vd_gerichte · JS25.045230 · 2025-11-14 · fr
Mesures protectrices de l'union conjugale
Mesures protectrices de l'union conjugale


TRIBUNAL CANTONAL
JS25.045230-251538
ES103
CO UR D’APPEL CIVI L E
____________________________
Ordonnance du 14 novembre 2025
________________________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, juge unique
Greffière : Mme Lapeyre
*****
Art. 261 al. 1 et 315 al. 2 let. b et al. 4 let. b CPC
Statuant sur la requête présentée par E.D.________, née [...], à
[...], tendant au prononcé de mesures provisionnelles et à l’octroi de l’effet
suspensif à l’appel qu’elle a interjeté contre l’ordonnance partielle de
mesures protectrices de l’union conjugale du 23 octobre 2025 dans la
cause la divisant d’avec F.C.________, à [...], la Juge unique de la Cour
d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
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En fait et e n droi t :
1.
1.1 E.D.________, née [...], et F.C.________ se sont mariés le [...]
2018. Une enfant est issue de leur union : J.________, née le [...] 2018.
1.2 E.D.________ et F.C.________ se sont séparés le 1er juillet 2025.
2.
2.1 Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24
septembre 2025, le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de
Lausanne a confié la garde exclusive de l’enfant J.________, née le [...]
2018, à sa mère E.D.________ (I), a dit que F.C.________ exercerait son droit
de visite sur sa fille chaque samedi de 11 h 00 à 17 h 00 (II), a rejeté toute
autre ou plus ample conclusion (III) et a dit que l’ordonnance resterait en
vigueur jusqu’à droit connu sur la requête de mesures protectrices de
l’union conjugale, une audience étant d’ores et déjà fixée au 23 octobre
2025 à 10 h 30 (IV).
2.2 A l’audience du 23 octobre 2025, E.D.________ et F.C.________
ont signé une convention, ratifiée sur le siège par la Présidente du Tribunal
civil de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : la présidente) pour valoir
ordonnance partielle de mesures protectrices de l’union conjugale, ainsi
libellée :
« I. Les époux E.D.________ et F.C.________ conviennent de vivre
séparés pour une durée indéterminée, étant précisé que la
séparation effective est intervenue le 1er juillet 2025.
II. Le lieu de résidence de l’enfant J.________, née le [...] 2018, est
fixé au domicile de sa mère, laquelle exerce, par conséquent, la
garde de fait.
III. Le père jouira d’un droit de visite à l’égard de sa fille, selon les
modalités qui suivent, à défaut de meilleure entente :
- Dès le samedi 25 octobre 2025 et jusqu’au samedi 8
novembre 2025 inclus, date à laquelle F.C.________
disposera de son propre logement, F.C.________ aura sa

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fille le samedi de 10 heures à 20 heures, à charge pour lui
de chercher l’enfant chez sa mère et de l’y ramener ;
- Dès le 18 novembre 2025, F.C.________ aura sa fille chaque
nuit du mardi soir dès la sortie de l’école ou du Réseau
d’accueil jusqu’au mercredi matin au commencement de
l’école, ainsi qu’un week-end sur deux, le premier week-
end étant celui du 22 et 23 novembre 2025, du samedi à
10 heures jusqu’au dimanche soir à 18 heures, à charge
pour F.C.________ de venir chercher l’enfant où elle se
trouve et de la ramener chez sa mère ou à l’école.
- S’agissant des prochaines vacances de Noël, F.C.________
aura sa fille auprès de lui du vendredi 19 décembre 2025,
dès la sortie de l’école ou du Réseau d’accueil, jusqu’au 24
décembre 2025 à 12 heures, à charge pour lui d’amener
J.________ au domicile d’E.D.________ ;
J.________ sera auprès d’E.D.________ du 24 décembre
2025, 12 heures, jusqu’au dimanche 28 décembre 2025 à
18 heures, à charge pour elle d’amener J.________ au
domicile de F.C.________ ;
F.C.________ aura sa fille auprès de lui du dimanche
28 décembre 2025 à 18 heures jusqu’au jeudi 1er janvier
2026 à 18 heures, à charge pour lui d’amener J.________ au
domicile de E.D.________ ;
E.D.________ aura sa fille auprès d’elle du jeudi 1er janvier
2026 à 18 heures jusqu’au lundi 5 janvier 2026 à la reprise
de l’école, à charge pour elle d’amener J.________ au
domicile de E.D.________ ;
Dès le 6 janvier 2025, F.C.________ aura sa fille chaque nuit
du mardi soir dès la sortie de l’école ou du Réseau
d’accueil jusqu’au mercredi matin au commencement de
l’école, ainsi qu’un week-end sur deux, le premier week-
end étant celui du 10 et 11 janvier 2026, du samedi à 10
heures jusqu’au dimanche soir à 18 heures, à charge pour
F.C.________ de venir chercher l’enfant où elle se trouve et
de la ramener chez sa mère ou à l’école ;
- S’agissant des vacances de février 2026, E.D.________ aura
J.________ auprès d’elle du vendredi 13 février 2026 à la
sortie de l’école jusqu’au mercredi 18 février 2026 à 18
heures, à charge pour elle d’amener J.________ auprès de
F.C.________ ;
F.C.________ aura sa fille auprès de lui du mercredi 18
février 2026 à 18 heures, jusqu’au lundi matin dès le début
de l’école.
IV. Dans l’éventualité où F.C.________ ne disposerait pas de son
logement avant le 1er décembre 2025, parties conviennent que
F.C.________ aura sa fille tous les samedis de 10 heures à 20
heures, jusqu’au samedi 29 novembre 2025, sauf si
l’emménagement de F.C.________ peut se faire le samedi 29

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novembre 2025, auquel cas il se terminerait le samedi
22 novembre 2025. F.C.________ aura sa fille auprès de lui tous
les mardis soir, à compter du 9 décembre 2025, conformément à
ce qui a été indiqué sous chiffre III ci-dessus. F.C.________ aura
également sa fille un week-end sur deux à compter du 1er
décembre 2025, conformément à ce qui a été indiqué au chiffre
III ci-dessus.
V. Parties conviennent d’assumer provisoirement les charges de
J.________ comme il suit jusqu’à la nouvelle audience qui sera
prochainement fixée :
- F.C.________ continuera de s’acquitter seul de la prime
d’assurance maladie de J.________, comme il le fait déjà
actuellement ;
- E.D.________ continuera de s’acquitter des factures
concernant J.________ et de requérir auprès de F.C.________
qu’il paie la moitié du montant de ces factures.
VI. Parties sollicitent de l’Autorité de céans qu’une nouvelle
audience soit appointée à la première date utile en février
2026, afin que le droit de visite de F.C.________ soit réexaminé,
étant précisé que F.C.________ souhaite qu’une garde alternée
soit instaurée. »
2.3 Par demande de révision du 27 octobre 2025, E.D.________ a
conclu, avec suite de frais et dépens, à l’annulation des chiffres III à V de
la convention ratifiée et à ce que les parties soient citées à une nouvelle
audience de mesures protectrices de l’union conjugale. Préalablement,
elle a requis l’octroi de l’effet suspensif s’agissant des chiffres III à V de la
convention ratifiée.
Par décision du 7 novembre 2025, la présidente a rejeté, en
l’état, la demande de révision.
2.4 Par envois recommandés du 11 novembre 2025, les parties
ont été citées à comparaître à une audience appointée le 19 février 2026 à
9 h 00.
3. Par acte du 12 novembre 2025, E.D.________ (ci-après : la
requérante) a interjeté appel de l’ordonnance partielle de mesures
protectrices de l’union conjugale ratifiant la convention et a conclu, avec
suite de frais et dépens, à l’annulation de la convention ratifiée et au
renvoi de la cause à la présidente pour instruction et nouvelle décision,

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respectivement pour qu’elle procède dans le sens des considérants.
Préalablement, elle a requis l’octroi de l’effet suspensif à l’appel et a
conclu à ce que l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24
septembre 2025 reste en vigueur jusqu’à droit connu sur le sort de l’appel.
F.C.________ (ci-après : l’intimé) n’a pas été invité à se
déterminer.
4.
4.1 La requérante requiert l’octroi de l’effet suspensif à l’appel,
sans préciser à quels chiffres de la convention ratifiée elle fait référence.
Dans la motivation de sa requête, elle aborde toutefois uniquement
l’élargissement du droit aux relations personnelles de l’intimé, étant
rappelé que la convention ratifiée maintient la garde de fait exclusive de
J.________ à la requérante. Ainsi, seule l’exécution du droit de visite de
l’intimé tel que prévu dans la convention ratifiée est querellée.
La requérante requiert également implicitement le prononcé
de mesures provisionnelles dès lors qu’elle conclut à ce que l’ordonnance
de mesures superprovisionnelles du 24 septembre 2025 reste en vigueur
jusqu’à droit connu sur le sort de l’appel.
4.2
4.2.1 Aux termes de l’art. 261 al. 1 CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), le tribunal ordonne les mesures
provisionnelles nécessaires lorsque le requérant rend vraisemblable
qu’une prétention dont il est titulaire est l’objet d’une atteinte ou risque de
l’être (let. a) et que cette atteinte risque de lui causer un préjudice
difficilement réparable (let. b). Toute mesure provisionnelle présuppose la
nécessité d’une protection immédiate en raison d’un danger imminent
menaçant ses droits (Bohnet, Commentaire romand du Code de procédure
civile, 2e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR-CPC], n. 10 ad art. 261 CPC). Le
requérant doit ainsi rendre vraisemblable qu’il s’expose, en raison de la
durée nécessaire pour rendre une décision définitive, à un préjudice qui ne
pourrait pas être entièrement supprimé même si le jugement à intervenir

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devait lui donner gain de cause (TF 4A_611/2011 du 3 janvier 2012 consid.
4.1 ; parmi d’autres : Juge unique CACI 18 juillet 2024/ES61). Par
préjudice, on entend tant les dommages patrimoniaux que les dommages
immatériels, par exemple l’impossibilité d’exercer son droit aux relations
personnelles avec l’enfant. Le juge procède à une pesée des intérêts en
présence en prenant en compte le droit présumé du requérant à la mesure
conservatoire et les conséquences que celle-ci entraînerait pour le requis
et si les conditions sont réalisées ordonne les mesures provisionnelles
nécessaires (Bohnet, CR-CPC, nn. 11 et 17 ad art. 261 CPC).
Le prononcé de mesures provisionnelles suppose qu’il y ait
urgence à statuer et qu’une mesure soit nécessaire pour sauvegarder des
intérêts menacés. L’autorité dispose d’un large pouvoir d’appréciation
quant au point de savoir s’il y a lieu d’ordonner des mesures
provisionnelles. Conformément au principe de la proportionnalité, qui est
inhérent au but d’une mesure provisoire, les mesures provisionnelles
doivent être adaptées aux circonstances de l’espèce : il s’agit de préférer
la mesure qui préserve au mieux les intérêts des parties et donc, entre
plusieurs solutions possibles, de choisir la moins incisive (TF 5A_778/2021
du 8 juillet 2022 consid. 4.2.1 et les réf. citées ; TF 5A_756/2019 du 13
février 2020 consid. 3.1.2).
4.2.2 Aux termes de l’art. 315 al. 2 let. b CPC, l’appel n’a pas d’effet
suspensif lorsqu’il a pour objet des décisions portant sur des mesures
provisionnelles.
Selon l’art. 315 al. 4 let. b CPC, si la partie concernée risque de
subir un préjudice difficilement réparable, l’instance d’appel peut, sur
demande, exceptionnellement suspendre le caractère exécutoire dans les
cas prévus à l’al. 2.
Saisie d’une demande d’effet suspensif, l’autorité d’appel doit
faire preuve de retenue et ne modifier la décision de première instance
que dans des cas exceptionnels ; elle doit procéder à une pesée de divers
intérêts en jeu, à savoir l’intérêt public ou privé à ce que la décision puisse

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être exécutée immédiatement et l’intérêt au maintien du régime antérieur
(ATF 143 III 193 consid. 4, JdT 2018 II 187, FamPra.ch 2017 p. 845 ; TF
5A_752/2023 du 24 janvier 2024 consid. 5.3.1) et dispose d’un large
pouvoir d’appréciation permettant de tenir compte des circonstances
concrètes du cas d’espèce (ATF 138 III 565 consid. 4.3.1, JdT 2015 II 408,
FamPra.ch 2013 p. 194 ; ATF 138 III 378 consid. 6.3 ; TF 5A_223/2022 du
29 août 2022 consid. 3.1.1).
4.3 En l’occurrence, les mesures superprovisionnelles ont cessé
d’exister lorsque l’ordonnance partielle de mesures protectrices de l’union
conjugale a été rendue, en sorte qu’il n’existe plus de régime antérieur qui
serait à nouveau applicable en cas d’octroi de l’effet suspensif. Ceci
précisé, la requérante soutient qu’elle assurait principalement, voire
exclusivement la prise en charge de J.________ avant le début de la
procédure de mesures protectrices de l’union conjugale et depuis la
séparation des parties. Elle allègue par ailleurs que son appel comporterait
de sérieuses chances de succès dans la mesure où la présidente n’aurait
aucunement vérifié, notamment en instruisant la cause, si la convention
était compatible avec le bien de l’enfant, ce qui ne serait pas le cas. A cet
égard, la requérante allègue en substance que J.________ lui aurait
rapporté avoir été gardée par le frère de l’intimé durant la journée du
11 octobre 2025 et ne pas avoir mangé le repas de midi avec son père ce
jour-là. Il serait donc justifié d’assortir l’appel de l’effet suspensif et, par le
prononcé de mesures provisionnelles, de réordonner le régime de
l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24 septembre 2025
jusqu’à droit connu sur l’appel.
En l’espèce, on ne saurait à ce stade préjuger dans un sens ou
dans l’autre des moyens soulevés dans l’appel. Par ailleurs, le principe de
stabilité invoqué par la requérante n’est pas pertinent dans les présentes
circonstances puisque la séparation est récente. Il n’y a en effet pas de
système en place depuis de nombreux mois qu’il faudrait préserver. En
outre, les éléments du dossier ne permettent pas de retenir prima facie
que l’exercice du droit aux relations personnelles, tel que prévu par la
convention ratifiée du 23 octobre 2025, mettrait en péril le bien-être de

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l’enfant. L’événement du 11 octobre 2025 repose sur les seules
allégations – non prouvées ni même rendues vraisemblables – de la
requérante et ne constitue par surcroît pas un danger imminent pour le
développement de la fille des parties. Au surplus, aucun élément concret
particulièrement inquiétant n’est soulevé par la requérante depuis que
l’enfant passe le samedi auprès de son père. Enfin, la requérante ne subit
pas de préjudice difficilement réparable si le droit de visite tel que prévu
dans la convention ratifiée est appliqué, ceci à l’inverse de l’intimé et de
J.________, dont les relations personnelles prévalent sur la volonté de la
requérante de voir sa fille rester auprès d’elle. En conséquence, il convient
de maintenir les modalités convenues dans la convention ratifiée du 23
octobre 2025 jusqu’à droit connu sur l’appel.
Au demeurant, la conclusion tendant au maintien,
respectivement à faire revivre l’ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 24 septembre 2025 est irrecevable. En effet, il ne
saurait être prononcé de mesures provisionnelles dans un appel dirigé
contre des mesures protectrices de l’union conjugale (Juge unique
CACI 31 mai 2024/ES42 consid. 4.3 ; Juge unique CACI 11 novembre
2021/ES85 consid. 4.3 et les réf. citées). Quant à l’effet suspensif sollicité,
ainsi qu’il a été exposé ci-avant, son éventuel octroi ne ferait quoi qu’il en
soit par revivre les mesures superprovisionnelles devenues caduques.
5. En définitive, la requête d’effet suspensif est rejetée et la
requête de mesures provisionnelles est irrecevable.
Il sera statué sur les frais judiciaires et les dépens dans le
cadre de l’arrêt sur appel à intervenir (cf. art. 104 al. 3 CPC).

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Par ces motifs,
la Juge unique de la Cour d’appel civile
prononce :
I. La requête d’effet suspensif est rejetée.
II. La requête de mesures provisionnelles est irrecevable.
III. Il sera statué sur les frais judiciaires et les dépens de la
présente ordonnance dans le cadre de l’arrêt sur appel à
intervenir.
La juge unique : La greffière :
Du
La présente ordonnance, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifiée à :
- Me Romain De Simoni (pour E.D.________, née [...]),
- Me Alexandre de Candia (pour F.C.________),
et communiquée, par l’envoi de photocopies, à :
- Madame la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de
Lausanne.

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La présente ordonnance peut faire l’objet d’un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), le cas échéant d’un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les
affaires pécuniaires, le recours en matière civile n’est recevable que si la
valeur litigieuse s’élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du
travail et de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :