vd_gerichte · ZD19.044084 · 2020-06-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 330/19 - 208/2020
ZD19.044084
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin 2020
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Röthenbacher et Di Ferro Demierre, juges
Greffière : Mme Popescu
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le
[...] 1961, titulaire d’une certification d’aide-soignante, conseillère de
vente indépendante jusqu’au [...] 2015, mère d’une fille majeure ainsi que
d’un fils né en [...], a déposé le 7 octobre 2016 une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Elle a fait état de diverses périodes
d’incapacité de travail à compter du 3 décembre 2014 et d’une incapacité
de travail totale dès le 1er juillet 2016. Elle a indiqué, quant au genre de
l’atteinte, qu’elle était survenue à la suite d’une opération du genou droit
en décembre 2014. Depuis lors, elle rencontrait de fortes douleurs aux
genoux, ainsi qu’au niveau des mollets. Elle ne pouvait ni marcher à la
descente, ni courir, ni se baisser ou marcher longtemps ; elle avait en
outre de la peine à monter et descendre les escaliers.
Le 28 novembre 2016, le Dr G.________, médecin généraliste
traitant depuis 2009, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de gonarthrose bilatérale sévère, ainsi que de status post
ostéotomie de valgisation bilatérale et de status post opération dysplasie
des hanches en 1977. Relevant une incapacité de travail totale depuis le
1er juillet 2016, le Dr G.________ a estimé que les restrictions pouvaient
être réduites par la mise en place de prothèses totales du genou
bilatérales. Selon lui, après cette intervention, la capacité de travail de
l’intéressée serait de 100 % dans une activité adaptée tenant compte des
restrictions habituelles après la pose de telles prothèses.
A la requête de l’OAI, l’assurée a indiqué le 3 décembre 2016
que sans atteinte à la santé, elle travaillerait depuis 2009 à un taux de 70
% dans le domaine de la vente pour des raisons financières.
Dans un rapport à l’OAI du 7 décembre 2016, le Dr K.________,
chiropraticien, a fait état d’un burn-out et de gonalgies en lien avec une
arthrose importante.

- 3 -
Le 13 janvier 2017, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin
traitant depuis le mois d’août 2016, a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de gonarthrose tricompartimentaire bilatérale existant
depuis de nombreuses années. Il a indiqué qu’il était question de mettre
en place une prothèse totale du genou droit, l’opération étant prévue pour
le mois de mars ou d’avril 2017. L’incapacité de travail de l’intéressée
était totale depuis le 31 octobre 2016 dans l’activité qu’elle exerçait
comme conseillère indépendante. Pour le Dr R.________, la prothèse totale
du genou devrait améliorer la symptomatologie ; la patiente resterait
cependant limitée, notamment dans le port de charges lourdes, ainsi que
dans les mouvements de génuflexion et lors de position prolongée sur les
genoux.
A la suite d’un entretien du 23 janvier 2017, la spécialiste en
réinsertion professionnelle de l’OAI a relevé qu’actuellement l’assurée ne
pouvait envisager une réflexion quant à un projet de réinsertion
professionnelle, compte tenu de ses douleurs trop importantes aux
genoux. La pose d’une prothèse totale du genou droit était prévue le
26 avril 2017 et celle d’une prothèse totale du genou gauche à l’automne
2017. La spécialiste en réinsertion a précisé que l’intéressée avait
présenté une nouvelle incapacité de travail depuis le 1er juillet 2016 en
raison d’un épuisement psychique.
Le 17 octobre 2017, le Dr Z.________, médecin auprès du
Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a
observé que sur la base des documents médicaux disponibles, l’atteinte
principale à la santé consistait en une gonarthrose bilatérale justifiant une
chirurgie prothétique. Le même jour, le Dr Z.________ s’est adressé au
Dr G.________. Ce dernier lui a fait savoir, le 25 octobre 2017, que la pose
d’une prothèse totale du genou gauche était prévue le 7 décembre 2017.
La prothèse totale du genou droit avait été mise en place au début de
l’année, avec une évolution lentement favorable. Le médecin traitant a
joint un rapport du 11 septembre 2017 du Dr R.________, à teneur duquel

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l’évolution à six mois de la prothèse totale du genou droit était favorable.
Dans la mesure où la patiente était de plus en plus gênée par son genou
gauche, une intervention prothétique serait effectuée le 7 décembre 2017.
Le 9 novembre 2017, le Dr Z.________ du SMR a admis une
incapacité de travail de 100% ininterrompue depuis le 1er juillet 2016. Il a
demandé à ce que le médecin traitant soit à nouveau interrogé trois mois
après la pose de la prothèse totale du genou gauche, soit à la fin du mois
de février 2018.
Le 16 janvier 2018, le Dr R.________ a renseigné le Dr
G.________ sur l’évolution de l’état de l’assurée, lequel était globalement
favorable. Il lui a indiqué en particulier ce qui suit :
« A l’examen clinique du jour, on retrouve un genou gauche qui
présente un épanchement intra-articulaire, quelques douleurs à la
palpation essentiellement de l’aileron interne. L’extension du genou
est complète, la flexion est possible jusqu’à environ 100-110° ; le
genou est stable. Du côté droit, l’extension est complète, une flexion
jusqu’à 120 ° avec un genou qui est stable.
Le bilan radiologique du jour démontre des implants qui restent bien
en place avec des bons signes de scellement.
Je dis à Madame M.________ qu’elle maintienne ses séances de
physiothérapie notamment pour continuer à récupérer ses
amplitudes articulaires ainsi que de travailler son renforcement
musculaire.
Concernant son activité professionnelle, à noter qu’elle devra
s’orienter vers une activité de type sédentaire à semi-sédentaire lui
évitant le port de charges lourdes, les génuflexions ainsi que les
positions prolongées sur les genoux. Elle devra avoir une profession
qui alterne les positions tant assises que debout. Il est clair que dans
son activité d’aide-soignante, il est pour moi impossible qu’elle
puisse reprendre cette activité.
A noter que la dernière activité de Madame M.________ était dans la
vente en tant qu’indépendante. Il est difficile de pouvoir envisager
aujourd’hui une reprise. L’arrêt de travail est donc prolongé à 100
%.
Se discute la question de son avenir entre une réorientation
professionnelle ou alors la discussion d’une rente. Je demande pour
ça à l’office AI d’envisager la réouverture du dossier de la patiente
et de convoquer la patiente pour refaire le point avec elle quant aux
possibilités sur son avenir. »

- 5 -
Dans son rapport du 26 février 2018 adressé au Dr G.________,
le Dr R.________ a relevé que l’évolution était marquée par une
augmentation des douleurs et une marche plus difficile, précisant qu’une
semaine auparavant, la patiente avait « utilis[é] un peu plus ses genoux ».
Ce médecin a expliqué que la patiente, qui avait notamment bénéficié
d’une prothèse totale du genou gauche, devait travailler son renforcement
musculaire aux genoux, qui était encore fortement limité. Le Dr R.________
a prolongé de trois mois l’incapacité de travail à 100 %.
Le 26 février 2018 également, le Dr Z.________ du SMR a
estimé que la capacité de travail de l’intéressée devrait théoriquement
être normale dans une activité adaptée à trois mois de la seconde
opération, soit en mars ou en avril 2018. Or, le chirurgien orthopédiste
traitant, qui attestait d’une évolution post-opératoire normale, ne
s’exprimait pas quant au taux de la capacité de travail exigible dans une
activité adaptée et sollicitait un avis du « médecin-conseil de l’AI ». Dès
lors, il convenait d’organiser un examen clinique rhumatologique au SMR
ou à défaut une expertise orthopédique.
L’assurée a été convoquée le 2 mai 2018 pour un examen
clinique rhumatologique auprès du SMR. Dans son rapport du
14 mai 2018, le Dr B.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de
gonalgies à prédominance gauche dans le cadre d’un status après la pose
d’une prothèse totale du genou droit le 16 mars 2017 et celle d’une
prothèse totale du genou gauche le 7 décembre 2017. Sans effet sur la
capacité de travail, il a retenu celui de status post-opération d’une
dysplasie des hanches en 1977. Il a pour le surplus fait l’appréciation
suivante du cas :
« Compte tenu de l’évolution défavorable de l’arthrose des genoux,
il y a lieu de s’aligner sur l’avis du Dr G.________, qui atteste une IT
[incapacité de travail] de 100 % dans cette activité à partir du
01.07.2016 (cf. RM [rapport médical] du 28.11.2016). La mise en
place d’une PTG D [prothèse totale du genou droit] le 16.03.2017 et
du genou G [gauche] le 07.12.2017 implique une prolongation de l’IT
dans toute activité. L’évolution postopératoire est plus longue qu’à
l’habituel étant donné qu’il s’agit de genoux qui ont déjà été opérés

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pour des ostéotomies de valgisation, avec des douleurs chroniques
et un affaiblissement musculaire. Depuis la dernière opération,
l’évolution est lentement favorable. L’assurée indique avoir repris
des séances de fitness 3 x 1 heure par semaine. Elle promène son
chien pendant 45 minutes à 1 heure 15.
Dans le RM du 26.02.2018, le Dr R.________ [ne] fait état d’aucune
complication postopératoire. Il persiste toutefois une légère
inflammation du genou G, une diminution de la mobilité,
principalement en extension, qui sont toujours présentes
actuellement. La mise en place de la PTG G est encore récente.
L’assurée continue la physiothérapie. Des progrès concernant la
distance de marche, la tolérance de la position debout, sont encore
attendus.
Actuellement l’ancienne activité de conseillère chez J.________ n’est
toujours [pas] exigible. L’activité d’aide-soignante, qui est
davantage contraignante pour les genoux, ne l’est pas non plus. A 3
mois de la PTG G, on considère toutefois qu’une activité sédentaire,
se déroulant essentiellement en position assise, avec possibilité de
se lever par intermittence, sans long déplacement ni montée et
descente fréquente des escaliers et sans activité en zones basses ou
port des charges au-delà de 10 kg[,] est exigible. Même en cas de
diminution de l’inflammation du genou G, il subsistera des
limitations pour les activités en zones basses à genoux ou accroupie,
le port de charges lourdes. Ces limitations sont également relevées
par le Dr R.________ dans le RM du 16.01.2018.
Limitations fonctionnelles
Genoux : port de charges maximal de 10 kg, activités en zones
basses à genoux ou accroupie, marche au-delà de 1 heure 15,
position assise au-delà de 1 heure, position debout sans
déplacement au-delà de 30 minutes, montée et descente répétitive
d’escaliers. L’alternance des positions assis et debout permet
d’augmenter le temps de travail.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
En se basant sur le RM du Dr G.________ daté du 28.11.2016, il y a
une IT de 100 % à partir du 01.07.2016.
Comment le degré d’incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
L’IT est restée totale dans l’activité d’aide-soignante et de
conseillère chez J.________ [recte : J.________]. Il est vraisemblable
qu’une fois l’état inflammatoire du genou G résolu, l’assurée pourra
reprendre son activité de conseillère chez J.________ [recte :
J.________] si elle peut être aidée pour le port des caisses de bougies
et d’accessoires.

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Dans une activité plus sédentaire, l’assurée retrouve une CT
[capacité de travail] de 100 % à 3 mois de la dernière intervention
chirurgicale du genou G, c’est-à-dire à partir du 07.03.2018.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
sur le plan rhumatologique par la tolérance aux contraintes
mécaniques des genoux dans le cadre de la mise en place d’une
prothèse totale ddc [des deux côtés]. La mise en place de la
prothèse du côté G est encore récente. Il persiste des signes
inflammatoires.
Concernant les hanches, l’assurée n’a pas de plaintes. L’examen
clinique est sp [sans particularité]. Le traitement chirurgical de la
dysplasie, effectué en 1977, a eu un bon effet. Aucune LF [limitation
fonctionnelle] n’est à retenir pour les hanches.
Date du début de l’aptitude à suivre/ à s’investir [dans] une
mesure de réadaptation : dès le 07.03.2018.
Pronostic
La situation n’est pas encore stabilisée concernant le genou G. Il faut
s’attendre à une amélioration par les traitements de physiothérapie.
Etant donné la persistance de signes inflammatoires, un traitement
à base d’AINS [anti-inflammatoires non stéroïdiens], de type
Brufen® 400 mg, 3 cp/j, serait indiqué, notamment au début d’une
reprise d’activité professionnelle.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE DE CONSEILLÈRE CHEZ J.________ : 0 %
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100 %
DEPUIS LE 07 MARS 2018. »
Il ressort également du rapport du 14 mai 2018 que l’assurée
faisait ses courses, préparait les repas, effectuait des tâches
administratives, allait chercher son fils en voiture à l’école pour l’amener
aux activités extra-scolaires et faisait environ douze mille pas par jour. Il
est par ailleurs mentionné qu’elle conduisait sans difficulté pendant une
heure et qu’elle ne présentait pas de boiterie dans la marche.
Dans son rapport du 16 novembre 2018, le Dr R.________ a
indiqué que l’assurée ne pouvait pas reprendre son activité d’aide-
soignante, dès lors que celle-ci impliquait trop de contraintes au niveau
des genoux. Il a estimé qu’elle devrait être réorientée vers une activité
type sédentaire à semi-sédentaire de manière à limiter les contraintes sur

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son genou. Elle demeurait en incapacité de travail à 100 % pour les six
prochains mois.
Le 7 décembre 2018, l’OAI a adressé un projet de décision à
l’assurée, annonçant lui reconnaître le droit à une rente entière du
1er juillet 2017 au 30 juin 2018. Il a indiqué qu’une pleine capacité de
travail était raisonnablement exigible dans une activité adaptée dès le
7 mars 2018. Le degré d’invalidité, qui était de 5.58 %, ne donnait pas
droit à une rente. Le même jour, l’OAI a informé l’assurée qu’elle
remplissait les conditions de l’aide au placement.
Le 6 janvier 2019, l’assurée a fait savoir à l’OAI qu’elle était
toujours en arrêt de travail, et ce jusqu’au 18 mai 2019. Le
12 janvier 2019, elle a encore expliqué qu’elle n’avait pas pu reprendre le
travail le 7 mars 2018 comme retenu par le Dr B.________, qu’elle était
dans l’impossibilité d’exercer à nouveau dans les soins médicaux ou dans
la vente et qu’elle demeurait en incapacité de travail jusqu’en mai 2019.
Le 22 mars 2019, représentée alors par Fortuna, l’assurée a complété une
nouvelle fois ses observations relatives au projet de décision, en se
prévalant d’un rapport du Dr R.________ du 21 mars 2019, à teneur duquel
elle demeurait en incapacité de travail à 100 % au moins pour les six mois
suivant le dernier contrôle du 16 novembre 2018, soit en tout cas jusqu’au
14 juin 2019. Elle a ainsi sollicité la modification de la décision dans ce
sens. Etait joint le rapport précité du Dr R.________ à Fortuna, selon lequel
la patiente demeurait en incapacité de travail totale jusqu’à ce jour. Le Dr
R.________ relevait en outre ce qui suit :
« 5. L’état de santé de notre assurée a-t-il été aggravé
dernièrement ? […]
Il n’y a pas d’aggravation dernièrement de son état de santé
ce que j’avais pu attester lors de mon dernier contrôle du
16.11.2018 (copie en annexe). A noter que j’avais stipulé que
la patiente resterait en incapacité totale de travail à 100 % au
moins pour les 6 prochains mois. J’avais donc indiqué qu’il
faudrait réorienter la patiente vers une activité de type
sédentaire à semi-sédentaire de manière à limiter ses
contraintes sur les genoux et que dans ce cas il serait possible
qu’elle puisse reprendre une activité partielle dans un premier
temps.

- 9 -
6. L’Office de l’assurance-invalidité est d’avis que la
capacité de travail de Mme M.________ dans une activité
adaptée et moyennant certaines limitations
fonctionnelles est pleine et entière dès le 7 mars 2018.
Partagez-vous cet avis ? Si tel n’était pas le cas,
pouvez-vous nous indiquer jusqu’à quelle date notre
assurée a été en incapacité de travailler dans toute
activité ?
Le 07.03.2018 elle était à 3 mois de la réalisation de sa
prothèse totale du genou à gauche et environ une année de
sa prothèse totale du genou à droite. Je l’avais d’ailleurs vue
le 25.02.3018 (cf[.] annexe) et avais mentionné que je
prolongeais son arrêt de travail à 100 % pour les 3 prochains
mois. A ce moment-là il était clair pour moi que la patiente ne
pouvait pas reprendre son activité.
Le 16.11.2018 j’avais prolongé son arrêt de travail à 100 %
pour les 6 prochains mois. Un contrôle est prévu à ma
consultation le 14.06.2019 pour refaire le point quant à sa
situation.
7. Quel est votre pronostic ?
L’évolution est lentement favorable. Compte tenu des longs
antécédents de genoux de Mme M.________ je pense qu’elle
pourra difficilement reprendre une activité dans la vente ou
comme aide-soignante et qu’il faudra qu’elle envisage une
reconversion dans une activité adaptée de type sédentaire à
semi-sédentaire limitant les génuflexions, les positions
prolongées sur les genoux, le port des charges lourdes au-delà
de 10 kg, les déplacements dans les escaliers. Si ces mesures
sont mise[s] en place on pourrait imaginer que la patiente
puisse reprendre à temps partiel dans un premier temps de
manière à évaluer sa tolérance. »
Par avis médical du 21 mai 2019, le Dr Z.________ du SMR a
relevé que le médecin examinateur du SMR et le Dr R.________
s’accordaient sur le fait que seule une activité professionnelle adaptée
était désormais exigible de la part de l’assurée. En revanche, il a observé
que le Dr R.________ ne fournissait pas d’argument clinique et/ou
paraclinique pour fonder la raison d’une incapacité de travail de 100 %
pendant plus de dix-huit mois après la pose d’une prothèse totale du
genou, certes sur un genou préalablement opéré, mais sans complication.
Le Dr Z.________ a souligné l’absence d’arguments cliniques et/ou
paracliniques qui attesteraient de manière évidente que l’évolution de la
pose de la prothèse totale du genou gauche n’était pas favorable. Il a
également relevé l’absence d’arguments anamnestiques qui attesteraient
que l’assurée aurait dû diminuer significativement ses activités physiques,
en raison de l’évolution défavorable au niveau du genou gauche. Il a ainsi
estimé qu’il n’y avait pas lieu de modifier les conclusions du Dr B.________.

- 10 -
Se référant à l’avis du Dr Z.________ du SMR du 21 mai 2019,
l’OAI a indiqué le 22 mai 2019 à L.________ qu’il confirmait son projet de
décision, dès lors que celui-ci reposait sur une instruction complète sur le
plan médical et économique et qu’il était conforme en tous points aux
dispositions légales.
Par décision du 5 septembre 2019, l’OAI a reconnu à l’assurée
le droit à une rente entière pour la période du 1er juillet 2017 au 30 juin
2018.
B. Par acte du 4 octobre 2019, M.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière
d’invalidité postérieurement au 30 juin 2018, subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction et nouvelle décision. En substance, elle fait valoir que le
rapport du SMR du 14 mai 2018 sur lequel l’OAI s’est fondé est
contestable à plus d’un titre. Elle expose à cet égard que de l’avis de son
médecin traitant, le Dr R.________, elle demeure en totale incapacité de
travail, un emploi adapté ne pouvant être envisagé qu’à un taux réduit
dans un premier temps. Elle conteste en outre la date de reprise d’activité
fixée par le Dr B.________, en arguant du fait que le 7 mars 2018, elle était
toujours en convalescence à la suite de l’opération qu’elle avait subie en
décembre 2017. Elle se réfère à cet égard au rapport du 21 mars 2019 de
son médecin traitant, lequel l’avait vue le 25 février 2019 et avait alors
prolongé son arrêt de travail. A ses yeux, il est étonnant que le Dr
B.________, qui l’a vue en mai 2018, puisse attester qu’elle était capable de
travailler en mars 2018, alors que son médecin traitant, qui, lui, l’avait
examinée en février 2018, a confirmé que l’arrêt de travail était légitime.
Dans un autre moyen, elle plaide qu’en raison de sa situation de santé et
de son âge, aucun employeur ne serait disposé à l’engager, estimant
qu’elle n’aurait aucune solution pour se réintégrer sur le marché du
travail, même s’il fallait envisager une activité adaptée. Avec son écriture,
la recourante a annoncé la production d’un rapport du 10 septembre 2019

- 11 -
du Dr R.________. Ce dernier n’était toutefois pas joint à son envoi. Elle a
enfin requis à titre de mesure d’instruction la mise en œuvre d’une
expertise indépendante.
Dans sa réponse du 15 novembre 2019, l’OAI a proposé le
rejet du recours et le maintien de la décision attaquée.
Le 23 mars 2020, un délai a été imparti à la recourante pour
produire le rapport du Dr R.________ du 10 septembre 2019. Le 30 mars
2020, cette dernière a produit ledit rapport, dont il ressort que rien n’a
évolué depuis son dernier contrôle, l’arrêt de travail étant prolongé
jusqu’au 1er avril 2020. Le Dr R.________ a précisé que si la patiente devait
trouver une activité de type sédentaire à semi-sédentaire adaptée aux
limitations fonctionnelles (à savoir évitant le port de charge lourde, les
génuflexions, les déplacements dans les escaliers et la position prolongée
tant assise que debout), une reprise de l’activité à temps partiel pourrait
être envisagée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 12 -
2. Est litigieuse la question de savoir si la recourante présente,
en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de
travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité au-delà du 30 juin 2018.
3. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
4. a) Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).

- 13 -
b) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 133 V 263
consid. 6.1 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de
cette disposition, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Tout changement important des circonstances propres à
influencer le droit à la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17
LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid. 4.1).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre.
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut être raisonnablement exigible de
la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a

- 14 -
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 134 V 231 consid. 5.1).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à
celui-ci. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une
appréciation complète des preuves et de prendre en considération les
rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de
l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_796/2016 du 14
juin 2017 consid. 3.3).
6. En l’espèce, il n’est pas contesté que l’incapacité de travail de
la recourante a été totale du 1er juillet 2016 au 6 mars 2018, ni qu’elle
n’est plus en mesure d’exercer son activité habituelle dans les soins.
Quant à son activité pour le compte de J.________, en tant qu’elle comporte
le port de charges, notamment de caisses de [...], il est douteux qu’elle
demeure adaptée. La recourante soutient cependant qu’elle présente

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encore une incapacité totale de travail et qu’un emploi adapté ne pourrait
être envisagé dans un premier temps qu’à un taux réduit, se prévalant des
rapports établis par le Dr R.________.
L’OAI a retenu, en se fondant en particulier sur le rapport du
Dr B.________ du 14 mai 2018 faisant suite à l’examen de la recourante du
2 mai 2018, que la capacité de travail dans une activité adaptée se
montait à 100 % depuis le 7 mars 2018. Pour arriver à ce constat, le Dr
B.________ a pris connaissance de toutes les pièces au dossier, et en
particulier du rapport du Dr R.________ du 26 février 2018. Il a en outre
résumé l’anamnèse de la recourante, listé ses plaintes, et procédé à un
examen détaillé de l’intéressée. Le Dr B.________ a retenu le diagnostic
principal avec effet sur la capacité de travail de gonalgies à prédominance
gauche dans le cadre d’un status après la pose d’une prothèse totale du
genou droit le 16 mars 2017 et celle d’une prothèse totale du genou
gauche le 7 décembre 2017. Sans effet sur la capacité de travail, il a
retenu le diagnostic de status post-opération d’une dysplasie des hanches
en 1977. Le Dr B.________ a ensuite procédé à l’appréciation du cas. Dans
ce cadre, il a noté que, compte tenu de l’évolution défavorable de
l’arthrose des genoux, il y avait lieu de s’aligner sur l’avis du Dr G.________,
qui attestait une incapacité de travail totale dans l’activité exercée auprès
de J.________ à partir du 1er juillet 2016. Il a également constaté que la
mise en place d’une prothèse totale du genou droit en mars 2017 et du
genou gauche en décembre 2017 impliquait une prolongation de
l’incapacité de travail dans toute activité et que l’évolution post-opératoire
était lentement favorable. Le Dr B.________ a en outre pris le soin
d’exposer que quand bien même il persistait, selon le rapport du Dr
R.________ du 26 février 2018, une légère inflammation du genou gauche
et une diminution de la mobilité, principalement en extension, le médecin
opérateur ne faisait état d’aucune complication post-opératoire et des
progrès étaient encore attendus. Ainsi, le Dr B.________ a estimé qu’à trois
mois de l’intervention chirurgicale du genou gauche, une activité
sédentaire, se déroulant essentiellement en position assise, avec
possibilité de se lever par intermittence, sans long déplacement ni montée
et descente fréquentes d’escaliers, et sans activité en zones basses ou

- 16 -
port de charges au-delà de 10 kg, était exigible. Par conséquent, ce n’est
pas sans raison que le Dr B.________ a fixé le début de la capacité de
travail dans une activité adaptée au 7 mars 2018, mais bien en se fondant
sur les observations du Dr R.________ du 26 février 2018. En outre, le
Dr B.________ a bien relevé, dans son rapport du 14 mai 2018, que la
situation n’était alors pas encore stabilisée concernant le genou gauche.
Toutefois, la reprise d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
(à savoir : sans port de charges de plus de 10 kg, sans activités en zones
basses à genoux ou accroupie, sans marche au-delà d’une heure et quinze
minutes, ni position assise au-delà d’une heure, ni position debout sans
déplacement au-delà de trente minutes, ni montée et descente répétitive
d’escaliers) était exigible. Les rapports du Dr R.________ ne viennent pas
contredire cette appréciation. Certes, le Dr R.________ est un spécialiste ; il
n’en demeure pas moins en l’occurrence le médecin traitant de l’assurée,
et en cette qualité, enclin à prendre parti pour sa patiente (cf. consid. 5b
in fine). Quoi qu’il en soit, il ressort des rapports du Dr R.________ des
16 janvier 2018 et 21 mars 2019, ainsi que de celui du
10 septembre 2019, produit le 30 mars 2020, que les limitations
fonctionnelles qu’il a énumérées sont largement superposables à celles
mises en évidence par le Dr B.________. En effet, le Dr R.________ a indiqué
qu’une reprise de l’activité à temps partiel était envisageable pour autant
qu’il s’agisse d’une activité de type sédentaire à semi-sédentaire évitant
le port de charge lourde, les génuflexions, les déplacements dans les
escaliers, ainsi qu’une position prolongée tant assise que debout. Les
éléments recueillis par le Dr B.________ dans le cadre de son examen
permettent en outre de constater que la recourante marche douze mille
pas par jour, qu’elle se rend au fitness trois fois par semaine, qu’elle
promène son chien entre quarante-cinq minutes et une heure et quinze
minutes, et qu’elle est active à son domicile, notamment dans la
préparation des repas, les courses, l’administratif, ainsi que dans les
activités extra-scolaires de son fils adolescent, qu’elle véhicule. Elle a du
reste indiqué conduire sans difficulté sa voiture durant une heure. Lors de
son examen, le Dr B.________ n’a au demeurant pas relevé de boiterie dans
la marche. Dans ces conditions, il n’y a pas d’argument permettant de
douter qu’elle dispose d’une capacité de travail entière dans une activité

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adaptée aux limitations fonctionnelles, telles que définies par le Dr
B.________ dans son rapport d’examen du 14 mai 2018.
Les conclusions du Dr B.________ sont claires, bien étayées et
dénuées de contradiction. Ce médecin a pris en compte les différents avis
au dossier, et exposé de façon détaillée les raisons le conduisant à retenir
une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée. Son rapport
remplit ainsi les réquisits jurisprudentiels devant conduire à lui reconnaître
une pleine valeur probante.
On rappellera par ailleurs que le Dr Z.________ du SMR a
constaté, dans son avis médical du 21 mai 2019, qu’il n’y avait pas
d’arguments cliniques et/ou paracliniques qui attesteraient de manière
évidente que l’évolution de la prothèse totale du genou gauche n’est pas
favorable. Le Dr Z.________ a également relevé l’absence d’arguments
anamnestiques qui attesteraient que l’assurée aurait dû diminuer
significativement ses activités physiques, en raison de l’évolution
défavorable au niveau du genou gauche. Il a ainsi conclu qu’il n’y avait
pas lieu de s’écarter des conclusions de l’examen clinique réalisé au SMR
le 2 mai 2018. Finalement, dans son rapport du 10 septembre 2019, le
Dr R.________ reprend pour l’essentiel les éléments qu’il a mentionnés
dans son rapport du 21 mars 2019.
En définitive, l’OAI était fondé à retenir que l’assurée avait
recouvré une capacité de travail entière dans une activité adaptée à
compter du 7 mars 2018.
7. Dans un autre moyen, la recourante soutient que, compte tenu
de son âge et de son état de santé, aucun employeur ne serait disposé à
l’engager, estimant qu’elle n’aurait pas de solution pour se réintégrer sur
le marché du travail, même s’il fallait envisager une activité adaptée.
a) Selon la jurisprudence, l'âge de la personne assurée
constitue de manière générale un facteur étranger à l'invalidité qui n'entre
pas en considération pour l'octroi de prestations. S'il est vrai que ce

- 18 -
facteur – comme celui du manque de formation ou les difficultés
linguistiques – joue un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas
concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, il ne constitue pas, en règle générale, une circonstance
supplémentaire qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, est susceptible d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'il
rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (arrêt I 377/98 du 28 juillet
1999 consid. 1 et les références, in VSI 1999 p. 246).
La jurisprudence a toutefois reconnu que lorsqu'il s'agit
d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant
droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la
situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est (ou était)
en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela
revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration
ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à
engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent
exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de
l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son
expérience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités
d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales
à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée
prévisible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ;
TF 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3.1).
Le Tribunal fédéral a considéré que le moment auquel la
question de la mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour un
assuré proche de l'âge de la retraite doit être examinée correspondait à
celui où l'on constatait que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative était
exigible du point de vue médical, soit dès que les documents médicaux
permettaient d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457
consid. 3.3 et 3.4). Le seuil à partir duquel on peut parler d'âge avancé se
situe autour de 60 ans, même si la Haute Cour n'a pas fixé d'âge limite

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jusqu'à présent (ATF 138 V 457 ; TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid.
6.2 et réf. citées ; 9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
b) En l’occurrence, le moment déterminant s’avère être celui
du rapport médical établi à la suite de l’examen clinique rhumatologique
auprès du SMR. Celui-ci date du 14 mai 2018 et l’assurée avait alors 56
ans. Son âge n’était donc pas avancé au sens fixé par la jurisprudence
précitée. Elle ne peut dès lors tirer aucun bénéfice de cette dernière.
Enfin, compte tenu du large éventail d'activités simples et
répétitives (qui correspondent à un emploi léger respectant les limitations
fonctionnelles observées) que recouvre le marché du travail en général –
et le marché du travail équilibré en particulier – il faut admettre qu'un
nombre significatif d'entre elles sont adaptées à la recourante et
accessibles sans formation particulière (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011
consid. 6.3).
Le moyen est donc mal fondé.
8. La recourante a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire indépendante. L’instruction du dossier permet cependant de
statuer en toute connaissance de cause, de sorte qu’on ne voit pas, dans
ce contexte, ce qu’une nouvelle évaluation pourrait apporter de plus, si ce
n’est une appréciation médicale supplémentaire. En effet, l’autorité peut
renoncer à accomplir certains actes d’instruction si, en se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves, elle est convaincue que certains
faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres
mesures probatoires ne peuvent plus modifier cette appréciation
(appréciation anticipée des preuves ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1; 130 II
425 consid. 2.1).
9. Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision litigieuse confirmée.

- 20 -
a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69
al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et
de les mettre à charge de la recourante, qui succombe.
b) La recourante, qui n’obtient pas gain de cause, et qui n’est
pas représentée par un mandataire professionnel, n’a pas droit à des
dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 5 septembre 2019 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 21 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :