vd_gerichte · ZD24.010174 · 2025-03-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 80/24 - 75/2025
ZD24.010174
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 mars 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Pasche, juge, et Mme Hempel-Bruder, assesseure
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
M.________, à […], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1973,
infirmière diplômée ayant exercé à titre indépendant depuis 2008,
divorcée et mère de deux enfants aujourd’hui majeurs, a déposé le 20 mai
2022 une demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), motivée par une incapacité de travail de 50 à 60 % depuis le 1er
janvier 2022 en lien avec des migraines exacerbées depuis mi-2018 ainsi
que des douleurs, des raideurs et des fourmillements apparus en
décembre 2021, à la suite d’un vaccin contre le COVID-19.
Dans un rapport du 4 juillet 2022 à l’OAI, la Dre R.________,
spécialiste en rhumatologie, a exposé avoir vu la patiente à l’occasion de
deux consultations les 18 janvier et 25 février 2022 et a notamment fait
état, sur cette base, de douleurs articulaires diffuses, précisant par ailleurs
ne pas être en mesure de se prononcer du point de vue de la capacité de
travail. En annexe à son compte-rendu, la Dre R.________ a en particulier
joint :
- un rapport émis par ses soins le 21 janvier 2022, relevant
l’absence de signe en faveur d’un rhumatisme inflammatoire et
mentionnant l’hypothèse d’une fibromyalgie ou d’une maladie des petites
fibres ;
- un rapport du 24 janvier 2022 du Dr W.________, neurologue,
relevant l’apparition de paresthésies en décembre 2021 attribuées par la
patiente à un vaccin contre le COVID-19, observant qu’il n’y avait
cliniquement aucun signe net d’atteinte aussi bien centrale que
périphérique, et précisant que les examens d’imagerie mettaient en
évidence de multiples lésions de la substance blanche plutôt aspécifiques ;
- un rapport d’échographie du 7 avril 2022 des Drs Z.________
et P.________, respectivement médecin agréée et médecin assistant au
Service de rhumatologie du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre

- 3 -
hospitalier C.________), relevant que le tableau n’était pas évocateur d’une
polyarthrite rhumatoïde ou d’une autre atteinte rhumatismale
inflammatoire chronique ;
- un rapport établi par la Dre R.________ le 7 avril 2022,
confirmant qu’il n’y avait pas d’orientation pour un rhumatisme
inflammatoire et signalant en outre une anomalie sur le plan
immunologique, sous la forme d’anticorps à faible taux anti-ENA et anti-
SSA, de façon isolée.
Aux termes d’un rapport du 29 septembre 2022, la Dre
X.________, médecin assistante au Service de neurologie du Centre
hospitalier C.________, a posé les diagnostics avec impact sur la capacité
de travail de troubles sensitivomoteurs sans atteinte nerveuse
périphérique depuis le 16 décembre 2021, de migraines avec aura depuis
2017, de positivité anti-ENA et anti-SSA depuis le 25 février 2022 en cours
d’investigation, ainsi que d’hystérectomie et annexectomie avec bouffées
de chaleur sévères en mai 2021. La Dre X.________ a indiqué que l’assurée,
laquelle avait été vue à l’occasion d’une consultation unique le 14
septembre précédent, présentait une capacité de travail limitée à 20 % en
raison de ses troubles multiples, étant précisé que l’évolution des troubles
sensitivomoteurs était difficilement évaluable et qu’une cause
immunologique (« syndrome de Sj[ö]gren ? ») était réservée. Dite
praticienne a plus particulièrement exposé que les efforts physiques
étaient limités en raison d’une fatigue, d’une perte de force subjective aux
membres supérieurs et de douleurs aux membres inférieurs ; à cela
s’ajoutait que le temps de travail était restreint par des céphalées sur
douze à treize jours par mois. A ce rapport était joint un compte-rendu du
20 septembre 2022 des Dres D.________, médecin adjointe au Service de
neurologie du Centre hospitalier C.________, et X.________, confirmant que
les symptômes de la patiente n’avaient pas d’origine neurologique et
préconisant une consultation en immunologie du fait de la positivité des
anti-ENA et anti-SSA.

- 4 -
Par rapport du 3 octobre 2022, le Dr K.________, médecin
généraliste traitant, a signalé des diagnostics incapacitants sous forme de
syndrome douloureux chronique et de fatigue chronique depuis 2021 et a
fait état d’une incapacité de travail de 50 % du 31 janvier au 30 mai 2022,
de 60 % du 1er juin au 19 juillet 2022 et de 80 % depuis le 20 juillet 2022.
Le Dr K.________ a de surcroît produit un rapport du 4 août 2022 du Dr
N.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne au Centre
médical [...], concluant à l’absence de pathologie rhumatologique
spécifique, relevant une discordance entre les plaintes de la patiente et
évoquant une composante non organique pouvant participer à
l’amplification et à la chronicisation de symptômes algiques avec asthénie.
Par lettre du 27 janvier 2023, l’assurée a notamment fait
savoir à l’OAI qu’elle accumulait trop de difficultés dans son activité
d’infirmière indépendante et qu’elle s’était associée à deux autres
personne pour ouvrir un centre de formation, se sentant en mesure de
donner deux jours de cours par semaine. Elle a en outre transmis à l’office
les documents suivants :
- un rapport du 13 janvier 2023 du Dr S.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, signalant que la patiente s’était
lancée dans « un peu » d’enseignement dans le cadre de formations
données par sa […] [...] et évoquant notamment, à titre de diagnostics, un
syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (SEDh), un syndrome du défilé
thoraco-brachial (TOS) neurogène bilatéral, ainsi qu’une suspicion de
syndrome de Sjögren. A cet égard, le Dr S.________ a notamment indiqué
ce qui suit :
"Divers : score d’hyperlaxité articulaire selon Beighton : 5/9 (2
auriculaires, 2 genoux, coude G). […]
Recherche d’un syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS) D : tests
d’Adson, Wright, Falconner, Roos, Morley : positifs sur le plan
neurogène (yc à G aux tests de Falconner et Roos). Test d’Allen
négatif.
[…]
Cliniquement je retrouve un syndrome de l'hypermobilité articulaire
modéré avec un score Beighton 5/9 (critère 1 du SEDh), une peau

- 5 -
douce, légèrement hyper extensible, avec des cicatrices
atrophiques, des papules piézogéniques, ainsi que des
chevauchements dentaires, un palais haut et étroit (critère 2 A du
SED[h] à 5/12) ; des signes de TOS neurogènes au membre
supérieur D et partiellement au G (le G non testé spécifiquement),
[…].
Outre les critères 1 et 2 A susmentionnés, Mme M.________ présente
comme autres critères du SEDh des douleurs d'au moins 2
membres, quotidiennement, depuis plus de 3 mois (critère 2 C).
Aucun membre de sa famille ne porte le diagnostic de SEDh mais ce
diagnostic est suspect[é] chez ses 2 fils et éventuellement d'autres
membres de la famille. Quant au critère 3, il est possible qu'elle
présente un syndrome de Sjögren, en cours d'investigation, qui
n'expliquerait toutefois pas l'ensemble de sa symptomatologie. Elle
remplit donc les critères pour un SEDh. Ce qui est moins typique, est
la relative pauvreté des symptômes avant 2021. Il est toutefois
probable qu'elle présente un SEDh à la base [peu] symptomatique,
décompensé par des modifications des hormones sexuelles
féminines post-hystérectomie et annexectomie, ainsi que post-
vaccination contre le Covid. […]"
- un rapport du 16 janvier 2023 des Drs G.________ et
Q.________, respectivement médecin associé et médecin assistant au
Service d’immunologie et allergie du Centre hospitalier C.________,
diagnostiquant, d’une part, un syndrome de Sjörgen séropositif (avec un
bilan immunologique marqué par des « ANA 1/160 avec présence d’anti-
SSA 52kDa »), en attente d’une confirmation par biopsie des glandes
salivaires accessoires. D’autre part, les Drs G.________ et Q.________ ont
évoqué un possible syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (marqué par
de multiples intolérances médicamenteuses, une hyperlaxité ligamentaire
avec un score de Beighton à 6/9, ainsi que des papules piézogéniques aux
deux chevilles), étant précisé que la patiente s’était vu remettre un
questionnaire de dépistage et qu’elle serait convoquée, selon les résultats,
pour une consultation spécialisée auprès du Dr J.________, spécialiste en
médecine interne générale et néphrologie et responsable clinique de la
consultation du Centre hospitalier C.________ pour le syndrome d’Ehlers-
Danlos hypermobile.
Le 20 mars 2023, l’OAI a réceptionné des documents transmis
par l’assureur perte de gain Y.________. Il en résultait notamment que le Dr
K.________ évaluait l’incapacité de travail à 80 % jusqu’au 31 janvier 2023
et à 70 % depuis lors et que, selon un avis émis le 26 février 2023 par la

- 6 -
Dre E.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie et médecin conseil auprès d’Y.________, la situation était
désormais claire grâce au rapport du 13 janvier 2023 du Dr S.________
diagnostiquant un syndrome d’Ehlers-Danlos.
Interpellé par l’OAI quant à l’évolution du cas, le Dr Q.________
a posé, dans un compte-rendu du 29 mars 2023, le diagnostic de
syndrome de Sjögren séropositif avec arthromyalgies inflammatoires,
syndrome sec subjectif et anti-SSA 52 KDa positifs, précisant qu’aucune
biopsie des glandes salivaires n’était disponible actuellement mais que
cela ne changeait pas le diagnostic. S’agissant des limitations
fonctionnelles, le Dr Q.________ a fait état d’une asthénie en lien avec la
maladie chronique inflammatoire. Pour le reste, il ne s’est pas prononcé du
point de vue de la capacité de travail, « [n]on évaluée sur la base d’une
seule consultation ».
Sur l’avis du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), l’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire
auprès du Centre [...] (ci-après : le Centre I.________). Dans ce contexte,
l’assurée a été examinée le 24 juillet 2023 par les Drs U.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et AA.________, spécialiste en
rhumatologie, le 25 juillet 2023 par le Dr BB.________, spécialiste en
médecine interne, et le 14 août 2023 par le Dr CC.________, spécialiste en
neurologie. Les experts ont ensuite fait part de leurs conclusions aux
termes de quatre rapports d’expertise distincts et d’un rapport
d’évaluation consensuelle, tous datés du 5 octobre 2023.
Dans le cadre de l’examen rhumatologique, l’expert
AA.________ a plus particulièrement relevé les éléments anamnestiques
suivants :
"3. ENTRETIEN
[…]
Anamnèse systématique

- 7 -
[…]
Questionnée par l’expert sur son potentiel syndrome sec, on ne
retrouve pas d’yeux secs, pas de sensation de sable, pas d’usage
nécessaire de larmes artificielles, pas de sécheresse buccale
(l’assurée est venue avec un verre d’eau qu’elle n’a pas terminé
après 70 minutes d’expertise), pas de caries. Elle précise qu’elle a
refusé la réalisation de la biopsie des glandes salivaires accessoires,
qu’elle n’a pas pris le PLAQUENIL qui lui a été proposé, qu’elle n’a
pas souhaité revoir l’immunologue qui l’avait prise en charge.
Elle a consulté le Dr S.________ après que celui-ci a examiné sa mère
pour des douleurs pluri-articulaires pour lesquelles il n’a pas été
retenu chez elle de syndrome d’Ehlers-Danlos. En revanche chez
l’assurée le Dr S.________ a conclu à un SED hypermobile, diagnostic
qui aurait été confirmé au Centre hospitalier C.________
secondairement. Mme [M.________] aurait dû participer à un atelier
SED organisé par le Dr J.________ mais elle a dû annuler son rendez-
vous qui a été reporté à l’automne prochain.
[…]
Malgré la pratique de sports à risque, elle n’a […] jamais présenté
d’entorses ou de luxation durant l’adolescence ou l’âge adulte.
[…]
Antécédents personnels médicaux
Nombreuses entorses de cheville dans l’enfance, 7 d’un côté, 8 de
l’autre. Plus aucune depuis lors, pas de luxation, pas de fracture."
Du rapport d’évaluation consensuelle, on extrait notamment
ce qui suit :
"4.1 Résumé de l'évolution de la maladie
[…]
Les différents symptômes évoqués par l'assurée sont apparus selon
elle immédiatement quelques heures après une troisième
vaccination anti-Covid. Ceci est beaucoup trop rapproché pour
envisager un réel rôle réactogène de ce produit.
Les différents intervenants rhumatologues ont avec raison éliminé
un possible rhumatisme inflammatoire : il n'a jamais été mis en
évidence de synovite, ni cliniquement ni aux ultra-sons. L'anamnèse
n'est d'ailleurs pas en faveur de douleurs de type inflammatoire. Il
n'y a aucune composante nocturne, uniquement un dérouillage
matinal et des plaintes finalement très variées de rythme mécanique
en particulier en ce qui concerne les mains.
Le diagnostic de maladie de Sjögren ne peut être retenu
contrairement à ce qu'évoque l'immunologue traitant. En reprenant
totalement l'interrogatoire il n'y a aucun signe en faveur d'un
syndrome sec, ni oculaire, ni buccal, ni cutané. Le diagnostic semble

- 8 -
avoir été retenu dans un contexte de polyarthralgies et la présence
d'anticorps anti-ENA. Il faut rappeler que des anticorps anti-
nucléaires doivent être positifs à 1/320 pour être retenus dans les
critères diagnostique[s] (en l'espèce il est rapporté une positivité à
1/160). Par ailleurs les anticorps anti-SSA retrouvés sont des
anticorps de 52 kd alors que ce sont les anti-SSA 60 kd dont il faut
tenir compte dans la classification. Des anticorps anti-SSA de 52 kd
peuvent être retrouvés chez le sujet sain ou dans d'autres affections
comme le syndrome anti-synthétase associant en général myopathie
inflammatoire et troubles pulmonaires, ce que n'a manifestement
pas l'assurée. Il faut noter par ailleurs qu'elle a refusé la réalisation
de la biopsie de glandes salivaires accessoires. Ainsi contrairement à
ce qu'évoque l'immunologiste on ne peut absolument pas estimer
que Mme [M.________] réponde aux critères de classification EULAR
du syndrome de Gougerot.
De la même manière, le diagnostic évoqué de syndrome d'Ehlers
Danlos dans sa forme hypermobile est tout aussi fantaisiste : il n'y a
aucune hypermobilité articulaire, le score de Beighton est tout au
plus de 1 si l'on envisage la souplesse du rachis. Par ailleurs, le
critère 2 n'est certainement pas à retenir, l'aspect de la peau est
normal, non hyper-extensible, il n'y a pas de vergetures larges,
celles retrouvées correspondent à la zone d'abdominoplastie. Il n'y a
pas de papules piézogéniques bilatérales des talons, pas de hernie
abdominale, pas d'aspect atrophique des cicatrices, pas de notion
de prolapsus pelvien, pas de chevauchement dentaire, uniquement
un palais étroit, pas d'arachnodactylie. Le ratio envergure sur taille
est normal. Il n'y a pas d'histoire évocatrice chez un proche du 1er
degré. En fait et comme souvent, seul[e] la caractéristique C des
critères diagnostiques 2017 du syndrome d'Ehlers Danlos
hypermobile est présente à savoir des douleurs musculo-
squelettiques d'au moins deux membres d'allure chronique. Il n'y a
en tout cas jamais eu de luxation, ni d'argument en faveur d'une
franche instabilité articulaire y compris après le traumatisme chez
une patiente ayant pratiqué le karaté pendant 10 ans, la
motocyclette, les randonnées, l'escalade.
On ne comprend pas non plus que le diagnostic de Thoracic Outlet
Syndrome ait été évoqué, l'examen clinique à la recherche de ce
syndrome étant strictement normal.
Tout au plus, en l'absence de données actuelles, peut-on envisager
un tableau polyalgique induit par une vaccination anti-Covid pendant
quelques jours ou quelques semaines, au pire pendant quelques
mois, mais n'entraînant certainement pas une incapacité de travail
durable.
En outre, [M]adame M.________ présente depuis son adolescence des
migraines d[ont] la sémiologie s'est modifiée dans les suites d'une
hystérectomie en 2021. Le traitement au coup par coup par Triptans
semble actuellement être rapidement efficace. Le fait de ne pas
prendre de traitement fait que les durées [des] migraines vont
suivre leur cours normal de trois à quatre jours et ce à raison de
deux fois par mois. Avec un traitement au coup par coup, les
migraines s'arrêtent rapidement. Aucun traitement de fond n'a été
essayé récemment.

- 9 -
Dans les suites de la vaccination contre le Covid, elle a ressenti des
symptômes sensitifs des pieds puis des mains qui sont permanents,
symptômes en chaussettes et en gants qui ne sont pas cutanés mais
avec une impression que "quelque chose bouge en dedans". Elle
déclare d'ailleurs avoir toujours besoin de bouger même si cela n'a
pas paru évident au cours de cette évaluation. Cette
symptomatologie semble s'inscrire dans un trouble du sommeil
sévère avec à la fois des manifestations hormonales d'hypersudation
nocturnes qui peuvent l'amener à se changer plusieurs fois dans la
nuit mais aussi des mouvements répétés voire des chutes du lit,
symptômes évoquant donc un trouble du sommeil qui jusqu'à
présent n'a pas été évalué pouvant s'inscrire dans un syndrome de
type "syndrome de jambes sans repos". Il n'y a pas d'hypersomnie
diurne.
L'histoire médicale révèle qu'elle ne présente pas d'antécédents
psychiques personnels ou familiaux significatifs.
Dans aucun document à disposition, il n'est fait mention de troubles
psychiques. L'assurée verbalise cependant ce jour une détresse
devant la détérioration de son état psychique [sic], pour laquelle elle
n'a cependant pas éprouvé le besoin de mettre en place une prise
en charge spécialisée.
De fait, l'examen clinique apparait négatif ce jour, chez cette
assurée plutôt plaintive et probablement démonstrative.
4.2 Evaluation de la cohérence et de la plausibilité
Pas d'incohérence manifeste, […].
Il existe très vraisemblablement une exagération des symptômes.
4.3 Diagnostics pertinents avec brève description des
limitations fonctionnelles résultant des constatations
- Syndrome douloureux diffus chronique sans substratum
organique évident.
- Status après symptomatologie polymorphe atypique
secondaire à une vaccination anti-Covid.
[…]
- F45.4 Syndrome douloureux somatoforme persistant, retenu
en raison de l'existence d'une détresse psychologique légère,
non incapacitante, en lien avec les plaintes somatiques non
entièrement expliquées par des processus pathologiques,
évoluant depuis la vaccination anti Covid 19.
- Absence de limitations fonctionnelles significatives
- Migraines
- Troubles du sommeil sévère non précisés car n'ayant jamais
fait l'objet d'une évaluation.
[…]
- Abdominoplastie vers 2015.
- Hystérectomie et annexectomie en mai 2021 (fibrome).
4.4 Evaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence, des facteurs pesants et des ressources
Existence de traits histrioniques
[…]

- 10 -
4.6 Capacité ou incapacité de travail dans l'activité exercée
jusqu'ici
[…]
￿ Actuellement, à quel pourcentage évaluez-vous globalement la
capacité ou l'incapacité de travail (indiquer les deux valeurs) de
l'assuré(e) dans cette activité, par rapport à un emploi à 100% ?
Capacité 100% (incapacité 0%).
￿ Comment cette capacité de travail a-t-elle évolué au fil du temps ?
Elle a toujours été entière.
4.7 Capacité ou incapacité de travail dans une activité
adaptée
￿ Quelles devraient être les caractéristiques d'une activité adaptée
de manière optimale au handicap de l'assuré(e) ?
Pas de limitations fonctionnelles.
[…]
￿ A quel pourcentage évaluez-vous globalement la capacité ou
l'incapacité de travail (indiquer les deux valeurs) de l'assuré(e) dans
une activité de ce type sur le marché ordinaire du travail, par
rapport à un emploi à 100% ?
Capacité 100% (incapacité 0%).
￿ Comment cette capacité de travail a-t-elle évolué au fil du temps ?
Elle a toujours été entière."
A teneur d’un rapport d’examen du 30 octobre 2023, la Dre
O.________, du SMR, a repris les conclusions des experts du Centre
I.________.
Toujours le 30 octobre 2023, l’OAI a adressé à l’assurée un
projet de décision dans le sens d’un refus de prestations de l’assurance-
invalidité. Dans sa motivation, l’office a retenu que l’intéressée ne
présentait pas d’atteinte avec des limitations fonctionnelles durablement
incapacitantes et que sa capacité de travail était par conséquent totale
dans toute activité. Les conditions pour l’octroi de prestations légales
n’étaient donc pas remplies.

- 11 -
Par écrit du 28 novembre 2023, l’assurée a fait part de ses
objections à l’encontre du projet précité. Elle a pour l’essentiel contesté
l’entière capacité de travail retenue par les experts du Centre I.________,
faisant en particulier valoir que les médecins du Centre hospitalier
C.________ et le Dr S.________ avaient reconnu l’existence d’un syndrome
d’Ehlers-Danlos et que la probabilité d’un tel diagnostic avait, du reste,
récemment été envisagée à l’égard de sa mère.
Par correspondance du 7 décembre 2023, l’OAI a accordé à
l’assurée un délai au 16 janvier 2024 pour fournir tous les éléments – en
particulier des rapports médicaux détaillés – susceptibles de l’amener à
revoir sa position.
Par décision du 7 février 2024, l’OAI a confirmé son projet du
30 octobre 2023, dont il a repris la motivation. Dans une lettre
d’accompagnement du même jour, l’office a relevé n’être en possession
d’aucun élément justifiant qu’il revienne sur sa position.
B. Par acte du 6 mars 2024, M.________ a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée, concluant implicitement à son annulation. En substance, la
recourante a fait valoir que le syndrome d’Ehlers-Danlos était à l’origine
des diverses entraves qu’elle rencontrait dans son quotidien mais
également dans la gestion des cinq à six patients qu’elle avait conservés
dans son activité d’infirmière indépendante. L’intéressée s’est par ailleurs
référée à un rapport du 5 mars 2024 du Dr S.________, produit en annexe
(et ultérieurement retransmis par clé USB).
Aux termes de ce document, le Dr S.________ a contesté
l’appréciation de l’expert rhumatologue du Centre I.________ s’agissant des
diagnostics de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile et de syndrome du
défilé thoraco-brachial. Concernant le premier de ces diagnostics, le Dr
S.________ a plus particulièrement validé les critères médicaux requis pour
retenir une telle atteinte. Ainsi, se référant à des photographies jointes en
annexe, il a indiqué que le score de Beighton relatif à l’hypermobilité

- 12 -
articulaire était de 5/9, que des papules piézogéniques pouvaient être
constatées aux deux talons de la patiente et que cette dernière présentait
de surcroît au moins deux cicatrices atrophiques, une peau hyper
extensible et des chevauchements dentaires dans le contexte d’un palais
haut et étroit. A cela s’ajoutait que si aucun autre membre de la famille de
l’assurée ne s’était pour l’heure vu diagnostiquer un Syndrome d’Ehlers-
Danlos hypermobile, les enfants de l’intéressée présentaient toutefois de
nombreux signes et symptômes, des investigations étant d’ailleurs
prochainement prévues pour l’un d’eux. Le Dr S.________ a en outre relevé
l’existence de douleurs musculo-squelettiques d’au moins deux membres
depuis au moins trois mois et l’absence de tout autre diagnostic
susceptible de rendre compte des symptômes présentés. Concernant par
ailleurs le diagnostic de syndrome du défilé thoraco-brachial, le Dr
S.________ a exposé que l’expert rhumatologue du Centre I.________ avait
très probablement recherché un syndrome artériel, qui devait
effectivement être écarté, mais qu’en revanche l’existence d’un syndrome
neurogène devait être validée compte tenu de l’anamnèse de l’intéressée
et des tests décrits dans son rapport du 13 janvier 2023. Pour le surplus,
ayant énuméré différentes limitations fonctionnelles imputées
respectivement au Syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile et au syndrome
du défilé thoraco-brachial, le Dr S.________ a estimé qu’il en résultait une
capacité de travail de 20 à 25 % dans l’activité habituelle et de 30 % tout
au plus dans une activité adaptée.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 11 avril 2024, se référant à un avis médical SMR de la
Dre O.________ du 9 avril 2024 dont on extrait ce qui suit :
"[Le rapport du Dr S.________ du 5 mars 2024] a été lu et discuté en
permanence rhumatologique du SMR.
En ce qui concerne le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile :
Les photos mises à disposition par le Dr S.________ sont non-lisibles
et non-interprétables et ne permettent pas de confirmer une
hypermobilité articulaire.
Pendant 10 ans, l’assurée a pratiqué le karaté, l’activité [est]
incompatible avec une réelle instabilité articulaire.
Mesure d’extension articulaire au[x] genoux et coude gauche avec
goniomètre digital ne permet pas en réalité d’obtenir les résultats

- 13 -
préci[s] (il existe la différence de mesures d’un examinateur à
l’autre).
En ce qui concerne le syndrome du défilé thoraco-brachial
neurogène :
A la page 16/22 de l’expertise rhumatologique l’expert a cherché et
a testé les tests de TOS. [Le] Dr S.________ parle de tests positifs
sans les étayer ce qu[i] ne permet pas de confirmer leur positivité.
Pour être convaincu que les tests soient positifs, il faut avoir la
description de la symptomatologie déclenchée.
En résumé : le rapport médical du 5.03.2024 d[u] Dr S.________
n’apporte pas d’éléments médicaux nouveaux objectivement
vérifiables, rattachés à la situation qui prévalait jusqu’à la décision
litigieuse, susceptible de modifier notre opinion."
Par réplique du 11 mai 2024, la recourante a persisté dans ses
précédents motifs et conclusions, soulignant en particulier que son fils
cadet faisait l’objet d’investigations sous l’angle d’un potentiel syndrome
d’Ehlers-Danlos. L’intéressée a de surcroît produit les documents
suivants :
- une attestation médicale émise le 1er mars 2024 par le Dr
K.________, certifiant que le syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile
diagnostiqué par le Dr S.________ engendrait des symptômes faisant
obstacle à une reprise d’activité – même adaptée – à temps complet et
que seule une activité adaptée à temps partiel était envisageable à terme,
après amélioration de l’état de santé ;
- un rapport du 4 mai 2024 du Dr S.________, réfutant les
éléments mis en exergue dans l’avis SMR du 9 avril 2024 et confirmant les
diagnostics de syndrome d’Ehlers-Danlos et de syndrome du défilé
thoraco-brachial neurogène.
Dupliquant le 3 juin 2024, l’intimé a maintenu sa position,
renvoyant à un avis médical SMR de la Dre O.________ du 29 mai 2024
selon lequel le rapport du Dr S.________ du 4 mai 2024 (« lu et discuté en
permanence rhumatologique du SMR ») n’apportait pas d’éléments
médicaux objectivement vérifiables qui n’auraient pas été pris en compte
dans le cadre de l’instruction, de sorte qu’il ne remettait pas en question
les conclusions de l’expertise du Centre I.________.

- 14 -
Se déterminant le 3 juillet 2024, la recourante a confirmé ses
arguments.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, ensuite de la demande déposée le 20 mai 2022.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
b) Attendu que les éléments déterminants en l’espèce sont
pour l’essentiel postérieurs au 1er janvier 2022, s’agissant notamment de
la demande de prestations comme de la décision attaquée, il convient par

- 15 -
conséquent de faire application du nouveau droit dans le cadre de la
présente affaire.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Tant les affections psychosomatiques que les affections
psychiques et les syndromes de dépendance primaires à des substances
psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les
références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la

- 16 -
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 141 V 281 consid. 5.2.1 ;
132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8
septembre 2017 consid. 5.1).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant à un
examen complet et rigoureux, sans être lié par des règles formelles. Il doit
analyser objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF
8C_91/2023 du 28 septembre 2023 consid. 4.3 et les références citées).

- 17 -
c) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351
consid. 3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF
8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne
peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert
ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est
précisément de mettre ses connaissances particulières au service de
l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V
351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la
valeur probante d’une expertise médicale, il incombe à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et les références citées).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de
nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les
références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 18 -
6. Dans le cas particulier, se fondant sur les conclusions du
rapport d’expertise du Centre I.________ du 5 octobre 2023, l’intimé a
reconnu à la recourante une pleine capacité de travail dans toute activité,
en l’absence d’atteintes à la santé susceptibles d’induire des limitations
fonctionnelles durablement incapacitantes au sens de l’assurance-
invalidité.
L’intéressée, pour sa part, a réfuté cette analyse en se
prévalant de l’avis de ses médecins traitants lui reconnaissant,
notamment, un syndrome de Sjögren, un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile et un syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène.
a) Sur le plan strictement psychiatrique, l’experte U.________
du Centre I.________ a tout au plus évoqué des traits histrioniques mais
n’a, à l’issue de son analyse, retenu aucun diagnostic spécifique et,
partant, aucune incapacité de travail corrélative, faisant plus
particulièrement état de ressources essentiellement préservées (cf.
rapport d’expertise psychiatrique du 5 octobre 2023 p. 17 ss ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 6 ss). L’examen du
dossier, du reste, ne met en évidence aucun élément concret laissant
suspecter la présence de troubles psychiques significatifs potentiels ou
avérés. La recourante, quant à elle, ne soutient pas – et, a fortiori, ne
démontre pas – qu’elle présenterait des atteintes à sa santé psychique.
Au vu de ces circonstances, on peut raisonnablement conclure
in casu à l’absence d’atteinte à la santé psychique susceptible de se
répercuter sur la capacité de travail de l’assurée.
b) Le point de savoir si la recourante présente des atteintes
somatiques, voire psychosomatiques, susceptibles d’influencer sa capacité
de travail doit, en revanche, faire l’objet d’une approche plus nuancée.
aa) A cet égard, il convient tout d’abord de relever que les
experts du Centre I.________ n’ont décelé aucune atteinte incapacitante
sous l’angle de la médecine interne (cf. rapport d’expertise de médecine

- 19 -
interne du 5 octobre 2023 p. 17ss), ce qui n’est pas contesté et n’apparaît
du reste pas contestable en l’état.
bb) Les experts du Centre I.________ n’ont pas davantage
retenu d’incapacité de travail liée à une atteinte neurologique (cf. rapport
d’expertise neurologique du 5 octobre 2023 p. 15 ss ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5 ss).
L’expert CC.________ a plus précisément fait mention d’un
examen neurologique normal (cf. rapport d’expertise neurologique du 5
octobre 2023 p. 14 s.), rejoignant à cet égard les appréciations
précédemment émises par le Dr W.________ (cf. rapport du 24 janvier
2022) puis par les Dres D.________ et X.________ (cf. rapport du 20
septembre 2022). L’expert CC.________ a tout au plus diagnostiqué un
trouble du sommeil sévère non investigué, marqué par une hypersudation
et une agitation, mais sans hypersomnie diurne, ainsi que des migraines
très modérées, peu fréquentes, compatibles avec les anomalies révélées à
l’imagerie et traitées par triptans (cf. rapport d’expertise neurologique du
5 octobre 2023 pp. 10, 11 et 16). Il n’y a associé aucune limitation
fonctionnelle concrète et, d’un point de vue strictement neurologique, rien
au dossier ne vient mettre à mal cette analyse. Peu importe notamment la
limitation de la capacité de travail à 20 % signalée le 29 septembre 2022
par la Dre X.________. D’une part, ce taux repose essentiellement sur les
seuls symptômes – par définition subjectifs – décrits par la patiente en lien
avec ses symptômes douloureux, dont la Dre X.________ n’a du reste pas
été en mesure de déterminer concrètement l’étiologie. D’autre part, la
fréquence des migraines mentionnée par la Dre X.________, à raison de
douze à treize jours de céphalées par mois (cf. rapport du 29 septembre
2022), se réfère à une époque où la prise de triptans (sous forme de
Zomig) n’était qu’occasionnelle (cf. rapport des Dres D.________ et
X.________ du 20 septembre 2022 p. 2), alors même que l’expert
CC.________ a indiqué en 2023 que la symptomatologie s’était améliorée
sous triptans, médication dont la prise était fréquente mais pourrait
probablement être limitée par le recours à un médicament alternatif

- 20 -
(Topamax) proposé par le médecin traitant (cf. rapport d’expertise
neurologique du 5 octobre 2023 pp. 10, 11 et 16).
On notera également, au demeurant, que l’hypothèse d’une
neuropathie des petites fibres évoquée par la Dre R.________ (cf. rapport
du 21 janvier 2021 p. 4) a été clairement réfutée par les neurologues du
Centre hospitalier C.________ (cf. rapport du 20 septembre 2022 p. 4) et ne
figure pas davantage parmi les pistes envisagées par l’expert CC.________.
En d’autres termes, rien dans les avis médicaux soumis à la
Cour de céans n’incite à s’écarter des conclusions de l’expertise du Centre
I.________, en tant qu’elles nient l’existence d’une atteinte neurologique
susceptible d’influencer significativement et durablement la capacité de
travail de l’assurée.
cc) L’expert rhumatologue AA.________ du Centre I.________ a
conclu, pour sa part, à un tableau polyalgique induit par une vaccination
anti-COVID pendant quelques jours ou quelques semaines, au maximum
quelques mois, mais n’entraînant pas d’incapacité de travail durable (cf.
rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 20 ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5).
L’expert AA.________ a par ailleurs exclu la présence d’une
atteinte rhumatologique spécifique et réfuté les différents syndromes
évoqués par les médecins traitants de l’assurée. C’est ainsi que la
symptomatologie algique persistante plus généralement rapportée par
l’intéressée a, en définitive, été rattachée au volet psychosomatique –
sous l’angle d’un syndrome douloureux diffus chronique sans substrat
organique évident, respectivement d’un syndrome douloureux
somatoforme persistant en présence d’une détresse psychologique légère
(et non incapacitante) en lien avec des plaintes somatiques non
entièrement expliquées évoluant depuis une vaccination anti-COVID-19,
sans conséquence du point de vue de la capacité de travail de l’intéressée
(cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 20 ; cf.
rapport d’expertise psychiatrique du 5 octobre 2023 p. 18 ; cf. rapport

- 21 -
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 6). Il apparaît, au
demeurant, que l’éventualité d’une atteinte psychosomatique avait déjà
été envisagée précédemment – sous forme de fibromyalgie (cf. rapport de
la Dre R.________ du 21 janvier 2022) ou de syndrome douloureux
chronique (cf. rapport du Dr N.________ du 4 août 2022 et rapport du Dr
K.________ du 3 octobre 2022).
Avant même toute analyse de la capacité de travail de la
recourante sur un plan rhumatologique ou psychosomatique, il convient
donc, d’un point de vue diagnostique, de déterminer si le raisonnement
développé dans l’expertise du Centre I.________ peut être suivi.
aaa) Dans le cadre de son appréciation, l’expert AA.________ a
plus particulièrement observé qu’un éventuel rhumatisme inflammatoire
avait été écarté à juste titre par les différents rhumatologues intervenus
jusqu’alors (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p.
19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 4) –
notamment la Dre R.________ (cf. rapports des 21 janvier et 7 avril 2022),
les Drs Z.________ et P.________ (cf. rapport d’échographie du 7 avril 2022)
et le Dr N.________ (cf. rapport du 4 août 2022). Ce point n’est d’ailleurs
pas disputé.
bbb) Par ailleurs, l’expert AA.________ a réfuté l’existence d’un
syndrome de Sjögren (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre
2023 p. 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 4
s.), soit une pathologie auto-immune habituellement caractérisée par une
sécheresse oculo-buccale ou par des manifestations systémiques de
présentation variable (cf. Alexandre Dumusc/Camillo Ribi, Syndrome de
Sjögren : du diagnostic au traitement, in Revue médicale suisse 2021, vol.
17, p. 477).
Il convient de rappeler ici qu’un tel syndrome a été retenu par
les Drs G.________ et Q.________ dans un rapport du 16 janvier 2023, sur la
base d’un bilan immunologique ayant mis en évidence des anticorps anti-
nucléaires positifs à « 1/160 avec présence d’anti-SSA 52KDa », qu’une

- 22 -
confirmation était attendue au moyen d’une biopsie des glandes salivaires
accessoires, mais que le Dr Q.________ a finalement validé le diagnostic
susdit le 29 mars 2023 nonobstant l’absence de biopsie disponible, dans
un contexte de syndrome sec subjectif avec anti-SSA 52KDa positifs. Pour
sa part, l’expert AA.________ a cependant relevé que l’examen ne montrait
aucun signe en faveur d'un syndrome sec oculaire, buccal ou cutané, que
par ailleurs les anticorps anti-nucléaires étaient positifs à 1/160 chez
l’assurée alors qu’ils devaient être positifs à 1/320 pour être pertinents
d’un point de vue diagnostique et que c’étaient de surcroît les anti-SSA 60
KD – et non 52 KD – dont il y avait lieu de compte à cet égard (cf. rapport
d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 19 ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 4 s.).
De fait, la Cour de céans observe que l’assurée a nié toute
sécheresse buccale ou oculaire tant devant l’expert rhumatologue du
Centre I.________ (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre
2023 p. 10 s.) que devant les neurologues du Centre hospitalier C.________
(cf. rapport des Dres D.________ et X.________ du 20 septembre 2022 p. 2).
L’éventualité même d’un syndrome sec a, du reste, été réfutée dans
l’anamnèse résultant du rapport du 16 janvier 2023 établi par les Drs
G.________ et Q.________(p. 2 : « Sur le plan ORL, il n’y a pas de syndrome
sec »). On ne peut dès lors que douter du syndrome sec subjectif évoqué
par le Dr Q.________ le 29 mars 2023. Pour le reste, il ne revient certes pas
à la Cour de céans de trancher les divergences d’opinions médicales
concernant l’identification et le dosage des anticorps antinucléaires
pertinents. Il suffit, à cet égard, de constater qu’un syndrome de Sjögren
doit généralement être diagnostiqué selon les critères établis en 2016 par
l’American College of Rheumatology (ACR) et l’European League Against
Rheumatism (EULAR), qui reposent sur la pondération de différents
paramètres (sialadénite lymphocytaire focale avec focus score ≥ 1 ;
présence d’anticorps anti-SSA ; ocular straining score ≥ 5 ou score de van
Bijsterveld ≥ 4 ; test de Schirmer ≤ 5mm/5 min ; flux salivaire total non
stimulé ≤ 0,05ml/5 min [cf. Dumusc/Ribi, op. cit., p. 477 s.]). Force est
cependant de relever qu’en l’espèce, les médecins du Service
d’immunologie du Centre hospitalier C.________ ont certes retenu

- 23 -
l’existence de quatre points selon les critères ACR-EULAR 2016 (cf. rapport
des Drs G.________ et Q.________ du 16 janvier 2023 p. 1 ; cf. rapport du Dr
Q.________ du 29 mars 2023) mais qu’ils n’ont cependant pas étayé cette
question et ont uniquement, dans le cadre de leur appréciation, mis en
avant l’aspect sérologique qui n’est toutefois pas décisif à lui seul. Plus
spécifiquement, les Drs G.________ et Q.________ ont fait état d’analyses
dans la norme s’agissant de la sécrétion lacrymale (test de Schirmer) et
du flux salivaire (sialométrie), et n’ont de surcroît fait aucune référence à
d’éventuels infiltrats inflammatoires (sialadénite). A cela s’ajoute encore
qu’aucune vérification diagnostique n’a pu être effectuée par le biais
d’une biopsie des glandes salivaires, l’assurée s’étant opposée à la
réalisation d’un tel examen (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5
octobre 2023 pp. 11 et 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5
octobre 2023 p. 5). Dans ces conditions, on ne peut que se rallier à
l’expert AA.________ pour retenir que les éléments au dossier sont, en
l’état, insuffisants pour conclure à un syndrome de Sjögren.
ccc) La présence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos est par
ailleurs controversée.
aaaa) D’un point de vue contextuel, il convient préalablement
de relever que le syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile est généralement
diagnostiqué sur la base de différents critères – axés autour du score
d’hypermobilité de Beighton, de la présence de manifestations extra-
articulaires en faveur d’une atteinte généralisée du tissu conjonctif, de la
mise en évidence d’une anamnèse familiale positive, de la présence de
douleurs musculo-squlettiques et de l’absence d’arguments en faveur
d’une autre pathologie du tissu conjonctif à même d’expliquer le tableau
clinique (voir à ce propos le descriptif disponible sur le site internet du
Service d’immunologie et d’allergie du Centre hospitalier C.________,
https://www.chuv.ch/en/ial/ial-home/personnel-de-la-sante/nos-poles-
dexcellence-clinique/maladies-rares). En particulier, le score de Beighton,
coté sur neuf points, vise à permettre l’évaluation de l’hypermobilité de
quatre paires d’articulations (auriculaires [dorsiflexion passive du
cinquième doigt ˃ 90°], pouces [flexion passive du pouce sur l’avant-bras],

- 24 -
coudes [hyperextension du coude au-delà de 10°] et genoux
[hyperextension du genou au-delà de 10°]) et de la colonne vertébrale
(flexion du tronc permettant de poser les mains à plat), le score étant
considéré comme positif à partir d’une cotation de 6/9 en dessous de
douze ans, de 5/9 entre douze et cinquante ans et de 4/9 au-delà de
cinquante ans (cf. Frédéric Barbey, Le syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile [SEDh], colloque du 21 mai 2021, diapositive 13, disponible
sur le site internet de la Revue médicale suisse
https://www.revmed.ch/colloques/syndrome-d-ehlers-danlos2).
bbbb) L’expert AA.________, pour sa part, a réfuté la présence
d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile.
Il a en particulier relevé qu’il n’y avait aucune hypermobilité
articulaire et que le score de Beighton se situait tout au plus à 1 en lien
avec la souplesse du rachis (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5
octobre 2023 pp. 16 et 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5
octobre 2023 p. 5). Dans le cadre des constatations résultant de son
examen clinique, l’expert a plus précisément indiqué que l’extension du
cinquième doigt était possible jusqu’à 80° des deux côtés, que l’expertisée
ne pouvait pas toucher ses avant-bras avec ses pouces, qu’une amplitude
de 0° était mesurée pour l’extension des coudes et des genoux et qu’enfin
la mise en antéflexion du tronc permettait presque de placer les mains à
plat au sol sans plier les genoux (cf. rapport d’expertise rhumatologique
du 5 octobre 2023 p. 16). L’expert AA.________ a par ailleurs constaté que
l’aspect de la peau était normal, sans hyper extensibilité, et qu’il n’y avait
pas de vergetures larges (en dehors d’une zone d’abdominoplastie), de
papules piézogéniques des talons, de hernie abdominale, d’aspect
atrophique des cicatrices, de notion de prolapsus pelvien,
d’arachnodactylie ou de chevauchement dentaire, notant uniquement que
le palais était étroit (cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5 octobre
2023 pp. 15 s. et 19 ; cf. rapport d’évaluation consensuelle du 5 octobre
2023 p. 5). L’expert AA.________ a de surcroît mentionné, dans le cadre de
l’anamnèse établie sur la base des dires de l’assurée, que plusieurs
entorses de cheville étaient certes survenues dans l’enfance mais qu’il n’y

- 25 -
en avait plus depuis l’adolescence (cf. rapport d’examen rhumatologique
du 5 octobre 2023 p. 12) et que, plus généralement, il n’y avait jamais eu
de luxation ou d’élément en faveur d’une franche instabilité articulaire (cf.
rapport d’examen rhumatologique du 5 octobre 2023 p. 19 ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5). Toujours sur la base
des indications fournies par l’assurée au cours de l’entretien réalisé le 24
juillet 2023, l’expert AA.________ a relevé qu’il n’y avait pas d’histoire
évocatrice chez un proche du premier degré, étant précisé que la mère de
l’assurée avait été vue par le Dr S.________ mais que ce dernier ne lui avait
pas reconnu de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (cf. rapport
d’expertise rhumatologique du 5 octobre 2023 pp. 11 et 19 ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5).
En tant que telle, l’appréciation de l’expert AA.________ repose
sur des explications circonstanciées et dûment motivées. Il y a lieu
d’examiner, à ce stade, si les conclusions de l’expert rhumatologue sont
remises en question par d’autres avis médicaux au dossier.
cccc) Le Dr S.________, de son côté, a validé le diagnostic de
syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile chez l’assurée.
Dans un premier temps, aux termes d’un rapport du 13 janvier
2023, ce médecin a décrit un syndrome d’hypermobilité articulaire modéré
avec un score de Beighton à 5/9, soit « 2 auriculaires, 2 genoux, coude
G », étant cependant précisé que seules les mesures relatives au coude
gauche et aux genoux figurent dans ledit rapport (cf. rapport du 13 janvier
2023 p. 3). Le Dr S.________ a par ailleurs mentionné, sans autre précision,
une peau douce et légèrement hyper extensible, des cicatrices
atrophiques, des papules piézogéniques aux talons, ainsi que des
chevauchements dentaires avec un palais haut et étroit (cf. rapport du 13
janvier 2023 p. 3). Il a de surcroît évoqué des entorses récidivantes (cf.
rapport du 13 janvier 2023 p. 1) et a affirmé qu’un syndrome d’Ehlers-
Danlos hypermobile était suspecté à tout le moins chez les deux fils de
l’assurée, « tous deux étant souples avec de multiples douleurs » (cf.
rapport du 13 janvier 2023 pp. 2 s.). Les éléments ainsi mis en exergue

- 26 -
par le Dr S.________ dans son rapport du 13 janvier 2023 s’inscrivent,
certes, dans le cadre des signes cliniques usuellement pertinents pour
permettre le diagnostic d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (cf.
consid. 6c/cc/ccc/aaaa supra) mais ne reposent pas, en revanche, sur un
raisonnement médical suffisamment détaillé et étayé permettant d’asseoir
objectivement les éléments mentionnés.
Dans un second temps, au cours de la procédure judiciaire, la
recourante a versé au dossier deux rapports du Dr S.________, datés
respectivement des 5 mars 2024 et 4 mai 2024, aux termes desquels ce
dernier médecin a détaillé les éléments cliniques l’amenant à retenir un
diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile dans le cas
particulier. Dans le cadre de ses rapports, le Dr S.________ a notamment
précisé les mesures l’amenant à retenir un score de Beighton de 5/9,
soulignant à cet égard – photographies à l’appui – que la dorsiflexion des
deux auriculaires était possible à plus de 90 et que l’extension atteignait
12° pour le coude gauche et 11° pour les deux genoux (cf. rapport du 5
mars 2024 p. 2 et rapport du 4 mai 2024 p. 1). Il a par ailleurs fourni des
clichés illustrant, selon lui, des papules piézogéniques aux talons gauche
et droit, des cicatrices atrophiques, une extension cutanée atteignant plus
de deux centimètres et demi au niveau du coude et de l’avant-bras
gauches, ainsi qu’un palais haut et étroit avec des chevauchements
dentaires (cf. rapport du 5 mars 2024 p. 2). Enfin, il a relevé qu’aucun
autre membre de la famille de la recourante ne s’était pour l’heure vu
diagnostiquer un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile et que le critère
diagnostique y relatif n’était conséquemment pas rempli pour l’instant,
mais que des investigations allaient prochainement être menées pour l’un
des fils de l’intéressée, ceux-ci présentant tous deux « de nombreux
symptômes et signes évocateurs de SED » (cf. ibid.). Ces éléments ont été
soumis à la Dre O.________ du SMR, laquelle a estimé dans des avis des 9
avril et 29 mai 2024 que les clichés produits n’étaient pas interprétables,
que l’utilisation d’un goniomètre pour les mesures d’extension articulaire
ne permettait pas d’obtenir des résultats précis et qu’aucun élément
susceptible de remettre en question l’expertise du Centre I.________ n’avait
en définitive été apporté. Ce faisant, la Dre O.________ s’est cependant

- 27 -
contentée de prendre position sur la lisibilité et l’origine des mesures
invoquées par le Dr S.________, soit des éléments purement formels, sans
expliquer en revanche si les observations émises par le Dr S.________ au
cours de la procédure judiciaire étaient concrètement susceptibles, d’un
point de vue médical, de mettre à mal les conclusions de l’expert
AA.________. Il apparaît, en d’autres termes, que les constatations
médicales résultant des rapports du Dr S.________ des 5 mars et 4 mai
2024 ont été écartées trop sommairement par le SMR. Certes, certaines
constatations figurant dans les rapports susdits du Dr S.________ paraissent
d’emblée discutables – en particulier l’assertion selon laquelle le rachis ne
serait pas directement concerné par le score de Beighton (cf. rapport du 5
mars 2024 p. 2), alors même que la flexion du tronc constitue l’un des
éléments à prendre en compte (cf. Barbey, op. cit., diapositive 13). Il n’en
demeure pas moins que par le biais de ses rapports des 5 mars et 4 mai
2024, le Dr S.________, photographies à l’appui, a mis en avant des angles
articulaires supérieurs – essentiellement d’un à deux degrés – aux seuils
retenus pour la validation du score de Beighton et a confirmé la présence
de signes cliniques évocateurs de manifestations extra-articulaires
usuellement associées au syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile,
mentionnant de surcroît des investigations imminentes à l’égard d’un
parent au premier degré (à savoir l’un des fils de la recourante, aucun
diagnostic n’étant en revanche posé ou suspecté à l’égard de la mère de
l’intéressée, contrairement aux allégations formulées dans les objections
du 28 novembre 2023). A ce jour, aucun avis médical ne permet d’évaluer
ces éléments – notamment, de savoir dans quelle mesure les
constatations du Dr S.________ sont objectivement étayées et
médicalement significatives – et de déterminer s’ils sont de nature à
modifier les conclusions de l’expert AA.________. Ces constatations devront
donc être soumises à l’expert afin qu’il se détermine et précise si ces
éléments sont de nature à modifier ses conclusions en justifiant sa
réponse de manière argumentée. En sus de ces éléments, un nouveau fait
permettant de confirmer ou d’infirmer le critère de l’anamnèse familiale
positive est en cours d’investigation, de sorte que le résultat de ces
investigations (s’il existe) devra être requis et être intégré dans
l’appréciation complémentaire de l’expert.

- 28 -
dddd) Pour le surplus, les autres avis médicaux au dossier ne
renferment aucun élément objectif permettant de trancher la question de
savoir si la recourante présente ou non un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile. Notamment, les Drs G.________ et Q.________ se sont
contentés de mentionner une hyperlaxité ligamentaire dans le passé et
d’évoquer un score de Beighton à 6/9 (cf. rapport du 16 janvier 2023),
sans toutefois étayer concrètement leurs assertions ; ils ont du reste fait
état, sans autre précision, de papules piézogéniques aux deux chevilles
(cf. ibid.), alors que de telles papules sont usuellement attendues aux
talons dans le contexte du syndrome d’Ehlers-Danlos (cf. Barbey, op. cit.,
diapositive 15). On ne saurait par ailleurs s’arrêter sur le fait que la Dre
E.________, sollicitée à la demande d’Y.________, se soit ralliée le 26 février
2023 à l’avis du Dr S.________ concernant le diagnostic de syndrome
d’Ehlers-Danlos hypermobile ; la Dre E.________ s’est en effet contentée
d’une référence lapidaire à ce diagnostic, sans motiver sa position. De
même, l’avis du Dr K.________ du 1er mars 2024 n’est pas davantage
motivé.
En revanche, il y a lieu de relever que dans leur rapport du 16
janvier 2023, les Drs G.________ et Q.________ ont mentionné qu’un
questionnaire de dépistage du syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile
avait été envoyé à l’assurée et que celle-ci serait ensuite convoquée, en
fonction des résultats, en vue d’une évaluation spécialisée auprès du Dr
J.________ au Centre hospitalier C.________. A ce propos, l’expert
AA.________ a indiqué, sur la base des explications fournies par l’assurée
lors de l’examen du 24 juillet 2023, que le diagnostic de syndrome
d’Ehlers-Danlos hypermobile avait été confirmé secondairement au Centre
hospitalier C.________ et que l’intéressée aurait dû participer à un atelier
organisé par le Dr J.________ mais qu’elle avait dû annuler son rendez-vous
et le reporter à l’automne 2023 (cf. rapport d’expertise rhumatologique du
5 octobre 2023 p. 11). C’est donc en ignorant la suite de ces
développements, tels que rapportés par la recourante, que l’expert
AA.________, se fondant sur son analyse du cas, a réfuté le diagnostic de
syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile. Ce nonobstant, on doit admettre

- 29 -
qu’afin d’instruire l’affaire de manière complète, l’OAI aurait dû, avant de
statuer, chercher à interpeller la consultation spécialisée du Dr J.________
et soumettre le résultat de cette interpellation à l’expert AA.________ pour
avis complémentaire. En l’état, il s’agira de requérir ces informations
médicales avant de soumettre le dossier à l’expert pour complément
d’expertise afin qu’il puisse en tenir compte dans son appréciation.
eeee) En l’état du dossier, compte tenu des nouvelles
constatations du médecin traitant et de certains griefs formulés à
l’encontre de l’expertise, la Cour de céans n’est pas en mesure de se
positionner à satisfaction de droit quant au point de savoir si le diagnostic
de syndrome d’Ehlers-Danlos doit ou pas être retenu dans le cas
particulier et s’il est susceptible, le cas échéant, d’impacter la capacité de
travail de la recourante. Il conviendra de confronter l’expert aux nouvelles
observations du médecin traitant afin qu’il intègre ces éléments dans son
appréciation.
Concernant au surplus les éventuelles répercussions d’une
telle atteinte, la Cour se doit de souligner que nonobstant les nombreuses
limitations quotidiennes décrites par la recourante et attribuées par cette
dernière au syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (cf. mémoire de
recours du 6 mars 2024 et réplique du 11 mai 2024), il appert néanmoins
que l’intéressée a entrepris en 2023 une activité aux côtés de sa [...] [...]
(cf. rapport du Dr S.________ du 13 janvier 2023 p. 2 ; cf. courrier de
l’assurée du 27 janvier 2023 ; cf. rapport d’expertise rhumatologique du 5
octobre 2023 p. 15), parallèlement à son travail d’infirmière indépendante
auprès de cinq à six patients par semaine (cf. mémoire de recours du 6
mars 2024 p. 2). Des données répertoriées au registre du commerce
vaudois, librement accessibles, il résulte plus particulièrement que la
recourante occupe la fonction d’associée gérante présidente au sein de la
société [...] Sàrl, entité inscrite le 13 janvier 2023 au registre du
commerce et dont le siège social coïncide avec l’adresse de l’assurée (
[...], à [...]). La consultation du site internet lié au [...], exploité par la
société susdite et où sont proposés formations et événements divers
autour de l’accompagnement de personnes, met par ailleurs en évidence

- 30 -
que la recourante est non seulement membre du comité mais également
unique responsable dudit centre et co-responsable pédagogique, occupant
de surcroît un rôle d’enseignante (cf. site internet [...]). De tels éléments
apparaissent par conséquent, en l’état du dossier, difficilement
conciliables avec les dires de l’assurée selon lesquels elle ne serait « plus
en mesure physiquement de tenir dans une activité quelle qu’elle soit »
(cf. mémoire de recours du 6 mars 2024 p. 2). Or cet élément n’a, à ce
jour, pas été intégré à l’analyse.
ddd) Le Dr S.________ et l’expert AA.________ ont également
défendu des positions divergentes à l’égard du diagnostic de syndrome du
défilé thoraco-brachial, retenu par le premier et nié par le second.
Initialement, le Dr S.________ a retenu le diagnostic de
syndrome du défilé thoraco-brachial neurogène bilatéral, relevant sur le
plan clinique que les tests d’Adson, de Wright, de Falconner, de Roos et de
Morley étaient positifs sur le plan neurogène à droite (et à gauche pour les
tests de Falconner et Roos), mais que le test d’Allen était négatif (cf.
rapport du 13 janvier 2023 p. 2). L’expert AA.________, pour sa part, a
exposé qu’il n’avait pas trouvé d’argument en faveur d’un syndrome du
défilé thoraco-brachial, l’examen clinique s’avérant normal (cf. rapport
d’examen rhumatologique du 5 octobre 2023 pp. 16 et 20 ; cf. rapport
d’évaluation consensuelle du 5 octobre 2023 p. 5) ; il a en particulier
précisé que les manœuvres de Roos, de Wright et de Chandelier avaient
débouché sur des résultats négatifs (cf. rapport d’examen rhumatologique
du 5 octobre 2023 p. 16). Au cours de la présente procédure judiciaire, le
Dr S.________ a considéré que l’expert AA.________ avait exclu un syndrome
du défilé thoraco-brachial artériel mais non pas neurogène, diagnostic qu’il
a conséquemment maintenu en soulignant que la recourante présentait
des résultats positifs aux cinq tests usuellement pratiqués pour retenir une
telle atteinte (cf. rapport du 5 mars 2024 pp. 4 s. et rapport du 4 mai 2024
p. 2). Interpellée à ce propos, la Dre O.________ du SMR a écarté
l’appréciation du Dr S.________ au motif que ce dernier avait évoqué des
tests positifs sans les étayer et, notamment, sans décrire la
symptomatologie déclenchée (cf. avis SMR du 9 avril 2024). Ce faisant, la

- 31 -
Dre O.________ n’a cependant pas pris position sur la typologie de l’atteinte
– artérielle ou neurogène – examinée par l’expert AA.________. Il est certes
admissible que l’expert renonce à effectuer plusieurs examens lorsqu’il a
écarté la positivité de trois tests, étant précisé que le diagnostic de
syndrome du défilé thoraco-brachial nécessite la positivité à cinq tests
spécifiques (Adson, Allen, Falconner, Wright, Roos ; TF 8C_228/2024 du 7
novembre 2024 consid. 6.2.2). Cela étant, il n’est en l’état pas possible de
confirmer que l’examen réalisé par l’expert vaut tant pour le syndrome du
défilé thoraco-brachial neurologique qu’artériel, ni même de préciser
quelle forme du syndrome a été examinée par l’expert. L’expert
AA.________ devra ainsi être interpellé sur cette question afin qu’il clarifie
son avis avant de pouvoir retenir ou exclure le diagnostic en question.
Sous cet angle également, l’instruction devra donc être
complétée par une interpellation de l’expert rhumatologue, afin de
déterminer si le diagnostic de syndrome du défilé thoraco-brachial est ou
non pertinent dans le cas particulier et, le cas échéant, dans quelle
mesure.
c) En définitive, compte tenu des nouveaux constats et des
remarques quant à l’existence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile et/ou d’un syndrome du défilé thoraco-brachial, la Cour de
céans n’est dès lors pas en mesure de statuer sur la base des pièces
versées au dossier. Un complément d’expertise paraît nécessaire, ainsi
que quelques mesures d’instruction préalables.
7. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsqu'un élément médical

- 32 -
déjà relevé doit encore être clarifié par une expertise (dans son ensemble
ou dans des parties essentielles) ou que les données recueillies par
l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 139 V 99 consid. 11 ; 137
V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
Au demeurant il appartient en premier lieu à l'administration
de procéder à des instructions complémentaires pour établir d'office
l'ensemble des faits déterminants, et, le cas échéant, d'administrer les
preuves nécessaires avant de rendre sa décision (art. 43 al. 1 LPGA ; ATF
132 V 368 consid. 5 ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 11.2 ;
TF 8C_696/2022 du 2 juin 2023 consid. 4.5).
b) En l’occurrence, de nouveaux éléments ont été apportés au
cours de la présente procédure judiciaire, s’agissant du syndrome
d’Ehlers-Danlos et du syndrome du défilé thoraco-brachial, qui sont
susceptibles de remettre en cause les conclusions de l’expert
rhumatologue. Ce dernier ne s’est toutefois pas prononcé à leur sujet alors
qu’il s’était déjà déterminé sur des rapports médicaux antérieurs du Dr
S.________, dont il avait relevé les constats avant de les rejeter. L’expert
rhumatologue devra ainsi être interpellé afin qu’il se détermine sur les
différents points relevés plus haut qui sont nouveaux et sur ceux qui
nécessitent un éclaircissement afin que les diagnostics susdits puissent
être définitivement vérifiés ou réfutés, de même que leur éventuel
caractère invalidant. Cependant, avant de mettre en œuvre un
complément d’expertise, il conviendra de compléter le dossier en
requérant production des résultats de l’évaluation du syndrome d’Ehlers-
Danlos hypermobile effectuée au Centre hospitalier C.________ à la
suggestion des Drs G.________ et Q.________ et de s’enquérir de la
procédure de dépistage évoquée par le Dr S.________ et la recourante à
l’égard de l’un des fils de cette dernière.
Il y a par conséquent lieu de renvoyer la cause à l'autorité
intimée, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le

- 33 -
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Après avoir
complété le dossier, il incombera ainsi à l’intimé de soumettre le fruit de
ces investigations ainsi que les rapports du Dr S.________ des 5 mars 2024
et 4 mai 2024 à l’expert rhumatologue afin qu’il complète et clarifie son
appréciation, puis qu’il indique pour quels motifs il écarte, cas échéant, les
points mis en exergue par le médecin traitant. Cela fait, il appartiendra à
l’intimé de statuer à nouveau sur les prétentions de la recourante.
8. a) En conclusion, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie intimée, vu le sort du recours.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante qui a
procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 7 février 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.

- 34 -
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :