vd_gerichte · PT16.014474 · 2018-01-03 · fr
Conflit du travail
Conflit du travail


TRIBUNAL CANTONAL
PT16.014474-170625-170997
8
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 3 janvier 2018
__________________
Composition : M. ABRECHT, président
Mme Kühnlein et M. Kaltenrieder, juges
Greffier : M. Clerc
*****
Art. 336 CO
Statuant sur l’appel interjeté par Z.________, à Nyon, et sur
l’appel joint interjeté par W.________, à Genève, contre le jugement rendu
le 22 décembre 2016 par le Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte
dans la cause divisant les parties entre elles, la Cour d’appel civile du
Tribunal cantonal considère :
1102

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En fait :
A. Par jugement du 22 décembre 2016, le Tribunal civil de
l’arrondissement de La Côte a dit que Z.________ devait immédiat
paiement à W.________ de la somme de 11'000 fr. avec intérêt à 5% l’an
dès le 1er octobre 2015 (I), a mis les frais judiciaires à la charge de
W.________ par 2'370 fr. et à la charge de Z.________ par 2'370 fr. (II), a dit
que Z.________ devait restituer à W.________ l’avance de frais que celui-ci
avait fournie à concurrence de 1'745 fr. (III), a dit que Z.________ devait
verser à W.________ la somme de 5'000 fr. à titre de dépens (IV) et a rejeté
toutes autres ou plus amples conclusions (V).
Statuant sur la demande de W.________ tendant à faire
constater qu’il avait été licencié de manière abusive par Z.________, les
premiers juges ont considéré que la défenderesse n’avait pas démontré
que le demandeur aurait eu un comportement désagréable ou déplacé
avec ses collègues ni qu’il aurait manqué de respect à son supérieur. Ils
ont estimé que son incompétence, alléguée par Z.________, n’était pas
davantage démontrée. Ils ont retenu qu’aucun des motifs avancés par la
défenderesse ne justifiait son licenciement, lequel faisait en réalité suite
aux demandes répétées du demandeur, de bonne foi, de recevoir son
salaire aux termes convenus, de sorte qu’il s’agissait d’un « congé-
représailles ». Les premiers juges ont arrêté le montant de l’indemnité de
l’art. 336a CO à un mois de salaire, soit à 11'000 francs.
B. Par acte du 11 avril 2017, Z.________ a fait appel de ce
jugement en concluant, sous suite de frais et dépens, à l’annulation du
jugement entrepris et au rejet des conclusions prises par W.________,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’instance inférieure en vue d’une
nouvelle instruction et d’une nouvelle décision.
Par réponse et appel joint du 12 juin 2017, W.________ a conclu
au rejet de l’appel de Z.________ et, dans le cadre de son appel joint, à la

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condamnation de Z.________ à payer une indemnité de deux mois de
salaire pour licenciement abusif, soit 22'000 fr. avec intérêts à 5% l’an dès
le 1er octobre 2015.
C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur
la base du jugement complété par les pièces du dossier :
1. W.________ est un ami de longue date de D.________. Il a une
formation de plâtrier-peintre et de représentant en assurances. Il n’avait
jamais travaillé dans l’architecture ou l’immobilier avant de rejoindre
Z.________.
Z.________ est une société à responsabilité limitée, inscrite au
registre du commerce du canton de Vaud. Son but est ainsi libellé :
« toutes activités dans le domaine de la construction et particulièrement
dans le domaine de l’architecture ». D.________ en est le gérant, au
bénéfice d’une signature individuelle, et le patron.
2. a) W.________, en qualité de promettant-acquéreur, et [...], en
qualité de promettantes-venderesses, ont signé une promesse de vente et
d’achat conditionnelle et droit d’emption le 5 décembre 2013 devant le
notaire J.________, portant sur la parcelle [...] sise sur la commune d’ [...]
pour un montant de 3'800'000 francs.
b) W.________, en qualité de promettant-acquéreur, a ensuite
signé le 7 mars 2014 un contrat de mandat avec Z.________, représentée
par D.________, en qualité d’architecte et entrepreneur général. Ce mandat
avait pour objet la construction de six villas jumelles et d’un petit
immeuble de cinq appartements sur la parcelle n° [...] de la Commune d’
[...].
Les parties ont prévu que W.________ agirait en tant que
financier et se chargerait d’apporter, en plus de la parcelle précitée, la
somme de 50'000 fr., versée sur un compte ouvert par Z.________ au titre

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de « frais de démarrage » du chantier ; cette somme lui serait remboursée
au prorata des acquisitions. Elles ont en outre accordé à W.________ un
droit de regard sur toutes les phases de la réalisation du projet, mené par
D.________, et sur les comptes.
c) Par courriel du 8 avril 2014, D.________ a remercié
W.________ de l’avoir aidé dans la conduite de ses affaires personnelles, en
particulier pour le paiement de ses primes.
3. a) Par contrat de travail du 15 juillet 2014, W.________ a été
engagé par Z.________, sous l’égide de la réinsertion professionnelle, en
qualité de responsable administratif et commercial à plein temps.
Ce contrat ne comportait pas de temps d’essai (art. 1 al. 2) et
stipulait en particulier que l’employé « organise son temps de présence
selon les responsabilités de sa fonction, le volume de travail, ses
déplacements, etc. » (art. 2 al. 1). Le salaire mensuel brut était fixé à
11'000 fr. par mois soumis aux charges sociales (art. 4 al. 1), et un 13e
salaire devait être versé à chaque fin d’année (art. 4 al. 3).
b) Les parties ont admis que W.________ a effectivement
commencé à travailler pour Z.________ le 1er août 2014.
Selon l’appréciation du témoin S.________, employé de
Z.________ et ancien collègue de W.________, celui-ci a adopté à son arrivée
un comportement de « chef », avec une propension injustifiée à donner
des ordres à ses collègues. La situation s’est aggravée par la suite,
W.________ devenant « imbuvable » avec lui en ce sens qu’il arrivait tard et
repartait tôt mais se permettait des reproches à ses collègues nonobstant
son propre manque d’implication. Le témoin [...], employé de Z.________, a
déclaré ne pas partager l’opinion du témoin S.________ et ne pas avoir
ressenti de comportements déplacés de la part de W.________.
c) Par décision du 21 août 2014, l’Office cantonal de l’emploi
du canton de Genève (ci-après : Office cantonal de l’emploi) a décidé

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d’accepter la demande d’allocation de retour en emploi (ci-après : ARE)
pour W.________ au sein de Z.________ et a dit que les allocations seraient
versées pour une durée allant du 5 août 2014 au 4 août 2016. La décision
précisait que le respect du contrat de travail signé le 15 juillet 2014 était
l’une des conditions dont dépendait le versement des ARE et que
l’entreprise verserait à l’employé le salaire intégral à la fin de chaque
mois. En outre, l’ARE couvrirait uniquement le salaire mensuel fixe
convenu, les suppléments pour les heures irrégulières et les jours fériés
n’étant pas pris en charge au même titre que les modifications de salaire,
et le salaire de base moyen mensuel brut (y compris 13e salaire et autres)
pour la durée de l’ARE serait de 10'500 francs. Les montants des
allocations étaient détaillés dans un tableau annexé à la décision.
4. [...], [...], [...] et [...], en qualité de venderesses, D.________
pour Z.________, en qualité d’acquéreuse, et W.________, en qualité de
cédant, ont conclu le 28 octobre 2014, devant le notaire J.________, une
vente portant sur le lot n° [...] de la propriété par étages constituée sur la
parcelle de base n° [...] de la commune d’ [...]. Par un document du même
jour, annexé à ce contrat, les venderesses ont donné procuration avec
pouvoir de substitution à D.________ aux fins de, pour elles et en leur nom,
mener à bien toutes démarches en relation avec la parcelle n° [...].
5. a) Par courriel du 2 octobre 2014 adressé à D.________,
W.________ s’est notamment exprimé en ces termes : « ce n’est pas
seulement le projet [...] qui me prend la tête mais notre relation […]
Depuis 1 an je t’aide dans tes affaires privées, en prenant du temps et des
déplacements. […] Je t’ai fait récupérer quelques CHF 7'000 fr. [sic] auprès
des différentes caisses maladie ». Il s’est en outre plaint que son salaire
n’était pas versé à la fin du mois dans ces termes : « J’ai mal aussi quand
je vois comme ce matin qu’un versement a été fait à Z.________ de CHF
50'000.- sur le compte et que moi depuis deux mois je n’ai pas un seul sou
de ta part pour payer mes factures ! […] tu ne m’as pas versé un seul
montant depuis que j’ai commencé, même pas une proposition de
remboursement, rien ! J’ai peur pour l’avenir car avec de tels agissements
je pourrais penser que l’argent versé à Z.________ ne sert qu’à servir tes

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propres intérêts (les téléphones, la Porsche, l’Audi TT, les divers
restaurants, etc) mais pour moi toujours rien ! […] Pour finir, […] te dire
que les versements vont être faits prochainement par l’office qui me l’a
confirmé aujourd’hui, et pour rappel le montant à verser sur mon compte
est de deux fois CHF 9'771.40 2X, soit CHF 19'542.80 (Z.________ recevra
CHF 16'800.-) que j’espère avoir sur mon compte rapidement afin de
payer aussi mes rappels de factures ».
Interrogé à ce sujet, D.________ a confirmé que les dépenses
personnelles que lui remboursait la société Z.________ incluaient le leasing
de son véhicule Porsche Cayenne.
b) Par courriel du 5 octobre 2014, D.________ a expliqué à
W.________ qu’il n’avait pas pu se payer son propre salaire faute de
liquidités de la société et qu’il avait été d’accord de l’engager mais
uniquement avec la participation de la caisse de chômage. Il ajoutait
« quand tu arrives un matin en me disant : maintenant cela ne va plus il
faut que tu me verse (sic) CHF 6'000.- à 8'000.- j’ai été choqué ! ». Il
indiquait en outre ce qui suit : « J’aimerai [sic] finir mon message en te
disant que si des fois, je ne suis pas toujours accessible, ou disponible
c’est aussi que j’ai des soucis, je t’ai emmené dans cette aventure qui
n’est pas éviddente [sic], et que je dois absolument réussir, car je ne peux
pas trahir la confiance d’un amis [sic] qui fait que cela me prenne [sic]
encore d’avantage [sic] la tête, raison pour laquelle je dors également très
mal et très peu c’est [sic] derniers mois, et quand j’arrive à aligner 4
heures je suis content !!!! J’espère qu’avec ces quelques mots tu
comprenne [sic] combien tu es important pour moi et que tu es un vrai
ami même si des fois je ne l’exprime pas avec des mots !! Je t’embrasse
comme je t’aime et me réjouis de te voir demain ».
c) Par courriel du 5 décembre 2014, W.________ a interpellé
D.________ sur le paiement de son salaire de novembre 2014.
Par courriel du 6 mars 2015 adressé à D.________, W.________
s’est inquiété du paiement de ses salaires de janvier et février 2015.

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Interrogé à ce sujet, D.________ a admis que les salaires de
W.________ étaient payés avec du retard, au motif que Z.________ avait
certains problèmes de liquidités en tant que jeune société et que les ARE
étaient payées en retard.
Lors de son interrogatoire, W.________ a déclaré qu’il s’était
plaint à plusieurs reprises à D.________ du retard dans le paiement de son
salaire, mais que celui-ci changeait de sujet et trouvait toujours une
excuse, soit que la société manquait de liquidités ou qu’elle était sans le
sou, alors que les ARE étaient versées.
6. A deux reprises, D.________ a remis à l’ordre W.________ dans le
cadre de son travail. D.________ a ainsi reproché à W.________ de
partir régulièrement le vendredi après-midi pour faire des prospections
depuis 3 à 4 mois, sans résultat concret. Le second reproche avait trait à
une réaction déplacée de W.________, qui n’avait pas apprécié d’être exclu
d’un repas avec une société. S.________ a assisté à ces deux rappels à
l’ordre.
Compte tenu des tensions qu’il ressentait sur le lieu de travail,
S.________ a finalement signifié à D.________ qu’il ne pouvait pas continuer
à travailler pour lui si W.________ restait dans la société. D.________, sur
conseil de S.________, a alors décidé de se séparer de W.________.
Le 20 avril 2015, sur ordre dD.________, W.________ a dû quitter
immédiatement les locaux de Z.________ en emportant ses affaires.
7. a) Par courriel du 9 mai 2015, le conseil de W.________ a invité
Z.________ à verser les arriérés de salaire des mois de février, mars, avril
2015 et le 13e salaire 2014 dans un délai au 17 mai 2015. La société ne
s’étant pas exécutée, le conseil de W.________ a réitéré sa demande par
courriel du 19 mai 2015.

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b) Le 21 mai 2015 a eu lieu une rencontre entre D.________,
W.________ et son conseil, lesquels ont discuté de l’éventualité de
prolonger le contrat de travail de W.________.
Par courriel du 24 mai 2015, D.________ a indiqué à W.________
qu’il restait dans l’attente de propositions de conditions de continuation
d’emploi, à défaut de quoi il lui signifierait son congé au 31 mai 2015.
W.________ n’a pas donné suite à cette correspondance.
c) Le 21 mai 2015, à 18h29, W.________, agissant en qualité de
représentant de Z.________, a adressé au notaire J.________ un courriel
faisant suite à une conversation téléphonique du matin même, en lien
avec le produit d’une vente et requérant le versement d’un montant de
380'000 fr. sur son compte.
Ce courriel contenait deux erreurs, la première quant au prix
de vente indiqué et la seconde quant au versement à effectuer sur le
compte de W.________, ce qui a causé des difficultés pour l’Etude du
notaire et le paiement d’un montant de 520'000 fr. en trop.
Le montant précité a finalement pu être récupéré aux environs
du mois d’août 2016, d’après les déclarations de D.________.
8. a) Par courrier recommandé du 29 mai 2015, Z.________ a
confirmé le licenciement de W.________ « pour le 31 mai 2015, avec
libération du devoir de travailler à partir de ce jour ». Ce courrier est
parvenu à W.________ le 1er juin 2015.
Les parties ont admis que les rapports de travail avaient pris
fin le 30 septembre 2015 et que Z.________ avait payé W.________ jusqu’à
cette date, 13e salaire prorata temporis inclus.
b) Le 4 juin 2015, W.________ a adressé à D.________ un courriel
dont il ressort que ceux-ci s’étaient entretenus la veille sur divers points,
que le versement de 49'000 fr. relatif au remboursement du financement

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du projet d’ [...] n’avait toujours pas eu lieu et que les parties avaient des
divergences s’agissant du projet précité.
c) Les parties ont poursuivi les discussions sur une éventuelle
prolongation des rapports de travail.
Ainsi, par courriel du 9 juin 2015, D.________ a indiqué à
W.________ que, selon le conseil d’D.________, il était possible de considérer
la lettre de licenciement nulle et non avenue et de continuer les rapports
de travail. Un projet de convention à cet effet a été préparé et adressé à
D.________ et à W.________.
Le 12 juin 2015, W.________ a fait savoir à D.________ que la
proposition de convention le satisfaisait et a suggéré de le rencontrer pour
la signer.
Le 13 juin 2015, D.________ a admis le principe de la
réintégration de W.________ dans la société mais à certaines conditions, en
particulier le fait que ce dernier devrait désormais travailler en dehors des
locaux.
Le 30 juillet 2015, W.________ a confirmé à D.________ qu’il lui
amènerait la lettre d’annulation du congé pour signature le lendemain.
Le 31 juillet 2015, D.________ lui a répondu qu’il n’était pas
disposé à signer la lettre tant qu’ils n’auraient pas trouvé un accord sur la
suite et qu’ils n’auraient pas mis en place « toute la partie financière ».
d) Par décision du 27 août 2015, l’Office cantonal de l’emploi
de Genève a astreint Z.________ au remboursement de la somme de
87'266 fr. 15, compte tenu du licenciement de W.________ avant le terme
de la durée de l’ARE pour la période d’août 2014 à juillet 2015.

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Le 28 septembre 2015, Z.________ a formé opposition contre
ladite décision et a expliqué en substance qu’elle n’avait pas été avertie
de son obligation de rembourser l’ARE en cas de licenciement de son
employé avant le terme de la mesure.
e) Par courrier recommandé du 29 septembre 2015, distribué
le lendemain, W.________, par son conseil, a formé opposition au congé.
9. a) Le 20 octobre 2015, Z.________ a établi l’attestation de
l’employeur nécessaire à l’obtention par W.________ des prestations de
l’assurance-chômage. S’agissant du motif de la résiliation, Z.________ a
indiqué : « Incompétence dans notre domaine d’activité – Non respect des
horaires – Non respect de son supérieur – Retours négatifs des clients et
divers partenaires ».
b) Par décision sur opposition adressée à Z.________, l’Office
cantonal de l’emploi de Genève a confirmé sa décision du 27 août 2015
selon laquelle ladite société était tenue de rembourser à l’office le
montant des ARE versés pour l’emploi de W.________ à hauteur de 87'266
fr. 15.
10. a) Une autorisation de procéder a été délivrée au conseil de
W.________ le 5 janvier 2016, à la suite de l’échec de la procédure de
conciliation introduite le 6 novembre 2015.
b) Par demande en paiement du 30 mars 2016, W.________ a
assigné Z.________ en paiement de la somme nette de 66'000 fr. avec
intérêts à 5 % dès le 1er octobre 2015. Il invoquait un licenciement abusif
et réclamait une indemnité correspondant à six mois de salaire.
c) Par réponse du 20 juin 2016, Z.________ a conclu au rejet de
toutes les conclusions prises par W.________. Elle a expliqué que le
licenciement était justifié par le fait que W.________ avait eu un
comportement désagréable voire même proprement imbuvable avec les
autres employés de l’entreprise, qu’il était tant improductif
qu’incompétent (erreurs dans les soumissions et mauvaises instructions)

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et qu’il y avait un décalage entre son statut d’employé et ce qu’il estimait
être, à savoir un associé de la société.
d) Une audience de débats principaux et plaidoiries finales
s’est tenue le 27 octobre 2016, au cours de laquelle [...], [...],
[...],J.________ et S.________ ont été entendus en qualité de témoins.
W.________ et D.________ ont en outre été interrogés comme parties.
Lors de l’audience, le conseil de Z.________ a estimé que la
production des pièces 150 et 151, censées prouver l’improductivité de
W.________, n’était pas nécessaire dès lors que ce dernier n’avait pas été
licencié pour ce motif.
e) L’autorité de première instance a estimé que, compte tenu
des liens particuliers de S.________ avec Z.________ – ce dernier étant
employé de la société et ancien compagnon de la fille dD.________, [...] –
de son implication dans le conflit et de l’animosité manifeste qu’il avait
exprimée lors de son audition à l’encontre de W.________, ses déclarations
ne devaient être retenues que dans la mesure où elles étaient corroborées
par d’autres éléments de preuve au dossier.
Toutefois, le témoignage de S.________ ne pouvait pas être
écarté au motif de son animosité à l’égard de W.________, puisque la
mésentente au sein de la société entre ce dernier et ses collègues est
précisément alléguée comme motif du licenciement. Le fait qu’il est
employé de Z.________ ne le discrédite pas davantage mais garantit à
l’inverse qu’il a pu personnellement constater les comportements
reprochés à W.________. Sa relation avec [...], puisqu’elle est révolue, n’est
pas davantage pertinente. En conséquence, il a été tenu compte de ses
déclarations pertinentes dans l’état de fait.
En d roit :

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1.
1.1 L’appel est recevable contre les décisions finales de première
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272]), dans les causes non patrimoniales et dans les
causes patrimoniales dont la valeur litigieuse au dernier état des
conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC). Le délai pour
l’introduction de l’appel est de trente jours à compter de la notification de
la décision motivée (art. 311 al. 1 CPC).
La partie adverse peut former un appel joint dans sa réponse (art.
313 al. 1 CPC), qui doit être déposée dans un délai de trente jours (art.
312 al. 2 CPC).
1.2 Formé en temps utile par une partie ayant un intérêt digne de
protection et portant sur des conclusions qui sont supérieures à 10'000 fr.,
l'appel de Z.________ est recevable.
L’appel joint de W.________, formé en temps utile, est également
recevable.
2. L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC (Tappy, Les voies de droit du nouveau Code de
procédure civile, JdT 2010 III 134). Elle peut revoir librement la
constatation des faits sur la base des preuves administrées en première
instance (ibidem, p. 135).
3.

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3.1 En substance, l’appelante conteste le caractère abusif du
licenciement et plaide la mauvaise application de l’art. 336 CO. Il convient
donc en premier lieu de rappeler les règles topiques y relatives.
3.2 Selon l'art. 335 al. 1 CO, le contrat de travail conclu pour
une durée indéterminée peut être résilié par chacune des parties. En
droit suisse du travail prévaut la liberté de résiliation, de sorte que,
pour être valable, un congé n'a en principe pas besoin de reposer sur un
motif particulier. Le droit fondamental de chaque cocontractant de mettre
unilatéralement fin au contrat est cependant limité par les dispositions sur
le congé abusif (art. 336 ss CO; ATF 131 III 535 consid. 4.1). L'art. 336 al. 1
et 2 CO énumère des cas dans lesquels la résiliation est abusive; cette liste
n'est toutefois pas exhaustive et une résiliation abusive peut aussi être
admise dans d'autres circonstances. Il faut cependant que ces autres
situations apparaissent comparables, par leur gravité, aux cas
expressément envisagés par l'art. 336 CO (ATF 132 III 115, 116 s., consid.
2 ; 131 III 535, 538, consid. 4.2). Ainsi, un congé peut être abusif en raison
de la manière dont il est donné (ATF 132 III 115, 117, consid. 2.2 ; 131 III
535, 538, consid. 4.2), parce que la partie qui donne le congé se livre à un
double jeu, contrevenant de manière caractéristique au principe de la
bonne foi (ATF 135 III 115, 117, consid. 2.2 ; 131 III 535, 538, consid. 4.2 ;
125 III 70, 73, consid. 2b), lorsqu'il est donné par un employeur qui viole
les droits de la personnalité du travailleur (ATF 132 III 115, 117, consid.
2.2 ; 131 III 535, 538 s., consid. 4.2) ou quand il y a une disproportion
évidente des intérêts en présence ou lorsqu'une institution juridique est
utilisée contrairement à son but (ATF 132 III 115, 118, consid. 2.4 ; 131 III
535, 539, consid. 4.2). Pour dire si un congé est abusif, il faut se fonder sur
son motif réel (TF 4C.282/2006 du 1er mars 2007 consid. 4.3).
Est notamment abusif le congé donné parce que l'autre partie a
fait valoir de bonne foi des prétentions résultant du contrat de travail (art.
336 al. 1 let. d CO). L'art. 336 al. 1 let. d CO suppose la réunion de quatre
conditions : 1° l'émission préalable de prétentions par la partie qui s'est vu
notifier le congé, 2° l'existence de prétentions résultant du contrat de
travail, 3° la bonne foi de la partie qui émet de telles prétentions et 4° un

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lien de causalité entre la formulation de la prétention et la résiliation.
S'agissant de la dernière condition, la jurisprudence n'exige pas que les
prétentions émises par le travailleur aient été seules à l'origine du
licenciement ; elles doivent néanmoins avoir essentiellement influé sur la
décision de l'employeur de licencier (Wyler/Heinzer, Droit du travail, 3e
éd., 2014, p. 637, réf. cit. sous note infrapaginale n° 2997).
En ce qui concerne l'atteinte aux droits de la personnalité qui
peut rendre un congé abusif, l’employeur doit s'abstenir de porter une
atteinte injustifiée aux droits de la personnalité du travailleur et, dans les
rapports de travail, il doit protéger son employé contre les atteintes
émanant de supérieurs, de collègues ou même de tiers (ATF 132 III 115,
117, consid. 2.2 ; 132 III 257, 259, consid. 5.1). Ainsi, s'il surgit un conflit
entre travailleurs, l'employeur doit s'efforcer de désamorcer le conflit (ATF
125 III 70, 74, consid. 2c ; TF 8C_340/2009 du 24 août 2009 consid. 4.3.3;
TF 1C_245/2008 du 2 mars 2009 consid. 4.2 ; TF 4C_253/2001 du 18
décembre 2001 consid. 2c). Dans les conflits interpersonnels, le caractère
abusif du licenciement dépend des mesures préalables que l'employeur a
ou n'a pas prises pour tenter de mettre fin au conflit et ainsi protéger la
personnalité de ses travailleurs dans les rapports de travail. Le Tribunal
fédéral a notamment jugé insuffisant le fait pour un employeur d'avoir mis
sur pied une seule discussion, de surcroît de façon tardive, tendant à
l'amélioration de l'ambiance de travail, sans prendre aucune autre mesure
pour mettre un terme au conflit (TF 10_354/2008 du 4 mai 2009 consid.
2.5). L'employeur dispose cependant d'un large pouvoir d'appréciation
dans le choix des mesures à prendre (TF 80_340/2009 déjà cité, consid.
4.3.2 ; 4A_384/2014 du 12 novembre 2014, consid. 4.2.2, qui recense
également des exemples de mesures envisageables ; Wyler/Heinzer, op.
cit., pp. 648-649). Savoir s'il a pris les mesures adéquates est une
question de droit (TF 40.189/2003 du 23 septembre 2003 consid. 5.1).
Dire si le congé est abusif au sens de l'art. 336 CO relève du
droit. A l'inverse, déterminer le motif du congé est une question de fait.
Pour juger si le congé est abusif, il faut se fonder sur son motif réel, dont la
détermination relève du fait. Le fardeau de la preuve incombe à la partie

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qui entend en déduire un droit (art. 8 CC), soit le plus souvent — sous
réserve de l'hypothèse visée à l'art. 336 al. 1 let. b CO, non pertinente
dans le cas d'espèce — au travailleur. Le fait à établir étant de nature
psychique, sa preuve est difficile à rapporter. C'est pourquoi la
jurisprudence admet que le juge peut présumer en fait l'existence d'un
congé abusif lorsque l'employé parvient à présenter des indices suffisants
pour faire apparaître comme non réel le motif avancé par l'employeur. Il
s'agit d'une présomption destinée à faciliter la preuve en rendant
admissible la preuve par indices, non d'un renversement du fardeau de la
preuve. Le point de savoir si une telle présomption est établie ou non
relève de l'appréciation des preuves et non de l'application du droit
fédéral (TF 40.121/2001 du 16 octobre 2001 consid. 3; TF 40.27/1992 du
30 juin 1992 consid. 3a, in SJ 1993 p. 360). De son côté, l'employeur ne
peut pas rester inactif : il doit apporter des preuves à l'appui de ses
propres allégations quant au motif du congé. Dans la mesure où, au
moment de licencier, un état de tension ou de mécontentement prévaut le
plus souvent, une partie de la doctrine invite le juge à se montrer prudent
dans l'admission de la preuve par indices, préconisant que la
vraisemblance des faits permettant de retenir le caractère abusif du congé
soit très grande, voire confine à la certitude (Wyler/Heinzer, op. cit., pp.
643-644).
4.
4.1 En premier lieu, l’appelante soutient que le licenciement ne
trouverait pas sa source dans les revendications de l’intimé relativement
au versement de son salaire. Elle allègue que, si le problème découlait des
retards du paiement des salaires, elle n’aurait pas licencié l’intimé
puisqu’elle risquait alors de devoir restituer près de 90'000 fr. d’ARE.
L’appelante souligne en outre qu’elle ne s’est jamais offusquée des
demandes de l’intimé, qu’elle estimait même compréhensibles. Elle
expose que les complaintes de l’intimé duraient depuis août 2014, de
sorte que, si elles avaient été la cause du licenciement, celui-ci serait
intervenu bien plus tôt que le 29 mai 2015. De même, elle relève que la

- 16 -
dernière revendication de l’intimé datait du 6 mars 2015, soit plus de deux
mois avant le licenciement.
4.2 Les premiers juges ont constaté en premier lieu que le salaire
de l’intimé avait toujours été versé avec du retard entre septembre 2014
et octobre 2015, que l’intimé s’en était plaint par courriel du 6 mars 2015
et qu’il avait été prié de quitter les lieux peu de temps après, soit le 20
avril 2015. Ils ont relevé qu’on ignorait le déroulement des faits entre le 6
mars et le 20 avril 2015 et que l’appelante n’avait pas démontré un défaut
de comportement de l’intimé, un manque de respect à l’égard de son
supérieur, une improductivité ou une incompétence, de sorte que rien, à
part les réclamations de l’intimé quant au paiement de son salaire, ne
permettait d’expliquer son licenciement. Les premiers juges ont ainsi
admis le lien de causalité entre les demandes répétées de l’intimé et son
licenciement, qu’ils ont qualifié d’abusif.
4.3 Il est constant que c’est par décision de l’Office cantonal de
l’emploi du 27 août 2015 que l’appelante a été requise de rembourser la
somme de 87'266 fr. 15 compte tenu du licenciement ordinaire de l’intimé
avant le terme de la durée de l’ARE prévu le 4 août 2016. Il ressort de
l’opposition formée le 28 septembre 2015 par l’appelante qu’elle ne savait
pas, selon ses propres dires, qu’elle serait tenue de payer une telle
somme si elle licenciait l’intimé. Son argument consistant à dire qu’elle
n’aurait pas licencié l’intimé sans motif valable dès lors qu’elle savait que
cela lui coûterait plus de 87'000 fr. est dès lors erroné.
Il est également incorrect de prétendre que l’appelante ne se
serait pas offusquée des demandes de l’intimé, D.________ ayant
expressément déclaré, dans son courriel du 5 octobre 2014, être
« choqué » par les revendications de W.________, qu’il estimait
déraisonnables compte tenu du fait en particulier que l’appelante
manquait de liquidités.
Néanmoins, ces éléments ne suffisent pas à admettre le
congé-représailles. En premier lieu, il n’est pas conforme à la lettre de la

- 17 -
loi et au fardeau de la preuve de tirer argument de l’éventuelle absence
« d’autres motifs » pour en déduire que le licenciement aurait été motivé
par les réclamations de W.________. D’ailleurs, il ressort des échanges
électroniques que le paiement du salaire n’était pas la principale
revendication de l’intimé, ce dernier réclamant en outre plus de
reconnaissance et surtout le remboursement du montant avancé pour le
projet d’ [...]. En outre, comme le relève à juste titre l’appelante, il n’est
pas vraisemblable que, l’intimé ayant élevé des revendications pour la
dernière fois le 6 mars 2015, ce soit pour cette raison qu’il a été prié de
quitter son lieu de travail le 20 avril 2015 puis licencié par courrier du 29
mai 2015. L’appréciation des premiers juges ne peut donc pas être suivie.
Le moyen est bien fondé.
5
5.1 L’appelante fait valoir que le licenciement de l’intimé serait
fondé sur son improductivité et son incompétence. Elle relève qu’il n’aurait
pas amené la moindre affaire à l’entreprise en près de 9 mois d’activité.
Elle s’appuie par ailleurs sur le courriel mal rédigé du 21 mai 2015 signé
par l’intimé qui a causé le versement d’une somme de 520'000 fr. de trop.
Elle tire argument du fait que l’intimé n’a demandé que le 20 octobre
2015 la justification du congé, ce qui, selon elle, signifie qu’il savait que le
congé ne s’appuyait pas sur des motifs abusifs.
5.2 Les premiers juges ont retenu que le motif d’improductivité
n’était plus d’actualité dès lors que Z.________ avait estimé à l’audience de
jugement du 27 octobre 2016 que la production des pièces apportées à
l’appui de ce reproche n’était pas nécessaire. Quant à l’incompétence, ils
ont estimé que l’instruction n’avait pas permis d’établir de manière
formelle que l’erreur communiquée dans le courriel du 21 mai 2015
concernant le prix de vente serait imputable seulement à l’intimé, ni que
ce courriel aurait été écrit par l’intimé en qualité d’employé de l’appelante
compte tenu des différents contrats qui liaient les parties. Ils en ont conclu
que les reproches d’improductivité et d’incompétence étaient infondés.

- 18 -
5.3 L’analyse des premiers juges sur ces points peut être
confirmée. Le grief d’improductivité n’est pas prouvé par l’appelante, de
sorte qu’il doit être écarté. La raison pour laquelle l’appelante a renoncé
aux pièces censées l’établir n’a aucune incidence sur cette appréciation.
En outre, le cahier des charges de l’intimé n’est pas défini dans le contrat,
de sorte qu’on ne peut pas déterminer exactement ce qui était attendu de
lui. Certes, le témoin S.________ a indiqué avoir assisté à un rappel à
l’ordre sur l’absence de résultats de l’intimé ainsi que ses absences le
vendredi après-midi et avoir constaté qu’il arrivait tard et partait tôt. Ces
éléments ne démontrent toutefois pas une incompétence flagrante qui
justifierait un licenciement. De même, comme relevé par les premiers
juges, l’erreur commise dans le courriel du 21 mai 2015 ne l’explique pas
davantage. Par ailleurs, l’appelante admet qu’elle savait à l’époque de son
engagement que, compte tenu de la formation et de l’âge de l’intimé, il
était tout à fait plausible et dans la nature évidente des choses que, faute
d’une capacité – et d’une motivation – d’adaptation particulières, celui-ci
n’allait pas convenir au poste dans ce domaine complexe. Elle reconnaît
avoir engagé l’intimé, qu’elle qualifie de « novice », en raison des liens
d’amitié qui l’unissaient à D.________. Aussi, l’appelante peut difficilement
plaider le licenciement pour incompétence.
6
6.1 L’appelante soutient que le licenciement aurait été motivé par
le mauvais comportement de l’intimé.
6.2 Les premiers juges ont estimé que l’instruction n’avait pas
permis d’établir que W.________ aurait eu un comportement désagréable
ou déplacé avec les autres employés, en particulier que le déroulement
des événements entre le 6 mars et le 20 avril 2015 n’avait pas été établi,
de sorte qu’on ne pouvait pas en déduire des problèmes relationnels.
6.3 Les relations entre l’intimé et D.________ sont compliquées et
mêlent une multitude de facteurs. En sus d’une relation de forte amitié,
attestée par la teneur de certains courriels échangés entre les parties au

- 19 -
début de leur collaboration (« tu es un vrai ami », « je t’embrasse comme
je t’aime » ou encore « notre relation »), W.________ s’est visiblement
occupé des affaires personnelles de son ami, en particulier de ses
assurances maladies. Ils étaient par ailleurs en relation pour chercher des
clients pour acquérir les villas du projet d’ [...]. Et c’est en raison de ces
liens de confiance préexistants qu’D.________ a engagé l’intimé, admettant
d’ailleurs qu’il l’avait fait principalement pour lui rendre service, ce dernier
arrivant en fin de droit pour ses indemnités de chômage. Les relations de
travail des parties étaient donc empreintes d’un fort historique relationnel,
qui ne peut pas être ignoré dans l’appréciation des reproches formulés à
l’encontre de l’intimé.
Quand bien même l’instruction n’a pas permis d’établir
précisément ce qui s’est passé au printemps 2015, le témoignage de
S.________ et les échanges de courriels électroniques entre les parties
rendent plus que vraisemblable que l’attitude de l’intimé au sein de la
société était problématique. Ainsi, le témoin S.________ a indiqué que
l’intimé avait, dès son arrivée, adopté un comportement de « chef » et
avait tendance à donner des ordres à ses collègues, alors que cette
prérogative ne lui revenait pas. S.________ a même finalement imposé à
D.________ de choisir entre lui-même et l’intimé, ce qui démontre que la
situation était suffisamment grave. Le fait que [...] ne partage pas
l’opinion de S.________ n’a qu’une importance toute relative. Il suffit en
effet que l’intimé ait eu des problèmes avec un autre employé pour que
les difficultés relationnelles soient admises.
De même, on remarque que les courriels échangés entre
l’intimé et D.________ deviennent de moins en moins chaleureux au fil de
leur collaboration. Or, la raison de cette péjoration n’est pas due aux
doléances salariales de l’intimé mais bien plutôt à l’aggravation du
faisceau relationnel entre les parties, aggravation qui a eu un impact
décisif sur leur amitié et a rendu la collaboration impossible. D’ailleurs, il a
été question de reprendre les rapports de travail, ce qui démontre que
l’appelante a tenté de prendre les mesures adéquates avant de licencier
l’intimé. Une des conditions alors posées par D.________ était que l’intimé

- 20 -
travaille en dehors des locaux de l’appelante, ce qui atteste D.________
estimait préférable que l’intimé n’ait pas de contact avec ses collègues,
voire avec lui.
L’appelante a ainsi établi que les relations entre l’intimé et
D.________ sont devenues conflictuelles lorsque les parties ont commencé
à travailler ensemble. Le faisceau de rapports qui unissaient ces deux
parties – d’amitié, d’aide administrative, de projets immobiliers communs
– a eu pour effet d’exacerber les tensions ressenties par D.________ et par
au moins un des employés, ce qui a empêché la continuation, puis la
reprise des rapports de travail, de sorte que l’appelante a dû mettre fin au
contrat.
Le licenciement n’était donc pas abusif en tant qu’il s’appuyait
sur des motifs sérieux. Les conditions de l’art. 336 CO ne sont pas
réalisées, et le jugement doit être réformé en ce sens que la demande
déposée par l’intimé est rejetée.
7. L’appelante invoque encore l’appréciation arbitraire des faits
et des preuves et l’abus de droit. Ces moyens ne seront pas examinés car,
d’une part, les faits ont pu être réappréciés par la Cour de céans et,
d’autre part, ils se confondent avec le grief de la mauvaise application de
l’art. 336 CO.
Au vu de ce qui précède, l’appel joint par lequel l’intimé a
requis une indemnité correspondant à deux mois de salaire au lieu d’un
doit être rejeté car manifestement mal fondé.
8.
8.1 Comme l’appelante obtient entièrement gain de cause, les
frais judiciaires de première instance, par 4'740 fr., doivent être mis
intégralement à la charge de l’intimé (art. 106 al. 1 CPC). L’intimé versera

- 21 -
ainsi à l’appelante la somme de 625 fr. à titre de remboursement de
l’avance de frais de première instance (art. 111 al. 2 CPC).
8.2 Les premiers juges avaient arrêté le montant des dépens
réduits en faveur de l’intimé à 5'000 francs. En l’espèce, compte tenu du
fait que l’appelante obtient entièrement gain de cause, l’intimé doit lui
verser des dépens de première instance qu’il convient de fixer à 7'000 fr.
(art. 3 al. 2 et art. 4 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; RSV 270.11.6]).
8.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'120 fr.
(art. 62 al. 1 et 67 al. 3 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28
septembre 2010 ; RSV 270.11.5]), seront mis à la charge de l’intimé, qui
succombe.
L’appelante a par ailleurs droit à des dépens qu’il convient
d’arrêter à 2'250 fr. (art. 3 al. 2 et 7 TDC).
Il s’ensuit que l’intimé doit verser à l’appelante la somme de
3'370 fr. à titre de dépens et de restitution d’avance de frais de deuxième
instance (art. 111 al. 2 CPC).
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel de Z.________ est admis.
II. L’appel joint de W.________ est rejeté.
III. Il est statué à nouveau comme suit :
I. La demande de W.________ est rejetée.

- 22 -
II. Les frais judiciaires, arrêtés à 4'740 fr. (quatre mille sept
cent quarante francs), sont mis à la charge de W.________.
III. W.________ doit verser à Z.________ la somme de 625 fr.
(six cent vingt-cinq francs) à titre de restitution d’avance de
frais.
IV. W.________ doit verser à Z.________ la somme de 7'000 fr.
(sept mille francs) à titre de dépens.
V. Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejetées.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'120 fr.
(mille cent vingt francs), sont mis à la charge de l’intimé
W.________.
V. L’intimé W.________ doit verser à l’appelante Z.________ la
somme de 3'370 fr. (trois mille trois cent septante francs) à
titre de dépens et de restitution d’avance de frais de deuxième
instance.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :

- 23 -
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Emmanuel Hoffmann (pour Z.________),
- Me Alexandre Böhler (pour W.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :