vd_gerichte · SE22.048546 · 2026-06-22 · fr
Curatelle de représentation de mineur (empêchement des parents)
Curatelle de représentation de mineur (empêchement des parents)


TRIBUNAL CANTONAL
SE22.***-***
150
CHAMBRE DE S CURATELLE S
____________________________________
Arrêt du 22 juin 2026
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mme Bendani et M. Oulevey, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Art. 276 al. 2 et 306 al. 2 CC ; 38 LVPAE
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par B.________, à Q***, contre la décision
rendue le 4 février 2026 par la Justice de paix du district de la Broye-Vully
dans la cause concernant l’enfant C.________, à Q***.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En f ait :
A. Par décision du 4 février 2026, la Justice de paix du district de
la Broye-Vully (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a levé la
curatelle de représentation au sens de l'art. 306 al. 2 CC instituée en faveur
C.________ (l), a relevé le curateur de sa mission (Il) et lui a alloué une
indemnité de 6'907 fr., dite indemnité étant avancée par l’Etat puis mise à
la charge de la mère B.________, mère de C.________, pour une demie, l’autre
moitié étant laissée à la charge de l’Etat (III).
S’agissant de la répartition de l’indemnité du curateur de
représentation, la justice de paix a considéré qu’au vu de l’indigence du
père et du fait que le curateur avait été consulté par la mère, il y avait lieu
de mettre cette indemnité à la charge de celle-ci, par une demie, l’autre
moitié pouvant être laissée à la charge de l’Etat.
Au pied de cette décision, la voie de recours indiquée est celle
du recours prévu à l’art. 450 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ;
RS 210) et le délai mentionné est de trente jours.
Cette décision a été expédiée pour notification le 1er avril 2026,
mais à la mauvaise adresse concernant B.________, si bien qu’un nouvel
envoi recommandé lui a été adressé, à la bonne adresse, le 14 avril 2026.
B. Par acte du lundi 11 mai 2026, B.________ a recouru contre cette
décision, concluant en substance à sa réforme en ce sens qu'aucun frais
n’est mis à sa charge.
Interpelée, la justice de paix, par courrier du 29 mai 2026, a
renoncé à se déterminer, se référant intégralement au contenu de la
décision attaquée.
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C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. Par décision du 28 novembre 2022, la justice de paix a institué
une curatelle de représentation au sens de l'art. 306 al. 2 CC en faveur de
C.________, né le ***2008, fils de B.________, et a désigné Me G.________,
avocat à R***, en qualité de curateur avec pour tâche de représenter
l’enfant dans le procès en contestation de reconnaissance de paternité de
E.________ ouvert devant le Tribunal de l'arrondissement de la Singine.
2. Par décision du 20 février 2023, la justice de paix a approuvé la
convention conclue entre E.________, par l’intermédiaire de son conseil
Me H.________, avocat à S***, et C.________, représenté par son curateur, et
modifié la mission du curateur en ce sens que celui-ci était désormais
chargé d'ouvrir une action en contestation de la filiation devant le Tribunal
civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois.
3. Dans le cadre de ce procès, l'assistance judiciaire a été
accordée à l'enfant, en ce sens qu'il a été dispensé d'avancer les frais
judiciaires et de les supporter.
Un jugement au fond a été rendu le 5 avril 2024, au terme
duquel le Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois
admettait la demande en désaveu de paternité et prononçait que C.________
n’était pas le fils d’E.________.
4. Par décision du 17 avril 2024, la justice de paix a étendu le
mandat du curateur et lui a donné pour tâches de représenter C.________
pour établir sa filiation paternelle, en recourant, si nécessaire, à l’action en
paternité conformément aux articles 261ss CC, et faire valoir sa créance
alimentaire, en recourant, si nécessaire, à l'action en aliments
conformément aux articles 276ss CC.
5. Le 11 décembre 2024, C.________ a été reconnu par son père
L.________.
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6. Le 8 janvier 2026, le curateur a déposé son rapport final. Il
indiquait qu’un accord avait été conclu avec le père sur les contributions
d’entretiens lors d’une audience tenue le16 décembre 2025. Une décision
devait encore intervenir concernant les frais de justice ; le curateur indiquait
toutefois qu’ils seraient intégralement supportés par L.________ et que seule
la quotité de ces frais restait à définir. Le curateur concluait donc que la
famille de son protégé était désormais au clair sur l’issue de la procédure
et sur sa situation juridique et il sollicitait d’être relevé de ses fonctions.
Il a joint sa liste d’opérations.
En dro it :
1.
1.1. Le recours est dirigé contre une décision de la juge de paix qui
fixe l'indemnité due au curateur de représentation désigné en faveur de
l'enfant et qui la met, par moitié, à la charge de la mère.
1.2.
1.2.1. Contre une telle décision – assimilée à une décision sur les frais
au sens de l’art. 110 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272) –, le recours est ouvert devant la Chambre des curatelles (art. 8
LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de
l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 LOJV [loi d’organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) et doit être instruit selon les règles
des art. 319 ss CPC, applicables devant l’instance de recours par renvoi de
l'art. 450f CC (Colombini, Note sur les voies de droit contre les décisions
d’instruction rendues par l’autorité de protection, in JdT 2015 III 161 ; Tappy,
Commentaire romand, Code de procédure civile, [ci-après : CR CPC], 2e éd.,
Bâle 2019, nn. 3 et 4 ad art. 110 CPC, p. 508), le pouvoir d'examen étant
celui, restreint, des art. 59 al. 2 et 320 CPC (Colombini, Note sur les « autres
décisions » au sens de l’art. 319 let. b CPC, notamment en matière de
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protection de l’enfant, in JdT 2020 III 181 consid. 1.2.1 ; CCUR 2 mai 2024/94
; CCUR 4 mars 2024/43).
En effet, en matière de protection de l’adulte, si le droit fédéral
y relatif (art. 360 à 456 CC) et le droit cantonal ne contiennent pas de règles
particulières, la procédure est régie par le CPC, applicable à titre de droit
cantonal supplétif (art. 450f CC ainsi que 12 al. 1 et 20 al. 1 LVPAE ; ATF
140 III 167 consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références citées).
1.2.2. Aux termes de l’art. 321 al. 2 CPC, dans sa nouvelle teneur en
vigueur depuis le 1er janvier 2025 (RO 2023 p. 491), le délai de recours est
de dix jours contre les décisions prises en procédure sommaire, ainsi que
contre les autres décisions et ordonnances d’instruction de première
instance, à moins que la loi n’en dispose autrement.
La décision sur les frais constituant une « autre décision » au
sens de l'art. 319 let. b ch. 1 CPC (cf. JdT 2020 III 181 consid. 1.2.2,
également Colombini, op. cit., in JdT 2020 III 182 ; CCUR 16 août 2023/155
; Tappy, CR-CPC, op. cit., n. 8 ad art. 110 CPC, p. 509), le délai pour recourir
dans un tel cas est de dix jours. Ce même délai doit également s'appliquer
au recours contre la fixation de l'indemnité du curateur et sa mise à charge
de la personne concernée, une telle décision étant assimilée, selon une
jurisprudence constante de la Chambre de céans, à une décision sur les frais
(CCUR 2 juin 2025/104 ; CCUR 2 mai 2024/94 ; CCUR 10 août 2023).
1.2.3. Aux termes de l'art. 52 al. 2 CPC, les indications erronées
relatives aux voies de droit sont opposables à tous les tribunaux dans la
mesure où elles sont avantageuses pour la partie qui s'en prévaut.
1.3. En l'espèce, déposé le 11 mai 2026, soit après l'échéance du
délai de dix jours après la notification de la décision attaquée prévu à l'art.
321 al. 2 CPC, le recours est tardif. Toutefois, les voies de droit au pied de
la décision mentionnaient par erreur un délai de recours de trente jours. Il
y a dès lors lieu de protéger la bonne foi de la recourante et d'entrer en
matière.
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2.
2.1.
2.1.1. Le recours peut être formé pour violation du droit (art. 320 let.
a CPC) et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 let. b
CPC).
2.1.2. L’autorité de recours dispose d’un plein pouvoir d’examen
s’agissant de la violation du droit (Jeandin, CR CPC, op. cit., nn. 2 et 3 ad
art. 320 CPC, p. 1551 ; Spühler, Basler Kommentar, Schweizerische
Zivilprozessordnung, 4e éd., Bâle 2025, n. 26 ad art. 319 CPC, p. 2103) ; elle
revoit librement les questions de droit soulevées par le recourant et peut
substituer ses propres motifs à ceux de l’autorité précédente ou du
recourant (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; Spühler, op. cit., n. 1 ad art. 320
CPC ; Hohl, Procédure civile, tome II, 2e éd., Berne 2010, n. 2508, p. 452).
2.1.3. S'agissant des faits retenus par le premier juge, le pouvoir
d'examen dont dispose l'autorité saisie d'un recours au sens du CPC est plus
restreint qu'en appel, le grief de la constatation manifestement inexacte
des faits se recoupant avec celui de l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101)
(Jeandin, CR-CPC, op. cit., n. 4 et 5 ad art. 320 CPC, p. 1551 et les références
citées). Dans ce cadre, le pouvoir d'examen de la Chambre des curatelles
est donc limité à l'arbitraire s'agissant des faits retenus par l'autorité
précédente (TF 5D_214/2021 du 6 mai 2022 consid. 2.2.1 ; 4D_30/2017 du
5 décembre 2017 consid. 2.2 et les références citées ; CCUR 2 mai 2024/94
; CCUR 4 mars 2024/42 consid. 2). Pour qualifier une décision d'arbitraire, il
ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable ;
encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs,
mais aussi dans son résultat (ATF 147 I 241 consid. 6.2.1 ; 144 I 113 consid.
7.1).
3.
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3.1. La recourante se plaint en premier lieu d'une contradiction qui
existerait entre la décision d'octroi d'assistance judiciaire rendue en faveur
de son fils – qui exonère celui-ci des avances de frais et des frais – et la
décision attaquée, qui met les frais de curatelle à sa charge.
3.2.
3.2.1. En vertu de l’art. 306 al. 2 CC, si les père et mère sont empêchés
d’agir ou si, dans une affaire, leurs intérêts entrent en conflit avec ceux de
l’enfant, l’autorité de protection de l’enfant nomme un curateur ou prend
elle-même les mesures nécessaires. Cette disposition règle ainsi
l’empêchement d’agir des père et mère ainsi que le conflit entre les intérêts
de l’enfant et ceux des parents, prévoyant soit que l’autorité de protection
de l’enfant nomme un curateur, soit qu’elle prenne elle-même les mesures
nécessaires, pour remplacer les parents dans les cas où ils ne seraient pas
en mesure de représenter l’enfant au mieux de ses intérêts,
3.2.2. Aux termes de l'art. 276 al. 2 CC, les père et mère contribuent
ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et
assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation,
de sa formation et des mesures prises pour le protéger.
Les frais d'exécution des mesures de protection de l'enfant
prises par l'autorité de protection, ainsi que les frais judiciaires liés à
l'institution de telles mesures, sont en principe mis à la charge des parents,
car ils entrent dans l'obligation générale d'entretien prévue par l'art. 276 al.
2 CC (ATF 141 III 401 consid. 4, JdT 2015 Il 422 ; ATF 110 Il 8 consid. 2b).
Certains éléments d'opportunité doivent toutefois permettre de pondérer
l'application des principes résultant de l'art. 276 CC, telle que l'influence
éventuelle du sort des frais sur l'intérêt de l'enfant, la responsabilité de celui
qui supporterait les frais dans la nécessité d'ouvrir une enquête ou de
prendre une mesure, sa capacité de faire face à cette responsabilité et sa
situation économique. Au regard de la loi, la famille assume certes au
premier chef la charge et l'éducation des enfants mais, à défaut, la
collectivité doit pallier les carences des parents en ce domaine en les
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assistant ou en les suppléant, ce qui est également de nature à influer sur
le sort des frais (JdT 2003 III 40 consid. 5a et les références citées).
Ces principes sont repris et confirmés par l'art. 38 LVPAE, qui
prévoit que les émoluments et les frais auxquels donnent lieu les mesures
prises en matière de protection de l'enfant au sens large sont à la charge
des débiteurs de l'obligation d'entretien de l'enfant (al. 1), mais peuvent
cependant, selon les circonstances, être répartis différemment ou laissés à
la charge de l'État (al. 2), ou encore mis à la charge du signalant lorsque la
procédure a été engagée ensuite d'un signalement reconnu abusif (al. 3).
3.3. Dans le cas présent, le curateur de représentation a été nommé
par l’autorité de protection. En effet, par décision du 28 novembre 2022, la
justice de paix a institué une curatelle de représentation de mineur en
faveur de l’enfant C.________ au sens de l’art. 306 al. 2 CC et a défini les
tâches du curateur, lesquelles ont par la suite été modifiées et adaptées en
fonction de l’avancée de la procédure. Le fait que l'enfant, agissant par son
curateur au sens de l'art. 306 al. 2 CC dans le procès en contestation de
filiation, a été dispensé d'avancer les frais de cette procédure et de les
supporter, ne signifie pas que ses parents n'ont pas à supporter les frais de
la curatelle, qui font partie de leur obligation d'entretien.
Le premier moyen de la recourante est donc mal fondé.
4.
4.1. La recourante reproche ensuite à la justice de paix d'avoir violé
les art. 276 al. 2 CC et 4 RCur en mettant la moitié des frais de curatelle à
sa charge alors qu'elle est, selon elle, indigente.
4.2. En l'espèce, la décision attaquée admet l'indigence du père,
L.________, mais non celle de la mère.
Même si les raisonnements développés par la recourante dans
son acte sont peu cohérents sur le plan juridique et sont formulés d'une
manière proche de l'incorrection, force est de constater que le dossier ne
contient aucun élément sur les ressources financières de la recourante. Or,
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ces informations sont essentielles au moment de se prononcer sur la
répartition de l’indemnité allouée au curateur de représentation de
l’enfant ; en effet, s’il devait être établi que, comme elle le soutient, la
recourante est indigente, l'indemnité du curateur de représentation devrait
être entièrement laissée à la charge de l'État.
En l’état du dossier, le grief de la recourante doit donc être
admis. Afin de garantir la double instance cantonale, la décision attaquée
doit être annulée en tant qu'elle concerne la mise à la charge de la
recourante de la moitié de l'indemnité du curateur et le dossier de la cause
doit être renvoyé à la justice de paix, à charge pour celle-ci d’impartir à
B.________ un délai pour établir son éventuelle indigence – notamment en
produisant sa dernière décision de taxation fiscale –, puis de rendre une
nouvelle décision.
5. En conclusion, le recours doit être admis et la décision annulée
en tant qu’elle met la moitié de l’indemnité allouée à Me G.________ à la
charge de la recourante, le dossier de la cause étant renvoyé à la justice de
paix pour complément d’instruction et nouvelle décision. La décision est
maintenue pour le surplus.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a
al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV
270.11.5]).
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Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. La décision est annulée dans la mesure où elle met la moitié de
l’indemnité allouée au curateur de représentation, Me
G.________, à la charge de la recourante B.________ ; elle est
maintenue pour le surplus.
III. Le dossier de la cause est renvoyé à la Justice de paix du district
de la Broye-Vully pour complément d’instruction et nouvelle
décision dans le sens des considérants.
IV. L’arrêt est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme B.________,
- Me G.________, avocat et curateur de C.________,
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et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de la Broye-Vully,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin 2005
sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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