vd_gerichte · ZD20.019334 · 2021-03-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 160/20 - 100/2021
ZD20.019334
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 mars 2021
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Pasche, juge, et M. Riesen, assesseur
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...] recourant, représenté par Unia Vaud, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960, de
nationalité kosovare, en Suisse depuis 1993 (permis C), sans formation
professionnelle, a travaillé du 1er octobre 2012 au 31 décembre 2015 en
qualité de poseur marbrier auprès de D.________Sàrl. Le 29 décembre
2014, alors que l’assuré sortait de son véhicule, il a glissé sur une plaque
de glace et a chuté sur l’épaule gauche non dominante entraînant une
lésion du tendon supra-épineux gauche traitée conservativement.
L’évolution a été favorable dans un premier temps, ce qui a permis une
reprise de l’activité habituelle le 16 mars 2015. Le 29 mars 2016, l’assuré
a présenté une décompensation douloureuse au niveau de son épaule
gauche. Il a dès lors été en incapacité de travail complète depuis cette
date. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA) a
pris en charge le cas et a versé les prestations légales.
Le 24 janvier 2017, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de l’atteinte à l’épaule gauche.
Par communication du 1er juin 2017, l’OAI a fait savoir à
l’intéressé que des mesures d’intervention précoce n’étaient pas
indiquées et qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel
n’était possible en l’état, dès lors qu’à la suite d’un entretien du 8 mai
2017 et après réflexion, il avait clairement indiqué qu’il ne souhaitait pas
aborder les mesures qui lui avaient été proposées. Il était encore précisé
que si l’instruction de son dossier devait démontrer que des mesures
professionnelles étaient nécessaires, l’OAI réexaminerait sans délai leur
mise en œuvre.
Le 14 juin 2017, l’assuré a subi une nouvelle intervention à
l’épaule gauche (celui-ci ayant déjà été opéré à cette épaule le 6 juillet
2016), réalisée par le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
consistant en une arthroscopie, synovectomie/bursectomie, prise

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d’échantillons bactériologiques, re-reconstruction transosseuse du tendon
du sus-épineux et capsulotomie supérieure.
Par courrier du 16 janvier 2018 au Prof. Z.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, le Dr B.________, médecin d’arrondissement de
la CNA, a souhaité obtenir un deuxième avis auprès de ce spécialiste,
précisant ce qui suit :
« Pour ma part, comme le Dr H.________, j’ai le sentiment que le
résultat actuel, après chirurgie itérative de la coiffe, est convenable
et que la reprise de l’activité habituelle ne sera pas possible quoi
qu’on fasse, le fond du problème étant bien là et ceci probablement
depuis 2015 déjà, mais j’attends bien sûr avec intérêt vos
observations et propositions thérapeutiques éventuelles.
S’il n’y a rien à entreprendre, ce qui est probable, on verra encore si
un séjour à la Clinique M.________ [Clinique M.________] est
susceptible d’aider ce patient qui devrait surtout bénéficier de
mesures professionnelles mais dont on ne voit pas bien sur quoi
elles vont bien pouvoir déboucher. »
Par courrier du 16 mars 2018, le Prof. Z.________ a indiqué
qu’une reprise par arthrotomie semblait encore possible, avec un bénéfice
subjectif et des chances de guérison difficiles à préciser mais
probablement inférieures à 50% et sans pouvoir affirmer que le patient
serait capable de reprendre son activité professionnelle par la suite. En
cas de poursuite du traitement conservateur, une prise en charge à la
Clinique M.________ semblait effectivement indiquée, le patient étant tout à
fait collaborant et volontaire.
Dans un courrier du 26 avril 2018 à la CNA, le Prof. Z.________ a
écrit qu’il avait revu le patient à sa demande et qu’une nouvelle
intervention chirurgicale allait être effectuée. Celle-ci a eu lieu le 24
septembre 2018 (réinsertion trans-osseuse du tendon sus-épineux par
abord trans-deltoïdien et complément d’acromioplastie antérieure).
Devant la bonne évolution post-opératoire, le patient a pu regagner son
domicile le 26 septembre 2018.

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L’assuré a séjourné à la Clinique M.________ du 15 mai au 12
juin 2019. Du rapport du 21 juin 2019 relatif à ce séjour, on extrait ce qui
suit :
« Au cours du séjour le patient a été suivi aux ateliers professionnels
où il y a travaillé sur des périodes allant jusqu’à 2 heures
consécutives sur des activités très léger [sic] (<5kg). En atelier, le
patient œuvre dans des activités simples avec des contraintes
modérées. Les actions de travail mobilisant le bras gauche avec de
légères contraintes sont évitées et compensées avec le bras droit.
Le potentiel actuel est insuffisant pour un retour dans l’activité
antérieure. A ce stade, le patient intègre plus facilement le bras
gauche dans des actions de travail légères à l’établi et de
préférence en évitant les porte-à-faux.
Les limitations fonctionnelles, pratiquement définitives, suivantes
sont retenues concernant l’épaule G [gauche] : travail prolongé au-
dessus du plan des épaules, activités nécessitant de la force ou des
mouvements répétés en hauteur, les positions en porte-à-faux
prolongées et le port de charges supérieur à 5-10kg.
La situation est pratiquement stabilisée du point de vue médical.
La poursuite d’un traitement de physiothérapie en piscine pourrait
permettre d’améliorer les capacités fonctionnelles du patient.
Une stabilisation médicale est attendue dans un délai de : 1-3 mois.
Aucune nouvelle intervention n’est proposée.
Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de poseur-
marbrier est actuellement défavorable au vu des facteurs médicaux
retenus ci-dessus et cela pour une longue durée. En ce sens il s’agit
d’une activité lourde et contraignante pour son épaule.
Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles ci-dessus est favorable. On s’attend à une
pleine capacité de travail dans une telle activité. A noter toutefois
que l’interférence de facteurs non-médicaux pourrait ralentir le
processus de réinsertion.
[…]
Le patient est centré sur les douleurs à l’épaule gauche et
l’engagement du bras gauche dans une action de travail est limité.
En l’état, le patient ne se voit pas reprendre une activité et il peine à
se projeter dans un autre contexte de travail au vu de son parcours
professionnel de marbrier et de son âge. »
Toutefois, une réflexion sur des activités de travail adaptées devra
être menée. »
Le 10 juillet 2019, l’OAI a mandaté son service de réadaptation
en formulant la remarque suivante :

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« Notre assuré ayant une capacité de travail résiduelle de 100%
dans une activité adaptée, merci de bien vouloir évaluer si des
mesures peuvent permettre de réduire le préjudice économique. »
Dans son rapport d’examen final du 4 septembre 2019, le Dr
B.________ a conclu que le résultat final était tout à fait satisfaisant mais ne
permettait pas pour l’assuré la reprise dans l’activité habituelle très
lourde. Les limitations fonctionnelles ayant été précisées lors du séjour à
la Clinique M.________, l’intéressé disposait d’une capacité de travail
entière dans une activité respectant ces limitations.
Par communication du 12 septembre 2019, l’OAI a invité
l’assuré à un entretien d’évaluation le 26 septembre 2019 dans le cadre
de l’examen des possibilités de réadaptation et afin de faire le point sur sa
situation personnelle et professionnelle.
Dans un rapport final du 1er octobre 2019, le service de
réadaptation de l’OAI a constaté qu’il n’y avait pas de mesure simple et
adéquate qui pourrait réduire le préjudice économique et que la mesure la
plus adéquate était l’aide au placement. Il a conclu à une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle et de 100% dans une activité
adaptée.
Par projet de décision du 25 octobre 2019, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de lui octroyer le droit à une rente entière limitée
dans le temps, soit du 1er juillet 2017 (à l’issue du délai de 6 mois depuis
le dépôt de la demande) jusqu’au 31 décembre 2019 (trois mois après
l’amélioration du 4 septembre 2019). Procédant ensuite à une
comparaison des revenus sans (91'996 fr. 62 [en 2019]) et avec invalidité
(60'968 fr. 70), la perte de gain se montait à 30'388 fr. 42, soit à un degré
d’invalidité de 33.26%, insuffisant pour maintenir le droit à la rente.
Par communication du même jour, l’OAI a octroyé à l’assuré
une mesure d’aide au placement et l’a convoqué, par courrier du 5
novembre 2019, à une séance d’information à ce sujet le 26 novembre
2019.

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A l’issue de cet entretien, le recourant a signé une
renonciation d’aide au placement, avec l’indication qu’il lui serait loisible
de bénéficier d’une telle mesure dès qu’il s’estimerait capable de travailler
dans une activité respectant ses limitations, sur sollicitation par un bref
courrier.
Dans l’intervalle, soit le 11 novembre 2019, l’assuré,
représenté par Unia Vaud (ci-après : Unia), a déclaré contester le projet de
décision. Il a complété son opposition le 9 janvier 2019 (recte : 9 janvier
2020), en requérant la mise en place de mesures d’ordre professionnel,
dès lors qu’il n’était pas à même de s’auto-adapter.
Par courrier du 19 mars 2020 à Unia, l’OAI a indiqué qu’il
maintenait sa position.
Par décision du 23 avril 2020 confirmant le projet du 25
octobre 2019, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière limitée dans le
temps, soit du 1er juillet 2017 au 31 décembre 2019.
B. Par acte du 20 mai 2020, T.________, représenté par Unia, a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
contre la décision précitée, en concluant à son annulation et à la poursuite
du versement d’une rente d’invalidité entière en sa faveur après le 31
décembre 2019 tant que des mesures d’ordre professionnel nécessaires à
sa réinsertion professionnelle n’auraient pas été mises en œuvre.
Par réponse du 19 août 2020, l’intimé a conclu au rejet du
recours, invoquant en substance qu’une aide au placement, qui constituait
une mesure d’ordre professionnel, avait été proposée au recourant.
Dans son écriture du 9 septembre 2020, le recourant ne s’est
pas déterminé plus avant.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur la seule question de savoir si le droit à la
rente du recourant pouvait être supprimé sans un examen plus étendu de
la nécessité de l'octroi préalable de mesures de réintégration sur le
marché du travail.
3. a) Avant de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité,
l'administration doit examiner si la capacité de travail que la personne
assurée a recouvrée sur le plan médico-théorique se traduit pratiquement
par une amélioration de la capacité de gain et, partant, une diminution du
degré d'invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre
préalablement en oeuvre une mesure d'observation professionnelle (afin
d'établir l'aptitude au travail, la résistance à l'effort, etc.), voire des
mesures de réadaptation au sens de la loi (TF 9C_163/2009 du
10 septembre 2010 consid. 4.2.2 et les références, in SVR 2011 IV n° 30 p.
86). La jurisprudence considère qu'il existe des situations dans lesquelles il
convient d'admettre que des mesures d'ordre professionnel sont
nécessaires, malgré l'existence d'une capacité de travail médico-
théorique. Il s'agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression,
par révision (art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du

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droit à la rente concerne une personne assurée qui est âgée de 55 ans
révolus ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze ans au moins. Cela
ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir d'un droit acquis
dans le cadre d'une procédure de révision ou de reconsidération; il est
seulement admis qu'une réadaptation par soi-même ne peut, sauf
exception, être exigée d'elle en raison de son âge ou de la durée du
versement de la rente (TF 9C_228/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.3, in
SVR 2011 IV n° 73 p. 220). Des exceptions ont déjà été admises lorsque la
personne concernée avait maintenu une activité lucrative malgré le
versement de la rente ‒ de sorte qu'il n'existait pas une longue période
d'éloignement professionnel ‒ ou lorsqu'elle disposait d'une agilité et
d'une flexibilité particulières et était bien intégrée dans l'environnement
social (TF 9C_183/2015 du 19 août 2015 consid. 5, in SVR 2015 IV n° 41 p.
139).
b) Le Tribunal fédéral a eu l’occasion de se prononcer sur le
cas (TF 8C_494/2018 du 6 juin 2019, résumé aux ATF 145 V 209) d’un
assuré, sans formation, ayant exercé une activité de plâtrier peintre,
blessé à l’épaule en 2013. Il était établi qu’il ne pouvait plus exercer dans
sa profession habituelle. Par contre, une pleine capacité de travail a été
reconnue dans une activité adaptée. L’office AI a considéré que des
mesures d’ordre professionnel n’étaient pas possibles, que la capacité de
travail dans une activité adaptée était exploitable à compter du 1er août
2015 et qu’il se justifiait d’octroyer une rente entière d’invalidité limitée
dans le temps, soit du 1er décembre 2014 au 31 juillet 2015.
Dans le cas précité, le Tribunal fédéral a rappelé la
jurisprudence concernant les règles applicables en matière d’exigibilité
pour des assurés de plus de 55 ans, principalement du fait que le fardeau
de la preuve d’une « réintégration par soi-même »
(« Selbsteingliederung ») était à charge de l’office AI (consid. 5.1). Notre
Haute Cour s’est ensuite posée la question de savoir si cette jurisprudence
devait être appliquée également dans le cas des rentes limitées dans le
temps (consid. 5.2.1). Après un rappel de jurisprudence (consid. 5.2.2. ss),
elle a confirmé que tel était le cas (consid. 5.4). Ainsi, dans les deux cas,

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l’office AI doit s’assurer qu’après 55 ans, la personne est effectivement en
mesure de s’auto-adapter. En l’occurrence, comme cet examen n’avait
pas été fait, le recours a été admis et la cause renvoyée pour complément
d’instruction (consid. 6).
4. a) En l’espèce, il est constant que le recourant, âgé de 59 ans,
au moment de la décision dont est recours, au bénéfice d'une rente
d'invalidité du 1er juillet 2017 jusqu’au 31 décembre 2019, appartient à la
catégorie d'assurés dont il convient de présumer qu'ils ne peuvent en
principe pas entreprendre de leur propre chef tout ce que l'on peut
raisonnablement attendre d'eux pour tirer profit de leur capacité résiduelle
de travail, même s’il s’agit d’une rente limitée dans le temps
(TF 8C_494/2018 précité consid. 5.4). En l'état, il n'apparaît à première
vue pas vraisemblable que le recourant puisse, compte tenu de son âge et
de son éloignement – plus de quatre ans – du marché du travail, reprendre
du jour au lendemain une activité lucrative à 100 % sans que ne soient
mises préalablement en œuvre des mesures destinées à l'aider à se
réinsérer dans le monde du travail. L’intimé a renoncé à appliquer la
jurisprudence précitée au recourant en estimant qu’aucune mesure simple
et adéquate ne lui permettait d’avoir un revenu supérieur à celui qui était
indiqué dans les données statistiques résultant de l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) publiées par l’Office Fédéral de la Statistique,
précisant que l’aide au placement était une mesure d’ordre professionnel.
b) A la lecture des pièces au dossier, il apparaît qu’à l’issue du
séjour du recourant à la Clinique M.________, lors duquel celui-ci a pu
participer à des ateliers professionnels à raison de 2 heures consécutives,
une réflexion sur des activités de travail adaptées devait être menée.
L’intimé a alors requis de son service de réadaptation qu’il évalue si des
mesures pouvaient permettre de réduire le préjudice économique. Le
service précité a convoqué le recourant à un entretien en date du
26 septembre 2019 dans le but de faire le point sur les possibilités de
réadaptation. Il a considéré, à l’issue de cet entretien, qu’il n’y avait pas
de mesure simple et adéquate qui pourrait réduire le préjudice
économique et que seule une mesure d’aide au placement pouvait entrer

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en ligne de compte (cf. rapport final du 1er octobre 2019). Sous l'angle de
l'aptitude objective, on ne saurait affirmer, en l'état, sans examen concret
de la situation, que le recourant ne nécessite aucune mesure d'ordre
professionnel au vu des seules activités simples et répétitives qu'il
pourrait exercer. L'office intimé n’explique en outre pas de manière
précise les raisons pour lesquelles ces mesures seraient inutiles ou
inadaptées pour des motifs inhérents à la situation concrète du recourant,
par exemple en raison des ressources de celui-ci, ce dernier ayant
clairement mentionné qu’il préférait travailler que de rester à la maison.
L'intimé l'a du reste reconnu dans une certaine mesure, puisqu'il a indiqué
au recourant qu'il pourrait intervenir par une aide au placement avec la
participation à une séance d’information (communication du 25 octobre
2019) ; or, cette mesure, décidée en même temps que le projet de
décision du 25 octobre 2019 de mettre fin au droit à la rente, est
insuffisante au regard de la jurisprudence applicable. L’examen aurait en
effet dû aller au-delà d'une simple aide au placement et faire l'objet d'une
décision concrète (cf. dans ce sens l’arrêt TF 9C_254/2011 du
15 novembre 2011 consid. 7.2). A cet égard, le fait que le recourant ait
renoncé à une aide au placement à l’issue de l’entretien du 26 novembre
2019 n’y change rien. Celui-ci a en effet toujours fait part de son souhait
de retravailler et il a signé la renonciation à cette mesure, dès lors qu’il
s’était opposé le 11 novembre 2019, soit antérieurement à l’entretien du
26 novembre 2019, au projet de décision du 25 octobre 2019 et qu’il a
complété son opposition le 9 janvier 2020, en sollicitant la mise en œuvre
de mesures d’ordre professionnel.
c) Il convient par conséquent de renvoyer le dossier à l’intimé
afin qu’il examine concrètement les besoins objectifs du recourant et,
partant, l’opportunité de mettre en œuvre des mesures destinées à l’aider
à se réinsérer dans le monde du travail. Ce n’est qu’à l’issue de cet
examen et de la mise en œuvre d’éventuelles mesures de réintégration
sur le marché du travail que l’office intimé pourra définitivement statuer
sur la révision de la rente d’invalidité et, le cas échéant, supprimer le droit
à la rente (TF 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.1.1 et les
références citées). Le recourant peut ainsi prétendre à la poursuite du

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versement de sa rente entière d’invalidité durant le temps nécessaire à
l’examen du droit à des mesures d’ordre professionnel par l’intimé (TF
9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 4.5 et les références citées).
5. a) Au vu de ce qui précède et dans la mesure où le recourant a
conclu à l’allocation d’une rente entière de l’assurance-invalidité tant que
des mesures d’ordre professionnel nécessaires à sa réinsertion
professionnelle n’auraient pas été mises en œuvre, son recours doit être
admis. La décision attaquée est annulée, la cause étant renvoyée à
l’intimé pour complément d’instruction au sens des considérants puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 1’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 avril 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui

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étant renvoyée pour instruction complémentaire au sens des
considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’intimé.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à T.________ le montant de 1'000 fr. (mille francs), à
titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Unia Vaud (pour T.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :