vd_gerichte · ZD20.021631 · 2021-08-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 170/20 - 233/2021
ZD20.021631
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 août 2021
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Röthenbacher, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 LPGA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1975,
sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse en 2010. Il a
notamment exercé une activité lucrative d’ouvrier de construction de
voies ferrées, par le biais d’une agence de travail temporaire, dès juin
2013.
Le 8 août 2013, l'assuré a été admis à l'Hôpital cantonal [...]
alors qu'il présentait des céphalées inhabituelles et brutales assorties
d'une otalgie à droite, d'un état fébrile, d'une confusion et de troubles
langagiers. Il a été traité pour une lésion démyélinisante temporale
gauche et pour une otite moyenne aiguë. L'évolution a été décrite comme
favorable sous corticothérapie et antibiothérapie, permettant sa sortie de
l’hôpital le 28 août 2013 (cf. rapport de l’Hôpital cantonal [...] du 3
septembre 2013).
L'assuré a été réhospitalisé en urgence au sein du Service de
neurologie du Centre hospitalier C.________, du 8 au 19 septembre 2013,
en raison d'une récidive des céphalées et de vertiges. Un nouveau bilan
d'imagerie a montré la stabilité de la lésion temporale gauche mais
l'apparition d'autres lésions d'allure démyélinisante, notamment
temporale droite, alors que l'analyse du liquide céphalorachidien a mis à
jour une très discrète méningite lymphocytaire. A l'issue de ce séjour, le
diagnostic de probable encéphalomyélite aiguë disséminée (ADEM) post-
infectieuse a été posé. L'évolution a été spontanément favorable, sans
autre traitement qu'une antalgie. La capacité de travail était restaurée dès
le 28 septembre 2013 (cf. rapport du 9 octobre 2013 et du 11 novembre
2014 du Service de neurologie du Centre hospitalier C.________).
L'assuré a été hospitalisé une troisième fois du 16 janvier au
28 février 2014 à [...], pour récidives de céphalées et méningisme.
L'imagerie cérébrale n’a pas révélé de nouvelle lésion, mais la persistance

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d'une discrète méningite lymphocytaire à la ponction lombaire (cf. rapport
du Centre hospitalier universitaire [...] du 28 février 2014).
B. B.________ a requis des prestations de l’assurance-invalidité
par dépôt du formulaire ad hoc, le 19 septembre 2014, auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou
l'intimé).
Dans un rapport à l'OAI du 18 décembre 2014, le Dr F.________,
médecin généraliste traitant, a mentionné les diagnostics incapacitants
d’une encéphalomyélite depuis l'été 2013 et d’une épilepsie depuis 1978.
De son point de vue, l’activité de monteur de voies ferrées n’était plus
exigible. En revanche, un travail très léger et sans stress pouvait être
envisagé, dont le taux ne pouvait être précisé. Le pronostic était toutefois
mauvais (cf. également : rapport non daté de ce praticien, réceptionné le
27 mai 2015, à la suite de questions posées par l’OAI).
A la demande de l’OAI, le Service de neurologie du Centre
hospitalier C.________ a indiqué que l’assuré avait présenté une crise
d’épilepsie généralisée en février 2015. L’appréciation de sa capacité de
travail demeurait inchangée (cf. rapport non daté, réceptionné par l’OAI le
13 juillet 2015).
Ce même service a fait part d’une évolution favorable, sans
récidive comitiale, avec un état de santé stable, à la demande de l’OAI du
26 octobre 2015. La capacité de travail de l’assuré devait être corrélée
avec des troubles mnésiques verbaux importants, mis en évidence par un
examen neuropsychologique (cf. rapport non daté, parvenu à l’OAI le
23 novembre 2015).
L’assuré a été suivi par la Consultation spécialisée
d'épileptologie du Centre hospitalier C.________, laquelle a également
relaté une évolution favorable, sans récidive comitiale. Une imagerie par
résonance magnétique (IRM) cérébrale et un électro-encéphalogramme
(EEG) étaient rassurants. Le maintien d’une bonne hygiène de vie était

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conseillé (cf. rapport de la Consultation d’épileptologie du Centre
hospitalier C.________ du 12 novembre 2015).
L’assuré a été pris en charge sur le plan psychiatrique à
compter du 23 septembre 2016 au sein de la Consultation de psychiatrie
[...], laquelle l’a adressé au Service de neuropsychologie et de
neuroréhabilitation du Centre hospitalier C.________, aux fins d’évaluation.
La Prof. J.________, cheffe de service, assistée d’un psychologue, a effectué
dite évaluation le 13 février 2017 et communiqué son rapport le 15 février
2017. Elle a retenu que les performances de l’assuré étaient stables et
superposables à celles précédemment observées à la Consultation
d’épileptologie du Centre hospitalier C.________. Il persistait des difficultés
sur le plan attentionnel (ralentissement de la vitesse de traitement et
difficultés en attention partagée) et exécutif (flexibilité mentale,
planification et inhibition verbale) chez un patient présentant des scores
significatifs sur le plan de l'anxiété et de la dépression, auxquelles
s'ajoutait l'objectivation d'une perturbation mnésique antérograde verbale
(difficultés de récupération). D'un point de vue strictement
neuropsychologique, la conduite automobile apparaissait contre-indiquée
et la capacité de travail diminuée de manière significative.
Dans un rapport du 13 mars 2017, la Dre H.________, cheffe de
clinique à la Consultation de psychiatrie [...], a fait état des diagnostics
incapacitants de trouble dépressif organique sévère avec symptômes
psychotiques, de trouble anxieux organique, de trouble panique et de
trouble cognitif léger. Les diagnostics d'épilepsie dès l'enfance, de status
post ADEM post otite moyenne aiguë en 2013, de status post accident de
la voie publique à l'âge de 20 ans avec splénectomie, hépatotectomie et
néphrectomie, ainsi que de status post méningite dans l'enfance, étaient
considérés comme sans influence sur la capacité de travail. L'incapacité
de travail était totale, en présence d'une symptomatologie
anxiodépressive avec attaques de panique et hallucinations acoustico-
verbales entraînant des impulsions suicidaires, une perturbation
attentionnelle modérée à sévère, une dysfonction exécutive modérée, un

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trouble antérograde verbal sévère et des difficultés de compréhension
verbale et écrite.
Sur questions de l’OAI, le Service de neurologie du Centre
hospitalier C.________ a indiqué, le 24 mai 2017, que d'un point de vue
purement épileptologique, il n'y avait pas de contre-indication à l'activité
professionnelle, vu l'absence de récidive de crise. En référence à l'examen
neuropsychologique effectué par la Prof. J.________ en février 2017, il
apparaissait toutefois que les séquelles neuropsychologiques diminuaient
de manière significative les possibilités de travailler. L'incapacité de travail
était « d'au moins 60 % avec diminution du rendement d'au moins 50 % ».
Après consultation du Service médical régional (SMR), l'OAI a
mis en œuvre une expertise bidisciplinaire neurologique et psychiatrique
avec le concours d’un traducteur d’espagnol auprès du Centre
d'expertises médicales K.________. A l’issue de leur rapport du 15 janvier
2018, les Drs I.________, spécialiste en neurologie, L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et M.________, neuropsychologue, ont fait
état des diagnostics incapacitants d'encéphalomyélite aiguë disséminée
(ADEM) post otite moyenne à pseudomonas aeruginosa en août 2013,
avec céphalées, hypoacousie et troubles attentionnels séquellaires, ainsi
que de troubles neuropsychologiques légers affectant principalement
l'attention. Les diagnostics d'épilepsie symptomatique post-méningite
développée vers l'âge de 3 ans, de trouble anxieux et dépressif mixte et
de phobie de la foule étaient en revanche sans influence sur la capacité de
travail. Au plan neurologique, la capacité de travail était conservée dans
une activité manuelle simple, répétitive, évitant le travail en hauteur et le
risque de chutes. La perte de rendement était de 30 % et découlait d'une
fatigabilité liée aux céphalées résiduelles et aux troubles attentionnels,
séquellaires de l'ADEM. Sur le plan psychique, la capacité de travail était
préservée dans l'activité habituelle, avec pour seule limitation
fonctionnelle la nécessité d'éviter la foule. Un épisode dépressif sévère,
documenté dès septembre 2016, pouvait justifier une incapacité de travail
temporaire d'une durée de six mois au maximum. Les conclusions des
experts ont par ailleurs été libellées comme suit :

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« […] Sur le plan neurologique, Monsieur B.________ présente une
épilepsie symptomatique séquellaire d'une méningite évoluant
depuis la petite enfance, bien stabilisée sous acide valproïque, avec
une bonne compliance.
En août 2013, il a développé une symptomatologie mêlant otalgies,
céphalées, état fébrile, confusion et troubles langagiers,
symptomatiques d'une otite moyenne et externe droite aiguë, à
pseudomonas aeruginosa, compliquée d'une probable
encéphalomyélite aiguë disséminée (ADEM). Ce diagnostic repose sur
la suspicion clinique, l'évolution, la présence à l'IRM cérébrale de
lésions d'allure démyélinisante apparues successivement mais dans
une même période de 2 mois, soit temporales gauches, et temporales
droites, uniquement supra-sensorielles, sur le résultat d'une biopsie
cérébrale pratiquée à l'hôpital cantonal [...] ; cette biopsie a confirmé
l'aspect démyélinisant des lésions.
Monsieur B.________ a gardé, d'août 2013 à février 2014, une
sensation d'instabilité associée à des céphalées et à l'impression
d'un état subfébrile non vérifié, motivant une nouvelle
hospitalisation au Centre hospitalier C.________ en septembre 2013,
puis à [...] en janvier et février 2014. Lors de cette dernière
hospitalisation, aucune nouvelle lésion n'est identifiée à l'IRM, alors
que l'analyse du liquide céphalo-rachidien montre toujours la
minime méningite lymphocytaire observée précédemment,
congruente avec le diagnostic d'ADEM.
Par ailleurs, il rapporte un vertige lors de position en hauteur,
présent depuis août 2013. Ce vertige peut être mis en relation
avec l'otite sévère, à l'origine de l'affection neurologique.
L’expertisé rapporte des bruits de voix depuis la première
hospitalisation d'août 2013, et un défaut d'attention qui semble
s'être développé dans le courant de 2014. Toutefois, dans les
rapports d'hospitalisation, il n'est pas fait état de troubles
langagiers persistants, de troubles attentionnels, ni de plaintes à
type d'acouphènes ou d'hallucinations auditives.
De 2014 à ce jour, Monsieur B.________ a été suivi régulièrement à
la consultation d'épileptologie du Centre hospitalier C.________,
sans modification du traitement antiépileptique puisque les EEG
sont restés dans la norme et que les contrôles itératifs d'IRM
cérébrale - le dernier date du 30.09.2015 - n'ont pas montré de
nouvelle lésion. Il a par ailleurs subi deux évaluations
neuropsychologiques, en août 2015 et en février 2017, montrant
des troubles attentionnels, exécutifs, et une atteinte de la mémoire
épisodique antérograde verbale. Il n'y a aucun trouble langagier.
L'appréciation des difficultés cognitives constatées et la
détermination de leur origine est rendue difficile par la présence
d'une efficience intellectuelle limite, d'un petit niveau de
formation, et de quelques discordances cliniques, retrouvées et
détaillées dans le volet neuropsychologique de cette expertise.
Néanmoins, un ralentissement léger et des troubles attentionnels
peuvent être expliqués par la localisation temporale bilatérale des
lésions démyélinisantes.
La lésion temporale supérieure gauche aurait pu donner lieu à un
trouble sémantique séquellaire, voire des éléments de surdité
verbale, non retrouvés lors de l'évaluation neuropsychologique
réalisée pour cette expertise.
L'ADEM est une affection rare, très rare chez l'adulte,
monophasique et de nettement meilleur pronostic chez l'adulte
que chez l'enfant, où des anomalies de développement peuvent

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être constatées au décours. Le suivi neurologique a été
correctement assuré par l'équipe du Centre hospitalier C.________.
La normalité des autres paramètres sanguins et du LCR [réd. :
liquide céphalo-rachidien], et l'aspect inchangé des lésions avec un
recul de plus de deux ans permet d'assurer encore davantage ce
diagnostic, dont le pronostic est favorable.
L'expertisé rapporte la présence de bruits de voix agressives,
présents selon lui depuis août 2013, mais mentionnés au dossier
seulement dès 2015. Le caractère réellement hallucinatoire de ces
bruits et leur origine sont très incertains. Ils apparaissent chez un
sujet présentant également une hypoacousie sans examen ORL
figurant au dossier depuis août 2013, présentant des lésions
cérébrales temporales corticales, et un antécédent d'épilepsie. La
nature épileptique de ces bruits de voix semble improbable : le
dosage de l'antiépileptique confirme une bonne adhérence au
traitement et les EEG sont remarquablement normaux. De plus, le
délire d'influence est rare dans le cadre épileptique et il n'y a
aucune description de manifestation clinique (automatismes
psychomoteurs) évocatrice d'une psychose épileptique. Les
hallucinations auditives associées aux lésions temporales
(désafférentation) sont plutôt élémentaires, ou parfois complexes
(leitmotivs musicaux, voix) mais non dirigées. Sans pouvoir être
formellement exclue, cette hypothèse étiologique semble à
nouveau peu probable.
Par ailleurs, la discordance entre la description de possibles
hallucinations auditives et l'absence de tout autre signe
psychotique est développée dans le volet psychiatrique de cette
expertise. De plus, l'expertisé n'a à ce jour pas bénéficié d'un
traitement neuroleptique.
[…]
Sur le plan neurologique, l'activité de poseur de rail n'est plus
exigible. Ceci en raison de la fatigabilité induite par les séquelles de
l'affection neurologique, les occasionnelles céphalées, les troubles
attentionnels, et en raison de l'impossibilité à effectuer un travail en
hauteur ou sur échafaudage, au vu du vertige résiduel.
Dans une activité d'ouvrier manutentionnaire impliquant une tâche
simple et répétitive, la capacité de travail est conservée, avec une
perte de rendement de 30 %. Cette limitation découle d'une
fatigabilité liée aux céphalées résiduelles et aux troubles
attentionnels décrits, séquellaires de l'ADEM. Par ailleurs, les
activités en hauteur doivent être évitées (travail en hauteur,
échafaudages).
Sur le plan psychique, l'expertisé se plaint spontanément et
principalement de la persistance d'hallucinations auditives et d'une
perte de confiance en soi en relation avec les troubles de la
mémoire ; il ne mentionne aucune plainte du registre anxieux ou
dépressif.
Un décalage important est observé avec l'anamnèse orientée :
l'expertisé acquiesce à la plupart des critères majeurs en faveur
d'un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques. Les
idées dépressives ne sont pas toutes reconnues mais il existerait
des idées de mort passive et suicidaire, ainsi que des symptômes
psychotiques. Ces derniers consistent principalement en
hallucinations auditives dont le contenu concerne toujours des
pulsions auto- et hétéro-agressives. Il s'agit de rumeurs, ce qui
entre en contradiction avec des injonctions précises : commettre

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un acte suicidaire en se jetant sous un train, par pendaison ou
agresser quelqu'un en le volant, le frappant ou en lui donnant la
mort. D'autre part, la fréquence s'est espacée à 4 ou 5 épisodes
par semaine, la durée d'un épisode est toujours d'environ 20
minutes. Leur diminution ou leur soulagement dépend plutôt d'une
activité physique, d'une douche froide ou de la prise d'un
traitement de plusieurs comprimés d'Anxiolit, sans aucune prise de
neuroleptique. Avec de telles déclarations, on peut douter de la
nature psychotique de ces plaintes.
L'expertisé mentionne aussi d'autres hallucinations visuelles et
auditives : il dit voir quotidiennement son père décédé, converser
avec lui et recevoir des conseils de vie, ce qui lui donne de la
force ; il ne pense pas qu'il s'agisse d'un symptôme.
A l'anamnèse orientée, on relève 2 à 3 épisodes d'angoisse par
semaine, durant 15 à 20 minutes, dont l'intensité peut aller jusqu'à
des pulsions hétéro-agressives, suivis d'une fatigue ou d'un besoin
de dormir et d'une amnésie circonstancielle. Ils surviennent lors
d'importants troubles du sommeil, de nervosité ou simplement
lorsque l'expertisé pense à sa famille. Ils s'associent à des
palpitations, une sensation de mort imminente et l'impression de
devenir fou. Outre ces troubles anxieux, l'expertisé mentionne des
ruminations anxieuses quotidiennes avec nervosité et irritabilité. Il
n'y a pas d'argument pour une anxiété généralisée, des troubles
phobiques, un état de stress post traumatique, des troubles
obsessionnels compulsifs ou des troubles dissociatifs. Le retrait
social s'explique par la peur de perdre le contrôle dans les lieux
publics mais n'a pas de rapport direct avec les grands espaces. La
situation la plus difficile à supporter est la foule dans laquelle le
risque de perdre le contrôle est plus élevé. Il s'agit d'une phobie
spécifique. L'expertisé n'arrive pas à dater le début de ce trouble.
[…]
L'anamnèse orientée indique un possible épisode dépressif sévère
que le status ne confirme pas. Notre observation montre un niveau
d'intelligence faible, des fonctions supérieures partiellement
perturbées, un discours souvent imprécis mais cohérent et une
capacité d'introspection psychique absente. L'apparence et
l'hygiène sont préservées. Cliniquement, il n'y a pas de trouble de
l'attention ou de la concentration. La mémoire semble défaillante
mais l'expertisé ne fournit pas d'effort pour retrouver les
informations demandées. La relation reste adéquate. Après une
certaine distance, il est en mesure d'établir un contact sympathique.
L'expertisé n'est pas déprimé ; il est en mesure de se montrer
souriant et de rire. Ces éléments s'accompagnent de plusieurs idées
dépressives sur un fond d'anhédonie qu'il faut relativiser puisque
des intérêts pour des activités sportives sont reconnues. Il n'y a pas
d'abattement, de fatigabilité ni de ralentissement cliniquement
observable.
Par contre, on constate plusieurs épisodes de fébrilité psychique
associée à une gestuelle un peu agitée, à une perturbation
émotionnelle avec tendance à élever le ton de la voix, à devenir
volubile, sans parvenir à préciser les émotions qui le traverseraient.
Ils ne s'expliquent pas par un trouble psychotique. En effet, on ne
trouve aucun signe psychotique. L'expertisé ne reconnaît pas
d'hallucination durant l'évaluation ; on n'observe pas de signe
indirect pouvant le faire suspecter. Pas d'idées délirantes, ni de
barrages de la pensée ; le contact relationnel n'a aucune qualité
psychotique. Il n'évoque à aucune reprise l'idée qu'on aurait

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procédé à une résection du parenchyme cérébral et non pas à une
biopsie. Cette déclaration faite à l'expert neurologue peut
s'expliquer par le niveau faible d'intelligence.
La fixation psychique sur les mêmes plaintes ne s'explique pas par
une dimension psychotique. Une dimension dyssociale de la
personnalité peut en être la raison. Cet élément est précisé ci-
dessous.
L'absence d'une atteinte dépressive sévère est aussi corroborée par
les éléments objectifs relevés dans l'évaluation neuropsychologique
de la présente expertise : pas de signes de négligence
personnelle... Le contact est normal, l'expertisé est adéquat,
s'avère par moment assez souriant, et plutôt agréable dans le
contact, parle fort, mais, dit-il, c'est parce que son ouïe a diminué
après l'opération de 2013. II n'y a pas de ralentissement dans les
tâches non attentionnelles. Il est par ailleurs plutôt appliqué dans
les tâches lorsqu'il ne se précipite pas dans l'action.
En conclusion, l'expertisé a développé un épisode dépressif sévère
réactionnel à l'atteinte neurologique. Les premiers symptômes ont
été constatés en août 2015. Initialement, il s'est agi d'un trouble de
l'adaptation, en particulier aux difficultés psychosociales
secondaires. On peut considérer que l'épisode dépressif est sévère
dès septembre 2016. Compte tenu des informations en notre
possession, il est difficile de retenir l'existence de plaintes
psychotiques. Les hallucinations correspondent probablement aux
propres pensées de l'expertisé, perçues comme des voix, dont le
contenu est de nature auto- ou hétéro-agressive ; elles sont
plausibles dans le contexte d'un épisode dépressif sévère. D'autre
part, les signes objectifs actuels correspondent à un trouble
anxieux et dépressif mixte, ce qui témoigne de la bonne évolution
du trouble dépressif. La difficulté est de situer la période à partir de
laquelle l'épisode dépressif n'est plus incapacitant. Une
amélioration est mentionnée dans le rapport psychiatrique du
13.03.2017, sans précision sur son importance. D'un point de vue
médico-théorique, un épisode dépressif sévère réactionnel devrait
entrer en rémission ou ne plus être incapacitant dans un délai de 6
mois sans autre pathologie psychiatrique pouvant justifier une
résistance au traitement. L'incapacité de travail est donc
temporaire. Il existe aussi une phobie spécifique (foule) qui
n'entraîne pas d'incapacité de travail dans l'activité habituelle.
Sur le plan neuropsychologique, l'examen est superposable à celui
de février 2017. Il confirme une faible efficience intellectuelle,
probablement de tout temps. On notera que le graphisme de
l'expertisé, son dessin du cube et de la montre, mais aussi le fait
de présenter des troubles exécutifs sont aussi des éléments liés au
faible niveau d'efficience intellectuelle, en partie du moins pour ce
qui est des troubles exécutifs. Cependant, l'évaluation de
l'efficience intellectuelle n'ayant été que partielle, on ne peut
conclure à un retard mental. Ce faible niveau d'efficience a surtout
une incidence sur les capacités d'adaptation de l'expertisé, qui
sont réduites.
En ce qui concerne les troubles exécutifs, ils prédominent en
inhibition et se traduisent notamment par un grand nombre
d'erreurs dans des tâches informatisées d'attention et de fausses
reconnaissances et des erreurs par intrusion en apprentissage de
liste. Ils peuvent résulter pour partie d'une composante anxieuse.

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Le bilan met aussi en évidence des troubles mnésiques, en discrète
aggravation par rapport à février 2017, mais cela seulement dans
les tests, l'évocation des événements de vie anciens et récents
étant normale. Ces troubles mnésiques sont par ailleurs observés
chez un expertisé répondant à une tâche de détection du défaut
d'effort d'une manière compatible avec une telle problématique.
Ainsi, les difficultés mnésiques apparaissent amplifiées dans les
tests par rapport aux compétences réelles de Monsieur B.________.
Enfin, il persiste un ralentissement modéré par rapport à février
2017. Un tel ralentissement peut être mis en relation avec la faible
efficience intellectuelle (l'indice de vitesse de traitement est
d'ailleurs identique à celui du raisonnement perceptif, il y a une
cohérence entre ces deux indices de la WAIS-IV), mais aussi avec
les lésions sous-corticales résultant de l'encéphalomyélite. Une
participation psychique au ralentissement est aussi possible, on se
référera à l'avis psychiatrique pour déterminer l'existence d'une
telle cause.
En revanche, l'examen du langage, certes succinct par défaut
d'instruments appropriés en espagnol, ne met pas en évidence de
trouble particulier hormis une évocation lexicale pauvre (ce n'était
pas le cas en février), alors que les lésions étaient temporales
gauches chez un droitier.
En conséquence, on doit conclure à des troubles
neuropsychologiques légers, touchant essentiellement l'attention
et la mémoire, d'origine probablement multifactorielle, mêlant une
faible efficience intellectuelle de tout temps à l'atteinte
neurologique et à de possibles composantes psychiques, voire
comportementales. Un défaut d'effort cognitif est aussi constaté
dans des tâches de validation de symptômes basées sur la
mémoire.
On retiendra en conséquence, pour seule limitation dans l'activité
antérieure, un ralentissement léger induisant une perte de
rendement […] »
Sollicité pour avis, le SMR s’est rallié aux conclusions des
experts du K.________, considérant que dans une activité manuelle simple
et répétitive, sans exposition aux bruits et en évitant la foule, la capacité
de travail de l'assuré était entière dès le 1er mars 2014, avec une
diminution du rendement de 30 % (cf. avis du SMR du 22 février 2018).
L’assuré, assisté de Me David Métille, a fait parvenir à l’OAI un
rapport établi le 19 juin 2018 par la Dre N.________, cheffe de clinique
auprès du Service de psychiatrie communautaire du Centre hospitalier
C.________. Celle-ci a mentionné les diagnostics, avec effet sur la capacité
de travail, de trouble dépressif organique sévère avec symptômes
psychotiques, de trouble anxieux organique, de trouble panique et de
trouble cognitif léger, lesquels étaient stables depuis le début du suivi
entamé en septembre 2016. Une reprise du travail ne semblait pas

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envisageable. Elle a par ailleurs précisé les éléments suivants sur
questions de Me Métille :
« […] 3. Êtes-vous en mesure de préciser les symptômes
présentés par le patient sur un plan psychique susceptibles
d'expliquer les diagnostics retenus ?
M. B.________ présente toujours une bonne hygiène et une tenue
vestimentaire correcte. Le contact est bon et collaborant. On note
une certaine tension interne et une anxiété, le patient se frottant les
mains sur son pantalon de façon répétitive et une sudation pendant
les entretiens. M. B.________ présente une thymie abaissée associée
à des troubles du sommeil, une faible estime de lui et une difficulté
à se projeter dans l'avenir. Il décrit une fatigue avec une difficulté à
trouver de l'énergie. Il décrit également des troubles mnésiques,
difficultés à retenir les rendez-vous par exemple et une capacité
d'attention diminuée. Il peut présenter des crises anxieuses sévères
s'accompagnant de symptômes neurovégétatifs tels que sudation,
sensation de mort imminente, qui s'amende avec la prise d'un
traitement (anxiolit). M. B.________ est un patient qui se décrit
comme jovial, au contact facile, ce qui est le cas dans les débuts
d'entretien. Assez vite cependant, l'expression se fige et la tristesse
apparaît. Il se décrit comme un caractère vif, mais il a l'impression
de se montrer plus impulsif depuis ses problèmes en 2013,
notamment dans certaines situations psychosociales, dans les lieux
publics où il peut se montrer facilement anxieux et irritable. En
parallèle, il décrit un ralentissement psychomoteur, une diminution
de la fluence verbale par rapport à avant son trouble neurologique.
Il décrit également des difficultés à trouver ses mots, ce qui est
objectivé pendant l'entretien. Il décrit des hallucinations acoustico-
verbales sous forme de différentes voix qui s'adressent à lui et qui le
dénigrent, l'insultent ou l'incitent à se faire du mal ou faire du mal à
autrui. Il entend aussi la voix de son père qui est plutôt rassurante
et avec laquelle il discute. Il n'y a pas d'hallucinations visuelles,
cénesthésiques ou olfactives. Le discours reste clair, cohérent, bien
construit, sans troubles du cours ou du contenu de la pensée. Le
patient présente donc une symptomatologie anxieuse et dépressive
qui peut expliquer les diagnostics retenus et des troubles cognitifs
légers qui ont été objectivés par des examens neuropsychologiques
tant pendant l'expertise, même si dans l'expertise ceux-ci sont
minimisés, que lors des différentes évaluations dans le Service de
neurologie et de psychiatrie. Selon la CIM-10 (classification
internationale des troubles mentaux et des troubles du
comportement de l'OMS), le diagnostic de trouble anxieux et
dépressif mixte doit « être utilisé lorsque le patient présente à la fois
des symptômes anxieux et dépressifs, sans que l'intensité des uns
et des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé.
Quand des symptômes anxieux et dépressifs sont présents
simultanément avec une intensité suffisante pour justifier des
diagnostics séparés les deux diagnostics doivent être notés et on ne
doit pas retenir cette catégorie ». Dans le cas de M B.________, la
symptomatologie présentée et l'intensité de celle-ci justifie
pleinement le fait que deux diagnostics séparés soient retenus et
d'intensité sévère. De plus le lien entre l'encéphalomyélite
disséminée et l'apparition des symptômes psychiatriques me
semble clair et justifie le fait d'évoquer un trouble dépressif

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organique et un trouble anxieux organique en plus des troubles
cognitifs légers.
4. Êtes-vous en mesure de confirmer les incohérences
relevées par le Dr L.________, en particulier au sujet des dates
différentes concernant l'apparition des hallucinations, son
mode de vie, respectivement l'absence de plaintes
psychotiques ? dans la négative, pour quels motifs ?
Non. Je ne confirme pas les incohérences relevées par le Dr
L.________. A chaque psychiatre qu'il a rencontré, M. B.________ a
affirmé avoir présenté la symptomatologie psychique et en
particulier psychotique suite au trouble neurologique en 2013. La
symptomatologie hallucinatoire en particulier n'est pas décrite dans
les rapports [...], du Centre hospitalier C.________ et [...], mais elle
n'a pas fait l'objet d'une recherche active. Rappelons qu'à chaque
fois qu'il a été hospitalisé, il était dans un service de neurologie et
qu'aucune consultation psychiatrique n'a été demandée. Une
évaluation psychiatrique n'a donc jamais été faite jusqu'à celle de la
Dre H.________ à [...]. A aucun moment, il n'est mentionné de
symptomatologie psychique (qu’elle soit psychotique, dépressive ou
anxieuse) pour cette raison. De plus, il est connu et reconnu que les
patients présentant des symptômes psychotiques n'en parlent pas
spontanément dans les premiers temps pour toutes sortes de
raisons (peur qu'on le prenne pour un fou, peur de devenir fou
notamment). Ce point est d'autant plus important que le patient n'a
pas présenté d'antécédents psychiques jusqu'à cette date. […]
5. De même et toujours sur un plan psychiatrique, êtes-vous
en mesure de confirmer les observations établies par le Dr
L.________, à savoir qu'en se fondant sur la concentration
sanguine des traitements psychotropes, il ne serait pas
possible d'être en présence d'un diagnostic de dépression
sévère, mais tout au plus d'un trouble anxieux et dépressif
mixte non incapacitant ? Dans la négative, pour quels
motifs ?
On ne peut en aucun cas corréler un diagnostic avec la
concentration plasmatique d'un médicament. Le dosage d'un
médicament ne peut être qu'indicatif de la compliance du patient à
son traitement ou du métabolisme du médicament par le patient
toujours et en aucun cas du diagnostic qui est lui posé en fonction
de la clinique et des symptômes présentés.
6. Sur un plan psychique, quel a été l'impact de l'atteinte à
la santé du patient au niveau de sa capacité de travail en
tant que poseur de voies de chemin de fer, respectivement
dans le cadre d'une activité adaptée à son état psychique ?
Quelle en a été son évolution ?
L'impact de l'atteinte à la santé du patient a entraîné une incapacité
de travail à 100 % en tant que poseur de voies de chemin de fer. Le
trouble dépressif, ainsi que l'atteinte cognitive chez ce patient (à
l'efficience intellectuelle faible qui resterait à confirmer par des tests
complets) impliquent une incapacité totale de travail même dans
une activité adaptée à son état psychique et ce depuis sa première
hospitalisation à [...] en 2013. Pour l'instant, l'évolution ne peut pas
permettre d'envisager une reprise du travail, même partielle.

- 13 -
7. Êtes-vous en mesure de vous rallier à la constatation que
le trouble anxieux et dépressif mixte et la phobie de la foule
n'entravent pas l'activité habituelle du patient et
n'entraînent pas une diminution de rendement (cf pp. 37,
points 3.1 et 3.4) ? En ce sens, serait-il envisageable que le
patient travaille en équipe – telle que le requiert l'activité de
poseur de voies de chemin de fer – pendant 40 heures
hebdomadaires ? Si non, pour quels motifs ?
Je ne me rallie pas complètement à la constatation qu'un trouble
anxieux et dépressif mixte et la phobie de la foule n'entravent pas
l'activité habituelle du patient et n'entraînent pas une diminution de
son rendement. En effet, ce sont la sévérité des troubles et les
limitations fonctionnelles que celui-ci implique qui peuvent
permettre de dire si un trouble a une répercussion sur le travail de la
personne. Encore une fois je ne partage pas l'avis du Dr L.________
par rapport aux diagnostics retenus, mais même dans le contexte
d'un trouble anxieux dépressif mixte ainsi que d'un trouble
phobique, il peut y avoir des limitations fonctionnelles ne permettant
pas le travail en équipe pendant 40 heures hebdomadaires. Dans le
cas de M. B.________, le stress généré par les situations
interpersonnelles, l'irritabilité, les difficultés relationnelles ressenties
pas le patient contre-indiquent le travail en équipe tel que requiert
l'activité de poseur de voies de chemin de fer.
8. Quelle est la capacité de travail du patient dans une
activité adaptée en tenant compte exclusivement de la
problématique psychique ? En ce sens, serait-il possible de
retenir une baisse de rendement de l'ordre de 25 % dans le
cadre de l'exercice de toute activité professionnelle, même
adaptée, rien que pour ce seul motif ?
Le patient présente une incapacité de travail à 100 % et il n'est pas
exigible d'envisager une reprise du travail, même partielle. Il n'est
pas possible de retenir une baisse de rendement de l'ordre de 25 %
dans l'exercice de toute activité professionnelle, même adaptée,
étant donné que l'incapacité du patient est totale. […]
10. Toute(s) autre(s) remarque(s) utile(s) ?
M. B.________ a commenté lors de notre rencontre avec vous, mais
également ultérieurement dans nos entretiens, à ma demande, le
fait qu'un traducteur était présent lors de l'expertise à [...], à chaque
fois la même personne, mais qu'il s'agissait d'une personne d'origine
portugaise ne parlant donc pas l'espagnol. M. B.________ étant
originaire de [...], région dans laquelle est parlé un dialecte proche
du portugais, il a pu répondre aux questions de l'expertise et
s'entendre avec le traducteur. Cependant, on peut se questionner
sur certaines incohérences relevées par le Dr L.________ et
présentées dans l'expertise du fait du patient, comme des
incompréhensions en lien avec une traduction approximative. […] »
Par correspondance du 5 septembre 2018, l'assuré a
expressément contesté la teneur du rapport du K.________ du 15 janvier
2018. Il a conclu principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
« depuis le 8 août 2013 », subsidiairement à la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise psychiatrique et neurologique, se référant pour

- 14 -
l’essentiel aux observations communiquées le 19 juin 2018 par la Dre
N.________.
Par avis du 30 octobre 2018, le SMR a estimé que les
conclusions du K.________ demeuraient valables. Les diagnostics retenus
par la Dre N.________ ne correspondaient pas aux critères de la CIM-10.
L'assuré était à même de voyager et de garder des plaisirs (jouer au
football, faire du vélo, nager, regarder un match, danser, écouter de la
musique), ce qui parlait en défaveur d’un trouble dépressif sévère.
A l’issue d’un projet de décision du 5 novembre 2018, l’OAI a
informé l'assuré de ses intentions de nier le droit à des prestations de
l'assurance-invalidité. Il a considéré en substance qu'à l'échéance du délai
de carence d'une année, sa capacité de travail était de 70 % dans une
activité adaptée à son état de santé (soit 100 % avec une diminution de
rendement de 30 %). Un degré d'invalidité de 36 %, déterminé par
comparaison des revenus, excluait le droit à une rente. Des mesures
professionnelles ne permettaient par ailleurs pas de diminuer le préjudice
économique au vu du profil professionnel de l'assuré.
Ce dernier a contesté le projet de décision précité, par courrier
du 1er février 2019. Se prévalant des Lignes directrices édictées par la
Société suisse de psychiatrie et de psychothérapie (SSPP) en matière
d'établissement des rapports d'expertise psychiatrique, il a fait grief à
l’expert psychiatre du K.________ de ne pas avoir pris contact avec sa
psychiatre traitante, d’avoir réalisé son examen par un entretien de 2 h 20
minutes alors qu'il aurait dû être réalisé en plusieurs séances, et d’avoir
recouru à un traducteur de langue portugaise et non espagnole, ce qui
avait généré d'importantes incompréhensions. L'assuré émettait
également des réserves quant au volet neurologique de l'expertise,
considérant que la baisse de rendement retenue à hauteur de 30 % était
sous-estimée. Enfin, il s'agissait de ne porter aucun intérêt aux avis
médicaux du SMR, établis par une spécialiste en pédiatrie qui n’avait pas
les compétences professionnelles adéquates pour se prononcer sur son
cas. Il a réitéré avoir droit à une rente entière d'invalidité depuis août

- 15 -
2013 et sollicité subsidiairement la mise en œuvre d'une nouvelle
expertise sur les plans psychiatrique et neurologique. Était annexé un
rapport rédigé le 3 janvier 2019 par les Dres N.________ et P.________,
également cheffe de clinique du Service de psychiatrie communautaire du
Centre hospitalier C.________, sur questions de Me Métille. Ces praticiennes
se sont notamment exprimées comme suit :
« […N]ous reconduisons les diagnostics déjà posés par la Dre
H.________, ainsi que par nous-mêmes lors de nos évaluations
respectives, à savoir celui d'un trouble dépressif organique sévère
avec symptômes psychotiques, un trouble anxieux organique, un
trouble panique et de troubles cognitifs légers. En effet, nous
pouvons classer dans la catégorie des troubles dus à une lésion ou
un dysfonctionnement cérébral selon la CIM-10, la mise en évidence
d'une lésion ou d'un dysfonctionnement cérébral qui entraîne les
syndromes en question, à savoir l'épisode dépressif, le trouble
panique et le trouble anxieux, ainsi que les troubles cognitifs. A
noter également la présence d'une relation temporelle entre la
survenue des manifestations de la maladie sous-jacente et la
survenue du syndrome psychiatrique, ainsi que l'absence
d'arguments en faveur d'une autre étiologie pouvant expliquer la
survenue d'un syndrome psychiatrique. Ces critères de la CIM-10
nous permettent donc de retenir l'aspect organique des troubles de
notre patient. Par ailleurs, selon la CIM-10 toujours, pour pouvoir
retenir un épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques,
il s'agit de pouvoir mettre en avant la présence de 3 symptômes
typiques, notamment l'humeur dépressive, la diminution de l'intérêt
et du plaisir et l'augmentation de la fatigabilité, qui sont les 3
présents chez M. B.________, associés à au moins 4 ou 5 des autres
symptômes dépressifs. Nous pouvons relever comme autres
symptômes dépressifs présents une diminution de la concentration
et de l'attention, une diminution de l'estime de soi et la confiance en
soi très marquée chez lui, des idées de dévalorisation extrêmement
marquées, une attitude morose et pessimiste face à l'avenir, des
idées ou actes auto-agressifs ou suicidaires qui sont présents de
façon régulière et assez marqués chez M. B.________, et une
perturbation du sommeil importante. Nous avons largement les
critères pour pouvoir retenir un épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques selon la CIM-10 avec les symptômes
décrits ci-dessus associés à des symptômes psychotiques. Pour ce
qui est du trouble anxieux organique et du trouble panique, en plus
des caractéristiques déjà relevées pour l'aspect organique du
trouble mentionnées ci-dessus, il faut pouvoir retenir selon la CIM-10
les caractéristiques d'une anxiété généralisée ou d'un trouble
panique ou l'association des deux. A noter que les symptômes
anxieux sont présents depuis des années chez M. B.________ avec,
selon les critères CIM-10 toujours, une attente craintive, la sensation
d'être à bout, des difficultés de concentration, ainsi qu'une tension
motrice extrêmement importante chez lui avec une agitation par
moments, des céphalées et une incapacité à pouvoir trouver des
moments de détente qui correspondent à toute la symptomatologie
que présente M. B.________. Le trouble panique peut également être
retenu chez lui pour les mêmes raisons étant donné qu'il correspond
tant pour la partie organique que la partie attaques de panique

- 16 -
survenant dans des situations variées sans forcément impliquer un
danger réel et à des intervalles relativement libres. Tous les
éléments que nous avançons ci-dessus correspondent aux critères
de la CIM-10 pour retenir les diagnostics précités. Encore une fois, et
comme déjà mentionné dans le rapport du 19 juin dernier, la
sévérité des symptômes présentés par M. B.________ est telle qu'elle
nous permet de retenir ces diagnostics de façon séparée et non un
trouble anxieux et dépressif mixte comme retenu dans l'expertise
du début d'année. […]
[…L]es diagnostics que nous retenons de par leur intensité et leur
sévérité entraînent une incapacité de travail de façon durable et
constante depuis plusieurs années chez M. B.________. Nous
pensons que les diagnostics retenus dans l'expertise médicale ont
sous-évalué l'état clinique de M. B.________. Ils ne correspondent en
effet pas à la réalité de ce que nous observons chez notre patient
et aux limitations fonctionnelles qu'elles entraînent chez lui. Selon
la CIM-10, il s'agit donc de troubles différents qui entraînent des
limitations fonctionnelles importantes chez notre patient et qui
méritent donc que la situation de M. B.________ soit réévaluée.
3. Est-ce que le fait que le patient ait été en mesure de
rentrer plusieurs fois en Espagne par avion, qu'il soit à
même d'utiliser son smartphone pour aller sur les réseaux
sociaux et regarder des vidéos, voire qu'il garde des
plaisirs (jouer au football, faire du vélo, nager, regarder un
match, danser, écouter de la musique, être avec sa famille)
demeure compatible ou non avec les diagnostics retenus
par vos soins ? Que ce soit dans l'affirmative ou la
négative, pour quels motifs ?
M. B.________ a effectivement été en mesure de rentrer plusieurs
fois en Espagne par avion et cela sur notre recommandation. En
effet, nous avons réalisé que c'est dans son milieu familial que
M. B.________ se sent le plus sécurisé et lui permet de se retrouver
dans un environnement plus favorable. En effet, quand
M. B.________ est en Suisse, il présente une symptomatologie
d'autant plus accrue car il est extrêmement sensible au stress et
au manque d'étayage. Ce stress se manifeste par une
recrudescence des symptômes dépressifs, anxieux et psychotiques
déjà décrits plus haut. Cependant, le fait que M. B.________ prenne
l'avion ne veut pas dire que ces voyages se passent de façon
simple pour Iui. […] Le fait que M. B.________ prenne l'avion n'est
donc de notre point de vue pas un élément pertinent pour
contester les diagnostics. A notre connaissance, de plus, il ne s'agit
pas d'un élément médical pertinent pour pouvoir retenir un
diagnostic psychiatrique. De la même façon, le fait qu'il soit à
même d'utiliser son smartphone pour aller sur les réseaux sociaux
ou de regarder des vidéos ne sont pas, à notre connaissance et
dans la littérature, des éléments médicaux qui nous permettent de
statuer sur un état psychique invalidant ou pas. Pour ce qui est de
la partie évoquée concernant les plaisirs que garderait M.
B.________ (jouer au football, faire du vélo, nager, regarder un
match, danser, écouter de la musique, être avec sa famille), il
s'agit plus d'intérêts que de véritables plaisirs. Comme par ailleurs
relevé dans l'expertise faite au Centre d'expertise [...], ce ne sont
pas des activités que M. B.________ pratique. Par contre, il évoque
comme des intérêts et comme une stratégie, par exemple le fait

- 17 -
d'écouter de la musique, pour essayer de diminuer d'une part son
état de stress et ses hallucinations acoustico-verbales, et d'autre
part, pour essayer de distraire son attention parasitée par des
idées obsédantes et anxiogènes d'auto ou hétéro-agressivité. Être
avec sa famille lui permet là aussi d'être dans une situation
sécurisante par rapport aux symptômes qu'il ressent, sans les faire
disparaître. Cependant même avec ses proches ou en utilisant son
smartphone pour diminuer l'intensité des hallucinations acoustico-
verbales, les symptômes restent très envahissants. Par exemple
lorsque ces voix lui disent de faire du mal à autrui ou bien de se
faire du mal à lui-même, aucune des stratégies qu'il peut mettre en
place, écouter de la musique ou essayer de regarder une vidéo, ne
lui permettent de se détourner de ces idées auto-, voire hétéro-
agressives. Il s'agit donc de stratégies pour lutter contre ces
symptômes et non, comme déjà mentionné plus haut d'éléments
médicalement pertinents nous permettant de retenir ou de ne pas
retenir certains diagnostics.
4. Toute(s) autre(s) remarque(s) utile(s) ?
Il nous semble important de relever que le [SMR] s'appuie sur le fait
que dans le rapport de juin 2018, l'état de M. B.________ est décrit
comme stable. La stabilité dans ce contexte est évoquée comme le
fait qu'il n'y a pas d'amélioration ou de péjoration nette. De notre
point de vue, l'état clinique de M. B.________ est toujours aussi
critique, que ce soit au moment où nous avons écrit notre rapport
au mois de juin que ce que nous observons à l'heure actuelle dans
l'état de santé de M. B.________. La stabilité, nous insistons là-
dessus, est à mettre sur le fait qu'il n'y a pas eu d'évolution
particulière. Effectivement, M. B.________ n'a jamais eu à être
hospitalisé en psychiatrie, ceci grâce à un suivi ambulatoire régulier
et intensifié dans les périodes de crise. Le fait que nous n'ayons pas
eu recours à l'hospitalisation de M. B.________ n'enlève rien à la
sévérité des symptômes qu'il présente.
Par rapport au traitement psychotrope, nous travaillons activement
sur la compliance et avons fait un travail psycho-éducatif sur la
gestion des symptômes, le rôle des psychotropes et l'importance de
la régularité dans la prise des médicaments. […] »
Après consultation de son Service juridique, l'OAI a annulé et
remplacé son projet de décision du 5 novembre 2018 par un nouveau
projet, daté du 14 mai 2019. Retenant que l'assuré avait présenté une
incapacité de travail totale temporaire d'une durée de six mois, en lien
avec un épisode dépressif sévère pris en compte par les experts du
K.________. Il a envisagé dès lors d’octroyer à l’assuré une rente entière
d'invalidité du 1er septembre 2016 au 30 juin 2017. Par correspondance du
même jour, l'OAI a maintenu que le rapport d’expertise du K.________
revêtait, à son avis, pleine valeur probante. Les rapports des médecins
traitants constituaient des appréciations divergentes d’une situation de
fait demeurée identique. Les problèmes linguistiques mentionnés par

- 18 -
l’assuré au cours des entretiens d’expertise n’avaient au surplus pas été
rapportés par le K.________.
Par courriers des 22 mai et 14 octobre 2019, l'assuré s'est
opposé au nouveau projet de décision de l’OAI, en reprenant pour
l’essentiel ses précédents griefs et conclusions. A l'appui de ses écritures,
il a produit un rapport supplémentaire de la Dre P.________, daté du
25 septembre 2019, dont la teneur est la suivante :
« […On] observe des sentiments d'insuffisance et d'impuissance très
importants liés aux limitations cognitives et aux symptômes anxieux
et psychotiques qui sont apparus depuis l'encéphalite et qui limitent
énormément sa capacité de fonctionner. Derrière son aspect jovial
et peu soucieux qu'il montre au premier abord, une fois le lien de
confiance établi et la barrière de la langue franchie, on a accès à un
homme abattu, qui présente des symptômes anxieux (peur
exacerbée d'être seul, crises de panique, phobie de pulsions), des
symptômes psychotiques (entend des voix lorsqu'il est seul), ces
symptômes perdurent malgré une bonne amélioration, ainsi que des
difficultés cognitives majeures (trouble de la mémoire, a besoin
d'être accompagné pour les tâches administratives car il confond les
documents et oublie les démarches à faire ainsi que les rendez-vous,
désorganisation importante). Les diagnostics posés restent les
mêmes.
[…] L'introduction de la médication a permis une amélioration de
l'état dépressif de M. B.________, par contre les symptômes anxieux,
psychotiques et cognitifs (voir réponse précédente) restent présents
et constituent des barrières absolues à une insertion professionnelle.
[…] M. B.________ présente des symptômes appartenant au premier
abord au registre psychotique : des rumeurs externes, des voix qui
lui disent de se faire du mal, ainsi qu'aux autres, des expériences
extrasensorielles par rapport aux personnes décédées. A part lui
faire très peur de perde le contrôle et d'obéir à ces voix, ces
symptômes sont fortement anxiogènes pour le patient qui se sent
fou et ne comprend pas pourquoi il n'arrive pas à s'en débarrasser.
La nature des voix peut être également une anxiété extrême,
difficilement canalisable par M. B.________ et qui s'exprime à travers
des voix vécues comme venant de l'extérieur. Indépendamment de
l'origine de ces symptômes, ils sont fortement invalidants pour le
patient et péjorent d'une manière importante son estime de soi,
ainsi que sa capacité à être seul et de se sentir en sécurité.
[…] M. B.________ présente de grandes difficultés d'organisation et
de mémoire, doit être accompagné par son assistante sociale, son
médecin et ou son réseau amical pour faire toutes les démarches
administratives. M. B.________ présente de fortes barrières de nature
psychiatrique et cognitive pour être complètement autonome dans
sa vie quotidienne. A l'heure actuelle sa capacité de travail dans la
première économie est nulle et son rendement et endurance sont
fortement diminués. S'il y a une reprise de travail dans la première

- 19 -
économie, il faut s'attendre à des absences prolongées et à des
abandons du poste de travail en raison de ses troubles
psychiatriques. […] »
Par décision du 8 mai 2020, l'OAI a entériné son projet de
décision du 14 mai 2019, allouant à l'assuré une rente entière d’invalidité
pour la période limitée du 1er septembre 2016 au 30 juin 2017. L'OAI a par
ailleurs précisé, dans un courrier du 31 octobre 2019, accompagnant sa
décision, que le rapport du 25 septembre 2019 de la Dre P.________
n'apportait aucun élément inconnu ou ignoré des experts du K.________.
C. B.________, représenté par Me Métille, a déféré la décision du 8
mai 2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, par
mémoire de recours du 8 juin 2020. Il a conclu principalement à l’octroi
d’une rente entière d’invalidité dès le 1er mars 2015, sans limite
temporelle, et subsidiairement à la mise en œuvre d'une nouvelle
expertise médicale bidisciplinaire, comportant un volet psychiatrique et
neurologique, destinée à déterminer sa capacité de travail depuis août
2013. Il a repris pour l'essentiel les griefs développés au stade de la
procédure administrative, contestant derechef la valeur probante de
l'expertise réalisée au sein du K.________. Enfin, il a requis l’assistance
judiciaire gratuite pour la procédure de recours.
Par décision du 10 juin 2020, la magistrate instructrice a mis
l’assuré au bénéfice de l’assistance judiciaire, à compter du 8 juin 2020,
en l’exonérant de frais et d’avances de frais, ainsi qu’en désignant Me
Métille en qualité d’avocat d’office.
Le 6 juillet 2020, l'OAI a répondu au recours et proposé son
rejet, se référant à ses courriers d’accompagnement des 14 mai et 31
octobre 2019.
Par réplique du 22 juillet 2020, l'assuré a critiqué la brève prise
de position de l'OAI, lui reprochant notamment de ne pas se déterminer
sur la valeur probante du rapport d’expertise du K.________, sur les
contradictions apparentes entre les différents rapports médicaux versés à

- 20 -
son dossier, ainsi que sur le bien-fondé des mesures d'instructions
requises à titre subsidiaire. Il a au surplus maintenu ses conclusions.
L'OAI a dupliqué le 10 août 2020, estimant qu’une nouvelle
expertise ne se justifiait pas, puisque l'instruction médicale avait été
menée, à son avis, à satisfaction de droit. Il a par ailleurs souligné s'être
prononcé à maintes reprises sur le rapport d'expertise contesté, lequel
avait également été évalué par le SMR. Il a persisté à proposer le rejet du
recours.
Sur requête de la magistrate instructrice, Me Métille a fait
parvenir la liste de ses opérations dans la présente cause en date du 29
juin 2021.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20

- 21 -
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours formé le 8 juin 2020 contre la
décision de l’intimé du 8 mai 2020 a été interjeté en temps utile. Il
respecte les conditions de forme prévues par la loi, au sens notamment de
l’art. 61, let. b, LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2. Est litigieux, en l’espèce, le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, ce dernier contestant en particulier l’appréciation de
sa capacité résiduelle de travail et la valeur probante de l’expertise
réalisée au sein du K.________.
3. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son

- 22 -
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b) A teneur de l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon
le degré d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant
droit à une rente entière.
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur

- 23 -
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d) En vertu de la jurisprudence fédérale, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la

- 24 -
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du
5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
6. a) Dans le contexte d'examens médicaux nécessaires pour
évaluer de manière fiable l'état de santé de l'assuré et ses répercussions
éventuelles sur la capacité de travail, en particulier d'un examen
psychiatrique (cf. ATF 140 V 260), la meilleure compréhension possible
entre l'expert et la personne assurée revêt une importance spécifique. Il
n'existe cependant pas de droit inconditionnel à la réalisation d'un
examen médical dans la langue maternelle de l'assuré ou à l'assistance
d'un interprète. En définitive, il appartient à l'expert, dans le cadre de
l'exécution soigneuse de son mandat, de décider si l'examen médical doit
être effectué dans la langue maternelle de l'assuré ou avec le concours
d'un interprète. Le choix de l'interprète, ainsi que la question de savoir si,
le cas échéant, certaines phases de l'instruction médicale doivent être
exécutées en son absence pour des raisons objectives et personnelles,
relèvent également de la décision de l'expert. Ce qui est décisif dans ce
contexte, c'est l'importance de la mesure au regard de la prestation
entrant en considération. Il en va ainsi de la pertinence et donc de la
valeur probante de l'expertise en tant que fondement de la décision de
l'administration, voire du juge. Les constatations de l'expert doivent dès
lors être compréhensibles, sa description de la situation médicale doit être
claire et ses conclusions motivées. Le point de savoir si, au regard des
circonstances concrètes du cas d'espèce et des aspects rappelés ci-avant,
la compréhension linguistique entre l'expert et la personne assurée est
suffisante pour garantir une expertise revêtant un caractère à la fois
complet, compréhensible et concluant relève de l'appréciation des
preuves (TF 9C_875/2015 du 11 mars 2016 consid. 5.2 ; 9C_262/2015 du 8
janvier 2016 consid. 5 ; 9C_287/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.1 ;
8C_913/2010 du 18 avril 2011 consid. 3.3.1 et références citées).
b) Par ailleurs, la durée d’un examen clinique n’est pas, en soi,
un critère de la valeur probante d’un rapport médical et ne saurait
remettre en cause la valeur probante du travail de l’expert, dont le rôle

- 25 -
consiste notamment à se prononcer sur l’état de santé de l’assuré dans un
délai relativement bref (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du
4 août 2016 consid. 4.1 et les références citées). Une consultation, même
de courte durée, n’exclut donc pas une étude fouillée et complète du cas.
7. En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’une expertise
pluridisciplinaire en août et septembre 2017 auprès du K.________, laquelle
a comporté des examens circonstanciés des aspects neurologique,
neuropsychologique et psychiatrique, en présence d’un interprète. Le
rapport correspondant du 15 janvier 2018 remplit a priori les réquisits
jurisprudentiels énoncés sous consid. 5b supra. Le recourant estime
cependant que ce document est dénué de valeur probante pour des
raisons à la fois formelles et matérielles.
8. a) Sur le plan formel, le recourant fait notamment valoir que
l’interprète en question était de langue portugaise, alors qu’il est lui-même
de langue maternelle espagnole. Selon lui, les incohérences, relatées à
quelques reprises dans le rapport d’expertise du 15 janvier 2018,
résulteraient, de possibles problèmes de compréhension. L’intimé observe
pour sa part qu’aucune difficulté linguistique n’a été rapportée par les
experts du K.________ (cf. courriers de l’intimé des 14 mai et 31 octobre
2019).
On peut à cet égard constater, à l’instar de l’intimé, que les
experts du K.________ n’ont fait état d’aucune difficulté de compréhension
du recourant, en la présence de l’interprète. L’expert psychiatre s’est
limité à qualifier la compréhension de la langue française de « mauvaise »,
sans autre particularité. Le Dr L.________ a en revanche relevé « une
collaboration d’emblée bonne », mentionnant expressément que « tout au
long de l’évaluation, la relation établie [était] adéquate » en dépit d’une
« certaine distance initiale » et que « le discours [était] souvent imprécis,
mais [restait] cohérent ». Quant au neuropsychologue M.________, il a
précisé que l’examen avait « été conduit en espagnol » et que « toutes les
tâches verbales avaient été présentées traduites en espagnol » (cf.
rapport d’expertise du K.________ du 15 janvier 2018, p. 21 et 22). Vu ces

- 26 -
éléments, on ne saurait douter de la bonne compréhension linguistique
durant les examens effectués au sein du K.________. Au demeurant, il
n’apparaît de toute façon pas indispensable pour un interprète qualifié en
espagnol d’être lui-même de cette langue maternelle. Enfin, on ne voit pas
dans quelle mesure des imprécisions auraient été susceptibles
d’influencer les conclusions communiquées par les experts, le recourant
se limitant à envisager cette possibilité pour tenter de les remettre en
question. Le grief soulevé par le recourant à l’encontre de l’interprète
mandaté par le K.________ doit donc être écarté.
b) S’agissant plus particulièrement de l’évaluation
psychiatrique réalisée au K.________, le recourant reproche au Dr L.________
d’avoir investigué sommairement son cas étant donné la durée de
l’examen restreint à 2 h et 20 minutes. Cet argument ne saurait toutefois
être suivi au regard de la jurisprudence fédérale rappelée ci-avant sous
consid. 6b.
c) Le recourant fait également grief au Dr L.________ de n’avoir
pas pris contact avec ses psychiatres traitantes avant de se prononcer sur
son cas, ainsi que l’envisagent les Lignes directrices de la SSPP. On relève
toutefois que cette démarche relève de recommandations, mais ne
s’avère pas forcément nécessaire, lorsque – comme en l’espèce – les
médecins traitants ont fourni des rapports de la situation de leur patient
auprès de l’administration. Au demeurant, l’opportunité de cette
démarche peut être laissée à l’appréciation de l’expert concerné. En
l’occurrence, on ne voit pas que l’avis du Dr L.________ serait biaisé ou
insuffisant, faute d’avoir sollicité des renseignements auprès des
psychiatres traitantes du recourant, alors qu’était versé à son dossier
notamment le rapport de la Dre H.________ du 13 mars 2017. Dès lors,
l’argument soulevé par le recourant à l’égard des investigations de
l’expert psychiatre doit être écarté.
9. a) Il est établi que, d’un point de vue neurologique, le
recourant a souffert d’une épilepsie symptomatique post méningite
survenue dans l’enfance, vers l’âge de 3 ans, et qu’il a été victime d’une

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ADEM en août 2013 (cf. notamment : rapports du Service de neurologie du
Centre hospitalier C.________ des 9 octobre 2013, 13 juillet et 23 novembre
2015, de la Consultation d’épileptologie du Centre hospitalier C.________ du
12 novembre 2015, ainsi que du Dr F.________ du 18 décembre 2014).
b) Le registre neurologique a été examiné au sein du
K.________ par la Dre I.________, laquelle a relaté une situation « bien
stabilisée » sous traitement. Elle a retenu des diagnostics similaires à ceux
observés au sein du Service de neurologie et de la Consultation
d’épileptologie du Centre hospitalier C.________. Elle a mentionné, au titre
de limitations fonctionnelles, une fatigabilité, des céphalées
occasionnelles, une sensibilité aux bruits, l’impossibilité de travailler en
hauteur ou dans des conditions à risques de chute, ainsi que des difficultés
de concentration dans des tâches multiples. Elle a conclu à l’exigibilité
d’une activité lucrative adaptée à un taux de 100 %, sous réserve d’une
diminution de rendement de 30 % imputable aux limitations précitées (cf.
rapport d’expertise du K.________ du 15 janvier 2018, pp. 30 – 32 et 37).
c) Dans ce contexte, on peut retenir que les investigations
neurologiques étayées, exposées à satisfaction par la Dre I.________,
conduisent à des conclusions convergentes avec celles émanant des
services spécialisés du Centre hospitalier C.________. On souligne en effet
que les différents rapports du Service de neurologie, ainsi que celui de la
Consultation d’épileptologie de ce centre, ont relaté une évolution
favorable sans nouvelle crise comitiale, l’épisode survenu en février 2015
étant ainsi demeuré isolé. Quant à l’ADEM, les spécialistes ont relevé que
cette affection s’était amendée sous traitement. On ajoutera que ces
services n’ont de loin pas exclu l’exercice d’une activité lucrative, se
limitant à renvoyer aux résultats et à l’appréciation ressortant des
examens neuropsychologiques (cf. rapports des 9 octobre 2013, 13 juillet,
12 et 23 novembre 2015).
d) Vu ces éléments, on peut considérer que les conclusions de
l’examen neurologique effectué par la Dre I.________ sont exhaustives et
congruentes avec les autres pièces médicales versées au dossier du

- 28 -
recourant. Ce dernier n’ayant produit aucun document susceptible de
remettre en question sa capacité de travail de ce point de vue, il n’y a pas
lieu de douter de l’appréciation opérée au sein du K.________.
10. a) Il est également incontesté que le recourant présente des
troubles neuropsychologiques, investigués à plusieurs reprises, dont
notamment par la Prof. J.________ du Service de neuropsychologie et de
neuroréhabilitation du Centre hospitalier C.________. Celle-ci a fait état de
difficultés attentionnelles (ralentissement de la vitesse de traitement et
difficultés en attention partagée) et exécutives (flexibilité mentale,
planification et inhibition verbale), accompagnées d’une perturbation
mnésique antérograde verbale (difficultés de récupération). Les
performances demeuraient stables et superposables aux résultats
observés précédemment en 2015. La spécialiste considérait que la
capacité de travail était limitée de manière significative (cf. rapport de la
Prof. J.________ du 15 février 2017).
b) A cet égard, le neuropsychologue du K.________ a relaté une
situation similaire à celle observée par la Prof. J.________. Il a conclu à des
troubles neuropsychologiques touchant l’attention et la mémoire, associés
à une faible efficience intellectuelle. Ceux-ci impliquaient uniquement un
ralentissement léger, induisant une perte de rendement.
c) On peut observer qu’en présence d’une situation
globalement stable et de performances superposables à celles
précédemment rapportées, les conclusions du neuropsychologue
M.________ apparaissent converger avec le rapport d’examen de la Prof.
J.________, laquelle n’a d’ailleurs pas chiffré la diminution alléguée de la
capacité de travail du recourant. Au demeurant, les investigations
effectuées au sein du K.________ apparaissent complètes et les résultats
exposés de manière à emporter la conviction.
d) Etant donné ce qui précède, on ne voit pas qu’un nouvel
examen neuropsychologique soit susceptible de conduire à une
appréciation différente du cas. En l’absence de tout élément qui justifierait

- 29 -
de s’écarter de l’appréciation du neuropsychologue M.________, il s’agit
donc de s’y rallier.
11. a) Les importantes divergences d’opinion entre le K.________ et
les spécialistes du Centre hospitalier C.________ concernent le volet
psychique de l’appréciation du cas, singulièrement tant les diagnostics
retenus que leurs répercussions en termes de capacité de travail et de
limitations fonctionnelles. Le K.________, respectivement le Dr L.________, a
considéré que le recourant présentait un trouble anxieux et dépressif
mixte, ainsi qu’une phobie de la foule, lesquels étaient sans influence
significative sur sa capacité de travail. Seul un épisode dépressif sévère,
réactionnel à la survenance de l’atteinte neurologique, était admis pour
une période limitée à six mois à compter du mois de septembre 2016 (cf.
rapport d’expertise du K.________ du 15 janvier 2018, pp. 32 ss et 37). Les
psychiatres traitantes du recourant, en revanche, ont rapporté que leur
patient était atteint d’un trouble dépressif organique sévère, avec
symptômes psychotiques, un trouble anxieux organique, un trouble
panique et des troubles cognitifs légers. Ces affections, accompagnées
des symptômes décrits à partir des propos du recourant et d’après
l’observation effectuée par les psychiatres, étaient responsables de
limitations fonctionnelles importantes et d’une incapacité totale de travail
dans toutes activités (cf. notamment : rapports de la Dre H.________ du
13 mars 2017). Les diagnostics précités et leurs effets ont été réitérés
après prise de connaissance du rapport d’expertise du K.________ et
poursuite de la prise en charge spécialisée du recourant (cf. rapports des
Dres N.________ et P.________ du Service de psychiatrie communautaire du
Centre hospitalier C.________ des 19 juin 2018, 3 janvier et
25 septembre 2019).
b) Compte tenu de ces appréciations spécialisées
diamétralement opposées, la Cour de céans n’est pas en mesure de
statuer sur le cas du recourant. Quand bien même l’évaluation du Dr
L.________ apparaît reposer sur des investigations approfondies et
complètes, aboutissant à un résultat cohérent, les observations
subséquentes des spécialistes du Centre hospitalier C.________ sont de

- 30 -
nature à faire douter des conclusions du K.________. Il est indispensable,
pour se prononcer en toute connaissance de cause in casu, que les
rapports émis postérieurement au rapport d’expertise du K.________,
produits par le recourant, soient soumis au Dr L.________, singulièrement
au collège des experts, pour détermination, discussion et éventuelle
confirmation des conclusions communiquées le 15 janvier 2018. On
ajoutera que les avis du SMR sur les évaluations psychiatriques du Centre
hospitalier C.________ sont insuffisamment étayés pour se passer d’un
complément émanant des experts du K.________.
12. a) Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est
régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les
faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle
estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou
qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire est nécessaire afin d'établir, au
degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant sur le
plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV
n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art.
43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à

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l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c) En l’espèce, il incombait à l’intimé de procéder à un
complément d’instruction auprès du K.________ en soumettant au collège
des experts les rapports produits par le recourant postérieurement à la
date du rapport d’expertise.
Faute à l’intimé d’avoir satisfait à son obligation d’instruction
ressortant de l’art. 43 LPGA, il s’impose de lui renvoyer la cause. Il lui
appartiendra dans ce contexte, après actualisation des pièces médicales
de son dossier, de solliciter les experts du K.________ pour un complément
d’expertise, destiné à dissiper les doutes persistant quant à l’état de santé
psychique du recourant.
d) Par ailleurs, si une capacité de travail résiduelle venait à
être confirmée sur le plan médico-théorique, il s’agirait également pour
l’intimé d’examiner l’opportunité de mesures professionnelles, notamment
une mesure d’aide au placement (cf. art. 18 LAI).
13. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, avant nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).

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En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé
(art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
c) Le recourant, assisté d’un mandataire professionnel et
obtenant gain de cause, peut prétendre des dépens, arrêtés à 2’500 fr.,
lesquels sont mis à la charge de l’intimé (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let.
g LPGA).
d) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat en la personne de Me David Métille à
compter du 8 juin 2020 jusqu'au terme de la présente procédure (art. 118
al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Ce dernier a adressé la liste de ses activités en date du
29 juin2021 et fait état de 13 heures consacrées à la présente affaire, soit
6 heures et 50 minutes déployées par ses soins et 6 heures et 10 minutes
par son avocate-stagiaire. Vérifiée d’office, cette liste peut être
approuvée. En définitive, il convient ainsi d’octroyer à l’intéressé un
montant total de 2’158 fr. 05 (comprenant une indemnité de 1'230 fr. au
tarif horaire de 180 fr., une indemnité de 678 fr. 35 au tarif horaire de 110
fr., des débours de 5 % [95 fr. 40] et la TVA de 7,7 % [154 fr. 30]) pour
l’ensemble de ses activités dans la présente affaire. Cette rémunération
est au demeurant couverte par les dépens octroyés au recourant.

- 33 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 mai 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire au sens des
considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont portés à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant un montant de 2’500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me David Métille, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

- 34 -
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :