personne a droit à
l'assistance judiciaire aux conditions suivantes : elle ne dispose pas de
ressources suffisantes (let. a) ; sa cause ne paraît pas dépourvue de toute
chance de succès (let. b).

- 28 -
Le conseil juridique commis d’office a droit au remboursement
de ses débours et à un défraiement équitable (art. 122 al. 1 let. a CPC),
qui est fixé en considération de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur
du travail et du temps consacré au litige (art. 2 al. 1 RAJ [règlement sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.03]).
4.2.2 Au vu du dossier, le recours était d’emblée dénué de chances
de succès. Il s'avère en effet manifestement infondé au sens de l'art. 312
al. 1 CPC à partir du moment où le recourant n’oppose aucun argument
substantiel à l’ordonnance entreprise, si bien qu’il n’existait aucune
chance d’admission de ses conclusions en deuxième instance lors du
dépôt de son mémoire. Une personne raisonnable plaidant à ses propres
frais aurait renoncé à recourir. Partant, la requête d’assistance judiciaire
du recourant doit être rejetée (art. 117 let. b CPC).
4.2.3 Remplissant les deux conditions cumulatives de l’art. 117 CPC,
l’intimée a droit à l’assistance judiciaire pour la procédure de recours avec
effet au 19 janvier 2024, comprenant l’assistance d’un conseil d’office en
la personne de Me Marina Kilchenmann.
Me Marina Kilchenmann a droit à une indemnité de conseil
d’office de l’intimée. Vu la nature du litige et les difficultés de la cause, il y
a lieu d’admettre, ex aequo et bono, un travail de deux heures pour la
procédure de recours, qui se limite aux déterminations sur mesures
provisionnelles et effet suspensif du 19 janvier 2024. Il s'ensuit qu’au tarif
horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ), l’indemnité de Me Kilchenmann
doit être fixée à 397 fr. arrondis, à savoir 360 fr. (2 h x 180 fr.) à titre
d’honoraires, 7 fr. 20 (2 % [art. 3bis al. 1 RAJ] x 360 fr.) de débours et
29 fr. 75 (8.1 % x [360 fr. + 7 fr. 20]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ ;
art. 25 al. 1 LTVA [Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la
valeur ajoutée ; RS 641.20]).
4.2.4 Il appartiendra pour le surplus à l’autorité de protection de
fixer la rémunération de la curatrice de représentation des enfants

- 29 -
Me S.________ (art. 3 al. 1 RCur [règlement sur la rémunération des
curateurs du 18 décembre 2012 ; BLV 211.255.2]), en tenant compte des
opérations effectuées dans le cadre de la présente procédure de recours.
4.3 Les frais judiciaires de deuxième, arrêtés à 600 fr. (art. 74a
al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106
al. 1 CPC).
4.4 Le recourant succombant, il versera à l’intimée la somme de
500 fr. à titre de dépens de deuxième instance (art. 9 al. 2 et 19 al. 2 TDC
[tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6])
pour la rédaction des déterminations sur mesures provisionnelles et effet
suspensif.
4.5 L’indemnité de conseil d’office de Me Marina Kilchenmann ne
sera versée par l’Etat que si les dépens alloués à l’intimée ne peuvent pas
être perçus du recourant (art. 122 al. 2 CPC et 4 RAJ).
4.6 La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenue au
remboursement de l’indemnité allouée à son conseil d’office mise
provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’elle sera en mesure de le faire
(art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes de fixer le principe et les modalités de ce
remboursement (art. 39a CDPJ [Code du 12 janvier 2010 de droit privé
judiciaire vaudois ; BLV 211.02]).

- 30 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance de mesures provisionnelles est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire du recourant A.Z.________ est
rejetée.
IV. Le bénéfice de l’assistance judiciaire pour la procédure de
recours est accordé à l’intimée M.________ avec effet au
19 janvier 2024, Me Marina Kilchenmann étant désignée
comme conseil d’office.
V. L’indemnité due à Me Marina Kilchenmann, conseil d’office de
l’intimée M.________, est arrêtée à 397 fr. (trois cent nonante-
sept francs), débours et TVA compris.
VI. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge du recourant A.Z.________.
VII. Le recourant A.Z.________ versera à l’intimée M.________ la
somme de 500 fr. (cinq cents francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
VIII. L’intimée M.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
tenue au remboursement de l’indemnité allouée à son conseil
d’office mise provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’elle
sera en mesure de le faire.

- 31 -
IX. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Loïka Lorenzini (pour A.Z.________),
- Me Marina Kilchenmann (pour M.________),
- Me S.________, curatrice de représentation des enfants B.Z.________ et
C.Z.________,
- Mme [...], curatrice, assistance sociale auprès de la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse,
et communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne,
- Croix-Rouge vaudoise, Trait d’Union,
- Point-Rencontre – [...],
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.

- 32 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :