vd_gerichte · ZD21.008859 · 2022-06-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 65/21 - 184/2022
ZD21.008859
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 juin 2022
________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mmes Gabellon et Pelletier, juges assesseures
Greffière : Mme Berseth
*****
Cause pendante entre :
M.________, à […], recourant, représenté par Me Marine de Saint Leger,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 4 al. 3 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
était employé en qualité de monteur en ascenseurs auprès de [...] depuis
juillet 1995.
Le 4 août 2016, il s'est blessé à la cheville droite en
descendant dans la fosse d'un ascenseur, d'une profondeur d'environ un
mètre. Après avoir mené à terme sa journée de travail sans ressentir
d'impotence dans la charge ni à la marche, il a consulté le Service des
urgences du L.________ (ci-après : L.________) le 7 août 2016. Au status, la
cheville droite ne présentait ni tuméfaction, ni hématome ; la palpation et
la mise sous tension du ligament latéral externe étaient sensibles ; le reste
de la cheville, du péroné et de l’avant-pied était indolore ; aucun trouble
neurovasculaire n’était présent, les radiographies du genou et de la
cheville n'avaient pas révélé de lésions osseuses. Compte tenu de ces
constatations, les diagnostics d’entorse bénigne du genou droit et
d’entorse de stade 1 du ligament latéral de la cheville droite ont été posés
et un arrêt de travail a été prescrit (cf. rapport du 8 août 2016 du
Dr D.________).
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-
après : la CNA) a pris en charge le cas.
Après une brève tentative de reprise d'activité à six semaines
de l'accident, d'abord à 100%, puis à 50%, l'assuré s'est à nouveau
retrouvé en totale incapacité de travail dès le 25 novembre 2016.
En raison de la persistance des douleurs à la cheville et au
niveau lombaire, l'assuré a consulté le Dr C.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans un
rapport du 6 janvier 2017, le chirurgien a relevé que la marche était sans
boiterie, le mouvement pointe-talon sans particularité, l’arrière-pied en
valgus physiologique, se réduisant sur la pointe des pieds ; il a également
mis en évidence une flexion et une extension de la cheville complètes et
symétriques. Il n’existait pas de trouble neurovasculaire du membre
inférieur et l’état cutané était « en ordre ». Le Dr C.________ précisait
qu'une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du 3 octobre
2016 avait mis en évidence un œdème sous-talien et une suspicion de
fracture-chondrale de la tête du talus.

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L’assuré a séjourné du 22 février au 22 mars 2017 à la
N.________ (ci-après : N.________). Dans leur rapport du 10 avril 2017, les
Drs Z.________ et R.________, respectivement spécialiste en rhumatologie et
spécialiste en médecine physique et réadaptation, ont retenu les
diagnostics d’inversion forcée de la cheville droite au travail en date du
4 août 2016, de fracture sous-chondrale de la tête du talus droite ainsi que
d’œdème sous-talien révélés par l’IRM du 3 octobre 2016, de lombalgie
d'origine musculo-squelettique non spécifique irradiant dans le membre
inférieur gauche (douleur référée non radiculaire), de discret trouble
statique (bascule du bassin, attitude scoliotique plutôt que scoliose,
cyphose dorsale à long rayon de courbure, lordose lombaire peu
prononcée et discrète rétroversion du bassin), de discopathies
dégénératives lombaires étagées, de quelques séquelles de dystrophie
rachidienne de croissance dorsale et lombaire haute, et de surpoids. Les
Drs Z.________ et R.________ ont indiqué que la situation n'était pas
stabilisée du point de vue médical et ont préconisé la poursuite de la
rééducation. S'agissant de l'examen des chevilles et des pieds, ils ont fait
les constats suivants :
« Inspection : pied droit légèrement rougeâtre.
Légère différence de température. A droite température dorsale du
pied 33.4°C ; à gauche 34.6°C. Plante du pied à droite 31.3°C ; à
gauche 33.5°C.
Périmètres : péri-malléolaire 25 cm ddc [des deux côtés], et médio-
pied 26 cm ddc.
Pieds normo-axés. Arrière-pied en valgus physiologique ddc.
Palpation : douleurs à la palpation des malléoles et du sinus tarsien.
Palpation des pouls pédieux et en rétro-malléolaire présents et
symétriques.
Mobilité et amplitudes : extension-flexion 20°-0-50° ddc. Inversion-
éversion 100 % ddc. Pas de limitation articulaire.
Stabilité : stabilité latérale normale. Pas de tiroir antérieur.
Syndesmose non douloureuse ddc [des deux côtés]. »
Dans un rapport du 19 avril 2017, le Dr C.________ a indiqué
que le status du pied droit était identique à celui prévalant au précédent
examen. Il a précisé que l’IRM de contrôle pratiqué à la N.________ le
2 mars 2017 montrait une régression quasi-complète de l’œdème sous-
talien et l’absence de signe de nécrose du talus. Le chirurgien retenait une
bonne évolution de la cheville droite et préconisait une consultation
auprès de spécialistes du rachis pour les lombosciatalgies non déficitaires
irradiant aux deux membres inférieurs.

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Dans un rapport du 2 mai 2017, le K.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation et chef de service à [...], a constaté
une diminution de la mobilité du rachis par la douleur, surtout en
inclinaison droite, en flexion et en extension, ainsi qu'une cheville droite
en ordre. Il a retenu une bonne évolution de l'entorse de la cheville droite,
parallèlement à des lombocruralgies gauches prédominantes, non
déficitaires, possiblement en rapport avec un syndrome facettaire.
Le 7 juin 2017, l'assuré a été reçu à la consultation du
Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur et médecin associé auprès de l’Unité de chirurgie
spinale du L.________. Dans un rapport non daté, ce praticien a conclu à
l’existence de lombalgies avec des sciatalgies bilatérales accompagnées
d'un probable déconditionnement musculaire important et assorti d’un
raccourcissement des chaînes postérieures non négligeable provoquant
des douleurs aux membres inférieurs.
Selon un rapport du Prof. K.________ du 30 juin 2017, l’assuré a
évoqué des douleurs devenues plus intenses au niveau lombaire avec
irradiations à la face antérieure de la cuisse et à la face externe des deux
jambes, surtout à gauche, accompagnées d'une gêne à la marche
majeure, ainsi que des douleurs et un tremblement des membres
inférieurs imposant un arrêt après 100 mètres. A l’examen clinique, le
Prof. K.________ a retenu une aggravation de la symptomatologie et a
ordonné une nouvelle IRM à la recherche d'une éventuelle compression
radiculaire.
Par communication du 22 août 2017, la CNA a refusé de
prendre en charge les troubles présentés par l’assuré à la colonne
vertébrale lombaire, faute de lien de causalité certain, ou du moins
vraisemblable, avec l’événement du 4 août 2016.
Dans un rapport du 21 septembre 2017, les Drs P.________
et B.________, respectivement spécialiste en neurologie et médecin
assistant à la Consultation spécialisée de l’unité Nerf-Muscle du L.________,
ont émis les constatations suivantes :
« Conclusions, traitement et évolution
Le patient présente des troubles de la marche avec une limitation
fonctionnelle, suite à une entorse bénigne de la cheville droite il y a
une année, avec des signes suggestifs d’une dysautonomie
rapportée (œdème de la cheville, changement de la couleur) par à-
coups. Néanmoins, ces symptômes, et notamment les troubles de la

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marche, sont inconstants avec plusieurs inconsistances cliniques. En
effet, le patient présente des mouvements non rythmiques,
irréguliers, scandés, d’amplitude et de fréquence différentes lors de
la marche ou de la station debout, présentant un fort élément de
suggestion, ainsi qu’une modification de la symptomatologie sous
distraction. Le caractère de ce mouvement, ainsi que l’examen
neurologique normal, hormis des signes de surcharge fonctionnelle,
sont rassurants quant à une origine organique. Nous n’avons
notamment pas d’arguments en faveur d’un tremblement
orthostatique, d’un syndrome extra-pyramidal, d’une myélopathie,
d’un syndrome radiculaire, d’une myopathie ou d’une lésion
centrale.
En ce qui concerne les épisodes paroxystiques d’érythème du pied
pouvant évoquer un syndrome régional douloureux, M. M.________
nous montre ce jour plusieurs photos qu’il a lui-même prises lors de
ces épisodes. Notons une discrète différence de la coloration de la
peau, sans œdème associé, pour ce qui est visible sur les photos.
Monsieur décrit son pied parfois rouge, parfois violacé et même
parfois noir, très algique sans notion d’hyper/hyposudation. L’étude
de la conductance du chlore revient dans la norme, rendant
l’hypothèse d’une dysautonomie peu probable. La durée prolongée
de ces épisodes (2-3 jours à la fois) est également inhabituelle pour
un syndrome régional douloureux.
L’origine reste donc indéterminée, une composante fonctionnelle est
probable. Nous restons à disposition de compléter le bilan par un
enregistrement électrophysiologique. Nous incitons le patient à
reprendre une activité sportive régulière, à poursuivre la
physiothérapie. »
Dans un rapport du 13 novembre 2017, le Dr S.________,
médecin d’arrondissement de la CNA, a rendu compte de son examen
clinique en ces termes :
« Appréciation :
(…)
M. M.________, qui est venu avec sa fille, dit que les tremblements
dont il est maintenant affligé et qui l’empêchent de marcher
normalement ont commencé à Sion, même si rien n’est mentionné
dans le rapport de sortie de cet établissement, et qu’ils se sont
aggravés progressivement par la suite. Ils apparaissent de manière
inopinée, même lorsque le patient est assis ou couché, mais
systématiquement quand il se met debout, entravant
considérablement la marche, qui est parfois totalement impossible.
Selon le patient, ils seraient en relation avec des douleurs
résiduelles de la face interne du pied D [droit], notamment du talon,
mais sans lien avec des lombo-cruralgies qu’il n’évoque même pas,
insistant sur le fait qu’il allait parfaitement bien avant l’accident. Il
conduit quand même sa voiture sur de courts trajets.
En station debout, le patient est inexaminable. Il danse littéralement
sur place, se tenant sur la pointe des pieds, les genoux légèrement
fléchis, incapable de rester immobile, agité de tremblements
d’amplitudes et de fréquence variables, strictement limités au MI
[membres inférieurs], qui vont complètement s’arrêter une fois qu’il
sera couché.

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En décubitus dorsal, la cheville D a un aspect parfaitement normal
avec une artère tibiale postérieure dont on voit la pulsation mais
comme à G [gauche]. Il n’y a aucun signe réactif manifeste. Il n’y a
pas de discoloration, pas de différence de température entre les
chevilles. Les téguments sont sp. [sans particularité]. Le pied D est
transpirant mais pas plus que le G. La mobilité de la tibio-talienne
est complète et symétrique. La sous-talienne n’est pas enraidie. Il
n’y a pas de laxité anormale, les tendons péroniers sont en place.
On note une discrète amyotrophie du mollet D mais le tonus et la
force musculaire sont conservés à tous les niveaux. La coque
talonnière est totalement indolore à la palpation. Il n’y a pas
d’allodynie, pas de Tinel, notamment au niveau de la branche
calcanéenne du nerf tibial postérieur. Les callosités sont bien
marquées, normalement réparties, symétriques.
L’IRM de contrôle de la cheville D, réalisée le 02.03.2017, lors du
séjour à la N.________, ne montre pas de lésions significatives.
A noter également un examen neurologique avec ENMG
[électroneuromyogramme] le 08.03.2017, sans anomalie
objectivable.
Pour ma part, je n’identifie pas de séquelles de l’accident du
04.08.2016.
Le tableau clinique actuel est dominé par des mouvements
anormaux qui semblent d’origine psychogène. »
Par décision du 20 novembre 2017, la CNA a mis un terme à
ses prestations avec effet au 26 novembre 2017, au motif que les troubles
subsistants n’étaient plus dus à l’accident du 4 août 2016.
b) Le 14 décembre 2017, l’assuré a formé opposition à
l’encontre de cette décision. Il a produit des photographies de son pied
droit prises entre le 1er et le 11 décembre 2017 ainsi que des rapports
médicaux, parmi lesquels :
- un rapport du 24 novembre 2017 du Dr C.________, qui a observé des
tremblements de tout le corps en position debout et constaté l’absence
de trouble trophique des membres inférieurs, un état cutané en ordre,
une cheville en flexion et extension complète et symétrique, stable dans
les deux plans, une marche talon -pointe impossible, des douleurs
électives à la palpation et à la mise sous tension du tibial postérieur, qui
restait compétent, et une allodynie aux deux membres inférieurs,
- un rapport du 11 décembre 2017 du Dr Q.________, spécialiste en
anesthésiologie, retenant le diagnostic de syndrome douloureux
régional complexe (ci-après également : SDRC, CRPS [Complex Regional
Pain Syndrom], maladie de Südeck ou algoneurodystrophie) après
possible fracture du calcanéum droit et d’état dépressif réactionnel. Le
Dr Q.________ rapportait des douleurs et des sensations de chaud, de
chaud et de froid ainsi que de transpiration au pied droit. Il concluait à

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l’existence d’une symptomatologie de syndrome douloureux complexe
régional au membre inférieur droit « dont l’origine pouvait être en
traumatisme direct au mois d’août 2016 » (sic),
- un rapport du 12 décembre 2017 du Prof. K.________ constatant une
légère sudation du pied droit et, sur la base des photographies
présentées par l’assuré, un œdème et une modification de la coloration
du pied. A l’examen, la zone la plus douloureuse était la palpation rétro-
malléolaire interne. Aucune modification de la sensibilité du pied n’était
observée. Le Prof. K.________ relevait encore que la station debout et la
marche étaient, selon les douleurs, parasitées par des mouvements
incontrôlés de l’ensemble du membre inférieur droit, mouvements qui
avaient déjà été explorés en neurologie et étaient restés sans
explication autre que fonctionnelle. Le Prof. K.________ a conclu que ses
constatations étaient compatibles avec un CRPS.
A l'issue d'une nouvelle appréciation du 29 décembre 2017, le
Dr S.________ a observé que les lésions mises en évidence sur l’IRM du
3 octobre 2016 n’étaient plus visibles sur l’IRM de contrôle du 2 mars 2017
et que le diagnostic de CRPS posé par le Dr Q.________ ne reposait que sur
des éléments anamnestiques. Il a rappelé que ce diagnostic était
essentiellement clinique, avec pour exigence la vérification d'un certain
nombre de critères, dits de Budapest, non réunis en l'espèce, de sorte qu'il
ne pouvait être retenu au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'impression dominante étant clairement celle d'un trouble
fonctionnel.
La CNA a rejeté l'opposition de l'assuré le 5 janvier 2018,
estimant que l’intéressé ne présentait pas de séquelles de son accident du
4 août 2016, que le diagnostic de CRPS pouvait être exclu et que le
tableau clinique était dominé par des mouvements anormaux qui ne
pouvaient pas s'expliquer d'un point de vue organique et qui semblaient
d’origine psychogène. L'accident ayant au demeurant été de peu de
gravité, aucun lien de causalité adéquate entre lesdits troubles
psychogènes et l’événement accidentel ne pouvait non plus être retenu.
c) Par acte du 2 février 2018, l’assuré, désormais représenté
par Me Jean-Michel Duc, a recouru auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, arguant qu’il était établi de manière
convaincante qu’il était atteint d’une maladie de Südeck. A l'appui de sa
contestation, il a notamment produit un rapport du 9 février 2018 du Dr

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Q.________ et un rapport du 15 août 2018 du Dr J.________, selon lequel il
présentait une diminution de la mobilité de la cheville droite avec un
status pouvant évoquer un SDRC.
Dans un arrêt du 5 novembre 2018 (AA 26/18 – 132/2018), la
Cour de céans a rejeté le recours précité, au motif que les examens des
Drs Q.________, P.________ et B.________, K.________ et C.________ n'avaient
pas mis en évidence suffisamment de signes cliniques permettant de
retenir le diagnostic de CRPS, que le lien de causalité entre l’accident et
une telle pathologie pouvait en tous les cas d’emblée être nié faute de
remplir les critères cumulatifs fixés par la jurisprudence et que la cheville
droite de l’assuré ne présentait plus d’atteinte des suites de l’accident. Le
tribunal a également exclu tout lien de causalité adéquate entre l'accident
et l'éventuel trouble fonctionnel évoqué par les médecins, l'accident
assuré étant indubitablement de peu de gravité.
d) Saisi par M.________ le 13 décembre 2018, le Tribunal
fédéral a rejeté le recours par arrêt du 10 mars 2020 (8C_863/2018), sur la
base des considérations suivantes :
« 4.4 En l'espèce, le docteur S.________ a expliqué de manière
convaincante les raisons pour lesquelles le diagnostic de SDRC ne
pouvait pas être retenu (rapports des 29 décembre 2017 et 31 mai
2018). Ainsi, il a tout d'abord rappelé que pour remplir les critères
dits de Budapest, il fallait non seulement que le patient présente un
certain nombre de symptômes dans différentes catégories
répertoriées, tels qu'hyperesthésie, changement de couleur de peau,
asymétrie de température ou de sudation, oedème, altération
trophique, changement de pilosité, mais également que des signes
cliniques correspondants soient objectivés. Or, lors de son examen
clinique du 13 novembre 2017, ce praticien n'avait relevé aucun
signe clinique correspondant à un SDRC. L'aspect de la cheville
droite était parfaitement normal, il n'y avait aucun signe réactif
manifeste, pas de discoloration, pas de différence de température
entre les chevilles, des téguments sans particularités, un pied droit
certes transpirant mais pas plus que le gauche, une coque
talonnière totalement indolore à la palpation et des amplitudes
articulaires complètes et symétriques. De plus, l'assuré était en
proie à des mouvements anormaux des membres inférieurs ce qui
n'était pas compatible avec une algodystrophie, laquelle engendrait
habituellement une sous-utilisation, voire une exclusion
fonctionnelle du membre touché. Au surplus, le docteur S.________ a
indiqué qu'il était improbable que les médecins de la N.________
« aient manqué » le diagnostic de SDRC à l'issue du séjour du
recourant du 22 février au 22 mars 2017 alors que ces médecins ont
une très grande expérience de cette pathologie, à laquelle ils
pensent systématiquement en présence de douleurs persistantes
difficilement explicables. Enfin, ce praticien a expliqué de manière
détaillée les raisons pour lesquelles il se distançait des conclusions
des docteurs Q.________ et K.________. Ainsi, le premier avait retenu

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le diagnostic de SDRC essentiellement sur la base d'éléments
anamnestiques. Quant au second, il n'avait relevé qu'un seul signe
clinique correspondant aux critères de Budapest, ce qui n'était pas
suffisant.
Les arguments du recourant ne permettent pas de remettre en
cause cette appréciation. Si certaines constatations médicales
auxquelles sont parvenus les médecins de la N.________ coïncident
certes avec des critères dits de Budapest, ceux-ci n'ont précisément
pas retenu le diagnostic de SDRC au terme d'un examen complet
(séances de physiothérapie, évaluation des capacités fonctionnelles,
examen psychosomatique, stage en ateliers professionnels,
évaluation par un spécialiste du rachis, évaluation podologique). En
outre, les rapports établis par le docteur Q.________ ne permettent
pas de constater que ce médecin a retenu le diagnostic de SDRC à la
suite d'examens cliniques. En effet, dans son rapport du 11
décembre 2017, il fait état de certains symptômes correspondant
aux critères de Budapest uniquement dans l'anamnèse, sans
mentionner de signes cliniques objectivables. Puis, dans son rapport
du 9 février 2018 - dont la cour cantonale a tenu compte (cf. p. 9 du
jugement attaqué) - il se limite à indiquer, en réponse à un
questionnaire, que le recourant « présentait une hyperalgésie de la
région de la cheville et du talon, des anomalies de la coloration de
températures cutanées, des anomalies de sudation, [une] faiblesse
musculaire et des tremblements ». Quant au docteur J.________, il
relève que le recourant « présente une diminution de la mobilité de
la cheville droite avec un status pouvant évoquer un syndrome
douloureux régional complexe », sans motiver son appréciation ni
mentionner un quelconque examen clinique. S'agissant de l'avis du
docteur K.________, le recourant ne conteste pas que ce médecin
n'ait fait état que d'un seul signe clinique correspondant aux critères
de Budapest. Enfin, en tant que le recourant se réfère au rapport du
docteur V.________ du 3 novembre 2018, qu'il a produit en annexe du
recours fédéral, celui-ci n'a pas été versé à la procédure cantonale, il
s'agit donc d'une preuve nouvelle qui ne peut être prise en
considération par la Cour de céans (art. 99 al. 1 LTF). Il s'ensuit que
la cour cantonale était fondée à se baser sur l'avis du médecin
d'arrondissement de l'intimée et à nier l'existence d'un SDRC sans
qu'il fût nécessaire d'ordonner une expertise médicale.
4.5 Vu ce qui précède, il n'y a pas lieu d'examiner le second grief du
recourant en tant qu'il invoque un lien de causalité entre l'accident
du 4 août 2016 et le SDRC dont il dit souffrir ».
B. a) Entretemps, le 21 mars 2019, M.________, toujours par
l'entremise de son mandataire, a déposé une demande de révision de
l’arrêt cantonal du 5 novembre 2018. A l’appui de sa demande, il a produit
un rapport d'expertise privée du 16 décembre 2018 du Prof. G.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, lequel, se fondant notamment sur un examen mis en œuvre
par le Laboratoire de Cinésiologie [...] du Département de chirurgie des
T.________ (ci-après : T.________) le 11 décembre 2018, retenait les

- 10 -
diagnostics de status post syndrome de Südeck, de status post fractures
sous-chondrales du talus, du calcaneum et de la malléole externe, de
status post probable fracture de tassement de D12 et de mouvement
(tremor) anormal du membre inférieur droit séquellaire à un Südeck. Le
Prof. G.________ précisait notamment que l'évolution d'un traumatisme
banal vers une maladie de Südeck ou un syndrome de douleur chronique
était bien acceptée et largement décrite dans la littérature médicale
comme étant une séquelle reconnue d'un traumatisme banal, et que, dans
le cas de l'assuré, les fractures sous-chondrales du talus, du calcanéum et
de la malléole externe, accompagnées d'un tassement vertébral de D12,
avaient, avec certitude, évolué vers une maladie de Südeck ou CRPS type I
(sans lésions des nerfs périphériques) ou II (avec lésion des nerfs
périphériques). Le Prof. G.________ en concluait que les douleurs et
mouvements anormaux présentés par l'assuré étaient bien réels et en lien
direct avec l'accident du 4 août 2016.
A l’appui de sa demande de révision, l’assuré a encore produit
un rapport final de stage du 26 juin 2019 du Service de l'Emploi et la
Fondation [...], dont il ressort qu'un stage débuté le 24 juin 2019 auprès
de F.________ avait dû être interrompu le 26 juin suivant en raison de son
état de santé, ainsi qu'un rapport du 3 novembre 2018 du Dr V.________,
retenant les diagnostics de neuropathie résiduelle par étirement du nerf
sural et des branches calcanéennes latérales à l'origine d'un syndrome
douloureux chronique de la cheville et du pied droits sous forme
d'allodynie, de status après entorse par inversion forcée de la cheville
droite le 4 août 2016 à l'origine d'un étirement du ligament talo-fibulaire
postérieur s'accompagnant dans le même temps d'une fracture sous-
chondrale de la tête du talus droit, d'un oedème sous-talien résiduel et
d’algoneurodystrophie CRPS de type Il, de trouble de la personnalité
histrionique, de lombosciatalgies bilatérales dans un contexte de
spondylarthrose pluriétagée et de troubles statiques sous forme de
scoliose sinistro-convexe lombaire. Le Dr V.________ a précisé que même si
le diagnostic d'algoneurodystrophie CRPS de type II n’avait pas été évoqué
lors du séjour à la N.________, l'anamnèse et le status confirmaient cette

- 11 -
hypothèse comme cela avait été démontré lors des tests effectués au
Centre d'Antalgie du L.________.
b) Par arrêt du 11 octobre 2019, la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal a rejeté la demande de révision, les
éléments apportés par le requérant ne constituant pas des faits nouveaux
permettant de considérer l'arrêt du 5 novembre 2018 comme entaché de
défauts objectifs. La Cour de céans a considéré que les rapports médicaux
des Drs G.________ et V.________ et le rapport de cinésiologie des T.________
du 11 décembre 2018 n'apportaient pas d'éléments qui auraient été
ignorés dans le cadre de la précédente procédure, mais constituaient tout
au plus une appréciation différente de celle retenue par la Cour dans son
arrêt du 5 novembre 2018.
c) Contesté par le biais d'un recours de droit public, l'arrêt
cantonal du 11 octobre 2019 a été confirmé par le Tribunal fédéral dans
un arrêt du 25 février 2020, lequel rejetait le grief du recourant tiré de la
violation de la garantie d'un tribunal indépendant et impartial.
C. a) Dans l'intervalle, le 24 juin 2019, M.________ a annoncé à la
CNA une rechute ou des séquelles tardives de l'accident du 4 août 2016,
arguant du fait que son pied droit ne tenait plus, qu'au contact de son
talon droit par terre, tout son membre inférieur se mettait à trembler, qu'il
ressentait des douleurs nocturnes, des douleurs au niveau de la jambe et
de l'épaule gauche ainsi que des douleurs constantes au niveau de la
cheville droite et de la colonne lombaire.
Par décision du 14 juillet 2020, la CNA a refusé d'entrer en
matière sur l'annonce d'aggravation ou de rechute, les éléments invoqués
par l'assuré ayant déjà été pris en compte dans le cadre des arrêts
cantonal et fédéral ayant confirmé la fin des prestations du 26 novembre
2017.
b) Frappée d'opposition, cette décision a été confirmée par la
CNA le 18 décembre 2020.

- 12 -
c) L'assuré a porté cette décision devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal le 29 janvier 2021, maintenant
qu'il remplissait toutes les conditions jurisprudentielles permettant de
reconnaître qu'il avait souffert d'un CRPS, comme l'avaient d'ailleurs
confirmé les Drs K.________, Q.________, J.________, V.________ et G.________.
Il a fait valoir qu'il ressortait des rapports du Dr V.________ et du
Prof. G.________ qu'il souffrait de douleurs à la cheville droite et à la
colonne lombaire ainsi que de mouvements anormaux, tous imputables à
l'accident du 4 août 2016. Le 11 mars 2021, le recourant a complété son
mémoire de recours par le dépôt d'un rapport des Dres W.________ et
B.C.________ du 26 février 2021, spécialistes en psychiatrie et
psychothérapie auprès de la Consultation Psychothérapeutique [...] de
l'association U.________, répondant aux questions de son mandataire. Les
psychiatres ont retenu les diagnostics d'épisode dépressif sévère sans
symptôme psychotique (F32.2 ; score de 36/39 sur l'échelle de Beck) et de
trouble somatoforme sans précision (F45.9). Elles ont précisé à cet égard
qu'un examen électrophysiologique du 30 juillet 2020 avait conclu à un
trouble neurologique fonctionnel : l'assuré ne présentait pas d'atteinte
nerveuse périphérique ou radiculaire et ses symptômes variaient en
amplitude en fonction des émotions et de l'attention que le patient portait
à ses membres inférieurs et pouvaient diminuer ou disparaître s'il portait
son attention ailleurs. Les Drs W.________ et B.C.________ ont attesté une
incapacité de travail de 100% dans tous les types d'activités et précisé
que l'assuré rencontrait des difficultés graves à poursuivre ses activités
sociales, professionnelles ou ménagères. Indiquant suivre l'assuré depuis
le 4 janvier 2021, elles ont précisé que l'assuré faisait remonter la
symptomatologie évoquée à la survenance de l'accident du 4 août 2016,
avec une évolution péjorative progressive depuis lors.
Dans un arrêt de ce jour, la Cour de céans a rejeté le recours
de M.________ et confirmé la décision sur opposition rendue le 18
décembre 2020 par la CNA en ce sens que l'assureur était fondé à ne pas
entrer en matière sur l'annonce de rechute et séquelles tardives du 24 juin
2019. Le tribunal a en substance retenu que le diagnostic de CRPS, déjà
exclu par des arrêts judiciaires entrés en force, ne pouvait être retenu au

- 13 -
titre de rechute ou séquelle tardive, que les douleurs à la cheville droite et
les tremblements du membre inférieur droit avaient déjà été également
été examinés dans le cadre de ces procédures judiciaires et considérés
comme exempts de lien de causalité avec l'accident du 4 août 2016, que
les douleurs lombaires sortaient de l'objet de la contestation en tant
qu'elles n'avaient pas encore fait l'objet d'une décision formelle sujette à
opposition et que les douleurs à l'épaule gauche n'avaient pas été
objectivées. Quant aux troubles d'ordre psychique, ils n'avaient été
signalés que durant la procédure de recours et sortaient également de
l'objet de la contestation, faute d'avoir été examinés par l'intimée dans le
cadre de l'annonce de rechute et de séquelles tardives du 24 juin 2019. Il
appartenait ainsi à la CNA de statuer sur la demande de décision formelle
relative aux troubles lombaires et qu'il était loisible à l'assuré d'annoncer
ses troubles psychiatriques en tant que séquelles tardives.
D. a) En parallèle à ses démarches vis-à-vis de l'assurance-
accidents, l'assuré a déposé le 22 mars 2017 une demande de prestations
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l'OAI ou l'intimé), au motif qu'il souffrait depuis le 4 août 2016 de
lombalgies et de douleurs et limitations fonctionnelles à la cheville droite.
Tout au long de l'instruction de cette demande, l'OAI a
régulièrement fait verser à son dossier les pièces du dossier de la CNA, de
sorte qu'au moment de rendre la décision ici litigieuse, il était en
possession de l'intégralité du dossier de la CNA, dont notamment tous les
rapports médicaux mentionnés ci-dessus.
Dans le cadre de ses propres mesures d'instruction, l'OAI a
requis l'avis du Prof. K.________ qui, dans un rapport du 28 août 2017, a
retenu le diagnostic de lombalgies chroniques bilatérales depuis janvier
2017, à l'origine de limitations à la marche et dans toute activité physique.
Le Prof. K.________ a renvoyé au médecin de famille pour l'évaluation de la
capacité de travail, tout en préconisant d'attendre le résultat de
l'évaluation neurologique prévue au L.________ (cf. rapport du 21
septembre 2017 des Drs P.________ et B.________ mentionné p. 4 du

- 14 -
présent arrêt) avant d'envisager la mise en œuvre de mesures de
réadaptation.
Le 17 juillet 2018, l'OAI a reçu copie d'un courrier adressé à
l'assuré par P.Q.________, assureur maladie collective d'indemnité
journalière, dont il ressortait que l'assureur avait mis en œuvre une
expertise et que, suivant les conclusions des experts, elle mettait fin à ses
prestations au 31 juillet 2018.
L'employeur a résilié le contrat de travail de l'assuré le 9 août
2018 pour le 30 novembre 2018.
Dans un rapport du 7 novembre 2018 à l'OAI, le Prof.
K.________ a posé les diagnostics de CRPS du pied droit atypique après
fracture du calcanéum en 2016 et de tremblements du membre inférieur
droit d'origine indéterminée, ces atteintes induisant une incapacité de
travail de 100% dans l'activité habituelle et de 50% dans une activité
adaptée, « depuis quelques mois ». Au titre des limitations fonctionnelles,
le Prof. K.________ a mentionné des tremblements des membres inférieurs
et des douleurs à la cheville droite à la position debout après quelques
minutes.
Par l'entremise de Me Jean-Michel Duc, l'assuré a produit à
l'OAI le 21 décembre 2018 un rapport du Dr V.________ du 3 novembre
2018, un rapport d'expertise privée du Prof. G.________ du 16 décembre
2018, ainsi qu'un rapport d'analyse cinésiologique des T.________ du 11
décembre 2018, également versés au dossier de la CNA. L'assuré a requis
de l'OAI qu'il prenne en charge les honoraires du Prof. G.________, par
5'400 francs.
Dans un avis du 9 janvier 2019, le Dr H.________, médecin au
Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), a
préconisé que soit versé au dossier le rapport de l'expertise mise en
œuvre par P.Q.________ auprès du F.G.________. Il a aussi relevé que, dès
lors qu'on se trouvait dans un domaine apparenté aux « SPECDO »

- 15 -
(syndrome sans pathogénèse ni étiologie claire et sans constat de déficit
organique), il importait de se renseigner quant aux ressources adaptatives
de l’assuré, d’autant plus que deux médecins avaient évoqué une
psychopathologie (état dépressif selon le rapport du Dr Q.________ du 11
décembre 2017, et trouble de la personnalité histrionique selon le rapport
du Dr V.________ du 3 novembre 2018). Le Dr H.________ a également
conclu au refus de prise en charge des frais d'expertise privée, celle-ci
tendant à démontrer un lien de causalité entre les atteintes à la santé et
un accident, problématique qui n'était pas de ressort de l'assurance-
invalidité.
Le 1er mars 2019, l'OAI est entré en possession du rapport
d'expertise bidisciplinaire du F.G.________ du 25 août 2018, aux termes
duquel les Drs L.M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologique de l'appareil locomoteur, et M.N.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont pris les conclusions suivantes :
« Sur le plan orthopédique, plus de 20 mois après l'accident,
l'examen clinique de Monsieur M.________ montre une cheville droite
douloureuse, mais avec une fonction et une stabilité ligamentaire
normale. Par contre, il a nettement une hypersudation asymétrique
du pied et de la cheville.
Le bilan radiologique et IRM de mars 2017 montre une disparition de
l'œdème osseux et un complexe ligamentaire externe d'aspect
intègre. On peut donc considérer que les suites de cet accident sont
guéries avec toutefois des douleurs séquellaires.
Le diagnostic de syndrome douloureux régional chronique a été
évoqué, reposant essentiellement sur une évaluation clinique. Lors
de la présente expertise, les critères de Budapest sont évocateurs,
mais l'absence de signes radiologiques et un examen au Sudoscan
normal le 21.8.2017, rendent ce diagnostic peu probable.
Enfin l'apparition et l'aggravation de tremblements aux 2 membres
inférieurs ne sont certainement pas d'origine orthopédique. Les
bilans neurologiques au N.________ et au L.________ n'objectivent
aucune cause neurologique à ces tremblements et troubles de la
marche.
Sur le plan professionnel il n'y a pas de diagnostic orthopédique
incapacitant, justifiant une incapacité de travail. Les suites de
l'entorse sont guéries certes avec des douleurs résiduelles, mais les
tremblements et les troubles de la marche ne sont certainement pas
d'origine orthopédique.
Sur le plan psychique, l'expertisé n'a aucune plainte psychique.
Aucun trait de personnalité pathologique n'est relevé tant lors de la
description qu'il fait de son caractère, ni dans son histoire
personnelle, ni à l'examen psychiatrique. L'expertisé n'a aucune

- 16 -
habitude toxique. L'expertisé donne une image de lui parfaitement
lisse au niveau psychologique. Il nie toute problématique
psychologique ou de facteur de stress psychosocial, notamment des
problèmes relationnels au travail.
La description des activités quotidiennes nous apprend qu'il reste
actif et n'est pas replié socialement.
L'examen psychiatrique reste dans les limites de la norme.
L'expertisé est euthymique, aucun signe des lignées anxieuse ou
psychotique n'est relevé. Aucun signe patent de troubles cognitifs
n'est relevé et l'expertisé n'est pas ralenti. Le contenu de la pensée
est focalisé sur son problème de cheville, ses difficultés à marcher,
qui l'empêchent de travailler. Il met en avant sa volonté de
travailler, sa fascination pour son travail qui était valorisant et pour
lequel il était très compétent.
En conclusion, nous ne retenons aucun diagnostic psychiatrique.
Notamment, il n'existe pas de critère pour retenir un syndrome
douloureux somatoforme persistant, en particulier il n'existe aucun
facteur psycho-social pouvant expliquer les plaintes douloureuses
chroniques. Nous pourrions évoquer éventuellement un possible
diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (F68.0) équivalent d'une "névrose de
compensation".
Nous ne relevons aucune limitation fonctionnelle d'ordre psychique.
L'expertisé peut compter sur des ressources internes et externes.
La capacité de travail peut être considérée comme complète dans
toute activité sans diminution de rendement ».
Les experts ont déduit de leurs constatations que l'assuré
disposait d'une pleine capacité de travail, tant dans son activité antérieure
que dans toute activité, sans aucune limitation fonctionnelle, du point de
vue tant orthopédique que psychiatrique.
Le 17 juillet 2019, l'assuré a transmis à l'OAI le rapport final du
Service de l'emploi et de la Fondation [...] du 26 juin 2019 dont il ressort
que le stage de technicien auprès de F.________ prévu du 24 juin au 26
juillet 2019 avait pris fin le 26 juin 2018, pour des raisons de santé,
l'assuré ayant dû être évacué du lieu de stage en ambulance. Ce
document a été complété par un rapport d'incident établi par X.Y.________
le 28 octobre 2019.
Dans un avis du SMR du 5 mai 2020, le Dr R.S.________ a
indiqué qu'il s'alignait sur la position de la CNA et retenait une exigibilité
de 100% dès le mois de novembre 2017, le rapport de cinésiologie des

- 17 -
T.________ du 8 novembre 2019 (recte : du 11 décembre 2018, reçu par
l'OAI le 8 novembre 2019) ne conduisant pas à une solution différente.
Par projet de décision du 1er juillet 2020, l'OAI a signifié à
l'assuré son intention de lui accorder une rente entière du 1er septembre
2017, soit six mois après le dépôt de sa demande, jusqu'au 28 février
2018, le droit à la rente étant supprimé pour la période courant au-delà de
cette date, le préjudice économique de 13,45 % étant insuffisant pour
maintenir le droit à des prestations.
Le 28 juillet 2020, l'assuré a fait part de ses objections au
projet de décision précité et a conclu à l'octroi d'une rente entière illimitée
dans le temps depuis le 1er septembre 2017. A titre subsidiaire, il a requis
la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Dans un avis du 1er octobre 2020, le Dr R.S.________ a
maintenu son appréciation, faisant notamment les observations suivantes
:
« Discussion : Le représentant de l’assuré, qui menaçait l’AI d’un
déni de justice dans sa correspondance du 01.07.20, demande dans
le même mois (29.07.20) que l’instruction soit complétée par la
réalisation d’une expertise pluridisciplinaire. De sa motivation, on
retient qu’il apprécie de manière différente un même état de fait.
Les divergences diagnostiques n’ont jamais été éludées par le SMR
et notamment l’occurrence d’un CRPS comme le résumé précité s’en
fait l’écho. Des avis spécialisés dans les axes orthopédique comme
neurologique ont déjà largement été cités dans le résumé précité, ce
qui ne permet pas de justifier de nouveau des volets dans ces axes.
Les précédents avis SMR expliquaient déjà pourquoi on ne retenait
pas l’expertise mandatée par l’avocat dans le contexte accident
comme une plus-value dans le contexte AI.
Un trouble fonctionnel paraissait expliquer, par exclusion d’autres
pathologies organiques (après bilan détaillé justifiant la complexité
du cas et la durée de l’instruction), la symptomatologie aux
membres inférieurs (au sujet des tremblements notamment).
On rappelle aussi que les conclusions du F.G.________ étaient plus
sévère que l’AI lorsque les experts estimaient que même l’AH
[activité habituelle] n’était pas compromise. l’AI recommandait
toutefois de retenir les LF [limitations fonctionnelles] (pas de
positions contraignantes pour la cheville droite, station
debout et marche prolongées, marche en terrain irrégulier,
ports de charges prolongés et/ou répétitifs de plus de 15-20
kg). Sur ce point, force est de constater que l’activité adaptée
décrite dans le stage à l’initiative de l’assurance-chômage ne nous

- 18 -
parait pas pleinement adaptée aux LF objectives retenues. On
recommande ainsi une AA [activité adaptée] plus sédentaire.
On relèvera sur ce point que la réadaptation (GED 15.05.20) avait
conclu après rencontre de l’assuré (qui ne s’estimait pas capable de
retravailler dans quelque activité que ce soit) que l’organisation de
mesures en vue d’une reprise de travail (notamment l’aide au
placement) était de fait compromise. On retient toujours une pleine
aptitude dans une activité adaptée sédentaire respectant les LF.
Enfin, le défenseur estime qu’une expertise toxicologique doit être
réalisée, ce qui dans cette situation est sans objet. En effet, la
iatrogénie médicamenteuse n’a jamais été incriminée dans une
situation de secousses incontrôlables unilatérale de la jambe droite
diminuant voir cessant totalement l’exécution de la double tâche
comme précisé dans l’étude de la marche de l’assuré.
Conclusion : Les précédentes conclusions fondant le projet de
décision sont maintenues dans leur ensemble. »
Par courrier du 2 décembre 2020, l'OAI s'est déterminé sur les
objections de l'assuré.
Par décision du 27 janvier 2021, l'OAI a confirmé son projet et
a mis l'assuré au bénéfice d'une rente entière d'invalidité pour la période
courant 1er septembre 2017 au 28 février 2018. L'office a retenu que
l'assuré avait présenté une incapacité de travail de 100 % du 4 août 2016
au 12 novembre 2017. Dès le 13 novembre 2017, si la capacité dans
l'activité habituelle de monteur en ascenseurs restait toujours nulle, il
pouvait être exigé de l'assuré qu'il travaille à plein temps dans une
activité adaptée à son état de santé, à savoir toute activité qui n'imposait
pas de position contraignante pour la cheville droite, pas de station debout
ni de marche prolongée ou en terrain irrégulier et pas de ports de charges
prolongés et/ou répétitifs de plus de 15 à 20 kilos. Retenant que, sans
invalidité, l'assuré aurait gagné 78'289 fr., et que dans une activité
adaptée, son revenu se limiterait 67'766 fr. 67, l'OAI a constaté que le
préjudice économique de 10'522 fr. 33, correspondant à un degré
d'invalidité de 13,44%, ne suffisait pas à maintenir le droit à une rente
d'invalidité. Le droit à la rente s'éteignait donc au 28 février 2018, soit
trois mois après l'amélioration de l'état de santé telle que constatée le 13
novembre 2017.
b) Par acte du 25 février 2021, M.________, désormais
représenté par Me Marine de Saint Leger, a recouru auprès de la Cour des

- 19 -
assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision de l'OAI du 27
janvier 2021, dont il a conclu, principalement, à la reforme dans le sens de
l'octroi du droit à une rente entière d'invalidité illimitée dans le temps et
de la mise à charge de l'intimée des frais d'expertise privée, et,
subsidiairement, à l'annulation de la décision entreprise, suivie du renvoi
de la cause à l'intimé pour complément d'instruction. Le recourant remet
en cause la valeur probante de l'avis du SMR, contestant notamment que
ses médecins se rallient à l'appréciation des médecins de la N.________,
alors que lors de son séjour à la N.________, il ne présentait pas encore de
mouvements anormaux de la jambe droite (Tremor) et que le séjour à la
N.________ avait causé une péjoration de ses symptômes (cf. rapports du
Dr V.________ du 15 octobre 2018 [recte : du 5 novembre 2018 ensuite de
la consultation du 15 octobre 2018] et du Dr C.________ du 19 avril 2017).
Le recourant soutient en outre qu'il présente un CRPS et il fait grief au
SMR et aux experts du F.G.________ de ne pas avoir motivé les raisons pour
lesquelles ils excluaient ce diagnostic, pourtant reconnu par deux
professeurs et trois médecins ; il reproche également au SMR de ne pas
l'avoir examiné. Au plan économique, le recourant conteste le salaire
d'invalide retenu par l'intimé, estimant qu'il convenait de lui appliquer un
abattement de 15% pour tenir compte de son âge, de son absence
prolongée du marché du travail et de ses limitations fonctionnelles.
Le 11 mars 2021, le recourant a produit un rapport des Dres
W.________ et B.C.________ du 26 février 2021, dont il ressort qu'il souffre
d'un épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique (F32.2) et d'un
trouble somatoforme sans précision (F45.9) provoquant une incapacité
totale de travail dans toutes activités. Les psychiatres précisaient
notamment suivre l'assuré depuis le 4 janvier 2021.
Le 16 mars 2021, le recourant a encore transmis au tribunal un
rapport complémentaire du Prof. G.________ du 12 mars 2021 confirmant
que ses troubles étaient en lien de causalité avec l'accident du 4 août
2016, tant au plan du rachis, avec une cunéiformisation de la vertèbre
D12 susceptible d'avoir comme origine un tassement fracturaire dû à sa
chute, qu'au plan de la cheville droite, avec des tremblements, que la

- 20 -
littérature considérait comme fréquemment en lien avec un traumatisme
médicalement banal et un CRPS. Le Prof. G.________ en concluait que le
recourant présentait une totale incapacité de travail en raison des
séquelles de son accident.
Dans une réponse du 10 juin 2021, l'intimé a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision entreprise. Se fondant sur un avis
du SMR du 31 mai 2021, il a admis qu'on ne pouvait pas exclure une
aggravation de l'état de santé du recourant au plan psychique, qu'il a
invité l'intéressé à annoncer dans le cadre d'une nouvelle demande de
prestations.
Par réplique du 6 juillet 2021, le recourant a contesté que
l'aggravation au plan psychiatrique doive faire l'objet d'une nouvelle
demande, ce trouble ayant été constaté dès la première consultation
auprès d'U.________, le 4 janvier 2021, soit avant que ne soit rendue la
décision entreprise. Il reproche à l'intimé une instruction lacunaire du
dossier au plan psychiatrique. Au plan somatique, le recourant maintient
souffrir d'un CRPS, conteste les conclusions de la CNA sur ce plan
diagnostique, et fait valoir que, quoi qu'il en soit, l'évaluation de l'invalidité
par l'assureur-accidents n'a pas de force contraignante pour l'assurance-
invalidité. Enfin, il observe que les lombalgies n'ont jamais relevé de la
procédure contentieuse opposant le recourant à la CNA, la communication
du 22 août 2017 n'ayant pas fait l'objet d'une décision formelle sujette à
recours. A l'appui de cette écriture, le recourant a produit des rapports
médicaux déjà transmis avec son acte de recours, ainsi qu'une note
d'honoraires de 538 fr. 50 du Prof. G.________ relative à son complément
d'expertise, dont il demande la mise à charge de l'intimé.
Par duplique du 4 août 2021, l'intimé a maintenu que
l'éventuelle aggravation au plan psychique devrait faire l'objet d'une
nouvelle demande, puisque de nature différente à l'atteinte, somatique,
ayant donné lieu aux prestations accordées par la décision entreprise.
Toute nouvelle atteinte ne serait susceptible d'ouvrir le droit à des
prestations qu'après un nouveau délai de carence d'une année. S'agissant

- 21 -
de l'appréciation de l'atteinte à la santé somatique, l'intimé a indiqué que
le SMR avait examiné l'ensemble du dossier avant de conclure à une
pleine exigibilité.
Par déterminations du 26 août 2021, le recourant a fait valoir
que ses problèmes d'ordre psychique étaient antérieurs à janvier 2021,
que son médecin traitant avait déjà pris rendez-vous pour lui à la
Consultation psychothérapeutique [...] au mois de juillet 2019, comme
l'attestait un courrier du 9 juillet 2019 qu'il joignait à son écriture, mais
qu'il n'avait pas eu la force de s'y rendre. Le recourant en déduit que
l'atteinte psychique doit être traitée dans le cadre de la présente cause.
Aux termes d'une écriture spontanée du 22 septembre 2021,
le recourant a encore fait valoir qu'en application de la jurisprudence
fédérale, l'avis du Dr R.S.________ ne pouvait pas se voir reconnaître de
valeur probante, ce médecin ne pouvant se prévaloir d'aucune
spécialisation utile à la cause (traumatologie, chirurgie orthopédique,
neurologie, rhumatologie, psychiatrie).
Le 5 octobre 2021, l'intimé a rappelé la différence entre les
rapports établis par le SMR sur la base des pièces au dossier, et ceux
rédigés par le SMR à l'issue d'un examen clinique, seuls ces derniers
devant, selon la jurisprudence fédérale, émaner de médecins de la
spécialité concernée.
Par courrier du 21 octobre 2021, le recourant a maintenu que,
dans un arrêt récent (TF 8C_33/2021 du 31 août 2021), le Tribunal fédéral
avait exigé que les avis du SMR sur dossier répondent aux exigences
générales régissant la valeur probante des rapports médicaux, à savoir «
qu'ils doivent être rédigés en connaissance du dossier (anamnèse) et
correspondre à la description de la situation médicale et du contexte ; les
conclusions doivent être motivées. Les médecins du SMR doivent alors
avoir les qualifications personnelles et du domaine de spécialisation
requises dans chaque cas particulier ». Le recourant en veut pour preuve

- 22 -
que les SMR d'autres cantons, tel que celui du Valais, indique sur les
rapports le domaine de spécialisation de leurs médecins.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est litigieux en l'espèce le droit du recourant à une rente
d'invalidité pour la période courant au-delà du 28 février 2018. Se pose
singulièrement la question de savoir si son état de santé a connu une
amélioration – dès le mois de novembre 2017 (cf. art. 88a al. 1 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201], cf.
consid. 3b infra) – conduisant à une modification notable de son taux
d’invalidité permettant de réviser la rente entière qui lui était accordée
depuis le 1er septembre 2017 dans le sens de sa suppression dès le 28
février 2018.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de

- 23 -
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré

- 24 -
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
Les dispositions régissant la révision au sens de l'art. 17 al. 1
LPGA s’appliquent par analogie dans l’octroi rétroactif d’une pension
progressive ou temporaire (ATF 133 V 263 consid. 6.1 et les références
citées). Dans ce cas, le constat d'une modification déterminante doit
intervenir entre les faits existant à la date d'ouverture du droit à la rente
et la date de la modification du droit, en application de l'art. 88a RAI (TF
8C_132/2020 du 18 juin 2020 consid. 4.2.2 et les références citées).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit

- 25 -
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Selon la jurisprudence, les affections psychosomatiques, les
affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6
et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et
6.2). Il convient d'abord que soit posé par un expert un diagnostic
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification
reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et
6). Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une
incapacité de travail totale ou partielle doit ensuite être analysé au moyen
d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du
cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141
V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue (succès,
résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et
enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les ressources

- 26 -
adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de la structure
de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de l’assuré et
d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte
social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure
où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la
cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et
la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
5. Dans le cas d'espèce, l'OAI a essentiellement fondé sa décision
sur les pièces des dossiers de la CNA et de P.Q.________, telles
qu'analysées par le SMR, pour retenir que le recourant a présenté une
totale incapacité de travail du 4 août 2016 au 12 novembre 2017, avant
de retrouver, dès le 13 novembre 2017, une capacité de travail entière
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir les
activités n'imposant pas de position contraignante pour la cheville droite,
pas de station debout ni de marche prolongée ou en terrain irrégulier et
pas de ports de charges prolongés et/ou répétitifs de plus de 15 à 20 kilos.
De son côté, le recourant conteste la valeur probante des avis
du SMR ainsi que des conclusions des experts du F.G.________, estimant
qu'il présente toujours des atteintes à la santé somatiques et psychiques
induisant une totale incapacité de travail.
a) Le recourant fait notamment grief au SMR de ne pas avoir
procédé à un examen clinique et d'avoir confié l'appréciation de son cas
au Dr R.S.________, lequel n'est toutefois titulaire d'aucune spécialisation
utile au cas d'espèce.
Les SMR évaluent les conditions médicales du droit aux
prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode appliquée dans le

- 27 -
cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de
portée générale de l'OFAS (art. 49 al. 1 RAI). Les avis médicaux établis par
le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en
corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction
d’opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et
de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent aucune observation
clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un
examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en
raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne
sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait
toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès
lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation
médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ;
TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il
convient cependant de poser des exigences strictes en matière de preuve
; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles,
subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations
effectuées par le SMR (ATF 139 V 225 consid. 5.2, 135 V 465 consid. 4.6 ;
TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références citées).
Compte tenu de la liberté du choix des méthodes accordée par
l'art. 49 al. 1 RAI au SMR, le recourant ne peut pas être suivi lorsqu'il
remet en cause la valeur probante de l'avis de ce dernier, du simple fait
qu'il a renoncé à procéder à un examen clinique. Sur le principe, un assuré
n'a pas un droit absolu à être examiné par les médecins du SMR et ces
derniers sont habilités à donner leur avis sur la base des pièces au dossier,
s'ils estiment qu'elles suffisent pour se prononcer en toute connaissance
de cause sur l'état de santé de l'assuré et les conséquences de celui-ci sur
la capacité de travail de l'intéressé. Sur le principe, l'absence d'un examen
clinique par le SMR ne suffit pas, en soi, à remettre en cause son
appréciation de la situation médicale.

- 28 -
En outre, c'est à tort que le recourant conteste toute valeur
probante aux avis du Dr R.S.________, au motif que ce médecin n'est pas
titulaire des spécialisations utiles à la cause, relevant à la fois de la
traumatologie, de la chirurgie orthopédique, de la neurologie, de la
rhumatologie et de la psychiatrie. Dans ses déterminations spontanées du
22 septembre 2021, le recourant soutient à cet égard que selon un arrêt
rendu par le Tribunal fédéral le 31 août 2021 (8C_33/2021, consid. 2.2.2),
les médecins du SMR doivent avoir les « qualifications personnelles et du
domaine de spécialisation requise dans chaque cas particulier ». Force est
toutefois de constater que le recourant procède à une lecture biaisée de
l'arrêt cité : si cet arrêt rappelle en effet la distinction entre avis du SMR
(art. 49 al. 1 RAI) et examen clinique du SMR (art. 49 al. 2 RAI), il précise
que les médecins du SMR doivent disposer des qualifications personnelles
et professionnelles utiles dans le cas d'espèce (« Die RAD-Arztinnen und -
Arzte müssen sodann über die im Einzelfall gefragten persönlichen und
fachlichen Qualifikationen verfügen », sans aucunement fixer l'exigence
d'une spécialisation FMH dans chacune des disciplines concernées par la
cause. Cette formulation n'a rien de nouveau puisqu'elle figurait déjà par
exemple dans l'arrêt fédéral 9C_323/2009, consid. 4.3.1, cité dans l'arrêt
invoqué par le recourant. Comme le relève d'ailleurs le recourant lui-
même, l'arrêt qu'il cite rappelle les principes généraux applicables en
matière de valeur probante des rapports médicaux, à savoir que la valeur
probante des avis du SMR au sens de l'art. 49 al. 1 RAI répond aux mêmes
exigences générales de preuve applicable aux rapports médicaux, en ce
sens qu'ils doivent avoir été rédigés en connaissance du dossier
(anamnèse) et correspondre à la description de la situation médicale et du
contexte, et comprendre des conclusions motivées. Le simple fait que le
Dr R.S.________ ne dispose pas d'une spécialisation ne suffit donc pas à
priver son avis de toute valeur probante. N'est pas relevant non plus le fait
que d'autres SMR de Suisse annoncent la spécialisation de leurs médecins.
b) Le recourant s'emploie en outre pour l'essentiel à
défendre l'hypothèse selon laquelle il serait atteint, ou aurait été atteint,
d'une maladie de Südeck, qui serait notamment à l'origine des
tremblements du membre inférieur droit dont il souffre. Son

- 29 -
argumentation ne saurait toutefois être suivie. Tous les éléments
médicaux qu'il met en avant à cet égard étaient connus de la Cour de
céans et du Tribunal fédéral lorsqu'ils ont conclu que le diagnostic de CRPS
ou de maladie de Südeck ne pouvait être retenu comme établi au degré
de la vraisemblance prépondérante. Or, de jurisprudence constante, à
partir du moment où une décision judiciaire (ou un jugement) est en force
de chose jugée formelle (formelle Rechtskraft), c'est-à-dire est définitive
(parce qu'elle ne peut plus être remise en cause par un appel), elle revêt
l'autorité de la chose jugée (materielle Rechtskraft), en ce sens qu'elle est
obligatoire pour les parties et les tribunaux. Elle ne peut plus être remise
en cause que par la voie qui permet de revoir les décisions judiciaires, à
savoir la révision (ATF 127 III 966 consid. 3b/bb ; TF 4A_292/2017 consid.
3.1). Dans le cas d'espèce, il a résulté de la procédure de recours devant
le Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal du 5 novembre 2018 que le
diagnostic de CRPS ne pouvait pas être retenu. Le Tribunal fédéral a ainsi
confirmé par arrêt du 10 mars 2020 l'arrêt de la Cour de céans niant
l'existence d'un CRPS. La même conclusion s'est imposée à l'issue de la
procédure de révision, qui n'a pas abouti, faute pour le recourant d'avoir
établi l'existence de faits nouveaux (arrêt de la Cour de céans du
11 octobre 2019, confirmé par le Tribunal fédéral le 25 février 2020). Dans
son arrêt du 11 octobre 2019, la Cour de céans avait d'ailleurs relevé que
le Dr V.________ avait corrélé temporellement le diagnostic de CRPS avec
les tests effectués au Centre d'antalgie du L.________ en août 2017 et qu'il
n'apportait aucun élément de diagnostic qui aurait été ignoré dans le
cadre de la procédure antérieure au fond et qui aurait été de nature à
modifier l'état de fait ayant conduit la Cour à constater dans son arrêt du
5 novembre 2018 que le critère de courte latence n'était pas réalisé. On
notera également à cet égard que dans son rapport d'expertise du
16 décembre 2018, le Prof. G.________ a évoqué un status post syndrome
de Südeck et un mouvement (tremor) anormal du membre inférieur droit
séquellaire à un Südeck, en se fondant sur les rapports médicaux figurant
au dossier. C'est dire qu'au moment de son examen, en décembre 2018, il
n'a pas constaté l'existence concrète et actuelle d'une telle atteinte mais a
estimé qu'elle était survenue antérieurement, à un moment qu'il ne
précise pas, sur la base des constatations de ses confrères, dont les

- 30 -
rapports avaient été pris en compte par les instances judiciaires cantonale
et fédérale dans leurs différents jugements. Le recourant ne peut donc
valablement prétendre souffrir de la maladie de Südeck. C'est sans
fondement qu'il fait grief aux médecins du SMR et de F.G.________ de ne
pas avoir motivé les raisons pour lesquelles ils ont exclu ce diagnostic.
c)S'agissant des autres troubles somatiques, force est de
constater que les éléments en mains de la Cour de céans ne permettent
pas de se prononcer en toute connaissance de cause quant à leurs
éventuels effets sur la capacité de travail et de gain du recourant.
Il ressort du dossier qu'outre l'entorse de la cheville droite et la
vraisemblable facture sous-chondrale de la tête du talus survenues en
2016, l'assuré présente des atteintes au rachis. Lors du séjour de
l'intéressé à la N.________ en février et mars 2017, les Drs Z.________ et
R.________ ont mis en évidence des lombalgies d'origine musculo-
squelettique non spécifiques, des discopathies dégénératives lombaires
étagées, un discret trouble statique ainsi que quelques séquelles de
dystrophie rachidienne de croissance dorsale et lombaire haute dorsale et
lombaire haute (cf. rapport du 10 avril 2017). Le Dr C.________ a alors
préconisé une consultation spécialisée auprès du Prof. K.________, lequel a
constaté des lombocruralgies gauches prédominantes, non déficitaires,
possiblement en rapport avec un syndrome facettaire, qui engendraient
une diminution de la mobilité du rachis par la douleur (cf. rapport du 2 mai
2017). L'existence de lombalgies avec sciatalgies bilatérales,
accompagnées d'un probable déconditionnement musculaire important et
assorties d'un raccourcissement des chaînes postérieures, a été confirmée
par le Dr X.________ le 7 juin 2017. Plus récemment, le Prof. G.________ a
signalé une cunéisation de la vertèbre D12, lui faisant conclure à un status
post probable fracture de tassement de D12 (cf. rapport du 15 décembre
2018). De prime abord, ce dernier diagnostic surprend, puisque la
radiographie lombaire du 24 février 2017 avait constaté l'absence de
fracture, de lésion osseuse et de tassement vertébral, que l'IRM lombaire
du 2 mars 2017 avait exclu toute compression des structures nerveuses et
qu'aucun médecin ayant examiné les documents d'imagerie depuis lors

- 31 -
n'a émis ce diagnostic. En tout état de cause, et au-delà de cette
interrogation, on relèvera que le Prof. G.________ ne dit rien de précis des
effets incapacitants de cette dernière atteinte, se limitant à indiquer que
les troubles du mouvement de la jambe droite ainsi que les douleurs
constantes au niveau de la cheville droite et de la colonne lombaire sont
les causes prépondérantes d'une incapacité de travail dans l'activité
actuelle, et que tant qu'ils ne seront pas réglés, notamment le tremor,
aucune activité professionnelle ne serait accessible. Plus généralement,
l'évaluation de la capacité de travail liée aux troubles lombaires est
insuffisamment documentée. Le rapport de la N.________ ne permet pas de
se déterminer précisément sur la question dans la mesure où, d'une part,
il est relativement ancien, et, d'autre part, il fait état d'une situation non
stabilisée au plan médical (cf. rapport du 10 avril 2017 p. 5). Quant au
volet orthopédique de l'expertise du F.G.________, qui a exclu toute
atteinte invalidante, il a discuté exclusivement des éventuels effets
incapacitants de l'atteinte au pied droit (« Sur le plan professionnel il n'y a
pas de diagnostic orthopédique incapacitant justifiant une incapacité de
travail. Les suites de l'entorse sont guéries certes avec des douleurs
résiduelles, mais les tremblements et les troubles de la marche ne sont
certainement pas d'origine orthopédique » ; cf. rapport d'expertise du 25
juin 2018 p. 19), de sorte qu'il n'est pas utile à l'évaluation des
conséquences des troubles du rachis sur la capacité de travail.
Le recourant souffre encore de tremblements du membre
inférieur droit, signalés pour la première fois par le Prof. K.________ le 30
juin 2017, puis confirmés par les neurologues P.________ et B.________ (cf.
rapport du 21 septembre 2017), le Dr S.________ (cf. rapports des 13
novembre 2017 et 29 décembre 2017), le Dr C.________ (cf. rapport du 24
novembre 2017), le Dr K.________ (cf. rapport du 12 décembre 2017), les
T.________ (cf. rapport de cinésiologie du 11 décembre 2018 ) et le Prof.
G.________ (cf. rapport du 16 décembre 2018). Les multiples investigations
menées n'ont pas permis d'objectiver organiquement ces tremblements,
également désignés comme des troubles de la marche. Les médecins ont
attribué à ce trouble une origine fonctionnelle ou psychogène, relevant
notamment des troubles inconstants et comprenant plusieurs

- 32 -
inconsistances cliniques, en présence de mouvements non rythmiques,
irréguliers, scandés, d'amplitude et de fréquences différentes et
présentant un fort élément de suggestion ainsi qu'une modification de la
symptomatologie sous distraction (cf. dans ce sens rapport des Drs
P.________ et B.________ du 21 septembre 2017, rapport du Dr C.________ du
24 novembre 2017, rapport d'expertise du F.G.________ du 25 juin 2018, p.
13). Seul le Prof. G.________ attribue ces tremblements aux suites de
maladie de Südeck, dont l'existence a toutefois été définitivement exclue,
comme développé ci-dessus. Ce trouble étant en définitive de nature
psychosomatique, il devrait être examiné à la lumière des indicateurs fixés
par le Tribunal fédéral s'agissant de l'évaluation sur la capacité de travail
des troubles psychiques et psychosomatiques (cf. consid. 4c supra). Cette
nécessité avait d'ailleurs été mise en exergue par le Dr H.________ dans
son avis du SMR du 9 janvier 2019, lorsqu'il indiquait qu'on se trouvait
dans un domaine apparenté aux « SPEDCO » (syndrome sans pathogenèse
ni éthiologie claire et sans constat de déficit organique) et qu'il importait
de se renseigner quant aux ressources adaptatives de l’assuré, ce
d’autant plus que deux médecins avaient évoqué une psychopathologie. Il
ressort en effet du dossier que le Dr Q.________ avait retenu un état
dépressif réactionnel (cf. rapport du 11 décembre 2017) et le Dr V.________
un trouble de la personnalité histrionique (cf. rapport du 3 novembre
2018). Même si ces deux médecins ne sont pas spécialistes en psychiatrie
et psychothérapie, l'évocation de telles atteintes nécessitait un examen
approfondi visant à confirmer ou infirmer de manière circonstanciée ces
diagnostics. On relèvera encore qu'il figure au rapport d'expertise du
F.G.________ que le recourant s'est vu prescrire du Cymbalta en 2017,
pendant deux à quatre semaines, avant d'interrompre le traitement parce
que « ça n'allait pas », ce qui peut laisser supposer l'existence de troubles
d'ordre psychique.
d) Le rapport d'expertise du F.G.________ contient certes un
volet psychiatrique, mais il ne peut se voir reconnaître une valeur
probante suffisante pour trancher la question des répercussions de l'état
de santé psychique du recourant sur sa capacité de travail et de gain.
Particulièrement sommaire, ce pan de l'expertise ne repose pas sur une

- 33 -
étude suffisamment circonstanciée des points litigieux. Ainsi, et
notamment, le diagnostic de trouble somatoforme persistant est exclu en
toute fin de rapport, au stade des conclusions, en une phrase, qui se limite
à constater l'absence d'un tel trouble au seul motif que « en particulier, il
n'existe aucun facteur psycho-social pouvant expliquer les plaintes
douloureuses chroniques », sans qu'une analyse détaillée ponctuée par
des conclusions motivées n'explique les raisons d'exclusion de ce
diagnostic. Le rapport d'expertise du F.G.________ n'aborde pas non plus le
tremblement du membre inférieur droit en tant que trouble fonctionnel ou
psychogène, pas plus qu'il ne fait de référence spécifique et développée
aux troubles psychiques évoqués par les Drs V.________ et Q.________, pour
expliquer les motifs conduisant à leur exclusion. Le volet psychiatrique de
l'expertise du F.G.________ semble en outre emprunt de contradictions,
puisqu'au stade des conclusions, les experts retiennent qu'ils pourraient «
évoquer éventuellement un possible diagnostic de majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) équivalent
d'une "névrose de compensation" » (cf. rapport d'expertise p. 19), alors
qu'au chapitre intitulé « Comportement de l'assuré lors des examens », les
experts ont indiqué « Adéquat : oui », « Démontratif : non » et « Majorant :
non ». En définitive, l’appréciation de la situation médicale et les
conclusions de l'expert psychiatre du F.G.________ ne peuvent pas être
considérées de claires et bien motivées. Elles ne satisfont pas aux
réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante de rapports
médicaux, et ne sont en particulier pas fondées sur les nouveaux
standards jurisprudentiels permettant une appréciation concluante des
troubles psychiques et psychosomatiques.
A cela s'ajoute le fait que l'état de santé psychique du
recourant a encore évolué depuis l'expertise du F.G.________. Il ressort en
effet des pièces au dossier que le recourant avait été une première fois
convié à une consultation auprès de la Consultation Psychothérapeutique
pour [...] pour le 16 juillet 2019 (cf. courrier d'U.________ du 9 juillet 2019),
convocation qu'il n'avait finalement pas honorée faute d'avoir trouvé le
courage de s'y rendre, selon les explications qu'il a fournies dans le cadre
de la présente procédure. Il s'est ensuite résolu à entreprendre un suivi

- 34 -
régulier auprès de cette structure dès le 4 janvier 2020 (cf. rapport du 26
février 2020 des Dres W.________ et B.C.________).
L'instruction menée par l'intimé au plan psychiatrique doit
donc également être considérée comme lacunaire. C'est le lieu de relever
que c'est à tort que l'OAI soutient que les atteintes d'ordre psychiatrique
ne font pas partie de l'objet du présent litige, qu'elles doivent donner lieu
à une nouvelle demande et seront soumises à un nouveau délai d'attente
d'un an. Comme il a été établi ci-dessus, des atteintes psychiatriques et
psychosomatiques sont survenues avant que ne soit rendue la décision
litigieuse. Elles doivent être prises en compte dans l'examen du droit aux
prestations réglé par la décision du 27 janvier 2021. Il ressort en effet de
la jurisprudence du Tribunal fédéral que, sauf exceptions, non réalisées en
l'espèce, ce qui est déterminant en droit de l'AI, c'est toujours l'ensemble
des atteintes à la santé ayant un impact sur la capacité de travail et de
gain, ce qui découle directement des art. 6 à 8 LPGA en relation avec l'art.
4 al. 1 et 2 ainsi que - dans le cas de la rente d'invalidité - des art. 28 ss.
LAI. Il ne saurait donc être question que la personne assurée doive
toujours accomplir à nouveau le délai d'attente légal si l'incapacité de
travail selon l'art. 29ter RAI a été considérablement interrompue en raison
de l'une des nombreuses affections existantes, bien qu'une autre atteinte
à la santé - préexistante ou nouvelle - ait entre-temps eu des
répercussions importantes sur la capacité de travail (c'est-à-dire d'au
moins 20 %). La loi (art. 29 al. 1 LPGA) n'exige pas que la rente d'invalidité
soit demandée en fonction des différents troubles de santé, ce qui aurait
pour conséquence que le délai de carence de six mois de l'art. 29 al. 1 LAI
devrait être respecté à chaque fois. Au contraire, c'est toujours la
première demande (déposée en bonne et due forme et dans les délais) qui
est déterminante qui, dans le cadre défini par la jurisprudence (arrêt
9C_92/2008 du 24 novembre 2008 consid. 3.2 et la référence), préserve
en principe tous les droits de la personne assurée qui entrent en ligne de
compte selon les circonstances concrètes, y compris ceux qui reposent sur
des faits survenus après le dépôt de la demande (TF 9C_800/2015 du 25
février 2016 considérant 3.2).

- 35 -
6. a) Il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en
toute connaissance de cause sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité pour la période courant au-delà du 28 février 2018,
et singulièrement sur la question de savoir si l'état de santé de l'intéressé
a connu une amélioration dès le 13 novembre 2017, susceptible de
conduire à une révision de ses prestations dans le sens de la suppression
de sa rente d'invalidité, en application l'art. 17 LPGA. Ni l'état de santé de
l'intéressé dans sa globalité, ni les conséquences de cet état de santé sur
la capacité de travail résiduelle n'ont été établies de manière probante. Il
convient par conséquent de renvoyer la cause à l'intimé, dès lors que c’est
à lui qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
(art. 43 al. 1 LPGA).
Il appartiendra à l’intimé de compléter l'instruction du dossier
par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, comprenant au
moins des volets psychiatrique, orthopédique et neurologique, le rapport
des Dres W.________ et B.C.________ faisant état d'un trouble neurologique
fonctionnel ressortant d'un rapport d'examen du 30 juillet 2020.
b) Compte tenu de l'issue de la cause, les griefs du recourant
relatifs au calcul du préjudice économique n'ont pas à être traités. Tel est
également le cas de la conclusion tendant à la mise à charge de l'intimé
des frais d'expertise privée : le présent arrêt ne constituant pas une
décision finale, il ne peut être statué sur le sort des frais d'expertise
privée.
7. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis, et la
décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est

- 36 -
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations déposée le
15 décembre 2021 par Me Marine de Saint Léger, compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, et notamment du fait que ladite
note ne comprend pas les opérations relatives à la rédaction du recours, il
convient d’arrêter l’indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris, et de la
mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]).
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à
ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a
donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer plus précisément cette
indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 27 janvier 2021 est annulée et la cause
renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud pour instruction complémentaire au sens des
considérants et nouvelle décision.

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III. Les frais de justice, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à
charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à M.________ le montant de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens, débours et TVA compris.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marine de Saint Leger (pour le recourant), à Lausanne,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :