vd_gerichte · ZA24.007901 · 2025-06-12 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 24/24 - 69/2025
ZA24.007901
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 juin 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Farron et Bonjour, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 45 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1, 10 al. 1, 16 et 17 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé en dernier lieu en qualité de chauffeur poids lourds. Il bénéficiait
des prestations de l’assurance-chômage depuis le 1er octobre 2019. A ce
titre, il était assuré contre le risque d’accidents auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée).
Le 23 mai 2020, P.________ est tombé sur le genou gauche en
s’encoublant sur le rebord de la porte fenêtre donnant accès à sa terrasse.
A la suite de cet accident, l’assuré a présenté des douleurs au niveau du
genou et au niveau du pied, ainsi que des phénomènes de lâchages du
membre inférieur gauche.
La CNA a pris en charge le cas.
Dans un rapport du 24 août 2020, le Dr J.________, spécialiste
en neurologie, a constaté, malgré une mobilisation qui paraissait
douloureuse, l’absence d’hypoesthésie tacto-algique ou thermique, tant
proximalement que distalement, et de tuméfaction aux niveaux du genou
et de la cheville gauches. Ce médecin n’avait pas d’explication
neurologique aux symptômes présentés par l’assuré.
Dans un rapport du 23 septembre 2020, le Dr A.___________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a estimé que l’assuré présentait une clinique de neuropathie
des branches infra-patellaires du nerf saphène.
Le 3 novembre 2020, le Dr K.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, a fait savoir au Dr A.___________ qu’un bloc
échoguidé des branches infra patellaires du nerf saphène du genou
gauche effectué le 1er octobre 2020 n’avait pas apporté d’amélioration.
Suspectant une algoneurodystrophie, le Dr K.________ a fait réaliser une

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scintigraphie osseuse qui a confirmé une discrète algoneurodystrophie du
genou gauche en phase tardive (rapports des 10 et 17 novembre 2020).
Dans un rapport de consultation du 14 janvier 2021, le Dr
K.________ a suggéré un séjour de l’assuré auprès de la Clinique romande
de réadaptation (CRR) à Sion.
Dans un rapport d’examen du 10 mars 2021, le Dr D.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, médecin d’arrondissement de la CNA, a relevé que l’assuré
avait bénéficié d’une seconde scintigraphie osseuse le 4 mars 2021
confirmant l’algoneurodystrophie, avec une discrète progression de
l’activité ostéoblastique. Subjectivement, l’assuré n’admettait aucune
amélioration. Incapable de marcher plus de 100 mètres, il signalait des
lâchages de son articulation et des changements de température et de
couleur du genou gauche. Cotées de 7 à 10, les douleurs étaient
permanentes et nécessitaient la prise de morphiniques, d’anti-
inflammatoires et de Paracétamol. Objectivement, selon le Dr D.________
« l’assuré était très difficile à examiner et ne participait pas du tout à
l’examen clinique ». Selon le Dr D.________, il était indispensable que
l’assuré soit adressé à la Clinique romande de réadaptation dans les
meilleurs délais. Il existait probablement une indication à introduire un
traitement de corticoïdes pour soigner le syndrome douloureux régional
complexe du genou gauche. De même, il convenait que l’assuré soit
examiné par des spécialistes de l’algodystrophie afin d’évaluer si la
situation médicale justifiait l’introduction d’un traitement de
bisphosphonates en perfusion.
Du 28 avril au 12 mai 2021, l’assuré a séjourné à la Clinique
romande de réadaptation en vue d’une évaluation multidisciplinaire et
d’une rééducation intensive. Dans leur rapport du 12 mai 2021, les Drs
M.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, et
H.________, médecin-assistante, ont retenu les diagnostics principaux de
traumatisme du genou gauche le 23 mai 2020 avec syndrome douloureux
chronique du genou d’origine peu claire ainsi que de chondropathie

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patellaire et dysplasie fémoro-patellaire du genou gauche. Sur le plan
orthopédique, les médecins n’ont pas retenu le diagnostic de syndrome
douloureux régional complexe (SDRC). Habituellement, ce diagnostic
reposait sur les critères de Budapest. En cas d’algodystrophie dite « froide
», telle que suspectée en l’espèce, la sensibilité de ces critères était
toutefois élevée et leur spécificité faible, amenant à de nombreux faux
positifs, ce qui, dans de tels cas, faisait renoncer à leur utilisation.
Objectivement, très peu de signes cliniques en faveur d’un syndrome
douloureux régional complexe avaient été observés au cours du séjour, ce
qui faisait douter de ce diagnostic. Par ailleurs, l’hypercaptation localisée
mise en évidence sur les scintigraphies osseuses en novembre 2020 et
mars 2021 n’était plus compatible avec un syndrome douloureux régional
complexe, lequel est censé faire une hypercaptation diffuse du traceur. Au
regard des diagnostics différentiels, les médecins ont indiqué que le
phénomène de « jambe de bois » quasiment inexaminable pouvait faire
penser à une pathologie psychiatrique, ce qui avait toutefois été exclu lors
du séjour. Le diagnostic d’un trouble fonctionnel restait envisageable et la
question d’éléments sortant du champ médical se posait également car
les plaintes et les limitations fonctionnelles ne s’expliquaient pas
principalement par les lésions objectives constatées en cours de séjour.
Des facteurs contextuels influençaient négativement les aptitudes
fonctionnelles rapportées par l’assuré (focalisation sur la douleur ; cotation
élevée de la douleur ; sous-estimation importante des capacités
fonctionnelles ; kinésiophobie modérée à sévère ; catastrophisme élevé
chez un patient anxieux). D’autres facteurs contextuels pouvaient
interférer avec le retour au travail (absence de contrat de travail ; longue
période sans travailler ; absence de formation). En plus d’une faible
participation aux thérapies, des incohérences avaient été relevées. Au
final, les médecins ont estimé que la situation était sur le point d’être
stabilisée du point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles. Le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité était théoriquement
favorable mais les facteurs personnels et contextuels pourraient interférer
avec la reprise du travail chez un assuré focalisé sur ses douleurs et
symptômes qui semblait rester dans l’attente d’une solution médicale.

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Invité par la CNA à se déterminer sur le rapport de séjour à la
Clinique romande de réadaptation, le Dr D.________ a retenu qu’en
l’absence de séquelles de l’événement du 23 mai 2020, l’assuré
bénéficiait d’une capacité de travail totale dans toute activité (y compris
celle habituelle) (avis médical du 23 juin 2021).
Par courrier du 1er juillet 2021, la CNA a informé l’assuré
qu’elle cessait le versement des indemnités journalières de l’assurance-
accidents à compter du 5 juillet 2021, motif pris que, selon l’appréciation
de son médecin-conseil, l’assuré était apte au travail à 100 %.
A la suite des objections formulées le 14 juillet 2021 par
l’assuré, le cas a été soumis une nouvelle fois au Dr D.________, lequel a
confirmé qu’une reprise de l’activité antérieure était pleinement exigible
(appréciation médicale du 21 juillet 2021).
Dans un rapport du 5 octobre 2021, le Dr K.________ a retenu le
diagnostic principal de traumatisme avec torsion du genou gauche avec
contusion du genou sans lésion ostéoarticulaire aiguë, traitée
conservativement, et syndrome douloureux régional complexe au décours.
Etaient également retenus les diagnostics secondaires de patella alta avec
chondropathie focale profonde de la facette externe et de dysplasie
fémoro patellaire avec conflit supéro-externe avec œdème du corps de
Hoffa. L’assuré souffrait toujours de gonalgies invalidantes et se déplaçait
avec deux cannes anglaises. Il était incapable de descendre ou monter des
escaliers, ce qui avait un retentissement négatif dans toutes les activités
quotidiennes (perte d’autonomie). Selon le Dr K.________, il n’était
également pas en mesure de conduire, surtout un véhicule non
automatique, pas plus que de monter ou descendre d’un camion ni de le
charger ou de le décharger. Ce médecin ne pouvait pas envisager, en
l’état, une reprise d’une activité professionnelle, y compris légère, de type
travail de bureau.
Le 8 novembre 2021, le Dr D.________ a indiqué maintenir son
appréciation médicale du 21 juillet 2021.

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Désormais conseillé par Me Jean-Michel Duc, avocat, l’assuré
a, par courrier du 25 avril 2022, fait grief à la CNA de ne pas avoir rendu
de décision formelle à propos de l’arrêt du versement de ses indemnités
journalières, qu’il a pour le surplus contesté en se référant à un rapport
établi le 8 avril 2022 par le Dr E.________, spécialiste en rhumatologie,
lequel faisait état d’une incapacité totale de travail dans toute activité
depuis l’accident.
Le 18 mai 2022, le Dr D.________ a indiqué que les
déterminations de Me Duc et le rapport médical annexé ne modifiaient pas
son appréciation du 21 juillet 2021. Il a exposé que la seule existence du
premier critère de Budapest était insuffisante pour retenir un syndrome
douloureux régional complexe et rappelé que ses confrères de la Clinique
romande de réadaptation, spécialistes en la matière, n’avaient pas retenu
un tel diagnostic face aux plaintes de l’assuré.
Par décision du 19 mai 2022, la CNA a mis un terme au
versement des indemnités journalières avec effet au 5 juillet 2021.
Le 14 juin 2022, l’assuré s’est opposé à cette décision,
concluant à ce que la CNA poursuive l’allocation de ses prestations
(versement des indemnités journalières et prise en charge du traitement
médical) postérieurement au 5 juillet 2021, subsidiairement à ce qu’elle
complète l’instruction sous la forme d’une expertise médicale
pluridisciplinaire. A l’appui de son opposition, il a produit un rapport du 25
avril 2022 de la Dre Q.________, spécialiste en médecine interne générale,
indiquant que l’assuré souffrait, en sus d’un syndrome douloureux régional
complexe du genou gauche post-traumatique, de limitations psychiques.
Cette médecin évaluait la capacité de travail de l’assuré comme nulle
dans toute activité depuis l’accident.
Dans un complément d’opposition du 15 juillet 2022, l’assuré a
fait valoir que l’appréciation médicale du 18 mai 2022 du médecin

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d’arrondissement de la CNA se référait visiblement à un autre assuré,
affaiblissant d’autant sa crédibilité.
Le 10 août 2022, l’assuré a transmis à la CNA un rapport du 26
juillet 2022 du Dr S.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation ainsi qu’en médecine interne générale, lequel retenait le
diagnostic de CRPS/algoneurodystrophie, diagnostiqué au mois de
novembre 2020, actuellement en phase froide hyperalgique. Ce médecin
n’avait pas de proposition de nouveau traitement.
Le 2 septembre 2022, le Dr O.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, médecin
d’arrondissement auprès de la CNA, a procédé à l’examen de l’assuré. Il a
conclu son rapport du 9 septembre 2022 en ces termes :
[…]
Dans le cas de notre assuré, on est en présence d’une ankylose
majeure, littéralement en état d’arthrodèse du genou qui évolue
depuis pratiquement 2 ans. Si cet état d’ankylose était la
conséquence d’un phénomène de rétraction tissulaire ou de fibrose
articulaire, on devrait, vu l’importance de l’ankylose, avoir des
éléments objectivables, tant d’un point de vue clinique que
radiologique, en rapport avec cette atteinte. Sur les clichés faits à 1
année, force est de constater que l’assuré garde une rotule plutôt
haute mais que sur le dernier cliché, on note une très légère
tendance à l’abaissement rotulien mais qui contraste fortement avec
une rotule totalement libre se laissant aisément déplac[er] d’interne
à externe traduisant une absence de phénomène de rétraction.
Il est clair à nouveau que ces considérations ne permettent
d’exclure de façon certaine l’existence d’un syndrome douloureux
régional complexe.
Ce qui est en revanche certain, c’est qu’actuellement l’état clinique
du genou ne correspond pas à un état où le processus inflammatoire
domine. D’un point de vue articulaire, malgré la raideur extrême, il
n’est pas possible de mettre en évidence des éléments de rétraction
articulaire objectifs pouvant expliquer l’importance de cette
ankylose. Il existe une amyotrophie et une ostéopénie, qui peuvent
aussi bien être la conséquence d’un SDRC [syndrome douloureux
régional complexe] ou uniquement d’une simple décharge du
membre inférieur. En dernier lieu, il faut également mentionner
l’existence de certaines incohérences.
En conclusion, d’un point de vue orthopédique, l’existence de lésions
structurelles pouvant expliquer l’ankylose consécutive à un SDRC
est tout au plus possible.

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Cependant, dans le concept actuel de l’évaluation et la prise en
charge d’un problème de syndrome douloureux régional complexe, il
s’agit d’une approche pluridisciplinaire qui est en général du ressort
de la médecine physique, de la rhumatologie, de consultation
spécialisée de la douleur et de la neurologie voire de la psychiatrie.
L’orthopédie intervient mais de façon nettement moindre, ceci
particulièrement d’un point de vue thérapeutique.
Dans l’état actuel, d’un point de vue assécurologique, il est difficile
de reconnaître une capacité professionnelle, quel que soit le type
d’activité. De ce fait, une appréciation pluridisciplinaire, voire un
nouveau séjour à la CRR semble judicieux avant de se prononcer sur
une stabilisation.
Par courrier du 24 octobre 2022, l’assuré s’est opposé à un
nouveau séjour à la Clinique romande de réadaptation et a demandé à
pouvoir séjourner dans un autre établissement. En premier lieu, il
soutenait qu’en excluant l’existence d’un syndrome douloureux régional
complexe, les médecins de la Clinique romande de réadaptation avaient
préjugé de son cas. En second lieu, il faisait valoir que la Clinique romande
de réadaptation s’était fourvoyée dans son appréciation en estimant que
les plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquaient pas
principalement par les lésions constatées durant le séjour, alors même
que moult médecins s’étaient écartés de ce point de vue. En troisième
lieu, il faisait grief aux médecins de la Clinique romande de réadaptation
de l’avoir fait passer pour une personne plaintive et quérulente, tandis que
de nombreux médecins, dont le Dr O.________, avaient indiqué que l’état
hyperalgique objectivé s’expliquait par la gravité des atteintes présentées.
Finalement, l’assuré ne voyait pas en quoi un nouveau séjour à la Clinique
romande de réadaptation se justifiait, dans la mesure où le séjour effectué
précédemment et les traitements administrés ne s’étaient guère révélés
bénéfiques, ce que le Dr O.________ avait du reste lui-même admis.
A la suite des remarques de l’assuré, la CNA a renoncé à un
nouveau séjour à la Clinique romande de réadaptation, et a décidé de
mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire dont elle entendait
confier la réalisation à U.___________, singulièrement aux Drs
W.____________, spécialiste en médecine interne générale, T.________,
spécialiste en neurologie, B.________, spécialiste en médecine interne

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générale et rhumatologie, et V.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie (courrier du 10 novembre 2022).
Le 16 novembre 2022, l’assuré a fait savoir qu’il ne s’opposait
pas à ce qu’U.___________ soit désigné pour procéder à l’expertise
pluridisciplinaire envisagée. En revanche, il demandait la récusation du Dr
T.________, dans la mesure où son activité de co-expert auprès de la
Clinique romande de réadaptation remettait en cause son impartialité.
Par courrier du 28 novembre 2022, la CNA a proposé de
mandater, « par gain de paix », le X.________ (ci-après : le X.________) de
[...], singulièrement les Drs C.________, spécialiste en neurologie,
N.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, et
F.________, spécialiste en psychiatre et psychothérapie.
Le 8 décembre 2022, l’assuré a fait part de son désaccord
quant à la désignation du X.________. Dans la mesure où les motifs de
récusation avancés ne concernaient qu’un seul expert d’U.___________, il a
proposé que ce centre effectue l’expertise à venir, tout en procédant
simplement à la nomination d’un autre expert neurologue affilié au CHUV
ou, éventuellement, en nommant le Dr Z.________, médecin praticien, en
qualité d’expert à charge pour lui de s’adjoindre le concours de tous les
spécialistes qu’il estimerait utiles.
Par décision incidente du 26 décembre 2022, la CNA a confié
l’expertise pluridisciplinaire de l’assuré aux Drs C.________, N.________ et
F.________, médecins auprès du X.________ à [...].
Par arrêt du 26 avril 2023 (cause AA 3/23 – 46/2023), la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours de
l’assuré contre la décision incidente du 26 décembre 2022 de la CNA.
Dans leur rapport interdisciplinaire du 15 septembre 2023, les
experts du X.________ ont estimé que le tableau clinique était compatible

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avec un trouble à symptomatologie somatique/syndrome de détresse
physique. La capacité de travail de l’assuré était complète, sans baisse de
rendement, dans toute activité dès lors que l’atteinte à la santé présentée
n’avait qu’un lien de causalité possible avec l’accident.
Dans ses déterminations du 24 novembre 2023, l’assuré a fait
valoir que le rapport d’expertise pluridisciplinaire précité était dénué de
valeur probante et sollicité la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
pluridisciplinaire auprès d’un centre neutre et impartial. A l’appui de son
argumentation, il a produit les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 30 octobre 2023 du professeur G.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel
posait le diagnostic de syndrome de douleur complexe régional type I et
se ralliait aux avis des Drs K.________, E.________, S.________ et Q.________,
en tant qu’ils retenaient une incapacité de travail de l’assuré dans toute
activité lucrative en raison des douleurs chroniques et des limitations de
mobilité du membre inférieur gauche induites par le syndrome de douleur
régional complexe post-traumatique du genou gauche. Le professeur
G.________ qualifiait le pronostic de « sombre » ;
- un rapport du 10 novembre 2023 du professeur R.________, spécialiste en
anesthésiologie, lequel retenait un status neurologique pathologique
compatible avec une lésion du nerf saphène et une majoration du
territoire douloureux, associées à un syndrome douloureux régional
complexe.
Dans un rapport complémentaire du 10 janvier 2024, les
experts du X.________ ont confirmé les conclusions de leur rapport
pluridisciplinaire du 15 septembre 2023.
Par décision sur opposition du 23 janvier 2024, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré contre sa décision du 19 mai 2022.

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B. a) Par acte du 21 février 2024, P.________, toujours représenté
par Me Jean-Michel Duc, a recouru contre cette décision sur opposition
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de
Vaud en concluant principalement à la réforme de cette décision, en ce
sens que la CNA est tenue d’allouer des prestations de l’assurance-
accidents (indemnités journalières et traitement médical) postérieurement
au 5 juillet 2021 et subsidiairement à l’annulation de la décision sur
opposition et au renvoi de la cause à la CNA pour complément
d’instruction sur le plan médical, sous la forme d’une nouvelle expertise
pluridisciplinaire, puis nouvelle décision. En substance, l’assuré faisait
valoir que l'appréciation expertale du X.________ ne pouvait l’emporter sur
les avis divergents des Drs E.________, L.________, Q.________ et S.________,
confirmés tant par le Service médical régional de l’assurance-invalidité
que par les professeurs G.________ et R.________ ainsi que par l’imagerie
médicale et le rapport d’évaluation d’impotence réalisé dans le cadre de la
procédure en matière d’assurance-invalidité. A titre de moyens de preuve,
l’assuré a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire par le
tribunal.
b) Dans sa réponse du 12 mars 2024, la CNA a conclu au rejet
du recours, renvoyant à la décision sur opposition attaquée.
c) A l’appui de sa réplique du 27 mars 2024, l’assuré a fait
verser à la procédure un rapport du 1er mars 2024 adressé à son avocat
par le professeur R.________, dont le contenu était le suivant :
Maître,
Votre courrier du 21 février dernier concernant le patient
susmentionné m’est bien parvenu et a retenu toute mon attention.
Voici les réponses que je peux apporter :
L’expert neurologue considère mon rapport peu confraternel voire
insultant car j’estime que son examen neurologique ne se réfère pas
aux méthodes décrites dans des livres de neurologie moderne. Je
constate ainsi qu’il a effectué son examen uniquement en analysant
la stimulation tactile et n’a pas trouvé la distribution de
l’hypoesthésie décrite comme étant d’origine tronculaire. Face à des
douleurs apparues à la suite d’un traumatisme direct à la sortie du
nerf saphène de son tunnel, il faut comprendre que des lésions des

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fibres fines prédominent largement et qu’il faut, pour cette raison,
également tester la sensibilité au froid, au chaud ainsi qu’aux
piqués. S’il avait effectué son examen en incluant ces qualités, il
aurait certainement conclu à une atteinte du nerf saphène avec
impact sur les fibres C et A delta. Selon lui, il n’y a pas de pathologie
neurologique qui explique la présence d’une atteinte de ce nerf
malgré la présence de l’histoire d’un CRPS objectivement
documenté, d’importantes douleurs à la palpation du nerf à sa sortie
sur le côté médian du genou, une thermographie clairement
pathologique, ainsi qu’un test à la Lidocaïne administrée par voie iv
fortement positif.
Pour pouvoir sortir de cette controverse qui touche également le
rapport du Professeur G.________, je vous propose de demander une
contre-expertise neurologique en vous assurant que le neurologue
en question effectue son examen au lit du patient lege artis et pas
uniquement en testant la stimulation tactile.
d) Dans sa duplique du 6 mai 2024, la CNA a fait verser à la
procédure un rapport complémentaire du 29 avril 2024 de l’expert
neurologue auprès du X.________ – répondant aux critiques formulées par
le professeur R.________ – et maintenu sa position.
e) Dans ses déterminations du 8 juillet 2024, P.________ a fait
verser à la procédure un nouveau rapport du 8 avril 2024 du professeur
G.________.
f) Le 20 août 2024, la CNA a indiqué maintenir ses conclusions
tendant au rejet du recours.
g) A l’appui de ses déterminations du 29 août 2024, l’assuré a
modifié ses conclusions subsidiaires dans le sens de l’annulation de la
décision sur opposition, de l’octroi d’une rente d’invalidité de l’assurance-
accidents entière et d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité. Il a fait
verser à la procédure un rapport d’expertise sur dossier du 5 août 2024 du
Dr ???.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie,
et un rapport du 5 août 2024 du DrS.________.
h) Le 12 septembre 2024, la CNA a une nouvelle fois conclu au
rejet du recours.

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i) Par ordonnances des 8 et 22 octobre 2024, le juge
instructeur a requis de l’OAI qu’il produise, dans un délai au 7 novembre
2024, le dossier complet de l’assuré, ce que cet office a fait.
j) Les parties ont eu la possibilité de consulter le dossier
produit par l’OAI et de s’exprimer à son sujet. Dans ses déterminations du
11 décembre 2024, la CNA a indiqué que le dossier de l’assurance-
invalidité ne contenait pas d’élément nouveau, renvoyé à la décision sur
opposition querellée et maintenu ses conclusions.
k) Une audience de débats publics a eu lieu le 8 mai 2025, lors
de laquelle les parties ont été entendues dans leurs explications.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant peut
prétendre à des prestations de l’assurance-accidents (traitement médical
et indemnités journalières) au-delà du 5 juillet 2021.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non

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professionnel et de maladie professionnelle. Le catalogue des prestations
de l’assurance-accidents comprend notamment le droit au traitement
médical approprié des lésions résultant de l’accident (art. 10 al. 1 LAA),
respectivement des lésions assimilées à un accident, ainsi qu’à
d’éventuelles prestations en espèces en particulier sous la forme d’une
indemnité journalière (art. 16 et 17 LAA) pour l’assuré totalement ou
partiellement incapable de travailler (art. 6 LPGA).
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le point de savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
l’assurance sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet
entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l’accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ;
402 consid. 4.3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours

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ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
5. En l’occurrence, l’intimée ne conteste pas que le recourant a
subi un événement traumatique le 23 mai 2020. Est litigieuse la question
de savoir si la symptomatologie présentée par le recourant au moment où
l’intimée a décidé de mettre un terme à ses prestations peut être mise en
relation de causalité avec l’événement précité.

- 16 -
a) Le recourant a, à la suite de l’accident du 23 mai 2020,
développé un important syndrome douloureux chronique du genou gauche
avec limitation fonctionnelle.
Sur la base des rapports médicaux versés au dossier, il
convient de relever que de multiples investigations orthopédiques,
rhumatologiques, neurologiques, psychiatriques et radiologiques ont été
réalisées, sans qu’elles ne permettent de mettre clairement en évidence
de lésions somatiques objectives à l’origine des douleurs. Le recourant
s’est soumis à moult examens réalisés par les médecins consultés dont en
particulier un bloc échoguidé des branches infra patellaires du nerf
saphène du genou gauche et des scintigraphies osseuses. Il a ensuite
séjourné à la Clinique romande de réadaptation en avril – mai 2021 où
divers nouveaux examens, des radiographies dont une IRM, ont été
effectués. Après avoir été examiné par le médecin d’arrondissement de la
CNA au mois de septembre 2022, le recourant a encore été évalué de
manière pluridisciplinaire les 18 et 22 août 2023 par les experts du
X.________.
Dans ce contexte, le diagnostic de syndrome douloureux
régional complexe (SDRC) a été évoqué (rapports du Dr K.________ des 10
novembre 2020, 17 novembre 2020 et 14 janvier 2021 ; voir également
les rapports des Drs E.________ du 8 avril 2022, Q.________ du 25 avril 2022
et S.________ du 26 juillet 2022).
b) aa) Le recourant a fait l’objet d’une évaluation
multidisciplinaire exhaustive dans le cadre de son séjour du 28 avril au 12
mai 2021 au sein de la Clinique romande de réadaptation. Au terme de
cette évaluation médicale, le diagnostic de syndrome douloureux régional
complexe n’a pas été retenu et le diagnostic de syndrome douloureux
chronique d’origine peu claire privilégié. En effet, pour les experts, il
existait très peu de signes cliniques plaidant dans le sens d’un syndrome
douloureux régional complexe, ce qui faisait douter de ce diagnostic. Les
scintigraphies osseuses des mois de novembre 2020 et mars 2021 avaient
mis en évidence une hypercaptation localisée, incompatible avec un
syndrome douloureux régional complexe censé faire une hypercaptation

- 17 -
diffuse du traceur. De manière plus générale, les plaintes et les limitations
fonctionnelles ne s’expliquaient pas par les lésions objectives constatées
pendant le séjour. Il existait au contraire plusieurs facteurs contextuels qui
influençaient négativement les aptitudes fonctionnelles (focalisation sur la
douleur ; cotation élevée de la douleur ; sous-estimation importante des
capacités fonctionnelles ; kinésiophobie modérée à sévère ;
catastrophisme élevé chez un patient anxieux). Par ailleurs, de
nombreuses incohérences étaient retrouvées durant cette évaluation
multidisciplinaire (discordance entre le comportement pendant l’examen
clinique et les tests fonctionnels et en dehors ; absence de
déminéralisation osseuse du genou gauche sur les radiographies du 29
avril 2021 ; absence de fonte musculaire marquée du membre inférieur
gauche malgré la décharge de ce membre quasi complète depuis le mois
de mai 2020 déclarée ; discordance entre l’importance des douleurs et du
handicap perçu et les lésions organiques objectivables).
bb) Le X.________, au terme de son expertise pluridisciplinaire,
est parvenu aux mêmes conclusions (rapport du 15 septembre 2023).
L’expert rhumatologue (Dr N.________) a retenu que le
recourant présentait des atteintes à la santé (une contusion du genou
gauche, une chondropathie patellaire et un fibrome non ossifiant du tibia
proximal gauche, des discopathies en L4-L5 et L5-S1 et une
thrombocytopénie essentielle) dont il a indiqué qu’elles étaient sans lien
de causalité avec le traumatisme subi le 23 mai 2020. L’expert n’était pas
en mesure d’objectiver la symptomatologie et la gêne fonctionnelle
persistante sur la base de son examen. A son avis, il était possible que le
recourant ait présenté un syndrome douloureux régional complexe, mais
plus au jour de l’examen. En effet, au statut clinique il n’était pas décrit de
sudation particulière au genou ou au membre inférieur gauche, ni de
changement de température qui était comparable au côté opposé. Il n’y
avait pas non plus de changement de coloration. De plus, un signe
inflammatoire aux différentes articulations des membres inférieurs ou
autre permettant de retenir un processus actif et susceptible de jouer un
rôle significatif n’était pas retrouvé.

- 18 -
L’expert neurologue (Dr C.________) a retenu que le tableau
clinique présenté au jour de l’examen n’évoquait pas une atteinte
neurologique somatique, si bien qu’il excluait, à son tour, de retenir un lien
de causalité entre les plaintes du recourant et l’accident. Il n’a en
particulier pas constaté d’éléments dans le sens d’une atteinte radiculaire
ou d’une dystrophie sympathique réflexe floride expliquant les douleurs et
les limitations fonctionnelles. Au status, il était décrit une très discrète
asymétrie du périmètre des cuisses en défaveur de la gauche alors que le
périmètre des mollets était symétrique. Les réflexes tendineux étaient
présents, normo-vifs et symétriques. Le testing de la force musculaire
était rendu impraticable par des phénomènes de lâchages immédiats alors
que l’examen de la sensibilité révélait une hypoesthésie tactile et
douloureuse globale du membre inférieur gauche, sans topographie
radiculaire ou tronculaire, avec une épargne de la sensibilité posturale et
vibratoire.
De son côté, l’expert psychiatre (Dr F.________) a, quant à lui,
retenu une symptomatologie dépressive objectivement légère et
réactionnelle aux douleurs et à leurs conséquences dans la vie
quotidienne, d’avis que le tableau clinique était compatible avec un
trouble à symptomatologie somatique/syndrome de détresse physique
modéré.
Finalement, les experts du X.________ ont, au vu de la pauvreté
des éléments cliniques, exclu de retenir un diagnostic de syndrome
douloureux régional complexe. En effet, l’imagerie médicale – y compris
deux scintigraphies osseuses – ne montrait pas de pathologie expliquant
les symptômes du recourant avec des éléments évoquant une
algodystrophie. Au contraire, les experts du X.________ ont souligné
l’origine peu claire des douleurs persistantes du recourant. Un tel constat
s’imposait d’autant plus qu’il y avait des nombreuses incohérences et
inconstances mises en évidence lors des examens cliniques (inconstance
de la mobilité du genou [avec des variations inexplicables en très peu de
temps] ; amyotrophie modérée ou absence du quadriceps et des jambiers

- 19 -
alors même que le recourant n’utiliserait pratiquement plus son membre
inférieur ; manque de collaboration ; possibles autolimitations).
c) Les différentes pièces médicales produites par le recourant
postérieurement à l’expertise du X.________ ne permettent pas de remettre
en cause les constats convaincants ressortant des rapports de la Clinique
romande de réadaptation et du X.________ des 12 mai 2021 et 15
septembre 2023.
aa) De manière générale, il sied de relever que les avis
produits ne sont pas le fruit d’une analyse multidisciplinaire de la
situation, contrairement aux analyses effectuées par la Clinique romande
de réadaptation et le X.________.
bb) En ce qui concerne le professeur G.________, les rapports
qu’il a établis les 30 octobre 2023 et 8 avril 2024, s’ils contiennent certes
de nombreux éléments de littérature, sont toutefois très peu diserts sur la
situation du recourant, puisqu’ils se limitent à affirmer de manière
péremptoire que le recourant est atteint d’un syndrome douloureux
régional complexe, sans examen détaillé des critères de Budapest.
cc) En ce qui concerne le Dr ???.________, il sied de constater
que le rapport qu’il a établi le 5 août 2024 procède uniquement d’une
analyse sur dossier, sans examen clinique du recourant ; une telle analyse
est manifestement insuffisante, dès lors qu’une grande partie des
divergences de vue résultent de l’appréciation des plaintes et de l’examen
clinique du recourant, la jurisprudence ayant eu l’occasion de préciser que
les critères de Budapest étaient exclusivement cliniques (TF 8C_416/2019
du 15 juillet 2020 consid. 5.1).
dd) Quant au professeur R.________, il n’y a pas lieu de tenir
compte de ses rapports des 10 novembre 2023 et 1er mars 2024, les
remarques proférées à l’encontre des experts du X.________ leur faisant
perdre toute valeur probante.

- 20 -
ee) L’assureur-accidents ne saurait être lié par l’évaluation de
l’invalidité à laquelle l’assurance-invalidité a procédé de son côté (ATF 131
V 362 consid. 2.3 ; 126 V 288). L’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud a alloué une rente entière d’invalidité en se fondant sur
les informations médicales qu’il a recueillies. Il a en particulier retenu les
conclusions émises par le Service médical régional AI (SMR) qui, dans son
avis du 3 août 2022, a attesté que la capacité de travail du recourant était
nulle dans toute activité. Au titre des atteintes durablement
incapacitantes, le SMR a retenu un syndrome douloureux régional
complexe chronique du genou gauche, un syndrome lombo-vertébral sur
discopathie L4-L5 et L5-S1, une arthrose facettaire lombaire postérieure,
ainsi qu’un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique. Ce
faisant, le SMR a procédé à une appréciation globale de la situation,
détachée des seules atteintes en lien de causalité avec l’accident, et,
partant, a tenu compte d’atteintes à la santé dont l’intimée n’a pas à
répondre.
d) Le dossier est complet sur le plan médical, permettant ainsi
à la Cour de céans de statuer en connaissance de cause. Il n’y a donc pas
lieu d’ordonner une mesure d’instruction complémentaire, sous la forme
d’une nouvelle expertise médicale pluridisciplinaire, telle que requise par
le recourant. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent, puisque les faits pertinents ont pu être
constatés à satisfaction de droit (sur l’appréciation anticipée des preuves,
cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid.
2.1).
e) Au regard de l’origine peu claire de la symptomatologie du
recourant, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral en refusant de prendre en
charge la symptomatologie persistant au-delà du 5 juillet 2021.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.

- 21 -
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
c) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire.
Après examen de la liste des opérations déposée le 26 mai 2025 par Me
Jean-Michel Duc, compte tenu de l’importance et de la complexité du
litige, il convient de fixer l’indemnité totale de Me Duc à 3’456 fr. 25
(indemnité : 3’045 fr. ; débours [forfait de 5 %] : 152 fr. 25 ; TVA [au taux
de 8,1 %] : 259 fr. ; art. 2, 3 al. 1 et 3bis al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]). Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser
l’indemnité provisoirement prise en charge par l’Etat dès qu’il sera en
mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du
recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (art. 5 RAJ).
d) Le recourant requiert la prise en charge par l’intimée des
frais d’établissement du rapport du Dr ???.________ du 5 août 2024
s’élevant à 14'000 fr., selon la note d’honoraires établie le même jour par
ce médecin.
aa) L’art. 45 al. 1 LPGA prévoit que les frais de l’instruction
sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut,
l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables
à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l’état de fait médical ne
peut être établi de manière concluante que sur la base de documents
recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l’on peut
reprocher à l’assureur de n’avoir pas établi, en méconnaissance de la
maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du
litige (TF 8C_687/2015 du 10 novembre 2015 consid. 5.2 ; ATF 115 V 62
consid. 5c).

- 22 -
bb) Contrairement à ce que voudrait le recourant, la mise à la
charge de l’intimée des frais du rapport médical du professeur ???.________
ne se justifie pas en l’espèce. En effet, le rapport du 5 août 2024 du Dr
???.________ n’a, comme le démontre la motivation du présent arrêt, pas
apporté de constatations déterminantes pour confirmer ou infirmer la
position de l’intimée. Le rapport du Dr ???.________ n’était dès lors pas
indispensable à l’appréciation du cas au sens de l’art. 45 al. 1 LPGA, si
bien que les frais correspondants ne doivent pas être pris en charge par
l’intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 23 janvier 2024 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
IV. L’indemnité d’office de Me Jean-Michel Duc, conseil du
recourant, est arrêtée à 3’456 fr. 25 (trois mille quatre cent
cinquante-six francs et vingt-cinq centimes), débours et TVA
compris.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement de l’indemnité du conseil d’office mise
à la charge de l’Etat.
Le président : Le greffier :

- 23 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour P.________),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :