vd_gerichte · PT19.021940 · 2025-05-08 · fr
Réclamation pécuniaire
Réclamation pécuniaire


TRIBUNAL CANTONAL
PT19.021940-241155
207
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 8 mai 2025
__________________
Composition : Mme CRITTIN DAYEN, présidente
Mme Rouleau et M. Oulevey, juges
Greffier : M. Clerc
*****
Art. 18 al. 1, 425 al. 1, 431 al. 1 CO ; 55 al. 1, 222 al. 2 CPC
Statuant sur l’appel interjeté par T.________, à [...], défendeur,
contre le jugement rendu le 24 octobre 2023 par la Chambre patrimoniale
cantonale dans la cause divisant l’appelant d’avec K.________, à [...],
demanderesse, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
1102

- 2 -
En fait :
A. Par jugement du 24 octobre 2023, la Chambre patrimoniale
cantonale (ci-après : le tribunal ou les premiers juges) a notamment dit
que T.________ devait payer à K.________ la somme de 1'901'071 fr. 03 (I),
ainsi que, sur cette somme, des intérêts à compter du 1er septembre 2023
au taux débiteur CHF applicable aux clients privés fixé mensuellement
selon les Frais & Conditions de K.________ (II), et a définitivement levé
l’opposition totale formée par T.________ contre le commandement de
payer qui lui a été notifié le 24 avril 2018 à concurrence d’un montant de
1'657'258 fr. 99, avec intérêts à 4.25% l’an dès le 12 février 2018 (III).
En substance, les premiers juges ont relevé que les parties
étaient liées par des contrats de négoce d’options et futures relatifs aux
comptes courants que T.________ détenait chez K.________. Les parties
n’avaient pas conclu de contrat d’ouverture de crédit, la seule garantie de
K.________ étant l’appel de marge, qu’elle avait la possibilité d’augmenter
à tout moment. Le tribunal a estimé sur la base du dossier que T.________
ne pouvait pas ignorer qu’en procédant à des opérations avec effet de
levier il prenait le risque de perdre plus que son investissement et qu’en
n’effectuant pas l’appel de marge qui lui avait été demandé il s’exposait à
la clôture de ses positions. Se fondant sur les expertises judiciaires, les
premiers juges ont estimé que la banque n’avait pas manqué de diligence
dans la procédure de liquidation des transactions de T.________. Ils ont
estimé que les pièces produites par la banque, soit les relevés des
comptes bancaires, suffisaient à établir son dommage.
B. Par appel du 29 août 2024, T.________ (ci-après : l’appelant) a
conclu, avec suite de frais et dépens, à la réforme du jugement précité en
ce sens que la demande en paiement de K.________ (ci-après : l’intimée)
soit rejetée et que l’opposition au commandement de payer mentionné au
chiffre III du dispositif soit définitivement maintenue. A titre subsidiaire, il
a conclu à l’annulation du jugement et au renvoi de la cause au tribunal

- 3 -
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a par ailleurs
requis l’octroi de l’assistance judiciaire pour la procédure d’appel. Il
ressort de sa requête d’assistance judiciaire que l’appelant ne dispose
d’aucune fortune et ne perçoit aucun revenu. Selon la déclaration d’impôts
2023 du couple annexée, son épouse a réalisé un revenu mensuel net de
plus de 12'000 fr. par mois et disposait d’une fortune en titres de 90'000
fr., montant confirmé par l’appelant dans sa requête d’assistance
judiciaire.
Par avis du 3 septembre 2024, le Juge délégué de la Cour de
céans a dispensé l’appelant d’avancer les frais de la procédure d’appel et
a réservé la décision sur la requête d’assistance judiciaire pour le surplus.
Par réponse du 3 février 2025, l’intimée a conclu, avec suite de
frais et dépens, au rejet de l’appel.
Le 14 février 2025, l’appelant a déposé une réplique
spontanée.
L’intimée s’est spontanément déterminée le 24 février 2025.
C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur
la base du jugement complété par les pièces du dossier :
1. a) L’intimée K.________ est une société anonyme de droit
suisse sise à [...], qui a pour but principal l’exercice d’une activité bancaire
et de négociant en valeurs mobilières essentiellement par l’utilisation de
systèmes électroniques. Elle possède une licence bancaire délivrée par
l’autorité fédérale de surveillance des marchés financiers (FINMA) et est
membre de l’association suisse des banquiers (ASB).
b) L’appelant T.________, né le [...] 1984 en France, est
ingénieur financier (« Financial Engineer »).

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2. a) L’appelant est titulaire de trois comptes trading nos 568422,
840882 et 978702, ouverts auprès de l’intimée respectivement les
7 décembre 2010, 13 octobre 2015 et 14 juin 2017. Ces comptes
bancaires comprennent chacun un compte courant ainsi qu’un dépôt dont
le numéro est identique.
L’art. 4 du contrat d’ouverture de compte a la teneur
suivante :
« Le Client autorise la Banque à tenir tout ou partie de la
correspondance à sa disposition dans la boîte aux lettres de son site
Internet et/ou de l’informer de manière adéquate sous forme
électronique (par ex. par courrier électronique ou par le biais d’un
message déposé sous une forme choisie par la Banque dans le
compte en ligne du client). ».
L’art. 7 du contrat d’ouverture de compte a la teneur
suivante :
« La Banque dispose d’un droit de gage sur tous les actifs qu’elle
détient pour le compte du Client et, pour toutes ses prétentions,
d’un droit de compensation sur toutes les créances existantes
envers le Client. ».
Chaque contrat d’ouverture signé par l’appelant prévoit ce qui
suit, en anglais ou en français :
« Les documents suivants font partie intégrante du présent contrat :
Conditions générales de la Banque et règlement de dépôt ; Brochure
relative aux « Risques particuliers dans le commerce de titre » ;
Conditions régissant le compte, publiées sous une forme adéquate.
Le Client confirme avoir reçu les documents précités, les avoir lus et
en approuver la teneur. ».
b) L’art. 30 des « conditions générales et règlement de
dépôt » de la Banque, intitulé « Communications », a la teneur suivante :
« La banque se réserve le droit de transmettre toutes ses
communications, à sa libre appréciation, par e-mail, par courrier
postal ou par tout autre moyen de communication qu’elle juge
approprié, en particulier par l’enregistrement des messages dans la
rubrique correspondante du compte du client géré par voie
électronique. Les messages transmis par courrier postal ou par e-
mail sont réputés délivrés dès qu’ils ont été envoyés à la dernière
adresse indiquée par le client à la banque ou enregistrés dans le

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compte. Le client assume tout risque de retard, de perte ou de
falsification des messages qui lui sont transmis. ».
L’art. 38 par. 1 et 3 à 5 des « conditions générales et
règlement de dépôt » de la banque, sous le titre « Frais, rémunérations et
indemnités », a la teneur suivante :
« La banque crédite et débite les intérêts, commissions, frais
convenus ou usuels, ainsi que les impôts dus conformément aux
tarifs publiés sur son site Internet. La banque se réserve le droit de
modifier à tout moment ses taux d’intérêt et de commissions,
notamment en cas de modification de la situation du marché. Elle en
informe le client par voie de circulaire, par une publication sur son
site Internet, par le biais d’un e-mail, par notification dans le compte
ou par tout autre moyen approprié. Les modifications sont réputées
approuvées sauf contestation écrite dans le délai d’un mois.
Le client reconnaît et accepte également le fait que la banque
perçoit et retient des indemnités (p. ex. des commissions de
distribution, de gestion de portefeuille ou d’acquisition), des rabais
ou d’autres rémunérations de tiers (y compris de sociétés faisant
partie du même groupe que la banque), et qu’elle peut en octroyer à
des tiers, p. ex., pour l’acquisition ou la distribution de placements
collectifs de capitaux et de produits structurés. Dans la mesure où la
banque perçoit des rémunérations qui, en l’absence de règlement
contractuel, devraient être remises au client selon l’art. 400 du Code
suisse des obligations ou d’autres règles, le client renonce
formellement à leur remise et accepte que la banque puisse les
retenir au titre d’indemnité supplémentaire. La banque fournit au
client qui en fait la demande des informations supplémentaires sur
les rémunérations qui le concernent. Dans tous les cas de conflits
d’intérêts occasionnés par les prestations indiquées ci-avant, la
banque veille à ce que les intérêts du client soient préservés.
La banque peut fixer librement et débiter directement du compte du
client le montant de l’indemnité pour les prestations
complémentaires qui ne font pas l’objet d’un tarif de frais ou de
prestations, mais qu’elle a fournies sur ordre du client ou dans son
intérêt présumé et qui, selon la situation, ne peuvent être exigées
qu’en contrepartie d’une indemnité.
Le client autorise la banque à débiter directement de son compte les
frais, commissions, dépenses et autres coûts dus en relation avec
les prestations complémentaires qu’il a demandées. ».
c) Les directives de l’ASB sur les « Risques inhérents au
commerce d‘instruments financiers » de novembre 2019, entrées en
vigueur le 1er janvier 2020, comportent les passages suivants :
« Effet de levier

- 6 -
L’investisseur doit savoir que le recours à des fonds de tiers modifie
le profil rendement/risque de son portefeuille. Certes, le rendement
attendu du capital peut éventuellement être meilleur, mais cela va
de pair avec un risque de placement accru. Ce risque résulte de la
concomitance entre les conditions du crédit (intérêts et
amortissements), qui sont fixées d’avance, et l’incertitude quant au
rendement et à la valeur du placement. Cet effet de levier améliore
certes les perspectives de plus-values, mais accroît aussi le risque
de subir des moins-values. Dans le pire des cas, il peut entraîner non
seulement la perte totale des fonds propres, mais aussi des
obligations de remboursement supplémentaires au titre du crédit. Le
risque ne se limite donc pas à la perte du capital investi.
[…]
Quels sont les risques inhérents aux produits à effet de levier ?
En raison de l’effet de levier, il convient de surveiller régulièrement
et attentivement le sous-jacent. En effet, si les produits à effet de
levier peuvent entraîner une plus-value plus que proportionnelle par
rapport au sous-jacent, ils peuvent aussi entraîner une moins-value
du même ordre.
Dans le pire des cas, ils peuvent faire perdre à l’investisseur la
totalité du capital investi.
[…]
Si la couverture de marge s’avère insuffisante, le négociant en
valeurs mobilières peut exiger des garanties complémentaires. C’est
ce que l’on appelle un « appel de marge », en anglais « margin
call ». Dès lors que l’investisseur est incapable de fournir
rapidement ces garanties complémentaires, le négociant en valeurs
mobilières peut liquider l’option unilatéralement et la possibilité de
profiter d’une évolution favorable des cours jusqu’à l’échéance est
perdue. ».
Cette directive précise notamment que certains produits
financiers présentent des risques de pertes qui peuvent être illimités. Il en
va de même de la directive de l’ASB de 2008, soit la version applicable au
moment de l’ouverture du compte de l’appelant et des faits objets de la
présente procédure.
3. a) En sus des trois contrats précités, l’appelant a conclu avec
l’intimée, par le biais d’un processus en ligne, un contrat de négoce
d’options et futures (ci-après : le contrat Eurex). L’appelant a accepté le
contrat Eurex le 10 mai 2011 concernant le compte no 568422, le 28
décembre 2015 concernant le compte no 840882 et le 15 juin 2017
concernant le compte no 978702. L’appelant a en outre accepté la
nouvelle version du contrat Eurex le 1er janvier 2018 pour ses trois
comptes bancaires.

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b) Le contrat Eurex permet le négoce d’options et futures sur
des bourses de produits dérivés par le biais de la plateforme de trading de
l’intimée. Les transactions sur options et futures sont des instruments
financiers de nature hautement spéculative de par l’effet de levier
considérable inhérent à ces instruments. Ainsi, si ces transactions offrent
parfois des possibilités de bénéfices élevés, elles sont porteuses de
risques élevés de pertes puisque de faibles variations du prix du sous-
jacent peuvent mener à des pertes considérables. Les transactions sur
options et futures nécessitent notamment une connaissance accrue des
instruments financiers et des marchés. L’acceptation du contrat Eurex est
une condition préalable à toute transaction sur options ou futures. Pour
pouvoir conclure le contrat Eurex par le biais du processus en ligne, le
client doit accepter, à la fin de chacune des treize sous-sections de l’art. 4
du contrat Eurex (« Obligations, Déclarations et Garanties »), la
déclaration suivante, en cliquant dessus avec le curseur de sa souris :
« Vous déclarez avoir pris connaissance, avoir compris et accepter
toutes les clauses ci-dessus. ».
En outre, il doit accepter – en cliquant dessus avec le curseur
de sa souris – la déclaration faite sous l’art. 5 du contrat Eurex, qui prévoit
ce qui suit :
« Vous confirmez avoir lu et compris le présent contrat et en
approuver toutes ses clauses, notamment les clauses sur les
conséquences d’une non satisfaction des besoins en marge et
l’absence d’obligation, pour Xxx, de procéder à un appel de marge
dans un tel cas ainsi que la clause relative à la levée du secret
bancaire. Vous confirmez également l’exactitude de vos
déclarations ci-dessus, notamment le fait que vous disposez des
connaissances et des ressources financières nécessaires au négoce
d’options et de futures. ».
c) Le contrat Eurex définit les catégories d’instruments
financiers appelées « options » et « futures » et contient une présentation
du « système des marges ».
L’art. 2.1 du contrat Eurex définit les options comme il suit :

- 8 -
« Il existe deux catégories d’options : les options d’achat (« call ») et
les options de vente (« put »).
Un call donne le droit, mais non l’obligation, d’acheter une quantité
donnée d’un sous-jacent, à un prix déterminé (« prix d’exercice » ou
« strike price ») avant ou à une date déterminée (« date
d’échéance » ou « strike date »).
Un put donne le droit, mais non l’obligation, de vendre une quantité
donnée d’un sous-jacent à un prix déterminé avant ou à une date
déterminée.
Le vendeur d’une option est subordonné à la décision de
l’acheteur ; l’acheteur exerce son option uniquement s’il y a
intérêt. L’acheteur d’un call peut réaliser une plus-value si le
prix du sous-jacent est supérieur au prix d’exercice.
L’acheteur d’un put peut réaliser une plus-value si le prix du
sous-jacent est inférieur au prix d’exercice.
Les options de type européen ne peuvent être exercées qu’à la date
d’échéance. Les options de type américain peuvent être exercées à
n’importe quel moment avant la date d’échéance. ».
L’art. 2.3 du contrat Eurex présente le « système des marges »
comme il suit :
« Le négoce d’options et de futures nécessite la mise en place d’un
système de garanties, afin d’assurer que tous les investisseurs et
contreparties sont en mesure de respecter leurs engagements.
Chaque bourse, contrepartie et intermédiaire financier (Xxx incluse)
connaît son propre système de garanties et utilise ses propres
méthodes d’évaluation des risques et de calcul des marges.
Certaines transactions ou stratégies sur options ainsi que toutes les
transactions sur futures que vous initierez impliquent des besoins en
marge. Ainsi, Xxx bloquera sur votre compte, à son seul bénéfice,
une marge en restreignant une partie de votre pouvoir d’achat.
Aussi longtemps que les positions concernées seront ouvertes, vous
ne pourrez disposer du montant de la marge bloquée, qui peut
varier avec le temps. Les besoins en marge dépendent du risque
généré par la transaction ou la stratégie en question, ce risque
dépendant notamment de la volatilité du sous-jacent et du prix
d’exercice […]. ».
Les art. 3 et 4.5 du contrat Eurex présentent les principaux
risques liés aux transactions sur options et futures. L’art. 3.1 du contrat
Eurex, intitulé « les options » et faisant partie de la section 3, intitulée
« Risques liés aux transactions sur options et futures », a la teneur
suivante :

- 9 -
« Les risques inhérents aux transactions sur options sont notamment
les suivants.
Si vous achetez un call (long position call), les risques que vous
encourez, s’ils peuvent être très importants, sont limités, car la
perte maximale possible correspond au montant de la prime payée
pour acquérir votre option.
Si vous achetez un put (long position put), les risques que vous
encourez, s’ils peuvent être très importants, sont limités, car la
perte maximale possible correspond au montant de la prime payée
pour acquérir votre option.
Si vous vendez un call (short position put), les risques que vous
encourez sont théoriquement illimités, le prix du sous-jacent
pouvant théoriquement augmenter de manière illimitée. Ainsi, si le
prix du sous-jacent est bien supérieur au prix d’exercice à
l’échéance, vous serez malgré tout obligé de livrer le sous-jacent au
prix préalablement convenu. La perte maximale possible peut
donc, faute d’intervention préalable, largement dépasser la
marge bloquée de votre compte.
Si vous vendez un put (short position put), les risques que vous
encourez sont limités au prix d’exercice multiplié par le nombre
d’options et la taille du contrat, mais peuvent générer, de par la
nature de ce type de transactions, des pertes considérables. La
perte maximale possible peut donc, faute d’intervention
préalable, largement dépasser la marge bloquée dans votre
compte.
Pour le surplus, veuillez vous référer à la brochure « Risques
particuliers dans le commerce de titres », notamment aux chiffres
19 à 99 de ladite brochure. ».
La brochure « Risques particuliers dans le commerce de titre »
vise à informer les clients des négociants en valeurs mobilières (tels que
les banques offrant au public des valeurs mobilières ou des dérivés) sur
les types d’opérations et les placements susceptibles d’engendrer des
risques particuliers, notamment les opérations sur options et futures.
L’art. 4.1 du contrat Eurex, intitulé « Contrats et annexes » et
faisant partie de la section 4, intitulée « Obligations, Déclarations et
Garanties », a la teneur suivante :
« Vous avez pris connaissance, avez compris et acceptez toutes les
clauses du présent contrat ainsi que les informations contenues
dans les documents auxquels le présent contrat renvoie, notamment
la brochure « Risques particuliers dans le commerce de titres ».

- 10 -
Vous avez connaissance du fait que le présent contrat ne peut pas
fournir une liste exhaustive des risques liés au négoce sur options et
futures et qu’il ne saurait remplacer l’avis d’un expert.
En cas de divergence entre le présent contrat et les Conditions
générales de Xxx, la brochure « Risques particuliers dans le
commerce de titres » ou tout autre document contractuel, le présent
contrat l’emporte.
Le présent contrat remplace tout éventuel contrat ou autre
document relatif au négoce d’options et de futures (par ex.
Autorisation d’effectuer des transactions sur produits dérivés) que
vous auriez accepté par le passé.
Vous déclarez avoir pris connaissance, avoir compris et accepter
toutes les clauses ci-dessus. ».
L’art. 4.5 iii) du contrat Eurex a la teneur suivante :
« Vous avez compris et acceptez que vous risquez de perdre la
totalité de votre investissement dans un délai très court, que, dans
le cadre de certaines transactions, la perte maximale possible peut
largement dépasser la marge bloquée dans votre compte et que
certaines transactions (par. ex. vente de call) sont porteuses d’un
risque de perte théoriquement illimité. ».
L’art. 4.5 vi) du contrat Eurex a la teneur suivante :
« Vous reconnaissez que les opérations de liquidation visant à
exclure ou à limiter les risques résultant de transactions sur options
et/ou futures, qu’elles soient effectuées par vous-même ou par Xxx,
peuvent ne pas être réalisables ou l’être uniquement à un prix très
défavorable pour vous. ».
L’art. 4.6 du contrat Eurex, intitulé « Gestion et surveillance de
vos positions sur options et futures », a la teneur suivante :
« i) Vous acceptez être seul responsable de la gestion et de la
surveillance de vos positions, notamment de leur expiration.
ii) Vous acceptez être seul responsable des conséquences des
décisions de la direction d’une bourse ou des intermédiaires dont les
services sont utilisés par Xxx ou des conséquences d’un événement
sur lequel Xxx ne saurait avoir une influence. Vous êtes seul
responsable de et assumerez les conséquences liées à toutes les
positions ouvertes, les nouvelles positions ou les positions éliminées
qui résulteraient totalement ou partiellement d’un incident sur la
bourse, voire de l’annulation ou de la suspension de tout ou partie
de vos ordres.

- 11 -
iii) Vous reconnaissez devoir consulter fréquemment votre compte,
et notamment surveiller constamment le montant des besoins en
marge, lorsqu’une position sur options ou futures est présente dans
votre compte.
[…] ».
L’art. 4.7 du contrat Eurex, intitulé « Marge », a la teneur
suivante :
« i) Vous acceptez devoir satisfaire en tout temps les besoins en
marge que Xxx juge nécessaires pour la transaction sur options ou
futures que vous avez initiée et/ou pour la position sur options ou
futures que vous détenez. Vous avez l’obligation de surveiller en
permanence votre compte de telle façon que, à tout moment, le
compte contienne suffisamment d’avoirs pour satisfaire les besoins
en marge, sans notification ni demande. Xxx peut refuser un de vos
ordres si votre compte ne contient pas suffisamment d’avoirs pour
satisfaire les besoins en marge et peut différer l’exécution d’un
ordre le temps que Xxx détermine le statut de votre compte au
niveau des besoins en marge.
[…]
iii) Xxx décide seule des besoins en marge liés à la transaction que
vous souhaitez initier et/ou à la position sur options et futures que
vous détenez en utilisant sa propre méthode de calcul de la marge.
Les besoins en marge exigés par Xxx peuvent différer sensiblement,
à la hausse comme à la baisse, des besoins en marge calculés en
fonction des règles de la bourse sur laquelle aura lieu la transaction
que vous souhaitez initier, sans qu’aucune contestation de votre
part ne soit possible. Xxx a le droit d’exiger régulièrement des
marges supérieures à celles exigées par la bourse concernée. Les
marges exigées par Xxx le sont uniquement au bénéfice de Xxx.
iv) Les besoins en marge liés à une transaction ou une position, déjà
ouverte ou nouvelle, peuvent être modifiés par Xxx en tout temps et
à son entière discrétion, et ce sans qu’un motif ne doive vous être
indiqué. Xxx décide notamment seule si une marge, non demandée
initialement, est finalement nécessaire alors que votre position est
déjà ouverte.
[…]
vi) Les besoins en marge indiqués dans votre compte sont
déterminants, à moins qu’une information plus spécifique à ce sujet
ne vous soit communiquée par un autre biais (par ex. par
téléphone).
[…] ».
L’art. 4.8 du contrat Eurex, intitulé « Non satisfaction des
besoins en marge et appel de marge », a la teneur suivante :

- 12 -
« i) Si les besoins en marge ne sont pas satisfaits, Xxx peut,
sans en avoir l’obligation, clôturer tout ou partie de vos
positions à sa libre appréciation, au moment de son choix,
sans préavis et sans fixer de délai pour satisfaire aux
besoins de marge (aucune obligation pour Xxx de faire un
appel de marge). Vous êtes seul responsable des éventuels
pertes, dommages et autres conséquences liés à une
liquidation forcée de vos positions.
ii) Si Xxx décide de procéder à un appel de marge, vous
reconnaissez avoir l’obligation d’y donner suite dans le délai imparti
et reconnaissez que l’omission de donner suite à un appel de marge
peut avoir des conséquences négatives (par ex. liquidation forcée de
vos positions à un prix très défavorable).
iii) Xxx décide seule et au cas par cas du délai dans lequel un appel
de marge doit être suivi d’effets. Du fait de l’évolution parfois très
rapide des cours sur les marchés, le délai peut, par exemple, se
limiter à une seule journée voir à quelques heures ou minutes dans
certains cas exceptionnels.
iv) Dans ce contexte, vous reconnaissez devoir être à tout moment
joignable par téléphone ou tout autre moyen approprié lorsqu’une
position sur options ou futures est présente dans votre compte. Par
ailleurs, vous confirmez votre engagement de maintenir à jour les
informations qui figurent dans votre profil de compte (par ex.
numéro de téléphone portable, adresse e-mail).
v) Dans le contexte de transactions sur options et futures, Xxx est
autorisée, sans en avoir l’obligation, à vous contacter même si vous
aviez donné une instruction contraire (par ex. compte en banque
restante), sans qu’une quelconque responsabilité ne puisse lui être
imputée.
vi) Dans le cas où vous n’avez pas pu être joint ou dans le
cas où l’appel de marge n’est pas entièrement satisfait dans
le délai imparti, Xxx clôturera, en principe, tout ou partie de
vos positions à sa libre appréciation, au moment de son
choix et sans préavis. Xxx est autorisée à clôturer vos
positions, sans en avoir l’obligation. Aucune responsabilité
ne saurait être imputée à ce titre à Xxx. Vous restez seul
responsable de la gestion et de la surveillance de vos
positions. Vous êtes par ailleurs seul responsable des
éventuels pertes, dommages et autres conséquences liés à
une liquidation forcée de vos positions. ».
Une clôture de position(s) implique le fait de passer une ou des
transactions inverses à celles passées initialement par le client.
L’art. 4.13 vi) du contrat Eurex, intitulé « Divers », a la teneur
suivante :

- 13 -
« Le rôle de Xxx se limite à l’exécution des transactions (execution-
only) que vous initierez et Xxx ne vous donnera en aucun cas un
conseil d’ordre juridique, fiscal ou de toute autre espèce, ni aucune
recommandation d’acheter ou de vendre une option ou un future ou
d’effectuer une quelconque transaction. Toutes les décisions prises
par vous-même en matière d’investissement s’appuient
exclusivement sur votre propre évaluation de votre situation
financière et de vos objectifs de placement, ainsi que sur votre
propre interprétation des informations auxquelles vous avez
accès. ».
L’art. 4.13 ix) du contrat Eurex, sous le même titre, a la teneur
suivante :
« Xxx n’assume aucune responsabilité pour les pertes et dommages
directs ou indirects de quelque nature que ce soit résultant d’une
intervention de Xxx (par ex. liquidation de positions) dans le cadre
du présent contrat. ».
d) En sus du contrat Eurex, l’intimée soumet les clients
voulant traiter des options et futures à un test, qui doit être réussi avant
que ceux-ci puissent accéder à la plateforme permettant de traiter ces
produits (ci-après : l’examen Eurex). Le site internet de l’intimée précise
notamment s’agissant d’Eurex que « ce marché à terme particulier exige
des connaissances précises ».
L’appelant a passé l’examen Eurex le 10 mai 2011 pour le
compte no 568422, le 28 décembre 2015 pour le compte no 840882 et le
15 juin 2017 pour le compte no 978702.
4. Au cours des premières années de la relation entre les parties,
l’appelant a uniquement effectué des opérations d’achat-vente d’actions
cotées, sans le moindre crédit et, partant, sans le moindre effet de levier.
L’appelant a investi des fonds propres au fil des années pour procéder à
des opérations de commerce d’instruments financiers via les comptes
dont il disposait auprès de l’intimée.
Un investisseur achetant des actions cotées uniquement grâce
à ses fonds propres – c’est-à-dire sans crédit et, donc, sans effet de levier
– s’expose tout au plus à voir lesdites actions perdre toute valeur et,
partant, à perdre l’intégralité des fonds propres qu’il a investis. Il ne

- 14 -
s’expose en revanche en aucun cas à devenir le débiteur de la banque ou
d’un tiers, notamment au titre d’un crédit qui lui serait consenti ou d’une
marge qu’il s’agirait de couvrir.
5. Dès 2017, l’appelant a axé ses investissements sur les options
et a traité ces produits à une fréquence régulière et élevée. La stratégie
d’investissement de l’appelant consistait principalement dans des options
« E-mini S&P » (dont le sous-jacent est l’indice d’actions S&P 500) et des
options sur Euro Stoxx 50, un indice boursier européen. La stratégie
d’investissement adoptée par l’appelant, qui consistait notamment dans
des options « out of the money » (OTM), c’est-à-dire des options d’achat
(« call options ») dont le prix d’exercice (« strike price ») est supérieur au
prix du marché de l’actif sous-jacent, ou des options de vente (« put
options ») dont le prix d’exercice (« strike price ») est inférieur au prix du
marché de l’actif sous-jacent, est une stratégie risquée. La stratégie
d’investissement de l’appelant était d’autant plus risquée qu’elle n’était
pas diversifiée, en ce sens que la même stratégie était appliquée sur ses
trois comptes bancaires. L’intimée avait un intérêt financier à ce que
l’appelant effectue de telles opérations, car elles lui permettaient
d’encaisser des montants conséquents à titre de commissions.
6. L’intimée calcule la marge sur les comptes bancaires ayant
accès au négoce d’options et futures en général une fois par jour, le
matin, ainsi qu’à chaque ordre placé et transaction exécutée. En cas de
forte volatilité sur les marchés des dérivés, comme c’était le cas au mois
de février 2018, la marge est surveillée de façon continue.
7. a) Le vendredi 2 février 2018, avant le week-end, la position
nette journalière (exprimée en l’occurrence en francs suisses) calculée
pour les comptes bancaires de l’appelant était respectivement de 170'863
fr. 21, 253'559 fr. 86 et 81'533 fr. 60, soit un total positif de 505'956 fr. 67.
A partir du lundi 5 février 2018 à 9h, soit à l’ouverture des marchés après
le week-end, la valeur des positions détenues par l’appelant sur ses
comptes bancaires s’est fortement détériorée, ce qui a engendré une
augmentation des besoins en marge, la marge bloquée sur les comptes

- 15 -
bancaires de l’appelant étant devenue insuffisante pour couvrir son
exposition.
Dès le lundi 5 février 2018 à 9h à l’ouverture des marchés, les
trois comptes bancaires de l’appelant présentaient une capacité d’achat –
soit un montant maximum à disposition pour effectuer des transactions
financières sur le compte à un instant t – négative, c’est-à-dire que
l’appelant était en situation d’appel de marge sur chacun de ses trois
comptes.
b) Du fait de cette capacité d’achat négative, l’intimée a
procédé à des appels de marge (« margin calls ») sur les comptes
bancaires dès le lundi 5 février 2018 à 9h. Un message en caractères
rouges indiquant « Your buying power is negative. Please rectify the
situation immediately », soit en traduction libre « Votre capacité d’achat
est négative. Veuillez rectifier la situation immédiatement », s’est affiché
dans chacun des comptes bancaires de l’appelant. Le message précité
s’est affiché de façon automatique dans chacun des comptes bancaires
dès que, et durant tout le temps où, ceux-ci ont présenté une capacité
d’achat négative.
L’appelant se connectait régulièrement à ses comptes
bancaires ; il a donc eu connaissance des appels de marge de l’intimée.
L’intimée a également contacté l’appelant par téléphone le lundi 5 février
2018 à 10h54 pour l’informer oralement de la situation alarmante de ses
comptes bancaires. Celui-ci a répondu qu’il allait redresser la situation
dans la journée. L’employé de l’intimée a enjoint à l’appelant de le faire
avant 16 heures.
L’appelant n’a pas redressé la situation comme il l’avait
indiqué.
c) Dès le mardi 6 février 2018 à 9h à l’ouverture des marchés,
les trois comptes bancaires de l’appelant affichaient une position nette

- 16 -
négative, ce qui signifie qu’il était en négatif sur chacun de ses trois
comptes.
A son niveau le plus bas, la position nette négative des
comptes bancaires (exprimée en l’occurrence en francs suisses) était, le
mardi 6 février 2018 à 13h, respectivement de -1'611'177 fr. 30, -
1'663'764 fr. 46 et -790'261 fr. 88, soit
-4'065'203 fr. 64 au total.
d) L’intimée a procédé, entre le 5 février 2018 à 16h et le
9 février 2018 à 18h40, à la clôture des positions qui étaient ouvertes sur
les trois comptes bancaires de l’appelant. Les transactions de clôture
effectuées par l’intimée sont détaillées sur le compte en ligne de
l’appelant pour chacun des trois comptes bancaires, sous la rubrique
« Transaction ».
Après avoir terminé les opérations de clôture des positions
ouvertes sur les comptes bancaires, l’intimée a converti, entre le vendredi
9 février et le lundi 12 février 2018, l’entier du solde négatif des comptes
bancaires en francs suisses afin de limiter les risques de change. Ces
opérations de change sont détaillées sur le compte en ligne de l’appelant
pour chacun de ses trois comptes bancaires, sous la rubrique
« Transaction ».
Après la clôture de l’ensemble des positions et les opérations
de change effectuées par l’intimée, les comptes bancaires de l’appelant
affichaient, le lundi 12 février 2018 à la fermeture des marchés, un solde
négatif total de
-1'657'258 fr. 99. En effet, le lundi 12 février 2018 à 17h49, le compte
no 568422 affichait un solde négatif de -311'930 fr. 17. Le même jour à
17h52, le compte no 840882 affichait un solde négatif de -1'042'479 fr. 97.
A 17h47 le même jour, le compte no 978702 affichait un solde négatif de -
302'848 fr. 85.

- 17 -
8. Par courrier du 29 mars 2018, l’intimée a mis l’appelant en
demeure de lui rembourser le montant de 1'657'258 fr. 99 dans un délai
au 15 avril 2018.
Par courriel du 24 avril 2018, l’intimée a constaté l’absence de
proposition de l’appelant quant à un remboursement de sa dette et lui a
indiqué que le détail des transactions passées pendant la période en
question était disponible électroniquement grâce à son accès en ligne,
dans la section « transactions » de chacun de ses comptes bancaires.
Par courrier du 18 mai 2018, le mandataire de l’appelant a
notamment contesté le fait que son mandant soit le débiteur de l’intimée
de la somme de 1'657'258 fr. 99 et a sollicité de l’intimée la transmission
de documents et justificatifs relatifs à l’historique des comptes bancaires.
Par courrier du 5 juin 2018, l’intimée a notamment confirmé
que l’entier des documents relatifs aux comptes bancaires, y compris le
détail des opérations effectuées, était disponible électroniquement grâce à
l’accès en ligne de l’appelant sur ses comptes bancaires.
Par courrier du 17 septembre 2018, l’intimée a mis une
dernière fois l’appelant en demeure de rembourser le montant de
1'657'258 fr. 99 dans les dix jours dès réception et a indiqué qu’à défaut
de paiement dans ce délai, elle agirait par voie judiciaire afin de recouvrer
sa créance.
L’appelant n’a pas remboursé la somme réclamée par
l’intimée.
9. Le 24 avril 2018, sur réquisition de l’intimée, l’Office des
poursuites du district de Lavaux-Oron a notifié à l’appelant un
commandement de payer d’un montant de 1'657'258 fr. 99 avec intérêts à
5% l’an dès le 9 février 2018 dans la poursuite no 8702423. Le 1er mai
2018, l’appelant a fait opposition audit commandement de payer.

- 18 -
10. a) Le taux d’intérêts débiteur CHF appliqué par l’intimée pour
les clients privés en cas d’avoirs négatifs sur les comptes courants ouverts
auprès d’elle (ci-après : le taux d’intérêts débiteurs CHF) ressort des
« Frais & Conditions », tels que publiés sur le site internet de l’intimée. Ce
taux est actualisé et appliqué au début de chaque mois par l’intimée sur
les comptes courants concernés. Il s’élève à 4.25% pour la période du 1er
janvier 2018 au 31 décembre 2019. Le bouclement des intérêts sur les
comptes courants ouverts auprès de l’intimée a lieu en général une fois
par an, le 31 décembre.
Les droits de garde (« custody fees ») appliqués par l’intimée
pour les clients privés ressortent des « Frais & Conditions » de l’intimée. Ils
sont en général imputés sur les comptes ouverts auprès de l’intimée
trimestriellement le 31 mars, le 30 juin, le 30 septembre et le
31 décembre.
b) Les intérêts débiteurs pour l’année 2018 s’élèvent à -
11'784 fr. 03 sur le compte no 568422, à -27'799 fr. 86 sur le compte no
840882 et à -11'440 fr. 94 sur le compte no 978702. Les frais de garde dus
au 30 mars 2018 sur le compte no 840882 s’élèvent à 16 fr. 16.
Au 31 décembre 2018, après le bouclement des intérêts, les
comptes de l’appelant affichaient des soldes négatifs de 323'714 fr. 20 sur
le compte no 568422, de 1'070'295 fr. 99 sur le compte no 840882 et de
314'289 fr. 79 sur le compte no 978702. Le total des trois comptes
bancaires de l’appelant, après le bouclement, laisse apparaître un solde
négatif de 1'708'299 fr. 98.
c) Les intérêts débiteurs pour l’année 2019 s’élèvent à -
13'948 fr. 93 sur le compte no 568422, à -32'554 fr. 83 sur le compte no
840882 et à -13'542 fr. 81 sur le compte no 978702.
Au 31 décembre 2019, après bouclement des intérêts, les
comptes de l’appelant affichaient des soldes négatifs de 337'663 fr. 13 sur

- 19 -
le compte no 568422, de 1'102'850 fr. 82 sur le compte no 840882 et de
327'832 fr. 60 sur le compte no 978702.
d) Les intérêts débiteurs pour l’année 2021 s’élèvent à -
15'178 fr. 68 sur le compte no 568422, à -34'568 fr. 19 sur le compte no
840882 et à -14'736 fr. 78 sur le compte no 978702.
Au 31 décembre 2021, après bouclement des intérêts, les
comptes du défendeur affichaient des soldes négatifs de 367'431 fr. 66 sur
le compte no 568422, de 1'171'055 fr. 97 sur le compte no 840882 et de
356'734 fr. 48 sur le compte no 978706.
e) Les intérêts débiteurs pour l’année 2022 s’élèvent à -16'107
fr. 40 sur le compte no 568422, à -36'494 fr. 99 sur le compte no 840882 et
à -15'638 fr. 44 sur le compte no 978702.
f) Les intérêts débiteurs de l’année 2020 n’ont pas pu être pris
en compte dès lors qu’ils n’ont pas été établis, la requête de nova
introduite par l’intimée ayant été rejetée en première instance par
prononcé du 21 mai 2021. Les intérêts débiteurs relatifs à l’année 2023
n’ont également pas pu être intégrés au présent calcul, ceux-ci n'ayant
pas été établis à satisfaction.
11. a) En cours de procédure, le mandat de réaliser une expertise
judiciaire a été confié à C.________, afin de se déterminer sur les allégués
nos 126, 130, 131, 134, 135, 183 à 186, 188 et 189. Après avoir demandé
des informations complémentaires à l’intimée, les experts C.________ et
F.________ ont rendu un rapport d’expertise daté du 28 février 2022.
Les experts ont confirmé que l’intimée avait permis à
l’appelant d’effectuer des opérations sur options et futures avec un effet
de levier très important. Ils ont toutefois précisé que l’effet de levier était
inhérent aux instruments financiers. Ils ont relevé que le portefeuille de
l’appelant affichait un levier particulièrement élevé puisque les options
qu’il utilisait étaient fortement en-dehors de la monnaie.

- 20 -
Afin de se déterminer sur les allégués nos 130, 131, 134 et
135, les experts ont analysé la composition du portefeuille de l’appelant à
la clôture des marchés le vendredi 2 février 2018, les transactions ayant
eu lieu sur ses comptes entre le 5 et le 16 février 2018, et ont simulé la
valeur du portefeuille entre ces deux dates en supposant qu’aucune
transaction n’avait eu lieu durant cette période. Selon les experts, la
valeur totale du portefeuille de l’appelant à la clôture des marchés le
2 février 2018 se montait à 522'453 fr., respectivement à 522'815 fr. en
prenant en compte les actions [...].
b) En date du 30 août 2022, les experts ont déposé un rapport
d’expertise complémentaire afin de répondre aux questions posées par le
conseil de l’appelant.
Les experts ont estimé en particulier le coût auquel le
portefeuille de l’appelant aurait pu être liquidé à différents moments de la
journée du 5 février 2018, ainsi que la valeur nette totale de ses trois
comptes qui en aurait résulté en prenant en compte les liquidités
disponibles, selon le graphique suivant.

- 21 -
Les experts ont indiqué avoir reçu un échantillon composé de
691 transactions de liquidation par l’intimée pour la semaine du 5 au 9
février 2018.
12. a) Par demande du 8 mai 2019, l’intimée a conclu, avec suite
de frais et dépens, au paiement par l’appelant d’un montant de 1'708'299
fr. 98, plus intérêts à compter du 1er janvier 2019 au taux débiteur CHF
applicable aux clients privés fixé mensuellement selon les Frais &
Conditions de l’intimée, et à la levée définitive de l’opposition formée par
l’appelant au commandement de payer à concurrence de 1'657'258 fr. 99,
avec intérêts à 4.25% dès le 12 février 2018.
Le 26 novembre 2019, l’appelant a déposé une réponse par
laquelle il a conclu au rejet de la demande, avec suite de frais et dépens.
Par réplique du 4 mars 2020, l’intimée a augmenté ses
conclusions en ce sens que l’appelant soit astreint à lui verser la somme
de 1'768'246 fr. 55, ses conclusions initiales étant maintenues pour le
surplus.
Le 17 août 2020, l’appelant a déposé une duplique.
Par courrier du 27 août 2020, l’intimée s’est déterminée sur
les allégués contenus dans la duplique.
Les parties ont été interrogées lors de l’audience du 13
octobre 2021. A cette occasion, [...] et [...] ont été entendus en qualité de
témoins.
Le 17 juin 2022, l’augmentation des conclusions principales de
l’intimée a été admise en ce sens que l’appelant soit reconnu son débiteur
d’un montant de 1'895'222 fr. 11.

- 22 -
Par courrier du 11 septembre 2023, l’intimée a augmenté sa
conclusion en paiement en ce sens que l’appelant lui doive la somme de
2'024'962 fr., ses conclusions initiales étant maintenues pour le surplus.
b) A l’audience du 13 septembre 2023, le tribunal a admis la
requête de nova de l’intimée. En conséquence, les allégués nouveaux nos
203 à 224 et leurs offres de preuve ont été introduits en procédure.
En d roit :
1.
1.1 L’appel est recevable contre les décisions finales de première
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272]), dans les affaires non patrimoniales ou dont la
valeur litigieuse, au dernier état des conclusions, est de 10'000 fr. au
moins (art. 308 al. 2 CPC).
L’appel doit être introduit auprès de l’instance d’appel, soit
auprès de la Cour d’appel civile (art. 84 al. 1 LOJV [loi vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les 30
jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la
notification postérieure de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
1.2 Formé en temps utile par une partie qui a un intérêt digne de
protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) contre une décision finale de première
instance et portant sur des conclusions patrimoniales supérieures à 10'000
fr., l’appel est recevable.
Déposée dans le délai pour ce faire, la réponse est également
recevable. Les répliques et dupliques spontanées, déposées dans le délai
usuellement admis de 10 jours après la notification de l’écriture
précédente, sont également recevables en vertu du droit des parties

- 23 -
d’être entendues (ATF 142 III 48 consid. 4.1.1 et réf. cit. ; TF 5A_294/2020
du 14 décembre 2020 consid. 3.2.1).
2. L’art. 310 CPC dispose que l’appel peut être formé pour
violation du droit (let. a), ainsi que pour constatation inexacte des faits
(let. b). L’autorité d'appel peut revoir l’ensemble du droit applicable, y
compris les questions d’opportunité ou d’appréciation laissées par la loi à
la décision du juge, et doit le cas échéant appliquer le droit d’office
conformément au principe général de l’art. 57 CPC. Elle peut revoir
librement l’appréciation des faits sur la base des preuves administrées en
première instance (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 ; TF 5A_340/2021 du 16
novembre 2021 consid. 5.3.1 ; TF 4A_215/2017 du 15 janvier 2019 consid.
3.4).
Sous réserve des vices manifestes, l’application du droit
d’office ne signifie pas que l’autorité d’appel doive étendre son examen à
des moyens qui n’ont pas été soulevés dans l’acte d’appel. Elle doit se
limiter aux griefs motivés contenus dans cet acte et dirigés contre la
décision de première instance ; l’acte d’appel fixe en principe le cadre des
griefs auxquels l’autorité d’appel doit répondre eu égard au principe
d’application du droit d’office (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 et 4.2.2 ;
TF 5A_873/2021 du 4 mars 2022 consid. 4.2 applicable en appel).
3. L’appelant formule trois griefs de constatation incomplète des
faits.
3.1 Dans ses deux premiers griefs, l’appelant reproche aux
premiers juges de ne pas avoir cité dans l’état de fait deux clauses des
trois contrats de négoce (Eurex), à savoir l’art. 4.4 ii et l’art. 4.13 iii.
Dans les procès soumis à la maxime des débats (art. 55 al. 1
CPC), il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du
procès. Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent

- 24 -
leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens
de preuve qui s'y rapportent (art. 55 al. 1 CPC) et contester les faits
allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens
de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC ; ATF
147 III 463 consid. 4.2.3 ; 144 III 519 consid. 5.1).
En l’espèce, les parties ont allégué la teneur de diverses
clauses des contrats de négoce Eurex, mais non celle des art. 4.4 ii et 4.13
iii. À tout le moins, l’appelant n’indique pas, dans son acte d’appel, à
quelle allégation régulièrement introduite en première instance il y aurait
lieu de rattacher la teneur de ces deux clauses, alors que, pour satisfaire
aux conditions de motivation posées par l’art. 311 al. 1 CPC, il lui
incombait de le faire sous peine d’irrecevabilité de son moyen
(TF 4A_218/2017 du 14 juillet 2017 consid. 3.1.2 ; CACI 21 août 2023/336).
Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’état de fait par une citation du
texte de ces deux clauses contractuelles.
Au demeurant, quand bien même l’état de fait aurait dû être
complété par la reprise de la teneur des art. 4.4 ii et 4.13 iii telle
qu’alléguée par l’appelant dans son acte d’appel, la solution du litige
aurait été la même (cf. infra, consid. 5.4 pour l’art. 4.4 ii et 4.2 pour l’art.
4.13 iii).
3.2 Dans son troisième grief de constatation incomplète des faits,
l’appelant reproche au tribunal d’avoir été imprécis en constatant que,
dans un courrier du 18 mai 2019 non allégué en procédure, son
mandataire « [avait] sollicité de [l’intimée] la transmission de documents
et justificatifs relatifs à l’historique des comptes bancaires », alors qu’il
aurait fallu constater que son mandataire « avait demandé à [l’intimée]
d’avoir l’obligeance de [lui] transmettre le détail précis des pertes
effectives éprouvées par (dite) société corrélées aux comptes N° 568422,
840882 et 978702 ». L’objet précis des demandes de justificatifs
adressées par le conseil de l’appelant à celui de l’intimée le 18 mai 2019,
parallèlement à la procédure, n’a aucune espèce de pertinence, seules
important pour la solution du litige les preuves administrées en procédure.

- 25 -
Il n’y a pas lieu de compléter ou préciser l’état de fait dans le sens requis
par l’appelant.
3.3 Dans sa réponse sur appel, l'intimée pour sa part cite le
contenu qu'aurait le paragraphe 7 de la brochure « Risques particuliers
dans le commerce de titres » mentionnée ci-dessus (consid. C.3.c supra).
Elle ne fait toutefois pas expressément grief aux premiers juges d'avoir
omis de constater le contenu de ce paragraphe dans l'état de fait du
jugement et ne soulève pas, ainsi, un grief de constatation inexacte des
faits (art. 310 let. b CPC) présenté conformément aux exigences de
motivation de l'art. 311 al. 1 CPC ; les arguments que l'intimée fonde sur
la teneur précise qu'aurait le paragraphe 7 de la brochure sont dès lors
irrecevables. Au demeurant, la teneur du paragraphe 7 de la brochure n'a
pas été alléguée en première instance.
4.
4.1 Le contrat de commission est celui par lequel un
commissionnaire se charge d’opérer en son nom propre, mais pour le
compte d’un commettant, la vente ou l’achat de choses mobilières ou de
papiers-valeurs, moyennant un droit de commission (provision) (cf. art.
425 al. 1 CO). Un tel contrat oblige notamment le commettant à
rembourser au commissionnaire, avec intérêts, tous les frais, avances et
débours faits dans l’intérêt du commettant (cf. art. 431 al. 1 CO).
L’art. 425 al. 1 CO faisant référence à des objets matériels
(choses mobilières ou papiers-valeurs), la qualification de contrat de
commission ne peut pas être retenue à proprement parler lorsque les
parties sont convenues de transactions portant sur des actifs non
incorporés, soit sur des droits-valeurs ; néanmoins, les art. 425 ss CO
peuvent alors s’appliquer par analogie à de tels mandats (cf. Lombardini,
Droit bancaire suisse, 2e éd. 2008, XXVI n. 2, p. 717).
4.2 En l’espèce, il ressort des faits constatés par les premiers
juges et incontestés en deuxième instance que les trois contrats de

- 26 -
négoce d’options et futures conclus par les parties permettaient d’acheter
et vendre ces produits financiers par le biais d’une plateforme de trading
appartenant à l’intimée. Les parties étaient donc convenues que l’intimée
agirait sur les marchés en son propre nom, mais pour le compte de
l’appelant, qui lui donnerait ses instructions par le biais de la plateforme.
Comme l’appelant cherche à le faire valoir par son grief de constatation
incomplète des faits en relation avec l’art. 4.13 iii des contrats de négoce –
article qui, selon les allégations de l’appelant en deuxième instance,
préciserait expressément que l’intimée agit en qualité de commissionnaire
au sens des art. 425 ss CO – les contrats de négoce qui lient les parties
sont donc des contrats de mandat analogues au contrat de commission au
sens des art. 425 ss CO.
5.
5.1 L’appelant fait grief aux premiers juges d’avoir mal interprété
les contrats de négoce, en considérant que ceux-ci prévoyaient qu’en cas
de perte, l’appelant pourrait se retrouver débiteur de l’intimée et, ainsi,
que son risque de perte ne se limitait pas à son investissement.
5.2
5.2.1 En première instance, les parties divergeaient sur le point de
savoir ce qui était entendu dans les contrats de négoce par le mot « perte
», en particulier sur la question du montant de la perte maximale que
l’appelant pourrait avoir à supporter selon ces contrats. L’intimée
soutenait que ce montant n’était pas limité, tandis que l’appelant affirmait
qu’il ne pouvait pas dépasser le montant de son investissement, de sorte
qu’il ne pourrait en aucun cas se trouver débiteur de l’intimée. Le tribunal
a dès lors dû procéder à l’interprétation desdits contrats.
5.2.2 Dans une première étape de son raisonnement, le tribunal a
considéré que l’existence d’une réelle et commune volonté des parties sur
la « perte » que l’appelant pourrait avoir à supporter n’était pas établie et
qu’il y avait dès lors lieu de procéder à une interprétation des contrats de
négoce selon le principe de la confiance (jugement attaqué, consid. IV d,
p. 34).

- 27 -
Ensuite, le tribunal a jugé qu’après les explications données à
l’art. 3.1 des contrats, l’art. 4.5 iii ne pouvait pas être compris comme
limitant le risque maximal à la perte de la marge bloquée, ni même à la
perte totale de l’investissement. Les directives de l’ASB indiquaient
également que l’effet de levier des produits dérivés peut entraîner non
seulement la perte totale des fonds propres, mais encore des obligations
de remboursement supplémentaires au titre du crédit. L’appelant ayant
travaillé comme ingénieur financier et ayant passé avec succès les tests
organisés par l’intimée avant la conclusion des contrats de négoce, il ne
pouvait pas ignorer qu’en effectuant des opérations avec effet de levier, il
prenait le risque de perdre plus que son investissement. En outre, se
référant à un arrêt du Tribunal fédéral rendu en matière d’opérations sur
devises (TF 4A_54/2021 du 28 octobre 2021 consid. 6.4.3), le tribunal a
relevé que le client qui peut, par des transactions, obtenir des profits
vertigineux doit aussi assumer les risques proportionnels inhérents à cette
forme de poker. Les contrats Eurex contenaient à cet égard assez
d’avertissements clairs. En définitive, le tribunal a conclu de tous ces
éléments que, selon le principe de la confiance, l’appelant devait
comprendre qu’il pouvait perdre plus que son investissement s’il se lançait
dans certaines opérations bancaires, soit notamment la vente d’options
call (jugement attaqué, consid. IV d, p. 34 ss).
5.2.3 Contre ce raisonnement, l’appelant soutient, à titre liminaire,
que la jurisprudence citée par les premiers juges se rapporte à des
situations dans lesquelles le client de la banque avait conclu un contrat de
crédit bancaire, alors que, dans son cas, aucun contrat de crédit n’a été
conclu. Ensuite, il fait valoir, premièrement, que le terme « perte » a pour
définition première, selon le dictionnaire Larousse, le « fait d’être privé de
quelque chose qu’on possédait », ce qui ne couvre pas le fait de contracter
une dette. Deuxièmement, il soutient que, nulle part, les contrats de
négoce ne préciseraient expressément qu’en investissant dans les options
et futures, le client pourrait se retrouver débiteur de la banque.
Troisièmement, il prétend que la rédaction des art. 4.4 ii et 4.5 iii des
contrats exclurait que le client se retrouve débiteur de la banque.

- 28 -
Quatrièmement et enfin, l’appelant fait valoir qu’il ne pouvait pas
s’attendre à devoir de l’argent à la banque, parce que celle-ci n’avait pas
procédé aux analyses usuelles qui précèdent l’octroi d’un crédit et qu’il y
aurait en outre lieu de déduire des directives de l’ASB que c’est
exclusivement lorsque la banque a consenti un crédit au client que celui-ci
risque de devoir payer un montant à celle-ci en cas de liquidation de ses
positions.
5.3 En matière d'interprétation des manifestations de volonté, le
juge doit tout d'abord s'efforcer de rechercher la réelle et commune
intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations
inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la
nature véritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). Constituent des indices
en ce sens non seulement la teneur des déclarations de volonté – écrites
ou orales –, mais aussi le contexte général, soit toutes les circonstances
permettant de découvrir la volonté des parties, qu'il s'agisse de
déclarations antérieures à la conclusion du contrat, des projets de contrat,
de la correspondance échangée ou encore de l'attitude des parties après
la conclusion du contrat, établissant quelles étaient à l'époque les
conceptions des contractants eux-mêmes (ATF 143 III 157 consid. 1.2.2 et
les arrêts cités ; 140 III 86 consid. 4.1 ; TF 4A_200/2015 du 3 septembre
2015 consid. 4.1.1 ; 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 10.2). La
recherche de la volonté réelle des parties est qualifiée d'interprétation
subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 ; 125 III 305 consid. 2b).
Si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et
commune des parties – parce que les preuves font défaut ou ne sont pas
concluantes – ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volonté
exprimée par l'autre à l'époque de la conclusion du contrat (ATF 131 III
280 consid. 3.1), il doit recourir à l'interprétation normative (ou objective),
consistant à déterminer le sens que, d'après les règles de la bonne foi,
chacune des parties pouvait et devait raisonnablement prêter aux
déclarations de volonté de l'autre (application du principe de la confiance ;
ATF 143 III 157 consid. 1.2.2 et les arrêts cités ; 135 III 140 consid. 3.2 ;
133 III 61 consid. 2.2.1 ; 132 III 268 consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1). Ce

- 29 -
principe permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration
ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté
intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2 et les arrêts cités). À cet égard, le juge
part en premier lieu de la lettre du contrat. En principe, les expressions et
termes choisis par les cocontractants doivent être compris dans leur sens
objectif (ATF 131 III 606 consid. 4.2). Cependant, il ressort de l'art. 18 al. 1
CO que le sens d'un texte, même clair, n'est pas nécessairement
déterminant. Même si la teneur d'une clause contractuelle paraît limpide à
première vue, il peut résulter d'autres circonstances que le texte de la
clause litigieuse ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu
(ATF 136 III 86 consid. 3.2.1). Ainsi, l'interprétation (objective) s'effectue
non seulement d'après le texte et le contexte de ses déclarations, mais
également sur le vu des circonstances qui les ont précédées et
accompagnées (ATF 135 Ill 295 consid. 5.2 ; 132 III 626 consid. 3.1 in fine ;
131 III 377 consid. 4.2.1), à l'exclusion des circonstances postérieures (ATF
135 III 295 consid. 5.2 ; 133 III 61 consid. 2.2.1 ; 132 III 626 consid. 3.1).
Cela étant, il n'y a pas lieu de s'écarter du sens littéral du texte adopté par
les cocontractants lorsqu'il n'existe aucune raison sérieuse de penser qu'il
ne correspond pas à leur volonté (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le
Tribunal fédéral peut examiner d'office (art. 106 al. 1 LTF) ; pour trancher
cette question, il doit toutefois se fonder sur le contenu des manifestations
de volonté et sur les circonstances, dont la constatation relève du fait (ATF
135 III 410 consid. 3.2). Subsidiairement, si l'interprétation selon le
principe de la confiance ne permet pas de dégager le sens de clauses
ambiguës, celles-ci sont à interpréter contre celui qui les a rédigées, en
vertu de la règle in dubio contra stipulatorem (ATF 133 III 61 consid.
2.2.2.3 ; 126 V 499 consid. 3b ; 124 III 155 consid. lb ; 122 III 118 consid.
2a) (sur le tout : TF 4A_226/2017 consid. 3.1).
5.4 Faute de grief de l’appelant sur l’appréciation du tribunal
concernant l’existence d’une réelle et commune volonté des parties, il n’y
a pas lieu de revenir en l’état sur cette question. Il sied d’examiner
uniquement les griefs de l’appelant formés contre l’interprétation des
contrats de négoce selon le principe de la confiance.

- 30 -
À cet égard, il faut relever, tout d’abord, que l’argument
sémantique, tiré de la définition du mot « perte » dans le dictionnaire, ne
résiste pas à l’examen : la troisième définition donnée pour ce mot par le
même dictionnaire est le « fait de perdre de l’argent » et le dictionnaire de
citer comme exemple de cette acception le « compte de profits et pertes »
et de donner pour antonymes « gain » et
« bénéfice ». Dans le monde des affaires, le terme « perte » n’a pas le
sens étroit donné en premier par le dictionnaire ; il couvre tout résultat
déficitaire d’une opération commerciale.
Ensuite, comme l’ont relevé avec raison les premiers juges,
l’art. 3.1 des contrats de négoce alerte en toute clarté sur les risques
conséquents auxquels s’exposent les investisseurs qui font du trading
d’options. Cette disposition expose de manière précise le mécanisme par
lequel l’effet de levier, qui fait l’intérêt des options en cas de bénéfice,
amplifie les pertes en cas de déficit. Cet article indique même, expressis
verbis et en gras, que la vente d’une option put comporte un risque qui
peut dépasser largement la marge bloquée dans le compte, et entraîner
des pertes considérables, et que la vente d’une option call comporte quant
à elle un risque théoriquement illimité. Avec de telles précisions dans le
texte du contrat, l’intimée peut penser de bonne foi qu’aucun
cocontractant n’imaginera, au moment de conclure le contrat, que son
risque est en toute hypothèse limité à son investissement. Ce d’autant que
l’intimée vérifie par un test préalable que les personnes qui contractent
avec elle sur internet disposent bien des connaissances nécessaires pour
comprendre ses explications. Certes, le texte des contrats de négoce
n’énonce pas expressément que l’éventuelle perte se matérialisera, si le
solde du compte est insuffisant pour la couvrir, par une dette à l’égard de
la banque. Mais toute personne normalement raisonnable comprend cette
conséquence.
Quant à la lecture que l’appelant fait des art. 4.4 ii et 4.5 iii
des contrats de négoce, selon laquelle le risque serait limité à
l’investissement, elle est sans fondement. D’abord, la teneur de l’art. 4.4.

- 31 -
ii n’a pas été alléguée en procédure. Au demeurant, quand bien même
l’art. 4.4 ii aurait eu la teneur invoquée par l’appelant dans son acte
d’appel – à savoir :
« Vous n’investirez que les actifs que vous pouvez vous permettre
de perdre et cesserez le négoce d’options et de futures si votre
situation financière ne vous le permet plus. Seuls des actifs qui ne
sont pas nécessaires à votre ménage et qui se trouvent en
proportion adéquate avec le reste de votre patrimoine doivent être
investis et/ou mis en péril par vos transactions sur options ou futures
»,
on ne saurait pour autant en conclure que le risque, au sens de cette
disposition, soit limité à l’investissement, puisque, dans la seconde phrase,
l’intimée prend précisément le soin de distinguer entre les éléments de
patrimoine investis et ceux mis en péril par les transactions sur options. Le
cocontractant qui a lu l’art. 3.1 sait pertinemment que les seconds sont
plus grands que les premiers. Ensuite, la laborieuse reconstruction que
l’appelant tente de faire de l’art. 4.5 iii, pour soutenir que, par le « risque
de perte théoriquement illimité » que cette disposition mentionne en cas
de vente d’option calls, les parties auraient voulu souligner le risque que
l’investissement d’un client dans ses opérations de trading soit trop
important (cf. acte d’appel, p. 7/8), est vaine. La vente d’une option call
n’est pas une opération qui nécessite d’investir de l’argent, mais qui, au
contraire, dans un tout premier temps en tout cas, en rapporte. Ce n’est
donc évidemment pas au risque d’un investissement trop important pour
le client que se réfère le texte de l’art. 4.5 iii des contrats de négoce, mais
bien, comme sa lettre même l’indique, au risque inhérent aux transactions
elles-mêmes, soit à un risque de perte théoriquement illimité à la date
d’échéance en cas de vente d’option call.
Enfin, le fait que les parties n’ont pas conclu de contrat de
crédit n’empêche pas que les contrats de négoce obligent l’appelant à
verser de l’argent à l’intimée. Par exemple, la vente d’une option call
oblige le vendeur à livrer le sous-jacent à l’acheteur de l’option, au prix
d’exercice et à la date d’échéance, si le moment venu l’acheteur exerce le
droit d’achat conféré par l’option. Si, ayant vendu une option call sur le
marché des produits dérivés en son nom, mais pour le compte de

- 32 -
l’appelant en exécution d’un ordre donné par celui-ci sur la plateforme,
l’intimée a dû, au jour de l’échéance, acquérir le sous-jacent au prix du
marché et le livrer contre un prix d’exercice moindre, l’appelant lui doit,
en vertu de l’art. 431 CO applicable par analogie, remboursement de la
perte ainsi éprouvée, sans que l’intimée ait eu à lui consentir un crédit.
Les directives de l’ASB, que l’appelant cite très partiellement et dont il
admet, du reste, qu’elles ne s’appliquent pas aux contrats des parties, n’y
changent rien.
Ainsi, les griefs articulés par l’appelant contre l’interprétation
que le tribunal a faite des contrats de négoce sont manifestement mal
fondés.
6.
6.1 L’appelant reproche ensuite au tribunal d’avoir considéré à tort
qu’il n’avait pas valablement contesté le montant des pertes que l’intimée
a assumées pour lui. Il se réfère au chiffre 226 de sa duplique du 17 août
2020. Il soutient que l’intimée s’était satisfaite d’une présentation
superficielle et elliptique des relations juridiques des parties dans sa
demande et qu’elle n’aurait jamais explicitement allégué un dommage. Il
conteste en outre la pertinence des relevés bancaires produits par
l’intimée pour établir son dommage. Il déduit de ce qui précède qu’on ne
saurait lui reprocher de ne pas avoir exposé pour quels motifs il contestait
le fondement du calcul du dommage présenté dans la demande. En outre,
il soutient que l’intimée n’a pas prouvé son dommage.
6.2
6.2.1 Aux termes de l’art. 55 al. 1 CPC, il incombe aux parties
d’alléguer les faits qui se trouvent à la base de leurs prétentions et d’offrir
les preuves qui s’y rapportent. Chaque partie doit énoncer de manière
concrète tous les éléments de faits nécessaires pour qu’au stade de
l’appréciation juridique, le juge saisi puisse accueillir les moyens d’action
ou de défense de cette partie au regard des dispositions légales ou des
principes juridiques pertinents (ATF 127 III 365 consid. 2b, JdT 2001 I 390 ;

- 33 -
TF 4A_77/2017 du 26 juillet 2017 consid. 3 ; TF 4A_427/2016 du 28
novembre 2016 consid. 3.3, sic! 2017 p. 219).
L’art. 55 al. 1 CPC fonde l’application du principe de la maxime
des débats en procédure civile suisse, sauf dispositions contraires
prévoyant l’application de la maxime inquisitoire – non applicables dans le
cas d’espèce (art. 55 al. 2 CPC). Dans les procès régis par la maxime des
débats, les parties portent la responsabilité (presque) exclusive de
l’établissement des faits et doivent présenter leurs allégués et leurs offres
de preuve dans les formes et en temps utile selon la procédure applicable.
À défaut, le tribunal ne tient pas compte dans son jugement des faits qui
ne sont pas allégués et prouvés (Juge unique CACI 28 février 2024/100 ;
CACI 10 août 2021/395 consid. 9.2 ; Haldy, Commentaire romand, Code de
procédure civile, 2e éd., Bâle 2019, n. 3 ad art. 55 CPC). Ainsi, il incombe
au demandeur d’invoquer devant le tribunal les faits sur lesquels il fonde
sa prétention (« fardeau de l’allégation ») ; de l’autre côté, il incombe à la
partie adverse de contester les faits allégués par la première partie, faute
de quoi ces faits lient en principe le tribunal (« fardeau de la contestation
») (Juge unique CACI 28 février 2024/100 précité ; CACI 5 mai 2022/246).
La question du degré de précision de l’allégation donne
forcément lieu à interprétation. Les exigences au sujet de l’allégation
découlent d’une part des éléments constitutifs de la règle de droit sur
laquelle le demandeur fonde sa prétention, d’autre part du comportement
de la partie adverse durant la procédure. Une partie peut se contenter,
dans un premier temps, d’alléguer les faits pertinents en indiquant ses
traits ou contours essentiels qui les caractérisent usuellement dans la vie
courante. Les faits pertinents doivent être énoncés de façon suffisamment
précise pour pouvoir être prouvés et pour permettre à la partie adverse de
motiver sa contestation ou administrer la preuve contraire. Dans un
second temps, si la partie adverse conteste les faits, la première partie
doit les exposer de façon plus précise, et non pas seulement dans leurs
traits essentiels, de telle sorte qu’ils puissent faire l’objet de preuves. La
doctrine germanophone utilise pour la charge qui incombe à la partie dans
la première phase le terme de « Behauptungslast » et pour la charge qui

- 34 -
lui incombe dans la seconde phase le terme de « Substantiierungslast »
(ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.1 ; TF 4A_195/2014 du 27 novembre 2014
consid. 7.3.2 ; Jeannin/Bohnet, Les pièges du fardeau de l’allégation en
procédure civile, in Jusletter 16 novembre 2015, p. 4 et réf. cit.). En
d’autres termes, les faits pertinents allégués doivent être suffisamment
motivés (charge de la motivation des allégués) pour que, d’une part, le
défendeur puisse dire clairement quels faits allégués dans la demande il
admet ou conteste et que, d’autre part, le juge puisse, en partant des
allégués de fait figurant dans la demande et de la détermination du
défendeur dans la réponse, dresser le tableau exact des faits admis par
les deux parties ou contestés par le défendeur, pour lesquels il devra
procéder à l’administration de moyens de preuve (art. 150 al. 1 CPC ; ATF
144 III 519 précité consid. 5.2.1.1 ; ATF 144 III 67 consid. 2.1, JdT 2019 II
328), et ensuite appliquer la règle de droit matériel déterminante (TF
4A_194/2020 du 29 juillet 2020 consid. 5.3.1 ; TF 4A_535/2018 du 3 juin
2019 consid. 4.2.1, RSPC 2019 p. 387 note Bohnet).
En ce qui concerne l’allégation d’une facture ou d’un compte,
le demandeur doit en principe en alléguer les différents postes dans sa
demande. La jurisprudence admet toutefois qu’il n’y indique que le
montant total lorsqu’il peut se référer à, et produire, une pièce qui
contient toutes les informations nécessaires de manière claire et
complète, au point que l’exigence de la reprise du détail de la facture dans
les allégués de la demande n’aurait pas de sens. Il ne suffit pourtant pas
que la pièce produite contienne, sous une forme ou sous une autre,
lesdites informations. Leur accès doit être aisé et aucune marge
d’interprétation ne doit subsister (ATF 144 III 519 précité consid. 5.2.1.2 ;
TF 4D_47/2022 du 17 novembre 2022 consid. 4.1 ; TF 4A_624/2021 du 8
avril 2022 consid. 6.1.2 ; TF 4A_164/2021 du 21 décembre 2021 consid.
3.2).
Aussi, en présence de différentes factures ou extraits de
comptes, le demandeur peut se contenter d’alléguer ceux-ci avec
référence aux pièces qu’il produit à leur appui, si leur contenu est détaillé
et explicite (TF 4A_164/2021 précité consid. 3.2).

- 35 -
6.2.2 Le défendeur doit contester les faits dans sa réponse (art. 222
al. 2, 2e phrase, CPC). Si, en principe, il peut se contenter de contester les
faits allégués par le demandeur, il doit, dans certaines circonstances
exceptionnelles, concrétiser sa contestation (charge de la motivation de la
contestation), de façon que le demandeur puisse savoir quels allégués
précis sont contestés et, partant, puisse faire administrer la preuve dont le
fardeau lui incombe ; plus les allégués du demandeur sont motivés, plus
les exigences de contestation de ceux-ci par le défendeur sont élevées.
Ainsi, en présence de différentes factures, alléguées avec référence aux
pièces produites dont le contenu est détaillé et explicite, il appartient au
défendeur d’indiquer quelles factures et précisément quelles positions de
la facture il conteste, à défaut de quoi la facture ou la position sera censée
admise et n’aura donc pas à être prouvée (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144 III
519 précité consid. 5.2.2.3 ; ATF 117 II 113 consid. 2, JdT 1992 I 307 ; TF
4D_47/2022 précité consid. 4.1 ; TF 4A_624/2021 précité consid. 6.1.3 ; TF
4A_164/2021 précité consid. 3.3).
6.3
6.3.1 En l'espèce, sous numéros d'ordre 75 à 82 de sa demande du
8 mai 2019, l'intimée a allégué avoir procédé, du 5 février 2018 à 16h00
au 9 février 2018 à 18h45, à la clôture de toutes les positions qui étaient
ouvertes sur les comptes de l’appelant. Elle a allégué que les transactions
de clôture effectuées étaient détaillées sur le compte en ligne de
l’appelant pour chacun de ses trois comptes. Elle a soutenu avoir terminé
les opérations de clôture en convertissant le solde négatif des comptes en
francs suisses pour limiter les risques de change. Elle a affirmé que les
opérations de change étaient également détaillées sur le compte en ligne
de l’appelant. Elle a enfin allégué le solde final de chacun des comptes. À
l'appui de ces allégués, elle a produit des listes de transactions, indiquant
pour chaque opération les titres traités, la quantité, les prix, les coûts, le
résultat et l’évolution du solde du compte (cf. pièces 20, 21, 22, 23, 24,
25, 28, 29 et 30). Sous numéro d'ordre 83, l'intimée a allégué qu'au 12
février 2018 à 18h00, l’appelant était son débiteur de 1'657'258 fr. 99, en

- 36 -
offrant pour preuves celles qui précédaient et l'appréciation. Sous numéro
d'ordre 97, elle a allégué le solde des comptes au 31 décembre 2018.
Dans sa réponse du 26 novembre 2019, l’appelant s'est
déterminé de la manière suivante sur ces allégués :
« ad all. 74 à 105 : Contestés : la somme de CHF 1'657'258.99 n'est
pas due par M. T.________ ; aussi (i) et (ii) rien ne permet de retenir
que les "Taux d'Intérêts Débiteurs CHF" feraient partie des "Frais &
Conditions régissant les comptes". »
Dans sa réplique du 4 mars 2020, sous numéros d'ordre 170 à
181, l'intimée a allégué les intérêts comptabilisés dans les comptes de
l'appelant en 2019, ainsi que le solde des comptes au 31 décembre 2019.
En duplique, l’appelant s'est déterminé comme il suit sur ces allégués :
« ad all. 170 à 181 : Contestés : le Défendeur n'est débiteur
d'aucune obligation vis-à-vis de la Demanderesse, de sorte que les
calculs d'intérêts effectués par celle-ci ne sont pas pertinents. »
Sur requête de nova du 13 janvier 2022, l'intimée a été
autorisée, par prononcé du 17 juin 2022, à introduire des allégués
nouveaux portant sur le solde des comptes au 31 décembre 2021 et le
total de la perte, plus intérêts, au 31 décembre 2021. Pour prouver ces
allégués, l'intimée a produit des extraits de compte actualisés. Par acte du
1er février 2022, l’appelant a invoqué l’irrecevabilité des nova et, pour le
cas où les nouveaux allégués seraient jugés admissibles, il les a contestés.
Par requête du 11 septembre 2023, l'intimée a requis
l'autorisation d'introduire de nouveaux allégués (203 à 224) et offres de
preuves portant sur le solde des comptes au 31 août 2023 et le total de la
perte, par 2'024'962 fr., au 31 août 2023. À l'audience de plaidoiries
finales du 13 septembre 2023, l’appelant s'en est remis à justice sur
l'admissibilité de ces nova et, pour le cas où ils seraient jugés recevables,
il les a contestés.
L’expertise ne se détermine pas sur le solde du compte à la
clôture mais mentionne tout de même que l’expert a analysé la

- 37 -
composition du portefeuille de l’appelant à la clôture des marchés le
vendredi 2 février 2018 ainsi que les transactions ayant eu lieu sur ses
comptes entre le 5 et le 16 février 2018 et a simulé la valeur du
portefeuille entre ces deux dates en supposant qu’aucune transaction
n’avait eu lieu durant cette période (cf. consid. C.11.a supra). Dans le
rapport complémentaire, l’expert se prononce sur la valeur du portefeuille
(cf. consid. C.11.b supra). Il en ressort aussi que l’échantillon d’opérations
en comprend 691. Au vu de la contestation toute globale de l’appelant qui
ne prétend pas qu’il y a des erreurs comptables mais seulement que
l’intimée aurait pu mieux faire, il serait excessivement coûteux d’exiger de
l’intimée qu’elle fasse analyser l’entier des opérations par un expert pour
établir simplement que les comptes sont exacts.
Par ces procédés, l'intimée a satisfait à son devoir d'allégation.
Même si elle n'a pas exposé par le détail dans ses écritures chacune des
opérations qu'elle a accomplies pour clôturer les positions de l’appelant du
5 février 2018 à 16h00 au 9 février 2018 à 18h45 et le résultat de chacune
de ses opérations, elle a allégué globalement lesdites opérations et leur
résultat, en produisant comme preuve des décomptes qui font le détail
des opérations accomplies et de leur résultat respectif. Il importe donc de
déterminer si l’appelant a ou non contesté ces faits, à défaut de quoi
l'intimée n'avait pas à les prouver, puisque seuls les faits contestés
doivent être prouvés (art. 150 al. 1 CPC).
6.3.2 Dans l’échange d'écritures ordinaire, c'est-à-dire dans sa
réponse et dans sa duplique, l’appelant n'a contesté qu'un seul point de
fait des allégués susmentionnés, à savoir que le document « Taux
d'Intérêts Débiteurs CHF » fasse partie du document « Frais & Conditions
régissant les comptes ». Pour le surplus, l’appelant a contesté que le
montant soit dû, selon la formulation utilisée dans la réponse, c'est-à-dire
que l’appelant soit tenu d'une obligation de rembourser, selon la formule
très claire employée dans la duplique, ce qui relève du droit. Autrement
dit, il n'a pas contesté l'existence ou la quotité des montants déboursés
pour lui par l'intimée à l'occasion des opérations de liquidation et de
clôture, mais seulement qu'il soit tenu en droit de rembourser ces

- 38 -
montants. C'est la raison pour laquelle l’appelant a précisé, dans sa
détermination sur les allégués 171 à 181 qu'il contestait la « pertinence
[souligné par le réd.] » des montants déboursés et des intérêts y afférents,
ce qui signifie qu'il n'en contestait pas l'existence ou la quotité. Les nova
introduits ensuite par l'intimée avaient exclusivement pour objet
l’évolution de la créance prétendue depuis le 31 décembre 2019. Leur
contestation par l'appelant ne saurait être comprise comme s'étendant à
l'existence et à la quotité des montants déboursés par l'intimée à
l'occasion des opérations de liquidation et de clôture ; elle concerne les
intérêts.
Il s'ensuit que l’appelant n'a pas contesté l'existence et la
quotité des dépenses que l'intimée a allégué avoir supportées pour lui.
C'est en vain qu'il invoque le chiffre 226 de sa duplique du 17 août 2020
pour soutenir l’inverse. Comme le fait observer avec raison l'intimée, ce
chiffre se trouve dans la partie « en droit » de la duplique et il a la teneur
suivante :
« Force est de constater que la Demanderesse (...) n'allègue ni ne
prouve qu'elle aurait concrètement dû assumer des impenses
(avances ou frais) ou qu'elle aurait subi un quelconque dommage
dans le cadre de ses relations contractuelles avec le Défendeur (...
) ».
Or, affirmer que l'intimée a omis d'alléguer un fait, ce n'est pas la même
chose que contester un allégué portant sur ce fait, de même qu'affirmer
qu'un fait n'est pas prouvé n'est pas la même chose que contester ce fait
formellement. Il n'y a dès lors aucune raison de voir dans ce passage de
l'argumentation en droit de la duplique une modification apportée aux
déterminations de la réponse sur les allégués 74 à 105 et encore moins
aux déterminations de la duplique sur les allégués 170 à 181 – qui,
contenus dans le même acte, auraient été corrigés directement plutôt que
modifiés par un procédé aussi peu clair. Le chiffre 226 de la duplique ne
contient aucune contestation explicite des allégués 74 à 105 et 170 à 181
de l'intimée ; il s'agit d'un argument juridique, qui repose sur la prémisse
erronée que l'intimée n'aurait pas allégué les montants qu'elle a dépensés
pour l’appelant. L’appelant n’invoque pas davantage une constatation

- 39 -
erronée du fait – retenu dans le jugement en page 15 – relatif au solde de
son compte à la clôture. Dès lors, faute de contestation, les premiers juges
n'ont pas violé les art. 8 CC et 55 al. 1 CPC en retenant les montants
allégués.
6.3.3 Les premiers juges ont exposé au considérant V du jugement
attaqué les motifs pour lesquels ils ont alloué à l'intimée les intérêts portés
en compte depuis le 31 décembre 2019 en application du document «
Taux d'Intérêts Débiteurs CHF » – dont l'inclusion dans les conditions
générales de l'intimée avait été contestée par l’appelant. Dans l'acte
d'appel, on ne discerne aucun grief dirigé contre cette partie du
raisonnement des premiers juges. Partant, sur la base des allégués non
contestés de l'intimée et du considérant V du jugement non critiqué en
appel, il y a lieu de confirmer que le total des pertes assumées par
l'intimée pour le compte de l’appelant se montait à 1'657'258 fr. 99 au 12
février 2018, que l’appelant doit à l'intimée 1'901'071 fr. 03 plus intérêts
aux taux débiteur applicables aux clients privés fixés dans les Frais &
Conditions de la demanderesse dès le 1er septembre 2023 et que
l’opposition totale formée par T.________ contre le commandement de
payer qui lui a été notifié le 24 avril 2018 est définitivement levée à
concurrence d’un montant de 1'657'258 fr. 99, avec intérêts à 4.25% l’an
dès le 12 février 2018.
7.
7.1 En définitive, l’appel doit être rejeté et le jugement confirmé.
7.2
7.2.1 En vertu de l’art. 117 CPC, une personne a droit à l’assistance
judiciaire lorsqu’elle ne dispose pas de ressources suffisantes (let. a) et
que sa cause ne paraît pas dépourvue de toute chance de succès (let. b).
L’octroi de l’assistance judiciaire obéit ainsi à deux conditions cumulatives,
à savoir l’absence de ressources suffisantes et les chances de succès de la
procédure.

- 40 -
L'octroi de l'assistance judiciaire n'est pas justifié lorsque la
part disponible permet d'amortir les frais judiciaires et d'avocat en une
année au plus, pour les procès relativement simples, et en deux ans pour
les autres (ATF 141 III 369 consid. 4.1 ; 4A_411/2018 du 7 décembre 2018
consid. 4).
La partie qui ne dispose pas des moyens suffisants pour
assumer les frais d’un procès, mais dont le conjoint est en mesure de
prendre en charge ces frais, ne peut pas requérir de l’Etat l’octroi de
l’assistance judiciaire. Le devoir de l’Etat d’accorder l’assistance judiciaire
à une partie indigente dans une cause non dénuée de chances de succès
est en effet subsidiaire par rapport aux obligations d’assistance et
d’entretien découlant du droit de la famille (ATF 143 III 617 consid. 7, JdT
2020 II 190 ; ATF 142 III 36 consid. 2.3 ; ATF 138 III 672 consid. 4.2.1 ;
TF 5A_49/2017 du 18 juillet 2017 consid. 2.2. ; TF 5D_30/2013 du 15 avril
2013 consid. 2.1).
7.2.2 L’appelant ne perçoit aucun revenu et n’a aucune fortune. Il
ressort toutefois de la déclaration d’impôts 2023 du couple que son
épouse a réalisé un revenu mensuel net de plus de 12'000 fr. par mois et
que la fortune en titres de celle-ci s’élevait à 90'000 fr., montant confirmé
par l’appelant dans sa requête d’assistance judiciaire. En vertu de son
obligation d’assistance (art. 159 al. 3 CC) ou de son obligation d’entretien
(art. 163 CC) (cf. consid. 7.2.1 supra), on peut attendre de l’épouse de
l’appelant qu’elle le soutienne, ce d’autant plus qu’elle en a les moyens.
La requête d’assistance judiciaire de l’appelant doit dès lors être rejetée.
7.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 20'010 fr.
(art. 62 al. 1 et 2 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre
2010 ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de l’appelant, qui succombe
(art. 106 al. 1 CPC).
7.4 L’appelant versera en outre à l’intimée des dépens de
deuxième instance, qu’il convient d’arrêter, vu la valeur litigieuse, à 6'120

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fr. (art. 7 et 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; BLV 270.11.6]).
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement est confirmé.
III. La requête d’assistance judiciaire déposée par T.________ est
rejetée.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 20'010 fr.
(vingt mille dix francs), sont mis à la charge de l’appelant
T.________.
V. L’appelant T.________ versera à l’intimée K.________ la somme
de 6'120 fr. (six mille cent vingt francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Maxime Rocafort (pour T.________),
- Me Michèle Burnier (pour K.________),

- 42 -
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- M. le Juge délégué de la Chambre patrimoniale cantonale.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
supérieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :