vd_gerichte · ZA21.008892 · 2022-11-22 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 32/21 - 146/2022
ZA21.008892
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 novembre 2022
_____________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Berberat, juge, et M. Reinberg, juge assesseur
Greffière : Mme Berseth
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Gazmend Almazi, avocat à
Genève,
et
O.________, à [...], intimée, représentée par Me Patrick Moser, avocat à
Lausanne.
_______________
Art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA ; art. 11 OLAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 198[...],
travaillait depuis le 1er mai 2018 en qualité de conseiller en prévoyance
pour le compte d’E.________. A ce titre, il était assuré contre les accidents
professionnels et non-professionnels auprès d'O.________ (ci-après :
O.________ ou l'intimée).
Le 14 août 2018, alors qu'il participait à un match de football,
l'assuré a été bousculé depuis l'arrière par un joueur de l'équipe adverse,
qui lui a donné un coup au niveau de la nuque et l'a fait chuter. Sur le
moment, il a senti une douleur à la nuque. A l'issue du match, après la
douche, la symptomatologie douloureuse a ressurgi et l'assuré a senti des
contractions au niveau des cervicales, une irradiation dans l'épaule et le
bras gauches ainsi qu'une diminution de la force du bras.
O.________ a pris en charge le cas.
Un examen par IRM du rachis cervical pratiqué le 31 août 2018
a mis en évidence une hernie discale C5-C6 gauche dirigée vers le haut,
empiétant sur le récessus latéral, probablement responsable de la
symptomatologie. Prévalait également une discrète dessication des
disques cervicaux.
Dans un rapport du 27 septembre 2018, le Dr X.________,
spécialiste en neurologie, a confirmé le diagnostic de hernie discale C5-C6
gauche luxée post-traumatique. Dans le cadre de l'anamnèse, le Dr
X.________ a relevé que l'assuré, percuté par le coude d'un autre joueur au
niveau de la partie supérieure du dos, avait fait un mouvement en
hyperextension de la tête et s'était effondré au sol avec un impact au
niveau de l'épaule gauche. Lors de l'examen clinique, le neurologue a
constaté une omoplate gauche un peu saillante et une baisse globale de la
force au niveau du membre supérieur gauche, tant en flexion qu'en
extension, avec une diminution du réflexe bicipital et tricipital gauche. Il a
introduit un traitement par Dexaméthasone.

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Dans un avis du 8 janvier 2019, le Dr P.________, spécialiste en
chirurgie et médecin-conseil d'O.________, a constaté que le déroulement
de l'accident tel que décrit, avec une violente contusion à la colonne
cervicale en hyperextension et l'apparition pratiquement immédiate d'une
symptomatologie douloureuse radiculaire sévère, plaidait en faveur d'une
genèse traumatique de la hernie discale. Seule prévalait avant l'accident
une légère dessication des disques intervertébraux, qui parlait en faveur
d'une vulnérabilité accrue, mais qui était à ce point négligeable qu'elle
n'excluait pas la causalité avec l'accident. Le Dr P.________ a estimé que le
statu quo n'était pas encore atteint et que si la symptomatologie
persistait, il conviendrait d'envisager une intervention chirurgicale.
Le 7 juin 2019, le Dr X.________ a adressé son patient au Dr
Y.________, spécialiste en neurologie, pour la mise en œuvre d'une
électroneuromyographie (ci-après : ENMG). Il a indiqué à son confrère que
le traitement conservateur introduit en septembre 2018 avait permis une
réduction des névralgies mais qu'il persistait des douleurs et un manque
de force au niveau de l'épaule gauche.
Dans un rapport du 4 juillet 2019, le Dr Y.________ a indiqué
que l'examen neurologique n'avait pas montré de syndrome cervical. La
mobilité de l'épaule était libre et seule prévalait une discrète parésie des
trois chefs du deltoïde, à la limite du significatif. Les résultats de l'ENMG
s'étaient révélés dans la norme, hormis des tracés en activité volontaire
un peu diminués de type intermédiaire riche dans les muscles examinés
dépendant du myotome C5 à gauche, sans signe de dénervation aigüe à
ce niveau-là, ni dans les muscles examinés dépendant des myotomes C6,
C7et C8 à gauche.
B. Le 14 juin 2020, l'assuré a consulté le Service des urgences du
L.________ (ci-après : L.________) en raison d'une symptomatologie
cervicale, avec des douleurs et des phénomènes de blocages. Une IRM
réalisée le 18 juin 2020 a mis en évidence des signes de résorption de la
hernie discale en C5-C6 par rapport à l'état qui prévalait lors de l'imagerie

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effectuée le 31 août 2018, avec la persistance d'une discrète protrusion
médiane et paramédiane gauche non significative, l'assuré présentant au
demeurant une perte de lordose physiologique du rachis cervical. Il
n'existait en revanche pas d'élément compressif du côté droit ni de
sténose foraminale ou autre anomalie susceptible d'entraîner une
symptomatologie du territoire C6 droit.
Dans un rapport du 30 juin 2020 au L.________, le Dr X.________
a indiqué avoir revu l'assuré en raison d'une récidive douloureuse
cervicale depuis quelques semaines, avec des phénomènes de blocages et
des douleurs cervicales paravertébrales essentiellement à gauche, limitant
la rotation de la tête dans cette direction. La prise de Dexaméthasone
avait permis une résolution des symptômes mais les douleurs étaient
réapparues à l'arrêt du traitement. Lors de l'examen clinique, la palpation
des épineuses C5-C6 était sensible et la musculature paracervicale gauche
tendue avec un point électif à la hauteur des apophyses transverses C5-
C6, provoquant une décharge au niveau de l'angulaire de l'omoplate.
L'assuré ne présentait pas d'autre signe de compression radiculaire ni de
déficit neurologique. Si l'IRM cervicale du 18 juin 2020 montrait une
évolution favorable de la hernie, qui s'était résorbée, il existait une
rectitude cervicale avec une tendance à l'inversion de la courbure centrée
sur C5-C6. Le Dr X.________ a estimé que cette situation traduisait une
fragilité du segment C5-C6, conséquence du traumatisme survenu en
2018, qui avait vraisemblablement également causé une entorse au sens
d'une distension des éléments capsulo-ligamentaires à ce niveau, en plus
de la hernie.
Dans une prise de position du 20 juillet 2020, le Dr P.________ a
relevé que l'examen du 6 juin 2019 du Dr X.________ n'avait décelé aucun
symptôme ni aucune constatation clinique, alors que les cervicalgies
persistaient. L'examen neurologique du 3 juillet 2019 n'avait pas non plus
mis en évidence de signes d'un syndrome cervical. Le Dr P.________ a
estimé qu'à deux ans de l'accident, les troubles persistants ne pouvaient
plus être mis en lien de causalité avec l'accident, car du point de vue
statistique, de tels troubles cervicaux apparaissaient « de façon

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significative dans l'ensemble d'un collectif de la population une seule fois
par an ou de façon représentative ». Seule prévalait une discrète
protrusion discale, telle qu'elle se présentait fréquemment même sans
accident, comme signe d'une dégénérescence du ligament circulaire. Le
médecin-conseil estimait que, compte tenu des cervicalgies récurrentes
dues à un état de légère déshydratation du disque intervertébral et de
l'altération dégénérative du ligament circulaire, il faudrait très
probablement s'attendre à des récidives. Toujours selon le Dr P.________,
les cervicalgies actuelles avaient seulement un lien de causalité naturelle
possible avec l'accident du 14 août 2018 et le statu quo sine avait été
atteint au plus tard le 4 juillet 2019, date de l'examen neurologique du Dr
Y.________.
Par décision du 26 août 2020, O.________ a mis un terme au
versement de ses prestations à compter du 4 juillet 2019, estimant qu'il
n'existait plus de lien de causalité entre les troubles prévalant au-delà de
cette date et l'accident du 14 août 2018, le statu quo sine étant alors
atteint.
L'assuré, représenté par son assurance de protection juridique,
a contesté le bienfondé de la décision précitée aux termes d'une
opposition du 17 septembre 2020, suivie d'un mémoire complémentaire
du 29 octobre 2020. Il a remis en cause la valeur probante de l'avis du Dr
P.________, dont l'appréciation ne se fondait que sur des données
statistiques. Il a joint à son écriture un courriel du 19 octobre 2020 du Dr
X.________ qui expliquait que le mécanisme survenu lors du violent choc
subi en cours de match avait pu causer une rupture par déchirure du
disque mais également des ligaments stabilisant le segment C5-C6, voire
les ligaments adjacents, tout en déplorant que la capacité de résolution de
l'IRM ne permettait pas de démontrer l'existence de telles microlésions. Il
convenait dès lors de préciser le diagnostic dans le sens d'un status après
entorse cervicale avec déchirure C5-C6 et hernie résorbée. S'agissant de
l'avis du Dr P.________, le Dr X.________ a relevé que la statistique sur
laquelle se fondait le médecin-conseil considérait la population en général,
et non la population victime d'une hernie causée par un accident. Il notait

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au surplus que l'assuré n'avait jamais connu de plaintes cervicales avant
le traumatisme et que les IRM ne mettaient pas en évidence des troubles
dégénératifs expliquant une situation latente antérieure qui aurait été
révélée par l'accident. Le Dr X.________ estimait au final qu'il existait un
lien de causalité naturelle entre l'accident et les atteintes à la santé qui
perduraient, qui étaient la conséquence d'une fragilité discale liée à
l'accident.
Par décision sur opposition du 25 janvier 2021, O.________ a
rejeté l'opposition précitée et confirmé la décision du 26 août 2020,
estimant que les arguments de l'assuré fondés sur le principe post hoc
ergo propter hoc ne suffisaient pas à établir un lien de causalité entre
l'accident et les symptômes survenus dès le printemps 2020, et que les
éléments au dossier ne suffisaient pas à établir au degré de la
vraisemblance prépondérante que l'assuré présentait une lésion
ligamentaire au niveau C5-C6 susceptible d'expliquer la persistance d'une
symptomatologie ou une rechute en lien avec l'accident du 14 août 2018.
O.________ a fondé sa position sur un rapport du 4 janvier 2021 du Dr
Q.________, médecin-conseil et spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, posant le diagnostic de hernie
discale C5-C6, mise en évidence après un mouvement d'hyperextension
forcée du rachis cervical avec un traumatisme régional. Le Dr Q.________
estimait que les microlésions ligamentaires évoquées par le Dr X.________
ne pouvaient pas être prises en considération puisqu'elles n'étaient pas
objectivables du point de vue organique à l'IRM du 31 août 2018, qui
n'avait au demeurant pas révélé de lésion dégénérative évidente, hormis
une discrète dessication des disques vertébraux, qui était généralement
causée par l'usure du rachis et qui se produisait naturellement avec l'âge,
au titre de première phase d'une discopathie dégénérative. Le Dr
Q.________ a constaté que l'évolution avait été favorable avec le traitement
médical et que le statu quo sine pouvait être fixé au 4 juillet 2019, au
moment où la hernie discale et les signes neurologiques avaient disparu. Il
a encore fait part des observations suivantes :
« Les images de l'IRM du mois de juin 2020 ne sont plus disponibles
sur le site du Radiologue.

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Dans le cas de cet assuré, on constate que l'examen neurologique
du 03.07.2019 par le Dr Y.________ ne montre pas de séquelle, mais
l'IRM prescrite ne sera réalisée qu'une année plus tard, soit le
18.06.2020 et on constatera alors que la hernie s'est résorbée. Au
vu de cet examen ENMG on peut conclure que cette hernie s'était
déjà résorbée de façon pour le moins probable.
Dans son dernier rapport le Dr X.________ mentionne des lésions
capsulo-ligamentaires possibles mais celles-ci ne sont pas mises en
évidence sur l'IRM. Il n'a pas été mis en évidence lors du suivi de
l'assuré d'une instabilité rachidienne qui confirmerait de telles
lésions sévères ».
C. Par acte du 25 février 2021, A.________, représenté par
Me Gazmend Elmazi, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision sur opposition
du 25 janvier 2021, dont il a implicitement conclu à la réforme dans le
sens de l'octroi de prestations de l'intimée. A l'appui de sa contestation, le
recourant réfute toute valeur probante aux avis des Drs P.________ et
Q.________, estimant qu'ils sont fondés sur des statistiques ne tenant pas
compte de sa situation particulière, qu'ils ne se prononcent pas sur les
origines de ses troubles, et qu'ils ne suffisent donc pas à exclure une
origine accidentelle des douleurs, pas plus qu'ils ne permettent de retenir
que les troubles survenus en juin 2020 étaient en relation de causalité
exclusive avec l'évolution naturelle du rachis cervical. Le recourant fait
encore valoir qu'il n'a jamais souffert de problèmes cervicaux avant
l'accident et que les IRM ne montrent pas de troubles dégénératifs
susceptibles d'expliquer une situation antérieure latente qui aurait été
révélée par l'accident. Il soutient que l'accident de 2018 a été d'une
gravité particulière et a sans aucun doute provoqué une lésion du disque
intervertébral, avec l'apparition rapide des symptômes de la hernie
discale. S'il admet qu'il n'a pas présenté une incapacité de travail, il
considère que c'est grâce à la nature sédentaire de son activité de
conseiller en prévoyance. A titre de mesures d'instruction
complémentaire, il a requis la mise en œuvre d'une expertise bi-
disciplinaire orthopédique et neurologique, ainsi que son audition et celle
du Dr X.________ en qualité de témoin.
Par réponse du 19 avril 2021, l'intimée, représentée par Me
Patrick Moser, a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision

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entreprise, estimant que son dossier a fait l'objet d'une instruction
exhaustive au plan médical, que les avis des Drs P.________ et Q.________
sont pleinement probants, au contraire des avis des médecins traitants,
qui, par expérience, sont en cas de doutes plutôt enclins à se prononcer
en faveur de leurs patients. L'intimée estime que le recourant n'a produit
aucun document procédant d'une discussion claire et motivée susceptible
de faire douter du bienfondé des avis des médecins-conseils et propre à
démontrer, au degré de la vraisemblance prépondérante, qu'il existait un
lien de causalité entre ses troubles actuels et l'accident du 14 août 2018.
Les examens n'avaient pas apporté la preuve d'une atteinte déficitaire du
côté gauche ou d'un syndrome cervical, et le suivi n'avait pas mis en
évidence d'instabilité rachidienne séquellaire susceptible de confirmer les
lésions ligamentaires invoquées. En particulier, la lésion ligamentaire
évoquée par le Dr X.________ ne représentait qu'une simple possibilité, qui
ne suffisait pas à établir une obligation de prester de l'assureur-accidents,
dont on ne pouvait exiger qu'il apporte la preuve négative que l'assuré ne
subit plus aucune atteinte et qu'il est dorénavant en pleine santé.
Par réplique du 28 juin 2021, le recourant a maintenu ses
conclusions et produit un rapport du Dr N.________, spécialiste en
neurochirurgie et chirurgie de la colonne vertébrale et du rachis, retenant
le diagnostic principal de discopathie dégénérative C5-C6, et dans une
moindre mesure C3-C4, avec troubles dégénératifs type Modic 2 en C6 et
perte de lordose cervicale dans un contexte de status post-hernie post-
traumatique C5-C6 paramédiane gauche luxée vers le haut avec œdème
des tissus mous pré-vertébraux, d'apparition progressive d'une atrophie
des ligaments jaunes en regard du niveau C5-C6 et de résorption
progressive de la hernie sur les comparatifs d'imagerie. A l'issue de son
examen clinique, et se fondant notamment sur un rapport d'IRM cervicale
du 22 janvier 2021, le Dr N.________ a fait la synthèse suivante :
« Je partage entièrement ton avis par rapport à la fragilité du
segment C5-C6, très probablement déclenchée par l'événement
traumatique du mois d'août 2018. Non seulement le patient n'avait
pas du tout de symptômes cervico-brachiaux auparavant comme
aussi les éléments présents sur la première IRM d'un œdème des
tissus mous prévertébraux en regard de ce niveau mais aussi d'une
hernie molle d'allure fraîche C5-C6 luxée vers le haut me font penser

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à une composante inflammatoire prononcée d'entorse probablement
d'origine post-traumatique.
La suite des événements est assez typique pour cette pathologie
avec résorption de l'hernie et quasi disparition des symptômes
brachiaux mais persistance d'épisodes de blocage cervical au vu de
la discopathie qui persiste, de la perte de lordose et arthrose
facettaire mais aussi l'hypertonie des ligaments jaunes qui se
développe à deux ans et demi de l'événement de départ.
Je rajoute à cette discussion une autre notion pouvant contribuer à
une meilleure compréhension du tableau, celle de maladie
dégénérative discale objectivée sur un examen d'imagerie,
notamment sur une IRM, sans douleur associée. Par définition, la
maladie discale dégénérative n'est pas douloureuse mais il s'agit
plutôt d'une description radiologique. Or, l'événement supra-cité se
corrèle d'une manière temporelle avec le début des symptômes
ayant pu fonctionner comme trigger de la douleur subséquente mais
aussi pour l'hernie ».
Au titre de mesure d'instruction complémentaire, le recourant
a requis l'audition du Dr N.________, en plus de celle du Dr X.________ déjà
sollicitée à l'appui de son recours.
Aux termes d'une duplique du 18 août 2021, l'intimée a
maintenu ses conclusions, faisant valoir que le Dr N.________ n'avait fait
que souligner une fois encore le caractère éminemment dégénératif de la
discopathie s'étendant de C3 à C6, à laquelle s'associait dorénavant une
arthrose facettaire C5-C6 bilatérale. L'intimée reproche au Dr N.________
d'avoir fait preuve de contradiction en affirmant, malgré le contexte
dégénératif précité, que la fragilité du segment C5-C6 avait très
probablement été déclenchée par l'accident du 14 août 2018. Elle rappelle
à cet égard la prudence qu'il convient d'adopter face aux rapports des
médecins traitants, qui sont plus enclins à se prononcer en faveur de leurs
patients, et relève que le Dr N.________ fonde son approche
essentiellement, et pour ne pas dire exclusivement, sur le principe post
hoc ergo propter hoc, qui ne permet pas d'établir un lien de causalité
naturelle avec l'accident. L'assureur-accidents a produit un rapport du
26 juillet 2021 du Dr Q.________, qui réitère son avis selon lequel l'IRM du
31 août 2018 mettait en évidence une discrète dessication des disques
vertébraux, constitutive du premier stade d'une discopathie dégénérative
qui atteint d'autres étages du rachis. Or, selon les critères de Kramer, le
rachis doit être exempt d'autres lésion pour reconnaître le caractère

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traumatique d'une hernie discale. Toujours selon le Dr Q.________, la
composante inflammatoire prononcée d'entorse, probablement d'origine
post-traumatique, évoquée par le Dr N.________ ne pouvait pas être
confirmée par l'IRM du 31 août 2018, et n'aurait pu être révélée que par
des clichés dynamiques du rachis en incidence de profil pour mettre en
évidence une instabilité, un tel examen n'ayant toutefois probablement
pas été réalisable dans le contexte douloureux initial.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l'intimée était fondée à
nier le droit du recourant à des prestations de l'assurance-accidents en
lien avec la symptomatologie apparue en juin 2020.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure

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extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3).
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la
condition sine qua non de celle ci. Savoir si l’événement assuré et
l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en

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se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui
doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).]
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la
jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun

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qu’elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence
seulement, mais non dans les faits, était considérée comme guérie. Il y a
rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau. On
parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie
produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références citées ; TF
8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites tardives
se rattachent donc par définition à un événement accidentel.
Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-
accidents (initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de
causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé
et l’atteinte à la santé causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118 V
293 consid. 2c et les références citées ; TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020
consid. 4).
4. Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire

- 14 -
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5. a) Dans le cas d'espèce, il convient d'examiner si les troubles
rencontrés par le recourant depuis juin 2020 peuvent être mis en lien de
causalité avec l'accident du 14 août 2018 au titre de rechute ou de
séquelles tardives. Le recourant soutient que tel est le cas alors que
l'intimée, suivant les conclusions de ses médecins-conseil, considère qu'un
tel lien de causalité n'a pas été établi à satisfaction, l'accident assuré
ayant cessé de déployer des conséquences délétères dès le 4 juillet 2019,
date à laquelle le statu quo sine a été atteint.
b) Le Dr X.________, se fondant sur l'IRM du 31 août 2018, a
dans un premier temps arrêté le diagnostic de hernie discale C5-C6
gauche luxée post-traumatique. En juin 2019, face à la persistance des
douleurs et d'un manque de force au niveau de l'épaule gauche malgré la
diminution des névralgies, il a adressé son patient au Dr Y.________ pour un
complément d'investigation. Ce nouvel examen n'a conduit à aucun
constat majeur, hormis des tracés en activité volontaire un peu diminués
dans les muscles examinés dépendant du myotome C5 à gauche, mis en
lumière par l'ENMG, ainsi qu'une discrète parésie des trois chefs du
deltoïde, à la limite du significatif. L'assuré n'a ensuite plus consulté
pendant environ un an, avant l'apparition d'une nouvelle symptomatologie
en juin 2020, avec des douleurs et des blocages au niveau des cervicales.
Le Dr X.________ a alors observé que, si l'IRM du 18 juin 2020 mettait bien

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en évidence une résorption de la hernie, son examen clinique avait
néanmoins permis de constater une sensibilité à la palpation des
épineuses C5-C6, une tension de la musculature paracervicale gauche
avec un point électif à la hauteur des apophyses transverses C5-C6
provoquant une décharge au niveau de l'angulaire de l'omoplate et une
rectitude cervicale avec une tendance à l'inversion de la courbure centrée
C5-C6. Il a déduit de ces éléments une fragilité du segment C5-C6 dont il a
attribué la cause au traumatisme de 2018 et dont il a déduit que l'accident
avait vraisemblablement également causé une entorse, au sens d'une
distension des éléments capsulo-ligamentaires au niveau C5-C6 (cf.
rapport du 30 juin 2020). Le Dr X.________ a encore expliqué que, même si
la capacité de résolution de l'IRM du 31 août 2018 était insuffisante pour
mettre en évidence ces microlésions, le mécanisme de l'accident avait pu
causer une rupture par déchirure du disque cervical ainsi que des
ligaments stabilisant le segment C5-C6, voire des ligaments adjacents,
provoquant la fragilité discale constatée, qui devait ainsi être mise en lien
de causalité directe avec l'accident. Sur la base de ces considérations, le
Dr X.________ a précisé son diagnostic dans le sens d'un status après
entorse cervicale avec déchirure C5-C6 et hernie résorbée (cf. rapport du
19 octobre 2020).
L'appréciation du Dr X.________ est corroborée par le Dr
N.________, consulté par le neurologue traitant pour un deuxième avis
médical. A l'issue d'une appréciation globale de l'évolution de la
symptomatologie et des éléments cliniques ressortant des clichés et des
rapports d'IRM des 31 août 2019, 18 juin 2020 et 22 janvier 2021, le Dr
N.________ a confirmé qu'il partageait l'avis du Dr X.________ dans le sens
d'une fragilité du segment C5-C6 très probablement déclenchée par
l'accident d'août 2018. Motivant son appréciation, le Dr N.________ a
indiqué qu'outre le fait que l'assuré ne connaissait pas du tout de
symptomatologie avant l'accident, il ressortait de la première IRM un
œdème des tissus mous prévertébraux en regard du niveau C5-C6 et une
hernie molle d'allure fraîche C5-C6 qui faisaient penser à une composante
inflammatoire prononcée d'entorse probablement d'origine post-
traumatique. Le recourant présentait selon le Dr N.________ une évolution

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assez typique de cette pathologie, avec une résorption de la hernie et une
quasi-disparition des symptômes brachiaux, mais avec la prévalence
d'épisodes de blocages au vu de la discopathie persistante, la perte de
lordose, la survenance d'arthrose facettaire et une hypertonie des
ligaments jaunes qui se développe à deux ans et demi de l'accident.
c) De leur côté, les Drs P.________ et Q.________ ont considéré
que le statu quo sine avait été atteint le 4 juillet 2019, date de l'examen
du Dr Y.________, et que les troubles annoncés par le recourant en juin
2020 ne pouvaient pas être mis en lien de causalité avec l'accident du 14
août 2018, faute pour le Dr X.________ d'avoir apporté des éléments
cliniques permettant d'affirmer le contraire. Les médecins-conseil ont en
particulier insisté sur le fait que les microlésions ligamentaires évoquées
par le neurologue traitant ne pouvaient pas être prises en considération
puisqu'elles n'étaient pas visibles à l'IRM, qui mettait en revanche en
exergue un état dégénératif auquel il convenait d'attribuer l'origine de la
nouvelle symptomatologie.
Les conclusions des médecins-conseil de l'intimée,
sommairement motivées et insuffisamment étayées sur le plan médical,
peinent toutefois à convaincre la Cour de céans. Il n'est certes pas
contesté que l'IRM du 31 août 2018 a signalé une légère dessication des
disques cervicaux, que l'examen neurologique du 3 juillet 2019 n'a pas
révélé de signe de syndrome cervical et que l'IRM du 18 juin 2020 n'a mis
en évidence qu'une discrète protrusion discale, la hernie C5-C6
apparaissant désormais résorbée. L'argumentation développée par les
médecins-conseil en marge de leurs constats diagnostics, non
déterminants en tant que tels, ne suffit toutefois pas à fonder la décision
entreprise, dans la mesure où elle est essentiellement constituée
d'affirmations péremptoires non étayées au plan médical et de
considérations théoriques générales, sans mise en lien avec les éléments
médicaux concrets du cas d'espèce.
C'est ainsi de manière insuffisamment pertinente que le
Dr P.________ invoque que, du point de vue statistique, les troubles

- 17 -
cervicaux se présentent de façon significative et régulièrement dans
l'ensemble de la population et que la discrète protrusion discale visible à
l'IRM du 18 juin 2020 se retrouve fréquemment dans la population, même
sans accident, et constitue le signe d'une dégénérescence du ligament
circulaire. Basées sur des données statistiques, que le Dr P.________ ne
s'emploie même pas à exposer, ces considérations ne permettent
nullement de répondre à la question de savoir si le tableau clinique
présenté dans le cas particulier par le recourant est de manière probable
en lien de causalité avec l'accident au titre d'une rechute. Elles ne
suffisent pas non plus à étayer de manière probante l'affirmation
péremptoire des médecins-conseil selon laquelle les cervicalgies
récurrentes du recourant sont dues à un état dégénératif, singulièrement
à la déshydratation du disque intervertébral C5-C6 et à une altération
dégénérative du ligament circulaire, que le Dr Q.________ décrit comme les
prémisses d'une discopathie. On rappellera à cet égard que le Dr
P.________ avait lui-même qualifié de dérisoire ladite dessication et que le
Dr Q.________ a également relevé l'absence de lésion dégénérative
évidente au moment de l'accident, chez un assuré âgé de moins de 30 ans
au moment de l'accident.
C'est encore en vain que le Dr P.________ affirme que le Dr
X.________ aurait conclu à un état de santé stabilisé le 4 juillet 2019.
Hormis le fait que le rapport médical auquel fait référence le médecin-
conseil émane du Dr Y.________, et non du Dr X.________, et qu'il ne conclut
pas formellement à un état stabilisé, une éventuelle stabilisation en juillet
2019 n'exclut pas en tant que telle la survenance d'une rechute en 2020,
puisque c'est le propre d'une rechute de se manifester après une période
asymptomatique durant laquelle la guérison prévalait en apparence.
En tout état de cause, les Drs P.________ et Q.________ ne se
déterminent pas sérieusement sur les diagnostics d'entorse et d'instabilité
C5-C6 posttraumatiques avancés par le Dr X.________ et confirmés par le
Dr N.________, alors qu'il s'agit d'éléments essentiels du dossier. Ils n'ont
pas expliqué non plus pourquoi, selon eux, la dégénérescence
ligamentaire ne pouvait pas être mise en lien de causalité avec l'accident,

- 18 -
de même que l'arthrose, alors que de l'avis du Dr N.________, ces éléments
semblent faire partie d'une évolution typique d'une entorse, tout comme
la résorption de la hernie, la diminution des névralgies et l'arthrose
constatées dans le cas du recourant par le biais des IRM des 18 juin 2020
et 22 janvier 2021. Le Dr Q.________ s'est cantonné à recentrer la
problématique autour de la légère dessication discale et à, semble-t-il,
remettre en cause l'origine traumatique de la hernie (cf. avis du 26 juillet
2021), pourtant reconnue sans ambiguïté par le Dr P.________ dans son
premier avis du 8 janvier 2019. Le Dr Q.________ a balayé en quelques
mots et sans motivation les considérations des Drs X.________ et
N.________, dans un premier temps au motif que l'entorse n'était pas
visible à l'IRM du 31 août 2018 (cf. rapport du 4 janvier 2021), pour raviser
ensuite quelque peu son appréciation le 26 juillet 2021, en indiquant que,
quoi qu'il en soit, un examen statique tel que pratiqué le 31 août 2018 ne
permettait pas de mettre en évidence une entorse, qui n'aurait pu être
décelée que par un examen dynamique du rachis en incidence profil, qui
n'avait probablement pas été réalisé en raison de l'état douloureux de
l'assuré. En cela, le Dr Q.________ semble se rapprocher de l'avis du Dr
X.________ qui déplorait que la capacité de résolution de l'IRM du 31 août
2018 ne permettait pas de constater les microlésions causées par une
entorse. Certes, le Dr N.________ ajoute au tableau clinique des
considération relatives à des troubles dégénératifs, en sus de ses
conclusions en faveur de séquelles posttraumatiques, mais c'est faire
preuve d'un raccourci non défendable au plan médical que de soutenir,
comme le fait l'intimée dans sa duplique du 18 août 2021, que l'avis du Dr
N.________ ne faisait que souligner une fois encore le « caractère
éminemment dégénératif de la discopathie ».
Parmi les éléments fragilisant l'appréciation des médecins-
conseil de l'intimée, on relèvera encore que le Dr P.________ a repris telles
quelles sans y porter un regard critique les conclusions de l'IRM du 18 juin
2020, qui n'examine que l'éventualité d'éléments compressifs du côté
droit susceptibles d'expliquer une symptomatologie du territoire C6 droit,
alors que c'est le côté gauche qui pose essentiellement problème, comme
le Dr X.________ l'a rappelé dans son rapport du 30 juin 2020. Enfin, on

- 19 -
peut regretter que le Dr Q.________ se soit prononcé quand bien même il a
indiqué ne pas avoir eu accès aux clichés de l'IRM du 18 juin 2020, qui
n'étaient au moment de son examen plus disponibles sur le site du
radiologue (cf. avis du 4 janvier 2021).
d) En définitive, il y a lieu de considérer que les avis des Drs
P.________ et Q.________ ne satisfont pas aux réquisits jurisprudentiels
permettant de leur reconnaître une valeur probante suffisante pour fonder
valablement la décision entreprise. C'est à tort que l’intimée soutient que
son dossier a fait l'objet d'une instruction exhaustive au plan médical.
Compte tenu de la complexité de la problématique, elle ne pouvait se
contenter des brefs avis de ses médecins-conseil et devait au contraire
poursuivre l'instruction jusqu'à constituer un dossier complet. Les
éléments apportés par les Drs X.________ et N.________ suffisent en tous les
cas à faire naître le doute sur le bienfondé des conclusions des Drs
P.________ et Q.________, qui restent insuffisamment étayées au plan
médical et qui n'expliquent pas pour quels motifs médicaux objectifs les
avis des Drs X.________ et N.________ ont été écartés. Cela étant, le dossier
de l'intimée ne permet pas de trancher la question litigieuse en toute
connaissance de cause. Dès lors que c'est à l'assureur-accidents
qu'incombe en premier lieu l'obligation d'instruire et d'établir d'office
l'ensemble des faits déterminants avant de rendre sa décision (art. 43
LPGA), il convient de lui renvoyer la cause afin qu’elle mette en œuvre une
expertise pluridisciplinaire, comprenant au moins un volet orthopédique et
neurologique, selon la procédure de l'art. 44 LPGA. Il appartiendra aux
experts d'examiner si la symptomatologie survenue dès le mois de juin
2020 résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident du 14 août
2018 ou si, au contraire, elle peut être mise en lien de causalité naturelle
et adéquate avec ledit accident, dont elle constituerait une rechute. Il
convient notamment de trancher la question de savoir si la
symptomatologie telle que décrite par le Dr N.________ constitue
effectivement une évolution typique d'une atteinte traumatique, telle
qu'une entorse. Ceci fait, il appartiendra à l'intimée de rendre une
nouvelle décision statuant sur le droit aux prestations du recourant (TF
8C_445/2021 du 14 janvier 2022 consid. 4.4).

- 20 -
Compte tenu des considérations qui précèdent, il n'y a pas lieu
de donner une suite favorable aux mesures d'instructions requises par le
recourant, dès lors que son audition ainsi que celle des Drs X.________ et
N.________ ne suffiraient pas à compléter les lacunes du dossier.
e) Face à un dossier insuffisamment instruit au plan médical,
point n'est besoin d'examiner en détails les arguments d'ordre juridique
soulevés par l'intimée. On peut cependant observer que, dans ses
écritures, l'assureur-accidents fait une large place au principe selon lequel
les rapports des médecins traitants doivent être considérés avec
prudence. S'il est exact qu'il ressort de la jurisprudence que le juge doit
tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le
rapport de confiance qui lient les médecins traitants à leur patient placent
lesdits médecins dans une situation délicate pour arrêter les faits dans un
contexte assécurologique, le Tribunal fédéral a précisé que ce constat ne
libérait cependant pas le juge de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la
personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur
la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance (ATF
135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du
19 mai 2020 consid. 5.1). Or, comme il a été démontré ci-dessus, il existe
bien en l'espèce des rapports médicaux du neurologue traitant et du
neurologue consulté pour un second avis qui amènent à douter des
conclusions insuffisamment motivées des médecins-conseils de l'intimée.
Dans la même mesure, si un raisonnement fondé exclusivement sur
l'adage post hoc ergo propter hoc ne suffit pas à apporter la preuve d'un
lien de causalité naturelle entre une symptomatologie et un accident
(cf. consid. 3b supra), cela ne signifie pas pour autant que l'état de santé
antérieur d'un assuré doit être purement exclu de l'examen d'un cas
concret. Il s'agit-là d'un élément parmi d'autres, qu'il convient d'intégrer
dans le raisonnement, et c'est bien ce que fait notamment le Dr
N.________, dont on ne peut affirmer qu'il fonde essentiellement voire
exclusivement son appréciation sur ledit principe, comme le prétend à tort
d'intimée.

- 21 -
6. a) Au vu des considérations qui précèdent, le recours doit être
admis et la décision sur opposition du 25 janvier 2021 annulée, la cause
étant renvoyée à l'intimée, à qui il appartient de mettre en œuvre une
expertise pluridisciplinaire et de rendre une nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires
(art. 61 let. fbis LPGA).
c) Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'500
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée.

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 25 janvier 2021 par
O.________ est annulée et la cause est renvoyée à l'intimée
pour complément d'instruction au sens des considérants et
nouvelle décision.
III. Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV. O.________ versera à A.________ le montant de 2'500 fr. (deux
mille cinq cents francs) à titre de dépens, débours et TVA
compris.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gazmend Elmazi (pour le recourant), à Genève,
- O.________, à [...],
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.

- 23 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :