vd_gerichte · ZD19.050309 · 2020-06-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 375/19 - 193/2020
ZD19.050309
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 juin 2020
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Reinberg, assesseur,
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Swiss Claims Network SA, à
Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

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Art. 6, 7 al. 1, 8 al. 1 LPGA ; 28 al. 1 LAI
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1964,
marié et père de cinq enfants majeurs, originaire du [...], sans formation, a
exercé successivement les activités d’ouvrier agricole, maçon, ouvrier
polyvalent, puis de chauffeur-livreur, à compter de 2008. Il a présenté dès
le 11 juillet 2016 une incapacité de travail totale.
L’assuré a déposé le 21 décembre 2016, à la requête de
D.________SA, assureur perte de gain maladie, une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en indiquant quant au genre de l’atteinte
« arthrose cervicale ». Etait joint à la demande un lot de pièces, parmi
lesquelles :
- un rapport d’IRM [imagerie par résonance magnétique]
cervicale du 22 août 2016 de la Dre W.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, qui faisait état de troubles statiques avec
rectitude de la colonne cervicale secondaires à des
altérations dégénératives pluri-étagées sous forme d’une
arthrose facettaire à prédominance du côté gauche C2-C7,
ainsi que d’un rétrécissement foraminal secondaire à une
uncarthrose (C3-C4) et relâchement discal (C5-C6) pouvant
être responsable d’une irritation des racines C4,
respectivement C6 du côté droit ;
- un rapport du 13 septembre 2016 du Dr I.________,
spécialiste en neurochirurgie, qui doutait qu’une
intervention neurorchirurgicale puisse être utile ; à
l’examen clinique, il n’y avait aucun déficit franc mis en
évidence avec les réflexes ostéotendineux qui étaient
normovifs et symétriques aux 4 membres ;

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- un rapport du 12 décembre 2016 du Dr M.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur et médecin associé auprès de l’Unité
de chirurgie spinale du Département des neurosciences
cliniques du Centre hospitalier S.________ (Centre hospitalier
S.________), à la Dre G.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitante, dans lequel il a posé
les diagnostics d’arthrose cervicale, de diabète de type 2
non-insulino requérant, d’insuffisance rénale chronique, de
BPCO [bronchopneumopathie chronique obstructive]
multifactorielle, de status post cure hémorroïdaire et de
status post amygdalectomie; ce médecin a précisé qu’il
s’agissait d’un patient de 52 ans connu pour un diabète et
une insuffisance rénale chronique, qui présentait depuis
quatre mois des cervicalgies dans un contexte de trouble
dégénératif cervico-multi-étagé ; il n’avait pu identifier de
lésions ou de compressions de racines pouvant expliquer
ces douleurs à bascules au niveau des deux membres
supérieurs et principalement localisées dans les deux
trapèzes ; le Dr M.________ n’avait pas de proposition
chirurgicale pour le patient.
Dans son rapport à l’OAI du 8 février 2017, la Dre G.________ a
fait état de diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de
discopathies multi-étagées C3-C7 et de diabète type II. L’incapacité de
travail était totale dans l’activité habituelle. Elle estimait qu’une reprise
d’activité était possible, sans indiquer à partir de quelle date.
Le Dr V.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation et chef de clinique au sein du Département de l’appareil
locomoteur (DAL) du Centre hospitalier S.________ a relevé, dans son
rapport du 6 février 2017 au Dr M.________, que le patient présentait
depuis 7 mois un tableau de cervicalgies chroniques sans facteur
déclenchant évident. Le patient rapportait également des troubles de

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l’équilibre, même si l’examen neurologique était plutôt rassurant avec
l’intégrité des paires de nerfs crâniens.
L’OAI a accordé à l’assuré une mesure du 20 février au 30 juin
2017 auprès d’O.________SA. Le 13 avril 2017, O.________SA a fait savoir à
l’OAI que l’état de santé aussi bien psychologique que physique de
l’intéressé ne lui avait pas permis de pouvoir envisager des pistes
professionnelles.
Dans son rapport à la Dre G.________ du 30 mars 2017, le
DrB.________, spécialiste en neurologie, a exposé qu’il s’agissait d’un
syndrome cervical extrême, qui ne pouvait être expliqué par les troubles
dégénératifs documentés, estimant dès lors qu’il existait une composante
fonctionnelle. Aux membres supérieurs, il n’y avait pas d’anomalie, en
particulier pas de syndrome radiculaire. En revanche, on pouvait mettre
en évidence un tableau de polyneuropathie sensitive aux membres
inférieurs, très vraisemblablement d’origine diabétique.
Le 16 novembre 2017, le Dr X.________, psychiatre traitant de
l’assuré depuis le 5 juillet 2017, a retenu les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger
(F33.0) existant depuis 2004, et de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) existant depuis juillet 2016. Il a estimé que l’incapacité
de travail était totale dans l’activité habituelle, et que l’on ne pouvait
s’attendre à une amélioration de la capacité de travail. S’agissant des
restrictions en lien avec l’activité habituelle, le Dr X.________ a indiqué ce
qui suit :
« Fatigabilité, perte de force, diminution de l’endurance avec besoin
de pauses fréquentes.
Diminution des capacités de mémoire en lien avec l’épisode
dépressif et la médication antalgique probablement.
Sentiment de dévalorisation avec perte d’espoir, incapacité à
adhérer à un projet ».
Dans une lettre annexée au rapport précité, le Dr X.________ a
précisé que le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant

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s’appuyait entre autres sur la mise en évidence d’une dysphorie, d’un
sentiment de détresse et d’échec face à ses douleurs, de ruminations
anxieuses et d’une pensée légèrement centrée sur sa santé.
Le 27 novembre 2017, le Dr X.________ a fait savoir à l’OAI
qu’en réalité, le diagnostic avec effet sur la capacité de travail était celui
d’épisode dépressif actuel moyen (F33.1).
Le 15 mars 2018, le Dr P.________ du Service médical régional
AI (SMR) a estimé qu’il convenait de mettre en place une expertise
rhumatologique, neuropsychiatrique et de médecine interne. Il a relevé
que les rapports médicaux au dossier indiquaient de nombreuses
doléances, qui se révélaient être peu congruentes avec les éléments
objectivés par les examens para-cliniques ou par le status des nombreux
spécialistes ayant examiné l’assuré. Sur l’axe psychiatrique, le status
objectivait finalement peu de limitations et le diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4) conduisait à solliciter une
évaluation interdisciplinaire de la capacité de travail selon les critères en
vigueur.
Le 19 avril 2018, l’OAI a informé l’assuré qu’il allait être
soumis à une expertise pluridisciplinaire. Etait notamment joint à cet envoi
un questionnaire, intitulé « structure de l’expertise », prévoyant
notamment des questions en lien avec l’évaluation de la cohérence et de
la plausibilité, ainsi qu’avec l’appréciation des capacités, des ressources et
des difficultés.
Le mandat d’expertise a été confié au Centre d’expertises
médicales de la Policlinique K.________ (Policlinique K.________), à qui a été
adressé le questionnaire « structure de l’expertise ». Etait également joint
un document portant le titre de « structure de l’évaluation consensuelle
pour les expertises bi-disciplinaires et pluridisciplinaires », prévoyant que
les experts renseignent sur l’obtention du consensus.

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Les experts, à savoir les Drs H.________, spécialiste en
médecine interne générale, C.________, spécialiste en rhumatologie,
J.________, spécialiste en neurologie, et B.L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont adressé leur rapport le 22 janvier 2019
à l’OAI. Ils ont posé les diagnostics de cervicalgies chroniques non
spécifiques avec troubles dégénératifs disco-vertébraux cervicaux
modérés, sans évidence de compression radiculaire et médullaire (M54.2),
de crises douloureuses cervico-dorso-lombaires avec irradiations
brachiales et crurales bilatérales, accompagnées de troubles moteur, sans
substrat somatique clairement objectivable (M54.9), de diabète de type 2
depuis 2004, insulinorequérant depuis 2014, avec une atteinte
polyneuropathique sensitive modérée, sans composante
dysesthésique/allodynique et motrice, sans rétinopathie, sans
néphropathie (E10.4), de broncho-pneumopathie chronique obstructive,
syndrome obstructif modéré à sévère, hypoxémie chronique,
bronchectasies (J44.8) et de majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques dans le cade de douleurs du rachis sur trouble
dégénératif (F68.0).
Les experts ont en outre relevé ce qui suit au point 4.3 intitulé
« constatations/diagnostics ayant une incidence sur les capacités
fonctionnelles » :
« L’atteinte est peu sévère d’un point de vue rhumatologique et les
éléments objectifs ne correspondent pas à l’intensité des douleurs
déplorées. Ceci ne met cependant pas en doute l’authenticité des
plaintes. Considérant les troubles dits dégénératifs de la colonne
cervicale on peut tout au plus admettre une limitation de la capacité
de travail et une impossibilité d’exercer les activités physiquement
lourdes, sollicitant de manière continue la colonne cervicale, le
levage de charges. Le port de charges est limité à 15 kg.
En raison du diabète et de la polyneuropathie, les horaires de travail
doivent être réguliers. Monsieur Z.________ doit pouvoir faire des
glycémies en cas de malaise et doit pouvoir prendre du sucre en cas
d’hypoglycémie. Il faut éviter les activités à risque de chute
(échelles, échafaudages), éviter l’utilisation de machines
dangereuses, éviter le travail de nuit. L’aptitude à la conduite
professionnelle devrait être évaluée par une expertise ad hoc (par
exemple [...]).
Sur le plan pulmonaire, les capacités pulmonaires sont limitées.
Monsieur Z.________ ne peut pas monter des escaliers sans faire une
pause. Il est rapidement essoufflé lors d’une marche prolongée.

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Sur le plan psychiatrique, il n’y a pas de limitation à proprement
parler. L’assuré conserve de bonnes ressources adaptatives. La
difficulté réside actuellement dans le déconditionnement au travail
et dans l’aptitude peu active de l’expertisé. »
S’agissant de la capacité de travail, les experts de la
Policlinique K.________ ont estimé qu’elle était de 0% dans l’activité
habituelle de chauffeur-livreur, mais de 100% dans une activité légère à
modérée adaptée aux limitations.
Par avis du 11 mars 2019, le Dr P.________ du SMR a jugé que
l’expertise pluridisciplinaire réalisée était convaincante et qu’il y avait lieu
de se rallier à ses conclusions.
Par projet de décision du 24 juillet 2019, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il entendait lui refuser le droit à la rente et à des mesures
d’ordre professionnel, dans la mesure où il présentait une capacité de
travail entière dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles (activité surtout sédentaire : pas de marches prolongées,
pas de travaux nécessitant la conduite ou l’utilisation de machines
dangereuses, pas de travaux en hauteur, pas d’activités physiques lourdes
sollicitant de manière continue la colonne cervicale, pas de levage de
charges, pas de port de charges de plus de 15 kg). Après comparaison des
revenus sans et avec invalidité, il en résultait un degré d’invalidité de
2.97%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Le 19 août 2019, la Dre G.________ a fait savoir à l’OAI que son
patient s’opposait au projet, dans la mesure où il n’était capable de
travailler ni debout, ni assis.
Le 9 septembre 2019, l’assuré a lui-même fait part de ses
observations à la suite du projet de décision, en expliquant avoir depuis
2016 d’importants soucis de santé, et être victime de problèmes de
concentration, ne pas pouvoir rester debout longtemps, lever les bras et
soulever une charge de plus de 2 kg lui provoquant déjà des douleurs. Il
ne voyait aucune amélioration depuis trois ans et était en dépression.

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L’assuré a joint à son envoi un rapport du 29 août 2019 des Drs R.________
et A.L.________, respectivement cheffe de clinique et médecin assistant à
l’Unité de psychiatrie ambulatoire du Département de psychiatrie du
Centre hospitalier S.________, ayant la teneur suivante :
«[…]
L’assuré présente actuellement une péjoration thymique, avec une
tristesse, un sentiment de désespoir, un sentiment de
dévalorisation, une perte de plaisir, ainsi qu’une diminution de
l’énergie. Il mentionne des difficultés de concentration et
d’attention, possiblement en lien avec les crises douloureuses de
même que la médication antalgique qui le sédate. Il ne présente pas
d’idéation suicidaire scénarisée mais rapporte que les idées de mort
lui traversent parfois l’esprit, devant l’absence de solutions. Il
rapporte également se sentir démuni devant le constat qu’il a 55
ans, sans emploi actuellement, sans formation et pense qu’il ne
retrouvera jamais de place de travail, bien qu’il le souhaite
ardemment. Cela permettra également de retrouver son principal
moyen de valorisation.
Les diagnostics retenus sont toujours un trouble dépressif récurrent
épisode actuel léger, ainsi qu’un syndrome douloureux somatoforme
persistant. Le patient se voit prescrire une médication de Duloxetine
90mg 1/jour dans ce contexte et à laquelle il est compliant. Nous
souhaitons mentionner la lettre du 16 novembre 2017, écrite par le
Dr X.________ (le thérapeute précédent), qui reflète encore
aujourd’hui la même situation clinique actuelle.
Le patient nous relate des mesures de réadaptation entamées en
début d’année 2017, sans succès, ce qui le laisse penser à un échec
probable lors d’une reprise professionnelle future dans le marché du
travail ordinaire. »
Par avis médical du 23 septembre 2019, le Dr P.________ du
SMR a estimé que les rapports de la Dre G.________ du 20 août 2019 et des
psychiatres traitants du 29 août 2019 ne permettaient pas d’établir une
péjoration de l’état de santé ou une nouvelle atteinte durablement
incapacitante, maintenant les conclusions de l’avis SMR du 11 mars 2019.
Le 11 octobre 2019, l’OAI a pris position sur la contestation de
l’assuré, en l’informant que celle-ci n’apportait aucun élément susceptible
de mettre en doute le bien-fondé de sa position, le projet de décision du
24 juillet 2019 reposant sur une instruction complète aux plans médical et
économique, et devant être entièrement confirmé.
Par décision du 11 octobre 2019, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré, confirmant son projet du 24 juillet 2019.

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B. Par acte du 12 novembre 2019, Z.________, désormais
représenté par Swiss Claims Network SA, a recouru contre la décision
précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une
rente entière d’invalidité, et subsidiairement au renvoi de la cause à
l’office intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En
substance, il expose que son problème de santé central est un trouble
somatoforme douloureux chronique cervical, très probablement d’origine
autant psychiatrique que somatique. Il soutient à cet égard que l’expertise
psychiatrique réalisée par la Policlinique K.________ ne suit pas la
jurisprudence relative à la nouvelle procédure d’administration des
preuves, plaidant que les experts n’ont pas établi la capacité de travail à
l’aune des indicateurs. Il en déduit que l’office intimé ne pouvait dès lors
se baser sur le rapport de la Policlinique K.________ du 22 janvier 2019
pour refuser les prestations, ledit rapport étant « incomplet, inconsistant
eu égard à la jurisprudence en matière de troubles somatoformes
chroniques et, par conséquent, non concluant ». Dans la mesure où le
rapport psychiatrique fait partie intégrante du rapport pluridisciplinaire, le
recourant explique qu’il «invalide » ledit rapport ipso facto. Dès lors que le
rapport de la Policlinique K.________ ne peut entrer en considération à ses
yeux, le recourant se réfère aux avis de ses médecins traitants,
singulièrement à ceux de la Dre G.________ des 4 et 5 novembre 2019, et
de la Dre R.________ du 8 novembre 2019, qu’il produit en annexe à son
recours. Comme ses médecins traitants sont d’avis qu’il présente une
incapacité totale dans toute activité, il estime avoir droit à une rente
entière. En dernier lieu, il se prévaut du rapport rédigé par O.________SA en
2017, lequel émettait un avis défavorable pour des mesures d’ordre
professionnel compte tenu d’un état de santé physique et psychique ne
permettant pas d’envisager un retour au travail. Avec son écriture, le
recourant a produit les pièces suivantes :
- un rapport du 22 février 2019 du Prof. N.________, médecin
chef auprès de la Consultation de médecine physique et
réhabilitation du DAL, selon lequel les symptômes du

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patient étaient les mêmes que l’année d’avant, la douleur
la plus gênante étant les cervicales, l’examen neurologique
des membres étant rassurant ; les conséquences sociales
étaient majeures, avec impossibilité de reprendre une
quelconque activité en l’état, et un pronostic sombre
compte tenu de l’ancienneté des douleurs ;
- les rapports médicaux des 4 et 5 novembre 2019 de la Dre
G.________, qui a pour l’essentiel repris les évaluations du
Prof. N.________ et de la Dre R.________ ;
- le rapport du 8 novembre 2019 de la Dre R.________, qui a
en particulier relevé ce qui suit :
« La capacité de travail dans l’activité exercée avant l’atteinte à
la santé, comme mentionnée dans notre rapport envoyée
précédemment à l’AI, est de 0%.
Sur le plan psychiatrique, les diagnostics psychiatriques que
nous retenons n’entraînent pas de limitations significatives
quant à une capacité de travail théorique dans une activité
adaptée. Nous ne pouvons pas nous déterminer précisément sur
la capacité du travail réelle dans une activité adaptée, qui
pourrait être réévaluée au mieux dans une mesure de
réadaptation.
Quant à l’avis des experts qui reconnaît une capacité de travail
complète dans une activité sédentaire, sans marches
prolongées, pas de conduite, pas de port de charges de plus de
15 kg, il ne relève pas de notre compétence de nous prononcer
sur ce dernier. La conclusion expertale que vous mentionnez est
la synthèse d’une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique,
interne, neurologique, rhumatologique).
Quant à la capacité de Monsieur Z.________ de travailler dans une
activité simple et répétitive dans le domaine de l’industrie légère
(montage, surveillance, contrôle du processus de production),
cela n’est pas incompatible avec les diagnostics psychiatriques
que nous retenons pour le patient. Les seules limitations d’ordre
psychiatrique qui pourraient entrer en ligne de compte sont les
difficultés de concentration et d’attention mentionnées par le
patient, mais non-objectivées lors des entretiens. »
Dans sa réponse du 6 janvier 2020, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée.

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Par écriture du 15 janvier 2020, le recourant a confirmé ses
conclusions tendant principalement à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité, et subsidiairement au renvoi de la cause à l’office intimé pour
instruction complémentaire et nouvelle décision.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente d’invalidité.
3. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou

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psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40
% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b) Selon l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à
l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
Cette disposition prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue,
en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la
différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid.
2.1).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre

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position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) Selon la jurisprudence, il y a lieu d’appliquer à toutes les
maladies psychiques (ATF 143 V 418), et en particulier aussi aux
dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 409), la procédure
d’administration des preuves prévalant en matière de troubles douloureux
sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux) et de
troubles psychosomatiques analogues, à savoir au moyen d’une grille
d’indicateurs (ATF 141 V 281).

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aa) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, et donc
désormais de tout trouble psychique, suppose en premier lieu un
diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur
les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6), en tenant compte en
particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant
référence aux limitations fonctionnelles constatées (ATF 141 V 281 consid.
2.1.1 et 2.1.2). L’analyse doit également prendre en considération
d’éventuels facteurs excluant la valeur invalidante à ces diagnostics (ATF
141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2).
bb) Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier
entraîne une incapacité de travail totale ou partielle doit ensuite être
analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des
circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de
celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue (succès,
résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et
enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les ressources
adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de la structure
de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de l’assuré et
d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte
social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure
où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la
cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et

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la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
6. En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant n’est plus en
mesure d’exercer son activité habituelle de chauffeur-livreur. Se pose
toutefois la question de savoir s’il présente une capacité de travail
résiduelle dans une activité adaptée, et, dans l’affirmative, de quel taux.
Dans le cadre de l’instruction de la demande de prestations,
l’OAI a organisé une expertise pluridisciplinaire sur la personne du
recourant auprès de la Policlinique K.________. Dans ce cadre, l’intéressé a
été examiné par les Drs H.________, spécialiste en médecine interne
générale, B.L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
C.________, spécialiste en rhumatologie, et J.________, spécialiste en
neurologie. Le recourant ne remet pas en cause l’entier du rapport
d’expertise, mais fait pour l’essentiel grief au volet psychiatrique de ladite
expertise de ne pas avoir été valablement rédigé à la lumière de la
jurisprudence relative au troubles somatoformes douloureux et aux
indicateurs.
Le recourant ne peut toutefois être suivi : il est en effet
constant que l’OAI a soumis à la Policlinique K.________ un questionnaire
incluant les indicateurs posés par le Tribunal fédéral à l’ATF 141 V 281. Les
experts n’ont pas occulté la prise en compte desdits indicateurs dans leur
expertise, puisqu’ils ont en particulier pris position sur les facteurs de
surcharge ainsi que les ressources de l’assuré, et ont procédé à un
contrôle de la cohérence (cf. volet consensuel de l’expertise, p. 4, et
réponse aux questions 4.5 et 4.6). Pour ce qui a trait plus particulièrement
au volet psychiatrique de l’expertise, force est en premier lieu de relever
que le Dr B.L.________ n’a retenu comme diagnostic que celui de
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
dans le cadre de douleurs du rachis sur trouble dégénératif (F68.0).
L’expert n’a ainsi pas retenu le diagnostic de trouble somatoforme, ni celui
de dépression. Cela étant, le Dr B.L.________ a quand même examiné, en
conformité avec la jurisprudence fédérale, si le diagnostic qu’il avait posé

- 16 -
entraînait une incapacité de travail totale ou partielle. Dans ce contexte, il
a observé que c’étaient les incohérences relevées, notamment sur la prise
des médicaments psychotropes, l’attitude globalement démonstrative de
plaintes constantes et de déception quant à la prise en charge médicale,
la détresse suscitée par l’inactivité, ainsi que la crainte avouée que la
reprise d’une activité aggrave les douleurs, qui l’avaient conduit à retenir
le diagnostic de majoration de symptômes. Dans le premier groupe
d’indicateurs, le Dr B.L.________ a relevé que le traitement psychiatrique
ne parvenait pas à tirer l’assuré de sa position de repli. Pour l’expert, la
difficulté résidait dans le déconditionnement et l’attitude peu active de
l’expertisé. Toutefois, l’expert a bien noté que jusqu’en 2016, les
ressources de l’assuré lui avaient à chaque fois permis de rebondir
professionnellement, tout en élevant une famille avec cinq enfants, tous
intégrés professionnellement. C’étaient les douleurs et la perte de travail
qui avaient infléchi cette trajectoire et amené à cette attitude de repli
ainsi qu’à un déconditionnement. Dans le second groupe d’indicateurs, le
Dr B.L.________ a relevé comme éléments d’incohérence la mauvaise
compliance médicamenteuse, et des plaintes exagérées. L’expert a ainsi
estimé que théoriquement, sur le plan psychiatrique, la capacité de travail
paraissait entière, quelle que soit l’activité envisagée. Cette appréciation
est claire ; elle rejoint du reste intégralement celle de la Dre R.________
qui, dans son rapport du 8 novembre 2019, a en particulier relevé que
bien qu’elle retienne des diagnostics psychiatriques, ceux-ci n’entraînaient
pas de limitations significatives quant à une capacité de travail théorique
dans une activité adaptée. La Dre R.________ a ainsi en particulier relevé,
quant à la capacité du recourant de travailler dans une activité simple et
répétitive dans le domaine de l’industrie légère (montage, surveillance,
contrôle du processus de production), qu’elle n’était pas incompatible
avec les diagnostics psychiatriques retenus pour le patient. Les seules
limitations d’ordre psychiatrique pouvant entrer en ligne de compte
étaient les difficultés de concentration et d’attention mentionnées par le
patient. Toutefois, celles-ci n’avaient pas été objectivées lors des
entretiens.

- 17 -
Quant aux autres volets de l’expertise, ils ne sont pas remis en
question. Au plan de la médecine interne, la Dre H.________ a, comme les
autres experts, résumé les éléments du dossier ; elle a en outre fait
réaliser des examens sanguins. Elle a listé les plaintes de l’assuré, et
procédé à un examen clinique détaillé de l’intéressé. Elle a en particulier
relevé qu’il marchait sans boiterie, et qu’il n’y avait pas de ralentissement
psychomoteur. Toutefois, l’examen clinique avait été parasité par un état
démonstratif, principalement lors des tests des amplitudes articulaires
cervicales et lombaires et lors des tests d’équilibre. La Dre H.________ a
estimé que l’activité habituelle n’était plus exigible. Considérant les
troubles dégénératifs de la colonne cervicale, elle a estimé que l’assuré ne
pouvait pas exercer d’activités physiquement lourdes, sollicitant de
manière continue la colonne cervicale, et le levage de charges, le port de
charges autorisé étant limité à 15 kg. En outre, l’assuré présentait des
limitations fonctionnelles en lien avec son diabète insulino-requérant. Il
devait ainsi éviter le travail de nuit, ainsi que les activités à risque de
chute ou d’accident, et avoir la possibilité de prendre régulièrement la
glycémie, et ses repas à des heures régulières. Par ailleurs, il présentait
des limitations en lien avec une insuffisance respiratoire et devait donc
éviter de monter et descendre les escaliers à répétition, ainsi que les
travaux lourds. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, la
capacité de travail était entière, sans baisse de rendement, depuis 2016.
Au plan rhumatologique, le Dr C.________ a également procédé
à un examen clinique détaillé de l’assuré. Il a noté que l’atteinte était peu
sévère du point de vue rhumatologique, si bien qu’il avait de la peine à
expliquer sur la base d’éléments objectifs l’intensité des douleurs
déplorées. Il a en outre mis en cause le traitement prescrit à l’assuré,
estimant que celui-ci était à son avis davantage susceptible de lui nuire.
Pour sa part, vu les troubles dégénératifs de la colonne cervicale, on
pouvait tout au plus admettre une limitation de la capacité de travail dans
l’exercice d’activités physiques particulièrement lourdes, sollicitant de
manière continue la colonne cervicale, ainsi que le levage de charges.

- 18 -
S’agissant enfin du volet neurologique, le Dr J.________ a
également constaté que l’assuré s’était montré peu collaborant, assez
démonstratif et majorant. Il a en particulier relevé que si l’assuré
présentait effectivement des troubles dégénératifs disco-vértébraux
susceptibles d’être la cause de quelques cervicalgies, ses troubles
dégénératifs ne rendaient en aucun cas compte de l’importance des
douleurs et de leur répercussion sur la capacité de travail. Le Dr J.________
a ainsi mentionné que les seules limitations fonctionnelles à retenir étaient
d’éviter une activité physiquement lourde et le port de charges de plus de
15 kg. Il a en outre relevé qu’il existait clairement une discordance entre
les plaintes formulées par le patient et les constatations objectives.
S’agissant des ressources de l’assuré, le DrJ.________ a noté que, certes, il
n’avait pas de formation scolaire ni professionnelle, mais que ses
ressources personnelles n’étaient pas aussi mauvaises qu’elles
paraissaient au premier abord. Il a ainsi retenu une capacité entière dans
une activité adaptée, sans baisse de rendement.
Après leurs différents examens, les experts ont procédé à une
approche consensuelle, et sont parvenus dans ce cadre à la conclusion,
sur la base de toutes leurs observations, que la capacité de travail du
recourant était entière, depuis toujours, dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (impossibilité d’exercer les activités
physiquement lourdes, sollicitant de manière continue la colonne
cervicale, pas de levage de charges ni de port de charges supérieur à 15
kg, travail de nuit à éviter, de même que les activités avec risque de
chutes et ne permettant pas au recourant de prendre régulièrement la
glycémie et les repas à heures régulières, éviter de monter et descendre
les escaliers à répétition et éviter les travaux lourds). Dans ce contexte, ils
ont en particulier relevé, s’agissant des cervicalgies chroniques, que le
recourant avait été évalué à deux reprises par des neurochirurgiens qui
n’avaient pas retenu d’indication opératoire. Celui-ci avait bénéficié de
plusieurs types de traitements (médication antalgique, physiothérapie,
TENS [électrostimulateur anti-douleur], infiltrations facettaires) qui
n’avaient pas eu d’effet significatif sur le plan antalgique. L’expert
rhumatologue a ainsi conclu, après l’étude des documents et des rapports

- 19 -
radiologiques, que les troubles statiques et dégénératifs, non spécifiques,
mis en évidence par les documents en question ne permettaient pas
d’établir un parallèle entre l’intensité douloureuse et la description
radiologique. Selon l’expert neurologue, il n’avait pas de trouble
neurologique associé aux troubles cervicaux. Celui-ci a mis en évidence de
discrets troubles sensitifs en raison d’une polyneuropathie diabétique,
sans qu’il y ait de trouble de l’équilibre. Sur le plan psychiatrique, les
experts ont expliqué pour quelles raisons ils ne retenaient ni trouble
dépressif récurrent, ni syndrome somatoforme douloureux. Ils ont en effet
relevé qu’il n’y avait pas d’anxiété perceptible chez le recourant qui
présentait un comportement démonstratif. Le contact était marqué par le
ton plaintif de l’expertisé. Aucun trouble de l’attention ni de la vigilance
n’avait été observé lors de l’entretien, ni fatigue, ni fatigabilité, ni trouble
de la concentration, ni trouble du langage, ni trouble de l’orientation. Les
experts ont relevé que le discours abondant était centré sur les plaintes de
l’assuré et la volonté de travailler. Les manifestations thymiques
accompagnant les plaintes paraissaient frappées d’une relative
inauthenticité. Confronté aux incohérences (prise alléguée des
médicaments et taux indétectable), l’expertisé était resté imperturbable et
avait continué de prétendre prendre tous ses médicaments
quotidiennement. Les experts ont également expliqué pour quelles raisons
ils retenaient le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques. En effet, les incohérences relevées,
notamment sur la prise des médicaments psychotropes, l’attitude
globalement démonstrative de plaintes constantes et de déception quant
à la prise en charge médicale, la détresse suscitée par l’inactivité et la
crainte avouée que la reprise d’une activité aggrave les douleurs étaient
autant d’éléments conduisant à retenir le diagnostic précité. L’expert
psychiatre a encore indiqué qu’il n’avait pas le sentiment d’une simulation
consciente mais retenait l’impression que l’expertisé était dans une spirale
de souffrance et d’attente le portant à l’exagération des plaintes et des
atteintes. Les experts ont ainsi tenu compte des avis des autres
spécialistes et ont pris soin d’expliquer pour quelles raisons ils s’écartaient
des diagnostics posés par ceux-ci.

- 20 -
Force est en définitive d’admettre que l’expertise de la
Policlinique K.________ remplit tous les réquisits jurisprudentiels permettant
de lui accorder une pleine valeur probante. Elle est en effet fondée sur les
entretiens du recourant avec les différents spécialistes, lesquels ont tous
pris connaissance de son dossier, et procédé à l’examen détaillé de
l’intéressé. Les conclusions du rapport sont en outre claires et motivées.
Quant à la Dre G.________, elle n’apporte pas d’éléments
nouveaux qui auraient été ignorés des experts dans ses rapports des 4 et
5 novembre 2019.
En dernier lieu, le recourant se prévaut du rapport rédigé en
2017 par O.________SA. Toutefois, un stage d’observation, au demeurant
antérieur à l’expertise pluridisciplinaire, n’est pas de nature à remettre en
cause les conclusions claires de cette expertise, étant rappelé que les
organes d’observation professionnelle ont pour fonction de compléter les
données médicales (TF 8C_244/2015 du 8 mars 2016 consid. 5.2 et les
références citées) mais que les informations recueillies au cours d’un
stage, pour utiles qu’elles soient, ne sauraient, en principe supplanter
l’avis dûment motivé d’un médecin à qui il appartient, au premier chef, de
porter un jugement sur l’état de santé de l’assuré et d’indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable de travailler, le
cas échéant quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de lui
(TFA I 531/04 du 11 juillet 2005 consid. 4.2 et les références citées).
En définitive, le recourant n’apporte aucun élément de nature
à remettre en cause les conclusions du rapport d’expertise
pluridisciplinaire de la Policlinique K.________. Dans ces conditions, c’est
sans violer le droit que l’OAI s’est fondé sur ledit rapport pour rendre la
décision attaquée, et qu’il a ainsi retenu que le recourant présentait une
capacité de travail entière dans une activité adaptée.
Pour le surplus, le recourant ne conteste pas le calcul du taux
d’invalidité opéré par l’intimé, qui, vérifié d’office, peut être confirmé.

- 21 -
7. Compte tenu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision attaquée confirmée.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En
l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge
du recourant, qui succombe.
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 11 octobre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant, qui succombe.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 22 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Swiss Claims Network SA (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :