vd_gerichte · ZD18.042216 · 2019-09-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 299/18 - 296/2019
ZD18.042216
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 septembre 2019
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Dessaux, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Valérie Maurer, avocate à
Lonay.
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 et 44 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1961,
originaire du G.________, est arrivé en Suisse durant l’année 1991. Il
bénéficie d’un permis C. Sans formation, l’assuré a travaillé dans la
restauration dans un premier temps avant d’être employé par D.________
S.A. en qualité d’agent d’entretien depuis le 30 juillet 2001.
En 2014, l’assuré a consulté son médecin traitant, le Dr
F.________, spécialiste en médecine interne générale pour une hernie
ombilicale qui le gênait depuis un certain temps. Il n’a alors pas formulé
d’autre plainte. Le médecin traitant a soupçonné une insuffisance
cardiaque et a adressé son patient au Dr C.________, spécialiste en
médecine interne générale et en cardiologie, après l’avoir mis en
incapacité de travail à 100 % depuis le 21 janvier 2014 (rapport du
21 janvier 2014 du Dr F.________).
Le Dr C.________ a confirmé le diagnostic d’insuffisance
cardiaque sur la base de son examen et d’une échocardiographie
effectuée le 22 janvier 2014 qui a mis en évidence un ventricule gauche
dilaté avec une dysfonction ventriculaire gauche globale, importante, avec
une fraction d’éjection du ventricule gauche à 30 %. Le 29 janvier 2014,
une ergométrie sur bicyclette met en évidence une maladie coronarienne
significative sous-jacente chez l’assuré et une faible capacité fonctionnelle
(rapport du 29 janvier 2014 du Dr C.________).
Le cas a été pris en charge dès le 11 février 2014 par
B.________ SA (ci-après : la B.________ SA), assureur perte de gain en cas de
maladie de D.________ S.A..
Le 19 février 2014, l’assuré a bénéficié d’une cure de la hernie
ombilicale pratiquée par le Dr E.________, spécialiste en chirurgie, avec
évolution favorable.

- 3 -
Une coronarographie, effectuée le 27 mars 2014 auprès du
Service de cardiologie du Centre hospitalier H.________ (ci-après : le Centre
hospitalier H.________), a confirmé une insuffisance cardiaque d’étiologie
indéterminée avec fraction d’éjection du ventricule gauche à 30 % et une
dysfonction systolique dudit ventricule gauche importante. L’examen a
aussi montré une maladie coronarienne bitronculaire avec des sténoses
sur les artères coronaires (cf. rapport de la Dresse J.________, alors
médecin-assistante, du 28 mars 2014).
En raison de l’incapacité de travail prolongée de l’assuré et en
date du 23 avril 2014, la B.________ SA a adressé à l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) un formulaire
de détection précoce de l’AI.
Dans un rapport du 25 avril 2014 adressé au Dr C.________, le
Dr K.________, spécialiste en chirurgie cardiaque et vasculaire thoracique
et en chirurgie vasculaire au Service de chirurgie cardiaque du Centre
hospitalier H.________, a exposé que l’assuré souffrait d’une maladie
coronarienne et qu’une intervention à cœur ouvert visant la
revascularisation de son myocarde était planifiée pour le mois de mai
2014. L’assuré a bénéficié d’un mono-pontage aortocoronarien avec
dérivation de l’artère mammaire interne gauche sur l’artère
interventriculaire antérieure, pratiqué le 22 mai 2014 par le Dr K.________
(rapport du 14 juillet 2014 du Dr C.________ adressé au Dr F.________). Dans
le rapport précité, le cardiologue traitant a constaté une évolution
favorable de l’insuffisance cardiaque avec dysfonction systolique du
ventricule gauche modérée multifactorielle, après un traitement
médicamenteux et chirurgical approprié. Il a indiqué avoir simplifié le
traitement médicamenteux, proposant un nouveau bilan biologique large,
incluant le facteur natriurétique de type B, afin d’optimaliser le traitement
de l’insuffisance cardiaque en fonction, et envisageant une angioplastie
percutanée complémentaire.
Dans l’intervalle, dans son rapport initial du 15 mai 2014, l’OAI
a relevé une plainte concernant le traitement antihypertenseur instauré

- 4 -
récemment par le cardiologue qui provoquait des effets secondaires qui
angoissaient l’assuré.
Le 2 juin 2014, l’assuré a remis à l’OAI une demande de
prestations, indiquant que l’atteinte à la santé concernait une hernie
ombilicale et un pontage des artères.
Dans un rapport médical adressé à l’OAI le 25 juin 2014, le
Dr F.________ a fait état d’une insuffisance cardiaque qui empêchait
l’assuré de reprendre une activité professionnelle, et ceci pendant
plusieurs mois, mentionnant que l’état de santé de l’intéressé n’était pas
stabilisé.
Par un rapport médical du 31 juillet 2014 adressé à l’OAI, le Dr
C.________ a exposé une bonne évolution globale et un bon pronostic
s’agissant des affections dont souffrait l’assuré. Il a évoqué des
restrictions physiques sur l’activité professionnelle exercée jusqu’à ce jour
en raison de dyspnée d’effort. Le cardiologue traitant s’est interrogé sur
une possibilité de reprise de l’activité à plein temps, d’une possible
adaptation de celle-ci, retenant un rendement réduit. Il s’est également
interrogé sur une reprise de l’activité à un taux de 50 % à la fin de l’été
2014.
Par avis du 1er octobre 2014, le Dr L.________, spécialiste en
médecine interne générale au Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR), a considéré que l’évolution n’était pas encore assez favorable pour
permettre une reprise du travail. Il a préconisé d’examiner les exigences
physiques de l’activité de l’assuré auprès de D.________ S.A. et de
réinterpeller les Drs F.________ et C.________ au mois de janvier 2015.
Dans un rapport du 24 octobre 2014 adressé au médecin-
conseil de la B.________ SA, le Dr K.________ a fait état d’une évolution
clinique favorable, avec disparition de l’angine de poitrine. Il a évoqué
alors une reprise du travail à 100 % pour autant que l’activité ne soit pas

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associée à un travail particulièrement lourd sur le plan physique, comme
déplacer des poids de plus de 30 kg.
Dans un rapport du 24 décembre 2014 adressé au
Dr F.________, le Dr C.________ a exposé que l’assuré présentait une
évolution globale favorable depuis son intervention, avec toujours des
douleurs rétrosternales mécaniques séquellaires aggravées ces derniers
temps suite à des efforts de toux et une dyspnée d’effort de stade II-III. Il a
précisé qu’en raison d’une hypertension artérielle nocturne, un syndrome
d’apnées obstructives du sommeil avait été recherché sans succès et
qu’une nouvelle hernie abdominale était apparue suite à des efforts de
toux.
Par courrier recommandé du 29 décembre 2014, D.________
S.A. a résilié le contrat de travail de l’assuré le 31 mars 2015 « suite à
l’expertise du médecin conseil de la B.________ SA. »
Par avis médical SMR du 26 mars 2015, le Dr O.________,
spécialiste en médecine interne générale au SMR a mentionné que le
Dr C.________ ne s’était pas prononcé sur la capacité de travail de l’assuré
et que la survenance d’une nouvelle hernie justifiait un nouveau rapport
médical des Drs M.________, spécialiste en médecine interne générale
(nouveau médecin généraliste depuis la fin de l’année 2014), N.________,
spécialiste en chirurgie, et C.________. En outre, il a requis une description
du poste de travail et de se procurer une copie du « rapport d’expertise du
médecin conseil de la B.________ SA. »
Par courrier du 4 juin 2015, la B.________ SA a indiqué avoir mis
un terme à ses prestations au 31 mars 2015.
Interpellé par l’OAI, le Dr C.________ a indiqué dans un rapport
du 14 avril 2015 que l’incapacité de travail dans l’activité habituelle était
« nulle selon le patient. » Il a postulé que la capacité de travail était de
« 100 % idéalement » dans une activité adaptée évitant le « port de

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charges lourdes et l’activité physique intense. » Son patient suivait un
traitement « médicamenteux avec compliance semblant bonne. »
Dans un rapport adressé le 17 juin 2015 au Dr M.________, le
Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale et en
gastroentérologie, a notamment écrit ce qui suit :
« Anamnèse : Son histoire semble avoir débuté en début 2014 par
la découverte d’une hernie ombilicale qui a été corrigée
chirurgicalement On a trouvé ensuite une insuffisance coronarienne
et il a subi des pontages coronariens en mai 2014.
Depuis, rien ne va plus. Il présente une dyspnée à l’effort parfois
avec l’impression de manquer d’air, il ne dort pas et se sent en
permanence ballonné même si les selles semblent être quotidiennes
et relativement normales. Il n’a jamais observé de rectorragie. Il
passe beaucoup de gaz, ce qui soulage les ballonnements. Il a pris 1
ou 2 kg durant ce laps de temps.
[…]
Examen clinique : Etat général conservé. L’abdomen est un peu
globuleux et un peu sensible dans les 2 fosses iliaques, sans masse
palpable ni organomégalie.
[…]
Conclusion : - Coloscopie normale, examen limité
techniquement
[…]
Discussion : Je retiens essentiellement une impression de
ballonnement avec beaucoup de gaz et des difficultés respiratoires
pour lesquelles un examen pneumologique n’a pas montré de
constatation objective. Ceci laisse penser qu’il avale probablement
passablement d’air, ce qui pourrait bien expliquer son ballonnement.
Une malabsorption paraît bien improbable avec un patient qui a tout
de même pris 2 kg malgré ses symptômes. Il faut bien sûr s’assurer
qu’il n’y ait pas d’ascite. Il m’a dit que vous veniez de lui faire un CT-
scan de l’abdomen. S’il s’agissait d’un CT-scan purement thoracique,
il faut alors compléter actuellement par des coupes sur l’abdomen.
Il est assez clairement déprimé. Il en a marre de cette situation qu’il
ne comprend pas. Il a l’impression également que personne ne le
comprend et il y probablement un état dépressif réactionnel sous-
jacent qui complique et probablement empire la symptomatologie
actuelle.
Ceci doit être tenu en compte dans le traitement.
[…] »
Dans un rapport du 23 juin 2015 adressé à l’OAI, le
Dr M.________ a fait état d’une insuffisance cardiaque. Il a mentionné que
l’activité de l’assuré ne pouvait plus être exercée, voire à 20-30 % avec

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difficulté. Il a également indiqué que le rendement était réduit et qu’il
conviendrait de réévaluer la possibilité d’une reprise de l’activité
professionnelle.
Dans un rapport du 9 juillet 2015, le Dr C.________ a évoqué
une situation sur le plan cardiaque « tout à fait favorable », le récent IRM
cardiaque démontrant une fonction systolique du ventricule gauche
restaurée, sans trouble segmentaire, et l’absence d’ischémie myocardique
significative. Afin de tenter d’améliorer la dyspnée et la tension artérielle
de l’assuré, le Dr C.________ a préconisé une adaptation de la médication.
Dans un rapport du 30 octobre 2015, le Dr E.________ a exposé
que l’assuré avait dernièrement bénéficié d’une cure de la hernie
cicatricielle sous le prolongement abdominal d’une ancienne cicatrice
d’ostéotomie. Il a précisé que, si l’évolution était favorable s’agissant de
l’affection pariétale abdominale, l’activité préalable de nettoyeur ne
pouvait pas être reprise en présence d’une situation complexe qui n’était
pas directement en relation avec la chirurgie pariétale abdominale
effectuée, mais essentiellement avec la situation cardiopulmonaire.
Suite à un accident, l’assuré a subi le 31 décembre 2016 une
réduction fermée de la luxation antérieure de l’épaule gauche à l’Hôpital
X.________ (protocole opératoire du 31 décembre 2016 du Dr Y.________,
spécialiste en chirurgie, et de la Dresse Z.________, cheffe de clinique
adjointe).
Dans un rapport du 15 juin 2018, le Dr C.________ a confirmé
une bonne évolution, mettant en garde contre une surcharge pondérale et
un diabète de type II.
Dans un avis médical SMR du 3 février 2017, le Dr O.________
a requis de plus amples renseignements auprès du Dr M.________
s’agissant de l’insuffisance cardiaque diagnostiquée dans son rapport du
23 juin 2015, ce fait n’apparaissant pas dans le rapport médical du
Dr C.________ du 14 avril 2015.

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Il ressort du dossier qu’une épreuve d’effort cardio-pulmonaire
auprès du Centre hospitalier H.________ a dû être interrompue le 27 juin
2017 en raison d’une hypertension diastolique. Le Centre hospitalier
H.________ a indiqué dans son rapport du même jour que l’assuré
présentait une dyspnée inappropriée et inexpliquée pour l’effort fourni qui
ne s’expliquait pas par l’hypertension artérielle diastolique.
Dans un rapport médical du 21 juillet 2017, le Dr V.________,
spécialiste en médecine interne générale et en gastroentérologie, a posé
le diagnostic de rétention alimentaire gastrique, débutant un traitement
par motilium. Il a en outre diagnostiqué une gastrite par helicobacter
pylori.
Dans un avis médical SMR du 28 septembre 2017, le
Dr O.________ a exposé ce qui suit :
« Le Dr. M.________ se dispense de répondre à nos questions […] Il
nous fait parvenir une série de documents que nous discutons
comme suit :
° L’insuffisance cardiaque diastolique (RM Dr. C.________
14.7.2014 GED 16.2.2015) pourrait justifier le sentiment de
dyspnée importante. L’absence de réponse à nos questions de la
part du Dr. M.________ ne permet pas de confirmer plus cette
hypothèse dans le temps, mais le médecin a estimé devoir aller
plus loin et a prolongé l’IT à 100 % jusqu’au 4.9.2017. Nous
validons l’avis du Dr. I.________ [recte : Dr K.________] du
24.10.2014 justifiant une reprise à 100, avec un port de charge
inférieur à 30 Kg ; évaluation partagée par le Dr. C.________
(lettre GED 14.4.2015).
° Le 26.6.2017, un test d’effort pneumologique a été effectué au
Centre hospitalier H.________. La clinique subjective est bien une
dyspnée de stade II-Ill[…] qui témoigne d’une pathologie à priori
importante, avec toux non-productive occasionnelle, sans douleur
retro-sternale, palpitation, malaise ni syncope. La spirométrie
avant l’effort est normale, il existe une TAH élevée avant l’effort,
systolique et diastolique. Le test est interrompu après 3’30 à la
puissance de 43 watts (26 % de la VP[…] en raison d’une
hypertension diastolique au pic de l’effort (221/123 mm Hg). Il n’y
pas d’épuisement de la réserve ventilatoire, L’équivalent
respiratoire pour le CO2 est normal au seuil anaérobique. Il n’y a
pas de désaturation avec une SPO2 à 98 % au pic de cet effort
minime. Le VO2 pic à 13.9 ml/min/kg pour 52 % d’une VP
correspond à une capacité d’effort modérément diminuée. La

- 9 -
conclusion est une dyspnée inappropriée et inexpliquée pour
l’effort fourni.
Si le test a dû être interrompu en raison d’une élévation de la
tension artérielle, déjà non contrôlée avant le test et justifier une
adaptation de traitement, il permet cependant les remarques
suivantes :
- Une VO2 max de 14,7 mg/min/kg représente un travail
modéré d’une personne déambulant[…]. Cela correspond à une
activité de nettoyeur, ou d’une personne portant des plateaux,
des plats ou fonctionnant dans une station-service pouvant
changer des pneus etc. La valeur de 13.9 est donc compatible
avec une activité de nettoyeur.
- La valeur de VO2 max de 28 se situe plutôt dans l’évaluation
d’un travail lourd, avec élévation et port de charges. Elle
correspond à peu près au poste de travail décrit avec port de
charge fréquent de 25 Kg.
La dyspnée « inappropriée et inexpliquée pour l’effort fourni »,
même avec hypertension artérielle pose le problème d’une
hyperventilation « dite volontaire ». En effet, une vraie dyspnée
d’origine cardiaque ou respiratoire se serait accompagnée
d’une baisse de la P02 et d’une hausse de la PCO2, ce qui n’est
pas apparent dans le cas précis, ces deux variables restant
normales.
Nous concluons qu’il n’y a pas sur base d’élément convainquant
pour admettre une pathologie cardiaque ou pneumologique
incapacitante, l’hypertension artérielle étant susceptible d’être
traitée par ajustement de la thérapeutique pharmacologique,
l’éventualité de majoration de symptômes physiques pour des
raisons de prise en compte de l’incapacité de travail étant possible.
Néanmoins, dans une activité avec port de charge jusqu’à 10 Kg, la
capacité de travail est entière.
Nous laissons au service administratif le soin d’apprécier la valeur
des certificats médicaux jusqu’au 4.9.2017, étant entendu que la
position du médecin traitant est difficile dans ce type d’appréciation
assécurologique. Dans cette optique, nous validons l’IT de 100 %
jusqu’à un mois après le 27.6.2017, le temps d’adapter le traitement
médicamenteux anti-hypertensif. […].
En conclusion, nous ne pouvons prolonger la validité d’une IT au-
delà du 27.7.2017 dans une activité adaptée
° Diagnostic : cardiopathie ischémique
° Pathologie du ressort de l’Al : hernie ombilicale opérée (Dr.
E.________ lettre 9.6.2015), status après mise en place d’un
pontage sur l’artère mammaire interne. Insuffisance cardiaque
diastolique.
[…]
° Début de l’IT : février 2014
° Évolution de l’IT : février 2014 à actuellement 100 %
° Capacité de travail :
- Activité habituelle de nettoyeur de fin de chantier portant des
charges de 25 Kg : 0 %

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- Activité adaptée : 100 %
° Limitations fonctionnelles : pas de port de charge de plus de
10 Kg, pas de travail en atmosphère non tempérée, en particulier
dans un chantier.
° Début de la réadaptation : 22.5.2015 soit une année après
l’intervention cardiaque
[…]
Mesures médicales exigibles : non
Remarques : tant le changement de médecin que le retard
apporté aux examens ne sont pas de bon augure pour une
réinsertion.
[…] »
Le 6 novembre 2017, le Dr M.________ a indiqué à l’OAI avoir
prolongé l’arrêt de travail à la date précitée. Il a produit un rapport du 28
septembre 2017 du Dr S.________, spécialiste en médecine interne
générale et en cardiologie précisant qu’il s’agissait désormais de
rechercher une ischémie myocardique.
Dans un rapport médical du 5 octobre 2017, le Dr W.________,
spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie, a estimé que
le ventricule gauche présentait une taille encore normale avec une légère
hypertrophie concentrique, et une fonction systolique globale légèrement
diminuée (fraction d’éjection du ventricule gauche de 50 %), sur
hypokinésie diffuse. Le ventricule droit était de taille normale, non
hypertrophié, avec une fonction systolique globale normale. Le
Dr W.________ n’a pas décelé de valvulopathie significative, de shunt
significatif, d’argument en faveur d’une ischémie myocardique à l’effort ou
de nécrose myocardique. Ses constatations étaient compatibles avec une
cardiomyopathie dilatée débutante.
Par projet de décision du 9 février 2018, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité du
1er janvier au 31 août 2015, considérant qu’il était à même d’exercer, à
plein temps, dès le 22 mai 2015, une activité lucrative adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir pas de port de charge de plus de 10 kg
et pas de travail en atmosphère non tempérée, en particulier dans un
chantier. Fondé sur un calcul du salaire exigible et du degré d’invalidité du

- 11 -
5 février 2018, l’OAI a considéré que l’assuré ne présentait pas de
préjudice économique.
Par courrier du 3 mars 2018, l’assuré a contesté le projet de
décision susmentionné réclamant la mise en œuvre d’une expertise.
Par courrier du 3 mars 2018, le Dr R.________, spécialiste en
médecine interne générale, a posé les diagnostics suivants : hypertension
artérielle majorée par l’effort même de faible intensité, artériopathie avec
athéromatose diffuse, ancienne consommation à risque d’alcool sevrée
depuis 2014, hépatomégalie avec stéatose hépatique et lithiase
vésiculaire, hépatopathie enzymatique, importants troubles de la vidange
gastrique avec gastrite avec présence d’helicobacter pylori, status post
chirurgie de l’épaule gauche, status post cure de hernie ombilicale, status
post cure d’éventration, obésité (BMI 30), tabagisme actif, lombalgies
chroniques avec discopathie au niveau des vertèbres L3-L4, L4-L5 et LS-S1
et état anxio-dépressif réactionnel (avec repli sur soi et perte de confiance
en soi, majoré par l’état de santé somatique et la perte de rôle social et
d’activité professionnelle). Le Dr R.________ a exposé que l’hypertension
sévère et instable présentée par son patient, l’insuffisance ventriculaire
gauche, induisant une dyspnée d’effort sévère, ont un impact
particulièrement important sur sa capacité de travail, y compris dans une
profession adaptée.
Ces nouveaux éléments ont été soumis au SMR pour prise de
position. Dans un avis médical du 10 mars 2018, le Dr O.________ a pris
position comme il suit :
« Nous avons pris acte du courrier du Dr. R.________ daté du
3.3.2018. Aucun élément ne constitue un fait nouveau sur le plan
médical, la nécessité d’une expertise prônée n’étant pas à
considérer en raison de l’instruction suffisante du cas, bien étayée
par l’avis des spécialistes et des divers tests déjà effectués. On se
reportera notamment à notre avis conclusif du 28.9.2017, ayant pris
en compte les variations de tension artérielles bien mises en
évidence par l’examen du 26.6.2017 et dont la conclusion est une
dyspnée inappropriée et inexpliquée par l’effort fourni. Le prononcé
de rente limitée dans le temps a pu décevoir l’assuré dont le Dr.
R.________, annonce maintenant un « état anxiodépressif

- 12 -
réactionnel », jamais évoqué auparavant, et ne faisant l’objet
d’aucun traitement psychopharmacologique. Un état dépressif
réactionnel à la décision de l’office est susceptible de s’amender
avec le temps, et parait peu sévère vu l’absence de traitement. Au
cas où il persisterait et devrait être traité, il pourrait faire l’objet
d’une seconde demande.
En conclusion il n’existe pas actuellement de fait nouveau
susceptible de représenter une IT durable dans une activité
adaptée. »
Par décision du 20 septembre 2018 et motivation séparée du
29 mars 2018, l’OAI a confirmé son projet de décision du 9 février 2018.
B. a) Par acte du 3 octobre 2018, A.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Par avis du 8 octobre 2018, la juge instructrice a indiqué au
recourant que son acte du 3 octobre 2018 ne contenait à première vue
pas de moyens et de conclusions. Elle lui a imparti un délai de dix jours
pour compléter l’acte précité et produire la décision attaquée.
Dans l’intervalle et par courrier du 3 octobre 2018, reçu le
19 octobre 2018 au greffe du Tribunal cantonal, le Dr R.________ a indiqué
suivre son patient depuis le mois de mai 2017. Il a notamment exposé ce
qui suit s’agissant des diagnostics retenus et de la capacité de travail :
« ° maladie coronarienne bitronculaire avec cardiopathie
ischémique,
° cardiopathie hypertensive avec HVG concentrique et dilatation de
l’oreillette gauche,
° facteurs de risque cardiovasculaires cumulatifs HTA, tabagisme
sevré à 26 UPA, dyslipidémie,
° obésité avec un BMI à 32.
° artériopathie des membres inférieurs,
° asthme bronchique,
° hernie de la ligne blanche sur cicatrice de sternotomie et hernie
ombilicale,
° lombalgies chroniques avec discopathie L4-L5 et L5-S1,
° cervico-brachialgies bilatérales,
° déconditionnement musculaire global,
° état anxiodépressif chronique avec épisodes sévères

- 13 -
Ces pathologies étaient toutes présentes lorsque j’ai consulté ce
patient pour la première fois en mai 2017, imposant également un
suivi par des confrères spécialistes notamment sur le plan
cardiovasculaire.
Parmi les différents symptômes régulièrement retrouvés on note :
° Une dyspnée d’effort apparaissant pour une montée d’un demi-
étage ou une marche de 100 m environ, des précordialgies d’effort,
° une claudication intermittente des membres inférieurs limitant le
périmètre de marche à une centaine de mètres,
° des bronchites récurrentes avec dyspnée basale et survenue
d’épisodes aigus saisonniers de type crise d’asthme allergique,
° un ballonnement abdominal douloureux avec troubles du transit,
° des épisodes aigus de type lombosciatiques compliquant des
lombalgies chroniques, des cervicobrachialgies avec limitation
douloureuse bilatérale de l’abduction,
° des troubles anxieux avec troubles du sommeil et
symptomatologie dépressive récurrente marquée par une perte de
l’estime de soi, une tristesse, une culpabilisation, une apathie.
Depuis 18 mois que je le suis très régulièrement, malgré une
compliance de bonne qualité, les différents symptômes se sont
aggravés, la capacité de travail du patient s’est incontestablement
péjorée rendant impossible l’exercice d’une activité professionnelle
physiquement contraignante.
Ainsi le patient ne peut rester dans une position identique de
manière prolongée, plus de 15 à 20 minutes, ne peut lever les bras
au-dessus de la tête, ne peut se pencher en avant, ou sur les côtés,
ne peut effectuer des rotations du torse, ne peut s’accroupir ou
travailler à genoux, ne peut soulever porter plus de 5 kg, ne peut
monter sur une échelle ou un échafaudage.
Par ailleurs ses capacités de résistance, de concentration et
d’adaptation sont très limitées.
Ces différentes limitations, mais également l’âge du patient, le
contexte socioculturel, le fait qu’il n’ait pas suivi une formation
initiale, rendent par ailleurs très problématique l’accompagnement
du patient vers une profession adaptée. »
Par mémoire du 24 octobre 2018, le recourant, assisté par
Me Valérie Maurer, a complété l’acte du 3 octobre 2018. Il a liminairement
requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. Principalement, il a
conclu à l’annulation de la décision entreprise et au prononcé d’une rente
non limitée dans le temps depuis le 1er janvier 2015. Subsidiairement, il a
conclu à l’annulation de la décision entreprise et à son renvoi à l’autorité
intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision.

- 14 -
b) Par réponse du 21 janvier 2019, l’intimé a proposé le rejet
du recours et la confirmation de la décision entreprise. Il produit un nouvel
avis SMR daté du 18 janvier 2019 concluant à l’absence de nouveaux
éléments.
c) Par réplique et duplique des 12 et 28 février 2019, les
parties ont maintenu leurs conclusions respectives.
d) Les arguments des parties seront repris, dans la mesure
utile, dans les considérants en droit ci-après.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a et 95 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-invalidité au-delà du 31 août 2015.
3. Il y a lieu d’examiner la question du droit à la rente.

- 15 -
a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique

- 16 -
(1re phrase). En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité (2e phrase).
4. a) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA.
b) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c) Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI (règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain
de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce

- 17 -
changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
La procédure dans le domaine des assurances sociales est
régie par le principe inquisitoire (art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel les faits
déterminants pour la solution du litige doivent être constatés d’office par
l’assureur, qui prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin avec la collaboration des parties. Il
administre les preuves nécessaires et les apprécie librement (art. 61 let. c
LPGA). En principe, l’assuré ne supporte ni le fardeau de l’allégation ni
celui de l’administration des preuves (TF 9C_91/2017 du
8 septembre 2017 consid. 3.1). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce
que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient
suffisamment élucidés (TF 8C_398/2018 du 5 décembre 2018 consid. 3.1 ;
9C_237/2013 du 22 mai 2013 consid. 4.1 ; 8C_364/2007 du 19 novembre
2007 consid. 3.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable

- 18 -
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
b) Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir
l’existence de douleurs (en l’absence d’observation médicale concluante
sur le plan somatique ou psychiatrique), les simples plaintes subjectives
de la personne assurée ne suffisent pas pour justifier une diminution de la
capacité de travail. Dans le cadre de l’examen du droit aux prestations de
l’assurance sociale, l’allégation de douleurs doit ainsi être confirmée par
des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une
appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l’égalité de traitement entre assurés (ATF 130 V 352 consid.
2.2.2 ; TF 9C_7 2014 du 27 mars 2014 consid. 4.2.2).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281

- 19 -
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées). En outre, la reconnaissance de
l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un
diagnostic émanant d’un expert psychiatre et s’appuyant de lege artis sur
les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1).
6. a) Le recourant soutient que l’instruction serait incomplète et
que l’office intimé n’aurait retenu qu’un avis parmi d’autres. Pour
l’intéressé, si le mono-pontage aortocoronarien a permis de réduire les
risques cardiaques, il n’a pas pour autant réglé le problème, le recourant
souffrant toujours d’une importante dyspnée à l’effort et de douleurs
mécaniques séquellaires. Les arrêts de travail délivrés par ses médecins
démontreraient en outre que sa capacité de travail objective n’était pas
recouvrée à la date arrêtée par l’intimé. Il soutient que l’évolution
cardiologique n’est pas aussi favorable que ce que le Dr C.________ a pu
laisser entendre. Selon le recourant, les avis médicaux du SMR seraient
contradictoires. Il considère qu’en présence d’avis médicaux divergents,
une expertise est nécessaire.
Pour l’intimé, le recourant n’amène, au stade du recours,
aucun nouvel élément médical résultant d’examens cliniques objectifs
montrant une aggravation significative de son état de santé. A l’instar de
l’ensemble des médecins intervenus dans la présente cause, l’office intimé
reconnaît que l’activité habituelle du recourant n’est plus possible en
raison de ses limitations fonctionnelles. Il estime en revanche qu’une
activité adaptée est exigible à plein temps.
b) Sur les plans cardiologique et pulmonaire, les avis
médicaux du SMR sont contradictoires. Le 3 février 2017, le Dr O.________
a demandé des précisions après les premiers diagnostics considérant des
contradictions entre les Drs K.________, C.________ et M.________. Dans son
avis médical SMR du 28 septembre 2017, le Dr O.________ déclare valider
l’avis du Dr K.________ du 24 octobre 2014 (le médecin en question

- 20 -
confondant le médecin conseil de la B.________ SA et le chirurgien traitant
du Centre hospitalier H.________). Néanmoins, force est de constater que le
Dr K.________ ne s’exprime que sur les limitations fonctionnelles et n’a pas
prévu de date de reprise, sauf à exciper de son rapport que la reprise à
plein temps était immédiatement exigible. Au cours de l’année 2014, seul
le Dr C.________, dans son rapport 31 juillet 2014, s’est livré à une
estimation de la capacité de travail sous une forme purement
interrogative. Dans son rapport du 14 avril 2015, le même cardiologue a
postulé que la capacité de travail était de « 100 % idéalement » dans une
activité adaptée sans préciser ce qu’il entendait par « idéalement. » Le
dernier arrêt de travail émanant du Dr C.________ a échu le
20 février 2015, ce qui rend peu vraisemblable une reprise à plein temps
au mois d’octobre 2014. En définitive, le Dr O.________ déclare valider
l’incapacité totale de travail dans une activité adaptée de 100 % jusqu’à
un mois après le 27 juin 2017 (lendemain du test d’effort pneumologique).
En retenant la date du 22 mai 2015, soit une année après
l’intervention au Centre hospitalier H.________, l’OAI ne se fonde sur aucun
élément objectif au dossier. Cette date correspond au début de la
réadaptation fixée par le Dr O.________ dans son rapport du 28 septembre
2017, mais ne coïncide pas avec la date de la fin de l’incapacité de travail.
On ignore ainsi à partir de quelle date le recourant était capable de
travailler dans une activité adaptée et à quel taux si on considère que
cette capacité était acquise avant le 27 juillet 2017. Cette date, décisive
mais non étayée par des éléments objectifs, ne peut pas être retenue,
particulièrement en présence de contradiction entre les médecins
traitants, le médecin du SMR et la décision attaquée.
En outre, le Dr O.________ justifie son avis par une évaluation
du test d’effort pratiqué au Centre hospitalier H.________ le 26 juin 2017. A
ce propos, il convient préalablement de rappeler que ce médecin n’est ni
spécialiste en pneumologie ni en cardiologie et qu’un tel test d’effort ne
reflète pas forcément la capacité de travail du recourant. A cet égard, il
aurait convenu de réinterpeller les cardiologues traitants s’agissant de ce
test d’effort. Cet avis ne présente guère de valeur probante au sens de la

- 21 -
jurisprudence puisqu’il intervient dans le cadre d’une anamnèse médicale
certes inquiétante, mais surtout partielle, qu’il n’est pas complété par un
examen clinique du recourant et que les plaintes de ce dernier n’ont pas
été prises en compte. Dans le cadre d’un cas complexe, il apparaît difficile
d’envisager une hyperventilation « dite volontaire », soit une majoration
des symptômes sans avoir examiné le recourant alors que le test en
question a été pratiqué dans un centre médical de pointe et pourrait aussi
cas échéant résulter d’autres causes, ce que seul un ou plusieurs
spécialistes pourront établir. Ces questions relevant d’une approche
nécessairement multidisciplinaire, elles nécessitent l’interpellation des
médecins spécialistes traitants et un nouvel IRM cardiaque, voire la mise
en œuvre d’une expertise sur les plans cardiologiques et pulmonaire.
De surcroît, l’intimé n’a pas examiné les effets secondaires du
traitement antihypertenseur sur le plan somatique bien qu’ayant
connaissance de ce traitement (rapport initial de l’OAI du 15 mai 2014),
étant rappelé que le recourant a notamment reçu du Lisinopril (rapports
du Dr C.________ du 31 juillet 2014 et du Dr R.________ du 3 mars 2018 ),
médicament pouvant notamment engendrer des toux et des troubles
digestifs.
On ignore également tout de la capacité de travail du
recourant avant l’opération en relation avec la hernie abdominale apparue
suite à des efforts de toux (cf. rapport des Drs C.________ du 24 décembre
2014 et E.________ du 30 octobre 2015), question qui n’est pas sans
incidence sur la décision à rendre dans la mesure où elle est susceptible
de prolonger de quelques mois l’incapacité de travail du recourant.
L’instruction devra aussi être complétée sur ce point.
Puis, la problématique gastroentérologique n’a pas été
examinée par l’intimé. Les spécialistes consultés par le recourant font état
d’une problématique de rétention alimentaire gastrique qui pourrait
s’avérer gênante dans un certain nombre de professions. Ils ne se sont
toutefois pas prononcés sur la capacité de travail ou d’éventuelles

- 22 -
limitations fonctionnelles à cet égard, de sorte que l’OAI devra interpeller
les spécialistes consultés par le recourant à cet égard.
A cela s’ajoute que la problématique rhumatologique
(lombalgies chroniques, cervico-brachialgies), présentée par le
Dr R.________ et qui est incontestablement du ressort de l’assurance-
invalidité et qui n’a pas davantage été examinée, ni les limitations
fonctionnelles que ce médecin a exposées dans son courrier du 3 octobre
2018, qui laissent suggérer une aggravation depuis le mois de mai 2017.
c) Sur le plan psychique, l’intimé ne peut pas davantage être
suivi s’agissant de l’état anxiodépressif annoncé par le Dr R.________. En
effet, dans son rapport adressé le 17 juin 2015 au Dr M.________, le Dr
P.________ a exposé que le recourant était « assez clairement déprimé. » Il
a relevé un probable état dépressif réactionnel sous-jacent qui compliquait
et empirait probablement la symptomatologie actuelle. Il a également
échappé au SMR que suivant le rapport initial du 15 mai 2014, l’OAI avait
relevé que l’assuré souffrait d’effets secondaires du traitement
antihypertenseur instauré par le cardiologue sous la forme d’angoisses.
Or, l’assuré a reçu du Candesartan (rapport du Centre hospitalier
H.________ du 28 mars 2014) puis du Lisinopril (rapports du Dr C.________
du 31 juillet 2014 et du Dr R.________ du 3 mars 2018), médicaments qui
peuvent provoquer des troubles de l’humeur, de la dépression ou des
troubles du sommeil. Que ce soit en 2014 ou en 2015, il est douteux que
l’état dépressif réactionnel ait déjà été corrélé à la problématique
assécurologique, notamment lorsque le Dr P.________ pose ses constats.
Pour sa part, le Dr R.________ décrit des troubles du sommeil, une perte de
l’estime de soi, une tristesse, une culpabilisation et une apathie qui laisse
aussi planer un doute sur l’état de santé psychique du recourant. Sans
avis d’expert, il n’est pas possible de dire si les troubles psychiques sont
des effets secondaires du traitement antihypertenseur, une pathologie
autre, propre au patient, ou liés à une problématique assécurologique. En
outre, l’absence de médication ou de traitement psychiatrique ne
démontre pas l’absence ou le peu de gravité de l’atteinte comme l’affirme
le SMR, étant rappelé qu’un tel traitement peut se révéler exigible et que

- 23 -
le fait de ne pas l’entreprendre peut être sanctionné (cf. art. 21 al. 4
LPGA). Dans ces circonstances, une expertise psychiatrique doit être mise
en œuvre pour établir l’état de santé psychique du recourant, la capacité
de travail sous cet angle et cas échéant l’exigibilité d’un traitement
psychiatrique.
d) Il conviendra également d’examiner soigneusement
l’interaction globale des diagnostics somatiques, voire d’une éventuelle
atteinte à la santé psychique. Dans ces circonstances, l’expertise
pluridisciplinaire à mettre en œuvre comprendra nécessairement un volet
de médecine interne générale et éventuellement d’autres experts si les
médecins traitants spécialistes ne fournissent pas suffisamment
d’éléments pour se déterminer dans les divers domaines d’atteintes du
recourant.
e) En définitive, le motif tiré d’une instruction incomplète doit
être admis.
7. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative.
A contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données
recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une
valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid.
4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimé, lacunaire, laisse subsister des doutes
quant à la fiabilité et la pertinence de l’appréciation opérée dans la
décision du 20 septembre 2018 tant sur le plan somatique que sur le plan

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psychique. Le dossier ne permet pas à la Cour de céans de se prononcer
en connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la
cause à l’intimé pour complément d’instruction médicale sur le plan
somatique et psychique, dès lors que c’est à lui qu’il incombe en premier
lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
L’intimé devra réexaminer sur la base d’une expertise
complète le principe et la durée d’une éventuelle incapacité de travail en
tenant compte de l’état de santé du recourant dans son ensemble et
déterminer avec précision les éventuelles limitations fonctionnelles qui
affectent le recourant.
Il s’agira pour cela de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire, a priori et à tout le moins en médecine interne générale
et en psychiatrie, toute autre spécialité que l’OAI ou les experts désignés
jugeraient nécessaire étant réservée (notamment sur les problématiques
cardiologiques, pneumologiques, gastroentérologique et rhumatologique),
dès lors qu’il n’est pas exclu qu’une interpellation des médecins traitants
dans les domaines de spécialisation puissent apporter suffisamment
d’éléments à l’expert pour se prononcer.
8. La cause étant renvoyée à l’intimé, il est prématuré
d’examiner le degré d’invalidité pour la période postérieure au 22 mai
2015 encore litigieuse.
9. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée, annulée. La cause doit ainsi être renvoyée à l’intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter

- 25 -
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’intimé, qui
succombe.
c) Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens, dont le montant droit
être déterminé d’après l’importance et la complexité du litige (art. 61 let.
g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]). En l’espèce, les
dépens sont arrêtés à 2'500 fr., TVA comprise, à la charge de l’intimé qui
succombe (art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD).

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 20 septembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 27 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Valérie Maurer (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :