vd_gerichte · ZD24.010984 · 2025-01-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 82/24 - 20/2025
ZD24.010984
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 janvier 2025
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
M. Wiedler et Mme Livet, juges
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Unia Vaud, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 et 44 LPGA ; 82 LPA-VD
402

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E n f a i t e t e n d r o i t :
Vu la demande de prestations de l’assurance-invalidé déposée
le 16 novembre 2021 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison notamment de
hernies discales et cervicales, d’arthrose et d’agrandissement du canal
ulnaire, par S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
titulaire d’un certificat de capacité espagnol d’[...] et travaillant en Suisse
depuis 2013 comme [...],
vu l’avis du 24 novembre 2022 du Dr J.________, médecin au
Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), selon lequel l’incapacité
de travail reposait sur des atteintes orthopédiques objectivées sans que
les spécialistes ne puissent se prononcer sur la capacité de travail dans
une activité adaptée et préconisant la mise en œuvre d’un examen ou
d’une expertise mono-disciplinaire (rhumatologie, orthopédie ou médecine
physique et réhabilitation),
vu le rapport d’expertise du 15 juin 2023 du Dr C.________,
spécialiste en rhumatologie, posant les diagnostics avec répercussion sur
la capacité de travail de lombopygialgies récurrentes, sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire, de cervicobrachialgies récurrentes, sans
signe radiculaire irritatif ou déficitaire, et d’omalgies droites d’origine peu
claire (tendinopathie du sus- et sous-épineux et long chef du biceps, sans
signe de rupture même partielle, arthrose acromio-claviculaire) et ceux
sans répercussion sur la capacité de travail de syndrome polyinsertionnel
douloureux récurent fibromyalgiforme (diminution du seuil de
déclenchement à la douleur), d’hypertension artérielle et
hypercholestérolémie sous traitement, de syndrome d’apnées du sommeil
appareillé depuis 2020 et de status post kystectomie sacro-coccygienne
en 1989,
vu ledit rapport d’expertise dans lequel le Dr C.________ a
attesté une capacité de travail de 40 % dans l’activité habituelle et, depuis
mars 2023, une capacité de travail de 90 % dans une activité adaptée aux

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limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges répétitif en
porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5-10 kg, pas de
mouvements répétitifs de flexion-extension de la colonne cervicale, pas de
déplacement en terrain accidenté et pas de mouvement au-dessus de
l’horizontale avec le membre supérieur droit,
vu le rapport d’examen du SMR du 27 juin 2023 retenant
comme atteinte principale à la santé des lombopygialgies associées à des
cervicobrachialgies et des omalgies droites depuis le 14 avril 2021 et une
capacité de travail de 40 % dans l’activité habituelle et de 90 % dans une
activité adaptée dès le 1er mars 2023,
vu le projet de décision du 25 juillet 2023 de l’OAI faisant part
à l’assuré de son intention de lui octroyer une rente d’invalidité limitée
dans le temps du 1er mai 2022 au 31 mai 2023 dès lors qu’une pleine
capacité de travail, avec une baisse de rendement de 10 %, pouvait être
exigée dans une activité adaptée dès le 1er mars 2023,
vu la contestation de ce projet de décision du 30 août 2023
par le recourant, désormais représenté, et la production de différents
rapports attestant notamment une totale incapacité de travail dès le 1er
août 2023 et faisant état de spasmes et de fasciculations musculaires,
vu l’avis du SMR du 7 décembre 2023 concluant à l’absence de
nouvel élément médical qui justifierait objectivement une aggravation
significative, notable et durable de l’état de santé de l’assuré et qui
mettrait en doute l’expertise du Dr C.________,
vu le courrier du 25 janvier 2024 du représentant de l’assuré
informant l’OAI que celui-ci avait développé une nouvelle maladie faisant
l’objet d’examens par différents spécialistes et demandant la suspension
du dossier jusqu’à la fin du mois de février 2024,
vu le courrier du 6 février 2024 transmettant à l’OAI un rapport
du 1er février 2024 du Dr Z.________, médecin praticien et médecin traitant,

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indiquant la découverte, sur scintigraphie osseuse, d’une inflammation
péri prothétique au-dessus de la prothèse discale C5-C6 et C6-C7 et lyse
osseuse discrète évoquant un descellement focal et débutant,
vu la décision du 8 février 2024 de l’OAI octroyant à l’assuré
une rente d’invalidité à 100 % du 1er mai 2022 jusqu’au 31 mai 2023 et
considérant qu’il n’y avait plus aucune incapacité de travail dès le 1er mars
2023 dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
suivantes : pas de port de charges répétitif en porte-à-faux avec long bras
de levier à 5 kg, pas de mouvements répétitifs de flexion-extension de la
colonne cervicale, pas de déplacement en terrain accidenté et pas de
mouvement au-dessus de l’horizontale avec le membre supérieur droit,
vu le courrier du 22 février 2024 de l’OAI informant l’assuré
que les documents remis avaient été examinés par le SMR et que la
décision du 8 février 2024 était confirmée dès lors que le nouveau
diagnostic radiologique ne modifiait pas les conclusions précédentes, à
savoir une capacité de travail entière dans une activité adaptée, et qu’il
n’y avait pas de nouvelles limitations fonctionnelles,
vu l’acte du 11 mars 2024 par lequel S.________ a, sous la
plume de son représentant, formé recours à l’encontre de la décision
8 février 2024 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant à son annulation, à la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire en immunologie, orthopédie, antalgie, neurologie et
psychiatrie, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er juin 2023
et, subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision,
vu la production par le recourant, à l’appui de son recours, de
rapports des 12 et 28 février 2024 du Dr R.________, chef de clinique
adjoint du cabinet de rhumatologie de l’Hôpital [...], d’un rapport du 29
février 2024 du Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
d’un rapport du 5 mars 2024 du Prof. E.________, spécialiste en allergologie
et immunologie clinique, et d’un rapport du 8 mars 2024 du Dr Z.________,

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vu la réponse du 19 juin 2024 de l’intimé renvoyant à un avis
SMR du 16 mai 2024 selon lequel toutes les pièces médicales versées au
dossier depuis le rapport SMR du 27 juin 2023, respectivement depuis la
décision litigieuse, ne fournissaient aucun nouvel élément clinique ou
médico-descriptif objectif, ni n’établissaient de nouvelles limitations
fonctionnelles objectives d’ordre rhumatologique-rachidien qui n’auraient
pas été décrites dans l’expertise du 15 juin 2023 et selon lequel il n’y avait
également aucun nouvel élément sur les plans neurologique,
immunologique et psychiatrique,
vu la réplique du 22 août 2024 du recourant selon laquelle
l’OAI ne pouvait pas se reposer uniquement sur l’expertise du Dr
C.________, ni sur les avis SMR pour déterminer sa capacité de travail
compte tenu des nouvelles pièces produites à l’appui de son écriture, à
savoir notamment un CT [scanner] thoracique dorso-lombaire et du bassin
du 14 mai 2024, une IRM [imagerie par résonance magnétique] du rachis
et des articulations sacro-iliaques du 25 juillet 2024, une angio-IRM des
mains en prieur du 15 août 2024 et un rapport du 19 juillet 2024 du Prof.
K.________, spécialiste en rhumatologie, posant les diagnostics de
spondylarthropathie axiale probable, de cervicolombalgies chroniques
dans un contexte de failed back surgery avec status après cure
d’antélisthésis par TLIF [transforaminal lumbar interbody fusion] L4-L5 et
L5-S1 en septembre 2021, de cervicobrachialgies chroniques récurrentes
après décompression et cervicotomie antérieure avec ACDF [anterior
cervical discectomy and fusion] C5-C6 et C6-C7 en juin 2021 et forte
suspicion de descellement prothétique et de syndrome métabolique
probable avec hypertension artérielle, diabète de type II et syndrome des
apnées nocturne appareillé, et attestant une totale incapacité de travail
dans tous les types d’activité,
vu la duplique du 24 septembre 2024 de l’intimé renvoyant à
un avis du SMR du 28 août 2024 qui concluait à ce qui suit [sic]:
« Conclusion SMR : Nous sommes devant la nouvelle situation
rhumatologique actuelle, où, les constats cliniques actuels (07.2024)

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du Prof K.________, nouveau rhumatologue traitant, et certains bilans
radiologiques récents (scintigraphie osseuse 23.01.2024/IRM des
mains 08.2024) nous mènent vers des probables nouvelles atteintes
rhumatologiques, à savoir une probable spondylarthropathie axiale
(rhumatisme inflammatoire axiale/Morbus Bechterew), décrit comme
active en 07.2024 par le Prof K.________, en comorbidité d’une
éventuelle polyarthrite rhumatoïde (rhumatisme inflammatoire
périphérique), dont tous les deux diagnostics n’ont pas été encore
connus et donc pas pris en considération au moment de l’expertise
monodisciplinaire en rhumatologie du 15.06.2023, Dr C.________
(GED 21.06.2023).
Sur le pan neurochirurgical, nous sommes également confrontés
avec la nouvelle notion radiologique (cf. scintigraphie osseuse de
01.2024) d’un descellement au niveau de la prothèse discale
cervicale, qui pourrait, selon le Prof K.________ en 07.2024, sur le
plan clinique, expliquer les dysesthésies et le sentiment de faiblesse
apparue au niveau des mains. A noter qu’aucun nouvel avis d’un
neurochirurgien ou orthopédiste traitant n’affiche au dossier par
rapport à ce sujet.
Sur le plan neurologique/musculaire (fasciculations), psychiatrique
et internistique, nous n’avons actuellement pas d’informations
médicales supplémentaires.
Le Prof K.________, nouveau rhumatologue traitant, admet à l’heure
actuelle (07.2024) une CTAH/AA nulle pour raisons rhumatologiques,
en présence de LF d’ordre rhumatologique (…)
Au vue de la survenue d’une probable nouvelle atteinte
rhumatologique, retenue par scintigraphie osseuse du 23.01.2024,
complétée par un nouveau bilan clinique objectif rhumatologique en
07.2024 (démontrant des synovites sous-jacentes), et au vu que la
scintigraphie osseuse du 23.01.2024 a eu lieu précédant la décision
AI litigieuse du 08.02.2024, nous devons reprendre l’instruction
médicale.
A ce stade-là et dans ce cas de figure, je propose la mise en place
d’une nouvelle expertise, mais pluridisciplinaire cette fois-ci,
à savoir en rhumatologie, orthopédie, neurologie,
psychiatrie et médecine interne avec notion « Nous laissons aux
experts le soin de demander un examen neuropsychologique
supplémentaire et/ou d’ajouter un volet médical supplémentaire à
l’expertise s’ils retiennent nécessaire », en particulier,
• afin d’évaluer la vraisemblance prépondérante d’une
présence actuelle ou non de rhumatisme inflammatoire
(axiale et/ou périphérique)
• et si une telle présence est vraisemblable d’une manière
prépondérante, d’évaluer à quel point cette atteinte
rhumatismale est biologiquement active pour évaluer si une
CTAA nulle est objectivement justifiée dans ce contexte-là ou
pas, en prenant en compte le status clinique, les ressources
personnelles et la faisabilité des AVQ de l’assuré. »

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vu le courrier du 22 octobre 2024 du recourant proposant de
suspendre la procédure judiciaire en attendant de connaître les résultats
de l’expertise préconisée par le SMR,
vu le rapport du 25 octobre 2024 du Prof. K.________ transmis
par courrier du 27 octobre 2024 du recourant,
vu l’écriture du 19 novembre 2024 de l’intimé indiquant que,
compte tenu de l’effet dévolutif du recours, il s’était limité à soumettre le
rapport du 25 octobre 2024 du Prof. K.________ au SMR, dont l’avis du 30
octobre 2024 préconisait à nouveau la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire, en renvoyant à son avis du 28 août 2024,
vu le courrier du 5 décembre 2024 du recourant transmettant
un rapport du 13 novembre 2024 du Dr Z.________ attestant une complète
incapacité de travail dans toutes les activités,
vu les pièces au dossier ;
attendu que le recours a été interjeté en temps utile auprès
de l’autorité compétente et remplit les autres conditions de forme, de
sorte qu’il est recevable (art. 60 al. 1 et 61 let. b LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS
830.1] ; art. 69 al. 1 let. a LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20]) ;
attendu qu’aux termes de l’art. 82 al. 1 LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36], applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD, l’autorité peut renoncer
à l’échange d’écritures ou, après celui-ci, à toute autre mesure
d’instruction, lorsque le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou
mal fondé,

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que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision
d’irrecevabilité, d’admission ou de rejet sommairement motivée (art. 82
al. 2 LPA-VD) ;
attendu qu’en l’espèce le litige porte sur le droit du recourant
à des prestations de l’assurance-invalidité, en particulier sur sa capacité
de travail,
que des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (LAI [Développement continu de l’AI], modification du 19
juin 2020, RO 2021 705, et RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706),
qu’en l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3),
que lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente
d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis dépend du
moment de la naissance du droit éventuel à la rente,
que si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022,
que concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme),
qu’en l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 8 février
2024 et octroyant une rente du 1er mai 2022 au 31 mai 2023, fait suite à
une demande de prestations déposée le 16 novembre 2021, de sorte que

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les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le 1er
janvier 2022 sont applicables ;
attendu que, dans son avis du 28 août 2024, le SMR a proposé
de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire comprenant des volets
rhumatologique, orthopédique, neurologique, psychiatrique et de
médecine interne,
que dans sa duplique du 24 septembre 2024, l’OAI s’est référé
à cet avis,
que, ce faisant, il a implicitement acquiescé à la conclusion de
renvoi du recourant,
que toutefois, l’acquiescement est en principe inopérant en
droit des assurances sociales, dans lequel prévaut la maxime d’office (art.
43 al. 1 et 61 let. c LPGA) en ce sens qu’il ne dispense pas le juge de se
prononcer sur le recours, de sorte qu’il y a lieu de rendre une décision sur
le fond (TF 8C _331/2020 du 4 mars 2021 ; 9C_149/2017 du 10 octobre
2017 consid. 1 et la référence citée) ;
attendu que la cause devant l’autorité de céans ne peut être,
comme proposé par le recourant dans son courrier du 22 octobre 2024,
suspendue pour permettre à l’OAI de compléter son instruction, le recours
ayant effet dévolutif ;
attendu qu'une instruction complémentaire s’avère nécessaire,
qu’en effet, les rapports produits par le recourant dans le
cadre de la présente procédure ont mis en évidence des nouveaux
diagnostics en lien avec des atteintes existantes lorsque la décision
litigieuse a été rendue pouvant avoir des répercussions sur la capacité de
travail, notamment une spondylarthropathie axiale (cf. rapport du 19
juillet 2024 du Prof. K.________),

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que les Drs R.________, Z.________ et le Prof. K.________ ont
attesté une totale incapacité de travail (cf. rapports des 12 et 28 février, 8
mars et 19 juillet 2024),
que le Dr L.________ a posé le diagnostic de trouble dépressif
dû à une autre condition médicale avec des caractéristiques dépressives
(F06.31) dans son rapport du 29 février 2024,
que le Prof. E.________ a proposé de compléter le bilan par un
avis neurologique (cf. rapport du 5 mars 2024),
que le Dr Z.________ a indiqué qu’il existait un possible début
de descellement de la prothèse cervicale à faire contrôler sur le plan
orthopédique (cf. rapport du 8 mars 2024),
qu'il se justifie par conséquent d'annuler la décision du 8
février 2024 et d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA,
qu'il lui incombera dès lors de compléter l’instruction en
mettant en œuvre une expertise pluridisciplinaire, au sens de l’art. 44
LPGA, comportant des volets rhumatologique, orthopédique, neurologique,
psychiatrique et de médecine interne, la possibilité étant laissée aux
experts de demander un examen neuropsychologique supplémentaire
et/ou d’ajouter un volet médical supplémentaire à l’expertise s’ils
l’estiment nécessaire, puis de rendre une nouvelle décision ;
attendu que la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-
invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais judiciaires (art. 69 al. 1bis, première phrase, LAI),

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qu’en l’occurrence, il convient de les fixer à 600 fr. et de les
mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige,
qu'obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA),
que compte tenu de l’importance et de la complexité du litige,
ainsi que du temps requis pour le traitement d’une telle affaire, il convient
d’arrêter l’équitable indemnité de partie à laquelle il a droit à 1’000 fr.,
débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de
l’autorité intimée, qui succombe (art. 10 et 11 du tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative [TFJDA ; BLV
173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 février 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité du canton de Vaud est annulée, la cause lui étant
renvoyée pour instruction complémentaire au sens des
considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judicaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à S.________ le montant de 1'000 fr. (mille francs) à
titre de dépens.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Unia Vaud (pour S.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :