vd_gerichte · KE15.037729 · 2016-03-24 · fr
Opposition au séquestre 278 LP
Opposition au séquestre 278 LP


TRIBUNAL CANTONAL
KE15.037729-160102
103
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 24 mars 2016
__________________
Composition :Mme ROULEAU, présidente
MM. Hack et Maillard, juges
Greffier : Mme Debétaz Ponnaz
*****
Art. 271 al. 1 ch. 6 et 278 al. 3 LP ; 120 al. 1 et 125 ch. 2 CO
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par A.D.________, à
Lausanne, contre le prononcé rendu le 24 septembre 2015, à la suite de
l’audience du même jour, par le Juge de paix du district de Lausanne,
rejetant l’opposition formée par le recourant au séquestre ordonné contre
lui à l’instance de B.D.________, née R.________, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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- 2 -
En fait :
1. a) Par requête du 28 août 2015, invoquant implicitement le
cas de séquestre de l’art. 271 al. 1 ch. 6 LP [loi fédérale sur la poursuite
pour dettes et la faillite ; RS 281.1], B.D.________, née R.________ (ci-après :
B.D.________), a requis du Juge de paix du district de Lausanne, avec suite
de frais et dépens, notamment qu’il ordonne le séquestre des comptes
détenus par A.D.________ auprès de Post Finance SA, à Berne, et de la
Banque Cantonale Vaudoise (ci-après : BCV), à Lausanne, à concurrence
d’un montant de 57'400 fr., plus intérêts, soit 17'400 fr., avec intérêt à 5%
l’an dès le 4 août 2012, 30'000 fr., avec intérêt à 5% l’an dès le
15 novembre 2013, et 10'000 fr., avec intérêt à 5% l’an dès le 13 mai
2015 (I) et qu’il la dispense de fournir des sûretés (IV).
A l’appui de ses conclusions, la requérante a fait valoir en
substance que les montants susmentionnés étaient dus par A.D.________ à
titre de provisions ad litem en vertu de décisions de justice exécutoires et
que le débiteur n’avait jamais versé ces montants, en invoquant la
compensation, ce qui n’était pas admissible en vertu de l’art. 125 ch. 2 CO
[Code des obligations ; RS 220]. Elle a produit les pièces suivantes, en
copie :
- une ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale rendue par
le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne le 3 août
2012, ordonnant notamment à A.D.________ de verser une provision ad
litem de 17'400 fr. sur le compte de l’avocat de B.D.________ (V). Au
chiffre I du dispositif, il est dit que A.D.________ doit contribuer à l’entretien
de sa famille, dès et y compris le 1er mars 2012, par le versement d’une
pension mensuelle de 19’000 fr., allocations familiales en sus ; il ressort
des considérants (p. 80) que cette pension couvre, outre les dépenses
nécessaires au maintien du train de vie antérieur de l’épouse et des deux
enfants (cf. calcul, p. 76, total arrondi à 13'000 fr.), les coûts du logement
(4'800 francs) et les primes d’assurance-maladie (1'076 fr. 50), pour un
montant total arrondi à 19'000 fr. ;

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- un arrêt rendu par le Juge délégué de la Cour d’appel civile du Tribunal
cantonal (ci-après : CACI) le 21 novembre 2012, confirmant notamment le
chiffre V du dispositif de l’ordonnance précitée (III). Le chiffre I de cette
ordonnance, en revanche, est réformé en ce sens que A.D.________ doit
contribuer à l’entretien de sa famille par le versement d’une pension
mensuelle d’un montant de 15'000 fr. dès et y compris le 1er octobre
2011, puis de 13'000 fr. dès et y compris le 1er février 2012, allocations
familiales comprises, sous déduction des montants qui auraient été payés
directement jusqu’au mois de février 2012 par A.D.________ pour le loyer
du logement de l’avenue [...], ainsi que pour les primes d’assurance-
maladie de son épouse et de ses enfants ; dans ses considérants (p. 26),
le juge délégué a retenu que « dans la mesure où l’appelant a, jusqu’au mois
de février 2012 et en exécution des mesures protectrices de l’union conjugale
alors en vigueur, payé directement le loyer du logement de l’avenue [...], par
9'950 fr., comprenant les charges et le parking, ainsi que les primes d’assurance-
maladie de l’épouse et des enfants, les paiements ainsi effectués doivent être
imputés sur la pension mensuelle de 15'000 fr. due pour les mois d’octobre 2011
à janvier 2012, respectivement sur le montant de la pension mensuelle de 13'000
fr. due depuis février 2012 » ;
- un arrêt du Tribunal fédéral du 19 juillet 2013 rejetant les recours des
deux parties contre l’arrêt cantonal précité ;
- un arrêt rendu par le Juge délégué de la CACI le 14 novembre 2013,
statuant sur les appels interjetés par les deux parties contre une
ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale rendue le 4
juillet 2013 par le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de
Lausanne et réformant notamment le chiffre IX du dispositif de cette
ordonnance, en ce sens que A.D.________ doit verser à B.D.________, sur le
compte du conseil de celle-ci, une provision ad litem de 30'000
francs (IV) ;
- un arrêt du Tribunal fédéral du 24 avril 2014 déclarant irrecevable le
recours de A.D.________ contre l’arrêt cantonal précité ;
- un arrêt du Tribunal fédéral du 14 août 2014 admettant une demande de
révision de l’arrêt fédéral précité et annulant cet arrêt, et déclarant

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irrecevable le recours en matière civile de A.D.________ contre l’arrêt
cantonal précité ;
- une ordonnance de mesures provisionnelles rendue par le Président du
Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne le 12 mai 2015, disant
notamment que A.D.________ doit verser à B.D.________, sur le compte du
conseil de celle-ci, une provision ad litem de 10'000 fr. (XI) ;
- un extrait du compte postal de A.D.________ ;
- une liste des avoirs et état de fortune BCV de A.D.________.
b) Le 31 août 2015, retenant le cas de séquestre de l’art. 271
al. 1 ch. 6 LP, le Juge de paix du district de Lausanne a ordonné le
séquestre requis. L’ordonnance mentionne comme titre de la créance ou
cause de l’obligation : « Provisions ad litem fixées par décisions des 3 août
2012, 21 novembre 2012 et 12 mai 2015 ». Le juge a fixé l’émolument à
480 fr. et dispensé la créancière de fournir des sûretés.
L’Office des poursuites du district de Lausanne a attribué au
séquestre le n° 7'589'012 et en a établi le procès-verbal le 4 septembre
2015.
2. a) Par déclaration écrite du 4 septembre 2015, A.D.________ a
formé opposition au séquestre.
b) Par avis du 11 septembre 2015, le juge de paix a cité les
parties à comparaître à son audience du jeudi 24 septembre 2015.
c) Le 23 septembre 2015, A.D.________ a déposé des
déterminations, concluant, principalement, à l’admission de son opposition
et à la levée immédiate du blocage de ses comptes (I), au versement en
sa faveur, par la requérante, d’une somme de 3'000 fr. à titre de dépens
(II), au prononcé d’une amende disciplinaire de 2’000 fr. à la charge de la
requérante, respectivement de son conseil, pour procédés téméraires au
sens de l’art. 128 al. 3 CPC (III) et au versement en sa faveur, par la

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requérante, d’une somme de 4'000 fr. pour le dommage causé par le
séquestre injustifié (IV) ; à titre subsidiaire, il a conclu à ce que la
requérante soit astreinte au versement de sûretés à hauteur de 15'000 fr.
(V).
A l’appui de ses conclusions, l’opposant a notamment fait
valoir que le séquestre était injustifié, dans la mesure où ses comptes BCV
étaient déjà bloqués au seul profit de la requérante par décision de justice,
et disproportionné, dès lors qu’il portait sur des montants trois fois
supérieurs à la prétendue créance. Il a en outre soutenu que la requérante
avait elle-même opposé les provisions ad litem en compensation aux
prétentions en restitution de contributions d’entretien qu’il avait fait valoir
et que ces provisions avaient été intégralement payées par compensation.
Il a produit les pièces suivantes, en copie :
- une ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale
superprovisionnelles rendue le 14 novembre 2011 par le Président du
Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, interdisant à A.D.________
de disposer des avoirs qu’il détient à la BCV sans le consentement écrit
préalable de B.D.________ et ordonnant à la BCV de bloquer
immédiatement les comptes ouverts au nom de A.D.________ dans ses
livres, sous réserve du consentement écrit préalable de B.D.________ à un
acte de disposition ;
- une décision de la Juge déléguée de la CACI du 28 mai 2015, accordant
l’effet suspensif à l’appel interjeté par B.D.________ contre l’ordonnance de
mesures provisionnelles rendue par le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne le 12 mai 2015 ;
- un extrait des considérants de l’arrêt du Juge délégué de la CACI du 14
novembre 2013 ;
- une lettre du 26 novembre 2013 du conseil de B.D.________ au conseil de
A.D.________, dont la teneur est notamment la suivante :
« (…) C’est en effet le moment désormais de faire les comptes, après presqu’une
année d’exercice de la compensation.

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Je rappelle que celle-ci a été invoquée par votre client après qu’a été rendu
l’arrêt du Juge délégué de la [CACI] du 21 novembre 2012. Selon cette décision,
la situation financière des parties a été revue à compter du 1er octobre 2011. Les
montants dus à ma cliente selon cette décision, jusqu’au mois de novembre
2013, sont les suivants :
a) Pension de Fr. 15'000.-- du 1er octobre 2011 au 31 janvier 2012 : Fr. 60'000.--.
b) Pension de Fr. 13'000.-- du 1er février 2012 au 30 novembre 2013 : Fr.
286'000.--.
c) Dépens de première instance confirmés : Fr. 12'600.--.
d) Provision ad litem confirmée : Fr. 17'400.--.
Total : Fr. 376'000.--.
De ce montant doivent être déduits les dépens obtenus par votre client, par Fr.
5'000.--. Mais il convient d’y ajouter la provision ad litem de Fr. 30'000.-- qui vient
d’être fixée dans le dernier arrêt rendu il y a quelques jours par le Juge délégué
de la Cour d’appel civile. Le montant total dû selon ces décisions est donc de Fr.
401'000.--.
Votre client, pour la période du 1er octobre 2011 au 30 novembre 2013, a payé
les montants suivants :
- Octobre à décembre 2011 : 3 x 13'000.-- = Fr. 39'000.--.
- Janvier à mars 2012 : 3 x 13'000.-- = Fr. 39'000.--.
- Avril à décembre 2012 : 9 x 19'000.-- = Fr. 171'000.--.
- Janvier et février 2013 : 2 x 7'000.-- = Fr. 14'000.--.
- Mars à novembre 2013 : 9 x 10'604.15 = Fr. 95’437.35.
Total : Fr. 358'437.35.
Il existe ainsi un solde en faveur de ma cliente, de Fr. 42'562.65 » ;
- la réponse du conseil de A.D.________ du 2 décembre 2013, faisant valoir
que les montants dus par son client sont de 406'000 fr. au total, y compris
47'400 fr. de provisions ad litem, et que les montants payés par son client
en pensions d’octobre 2011 à novembre 2013 et en loyers et primes
d’assurance-maladie d’octobre 2011 à février 2012, s’élèvent à 428'171
fr., somme dans laquelle il inclut les dépens de deuxième instance de
5'000 fr. alloués à son client, de sorte que B.D.________ reste devoir à ce
dernier la somme de 22'171 fr. 50. Il conclut en ces termes :
« Par conséquent, M. A.D.________ versera une pension de CHF 7'550.00 par mois
dès décembre 2013, jusqu’à extinction du montant susmentionné » ;

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- une lettre du 9 décembre 2013 du conseil de B.D.________ au conseil de
A.D.________, dont la teneur est notamment la suivante :
« Il est ainsi constant que le loyer de la maison conjugale et les primes
d’assurance-maladie étaient payées par l’employeur en sus du salaire de votre
client. Sans quoi celui-ci serait à même de produire des preuves de paiement.
(…)
Le total dû par votre mandant s’élève ainsi désormais à Fr. 36'562.65 [réd. : soit
42'565 francs 65, selon lettre précédente du 26 novembre 2013, sous
déduction d’un montant de 6'000 fr. reçu au mois de mars 2012] jusqu’à fin
novembre 2013. Il convient d’y ajouter la somme de Fr. 5'500.-- correspondant
au solde dû sur la pension de décembre 2013. (…)
Par ailleurs, au vu de votre courrier du 6 [recte : 2] décembre 2013, dont le
contenu est intégralement contesté, un délai à mercredi midi est imparti à votre
client pour confirmer que la pension de janvier 2014 sera payée intégralement à
hauteur de Fr. 13'000.--, sans compensation. (…) » ;
- une réquisition de poursuite en paiement du montant de 42'012 fr. 65,
plus intérêt à 5% l’an dès le 1er décembre 2013, dirigée contre
A.D.________ et adressée le 13 décembre 2013 à l’Office des poursuites du
district de Lausanne par B.D.________, invoquant comme titre de la
créance : « Solde dû sur pensions et provisions ad litem » ;
- une requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles adressée
au Président du Tribunal d’arrondissement de Lausanne par B.D.________
contre A.D.________, le 16 décembre 2013, concluant à ce qu’ordre soit
donné à la BCV de prélever chaque fin de mois sur les avoirs de
A.D.________ la somme de 13'000 francs et de la verser à B.D.________ ;
- une lettre du 27 décembre 2013 du Président du Tribunal
d’arrondissement de Lausanne aux conseils des parties, dont la teneur est
notamment la suivante :
« (…)
Le décompte entre les parties, après compensation, est controversé. Madame
B.D.________ invoque, à fin novembre 2013, un solde en sa faveur de fr.
36'562.65, auquel il convient d’ajouter fr. 5'450.- (fr. 13'000.- ./. fr. 7'550.-) pour
le mois de décembre 2013, d’où un total de fr. 42'012.65 au 31 décembre 2013.
Au contraire, d’après Monsieur A.D.________, son épouse lui redevrait fr.
19'117.35. La différence tient notamment à la lecture que fait chaque partie du

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chiffre III du dispositif de l’arrêt du 21 novembre 2012 du Juge délégué de la Cour
d’appel civile. L’interprétation littérale de Madame B.D.________ (usage du
conditionnel et de l’adverbe « directement ») ne me semble pas corroborée par
le dernier alinéa du considérant de droit 3e), en page 26. Il ne m’appartient pas
d’interpréter, si besoin est, cette décision (…).
(…)
Dans ces conditions, je considère que la carence de Monsieur A.D.________ n’est
pas rendue dès l’abord suffisamment vraisemblable et, partant, je refuse en l’état
de décerner l’injonction requise. » ;
- une lettre du 19 mars 2014 du Président du Tribunal d’arrondissement de
Lausanne aux conseils des parties, dont il ressort notamment que la
requête de mesures provisionnelles du 16 décembre 2013 a été retirée à
l’audience du 20 février 2014 ;
- une lettre du 21 septembre 2015 de A.D.________ au conseil de
B.D.________ et ses annexes ;
- une plainte LP déposée le 14 septembre 2015 par A.D.________ contre
l’ordonnance de séquestre du 31 août 2015.
d) Le juge de paix a tenu audience le 24 septembre 2015, en
présence des parties et de leurs conseils. À cette occasion, l’opposant a
produit deux pièces complémentaires, savoir un avis de l’Office des
poursuites du district de Lausanne du 1er septembre 2015, informant la
BCV du séquestre des comptes détenus par A.D.________ auprès de cet
établissement, et une lettre du même jour de la BCV à A.D.________.
L’intimée a quant à elle conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet de l’opposition. Elle a produit trois pièces complémentaires,
savoir :
- un prononcé rendu le 6 janvier 2015 par le Juge de paix du district de
Lausanne dans une cause en opposition à séquestre divisant A.D.________
d’avec le conseil de l’intimée ;
- le procès-verbal d’une audience tenue le 20 février 2014 par le Président
du Tribunal d’arrondissement de Lausanne dans la cause en mesures
provisionnelles divisant les parties ;

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- une réquisition de poursuite en paiement de dépens de 1'000 fr., plus
intérêt à 5% l’an dès le 7 janvier 2015, selon prononcé du Juge de paix du
district de Lausanne du 6 janvier 2015, dirigée contre A.D.________ et
adressée le 17 septembre 2015 à l’Office des poursuites du district de
Lausanne par le conseil de B.D.________.
3. Par prononcé du 24 septembre 2015, adressé pour notification
aux parties le 29 septembre 2015, le Juge de paix du district de Lausanne
a rejeté l’opposition au séquestre (I), rejeté les conclusions II, III, IV et V de
la partie requérante [i.e. de l’opposant] (II), confirmé l’ordonnance de
séquestre du 31 août 2015 (III), arrêté à 480 fr. les frais judiciaires,
compensés avec l’avance de frais de la partie requérante (IV), les a mis à
la charge de cette dernière (V) et dit qu’elle verserait à l’intimée la somme
de 2'000 fr. à titre dépens, en défraiement de son représentant
professionnel (VI).
Par lettre datée du 8 et postée le 9 octobre 2015, l’opposant a
requis la motivation du prononcé. Les motifs ont été adressés le 28
décembre 2015 aux parties, qui les ont reçus le 4 janvier 2016.
En substance, le premier juge a considéré que les décisions de
justice produites par l’intimée valaient titres de mainlevée définitive au
sens de l’art. 271 al. 1 ch. 6 LP pour les provisions ad litem de 17’400 fr.,
plus intérêt à 5% l’an dès le 4 août 2012, de 30'000 fr., plus intérêt à 5%
l’an dès le 15 novembre 2013, et de 10'000 fr., plus intérêt à 5% l’an dès
le 13 mai 2015, qu’en vertu de l’art. 125 ch. 2 CO, les provisions ad litem
ne pouvaient être compensées contre la volonté du créancier, que la
compensation n’avait en l’espèce pas été expressément acceptée par
l’intimée, que l’opposant n’avait par ailleurs pas établi avoir versé les
différents montants figurant dans ses décomptes, que l’existence d’un
abus de droit n’était pas rendue vraisemblable, que l’allocation de sûretés
ne se justifiait pas dans la mesure où la créancière se fondait sur un
jugement exécutoire, que la responsabilité du blocage intégral des
comptes de l’opposant auprès de la BCV n’incombait pas à l’intimée,

- 10 -
raison pour laquelle il ne pouvait être fait droit à la conclusion visant à ce
que celle-ci verse à l’opposant un montant de 4'000 fr. à titre de
dommages, et, enfin, qu’une amende disciplinaire pour procédés
téméraires au sens de l’art. 128 al. 3 CPC ne se justifiait pas, aucun abus
de droit ne pouvant être retenu en l’espèce.
4. a) Par acte du 14 janvier 2016, A.D.________ a formé un
recours et conclu, avec suite de frais et dépens des deux instances, à la
réforme du prononcé en ce sens que son opposition au séquestre est
admise, que le blocage des comptes BCV et Post Finance est
immédiatement levé, que l’intimée est condamnée à lui verser la somme
de 3'000 fr. à titre de dépens, qu’une amende disciplinaire de 2'000 fr. est
mise à la charge de l’intimée, respectivement de son conseil, pour
procédés téméraires au sens de l’art. 128 al. 3 CPC et que l’intimée lui
versera la somme de 4'000 fr. pour le dommage causé par le séquestre
injustifié. Il a produit un onglet de neuf pièces sous bordereau, dont cinq
pièces nouvelles, savoir :
- un avis de réception par le Tribunal fédéral du recours de B.D.________
contre l’arrêt du Juge délégué de la CACI du 19 octobre 2015 (pièce 4) ;
- un dito du recours de A.D.________ contre le même arrêt (pièce 5) ;
- une ordonnance du Tribunal fédéral du 27 novembre 2015 rejetant la
requête d’effet suspensif de B.D.________ (pièce 6) ;
- une ordonnance de mesures superprovisionnelles de l’union conjugale
rendue par le Président du Tribunal d’arrondissement de Lausanne le 28
février 2013 (pièce 7) ;
- un arrêt du Juge délégué de la CACI du 19 octobre 2015, statuant sur les
appels interjetés par B.D.________ et par A.D.________ contre l’ordonnance
de mesures provisionnelles rendue le 12 mai 2015 par le Président du
Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, réformant notamment
cette ordonnance en ce sens que le chiffre XI de son dispositif, en vertu
duquel A.D.________ devait verser à B.D.________ une provision ad litem de
10'000 fr., est supprimé (pièce 8).

- 11 -
b) Le 22 février 2016, B.D.________ a déposé une réponse,
dans laquelle elle a déclaré ne pas s’opposer ce que le prononcé du juge
de paix soit réformé en ce sens que l’opposition au séquestre est admise
uniquement pour ce qui concerne la créance de 10'000 fr., plus intérêt à
5% l’an dès le 13 mai 2015. Elle a en revanche conclu au rejet du solde du
recours, avec suite de frais et dépens. Elle a produit, outre une procuration
en faveur de son conseil, deux pièces nouvelles, soit :
- une lettre de son conseil au Président du Tribunal d’arrondissement de
Lausanne du 6 février 2014 (pièce 102) ;
- une lettre du conseil du recourant au même magistrat du 17 février 2014
(pièce 103).
c) Le 10 mars 2016, le recourant a déposé une réplique
spontanée, dans laquelle il a pris acte de la réduction des conclusions
adverses et, pour le reste, s’est référé aux conclusions prises dans son
acte de recours. Il a produit un onglet de pièces, dont sept nouvelles,
savoir :
- un extrait du prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale
rendu par le Président du Tribunal d’arrondissement de Lausanne le 22
juin 2011 (pièce 13) ;
- une lettre de [...] SA à A.D.________ du 4 décembre 2012 (pièce 14) ;
- un bordereau des pièces produites et requises par B.D.________ à l’appui
de sa requête de mesures protectrices de l’union conjugale et requête de
mesures superprovisionnelles du 20 mai 2011 (pièce 15) ;
- un bail à loyer concernant un appartement de neuf pièces, avenue [...], à
Lausanne, du 28 décembre 2007 (pièce 16) ;
- un extrait du recours au Tribunal fédéral exercé par B.D.________ contre
l’arrêt du Juge délégué de la CACI du 21 novembre 2012 (pièce 20) ;
- une lettre de Me Luc Pittet au conseil de B.D.________ du 3 décembre
2013 (pièce 23) ;
- un arrêt du Tribunal fédéral du 23 février 2016 rejetant les recours des
deux parties contre l’arrêt du Juge délégué de la CACI du 19 octobre 2015
(pièce 24).

- 12 -
Par lettre du 24 mars 2016, l’intimée s’est à son tour
spontanément déterminée sur la réplique précitée.
En d roit :
I. a) Le recours, introduit par acte écrit et motivé dans les dix
jours suivant la notification de la décision attaquée, a été déposé dans les
formes requises et en temps utile (art. 321 al. 1, 2 et 3 CPC [Code de
procédure civile ; RS 272], par renvoi de l'art. 278 al. 3 LP). Il est
recevable.
La réponse déposée dans le délai de l’art. 322 al. 2 CPC est
également recevable.
Il en va de même des réplique et duplique spontanées
déposées par le recourant et l’intimée, conformément à la jurisprudence
déduite du droit d’être entendu des parties (cf. notamment ATF 137 I 195
consid. 2.3 et les références citées ; TF 5A_42/2011 du 21 mars 2011
consid. 2).
b) En principe, en procédure de recours, les conclusions, les
allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al.
1 CPC). L'art. 326 al. 2 CPC réserve cependant les dispositions spéciales de
la loi, ce qui vise toute norme de droit fédéral. La LP contient précisément
une règle spéciale relative au recours contre une décision sur opposition
au séquestre, consacrée à l'art. 278 aI. 3, 2e phrase, LP, qui prévoit que les
parties peuvent alléguer des faits nouveaux. Selon la doctrine et la
jurisprudence de la cour de céans, ces faits nouveaux doivent s’être
produits depuis la décision du premier juge. En d'autres termes, seuls les
« vrais nova » sont admissibles (Reiser, Basler Kommentar, n. 46 ad art.
278 SchKG [LP] et les références citées ; Bovey, La révision de la
Convention de Lugano et le séquestre, in JT 2012 lI 80 ss, p. 97 et les réf.

- 13 -
cit. à la note infrapaginale n. 99 ; CPF, 30 septembre 2013/397 et les réf.
cit. ; CPF, 3 avril 2013/143). Les pseudo-nova ne pourraient, au mieux,
être recevables qu'en tant que celui qui les invoque ou produit établirait
qu'ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance,
bien qu'il ait fait preuve de la diligence requise. La doctrine précitée
réserve, en ce sens, la possibilité d'invoquer des faits antérieurs à la
décision de première instance, lorsque ceux-ci n'ont pu être invoqués au
stade de l'opposition et que cette omission est excusable
(« entschuldbar » ; Reiser, op. cit., nn. 47 et 49 ad art. 278 SchKG [LP] ;
CPF, 30 septembre 2013/397 précité). Ainsi, en principe, l’autorité de
recours revoit la question posée au premier juge sur la base des mêmes
faits. L’art. 278 al. 3 LP permet de tenir compte de faits qui se seraient
produits depuis la décision du premier juge, mais il n’y a pas de raison de
considérer que les parties pourraient de manière générale faire juger la
cause à nouveau sur la base d’autres faits, en invoquant des pseudo-nova
en deuxième instance (CPF, 15 juillet 2015/191).
En l'espèce, les deux parties ont produit des pièces nouvelles à
l’appui de leurs écritures dans la procédure de recours. Pour déterminer si
elles concernent des vrais ou des pseudo-nova, il faut se reporter à la date
du premier prononcé sur opposition, soit au 24 septembre 2015. Il s’ensuit
que les pièces 4 à 6 et 8 du bordereau produit par le recourant le 14
janvier 2016 ainsi que la pièce 24 figurant dans son bordereau du 10 mars
2016 sont recevables, dès lors qu’elles concernent des faits survenus
postérieurement à la date du 24 septembre 2015. Les autres pièces
nouvelles produites par le recourant concernent des faits antérieurs et le
recourant ne démontre pas qu’il aurait été empêché de les produire
devant le premier juge. Elles doivent donc être déclarées irrecevables. Il
en va de même des deux pièces nouvelles produites par l’intimée, qui
concernent elles aussi des faits antérieurs au prononcé du 24 septembre
2015 sans que l’intimée ne démontre qu’elle aurait été empêchée de les
produire en première instance.

- 14 -
II. Le recourant fait valoir qu’il n’existe plus de titre exécutoire
pour la troisième créance invoquée par l’intimée, savoir la provision ad
litem de 10'000 fr. résultant de l’ordonnance de mesures provisionnelles
rendue le 12 mai 2015.
a) Selon l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP - en vigueur depuis le 1er
janvier 2011 (RO 2010 5601) -, le créancier d'une dette échue et non
garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur en
Suisse lorsqu'il possède contre celui-ci un titre de mainlevée définitive. La
loi vise un titre de mainlevée définitive au sens de l'art. 80 LP (ATF 139 III
135 consid. 4.2 ; TF 5A_866/2012 du 1er février 2013 consid. 4 ; TF
5A_806/2014 du 28 avril 2015 consid. 2.2.1).
b) En l’espèce, selon le chiffre XI du dispositif de l’ordonnance
de mesures provisionnelles rendue par le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne le 12 mai 2015, le recourant devait verser à
l’intimée une provision ad litem de 10'000 francs. Le premier juge a retenu
que cette ordonnance devait être considérée comme exécutoire, malgré
l’appel interjeté par l’intimée, et valait dès lors titre de mainlevée
définitive au sens de l’art. 271 al. 1 ch. 6 LP. Toutefois, cette ordonnance a
été réformée et le chiffre XI de son dispositif supprimé par l’arrêt rendu le
19 octobre 2015 par le Juge délégué de la CACI. Les recours déposés par
les parties contre cet arrêt ont été tous les deux rejetés, par arrêt du
Tribunal fédéral du 23 février 2016. Il en résulte que l’intimée ne dispose
effectivement plus de titre exécutoire pour cette créance de 10'000
francs. Elle l’a du reste expressément admis dans sa réponse.
Sur ce point, le recours doit être admis.
III. S’agissant des deux autres créances de 17'400 fr. et 30'000
fr., le recourant ne conteste pas l’existence de titres exécutoires. Il
soutient en revanche que ces montants auraient été intégralement payés
par compensation avec les montants qu’il aurait versés en trop à titre de
contribution d’entretien. L’intimée objecte en substance qu’il ne serait pas

- 15 -
possible d’invoquer la compensation à l’encontre d’une créance en
paiement d’une provision ad litem et qu’en outre, les versements allégués
par le recourant ne seraient pas établis.
a) aa) Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le séquestre est autorisé
lorsque le requérant rend vraisemblable que sa créance existe. Ainsi, les
faits à l'origine du séquestre doivent être rendus simplement
vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant sur des éléments
objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont
produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se
soient déroulés autrement ((TF 5A_685/2014 consid. 3 et les réf. citées :
ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 ; en général: cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3).
Dans la procédure d'opposition, le débiteur (ou le tiers) dont
les droits sont touchés par le séquestre (art. 278 al. 1 LP) et qui n'a pas pu
participer à la procédure d'autorisation de séquestre, a la possibilité de
présenter ses objections ; le juge réexamine donc en contradictoire la
réalisation des conditions du séquestre qu'il a ordonné (ATF 140 III 466
consid. 4.2.3). L'opposant doit tenter de démontrer que son point de vue
est plus vraisemblable que celui du créancier séquestrant (TF
5A_685/2014 consid. 3 précité et les réf. citées). La procédure d'opposition
ayant le même objet que la procédure d'autorisation de séquestre, le juge
doit revoir la cause dans son entier et tenir compte de la situation telle
qu'elle se présente au moment de la décision sur opposition (ATF 140 III
466 consid. 4.2.3 précité et les réf. citées). Son pouvoir d’examen n’est
toutefois pas plus étendu que celui qu’il avait lorsqu’il a statué
unilatéralement sur la requête de séquestre. Il ne statue pas
définitivement sur les conditions du séquestre (sauf en ce qui concerne le
cas de séquestre selon l'art. 272 al. 1 ch. 2 LP), mais uniquement à titre
provisoire sur la base de la simple vraisemblance des faits et ensuite d'un
examen sommaire du droit (TF 5A_925/2012 consid. 9.3 et les réf. citées).
La juridiction de recours ne jouit pas d'une cognition plus
étendue que celle du juge de l'opposition. Elle examine également au
degré de la simple vraisemblance si les conditions du séquestre sont

- 16 -
réalisées. Elle revoit librement et sommairement le droit (TF 5A_925/2012
consid. 9.3 précité).
bb) Aux termes de l'art. 120 al. 1 CO (Code des obligations ;
RS 220), lorsque deux personnes sont débitrices l'une envers l'autre de
sommes d'argent ou d'autres prestations de même espèce, chacune des
parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux sont
exigibles. La compensation n'a lieu qu'autant que le débiteur fait connaître
au créancier son intention de l'invoquer (art. 124 al. 1 CO). Les deux
dettes sont alors réputées éteintes jusqu'à concurrence du montant de la
plus faible, depuis le moment où elles pouvaient être compensées (art.
124 al. 2 CO).
Selon l’art. 125 ch. 2 CO, ne peuvent être éteintes par
compensation contre la volonté du créancier les créances dont la nature
spéciale exige le paiement effectif entre les mains du créancier, telles que
des aliments et le salaire absolument nécessaire à l’entretien du débiteur
et de sa famille. Tel serait également le cas de la créance en versement
d’une provision ad litem (Jeandin, Commentaire romand, Code des
obligations I, 2e éd., n. 6 ad 125 CO et les réf. citées). L’accord du
créancier n’est pas soumis à une forme particulière. Ce dernier peut
notamment implicitement renoncer à la protection que lui confère l’art.
125 CO en déclarant lui-même exercer la compensation (ibid., n. 2 ad 125
CO et les réf. citées).
b) En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant a été
condamné à payer une provision ad litem de 17'400 fr., par ordonnance de
mesures protectrices de l’union conjugale du 3 août 2012, et une autre de
30'000 fr., par arrêt du 14 novembre 2013 du Juge délégué de la CACI.
Le 26 novembre 2013, le conseil de l’intimée a adressé au
conseil du recourant une lettre dans le but de « faire les comptes après
presque une année d’exercice de la compensation ». Dans cette lettre,
l’avocat relève, d’une part, que le montant total dû par le recourant pour
la période du 1er octobre 2011 au 30 novembre 2013 s’élève à 401'000 fr.,

- 17 -
somme incluant les pensions fixées pour la période en cause ainsi que des
dépens et les deux provisions ad litem litigieuses de 17’400 fr. et 30'000
fr., et, d’autre part, que le recourant s’est acquitté, durant la même
période, de contributions d’entretien à concurrence d’une somme globale
de 358'437 fr. 35. Il en conclut que le solde restant dû à sa cliente est de
42'562 fr. 65, soit un montant inférieur à celui des deux provisions ad
litem en cause (47'400 fr.). Il ressort de ce décompte et du résultat auquel
il aboutit que le conseil de l’intimée a lui-même proposé de procéder par
compensation. Ce que le conseil de l’intimée exclut, seulement, c’est la
compensation de la pension du mois de décembre 2013 avec une
prétendue créance du recourant, contestée par l’intimée. On peut ainsi
considérer, au stade de la vraisemblance, que l’intimée a accepté, à tout
le moins implicitement, le principe d’une compensation de ses créances
en versement d’une provision ad litem avec les montants versés en trop à
titre de contribution d’entretien par le recourant jusqu’au mois de
novembre 2013. L’interdiction de l’art. 125 ch. 2 CO est ainsi inopérante.
c) Il reste dès lors examiner si l’extinction de la totalité de ces
deux créances par compensation peut être tenue pour vraisemblable.
A cet égard, il ressort en premier lieu de la correspondance
échangée les 26 novembre et 2 décembre 2013 entre les conseils des
parties que celles-ci étaient d’accord pour considérer que le montant dû
par le recourant pour la période du 1er octobre 2011 au 30 novembre 2013
s’élevait à 401'000 fr., y compris les deux provisions ad litem de 17’400 fr.
et 30'000 francs. Dans sa lettre du 2 décembre 2013, le conseil du
recourant admet en effet que son client doit à l’intimée la somme de
406'000 fr., tout en portant en déduction de cette somme le montant de
5'000 fr. dû par l’intimée à son client à titre de dépens. Le conseil de
l’intimée arrive quant à lui à la conclusion qu’une somme de 401’000 fr.
est due au 30 novembre 2013 à sa cliente, déduction faite des dépens de
5'000 fr. qu’elle doit au recourant. Leur constat est donc identique.
Dans sa lettre du 26 novembre 2013, le conseil de l’intimée a
admis le versement par le recourant d’une somme de 358'437 fr. 35

- 18 -
durant la période considérée. Ces versements ne sont pas établis par
d’autres pièces justificatives mais, au stade de la vraisemblance, le fait
que le conseil de l’intimée a reconnu par écrit la réalité de ces versements
suffit.
Pour le reste, le recourant soutient tout d’abord que le conseil
de l’intimée avait omis de comptabiliser dans son décompte un versement
de 6'000 fr. qu’il avait effectué au mois de mars 2012. Le conseil de
l’intimée en a convenu dans sa lettre au conseil du recourant du 9
décembre 2013. Ce paiement peut donc être tenu pour vraisemblable.
Le recourant relève encore que le calcul effectué par le conseil
de l’intimée omettait de comptabiliser un montant de 3’604 fr. 15 versé
directement par la BCV à l’intimée sur ordre du Président du Tribunal
d’arrondissement de Lausanne. Il résulte en effet de l’arrêt rendu par le
Juge délégué de la CACI le 19 octobre 2015 que, par ordonnance de
mesures superprovisionnelles du 28 février 2013, le président du tribunal
d’arrondissement a effectivement ordonné à la BCV de prélever chaque
mois sur les avoirs du recourant la somme de 3'604 fr. 15 et de la verser
sur le compte de l’intimée dès le mois de février 2013. Il n’y a aucune
raison de penser que cet ordre n’a pas été suivi par la BCV et le versement
invoqué - dont le décompte du conseil de l’intimée du 26 novembre 2013
tient du reste compte à partir du mois de mars 2013 - peut donc être tenu
pour vraisemblable pour le mois de février 2013. L’intimée ne le conteste
d’ailleurs pas.
Enfin, le recourant soutient que, conformément à l’arrêt rendu
par le Juge délégué de la CACI le 21 novembre 2012, il faudrait également
ajouter aux montants comptabilisés comme payés dans le décompte de
l’intimée la somme de 55'130 fr. correspondant aux loyers et aux primes
d’assurance-maladie qu’il a directement payés durant les mois d’octobre
2011 à février 2012. À cet égard, on constate tout d’abord qu’au chiffre III
du dispositif de l’arrêt invoqué, le juge délégué a dit que le recourant
contribuerait à l’entretien de sa famille par le versement d’une pension
mensuelle sous déduction des montants qui auraient été payés

- 19 -
directement par ce dernier jusqu’au mois de février 2012 pour le loyer du
logement ainsi que pour les primes d’assurance-maladie de son épouse et
de ses enfants. L’intimée soutient pour l’essentiel que la preuve de ces
paiements n’aurait pas été rapportée dans le cadre de la présente
procédure. Elle n’affirme cependant pas que ces montants n’auraient pas
été payés ni qu’elle s’en serait acquittée sur ses propres deniers. Par
ailleurs, le juge délégué a expressément souligné dans ses considérants
que, dans la mesure où le recourant avait, jusqu’au mois de février 2012
et en exécution des mesures protectrices alors en vigueur, payé
directement le loyer du logement de l’avenue [...] par 9'950 fr. ainsi que
les primes d’assurance-maladie de l’intimée et des enfants, les paiements
ainsi effectués devaient être imputés sur la pension mensuelle due depuis
le mois d’octobre 2011. Ce constat est suffisant pour considérer, au stade
de la vraisemblance, que le recourant s’est bien acquitté du montant du
loyer, par 9'950 fr., et des primes d’assurance-maladie, par 1'076 fr. 50,
durant les cinq mois d’octobre 2011 à février 2012, ce qui représente un
montant de 55'132 fr. 50.
Au vu de ce qui précède, on peut donc retenir, sur la base des
différents éléments au dossier, qu’il est vraisemblable que le recourant
s’est acquitté, durant la période du 1er octobre 2011 au 30 novembre
2013, de la somme totale de 423'174 fr. (358'437 fr. 35 + 6'000 fr. +
3'604 fr. 15 + 55'132 fr. 50), alors que la somme due pour la période
considérée s’élevait à 401'000 fr., y compris les provisions ad litem de
17'400 fr. et 30'000 francs. En d’autres termes, le recourant a rendu
vraisemblable l’extinction par compensation de ces deux créances.
Le recours doit par conséquent être admis sur ce point
également.
IV. Comme en première instance, le recourant conclut à ce qu’une
amende disciplinaire de 2'000 fr. soit mise à la charge de l’intimée,
respectivement de son conseil, pour procédés téméraires au sens de l’art.
128 al. 3 CPC. Il semble fonder cette conclusion sur le fait que la

- 20 -
recourante n’avait manifestement aucun intérêt à obtenir le séquestre de
ses comptes BCV dans la mesure où la totalité des comptes dont il
disposait auprès de cette institution faisait déjà l’objet d’un blocage
ordonné dans le cadre du conflit conjugal. Il fait également valoir que le
séquestre a eu pour effet d’empêcher la mise en œuvre d’une décision de
justice rendue en faveur de l’intimée, soit le versement de la pension due
pour les enfants par débit direct d’un compte BCV du recourant.
a) Aux termes de l'article 128 al. 3 CPC, la partie ou son
représentant qui usent de mauvaise foi ou de procédés téméraires sont
punis d'une amende disciplinaire de 2’000 fr. au plus ; l'amende est de
5’000 fr. au plus en cas de récidive.
b) En l’espèce, on peut simplement constater que le blocage
des comptes ordonnés par le juge civil ne privait pas l’intimée de la
possibilité de requérir un séquestre pour garantir le paiement des
créances qu’elle pensait pouvoir invoquer. On ne voit en outre pas en quoi
le fait que le séquestre ordonné à la demande de l’intimée ait eu pour
conséquence d’empêcher l’exécution d’une décision rendue en sa faveur
puisse relever d’un procédé téméraire. Ce moyen doit donc être rejeté.
V. Le recourant conclut encore à ce que l’intimée soit condamnée
à lui verser une somme de 4'000 fr. pour les dommages causés par le
séquestre injustifié.
a) Conformément à l’art. 273 al. 1 LP, le créancier répond du
dommage qu’un séquestre injustifié peut causer tant au débiteur qu’aux
tiers. Les dommages-intérêts sont à faire valoir par une action
indépendante de la procédure de séquestre, en procédure ordinaire. La
prétention peut également être invoquée à titre de demande
reconventionnelle, en particulier dans la procédure de validation du
séquestre. Les règles usuelles du droit de la responsabilité civile sont
applicables. Toutefois, le débiteur lésé doit uniquement apporter la preuve
du dommage, du lien de causalité ainsi que de l’illicéité de la mesure.

- 21 -
(Stoffel/Chabloz, Commentaire romand, Poursuite et faillite, n. 28 ad 273
LP).
b) En l’espèce, la conclusion tendant à l’allocation d’un
montant à titre de réparation du dommage causé par le séquestre
injustifié n’est pas recevable dans le cadre de la présente procédure. En
tout état de cause, force est de constater que le recourant n’a pas
rapporté la preuve du dommage qu’il invoque. Cette conclusion doit donc
également être rejetée.
VI. En conclusion, le recours doit être partiellement admis, dans la
mesure où il est recevable, et le prononcé réformé en ce sens que
l’opposition est admise et l’ordonnance de séquestre révoquée. En
revanche, le rejet des conclusions n° III et IV de l’opposant est confirmé.
Les frais de première instance doivent être mis à la charge du recourant,
qui succombe partiellement, à raison d’un quart, les trois quarts restants
étant à la charge de l’intimée. Le recourant a droit au remboursement
partiel de son avance de frais et, en outre, à des dépens réduits de
première instance, de 1'500 francs.
Les frais de deuxième instance, arrêtés à 630 fr., doivent être
mis à la charge du recourant à concurrence d’un quart et de l’intimée à
concurrence de trois quarts. Le recourant a droit au remboursement
partiel de son avance de frais et, en outre, à des dépens réduits de
deuxième instance, de 1'000 francs.

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est partiellement admis, dans la mesure où il est
recevable.
II. Les chiffres I à VI du dispositif du prononcé du 24 septembre
2015 sont réformés comme suit :
I. L’opposition au séquestre est admise et l’ordonnance de
séquestre révoquée.
II. Les conclusions III et IV de la partie requérante sont
rejetées.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 480 fr. (quatre cent
huitante francs), sont mis à la charge du requérant par
120 fr. (cent vingt francs) et à la charge de l’intimée par
360 fr. (trois cent soixante francs).
IV. L’intimée B.D.________, née R.________, doit verser au
requérant A.D.________ la somme de 1'860 fr. (mille huit
cent soixante francs) à titre de dépens réduits et de
restitution partielle d’avance de frais de première
instance.
V. (supprimé)
VI. (supprimé)
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 630 fr. (six
cent trente francs), sont mis à la charge du recourant par 157
fr. 50 (cent cinquante-sept francs et cinquante centimes) et à
la charge de l’intimée par 472 fr. 50 (quatre cent septante-
deux francs et cinquante centimes).

- 23 -
IV. L’intimée B.D.________, née R.________, doit verser au recourant
A.D.________ la somme de 1'472 fr. 50 (mille quatre cent
septante-deux francs et cinquante centimes) à titre de dépens
réduits et de restitution partielle d’avance de frais de
deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Inès Feldmann, avocate (pour A.D.________),
- Me Jérôme Bénédict, avocat (pour B.D.________, née R.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 57’400 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

- 24 -
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :