vd_gerichte · PE24.011089 · 2025-12-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE24.***-***
147
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 13 décembre 2025
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Elkaim, juges
Greffière : Mme Juillerat Riedi
*****
Art. 29 al. 1 Cst. ; 310 al. 1 let. a et 385 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 30 septembre 2025 par
B.________ contre l’ordonnance rendue le 25 septembre 2025 par le
Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE24.***, la Chambre des recours pénale considère :
En f ait :
A. a) Dans quatre plaintes et compléments de plainte des 15 mai,
28 mai, 30 mai et 28 juin 2024, B.________ reproche en substance ce qui suit
à C.________, D.________ et la Banque F.________ :
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- B.________ fait grief à C.________ d’avoir disposé sans droit d’un
véhicule Porsche Macan GTS et d’avoir ainsi contrevenu à l’obligation qui lui
avait été faite par l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 14
février 2024 du Tribunal civil G***, sous la commination de la peine
d’amende de l’art. 292 CP, de lui restituer immédiatement le véhicule en
question (art. 138 ch. 1 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS
311.0]).
- B.________ reproche également à C.________ de ne pas lui avoir
restitué les pneus et les jantes du véhicule, ainsi que de ne pas avoir payé
les mensualités du leasing y relatif (art. 292 CP).
- B.________ reproche à D.________ d’avoir, à des dates
indéterminées, circulé avec le véhicule Porsche Macan GTS dépourvu de
couverture d’assurance (art. 96 al. 2 LCR [loi fédérale sur la circulation
routière du 19 décembre 1958 ; RS 741.01]).
- B.________ fait grief à la Banque F.________ d’avoir commis des
violations de la loi fédérale sur la protection des données, ainsi que d’avoir
potentiellement commis des « infractions bancaires », dès lors qu’elle n’a
pas accepté de lui communiquer les courriels échangés avec C.________,
ainsi que les dates des appels avec l’intéressé et le nom du titulaire du
compte utilisé par ce dernier pour solder de nombreuses créances (art. 60
ss LPD [loi sur la protection des données du 25 septembre 2020 ; RS 235.1).
b) Par courrier du 18 juillet 2024, B.________ a été interpellé par
le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, qui lui a demandé
de clarifier et de synthétiser ses propos, le cas échéant par l’intermédiaire
d’un homme de loi. Le procureur a en substance relevé que le récit du
plaignant était peu compréhensible et que les pièces produites étaient
insuffisantes en termes de preuve, le plaignant n’ayant en particulier fourni
aucun renseignement au sujet du titre de propriété du véhicule litigieux (et
de ses accessoires).
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Par courrier du 2 septembre 2024, B.________ a repris, sur
plusieurs pages, les arguments déjà développés précédemment et a
transmis de nouvelles pièces.
c) Le 22 novembre 2024, B.________ a été entendu par le
procureur en charge du dossier en qualité de personne appelée à donner
des renseignements. A cette occasion, il a expliqué que la Porsche Macan
GTS avait été vendue pour 80'000 fr. au garage de R*** où elle avait été
achetée et que « tout est bien qui finit bien ». S’agissant de l’ordonnance
de mesures superprovisionnelles du 14 février 2024, il a déclaré que le
véhicule avait été récupéré, en compagnie de la police, le 16 février 2024
et que l’audience de mesures provisionnelles censée valider la précédente,
avait été annulée. Pour le surplus, il a fait valoir qu’il était encore en litige
avec C.________ au sujet d’une Porsche 911 ainsi que d’un lot de carrelage
et qu’il avait déposé une requête de mainlevée provisoire s’agissant des
reconnaissances de dette signées par C.________.
d) Par ordonnance du 25 septembre 2025, le Ministère public
de l’arrondissement de l’Est vaudois n’est pas entré en matière sur la
plainte (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Le procureur a considéré qu’outre le fait que les éléments et
explications fournis par le plaignant étaient peu limpides et ne permettaient
pas d’entrevoir la commission d’une infraction, il apparaissait que les litiges
qui divisaient les intéressés étaient de nature purement civile. Dans ces
conditions, il n’y avait pas lieu d’entrer en matière sur les plaintes et
compléments de plaintes déposés par B.________.
B. a) Par acte remis à la poste le 30 septembre 2025, B.________,
agissant seul, a recouru contre l’ordonnance précitée, en concluant en
substance, avec suite de frais et dépens, à ce qu’elle soit annulée et la cause
renvoyée au Ministère public pour qu’il poursuive l’instruction ou qu’il statue
par ordonnance de classement.
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b) Par avis du 2 octobre 2025, la Chambre de céans a imparti
au recourant un délai au 22 octobre 2025 pour effectuer un dépôt de 770
fr. à titre de sûretés. Ce dépôt a été effectué en temps utile.
c) Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En dro it :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée en
matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP (Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté en temps utile devant l’autorité compétente par la
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours
est recevable à ces égards.
2.
2.1 Le recourant invoque tout d’abord une violation du principe de
célérité, faisant valoir que le Ministère public serait resté totalement inactif
entre le dépôt de la plainte le 15 mai 2024 et l’ordonnance attaquée.
2.2 Selon l’art. 29 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), toute personne a droit,
dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit
traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. A l’instar de l’art.
6 § 1 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101), qui n’offre pas à cet égard
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une protection plus étendue, cette disposition consacre le principe de la
célérité, en ce sens qu’elle prohibe le retard injustifié à statuer ; l’autorité
viole cette garantie constitutionnelle lorsqu’elle ne rend pas une décision
qu’il lui incombe de prendre dans le délai prescrit par la loi ou dans le délai
que la nature de l’affaire et les circonstances font apparaître comme
raisonnable (ATF 144 I 318 consid. 7.1 et les réf. citées ; ATF 143 IV 373
consid. 1.3.1 ; TF 1B_252/2022 du 24 août 2022 consid. 3.2).
Le Code de procédure pénale ne spécifie pas le délai dans lequel
doit être rendue une ordonnance de non-entrée en matière. Il découle de ce
silence que le Ministère public doit uniquement veiller à ne pas violer le
principe de la célérité. Lorsque, hormis des investigations policières, aucune
mesure d’instruction n’a été mise en œuvre depuis la plainte, pas plus
qu’une ordonnance d’ouverture d’instruction (art. 309 al. 3 CPP) n’a été
rendue dans l’intervalle, le Ministère public conserve ainsi la faculté de
statuer par voie d’ordonnance de non-entrée en matière nonobstant le long
délai écoulé depuis sa saisine (TF 6B_89/2022 du 2 juin 2022 consid. 2.3.3 ;
TF 1B_271/2012 du 6 septembre 2012 consid. 2 ; TF 1B_111/2012 du 5 avril
2012 consid. 2.1 et 2.2 ; CREP 29 mai 2024/397 consid. 3.1).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, en vertu du principe
de la confiance, les parties ont l’obligation d’intervenir en cours d’instance
pour se plaindre d’un retard à statuer, si elles veulent pouvoir ensuite
soulever un tel grief devant l’autorité de recours (ATF 149 II 476 consid.
1.2 et les réf. citées ; ATF 126 V 244 consid. 2d ; ATF 125 V 373 consid. 2b
; en droit pénal, cf. TF 1B_107/2012 du 20 mars 2012 consid. 4 et les réf.
citées ; CREP 6 janvier 2026/17 consid. 2.2). Il serait en effet contraire au
principe de la bonne foi, qui doit présider aux relations entre organes de
l’Etat et particuliers en vertu de l’art. 5 al. 3 Cst., qu’un justiciable se
plaigne d’un déni de justice devant l’autorité de recours, alors qu’il n’a
entrepris aucune démarche auprès de l’autorité concernée (cf.
TF 1B_4/2023 du 27 février 2023 consid. 2.2 ; TF 1B_309/2021 du
3 septembre 2021 consid. 4).
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Si l’autorité de recours constate un déni de justice ou un retard
injustifié, elle peut donner des instructions à l’autorité concernée en lui
impartissant des délais pour s’exécuter (art. 397 al. 4 CPP).
Dès que l’autorité a statué, le justiciable perd en principe tout
intérêt à faire constater l’éventuel retard à statuer (ATF 142 I 135 consid.
1.3.1, ATF 136 III 497 consid. 2.1 ; TF 1B_87/2021 du 29 avril 2021 consid.
1.4 et les réf. citées).
2.3 En l’espèce, l’ordonnance entreprise a été rendue plus d’une
année après la réception par le Ministère public de la plainte et environ dix
mois après avoir entendu le plaignant. S’il faut admettre que le délai de dix
mois pour rendre une ordonnance de non-entrée en matière apparaît
relativement long, il faut également relever que les documents produits
étaient volumineux et peu clairs. Cela étant, la question d’une éventuelle
violation du principe de célérité peut être laissée ouverte dans la mesure où
le plaignant ne s’est jamais plaint d’un éventuel retard injustifié avant que
l’ordonnance de non-entrée en matière soit rendue. Le recourant n’ayant
plus d’intérêt à soulever ce grief dans le cadre de son recours contre
l’ordonnance de non-entrée en matière, celui-là doit être déclaré
irrecevable.
3.
3.1 Le recourant reproche ensuite au Ministère public d’avoir rendu
une ordonnance de non-entrée en matière au lieu d’une ordonnance de
classement, soutenant que son audition impliquait l’ouverture d’une
enquête. Il invoque ainsi une violation des art. 309 et 310 CPP, ainsi que le
droit à un procès équitable.
3.2 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis. Le terme « immédiatement » indique que
l'ordonnance de non-entrée en matière doit être rendue à réception de la
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dénonciation, de la plainte ou du rapport de police avant qu'il soit procédé
à de plus amples actes d'enquête et qu'une instruction soit ouverte selon
l'art. 309 CPP (TF 7B_57/2022 du 27 mars 2024 consid. 7.4.2 ; TF 7B_2/2022
du 24 octobre 2023 consid. 2.1.1 ; TF 7B_27/2023 du 12 septembre 2023
consid. 2.1). Selon la jurisprudence, le Ministère public peut procéder à
certaines vérifications avant de refuser d'entrer en matière. Il peut
demander des compléments d'enquête à la police, non seulement lorsqu'il
s'agit de compléter un précédent rapport au sens de l'art. 307 CPP, mais
aussi lorsque la dénonciation elle-même apparaît insuffisante (art. 309 al. 2
CPP). Il ressort également de l'art. 309 al. 1 let. a CPP que le Ministère public
peut procéder à ses propres constatations. Cela comprend le droit de
consulter les fichiers, dossiers et renseignements disponibles. Il en va de
même lorsque le Ministère public demande à la personne mise en cause une
simple prise de position (TF 7B_57/2022 précité consid. 7.4.2 ; TF
6B_866/2021 du 15 août 2022 consid. 2.2.1 ; TF 6B_89/2022 du 2 juin 2022
consid. 2.2). L'audition du prévenu et de la partie plaignante par la police
ne dépasse pas le cadre des investigations policières qui peuvent être
effectuées avant que le Ministère public ouvre une instruction (art. 306 al.
1 CPP ; TF 7B_27/2023 précité et les arrêts cités).
3.3 En l’espèce, aucune décision formelle d'ouverture d'instruction
n'a été prise par le Ministère public et l’audition du recourant a été réalisée
afin qu’il clarifie sa plainte. La procédure n'a donc pas dépassé le stade des
premières investigations, de sorte que le grief tiré d’une violation de l’art.
309 al. 1 let. a CPP doit également être rejeté.
4.
4.1 Sur le fond, le recourant fait ensuite grief au Ministère public
d’avoir considéré qu’il s’agissait d’un litige civil, invoquant pêle-mêle une
quantité d’arguments qui font entrevoir que C.________ aurait refusé de
rendre la Porsche en dépit du fait qu’il aurait été sommé de le faire par un
juge civil. Il se réfère aux pièces 32 à 46 produites le 2 septembre 2024 qui
représenteraient, selon lui, des preuves déterminantes.
4.2
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- 8 -
4.2.1 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de la
décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c).
Ainsi, le recourant doit d’abord indiquer « les points de la
décision » qui sont attaqués (art. 385 al. 1 let. a CPP), par quoi il faut
entendre les points du dispositif (cf. art. 81 al. 4 CPP) qui devraient être
changés et quelle formulation devrait avoir la nouvelle décision si le recours
était admis (Ziegler/Keller, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozess-
ordnung, Art. 196-457 StPO – Art. 1-54 JStPO, 3e éd., Bâle 2023, [ci-après :
Basler Kommentar], n. 1a ad art. 385 StPO).
Le recourant doit ensuite énoncer « les motifs qui commandent
une autre décision » (art. 385 al. 1 let. b CPP), à savoir les arguments, de
fait ou de droit, sur lesquels il prétend se fonder pour faire modifier la
décision en sa faveur. Cela suppose que le recourant expose précisément,
en se référant aux considérants de la décision attaquée, quels motifs
commandent – sous l’angle des faits et du droit – de prendre une autre
décision ; le recourant ne saurait se contenter d’une contestation générale,
notamment se référer aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance
précédente, ni simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se
contenter de renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il avait déposées
devant l’instance précédente (TF 6B_1447/2022 du 14 mars 2023 consid.
1.1 et les références citées ; TF 1B_318/2021 du 25 janvier 2022 consid. 4.1
; TF 6B_191/2021 du 11 août 2021 consid. 2 ; Keller, in:
Donatsch/Lieber/Summers/Wohlers [éd.], Zürcher Kommentar, Kommentar
zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3e éd. 2020, n. 14 ad
art. 396 StPO et les références citées ; Calame, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
2e éd. 2019, n. 21 ad art. 385 CPP ; Guidon, in : Basler Kommentar, op. cit.,
n. 9c ad art. 396 StPO et les références citées).
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4.2.2 L’art. 385 al. 2, 1re phrase, CPP prévoit que si le mémoire ne
satisfait pas aux exigences mentionnées à l’alinéa 1, l’autorité de recours
le renvoie au recourant pour qu’il le complète dans un bref délai. Si après
l’expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours pas
à ces exigences, l’autorité de recours n’entre pas en matière.
L’art. 385 al. 2, 1re phrase, CPP vise uniquement à protéger le
justiciable contre un formalisme excessif de la part de l’autorité. Cette
disposition ne permet toutefois pas de remédier à un défaut de motivation
dans le mémoire en question (TF 7B_11/2024 du 27 juin 2025 consid. 3.2 et
les références citées ; TF 6B_1447/2022 précité). Elle ne saurait dès lors
être complétée ou corrigée ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant
pas être appliqué afin de détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui
interdit la prolongation des délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie
à compléter un acte dépourvu de motivation (TF 6B_1447/2022 précité ; TF
6B_609/2021 du 19 juillet 2021 consid. 2.4 ; TF 6B_510/2020 du
15 septembre 2020 consid. 2.2 et les références citées).
4.3 En l’espèce, le mémoire de recours est, malgré de nombreuses
références juridiques, inapte à expliquer quel est l’état de fait de cette
affaire et en quoi le Ministère public ne l’aurait pas compris. Ici encore, le
recourant se réfère à des éléments factuels implicites que la Cour de céans
serait censée comprendre et connaître alors qu’il n’existe aucun état de fait
précis et structuré dans la plainte ou le recours, et aucun renvoi intelligible
aux pièces. Le recourant n’explique notamment ni dans sa plainte, ni dans
son recours, quelle était le motif pour lequel C.________ se trouvait en
possession de son véhicule.
Partant le recours est sur ce point irrecevable, faute de
motivation suffisante.
5. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, sans échange d’écritures
(art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance du 25 septembre 2025 confirmée.
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- 10 -
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure de recours,
constitués du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art.
20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 770 fr. versé par celui-ci
à titre de sûretés sera imputé sur les frais mis à sa charge (art. 7 TFIP), le
solde dû par le recourant s’élevant à 220 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
II. L’ordonnance du 25 septembre 2025 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont mis
à la charge de B.________.
IV. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par le
recourant à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus, le solde dû par celui-ci à l’Etat
s’élevant à 220 fr. (deux cent vingt francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- B.________,
- Ministère public central,
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- 11 -
et communiqué à :
- Monsieur le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois.
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière:
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