vd_gerichte · LR23.038643 · 2024-04-22 · fr
Modification droit de visite
Modification droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LR23.038643-240214
79
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 22 avril 2024
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mmes Bendani et Gauron-Carlin, juges
Greffière : Mme Charvet
*****
Art. 273, 314a al. 1, 445 et 446 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.V.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 janvier 2024 par la
Juge de paix du district de Lavaux-Oron, dans la cause l’opposant à
H.________, à [...], et concernant l’enfant B.V.________, également à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 janvier
2024, adressée pour notification aux parties le 6 février 2024, la Juge de
paix du district de Lavaux-Oron (ci-après : la juge de paix ou la première
juge) a poursuivi l’enquête en modification du droit de visite de
A.V.________ sur son fils B.V.________, né le [...] 2017 (I), admis la
conclusion n° 9 de la requête de mesures provisionnelles du 5 décembre
2023 déposée par H.________, modifiée lors de l’audience du 14 décembre
2023, et, partant, dit que A.V.________ exercera provisoirement son droit
de visite sur B.V.________ par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois
par mois, pour une durée de six heures, avec l’autorisation de sortir des
locaux, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au
règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui
sont obligatoires pour les deux parents (II), dit que le Point Rencontre
recevait une copie de la décision, déterminait le lieu des visites et en
informait les parents par courrier, avec copie aux autorités
compétentes (III), dit que chacun des parents était tenu de prendre
contact avec le Point Rencontre désigné pour un entretien préalable à la
mise en place des visites (IV), ordonné la mise en œuvre d’une enquête en
modification du droit aux relations personnelles de A.V.________ sur son fils
B.V.________, par l’intermédiaire de l’Unité évaluation et missions
spécifiques (ci-après : UEMS) de la Direction générale de l’enfance et de la
jeunesse (ci-après : DGEJ) (V), ordonné la mise en œuvre d’un suivi par
A.V.________ et H.________ auprès du Centre de consultation Les Boréales
du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), afin d’entamer un
travail de coparentalité (VI), rejeté toutes les autres et plus amples
conclusions (VII), dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient
le sort de la cause (VIII) et déclaré cette ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (IX).
En droit, la première juge a considéré que l’enfant avait
démontré un mal-être physique et des comportements inquiétants et
inexpliqués constatés par sa mère. Il avait également exposé à la

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pédopsychologue qu’il subissait des actes de violence de la part de son
père – ce que celui-ci contestait fermement –, mais que le sens précis des
déclarations de l’enfant ne pouvait être déterminé avec exactitude à
l’heure actuelle. L’explication de la cause des perturbations de l’enfant
divergeait entre les parents, mais son mal-être devait néanmoins être pris
en compte. La juge de paix a ainsi observé que la réglementation du droit
de visite qui prévalait jusqu’à la rentrée scolaire 2023/2024 ne respectait
pas adéquatement le bien de l’enfant. Elle a considéré qu’une suspension
du droit de visite n’était pas dans l’intérêt du mineur et qu’il convenait de
préserver la sécurité de B.V.________, en attendant l’issue d’une enquête
par l’UEMS. Elle a constaté que les personnes proposées par les parties
pour accompagner le droit de visite ne démontraient pas les garanties
d’objectivité nécessaire, de sorte que le droit de visite devait
provisoirement s’exercer par l’intermédiaire de Point Rencontre, deux fois
par mois, pour une durée de six heures, avec l’autorisation de sortir des
locaux.
B. Par acte du 19 février 2024, A.V.________ (ci-après : le
recourant) a recouru contre cette ordonnance, concluant, avec suite de
frais et dépens, à sa réforme en ce sens que les conclusions prises par
H.________ (ci-après : l’intimée) dans ses requêtes des 5 et 13 décembre
2023 soient rejetées et que son droit de visite sur son fils B.V.________ soit
fixé d’entente avec H.________ ou, à défaut, exercé selon les modalités
suivantes :
- une semaine sur deux, du mercredi à la sortie de l’école au jeudi matin ;
- un week-end sur deux, du vendredi à la sortie de l’école au dimanche à
19 heures ;
- durant la moitié des vacances scolaires et des jours fériés, les fêtes de
Noël et Nouvel-An, Pâques et Pentecôte étant passées alternativement
chez chacun des parents.
A titre subsidiaire, il a conclu à l’annulation des chiffres I à IV
du dispositif de l’ordonnance, la cause étant renvoyée à l’autorité de

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première instance pour complément d’instruction, à charge pour elle ou
un tiers spécialisé d’auditionner l’enfant B.V.________.
Le 6 mars 2024, la juge de paix a avisé la Chambre de céans
qu’elle n’entendait pas reconsidérer sa décision et s’en remettait à justice
s’agissant du présent recours.
Le 15 mars 2024, H.________ a déposé une réponse, concluant,
avec suite de frais et dépens, au rejet du recours.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. A.V.________ et H.________ sont les parent non mariés de
l’enfant B.V.________, né le [...] 2017. Ils exercent l’autorité parentale
conjointe sur le mineur précité.
2. Depuis le mois de décembre 2018, les parents vivent
séparément, la garde de B.V.________ étant confiée, d’entente entre eux, à
H.________.
3. Par convention du 16 juin 2022, modifiée le 27 octobre 2022,
A.V.________ et H.________ ont réglé l’entretien, la garde et les relations
personnelles concernant leur enfant B.V.________. Cette convention a été
ratifiée le 1er novembre 2022 par la Justice de paix du district de Lavaux-
Oron.
Par la suite, les parties se sont entendues pour que
A.V.________ exerce un large droit de visite, dérogeant au droit de visite
usuel prévu à titre conventionnel.
4. A la rentrée scolaire d’août 2023, H.________ a unilatéralement
modifié le droit de visite pour réinstaurer les modalités prévues par la
convention précitée, en raison de comportements inquiétants constatés
chez son fils (fatigue, énervements, agressivité, angoisses, vomissements)

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depuis l’exercice d’un droit de visite élargi, ainsi que de ses difficultés
scolaires.
5. Le 11 septembre 2023, A.V.________ a saisi l’autorité de
protection de l’enfant d’une requête en modification de la convention
ratifiée le 1er novembre 2022, dans le sens de l’instauration d’une garde
alternée.
Dans sa réponse du 28 septembre 2023, H.________ a conclu
au rejet de la requête précitée et au maintien des modalités prévues par la
convention ratifiée le 1er novembre 2022, à savoir un droit de visite usuel,
conclusions qu’elle a confirmées à l’audience du 12 octobre 2023.
6. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 octobre
2023, la juge de paix a notamment dit que le droit de visite de A.V.________
sur son fils B.V.________ s’exercerait conformément à la convention
conclue par les parties le 16 juin 2022, modifiée le 27 octobre suivant, à
savoir, à défaut d’entente entre les parents, comme il suit :
- un week-end sur deux, du vendredi à 18 heures au dimanche à 18
heures ;
- la moitié des vacances scolaires, étant précisé que les parties se
mettront d’accord au moins trois mois à l’avance ;
- alternativement à Noël ou Nouvel-An, à Pâques ou à l’Ascension, à
Pentecôte ou au Jeûne fédéral, étant précisé que les parties se mettront
d’accord au moins trois mois à l’avance.
Cette ordonnance retentait en particulier que l’application de
la convention conclue par les parties le 16 juin 2022, modifiée le 27
octobre suivant, respectait le bien supérieur de l’enfant ainsi que son
besoin de stabilité et de repères, et que le mineur ne courrait aucun
danger à l’application de ladite convention, de sorte qu’il ne se justifiait
pas de modifier cette réglementation à titre provisionnel.
7. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 5 décembre 2023, H.________ a notamment requis la suspension du

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droit aux relations personnelles du père sur son fils, subsidiairement qu’il
s’exerce par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois pour
une durée maximale de deux heures avec l’autorisation de sortir des
locaux ou plus subsidiairement encore que le droit de visite s’exerce deux
fois par mois le samedi après-midi de 13 heures à 17 heures, sous la
surveillance d’une personne de confiance de la requérante. H.________ a
allégué que le droit de visite du père sur son fils s’était, en principe,
exercé d’entente entre les parents ; quelques mois avant le dépôt de sa
requête, il s’était exercé de manière très large. Elle a indiqué avoir
observé dans ce cadre des changements inquiétants dans le
comportement et l’état de santé de son fils, notamment que celui-ci
montrait, juste avant ou après les visites auprès de son père, des signes
anormaux d’anxiété, d’agressivité, d’énervement ou de fatigue ou encore
des vomissements ou une énurésie répétée. Elle a précisé avoir pu
constater, chez son fils, des ecchymoses, des brûlures ou encore un « œil
au beurre noir ». En outre, l’enfant relatait avoir été exposé à des scènes
de violence lorsqu’il se trouvait chez son père, qu’il s’agisse des écrans ou
des entraînements de sports de combat auquel il assistait. B.V.________
bénéficiait depuis novembre 2023 d’un suivi thérapeutique auprès de la
pédopsychologue [...]. Lors de sa troisième séance, l’enfant avait déclaré
que son père « le prendrait à la gorge, le giflerait et le pousserait ».
H.________ a allégué qu’à la suite de ces déclarations, la psychologue lui
avait alors demandé de contacter immédiatement la DGEJ, faute de quoi
elle s’en chargerait elle-même. H.________ a précisé avoir contacté la DGEJ
le 1er décembre 2023 pour faire part de la situation de détresse de son fils.
A l’appui de son écriture, elle a notamment produit une
photographie montrant l’enfant avec un cocard à l’œil droit ; cette image
ne comportait aucune date. Selon les pièces produites subséquemment
par A.V.________, cette image semble dater de l’époque d’une conversion
Whatsapp intervenue entre les parents en avril 2022, dans laquelle le père
expliquait, photographie à l’appui, que B.V.________ s’était tapé la tête sur
le canapé, mais qu’il allait bien et n’avait pleuré que « 2 secondes », ce à
quoi H.________ avait répondu « Tant mieux » ; la conversation des parents
s’était ensuite orientée sur un autre sujet.

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8. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6
décembre 2023, la juge de paix a en particulier suspendu le droit de visite
de A.V.________ sur son fils [...] et convoqué les parties à son audience du
14 décembre 2023.
9. Dans un courriel conjoint adressé le 7 décembre 2023 aux
parents de B.V.________, la psychologue et psychothérapeute FSP [...] a
notamment clarifié son mandat thérapeutique. Elle a relevé que, lors de la
dernière séance en présence de l’enfant et de sa mère, celui-ci avait dit
subir des accès de violence de la part de son père, ce qui avait inquiété
H.________. La psychologue a précisé qu’il n’était pas de sa responsabilité
de mener l’enquête, raison pour laquelle elle avait conseillé à la mère d’en
informer la DGEJ, afin que des spécialistes se déterminent sur cette
situation. Elle a souligné qu’elle restait active dans les soins
psychothérapeutiques pour B.V.________, mais qu’elle ne se prononcerait
pas sur la véracité ou non des propos tenus lors des séances. Par courriel
complémentaire du même jour, [...] a contesté avoir jamais dit qu’elle
appellerait la DGEJ si la mère ne le faisait pas. Elle a également souligné
qu’elle n’avait pas entendu B.V.________ s’exprimer sur la teneur des actes
de violences dont il avait fait part et que celui-ci avait uniquement indiqué
que « son père le frappait toujours ». La psychologue a relevé que, dans la
mesure où les séances thérapeutiques étaient utilisées et détournées dans
le cadre d’une procédure juridique, elle se retirait de la situation, précisant
qu’il lui était impossible de travailler dans ces conditions.
10. Par déterminations du 13 décembre 2023, A.V.________ a
requis, à titre de mesures provisionnelles, qu’un mandat d’évaluation soit
confié à la DGEJ concernant l’attribution de la garde et la fixation du droit
de visite concernant l’enfant B.V.________ et qu’une garde partagée soit
prononcée selon les modalités proposées, lesquelles correspondaient à
celles appliquées, d’entente entre les parents, avant la rentrée scolaire
2023/2024.

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11. Le 14 décembre 2023, la juge de paix a procédé à l’audition
des parents, assistés de leur conseil respectif.
Lors de cette audience, H.________ a modifié ses conclusions,
requérant en particulier, à titre principal, la suspension du droit aux
relations personnelles du père sur son fils jusqu’au 31 mai 2024, à titre
subsidiaire que ce droit s’exerce deux fois, en principe le samedi après-
midi de 13 heures à 17 heures, sous la surveillance d’une personne de
confiance de la requérante et, plus subsidiairement, que le droit de visite
s’exerce par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois pour
une durée maximale de six heures, avec la possibilité de sortir des locaux.
Elle a notamment relevé que, lors des séances avec sa thérapeute,
l’enfant avait expliqué par gestes, en se prenant le cou puis en mimant
une gifle, les violences subies de son père. Pour sa part, A.V.________ a
maintenu ses conclusions figurant dans ses déterminations du 13
décembre 2023. Il a également déposé, lors de l’audience, une requête de
mesures superprovisionnelles tendant à la révocation immédiate de
l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 décembre 2023 et à la
mise en place d’une garde alternée, selon les modalités proposées. Il a en
particulier contesté les accusations portées à son encontre, soulignant
qu’il n’avait jamais levé la main sur son fils et que les conflits parentaux
exacerbaient vraisemblablement la situation, mais qu’il ne prenait
toutefois pas les comportements de B.V.________ à la légère. Les parties se
sont mises d’accord notamment sur la poursuite du suivi de l’enfant par la
psychologue [...].
Lors de cette audience, le juge a également procédé à
l’audition, en qualité de témoins, de la compagne de A.V.________, d’un
ami de celui-ci et d’une pratiquante de sa salle de sport, ainsi que de la
sœur de H.________.
12. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 14
décembre 2023, la juge de paix a notamment rejeté la requête de
mesures provisionnelles formée le même jour par A.V.________ et maintenu
l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6 décembre 2023.

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13. Par courrier du 19 décembre 2023, la juge de paix a informé
les parties qu’une nouvelle audience ne serait pas tenue et qu’il était
renoncé à entendre les témoins proposés par H.________.
14. Par lettre du 20 décembre 2023, la juge de paix a chargé
l’UEMS d’une enquête en lien avec la modification du droit de visite exercé
par A.V.________ sur son fils B.V.________. Elle a précisé que l’enfant devrait
être entendu personnellement, en principe hors la présence des parents,
et qu’à sa demande, il pourrait également être entendu par le juge, dans
un deuxième temps. Un délai de quatre mois a été imparti pour la remise
du rapport.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles restreignant l’exercice du droit de visite du recourant sur
son fils.
Il est précisé que le recours ne porte pas sur la mise en œuvre
d’une évaluation par l’UEMS ni sur l’instruction donnée aux parents
d’entamer un travail de coparentalité, le recourant ne prenant aucune
conclusion à cet égard.
1.2 Contre une telle ordonnance, le recours de l'art. 450 CC (Code
civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral
de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les
dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3 CC ; Droese in
Geiser/Fountoulakis [éd.], Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456
ZGB, 7e éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK ZGB I], n. 21 ad art. 450 CC, p.
2932). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne

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concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Droese, BSK ZGB I, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC (Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272) est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese, BSK ZGB I, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943, et les auteurs
cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées).
En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux
sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, op. cit., n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à l’autorité de protection l’occasion de prendre position (al. 1),

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cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa
décision (al. 2).
1.3 Motivé et interjeté en temps utile par le père de l’enfant
concerné, partie à la procédure, le recours est recevable à la forme.
Consultée, la juge de paix a renoncé à reconsidérer sa décision
et s’en est remise à justice s’agissant du recours. L’intimée s’est
déterminée le 15 mars 2024, concluant au rejet du recours.
2.
2.1 Le recourant requiert, principalement, l’audition de son fils par
l’autorité de céans et, subsidiairement, que la décision attaquée soit
annulée afin que l’enfant soit entendu par l’autorité de première instance.
Il fait valoir que l’enfant n’a été auditionné ni par la juge ni par un tiers
spécialiste désigné à cet effet, alors qu’il était âgé de plus de six ans, et
qu’une audition subséquente dans le cadre de l’enquête menée par
l’UEMS ne saurait réparer ce vice au vu de la portée de l’ordonnance
entreprise.
L’intimée soutient pour sa part que l’audition de l’enfant
n’était pas nécessaire, compte tenu de l’urgence dans laquelle
l’ordonnance litigieuse devait être prise, du jeune âge de B.V.________ et
du fait que celui-ci bénéficie déjà d’un suivi thérapeutique dans le cadre
de cette procédure.
2.2 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne

- 12 -
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.3
2.3.1 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection ou le
tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres justes motifs ne
s’y opposent. L’audition ne présuppose pas que l’enfant ait la capacité de
discernement au sens de l’art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le
Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l’audition d’un enfant est possible dès qu’il a six ans révolus
(ATF 133 III 553 consid. 3 ; 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A :53/2017 du 23
mars 2017 consid. 4.1).
Outre le très jeune âge, les autres « justes motifs » qui
permettent de renoncer à l’audition de l’enfant relèvent du pouvoir
d’appréciation du juge et dépendent des circonstances du cas concret.
Parmi les « justes motifs » permettant de renoncer à l'audition de l'enfant
au sens de l'art. 314a al. 1 CC figure le risque que l'audition mette en
danger la santé physique ou psychique de celui-ci : à ce sujet, il faut
relever que la simple crainte d'imposer à l'enfant la tension d'une audition
n'est pas suffisante ; encore faut-il, pour renoncer à l'audition, que cette
crainte soit étayée et que le risque dépasse celui qui est inhérent à toute
procédure dans laquelle les intérêts des enfants sont en jeu (ATF 131 III
553 consid. 1.3.1 à 1.3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid.
3.2.2 ; 5A_983/2019 du 13 novembre 2020 consid. 5.1 ; 5A_783/2017 du
21 novembre 2017 consid. 5.2 ; 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.3
et les références citées).
2.3.2 L'autorité compétente ne peut pas renoncer à l'audition de
l'enfant sur la base d'une appréciation anticipée des preuves proprement

- 13 -
dite. Une telle manière de procéder irait à l'encontre de la volonté du
législateur de renforcer la position de l'enfant dans le procès. En effet cela
risquerait, en pratique, de permettre à l'autorité de renoncer presque
systématiquement à entendre les enfants, dès lors que, s'agissant de
jeunes enfants, il faut s'attendre à ce qu'ils se trouvent dans un conflit de
loyauté et souhaitent généralement maintenir le lien avec chacun de leurs
parents (ATF 146 III 203 précité consid. 3.3.2 in fine et les nombreuses
références citées ; TF 5A_92/2020 précité consid. 3). Ces considérations ne
valent toutefois pas pour toute forme d'appréciation anticipée des
preuves. Elles sont reléguées au second plan lorsque l'autorité
compétente arrive à la conclusion qu'une audition de l'enfant n'aurait
absolument aucune valeur probante dans le cas d'espèce et que ses
résultats éventuels seraient d'emblée dénués de portée objective ou
n'auraient d'emblée aucune pertinence s'agissant de l'établissement des
faits décisifs pour la décision à rendre (appréciation anticipée des preuves
improprement dite). Dans ce cas, le fait que l'audition de l'enfant soit liée
à ses droits de la personnalité n'y change rien ; le tribunal ne saurait alors
être obligé de procéder à une audition qui, dénuée de toute valeur
probante, s'apparenterait à une pure démarche formelle et serait
totalement inutile (ATF 146 III 203 précité consid. 3.3.2 et les références
citées). En revanche, lorsque le tribunal n'est pas convaincu que l'audition
de l'enfant n'aura absolument aucune valeur probante, il doit procéder à
cette audition, même s'il doute sérieusement que l'administration de ce
moyen de preuve " apportera quelque chose " (appréciation anticipée des
preuves proprement dite ; ATF 146 III 203 précité consid. 3.3.2 et les
références citées).
2.3.3 Le choix de la personne habilitée à entendre l'enfant relève en
principe de l'appréciation du juge. Il est toutefois contraire à la ratio legis
de déléguer systématiquement l'audition à une tierce personne, car il est
essentiel que le tribunal puisse se former directement sa propre opinion.
L'audition est donc, en principe, effectuée par la juridiction compétente
elle-même ; en cas de circonstances particulières, elle peut l'être par un
spécialiste de l'enfance, par exemple un pédopsychiatre (notamment lors
de la réalisation d'une expertise, cf. TF 5A_199/2020 du 28 mai 2020

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consid. 3.3.1 ; TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.2.2) ou le
collaborateur d'un service de protection de la jeunesse (ATF 133 III 553
précité consid. 4 ; ATF 127 III 295 consid. 2 ; TF 5A_971/2015 du 30 juin
2016 consid. 5.2 ; TF 5A_354/2015 précité consid. 3.1, publié in FamPra.ch
2015 p. 1014). Ces circonstances se réfèrent à des cas particulièrement
délicats dans lesquels les compétences d'un spécialiste sont requises pour
éviter de porter préjudice à la santé de l'enfant, par exemple en cas de
soupçon de relations familiales pathogènes, de conflit familial aigu et de
dissension concernant le sort des enfants, de troubles reconnaissables
chez l'enfant, de son âge, etc. (TF 131/2021 précité consid. 3.2.4 et les
références citées ; TF 5A_971/2015 précité consid. 5.2 ; TF 5A_50/2010 du
6 juillet 2010 consid. 2.1).
2.3.4 L'audition des enfants découle aussi directement de l'art. 12
CDE (Convention relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 ; RS
0.107 ; ATF 147 I 149 consid. 3.2 ; 124 II 90 consid. 3a). Cette norme
conventionnelle ne consacre toutefois pas de prérogatives plus larges que
celles résultant du droit fédéral (TF 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid.
7 ; 5A_554/2014 du 21 octobre 2014 consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 du 24
mars 2014 consid. 2.1.1 ; au sujet de l'art. 144 aCC, ATF 131 III 553 précité
et les références citées ; 5A_735/2007 du 28 janvier 2008 consid. 2.1,
publié in FamPra.ch 2008 p. 449). L'art. 12 CDE garantit à chaque enfant
le droit d'exprimer son avis dans toute procédure le concernant, dans la
mesure où il est capable de se forger une opinion propre, ce qui
correspond à la notion de discernement au sens de l'art. 16 CC (ATF 147 I
149 précité consid. 3.2 ; ATF 131 III 553 précité consid. 1.1 ; 5A_554/2014
précité consid. 5.1.2 ; 5A_869/2013 précité consid. 2.1.1).
2.3.5 Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle (art.
29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101]) de nature formelle, dont la violation entraîne l'annulation
de la décision attaquée sans égard aux chances de succès du recours sur
le fond (ATF 135 I 187 consid. 2.2 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.1.3 ; TF 5A_741/2016 du 6 décembre 2016 consid. 3.1.2). Ce
moyen doit par conséquent être examiné en premier lieu et avec un plein

- 15 -
pouvoir d'examen (ATF 137 I 195 consid. 2.2, SJ 2011 I 345 ; TF
5A_681/2014 du 14 avril 2015 consid. 3.1).
Une violation du droit d’être entendu peut être réparée dans le
cadre de la procédure de recours lorsque le vice n’est pas particulièrement
grave et pour autant que la partie lésée ait la possibilité de s’exprimer et
de recevoir une décision motivée de la part de l’autorité de recours
jouissant d’un plein pouvoir d’examen quant aux faits et au droit (ATF 142
II 218 consid. 2.8.1 ; 136 III 174 consid. 5.1.2 ; TF 5A_887/2017 du 16
février 2018 consid. 6.1 ; 5A_741/2016 du 6 décembre 2016 consid. 3.1.2 ;
5A_897/2015 du 1er février 2016 consid. 3.2.2).
2.4 La juge de paix a procédé à l’audition des parents le 14
décembre 2023. En revanche, l’enfant n’a pas été entendu, alors qu’il était
âgé de bientôt 7 ans.
A cet égard, il faut considérer que l’absence d’audition de
l’enfant par l’autorité de protection est problématique. Compte tenu des
importantes limitations apportées au droit de visite du père et de l’impact
de l’ordonnance attaquée sur les liens père-fils, on ne peut se contenter
de constater que l’enfant sera entendu ultérieurement dans le cadre de
l’évaluation confiée à l’UEMS, dont le rapport ne sera rendu qu’après
plusieurs mois. Au contraire, une audition de B.V.________ paraît, en l’état,
extrêmement judicieuse à ce stade précoce de la procédure. En effet, on
doit observer que la prise en charge de l’enfant a été modifiée
unilatéralement par la mère dès la rentrée scolaire 2023-2024, ce qui a
poussé le père à saisir l’autorité de protection de l’enfant pour tenter
d’obtenir une modification de cette réglementation. Par ailleurs, l’intimée
a déposé des requêtes de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
en vue de limiter le droit de visite du père quelques jours seulement après
la reddition de l’ordonnance de mesures provisionnelles du 12 octobre
2023, laquelle avait confirmé la réglementation déjà en place – à savoir les
modalités usuelles prévues par la convention des parties du 16 juin 2022,
modifiée le 27 octobre suivant, la décision retenant que ces modalités ne
mettaient pas l’enfant en danger – ce qui correspondait au demeurant aux

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conclusions que l’intimée avait prises le 28 septembre 2023 et confirmées
à l’audience du 12 octobre 2023. En outre, dans le cadre desdites
requêtes, la mère a allégué des faits et produit à l’appui des pièces, qui
paraissent sortis de leur contexte. Ainsi, elle a notamment affirmé avoir
constaté à plusieurs reprises des ecchymoses ainsi que des brûlures sur
B.V.________ que celui-ci n’arrivait pas à expliquer ou de manière très
douteuse, l’enfant relatant un « œil au beurre noir » en étant tombé. Or, la
pièce 8 produite à l’appui de cet allégué (« œil au beurre noir ») fait
visiblement suite à une ancienne conversation Whatsapp entre les parents
datant d’avril 2022, le recourant indiquant à l’intimée, photographie à
l’appui, que leur fils s’était tapé la tête sur le canapé, ce qui n’avait alors
pas du tout inquiété la mère. On perçoit également que les séances de
thérapies de l’enfant semblent être utilisées dans le cadre de la
procédure, sans qu’on puisse par conséquent se faire une idée précise de
ce que [...] a pu expliquer à sa thérapeute. Comme relevé par la première
juge, il est ainsi difficile de donner un sens explicite aux déclarations de
l’enfant et le père conteste fermement avoir usé de violence physique
envers son fils. Ces circonstances peu claires et le discours opposé des
parents devaient amener la juge de paix à entendre l’enfant, elle-même
ou par délégation à un tiers spécialisé, avant de rendre l’ordonnance
litigieuse, afin d’obtenir des précisions sur les propos tenus par l’enfant,
en particulier s’agissant de la teneur des violences qu’il a dit subir de la
part de son père et surtout du contexte dans lequel celles-ci seraient
survenues, de se faire une meilleure idée de la situation et ainsi mieux
définir le réel besoin de protection du mineur durant l’enquête. A cet
égard, on ne saurait retenir que l’urgence de statuer sur les relations
personnelles était telle qu’il se justifiait de renoncer à l’audition de
l’enfant, dès lors que la protection de celui-ci était dans l’intervalle déjà
assurée par la suspension des visites prononcée à titre superprovisionnel.
Enfin, il n’est pas démontré que l’audition représenterait un risque
particulier pour la santé psychique ou physique du mineur concerné, qui a
l’âge requis pour être entendu. On ne discerne ainsi aucun motif qui
justifiait de renoncer à l’audition de l’enfant avant la reddition de
l’ordonnance querellée.

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Au regard de l’ensemble de ces éléments, il se justifie de
procéder à l’audition de l’enfant avant le prononcé d’une ordonnance sur
une éventuelle restriction du droit de visite du père, dès lors qu’il n’est pas
exclu que cette audition puisse, dans les présentes circonstances,
constituer une source de renseignements supplémentaires pour établir les
faits.
Par conséquent, il y a lieu d’annuler l’ordonnance attaquée et
de renvoyer la cause à la juge de paix afin qu’elle procède à l’audition de
l’enfant puis à une nouvelle appréciation de la situation au regard de ses
dépositions. Il est précisé à ce titre que, dans la mesure où l’instruction est
défaillante sur un point essentiel et où il convient de garantir le respect de
la double instance, le vice découlant de la violation du droit d’être entendu
de l’enfant ne saurait être réparé par la Chambre de céans.
3.
3.1 En conclusion, le recours doit être admis et l’ordonnance de
mesures provisionnelles du 19 janvier 2024 annulée, la cause étant
renvoyée à l’autorité de première instance pour complément d’instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
A titre de mesures provisionnelles, les chiffres I à IV du
dispositif de l’ordonnance attaquée seront maintenus, à savoir que le droit
de visite père-fils s’exerce par l’intermédiaire de Point Rencontre, deux
fois par mois pour une durée de six heures, avec autorisation de sortir des
locaux, cette réglementation pouvant subsister par précaution jusqu’à
l’audition du mineur et la reddition de la nouvelle décision à intervenir,
tout en évitant un retour à la suspension complète des relations
personnelles.
3.2 Vu l’issue du recours, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010
des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de
l’intimée, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art.

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450f CC et 12 al. 1 LVPAE) et qui en remboursera la quotité au recourant
qui les avancés.
En outre, le recourant, qui obtient gain de cause et a procédé
par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel, a droit à des dépens
destinés à couvrir les honoraires et les débours de son conseil, qu'il
convient d'arrêter à 1’200 fr. (art. 3 al. 4, 9 al. 2 et 19 TDC [tarif des
dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]) et de
mettre à la charge de l’intimée.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance de mesures provisionnelles du 19 janvier 2024
est annulée et la cause renvoyée à la Juge de paix du district
de Lavaux-Oron pour complément d’instruction et nouvelle
décision dans le sens des considérants.
III. Les chiffres I à IV du dispositif de l’ordonnance de mesures
provisionnelles rendue le 19 janvier 2024 sont maintenus à
titre de mesures provisionnelles.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de l’intimée H.________.
V. L’intimée H.________ devra verser au recourant A.V.________ la
somme de 1’800 fr. (mille huit cents francs) à titre de
remboursement de l’avance de frais et de dépens de
deuxième instance.

- 19 -
VI. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Franck Ammann (pour A.V.________),
- Me Pamela Giampietro (pour H.________),
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron,
- Fondation Jeunesse et Familles, Point Rencontre, à [...],
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :