vd_gerichte · ZA25.010830 · 2025-09-18 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 34/25 - 124/2025
ZA25.010830
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 septembre 2025
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
Mme Berberat, juge, et Mme Boesch, assesseure
Greffier : M. Frattolillo
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant,
et
T.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaille depuis le 15 septembre 2003 en qualité de responsable
marketing pour l’entreprise Y.________. A ce titre, il est assuré contre les
accidents professionnels et non professionnels ainsi que les maladies
professionnelles auprès de T.________ (ci-après : T.________ ou l’intimée).
Le 8 juillet 2023, lors d’une marche, alors qu’il redescendait de
[...], direction [...], l’assuré s’est encoublé dans une racine et, en tombant,
son genou droit a tourné. Après avoir entendu un crac, il a tenté de
reprendre la descente, mais la douleur était trop vive et il n’arrivait plus à
marcher correctement. Le cas a été déclaré à T.________ le 11 juillet 2023,
qui a presté (cf. déclaration d’accident bagatelle du 11 juillet 2023).
Le 18 juillet 2023, le Dr P.________, spécialiste en radiologie, a
réalisé une IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou droit de
l’assuré, de laquelle il est ressorti une absence de lésion ligamentaire,
ainsi qu’une déchirure complexe de la corne antérieure du ménisque
médial et une contusion du versant postérieur du plateau tibial latéral.
Le 24 juillet 2023, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a diagnostiqué
une lésion au ménisque droit et prescrit des séances de physiothérapies,
avant de renouveler ce traitement le 5 janvier 2024.
Le 29 janvier 2024, la Dre C.________, spécialiste en radiologie,
a réalisé une nouvelle IRM du genou droit de l’assuré et, dans son rapport
du 30 janvier 2024, a conclu ce qui suit :
« Remaniements dégénératifs sévères tricompartimentaux du genou
avec fragments cartilagineux libres intra-articulaires. Déchirures
multidirectionnelles de la corne postérieure des deux ménisques.
La plastie du LCA [ligament croisé antérieur] était intacte. »
Par courriel du 26 avril 2024, le Dr L.________, spécialiste en
médecine interne, a demandé au Dr Q.________, spécialiste en chirurgie

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orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, de convoquer
l’assuré qui souhaitait obtenir un deuxième avis orthopédique en raison de
douleurs persistantes et handicapantes. Dans sa demande, il était précisé
qu’il s’agissait d’un patient sportif ayant subi une plastie du ligament
croisé antérieur droit il y a plusieurs années, qu’il avait déjà été suivi par
le Dr Q.________ en 2019 pour une tendinopathie du tendon d’Achille droit
et qu’il avait présenté un traumatisme du genou droit le 8 juillet 2023. A
cela s’ajoutait qu’à la suite des IRM du 18 juillet 2023 et 29 janvier 2024,
l’assuré avait consulté le Dr B.________ qui avait d’abord effectué une
infiltration et proposé des séances de physiothérapie, ayant eu un effet
bénéfique jusqu’au début de l’année 2024, avant de lui donner la
possibilité de traiter ses nouvelles gonalgies par viscosupplémentation
type PRP (plasma riche en plaquettes). En fin de courriel, il était expliqué
que les douleurs handicapantes de l’intéressé étaient réapparues depuis la
mi-avril après une passe anodine au football.
Dans un rapport médical du 5 juin 2024, le Dr Q.________ a
indiqué avoir prescrit à l’assuré un traitement avec des huiles essentielles,
des anti-inflammatoires, des exercices d’étirement et de proprioception à
faire tous les jours et des infiltrations du genou droit. Il a également retenu
qu’en cas d’échec, il y avait lieu d’envisager une prise en charge
chirurgicale.
Dans un rapport médical du 10 septembre 2024, le
Dr Q.________ a constaté que l’assuré présentait toujours des douleurs au
genou droit et que le traitement conservateur avait été un échec. Il lui a
donc proposé une prise en charge chirurgicale sous forme d’arthroscopie
du genou droit, laquelle a eu lieu le 30 septembre 2024.
Invité à se prononcer sur le lien de causalité entre l’accident
du 8 juillet 2023 et l’opération prévue, le Dr Z.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et
médecin conseil de T.________, s’est déterminé le 29 septembre 2024
comme suit (sic) :

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« Entorse du genou droit le 08.07.2023 IRM DU GENOU DROIT du
29.01.2024: " Remaniements dégénératifs sévères
tricompartimentaux du genou avec fragments cartilagineux libres
intra-articulaires. Déchirures multidirectionnelles de la corne
postérieure des deux ménisques. La plastie du LCA est intacte. " Il
existe une ostéophystose marquée des 3 compartiments ce qui
témoigne de lésions dégénératives anciennes, préexistantes en tout
cas avant l’événement de juillet 2023. Dr B.________ et Dr Q.________
conseillent un traitement conservateur initialement mais finalement
le Dr Q.________ retient le 10 09 2024 une indication pour 1
intervention par arthroscopie du genou D: analyse du cartilage
ablation des fragments cartilagineux libres intra-articulaires +
traitement des lésions méniscales (méniscectomie partielle des
déchirures multidirectionnelles de la corne postérieure des deux
ménisques. Au total on retient un état antérieur dégénératif
préexistant sur ce genou faisant suite à une ancienne entorse traitée
par ligamentoplastie du croisé antérieur. Cet état antérieur a été
déstabilisé de façon temporaire par l’événement de juillet 2023 qui
n’a pas provoqué de nouvelles lésions structurelles car les lésions
méniscales en interne et externe sont clairement de type
dégénératif. 6 mois après la survenue de cet événement et au vu
des conclusions de l’iRM du 29 janvier 2024 montrant des lésions
dégénératives, on conclut que cette chute de juillet cesse de
déployer ses effets délétères et le statu quo siné est alors atteint le
29 01 2024. »
Par décision du 11 octobre 2024 et conformément à l’avis de
son médecin conseil, T.________ a mis fin aux prestations de l’assuré au
31 janvier 2024.
Par courrier du 25 octobre 2024, l’assuré s’est opposé à cette
décision. Il a prié T.________ de revoir sa décision et de supporter tous les
frais relatifs à l’accident du 8 juillet 2023. En substance, il a contesté les
conclusions du Dr Z.________ selon lesquelles l’état antérieur de son genou
avait été déstabilisé de façon temporaire par l’événement du 8 juillet 2023
et que l’accident n’avait pas provoqué de nouvelles lésions structurelles. Il
a notamment indiqué qu’avant l’accident, il pratiquait régulièrement du
football, participait à des courses et courait régulièrement en montagne
sans douleur et contre-indication physique et que, depuis l’accident, il ne
pouvait plus pratiquer ces disciplines.
Dans un rapport médical du 14 novembre 2024, le
Dr Q.________ a constaté que l’évolution du cas de l’assuré était bonne,
que celui-ci n’avait plus de douleur et que le contrôle clinique était en
ordre. Il lui a également prescrit un traitement à base d’huiles essentielles.

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Dans un rapport du 28 janvier 2025, le Dr Z.________ a
complété son appréciation du 29 septembre 2024 à la demande de
T.________, en concluant ce qui suit :
« Au total on retient une ancienne entorse grave de ce genou traitée
par ligamentoplastie. Celle-ci n’a pas pu stabiliser de façon complète
le genou ce qui a conduit à une dégradation des ménisques et du
cartilage. On retient en ce sens des lésions cartilagineuses
anciennes, avec même des fragments de cartilage libérés dans
l’articulation. C’est bien l’arthrose avec les irrégularités de la surface
cartilagineuse qui a provoqué les lésions des ménisques par usure-
(sic) Il s’agit ici d’une usure naturelle du ménisque par frottements
répétés par des surfaces articulaires dégradées, comme cela est
reconnue dans la littérature. Le type de déchirure complexe, comme
dans le cas de l’assuré, des deux ménisques est d'ailleurs reconnu
comme une lésion méniscale dégénérative.
Dans ces conditions on peut maintenir la prise de position
antérieure.
[…]
Bibliographie :
Faut-il opérer les lésions dégénératives du ménisque ?
Drs JULIEN BILLIÈRES a, HERMÈS MIOZZARI a, ANNE LÜBBEKE a et
Pr DIDIER HANNOUCHE Rev Med Suisse 2017 ; 13 : 2173-6 »
Par décision sur opposition du 10 février 2025, T.________ a
rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 11 octobre 2024.
En substance, T.________ a relevé que le seul fait que les douleurs soient
survenues postérieurement à l’accident ne suffisait pas à établir un lien de
causalité avec l’accident en question.
B. Par acte du 10 mars 2025, J.________ a interjeté recours contre
la décision sur opposition précitée devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation ainsi qu’à la poursuite
de la prise en charge des suites de son accident, notamment des frais
médicaux, au-delà du 31 janvier 2024, et a sollicité, au préalable, la
réalisation d’une expertise. En substance, il a contesté la rupture du lien
de causalité entre l’accident du 8 juillet 2023 et les atteintes à son genou
droit perdurant au-delà du 31 janvier 2024. En outre, le recourant a fait
valoir que l’intimée n’avait pas démontré ni allégué la disparition des

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troubles et qu’elle ne pouvait pas se baser sur la seule opinion de son
médecin conseil, car elle était insuffisamment motivée.
Par réponse du 21 mai 2025, l’intimée a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision sur opposition du 10 février 2025.
Elle a notamment rappelé les conclusions de son médecin conseil et les a
mises en relation avec plusieurs passages de l’article de doctrine cité dans
la bibliographie du rapport médical du 28 janvier 2025 pour démontrer
que le statu quo sine a été atteint le 31 janvier 2024. Au surplus, elle a
estimé que les évaluations de son médecin-conseil avaient pleine force
probante et que la mise en œuvre d’une expertise requise par le recourant
n’était pas justifiée.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 31 janvier 2024, en relation avec
l’événement du 8 juillet 2023.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1 ; TF 8C_337/2024 du 29 novembre 2024 consid. 4).

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b) En l’espèce, l’intimée a admis le caractère accidentel de
l’événement du 8 juillet 2023.
4. a) Aux termes de l’art. 10 al. 1 LAA, l’assuré a droit au
traitement médical approprié des lésions résultant de l’accident. S’il est
totalement ou partiellement incapable de travailler à la suite de l’accident,
il a droit à une indemnité journalière (art. 16 al. 1 LAA). Le droit à
l’indemnité prend naissance le troisième jour qui suit celui de l’accident et
s’éteint dès que l’assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès
qu’une rente est versée ou dès que l’assuré décède (cf. art. 16 al. 2 LAA).
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
(art. 6, première phrase, LPGA).
b) aa) Le droit à des prestations découlant d’un accident
assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se
serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière sans l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé :
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de la personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la
condition sine qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435
consid. 1 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans

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le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et le références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit
simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le
cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du
9 janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020
consid. 3.1).
bb) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre
l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le
cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356
consid. 3.2 et la référence citée : TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025
consid. 3.1.1 ; 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
cc) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins,
les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte

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exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références citées ; TF 8C_686/2024 du
4 avril 2025 consid. 3.1.2).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions

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sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; 8C_565/2008 du
27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs
conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du
14 novembre 2024 consid. 3.2 ; 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) En l’espèce, l’intimée a mis fin au versement des
indemnités journalières en faveur du recourant avec effet au
31 janvier 2024, au motif que les atteintes au genou qui ont perduré au-
delà de cette date n’étaient plus en lien de causalité avec l’accident du
8 juillet 2023. Elle s’est fondée sur les appréciations médicales du
Dr Z.________, son médecin conseil, pour démontrer que l’atteinte était due
à des lésions dégénératives antérieures et établir le statu quo sine au
31 janvier 2024.
L’appréciation médicale de ce dernier du 29 septembre 2024
tient en treize lignes et est rédigée lapidairement. Il mentionne des
conclusions de rapports d’IRM au dossier de manière télégraphique pour
en conclure que l’état antérieur dégénératif du genou a été déstabilisé de
façon temporaire par l’événement du 8 juillet 2023. Ce rapport médical est
manifestement insuffisamment motivé, ce qu’a d’ailleurs implicitement
admis l’intimée en indiquant, dans son mémoire de réponse, que cette
explication était « sommaire ». Elle a donc demandé au Dr Z.________ de
compléter son appréciation en expliquant notamment pourquoi l’accident
n’avait pas pu causer les lésions mentionnées dans son rapport
(cf. courriel du 13 janvier 2025).
Dans son appréciation complémentaire du 28 janvier 2025 qui
tient sur une page, le médecin conseil a résumé des éléments factuels,
puis développé son analyse en onze lignes seulement. Ce médecin n’a pas
dressé l’anamnèse du recourant s’agissant de ses antécédents au genou

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et n’a pas posé de diagnostic. Il n’a pas expliqué quel a été le mécanisme
de torsion du genou lors de la chute et ses incidences concrètes (simple
contusion, accentuation de lésions cartilagineuses) et n’a pas tenu compte
des plaintes du recourant, qu’il n’a, au surplus, jamais examiné en
personne. En outre, ses conclusions ne sont ni claires ni motivées, le seul
fait de produire un article d’une revue médicale en annexe de son
appréciation est, à cet égard, insuffisant.
Sur ce dernier point, les développements de l’intimée dans son
mémoire de réponse soulignant les passages pertinents de l’article précité
ne sauraient pallier le déficit de motivation des analyses du Dr Z.________.
En effet, il n’appartient pas au tribunal de se prononcer sur une analyse
médicale qui ne ressort pas d’un rapport établi par un médecin et qui se
base sur des passages isolés d’un article de doctrine.
Ainsi, les appréciations médicales du Dr Z.________ ne sont pas
suffisamment probantes pour emporter la conviction de la Cour de céans.
b) Pour le reste, il n’existe pas de rapport médical au dossier
qui se prononce sur le lien de causalité entre les atteintes au genou du
recourant et l’accident du 8 juillet 2023, de sorte qu’il n’est pas possible
d’établir de statu quo sine.
7. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).

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b) En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimée est lacunaire – ce dont l’autorité devait
se rendre compte au moment où elle a statué – et ne permet pas de se
prononcer en connaissance de cause sur l’existence d’un lien de causalité
entre les lésions au genou du recourant et l’accident de juillet 2023. Il se
justifie par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès lors que
c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle complète l’instruction sur le plan
médical, notamment en interpellant les médecins qui ont suivi le
recourant, en particulier le Dr L.________, quant aux atteintes au genou
dont l’intéressé souffrait avant l’accident et s’agissant du lien de causalité
entre cet événement et les atteintes actuelles, puis cas échéant en
mettent en œuvre une expertise, avant de rendre une nouvelle décision.
Dans ces conditions, la requête d’expertise judiciaire du recourant doit à
ce stade être rejetée.
8. a) En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis et la
décision sur opposition attaquée annulée, la cause étant renvoyée à
l’intimée pour complément d’instruction et nouvelle décision au sens des
considérants.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61
let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans
mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).

- 14 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 10 février 2025 par
T.________ est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
complément d’instruction dans le sens des considérants puis
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- J.________,
- T.________,
- Office fédéral de la santé publique,
par l’envoi de photocopies.

- 15 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :