vd_gerichte · PE23.003646 · 2023-03-06 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
165
PE23.003646-FJL
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 6 mars 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
MM. Krieger et Maillard, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 221 al. 1 let. b et c, 237 et 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 28 février 2023 par
Z.________ contre l’ordonnance rendue le 26 février 2023 par le Tribunal
des mesures de contrainte dans la cause n° PE23.003646-FJL, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 23 février 2023, le Ministère public de l’arrondissement
du Nord vaudois a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale contre
Z.________, né le [...], patient auprès du Centre de psychiatrie du Nord
vaudois (ci-après : CPNVD) ensuite d’un PLAFA (placement à des fins
d'assistance), pour lésions corporelles graves et injure.
b) Il est reproché au prévenu de s’être, le 23 février 2023,
entre 08h00 et 09h35, rendu sur la terrasse principale du CPNVD pour
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fumer une cigarette. A cet endroit, il aurait rencontré F.________ et
N.________. Ces derniers auraient observé que le prévenu était énervé et
tendu. A un moment donné et sans raison apparente, le prévenu aurait fait
mine de donner un coup de poing à F.________. Il aurait toutefois arrêté sa
frappe au moment où son poing avait touché la joue de F.________. Peu
après, S.________, né le [...], également patient au CPNVD, se serait
approché du groupe et aurait demandé si quelqu’un avait une cigarette à
lui donner.
Cette demande aurait fortement énervé le prévenu qui aurait
dès lors commencé à injurier S.________ en le traitant de « fils de pute »
notamment. Le comportement de Z.________ aurait effrayé F.________ qui
se serait dès lors un peu éloigné. Alors que le prévenu devenait de plus en
plus virulent à l’égard de S.________, celui-ci apeuré, aurait mis son pied
devant lui, en opposition, pour empêcher Z.________ de s’approcher plus
près. Après être entré en contact avec le pied de S.________, le prévenu
aurait pris de l’élan, aurait fortement pris appui sur ses jambes et aurait
donné un coup de poing au visage de S.________ avec toute la force et
l’élan qu’il était en mesure de mettre. Celui-ci aurait immédiatement
perdu connaissance et aurait chuté en arrière, sa tête frappant
lourdement le sol. Il a été acheminé au service des urgences des
Etablissements hospitaliers du Nord vaudois (EhNV) puis transféré au
CHUV. A la date de la reddition de l’ordonnance attaquée, il était toujours
dans le coma.
c) Le casier judiciaire de l’intéressé fait mention de deux
condamnations prononcées les 17 août 2021 et 4 janvier 2022 pour voies
de fait, injure, menaces, infraction et contravention à la LStup. En outre, il
apparaît qu’il a été condamné par ordonnance pénale du 8 février 2023
pour vol (P. 7) et a qu’il a largement occupé la justice des mineurs, qui l’a
notamment condamné pour vol, contrainte sexuelle, tentative de
contrainte et incendie intentionnel (cf. P. 17).
d) Z.________ a été interpellé le 23 février 2023. Il a été
entendu par la police le même jour. Lors de son audition, après avoir

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déclaré qu’il avait donné une gifle d’une force de 10/10 à S.________, il a
admis lui avoir donné « un coup de boxe » et qu’il avait le poing fermé. Il a
précisé « Une fois que j’ai mis le coup (le prévenu sourit en parlant), [...]
est tombé KO. J’ai tout de suite vu qu’il était KO quand j’ai mis ce coup,
avant même qu’il ne tombe (…). C’était comme une tentative d’homicide.
Vous me demandez pourquoi je parle de ça. Je ne sais pas. Vous me
demandez quel effet cela m’a fait de le voir dans cet état. Je vous réponds
que l’humain est débile. Je ne ressentais pas vraiment grand-chose, j’avais
envie de fumer ma clope. ».
e) Le jour des faits, la police a également procédé à l’audition
de plusieurs témoins. Ainsi, F.________, N.________, [...], [...], qui ont assisté
à la scène, ont confirmé que Z.________ avait frappé S.________ avec le
poing fermé et qu’il avait une certaine propension à la violence. Quant à
[...], qui était avec le prévenu un peu avant les faits, elle a indiqué que
lorsqu’il était parti, il était en colère ou saoulé. Elle a également précisé
que lorsqu’il était en colère, Z.________ devait se décharger sur quelqu’un,
qu’il se créait des problèmes avec tout le monde et qu’il pouvait avoir des
accès de violence.
f) L’audition d’arrestation par le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a eu lieu le lendemain, soit le 24 février
2023. Lors de cette audition Z.________ a admis avoir donné une claque à
S.________ avec une force de 8/10. Il a précisé qu’il ne pensait pas que sa
victime allait tomber, mais qu’elle allait juste se ramasser. Il a confirmé
avoir une licence de kick-boxing. Z.________ a encore dit avoir donné des
coups de poings à son père dans le thorax et l’avoir menacé. Il explique
avoir aussi giflé sa mère et lui avoir mis un coup de poing dans les bras,
expliquant ses gestes par le fait qu’il était angoissé. Enfin, il également
admis avoir donné deux coups de poing à [...], car il n’aurait pas respecté
les règles de la vie en communauté (PV aud. du 24 février 2023 p. 7 l. 222
ss).
Au terme de cette audition par la Procureure, Z.________ a
demandé à être entendu par le Tribunal des mesures de contrainte.

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g) Par demande motivée du 24 février 2023, le Ministère
public a sollicité du Tribunal des mesures de contrainte d’ordonner la
détention provisoire de Z.________ pour une durée de trois mois, en raison
des risques de collusion et de réitération qu’il présentait. Par ailleurs les
mesures d’instruction à intervenir, soit la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique et l’extraction des données téléphoniques du prévenu aux
fins d’identifier la personne qu’il dit avoir frappée au visage au point de lui
faire perdre connaissance, justifieraient la mise en détention pour une
durée de trois mois.
h) Lors de l’audience du 26 février 2023 devant le Tribunal des
mesures de contrainte, Z.________, assisté de son défenseur d’office, a en
substance déclaré qu’il avait donné une claque à la victime, la main
ouverte. Concernant le risque de collusion invoqué par le Ministère public,
il a déclaré que par le passé, il n’avait jamais discuté de ses affaires
pénales avec les personnes concernées et qu’il n’était pas un grand
parleur. Il a ensuite contesté le risque de réitération, ajoutant que rester
dans un coin à lire aurait été une bonne idée et qu’il ne fréquenterait plus
les mêmes personnes. Pour répondre à la Présidente, qui lui demandait s’il
se rendait compte des graves conséquences de son geste, il a répondu : «
ouais ». Pour répondre à son avocat, il a déclaré que s’il ne faisait pas
attention à ce qu’il faisait, il savait qu’il pourrait finir mal.
Au terme de l’audience, la défense a conclu au rejet de la
requête présentée par le Ministère public.
B. Par ordonnance du 26 février 2023, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné la détention provisoire de Z.________ (I), a fixé la
durée maximale de la détention provisoire à trois mois, soit au plus tard
jusqu’au 22 mai 2023 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par
675 fr. suivaient le sort de la cause (III).
Le Tribunal des mesures de contrainte a estimé qu’à ce stade
de l’enquête, il existait des soupçons de culpabilité qui justifiaient la mise

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en détention provisoire de Z.________ en s’appuyant sur les déclarations de
ce dernier ainsi que sur celles des quatre témoins ayant assisté à la scène,
ceux-ci ayant tous affirmé que le prévenu avait mis « un gros coup de
poing ». Le Tribunal a par ailleurs considéré que les risques de collusion et
de réitération étaient concrets, aucune mesure de substitution n’étant
susceptible d’y parer. Au vu de la peine encourue et des mesures
d’instruction à intervenir, la durée de trois mois sollicitée respectait le
principe de la proportionnalité.
C. Par acte du 28 février 2023, Z.________, par l’intermédiaire de
son défenseur d’office, a recouru contre cette ordonnance en concluant,
sous suite de frais et dépens, à son annulation et à ce qu’il soit
immédiatement libéré.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écriture.
En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 ocobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), par un détenu qui a la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2. Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de

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craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de
commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
3. Dans son écriture, le recourant allègue ce qui suit : « Les faits
sont établis, puisque la police a immédiatement procédé à l’audition de
tous les témoins. Parmi les cinq personnes auditionnées, quatre ont
assisté directement à la scène. Leur description des évènements est
précise et concordante (…). La seule différence sensible et éventuellement
juridiquement pertinente entre la version des faits présentées par les
témoins et les explications données par le recourant porte sur la question
de savoir si le coup à pris la forme d’un coup de poing fermé, comme le
décrivent les témoins, ou d’une claque, comme l’explique le recourant
(…) ».
Ce faisant, Z.________ ne conteste pas que la condition des
graves soupçons d’infraction est réalisée. En particulier, il admet avoir
porté un coup au visage de S.________, même s’il soutient lui avoir asséné
une claque et non un coup de poing fermé. Ce coup de poing a fait chuter
sa victime, qui est depuis lors dans le coma. De toute manière, l’ensemble
des témoins ayant assisté aux faits et ayant été entendus a confirmé que
le prévenu avait frappé avec son poing, de sorte qu’à ce stade, la
première condition de l’art. 221 al. 1 CPP est réalisée.
4.
4.1 L’art. 221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre
un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà
avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou
de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être
sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la
base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 146 IV 326 consid.
3.1 ; ATF 143 IV 9 consid. 2.5 ; TF 1B_176/2022 du 21 avril 2022 consid.
3.1).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace
prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte,

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notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de
la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe
concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en
premier lieu les délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui sont visés
(ATF 146 IV 326 précité ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.6 et 2.7 ;
TF 1B_176/2022 précité).
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants
sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des
agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en
outre être évaluées (ATF 146 IV 326 précité ; TF 1B_176/2022 précité ;
TF 1B_150/2021 du 16 avril 2021 consid. 4.1). Lorsqu'on dispose d'une
expertise psychiatrique ou d'un pré-rapport, il y a lieu d'en tenir compte
(ATF 143 IV 9 précité consid. 2.8).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est
d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le
rapport entre gravité et danger de récidive est inversement proportionnel.
Cela signifie que plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins
les exigences seront élevées quant au risque de réitération. Lorsque la
gravité des faits et leurs incidences sur la sécurité sont particulièrement
élevées, on peut ainsi admettre un risque de réitération à un niveau
inférieur. Il demeure qu'en principe le risque de récidive ne doit être admis
qu'avec retenue comme motif de détention. Dès lors, un pronostic
défavorable est nécessaire (et en principe également suffisant) pour
admettre l'existence d'un tel risque (ATF 146 IV 326 précité ; ATF 146 IV
136 consid. 2.2 ; ATF 143 IV 9 précité consid. 2.9 ; TF 1B_88/2022 du 29
mars 2022 consid. 3.1).
4.2 En l’occurrence, les antécédents du recourant ne plaident pas
en sa faveur. En effet, l’extrait de son casier judiciaire fait état de deux

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condamnations prononcées les 17 août 2021 et 4 janvier 2022 pour voies
de fait, injure, menaces, infraction et contravention à la Loi fédérale sur
les stupéfiants. Par ordonnance pénale du 8 février 2023, le prénommé a à
nouveau été condamné, cette fois-ci pour vol. Concernant la
condamnation du 17 août 2021, le prévenu a été condamné pour avoir
notamment menacé à plusieurs reprises son père, en déclarant qu’il allait
le tuer, le « planter » ou lui « casser la gueule » et l’avoir giflé au visage,
bousculé en donnant un coup d’épaule au thorax et lui avoir craché au
visage (P. 4).
Par ailleurs, figurent au dossier plusieurs pièces démontrant
notamment que le prévenu a bénéficié d’une ordonnance de non-entrée
en matière en date du 17 août 2021 pour des actes de violence à
l’encontre de sa mère (gifles, coup de poing) et de son père, lesquels n’ont
toutefois pas porté plainte (P. 5). Z.________ a également bénéficié d’une
ordonnance de non-entrée en matière le 8 février 2023, un accord
financier ayant été trouvé entre le prévenu et le plaignant, [...], lequel
aurait été frappé par Z.________, aboutissant ainsi à un retrait de plainte.
Z.________ a également occupé la justice des mineurs, laquelle
l’a notamment condamné pour vol, contrainte sexuelle, tentative de
contrainte et incendie intentionnel (P. 14). Il a également déclaré avoir
déjà assommé personne par un coup de poing. Il s’en serait enfin, selon
les dires d’un témoin, pris physiquement à un dénommé [...].
Par ailleurs, les différents témoins entendus dans le cadre de
la présente enquête décrivent le prévenu comme étant une personne
imprévisible et violente, l’une des réceptionnistes ayant par ailleurs
déclaré qu’il s’était déjà battu à plusieurs reprises avec d’autres patients
(PV aud. de [...] du 23.02.23, R. 6).
Enfin et surtout, Z.________ est accusé d’avoir frappé sa victime
de manière gratuite, l’un des témoins ayant d’ailleurs indiqué « M. [...] a
frappé la personne contre qui sa colère n’était pas dirigée » (ibidem, R. 5).
Avec le Tribunal des mesures de contrainte, la Chambre de céans constate

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que le prévenu semble ainsi s’en prendre physiquement à des tiers pour
des motifs totalement futiles, voire de manière gratuite pour soulager sa
colère lorsqu’il est contrarié, ce qui apparaît inquiétant, particulièrement
lorsqu’on sait qu’il pratique les arts martiaux. Il n’a aucune conscience de
la gravité des faits qui lui sont reprochés ni de son potentiel de violence.
Dans ce contexte, il est à craindre qu’en cas de mise en liberté, il s’en
prenne à nouveau à autrui. Au vu de la nature des biens juridiques à
protéger, à savoir l’intégrité physique, l’intérêt public prime sur celui du
prévenu à ne pas être privée de sa liberté.
Tout bien considéré, le risque de réitération est donc
suffisamment important et concret pour justifier le maintien du recourant
en détention provisoire.
5.
5.1 Le recourant conteste également l’existence d’un risque
concret de collusion. Il fait valoir que les faits pertinents en lien avec ce
qui lui est reproché, à savoir avoir injurié et frappé S.________, sont
clairement établis. Il soutient qu’ « on ne peut pas maintenir un prévenu
en détention préventive pour établir les circonstances entourant des
évènements auxquels il aurait participé, mais qui ne font pas l’objet de
poursuites pénales, et qui n’ont pas de lien direct avec les faits qui sont
effectivement reprochés au prévenu ».
5.2 Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit
démontrer que les circonstances particulières du cas d'espèce font
apparaître un danger concret et sérieux de telles manœuvres, propres à
entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les
grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels
actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent
en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle
dans l'infraction ainsi que ses liens avec les autres prévenus (ATF 137 IV
122 consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 ; TF 1B_536/2018 du 21
décembre 2018 consid. 5.1).

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Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont
établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de
l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid.
4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2.2 ; TF 1B_536/2018 du 21 décembre 2018
consid. 5.1).
5.3 En l’occurrence, le prévenu varie dans ses déclarations et
donne des versions qui sont contredites par les témoins. A cela s’ajoute
qu’il semble avoir fait preuve d’autres actes de violences auparavant. En
effet, lors de son audition par la police, le prévenu a indiqué avoir pratiqué
le karaté, le kick-boxing et le judo (PV aud. d’arrestation du 24.02.23, l.
175) et que « ce n’est pas la première fois que j’ai mis quelqu’un KO » (PV
aud. de Z.________ du 23.02.2023, R. 3), précisant qu’il s’entraînait dans la
rue avec un ami à faire du kick boxing et que « le gros punch qu[’il] lui
avai[t] mis sur l’oreille lui avait fait perdre connaissance » (ibidem). Par
ailleurs, lors de son audition, le témoin [...] a déclaré que la semaine
précédant les faits, le prévenu avait frappé sous ses yeux un autre patient,
un certain [...] (phonétique) et qu’il lui avait donné un gros coup de poing
sur la tête (PV aud. de [...] du 23.02.23, R. 5, p. 4). Il est ainsi nécessaire
que le prévenu ne puisse pas prendre contact avec les personnes
précitées afin de tenter d’influencer leurs déclarations avant qu’elles ne
puissent être entendues, ce qui compromettrait l’instruction. Des mesures
d’instruction ont été annoncées par la procureure (extraction du téléphone
portable et analyse des données) afin d’identifier et d’entendre la
personne que le prévenu se vante avoir frappée au visage au point de lui
faire perdre connaissance.
Enfin, l’enquête n’en est qu’à ses débuts, les faits reprochés à
Z.________ s’étant déroulés le 23 février 2023, soit il y a seulement une
quinzaine de jours ; en l’état, le risque de collusion n’a donc pas besoin
d’être élevé pour être concret.
Au vu de ce qui précède, le risque de collusion s'oppose en
l’état à la levée de la détention provisoire du recourant.

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6. Les conditions de l’art. 221 al. 1 CPP étant alternatives
(TF 1B_192/2022 du 12 mai 2022 consid. 4.1.2), l’existence des risques de
réitération et de collusion dispense la Chambre de céans d’examiner si la
détention provisoire s’impose également en raison d’un risque de fuite.
7.
7.1 Le recourant rappelle qu’il est placé à des fins d’assistance,
raison pour laquelle il est hospitalisé au CPNVD à Yverdon, et que cet
établissement disposerait dans son règlement d’une série de mesures
permettant l’isolement d’un patient qui représenterait un danger pour lui-
même ou des tiers. Il ferait ainsi déjà l’objet d’une mesure qui permettrait
d’atteindre le même but que la détention. Ainsi, il requiert à titre de
mesures de substitution son placement en milieux hospitalier fermé, à
l’instar duquel il est déjà astreint actuellement, ce qui lui permettrait
d’être entouré de professionnels de la santé mentale, ceux-ci étant selon
lui mieux à même de le traiter et de juger de son état psychologique.
7.2 Conformément au principe de la proportionnalité (art.
36 al. 3 Cst. ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il
convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions
moins dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui
représente l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289).
Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le
tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en
lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs
de sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la
détention (ATF 145 IV 503 consid. 3.3.1 ; TF 1B_383/2020 du 13 août 2020
consid. 5.1).
En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des
mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des
documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à
résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain
immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service

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administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e),
l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Une mesure de substitution ayant les caractéristiques d’une
mesure au sens des art. 59 ss CP ne peut pas être ordonnée par le juge de
la détention sans que toutes les conditions en soient a priori assurées (TF
1B_171/2019 du 8 mai 2019 consid. 3.1). Du fait que les mesures de
substitution – énumérées de manière non exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP
(Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de procédure pénale,
2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané à la
détention provisoire, le tribunal doit les prononcer à la place de la
détention provisoire ou pour des motifs de sûreté si elles permettent
d'empêcher la concrétisation du risque (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ
2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz, Commentaire romand,
Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 2 ad art. 237 CPP).
7.3 En l’espèce, on relèvera d’abord que le recourant ne remplit
pas les conditions pour qu’une mesure de substitution ayant les
caractéristiques d’une mesure au sens des art. 59 ss CP, soit un
traitement ambulatoire (art. 63 CP), voire un placement au sein d’une
institution (59 CP), soit ordonnée. Il n’existe aucune expertise
psychiatrique qui pose un diagnostic sur l’éventuelle pathologie dont
souffrirait le recourant. A fortiori n’y a-t-il pas d’expertise psychiatrique qui
se prononce sur le lien entre cette pathologie et les actes dont il est
accusé, ni sur le fait qu’une mesure – par exemple sous la forme d’un
traitement médical – pourrait le détourner de commettre de tels actes
dans le futur. Pour les mêmes motifs, il n’est pas établi que les éventuels
troubles dont souffre le recourant ne pourraient pas être pris en charge en
détention par le Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires. Quant
au placement à des fins d’assistance, il ne s’agit pas d’une des mesures
envisagées à l’art. 237 CPP. On soulignera qu’un tel placement a pour but
d’apporter à la personne concernée l’assistance dont elle a besoin (art.
426 al. 1 CC ; COPMA, Droit de la protection de l’adulte, Guide pratique,
2012, n. 10.5, p. 244). Il n’a pas pour motif la protection d’autrui (ATF 145
III 441 consid. 8.4, JdT 2019 II 371 ; ATF 138 III 593 consid. 3). Son but est

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donc différent de celui des mesures de substitution de l’art. 237 CPP, qui
est de permettre d’atteindre le même but que la détention (cf. art. 237 al.
1 CPP), soit en l’occurrence parer le risque de récidive. Au demeurant, on
rappellera que le prévenu a gravement blessé un autre patient de
l’hôpital, pour un motif gratuit, patient qui était dans le coma lors de la
reddition de l’ordonnance attaquée, et qu’un témoin a déclaré qu’il avait
récemment frappé un autre patient d’un coup de poing à la tête. La
priorité va à la protection des autres patients et un placement dans une
institution de soins les mettrait clairement en danger. A ce stade, il
n’existe donc aucune mesure de substitution susceptible de pallier les
deux risques retenus, particulièrement le risque de réitération, étant
précisé qu’une expertise psychiatrique va très prochainement être mise
en œuvre.
8. Compte tenu de la gravité des actes reprochés, la
peine privative de liberté prévisible concrètement est largement
supérieure aux trois mois de détention ordonnés jusqu’au 22 mai 2023. En
outre, comme on l’a dit, une expertise psychiatrique va prochainement
être mise en œuvre. Selon les délais habituels ni le rapport ni les
conclusions orales ne pourront être déposés avant trois mois. Le principe
de proportionnalité (art. 212 al. 3 CPP) est par conséquent pleinement
respecté.
9. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l'ordonnance du 26 février 2023 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de
l'émolument d'arrêt, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), et des frais imputables à la défense d'office (art. 422 al. 1 et 2
let. a CPP), fixés à 540 fr. sur la base d’une durée d’activité nécessaire
d’avocat estimée à 3h00 au tarif horaire de 180 fr., auxquels il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3bis al. 1 RAJ
[Règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre

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2010 ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 10 fr.
80, et la TVA, par 42 fr. 40, soit à 594 fr. au total, en chiffres arrondis,
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office du recourant ne sera toutefois exigible que pour autant que la
situation financière de ce dernier le permette (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. L’indemnité allouée au défenseur d’office de Z.________ est
fixée à 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de Z.________,
par 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs), sont mis à la
charge de ce dernier.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de Z.________ le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Raphaël Dessemontet, avocat (pour Z.________),
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Service des curatelles et tutelles professionnelle (Mme [...]),
- Mme [...] (pour S.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :