vd_gerichte · PE09.026053 · 2014-10-10 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
94
PE09.026053-SGW
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 19 juin 2015
__________________
Composition : M. SAUTEREL, président
M. Battistolo et Mme Favrod, juges
Greffière : Mme Molango
*****
Parties à la présente cause :
A.S.________, prévenu, représenté par Me Jacques Barillon, défenseur de
choix à Genève, appelant,
et
Ministère public, représenté par la Procureure du Ministère public central,
division affaires spéciales, contrôle et mineurs, intimé,
C.________, partie plaignante, pour son fils mineur B.S.________, représentée
par Me Olivier Carré, conseil de choix à Lausanne, intimée,
C.Z.________, partie plaignante, représenté par Me Mathias Burnand, conseil
d’office à Lausanne, intimé,
A.Z.________ et B.Z.________, victimes mineures, représentées par Me
Raphaël Tatti, curateur de représentation à Lausanne, intimées.
654

- 26 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 10 octobre 2014, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a notamment libéré
A.S.________ des chefs de prévention de lésions corporelles simples
qualifiées et d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance (I), a constaté que A.S.________ s’est rendu
coupable de voies de fait qualifiées, d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants, de contrainte sexuelle et de pornographie (II), l’a condamné à une
peine privative de liberté de 4 ans ainsi qu’à une amende de 1'000 fr.
convertible en une peine privative de liberté de substitution de 20 jours à
défaut de paiement (III), a ordonné en faveur de A.S.________ un traitement
psychothérapeutique ambulatoire en application de l’art. 63 CP et dit que
le traitement doit impérativement être confié à un spécialiste des
abuseurs sexuels (IV), a dit que A.S.________ doit immédiat paiement de la
somme de 10'000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 1er janvier 2009, à
chacune des victimes B.Z.________ et A.Z.________, à titre de tort moral (V),
a dit que A.S.________ est le débiteur de C.Z.________ et lui doit immédiat
paiement des montants suivants : 5'000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le
1er janvier 2009, à titre de tort moral, et 6'400 fr. à titre d’indemnité
fondée sur l’art. 433 CPP (VI), a dit que A.S.________ est le débiteur
d’C.________ de la somme de 25’000 fr. à titre d’indemnité fondée sur l’art.
433 CPP (VII), a donné acte de leurs réserves civiles à C.________ et
B.S.________ (VIII), a ordonné la confiscation et le maintien au dossier des
différentes pièces à conviction (IX), a arrêté l’indemnité due au défenseur
d’office du prévenu à 33'900 fr., sous déduction de 13'400 fr., et celle
allouée au conseil d’office de C.Z.________ à 10'300 fr., sous déduction de
6'000 fr. (X et XI), a mis une partie des frais de la cause par 72'127 fr. 15 à
la charge de A.S.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat (XII), et
a dit que le condamné ne devra rembourser les indemnités d’office
précitées que si sa situation économique le permet (XIII).

- 27 -
B. Par annonce du 20 octobre 2014, puis déclaration d’appel non
motivée du 15 décembre suivant, A.S.________ a formé appel contre ce
jugement, en concluant à sa modification en ce sens qu’il est libéré des
chefs d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte
sexuelle et de pornographie, qu’il est condamné pour voies de fait
qualifiées à une amende n’excédant pas 1'000 fr., qu’il n’est soumis à
aucun traitement psychothérapeutique ambulatoire, qu’il ne doit ni
indemnité de tort moral ni dépens aux parties plaignantes, ainsi qu’aux
victimes, et qu’il n’est pas condamné au paiement des frais de justice. A
titre de mesures d’instruction, l’appelant a requis l’audition de plusieurs
témoins, ainsi que la mise en œuvre d’une expertise de crédibilité des
filles Z.________ et de B.S.________, d’une expertise pédopsychiatrique de
ce dernier et d’une contre-expertise psychiatrique le concernant.
Par avis du 20 février 2015, le président de la Cour de céans a
rejeté les requêtes de mesures d’instruction précitées.
A l’audience d’appel, A.S.________ a réitéré ses réquisitions de
preuve, lesquelles ont été rejetées par décision incidente de la Cour. Il a
en outre produit une expertise privée réalisée par le Dr V.________.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 A.S.________ est né le [...] 1970 à [...]. Lui et sa sœur cadette
ont été élevés par leurs parents dans la région lausannoise. L’entente au
sein de la famille était bonne, même s’il arrivait au père du prévenu
d’élever la voix ou de recourir aux punitions corporelles. La scolarité de
l’intéressé a été difficile, celui-ci ayant redoublé à deux ou trois reprises. Il
a conservé de bons souvenirs de sa préadolescence et de son
adolescence.

- 28 -
Le [...] 1987, alors qu’il était âgé d’un peu plus de 16 ans, il a
été kidnappé et agressé sexuellement par le « sadique de Romont »,
lequel a été condamné en [...] à la réclusion à vie pour viol, assassinat et
tentative d’assassinat de six adolescents, dont le prévenu. Lors de cette
nuit, l’appelant a été laissé pour mort par son agresseur, lequel lui avait
au préalable porté dix-sept coups de marteau à la tête. Malgré le
caractère traumatique de cet événement, le prévenu n’a bénéficié à
l’époque d’aucune prise en charge psychothérapeutique. Il semble
toutefois n’avoir jamais présenté de syndrome de stress post-traumatique.
A l’issue de sa scolarité, l’appelant a débuté un apprentissage
de peintre en carrosserie qu’il a toutefois dû interrompre en raison de
céphalées persistantes consécutives à ses lésions. Il a alors effectué son
école de recrue, puis occupé divers petits emplois. A l’âge de trente ans, il
a obtenu un CFC de réparateur automobile. A compter du 1er août 2002, il
a travaillé en qualité d’employé communal à [...]. Cette activité lui
procurait un revenu mensuel brut de 4'700 fr., treize fois l’an. En raison de
la présente affaire, par courrier du 21 octobre 2014, l’employeur du
prévenu a résilié avec effet immédiat le contrat de travail qui les liait.
A.S.________, qui a contesté cette résiliation, est dans l’attente d’une
décision. Au printemps 2015, il a créé l’entreprise individuelle « [...] »,
active dans la conception de sites internet, dans le cadre de laquelle il
emploie trois ou quatre personnes. A ce jour, il n’est pas encore parvenu à
prélever un salaire. Ses parents subviennent à son entretien.
Depuis le printemps 2012, A.S.________ vit à [...] dans un studio
appartenant à ses parents. Il ne paie pas de loyer, mais verse
mensuellement 1'200 fr. à son père en remboursement des dettes que
celui-ci a épongées pour lui. Il contribue à l’entretien de son fils
B.S.________ à hauteur de 600 fr. par mois environ. Il a des dettes,
notamment fiscales, dont il ne connaît pas le montant exact.
Son casier judiciaire est vierge.

- 29 -
1.2 Le prévenu s’est marié une première fois avec C.________, dont
il avait fait la connaissance en 1999. Le couple, qui s’est marié en 2001, a
eu un enfant, prénommé B.S.________, le [...] 2002. Toutefois, rapidement
après cette naissance, les conjoints se sont séparés. Leur divorce a
finalement été prononcé le 15 mars 2004 et la garde ainsi que l’autorité
parentale ont été confiées à C.________, le prévenu bénéficiant d’un droit
de visite élargi, qu’il a exercé régulièrement jusqu’en 2012.
En 2006, A.S.________ a rencontré C.S.________, qui était alors
mariée à C.Z.________, avec lequel elle avait eu deux filles, soit
A.Z.________, née le [...] 2002, et B.Z.________, née le [...] 2003. Les époux
Z.________ ont divorcé en 2008 et C.S.________ a obtenu la garde des
fillettes. Elle s’est mise en ménage dès juin 2007 avec le prévenu,
emmenant avec elle ses deux filles. A.S.________ et C.S.________ se sont
finalement mariés le 13 août 2010, alors que la présente procédure était
déjà en cours. Le couple a cessé de faire vie commune au printemps 2012,
suite à l’intervention du SPJ qui exigeait que le prévenu n’ait plus de
contact avec les filles de son épouse. Nonobstant la constitution de
domiciles séparés, A.S.________ et C.S.________ ont continué, jusqu’en
février 2013, à entretenir une relation hors la présence de A.Z.________ et
de B.Z.________.
Depuis novembre 2013, le prévenu entretient une relation
amoureuse avec [...], avec qui il ne fait pas ménage commun.
1.3 S’agissant de ses relations intimes, l’appelant a eu avec ses
différentes partenaires une sexualité très active, libertine et débridée.
Outre le recours aux relations échangistes et aux films pornographiques, il
est arrivé à C.S.________ de sodomiser son mari avec un godemiché à la
demande de ce dernier. Par ailleurs, l’appelant aimait prendre des
photographies de ses partenaires dans des postures équivoques et leur
demandait également de le photographier nu, y compris le sexe en
érection. C.________ a également décrit des relations intimes dans
lesquelles elle était réduite à l’état d’objet sexuel, le prévenu décidant
dans les moindres détails de la façon dont se déroulaient leurs rapports.

- 30 -
Depuis plusieurs années, l’appelant est également
l’administrateur d’un site internet de rencontres libertines (www.[...]), qui
comporte deux plateformes : l’une strictement réservée aux adultes et
ayant un caractère sexuel explicite, et l’autre destinée à des adolescents
de 13 à 18 ans.
L’orientation sexuelle de A.S.________ est floue. Il a admis avoir
eu à un moment donné une importante attirance pour les hommes, avant
de déclarer que cet aspect de sa sexualité n’était plus d’actualité.
Le couple formé par le prévenu et C.S.________ n’a pas fait
preuve de prudence pour protéger leurs enfants d’une confrontation
précoce avec la sexualité. Ils ont ainsi été surpris à plusieurs reprises par
ces derniers dans leurs ébats hors chambre à coucher. Le prévenu
disposait en outre sur son ordinateur, qui se trouvait dans le salon, de
plusieurs photographies de lui nu, dont certaines focalisées sur son sexe
en érection, auxquelles son fils, à tout le moins, a été confronté. Le couple
S.________ pratiquait par ailleurs le naturisme tant à l’extérieur, dans des
endroits réservés à cette pratique, qu’à l’intérieur de leur domicile. Il
arrivait également à l’appelant, lorsqu’il était assis dans un fauteuil en
train de regarder la télévision, de se gratter les parties intimes si elles le
démangeaient. Enfin, il arrivait régulièrement que l’un ou l’autre parent
prenne des bains avec les enfants de l’autre, ou soit présent dans la salle
de bain, parfois nu.
1.4 Ensuite d’un tentamen en mars 2012, A.S.________ a été
hospitalisé à Cery. Dans leur attestation du 30 mars 2012 (P. 109), les
psychiatres ont retenu, outre des troubles de l’adaptation avec
perturbation mixte des émotions et des conduites en raison d’une réaction
dépressive et du tentamen, une modification durable de la personnalité
avec traits paranoïaques.
A sa sortie d’hôpital, A.S.________ a souscrit à un suivi
psychothérapeutique sur un mode volontaire auprès de la consultation

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ambulatoire du SMPP. Selon le rapport du Dr X.________ du 12 février 2014,
complété le 16 septembre suivant (P. 228), le suivi a principalement
consisté en des entretiens psychothérapeutiques visant à aider le prévenu
à affronter la situation pénale dans laquelle il se trouvait, celui-ci ne
reconnaissant pas les faits et mobilisant toute son énergie pour démontrer
son innocence. Quant au passé de son patient, ce médecin a relevé que
celui-ci pouvait l’évoquer par bribes, mais qu’il ne souhaitait pas élaborer
plus avant sur les épisodes particulièrement douloureux de son existence,
compte tenu de la souffrance que leur évocation était susceptible de
réveiller.
1.5
1.5.1 Lors de l’audience du 13 mars 2013, le tribunal correctionnel a
ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique du prévenu (jgt.,
pp. 34-35).
Dans leur rapport du 17 septembre 2013 (P. 167), les experts
psychiatres, à savoir les Dr [...] et [...], ont confirmé le diagnostic de
modification durable de la personnalité avec traits paranoïaques, résultant
de l’exposition du sujet à un facteur de stress catastrophique, ensuite de
laquelle la personnalité s’était modifiée, précédée ou non d’un état de
stress post-traumatique. Ils ont relevé que malgré le fait que le prévenu
déclarait que son agression n’avait eu aucune influence sur sa vie sexuelle
et peu d’impact sur son évolution générale, et qu’il n’avait pas fait état de
symptômes de stress post-traumatique, ce dernier reconnaissait être
devenu plus méfiant, ayant rapidement tendance à penser qu’on lui
voulait du mal et gardant aujourd’hui une rancœur contre la société qui ne
s’était pas préoccupée de lui et n’avait pas réparé financièrement le
préjudice subi. Au vu de la rancœur manifestée contre la société en
général, les experts ont considéré que la plaie psychologique liée au
traumatisme était encore béante. Selon eux, les traits de la personnalité
du prévenu, du registre paranoïaque, pouvaient être la conséquence du
traumatisme subi. Le trouble mental était en outre grave, dès lors qu’il
influait de manière permanente sur la personnalité de l’intéressé.

- 32 -
Les experts ont également précisé que l’expertisé les avait
frappés par son manque d’empathie et sa grande difficulté à se mettre à
la place de l’autre, qu’il connaissait mal. Par ailleurs, ils ont relevé que les
limites entre soi et l’autre étaient floues et que l’intéressé peinait à faire la
part des choses entre ses besoins et ceux d’autrui. Ils ont ainsi considéré
que A.S.________, même en dehors des accusations litigieuses, projetait
tous ses problèmes sur l’extérieur, ne remettant à aucun moment en
question sa manière d’agir. Cela étant, selon eux, le prénommé avait
toujours été parfaitement ancré dans la réalité et donc parfaitement
capable d’apprécier le caractère illicite de ses actes. Il n’avait pas
davantage présenté de diminution de ses capacités volitives ni cognitives,
de sorte qu’il était parfaitement capable de se déterminer d’après son
appréciation du caractère illicite de ses actes. Les experts lui ont ainsi
dénié toute diminution de responsabilité.
S’agissant du risque de récidive, les experts l’ont jugé élevé si
le prévenu devait être reconnu coupable des faits reprochés. En effet,
dans ce cas de figure, le fait de dénier la réalité et de mentir de manière
prolongée et répétée démontrerait qu’aucune véritable alliance
thérapeutique n’avait pu être mise en place, et que l’expertisé manipulait
les gens, tentant d’aménager la réalité à sa convenance. Les experts ont
encore précisé qu’une condamnation pouvait exacerber la blessure liée à
l’ancien traumatisme et attiser un désir de vengeance sous la forme d’une
répétition d’actes délictueux du même type. Selon eux, pour diminuer le
risque de récidive, un traitement psychothérapeutique était indiqué, cela
afin que l’intéressé travaille sur le déni des faits et arrive progressivement
à une prise de conscience. Un tel traitement pouvait s’effectuer sous
forme ambulatoire et était compatible avec l’exécution d’une peine
privative de liberté. En revanche, ce suivi devait impérativement être
attribué à un psychiatre spécialisé dans le traitement des abuseurs
sexuels, tel que le Prof X.________.
1.5.2 Entendu aux débats de première instance (jgt., p. 50-56),
l’expert [...] a confirmé son rapport quant à l’appréciation de la
responsabilité pénale, du risque de récidive et du désir de vengeance de

- 33 -
l’appelant. Il a précisé que, pour l’instant, le prévenu présentait un aspect
très contenu et que son peu d’empathie était frappante. Il a observé que
ce dernier en voulait aux fillettes de l’avoir accusé. Bien qu’il était difficile
de circonscrire le cercle des victimes potentielles en cas de récidive,
l’expert a envisagé la répétition d’actes délictueux du même type, commis
au préjudice d’enfants proches, soit dans le même contexte. Lui et sa co-
experte avaient en effet ressenti que le prévenu était animé d’une énorme
rage, dont ils s’étaient demandés ce qu’il pouvait en faire. Dans
l’hypothèse où les faits étaient avérés, l’expert a jugé la situation d’assez
préoccupante, ce qui justifiait de retenir un risque de récidive élevé : en
effet, il n’y aurait ainsi pas une seule, mais plusieurs victimes, et des actes
répétés ; de plus, l’intéressé aurait subi un traumatisme et présenterait un
problème d’intégration des limites. Selon l’expert, c’est la nature du suivi
qui importait, raison pour laquelle il avait préconisé un traitement
psychothérapeutique ambulatoire de travail sur le déni, confié à une
personne expérimentée en matière de traitement des abuseurs sexuels.
Par ailleurs, il a relevé que si A.S.________ persistait dans le déni malgré un
verdict de culpabilité, la question d’un éventuel internement pour protéger
la société devait se poser.
Enfin, le Dr [...] a estimé qu’en cas de condamnation, le
prévenu pouvait présenter un risque auto-agressif dont il y avait lieu de le
protéger de façon absolue et prioritaire. C’est sur la base de cette dernière
conclusion que le président du tribunal correctionnel à solliciter
l’intervention de la Justice de paix en vue d’une mesure de placement à
des fins d’assistance (P. 244), laquelle a été ordonnée par voie de mesures
superprovisionnelles le 10 octobre 2014 (P. 245).
2.
2.1 A un nombre indéterminé de reprises, à tout le moins depuis
2008, à son domicile à [...], A.S.________ a abusé sexuellement de
A.Z.________ et B.Z.________. En particulier, ce dernier s’est livré aux actes
suivants :

- 34 -
- A une reprise, dans le courant de l’année 2008, alors que le
prévenu prenait un bain avec A.Z.________, il a éjaculé sur le ventre de la
fillette après qu’elle lui ait saisi le sexe;
- A plusieurs reprises, à tout le moins depuis 2008, en
l’absence de sa compagne, le prévenu a contraint A.Z.________ à lui
prodiguer des fellations; cette dernière s’est parfois exécutée, parfois non.
Il s’est également masturbé devant la fillette et l’a parfois obligée à saisir
son sexe pour le masturber. A ces occasions, il lui déclarait qu’elle devait
donner suite à ses injonctions, à défaut de quoi il se fâcherait ;
- A tout le moins dès 2008, à une reprise, le prévenu, profitant
de l’absence de sa compagne et de A.Z.________, a demandé à B.Z.________
de lui prodiguer une fellation, ce qu’elle a toutefois refusé de faire. Il a en
outre léché le sexe de la fillette à une occasion.
2.2 A plusieurs reprises, entre 2004 et mars 2012, à son domicile à
[...], dans la salle de bain, A.S.________ a masturbé le sexe de son fils
B.S.________ et a obligé ce dernier à le masturber jusqu’à éjaculation,
avant de le menacer de le « punir comme jamais » s’il révélait ces faits à
des tiers.
2.3 Depuis décembre 2007, à son domicile à [...], l’appelant a
laissé sur son ordinateur une photo de lui, nu, le sexe en érection, que son
fils B.S.________ a vue à plusieurs reprises.
2.4 A son domicile à [...] notamment, entre le 10 octobre 2011, les
faits antérieurs étant prescrits, et mars 2012, le prévenu a régulièrement
donné des claques ainsi que des coups de pieds à son fils B.S.________ et
lui a fait prendre des douches froides pour le calmer.
En d roit :

- 35 -
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal
de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel
de A.S.________ est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour
inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement. L'immédiateté des preuves
ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la
procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la
procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction
d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP;
TF 6B_78/2012 du 27 août 2012).
3. A titre liminaire, il est relevé que dans la mesure où les
premiers juges ont abondamment et de manière détaillée motivé leur
conviction de la réalité des abus commis, la cour de céans se bornera, en
application de l’art. 82 al. 4 CPP, à renvoyer aux motifs du jugement
entrepris tout en énumérant les principaux moyens de preuve.

- 36 -
4.
4.1 L’appelant conteste tout abus sexuel sur A.Z.________ et
B.Z.________. Plaidant le doute pour les épisodes les concernant (cf. supra
lettre C, chiffre 3.1), il soutient, en substance, que les fillettes auraient
parlé de scènes sexuelles qu’elles auraient vues et non vécues – ces
dernières ayant en effet été surexposées à la sexualité de leur mère et de
son concubin –, que leurs propos, qui ont d’ailleurs été rétractés, auraient
été suggérés par leur entourage familial et enfin que, sauf incohérence, la
crédibilité de B.Z.________ ne saurait varier, de sorte que ses dernières
déclarations ne seraient plus crédibles, tout comme ses précédentes
mises en cause.
4.2 La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les
circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le
jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première
instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la
preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de
l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits
erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011,
n. 19 ad art. 398 CPP).
A teneur de l'art. 10 CPP, toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2).
Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait
le plus favorable au prévenu (al. 3). La présomption d’innocence ainsi que
son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la
preuve que l’appréciation des preuves. En tant que règle relative au
fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie que toute
personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée innocente
jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu’il
appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38

- 37 -
c. 2a; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 c. 2.2.1). Comme règle
d’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge
du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l’accusé sur lesquels,
compte tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au
contraire dû, objectivement, éprouver des doutes; on parle alors de doutes
raisonnables (cf. ATF 120 la 31 c. 2c; TF 6B_831/2009 précité, c. 2.2.2).
4.3
4.3.1 Pour les besoins de la cause, les fillettes A.Z.________ et
B.Z.________ ont été soumises à une expertise de crédibilité qui a été
confiée au Dr G.________.
Pour établir son rapport du 16 décembre 2010 (P. 27), l’expert
s’est tout d’abord fondé sur les auditions vidéo des sœurs Z.________. A cet
égard, s’agissant de B.Z.________, il a relevé que celle-ci avait clairement
désigné le prévenu comme étant l’auteur des actes à connotation
sexuelle ; par ailleurs, la fillette était manifestement agitée et, à certains
moments, son anxiété ainsi que son état de tension émotionnelle étaient
nettement perceptibles, tout particulièrement lorsqu’elle mentionnait les
demandes formulées par son beau-père. L’expert a ainsi considéré que,
malgré le jeune âge de la fillette, ses capacités langagières qui n’étaient
pas excellentes, son discours peu étoffé et peu consistant, ainsi que le
manque de détails, les propos de B.Z.________ reflétaient certainement une
situation vécue. Toujours selon lui, la fillette paraissait fiable et était en
mesure de donner quelques détails contextuels en évoquant les demandes
que lui avaient faites le prévenu. Par ailleurs, son état émotionnel
particulier lors de ses déclarations apportait du crédit à ses propos. Dès
lors, sous réserve d’une phrase d’adulte textuellement reprise par celle-ci,
probablement non comprise et répétée telle quelle (« mais il [le prévenu]
assume ses bêtises »), l’expert a conclu à la crédibilité des déclarations de
B.Z.________.
S’agissant de A.Z.________, le Dr G.________ a relevé que celle-
ci avait également clairement identifié l’auteur comme étant son « faux
papa », à savoir « A.S.________ », l’ami de sa maman, avec lequel celle-ci

- 38 -
allait bientôt se marier. Il a noté que la fillette avait mimé des actes de
masturbation et qu’elle avait déclaré avoir subi des menaces de la part de
son beau-père, éléments qui étaient caractéristiques du délit. Il a pris en
considération l’âge de l’intéressée au moment de l’enregistrement et le
fait que ses déclarations ne fourmillaient ni en détails ni en éléments
contextuels. Selon lui, et bien que le discours de la petite était par
moment confus, ses déclarations s’avéraient hautement crédibles.
L’expert a observé que les explications de la fillette sur les événements et
les demandes formulées par le prévenu étaient claires, répétées à
quelques reprises, et que cette dernière était en mesure de fournir des
détails sur le contexte ainsi que les circonstances dans lesquelles les actes
d’ordre sexuel avaient eu lieu. Enfin, l’attitude adoptée par A.Z.________
lorsqu’elle avait mimé les gestes masturbatoires de son beau-père,
élément qui était apparu de façon inattendue dans son discours, renforçait
fortement la crédibilité de l’enfant ; cela expliquait clairement que ce
geste avait été pratiqué par l’intéressé dans un contexte précis. Il
s’agissait ainsi d’un élément donnant au récit global de la petite une forte
crédibilité.
Outre l’analyse des auditions vidéo, le Dr G.________ a
rencontré chacune des deux fillettes et chacun de leurs parents. C’est lors
de ces entretiens que A.Z.________ et B.Z.________ se sont rétractées,
expliquant pour l’une que « A.S.________ ne leur avait rien fait et qu’elle
avait fait un gros mensonge » et pour l’autre « qu’elle avait qu’on a touché
le sexe, c’était pas vrai, ce qu’il a fait (sic) ».
Discutant l’ensemble des éléments à sa disposition, l’expert a
d’abord passé en revue les différents éléments contextuels en lien avec
l’épisode du bain impliquant A.Z.________ en 2008. Il a ensuite rappelé les
circonstances dans lequel le dévoilement des abus commis sur les deux
fillettes était intervenu (vacances de celles-ci dans la famille paternelle),
puis le contexte ayant précédé et suivi les rétractations des filles (retour
dans leur environnement habituel, reprise de la scolarité, confidence de
B.Z.________ à l’enseignante et à l’infirmière scolaire, craintes émises par
les filles d’être placées, réintégration du prévenu au domicile familial

- 39 -
malgré l’avis du SPJ, nouvelles confidences de B.Z.________ à la cheffe de
groupe au SPJ).
L’expert a enfin relevé que les explications fournies par les fillettes au
sujet de leurs mensonges n’étaient pas crédibles pour aucune des deux.
Le Dr G.________ a ensuite discuté de la collaboration des
parents dans le cadre de l’expertise, avant d’indiquer qu’il avait pris en
compte les différents éléments figurant au dossier pénal, à savoir les
différents procès-verbaux d’audition disponibles à l’automne 2010, le
rapport du 12 décembre 2009 de la Dresse [...], le compte-rendu des
entretiens qu’avaient eus l’infirmière scolaire et l’enseignante avec
B.Z.________, et enfin le rapport du 14 mai 2010 du Dr [...].
S’agissant des révélations faites en octobre 2009 par les
fillettes à leur grand-mère et cousine, l’expert a retenu que la
convergence des mises en cause initiales des deux intéressées, bien que
non strictement superposables, renforçait la crédibilité de chacune d’elles.
Selon lui, le contexte de ces révélations (la grand-mère ayant surpris des
jeux et propos à caractère sexuel explicite) donnait aux accusations des
filles un caractère spontané qui excluait la suggestion. Enfin, l’expert a
souligné le conflit de loyauté dans lequel les fillettes se trouvaient à
l’égard de leur mère, qui ne les soutenait pas dans cette situation ; on ne
pouvait dès lors pas attendre de A.Z.________ et B.Z.________ qu’elles
maintiennent vis-à-vis de leur mère un discours auquel celle-ci n’adhérait
pas.
En définitive, le Dr G.________ a considéré que la rétractation
de B.Z.________ et A.Z.________ ne remettait pas en cause la crédibilité de
leurs déclarations initiales, au contraire. Selon lui, le manque de protection
de ces dernières à la suite de leurs révélations était pour partie à l’origine
du changement de version. Il n’y avait d’ailleurs aucun motif qui aurait pu
les pousser à mentir, en particulier aucune raison d’imaginer que leurs
accusations aient été déplacées sur le prévenu alors que les actes
délictueux auraient été commis par un tiers.

- 40 -
4.3.2 S’agissant de l’épisode du bain survenu à l’automne 2008, les
premiers juges se sont fondés sur les éléments suivants pour forger leur
conviction (jgt., p. 105 à 108). Ils ont tout d’abord relevé que A.Z.________
avait évoqué les faits en se confiant à une camarade de classe. Ils ont
ensuite relevé que la Dresse [...], médecin scolaire, avait recueilli les
déclarations de l’enfant qui lui avait alors dit qu’il y avait eu, à plusieurs
reprises, des attouchements ainsi que des demandes d’attouchements par
« papa A.S.________ » qui s’étaient déroulés en l’absence de sa mère,
qu’elle devait garder le secret et qu’une fois, dans le bain, son beau-père
lui avait giclé un liquide blanc sur le ventre, ce qu’elle avait trouvé
dégoûtant. Selon le Tribunal, la mère de l’enfant avait cherché et trouvé
des explications pour justifier l’incident du bain, notamment l’utilisation
d’un shampoing ressemblant à du sperme. Il a ainsi estimé que si la
rétractation de la fillette devant le Dr [...] était compréhensible, elle n’était
en revanche pas crédible. Enfin, il a tenu compte de la conclusion de
l’expert G.________ selon laquelle l’enfant était crédible, contrairement à sa
rétractation passagère.
4.3.3 La Cour de céans ne peut que reprendre à son compte
l’ensemble de ces éléments qui sont pertinents.
La thèse soutenue par la défense selon laquelle les révélations
de A.Z.________ seraient dues à des scènes sexuelles vues et non vécues
ne peut pas être suivie. En effet, l’enfant a tout d'abord fait état de la
précaution prise par l’adulte, à savoir qu’elle devait garder le secret ; elle
s’est ainsi confiée dans un premier temps à sa camarade, avant d’évoquer
à nouveau les faits avec la Dresse [...]. De surcroît, elle a déclaré à cette
médecin que son beau-père lui avait giclé du liquide blanc sur le ventre, ce
qu’elle avait trouvé dégoûtant; or les mots employés par l’enfant ne
peuvent que décrire une scène vécue, celle-ci y associant tant un ressenti
physique, soit un liquide giclé sur son ventre, qu’un ressenti psychique,
soit le dégoût.
Pour les mêmes motifs, on ne saurait suivre l’appelant lorsqu’il
soutient que l’épisode dans la salle de bain était un accident, la fillette, en

- 41 -
glissant dans la baignoire, s’étant agrippée involontairement à son sexe. Il
est au demeurant relevé qu’il s’agit là d’une version avancée par le
prévenu lui-même (PV aud. 4, R. 4). Enfin, contrairement à ce qu’il
prétend, le fait d’avoir exprimé un éventuel cri de douleur en raison du
contact précité – cri qui aurait été entendu par sa concubine – n’exclut pas
un état d’excitation sexuelle.
Pour le reste, comme l’ont révélé les premiers juges, la
rétractation de A.Z.________ devant le Dr [...] est parfaitement
compréhensible. En effet, malgré une situation justifiant des démarches
auprès des autorités pénales, la mère de l’enfant a préféré se laisser du
temps pour réfléchir et consulter au préalable le médecin prénommé. De
plus, C.S.________, qui ne voulait pas croire que son compagnon était
capable de gestes déplacés et craignait les incidences d’une enquête
pénale sur le travail de celui-ci, a questionné sa fille en lui montrant un
shampoing et en lui demandant s’il s’agissait du liquide qu’elle avait eu
sur son ventre, ce à quoi la fillette a acquiescé; c’est à partir de ce
moment que la version de l’enfant n’a plus été la même et il aura fallu
attendre un an après les faits pour que celle-ci reparle de l’épisode du bain
(PV aud. 3).
4.3.4 Au vu de ce qui précède, l’appréciation du Tribunal
correctionnel ne prête pas le flanc à la critique. Il n’existe ainsi aucun
doute raisonnable quant à la réalité des faits tels que dénoncés par
A.Z.________ à la Dresse [...].
4.4
4.4.1 S’agissant des épisodes suivants impliquant A.Z.________, en ce
qui concerne les cunnilingus que lui aurait prodigués le prévenu, et
B.Z.________, s’agissant des fellations et masturbations qu’elle aurait été
amenée à prodiguer sur celui-ci, les premiers juges ont fondé leur
conviction de la réalité des abus sur les éléments suivants (jgt., p. 108-
122).

- 42 -
Outre les déclarations des fillettes faites lors de leur audition
par une spécialiste le 15 octobre 2009 (PV aud. 2 et 3), les premiers juges
ont retenu le contexte dans lequel les abus avait été dévoilés, à savoir la
découverte par la grand-mère des deux enfants en train de se livrer à un
jeu à caractère sexuel explicite, B.Z.________ voulant que sa sœur lui lèche
le sexe, l’explication donnée par cette dernière, à savoir que « mais
A.S.________ me le fait aussi », et les précisions apportées le lendemain par
la petite à sa grand-mère ainsi qu’à sa cousine sur questionnement de
celles-ci ; à cet égard, les premiers juges ont relevé que si les réponses
des filles avaient pu être induites par les questions qui leur avaient été
posées, il n’en allait pas de même de la mise en cause spontanée de
B.Z.________; par ailleurs, ils ont considéré que le facteur de suggestibilité
était incompatible avec le jeu sexuel auquel les enfants s’étaient livrées,
inopinément surpris par la grand-mère.
S’agissant des rétractations des deux filles une fois de retour
au domicile maternel, le tribunal a considéré qu’elles avaient
potentiellement été induites par les doutes de la mère qui avait besoin
d’explications et avait immédiatement questionné ses filles. Le tribunal a
également tenu compte du fait que l’éventualité d’un placement des deux
enfants dans un foyer ou un orphelinat avait été évoquée en leur
présence, ce qui était de nature à pousser un enfant à se rétracter. De
plus, il a observé que, fin octobre 2009, et malgré ses rétractations dans le
cadre familial, B.Z.________ s’était confiée à différents intervenants
scolaires et n’avait pas cessé de solliciter leur soutien; une fois encore,
C.S.________ n’avait pas cru ses nouvelles mises en cause et s’était même
fâchée devant ses filles. Les premiers juges ont encore relevé que lors
d’une visite en janvier 2010 effectuée par la cheffe du groupe de l’Office
de la protection des mineurs au domicile maternel, B.Z.________ s’était
confiée à celle-ci et lui avait expliqué avoir dit la vérité sur les abus subis.
Enfin, ils ont également tenu compte du fait que malgré les accusations
proférées et la procédure pénale en cours, la mère des filles avait épousé
le prévenu en août 2010.

- 43 -
Outre ces éléments contextuels, le Tribunal s’est fondé sur les
conclusions de l’expertise de crédibilité réalisée par le Dr G.________ selon
lesquelles les déclarations des soeurs Z.________ étaient crédibles,
respectivement hautement crédibles, malgré leur rétractation.
Enfin, quant à la nouvelle rétractation de B.Z.________ lors de
son audition à la police en juin 2011, le tribunal a rappelé qu’elle avait eu
lieu après l’incident de la douche survenu en mars 2011 à l’école, après un
cours de gymnastique, lorsque la prénommée avait choqué ses camarades
de classe en se mettant les doigts dans le vagin. Or, après avoir été
entendue à l’école par une inspectrice, l’intéressée avait réitéré ses
accusations. Là encore, face à cette nouvelle mise en cause, C.S.________
avait déclaré que sa fille en « remettait une couche », ce qui démontrait
qu’elle n’était pas prête à faire face à ces accusations. Le Tribunal a
également observé que le comportement violent de A.S.________ à l’égard
de son entourage avait certainement dû jouer un rôle dans le processus de
rétractation.
Enfin, il a pris en considération le rapport de la psychologue
[...] du 3 mai 2012 faisant état du comportement hypersexualisé de
B.Z.________ ainsi que des souffrances manifestées, tant sur le plan verbal
que comportemental, par les deux sœurs du fait qu’elles n’étaient pas
crues.
4.4.2 Là encore, l’appréciation des premiers juges doit être suivie,
les éléments sur lesquels ils se sont fondés emportant la conviction.
Plusieurs éléments au dossier parlent en faveur du vécu et de
l’authenticité des faits dénoncés. Tout d’abord, s’agissant du contexte de
dévoilement, soit la découverte par la grand-mère d’un jeu à connotation
sexuelle auquel les fillettes voulaient s’adonner, il est constaté que
B.Z.________ s’est spontanément référée à une action de l’appelant sur sa
personne (« mais A.S.________ me le fait aussi »), et non pas à une scène
impliquant d’autres personnes, par exemple sa mère et son concubin
(« mais mes parents le font aussi »); or si la petite avait eu honte d’avoir

- 44 -
été surprise à s’adonner à un jeu à caractère sexuel comme le soutient la
défense, elle aurait à l’évidence donné une autre explication.
Par ailleurs, lors de leur audition en octobre 2009, les deux
fillettes ont une nouvelle fois décrit l’appelant comme acteur (« il m’a
demandé de sucer son zizi ») et ont donné des explications non seulement
quant à « l’obligation de faire » mais également quant aux menaces de
l’adulte de se fâcher s’il n’obtenait pas satisfaction; A.Z.________ a de
surcroît mimé un mouvement masturbatoire. Il faut également tenir
compte de la persistance des révélations identiques à plusieurs
interlocuteurs distincts au fil du temps et des récits convergents, mais non
rigoureusement identiques des deux sœurs. Ces éléments soutiennent la
réalité des accusations portées par les sœurs Z.________ à l’encontre de
leur beau-père. Il n’y a ainsi aucune place pour le mensonge blanc plaidé
par la défense. L’expert G.________, qui s’est appuyé principalement sur les
auditions filmées des enfants, va d’ailleurs dans le même sens en
concluant notamment au caractère spontané des révélations et en
excluant tant la suggestion que la fabulation.
Certes, les fillettes se sont rétractées dans le cadre familial.
Toutefois, comme l’ont fait les premiers juges, ces rétractations doivent
être appréciées à l’aune de la chronologie des événements. En effet, en
2008 déjà, C.S.________ avait discrédité les accusations de A.Z.________ et
cherché des explications rassurantes pour disculper son concubin. Une
année seulement après ces faits, et malgré la gravité des nouvelles mises
en cause, les fillettes ont dû regagner le domicile de leur mère, et donc
celui du prévenu ; à cette occasion également, C.S.________ a remis en
doute la véracité de leurs propos. De surcroît, faisant totalement
abstraction de la procédure pénale en cours, elle s’est mariée quelques
mois plus tard avec l’appelant. Les rétractations s’expliquent ainsi par les
pressions exercées dans le milieu familial où la mère avait clairement
choisi de croire son compagnon et de le soutenir au détriment de ses
enfants. D’ailleurs, hors cadre familial, les mises en cause des fillettes
n’ont jamais cessé. Dans ces conditions, comme exposé et expliqué par
l’expert, les rétractations ne sont pas crédibles.

- 45 -
La défense relève qu’il est curieux et contradictoire que
A.Z.________ ne se soit pas confiée à sa mère, alors qu’elle prétendait tout
lui dire. Cet argument tombe à faux. En effet, en raison non seulement du
parti pris de C.S.________, mais également du fait qu’elle était la partenaire
du prévenu, il n’est pas surprenant que sa fille ne lui ait fait aucune
confidence quant aux abus dont elle était victime.
Par ailleurs, contrairement à ce que soutient l’appelant, on ne
discerne aucune surenchère à laquelle les fillettes se seraient livrées entre
elles, chacune d’elles ayant dénoncé des faits distincts et s’étant tenue à
sa version.
Enfin, s’agissant des propos de B.Z.________ du 3 juillet 2013
sur un épisode supplémentaire où elle aurait eu notamment les yeux
bandés et la bouche bâillonnée par le prévenu, il a été écarté par les
premiers parce que la fillette avait utilisé un vocabulaire inadapté à son
âge, livré son récit avec moins de spontanéité et que de l’avis du Dr
G.________, qui s’est prononcé en audition d’expert et non dans un rapport,
il n’était pas possible de trancher ici entre faits vécus ou faits suggérés. Là
encore, il n’y a aucune contradiction ou incohérence à juger différemment
la crédibilité de cette enfant en fonction de récits différents qu’elle a livrés
à des moments différents.
4.4.3 La Cour a ainsi acquis la conviction de la réalité des abus
commis au préjudice des sœurs Z.________.
Le jugement comporte toutefois une incertitude quant à la
fréquence de ces abus. En effet, les premiers juges, tout en se disant
convaincus de leur réalité, les ont « éventuellement » limités à une seule
reprise s’agissant de B.Z.________ (jgt., p. 126). Il est vrai que dans sa
première audition cette enfant n’a pas évoqué de pluralité ou de
répétitions, même si l’on peut, le cas échéant, les déduire de ses
déclarations suivantes et des troubles qu’elle a manifestés. Cela étant, en

- 46 -
vertu du principe in dubio pro reo et de l’interdiction de la reformatio in
pejus, il convient de s’en tenir à une fellation et un cunnilingus.
Sur ce point, l’appel, qui conclut à l’inexistence des actes, doit
être très partiellement admis.
5. L’appelant conteste également tout acte à caractère sexuel
commis au préjudice de son fils B.S.________. En substance, il soutient que
les accusations seraient dues à une suggestion soit de la mère du garçon,
soit des sœurs Z.________, ou encore qu’il s’agirait de fantaisies inspirées
par des scènes naturistes ou d’interprétations erronées de gestes de
lavage du sexe.
5.1 Pour apprécier la crédibilité des accusations concernant
B.S.________ (cf., jgt., p. 127 à 145), les premiers juges se sont tout d’abord
fondés sur le rapport établi le 2 octobre 2013 par le centre de consultation
de maltraitance familial « [...] » (dossier joint, P. 5/1), qui procédait à une
évaluation de l’enfant depuis février 2013. Selon ce rapport, de nombreux
éléments anamnestiques et cliniques parlaient en faveur d’abus sexuels ;
il en allait ainsi du comportement hypersexualisé de B.S.________ depuis
l’âge de quatre ans (frottement de son sexe, masturbation, oralité), des
troubles du comportement (notamment à l’évocation de son père), d’un
développement hormonal anormalement précoce, d’angoisses ou encore
de rapports traumatiques aux hommes. Les premiers juges ont également
tenu compte de l’attestation établie le 4 mai 2012 par les médecins du
SUPEA (en charge du suivi de l’enfant depuis mai 2008) mentionnant non
seulement un état alarmant de souffrance psychique que le jeune garçon
ne parvenait pas à verbaliser, mais également un débordement ainsi
qu’une déstabilisation à la moindre référence à son père. Quant à la
Dresse [...], pédopsychiatre du garçon, elle a affirmé que son patient avait
vécu un traumatisme sans toutefois pouvoir dire de quel type; par ailleurs,
au vu de certains symptômes, notamment du comportement
hypersexualisé de l’enfant, elle a estimé qu’un lien pouvait être fait avec
des abus sexuels.

- 47 -
Outre ces rapports, les premiers juges ont tenu compte des
déclarations faites par B.S.________ à sa mère en janvier 2013, selon
lesquelles son père lui avait « touché le zizi à de nombreuses reprises pour
voir s’il ressemblait à un champignon » et du fait que celle-ci avait pu
observé un comportement sexuel de son fils B.S.________ sur son petit
frère. Ils ont également retenu les mises en cause de B.Z.________ faites à
l’automne 2009 déjà, puis en juillet 2013, s’agissant d’abus sexuels dont
aurait été victime B.S.________, relevant que C.S.________ avait également
recueilli des confidences de sa fille sur ce point. Quant à A.Z.________, elle
avait pu en parler directement avec B.S.________, celui-ci lui ayant alors
confié qu’il « s’était fait toucher le zizi et il a dû toucher son [celui du
prévenu] zizi » et qu’il « allait se faire punir comme jamais s’il disait ce
qu’il avait fait ».
Le tribunal a également relevé les précisions que le garçon
avait apportées à sa mère au sujet du liquide séminal de son père et le fait
que celui-ci connaissait ces détails car il « devait jouer avec le zizi de son
papa ». Il a enfin été mis en évidence le comportement de l’intéressé lors
de ses auditions, notamment sa réticence à s’exprimer, son agitation et
ses provocations, ainsi que ses déclarations sur les actes qu’il avait été
amenés à faire avec son père, comportant des détails sur le sexe et
l’éjaculation de ce dernier.
5.2 Encore une fois, le Cour de céans ne peut que se rallier à
l’appréciation des premiers juges qui est adéquate.
Le trouble sexuel et comportemental du garçon persistant à
l’évocation de son père, la souffrance psychique et, finalement, les
confidences comportant des détails mettent à néant les moyens de
défense de l’appelant. Ces éléments démontrent que l’enfant n’a rien
inventé et qu’il n’a pas davantage confondu geste d’hygiène et
masturbation. Il a certes refusé de s’exprimer pendant plusieurs années et
ses révélations à la police sont intervenues tardivement. Toutefois, cela
n’entache pas encore la crédibilité de ses propos, lesquels n’ont jamais

- 48 -
varié. Comme relevé par la Ministère public, il n’y a eu aucune prise en
charge verbalisée de B.S.________. Par ailleurs, c’est vraisemblablement la
suspension du droit de visite pendant sept mois en octobre 2013 qui lui a
permis de se positionner par rapport à son père. Par ailleurs, rien n’a été
suggéré que ce soit par C.________ ou par les sœurs Z.________. En effet,
l’attitude hypersexualisée de B.S.________ a pu être observée par sa mère
bien avant qu’il ne se confie aux deux fillettes. De surcroît, C.________, qui
avait des suspicions depuis de nombreuses années, a tardé à intervenir
auprès des autorités pénales. Pour le surplus, la Cour de céans ne peut
que renvoyer aux considérants du jugement entrepris qui sont méticuleux,
rigoureux et exhaustifs, et qui mettent en exergue la cohérence des
déclarations de B.S.________ dans leur chronologie.
Il n’existe aucun doute quant à la réalité des abus sexuels dont
a été victime B.S.________ de la part son père.
6. A l’audience d’appel, l’appelant a produit une expertise privée
réalisée le 7 mai 2015 par le Dr V.________.
6.1 De jurisprudence constante, une expertise privée n'a pas la
même valeur probante qu'une expertise judiciaire, l'expert mandaté par
une partie n'étant pas indépendant et impartial (ATF 137 II 266 c. 3.2).
Toutefois, le juge n’en est pas moins tenu d’examiner, si l’expert n’a pas
répondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de
quelque autre manière, l’expertise est entachée de défauts à ce point
évidents et reconnaissables, même en l’absence de connaissances ad hoc,
qu’il n’était tout simplement pas possible de les ignorer. Le juge doit
examiner si l’expertise privée est propre à mettre en doute, sur les points
litigieux importants, l’opinion et les conclusions de l’expert mandaté par
l’autorité (ATF 137 II 266 c. 3.2; ATF 125 V 351 c. 3c). Peut, par ailleurs,
constituer une raison de s’écarter d’une expertise judiciaire, le fait que
celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise en infirme les
conclusions de manière convaincante (ATF 125 V 351 c. 3b/aa et les
références citées). En procédure pénale, ces principes trouvent application

- 49 -
en tant qu’il y au lieu d’opposer l’expertise ordonnée par l’autorité
(ministères publics et tribunaux; art. 182 CPP) à l’expertise privée ou de
partie, qui n’est pas réglementée par le CPP (TF 6B_200/2013 du 26
septembre 2013, c. 4.1).
6.2 En l’espèce, dans la démarche de recherche de vérité que suit
la cour de céans, l’avis médical privé produit par la défense n’offre aucune
garantie d’objectivité. En effet, le mandat a été mis en œuvre par une
seule partie qui rémunère ce service; par ailleurs, aucun questionnement
par les autres parties ou les juges n’y figure. Il s’agit ainsi d’une prestation
unilatérale suspecte de parti pris.
Outre ces appréciations procédurales, il est relevé que, pour
réaliser son expertise, le Dr V.________ s’est basé sur une liste de pièces
remises par l’appelant; il n’a donc pas disposé de la totalité du dossier, en
particulier des auditions filmées des victimes sur la base desquelles le Dr
G.________, expert de crédibilité des soeurs Z.________, s’est principalement
fondé. Par ailleurs, le rapport comporte diverses erreurs factuelles,
notamment une importante confusion entre l’expert psychiatre, le Dr [...]
(qui s’est prononcé sur la question d’un éventuel internement du
prévenu), et l’expert de crédibilité, erreurs qui ont amené le Dr V.________
à émettre, sans fondement, toute une série de considérants et critiques à
l’égard du travail du Dr G.________ (P. 276, annexe 1, p. 27).
Enfin, d’un point de vue judiciaire, on ne peut adhérer au rôle
que s’est attribué le Dr V.________. En effet, selon son rapport, ce médecin
fonctionne à la fois comme expert psychiatre (en responsabilité et en
récidive, posant un diagnostic sur l’appelant), comme sur-expert de
crédibilité (malgré le fait qu’il n’a ni vu ni entendu les victimes, ni visionné
leurs auditions) et, enfin, comme expert du jugement entrepris (avec la
volonté apparente d’indiquer à la Cour d’appel là où le doute aurait dû
prévaloir). Cette confusion des rôles, qui aurait manifestement entraîné la
récusation d’un expert judiciaire, aboutit à une sorte de plaidoyer, mais
pas à une preuve utilisable comme telle.

- 50 -
La structure du rapport laisse également songeur. Sa trame et
son fil conducteur consistent en effet dans la restitution de propos de
l’appelant, sans que la cour ne connaisse les questions posées et, surtout,
sans jamais que les propos du prévenu ne soient remis en question ou
même seulement abordés de façon critique (p. ex., lorsque le prévenu
indique au Dr V.________ qu’ « on a vu plusieurs fois l’œil dans le trou de la
serrure… elles [les sœurs Z.________] nous ont beaucoup épiés… »,
l’expert ne demande aucune explication sur ce fait pourtant surprenant). Il
en résulte que l’hypothèse de départ semble être celle que l’appelant dit
nécessairement la vérité. Or, cette confiance immédiate et totale du
mandataire à son mandant ne relève pas d’une démarche d’expert.
Pour tous ces motifs, l’expertise privée produite par l’appelant
n’ébranle pas la conviction de la cour quant à la culpabilité de ce dernier.
7. Il convient d’examiner la qualification juridique des faits de la
cause.
7.1
7.1.1 Se rend l'auteur d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, celui
qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans,
celui qui aura entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre
sexuel ou encore celui qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte
d'ordre sexuel (art. 187 ch. 1 CP).
7.1.2 En l’espèce, en ce qui concerne l’épisode du bain, la réalisation
des éléments objectifs de l’infraction est manifeste. Sur le plan subjectif,
nonobstant la formulation de l’acte d’accusation qui fait état d’une
glissade de l’enfant qui aurait alors saisi le sexe de l’appelant avant qu’il
n’éjacule sur son corps, on ne saurait retenir un contact accidentel
excluant l’intention de l’auteur. En effet, celui-ci était dénudé, le sexe en
érection au contact ou à proximité immédiate de l’enfant; de plus, ce
contact a provoqué une éjaculation. Il n’y donc pas eu seulement
exhibition, mais également excitation sexuelle de l’adulte par

- 51 -
rapprochement du corps dénudé de l’enfant débouchant sur une
éjaculation au premier contact, étant relevé que de tels contacts étaient
prévisibles lors d’un bain pris en commun. L’intention par dol éventuel est
ainsi réalisée.
Quant aux autres abus, à savoir les actes de masturbation, de
fellation et de cunnilingus impliquant trois enfants de moins de 16 ans, ils
réalisent à l’évidence l’infraction prévue à l’art. 187 ch. 1 CP tant sur le
plan objectif que subjectif.
Toutefois, compte tenu du refus de B.Z.________ de faire une
fellation au prévenu, seule une tentative d’acte d’ordre sexuel avec un
enfant doit être retenu dans ce cas.
7.2
7.2.1 Se rend l'auteur de contrainte sexuelle celui qui, notamment
en usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur
elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de
résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un
autre acte d'ordre sexuel (art. 189 al. 1 CP).
Pour que la contrainte soit réalisée, il faut que l’auteur crée
une situation de contrainte dans un contexte donné, ce qui n’oblige pas
que la contrainte soit à nouveau utilisée pour chacun de ses actes. Il suffit
que la victime ait dans un premier temps opposé de la résistance dans la
mesure où elle pouvait le faire et que par la suite l’auteur réactualise sa
contrainte de manière à pouvoir encore abuser de sa victime (ATF 131 IV
107 c. 2.4; TF 6P.197/2006 du 23 mars 2007 c. 8.1 et les réf. citées; TF
6P.46/2000 du 10 avril 2001 c. 8c/aa).
Le fait que la loi mentionne parmi les moyens de contrainte
possibles l'exercice d'une pression psychique montre clairement que
l'infraction peut aussi être réalisée sans que l'auteur recourt à la force à
proprement parler. Il peut au contraire suffire que pour d'autres raisons la
victime se soit trouvée dans une situation telle que sa soumission est

- 52 -
compréhensible eu égard aux circonstances. Pour déterminer si on se
trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut procéder à une
appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes (ATF 131
IV 107 c. 2.2). Compte tenu du caractère de délit de violence que revêt la
contrainte sexuelle, la pression psychique générée par l'auteur doit
atteindre une intensité particulière (ibid. c. 3.1 et les arrêts cités).
L'infériorité cognitive ainsi que la dépendance émotionnelle et sociale
peuvent, particulièrement chez les enfants et les adolescents, induire une
énorme pression qui les rend incapables de s'opposer à des atteintes de
nature sexuelle. Toutefois, pour que la contrainte soit réalisée, il faut au
moins que les circonstances concrètes rendent la soumission
compréhensible. L'exploitation d'un lien de dépendance ou d'amitié ne
suffit à elle seule en général pas à générer une pression psychique
suffisante au regard de l'art. 189 al. 1 CP (voir ATF 131 IV 107 c. 2.2 et les
arrêts cités).
7.2.2 Dans le cas d’espèce, la contrainte ressort à la fois de
violences – sous forme de menaces de châtiments proférées par le
prévenu dont les trois victimes avaient expérimenté l’usage de la force –
et à la fois d’injonctions données à l’enfant de se taire ou de garder le
secret qui, une fois suivies, compromet celui-ci et l’enferme dans le
silence. De plus, l’appelant a usé de contrainte psychique en profitant de
son autorité domestique – les abus se déroulant à son domicile –, de sa
stature d’homme et d’adulte à l’égard de très jeunes enfants et, surtout,
de sa position non seulement de beau-père exerçant de fait une fonction
paternelle et imposant ses vues à sa partenaire, mais également de père
divorcé légitimé à bénéficier de la loyauté, voire de la soumission de son
fils.
L’élément de la contrainte étant réalisé, le prévenu doit être
reconnu coupable de l’infraction prévue à l’art. 189 al. 1 CP.
Cependant, comme retenu ci-dessus, le refus de B.Z.________
de faire une fellation relève d’une tentative de contrainte sexuelle.

- 53 -
7.3
7.3.1 L’art. 197 ch. 1 aCP réprime le fait d’avoir rendu accessible la
pornographie dite douce à des mineurs de moins de 16 ans. La disposition
entend protéger le développement sexuel paisible de ces personnes. Il
s’agit d’un délit de mise en danger abstraite, de sorte qu’il n’est pas exigé
que le développement de l’adolescent ait été effectivement compromis.
Par pornographie douce, il est visé toute représentation qui réduit l’être
humain à un objet d’assouvissement sexuel, dont on peut disposer de
n’importe quelle façon, et qui en donne ainsi une image dégradante. La
représentation pornographie doit avoir pour but de provoquer une
excitation sexuelle de la personne qui y est confrontée et insister
exagérément sur les parties génitales dans le sens de la sexualité sans
connotation humaine et émotionnelle. Des photographies insistant par les
gestes et les poses de manière crue et vulgaire sur les parties génitales
constituent de la pornographie douce (ATF 128 IV 269 c. 2.1).
Sur le plan subjectif, il est nécessaire que l’auteur agisse
intentionnellement. L’intention doit porter sur le caractère pornographique
de l’objet ou de la représentation. Il faut par ailleurs que l’auteur sache ou
accepte que l’objet ou la représentation pornographique soit accessible à
des jeunes de moins de 16 ans. Le dol éventuel est suffisant (Dupuis et
alii, Petit commentaire, Code de procédure pénale, Bâle 2012, nn. 39 et 41
ad art. CP).
7.3.2 En l’espèce, la photographie litigieuse (représentant le sexe en
érection du prévenu qui avait pris la pose à cet effet) et à laquelle a été
confrontée [...] correspond manifestement à une représentation
pornographique au sens de l’art. 197 ch. 1 aCP. L’appelant était par
ailleurs conscient du risque de visionnement de cette image
pornographique par son fils et s’en est accommodé.
Par conséquent, l’infraction de pornographie dite douce est
réalisée par dol éventuel.

- 54 -
Au surplus, cette infraction n’est pas prescrite, dès lors que le
délai de sept ans arrivant à échéance en décembre 2014 s’agissant d’un
visionnage en décembre 2007 a été interrompu par le jugement entrepris.
Quant aux faits postérieurs répétés jusqu’en mars 2012, ils ne sont pas
davantage prescrits.
8. Il reste à examiner la peine à infliger au prévenu.
8.1 Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de
l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 134 IV 17 c. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 c. 6.1 p. 20).
Aux termes de l’art. 63 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un
grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre
addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un
traitement institutionnel, aux conditions suivantes: l'auteur a commis un
acte punissable en relation avec son état (let. a) et il est à prévoir que ce

- 55 -
traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état
(let. b).
8.2 En l’espèce, la culpabilité de A.S.________ est lourde.
L’ensemble des éléments à charge et à décharge sur lesquels
se sont fondés les premiers juges (cf. jgt., p. 151 à 153) sont pertinents et
doivent être confirmés. Les faits dont s’est rendu coupable le prévenu sont
graves au regard non seulement du nombre de victimes, mais également
en raison de la nature des abus commis et de leur répétition. Par ailleurs, il
s’en est pris à de très jeunes enfants (âges de 6, 5 et 4 ans lors des
premiers agissements). Il a franchi les limites pénales en élargissant de
manière toujours plus importante l’étendue de ses expérimentations
sexuelles et a joué un rôle destructeur envers ses trois victimes, causant
notamment une atteinte sévère à son propre fils. De surcroît, il a
habilement su manœuvrer sa femme et, à travers elle, les différents
intervenants sociaux pour obtenir des rétractations, mystifier les organes
de protection et échapper ainsi à la justice pendant des années. Enfin, le
déni massif dans lequel il s’est muré est frappant.
A décharge, il sera pris en considération le temps écoulé
depuis les faits ainsi que la lenteur de la justice. Par ailleurs, même si la
portée atténuante de ce facteur est difficile à mesurer, il faut tenir compte
de la souffrance tant physique que psychique, ainsi que la distorsion de la
personnalité du prévenu consécutives à la contrainte sexuelle et à la
tentative d’assassinat dont il a été lui-même victime, étant rappelé qu’il
n’a pas bénéficié à l’époque d’un soutien psychologique. Par ailleurs, le
diagnostic posé quant à la modification durable de la personnalité de
l’intéressé avec traits paranoïaques est lourd. Enfin, et surtout, il sera
retenu le fait que le prévenu doit finalement être reconnu coupable, à
l’égard d’une victime, de deux tentatives au lieu d’un acte d’ordre sexuel
sur un enfant et d’une contrainte sexuelle entièrement réalisés.

- 56 -
Sur la base des éléments qui précèdent, une peine privative de
liberté de 42 mois sanctionne adéquatement les agissements de
A.S.________.
Au surplus, au vu du risque élevé de récidive, le traitement
ambulatoire, en tant mesure de protection, préconisé par l’expert et
prononcé par les premiers juges doit être confirmé.
9. L’appelant ne conteste pas en tant que telles les prétentions
civiles allouées aux parties plaignantes et aux victimes. Compte tenu de
sa condamnation, de la gravité des faits et de l’importance de l’atteinte
subie par les intéressés, les montants octroyés à titre de réparation
morale par les premiers juges sont adéquats et doivent être confirmés. Il
en va de même des indemnisations fondées sur l’art. 433 CPP.
10. En définitive, l’appel de A.S.________ doit être très
partiellement admis et le jugement entrepris modifié dans le sens des
considérants qui précèdent.
11. Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel,
constitués de l’émolument lié à la décision incidente du 12 mai 2015, par
1'320 fr., de l’émolument relatif au présent jugement, par 4'700 fr., et de
l’indemnité allouée au conseil d’office de C.Z.________, par 3'758 fr. 40
(correspondant à 18 heures d’activité, TVA et 240 fr. de débours compris),
doivent être mis par quatre cinquièmes à la charge de A.S.________, le
solde étant laissé à la charge de l’Etat
L’intimée C.________ a droit à des dépens pour la présente
procédure. Au vu de la requête en indemnisation déposée le 19 juin 2015
par le conseil de choix de cette dernière, c’est une indemnité globale de
4'000 fr., TVA comprise, correspondant à une activité d’environ 12 heures,

- 57 -
qui doit lui être allouée pour la procédure d’appel et mise à la charge du
condamné.
Quant à A.S.________, dans la mesure où il n’obtient que très
partiellement gain de cause, il ne se justifie pas de lui octroyer une
indemnité de l’art. 429 CPP.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant les art. 22 al. 1, 40, 47, 49 al. 1, 63, 106, 109,
126 al. 1 et 2 let. a, 187 ch. 1, 189 CP, 197 ch. 1 aCP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est très partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 10 octobre 2014 par le Tribunal
correctionnel de La Broye et du Nord vaudois est modifié
comme il suit aux chiffres II et III de son dispositif, le dispositif
du jugement étant désormais le suivant :
"I. Libère A.S.________ des chefs de prévention de lésions
corporelles simples qualifiées et d’actes d’ordre sexuel commis
sur une personne incapable de discernement ou de résistance;
II. Constate que A.S.________ s’est rendu coupable de voies
de fait qualifiées, de tentative d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants, d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, de tentative
de contrainte sexuelle, de contrainte sexuelle et de
pornographie, en concours;
III. Condamne A.S.________ à une peine privative de liberté
de 42 (quarante-deux) mois et à une amende de 1’000 fr.
(mille francs), l’amende étant convertible en une peine
privative de liberté de substitution de 20 (vingt) jours à défaut
de paiement;

- 58 -
IV. Ordonne en faveur de A.S.________ un traitement
psychothérapeutique ambulatoire en application de l’art. 63 CP
et dit que le traitement doit impérativement être confié à un
spécialiste des abuseurs sexuels;
V. Dit que A.S.________ doit immédiat paiement de la
somme de 10'000 fr. (dix mille francs), avec intérêts à 5 % l’an
dès le 1er janvier 2009, à chacune des victimes B.Z.________ et
A.Z.________, à titre de tort moral;
VI. Dit que A.S.________ est le débiteur de C.Z.________ et lui
doit immédiat paiement des montants suivants :
- 5'000 fr. (cinq mille francs), avec intérêts à 5 % l’an dès le
1er janvier 2009, à titre de tort moral,
- 6'400 fr. (six mille quatre cents francs) à titre d’indemnité
fondée sur l’art. 433 CPP;
VII. dit que A.S.________ est le débiteur de C.________ de la
somme de 25’000 fr. (vingt cinq mille francs) à titre
d’indemnité fondée sur l’art. 433 CPP;
VIII. donne acte de leurs réserves civiles à C.________ et à
B.S.________;
IX. ordonne la confiscation et le maintien au dossier des
pièces à conviction suivantes :
- 4 CD des auditions de A.Z.________ et B.Z.________ à la date
du 15.10.09 (fiche n° 12766/09 ; dossier principal : P. 13),
- 2 DVD de l’audition vidéo d’B.Z.________ du 03.07.13 (dossier
principal : P. 165),
- 2 DVD de l’audition de [...] (fiche n° 374 ; dossier B :
P. 16/45),
- 1 CD des conversations extraites du compte Facebook (fiche
n° 375; dossier B : P. 37/46),
- 1 CD des données du PC de A.S.________ et 2 DVD de
2 auditions-vidéos découvertes sur le PC de A.S.________
(B.Z.________ et B.Z.________) (fiche n° 376 ; dossier B : P.
40/47),

- 59 -
- 2 DVD de l’audition de B.S.________ du 24.10.13 et 2 DVD de
l’audition de A.Z.________ du 16.12.13 (fiche n° 389; dossier
complémentaire : P. 31 et P. 186/1),
- 1 CD des données du natel Nokia 7250i de C.________ (fiche
n° 405; dossier complémentaire : P. 45),
- 4 DVD de la 2e audition de B.S.________ du 02.07.14 (part.
1 et 2) (fiche n° 451 ; dossier complémentaire : P. 71);
X. arrête l’indemnité due à Me Mathias Keller, avocat à
Lausanne, en sa qualité de défenseur d’office de A.S.________,
à 33'900 fr. (trente-trois mille neuf cents francs), sous
déduction de 13'400 fr. (treize mille quatre cents francs) déjà
versés à titre d’avances;
XI. arrête l’indemnité due à Me Mathias Burnand, avocat à
Lausanne, en sa qualité de conseil d’office de C.Z.________, à
16'300 fr. (seize mille trois cents francs), sous déduction de
6'000 fr. (six mille francs) déjà versés à titre d’avance;
XII. met une partie des frais de la cause à la charge de
A.S.________, par 76'127 fr. 15, le solde étant laissé à la charge
de l’Etat;
XIII. dit que les indemnités visées aux chiffres X et XI ci-
dessus ne seront remboursables à l’Etat de Vaud que si la
situation économique de A.S.________ le permet."
III. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3'758 fr. 40, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Mathias Burnand.
IV.A.S.________ doit verser à C.________ un montant de 4'000 fr.,
TVA incluse, à titre d’indemnité de l’art. 433 CPP pour la
procédure d'appel.
V. Les frais d'appel, par 9'778 fr. 40, y compris l'indemnité de
conseil d’office allouée au chiffre III ci-dessus, sont mis par
quatre cinquième à la charge de A.S.________, le solde étant
laissé à la charge de l’Etat.

- 60 -
Le président : La greffière :
Du 23 juin 2015
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué à
l’appelant et aux autres intéressés.
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Jacques Barillon, avocat (pour A.S.________),
- Me Olivier Carré, avocat (pour C.________),
- Me Mathias Burnand, avocat (pour C.Z.________),
- Me Raphaël Tatti, curateur de représentation (pour A.Z.________ et
B.Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La
Broye et du Nord vaudois,

- 61 -
- Mme la Procureure du Ministère public central, division affaires
spéciales, contrôle et mineurs,
- Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :