vd_gerichte · TD18.036832 · 2021-09-10 · fr
Divorce sur demande unilatérale
Divorce sur demande unilatérale


TRIBUNAL CANTONAL
TD18.036832-
201835
TD18.036832-210439
440
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 10 septembre 2021
__________________
Composition : Mme GIROUD WALTHER, présidente
Mme Crittin Dayen et M. Oulevey, juges
Greffière : Mme Robyr
*****
Art. 125, 273 al. 1, 285 CC ; 296, 308 al. 1 let. a CPC
Statuant sur l’appel interjeté par A.R.________, à [...],
demandeur, et sur l’appel joint interjeté par V.________, à [...],
défenderesse, contre le jugement rendu le 19 novembre 2020 par le
Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte dans la cause divisant les
parties entre elles, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
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En fait :
A. Par jugement du 19 novembre 2020, le Tribunal civil de
l’arrondissement de La Côte a prononcé le divorce des époux A.R.________
et V.________ (I), a ratifié pour faire partie intégrante du dispositif les
chiffres I à III de la convention partielle sur les effets du divorce signée par
les parties à l'audience du 30 octobre 2018 et prévoyant que l’autorité
parentale des parties sur leur fille B.R.________, née le [...] 2013, resterait
conjointe, que la garde de l’enfant serait attribuée à la mère et que son
domicile serait au domicile de sa mère (II), a dit que A.R.________
bénéficierait sur sa fille B.R.________ d'un libre et large droit de visite à
exercer d'entente entre les parties et qu’à défaut d’entente, il pourrait
avoir sa fille auprès de lui deux week-ends par mois, du vendredi soir à
17h30 au lundi matin à la reprise de l'école, ainsi que durant la moitié des
vacances scolaires et des jours fériés, alternativement le 24 ou le 25
décembre, à Pâques ou Pentecôte, à charge pour lui d'aller chercher
l'enfant là où elle se trouve et de la ramener à l'école le lundi matin,
A.R.________ devant communiquer à V.________, trois mois à l'avance, ses
disponibilités pour trois week-ends par mois – pour autant qu'il dispose de
trois et non de deux week-ends par mois – et V.________ devant indiquer à
A.R.________, au moins un mois à l'avance, les deux week-ends de visite
qui conviennent (III), a ratifié pour faire partie intégrante du dispositif les
chiffres IV à VI de la convention partielle sur les effets du divorce signée
par les parties à l'audience du 14 novembre 2019 concernant le partage
de la prévoyance professionnelle et la bonification pour tâches éducatives
(IV), a en conséquence ordonné à la Caisse de pensions de l'Etat de Vaud
de prélever sur le compte de libre passage de A.R.________ la somme de
18'122 fr. 50 et de la verser dans un but de prévoyance professionnelle
sur le compte de libre passage de V.________ auprès de la Caisse de
pensions de l'Etat de Vaud (V), a dit que A.R.________ contribuerait à
l’entretien de sa fille B.R.________ par le régulier versement, d'avance le
premier de chaque mois en mains de V.________, la première fois le mois
suivant le jugement définitif et exécutoire, de 1'250 fr. jusqu’à la fin de la
scolarité obligatoire de l’enfant, puis de 1'400 fr. jusqu’à sa majorité et,

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au-delà de celle-ci, aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC, allocations
familiales non comprises et dues en sus (VI), a dit que A.R.________
contribuerait à l'entretien de V.________ par le régulier versement en ses
mains d'une pension mensuelle de 700 fr., payable d'avance le premier de
chaque mois, la première fois dès le jugement définitif et exécutoire et
jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire de B.R.________ (VII), a mis les frais
judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., à la charge de chaque partie par moitié
(VIII), a en conséquence dit que la défenderesse V.________ devrait
restituer au demandeur A.R.________ l'avance de frais que celui-ci avait
fournie à concurrence de 1'500 fr. (IX), a compensé les dépens (X) et a
rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (XI).
En droit, les premiers juges ont constaté que les parties
avaient signé une convention leur attribuant l’autorité parentale conjointe
sur leur fille B.R.________ et confiant le droit de garde (ndr : de fait) à la
mère, ce qui correspondait à la situation depuis la séparation de parties et
semblait convenir à l’enfant, de sorte que la convention pouvait être
ratifiée. S’agissant du droit de visite, ils ont relevé que les deux parties
avaient des horaires de travail irréguliers et que la situation commandait
de réserver un droit de visite du père deux week-ends par mois, et non un
week-end sur deux, ce qui avait déjà lieu dans les faits. S’agissant des
horaires, il convenait de confirmer ceux qui avaient cours depuis la
séparation, les critères de stabilité et de l’intérêt supérieur de l’enfant
prévalant. Enfin, dans le but de permettre à chaque partie de s’organiser,
il convenait que le demandeur communique trois mois à l’avance ses
disponibilités pour trois week-ends par mois, pour autant qu’il dispose de
trois week-ends.
Les premiers juges ont ensuite arrêté les coûts directs de
l’enfant, les revenus et charges de chaque partie et ont constaté que le
disponible du père lui permettait de couvrir intégralement l’entretien
convenable de l’enfant. Ils ont considéré que le mariage avait
concrètement influencé la situation de l’épouse, que ce soit sur le plan
financier, organisationnel ou professionnel et que le principe du droit de
l’épouse à une contribution d’entretien ne faisait pas de doute. Ils ont fixé

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en équité une pension mensuelle après divorce à 700 fr. jusqu’à la fin de
la scolarité obligatoire de l’enfant.
B. Par acte du 21 décembre 2020, accompagné d’un bordereau
de pièces, A.R.________ (ci-après : l’appelant) a interjeté appel contre ce
jugement, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à la
réforme des chiffres III, VI et VII de son dispositif comme il suit :
« III. a) dit que A.R.________ bénéficiera sur sa fille B.R.________ d’un
libre et large droit de visite à exercer d’entente entre les
parties.
b) dit qu’à défaut d’entente, A.R.________ pourra avoir sa fille
auprès de lui deux week-ends par mois, du vendredi soir à
17h30 au lundi matin à la reprise de l’école, ainsi que durant la
moitié des vacances scolaires et des jours fériés,
alternativement le 24 ou le 25 décembre, Pâques ou Pentecôte,
à charge pour lui d’aller chercher l’enfant là où elle se trouve et
de la ramener à l’école le lundi matin.
Les deux week-ends par mois seront répartis entre les parties,
de la même manière que les vacances scolaires, à savoir à la
fin de l’année pour l’entier de l’année suivante. Il est précisé
que, au vu des professions des parties, des changements
éventuels pourront toutefois intervenir. Ils seront communiqués
à l’autre partie dès que le parent concerné en aura
connaissance.
Il est également précisé que lorsque A.R.________ sera de
permanence, il ramènera l’enfant B.R.________ le dimanche soir
à 19h00, au domicile de V.________. A.R.________ transmettra
ses dates de permanence concernant les dimanches à
V.________ avec un préavis de deux mois.
VI. dit que A.R.________ contribuera à l’entretien de sa fille
B.R.________ par le régulier versement, d’avance le premier de
chaque mois, en mains de V.________, avec effet rétroactif au
premier jour du mois suivant l’entrée en force du prononcé de
divorce, sous déduction des montants déjà versés, des
pensions mensuelles suivantes, allocations familiales non
comprises et dues en sus :
- CHF 1'100.- jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire de
B.R.________;
- CHF 900.- dès lors et jusqu’à la majorité de B.R.________ et,
au-delà de celle-ci, aux conditions de l’art. 277 al. 2 CC.
VII. dit qu’aucune contribution d’entretien après divorce n’est due
entre les parties, avec effet rétroactif au premier jour du mois
suivant l’entrée en force du prononcé de divorce. »

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Subsidiairement, l’appelant a conclu à l’annulation du
jugement et au renvoi de la cause aux premiers juges pour nouvelle
décision dans le sens des considérants.
Par réponse et appel joint du 18 mars 2021, également
accompagné d’un bordereau de pièces, V.________ (ci-après : l’intimée) a
conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de l’appel et à la réforme
des chiffres III, VI, VIII et IX du dispositif du jugement comme il suit :
« III. Dit que A.R.________ bénéficiera sur sa fille B.R.________ d’un
libre et large droit de visite à exercer d’entente entre les
parties.
Dit qu’à défaut d’entente, A.R.________ pourra avoir sa fille
auprès de lui deux week-ends par mois, du vendredi soir à
17h30 au dimanche soir à 19h00, ainsi que durant la moitié des
vacances scolaires et des jours fériés, alternativement le 24 ou
le 25 décembre, Pâques ou Pentecôte, à charge pour lui d’aller
chercher l’enfant là où elle se trouve et de l’y ramener,
A.R.________ devant communiquer à V.________, trois mois à
l’avance, ses disponibilités pour trois week-ends par mois –
pour autant qu’il dispose de trois et non de deux week-ends par
mois – et V.________ devant indiquer à A.R.________, au moins un
mois à l’avance les deux week-ends de visite qui conviennent.
VI. Dit que A.R.________ contribuera à l’entretien de sa fille
B.R.________ par le régulier versement, d’avance le premier de
chaque mois, en mains de V.________, la première fois le mois
suivant le présent jugement définitif et exécutoire, des
pensions mensuelles suivantes, allocations familiales non
comprises et dues en sus :
- 2'170 fr. jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire de
B.R.________;
- 2'470 fr. dès lors et jusqu’à la majorité de B.R.________ et,
au-delà de celle-ci, aux conditions de l’art. 277 al. 2 CC.
VIII. Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000.- (trois mille francs) sont
mis à la charge de A.R.________.
IX. supprimé. »
Par réponse du 4 mai 2021, accompagnée d’un bordereau de
pièces, l’appelant a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de
l’appel joint.

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C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur
la base du jugement complété par les pièces du dossier :
1. L’appelant A.R.________, né le [...] 1983, et l’intimée V.________,
née [...] le [...] 1983, se sont mariés le [...] 2012.
Une enfant est issue de cette union, B.R.________, née le [...]
2013.
2. Les époux vivent séparés depuis le 1er juillet 2016.
Les parties ont réglé les modalités de leur séparation par
convention de mesures protectrices de l'union conjugale signée les 7 et 8
février 2017, ratifiée le 9 février 2020 par le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de La Côte pour valoir prononcé de mesures protectrices
de l'union conjugale. Les parties ont notamment convenu de vivre
séparées pour une durée indéterminée (I), ont fixé le lieu de résidence
habituel de l'enfant au domicile de sa mère, laquelle en exercerait en
conséquence la garde de fait (II), ont dit que le père exercerait un libre et
large droit de visite d'entente avec la mère et qu'à défaut d'entente, il
pourrait exercer son droit de visite un week-end sur deux du vendredi soir
à 17h30 au lundi matin, à charge pour lui d'aller chercher l'enfant là où
elle se trouve et de la ramener à la crèche ou à l'école le lundi matin, avec
la précision que lorsque A.R.________ serait de permanence, il ramènerait
l’enfant le dimanche soir au domicile de la mère et qu'il transmettrait à
celle-ci ses dates de permanence concernant les dimanches avec un
préavis de deux semaines (III), ont attribué la jouissance du domicile
conjugal à l'épouse (IV), ont dit que A.R.________ contribuerait à l'entretien
de sa fille par le paiement d'une contribution d'entretien mensuelle de
1'700 fr. dès et y compris le 1er décembre 2016 (V), ont dit que l'entretien
convenable de l'enfant, calculé à la date de la convention, correspondait à
1'974 fr. 70 (VI) et ont dit que A.R.________ contribuerait à l'entretien de
son épouse par le paiement d'une contribution d'entretien mensuelle de
700 fr. dès et y compris le 1er décembre 2016 (VII).

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3. Par demande unilatérale en divorce du 27 août 2018,
A.R.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, à ce que le divorce
soit prononcé, à ce que l’autorité parentale sur l’enfant B.R.________ soit
conjointe, à ce que la garde (ndr : de fait) soit attribuée à la mère, à ce
qu’il bénéficie d’un libre et large droit de visite sur sa fille et, à défaut
d’entente, à ce qu’il puisse avoir sa fille deux fois par mois, du vendredi
soir à 18 heures au dimanche soir à 20 heures, à charge pour lui d'aller la
chercher là où elle se trouve et de la ramener, ainsi que durant la moitié
des vacances scolaires, à ce qu’il contribue à l'entretien de B.R.________
par le versement d'une contribution d'entretien fixée à dire de justice, à ce
qu’il ne doive aucune contribution d’entretien en faveur de V.________, à la
dissolution du régime matrimonial selon des précisions à donner en cours
d’instance et au partage de la prévoyance professionnelle selon les règles
en la matière.
A l’audience de conciliation du 30 octobre 2018, les parties ont
signé la convention partielle suivante :
«I. L'autorité parentale sur l'enfant B.R.________, née le [...] 2013,
continuera à s'exercer conjointement entre les parents.
II. La garde de l'enfant B.R.________, née le [...] 2013, est attribuée à sa
mère V.________.
III. A.R.________ et V.________ conviennent que le domicile légal de
l'enfant B.R.________, née le [...] 2013, sera au domicile de sa
mère. »
Le 13 décembre 2018, A.R.________ a déposé une motivation
écrite et confirmé ses conclusions du 27 août 2018.
Par réponse du 2 avril 2019, V.________ a conclu, avec suite de
frais et dépens, au rejet des conclusions du demandeur et,
reconventionnellement, à ce que le divorce soit prononcé, à ce que
A.R.________ bénéficie sur sa fille B.R.________ d’un libre et large droit de
visite à fixer d’entente entre les parties et, à défaut d’entente, à ce qu’il
puisse avoir sa fille auprès de lui un week-end sur deux du vendredi à
17h30 au lundi matin à la reprise de l’école, durant la moitié des vacances
scolaires et durant la moitié des jours fériés, le père venant chercher et

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ramener sa fille au domicile de la mère, à ce que l’entretien convenable de
B.R.________ soit fixé à 2'000 fr., allocations familiales déduites, à ce que
A.R.________ contribue à l’entretien de sa fille par le régulier versement,
d’avance le premier de chaque mois, allocations familiales non comprises
et dues en sus, dès jugement de divorce définitif et exécutoire, de 2'000
fr. jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire de l'enfant, puis de 2'300 fr.
jusqu'à la fin de la formation professionnelle ou des études de l'enfant aux
conditions de l'art. 277 al. 2 CC, à ce que A.R.________ contribue à son
entretien par le régulier versement, d'avance le premier de chaque mois,
d'une contribution d'entretien de 700 fr. par mois jusqu'à la fin de la
scolarité obligatoire de l'enfant B.R.________, à ce qu’ordre soit donné à la
caisse de pensions de A.R.________ de prélever sur le compte de libre
passage de celui-ci la somme de 18'122 fr. 50 et de la verser sur son
propre compte de libre passage et à la dissolution du régime matrimonial
selon des précisions à fournir en cours d'instance.
Par réplique du 13 mai 2019, A.R.________ a conclu au rejet des
conclusions prises par V.________ et confirmé ses propres conclusions.
Par duplique du 19 septembre 2019, V.________ a confirmé
ses conclusions.
A l'audience de premières plaidoiries du 14 novembre 2019,
les parties ont signé une convention partielle, libellée comme il suit :
«IV.Chaque partie conserve les assurances vie et 3ème pilier à leur (sic)
nom et renonce à toutes prétentions à ce titre l'une à l'encontre de
l'autre.
Moyennant bonne et fidèle exécution de ce qui précède, parties
considèrent leur régime matrimonial comme dissous et liquidé ;
V. Ordre est donné à la Caisse de pensions de l'Etat de Vaud, Caroline
9, case postale 288, 1001 Lausanne, de prélever sur le compte de
libre passage en faveur de A.R.________ (AVS 756.3121.4416.24 ;
dossier de prévoyance n° 89'647) la somme de CHF 18'122 fr. 50
(dix-huit mille cent vingt-deux francs et cinquante centimes) et de la
verser dans un but de prévoyance professionnelle sur le compte de
libre passage en faveur de n° 108'905) (recte : V.________ (AVS n°
756.5452.0019.04; dossier de prévoyance professionnelle n°
108’905) auprès de la Caisse de pensions de l'Etat de Vaud ;

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VI. Parties conviennent que la bonification pour tâches éducatives est
imputée en totalité à V.________ qui assume la garde de l'enfant,
conformément à l'art. 52fbis al. 2 RAVS. »
Lors de l'audience de plaidoiries finales du 7 mai 2020,
V.________ a complété ses conclusions reconventionnelles en ce sens que
A.R.________ communique trois mois à l'avance ses disponibilités pour
trois week-ends par mois, elle-même indiquant un mois à l’avance à
A.R.________ les deux week-ends de visite qui conviennent. Celui-ci a
conclu au rejet et a pour sa part précisé sa conclusion concernant la
contribution d’entretien en faveur de sa fille, en ce sens qu’elle soit fixée
à 1'100 fr. par mois, allocations éventuelles non comprises. V.________ a
conclu au rejet de cette conclusion.
V.________ a expliqué qu’en principe, le droit de visite a lieu un
week-end sur deux ou deux week-ends d’affilée, du vendredi vers 17
heures au dimanche vers 19-20 heures. Elle a précisé que dans les faits,
elle s’adaptait systématiquement aux disponibilités annoncées par le
demandeur. Ce dernier a estimé que depuis la séparation, il n’y avait
jamais eu de problème dans l’organisation du droit de visite.
4.
4.1 B.R.________, née le [...] 2013, présente une paralysie
cérébrale de type hémiparésie-spastique droite séquellaire d'une
leucomalacie périventriculaire associée à une hémorragie matricielle
frontale gauche de grade IV. Elle présente aussi une anisocorie gauche
essentielle. B.R.________ est suivie par le Dr[...], chef de clinique de l'Unité
de neurologie et neuro-réhabiliation pédiatrique du CHUV.
Selon un rapport établi le 2 novembre 2020 par le Dr [...] et
par la Dre [...], médecin assistante auprès du Service de pédiatrie du
CHUV, B.R.________ – alors âgée de 7 ans et scolarisée en 3P – bénéficiait
d’une aide à l’intégration dix périodes par semaine ainsi que d’un renfort
pédagogique pour la gymnastique scolaire environ 2 fois par mois. Elle
disposait d’un ordinateur à l’école sur lequel elle travaillait une heure par
semaine avec l’ergothérapeute, la manipulation de l’outil scripteur étant

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plus difficile pour elle. L’enfant était globalement physiquement très
active, elle savait faire du vélo, du roller, du ski et avait participé à un
camp d’équitation d’une semaine. Pour la motricité fine, elle continuait de
faire des progrès avec une bonne autonomie dans les gestes de la vie
quotidienne. Il persistait quelques difficultés pour l’habillage et parfois
pour découper des aliments en utilisant le couteau et la fourchette.
B.R.________ bénéficiait de deux séances d’ergothérapie par semaine, une
à l’école et une en cabinet. Elle faisait un bloc de six séances de
logopédie. Elle avait terminé un stage d’ergothérapie intensive auprès de
[...] centré sur les gestes de la vie quotidienne. Les médecins ont noté
qu’il convenait de poursuivre la prise en charge thérapeutique au même
rythme et que l’orthèse jambo-pédieuse devait être portée la nuit de
manière plus régulière. Ils ont proposé de revoir l’enfant une année plus
tard.
Dans un courrier adressé le 13 avril 2021 à A.R.________, le Dr
[...] a apporté différentes précisions ensuite d’un certificat médical établi
le 22 octobre 2020 dans lequel il soutenait que la maman de B.R.________
puisse bénéficier d’un congé pour proche aidant au regard du règlement
d’application de la loi sur le personnel de l’Etat de Vaud. Dans son
courrier du 13 avril 2021, Le Dr [...] a noté que B.R.________ nécessitait un
accompagnement accru dans son quotidien, notamment dans le cadre
familial. Le médecin s’est réjoui du fait que l’enfant parvenait à être le
plus autonome possible, grâce à son bon développement et à ses
capacités de compensation. Il a souligné que pour favoriser ces dernières,
il pouvait y avoir un besoin important d’accompagnement et de
surveillance/guidance de la part de l’entourage familial si le souhait était
de pouvoir guider B.R.________ à utiliser le plus possible et de la façon la
plus « correcte » l’hémicorps touché par la spasticité et que
paradoxalement, cela pouvait être plus contraignant que de laisser
l’enfant « performer » comme il pouvait/voulait, au risque de développer
ce que l’on pouvait appeler des «mauvaises habitudes », ou, peut-être
plus médicalement, de négliger certaines compétences motrices sur
l’hémicorps affecté.

- 11 -
4.2 Les frais de garderie de l’enfant ont été de 2'700 fr. en 2019
et de 2'641 fr. 50 en 2020. En mars 2021, ils ont été de 259 fr. 50, ce
montant comprenant un dépannage d’un jour à hauteur de 35 fr. 40.
Les frais médicaux non remboursés ont été de 144 fr. 55 en
2019 et de 145 fr. 30 en 2020, sans tenir compte des coûts non assurés.
L'assurance-invalidité rembourse les frais de transport
encourus à raison du handicap de l’enfant à raison de 45 centimes au
kilomètre pour un véhicule privé (art. 2 du fascicule 4.05 Prestations de
l'AI, remboursement des frais de voyage dans l'AI).
5.
5.1 V.________ est infirmière au CHUV à 60%, experte en soins
intensifs et en dons d'organes et de tissus. En 2017, elle a perçu un
revenu annuel net de 51'322 fr. (54'072 fr. selon certificat de salaire – 11
allocations familiales de 250 fr.). En 2018, elle a perçu un revenu annuel
net de 52'573 fr. (55'573 fr. selon certificat de salaire – 12 allocations
familiales de 250 fr.). En 2019, elle a perçu un revenu annuel net de
56'013 fr. (59'613 fr. selon certificat de salaire – 12 allocations familiales
de 300 fr.) comprenant un montant brut de 500 fr. à titre de gratification
d’ancienneté. En 2020, elle a réalisé un revenu annuel net de 57'768 fr.
(61'368 fr. selon certificat de salaire – 12 allocations familiales de 300 fr.),
dont 1'000 fr. brut à titre d’indemnité unique pour travaux spéciaux.
Son salaire mensuel brut de base était de 4'489 fr. 40 en 2018,
de 4'551 fr. 20 en 2019, de 4'612 fr. 90 en 2020 et de 4'674 fr. 65 en
2021.
5.2 V.________ assume un loyer pour son appartement et une
place de parc de 1'975 fr. par mois.
Sa prime d’assurance-maladie de base était de 459 fr. 95 en
2020. Elle est de 466 fr. 75 depuis le 1er janvier 2021. Sa prime
d’assurance-maladie complémentaire est de 88 fr. 75 depuis 2020. Les

- 12 -
frais médicaux non remboursés ont été de 458 fr. 15 en 2019 et de 466 fr.
en 2020, sans tenir compte des coûts non assurés.
Selon le décompte final du 24 avril 2020, les impôts 2019 de
V.________ ont été arrêtés à 9'202 fr. 05, soit 766 fr. 85 par mois. Les
acomptes d’impôts pour l’année 2020 ont été arrêtés par l’Office d’impôts
des districts de Nyon et Morges à 9'105 fr. 20, soit 758 fr. 75 par mois.
V.________ acquitte mensuellement un montant de 113 fr. pour
une place de parc sur son lieu de travail, montant qui est directement
retenu sur son salaire.
6.
6.1 A.R.________ est gendarme à plein temps auprès de [...]. Il a
perçu un revenu annuel net de 105'149 fr. en 2017 (après déduction
d’une allocation familiale de 250 fr. perçue en 2017), de 107'410 fr. en
2018 (108'010 sous déduction d’une prime d’ancienneté de 600 fr.), de
109'680 fr. en 2019 et de 109'547 fr. en 2020.
Son salaire mensuel brut de base était de 8’125 fr. 08 en 2017,
de 8'236 fr. 85 en 2018, de 8'348 fr. 60 en 2019, de 8'460 fr. 40 en 2020
et de 8'572 fr. 10 en 2021.
6.2 En 2018, A.R.________ a dû assumer un montant de 86 fr. 30
au titre de sa franchise d’assurance-maladie. En 2020, A.R.________ a eu
des coûts non assurés par l’assurance-maladie LCA de 370 fr. 75. Ces
coûts concernent des prestations non prises en charge par l’assurance
complémentaire à hauteur de 238 fr. 75. La participation à hauteur de
20% de prestations couvertes par l’assurance LCA est ainsi de 132 francs.
6.3 En janvier 2021, A.R.________ a emménagé avec sa compagne
[...] dans l’appartement de cette dernière à [...].

- 13 -
Il a produit un document bancaire selon lequel il a versé un
montant de 1'600 fr. par mois à sa compagne les 31 décembre 2020, 29
janvier 2021, 26 février 2021 et 6 avril 2021.
Le couple a prévu d’emménager en juillet 2021 dans la
maison achetée par [...] à [...] et dont elle est seule propriétaire. En juin
2019, A.R.________ a contracté aux côtés de sa compagne un prêt de
construction d’un montant de 775'000 fr. auprès de la BCV, avec un taux
d’intérêt de 1.2 % net pour une durée de 10 ans. Un amortissement de
2'422 fr. est prévu trimestriellement sur le prêt hypothécaire.
En d roit :
1.
1.1 L’appel est recevable contre les décisions finales de première
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou
dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions, est de 10'000 fr.
au moins (art. 308 al. 2 CPC). En se référant au dernier état des
conclusions, l'art. 308 al. 2 CPC vise les conclusions litigieuses devant
l'instance précédente, non l'enjeu de l'appel (Tappy, Les voies de droit du
nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III 126). S'agissant de
prestations périodiques, elles doivent être capitalisées suivant la règle
posée par l'art. 92 al. 2 CPC.
L'appel doit être introduit auprès de l'instance d'appel, soit
auprès de la Cour d'appel civile (art. 84 al. 1 LOJV [loi vaudoise
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les
trente jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la
notification postérieure de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
La partie adverse peut former un appel joint dans sa réponse,
qui doit être déposée dans un délai de trente jours (art. 312 al. 2 et 313 al.
1 CPC). L'appel joint n’est jamais soumis à des exigences quant à la valeur

- 14 -
litigieuse (Jeandin, Commentaire romand, CPC, Bâle 2019, 2e éd., (ci-
après : CR-CPC), n. 6 ad art. 313 CPC).
1.2 En l'espèce, formé en temps utile par une partie qui a un
intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) et portant sur des
conclusions non patrimoniales et sur des conclusions qui, capitalisées
selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 10'000 fr., l’appel est
recevable.
L’appel joint a été déposé dans le délai imparti pour le dépôt
de la réponse, de sorte qu’il est également recevable à cet égard.
1.3 La prise de conclusions nouvelles dans l’acte d’appel doit être
admise restrictivement, car elle porte atteinte au principe du double degré
de juridiction. La loi pose deux conditions cumulatives. Les conclusions
nouvelles ne sont recevables que si les conditions fixées à l’art. 227 al. 1
CPC sont remplies – soit qu’il y ait connexité avec les prétentions initiales
ou que la partie adverse consente à la modification – et, cumulativement,
qu’elles reposent sur des faits ou des moyens de preuves nouveaux (art.
317 al. 2 CPC ; Jeandin, op. cit., nn. 10-12 ad art. 317 CPC).
Cette limitation ne vaut pas lorsque la maxime d’office est
applicable, les conclusions des parties n’étant que des propositions qui ne
lient pas le juge (art. 296 al. 3 CPC ; Juge délégué CACI 10 novembre
2014/586 ; Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la
jurisprudence fédérale et vaudoise, 2018, n. 2.2.1 ad art. 317 CPC).
En l’espèce, l’appelant a conclu, s’agissant de l’exercice du
droit de visite, à ce que les week-ends de visite soient répartis à la fin de
l’année pour l’année suivante et à ce qu’il ramène l’enfant auprès de sa
mère le dimanche soir et non le lundi matin lorsqu’il sera de permanence.
Ces modalités sont nouvelles. Les conclusions en ce sens sont toutefois
recevables dès lors que le juge n’est pas lié par les conclusions des parties
concernant les enfants.

- 15 -
Les conclusions de l’intimée quant aux contributions
d’entretien de l’enfant sont augmentées par rapport aux conclusions de
première instance. Là encore, elles sont recevables dès lors qu’elles
concernent l’enfant et que la maxime d’office (art. 296 CPC) s’applique.
2.
2.1 L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC (Jeandin, op. cit., nn. 2 ss ad art. 310 CPC). Elle
peut revoir librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de
première instance (art. 157 CPC en relation avec l’art. 310 let. c CPC) et
vérifie si celui-ci pouvait admettre les faits qu’il a retenus (ATF 138 III 374
consid. 4.3.1 ; TF 5A_902/2020 du 25 janvier 2021 consid. 3.3 ;
TF 4A_238/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2 ; JdT 2011 III 43 consid.
2 et les réf. citées).
2.2 La maxime inquisitoire illimitée de l’art. 296 CPC est applicable
à toutes les procédures du droit de famille concernant le sort des enfants.
Dans la mesure où l'établissement d'un fait est nécessaire pour
déterminer la contribution d'entretien due aux enfants, la maxime
inquisitoire illimitée de l'art. 296 al. 1 CPC lui est applicable même s'il sert
ensuite aussi à fixer celle du conjoint (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2 ; TF
5A_245/2019 du 1er juillet 2019 consid. 3.2.1). Le Tribunal fédéral a voulu
ainsi éviter que le juge statue sur la contribution d'entretien de l'enfant et
du conjoint sur la base d'un état de fait différent, sous prétexte que le
procès n'est pas soumis aux mêmes maximes dans un cas et dans l'autre
(TF 5A_361/2011 du 7 décembre 2011 consid. 5.3).
S’agissant des questions relatives aux enfants, la maxime
d'office s'applique, en sus de la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 2
CPC). La maxime d’office s’applique également devant l’instance

- 16 -
cantonale d’appel. Elle signifie que le tribunal n’est pas lié par les
conclusions des parties et qu’il peut s’en écarter, d’autant plus que
l’interdiction de la reformatio in pejus ne s’applique pas dans les affaires
régies par la maxime d’office. Le juge ne peut toutefois pas aller au-delà
de l’objet du litige tel que fixé devant lui par les parties (ATF 137 III 617
consid. 4.5.2 et 4.5.3, JdT 2014 II 187 ; Colombini, op. cit., n. 9.4.1 ad art.
311 CPC).
Pour les questions relatives aux époux, en particulier sur la
contribution d'entretien (Tappy, CR-CPC, nn. 5 ss ad art. 272 CPC), le
principe de disposition s'applique à l'objet du litige. Le juge est ainsi lié par
les conclusions des parties ; il ne peut accorder à l'une ni plus, ni autre
chose que ce qu'elle demande, ni moins que ce que l'autre reconnaît lui
devoir (TF 5A_361/2011 du 7 décembre 2011 consid. 5.3.1). Même en
appliquant à l’époux la maxime inquisitoire illimitée compte tenu de la
présence d’enfants mineurs, on ne saurait toutefois admettre une entorse
au principe de disposition auquel la pension du conjoint est soumise (TF
5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1 ; TF 5A_277/2019 du 25
septembre 2019 consid. 3.1).
2.3 L’art. 317 al. 1 CPC prévoit que les faits et moyens de preuve
nouveaux sont admissibles en appel pour autant qu'ils soient invoqués ou
produits sans retard (let. a) et qu'ils n'aient pas pu l'être en première
instance, bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence
requise (let. b), ces conditions étant cumulatives (Colombini, op. cit., n.
1.2.1 ad art. 317 CPC et les réf. citées).
Lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée
(art. 296 al. 1 CPC), il convient toutefois de considérer que l'application
stricte de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas justifiée et que les parties peuvent
présenter des faits et moyens de preuve nouveaux en appel même si les
conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349
consid. 4.2.1 et réf. cit.). Il n’est pas arbitraire de mettre aussi à profit pour
l’entretien du conjoint les éléments dont le juge a eu connaissance sur la

- 17 -
base de nova en rapport avec l’entretien de l’enfant (TF 5A_800/2019 du
9 février 2021 consid. 2).
2.4 En l’espèce, la procédure concerne en particulier le sort de
l’enfant mineure B.R.________, soit les modalités de sa prise en charge et
de son entretien. La cause, dans son intégralité, est ainsi soumise à la
maxime inquisitoire illimitée, de sorte que les pièces produites par les
parties sont recevables, indépendamment de déterminer si elles réalisent
les conditions de l’art. 317 CPC.
3.
3.1 L’appelant fait valoir qu’aucun élément au dossier ne permet
de remettre en question les modalités d’organisation du droit de visite
prévues par la convention signée les 7 et 8 février 2018 et que rien ne
justifie qu’il doive fournir à l’intimée trois mois à l’avance les dates de trois
week-ends libres par mois. Il critique également le fait qu’un délai de trois
mois lui soit imparti pour communiquer trois week-ends libres à l’intimée
et qu’un mois seulement soit fixé à celle-ci pour valider deux week-ends,
ce qui le laisserait durant deux mois dans l’incertitude, alors qu’il doit faire
coïncider ses week-ends de congé avec les week-ends où il aura sa fille
auprès de lui. Il requiert dès lors de pouvoir arrêter les week-ends de visite
à la fin de l’année pour l’année suivante, tout en réservant les
changements éventuels qui devront être communiqués dès que le parent
concerné en aura connaissance.
L’intimée explique qu’elle souhaite une meilleure
communication et une meilleure répartition des attentes de chacun afin de
pouvoir s’organiser. Elle fait valoir que jusqu’ici, elle s’est adaptée aux
disponibilités décidées par l’appelant mais que celui-ci ne serait pas
transparent dans la communication de ses vacances et week-ends libres.
Elle invoque en outre ses propres horaires, qui sont également irréguliers.
S’agissant d’une fixation annuelle des week-ends, l’intimée expose qu’elle
est illusoire au vu des professions respectives des parties.

- 18 -
3.2 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances.
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant variera
en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation
qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e
éd., 2019, n. 984 pp. 635s. et les réf. citées). En outre, devront être pris en
considération la situation et les intérêts de l'ayant droit – ainsi, sa relation
avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, sa disponibilité, son
environnement – et celle du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de
santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n. 985 p. 636
et les réf. citées).
L'appréciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux
relations personnelles, c'est-à-dire la détermination de leur portée
juridique, est une question de droit. Le juge du fait qui, par son expérience
en la matière, connaît mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant
évolue, dispose d'un large pouvoir d'appréciation en vertu de l'art. 4 CC
(ATF 120 II 229 consid. 4a ; TF 5A_22/2017 du 27 février 2017 consid.
3.1.3).
3.3 En l’espèce, ce n’est pas à proprement parler l’étendue du
droit de visite qui est discutée, les deux parties étant d’accord que
l’appelant exerce son droit aux relations personnelles avec sa fille deux
week-ends par mois, ainsi que la moitié des vacances et des jours fériés.
Les parties sont opposées sur la fixation de ces week-ends, étant admis
qu’elles ont des horaires professionnels astreignants et variables qui
peuvent impliquer que le père voie sa fille parfois deux week-ends de
suite.

- 19 -
Dans sa réponse du 2 avril 2019 sur la demande unilatérale en
divorce de l’appelant, l’intimée a fait valoir que l’appelant ne lui
communiquait que les dates auxquelles il entendait garder l’enfant et non
ses jours de congé, si bien qu’elle devait faire appel aux grands-parents
maternels lorsqu’elle-même avait des obligations professionnelles le
même week-end (all. nos 89 à 91). L’appelant a répondu dans sa réplique
qu’il avait transmis à l’intimée, une fois ses vacances et congés définis, un
planning 2019 complet comportant tous les jours de congés et de
vacances où il pouvait prendre l’enfant, que l’intimée n’y avait pas
répondu, qu’elle « [s’évertuait] à vouloir connaître l’ensemble des jours de
congé du demandeur pour 2019 », « ce qui ne la [regardait] pas » (all. nos
142 à 147).
Il ressort de ce qui précède que l’appelant paraît ainsi
admettre qu’il ne communique pas tous ses jours de congé à l’intimée,
mais uniquement un planning de périodes (fins de semaine ou semaines)
lors desquelles il peut garder sa fille. On doit relever, avec l’intimée, que le
procédé n’est pas équitable dans la mesure où il ne tient compte que des
contraintes – voire des souhaits ou préférences – de l’appelant.
Aucun élément au dossier ne permet de déterminer quand
sont fixés les week-ends de permanence de l’appelant (un an, trois mois
ou un mois à l’avance) et ce dernier ne l’allègue d’ailleurs pas. Il ne
soutient pas que ses week-ends de permanence seraient tous fixés une
année à l’avance. On ignore également s’il est consulté pour la fixation de
ses permanences. L’appelant fait uniquement valoir que la solution choisie
par les premiers juges ne lui permettrait de connaître que tardivement,
soit un mois avant, les week-ends où il pourrait exercer son droit de visite
sur sa fille. Il soutient que de telles modalités organisationnelles ne sont
pas nécessaires et que les parties se sont toujours tenues aux modalités
fixées dans leur convention de séparation : selon cette convention, le droit
de visite s’exerçait un week-end sur deux.
On doit admettre que la solution visant à ce que l’appelant
donne tous les mois à l’intimée ses disponibilités pour trois mois plus tard

- 20 -
et obtienne une réponse un mois avant le mois concerné n’est pas
adéquate : elle va constituer une source de conflit qui reviendra chaque
mois et une injustice dans la mesure où la réponse à donner par l’intimée
est effectivement tardive. D’un autre côté, on doit reconnaître que
l’intimée a besoin de pouvoir s’organiser et de ne pas être tributaire du
bon vouloir de l’appelant. Il convient dès lors de maintenir un droit de
visite d’un week-end sur deux, tout en prévoyant que l’appelant devra
informer deux mois à l’avance l’intimée s’il est empêché d’exercer son
droit aux relations personnelles en raison d’un service de permanence qui
serait agendé sur un week-end de visite, en fournissant à l’intimée la
preuve documentée de l’annonce ou de la fixation par son employeur de
son week-end de permanence. L’intimée sera alors tenue d’accorder à
l’appelant, sur ses week-ends à elle et à la date de son choix à elle, un
week-end de remplacement pour l’exercice du droit de visite, à moins
qu’elle ne lui fournisse la preuve documentée qu’elle doit elle-même
travailler le week-end pendant lequel l’appelant est empêché, car, dans
cette dernière hypothèse, il n’y a aucune raison que l’appelante perde un
week-end qu’elle pourrait passer personnellement avec l’enfant alors que
l’impossibilité de prise en charge pour elle est au départ le fait du père.
4.
4.1 Dans le cadre de son appel joint, l’intimée fait valoir que
l’appelant a déménagé et qu’il en résultera pour l’enfant un trajet de 40
minutes pour être conduite à l’école le lundi matin, ce qui serait contraire
à ses intérêts. Elle requiert dès lors que l’enfant soit ramenée le dimanche
soir. L’intimée soutient en outre que l’appartement dans lequel l’appelant
a déménagé est un 2,5 pièces et que l’enfant n’a pas de chambre à elle,
ce qui n’est pas satisfaisant.
L’appelant pour sa part soutient que la durée du trajet est
raisonnable et qu’il est dans l’intérêt de l’enfant d’entretenir des relations
avec le parent qui n’en a pas à la garde.

- 21 -
4.2 Les relations personnelles permettent aux père et mère non
gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence de
communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses
deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre
psychologique et de construction de l'identité personnelle. Le droit aux
relations personnelles est conçu à la fois comme un droit et un devoir des
père et mère, mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5 et
les réf. citées ; TF 5A_454/2019 du 16 avril 2020 consid. 4.2.1 ;
TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1). A cet égard, il est
unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents
est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de
recherche d'identité de l'enfant (ATF 130 III 585
consid. 2.2.2 ; 5A_454/2019 précité consid. 4.2.1 ; TF 5A_887/2017 du 16
février 2018 consid. 5.3). Dans chaque cas, la décision doit donc être prise
de manière à répondre le mieux possible aux besoins de l'enfant, l'intérêt
des parents étant relégué à l'arrière-plan (ATF 130 III 585 consid. 2.2.1 ; TF
5A_369/2018 consid. 5.1).
4.3 L’intimée est domiciliée à [...]. L’appelant a déménagé dans
l’appartement de sa compagne à [...] en janvier 2021 et a prévu de
déménager en juillet à [...].
Le fait que B.R.________ n’ait pas de chambre à soi dans
l’appartement de 2,5 pièces que l’appelant occupe avec sa compagne
depuis janvier 2021 n’est pas déterminant dès lors qu’il s’agissait à
l’évidence d’une courte période transitoire jusqu’au déménagement dans
une maison à [...] en juillet 2021, où l’enfant doit avoir une chambre à elle.
Le trajet de [...] ou [...] à [...] est d’approximativement
35 minutes. L’enfant sera exposée à un tel trajet deux matins par mois
seulement, de sorte qu’on ne saurait y voir un obstacle insurmontable, qui
justifie de réduire la durée du week-end de visite de l’appelant. Le grief de
l’intimée est mal fondé et il convient de maintenir la durée prévue
initialement par convention des 7 et 8 février 2017 et confirmée par le

- 22 -
jugement attaqué, étant précisé, comme dans la convention, que l’enfant
sera ramenée le dimanche soir au domicile de sa mère lorsque l’appelant
sera de permanence le dimanche soir.
5.
5.1 L’appelant demande une diminution de la contribution
d’entretien mise à sa charge en faveur de sa fille et une suppression de la
contribution d’entretien en faveur de l’intimée. Cette dernière requiert une
augmentation de la contribution d’entretien en faveur de B.R.________. Les
parties remettent en cause les coûts directs de l’enfant, leurs revenus et
charges et se fondent sur des faits nouveaux, eux-mêmes allégués sur la
base de pièces nouvelles recevables (cf. supra consid. 2.4).
5.2
5.2.1 Dans un arrêt récent (TF 5A_311/2019 du 11 novembre 2020,
destiné à publication), le Tribunal fédéral a considéré que pour arrêter les
coûts directs de l’enfant (Barunterhalt), il y a lieu de se fonder, comme
pour la contribution de prise en charge, sur la méthode en deux étapes
avec répartition de l’excédent (zweistufige Methode mit
Überschussverteilung), qui se base sur les frais de subsistance
(Lebenshaltungskosten) (TF 5A_311/2019 précité consid. 6.1). Cette
méthode a vocation à s’appliquer à l’échelle de la Suisse en ce qui
concerne l’entretien de l’enfant – et celui du conjoint (art. 125 CC) le cas
échéant (TF 5A_891/2018 du 2 février 2021 consid. 4, destiné à
publication) – sauf le cas de situations très particulières dans lesquelles
son application ne ferait aucun sens, comme le cas de situations
financières très favorables, exigeant que l’entretien de l’enfant trouve ses
limites pour des raisons éducatives et/ou pour des raisons liées aux
besoins concrets de l’enfant – respectivement du conjoint le cas échéant
(TF 5A_891/2018 précité, consid. 4.5 in fine) – (TF 5A_311/2019 précité,
consid. 6.6 in fine).
Les Lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit
des poursuites (ci-après : minimum vital LP) selon l’art. 93 LP édictées par

- 23 -
la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse
constituent le point de départ de la détermination des besoins de l’enfant.
En dérogation à ces Lignes directrices, il faut cependant prendre en
compte chez chaque enfant une part au logement – à calculer en fonction
d’un pourcentage du loyer effectif adapté au nombre d’enfants et au
montant du loyer (TF 5A_271/2012 du 12 novembre 2012 consid. 3.2.2)
pour autant que celui-ci ne soit pas disproportionné au regard des besoins
et de la situation économique concrète (dans le cas contraire, le loyer doit
être ramené à la limite admissible : TF 5A_767/2016 du 30 janvier 2017
consid. 3.1.1 ; ATF 129 III 526 consid. 3) et à déduire des coûts de
logement du parent gardien (TF 5A_464/2012 du 30 novembre 2012
consid. 4.6.3 ; CACI 29 juin 2017/269 consid. 3.3.3) / des deux parents en
cas de garde alternée (TF 5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1) –
et les coûts de garde par des tiers. Ces deux postes, complétés par les
suppléments admis par les Lignes directrices (frais d’acquisition du
revenu, primes d’assurance-maladie obligatoire, frais de scolarité, frais
particuliers liés à la santé), doivent être ajoutés au montant de base.
L’entretien convenable n’étant pas une valeur fixe, mais une
valeur dynamique dépendant des moyens à disposition (TF 5A_311/2019
précité consid. 5.4 et 7.2), dès que les moyens financiers le permettent,
l’entretien convenable doit être élargi à ce que l’on nomme le minimum
vital du droit de la famille. Chez les parents, appartiennent typiquement à
l’entretien convenable les impôts, ainsi que des forfaits pour la
télécommunication et les assurances, les frais de formation continue
indispensables, des frais de logement correspondant à la situation réelle
plutôt qu’au minimum vital du droit des poursuites, les frais d’exercice du
droit de visite et encore un montant adapté pour l’amortissement des
dettes ; dans des circonstances favorables, il est encore possible de
prendre en compte les primes d’assurance maladie complémentaire et, le
cas échéant, des dépenses de prévoyance à des institutions privées de la
part de travailleurs indépendants (TF 5A_311/2019 précité consid. 7.2).
Pour les coûts directs des enfants, appartiennent au minimum
vital du droit de la famille, selon la jurisprudence fédérale précitée, une

- 24 -
part des impôts, une part aux coûts de logement correspondant à la
situation réelle plutôt qu’au minimum vital LP et le cas échéant des primes
d’assurance maladie complémentaire (TF 5A_311/2019 précité loc. cit.).
En ce qui concerne la part d’impôt à intégrer dans les coûts
directs de l’enfant, elle se justifie par le fait que le montant des
contributions d’entretien dues en faveur de celui-ci est ajouté au revenu
imposable du parent à qui l'enfant est confié ou qui reçoit la prestation
(art. 3 al. 1 loi sur l'harmonisation des impôts directs
des cantons et des communes du 14 décembre 1990 [LHID ; RS 642.14])
et qu’il ne semble pas justifié de faire supporter ces impôts au seul
bénéficiaire (TF 5A_816/2019 du 25 juin 2021, destiné à la publication,
consid. 4.2.2.1). Une des méthodes proposées par la doctrine pour répartir
cette charge d’impôt suppose une répartition proportionnelle des impôts
dus en fonction des revenus du parent bénéficiaire et de ceux de l’enfant
mineur. Cette méthode paraît avoir la préférence du Tribunal fédéral en
raison de sa simplicité (TF 5A_816/2019 précité consid. 4.2.3.2.3 et les réf.
citées et consid. 4.2.3.5), même si cela suppose d’évaluer par avance la
contribution d’entretien. A noter que selon les auteurs, la charge d’impôts
de l’enfant doit être calculée en prenant en compte les coûts directs de
l’enfant, les allocations familiales, les éventuelles rentes d’assurances
sociales et prestations assimilées, mais pas la contribution de prise en
charge (TF 5A_816/2019 précité consid. 4.2.3.5).
Lorsque les moyens suffisent à financer les minima vitaux du
droit de la famille de tous les intéressés, il y a un excédent, qu’il faut
attribuer. A cet égard, la répartition par « grandes et petites têtes » (à
savoir deux parts pour un adulte, une part pour un enfant) s’impose
comme nouvelle règle. Toutefois, toutes les particularités du cas justifiant
le cas échéant d’y déroger (comme la répartition de la prise en charge, un
pensum de travail « surobligatoire », des besoins particuliers, des
situations financières particulièrement favorables, des motifs éducatifs
et/ou liés aux besoins concrets, etc.) doivent être également appréciées
au moment de la répartition de l’excédent, afin de ne pas aboutir à un
financement indirect de l’autre parent par le biais de contributions

- 25 -
d’entretien excessives. Enfin, si une part d’épargne est prouvée (ATF 140
III 485 consid. 3.3), elle doit être retranchée de l’excédent. La décision
fixant l’entretien doit exposer pour quels motifs la règle de la répartition
par grandes et petites têtes a été appliquée ou non (TF 5A_311/2019
précité consid. 7.2 à 7.4 et les réf. citées).
5.2.2 L’arrêt TF 5A_311/2019 précité est postérieur à l’audience de
plaidoiries finales mais a été rendu avant les écritures d’appel. Une
nouvelle jurisprudence devant s’appliquer immédiatement, y compris aux
affaires pendantes au moment où elle est adoptée (ATF 135 II 78 consid.
3.2 et réf. cit. ; TF 5A_800/2019 précité consid. 4.3 in fine ; TF
5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 3.2.2 ), il convient d’examiner la
présente cause au regard de cette nouvelle jurisprudence et de procéder à
un nouveau calcul des contributions d’entretien après divorce.
5.3 En l’espèce, on relèvera d’entrée de cause que les charges
arrêtées par les premiers juges en première instance correspondent de
manière globale aux charges constituant le minimum vital du droit de la
famille. Les revenus des parties étant à l’évidence suffisants, il conviendra
d’établir les budgets de tous les intéressés en tenant compte du minimum
vital élargi du droit de la famille. Il sied donc de déterminer les revenus et
charges de l’épouse (cf. infra consid. 6 et 7), puis les revenus et charges
du mari (cf. infra consid. 8 et 9), avant de définir les coûts directs de
l’enfant (cf. infra consid. 10) et la contribution d’entretien qui doit lui être
allouée (cf. infra consid. 11). Enfin, il s’agira d’examiner si une contribution
d’entretien est due en faveur de l’épouse et, dans l’affirmative, de quel
montant (cf. infra consid. 12).
6. Revenus de V.________
6.1 L’appelant fait valoir dans son écriture d’appel que les revenus
de l’intimée ont augmenté à 59'967 fr. brut par année au 1er janvier 2020,
l’intéressée ayant passé de l’échelon 10 à l’échelon 11 dans sa classe de
salaire. Il requiert en outre la prise en compte des indemnités pour
dimanches, jours fériés, service de piquet, etc. que l’intimée à perçues en

- 26 -
2019 à hauteur de 5'404 fr. 60, ainsi que la gratification d’ancienneté de
500 fr. par année. Le salaire mensuel net de l’intimée serait selon lui de
4'710 francs.
L’intimée constate que l’appelant voit également ses revenus
augmenter d’année en année avec le système d’échelons prévu pour les
employés de l’Etat de Vaud et qu’il perçoit également une part variable de
salaire, de sorte que leur situation est similaire. Elle relève que la prime de
500 fr. qu’elle a reçue en 2019 est exceptionnelle puisqu’elle lui a été
allouée pour ses 10 ans d’ancienneté. Enfin, elle allègue que l’année 2020
a été une année particulière dans la mesure où elle a été très fortement
mobilisée au vu de la pandémie liée au Covid-19. Elle soutient avoir
travaillé à un taux de 70 à 80%. Elle requiert dès lors qu’une moyenne soit
réalisée sur quatre ans pour arrêter ses revenus, ce qui revient à retenir
en sa faveur un salaire de 4'503 fr. par mois.
Dans sa réponse sur l’appel joint, l’appelant s’oppose en tous
les cas à effectuer une moyenne sur plusieurs années des revenus des
parties, en faisant valoir que cela aurait « pour conséquence de camoufler
l’augmentation annuelle des revenus des parties et de sous-évaluer les
revenus effectivement perçus ». Il requiert que soit pris en compte le
salaire mensuel net 2020, soit 4'814 fr. par mois.
6.2 Le revenu déterminant pour la fixation de la contribution
d'entretien est le revenu effectif ou effectivement réalisable, soit,
s'agissant des revenus du travail, le revenu net, cotisations sociales
déduites (Meier/Stettler, op. cit., n. 1390, p. 915). Le revenu net comprend
le produit du travail salarié ou indépendant, les revenus de la fortune, les
gratifications – pour autant qu'elles constituent un droit du salarié –, le
treizième salaire, les avantages salariaux, par exemple sous forme de
véhicule, d'indemnité pour travail en équipe, de frais de représentation –
s'ils ne correspondent pas à des frais effectifs encourus par le travailleur,
et les heures supplémentaires (Juge délégué CACI 27 juillet 2020/318, JdT
2020 III 132 ; Juge délégué CACI 22 janvier 2020/31 consid. 5.2 ;

- 27 -
Meier/Stettler, ibidem, note infrapaginale 3242 ; Chaix, Commentaire
romand, CC-I, 2010, n. 7 ad art. 176 CC).
Les bonus, même fluctuants et versés à bien plaire, doivent
être pris en compte dans la capacité contributive du débirentier, pour
autant toutefois qu’ils soient effectifs et régulièrement versés, sur une
période de temps suffisamment longue pour permettre de procéder à une
moyenne. On ne peut en revanche déduire du paiement d'une prime
exceptionnelle pour une année que celle-ci sera versée l'année suivante
(TF 5A_304/2013 du 1er novembre 2013 consid. 6.2.4.2).
6.3 L’intimée a perçu un revenu annuel net de 51'322 fr. en 2017
(4'276 fr. 85 par mois), de 52'573 fr. en 2018 (4'381 fr. par mois), de
56'013 fr. en 2019 comprenant un montant de 500 fr. à titre de
gratification d’ancienneté (4'626 fr. par mois sans la prime) et de 57'768
fr. en 2020 comprenant un montant de 1'000 fr. à titre d’indemnité unique
pour travaux spéciaux (4'730 fr. par mois sans l’indemnité unique). Il n’y
pas lieu de tenir compte de la prime et de la gratification dont le caractère
est exceptionnel, s’agissant d’une prime d’ancienneté et d’une indemnité
unique pour travaux spéciaux. L’intimée a donc augmenté son salaire
annuel net de 104 fr. 15 en 2018, puis de 3'440 fr. en 2019 et de 1'755 fr.
en 2020.
Son salaire mensuel brut de base était de 4'489 fr. 40 en 2018,
de 4'551 fr. 20 en 2019, de 4'612 fr. 90 en 2020 et de 4'674 fr. 65 en
2021, soit une progression de salaire annuelle assez faible, d’environ 62 fr.
brut par mois (744 fr. brut par année).
Il ressort de ce qui précède que, contrairement à ce que
soutient l’appelant, l’augmentation de revenus constatée n’est pas
seulement liée au système des échelons (lequel se limite à une
augmentation de 744 fr. brut par an). L’intimée a clairement réalisé une
part variable importante en 2019 déjà, puis en 2020 durant la pandémie. Il
paraît dès lors correct, pour avoir un montant représentatif des revenus
effectifs de l’intimée, de faire une moyenne sur quatre ans, dès lors que

- 28 -
l’on ignore dans quelle proportion la part variable va se maintenir. C’est
ainsi un salaire de 4'503 fr. ([4'276 fr. 85 + 4'381 fr. + 4'626 fr. +
4'730 fr.] : 4) qui sera retenu.
L’appelant n’estime pas correcte cette façon de procéder et
requiert la prise en compte du salaire 2020 de 4'814 fr. par mois. D’abord
ce montant comprend une indemnité unique qui ne saurait être prise en
compte : c’est un montant de 4'730 fr. net par mois qui a été réalisé en
2020. Ensuite, on ne saurait dénier l’influence de la pandémie de Covid-19
sur les conditions de travail du personnel hospitalier qui, de manière
notoire, a dû concéder un effort particulier en 2020. A ce stade, rien ne
permet d’admettre que l’intimée effectuera en 2021 une part variable
aussi importante qu’en 2020, voire même qu’en 2019. On notera en outre
que si l’on devait se fier au seul salaire de base réalisé depuis janvier
2021, soit 4'674 fr. 65, on obtiendrait un salaire mensuel net de 3'943 fr.
80 (4'674 fr. 65 – 7.255% – 391 fr. 70 LPP), soit un salaire de 4'272 fr. 45
treizième salaire compris. Le montant retenu de 4'503 fr. tient compte
d’une part variable et se trouve en définitive à mi-chemin entre le salaire
de base net réalisé en 2021 (4'272 fr.) et le salaire réalisé de manière
exceptionnelle en 2021 (4'730 fr.). Quant à l’argument selon lequel ce
mode de procéder tendrait à camoufler l’augmentation annuelle des
revenus, on relèvera d’une part que l’augmentation annuelle est très
modeste et, d’autre part, qu’elle concerne dans la même mesure les deux
parties.
7. Charges de V.________
7.1
7.1.1 L’intimée requiert la prise en compte dans ses charges
mensuelles d’un montant de 113 fr. au titre de la place de parking qu’elle
loue au CHUV. Elle explique que cette place de stationnement est
nécessaire au vu de ses horaires irréguliers (travail de nuit, durant les
week-ends et les jours fériés) et de l’absence de transports publics durant
la nuit en particulier.

- 29 -
L’appelant estime qu’il s’agit d’un faux novum qui ne peut
être pris en compte.
7.1.2 Selon les Lignes directrices pour le calcul du minimum vital du
droit des poursuites, doivent être pris en compte les dépenses
indispensables à l’exercice d’une profession dans la mesure où
l’employeur ne les prend pas à sa charge. A titre d’exemple, on entend
les frais de déplacement nécessaires pour se rendre au travail, les frais
supplémentaires de repas à l’extérieur, les éventuels frais d’équipement
(Bastons Bulletti, L'entretien après divorce: méthodes de calcul, montant,
durée et limites, SJ 2007 II 77, sp. p. 86).
7.1.3 En l’espèce, il convient dans un premier temps de constater
que le fait invoqué par l’intimée touche à sa situation financière et,
partant, aux coûts de l’enfant par le biais de la contribution de prise en
charge. La maxime inquisitoire illimitée s’appliquant, le fait est recevable
(cf. supra consid. 2).
L’intimée a un travail qui demande de la flexibilité puisqu’elle
est appelée à travailler de nuit, les dimanches et jours fériés. La pratique
de ces heures hors des horaires normaux lui permet d’ailleurs
d’augmenter son salaire de base. L’usage de la voiture est ainsi
nécessaire, de même que la possibilité de parquer son véhicule. Partant,
on doit admettre dans le cas présent que le montant de 113 fr. qui est
retenu sur le salaire de l’intimée au titre de place de parc est
indispensable à l’exercice de sa profession.
7.2 Chaque partie requiert une réévaluation de la charge fiscale
au vu des contributions d’entretien dont elle demande la modification, à
juste titre. Il convient dès lors de procéder à une nouvelle estimation des
impôts de V.________ sur la base du revenu arrêté au considérant qui
précède, après prise en compte des contributions d’entretien qui seront
en définitive allouées pour sa fille et pour elle-même (cf. infra consid. 11
et 12) et en déduisant la charge fiscale de l’enfant.

- 30 -
Selon le calculateur de l’Administration cantonale des impôts,
il apparaît que compte tenu d’un revenu imposable de 93’636 fr. ([4’503
fr. x 12] + [300 fr. x 12] + [2’300 fr. x 12] + [700 fr. x 12]), la charge
fiscale annuelle d’une personne avec un enfant, vivant à [...], se monte à
16'572 fr. pour l’impôt cantonal, communal et fédéral direct,
respectivement à un montant arrondi à 1'380 fr. par mois. La part de
« revenus de l’enfant » qui doit être prise en compte au regard de la
jurisprudence précitée (cf. supra consid. 5.2.1) comprend les coûts directs
de l’enfant et les allocations familiales, soit un montant de l’ordre de
2'000 fr. par mois (1’691 fr. 25 + 300 fr.), qui lui-même équivaut à
environ 25,6% des revenus de l’intimée, parent bénéficiaire, cumulés
avec ceux de l’enfant (4'503 fr. + 300 fr. + 2'300 fr. + 700 fr. = 7'803 fr.).
C’est ainsi un montant de 353 fr. (1'380 fr. x 25.6%) qui doit être
comptabilisé dans les coûts directs de l’enfant au titre des impôts et un
montant de 1'027 fr. (1'380 fr. – 353 fr.) qui doit être pris en compte au
titre de charge fiscale de l’intimée.
7.3 Le minimum vital du droit de la famille de V.________ s’établit,
depuis le 1er janvier 2021 comme il suit :
- base mensuelle d’entretien 1'350 fr. 00
- loyer et place de parc (80%) 1'580 fr. 00
- assurance-maladie LAMal 466 fr. 75
- assurance-maladie LCA 88 fr. 75
- frais médicaux non remboursés 38 fr. 85
- frais de transport 309 fr. 90
- frais de repas 143 fr. 25
- place de stationnement professionnel 113 fr. 00
- impôts 1'027 fr. 00
Total 5'117 fr. 50
8. Revenus de A.R.________
8.1 L’intimée soutient qu’il était erroné de la part des premiers
juges d’avoir ajouté aux revenus 2019 les salaires des mois de janvier et
février 2020 et d’avoir divisé le tout par 14 mois, dès lors que cela ne
tenait pas compte de la part de treizième salaire des mois de janvier et
février 2020. Elle remarque que le salaire de l’appelant comprend
également une partie variable en fonction des indemnités de nuits,

- 31 -
samedis, dimanches et jours fériés et qu’il convient dès lors de faire une
moyenne sur quatre ans.
L’appelant estime, comme pour les revenus de l’intimée,
qu’une moyenne sur plusieurs années n’a pas lieu d’être faite car elle
tendrait à camoufler l’augmentation annuelle des revenus des parties.
8.2 Il convient d’admettre, avec l’intimée, que le mode de calcul
des premiers juges ne tient effectivement pas compte de la part de
treizième salaire des mois de janvier et février 2020, de sorte que le
calcul est erroné.
Le salaire mensuel brut de base de l’appelant était de 8’125 fr.
08 en 2017, de 8'236 fr. 85 en 2018, de 8'348 fr. 60 en 2019, de 8'460 fr.
40 en 2020 et de 8'572 fr. 10 en 2021, soit une progression chaque année
de 111 fr. brut par mois, 1'332 fr. par année.
Selon les certificats de salaire de 2017 à 2020, et sans tenir
compte de la prime d’ancienneté exceptionnelle réalisée en 2018,
l’appelant a réalisé des revenus de 105'149 fr. en 2017 (8'762 fr. par
mois), 107'410 fr. en 2018 (8'950 fr.), 109'680 fr. en 2019 (9'140 fr.) et
109'547 fr. en 2020 (9'129 fr.). Compte tenu du fait que l’appelant a
également une part variable, que cette part a été proportionnellement
plus faible en 2020 qu’en 2019, il se justifie – comme pour l’intimée – de
faire une moyenne sur quatre ans, ce qui est du reste à l’avantage de
l’appelant. C’est ainsi un salaire de 8'995 fr. ([8'762 fr.+ 8’950 fr. + 9’140
fr. + 9’129 fr.] : 4) qui sera retenu.
9. Charges de A.R.________
9.1
9.1.1 L’intimée relève que l’appelant vit désormais en concubinage
et qu’il convient d’en tenir compte dans l’établissement de ses charges.
Elle requiert la prise en compte d’une base mensuelle de 850 fr. et d’un

- 32 -
loyer de 800 fr. pour l’appartement qu’il occupe avec sa compagne, dès
lors qu’il s’agit d’un petit logement.
L’appelant admet la prise en compte dès le 1er janvier 2021
d’une base mensuelle de 850 fr. pour tenir compte du concubinage. Il
invoque un loyer de 1'600 fr. de janvier à juin 2021 : il soutient verser ce
montant à sa compagne pour le loyer. Dès le mois de juillet 2021, il
invoque un loyer identique correspondant à la moitié des frais de
logement pour la maison achetée par sa compagne et dont il est
codébiteur du crédit de construction.
9.1.2 Lorsque le débirentier vit en concubinage simple, la
jurisprudence a admis que la contribution d'entretien peut être
déterminée en tenant compte du fait que le concubin du débiteur prend
en charge la moitié des frais communs, en particulier de logement, même
si cette participation est en réalité moindre (ATF 138 III 97 consid. 2.3.2,
JdT 2012 II 479 ; TF 5A_86/2013 du 12 mars 2014 consid. 2.3 ;
TF 5A_625/2007 du 26 mars 2008 consid. 2.3). En règle générale, on
considère que le concubin règle la moitié du loyer et que le minimum vital
de l'époux qui vit en concubinage s'établit à la moitié du montant de base
de deux adultes formant une communauté domestique durable,
conformément aux lignes directrices pour le calcul du minimum
d'existence selon l'art. 93 LP émises par la Conférence des préposés aux
poursuites et faillites de Suisse (ATF 128 III 159 ; TF 5A_855/2017 du 11
avril 2018, consid. 3.1 ; TF 5A_86/2013 du 12 mars 2014 consid. 2.3).
9.1.3 En l’espèce, les parties s’entendent toutes deux sur le fait que
l’appelant vit en concubinage et qu’il doit en résulter une prise en compte
d’un montant de 850 fr. au titre de base mensuelle et d’un partage par
moitié des frais de logement.
9.2
9.2.1 L’appelant a produit en appel un document bancaire selon
lequel il a versé un montant de 1'600 fr. par mois à sa compagne les 31
décembre 2020, 29 janvier 2021, 26 février 2021 et 6 avril 2021. On

- 33 -
ignore toutefois à quoi correspond ce montant. L’intéressé n’a en
particulier pas produit une copie du bail de sa compagne, qui attesterait
du loyer. Au demeurant, comme le constate l’intimée, s’agissant d’un
logement dans lequel l’enfant ne peut avoir sa propre chambre mais dort
avec son père et la compagne de celui-ci, l’appartement semble être
petit. On ne peut dès lors admettre un loyer de 3'200 fr. (par hypothèse
1'600 fr. x 2) pour un tel logement.
La question n’a toutefois pas d’incidence en l’espèce : la
contribution d’entretien qui doit être fixée sera due dès le jugement de
divorce définitif et exécutoire. Or, depuis le mois de juillet 2021,
l’appelant vit avec sa compagne dans une maison que celle-ci a achetée
et dont elle est propriétaire.
L’appelant invoque une charge d’intérêts hypothécaires de
9'300 fr., une charge d’amortissement de 9'688 fr., des charges de 10'500
fr. correspondant à 1% du bien immobilier et une participation à un fonds
de rénovation de 10'000 fr. par année, soit un montant mensuel de 3'290
francs.
9.2.2 En principe, seules les charges de logement effectives, à
savoir celles qui sont réellement acquittées, peuvent être prises en
compte pour le calcul de la contribution d'entretien, à l'exclusion de
dépenses hypothétiques dont on ne sait si elles existeront finalement – et
à concurrence de quel montant – ni si elles seront en définitive assumées
(TF 5A_717/2019 du 20 avril 2020 consid. 3.1.2.2). Toutefois, suivant les
circonstances, il n'est pas arbitraire de tenir compte d'un loyer
hypothétique. Il a notamment été pris en compte un loyer correspondant
aux frais de logement de l’ancien domicile conjugal et permettant le
maintien du même niveau de vie (Juge délégué CACI 2 octobre 2020/422).
Dans le cadre de la fixation des contributions d’entretien et de
la détermination des charges des époux, on admet que les dettes
consécutives à un prêt hypothécaire ne sont prises en compte que si le
crédit profite aux deux conjoints, notamment si elles concernent le

- 34 -
logement familial selon la volonté commune des époux (TF 5A_747/2012
du 2 avril 2013 consid. 5.3 et 5.4). A la différence des intérêts
hypothécaires, l'amortissement de la dette hypothécaire n'est
généralement pas pris en considération, sauf si les moyens financiers des
époux le permettent : il ne sert pas, en effet, à l'entretien, mais à la
constitution du patrimoine (TF 5A_102/2019 du 12 décembre 2019 consid.
3.2.1; TF 5A_105/2017 du 17 mai 2017 consid. 3.3.1 ; ATF 127 III 289
consid. 2a/bb et les réf. citées). Il importe peu que l’amortissement soit
prévu dans un plan de remboursement (TF 5A_105/2017 du 17 mai 2017
consid. 3.3.1).
9.2.3 En l’espèce, l’appelant n’est pas propriétaire du bien dans
lequel il a emménagé avec sa compagne. S’il a contracté à ses côtés un
prêt de construction d’un montant de 775'000 fr., prévoyant intérêt
hypothécaire et amortissement, on doit constater que le bien en question
reste la seule propriété de sa compagne. L’amortissement et la
participation au fonds de rénovation vont donc servir à la constitution
d’un patrimoine, qui plus est de la compagne de l’appelant (sous réserve
de la prise en compte d’un apport dans la société simple que peuvent
former les concubins). Quoi qu’il en soit, par analogie à ce qui a été dit au
considérant qui précède concernant le bien immobilier d’un époux, il n’y a
pas lieu de tenir compte de montants acquittés en vue d’amortir le bien
propriété de la concubine de l’appelant ou de pourvoir à sa rénovation,
nonobstant le fait que l’appelant ait cosigné le crédit de construction
prévoyant l’amortissement.
La part des intérêts hypothécaires supportée par l’appelant –
présumée égale à la moitié des intérêts dus à la banque (cf. art. 533 al. 1
CO) – doit quant à elle être prise en compte, dès lors qu’elle fait partie
des coûts de logement de l’appelant. Celui-ci et sa concubine devant
1,2% d’intérêts nets par an sur un capital prêté de 775'000 fr., il y a lieu
de retenir à ce titre, dans les frais de logement de l’appelant, un montant
de 387 fr. 50 ([775'000 fr. x 1,2 %] : 12 mois : 2). À cela s’ajoute la
participation de l’appelant aux autres coûts de logement, tels les frais
d’entretien et de chauffage de la maison. Leur existence est certaine.

- 35 -
L’appelant allègue que ces frais se montent annuellement à 1% de la
valeur du bien-fonds, soit à 875 fr. par mois ([1'050'000 fr. x 1%] : 12
mois), ce qui n’est certainement pas surévalué. La moitié de ce montant,
par 437 fr. 50, doit dès lors être prise en compte dans les frais de
logement de l’appelant. En revanche, pour les motifs déjà exposés, il n’y
a lieu de prendre en compte ni une participation aux amortissements ni
une participation aux contributions au fonds de rénovation. Il n’y a pas
davantage lieu d’ajouter des frais de location d’une place de parc,
l’appelant n’établissant pas louer une place de parc près de son nouveau
domicile. Les frais mensuels de logement à prendre en compte pour
l’appelant se montent ainsi à 825 fr. (387 fr. 50 + 437 fr. 50)
9.3 Des frais médicaux de 7 fr. 20 ont été pris en compte par les
premiers juges, correspondant aux frais encourus en 2018. En 2020,
l’appelant a eu des coûts non assurés par l’assurance-maladie LCA de 370
fr. 75. Ces coûts concernent toutefois des prestations non prises en
charge par l’assurance complémentaire à hauteur de 238 fr. 75. Seule
doit donc être prise en compte la participation à hauteur de 20% de
prestations couvertes par l’assurance LCA, soit 11 fr. (132 fr. : 12).
9.4 Les premiers juges avaient admis des frais de transport de
449 fr. 80 correspondant aux trajets de [...] au Mont-sur-Lausanne, soit
17 km deux fois par jour, à raison de 21,7 jours par mois, au coût de 70
centimes par kilomètre (17 km x 2 x 21,7 j. x 0,70), sous déduction de la
somme de 66 fr. 65 perçue par A.R.________ de son employeur à titre
d'« indemnité fixe véhicule privé ». L’intimée et l’appelant requièrent la
prise en compte d’un montant de 784 fr. correspondant aux trajets de [...]
au Mont-sur-Lausanne. L’appelant habite depuis le mois de juillet 2021 la
commune de [...], de sorte que ses frais de transport sont de 632 fr. ([23
km x 2 x 21,7 j. x 0,70] – 66 fr. 65), montant qui doit donc être pris en
compte au vu du déménagement de l’intéressé.
9.5 La charge fiscale de A.R.________ doit également être
réévaluée pour tenir compte tant du revenu finalement arrêté au
considérant qui précède que des contributions finalement arrêtées (dans

- 36 -
la mesure où celles-ci seront déductibles du revenu imposable). Selon le
calculateur de l’Administration cantonale des impôts, compte tenu d’un
revenu imposable de 71'940 fr. ([8'995 fr. – 3’000] x 12), la charge fiscale
annuelle d’une personne vivant à [...] – ou à [...] – se monte à 14'800 fr.,
soit 1’233 fr. par mois, ou un montant arrondi à 1’230 francs.
9.6 Au vu de ce qui précède, le minimum vital du droit de la
famille de A.R.________ s’établit, depuis le 1er juillet 2021, comme il suit :
- base mensuelle d’entretien 850 fr. 00
- frais exercice droit visite 150 fr. 00
- loyer 825 fr. 00
- assurance-maladie LAMal 414 fr. 75
- assurance-maladie LCA 62 fr. 90
- frais médicaux non remboursés 11 fr. 00
- frais de transport 632 fr. 00
- impôts 1'230 fr. 00
Total 4'175 fr. 65
10. Coûts directs de B.R.________
10.1
10.1.1 L’intimée requiert que soit pris en compte un montant au titre
de « réserve UAPE » de 300 fr. par mois, en sus des frais effectifs de
garde à hauteur de 259 fr. 50. Elle fait valoir que jusqu’alors, elle a pu
compter sur ses parents lorsqu’elle ne peut garder sa fille en raison de
ses activités professionnelles, mais que cette situation peut s’interrompre
à tout moment.
L’appelant conteste la prise en compte d’une réserve. Il fait
valoir qu’elle aurait pour conséquence de constituer une épargne au
parent crédirentier.
10.1.2 B.R.________ est âgée de 8 ans. Elle a terminé sa troisième
année de scolarité primaire. Sa maman travaille à 60% pour s’occuper
d’elle et l’enfant est pour le surplus prise en charge par des tiers
(garderie). Les frais de prise en charge par des tiers ont été de 2'700 fr.
en 2019 (225 fr. par mois) et de 2'641 fr. 50 en 2020 (220 fr. par mois).

- 37 -
En mars 2021, ils étaient de 259 fr. 50 par mois, ce montant comprenant
un dépannage d’un jour à hauteur de 35 fr. 40.
Le montant de 259 fr. 50 que l’intimée allègue est supérieur
au montant moyen payé en 2019 et 2020, soit respectivement 225 fr. et
220 fr. par mois. Il est légèrement supérieur au montant de 253 fr. 85
retenu par le premier juge et non contesté par l’appelant. Au demeurant,
il comprend un dépannage d’un jour. On admettra dès lors un montant
arrondi de 260 fr. au titre des frais de garde, ce montant comprenant une
réserve d’un jour par mois qui paraît raisonnable.
Pour le surplus, comme l’ont constaté à juste titre les premiers
juges, il n’est pas établi que la réserve demandée par l’intimée
corresponde à une dépense effective, récurrente et prévisible, de sorte
qu’il n’y a pas lieu d’en tenir compte. L’intimée soutient qu’il s’agit d’une
« réserve pour imprévu ». Toutefois, le montant dont elle demande la
prise en compte est supérieur au montant effectif des frais mensuels et
elle n’établit pas que l’enfant aurait besoin d’être prise en charge par des
tiers le double du temps actuel. Seul le montant de 260 fr. sera dès lors
retenu au titre des frais de prise en charge par des tiers.
10.2 L’intimée requiert la prise en compte d’un montant de 17 fr.
par mois pour l’écolage, soit sac d’école, affaires de gymnastiques, tablier
de bricolage, plumier, livres, camps et sorties, etc. Si ce montant est
faible, il n’a pas à être comptabilisé en dehors de la base mensuelle de
400 fr. par mois. Le montant de base comprend notamment
l’alimentation, les vêtements, les frais culturels, etc. Seule une dépense
particulière liée à la formation pourrait être admise. Les frais invoqués
n’ont rien d’exceptionnel. Au reste ils ne sont pas établis.
10.3 L’intimée requiert la prise en compte de frais de transport de
l’enfant à hauteur de 100 francs. Les premiers juges avaient retenu que
l’assurance-invalidité remboursait les frais de transport encourus à
hauteur de 45 centimes le kilomètre, de sorte que seule la différence de
25 centimes par kilomètres devait être admise, soit un montant de 31 fr.

- 38 -
50 (21 km x 2 x 3 jours x 0 fr. 25). L’intimée fait valoir que ce
remboursement partiel ne couvre pas toutes les dépenses liées aux
déplacements nécessités par sa fille. Elle invoque des frais de transport
pour les séances de logopédie et pour les rendez-vous médicaux hors
handicap. Elle requiert également la prise en compte de frais de parking.
L’appelant pour sa part soutient que ces frais ne sont pas
établis.
Il est admis que l’enfant a des besoins de soins accrus et que
c’est l’intimée qui se charge de la conduire à ses différents rendez-vous
médicaux. Il convient dès lors de tenir compte dans les coûts de l’enfant
également des frais de transport pour se rendre auprès de la logopédiste
à Echandens, à raison d’une fois par semaine. De même, on retiendra des
frais de parking à hauteur de 3 fr. de l’heure, une fois par semaine. C’est
ainsi un montant forfaitaire de 85 fr. qui sera retenu au titre des frais de
transports et de parking.
10.4 Selon l’arrêt TF 5A_311/2019 précité, il n’y a pas lieu d’inclure
d’autres postes dans les coûts directs des enfants. En particulier, la prise
en considération de frais de loisirs – y compris lorsque les coûts directs
sont élargis au minimum vital du droit de la famille – est désormais
inadmissible, de telles dépenses devant être financées par la répartition
d’un éventuel excédent.
10.5 Au vu de ce qui précède, et afin de tenir compte des montants
actualisés au titre des primes d’assurance-maladie, les coûts directs de
B.R.________ sont les suivants :
- base mensuelle d’entretien 400 fr. 00
- participation au loyer de la mère (20%) 395 fr. 00
- assurance-maladie LAMal 120 fr. 15
- assurance-maladie LCA 56 fr. 85
- frais médicaux non remboursés 12 fr. 90
- prise en charge par des tiers 260 fr. 00
- frais transports, parking rendez-vous médicaux 85 fr. 00
- ergothérapie 8 fr. 35
- impôts 353 fr. 00
Sous-total 1'691 fr. 25

- 39 -
allocations familiales - 300 fr. 00
TOTAL 1'391 fr. 25
Lorsque l’enfant aura terminé sa scolarité obligatoire (cf. infra
consid. 11.4 sur la prise en compte d’un seul palier constitué par la fin de
la scolarité obligatoire), ses coûts directs seront de 1'331 fr. 25, allocations
familiales déduites, compte tenu d’une base mensuelle de 600 fr. et de la
suppression des frais de prise en charge par des tiers (1'391 fr. 25 + 200
fr. – 260 fr.).
11. Contribution d’entretien en faveur de l’enfant
11.1 L’appelant fait valoir que l’intimée ne présente plus de déficit
mensuel, de sorte que le montant assurant l’entretien convenable de
l’enfant ne doit comprendre que ses coûts directs, à hauteur de 1'100 fr.
par mois. Pour le surplus, il conteste l’augmentation de la contribution
due à la fin de la scolarité obligatoire de l’enfant. Il soutient que l’intimée
devra alors travailler à 100% et qu’elle bénéficiera dès lors d’une
augmentation de revenus d’au minimum 3'140 fr. par mois. Compte tenu
de son excédent, elle devra également contribuer à l’entretien de
l’enfant. Il requiert dès lors qu’une contribution de 900 fr. soit fixée
lorsque l’enfant aura terminé sa scolarité obligatoire.
L’intimée constate que dès les 10 ans de l’enfant, sa base
mensuelle augmente de 400 fr. à 600 fr., de sorte que le palier calculé par
les premiers juges n’est en réalité que de 100 francs. Pour le surplus, elle
invoque que le parent gardien assume l’entretien de l’enfant en nature,
de sorte que c’est au parent non gardien d’assumer l’entretien en
espèces.
11.2 Aux termes de l’art. 285 CC, la contribution d’entretien doit
correspondre aux besoins de l’enfant ainsi qu’à la situation et aux
ressources de ses père et mère. L’entretien de l’enfant est assuré par les
soins, l’éducation et des prestations pécuniaires (art. 276 al. 1 CC). Les
parents veillent à couvrir ensemble, chacun selon ses facultés, ces trois

- 40 -
composantes de l’entretien, l’enfant ayant une prétention à un entretien
convenable (art. 276 al. 2 CC).
Lorsque l’enfant est sous la garde exclusive de l’un de ses
parents, en ce sens qu’il vit dans le ménage de celui-ci et qu’il ne voit
l’autre parent que lors de l’exercice du droit de visite ou pendant les
vacances, le parent gardien fournit déjà complètement sa contribution à
l’entretien en nature (soins et éducation). En pareil cas, eu égard au
principe de l’équivalence des prestations en argent et en nature (ATF 135
III 66 consid. 4 ; ATF 114 II 26 consid. 5b, confirmé expressément en
tenant compte de la teneur modifiée de l’art. 276 al. 2 CC in TF
5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 4.3.2.1), l’obligation d’entretien en
argent incombe en principe entièrement à l’autre parent, sous réserve de
certaines circonstances justifiant de s’écarter de ce principe, en
particulier lorsque le parent gardien dispose d’une capacité contributive
supérieure à celle de l’autre parent (TF 5A_727/2018 du précité
consid. 4.3.2.2 ; TF 5A_339/2018 du 8 mai 2019 consid. 5.4.3 ) (sur le
tout : TF 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 consid. 5.5).
Composent l’entretien convenable de l’enfant les coûts directs
générés par celui-ci et les coûts, indirects, liés à sa prise en charge (ATF
144 III 377 consid. 7). La prise en charge de l'enfant implique de garantir,
économiquement parlant, que le parent qui l'assure puisse subvenir à ses
propres besoins tout en s'occupant de l'enfant. Cela signifie que la
contribution de prise en charge doit inclure en principe les frais de
subsistance dudit parent, dans l'intérêt de l'enfant (ATF 144 III 377 consid.
7 et réf. citées). En d'autres termes, la contribution de prise en charge
correspond aux frais (indirects) que supporte un parent en raison du
temps qu'il dédie à l'enfant en lieu et place d'exercer une activité
lucrative qui lui permettrait de subvenir à ses besoins (ATF 144 III 481
consid. 4.3, JdT 2019 II 179).
11.3 Il convient d’abord de constater que l’intimée présente un
déficit, contrairement à ce que soutient l’appelant, de sorte qu’une

- 41 -
contribution de prise en charge doit être ajoutée aux coûts directs de
l’enfant pour déterminer le montant assurant son entretien convenable.
Ainsi, au vu de ses revenus et après déduction de son
minimum vital du droit de la famille, l’intimée présente un déficit mensuel
de 614 fr. 50 (4'503 fr. – 5'117 fr. 50). Quant à l’appelant, il dispose d’un
excédent de revenu de 4'819 fr. 35 par mois (8'995 fr. – 4'175 fr. 65)
Dans ces conditions, l’appelant peut assumer l’entretien
convenable de l’enfant, lequel se monte à 2’005 fr. 75 (1'391 fr. 25 coûts
directs + 614 fr. 50 contribution de prise en charge). Il reste encore à
l’appelant un excédent de 2'813 fr. 60 (8'995 fr. – 4'175 fr. 65 – 2’005 fr.
75)
Selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, la
contribution d’entretien due à l’enfant se composerait de la couverture de
son minimum vital du droit de la famille, de sa contribution de prise en
charge, ainsi que d’une part de l’excédent total de la famille, qu’il convient
en principe de répartir à raison de 1/5 pour l’enfant et de 2/5 pour chaque
parent (dans la composition familiale de l’espèce), et qui permet
notamment de tenir compte des loisirs. Cependant, dans ce cas, la
pension mensuelle qui devrait être fixée s’élèverait à un montant arrondi à
2'568 fr. 45 (2’005 fr. 75 + [2'813 fr. 60 : 5]), montant quelque peu
excessif parce que disproportionné par rapport aux besoins concrets de
l’enfant et à la prise en compte de ses loisirs. Il convient donc d’attribuer à
l’enfant une part d’excédent de 300 fr. et de fixer la contribution
d’entretien à un montant de 2'300 francs.
11.4 Les parties ont conclu au paiement de contributions
d’entretien en faveur de leur fille en tenant compte d’un seul palier, fixé à
la fin de la scolarité obligatoire de celle-ci. Ce palier peut dès lors être
maintenu.
Il convient en revanche de constater que l’appelant n’explique
pas comment il parvient au montant de 900 fr. qui serait dû lorsque

- 42 -
l’enfant aurait terminé sa scolarité obligatoire. Il n’invoque pas non plus de
circonstances particulières qui justifieraient de s’écarter du principe selon
lequel l’obligation d’entretien en argent incombe entièrement au parent
non-gardien.
Lorsque l’enfant aura terminé sa scolarité obligatoire, ses
coûts directs seront de 1'331 fr. 25, montant auquel il n’y aura plus lieu
d’ajouter une contribution de prise en charge : en effet, à ce moment-là, la
mère pourra vraisemblablement travailler à plein temps, pour un salaire
net d’au moins 7'505 fr. ([4'503 fr. : 60] x 100). Le père aura un disponible
d’un montant arrondi à 3'488 fr. 10 (8'995 fr. - 4'175 fr. 65 – 1'331 fr. 25)
dès lors que l’intimée n’aura plus droit à une contribution d’entretien.
L’excédent devrait en principe être réparti à raison d’un tiers pour l’enfant
(1'162 fr. 70) et de deux tiers pour le débiteur de l’entretien (2’325 fr. 40).
Toutefois, il convient de tenir compte du fait que la capacité contributive
de l’intimée sera alors plus importante et qu’il ne faut pas aboutir à un
financement indirect de l’autre parent par le biais de contributions
d’entretien excessives. Il convient dès lors de maintenir en faveur de
l’enfant une participation à l’excédent réduite. Compte tenu des besoins
de l’enfant, qui seront néanmoins plus conséquents lorsqu’elle aura
terminé sa scolarité obligatoire, c’est un montant de 450 fr. qui lui sera
attribué au titre de l’excédent, portant la contribution d’entretien à un
montant arrondi de 1'780 fr. (1'331 fr. 25 + 450 fr.).
12. Contributions d’entretien en faveur de V.________
12.1 L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir retenu que le
mariage avait eu un impact décisif sur la situation de l’intimée. Il relève
que le mariage a été de courte durée – quatre ans jusqu’à la séparation –
et que l’enfant réalise des progrès et est toujours plus autonome. Par
ailleurs, l’intimée serait à même de pourvoir à son entretien convenable,
de sorte qu’aucune contribution ne lui serait due. Il se réfère à cet égard à
la jurisprudence selon laquelle le parent gardien serait à même de
travailler à 80% dès l’entrée en secondaire de l’enfant.

- 43 -
L’intimée explique que leur fille bénéficie d’un suivi médical
spécifique depuis l’âge de six mois, que l’entrée à l’école de l’enfant a été
retardée d’une année et que son évolution favorable nécessite un
encadrement conséquent mis en place en thérapie, à l’école et à la
maison. L’enfant a des difficultés d’apprentissage et est suivie par un
enseignant spécialisé. L’intimée fait valoir que c’est d’entente avec
l’appelant qu’elle a réduit son activité à 60% à la naissance de l’enfant,
avant même de connaître l’état de santé de cette dernière. Elle soutient
que le mariage a donc eu une influence concrète sur sa situation
financière. B.R.________ nécessite une présence importante de sa mère,
laquelle ne peut dès lors pas travailler plus dans l’immédiat, ni même à
80% avant la fin de la scolarité obligatoire.
Les premiers juges ont considéré que la mère s’était consacrée
prioritairement à l’enfant, s’occupant seule des différents déplacements,
contrôles et/ou séances relatives à la prise en charge de la santé de
l’enfant. Il ne faisait ainsi aucun doute que le mariage avait concrètement
influencé sa situation.
12.2 Aux termes de l’art. 125 al. 1 CC, si l’on ne peut
raisonnablement attendre d’un époux qu’il pourvoie lui-même à son
entretien convenable, y compris à la constitution d’une prévoyance
vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Cette
disposition concrétise deux principes : d'une part, celui de l'indépendance
économique des époux après le divorce, qui postule que, dans toute la
mesure du possible, chaque conjoint doit acquérir son indépendance
économique et subvenir à ses propres besoins après le divorce (clean
break) ; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux
doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la
répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais
également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par
l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien. Dans son principe,
comme dans son montant et sa durée, l'obligation d'entretien doit être
fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à

- 44 -
l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1 ; ATF 132 III 598 consid.
9.1 et les réf. citées ; TF 5A_90/2012 du 4 juillet 2012 consid. 3.1.1).
L’art. 125 al. 2 CC dispose que pour décider si une contribution
d’entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la
durée, le juge retient en particulier la répartition des tâches pendant le
mariage (ch. 1), la durée du mariage (ch. 2), le niveau de vie des époux
pendant le mariage (ch. 3), l’âge et l’état de santé des époux (ch. 4), les
revenus et la fortune des époux (ch. 5), l’ampleur et la durée de la prise
en charge des enfants qui doit encore être assurée (ch. 6), la formation
professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût
probable de l’insertion professionnelle du bénéficiaire de l’entretien (ch. 7)
et les expectatives de l’assurance-vieillesse et survivants et de la
prévoyance professionnelle ou d’autres formes de prévoyance privée ou
publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de
sortie (ch. 8).
Une contribution d’entretien est due en vertu du principe de la
solidarité si le mariage a eu une influence concrète sur les conditions
d’existence de l’époux crédirentier (« lebensprägende Ehe »), en d’autres
termes si le mariage a créé pour cet époux – par quelque motif que ce soit
– une position de confiance qui ne saurait être déçue même en cas de
divorce. La confiance placée par cet époux dans la continuité du mariage
et dans le maintien de la répartition des rôles, convenue librement entre
les époux durant le mariage, mérite objectivement d’être protégée et le
crédirentier a par conséquent en principe un droit au maintien du niveau
de vie des conjoints durant le mariage (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 ; ATF
135 III 59 consid. 4.1 ; ATF 134 III 145 consid. 4). Pour pouvoir parler
d’impact décisif, il faut en principe qu’un certain temps se soit écoulé et
distinguer entre le mariage d’une durée de moins de cinq ans (mariages
courts) et ceux de plus de dix ans (mariages longs). A cet égard est
décisive la durée du mariage jusqu’à la séparation effective des époux
(ATF 132 III 598 consid. 9.2). La doctrine relève que la distinction entre
mariage de courte ou de longue durée doit surtout être considérée comme
un indice de la dépendance économique pour l'un ou l'autre des conjoints

- 45 -
découlant du mariage ; en fin de compte, la dépendance économique
effective dans le cas concret est déterminante (Pichonnaz, Commentaire
romand, Code civil I, Bâle 2010, n. 14 ad art. 125 CC). L’impact du mariage
sur la vie des époux est toutefois plus décisif que la durée de la vie
conjugale (Pichonnaz/Rumo-Jungo, Evolutions récentes des fondements de
l’octroi de l’entretien après divorce, SJ 2004 Il 47, spéc. p. 54). Il faut
toujours distinguer si l’on se trouve en présence d’un mariage sans
répercussions négatives sur l’autonomie économique d’une personne
(mariage sans enfants, de courte durée, sans interruption de l’activité
lucrative, etc.) ou avec de telles répercussions (mariage de longue durée,
soins dus aux enfants, longue inactivité lucrative, déracinement culturel
ou linguistique, etc.) (Epiney-Colombo, Aide-mémoire pour le calcul de la
contribution d’entretien, FamPra.ch 2005, pp. 271 ss, spéc. p. 279).
La jurisprudence retient également que, indépendamment de
sa durée, un mariage influence en règle générale concrètement la
situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135
III 59 consid. 4.1 ; TF 5A_95/2012 du 28 mars 2012 consid. 3, publié in
FamPra.ch 2012 p. 761 ; TF 5A_214/2009 du 27 juillet 2009 consid. 3.2,
publié in FamPra.ch 2009 p. 1051) et que les soins assumés par le parent
ne lui ont pas permis d’exercer une activité lucrative ou ne lui ont permis
d’exercer qu’une activité lucrative réduite (TF 5A_103/2008 du 5 mai 2008
consid. 2.2.2). A l’inverse, le seul fait d’avoir un enfant commun ne suffit
pas toujours pour que le mariage ait un impact décisif.
Un mariage ayant un impact décisif ne donne toutefois pas
automatiquement droit à une contribution d'entretien : selon la
jurisprudence, le principe de l'autonomie prime le droit à l'entretien, ce qui
se déduit directement de l'art. 125 CC ; un époux ne peut prétendre à une
pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-même à son entretien
convenable et si son conjoint dispose d'une capacité contributive (ATF 137
III 105 consid. 4.1.2 ; ATF 134 III 145 consid. 4 ; TF 5A_844/2014 du 23
avril 2015 consid. 4.2).

- 46 -
12.3 Selon la jurisprudence jusqu'ici bien établie du Tribunal
fédéral, il ne pouvait en principe être exigé d'un époux la prise ou la
reprise d'une activité lucrative à un taux de 30 à 50% avant que le plus
jeune des enfants dont il a la garde ait atteint l'âge de 10 ans révolus et
de 100% avant qu'il ait atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF 137 III 102
consid. 4.2.2.2 et réf. cit.). Dans un récent arrêt de principe, le Tribunal
fédéral a modifié cette jurisprudence. S'il a confirmé qu'en règle générale,
il ne peut être exigé d'un parent qu'il exerce une activité lucrative à temps
complet avant que l'enfant dont il a la garde ait atteint l'âge de 16 ans
révolus, on est désormais en droit d'attendre de lui, en principe, qu'il
commence ou recommence à travailler à 50% dès l'entrée de l'enfant à
l'école obligatoire déjà, et à 80% à partir du moment où celui-ci fréquente
le degré secondaire (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6, JdT 2019 II 179).
Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des règles strictes
et leur application dépend du cas concret ; le juge du fait en tient compte
dans l'exercice de son large pouvoir d'appréciation (ATF 144 III 481 consid.
4.7.9).
12.4 En l’espèce, il n’est pas contesté que le mariage a été de
courte durée et que l’intimée, qui travaille actuellement à 60%, a une
pleine capacité de travail de sorte qu’elle pourra augmenter son taux
d’activité le moment venu.
Le fait est que les parties ont une enfant mineure et qu’elles
ont d’un commun accord souhaité que l’épouse diminue son taux
d’activité à la naissance de l’enfant, avant d’avoir eu connaissance de son
état de santé. L’essentiel est surtout que cette enfant est atteinte d’un
handicap, soit d’une paralysie cérébrale de type hémiparésie-spastique
droite séquellaire, qui nécessite des soins particuliers. Son entrée à l’école
a dû être retardée, elle bénéficie d’une aide à l’intégration, d’un renfort
pédagogique pour la gymnastique scolaire, d’un ordinateur à l’école, de
séances d’ergothérapie et parfois de logopédie, ainsi que d’une orthèse
jambo-pédieuse qui doit être portée la nuit. L’appelant insiste sur les
progrès de l’enfant et sur l’autonomie qu’elle acquiert toujours davantage.

- 47 -
Toutefois, selon le Dr[...] qui la suit, l’enfant nécessite un
accompagnement accru dans son quotidien, notamment dans le cadre
familial. Il ressort de son courrier du 13 avril 2021 que B.R.________
parvient à être le plus autonome possible, grâce à son bon développement
et à ses capacités de compensation, tout en soulignant que pour favoriser
ces dernières, il peut y avoir un besoin important d’accompagnement et
de surveillance/guidance de la part de l’entourage familial si le souhait est
de pouvoir guider l’enfant à utiliser le plus possible et de la façon la plus
« correcte » l’hémicorps touché par la spasticité. Il ne fait ainsi aucun
doute, malgré les bons progrès constatés, que l’état de santé de [...]
nécessite un accompagnement plus conséquent que celui dont aurait
besoin un autre enfant dépourvu de handicap, surtout si le but est de
permettre à [...] de continuer à développer le plus possible ses
compétences et capacités. Or cela est clairement dans l’intérêt de l’enfant
et il est évident que c’est l’intimée, par sa présence auprès de l’enfant dès
lors qu’elle en a la garde, qui assume en grande partie cet
accompagnement. Partant, on doit admettre que l’état de santé de
l’enfant commune a impacté de manière importante la situation de
l’intimée et que cela ouvre son droit à une contribution d’entretien.
Cela étant, on doit reconnaître que cette contribution peut être
de durée déterminée. Il est dans l’intérêt de l’enfant des parties d’être
accompagnée et guidée le plus longtemps possible, à tout le moins
jusqu’à la fin de son cursus scolaire. L’état de santé de l’enfant est une
circonstance particulière qui justifie de considérer que l’intimée ne pourra
pas augmenter son taux d’activité avant la fin de la scolarité obligatoire de
l’enfant. Cela se justifie d’autant plus que l’intimée a des horaires
variables qui requièrent déjà de sa part une grande flexibilité puisqu’elle
est appelée à travailler de nuit, ainsi que les week-ends. Si elle devait
augmenter son taux d’activité, la part variable de ses horaires
augmenterait dans la même proportion et il est douteux qu’elle puisse
consacrer à l’enfant le temps dont celle-ci a besoin.

- 48 -
Partant, le principe d’une contribution d’entretien en faveur de
l’épouse doit être confirmé jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire de
B.R.________.
12.5 Selon le principe de répartition par grandes et petites têtes,
l’intimée aurait droit à une part de l’excédent correspondant à 2/5 (cf.
supra consid. 11.3), soit 1'125 fr. 40 (2 x 562 fr. 70). Elle a toutefois conclu
au versement en sa faveur d’un montant de 700 fr., montant qui peut et
doit lui être alloué, le principe de disposition s’appliquant à l’objet du litige
(cf. supra consid. 2.2).
13.
13.1 L’intimée considère que l’entier des frais de justice de
première instance aurait dû être mis à la charge de l’appelant au vu de
ses conclusions.
13.2 Selon l'art. 106 al. 1 CPC, les frais, qui comprennent les frais
judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1 CPC), sont mis à la charge de la
partie succombante. Lorsqu’aucune des parties n’obtient entièrement gain
de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause (art. 106 al. 2
CPC).
13.3 En l’espèce, il convient à titre préalable de constater que
l’intimée, de manière contradictoire, critique le partage des frais
judiciaires de première instance mais pas la compensation des dépens.
En première instance, s’agissant de la fixation du droit de
visite du père sur sa fille, il convient de relever que les parties ont pris des
conclusions similaires, le litige portant essentiellement sur la manière de
fixer les deux week-ends de visite par mois. On doit considérer sur ce
point qu’aucune des parties n’obtient entièrement gain de cause et qu’un
partage des frais se justifie.

- 49 -
Concernant les contributions d’entretien, le demandeur avait
requis de payer un montant de 1'100 fr. pour sa fille et aucun montant
pour son épouse. Quant à la défenderesse, elle avait conclu au paiement
de contributions de 2'700 fr. pour l’enfant et pour elle-même jusqu’à la fin
de la scolarité obligatoire de B.R.________, puis de 2'300 fr., pour l’enfant.
Au vu des contributions globales fixées – 3’000 fr. puis 1'300 fr. à la fin de
la scolarité obligatoire –, on admettra que les frais judiciaires demeurent
partagés entre les parties.
14.
14.1 En définitive, l’appel de A.R.________ est partiellement admis,
de même que l’appel de V.________. Le jugement attaqué doit être réformé
au chiffre III de son dispositif en ce sens que A.R.________ bénéficiera sur
sa fille B.R.________ d'un libre et large droit de visite à exercer d'entente
entre les parties et qu’à défaut d’entente, il pourra avoir sa fille auprès de
lui un week-end sur deux, du vendredi soir à 17h30 au lundi matin à la
reprise de l'école, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et des
jours fériés, alternativement le 24 ou le 25 décembre, Pâques ou
Pentecôte, à charge pour lui d'aller chercher l'enfant là où elle se trouve et
de la ramener à l'école le lundi matin, A.R.________ devant communiquer à
V.________ deux mois à l'avance s’il est empêché d’exercer son droit aux
relations personnelles en raison d’un service de permanence qui serait
agendé sur un week-end de visite, en fournissant à V.________ la preuve
documentée de l’annonce ou de la fixation par son employeur de son
week-end de permanence, V.________ étant alors tenue d’accorder à
A.R.________, sur ses week-ends à elle et à la date de son choix à elle, un
week-end de remplacement pour l’exercice du droit de visite, à moins
qu’elle ne lui fournisse la preuve documentée qu’elle doit elle-même
travailler le week-end pendant lequel l’appelant est empêché, et étant
encore précisé que A.R.________ ramènera l’enfant le dimanche soir au
domicile de la mère lorsqu’il sera de permanence le dimanche soir. Le
jugement sera également réformé au chiffre VI de son dispositif en ce sens
que A.R.________ contribuera à l’entretien de sa fille par le régulier
versement, d'avance le premier de chaque mois en mains de V.________, la

- 50 -
première fois le mois suivant le jugement définitif et exécutoire, de
2’300 fr. jusqu’à la fin de la scolarité obligatoire de l’enfant, puis de 1’780
fr. jusqu’à sa majorité et, au-delà de celle-ci, aux conditions de l'art. 277
al. 2 CC, allocations familiales non comprises et dues en sus.
14.2 Chaque partie n’obtient que partiellement gain de cause sur la
question du droit de visite et sur celle des contributions d’entretien de
sorte qu’elle assumera les frais judiciaires de son appel, arrêtés à 600 fr.
pour chaque appel (art. 63 al. 1 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du
28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5]).
Les dépens seront en outre compensés.
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel de A.R.________ est partiellement admis.
II. L’appel de V.________ est partiellement admis.
III. Le jugement attaqué est réformé aux chiffres III et VI de son
dispositif, comme il suit :
III. a) dit que A.R.________ bénéficiera sur sa fille B.R.________
d’un libre et large droit de visite à exercer d’entente entre
les parties ;
b) dit qu’à défaut d’entente, A.R.________ pourra avoir sa
fille auprès de lui un week-end sur deux, du vendredi soir
à 17h30 au lundi matin à la reprise de l'école, ainsi que
durant la moitié des vacances scolaires et des jours fériés,
alternativement le 24 ou le 25 décembre, Pâques ou
Pentecôte, à charge pour lui d'aller chercher l'enfant là où

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elle se trouve et de la ramener à l'école le lundi matin,
A.R.________ devant communiquer à V.________ deux mois
à l'avance s’il est empêché d’exercer son droit aux
relations personnelles en raison d’un service de
permanence qui serait agendé sur un week-end de visite,
en fournissant à V.________ la preuve documentée de
l’annonce ou de la fixation par son employeur de son
week-end de permanence, V.________ étant alors tenue
d’accorder à l’appelant, sur ses week-ends à elle et à la
date de son choix à elle, un week-end de remplacement
pour l’exercice du droit de visite, à moins qu’elle ne lui
fournisse la preuve documentée qu’elle doit elle-même
travailler le week-end pendant lequel l’appelant est
empêché, et étant encore précisé que A.R.________
ramènera l’enfant le dimanche soir au domicile de la mère
lorsqu’il sera de permanence le dimanche soir ;
VI. dit que A.R.________ contribuera à l’entretien de sa fille
B.R.________ par le régulier versement, d'avance le
premier de chaque mois en mains de V.________, la
première fois le mois suivant le jugement définitif et
exécutoire, des pensions mensuelles suivantes,
allocations familiales non comprises et dues en sus :
- 2’300 fr. (deux mille trois cents francs) jusqu’à la fin de
la scolarité obligatoire de l’enfant ;
- 1'780 fr. (mille sept cent huitante francs) dès lors et
jusqu’à sa majorité et au-delà de celle-ci, aux
conditions de l'art. 277 al. 2 CC.
Le jugement est maintenu pour le surplus.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance de l’appel principal,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de
A.R.________.

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V. Les frais judiciaires de deuxième instance de l’appel joint,
arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de
V.________.
VI. Les dépens de deuxième instance sont compensés.

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VII. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Olivier Constantin (pour A.R.________),
- Me Dominique-Anne Kirchhofer (pour V.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Côte.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

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La greffière :