vd_gerichte · ZD16.046766 · 2018-03-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 276/16 - 72/2018
ZD16.046766
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 mars 2018
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Riesen, assesseur
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
N.________, à Lausanne, recourante, représentée par Me Karim Hichri,
avocat auprès d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a
travaillé en dernier lieu comme collaboratrice de [...] au service de
logistique de K.________ de septembre 2005 à juillet 2008. Depuis lors, elle
n’a plus repris d’activité professionnelle et a été mise au bénéfice des
prestations de l’aide sociale.
Le 10 mars 2009, elle a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité, au motif qu’elle souffrait d’une dépression
entraînant une incapacité de travail depuis le mois de septembre 2007.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
traitants de l’assurée, à savoir les Dresses H.________, spécialiste en
médecine générale interne, et D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. La Dresse H.________ a posé les diagnostics d’état
dépressif et d’obésité (cf. rapport du 20 avril 2009). Quant à la Dresse
D.________, elle a diagnostiqué un trouble dépressif récurrent (F32.2), un
trouble de la personnalité (F60), une obésité morbide ainsi que des
difficultés liées à l’environnement social (Z60) et à une enfance
malheureuse (Z61). Elle a attesté une totale incapacité de travail depuis le
12 octobre 2007, estimant que l’on pouvait espérer un essai de réinsertion
professionnelle dès juin 2010, compte tenu d’une amélioration constatée
par rapport à l’état qui prévalait à fin 2007 et 2008 (cf. rapport du 14 août
2009).
Compte tenu de ces éléments, sur recommandation du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), l’OAI a mis
en œuvre une expertise psychiatrique, confiée au Dr T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans un rapport d’expertise
du 4 janvier 2010, le Dr T.________ a posé les diagnostics de trouble

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anxieux et dépressif mixte (F41.2) et d’obésité, tout en considérant que
ces pathologies restaient sans incidence sur la capacité de travail.
Par décision du 30 juin 2010, l’OAI a retenu que l’assurée
disposait d’une pleine capacité de travail dans tout type d’activité, sans
connaître de limitation fonctionnelle, le trouble anxieux et dépressif mixte
ainsi que l’obésité n’étant pas du ressort de l’assurance-invalidité. L’office
a donc rejeté la demande de prestations de l’assurée. Non contestée,
cette décision est entrée en force.
B. A la suite d’une communication de détection précoce du
Centre Social Régional de [...], et sur recommandation de l’OAI, l’assurée a
déposé une nouvelle demande de prestations le 25 février 2015. Elle a
indiqué qu’elle se trouvait en totale incapacité de travail depuis 2008 et
qu’elle souffrait de dépression, de kystes sur les reins, d’ovaires
polykystiques, d’anévrisme cérébral, d’hypertension et de nodules au foie.
L’OAI est entré en matière sur cette demande et a procédé à
son instruction. Dans ce cadre, il a notamment interpelé le Dr R.________,
spécialiste en médecine interne générale et en néphrologie au Service de
néphrologie du W.________ (ci-après : W.________). Dans un rapport du
21 mai 2015, ce médecin a posé les diagnostics de ADPKO (polykystose
rénale) induisant des douleurs lombaires, d’obésité morbide (BMI 45),
d’hypertension artérielle, d’anévrisme cérébral et d’état dépressif. Le Dr
R.________ a attesté une totale incapacité de travail dès le 7 janvier 2015,
date du début de sa prise en charge, tout en précisant que du point de vue
somatique, une activité à 50%, uniquement en position assise, lui semblait
être le maximum exigible.
Dans un rapport du 18 juin 2015 à l’OAI, le Dr B.________,
spécialiste en gastroentérologie au W.________, a retenu les diagnostics de
syndrome de l’intestin irritable à prédominance de constipation, de
polykystose rénale avec hyperandrogénisme, d’obésité de stade IV, d’état
anxio-dépressif et de tabagisme chronique. S’agissant de la question de la
capacité de travail, le Dr B.________ a renvoyé à la psychiatre traitante,

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tout en précisant que les problèmes psychiatriques étaient clairement au
premier plan dans les restrictions professionnelles.
Sollicitée par l’OAI, la Dresse D.________ s’est prononcée dans
un rapport du 29 juillet 2015. Au titre des diagnostics avec effet sur la
capacité de travail, la psychiatre a mentionné un trouble dépressif
récurrent, épisode dépressif moyen (F33), un trouble de la personnalité
(F60), une phobie sociale (F40.1) et une obésité morbide de stade IV selon
l’OMS avec un BMI de 45,85 (E66). Elle a relevé que sa patiente souffrait
également d’une polykystose rénale, d’un anévrisme cérébral, d’une
hypertension artérielle traitée, d’un syndrome de l’intestin irritable et
d’une hyperplasie nodulaire focale hépatique. Cette problématique
physique complexe avait des conséquences psychopathologiques et
psychosociales majeures, ayant conduit à l’aggravation de l’état de santé
psychique de sa patiente. Compte tenu de ces éléments, la Dresse
D.________ a attesté une incapacité de 100% depuis octobre 2007.
Dans un avis du 21 janvier 2016, le Dr L.________, médecin
auprès du SMR, a observé que les nouvelles pathologies diagnostiquées au
plan somatique (anévrisme cérébral, polykystose) n’interféraient pour
l’instant pas avec la capacité de travail. Sur le plan psychiatrique,
l’anamnèse et le status clinique décrits par la Dresse D.________ étaient
comparables à ceux décrits dans ses précédents rapports et ne mettaient
en évidence aucune aggravation. Le Dr L.________ a encore relevé que le
status de la psychiatre traitante était succinct et que depuis son dernier
rapport, l’expert T.________ s’était prononcé.
Par projet de décision du 29 janvier 2016, l’OAI s’est rallié aux
conclusions du Dr L.________ et a fait savoir à l’assurée qu’il envisageait de
rejeter sa demande de prestations, au motif que sa capacité de travail
restait entière dans toute activité.
Le 30 mars 2016, l’assurée a fait part de ses objections au
projet de décision précité. Elle a en substance fait valoir que son état
psychique, fragile, s’était aggravé à la suite de l’apparition des nouveaux

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troubles somatiques. L’assurée a également fait grief au Dr L.________
d’avoir écarté sans aucune motivation les avis des Drs B.________ et
R.________, et notamment l’incapacité de travail de 50% au plan somatique
attestée par le néphrologue et son indication à la consultation d’un
neurologue pour les céphalées.
L’assurée a transmis à l’OAI un rapport établi le 3 juin 2016
par la Dresse D.________, aux termes duquel elle souffrait d’un trouble
dépressif récurrent, épisode dépressif modéré à sévère (F33.1 à F33.2),
d’un trouble de la personnalité non spécifique (F60.9), d’une phobie
sociale (F40.1) et d’une obésité morbide de stade IV. Selon la psychiatre
traitante, ces troubles induisaient une incapacité de travail de 100% dans
tout type d’activité. La Dresse D.________ a expliqué qu’elle avait noté une
péjoration de l’état psychique de sa patiente depuis la découverte d’une
hyperplasie nodulaire focale hépatique, d’une polykystose rénale et d’un
anévrisme cérébral.
Dans un avis du 5 juillet 2016, le Dr L.________ a estimé que la
Dresse D.________ n’avait pas étayé l’aggravation du trouble dépressif
allégué et qu’il n’existait dès lors aucun élément médical nouveau au plan
psychique.
Par décision du 16 septembre 2016, l’OAI a confirmé le refus
de prestations, au motif que les pathologies apparues au plan somatique
depuis la dernière décision n’avaient pas d’influence sur la capacité de
travail de l’assurée, qui restait entière dans toute activité. Au plan
psychiatrique, l’état de santé de l’intéressée n’avait pas connu
d’aggravation, le rapport de la Dresse D.________ du 3 juin 2016
n’apportant aucun élément nouveau.
C. Par acte du 24 octobre 2016, N.________, représentée par
Me Karim Hichri, avocat auprès d’Intégration Handicap, a recouru auprès
de le Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision précitée, dont il a implicitement demandé la réforme dans le sens
de l’octroi d’une rente entière d’invalidité depuis le 1er août 2015.

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Subsidiairement, elle a requis une instruction complémentaire aux plans
somatique et psychique. La recourante fait en substance grief à l’intimé
d’avoir écarté les avis des Drs R.________ et D.________, sans solide
motivation.
Dans une réponse du 24 novembre 2016, l’intimé a conclu au
rejet du recours et au maintien de la décision contestée.
Par réplique du 29 décembre 2016, la recourante a maintenu
ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58
LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1
LPGA).
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu
d’entrer en matière.
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).

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2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut,
en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que
sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418
consid. 5.2.1, 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c ; cf. RCC 1985 p. 53).
b) En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si la
recourante présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution
de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir
le droit à des prestations de l’AI à la suite de sa nouvelle demande du 25
février 2015. Le litige porte singulièrement sur le point de savoir si son
degré d'invalidité a subi une modification significative entre la décision
rendue le 8 juin 2010 et la décision litigieuse.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui
peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité
(cf. art. 6 LPGA).

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Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l'art. 8 LPGA. Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1
et 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Le Tribunal fédéral a récemment retenu
qu’il y a lieu d’appliquer à toutes les maladies psychiques, et en particulier
aussi aux dépressions légères à moyennes, la procédure d’administration
des preuves prévalant en matière de troubles douloureux sans substrat
organique (troubles somatoformes douloureux) et de troubles
psychosomatiques analogues, à savoir au moyen d’une grille
d’indicateurs, puisque des problèmes de preuve analogues se posent pour
les maladies psychiques (TF 8C_841/2016 et 130/2017 du 30 novembre
2017, renvoyant à l’ATF 141 V 281).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins
(cf. art. 28 al. 1 let. c LAI). L’assuré peut en outre prétendre à une mesure
de reclassement s’il est invalide à 20% environ (cf. ATF 139 V 399 consid.
5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b) Lorsqu’une rente a été précédemment refusée parce que le
degré d'invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être
examinée que si elle établit de façon plausible que l’invalidité de l’assuré
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration
doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une
manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée
d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 précité consid. 1.2).
Par contre, lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière
sur la nouvelle demande après un précédent refus de prestations, selon
l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond, et vérifier que la

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modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est
réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et déterminer si la
situation de fait s’est modifiée de manière à influencer les droits de
l’assuré.
Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA qui
traite de la révision de la rente, si entre la dernière décision entrée en
force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et
ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate que l'invalidité ne
s'est pas modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle
rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification
constatée suffit à fonder une invalidité donnant droit à des prestations et
statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle
quant au fond incombe au juge (cf. TFA I 238/03 du 30 décembre 2003
consid. 2).
4. Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration –
en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V
256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156
consid. 1 ; cf. TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles et
procède librement à une appréciation complète et rigoureuse des preuves.

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Dans le domaine médical, le juge doit ainsi examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, avant de
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l’anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la
valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF
9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports
au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI). De
tels rapports ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'ils ne
contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent d'une expertise
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR
de procéder (art. 49 al. 2 RAI). On ne saurait toutefois dénier toute valeur
probante aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des
informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou les
tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une
appréciation de celle-ci (cf. TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1
et I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3 ; cf. ATF 142 V 58 consid.
5.1 et la référence citée 9C_121/2016 du 27 avril 2016 consid. 4.1). Les
rapports des médecins du service médical interne de l'assurance sont à
prendre en considération tant qu'il n'existe aucun doute, même minime,

- 11 -
sur l'exactitude de leurs conclusions. Il convient cependant d'ordonner une
expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à
la pertinence de leurs constatations médicales (cf. ATF 137 V 210
consid. 1.2.1, 135 V 465 consid. 4.6 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017
consid. 3.3, 9C_301/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4).
5. a) En l'occurrence, après être entré en matière sur la nouvelle
demande de l’assurée, l’office intimé a estimé que la modification de l'état
de santé invoquée n'est pas susceptible d'ouvrir le droit à la rente. Se
fondant les avis du Dr L.________ des 21 janvier et 5 juillet 2016, l'OAI a
retenu que les nouvelles atteintes au plan somatique n’interfèrent pas
avec la capacité de travail et qu’en l’absence de nouveaux éléments du
registre psychique, il peut être retenu que l’assurée n’a pas connu
d’aggravation sur ce plan. En définitive, pour l’intimé, la recourante ne
présente aucune attente à la santé justifiant une incapacité de travail.
De son côté, la recourante conteste ce point de vue. Elle
soutient que son état s’est détérioré aux plans physique et psychique, et
qu’il ne lui est plus possible d’exercer une quelconque activité lucrative.
Elle explique en particulier que son état de santé psychique s’est aggravé
après qu’elle a appris qu’elle était atteinte de plusieurs pathologies
somatiques (polykystose rénale, avec probabilité de 50% de connaître une
insuffisance rénale terminale d’ici ses 50 ans [cf. rapport du Dr R.________
du 21 mai 2015], anévrisme de l’artère cérébrale antérieure gauche,
hyperplasie nodulaire hépatique). On relèvera à cet égard que cette
décompensation psychique en réaction à la dégradation de son état
physique a d’emblée été invoquée par l’assurée, lors de son audition dans
le cadre de la détection précoce (cf. rapport initial de l’OAI du 26 janvier
2015), ainsi que dans le cadre de la procédure d’audition (cf. courrier de
l’assurée à l’OAI du 30 mars 2016).
b) L’intimé a fondé sa décision du 28 janvier 2010 sur les
conclusions du Dr T.________. Dans son rapport d’expertise du 4 janvier
2010, le psychiatre a retenu les diagnostics de trouble anxieux dépressif
mixte et d’obésité morbide, tout en estimant que ces atteintes restaient

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sans incidence sur la capacité de travail. Au titre du statut clinique,
l’expert a observé que l’assurée paraissait légèrement triste, avec une
humeur légèrement perturbée. Elle présentait également des signes d’un
trouble anxieux avec tension nerveuse, des angoisses mal définies et une
irritabilité. Le test sur l’échelle de Hamilton avait conclu à des signes
anxieux et dépressifs d’un degré « plutôt léger ». Le Dr T.________ a encore
noté que l’intéressée se levait vers 8h30, qu’elle faisait une promenade
d’environ deux heures, parfois seule, parfois accompagnée d’amis. Elle
faisait également les commissions, les repas, le ménage, la lessive et lisait
les journaux. L’après-midi, elle restait en principe à la maison, et sortait
parfois. De temps en temps, elle sortait boire un café avec des copines. Au
chapitre de l’appréciation du cas, le Dr T.________ a conclu comme suit :
« (…)
Après examen et étude de votre dossier, il me semble que l’assurée
présente des signes et des symptômes anxieux et dépressifs
appartenant plutôt à un trouble mixte et pas tellement à un épisode
dépressif ou à un trouble grave de la personnalité.
En effet, la tristesse est fluctuante, l’anxiété également. En plus,
l’assurée dit aller beaucoup mieux et lorsque nous étudions de près
les activités journalières de l’assurée, nous sommes loin du
comportement d’une personne souffrant d’un trouble dépressif.
En plus, selon le dosage plasmatique, l’assurée ne prend pas
l’antidépresseur. »
c) Au cours de l’instruction de la demande déposée en 2015,
l’intimé est entré en possession de rapports médicaux attestant de
nouvelles pathologies somatiques et l’aggravation de l’atteinte psychique.
aa) Au plan somatique, la recourante a développé de
nouvelles pathologies depuis 2010, période à laquelle elle ne présentait
qu’une obésité morbide.
Dans son rapport du 21 mai 2015, le Dr R.________ a posé les
diagnostics de ADPKO (polykystose rénale), d’obésité morbide (BMI 45),
d’hypertension artérielle, d’anévrisme cérébral (segment A2 de l’artère
cérébrale antérieure gauche, taille 1,5 x 1,5 x 3mm) et d’état dépressif. Au
plan somatique, il a indiqué que l’assurée connaissait des douleurs
lombaires (dues à la polykystose), d’importantes céphalées, ainsi que de
douleurs aux genoux. Au titre de l’anamnèse, le Dr R.________ a fait état

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d’une évolution défavorable : l’assurée était en larmes, ne sortait pas,
passait son temps au lit, souffrait beaucoup de céphalées et de douleurs
au niveau du dos et des genoux. Au niveau de l’ADPKO, le pronostic était
favorable à court terme ; par contre, l’assurée avait « 50% de chance » de
connaître une insuffisance rénale terminale à l’âge de 50 ans. Le Dr
R.________ a attesté une totale incapacité de travail dès le 7 janvier 2015,
date du début de sa prise en charge, tout en précisant que du point de vue
somatique, une activité à 50%, uniquement en position assise, lui semblait
être le maximum exigible. Il a préconisé une amélioration du traitement
antidépresseur et la consultation d’un neurologue s’agissant des
céphalées, ces mesures étant selon lui susceptibles de permettre la
reprise d’une activité adaptée ou la mise en oeuvre de mesures de
réadaptation. S’agissant de l’éventualité d’une reprise d’activité, le Dr
R.________ a renvoyé à l’avis des psychiatres.
Dans un rapport du 18 juin 2015 à l’OAI, le Dr B.________ a
retenu les diagnostics de syndrome de l’intestin irritable à prédominance
de constipation, de polykystose rénale avec hyperandrogénisme, d’obésité
de stade IV, d’état anxio-dépressif et de tabagisme chronique. S’agissant
de la question de la capacité de travail, le Dr B.________ a renvoyé à la
psychiatre traitante, tout en précisant que les problèmes psychiatriques
étaient clairement au premier plan dans les restrictions professionnelles.
bb) Au plan psychique, dans son rapport du 29 juillet 2015, la
Dresse D.________ a retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
avec épisode dépressif moyen (F33), de trouble de la personnalité (F60),
de phobie sociale (F40.1). Elle a également mentionné une obésité
morbide de stade IV (BMI de 45,85 ; E66), une polykystose rénale, un
anévrisme cérébral, une hypertension artérielle traitée, un syndrome de
l’intestin irritable et une hyperplasie nodulaire focale hépatique. Au
chapitre de l’anamnèse, la psychiatre a observé que la problématique
physique complexe avait une répercussion certaine sur la santé psychique
de sa patiente et avait des conséquences psychopathologiques et
psychosociales majeures. L’état de santé psychique de l’intéressée s’en
était trouvé aggravé. L’assurée n’avait aucun contact avec sa famille, ni

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avec ses amis, qu’elle avait rejetés pour éviter de l’être à son tour. La
Dresse D.________ a encore précisé ce qui suit :
« Elle a le sentiment d’être seule sans la protection de personne.
Elle a honte vis-à-vis du regard des gens, elle a peur de prendre la
parole en public, de s’exposer, l’empêchant même de sortir pour
éviter d’être jugée. Elle a peur de la foule, elle a l’impression que le
regard des gens était braqué sur elle. Elle a peur qu’on lui fasse du
mal, qu’on parle d’elle, qu’on l’insulte ou qu’on se moque d’elle. Elle
panique dans les magasins.
(...)
Elle a le sentiment d’être humiliée partout (au travail, par le social,
par l’AI, par les médecins qui ne la soignent pas pour la polykystose
rénale et son anévrisme cérébral). Elle ressent un fort sentiment
d’injustice, d’abandon et de trahison.
(…)
Présence d’une anxiété sociale marquée par des angoisses
lorsqu’elle sort de chez elle, une transpiration exagérée et générant
un repli sur soi, un isolement et une diminution des activités
sociales.
Lors de certaines consultations, des symptômes d’allure
persécutoire ont été observés : des voisines l’insulteraient à travers
la porte ou la fenêtre, elles l’écouteraient au téléphone, mettent
l’oreille à sa porte. Elle aurait reçu des appels anonymes « de
femmes » la contraignant à changer son numéro de téléphone.
L’équilibre émotionnel est perturbé amenant Mme N.________ à
pleurer abondamment aux entretiens. »
Compte tenu de ces éléments, la psychiatre a attesté une
incapacité de travail de 100% depuis octobre 2007.
Dans son rapport du 3 juin 2016, la psychiatre traitante a
confirmé les diagnostics psychiatriques précités, tout en estimant que le
trouble récurrent dépressif avait connu une aggravation depuis 2015 et se
trouvait dorénavant dans un épisode modéré à sévère (F33.1 à F33.2).
S’agissant du trouble dépressif récurrent, la Dresse D.________ a indiqué
que les tests psychologiques effectués en 2013 et 2014 avait donné des
résultats de 30 et 31 sur l’échelle d’Hamilton, selon laquelle des scores
supérieurs à 18 correspondaient à des symptômes dépressifs modérés à
sévères. Elle a également expliqué qu’au moment de la rédaction de son
rapport en 2015, l’assurée allait légèrement mieux, d’où l’évocation à
l’époque d’un épisode de gravité moyenne. Cependant, la rechute avait
été rapide, et, compte tenu de cette aggravation, le diagnostic de trouble
anxieux et dépressif d’un degré léger (retenu par le Dr T.________ en 2010)

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n’avait plus sa place. La psychiatre a également précisé que le précédent
épisode avait eu lieu entre 2007 et 2009 et que l’assurée avait interrompu
l’antidépresseur trois semaines avant la rencontre avec l’expert, soit en
novembre 2009. La Dresse D.________ expliquait encore avoir retenu le
trouble de la personnalité dans le cadre d’une enfance malheureuse
marquée par le décès de sa mère à l’âge de six ans et à l’adolescence par
la maltraitance physique et psychologique et de graves carences
affectives. La patiente adoptait un comportement autodestructeur et
interrompait tout ce qu’elle entamait, y compris les suivis médicaux et
sociaux, retombant toujours dans un cercle vicieux. Sur le plan social, elle
avait rompu avec plusieurs personnes voulant l’aider et vivait une grande
solitude, dans un comportement d’évitement des situations sociales.
S’agissant de l’évolution de l’état de santé de sa patiente
depuis janvier 2010, la Dresse D.________ s’est exprimée comme suit :
« J’ai noté une péjoration de son état psychique depuis la
découverte d’une hyperplasie nodulaire focale hépatique, d’une
polykystose rénale et d’un anévrisme cérébral. Son humeur est tout
le temps sur le versant dépressif, avec une exacerbation de ses
angoisses et les pleurs sont extrêmement fréquents. A ces
symptômes s’est ajoutée une phobie de l’hôpital où les différents
diagnostics ont été découverts. Elle est désespérée et se sent
condamnée. Elle ressasse des idées noires et se montre très
pessimiste concernant un avenir sans issue. Son estime de soi est
très faible, elle manque de motivation en général dans la vie, souffre
d’une irritabilité permanente et s’isole socialement. Ruminations
douloureuses des maltraitances passées.
Son souci principal qui lui mine le moral est sa situation de santé
actuelle qui est désastreuse. Ceci a aussi contribué à son isolement
social. »
d) Après synthèse de ces rapports médicaux, le SMR, sous la
plume du Dr L.________, a estimé que les nouvelles pathologies
diagnostiquées au plan somatique n’interféraient pas avec la capacité de
travail et que, sur le plan psychiatrique, la Dresse D.________ n’avait
apporté aucun élément médical nouveau. Le Dr L.________ a encore relevé
que le status de la psychiatre traitante était succinct et que depuis son
dernier rapport, l’expert T.________s’était prononcé. Cet avis n’emporte
toutefois pas la conviction.

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aa) En effet, contrairement à ce qu’affirme le Dr L.________, la
Dresse D.________ a apporté des éléments médicaux nouveaux,
susceptibles d’être représentatifs d’une aggravation de la santé de la
recourante au plan psychique. Elle a ainsi retenu le diagnostic de phobie
sociale, alors que cette pathologie n’avait pas été constatée en 2010, ni
par elle, ni par le Dr T.________. La psychiatre traitante a également mis en
exergue des symptômes persécutoires, absents en 2010. Les éléments au
dossier laissent encore supposer que le trouble dépressif a connu une
évolution défavorable depuis 2010. Lors de son examen, le Dr T.________
avait constaté une tristesse et une anxiété fluctuante. Même s’il n’a pas
fourni de résultats chiffrés, il a indiqué que le test sur l’échelle de
Hamilton avait conclu à des signes anxieux et dépressifs d’un degré
« plutôt léger ». L’assurée avait elle-même indiqué à l’expert qu’elle allait
beaucoup mieux. Cette amélioration à l’époque de l’expertise avait
d’ailleurs été évoquée par la Dresse D.________ dans son rapport du 14
août 2009, lorsqu’elle indiquait avoir constaté une amélioration de l’état
psychique de sa patiente en 2009 par rapport à 2007 et 2008. L’assurée
avait alors interrompu son traitement antidépresseur quelque trois
semaines avant l’examen du Dr T.________ (cf. rapport du 3 juin 2016 de la
Dresse D.________), ce qui avait d’ailleurs été constaté par l’expert lors de
son dosage plasmatique. En comparaison, dans ses rapports des 29 juillet
2015 et 3 juin 2016, la Dresse D.________ fait état d’une péjoration
psychique depuis la découverte des atteintes somatiques, qui avait induit
une humeur tout le temps sur le versant dépressif, et non plus fluctuante
comme l’avait constatée le Dr T.________ à l’époque. L’assurée se sentait
condamnée. Les tests de Hamilton pratiqués en 2013 et 2014 avait donné
des scores de 30 et 32, correspondant à des symptômes dépressifs
modérés à sévères. La Dresse D.________ a signalé une nouvelle rechute à
la fin 2015, atteignant un épisode dépressif modéré à sévère et a expliqué
en quoi le diagnostic de trouble anxieux et dépressif retenu par le Dr
T.________ à l’époque n’était plus d’actualité. L’isolement social de
l’assurée s’est au demeurant vraisemblablement aggravé, puisque, de
peur d’être rejetée, elle s’est coupée des amis qu’elle avait en 2010 et
avec lesquels elle partageait des activités et qu’elle a rompu avec
plusieurs personnes voulant l’aider, vivant de ce fait une grande solitude.

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On sait enfin peu de chose sur le déroulement des journées de la
recourante au moment de la décision litigieuse, mais les éléments en
mains de la Cour semblent faire état d’une évolution dans le sens d’une
dégradation. Alors que, d’après les constatations du Dr T.________,
l’assurée était active (promenade de deux heures tous les matins, seule
ou avec des amis, commissions, repas, ménage, lessive, lecture, café avec
des copines), elle semble être devenue très passive, ne sortant pas ou peu
et passant beaucoup de temps au lit, ne s’adonnant à la lecture et
regardant la télévision que lorsqu’elle ne souffre pas de migraine (cf.
rapport du 21 mai 2015 du Dr R.________ et rapport initial de l’OAI du
26 janvier 2015).
Si ces éléments ne suffisent pas en soi à établir de manière
probante un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d'invalidité, ils sont en tous les cas de nature à jeter un doute
sérieux sur la fiabilité et la pertinence des conclusions du SMR.
bb) En outre, si l’ensemble des médecins s’entendent pour
dire que les troubles psychiatriques sont au premier plan, il n’en demeure
pas moins que la recourante souffre dorénavant de plusieurs nouvelles
pathologiques somatiques. Or, les pièces au dossier ne renseignent pas
suffisamment à leur propos. L’assurée est notamment atteinte d’un
anévrisme cérébral. Décrit par le néphrologue R.________, ce diagnostic
n’est étayé par aucun avis de spécialiste ni objectivé par imagerie. On ne
sait ainsi rien de sa gravité, des symptômes qu’il induit ni de son impact
sur la capacité de travail. Dans son acte de recours, l’assurée explique
qu’il n’est pas opérable, ce qui laisse penser qu’un spécialiste s’est
prononcé sur cette atteinte. Le Dr R.________ avait d’ailleurs préconisé de
consulter un neurologue en raison des céphalées, possiblement en lien
avec l’anévrisme. On ignore si cela a été fait. Le dossier en mains du
tribunal ne contient en tous les cas aucun avis de neurologue ou de tout
autre spécialiste susceptible d’être concerné par cette pathologie. Les
conséquences de la polykystose, notamment au niveau des limitations
fonctionnelles et de la capacité résiduelle de travail, ne sont pas non plus
clairement définies. Le Dr R.________ est le seul médecin somaticien à

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s’être prononcé sur la question de la capacité de travail, dans le sens
d’une capacité résiduelle maximale de 50% dans une activité uniquement
assise. Le Dr L.________ a toutefois ignoré cette appréciation, sans
véritable discussion.
cc) Compte tenu de ces éléments, force est de constater que
les avis du SMR des 21 janvier et 5 juillet 2016, particulièrement succincts
et fort peu motivés, ne revêtent qu’une valeur probante limitée,
insuffisante en tout état de cause pour fonder un refus de prestations. Il
appartenait au SMR d’étayer son point de vue divergent avec des
explications circonstanciées et convaincantes. Le Dr L.________ n’a pas
procédé à une analyse exhaustive de la situation médicale de la
recourante dans sa globalité. Son analyse est restée superficielle ; il n’a en
particulier pas examiné le lien entre les atteintes constatées, somatiques
et psychiques, et leurs répercussions sur la capacité de travail, se
contentant d’apprécier chaque atteinte séparément. Dès lors que les
éléments au dossier laissent subsister des doutes importants quant à la
fiabilité et à la pertinence des constatations du SMR, l’OAI ne pouvait faire
l’économie d’une mesure d’instruction complémentaire, sous la forme
d’une expertise, avant de rendre sa décision de refus de prestations (cf.
consid. 4 supra).
6. En définitive, les éléments au dossier ne permettent pas à la
Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il se justifie par
conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé – à qui il incombe
au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il
appartiendra à l’intimé de mettre en œuvre une expertise médicale
pluridisciplinaire (psychiatrique, neurologique et de médecine interne) au
sens de l’art. 44 LPGA, les experts gardant la faculté d’y associer toute
autre spécialité médicale jugée opportune. Il conviendra de procéder à
une évaluation globale de l’état de santé de la recourante, dans le respect
des principes arrêtés par la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière
de troubles psychiques (cf. TF 8C_841/2016 et 130/2017 du 30 novembre

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2017, renvoyant à l’ATF 141 V 281) en vue de définir précisément les
diagnostics et les limitations fonctionnelles de la recourante, ainsi que de
déterminer sa capacité résiduelle de travail. Il appartiendra ensuite à
l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de la
recourante.
7. a) Le recours doit dès lors être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’Al devant le Tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1 LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. à la charge de l’intimé débouté.
c) La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens, qu’il convient
d’arrêter à 2’000 fr., à la charge de l’intimé (cf. art. 61 let. g LPGA ; cf.
également art. 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative] ; RSV 173.36.5.1).

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 16 septembre 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée et le
dossier renvoyé à l’intimé pour instruction complémentaire et
nouvelle décision au sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cent francs), sont
mis à charge de l’intimé.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de dépens de 2’000 fr. (deux mille
francs) à N.________.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.

- 21 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :