vd_gerichte · PE21.021678 · 2023-03-30 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
268
PE21.021678-CPB
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 30 mars 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 221 al. 1 let. a et b et 237 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 mars 2023 par T.________
contre l’ordonnance rendue le 15 mars 2023 par le Tribunal des mesures
de contrainte dans la cause n° PE21.021678-CPB, la Chambre des
recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 13 décembre 2021, le Ministère public cantonal Strada
(ci-après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale notamment
contre T.________, [...], pour lésions corporelles simples, vol, brigandage,
utilisation frauduleuse d’un ordinateur, menaces, contravention à la loi
fédérale sur les épidémies, contravention à la loi fédérale sur la protection
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contre le tabagisme passif et contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants.
b) Le 13 janvier 2022, T.________, qui faisait l’objet d’un
signalement au RIPOL, s’est présenté à l’Hôtel de police de Lausanne. Il a
été appréhendé à 17h53.
c) Par ordonnance du 16 janvier 2022, le Tribunal des mesures
des contraintes a ordonné la détention provisoire de T.________ (I), a fixé la
durée maximale de la détention provisoire à 3 mois, soit au plus tard
jusqu’au 13 avril 2022 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par
300 fr. suivaient le sort de la cause (III).
d) Par ordre du 1er février 2022, la procureure a ordonné la
relaxe de T.________ au 2 février 2022.
e) Il ressort du procès-verbal des opérations du 25 février
2022 que « Le procureur de garde (JON) est informé par l'Insp. [...] de la
police de sûreté qu'[...] est impliqué dans un brigandage avec deux autres
comparses ([...], né le [...] et [...], né le [...]). Le prévenu et [...] auraient
frappé [...] et dérobé son téléphone portable le 23 février 2022 à Morges.
[...] serait resté en retrait. Le procureur décide de décerner un mandat
d'amener et un mandat de perquisition contre [...], afin qu'il soit entendu
rapidement par la police en présence d'un avocat. Un dossier séparé est
ouvert contre les deux autres prévenus (PE22.003670-JON) ».
f) Le 16 mars 2022, la police n’ayant pas pu atteindre
T.________, la procureure a ordonné le signalement de ce dernier au RIPOL
(PV des opérations du 16 mars 2022 p. 7).
g) T.________ a été interpellé par la police le 12 mai 2022 à la
gare d’Yverdon-les-Bains. Son audition d’arrestation par la procureure a eu
lieu le même jour.

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h) Par ordonnance du 13 mai 2022, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné la détention provisoire de T.________ (I), a fixé la
durée maximale de cette détention provisoire à trois mois, soit jusqu’au
12 août 2022 (II), et a dit que les frais de cette ordonnance, par 600 fr.,
suivaient le sort de la cause (III). Le Tribunal a considéré que les risques
de fuite et de collusion étaient concrets. Par ailleurs, aucune mesure de
substitution n’était susceptible de parer aux risques retenus. Enfin, au vu
des charges pesant sur le prévenu, le principe de proportionnalité était
respecté.
La détention provisoire de l’intéressé a été prolongée à
plusieurs reprises, la dernière fois par ordonnance du Tribunal des
mesures de contrainte du 25 janvier 2023 rejetant la demande de mise en
liberté de la détention provisoire de T.________ et ordonnant la
prolongation de sa détention pour une durée d’un mois, soit jusqu’au 10
mars 2023, cette autorité considérant que les risques de fuite et de
collusion étaient toujours concrets.
i) Par ordonnance du 28 février 2023, le Tribunal des mesures
de contrainte a rejeté la demande de libération provisoire déposée le 16
février 2023 par T.________, toujours en raison de l’existence des risques
de fuite et de collusion. Le 7 mars 2023, le prénommé a déposé un recours
auprès de la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance. Ce
recours a été déclaré sans objet par arrêt du 24 mars 2023 de la Cour de
céans (CREP 24 mars 2023/266).
j) Par acte du 3 mars 2023, le Ministère public a engagé
l’accusation devant le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne contre T.________, prévenu de vol, brigandage, subsidiairement
lésions corporelles simples, et vol, dommages à la propriété, utilisation
frauduleuse d’un ordinateur d’importance mineure, tentative d’utilisation
frauduleuse d’un ordinateur, menaces, violation simple et grave des règles
de la circulation routière, violation des devoirs en cas d’accident, vol
d’usage d’un véhicule, conduite d’un véhicule sans être titulaire du permis
de conduire, contravention à la loi fédérale sur la lutte contre les maladies

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transmissibles de l’homme, contravention à la Loi fédérale sur les
stupéfiants. Il lui est reproché les faits suivants :
« 1. A Lausanne, entre le 3 mars 2020, les faits antérieurs étant
prescrits, et le mois d'octobre 2021, le prévenu [...] a consommé
quotidiennement de la marijuana, à raison d'un ou deux joints par jour.
(…)
2. A Lausanne, Rue du Grand-Chêne, le 15 octobre 2021 vers 5h45,
alors que [...], qui était fortement alcoolisé et qui avait consommé une pilule
d'ecstasy, se rendait à la gare après avoir passé la soirée en discothèque, le
prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a profité de l'état
dans lequel se trouvait [...] pour lui dérober son portemonnaie, qui contenait
notamment un billet de CHF 50.- et une carte de crédit RAIFFEISEN, et qui se
trouvait dans la poche arrière droite de son pantalon. Afin de conserver leur
butin, le prévenu et son comparse ont violemment frappé [...], notamment au
visage, le faisant chuter au sol.
A Lausanne, Bussigny, Ecublens et Yverdon-les-Bains notamment, le
même jour, un peu plus tard, [...] et son comparse ont effectué frauduleusement
plusieurs achats avec la carte bancaire dérobée à [...], pour un montant total de
CHF 182.50.
[...] a souffert d'une fracture du crâne au-dessus de l'arcade
sourcilière droite, d'une petite fracture de la pommette droite et d'un gros
hématome au niveau de la mâchoire, du côté gauche.
Les images de vidéosurveillance de la Rue du Grand-Chêne attestent
du fait qu'une altercation a éclaté entre [...], [...] et [...], avant que ce dernier ne
tombe par terre suite à un coup reçu de l'un des individus. [...] et [...] ont ensuite
pris la fuite, alors que [...] demeurait immobile au sol.
[...] a déposé plainte le 25 octobre 2021.
(...)
3. A Bussigny, Gare CFF, dans un train, le 23 octobre 2021 entre
7h10 et 7h15, alors que [...] et [...] s'étaient endormis dans le train, le prévenu
[...] a dérobé le téléphone portable SAMSUNG S10e appartenant à [...] et son
comparse, [...], mineur déféré séparément, a dérobé le sac à main d'[...], qui
contenait un lisseur pour les cheveux, un pull et un téléphone portable.
[...] a été identifié sur la base des images de vidéosurveillance du
train.
[...] a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 25 octobre
2021. Il a chiffré le montant de ses prétentions civiles à CHF 300.-.
(…)
4. A Bussigny notamment, Gare CFF, le 23 octobre 2021, alors qu'il
voyageait dans un espace fermé d'un wagon CFF, le prévenu [...] n'a pas porté de
masque facial, malgré les règles en vigueur relatives à la lutte contre le COVID-
19. Le prévenu a également fumé une cigarette à l'intérieur du wagon alors qu'il
est interdit d'y fumer.
(…)

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5. A Morges, gare CFF, le 23 février 2022, suite à un litige familial, le
prévenu [...], avec [...] et [...], déférés séparément, s'en est pris physiquement à
[...]. Pour ce faire, [...] a donné un coup de poing au visage de [...], qui a tenté de
se défendre, avant qu'[...] ne le plaque au sol. [...] a ensuite donné des coups à
[...] pendant que ce dernier était au sol. Au terme de la bagarre, [...] a dérobé le
téléphone portable d’[...], qui était tombé au sol, avant de quitter les lieux avec
ses comparses. Durant l’altercation, [...] a menacé [...] de lui « mettre une balle
dans la tête » et de le « planter » tout en précisant : « tu me connais pas, je vais
te planter, tu vas voir, on va revenir et tous vous exploser ». En outre, [...] a
menacé [...] en lui disant : « on va venir chez toi, on va t’enculer ; on va te
frapper ».
[...] a reçu un coup à la mâchoire gauche ainsi qu'à l'œil droit. En
outre, il a souffert de blessures sur les mains, ainsi que de douleurs et de
marques au niveau de la clavicule droite.
[...] a déposé plainte et s'est constitué partie civile le 23 février 2022. Il n'a
toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.
(…)
6. A Forel, Passage du Cerf d’Or 3, entre le 3 et le 4 mars 2022, le
prévenu [...] a pénétré dans le garage souterrain de l’immeuble situé à l’adresse
précitée, puis a pénétré dans le véhicule appartenant à [...] et a forcé une caisse
RAKO pour y dérober deux cycles et un couteau.
Le profil ADN de [...] a été retrouvé sur un mégot de cigarette
retrouvé sur les lieux.
[...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 4 mars 2022. Il
n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.
(…)
7. A Forel, Route de Mollie-Margot 5A, entre le 3 et le 4 mars 2022,
le prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans
le véhicule de [...], qui n’était pas verrouillé, et y a dérobé une sacoche noire
contenant un permis biocide, des documents AI, un porte-monnaie noir, un
permis de conduire, divers documents, des photographies et environ CHF 250.-.
La sacoche a été retrouvée dans un buisson situé à proximité, avec
tout son contenu, hormis la somme d’argent.
[...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 4 mars 2022.
Elle n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.
(…).
8. A Forel, Les Perrières 18, entre le 3 et le 4 mars 2022, le prévenu
[...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le garage
souterrain de l’immeuble situé à l’adresse précitée, puis a pénétré dans le
véhicule appartenant à [...] et y a dérobé une télécommande de garage.
La perquisition du domicile clandestin du prévenu a permis de
retrouver une télécommande de garage ouvrant le garage souterrain précité.

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[...] a déposé plainte et s’est constituée partie civile le 19 mars
2022. Elle n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.
(…)
9. A Forel, Route de Vevey 3, le 12 mars 2022, le prévenu [...] a
dérobé le véhicule appartenant à [...], qui était resté ouvert et dont les clés
avaient été laissées dans l’accoudoir central, et a circulé au volant de cette
voiture alors qu’il n’était pas titulaire d’un permis de conduire. Le prévenu a en
outre dérobé le montant de CHF 60.- qui se trouvait dans la voiture.
Peu après, [...] a perdu la maîtrise du véhicule et a heurté un objet
indéterminé avec l’arrière du véhicule de [...] endommageant ainsi cette voiture.
Le prévenu a alors quitté les lieux sans aviser la police.
A Echallens, Route de Moudon, le 12 mars 2022 à 4h07, [...] a circulé
au volant du véhicule appartenant à [...] à une vitesse de 69 km/h, alors même
que la vitesse était limitée à 60 km/h à l’endroit concerné.
A Mézières, Route de Servion, le 12 mars 2022 à 4h56, [...] a circulé
au volant du véhicule appartenant à [...] à une vitesse de 94 km/h, alors même
que la vitesse était limitée à 60 km/h à l’endroit concerné.
[...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 13 avril 2022.
Il n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.
(…) .
10. A Forel, Les Jardins Forellois A, entre le 15 et le 16 mars 2022, le
prévenu [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le
véhicule appartenant à [...] et y a dérobé CHF 140.-, une carte bancaire, une
carte de crédit VISA et une carte de crédit CEMBRA, ainsi qu’une télécommande
du garage de l’immeuble.
A Mézières, au Mont-sur-Lausanne et à Lausanne, le 16 et le 17 mars
2022, [...], accompagné de [...], mineur déféré séparément, a effectué et tenté
d’effectuer frauduleusement des achats avec les cartes bancaires dérobées à
[...], pour un montant total de CHF 173.50.
Lors de la perquisition du domicile clandestin du prévenu, il a été
retrouvé une télécommande de garage.
[...] a déposé plainte et s’est constitué partie civile le 16 mars 2022.
Il n’a toutefois pas chiffré le montant de ses prétentions civiles.
(…)
11. A Forel, Les Jardins Forellois A, le 16 mars 2022, le prévenu [...],
accompagné de [...], mineur déféré séparément, a pénétré dans le véhicule
appartenant à [...] et y a dérobé une carte bancaire appartenant à la [...].
A Lausanne et à Epalinges, le 16 mars 2022, [...], accompagné de
[...], mineur déféré séparément, a effectué frauduleusement des achats avec la
carte bancaire dérobée [...], pour un montant total de CHF 288.55.
La [...], par sa représentante qualifiée [...], a déposé plainte et s’est
constituée partie civile le 15 mars 2022. Cette société n’a toutefois pas chiffré le
montant de ses prétentions civiles.
(...) ».

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B. Le 3 mars 2023, parallèlement à l’acte d’accusation précité, le
Ministère public a adressé au Tribunal des mesures de contrainte une
demande de détention de T.________ pour des motifs de sûreté, invoquant
un risque de fuite et un risque de collusion.
Le procureur a relevé que quand bien même T.________ était au
bénéfice d’un permis C, il n’avait pas de domicile fixe, qu’il avait de la
famille au Kosovo, pays dans lequel il avait passé l’entier de ses vacances
scolaires d’été 2021, qu’il entretenait ainsi des liens étroits avec le
Kosovo, que suite à sa relaxation et aux nouveaux faits qui lui avaient été
reprochés, la police ne l’avait pas trouvé auprès de sa famille et qu’elle
avait dû établir un signalement au RIPOL, qu’il ne répondait pas aux
sollicitations des autorités et que, compte tenu de la gravité des faits qui
lui étaient reprochés, il existait un risque concret qu’il se soustraie aux
poursuites pénales engagées contre lui en tombant dans la clandestinité
ou en quittant la Suisse. Quant au risque de collusion, le procureur a
rappelé que T.________ était fortement soupçonné d’avoir commis de
nombreuses infractions, dont deux brigandages avec [...] et le second
avec [...] et [...], qu’il contestait toutefois la majeure partie des faits qui lui
étaient reprochés, que ses déclarations ne concordaient pas avec celles
des plaignants et qu’une libération pourrait lui permettre de faire pression
sur les parties plaignantes et sur ses comparses afin qu’ils reviennent sur
leurs mises en cause, ce qui mettrait très sérieusement en péril
l’instruction. La procureure mentionne encore le risque de réitération, se
fondant sur un antécédant de 2021 et, surtout, sur le fait que quelques
jours après avoir été relaxé dans le cadre de la présente procédure, il
n’avait pas hésité à commettre un nouveau brigandage avec deux
comparses, ainsi que de nombreuses autres infractions, malgré ses
promesses de trouver un emploi et de changer de fréquentations.
Par courrier du 23 février 2023 (recte 9 mars 2023), la défense
s’est déterminée. Elle s’est référée aux arguments contenus dans son
précédent recours. Elle a également ajouté que le prévenu était
durablement installé en Suisse, qu’il entendait aller vivre chez ses parents,

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également titulaires de permis d’établissement et que la longue détention
suffisait à le dissuader de commettre de nouvelles infractions.
Par ordonnance du 15 mars 2023, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné la détention pour des motifs de sûreté de T.________
(I), a fixé la durée maximale de la détention pour des motifs de sûreté à 4
mois, soit au plus tard jusqu’au 2 juillet 2023 (II), et a dit que les frais de
cette ordonnance, par 225 fr., suivaient le sort de la cause (III).
Cette autorité a notamment retenu l’existence d’un risque de
fuite et de collusion en se référant aux développements faits par le
Ministère public dans sa demande de prolongation de la détention du 3
mars 2023. Elle a par ailleurs fixé la durée maximale de la prolongation à
quatre mois, conformément à la jurisprudence fédérale.
Enfin, le Tribunal des mesures de contrainte a considéré
qu’aucune mesure de substitution n’était à même de pallier véritablement
les risques constatés, au vu de leur intensité, et que la durée de la
détention subie à ce jour, même majorée de la présente détention, restait
proportionnée au vu des nombreux faits reprochés au prévenu, lequel
était renvoyé devant un tribunal correctionnel.
C. Par acte du 23 mars 2023, T.________, par l’intermédiaire de
son défenseur de choix, a recouru contre cette ordonnance en concluant,
sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation et à sa
libération immédiate. Subsidiairement il a conclu à sa libération immédiate
assortie de mesure(s) de substitution que l’autorité de céans dira à titre de
l’art. 273 al. 2 CPP.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une

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décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), et par un détenu qui a la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de
craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de
commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
2.2 Le recourant ne conteste pas l’existence de soupçons
suffisants de la commission d’une infraction, à juste titre, l’acte
d’accusation rendu le 3 mars 2023 par le Ministère public fondant des
soupçons suffisants d’infractions.
3.
3.1 Le recourant conteste en revanche l’existence d’un risque de
fuite. Il rappelle qu’il est au bénéfice d’un permis C comme toute sa
famille, que le fait qu’il entretienne effectivement des liens avec le Kosovo
ne changerait rien à son envie de rester en Suisse, que même s’il se rend
parfois dans son pays d’origine durant l’été, ses attaches avec sa famille
en Suisse sont plus importantes. Il n’aurait aucun intérêt à retourner au
Kosovo, bien au contraire, le niveau de vie n’étant pas comparable à celui
de la Suisse. Enfin, un emploi l’attendrait à sa sortie de prison.
3.2 Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en
fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa

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moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses
contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non seulement
possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne peut pas,
à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si
elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de
l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 145 IV 503
consid. 2.2). Le risque de fuite s'étend également au risque de se
soustraire à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en tombant
dans la clandestinité à l'intérieur du pays (ATF 143 IV 160 consid. 4.3).
3.3 En l’occurrence, le recourant tente vainement de minimiser
le risque de fuite qu’il présente. De nationalité kosovare, T.________ est au
bénéfice d’un permis C. Il entretient toutefois des liens réguliers avec son
pays d’origine dans lequel il ne conteste pas être retourné fréquemment,
parfois pour d’assez longues périodes. En outre, au début de l’enquête,
soit le 2 février 2022, l’intéressé avait été relaxé après plusieurs jours de
détention. A la suite de faits nouveaux, la police avait tenté d’entrer en
contact avec lui en se rendant au domicile familial où il était censé se
trouver. Or, celui-ci avait disparu, sans aucun moyen de contact, raison
pour laquelle un signalement au RIPOL avait dû être établi (P. 23). Le fait
que T.________ affirme aujourd’hui vouloir vivre chez ses parents n’est ainsi
pas suffisant puisque c’est précisément lorsqu’il avait dit y séjourner qu’il
n’avait pas été trouvé. En outre, le fait que l’intéressé prétende être
bénéfice d’un contrat de travail daté du 20 janvier 2023 n’a pas
d’influence sur le risque de fuite, étant rappelé qu’il n’a pas de formation
professionnelle, qu’il a déclaré qu’il avait, au terme de l’école, directement
travaillé avec son père en qualité de serrurier (cf. PV aud. du 13 janvier
2022 R. 4), et que cela ne l’avait pas empêché de commettre des
infractions et de disparaitre dans la clandestinité. Enfin, le fait que le
niveau de vie soit plus élevé en Suisse n’est pas déterminant, sachant
qu’il existe également un risque que le recourant disparaisse dans la
clandestinité. En définitive, les éléments ci-dessus et la peine conséquente
prévisible en cas de condamnation sont autant d’éléments laissant
craindre que, s’il était libéré, T.________ quitte très probablement le

- 11 -
territoire suisse ou disparaisse dans la clandestinité. Les moyens du
recourant doivent être rejetés.
Au vu des éléments qui précèdent, le risque de fuite est
concret et la détention de T.________ se justifie pour assurer sa présence
aux débats, lesquels seront prochainement fixés par le tribunal saisi.
4. Les hypothèses prévues par l'art. 221 al. 1 CPP étant
alternatives et non cumulatives (TF 1B_160/2018 du 19 avril 2018 consid.
3.3 ; TF 1B_242/2016 du 21 juillet 2016 consid. 5 ; TF 1B_242/2013 du 5
août 2013 consid. 3), l’existence manifeste d’un risque de fuite suffit à
justifier le maintien en détention provisoire du recourant et dispense la
Cour de céans d’examiner celle d’un risque de collusion ou de récidive.
5.
5.1 A supposer qu’il remplisse les conditions de la détention
provisoire, le recourant propose plusieurs mesures de substitution en lieu
et place de celle-ci, soit l’obligation de se présenter à une poste de police
une fois par semaine, la saisie de ses papiers d’identité ou d’autres
documents officiels.
5.2
5.2.1 Conformément au principe de la proportionnalité (art. 36 al.
3 Cst. ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient
d'examiner les possibilités de mettre en œuvre d'autres solutions moins
dommageables que la détention (règle de la nécessité), qui représente
l'ultima ratio (ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence
est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal
compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et
place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs de
sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la
détention (ATF 145 IV 503 consid. 3.3.1 ; TF 1B_383/2020 du 13 août 2020
consid. 5.1).

- 12 -
En vertu de l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des
mesures de substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des
documents d'identité et autres documents officiels (let. b), l'assignation à
résidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain
immeuble (let. c), l'obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail régulier (let. e),
l'obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière
non exhaustive à l'art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit
commentaire, Code de procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art.
237 CPP) – sont un succédané à la détention provisoire, le tribunal doit les
prononcer à la place de la détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté si elles permettent d'empêcher la concrétisation du risque (ATF 142
IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz,
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle
2019, n. 2 ad art. 237 CPP).
5.2.2 Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine
privative de liberté prévisible. La proportionnalité de la détention
provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des circonstances
concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168
consid. 4.1). Le juge peut dès lors maintenir la détention provisoire aussi
longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la peine privative
de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas de
condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ;
ATF 139 IV 270 précité).
5.3 En l’espèce, outre le fait que les mesures de substitution
proposées ne reposeraient que sur la bonne volonté du recourant de s’y
soumettre, il est manifeste que celles-ci permettraient uniquement de
constater a posteriori que le risque de fuite s’est concrétisé et non de le
prévenir de manière efficace. Dans le cas particulier, il n’existe d’ailleurs
aucune mesure susceptible d’atteindre le même but que la détention. Pour

- 13 -
les motifs déjà exposés, le fait que le prévenu déclare avoir pris
conscience de ses actes et être au profit d’un contrat de travail n’y
changent rien. Les moyens du recourant doivent être rejetés.
6. Compte tenu de la gravité des multiples actes reprochés et
des nombreux antécédents du recourant, la durée de la détention subie,
même augmentée de la présente détention, reste proportionnée. Par
ailleurs, la durée de quatre mois est en l’espèce acceptable, une telle
durée entre le renvoi et le jugement étant admissible, même en l’absence
de difficultés particulières de la cause (cf. TF 1B_585/2019 du 30
décembre 2019 consid. 3.2). Le principe de proportionnalité (art. 212 al. 3
CPP) est ainsi pleinement respecté.
7. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, fixés à 1’430 fr. (art. 20
al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.]), seront mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 15 mars 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs),
sont mis à la charge de T.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Albert Habib, avocat (pour T.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure cantonale Strada,
- Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :