vd_gerichte · ZD18.040124 · 2019-04-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 288/18 - 121/2019
ZD18.040124
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 avril 2019
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Reinberg et Mme Saïd, assesseurs
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Unia Vaud, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 et 28 LAI ; 17 LPGA
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959, a
travaillé comme opérateur sur machines à 100% du 1er juin 2006 au 7
novembre 2012 auprès de L.________SA à [...].
Le 21 août 2012, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison d’un carcinome au sein gauche
diagnostiqué et opéré en avril 2012 (mastectomie), suivi d’une
chimiothérapie et d’une radiothérapie jusqu’au mois d’août 2012, puis
d’une immunothérapie jusqu’à fin juin 2013.
L’assuré a présenté une incapacité totale de travail dès le 10
avril 2012, puis à 50% dès avril 2013 et à 100% depuis août 2013 en
raison de l’augmentation des douleurs au niveau de l’épaule gauche. Il a
également développé une capsulite rétractile de l’épaule gauche (épaule
gelée), probablement en lien avec la radiothérapie.
Il ressort d’un rapport de l’employeur du 4 septembre 2012
que les tâches de l’assuré en tant qu’opérateur sur machines étaient
essentiellement les suivantes : conduite de ligne, gestions de cartons et tri
des déchets. Celui-ci était également amené à faire des nettoyages et à
conduire un élévateur et, rarement, à dépanner. Il devait parfois porter ou
soulever de lourdes charges pouvant aller jusqu’à 25 kg.
Dans un rapport du 8 avril 2014, le Dr W.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, a retenu une incapacité de travail de l’assuré à
100% dans l’activité habituelle et une pleine capacité dans une activité
adaptée, respectant certaines limitations fonctionnelles, à savoir que
l’intéressé devait éviter le port de charges de plus de 5 kg ainsi que les
travaux avec les membres supérieurs au-dessus de l’horizontale.
Par communication du 27 mai 2014, l’OAI a informé l’assuré de
l’octroi en sa faveur de mesures de réadaptation sous forme de mesures

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d’ordre professionnel ainsi que d’indemnités journalières d’attente du 1er
mai au 4 juin 2014, puis du 1er au 24 août 2014 et d’indemnités
journalières depuis lors jusqu’au 23 janvier 2015. Les mesures précitées
ont toutefois dû être interrompues au 31 décembre 2014, en raison d’une
intervention chirurgicale que devait subir l’assuré en février 2015.
Dans un rapport du 29 avril 2015, le Dr J.________, spécialiste
en médecine interne générale, a retenu une incapacité de travail totale
dans une activité habituelle depuis le 1er janvier 2015 et à 50% dans une
activité adaptée.
Dans un rapport du 30 juin 2015, le Dr W.________ a mentionné
une incapacité de travail à 100% dans l’activité habituelle depuis juillet
2013 ainsi que dans une activité adaptée. Il a également relevé l’existence
d’une limitation importante au niveau de l’épaule (risque de récidive de
capsulite rétractile). Ce même médecin a précisé, dans un rapport du 15
septembre 2015, que la capacité de travail de l’assuré était de 50% dans
une activité adaptée dès le 1er septembre 2015.
Par courrier du 17 novembre 2015, l’OAI a fait savoir à
l’intéressé qu’aucune mesure ne permettait de réduire son préjudice
économique, celui-ci ayant déjà bénéficié d’une telle mesure dont il était
ressorti qu’il pouvait exercer une activité adaptée dans l’industrie légère
et que, par conséquent, l’instruction de sa demande allait être poursuivie
afin d’évaluer son droit à la rente. L’OAI a également pris note du fait que
l’assuré était intéressé à bénéficier d’une aide au placement.
L’OAI a estimé qu’une expertise orthopédique était nécessaire
pour déterminer la capacité de travail de l’assuré et a mandaté le Dr
F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Dans son rapport
d’expertise du 31 mai 2016 (faisant suite à un examen clinique de l’assuré
du 26 mai 2016), celui-ci a posé le diagnostic, avec répercussion sur la
capacité de travail, de douleurs persistantes à l’épaule gauche et a conclu
à une capacité de travail complète avec diminution de rendement de 25%
en raison de ces douleurs dans une activité adaptée. L’expert a mentionné

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que l’assuré devait éviter toute activité qui impliquait des mouvements
répétés de l’épaule gauche ou une mobilité de cette épaule au-delà de
l’horizontal, tant dans le plan frontal que sagittal, et qu’il devait éviter le
port et le soulèvement de charges avec le membre supérieur gauche de
plus de 5 kg. Il a en outre retenu ce qui suit :
« ANAMNESE ACTUELLE GENERALE
[…]
Sein gauche : […] Le contrôle échographique de la paroi thoracique
gauche et la mammographie du sein droit effectués en avril 2015 ne
montraient pas de récidive. Un nouveau contrôle mammographie et
échographique a été effectué en avril 2016 qui selon le patient, a
montré qu’il n’y avait pas de récidive. »
Epaule gauche : […] Après l’intervention chirurgicale [du 17 février
2015], l’assuré décrit qu’il n’a plus de douleur à l’avant-bras gauche.
La mobilité de son épaule gauche s’est améliorée mais il n’a pas
encore récupéré la mobilité complète. Persistance des douleurs à
l’épaule G. Lors de la dernière consultation du Dr W.________, il a
demandé une Arthro-IRM de l’épaule gauche, laquelle a eu lieu le 11
mars 2016 à [...], à [...]. Le Dr. P.________, médecin radiologue,
conclut dans son rapport à [un] « léger épaississement du récessus
capsulaire inférieur et altérations de signal des tissus mous dans
l’intervalle des rotateurs, à mon avis séquellaire de la capsulite
rétractile il y a une année. Il n’y a pas de signe d’une inflammation
récente. Déchirure partielle du versant bursal ne dépassant pas un
tiers de l’épaisseur du tendon sus-épineux. Sinon pas de déchirure
transfixiante des tendons de la coiffe des rotateurs. Bonne trophicité
de la musculature. Status post-ténotomie bicipitale ».
Dans une fiche REA de calcul du salaire exigible du 27 juillet
2016, un conseiller en réinsertion professionnelle de l’OAI a précisé que
l’assuré pouvait mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans un
travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple
dans le domaine du montage, du contrôle ou de la surveillance d’un
processus de production ou en tant qu’ouvrier à l’établi dans des activités
simples et légères ou comme ouvrier dans le conditionnement ou encore
comme opérateur sur machines conventionnelles (perçage, fraisage,
taraudage et autres).
Par projet de décision du 31 août 2016, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de lui octroyer une rente entière limitée dans le temps,
soit du 1er avril 2013 au 31 juillet 2016, étant précisé que la rente était

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supprimée dès le 1er août 2016, en raison d’un taux d’invalidité inférieur à
40%.
Par communication du 31 août 2016, l’OAI a fait savoir à
l’assuré que les conditions d’une aide au placement étaient remplies, dès
lors qu’il était réadaptable du point de vue de l’AI.
Le 27 septembre 2016, l’assuré s’est présenté à un entretien
en relation avec l’aide au placement proposée, lors duquel une charte de
collaboration lui a été remise. Celui-ci n’a pas retourné la charte en
question dûment signée, si bien que l’OAI a dû mettre fin à son mandat.
L’assuré, désormais représenté par Unia Vaud, a contesté le
projet de décision en date du 20 octobre 2016. A l’appui de sa
contestation, il a produit un rapport du Dr W.________ du 19 juillet 2016
dont on extrait ce qui suit :
«Evolution :
[…]
Subjectivement, l’évolution est stagnante, avec limitation
importante au niveau de la mobilité et des douleurs persistantes.
L’examen clinique est superposable à l’examen précédent.
[…]
Discussion :
Concernant son épaule gauche, actuellement je n’ai pas de
proposition particulière, pas d’indication à un traitement chirurgical-
révision. Pas d’explication plausible pour les douleurs persistantes et
la limitation de la mobilité. On ne voit pratiquement aucune
amélioration significative depuis pratiquement une année. Le patient
n’est pas en mesure de reprendre son travail habituel. »
L’assuré a également produit un rapport de la Dresse
N.________, spécialiste en oncologie médicale et médecine interne
générale, du 23 septembre 2016, mentionnant notamment ce qui suit :
« […] Sur le plan oncologique, le patient est actuellement en
rémission mais perdurent des séquelles notamment au niveau de la
mobilité de l’épaule gauche […]. Ses problèmes douloureux
chroniques de l’épaule ne permettent pas à Monsieur V.________
d’avoir une activité professionnelle à 100% dans son activité
actuelle. Une activité à temps très partiel pourrait être envisagée
mais dans un travail à moindre pénibilité. »

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L’assuré s’est également appuyé sur un rapport final du 14
juin 2016 relatif aux stages effectués en janvier et mai 2016 auprès de la
Fondation C.________ C.________, dans le cadre de l’assurance-chômage.
Par projet de décision du 25 juillet 2017 annulant et
remplaçant celui du 31 août 2016, l’OAI a fait savoir à l’intéressé qu’il lui
accordait une rente entière du 1er avril 2013 au 31 juillet 2016, soit trois
mois après la reconnaissance d’une capacité de travail complète avec
baisse de rendement de 25%. L’assuré allait en outre être mis au bénéfice
d’un quart de rente dès le 1er août 2016, dès lors que son taux d’invalidité
était de 40.17%, l’OAI ayant modifié le montant du revenu sans invalidité
à la suite d’informations transmises par l’employeur de l’assuré.
Par courrier du 14 septembre 2017, l’assuré s’est opposé au
projet de décision précité, en faisant en substance valoir que sa capacité
de travail médico-théorique dans une activité adaptée ne dépassait pas
50% et que dans la mesure où il n’existait pas, pour les ouvriers non
qualifiés, une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, il ne
pouvait être raisonnablement exigé qu’il réalise un gain d’invalide. Il a
notamment joint à son courrier un rapport médical du Dr J.________ du
28 août 2017, dans lequel ce médecin évoquait un état anxieux, un état
de fatigue et un manque de concentration. L’assuré a mentionné à ce
propos que les problématiques psychiques précitées (anxiété) n’avaient
pas fait l’objet d’une investigation par l’OAI. Il a ainsi requis la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire (orthopédique, de médecine
interne et psychiatrique).
L’OAI a répondu aux arguments de l’assuré par courrier du
1er novembre 2017, en relevant notamment que le rapport d’expertise du
Dr F.________ avait pleine valeur probante et que les rapports médicaux
établis ultérieurement n’étaient pas de nature à remettre en cause
l’appréciation de l’expert.
Par courrier du 15 janvier 2018, le recourant, par
l’intermédiaire d’Unia, a requis l’octroi, en sa faveur de mesures d’ordre

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professionnel (orientation professionnelle, placement à l’essai,
reclassement ou placement) et a sollicité un rendez-vous de conseil à ce
sujet.
Par courrier du 17 janvier 2018, l’OAI a demandé à l’assuré de
préciser qu’il était désormais d’accord avec l’exigibilité retenue, soit une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée avec une baisse de
rendement de 25%.
Le 25 janvier 2018, l’assuré a indiqué qu’il concluait toujours à
un taux d’activité médicalement exigible de 50%, avec une baisse de
rendement de 50%, précisant qu’il estimait qu’aucune activité adaptée ne
pouvait correspondre à ses limitations fonctionnelles mais qu’il restait
motivé à étudier les possibilités pour une activité à 50%.
Par courrier du 29 janvier 2018, l’OAI a informé l’assuré
qu’aucune aide ne pouvait lui être accordée, dès lors qu’il n’était pas
d’accord avec l’exigibilité reconnue par l’office.
Par courrier du 8 février 2018, l’assuré, par l’intermédiaire
d’Unia, a requis l’octroi, en sa faveur, de mesures de réinsertion préparant
à la réadaptation professionnelle et/ou de mesures d’ordre professionnel,
faisant valoir en substance que le fait d’être pleinement d’accord avec
l’exigibilité reconnue par l’OAI n’était pas, selon lui, une condition pour la
mise en place de telles mesures et qu’aucune capacité de travail n’était
requise pour les mesures de réinsertion préparant à la réadaptation
professionnelle.
Par courrier du 28 février 2018, l’OAI a rappelé que des
mesures de réadaptation avaient été mises en place en 2014, lesquelles
avaient dû être interrompues en raison de l’incapacité de travail de 50%
de l’assuré. Il a également relevé que celui-ci ne répondait pas aux
conditions pour bénéficier d’autres mesures de reclassement
professionnel, dès lors qu’aucune mesure simple et adéquate ne
permettait de réduire le préjudice économique défini à hauteur de 40%.

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L’office a encore précisé que l’aide au placement octroyée en août 2016
avait dû être fermée, dans la mesure où l’assuré n’avait pas retourné les
documents demandés et que cette aide pouvait réactivée à la condition
que l’assuré soit en accord avec l’exigibilité retenue. Enfin, l’OAI estimait
qu’un rendez-vous de conseil n’était pas nécessaire, les démarches étant
terminées et seule restant ouverte la possibilité d’octroi d’une aide au
placement à la condition précitée.
Selon une note d’entretien téléphonique du 6 mars 2018, Unia
a sollicité à nouveau des mesures pour l’assuré et, notamment, une aide
au placement.
Par courrier du 20 avril 2018, l’OAI a indiqué à l’intéressé qu’il
n’était pas dans sa pratique d’accorder une aide au placement alors que
celui-ci remettait en cause la capacité de travail mentionnée dans le projet
de décision du 25 juillet 2017, tout en rappelant qu’il avait déjà bénéficié
de cette mesure. L’office a néanmoins précisé qu’il était disposé à
considérer l’octroi d’une telle mesure, pour autant que l’assuré retourne
les documents joints au courrier après les avoir complétés et signés,
notamment une décharge par laquelle celui-ci confirmait avoir été dûment
informé que le taux d’activité exigible de sa part défini par l’OAI était de
100% dans une activité adaptée et que, renonçant par choix personnel à
exercer une activité à un tel taux, il déclarait assumer les risques
financiers liés à la recherche d’un emploi, avec l’aide de l’OAI, à un taux
inférieur à celui déclaré exigible par les organes de l’AI et renoncer ainsi à
toute prétention à l’égard de l’AI en relation avec une éventuelle perte
salariale liée au taux d’activité souhaité.
L’assuré n’a pas retourné le document précité.
La Caisse de compensation [...], pour le compte de l’OAI, a
adressé quatre décisions à l’assuré, soit :

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- une décision (n° 1) du 10 septembre 2018 portant sur le
versement d’une rente entière pour la période du 1er avril
2013 au 30 avril 2014 ;
- une décision (n° 2) du 10 septembre 2018 portant sur le
versement d’une rente entière pour la période du 1er janvier
2015 au 31 juillet 2016 ;
- une décision (n° 3) du 10 septembre 2018 portant sur le
versement d’un quart de rente pour la période du 1er août
2016 au 31 août 2018 ;
- une décision (n° 4) du 20 août 2018 portant sur le
versement d’un quart de rente dès le 1er septembre 2018.
S’agissant de la motivation, l’OAI a retenu que l’assuré
disposait d’une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée
respectant ses limitations fonctionnelles, étant précisé qu’il devait s’agir
d’une activité simple et répétitive dans le domaine industriel léger, dans le
montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production,
comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légère ou dans le
conditionnement, ou encore comme opérateur sur machines
conventionnelles (perçage, fraisage, taraudage et autres). Dès mai 2016,
l’assuré disposait donc d’une capacité de travail entière avec baisse de
rendement de 25%. Son préjudice économique a été estimé à 40% en
retenant un revenu avec invalidité de 45'215 fr. 42 se fondant notamment
sur le salaire de référence de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
auquel pouvaient prétendre les hommes effectuant des tâches physiques
ou manuelles simples dans le secteur privé (production et services) ainsi
que de la baisse de rendement de 25% et d’un abattement de 10%
compte tenu des limitations fonctionnelles et de l’âge. Le revenu sans
invalidité a été fixé à 75'571 fr. 60. Il en résultait une perte de gain de
30'356 fr. 18.
B. Par acte du 20 septembre 2018, l’assuré a recouru contre la
décision (n° 4) du 20 août 2018 auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant, principalement à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité dès lors qu’il n’existerait, selon lui, pas d’activité

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raisonnablement exigible et, subsidiairement, à l’octroi d’une rente en
tenant compte d’une capacité de travail de 50% et d’un taux de
rendement de 50% dans une activité exigible et, le cas échéant, à la mise
en œuvre d’un complément d’instruction sous forme d’une expertise
pluridisciplinaire. Il fait en substance valoir que la question de sa capacité
de travail et de la diminution de son rendement ne sont pas estimées de la
même manière par l’expert F.________ et par les autres médecins qui l’ont
examiné, si bien qu’une instruction complémentaire aurait dû avoir lieu et
que les activités mentionnées par l’intimé sont en contradiction totale
avec les constatations faites à l’issue des stages professionnels, lesquels
n’étaient pas concluants. Le recourant soutient encore qu’il ne peut être
exigé de lui qu’il réalise un gain d’invalide, dans la mesure où il n’existe
aucune activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. A l’appui de son
recours, l’intéressé produit un lot de pièces, dont :
- un rapport médical du 25 octobre 2016 du Dr W.________,
retenant une capacité de travail médico-théorique du
recourant de 50% avec un rendement limité à 50%, tout en
précisant qu’il était difficile de se prononcer sur les
limitations ;
- un courriel du 17 août 2017 du Dr W.________, précisant
qu’il avait revu l’intéressé le 12 mai 2017, que l’état était
stabilisé et qu’il n’y avait pas eu d’évolution significative
depuis son dernier rapport, les mêmes limitations étant
retenues,
- un courrier du 11 septembre 2017 du Prof. G.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et chef du Service
d’orthopédie et traumatologie du Centre hospitalier
Z.________ (Centre hospitalier Z.________), au Dr W.________,
dans lequel est mentionnée une capacité de travail de
l’assuré de 50% ;
- une « attestation » du 28 août 2017 du Dr J.________,
précisant une incapacité de travail entre 50% et 70% ;

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- des rapports finaux et intermédiaires des mesures
effectuées auprès de la Fondation S.________ entre les 21
juillet et 31 décembre 2014 ;
- un rapport final du 14 juin 2016 relatif aux stages effectués
en janvier et en mai 2016 auprès de la Fondation
C.________, déjà produit à l’appui de sa contestation du 20
octobre 2016.
Par réponse du 20 novembre 2018, l’intimé, en se fondant sur
un avis du Service médical régional de l’AI (SMR) établi à la suite d’un
mandat du 12 novembre 2018, a considéré que les pièces médicales
produites par le recourant à l’appui de son acte de recours ne remettaient
pas en cause sa position et qu’une nouvelle expertise médicale ne se
justifiait pas. Il a par ailleurs relevé que les activités mentionnées dans la
décision litigieuse étaient adaptées aux limitations fonctionnelles
présentées par le recourant, contrairement à ce que soutenait celui-ci.
L’intimé a ainsi proposé le rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 12 -
2. a) D’un point de vue formel, la décision litigieuse du 20 août
2018 ne fixe le montant de la rente que pour la période courant dès le 1er
septembre 2018. La motivation qui l’accompagne précise toutefois
clairement que l’intimé reconnaît au recourant également le droit à une
rente entière du 1er avril 2013 au 30 avril 2014, puis du 1er janvier 2015
au 31 juillet 2016 et le droit à un quart de rente pour la période allant du
1er août 2016 au 31 août 2018.
b) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA. Même si le recourant ne met en cause la
décision qu’à propos de l’une des périodes entrant en considération, c’est
le droit à la rente pour toutes les périodes depuis le début éventuel du
droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui forme l’objet de la
contestation et l’objet du litige dans cette situation (ATF 125 V 413
consid. 2d). Si le recourant ne conteste pas l’octroi d’une rente entière
pendant une année, mais uniquement sa réduction à une demi-rente ou sa
suppression après une année, par exemple, le tribunal est néanmoins saisi
d’une contestation portant sur l’octroi de la rente entière comme sur sa
réduction ou sa suppression. Il peut donc réformer la décision au
détriment de l'intéressé (art. 61 let. d LPGA) en supprimant purement et
simplement la rente s’il estime que les conditions n’en sont pas remplies.
A l’inverse, il peut allouer une rente pour une période antérieure à celle
fixée par l’administration, quand bien même le recourant n’aurait pas
contesté cet aspect de la décision litigieuse.
Les mêmes règles sont applicables lorsque dans une situation
analogue, l’office de l’assurance-invalidité procède en deux temps après la
procédure de préavis, comme cela est fréquemment le cas : d’abord en
fixant le droit aux prestations pour la période courante, dans une première
décision formelle ; ensuite en fixant la rente pour la période précédente,

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dans une seconde décision formelle. Cette procédure permet de verser
rapidement les prestations courantes et de laisser à la caisse de
compensation le temps de calculer les prestations dues à titre rétroactif,
en capital et intérêts, déduction faite des prestations compensées avec
celles d’autres assureurs sociaux ou de tiers ayant versé des avances
(art. 71 LPGA ; art. 85bis RAI [règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 8311.201]). Dans ce cas, même si l’assuré ne
recourt que contre la première décision, le juge peut revoir le bien-fondé
de la seconde décision relative à l’allocation de prestations pour une
période antérieure (CASSO AI 63/15 – 290/2018 du 10 octobre 2018
consid. 2 ; CASSO AI 282/11 – 137/2012 du 23 avril 2012 consid. 2).
c) En l’espèce, on doit admettre que l’intimé a fixé le droit aux
prestations du recourant depuis le 1er avril 2013. Or celui-ci semble
recourir uniquement contre la décision du 20 août 2018 lui accordant un
quart de rente à compter du 1er septembre 2018 et s’accommoder ainsi de
la réduction de son droit déjà opérée dès le 1er août 2016 le faisant
bénéficier d’une rente entière à un quart de rente. Le recourant conclut
toutefois à l’octroi d’une rente entière d’invalidité, sans préciser la date à
partir de laquelle le droit à une telle rente devrait prendre effet, tout en se
référant, dans l’argumentation de son recours, à des pièces médicales et à
des faits bien antérieurs au 1er septembre 2018. On peut donc en déduire
que le recours porte à tout le moins depuis le 1er août 2016, date à partir
de laquelle le recourant s’est vu accorder un quart de rente en lieu et
place de la rente entière qui lui avait été accordée depuis le 1er avril 2013.
Quoi qu’il en soit et compte tenu de ce qui est exposé ci-avant, l’objet du
litige porte de toute manière sur l’entier de la période durant laquelle un
droit aux prestations a été et est toujours ouvert. Le Cour de céans
n’examinera toutefois cette question d’office que dans la mesure où les
pièces au dossier, ou les arguments des parties, l’amènerait à avoir des
doutes sérieux à ce propos (ATF 119 V 347 consid. 1a).
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et

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art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité (art. 6 LPGA in fine).
b) Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de
60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
4. a) Le bien-fondé d'une décision d'octroi d'une rente
temporaire doit être examiné au regard des conditions d'une révision du
droit à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (TF 9C_763/2013 du 12
février 2014 consid. 2 et les références citées).
b) Selon la jurisprudence, l'art. 17 LPGA sur la révision d'une
rente en cours s'applique également à la décision par laquelle une rente
échelonnée dans le temps est accordée avec effet rétroactif – comme c'est
le cas en l'espèce –, la date de la modification étant déterminée

- 15 -
conformément à l'art. 88a RAI (ATF 131 V 164 consid. 2.2, 125 V 413
consid. 2d ; TF 9C_344/2010 du 1er février 2011 consid. 4.2 et
9C_266/2010 du 8 octobre 2010 consid. 3.3). En revanche, l'art. 88bis RAI
n'est pas applicable dans cette éventualité, du moment que l'on ne se
trouve pas en présence d'une révision de la rente au sens strict (ATF 125 V
413 consid. 2d ; TF 9C_900/2013 du 8 avril 2014 consid. 6.2 ; TFA I 621/04
du 12 octobre 2005 consid. 3.2). Une diminution notable du taux
d’invalidité est établie, notamment, dès qu’une amélioration déterminante
de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées

- 16 -
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6. a) En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur les conclusions du
rapport d’expertise du Dr F.________ du 31 mai 2016 pour considérer que le
recourant disposait d’une capacité de travail nulle dans son activité
habituelle et une pleine capacité de travail avec un rendement réduit de
25% dans une activité adaptée. Ce médecin expliquait qu’en raison des
douleurs persistantes de l’épaule gauche et de la limitation de la mobilité
de celle-ci, l’assuré ne pouvait effectuer qu’un métier adapté aux
limitations fonctionnelles, c’est-à-dire que l’intéressé devait éviter toute
activité impliquant des mouvements répétés de l’épaule gauche ou
impliquant une mobilité de cette épaule au-delà de l’horizontal, tant sur le
plan frontal que sur le plan sagittal et qu’il devait également éviter le port
et le soulèvement de charges avec le membre supérieur gauche de plus
de 5 kg.
b) Sur le plan oncologique, il n’est pas contesté que l’assuré
soit actuellement en rémission et qu’il ne présente pas d’incapacité de
travail dans une activité adaptée. L’expert F.________ relevait à cet égard
que le contrôle échographique de la paroi thoracique gauche et la
mammographie du sein droit, effectués en avril 2015, ne montraient pas
de récidive et qu’il en allait de même du contrôle mammographique et
échographique effectué en avril 2016.
c/aa) Sur le plan orthopédique, tous les médecins s’accordent
à dire que l’activité habituelle d’opérateur sur machines auprès de
L.________SA n’est pas adaptée, compte tenu des tâches à accomplir par
l’assuré lesquelles étaient les suivantes : conduite de ligne, gestion des

- 17 -
cartons et tri des déchets. Il était également amené à faire des nettoyages
et à conduire un élévateur et, rarement, à dépanner. Il devait parfois
porter ou soulever de lourdes charges pouvant aller jusqu’à 25 kg. Au vu
des limitations fonctionnelles retenues par l’expert, ces tâches sont
clairement incompatibles avec l’atteinte que présente le recourant à
l’épaule gauche.
Dans son rapport du 31 mai 2016, l’expert F.________ conclut à
une baisse de rendement de 25% dans une activité adaptée pour tenir
compte précisément des douleurs persistantes ressenties par l’assuré à
l’épaule gauche et des limitations dans la mobilité de cette épaule. Il
indique en effet qu’après l’intervention chirurgicale du 17 février 2015,
l’assuré décrit qu’il n’a plus de douleurs à l’avant-bras gauche, que la
mobilité de son épaule gauche s’est améliorée mais qu’il n’a pas encore
récupéré la mobilité complète. L’expert précité se réfère également à
l’arthro-IRM de l’épaule gauche du recourant effectuée le 11 mars 2016,
qui montrait un léger épaississement du récessus capsulaire inférieur et
altérations de signal des tissus mous dans l’intervalle des rotateurs,
séquellaire, selon l’avis du Dr P.________, médecin radiologue, de la
capsulite rétractile présentée par le recourant une année auparavant.
L’arthro-IRM montrait en outre l’absence de signe d’une inflammation
récente, la déchirure partielle du versant bursal ne dépassant pas un tiers
de l’épaisseur du tendon sus-épineux, de même que l’absence de
déchirure transfixiante des tendons de la coiffe des rotateurs. Enfin, le
recourant présentait une bonne trophicité de la musculature et un status
post-ténotomie bicipitale. L’expert F.________ constate donc une
amélioration de l’état de santé du recourant en lien avec son épaule
gauche au jour de l’expertise, puisqu’il conclut précisément à une capacité
de travail de 100% dans une activité adaptée avec une baisse de
rendement de 25%.
bb) Il n’y a, en l’occurrence, pas lieu de s’écarter de cette
appréciation, l’avis du Dr W.________ n’emportant pas la conviction. En
effet, dans son rapport du 19 juillet 2016, ce médecin retient une situation
superposable à l’examen précédent qui a été réalisé avant l’expertise

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orthopédique. Il précise toutefois, dans ce même rapport, qu’il n’y a pas
d’explications plausibles pour les douleurs persistantes et la limitation de
la mobilité, sans se prononcer sur la capacité de travail du recourant. Dans
son rapport du 25 octobre 2016, le Dr W.________ estime à 50% la capacité
de travail du recourant, tout en précisant qu’il est difficile de se prononcer
sur les limitations de celui-ci. Le Dr W.________ n’explique donc pas en quoi
consistent exactement les limitations fonctionnelles du recourant qui
empêcheraient celui-ci d’avoir une capacité de travail supérieure à 50%
dans une activité adaptée, contrairement à l’expert F.________ qui
mentionne précisément ces limitations fonctionnelles et qui en tient
compte dans la baisse de rendement de 25% reconnue dans une activité
adaptée. Le Dr W.________ n’apporte par ailleurs pas d’élément nouveau
dans son courriel du 17 août 2017, se limitant à préciser qu’il n’y a pas
d’évolution significative de l’état de santé du recourant depuis son rapport
précédent, que l’évaluation de la capacité de travail de celui-ci n’a pas lieu
d’être revue et que le rapport d’expertise du Dr F.________ est toujours
d’actualité. Les autres pièces médicales produites par le recourant
(courrier médical du 11 septembre 2017 du Prof. G.________ au Dr
W.________ et attestation du 28 août 2017 du Dr J.________) ne permettent
pas davantage de remettre en cause les conclusions du rapport
d’expertise du Dr F.________, dans la mesure où elles n’apportent pas non
plus d’élément nouveau. On relèvera, au demeurant, que le rapport
d’expertise du 31 mai 2016 remplit les critères jurisprudentiels pour se
voir attribuer une pleine valeur probante. Il contient en effet une
anamnèse détaillée qui rend compte du contexte social du recourant. Les
plaintes ont été évoquées et le contexte médical y est décrit de façon
complète. Enfin, l’expert a procédé à une appréciation de la situation
médicale et ses conclusions quant aux effets des atteintes à la santé que
présente le recourant sur sa capacité de travail sont claires et motivées.
cc) Compte tenu de ce qui précède, il convient donc de s’en
tenir aux conclusions du rapport d’expertise du Dr F.________.
dd) Dans son courrier du 14 septembre 2017, le recourant a
invoqué une problématique psychique. Il s’est plus précisément référé à

- 19 -
un état anxieux mentionné par le Dr J.________ dans son rapport du 28 août
2017 qui n’aurait fait l’objet d’aucune investigation de la part de l’intimé.
Or les pièces au dossier n’y font jamais mention et aucun
indice sérieux n’incite à retenir que le trouble constaté par le Dr J.________
aurait des répercussions concrètes susceptibles d’influer sur l’issue du
litige.
Dans ces conditions, on ne saurait reconnaître l’existence
d’une atteinte psychique invalidante dans le cas particulier.
ee) Il y a lieu en définitive de retenir qu’à partir de mai 2016,
l’état de santé du recourant s’est amélioré et que sa capacité de travail
dans une activité adaptée est de 100% avec baisse de rendement de 25%.
Il convient donc d’admettre qu’à partir du 1er août 2016, soit trois mois
après l’amélioration de son état de santé (art. 88a al. 1 RAI), le recourant
a droit à un quart de rente.
7. Le dossier étant complet, permettant ainsi au tribunal de
statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu de donner suite à
la mesure d’instruction (mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire)
requise à titre subsidiaire par le recourant.
8. a) S’agissant de l’exigibilité en lien avec les différentes
mesures professionnelles mises en œuvre, que ce soit au niveau de
l’assurance-invalidité ou de l’assurance-chômage, le recourant soutient
que les différents stages effectués démontreraient qu’il n’existerait
aucune activité adaptée à son état de santé et que par conséquent il ne
serait pas possible d’exiger de lui qu’il réalise un gain d’invalide.
b) A l’instar de l’intimé, on relèvera que les stages effectués
par le biais de la Fondation S.________ en 2014 se sont déroulés alors que
l’état de santé du recourant n’était pas stabilisé au regard de
l’intervention subie à l’épaule gauche en février 2015. On ne saurait donc
se fier aux résultats de ces mesures pour considérer que la piste d’une

- 20 -
activité dans l’industrie légère n’est pas adaptée à l’état de santé du
recourant. Quant aux stages mis en place auprès de la Fondation
C.________, il semble qu’ils ne correspondaient pas entièrement aux
domaines adaptés aux limitations fonctionnelles du recourant, raison pour
laquelle celui-ci ressentait des douleurs et de la fatigue. Il n’est ainsi pas
possible de déduire de leur déroulement une quelconque conclusion par
rapport à l’exigibilité des activités proposées par l’intimé.
c) A cet égard, l’intimé s’est fondé sur les constatations de son
service de réadaptation pour considérer que le recourant pouvait mettre
sa capacité de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et
répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple dans le domaine du
montage, du contrôle ou de la surveillance d’un processus de production
ou en tant qu’ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères ou
comme ouvrier dans le conditionnement ou encore comme opérateur sur
machines conventionnelles (perçage, fraisage, taraudage et autres). Ces
différentes activités ne requièrent pas de porter ou de soulever des
charges supérieures à 5 kg et n’impliquent pas de mouvements répétés de
l’épaule, ni une mobilité de l’épaule atteinte au-delà de l’horizontal. Elles
diffèrent fondamentalement de l’activité exercée précédemment par le
recourant où il était amené à porter des charges pouvant aller jusqu’à 25
kg et à conduire un élévateur. Force est ainsi de constater que les
activités proposées par l’intimé respectent les limitations fonctionnelles du
recourant et peuvent ainsi être raisonnablement exigées de lui.
9. Le recourant ne conteste pas en tant que tel le calcul du taux
d’invalidité arrêté par l’intimé, si ce n’est qu’il prétend ne pas pouvoir
réaliser un gain d’invalide, argument qui doit être écarté (cf. consid. 6c
supra). Pour le surplus, le calcul effectué par l’intimé, vérifié d’office, peut
être confirmé. A noter toutefois que l’augmentation du taux d’incapacité
de gain est uniquement due à l’augmentation du revenu sans invalidité,
lequel a été fixé à 75'571 fr. 60 (au lieu de 68'715 fr. 60) à la suite des
informations transmises par l’employeur en date du 17 février 2017,
portant ainsi le taux d’invalidité à 40.17% après l’amélioration de l’état de

- 21 -
santé du recourant et permettant ainsi de maintenir le droit à un quart de
rente.
10. a) Le recourant reproche encore à l’intimé de ne pas avoir
donné suite aux demandes de mesures de réadaptation qu’il lui a
adressées après celles qui ont eu lieu en 2014 auprès de la Fondation
S.________.
b) Selon un principe général en assurance-invalidité, la
réadaptation prime le droit à la rente. Le rôle principal de l'assurance-
invalidité consiste à éliminer ou à atténuer au mieux les effets
préjudiciables d'une atteinte à la santé sur la capacité de gain de la
personne assurée, en privilégiant au premier plan l'objectif de réinsertion
dans la vie professionnelle active ou dans le secteur d'activité initial, et au
second plan le versement de prestations en espèces (Message du 22 juin
2005 concernant la modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité
[5e révision de l'AI] ; FF 2005 4215, spéc. 4223 ch. 1.1.1.2). L'examen d'un
éventuel droit à des prestations de l'assurance-invalidité doit par
conséquent procéder d'une démarche au centre de laquelle figure avant
tout la valorisation économique des aptitudes résiduelles – fonctionnelles
et/ou intellectuelles – de la personne assurée. Les mesures qui peuvent
être exigées de la personne assurée doivent être aptes à atténuer les
conséquences de l'atteinte à la santé (ATF 138 I 205 consid. 3.1 et la
référence citée).
Pour bénéficier des mesures de réadaptation AI, l’assuré doit
être invalide ou menacé d’une invalidité (art. 8 al. 1 LAI). Aux termes de
l’art. 1novies RAI, il y a menace d’invalidité lorsqu’il est établi au degré de la
vraisemblance prépondérante que l’assuré perdra sa capacité de gain. La
réadaptation prise en charge par l’assurance-invalidité doit être nécessaire
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer, soit la capacité de gain de
l’assuré, soit sa capacité d’accomplir les travaux habituels. Selon l’art. 7
al. 1 LAI, il incombe cependant à l’assuré d’entreprendre tout ce qui peut
être raisonnablement exigé de lui pour réduire la durée et l’étendue de
l’incapacité de travail (art. 6 LPGA) et pour empêcher la survenance d’une

- 22 -
invalidité (art. 8 LPGA). Concrètement, l’assuré doit avoir un rôle actif pour
garder son emploi ou pour se réadapter dans un autre. Il doit accepter les
mesures d’intervention précoce, participer activement à la réadaptation
(art. 7 al. 2 LAI).
c) En l’espèce, le recourant peut exercer une activité adaptée
ne nécessitant aucune formation. Sa capacité de gain reste intacte dans
une telle activité. Celui-ci a toutefois requis des mesures de réadaptation
par courrier du 15 janvier 2018 après s’être positionné par rapport au
projet de décision de l’OAI du 25 juillet 2017, en estimant qu’il ne pouvait
exercer une activité adaptée à un taux supérieur à 50%, allant même
jusqu’à soutenir qu’il ne pouvait réaliser un gain d’invalide, aucune
activité, selon lui, n’étant adaptée à ses limitations fonctionnelles. L’OAI
a, dans un premier temps, refusé au recourant l’octroi d’une aide, aux
motifs que celui-ci n’était pas d’accord avec l’exigibilité reconnue par
l’office (capacité de travail de 100% dans une activité adaptée avec baisse
de rendement de 25%). Le recourant a réitéré sa demande de mesures,
tout en maintenant sa position, à savoir qu’il n’était pas apte à travailler à
plus de 50% dans une activité adaptée. L’OAI a, par la suite, accordé au
recourant une aide au placement, pour autant qu’il signe une décharge
par laquelle celui-ci confirmait avoir été dûment informé que le taux
d’activité exigible de sa part défini par l’OAI était de 100% dans une
activité adaptée et que, renonçant par choix personnel à exercer une
activité à un tel taux, il déclarait assumer les risques financiers liés à la
recherche d’un emploi, avec l’aide de l’OAI, à un taux inférieur à celui
déclaré exigible par les organes de l’AI et renoncer ainsi à toute prétention
à l’égard de l’AI en relation avec une éventuelle perte salariale liée au
taux d’activité souhaité. Le recourant n’a pas retourné ce document. C’est
le lieu de rappeler que l’intimé avait déjà proposé au recourant une aide
au placement en 2016. A la suite de l’entretien du recourant avec un
conseiller de l’OAI en lien avec cette aide, laquelle consistait notamment
en un soutien dans la recherche d’employeurs offrant des places de travail
adaptées, le recourant n’a pas retourné la charte de collaboration dûment
signée. Ainsi, en refusant à deux reprises de retourner les documents
idoines, le recourant a clairement démontré une absence de disposition

- 23 -
subjective à la mise en œuvre de mesures ayant pour but de favoriser sa
réinsertion professionnelle et, partant, a adopté une attitude allant à
l’encontre de l’obligation générale de diminuer le dommage. Le recourant
est ainsi malvenu de faire grief à l’intimé de ne pas lui avoir proposé
d’autres mesures de réadaptation professionnelle, alors que tel n’est pas
le cas. On relèvera également que le recourant adopte à cet égard une
position quelque peu contradictoire lorsqu’il demande à plusieurs reprises
des mesures de réadaptation professionnelle, tout en faisant valoir qu’il ne
peut réaliser un gain d’invalide. Il n’y a, en définitive, pas lieu de s’écarter
de la décision litigieuse à ce titre.
11. a) Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 août 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud, par l’intermédiaire de la
Caisse de compensation [...], est confirmée.

- 24 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Unia Vaud (pour V.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :