vd_gerichte · ZD22.021337 · 2023-02-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 139/22 - 47/2023
ZD22.021337
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 février 2023
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Brélaz Braillard et Gauron-Carlin, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant, représenté par Me Irina Brodard-Lopez,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17, 43 al. 1, 44 et 61 let. c. LPGA ; 4 al. 1 , 28 et 29 LAI ;
88a al. 1 RAI
402

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E n f a i t :
A. Ressortissant macédonien né en [...], C.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant) a travaillé en dernier lieu comme opérateur de
production de juin 2004 à août 2019 auprès de la société X.________ SA.
Le 5 avril 2019, il a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité en raison de douleurs à l’épaule gauche présentes
depuis 2016 et d’un status post arthroscopie de cette épaule du 13
novembre 2018 (avec ténotomie du long chef du biceps, décompression
sous-acromiale et acromioplastie et résection acromio-claviculaire).
Dans un rapport du 12 août 2019, le Dr K.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a
diagnostiqué une arthropathie acromio-claviculaire de l’épaule droite
(suspicion d’une bursite sous-acromio-deltoïdienne), un status post
arthroscopie de l’épaule gauche (réparation de coiffe [tendon du supra-
épineux] par technique double rangée double feuillet, ténotomie du long
chef du biceps, décompression sous-acromiale, acromioplastie, résection
acromio-claviculaire le 13 novembre 2018) et une capsulite rétractile post
opératoire de l’épaule droite suspecte. Ce médecin a attesté une capacité
de travail nulle de l’assuré dans l’activité habituelle jusqu’au prochain
contrôle et une capacité de travail de 50 % (quatre heures par jour) dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (limitation de
l’utilisation du bras droit pour des activités physiques, des gestes
répétitifs, des ports de charges lourdes, et le travail au niveau et au-
dessus de l’horizontale). Selon ce chirurgien, il existait un potentiel pour
une amélioration progressive par paliers vers un taux de 100 % dans le
délai d’un an à un an et demi après l’opération de novembre 2018.
Dans un rapport du 20 décembre 2019, le Dr K.________ a fait
part d’une amélioration de la situation, avec progression des amplitudes
articulaires et de la force mais également persistance de douleurs type
« brulures ». Ce médecin a confirmé sa précédente évaluation de la
capacité de travail, tout en réservant une réévaluation en fonction de

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l’évolution de la situation. Sur le plan thérapeutique, le traitement devait
se poursuivre.
Dans un rapport du 22 juin 2020, le Dr K.________ a fait part
d’une évolution favorable de l’épaule gauche, avec une récupération
progressive. Ce médecin a attesté des incapacités de travail dans l’activité
habituelle de 100 % du 13 novembre 2018 au 29 février 2020 et de 50 %
du 1er au 30 mars 2020, en indiquant que le médecin traitant avait établi
les arrêts ultérieurs. Dans une activité adaptée aux restrictions
fonctionnelles (pas de gestes répétitifs, pas de travail avec les bras au
niveau et au-dessus de l’horizontale, et pas de port de charges lourdes), la
capacité de travail de l’assuré était entière depuis le 1er mars 2020.
Dans un rapport du 27 juillet 2020, le Dr A.____________,
médecin traitant, a estimé la capacité de travail de l’assuré comme nulle
dans l’activité habituelle depuis 2018 et de 50 % dans une activité
adaptée à l’ensemble des ennuis somatiques (tunnel tarsien droit présent
depuis 2003 et douleurs articulaires [rachis cervical et lombaire ainsi que
gonalgie droite] depuis 2012), sans fournir plus de précisions. A son avis,
une amélioration de la capacité de travail était attendue, même si une
prise en charge de son patient auprès du Centre Médical de Réhabilitation
à [...] était demeurée sans effet.
Par projet de décision du 2 octobre 2020, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
informé l’assuré de son intention de lui allouer une rente entière
d’invalidité du 1er octobre 2019 au 31 mai 2020. Il estimait en substance
que, depuis le 1er mars 2020, l’assuré présentait une capacité de travail
résiduelle de 50 % dans son activité habituelle et de 100 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, capacité qui excluait tout
droit à une rente d’invalidité.
Dans le cadre des objections formulées par l’assuré contre ce
projet de décision, l’OAI a notamment reçu les pièces médicales
suivantes :

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- un rapport du 13 juillet 2020 adressé au Dr A.____________ par la Dre
H.________, spécialiste en rhumatologie, indiquant qu’il n’y avait pas
d’amélioration durable et complète à attendre avec une prise en charge
ambulatoire et proposant une évaluation globale à l’[...] du CHUV au vu
des multiples atteintes somatiques constatées chez l’assuré (contexte
traumatique de 2002 ayant touché le pied et la cheville droits, contexte
douloureux scapulaire bilatéral et contexte douloureux rachidien) pour
fixer des limitations fonctionnelles (provisoires ou définitives) et guider
l’assuré vers la réorientation professionnelle la plus adaptée ;
- une IRM (imagerie par résonance magnétique) lombaire du 28 août 2020,
concluant à une très faible discopathie dégénérative débutante à l’étage
L2-L3 sans hernie discale, à de multiples angiomes vertébraux banals, à
l’absence de sténose foraminale du sac dural pouvant expliquer une perte
de force au niveau du pied et à une arthropathie dégénérative des
articulations zygapophysaires pluri-étagées et du ligament interépineux
lombaire basse pouvant expliquer une douleur (rapport du 28 août 2020
de la Dre E._________, spécialiste en radiologie) ;
- une arthro-IRM de l’épaule gauche du 16 septembre 2020, montrant une
tendinopathie fissuraire distale du sous-scapulaire et une déchirure
partielle autour du site de suture du supra-épineux et sur la face
articulaire du tiers antérieur du tendon supra-épineux (rapport du 16
septembre 2020 du Prof. D.________, spécialiste en radiologie) ;
- une artho-IRM de l’épaule droite du 17 septembre 2020, mettant en
évidence une déchirure sub-transfixiante du tiers antérieur du supra-
épineux de type SLAP 2A avec tendinopathie du long chef du biceps, une
poussée congestive acromio-claviculaire et une bursite sous-acromio-
deltoïdienne (rapport du 17 septembre 2020 du Prof. D.________) ;
- un rapport du 18 septembre 2020 adressé au Dr K.________ par le Dr
J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de

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l'appareil locomoteur, prescrivant de la physiothérapie pour traiter la
dyskinésie des deux omoplates ;
- un rapport du 13 novembre 2020 adressé au Dr A.____________ par le Dr
K.________, indiquant qu’il n’y avait pas d’option chirurgicale à proposer
pour l’épaule droite, suggérant d’obtenir l’avis du Prof. I.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, constatant que le traitement pour l’épaule gauche était
terminé le 24 février 2020 et proposant de maintenir l’arrêt de travail à
100 % en raison de la limitation importante au niveau des deux épaules.
Dans un avis du 4 décembre 2020, le Dr G.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a
estimé que l’ampleur de l’incapacité de travail ne reposait pas uniquement
sur des éléments médicaux. Ne comprenant pas pour quel motif une
capacité de travail significative, voire entière, ne pouvait pas être retenue
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles articulaires, il
proposait la réalisation d’un examen ou d’une expertise rhumatologique
afin de déterminer les atteintes à la santé incapacitantes, les limitations
fonctionnelles, la capacité de travail tant dans l’activité habituelle que
dans une activité adaptée, le début de la maladie ainsi que l’évolution et
les traitements exigibles.
Le 1er février 2021, l’OAI a notamment reçu les documents
suivants :
- un rapport du 30 décembre 2020 des Drs F.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, et O._________, médecin-assistant, de
la Consultation de médecine physique et réhabilitation à l’[...] du CHUV,
relevant que l’assuré présentait des douleurs musculosquelettiques
diffuses instaurées progressivement ces dernières années, sans
événement traumatique clairement identifié, qui se justifiaient en partie
par les altérations orthopédiques dégénératives constatées sur la base des
multiples examens pratiqués, précisant que des facteurs contextuels,

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professionnels et psychopathologiques influençaient de manière
significative l’évolution du cas et suggérant la mise en place de nouvelles
séances de physiothérapie, tout en laissant le soin au psychiatre traitant
d’éventuellement introduire dans le traitement un antidépresseur à visée
antalgique (la Duloxétine® ou un tricyclique) ;
- un rapport du 22 janvier 2021 du Prof. I.________ faisant état d’un status
peu spécifique qui s’inscrivait probablement dans un contexte
psychopathologique avec des troubles anxiodépressifs et ne retenant pas
d’indication opératoire pour l’épaule droite dont le pronostic restait très
réservé sur le plan chirurgical.
L’OAI a confié la réalisation d’un examen clinique
rhumatologique au Dr W.________, spécialiste en médecine physique et
rééducation ainsi qu’en rhumatologie. Dans son rapport du 23 février
2021, ce médecin a retenu les diagnostics suivants :
DIAGNOSTICS
Avec répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic principal
• Omalgies D dans un contexte de tendinopathie chronique du
supra-épineux et d’une arthrose acromioclaviculaire. M75.1
Diagnostics associés
• Omalgies G persistantes dans un status post réparation du supra-
épineux, acromioplastie et résection acromioclaviculaire.
Sans répercussion sur la capacité de travail
• Status post capsulite rétractile de l’épaule G.
• Cervicalgies communes.
• Antécédent personnel de syndrome du tunnel tarsien, opéré à
trois reprises, en 2001 et 2002.
• Antécédent personnel de résection méniscale bilatérale.
Au terme de son examen, le Dr W.________ a retenu que la
capacité de travail de l’assuré était nulle dans l’activité habituelle
d’opérateur sur machines et qu’elle était de 50 % depuis le 23 mai 2019,
respectivement de 100 % depuis le 24 février 2020 dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de travail prolongé au-delà de

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l’horizontale, pas de mouvements répétés d’abduction-adduction des bras,
pas de travaux de force, pas de soulèvement de charges de chaque côté
au-delà de trois kilos, pas de port de charges en bimanuel au-delà de dix
kilos). Il a également précisé que l’assuré présentait une atteinte à la
santé multiple, comprenant en particulier une atteinte sur l’axe
psychiatrique ; il présentait un trouble thymique nécessitant un suivi
régulier auprès du Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, avec prescription d’un traitement conséquent à base
d’anxiolytiques et d’antidépresseurs. A son avis, il convenait d’obtenir des
renseignements complémentaires auprès du psychiatre traitant en lien
avec l’atteinte à la santé psychique.
Dans un rapport du 16 mars 2021, le Dr L.________, psychiatre
traitant depuis le 20 février 2018, a diagnostiqué, avec effet sur la
capacité de travail, un « trouble dépressif dû à une autre condition
médicale ». Il a attesté une incapacité de travail de 50 % du 1er au 30
novembre 2020, puis de 100 % depuis le 1er décembre 2020, sans fournir
d’autres précisions. Ce médecin précisait par ailleurs que l’état de santé
était stabilisé au niveau de l’anxiété, de la dépression et de l’insomnie et
que le traitement médicamenteux devait se poursuivre.
Dans un avis du 14 avril 2021, le SMR, a, sur la base des
derniers éléments recueillis au dossier, indiqué que l’origine des
incapacités de travail attestées demeurait peu clair ; il en allait à
l’identique de l’aggravation sur le plan psychiatrique attestée depuis
décembre 2020 par le Dr L.________.
Dans un rapport du 19 avril 2021, le Dr L.________ a répondu
aux questions complémentaires de l’OAI comme suit :
1. Quel est le status psychique complet et détaillé, et les critères
diagnostiques, qui vous permettent de retenir un trouble
dépressif ?
Trouble dépressif – 293.83/F06.31
2. Selon quelles modifications de l’état psychique retenez-vous une
augmentation de l’incapacité entre novembre et décembre 2020
alors même que l’état constaté est annoncé comme stabilisé ?
L’incapacité a été faite par une autre collègue, en raison d’une
autre pathologie

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3. En lien avec quel type d’activité professionnelle retenez-vous une
IT [incapacité de travail] de 50% en novembre 2020 puis de 100%
à partir de décembre 2020 ?
Son activité possible
4. Pour quelle raison aucune IT n’a-t-elle été nécessaire avant
novembre 2020 ?
Voir p. 2
5. Des taux plasmatiques ont-ils été réalisés en lien avec la
médication prescrite ? Si oui, pourriez-vous nous transmettre les
résultats ?
Non
6. A quelles dates précises ont eu lieu les consultations durant les 6
derniers mois ?
12.10.2020 ; 12.11.2020 ; 25.11.2020 ; 01.02.2021 ; 25.03.2021
7. Quelles sont les dates et les taux précis des arrêts de travail
depuis votre dernier rapport ?
Pas d’arrêt de travail […]
Dans un rapport du 1er juin 2021, le SMR a considéré que le
dernier rapport du psychiatre traitant ne comportait aucun élément
permettant de s’écarter des conclusions du Dr W.________ ; il n’existait pas
d’atteinte psychiatrique incapacitante et la prise en charge était légère,
voire minime, sur cet axe.
Le 5 juillet 2021, l’OAI a reçu les nouveaux éléments suivants :
- un rapport d’IRM de la colonne cervicale du 5 mai 2021 du Dr Q.________,
spécialiste en radiologie, mettant en évidence une discopathie étagée
prédominant en C3-C4, C4-C5 avec une petite hernie discale en C3-C4, C4-
C5 médiane sans signe de sténose foraminale ou canalaire, ni de synovite
facettaire ;
- un rapport d’IRM du genou droit du 27 mai 2021 du Dr B.________,
spécialiste en radiologie, concluant à une déchirure de la portion centrale
du ménisque interne avec déplacement de tissu méniscal médialement et
latéralement au compartiment articulaire, lésion de grade II des fibres
proximales du ligament collatéral interne, kyste gastrocnémien semi-
membraneux entouré d’une infiltration œdémateuse, susceptible de
traduire une rupture partielle de ce dernier, et déchirure musculaire du

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muscle poplité entourée d’une importante infiltration œdémateuse se
poursuivant sur la face postérieure de la jambe.
Aux termes d’un avis du 26 août 2021, le SMR a estimé que
ses conclusions demeuraient valables jusqu’au 27 mai 2021 et que,
s’agissant de la nouvelle atteinte au genou droit, il importait de
déterminer quel médecin était en charge de cette pathologie et d’obtenir
un rapport médical détaillé de sa part (contexte de l’accident, status
clinique complet, traitements, pronostic, …).
Le 1er septembre 2021, l’OAI a reçu un rapport du 4 juillet
2021 adressé au Dr A.____________ par les Drs F.________ et O._________.
Ces médecins faisaient état du diagnostic principal de syndrome
douloureux chronique polyarticulaire et de celui, secondaire, de chute
accidentelle le 25 mai 2021 sur le genou droit avec mise en évidence à
l’IRM du 27 mai 2021 d’une déchirure du ménisque interne, entorse grade
II du ligament collatéral interne, contusion des muscles semi-membraneux
et gastrocnémien interne et déchirure du muscle poplité. La situation
restait inchangée depuis la précédente consultation avec un statut
globalement dans la norme sous la réserve des douleurs ressenties par
l’assuré. S’agissant du genou droit, le traitement comprenait le port d’une
attèle de genou « MOS Genu Bauerfeind » durant quatre semaines avec un
programme de restauration fonctionnelle.
Suivant le point de vue du SMR (avis du 5 octobre 2021), l’OAI
a requis des informations supplémentaires quant à l’évolution de l’atteinte
du genou droit de l’assuré. Dans un rapport du 23 octobre 2021, le Dr
P.________, du Centre médico-chirurgical du [...], a indiqué que l’assuré
était venu en urgence à la suite d’un accident lors duquel il s’était tapé le
genou droit ; le suivi du traitement mis en place s’effectuait auprès du
médecin traitant, lequel avait par la suite adressé l’assuré au CHUV.
Dans un avis du 2 décembre 2021, le SMR a retenu que
l’atteinte au genou droit de l’assuré n’avait apparemment pas nécessité
de suivi spécialisé prolongé, ni au CHUV, ni auprès du Dr P.________. Il

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convenait de savoir qui était le médecin en charge de l’atteinte du genou
droit depuis mai 2021 susceptible de renseigner sur l’évolution et l’état de
santé actuel.
Le 9 décembre 2021, le Dr A.____________ a renvoyé l’OAI
auprès du DrP.________.
Aux termes d’un avis du 4 février 2022, le SMR a constaté que
les éléments au dossier évoquaient un traumatisme mineur du genou droit
de l’assuré. Il n’existait pas de facteur de gravité laissant penser à une
atteinte durablement incapacitante et qui, comme attendu, ne nécessitait
plus de suivi médical. Les conclusions de l’avis du SMR du 1er juin 2021
restaient donc valables.
Malgré les objections formulées par l’assuré, l’OAI a, par
décision du 27 avril 2022, confirmé la teneur de son projet de décision du
2 octobre 2020.
B. Par acte du 27 mai 2022, C.________, représenté par Me Irina
Brodard-Lopez, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision du 27 avril 2022, concluant, avec
dépens, à la réforme de cette décision dans le sens de l’octroi d’une
« rente d’invalidité complète à 100% dès le 1er octobre 2019 jusqu’au 31
mai 2020, puis une rente d’invalidité partielle de 50 % du 1er juin 2020 au
30 novembre 2020, puis une rente d’invalidité complète à 100% du 1er
décembre 2020 ». Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision
attaquée et au renvoi de la cause à l’OAI pour la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire, subsidiairement d’une expertise orthopédique
et psychiatrique, afin de déterminer quel était son état de santé, sa
capacité de travail résiduelle et son taux d’invalidité, et pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. En substance, l’assuré reprochait à
l’OAI d’avoir mal instruit son cas sur les plans médical et économique.

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Dans sa réponse du 11 juillet 2022, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le
caractère non critiquable de l’instruction médicale du cas.
Dans sa réplique du 6 septembre 2022, l’assuré a maintenu
ses précédentes conclusions et son offre de preuves en insistant sur la
requête d’une « expertise pluridisciplinaire neurologique – orthopédique –
psychiatrique ». Il a fait verser à la cause un rapport du 17 août 2022
établi par le Dr F.________. Ce médecin était d’avis que, du point de vue
musculosquelettique, la capacité de travail résiduelle de l’assuré pouvait
être partielle dans un poste de travail plutôt sédentaire sans port de
charge au-delà de cinq kilos répétitif, ni mouvements rotatoires des
membres supérieurs, ni travail nécessitant une mobilité au-dessus de
l’horizontale. Toutefois, compte tenu de la chronicité et de la complexité
bio-psycho-sociale, tout en ayant conscience de son rôle de thérapeute, ce
médecin était d’avis qu’une nouvelle expertise médicale se justifiait afin
de déterminer la capacité de travail résiduelle de l’assuré.
Dans sa duplique du 18 octobre 2022, l’OAI a, en s’appuyant
sur un avis du SMR du 14 octobre 2022, conclu une nouvelle fois au rejet
du recours et au maintien de la décision attaquée.
A l’appui de déterminations spontanées des 9 et 16 novembre
2022, l’assuré a notamment fait verser à la procédure les pièces
médicales suivantes :
- un rapport du 1er novembre 2022 du Dr A.____________, dans lequel ce
médecin faisait part de la nécessité d’une expertise pluridisciplinaire pour
pouvoir se prononcer sur ce cas complexe ;
- un rapport du 11 novembre 2022 adressé au Dr A.____________ par la Dre
T.________, spécialiste en neurologie.
A l’appui de ses déterminations du 5 décembre 2022, l’OAI a
fait verser un nouvel avis du SMR du 25 novembre 2022, lequel estimait

- 12 -
que les dernières pièces médicales produites par l’assuré ne mettaient pas
en évidence une nouvelle atteinte à la santé durablement incapacitante
qui n’avait pas déjà été prise en compte au cours de la période à
examiner.
Le 4 janvier 2023, l’assuré a confirmé sa position en indiquant
qu’il ne pouvait se rallier à l’avis SMR du 25 novembre 2022 « étayé par
aucun document ou élément au dossier ».
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité pour la période postérieure au 31 mai 2020.
b) Le 1er janvier 2022 est entrée en vigueur la modification du
19 juin 2020 de la loi sur l’assurance-invalidité (Développement continu de
l’AI ; RO 2021 705). Pour les bénéficiaires de rente âgés de moins de 55
ans dont le droit à la rente est né avant l’entrée en vigueur de cette
réforme, la quotité de rente ne change pas tant que le taux d’invalidité ne
subit pas de modification au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA (let. b de la

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disposition transitoire relative à cette modification législative). Bien que
cette disposition transitoire soit peu précise à ce propos, on doit en
déduire que lorsqu’une demande a été déposée avant le 1er janvier 2022,
mais n’a pas encore fait l’objet d’une décision, la date éventuelle de
naissance du droit à la rente est déterminante. En d’autres termes, si le
droit éventuel à la rente, compte tenu du délai de carence de l’art. 28 al. 1
let. b et c LAI et du délai d’attente de six mois après le dépôt de la
demande (art. 29 al. 1 LAI), a pris naissance avant le 1er janvier 2022,
l’ancien droit est applicable, sous réserve, postérieurement à cette date,
d’une modification du taux d’invalidité au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA.
En l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 27 avril 2022
fait suite à une demande de prestations déposée en avril 2019. Le droit à
une rente a pris naissance le 1er octobre 2019, soit avant le 31 décembre
2021, de sorte que les dispositions de la LAI en vigueur jusqu’à cette date
sont applicables.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

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maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
d) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas

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échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. a) En l’espèce, l’intimé a octroyé une rente entière d’invalidité
au recourant du 1er octobre 2019 au 31 mai 2020. Ce faisant, il a constaté
que le recourant disposait à nouveau d’une entière capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le 1er
mars 2020 et que le degré d’invalidité était, après comparaison des

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revenus, de 15,77 %, soit un taux insuffisant pour le maintien du droit à la
rente d’invalidité au-delà du 31 mai 2020.
Ne partageant pas ce point de vue, le recourant conteste, en
premier lieu, la pleine capacité de travail retenue en estimant que
l’instruction médicale de son dossier n’est pas satisfaisante et qu’elle doit,
compte tenu de la complexité de sa situation, être complétée par la mise
en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
b) aa) En l’occurrence, il convient de constater, à la lecture
des pièces médicales versées au dossier, que le recourant se plaint de
multiples douleurs ostéoarticulaires (épaule gauche, épaule droite, rachis
cervical, rachis lombaire, pied droit et genou droit), lesquelles ne justifient
pas, selon l’appréciation exhaustive effectuée par le Dr W.________, de
retenir une incapacité de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (pas de travail prolongé au-delà de l’horizontale, pas de
mouvements répétés d’abduction-adduction des bras, pas de travaux de
force, pas de soulèvement de charges de chaque côté au-delà de trois
kilos, et pas de port de charges en bimanuel au-delà de dix kilos).
Un certain nombre de médecins ne partage toutefois pas cette
appréciation de la capacité résiduelle de travail.
Si, dans un rapport du 22 juin 2020, le Dr K.________, a estimé
que, dans une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles (pas de
gestes répétitifs, pas de travail avec les bras au niveau et au-dessus de
l’horizontale, et pas de port de charges lourdes), la capacité de travail du
recourant était entière à compter du 1er mars 2020, il a, dans son rapport
du 13 novembre 2020, nuancé son propos en proposant de maintenir
l’arrêt de travail à 100 % en raison de la limitation importante au niveau
des deux épaules du recourant.
Dans un rapport du 13 juillet 2020, la Dre H.________ a, pour sa
part, proposé une évaluation globale à l’[...] du CHUV au vu des multiples
atteintes somatiques constatées chez le recourant (contexte traumatique

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de 2002 ayant touché le pied et la cheville droits, contexte douloureux
scapulaire bilatéral et contexte douloureux rachidien) pour fixer des
limitations fonctionnelles (provisoires ou définitives) et guider le recourant
vers la réorientation professionnelle la plus adaptée.
Quant au Dr F.________, il a, dans un rapport du 17 août 2022,
indiqué que, du point de vue musculosquelettique, la capacité de travail
du recourant pouvait être partielle dans un emploi plutôt sédentaire sans
port de charge au-delà de cinq kilos répétitif, ni mouvements rotatoires
des membres supérieurs, ni travail nécessitant une mobilité au-dessus de
l’horizontale ; ce médecin insistait toutefois sur la nécessité d’une
expertise médicale afin de déterminer la capacité de travail du recourant.
bb) Plusieurs médecins (à savoir les Drs F.________, I.________
et W.________) ont également souligné l’existence de facteurs étrangers à
l’atteinte à la santé et, vraisemblablement, la présence d’un contexte
psychopathologique jouant un rôle défavorable à la reprise d’une activité
professionnelle. Dans ce contexte, le SMR a cherché à recueillir, ainsi que
le suggérait le Dr W.________, des renseignements auprès du psychiatre
traitant du recourant, le Dr L.________ (rapports des 16 mars et 19 avril
2021). Ce médecin a indiqué – comme diagnostic ayant une incidence sur
la capacité de travail – la présence d’un trouble dépressif, attestant une
incapacité de travail de l’assuré de 50 % depuis novembre 2020 et de 100
% depuis le 1er décembre 2020. Le psychiatre traitant s’est toutefois
montré particulièrement laconique et peu clair dans ses réponses, ne
permettant pas en particulier, contrairement à ce que soutient le SMR (cf.
rapport du 1er juin 2021 du DrG.________), de déterminer si et dans quelle
mesure une atteinte à la santé psychiatrique a une influence sur la
capacité de travail du recourant. Dans ses réponses complémentaires du
19 avril 2021, il a d’ailleurs indiqué qu’il n’avait pas procédé lui-même à
l’évaluation de la capacité de travail, mais qu’elle avait été retenue par
une autre collègue en raison d’une autre pathologie.
c) En l’absence d’une instruction médicale exhaustive
examinant la problématique dans sa globalité, l’instruction doit être

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complétée. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à l’office
intimé, autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des
assurances sociales (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Compte tenu de la complexité
de la situation et l’intrication de problèmes somatiques et psychologiques,
l’office intimé procédera à un complément d’instruction sous la forme
d’une expertise pluridisciplinaire (orthopédie, rhumatologie et psychiatrie)
conforme aux exigences découlant de l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4). Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une
nouvelle décision statuant sur la demande du recourant.
5. Compte tenu de l’issue du litige, la question du calcul du taux
d’invalidité n’a pas à être examinée à ce stade et peut rester ouverte.
6. a) En définitive, le recours doit être admis, la décision
attaquée annulée et la cause renvoyée à l’office intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 4’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

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I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 27 avril 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à C.________ une indemnité de 4’000 fr. (quatre mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Irina Brodard-Lopez (pour C.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :