vd_gerichte · ZD14.022467 · 2018-03-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 112/14 - 88/2018
ZD14.022467
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 mars 2018
__________________
Composition :M. MÉTRAL, président
Mme Röthenbacher et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Ludovic Tirelli, avocat, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8a, 16 et 17 LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1976, a
obtenu un certificat fédéral de capacité (CFC) de boulanger en 1995. En
cours d’apprentissage, toutefois, il a développé un asthme bronchique qui
a rendu impossible la poursuite de l’activité de boulanger. Dès le mois de
septembre 1996, il a entrepris une formation de musicien à l’Ecole
C.________.
En date du 23 août 1996, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité, tendant à un reclassement dans une
nouvelle profession. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a pris en charge la formation à l’Ecole
C.________ dès le 2 février 1998, poursuivie au Conservatoire D.________
dès le 1er février 2001, à titre de mesure de formation professionnelle
initiale.
Il a mis fin à cette mesure le 31 juillet 2001, refusant de la
prolonger en vue de permettre l’achèvement d’une formation sur un
nouvel instrument.
B. Le 25 octobre 2002, l’assuré a présenté une nouvelle demande
de prestations, en raison d’une « atteinte anxio-dépressive ».
Dans deux rapports datés des 10 janvier et 22 février 2003, la
Dresse F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a exposé
que son patient avait développé cette atteinte, de plus en plus
sévèrement, en relation avec sa tentative de subvenir partiellement à ses
besoins par un emploi temporaire comme chauffeur de taxi. En novembre
2002, son état de santé psychique l’avait conduit à une incapacité de
poursuivre son travail, de suivre les cours et même de gérer ses affaires,
d’où une demande de curatelle volontaire. La Dresse F.________ posait les
diagnostics de « trouble bipolaire » et d’un « épisode actuel de dépression
sévère », entraînant une incapacité de travail totale. Dans un rapport

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subséquent du 6 février 2014, elle a également posé le diagnostic de
« trouble schizotypique ».
L’instruction du cas a confirmé la gravité des atteintes à la
santé psychique et leurs répercussions sur la capacité de travail.
Par décisions des 8 juillet et 12 août 2005, l’OAI a alloué à
l’assuré une rente entière d’invalidité avec effet dès le 1er novembre 2003.
C. A l’occasion d’une procédure de révision du droit aux
prestations, la Dresse F.________ a notamment rapporté, le 10 décembre
2008, que l’assuré avait tenté plusieurs reprises du travail, mais qu’il
s’était montré très irrégulier dans sa capacité de travail, pour des raisons
psychopathologiques (trouble bipolaire et trouble schizotypique, ou
trouble schizoaffectif avec traits borderline). Opposé à la prise de toute
médication psychotrope, il ne pouvait travailler correctement que lors de
périodes de rémission spontanée ; en dehors de ces moments, il était
incapable d’assumer un emploi en raison de troubles de la concentration,
troubles du sommeil, et comportements difficilement supportables dans le
milieu économique normal. Après quelques mois de rechute où il avait été
incapable de se présenter à des entretiens d’embauche, et trop
visiblement perturbé pour avoir la moindre chance sur le marché du
travail, il avait tenté de se faire engager comme chauffeur auxiliaire avec
le projet d’un engagement à un taux maximal de 50 à 60%. Son but était
de cesser de dépendre des prestations de l’assurance-invalidité et le
travail de chauffeur, en solitaire, convenait à son style particulier. Il avait
déjà tenu plusieurs mois un emploi de chauffeur de taxi, qui s’était
malheureusement terminé par un accident lors d’une rechute. Ce projet
professionnel semblait néanmoins atteignable, mais le long terme ne
serait assuré que si l’assuré acceptait un traitement suivi en
psychothérapie et une médication psychotrope. Il s’ouvrait peu à peu à
cette proposition et avait repris rendez-vous pour janvier.
Au terme de cette procédure de révision, l’OAI a communiqué
à l’assuré, le 8 avril 2009, qu’il maintenait sans changement le versement

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des prestations, étant toutefois précisé que l’assuré était tenu de se
soumettre à un suivi psychothérapeutique auprès de la Dresse F.________,
accompagné d’une médication psychotrope.
D. Par le biais d’un rapport du 8 novembre 2009, adressé à l’OAI,
la Dresse F.________ a fait état d’une évolution lentement favorable. Une
capacité de travail de 50% environ avait pu être maintenue depuis le 1er
janvier 2009, comme chauffeur de mini-bus sur appel.
En juillet 2010, l’assuré a toutefois interrompu cette activité
pour un emploi d’aide-boulanger à 50%.
Par décision du 4 avril 2011, l’OAI a réduit les prestations
allouées à trois-quarts de rente à compter du 1er juin 2011, étant donné
les salaires réalisés par l’assuré.
E. Le 13 décembre 2011, l’assuré a informé l’OAI de la résiliation
de son contrat de travail avec effet au 30 septembre 2011 en vue de se
rendre en Angleterre pour travailler et perfectionner son anglais dans une
école biblique, ce du 3 octobre 2011 au 9 décembre 2011. Il avait obtenu
l’assurance de son employeur d’être réengagé à son retour, mais cela
n’avait finalement pas été possible. Il ne pensait pas reprendre une
activité dans la boulangerie, en raison de son allergie, et souhaitait
s’orienter vers un encadrement professionnel lui permettant de mettre à
profit ses connaissances linguistiques, sa formation de musicien et son
permis de conduire des véhicules de la catégorie D1.
F. L’assuré est ensuite retourné en Angleterre jusqu’au 7 août
2012. En date du 10 août 2012, il a informé l’OAI de son retour en Suisse
et du fait qu’il travaillerait à plein temps comme maître socio-
professionnel stagiaire pour l’Association G.________. Il annonçait
également son intention de reprendre un suivi psychothérapeutique
auprès de la Dresse F.________.

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Le 12 août 2012, cette praticienne a adressé un nouveau
rapport médical à l’OAI, dans lequel elle a exposé que le séjour de l’assuré
dans une école biblique en Angleterre lui avait assuré davantage de
stabilité et un environnement sain qui lui manquait dans sa vie habituelle.
Son projet était de retrouver une activité professionnelle, mais il se
montrait peu conscient de ses limites (intolérance au stress, bizarrerie du
comportement, troubles de l’attention, labilité émotionnelle), qui
décourageaient les employeurs potentiels. Il recherchait désormais un
emploi dans le domaine social et avait trouvé un stage de co-animateur
dans un atelier pour malvoyants. Si le stage se déroulait bien, il
envisageait une formation de maître socio-professionnel afin de sortir de
système des emplois temporaires et de construire un projet stable. La
Dresse F.________ estimait que l’état psychique de son patient ne
changerait pas radicalement, mais que son évolution était globalement
favorable, avec une diminution des symptômes dépressifs et
psychotiques, nettement mieux contrôlés que dix auparavant, sans
médication. L’assuré restait très indépendant, peu compliant et la thérapie
n’était pas suivie régulièrement. Il l’avait toutefois tenue informée de sa
situation et avait « investi l’Eglise comme groupe thérapeutique », ce qui
s’avérait efficace. Il était apte à s’impliquer dans un emploi de manière
plus assidue qu’auparavant. Précédemment, son engagement trouvait
souvent ses limites après quelques mois. La Dresse F.________ préconisait,
finalement, de considérer le stage de co-animateur comme une réinsertion
professionnelle et de faire des bilans tous les trois mois.
L’assuré a achevé son stage après une année en date du
31 juillet 2013. Par courrier du 6 juillet 2013 à l’OAI, il a indiqué renoncer à
poursuivre dans cette voie en raison de la pénibilité de cette activité sur le
plan psychique et de ses difficultés à gérer ses émotions. Il a néanmoins
effectué un nouveau stage de maître socio-professionnel auprès de la
Fondation H.________, à [...], du 3 septembre au 29 novembre 2013, dans
le cadre d’un programme d’emploi temporaire de l’assurance-chômage. Le
rapport de stage du 28 novembre 2013 mentionne toutefois que si
l’objectif initial de l’assuré était de se former en qualité de maître socio-

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professionnel, il était désormais à la recherche d’une nouvelle orientation
professionnelle.
G. Dans l’intervalle, l’OAI a mandaté le Dr J.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, aux fins de réalisation d’une expertise
psychiatrique.
A l’issue de son rapport, rédigé le 12 décembre 2013, co-signé
par la psychologue K.________, l’expert a posé les diagnostics de
« probable évolution vers une schizophrénie paranoïaque (diagnostic
différentiel de trouble schizotypique), chez un assuré présentant une
personnalité schizotypique ». Il a notamment exposé ce qui suit :
« […] D'un point de vue psychopathologique, nous nous trouvons
face à un sujet qui frappe surtout par la dissolution de la structure
de personnalité qui semble affecter tous les secteurs de la vie
mentale et relationnelle : intelligence, affectivité et psychomotricité.
On retient une bizarrerie dans le contact, avec des limites mal ou
peu établies, une communication gravement perturbée par des
brusques changements émotionnels, des manifestations
d'abattement intense, d'autres d'exaltation, marqués par
l'étrangeté, la bizarrerie, globalement la discordance.
[L’assuré] paraît donc fonctionner sur un registre très contradictoire,
désaccordé et juxtapose durant l'entretien des conduites insolites tel
qu'on le retrouve aussi dans son parcours personnel. Les
affirmations prennent une teinte presque sub-délirante à thèmes
mystiques, parfois de grandeur, avec une espère de lucidité de
façade, sur fond d'une intelligence et de performances logiques qui
sont tout à fait bien préservés.
Plus l'entretien avance, plus on aperçoit la faille de la
communication, le glissement, la forme de chaos de l'idéation de
[l’assuré]. Il n'y a pas de possibilité de secondarisation. Les valeurs
de symbolisation paraissent tout au plus archaïques, avec une
pensée incohérente, parfois de distorsion ou illogique. Ceci se
manifeste aussi par des angoisses, un morcellement globalement
dissociatif, avec une affectivité empreinte d'ambivalence, passant
d'une forme de pulsion fusionnelle grandiose à la haine, au désir, au
sentiment de destruction, de persécution presque paranoïde. Ces
mouvements instinctivo-affectifs paradoxaux traduisent chez
[l’assuré] l'incapacité à moduler des affects contradictoires, avec
l'oscillation de pulsions affectives ou amoureuses, avec parfois des
propos et des gestes hostiles qui indiquent la perturbation de la
relation à autrui.
L'autre apparaît souvent comme un objet complémentaire,
notamment sa nouvelle relation, susceptible de procurer des
satisfactions totales désaffectivées, ou comme détenteur d'un
complément de lui-même.

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S'il n'y a pas de délire clairement constitué, on note des perceptions
étranges proches du domaine avec hyperesthésie dans la relation à
autrui, croyance dans la pensée magique, probablement des
phénomènes paranormaux avec lesquels il n'a aucune distance,
ainsi qu'une anosognosie quasiment complète face à ses difficultés
personnelles. [L’assuré] semble être irrémédiablement dans une
forme de fuite en avant, alignant des projets sans grande cohérence,
mais qui semblent faire office d'une lutte contre un effondrement
plus important de la perception du MOI.
On peut donc actuellement retenir l'hypothèse d'une personnalité
schizotypique prémorbide, qui évolue probablement vers une
forme de schizophrénie probablement à thème paranoïde et de
grandeur. Lorsque [l’assuré] est soumis à des facteurs de stress,
notamment professionnels, il présente rapidement une idéation
persécutoire paranoïde, s'érige en redresseur de torts et présente
manifestement des troubles du contact qui à plusieurs reprises ont
entraîné des réactions violentes et d'agression de son entourage.
[…]
Capacité de travail
Juger de la capacité de travail dans le cas de cet assuré est délicat.
En effet, [l’assuré] a démontré qu'il était incapable de pouvoir
mener à bien une formation. Rapidement la dimension des
obligations et des contraintes – autrement dit de pouvoir mener à
bien un projet – entraîne des décompensations. D'autre part,
l'assuré ne peut pas non plus réaliser une activité professionnelle
sur la durée, tant rapidement les troubles du comportement, des
perceptions et ses difficultés relationnelles sont à l'origine d'arrêt de
travail, de licenciement ou de rupture existentielle, [l’assuré]
décidant alors sur un mode psychotique d'entreprendre un nouveau
projet, que ce soit une formation dans l'Eglise […], ou une autre
initiative qui ne répond pas à une logique immédiatement
perceptible et qui relève plutôt du parcours très chaotique de cet
assuré.
Pour notre part, nous ne pensons pas qu'une formation
professionnelle soit indiquée. Sa décision de débuter une formation
de MSP se heurte déjà à ses difficultés émotionnelles et à ses
problèmes relationnels. Enfin, du fait même de sa pathologie, une
activité d'aide nous paraît grandement contre-indiquée. [L’assuré]
n'a pas de capacité à prendre de la distance et dans un registre
fusionnel il est vite envahi par les émotions d'autrui, contaminé par
l'environnement dans lequel il se trouve.
Néanmoins, si [l’assuré] ne paraît pas en mesure d'assumer un
emploi à temps complet, pour l'heure il paraît apte à pouvoir réaliser
une petite activité au moins à 50%. D'une part cela lui permettra de
se structurer, de rester en contact avec l'extérieur, car l'inactivité
nous paraît aussi être un facteur de décompensation, par
désafférentation du réel. Il faut plutôt l'inciter à travailler comme
chauffeur, chauffeur-livreur. Dans les faits, [l’assuré] dispose de
nombreuses compétences et ressources personnelles qui lui
permettent aussi depuis de nombreuses années de retrouver de
petits emplois ou de petites activités ponctuelles dont la pérennité
dépend aussi du type d'activité. Autrement dit, où il dispose d'une

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certaine autonomie, qui n'est pas dans le champ d'aide avec des
contraintes relationnelles trop importantes et d'une certaine
tolérance de son environnement. […] »
A réception de cette expertise, le Dr L.________, médecin au
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), s’est
déterminé dans un avis sur dossier du 23 janvier 2014. Il a proposé de
reconnaître à l’assuré une capacité de travail de 50% dans une activité
simple, dans laquelle il disposerait d’une certaine autonomie. Les
limitations fonctionnelles étaient liées aux troubles du comportement, aux
difficultés relationnelles et à prendre de la distance, aux troubles de la
perception et à l’anosognosie. Une formation professionnelle, en
particulier de type CFC n’était médicalement pas indiquée.
A l’occasion d’un entretien du 13 février 2014 avec un
collaborateur de l’OAI, l’assuré a notamment expliqué avoir abandonné
l’idée de se former comme maître socio-professionnel. Il avait fait
plusieurs stages de un à deux jours en tant que micro-mécanicien, de
technicien dentiste, d’horloger praticien et de polymécanicien et souhaitait
désormais s’orienter dans une activité de technicien dentiste ou de
polymécanicien. Au niveau personnel, il a annoncé qu’il se marierait dans
cinq semaines. Sa fiancée vivait toujours en Angleterre et travaillait dans
le secrétariat. Elle viendrait habiter en Suisse à la fin du mois d’avril. Il
faisait toujours un peu de musique pour le plaisir, mais n’avait aucun
projet dans ce domaine. Il consultait la Dresse F.________ environ une fois
tous les deux mois, le prochain rendez-vous étant fixé au 26 février 2014.
Le 21 février 2014, l’OAI a communiqué à l’assuré son
intention de maintenir sans changement son droit au versement de trois-
quarts de rente d’invalidité. L’OAI indiquait se fonder sur une capacité de
travail de 50% dans des activités simples et avait procédé, sur cette base,
à une comparaison de revenus conduisant à constater un taux d’invalidité
de 61%.
H. Le 20 mars 2014, l’assuré a exprimé son désaccord avec cette
communication et a exposé, en substance, qu’il souhaitait la prise en

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charge d’une formation de polymécanicien par l’OAI. Il a informé l’OAI de
ses démarches récentes en vue d’être admis à une formation de
polymécanicien. Il s’était notamment présenté à un examen d’admission à
l’Ecole N.________ et s’était soumis à des tests d’aptitude au Centre
M.________, à [...]. Il a produit la fiche d’évaluation établie le 13 mars 2014
par ledit centre sur la base de ce test. Selon cette évaluation, une
formation de base de quatre ans paraissait correspondre le mieux à ses
capacités. Par ailleurs, l’assuré a exposé que lors d’un entretien à l’Ecole
N.________, le 18 mars 2014, ses interlocuteurs s’étaient interrogés sur son
parcours et son âge, notamment en relation avec les autres étudiants de
l’école. Ils lui avaient suggéré de s’adresser au Centre P.________. Enfin,
l’assuré a indiqué à l’OAI qu’il s’était marié en date du 15 mars 2014.
Le 24 mars 2014, Me Ludovic Tirelli, agissant pour le compte
de l’assuré, a invité l’OAI a lui communiquer une copie de l’expertise
établie par le
Dr J.________ et à lui impartir un délai de 20 jours dès la communication de
cette expertise pour se déterminer.
Le 26 mars 2014, l’Ecole N.________ a écrit à l’assuré qu’il avait
atteint les minimas requis pour être admis à la formation de
polymécanicien, sur quatre ans, mais que le nombre de nouveaux
étudiants admis chaque année était limité et que d’autres candidats
mieux classés que lui au concours d’entrée avaient la priorité. Son dossier
était toutefois transmis au Centre R.________ et à l’Ecole S.________.
Le 31 mars 2014, l’assuré a été convoqué pour un entretien au
Centre R.________, fixé au 9 avril 2014. Ces documents ont été
communiqués à l’OAI.
Par pli du 10 avril 2014, l’OAI a communiqué à Me Tirelli une
copie de l’expertise du Dr J.________.
En date du 1er mai 2014, il a rendu une décision formelle par
laquelle il a maintenu sans changement le droit à trois-quarts de rente

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d’invalidité précédemment reconnu et a refusé l’octroi de mesures
professionnelles.
I. a) Le 2 juin 2014, Me Tirelli, agissant pour B.________, a
recouru contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, à la réforme
de la décision litigieuse en ce sens qu’une formation de polymécanicien à
l’Ecole T.________ soit prise en charge par l’intimé, à titre de mesure
professionnelle de l’assurance-invalidité. Il a requis l’octroi de l’assistance
judiciaire et sa désignation d’office pour la procédure de recours.
A l’appui du recours, Me Tirelli a produit une lettre du 5 mai
2014 du Centre R.________ informant de l’admission de l’assuré à l’Ecole
T.________, pour une formation de polymécanicien en classe CFC, d’une
durée de quatre ans dès le 25 août 2014. Le 5 septembre 2014, il a
également produit une lettre adressée le 27 mai 2014 à la Dresse
F.________ ainsi que la réponse du médecin traitant, datée du 25 août
2014. Celle-ci exposait, en substance, qu’à la suite de l’expertise du
Dr J.________ et du bilan de stage d’une année comme co-animateur,
l’assuré avait accepté de se pencher avec elle sur les limitations
émotionnelles que son trouble schizoypique suscitait. L’évolution de son
état de santé psychique avait permis un échange constructif et une
ouverture de sa part à des projets mieux adaptés à ce trouble chronique.
Ainsi, écartant des métiers trop à risque de décompensation, il avait pu se
projeter dans une formation de polymécanicien. De manière adéquate, il
s’était testé dans des stages, dans des examens d’aptitude, et avait
obtenu son admission à l’Ecole T.________. Un réexamen du droit aux
mesures professionnelles de l’assurance-invalidité se justifiait en raison du
fait qu’il avait maintenu une capacité de travail de 100% pendant douze
mois dans une institution, qu’il reconnaissait désormais que les
confrontations aux autres et le stress professionnel l’avaient parfois
déstabilisé et empêché de fournir les meilleures prestations. Il se montrait
davantage conscient du fait que son comportement « bizarre », dû au
trouble schizotypique, était un handicap pour un emploi comportant une
forte charge relationnelle. Il avait donc élaboré un projet plus raisonnable

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dans un emploi stable, routinier, concret, où les compétences techniques
primaient sur l’aspect relationnel. Il avait démontré de réelles
compétences manuelles et une capacité à respecter des processus, ce que
la Dresse F.________ avait tenu à tester par une mise à l’épreuve en
situation pratique, pendant six semaines à U.________, atelier de
mécanique de la Fondation V.________. Il en était ressorti que l’assuré avait
manifesté une motivation, un investissement et un sens de l’organisation
remarquables. Les difficultés émotionnelles relevées par le
Dr J.________ avaient été constatées à une reprise et avaient fait l’objet
d’un travail thérapeutique en consultation, avec succès. L’assuré
s’engageait à poursuivre la thérapie d’inspiration cognitivo-
comportementaliste pour adapter son comportement à ce qui était requis
dans le monde du travail.
b) L’intimé s’est déterminé le 9 septembre 2014 et a conclu au
rejet du recours.
c) Le 5 novembre 2014, Me Tirelli a répliqué en alléguant que
le début de la formation de l’assuré comme polymécanicien se déroulait
de manière optimale, avec de bon résultats aux examens et un
comportement personnel et social qualifié de « bon à très bon » par les
responsables de la formation. Il a notamment produit une fiche
d’évaluation du 27 octobre 2014 faisant état d’évaluations de 5 à 5,5 avec
notamment, sur les plans personnel et social, une collaboration (« bon,
accepte les remarques »), un comportement (« sociable ») et un respect
des consignes et du journal de travail (« conscient de son devoir, s’efforce
de respecter les instructions ») évalués à 5, la ponctualité étant évaluée à
5,5.
Me Tirelli a demandé qu’une nouvelle expertise médicale soit
administrée et que le maître de classe de l’assuré soit entendu comme
témoin.
d) Le 25 novembre 2014, l’OAI a maintenu ses conclusions
tendant au rejet du recours, soulignant notamment que l’assuré n’en était

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qu’au début de sa formation, de sorte qu’il était trop tôt pour affirmer que
les faits allégués seraient de nature à invalider les conclusions du Dr
J.________.
e) Le 1er mars 2016, Me Tirelli a produit une copie d’un bulletin
relatif au 1er semestre de la deuxième année de formation de l’assuré
(2015-2016), établi le 11 février 2016 par le Centre R.________. Il en ressort
notamment que l’assuré a obtenu une moyenne pratique de 5 (qualité du
travail et rapidité d’exécution : 5.0 ; attitudes professionnelles globales :
5.1), et une moyenne des branches théoriques de 5.6.
Le 8 juillet 2016, Me Tirelli a encore produit de nouveaux
documents relatifs à la scolarité de l’assuré. Il en ressort notamment que
ce dernier a obtenu le « prix de la meilleure moyenne de classe 2ème
année CFC + 2ème place romande au concours de fraisage », délivré le 29
juin 2016 par le Centre R.________. La moyenne pratique obtenue sur
l’ensemble de l’année 2015-2016 était de 5, la moyenne des branches
théorique était de 5.5 (bulletin annuel établi le 6 juillet 2016 par le Centre
R.________).
f) Le 30 janvier 2017, le juge délégué à l’instruction de la
cause a entendu les parties et tenté une conciliation, laquelle a échoué en
l’état. Lors de son audition, l’assuré a exposé qu’il poursuivait son
apprentissage, qu’il était en 3ème année et qu’il avait débuté un stage
pratique dans l’entreprise W.________SA dès le 1er novembre 2016. Le
stage se passait bien. Il n’avait pas fait d’autre stage pratique auparavant,
hormis trois mois à la Fondation V.________. Il ne consultait la
Dresse F.________ que très rarement, plutôt par curiosité, pour garder le
contact. C’était grâce à elle qu’il avait pu suivre cette nouvelle formation.
Il ne prenait pas de médication particulière et décidait lui-même lorsqu’il
souhaitait la voir. Il ne pensait pas qu’elle lui avait suggéré de la voir plus
régulièrement.
A l’issue de l’audience, le juge délégué a suspendu la cause
jusqu’au 31 mars 2017 pour permettre la poursuite des discussions

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transactionnelles et a invité Me Tirelli a produire une attestation de stage
dans ce délai. Il a par la suite prolongé au 28 avril 2017 le délai imparti à
Me Tirelli pour procéder.
g) Le 28 avril 2017, Me Tirelli a produit une attestation de
W.________SA, datée du 10 avril 2017. Selon ce document, l’assuré
effectuait un stage pratique dans cette entreprise, pour la période du 1er
novembre 2016 au 31 octobre 2017, au sein du département « Usinage »
de la production. L’attestation soulignait notamment que dès son arrivée,
l’assuré s’était impliqué dans son travail et avait très vite cherché à
connaître et à comprendre le métier. Il avait eu une attitude irréprochable
et démontré des qualités augurant d’un avenir prometteur. Dédié à son
travail, il avait attaché une importance à l’esprit d’équipe et entretenait
d’excellents rapports de travail tant avec ses collègues qu’avec ses
supérieurs.
A la demande de l’OAI, le juge en charge de l’instruction de la
cause a encore invité Me Tirelli à produire un rapport médical actualisé,
relatif à la situation de l’assuré. Le 25 septembre 2017, il a produit un
rapport établi le 23 mars 2017 par la Dresse F.________. Celle-ci a fait état
des éléments suivants :
« […] Le diagnostic de trouble schizotypique reste actuel. A noter
que de nombreuses personnes souffrant de cette pathologie sont
employées dans le système économique normal, par exemple des
employés de supermarchés, des dessinateurs en bâtiment, etc. Je
rappelle ma remarque au sujet d'un manque d'habilités sociales
mentionné en août 2014, qui constituait un handicap à une
formation de MSP. Cet obstacle est dès lors contourné par le projet
professionnel actuel, soit polymécanicien, qui implique un travail
technique à une place de travail fixe, sans enjeux relationnels. Son
aptitude à ce type de travail a été testée de mai à juillet 2014 dans
un atelier de mécanique de la Fondation V.________ où son
engagement et ses aptitudes techniques ont été appréciés (niveau
d'autonomie compatible avec un emploi dans l'économie), et où un
problème comportemental a été relevé et a fait l'objet d'un travail
psychothérapeutique.
La différence notable avec l’état de santé antérieur est une prise de
conscience des conséquences de ses troubles sur ses capacités
d'embauche et la décision raisonnable de s'engager dans une voie
professionnelle impliquant essentiellement des compétences
techniques et peu de compétences relationnelles.

- 14 -
Cette prise de conscience est apparue à une date ultérieure à
l'expertise du Dr J.________ (12.12.2013), qui n'a donc pas pu en tenir
compte. Il est important de remarquer que les conclusions de
l'expertise ont fortement contribué aux réflexions et décisions
nouvelles de [l’assuré].
Depuis que mon patient s'est engagé dans une formation de
polymécanicien, sa stabilité est avérée tant sur le plan
psychologique que sur le plan comportemental. Motivé et investi,
comme le montrent ses résultats tout au long de la formation et du
stage pratique dans l'entreprise W.________SA, il a appris à gérer
adéquatement ses émotions et trouvé des réponses
comportementales compatibles avec un poste de travail dans
l'économie.
Au vu des progrès constatés, je ne peux que soutenir sa demande
pour cette dernière reconversion professionnelle. Certes, la durée
nécessaire à ce résultat thérapeutique a été longue et son parcours
émaillé d'échecs, en raison des troubles présentés, mais la direction
actuelle permet un pronostic favorable pour une accession à un
poste de travail dans l'économie de marché, et ainsi une
émancipation des prestations de l'Al.
Certaines difficultés psychopathologiques, particulièrement celles de
la sphère des troubles graves de la personnalité, demandent plus de
moyens et de temps pour que les patients développent des
stratégies d'adaptation permettant de vivre normalement avec leur
handicap. »
h) L’OAI a soumis l’attestation de stage de l’entreprise
W.________SA et le rapport du 23 mars 2017 de la Dresse F.________ au
SMR. Dans une détermination du 15 novembre 2017, les Drs Z.________ et
X.________ ont exposé qu’il n’était, certes, pas exclu qu’un trouble de la
personnalité schizotypique se stabilise vers la quarantaine, mais que la
description clinique de la Dresse F.________ restait sommaire. Aussi bien
l’appréciation de la psychiatre que le travail psychothérapeutique
accomplis pouvaient être considérés comme fragiles, au vu de
l’irrégularité du suivi. Par ailleurs, si l’assuré avait déjà montré par le
passé une certaine aptitude à se former, le but de ces formations
(insertion stable dans la vie professionnelle) n’avait jamais pu être atteint.
Le peu d’éléments transmis ne permettait donc pas de conclure à un
déroulement vraisemblable différent concernant la formation actuelle de
polymécanicien. En l’absence d’éléments médicaux nouveaux significatifs,
les conclusions précédentes quant à une capacité de travail de 50% dans
une activité simple laissant augurer une certaine autonomie restaient
valables.

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Le 20 novembre 2017, se ralliant à cet avis, l’OAI a maintenu
ses conclusions tendant au rejet du recours.
i) Le 12 janvier 2018, Me Tirelli a produit une nouvelle
attestation de stage de W.________SA du 8 novembre 2017 et a maintenu
ses conclusions. Selon l’attestation produite, W.________SA confirmait en
tous points la précédente attestation et concluait en recommandant
« sans hésitation » l’assuré à tout employeur voulant faire appel à ses
services.
j) Le 15 février 2018, le tribunal a informé les parties du fait
que la cause paraissait suffisamment instruite, de sorte que sauf nouvelle
réquisition, un jugement serait rendu prochainement. Il a invité Me Tirelli a
déposé, s’il le souhaitait, une liste des opérations accomplies dans le
cadre de son mandat d’office.
Me Tirelli a déposé cette liste le 26 février 2018.

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E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours formé 2 juin 2014 contre la décision
de l’intimé du 1er mai 2014 a été interjeté en temps utile. Il respecte par

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ailleurs les conditions de forme prévues par la loi, au sens notamment de
l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge
d’une formation menant à un CFC de polymécanicien, à titre de mesure
d’ordre professionnel de l’assurance-invalidité.
3. Selon l’art. 8a al. 1 LAI, les bénéficiaires de rente ont droit aux
mesures de nouvelle réadaptation si ces mesures sont de nature à
améliorer leur capacité de gain, selon toute vraisemblance. Les mesures
de nouvelle réadaptation comprennent notamment les mesures d’ordre
professionnel prévue aux art. 15 à 18c LAI (art. 8a al. 2 let. b LAI).
Aux termes de l’art. 16 al. 1 LAI, l’assuré qui n’a pas encore eu
d’activité professionnelle et à qui sa formation professionnelle initiale
occasionne, du fait de son invalidité, des frais beaucoup plus élevés qu'à
un non-invalide a droit au remboursement de ses frais supplémentaires si
la formation répond à ses aptitudes.
Par ailleurs, conformément à l’art. 17 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette
mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée.
4. Les parties admettent, à juste titre, que le recourant ne peut
plus exercer la profession de boulanger en raison d’un asthme bronchique
qui s’est déclaré en cours d’apprentissage. Les parties admettent
également à bon droit que les troubles psychiques du recourant ne lui
permettent pas d’exercer l’activité de professeur de musique ou de
musicien pour laquelle il a bénéficié d’une formation – toutefois restée
incomplète – financée par l’assurance-invalidité comme mesure de
formation professionnelle initiale.
En revanche, les parties divergent sur le point de savoir si une
nouvelle formation dans la profession de polymécanicien permettrait au

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recourant d’améliorer sa capacité de gain. L’intimé considère que les
chances de succès sont insuffisantes et que même s’il parvenait à mener à
terme sa formation, le recourant n’aurait pas les capacités de l’exercer
durablement au service d’un employeur privé. Pour sa part, le recourant
estime que cette activité est mieux adaptée que celle de professeur de
musique ou de maître socio-professionnel – qu’il avait également
envisagée précédemment – car elle implique moins de relations sociales. Il
estime qu’elle serait, selon toute vraisemblance, de nature à améliorer
notablement sa capacité de gain. Les parties s’opposent donc sur une
question de fait, à savoir les chances de succès du recourant pour achever
sa formation de polymécanicien et pour pratiquer ensuite cette profession.
L’intimé ne conteste pas que les autres conditions du droit à une mesure
de nouvelle réadaptation soient remplies – soit au titre de l’art. 16 al. 1
LAI, soit au titre de l’art. 17 LAI – et rien au dossier ne permet du reste de
conclure le contraire.
5. L’intimé fonde son point de vue essentiellement sur les
conclusions de l’expertise réalisée par le Dr J.________ le 12 décembre
2013. Le Dr J.________ s’est toutefois prononcé sur la base du dossier, des
entretiens cliniques qu’il a eus avec l’assuré les 2 et 4 septembre 2013,
ainsi que des tests psychométriques réalisés à ces deux dates. Depuis
lors, le cas du recourant a connu une évolution notable, notamment après
avoir pris connaissance de l’expertise et avoir accepté de discuter avec sa
psychiatre traitante des limitations liées à son trouble schizotypique. Un
échange constructif a pu avoir lieu, avec une ouverture de l’assuré à des
projets mieux adaptés. Il a abandonné l’idée d’une formation comme
maître socio-professionnel, admettant que les atteintes à sa santé
psychique ne lui permettraient pas d’assumer une telle activité en raison
des contacts sociaux qu’elle impliquait, et a recherché une activité plus
stable, routinière, concrète, où les compétences techniques primaient sur
l’aspect relationnel (cf. rapport de la Dresse F.________ du 25 août 2014).
Précédemment, le recourant avait eu tendance à aligner des projets sans
grande cohérence, se heurtant rapidement à la dimension des obligations
et des contraintes, ainsi qu’à des troubles du comportement et des
perceptions, des difficultés relationnelles à l’origine d’arrêts de travail, de

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licenciement ou de rupture existentielle, puis à décider, sur un mode
psychotique, d’entreprendre un nouveau projet, que ce soit une formation
dans une église ou une autre initiative ne répondant pas à une logique
immédiatement perceptible (cf. rapport d’expertise p. 29 et 31).
Cependant, dès la fin de l’année 2013 et pendant l’année 2014, le
recourant a adopté un comportement plus cohérent et plus en phase avec
la réalité, a accepté de tester son fonctionnement dans des activités
comportant moins de contacts sociaux, avant d’opter pour une formation
de polymécanicien, en discussion avec sa psychiatre traitante. Cette
démarche dénote davantage de cohérence que précédemment. Sur le
plan personnel, le Dr J.________ estimait que l’assuré s’était lancé dans un
projet matrimonial qui semblait plus théorique que mûrement ressenti, ce
qui paraissait effectivement plausible. A l’époque, la compagne de l’assuré
habitait en Angleterre et entretenait avec lui une relation sur « Skype ».
Toutefois, depuis lors, elle est venue en Suisse en avril 2014 et s’est
mariée avec le recourant en juillet 2014, ce que ce dernier avait du reste
annoncé à l’intimé lors d’un entretien en février 2014 et ce qui a
probablement constitué un facteur de stabilité supplémentaire.
Il aurait été utile de porter ces circonstances, notamment
décrites par la Dresse F.________ dans son rapport du 25 août 2014, à la
connaissance du Dr J.________ et de l’interpeller sur le point de savoir si
elles le conduisaient à revoir son appréciation, non plus directement en
relation avec une formation de maître socio-professionnel, mais en relation
avec une formation de polymécanicien. On doit toutefois désormais
renoncer à cette mesure d’instruction au vu du parcours suivi depuis lors
par le recourant. En effet, les résultats obtenus par la suite à l’école
professionnelle comme lors du stage chez W.________SA démontrent, au
degré de la vraisemblance prépondérante, que le recourant a appris à
gérer adéquatement ses émotions et à trouver des réponses
comportementales compatibles avec la nouvelle formation suivie, ainsi
qu’avec un poste de travail dans l’économie (cf. rapport du 23 mars 2017
de la Dresse F.________). Certes, une nouvelle décompensation psychique
n’est pas exclue, tandis que le recourant reste fragile, notamment en
l’absence de recours à une médication psychotrope et en raison d’un suivi

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encore irrégulier auprès de la Dresse F.________, comme le soulignent les
médecins du SMR dans leur avis du 15 novembre 2017. Le recourant
paraît avoir néanmoins pris conscience des difficultés relationnelles que
ses troubles psychiques peuvent entraîner et avoir appris à les gérer, sans
nouvel épisode de décompensation depuis plusieurs années. S’il convient
de rendre le recourant attentif à la nécessité d’intensifier son suivi auprès
de la Dresse F.________ au moindre signe de rechute, la stabilisation du
trouble psychique est suffisamment vraisemblable pour considérer que la
formation professionnelle litigieuse constitue une réelle perspective
d’amélioration notable de sa capacité de gain.
6. Vu ce qui précède, il convient d’annuler la décision litigieuse et
de renvoyer la cause à l’intimé pour prise en charge de la formation de
polymécanicien suivie par le recourant, à titre de mesure de nouvelle
réadaptation (cf. art. 8a LAI).
Le recourant voit ses conclusions admises et peut prétendre
des dépens à la charge de l’intimé, qui supportera par ailleurs les frais de
procédure
(cf. art. 61 let. g LPGA et art. 69 al. 1bis LAI). Les dépens sont fixés à 4700
fr. et couvrent intégralement l’indemnité qui pourrait être allouée à Me
Tirelli au titre de l’assistance judiciaire.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 1er mai 2014 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée et la cause
renvoyée à cet office pour nouvelle décision au sens des
considérants.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 4'700 fr. (quatre mille
sept cents francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Ludovic Tirelli, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :