vd_gerichte · KC20.001173 · 2020-10-01 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC20.001173-201192
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 1er octobre 2020
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Composition :M. MAILLARD, président
Mmes Byrde et Cherpillod, juges
Greffier : Mme Joye
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Art. 321 al. 2 CPC
Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 12 mars
2020, suite à l’audience tenue par défaut des parties le même jour, par
lequel le Juge de paix du district de Lausanne a prononcé, à concurrence
de 280 fr. sans intérêt et de 14'560 francs sans intérêt, la mainlevée
provisoire de l’opposition formée par M.________, à Lausanne, à la
poursuite n° 9'369’860 de l’Office des poursuites du même district
exercée contre lui à l’instance de F.________, à Bienne, a mis les frais, par
360 fr. à la charge du poursuivi et dit que celui-ci devait rembourser à la
poursuivante ledit montant dont elle a fait l’avance et lui verser en outre
la somme de 1'500 fr. à titre de dépens, en défraiement de son
représentant professionnel,
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vu le courrier du 14 mai 2020 du poursuivi, qui requiert la
motivation de la décision,
vu le prononcé motivé adressé aux parties le 3 août 2020 et
notifié au poursuivi le 8 août 2020,
vu l’acte de recours déposé par M.________ le 20 août 2020 ;
attendu que le recours, au sens des art. 319 ss CPC (Code de
procédure civile ; RS 272), doit être introduit auprès de l’instance de
recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à
compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),
que l’observation du délai pour recourir est une condition de
recevabilité du recours,
que ce délai court dès le lendemain de la notification de la
décision attaquée (art. 142 al. 1 CPC),
qu’en l’espèce, le délai dont disposait M.________ pour recourir
contre le prononcé motivé qui lui avait été notifié le 8 août 2020 arrivait à
échéance le 18 août 2020,
que le recours posté le 20 août 2020 a ainsi été déposé
tardivement,
qu’il n’est pas nécessaire d’interpeller le recourant, dès lors
qu’il n’y a pas de doute sur la tardiveté du recours (cf. TF 6B_477/2015 du
22 décembre 2015 consid. 2) ;
que le recours doit par conséquent être déclaré irrecevable,

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que le présent arrêt peut être rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. M.________,
- Me Samantha Rieder, avocate (pour F.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 14'840 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de

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droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :