vd_gerichte · ZD25.005430 · 2026-03-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
110
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 mars 2026
Composition : Mme BRELAZ BRAILLARD, présidente
Mme Berberat et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
B.________, à W***, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 16 LPGA ; 8 al. 1 et 28 al. 1 LAI
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En f ait :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en ***, marié
et père de deux enfants, est au bénéfice d’un certificat fédéral de capacité
d’employé de commerce, obtenu en 1994. Il a successivement travaillé
dans les domaines de la production de supports publicitaires (de 1995 à
1996) et de l’informatique (vente de 1998 à 1999 et création et
développement d’une entreprise, de 1999 à 2006). Il a en dernier lieu été
engagé en qualité de « collaborateur accueil et orientation » par Z._______
(ci-après : […]), dès 2006. Il a démissionné de ce poste en novembre 2015.
Par rapport du 23 septembre 2016, établi à la suite d’une
consultation du 23 août 2016, le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et la Dre D.________, médecin assistante, œuvrant tous
deux au Centre Leenaards de la Mémoire (ci-après : le Centre Leenaards)
du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : le CHUV), ont
diagnostiqué des troubles mnésiques en cours d’investigation. Devant le
tableau clinique présenté par l’assuré, ces médecins suspectaient une
problématique psychiatrique infanto-juvénile pouvant affecter la mémoire,
possiblement réactivée par les conflits vécus dans le cadre du dernier
emploi. Ils ont proposé la réalisation d’un bilan par un professionnel de la
santé mentale. Une atteinte neurologique ou neurodégénérative n’étant
toutefois pas exclue, ils ont également prescrit un bilan neuropsychologique
et organisé une IRM cérébrale. Ce dernier examen a mis en évidence une
lésion intraventriculaire dont les caractéristiques étaient compatibles avec
un sub-épendymome, une malformation hippocampique gauche et une
notion de trouble valvulaire. La lésion intraventriculaire ne pouvait a priori
pas expliquer les troubles cognitifs, dans la mesure où elle était située loin
du foramen du Monro et n’entraînait pas d’hydrocéphalie. Cette découverte
nécessitait toutefois les investigations suivantes : une IRM médullaire à la
recherche d’une dissémination spatiale et un électroencéphalogramme afin
d’exclure toute activité épileptique et une consultation en neurochirurgie.
Les deux examens paracliniques, réalisés respectivement les 22 et 26
septembre 2016, n’ont rien révélé de particulier.
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L’assuré s’est soumis à un bilan neuropsychologique réalisé les
21 et 31 août 2017. Dans son rapport du 2 octobre 2017, E.________,
psychologue, a rapporté que l’intéressé se plaignait spontanément de
difficultés de mémoire, lesquelles se manifestaient par l’absence
d’informations et de souvenirs détaillés concernant la période courant de la
petite enfance à l’âge de jeune adulte, ainsi que des difficultés à mémoriser
les nouveaux éléments de vie depuis 4 à 5 ans. Le bilan avait mis en
évidence, au premier plan, un trouble sévère de la mémoire
autobiographique concernant les événements de l’enfance, tant sur le plan
sémantique qu’épisodique, un ralentissement dans certaines tâches
d’écriture ou la programmation grapho-motrice et un déficit en mémoire à
court terme visuospatiale. Ce profil cognitif était à mettre en lien avec la
malrotation de l’hippocampe présentée par l’assuré. Les difficultés
mnésiques non verbales pouvaient parler en faveur d’une souffrance
hippocampique droite. Concernant les difficultés graphiques et
visuospatiales, elles pouvaient être mises sur le compte d’un possible
trouble neurodéveloppemental, toutefois, en l’absence d’anamnèse
familiale, aucune précision ne pouvait être apportée à ce sujet. E.________ a
recommandé la réalisation d’un nouveau bilan à un an afin d’apprécier la
dynamique du tableau.
Le 19 janvier 2018, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant, quant au genre de l’atteinte,
des problèmes de mémoire.
Par rapport du 25 avril 2018 établi à la suite d’une consultation
du même jour, le Dr I.________, spécialiste en neurochirurgie au CHUV, a
indiqué que son patient n’avait rapporté aucun élément particulier depuis
le dernier contrôle réalisé une année auparavant, hormis la persistance des
troubles mnésiques toujours en cours d’investigation. L’IRM réalisée le
même jour avait mis en évidence une lésion intraventriculaire stable en
comparaison des précédents examens. Le prochain contrôle était prévu d’ici
une année.
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Dans un rapport du 18 septembre 2018 à l’OAI, la Dre F.________,
médecin assistante au Centre Leenaards, a indiqué que la présence de la
malrotation hippocampique pouvait expliquer les difficultés mnésiques
sévères. Celles-ci, présentes depuis l’enfance, étaient de plus en plus
importantes et avaient un grand impact sur le quotidien de l’intéressé, avec
un oubli accéléré, à savoir une difficulté à garder en mémoire des
informations à long terme. Face à cette malformation congénitale, aucun
traitement ne pouvait améliorer l’état cognitif de l’assuré. La Dre F.________
a estimé que celui-ci était incapable de travailler dans un milieu non adapté.
Il pouvait en revanche exercer son métier dans des conditions adaptées à
ses troubles mnésiques (nécessité de mettre en place des stratégies
adaptées lui permettant de poursuivre une activité sur un projet court, de
maximum quelques jours), depuis août 2017.
Par certificat du 26 septembre 2018, le Dr G.________, spécialiste
en neurologie, a affirmé que l’état de santé de l’assuré ne lui permettait pas
de travailler en dehors d’un milieu de travail adapté.
Dans un rapport du 15 février 2019 établi à la suite des bilans
neuropsychiatrique et neuropsychologique réalisés les 30 janvier et 4
février 2019, le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et H.________, neuropsychologue, ont affirmé que le profil cognitif de
l’assuré, les résultats de l’imagerie cérébrale réalisée par le CHUV, les
modalité de l’évolution des symptômes et l’absence d’impact significatif sur
l’autonomie au quotidien, les avaient orienté vers l’hypothèse diagnostique
d’un déficit cognitif léger de type mnésique, lié à des domaines multiples
(exécutif, attentionnel et langagier). Comparativement au précédent bilan
cognitif réalisé en août 2017 au Centre Leenards, l’évolution générale était
stable. Les difficultés objectivées étaient de nature et d’intensité à
potentiellement limiter la capacité fonctionnelle de l’assuré, en particulier
lorsque les tâches exigeaient un effort mental prolongé. Une discrépance
entre la symptomatologie neuropsychologique objectivée et l’intensité et
l’étendue de leurs répercussions dans la vie quotidienne a été soulignée.
Compte tenu des antécédents psychiatriques, la contribution de facteurs
thymiques et de personnalité pouvaient influencer en partie les rendements
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cognitifs, de sorte que la poursuite d’un suivi psychothérapeutique était
encouragée.
Répondant à un questionnaire de l’OAI le 24 juillet 2019, le
Prof. J.________, spécialiste en neurologie au Centre Leenaards, a retenu les
diagnostics de troubles de l’adaptation et de la mémoire ainsi qu’une
malformation de l’hippocampe. Il a estimé la perte d’autonomie à environ
30 %. Les limitations fonctionnelles étaient décrites comme il suit : troubles
de la mémoire épisodique concernant le passé lointain et, de manière
nouvelle, certains éléments du quotidien qui n’étaient retenus que de façon
lacunaire, ce qui affectait les activités de la vie quotidienne et
professionnelle. La capacité de travail dans l’activité habituelle d’employé
de commerce ou d’administration était de 70 %. L’absence de suivi suffisant
ne lui permettait pas de se prononcer sur la capacité de travail dans une
activité adaptée, ni sur la date d’exigibilité de la reprise d’une activité
professionnelle.
À la demande du Service médical régional (ci-après : SMR),
l’assuré s’est soumis à un examen neuropsychologique auprès de
L.________, neuropsychologue. Dans son rapport du 3 juillet 2020, L.________
a conclu à l’existence de troubles mnésiques antérogrades sévères en
modalité verbale et visuelle, de troubles mnésiques rétrogrades, d’une
dysfonction exécutive légère et un ralentissement sévère de la vitesse de
traitement de l’information. Parmi les tests de validation de performance,
celui concernant la mémoire immédiate visuelle avait été réussi. En
revanche, trois autres tests montraient un profil évocateur d’un défaut
d’effort. Au vu des troubles mnésiques mesurés aux tests, L.________ a
mentionné sa surprise face à la capacité de conduire de l’assuré et à sa
capacité de donner des informations très détaillées sur son parcours
médical et personnel depuis la survenue de ses difficultés. Elle a aussi
relevé que l’affection cérébrale congénitale n’avait pas empêché un
fonctionnement normal jusqu’en 2015, ce qui permettait difficilement
d’expliquer la survenue de troubles mnésiques sévères. Elle ne doutait pas
que l’intéressé puisse présenter de réelles faiblesses cognitives, en
particulier mnésiques, mais le tableau clinique dépassait la
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symptomatologie attendue dans le cadre d’une atteinte organique. Elle
n’était pas en mesure de qualifier la sévérité du tableau
neuropsychologique, ni de se prononcer sur les limitations fonctionnelles.
Une expertise psychiatrique était selon elle nécessaire, afin de déterminer
si des troubles psychiatriques, susceptibles d’empêcher la mobilisation des
ressources cognitives de manière adéquate, pouvaient expliquer le tableau
clinique.
Suivant la recommandation du SMR émise à la suite des
conclusions de L.________, l’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique
auprès du centre d’expertises BB.________ Sàrl (ci-après : BB._______) par
mandat du 11 septembre 2020, dont l’exécution a été confiée à la
Dre A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son
rapport du 26 octobre 2020, l’experte n’a diagnostiqué aucune pathologie
psychiatrique. Sur le plan strictement psychiatrique, il n’existait aucune
limitation fonctionnelle et une entière capacité de travail avait toujours été
conservée. La Dre A.________ a relevé que les données subjectives étaient
en incohérence avec les données cliniques et l’évaluation objective.
L’assuré alléguait de lourds handicaps, mais son trouble n’avait pas de
conséquences sur son activité quotidienne ni sur sa vie en société : il
présentait de bonnes relations avec les personnes de sa paroisse, se
montrait indépendant et autonome au quotidien, s’occupait de l’éducation
de ses enfants, ainsi que de la gestion et de l’hygiène de tout l’appartement.
Par projet de décision du 20 novembre 2020, l’OAI a informé
l’assuré qu’il comptait lui refuser l’octroi de mesures professionnelles et
d’une rente d’invalidité.
Le 3 décembre 2020, l’assuré, représenté par son précédent
conseil, a annoncé qu’il contestait le projet susmentionné.
Selon une attestation établie par le Dr M.________ le 22
décembre 2020, les troubles de la mémoire très importants présentés par
son patient rendaient tout travail habituel non réalisable.
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Par rapport du 12 janvier 2021 à l’OAI, établi à la demande de
l’assuré, la Dre N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a
diagnostiqué des troubles de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et
dépressive (F43.2) depuis 2017. Elle a suivi l’intéressé de juin 2017 à février
2018, puis l’a revu à une reprise en janvier 2021. Son pronostic était réservé
quant à la capacité de travail.
L’assuré s’est soumis à un nouvel examen neuropsychologique
les 31 mars et 27 avril 2021. Dans son rapport du 30 avril 2021, P.________,
psychologue, a constaté que le tableau clinique était relativement stable
depuis le dernier bilan, sous réserve de quelques fluctuations. Sur trois
épreuves de validation des performances, deux avaient abouti à des scores
optimaux, la troisième ayant montré des performances cliniquement
faibles, mais au-dessus du hasard. P.________ a retenu une atteinte
mnésique au premier plan (épisodique et autobiographique) à mettre en
lien avec la malrotation hippocampique. Il s’agissait d’un trouble
neuropsychologique de degré léger. Toutefois, au vu de l’importance des
troubles mnésiques et de leur répercussion au quotidien, elle a estimé qu’un
trouble de sévérité plus marqué pouvait être retenu. La capacité
fonctionnelle pouvait être significativement limitée au quotidien dans les
tâches non routinières et même fortement limitée dans le travail ou lors des
tâches requérant un niveau d’exigence élevé.
L’IRM réalisée le 27 avril 2021 n’a révélé aucune particularité.
L’évolution de la lésion intraventriculaire et de la malrotation
hippocampique était stable.
Répondant aux questions de l’OAI le 7 juillet 2021, le Dr
G.________ a indiqué que son patient souffrait d’un syndrome amnésique
organique (F04) en lien avec une malrotation hippocampique d’origine
probablement développementale. Depuis 2016, le profil
neuropsychologique était globalement stable. Il ne semblait pas exister
d’altération dans les activités courantes et basiques de la vie quotidienne,
ni dans les activités non complexes ne nécessitant pas de prises de
décisions ou de responsabilités impliquant un engagement cognitif
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important. Sur un plan quantitatif, le testing neuropsychologique réalisé
indiquait un degré d’incapacité de travail de 30 à 50 %, mais selon le niveau
d’exigence, en particulier l’importance de la prise de décisions et des
processus de mémorisation, celui-ci pouvait être estimé à un taux compris
entre 50 et 70 %. Les limitations fonctionnelles étaient en lien avec le
trouble de mémoire épisodique.
Le 7 avril 2022, l’assuré, accompagné de son épouse, a participé
à un entretien avec une spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI.
Il ressort des rapports établis les 21 avril et 29 juillet 2022 à la suite de
l’entretien susmentionné, que l’assuré s’estimait en incapacité totale de
travailler dans quelque activité que ce soit en raison de ses problèmes
mnésiques. Il avait mentionné des oublis constants, des relations
compliquées en raison de ceux-ci, le fait qu’il était sans cesse nécessaire de
lui rappeler des événements, des situations ou des souvenirs, qu’il n’avait
aucun loisir ni activité et que ses proches devaient être « derrière lui » pour
les tâches quotidiennes. Au vu de ces éléments, la spécialiste en réinsertion
a indiqué que l’intéressé ne pouvait pas mettre en valeur sa capacité de
travail résiduelle dans l’économie, celle-ci étant nulle dans toute activité.
Aucune mesure professionnelle n’a dès lors été mise en place.
Par avis du 5 septembre 2022, le SMR a constaté que
l’incapacité de travail totale dont se prévalait l’assuré n’était pas confirmée
médicalement, de sorte qu’il a préconisé la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire.
Le 28 août 2023, l’OAI a mandaté le centre d’expertises
BG.________ SA pour la réalisation de celle-ci, lequel en a confié l’exécution
aux médecins suivants : le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne
générale, le Dr O.________, spécialiste en neurologie, la Dre R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et U.________,
neuropsychologue. Les experts ont rendu leur rapport le 6 décembre 2023,
comportant une synthèse du dossier, une évaluation consensuelle, les
informations sur l’obtention du consensus et les signatures, ainsi que les
rapports de chaque médecin dans sa spécialité, comportant un résumé des
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pièces principales du dossier. On extrait ce qui suit de leur évaluation
consensuelle :
- Aucun diagnostic incapacitant n’a été retenu sur les plans somatique et
psychiatrique.
- Sur les plans neuropsychologique et neurologique, l’examen a mis en
évidence un ralentissement dans les tâches d’attention et une altération
légère de la mémoire épisodique verbale, une mémoire visuelle très pauvre
en rappel d’un matériel préalablement copié – trouble explicable en partie
par la mauvaise qualité de la copie, la reconnaissance visuelle pure étant
inférieure à la norme mais pas déficitaire. Les tâches de validation des
performances étaient réussies, mais il y avait des indicateurs intégrés de
défaut d’effort dans les tests tout-venant, ainsi que des incohérences dans
les tests, entre les tests et la cause alléguée et entre les tests et les
aptitudes démontrées dans la vie quotidienne. Les plaintes de l’assuré
excédaient les troubles mis en évidence par les examens. Le profil des
atteintes mnésiques objets des plaintes posait question et l’entretien
n’avait pas permis de constater d’oublis significatifs sur les faits récents ou
plus anciens. Ces éléments n’étaient pas suffisants pour conclure que
l’examen n’était pas valide, mais il ne l’était que partiellement. Afin de tenir
compte des incohérences et des signes d’exagération relevés, les experts
ont retenu des troubles neuropsychologiques légers plutôt que moyens à
légers comme ils paraissaient l’être en se fiant aux seuls scores des tests,
constitués essentiellement de difficultés mnésiques, le ralentissement
observé dans les tests apparaissant peu consistant.
- L’assuré dispose de bonnes ressources internes qu’il parvient à mobiliser
efficacement. Il est autonome pour la majorité des activités de la vie
quotidienne et ses déplacements, n’ayant signalé aucune limitation. Il
réalise les tâches ménagères, les lessives et conduit sans difficultés.
Certaines tâches administratives requièrent l’aide de son épouse. Il est
parfaitement capable de respecter un cadre, sa capacité à s’organiser par
lui-même est intègre, l’endurance est préservée, de même que la capacité
de décision et de jugement. Il est en mesure de mettre en place de bonnes
stratégies pour pallier ses déficits mnésiques, s’appuyant aussi beaucoup
sur son épouse. Sa flexibilité et sa capacité d’adaptation sont légèrement
limitées par ses difficultés mnésiques. En ce qui concerne les ressources
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externes, le réseau social est préservé, mais les ressources en elles-mêmes
sont essentiellement constituées de sa femme et ses enfants.
- La capacité de travail en raison de l’atteinte neuropsychologique est
estimée à 100 % dans l’activité habituelle, c’est-à-dire dans le domaine
administratif, en back office, avec une baisse de rendement de 30 %, depuis
septembre 2015. La baisse de rendement est essentiellement due aux
troubles mnésiques nécessitant le recours à des aides (notes, pense-bêtes)
pour les tâches à effectuer et les procédures à respecter. Une activité telle
que le dernier emploi de l’assuré, au guichet, est à éviter, car elle nécessite
de relier des personnes avec leur dossier. L’activité exigible doit le moins
possible solliciter la mémorisation d’informations nouvelles pour pouvoir
être accomplie, ou permettre que celles-ci soient notées.
Par avis médical du 14 décembre 2023, le SMR s’est rallié aux
conclusions expertales, lesquelles rejoignaient l’analyse des précédents
examens neuropsychologique et psychiatrique, ainsi que les conclusions du
Centre Leenaards. Il a ainsi retenu une capacité de travail de 70 % depuis
septembre 2015, les limitations fonctionnelles étant liées à un
ralentissement léger à modéré et la nécessité de mettre en place et de
recourir à des instruments facilitant le rappel des tâches et des procédures.
Il résulte d’une communication interne de l’OAI du 15 décembre
2023, qu’aucune mesure n’apparaît susceptible de réduire le préjudice
économique, en raison notamment des limitations fonctionnelles
reconnues, qui empêcheraient l’assuré d’obtenir une formation supérieure.
La question de savoir si l’intéressé était subjectivement capable de suivre
avec succès des mesures professionnelles se posait, puisque celui-ci ne se
sentait pas capable de travailler et que ses troubles cognitifs étaient
nettement supérieurs à ceux reconnus par les experts.
Par projet de décision du 5 février 2024, annulant remplaçant
celui du 20 novembre 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il comptait lui nier
le droit de bénéficier de mesures professionnelles et de percevoir une rente
d’invalidité. Dans la mesure où il avait conservé une capacité de travail de
100 % avec une baisse de rendement de 30 %, aussi bien dans son domaine
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d’activité que dans une activité adaptée, le préjudice découlant de l’atteinte
à la santé était de l’ordre de 30 %, ce qui excluait l’allocation d’une rente.
Se ralliant à l’appréciation de son service de réadaptation, l’OAI a pour le
surplus retenu qu’aucune mesure n’était susceptible de réduire le préjudice
économique subi.
Par courriers de son conseil des 13 mars et 24 juin 2024, l’assuré
a contesté le projet susmentionné. Il s’est référé à l’appréciation de son
médecin généraliste, selon lequel il présentait une aggravation progressive
de ses troubles de la mémoire rendant tout travail irréalisable et aux
conclusions du Centre Leenaards, lesquelles avaient mis en exergue de
sérieux troubles cognitifs, limitant significativement sa capacité
fonctionnelle au quotidien et dans le travail. Sa psychiatre, la Dre N.________,
avait également estimé qu’il présentait une incapacité de travail totale
depuis le 22 juin 2017 en raison d’un trouble de l’adaptation, avec réaction
mixte anxieuse et dépressive. L’expertise privée à laquelle il s’était soumis
allait dans le même sens. Dans l’hypothèse où son degré d’invalidité
demeurerait fixé à 30 %, celui-ci lui ouvrait le droit à des mesures de
réadaptation, lesquelles apparaissaient pour le surplus nécessaires afin de
déterminer si la capacité de travail médico-théorique retenue par le
BG.________ était transposable sur le marché réel de l’emploi. A l’appui de
ses objections, il a produit le rapport d’expertise du Dr S.________ du 19 juin
2024 et ses annexes, réclamant par ailleurs la prise en charge des frais y
relatifs par l’OAI. On extrait en substance ce qui suit de ce rapport :
selon l’IRM réalisée le 10 juin 2024, la malrotation hippocampique et la
lésion intraventriculaires sont stables. Les résultats de l’examen
neuropsychologique sont relativement identiques à ceux du BG.________, à
la différence que les tests de validation ont été bien mieux réussis et ne
remettent pas en doute la mobilisation effective des ressources de
l’expertisé. Le recourant présente des troubles cognitifs à prédominance
mnésique, s’exprimant essentiellement dans des conditions situationnelles,
comme le démontrait le bilan d’ergothérapie réalisé, et à un moindre degré
lors des tests techniques formels. La reprise d’une activité professionnelle
n’est pas envisageable. Une petite activité occupationnelle fluctuante, liée
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aux intérêts du recourant, par exemple dans le domaine de l’informatique,
est probablement possible.
Dans un avis du 6 septembre 2024, le SMR a estimé que
l’expertise du Dr S.________ n’apportait pas de nouveaux éléments
médicaux. Les constatations médicales neuropsychologiques et
neurologiques étaient similaires à celles du BG.________. Il s’agissait d’une
évaluation différente d’une même situation médicale, qui ne justifiait pas
de modifier ses précédentes conclusions.
Par décision du 8 janvier 2025, l’OAI a nié le droit de l’assuré à
l’octroi d’une rente d’invalidité et de mesures professionnelles. Il a
considéré que l’état de santé de celui-ci lui permettait de conserver une
capacité de travail de 100 % avec une diminution de rendement de 30 %,
tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée, de sorte
que la perte de gain subie, de l’ordre de 30 %, était située en dessous du
seuil minimal donnant le droit à une rente. En ce qui concernait les mesures
d’ordre professionnel, il apparaissait qu’aucune d’elles n’était susceptible
de réduire le préjudice économique subi.
B. Par acte du 5 février 2025, B.________, sous la plume de son
conseil, a recouru contre la décision susmentionnée devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, concluant, sous suite de
frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’il soit mis au
bénéfice d’une rente d’invalidité entière non limitée dans le temps,
subsidiairement à sa réforme en ce sens que des mesures professionnelles
soient mises en œuvre en sa faveur, plus subsidiairement à l’annulation de
la décision et au renvoi à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle
décision et, enfin, en toute hypothèse, à la prise en charge des frais
d’expertise privée par 3'000 francs. Il a requis d’être mis au bénéfice de
l’assistance judiciaire. A l’appui de ses conclusions, il se réfère à l’expertise
du Dr S.________, aux explications constantes fournies par lui-même et son
épouse, ainsi qu’au rapport final « REA » de l’OAI du 29 juillet 2022, pour
étayer le fait que son autonomie est limitée et sa qualité de vie impactée
par ses troubles, un accompagnement par un membre de sa famille étant
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presque indispensable pour toute sortie de son domicile. Il estime en
particulier que l’évaluation ergothérapique, réalisée dans le cadre de
l’expertise confiée au Dr S.________, souligne les retentissements
conséquents de ses atteintes sur son quotidien et sa capacité de travail. Il
remet en cause la valeur probante de l’avis du SMR du 6 septembre 2024,
rédigé subséquemment à ladite expertise, au motif que son auteur, le Dr
T.________, est un médecin généraliste français n’ayant pas l’autorisation
d’exercer en Suisse et qu’il ne l’a jamais examiné. Au titre de mesures
d’instruction, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire. Il a produit un lot de pièces à l’appui de son écriture.
Par décision du 20 février 2025, la juge instructrice a accordé
au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 5 février
2025, comprenant l’exonération des avances et des frais judiciaires, ainsi
que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Jean-Michel Duc.
Par réponse du 6 mars 2026, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Il a en substance réitéré que les conclusions du BG.________
n’étaient pas remises en cause par l’expertise du Dr S.________.
Le recourant a répliqué le 31 mars 2025. Il a notamment produit
deux courriers du Dr S.________ des 20 décembre 2024 et 24 mars 2025,
dans lesquels ce médecin a en substance estimé que son rapport apportait
les éléments nouveaux suivants : des résultats de bilan
neuropsychologique complètement différents comparativement à ceux
obtenus par le BG.________ et un bilan d’ergothérapie jamais réalisé
auparavant, lequel avait mis en exergue les conséquences des troubles
mnésiques lors de tests situationnels.
L’intimé a dupliqué le 9 avril 2025.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
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applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, principalement une rente entière d’invalidité et
subsidiairement des mesures professionnelles.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la
rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure
régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, le recourant a déposé une demande
d’invalidité le 19 janvier 2018, de sorte que le droit éventuel à une rente
d’invalidité a pris naissance au plus tôt en juillet 2018 (cf. art. 29 al. 1 LAI).
Dans ces conditions, les dispositions légales et réglementaires en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021 demeurent applicables.
10J010

- 15 -
4. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il
a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne
suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une
hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
10J010

- 16 -
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance
significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références ; TF 8C_782/2023 du
6 juin 2024 consid. 4.2.1).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014
consid. 2).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
10J010

- 17 -
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
d) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49
al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des
examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art. 49 al. 2
RAI). Par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF
9C_647/2020 du 26 août 2021 consid. 4.2 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017
consid. 5.1 et les références citées).
e) En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des
conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la
justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références). Peut constituer une raison de
s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des
contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme
les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon
les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le
juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une
nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références ;
TF 8C_509/2024 du 28 janvier 2025 consid. 3.2 ; TF 8C_231/2024 du 3
décembre 2024 consid. 2.2).
6. a) En l’occurrence, il est constant que le recourant présente une
malrotation hippocampique et une lésion intraventriculaire, ainsi que des
troubles d’ordre neuropsychologique, sous la forme d’une atteinte
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- 18 -
mnésique, mis en évidence par les différents bilans neurologiques,
paracliniques et neuropsychologiques dont il a bénéficié. L’intensité de
l’atteinte mnésique et ses répercussions sur le quotidien et la capacité de
travail de l’intéressé demeurent en revanche litigieuses.
Dans la décision entreprise, l’intimé a retenu que le recourant
avait toujours conservé une capacité de travail de 100 %, avec une
diminution de rendement de 30 %, tant dans son activité usuelle, c’est-à-
dire dans les domaines administratif et informatique, que dans une autre
activité. Il s’ensuivait que la perte de gain subie, de l’ordre de 30 %,
n’ouvrait pas le droit à une rente d’invalidité. Cette décision est
essentiellement fondée sur l’expertise pluridisciplinaire réalisée par le
BG.________, validée par le SMR, dont il résulte en substance que le
recourant ne présente aucune pathologie sur les plans physique,
psychiatrique et neurologique, et que les atteintes hippocampique et
intraventriculaire ne permettent pas d’expliquer l’intensité des troubles
décrits par l’expertisé. Les résultats du bilan neuropsychologique et
l’examen des indicateurs jurisprudentiels ont conduit les experts à retenir
un trouble de moindre intensité que celui dépeint par l’intéressé. En ce qui
concerne l’expertise privée produite par le recourant, le SMR, suivi par
l’intimé, a estimé qu’elle n’apportait pas de nouveaux éléments et
constituait une évaluation différente d’un même état de fait.
Le recourant fait valoir que les conclusions du BG.________ ne
reflètent pas les difficultés quotidiennes engendrées par son atteinte
mnésique. Il se réfère à l’expertise privée du Dr S.________ pour affirmer qu’il
n’est pas capable de travailler dans quelque activité que ce soit. Le bilan
ergothérapique réalisé constitue selon lui un nouvel élément qui n’a pas été
pris en compte.
b) Il sied en premier lieu de constater que sur le plan formel, le
rapport d’expertise du BG.________ du 6 décembre 2023 ne prête pas le flanc
à la critique. Les experts ont procédé à une étude circonstanciée du cas sur
la base des rapports médicaux versés au dossier et des multiples examens
neuropsychologiques réalisés. Chaque expert a examiné et entendu
10J010

- 19 -
individuellement l’intéressé et établi un rapport détaillé portant sur sa
spécialité. Ces rapports individuels comprennent, d’une part, le compte-
rendu de l’entretien de l’expert avec l’expertisé, au cours d’un entretien
libre puis d’un entretien dirigé, ainsi que les anamnèses familiale, médicale,
scolaire, professionnelle, sociale et thérapeutique, incluant une description
de la journée type, de l’organisation des loisirs, du ménage et de la vie
quotidienne. D’autre part, les experts ont décrit leurs constatations, leurs
diagnostics, leur évaluation médicale et médico-assurantielle et leurs
réponses aux questions soumises par l’intimé. L’évaluation consensuelle
repose sur les constatations objectives faites par chaque spécialiste et tient
compte des ressources du recourant et de ses limitations fonctionnelles. Les
conclusions expertales sont par ailleurs claires et motivées.
Reste à déterminer si les conclusions expertales sont
convaincantes.
c) Sur les plans somatique et psychique, aucune atteinte
incapacitante n’a été retenue.
A l’anamnèse réalisée par l’expert en médecine interne, le
recourant n’a formulé aucune plainte, s’étant limité à mentionner des
tremblements des mains (non observés à l’examen clinique), des
lombalgies apparaissant en fonction de certaines charges portées ou lors
de la mise en route matinale, soulagées par la prise d’Irfen, le recours à ce
médicament s’avérant toutefois rarement nécessaire, et une
appendicectomie dans l’enfance (cf. expertise de médecine interne pp. 12
et 13). L’examen clinique du Dr Q.________ n’a en outre révélé aucune
particularité.
L’expertise psychiatrique de la Dre R.________ n’a pas non plus
mis en évidence d’atteinte dans ce domaine. Lors de l’examen clinique,
l’experte n’a observé aucun élément particulier concernant les pensées, le
discours, l’humeur, les émotions, la sphère psychotique, les fonctions
supérieures ou la personnalité du recourant (cf. expertise psychiatrique pp.
17-18), lequel n’avait par ailleurs formulé aucune plainte sur le plan
10J010

- 20 -
psychique. Les conclusions de la Dre R.________, concordent avec celles de
l’expertise psychiatrique précédemment réalisée par la Dre A.________ sur
mandat de l’OAI, laquelle avait déjà affirmé, dans son rapport du 26 octobre
2020, que le recourant ne souffrait d’aucune pathologie psychiatrique.
L’avis divergent de la psychiatre traitante du recourant, laquelle a retenu le
diagnostic de troubles de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et
dépressive (F43.2), ne justifie pas de se distancier de celui, clair et dûment
motivé, des expertes A.________ et R.________. Outre le fait que la Dre
N.________ s’est limitée à poser un diagnostic sans l’étayer par quelque
argument médical que ce soit (cf. rapport du 12 janvier 2021), on relèvera
que son suivi n’a duré que quelques mois et que la prescription d’une
médication n’a pas été nécessaire.
Dans ces conditions, les appréciations des experts Q.________ et
R.________, fondées sur les rapports médicaux du dossier et un examen
clinique approfondi, claires, dûment motivées et non remises en cause par
d’autres éléments du dossier, ne prêtent pas le flanc à la critique et peuvent
être suivies. Il y a dès lors lieu d’admettre que le recourant ne souffre
d’aucune pathologie somatique ou psychiatrique, sa capacité de travail
étant toujours demeurée entière sur ces plans.
d) aa) Il en va différemment sur les plans neurologique et
neuropsychologique.
Si l’examen clinique réalisé par l’expert O.________ n’a mis en
évidence aucune atteinte sur le plan strictement neurologique, l’expert
U.________ a pour sa part observé ce qui suit lors du bilan
neuropsychologique : un ralentissement dans des tâches d’attention et une
altération légère des rappels différés en mémoire épisodique verbale, une
mémoire visuelle très pauvre en rappel d’un matériel préalablement copié
(trouble explicable en partie par la mauvaise qualité de la copie) et une
reconnaissance visuelle pure inférieure à la norme mais pas déficitaire (cf.
évaluation consensuelle p. 6 et expertise neuropsychologique p. 22).
L’ensemble des scores réalisés laissait apparaître des troubles moyens à
légers, mais plusieurs éléments ont conduit l’expert U.________, puis les
10J010

- 21 -
quatre experts dans leur évaluation consensuelle, à retenir des troubles
légers qui n’affectaient que partiellement la capacité de travail du
recourant.
bb) En lien avec le ralentissement constaté, U.________ a
expliqué que l’expertisé avait été fortement hésitant et peu sûr de lui dans
toutes les tâches demandées, ces hésitations ayant constitué la cause
principale dudit ralentissement. Celui-ci n’était en outre pas compatible
avec la conduite automobile, alors que l’intéressé conduisait régulièrement,
y compris sur de longues distances. Ces éléments l’ont amené à retenir que
le ralentissement observé avait une origine comportementale et non
pathologique (cf. expertise neuropsychologique p. 22).
En ce qui concerne les troubles mnésiques observés, l’expert
U.________ a indiqué que les tâches de validation de performance étaient
normales. Il a toutefois relevé des indices intégrés de défaut d’effort aux
tâches de l’examen. Ainsi, lors du test d’apprentissage de liste, certaines
tâches simples étaient moins bien réussies que d’autres plus complexes. De
même, ses observations lors d’un des tests compris dans l’examen
(nombreuses persévérations dans un même rappel en rappel libre au CVLT
II) suggéraient un oubli à mesure des mots qui avaient déjà été évoqués,
alors que la mémoire immédiate et de travail, concernée par ce type de
compétence (se souvenir de ce qui vient d’être dit ou fait) était préservée
(cf. expertise neuropsychologique p. 22).
Une autre incohérence résidait dans le fait que le recourant était
parfaitement en mesure d’évoquer toute une série d’événements ayant eu
lieu sept à huit ans auparavant, alors qu’il se plaignait d’oublis constants,
non seulement sur des faits récents, lesquels ne paraissaient au demeurant
guère affectés cliniquement à l’examen, mais aussi dans le passé (cf.
expertise neuropsychologique p. 22).
Plus globalement, les plaintes émises par le recourant
excédaient les troubles mis en évidence durant l’examen
neuropsychologique, lesquelles ne s’expliquaient pas par la malrotation
10J010

- 22 -
hippocampique et la lésion intraventriculaire dont il est atteint. L’expert
U.________, relayé par l’expert O.________, a indiqué que la mémoire
autobiographique est le plus souvent affectée dans le cadre de lésions
cérébrales bien plus sévères et étendues, d’origine neuro-dégénérative ou
post-traumatique, ou encore à la suite d’un AVC d’un certain degré de
sévérité. Dans de telles situations, l’atteinte mnésique s’accompagne en
outre d’atteintes importantes dans d’autres domaines cognitifs, ce qui n’est
pas le cas du recourant (cf. expertise neurologique p. 18 et expertise
neuropsychologique p. 22).
cc) Les experts ont pour le surplus constaté que le recourant
disposait de bonnes ressources personnelles. Son aptitude à la
communication est préservée, il est capable de respecter un cadre, sa
flexibilité et ses capacités d’adaptation sont légèrement limitées par ses
difficultés mnésiques, sa capacité à s’organiser par lui-même est intègre,
l’endurance est préservée et la prise de décisions et la capacité de jugement
sont normales. Il est autonome dans les actes de la vie quotidienne, les
soins à sa personne et les liens avec sa famille. Il est en outre en mesure de
mettre en place de bonnes stratégies de coping pour pallier ses déficits
mnésiques (prise de notes par exemple), tout en s’appuyant également
beaucoup sur son épouse. Il est aussi autonome dans ses déplacements. Il
conduit régulièrement et peut utiliser les transports publics sans problème.
Le matin, il amène ses enfants à la gare en voiture, à des horaires différents,
puis amène sa femme à des rendez-vous médicaux lorsqu’elle en a. Il
s’occupe des tâches ménagères, occupe son temps principalement sur son
ordinateur (lecture et Linux entre autres), regarde aussi la télévision. Il sort
se promener dans l’après-midi. Ses ressources externes sont
essentiellement constituées de sa femme et ses enfants. Ses contacts
sociaux se font avec les autres paroissiens qui fréquentent la même église
(cf. expertise neuropsychologique pp. 15 et 25 et expertise psychiatrique p.
20).
dd) L’ensemble des éléments précités a conduit les experts à
retenir le diagnostic de troubles neuropsychologiques légers, lesquels
permettaient au recourant de conserver une activité lucrative au taux de
10J010

- 23 -
100 % tant dans ses domaines de formation et d’activité (administration et
informatique), que dans une autre profession, moyennant le fait qu’il ne soit
pas au contact de la clientèle mais en back office, l’activité devant le moins
possible solliciter la mémorisation d’informations nouvelles pour pouvoir
être accomplie, ou permettre que celles-ci soient notées. Une baisse de
rendement de 30 % devait toutefois être retenue, afin de tenir compte de
la nécessité pour l’assuré de mettre en place et recourir à des instruments
facilitant le rappel des tâches et des procédures (cf. évaluation
consensuelle, pp. 7 et 10).
e) Dûment motivée, claire et convaincante, l’appréciation des
experts du BG.________ est en outre rejointe par celles de plusieurs
médecins traitants du recourant.
Ainsi, les médecins du Centre Leenards avait déjà affirmé, en
2016, que la lésion intraventriculaire ne pouvait a priori pas expliquer les
troubles cognitifs décrits, dans la mesure où elle était située loin du foramen
du Monro et n’entraînait pas d’hydrocéphalie.
L’appréciation de la Dre F.________ du mois de septembre 2018
va dans le même sens. Cette médecin a certes estimé que le recourant
présentait des difficultés mnésiques sévères ayant un grand impact sur le
quotidien, mais a également affirmé qu’il était en mesure de travailler
« dans des conditions adaptées à ses troubles mnésiques » (cf. rapport du
18 septembre 2018).
Dans leur rapport du 15 février 2019, le Dr K.________ et
H.________ ont aussi noté une discordance entre la symptomatologie
neuropsychologique objectivée à l’examen et l’intensité et l’étendue des
répercussions sur la vie quotidienne décrites par le recourant. A l’instar des
experts, ils ont retenu un déficit cognitif léger de type mnésique, lequel était
de nature à limiter la capacité de travail, sans qu’ils en précisent la mesure.
10J010

- 24 -
Le Dr J.________ a pour sa part estimé que le recourant avait
conservé une capacité de travail de 70 % dans son activité habituelle (cf.
rapport du 24 juillet 2019).
À l’issue de l’examen neuropsychologique réalisé en juillet
2020, L.________ a pour sa part soulevé les mêmes questions que les experts
du BG.________ : indices de défaut d’effort, incohérence entre les résultats
de l’examen neuropsychologique et la capacité de l’intéressé de se souvenir
de manière très détaillée de son parcours médical et personnel depuis la
survenue de ses difficultés, ainsi qu’avec sa capacité de conduire, difficulté
d’expliquer la survenue de troubles mnésiques sévères par l’atteinte
hippocampique alors que celle-ci ne l’avait pas empêché de fonctionner
normalement jusqu’en 2015, le tableau présenté par le recourant dépassant
la symptomatologie attendue dans le cadre d’une telle atteinte. La
péjoration progressive décrite par l’intéressé était en outre difficilement
explicable au vu de l’absence de nouvel élément médical, le tableau étant
stable selon les différents examens neuropsychologiques et
neuroradiologiques successifs.
L’appréciation des experts du BG.________ est ainsi confirmée
par plusieurs autres avis médicaux au dossier, tant s’agissant de l’intensité
des troubles constatés que des multiples incohérences soulignées dans leur
rapport.
f) Seuls deux spécialistes se sont quelque peu distanciés de
l’avis expertal.
La neuropsychologue P.________ a confirmé l’existence d’un
trouble léger observé lors des tests effectués, mais a finalement décidé de
retenir un trouble de sévérité plus marquée. A l’appui de cette conclusion,
elle s’est limitée à se référer à l’importance des problèmes de mémoire et
de leur répercussion sur le quotidien dépeinte par le recourant, sans
toutefois motiver objectivement son appréciation. Elle a en outre évoqué
une capacité fonctionnelle pouvant être significativement limitée dans le
travail ou lors de tâches requérant un niveau d’exigence élevé, sans
10J010

- 25 -
toutefois se prononcer sur la capacité de travail du recourant (cf. rapport du
30 avril 2021).
Quant au Dr G.________, il a estimé le degré d’incapacité de
travail du recourant à un taux compris entre 30 et 70 %, en fonction de
l’importance des décisions prises et des processus de mémorisation
nécessaires (cf. rapport du 7 juillet 2021). D’une part, cette estimation est
très approximative, un écart de 40 % séparant le taux le plus bas envisagé
du taux le plus haut. D’autre part, elle ne remet pas en cause l’appréciation
des experts du BG.________. La capacité de travail de 100 % à laquelle ils
ont appliqué une baisse de rendement de 30 % tient compte de la mise en
place et de l’utilisation de processus pour pallier les déficits mnésiques. Leur
évaluation prend également en compte le genre d’activité exigible,
puisqu’ils ont souligné que celle-ci devait le moins possible solliciter la
mémorisation d’informations nouvelles pour pouvoir être accomplie, ou
permettre que celles-ci soient notées, et qu’un poste en back office plutôt
qu’en guichet était préférable.
Partant, les deux avis susmentionnés ne suffisent pas à
remettre en cause les conclusions expertales, dûment motivées et
corroborées par d’autres éléments du dossier.
g) Le recourant se prévaut des conclusions du Dr S.________
pour affirmer qu’il n’est plus capable de travailler dans quelque activité que
ce soit.
A l’issue de l’examen neuropsychologique réalisé dans le cadre
de son expertise, le Dr S.________ est parvenu à une conclusion similaire à
celles du BG.________, c’est-à-dire que le tableau cognitif correspondait à un
trouble neurocognitif léger (cf. expertise privée p. 7). Il s’est toutefois
distancié de celui-ci à l’issue du bilan ergothérapique mis en œuvre par ses
soins. Celui-ci a compris deux mises en situation. La première a consisté à
réaliser un gâteau au moyen d’une recette précise remise par l’évaluateur,
dans un environnement qu’il ne connaissait pas. Dans le cadre de la
seconde mise en situation, le recourant a été chargé de faire des achats en
10J010

- 26 -
ville, une feuille de consignes comprenant plusieurs instructions à respecter
lui ayant été remise en début d’exercice. Si le premier test s’est bien passé,
la plupart des consignées données dans le cadre du second n’a pas été
respectée. Le Dr S.________ en a déduit que cet examen démontrait que les
troubles s’exprimaient de manière plus intense lors de mises en situation
concrètes que lors des tests techniques réalisés durant un bilan
neuropsychologique. Selon lui, l’intéressé est capable d’avoir une petite
activité occupationnelle simple et fluctuante, liée à ses intérêts, comme
l’informatique, mais sans rendement à attendre.
Il convient en premier lieu de relever que l’expertise du Dr
S.________ n’a mis en exergue aucun nouvel élément médical qui
permettrait d’expliquer les troubles décrits par le recourant. A cet égard,
l’expert privé a lui-même confirmé que les résultats de son examen
neuropsychologique étaient sensiblement les mêmes et globalement
stables par rapport à ceux obtenus par ses confrères du BG.________. Le
bilan du Dr S.________ objectivait peu les plaintes mnésiques, mettant au
premier plan une atteinte attentionnelle, peu explicable avec les imageries
médicales au dossier (cf. expertise privée p. 7).
En ce qui concerne le bilan ergothérapique, on soulignera que
celui-ci ne tient pas compte de l’ensemble des indicateurs jurisprudentiels
auxquels il convient pourtant de se référer pour apprécier la capacité de
travail du recourant (cf. supra consid. 4b). Ce bilan ne saurait dès lors, à lui
seul, justifier de retenir une incapacité totale de travail.
Il sied à ce stade de rappeler que c’est aux experts médicaux
qu’il appartient d'évaluer l'état de santé de la personne assurée et les
répercussions de celui-ci sur la capacité de travail (ATF 140 V 193 consid.
3.2). Les données médicales l'emportent en principe sur les constatations
qui peuvent être faites notamment à l'occasion d'un stage d'observation
professionnelle, lesquelles sont susceptibles d'être influencées par des
éléments subjectifs liés au comportement de la personne assurée (TF
9C_441/2019 du 28 octobre 2019 consid. 3.1 et les références citées). Ces
principes ne signifient cependant pas que le médecin a la compétence de
10J010

- 27 -
statuer en dernier ressort sur les conséquences de l'atteinte à la santé sur
la capacité de travail. Son rôle consiste à prendre position sur l'incapacité
de travail, à savoir à procéder à une évaluation qu'il motive de son point de
vue le plus substantiellement possible. Les données médicales constituent
un élément important pour l'appréciation juridique de la question des
travaux pouvant encore être exigés de l'assuré. Elles peuvent si nécessaire
être complétées pour évaluer la capacité fonctionnelle pouvant être mise
économiquement à profit par l'avis des spécialistes de l'intégration et de
l'orientation professionnelles (ATF 140 V 193 consid. 3.2 et les arrêts cités).
Dans les cas où les appréciations (d'observation professionnelle et
médicale) divergent sensiblement, il incombe à l'administration,
respectivement au tribunal – conformément au principe de la libre
appréciation des preuves – de confronter les deux évaluations et, au besoin
de requérir un complément d'instruction (TF 9C_441/2019 du 28 octobre
2019 consid. 3.1 et les références citées).
En l’occurrence, à l’instar de mises en situation dans le cadre
de stages professionnels, les settings organisés pour le bilan
ergothérapique sont susceptibles d’être influencés par des éléments
subjectifs liés au comportement du recourant. A cet égard, le Dr S.________
s’est référé aux performances de celui-ci, sans indiquer les raisons pour
lesquelles le trouble mnésique s’exprimait de manière si différente lors
d’une mise en situation, alors qu’il était objectivement léger lorsqu’il était
évalué d’un point de vue technique par l’examen neuropsychologique. Il n’a
au demeurant énuméré aucune limitation fonctionnelle sur le plan
neurologique et n’a pas non plus été en mesure d’expliquer l’évolution
déficitaire décrite par le recourant par un diagnostic de maladie
dégénérative. On peine dès lors à comprendre que le Dr S.________ se
distancie des conclusions médicales concordantes au dossier, pour ne
retenir finalement que celles de l’une des deux mises en situation du bilan
ergothérapique, incohérentes avec ses propres résultats
neuropsychologiques.
Contrairement au Dr S.________, ses confrères du BG.________
ont dûment expliqué pour quelles raisons il n’était pas possible de retenir
10J010

- 28 -
un trouble modéré ou de plus grande intensité, compte tenu des ressources
du recourant, des indices de défaut d’effort et de plusieurs incohérences.
Partant, quoi qu’en dise le recourant, les résultats du bilan
ergothérapique ne permettent pas de remettre en cause l’avis dûment
motivé et convaincant des experts du BG.________, confirmé par plusieurs
avis médicaux au dossier.
h) Il en va de même de l’avis de V.________, spécialiste en
réinsertion professionnelle à l’OAI, laquelle a estimé, dans ses rapports des
21 avril et 29 juillet 2022, que la capacité de travail du recourant était nulle.
Son appréciation est dénuée de valeur probante, dans la mesure où elle ne
s’appuie pas sur des éléments objectifs mais exclusivement sur les
déclarations subjectives du recourant.
i) Le recourant reproche encore au Dr T.________, lequel a rédigé
les avis du SMR versés au dossier de l’intimé, de ne pas l’avoir examiné, et
d’être un médecin français qui n’est ni membre de la FMH, ni au bénéfice
d’une autorisation de pratiquer en Suisse.
En l’occurrence, la tâche du Dr T.________ a consisté à opérer
une synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre position
à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner
au dossier sur le plan médical, de sorte que l’absence d’examen clinique ne
remet aucunement en cause la valeur probante des avis établi par ses soins
(cf. supra consid. 5b). Il était par ailleurs en mesure d’émettre un avis sur
la cohérence de rapports médicaux de confrères même en l’absence de
spécialisation (TF 9C_233/2024 du 27 juin 2024 consid. 5.3 et les références
citées). A cela s’ajoute que le fait que le Dr T.________ a effectué son cursus
en France n’est pas un motif pour considérer que ses avis sont dénués de
valeur probante (cf. sur ce point TF 8C_606/2016 du 13 décembre 2016
consid. 4.3 et les références citées). On relèvera au demeurant que ses
titres de médecin et médecin praticien ont été reconnus par les autorités
fédérales suisses le 5 juillet 2017 (cf. Registre des professions
médicales de la Confédération suisse ; MedReg ; https://www.healthreg-
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- 29 -
public.admin.ch/medreg/search), de sorte qu’on ne voit pas pour quelles
raisons il n’aurait pas le droit de pratiquer en Suisse (cf. sur cette question
TF 9C_560/2023 du 8 novembre 2023 consid. 5.3.3).
Comme le relève à juste titre le conseil du recourant dans son
écriture du 5 février 2025, ces éléments sont ainsi insuffisants pour
remettre en cause les avis établis par le Dr T.________, en particulier celui
du 6 septembre 2024, dans lequel il a constaté que l’expertise du Dr
S.________ n’apportait aucun nouvel élément médical, à l’instar de ce que la
Cour de céans a retenu ci-avant (cf. consid. 6g).
j) Au vu des éléments qui précèdent, l’OAI a, à juste titre,
accordé une pleine valeur probante aux conclusions de l’expertise du
BG.________, validée par le SMR. Compte tenu d’une capacité de travail de
100 % conservée tant dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée, à laquelle s’applique une baisse de rendement de 30 %, le degré
d’invalidité fixé à 30 % peut être confirmé, lequel ne donne pas droit à
l’octroi d’une rente d’invalidité.
7. Le recourant a conclu, à titre subsidiaire, à l’octroi de mesures
profesionnelles.
a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une
invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant
que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou
améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux
habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes mesures
soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de
réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel
au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle, formation
professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V
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215 consid. 3.2.2 et réf. cit.), celles-ci ne devant pas être allouées si elles
sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril
2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1). Le droit à
une mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu’elle soit
appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’assurance-invalidité,
tant objectivement en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif
en ce qui concerne la personne de l’assuré. En effet, une mesure de
réadaptation ne peut être efficace que si la personne à laquelle elle est
destinée est susceptible, partiellement au moins, d'être réadaptée (TF
9C_846/2018 du 29 novembre 2019 consid. 5.1 et la jurisprudence citée).
Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut,
l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre
fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ; TFA I 370/98 du 26 août 1999
publié in : VSI 3/2002 p. 111 consid. 2 et réf. cit.).
b) En l’occurrence, le recourant a conservé une entière capacité
de travail dans son activité habituelle, dans le cadre de laquelle une baisse
de rendement de 30 % doit être prise en compte. Celle-ci étant due à des
pertes de mémoire qui se manifesteraient également dans une autre
activité professionnelle, il apparaît qu’aucune mesure d’ordre professionnel
n’est susceptible d’améliorer sa capacité de gain. A cela s’ajoute qu’aucune
mesure ne semble subjectivement appropriée à sa situation, l’intéressé
ayant réitéré à plusieurs reprises qu’il s’estimait incapable de reprendre une
activité professionnelle (cf. expertise du BEM p. 13 ; note d’entretien de
l’OAI du 21 avril 2021 ; expertise neuropsychologique du BG.________ p. 16 ;
notre interne de l’OAI du 15 décembre 2023 ; expertise du Dr S.________ p.
11).
Il s’ensuit que l’OAI doit être confirmé dans son refus d'octroi
d'une mesure professionnelle.
8. Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de statuer
en toute connaissance de cause, sans qu’il n’apparaisse nécessaire de
recourir à une expertise judiciaire, comme le requiert le recourant. En effet,
une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les
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considérations qui précèdent, puisque les faits pertinents ont pu être
constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF
145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
9. a) En définitive, mal fondé, le recours doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Le recourant prétend au remboursement des frais d’expertise
du Dr S.________. Selon la jurisprudence, ceux-ci font partie des frais de
procédure et peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de
l’assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du
litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 9C_395/2023 du 11 décembre 2023
consid. 6 ; 9C_519/2020 du 6 mai 2021 consid. 2.2 et les arrêts cités). Il
n’est cependant pas nécessaire qu’elle ait permis de fournir les
éclaircissements attendus, apporte des éléments nouveaux, infirme ou
confirme les informations déjà obtenues. Il suffit qu’elle soit utilisable par
l’assureur social pour statuer sur le cas, ou qu’elle donne lieu à des
investigations supplémentaires qui n’auraient pas été ordonnées en son
absence (TF 9C_395/2023 précité et les références citées ; Anne-Sylvie
Dupont, in Dupont/Moser-Szeless (éd.), Commentaire romand, Loi sur la
partie générale des assurances sociales, 2ème éd., Bâle 2025, n. 14 ad art.
45 LPGA et les références citées).
En l’occurrence, comme exposé ci-avant, l’expertise du
Dr S.________ n’est pas utile à l’appréciation de la situation du recourant et
n’a donné lieu à aucune investigation complémentaire. Il s’ensuit que les
frais y relatifs n’ont pas à être mis à la charge de l’intimé.
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d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les
frais judiciaires mis à sa charge ci-avant doivent donc être provisoirement
supportés par l’Etat et Me Duc peut prétendre à une équitable indemnité
pour son mandat d’office. Après examen de la liste des opérations déposées
le 24 novembre 2025, compte tenu de l’importance et de la complexité du
litige, il convient d’arrêté l’indemnité à 1'461 fr. 95, débours et TVA compris
(art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser
les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du
recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 8 janvier 2025 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité de Me Jean-Michel Duc, conseil de B.________, est
arrêtée à 1'461 fr. 95 (mille quatre cent soixante-et-un francs et
nonante-cinq centimes), débours et TVA compris.
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V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaire et de l’indemnité du
conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc, pour B.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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