vd_gerichte · ZD23.000551 · 2024-07-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 2/23 - 218/2024
ZD23.000551
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 juillet 2024
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
Mmes Durussel et Livet, juges
Greffière : Mme C. Meylan
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
était employé d’exploitation auprès de [...] depuis 1999, sans formation
professionnelle. Il a été licencié avec effet au 31 mai 2012.
Le 28 mars 2011, l’assuré a adressé une première demande de
prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans un rapport du 6 avril 2011 à l’OAI, la médecin traitante
de l’assuré, la Dre C.________, spécialiste en médecine interne et en
rhumatologie, a posé les diagnostics de rachialgies chroniques d’origine
multifactorielle sur troubles statiques, séquelles d’ostéodystrophie de
croissance et dysbalance musculaire et tendinopathie du moyen fessier
gauche, ainsi que de réactions mixtes anxieuses et dépressives. Elle a
joint un rapport établi le 22 novembre 2010 par la Dre Q.________, médecin
associée à l'unité du rachis du W.________ (ci-après : le W.________), qui
avait posé les mêmes diagnostics, auxquels s’ajoutaient un
déconditionnement physique focal et global ainsi que des difficultés dans
l’environnement familial.
Par avis du 4 mai 2011, le Dr P.________, médecin auprès du
Service médical régional de l’OAI (ci-après : le SMR), a retenu des
lombalgies chroniques, sans substrat somatique pouvant expliquer les
douleurs. Il n’y avait pas d’atteinte à la capacité de travail dans l’activité
habituelle.
Conformément à son projet de décision du 24 mai 2011, l’OAI
a informé l’assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations,
en raison de l’absence d’incapacité de travail de longue durée dans
l’activité professionnelle habituelle. Ce projet a été contesté par l’assuré.
Invitée par l’OAI à fournir des explications complémentaires, la
Dre C.________ a indiqué, dans un rapport du 2 septembre 2011, que la

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situation restait désespérante. Les « blocages » se répétaient, associés à
une irradiation dans le membre inférieur gauche qui ne trouvait pas de
substrat objectif. Au plan psychiatrique, les troubles dépressifs
s’accentuaient. Cette médecin a de même établi une liste de limitations
fonctionnelles, telles que décrites par son patient (positions debout
impossibles au-delà de 45 à 60 minutes et la position assise au-delà de 30
minutes ; marche limitée à une heure à plat ; montée des escaliers limitée
à quelques marches ; tâches ménagères impossibles et certaines activités
de la vie quotidienne nécessitant l'aide de l'entourage). S’agissant de la
capacité de travail, la Dre C.________ a considéré qu’en l’état actuel, elle
ne voyait pas de possibilité de capacité de travail théorique.
A teneur de leur rapport du 22 janvier 2012, le Dr S.________,
chef de clinique adjoint au Département psychiatrique du W.________, et
R.________, psychologue, ont diagnostiqué un épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique (CIM-10 [Classification internationale des
maladies] F32.11), depuis 2007, avec effet sur la capacité de travail.
Concernant les restrictions psychiques, il existait une fatigabilité
importante lors des tâches physiques, une fixation mentale sur les
douleurs associées à une kinésiophobie et des troubles de l’attention. Le
patient présentait par ailleurs peu de « capacité de coping », un
fonctionnement passif et évitant, ainsi qu’une symptomatologie anxieuse
et dépressive avec une grande fatigabilité, ce qui limitait les capacités
d’adaptation et le rendement. Il n’y avait cependant pas de contre-
indication à une reprise d’activité du point de vue psychiatrique, mais des
limitations du fait du trouble de l’humeur et des troubles psychologiques.
Sur proposition du 5 mars 2012 du SMR, suivie d’une demande
en ce sens de l’OAI, une expertise pluridisciplinaire a été effectuée par les
Drs L.________, spécialiste en médecine interne, X.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et K.________, spécialiste en rhumatologie,
tous médecins auprès du D.________ (ci-après : le D.________). Celle-ci a fait
l’objet d’un rapport du 24 septembre 2012, aux termes duquel ces experts
ont posé, sur le plan rhumatologique, les diagnostics de rachialgies
chroniques sans explication objectivable – si bien qu’aucune invalidité ne

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pouvait être retenue à cet égard – et de périarthrite de la hanche gauche
sur tendinite d’insertion du moyen fessier – pouvant justifier des
limitations temporaires, soit d’éviter de longues déambulations et de
longues marches en terrain inégal, mais ne justifiant pas une incapacité de
travail de longue durée, encore moins définitive. Sur le plan psychique, les
experts ont relevé un trouble somatoforme, qui ne remplissait néanmoins
pas les critères jurisprudentiels de trouble invalidant. A cet égard, la
capacité de travail restait ainsi de 100 %. Ils ont également relevé une
symptomatologie dépressive qui était fluctuante, pouvant parfois
temporairement diminuer légèrement le rendement, sans que cette
diminution ne dépasse toutefois les 10 à 20 %. S’agissant en particulier de
l’atteinte rhumatologique, les experts ont mis en évidence l’absence de
complication neurologique ou de lésion anatomique. Ils ont également
constaté la présence de nombreux signes de non-organicité laissant
suggérer une tendance à l’amplification des symptômes.
Aux termes de sa décision du 31 janvier 2013 et sur la base de
cette expertise multidisciplinaire, l’OAI a confirmé son projet de décision
du 24 mai 2011 et a rejeté la demande de prestations.
Dans l’intervalle, l’assuré avait soumis son dossier au
Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, qui, dans son rapport du 19 février 2013, intitulé
« Etude de faisabilité d’expertise », a évoqué le diagnostic de fractures
vertébrales lombaires dans le cadre d’une ostéoporose, atteinte ayant été
confirmée par ostéodensitométrie osseuse. En outre, un scanner lombaire
avait permis de constater, s’agissant du rachis lombaire, un
spondylolisthésis de la 5e vertèbre lombaire sur la première vertèbre
sacrée de type I selon Myerding sur spondylolyse. Le Dr F.________
observait que la « capacité médico-théorique de travail » était nulle.
b) Saisi d’un recours interjeté le 7 mars 2013 par l’assuré, la
Cour de céans a, dans un arrêt du 25 novembre 2013 (AI 69/13 –
280/2013), admis le recours, annulé la décision du 31 janvier 2013 de
refus de prestations et renvoyé la cause à l’OAI pour instruction

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complémentaire et nouvelle décision. Elle a en effet considéré que les
examens, dont faisait état le Dr F.________, avaient mis en évidence une
ostéoporose et une ostéopénie. Ces constatations étaient nouvelles et les
experts, comme d’ailleurs les médecins traitants, n’en avaient pas
connaissance. A ce stade, il restait cependant encore à déterminer si ces
nouveaux diagnostics permettaient de conclure à l’existence de fractures
vertébrales, respectivement à une incapacité de travail, et de vérifier si le
spondylolisthésis diagnostiqué par le Dr F.________ correspondait à une
constatation nouvelle. Il appartenait dès lors à l’intimé de compléter
l’instruction sur ces points.
c) Reprenant l’instruction de la cause, l’OAI a interpellé la
Dre G.________, médecin associée au Service de rhumatologie et Centre
des maladies osseuses du W.________. Le 27 février 2014, celle-ci a
transmis son rapport du 11 juillet 2013. Elle a posé les diagnostics
d’ostéoporose densitométrique non-fracturaire, de maladie de
Scheuermann avec séquelles d’ostéodystrophie de croissance
multiétagées, ainsi que d’une insuffisance en vitamine D et peut-être en
phosphate. Cette praticienne a ajouté avoir été en mesure d’exclure toute
fracture vertébrale. En sus, elle a précisé avoir indiqué à l’assuré que le
traitement de l’ostéoporose ne changerait rien à ses lombalgies, celles-ci
étant sans rapport avec la maladie ostéoporotique, compte tenu de
l’absence de fracture. En effet, selon elle, ces lombalgies étaient en
rapport avec les troubles statiques et de croissance, ainsi qu’avec le
déconditionnement musculaire global et focal.
Dans son rapport du 5 mai 2014, la Dre G.________ a ajouté que
l’ostéoporose, sans tenir compte des autres atteintes, n’entraînait pas de
limitations fonctionnelles et n’influençait pas la capacité de travail.
Par projet de décision du 22 juillet 2014, l’OAI a fait savoir qu’il
comptait rejeter la demande, se basant sur les rapports des 11 juillet 2013
et 5 mai 2014 de la Dre G.________. Les conclusions des experts du
D.________ restaient dès lors valables, s’agissant en particulier de la
capacité entière de travail de l’assuré.

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Le 4 septembre 2014, l’assuré a fait part de ses objections à
l’OAI et requis que soit mise en œuvre une expertise pluridisciplinaire.
Le 20 octobre 2014, la Dre C.________ a transmis à l’OAI les
résultats d’un rapport d’imagerie par résonance magnétique (ci-après :
IRM) lombaire du 18 septembre 2014. Selon le rapport du
19 septembre 2014 du Prof. M.________, spécialiste en radiologie, il
n’existait pas d’explication visible sur l’IRM quant à la symptomatologie
présentée par le patient, mais on notait toutefois des séquelles de
Scheuermann pluriétagées et une lyse isthmique L5 bilatérale non
décompensée.
Le 28 novembre 2014, l’OAI est entré en possession du rapport
du 12 novembre 2014 du Dr B.________, spécialiste en neurologie, qui avait
conclu qu’il n’y avait pas de participation neurologique à la
symptomatologie douloureuse.
Se prononçant dans un avis SMR du 5 janvier 2015, les
Dres H.________ et V.________, médecins auprès du SMR, ont confirmé se
rallier aux conclusions des 11 juillet 2013 et 5 mai 2014 de la
Dre G.________ (concernant l’ostéoporose), du 19 septembre 2014 du
Prof. M.________ (qui ne mentionnait pas l’existence d’un spondylolisthésis)
et du 12 novembre 2014 du Dr B.________ (sur le plan neurologique). Avec
ces éléments, il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions de
l’expertise D.________.
Par décision du 9 février 2015, l’OAI a rejeté la demande de
prestations, confirmant ainsi son projet du 22 juillet 2014.
d) Par acte du 18 mars 2015, l’assuré a formé recours à
l’encontre de cette décision auprès de la Cour de céans, estimant en
particulier l’instruction comme étant lacunaire.

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Au cours de cette deuxième procédure de recours, l’assuré a
produit, le 6 juillet 2015, un rapport du 10 juin 2015 du Dr N.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, qui a en particulier diagnostiqué des cervico-dorso-lombalgies
chroniques, résistantes à tous les traitements conservateurs instaurés
jusqu'à présent, sur troubles dégénératifs débutants de la colonne
cervicale, spondylolyse L5 bilatérale, avec spondylolisthésis de 1er degré
L5 sur S1 et séquelles de maladie de Scheuermann, ainsi qu’une
ostéoporose en traitement, une périarthrite de la hanche gauche et une
tendinopathie du moyen fessier. Ce médecin a en particulier indiqué que
lors de l’examen clinique, il avait mis en évidence de nombreux signes de
non-organicité. Les douleurs dépassaient largement celles qu'on pouvait
espérer au vu de l'examen somatique et du bilan radiologique. Une
amplification des symptômes pouvait également être suspectée. Selon ce
praticien, même dans une activité parfaitement adaptée aux limitations
fonctionnelles, la capacité de travail de l'assuré n'était pas complète, une
diminution de 25 % étant justifiée, en raison des douleurs chroniques.
L'assuré pouvait effectuer un travail sédentaire ou semi-sédentaire. Il
devait éviter le port de charge supérieure à 10 kg, les travaux penchés en
avant ou en porte-à-faux, et pouvait travailler dans une activité où il
pouvait alterner, à sa guise, la position debout avec la position assise. Par
ailleurs, de courts déplacements à plat étaient possibles.
Conformément à son arrêt du 30 juin 2016 (AI 67/15 –
265/2016), la Cour de céans a confirmé la décision du 9 février 2015 de
l’OAI et rejeté le deuxième recours entrepris par l’assuré. S’agissant en
premier lieu du volet somatique, elle a en substance considéré que la
position de la Dre G.________ (cf. rapports des 11 juillet 2013 et
5 mai 2014) était claire, suffisamment probante et convaincante, de sorte
qu’il devait être retenu que l’ostéoporose n’induisait pas de limitations
fonctionnelles et restait sans influence sur la capacité de travail. Pour ce
qui était du diagnostic de spondylolisthésis, mis en avant par le
Dr F.________, les mesures d’instruction de l’OAI avaient permis d’exclure
toute incapacité de travail en relation avec cette atteinte. Cette conclusion
s’imposait au vu des rapports du 19 septembre 2014 du Prof. M.________ et

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du 12 novembre 2014 du Dr B.________. En définitive, au moment de leur
avis du 5 janvier 2015, les Dres H.________ et V.________ disposaient de
suffisamment d’éléments pour constater que l’assuré disposait d’une
capacité de travail entière dans toute activité, sans limitations
fonctionnelles durables justifiées. Quant au rapport du 10 juin 2015 du
Dr N.________, il ne permettait pas de parvenir à une autre conclusion. Ce
dernier n’apportait aucun élément fondamentalement nouveau
permettant de s’écarter des conclusions des experts du D.________,
émettant simplement une appréciation légèrement divergente de la
capacité de travail résiduelle, sans toutefois justifier cette différence
d’évaluation, hormis par la persistance des douleurs alléguées par l’assuré
et la présence de la périarthrite de la hanche. De leur côté, les experts du
D.________ avaient procédé à un examen particulièrement circonstancié et
leurs conclusions étaient claires et convaincantes, remplissant
entièrement les réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante. Il
convenait dès lors d’attribuer à leur rapport du 24 septembre 2012 une
valeur probante plus élevée qu’à celui du Dr N.________. S’agissant en
second lieu du volet psychiatrique, la Cour de céans a retenu que le
trouble somatoforme douloureux, mis en évidence par les experts du
D.________ et les médecins du SMR, n’avait pas d’effet invalidant, même en
application des nouveaux critères d’évaluation établis par la
jurisprudence. Par ailleurs, les experts n’avaient retenu aucune
comorbidité psychiatrique invalidante. Il n’y avait ainsi pas de diagnostic
psychiatrique de nature à influer sur la capacité de travail de l’assuré. En
conséquence, l’Autorité de céans a considéré que l’assuré conservait une
pleine capacité de travail dans son activité habituelle, qui restait adaptée.
B. a) En parallèle à la procédure de recours susmentionnée,
l’assuré a déposé le 30 juin 2016 une deuxième demande de prestations
auprès de l’OAI, invoquant une aggravation de son état de santé, mise en
évidence par le Service d’urgence du W.________.
Le 15 septembre 2016, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport
du 12 septembre 2016 de la Dre C.________ qui avait confirmé les
diagnostics de rachialgies chroniques d'origine multifactorielle, des

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séquelles d'ostéodystrophie de croissance, des troubles statiques, un
spondylolisthésis L5-S1 grade 1 sur lyse isthmique bilatérale, une
ostéoporose densitométrique, une dysbalance musculaire et
tendinopathies multiples, des troubles anxieux et dépressifs, une toux
chronique sur reflux gastro-œsophagien et une sinusite chronique.
Afin de compléter ses allégations, l’assuré a informé l’OAI, le
12 décembre 2016, d’une aggravation de ses atteintes somatique et
psychiatrique. A cet égard, il a produit une partie de son dossier médical
auprès du W.________.
Appelées à se déterminer sur les divers rapports produits par
l’assuré, les Dres T.________ et AB.________, médecins auprès du SMR, ont
estimé dans un rapport du 22 mars 2017 que les troubles somatiques et
psychiatriques décrits étaient déjà connus et largement discutés avant le
jugement du 30 juin 2016.
b) Par projet de décision du 10 avril 2017, l’OAI a indiqué à
l’assuré entendre refuser d’entrer en matière sur sa seconde demande de
prestations.
A teneur de son courrier du 23 mai 2017, l’assuré a fait valoir
ses objections à l’encontre de ce préavis, invoquant l’aggravation de son
état de santé depuis juin 2016, en raison du développement de sa maladie
osseuse.
Par décision du 8 septembre 2017, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la deuxième demande de prestations du 30 juin 2016 de
l’assuré. Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
C. a) Le 19 août 2019, l’assuré a déposé une troisième demande
de prestations auprès de l’OAI, faisant toujours valoir une aggravation de
son état de santé, propre à engendrer une révision au sens de l’art. 87 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201). A
l’appui de son argumentation, il a produit un rapport du 23 octobre 2017

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du Dr BC.________, spécialiste en rhumatologie, répondant à des questions
soumises par le conseil de l’assuré. Selon ce praticien, le status de l’assuré
ne permettait pas de poser un diagnostic et était globalement peu
contributif. Il était toutefois potentiellement compatible avec une
spondylarthropathie, même si l'impression clinique était que ce diagnostic
n'expliquerait pas toutes les plaintes et surtout les autres anomalies
observées, plutôt suggestives d'un problème musculaire intrinsèque non
inflammatoire. Il ajoutait que l’assuré décrivait une aggravation de ses
douleurs notamment le fond douloureux persistant. Il lui était également
plus difficile de rester assis et les réveils nocturnes étaient plus fréquents.
Par rapport à son examen clinique, les contractures musculaires tendaient
à s'aggraver et les limitations à la mobilisation de son rachis
apparaissaient augmentées. Lors de la consultation, l’assuré devait se
lever plusieurs fois pour faire le tour de la salle. Le praticien indiquait avoir
eu beaucoup de peine à le mobiliser au vu de l'apparition en réflexes de
contractures multiples musculaires para-rachidiennes. Concernant la
capacité de travail, le Dr BC.________ estimait difficile d’imaginer que
l’assuré puisse réaliser une activité professionnelle. S’agissant de la
capacité de travail dans une activité adaptée, ce médecin relevait en
particulier qu’il lui était « difficile d’envisager un travail adapté pour ce
patient tant qu’il parai[ssai]t invalidé dans les mouvements de sa vie
quotidienne ».
Par projet de décision du 22 août 2019, l’OAI a annoncé qu’il
projetait de refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations. Selon lui, les constatations du Dr BC.________ correspondaient
à une appréciation différente d’un même état de fait.
b) Dans un courrier du 30 août 2019, l’assuré a objecté contre
ce projet. Il a conclu qu’il était limpide qu’il existait une aggravation de
son état de santé, propre à engendrer une révision, au sens de
l'art. 87 RAI, et, subsidiairement, de faits importants nouveaux, de nature
à justifier une révision, au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA (loi fédérale du
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ;
RS 830.1). En substance, l’assuré a soutenu connaître une aggravation de

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son état de santé depuis le mois de juin 2016, qui était mise en exergue
par le Dr BC.________. Il a indiqué être dans l’attente d’examens médicaux
complémentaires dans la mesure où sa symptomatologie restait encore à
ce jour inexpliquée. A cet égard, il a produit un courrier du 13 mars 2018
du Dr BC.________, adressé au Service de pathologies neuromusculaires du
W.________, aux termes duquel ce médecin demandait que l’assuré soit
rencontré pour une consultation et dans lequel il avait notamment posé
les diagnostics de contractures musculaires douloureuses et invalidantes
para-rachidiennes, tout en indiquant ne pas avoir actuellement
d’explication claire à la symptomatologie.
Par courrier du 2 octobre 2019, l’assuré a complété ses
objections et maintenu intégralement ses conclusions du 30 août 2019. Il
a en substance exposé souffrir d’un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile, justifiant une incapacité de travail totale. A cet égard, il a
porté au dossier les documents suivants :
- un rapport du 19 septembre 2019 du Dr EF.________,
spécialiste en néphrologie et médecine interne générale,
accompagné d’une fiche de diagnostic du syndrome d’Ehlers-
Danlos hypermobile (SEDh), selon les critères de New York
2017, et d’un questionnaire relatif au syndrome d’Ehlers-
Danlos hypermobile / classique. Ce médecin avait rencontré
l’assuré à la consultation des maladies rares et avait retenu les
diagnostics de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (SEDh),
selon les critères de New York 2017, avec un score de
Beighton 8/9 (critère I), des signes cliniques 6/12 (critère IIA),
une anamnèse familiale positive (critère IIB) et des atteintes
musculo-squelettiques 3/3 (critère IIC), ainsi que d’ostéoporose
traitée par Aclasta, d’hernie hiatale, de surpoids et de status
post appendicectomie ;
- un rapport du 30 septembre 2019 de la Dre FG.________,
spécialiste en médecine interne générale, qui avait indiqué ce
qui suit (sic) :
« […] A côté de ses douleurs chroniques, il souffre également
d'insomnie avec des parasomnies (il sort en pleine nuit et s'endort

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dans le jardin, sans souvenir, faits rapportés par son épouse). Il
présente des troubles de l'attention et de la concentration, des
troubles mnésiques, une hyperesthésie, des vertiges positionnels.
Son histoire médicale et surtout son dossier est rendue difficile par
des multiples spécialistes intervenus sans véritables explications
trouvées à sa symptomatologie […]
Le 13 septembre 2019, il a été examiné par un médecin du
W.________ spécialiste des maladies génétiques et orphelines et un
diagnostic de syndrome d'Ehlers-Danlos hypermobile (SEDh) a été
retenu […]. Il s'agit d'une maladie héréditaire du tissu conjonctif,
mais le gène impliqué dans le sous-type présenté par M. J.________
n'est pas connu et ainsi le diagnostic repose sur des critères
cliniques. […]
L'errance diagnostic ainsi que la remise en question de sa crédibilité
ont particulièrement affecté M. J.________ amenant à un épisode
dépressif et aggravant sa difficulté de la gestion de la douleur
motivant également la mise en place d'un suivi par un psychiatre, le
Dr [...]. Il présente également une dépendance aux Z-drug qui
causent en partie ses troubles du sommeil.
Cette problématique assortie à l'absence de revenu financier à son
foyer, a amené de forts retentissements sur toute sa famille et
M. J.________ a peu de ressource extérieure et financière. […]
[…] Sa capacité de travail actuelle est nulle en raison de la fatigue,
des troubles cognitifs évoqués, des douleurs musculo-squelettiques
empêchant toute activité nécessitant une charge physique même
moindre et également la dextérité qui est limitée par l'apparition de
crampes aux mains. En effet dans ce syndrome, toute activité
continue et prolongée peut engendrer des douleurs avec un effet de
rémanence. Le pronostic général me semble rester très réservé
compte tenu de la durée des symptômes. »
Selon un compte rendu de la permanence du SMR du
7 octobre 2019, le Dr Z.________, médecin SMR, a conclu au maintien du
refus d’entrer en matière, dans la mesure où le syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile ne provoquait aucune nouvelle limitation fonctionnelle qui
n’ait pas déjà été prise en compte. Il s’agissait dès lors d’une appréciation
différente d’un même état de fait.
Par décision du 10 octobre 2019, accompagné d’un courrier du
même jour, l’OAI a confirmé son projet du 22 août précédent et a refusé
d’entrer en matière sur la troisième demande de prestations de l’assuré. Il
a considéré que, bien que le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile (SEDh) soit en effet nouveau, celui-ci engendrait les mêmes

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limitations fonctionnelles que celles prises en compte à l’appui des
décisions précédentes. Par ailleurs, l’épisode dépressif, dont faisait
mention la Dre FG.________ avait déjà été discuté lors de l’expertise
effectuée en 2012 et qualifié de réactionnel à la problématique somatique.
L’OAI a ainsi conclu que l’assuré n’avait pas apporté d’élément susceptible
de mettre en doute le bien-fondé du refus de prestation, justifiant d’entrer
en matière sur sa nouvelle demande.
Par arrêt du 14 janvier 2021 (AI 378/19 – 15/2021), la Cour de
céans a rejeté le recours interjeté le 14 novembre 2019 par l’assuré, dans
la mesure de sa recevabilité, et a confirmé la décision rendue le
10 octobre 2019 par l’OAI. En substance, elle a considéré que l'assuré
n'avait pas rendu plausible une modification notable de son invalidité
susceptible d'influencer ses droits. A cet égard, elle a notamment constaté
que la description du tableau clinique et des limitations fonctionnelles faite
par le Dr BC.________ dans son rapport du 23 octobre 2017 était similaire
voire identique à celle donnée par les médecins qui s'étaient exprimés
antérieurement. Elle a aussi considéré que les conclusions du médecin
prénommé se fondaient sur les plaintes du recourant et étaient peu et mal
motivées. Le Tribunal de céans a en outre relevé que l'avis du
Dr EF.________ du 19 septembre 2019, qui expliquait la symptomatologie
douloureuse de l'assuré par l'existence d'un syndrome d'Ehlers-Danlos,
était essentiellement constitué d'une description générale dudit syndrome
et ne reposait que sur les déclarations du recourant dès lors qu'il avait été
renoncé à la réalisation d'une analyse génétique objective. Il a encore
écarté l'avis de la Dre FG.________ au motif qu'elle ne faisait que reprendre
à son compte les conclusions du Dr EF.________.
Par arrêt 9C_128/2021 du 10 mars 2022, le Tribunal fédéral a
rejeté le recours formé par l’assuré contre l’arrêt du 14 janvier 2021.
D. En parallèle à cette procédure, le recourant a déposé une
demande d’allocation pour impotent le 19 février 2021, laquelle a été
rejetée par l’OAI dans une décision du 29 juillet 2022, confirmant un projet

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de décision du 13 octobre 2021. Cette décision de l’intimé n’a pas été
contestée devant le Tribunal de céans et est entrée en force.
E. a) Le 18 février 2022, l’assuré a déposé une quatrième
demande de prestations faisant valoir une nouvelle fois une aggravation
de son état de santé. A l’appui de cette nouvelle demande, il a produit un
rapport d’évaluation psychiatrique établi le 26 janvier 2022 par le
Dr GH.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, à la demande
du conseil du recourant, dont on extrait ce qui suit (sic) :
« Limitations fonctionnelles
Au niveau du fonctionnement cognitif : Monsieur J.________ présente
une diminution importante de l'attention et de la concentration, une
perte de mémoire significative dans le quotidien et une atteinte
dans la capacité d'intégration de nouveaux apprentissages. Comme
exemples, il peut oublier qu'il a mis de l'eau à bouillir, se retrouver
dans un lieu sans savoir le pourquoi il s'y est rendu, oublie ses
rendez-vous de médecins.
Au niveau de l'équilibre somatique : on relève des douleurs
chroniques rachidiennes et au niveau de la hanche qui sont
invalidantes avec blocages du dos. Les douleurs provoquent des
réveils nocturnes (3x/nuit) qui aggravent le trouble du sommeil de
base. Le lendemain Monsieur J.________ est fatigué, a des maux de
tête et n'est pas apte à se concentrer dans toute activité.
Au niveau de l'état psychologique : Monsieur J.________ présente une
réduction majeure de ses capacités adaptatives. On relève un repli
social important avec l'éloignement de ses amis. Il est évident que la
symptomatologie dont il souffre a fragilisé son équilibre psychique
en baissant son seuil de tolérance entre autres à l'agitation et au
stress, et l'a contraint à s'isoler progressivement de la vie sociale. Il
a également dû arrêter toute forme d'activité car le mouvement, la
marche y compris, exacerbe ses douleurs. Monsieur J.________
présente une difficulté à conserver un niveau d'énergie adéquat,
manifestant une grande fatigabilité au moindre effort de nature
physique ou psychique. Il lui est visiblement impossible de se tenir à
un horaire défini.
[…]
Evaluation du cas
Le syndrome d'hyperlaxité articulaire est une « maladie invisible ».
Les personnes qui en souffrent n'ont pas de symptômes visibles et
on pourrait penser qu'ils n'ont aucune restriction, mais fréquemment
la douleur sévère et les limitations fonctionnelles les accompagnent
tous les jours, comme c'est le cas pour Monsieur J.________. Ce
dernier a par ailleurs souffert de l'absence d'explications de ses
problèmes et dans certains cas de la sous-estimation de leurs
manifestations cliniques. Cette situation l'a particulièrement affecté

- 15 -
ces 5 dernières années ou progressivement il a perdu l'espoir de
trouver une réponse à ses difficultés. Il s'en est suivi une
aggravation de ses symptômes avec : humeur dépressive, perte
d'intérêt et de plaisir, fatigue ou manque d'énergie, baisse de
l'estime de soi et de la confiance en soi, attitude morose, sentiment
de culpabilité/dévalorisation, baisse de la concentration et de
l'attention, perte de mémoire, trouble du sommeil, anxiété, idées
noires fréquentes et isolement social.
Monsieur J.________ présente actuellement une aggravation de son
état dépressif, en comparaison à son état antérieur, avec une
augmentation des symptômes en intensité, en fréquence et en
nombre. Au vu des limitations fonctionnelles qui s'additionnent à son
état dépressif, une incapacité de travail à 100 % est justifiée dans
toute activité.
Monsieur J.________ n'a plus de vie sociale, reste à la maison la
plupart du temps, ne participe pas aux activités de la vie
quotidienne. Il présente des idées noires. Son état évolue depuis l'an
2000, depuis déjà 22 ans, avec aggravation progressive.
Il existe une comorbidité psychiatrique dans cette situation entre la
dépression et le trouble somatoforme douloureux. Dans le DSM-5, la
notion de « troubles somatoformes » a été remplacée par celle de
« troubles à symptomatologie somatique et apparentés ». Il s'agit
des troubles mentaux dont la caractéristique principale est la
prééminence de symptômes physiques associés à une détresse et à
un handicap significatif. Cependant, le récent diagnostic de
syndrome de Ehler-Danlos pourrait expliquer certains symptômes
avant inexplicables.
En considérant les symptômes psychiques présentés par Monsieur
J.________ qui vont en s'aggravant depuis l'an 2000 et suite à l'étude
de sa biographie, un trouble dépressif F32 est pleinement justifié
en tant que diagnostic principal psychiatrique et cause une
altération significative du fonctionnement professionnel, personnel
et/ou social, ainsi qu'une souffrance significative chez Monsieur
J.________ et sa famille. La dépression et le manque d'espoir sont
aussi responsables d'une altération significative du fonctionnement
global.
Le trouble somatoforme F45 qui est comorbide, permet
d'expliquer certains symptômes associés.
Capacité de travail et pronostic
Au vu des éléments évoqués : un épisode dépressif d'origine
probablement multifactorielle, un trouble somatoforme incapacitant
et une chronicisation des symptômes sur plus de 14 ans, nous
statuons à la conclusion d'une incapacité de travail à 100 % dans
toute activité.
Au vu de ce qui précède, les symptômes fonctionnels, les
comorbidités somatiques et psychiatriques, l'isolement social, le
manque de réponse thérapeutique et les problèmes cognitifs de
Monsieur J.________, induisent une incapacité à intégrer le marché du

- 16 -
travail. Même avec de grandes adaptations, son état de santé ne lui
permet qu'une activité occupationnelle dans le meilleur des cas.
Un suivi psychothérapeutique intensif et un traitement
pharmacologique pourraient améliorer sa qualité de vie sur le plan
existentiel, mais le pronostic reste sombre. […] »
Le 12 août 2022, le recourant a produit un rapport réalisé le
9 août 2022 par le Prof. HK.________, spécialiste en anesthésiologie auprès
du [...], à la suite d’une consultation du 19 mai 2022, dont il ressort que
les blocages ont progressivement augmenté en fréquence pour atteindre
un épisode par mois. Il a également relevé (sic) :
« A l'examen clinique, j'observe un status neurologique normal à
l'exception d'une discrète hypoesthésie au froid dans le territoire S1
à G [gauche]. Radioscopiquement, je note un spondylolisthésis sur la
base d'une spondylolyse et le segment L5-S1 est instable. Les
déplacements varient avec la position couché et debout. Le test de
provocation segmentaire est positif pour les 2 derniers segments
avec L5-S1 plus douloureux que L4-L5. Il éprouve également des
douleurs au niveau des articulations postérieures L4-L5 et L5-S1 ddc
[des deux côtés]. Les hanches sont examinées avec provocation de
douleurs et une réduction du rayon de mouvement à G.
Pour savoir si les douleurs sont d'origine articulaire, nous avons
testé les articulations postérieures L4-L5, L5-S1 ddc avec une
technique selon ISIS (Intervention Spine Intervention Society). Ce
test s'est avéré complètement négatif, excluant ainsi à plus de 90 %
la probabilité d'une cause articulaire à ses douleurs.
Ensuite, ce patient a été présenté au sein de notre groupe
interdisciplinaire en présence de nos 3 chirurgiens rachidiens avec la
conclusion que Monsieur J.________ présente une indication claire à
une intervention chirurgicale avec spondylodèse instrumentée L5-
S1. Pour cette raison, je propose à son médecin de famille, la
Doctoresse FG.________, d'adresser ce patient à l'Unité de chirurgie
spinale du W.________.
En ce qui concerne vos 5 questions, je pense que vous trouverez
votre réponse pour les 2 premières dans ce que je viens de décrire.
En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, elles sont
évidemment dues à l'intensité de ses douleurs et tout ce qui les
provoquent.
Par rapport à votre 4ème question, la pathologie dont souffre ce
patient peut seulement être traitée avec une intervention
chirurgicale et cette pathologie constitue probablement la meilleure
indication pour ce type de reconstruction avec un taux de succès
avoisinant les 85 à 90 % dans la littérature spécialisée dans ce
domaine. Le pronostic sera ainsi défini par ce résultat. Il n'y a donc
aucune raison de penser que le patient ne pourra pas reprendre son
travail en cas d'amélioration après l'intervention chirurgicale. »

- 17 -
Par projet de décision du 21 septembre 2022, l’OAI a fait savoir
à l’assuré qu’il n’existait dans son dossier aucun élément rendant
plausible que sa situation se soit notablement modifiée. En conséquence,
l’OAI ne comptait pas entrer en matière sur sa nouvelle demande.
Le 27 octobre 2022, l’assuré s’est opposé au projet de décision
précité. Il a invoqué la violation de l’art. 87 al. 2 RAI, l’OAI ayant à tort
refusé d’entrer en matière sur sa demande, alors que les deux rapports
produits rendaient plausibles l’aggravation de son état de santé.
Par avis du 2 décembre 2022, le Dr KJ.________, médecin
auprès du SMR, a relevé que l’ensemble des diagnostics posés par le
Dr GH.________ dans son rapport du 26 janvier 2022 n’étaient pas
nouveaux et avaient déjà fait l’objet d’une évaluation que ce soit dans le
cadre de la décision initiale de refus ou, s’agissant du syndrome d'Ehlers-
Danlos, dans le cadre de la procédure ayant abouti à l’arrêt du
14 janvier 2021, confirmé par le Tribunal fédéral. Il a par ailleurs relevé
que l’assuré était sous Zolpidem 20mg au coucher (somnifère) et
paracétamol, qu’il n’avait pas de traitement antidépresseur, ni n’avait été
hospitalisé en psychiatrie et qu’en 2019, il avait pu travailler comme aide
constructeur métallique. En ce qui concernait le rapport du 9 août 2022 du
Prof. HK.________, le Dr KJ.________ a exposé qu’il en ressortait que les
médecins consultés avaient exclu à plus de 90 % la probabilité d’une
cause articulaire aux douleurs et qu’en définitive, la seule limitation
fonctionnelle reconnue était l’intensité de la douleur qui était par définition
subjective. Le médecin du SMR a donc confirmé que le refus d’entrer en
matière sur la nouvelle demande était justifié, l’aggravation de l’état de
santé de l’assuré n’étant pas rendue plausible.
Par décision du 5 décembre 2022, l’OAI a confirmé son projet
de décision du 21 septembre 2022 et a refusé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée par l’assuré. Par courrier
séparé du même jour, faisant partie intégrante de la décision, l’OAI a
repris les arguments développés par le Dr KJ.________ dans son avis du
2 décembre 2022 pour expliquer qu’aucun élément médical objectif ne

- 18 -
rendait plausible l’aggravation de l’état de santé du recourant par rapport
à sa demande initiale.
F. Par acte du 6 janvier 2023, J.________, toujours représenté par
Me Duc, a recouru à l’encontre de la décision précitée auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à l’annulation de
la décision entreprise et au renvoi de la cause à l’intimé pour qu’il entre en
matière sur sa demande de prestations AI du 18 février 2022, qu’il
instruise cette demande, puis rende une nouvelle décision. En se fondant
sur les rapports médicaux produits à l’appui de sa demande, le recourant
fait valoir que l’OAI a violé l’art. 87 al. 2 RAI, en niant qu’il avait rendu
plausible l’aggravation de son état de santé. Par ailleurs, il remet en doute
la valeur probante du rapport d’expertise du D.________ du
24 septembre 2012.
Par réponse du 22 février 2023, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision entreprise, renvoyant à
l’analyse effectuée à sa demande le 2 décembre 2022 par le SMR.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA est, sauf dérogation expresse, applicable en
matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le
tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

- 19 -
2. Le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé à
refuser d’entrer en matière sur la demande déposée le 18 février 2022 par
le recourant au motif que la situation de celui-ci ne s’était pas
notablement modifiée depuis la décision rendue le 9 février 2015 par
l’intimé, dernière décision entrée en force qui reposait sur un examen
matériel complet du droit à la rente et confirmée par arrêt du 30 juin 2016
de la Cour de céans.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au
1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
En l’occurrence, le recourant a déposé une nouvelle demande
le 18 février 2022, de sorte que le nouveau droit est applicable.
4. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence
doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se
borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une
modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du

- 20 -
droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64
consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ;
130 V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI
(ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle
demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les
allégations de la personne assurée sont, d’une manière générale,
plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et
sans autre investigation par un refus d’entrer en matière. A cet égard,
l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le
caractère plausible des allégations de la personne assurée que le laps de
temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée, si l’administration
a omis d’impartir un délai à la personne assurée pour produire les pièces
pertinentes auxquelles elle s’était référée dans sa demande (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 et consid. 6).
5. a) En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la
quatrième demande AI déposée par le recourant le 18 février 2022,

- 21 -
estimant qu’il n’y avait pas de nouvel élément médical objectif rendant
plausible une possible aggravation de l’état de santé du recourant par
rapport à la situation qui prévalait en 2015. Le recourant estime que l’OAI
aurait dû entrer en matière sur sa nouvelle demande, compte tenu des
éléments médicaux ressortant des rapports des 26 janvier 2022 du
Dr GH.________ et 9 août 2022 du Prof. HK.________. Il soutient également
qu’on ne saurait reconnaître une pleine valeur probante au rapport
d’expertise du D.________ de 2012.
b) S’agissant de ce dernier grief, il convient de relever que,
dans l’arrêt du 30 juin 2016 (AI 67/15 – 265/2016), la Cour de céans a
constaté que le rapport d’expertise du 24 septembre 2012 du D.________
remplissait entièrement les réquisits jurisprudentiels en matière de valeur
probante. Cet élément qui bénéficie de la force de chose jugée ne saurait
être remis en cause de la cadre de la présente procédure. Partant, les
critiques du recourant sur ce point sont irrecevables.
c) S’agissant des rapports des 26 janvier 2022 du
Dr GH.________ et 9 août 2022 du Prof. HK.________, ils ne rendent pas
plausible une péjoration de l’état de santé du recourant.
aa) Sur le plan psychiatrique, les diagnostics mis en évidence
par le Dr GH.________, à savoir le trouble dépressif et le trouble
somatoforme, ont également été examinés dans le cadre de la demande
initiale de prestations déposée par le recourant, lors de l’expertise menée
en 2012 par le D.________. Pour rappel, l’expert psychiatre, dans le rapport
du 24 septembre 2012, a retenu un trouble somatoforme douloureux ne
remplissant pas les critères d’un trouble invalidant, en raison de
l’apparition primaire de plaintes somatiques, en particulier douloureuses
multiples et variables, ne pouvant être expliquées par un autre trouble
psychique préexistant ou par un substrat organique jamais retrouvé,
d’autant plus que certains signes témoignaient d’une exagération de la
plainte, couplée à un comportement démonstratif, observé également
dans son status (cf. p. 21 dudit rapport). L’expert psychiatre a également
relevé une symptomatologie dépressive qui était fluctuante, pouvant

- 22 -
parfois temporairement diminuer légèrement le rendement, sans que
cette diminution ne dépasse toutefois 10 à 20 %. En substance, l’expert
psychiatre a observé que le recourant avait arrêté son traitement
antidépresseur et que le suivi psychologique ne se déroulait qu’à une
fréquence plutôt espacée, ce qui signalait l’absence de gravité du trouble
dépressif (cf. p. 22 ibidem). Bien que la vie sociale du recourant s’était
réduite, il n’y avait pas de perte de l’intégration sociale, car il voyait des
amis même si c’était irrégulier, il gardait également des contacts avec sa
famille (cf. p. 22 ibidem).
Dans son rapport du 26 janvier 2022, le Dr GH.________ se
contente de poser le diagnostic de trouble dépressif sans indiquer si celui-
ci est léger, moyen ou sévère. Ce praticien fait également remonter à l’an
2000, voire 2006, le début de l’aggravation des symptômes psychiques.
Or, l’expertise menée par le D.________ a eu lieu en juillet 2012, sans que
ce diagnostic n’ait été retenu. Par ailleurs, si le Dr GH.________ indique que
l’état de santé de l’intéressé s’est aggravé, il ne le rend pas
vraisemblable. Les symptômes qui, d’après ce médecin, démontrerait une
aggravation de l’état de santé (humeur dépressive, perte d’intérêt et de
plaisir, fatigue ou manque d’énergie, baisse de l’estime de soi et de la
confiance en soi, attitude morose, sentiment de culpabilité/dévalorisation,
baisse de la concentration et de l’attention, perte de mémoire, trouble du
sommeil, anxiété, idées noires fréquentes et isolement social) sont
similaires, voire identiques, aux symptômes déjà présents lors de la
première demande (cf. notamment rapport du 22 janvier 2012 des Drs
S.________ et R.________ et expertise du 24 septembre 2012 du D.________).
Si le Dr GH.________ affirme que le recourant n’a plus de vie sociale (p. 3
de son rapport), il indique également que l’intéressé souffre d’un « repli
social important avec éloignement de ses amis » (p. 2 de son rapport). Or,
cet élément avait déjà été évoqué et pris en compte dans l’expertise en
2012, le recourant souffrant d’une réduction de sa vie sociale. Il en va de
même pour les troubles du sommeil qui avaient également été constatés
dans cette expertise et qui étaient provoqués par les douleurs physiques
(cf. p. 21 du rapport d’expertise du 24 septembre 2012 du D.________).
L’expert psychiatre du D.________ avait aussi relevé de légers troubles de

- 23 -
la mémoire, sans retrouver de trouble de l’attention ou de la concentration
(cf. p. 17 ibidem).
Tout comme les troubles de l’attention et les troubles
mnésiques (cf. rapport du 30 septembre 2019 de la Dre FG.________ :
« troubles attentionnels et de la concentration la journée avec des oublis
potentiellement dangereux [allumage cuisinière ou autre] »), les troubles
du sommeil avaient déjà été évoqués, en vain, comme raison d’une
aggravation de l’état de santé du recourant lors de la troisième demande
(cf. décision de refus d’entrer en matière du 10 octobre 2019, confirmée
par arrêt de la Cour de céans du 14 janvier 2021 et par arrêt du
10 mars 2022 du Tribunal fédéral).
Ainsi, les éléments retenus dans le rapport du 26 janvier 2022
du Dr GH.________ ne sont pas des éléments propres à rendre plausible
une aggravation de l’état de santé du recourant, ces éléments existant
déjà par le passé.
En outre, le rapport du 26 janvier 2022 du Dr GH.________ se
fonde essentiellement sur les dires du recourant, sans que ces derniers
aient été mis en perspective avec des éléments objectifs. Ainsi, le
recourant n’apporte aucun élément objectivable vérifiable, notamment de
nature clinique ou diagnostique, qui serait nouveau par rapport à
l’expertise réalisée en 2012 et qui aurait été ignoré par le SMR, justifiant
de s’écarter de ses conclusions, étant au surplus relevé que le recourant
ne prend toujours pas de traitement antidépresseur. A cet égard, le fait
que le Dr GH.________ ait, dans son rapport du 26 janvier 2022,
diagnostiqué, en plus du trouble somatoforme déjà retenu lors de
l’expertise de 2012, un trouble dépressif n’y change rien, en tant qu’il se
fonde sur le même tableau clinique et les mêmes plaintes de l’assuré
décrits lors de l’expertise de 2012, ce médecin ne fait que substituer, pour
un même état de fait, son propre avis à celui de l’expert.
bb) Sur le plan somatique, à la lecture du rapport du
9 août 2022 du Prof. HK.________, on ne perçoit pas quel élément serait

- 24 -
susceptible de rendre plausible une aggravation de l’état de santé du
recourant, les diagnostics posés et leurs conséquences étant connus.
D’ailleurs, le recourant ne l’explique pas non plus clairement dans son
mémoire de recours, se contentant de retenir que, comme le
Prof. HK.________ recommande une intervention chirurgicale s’agissant du
spondylolisthésis, cela sous-entendrait une aggravation, ce qui n’apparaît
pas être à lui seul un élément suffisant pour rendre plausible une
détérioration de son état de santé. Le Prof. HK.________ ne relève en outre
pas que le spondylolisthésis se serait aggravé et aurait un impact plus
important que dans le passé sur la capacité de travail du recourant. Ce
diagnostic n’est en effet pas nouveau et a été pris en compte par les
médecins du SMR le 5 janvier 2015 pour évaluer la capacité de travail de
l’intéressé lors de sa première demande de prestations AI. Quant aux
limitations fonctionnelles retenues par le Prof. HK.________, soit l’intensité
des douleurs, il s’agit d’un élément subjectif. Il faut noter que plusieurs
médecins ont fait état d’une tendance à l’amplification des symptômes
chez le recourant par le passé (cf. p. 20 de l’arrêt de la Cour de céans du
14 janvier 2021). Au vu de ce qui précède, les éléments apportés par le
Prof. HK.________ ne permettent pas de s’écarter des conclusions du
Dr KJ.________, sur lesquelles se fonde la décision attaquée.
d) En définitive, la situation médicale du recourant est
superposable à celle prévalant au moment de l’expertise de 2012 du
D.________ et des compléments d’instruction qui ont suivi. On ne peut donc
que confirmer l’appréciation du SMR selon laquelle les rapports médicaux
produits par le recourant ne rendent pas plausible une péjoration de son
état de santé depuis la décision du 9 février 2015. L’intimé a, à juste titre,
refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations.
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, dans la
mesure de sa recevabilité, et la décision querellée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. f bis LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise

- 25 -
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe.
c) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre à des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.
II. La décision rendue le 5 décembre 2022 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 26 -
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :