vd_gerichte · ZD23.013829 · 2023-09-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 102/23 – 255/2023
ZD23.013829
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 septembre 2023
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Gauron-Carlin, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Reding
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
[...], intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA ; art. 8 al. 1 et 17 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est
marié et père de deux enfants nés en [...] et [...]. Titulaire d’un CFC de
logisticien, il a travaillé du 1er février au 31 octobre 2021 pour le compte
de la société E.________ SA. Il a émargé au chômage dès le 1er novembre
2021. A cette occasion, il a effectué un stage de trois jours auprès de [...],
qu’il a dû interrompre en raison d’une crise d’asthme sévère.
Le 31 mars 2022, l’assuré a déposé auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
une demande de prestations de l’assurance-invalidité. Il y a indiqué
présenter, depuis juin 2020, une pathologie respiratoire chronique, qui
l’obligeait à travailler dans un environnement de travail tempéré et libre
de poussières.
Dans le cadre de l’instruction, l’OAI a recueilli une série de
documents, dont :
￿ une lettre de sortie établie le 5 juillet 2021 par les Dres [...], [...] et
[...], lesquelles ont mentionné que l’assuré avait séjourné du 18 au
23 juin 2021 au service de pneumologie du centre hospitalier
G.________ à la suite d’une crise d’asthme aigüe inaugurale sévère ;
￿ un rapport du 4 février 2022 du Dr R.________, spécialiste en
pneumologie et en médecine interne générale, lequel a expliqué que
l’assuré était suivi régulièrement en consultation de pneumologie du
fait d'une pathologie respiratoire chronique et qu’afin d'obtenir un
contrôle au long terme de sa maladie et d'éviter des complications, il
devrait bénéficier d'un environnement de travail tempéré et libre de
poussières ;
￿ un rapport du 12 mai 2022 de ce même médecin, lequel n’a attesté
aucune incapacité de travail du point de vue respiratoire ni relevé de
diagnostics, faisant au surplus état d’un asthme allergique bien
contrôlé ;

- 3 -
￿ un rapport du 30 mai 2021 (recte : 2022) de l’ancien employeur de
l’assuré indiquant que le contrat de travail les liant avait été résilié
pour des motifs de réorganisation.
Bénéficiant d’une mesure d’intervention précoce, l’assuré a
réalisé, en mai et juin 2022, un bilan d’orientation auprès de la société [...]
Sàrl à [...]. Les résultats de ce dernier ont été consignés dans un rapport
daté du 15 juin 2022, dont il est en substance ressorti que les quatre
formations professionnelles mises en avant par l’intéressé, à savoir un CFC
d’employé de commerce, un CFC d’assistant médical, un CFC d’assistant
socio-éducatif et une ES d’ambulancier, étaient en adéquation avec ses
aptitudes, sa personnalité et ses limitations.
Dans un avis du 21 juin 2022, le Dr H.________, médecin
praticien auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-
après : le SMR), a répondu comme suit à la question de savoir si l’atteinte
à la santé de l’assuré était invalidante dans l’activité habituelle de
logisticien :
« L’atteinte à la santé n’est pas considérée comme invalidante. Il n’y
pas d’éléments médicaux significatifs, le spécialiste [le
Dr R.________] dit qu’il peut travailler, il a travaillé pendant de
nombreuse[s] années dans ce domaine sans problème et n’a pas dû
quitter son travail pour cette raison.
En ce qui concerne l’environnement de travail proposé par le
pneumologue à savoir un environnement de travail tempéré et libre
de poussières, il s’agit là d’une recommandation. »
Par rapport du 6 juillet 2022, le Dr R.________ a posé les
diagnostics d’asthme éosinophilique à composante allergique récemment
diagnostiqué, avec une immunoglobuline E (ci-après : IgE) très élevée pour
les graminées suisses (flouve, ivraie, fléole, seigle et houlque), élevée pour
les acariens de la poussière et modérée pour le pollen des arbres (aulne,
bouleau, noisetier et frêne), ainsi que de rhinoconjonctivite allergique
saisonnière. Il a au demeurant rappelé que l’assuré devrait travailler dans
un environnement tempéré et libre de poussières.

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Par projet de décision du 9 décembre 2022, l’OAI a informé
l’assuré qu’il entendait lui nier le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité, dès lors que l’instruction au plan médical n’avait révélé aucune
atteinte à la santé invalidante.
Par rapport du 23 janvier 2023, la Dre X.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a demandé
à l’intimé que son patient, qui souffrait d’un asthme allergique aux
acariens et aux moisissures, puisse profiter d’une réorientation
professionnelle. Elle a par ailleurs joint un rapport du 10 janvier 2022
(recte : 2023) de la Dre Z.________, spécialiste en allergologie et
immunologie clinique et en médecine interne générale, qui a notamment
relevé ce qui suit :
« Ce patient présente donc une rhinoconjonctivite allergique
saisonnière sur une hypersensibilité aux pollens de graminées, selon
la saison des symptômes et les tests cutanés. […] Les symptômes
semblent insuffisamment contrôlés par un traitement
symptomatique et il a vraisemblablement présenté de l'asthme qui
l'a amené à l'hôpital pendant la saison des graminées. Dans ce
contexte, je je [sic] retiens une indication à une désensibilisation
dont je lui ai décrit les différentes modalités.
Il présente également une rhinoconjonctivite et un asthme
allergique perannuels sur une hypersensibilité aux acariens de la
poussière. Il présente un asthme toute l'année actuellement
répondant un traitement de Symbicort, mais il décrit surtout des
symptômes lorsqu'il se rend dans les entrepôts, pour son travail ou
lorsqu'il y a beaucoup de poussière. Il présente également une
sensibilisation à la moisissure Alternaria, qui provoque
habituellement des symptômes plutôt saisonniers en août et pour
quoi il n'existe actuellement plus de possibilités de désensibilisation.
On ne peut évidemment exclure qu'il est également de la moisissure
dans les entrepôts où il travaille. Pour lui, ce sont les symptômes
présents dans les entr[e]pôts qui sont le plus dérangeant. Les IgE sp
pour l'allergène majeur des acariens de la poussière est positive.
Dans ce contexte, on pue [sic] lui proposer également une

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désensibilisation, par voie sous-cutanée ou sublinguale, que je
redicsuterai [sic] avec lui. »
Dans un avis du 28 février 2023, le Dr H.________ du SMR a
estimé que ses précédentes conclusions restaient valables, dans la
mesure où les éléments médicaux à sa disposition confirmaient une
atteinte à la santé contrôlée et non incapacitante et ne permettaient pas
d’objectiver des difficultés sur le lieu de travail. Les alternatives
thérapeutiques n’étaient de surcroît pas épuisées.
Par décision du même jour, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 9 décembre 2022. Dans une prise de position l’accompagnant,
il a exposé que le rapport du 10 janvier 2022 (recte : 2023) de la
Dre Z.________ n’amenait aucun élément nouveau susceptible de mettre
en doute le bien-fondé de sa position. Au contraire, cette spécialiste avait
confirmé l’absence d’atteinte à la santé incapacitante sur le plan
respiratoire dans l’activité de logisticien, avec un asthme bien contrôlé.
Aucun élément nouveau ne ressortait non plus du rapport du 23 janvier
2023 de la Dre X.________, l’asthme semblant contrôlé du point de vue
anamnestique.
B. Le 29 mars 2023, M.________ a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de cette décision,
concluant implicitement à sa réforme en ce sens que le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité, spécifiquement un reclassement
dans une nouvelle profession, lui soit reconnu. Il a dans l’essentiel indiqué
avoir effectué des missions temporaires en février et mars 2023. Il avait
toutefois été obligé d’interrompre la dernière – qui se déroulait dans un
entrepôt semi-ouvert et poussiéreux – à la suite d’une décompensation de
son asthme (avec de la toux, des démangeaisons oculaires et des
écoulements nasaux) dû à son allergie aux acariens de la poussière et à la
moisissure. Ainsi, sa dernière expérience professionnelle démontrait qu’un
cadre inadéquat était à l’origine de ses symptômes. Son asthme était
contrôlé tant qu’il n’était pas exposé à des environnements mettant en
péril sa santé respiratoire et que ses allergies n’étaient pas déclenchées.

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Dans ces conditions, il lui était donc impossible de travailler dans son
domaine de formation initiale. Le recourant a pour le surplus joint à son
acte un certificat médical du 27 mars 2023 de la Dre X.________, laquelle a
attesté une incapacité de travail totale pour la période du 1er novembre
2021 au 30 avril 2023 dans l’activité habituelle de logisticien.
Le 25 avril 2023, le recourant a transmis à la Cour de céans un
certificat médical du 19 avril 2023 de la Dre X.________, laquelle a fait état
d’une incapacité de travailler de 100 % du 1er novembre 2021 au 31
décembre 2023 dans l’activité habituelle et d’une capacité de travail
pleine dans une activité adaptée proscrivant l’exposition aux poussières,
aux pollens et aux moisissures.
Par réponse du 1er mai 2023, l’intimé a conclu au rejet du
recours et au maintien de sa décision du 28 février 2023.
Par réplique du 11 mai 2023, le recourant a déclaré être
allergique à la moisissure Alternaria. Aussi, étant donné que cette dernière
était d’omniprésente dans les entrepôts de logistique et qu’il n’existait
actuellement aucune possibilité de désensibilisation, il ne disposait
d’aucune autre alternative que celle consistant à changer de profession.
Le rapport du 10 janvier 2022 (recte : 2023) de la Dre Z.________ ainsi
qu’un rapport du 8 mai 2023 du Dr R.________, spécifiant que l’exposition
régulière à son environnement de travail nuisait à la santé de son patient
et pourrait engendrer des complications potentiellement sévères sur le
plan respiratoire, si bien qu’un changement de poste de travail était
vivement conseillé, étaient joints à son acte.
Par duplique du 1er juin 2023, l’intimé a maintenu ses
conclusions. Il y a annexé un avis établi le 25 mai 2023 par le
Dr H.________ du SMR affirmant que le rapport du 8 mai 2023 du
Dr R.________ précité n’apportait pas d’élément significativement nouveau
et que ses conclusions étaient en contradiction avec celles de son rapport
du 16 mai 2022 (recte : 12 mai 2022).

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement un reclassement au sens de l’art. 17
LAI.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Aussi, compte
tenu de la date du dépôt de la demande, soit le 31 mars 2022, et celle de
la décision litigieuse, à savoir le 28 février 2023, l’éventuel droit aux
prestations de l’assurance-invalidité ne pourrait débuter au plus tôt qu’en
2022 (cf. art. 29 al. 1 LAI notamment), de sorte qu’il convient d’appliquer,
dans le cas présent, le nouveau droit.

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3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
c) aa) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne
l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de

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l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir
le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
Lorsqu’une personne a recouvré la capacité à reprendre
l’exercice de son activité habituelle, elle ne remplit pas les conditions du
droit à une mesure de reclassement (TF 9C_413/2008 du 14 novembre
2008 consid. 2.2).
bb) Par reclassement, la jurisprudence entend l’ensemble des
mesures de réadaptation qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer
à l’assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui
offrait son ancienne activité. En règle générale, l’assuré n’a droit qu’aux
mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais
non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier,
l’assuré ne peut prétendre une formation d’un niveau supérieur à celui de
son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l’invalidité sont
telles que seule une formation d’un niveau supérieur permet de mettre à
profit d’une manière optimale la capacité de travail à un niveau
professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de
l’intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en
considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF
139 V 399 consid. 5.4).
Sont réputées nécessaires et appropriées toutes les mesures
de réadaptation professionnelle qui contribuent directement à favoriser la
réadaptation dans la vie active. L’étendue de ces mesures ne saurait être
déterminée de manière abstraite, dès lors qu’elles présupposent un
minimum de connaissances et de savoir-faire et que seules entrent en
ligne de compte, en vue de l’acquisition d’une formation professionnelle,
celles qui peuvent s’articuler sur ce minimum de connaissance. Au
contraire, il faut s’en tenir aux circonstances du cas concret. La personne
qui peut prétendre au reclassement en raison de son invalidité a droit à la
formation complète qui est nécessaire dans son cas, si sa capacité de gain
peut ainsi, selon toute vraisemblance, être sauvegardée ou améliorée de

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manière notable. Une mesure de reclassement ne saurait être interrompue
de façon prématurée, aussi longtemps que le but de réadaptation visé
peut, dans les limites de la proportionnalité, encore être atteint (ATF 139 V
399 consid. 5.5 et les références citées).
4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
Il n’existe aucun principe juridique dictant à l’administration ou
au juge de statuer en faveur de la personne assurée en cas de doute
(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références citées).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation

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complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. a) En l’espèce, le recourant fait valoir ne plus être capable de
travailler dans son activité habituelle de logisticien en raison d’un asthme
causé principalement par ses allergies aux acariens de la poussière et à la
moisissure Alternaria, dès lors que ces allergènes se retrouvent d’ordinaire
dans les entrepôts dans lesquels il est amené à opérer. Il réclame par
conséquent la mise en œuvre d’une mesure de reclassement dans une
nouvelle profession compatible avec ses problèmes respiratoires.
b) La position du recourant ne saurait toutefois être suivie au
regard des éléments présents au dossier. En effet, le Dr R.________ – qui
reçoit l’assuré en consultation depuis le 9 juillet 2021, soit à la suite de
son hospitalisation en juin 2021 au service de pneumologie du centre
hospitalier G.________ en raison d’une crise d’asthme aigüe inaugurale
sévère intervenue lors de son engagement auprès de la société E.________
SA – a expressément attesté, dans son rapport du 12 mai 2022, que la
capacité de travail était pleine du point de vue respiratoire et que l’asthme
allergique était bien contrôlé. Ce spécialiste n’a par ailleurs prescrit aucun

- 12 -
arrêt de travail à son patient, ce dernier ayant repris son activité
professionnelle après son court séjour à l’hôpital, cela jusqu’au 16
septembre 2021, date de son dernier jour effectif de travail. A cet égard, si
l’ancien employeur du recourant a finalement résilié, pour la fin du mois
d’octobre 2021, le contrat de travail qui les liait, il ne l’a pas fait pour des
motifs d’ordre médical, mais de réorganisation, comme il l’explique dans
son rapport du 30 mai 2022. Il est au demeurant vrai que le Dr R.________,
dans son rapport du 8 mai 2023, revient partiellement sur les conclusions
de son précédent rapport du 12 mai 2022. Il ne se prononce néanmoins
pas sur les raisons l’ayant conduit à procéder à ce revirement, si bien que
ce nouvel avis reste sujet à caution. A noter encore que les constatations
de ce spécialiste consignées dans ce premier rapport – mais également
dans ceux des 4 février et 6 juillet 2022 –, selon lesquelles l’assuré devrait
travailler dans un environnement tempéré et libre de poussière, ont été
rédigées sous la forme de recommandations. Elles ne sont donc pas
susceptibles de mettre en cause les déductions relatives à l’aptitude au
travail relatées dans le rapport du 12 mai 2022.
La Dre Z.________, quant à elle, a relevé, dans son rapport du
10 janvier 2022 (recte : 2023), que, pour la rhinoconjonctivite allergique
saisonnière sur une hypersensibilité aux pollens de graminées, elle
retenait une indication pour une désensibilisation. Quant à la
rhinoconjonctivite et l’asthme allergique perannuels dont souffrait
l’assuré, ils répondaient bien au traitement de Symbicort. Les IgE sp pour
l'allergène majeur des acariens de la poussière étant positives, on pouvait
proposer au patient une désensibilisation, par voie sous-cutanée ou
sublinguale, à rediscuter avec lui.
Enfin, les certificats médicaux établis les 27 mars et 19 avril
2023 par la Dre X.________ – que l’assuré a produit lors de la procédure de
recours – sont sommairement motivés. Ils ne permettent ainsi pas de
comprendre les raisons pour lesquelles la médecin traitante du recourant
a retenu une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle pour la
période du 1er novembre au 30 avril 2023, respectivement au
31 décembre 2023, de sorte qu’ils ne se révèlent, eux aussi, pas en

- 13 -
mesure de remettre en doute les conclusions du Dr R.________ contenues
dans son rapport du 12 mai 2022.
c) Dès lors, au vu de ce qui précède, il apparaît que le
recourant jouit d’une capacité de travail pleine dans son activité habituelle
de logisticien. Les alternatives thérapeutiques au traitement des allergies
aux acariens de la poussière ne sont de surcroît pas épuisées. Partant,
c’est à juste titre que l’intimé lui a refusé le droit à un reclassement au
sens de l’art. 17 LAI et à une rente d’invalidité, étant donné qu’il ne
présente pas une atteinte à la santé incapacitante et que, de ce fait, son
degré d’invalidité n’atteint pas le seuil de 20 % fixé par la jurisprudence
(cf. supra consid. 3c/aa), respectivement de 40 % prévu à l’art. 28 al. 1
let. c LAI.
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision de l’intimé du 28 février 2023 confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié
(art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 14 -
II. La décision rendue le 28 février 2023 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge d’M.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 15 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :