vd_gerichte · KC11.017236 · 2012-04-05 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC11.017236-111970
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 5 avril 2012
__________________
Présidence de M. S A U T E R E L, vice-président
Juges : M. Bosshard et Mme Rouleau
Greffier : M. Berthoud, greffier ad hoc
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Art. 80 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par X.________, à
Concise, contre le prononcé rendu le 26 juillet 2011 par le Juge de paix du
district du Jura - Nord vaudois, dans la cause opposant la recourante à
T.________, à Pailly.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. a) Par jugement rendu le 19 octobre 2001, le Président du
Tribunal civil de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a
prononcé le divorce des époux T.________ et X.________, née [...], et ratifié
une convention sur les effets accessoires du divorce signée par les parties
le 20 mars 2011, dont les art. 1 à 6 ont la teneur suivante :
« 1.- X.________ se reconnaît débitrice de T.________ de la somme de 125'000
francs pour les investissements que ce dernier a effectués dans le logement
familial dont elle est propriétaire à N.________. Cette somme est payable, valeur
échue dès les échéances indiquées ci-dessous.
2.- X.________ occupera ce logement familial à N.________, dont elle est
propriétaire, dès le 1er janvier 2001. T.________ continuera à régler les charges de
propriétaire et en particulier les sommes dues au créancier hypothécaire Caisse
de pensions [...], auprès de laquelle il est seul engagé. X.________ en supportera
les charges de locataire et versera à T.________ un loyer de 700 francs par mois,
payable à la fin de chaque mois, la première fois le 31 janvier 2001.
3.- X.________ promet de vendre à T.________, le bien-fonds où se trouve le
logement de famille, soit la parcelle no [...] de la Commune de N.________ au
Registre foncier de Grandson, pour le montant du crédit hypothécaire à la date
de la reprise et par compensation avec la créance de 125'000 francs prévue ci-
dessus. Les modalités de cette promesse résultent des dispositions ci-dessous.
4.- Jusqu'au 30 juin 2002 au plus tard, X.________ aura la possibilité de rester
propriétaire de l'immeuble en versant à T.________ la somme de 125'000 francs
prévue ci-dessus et en le libérant de toute obligation à l'égard du créancier
hypothécaire Caisse de pensions [...]. Cela rendra caduque la promesse de vente
convenue ci-dessus.
5.- Si X.________ renonce expressément à rester propriétaire ou si elle n'exerce
pas dans le délai du 30 juin 2002 les droits prévus au chiffre précédent,
T.________ pourra dès le 30 juin 2002 au plus tard, ou à la date antérieure à

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laquelle X.________ renoncerait à rester propriétaire, exercer les droits issus de la
promesse de vente et acquérir l’immeuble en restant débiteur du crédit
hypothécaire, à la décharge de X.________, et en abandonnant le montant de
125'000 francs dont il a été reconnu créancier ci-dessus. Les frais du transfert
seront supportés comme en matière de vente ordinaire.
6.- T.________ aura également la possibilité de déclarer qu'il n'achètera pas,
position qu'il sera présumé adopter, s'il ne se détermine pas dans un délai de
soixante jours à la suite d'une sommation dans ce sens qui lui parviendrait de son
épouse. Dans ce cas la créance de 125'000 francs deviendra exigible et
X.________ sera tenue de régler toutes les charges afférentes à l'immeuble, ainsi
que de libérer T.________ de ses obligations à l'égard de la Caisse de pensions
[...]. »
Ce jugement est définitif et exécutoire depuis le 2 novembre 2001, ce que
confirme un extrait du jugement de divorce établi par le Tribunal civil de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois.
Le 15 septembre 2005, T.________ s’est adressé à X.________ en
ces termes :
« (...) A l'occasion de notre divorce, nous avions convenu que tu resterais
propriétaire de la maison familiale sous réserve de l'alinéa 5 de notre convention
de divorce qui stipule que j'ai la possibilité d'acquérir l'immeuble si tu ne désires
plus être propriétaire. Mon but n'est pas de te mettre des bâtons dans les roues
mais il faut que l'on règle dans un proche avenir, le problème des fonds propres
que j'ai engagé dans cet immeuble, à savoir, la somme de 110'000.-.
Je reste à ta disposition pour en discuter rapidement et j'attends tes propositions.
(...) »
Il résulte d’un avis de crédit du 4 septembre 2007 que la
somme de 370'562 fr. 50 a été versée sur le compte d'épargne UBS n°
297-402826.M1W au nom de T.________, le donneur d'ordre étant «
Monsieur Z.________ et/ou Madame X.________ », le motif du paiement étant
« reprise des engagements ».

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Le 3 novembre 2010, le conseil de T.________ a écrit au conseil
de X.________ notamment ce qui suit :
« (...) Le chiffre II/1.- du jugement de divorce du 19 octobre 2001 stipule une
reconnaissance de dette de fr. 125'000.-. A la lecture de la convention sur effets
accessoires, il m'apparaît que c'est le chiffre 6.- qui doit trouver application. Mon
client n'a pas exercé ses droits issus de la promesse de vente. Partant, il est
présumé avoir renoncé à se porter acquéreur du bien, volonté qui est confirmée
par son courrier du 15 septembre 2005 (...). En application du chiffre 6.- de la
convention précitée, la créance de fr. 125'000.- est devenue exigible le
15 septembre 2005, au plus tôt.
La présente vaut mise en demeure de payer, dans un délai de trente jours, le
montant de fr. 125'000.- (...), plus intérêts moratoires de 5 % l'an à compter du
15 septembre 2005 (...). »
Le conseil de X.________ a répondu par lettre du 29 novembre
2010; il faisait notamment valoir que le courrier de T.________ du
15 septembre 2005 ne constituait en aucune manière un éventuel
exercice du droit conféré à teneur du chiffre 6 de la convention, que cet
article devait être lu avec les chiffres 4 et 5 de la convention, qui
montraient que le mécanisme mis en place devait trouver application au
plus tard le 30 juin 2002, jusqu'à et y compris l'éventuelle renonciation
d'achat de T.________, et que ce dernier n'avait entrepris aucune mesure
visant à exécuter la convention, ce qui démontrait à satisfaction qu'il avait
renoncé à sa créance.
b) Par commandement de payer notifié le 5 janvier 2011 dans
le cadre de la poursuite no 5'652'191 de l'Office des poursuites du district
du Jura - Nord vaudois, T.________ a requis de X.________ le paiement de la
somme de 125'000 fr. plus intérêt à 5 % l’an dès le 15 septembre 2005,
plus 200 fr. de frais de commandement de payer et 500 fr. de frais
d'encaissement, indiquant comme cause de l'obligation :
« Reconnaissance de dette selon jugement de divorce du 19 octobre
2001. » La poursuivie a formé opposition totale.

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2. Par prononcé du 26 juillet 2011, le Juge de paix du district du
Jura - Nord vaudois a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition à
concurrence de 125'000 fr. plus intérêt à 5 % l'an dès le 15 septembre
2005 (I), arrêté à 660 fr. les frais judiciaires, compensés avec l'avance de
frais de la partie poursuivante (II), mis les frais à la charge de la partie
poursuivie (III) et dit que celle-ci devait rembourser à la partie
poursuivante l'avance de frais de 660 fr. et lui verser en outre 1’000 fr. à
titre de défraiement de son représentant professionnel (IV).
La poursuivie a requis la motivation de ce prononcé par lettre
de son conseil du 27 juillet 2011. En conséquence, les motifs de cette
décision ont été adressés pour notification aux parties le 19 octobre 2011
et notifiés au conseil de la poursuivie le 20 octobre 2011. En bref, le
premier juge a considéré que l'exigibilité de la créance de 125'000 fr.
dépendait du sort réservé à l'immeuble, que la poursuivie en était
demeurée propriétaire, que la lettre du poursuivant du 15 septembre 2005
devait être comprise comme une renonciation à l'achat et une demande
de remboursement de ses investissements, qu'après cette manifestation
de volonté la poursuivie avait repris la dette hypothécaire, que l'on se
trouvait bien dans le cas du chiffre 6 de la convention sur les effets
accessoires du divorce, que la dette était donc exigible et que la
poursuivie n'avait pas justifié de sa libération.
La poursuivie a recouru par acte motivé de son conseil du 27
octobre 2011, concluant, avec suite de frais et dépens, au maintien de
l’opposition.
L'intimé a conclu au rejet du recours par acte de son conseil du
7 décembre 2011. Il a aussi pris des conclusions (III et IV) tendant au
prononcé de « mesures conservatoires urgentes », qui ont été rejetées par
lettre du Président de la cour de céans du 9 décembre 2011. Il a produit
deux pièces à l'appui de ses conclusions.

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Les parties ont encore déposé spontanément des réplique et
duplique ayant trait aux conclusions provisionnelles de l'intimé et non au
fond du recours.
En d roit :
I. Formé en temps utile (art. 321 al. 2 CPC [Code de procédure civile
du 19 décembre 2008, entré en vigueur le 1er janvier 2011; RS 272]),
motivé et comportant des conclusions valablement formulées (art. 321 al.
1 et 326 al. 1 a contrario CPC), le recours est recevable.
II. a) Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP (loi fédérale du 11 avril 1889
sur la poursuite pour dettes et la faillite, RS 281.1), le créancier qui est au
bénéfice d'un jugement - auquel sont assimilées les transactions ou
reconnaissances passées en justice (art. 80 al. 2 LP) - exécutoire peut
requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition. Pour valoir titre de
mainlevée définitive, le jugement doit comporter une condamnation
chiffrée ou tout ou au moins facilement déterminable quant à son montant
(Schmidt, Commentaire romand, n. 6 ad art. 80 LP ; Staehelin, Basler
Kommentar, n. 41 ad art. 80 LP). Dans la procédure de mainlevée
définitive, le juge n'a ni à revoir ni à interpréter le titre de mainlevée qui
lui est soumis (ATF 113 III 9, JT 1989 II 72). Il peut cependant se reporter
aux motifs du jugement pour rechercher si ce dernier constitue bien le
titre nécessaire pour justifier la continuation de la poursuite (TF
5A_419/2009 c. 7.1). L'exigibilité de la créance est vérifiée d'office par le
juge.
En l'occurrence, l’intimé se fonde sur la convention sur effets
accessoires du divorce, ratifiée pour valoir jugement. La recourante a
produit un extrait du jugement indiquant qu'il est définitif et exécutoire. Le
chiffre 1 de la convention comporte une reconnaissance de dette

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inconditionnelle. Ce document vaut donc en principe titre à la mainlevée
définitive. Il faut cependant déterminer à quel moment la somme de
125'000 fr. est payable, puisque le texte fait référence à diverses «
échéances indiquées ci-dessous ».
Le chiffre 2 de la convention ne comporte aucune échéance. Il
concerne l'occupation de la maison et la répartition des charges.
Le chiffre 3 contient une promesse de vente de l'immeuble par
la recourante à l’intimé. Dans cette hypothèse, le prix de vente sera
compensé avec la dette de 125’000 francs.
Le chiffre 4 prévoit que la recourante dispose d'un délai au 30
juin 2002 pour rendre caduque la promesse de vente en versant à l’intimé
la somme de 125'000 fr. et en le libérant de toute obligation vis-à-vis du
créancier hypothécaire.
Le chiffre 5 concerne l'hypothèse où l’intimé rachète
l'immeuble, soit après le 30 juin 2002, soit avant cette date, si la
recourante a expressément renoncé à la propriété de l'immeuble.
Le chiffre 6 prévoit que l’intimé a aussi la possibilité de
déclarer qu'il n'achètera pas l'immeuble, et que « dans ce cas la créance
deviendra exigible ».
La recourante soutient qu'aucune des hypothèses prévues
dans la convention n'est réalisée ; la lettre du 15 septembre 2005 ne
saurait être interprétée comme une déclaration de volonté au sens du
chiffre 6 de la convention. Elle en déduit que la dette n'est pas échue au
sens du chiffre 1 et donc inexigible. Elle estime que les parties, en ne
respectant pas la date limite du 30 juin 2002 pour régler la question de la
propriété de l'immeuble, ont modifié la convention par actes concluants,
de sorte que l’intimé ne saurait l'invoquer comme titre de mainlevée ; il
devrait établir l'exigibilité de sa créance devant un juge ordinaire.

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En l’espèce, la promesse de vente n'est pas limitée
temporellement (chiffre 3). Au contraire, elle ne commence à déployer ses
effets que dès le 30 juin 2002 puisque jusqu'à cette date la recourante
conserve la possibilité de la rendre caduque en désintéressant l’intimé
(chiffre 4), sauf renonciation expresse anticipée à la propriété (chiffre 5).
Logiquement, la possibilité pour l’intimé de renoncer à l'achat n'est pas
non plus limitée dans le temps (chiffre 6). De plus, aucune forme n'est
requise pour cette déclaration de volonté.
Par la suite, les parties n'ont pas exécuté la promesse de vente
et, au contraire, la recourante a libéré l’intimé de ses obligations vis-à-vis
du créancier hypothécaire, le 4 septembre 2007. On peut considérer que
par ce geste, la recourante a admis que l’intimé avait clairement
manifesté sa volonté de renoncer à l'immeuble. L'hypothèse du chiffre 6
est bel et bien réalisée.
b) Il reste à déterminer à quelle date la déclaration de volonté
a eu lieu, car elle fixe l'exigibilité de la créance. Le premier juge la voit
dans le courrier du 15 septembre 2005. La recourante le conteste pour le
motif que dans ce courrier l'intimé ne se réfère pas au chiffre 6 (ni à aucun
autre chiffre) de la convention et évoque une somme de 110'000 fr. et non
de 125'000 francs.
En substance, le courrier du 15 septembre 2005 indique que
son auteur n'entend pas demander l'exécution de la promesse de vente
mais souhaite régler la question de ses investissements et attend « des
propositions ». On comprend clairement qu'il renonce à devenir
propriétaire et veut obtenir le remboursement de ses investissements.
L'interprétation du premier juge peut ainsi être confirmée sur le principe,
la créance étant devenue exigible. Toutefois, le point de départ de l'intérêt
moratoire ne peut être fixé au 15 septembre 2005, date à laquelle l’intimé
a adressé sa lettre, mais doit être fixé au lendemain de la réception de
cette lettre par la recourante (Thévenoz, Commentaire romand, n. 9 ad
art. 104 CO [Code des obligations du 30 mars 1911, RS 220] et les
références citées à la note infrapaginale n. 15). Le 15 septembre 2005

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était un jeudi. On peut dès lors admettre que la lettre est arrivée le
lendemain 16 septembre 2005, si bien que l'intérêt moratoire a commencé
à courir le 17 septembre 2005. Il importe peu que la reprise des
engagements vis-à-vis du créancier hypothécaire n'ait eu lieu qu'en 2007 ;
une fois l'obligation exigible, il n'y a pas de date limite pour son exécution.
On ne peut pas déduire de ce seul fait que les parties auraient modifié la
convention sur effets accessoires.
c) Selon l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fondée sur
un jugement exécutoire au sens l'art. 80 LP, le juge ordonne la mainlevée
définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre que
la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au
jugement, ou qu'il ne se prévale de la prescription. Contrairement à ce qui
vaut pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP), en matière de
mainlevée définitive, il ne suffit pas que le poursuivi qui soulève un moyen
remettant en cause l'existence ou l'exigibilité de la créance déduite en
poursuite rende sa libération vraisemblable. Il doit en rapporter la preuve
stricte (TF, 5P.464/2007 c. 4.3 ; ATF 125 III 42 c. 2b, JT 1999 II 131 ; ATF
124 III 501 c. 3a, JT 1999 II 136).
En l’espèce, la recourante ne se prévaut d'aucun moyen
libératoire. Elle prétend uniquement que le jugement de divorce ne vaut
pas titre à la mainlevée parce qu'on ne se trouverait dans aucune des
hypothèses prévues par la convention sur les effets accessoires. Elle ne
prétend à juste titre pas que la lettre du 15 septembre 2005, faisant état
d'une somme de 110'000 fr. et non de 125'000 fr., vaudrait remise de
dette.
III. Le recours doit en conséquence être très partiellement admis,
le prononcé étant réformé en ce sens que l'opposition est définitivement
levée à concurrence de 125'000 fr. (cent vingt-cinq mille francs), plus
intérêt à 5 % l'an dès le 17 septembre 2005.

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L'opposition est maintenue pour le surplus. Le prononcé est
confirmé pour le surplus.
Les frais de deuxième instance sont arrêtés à 900 fr. et mis à
la charge de la recourante. Cette dernière doit verser à l’intimé la somme
de 1'200 fr. à titre de dépens de deuxième instance.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est très partiellement admis.
II. Le prononcé est réformé en ce sens que l'opposition formée
par X.________ au commandement de payer n° 5'652'191 de
l'Office des poursuites du district du Jura - Nord vaudois, notifié
à la réquisition de T.________, est définitivement levée à
concurrence de 125'000 fr. (cent vingt-cinq mille francs), plus
intérêt à 5 % l'an dès le 17 septembre 2005.
L'opposition est maintenue pour le surplus. Le prononcé est
confirmé pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 900 fr.
(neuf cents francs), sont mis à la charge de la recourante.
IV. La recourante X.________ doit verser à l'intimé T.________ la
somme de 1'200 fr. (mille deux cents francs) à titre de dépens
de deuxième instance.
V. L’arrêt est exécutoire.

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Le président : Le greffier :
Du 5 avril 2012
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, prend date de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Philippe Ehrenström, avocat (pour X.________),
- Me Marcel Paris, avocat (pour T.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 125'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme le Juge de paix du district du Jura - Nord vaudois.
Le greffier :