vd_gerichte · AM24.018036 · 2025-06-19 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
458
AM24.018036-GALN
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 19 juin 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
MM. Perrot et Maytain, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 125 al. 1 et 2 CP ; 31 al. 1, 32 al. 1, 33 al. 2 LCR ; 310 al. 1 let.
a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 17 février 2025 par
J.________ contre l’ordonnance rendue le 29 janvier 2025 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° AM24.018036-
GALN, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 1er février 2024, vers 18h45, à [...], à [...], J.________ a été
renversée par le véhicule conduit par H.________
(P. 6).
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Le même jour, H.________ a été entendu en qualité de prévenu.
Il a déclaré qu’il circulait sur la rue de [...], en direction de l’autoroute. A
l’approche du carrefour à sens giratoire « [...] », il aurait ralenti à environ
40 km/h, puis pris la deuxième sortie et poursuivi son chemin à la même
allure en direction du centre commercial. Selon ses dires, peu après avoir
franchi le passage pour piétons – soit à environ 5 mètres – une femme
vêtue d’habits sombres aurait surgi de sa droite et traversé devant son
véhicule. Bien qu’il ait immédiatement freiné, il n’aurait pas pu l’éviter et
l’aurait heurtée au niveau du bassin avec l’avant de sa voiture (PV
d’audition n° 1).
Le 5 février 2024, T.________ a été entendue en qualité de
personne appelée à donner des renseignements. Elle a indiqué que, le jour
des faits, elle circulait au volant de son véhicule sur la rue de [...], en
direction de l’autoroute. Arrivée au carrefour à sens giratoire « [...], elle se
serait retrouvée derrière le véhicule conduit par H.________. Tous deux se
seraient engagés dans le carrefour à une vitesse qu’elle estimait comprise
entre 20 et
30 km/h. Quelques mètres après le passage pour piétons – soit à une
distance qu’elle a évaluée entre 2 et 5 mètres – le véhicule de [...] aurait
brusquement freiné. T.________ a précisé qu’au même moment, elle avait
vu une piétonne, vêtue d’habits foncés, surgir de la droite et tenter de
traverser la chaussée. Elle a ajouté qu’elle avait, quant à elle, freiné
normalement et immobilisé son véhicule sur le passage pour piétons (PV
d’audition n° 2).
Le 23 février 2024, J.________ a été entendue en qualité de
prévenue. Elle a déclaré que, le jour des faits, elle marchait le long de la
rue de [...], sur la bande herbeuse. Parvenue au niveau du passage pour
piétons, elle aurait regardé à droite puis à gauche. Ayant constaté
l’absence de véhicules et voyant que le bus qu’elle souhaitait prendre
était déjà à l’arrêt, elle se serait hâtée de traverser. Alors qu’elle se serait
trouvée au milieu du passage pour piétons, elle aurait été percutée au
niveau du bassin par l’avant du véhicule conduit par H.________. Elle a
précisé qu’elle portait une veste noire et un legging bleu foncé, déclarant

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avec certitude qu’elle se trouvait sur le passage pour piétons au moment
de l’impact (PV d’audition n° 3).
b) Par ordonnance du 24 juillet 2024, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a refusé
d’entrer en matière, ordonnant le « classement » de la procédure pénale
dirigée contre J.________ pour violation simple des règles de la circulation
routière (I) et a mis les frais, par 200 fr., à la charge de celle-ci (II).
Dans son ordonnance, le procureur a retenu qu’J.________,
vêtue d’habits foncés, avait cheminé dans la bande herbeuse, le long de la
rue de [...], côté gauche selon son sens de marche, en direction du
carrefour à sens giratoire « [...] ». Elle n’avait pas utilisé le trottoir
disponible sur le côté droit. Parvenue à environ cinq mètres du passage
pour piétons, elle s’était engagée sur la chaussée en direction de l’arrêt de
bus TL, sans prendre les précautions nécessaires, dans l’intention de
monter dans un bus à destination de [...]. C’est alors qu’elle avait été
heurtée au niveau du bassin par l’avant droit d’une voiture circulant
normalement en direction de l’autoroute. Le choc l’avait projetée au sol.
Elle avait ensuite été prise en charge par une ambulance et transportée au
CHUV.
Le procureur a constaté qu’J.________ avait été grièvement
blessée, souffrant notamment d’une fracture à la jambe droite et ayant dû
subir une intervention chirurgicale à la vessie. Elle avait été hospitalisée
jusqu’au 20 février 2024 et en arrêt de travail jusqu’au 4 mai suivant. Le
procureur a estimé que les contraventions commises par la prévenue – à
savoir ne pas avoir emprunté le trottoir et s’être engagée sur la chaussée
sans précaution – étaient de peu de gravité. Eu égard aux circonstances,
et en particulier aux lourdes conséquences physiques subies par
l’intéressée du fait de ses actes, il se justifiait d’appliquer l’art. 54 CP
(Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) et de renoncer à
toute poursuite, toute sanction apparaissant vide de sens et inappropriée.
Une part des frais de procédure, à hauteur de 200 fr., a toutefois été mise

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à la charge d’J.________, ses manquements ayant entraîné l’intervention de
la police et l’ouverture de la procédure (P. 5/3).
J.________ n’a pas recouru contre cette ordonnance.
c) Le 19 août 2024, J.________ a déposé plainte pénale en
raison de l’accident survenu le 1er février 2024. Elle alléguait avoir été
percutée par le véhicule de H.________ alors qu’elle traversait la route pour
se rendre à un arrêt de bus, puis avoir été transportée au CHUV où elle
avait été opérée et hospitalisée jusqu’au 20 février 2024. Elle aurait
ensuite été limitée dans sa mobilité pendant plusieurs semaines, ayant été
contrainte de se déplacer à l’aide de béquilles. Elle aurait également été
suivie durant plusieurs mois sur les plans orthopédique, traumatologique
et physiothérapeutique, et bénéficierait d’un arrêt de travail prolongé
jusqu’au 20 octobre 2024. Enfin, bien que les douleurs se soient adoucies,
une boiterie persisterait. Elle a relevé que les faits semblaient constitutifs
de lésions corporelles graves. Elle a précisé qu’elle ferait valoir des
prétentions civiles, sans toutefois impliquer directement l’automobiliste,
se contentant d’indiquer qu’elle ne savait pas « ce qu’il en est ou ce qu’il
en a été s’agissant du conducteur de la voiture » qui l’avait renversée (P.
5/1).
B. Par ordonnance du 29 janvier 2025, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte pénale d’J.________ (I), a arrêté
l’indemnité en faveur de Me Raphaël Tatti, conseil juridique gratuit, à 368
fr. 90, TVA et débours compris (II), a révoqué le mandat de ce dernier (III)
et a laissé les frais à la charge de l’Etat (IV).
Le procureur a relevé qu’il ressortait tant des déclarations de
H.________ que de celles d’un témoin oculaire qu’J.________, vêtue d’habits
foncés alors qu’il faisait nuit, s’était engagée de manière soudaine sur la
chaussée sans faire preuve de la prudence requise et sans emprunter le
passage pour piétons situé à moins de cinq mètres, et qu’elle n’avait pas
accordé la priorité au véhicule conduit par le prévenu. Ce dernier avait

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indiqué qu’il circulait alors à une vitesse d’environ 40 km/h en sortie de
giratoire, soit en deçà de la limite autorisée de 80 km/h, et qu’il avait
procédé à un freinage d’urgence, sans toutefois parvenir à éviter la
collision avec la piétonne, qu’il avait heurtée avec l’avant de son véhicule.
Le procureur a considéré qu’aucun élément du dossier ne
permettait de remettre en cause les déclarations de H.________,
corroborées par un témoin. Selon lui, l’automobiliste ne pouvait s’attendre
à voir surgir une piétonne depuis la bande herbeuse, en dehors du
passage pour piétons qu’il venait de franchir. En outre, il ne lui était pas
possible d’apercevoir J.________ au bord de la route, compte tenu de
l’obscurité et des habits foncés qu’elle portait. Cette apparition était
d’autant plus inattendue que la plaignante disposait d’un trottoir sur le
côté opposé de la route. Le comportement de cette dernière, contraire aux
prescriptions de l’art. 49 al. 1 et 2 LCR (loi fédérale du 19 décembre 1958
sur la circulation routière ; RS 741.01), ne pouvait dès lors pas être
anticipé, de sorte qu’aucune faute ne pouvait être reprochée au
conducteur. Par ailleurs, aucune mesure d’instruction complémentaire
n’était à même de démontrer une éventuelle inattention causale de sa
part.
Enfin, le Ministère public a rappelé la teneur de son
ordonnance du
24 juillet 2024, soulignant qu’J.________ n’avait pas été acquittée, mais
uniquement mise au bénéfice d’une renonciation à poursuivre en
application de
l’art. 54 CP, compte tenu de la gravité des lésions qu’elle avait subies.
C. Par acte du 17 février 2025, J.________, par son conseil, a
recouru contre cette ordonnance, concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement, à sa réforme en ce sens qu’il est entré en matière sur sa
plainte pénale du 19 août 2024 et, subsidiairement, à son annulation, le
dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. En tout état de cause, elle a

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conclu à l’octroi de l’assistance judiciaire dans le cadre de l’affaire pénale
référencée AM24.018036 et à la désignation de
Me Raphaël Tatti en qualité de conseil juridique gratuit. Enfin, pour la
procédure de recours, elle a également requis l’assistance judiciaire ainsi
que la désignation de cet avocat en qualité de conseil juridique gratuit.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l'art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du
19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV).
1.2 Interjeté en temps utile devant l’autorité compétente par la
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et
satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le
recours est recevable.
2. La recourante invoque une violation du principe in dubio pro
duriore. Eu égard à la gravité de l’accident, il appartiendrait au Ministère
public d’examiner une éventuelle violation du devoir de prudence par le
prévenu. Or, la recourante fait grief à cette autorité de s’être fondée
presque exclusivement sur les déclarations de ce dernier, notamment
quant à la manière dont elle aurait traversé la chaussée. Elle soutient
qu’elle se serait pourtant arrêtée au niveau du passage pour piétons, puis
aurait regardé à gauche et à droite avant de s’engager, de sorte qu’il ne
saurait être retenu d’emblée qu’elle n’avait pas pris les précautions
nécessaires. Quant à la personne entendue comme témoin, elle n’aurait
pas été en mesure de se prononcer précisément sur ce point, déclarant

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par ailleurs ne pas avoir vu clairement le choc. Selon la recourante, un
doute subsisterait ainsi sur un élément essentiel pour apprécier si la
chaîne causale avait pu être rompue. Il en irait de même s’agissant de
l’endroit exact de la collision. La recourante fait valoir qu’elle aurait été
percutée alors qu’elle se trouvait au milieu du passage pour piétons, et
non pas 5 mètres après celui-ci, comme l’a affirmé le prévenu. Sur ce
point, le rapport de police reprendrait sans justification apparente la
version de ce dernier, alors que le témoin aurait évoqué une distance plus
courte, comprise entre 2 et 5 mètres. Par ailleurs, le schéma figurant dans
le rapport de police ne serait pas « univoque », dans la mesure où il serait
impossible de déterminer s’il représente le moment de l’impact ou la
situation immédiatement postérieure à celui-ci, une fois le véhicule à
l’arrêt. Dans cette seconde hypothèse, la moitié du véhicule se trouverait
sur le passage pour piétons, ce qui permettrait de supposer que le choc a
pu se produire à cet endroit, les quelques mètres de décalage étant alors
attribuables à la distance de freinage. S’agissant des conditions de
visibilité, la recourante reconnaît que c’était la tombée de la nuit et qu’elle
était vêtue de couleurs sombres. Toutefois, il serait difficilement
concevable que le prévenu ne l’ait pas aperçue au bord de la chaussée,
dès lors que, selon le rapport de police, le tracé était rectiligne, la visibilité
étendue et l’éclairage public en fonction. La recourante en conclut que le
conducteur circulait dans des conditions idéales pour appréhender et
éviter tout danger. Il aurait ainsi pu la voir s’il avait fait preuve de
l’attention nécessaire, étant rappelé que, conformément aux art. 31 al. 1,
32 al. 1 et 33 al. 2 LCR, il aurait dû en tout temps rester maître de son
véhicule et adapter sa vitesse aux circonstances, en particulier à
l’approche d’un passage pour piétons. La recourante considère qu’en
l’espèce, la configuration des lieux requerrait une prudence particulière de
la part de l’automobiliste, puisqu’il s’agirait d’un carrefour à sens giratoire
dont chaque sortie serait dotée d’un passage pour piétons, et où se
concentreraient pas moins de trois arrêts de bus. Cette zone, à forte
activité humaine et commerciale, induirait une fréquentation importante
de piétons et constituerait ainsi un lieu où un danger serait prévisible.
Sachant que le prévenu travaillerait à proximité, on devrait admettre qu’il
connaissait la configuration et la dangerosité des lieux. Dans ces

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conditions, et au vu des doutes existant quant à l’attention portée par ce
dernier à la circulation ainsi que sur une éventuelle violation fautive des
règles de circulation routière, la recourante estime qu’une décision de
non-entrée en matière ne pouvait être rendue à ce stade. Selon elle, il y
aurait lieu que le procureur entende personnellement les parties et le
témoin, une inspection locale, voire une reconstitution, pouvant par
ailleurs s’avérer nécessaires.
2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée dans le
respect de l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la
légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319
al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 7B_107/2023 du 20
novembre 2024 consid. 3.1.2) et signifie qu'en principe, un classement ou
une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère
public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas
remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 consid. 4.1.2 ; TF 7B_107/2023 précité). En d'autres termes, il
faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une
ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les
cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est
nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute,
il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références
citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit pouvoir
rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il
apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve
d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 6B_541/2017

- 9 -
du 20 décembre 2017
consid. 2.2).
2.2
2.2.1 L'art. 125 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui, par
négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé. Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi
d'office (art. 125 al. 2 CP).
La réalisation de l'infraction réprimée par l'art. 125 CP suppose
la réunion de trois éléments constitutifs, à savoir une négligence
imputable à l'auteur, des lésions corporelles subies par la victime, ainsi
qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et les
lésions (ATF 122 IV 17 consid. 2 ; TF 6B_360/2024 du 13 mars 2025
consid. 2.1.1 ; TF 6B_17/2024 du 3 octobre 2024 consid. 2.4).
2.2.2 Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une
imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans
tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait, d'une
part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient
pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il
n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui
pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138
consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références citées). Pour
déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut
se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la
sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). S'agissant
d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la
circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ; TF 6B_473/2024 du 12
mars 2025 consid. 1.2.1).
Il faut en outre qu'il existe un rapport de causalité entre la
violation fautive du devoir de prudence et les lésions de la victime. Le
rapport de causalité est qualifié d'adéquat lorsque, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement était

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propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138
IV 57 consid. 4.1.3). La causalité adéquate sera admise même si le
comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat.
Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état
de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145
consid. 5.2). La causalité adéquate peut être exclue si une autre cause
concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la
victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle
ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre.
L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le
rapport de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une
importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus
immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les
autres facteurs qui ont contribué à l'amener et notamment le
comportement de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255
consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 ; TF 6B_473/2024 précité).
2.3
2.3.1 A la teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester
constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux
devoirs de la prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en
mesure de réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger,
et dans toutes les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir
avec sang-froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les
circonstances. Toutefois, est excusable celui qui, surpris par la manœuvre
insolite, inattendue et dangereuse d'un autre usager ou par l'apparition
soudaine d'un animal, n'a pas adopté, entre diverses réactions possibles,
celle qui apparaît après coup objectivement comme étant la plus adéquate
(TF 6B_473/2024 précité ; TF 6B_982/2023 du 3 avril 2024 consid. 1.3.2).
2.3.2 L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être
adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et
du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de
la visibilité. Cette règle implique notamment qu’on ne peut circuler à la
vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de

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visibilité sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b ; ATF 121 II 127
consid. 4a ; TF 6B_58/2024 du 8 août 2024
consid. 1.3.3).
L'art. 4 al. 1 OCR (ordonnance du 13 novembre 1962 sur les
règles de la circulation routière ; RS 741.11) précise que le conducteur ne
doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la
distance à laquelle porte sa visibilité ; lorsque le croisement est malaisé, il
doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette distance.
L'observation de la règle de l'adaptation de la vitesse aux
« circonstances » est la première condition de la maîtrise du véhicule. S'il
veut pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence comme le prescrit
l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra, avant tout, adapter sa vitesse pour
qu'elle ne constitue ni une cause d'accident, ni une gêne excessive pour la
circulation. Il n'existe pas de vitesse adaptée en soi, ni de vitesse
excessive en soi. C'est la prudence commandée par les circonstances qui
constitue le cadre de l'adaptation de la vitesse. Il s'agit d'une notion
concrète. Il faut tenir compte de l'ensemble des circonstances (Bussy et
al., Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd. 2015, nn. 1.1
et 1.2 ad art. 32 LCR).
2.3.3 Aux termes de l'art. 33 al. 2 LCR, le conducteur doit circuler
avec une prudence particulière avant les passages pour piétons ; au
besoin, il doit s'arrêter pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent
déjà sur le passage ou s'y engagent.
L'art. 6 al. 1 OCR impose au conducteur de réduire sa vitesse à
temps pour qu'il puisse satisfaire à l'obligation de s'arrêter.
La « prudence particulière » que doit adopter le conducteur
selon
l'art. 33 al. 2 LCR signifie qu'il doit porter une attention accrue aux
passages pour piétons et à leurs abords (ATF 121 IV 286 consid. 4b ; TF
6B_654/2023 du 5 janvier 2024 consid. 1.1.2 ; TF 6B_286/2022 du 15 juin

- 12 -
2023 consid. 4.2.4). Le conducteur doit ainsi être prêt à s'arrêter à temps
si un piéton traverse la chaussée ou en manifeste la volonté (TF
6B_654/2023 précité ; TF 6B_286/2022 précité). En règle générale, le
conducteur n'est pas obligé de réduire sa vitesse à l'approche d'un
passage pour piétons lorsque personne ne se trouve à proximité, si ce
conducteur peut admettre qu'aucun piéton ne va surgir à l'improviste ou si
on lui fait clairement comprendre qu'il a la priorité. La visibilité du
conducteur doit néanmoins porter sur toute la chaussée et sur le trottoir à
proximité du passage. Si le conducteur ne bénéficie pas d'une pareille
visibilité, il doit ralentir de manière à pouvoir accorder la priorité aux
piétons dissimulés derrière l'obstacle (TF 6B_108/2015 du 27 novembre
2015 consid. 3 ; TF 1C_425/2012 du 17 décembre 2012 consid. 3.2 et les
références citées). D'une manière générale, le degré d'attention exigé du
conducteur s'apprécie au regard de toutes les circonstances, telles que la
densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les
sources de danger prévisibles (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; TF
6B_58/2024 précité). Le devoir de prudence du conducteur ne disparaît
pas même à l’égard d’un piéton qui s’élance sur un passage piéton de
manière contraire aux règles (TF 6B_654/2023 précité ; TF 6B_286/2022
précité).
2.3.4 Selon l’art. 49 al. 2 LCR, les piétons traverseront la chaussée
avec prudence et par le plus court chemin en empruntant, où cela est
possible, un passage pour piétons. Ils bénéficient de la priorité sur de tels
passages, mais ne doivent pas s’y lancer à l’improviste.
Selon l'art. 47 al. 2 OCR, sur les passages pour piétons où le
trafic n'est pas réglé, les piétons ont la priorité, sauf à l'égard des
tramways et des chemins de fer routiers. Ils ne peuvent toutefois user du
droit de priorité lorsque le véhicule est déjà si près du passage qu'il ne lui
serait pas possible de s'arrêter à temps
Lorsque le piéton est déjà engagé sur un passage pour
piétons, il est en droit de compter que sa priorité sera respectée par tous
les véhicules et il en jouit sans réserve. C’est au conducteur à circuler de

- 13 -
telle manière qu’il ne fasse courir aucun danger aux piétons qui exercent
leur droit (ATF 89 II 49, JdT 1963 I 422
n. 39).
2.4 En l’espèce, comme l’a relevé le Ministère public, le dossier ne
contient aucun élément objectif permettant de supposer que le prévenu
aurait manqué à son devoir de prudence. A cet égard, ses déclarations
sont entièrement corroborées par la conductrice T.________ qui suivait
immédiatement son véhicule au moment de la collision. Le témoignage de
cette dernière est particulièrement précis sur les circonstances de
l’accident. Ainsi, elle a confirmé qu’elle circulait, à l’instar du véhicule du
prévenu, à une vitesse comprise entre 20 et 30 km/h en sortie de
giratoire. Elle a en outre clairement indiqué que le prévenu avait effectué
un freinage d’urgence quelques mètres après le passage pour piétons, soit
environ 2 à 5 mètres plus loin, qu’elle avait aperçu une femme, habillée de
vêtements sombres, surgir depuis la droite pour traverser la route et
qu’elle avait immobilisé son véhicule sur le passage pour piétons. Aucun
élément ne vient infirmer ou contredire ce témoignage, dont la fiabilité
n’est du reste remise en cause par aucun des protagonistes, y compris par
la recourante.
De son côté, cette dernière a soutenu, lors de son audition par
la police, trois semaines après les faits, qu’elle aurait été percutée alors
qu’elle se trouvait au milieu du passage pour piétons. Or, cette version,
comme on l’a vu, ne concorde pas avec celle du prévenu et du témoin
direct de l’accident. De plus, lors de cette même audition, la recourante a
allégué qu’elle avait regardé à droite et à gauche, puis, « comme il n’y
avait pas de voiture », s’être « dépêchée de traverser ». Dans ces
conditions, s’il n’y avait aucun véhicule à proximité, on peine à
comprendre comment un accident aurait pu survenir dans un si bref laps
de temps. Il faut également relever que la recourante n’a pas contesté
l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le
24 juillet 2024, en application de l’art. 54 CP, alors que celle-ci lui imputait
pourtant un comportement contraire aux règles de la prudence, une partie
des frais de procédure ayant d’ailleurs été mise à sa charge. Dans un tel

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contexte, le dépôt d’une plainte pénale moins d’un mois plus tard, sans
que soient articulés d’éléments concrets relatifs à une éventuelle faute du
conducteur, peut surprendre. En effet, la plainte du 19 août 2024 se limite
à relater les blessures subies et le déroulement de la procédure, sans
indiquer de manière circonstanciée le comportement reproché à
l’automobiliste, ni préciser les conditions exactes de la collision. Il n’est en
particulier pas allégué que la recourante aurait été heurtée alors qu’elle se
trouvait sur le passage pour piétons. Ce n’est qu’au stade du recours que
cette dernière développe une version divergente des faits, invoquant la
thèse selon laquelle elle se trouvait sur le passage pour piétons au
moment de l’impact, et suggérant un manquement du conducteur à son
devoir de prudence. Si cela ne permet pas de remettre en cause, en soi, la
recevabilité de ses griefs, cette chronologie procédurale, associée à
l’absence initiale de toute critique dirigée contre le prévenu, est toutefois
de nature à relativiser la portée probante des éléments factuels avancés
tardivement dans le cadre de la présente procédure. Par ailleurs,
l’argumentation de la recourante portant sur l’image reconstituée figurant
dans le rapport de police n’est, pour autant qu’on la comprenne, pas
convaincante. Cette configuration ne permet en effet aucunement de
déduire que deux hypothèses seraient envisageables. Au contraire, il
s’agit manifestement du moment de l’impact, bien après le passage pour
piétons, avec l’indication de la provenance de la recourante depuis la zone
herbeuse, comme cela est d’ailleurs mentionné sans équivoque dans le
rapport de police (cf. P. 6, p. 4). Rien ne permet de considérer que cette
image – par ailleurs conforme à la description de l’accident donnée par la
témoin – pourrait prêter à plusieurs interprétations et, surtout, servir
utilement la thèse de la recourante.
Au vu des éléments précités, il est établi que la recourante a
surgi de manière inattendue en dehors du passage pour piétons, en
provenance d’une bande herbeuse, à une heure où la visibilité était
réduite, et alors qu’elle portait des habits foncés. Le prévenu n’avait
aucun moyen raisonnable d’anticiper son comportement, d’autant moins
qu’un trottoir se trouvait sur le côté opposé. A cet égard, on ne voit pas en
quoi une inspection locale ou une nouvelle audition des protagonistes

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pourrait raisonnablement faire évoluer cette appréciation des faits. Ainsi, il
est manifeste que le prévenu a respecté son devoir de prudence, que cela
soit sous l’angle de l’art. 31 al. 1 LCR, de l’art. 32 al. 1 LCR ou encore de
l’art. 33 al. 2 LCR, de sorte que la condition de la négligence de l’art. 125
al. 1 CP n’est manifestement pas réalisée. L’ordonnance entreprise doit
dès lors être confirmée.
3. La recourante fait grief au Ministère public d’avoir révoqué le
mandat d’office de son conseil. Elle considère qu’il y aurait lieu de le
rétablir.
L’ordonnance entreprise devant être confirmée pour les motifs
exposés ci-dessus, cela entraîne de facto la fin du mandat de conseil
juridique gratuit de
Me Raphaël Tatti. Partant, le grief est sans objet.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
La requête de la recourante tendant à l’octroi de l’assistance
judiciaire pour la présente procédure doit être rejetée, le recours étant
d’emblée dénué de chances de succès (art. 136 al. 2 et 3 CPP).
Les frais de la procédure de recours, par 1’540 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 29 janvier 2025 est confirmée.

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III. La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
sont mis à la charge d’J.________.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Raphaël Tatti, avocat (pour J.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :