vd_gerichte · ZD21.007772 · 2022-02-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 55/21 - 83/2022
ZD21.007772
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 février 2022
__________________
Composition :M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Claudio Venturelli, avocat, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 LPGA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1977, a
exercé une activité de carreleur auprès de la société I.________Sàrl dès son
arrivée en Suisse en novembre 2013.
Il a été victime d’un accident sur son lieu de travail (entorse du
genou droit avec déchirure méniscale interne) le 13 avril 2015, dont les
suites ont été indemnisées par la Caisse nationale suisse d’assurance
contre les accidents (CNA).
Par demande formelle déposée le 30 mai 2016 auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), l’assuré a sollicité des prestations de l’assurance-invalidité.
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a recueilli le
dossier constitué par la CNA, ainsi que des renseignements auprès des
médecins traitants de l’assuré, notamment des Drs C.________, médecin
généraliste, et F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur. Ce dernier a indiqué, dans son
rapport du 30 juin 2016, que la persistance d’une lésion méniscale interne,
malgré un premier traitement arthroscopique en mai 2015, avait conduit à
la réalisation d’une seconde arthroscopie le 17 février 2016. L’évolution
avait depuis lors été favorable. A son avis, aucune restriction ne subsistait
à la suite de l’événement traumatique du 13 avril 2015. Quant au Dr
C.________, il a retenu, dans son rapport à l’OAI du 18 octobre 2016, les
diagnostics incapacitants de lombosciatiques sur trouble de la statique et
arthrose importante de la bascule du bassin depuis plusieurs années, ainsi
que de lésions méniscales traumatiques et arthrosiques du genou droit
depuis avril 2015. L’exercice de l’activité habituelle de carreleur n’était
plus exigible, alors qu’une activité adaptée (sans nécessité de se baisser,
de fléchir les genoux ou de porter des charges supérieures à 5 kg) était
envisageable.

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Le rapport d’examen final du médecin d’arrondissement de la
CNA, rédigé le 8 août 2017, a conclu à une capacité de travail entière,
dans une activité exempte de port de charges moyennes, de station
debout prolongée, de longs trajets, surtout en terrain accidenté, et de
positions sollicitant fortement les genoux.
L’OAI a octroyé à l’assuré un placement à l’essai dans la
restauration auprès du Restaurant O.________ à [...] dès le 1er juin 2018 (cf.
communication du 11 juin 2018). Compte tenu de l’engagement de
l’assuré par ce restaurant en qualité d’aide de cuisine dès le 1er décembre
2018, l’OAI a pris en charge une allocation d’initiation au travail jusqu’au
31 mai 2019 (cf. communication du 20 novembre 2018).
Par décision du 15 mars 2019, l’OAI a alloué à l’assuré une
rente entière d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de 100 %, pour
la période limitée du 1er novembre 2016 au 31 octobre 2017.
B. B.________, par l’intermédiaire du Dr C.________, a annoncé la
survenance d’une incapacité totale de travail dès le 11 décembre 2019,
par correspondance du 27 février 2020, parvenue à l’OAI le 10 mars 2020.
Cette incapacité faisait suite à une chute survenue sur le lieu de travail,
consécutivement au lâchage de son genou gauche (cf. déclaration
d’accident du 13 décembre 2019, versée au dossier constitué par
L._______, assurance-accidents de l’employeur).
Par rapport du 31 mars 2020, le Dr C.________ a fait état, en
sus des pathologies des deux genoux, d’une coxarthrose bilatérale
prédominant à gauche avec douleurs invalidantes et incapacité à se
relever d’une position à genoux ou accroupie, ainsi que d’une arthrose et
discopathie multiétagée touchant le rachis lombaire et dorsal avec hernie
discale et canal lombaire étroit entraînant des compressions au niveau des
récessus. La capacité de travail était évaluée au maximum à 25 %. Etaient
annexés des rapports d’imagerie par résonance magnétique (IRM) du 17
décembre 2019 des deux genoux. L’IRM du genou droit mettait en
évidence une situation superposable au précédent examen, avec des

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antécédents opératoires après méniscectomie partielle interne et une
chondropathie rotulienne débutante, de grade II. Quant au genou gauche,
l’examen permettait de conclure à une chondropathie rotulienne modérée
et à une altération de la corne postérieure du ménisque interne pouvant
évoquer une déchirure débutante.
Invité à se déterminer, le Service médical régional (SMR) de
l’OAI a préconisé d’entrer en matière sur la demande de révision formulée
par l’assuré par avis du 20 juillet 2020. Il a relevé que l’instruction de la
première demande de prestations de l’assuré avait uniquement porté sur
l’atteinte du genou droit, quand bien même une arthrose dorsale avec
discopathies étagées avait été annoncée en 2015 et une coxarthrose avec
suspicion de coxa saltans était connue depuis 2016.
Sur questions du SMR, le Dr C.________ a fait part d’une
situation stationnaire le 28 juillet 2020. Il a joint en annexe un rapport
d’IRM lombaire du 8 juillet 2015, lequel concluait à une dégénérescence
disco-vertébrale L5-S1, un rétrécissement du canal radiculaire droit en L4-
L5, une sclérose en L4-L5, L5-S1 et des modifications dégénératives au
niveau de ces articulations en L5-S1. En outre, était produit un rapport
radiologique du 17 décembre 2019 portant sur le bassin et la hanche
droite, qui mettait en évidence des remaniements dégénératifs
coxofémoraux bilatéraux et lombo-sacrés. Le Dr C.________ a également
annexé un rapport d’expertise du 1er juillet 2020, rédigé par le Dr
J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, sur mandat de L._______. L’expert retenait les
diagnostics suivants :
• Status après probable contusion du genou et de la hanche gauche
(11.12.2019).
• Gonalgies persistantes du genou droit.
o Status après arthroscopie du genou droit. Méniscectomie
partielle des cornes postérieure et moyenne du ménisque
interne.
o Status après arthroscopie du genou droit. Ablation de plica
synoviale. Méniscectomie partielle complémentaire.

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o Chondropathie rotulienne grade II.
• Gonalgies persistantes du genou gauche.
o Status après probable contusion du genou gauche.
o Chondropathie rotulienne grade II. Méniscopathie grade II de la
corne postérieure du ménisque interne.
• Lombalgies chroniques. Discopathie L5-S1 avec saillie discale
circonférentielle et discrète hernie discale sous-ligamentaire.
Arthrose des articulations interfacettaires postérieures L4-L5 et L5-
S1.
• Possible périarthrite des deux hanches.
L’expert estimait que l’assuré était apte à exercer une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit une activité sédentaire ou
semi-sédentaire permettant l’alternance des positions debout et assise,
avec de courts déplacements à plat, exempte de position à genoux ou
accroupie, de marche en terrain irrégulier, de montée et descente de
pentes ou d’escaliers, ainsi que de port et de soulèvement de charges de
plus de 15 kg.
Par avis du 11 août 2020, le SMR s’est rallié aux conclusions
du
Dr J.________.
Par décision du 18 janvier 2021, l’OAI a nié le droit de l’assuré
à une rente d’invalidité et à des mesures professionnelles, au vu d’un
degré d’invalidité fixé à 8,14 %. Seule une aide au placement, octroyée
par communication du 19 novembre 2020, était ouverte.
C. B.________, assisté de Me Claudio Venturelli, a déféré la
décision du 18 janvier 2021 à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par mémoire de recours du 17 février 2021. Il a conclu,
principalement, au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision, subsidiairement, à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité. Il faisait grief à l’OAI de s’être basé uniquement
sur le rapport d’expertise du Dr J.________ pour statuer sur son cas, alors

- 6 -
que cet expert ne s’était prononcé que sur la problématique du lien de
causalité des lésions consécutives à l’accident du 11 décembre 2019, sans
examen de ses autres affections. Il soulignait en outre que de nouvelles
investigations avaient conduit à constater une lésion méniscale du genou
gauche. Pour ce faire, il se fondait notamment sur un rapport d’IRM du 29
septembre 2020 et un rapport du
Dr F.________ du 20 octobre 2020, produits en annexe. Ces documents
mentionnaient une rupture de la corne postérieure du ménisque interne,
ainsi que l’apparition d’œdèmes. Une arthroscopie avait été planifiée le
12 novembre 2020.
Dans sa réponse du 12 avril 2021, l’OAI a conclu au rejet du
recours, en se référant à un nouvel avis du SMR du 25 mars 2021. Ce
dernier retenait que le traitement arthroscopique était une intervention
simple n’entraînant pas d’incapacité de travail durable. Les limitations
fonctionnelles d’épargne articulaire au niveau des genoux, prises en
compte précédemment, englobaient l’atteinte méniscale gauche. Il
maintenait par conséquent sa précédente appréciation.
Par réplique du 30 août 2021, B.________ a confirmé ses
conclusions, réitérant que l’instruction médicale de son cas était
insuffisante en l’état. Il s’est prévalu d’un rapport du Dr C.________ du 6
juillet 2021, annexé à son écriture. Ce praticien confirmait « une nette
aggravation de [l’]état orthopédique » de son patient, en lien avec des
gonalgies, une boiterie avec bascule du bassin, des douleurs des hanches
et une scoliose avec lombalgies chroniques.
L’OAI a dupliqué le 21 septembre 2021 et renvoyé à un avis du
SMR du 9 septembre 2021, dans lequel ce dernier estimait que le rapport
du Dr C.________ mettait en évidence une possible aggravation de l’état de
santé de l’assuré depuis 2019, respectivement postérieurement à
l’expertise réalisée par le Dr J.________. Il préconisait une nouvelle
évaluation orthopédique pour se prononcer sur d’éventuelles limitations
fonctionnelles supplémentaires et sur la capacité de travail dans une
activité adaptée.

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Par écriture du 15 décembre 2021, l’assuré a maintenu ses
conclusions, constatant que l’OAI avait admis ses griefs.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (cf. art. 93, let. a, LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Il respecte
par ailleurs les formalités prévues par la loi (cf. art. 61, let. b, LPGA), de
sorte qu'il est recevable.
2. L’objet du litige porte sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande de
prestations, déposée le 10 mars 2020.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du Développement continu de
l'assurance-invalidité (LAI, modification du 19 juin 2020, RO 2021 705 ; RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité, RS 831.201],
modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux
principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste
applicable au cas particulier, au vu de la date de la décision litigieuse (ATF

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144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6
mars 2019 consid. 4.1).
4. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1, let. b et c, LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) D’après l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021), un degré d’invalidité de 40 % au moins
donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière.
c) Lorsque l'administration est entrée en matière sur la
nouvelle demande, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier que la
modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par
l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343
consid. 3.5.2 et 125 V 368 consid. 2 et la référence citée ; TF 9C_399/2015
du 11 février 2016 consid. 2 ; 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
3). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu'en cas de

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révision au sens de cette disposition (ATF 130 V 71 consid. 3 ; TF
9C_685/2011 du 6 mars 2012 consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al. 1, dans
sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021).
5. En l’espèce, il est établi que le recourant présente des
pathologies du genou droit à la suite de l’accident du 13 avril 2015, du
genou gauche consécutivement à celui du 11 décembre 2019. Il est
également atteint de troubles dégénératifs dorsaux et lombaires,
objectivés à l’IRM du 8 juillet 2015, ainsi que de troubles du bassin et de la
hanche droite, ressortant du rapport radiologique du 17 décembre 2019.
6. a) La problématique rencontrée au genou droit a fait l’objet
des investigations utiles au cours de l’instruction de la première demande
de prestations déposée par le recourant. L’intimé s’est fondé, en
particulier, sur le rapport d’examen final du médecin d’arrondissement du
8 juillet 2015 pour considérer que l’atteinte du genou autorisait néanmoins
l’exercice d’une activité lucrative adaptée à 100 %. Cette activité ne
devait pas comporter de port de charges moyennes, de station debout
prolongée, de longs trajets, notamment en terrain accidenté, et de
positions sollicitant les genoux.
b) A l’occasion de la demande de révision déposée auprès de
l’intimé le 10 mars 2020, le recourant a adressé un rapport d’IRM du 17
décembre 2019, lequel relatait ce qui suit :
Par rapport au précédent examen datant du 15 octobre 2015, on
retrouve de manière parfaitement comparable des antécédents
opératoires après méniscectomie partielle interne. Chondropathie
rotulienne débutante, de grade II, relativement symétrique par
rapport à la gauche.
Le reste du status est dans les limites de la norme.
Ces éléments, plaidant en faveur d’une situation superposable
à celle régnant à la date de la précédente décision de l’intimé du 15 mars

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2019, ne permettent a priori pas de retenir une modification substantielle
de l’état de santé du recourant en lien avec la pathologie du genou droit.
7. a) S’agissant de l’atteinte du genou gauche, survenue en
décembre 2019, le rapport d’IRM du 17 décembre 2019 faisait état des
éléments suivants :
Chondropathie rotulienne modérée, de grade II. La rotule est de type
Wyberg III, correctement centrée par rapport à la trochlée. Pas
d’autre remaniement dégénératif significatif. Discrète altération de
signal linéaire de la corne postérieure du ménisque interne pouvant
évoquer une déchirure débutante. Ebauche de kyste de Baker à
développement postéro-interne.
b) Le rapport d’IRM du 30 septembre 2020 mentionne
désormais ce qui suit :
Par rapport à l’examen précédent, apparition d’une rupture
horizontale et oblique de la corne postérieure du ménisque interne
s’étendant modérément latéralement.
Par rapport à l’examen précédent, apparition d’un œdème de l’os
spongieux du plateau tibial interne.
Petit œdème de l’os spongieux du versant sternal de la rotule.
Absence de lésion ligamentaire.
Ces éléments ont justifié la réalisation d’une arthroscopie le
12 novembre 2020 par le Dr F.________ (cf. rapport du 20 octobre 2020).
Cette intervention a toutefois entraîné une aggravation de la
symptomatologie douloureuse présentée par le recourant selon le rapport
établi par le Dr C.________ le 6 juillet 2021.
c) Compte tenu de ces développements, le SMR a concédé
qu’une aggravation était vraisemblablement survenue après l’expertise
réalisée en juillet 2020 par le Dr J.________ (cf. avis du SMR du 9 septembre
2021). A l’instar du SMR, il s’agit de constater que les conséquences de
cette aggravation n’ont pas été élucidées à satisfaction à la date de la
décision entreprise. On ignore en effet à ce stade la mesure de cette
aggravation, en particulier en lien avec l’exigibilité de l’exercice d’une
activité lucrative à plein temps et avec les limitations fonctionnelles
précédemment retenues dans le cas du recourant.

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8. a) Eu égard aux pathologies dorsales et lombaires présentées
par le recourant, annoncées lors de sa première demande de prestations,
on dispose en l’état uniquement d’un rapport d’IRM du 8 juillet 2015, dont
les conclusions sont les suivantes :
Dégénérescence disco-vertébrale marquée L5-S1, avec saillie
discale circonférentielle plus marquée en paramédiane latérale
droite et très discrète hernie discale sous-ligamentaire (image de
fissuration de l’anneau discal postérieur qui rétrécit légèrement le
récessus latéral droit) et peut-être responsable d’un syndrome
irritatif sur les racines S1 droites.
Rétrécissement modéré du canal radiculaire droit en L4-L5.
Sclérose de surcharge au niveau de l’os cortical sous-chondral des
articulations interfacettaires postérieures L4-L5, L5-S1 et discrètes
modifications dégénératives au niveau de ces articulations en L5-S1.
b) Force est de constater qu’aucune investigation n’a été
conduite par l’intimé en lien avec ces pathologies, ce aussi bien lors de la
première demande de prestations qu’à l’occasion de la seconde demande
de prestations (cf. également avis du SMR du 20 juillet 2020). Quand bien
même elles ont été évoquées par le
Dr J.________ dans son rapport du 1er juillet 2020, l’analyse de ce
spécialiste a porté spécifiquement sur les questions pertinentes en
matière d’assurance-accidents. Dès lors, on ne peut considérer que son
appréciation soit suffisamment exhaustive pour se prononcer sur la
capacité résiduelle de travail et les limitations fonctionnelles du recourant
en lien avec ses problèmes dorsaux et lombaires.
9. a) En dernier lieu, le rapport radiologique du bassin et de la
hanche droite du 17 décembre 2019 est libellé comme suit :
Remaniements dégénératifs coxofémoraux bilatéraux, prédominant
à droite, avec pincement des interlignes articulaires, sclérose sous-
chondrale et développements ostéophytaires sur les deux versants.
Les articulations sacro-iliaques et la symphyse pubienne sont de
morphologie normales. Remaniements dégénératifs lombo-sacrés.
Structure osseuse sans lésion focale suspecte. Pas de lésion
traumatique récente, ni ancienne.
b) Ces éléments n’ont pas davantage été investigués par
l’intimé. Le rapport d’expertise du Dr J.________ mentionne certes une
« possible périarthrite des deux hanches », mais s’avère insuffisant pour

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se déterminer à cet égard, ce spécialiste s’étant focalisé sur la
problématique de l’accident survenu au genou gauche dans le contexte du
mandat délivré par l’assureur-accidents. Il s’ensuit qu’il n’est pas possible
de statuer sur les conséquences des atteintes du bassin et de la hanche
sur la capacité résiduelle de travail du recourant.
10. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique
(TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ;
Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à

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l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
11. a) En l’occurrence, le cas du recourant a été examiné
exclusivement à l’aune des éléments qui se sont révélés pertinents pour
traiter des problèmes relatifs à l’assurance-accidents. Font en
conséquence défaut un tableau clinique complet et une appréciation
globale de sa capacité résiduelle de travail tenant compte de l’ensemble
de ses problèmes de santé. Manque également une énumération
exhaustive de ses limitations fonctionnelles en lien avec l’intégralité des
pathologies présentées. Il incombe à l’intimé de pallier ces défauts,
conformément à son obligation d’instruire le dossier au sens entendu par
l’art. 43 LPGA.
b) La cause doit par conséquent être renvoyée à l’intimé pour
actualisation des données médicales et, ainsi que le préconise le SMR
dans son avis du 9 septembre 2021, pour mise en œuvre d’une nouvelle
évaluation orthopédique. Compte tenu des atteintes dégénératives
présentées par le recourant au dos, au bassin et à la hanche, il apparaît
opportun de compléter cette évaluation d’une investigation
rhumatologique.
12. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
décision litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour
instruction complémentaire et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,

- 14 -
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.

- 15 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 18 janvier 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire au
sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
portés à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 2'500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Claudio Venturelli, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

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Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :