vd_gerichte · PE19.008645 · 2023-12-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
211
PE19.008645-VLO
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 2 mai 2024
__________________
Composition : M. DE MONTVALLON, président
Mme Bendani et M. Stoudmann, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Parties à la présente cause :
B.U.________, représenté par sa curatrice Me Anne-Claire Boudry, conseil
d’office à Lausanne, appelant,
A.U.________, plaignant et appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement du
Nord vaudois, intimé,
S.________, prévenu, représenté par Me Ludovic Tirelli, défenseur d'office à
Vevey, intimé.
654

- 9 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 13 décembre 2023, le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a libéré S.________ des
chefs d’accusation de voies de fait qualifiées et d’actes d’ordre sexuel
avec des enfants (I), a rejeté les conclusions civiles déposées par
B.U.________ (II), a statué sur la pièce à conviction (III), a arrêté les
indemnités du défenseur et du conseil d’office (IV et V) et a laissé les frais
de justice à la charge de l’Etat (VI).
B. a) Par annonce du 18 décembre 2023, puis par déclaration
motivée du 5 février 2024, A.U.________ a interjeté appel contre ce
jugement concluant en substance à la condamnation de S.________ pour
voies de fait qualifiées et actes d’ordre sexuel avec des enfants ainsi qu’au
versement par celui-ci d’une indemnité pour tort moral de 5'000 fr. en
faveur de B.U.________.
b) Par annonce du 22 décembre 2023, puis par déclaration
motivée du 5 février 2024, B.U.________ a interjeté appel contre ce
jugement concluant en substance à la condamnation de S.________ pour
actes d’ordre sexuel avec des enfants à une peine fixée à dire de justice
(II/I) ainsi qu’au versement par celui-ci en sa faveur d’une indemnité pour
tort moral de 5'000 fr. avec intérêt à 5% l’an dès le 1er juin 2018 (II/II),
l’intégralité des frais de justice étant mis à la charge du condamné (II/VI).
Subsidiairement, B.U.________ a conclu à l’annulation du jugement et au
renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision
dans le sens des considérants (III).
C. Les faits retenus sont les suivants :
a) Originaire de Lully/FR, le prévenu S.________ est né le [...]
dans le canton de Fribourg. Fils unique, il a été élevé par ses parents

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jusqu’à l’âge de trois ans, au moment où ils se sont divorcés. Il a ensuite
vécu avec sa mère. Son père est décédé alors qu’il n’avait que neuf ans.
A l’issue de sa scolarité obligatoire, le prévenu a entamé un
apprentissage de cuisinier qu’il a interrompu à la suite de mobbing. Après
avoir effectué divers petits travaux, il a suivi le gymnase du soir et a
obtenu un diplôme de culture générale, en option socio-pédagogie. En
parallèle, le prévenu a été employé dans une garderie de Belmont-sur-
Lausanne où il s’occupait d’enfants âgés entre 1 et 3 ans. En 2014, il a
commencé une formation d’informaticien au Centre professionnel du nord
vaudois. Il a terminé cette formation en 2017 et a obtenu un CFC. Il a
ensuite œuvré en qualité de responsable de développement web pour une
entreprise de graphisme en site web, jusqu’à fin 2019.
S.________ a rencontré son épouse actuelle, [...], soit la mère
de B.U.________, en 2013 à l’école gymnasiale du soir. Le couple a d’abord
emménagé à [...] où vivait la mère et l’enfant, avant de s’installer à [...],
puis à [...]. Le couple a eu trois enfants, soit [...], née en [...], [...], né en
[...] et [...], née en [...].
Le couple s’est converti en 2016 et est musulman. Les époux
sont pratiquants mais pas radicaux. Sunnites, ils sont affiliés à la mosquée
de [...].
Actuellement, S.________ est étudiant à [...]. Il devrait avoir
terminé ses études d’ici trois ans, une fois cette année terminée. Son
épouse est également étudiante. Le couple vit de bourses.
Le casier judiciaire du prévenu mentionne les condamnations
suivantes :
- 13.01.2015 : Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne : effectuer sans autorisation une course d’apprentissage au sens
de la loi fédérale sur la circulation routière, violation des règles de la
circulation au sens de la loi fédérale sur la circulation routière, amende
1'000 fr., peine pécuniaire 45 jours-amende de 30 fr., sans sursis ;

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- 05.10.2015 : Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne : omission de porter les permis ou les autorisations au sens de la
loi fédérale sur la circulation routière, violation de l’interdiction de
conduire sous l’influence de l’alcool au sens de la loi fédérale sur la
circulation routière, effectuer sans autorisation une course
d’apprentissage au sens de la loi fédérale sur la circulation routière, peine
pécuniaire 30 jours-amende de 30 fr., amende 300 francs.
b) S.________ a été renvoyé devant le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois selon un acte
d’accusation établi le 4 avril 2023, dont la teneur est la suivante :
« (…)
Préambule
[...] et [...], parents de l’enfant [...], né le [...], ont rencontré de grandes difficultés
conjugales menant à une procédure de divorce très conflictuelle, alors que [...]
n’était âgé que de 3 ans.
En raison du climat de tension entre ses parents notamment, le jeune [...] a
rencontré des difficultés et a été placé en foyer par ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 5 avril 2019. Son père, [...], a finalement obtenu la garde
exclusive de l’enfant par décision du 21 décembre 2021.
Dans ce contexte difficile, [...], alors âgé de 8 ans, s’est confié à la compagne de
son père, [...], en date du 29 mars 2019, lui racontant avoir été victime d’actes
d’ordre sexuel de la part de son beau-père, [...], l’époux de sa mère.
Faits
1. Dès le mois de novembre 2017, à L’Auberson, [...] a donné des fessées
à [...], ainsi qu’à une de ses demi-sœurs, lorsqu’il faisait une bêtise, expliquant
qu’alors qu’il était parterre, son beau-père lui baissait son pantalon avant de lui
donner une fessée. En outre, le 6 avril 2019, [...] a confié à sa belle-mère que […]
avait recommencé à le frapper, ne lui donnant cependant plus des fessées mais
désormais des gifles.
2. Dans le courant de l’année 2018, à L’Auberson, à des dates
indéterminées, [...] a été confronté à des actes d’ordre sexuel de la part de [...]:

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- à une occasion, son beau-père, qui se promenait souvent nu dans le
logement, a sorti son sexe pour le taper sur la table à environ cinq
reprises, alors que [...] était présent ;
- à une autre occasion, [...] a embrassé les seins de [...], en présence de
[...];
- un autre jour, alors qu’il rentrait de l’école, le jeune garçon a
également surpris sa mère ainsi que son beau-père en plein acte
sexuel sur le canapé du salon.
Enfin, [...] a reçu à réitérées reprises des coups de poing sur son sexe
par [...]. Ce dernier s’est notamment mis accroupi devant le jeune garçon, avant
de lui asséner un coup de poing sur son sexe, alors qu’il était assis devant la
cheminée et, à une autre occasion, alors que […] se trouvait dans le salon en
présence du reste de la famille.
3. Au début de l’année 2019, à l’Auberson, [...], en caleçon, a rejoint le
jeune garçon alors couché sur le canapé en train de lire un livre, avant de lui
écarter les jambes. Il s’est ensuite accroupi sur [...] puis a mimé l’acte sexuel, en
tapant son sexe en érection contre celui de l’enfant, puis à proximité de son
anus, causant des douleurs à [...].
Le 2 avril 2019, [...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile (PVaud. 1). Le
27 avril 2020, Me Anne-Claire BOUDRY agissant en sa qualité de curatrice de [...],
a déposé plainte et s’est constituée partie civile au nom de son pupille (P. 33).
(…) ».
c) Deux signalements ont été adressés au Service de
protection de la jeunesse (actuellement Direction générale de l’enfance et
de la jeunesse, DGEJ) en 2018 et 2019 (P. 25).
Le premier émanait de A.U.________, lequel s’inquiétait des
effets du changement de confession de [...] et S.________ sur son fils et le
deuxième émanant du SPEA. Le premier signalement a été classé sans
suite. L’appréciation du SPJ n’a pas démontré que la mère et le beau-père
étaient radicalisés.

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Il ressort du signalement du 15 février 2019 de […],
psychologue associée que « [...] est actuellement en danger dans son
développement et en souffrance. Sur le plan affectif, il montre une
certaine immaturité, une importante sensibilité et des débordements
d’agressivité qu’il peine à contenir. De plus, son discours est marqué par
d’importantes inquiétudes quant aux conflits parentaux au sein desquels il
est pris. En effet, il exprime le sentiment que son père et sa belle-mère
souhaitent le voler à sa mère. En octobre 2018, il fait part de sentiments
de tristesse de ne plus voir son père et décrit ne pas savoir pour quelles
raisons son père ne souhaite plus lui parler et ne le prend plus en visite le
week-end (…) ».
Suite aux déclarations de B.U.________, le SPJ a déposé une
requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles auprès de la
Justice de paix des districts du Jura Nord vaudois et du Gros-de-Vaud,
tendant à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence soit retiré à
[...] et le droit de visite de A.U.________ soit suspendu, et qu’un mandat au
sens de l’article 310 CC leur soit confié en vue de placer B.U.________, en
urgence, au mieux de ses intérêts.
B.U.________ a alors été placé au foyer d’urgence de Meillerie, à
Lausanne dans un premier temps, puis à la Feuillère au Mont-sur-
Lausanne. Il y est resté jusqu’à fin 2020 avant que sa garde soit confiée à
son père.
Il ressort d’un rapport établi par le SPJ en date du 15 août 2019
que le 23 mai 2019, [...] a insisté lors d’un appel téléphonique pour que
son fils dise quelque chose qu'il ne voulait pas dire à l’éducateur,
déclarant finalement à ce dernier : « [...] m’a dit de dire que [...] a fait des
relations sexuelles avec moi et c’est pas vrai ».
d) Une expertise pédopsychiatrique a été établie le 18
décembre 2019, dans le cadre de la procédure en modification de
jugement de divorce, par […] et […], experts psychologues, avec un
complément en date du 10 mai 2022. Il ressort de cette expertise que le
rapport à la sexualité de l’enfant était inadapté pour son âge, que les

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problématiques multiples qu’il présentait pouvaient être concomitantes et
compatibles avec un vécu traumatique, qu’il existait d’une part des
aspects post-traumatiques sous la forme d’hypervigilance notamment, et
d’autre part quatre vécus propres aux enfants ayant été abusés :
sexualisation traumatisante, stigmatisation, trahison et impuissance (p.
31).
Le rapport d’expertise complémentaire fait uniquement état de
l’évolution de B.U.________ au sein du foyer de son père et ne revient pas
sur les faits objets de la présente affaire.
e) Les auditions
1. B.U.________ a été entendu le 2 avril 2019. Lors de cette
audition réalisée par un inspecteur de la Brigade des mœurs et des
mineurs, l'enfant a globalement confirmé les faits tels que son père et sa
compagne, en date du 29 mars 2019, expliquent qu'il les leur a relatés.
Il y a lieu de relever s’agissant de cette audition que, alors que
A.U.________ et [...] emmenaient l’enfant à cet entretien, ce dernier leur a
demandé de lui rappeler ce qu’il avait dit car il avait peur d’oublier des
choses.
Il ressort du rapport d’audition LAVI que, B.U.________ a
expliqué, s’agissant de l’épisode du canapé qu’alors qu’il était en train de
lire un livre, S.________ est venu vers lui en slip « il a fait ça pendant
longtemps, il a fait beaucoup de coups avec son zizi, il m’a rien dit, il est
parti…, après il s’est moqué de moi ».
B.U.________ a expliqué, par un dessin, que le prévenu était
arrivé vers lui « il m’est monté dessus, accroupi… et après il me fait le
truc, après y a ma mère qui vient et qui rigole ».
Sur les coups donnés avec le sexe, l’enfant a raconté que
S.________ était venu sur lui. Il se souvient qu'il avait les jambes pliées et
qu'il avait pu lui donner des coups de pieds pour tenter le repousser. Il a

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expliqué ce qui suit : « son zizi il a touché les fesses, ça a fait mal et son
zizi était dur ». Il a encore ajouté : « il m’a écarté les jambes et il me l’a
mis » en montrant la direction de ses fesses. B.U.________ a estimé avoir
reçu trente coups. Selon lui, son beau-père lui a donné des coups dans le
zizi à plusieurs reprises et lui avait fait mal.
Interrogé par l’Inspecteur, B.U.________ a confirmé que le sexe
du prévenu était « dur il était un peu monté ». Il a encore dit qu’il était en
training et qu’il avait un slip. Durant les faits, l’enfant a mentionné qu’il
n’avait pas été déshabillé mais que le sexe avait quand même traversé
son pantalon et que S.________ était toujours en slip avec son t-shirt.
Enfin, s’agissant de l’épisode du canapé, le garçon a encore
indiqué que lorsque S.________ tapait son zizi, les mains de son beau-père
se trouvaient de chaque côté de lui.
2. A.U.________ et [...] ont été entendus en cours d’enquête. Ils
ont tenu le même discours, soit en rapportant les propos de l’enfant tels
qu'ils expliquent qu'ils ont été rapportés à sa belle-mère le 29 mars 2019.
3. Entendue en date du 6 avril 2019, [...] a expliqué que la
situation entre son compagnon et son ex-épouse, [...] était très tendue.
Elle a, s’agissant de B.U.________ expliqué ceci : « Je dois dire que ma
relation avec [...] a toujours été bonne. D’ailleurs, il est souvent venu me
confier des choses en prime heure. Je ne prenais pour argent comptant
tout ce qu’il me disait vu qu’il était pas mal perturbé par la situation entre
ses parents. Il a pu arriver qu’il pouvait dire des choses pour avoir de
l’attention ».
4. Entendu en cours d’enquête, aux débats de première
instance et en appel, S.________ a toujours nié les faits qui lui sont
reprochés.
Il a confirmé que la situation entre les parents de B.U.________
était conflictuelle. Le prévenu a précisé que l’enfant était tiraillé entre son

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père et sa mère et avait rapporté à plusieurs reprises ne pas savoir où
aller et sur quel pied danser. Il a également expliqué que son beau-fils
avait rapporté faire l’objet de maltraitance psychologique de la part de son
père et physique de la part de sa belle-mère.
Interrogé sur les faits qui lui sont reprochés, S.________ a
indiqué être hétérosexuel et avoir des pratiques sexuelles normales. Il a
nié avoir entretenu des relations sexuelles avec son épouse dans le salon,
alors qu’ils pouvaient être surpris. Il a expliqué prodiguer des massages à
[...], dans le dos, la tête, le cou et le ventre, mais ne jamais lui avoir
touché les seins devant B.U.________ et les enfants. Le prévenu a encore
précisé ne pas se promener nu à la maison, sauf s'il avait oublié ses habits
dans sa chambre au moment de prendre sa douche. Il a indiqué que
B.U.________ aurait pu les surprendre, lui et [...] entretenant des relations
sexuelles en regardant par le trou de la serrure. Il a déclaré que l'enfant
avait d’ailleurs rapporté avoir vu son père et sa belle-mère pendant un
rapport sexuel.
Interpellé sur d’éventuels comportements inadéquats en
matière sexuelle ou des gestes qui auraient pu être mal interprétés par
B.U.________, S.________ a indiqué s’être livré à des jeux avec son beau-fils,
lors desquels ils se seraient fait des chatouilles sur les parties du corps
telles que les côtes, le ventre et sur les pieds. Il est arrivé qu’ils se courent
après dans la maison pour s’attraper. Il est également arrivé dans ce
contexte, lorsqu’ils se sont rattrapés, que le prévenu se soit ramassé un
coup de poing sans les parties génitales de la part de B.U.________. Le
prévenu a alors recadré l’enfant en lui expliquant que ce n'était pas des
choses à faire. Il a en revanche déclaré qu’il ne lui était jamais arrivé de
faire la même chose.
Sur le rapport de B.U.________ à la sexualité, le prévenu a
indiqué avoir constaté que la sexualité le travaillait mais ne pas avoir le
sentiment que cela le perturbait.

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Sur la question des fessées et gifles infligées à B.U.________,
S.________ a indiqué que lorsque ce dernier faisait des bêtises, ils en
discutaient avec la maman afin de décider d’une punition. Il a indiqué
avoir haussé la voix, mais jamais levé la main sur les enfants. Il a
également nié le fait que A.U.________ serait venu lui parler pour lui
demander d’arrêter de fesser et gifler son fils.
S’agissant des gestes à caractère sexuels rapportés par [...], le
prévenu les a fermement contestés. Il a déclaré être assez pudique car
peiner à assumer son corps. Ayant pris du poids, il s’habille en
conséquence, avec des habits larges pour le dissimuler. Il a également
réfuté s’exhiber devant toute la famille.
Enfin, interpellé sur l’épisode du canapé, S.________ a non
seulement contesté les faits, mais également relaté avoir des problèmes
d’érection et avoir besoin d’une aide médicamenteuse.
Sur le comportement général de B.U.________, S.________ a
indiqué ne jamais savoir que faire des informations données par son beau-
fils, ne parvenant que difficilement à démêler le mensonge de la vérité
avec lui. Il a expliqué que l'enfant se comportait de manière à tester ou à
repousser les limites, parfois juste pour le provoquer.
5. [...] a également été entendue. Ses déclarations
corroborent celles de son mari. En particulier, elle a relaté l’épisode au
cours duquel B.U.________ a posé sa main sur le sexe de son beau-père et
que celui-ci lui a immédiatement demandé de la retirer. Elle a également
confirmé que son époux ne se promenait pas nu dans la maison, sauf
lorsqu’il avait oublié ses habits dans leur chambre à coucher.
Interrogée sur d’éventuelles relations sexuelles au salon, [...] a
expliqué que cela avait pu arriver mais uniquement lorsque les enfants du
couple étaient à la sieste et B.U.________ à l’école.

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Elle a encore exposé que son mari lui appliquait parfois de
l’huile sur le ventre et les seins, pour favoriser l’allaitement, ces gestes
n’ayant aucune connotation sexuelle.
[...] a confirmé le fait que B.U.________ avait expliqué recevoir
des claques de la part de sa belle-mère. En revanche, elle a déclaré que
son époux n’avait jamais levé la main sur un des enfants. Elle a précisé
qu'il s'agissait pour elle d’un geste interdit.
Enfin, s’agissant de l’épisode du canapé, [...] l’a vivement
contesté, tout comme celui du sexe pour le taper sur la table, son époux
étant incapable d’agir de la sorte selon elle.
f) Par ordonnance du 18 mars 2021, le Ministère public a
notamment prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre
S.________ pour voies de fait qualifiées et actes d’ordre sexuel avec des
enfants (I) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (VI).
Cette autorité a relevé le conflit parental important existant
entre A.U.________ et [...] et le grand conflit de loyauté dans lequel se
trouvait B.U.________. Elle a relevé que les personnes entendues avaient
indiqué que l'enfant était perturbé par le litige opposant ses parents et
avait tendance à raconter des histoires, parfois pour attirer l'attention.
Ainsi, B.U.________ "aurait prétendu auprès de chaque couple qu'il avait
été victime de violence physique de la part de l'autre couple, de même
que chacun des couples aurait été surpris en plein acte sexuel". Le
procureur a précisé que l'enfant semblait instrumentalisé et que les
éducateurs avaient observé un changement de discours au gré de ses
interlocuteurs. En effet, B.U.________ avait déclaré devant sa mère qu'il ne
voulait pas manger de porc (compte tenu de ses convictions religieuses),
mais pas devant son père qui lui en donne. Fort de ces constatations, le
Ministère public a constaté que les versions des parties étaient
contradictoires, que les accusations dirigées contre S.________ reposaient
sur les seules mises en cause d'un enfant de huit ans à l'époque, que l'on
ne pouvait exclure que ces mises en cause trouvaient leur origine dans

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l'important conflit de loyauté vis-à-vis de ses parents et qu'aucun élément
probant ne permettait d'accréditer les dires de l'enfant, dont le discours
avait pu être influencé.
Cette ordonnance a été annulée par la Chambre des recours
pénale dans un arrêt du 21 mai 2021 (n° 478) et le dossier de la cause
renvoyé au Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois pour
qu’il procède dans le sens des considérants, notamment à la mise en
œuvre d'une expertise de crédibilité de B.U.________.
g) Une expertise de crédibilité a été réalisée par […] et la Dre
[…] du Centre d'expertises du CHUV (IPL), qui ont établi un rapport en
date du 8 mars 2022.
Les expertes ont relevé que l’analyse de crédibilité mettait en
évidence un seul des critères des caractéristiques générales de la
déclaration à savoir une cohérence du récit. Concernant les
caractéristiques spécifiques de la déclaration, les expertes ont retenu des
descriptions d’interaction notamment. Elles n'ont pas identifié de
particularités du contenu, de contenus relatifs aux motivations de la
déclaration ni d’éléments spécifiques concernant le délit. En raison du
manque de critères retenus, les expertes ont indiqué ne pas pouvoir se
prononcer sur la crédibilité du discours de B.U.________.
[…] et la Dresse […] ont relevé que, sur le plan psychoaffectif,
B.U.________ avait indiqué le fait que l’évocation de sa mère peut le
tourmenter. Toutefois, selon les expertes, il ne présentait pas, au moment
de l’expertise, d’autre symptôme de souffrance ni de signe d’impact
traumatique. Elles n’ont pas observé de sexualisation traumatique
évocatrice d’abus sexuel, ni de sentiments de culpabilité, de honte ou
d’impuissance, émotions et vécus souvent présents chez des enfants
victimes d’abus sexuel.
L'enfant avait évoqué spontanément que son beau-père lui
aurait fait des « trucs inacceptables », aurait été méchant et que sa mère

- 20 -
n’aurait rien fait pour lui. Cependant, les expertes ne l’ont pas interrogé
plus en détail afin d’éviter un traumatisme secondaire au cas où les faits
se seraient produits.
En d roit :
1.
1.1 Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de
première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de
B.U.________ est recevable.
1.2
1.2.1 Il convient d’examiner ensuite la recevabilité de l’appel
interjeté par A.U.________.
1.2.2 Selon l'art. 116 al. 1 CPP, on entend par victime, le lésé qui, du
fait d'une infraction, a subi une atteinte directe à son intégrité physique,
psychique ou sexuelle. Le proche de la victime est défini à l'art. 116 al. 2
CPP. Il s'agit notamment des parents de celle-ci.
En vertu de l'art. 117 al. 3 CPP, les proches de la victime
jouissent des mêmes droits que celle-ci lorsqu'ils se portent partie civile
contre les prévenus. Les termes "se portent partie civile" de la version
française doivent s'interpréter dans le sens de faire valoir des prétentions
civiles, comme en attestent les versions allemande et italienne ("Machen
die Angehörigen des Opfers Zivilansprüche geltend"; "se fanno valere
pretese civili"). Par "mêmes droits", il faut entendre notamment le droit
pour le proche de se constituer partie plaignante comme demandeur au
civil, le cas échéant aussi au pénal. Toutefois, le droit du proche de se
constituer partie plaignante implique, ce que confirme la combinaison des
art. 117 al. 3 et 122 al. 2 CPP, qu'il fasse valoir des prétentions civiles
propres dans la procédure pénale (cf. Mazzuchelli/Postizzi, in Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n° 11 ad art. 115

- 21 -
CPP et nos 6 et 7 ad art. 117 CPP). Autrement dit, le proche de la victime
ne peut se constituer partie plaignante que s'il fait valoir des prétentions
civiles propres dans la procédure pénale. Cette exigence est spécifique au
proche de la victime et ne vaut pas pour le lésé ou la victime, lesquels
peuvent en effet se constituer partie plaignante au pénal
indépendamment de conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 CPP ; ATF 139 IV
89 consid. 2.2).
1.2.3 En l'occurrence, A.U.________ est le père de B.U.________. Il peut
donc être considéré comme un proche au sens des articles 116 al. 2 et
117 al. 3 CPP. Toutefois, tant en première instance qu'en appel,
A.U.________ a conclu à l'allocation d'une indemnité pour tort moral d'un
montant de 5'000 fr. en faveur de son fils. Ce faisant, il n'a pas pris de
conclusions civiles propres, de sorte qu'il ne revêt pas la qualité de partie
plaignante (cf. consid. 1.2.2 in fine supra), son appel devant être déclaré
irrecevable, faute de qualité pour agir.
2.
2.1 L’appelant B.U.________ considère que les premiers juges n’ont
pas retranscrit fidèlement ses propos et qu’ils ont écarté des éléments
importants. Quant à ses déclarations, il rappelle avoir indiqué que son
beau-père lui avait donné des coups avec son « zizi » en venant sur lui
alors qu’il avait les jambes pliées. Il a précisé qu’il avait repoussé l’intimé
avec ses jambes, que le « zizi » de celui-ci était dur et que S.________ lui
avait « écarté les jambes et il l’avait mis ». L’appelant déduit de ses
déclarations qu’il n’est pas impossible que l’intimé l’ait poussé sur le
canapé pour se retrouver contre ses fesses avec son pénis.
L’appelant considère ensuite que son discours permet de
retenir qu’il a vécu ce qu’il a dénoncé. Il relève que son vocabulaire est
adapté à son âge et qu’il a décrit les positions, le comportement des
personnes impliquées, celui de son entourage, de même que leurs
réactions, ainsi que ses propres ressentis physiques et émotionnels,

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notamment la douleur et les pleurs, l’ensemble de ces éléments
renforçant sa crédibilité.
L’appelant rappelle également que la Chambre des recours
pénale avait elle-même relevé que ses déclarations étaient étonnantes
pour un enfant de son âge, considérant qu’il paraissait difficile à première
vu de concevoir qu’un enfant ait pu être influencé au point de répéter sur
tous les points un discours qui aurait pu être induit par un tiers.
L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir considéré que
le conflit parental avait forcément influencé son discours, négligeant de
tenir compte de l’avis figurant à ce sujet dans l’expertise de crédibilité qui
retient : « Bien que le climat soit conflictuel entre les parents et qu’il y ait
alors des enjeux autour de sa garde, il ne semble pas que [...] ait été
soumis à de multiples questionnements, des menaces ou des pressions
afin d’obtenir un faux témoignage. ».
B.U.________ reproche ensuite aux premiers juges de ne pas
avoir pris en compte les déclarations de [...] qui a exposé qu’il avait parlé
spontanément et expliqué qu’il avait pu s’exprimer devant sa
pédopsychiatre en disant ce qu’il pensait réellement et non plus ce que sa
mère lui demandait de dire, se sentant bien d’avoir dit la vérité. L’appelant
en déduit qu’il a fait des déclarations spontanées alors qu’il se trouvait
dans un climat de confiance, ayant déjà auparavant dénoncé à la DGEJ les
maltraitances qu’il subissait de la part de son beau-père alors qu’il se
trouvait au domicile de son père.
Quant aux éléments probatoires figurant au dossier, l’appelant
rappelle que l’expertise pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 réalisée
dans le cadre de la procédure civile opposant ses parents mentionne des
problématiques compatibles avec un vécu traumatique propre aux enfants
abusés. Il fait valoir que les premiers juges ne pouvaient écarter ces
éléments au profit des constats mentionnés dans l’expertise de crédibilité
établie bien plus tard, soit à une époque où son état s’était amélioré. Il
réitère que les experts de l’IPL ont considéré que son discours n’avait pas

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été influencé. Il relève que l’expertise de crédibilité mentionne une
certaine inquiétude de sa part pour son demi-frère et ses demi-sœurs,
crainte qu’il a évoquée spontanément, ce qui démontrerait que quelque
chose ne va pas au domicile de sa mère et qu’il en a souffert.
L'appelant rappelle encore avoir déclaré aux experts qu’il ne
voulait plus voir son beau-père qui lui a fait des « choses inacceptables »
et qu’il souhaiterait ne plus voir sa mère car elle n’avait rien fait lorsque
son beau-père pouvait être méchant. L’appelant estime avoir été influencé
par sa mère. Il fait valoir que sa mère le grondait, lui reprochait de mentir
et lui avait dit qu’elle ne viendrait plus le voir s’il ne disait pas la vérité,
leurs communications téléphoniques ayant été mises sur écoute, ce qui
expliquerait le contexte dans lequel il a été amené à dire à un éducateur
qu’ « [...] m’a dit de dire que [...] a fait des relations sexuelles avec moi et
c’est pas vrai. ».
En définitive, l’appelant soutient que ses déclarations sont
crédibles et qu’elles permettent d’établir les faits dénoncés pour
condamner l’intimé du chef d’actes d’ordre sexuel avec des enfants.
2.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres

- 24 -
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle
2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 précité ; TF
68_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence
se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence
(ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid.
2).
2.3
2.3.1 Les premiers juges ont libéré l’intimé des chefs d’accusation
de voies de fait qualifiées (prescrites) et d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants. Ils ont accordé le bénéfice du doute à l’intimé et ont retenu ses
déclarations.
Ils ont tout d’abord rappelé les événements qui avaient
précédé le dévoilement de l’enfant et les circonstances dans lesquelles il
avait eu lieu, soit lorsque B.U.________ prenait un bain sous la surveillance

- 25 -
de [...] le 29 mars 2019 (jugement attaqué pp. 14 s.), et que les faits ont
été dénoncés le 1er avril 2019 par le père de l'enfant. Le jugement
entrepris mentionne ensuite les éléments qui ressortent de l’audition de
l’enfant réalisée le 2 avril 2019 par la police, ceux de l’audition de [...]
(jugement attaqué pp. 16 s.) et les déclarations de l’intimé (jugement
attaqué pp. 17 à 19). Il reprend également des éléments figurant dans le
rapport d’expertise de crédibilité du 8 mars 2022 et ceux de l’expertise
pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 (jugement attaqué pp. 20 s.),
avant d’examiner les deux signalements adressés au SPJ en 2018 et 2019
ainsi que les rapports des 15 août 2019 et 23 mai 2020 (jugement attaqué
pp. 20 à 22).
Sur la base de ces éléments, les premiers juges ont considéré
que l’enfant tenait un discours différent lorsqu’il était chez son père ou
chez sa mère et que ses propos avaient ainsi tendance à s’adapter au
désir du parent auprès de qui il se trouvait. Les premiers juges ont indiqué
que l’enfant avait fait des déclarations contradictoires selon ce qui avait
été rapporté par sa mère ou sa belle-mère et qu’il avait déclaré à sa
psychologue avoir le sentiment que son père et sa belle-mère souhaitaient
le voler à sa mère. Les premiers juges ont relevé que les déclarations de
B.U.________ en lien avec les faits dénoncés étaient intervenues quelques
semaines après la reprise du droit de visite de son père, droit de visite que
celui-ci avait interrompu de manière unilatérale car il considérait que son
fils était difficile à gérer et qu’il ne voulait pas venir chez lui, ce que
l’enfant n’a pas compris, ressentant beaucoup de tristesse. Le Tribunal a
retenu qu’il était vraisemblable que l'enfant en ait conçu un sentiment
d’abandon de la part de son père. Se fondant sur les dires du père aux
débats qui avait déclaré que son fils ne voulait pas venir chez lui, les
premiers juges ont indiqué que cette attitude était peu compréhensible s’il
était véritablement maltraité chez sa mère. Les premiers juges ont ensuite
relevé des incohérences dans les déclarations de l’enfant au sujet du fait
que le sexe de l’intimé ait pu traverser ses habits ou lorsque B.U.________ a
exposé que l’intimé tenait ses deux mains de chaque côté du canapé alors
qu’il donnait des coups avec son sexe qu’il tenait. Ils ont encore vu une
incohérence dans le fait que l’intimé ait pu atteindre le « cul cul » de la

- 26 -
victime compte tenu de la position qui était la sienne selon ce que l’enfant
avait décrit. Le Tribunal a encore retenu que le suivi pédopsychiatrique de
l'intéressé après l’annonce des faits avait été de courte durée, les
intervenants estimant qu’il n’était plus nécessaire dès le retour de l’enfant
au domicile de son père, et que ce suivi aurait nécessairement été plus
long s'il avait véritablement subi des actes d’ordre sexuel. Enfin, le
Tribunal a considéré que l’intimé avait toujours été constant dans ses
déclarations, lesquelles avaient été corroborées par son épouse qui a été
entendue en même temps que lui.
2.3.2 Cela étant posé, la Cour de céans estime que les déclarations
de B.U.________ imposent une certaine réserve. En effet, l'enfant est pris
dans un contentieux parental latent et sérieux qui le place au centre d'un
conflit de loyauté important entre ses deux parents. Ce conflit n'est pas
contesté et la lecture du dossier ne laisse aucune place au doute à ce
sujet (cf. not. les différents documents rassemblés sous la pièce 25 du
dossier pénal). Un tel conflit induit manifestement une certaine pression
chez un enfant de 8 ans à l'époque, laquelle se traduit notamment par le
fait que B.U.________ s'adapte aux désirs du parent chez lequel il se trouve
(enfant miroir). On relèvera à titre d'exemple que l'éducatrice sociale du
Foyer de la Meillerie a relevé dans un courriel du 28 mai 2019 que " (…)
lorsqu'on aborde la question de nourriture halal ou pas et qu'il propose un
repas avec et un repas sans, histoire de faire plaisir à ses deux parents
(…) ". L'expertise pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 (P. 25), met
également cet "effet miroir" en évidence en ce sens qu'elle relève que
l'enfant B.U.________ a tendance à adapter son discours et dire ce que
chacun des parents aimerait entendre de mauvais sur l'autre afin de ne
pas perdre leur amour. Enfin, l'enfant a également indiqué que son père et
sa belle-mère souhaitait le "voler" à sa mère, tout en exprimant un
sentiment de tristesse de ne pas pouvoir suffisamment voir son père (P.
25), ce qui est un élément supplémentaire illustrant que l'enfant ne sait
pas comment se positionner pour "faire juste".
Par ailleurs,B.U.________ a été entendu par l'inspecteur […]
(audition LAVI). Lors de cette audition, l'enfant a montré à plusieurs

- 27 -
reprises son inquiétude quant aux conséquences de ses déclarations. Il a
par exemple demandé à l'inspecteur quelles décisions seraient prises
quant à sa garde ("moi je me demande si aujourd'hui je vais aller à
L'Auberson mais je crois pas. Avec tout ce que je t'ai dit ça risque d'être
non" [12.22.02]) ou encore qui allait prendre cette décision (11.22.37 ;
11.23.35 ; 12.22.52). Il a par ailleurs émis à plusieurs reprises le désir de
rester chez son père (11.02.25; 12.30.15), notamment en indiquant qu'il
ne souhaitait pas revenir à L'Auberson (12.22.52). Il s'est également
assuré auprès de l'inspecteur que celui-ci avait bien compris que ce n'était
pas [...] ou [...] qui avait fait ça, mais les autres à L'Auberson (12.06.10).
Les expertes ayant réalisé l'expertise de crédibilité ont fait le
même constat en relevant que lors de cette audition LAVI B.U.________
paraissait fortement préoccupé par les enjeux autour de la garde et de
l'impact que ses dires pourraient avoir sur son lieu de vie. Elles ont en
outre relevé qu'à la fin de l'entretien, l'enfant rapportait que sa mère
essayait de le forcer à dire des choses "que tu dois plus aimer quelqu'un",
que "tu dois que aimer moi" (12.32.03 ; P. 65 p. 24 let. i).
On ne peut donc, comme tente de le faire l'appelant, sous-
estimer l’importance de la problématique de la garde et l’importance du
conflit entre les parents au moment d’examiner les déclarations de
l’enfant (cf. expertise de crédibilité, P. 65, p. 23, let. g). Aux questions
insistantes de l’enquêteur qui a cherché à obtenir des précisions par
rapport aux actes les plus graves, l’enfant a fini par déclarer qu’il n’avait
pas d’autre idée (11.47.30), ce terme n’étant pas évocateur d’événements
vécus.
S’agissant toujours des actes les plus graves, B.U.________ a
déclaré que sa mère était présente dans la pièce, qu'elle avait regardé
S.________ faire, mais qu'elle n'avait rien dit pour l'arrêter (12.06.09). Elle
s'était également moquée de lui en rigolant (12.06.47 ; 12.10.24), ce qui
paraît peu vraisemblable par rapport à l’hypothèse d’une violence sexuelle
infligée à son fils de 8 ans. Lors de son audition B.U.________ a également
expliqué que sa mère avait fait quelque chose de grave qui lui avait brisé

- 28 -
le cœur mais qu'il ne se souvenait plus de ce que c'était (12.10.45) ce qui
laisse dubitatif. Par ailleurs, il ressort de l'expertise de crédibilité que
même si l'inspecteur a procédé à l'audition LAVI en respectant le protocole
NICHD, que l'audition s'était déroulée de manière globalement appropriée
vis-à-vis de l'enfant et que la mise en confiance par l'inspecteur paraissait
adéquate malgré le malaise lié à l'audition, ce dernier lui avait demandé
de montrer ou de dessiner comment les faits décrits s'étaient déroulés, ce
qui était très suggestif (cf. expertise de crédibilité, P. 65, p. 22, let b et d).
Enfin, en relatant les différents épisodes reprochés à
S.________, B.U.________ a précisé à plusieurs reprises qu'il y avait toute sa
famille, soit sa mère et ses sœurs, et que toutes riaient, ce qui laisse
perplexe au vu de la nature des actes dénoncés.
S'agissant des déclarations de la mère de B.U.________, elles
laissent transparaître l’importance du conflit qui l'oppose à son ex-mari. En
toute fin d’audition notamment, elle indique subitement se souvenir que
son fils lui aurait déclaré avoir surpris son père et sa belle-mère en train
faire l’amour, élément qui aurait dû à l’évidence être exprimé bien plus tôt
en cours d’audition lorsqu’elle a été mise directement en cause pour une
problématique identique. Il apparaît que [...] ne dit pas la vérité aux
enquêteurs en rapportant des propos que son fils n’a probablement jamais
tenus (PV aud. 4).
Quant au père de B.U.________, il n’est pas exemplaire pour
autant. En effet, il ressort du signalement du SPJ du 15 février 2019 qu’il a
volontairement renoncé à voir son fils avant que l’affaire ne débute (P. 25
: signalement du 15 février 2019, p. 2). Il ne voulait plus voir son fils de 8
ans pour lui faire passer un message car l’enfant se montrait oppositionnel
avec lui et lui disait ne pas vouloir venir chez lui. A.U.________ a justifié son
positionnement au SPJ en indiquant avoir voulu signifier à son fils qu’il ne
pouvait plus se comporter de cette façon. Il a également indiqué avoir
arrêté de voir son fils en raison de l’absence de cadre fiable concernant les
visites, ce qui aurait été néfaste pour l'enfant, et a exprimé le sentiment
d’avoir été utilisé par la mère qui acceptait de lui laisser l’enfant

- 29 -
uniquement lorsque cela l’arrangeait elle, leur fils étant utilisé pour
l’atteindre lui.
Il découle de ce qui précède que B.U.________ a été pris dans
un très important conflit de loyauté à l’époque des faits dénoncés où ses
parents se divisaient au sujet de sa prise en charge, ce qui a influé sur le
contenu de ses révélations (cf. P. 65, expertise de crédibilité, p. 23, let. g),
indépendamment de la question de savoir si l’enfant a subi de multiples
questionnements, des menaces ou des pressions.
Prenant en compte les éléments ressortant de l’expertise
pédopsychiatrique du 18 décembre 2019 (P. 25) qui a mis en évidence des
problématiques multiples pouvant être concomitantes et compatibles avec
un vécu traumatique, la présence d’aspect post-traumatiques sous la
forme d’hypervigilance notamment et de quatre vécus propres aux
enfants ayant été abusés, à savoir sexualisation traumatisante,
stigmatisation, trahison et impuissance, l’expertise de crédibilité retient
que ces éléments ne sont pas présents au jour de l’expertise. On peut
certes observer que l’expertise pédopsychiatrique a été réalisée en 2019
alors que l’expertise de crédibilité date du mois de mars 2022, la première
expertise apparaissant plus pertinente sous cet angle pour révéler
l’existence d’un traumatisme chez la victime. Ce serait toutefois négliger
le fait que les experts de l’IPL (Institut de psychiatrie légale) ont pu
analyser l’audition de l’enfant réalisée au moment du dévoilement,
effectuer des entretiens cliniques et prendre connaissance de l’ensemble
des pièces figurant au dossier pénal dont les rapports du SPJ et l’expertise
pédopsychiatrique. Ainsi, l’avis des expertes de l’IPL selon lequel elles
n’ont pas observé « de sexualisation traumatique évocatrice d’abus sexuel
à ce jour, ni de sentiments de culpabilité, de honte ou d’impuissance,
émotions et vécus souvent présents chez des enfants victimes d’abus
sexuel » (P. 65, p. 23, let. e) doit être préféré à celui formulé dans le cadre
de l’expertise pédopsychiatrique. En tout état de cause, il n’est pas
possible de retenir que B.U.________ aurait vécu un traumatisme qui
constituerait un indice à même de contribuer à établir les faits dénoncés.

- 30 -
En définitive, il existe un doute raisonnable sur la réalité des
faits dénoncés et il convient de confirmer, au bénéfice du doute, la
libération de S.________ des chefs d'accusation de voies de fait qualifiées,
de toute manière prescrites, et d'actes d'ordre sexuel avec un enfant.
3. Vu le sort de la cause, les conclusions civiles prises par l'enfant
B.U.________ sont sans objet.
4. Au vu de ce qui précède, l’appel de A.U.________ doit être
déclaré irrecevable et l'appel de B.U.________ doit être rejeté, le jugement
entrepris étant intégralement confirmé.
Il n’y a pas lieu de s’écarter de la liste d’opérations de Me
Ludovic Tirelli, défenseur d’office de S.________, si ce n’est que le temps
consacré à l’audience d’appel est réduit de 1h15. Au tarif horaire de 180
fr. pour l’avocat breveté (art. 2 al. 1 let. a et b RAJ [règlement sur
l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010, BLV 312.03.1]), le
défraiement s’élève à 1'800 fr. (10h00 x 180 fr.), auquel il convient
d’ajouter 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de l’art. 26b
TFIP), soit 36 fr., une vacation à 120 fr., et la TVA à 8.1 % sur le tout, par
158 fr. 45, ce qui porte le total à 2'114 fr. 45.
Il n’y a pas non plus lieu de s’écarter de la liste d’opérations
produite par Me Anne-Claire Boudry, conseil d’office de B.U.________, sous
réserve du temps consacré à l’audience d’appel qui doit être rabaissé à
1h45. Au tarif horaire de 180 fr. pour l’avocat breveté (art. 2 al. 1 let. a et
b RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7
décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais
de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010, BLV
312.03.1]), le défraiement s’élève à 1'980 fr. (11h00 x 180 fr.), auquel il
convient d’ajouter 2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ par renvoi de
l’art. 26b TFIP), soit 39 fr. 60, une vacation à 120 fr., et la TVA à 8.1 % sur
le tout, par 173 fr. 30, ce qui porte le total à 2'312 fr. 90.

- 31 -
Les frais de procédure d’appel s’élèvent à 7'547 fr. 35 et sont
constitués de l’émolument de jugement et d’audience, par 3'120 fr. (art.
21 al. 1 et 2 TFIP), ainsi que des indemnités allouées au défenseur d’office
et au conseil d'office, par 4'427 fr. 35 (2'114 fr. 45 + 2'312 fr. 90). Ils
seront laissés à la charge de l'Etat.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
vu les articles 126 al. 1 et 2 let. a et 187 ch. 1 CP,
appliquant les articles 135, 382 al. 1 et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel de B.U.________ est rejeté.
II. L'appel de A.U.________ est irrecevable.
III. Le jugement rendu 13 décembre 2023, par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord
vaudois, rectifié par prononcés des 15 décembre 2023 et 22
décembre 2023 est confirmé selon le dispositif suivant :
"I. libère S.________ des chefs de prévention de voies de fait
qualifiées et d’actes d’ordre sexuel avec des enfants ;
II. rejette les conclusions civiles déposées par B.U.________ ;
III. ordonne le maintien à titre de pièce à conviction des
deux DVD de l’audition de B.U.________ du 2 avril 2019
inventoriés comme pièces à conviction (fiche n°50851/19 =
P. 15) ;
IV. arrête l’indemnité de Me Ludovic Tirelli, défenseur
d’office de S.________ à 7'108 fr. 05 (sept mille cent huit
francs et cinq centimes), sous déduction d'une avance sur
indemnité d'un montant de 2'500 francs ;

- 32 -
V. arrête l’indemnité de conseil juridique gratuit allouée à la
curatrice Marie-Claire Boudry à 4'991 fr. 40 (quatre mille
neuf cent nonante-et-un francs et quarante centimes), TVA
et débours compris ;
VI. laisse les frais à la charge de l’Etat. "
IV. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 2'312 fr. 90, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Anne-Claire Boudry.
V. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure
d'appel d'un montant de 2'114 fr. 45, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Ludovic Tirelli.
VI. Les frais d'appel, par 7'547 fr. 35, qui comprennent les
indemnités allouées au conseil d'office et au défenseur
d'office, sont laissés à la charge de l’Etat.
VII. Le jugement motivé est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 3 mai 2024, est notifié, par l'envoi d'une copie
complète, à :
- Me Anne-Claire Boudry, avocate (pour B.U.________),
- Me Ludovic Tirelli, avocat (pour S.________),
- M. A.U.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La
Broye et du Nord vaudois,

- 33 -
- Mme la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois,
- Bureau des séquestres,
- DGEJ,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :