vd_gerichte · ZD14.045732 · 2016-06-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 272/14 - 171/2016
ZD14.045732
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 juin 2016
__________________
Composition : Mme THALMANN, présidente
Mme Röthenbacher et M. Métral, juges
Greffière : Mme Barman Ionta
*****
Cause pendante entre :
J.________, à […], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 et 21 LAI ; 2 al. 1 OMAI ; ch. 1.02 de l’annexe OMAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l'assuré), né en 1981, souffre d'une
malformation congénitale, à savoir une agénésie du membre supérieur
gauche. Depuis l’enfance, il porte une prothèse d’avant-bras dont les frais
périodiques de renouvellement sont pris en charge par l’assurance-
invalidité.
Le 28 octobre 2002, l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l'OAI) a garanti la prise en charge d’une
prothèse d’avant-bras myoélectrique, pour un montant de 11'461 francs.
Par communication du 15 février 2011, l’OAI a informé l'assuré
qu'il prenait en charge les coûts d'une nouvelle prothèse d'avant-bras,
conformément à la prescription médicale et au devis qui lui avaient été
soumis, pour un montant de 2'486 fr. 85 (prothèse esthétique). Il
admettait également la prise en charge d'une deuxième prothèse, en tant
que prothèse de secours, en lieu et place de l'adaptation de la prothèse de
bras myoélectrique demandée par l'assuré, au motif notamment que ce
dernier n'utilisait pas la fonction myoélectrique de la prothèse octroyée en
2002.
Le 1er mars 2011, l’assuré s’est opposé à la décision du 15
février 2011, faisant valoir qu’il gardait sa prothèse esthétique, n’en
voulait pas une deuxième, et déposerait une demande pour un bras
bionique entre 50'000 et 100'000 francs.
Le 23 juillet 2012, l'assuré a adressé à l'OAI une « demande
d’aide pour l’achat d’une future prothèse » ainsi qu'un devis de la maison
X.________ AG d’un montant de 62'060 fr. 10 portant sur une prothèse
d’avant-bras équipée d’une main de type i-limb. L'assuré motivait sa
demande comme suit :
« J’aimerais avoir une nouvelle prothèse du bras type i-limb. Je me
suis rendu à Zürich à l’hôpital [...] pour cela où j’ai eu un contact

- 3 -
avec Mr [...]. Vu le prix élevé de cette prothèse, et comme je n’ai
pas d’argent, je vous sollicite pour m’aider. Voici mes arguments :
1) Dans le cadre de mon travail, enseignant à 100% dans un foyer
pour enfants en difficultés à [...] (W.________), j’ai besoin de ce qui se
fait de mieux comme prothèse :
- Pour me sentir à l’aise face à la classe.
- Pour tout ce qui est pratique, tenir une règle au tableau noir,
utiliser le rétroprojecteur, taper à l’ordinateur… plus généralement
pour utiliser le matériel scolaire.
- Enfin, il m’arrive de devoir intervenir physiquement avec des
enfants en crise, pour les contrôler et les calmer.
2) Dans ma vie personnelle. Pendant longtemps, je n’ai pas accordé
beaucoup d’importance à ces prothèses car je les portais peu.
Aujourd’hui c’est très différent, depuis un an ou deux, je porte une
prothèse en permanence.
- A cause du regard des gens. Pendant longtemps je m’en suis
moqué, mais aujourd’hui il m’arrive de souffrir de ça. Du coup, je
fais tout pour cacher mon handicap, avec les habits notamment.
Mais ça ne suffit pas.
- J’ai 31 ans :), j’ai envie, comme tout le monde, de trouver une
femme et de fonder une famille, mon bras est un vrai handicap pour
ça, avec une prothèse plus récente je me sentirai mieux et j’aurai
plus confiance. A noter que c’est maintenant dont j’en ai besoin. A
20 ans je pouvais vivre sans et à 40 ans probablement aussi. 30 ans
c’est un âge stratégique, de maturité et d’énergie, et c’est donc
maintenant qu’il me faut la meilleure prothèse possible.
3) J’aimerais encore dire, qu’en 31 ans d’existence je n’ai jamais
abusé du système, au contraire. J’ai toujours demandé le strict
minimum à l’AI, ce que vous pouvez vérifier dans vos comptes. »
Le 20 août 2012, l’OAI a demandé à la Fédération suisse de
consultation en moyens auxiliaires pour personnes handicapées et âgées
(ci-après : FSCMA) de procéder à l’examen technique du renouvellement
de la prothèse du membre supérieur gauche, objet du devis de la maison
X.________ AG.
Dans un rapport de consultation du 21 décembre 2012, la
FSCMA a indiqué notamment ce qui suit :
« Lorsque nous avons vu l’assuré, il portait une prothèse esthétique.
C’est une prothèse non articulée dont la main prothétique est
totalement rigide, il n’y a pas d’articulation du pouce qui permette
de réaliser la « pince » avec l’index et le pouce.
Résultat de l’expertise
A titre informatif, voici les différents types de prothèses du membre
supérieur disponible sur le marché : les prothèses esthétiques, les
prothèses mécaniques à câble et les prothèses myoélectriques.

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[…] L’assuré bénéficie actuellement d’une prothèse myoélectrique
réadaptée en 2010. Cette prothèse est confectionnée sur le même
principe :
La prothèse a été confectionnée de façon conventionnelle. Elle a en
fait une double emboîture rigide : un fût interne dans lequel le
moignon vient se loger et un deuxième fût externe sur lequel
viennent se fixer les diverses pièces prothétiques constituant la
prothèse.
La main prothétique a une fonction de pince grâce au pouce, à
l’index et au majeur qui sont mobiles, par contre les deux autres
doigts sont figés et suivent le mouvement des deux premiers doigts.
La force de préhension n’est pas réglable et lorsque l’utilisateur veut
par exemple porter une mallette, il doit fixer les doigts autour de la
poignée avec la main valide.
[…]
Description de la main I-Limb
La main I-LIMB offre à l’utilisateur un dispositif se rapprochant
esthétiquement et agissant comme une réelle main humaine. Elle
est issue d’une technologie de pointe, le matériau utilisé est un
plastique offrant une grande rigidité, une extrême résistance ainsi
qu’une stabilité dimensionnelle au niveau de la surface dorsale de la
main. Le système électronique est bien protégé, mais la main reste
malgré tout légère.
Contrairement aux systèmes traditionnels de main à trois doigts
articulés, la main I-LIMB possède 5 doigts individuels articulés qui
disposent de moteurs propres et une rotation possible du pouce, ce
qui apporte de nombreuses possibilités de préhension d’objets de
formes diverses et complexes.
La force de serrage est ensuite maintenue afin de permettre la
manipulation de l’objet, exactement comme une main humaine. Le
gant esthétique de la main I-LIMB ajoute un grip supplémentaire ce
qui repousse encore les limites de préhension pour les utilisateurs.
Ce gant esthétique à la finition soignée permet à la main de se
rapprocher encore plus d’une peau réelle, que ce soit au niveau de
sa texture, des diverses tonalités et de la surface.
A priori, ce type de prothèse ne peut pas être considéré de
conception « simple ». La main I-Limb est un produit complexe, de
haute technologie et qui n’est pas à ce jour égalé.
Au point de vue de l’adéquation de la nouvelle prothèse, on peut
estimer qu’elle le sera puisque certaines activités supplémentaires
seront possibles, activités qui ne sont pas réalisables avec les
prothèses actuelles.
Les activités professionnelles rendues possibles pour votre assuré
par l’acquisition d’une prothèse équipée de la main I-Limb sont :
Un meilleur côté social et relationnel. C’est-à-dire la présentation en
public lors de séances, de contacts avec des parents d’élève par
exemple. Actuellement, l’assuré n’est pas à l’aise lorsqu’il doit
entretenir des contacts avec des parents.

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La main I-Limb est dotée d’une surface extérieure s’approchant
d’une main réelle, que l’assuré est persuadé que visuellement ses
congénères ne remarqueraient plus qu’il porte une prothèse.
Les divers mouvements rendus possibles (la tenue d’un verre, de
services, d’un crayon, porter une valise…) permettront à votre
assuré de passer inaperçu parmi les autres gens.
Avec la prothèse actuelle, les mouvements sont moins fluides, la
tenue de certains objets n’est pas possible (objets lourds ou de
formes complexes), les mouvements ne sont pas physiologiques
donc, le handicap est visible.
Selon les dires de l’assuré, elles sont primordiales à ses yeux s’il
veut poursuivre son activité professionnelle.
Les avantages de la nouvelle main I-Limb par rapport à l’ancien
appareillage :
• Tous les doigts sont articulés et chacun de façon
indépendante.
• Le pouce peut se mouvoir dans tous les plans.
• Le pression de fermeture de la main est réglable.
• Il est possible de prendre et tenir des objets de petite taille,
de réaliser des mouvements fins et associés, des
mouvements de précision (tenir une clé et fermer la porte à
clé, ramasser un stylo…).
• Il est possible de porter un objet relativement lourd.
• L’aspect esthétique ainsi que le toucher de la main sont très
proches d’une main réelle.
[…]
Au vu du produit performant dont nous parlons, il semble évident
que ce genre d’appareillage sera adapté à votre assuré puisqu’il
offrira toute une panoplie de possibilités de mouvements et
d’activités diverses.
L’assuré nous a dit avoir fait un essai avec ce type de main
prothétique sur simulateur. En effet, cet essai a été réalisé à la
maison X.________ AG afin de pouvoir essayer le système et être sûr
que cela pouvait convenir à votre assuré. Les essais ont été très
positifs. […]
Conclusions :
La demande de l’assuré est particulière, car nous avons à faire à un
produit très performant et de haute technologie. Le renouvellement
de la prothèse en tant que telle est justifié si l’on considère l’âge de
la prothèse de remplacement qui date de plusieurs années et le
besoin d’avoir une prothèse fiable et adéquate.
Chaque cas est spécifique et les exigences diffèrent selon les
besoins, les activités et le mode de vie.
Selon les critères de votre assuré, l’obtention d’une prothèse de bras
myoélectrique équipée d’une main I-Limb est capitale afin de

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pouvoir poursuivre son activité professionnelle et demande des
relations sociales.
Il est difficile d’évaluer si ce genre de prothèse remplit les critères
stipulés sous le chiffre 1014. Nous avons vu précédemment que ce
type de main prothétique n’est pas simple puisque c’est un produit
de toute nouvelle génération et qui n’est pas égalé à ce jour. Il faut
un rapport raisonnable entre le coût et l’utilité du moyen auxiliaire.
Par contre, et selon les critères propres à votre assuré, seul ce genre
d’élément prothétique est vraiment adapté à ses besoins et
professionnellement.
Selon les dires de votre assuré, s'il ne peut être appareillé avec ce
genre de prothèse avec une main I-Limb, il préfère conserver une
prothèse esthétique simple. Car il ne trouve pas cela pratique, la
force de préhension n’est pas réglable et la fonction de pince n’est
utilisable que dans de rares occasions.
Circulaire AI :
La prothèse de bras myoélectrique avec la main I-Limb.
Si votre office estime que pour des raisons professionnelles, l’assuré
peut bénéficier d’une prothèse de bras myoélectrique équipée d’une
main I-Limb, alors selon le chiffre 1.02 OMAI, il semble envisageable
de prendre en charge l’offre N° KO-12-04974 de la maison X.________
AG. »
Le 12 février 2013, l'OAI a communiqué à l'assuré un projet de
décision aux termes duquel il refusait la prise en charge de la prothèse de
bras avec main i-limb. Il considérait que le caractère artificiel de la
prothèse restait visible pour les personnes avec lesquelles son porteur
était amené à interagir, de sorte qu'il convenait de relativiser l'affirmation
selon laquelle la prothèse serait susceptible de favoriser significativement
les rapports sociaux. De plus, s'il n'était pas contestable que la prothèse
avec main i-limb représenterait un avantage dans son activité
professionnelle, force était de constater que dite activité avait été apprise
et exercée à plein temps sans que le recours à une telle prothèse n'ait été
nécessaire. En tenant également compte de son coût très élevé, il en
résultait que le principe de simplicité et d'adéquation n'était pas respecté.
Les 19 et 20 février 2013, l'assuré a fait part de ses objections
à l'OAI à l'encontre de ce projet. En substance, il contestait le contenu du
rapport de la FSCMA, qu'il qualifiait d'inexact et mensonger, précisant
avoir longuement exposé au conseiller de la FSCMA les arguments en
faveur de la prothèse i-limb pour son activité professionnelle et n'avoir

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mentionné qu'en fin de discussion des arguments sociaux. Il soutenait que
la prothèse i-limb correspondait à une mesure simple, adéquate et
adaptée. De plus, elle lui permettrait de faire des choses nouvelles qu’il lui
était impossible d'effectuer à l'heure actuelle avec une prothèse
conventionnelle et décrivait différentes difficultés rencontrées dans la vie
quotidienne et professionnelle. Par ailleurs, s'il avait effectivement obtenu
une prothèse myoélectrique en 2010, celle-ci ne fonctionnait pas, n'avait
jamais été utilisée et, de surcroît, n'avait pas été payée par l'assurance-
invalidité. L'assuré ajoutait que la prothèse myoélectrique et la prothèse i-
limb étaient certes confectionnées sur le même principe mais leurs
fonctionnalités étaient totalement différentes. Il indiquait finalement qu'il
existait deux autres types de prothèses équivalentes à la prothèse i-limb
dans la même gamme de prix, ce que semblait ignorer la FSCMA.
Par décision du 25 mars 2013, dont le contenu était identique
au projet de décision du 12 février précédent, l'OAI a confirmé le refus de
prise en charge de la prothèse de bras avec main i-limb. Il joignait une
lettre explicative datée du même jour, dont il ressortait qu'aucun élément
nouveau, susceptible de modifier la position de l'assurance-invalidité,
n'avait été apporté par ses différents courriers.
A la suite du recours de l'assuré, la Cour de céans a admis le
recours et renvoyé la cause à l'OAI pour complément d'instruction puis
nouvelle décision (cause AI 108/13 - 247/2013). Elle a en substance
considéré que l'instruction devait être complétée sur le point de savoir si
des raisons professionnelles justifiaient l'octroi de la prothèse requise, ce
qui impliquait de connaître précisément l’activité professionnelle exercée
par l’intéressé. L'autorité administrative avait également à examiner si,
comme cela semblait résulter du rapport de la FSCMA, le recourant avait
droit à une nouvelle prothèse fiable et adéquate et à un droit de
substitution.
B. Interpellé par l’OAI, l’assuré a répondu le 4 janvier 2014
comme il suit :

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« En quoi mon exercice professionnel est-il limité par mon
handicap ?
handicap Limitation quantitative Limitation qualitative
Ne peux pas utiliser les outils du Ne peux pas présenter Le cours de mathématiques
tableau noir (règle, équerre, compas) tous les exercices du est moins bon que celui d'un
programme de enseignant qui a deux bras
mathématiques
Ne peux pas utiliser un clavier Ecris moins vite qu'une autre
d'ordinateur avec les deux mains personne
Fatigue inutilement le bras
valide
Ne peux pas faire certaines Ne peux pas faire tous Pas d'expériences pratiques
expériences scientifiques comme par les exercices du en sciences
exemple la construction de circuits programme
électriques qui demande une habileté
pour manier de petits objets
Ne peux pas utiliser certains Ne peux pas utiliser Les cours de musique se
instruments de musique, par tous les instruments de limitent au chant
exemple tenir les deux baguette[s] musique
d'un xylophone
Ne peux pas utiliser la plupart du Ne peux pas utiliser Les cours de gym se limitent
matériel de gymnastique, ne peux tout le matériel de aux jeux ou aux exercices
pas présenter certains exercices gymnastique simples
Ne peux pas présenter des Limite le matériel
.
documents de grande taille comme utilisable
exercices
cartes géographiques ou tableaux
Ne peux pas faire certains bricolages
Ne peux pas faire de nombreux
mouvement[s] en utilisant les deux
bras en même temps, par ex :
tourner les pages d'un livre en
écrivant, présenter des informations
sur un projecteur en tenant un
document, porter en même temps
ma serviette et un parapluie...
Autres handicaps relatifs à mon métier :
L'enseignement est un métier relationnel basé sur le contact entre
les élèves et l'enseignant. L'enseignant est un modèle pour des
élèves qui s'identifient à lui. L'image que donne l'enseignant est
donc primordiale pour son travail. Un enseignant vu comme
handicapé aura moins d'autorité et de respect qu'un enseignant qui
n'a pas de handicap. L'enseignement étant aussi en grande partie
de la discipline et des règles à donner il est important que les élèves
respectent l'enseignant.
Au fil du temps, avec ce travail à 100%, je me fatigue et mon corps
est en train de se déséquilibrer. Il est donc impératif que je puisse
utiliser mes deux bras autant que possible pour éviter des
problèmes de santé plus grave dans le futur. Je sens actuellement
que j'ai mal au dos en portant des sacs lourds avec mon bras valide,
cette prothèse me permettrait de porter des sacs avec les deux bras
(ce que ne permet pas une prothèse de type myo-électrique à
pince).
Cette prothèse, grâce à l'articulation des phalanges, me permettrait
de porter deux choses en même temps. Par exemple, à midi, je vais

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acheter mon repas à la coop à 10 min à pied. Lorsqu'il pleut, je ne
peux pas tenir à la fois un sac et un parapluie donc quand je rentre
au travail je suis à chaque fois trempé. Cette prothèse pourrait
changer cela.
A noter que je travaille depuis 4 ans dans le même établissement à
100 % d'activité.
Autres arguments généraux :
Je tiens à rappeler que par-delà le travail ma demande à d'autres
justifications. Cette prothèse m'aiderait à faire mille gestes du
quotidien, car je vis seul et je fais tout absolument seul : ménage,
cuisine, réparations...
J'ai 32 ans, je suis au sommet de mon activité et de ma maturité,
mon bras ne grandira plus, je suis gaucher et c'est le bras gauche
qui me manque, je n'ai jamais abusé du système, j'ai eu peu de
prothèses dans ma vie.
conclusion
Cette prothèse est absolument indispensable pour que j'aie les
mêmes conditions de travail qu'un enseignant valide. Pour l'instant
je suis désavantagé par rapport aux autres enseignants ce qui est
injuste. Grâce à cette prothèse je pourrais exercer mon métier avec
les mêmes chances que les autres, sans avoir à me battre
quotidiennement pour essayer de compenser mon handicap.
I-Limb
Cette prothèse me permettra d'effectuer la plupart des tâches
mentionnées dans le tableau grâce à : 1) ses 7
fonctions/mouvements différents je pourrais effectuer certains
nouveaux mouvements, par ex : tendre un seul doigt (pour utiliser
un clavier, ou faire une présentation sur un écran), le latéral pinch
qui me permettra de tenir des cartes ou des affiches et de tourner
les pages d'un livre, la pince de précision pour tenir de petits objets,
le point fermé pour porter des sacs ou de gros objets ou la main à
plat qui peuvent être utiles 2) la qualité du mouvement grâce au fait
que toutes les phalanges sont articulées.
Seule cette prothèse, ou des modèles équivalents dans cette
gamme de prix, permet de faire toutes les activités requises pour
mon travail. Un[e] prothèse myo-électrique, de conception
différente, ne permet absolument pas de faire toutes ces choses
puisqu'elle n'a qu'un seul mouvement qui est de beaucoup moins
bonne qualité puisque les phalanges ne sont pas articulées. En
conséquence, une prothèse myo-électrique ne peut pas remplacer
une I-Limb, ce sont deux objets différents. Si vous proposez de payer
le prix d'une myo-électrique je m'opposerai à votre décision.
Je souhaite que l'A.I. prenne en charge l'entier des coût[s] de cette
prothèse I-Limb. Si vous refusez d'entrer en matière ou que vous ne
payez que partiellement cette prothèse, je contesterai votre décision
et, s'il le faut, je ferai un nouveau recours. »

- 10 -
Le directeur de l'école primaire d' [...] et le directeur de
l'Institution W.________ ont répondu le 30 janvier 2014 en ces termes à
l'OAI :
« 1) Présentation de son travail
M. J.________ occupe un poste d'enseignant en [...]. Ses branches
d'enseignement sont les suivantes : français, mathématiques,
histoire, sciences, dessin, musique et gymnastique. M. J.________
travaille depuis quatre ans à un taux de 100 % dans notre
établissement. Précisément, son activité s'exerce dans une classe
standard en institution préparant des élèves en rupture scolaire à la
réintégration.
2) En quoi l'exercice de l'activité professionnelle de M. J.________ est-
elle limitée par son handicap ?
M. J.________ éprouve de la difficulté à l'utilisation de certains outils
ou de matériel. Par exemple, limitation dans l'emploi des outils du
tableau noir pour les cours de géométrie ; difficulté de présenter
tous les exercices lors des cours d'éducation physique ; limitation
dans la présentation d'expériences scientifiques ; impossibilité
d'utiliser tous les instruments de musique ; difficulté dans la
présentation de documents de grande taille comme des cartes ou
des affiches ; impossibilité à employer tous les outils de travaux
manuels.
La liberté de mouvement est un facteur important pour le métier
d'enseignant. En effet, elle requiert des mouvements divers et variés
rendus plus accessibles par l'utilisation des deux mains.
M. J.________ nous a déjà indiqué qu'à force d'utiliser un seul bras, il
se fatigue et se déséquilibre.
3) Est-ce que M. J.________ a le même niveau de salaire que les
autres enseignants ?
Quand bien même M. J.________ obtient le même salaire qu'un autre
enseignant, on pourrait se poser la question de savoir, face à son
handicap, si ses chances lors d'un engagement sont égales à celles
d'un autre enseignant pour le même poste. »
La FSCMA a établi un rapport d'expertise le 1er juillet 2014
dont il résulte notamment ce qui suit :
« A ce jour, l'assuré bénéficie :
• De deux prothèses esthétiques dont une seule semble
convenir et qu'il porte tous les jours pour ses activités
quotidiennes et professionnelles.
• D'une prothèse myoélectrique qui a été réadaptée en 2010,
mais qui n'est pas portée depuis cette même année, dires
confirmés par l'assuré.

- 11 -
La situation globale de votre assuré n'a donc pas changé : il ne porte
actuellement que la prothèse esthétique.
Cependant, un point n'est pas clair concernant ses deux prothèses
esthétiques.
Il semblerait que la prothèse confectionnée en 2013 par la maison
[...] SA n'a jamais bien convenu et que l'assuré porte la prothèse
précédente.
[…]
Complément d'information concernant les activités de
l'assuré et la demande pour une prothèse de bras équipée
d'une main I-Limb.
Afin de pouvoir cerner plus précisément les entraves, dont vous a
fait part l'assuré, sur son lieu de travail, une visite au Centre Médico
Pédagogique au W.________ à [...] a été effectuée le 15.05.2014 en
présence de l'assuré, de M. [...] responsable du centre FSCMA du
Mont-sur-Lausanne et de Mme [...] conseillère en orthopédie.
Il est à noter que des essais concluants n'ont pas pu être réalisés,
car la prothèse myoélectrique conventionnelle de l'assuré n'était pas
en état de fonctionner, et ceci pour deux raisons : le moignon
n'entre plus dans l'emboîture de la prothèse et cette dernière n'était
pas chargée (la batterie n'était même pas installée dans la
prothèse). Il n'était donc pas possible de réaliser des essais.
Si celle-ci avait été chargée, il aurait été possible de réaliser
quelques essais en tenant la prothèse avec la main valide.
Le but de cette entrevue sur le lieu de travail était justement destiné
à effectuer quelques essais, même mineurs. Nous avions précisé lors
de la prise de rendez-vous de prendre la prothèse myoélectrique
pour réaliser des essais.
L'assuré nous a expliqué qu'il ne porte plus cette prothèse
myoélectrique depuis des années. Il donne ses cours en portant la
prothèse esthétique et cela depuis qu'il travaille dans cet
établissement, c'est-à-dire quatre ans.
Plusieurs points sont à relever en rapport à l'activité professionnelle.
• L'assuré met en avant un problème de respect des élèves et
un manque d'autorité à cause de son handicap.
Des remarques parfois désagréables ou des sous-entendus
surviennent de la part des élèves et l'assuré pense qu'une
prothèse myoélectrique l-Limb fera changer cet état de fait.
• L'assuré estime qu'il doit pouvoir enseigner les différentes
matières à ses élèves avec autant d'efficacité que les autres
professeurs. Il doit avoir la même égalité avec ses collègues.
Selon lui, ses élèves sont pénalisés dans certains domaines,
comme la géométrie par exemple, puisque certaines
démonstrations ne peuvent être faites au tableau noir.
• Des difficultés sont rencontrées lors de l'utilisation de certains
outils ou matériels du tableau noir, dans la présentation
d'expériences scientifiques, dans la présentation des

- 12 -
exercices lors des cours d'éducation physique (il utilise un
tambourin pour les échauffements), dans l'utilisation des
instruments de musique (selon l'assuré, il n'utilise que le
xylophone) et dans la présentation de document de grande
taille comme des cartes ou des affiches.
Malgré ces divers problèmes, il est à préciser que selon la lettre de
l'établissement scolaire signée par les directeurs scolaires, et cela
est un point très positif, l'assuré n'est pas pénalisé au niveau salarial
puisqu'il a le même salaire qu'un autre enseignant.
L'assuré travaille dans cet établissement depuis quatre ans et
l'employeur semble satisfait de ses services.
Afin de répondre à ces diverses questions, nous avons établi un
tableau qui est annexé au présent rapport.
Il est toutefois important de relever que toute l'évaluation a été
réalisée sans la prothèse myoélectrique. Lors de notre visite, nous
avons donc dû supputer certains points avec l'assuré.
Il est clair que certaines [d]es entraves décrites par l'assuré sont
réelles puisqu'il ne porte que la prothèse esthétique pour instruire
ses élèves et ceci depuis qu'il enseigne dans cet établissement.
L'évaluation n'est qu'une estimation et il n'y a qu'avec la prothèse
demandée qu'il est possible de répondre avec exactitude.
Toutefois, il est évident qu'avec ce type de prothèse certains actes
de la vie quotidienne et professionnelle ne peuvent qu'être
améliorés. Une préhension fine sera possible avec la main I-Limb, ce
qui n'est pas possible avec une main myoélectrique conventionnelle.
Néanmoins, il faut être conscient que ce genre de prothèse de haute
gamme demande un apprentissage du système et que la prothèse
sera plus lourde qu'une prothèse esthétique. Il faut un temps
d'adaptation pour pouvoir l'utiliser à bon escient.
Conclusions
La prothèse myoélectrique conventionnelle de l'assuré n'étant pas
en état de fonctionner, une évaluation précise n'a pas pu être
effectuée. Cette évaluation étant le but principal visé de notre
entrevue avec votre assuré.
Certains points et difficultés ont été abordés lors de l'entrevue, nous
avons tenté avec l'assuré d'estimer les possibilités et les entraves
actuelles, mais sans essais concrets, certaines visions de choses
peuvent différer de la part des intervenants.
Le tableau joint permet d'avoir une idée globale de la situation.
[…]
Matériel
siaçnarF oég/htaM eirtém- eriotsiH secneicS nisseD euqisuM .myG
Action
Actions s possible
Explicatif Limitations possibles
avec proth.
avec proth.
Myo
I-Limb

- 13 -
Heures
de
cours
8h 5h 2h 2h 2h 2h 2
par
h
semain
e Démonstr Superposition de la Tenir Tenir un
une compas et
a-tions en règle et de
Tableau règle autres
géométrie l'équerre. Pas
noir: accessoires
(théorème possible de
règle, X X X X
, etc. souligner avec la
compas,
Graphique règle. Graphique
équerre
s en moins propre et
histoire et moins précis.
science.
Taper avec
Tape au clavier avec
tous les
le pouce et un doigt.
doigts.
Rapidité et efficacité
Gain
Clavier X X X X Préparation amoindrie. L'assuré se Non
estimé
ordi. de cours fatigue, car mauvais
avec
équilibre.
l'assuré,
env. 10-
1Te5n%ir. un
Expérien- Electricité, Préhension fine, 1/3 objet fin
ces env. X réalisation des expériences Non entre les
Toutes les de circuits pas réalisables. doigts
2 sem.
Préhension des
baguettes pas
Xylophon
X possible, car trop Non Oui
e
fines (si diamètre
plus gros serait
possible).
Tenue du Tenue du
Synchronisation
tambourin tambourin
difficile, doit poser
Tambouri X Echauffemen mais pas la et/ou de la
le tambourin pour
n t baguette baguette
tenir la baguette.
Exercices
Tenir un livre et
de
X X X X écrire au tableau Oui Oui
démonstr
en même temps.
a-tion
Présenta- Perte de temps à
tion de Présentation fixer les cartes sur
document X X X X X de un support, serait Oui Oui
s, cartes, documents mieux de pouvoir
tableaux tenir la carte avec
les 2 mains.
Préparation Tenir un
Tenir une
de cours, tube de
feuille pour
travaux de colle, et
Bricolage Une certaine lenteur. le
ciseaux, divers
découpage
colle, etc. objets
Sortir le Non, car
matériel, la
Ces démonstrations
démonstratio prothèse
Gym n barre ne sont pas possibles. Non n'est pas
parallèle, prévue
anneaux pour cela
Le 26 août 2014, la FSCMA a informé l’OAI que le coût d’une
prothèse myoélectrique s’élevait à 16'555 fr. 75, toutes taxes comprises.

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Le 17 septembre 2014, l'OAI a écrit à l'assuré notamment ce
qui suit :
« Il ressort de toutes les informations obtenues que vous êtes au
bénéfice de deux prothèses esthétiques, et l'une d'entre elles, à
savoir la plus ancienne, est portée en vue d'accomplir les activités
quotidiennes et professionnelles. S'agissant de la prothèse
myoélectrique, octroyée en 2002, dont vous disposez, elle n'est pas
utilisée.
Après un nouvel examen de votre situation, nous constatons que
votre employeur est satisfait de vos services. En outre, vous êtes
rémunéré de la même façon que vos collègues, vous ne subissez dès
lors pas de préjudice économique qui soit lié à votre handicap.
En ce qui concerne les arguments que vous avez développés lors de
la visite de la FSCMA, nous nous déterminons de la manière
suivante.
Tout d'abord, s'agissant des difficultés liées au manque de respect
des élèves, ainsi qu'au peu d'autorité que vous avez à leur égard,
nous sommes d'avis qu'outre le fait que ces éléments ne soient pas
des considérations pertinentes du point de vue de notre assurance
lors de l'examen du droit aux prestations d'un assuré, il nous paraît
improbable qu'un changement de prothèse pourrait venir modifier
l'état de fait mis en évidence. Le moyen sollicité ne masque pas le
handicap, qui demeurera visible aux yeux d'autrui dont on ne peut
maîtriser le comportement.
En second lieu, vous estimez que vous devez être traité de la même
façon que vos collègues et que vous devez faire preuve de la même
efficacité que vos semblables dans l'exercice de vos fonctions. Il
nous est fait part des empêchements auxquels vous êtes confrontés
lors de certaines manipulations ou de l'usage de certains matériaux
inhérents à votre poste, tels que le recours au tableau noir, la
présentation d'exercices lors du cours d'éducation physique et,
enfin, le maniement de documents d'une certaine taille. Cependant,
nous relevons que, concernant le principe d'égalité que vous
mentionnez, celui-ci n'est aucunement violé dans la mesure où vous
percevez la même rémunération que les autres professeurs de
l'établissement. Par ailleurs, nous tenons à préciser que l'utilisation
d'une main I-Limb n'apportera que des améliorations dans
l'exécution des fonctions dont est chargé un professeur, certaines
activités demeureront toutefois hors de votre portée.
Finalement, nous soulignons que tous les empêchements que vous
mentionnez sont la conséquence du port de la prothèse esthétique.
Pourtant, il est à observer qu'au vu du tableau analytique établi par
la FSCMA, les bénéfices qui pourraient être tirés de l'usage d'une
prothèse myoélectrique, telle qu'allouée par notre administration, ne
sont guère négligeables.
A notre sens, la prise en charge des frais relatifs à l'acquisition d'une
main I-Limb ne répond pas aux critères de simplicité et d'adéquation
prévus aux art. 8 al. 1 et 21 al. 3 LAI.

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En effet, après nous être intéressés de plus près à l'activité
professionnelle que vous exercez, nous observons que la plupart des
cours que vous êtes amené à donner peuvent être assumés de
manière satisfaisante, si vous vous décidiez à faire usage d'une
prothèse myoélectrique. Ainsi, il y a lieu de considérer que peu
d'activités seraient sensiblement améliorées par le port de la
prothèse haute gamme au lieu d'une prothèse myoélectrique,
compte tenu des circonstances professionnelles. Il n'existe pas un
rapport raisonnable entre le coût de la main I-Limb et l'utilisation
effective à laquelle vous vous livreriez.
Toutefois, nous estimons que, sur la base des observations issues du
rapport d'enquête de la FSCMA, vous avez droit à une nouvelle
prothèse de main qui puisse être considérée comme simple et
adéquate. De ce fait, nous pouvons contribuer aux frais de la
prothèse sollicitée à hauteur de ce que nous aurions versé pour un
moyen simple et adéquat, les frais supplémentaires d'un autre
modèle serait alors à votre charge, conformément à l'art. 2 al. 4
OMAI.
En conclusion, nous prenons en charge une contribution de Frs
16'555.75 TTC, correspondant au prix moyen d'une prothèse
myoélectrique, ce en lieu et place d'une main I-Limb.
En annexe, nous vous remettons notre communication y relative,
que vous avez la possibilité de contester par écrit, dans les 30
jours. »
Le 17 septembre 2014, l'OAI a adressé à l'assuré une
communication selon laquelle il prenait en charge une contribution à
l'acquisition d'une prothèse de main d'un montant de 16'555 fr. 75, cette
contribution correspondant au prix moyen d'une prothèse de main
myoélectrique, et pris en charge en lieu et place d'une prothèse de main i-
limb.
Le 15 octobre 2014, l'assuré a demandé qu'une décision
sujette à recours soit rendue et fait part de ses objections.
Le 28 octobre 2014, l'OAI lui a fait savoir qu'il maintenait sa
prise de position et lui a adressé une décision du même jour en
considérant ce qui suit :
« Nous prenons en charge une contribution à l'acquisition d'une
prothèse de main d'un montant de CHF 16'555.75 TTC. Cette
contribution correspond au prix moyen d'une prothèse de main
myoélectrique, et pris en charge en lieu et place d'une prothèse de
main I-Limb.

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Les coûts supplémentaires dûment justifiés résultant des
modifications à apporter aux vêtements et d'une usure plus rapide
de ceux-ci occasionnée par le port de l'appareil sont à notre charge.
Concernant les frais d'entretien et de réparations, l'Al n'en assumera
que les coûts liés à une prothèse de main myoélectrique. Les frais
supplémentaires d'un autre modèle sont à votre charge. »
C. Par acte du 14 novembre 2014, J.________ a recouru auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision,
en concluant à l’octroi d’une prothèse i-limb. Il soutient en substance avoir
fait la demande d'une telle prothèse pour pouvoir utiliser le matériel de
géométrie au tableau noir (qui est de 50% de son programme de
mathématiques) et pour pouvoir utiliser plus efficacement un clavier
d'ordinateur, dont il se sert quotidiennement. Il allègue qu’à cela
s'ajoutent plusieurs autres utilisations importantes détaillées dans le
tableau de la FSCMA, remarquant à ce propos que ce tableau insiste peu
sur la dimension psychologique de son métier, le regard que les élèves
posent sur le maître qui est pris comme modèle, étant déterminant pour le
respect et l'apprentissage, ce qui implique qu’il est important d’être
performant dans ses mouvements. Selon lui, le tableau analytique de la
FSCMA montre que seule une prothèse de type i-limb peut lui permettre
d'utiliser les outils pour la géométrie (car les phalanges sont articulées) ou
taper au clavier de l'ordinateur (car il peut tendre un seul doigt). Il ajoute
travailler à 100%, être gaucher alors que c’est le bras gauche qui lui
manque, être âgé de 33 ans alors qu'il n'aurait pas demandé ce type de
prothèse à 15 ou 60 ans, qu’il n’a jamais abusé du système et que
globalement il a très peu demandé d'aide durant sa vie.
Dans sa réponse du 2 février 2015, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il soutient notamment que la saisie sur ordinateur n'est pas
irréalisable mais moins aisée à effectuer sans l'utilisation de la main
sophistiquée sollicitée et que s’agissant du maniement de menus objets, il
est loisible au recourant de recourir à des biens plus consistants en terme
de grandeur qu'il serait en mesure d'atteindre avec le membre handicapé
lorsqu'il opte pour le port de la prothèse myoélectrique. Pour le reste, il
estime que le recourant est à même de faire part aux élèves de son savoir

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dont la transmission s'effectue principalement par le biais de la parole, au
vu de la plupart des branches enseignées, la profession exercée
n'exigeant pas une bonne dextérité manuelle. Selon lui, la prestation en
cause n'est pas propre à atteindre le but fixé par la loi, et au vu
notamment du prix de la prothèse requise, à savoir 62'060 fr. 10, il
n'existe pas un rapport raisonnable entre le coût de celle-ci et son
utilisation effective, la possession d'une telle prothèse requérant en outre
nécessairement un entraînement pour une manipulation correcte ainsi
qu'un entretien particulier, ce qui occasionnera des frais supplémentaires
non négligeables au simple montant du dispositif, dont la totalité des
coûts demeure incertaine au vu de la spécificité d'un tel moyen.
Dans sa réplique du 25 février 2015, le recourant a maintenu
ses conclusions et rappelé l’importance d'utiliser les outils dont il a besoin
pour son enseignement, ce qui est rendu possible dans de nombreux cas
avec une prothèse i-limb. Il précise que ses élèves ont entre dix et douze
ans et qu’il leur donne un enseignement généraliste, qui ne passe pas que
par la parole car les enfants ont globalement peu de capacité de
concentration et d'attention et qu'il faut interagir par d'autres moyens plus
concrets que le discours, sa profession exigeant effectivement une bonne
dextérité manuelle. Il ajoute que vu son âge et le fait qu’il travaille à
100%, l’investissement porte sur une longue période.
Dans sa duplique du 17 mars 2015, l’OAI a maintenu ses
conclusions, relevant que le but des moyens auxiliaires est de compenser
le handicap d'une personne assurée de manière notamment à lui
permettre d'atteindre un objectif de réadaptation et qu’en l'absence,
comme en l’espèce, d'amélioration significative en termes de réalisation
de l'objectif de réadaptation, l’asssurance-invalidité n’entre pas en
matière.
E n d r o i t :

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1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d’assurance-invalidité (art. 57a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 69 al. 1 let. a
LAI en dérogation à l’art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b) Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile
auprès du tribunal compétent. Respectant pour le surplus les autres
conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), il
est recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b) Le litige porte sur le type de prothèse auquel a droit le
recourant à l’occasion du remplacement de la sienne – remplacement qui,

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en tant que tel, n’est pas contesté –, singulièrement sur son droit à la prise
en charge d’une prothèse d’avant-bras équipée d’une main de type i-limb,
à titre de moyen auxiliaire.
c) A toutes fins utiles, on précisera que l’on ne se trouve pas
dans un cas de révision selon l’art. 17 LPGA, lequel ne vise pas les
prestations en nature mentionnées à l’art. 14 LPGA, dont les moyens
auxiliaires (Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2e éd., Zurich 2009, n° 39 ad
art. 17 LPGA, p. 239).
3. a) Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d'une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment
droit à l'octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de
réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs
travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI).
Aux termes de l'art. 21 LAI, l'assuré a droit, d'après une liste
que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin
pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels,
pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre
un métier ou se perfectionner, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle
(al. 1, 1ère phrase). Par ailleurs, l'assuré qui, par suite de son invalidité, a
besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son
entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à
sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste
qu'établira le Conseil fédéral (al. 2). L'assurance prend en charge les
moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en toute
propriété ou en prêt ou les rembourse à forfait. L'assuré supporte les frais
supplémentaires d'un autre modèle (al. 3).

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Selon l'ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la
remise de moyens auxiliaires par l’assurance-invalidité (OMAI ; RS
831.232.51), édictée par le Département fédéral de l'intérieur sur
délégation de compétence du Conseil fédéral (art. 14 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]), l'assurance-
invalidité prend notamment en charge les prothèses fonctionnelles
définitives pour les mains et les bras (art. 2 al. 1 OMAI et ch. 1.02 de
l’annexe à l’OMAI). Ce moyen auxiliaire n’est pas désigné dans la liste de
ceux qui ne sont délivrés que si l’assuré en a besoin pour exercer une
activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou
apprendre un métier ou à des fins d’accoutumance fonctionnelle ou
encore pour exercer l’activité nommément désignée au chiffre
correspondant de l’annexe (art. 2 al. 2 OMAI).
Comme pour tout moyen auxiliaire, la prise en charge de frais
de renouvellement d'une prothèse définitive pour les mains et les bras doit
répondre aux critères de simplicité et d'adéquation (art. 8 al. 1 et 21 al. 3
LAI). Ces critères, qui sont l'expression du principe de la proportionnalité,
supposent, d'une part, que la prestation en cause soit propre à atteindre le
but fixé par la loi et apparaisse nécessaire et suffisante à cette fin et,
d'autre part, qu'il existe un rapport raisonnable entre le coût et l'utilité du
moyen auxiliaire, compte tenu de l'ensemble des circonstances de fait et
de droit du cas particulier. Dans ce contexte, il convient notamment de
prendre en considération l'importance de la réadaptation que le moyen
auxiliaire devrait permettre d'atteindre et la durée pendant laquelle ce
moyen pourra servir l'objectif de réadaptation (ATF 132 V 215 consid.
3.2.2 p. 221 et les références ; TF 9C_279/2015 du 10 novembre 2015
consid. 3.4).
b) Au regard des déclarations du recourant et du tableau
établi par la FSCMA, il n'est pas douteux que la prothèse d’avant-bras avec
main i-limb serait de nature à lui permettre notamment la manipulation de
certains objets et l'utilisation facilitée d'un clavier d'ordinateur, cette
prothèse comportant notamment la possibilité d'articuler chaque doigts
séparément et se fermant comme une main normale alors que la main

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prothétique myoélectrique a une fonction de pince grâce au pouce, à
l’index et au majeur qui sont mobiles, par contre les deux autres doigts
sont figés et suivent le mouvement des deux premiers doigts. Il n'est pas
douteux non plus qu'elle peut être de nature à faciliter certains actes de
sa vie quotidienne. La question qu'il convient de résoudre en l'espèce n'est
toutefois pas de savoir si la prothèse demandée répond de manière mieux
appropriée à la situation du recourant, mais de savoir si les critères de
simplicité et d'adéquation sont remplis, eu égard aux circonstances de fait
et de droit du cas particulier.
Selon ce tableau, le recourant donne des cours de français,
mathématiques/géométrie, histoire, sciences, dessin, musique et
gymnastique. Il utilise un clavier d'ordinateur mais uniquement avec le
pouce et un doigt, soit avec plus de difficultés et plus lentement alors qu'il
pourrait taper avec tous les doigts au moyen de la prothèse requise.
Concernant les cours de géométrie, ses graphiques sont moins propres et
moins précis. Il ne peut tenir qu'une règle au lieu d'un compas et d'autres
accessoires avec la prothèse d’avant-bras avec main i-limb. Lors des cours
de sciences, des expériences (électricité, circuit) ont lieu toutes les deux
semaines dont le recourant ne peut réaliser un tiers. Il lui manque la
préhension fine qu'il peut avoir avec la prothèse demandée. Toujours
selon ce tableau, le recourant pourrait utiliser le xylophone en se servant
de baguettes d'un diamètre plus gros mais il ne peut tenir en même temps
le tambourin et la baguette. Il est plus lent dans la présentation de
documents, cartes ou tableaux, et le bricolage, qu'avec une prothèse
d’avant-bras avec main i-limb. Quant au cours de gymnastique, la
prothèse demandée ne lui est d'aucune aide.
On constate donc que lors des différentes activités effectuées
par le recourant, la majorité d'entre elles peuvent l'être mais avec plus de
difficultés qu'avec la prothèse i-limb. Selon le directeur de l'école primaire
d' [...] et le directeur de l'Institution W.________, la liberté de mouvement
est un facteur important pour le métier d'enseignant dès lors qu'il requiert
des mouvements divers et variés rendus plus accessibles par l'utilisation
des deux mains. Cela ne fait que confirmer que le recourant a plus de

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difficultés à exercer sa profession mais pas qu'il ne peut la pratiquer. Son
salaire est d'ailleurs identique à celui de ses collègues. En outre, dans leur
lettre, les directeurs ne font pas état de problèmes relationnels plus
importants que le recourant rencontrerait avec ses élèves.
Il n'y a aucun rapport médical qui attesterait du fait que
l'utilisation de la prothèse myoélectrique uniquement serait préjudiciable à
la santé du recourant. Il n'est pas établi non plus que cette prothèse ne
soit pas suffisante dans la vie quotidienne de celui-ci.
Dans la mesure où le prix d'acquisition d'une prothèse d’avant-
bras équipée d’une main de type i-limb représente plus du triple de celui
d'une prothèse myoélectrique, qui concerne la même durée, on ne peut
que constater qu'il n'existe dans ces conditions aucun rapport raisonnable
entre le coût et l'utilité de ce moyen. Certes représente-t-il une avancée
sur le plan technologique qui ne saurait être ignorée des autorités
administratives (ATF 132 V 215 consid. 4.3.3 p. 226) mais cela ne peut
cependant justifier sa prise en charge, au risque sinon de permettre le
remboursement indifférencié de chaque nouveauté technique, scientifique
ou technologique introduite sur le marché (TF 9C_279/2015 précité consid.
4.2). Quant aux faits que le recourant n’a jamais abusé du système et que
globalement il a très peu demandé d'aide durant sa vie, ils ne peuvent, au
regard de la jurisprudence très restrictive du Tribunal fédéral, justifier non
plus la prise en charge de cette prothèse.
Il n'est ainsi pas établi que la prothèse demandée répond
concrètement à des besoins en matière d'intégration sociale et
professionnelle qui n'étaient pas déjà couverts par la prothèse
myoélectrique. La prise en charge de la prothèse d’avant-bras équipée
d’une main de type i-limb n'apparaît ainsi pas fondée.
4. a) Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’office
intimé a dénié au recourant le droit à la prise en charge d’une prothèse
d’avant-bras équipée d’une main de type i-limb à titre de moyen auxiliaire,
lui reconnaissant la prise en charge d’une contribution correspondant au

- 23 -
prix moyen d’une prothèse de main myoélectrique. La décision attaquée
n’est dès lors pas critiquable et doit être confirmée ; il s’ensuit que le
recours doit être rejeté.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al.1bis LAI). Ceux-ci, arrêtés à 200
fr., doivent être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-
VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 55 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 28 octobre 2014 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 200 fr. (deux cents francs), sont mis à la
charge de J.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

- 24 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- J.________
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :