vd_gerichte · ZD17.010728 · 2019-11-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 82/17 - 357/2019
ZD17.010728
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 novembre 2019
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à […], recourante, représentée par Me Florence Bourqui,
avocate au sein d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante
portugaise née en 1955, sans formation professionnelle, ayant effectué un
premier séjour en Suisse de 1983 à 1997, est revenue dans ce pays en
2004 et y dispose d’une autorisation d’établissement. Mère d’un fils né en
1994, séparée de fait en 2008 puis officiellement en 2009, elle est
devenue veuve en 2012. Sur le plan professionnel, l’assurée a travaillé dès
le 17 mars 2006 pour l’entreprise C.________ SA, dans le secteur de
l’entretien. En date du 15 mars 2011, elle a été licenciée avec effet au 31
mai 2011, pour cause de réorganisation. L’intéressée ayant été mise en
arrêt de travail à 100 % dès le 17 mars 2011, le délai de congé a
conséquemment été reporté pour finalement échoir le 30 novembre 2011.
En date du 10 octobre 2011, l’assurée a déposé une demande
de prestations de l’assurance-invalidité (AI), invoquant une maladie
psychique. Elle a ultérieurement complété sa demande en indiquant que,
bien portante, elle aurait travaillé dans le domaine du nettoyage à 100 %
depuis mars 2006 (cf. formulaire 531bis du 3 novembre 2011).
Le 12 octobre 2011, l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI) s’est vu communiquer le dossier de
l’assureur perte de gain Y.________. Il en est notamment ressorti que le cas
avait initialement été annoncé à cet assureur pour des problèmes de dos.
Y.________ avait ensuite interpellé le médecin généraliste traitant de
l’assurée, le Dr L.________, lequel avait fait mention le 29 juin 2011 d’un
diabète sucré de type II, d’une périarthrite scapulo-humérale avec rupture
du tendon sub-scapulaire et d’une dépression, avec une entière incapacité
de travail attestée depuis le 17 mars 2011. L’assureur perte de gain s’était
également adressé au Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, qui avait posé le 9 septembre 2011 un diagnostic
d’épisode dépressif sévère avec une entière incapacité de travail depuis le
1er juillet 2011, précisant que l’intéressée avait déjà connu un épisode
dépressif en 2008 sur séparation de couple.

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Dans un rapport du 15 novembre 2011, le Dr P.________ a posé
les diagnostics avec impact sur la capacité de travail de « F33.2 » depuis
2008 et opération de l’épaule gauche. Il a précisé que l’assurée, qu’il
suivait depuis le 20 mai 2011, présentait une incapacité de travail de
100 % dans l’activité de nettoyeuse depuis cette même date,
respectivement depuis mars 2011 selon le Dr L.________. Il a fait mention
de restrictions psychiques au niveau de la résistance et de l’adaptabilité,
lesquelles se manifestaient par des pleurs, de la déconcentration, de
l’absentéisme et un rendement très réduit. Enfin, le Dr P.________ a
considéré qu’une activité professionnelle était encore possible à 50 % en
fonction de l’évolution.
Par rapport du 12 décembre 2011, le Dr L.________ a
notamment relevé que l’assurée avait été opérée à l’épaule gauche
(ténotomie du long chef du biceps) le 30 septembre 2011.
Sur mandat d’Y.________, l’assurée a fait l’objet d’une expertise
auprès du Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans
son rapport du 27 février 2012 faisant suite à un examen du 24 février
précédent, l’expert a retenu le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère, en forte rémission (F33.2). L’expert a plus
particulièrement indiqué que le Dr P.________ avait observé des
symptômes correspondant à un épisode dépressif sévère en mai 2011
mais que, lorsque lui-même avait examiné une première fois l’intéressée
en octobre 2011, celle-ci se trouvait déjà en rémission partielle et que la
rémission était actuellement prononcée au vu des symptômes résiduels, à
savoir une tristesse chronique et des troubles du sommeil. Il a ajouté que
l’incapacité de travail pour raison psychiatrique, de 50 % en octobre 2011
compte tenu du trouble dépressif en rémission partielle, était désormais
nulle vu l’amélioration de l’état de l’expertisée et la modicité des troubles
résiduels.
Toujours sur mandat d’Y.________, l’assurée a fait l’objet d’une
expertise réalisée par le Dr N.________, spécialiste en rhumatologie. Aux

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termes de son rapport du 20 juillet 2012, ce dernier a notamment exposé
ce qui suit :
« Diagnostics
Douleurs de l’épaule droite sur tendinopathie de la coiffe des
rotateurs avec forte suspicion d’une rupture transfixiante du tendon
supra-épineux et bursite sous-acromio-deltoïdienne due à un conflit
sous-acromial.
Status après chirurgie arthroscopique de la coiffe des rotateurs de
l’épaule gauche en septembre 2011 avec un bon résultat fonctionnel
et antalgique.
Lombalgies chroniques associées à des troubles dégénératifs et des
hernies discales avec une probable tendinobursite trochantérienne
droite.
Obésité avec IMC de 34.2m2.
Gonalgies bilatérales avec suspicion d’une légère gonarthrose
bilatérale.
Conclusions et réponses aux questions posées
[…]
2. Votre avis quant au taux d’incapacité actuelle et future
dans la profession actuelle ?
La capacité de travail dans un emploi de nettoyeuse est
actuellement de 0 %. Il est difficile de se prononcer quant à l’avenir,
mais je doute qu’avec un traitement conservateur il y ait une
amélioration de la situation au niveau de l’épaule droite. Il est
possible qu’après une chirurgie, il subsiste une capacité de travail
partielle dans ce type d’emploi. J’ai toutefois beaucoup de doutes
quant à la possibilité de prendre un emploi dans ce domaine. En ce
qui concerne les lombalgies et les douleurs du membre inférieur
droit, il est possible que la capacité de travail s’améliore avec de la
physiothérapie, une perte pondérale et une infiltration
paratrochantérienne droite avec un corticoïde.
3. Votre avis quant au taux d’incapacité actuelle et future
dans un profession adaptée à l’handicap […] ?
Dans un emploi adapté (pas de station debout plusieurs heures par
jour, pas de mouvements répétitifs de la colonne lombaire, pas de
travail en porte-à-faux de la colonne lombaire, pas de ports de
charges répétés de plus de 5 à 10 kg, pas de travaux prolongés avec
les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale…), la capacité de
travail peut être évaluée à 50 % avec d’importants risques de
nouvelles périodes d’incapacité de travail à 100%. On peut
envisager qu’avec une chirurgie de l’épaule droite, une perte
pondérale significative, après une physiothérapie active pour la
colonne lombaire, la capacité de travail dans un emploi adapté
augmente à plus de 50 % pour éventuellement atteindre 100 %. Le
pronostic me paraît toutefois assez sombre au vu du nombre
d’atteintes. Je pense donc qu’il sera difficile d’atteindre une capacité
de travail supérieure à 50 % dans un emploi adapté. Comme emploi
adapté, on peut envisager un travail de bureau, un emploi de
téléphoniste, un poste de surveillance sur écran vidéo par exemple.

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[…] »
Le 27 septembre 2013, l’assurée a été opérée à l’Hôpital
S.________ pour une lésion massive de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite. Par retour de courrier non daté (indexé le 14 mars 2014) faisant
suite à un questionnaire de l’OAI du 17 février 2014, les médecins de cet
établissement ont signalé une capacité de travail de 50 % dans l’activité
habituelle, respectivement de 80 % dans une activité adaptée selon la
prochaine consultation à trois mois.
Interpellé par l’OAI, le Dr P.________ a indiqué le 28 juillet 2014
que l’état de l’assurée s’était aggravé depuis janvier 2014, en lien avec le
diagnostic incapacitant de « F33.2 ». Il a également mentionné une
capacité de travail nulle dans toute activité depuis le 20 mai 2011, avec
des limitations fonctionnelles dues aux difficultés psychiques (importante
apathie, manque de l’élan vital, difficultés mnésiques au niveau de la
mémoire, perte de confiance en elle-même, pleurs, dévalorisation,
situations de blocage).
En date du 17 septembre 2014, le Dr H.________, chirurgien
orthopédique à l’Hôpital S.________, a informé l’OAI des suites de
l’intervention de 2013, en ce sens que l’assurée avait encore des douleurs,
une raideur et un déficit de force. Une pleine capacité de travail était
retenue dans l’activité habituelle six à huit mois après l’opération,
respectivement six mois après l’intervention s’agissant d’une activité
adaptée. Le Dr H.________ a en outre précisé avoir attesté une incapacité
de travail à 100 % depuis le 1er avril 2014.
Dans un rapport du 28 octobre 2014, le Dr P.________ a exposé
que l’assurée présentait depuis plusieurs années une affection mentale
[recte : psychique] fortement invalidante et que son état se péjorait
régulièrement malgré un suivi médicale permanent et un traitement
médicamenteux lege artis. Selon le psychiatre, l’état actuel de la patiente
n’était pas compatible avec l’exercice d’une quelconque activité
professionnelle ou formation.

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A teneur d’un rapport du 29 juillet 2015, le Dr P.________ a fait
état de plusieurs épisodes dépressifs récurrents sévères sans symptômes
psychotiques (F33.2), séparés par de brèves périodes de rémission de
quelques mois, en lien avec un conflit familial chronicisé toujours en cours.
Il a précisé que, malgré une prise en charge psychiatrique intensive et un
traitement antidépresseur récemment modifié, il y avait une persistance
des symptômes dépressifs sévères avec des limitations fonctionnelles
significatives (agoraphobie, isolement affectif et social total, troubles de la
concentration très importants, ralentissement psychomoteur sévère,
tristesse significative avec anhédonie et aboulie, difficultés à faire le
ménage et score de 41 à l’échelle de dépression de Hamilton). Cette
rechute s’inscrivait dans le contexte de l’épisode dépressif récurrent
sévère caractérisé par des rechutes dépressives entrecoupées de
rémissions partielles correspondant à des épisodes dépressifs légers – tel
que diagnostiqué par l’expert T.________. L’incapacité de travail était
considérée comme totale, malgré un traitement adéquat.
Dans un rapport du 4 septembre 2015, le Dr R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué avoir examiné
l’assurée à plusieurs reprises courant 2015. Il a retenu un diagnostic de
« F33.2 » avec un mauvais pronostic et signalé des limitations
fonctionnelles similaires à celles décrites par son confrère P.________.
Par rapport du 18 septembre 2015, le Dr X.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué avoir vu l’assurée
ponctuellement depuis le 7 mai 2015, durant les absences du Dr
P.________. Il a posé le diagnostic avec impact sur la capacité de travail
d’épisode dépressif récurrent sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2), objectivé le 7 mai 2015, et signalé l’atteinte sans répercussion sur
la capacité de travail de traits de personnalité non spécifiés (Z73.1),
depuis 18 ans. Il a signalé des limitations sous forme de troubles de la
concentration, de ralentissement psychomoteur et d’isolement social et a
fait mention d’une entière incapacité de travail, sans activité adaptée
actuellement.

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Sur mandat de l'OAI, l'assurée a fait l'objet d'une expertise
pluridisciplinaire au Centre [...] (ci-après : le Centre C.________) à [...], où
elle a été examinée par le Dr B.________, spécialiste en médecine interne
générale, la Dre M.________, spécialiste en rhumatologie, et le Dr
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Aux termes de leur rapport d’expertise du 15 mars 2016, les
spécialistes du Centre C.________ ont retenu des diagnostics incapacitants
sous forme de cervico-dorso-lombalgies chroniques sur troubles
dégénératifs et de gonalgies bilatérales sur troubles dégénératifs. A titre
de diagnostics sans impact sur la capacité de travail, ils ont signalé un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec manifestation
somatique (F33.11), un syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4) dans un contexte de fibromyalgie, une cholécystectomie sur
lithiase en 1985, une cure de varices aux membres inférieurs en 2005 (au
Portugal), une hypothyroïdie substituée depuis 2005, une
hypercholestérolémie traitée depuis 2005 et un diabète de type II depuis
2008 traité par régime seul. Sur le plan de l’exigibilité, les experts ont
estimé qu’au vu des interventions subies aux deux épaules et des troubles
dégénératifs de la colonne cervicale et lombaire, l’activité de nettoyeuse
n’était pas exigible. Ils ont en revanche considéré qu’hormis des
incapacités transitoires liées aux interventions sur les épaules, la capacité
de travail avait toujours été entière – en rendement et en temps – dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, à savoir pas de travail
les bras levés en hauteur, pas de soulèvement ou de port de charges
itératif de plus de 5 kg, pas de mouvements itératifs contraignants pour le
rachis cervical et/ou dorso-lombaire en flexion/extension/inclinaison de la
nuque et/ou du tronc, possibilité de changer de position et pas de travail
en position agenouillée ni avec des engins émettant des vibrations.
Les experts du Centre C.________ ont plus particulièrement
indiqué que l’examen était rigoureusement normal au niveau de la
médecine interne et qu’il était dans les limites de la norme sur le plan
neurologique. Sous l’angle rhumatologique, les experts ont noté des

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douleurs chroniques séquellaires aux interventions des épaules subies en
2011 (épaule gauche) et 2013 (épaule droite), des cervico-dorso-
lombalgies chroniques dans le cadre de troubles dégénératifs, des
gonalgies bilatérales à prédominance droite sur troubles dégénératifs
fémoro-patellaires, ainsi que des talalgies droites peu gênantes
probablement sur éperon calcanéen. Ils ont par ailleurs évoqué un
diagnostic de fibromyalgie et relevé la présence de 2/5 signes de non-
organicité selon Waddell. Sur le plan psychique, les experts ont relevé
l’absence de trait de personnalité pathologique ou d’organisation
pathologique de la personnalité, décrivant une expertisée autonome et
indépendante. Ils ont observé que l’examen objectivait une humeur
dépressive d’intensité faible, sans troubles cognitifs, et que le traitement
psychiatrique/psychothérapeutique suivi de manière continue depuis 2011
n’était pas intensif, l’intéressée n’ayant jamais séjourné en hôpital
psychiatrique ou été admise en centre de crise. Ils ont en outre indiqué
que le taux plasmatique de Cymbalta (605 nmol/l) était supérieur à la
fourchette thérapeutique (100-400 nmol/l). Relevant par ailleurs que
l’assurée se décrivait comme douloureuse, fatiguée et triste, avec un
certain sentiment de détresse non expliqué par les processus
physiologiques ou par un trouble psychique dans un contexte de conflit
émotionnel, les experts du Centre C.________ ont conclu à un syndrome
douloureux somatoforme persistant avec un tableau fibromyalgique. A cet
égard, ils ont précisé que l’intéressée avait toutefois la capacité d’initier
des actions et de les conduire à leur terme de façon cohérente et adaptée.
Ils ont par ailleurs relevé que l’affection psychosomatique n’était pas
associée à un autre trouble psychiatrique sévère, qu’il n’y avait pas
d’organisation pathologique de la personnalité et que l’on ne trouvait pas
de processus maladif s’étendant sur plusieurs années, ni de perte de
l’intégration sociale ou d’échec des traitements ambulatoires ; l’assurée,
qui avait pu migrer, n’avait de surcroît pas vécu de manques ou
d’agressions et avait réussi à conserver et développer son rôle de mère
dans un contexte de couple compliqué, tout en se montrant résiliente
après son veuvage. Pour les experts, ces éléments démontraient la
présence de ressources personnelles. Ils ont par ailleurs relevé l’absence

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de facteurs d’exagération ou de divergences, et ont souligné la capacité
de l’assurée à être fonctionnelle.
Aux termes d’un rapport d’examen du 4 avril 2016, les Drs
Q.________ et V.________, du Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR), se sont ralliés à l’appréciation des experts du Centre C.________.
En date du 14 juin 2016, l’OAI a adressé à l’assurée un projet
de décision dans le sens d’un refus de reclassement et de rente
d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a retenu que l'intéressée
présentait une capacité de travail considérablement restreinte depuis le
17 mars 2011, qu'elle n'était plus à même d'exercer son activité habituelle
à l’issue du délai d'attente d'une année, au 17 mars 2012, mais qu’elle
conservait en revanche une entière capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Procédant à l'évaluation
théorique de la capacité de gain, l'OAI a exposé que la comparaison des
revenus sans et avec invalidité (de respectivement 46'900 fr. et 46'297 fr.
01) mettait en évidence une perte de gain 192 fr. 99, équivalant à un
degré d'invalidité de 0,42 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité. En outre, des mesures professionnelles n’avaient pas lieu
d’être puisque l’exercice d’activités ne nécessitant pas de formation
particulière était à la portée de l’assurée, sans qu’un préjudice
économique important ne subsiste.
Par compte-rendu du 28 juin 2016, le Dr P.________ a fait savoir
à l’OAI que l’état de santé psychique de l’assurée s’était aggravé.
Dans un rapport du 4 juillet 2016 adressé au SMR, le Dr
P.________ a souligné que contrairement à ce qui ressortait de l’expertise
du Centre C.________, l’assurée était aidée tous les jours dans son
quotidien par ses proches et se trouvait dans un état d’incapacité
psychique totale depuis le décès de son mari en 2012. A cela s’ajoutait
qu’elle s’exprimait mal en français, que ses capacités cognitives étaient
faibles et qu’elle pouvait affirmer que tout allait bien afin de ne pas
accabler ses interlocuteurs. En effet, pour que l’assurée puisse

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véritablement montrer l’ampleur de son désarroi, de sa tristesse et de son
désespoir, il était nécessaire de lui donner un espace adapté car, dans le
cas contraire, elle ferait « bonne figure ».
Par acte du 7 septembre 2016, l’assurée, sous la plume de son
conseil, a fait part de ses objections à l’encontre du projet précité. Pour
l’essentiel, elle a contesté l’expertise du Centre C.________ et fait valoir
que les autres avis médicaux au dossier avaient été écartés à tort. Elle en
a déduit qu’il y avait lieu de reprendre les investigations relatives à son
état de santé. Elle a estimé qu’elle pouvait cependant prétendre à une
rente entière d’invalidité dès le mois de mars 2012, rente qui s’avérerait
temporaire ou non au terme des investigations demandées.
Dans un rapport du 6 octobre 2016, le Dr P.________ a relevé
que l’anamnèse retrouvait une thymie dépressive d’intensité moyenne à
sévère depuis 1997 mais que, depuis le mois de mars 2011, il n’y avait
plus eu d’intervalle libre. Il a ajouté que l’anamnèse et l’examen clinique
révélaient des traits de personnalité pathologique, une organisation
pathologique de la personnalité, ainsi que des troubles mixtes de la
personnalité anxieuse et dépendante. L’analyse des activités quotidiennes
et sociales objectivait en outre une dépendance quasi-totale de l’assurée
par rapport à son entourage, de même qu’une humeur déprimée (intensité
moyenne) avec des troubles cognitifs associés. Le Dr P.________ a souligné
que le traitement psychiatrique était continu depuis 2011 et que, si
l’assurée n’avait jamais été hospitalisée, elle était en revanche
régulièrement admise dans le centre de crise du cabinet. Il a ajouté que le
taux plasmatique de Cymbalta se situait très en-dessus de la fourchette
thérapeutique car la prescription (120 mg/j) était élevée en raison du
désespoir de la patiente de ne pas se voir guérir. Il a estimé que le tableau
clinique était compatible avec un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11) – diagnostic qui devait
être considéré comme incapacitant, le rendement étant nul. Il a également
évoqué un syndrome douloureux somatoforme persistant qu’il a qualifié
d’incapacitant avec un rendement nul. A cet égard, le Dr P.________ a
conclu à l’absence de ressources personnelles, attendu que le trouble

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psychosomatique était associé à un trouble dépressif, que l’on se trouvait
en présence d’une organisation pathologique de la personnalité, que le
processus maladif s’étendait sur plusieurs années, avec perte
d’intégration sociale et échec des traitements ambulatoires, et que le rôle
de mère et le deuil de la patiente étaient grandement compliqués par
l’affection dépressive, avec un veuvage de nature pathologique.
Par avis médical SMR du 1er novembre 2016, les Drs Q.________
et V.________ ont maintenu les conclusions émises dans le rapport
d’examen du 4 avril 2016. Ils ont plus particulièrement souligné que le Dr
P.________ ne démontrait pas une modification de l’atteinte depuis
l’expertise mais contredisait les faits énoncés par les experts, lesquels
avaient notamment évalué les ressources de l’assurée en se fiant aux
dires de cette dernière.
Par décision du 8 février 2017, l’OAI a confirmé son projet du
14 juin 2016. Dans une lettre d’accompagnement du même jour, l’office a
de surcroît réfuté les objections de l’assurée.
B. Agissant par l’entremise de son conseil, Z.________ a recouru le
13 mars 2017 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
à l’encontre de la décision précitée, concluant à son annulation [recte :
réforme] et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité depuis le 1er mars
2012. En substance, la recourante a fait valoir que l’expertise du Centre
C.________ divergeait sans explication des autres avis médicaux recueillis
et devait en conséquence être écartée. Notamment, les experts du Centre
C.________ avaient évalué sa capacité de travail au niveau somatique sans
égard aux analyses respectives de l’expert N.________ et du Dr H.________.
A cela s’ajoutait que les experts du Centre C.________ n’avaient fait aucun
cas de l’avis des autres psychiatres consultés, qu’ils avaient écarté le
caractère invalidant du trouble dépressif, qu’ils avait retenu à tort que le
traitement mis en place par le Dr P.________ n’était pas adéquat et qu’ils
avaient évacué en six lignes l’analyse du trouble fibromyalgique. Cela
étant, la recourante a argué qu’il n’était pas pour autant indispensable
d’effectuer une nouvelle expertise : en effet, le dossier comprenait de

- 12 -
nombreux rapports médicaux démontrant qu’elle était en totale incapacité
de travail depuis le mois de mars 2011 – que ce soit pour des raisons
somatiques ou psychiques – et qu’une rente entière devait donc lui être
servie à compter du 1er mars 2012.
Par décision du 15 mars 2017, la juge instructeur alors en
charge du dossier a accordé à la recourante le bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 13 mars 2017 et l’assistance d’office d’un avocat
en la personne de Me Florence Bourqui.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 20 avril 2017.
Par réplique du 28 avril 2017, la recourante a maintenu ses
précédents motifs et conclusions.
Le 31 juillet 2018, Me Bourqui a indiqué qu’elle laissait au
Tribunal de céans le soin de fixer l’indemnité en sa faveur.
C. Par avis du 28 août 2018, la juge instructrice a informé les
parties de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
Le mandat d’expertise a été confié à la Dre A.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a examiné la recourante
les 6, 15, 17 et 27 mai 2019. L’experte a en outre pris contact avec les
médecins traitants de la recourante (généraliste et psychiatre). Faisant
part de ses conclusions dans un rapport du 3 juin 2019, l’experte
A.________ a exposé ce qui suit :
"Au terme de mon investigation, je confirme chez Mme Z.________ les
diagnostics retenus par l'expertise du Centre C.________ et des divers
psychiatres l'ayant examinée, soit un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen avec syndrome somatique et un syndrome
douloureux somatoforme persistant.
Le trouble dépressif récurrent est caractérisé par la survenue
répétée d'épisodes dépressifs légers à sévères avec une rémission
entre les épisodes. Parfois, le trouble peut évoluer vers une
dépression persistante, comme cela semble être le cas chez

- 13 -
l'expertisée. En effet, on relève chez Mme Z.________ des épisodes
dépressifs signifiés par son médecin généraliste jusqu'en 2011, qui
n'ont pas nécessité de traitements spécifiques ou d'arrêt de travail,
et qui aux dires de l'expertisée étaient d'intensité suffisamment
légère pour n'y prêter que peu d'importance. En mai 2011, par
contre, elle a sombré dans une dépression décrite comme sévère
par ses médecins et par elle-même, qui n'a plus présenté
d'intervalles libres de tout symptôme depuis lors. Cette
chronicisation de la dépression permet de la qualifier de persistante.
Comme deuxième diagnostic j'abonde dans l'idée des experts du
Centre C.________ que Mme Z.________ présente un syndrome
douloureux somatoforme persistant, qui consiste en une ou des
douleurs intenses et persistantes, s'accompagnant d'un sentiment
de détresse, douleurs qui ne sont pas entièrement expliquées par un
processus physiologique ou un trouble physique, et qui surviennent
dans un contexte de conflits émotionnels et de problèmes
psychosociaux importants. En effet, bien qu'elle présente de
multiples atteintes somatiques avérées, une part des douleurs de
l'expertisée paraît répondre à son organisation psychique. Il n'y a
pas de claire cohérence entre ses problèmes somatiques et les
douleurs ressenties, et ses douleurs sont variables d'un jour à
l'autre, ce qui peut difficilement s'expliquer par une cause
organique. Par contre, elle décrit une corrélation entre ses douleurs
et son état de mal-être dans le sens d'une péjoration réciproque.
Avant de détailler plus précisément les pathologies de l'expertisée, il
est important de mieux appréhender sa personnalité et ses
ressources. Mme Z.________ est une femme issue d'un milieu rural
avec des croyances religieuses ou magiques qui figent le monde
sans l'expliquer, dont la maturation intellectuelle a été interrompue
précocement en raison d'un manque de scolarité, et dont l'enfance a
rapidement été marquée par une grande affliction en lien avec les
accidents de son père, puis les inquiétudes quant aux moyens de
subsistance de la famille. C'est dans ce contexte de grande précarité
que l'intimée a développé les bases de sa personnalité future.
Le Dr P.________ évoque chez sa patiente une certaine rigidité
psychique que j'observe aussi en entretien d'expertise, dans la
manière qu'elle a de parler d'elle-même, de sa vie, d'autrui. Cette
rigidité est probablement le reflet des carences de mentalisation de
l'expertisée. En effet, elle n'a pas pu, en tant qu'enfant, se
développer dans un milieu rassurant et harmonieux, en lien avec la
précarité de la situation socio-financière de ses parents. Son
éducation scolaire et culturelle a été très rudimentaire, quittant
l'école à 10 ans pour aller travailler. Elle n'a pas pu développer des
capacités de pensée ou de réflexion plus intellectuelles ou
émotionnelles. D'un abord fruste, elle semble ne pas avoir accès à
une élaboration psychique approfondie ou à son monde émotionnel.
Bien qu'aucun indice clinique ne permette de suspecter un retard
mental chez l'expertisée, le développement très rudimentaire de ses
capacités intellectuelles engendre des capacités adaptatives
limitées dès qu'elle doit sortir des schémas de fonctionnement dont
elle a l'habitude. Venir à mon cabinet à [...], par exemple, lui
paraissait difficilement surmontable, alors qu'aller jusqu'à [...] deux
fois par semaine ne lui pose à priori pas de problèmes.

- 14 -
Les experts du Centre C.________ mentionnaient dans leur évaluation
de Mme Z.________ l'absence d'organisation pathologique de la
personnalité, cette dernière ayant, selon eux, une bonne perception
de soi et des autres et ne présentant pas d'impulsivité. Or, le Dr
P.________ de son côté, stipule que sa patiente présente un trouble
mixte de la personnalité anxieuse et dépendante. […] A mon sens, la
rigidité psychique présente chez Mme Z.________ ne suffit pas à
retenir un diagnostic caractérisé de trouble de la personnalité. Elle a
en effet démontré certaines capacités adaptatives lui permettant
notamment d'avoir émigré en Suisse et de s'y être intégrée ; d'avoir
maintenu des places de travail à satisfaction de ses employeurs ;
elle a eu les compétences relationnelles nécessaires pour
développer une vie sociétale, et a pu maintenir sur la durée une vie
de couple même insatisfaisante, tout en pouvant avoir les
ressources pour s'éloigner de son mari quand cela était devenu
intolérable, soit en retournant au Portugal en 1997, ou pour
demander une séparation en 2009. Toutefois depuis 2005, avec
l'apparition de ses douleurs en lien avec ses problèmes physiques de
dos, puis d'épaule, et enfin de genou, Mme Z.________ a
progressivement perdu l'étayage sur le corps qui lui a permis,
depuis l'âge de 10 ans, de gagner sa vie et celle de sa famille. Elle a
ainsi perdu petit à petit les fondements de sa capacité adaptative,
devenant ainsi beaucoup plus angoissée à devoir s'appuyer sur
autrui. Comprenant mal le monde qui l'entoure et ayant perdu ce qui
faisait sa force, elle a projet[é] de plus en plus son mal-être sur
l'extérieur. L'environnement en devient hostile et potentiellement
dangereux pour elle. De fait, si je ne retiens pas de trouble de la
personnalité au sens strict, j'estime que depuis 2005 environ et de
manière encore plus marquée dès 2011, des traits de personnalité
pathologiques sont progressivement venus à l'avant-plan, soit une
rigidité psychique, une perte des capacités adaptatives et des
aspects paranoïaques (sentiments d'injustice marqués et peu
pondérables) qu'elle n'a plus les ressources mentales de nuancer ou
d'assouplir.
En effet, si Mme Z.________ a pu fonctionner tout au long de sa vie
dans un équilibre psychique relativement précaire mais suffisant,
ses capacités adaptatives, déjà mises à mal par l'éloignement de
son mari et la survenue de ses problèmes physiques, se sont vues
débordées en 2011-2012 successivement par le sentiment
d'injustice intolérable pour elle d'avoir été licenciée, puis par
l'abandon réel de son mari, décédé de sa tumeur cérébrale. C'est à
cette période où tout ce sur quoi elle a construit sa vie, soit le travail
et sa famille nucléaire, a basculé. Cet effondrement a décompensé
son fonctionnement et débordé ses capacités adaptatives. C'est
dans ce contexte qu'est survenue une symptomatologie dépressive
d'intensité moyenne à sévère qui ne s'est jamais plus amendée,
accompagnée d'une aggravation de ses douleurs physiques.
L'aggravation de ses douleurs a pris alors les caractéristiques d'un
trouble somatoforme dans la mesure où il y a une imbrication entre
la profondeur de sa dépression et l'intensité des douleurs, douleurs
qui ne sont pas uniquement explicables par un substrat anatomique.
Tous les médecins psychiatres qui ont évalué l'expertisée
reconnaissent en tout cas depuis mai 2011 un trouble dépressif
récurrent, d'intensité moyenne à sévère en fonction des périodes. Le
Dr T.________ émettait déjà en 2012 l'idée que la symptomatologie

- 15 -
dépressive pourrait devenir chronique. Cette symptomatologie
décrite par tous et confirmée par le fils de l'expertisée, se manifeste
par une fatigue quotidienne et une fatigabilité, des troubles de la
concentration, des troubles mnésiques, une tristesse, une
anhédonie, une aboulie, des troubles du sommeil avec des réveils
fréquents et des insomnies, des angoisses liées à l'avenir, un
isolement social et par période, des idées suicidaires. A cela s'ajoute
une colère profonde contre le sentiment d'injustice lié à son
licenciement, contre les trahisons de son mari qui l'amènent à
ruminer, et qui provoquent chez elle des interférences cognitives. En
effet, chaque confrontation à sa situation par n'importe quel biais
(propos d'amis, ce qu'elle voit à la télévision, etc) réactive la
tristesse et la colère. Elle n'a pas de capacités de résilience par
rapport à la perte de son travail et de son mari, elle ne parvient pas
à lutter contre les conséquences psychiques de ses pertes, ce qui
représente un facteur de maintien dans la chronicité de sa
dépression.
Elle présente par ailleurs des angoisses en lien avec ses douleurs et
les limitations physiques qu'elles entraînent, avec une peur profonde
de se retrouver grabataire et complètement dépendante d'autrui.
Cette chronicisation de la dépression de l'expertisée s'est installée
malgré une lourde prise en charge psychothérapeutique et
médicamenteuse, mise en place dès le début de la
symptomatologie, en mai 2011. Elle bénéficie d'un investissement
majeur de son thérapeute et des psychologues qui travaillent avec
lui, et plusieurs traitements psychotropes ont été tentés, avec peu
de réponse. La compliance médicamenteuse est bonne, comme
l'attestent les dosages plasmatiques faits en 2016 et Mme Z.________
connaît ses médicaments, sait quels effets ils ont sur elle et veut les
poursuivre, même s'ils n'apportent pas les effets espérés.
Au vu de ce qui précède, il paraît difficile de concevoir l'absence de
retentissement fonctionnel des symptômes décrits par l'expertisée
et reconnus par les experts et psychiatres. En effet, sa tristesse, sa
fatigabilité et son épuisement quotidien, son irritabilité, la
rigidification de sa personnalité avec perte de ses capacités
adaptatives, ses troubles de la mémoire, de la concentration, les
interférences cognitives, sont autant de facteurs qui ne peuvent
qu'empêcher l'expertisée de répondre aux exigences d'un
employeur, de travailler dans une équipe et de s'adapter à quelque
imprévu que ce soit.
A toutes ses limitations psychiques s'ajoute le fait qu'en lien avec les
limitations fonctionnelles de l'expertisée sur le plan rhumatologique,
il aurait été nécessaire de la réinsérer dans une activité plus
intellectuelle que manuelle, soit dans un travail de bureau (pour
autant qu'elle ait pu rester assise toute la journée, ce qu'elle
dément), ce qui aurait été sérieusement mis à mal par les faibles
compétences intellectuelles de l'intéressée et son absence de
souplesse adaptative.
Compte tenu de tous les symptômes dépressifs et douloureux,
associés aux très faibles compétences intellectuelles et adaptatives
de l'expertisée, son employabilité et sa capacité de travail doit être,

- 16 -
à mon sens, considérée comme nulle depuis mai 2011 en tout cas,
dans quelque activité que ce soit.
[…]
6. Cohérence
[…]
Réponse : Le tableau clinique est cohérent, l'évolution vers une
chronicité suspectée en 2012 s'est confirmée au fil des années et
est cohérente avec la personnalité et les faibles ressources de
l'expertisée. Il n'y a pas de discordances entre ses plaintes et son
comportement, ses limitations sont observées par tous les
intervenants, y compris son fils. L'expertisée est très engagée dans
son traitement et compliante à sa médication, malgré les faibles
résultats en terme d'amélioration de sa symptomatologie
dépressive.
7. Personnalité
[…]
Réponse : L'expertisée ne présente pas un trouble de la personnalité
caractérisé, mais au vu de ses carences développementales, elle
présente peu de ressources adaptatives et son fonctionnement de
personnalité s'est nettement rigidifié entre 2011 et 2012, en lien
avec son sentiment de profonde injustice lors de son licenciement,
et avec la mort de son mari.
Son fonctionnement psychique s'est décompensé à cette époque en
une dépression majeure et la rigidification de sa personnalité, ses
traits de personnalité paranoïaques, associée à ses faibles capacités
adaptatives, sont depuis lors une entrave à une évolution favorable
et participent à la chronicisation de son état dépressif.
8. Ressources
[…]
Réponse : L'expertisée a très peu de ressources résiduelles sur tous
les plans. Psychiquement elle possède très peu de capacités de
résilience, sa dépression persistante et son trouble somatoforme
limitent grandement les ressources sur lesquelles elle pourrait
s'appuyer. Sur le plan social, elle dépend de son fils pour la tenue du
ménage, les courses, et sur le plan financier. Elle n'a pas d'autres
ressources en Suisse.
[…]"
Se déterminant le 24 juin 2019 sur le rapport d’expertise
judiciaire, la recourante a indiqué ne pas avoir de remarques particulières
à formuler, l’experte confirmant une incapacité de travail totale depuis le
mois de mai 2011.
Prenant à son tour position le 26 juillet 2019, l’intimé s’est
rallié aux conclusions de l’experte judiciaire. A cet égard, l’OAI s’est en

- 17 -
particulier référé à un avis médical SMR du 24 juin 2019, aux termes
duquel la Dre V.________ considérait l’expertise convaincante bien que
relevant l’absence d’argumentaire plus détaillé concernant la divergence
d’appréciation avec les experts du Centre C.________.
Dans un rapport d’expertise complémentaire du 22 septembre
2019, l’experte A.________, à la requête de la juge instructrice, a fourni les
précisions suivantes :
- quant à la rémission évoquée par le Dr T.________ :
"Dans le cas de l'expertisée, son trouble dépressif récurrent est
présent depuis 1997, et s'est manifesté à cette époque, par une
décompensation dépressive peu sévère, puis en mai 2011 par une
résurgence dépressive majeure qui, au lieu de s'amender, s'est
encore aggravée début 2012, suite à l'annonce de la maladie de son
mari, pour devenir persistante depuis lors. Toutefois, comme le
décrit l'intéressée, et conformément à ce qui est attendu de ce
trouble, elle a toujours présenté des variations de son humeur, avec
des jours où elle dit se sentir mieux, où elle a un peu plus d'entrain,
voit ses voisins de palier, et d'autres jours où elle ne sort pas de
chez elle, pleure et ne voit plus de sens à sa vie. Ainsi, des
fluctuations légères de son état de santé peuvent être observées,
sans toutefois que ces légères et momentanées améliorations
impliquent qu'elle ait recouvré un état psychique compatible avec
une activité professionnelle.
Par intervalle libre, ou rémission entre les épisodes, on doit entendre
des périodes où la symptomatologie est totalement amendée sur un
laps de temps suffisant pour permettre au sujet de se réinvestir
dans sa vie socio-professionnelle, ce qui n'a jamais été le cas chez
l'expertisée. Si on juge l'évolution de son trouble dépressif récurrent
avec du recul sur plusieurs années, on n'observe aucune rémission
entre 2011 et aujourd'hui. Cet état de fait est confirmé par
l'anamnèse, les observations cliniques de son psychiatre, et les
propos de l'intéressée elle-même, qui tous, concordent pour dire que
si Mme Z.________ a vécu des moments où elle allait mieux, ces
améliorations très transitoires n'étaient pas de nature à lui
permettre de se réinsérer dans une vie sociale et professionnelle.
Le Dr T.________ a vu Mme Z.________ à deux occasions, l'amenant à
faire une description clinique ponctuelle de son état. Il a visiblement
vu l'expertisée dans un moment précis où elle allait mieux, mais il
ne l'a pas suivie sur une durée suffisante pour pouvoir observer les
variations d'humeur d'un jour à l'autre, et ne pouvait avoir le recul
nécessaire pour définir comment allait être son évolution. Il faut
noter en outre que concernant le pronostic, le Dr T.________ avait
perçu le caractère potentiellement chronique de la pathologie de
l'intéressée, puisque qu'il constatait que « le trouble dépressif
récurrent semblait s'orienter vers une symptomatologie minimale

- 18 -
chronique à type de dysthymie », et que le pronostic était plutôt
réservé. Dans ce sens, j'estime que la description clinique du Dr
T.________ n'est pas contradictoire avec mes conclusions."
- quant à la divergence d’opinion avec les experts du Centre
C.________ s’agissant de personnalité de la recourante et de ses capacités
cognitives :
"Tout d'abord, il faut prendre en compte que la description d'un
trouble de la personnalité, ou de traits de personnalité
pathologiques, peut être sujet à controverse et varier d'un
examinateur à l'autre, en fonction notamment de ses propres
valeurs sociales, de son ressenti et de ce qui peut se jouer dans la
relation à ce moment-là, puisque les manifestations d'un trouble de
la personnalité se vivent notamment dans le registre interpersonnel.
On observe dans ce sens que dans le cas de Mme Z.________, les avis
des experts du Centre C.________ et celui du psychiatre traitant sont
fondamentalement opposés. En effet, les premiers ne retenaient
même pas des traits de personnalité pathologiques, alors que son
psychiatre traitant, qui la connaît depuis de nombreuses années,
retenait quant à lui un diagnostic caractérisé de trouble mixte de la
personnalité anxieuse et dépendante.
Pour ma part, j'estime que si l'expertisée n'a pas un trouble de la
personnalité caractérisé, elle a néanmoins perdu sa souplesse
adaptative et des ressources psychiques depuis 2005, environ et de
manière plus marquée dès 2011, résultant aujourd'hui en des traits
de personnalité pathologiques, soit une rigidité psychique, une perte
de ses capacités adaptatives et des aspects paranoïaques
(sentiments d'injustice marqués et peu pondérables) qu'elle n'a plus
les ressources mentales de nuancer ou d'assouplir et qui se
manifestent dans plusieurs dimensions de sa vie quotidienne.
Il m'est difficile de comprendre pourquoi les experts du Centre
C.________ n'ont pas retenu de problématique en lien avec le
fonctionnement de personnalité de l'expertisée. Je m'étonne
notamment des qualificatifs « d'indépendante et autonome au
quotidien » retenus par le Dr F.________, concernant Mme Z.________.
En effet, elle a toujours nécessité l'étayage de son mari, acceptant
durant des années qu'il vive une relation extra-conjugale, en
attendant qu'il revienne vers elle, en s'occupant de sa santé et en
s'assurant qu'il ne manque de rien financièrement, à son propre
détriment. Par ailleurs, l'expertisée n'est pas autonome au
quotidien, puisqu'elle nécessite l'aide permanente de son fils depuis
des années, ce qui contribue aujourd'hui, chez ce dernier, à limiter
son émancipation.
Concernant les capacités cognitives de l'expertisée, j'évoque en
page 24 de mon rapport le fait qu'elle présente des capacités
cognitives insuffisantes pour pouvoir bénéficier de mesures
thérapeutiques ou de réadaptation professionnelle dans une activité
même adaptée à ses problèmes somatiques. Par limitations de ses
capacités cognitives, j'entends des capacités de concentration et
mnésiques trop atteintes, des interférences cognitives, soit un

- 19 -
processus de pensées perturbé par l'incorporation d'une autre
information. Par exemple chez l'expertisée, le fait que quand elle
regarde une émission de télévision, un sujet en lien avec ses
problèmes peut venir la perturber au point de l'empêcher de pouvoir
à nouveau se concentrer sur son activité, ce qui est incompatible
avec un travail dans lequel il faut avoir un minimum de rigueur et de
cohérence. Ces limitations cognitives sont fonctionnelles et non le
résultat de lésions cérébrales avérées ; elles sont à mettre en lien
avec la fatigabilité, l'humeur irritable, la tristesse et le manque
d'énergie qui caractérisent l'état dépressif et altèrent les processus
de pensée. La plupart de ces processus cognitifs perturbés ont été
cliniquement observables durant les entretiens, d'autres sont décrits
par Mme Z.________ de manière suffisamment précises pour être
caractérisés ; un bilan neuropsychologique n'aurait pas apporté
d'autre résultat qu'une confirmation de ces observations.
[…]"
- quant au taux de Duloxétine (Cymbalta) révélé par les
analyses de 2016 :
"La posologie recommandée pour le Cymbalta est de 60 mg/j, mais
l'efficacité et la tolérance ont été démontrées pour des posologies
comprises entre 60 et 120 mg/j (cf. Compendium suisse des
médicaments). Il est reconnu que les concentrations plasmatiques
de cette molécule ont montré une grande variabilité
interindividuelle, et certains patients peuvent tirer profit d'une
posologie plus haute. Par ailleurs, la duloxétine est une molécule le
plus souvent bien tolérée. Les hautes doses de Cymbalta prescrites
chez l'expertisée, ont été comprises comme la tentative d'enrayer
un trouble dépressif persistant par le biais d'une molécule bien
supportée par l'expertisée. De plus, le psychiatre traitant s'est
assuré régulièrement de la tolérance de sa patiente à cette
posologie. A mon sens, il était juste de tenter une posologie élevée
d'une molécule bien tolérée, avant de tester d'autres molécules en
raison de l'absence d'obtention du résultat attendu. Les essais
d'amélioration symptomatologique avec d'autres molécules ont été
tentés par la suite, sans toutefois obtenir de meilleure réponse
thérapeutique. Le traitement a donc été bien conduit, et la
compliance médicamenteuse de l'intéressée a été bonne, confirmée
par les dosages plasmatiques des molécules, même si sa pathologie
s'est révélée être résistante."
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un

- 20 -
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité, l’intéressée ne contestant en revanche pas le refus de
reclassement signifié dans la décision attaquée.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une

- 21 -
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de
60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
b) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les

- 22 -
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des
conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la
justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter d’une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
4. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité (art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA). On

- 23 -
ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif,
donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les
diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en
faisant preuve de bonne volonté, la mesure de ce qui est exigible devant
être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 phr. 2 LPGA
; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165).
b) Selon la jurisprudence, il y a lieu d’appliquer à toutes les
maladies psychiques (ATF 143 V 418), et en particulier aussi aux
dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 409), la procédure
d’administration des preuves prévalant en matière de troubles douloureux
sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux) et de
troubles psychosomatiques analogues, à savoir au moyen d’une grille
d’indicateurs (ATF 141 V 281).
aa) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, et donc
désormais de tout trouble psychique, suppose en premier lieu un
diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur
les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6), en tenant compte en
particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant
référence aux limitations fonctionnelles constatées (ATF 141 V 281 consid.
2.1.1 et 2.1.2). L’analyse doit également prendre en considération
d’éventuels facteurs excluant la valeur invalidante à ces diagnostics (ATF
141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2).
bb) Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier
entraîne une incapacité de travail totale ou partielle doit ensuite être
analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des
circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de
celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments

- 24 -
pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue (succès,
résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et
enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les ressources
adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de la structure
de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de l’assuré et
d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte
social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure
où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la
cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et
la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
5. Dans sa décision du 8 février 2017, l’intimé s’est fondé sur le
rapport d’expertise du Centre C.________ du 15 mars 2016 pour retenir que
la recourante, si elle ne pouvait plus exercer son activité habituelle,
disposait en revanche d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée.
La recourante, quant à elle, a contesté cette appréciation. Elle
a en particulier réfuté les conclusions des experts du Centre C.________ et
s’est prévalue de l’évaluation de ses médecins traitants.
a) Sur le plan somatique, les experts du Centre C.________ ont
retenu les diagnostics incapacitants de cervico-dorso-lombalgies
chroniques sur troubles dégénératifs et de gonalgies bilatérales sur
troubles dégénératifs. Ils ont plus précisément indiqué que l’examen de
médecine interne s’était avéré rigoureusement normal et que ni le diabète
(bien compensé), ni l’hypothyroïdie ou l’hypercholestérolémie n’avaient
d’impact sur la capacité de travail. De même, l’examen neurologique a été
considéré comme étant dans les limites de la norme. Au niveau

- 25 -
rhumatologique, les experts ont noté des douleurs chroniques séquellaires
aux interventions des épaules subies en 2011 (épaule gauche) et 2013
(épaule droite), des cervico-dorso-lombalgies chroniques dans le cadre de
troubles dégénératifs, des gonalgies bilatérales à prédominance droite sur
troubles dégénératifs fémoro-patellaires, ainsi que des talalgies droites
peu gênantes probablement sur éperon calcanéen. Ils ont également
évoqué une fibromyalgies et des signes de non-organicité (cf. consid. 5c
infra). Pour les experts, au vu des interventions subies aux deux épaules
et des troubles dégénératifs de la colonne cervicale et lombaire, l’activité
de nettoyeuse n’était pas exigible. Les spécialistes du Centre C.________
ont en revanche estimé que dans une activité adaptée – sans travail les
bras levés en hauteur, en position agenouillée ou avec des engins
émettant des vibrations, sans soulèvement ou port de charges itératif de
plus de 5 kg, sans mouvements itératifs contraignants pour le rachis
cervical et/ou dorso-lombaire en flexion/extension/inclinaison de la nuque
et/ou du tronc, et avec possibilité de changer de position – l’exigibilité
avait toujours été totale, les interventions aux épaules n’ayant entraîné
que des incapacités de travail transitoires (rapport d’expertise du 15 mars
2016 p. 22, 26 et 28).
Cela étant, il y a lieu de préciser tout d’abord que si les
experts n’ont certes pas expressément intégré à la liste de leurs
diagnostics incapacitants les séquelles des interventions aux épaules de
2011 et 2013 (rapport d’expertise du 15 mars 2016 p. 26), ils en ont quoi
qu’il en soit tenu compte dans leur évaluation de la capacité résiduelle de
travail de l’assurée, respectivement dans la description des limitations
fonctionnelles (cf. ibid. p. 22 et 28). Sur ce point, il n’y a donc pas à
revenir sur le rapport d’expertise.
Pour le reste, rien au dossier ne vient remettre en question les
conclusions des experts du Centre C.________.
S’agissant du Dr L.________, il a attesté une entière incapacité
de travail dès le 17 mars 2011. Dans ses rapports des 29 juin et 12
décembre 2011, ce médecin n’a toutefois fourni que de brèves indications

- 26 -
sur l’état de sa patiente, sans réellement motiver sa position quant à la
capacité résiduelle de travail, et n’a évoqué aucun paramètre important
dont les experts du Centre C.________ auraient omis de tenir compte. L’avis
du Dr L.________ ne vient donc aucunement émailler les conclusions du
rapport d’expertise du 15 mars 2016.
Il apparaît en outre que, dans son rapport d’expertise du 20
juillet 2012, l’expert N.________ a posé des diagnostics essentiellement
superposables à ceux retenus par ses confrères du Centre C.________. Sur
le plan de la capacité de travail, l’expert N.________ a, comme les experts
du Centre C.________, conclu à l’inexigibilité de l’activité habituelle. S’il est
vrai que, dans une activité adaptée, le premier expert a fixé l’exigibilité à
50 %, il a néanmoins précisé qu’un taux de 100 % serait envisageable
moyennant une intervention chirurgicale à l’épaule droite, une perte
pondérale et une prise en charge physiothérapeutique pour la colonne
lombaire (rapport d’expertise du 20 juillet 2012 p. 13). Or, il faut rappeler
que la recourante a bel et bien bénéficié d’un traitement chirurgical pour
son épaule droite, en septembre 2013. Force est par ailleurs de constater
que, selon le rapport d’expertise du Centre C.________ (p. 12), elle est
régulièrement suivie par un physiothérapeute. S’agissant finalement de la
surcharge pondérale, on constate que l’indice de masse corporelle (IMC ou
BMI [body mass index]) de l’assurée est passé de 34,2 kg/m2 à l’époque
de l’examen par l’expert N.________ (80 kg pour 153 cm, cf. rapport
d’expertise du 20 juillet 2012 p. 10 et 13) à 37 kg/m2 lors de l’examen
réalisé au Centre C.________ (85 kg pour 151.5 cm, cf. rapport d’expertise
du 15 mars 2016 p. 16), de sorte que l’évolution est allée à l’inverse de
celle préconisée par l’expert N.________. Pour autant, il y a lieu de
souligner que la jurisprudence fédérale considère qu'en soi, l’obésité n'est
pas constitutive d'invalidité mais que celle-ci doit toutefois être admise si
l'excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé ou s’il est lui-même
la conséquence d'un trouble de la santé et que la capacité de gain est
ainsi sensiblement réduite sans pouvoir être augmentée de façon
importante par des mesures raisonnablement exigibles (TF 9C_48/2009 du
1er octobre 2009 consid. 2.3 et 9C_931/2008 du 8 mai 2009 consid. 4.1;
TFA I 583/82 du 17 octobre 1983 consid. 3, in RCC 1984 p. 359). Au cas

- 27 -
particulier, il appert qu’un tel lien n’a pas été fait par l’expert N.________.
Celui-ci s’est en effet contenté d’admettre que le surpoids jouait un rôle
défavorable sur les douleurs lombaires de l’assurée, au même titre qu’un
certain déconditionnement pour lequel il a préconisé de la physiothérapie
(rapport d’expertise du 20 juillet 2012 p. 12 : « en ce qui concerne les
lombalgies, une perte pondérale associée à de la physiothérapie active
seraient utiles » et p. 14 : « Je propose également de tout faire pour lui
faire perdre du poids, ce qui aura très probablement un impact positif sur
ses lombalgies. Une physiothérapie active […] pourrait également être
bénéfique pour les lombalgies. »). En revanche, ce spécialiste n’a à aucun
moment imputé des origines ou des conséquences clairement invalidantes
au seul surpoids. Cela étant, il faut admettre que les experts du Centre
C.________ étaient fondés à passer outre les réticences du Dr N.________
pour retenir au final une pleine exigibilité dans une activité adaptée. Sur
ce plan, les critiques de la recourante sont donc infondées (mémoire de
recours du 13 mars 2017 p. 8).
Pour ce qui est finalement des médecins de l’Hôpital
S.________, où l’assurée a été opérée de l’épaule droite le 27 septembre
2013, ils ont tout d’abord évalué la capacité de travail à 50 % dans
l’activité habituelle, respectivement à 80 % dans une activité adaptée,
selon la prochaine consultation à trois mois (rapport indexé le 14 mars
2014). Ils ont ensuite attesté une capacité de travail de 100 % dans
l’activité habituelle comme dans une activité adaptée, la première six à
huit mois après l’intervention et la seconde six mois après l’intervention
(rapport du 17 septembre 2014). Aucune motivation ne vient toutefois
asseoir ces indications, notamment en ce qui concerne l’entière exigibilité
de l’activité habituelle – du reste niée par les experts du Centre C.________
comme par l’expert N.________. Concernant l’exigibilité d’une activité
adaptée, l’évaluation des médecins de l’Hôpital S.________ rejoint en
définitive celle des experts du Centre C.________, en tant qu’elle traduit
une incapacité transitoire suivie d’une récupération partielle (80 %) puis
totale de la capacité de travail dans une activité adaptée, au plus tard six
mois après l’opération. Au final, on ne voit là aucun indice justifiant de
douter du rapport d’expertise du Centre C.________ du 15 mars 2016.

- 28 -
Au regard de ce qui précède, force est de se rallier aux
conclusions des experts du Centre C.________ reconnaissant à l’assurée
une entière capacité de travail dans une activité adaptée au niveau
somatique.
b) Il est par ailleurs constant que des troubles psychiques et
psychosomatiques ont été rapportés dans la présente affaire.
aa) Les avis médicaux recueillis sur la question en procédure
administrative sont toutefois contradictoires.
Il apparaît en effet qu’après une première expertise en 2012
ayant conclu à une capacité de travail partielle en octobre 2011 et totale
en février 2012 eu égard à un trouble dépressif récurrent (épisode actuel
sévère) en forte rémission (cf. rapport d’expertise du Dr T.________ du 27
février 2012), les experts du Centre C.________ ont estimé en 2016 que la
recourante souffrait d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, avec manifestation somatique, ainsi que d’un syndrome
douloureux somatoforme persistant, mais qu’il n’en résultait aucune
diminution de la capacité de travail d’ordre psychique ou
psychosomatique (rapport d’expertise du 15 mars 2016 p. 23 à 27).
Les psychiatres consultés par la recourante ont en revanche
dressé un autre tableau. Ainsi, le Dr P.________, psychiatre traitant, a
diagnostiqué dans un premier temps un épisode dépressif sévère, avec un
épisode antérieur en 2008 sur séparation de couple (rapport du 9
septembre 2011). Dans un deuxième temps, il a retenu un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(« F33.2 » selon la Classification internationale des maladies [CIM-10]),
une reprise de travail à 50 % ayant tout d’abord été jugée possible en
fonction de l’évolution (cf. rapport du 15 novembre 2011), avant d’être
considérée comme inexigible dans toute activité (cf. rapports des 28 juillet
2014, 28 octobre 2014 et 29 juillet 2015) ; parallèlement, le Dr P.________
a rapporté des aggravations au fil de la procédure administrative (cf.

- 29 -
rapports des 28 juillet 2014, 28 octobre 2014 et 28 juin 2016). Dans un
troisième temps, le psychiatre traitant a repris le diagnostic psychique
posé par les experts du Centre C.________ – à savoir un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11) –
mais en y conférant un caractère invalidant, à l’inverse des experts en
question, et en évoquant également l’existence de traits et d’une
organisation pathologiques de la personnalité, ainsi que des troubles
mixtes de la personnalité (cf. rapport du 6 octobre 2016). Quant aux deux
autres psychiatres ayant pris en charge l’assurée, l’un a repris
l’appréciation du Dr P.________ sans se prononcer sur la capacité résiduelle
de travail (cf. rapport du Dr R.________ du 4 septembre 2015), et l’autre a
signalé un épisode dépressif récurrent sévère sans symptômes
psychotiques et des traits de personnalité non spécifiés, avec une entière
incapacité de travail (cf. rapport du Dr X.________ du 18 septembre 2015).
bb) C’est au regard de ces appréciations médicales
divergentes qu’une expertise judiciaire a été mise en œuvre auprès de la
Dre A.________. Dans son rapport du 3 juin 2019, l’experte judiciaire a posé
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec
syndrome somatique (F33.11) et de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4), l’exigibilité dans une quelconque activité lucrative étant
nulle depuis le mois de mai 2011 (cf. rapport d’expertise 3 juin 2019 p. 14
ss). Or, rien n’incite à s’écarter de l’appréciation de l’experte A.________.
D’une part, les diagnostics retenus ont été posés sur la base
d’un système de classification reconnu, la CIM-10 (cf. rapport d’expertise
du 3 juin 2019 p. 14 s.). Ils correspondent, qui plus est, à ceux mentionnés
par les experts du Centre C.________. L’experte A.________ s’est en
revanche distancée de ses confères quant à l’impact de ces atteintes sur
la capacité résiduelle de travail de la recourante.
La Dre A.________ a d’emblée mis l’accent sur les spécificités
propres à la structure de la personnalité de l’assurée, caractérisée par des
carences développementales menant à une rigidité et à des capacités
adaptatives limitées. Sans correspondre à un trouble de la personnalité,

- 30 -
ces traits pathologiques (rigidité psychique, perte des capacités
adaptatives, aspects paranoïaques) étaient venus à l’avant-plan surtout
dès 2011, avec une perte des ressources mentales pour les nuancer ou les
assouplir. Ainsi, si l’assurée avait initialement pu fonctionner dans un
équilibre psychique relativement précaire mais suffisant, ses capacités
adaptatives, déjà mises à mal par l’éloignement de son mari et l’apparition
de problèmes physiques, avaient été débordées en 2011/2012 par le
sentiment d’injustice lié à son licenciement et par le décès de son époux
(cf. ibid. p. 15 à 17 et 21). S’agissant du degré de gravité fonctionnel des
atteintes, l’experte a exposé que les troubles diagnostiqués se
manifestaient par une fatigue quotidienne et une fatigabilité, des troubles
de la concentration, des troubles mnésiques, une tristesse, une anhédonie,
une aboulie, des troubles du sommeil avec des réveils fréquents et des
insomnies, des angoisses liées à l’avenir, un isolement social et, par
période, des idées suicidaires. S’y ajoutait une colère profonde contre le
sentiment d’injustice lié à son licenciement et contre les trahisons de son
mari, l’amenant à ruminer et provoquant des interférences cognitives. En
outre, l’absence de capacité de résilience constituait un facteur de
maintien dans la chronicité de la dépression (cf. ibid. p. 17 s.). L’experte a
par ailleurs relevé que la dépression s’était chronicisée malgré une lourde
prise en charge médicale et nonobstant une bonne compliance
médicamenteuse (cf. ibid. p. 18). Sous l’angle de la réadaptation, la Dre
A.________ a observé que les limitations physiques rendaient nécessaires
une réinsertion dans une activité plus intellectuelle que manuelle, alors
même qu’une telle voie serait sérieusement compromise par les faibles
compétences intellectuelles et l’absence de souplesse adaptative de
l’intéressée (cf. ibid. p. 18 et 22). L’experte a de surcroît étudié
l’interaction entre les différentes atteintes, soulignant notamment
l’imbrication entre la profondeur de la dépression et l’intensité des
douleurs (cf. ibid. p. 17), les deux pathologies s’aggravant mutuellement
(cf. ibid. p. 22). Sous l’angle du contexte social, la Dre A.________ a précisé
que l’assurée dépendait de son fils pour la tenue du ménage, les comptes
et l’aspect financier et qu’elle n’avait pas d’autres ressources en Suisse
(cf. ibid. p. 21). L’experte a par ailleurs estimé que le tableau clinique était
cohérent, chez une assurée très engagée dans son traitement et

- 31 -
compliante à sa médication malgré les faibles résultats en termes
d’amélioration de la symptomatologie dépressive (cf. ibid. p. 20). La Dre
A.________ a encore souligné que l’intéressée possédait très peu de
capacités de résilience et que sa dépression persistante alliée à son
trouble somatoforme limitaient grandement les ressources sur lesquelles
elle pourrait s’appuyer (cf. ibid. p. 21). Cela étant, force est de constater
que l’analyse des ressources résiduelles de l’assurée a été
minutieusement réalisée par l’experte judiciaire, conformément aux
exigences posées par la jurisprudence (cf. consid. 3c supra).
D’autre part, aucune pièce au dossier ne vient infirmer l’avis
de cette spécialiste. Notamment, l’experte a détaillé le raisonnement
l’ayant amenée à conclure à un trouble dépressif récurrent chronique sans
intervalle libre depuis 2011/2012, alors même que l’expert T.________ avait
quant à lui conclu à une rémission tout d’abord partielle en octobre 2011
puis totale en février 2012 (cf. complément d’expertise du 22 septembre
2019 p. 1 s.). La Dre A.________ a par ailleurs exposé les motifs l’incitant à
retenir des traits de personnalité pathologiques et des difficultés
cognitives préalablement niés par les experts du Centre C.________ (cf.
ibid. p. 2 s.). L’experte a en outre expliqué en quoi le taux de Duloxétine
(Cymbalta) révélé par les analyses de 2016 permettait malgré tout de
conclure à un traitement bien conduit et à une bonne compliance
médicamenteuse (cf. ibid. p. 4). Son appréciation de l’exigibilité s’inscrit,
de surcroît, dans la lignée de celle des autres psychiatres intervenus (Drs
P.________ et X.________). Finalement, la Dre V.________ du SMR – et,
corollairement, l’OAI – s’est ralliée à l’appréciation de l’experte A.________
(cf. avis médical SMR du 24 juin 2019), dont les conclusions ne sont pas
davantage disputées par la recourante.
cc) L’évaluation de l’experte A.________ apparaissant au final
convaincante et dûment motivée, il y a donc lieu de reconnaître pleine
valeur probante au rapport d’expertise psychiatrique du 3 juin 2019 et à
son complément du 22 septembre 2019 (cf. consid. 3b supra).

- 32 -
c) Sur le vu de ce qui précède, il apparaît en définitive que
quand bien même la recourante dispose, sous l’angle somatique, d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée (cf. consid. 5a supra),
il reste en revanche que, sur le plan psychique, l’exigibilité est nulle dans
toute activité depuis mai 2011 (cf. consid. 5b supra). Procédant à une
évaluation globale de la capacité de travail (cf. TF 9C_280/2012 du 23
novembre 2012 consid. 3.3), la Cour de céans retiendra donc que, depuis
le mois de mai 2011, la recourante n’est plus en mesure de travailler dans
quelque activité que ce soit.
6. Reste à se prononcer du point de vue du droit à la rente
d’invalidité.
a) A titre liminaire, on relèvera que l’OAI a manifestement
reconnu à la recourante un statut de 100 % active, qui n’est du reste pas
contesté.
b) Cela étant, sur la base des conclusions de l’expertise
judiciaire, il y a lieu de retenir que la recourante a présenté une incapacité
de travail durable depuis le mois de mai 2011 – date marquant le début du
délai d'attente d'une année au sens de l’art. 28 al. 1 let. b LAI. A l’issue de
ce délai, soit au 1er mai 2012, l’exigibilité telle qu’arrêtée par l’experte
A.________ est nulle dans toute activité. Il s’ensuit un taux d’invalidité de
100 % qui ouvre le droit à une rente entière d’invalidité à partir de cette
même date.
7. a) Le recours doit dès lors être admis et la décision attaquée
réformée en ce sens que le droit à une rente entière d’invalidité est
reconnu à la recourante à partir du 1er mai 2012.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
ces frais à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.

- 33 -
La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un
mandataire professionnel, a droit à des dépens dont il convient d’arrêter le
montant à 2'500 fr., à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA ; voir
également art. 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]) – cette somme
couvrant au demeurant celle qui aurait été allouée au titre de l'assistance
judiciaire.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 février 2017 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
Z.________ a droit à une rente entière d’invalidité à compter du
1er mai 2012.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de dépens de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à Z.________.
La présidente : La greffière :

- 34 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Florence Bourqui (pour Z.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :