vd_gerichte · ZD18.012207 · 2019-03-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


B
TRIBUNAL CANTONAL AI 126/18 - 84/2019
ZD18.012207
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 mars 2019
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Piguet, juge, et Küng, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI et art. 17 LPGA
402

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E n f a i t :
A. a) Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
marié, travaillait à temps complet depuis le 18 août 1997 en qualité
d’ouvrier (grenaillage de pièces) auprès de B.________ SA. Le 26 juin 2003,
alors qu’il effectuait une manœuvre, il a été frappé à l’arrière de la tête
par un crochet de grue. Depuis cette date, il n’a plus repris d’activité
lucrative (doc. 4, p. 7).
b) La Caisse nationale suisse en cas d’accidents (ci-après : la
CNA) a pris en charge le sinistre dont l’assuré avait été victime. Concluant
à l’absence d’atteinte neurologique et observant des plaintes atypiques au
terme du premier examen neurologique, le Prof. R.________ a recommandé
à la CNA d’adresser l’assuré à la Clinique D.________ (ci-après : la Clinique
D.________) à [...] selon rapport du 14 juillet 2003 (doc. 4, pp. 77 à 79).
L’intéressé a séjourné dans le service de réadaptation neurologique de la
Clinique D.________ du 11 août au 2 septembre 2003. Dans un rapport de
synthèse du 17 septembre 2003, les Drs F.________, spécialiste en
neurologie, et G.________, médecin-assistant, ont posé les diagnostics de
syndrome post-commotionnel à la suite d’un traumatisme cranio-
cérébral léger avec plaie du cuir chevelu et de trouble de l’adaptation
avec réaction mixte, anxieuse et dépressive en tant que co-morbidités,
étant précisé que l’assuré a fait l’objet d’un consilium psychiatrique le 14
août 2003 auprès Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie (doc. 4, pp. 65-66) et qu’un passage aux ateliers avait été
rapidement interrompu (doc. 4, p. 67).
Dans un rapport médical du 10 février 2004, le Dr AA.________,
spécialiste en neurologie, a mentionné avoir procédé à un examen
neurologique de l’assuré à la demande de la CNA. S’agissant de
l’appréciation du cas, il a notamment exposé que l’examen clinique
pratiqué avait montré un patient très algique et démonstratif avec de
nombreuses atypies au status (marche spontanée hésitante et boitillante
avec un caractère très démonstratif, station pieds joints et la marche un

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pied devant l’autre tantôt instables, tantôt encore normalement possibles,
épreuves de coordination avec dysmétrie tout à fait atypique et
démonstrative contrastant, examen de la sensibilité très atypique). Il a
conclu à la survenue d’une décompensation psychologique majeure,
expliquant les plaintes présentées à la suite du TCC survenu le 26 juin
2003.
Il ressort du dossier de la CNA que l’assuré a été suivi par
l’Unité de psychiatrie ambulatoire de [...]. Dans un rapport du 27 février
2004, le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie a
exposé que l’assuré présentait une modification durable de la personnalité
après l’accident (F 62.8) et un épisode dépressif sévère sans symptôme
psychotique, réactionnel à l’accident (F 32.2). Il a en outre précisé avoir
entamé un suivi psychiatrique ambulatoire de soutien à raison d’un
entretien par mois destiné à évaluer l’évolution et adapter le traitement
médicamenteux.
Par décision du 25 juin 2004, confirmée sur opposition le
7 septembre 2004, la CNA a mis un terme au versement de ses
prestations avec effet au 30 juin 2004, estimant que les troubles pour
lesquels l’assuré était encore en incapacité de travail étaient désormais du
ressort de son assurance-maladie, puisqu’ils n’étaient plus en relation de
causalité avec l’accident. La CNA a en outre considéré que les conditions
requises pour l’octroi de prestations supplémentaires (rente d’invalidité et
indemnité pour atteinte à l’intégrité) n’étaient pas remplies en l’absence
de séquelles susceptibles de réduire la capacité de gain de façon
appréciable et d’atteinte durable à l’intégrité physique ou mentale due à
l’accident (doc. 4, pp. 6 à 10).
c) Le cas a alors été pris en charge par J.________ (ci-après :
J.________), assureur perte de gain en cas de maladie (cf. doc. 9, p. 4).
B.________ SA a résilié le contrat de travail de Z.________ le 23
août 2004 pour le 30 octobre 2004 (doc. 9, p. 4).

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J.________ a mis en œuvre une expertise psychiatrique du
recourant confiée au Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Ce dernier a rendu son rapport le 18 novembre 2004.
D’un point de vue psychopathologique, le Dr L.________ a noté que le
tableau clinique était surtout caractérisé par le comportement théâtral et
démonstratif de l’intéressé, ainsi que de nombreuses atypies et
contradictions observées à l’examen clinique et à l’interrogatoire médical,
concluant à l’absence de maladie psychiatrique avec effet sur la capacité
de travail (doc. 14, spéc. p. 16).
Selon le dossier de la cause, au 17 février 2005, J.________
n’avait pas versé d’indemnités journalières à l’assuré (doc. 16, p. 1).
B. Le 2 septembre 2004, Z.________ a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
L’OAI a confié une expertise psychique au Dr L.________. Dans
un rapport d’expertise du 21 octobre 2005, celui-ci a maintenu les
conclusions de son rapport le 18 novembre 2004, faisant les mêmes
observations cliniques qu’une année auparavant. (doc. 25, p. 11).
Par décision sur opposition du 26 mars 2008, confirmant une
décision du 21 février 2006, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière
d’invalidité pour la période du 1er juin 2004 au 30 septembre 2004,
retenant qu’à partir du 1er juillet 2004, la capacité de travail de l’intéressé
était entière dans toute activité.
Dite décision est entrée en force.
Dans un rapport du 7 juillet 2008 les intervenants des ateliers
[...] ont exposé que l’assuré avait suivi un stage de réhabilitation du 14
juin 2007 au 12 février 2008 (activité protégée de 10 %). Ils ont relaté que
l’assuré n’avait jamais réalisé une tâche complète dans le cadre des

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activités. Il était très difficile pour lui d’assumer ses besoins de première
nécessité (orientation dans le temps et dans l’espace, accès aux toilettes,
communication avec autrui), ceci sans donner l’impression d’être un
simulateur. Son rendement était quasi inexistant et une activité
professionnelle dans le circuit traditionnel ne leur paraissait pas
envisageable.
Par courrier du 19 septembre 2008, la Dresse W.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au centre de [...], a déclaré
qu’elle appuyait la demande de rente de son patient, notamment en
raison des observations des moniteurs socio-professionnels de l’assuré à
[...].
C. a) Le 1er octobre 2008, Z.________ a déposé une nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité tendant à l’octroi d’une
rente en raison d’une dépression et d’un trouble de l’adaptation avec
réaction mixte anxio-dépressive.
L’OAI a requis des renseignements médicaux auprès de la
Dresse S.________, spécialiste en médecine interne générale. Dans son
rapport du 15 janvier 2009, Celle-ci a attesté un épisode dépressif sévère
avec symptômes psychotiques présent depuis 2006. Elle a exposé que
l’état général de son patient ne cessait de s’aggraver, le patient étant
renfermé sur lui-même et le contact difficile. Son pronostic était vraiment
mauvais, sans aucune amélioration à espérer. Elle estimait son patient
incapable de travailler. Elle a joint un rapport médical du 12 mars 2008 du
Dr X.________, spécialiste en neurologie, qui a retenu un état psychotique,
associé à des troubles de l’équilibre d’origine incertaine (imprégnation
neuroleptique ? syndrome tardif après neuroleptique ? maladie de
Huntington ? maladie de Wilson ?). Elle a en outre produit un rapport
d’imagerie par résonnance magnétique du 12 février 2009 qualifiée de
normale. En effet, l’aspect était inchangé depuis 2003 avec une lésion
centimétrique pariétale gauche, non caractérisable (possible hématome
ou angiome), mais d’allure et évolution non inquiétantes.

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Dans un rapport médical du 4 mai 2009, la Dresse W.________ a
posé les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de
son patient de modification durable de la personnalité après un accident
professionnel (présent depuis 2003), d’épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques (présent depuis 2006), de syndrome douloureux
somatoforme persistant (présent depuis 2003) et de troubles cognitifs
sans précision (diagnostiqué dès août 2003). Elle a indiqué qu’un test
d’Hamilton avait été côté à 36 en date du 16 mars 2009. Elle a ajouté que
son patient remplissait tous les critères de Mosimann, à savoir qu’il
souffrait d’une affection corporelle chronique sous forme de céphalées
violentes persistantes, de douleurs chroniques à la nuque et aux membres
inférieurs, d’une perte d’intégration sociale, un retrait étant constaté dans
tous les domaines de sa vie, d’un état psychique cristallisé, avec
péjoration graduelle malgré de nombreuses approches thérapeutiques,
tous les traitements ayant été voués à l’échec. Elle a également transmis
un rapport du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du
Centre hospitalier N.________ (Prof. BB.________) faisant suite à un examen
neuropsychologique du 19 janvier 2009. Par rapport à l’examen pratiqué
en août 2003, il a été constaté une péjoration globale des fonctions
cognitives, mais les performances observées étaient difficilement
interprétables, en raison de discordances importantes dans les
performances de l’examen. La Prof. BB.________ a considéré qu’il existait
une contre-indication à la conduite automobile.
Par avis médical du 13 juillet 2009, le Service médical de
l’assurance-invalidité a considéré qu’il n’y avait pas de nouveaux éléments
médicaux au dossier attestant une aggravation de l’état de santé de
l’assuré.
Par décision du 7 octobre 2009, l’OAI a refusé l’octroi d’une
rente et de mesures professionnelles, considérant que l’assuré n’avait
rendu vraisemblable aucun argument étayé et pertinent, ni apporté
d’éléments nouveaux quant à sa situation médicale.

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b) Saisie d’un recours de l’assuré, la Cour de céans, a, par
jugement du 20 septembre 2011 (AI 531/09 – 429/2011), admis le recours
et annulé la décision rendue le 7 octobre 2009 par l’OAI, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le sens des
considérants et nouvelle décision. La Cour de céans a notamment
considéré qu’il subsistait des incertitudes quant à savoir si l’état de santé
de l’assuré s’est effectivement péjoré jusqu’à la date de la décision
attaquée, au point d’entraîner une incapacité de travail et de gain durable
pouvant, le cas échéant, ouvrir droit à une rente.
c) Reprenant l’instruction du dossier, l’OAI a mandaté le Dr
M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, pour la réalisation
d’une nouvelle expertise. Celui-ci a notamment pris connaissance d’un
consilium du 14 mars 2012 du service de neurologie du Centre hospitalier
N.________ (ci-après : le Centre hospitalier N.________) (doc. 137, pp. 30 à
32) qui, au terme d’une évaluation comprenant l’examen neurologique
clinique, un électroencéphalogramme (EEG), une imagerie par résonance
magnétique (IRM) cérébrale et une mesure de débit sanguin cérébral, a
conclu à un tableau clinique difficile à interpréter, complexe, dans une
situation comprenant de probables « comorbidités psychiatriques, des
barrières linguistiques culturelles et un niveau socioéconomique bas »
(donc 137, p. 31). Les spécialistes du Centre hospitalier N.________ ont
évoqué un syndrome parkinsonien tardif lié à la prise de neuroleptiques.
Dans son rapport du 12 mai 2012 (doc. 137, pp. 1 à 29), le Dr M.________ a
fait état d’un épisode dépressif moyen avec une bonne probabilité (F 32.1)
et d’un trouble somatoforme indifférencié, sans plus (F 45.1), diagnostic
provisoire (doc. 137, pp. 16 et 24). Il n’a toutefois pas pu formellement
retenir d’incapacité de travail psychiatrique au vu de son appréciation
globale et des incertitudes diagnostiques (doc. 137, p. 16, pp. 18-19 et p.
23). Se refusant à tout pronostic, il a estimé qu’il convenait de mandater
un expert neurologue afin qu’il se prononce sur les limitations et les
incapacités éventuelles qui relèveraient spécifiquement de la neurologie
(doc. 137, pp. 21 à 23 et pp. 25 à 27).

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Entre temps, l’OAI a versé au dossier de la cause un rapport de
la Dresse S.________, daté du 19 juin 2012 et les rapports du Service de
neurologie Centre hospitalier N.________ daté des 14 mars 2012 et 4
février 2013, ainsi que de la Consultation spécialisée de la mémoire du
Centre hospitalier N.________ des 24 septembre 2014 et 21 janvier 2015.
Le Dr Q.________, spécialiste en neurologie et expert
neurologue mandaté par l’OAI a rendu son rapport le 5 juin 2015
(doc. 205). Celui-ci a identifié des troubles cognitifs atypiques d’origine
non précisée, possiblement d’origine fonctionnelle (R 41.8), des troubles
de la marche et de l’équilibre d’origine indéterminée, également atypiques
(R 26), des céphalées chroniques inexpliquées (R 51) et un possible
syndrome parkinsonien post exposition aux neuroleptiques (G 21.1)
(doc. 205, p. 8), précisant que sur le plan physique il n’y avait pas de
limitation à proprement parler, puisque celle-ci semblait être en relation
avec une origine extra-neurologique, probablement psychique (doc. 205,
p. 9).
Par rapport du 17 juillet 2015, les médecins de l’Unité de
psychiatrie ambulatoire de [...] ont décrit une évolution défavorable depuis
janvier 2013, le patient, avec le temps, se renfermant de plus en plus sur
lui-même diminuant ainsi considérablement les possibilités d’une
psychothérapie.
Dans un rapport du 29 juillet 2015, la Dresse, U.________,
spécialiste en neurologie aux Hôpitaux V.________ a indiqué que l’état de
santé de l’assuré était fluctuant, l’examen neurologique montrant un
tremblement de repos intermittent très variable, une lenteur dans la
marche, caractérisée par des lâchages brusques du genou gauche. Elle a
conclu à ce que le tremblement ne correspondait pas à un caractère
typique de maladie de Parkinson, suggérant l’existence d’un trouble
neurologique fonctionnel, le trouble de la marche s’inscrivait dans le
même diagnostic. A son avis, l’assuré souffrait essentiellement de
douleurs chroniques, justifiant une prise en charge en physiothérapie
douce en piscine. Elle a émis un pronostic est défavorable.

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d) Afin d’établir l’évolution de l’état de santé et des limitations
fonctionnelles de l’assuré depuis 2008 et pour tenir compte de la
jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de trouble somatoforme
douloureux, l’OAI a décidé de mettre en œuvre une nouvelle expertise
bidisciplinaire neurologique et psychiatrique, qu’il a confiée aux Drs
P.________, spécialiste en neurologie, et O.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie (avis SMR du 6 octobre 2015 [doc. 227] et
communication de l’OAI du 8 février 2016 [doc. 232]). L’assuré a
acquiescé à dite expertise par courrier de son conseil du 21 février 2016
(doc. 233).
Dans son rapport du 15 juillet 2016, le Dr O.________ a posé
les diagnostics avec incidence sur la capacité de travail d’épisode
dépressif majeur d’intensité modérée et présentation atypique et d’un
trouble anxieux non spécifique, les deux chez un assuré à faibles
ressources présentant des traits histrioniques depuis au moins l’année
2012, date de l’expertise du Dr M.________ (doc. 236 pp. 17-18). Il a conclu
à une capacité de travail nulle en toute activité depuis le mois de
mai 2012 (doc. 236 p. 21).
Dans son rapport du 6 octobre 2016, le P.________ a posé le
diagnostic avec incidence sur la capacité de travail de syndrome
somatoforme sévère avec atteinte purement fonctionnelle,
sensitivomotrice et cognitive (doc. 239, p. 11), concluant qu’il n’existait
pas de limitation neurologique organique de travail, dans aucun domaine,
mais que l’atteinte fonctionnelle sensitivomotrice et cognitive était
incompatible avec toute activité lucrative et ménagère (doc. 239, p. 13).
Le Dr P.________ a précisé qu’il avait tenté de joindre le Dr O.________ à
plusieurs reprises, sans succès autre que celui de recevoir le rapport de
l’expert-psychiatre déjà finalisé. Il a ajouté qu’il avait tenu compte des
conclusions émises par le Dr O.________ dans son rapport pour formuler
les siennes (doc. 239, p. 1).

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Interpellé par l’OAI le 28 octobre 2016 (doc. 243) et par son
confrère et co-expert (doc. 244, p. 1), le Dr O.________ n’a pas donné suite
à la requête de consilium bidisciplinaire exigé par l’autorité.
Le 23 mars 2017, l’assuré a bénéficié d’un plan de traitement
médicamenteux prescrit par la Dresse S.________.
e) Conformément à l’avis SMR du 26 avril 2017 (doc. 254) et
selon communication du 7 juin 2017, l’OAI a décidé de mettre en œuvre
une nouvelle expertise bidisciplinaire et mandaté le Dr E.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et la Dresse I.________
spécialiste en neurologie, du A.________ (doc. 257). Contestée par l’assuré
(doc. 270), l’OAI a maintenu cette nouvelle expertise par correspondance
du 20 juillet 2017 (doc. 273). Il a expliqué que d’une part, le Dr P.________
concluait à une incapacité de travail totale de l’assuré dans toute activité
alors qu’il ne retenait aucune atteinte neurologique, sortant ainsi de son
champ de compétence, et que d’autre part, le Dr O.________ retenait, sans
en justifier les raisons, une incapacité de travail totale dans toute activité
alors qu’il qualifie la situation d’inchangée depuis l’expertise du
Dr M.________ datée du 12 mai 2012, ce dernier ne retenant pas d’atteinte
psychiatrique invalidante (doc. 274).
Le Dr E.________ et la Dresse I.________ ont déposé un rapport
commun le 6 octobre 2017 (doc. 281). Ils ont posé les diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail de traumatisme crânio-cérébral du
26 juin 2003, d’épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique
depuis l’année 2003 (F32.11), de majoration des symptômes physiques
pour des raisons psychologiques (F68.0) et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4) (doc. 281, p. 36). Ils n’ont pas identifié de
limitations fonctionnelles, concluant que la capacité de travail était entière
sur le plan neurologique et sur le plan psychique (doc. 281, p. 35 et pp.
36-37). Les experts ont exposé qu’après l’accident du 26 juin 2003,
l’assuré avait d’emblée développé un tableau douloureux caractérisé par
l’aspect non systématisé des symptômes, les discordances, les éléments
de majoration et autres incohérences, relevant que ces éléments étaient

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détaillés dès la première évaluation neurologique par le Prof. R.________ le
14 juillet 2003. Restant essentiellement douloureux, le tableau clinique ne
permettait pas d’évoquer une symptomatologie neurologique d’origine
fonctionnelle. Pour les experts, les différentes évaluations successives
étaient cohérentes (doc. 281, pp. 32-33). S’agissant de l’aspect
douloureux fonctionnel, les experts ont observé que l’assuré n’avait
adhéré à aucun suivi axé sur la douleur et que le monitoring thérapeutique
effectué lors de cette expertise montrait des taux tous
infrathérapeutiques. Ils ont souligné les discordances entre les plaintes
présentées et la non-adhérence au suivi proposé, et essentiellement entre
les plaintes présentées et les aptitudes au quotidien, qui évoquaient une
recherche de bénéfices secondaires (doc. 281, p. 33). Pour les experts,
l’appréciation diagnostique s’est révélée extrêmement difficile sur le plan
psychique en raison de l’importance des plaintes subjectives, du contraste
par rapport à l’observation clinique et de la majoration importante des
symptômes et du monitoring thérapeutique, qui montrait des problèmes
de compliance au traitement antidépresseur et antalgique. Selon les
experts, une modification durable de la personnalité après traumatisme
n’est pas établie vu les circonstances de l’accident et de la présentation
clinique, de sorte qu’ils ont estimé que l’assuré était pris dans un
processus d’invalidation et de névrose de rente (doc. 281, pp. 34-35).
f) Le 25 octobre 2017, l’OAI a adressé au recourant un projet
de décision rejetant la demande de mesures professionnelles et de rente,
projet contesté par le recourant (doc. 289 et 295), mais confirmé le 2 mars
2018 par décision et motivation séparée du même jour au motif que
l’assuré ne présentait pas d’atteinte à la santé incapacitante et que
l’expertise du A.________ du 6 octobre 2017 était probante.
D. a) Le 20 avril 2018, Z.________ a recouru contre cette décision,
en concluant à son annulation et à l’octroi des prestations de l’assurance-
invalidité selon précisions à donner le cas échéant en cours d’instance,
subsidiairement au renvoi pour complément d’instruction. Le recourant a
fait valoir que la dernière expertise du A.________ du 6 octobre 2017 devait
être écartée, l’assureur n’ayant pas un droit à une nouvelle expertise

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jusqu’à ce que celle-ci comporte des conclusions qui lui convienne. Sur le
fond, il a considéré que la Dresse I.________ et le Dr E.________ ne se
s’étaient pas expliqués de façon argumentée et précise sur leurs
divergences avec les Drs O.________ et P.________ antérieurement sollicités
sur le même cas. Il a soutenu que les rapports d’expertises des Drs
O.________ et P.________ possédaient une pleine valeur probante. Il a fait
valoir que la jurisprudence du Tribunal fédéral visait à éviter que des
appréciations sectorielles de médecins consultés séparément pour un avis
dans leur domaine de spécialité respectif les conduisent à minimiser
l’incapacité globale d’un assuré, cet écueil étant inexistant lorsque,
comme la présente affaire, chaque spécialiste avait conclu, au regard des
atteintes de l’expertisé dans son domaine de spécialité, à une incapacité
totale, même dans une activité adaptée. Quant à la spécialité du
Dr P.________, elle est corrigée par l’appréciation du Dr O.________, qui a
aussi conclu, pour ce qui concernait même la dimension psychique seule,
à une incapacité totale dans toute activité. Il a en outre sollicité une
expertise judiciaire et requis son audition par la Cour.
b) Par décision du 23 avril 2018, le juge instructeur a accordé
à Z.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au au 20 avril
2018 et l’assistance d’un avocat d’office en la personne de Me Carré.
c) L’OAI a déposé une réponse le 29 mai 2018, concluant au
rejet du recours. Il y a expliqué les raisons qui l’ont poussé à mettre en
œuvre une nouvelle expertise auprès du A.________ : à réception des
rapports d’expertise des Drs O.________ et P.________, il a constaté que le
second sortait de son champ de compétence dans la mesure où il
concluait à une incapacité de travail totale dans toute activité alors même
qu’il ne retenait aucune atteinte neurologique et, d’autre part, que le
premier retenait une incapacité de travail totale dans toute activité alors
qu’il qualifiait la situation d’inchangée depuis l’expertise du Dr M.________
du 22 mai 2012 qui expliquait ne pas pouvoir formellement retenir
d’incapacité de travail psychiatrique, ceci sans expliquer les raisons pour
lesquelles il s’écartait de l’avis de son confrère.

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d) Le recourant a répliqué le 16 août 2018 soutenant que le
Dr M.________ avait estimé qu’en cas de mise en œuvre d’une expertise
neurologique et que si celle-ci ne permettait pas de conclure à des
troubles incapacitants, la question serait celle d’un trouble somatoforme
ou d’un trouble apparenté tellement grave et exceptionnel pour que, d’un
point de vue médico-théorique, il ne soit pas raisonnablement exigible que
l’intéressé rejoigne le monde ordinaire du travail en plein ou avec un
rendement ou un temps de travail partiel. Or, selon l’avis du recourant,
telle est précisément le cas de figure avec l’expertise bidisciplinaire du
A.________ du 6 octobre 2017, mais aussi déjà avec l’expertise
neurologique du Dr Q.________ du 5 juin 2015. Il en conclut que le
Dr P.________ était compétant pour poser le diagnostic de syndrome
somatoforme sévère avec atteinte purement fonctionnelle,
sensitivomotrice et cognitive, soit le cœur de sa spécialité. Il a maintenu
ses conclusions et réquisitions.
e) L’intimé a dupliqué le 10 septembre 2018, maintenant sa
position. Pour l’office, les expertises au dossier ne mettent pas en
évidence une aggravation significative depuis la précédente décision en
force du 26 mars 2008.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries de Pâques auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a et 96 al. 1 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure

- 14 -
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. En l’espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant
présente, en raison d’une atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le
droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
A teneur de l’art. 4 al. 2 LAI, l’invalidité est réputée survenue
dès qu’elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération.
b) Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de

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travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption
notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins.
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de
rente s’il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à
50 % au moins, aux trois quarts d’une rente s’il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins. En outre,
d’après l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle
l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à
l’art. 29 al. 1 LPGA. De surcroît, le droit à la rente ne naît pas tant que la
personne assurée peut prétendre à une indemnité journalière selon l’art.
22 LAI (art. 29 al. 2 LAI).
c) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne
l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de
l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir
le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; 130 V 488 consid.
4.2 et les références citées ; TF 9C_394/2013 du 27 septembre 2013
consid. 3.1).
d) Le principe de la priorité de la réadaptation sur la rente,
ancré à l’art. 28 al. 1 LAI, signifie que la rente doit céder le pas aux
mesures de réadaptation qui visent à rétablir, à développer et à
sauvegarder la capacité de gain ou celle d’accomplir les travaux habituels
(Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de
l’assurance-invalidité [AI], 2011, n. 2016 p. 532 et les références citées).
La conséquence de ce principe est qu’avant de se prononcer sur le droit à
la rente, les offices AI doivent examiner d’office, sans égard à la demande

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présentée par l’assuré, toutes les possibilités de réadaptation qui
pourraient être nécessaires et de nature à rétablir sa capacité de gain ou
d’accomplir les travaux habituels, à l’améliorer, à la sauvegarder ou à en
favoriser l’usage (Valterio, op. cit., n. 2018 p. 533 et les références citées).
4. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [Règlement sur l’assurance-
invalidité du 17 janvier 1961 ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre
à l’administration qui a précédemment rendu une décision entrée en
force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans
lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre
plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid.
5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b et les références
citées). A cet égard, une appréciation différente de la même situation
médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b ; TF 9C_748/2013 du 10 février
2014 consid. 4.3 ; TFA I 716/2003 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b) Le Tribunal fédéral des assurances a jugé que le principe
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d’office par l’autorité (cf. ATF 125 V 195 consid. 2, 122 V 158
consid. 1a et les références), ne s’applique pas à la procédure prévue par
l’art. 87 al. 3 RAI. Il a précisé qu’eu égard au caractère atypique de cette
procédure dans le droit des assurances sociales, l’administration pouvait
appliquer par analogie l’art. 73 RAI (en vigueur jusqu’au 31 décembre
2007; actuellement, voir l’art. 43 al. 3 LPGA) – qui permet aux organes de
l’assurance-invalidité de statuer en l’état du dossier en cas de refus de
l’assuré de coopérer – à la procédure régie par l’art. 87 al. 3 RAI, à la
condition de s’en tenir aux principes découlant de la protection de la
bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la
Confédération suisse ; RS 101]). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une
nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans
rendre plausible que son invalidité ou son impotence se sont modifiées,

- 17 -
l’administration doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses
moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa
demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela
présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d’autres
termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si
cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci
a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; TF 9C_708/2007 du 11 septembre
2008 consid. 2.3 ; TFA I 52/2003 du 16 janvier 2004 consid. 2.2 ; I 67/2002
du 2 décembre 2002 consid. 4). Il s’ensuit que dans un litige de ce genre,
l’examen du juge des assurances est d’emblée limité au point de savoir si
les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non la
reprise de l’instruction du dossier (TF I 597/2005 du 8 janvier 2007 consid.
4.1 et les références citées).
c) Ce contrôle par l’autorité judiciaire n’est en revanche pas
nécessaire lorsque l’administration est entrée en matière sur la nouvelle
demande (ATF 109 V 114 consid. 2b ; TFA I 490/03 du 25 mars 2004
consid. 3.2. in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l’affaire
au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de
l’impotence rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela
revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière
décision entrée en force qui repose sur une examen matériel du droit à la
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 ; 130 V 75 consid. 3.2).
d) En l’espèce, l’OAI est entrée en matière sur la nouvelle
demande de prestations du recourant, déposée seulement quelques
semaines après l’entrée en force de la décision de refus de rente. Il y a
lieu d’examiner si le degré d’invalidité s’est modifié au point d’influencer
le droit aux prestations, en procédant à la comparaison des situations de

- 18 -
fait existant au moment de la décision sur opposition du 26 mars 2008 et
la décision litigieuse.
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V
256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156
consid. 1 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b) Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la
provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports
médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier
l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est ainsi qu’il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen
de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée ; TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).

- 19 -
6. a) aa) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al.2
, 2e phrase, LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1 ; 127 V 294 consid. 4c in
fine ; 102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées).
Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé
psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un expert
(psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de
classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; 130 V 396
consid. 5.3 et 6). La jurisprudence prévoit que ce principe peut souffrir des
exceptions, en particulier lorsque les conséquences du trouble sont mises
en évidence de façon convaincante et motivée sur le plan médical, alors
qu’une expertise complémentaire sur le plan psychiatrique ne changerait
rien aux constatations médicales (TF 9C_422/2016 consid. 5.2). La
jurisprudence admet aussi qu’un neurologue puisse poser un diagnostic
psychiatrique relatif à des troubles psychosomatiques (TF 9C_558/2017 du
30 octobre 2017 consid. 4.2.2 ; 9C_422/2016 du 23 janvier 2017 consid.
5.3.1 ; 9C_621/2010 du 22 décembre 2010 consid. 2.2.2), il n’en demeure
pas moins que le trouble doit être rendu vraisemblable.
bb) En ce qu’elle prévoit qu’il ne peut y avoir incapacité de
gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable, la seconde
phrase de l’art. 7 al. 2 LPGA inscrit dans la loi un principe exprimé de
longue date par la jurisprudence quant au caractère objectif de
l’appréciation de ce qui peut encore être exigé de la personne assurée
pour surmonter les limitations de sa capacité de gain entraînées par son
atteinte à la santé (ATF 135 V 215 consid. 7.2).
b) aa) Dans deux arrêts récents (ATF 143 V 418 ; 143 V 409),
le Tribunal fédéral a modifié sa pratique lors de l’examen du droit à une
rente de l’assurance invalidité en cas de troubles psychiques. Il a

- 20 -
considéré que même si la classification diagnostique est médicalement
nécessaire et qu’un diagnostic posé selon les règles de l’art est
indispensable, ce qui importe le plus est la question des effets fonctionnels
d’un trouble sur la capacité de travail (ATF 130 V 418 consid. 6). Le
Tribunal fédéral a dressé un parallèle entre la problématique des troubles
psychiques et l’évolution récente de la jurisprudence concernant des
troubles douloureux sans causes organiques explicables (troubles
somatoformes douloureux) et troubles psychosomatiques analogues,
développée dans l’ATF 141 V 281.
Le Tribunal fédéral a en substance retenu que pour les
maladies psychiques, et non seulement dans le cas de troubles
somatoformes, le substrat nécessaire à l’administration d’une preuve
directe permettant de conclure à une incapacité de travail faisait défaut.
L’administration de la preuve doit donc se faire de manière indirecte, à
l’aide d’indicateurs (ATF 143 V 418 consid. 7.1 et les références citées). En
fonction du tableau clinique, des ajustements devront être faits en
conséquence lors de l’évaluation de certains indicateurs. Dans ce
contexte, les Lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie
d’assurance, établies le 16 juin 2016 par la Société suisse de psychiatrie et
de psychothérapie (SSPP), faisant expressément référence à l’arrêt 141 V
281, gardent toute leur pertinence. Une administration des preuves
structurées similaire à celle prévalant en matière de troubles somatoforme
douloureux doit dès lors s’appliquer à toutes les maladies psychiques (ATF
143 V 418 consid. 7.2), dont les troubles affectifs et les troubles dépressifs
de gravité légère ou moyenne, le critère de la résistance à la thérapie ne
pouvant à lui-seul résoudre la question de l’incapacité de travail (ATF 143
V 418 consid. 7.1, 409 consid. 4.4 et 4.5.2).
Au vu des pathologies psychiatriques retenues par les
différents médecins au cours de la présente procédure, il se justifie
d’examiner les critères d’évaluation développés par le Tribunal fédéral en
matière d’évaluation du droit à une rente de l’AI en cas de troubles
somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées
(ATF 141 V 281 et jurisprudence citées). Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral

- 21 -
a donc abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141
V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au
moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères
(ATF 141 V 281 consid. 4). Cette modification jurisprudentielle n’influe pas
sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux ou d’une
affection psychosomatique assimilée suppose, en premier lieu, que
l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art. Le
diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion ; il y a ainsi lieu
de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant le droit aux
prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice d’une activité
résultent d’une exagération des symptômes ou d’une constellation
semblable, et ce même si les caractéristiques d’un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281
consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des
indices d’une telle exagération apparaissent notamment en cas de
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi
que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-
social intact. A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas
de conclure à une exagération (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; ATF 131 V
49). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît clairement que de tels
motifs d’exclusion empêchent de conclure à une atteinte à la santé, il
n’existe d’emblée aucune justification pour une rente d’invalidité, même si
les caractéristiques d’un trouble somatoforme douloureux au sens de la
classification seraient réalisées (art. 7 al. 2 LPGA). Dans la mesure où les
indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une

- 22 -
atteinte à la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être
corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281
consid. 2).
c) aa) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail
réellement exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue
d’indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). Il s’agit d’évaluer la situation
révélée par les indicateurs. Plus les indicateurs seront marqués (degré de
gravité fonctionnel et da cohérence seront importants), moins l’assuré
disposera de ressources mobilisables en vue de surmonter les effets de
l’atteinte à la santé et de fournir l’effort exigible de sa part
(Schmerzrechtsprechung 2.0, p. 8, in Jusletter du 29 juin 2015, p. 11).
bb) La grille d’évaluation développée dans l’arrêt ATF 141 V
281 comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé (funktioneller Schweregrad), avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(ATF 141 V 281 consid. 4.3).
cc) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence (Konsistenz) entre
l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de
l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi,

- 23 -
d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la
santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle et
dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire
une comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la
santé. Il s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit
ou, au contraire, sont négligés (ATF 141 V 281 consid. 4.4 ; 9C_862/2014
du 17 septembre 2015, consid. 3.2). Cela ne vaut toutefois qu’aussi
longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la
procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à
l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas
recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y
conformer doit être attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de
l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4).
dd) Le Tribunal fédéral a précisé que ce changement de
jurisprudence intervenu à l’arrêt 141 V 281 ne justifie pas en soi de retirer
toute valeur probante aux expertises rendues à l’aune de l’ancienne
jurisprudence. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les expertises
administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies, le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux, permettent
ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs
déterminants (ATF 141 V 281, consid. 8, TF 9C_716/2015 du 30 novembre
2015, consid. 4.1 ; TAF C-1916/2015 du 31 mai 2016 et réf. cit.). N’étant
pas remise en cause par les arrêts TF 8C_841/2016 et 8C_130/2017 du
30 novembre 2017, il y a lieu de se tenir à cette jurisprudence.
d) Il convient de rappeler que selon la jurisprudence, il découle
du principe de l’égalité des armes, tiré du droit à un procès équitable
garanti par l’art. 6 § 1 CEDH (Convention européenne de sauvegarde des
droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS

- 24 -
0.101), que l’assuré a le droit de mettre en doute avec ses propres
moyens de preuve la fiabilité et la pertinence des constatations médicales
effectuées par un médecin interne à l’assurance. Ce principe couvre
également le manque de neutralité d’un expert membre de l’autorité
décisionnelle, le refus de procéder à une expertise pour éclaircir des
questions de faits décisives ou encore le droit de consulter,
respectivement de discuter un rapport d’expertise (Olivier Bigler in Luc
Gonin/Olivier Bigler, Convention européenne des droits de l’homme,
Commentaire des articles 1 à 18 CEDH, 2018, n. 171, 174 et 180 ad
art. 6 CEDH [volet civil] et les références citées).
7. En l’occurrence, il convient d’examiner en premier lieu si les
expertises réalisées par les Drs O.________ et P.________ permettaient de
se prononcer sur l’existence d’une nouvelle atteinte invalidante, puis, si tel
n’est pas le cas, d’examiner si l’expertise du A.________ permettait de se
prononcer et si elle répond aux réquisits jurisprudentiels.
En revanche, on ne distingue pas de question singulière
d’égalité des armes au sens de la jurisprudence citée au consid. 5d ci-
dessus. En effet, la problématique en cause relève de la valeur probante
des expertises litigieuses, le recourant n’ayant pas été empêché de faire
valoir ses moyens dans le cadre de la procédure administrative où il était
de longue date assisté d’un avocat, étant observé qu’il a pu contester tant
la mise en œuvre de l’expertise du A.________ que ses conclusions à la
suite de l’interpellation de l’OAI (doc. 257 et 270) et du projet de décision
du 25 octobre 2017 (doc. 289 et 295). Au surplus, on rappelle que par le
dépôt du présent recours, l’intéressé a eu la possibilité de s’exprimer
devant une autorité jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 142 II 218
consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1).
a) aa) Sur le plan neurologique, le rapport d’expertise du
Dr P.________ du 6 octobre 2016 a relevé que les épreuves de coordination
étaient dominées par des mouvements anarchiques avec une pseudo
dysmétrie manquant la cible parfois à plus de 15 cm, sans aucune
tentative de correction, et sans asymétrie. Ce spécialiste a observé une

- 25 -
pseudo perte d’équilibre lors des tests posturaux, avec rattrapage
démonstratif aux objets environnants, mais sans chute (doc. 239, p. 7). Ce
spécialiste a constaté que l’examen neuropsychologique initial pratiqué
par le Prof. R.________ le 14 juillet 2003 (doc. 4, pp. 77 à 79) avait déjà mis
en évidence des résultats déficitaires dans différents domaines et
difficilement interprétables en raison de discordances importantes dans
l’examen clinique neurologique clinique et d’une collaboration fluctuante
du recourant. Il a observé que le dernier examen neuropsychologique
pratiqué au Centre hospitalier N.________ en 2009 avait révélé par rapport
à 2003 une péjoration globale des fonctions cognitives, mais que les
performances observées étaient difficilement interprétables en raison de
discordances importantes (doc. 107, p. 23). Le Dr P.________ a remarqué
que le recourant était d’emblée fatigué, peu impliqué et présentait des
mimiques douloureuses de moins en moins accentuées au fil de l’examen.
Selon lui, l’examen de l’intéressé mettait en évidence des scores
déficitaires dans différents domaines. Il en a conclu que, du fait de
certaines discordances objectivées à l’examen clinique, avec, de surcroît,
un test de validation montrant des performances évocatrices d’un effort
cognitif suboptimal, les résultats de l’examen neuropsychologiques étaient
à interpréter dans ce cadre (doc. 239, pp. 7-8).
Le Dr P.________ n’a relevé aucune anomalie suggérant une
atteinte neurologique organique, que ce soit sur le plan des plaintes elles-
mêmes ou au niveau du status, au niveau moteur, sensitif, de la
coordination ainsi qu’au niveau cognitif. Il a observé un échec aux
épreuves de validation des symptômes, compatible avec des troubles
fonctionnels associés à une autolimitation des efforts cognitifs. Il en a
déduit que le recourant souffrait d’un syndrome somatoforme purement
fonctionnel, sans aucune séquelle post-traumatique organique et sans
composante neurodégénérative ou d’une autre nature cérébrale organique
(doc. 239, p. 8). Il a souligné l’aspect disproportionné de troubles
initialement post-traumatiques, la nature relativement bénigne du
traumatisme, et l’absence de lésion traumatique détectable au niveau du
système nerveux. Le tableau actuel chronifié associant douleurs, troubles
cognitifs et la mobilisation était par ailleurs sans correspondance

- 26 -
organique et en totale disproportion avec les capacités sensitivomotrices
de base préservées du recourant. Dans le cadre de ces troubles
fonctionnels, le Dr P.________ a constaté l’aspect d’exagération d’une
symptomatologie sans substrat organique, cet aspect persistant
globalement inchangé, et perturbant l’ensemble des épreuves
neurologiques et cognitives. Il a ajouté que, l’échec du recourant aux tests
neuropsychologiques témoignait d’une autolimitation à l’effort cognitif et
correspondait à l’incohérence des résultats observés dans les différents
domaines (doc. 239, pp. 9-10).
Il a posé le diagnostic de syndrome somatoforme sévère avec
atteinte purement fonctionnelle, sensitivomotrice et cognitive. A son avis,
il n’existait pas de limitation neurologique organique à la capacité de
travail, dans aucun domaine. En revanche, l’atteinte fonctionnelle
sensitivomotrice et cognitive était incompatible avec toute activité
lucrative et ménagère (doc. 239, pp. 11 à 13).
Le Dr P.________ a ainsi posé le diagnostic de trouble
somatoforme sévère, toutefois à titre purement descriptif de la
symptomatologie (doc. 273). Sur le plan neurologique, il n’a constaté
aucune limitation à la capacité de travail. Selon la jurisprudence, la
reconnaissance d’une invalidité ouvrant le droit à une rente en raison d’un
trouble somatoforme douloureux ou d’autres troubles psychosomatiques
comparables suppose au préalable qu’un diagnostic psychiatrique relevant
de ce champ pathologique ait été posé selon les règles de l’art. En
d’autres termes, l’avis d’un spécialiste, en l’occurrence d’un psychiatre,
était nécessaire s’agissant de se prononcer sur l’incapacité de travail que
ce genre de troubles était susceptible d’entraîner chez le recourant. Or, il
convient d’examiner si le rapport psychiatrique rendu en parallèle pose
formellement ce diagnostic.
bb) Sur le plan psychique, le Dr O.________ a relevé que la
motivation du recourant était extrêmement difficile à évaluer, d’une part il
a déclaré vouloir travailler et s’en sentir apte et d’autre part il a considéré
qu’il n’y avait rien à changer dans sa manière d’être ou de faire. Le Dr

- 27 -
O.________ a noté en outre que, par rapport à un éventuel état de stress
post-traumatique, une absence de reviviscences ou de conduites
d’évitement, une absence d’hyper-activation neuro-végétative et un
émoussement affectif ; le recourant évoquait des cauchemars qui
n’étaient pas des images de l’accident, mais des bruits d’animaux.
L’intéressé n’avait présenté aucun symptôme d’angoisse lors de
l’entretien. S’agissant de la lignée dépressive, il n’y avait pas
d’hypoaboulie ou d’anhédonie rapportée, le recourant n’évoquant pas
d’idées de ruine ni de sentiment d’inutilité. Il paraissait indifférent à tout. Il
ne présentait aucun trouble formel de la pensée sous forme de clivages,
barrages ou réponses à côté. Il n’y avait pas d’idées délirantes simples ou
systématisées. Il n’y avait pas de troubles de la perception sous forme
d’hallucinations auditives, visuelles, olfactives ou cénesthésiques. Le Dr
O.________ a constaté que subjectivement le recourant se plaignait de ne
plus avoir de force dans la tête, comme un sac au niveau de la nuque et
évoquait également une sensation d’instabilité ainsi qu’une faiblesse des
membres inférieurs. Objectivement ce spécialiste a observé un repli sur
soi et une discordance des symptômes présentés qui évoquaient un
trouble somatoforme. L’examen ne parlait en outre pas en faveur d’une
claustrophobie ni d’une agoraphobie (doc. 236, pp. 13-14).
Selon le Dr O.________, il était difficile de parler d’une
exagération ou d’une théâtralisation des symptômes chez le recourant
(doc. 236, p. 16) vu l’observation de la même symptomatologie faite par
hasard en ville par le Dr M.________ (qui, on le rappelle, n’a pas retenu
d’incapacité de travail). Le Dr O.________ a toutefois relevé la discordance
saisissante entre certains des symptômes présentés et/ou évoqués par la
famille et d’autres aspects de son fonctionnement au quotidien. Il a
qualifié cette discordance de grossière et noté qu’elle ne semblait
correspondre à aucun des syndromes décrits dans la nosologie actuelle
(trouble de somatisation, trouble factice ou trouble somatoforme). Le Dr
O.________ a remarqué qu’il ne paraissait pas exister chez l’intéressé une
attitude de recherche de traitement ou de réponse médicale. Il a constaté
que c’était comme si le recourant se contentait de l’attention qu’il recevait
de la part de son entourage. Globalement, il retenait une involution du

- 28 -
fonctionnement global de l’expertisé avec perte de liens sociaux et de
l’autonomie (doc. 236, p. 16).
L’étude anamnestique ne parlait pas en faveur d’un trouble de
la personnalité précédant l’accident de 2003. Le Dr O.________ a conclu à
l’absence de diagnostic de trouble de la personnalité, à cause du manque
d’hostilité, du sentiment de vide ou de désespoir et du sentiment d’être
sous tension. Il a observé en revanche une attitude de détachement et des
somatisations qui pouvaient évoquer une certaine hystérisation de la
souffrance (doc. 236, pp. 16-17).
Le Dr O.________ a indiqué que les ressources personnelles du
recourant paraissaient actuellement très limitées et que le pronostic était
défavorable du fait de sa longue période d’incapacité, ajoutant que, même
en présence d’une pathologie à présentation atypique, il était forcé de
reconnaître la chronicité des troubles et son impact dans toutes les
sphères de la vie de l’intéressé. Le tableau clinique de l’expertisé était
protéiforme et ne semblait pas correspondre à une entité clinique précise.
Au niveau cognitif, les déficits étaient peu systématisés, également
inhabituels et d’origine non précisée (recourant désorienté, mais pouvant
selon ses dires conduire la voiture, rester seul à domicile et même quitter
celui-ci pour aller faire des promenades en ville). Au niveau moteur,
l’origine était indéterminée, mais les symptômes étaient atypiques.
L’accident de 2003 était vécu comme traumatique (perte de connaissance,
du sang partout, etc.), mais la clinique ne remplissait pas les critères en
faveur d’un état de stress post-traumatique. Globalement, selon le Dr
O.________, les symptômes observés chez le recourant évoquaient ceux
d’une névrose traumatique. Il a observé chez l’expertisé des symptômes
anxieux et dépressifs d’intensité modérée et présentation atypique
associés à des symptômes hystériques qui prenaient la forme de
somatisations comme de la fatigue, des douleurs, des hyperesthésies, des
crises psycho-émotives, des amnésies, etc. (doc. 236 p. 18).
Le Dr O.________ a en définitive retenu un épisode dépressif
majeur d’intensité modérée et une présentation atypique et un trouble

- 29 -
anxieux non spécifié, présents depuis au moins l’année 2012, soit à la
date de l’expertise du Dr M.________. Se référant aux expertises du
Dr L.________ des 18 novembre 2004 et 21 octobre 2005, il a constaté que
le tableau clinique paraissait relativement inchangé depuis lors et que le
tableau clinique que dépeignait le Dr M.________ dans son rapport du 22
mai 2012 était en tout point superposable à celui qu’il a lui-même observé
(doc 236, p. 18). Toutefois, il a conclu à une incapacité de travail depuis
au moins 2012, alors que les Drs L.________ et M.________ n’arrivaient pas à
cette conclusion (doc. 14, p. 18, doc. 25, p. 11 et doc. 137, p. 16, pp. 18-
19 et p. 23). Or, le DrO.________ n’a pas justifié pour quels motifs en
présence des tableaux cliniques semblables, il a abouti à des conclusions
différentes de celles des deux autres experts psychiatres précités dont il a
pourtant indiqué avoir consulté les rapports (doc. 236, pp. 4 et 9). En
outre, il n’a pas expliqué les éléments qui lui permettaient d’admettre une
aggravation notable et durable de l’état de santé du recourant conduisant
à une incapacité de travail totale par rapport à l’expertise du
Dr M.________.
cc) Compte tenu de ces lacunes et contradictions non
expliquées, la question de l’absence de conclusions communes entre les
Drs P.________ et O.________ peut rester indécise. Les motifs exposés ci-
dessus suffisent à dénier toute valeur probante aux rapports des
spécialistes susmentionnés, de sorte que l’intimé était fondé à requérir
une nouvelle expertise bisdisciplinaire auprès d’autres spécialistes.
b) aa) Dans leur rapport du 6 octobre 2017, la Dresse
I.________ et le Dr E.________ ont posé les diagnostics sans répercussion sur
la capacité de travail de traumatisme crânio-cérébral du 26 juin 2003,
d’épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique depuis
l’année 2003 (F32.11), de majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (F68.0) et de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) (doc. 281, p. 36).
S’agissant de la nuque, les experts ont observé que le
recourant faisait de très importantes grimaces douloureuses, même avant

- 30 -
la palpation de la nuque. Ils n’ont cependant pas constaté de réaction de
retrait ni de contracture musculaire au niveau cervical ou paracervical.
L’examen de l’équilibre a révélé que la marche s’effectuait avec une
boiterie changeante, concernant en majorité le membre inférieur gauche,
l’intéressé montrant de très fréquentes réactions de rattrapage, mais
l’examen de l’équilibre et de la démarche étaient objectivement
parfaitement normaux du point de vue neurologique (doc. 281, p. 37). Les
experts ont constaté une restriction marquée du champ de la pensée sur
les plaintes somatiques, notamment les céphalées. L’expertisé ne
paraissait pas particulièrement anxieux et il n’y avait pas de signes
neurovégétatifs d’angoisse. L’intéressé ne semblait pas en prise à une
souffrance particulièrement marquée. En fin d’entretien, il s’est montré un
peu hésitant en se déplaçant ; cela a paru tout à fait démonstratif aux
experts. Au surplus, l’intéressé n’était pas projectif ni méfiant ou
interprétatif (doc. 281, p. 29).
Le comportement du recourant est qualifié de moyennement
(neurologue) à très moyennement (psychiatre) collaborant, démonstratif
et majorant (doc. 281, p. 29).
Les experts ont repris les diagnostics posés précédemment.
Rappelant le traumatisme crânio-cérébral léger que le recourant a subi en
2003, ils ont relevé que la céphalée dont se plaignait le recourant était
une céphalée prédominant dans la région pariétale gauche non
congruente avec la localisation traumatique initiale. Ils ont examiné
l’évolution d’une éventuelle symptomatologie neurologique et ont
constaté à la fin de leur examen qu’aucun diagnostic neurologique ne
pouvait être retenu (doc. 281, pp. 32-33). S’agissant de l’aspect
douloureux fonctionnel qui a été évoqué, les experts ont indiqué que le
recourant n’a adhéré à aucun suivi axé sur la douleur et que le monitoring
thérapeutique effectué lors de l’expertise montrait des taux tous
infrathérapeutiques. Les experts ont souligné l’existence de discordances
marquantes entre, d’une part les plaintes présentées et la non-adhérence
au suivi proposé, et d’autre part entre les plaintes présentées et les
aptitudes au quotidien qui évoquait une recherche de bénéfices

- 31 -
secondaires. L’exemple le plus évident était celui de la poursuite de la
conduite automobile, alors que les troubles neurologiques mis en évidence
en janvier 2009 déjà, l’importance des plaintes et l’attitude de retrait
témoignée lors des différents examens cliniques constituaient en principe
une contre-indication formelle à la poursuite de la conduite d’un véhicule à
moteur. En conclusion, les experts ont conclu que sur le plan strictement
neurologique, il n’existait qu’un traumatisme crânien non incapacitant
datant de 2003 (doc. 281, p. 33).
Sur le plan psychique, les experts ont relevé que sur la base
des éléments anamnestiques, de leur observation et au vu de l’importance
des plaintes subjectives et du contraste par rapport à l’observation
clinique, l’appréciation diagnostique était extrêmement difficile, la Cour de
céans ne pouvant que faire ici le parallèle avec les avis de la plupart des
précédents experts ayant examiné le recourant (doc. 137 p. 25 et 28 [Dr
M.________] ; doc. 205, pp. 6-7 [Dr Q.________] ; doc. 239, p. 9 [Dr
P.________] ; doc. 236, p. 18 [Dr O.________]). Pour la Dresse I.________, et le
Dr E.________, il y avait un syndrome douloureux somatoforme persistant,
mais surtout une majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques. Les experts ont noté que le Dr M.________ avait mentionné
que le recourant n’avait pas eu de perte de connaissance au moment de
l’accident et que selon des témoins, l’accident n’avait pas été
impressionnant. La réponse à cet événement avait été d’emblée
disproportionnée. Lors des évaluations neuropsychologiques, les
comportements de majoration ont aussi été mis en évidence, plusieurs
intervenants relevant le caractère atypique du tableau clinique (cf. doc. 14
p. 16 et doc. 25, p. 11 [Dr L.________] ; doc. 137 p. 31 [Dr M.________] ;
doc. 239, p. 10 [Dr P.________] ; doc. 236, p. 18 [Dr O.________]). Les
experts n’avaient aucun élément pour retenir une modification durable de
la personnalité après une expérience de catastrophe vu les circonstances
de l’accident et de la présentation clinique. Ils ont conclu que le recourant
était pris dans un processus d’invalidation et une névrose de rente.
Concernant les douleurs et les symptômes physiques, le tableau clinique
s’inscrivait plus dans une majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques que dans un trouble somatoforme. En raison de la

- 32 -
description fréquente d’une majoration et d’une présentation atypique, les
experts ont considéré que cela correspondait à une névrose de rente. Les
experts ont posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen, avec
syndrome somatique depuis l’année 2003 (F32.11), de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), mais surtout de majoration
des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). En
définitive, pour la DresseI.________, et le Dr E.________, la capacité de
travail était entière sur le plan neurologique et sur le plan psychique (doc.
281, pp. 34-35).
En règle générale, le rapport du A.________ a été établi en
tenant compte de la jurisprudence précitée (cf. consid. 5-6 ci-dessus),
étant rappelé que les experts ont été invité à procéder à une nouvelle
expertise à la suite d’une troisième expertise jugée non probante par
l’administration pour les motifs justifiés retenus ci-dessus (cf. consid. 7a/cc
ci-dessus). La Dresse I.________ et le Dr E.________ ont tenu compte des
rapports médicaux et des expertises versés au dossier, ainsi que de
l’historique médical (doc. 281, pp. 3-4 et 6 à 21). Le rapport est fondé sur
une anamnèse bien fouillée (doc. 281, pp. 21 à 27), compte tenu des
difficultés décrites par les experts à la prise de renseignements
anamnestique (doc. 281, p. 21). Il est aussi établi sur la base d’un examen
clinique neurologique et psychiatrique, ainsi que sur une analyse de
laboratoire (doc. 281, pp. 27 à 30). La Dresse I.________, et le Dr E.________
ont exposé les constatations qu’ils ont pu faire lors de leurs examens ; ils
ont posé des diagnostics et les ont justifiés.
c) Dès lors que les diagnostics ont été posés par les experts du
A.________, il convient d’examiner si ces diagnostics résistent aussi aux
motifs d’exclusion déterminés par la jurisprudence, et si tel est le cas, de
vérifier si les indicateurs proposés par le Tribunal fédéral permettent de
retenir ou non que le recourant dispose encore des ressources nécessaires
pour exercer une activité lucrative.
Les experts ont posé les diagnostics d’épisode dépressif
moyen, avec syndrome somatique depuis l’année 2003 (F32.11), de

- 33 -
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), mais surtout de
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
(F68.0). Ils ont étayé leur diagnostic par des observations allant clairement
dans le sens d’une exagération, ces constats étant en outre largement
confirmés par d’autres médecins au fil du temps. On peut mentionner en
particulier les éléments suivants :
aa) Une tendance à l’accentuation et à la démonstration a été
constatée par beaucoup de médecins. Ainsi, le 14 juillet 2003 déjà, le
Prof. R.________ observait des épreuves de coordination « caricaturale »
avec pseudo ataxie fantaisiste, le patient se jetant dans diverses
directions lors des épreuves de marche et de stabilisation. Il relevait que le
patient paraissait présenter une « réaction psychique démesurée par
rapport au TCC. » Le Dr AA.________ constatait également l’attitude très
démonstrative du patient au mois de février 2004 dans les épreuves de
coordination tant au niveau des membres supérieurs qu’inférieurs et dans
la marche (doc. 17, p. 6). Au mois de novembre 2004, le Dr L.________
relevait que le tableau clinique était surtout caractérisé par le
comportement théâtral et démonstratif de l’assuré ainsi que de
nombreuses atypies et contradictions observées à l’examen clinique et
l’interrogatoire oral (doc. 14, p. 16) ; il notait que l’assuré adoptait une
attitude très démonstrative et une démarche de boiterie atypique parfois
en décharge de la jambe droite, parfois à d’autres moments, notamment
lorsqu’il retournait à la salle d’attente, en décharge de la jambe gauche,
celle-ci étant par ailleurs diminuée lorsqu’il ne se sentait pas observé ; en
outre, lorsque le Dr L.________ voulût tester les différents modes, l’assuré
était démonstratif, non-collaborant, ce qui rendait l’examen impossible
(doc. 14, p. 13). Lors de son hospitalisation en avril 2006, on signalait que
le recourant avait un aspect d’allure dépressive peu authentique
permettant de maintenir un statut de « malade » à travers duquel il
existait auprès de son entourage, étant précisé que toute amélioration de
son état était niée par le patient ; au cours des trois semaines
d’hospitalisation, on constatait une amélioration du contact, une
disparition du ralentissement psychomoteur et une nette diminution de la
boiterie que l’assuré présentait lors de son admission.

- 34 -
Plus récemment, lors de l’examen neurologique opéré par le
Dr P.________ en octobre 2016, il est relevé de pseudo perte d’équilibre lors
de tests posturaux, avec rattrapage démonstratif, et que les épreuves de
coordination sont dominées par des mouvements anarchiques avec une
pseudo-dysmétrie manquant la cible parfois à plus de 15 cm, sans aucune
tentative de correction, et sans asymétrie (doc. 239, p. 7) ; lors de
l’examen neuropsychologique, le Dr P.________ a noté qu’il s’agit d’un
patient à la collaboration fluctuante, d’emblée fatigué, peu impliqué et
présentant des mimiques douloureuses de moins en moins accentuées au
fil de l’examen (doc. 239, p. 8) ; le Dr P.________ a rappelé qu’il avait déjà
été relevé, dans le cadre des troubles fonctionnels, l’aspect d’exagération
d’une symptomatologie sans substrat organique, cet aspect persistant
globalement inchangé et perturbant l’ensemble des épreuves
neurologiques et cognitives, étant précisé que lors des tests
neuropsychologiques, les épreuves de validation sont échouées, témoin
d’une autolimitation à l’effort cognitif, qui correspond bien à l’incohérence
des résultats observés dans les différents domaines (doc. 239 p. 11 et 13).
Dans la dernière expertise, effectuée en 2017, la
DresseI.________ et le DrE.________ font état des éléments d’exagération et
de démonstration suivants : une latence exagérée dans certaines
réponses (doc. 281, p. 27) ; de très nombreuses grimaces douloureuses
même avant la palpation de la nuque (doc. 281, p. 28) ne constatant
cependant aucune réaction de retrait ni aucune contracture musculaire au
niveau cervical ou paracervical ; un tremblement d’allure clairement
volontaire prédominant au membre supérieur droit, très discret à gauche
et au niveau du tronc, présent au repos et à l’attitude, aisément
distractible ou sensible à la suggestion (doc. 281, p. 28 et 33) ; un examen
de la force qui est sous-optimal, émaillé de lâchages ou de
contractions/cocontractions volontaires et finalement normal après
réassurance (doc. 281, p. 28). Les experts constatent en outre des
grimaces ne correspondant pas à des dyskinésies oro-faciales, ainsi que
des troubles de l’équilibre avec réactions de rattrapage n’évoquant pas,
même de loin, une symptomatologie neurologique (doc. 281, p. 33). En fin

- 35 -
d’entretien, le recourant s’est montré un peu hésitant en se déplaçant, ce
qui a paru tout à fait démonstratif aux experts ; ils s’accordent à
considérer que le comportement de l’assuré comme moyennement à très
moyennement collaborant, démonstratif et majorant (doc. 281, p. 29). Ils
concluent qu’il existe d’évidents signes de démonstrativité et majoration,
relevant l’exemple le plus criant dans la non-concordance entre les
activités quotidiennes rapportées et les éléments du dossier, soit la
conduite automobile (doc. 281, p. 35).
bb) Le recourant dispose d’une mobilité et d’un équilibre plus
grands que prétendus. Le bilan neuropsychologique de 2003 constatait
que le patient réussissait l’épreuve doigt-nez sans dysmétrie alors que les
yeux fermés il frappait systématiquement à côté du nez sans jamais le
toucher ; l’intéressé arrivait toutefois à attraper son pouce controlatéral
des deux côtés les yeux fermés sans dysmétrie. Lors de l’épreuve talon-
genou, l’assuré tapait à côté du genou des deux côtés alors qu’il glissait le
long du tibia sans difficultés, ce qui rendait les résultats difficilement
interprétables. Lors de l’expertise de 2017 (A.________), le recourant passe
avec succès les épreuves doigt-nez et talon-genou (doc. 281, p. 28). La
marche s’effectue avec une boiterie changeante et le recourant montre de
très fréquentes réactions de rattrapage alors que les examens de
l’équilibre et de la démarche sont objectivement parfaitement normaux du
point de vue neurologique (doc. 281, p. 28).
cc) Il existe des divergences dans les informations données
par l’assuré et celles ressortant de son anamnèse. Le recourant a indiqué
lors de chaque expertise qu’il avait eu une longue perte de connaissance
lors de l’accident survenu en 2003, alors que tel n’est pas le cas. Le
Dr L.________ relevait que le recourant avait été victime d’un accident
bénin en 2003 sans grand dommage physique, vérification faite auprès de
témoins, même si le recourant en faisait un récit qui pouvait paraître
parfois dramatique (doc. 25, p. 10). Selon les éléments recueillis par le
Dr L.________, le recourant aurait été un enfant affirmé, déterminé, seul à
avoir réalisé des études supérieures dans sa famille ; de surcroît il aurait
tenu tête à son père quand il s’était agi de se marier, sachant imposer ses

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idées et son choix ; son épouse le décrivait comme un homme fort et
solide psychiquement (doc. 14, p. 15) ; cette image ne coïncide pas avec
l’apparente grande faiblesse et fragilité que le recourant tente de
présenter à la suite de l’accident très bénin de 2003. Le Dr O.________ a
noté que le discours est normodébité et bien construit mais que son
contenu est qualifié de pauvre par la traductrice (doc. 236, p. 14), ce qui
ne semble pas correspondre avec son niveau d’étude ; il aurait en effet
fait des études universitaires en droit (doc. 236, p. 15). Les experts
I.________ et E.________ constatent qu’après avoir indiqué avoir développé
un tableau douloureux sous forme de céphalées à la suite de l’accident de
2003, sans évolution au jour de l’expertise, le recourant atteste d’une
céphalée prédominant dans la région pariétale gauche non congruente
avec la localisation traumatique initiale (doc. 281, p. 32). Par ailleurs, au fil
des diverses expertises, on peut constater avec les experts que la maîtrise
de la langue française par le recourant est très fluctuante, nécessitant
régulièrement l’aide de l’interprète alors qu’il est en Suisse où il était bien
inséré professionnellement depuis vingt-cinq ans à un âge (vingt-deux
ans) où l’on a encore intactes toutes ses facultés d’apprentissage.
dd) Le recourant présente des discordances dans son
comportement. En 2003, le bilan neuropsychologique effectué lors de son
séjour à la Clinique D.________ relevait des contradictions dans son
comportement, où le patient n’oubliait jamais ses rendez-vous et n’oubliait
jamais son chemin dans la clinique, alors qu’il présentait des déficits en
mémoire antérograde et des troubles exécutifs. Ce bilan indiquait que les
résultats étaient difficilement interprétables en raison des discordances
importantes dans l’examen (résultat d’examen mauvais mais réussi du
premier coup si le patient était fortement incité à collaborer). L’examen
neuropsychologique pratiqué au Centre hospitalier N.________ au mois de
janvier 2009 notait également que les performances étaient difficilement
interprétables en raison de discordances importantes dans les
performances de l’examen. Le Dr O.________ a noté que l’assuré reste
parfois seul à la maison et qu’il lui arrive de sortir seul pour aller se
promener en ville, faisant un parcours de plusieurs centaines de mètres
sans traverser de rues, ce qui infirme sa prétendue désorientation. Lors de

- 37 -
l’expertise de 2017, le recourant présente une désorientation telle qu’il
déclare être au troisième étage de l’immeuble alors qu’ils sont au premier
étage ; pourtant il continue à conduire sa voiture (doc. 236, p. 12 et 14).
Enfin, le recourant a déclaré aux experts que si les médecins le mettaient
au travail, il travaillerait ; il n’a toutefois pas cherché de travail et semble
aussi occulter comment il a mis en échec le stage qu’il a effectué à 10 %
dans un atelier (doc. 281, p. 22).
ee) Le recourant tire des bénéfices de son comportement
d’invalide puisqu’il a réussi à organiser sa famille autour de son handicap.
En outre, lorsqu’elle ne peut pas intervenir, il trouve les ressources
nécessaires. En effet, son épouse aurait interrompu son ancienne activité
pour s’occuper de lui (doc. 239, p. 6 et doc. 236 p. 2). A cet égard, on
relève que la simulation et/ou l’exagération paraît également être
pratiquée en présence de son épouse afin de conserver son soutien. Le
recourant a été observé par hasard dans la rue par le Dr M.________
boitillant de manière grotesque en présence de son épouse ; or, tout
semble démontrer que la nécessité d’être démonstratif existe également à
l’endroit de ses proches afin de maintenir leur soutien ; à cet égard, il est
précisé que, lors de son hospitalisation en 2006, il avait également été
relevé que le recourant existait auprès de son entourage à travers son
statut de malade (doc. 40, p. 3). Le Dr O.________ a aussi considéré que le
pronostic est défavorable du fait de la longue période d’incapacité de
travail du recourant, ajoutant que l’assuré est bien entouré par sa famille
(doc. 236, p. 17 et 18).
Par ailleurs, le Dr L.________ évoquait le caractère
revendicateur des plaintes et les doléances financières de l’assuré en
2004 (doc. 14, p.13 et 14). Puis dans son nouvel examen de 2005, il
déclarait assister à une attitude de mise en échec où la recherche de la
compensation financière semblait prendre le devant du tableau clinique,
constatant que dans ce type de situation, le pronostic semblait
étroitement lié à la solution des problèmes de mise en invalidité et
d’indemnisation (doc. 25, p. 10). Les experts I.________ et E.________
mentionnent également que le recourant se plaint des prestations

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insuffisantes du service social, de sorte qu’il doit se faire aider
financièrement par ses enfants (doc. 281, p. 22). Ils relèvent que le
recourant donne des réponses assez précises notamment quand il critique
les services sociaux pouvant préciser le montant de certaines de ses
charges (doc. 281, p. 29). Les discordances entre les plaintes présentées
et la non-adhérence au suivi proposé et entre les plaintes présentées et
les aptitudes au quotidien font également évoquer aux experts une
recherche de bénéfices secondaires (pièce 281, p. 33) ; ils citent l’exemple
de la poursuite de la conduite automobile alors que les troubles
neuropsychologiques mis en évidence dans l’évaluation de la Pr.
BB.________ au mois de janvier 2009 (doc. 90, pp. 6-7) et l’importance des
plaintes et l’attitude de retrait témoignée lors des différents examens
cliniques constitueraient en principe une contre-indication formelle à la
poursuite de la conduite d’un véhicule à moteur (doc. 281, p. 33).
ff) Il existe une discordance entre les plaintes de l’assuré et
son comportement. Au mois de novembre 2004, le Dr L.________ relevait
déjà que les plaintes somatiques semblaient plus subjectives
qu’objectives, car variables d’un moment à l’autre et tendaient à
disparaître lorsque le recourant ne se croyait pas observé ; il notait en
outre que les éléments contradictoires étaient importants, notamment le
fait que l’assuré avait conduit lui-même pour venir de [...] à [...] pour
l’expertise alors qu’il déclarait être incapable de regarder la télévision à
cause de ses problèmes de vue ; il ajoutait que, vu le comportement
démonstratif et la suggestibilité importante, il avait pu observer que le
questionnement direct était peu instructif car l’assuré avait tendance à
majorer ses difficultés (doc. 14, p. 17). Puis, lors de l’examen neurologique
opéré par le Dr P.________, le recourant s’est plaint d’une décharge du
membre inférieur droit à la marche, alors qu’il a expliqué cette démarche
par une douleur du membre inférieur gauche (doc. 239, p. 7). Le Dr
O.________ a relevé également des déficits peu systématisés, inhabituels et
d’origine non précisée, indiquant qu’il est désorienté mais qu’il peut, selon
lui, conduire la voiture, rester seul à son domicile et même quitter celui-ci
pour aller faire des promenades en ville (doc. 236, p. 18). Le Dr O.________
a déclaré être frappé par la discordance saisissante entre certains des

- 39 -
symptômes présentés et/ou évoqués par la famille et d’autres aspects de
son fonctionnement au quotidien, cette discordance grossière ne semblant
correspondre à aucun des syndromes décrits dans la nosologie. Les
experts I.________ et E.________ relèvent qu’en 2005 l’assuré avait déclaré
être dépendant de son épouse pour les actes de la vie quotidienne comme
s’habiller, ce qu’il avait réaffirmé à la Dresse S.________ en 2008, en 2012
et en 2014, alors qu’il s’habille et se rhabille avec de nombreuses
grimaces, mais sans aucune limitation lors de l’expertise de 2017 (doc.
281, p. 10, 14 et 27). En outre, il déclare être dépendant de son épouse
alors qu’il sort seul faire des petites courses demandées par son épouse
(doc. 281, p. 25). A l’anamnèse orientée, le recourant indique que les
céphalées l’empêchent de lire les journaux et de regarder la télévision
(doc. 281, p. 21). Toutefois, interrogé par l’expert neurologue sur sa
journée type, le recourant expose regarder la télévision par moment,
essentiellement des documentaires animaliers (doc. 281, p. 26). Il déclare
qu’il lui arrive de conduire pour effectuer des courses et qu’il y est obligé
puisque ses enfants sont de moins en moins souvent disponibles, ce qui
n’est pas en adéquation avec ses plaintes (doc. 281, p. 26). Le recourant
s’est plaint à maintes fois de fatigue, alors que l’entretien avec les experts
s’est déroulé sur un bon rythme, sans qu’il n’y ait de ralentissement
psychomoteur ou de fatigue, ni d’augmentation de la fatigabilité (doc.
281, p. 29). Les experts soulèvent enfin les flagrantes incohérences entre
la sévérité des plaintes et l’absence de limitation constatée et les
discordances dans l’examen neurologique, déjà relevées par le Dr
R.________ au mois d’août 2003 (doc. 281, p. 34).
gg) Divers intervenants médicaux reprochent au recourant
son manque de collaboration. Déjà le bilan neuropsychologique pratiqué
au mois de septembre 2003 montrait des troubles exécutifs difficiles à
interpréter en raison d’une collaboration fluctuante. Les médecins
relevaient qu’il était difficile d’examiner le patient qui gémissait et retirait
leurs mains dès qu’ils essayaient de le toucher tant au niveau de la nuque
que de la tête ; ils concluaient que la mobilité du rachis cervical était
limitée par la résistance du patient et difficilement interprétable. Le
Dr AA.________ relevait également le manque de collaboration de l’assuré

- 40 -
dans son rapport du mois de février 2004. Le manque de collaboration de
l’assuré n’a pas permis au Dr L.________ de savoir comment se déroulait
une journée, sachant toutefois que l’assuré voyait son beau-frère tous les
dix jours et qu’il entretenait de nombreuses relations avec ses
compatriotes dans la région de [...]. Les expertsI.________ et E.________ ont
eu des difficultés à obtenir des précisions sur le déroulement de la journée
du recourant (doc. 281, p. 25 et 29) ; ils relèvent que la collaboration de
l’expertisé est sous-optimale notamment lors de l’examen neurologique et
que l’intéressé répond à côté y compris à des questions simples et
directes posées par l’intermédiaire de l’interprète (doc. 281, p. 27). Ils
relèvent que la mémoire est difficile à évaluer compte tenu du défaut
d’effort du recourant (doc. 281, p. 29).
hh) Il est difficile d’apprécier la sévérité du trouble compte
tenu de la majoration des symptômes et du manque de collaboration du
recourant. Le Dr L.________ pensait au mois de septembre 2004 que des
éléments sortant du champ médical expliquaient l’importance des plaintes
et du handicap de l’assuré et qu’une évolution vers la névrose de rente
était probable. Le Dr L.________ relevait que le tableau clinique était
dominé par une symptomatologie somato-psychique difficilement
systématisable, fluctuante d’un moment à l’autre, exprimée au mode
théâtral, revendicateur (doc. 14, p. 13). Dans son rapport d du mois
d’octobre 2005, le Dr L.________ confirmait ces points, relevant encore que
l’examen clinique était difficile à réaliser avec ce sujet démonstratif,
suggestible, multiplaintif (doc. 25, p. 7). Lors de l’examen neurologique
opéré par le Dr P.________, il est relevé que les testings de la sensibilité
posturale sont quasi aléatoires (doc. 239, p. 7). Les experts relèvent que,
compte tenu de la majoration importante des symptômes, il est difficile
d’apprécier précisément la sévérité du trouble de l’humeur (doc. 281, p.
34). Sa situation personnelle est également difficile à appréhender. Si le
recourant semblait entretenir de nombreuses relations avec des tiers en
2004, il semble avoir restreint sa vie sociale en la limitant aux personnes
de son entourage familial, sans qu’il ne s’en plaigne (doc. 236, p. 12). Lors
de l’expertise de 2017, s’agissant de sa situation sociale, il dit ne pas avoir
de conflit particulier dans le cadre de ses relations privées, précisant qu’il

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voit très peu de monde (doc. 281, p. 26). Ces éléments, imprécis, ne
permettent en tous cas pas de retenir un retrait complet de la vie sociale.
ii) Le recourant allègue d’intenses douleurs à la suite de
l’accident de 2003, dont les caractéristiques restent cependant vagues. En
effet, dès 2003 il se plaignait de céphalées et de cervicalgies avec
troubles de la marche, alors que l’examen ne révélait qu’une petite
hyperdensité spontanée sous-corticale pariétale gauche avec minime prise
de contraste évoquant en premier lieu un petit hématome
intraparenchymateux, sans autre lésion particulière. Le bilan
neuropsychologique effectué au mois de septembre 2003 relevait qu’il
était relativement difficile de faire préciser au patient la nature de ses
maux. La Dresse S.________ constatait en 2015 que le patient se plaignait
toujours de céphalées mal systématisées, qu’il n’était toujours pas clair s’il
avait des hallucinations ou des idées délirantes. Le bilan
neuropsychologique effectué par le Dr P.________ au mois d’octobre 2016 a
mis en évidence que le recueil de plaintes est perturbé du fait de la faible
implication du patient et que le patient se plaint de douleurs partout
depuis son accident de 2003. Les experts I.________ et E.________
constatent qu’aucun détail ne peut être obtenu sur les plaintes
neurologiques et leurs symptômes et que le recourant répond à côté
lorsqu’il est questionné sur d’éventuels troubles mnésiques (doc. 281, p.
22 et 23).
jj) Le recourant ne demande pas de soins ni de traitement et
fait échec à des tentatives de soin. Ainsi, devant l’échec du traitement
médicamenteux et de la physiothérapie douce, avec une impression
subjective de péjoration de la part de l’assuré, les médecins de la Clinique
D.________ ont décidé de mettre fin au séjour de manière plus rapide que
prévu. La prise en charge par ergothérapie s’est également arrêtée après
un échec en 2007. Le Dr S.________ a noté qu’il ne paraît pas exister chez
l’assuré une attitude de recherche de traitement ou de réponse médicale ;
« c’est comme si Z.________ se contentait de l’attention qu’il reçoit de la
part de son entourage » (doc. 236, p. 16). Les experts relèvent que
l’assuré n’a adhéré à aucun suivi axé sur la douleur et que le monitoring

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thérapeutique effectué lors de l’expertise montre des taux tous
infrathérapeutiques (doc. 281, p. 33). Le monitoring thérapeutique montre
des problèmes de compliance au traitement antidépresseur et antalgique ;
selon les experts, ces résultats questionnent la motivation au traitement ;
ils déduisent que le recourant est pris dans un processus d’invalidation et
de névrose de rente (doc. 281, p. 34).
kk) L’exagération des symptômes est si importante que les
médecins estiment qu’aucun traitement n’est susceptible d’améliorer la
capacité de travail de l’assuré et toutes mesures de réadaptation
paraissent illusoires (notamment doc. 236, p. 19). Les experts considèrent
en effet que des mesures de réadaptation seraient d’emblée vouées à
l’échec vu le comportement de l’assuré (doc. 281, p. 34). On rappelle que
le recourant a été placé à 10 % dans un atelier de réhabilitation en 2008
qui s’est soldé par un échec, le rendement de l’assuré étant quasi-
inexistant, étant précisé qu’il n’avait pas donné l’impression d’être un
simulateur. On relève cependant que le rapport d’observation indique que
le recourant est capable de plier des étiquettes sur la rainure mais sans
aucun rendement, l’assuré se fatiguant systématiquement après quinze
minutes, faisant preuve d’une grande sensibilité aux bruits et se plaignant
de maux de tête : il avait alors besoin d’un endroit calme pour se reposer.
Durant la journée, il était à chaque fois nécessaire de le guider pour aller
aux toilettes ainsi qu’à l’endroit de la pause-café (doc. 90, p. 8). Ces
observations sont très surprenantes dès lors que le recourant était
capable de se promener seul en ville et était même capable de conduire
une voiture.
ll) Le Tribunal fédéral a précisé qu’une exagération des
symptômes par l’assuré ne doit pas permettre d’exclure facilement la
présence d’une atteinte à la santé assurée. Cela ne doit être possible que
si, dans le cas concret, il découle de manière plausible de l’analyse
médicale que l’exagération, clairement prouvée, prédomine de manière
significative, et qu’elle excède la mesure d’un comportement simplement
démonstratif. En l’espèce, l’expertise relève, concernant les douleurs et
les symptômes physiques, que le tableau clinique s’inscrit plus dans une

- 43 -
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
que dans un trouble somatoforme ; le recourant a bénéficié de multiples
investigations, mais en raison de la description fréquente d’une majoration
et d’une présentation atypique, cela correspond à une névrose de rente
(doc. 281, p. 36). Enfin, compte tenu de l’ensemble des éléments indiqués
ci-dessus, il y a lieu de considérer avec les experts que l’exagération est
clairement prouvée et prédomine de manière significative. Les différents
experts relèvent d’ailleurs que si le recourant n’est pas en mesure de se
réinsérer professionnellement, c’est en raison de son comportement et de
la longue période sans travail et non pas en raison d’un trouble
quelconque.
En définitive, il n’y a pas lieu d’examiner plus avant si les
indicateurs proposés par le Tribunal fédéral permettent de retenir ou non
une incapacité de travail liée aux troubles diagnostiqués puisque ceux-ci
n’ont pas résisté aux motifs d’exclusion du droit à une rente. Partant, il n’y
a pas d’atteinte à la santé invalidante. La décision du 2 mars 2018 est
bien fondée.
8. a) Le droit d’être entendu garanti par l’art. 29 al. 2 Cst.
comprend notamment le droit pour l’intéressé de produire des preuves
pertinentes, d’obtenir qu’il soit donné suite à ses offres de preuves
pertinentes, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre
(ATF 143 V 71 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 135 II 286 consid. 5.1).
Il n’y a toutefois pas violation du droit à l’administration de preuves
lorsque la mesure probatoire refusée est inapte à établir le fait à prouver,
lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d’une
appréciation des preuves dont elle dispose déjà, l’autorité parvient à la
conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat de la
mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1).
b) En l’occurrence, le dossier permet à la Cour de statuer en
toute connaissance de cause, de sorte qu’il n’y a pas lieu de procéder à
l’audition du recourant qui a d’ores et déjà été examiné par les experts du

- 44 -
A.________ dont le rapport emporte la conviction, étant précisé que dans le
cadre de la procédure judiciaire, le recourant n’a apporté aucun nouvel
élément propre à remettre en cause les faits qui ressortent du dossier
produit par l’intimé. En présence d’une expertise probante (cf. consid. 6b
ci-dessus), il n’y a pas davantage lieu de mettre en œuvre une nouvelle
expertise.
Il y a donc lieu de rejeter les réquisitions du recourant.
9. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision de l’intimé du 2 mars 2018 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Cependant, lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité au conseil
juridique désigné d’office pour la procédure, sont supportés par le canton
(art. 122 al. 1 let. a et b CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
L’octroi de l’assistance judiciaire ne libère toutefois que
provisoirement la partie qui en bénéficie du paiement des frais judiciaires
et des indemnités ; celle-ci est en effet tenue à remboursement dès
qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer
les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).

- 45 -
Conformément à l’art. 2 al. 1 RAJ, le conseil juridique commis
d’office a droit au remboursement de ses débours et à un défraiement
équitable, qui est fixé en considération de l’importance de la cause, de ses
difficultés, de l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré ; le juge
apprécie l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès.
c) En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la
charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors que ce dernier est
au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
Il n’y a pour le surplus pas lieu d’allouer de dépens, le
recourant n’obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g
LPGA).
d) Le recourant bénéficie en outre, au titre de l’assistance
judiciaire, de la commission d’office d’un avocat, en la personne de Me
Olivier Carré (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD). Ce dernier a déposé sa liste des opérations pour la période du
20 avril au 19 mars 2019 faisant état d’un total de 10,15 heures. Cela
représente ainsi 1'827 fr. (10,15 heures x 180 fr.), montant auquel il
convient d’ajouter 50 fr. de débours comme réclamé et la TVA sur le tout
au taux de 7,7 %. En définitive, le montant total de l’indemnité d’office en
faveur de Me Carré s’élève ainsi à 2'021 fr. 55 (1'827 fr. + 50 fr. + TVA
7,7 %) et sera provisoirement supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a
et b CPC).

- 46 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 2 mars 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité d’office de Me Olivier Carré, conseil de Z.________,
est arrêtée à 2'021 fr. 55 (deux mille vingt et un francs et
cinquante-cinq centimes), débours et TVA compris.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis provisoirement à la charge de l’Etat.
VI. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 47 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, intimé,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :