vd_gerichte · ZD20.033537 · 2021-05-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 251/20 - 147/2021
ZD20.033537
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 mai 2021
__________________
Composition :Mme DESSAUX, présidente
MmesRöthenbacher, juge, et Gabellon, assesseure
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Luis Carlos Dos Santos
Gonçalves, avocat, à Gland
et
402

- 2 -
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 28 LAI.
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962, est
titulaire d’un certificat fédéral de capacité de tôlier depuis 1982. Il a
exercé cette activité en qualité d’indépendant dès 1991.
Souffrant de troubles cardiaques et psychologiques, ainsi que
de diabète et d’hypertension, il a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du 31 juillet 2017.
L’OAI a recueilli des renseignements auprès des médecins
traitants de l’assuré, à savoir les Drs C.________, spécialiste en médecine
interne générale, F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et D.________, spécialiste en cardiologie auprès de la Clinique G.________.
Ont été mis en évidence les diagnostics incapacitants de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, depuis
2000, d’agoraphobie avec trouble panique depuis 2010, de personnalité
évitante depuis l’adolescence et de cardiopathie avec infarctus inférieur,
traité par angioplastie et stent actif en 2007. Les diagnostics de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool et de
tabac, de diabète de type II et d’hypercholestérolémie demeuraient sans
incidence sur la capacité de travail. L’assuré bénéficiait d’un suivi
psychiatrique auprès du
Dr F.________ depuis février 2015, lequel attestait d’une incapacité totale
de travail depuis 2011 (cf. en particulier : rapport du Dr F.________ du 29

- 3 -
décembre 2017). La situation a été ultérieurement qualifiée de
« stationnaire avec des périodes de fortes déprimes » par ce même
spécialiste (cf. rapport du Dr F.________ du 14 décembre 2018).
Le 6 février 2019, le Dr D.________ a indiqué à l’OAI ne pas
avoir revu l’assuré depuis janvier 2016, joignant un tirage de ses rapports
des 23 octobre 2014 et 25 janvier 2016 au Dr C.________. Il avait relevé, le
23 octobre 2014, que la cardiopathie ischémique affectant l’assuré était
asymptomatique, malgré l’arrêt de tout traitement pendant quelques
années. Le 25 janvier 2016, il avait souligné l’absence de symptômes
angineux en dehors d’une dyspnée à l’effort, tout en proposant un test
fonctionnel et une scintigraphie myocardique, sous suite de reprise du
traitement. Un sevrage d’alcool était recommandé.
A l’issue d’une consultation cardiologique de l’assuré du 27
mars 2019, le Dr D.________ a rappelé qu’il était connu pour une
cardiopathie ischémique avec infarctus inférieur, survenu en 2007, sur une
maladie coronarienne bitronculaire. Son examen révélait désormais une
athérosclérose diffuse, une extrasystolie ventriculaire et l’apparition d’un
bloc de branche droit. Il préconisait une scintigraphie myocardique et un
contrôle angiologique. Un sevrage tabagique devait être envisagé (cf.
rapport du Dr D.________ du 29 mars 2019).
Par correspondance du 14 mai 2019 et rapport du 3 juin 2019
à l’OAI, le Dr C.________ a fait part du « déclin physique » de son patient,
relatant que ce dernier se trouvait « dans un état de précarité extrême »
et présentait une « symptomatologie dépressive sévère, avec beaucoup
de négligences pour sa santé et d’idées noires ». La capacité de travail de
l’assuré était, de son point de vue, nulle dans l’activité habituelle, mais de
50 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques
(sans effort, ni stress important) et psychiques (sans nécessité de
concentration ou de mémorisation).
Le Dr F.________ a, de son côté, relaté une « situation
chronique sans amélioration sur le plan psychique », dans un rapport du

- 4 -
29 juillet 2019. Il renvoyait à ses précédents rapports, soulignant que
l’assuré souffrait toujours de périodes de déprime et d’attaques de
panique. Celui-ci vivait également « le même isolement tant avec sa
famille qui ne le [contactait] pas qu’avec son entourage immédiat ». De
l’avis de ce spécialiste, la capacité de travail demeurait nulle pour toutes
activités, ce à titre définitif.
L’assuré s’est soumis à une scintigraphie myocardique avec
test d’effort au sein des Hôpitaux H.________ le 7 juin 2019. Le rapport
correspondant a fait état d’un test négatif cliniquement et électriquement.
La scintigraphie permettait de conclure à une fonction systolique du
ventricule gauche « normale au repos » et « à la limite inférieure de la
norme au stress » (cf. rapport des Hôpitaux H.________ du 13 juin 2019).
Sollicité pour avis, le Service médical régional (SMR) a
suggéré, le 29 août 2019, la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Le mandat a été confié au Dr L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, par communication du 20 décembre 2019.
A l’issue de deux examens cliniques de l’assuré, réalisés les 29 janvier et 3
février 2020, l’expert a rédigé son rapport le 11 mars 2020. Il n’a retenu
aucun diagnostic incapacitant du registre psychiatrique. Il a en revanche
mentionné des diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail,
soit des troubles dépressifs récurrents moyens, puis légers, depuis 2011
(favorisés par les consommations éthyliques), des traits de personnalité
émotionnellement labile et dépendante, ainsi qu’une dépendance primaire
éthylique, depuis le début de l’âge adulte. L’assuré était susceptible
d’exercer une activité lucrative à 100 %, sans baisse de rendement,
depuis 2011.
Par rapport final du 5 mai 2020, le SMR s’est rallié aux
conclusions de l’expert sur le plan psychiatrique. Vu le dernier bilan
cardiologique, il a considéré que l’assuré était doté d’une capacité de
travail de 100 % dans une activité sans charges lourdes, ni stressantes.

- 5 -
Par projet de décision du 12 mai 2020, l’OAI a informé l’assuré
de ses intentions de nier son droit à une rente d’invalidité, faute
d’incapacité de travail durable. Il a entériné ce projet dans une décision du
22 juin 2020.
B. B.________, assisté de Me Dos Santos Gonçalves, a déféré la
décision de l’OAI du 22 juin 2020 à la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal par acte de recours du 26 août 2020. Il a conclu à son
annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire, en particulier sur le plan somatique, avant nouvelle
décision. Il a fait grief à l’OAI de ne pas avoir sollicité un rapport spécialisé
sur sa situation cardiologique et d’avoir pris en considération des
limitations fonctionnelles d’ordre général, sans s’être précisément
renseigné sur la nature de son activité habituelle de tôlier. A son avis, son
dossier était donc incomplet, s’agissant des conséquences de sa
pathologie cardiaque. L’assuré a par ailleurs requis l’assistance judiciaire,
par formulaire complété le 5 novembre 2020.
Par décision du 9 novembre 2020, la magistrate instructrice a
mis l’assuré au bénéfice de l’assistance judiciaire, à compter du 26 août
2020, en l’exonérant de frais et d’avance de frais, ainsi qu’en désignant
Me Dos Santos Gonçalves en qualité d’avocat d’office.
L’OAI a répondu au recours le 3 décembre 2020 et proposé son
rejet, en se référant au rapport du SMR du 5 mai 2020.
Par réplique du 11 janvier 2021 et duplique du 21 janvier
2021, les parties ont maintenu leurs conclusions respectives.
Le 22 février 2021, Me Dos Santos Gonçalves a fait parvenir la
liste des opérations effectuées en faveur de son mandant.
E n d r o i t :

- 6 -
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Le recours formé le 26 août 2020 contre la décision de
l’intimé du 22 juin 2020 a été interjeté en temps utile, compte tenu des
féries judiciaires estivales (cf. art. 38 al. 4, let. b, LPGA sur renvoi de l’art.
60 al. 2 LPGA). Les formalités prévues par la loi, au sens notamment de
l’art. 61 let. b LPGA, ont été par ailleurs respectées, de sorte que le
recours est recevable.

- 7 -
2. Est litigieux en l’espèce le droit du recourant à des prestations
de l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente.
3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité
s’il est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré

- 8 -
d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un
quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une
demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-
quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à
une rente entière.
4. a) Le Tribunal fédéral a introduit un schéma d’évaluation du
droit à une rente de l’assurance-invalidité au moyen d’indicateurs, dans
les cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de
l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue
aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418), ainsi qu’aux cas de toxicomanie et
de dépendance (ATF 145 V 215). Cette modification jurisprudentielle
n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui
requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la
santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que
le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF
141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée, d’un trouble psychique ou d’une
dépendance suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). Cette grille
d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, ainsi qu’un examen de la cohérence entre le degré de
gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141
V 281 consid. 4.3, 4.4 et les références citées). Parmi les indicateurs
pertinents, figurent notamment les limitations fonctionnelles et les

- 9 -
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 145 V 215
consid. 4.1 et les références citées ; 143 V 409 consid. 4.4 ; 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).

- 10 -
6. En l’occurrence, le recourant ne fait valoir aucun grief
relativement aux investigations conduites par l’intimé sur le plan
psychiatrique. On dispose, de ce point de vue, des appréciations du Dr
F.________, psychiatre traitant, et du Dr L.________, expert mandaté par
l’intimé.
a) Le Dr F.________ a indiqué que son patient souffrait
essentiellement d’un trouble dépressif récurrent, dont l’épisode actuel
était qualifié de sévère, et d’agoraphobie dans le contexte d’une
personnalité évitante. Il considérait que la capacité de travail était
définitivement nulle, compte tenu d’une « multiplicité de problèmes tant
somatiques, que psychiques et sociaux ». Le recourant était bénéficiaire
de l’aide sociale et sans activité depuis 2011, présentant une tendance à
l’isolement. Au titre de limitations fonctionnelles, étaient évoqués un
manque de confiance en soi, ainsi qu’une diminution des facultés de
concentration et d’attention. Le Dr F.________ précisait avoir pris en charge
le recourant depuis février 2015 et ne le rencontrer en consultation que
ponctuellement, principalement sur sa propre initiative (cf. rapports du Dr
F.________ des 29 décembre 2017, 14 décembre 2018 et 29 juillet 2019).
b) Dans son rapport d’expertise du 11 mars 2020, le Dr
L.________ a, pour sa part, considéré qu’en l’absence d’un diagnostic
revêtant un degré de gravité significatif, le recourant était doté d’une
capacité de travail préservée à 100 % pour toutes activités.
Le Dr L.________ s’est notamment exprimé comme suit :
« […] Nous avons objectivé un trouble dépressif récurrent moyen et
puis léger, selon les critères diagnostiques de la CIM-10 dans le
contexte de traits de la personnalité émotionnellement labile et
dépendante qui peuvent décompenser ponctuellement, et d'une
dépendance primaire éthylique avec utilisation continue.
Les activités possibles durant la journée type et la présence de
plaisirs partiels existants plaident clairement contre l'anhédonie
chez un assuré qui fait les courses, le ménage, gère seul son
administratif, qui lit, regarde la télévision, se promène avec un
isolement social partiel mais pas total.
Nous ne retenons pas d'incohérences chez un assuré authentique
qui n'exagère pas la journée type, ni les activités encore possibles et
qui parle ouvertement de ses avantages secondaires.

- 11 -
Les troubles dépressifs récurrents moyens et légers selon les
critères diagnostiques de la CIM-10 ont provoqué, depuis 2011 au
présent, des limitations fonctionnelles non significatives
cliniquement dans le sens d'une fatigue subjective sans
ralentissement psychomoteur, des troubles de la concentration
subjectifs non objectivables, d'une tristesse légère ou moyenne
présente la plupart de la journée, mais sans impact sur le quotidien,
d'une faible estime de soi, un isolement social partiel, sans
anhédonie, ni aboulie, et avec une impulsivité et une intolérance à la
frustration.
[…]
Nous n'avons retenu aucune incohérence chez un assuré
authentique, qui n'exagère pas la journée type ou les activités
encore possibles et qui arrive à parler spontanément de ses
avantages secondaires : difficulté à trouver un emploi à son âge
après une longue pause professionnelle, dans un contexte de dettes
importantes.
La seule discordance que nous retenons est une demande de rente
AI à 100 % sans limitations psychiatriques significatives en dehors
des abus éthyliques à plus de six boissons par jour […].
Nous retenons des discordances significatives entre le diagnostic de
trouble dépressif récurrent sévère avec une capacité de travail nulle
décrite par le psychiatre traitant et les activités possibles durant une
journée type […]. L'absence d'un traitement antidépresseur,
l'absence d'hospitalisation psychiatrique, l'absence d'un suivi
psychiatrique plus fréquent qu'une fois par mois, mais parfois une
fois tous les quatre mois plaident aussi contre un trouble dépressif
sévère et contre un trouble psychiatrique incapacitant.
De plus, selon l'anamnèse le traitement antidépresseur n'aurait pas
été changé depuis quatre ans, ce qui plaide aussi contre un trouble
dépressif persistant sans changement et avant la perte de son
permis de conduire, l'assuré conduisait aussi la voiture, entre 2010
et environ 2015 – 2016 selon l'anamnèse. […] »
c) Vu les éléments rapportés par le Dr L.________, cités ci-
dessus, on peut, à l’instar de l’intimé, considérer que les atteintes à la
santé psychique, singulièrement les dépendances diagnostiquées auprès
du recourant, ne sont pas susceptibles d’entraver durablement sa capacité
de travail. Au demeurant, l’analyse communiquée par l’expert répond aux
exigences de la jurisprudence fédérale rappelée supra sous consid. 4, en
ce sens que tant les limitations fonctionnelles éventuelles que les
ressources du recourant ont été minutieusement examinées. L’expert a
également fait part de son opinion motivée sur le degré de gravité des
diagnostics posés et réfuté de manière convaincante l’appréciation du
psychiatre traitant. Il s’est enfin prononcé sur la question de la cohérence
du tableau clinique, relevant l’insuffisance de la prise en charge
spécialisée (suivi irrégulier) et l’exigibilité d’un sevrage alcoolique afin de
diminuer les répercussions des épisodes d’importante consommation. On

- 12 -
ajoutera que l’expert a communiqué des constats cliniques
particulièrement fouillés, à l’issue de deux entretiens de plusieurs heures
et après passation de nombreux tests. Son appréciation, que le recourant
ne remet du reste pas en cause, ne prête donc pas flanc à la critique.
7. Le volet somatique du cas du recourant a trait exclusivement à
la problématique cardiologique, soit une cardiopathie ischémique avec
infarctus inférieur, traité en 2007. A cet égard, le recourant reproche à
l’intimé de ne pas avoir sollicité d’évaluation spécialisée de sa situation,
après qu’il eut recueilli les rapports de son cardiologue traitant, le Dr
D.________.
a) Du point de vue somatique, le dossier constitué par l’intimé
contient les appréciations de ce dernier spécialiste, celle succincte du Dr
C.________ (cf. rapport de ce dernier du 3 juin 2019), ainsi que les résultats
de la scintigraphie myocardique et du test conduits aux Hôpitaux
H.________ le 7 juin 2019 (cf. rapport des Hôpitaux H.________ du 13 juin
2019). Le SMR a déduit de ces documents que, sur le plan somatique, le
recourant demeurait doté d’une capacité de travail entière dans une
activité exempte de charges lourdes ou stressantes (cf. rapport final du
SMR du 5 mai 2020).
b) Les investigations menées par le Dr D.________ entre 2014 à
2019 ont fait ressortir une situation cardiologique stabilisée, malgré une
compliance défaillante du recourant aux traitements et au suivi de la
cardiopathie dont il est atteint. Le 23 octobre 2014, le Dr D.________ a en
effet fait part de ce qui suit :
« […] Monsieur B.________ […] avait suivi une réadaptation
cardiovasculaire sans complication particulière puis depuis 2008, il
avait échappé au traitement médical suite à des difficultés de couple
avec une séparation et un divorce avec arrêt du travail comme
indépendant, puis le patient avait fait du travail temporaire, et a été
à l'assistance sociale avec un état probablement dépressif et éthylo-
tabagique.
Le patient avait stoppé tout traitement depuis lors.
[…]
Lors de la consultation du mois de mai, j'ai effectué un test d'effort
qui était cliniquement et électriquement négatif pour une ischémie

- 13 -
myocardique à 85 % de la fréquence cardiaque maximale théorique
[…].
A ce moment-là, on constatait une tachycardie sinusale de repos, en
lien probablement avec une stimulation sympathique secondaire à la
consommation d'éthyle.
[…]
Je revois donc le patient le 10.10.2014.
Le patient est toujours asymptomatique, fume un paquet de
cigarettes par jour, consomme environ 4 verres de vin rouge par
jour.
Son traitement a été pris très irrégulièrement et un traitement
antidépresseur lui a été prescrit avant-hier.
A l'examen clinique, je constate un patient en état général
satisfaisant, avec une tension artérielle à 145/96 mmHg, des
pulsations régulières à 75 par minute. Ce status est dans les limites
de la norme. […] »
En date du 25 janvier 2016, ce même spécialiste a relaté les
constats ci-après :
« […] Monsieur B.________ […] ne présente pas de symptômes
angineux en dehors d'une dyspnée d'effort pouvant être liée
également à son tabagisme. Il consomme une quantité d'alcool à
risque, qui explique également la tension artérielle augmentée. Il
semble que le patient ne prenne pas la Simvastatine et le Lisinopril.
Le Remler a montré une HTA stade I, l'introduction d'un inhibiteur de
l'enzyme de conversion ou d'un sartan est proposée ainsi que le
sevrage d'alcool. […].
En raison de cette sténose sur la circonflexe, je proposerais
d'effectuer un test fonctionnel complémentaire. […] »
Après avoir reçu le recourant en consultation le 27 mars 2019,
le
Dr D.________ a communiqué ses observations en ces termes (cf. rapport
du 29 mars 2019) :
« […] Actuellement, il se plaint d'une claudication intermittente des
membres inférieurs, prédominant à gauche lors du test d'effort, avec
effectivement un index cheville-bras pathologique à gauche,
puisqu'il est mesuré à 0.8. Ceci est donc un marqueur d'une
athérosclérose diffuse, avec un pronostic diminué. Ce patient
présente encore un tabagisme important. Je lui ai expliqué la
problématique de son artériopathie périphérique et les dangers qu'il
court en poursuivant sa consommation de tabac.
L'électrocardiogramme montre une extrasystolie ventriculaire qui
avait déjà été remarquée en 2016, et on note également l'apparition
d'un bloc de branche droit plus prononcé qu'en 2016. Le test est
sous-maximal en raison d'une claudication du membre inférieur
gauche, limitant le test, qui montre de plus une récupération très
lente, ce qui est également un facteur pronostique défavorable.

- 14 -
Ce patient néglige quelque peu sa santé, mais semble prêt à entrer
dans une démarche d'investigations, voire d'arrêt du tabac, ce qui
devra être confirmé. […] »
Enfin, les examens spécialisés, recommandés par le Dr
D.________, ont permis de conclure à une situation dans les limites de la
norme (cf. rapport des Hôpitaux H.________ du 13 juin 2019).
c) Compte tenu de ces éléments, il n’est pas contesté que le
recourant souffre des conséquences d’une cardiopathie ischémique et
d’une artériopathie des membres inférieurs avec claudication
intermittente. Le recourant a été traité à la suite de l’infarctus survenu en
2007 et son état est demeuré globalement stationnaire depuis 2014 au
moins, en dépit de l’absence de suivi thérapeutique (cf. constats du Dr
D.________ cités ci-dessus). Quoi qu’en dise le recourant, on ne voit pas
qu’un complément d’instruction serait susceptible d’apporter un éclairage
nouveau ou différent de sa situation sous l’angle cardiologique. On
observe en effet que les investigations complémentaires, recommandées
par le Dr D.________, ont été dûment diligentées au sein des Hôpitaux
H.________ et qu’elles n’ont pas mis en évidence d’évolution significative
depuis les précédents examens réalisés en 2014, respectivement 2016. La
conclusion du recourant tendant au renvoi de la cause à l’intimé en vue
d’un complément d’instruction sur le plan cardiologique peut ainsi être
écartée par appréciation anticipée des preuves (cf. à ce sujet : ATF 124 V
90 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d).
d) S’agissant de la capacité de travail du recourant et des
limitations fonctionnelles compatibles avec son état de santé somatique, il
y a lieu de se rallier à l’appréciation finale du SMR du 5 mai 2020. Dite
appréciation repose en effet sur les constats cliniques spécialisés
communiqués par le Dr D.________ et les Hôpitaux H.________, sans tenir
compte de l’aspect psychiatrique, jugé non incapacitant par le Dr
L.________. Les restrictions fonctionnelles retenues par le SMR apparaissent
correspondre aux contingences imposées par la pathologie cardiaque
décrite par le spécialiste traitant et sont au surplus congruentes avec
celles évoquées par le Dr C.________. Quant à la question spécifique de la

- 15 -
capacité de travail, le Dr D.________ ne s’est pas prononcé à cet égard,
tandis que le Dr C.________ a considéré – sans autre motivation – une
exigibilité de 50 %. Il a, ce faisant, englobé dans son évaluation tant
l’aspect psychique que cardiologique et social de la situation de son
patient. Les difficultés d’ordre social, présentées par le recourant, n’ont
toutefois pas lieu d’être prises en considération pour se déterminer sur sa
capacité de travail médico-théorique (cf. s’agissant de l’exclusion des
facteurs socioculturels ou psychosociaux : ATF 127 V 294 consid. 5a). Au
demeurant, dites difficultés ne ressortent de toute façon du descriptif de la
vie quotidienne communiqué par le recourant lui-même à l’expert
psychiatre (cf. rapport d’expertise du 11 mars 2020 du Dr L.________, p.
18). On soulignera, dans ce contexte, que tous les médecins consultés par
le recourant ont mis en avant sa faible compliance face aux mesures
préventives basiques préconisées dans son cas, comme le sevrage
alcoolique et tabagique, ainsi qu’à un suivi cardiologique régulier. En
l’absence de tout document médical étayé qui justifierait objectivement
d’une exigibilité restreinte dans une activité lucrative adaptée, il n’y a
donc aucune raison de se distancer de l’évaluation du SMR, opérée sur la
base de l’ensemble des investigations conduites in casu.
8. A l’instar du recourant, on remarque que l’intimé n’a pas
déterminé précisément si son activité habituelle de tôlier est une activité
adaptée à son état de santé. Cela étant, même si l’exigibilité de l’exercice
de cette activité devait être niée, le recourant demeurerait en mesure de
réaliser un revenu excluant le droit à une rente de l’assurance-invalidité.
Son degré d’invalidité devrait, cas échéant, être fixé au moyen d’une
comparaison des revenus conforme à l’art. 16 LPGA. En recourant aux
salaires statistiques ressortant de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS ; cf. ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ; 128 V 29 consid. 1), c’est
un revenu de 65'177 fr. (ESS 2012, TA1, niveau de compétence 4, tous
secteurs d’activité confondus) qui serait déterminant au titre de revenu
d’invalide. Ce montant, comparé au revenu sans invalidité réalisé par le
recourant en bonne santé (soit au maximum 61'900 fr. dégagé en 2011 ;
cf. extrait du compte individuel AVS, versé au dossier de l’intimé), ne

- 16 -
permettrait pas d’atteindre le seuil de 40 % d’invalidité ouvrant le droit à
une rente de l’assurance-invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI).
9. Vu ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision de l’intimé du 22 juin 2020 confirmée.
a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés
au recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la
charge de l’Etat, vu la décision du 9 novembre 2020 lui octroyant
l’assistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5
LPA-VD).
b) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
c) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Dos Santos
Gonçalves, à compter du 26 août 2020 jusqu'au terme de la présente
procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5
LPA-VD).
Me Dos Santos Gonçalves a produit le relevé des opérations
effectuées pour le compte de son mandant en date du 22 février 2021. Il a
fait état de 10 heures et 10 minutes consacrées à la présente procédure
depuis le 26 août 2020. Vérifiée d’office, la liste des opérations peut être
approuvée. En définitive, il convient d’octroyer à Me Dos Santos Gonçalves
un montant total de 2’069 fr. 45 (débours forfaitaires à 5 % [91 fr. 50] et
TVA de 7,7 % [147 fr. 95] compris) pour l’ensemble de ses activités in
casu.

- 17 -
Cette rémunération est provisoirement supportée par le
canton. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser
les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office, dès qu'il sera en
mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC. Le Service juridique et
législatif est chargé de fixer les modalités de ce remboursement (cf. art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 22 juin 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L'indemnité d'office de Me Dos Santos Gonçalves, conseil du
recourant, est arrêtée à 2’069 fr. 45 (deux mille soixante-neuf
francs et quarante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 18 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Luis Carlos Dos Santos Gonçalves, à Gland (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :