vd_gerichte · PE22.004374 · 2026-02-09 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE22.***-***
111
CO UR D’APPEL PE NAL E
______________________________
Audience du 9 février 2026
Composition : M. STOUDMANN, président
MM. Winzap et Pellet, juges
Greffière : Mme Willemin Suhner
*****
Parties à la présente cause :
B.________, prévenu, représenté par Me Pierre Charpié, défenseur de choix,
avocat à Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement du
Nord vaudois, intimé,
D.________, intimée, représentée par Me Guillaume Grand, conseil de choix,
avocat à Sion, plaignante,
F.________, intimée, représentée par Me Guillaume Grand, conseil de choix,
avocat à Sion, plaignante.
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La Cour d’appel pénale considère :
En f ait :
A. Par jugement du 23 juin 2025, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a libéré B.________ des chefs
de prévention de pornographie et contrainte sexuelle (I), l'a condamné à
une peine privative de liberté de 13 mois, avec sursis durant trois ans, pour
actes d'ordre sexuel avec des enfants (II à IV), a prononcé à son encontre
une interdiction à vie de toute activité professionnelle et de toute activité
non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des
mineurs (V), l'a condamné à verser à D.________ la somme de 5'000 fr., avec
intérêt à 5% l'an dès le 19 avril 2021, à titre d'indemnité pour tort moral et
a donné acte à la plaignante de ses réserves civiles pour le solde de ses
prétentions (VI), a rejeté les conclusions en allocation d'une indemnité pour
tort moral déposées par F.________ (VII), a donné acte à G.________ de ses
réserves civiles (VIII), a condamné B.________ à verser à titre d'indemnité
pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure à D.________
et à F.________ la somme de 7'000 fr. à chacune (IX et X), a statué sur le sort
des pièces et objets séquestrés (XI et XII), a mis les frais de justice à la
charge de B.________ à hauteur de 13'765 fr., le solde, par 1'654 fr., ayant
été laissé à la charge de l'Etat (XIII et XIV) et a rejeté les conclusions prises
par B.________ en allocation d'une indemnité pour les dépenses
occasionnées par l'exercice de ses droits de procédure (XV).
B. Par annonce du 2 juillet 2025, puis déclaration motivée du 5
août suivant, B.________ a interjeté appel contre ce jugement, concluant
principalement à sa libération de tout chef de prévention, de toute peine,
de toute mesure, de toutes conclusions en indemnité et de tous frais, ainsi
qu'à l’allocation en sa faveur d’une indemnité de 28'523 fr. 80 fondée sur
l'art. 429 CPP. Subsidiairement, il a conclu à la réduction à six mois de la
peine privative de liberté, assortie d’un délai d'épreuve de deux ans, et à la
réduction à 300 fr., avec intérêt dès le 18 octobre 2021, de l'indemnité pour
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tort moral allouée en faveur de D.________. Plus subsidiairement, il a conclu
à l'annulation du jugement et au renvoi de la cause au tribunal de première
instance pour nouveau jugement.
Par courrier du 23 octobre 2025, Me Grand a demandé la
dispense de comparution de D.________, compte tenu de son âge, de sa
qualité de victime et du fait qu'elle ne souhaitait pas être confrontée à
B.________ (P. 77).
Par décision du 29 octobre 2025, D.________ a été dispensée de
comparution personnelle (P. 78).
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. D'origine suisse, B.________ est né le ***1982. Issu d’une fratrie
de deux enfants, il a été élevé par ses parents en Suisse romande. Il est
célibataire et n’a pas d’enfant à charge. Au bénéfice d'un CFC de
mécatronicien, il travaille comme ingénieur informaticien technique sur
machines industrielles à 90% dans le canton de Neuchâtel. Son salaire
mensuel net s'élève à 5’502 fr. 25, treizième salaire compris. Il est
copropriétaire d’une maison dans laquelle il vit en colocation avec un ami,
immeuble dont la dette hypothécaire s’élève à environ 200'000 francs. Il
déclare ne pas avoir d’autres dettes et ne disposer d’aucune économie.
Le casier judiciaire suisse de B.________ est vierge.
2. Préambule
D.________ est née le ***2011 de l’union entre F.________ et
G.________. Elle a un frère aîné, M.________. Ses parents ont divorcé le 20
avril 2018.
La mère de D.________, F.________, a été adoptée lorsqu’elle était
enfant par N.________ et P.________. La mère adoptive de F.________ a une
sœur, BB.________, qui est la marraine de F.________.
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BB.________ est marié à BC.________. Ils vivent à T***. Ils sont les
parents de B.________, lequel vit à V***. Ce dernier est ainsi le cousin de
F.________.
BB.________ a hérité d’un chalet situé dans le hameau du W***,
situé dans les Hauts de X***, en Valais. F.________ s’y est rendue avec ses
enfants occasionnellement, sur invitation de BB.________ ou de B.________.
3. Faits reprochés
Les faits à juger et finalement retenus sont les suivants :
3.1 Cas n° 2 de l'acte d'accusation
À une date comprise entre le 19 avril et le 31 août 2021, à T***,
B.________ se trouvait au domicile de ses parents, BC.________ et BB.________,
en compagnie de sa cousine, F.________ et des deux enfants de cette
dernière, dont sa fille, D.________. A un moment donné, alors que l’enfant –
âgée de neuf ans – était assise sur le canapé, dans une pièce située à l’écart
du reste de la famille, B.________ l’a rejointe et lui a demandé de venir sur
ses genoux. Il a répété sa demande une seconde fois et elle a obéi.
B.________ a alors passé sa main sous les vêtements de l’enfant puis – à
même la peau – lui a ainsi touché les fesses et y a introduit un de ses doigts.
Il s’est ensuite levé du canapé et s’est éloigné.
3.2 Cas n° 3 de l'acte d'accusation
Le 17 octobre 2021, B.________ s’est rendu, en compagnie de
F.________ et des deux enfants de cette dernière, dont D.________, alors âgée
de 10 ans, au W***, dans le chalet de BB.________, afin d’y passer le week-
end. Le chalet disposant d’un salon avec canapé-lit et d’une chambre avec
lits superposés, B.________ a proposé de dormir avec D.________. Il a suggéré
cela une première fois, lorsqu’il a contacté sa cousine pour lui proposer de
l’accompagner au chalet et, une seconde fois, lorsqu’ils sont arrivés au
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W***. F.________ a néanmoins décidé qu’elle dormirait avec sa fille sur le
canapé-lit et que son fils et B.________ dormiraient dans les lits superposés
de la pièce voisine. Au matin du 18 octobre 2021, à la demande de
D.________, venue le trouver dans son lit – et alors que F.________ et
M.________ dormaient encore, respectivement dans la pièce voisine et dans
le lit du haut –, B.________ a accepté que l’enfant s’installe à ses côtés afin
de jouer avec sa tablette. Une fois D.________ allongée sur le ventre dans le
lit, il a passé sa main sous le duvet et sous le pyjama de l’enfant et a – à
même la peau – touché sa vulve puis sa poitrine. Après cela, D.________ a
quitté la pièce pour retourner auprès de sa mère, puis B.________ les y a
rejointes et ils ont pris le petit déjeuner tous ensemble.
Le 2 décembre 2021, F.________ et G.________ ont déposé plainte
en raison des faits décrits sous chiffres 3.1 et 3.2 ci-dessus, en leur nom
ainsi qu’au nom de leur fille, D.________, dont ils sont les représentants
légaux, et se sont constitués parties plaignantes, en tant que demandeurs
au civil. Le 3 juin 2024, F.________ et D.________, représentée par sa mère,
ont chiffré leurs prétentions civiles.
En dro it :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) par une partie
ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d'un
tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
l’appel de B.________ est recevable. Les nouvelles pièces produites aux
débats d’appel sont également recevables.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
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pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du
juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses
propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa
libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration
des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au
prononcé d'un nouveau jugement.
3.
3.1 L’appelant conteste sa condamnation pour actes d’ordre sexuel
avec des enfants. Dans plusieurs griefs qui s’entremêlent, il se plaint d’une
appréciation arbitraire des faits. Il soutient que les premiers juges ont
construit une conviction de culpabilité en comblant des lacunes de
l’instruction par des suppositions lui étant systématiquement défavorables,
en violation manifeste du principe in dubio pro reo.
3.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force
(al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime
conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se
fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des
doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une
condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al.
1 Cst., 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des
libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et 14 § 2 Pacte ONU
II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre
1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo,
concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au
sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF
144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; TF 6B_101/2024 du 23 septembre 2024 consid.
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1.1.2). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade
du jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit
profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la
présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui
s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 145 IV 154
précité et les références citées ; TF 6B_101/2024 précité consid. 1.1.2 ; TF
6B_575/2024 du 9 septembre 2024 consid. 1.1.1). Dans cette mesure, la
présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de
l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves
inadéquates ou sans pertinence (ATF 148 IV 409 précité ; ATF 146 IV 88
consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 précité).
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son
ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être
déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou
indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs
arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut
être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature
à emporter la conviction (TF 6B_737/2024 du 15 janvier 2025 consid. 2.1 ;
TF 6B_820/2024 du 2 décembre 2024 consid. 1.1 ; TF 6B_177/2024 du 26
novembre 2024 consid. 3.1).
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF 6B_589/2024
du 17 janvier 2025 consid. 2.1.3 ; TF 6B_327/2024 du 11 décembre 2024
consid. 2.1.3 ; TF 6B_820/2024 du 2 décembre 2024 consid. 1.1), sous
réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des
déclarations de la victime s'impose (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 ;
TF 6B_101/2024 du 23 septembre 2024 consid. 1.1.3). Les cas de "
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déclarations contre déclarations ", dans lesquels les déclarations de la
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations
contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un
acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants
incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_631/2024
du 31 mars 2025 consid. 2.1.3 et les références citées).
3.3 Concernant le cas n°2 de l’acte d’accusation (cf. ch. 3.1 de la
partie en fait supra) l’appelant fait tout d’abord valoir qu’il y a une erreur
factuelle manifeste sur la date. La victime a situé les faits le 19 avril 2021,
date d’anniversaire de son frère. Or, s’il y a bien eu une fête de famille ce
jour-là, l’appelant indique qu’il n’y était pas. Il ne peut donc pas avoir
commis les faits qui lui sont reprochés. Il n’est pas acceptable de changer
la date pour tenter de rendre crédibles les déclarations de l’enfant. Les
premiers juges se sont fourvoyés jusque dans le dispositif du jugement,
puisqu’ils ont fait partir les intérêts de l’indemnité précisément depuis le 19
avril 2021.
L’appelant fait en outre valoir que la crédibilité des déclarations
de D.________ est douteuse. Elle n’a pas été victime d’actes d’ordre sexuel
de sa part, mais a fait des révélations à une amie afin de pouvoir lui confier
un secret, dans le but se valoriser. D.________ s’est sentie trahie par son
amie, croyant à tort que celle-ci avait répété à tout le monde ses
confidences, alors que c’est la mère de l’enfant qui a entendu la conversion
et en a informé le père de D.________. Les parents de cette dernière l’ont
sciemment laissée dans la croyance d’avoir été trahie par son amie. Selon
l’appelant, « cette manipulation, consciente ou non mais réelle, a solidifié
D.________ dans son récit autour de sentiments d’injustice, de trouble, de
trahison et jette un doute considérable sur la spontanéité et l’authenticité
de ses déclarations. »
B.________ soutient également que le récit de l’enfant est appris
et non spontané parce qu’elle a fait preuve d’une absence totale d’émotion,
couplée à l’utilisation de termes précis, froids et qui ne correspondent pas
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au langage d’un enfant, à savoir « vulve » et « seins », termes qu’elle a en
outre préféré écrire. L’enfant a récité un langage d’adulte lorsqu’elle a dit :
« bein, bein en fait il m’a, il m’a touché les fesses quoi » ou encore
lorsqu’elle a déclaré : « Mais la deuxième fois c’était pire. Je crois qu’il avait
changé mais pas du tout ».
L’appelant en déduit que, faute de preuve matérielle et en
présence d’un témoignage unique dont la fiabilité est profondément altérée,
les premiers juges ne pouvaient pas retenir sa culpabilité sans violer le
principe in dubio pro reo.
En ce qui concerne le cas n°3 de l’acte d’accusation (cf. ch. 3.2
de la partie en fait supra), l’appelant fait valoir que les premiers juges ont
construit artificiellement une « atmosphère sexuellement chargée » pour
étayer leur conviction. La discussion sur la répartition des lits était fondée
sur des considérations pratiques de ne pas dormir avec son neveu agité, et
non sur des pensées de nature sexuelle. Selon l’appelant, l’atmosphère ne
pouvait pas avoir été sexuellement chargée par une blague graveleuse qu’il
avait faite le lendemain.
Toujours concernant le cas n°3 de l’acte d’accusation, il soutient
que l’élément intentionnel fait totalement défaut. Il s’est réveillé avec sa
main sur le corps de l’enfant. Aux dires de D.________, il aurait eu « monstre
peur », réaction qui ne correspond pas à l’attitude d’un agresseur. En plus,
il n’a fait aucun mouvement, ni va-et-vient, ni caresse. Il n’y a donc aucun
élément intentionnel caractérisé.
L’appelant critique enfin le fait que les premiers juges se sont
fondés sur le cas n°1 de l’acte d’accusation, c’est-à-dire sur les faits
constitutifs de pornographie, soit sur un chef de prévention pour lequel il a
été libéré, pour attaquer sa crédibilité, cela en violation du principe in dubio
pro reo.
3.4
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3.4.1 Les premiers juges ont retenu, en substance, que les
circonstances du dévoilement des faits apparaissaient exemptes
d’influence extérieure, dans la mesure où l’enfant avait révélé avoir subi
des attouchements à une amie, dont la mère avait entendu la conversation.
Cette dernière avait elle-même relaté ce qu’elle avait entendu au père de
D.________ (jugement entrepris, p. 44).
S’agissant du récit de l’enfant, le tribunal a considéré qu’il était
crédible, relevant qu’il était exempt de contradictions. La victime avait été
interrogée par une inspectrice selon un protocole respectant les besoins de
l’enfant et les exigences légales, par des questions ouvertes et en présence
d’un psychologue. Elle ne s’était pas livrée volontiers, l’audition s’étant
révélée être une épreuve. Elle s’était montrée réservée et pudique, voire
gênée, et avait préféré coucher sur le papier les mots désignant ses parties
intimes. Une intention malveillante pouvait être exclue, dans la mesure où
l’enfant n’avait pas voulu mettre en cause le prévenu, semblant ignorer les
conséquences qu’aurait pour lui la procédure (jugement entrepris, pp. 45 et
46).
Les premiers juges ont considéré que les dénégations de
l’appelant n’étaient quant à elles pas crédibles, en particulier lorsqu’il a
déclaré s’être réveillé avec la main sur le ventre de D.________, laquelle était
en train de se masturber, tout comme le frère de celle-ci, dans le lit du
dessus (jugement entrepris, pp. 46 et 47).
Les premiers juges ont encore relevé, concernant les faits qui
se sont déroulés en Valais, qu’au-delà de la crédibilité très faible attribuable
aux déclarations de B.________, d’autres éléments interpellaient. Ainsi en
allait-il de l’ambiance sexuellement chargée, en lien avec des avances et
allusions faites par B.________ à F.________, ou encore du jeu du prévenu à
propos d’un engin de massage à la forme évocatrice. Il y avait aussi eu un
malaise si grand que B.________ n’avait pas été bien toute la journée qui
avait suivi et qu’il avait essayé d’enterrer cela au fond de lui. Selon les
premiers juges, il avait dès lors bien commis des actes d’ordre sexuel sur
D.________, mais il ne pouvait l’avouer, peut-être même pas à lui-même. En
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témoignaient de presqu’aveux distillés dans ses réponses lors de ses
interrogatoires. Ainsi, en attestait le fait qu’il puisse dire, en étant ému, que
la victime avait peut-être raison mais qu’il dormait, ou encore qu’il ne s’était
pas « autorisé à continuer » en ayant découvert sa main sur le ventre de
celle-ci. Enfin, B.________ avait demandé à dormir avec D.________.
En ce qui concerne la date à laquelle se sont déroulés les faits
décrits sous chiffre 2 de l’acte d’accusation, les premiers juges ont retenu
qu’il ne s’agissait pas du 19 avril 2021, car les père et mère du prévenu,
entendus comme témoins, avaient exclu la présence de leur fils à la fête
d’avril 2025 [recte : 2021]. F.________ elle-même ne s’était plus souvenue si
B.________ était présent ou non à l’anniversaire de M.________. Cela étant, le
prévenu lui-même avait reconnu qu’une autre célébration avait réuni toute
la famille, dont lui-même, durant l’été 2021. La mauvaise datation de
l’événement n’entachait dès lors pas la crédibilité de la victime, le tribunal
ayant en définitive retenu que les faits s’étaient déroulés lors d’un
événement familial entre le 25 avril et le 31 août 2021 (cf. jugement
entrepris p. 47).
3.4.2 La Cour d’appel pénale se rallie à l’appréciation des premiers
juges, qui est claire et convaincante, en tant qu’ils ont considéré que le récit
de l’enfant était crédible, de sorte qu’il devait être privilégié au détriment
de celui de B.________, dont la crédibilité était très faible. Il n’y a ainsi pas
lieu de s’écarter de la motivation du tribunal correctionnel sur ce point, à
laquelle il est renvoyé (cf. pp. 44 à 47 du jugement entrepris ; art. 82 al. 4
CPP).
Les éléments soulevés par l’appelant ne sont pas de nature à
remettre en cause cette appréciation.
Ainsi, la thèse selon laquelle D.________ aurait inventé avoir subi
des actes d’ordre sexuel afin de se valoriser auprès d’une amie ne repose
sur aucun élément concret, mais résulte de la seule interprétation
personnelle, voire de l’imaginaire de l’appelant, qui cherche uniquement à
décrédibiliser la victime. Il en va de même de l’argument selon lequel le
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récit de D.________ ne serait pas authentique en raison du fait qu’elle s’est
sentie trahie, ayant pu croire, à tort, que l’amie à laquelle elle s’était confiée
était à l’origine de la divulgation de ses confidences à d’autres personnes.
L’appelant élude les éléments importants qui le mettent en cause, sans les
discuter. Ainsi, il ne donne aucune explication pertinente qui permettrait de
comprendre pour quel motif D.________ a spontanément confié à une amie
qu’il lui avait fait subir des actes d’ordre sexuel puis pourquoi elle a
maintenu de telles déclarations auprès de ses parents ainsi que lors de son
audition par la police. En effet, après que D.________ a révélé avoir été
victime d’actes d’ordre sexuel à son amie et que G.________ en a été
informé, l’enfant a répété à ses parents qu’elle avait été victime
d’attouchements au niveau des « parties encombrantes » de la part de
B.________, à deux occasions. Elle a désigné sa poitrine et son entrejambe
(P. 5, cf. PV audition de F.________ du 11 février 2022).
L’appelant ne saurait en outre être suivi lorsqu’il prétend que
D.________ aurait récité un discours d’adultes et qu’elle ne serait dès lors
pas crédible. Lors de son audition par la police (P. 5, cf. rapport
d’observation du 20 décembre 2021 portant sur l’audition du 15 décembre
2021 de D.________ ; P. 46, cf. retranscription brute complète de l’audition
de D.________ produite par Me Charpié le 3 juin 2024) D.________ a exposé,
s’agissant de l’épisode le plus récent, qu’elle était allée à la montagne au
chalet de sa tante BB.________ lors d’un week-end avec sa mère, son frère
et B.________. Elle avait dormi dans le même lit que sa mère. Le matin, dans
la mesure où cette dernière était tout de travers dans le lit, elle était allée
se coucher dans le lit de B.________. Comme elle n’avait rien à faire, elle
avait pris la tablette pour jouer. Alors qu’elle était distraite avec la tablette,
son oncle avait mis sa main sous la couverture. Il l’avait touchée au niveau
des « seins » et de la « vulve » – termes que l’enfant a été d’accord d’écrire
et non de verbaliser lors de son audition. Il avait mis sa main sous son ventre
en bas, puis après en haut, sous le pyjama, sur la peau. Elle ne voyait pas
vraiment ce qu’il faisait, mais « ça faisait bizarre ». Elle a précisé que
B.________ n’avait rien dit durant les agissements. Il n’avait reparlé que plus
tard, dans la matinée, lorsque tout le monde s’était levé. S’agissant du
premier épisode, elle a relaté qu’il s’était produit chez son oncle BC.________
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et chez BB.________, soit chez les parents de B.________, à une date qu’elle
a situé comme étant le 19 avril, précisant qu’elle le savait car ils avaient
fêté l’anniversaire de son frère et avaient mangé des sushis. Concernant le
déroulement des faits, elle a indiqué qu’à un moment donné, elle était
montée dans le logement où il y a un canapé-lit. Elle avait joué avec une
amie, c’est-à-dire la fille de l’amie de sa mère. Lorsque celle-ci était partie,
elle était restée sur le canapé-lit, où son « oncle » l’avait rejointe. Il lui avait
demandé « est-ce que tu veux venir sur moi » et elle était allée sur lui. Elle
a précisé qu’elle s’était installée sur lui comme elle se positionnait sur sa
mère lorsqu’elle était bébé. Il lui avait alors touché les fesses puis avait
« mis un doigt dans [l]es fesses ». Au sujet des deux épisodes, D.________ a
déclaré que la « deuxième fois c’était pire » et qu’elle pensait que B.________
avait « changé, mais pas du tout ». Invitée à préciser ses déclarations, elle
a dit qu’elle pensait qu’il ne « ferait plus ça », qu’il savait qu’il ne fallait
« pas faire ça ».
Il ressort ainsi de l’audition de D.________ qu’elle a fait un récit
spontané et sans contradictions. Elle a clairement distingué deux épisodes.
Surtout, elle a contextualisé son récit, ayant été en mesure d’indiquer le
lieu (chez son oncle BC.________, respectivement au chalet de sa tante
BB.________ en Valais), et même l’endroit précis dans le lieu d’habitation où
les faits s’étaient produits (sur le canapé-lit dans une pièce située à l’étage,
respectivement dans la pièce où se trouvent des lits superposés, dans le lit
du bas). La victime a spontanément expliqué dans quel contexte et
pourquoi elle s’était retrouvée sur le canapé-lit puis, lors du séjour en Valais,
dans le lit de B.________. Elle a également donné des détails dont on peine
à imaginer qu’elle les aurait inventés, par exemple lorsqu’elle a expliqué
que l’appelant lui avait demandé de venir sur ses genoux et qu’elle avait
été positionnée « comme sur sa mère lorsqu’elle était bébé ». D.________ a
utilisé les mots et la connaissance d’un enfant de son âge pour indiquer, au
sujet du second épisode, que ça avait été « pire que le premier », que « ça
avait duré long pour elle » et que lorsque B.________ l’avait touchée en bas,
elle n’avait pas vu ce qu’il faisait, mais que ça avait « [fait] bizarre ». Le fait
que D.________ ait écrit les mots « vulve » et « seins » pour désigner les
parties du corps que B.________ lui avait touchées n’indique pas qu’elle
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aurait répété un discours d’adultes. Au moment de son audition par la
police, la victime était âgée de 10 ans. Or, le vocabulaire utilisé – qui est,
faut-il le rappeler, le seul qui permette de nommer correctement les parties
intimes du corps féminin – correspond à l’apprentissage dispensé aux
enfants de cet âge, notamment durant les cours d’éducation sexuelle à
l’école. Les mots écrits par D.________ étaient ainsi parfaitement adaptés,
comme le reste des explications qu’elle est parvenue à donner.
Il est encore observé que, durant son audition, D.________ a eu
un comportement en adéquation avec son récit. Comme le psychologue
ayant assisté à l’audition l’a relevé (P. 5, rapport du spécialiste du CDTEA
concernant les auditions de mineurs), lorsque l’inspectrice a demandé à
D.________ de raconter ce qu’elle aimait faire, il est arrivé à l’enfant de
sourire. En revanche, lorsqu’elle a décrit les actes d’ordre sexuel, elle s’est
montrée gênée et stressée et n’a pas osé verbaliser certaines parties du
corps, qu’elle a préféré écrire. Elle s’est alors montrée régulièrement figée
ou, à d’autres moments, agitée. Elle a parlé avec une voix plus faible, a
marqué des pauses et a pris du temps pour se remémorer certains détails.
Le comportement adopté par D.________ lors de son audition ne correspond
ainsi pas à celui d’un enfant qui réciterait le discours que lui ont appris des
adultes. Sur ce point, la Cour de céans relève que l’appelant ne dit rien du
motif pour lequel F.________ et l’ex-mari de celle-ci auraient pu inciter
D.________ à porter des accusations mensongères et très graves à son
encontre. Il ressort du dossier et, en particulier, des auditions menées
durant l’enquête et aux débats de première instance, que la relation
qu’entretenait B.________ et les parents de celui-ci, d’une part, et F.________
et ses enfants, d’autre part, était excellente jusqu’au moment où l’enfant a
révélé avoir été victime d’actes d’ordre sexuel. Ainsi, rien n’indique que les
parents de D.________ auraient eu un quelconque intérêt à manipuler leur
fille afin de nuire à l’appelant. Ce sont bien les révélations faites par l’enfant
qui ont été à l’origine de la rupture du lien entre les intéressés.
Concernant la date à laquelle l’appelant aurait commis pour la
première fois des actes d’ordre sexuel sur D.________, il doit lui être donné
acte qu’il y a probablement une confusion dans la date mentionnée par la
13J010

- 22 -
victime, en ce sens que les faits n’ont vraisemblablement pas été commis
le 19 avril 2021. En effet, les parents de B.________, entendus comme
témoins, ont exclu la présence de celui-ci à la fête d’avril 2021. Même si
leurs déclarations doivent être accueillies avec une certaine réserve, dans
la mesure où ils ont pris parti pour leur fils, comme en attestent leurs
déclarations, on ne peut faire l’impasse sur le fait que F.________ elle-même
ne s’est plus souvenue si B.________ était présent ou non à cet anniversaire
du frère de la victime. Ce n’est cependant pas parce que l’appelant n’était
pas présent à la fête d’anniversaire de M.________ qu’il n’aurait pas commis,
à une première occasion, des actes d’ordre sexuel sur D.________. La
confusion sur la date à laquelle s’est déroulé le premier épisode d’actes
d’ordre sexuel peut s’expliquer par le fait qu’au moment des faits,
D.________ était âgée de 9 ans seulement. Au demeurant, lors de l’audition
de la victime par la police, le 15 décembre 2021, plusieurs mois s’étaient
écoulés depuis le premier événement. Il est ainsi plausible qu’elle ait situé
l’événement à l’occasion de l’anniversaire de son frère, célébration qui avait
donné lieu à une réunion de famille, en confondant avec une autre fête qui
s’était déroulée au printemps ou en été, au même endroit, soit chez
BC.________ et BB.________. A cet égard, B.________ a déclaré qu’il s’était
rendu chez ses parents à une autre occasion et qu’il s’était chargé d’amener
des sushis (PV aud. 2, p. 2). Il s’est aussi souvenu d’une fête durant l’été
2021 qui avait été organisée pour fêter l’obtention par F.________ d’un
diplôme professionnel, célébration à laquelle il était présent, tout comme
D.________ (audition lors des débats de première instance, jugement
entrepris, p. 32). Or, D.________ a situé le premier événement en se
remémorant qu’il avait eu lieu à l’occasion d’une fête et elle a indiqué qu’ils
avaient mangé des sushis. On comprend aussi du récit de l’enfant qu’une
amie de sa mère et la fille de celle-ci étaient présentes. C’est ainsi très
probablement à l’occasion de la fête organisée pour célébrer l’obtention du
diplôme de F.________ que D.________ a été victime du premier épisode
d’actes d’ordre sexuel commis par B.________ et non à l’occasion de
l’anniversaire de M.________. La Cour de céans relève que la confusion est
d’autant plus vraisemblable que D.________ a déclaré, au sujet du second
épisode survenu au chalet, qu’il avait eu lieu en été, alors qu’il s’est produit
en automne, ce qui démontre que la victime peine à situer avec exactitude
13J010

- 23 -
les événements dans le temps. Ainsi, plutôt que la date précise des
événements, ce qui est déterminant, c’est bien que D.________ ait
spontanément évoqué deux épisodes distincts, tant lors du récit fait à ses
parents que lors de son audition par la police, et qu’elle ait été en mesure
de contextualiser ces épisodes. En définitive, le seul fait qu’il y ait confusion
sur la date ne rend pas le discours de la victime non crédible.
En ce qui concerne toujours le premier épisode d’actes d’ordre
sexuel, l’argument de l’appelant selon lequel il ne serait pas acceptable que
les premiers juges aient « changé de date » n’est pas pertinent. Il suffit de
rappeler qu’en application de la jurisprudence constante du Tribunal
fédéral, des imprécisions relatives au lieu ou à la date sont sans portée,
dans la mesure où le prévenu ne peut pas avoir de doutes sur le
comportement qui lui est reproché (ATF 143 IV 63 consid. 2.2 ; pour un arrêt
récent, not. TF 6B_837/2024 du 25 juin 2025 consid. 1.1). En l’occurrence,
B.________ ne peut pas avoir de doute sur les faits qui lui sont reprochés par
D.________, soit le fait de lui avoir touché et mis un doigt dans les fesses,
après qu’il lui avait demandé de venir sur ses genoux, alors qu’ils se
trouvaient tous les deux isolés des autres personnes présentes, à l’étage,
sur le canapé situé chez BC.________ et BB.________, cela à l’occasion d’une
fête qui a eu lieu au printemps ou en été 2021. Il sera dès lors retenu que
les faits se sont déroulés lors d’un évènement familial qui a eu lieu entre le
25 avril et le 31 août 2021.
Pour toutes les raisons qui précèdent, il y a lieu de retenir, à
l’instar des premiers juges, que le récit de D.________ est crédible.
A l’inverse, les dénégations de B.________, quand bien même
elles ont été constantes, ne sont pas crédibles.
Il est relevé, en premier lieu, que ses déclarations
n’apparaissent pas spontanées, étant précisé que lorsqu’il a été auditionné
par la police, pour la première fois, le 21 avril 2022, il avait déjà
connaissance des accusations portées à son encontre. En effet, ses parents,
BB.________ et BC.________ l’en avait informé au mois de février 2022
13J010

- 24 -
(PV aud. 1, p. 3 et audition aux débats de première instance de BC.________
et BB.________ jugement entrepris, pp. 18 et 24). Ainsi, comme en
témoignent les propos de B.________, il a eu le temps de préparer une ligne
de défense afin de tenter, d’une part, d’expliquer certains de ses gestes à
l’égard de l’enfant et, d’autre part, de discréditer la parole de la mère de la
victime. Les signes les plus marquants du manque de spontanéité de ses
déclarations consistent en ce qu’il a beaucoup insisté sur le fait que
D.________ était quelqu’un de très énergique et « très câline », qui n'hésitait
pas à sauter dans les bras, déclarant avoir remarqué qu’il parvenait à la
calmer énormément quelques minutes lorsqu’il la touchait avec les mains
au niveau du bas du dos, partie du corps qu’il a qualifiée de « zone très
sensible » chez l’enfant. Il se servait de cela pour la calmer, ayant pris
l’habitude de lui tirer sur l’élastique de la culotte, avec un doigt, par derrière
(PV aud. 1, pp. 5, 6, 7, 9). Les déclarations de l’appelant sur ce point sont
surprenantes en tant qu’il s’agit d’un comportement pour le moins
inhabituel et déplacé de la part d’un adulte à l’égard d’un enfant. Du reste,
aucune des personnes entendues en cours d’instruction ou lors des débats
de première instance n’a fait état d’une telle habitude de l’appelant à
l’égard de D.________. Il paraît en outre étonnant qu’un comportement de ce
type soit de nature à calmer un enfant. L’appelant a d’ailleurs déclaré, de
manière contradictoire – lorsqu’il a affirmé que D.________ aurait réagi s’il
avait commis sur elle des actes d’ordre sexuel –, que lorsqu’il tirait sur
l’élastique de sa culotte, celle-ci réagissait comme un « char d’assaut » et
l’engueulait ouvertement (PV aud. 1, p. 9). Le manque de spontanéité des
déclarations de l’appelant ressort également de ses nombreuses
insinuations sans lien avec les questions posées selon lesquelles F.________
serait instable psychologiquement. Il a ainsi déclaré que BC.________ et
BB.________ avaient dû « jouer aux psychiatres » avec elle (PV aud. 1, p. 6),
mais aussi qu’il avait dû rechercher des « micro-espions » chez elle (PV aud.
1, p. 6), ou encore qu’elle lui parlait beaucoup de ses problèmes (PV aud. 2,
p. 2) et, enfin, qu’elle avait du mal à se positionner par rapport à ses origines
et qu’il avait voulu l’aider mais n’était « pas psychologue » (PV aud. 2, p. 3).
En second lieu, au sujet précisément des faits dénoncés par la
victime, l’appelant n’a apporté aucune explication convaincante, bien au
13J010

- 25 -
contraire. Concernant le premier épisode qui aurait eu lieu au domicile de
BC.________ et BB.________, il a déclaré, lors de son interrogatoire par la
police, que D.________ faisait peut-être référence au « truc de la culotte »
qu’il faisait pour la « calmer » (PV aud. 1, p. 7). Une telle explication ne tient
pas la route, pour les raisons sus évoquées et parce que D.________ a déclaré
sans équivoque qu’il lui avait touché et mis un doigt dans les fesses. Lors
des auditions suivantes, après avoir pu exclure sa présence chez ses
parents le 19 avril 2021, l’appelant s’est contenté de dire qu’il n’était pas
présent à la fête d’anniversaire de M.________ (PV aud. 2, p. 2 ; jugement
entrepris, p. 32 ; audition aux débats d’appel, p. 3 supra).
S’agissant du second épisode dénoncé par la victime, l’appelant
a déclaré que D.________ était venue dans son lit le dimanche matin et avait
joué à la tablette. Il s’était rendormi et avait été réveillé par M.________ qui
se masturbait dans le lit supérieur en faisant « un bruit de cheval » (PV aud.
2, p. 4). Selon l’appelant, D.________ se masturbait également à côté de lui,
en se touchant le sexe avec la main gauche (PV aud. 1, pp. 4 et 5 ; PV aud.
2, p. 4). L’appelant a également déclaré qu’il ne savait pas s’il avait touché
les seins et la vulve de D.________, car il ne « sa[vait] pas où [étaient] [s]es
mains lorsqu’[i]l dor[mait] » (PV aud. 1, p. 7). Il a d’ailleurs même ajouté, en
étant ému : « peut-être qu’elle a raison, mais je dormais » (PV aud. 1, p. 8).
Toujours selon l’appelant, lorsqu’il s’était réveillé, il avait constaté que sa
main était posée quelque part vers le ventre de D.________, à même la peau.
Il était « tétanisé » et n’avait pas réussi à retirer sa main tout de suite. Cela
avait duré entre « 5 et 15 minutes ». Il ne savait pas quoi faire. Il ne s’était
pas « autorisé à continuer ». Après que M.________ avait fini « son truc » et
s’était levé pour aller aux toilettes, D.________ avait aussi arrêté de se
masturber. Il avait alors fait semblant de se réveiller pour sortir de cette
situation. Lorsque M.________ était sorti des toilettes, il y était allé à son tour
et avait vomi. Il avait masqué l’odeur avec du gel douche passé sous l’eau.
Il avait passé la matinée à réfléchir pour savoir s’il devait informer sa
cousine ou non. Il était « franchement très mal ». Dans la matinée, il avait
dit à sa cousine qu’il croyait qu’il avait un problème, qu’il avait fait une
connerie et avait besoin d’aide. Il avait dit cela car il n’avait pas réagi dans
le lit. Il avait passé la journée à parler avec sa cousine car celle-ci avait vu
13J010

- 26 -
que quelque chose n’allait pas. Ils avaient ensuite quitté le chalet et il avait
« tenté d’enterrer cela au fond de lui » (PV aud. 1, pp. 4 et 5, PV aud. 2, pp.
2 et 4).
Tel que cela résulte de ce qui précède, les déclarations de
l’appelant sont dénuées de toute crédibilité. S’agissant en particulier du fait
qu’il aurait été le seul à ne rien faire d’ordre sexuel, pendant que D.________
et le frère de celle-ci se seraient masturbés, les propos de l’appelant sont
tout simplement ubuesques. Il n’est en effet pas plausible que M.________,
en âge de découvrir sa sexualité, se soit masturbé « comme un cheval »,
c’est-à-dire en faisant énormément de bruit, alors que B.________ se trouvait
dans le lit du dessous et que, dans le même temps, D.________, alors âgée
de 9 ans et qui était venue dans le lit de B.________ pour faire des jeux sur
la tablette, se soit également masturbée, à côté d’un adulte, en se caressant
avec la main au niveau de la vulve. La suite des déclarations de l’appelant
est, de la même manière, dénuée de toute crédibilité. S’il s’est
soudainement réveillé – comme il le prétend – et a constaté que, par
inadvertance, sa main était sur le corps de D.________, il n’avait qu’à
l’enlever. Dans l’hypothèse d’un geste fortuit, il n’y avait pas de problème
et il aurait d’ailleurs retiré sa main par réflexe, sans qu’il y ait besoin même
d’en parler et, a fortiori, d’y réfléchir de manière intense et durable. Or, à
suivre l’appelant, il aurait tergiversé entre 5 et 15 minutes et aurait ensuite
été mal au point de vomir. Il aurait aussi cherché à masquer l’odeur de son
vomi, ce qui ne s’explique pas. Il aurait au demeurant été mal au point de
dire à sa cousine qu’il pensait avoir un problème, avoir fait une connerie et
avoir besoin d’aide. L’appelant cherche en réalité à expliquer pourquoi il
s’est attardé durablement sur le corps de D.________, ce qui n’a aucun sens
à part s’il a commis des actes d’ordre sexuel sur celle-ci. En dehors de cette
hypothèse, les explications de l’appelant n’ont aucun sens et ne peuvent
pas être suivies.
Au sujet enfin du grief de l’appelant portant sur la prétendue
invention par les premiers juges d’une « atmosphère sexuellement
chargée », il suffit de se référer à ses déclarations pour constater que le
tribunal ne l’a pas fabriquée « artificiellement », mais que l’appelant est
13J010

- 27 -
bien à l’origine de ce constat. En effet, il a, jusqu’aux débats d’appel,
soutenu que les enfants s’étaient masturbés en sa présence, M.________
ayant fait cela « comme un cheval ». C’est bien l’appelant également qui a
emporté avec lui durant le week-end un vibromasseur et qui a considéré
qu’il était judicieux « d’emmerder » sa cousine en la touchant dans le bas
du dos avec l’objet par surprise, après lui avoir proposé de prendre l’objet
sous la douche si elle le souhaitait.
Au vu de ce qui précède, les griefs de l’appelant sont mal fondés
et doivent être écartés. Compte tenu des circonstances du dévoilement des
faits et en présence des déclarations spontanées, contextualisées et
cohérentes de D.________, qui a dénoncé distinctement deux épisodes
d’actes d’ordre sexuel, la Cour de céans considère, à l’instar des premiers
juges, que la version de la victime est crédible et qu’elle doit être privilégiée
au détriment de celle de l’appelant, lequel a présenté un récit manquant de
spontanéité et qui, à bien des égards, est dénué de toute crédibilité. Les
faits dénoncés par D.________ sont ainsi établis, au-delà de tout doute
raisonnable.
4.
4.1 L’appelant, qui conteste sa condamnation pour actes d’ordre
sexuel avec des enfants, plaide, en lien avec les griefs soulevés relatifs à
l’établissement des faits, que l’élément intentionnel fait totalement défaut
s’agissant du cas n°3 de l’acte d’accusation. Il dit s’être réveillé avec sa
main sur le corps de l’enfant et relève que D.________ a déclaré qu’il avait
eu « monstre peur », ce qui ne correspond pas à l’attitude d’un agresseur.
Il n’y a donc aucun élément intentionnel caractérisé. En plus, il n’a fait
aucun mouvement, c’est-à-dire ni va-et-vient ni caresse.
4.2 Aux termes de l'art. 187 ch. 1 aCP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0) dans sa teneur au moment des faits litigieux,
celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de
seize ans, celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte
d'ordre sexuel ou celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre
13J010

- 28 -
sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou
d'une peine pécuniaire.
Constitue un acte d'ordre sexuel au sens de cette disposition
une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou
à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (TF 6B_1414/2020
du 11 août 2021 consid. 2.2 ; TF 6B_231/2020 du 25 mai 2020 consid. 3.1 ;
TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 et les références
citées). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant
aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des
actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur
neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction,
indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la signification que le
comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF 6B_299/2018 du 4 juillet
2018 consid. 2.1.1 ; TF 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid. 5.1 et les
références citées). Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent
extérieurement ni neutres, ni clairement connotés sexuellement, il convient
de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge
de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte
et de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58
consid. 3b ; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011 consid. 1.1). Il résulte de cette
jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus
largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander
si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à
perturber l'enfant (TF 6B_103/2011 précité). Une caresse insistante du sexe,
des fesses ou des seins, même par-dessus les habits, constitue un acte
d'ordre sexuel (TF 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et réf. cit.).
Lorsque la victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence
d'un acte d'ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus
les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198
al. 2 CP (TF 6B_103/2011 précité).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, ce qui
implique qu'il doit être conscient du caractère sexuel de son comportement,
mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il importe peu que
13J010

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l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance sexuelle. Le dol éventuel
suffit (TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_231/2020 précité ; TF 6B_299/2018
précité).
4.3 Les éléments constitutifs de l’infraction d’actes d’ordre sexuel
avec des enfants sont en l’occurrence réalisés, tant sur le plan objectif que
subjectif, s’agissant des deux épisodes qui ont été commis, étant rappelé
que la version de l’appelant n’est pas crédible et que c’est la version de la
victime qui doit être retenue.
Il ressort des faits établis que l’appelant a, à une première
occasion, touché les fesses de D.________ et y a ensuite introduit un doigt,
et qu’il a, à une seconde occasion, avec sa main, touché l’enfant sous son
pyjama, à même la peau, au niveau de la poitrine et de la vulve, durant
plusieurs minutes. Ces faits commis sur une enfant de neuf ans constituent
des actes d’ordre sexuels au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus et
remplissent dès lors les conditions objectives de l’infraction.
L’intention est en outre réalisée. B.________ a de toute évidence
agi volontairement lorsqu’il a demandé à D.________ de venir sur lui, afin de
lui toucher les fesses, puis d’y introduire un doigt. Il en va de même du
second épisode. L’appelant ne dormait pas au moment des faits pendant
que D.________ se masturbait, cette version n’étant pas crédible, comme
déjà relevé (cf. consid. 3.4.2 supra). Alors que l’enfant s’était couchée dans
le même lit que lui pour jouer à la tablette, l’appelant a volontairement
glissé sa main sous le pyjama de celle-ci et s’est attardé sur elle, au niveau
de sa poitrine et de sa vulve, durant plusieurs minutes. Ainsi, glisser sa main
sous le pyjama de l’enfant et garder sa main sur le corps de celle-ci ne peut
procéder que de l’intention et pas de l’accident durant le sommeil. Ce
comportement ne peut pas non plus procéder d’un état de sidération,
comme cela a déjà été relevé, dans la mesure où l’appelant aurait tout
simplement retiré sa main dans un geste de réflexe après s’être réveillé s’il
avait réellement dormi avec la main posée sur le ventre de l’enfant.
13J010

- 30 -
Le fait que B.________ aurait eu « monstre peur », comme l’a
notamment déclaré D.________, ne saurait conduire à retenir qu’il n’a pas
agi intentionnellement. En effet, il importe peu sur ce point de savoir si
l’appelant a affiché une telle expression délibérément pour feindre auprès
de la victime un comportement fortuit durant son sommeil puis la surprise
– ce qu’il a peut-être tenté de faire croire à l’enfant – ou s’il a affiché cette
expression après la commission des faits, en raison de la gravité de ses
agissements dont il avait bien conscience. On ne peut exclure cette seconde
hypothèse, puisqu’il aurait ensuite vomi et se serait senti mal toute la
journée au point de dire à sa cousine qu’il avait un problème, avait fait une
connerie et avait besoin d’aide. Quoi qu’il en soit, l’intention est réalisée.
Il est enfin relevé que le rapport neuropsychologique produit par
l’appelant aux débats d’appel (P. 80) – à l’appui duquel il plaide qu’il a du
mal à verbaliser ses pensées et qu’il se peut que ses précédentes
déclarations aient été affectées par ce trouble ou encore qu’il agit de
manière lente et maladroite – ne lui est d’aucune utilité et ne remet ainsi
nullement en question les développements qui précèdent. En effet, selon le
rapport produit, l’appelant souffre d’un trouble du déficit de l'attention avec
ou sans hyperactivité (TDAH), de forme inattentive prédominante de
sévérité légère. Selon l’auteur du rapport, ce trouble est susceptible de
limiter légèrement la capacité fonctionnelle de B.________ en vie quotidienne
et dans les plupart des sollicitations professionnelles. Les limitations
fonctionnelles portent sur la capacité d’endurance et de résistance, la
planification et la structuration des tâches, ainsi que la flexibilité et
l’adaptabilité. L’appelant ne peut donc rien tirer de ce rapport. En
particulier, il ne peut pas tenter d’invalider les déclarations qu’il a faites en
cours d’instruction – et qu’il a du reste encore confirmées aux débats
d’appel – ou prétendre qu’il n’aurait pas commis les actes d’ordre sexuel
sur D.________ avec conscience et volonté.
Les griefs soulevés par l’appelant sont, partant, mal fondés.
Au regard de ce qui précède, sa condamnation pour actes
d’ordre sexuel avec des enfants doit être confirmée.
13J010

- 31 -
5.
5.1 Subsidiairement à son acquittement, l’appelant plaide que
même en cas de culpabilité, la peine prononcée par les premiers juges est
excessive, dans la mesure où il a été diabolisé à tort. Si l’on tient compte
de sa parfaite intégration professionnelle, de son casier judiciaire vierge et
du contexte familial complexe, une peine de six mois est suffisante.
5.2
5.2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte,
par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle
celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa
situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la
gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode
d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. À ces
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-
même, à savoir les antécédents (judiciaires et non judiciaires), la réputation,
la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; TF 7B_216/2022 du 1er avril 2025 consid. 2.1).
5.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs
actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le
juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans
une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le
maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le
13J010

- 32 -
maximum légal de chaque genre de peine. L'exigence, pour appliquer l'art.
49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que le juge
examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer
pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du
principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si
le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour
sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 et les
références citées). Que les dispositions pénales applicables prévoient
abstraitement des peines de même genre ne suffit pas. Si les sanctions
envisagées concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent être
prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et la peine
pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313
consid. 1.1.1 et les références citées).
Lorsqu'il s'avère que les peines envisagées concrètement sont
de même genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps,
de fixer la peine pour l'infraction abstraitement – d’après le cadre légal fixé
pour chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en tenant compte de
tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances aggravantes
ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour
sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de
toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; ATF 127
IV 101 consid. 2b ; TF 6B_87/2022 du 13 octobre 2022 consid. 2.2 ; TF
6B_434/2021 du 7 avril 2022 consid. 3.3 ; TF 6B_249/2021 du 13 septembre
2021 consid. 5.2).
5.2.3 Selon l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale
l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de
deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
Selon l’art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou
partiellement l’exécution d’une peine, il impartit au condamné un délai
d’épreuve de deux à cinq ans.
13J010

- 33 -
5.3 En l’espèce, B.________ doit être condamné pour actes d’ordre
sexuel, infraction punie d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus
ou d'une peine pécuniaire (art. 187 ch. 1 aCP), commise à deux reprises.
Sa culpabilité est non négligeable. B.________ n’a pas hésité, par
égoïsme, c’est-à-dire pour assouvir ses besoins sexuels, à s’en prendre à
l’intégrité sexuelle de D.________ qui, en tant que membre de la famille, avait
confiance en lui. Il a au demeurant agi à deux reprises. La volonté délictuelle
est forte, dans la mesure où les actes d’ordre sexuel ont à chaque fois été
commis à proximité des autres membres de la famille, ce qui ne l’a pas
dissuadé d’agir. Plusieurs éléments indiquent que, lors du second épisode,
ses agissements étaient même prémédités, étant rappelé qu’il a initié le
séjour en Valais avec sa cousine et les enfants de celle-ci et qu’il a proposé,
à deux reprises, de dormir avec D.________. Même si l’enfant a dormi avec
sa mère, l’appelant est parvenu à ce que la victime vienne dans son lit,
probablement grâce à l’attractivité de sa tablette, sur laquelle l’enfant avait
l’habitude de jouer. L’appelant s’en est pris à un bien juridiquement protégé
de haute valeur et a confronté D.________ à la sexualité, sans considération
pour son développement. S’agissant à proprement parler des actes commis
sur la victime, qui était âgée de seulement neuf et 10 ans au moment des
faits, l’appelant, âgé lui-même au moment des faits de 39 ans, ne s’est pas
contenté de gestes furtifs au niveau des fesses, de la poitrine ou du pubis
de l’enfant. Il a, dans le premier cas, touché et mis un doigt dans les fesses
de la victime. Dans le second cas, il s’est attardé, durant plusieurs minutes
– ce qui est très long –, sur le corps de celle-ci, à même la peau, en
particulier au niveau de la poitrine et de la vulve. L’appelant n’a en outre
fait preuve d’aucune remise en question et s’est montré incapable
d’assumer ses actes, préalable à une prise de conscience. Il ne s’est du
reste pas contenté de nier les faits mais est allé jusqu’à accuser la victime
d’avoir menti, obtenant pour ce faire l’appui de BB.________ et BC.________,
avec lesquels l’enfant entretenait jusque-là des liens très forts. Il a
également tenté de jeter le discrédit sur la mère de la victime, insinuant
que celle-ci avait des problèmes psychiques et l’accusant d’avoir influencé
sa fille. Il n’y a aucun élément à décharge. L’intégration professionnelle de
l’appelant et son absence d’antécédents ont un effet neutre. Le TDAH de
13J010

- 34 -
sévérité légère n’a aucune incidence sur la culpabilité. Quant au « contexte
familial complexe » dont se prévaut l’appelant sans aucune motivation, il
est observé qu’il a été élevé par ses parents, a un frère et entretient en
dépit des accusations portées à son encontre d’excellents liens avec ceux-
ci. Comme déjà relevé, c’est la victime qui pâtit d’une rupture du lien
familial avec BC.________ et BB.________, qu’elle considérait pratiquement
comme ses grands-parents.
Bien que B.________ n’ait pas d’antécédents, seule une peine
privative de liberté entre en ligne de compte, pour des motifs de prévention
spéciale. Les deux infractions commises sont graves et la prise de
conscience de l’appelant est inexistante, de sorte que la perspective d’une
privation de liberté apparaît plus dissuasive que la simple entrave à son
patrimoine.
Les actes d’ordre sexuel commis par B.________ sur D.________,
lors des deux épisodes, sont de gravité identique. Le premier épisode
commis au domicile de BC.________ et BB.________ doit être sanctionné d’une
peine de sept mois. Cette peine sera aggravée par l’effet du concours d’une
peine de six mois (peine théorique de sept mois) pour sanctionner le second
épisode commis en Valais, B.________ devant être condamné à une peine
privative de liberté de 13 mois au total.
L’appelant a été mis au bénéfice du sursis complet et le délai
d’épreuve a été fixé à trois ans. Il n’y a pas lieu de réduire le délai d’épreuve
à deux ans, au vu de la gravité des faits et de l’absence de prise de
conscience de l’appelant. Il est nécessaire de faire peser sur lui durant ce
délai de trois ans – qui paraît minimal – le risque d’une révocation du sursis,
afin de le dissuader de commettre de nouvelles infractions contre l’intégrité
sexuelle.
Le jugement devra dès lors être confirmé en ce sens que
B.________ est condamné à une peine privative de liberté de 13 mois, avec
sursis durant trois ans.
13J010

- 35 -
6.
6.1 L’appelant conteste la mesure d'interdiction au sens de l'art. 67
al. 3 CP prononcée à son encontre dans la mesure où il plaide son
acquittement. Il ne motive pas cette conclusion.
6.2 En vertu de l'art. 67 al. 3 let. b CP, s'il a été prononcé contre
l'auteur une peine ou une mesure prévue aux art. 59 à 61, 63 ou 64,
notamment pour des actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP), le
juge lui interdit à vie l'exercice de toute activité professionnelle et de toute
activité non professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers
avec des mineurs.
L'art. 67 al. 4bis aCP, dans sa teneur applicable au moment des
faits déterminants, prévoit que, dans les cas de très peu de gravité, le juge
peut exceptionnellement renoncer à prononcer une interdiction d'exercer
une activité au sens des al. 3 ou 4 lorsqu'elle ne paraît pas nécessaire pour
détourner l'auteur d'autres infractions passibles de cette même mesure (ci-
après : clause d'exception ; clause de très peu de gravité). Il ne peut le faire
si l'auteur a été condamné pour traite d'êtres humains (art. 182), contrainte
sexuelle (art. 189), viol (art. 190), actes d'ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance (art. 191) ou
encouragement à la prostitution (art. 195) (let. a), ou s'il est pédophile
conformément aux critères de classification internationalement reconnus
(let. b) (ci-après : exception à l'exception).
Comme l'indique sans ambiguïté l'adverbe
"exceptionnellement", l'art. 67 al. 4bis aCP doit être appliqué de manière
restrictive, l'interdiction à vie devant être la règle (ATF 149 IV 161 consid.
2.5.1 ; TF 6B_142/2025 du 25 mars 2026 consid. 1.1 ; TF 6B_1367/2023 du
5 novembre 2025 consid. 1.1).
Le concept juridique de "cas de très peu de gravité" est
indéterminé. Cette qualification doit être posée au regard de l'ensemble des
circonstances tant objectives que subjectives ; elle ne concerne que des
situations qui peuvent être jugées comme des cas bagatelle à l'aune de
13J010

- 36 -
critères stricts. Il peut s'agir par exemple d'espèces dans lesquelles la peine
menace est abstraitement faible et où, dans le cas concret, seuls quelques
jours-amende sont prononcés avec sursis ou d'autres délits en matière
sexuelle, qui exposent leur auteur à une sanction plus lourde, pour peu que
la quotité de la peine pécuniaire prononcée n'excède pas quelques unités,
en particulier lorsque l'autorité de jugement apprécie, compte tenu de
l'ensemble des circonstances pertinentes, la faute de l'auteur comme
particulièrement légère et prononce pour cette raison une peine clémente
(ATF 149 IV 161 consid. 2.5.4 et les références ainsi que les exemples cités ;
TF 6B_194/2024 précité consid. 2.2.2).
Une interdiction d'activité n'apparaît pas nécessaire lorsqu'un
pronostic positif peut être émis en l'absence d'éléments suggérant un risque
de récidive. Cela suppose une appréciation de l'ensemble des circonstances
scientifiquement pertinentes en l'état des connaissances, soit en particulier,
outre les faits réprimés, les antécédents, la réputation de l'auteur et plus
généralement toutes les circonstances susceptibles d'éclairer le caractère
de celui-ci et ses perspectives d'amendement. Un tableau aussi exhaustif
que possible doit être brossé, au besoin en recourant à l'expertise (ATF 149
IV 161 consid. 2.5.5 et les références ainsi que les exemples cités; arrêts
6B_194/2024 précité consid. 2.2.3; 6B_852/2022 précité consid. 2.2.2).
Lorsque les deux conditions précitées sont réalisées
cumulativement, le tribunal doit renoncer au prononcé de l'interdiction
(arrêt 6B_551/2023 du 30 octobre 2025, destiné à publication consid. 3.2.2;
ATF 149 IV 161 consid. 2.5.7 et les références citées).
6.3 L'appelant, qui est condamné pour actes d’ordre sexuel avec
des enfants, remplit a priori les conditions de la mesure visée à l’art. 67 al.
3 let. b CP.
Il suffit au surplus de relever que B.________ ne réalise pas les
deux conditions cumulatives de la clause d’exception, dans la mesure où la
peine prononcée à son encontre, à savoir une peine privative de liberté de
13 mois, ne relève pas d’un cas bagatelle. Par ailleurs, la mesure est
13J010

- 37 -
nécessaire pour le détourner d'autres infractions passibles de cette même
mesure (deuxième condition d'application de l'art. 67 al. 4bis aCP). En effet,
en niant les faits malgré le témoignage de l’enfant, B.________ n’a démontré
aucune prise de conscience. Il n’a en particulier pas entrepris un suivi
psychothérapeutique, bien qu’il ait dit à sa cousine, immédiatement après
la commission du second épisode d’actes d’ordre sexuel, qu’il avait un
problème et avait besoin d’aide. Il n’a à ce jour pas cherché cette assistance
et s’est enfoncé dans le mensonge.
La mesure d’interdiction à vie de toute activité professionnelle
et de toute activité non professionnelle organisée impliquant des contacts
avec des mineurs au sens de l’art. 67 al. 3 let. b CP prononcée par les
premiers juges doit ainsi être confirmée.
7.
7.1 L’appelant, qui plaide son acquittement, conclut à la
suppression de l’indemnité allouée à D.________ à titre de réparation du tort
moral.
A titre subsidiaire, il conclut à la réduction à 300 fr. de
l’indemnité pour tort moral, plaidant que le tribunal n’a pas constaté de
souffrance particulière et qu’il n’y a pas de lien de causalité établi entre un
éventuel trouble de l’enfant et les agissements qui lui sont imputés.
7.2 En vertu de l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de
circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une
indemnité équitable à titre de réparation morale. Les circonstances
particulières à prendre en compte se rapportent à l'importance de l'atteinte
à la personnalité du lésé, l'art. 47 CO étant un cas d'application de l'art. 49
CO. Les lésions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que
psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur
physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. Parmi
les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art.
47 CO, figurent une longue période de souffrance ou d'incapacité de travail,
de même que les préjudices psychiques importants (TF 6B_71/2024 du 6
13J010

- 38 -
novembre 2024 consid. 5.1 ; TF 6B_849/2022 du 21 juin 2023 consid. 6.1 ;
TF 6B_746/2022 du 30 mars 2023 consid. 8.1 ; cf. ATF 141 III 97 consid.
11.2).
L'ampleur de la réparation morale dépend avant tout de la
gravité des souffrances physiques ou psychiques consécutives à l'atteinte
subie par la victime et de la possibilité d'adoucir sensiblement, par le
versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte. Sa
détermination relève du pouvoir d'appréciation du juge. En raison de sa
nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage
qui ne peut que difficilement être réduit à une simple somme d'argent,
échappe à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que
son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité
allouée doit toutefois être équitable (ATF 143 IV 339 consid. 3.1 ; ATF 141
III 97 consid. 11.2 ; TF 6B_849/2022 du 21 juin 2023 consid. 6.1).
D’après le guide relatif à la fixation du montant de la réparation
morale selon la LAVI (loi sur l’aide aux victimes du 23 mars 2007 ; RS
312.05) du 12 décembre 2024 (ci-après : guide LAVI), l'évaluation des
conséquences des infractions à caractère sexuel est très délicate, en
particulier pour les enfants victimes d’infractions sexuelles durant une
longue période. De tels actes laissent souvent des séquelles à vie. Les
atteintes à l’intégrité sexuelle et la souffrance psychique qui les
accompagne et que ressent la victime ne sont pas quantifiables de manière
objective. La pratique pour la détermination de la gravité de ces atteintes
(et du montant de la réparation morale) consiste donc à partir de la gravité
de l’infraction et à en tirer des conclusions sur les répercussions notoires. Il
est d'ailleurs possible de se référer aux rapports médicaux ou de thérapie,
s'ils sont disponibles (guide LAVI, p. 14).
En cas d’atteinte à la gravité exceptionnelle, c’est-à-dire en cas
d’agressions répétées et particulièrement cruelles, d’actes sexuels à la
fréquence ou à l’intensité particulières avec un enfant sur une longue
période, la fourchette de l’indemnité devrait se situer entre 22'000 et
76'000 francs ; en cas d’atteinte très grave, c’est-à-dire en cas de viol,
13J010

- 39 -
d’atteinte sexuelle grave, de contrainte sexuelle grave, d’actes d'ordre
sexuel graves commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance ou encore d’acte sexuel grave ou répété avec un enfant, la
fourchette devrait se situer entre 9'000 et 22'000 francs ; en cas d’atteinte
grave, soit de tentative de viol, (tentative) d’atteinte sexuelle, (tentative)
de contrainte sexuelle, harcèlement sexuel à la fréquence ou à l’intensité
particulière ou d’acte sexuel avec un enfant, l’indemnité devrait s’élever
jusqu’à 9'000 francs (guide LAVI, p. 14).
7.3 En l’espèce, D.________ a subi, à deux reprises, à l’âge de 9 et
10 ans, des actes d’ordre sexuel de la part d’un membre de sa famille, âgé
lui-même de 39 ans, en lequel elle avait confiance. Comme déjà relevé,
B.________ n’a pas commis de simples attouchements furtifs par-dessus les
habits de l’enfant, mais il a commis de graves atteintes à l’intégrité sexuelle
de la victime, selon les critères rappelés ci-dessus (cf. consid. 7.2 supra). Il
est notoire que de tels agissements entraînent des répercussions sur le
développement harmonieux d’un enfant. D.________, en plus de vivre ces
faits traumatisants dont elle gardera le souvenir sa vie durant – compte tenu
de son âge au moment de leur commission –, a ensuite dû les relater à ses
parents, puis à la police, ce qui a constitué pour elle des épreuves difficiles.
Les manifestations de ce traumatisme se sont traduites par le refus de
l’enfant d’aller à la piscine hors du cadre scolaire ou encore par le refus de
se doucher avec les autres camarades. Selon F.________, il y a eu une
période où D.________ s’est renfermée et, à compter du 16 juin 2025, l’enfant
a entamé un suivi psychologique car elle ressentait le besoin de parler (P.
28/1 et 2 ; audition de F.________ aux débats de première instance, p. 28 du
jugement entrepris).
En plus des éléments qui précèdent, il y a lieu de tenir compte
du fait que D.________ est également désormais privée de toute relation
avec BC.________ et BB.________, qu’elle considérait pratiquement comme
ses grands-parents et avec lesquels elle entretenait des liens réguliers et
très étroits. Ils faisaient partie de sa vie, puisqu’ils l’ont beaucoup gardée et
qu’elle séjournait très souvent chez eux. Il s’agit non seulement d’une
conséquence concomitante des actes commis par B.________ à l’égard de
13J010

- 40 -
l’enfant, mais aussi de la stratégie de défense qu’il a adoptée. Au lieu de
reconnaître les faits et de se prendre en main, en entamant un suivi
psychothérapeutique, il les a niés et a dénigré la victime qui, durant la
procédure, a été décrite par BC.________ – qui a pris le parti de son fils –,
comme une enfant usant du mensonge et regardant des films
pornographiques, voire réalisant de tels films. D.________ est dès lors
également victime de la rupture de ce lien familial, qui est survenue
brutalement.
Il résulte de l’ensemble de ces éléments que D.________ a subi
une atteinte psychique d’une intensité qui justifie l’allocation d’une
indemnité en réparation du tort moral. Au vu des circonstances, le montant
de l'indemnité, fixé à 5'000 fr. par les premiers juges, se situe dans la
moyenne de la fourchette des indemnités à allouer en cas d’atteinte grave,
de sorte qu’il est adéquat et devra être confirmé, les griefs soulevés par
l’appelant étant infondés.
Le jugement sera cependant modifié s’agissant du moment à
partir duquel courront les intérêts, lequel sera fixé au 19 juillet 2021, date
moyenne située entre le 25 avril et le 31 août 2021 (cf. consid. 3.4.2 supra).
8.
8.1 Comme conséquence de l’acquittement, l’appelant conclut à la
suppression des indemnités à forme de l’art. 433 CPP allouées à D.________
et F.________. A titre subsidiaire, il conteste les montants alloués, soutenant
que les conclusions ont été prises trop haut, vu que le conseil des parties
plaignantes a été principalement secondé par une avocate-stagiaire. Par
ailleurs, il y a lieu de tenir compte du fait que les prétentions en réparation
du tort moral de F.________ ont été rejetées. Les indemnités doivent dès lors
être réduites de manière importante.
8.2 Aux termes de l'art. 433 al. 1 CPP, la partie plaignante peut
demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure si elle obtient gain de cause (let. a) ou si le
prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2
13J010

- 41 -
CPP (let. b). Selon l'al. 2, la partie plaignante adresse ses prétentions à
l'autorité pénale ; elle doit les chiffrer et les justifier. Si elle ne s'acquitte pas
de cette obligation, l'autorité pénale n'entre pas en matière sur la demande.
La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP si
les prétentions civiles sont admises et/ou lorsque le prévenu est condamné.
Dans ce dernier cas, la partie plaignante peut être indemnisée pour les frais
de défense privée en relation avec la plainte pénale (ATF 139 IV 102 consid.
4.1 et 4.3). La juste indemnité, notion qui laisse un large pouvoir
d'appréciation au juge, couvre ainsi les dépenses et les frais nécessaires
pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante dans la procédure
pénale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat (ATF 139 IV 102 consid.
4.1 ; TF 6B_284/2022 du 16 novembre 2022 ; TF 6B_483/2020 du 13 octobre
2020 consid. 3.1 ; TF 6B_47/2017 du 13 décembre 2017 consid. 1.1 non
publié dans l'ATF 143 IV 495).
8.3
8.3.1 Les premiers juges ont fixé ex aequo et bono à 14'000 fr. au
total l’indemnité à forme de l’art. 433 al. 1 CPP et ont condamné B.________
à verser à ce titre 7'000 fr. à D.________ et 7'000 fr. à F.________. Ils ont relevé
que le décompte produit par les parties plaignantes ne permettait pas de
discerner la totalité des heures consacrées à l’affaire, dans la mesure où
elles étaient mélangées avec les timbres ou les kilomètres parcourus. Ils ont
ainsi procédé à une estimation et, retenant que les arguments des parties
plaignantes étaient superposables, ont considéré qu’il y avait lieu
d’indemniser 40 heures au total, au tarif de 350 francs.
8.3.2 Dans la mesure où la condamnation de l’appelant est confirmée,
il n’y a pas lieu de supprimer complètement l’indemnité à forme de l’art.
433 CPP allouée par les premiers juges aux parties plaignantes. Cependant,
dès lors que celles-ci n’ont pas obtenu entièrement gain de cause s’agissant
de leurs prétentions civiles en première instance, il se justifie de réduire
l’indemnité. En effet, les premiers juges ont rejeté les conclusions de
F.________ en allocation d’une indemnité pour tort moral chiffrées à 10'000
fr. et ils ont par ailleurs réduit à 5'000 fr. l’indemnité pour tort moral allouée
à D.________, laquelle avait chiffré ses conclusions à 10'000 francs.
13J010

- 42 -
Il n’y pour le reste pas lieu de revoir le montant de 14'000 fr.
fixé ex aequo et bono par les premiers juges. Comme relevé par l’appelant,
l’avocat des parties plaignantes a été « principalement secondé » par une
avocate-stagiaire et non remplacé par celle-ci. C’est du reste ce qui résulte
de la liste des opérations produite (P. 69).
Compte tenu de ce qui précède, il se justifie de réduire de moitié
l’indemnité à forme de l’art. 433 CPP de 14'000 fr. allouée aux parties
plaignantes. C’est ainsi une indemnité réduite pour les dépenses
occasionnées par la procédure qui sera allouée à chacune d’entre elles,
c’est-à-dire 3'500 fr. à F.________ et 3'500 fr. à D.________.
9.
9.1 Dans la mesure où il plaide son acquittement, l’appelant conclut
à la mise à la charge de l’Etat de l’intégralité des frais de procédure de
première instance et à l’allocation d’une indemnité pour les dépenses
occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure.
9.2
9.2.1 L’art. 426 al. 1 CPP prévoit que le prévenu supporte les frais de
procédure s'il est condamné.
9.2.2 Selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP, si le prévenu est acquitté
totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement,
il a droit à une indemnité fixée conformément au tarif des avocats, pour les
dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de
procédure.
9.3 La condamnation de l’appelant pour actes d’ordre sexuel avec
des enfants étant confirmée, il n’y a pas lieu de laisser les frais à la charge
de l’Etat et de lui allouer une indemnité fondée sur l’art. 429 al. 1 let. a CPP.
Le jugement devra ainsi être confirmé sur ces points.
13J010

- 43 -
10. En définitive, l’appel doit être très partiellement admis et le
jugement entrepris modifié dans le sens des considérants qui précèdent.
Au vu de l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel,
constitués des émoluments de jugement et d’audience, par 4'440 fr. (art.
21 al. 1 et 2 TFIP), seront mis par neuf dixièmes, soit par 3'996 fr., à la
charge de l'appelant, qui succombe sur l’essentiel puisque sa condamnation
est confirmée et l’indemnité pour tort moral allouée à la victime maintenue
(art. 428 al. 1 CPP). Le solde, correspondant à un dixième, soit 444 fr., sera
laissé à la charge de l'Etat.
La condamnation de l’appelant étant confirmée, aucune
indemnité au sens de l’art. 429 CPP ne lui sera allouée pour ses frais de
défense dans le cadre de la procédure d’appel.
Les parties plaignantes, qui ont agi avec l'assistance d’un
conseil de choix, peuvent prétendre à une indemnité pour les dépenses
obligatoires occasionnées par la procédure d’appel, à la charge de
l’appelant. Selon la liste d’opérations produite, Me Grand a consacré 13
heures et 25 minutes à ce mandat. Le temps compté pour la vacation depuis
Sion, inclus dans le temps d’audience, doit être retranché au bénéfice d'un
forfait de 120 fr. par déplacement (art. 3bis al. 3 RAJ, par renvoi de l'art. 26a
al. 6 TFIP) et il doit être tenu compte de la durée effective de l’audience. Le
tarif horaire de 350 fr. doit être réduit à 300 fr., s’agissant d’une affaire de
difficulté moyenne (art. 26a al. 3 TFIP). Ainsi, l'indemnité s’élève à 3'745 fr.
65, correspondant à 10 heures et 45 minutes d'activité d'avocat au tarif
horaire de 300 fr., par 3'225 fr., honoraires auxquels s’ajoutent deux
vacations à 120 fr. et la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, par 280 fr. 65.
Dans la mesure où les parties plaignantes n’obtiennent que partiellement
gain de cause s’agissant de leurs conclusions civiles, cette indemnité sera
réduite d’un cinquième, soit à 2'996 fr. 50.
13J010

- 44 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant les articles 40, 42, 44 al. 1, 47, 49 al. 1, 67 al. 3 let. b,
69 CP ; 187 aCP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L'appel de B.________ est très partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 23 juin 2025 par le Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois est modifié
comme il suit aux chiffres VI, IX et X, le dispositif étant
désormais le suivant :
"I. libère B.________ des chefs de prévention de pornographie
et contrainte sexuelle ;
II. constate que B.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants ;
III. condamne B.________ à une peine privative de liberté de
13 (treize) mois ;
IV. suspend l’exécution de la peine privative de liberté et fixe
le délai d’épreuve à 3 (trois) ans ;
V. prononce à l’endroit de B.________ une interdiction à vie
de toute activité professionnelle et de toute activité non
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers
avec des mineurs ;
VI. condamne B.________ à verser à D.________ la somme de
5'000 fr. (cinq mille francs), avec intérêt à 5% l’an dès le 19
juillet 2021, à titre d’indemnité pour tort moral et donne acte à
la plaignante de ses réserves civiles pour le solde de ses
prétentions ;
VII. rejette les conclusions en allocation d’une indemnité pour
tort moral déposées par F.________ ;
VIII. donne acte à G.________ de ses réserves civiles ;
13J010

- 45 -
IX. condamne B.________ à verser à D.________ la somme de
3'500 fr. (trois mille cinq cents francs), à titre d’indemnité pour
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure ;
X. condamne B.________ à verser à F.________ la somme de
3'500 fr. (trois mille cinq cents francs), à titre d’indemnité pour
les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure ;
XI. ordonne la confiscation et la destruction de la tour
d’ordinateur noire sans code séquestrée sous fiche
n°51692/22 ;
XII. ordonne le maintien au dossier, à titre de pièces à
conviction, du CD contenant un rapport d’extraction, du CD
contenant l’audition de D.________, du DVD contenant le rapport
de consultation du contrôle effectué sur les données du disque
litigieux et des 2 disques durs contenant les données de
l’ordinateur et du NAS de B.________ séquestrés sous fiches
n°51699/22, 51827/22, 52305/24 et 380001 ;
XIII. arrête les frais de justice à la charge de B.________ à
13’765 fr. (treize mille sept cent soixante-cinq francs et zéro
centime) ;
XIV. laisse le solde des frais de la cause, par 1’654 francs, à la
charge de l’Etat ;
XV. rejette les conclusions prises par B.________ en allocation
d’une indemnité pour les dépenses occasionnées par l’exercice
raisonnable de ses droits de procédure."
III. Une indemnité pour les dépenses occasionnées par la
procédure d’appel d’un montant de 2'996 fr. 50 (deux mille neuf
cent nonante-six francs et cinquante centimes), TVA et débours
inclus, est allouée à D.________ et F.________, solidairement entre
elles, à la charge de B.________.
IV. Les frais de la procédure d’appel sont mis, par neuf dixièmes,
soit par 3'996 fr. (trois mille neuf cent nonante-six francs) à la
charge de B.________, le solde étant laissé à la charge de l'Etat.
V. Le jugement motivé est exécutoire.
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Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 11 février 2026, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Pierre Charpié, avocat (pour B.________),
- Me Guillaume Grand, avocat (pour D.________ et F.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la
Broye et du Nord vaudois,
- Mme la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois,
- M. G.________,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
13J010