vd_gerichte · PE20.015099 · 2021-07-19 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
658
PE20.015099-SJH
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 19 juillet 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
MM. Meylan et Kaltenrieder, juges
Greffière : Mme Desponds
*****
Art. 319 CPP, 117 CP
Statuant sur le recours interjeté le 5 juillet 2021 par C.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 22 juin 2021 par le Ministère
public central, division affaires spéciales, dans la cause n PE20.015099-
SJH, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 17 mars 2019, vers 22 heures, P.________ a fait une crise
cardiaque à son domicile à Aubonne. Il est décédé peu après au CHUV.
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Le 28 août 2020, C.________, épouse du défunt, a déposé
plainte contre inconnu pour homicide par négligence ou imprudence et
pour toute autre infraction que justice dirait.
Le jour même, le Ministère public central, division affaires
spéciales, a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale contre inconnu
pour déterminer les circonstances du décès de P.________.
Selon le rapport de synthèse établi le 23 novembre 2020 par le
CSU Morges-Aubonne, la Centrale Urgence-Santé aurait été avertie
téléphoniquement par C.________ de l’arrêt cardiaque de son époux à
22h09, le jour en question. Le CSU Morges-Aubonne aurait lui-même reçu
l’alarme à 22h10. Selon la chronologie issue du document précité, les
secours seraient arrivés auprès du patient à 22h17. A l’arrivée des
ambulanciers, P.________ n’avait pas un état de conscience réveillé et son
activité cardiaque montrait une activité électrique sans pouls. Les
ambulanciers auraient repris eux-mêmes la gestion du massage cardiaque
externe – auparavant exercée par sa fille – et ce dernier aurait présenté
une reprise d’activité cardiaque à 22h21, sans qu’une conscience ne soit
encore rétablie. Le SMUR serait pour sa part arrivé auprès du patient à
22h24. Les intervenants auraient encore notamment procédé à
l’administration d’oxygène chez le patient et posé une voie veineuse
périphérique. Le patient aurait ensuite été installé aux alentours de 22h55
dans l’ambulance où une phase de soutien médicamenteux aurait débuté,
de même que la phase d’induction médicamenteuse pour une intubation
et où une intubation aurait été pratiquée à 23h05, elle-même suivie de
l’administration de plusieurs médicaments. Toujours selon le rapport de
synthèse susmentionné du 23 novembre 2020, à 23h17, P.________ aurait
été acheminé en ambulance en urgence au CHUV – lequel aurait été choisi
en fonction de la situation médicale du patient et du plateau technique
offert par ledit hôpital – où il est arrivé à 23h38. Trois minutes plus tard, il
aurait été pris en charge au déchoc des urgences du CHUV. Cette
chronologie est corroborée par le rapport préhospitalier relatif à
l’intervention du 17 mars 2019. Quant à l’heure de prise en charge du
patient auprès du CHUV, elle est confirmée dans le rapport médical de

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déchocage établi par ce dernier établissement. A teneur finalement du
dossier patient établi par le CHUV, P.________ est décédé au déchoc à 00
heure le 18 mars 2019, tandis que sa famille a été accueillie dans le
service à 00h20. Selon le courrier du CHUV adressé au médecin traitant du
précité le 2 avril 2019, à son arrivée au déchoc, il aurait fait un nouvel
arrêt cardio respiratoire avec comme premier rythme une activité
électrique sans pouls. En l’absence de causes rapidement réversibles, la
réanimation cardio-pulmonaire alors entamée a été arrêtée après 20
minutes et le décès de P.________ a été déclaré à minuit, le 18 mars 2019.
B. Par ordonnance du 22 juin 2021, le Ministère public central,
division affaires spéciales, a ordonné le classement de la procédure pénale
ouverte à la suite du décès de P.________ (I), a levé le séquestre portant
sur le dossier médical de P.________, produit par le Service des urgences du
CHUV et figurant au dossier sous fiche n° 1477 et a ordonné sa restitution
à cet établissement dès la décision exécutoire (II) et a laissé les frais de la
procédure à la charge de l’Etat (III).
C. Par acte du 5 juillet 2021, C.________, par son conseil de choix,
a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à
son annulation et au renvoi de la cause au procureur pour poursuite de
l’instruction, avec ordre de mise en œuvre d’une expertise médicale,
confiée au Dr François Sarasin, officiant aux HUG, ou à défaut, tout autre
médecin urgentiste, avec pour mission de répondre aux questions
suivantes : « De quoi est mort P.________ ? ; A quelle heure est-il mort ? ;
Quelles sont les causes de la mort de P.________ ? ; A-t-il été correctement
pris en charge par les ambulanciers ? : Ceux-ci ont-ils commis des erreurs,
et si oui, lesquelles ? ; Ces éventuelles erreurs étaient-elles de nature à
provoquer ou favoriser la mort de P.________ ? ; A-t-il été correctement pris
en charge lors de son arrivée au CHUV ? ; Des erreurs ont-elles été
commises lors de la prise en charge de P.________ au CHUV et, si oui,
lesquelles ? ; Ces éventuelles erreurs étaient-elles de nature à provoquer
ou favoriser la mort de P.________ ? ».

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Dans le délai qui lui a été imparti à cet effet, le procureur, par
écrit du 13 juillet 2021, a déclaré renoncer à se déterminer et s’est référé
à la décision attaquée.

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En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours de C.________ est recevable.
2. La recourante fait grief aux divers intervenants médicaux
présents le jours des faits d’avoir perdu beaucoup de temps, de n’avoir
pas été prêts et équipés pour ce type d’intervention, mais encore d’avoir
donné l’impression de ne pas savoir gérer ce type de cas. Elle déplore en
outre des temps excessifs de prise en charge de son défunt époux et
s’étonne de certaines des formules des ambulanciers, alors qu’elle était
présente dans le véhicule conduisant son mari aux urgences hospitalières
du CHUV. Elle considère enfin que la question de savoir si pendant une
heure et quarante-trois minutes – laps de temps estimé par elle et
séparant l’arrivée des secours du décès de son époux – les soins
appropriés ou non ont été dispensés doit faire l’objet d’une expertise
médicale, qui ne peut être substituée à l’appréciation du procureur. Ainsi,
elle suggère que le principe in dubio pro duriore aurait été violé.
2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments

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constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La
décision de classer la procédure doit être prise en application du principe
in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle générale, un classement ou
une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public
que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La
procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités
d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute
s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité
d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357
; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF 6B_310/2020 du
17 juillet 2020 consid. 2.1 ; TF 6B_199/2020 du 9 avril 2020 consid. 3.1).
En revanche, le ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur
la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité),
qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les

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mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai
2016/305 et les références citées).
2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 117 CP (Code pénal du 21 décembre 1937
; RS 311.0), celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne
sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une
peine pécuniaire.
La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois
conditions : le décès d'une personne, une négligence et un lien de
causalité entre la négligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 ; TF
6B_170/2017 du 19 octobre 2017 consid. 2.2). Il faut tout d'abord que
l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances
lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que,
d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait
attendre de lui pour se conformer à son devoir. Pour déterminer
concrètement les devoirs découlant de l'obligation de diligence, le juge
peut se référer à des dispositions légales ou réglementaires régissant
l'activité en cause, à des règles émanant d'associations privées ou semi-
publiques reconnues ou encore se fonder sur les principes généraux ou
une expertise (ATF 135 IV 56 consid. 2.1). L'auteur viole les règles de la
prudence s'il omet, alors qu'il occupe une position de garant (art. 11 al. 2
et 3 CP; sur cette notion, cf. ATF 141 IV 249 consid. 1.1) et que le risque
dont il doit empêcher la réalisation vient à dépasser la limite de
l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de
par ses connaissances et aptitudes personnelles, qu'elle était nécessaire
pour éviter un dommage. S'il y a eu violation des règles de la prudence,
encore faut-il que celle-ci puisse être imputée à faute, c'est-à-dire que l'on
puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances
personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 134
IV 255 consid. 4.2.3).
Il faut ensuite qu'il existe un rapport de causalité entre la
violation fautive du devoir de prudence et le décès de la victime. En cas de

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violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par
hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait,
selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la
survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec
le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des
conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux
de la causalité naturelle et de la causalité adéquate (ATF 134 IV 255
consid. 4.4.1). L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose
une très grande vraisemblance ; autrement dit, elle n'est réalisée que
lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement dans le
raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat (ATF
116 IV 182 consid. 4a). La causalité adéquate est ainsi exclue lorsque
l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la survenance du
résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût empêché (TF
6B_315/2016 du 1er novembre 2016 consid. 5).
Il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement
des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante -
par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui
d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait
exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y
attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit
pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut encore
que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la
plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à
l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à celui-ci,
notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ;
ATF 133 IV 158 consid. 6.1 et les références citées).
2.2.2 Selon la jurisprudence, la particularité de l'art médical réside
dans le fait que le médecin doit, avec ses connaissances et ses capacités,
tendre vers le résultat désiré, mais n'a pas l'obligation de l'atteindre ou
même de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence impose au
médecin dépendent des circonstances du cas d'espèce, notamment du
genre d'intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés, du

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pouvoir de jugement ou d'appréciation laissé au médecin, des moyens à
disposition et de l'urgence de l'acte médical. La responsabilité pénale du
médecin n'est pas limitée à la violation grave des règles de l'art médical. Il
doit au contraire toujours soigner ses malades de façon appropriée et, en
particulier observer la prudence imposée par les circonstances pour
protéger leur vie ou leur santé. Par conséquent, le médecin répond en
principe de tout manquement à ses devoirs (ATF 134 IV 175 consid. 3.2 ;
ATF 130 IV 7 consid. 3.3 et les références citées ; TF 6B_170/2017 précité
consid. 2.3).
Le médecin ne viole son devoir de diligence que lorsqu'il pose
un diagnostic ou choisit une thérapie ou une autre méthode qui, selon
l'état général des connaissances professionnelles, n'apparaît plus
défendable et ne satisfait ainsi pas aux exigences objectives de l'art
médical (ATF 134 IV 175 consid. 3.2 ; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 ; TF
6B_170/2017 précité consid. 2.3 ; TF 6B_999/2015 du 28 septembre 2016
consid. 5.1). Les règles de l'art médical constituent des principes établis
par la science médicale, généralement reconnus et admis, communément
suivis et appliqués par les praticiens. Savoir si le médecin a violé son
devoir de diligence est une question de droit ; dire s'il existe une règle
professionnelle communément admise, quel était l'état du patient et
comment l'acte médical s'est déroulé relève du fait (ATF 133 III 121
consid. 3.1; TF 6B_170/2017 précité consid. 2.3 ;TF 6B_1031/2016 du 23
mars 2017 consid. 6.4).
2.3 En l’espèce, le procureur a entrepris plusieurs mesures
d’instruction consécutives au dépôt de plainte de C.________. Des rapports
médicaux étayés ont ainsi été versés au dossier. Il en résulte que de
nombreux actes médicaux ont été accomplis, sur place d’abord, puis
durant le trajet en ambulance. Il apparaît en outre que le personnel
médical – composé d’ambulanciers et du personnel du SMUR – était
adéquat, en nombre et en compétence, et semble avoir accompli tout ce
qui était en son pouvoir sur le moment, étant relevé que l’intervention
s’est inscrite dans une atmosphère où la panique, l’inquiétude et
l’agitation des proches du patient étaient tangibles. Le laps de temps qui

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s’est écoulé à domicile semble quant à lui intimement lié aux mesures
visant à réanimer le patient avant de l’installer dans l’ambulance,
respectivement aux premières administrations médicamenteuses dans
ledit véhicule. Pour ce qui est de la destination, à savoir le CHUV, le choix
apparaît logique, puisque c’est précisément cet hôpital qui offre la
meilleure prise en charge pour le type de pathologie concerné. Il convient
encore de relever que C.________ s’est entretenue avec les professionnels
qui sont intervenus pour tenter de sauver son mari, le 2 mars 2020. A
cette occasion, toutes les précisions et informations lui ont été présentées
quant au déroulement de l’intervention, que cela relève des choix
médicaux entrepris et des mesures consécutives.
C.________, subitement veuve, a assisté aux derniers instants de son
époux, impuissante. L’impact psychologique d’un tel évènement, soudain,
inattendu et violent relève indéniablement du choc. Les conséquences vis-
à-vis des personnes directement affectées ne sauraient être minimisées
ou relativisées. Il n’en reste pas moins que la perception de la susnommée
semble à ce jour entachée de subjectivité et illustre un sentiment –
légitime – d’injustice ou d’incompréhension. Il est naturel dans ces
circonstances que l’on cherche un responsable, voire un coupable.
A l’inverse, la position du Ministère public repose sur des
éléments objectifs, factuels et complets, relatés plus haut. Concernant la
prise en charge de P.________ et à teneur des éléments versés au dossier, il
n’existe aucun soupçon suffisant justifiant des compléments d’instruction
ou une mise en accusation. En cas de renvoi en jugement, la probabilité
d’une condamnation apparaît bien moins vraisemblable qu’un
acquittement, étant encore relevé que la mort, en tant qu’élément
constitutif, n’est pas à elle seule systématiquement susceptible de fonder
des indices d’un homicide par négligence, contrairement à ce qu’avance la
recourante. En tout état de cause, aucun élément au dossier ne permet de
supposer qu’un membre du corps médical intervenu le soir du 17 au 18
mars 2019 n’aurait pas fait preuve des précautions commandées par les
circonstances et se serait fait l’auteur d’une imprévoyance coupable. On
ne voit au demeurant pas quelle mesure d’instruction supplémentaire –

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pas même celle sollicitée par la recourante – serait à même de faire la
lumière sur les éléments factuels survenus le soir en question.
C’est donc à justice titre que le Ministère public central a
ordonné le classement de la procédure ouverte ensuite de la plainte de
C.________.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et
l’ordonnance du 22 juin 2021 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du
seul émolument d'arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV
312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 22 juin 2021 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de la recourante C.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Jean-Emmanuel Rossel (pour C.________),

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- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur du Ministère public central, division affaires spéciales,
- Service pénitentiaire (Bureau des séquestres),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :