vd_gerichte · ZD20.037280 · 2021-07-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 307/20 - 197/2021
ZD20.037280
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 juillet 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Métral, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. Ressortissant du Kosovo, P.________ (ci-après : l’assuré ou
le recourant) est né en [...]. Il a rejoint sa femme en Suisse en [...] avec
laquelle il a cinq enfants nés entre [...] et [...]. Titulaire d’un permis « C »,
il a travaillé en Suisse dans le bâtiment en 2005, puis comme aide-
boucher en 2006 pour le compte de la société X.________ SA. Après un
retour de plusieurs mois dans son pays natal, il a retravaillé, depuis le 1er
mai 2007, comme aide-boucher chez son employeur.
En arrêt de travail depuis le 26 octobre 2015, il a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité le 30 mars 2016, sous la
forme de mesures professionnelles et/ou d’une rente, en raison d’une
« altération cervico-discarthrose ».
L’assuré a été licencié de son poste de travail avec effet au 31
juillet 2016.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) a pris connaissance du dossier médical constitué
par l’assureur perte de gain de l’assuré ([...]) et recueilli des
renseignements auprès des médecins consultés (rapport du 16 mai 2016
du Dr B.________, spécialiste en rhumatologie ; rapport du 5 août 2016 du
Dr C.________, médecin généraliste traitant).
Selon le document « REA – Rapport final » du 18 août 2016,
l’état de santé de l’assuré contre-indiquait la reprise de l’activité
habituelle d’aide-boucher. Toutefois, une pleine capacité de travail était
exigible de sa part dans une activité adaptée, sans port de charges
répétées, sans travaux en torsion du tronc, ni travaux en hauteur et sans
exposition au froid. L’intéressé était en mesure de mettre sa capacité de
travail résiduelle en valeur dans le domaine industriel léger (par exemple :
le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production,
ouvrier à l’établi ainsi qu’ouvrier dans le conditionnement).

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Par communication du même jour, l’OAI a informé l’assuré de
son droit à bénéficier d’une aide au placement.
Par décision du 5 octobre 2016, l’OAI a refusé le droit à des
mesures professionnelles et à la rente à l’assuré en considérant que, dans
une activité respectueuse des limitations fonctionnelles (possibilité
d’alterner les positions, port de charge répété au-delà de dix kilos, travaux
de flexion-rotation du tronc, travaux avec les bras en hauteur en charge,
exposition au froid, stations debout prolongées et position en porte-à-faux
du dos), une capacité de travail de 100 % était exigible dès le 1er août
2016. Après comparaison entre le revenu de valide (49'692 fr.) et celui
d’invalide (60'287 fr. 23), l’assuré ne subissait pas de préjudice
économique. Cette décision n’a pas été contestée.
Du 4 septembre au 4 octobre 2017, dans le cadre de l’aide au
placement accordée, l’assuré a effectué un stage en tant qu’ouvrier de
production auprès de l’entreprise T.________ SA, à [...].
Par courrier du 23 février 2018, un coordinateur emploi à l’OAI
a informé l’assuré de la fin de la mesure d’aide au placement en raison de
l’impossibilité de le réintégrer sur le marché du travail dans un délai
convenable.
B. Le 6 septembre 2018, le Dr C.________ a adressé un courrier
médical à l’OAI indiquant une péjoration de l’état de santé de l’assuré sous
la forme d’une évolution vers un syndrome dépressif secondaire (semblant
lié aux douleurs chroniques). Réservant l’avis du Dr J.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, le médecin traitant estimait qu’aucune
capacité de travail n’était exigible. En annexe à son envoi, le Dr C.________
a remis la copie d’une expertise médicale de l’assuré confiée par [...] au
Dr A.____________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne, qui a
établi son rapport le 2 mars 2016. Sur la base d’un examen clinique et de
l’étude du dossier médical mis à disposition et des documents
complémentaires obtenus auprès du médecin traitant, cet expert a
diagnostiqué des cervico-dorso-lombalgies chroniques non spécifiques et
des troubles dégénératifs rachidiens prédominants au niveau L4-L5 avec

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hernie discale médiane. En guise de conclusions, le Dr A.____________ a
estimé la capacité de travail de l’assuré comme nulle dans l’activité
d’aide-boucher, probablement de manière définitive. Dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (éviter les travaux avec
port de charges répétées au-delà de dix kilos, les travaux en flexion-
rotation du tronc et activité permettant l’alternance de positions), la
capacité de travail était de 100 %. De l’avis de ce praticien, des mesures
de réinsertion de l’assurance-invalidité étaient compatibles avec l’état de
santé et souhaitables. Quant au pronostic, il était réservé compte tenu de
la longue durée d’évolution, de la résistance aux traitements et de
facteurs contextuels (notamment des problèmes d’acculturation et
l’absence de formation certifiée). On extrait en particulier de ce rapport
d’expertise, le passage suivant :
“Déroulement d’une journée actuelle
Il se lève vers 7 heures et tient compagnie à sa femme et ses
enfants. Il prend son petit déjeuner vers 9 heures. Il sort faire un peu
de marche entre 30 et 60 minutes. Sinon, il ne fait rien de particulier
hormis regarder la télévision. Il ne fait plus de sport depuis 15 ans
environ. Il n’a pratiquement pas de copains et ne voit personne,
hormis parfois son beau-père. Il n’a pas d’activité associative, pas de
loisirs. Il va dormir vers 21 heures – 22 heures. Il se réveille souvent
en raison de douleurs ou de palpitations.
Anamnèse sociale et professionnelle
Il est né au Kosovo.
Son père né en 1952 et sa mère née en 1966 se retrouvent sans
travail au Kosovo.
Il a 2 frères et 4 sœurs nés après lui. Deux de ses sœurs ont
également des douleurs dorsales, de même que l’un de ses frères.
Un de ses frères a subi une fracture du bassin. Le plus jeune des
frères habite en Suisse, les autres au Kosovo.
Il s’est marié en [...] avec une compatriote rencontrée au Kosovo
mais qui habitait en Suisse.
Ils ont eu 3 filles nées en [...], [...], [...] et un garçon né en [...]. Les 2
aînées ont un peu d’asthme.
Sa femme est née en 1979, elle a des problèmes de myopie mais
sinon elle est en bonne santé. Elle a travaillé jusqu’en 2004 comme
barmaid puis vendeuse, elle est mère au foyer depuis la naissance
de ses enfants.

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L’assuré a suivi une scolarité entre 7 et 14 ans. Par la suite, il a fait
un apprentissage de boucher et a travaillé dans cette activité
jusqu’à la guerre du Kosovo. Il s’est réfugié dans sa famille au
Monténégro puis a été en Autriche et en Italie chez des membres de
sa famille, sans travailler.
Il est rentré au Kosovo et a travaillé à nouveau pendant un an et
demi comme boucher.
Il rejoint sa femme en Suisse en [...] et travaille 4 mois comme
manœuvre dans le bâtiment en 2005 puis trouve un travail dans son
activité professionnelle de boucher dans l’entreprise X.________. En
2006, il retourne pendant 6 mois au Kosovo car il ne s’entend pas
avec son épouse. Il revient en Suisse et retrouve un travail de
boucher en 2007 dans l’entreprise X.________.
Son travail est décrit comme très physique : il travaille
essentiellement en station debout, il doit porter de lourds quartiers
de viande, parfois jusqu’à 70 – 80 kg, retenir des gros morceaux de
viande avec le bras gauche en le découpant avec le bras droit.
L’entreprise est décrite comme vétuste, sans aide mécanique.
A la question concernant ses perspectives professionnelles, il se dit
persuadé que les douleurs vont augmenter dès qu’il va reprendre
l’activité professionnelle habituelle. Il se dit désireux de reprendre
une activité plus légère, sans pouvoir citer un exemple précis.”
En arrêt de travail à 50 % du 6 novembre 2017 au 30 avril
2018, puis à 100 % depuis le 1er mai 2018, P.________ a déposé une
nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité le 14 novembre
2018, en raison d’un « syndrome dépressif réactionnel aux douleurs
chroniques » pour lequel il était suivi.
Dans un rapport du 10 décembre 2018, le Dr C.________ a
confirmé une péjoration de l’état de santé de l’assuré, avec une évolution
vers un syndrome dépressif secondaire aux douleurs chroniques lombaires
sur discopathies étagées, favorisée par le contexte socio-familial et
économique, et survenant chez une personne semblant favorable au
développement d’un syndrome anxio-dépressif. Le médecin traitant
mentionnait des lombalgies stables mais toujours présentes à un niveau
de ressenti douloureux intense (7/10 EVA [Echelle Visuelle Analogique]),
avec substrat de discopathies étagées interdisant tout soulèvement de
charge ou toute activité à poste fixe (assis ou debout), ou toute rotation
du rachis, ainsi que toute activité les bras en l’air. De même, un travail sur
un échafaudage, monter sur une échelle, monter et/ou descendre les

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escaliers de manière répétée ou en portant une charge, ou marcher sur
terrain irrégulier, étaient contre-indiqués. Le Dr C.________ a évalué la
capacité de travail comme étant nulle dans toute activité.
Les 23 et 30 janvier 2019, le Dr J.________, consulté par l’assuré
depuis le 3 octobre 2018, a diagnostiqué un épisode dépressif moyen à
sévère (F32.1), avec une incidence sur la capacité de travail depuis le
début 2018. Sans incidence sur la capacité de travail, il a retenu les
diagnostics d’autre trouble de la personnalité (F60.8) et de problème
relationnel avec le partenaire (Z63.0), depuis 2012. En raison des
restrictions fonctionnelles retenues (difficultés relationnelles, hostilité /
agressivité, bizarreries du comportement, difficultés dans la gestion des
émotions / liées aux tâches administratives / d’autonomie dans les autres
activités de la vie / à maintenir un rythme / d’organisation du temps et
hypersensibilité au stress), ce médecin a estimé que la capacité de travail
était nulle, même dans une activité adaptée ; la symptomatologie
dépressive était trop marquée pour permettre une reprise du travail. Le Dr
J.________ qualifiait le pronostic de « très réservé actuellement » en
préconisant la poursuite du traitement, à savoir la prise de médicaments
(Duloxétine® 60 mg et Temesta® 1 mg [en réserve]) et des consultations.
Le 30 mai 2019, le Dr J.________ a répondu comme suit aux
questions complémentaires adressées par l’OAI :
“1. Quelle a été l’évolution de l’état de santé de votre patient depuis
votre dernier rapport ? avec quel traitement ?
Evolution stationnaire et sans perspective d’amélioration pour le
moment. Le patient se confie cependant bien plus durant les
séances de psychothérapie et son traitement médicamenteux
est de la duloxétine à 60 mg.
2. D’un point de vue strictement psychiatrique : indiquer les
critères selon la CIM 10 pour les diagnostics retenus ? Existent-t-
elles depuis quand ?
F32.2 Episode dépressif sévère
Z63.0 Problème relationnel sévère avec le partenaire (et sa
belle-famille)
3. Merci de nous fournir une anamnèse la plus détaillée possible.
Depuis mon dernier rapport datant du 29 janvier dernier, il
semble que le conflit avec sa femme et sa belle[-]famille s’est
péjoré. Attaché à ses 5 enfants, souffrant dans son corps et sans

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ressources financières, l’assuré se sent piégé dans la situation
dans laquelle il se trouve. La souffrance est à tous les niveaux.
Très grande précarité sur les plans de la famille, de ses relations
sociales et sur le plan financier.
4. Merci de nous fournir un status psychiatrique détaillé
(constatations objecti[ve]s lors de vos consultations)
Patient âgé de 39 ans, de bonne présentation, orienté aux 3
modes, calme, ralenti. Faciès déprimé et anxieux. Attitude
plaintive. Symptomatologie dépressive avec troubles marqués
du sommeil et une anxiété diffuse. Anergie, anhédonie. Basse
estime de lui-même. Ba[i]sse de la libido anamnestique.
Hypochondrie ? Pas de symptômes francs de la lignée
psychotique. Cours ralenti de la pensée et réponses le plus
souvent concises. Pas d’idéation suicidaire.
5. Merci de décrire, dans la mesure du possible, le déroulement
d’une journée type de votre patient ?
S’endort tard dans la nuit, se lève à des heures variables en
fonction de sa vie familiale et de son niveau de fatigue. Un café,
quelques cigarettes et se recouche. Va parfois chercher les
enfants à l’école. Prépare souvent le repas de midi à sa vitesse.
Des repas très simples selon ses dires. S’allonge l’après-midi,
fume et va chercher les enfants à l’école l’après-midi. Fais
parfois les commissions avec l’aide de ses enfants et ramènent
le chariot jusqu’à leur logement. Participe le soir au repas en
fonction de comment il se sent. TV le soir.
6. Indiquez quelle est la répercussion de l’atteinte/des atteintes à
la santé invoquée/s dans les domaines courants de la vie
(ménage, loisirs et activités sociales).
Le patient participe au ménage en partie. C’est sa femme qui
passe l’aspirateur et passe la serpillière et s’occupe de la
lessive. Une femme du CMS vient leur donner un coup de main
une fois par semaine pour faire le repassage et leur donner un
coup de main. Les loisirs se résument à de courtes sorties vers le
lac avec les enfants. Vie sociale quasi inexistante apparemment.
7. Merci de détailler les ressources disponibles ou mobilisables sur
lesquelles l’assuré peut compter (soutien de l’assuré par son
réseau social, aptitude à la communication, motivation, etc.) ?
Pas de ressources disponibles à ce jour. Sa famille est très
pauvre et vit au Kosovo.
8. Quelle est la capacité de travail théorique de votre patient dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles et depuis
quand.
Nulle, depuis que je le suis au minimum, soit depuis le 3 octobre
2018.
9. Merci d’indiquer l’observance thérapeutique (taux sériques si
effectués). En cas de non compliance merci d’indiquer si le
traitement préconisé (spécifier) aurait pu permettre une
amélioration de l’état de santé de votre patient et par
conséquent de sa capacité de travail et dans quel délai.
Je n’ai pas effectué de taux sérique de sa médication mais
apparemment la compliance est bonne.

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10. Merci de nous fournir toutes les pièces médicales que vous jugez
nécessaires afin d’étayer vos considérations
-
11. Quelles sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
100% depuis le 3 octobre 2018 pour ma part.”
Après avoir requis le point de vue du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (SMR) sur les renseignements médicaux recueillis
au dossier (avis médical du 24 juillet 2019), l’OAI a mis en œuvre un
examen clinique rhumatologique et psychiatrique. Les 5 et 20 février
2020, les Drs F.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, et E.__________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, ont examiné l’assuré dans les locaux du SMR, à Vevey.
Sur la base de leurs constatations cliniques et l'étude du dossier médical à
disposition, ces spécialistes ont établi leur rapport le 31 mars 2020. Ils ont
retenu les diagnostics suivants :
“DIAGNOSTICS
Avec répercussion sur la capacité de travail
DIAGNOSTIC PRINCIPAL
• Cervico-dorso-lombalgies chroniques non spécifiques avec
discopathies protrusives prédominant en C4-C5, C5-C6, D12-L1,
L1-L2, L4-L5.
Code AI pour la statistique des infirmités et des prestations : 738/05.
DIAGNOSTICS ASSOCIES
• Aucun.
Sans répercussion sur la capacité de travail
• Séquelles de maladie de Scheuermann.
• Anomalie de transition avec sacralisation partielle de L5.
• Trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2).”
On extrait les passages suivants du rapport de cet examen
bidisciplinaire :
“ANAMNÈSE
Anamnèse familiale
Le père de l’assuré est originaire du Kosovo, de 1952, à la retraite. Il
a exercé le métier de boucher. Il est en BSH [bonne santé
habituelle].

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La mère de l’assuré est également originaire du Kosovo, elle est de
1965, à la retraite. Elle n’a jamais exercé de métier. Elle présente
une HTA [hypertension artérielle].
De cette union, sont nés sept enfants dont l’assuré est l’aîné, à
savoir : un frère de 1982 qui vit au Kosovo, marié ayant deux filles,
exerçant le métier de boucher. Il a présenté un accident de voiture
en 2000 avec comme conséquences, de multiples fractures
notamment à la hanche et au visage. Un frère de 1985 qui vit en
Suisse en Argovie, marié, ayant une fille. Il travaille dans une
fabrique de métal et il est en BSH. Une sœur de 1988 qui vit au
Kosovo, séparée, ayant un garçon et qui travaille dans un magasin
de chaussures. Elle est en BSH. Une autre sœur, dont il n’a pas pu
préciser l’âge, qui vit en Italie, mariée, ayant un garçon et qui
exerce le métier de serveuse. Elle est en BSH. Une autre sœur
également dont il n’a pas pu préciser l’âge, vivant au Kosovo,
mariée, sans enfant, ne travaillant pas, en BSH. Enfin, une sœur
cadette vivant au Kosovo, séparée, sans enfant, qui ne travaille pas
et qui est en BSH.
L’assuré nous signale que sa mère présente un état dépressif depuis
dix ans et qu’elle est prise en charge en ambulatoire.
Anamnèse scolaire et professionnelle
L’assuré est né au Kosovo. Il a suivi une scolarité obligatoire dans
son pays de l’âge de 7 ans à 14 ans. Il débute un apprentissage de
boucher, puis travaille dans cette activité jusqu’à la guerre du
Kosovo. Toute la famille se réfugie au Monténégro, puis se déplace
en Autriche et en Italie. Il retourne de nouveau au Kosovo où il
travaille pendant un an et demi dans une boucherie. Il rejoint sa
femme en Suisse en [...] et travaille quatre mois comme manœuvre
dans le bâtiment en 2005, puis trouve une activité professionnelle
d’aide-boucher dans l’entreprise X.________ SA. En 2006, il retourne
pendant six mois au Kosovo, en raison d’un conflit conjugal, puis
revient en Suisse et reprend son activité d’aide-boucher en 2007
chez son dernier employeur. Suite à une période de travail intensive
en octobre 2015, il a un blocage lombaire aigu et doit arrêter son
activité professionnelle. Le dernier jour de travail exercé par l’assuré
à un taux de 100 % comme aide-boucher est le 23.10.2015. Il est
licencié le 31.07.2016. La description des tâches faites par l’assuré
est : le découpage des bêtes (vaches, cochons, vaux), le désossage,
le parage. De temps en temps, l’assuré participait à l’abattage des
bêtes, l’égorgeage et le vidage. Le travail se déroulait tout le temps
debout. Les ports de charges pouvaient aller de 40kg à 80kg. Il y
avait beaucoup de découpe à l’aide d’une scie électrique ou de
couteaux. Une demande en date du 29.03.2016 est déposée à l’AI
avec un refus de mesures professionnelles et de rente invalidité, en
date du 22.08.2016. Dans le cadre de l’aide au placement, une
mesure est mise en place le 04.09.2017 chez T.________ SA comme
ouvrier de production, mais qui n’a finalement pas abouti.
Les difficultés d’ordre social sont les suivantes : l’assuré n’a pas de
formation professionnelle et l’entente du couple est difficile.
[…]
Anamnèse psychosociale

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L’assuré décrit une enfance sp [sans particularité] avec une mère
décrite comme très gentille et un père strict. Il ne décrit aucune
violence exercée au sein de la famille.
L’adolescence est sp. Il ne décrit pas de conduites délictueuses, ni
de consommation de toxiques, ni de problèmes psychologiques.
L’entente avec ses pairs était bonne.
Il décrit une première relation sentimentale avec sa femme actuelle.
Il n’a pas eu de relation antérieure.
Anamnèse psychiatrique
Relevons que l’assuré n’a jamais été pris en charge sur le plan
psychiatrique dans son pays d’origine et en Suisse avant le
03.10.2018 chez le Dr J.________, psychiatre, adressé par son MT
[médecin traitant], le Dr C.________ (RM OAI, Dr C.________,
10.12.2018). Le Dr C.________ décrit un syndrome dépressif
secondaire lié aux douleurs chroniques. Le Dr J.________ pose un
diagnostic d’épisode dépressif moyen à sévère (F32.1) qui est
présent depuis le début de l’année 2018 (RM OAI, Dr J.________,
psychiatre, 23.01.2019). L’assuré est toujours pris en charge par le
Dr J.________, mensuellement.
L’assuré n’a jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique et n’a
jamais eu d’expertise psychiatrique.
[…]
Vie quotidienne
L’assuré se réveille vers 07h30 et ne prend pas systématiquement
une douche ; cela dépend, dit-il, de ses douleurs. Il prend parfois un
café, voire un thé, et peut parfois manger un croissant ou un
morceau de pain. Il amène ses enfants à l’école à pied dont le trajet
dure 4 minutes. Il ne le fait pas systématiquement et parfois c’est sa
femme qui les amène. Il aide sa femme à la cuisine pour préparer
les repas. La famille mange à midi, puis les enfants repartent soit
avec l’assuré ou avec sa femme à l’école. Durant l’après-midi, il fait
une sieste qui peut varier de 1 à 2 heures, en fonction de la nuit qu’il
a passée. L’après-midi, il récupère à nouveau les enfants ou bien
c’est sa femme qui s’en charge. Quand ses enfants sont à la maison,
il prend du temps et discute avec ses enfants sur la journée qu’ils
ont passée. Le soir, il aide à nouveau sa femme pour le repas. Il se
couche vers 22h00 ou 23h00. L’assuré nous dit qu’il lui faut 30 à 40
minutes pour s’endormir, suivant les douleurs. Il lui arrive des fois de
s’endormir rapidement si la douleur n’est pas trop intense. Il peut se
réveiller, dit-il, entre 3 et 4 fois et tout dépend de l’intensité de la
douleur. Il peut se rendormir rapidement ou pas. S’il n’arrive pas à
se rendormir, il se lève, marche un peu et prend un anti-
inflammatoire.
Le ménage est effectué principalement par sa femme et ses enfants,
mais l’assuré fait de temps en temps l’aspirateur au salon. Le repas
est préparé ensemble par le couple. Concernant les courses, l’assuré
se rend à pied sur un trajet de 5 minutes avec ses filles aînées 2 à 3
x dans la semaine.

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L’assuré n’a jamais eu de centres d’intérêt comme le sport, l’art, la
lecture, le cinéma ou la politique. Il maintient des liens avec sa
famille proche (ses frères, ses sœurs et ses parents). Il voit aussi sa
belle-famille durant les fêtes religieuses. Il s’occupe de ses enfants.
La libido varie en fonction des douleurs que l’assuré présente.
[…]
Status psychiatrique
L’assuré est venu seul en bus, à l’heure. La tenue est correcte,
soignée et le contact et la collaboration à l’examen sont bons.
L’assuré est parfaitement orienté dans le temps, l’espace et par
rapport à lui-même. On n’observe aucune attitude antalgique ni de
sentiment de détresse. On n’observe pas la présence d’un
ralentissement psychomoteur ou d’une agitation psychomotrice. Le
discours est cohérent et focalisé principalement sur sa situation
financière. On ne relève pas de troubles du cours de la pensée. On
n’observe pas de troubles de l’attention, de la concentration ou de la
mémoire, ni des fonctions exécutives.
L’exploration de la lignée anxieuse n’objective pas d’atteinte
craintive ni de tension motrice continue. Il n’y a pas de signes
d’anxiété aiguë. On objective la présence de ruminations anxieuses.
L’exploration de la lignée phobique n’objective pas de trouble
phobique.
On n’objective pas de pensées obsédantes ou de comportement
compulsif récurrent. On ne relève pas de flashbacks ou de
cauchemars en lien avec un événement stressant,
exceptionnellement menaçant ou exceptionnellement
catastrophique.
L’exploration de la personnalité, n’objective pas de labilité
émotionnelle en fonction des événements de vie que l’assuré peut
considérer comme stressants, ni d’impulsivité, ni de relations
interpersonnelles instables. L’assuré s’est montré ouvert à la
discussion et aucune méfiance n’a été observée. On n’observe pas
non plus de détachement par rapport aux relations sociales, avec
une restriction des expressions émotionnelles dans les rapports
d’autrui. On n’observe pas de croyances bizarres ou de pensée
magique qui influencent le comportement. Il n’y a pas eu
d’interaction caractérisée par un comportement provoquant ou
inadapté. L’assuré prend la plupart de ses décisions importantes et
on observe aucune subordination de ses propres besoins à ceux des
personnes dont il dépend, notamment de sa conjointe.
On n’observe pas d’idées délirantes ni de signes de la série
psychotique.
L’exploration de la thymie objective une fluctuation de l’humeur qui
varie en fonction des douleurs. On n’observe pas de diminution de
l’intérêt et du plaisir. On observe une réduction de l’énergie en lien
avec ses douleurs. L’appétit est diminué en lien avec les douleurs.
L’assuré ne présente pas de perte de poids. Il n’existe pas de
diminution de l’estime de soi ni de la confiance en soi. Aucune

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idéation suicidaire n’a été objectivée. On n’observe pas d’élément
de la lignée maniaque ni d’hypomanie.”
Au moment d’apprécier la situation, les médecins
examinateurs du SMR ont émis les considérations suivantes (pp. 10 – 13
du rapport d’examen clinique du 31 mars 2020) :
“Sur le plan rhumatologique
L’assuré signale un premier épisode de douleurs lombaires en 2005,
une aggravation en 2013 accompagnée de douleurs dorsales et de
douleurs dans la jambe G [gauche] et finalement une
décompensation douloureuse en 2015 avec des douleurs s’étendant
à la nuque, entre les omoplates et au niveau lombaire. Malgré des
infiltrations, de la physiothérapie, des médicaments antalgiques, les
douleurs ont diminué mais ont persisté. Les douleurs fluctuent
actuellement de 6/10 à 10/10, principalement au niveau de la nuque
et au niveau lombaire.
A l’examen clinique, l’assuré marche sans boiterie. Les marches sur
les talons et la pointe des pieds sont réussies. L’accroupissement est
profond. Les changements de position assis-debout-couché
s’effectuent rapidement. La position assise est maintenue sans
manifestation algique pendant les 45 minutes de l’entretien.
La palpation de la colonne vertébrale et de la musculature para-
rachidienne est indolore. Lors d’une pression exercée sur les
muscles scalènes, l’assuré signale des douleurs paradorsales
supérieures. Malgré les douleurs, les amplitudes au niveau cervical
sont conservées dans tous les axes. Au niveau lombaire, on constate
une discrète diminution de la mobilité lombaire. Il n’y a pas de
radiculopathie irritative ni déficitaire. La diminution diffuse de la
sensibilité aux MS [membres supérieurs] et MI [membres inférieurs]
du côté G à la poitrine du côté D n’a pas une origine organique. Le
score de Waddell est significatif à 3/5.
Les articulations périphériques ne présentent pas de signe
inflammatoire. Les amplitudes articulaires sont conservées.
Sur le plan radiologique, on objective des séquelles de la maladie de
Scheuermann avec des hernies intra-spongieuses de Schmori au
niveau des segments vertébraux dorsaux inférieurs et lombaires
supérieurs, une anomalie de transition avec sacralisation partielle de
L5. On objective également des discopathies protrusives étagées,
prédominant en C4-C5, C5-C6, D12-L1, L1-L2, L4-L5. Lors du dernier
bilan du 10.07.2019, on relève une légère augmentation de la
protrusion disco-ostéophytaire C5-C6 G. Elle ne s’accompagne
toutefois pas de signes neurologiques irritatifs ou déficitaires.
Par rapport à l’expertise du Dr A.____________ (cf. rapport d’expertise
du 02.03.2016), on ne constate pas d’aggravation sur le plan
clinique. En 2016, les douleurs fluctuaient de 7/10 à 9/10, alors
qu’actuellement elles fluctuent de 6/10 à 10/10. Les douleurs avec
réaction de retrait à la palpation des apophyses épineuses dorsales
moyennes, inférieures et lombaires, de même que les douleurs à la
compression du sacrum ne sont plus présentes. La position assise

- 13 -
reste bien tolérée. Les amplitudes cervicales sont globalement
comparables avec même une légère amélioration des rotations.
L’aggravation annoncée par le MT [médecin traitant] est d’ordre
psychiatrique et non pas ostéoarticulaire (cf. rapports du Dr
C.________ des 06.09.2018 et 10.12.2018). Lorsqu’on cherche à
obtenir des informations sur les activités quotidiennes de l’assuré, il
dit qu’il ne fait rien. Sa musculature est toutefois trop développée
pour quelqu’un qui prétend ne rien faire.
En l’absence d’aggravation, il y a lieu de s’aligner sur les conclusions
du DA.____________. En effet, l’activité d’aide-boucher est trop
contraignante pour la colonne vertébrale, au vu des atteintes
dégénératives. Par contre, dans une activité adaptée, aucune IT
[incapacité de travail] n’est justifiée.
Il est vraisemblable que des facteurs externes jouent un rôle
prépondérant à la non reprise d’une activité professionnelle. En
effet, le Dr A.____________ relève, lors de son expertise, un pronostic
réservé compte tenu de la longue durée d’évolution, de la résistance
au traitement et de facteurs contextuels, notamment des problèmes
d’acculturation et l’absence de formation certifiée. Dans le rapport
du 10.12.2018, le Dr C.________ met aussi en avant des facteurs
externes défavorables : le contexte socio-familial et économique.
Sur le plan psychiatrique, il s’agit d’une deuxième demande en date
du 14.11.2018. Il s’agit d’un assuré de 39 ans, né au Kosovo, en
Suisse depuis 2006, ayant un permis C. Il est marié, ayant cinq
enfants nés entre [...] et [...]. Il est sans formation certifiée. Il a
travaillé comme aide-boucher de 2007 à 2017, puis licencié au
31.07.2016. Une 1ère demande en 2016 avait été effectuée pour des
rachialgies sur discopathies D12-L2, hernie discale L4-L5. La
demande actuelle est en lien avec des problèmes psychiatriques.
L’assuré est en IT à 50 % du 06.11.2017 au 30.04.2018 et ensuite à
100 % (MT, Dr C.________, Ged du 14.11.2018). Selon les RM du MT,
le Dr C.________, les rachialgies sont stables, mais l’état psychique
est marqué par une évolution vers un syndrome dépressif
secondaire aux douleurs chroniques dans un contexte socio-familial
et économique difficile. Il atteste une CT à 0 % dans toute activité.
Le psychiatre, le Dr J.________, qui le suit depuis septembre 2018, à
la demande du MT, évoque un épisode dépressif moyen à sévère
(F32.1). La CT est nulle dans l’activité adaptée. Les diagnostics :
autre trouble de la personnalité et problèmes relationnels avec le
partenaire sont sans impact sur la CT. Les rapports psychiatriques
évoquent surtout des problèmes somatiques et sociaux qui pèsent
sur le moral de l’assuré. Une expertise bidisciplinaire est demandée.
L’assuré est d’origine du Kosovo. Il débute un apprentissage de
boucher, puis travaille dans cette activité jusqu’à la guerre du
Kosovo. Toute la famille se réfugie au Monténégro, puis se déplace
en Autriche et en Italie. Il retourne de nouveau au Kosovo où il
travaille pendant un an et demi dans une boucherie. Il rejoint sa
femme en Suisse en 2004 et travaille quatre mois comme
manœuvre dans le bâtiment en 2005, puis trouve une activité
professionnelle d’aide-boucher dans l’entreprise X.________ SA. En
2006, il retourne pendant six mois au Kosovo, en raison d’un conflit
conjugal, puis revient en Suisse et reprend son activité d’aide-

- 14 -
boucher en 2007 chez son dernier employ[eur]. Suite à une période
de travail intensive en octobre 2015, l’assuré a un blocage lombaire
aigu et doit arrêter son activité professionnelle. Le dernier jour de
travail exercé par l’assuré à un taux de 100 % comme aide-boucher
est le 23.10.2015. Une demande en date du 29.03.2016 est déposée
à l’AI avec un refus de mesures professionnelles et de rente
d’invalidité en date du 22.08.2016. Dans le cadre de l’aide au
placement, une mesure est mise en place le 04.09.2017 chez
T.________ SA comme ouvrier de production, mais qui n’a finalement
pas abouti.
L’assuré n’a jamais été pris en charge sur le plan psychiatrique dans
son pays d’origine et en Suisse avant le 03.10.2018 par le Dr
J.________, psychiatre, adressé par son MT, le Dr C.________ (RM OAI,
Dr C.________, 10.12.2018). Le Dr C.________ décrit un syndrome
dépressif secondaire lié aux douleurs chroniques. Le Dr J.________,
psychiatre, pose un diagnostic d’épisode dépressif moyen à sévère
(F32.1) qui est présent depuis le début d’année 2018 (RM OAI, Dr
J.________, psychiatre, 23.01.2019). L’assuré est toujours pris en
charge par le Dr J.________, mensuellement.
L’assuré n’a jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique et n’a
jamais eu d’expertise psychiatrique.
L’assuré parle spontanément de ses douleurs au niveau cervical, du
bas du dos et du haut du dos. L’assuré précise que ses douleurs
augmentent quand il entreprend une activité. L’assuré évoque aussi
une fatigabilité importante qui est en lien avec les douleurs. Il n’y a
pas d’autre plainte que celles mentionnées ci-dessus.
L’assuré déclare qu’il ne peut pas travailler avec ses douleurs. Il
indique que les spécialistes lui ont dit qu’il ne peut pas travailler.
L’assuré souhaite une rente.
Les éléments recueillis sur le plan psychosocial et la vie quotidienne
démontrent que les ressources disponibles ou mobilisables de
l’assuré sont conservées, ainsi que son autonomie dans la vie
quotidienne : on relève en particulier que l’assuré déclare maintenir
des contacts avec ses frères et sœurs et ses parents par téléphone.
Il peut utiliser les moyens de transport sans appréhension. Il amène
ses enfants à l’école à pied. Il aide sa femme à la cuisine, fait les
courses. Il voit sa belle-famille aux fêtes religieuses.
L’examen de ce jour permet de retenir un diagnostic de trouble
anxieux et dépressif mixte. En effet, l’assuré présente à la fois des
symptômes anxieux et dépressifs sans que l’intensité des uns ou
des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Ce
diagnostic ne présente pas de caractère incapacitant.
Un diagnostic d’épisode dépressif ne peut être retenu. En effet,
aucun des trois critères majeurs de la dépression n’est présent. : la
thymie est fluctuante en fonction des douleurs. On observe une
réduction de l’énergie qui est en lien avec ses douleurs. Il n’existe
pas d’abaissement de l’intérêt et du plaisir. Nous nous éloignons
donc du diagnostic d’état dépressif moyen à sévère du Dr J.________
(RM OAI, 23.01.2019).

- 15 -
L’assuré estime que son état psychique n’a pas connu de
modification ni de péjoration depuis son arrêt de travail du
23.10.2015. Dans ces conditions, nous devons considérer que
l’assuré n’a jamais présenté d’IT durable.
En l’absence de diagnostic incapacitant, les questions du traitement
lege artis, de la coopération de l’assuré et des options
thérapeutiques disponibles tombent. Il en est de même pour celles
du pronostic et de l’aptitude à suivre des mesures de réinsertion.
On observe également des divergences entre les symptômes, le
comportement durant l’entretien, l’activité de la vie quotidienne. En
effet, l’assuré nous décrit la présence de douleurs importantes mais
durant l’entretien, l’assuré n’a pas présenté d’attitude antalgique et
il n’y a pas de diminution de l’autonomie dans l’activité de la vie
quotidienne.”
En guise de conclusions, les Drs F.________ et E.__________ ont
estimé que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans sa profession
habituelle d’aide-boucher sur le plan rhumatologique. A l’inverse, dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (port de
charge répété au-delà de dix kilos, position debout statique au-delà de
trente minutes, assise au-delà de deux heures, posture en porte-à-faux
lombaire, mouvements répétitifs de rotation en flexion-extension
lombaire, et activité prolongée au-dessus de l’horizontale), et en l’absence
de diagnostic incapacitant sur le plan psychiatrique, la capacité de travail
de l’assuré était de 100 % « au moins à partir du 24.02.2016, date de
l’examen effectué par le Dr A.____________ (cf. rapport d’expertise du
02.03.2016) ». Sur le plan professionnel, ils ont qualifié le pronostic de
« défavorable » chez un assuré qui ne se voyait pas travailler, mais qui
demandait une rente, et chez qui prédominaient des facteurs externes
défavorables.
Selon un document intitulé « REA – Rapport final » du 9 avril
2020, une aide au placement n’était pas indiquée étant donné l’attitude
de l’assuré qui souhaitait ne plus travailler en raison de ses douleurs et
attendait une rente.
Par projet de décision du 17 avril 2020, l’OAI a informé l’assuré
qu’il entendait lui refuser le droit à une rente ainsi qu’à des mesures
professionnelles (reclassement). Selon ses constatations, si l’intéressé

- 16 -
présentait une capacité de travail toujours nulle dans son activité d’aide-
boucher depuis octobre 2015, une capacité de travail de 100 % pouvait
toutefois être raisonnablement exigée de sa part dans une activité
adaptée à l’état de santé et respectant les limitations fonctionnelles (port
de charges répété au-delà de dix kilos, pas de position debout statique au-
delà de trente minutes, assise au-delà de deux heures, posture en porte-à-
faux lombaire, mouvements répétitifs de rotation en flexion-extension
lombaire, activité prolongée au-dessus de l’horizontale), depuis le mois de
février 2016. Il n’a pas été constaté d’aggravation de l’état de santé
depuis la précédente demande de prestations. La comparaison entre le
revenu de valide (46’960 fr.) et celui d’invalide (60'123 fr. 06) excluait un
préjudice économique.
Le 2 juin 2020, l’assuré, par l’intermédiaire de Me Karim Hichri
du Service juridique d’Inclusion Handicap, a fait part de sa contestation
envers ce projet de décision. Il demandait un complément d’instruction
sous la forme d’une expertise, et subsidiairement l’octroi d’une rente
entière d’invalidité. Il estimait ne pas présenter une capacité de travail
telle que retenue au SMR en contestant la valeur probante du rapport
d’examen de ce service. Il a produit à cet effet un rapport du 26 mai 2020
adressé à son conseil par le Dr J.________, rédigé en ces termes :
“1. Quels diagnostics psychiatriques à retenir ?
Le diagnostic de trouble dépressif récurrent moyen F33.1.
Cela fait 18 mois que je suis ce patient à présent et je n’ai pu
constater que sa thymie était de manière constante basse. Le ou
les experts parlent de thymie variable et fonction des douleurs,
élément que je n’ai pas. Je n’ai jamais pu faire cette constatation
au cours de mon suivi.
Ils mentionnent un état dépressif présent mais pas suffisant pour
poser un diagnostic isolé de Trouble dépressif. Il s’agit donc pour
eux d’une dysthymie (état entre une humeur normale et un état
dépressif à proprement parlé), et comme cette symptomatologie
est également associée à un état anxieux « léger », ils ont retenu
le diagnostic de trouble anxio-dépressif mixte, qui, en effet, n’est
pas synonyme d’incapacité de travail.
La question qui se pose donc est l’évaluation de l’intensité de sa
symptomatologie anxieuse et dépressive.
Encore une fois, cliniquement, c’est la symptomatologie
dépressive qui ressort pour moi depuis le début du suivi par
ailleurs. Cf. test Hamilton dépression effectué le 10.10.2018. Il
semble que les experts n’ont pas tenu compte de cette

- 17 -
évaluation. Le score de ce test ne s’est pas amélioré depuis que je
suis ce patient.
2. Y a-t-il des thérapies permettant d’améliorer l’état de santé du
patient ?
Apparemment non. Ses douleurs chroniques, ses mauvaises nuits,
son état asthénique chronique, sa mauvaise humeur liée à son
état dépressif, ses conflits familiaux et ses sévères difficultés
économiques, forment le lit de son profond mal-être actuel et par
la même de son état dépressif.
Et comme les médicaments antidépresseurs ne sont pas des
molécules miracles, la situation du patient ne s’améliore pas.
3. Existe-t-il une comorbidité psychiatrique ?
Certainement si son problème numéro 1 sont ses douleurs
chroniques et que découragé, faut[e] de traitement curatif et de
par sa structure de personnalité, il a cessé de se battre et renoncé
à aller mieux. Du coup, ses ressources personnelles sont très
limitées.
4. Ressources personnelles ?
De toute évidence très peu.
5. Est-ce que ses difficultés vécues par l’assuré sont en lien avec des
difficultés sociales ?
Les difficultés sociales paraissent être secondaire[s] à son atteinte
à la santé.
6. Impact sur sa vie ;
Tant sa vie professionnelle et privée sont profondément impactés
par son état de santé et de manière similaire apparemment.
7. Est-ce que le comportement de l’assuré est influencé par l’espoir
d’obtenir une rente ?
Difficile de répondre à cette question car l’assuré ne connait pas à
l’avance le montant de la rente et si elle sera plus élevée que ce
qu’il reçoit de l’aide sociale et des PCs.
8. Etat dépressif
La compliance paraît bonne.
9. Remarques sur ce qui est mentionné sur le status psychiatrique et
le fait que le trouble dépressif ne peut être retenu en raison de 3
critères :
a. « La thymie est fluctuante + fonction des douleurs ». Les
dépressifs ont une humeur fluctuante sauf s’ils sont dans un
état mélancolique profond de ce que j’ai pu observer depuis 30
ans que j’exerce mon métier. Maintenant, je n’ai, pour ma part,
jamais observé de véritables fluctuations au cours des 18 mois
de suivi de ce patient.
Bon la douleur ne rend pas euphorique donc forcément lorsqu’il
a exacerbation de ses douleurs, il doit se sentir moins bien et
plus déprimé.
Difficile d’érotiser la douleur physique.
b. Les experts ont observé « une diminution de son énergie en
lien avec les douleurs ». Cela leur appartient. Pour ma part, je

- 18 -
n’ai jamais vu ce patient autrement qu’asthénique et cela
figure dans mes rapports sous le terme d’anergie.
c. Idem pour l’abaissement de l’intérêt et du plaisir. L’inverse
figure dans mes rapports sous le terme d’anhédonie.”
Le 29 juin 2020, l’OAI a reçu une liasse de rapports et
certificats médicaux (déjà au dossier) des médecins consultés par l’assuré
en lien avec son état de santé global défaillant. Parmi ces documents,
figuraient notamment :
- un rapport du 1er mai 2019 adressé à l’avocat par le Dr J.________ faisant
part d’un état dépressif sévère toujours bien installé en lien avec la
problématique somatique, d’importantes difficultés économiques, une
péjoration de liens sociaux et familiaux, en particulier avec l’épouse. Selon
le psychiatre traitant, l’incapacité de travail est de 100 % à long terme au
vu d’une chronicisation avec stabilisation vers le bas des status psychique
et somatique ;
- un rapport du 10 juillet 2019 relatif à une IRM (imagerie par résonance
magnétique) cérébrale effectuée le jour précédent au Centre d’Imagerie
[...] SA ([...] SA), dont la conclusion est la suivante :
“Pas de processus expansif intracrânien, identifié.
Discret élargissement de la glaude hypophysaire sans lésion
focale clairement identifiée (l’examen n’étant pas dédié à une
étude de cette région). A confronter à un bilan endocrinologique
et à éventuellement recontrôler à l’aide d’un examen dédié pour
l’étude de la région hypophysaire.
Discret signe de sinusite chronique maxillaire droite et
ethmoïdale.
Examen artéfacté par la présence de matériels dentaires limitant
l’analyse des deux maxillaires. L’examen sera complété par un
scanner du massif facial afin de préciser le status osseux, à la
recherche d’éventuels foyers dentaires.” ;
- un rapport CT-scan du massif facial du 10 juillet 2019 effectué au [...] SA
qui n’ a pas identifié de processus néoplasique au niveau du massif facial,
mais montré de discrets signes de pansinusite chronique, épargnant les
sinus frontaux ainsi que le sinus sphénoïdal droit, avec en particulier
présence d’épaississements muqueux polypoïdes à la partie déclive du
sinus maxillaire droit en regard d’un foyer dentaire péri-apical, sans claire

- 19 -
communication bucco-sinusienne, et présence d’autre foyers dentaires au
niveau du maxillaire supérieur droit, à confronter à un examen dentaire ;
- un rapport d’IRM de la colonne cervicale et dorsale du 10 juillet 2019 du
[...] SA, qui se termine comme suit :
“CONCLUSION :
Signes de discopathies dégénératives, modérée en C4-C5,
associée à une protrusion discale postérieure paramédiane
gauche et modérée à sévère en C5-C6, associée à une hernie
discale postérieure paramédiane gauche.
Sténoses foraminales en C4-C5 et C5-C6 du côté gauche, pouvant
irriter et entrer en conflit avec la racine C5 et C6 gauche.
Canal cervical étroit modéré à sévère, de C4 à C6.
Protrusion discale postérieure paramédiane gauche en D12-L1.
Pas de signe de myélopathie.” ;
- un protocole opératoire du 24 juillet 2019 pour un geste sous la forme de
blocs facettaires en C5-C6 / C4-C5 indiqué en raison de cervico-disco-
uncarthrose C5-C6 / C4-C5 G>D mixte (disco-osthéophytaire) ;
- un rapport du 11 septembre 2019 du Dr I._________, spécialiste en oto-
rhino-laryngologie, consulté le jour précédent. Ce praticien a posé les
diagnostics de stigmates inflammatoires modérés au niveau du sinus
maxillaire droite probablement d’origine dentaire (chicot en position 15),
de syndrome dépressif suivi en psychiatrie, réactionnel, de tabagisme actif
à un paquet par jour (30 UPA) et de dyspepsie anamnestique
occasionnelle. Aux termes de son examen clinique, ce spécialiste a pu
exclure un problème néoplasique sous-jacent corroborant le bilan
radiologique en indiquant que la cause probable restait un problème
dentaire pour lequel une consultation maxillo-faciale pouvait être requise
bien que l’assuré n’était pas demandeur. Le Dr I._________ n’avait aucune
proposition supplémentaire à formuler.
Après avoir obtenu le point de vue du SMR sur les éléments
médicaux recueillis dans le cadre de la contestation du préavis du 17 avril
2020 (avis audition du 18 août 2020), l’OAI a, par décision du 24 août
2020, intégralement confirmé la teneur de son projet de refus de
prestations de l’assurance-invalidité. Aux termes d’un courrier du même

- 20 -
jour adressé au Service juridique d’Intégration Handicap, l’OAI a confirmé,
qu’après analyse des pièces médicales versées au dossier, l’atteinte à la
santé restait insuffisante pour ouvrir le droit à la rente compte tenu de
l’absence de diagnostic incapacitant tel qu’avancé à l’appui de la
contestation du 2 juin 2020.
C. Par acte du 25 septembre 2020, P.________, représenté par Me
Jean-Michel Duc, a déféré cette décision à la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme en ce sens qu’une rente
entière lui est allouée dès le 1er avril 2019, et subsidiairement à
l’annulation de la décision attaquée ainsi qu’au renvoi de la cause à l’OAI
pour complément d’instruction. Il a reproché à l’office intimé d’avoir mal
instruit son cas sur le plan médical en invoquant une forte dégradation de
son état de santé sur le plan psychique justifiant l’octroi d’une rente
entière en sa faveur. A titre de mesures d’instruction, le recourant a
sollicité la production du dossier en mains de l’OAI, la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire « neutre et indépendante », ainsi que son
audition personnelle au cours d’une audience publique. Il a par ailleurs
demandé le bénéfice de l’assistance judiciaire gratuite, demande qui a été
refusée par décision du 2 novembre 2020 de la juge en charge de
l’instruction.
Dans sa réponse du 23 octobre 2020, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a estimé qu’un
diagnostic d’état dépressif ne pouvait être retenu, aucun des trois critères
de la dépression n’étant présent en renvoyant à l’avis SMR du 18 août
2020, et sans qu’une nouvelle expertise ne se justifiait. Il a par ailleurs
produit son dossier.
Le 17 novembre 2020, en réplique, le recourant a persisté
dans ses conclusions précédentes. Qualifiant le rapport d’examen clinique
du SMR de « largement incomplet », il a dénoncé certains éléments qui
n’avaient, selon lui, pas été retenus dans l’anamnèse. Il invoquait d’une
part avoir vécu la guerre du Kosovo et en particulier avoir vécu durant plus
d’un mois sous le sifflement des balles, avec des cadavres dans la rue, en

- 21 -
étant frappé par les policiers serbes. D’autre part, il a fait valoir avoir été
battu dans l’enfance par un père violent alcoolique, subissant des
violences physiques et psychologiques avec menace de couteaux en ayant
craint pour sa vie. Il soutenait que de tels éléments permettaient
d’expliquer la gravité des atteintes à la santé psychique, respectivement
l’invalidité totale corrélative. Il a par ailleurs informé le tribunal du dépôt
d’une demande d’allocation pour impotent « vu les atteintes psychiques
très invalidantes au sens de l’art. 38 al. 1 let. a à c RAI », et a annoncé la
production d’un rapport médical complémentaire à son acte de recours du
25 septembre 2020.
Le 22 février 2021, par « mémoire de recours
complémentaire », le recourant a critiqué le volet psychiatrique figurant
dans le rapport d’examen SMR du 31 mars 2020. Il a fait valoir à cet effet
que, dans son rapport du 26 mai 2020, le psychiatre traitant indiquait qu’il
ne l’avait jamais vu autrement qu’asthénique, ce qui figurait dans ses
rapports sous le terme d’anergie, et que, contrairement au psychiatre-
examinateur, son psychiatre attestait d’un abaissement de l’intérêt et du
plaisir. Le recourant était d’avis que les critères pour retenir une atteinte à
la santé psychique étaient remplis. Ensuite, il a répété que l’anamnèse de
l’examen psychiatrique réalisé au SMR était « largement incomplète sur
plusieurs éléments marquants » déterminants pour l’évaluation de son
invalidité ; outre la non-connaissance par le médecin-examinateur du SMR
des violences physiques et psychiques infligées par son père alcoolique
ainsi que des scènes traumatisantes vécues lors de la guerre du Kosovo,
son psychiatre et sa psychologue traitants ont diagnostiqué un autre
trouble de la personnalité invalidant (F60.8). Or, le psychiatre du SMR
n’avait pas été en mesure de nier ce diagnostic incapacitant dans la
mesure où il ne l’avait rencontré qu’à une seule reprise et n’avait pas
requis d’informations biographiques. L’examen clinique requérait d’autant
plus de temps et d’entretiens qu’il comprendrait et s’exprimerait mal en
français. Enfin, outre une anamnèse incomplète et l’absence d’un
interprète lors de l’examen clinique, le recourant faisait grief au médecin
du SMR de ne pas s’être exprimé sur l’avis divergent du Dr J.________. A
défaut d’obtenir une rente entière dès le 1er avril 2019 basée sur un degré

- 22 -
d’invalidité de 100 %, il insistait sur la nécessité de la mise en œuvre
d’une expertise complémentaire sur « les aspects psychiatriques du cas ».
Le recourant a produit les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 1er février 2021 adressée au Dr J.________ par la
psychologue spécialiste en psychothérapie FSP R.________, libellé comme
suit :
“J.________,
Je fais suite à ta demande de rapport concernant Monsieur
P.________, né le [...]. En se basant sur l’examen clinique
rhumatologique et psychiatrique du 05 et 20 février 2020, nous
constatons que le syndrome dépressif est peut-être secondaire aux
douleurs chroniques du patient. Cependant, ceci n’explique pas la
complexité de la situation psychiatrique de Monsieur P.________. Ce
patient souffre avant tout d’un état de stress post-traumatique
accompagné de divers troubles anxieux, à la suite des traumatismes
vécus depuis son plus jeune âge. M. P.________ est originaire du
Kosovo, il vient d’une ethnie minoritaire subissant des répressions
par les albanais du Kosovo et également par les serbes de
l’ancienne Yougoslavie. Durant toute son enfance et adolescence, il
était humilié et moqué par des individus appartenant à des ethnies
différentes à la sienne, mais vivant dans la même ville natale que le
patient. Les traumatismes ont été accentués par la situation de
guerre dans laquelle M. P.________ a grandi (la raison pour laquelle il
était réfugié de guerre) et par les violences physiques et
psychologiques qu’il a subi de la part de son père. De plus, M.
P.________ vivait au quotidien les violences conjugales entre ses
parents. M. P.________ et sa famille ont été témoins de la guerre du
Kosovo, par conséquent, lui et ses proches ont dû partir se réfugier
au Monténégro avec comme objectif final, atteindre l’Autriche où
vivait une partie de leur famille. Toutes ces expériences
traumatisantes n’ont jamais été exprimés, validés ou résolues, que
ça soit dans son quotidien ou en psychothérapie. Elles ont été
enfuies et ressurgissent lors de conflits conjugaux au sein de sa
propre famille. Elles ont eu une forte influence sur sa personnalité
ainsi que sur l’état actuel de sa santé psychique. Le patient a vécu
dans la peur accompagnée d’angoisses et d’attaques de panique
jusqu’à l’âge de 20 ans ; il avait peur de s’exprimer et de s’affirmer
face à son père jusqu’à sa majorité. Aujourd’hui encore, il a des
difficultés à y faire face, lorsqu’il est témoin de conflits ou de
violences physiques et lorsqu’il doit parler devant un groupe ou en
public. Monsieur P.________ manque de confiance en lui et ressent
une forte gêne lorsqu’il doit s’exprimer ou parler de lui, autrement
qu’à travers ses douleurs somatiques. En effet, nous retrouvons cet
aspect lors des séances de psychothérapie, si nous ne le
questionnons pas à propos de lui, il ne va pas prendre l’initiative
d’en parler lui-même, en revanche, il va être capable de répondre
aux questions posées. Monsieur P.________ a des difficultés à gérer

- 23 -
ses émotions, ceci s’est manifesté au sein de sa propre famille et
face à sa femme. Ces comportements se sont arrêtés lorsque ce
dernier a commencé à avoir des problèmes somatiques de santé.
Lorsque Monsieur P.________ était occupé par une activité, il
réussissait à gérer son quotidien et sa vie en général. Depuis
l’apparition des problèmes somatiques et des douleurs, l’inquiétude
de M. P.________ s’est aggravée et actuellement, il se fait du souci
pour sa santé, accompagnés d’angoisses, de peurs d’avoir des
maladies graves et finalement de mourir. Ses peurs et ses angoisses
sont accompagnées de symptômes physiologiques tels que
palpitations irrégulières, transpiration, accélération de la respiration,
tensions musculaires et douleurs. De ce fait, il s’est rendu plusieurs
fois chez son médecin traitant ainsi qu’aux urgences de peur de
mourir d’une crise cardiaque. Il s’inquiète également beaucoup pour
sa famille proche, notamment ses enfants et il a toujours peur qu’il
puisse leur arriver quelque chose de grave. Nous notons une
reviviscence de ses traumatismes sous forme somatique
accompagnés d’un tableau anxieux. Le trouble anxieux généralisé
accompagné d’autres troubles anxieux, s’est exacerbé ces dernières
années. En effet, Monsieur P.________ a réalisé que certains
événements de la vie sont incontrôlables et sur lesquels il ne peut
pas exercer une quelconque influence ; comme le décès par AVC de
l’une de ses tantes, le décès d’un de ses oncles par crise cardiaque,
la perte de son emploi ou le fait de ne pas avoir de contrôle sur ses
problèmes de santé. Pour lui, la vie a recommencé à paraître
incontrôlable, comme lorsqu’il était enfant et qu’il subissait des
violences et des maltraitances.
Dans le cadre d’une évaluation clinique auprès de notre cabinet [...],
nous avons commencé à passer avec Monsieur P.________ différents
questionnaires d’évaluation clinique. Cependant, nous avons dû très
rapidement arrêter, car il devenait au fil des questions, très confus,
présentant des difficultés de concentration et de compréhension.
Les évaluations se basent sur la présentation de la symptomatologie
psychiatrique au cours des cinq entretiens avec le patient.
Diagnostics retenus :
F40.1 Phobie sociale
F41.0 Trouble panique (anxiété épisodique paroxystique)
F41.1 Anxiété généralisée
F41.2 Trouble anxieux et dépressif mixte
F43.1 Etat de stress post-traumatique
Diagnostics différentiels :
F45.2 Trouble hypochondriaque
F60.8 Autre trouble de la personnalité
Nous constatons que les diagnostics psychiatriques ont un impact
sur sa capacité de travail. Le patient n’a pas d’autres plaintes que
celles qui sont d’origine somatique, car il n’a pas la capacité de
conscientisation en rapport avec ses souffrances actuelles et ses
difficultés psychiques. Ceci sera possible à travers un suivi
psychothérapeutique adapté à ses problématiques psychiques en
lien avec les traumas, qui sont le déclencheur de la
symptomatologie anxieuse et traumatique chez le patient.
De ce fait, nous recommandons l’aide à une réadaptation et/ou une
réinsertion professionnelle, afin d’évaluer sa capacité de travail en
tenant compte des limitations du patient en parallèle d’un suivi
psychothérapeutique adapté, afin d’éviter une chronicité de son
état. […]” ;

- 24 -
- une lettre du 3 février 2021 adressée au conseil de l’assuré par le Dr
J.________, dont on extrait ce qui suit :
“Rapport Médical
Me Duc, veuillez trouver ci-joint les réponses à votre courrier date du
17 novembre 2020 via le compte rendu de ma collègue
psychologue, Mme R.________, qui parle sa langue et qui a tenté de
le bilanter non sans difficultés.
Vous trouverez ainsi un complément d’anamnèse et une liste de
diagnostics dont le PTSD [Post-traumatic stress disorder]. Le fait que
le PTSD soit associé à d’autres troubles psychiques, appuie la
gravité de la situation.
L’incapacité de travail à la lecture de cette autre évaluation est donc
justifiée. […]”
Dans sa duplique du 17 mars 2021, l’OAI a persisté dans ses
conclusions précédentes. Il a maintenu que les pièces médicales versées
en cause par le recourant n’étaient pas suffisantes pour rediscuter du
caractère probant du rapport d’examen rhumatologique et psychiatrique
SMR du mois de mars 2020 et que la présence d’un interprète français-
albanais n’était pas nécessaire lors de cet examen clinique, le recourant
comprenant et s’exprimant en français. Il a produit un avis du même jour
du SMR, auquel il se ralliait. Par le biais de la Dre O.__________, le SMR a
fait le point de la situation suivant :
“[…] Par décision du 24 août 2020, nous avons refusé d’octroyer
une rente d’invalidité, considérant que l’assuré présentait une
capacité de travail de 100% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
Recours de l’assuré contre la décision du 24 août 2020 auprès de la
Cour des assurances sociales (CASSO).
Dans sa réplique, le recourant conteste la valeur probante du
rapport d’examen clinique rhumatologique et psychiatrique du SMR
du mois de mars 2020 et a produit en annexe une lettre du Dr
J.________ du 3.2.2021 ainsi qu’un courrier de Mme R.________ du
1.2.2021.
La situation a été discutée en permanence psychiatrique :
Réplique du 22.02.2021 :
1. Concernant le RM du 26.05.2020 du Dr J.________ : Contrairement
ce qu’il dit le psychiatre-traitant, l’expert du SMR n’a jamais évoqué
un état dépressif, mais il a relevé la présence des symptômes anxio-
dépressifs mixte[s]. En effet, l’assuré présente à la fois des
symptômes anxieux et dépressifs sans que l’intensité des uns ou
des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Ce
diagnostic ne présente pas de caractère incapacitant. L’expert n’a

- 25 -
jamais parlé d’une dysthymie, mais d’une fluctuation d’humeur. Les
critères majeurs de dépression, n’ont pas été retrouvé[s], donc pas
d’état dépressif. Contrairement au médecin traitant, l’expert [a]
retenu que les ressources sont conservées (cf anamnèse
psychosociale, psychiatrique, vie quotidienne, page 12
d’appréciation). Concernant [le] paragraphe 9 (3 critères majeurs
d’état dépressif) : point A ne peut pas être appliqué à l’assuré car
l’assuré n’a pas d’état dépressif. Le psychiatre traitant écrit que la
douleur a l’influence sur la thymie, ce qui notre expert a constaté. La
thymie de l’assuré fluctue entre la normal[e] et l’humeur abaissée.
Les plaintes et la description de la vie quotidienne, selon l’expert
n’évoque pas [de] diminution d’intérêt et des plaisirs.
2. Concernant l’expertise psychiatrique du SMR : 2.3 Les conclusions
de Dr J.________ concernant la fluctuation de l’humeur chez les
dépressifs ne peuvent pas être appliquées à l’assuré car l’assuré n’a
pas d’état dépressif. Le psychiatre traitant écrit que la douleur a
l’influence sur la thymie, ce que notre expert a constaté.
2.4 L’anamnèse familiale, scolaire, professionnelle, psychosociale,
psychiatrique [est] présent[e] dans l’expertise.
2.5 L’expert psychiatre a cherché et pas trouvé les symptômes de
stress post-traumatique.
2.6 L’expert a écarté toutes pathologies post-traumatiques.
2.7 L’expert a démontré l’absence des troubles de la personnalité (cf
status)
Lettre du Dr J.________ du 3.2.2021 : Le psychiatre-traitant annonce
un nouvel diagnostic de PTCD. Nous relevons que ce diagnostic et
les symptômes en faveur de ce diagnostic n’ont jamais été
évoqué[s] paravent par le Dr J.________. L’expert du SMR ne décrit
aucun symptôme d’état de stress post-traumatique.
Courrier de Mme R.________ psychologue du 1.2.2021 : Les
diagnostics retenus ont été discutés et éliminés par l’expert du SMR.
L’expert du SMR ne décrit aucun symptôme d’état de stress post-
traumatique.”
Par avis du 30 mars 2021, la juge instructrice de la Cour de
céans a informé le recourant, sur la base d’une appréciation anticipée des
preuves au dossier, ne pas estimer nécessaire d’ordonner son audition à
titre de mesure d’instruction complémentaire. Compte tenu de ce
qu’aucune mesure d’instruction ne nécessitait dès lors la tenue d’une
audience et vu la situation sanitaire, l’intéressé était invité à préciser,
dans un délai imparti au 12 avril 2021, s’il maintenait sa requête tendant à
la tenue d’une audience de débats publics.
Le 12 avril 2021, le recourant a informé renoncer à la tenue
d’une audience de débats publics.

- 26 -
Par déterminations spontanées du 14 avril 2021, le recourant a
maintenu ne pas être en mesure d’exercer une activité sur le marché du
travail en se prévalant des avis des médecins consultés. Il a modifié ses
précédentes conclusions, requérant de mettre à la charge de l’intimé les
frais de procédure, soutenant que celui-ci aurait témoigné de légèreté
dans le cadre de la présente procédure. En annexe, il a produit un rapport
du 13 avril 2021 du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie. Ce document est libellé comme suit :
“1. Quel est le status ?
Patient âgé de 42 ans, faisant un peu plus que son âge, collaborant
et bien orienté aux divers modes. Ralentissement psychomoteur
modéré. Baisse de l’énergie avec fatigue et fatigabilité au moindre
effort. Anxiété psychique éprouvée et observée, exacerbée
dernièrement par la découverte d’un nodule pulmonaire. Le patient
décrit aussi des peurs et des angoisses lors des contrôles de police
même s’il sait qu’il n’a rien à se reprocher.
Humeur déprimée. Cette baisse de la thymie est présente presque
tous les jours et presque toute la journée. Ainsi, M. P.________
rapporte que ses enfants ont été étonnés lorsqu’ils l’ont vu une fois
dernièrement sourire. Lors des entretiens, le patient est souvent
triste avec parfois des pleurs à l’évocation de souvenirs
traumatiques. Anhédonie : par exemple, le patient se promenait et
faisait des exercices physiques en compagnie de son beau-frère.
Depuis quelques années, il n’éprouve plus l’envie de le faire. Perte
de la confiance en soi et baisse de l’estime de soi. Ainsi, le patient
se dit être nul et ne servir à rien surtout pour sa famille.
Actuellement, il ne verbalise pas d’idées noires ou d’idées
suicidaires. Perte de la confiance aux autres. Difficultés de
concentration et troubles de mémoire. A ce propos, le patient a dû
laisser puis vendre sa voiture car il était très inattentif et grillait
souvent le feu rouge. Troubles du sommeil à type de difficultés
d’endormissements, réveils nocturnes et réveil matinal précoce.
Cauchemars où les divers traumatismes sont revécus, notamment la
guerre du Kosovo où il se voit en train de mourir. Une baisse de
l’appétit avec des périodes d’hyperphagie et de grignotage
particulièrement la nuit. Irritabilité : ainsi, le patient s’énerve à la
moindre contrariété et ne supporte pas le bruit des enfants. Baisse
de la réactivité émotionnelle. Baisse de la libido. Tendance à
l’isolement et à l’enfermement chez lui.
Hyper vigilance. Réactions de sursaut. Evitement des situations qui
peuvent évoquer les traumatismes. Irritabilité avec accès de colère
très violents et difficiles à contrôler (exemples : avec le fiancé de sa
sœur, avec un collègue de travail). Souvenirs répétitifs des divers
traumatismes. Ces souvenirs sont intrusifs : une pensée déclenche
la visualisation d’une scène de l’un des traumatismes et son cerveau
se met en action. Un indice de l’un des traumatismes peut aussi

- 27 -
déclencher cet état. Ceci est tellement intense et profondément
vécu que le patient n’entend plus sa femme qui l’appelle.
Pas d’obsessions ni de compulsions. Pas d’idées délirantes. Pas
d’hallucinations.
2. Quels sont les diagnostics retenus selon la CIM-10 ?
Etat de stress post traumatique (F43.1)
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome
somatique (F33.11)
3. Est-ce que l’état de M. P.________ lui permet de travailler sur le
marché du travail (ancienne activité et activité adaptée à son état
de santé) ?
Non.
a. Dans la négative, pourriez-vous motiver votre appréciation à
l’une des atteintes à la santé de notre mandant et ses limitations
fonctionnelles ?
En effet, la sévérité des deux troubles et leur chronicité ont entrainé
des limitations fonctionnelles considérables et durables empêchant
toute activité.
Les limitations fonctionnelles sont les suivantes : Ralentissement
psychomoteur. Manque d’énergie et d’incitative personnelle.
Procrastination. Indécision. Difficultés de concentration et troubles
de la mémoire. C’est son épouse qui veille à ce qu’il n’oublie pas ses
rendez-vous. Difficultés dans les relations interpersonnelles avec
une difficulté à intégrer une équipe et avoir des rapports paisibles
avec ses collègues. Tendance à dire des mots blessants sans se
rendre compte. Ces difficultés concernent même ses parents avec
qui il ne se sent pas à l’aise. Le monde est perçu comme dangereux.
Difficultés à gérer ses émotions notamment la colère, source de
disputes qui peuvent être très violentes. Difficultés à gérer les
angoisses et la peur qui deviennent facilement incontrôlables et
démesurées face à des stress mineurs. Hypersensibilité au stress et
difficulté à le gérer. Difficulté à maintenir un rythme diurne-nocturne
en lien avec les troubles du sommeil. Difficultés dans les
déplacements vu qu’il dépend des autres pour aller à ses rendez-
vous. Difficultés liées aux tâches administratives. C’est son épouse
qui s’en occupe. Difficultés dans les activités de la vie quotidienne
avec le soutien de son épouse et une aide au ménage fournie par le
CMS (1 fois par semaine).
b. Dans l’affirmative, pouvez-vous préciser dans quelle mesure en
pourcentage (%) ? et avec quel rendement en pourcentage (%) ?
4. Est-ce que les atteintes à la santé de notre mandant retentissent
sur sa capacité à exercer une activité occupationnelle (sans but
lucratif) ?
Une activité occupationnelle en milieu protégé ne me semble pas
incompatible avec les atteintes à la santé du patient et pourrait être
envisagée dans un deuxième temps car elle lui permettrait de
structurer son temps, de moins ruminer et peut être d’avoir des

- 28 -
moments libres de souvenirs traumatiques. Elle pourrait aussi
l’aider, dans un cadre sécurisant, à établir des liens sociaux.
5. Quel est le pronostic ?
Le pronostic est réservé. Comme susmentionné, on est dans une
situation d’état de stress post traumatique complexe (même si ce
diagnostic ne figure pas dans la CIM 10 et va être intégré dans la
CIM 11) au vu de l’accumulation de traumatismes répétés et
prolongés : maltraitance psychique et physique par le père à
l’enfance (coup de ceinture dès l’âge de 4 ans, menace par un
couteau à l’âge de 11 ans ; devoir se réfugier chez les voisins
lorsqu’il a par exemple brisé par inadvertance une vitre), climat de
terreur semé par la police serbe qui l’a tabassé sans motif, les
horreurs de la guerre lors de l’encerclement de sa ville natale [...] en
1999 et la fuite dans des conditions tragiques.
La comorbidité avec le trouble dépressif, qui est assez fréquente,
ainsi qu’avec les douleurs chroniques complique davantage le
tableau. A cela s’ajoute la limitation considérable des ressources du
patient. Il en résulte une réduction des possibilités de rétablissement
et par conséquent une incapacité de travail totale et permanente
dans les divers domaines d’activité.”
Le 6 mai 2021, l’office intimé a derechef conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il a joint un avis SMR
du 26 avril 2021, auquel il se ralliait, et dont il ressort que le rapport du 13
avril 2021 du Dr H.________ ne contenait pas de nouvel élément objectif
susceptible de modifier sa position, mais qu’il s’agissait d’une appréciation
différente d’un même état médical.
Dans d’ultimes déterminations spontanées du 21 mai 2021,
confirmant ses précédentes conclusions, le recourant a répété que,
contrairement à l’analyse incomplète du Dr E.__________, lequel n’avait pas
connaissance des violences physiques et psychiques infligées durant la
jeunesse ainsi que des scènes traumatisantes vécues pendant la guerre
du Kosovo, le rapport médical du Dr H.________ était « en tout point
convaincant » car tenant compte des plaintes et basé sur une
connaissance approfondie du dossier. En outre le diagnostic de trouble de
stress post-traumatique avait aussi été retenu par sa psychologue
R.________ et le Dr J.________. Enfin, le recourant déplorait le fait que le
rapport du Dr H.________ n’ait pas été soumis à l’expert, l’OAI s’étant
contenté de recueillir le point de vue du médecin du SMR. Or, en présence
d’un diagnostic nouveau susceptible d’avoir échappé à l’expert

- 29 -
E.__________, le SMR ne pouvait se limiter à écarter les explications du Dr
H.________ en retenant une appréciation différente d’un même état de fait.
Une copie de cette dernière correspondance et son annexe a
été remise à l’intimé pour son information le 31 mai 2021.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
Ce litige s’inscrit dans le cadre d’une nouvelle demande de
prestations déposée le 14 novembre 2018.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de

- 30 -
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 %
donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière.
c) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conforme au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à

- 31 -
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
e) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils

- 32 -
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
4. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281

- 33 -
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. a) Par décision du 5 octobre 2016, l’autorité intimée a refusé
d’allouer une rente d’invalidité, au motif que le recourant bénéficiait
notamment d’une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (possibilité d’alterner les positions, port de
charge répété au-delà de dix kilos, travaux de flexion-rotation du tronc,
travaux avec les bras en hauteur en charge, exposition au froid, stations
debout prolongées et position en porte-à-faux du dos) depuis le 1er août
2016, ce qui, après comparaison des revenus exigibles, excluait un
préjudice économique susceptible d’ouvrir le droit à la rente.
Dans le cadre de la nouvelle demande du 14 novembre 2018,
l’OAI a, par décision du 24 août 2020, nié le droit à la rente en faveur du
recourant, retenant un état de santé inchangé en l’absence d’aggravation
intervenue depuis la décision de refus du 5 octobre 2016. Les
constatations médicales de l’office intimé sur lesquelles il s’est basé
résultent d’un rapport d’examen rhumatologique et psychiatrique du SMR
du mois de mars 2020.
De son côté, le recourant fait valoir une modification notable
(aggravation) de son état de santé, en particulier psychique. Ce faisant, il
conteste la capacité de travail entière prise en compte par l’intimé en
estimant avoir droit à une rente entière dès le 1er avril 2019 sur la base
d’un degré d’invalidité de 100 %. Il s’appuie sur les rapports successifs de
son psychiatre traitant (Dr J.________) ainsi que l’évaluation du 1er février
2021 de sa psychologue R.________.
b) Dans un premier moyen, le recourant fait valoir que
l’examen des 5 et 20 février 2020 au SMR n’est pas probant dans la
mesure où un interprète français-albanais n’était pas présent lors de cet
examen clinique, ce qui, à ses yeux, a constitué un frein pour une bonne
et complète compréhension de ses déclarations par les médecins-
examinateurs. Cet argument tombe à faux. Outre le fait qu’il n’a pas

- 34 -
requis l’assistance d’un interprète lors de l’examen en question, il ressort
du dossier qu’après avoir rejoint son épouse en Suisse en [...], l’assuré a
travaillé depuis 2005, et sans que des problèmes de compréhension de la
langue française ne ressortent des différents rapports médicaux recueillis
au dossier. Sous la rubrique « contexte psychosocial » figurant en page 5
du rapport d’examen SMR, il est notamment écrit : « Langues parlées, lues
et écrites (notamment le français), aptitude à la communication : il
[l’assuré] parle et comprend le français, il parle, écrit et comprend
l’albanais ». A lecture, la rubrique consacrée à l’appréciation consensuelle
du cas sur le plan psychiatrique lors de l’examen bidisciplinaire du SMR du
début 2020 rapporte largement les propos de l’assuré, sans faire état de
problème de compréhension (rapport d’examen SMR, p. 12). Du reste, ce
dernier n’expose pas concrètement quelles auraient été les
incompréhensions des médecins-examinateurs vis-à-vis de ses
déclarations faites au cours de l’examen clinique bidisciplinaire des 5 et 20
février 2020.
Le premier grief du recourant ne peut donc qu’être rejeté.
c) aa) Lors de la demande de prestations initiale, l’office
intimé a, sur la base du dossier de l’assureur perte de gain [...] (dont en
particulier un rapport d’expertise du 2 mars 2016 du Dr A.____________,
lequel conclut notamment à une capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée aux restrictions fonctionnelles retenues [éviter les
travaux avec port de charges répétées au-delà de dix kilos et en flexion du
tronc, ainsi qu’une activité permettant l’alternance des positions]), et des
rapports médicaux en sa possession, constaté que la reprise de l’activité
habituelle d’aide-boucher était compromise depuis le 26 octobre 2015 en
raison de l’état de santé défaillant sur le plan somatique. Les diagnostics,
avec effet sur la capacité de travail, de cervicalgies de caractère
musculaire avec rectitude cervicale et cervico-discarthrose C5-C6-C7, de
dorsalgie interscapulaire et de la charnière thoracolombaire dans le
contexte de discopathie Th12-L1-L2 et de lombalgie sur spondylose et
hernie discale médiane et paramédiane bilatérale L4-L5 (variation
transitionnelle lombosacrée) avaient été posés par le spécialiste consulté

- 35 -
à l’époque. Seule une activité sédentaire sans port de charge, ni position
contraignante pour le rachis, pouvait être envisagée à plein temps dès le
1er août 2016 (rapport du 16 mai 2016 du Dr B.________), ce que confirmait
pour sa part le médecin traitant (rapport du 5 août 2016 du Dr C.________).
bb) Dans le cadre de la nouvelle demande de prestations du
14 novembre 2018, après avoir recueilli un rapport du 10 décembre 2018
du médecin traitant ainsi que ceux des 23, 30 janvier et 30 mai 2019 du
Dr J.________ consulté depuis le 3 octobre 2018, attestant d’une
aggravation de l’état de santé psychique avec une capacité de travail
nulle, même dans une activité adaptée, l’office intimé a confié la
réalisation d’un examen clinique (rhumatologique et psychiatrique) de
l’assuré à son service médical régional. Dans leur rapport du 31 mars
2020, les Drs F.________ et E.__________, qui ont examiné l’assuré les 5 et
20 février 2020, ont posé le diagnostic, avec répercussion sur la capacité
de travail, de cervico-dorso-lombalgies chroniques non spécifiques avec
discopathies protrusives prédominant en C4-C5, C5-C6, D12-L1, L1-L2, L4-
L5. Sans répercussion sur la capacité de travail, les examinateurs ont
retenu des séquelles de maladie de Scheuermann, une anomalie de
transition avec sacralisation partielle de L5 ainsi qu’un trouble anxieux et
dépressif mixte (F41.2). Sur la base de leurs propres constatations
cliniques, ils ont estimé que, si la capacité de travail de l’assuré était nulle
depuis le 27 octobre 2015 dans l’activité habituelle d’aide-boucher, elle
était par contre de 100 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (port de charges répété au-delà de dix kilos, position debout
statique au-delà de trente minutes, assise au-delà de deux heures, posture
en porte-à-faux lombaire, mouvements répétitifs de rotation en flexion-
extension lombaire, et activité prolongée au-dessus de l’horizontale). Ces
médecins ont fait part d’un pronostic défavorable en présence d’un assuré
qui ne se voyait pas travailler et était demandeur d’une rente, et chez
lequel prédominaient des facteurs extérieurs défavorables (en
l’occurrence, la longue durée d’évolution, la résistance au traitement et
des facteurs contextuels, notamment des problèmes d’acculturation ainsi
que l’absence de formation certifiée).

- 36 -
d) aa) Dans ses écritures, le recourant rediscute la valeur
probante du volet psychiatrique de l’examen clinique du SMR datant de
février 2020 en alléguant une aggravation de sa santé psychique. Il
reproche tout d’abord à l’expert d’avoir dressé une anamnèse incomplète,
invoquant avoir vécu la guerre du Kosovo et avoir été battu dans son
enfance par son père violent et alcoolique. Il déplore ensuite l’absence de
prise en compte par les médecins du SMR du point de vue divergent de
son psychiatre sur l’évaluation de l’évolution de son état de santé, lequel
est d’avis que la capacité de travail est nulle en toute activité, même
adaptée, compte tenu de l’état de santé psychique déficient.
L’actuel examen clinique rhumatologique et psychiatrique
rapporte largement et fidèlement les faits. Cet examen bidisciplinaire
comporte une anamnèse historique quasi similaire à celle de l’expertise
rhumatologique mise en œuvre par l’assureur perte de gain [...] à l’époque
de la précédente procédure (rapport d’expertise du 2 mars 2016 du Dr
A.____________, pp. 4 - 5). Elle reflète les déclarations faites par l’assuré
aux médecins-examinateurs du SMR. La partie de vie qui se rapporte à la
guerre vécue au Kosovo a été discutée par ces examinateurs. Il est en
effet mentionné dans l’anamnèse que l’intéressé a travaillé dans son pays
jusqu’à la guerre et qu’il a ensuite trouvé refuge au Monténégro, puis en
Autriche et en Italie (rapport d’examen SMR, p. 4). Au status
psychiatrique, il n’est pas rapporté de trouble phobique sous la forme de
flashbacks ou de cauchemars en lien avec un événement stressant,
exceptionnellement menaçant ou exceptionnellement catastrophique.
Hormis la présence de ruminations anxieuses, il n’est pas objectivé
d’attente craintive, ni de tension motrice continue, et il n’y a pas de signes
d’anxiété aiguë constatés (rapport d’examen SMR, p. 9). A la lecture du
rapport d’examen du SMR, il n’y a aucun élément objectif permettant de
retenir un état post-traumatique, ni même un vécu traumatisant lié à la
guerre du Kosovo. Par ailleurs, ce vécu est antérieur à l’arrivée du
recourant en Suisse pour rejoindre sa femme en [...], et ne l’a pas
empêché de travailler à plein temps pendant plus de dix ans.

- 37 -
S’agissant de l’anamnèse psychosociale (rapport d’examen
SMR, p. 6), l’assuré a décrit à l’expert psychiatre du SMR avoir passé une
enfance sans particularité avec une mère gentille et un père strict, sans
mentionner aucune violence exercée au sein de sa famille. L’adolescence
est aussi sans particularité (sans conduites délictueuses, ni consommation
de toxiques, ni problèmes psychologiques). L’examiné a décrit une bonne
entente avec ses pairs. L’allégation selon laquelle le recourant aurait été
battu par son père violent et alcoolique est ainsi totalement contradictoire
avec ses déclarations aux examinateurs du SMR et ne saurait être
retenue. Selon la jurisprudence, en présence de deux versions différentes
et contradictoires d'un état de fait, la préférence doit être accordée en
général à celle que l'assuré a donnée alors qu'il en ignorait peut-être les
conséquences juridiques (règle dite des « premières déclarations » ou
déclarations de la première heure), les explications nouvelles pouvant être
consciemment ou non le fruit de réflexions ultérieures (ATF 142 V 590
consid. 5.2 ; 121 V 45 consid. 2a ; TF 8C_238/2018 du 22 octobre 2018
consid. 6). Le recourant n’a apparemment pas mentionné ces éléments (ni
les « traumatismes » liés à la guerre) au Dr J.________, psychiatre qu’il
consulte pourtant depuis octobre 2018. Il en a uniquement parlé à son
avocat ainsi qu’à sa psychologue, après s’être vu signifier le rejet de sa
demande de rente par l’OAI, ce qui les rend douteux. Cette question ne
s’avère de toute manière pas déterminante, car encore une fois le vécu de
l’assuré en lien avec la guerre dans son pays est antérieur à son arrivée
en Suisse en [...]. Cette période de vie ne constitue donc à l’évidence pas
un élément qui a entravé la pleine capacité de travail de l’intéressé depuis
lors durant plusieurs années.
Il y a lieu de constater que le rapport de l’examen clinique
rhumatologique et psychiatrique du SMR datant de février 2020 répond
aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante des
documents médicaux (cf. consid. 3f supra). Ce rapport d’examen
bidisciplinaire est en effet le fruit d’une analyse approfondie du cas, en ce
qu’il fait état des plaintes exprimées par le recourant, comporte une
anamnèse détaillée et complète décrivant le contexte déterminant.
Reposant sur des investigations fouillées, ce rapport contient une

- 38 -
appréciation consensuelle claire de la situation par des spécialistes dans
leurs domaines et aboutit à des conclusions médicales motivées et
exemptes de contradictions.
bb) Sur le plan somatique, la situation est décrite comme
étant stabilisée depuis la première procédure datant de 2016. La
péjoration annoncée par le médecin traitant est d’ordre psychiatrique et
non pas ostéo-articulaire, et les médecins-examinateurs du SMR n’ont,
quant à eux, pas constaté d’aggravation depuis le rapport d’expertise du 2
mars 2016 de leur confrère le Dr A.____________ ; à l’époque, les douleurs
étaient cotées entre 7 – 9 sur 10 et lors de l’examen de février 2020 elles
fluctuent entre 6 – 10 sur 10. Au jour de l’examen du SMR, les douleurs
avec réaction de retrait à la palpation des apophyses épineuses dorsales
(moyennes, inférieures et lombaires) de même que celles à la
compression du sacrum ne sont plus présentes. La position assise reste
bien tolérée. Quant aux aptitudes cervicales, elles sont globalement
comparables avec même une légère amélioration des rotations. Selon les
examinateurs du SMR, l’activité habituelle d’aide-boucher demeure contre-
indiquée en raison des atteintes dégénératives de la colonne vertébrale. A
l’inverse, une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles retenues
reste pleinement exigible de la part de l’assuré. Cette évaluation de l’état
de santé somatique, en particulier rhumatologique, n’est du reste pas
remise en cause par le recourant et son médecin traitant, lequel admet
une stabilisation de l’état de santé intervenue au plan strictement
somatique.
cc) Sur le plan psychiatrique, il convient de relever que, dans
le cadre de l’instruction de la demande précédente, il n’avait pas été
retenu d’incapacité de travail de l’assuré compte tenu de l’absence de
diagnostic incapacitant retenu sur cet axe par les médecins consultés
(rapport du 16 mai 2016 du Dr B.________ ; rapport du 5 août 2016 du Dr
C.________). De son côté, l’expert rhumatologue mandaté par l’assureur
perte de gain (Dr A.____________) n’avait pas non plus estimé que l’état de
santé psychique de l’assuré entravait la reprise en plein d’une activité
adaptée aux anomalies somatiques.

- 39 -
Dans le cadre de la nouvelle demande déposée le 14
novembre 2018, sur avis du médecin traitant (Dr C.________) qui décrivait
un syndrome dépressif secondaire lié aux douleurs chroniques, l’assuré a
consulté un psychiatre (Dr J.________) depuis le 3 octobre 2018. Posant le
diagnostic d’état dépressif moyen à sévère (F32.1) depuis le début 2018,
ce praticien fait part d’une incapacité de travail de l’intéressé en toute
activité, même adaptée. Sans incidence sur la capacité de travail, il cite
les diagnostics d’autre trouble de la personnalité (F60.8) et de problème
relationnel sévère avec le partenaire (Z63.0).
Au terme de son examen clinique, le psychiatre du SMR ne
retient pas de diagnostic incapacitant, mais uniquement un trouble
anxieux et dépressif mixte (F41.2) sans effet sur la capacité de travail. Sur
le plan psychosocial, il est décrit un assuré au bénéfice d’un permis « C »
en Suisse et possédant son permis de voiture qui est capable d’utiliser les
transports publics sans appréhension majeure. Comprenant le français et
l’albanais, il est marié à une compatriote qui ne travaille plus depuis 2008
(dans le cas présent il existe une entente difficile au sein du couple en lien
avec sa situation financière) et avec laquelle il a cinq enfants (nés en [...],
[...], [...], [...] et [...]). L’intéressé conserve des contacts avec sa famille
proche (frères, sœurs et parents). Le couple vit des prestations
complémentaires famille, l’assuré étant, pour sa part, endetté auprès des
impôts et de son assureur-maladie. Il vit, avec femme et enfants, dans un
appartement locatif de cinq pièces. Les dernières vacances remontent à
l’été 2018 où il s’est rendu, avec une connaissance en voiture et
accompagné des siens, au Kosovo pour visiter ses parents. Le descriptif de
la journée-type rapporte un réveil aux alentours de 07h30, avec une
douche variant selon l’état douloureux du jour. Après le déjeuner, l’assuré
amène ses enfants à l’école (trajet à pieds de quatre minutes) et parfois
c’est son épouse qui s’en charge. Il aide cette dernière pour la confection
du repas de midi, qu’il prend en famille, avant de raccompagner, soit lui-
même soit sa femme, les enfants à l’école. L’après-midi, il effectue une
sieste variant d’une à deux heures selon la nuit passée. Ensuite, il
récupère à nouveau les enfants ou c’est son épouse qui s’en occupe. De

- 40 -
retour à domicile, il prend du temps pour discuter avec ses enfants de leur
journée, puis aide à nouveau sa femme pour la préparation du repas du
soir. Il va se coucher vers 22 ou 23h00. Selon les douleurs, il dit avoir
besoin de trente à quarante minutes pour s’endormir. Suivant l’intensité, il
lui arrive de se réveiller entre trois et quatre reprises par nuit. S’il ne
parvient pas redormir, il se lève, marche un peu et prend un anti-
inflammatoire. Sa femme s’occupe de la tenue du ménage, lui-même
passant parfois l’aspirateur au salon. Il se charge d’effectuer les courses à
pieds (trajet de cinq minutes) avec ses filles aînées, deux à trois fois par
semaine. Il n’a pas de centre d’intérêt particulier, maintient des liens avec
sa famille ainsi que sa belle-famille, et s’occupe également des enfants. La
libido est fonction des douleurs qu’il présente. Le jour de l’examen au
SMR, l’exploration de l’assuré n’a pas mis en évidence d’atteinte de la
lignée anxieuse (hormis la présence de ruminations) et phobique.
Concernant la personnalité, il n’a pas été constaté de labilité émotionnelle
en fonction des événements de vie que l’assuré peut considérer comme
stressants, ni d’impulsivité, ni de relations interpersonnelles instables. Il
n’a pas été observé non plus de méfiance, de détachement par rapport
aux relations sociales, de croyances bizarres voire de pensée magique
ayant une influence sur le comportement. L’assuré n’a pas montré un
comportement provoquant ou inadapté. Il a été noté, par le médecin-
psychiatre, qu’il prenait la plupart de ses décisions importantes sans
aucune subordination de ses propres besoins à ceux des personnes dont il
dépend, en particulier sa femme. Il n’a pas été observé d’idées délirantes,
ni de signes de la série psychotique. L’exploration de la thymie a objectivé
une fluctuation de l’humeur tributaire des douleurs. Il n’a pas été constaté
de diminution de l’intérêt et du plaisir. Il existait une réduction de l’énergie
ainsi qu’une diminution de l’appétit en lien avec les douleurs, mais
toutefois sans perte de poids. Il n’y avait pas de baisse de l’estime et de la
confiance en soi. Aucune idéation suicidaire n’a été objectivée, et aucun
élément de la lignée maniaque, ni d’hypomanie retenus. Sur la base de
ces constatations cliniques, les médecins-examinateurs du SMR sont d’avis
que l’assuré dispose de ressources disponibles ou mobilisables
conservées, et qu’il conserve son autonomie dans la vie quotidienne.

- 41 -
Le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2)
sans répercussion sur la capacité de travail est par conséquent étayé sur
la base de constatations cliniques, l’intéressé présentant à la fois des
symptômes anxieux et dépressifs sans atteindre, à dire de spécialistes,
une intensité suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Les médecins
du SMR ont précisé que le diagnostic d’épisode dépressif ne peut pas être
retenu, aucun des trois critères majeurs de la dépression n’étant rempli en
l’espèce ; la thymie est fluctuante selon les douleurs, une réduction étant
constatée en lien avec les douleurs, et l’examiné ne présente pas
d’abaissement de l’intérêt et du plaisir. Il est du reste noté, lors de
l’examen de février 2020 au SMR, que l’assuré estime que son état
psychique ne s’est pas modifié, ni péjoré depuis son arrêt de travail le 23
octobre 2015. Il est en outre fait part de divergences observées entre les
symptômes, le comportement de l’examiné durant l’entretien et l’activité
de la vie quotidienne ; ainsi, malgré la description de douleurs
importantes, l’assuré n’a pas présenté d’attitude antalgique au cours de
l’entrevue, et il ne présente pas de diminution de l’autonomie au
quotidien.
Sur le plan psychiatrique, on s’aperçoit en particulier que le
descriptif de la vie quotidienne du recourant, est superposable à la
description effectuée quatre ans plutôt par le Dr A.____________. En
contradiction avec l’avis du médecin traitant, lequel estime que le
recourant est sans ressources, des ressources mobilisables sont dûment
constatées au SMR, ainsi que les divers diagnostics possibles. Celui-ci
finalement retenu, en l’absence d’effet incapacitant constaté, est justifié
sur le plan médical. Les conclusions du médecin-examinateur du SMR
reposent sur l’ensemble des circonstances observées ; il a en particulier
analysé le déroulement d’une journée-type et constaté l’absence de
baisse de l’intérêt et du plaisir sur cette base objective, et pas uniquement
en se fondant sur l’attitude de l’assuré observée durant l’entretien
médical, comme semble le dire le psychiatre traitant le 26 mai 2020 (Rép.
9 let. b en page 2).

- 42 -
e) Dans ses réponses du 30 mai 2019 à l’OAI, à la question de
savoir quelles sont les ressources disponibles ou mobilisables sur
lesquelles l’assuré peut compter, son psychiatre traitant (Dr J.________) a
répondu : « Pas de ressources disponibles à ce jour. Sa famille est très
pauvre et vit au Kosovo » ; or la question de l’office intimé ne portait pas
sur l’évaluation des ressources financières mais plutôt sur les ressources
humaines mobilisables de l’intéressé. Pour sa part, le Dr J.________ mettait
en évidence les difficultés financières (Rép. 3) qu’il semblait faire passer
au second plan dans son rapport du 26 mai 2020, indiquant que cela
constituait un des facteurs favorables à l’instauration du profond mal-être
actuel, et par là-même de l’état dépressif qu’il diagnostique. Interrogé sur
le déroulement d’une journée-type, le psychiatre traitant constatait pour
sa part que l’assuré participait au ménage en partie, qu’il amenait les
enfants à l’école et préparait souvent les repas, avec de courtes sorties
vers le lac, confirmant l’existence de loisir et d’énergie retenue par les
médecins du SMR, et donc de ressources humaines mobilisables. Dans ses
rapports successifs, le Dr J.________ évoque également des problèmes
familiaux et économiques en tant qu’autres sources du profond mal-être
de l’assuré. Le 26 mai 2020, posant le diagnostic de trouble dépressif
récurrent moyen (F33.1), il remet en question le diagnostic retenu par les
médecins du SMR ; il considère qu’en raison de l’intensité de la
symptomatologie anxieuse et dépressive, l’assuré est profondément
affecté dans son fonctionnement sur les plans professionnel et privé. Ce
faisant, il oppose ses propres constats médicaux qui ne sont pas toujours
identiques à ceux des médecins-examinateurs. Dans le cas présent, le
psychiatre traitant entend substituer ses propres constatations et
conclusions à celles de son confrère médecin-psychiatre du SMR ; or, ce
dernier a évalué la capacité de travail, non pas simplement en considérant
que les pathologies induisent une incapacité de travail totale, mais en
appréciant le degré de gravité fonctionnel. A cet égard, le médecin-
psychiatre a pondéré les déficits et les ressources, en déterminant la
cohérence entre les plaintes de l’assuré et son comportement dans ses
diverses activités (en observant une absence de limitation rencontrée
dans la vie quotidienne), et en excluant, dans son analyse, des facteurs
contextuels non médicaux, susceptibles d’entraver la reprise par

- 43 -
l’intéressé d’une activité professionnelle. De son côté, le test d’Hamilton
effectué le 10 octobre 2018 auquel se réfère le psychiatre traitant pour
objectiver son estimation divergente de l’état de santé psychique et ses
répercussions sur la capacité résiduelle de travail ne ressort toutefois pas
de ses rapports médicaux successifs. Dans ces circonstances, ce praticien
échoue à objectiver son point de vue divergent de l’estimation de la
capacité de travail résiduelle du recourant.
Quant à l’avis du 1er février 2021 de la psychologue R.________
produit par le recourant avec son mémoire de recours complémentaire du
22 février 2021, ce document n’est pas susceptible de mettre en doute les
constatations et les conclusions du SMR sur la capacité de travail
résiduelle, ou de justifier un complément d’instruction. En effet, cette
intervenante n’est pas médecin et elle semble avoir été fortement
influencée pour son évaluation du cas par l’anamnèse de l’assuré,
respectivement par les « traumas » qu’elle tient comme étant les facteurs
déclencheurs de la « symptomatologie anxieuse et traumatique chez le
patient ». Pour sa part, la psychologue traitant préconise une réadaptation
et/ou une réinsertion professionnelle pour évaluer la capacité de travail
résiduelle de son patient en parallèle d’un suivi adapté afin d’éviter une
chronicité de son état psychique. Cette intervenante perd toutefois de vue
que, par le passé, l’état de santé psychique du recourant ne l’a pas
empêché de travailler à plein temps et durant plusieurs années, ceci dans
un métier au demeurant éprouvant. Il y a donc là une contradiction
flagrante entre le point de vue de la psychologue et les faits ressortant du
dossier, ce qui justifie de s’en écarter.
Contrairement à ce que soutient le recourant, le point de vue
divergeant de son psychiatre traitant a été pris en compte dans le cadre
de l’instruction médicale diligentée par l’OAI. Ainsi, par avis du 17 mars
2021, joint à la duplique du même jour, la Dre O.__________ a pris position
sur les critiques soulevées par le médecin traitant. S’agissant du rapport
de mai 2020, il a été observé que, contrairement au psychiatre traitant,
l’examinateur a uniquement relevé la présence de symptômes anxieux et
dépressifs, n’atteignant pas une intensité suffisante justifiant un

- 44 -
diagnostic séparé. Il est noté que pour sa part l’expert psychiatre du SMR
n’a jamais parlé de dysthymie, mais d’une fluctuation de l’humeur. En
l’absence des critères majeurs de dépression, il n’a donc pas été retenu
d’état dépressif au terme de l’examen clinique de février 2020 ; le
médecin-examinateur a au contraire retenu des ressources conservées.
Les remarques formulées par le psychiatre traitant sur le status
psychiatrique et l’absence des critères du trouble dépressif (figurant sous
le point 9 de son rapport du 26 mai 2020) ont dûment été discutées par la
médecin du SMR ; ainsi, la remarque figurant sous Rép. 9 let. a du rapport
du médecin traitant n’est pas applicable au cas particulier, faute d’état
dépressif de l’assuré. D’autre part, l’influence de la douleur sur la thymie a
été constatée par l’examinateur, avec une fluctuation entre la normale et
l’humeur abaissée. En troisième et dernier lieu, les plaintes et le descriptif
de la vie quotidienne n’évoquent pas, à dires de spécialiste, une baisse
d’intérêt et des plaisirs. A côté des conclusions contradictoires du
psychiatre traitant et de l’examen psychiatrique du SMR, la Dre
O.__________ a observé que l’anamnèse (familiale, scolaire, professionnelle,
psychosociale et psychiatrique) ressort de l’examen clinique. De plus, et
malgré ses recherches, l’examinateur n’a pas trouvé les symptômes d’un
stress post-traumatique. Il a en outre écarté toutes pathologies post-
traumatiques et noté, au status, l’absence de troubles de la personnalité
chez le recourant. En dernier lieu, l’annonce par le psychiatre traitant, le 3
février 2021, d’un nouveau diagnostic (PTSD [Post-traumatic stress
disorder]) pour justifier la gravité de la situation n’est pas jugé pertinent.
D’une part, ce diagnostic n’a jamais été évoqué auparavant par le
psychiatre de l’assuré et, d’autre part, le médecin-examinateur du SMR
n’a pas décrit de symptômes d’un état de stress post-traumatique au
terme de son entrevue. Il résulte que le SMR, par le biais de la Dre
O.__________, s’est dûment exprimé sur les critiques formulées par le
médecin traitant du recourant et a confirmé l’analyse du cas effectuée par
ses médecins-examinateurs en février 2020.
Enfin, le rapport du 13 avril 2021 du Dr H.________ retient les
diagnostics d’état de stress post traumatique (F43.1) et de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique

- 45 -
(F33.11) et indique que la sévérité des deux troubles ainsi que leur
chronicité ont généré des limitations fonctionnelles « considérables et
durables empêchant toute activité », avec la précision que seule une
activité occupationnelle en milieu protégé pouvait être envisagée dans un
second temps. Réservant son pronostic, ce psychiatre retient « une
situation d’état de stress post traumatique complexe » en raison de
l’accumulation de traumatismes répétés et prolongés (maltraitance
psychique et physique par le père à l’enfance, climat de terreur semé par
la police serbe qui l’a tabassé sans motif, les horreurs de la guerre et la
fuite dans des conditions tragiques). Outre que les éléments mentionnés
par ce psychiatre ressortent déjà des rapports des autres intervenants
consultés (Dr J.________ et la psychologue R.________), les constatations du
Dr H.________ se basent essentiellement sur les déclarations de l’assuré,
qui divergent de celles qu’il avait faites aux médecins examinateurs du
SMR (cf. consid. 5d/aa supra). Il reste que l’actuel psychiatre traitant
procède à une appréciation divergente d’un état de fait clairement posé
sur le plan médical, sans que son avis doive être préféré à celui de son
confrère le Dr E.__________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie.
Aucune pièce au dossier ne permet de mettre sérieusement en
doute les conclusions des médecins-examinateurs. Le SMR tient compte
de l’ensemble de la situation médicale pour forger son avis et l’OAI a
examiné et pris en considération la globalité du dossier pour rendre ses
conclusions.
Les moyens soulevés par le recourant sont par conséquent
tous mal fondés.
f) Il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de l’OAI qui, sur
la base de l’avis des médecins du SMR, a retenu, à juste titre, que si
l’incapacité de travail du recourant demeure totale dans l’activité usuelle
d’aide-boucher depuis octobre 2015, une capacité de travail résiduelle de
100 % reste raisonnablement exigible de sa part dans une activité
adaptée au handicap physique (port de charges répété au-delà de dix
kilos, pas de position debout statique au-delà de trente minutes, assise au-

- 46 -
delà de deux heures, posture en porte-à-faux lombaire, mouvements
répétitifs en rotation en flexion-extension lombaire, et activité prolongée
au-dessus de l’horizontale), depuis le mois de février 2016, en référence à
l’expertise rhumatologique mise en œuvre par l’assureur perte de gain [...]
à l’époque de la précédente procédure.
g) Finalement, à la date de la décision litigieuse du 24 août
2020, l'état de santé du recourant ne s'est pas modifié depuis la décision
de refus du 5 octobre 2016 entrée en force.
Compte tenu de l’absence de griefs soulevés par le recourant
sur l’instruction économique du dossier, en l’absence de modification des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, entre la dernière décision de refus de rente du 5 octobre 2016 et
la décision litigieuse du 24 août 2020, l’OAI était fondé à refuser le droit à
la rente compte tenu de l’absence de préjudice économique résultant de
l’état de santé défaillant.
6. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile et
les requêtes formulées en ce sens par le recourant dans ses écritures – à
savoir, son audition personnelle ainsi que la réalisation d'une expertise
médicale judiciaire – doivent dès lors être rejetées. Notamment le
recourant qui a déjà pu s'exprimer devant l’autorité administrative a
également pu le faire tout au long de la procédure et on ne voit pas en
quoi son audition pourrait être utile. Le juge peut en effet mettre fin à
l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF
134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 Il 425 consid. 2 ; cf. TF
9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2 ; 8C_285/2013 du 11
février 2014 consid. 5.2 et 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).

- 47 -
7. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 août 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de P.________.

- 48 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour P.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.

- 49 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :