vd_gerichte · ZD25.030565 · 2026-04-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
234
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 avril 2026
Composition : Mme LIVET, présidente
Mme Durussel et M. Tinguely, juges
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
C.________, à Q***, recourante, représentée par Me Alexandre Guyaz, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 53 al. 1 LPGA
10J010

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En f ait :
A. C.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ***, a
travaillé à 80% comme maîtresse socioprofessionnelle auprès de la
Fondation D.________ du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2020.
Le 9 juin 2020, elle a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), en raison d’un burnout fin 2019 et d’un accident
vasculaire cérébral (AVC) survenu le 15 mars 2020.
L’assurée a tout d’abord bénéficié de deux mesures
d’intervention précoce, soit d’une orientation professionnelle (art. 7d LAI)
auprès de l’Association E.________ ([...]) du 13 juillet 2020 au 30 octobre
2020 (cf. communication du 24 juillet 2020), puis d’un entraînement à
l’endurance sous forme de stage de réadaptation socioprofessionnelle,
secteur bureau, auprès de la Fondation L.________ du 24 septembre au 22
décembre 2020, avec une prolongation du 24 décembre 2020 au 29 janvier
2021 (cf. communications des 29 septembre 2020 et 16 novembre 2020).
Par la suite, l’assurée a suivi une mesure d’entraînement à
l’endurance (art. 14a LAI) en section bureau-commerce, toujours auprès de
la Fondation L.________ du 1er février au 1er mai 2021, avec une première
prolongation du 2 mai au 31 juillet 2021 avant une interruption au 31 mai
2021 en raison d’une opération le 4 juin 2021, puis une reprise de la mesure
à un taux de présence de 50% (au lieu de 60%) le 9 août 2021 jusqu’au 9
novembre 2021, avec une nouvelle prolongation du 10 novembre au 31
décembre 2021 (cf. communications des 15 janvier 2021, 29 avril 2021, 18
mai 2021, 26 juillet 2021 et 11 novembre 2021).
L’assurée a encore effectué une mesure d’entraînement au
travail (art. 14a LAI) en qualité d’employée de commerce auprès de
G.________ Sàrl du 1er janvier au 31 mars 2022, à un taux de présence de
60% avec une augmentation progressive (cf. communication du 24 janvier
2022).
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Selon un bilan final établi le 16 mars 2022 par G.________ Sàrl,
l’assurée avait de bonnes connaissances générales et une bonne capacité
de production en bureautique mais devait encore développer ses
compétences dans ce domaine afin d’améliorer sa productivité et faciliter
un retour sur le marché du travail. Elle restait une personne volontaire mais
présentait des difficultés au niveau relationnel et nécessitait beaucoup
d’attention.
Au terme d’un rapport de stage de la Fondation L.________,
transmis à l’OAI le 18 mars 2022, portant sur la période du 10 novembre au
31 décembre 2021, l’assurée avait pu exercer une activité à 60% en tenant
le rythme journalier et sans présenter de fatigue. Elle disposait de bonnes
aptitudes cognitives et d’apprentissage, avec une affectivité et une
sociabilité quelque peu réduites. La mesure suivie permettait de confirmer
une capacité de travail à 50% (recte 60%) dans le domaine administratif qui
pouvait lui offrir un environnement de travail calme et structuré dont elle
avait désormais besoin.
Le 26 mars 2022, l’assurée a été victime d’une chute qui lui a
causé une entorse à la cheville gauche, entraînant une incapacité totale de
travailler durant un mois.
Dès le 1er avril 2022, l’assurée s’est inscrite auprès de l’Office
régional de placement de S*** pour bénéficier de prestations de
l’assurance-chômage.
Dans un rapport final du 1er avril 2022, la spécialiste en
réinsertion professionnelle de l’OAI, qui a suivi l’assurée durant les mesures
octroyées, a conclu que tous les prestataires de ces mesures avaient retenu
une capacité de travail résiduelle dans le domaine administratif avec des
difficultés sur le plan du savoir-être lors de travail au sein d’une équipe. La
gestion des émotions se révélait difficile pour l’assurée. A cela s’ajoutait une
forte sensibilité au stress, à la pression, aux tensions et à la gestion de
l’imprévisibilité. Les tâches et procédures devaient être claires et précises.
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La médecin généraliste avait conclu à une capacité de travail nulle dans
l’activité habituelle et de 50 à 60% dans une activité du domaine
administratif avec des interactions relationnelles limitées, un responsable
direct, ainsi que des consignes et procédures claires. La spécialiste en
réinsertion précitée a décidé de ne pas poursuivre les mesures de
réadaptation et de mandater le Service médical régional AI (SMR) afin qu’il
fixe l’exigibilité dans une activité adaptée de type administratif tenant
compte des limitations fonctionnelles.
Sur demande de l’OAI, la Dre B.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitante de l’assurée, a répondu à
un questionnaire le 4 avril 2022, en indiquant une capacité de travail de
60% dans une activité adaptée à partir du 1er avril 2022. A titre de
limitations fonctionnelles, elle mentionnait des troubles de la concentration,
ainsi qu’une fatigue persistante.
Dans un avis du 11 juillet 2022, le SMR a conclu qu’il fallait
poursuivre l’instruction en demandant des précisions à la Dre B.________ et
en actualisant la situation sur le plan psychiatrique.
Au terme d’un rapport du 26 juillet 2022, le Dr K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès du Centre J.________, a
posé le diagnostic de trouble de l’adaptation (F43.2). Il précisait que le suivi
de l’assurée avait repris en avril 2022, après une interruption en mars 2021,
et estimait que la capacité de travail exigible était de 60% tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée et ce, depuis janvier
2021. A titre de limitations fonctionnelles, il retenait une importante labilité
émotionnelle et des difficultés de gestion des émotions, des difficultés dans
les interactions sociales, l’assurée présentant une certaine rigidité dans son
fonctionnement, qui pouvait amener des conflits, une capacité d’adaptation
limitée, ainsi qu’une humeur fluctuante avec des périodes de détresse
réactionnelle pouvant être intenses et conduire à des idées suicidaires.
Dans un rapport du 5 août 2022, la Dre B.________ a mentionné
les diagnostics de status après rupture d’anévrisme cérébral, de troubles
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d’adaptation à la suite de l’hémorragie, d’épilepsie d’origine structurelle sur
cicatrice d’AVC, ainsi que de perte d’odorat et de goût. Elle précisait que
l’assurée présentait une hyperlaxité depuis toujours, qu’elle ne pouvait pas
porter de charges lourdes et qu’elle souffrait encore de fatigabilité et de
troubles de la concentration. La Dre B.________ notait toutefois une
amélioration globale de l’état neuropsychologique de l’assurée, ainsi qu’au
niveau articulaire. La capacité de travail exigible était de 60 à 80% depuis
le 16 août 2022 dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée,
en prenant en compte la pression professionnelle et le stress.
D’après un rapport du 31 mars 2022 du Dr M.________,
spécialiste en neurologie auprès du Service BB.________ du Centre
hospitalier universitaire BC.________ (BC.________), versé au dossier de l’OAI
le 8 août 2022, l’évolution de l’état de santé de l’assurée était favorable sur
le plan cognitif depuis le dernier examen en juillet 2021 et il n’y avait aucune
contre-indication à une augmentation à 70% de l’activité en stage, suivie
d’une augmentation ultérieure à 80%.
Selon un contrat de travail signé le 20 août 2022 par l’assurée,
celle-ci était engagée comme maîtresse socioprofessionnelle auprès de
l’Institution de V*** dès le 15 août 2022 à 80%. L’assurée a toutefois été
licenciée le 23 août 2022 avec effet au 30 août 2022 pour diverses raisons
évoquées oralement qu’elle a énumérées dans un courriel du 23 août 2022
à l’OAI.
Dans un avis du 23 août 2022, le SMR a conclu qu’il pouvait
valider les limitations fonctionnelles suivantes : une fatigabilité, des
difficultés d’attention, de concentration et au niveau de la mémoire, une
labilité émotionnelle, une rigidité dans le fonctionnement, pouvant conduire
à des conflits. La capacité de travail était d’au moins 60% dans une activité
adaptée depuis au plus tard le 1er avril 2022. En revanche, il n’était pas
possible de valider l’exigibilité dans l’activité de maîtresse
socioprofessionnelle, certes retenue par les médecins traitants, ni le taux.
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Dans une communication interne du 25 août 2022, la spécialiste
en réinsertion professionnelle de l’OAI a confirmé que la capacité de travail
de l’assurée dans l’activité habituelle était nulle, dans la mesure où les
limitations fonctionnelles observées ne permettaient pas d’encadrer, de
conseiller et d’accompagner des personnes en difficultés pouvant avoir des
réactions imprévisibles et difficiles à gérer. S’agissant de la capacité de
travail dans une activité adaptée, elle a relevé que l’assurée pouvait mettre
en valeur cette capacité résiduelle dans le domaine du bureau-commerce.
Elle notait que les différents stages effectués par l’assurée auprès de la
Fondation L.________ et de G.________ Sàrl avaient permis d’atteindre un taux
de 60%. Le psychiatre traitant confirmait en outre que la capacité de travail
de sa patiente était de 60% et la médecin généraliste déconseillait un taux
d’activité allant au-delà. Ainsi, il convenait de retenir un taux de 60% dans
une activité adaptée.
Par décision du 14 octobre 2022 confirmant un projet du 26 août
2022, l’OAI a octroyé à l’assurée une rente d’invalidité entière du 1er janvier
2021 au 31 mars 2022, puis un trois-quarts de rente dès le 1er avril 2022,
en tenant compte d’une capacité de travail de 60% dans une activité
adaptée, aboutissant, après comparaison des revenus sans et avec
invalidité, à un degré d’invalidité de 64%.
B. Du 1er février au 31 juillet 2023, l’assurée a effectué une
nouvelle mesure (placement à l’essai ; 18a LAI) sous forme de stage au sein
de la garderie « W.________ », à X*** (cf. communication du 25 janvier 2023)
Par courriel du 5 juin 2023, la directrice de cette garderie a, en
substance, expliqué que l’assurée avait été intégrée dans un premier
groupe d’enfants de deux ans et demi à quatre ans. Lors d’un premier bilan,
il était ressorti que l’assurée montrait du plaisir au contact des enfants,
qu’elle était reconnue par ceux-ci et qu’elle avait découvert un véritable
intérêt autour des livres. L’équipe avait également signifié à l’assurée
l’importance de réfléchir aux échanges entre adultes (choix du moment et
durée) ainsi qu’à son positionnement dans les moments plus intenses.
Après plus de deux mois et demi dans le même groupe, l’assurée avait
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accompagné le quotidien de deux autres groupes et pris quelques
responsabilités (gestion du petit déjeuner, mise en place de la salle de
sieste, changes). Or ce changement avait déstabilisé l’assurée qui avait
rapidement évoqué les difficultés qu’elle rencontrait et créé des tensions
avec l’équipe. La directrice concluait que les difficultés de l’assurée liées à
son handicap, qui la mettait dans une position difficile, remettait en
question une projection pour un poste de remplaçante, qui demandait une
adaptabilité rapide et une gestion immédiate de la complexité du quotidien.
Dans une note interne de l’OAI du 30 juin 2023, résumant le
bilan effectué la veille, il était fait état d’une assurée épuisée ayant passé
d’un taux de 60 à 30%, souffrant de bouffées de chaleur, de crises
d’angoisse et de troubles cognitifs.
A la même date, l’OAI a initié une révision de la rente de
l’assurée à la suite des nouvelles dispositions entrées en vigueur le
1er janvier 2022, en lui adressant un questionnaire qu’elle a complété le 12
juillet 2023. Elle y mentionnait que son état de santé s’était aggravé depuis
mi-avril 2023 et faisait référence au placement à l’essai effectué, lors
duquel elle avait ressenti un épuisement, ainsi que des troubles
neurologiques (au niveau visuel, au niveau de la compréhension, de la
mémorisation et de l’organisation spatio-temporelle).
Dans un rapport final du 17 août 2023, le service d’aide au
placement de l’OAI a indiqué qu’il mettait un terme à son intervention dès
lors que la mesure n’était plus réalisable en raison de la péjoration de l’état
de santé de l’assurée. Il soulignait que le stage réalisé en garderie avait dû
être interrompu en raison d’importants troubles cognitifs, de fatigabilité, de
difficultés d’attention et de concentration, ainsi qu’au niveau de la mémoire,
lesquels avaient été constatés lors du bilan final du 29 juin 2023.
Sur demande de l’OAI, le Dr K.________ a fourni un rapport le 13
octobre 2023, dont il ressort qu’au niveau psychiatrique, l’assurée
présentait des troubles de l’adaptation (F43.2) avec une fatigue, un
ralentissement, de probables troubles cognitifs secondaires à l’AVC, ainsi
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que des difficultés dans la gestion de ses émotions. A la suite de l’échec du
stage en garderie, l’état émotionnel de l’assurée avait été fluctuant, avec
des périodes de grandes déceptions et de découragement. Le spécialiste
précité concluait à une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle
depuis 2020 et également dans une activité adaptée depuis 2023. Il
précisait que l’assurée ne prenait pas de traitement psychotrope.
Interrogé par l’OAI, le Dr N.________, médecin assistant auprès
du Service d’oto-rhino-laryngologie du BC.________ qui suivait l’assurée
depuis le 12 mai 2022, a répondu le 8 janvier 2023 (recte 2024), en se
référant à une IRM cérébrale effectuée le 4 septembre 2023, que celle-ci
souffrait de bulbes olfactifs atrophiques, entraînant une perte de goût et
d’odorat.
Egalement à la demande de l’OAI, la Dre P.________, spécialiste
en médecine interne générale et nouvelle médecin traitante de l’assurée, a
répondu, le 27 janvier 2024, que l’état de santé de sa patiente était resté
stationnaire depuis l’octroi de la rente. Elle a évoqué des troubles de
l’attention et de la mémoire, ainsi que de concentration et le besoin de
l’assurée de s’isoler au calme lorsqu’elle se trouvait en situation de stress.
Selon la Dre P.________, la capacité de travail de l’assurée était nulle dans
l’activité habituelle comme dans une activité adaptée depuis 2020.
D’après un compte-rendu de la permanence SMR du 6 février
2024, les rapports médicaux n’apportaient pas d’éléments nouveaux qui
n’étaient pas déjà connus lors de la première demande.
Par communication du 6 février 2024, l’OAI a informé l’assurée
que la rente dont elle bénéficiait était maintenue sans modification.
Dans un courrier du 14 février 2024, l’assurée a signifié son
désaccord avec la communication reçue de l’OAI, estimant en substance
que son état de santé s’était péjoré pendant le stage effectué auprès de la
garderie « W.________ ».
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Il ressort d’une note d’entretien du 11 mars 2024 que la Dre
P.________ a fait part de son incompréhension d’avoir placé l’assurée dans
une garderie au vu de ses limitations fonctionnelles, tout en rappelant que
l’assurée n’était plus en mesure d’effectuer une quelconque activité
lucrative. A l’appui de ses propos, elle a fait parvenir à l’OAI un rapport du
23 août 2023 du Dr D.________, spécialiste en neurologie, dans lequel ce
médecin avait posé le diagnostic d’épilepsie d’origine structurelle sur
cicatrice d’AVC hémorragique fronto-temporal à droite avec une crise
d’épilepsie focale sans perturbation de l’état de conscience. Il précisait qu’il
estimait très peu probable que l’assurée puisse reprendre un travail, même
à un pourcentage réduit, notamment en lien avec les troubles attentionnels
qu’elle présentait.
Selon un rapport du 12 mars 2024 du Dr K.________ établi à la
demande de l’assurée, la capacité de travail de celle-ci était nulle dans toute
activité à la suite du stage effectué en garderie qui avait mis en évidence
de nombreuses limitations fonctionnelles tant sur le plan neurologique que
psychiatrique. L’assurée se plaignait en effet d’une fatigue et d’une
fatigabilité, d’un ralentissement cognitif, de difficultés dans la flexibilité
mentale et dans la prise de décision. En outre, elle présentait des difficultés
à gérer le stress, une dysrégulation émotionnelle, ainsi qu’une humeur
fluctuante. Ses capacités d’adaptation étaient limitées, l’assurée se sentant
très vite débordée, ce qui compliquait les interactions en milieu
professionnel avec des difficultés à intégrer un groupe et à mettre en
pratique des compétences professionnelles.
Au terme d’un compte-rendu du 8 avril 2024, la permanence du
SMR a conclu qu’il n’y avait pas d’éléments nouveaux, ni d’aggravation sur
le plan médical. En particulier, l’épilepsie mentionnée par le Dr D.________
avait été prise en compte comme séquelles de l’AVC. Toutefois, il convenait
d’attendre le bilan neuropsychologique qui résulterait de la consultation
agendée le 30 avril 2024.
Par courrier du 3 mai 2024, l’OAI a indiqué à l’assurée que
compte tenu de la situation, il annulait sa communication du 6 février 2024.
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Dans un rapport du 29 octobre 2024 établi à la demande de
l’OAI, la Dre F.________, médecin assistante auprès du Service BB.________
du BC.________, a mentionné que lors des consultations des 30 avril et 20
août 2024, une évolution favorable sur le plan cognitif (amélioration des
performances attentionnelles et de mémoire de travail) avait été constatée
en comparaison du dernier examen neuropsychologique effectué en juillet
2021. Le tableau cognitif au jour du rapport était désormais de gravité
légère, voire légère à moyenne. En revanche, il existait une péjoration
significative de la thymie et du comportement. Une IRM cérébrale effectuée
le 19 juin 2024 avait mis en évidence une atrophie à prédominance
temporo-pariétale droite séquellaire de l’AVC hémorragique, sans nouvelle
lésion, ni argument pour un processus neuro-dégénératif débutant. Sur le
plan strictement neuropsychologique, la capacité de travail de l’assurée
était estimée entre 50 et 70%, étant précisé que l’aggravation sur le plan
psychiatrique pouvait avoir une incidence sur cette capacité, ce qui devait
être déterminé par une consultation psychiatrique ciblée.
Par courriel du 5 novembre 2024, le Centre J.________ à fait
savoir à l’OAI que l’assurée n’y était plus suivie depuis le 11 mars 2024.
Le 10 novembre 2024, l’assurée a confirmé à l’OAI qu’elle
n’était plus au bénéfice d’un suivi en psychiatrie.
Le 7 janvier 2025, la Dre F.________ a fait parvenir à l’OAI un
rapport de consultation ambulatoire de neurologie et neuroréhabilitaton des
30 avril, 20 août et 19 novembre 2024, dont il ressortait une capacité de
travail de 50% de l’assurée sur le plan strictement neuropsychologique.
Dans un avis du 28 janvier 2025, le SMR a conclu qu’il n’y avait
pas d’argument pour valider une aggravation des atteintes déjà prises en
compte – estimant qu’il y avait au contraire une amélioration sur le plan
neuropsychologique – ou une nouvelle atteinte à la santé durablement
incapacitante. Les conclusions de l’avis SMR du 23 août 2022 restaient ainsi
valables.
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Par projet de décision du 28 janvier 2025, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de refuser une augmentation de la rente
d’invalidité dont elle bénéficiait, faute d’aggravation de son état de santé
résultant des pièces médicales recueillies dans le cadre de la révision initiée
le 12 juillet 2023.
Le 31 janvier 2025, l’assurée s’est opposée au projet précité,
faisant valoir qu’elle présentait une incapacité de travail de 100%.
Par courrier du 9 mai 2025, l’assurée, désormais assistée d’un
conseil, a complété son opposition, en concluant à ce qu’elle soit mise au
bénéfice d’une rente d’invalidité entière depuis le 1er janvier 2021. Elle a
fait valoir à cet égard qu’il y avait matière à révision procédurale au sens
de l’art. 53 al. 2 LPGA (recte 53 al. 1 LPGA) et non à une révision au sens de
l’art. 17 LPGA. Selon elle, l’échec de sa réinsertion professionnelle, à la suite
du stage effectué en garderie, constituait un nouvel élément qui permettait
de revoir la décision du 14 octobre 2022.
Au terme d’un compte-rendu du 23 mai 2025, la permanence
juridique de l’OAI a conclu que les conditions d’une révision procédurale
n’étaient pas réalisées dans la mesure où il n’y avait pas d’éléments
nouveaux (postérieurs) que cet office ne pouvait « avoir » à l’époque de la
décision de rente. Sur le pan médical, les médecins avaient procédé à une
appréciation différente d’un même état de fait notamment à la suite de
l’échec du placement tenté dans une activité qui ne semblait pas respecter
les limitations fonctionnelles reconnues.
Dans un avis du 3 juin 2025, le service juridique de l’OAI a
confirmé que les conditions d’une révision procédurale n’étaient pas
remplies, faute de faits nouveaux et importants inconnus au moment de la
décision du 14 octobre 2022. De même, il n’y avait pas matière à
reconsidération.
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Par décision du 4 juin 2025, confirmant le projet du 28 janvier
2025, l’OAI a refusé à l’assurée l’augmentation de la rente d’invalidité
qu’elle percevait.
Dans une prise de position du même jour, l’OAI a répondu à
l’assurée, en reprenant les termes de l’avis juriste du 3 juin 2025.
C. Par acte du 27 juin 2025, C.________, par l’intermédiaire de son
conseil, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision du 4 juin 2025, en concluant à sa réforme en ce
sens que la décision du 14 octobre 2022 est révisée avec effet ex tunc et
qu’elle a droit à une rente d’invalidité entière depuis le 1er janvier 2021.
Subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de la décision du 4 juin 2025,
la cause étant renvoyée à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. En substance, la recourante a invoqué le moyen de la révision
procédurale, en soutenant que le délai de 90 jours dès connaissance du
motif avait été respecté et que l’échec de sa réinsertion professionnelle à
l’issue du stage en garderie constituait un fait nouvellement découvert qui
nécessitait une appréciation corrigée de l’état de fait qui existait au
14 octobre 2022.
Dans sa réponse du 4 août 2025, l’intimé a proposé le rejet du
recours. Il a considéré que les conditions tant d’une révision procédurale
que d’une reconsidération n’étaient pas remplies.
Par écriture du 3 septembre 2025, la recourante a indiqué
qu’elle n’avait pas d’explications complémentaires à fournir, ni de
réquisitions à formuler.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
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applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. En l’espèce, le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était
fondé à refuser la révision procédurale de la décision qu’il a rendue le 14
octobre 2022.
A cet égard, il convient de relever que la décision attaquée fait
suite à une procédure de révision d’office (art. 17 LPGA) du droit à la rente
de la recourante. Dans ce contexte, l’OAI a estimé que l’état de santé de
celle-ci ne s’était pas significativement modifié et qu’il n’existait aucune
nouvelle atteinte pouvant justifier une modification de la capacité de travail,
respectivement du taux d’invalidité, justifiant une révision selon l’art. 17
LPGA. Ce point n’est pas contesté par la recourante, si bien qu’il n’y a pas
lieu d’y revenir.
En revanche, la recourante soutient que la décision rendue le
14 octobre 2022 devrait faire l’objet d’une révision procédurale au sens de
l’art. 53 al. 1 LPGA.
3. a) Selon cette disposition, les décisions et les décisions sur
opposition formellement passées en force sont soumises à révision si la
personne assurée ou l’assureur découvre subséquemment des faits
nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne
pouvaient être produits auparavant.
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b) Sont nouveaux, au sens de cette disposition, les faits qui se
sont produits jusqu’au moment où des allégations de faits étaient encore
recevables dans la procédure principale, mais qui n’étaient pas connus de
la partie requérante malgré toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux
doivent être importants, c’est-à-dire qu’ils doivent être de nature à modifier
l’état de fait qui est à la base de l’arrêt entrepris et à conduire à un jugement
différent en fonction d’une appréciation juridique correcte. Les preuves,
quant à elles, doivent servir à établir soit les faits nouveaux importants qui
motivent la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la
procédure précédente, mais qui n’avaient pas pu être prouvés, au détriment
de la partie requérante. Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas
servir à l’appréciation des faits seulement, mais à l’établissement de ces
derniers (ATF 144 V 245 consid. 5.1s. ; 143 V 105 consid. 2.3). Ainsi, il ne
suffit pas qu’un nouveau rapport médical donne une appréciation différente
des faits ; il faut bien plutôt des éléments de fait nouveaux, dont il résulte
que les bases de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs.
Pour justifier la révision d’une décision, il ne suffit pas que le médecin ou
l’expert tire ultérieurement, des faits connus au moment du jugement
principal, d’autres conclusions que le tribunal (ATF 127 V 353 consid. 5b).
c) La demande de révision doit être adressée par écrit à
l’autorité qui a rendu la décision dont le requérant souhaite la révision dans
les 90 jours qui suivent la découverte du motif de révision, mais au plus tard
dix ans après la notification de la décision sur recours (art. 67 al. 1 PA [loi
fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.020] par renvoi de l'art. 55 al. 1 LPGA ; ATF 143 V 105 consid. 2.1).
Le moment à partir duquel la partie aurait pu découvrir le motif
de révision invoqué se détermine selon le principe de la bonne foi. Le délai
de révision relatif de 90 jours commence à courir dès le moment où la partie
a une connaissance suffisamment sûre du fait nouveau ou du moyen de
preuve déterminant pour pouvoir l'invoquer, même si elle n'est pas en
mesure d'en apporter une preuve certaine ; une simple supposition voire
des rumeurs ne suffisent pas et ne sont pas susceptibles de faire débuter le
délai de révision (ATF 143 V 105 consid. 2.4 et les références). Le délai
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commence à courir si l'assureur social manque de prendre les mesures
nécessaires au moment où il aurait pu compléter l'état de fait en faisant
preuve de l'engagement attendu et exigible de sa part (TF 8C_665/2020 du
8 juin 2021 consid. 5.2 ; TF 9C_896/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.2 et
l'arrêt cité).
4. La recourante soutient, en substance, que l’échec du stage
qu’elle a effectué auprès de la garderie « W.________ » à X*** (ci-après : la
garderie), permettrait d’établir que l’évaluation de sa capacité de travail
résiduelle dans une activité adaptée était erronée dès le début, à savoir
déjà dans la décision du 14 octobre 2022. Pour ce faire, elle se fonde en
particulier sur le courriel de la directrice de la garderie du 5 juin 2023, dont
il ressort que le stage en question avait pris fin prématurément en raison
de l’incapacité de la recourante à remplir les tâches qui lui étaient
assignées.
a) En préambule, il convient de constater que la recourante a
rempli un questionnaire pour la révision de la rente – certes relatif à une
révision au sens de l’art. 17 LPGA – le 12 juillet 2023. Bien qu’elle n’y
invoque pas expressément l’art. 53 al. 1 LPGA, elle a mentionné, dans le
cadre de celui-ci, le stage en garderie (placement à l’essai), lors duquel elle
avait rencontré des difficultés, pour motiver l’aggravation de son état de
santé dont elle faisait état. On peut ainsi estimer que le dépôt de ce
formulaire est suffisant et que le délai de 90 jours est dès lors respecté.
b) L’intimé a relevé que l’échec du stage invoqué par la
recourante, en juillet 2023, était un fait postérieur à la décision du 14
octobre 2022. A ce titre, il ne répondait pas à la définition de fait nouveau
au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA et ne pouvait donc pas fonder une révision
au sens de cette disposition. Ce raisonnement est exact.
Toutefois, la recourante ne soutient pas que l’échec du stage en
garderie serait un fait nouveau mais un moyen de preuve nouveau
permettant d’établir un fait – déjà existant au moment de la décision du 14
octobre 2022 – à savoir qu’elle n’a jamais disposé d’une capacité de travail
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résiduelle et ce, dès l’accident vasculaire cérébral dont elle a été victime le
15 mars 2020. A cet égard, la jurisprudence a admis qu’un moyen de preuve
qui n’existait pas encore au moment de la première procédure est
admissible aux fins de la révision procédurale pour autant qu’il se rapporte
à des faits existants à l’époque de la première procédure (cf. Margit Moser-
Szeless / Jenny Castella, in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Commentaire
romand de la Loi sur la partie générale des assurances sociales, Bâle 2025,
n° 47 ad art. 53 LPGA et les arrêts cités). En ce sens, il convient donc
d’examiner si l’échec du stage effectué par la recourante est propre à
modifier l’état de fait retenu, ayant conduit à la décision du 14 octobre
2022.
c) Dans le cadre de l’instruction qui a abouti à la décision du 14
octobre 2022, l’intimé avait recueilli les avis des médecins qui suivaient la
recourante, en particulier ceux des Drs K.________ et Hesse. Le premier avait
mentionné que l’assurée souffrait d’un trouble de l’adaptation (F43.22).
Comme limitations fonctionnelles, il avait retenu une importante labilité
émotionnelle et des difficultés de gestion des émotions, des difficultés dans
les interactions sociales, l’assurée présentant une certaine rigidité dans son
fonctionnement, qui pouvait amener des conflits, une capacité d’adaptation
limitée, ainsi qu’une humeur fluctuante avec des périodes de détresse
réactionnelle pouvant être intenses et conduire à des idées suicidaires. Il
avait estimé la capacité de travail de sa patiente à 60% tant dans son
activité habituelle que dans une activité adaptée (cf. rapport du 26 juillet
2022). Quant à la Dre B.________, elle avait retenu les diagnostics de status
après rupture d’anévrisme cérébral, de troubles d’adaptation à la suite de
l’hémorragie, d’épilepsie d’origine structurelle sur cicatrice d’AVC, ainsi que
de perte d’odorat et de goût. Les limitations fonctionnelles étaient les
suivantes : le port de charges lourdes, une fatigabilité et des troubles de la
concentration. La Dre B.________ avait toutefois constaté une amélioration
globale de l’état neuropsychologique de l’assurée, ainsi qu’au niveau
articulaire, compte tenu d’une hyperlaxité. Selon cette médecin, la capacité
de travail exigible était de 60 à 80% dans l’activité habituelle comme dans
une activité adaptée, en prenant en compte la pression professionnelle et
le stress (cf. rapport du 5 août 2022).
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A la suite des stages effectués par la recourante d’abord auprès
de la Fondation L.________ (de février à décembre 2021) puis chez G.________
Sàrl (de janvier à mars 2022) dans le domaine administratif (bureau-
commerce), ainsi que de la tentative de reprise d’une activité
professionnelle comme maîtresse socioprofessionnelle en août 2022, la
spécialiste en réinsertion professionnelle avait constaté que l’activité
habituelle n'était plus exigible de la part de la recourante. A cet égard, elle
avait souligné que la reprise de l’activié habituelle avait été un échec en
raison des limitations fonctionnelles que présentait la recourante, lesquelles
ne permettaient pas d’encadrer, de conseiller et d’accompagner des
personnes en difficultés pouvant avoir des réactions imprévisibles et
difficiles à gérer. Pour ce qui était de la capacité de travail résiduelle exigible
dans une activité adaptée, la spécialiste en réinsertion professionnelle avait
estimé que la recourante pouvait la mettre en valeur dans le domaine du
bureau-commerce, dès lors que celle-ci disposait d’un CFC d’employée de
commerce et qu’elle avait montré de bonnes compétences dans ce secteur,
comme cela ressortait du rapport de la Fondation L.________ du 18 mars
2022. Elle avait relevé que les stages effectués par l’assurée auprès de la
fondation précitée, de même que chez G.________ Sàrl lui avaient permis
d’atteindre un taux de 60%. En outre, sur le plan médical, tant le Dr
K.________ que la Dre B.________ avaient confirmé que la capacité de travail
de la recourante était de 60%. En conclusion, la spécialiste en réinsertion
professionnelle avait mentionné qu’une capacité de travail de 60% dans une
activité adaptée était exigibile de la part de la recourante (cf.
communication interne du 25 août 2022).
d) Dans le cadre de la mesure d’aide au placement accordée
par l’intimé postérieurement à la décision du 14 octobre 2022, la recourante
a effectué un stage en garderie auprès de « La Maison de la Petite Enfance »
de février à juillet 2023, qui ne s’est pas révélé concluant. En effet, selon
les propos de la directrice de cette garderie (cf. courriel du 5 juin 2023), il
apparaissait que les échanges sollicités par la recourante auprès de ses
collègues n’avaient pas toujours lieu de manière opportune (moment et
durée) et que celle-ci rencontrait des difficultés à se positionner dans les
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moments intenses, notamment après les repas. La recourante avait par
ailleurs été déstabilisée lorsqu’un changement de groupe d’enfants en
cours de stage avait été organisé et avait rapidement rencontré des
difficultés dont elle avait fait part : somme de nouvelles informations à
intégrer tout en gardant en tête les informations acquises, fatigue liée aux
horaires et aux mouvements, ainsi qu’au volume sonore du groupe, de
même qu’une perte de repères. Ceci avait eu pour conséquence que
l’équipe s’était également sentie en difficulté dans l’accompagnement de la
recourante (répéter les informations, comprendre et répondre à ses besoins
tout en assurant le travail) et avait généré des tensions. Cette activité
requérait une faculté d’adaptation constante aux évènements tout en
garantissant un regard individuel de chacun et en prenant en compte le
collectif et ce, dans un esprit de collaboration d’équipe et d’ouverture aux
spécificités familiales.
On constate, à la lecture du courriel de la directrice, qui met en
évidence les compétences requises pour l’activité en garderie, que nombre
d’entre elles ne sont pas compatibles avec les limitations fonctionnelles
présentées par la recourante. En effet, comme l’avaient mentionné les Dr
K.________ et B.________, la recourante présente précisément des difficultés
dans les interactions sociales pouvant mener à des conflits et une certaine
rigidité dans son fonctionnement, ce qui rend impossible un travail en
équipe, comme c’est le cas dans une garderie, où une bonne collaboration
est requise. Par ailleurs, le changement intervenu dans le groupe d’enfants
en cours de stage a rapidement montré les limites dans la faculté
d’adaptation de la recourante, qui s’est sentie déstabilisée et qui a montré
des difficultés à gérer les quelques responsabilités qui lui ont été confiées.
En outre, la labilité émotionnelle, les difficultés dans la gestion des émotions
et l’humeur fluctuante présentées par la recourante ne permettent pas
d’assurer un accompagnement adéquat d’enfants en bas âge, dont le
comportement peut être imprévisible et difficile à gérer. En conclusion, il
apparaît que l’activité en garderie proposée dans le cadre de l’aide au
placement ne correspondait pas à celle préconisée par le service de
réinsertion professionnelle dans le domaine du bureau-commerce, qui
permettait un environnement de travail calme et structuré dont la
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recourante avait besoin, et que cette activité n’était pas adaptée aux
limitations fonctionnelles, telles que retenues par les médecins.
La recourante s’appuie sur la jurisprudence fédérale, en
particulier sur l’arrêt TF 9C_682/2017, pour soutenir qu’il y a motif à révision
procédurale dans son cas. Dans l’arrêt précité, le Tribunal fédéral a certes
admis un motif de révision en relation avec l’échec de l’assurée dans son
insertion sur le premier marché du travail. Toutefois, les conditions de
l’assurée dans cette affaire diffèrent largement de celles de la recourante.
En effet, il s’agissait d’une assurée qui, au terme de sa formation
professionnelle (AFP) d’employée de cuisine dans un cadre protégé (à
l’exception d’un stage externe au cours duquel des limitations de ses
performances étaient déjà apparues), n’avait pu occuper, à plusieurs
reprises, que des emplois de quelques mois, entrecoupés de longues
périodes d’incapacité de travail. Contrairement à la recourante, l’assurée,
dans l’arrêt précité, avait connu plusieurs échecs et ce dans des postes
correspondant à sa formation et aux limitations fonctionnelles initialement
retenues. En l’espèce, la recourante n’a connu qu’un seul échec, qui plus
est dans une activité qui n’était pas adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Elle ne peut donc rien déduire de l’arrêt précité.
e) En définitive, l’échec d’un seul stage, dans une activité qui
ne tenait pas compte des limitations fonctionnelles rencontrées par la
recourante, n’est pas suffisant pour établir que l’appréciation de la capacité
de travail résiduelle, fixée à 60% dans une activité adaptée dans le domaine
du bureau-commerce, était erronée dans le cadre de la première procédure
ayant abouti à la décision du 14 octobre 2022.
f) Dans le contexte de la procédure de révision, l’intimé a
sollicité des nouveaux rapports des médecins qui suivaient l’assurée.
Sur le plan psychiatrique, le Dr K.________ a repris le même
diagnostic qu’auparavant (trouble de l’adaptation) et a mentionné des
limitations fonctionnelles similaires à celles retenues dans le cadre de la
décision du 14 octobre 2022, soit une fatigabilité, un ralentissement, des
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difficultés dans la gestion des émotions, des difficultés au niveau de la
mémoire, une humeur fluctuante et une capacité d’adaptation limitée. Il a
toutefois conclu à une capacité de travail nulle dans une activité adaptée
depuis 2023 en raison de l’échec du stage en garderie qui avaient mis en
évidence de nombreuses limitations fonctionnelles neurologiques et
psychiatriques (cf. rapports des 13 octobre 2023 et 12 mars 2024). Or,
comme on l’a vu, ce stage n’était précisément pas adapté aux limitations
fonctionnelles retenues.
La Dre P.________ a également repris un diagnostic déjà connu
(séquelles neuropsychologiques et hémorragie cérébrale en 2020) et
signalé un état de santé stationnaire depuis l’octroi de la rente avec une
affection stable, sans évolution attendue. Elle a toutefois conclu à une
capacité de travail nulle dans toute activité (cf. rapport du 27 janvier 2024).
Sur le plan neuropsychologique, la Dre F.________ a mentionné
une évolution favorable sur le plan cognitif (amélioration des performances
attentionnelles et de mémoire de travail) depuis la dernière évaluation en
juillet 2021 et a conclu à une capacité de travail entre 50 à 70% (cf. rapport
du 29 octobre 2024).
Après examen des rapports précités, le SMR a retenu que l’état
de santé de la recourante était resté globalement stable, voire s’était même
amélioré sur le plan neuropsychologique, et a ainsi conclu qu’il n’y avait pas
d’argument pour valider une aggravation des atteintes déjà prises en
compte ou une nouvelle atteinte à la santé durablement incapacitante (cf.
avis du 28 janvier 2025).
En l’occurrence, force est de constater que les différents
rapports médicaux produits dans le cadre de la procédure de révision – en
tant qu’ils seraient invoqués par la recourante comme des preuves
nouvelles – ne font pas état de faits nouveaux mais relèvent d’une
appréciation médicale différente d’un même état de fait. A ce titre, ils ne
sont pas propres à fonder une révision.
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g) Au vu de l’ensemble de ce qui précède, il n’existe aucun motif
de révision, au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA, de la décision du 14 octobre
2022.
h) On relèvera encore que, même si l’intimé a envisagé
l’hypothèse – qu’il a écartée – d’une reconsidération au sens de l’art. 53 al.
2 LPGA (cf. réponse du 4 août 2025), il n’y a pas matière à examiner ce
moyen, dès lors que la recourante ne l’a pas invoqué. Il apparaît en effet
clairement que le courrier du 9 mai 2025, dont la formulation pouvait certes
prêter à confusion dans la mesure où il mentionnait la disposition précitée,
contenait une coquille et que la recourante faisait en réalité référence à une
révision au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA. Ses écritures ultérieures, y compris
son mémoire de recours, l’ont du reste confirmé.
5. Partant, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 4 juin 2025 par l’Office de l’assurance-
invaliditié pour le canton de Vaud est confirmée.
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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge de C.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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