vd_gerichte · ZA21.052178 · 2022-09-26 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 166/21 - 124/2022
ZA21.052178
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 septembre 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Gauron-Carlin, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourant, représenté par le syndicat Unia Région Vaud, à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée, représentée par Me Antoine Schöni, avocat à Bienne.
_______________
Art. 6, 10, 18 et 19 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], sans
formation, travaillait en qualité de maçon à 100 % depuis le 1er décembre
2012 auprès de l’entreprise [...]. A ce titre, il était assuré contre les
accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée).
Le 15 octobre 2014, l’assuré a été victime d’un accident sur un
chantier. Selon la déclaration de sinistre LAA complétée par l’employeur le
17 octobre 2014, le crochet d’une pelle mécanique s’est décroché au-
dessus d’une fouille et a « rebondi » sur la jambe de l’intéressé, lui
causant des fractures du pied. Le travail a été interrompu ensuite de
l’accident.
La CNA a pris le cas en charge (cf. courrier du 21 octobre
2014).
L’assuré a séjourné au Service de chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil moteur des Hôpitaux J.________ (ci-après : les
J.________) du 15 au 17 octobre 2014, date de son retour à domicile. Le
Prof. S.________, médecin-chef de service, le Dr X.________, chef de clinique,
et le Dr D.________, médecin interne, ont alors posé les diagnostics de
fracture non déplacée interarticulaire métaphyso-épiphysaire de la base
du deuxième métatarse et du troisième métatarse, à droite, et de fracture
extra articulaire métaphyso-épiphysaire de la face plantaire de la base du
quatrième métatarse, à droite. Ils ont mis en place un traitement
conservateur et indiqué que le patient suivrait une rééducation à la
marche en décharge totale durant six semaines post-opératoires sous
protection d’une attelle jambière-postérieure. Ils ont ainsi attesté une
incapacité de travail totale jusqu’au 30 novembre 2014 (cf. lettre de sortie
du 22 octobre 2014 des J.________).

- 3 -
Une incapacité de travail totale a régulièrement été attestée
depuis lors par les différents médecins consultés.
Aux termes d’un rapport du 1er avril 2015 à la CNA, le Dr
C.________, médecin assistant au sein du R.________, site de [...], a indiqué
suivre le patient à raison d’une consultation par mois et noté la
persistance de douleurs, évaluées à 4 sur 10, exacerbées à la marche,
ainsi qu’une marche avec boiterie. Il a relevé que le traitement actuel
consistait en de la physiothérapie.
Par rapport du 16 septembre 2015 à la CNA, le Dr B.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a décrit un status quo des douleurs à la marche, proposé une
arthrodèse métatarso-cunéiforme 2 et 3 du pied droit et indiqué que le
pronostic était bon.
L’assuré a été examiné le 4 février 2016 par le Dr Q.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur et médecin d’arrondissement auprès de la CNA. Dans son
rapport du même jour, le Dr Q.________ a posé les diagnostics de status
après fracture des bases des métatarsiens 2, 3 et 4 à droite, de douleurs
persistantes du tarse et d’arthrose débutante des articulations du Lisfranc
du deuxième et troisième rayon. Il a relevé que le Dr B.________ avait
proposé, en septembre 2015, une arthrodèse métatarso-cunéiforme des
rayons 2 et 3 du pied droit, mais que cette intervention n’avait pas été
effectuée. Il a ainsi recommandé que l’assuré soit vu par un spécialiste en
chirurgie du pied pour un deuxième avis. Selon le médecin
d’arrondissement de la CNA, le cas de l’assuré n’était pas stabilisé et
l’incapacité de travail en tant que manœuvre de la construction était
justifiée. Il a toutefois retenu que celui-ci était apte à travailler à 100 %
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, c’est-à-dire une
activité sédentaire ou semi-sédentaire, en évitant de marcher en terrain
irrégulier, de monter ou descendre des escaliers ou des pentes à
répétition et de porter des charges de plus de quinze kilos.

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L’assuré a séjourné au Service de chirurgie orthopédique de
l’Hôpital W.________ du 1er au 5 septembre 2016. Il a subi le 1er septembre
2016 une intervention chirurgicale consistant en un allongement du
gastrocnémien selon Strayer, une prise de greffe osseuse au niveau du
pilon tibial droit et une arthrodèse du Lisfranc du pied droit (cf. rapport du
5 octobre 2016 du Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur).
Le 14 février 2017, un scanner du pied droit de l’assuré a été
réalisé, lequel a révélé un petit débord d’une vis qui passait au travers du
deuxième cunéiforme et se projetait en regard de son articulation avec le
naviculaire, ainsi qu’un aspect moucheté de la trame osseuse dans un
possible contexte de Südeck (cf. rapport du 16 février 2017 du Service de
radiologie de l’Hôpital W.________).
Dans un rapport du 17 février 2017 à la CNA, le Dr H.________ a
observé que l’évolution était globalement très favorable et que seule une
vis dérangeait le patient sur la face dorsale du deuxième rayon, qu’il
prévoyait d’enlever au plus vite. Le 23 février 2017, l’assuré a ainsi subi
une ablation de matériel d’ostéosynthèse d’une vis isolée au pied droit (cf.
protocole opératoire du Dr H.________).
Par rapport du 25 avril 2017 à la CNA, le Dr H.________ a
observé que l’évolution continuait à être favorable et que l’assuré
commençait à pouvoir abandonner les cannes pour marcher. Le médecin a
relevé que ce dernier faisait quelques séances de physiothérapie, qui
amenaient des soulagements mais réveillaient quelques douleurs selon les
mouvements.
Dans un rapport du 21 août 2017, le Dr H.________ a noté que
l’évolution était globalement favorable au niveau de l’arthrodèse, que
l’assuré avait repris la marche de manière un peu plus intense et qu’il
présentait quelques douleurs plutôt latérales au niveau du Lisfranc, qui le
limitaient dans la marche depuis quelques semaines. A son avis, le patient
était gêné par les vis d’arthrodèse, qu’il convenait d’enlever dans un délai

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assez court. Le 7 septembre 2017, l’assuré a donc subi une ablation des
vis d’arthrodèse au pied droit (cf. protocole opératoire du Dr H.________).
Aux termes d’un rapport du 7 novembre 2017, le Dr H.________
a observé que la situation allait gentiment vers le mieux, les douleurs
étant moins présentes et le périmètre de marche semblant s’agrandir. La
cicatrice était toujours très douloureuse, tant à la palpation qu’à
l’effleurement. Le médecin a donc prescrit de l’ergothérapie, dans le but
d’une désensibilisation cicatricielle. En outre, il a estimé que l’assuré ne
pouvait pas reprendre son activité de maçon, au vu du handicap résiduel
potentiel que pourrait présenter son pied, et qu’il faudrait songer à une
réorientation professionnelle dans un travail ayant clairement moins de
contraintes physiques au niveau de son pied droit.
Le 7 février 2018, l’assuré a été examiné par la Dre T.________,
médecin d’arrondissement auprès de la CNA. Dans son rapport du
20 février suivant, cette dernière a posé les diagnostics de « douleurs
persistantes et fluctuantes de type allodyniques au niveau des
cicatrices », de « status après fracture des bases des métatarsiens 2, 3 et
4 le 15.10.2014 avec arthrose débutante des articulations du Lisfrancs du
2ème et 3ème rayon », de « status après allongement du gastrocnémien
selon Strayer, prise de greffe osseuse au niveau du pilon tibial D [droit] et
arthrodèse de l’articulation du Lisfranc médial et central du pied D », de
status après AMO [ablation de matériel d’ostéosynthèse] d’une vis gênant
l’assuré le 23.02.2017 » et de « status après AMO le 07.09.2017 ». Elle a
notamment fait part de l’appréciation suivante (sic) :
« Subjectivement, l'assuré mentionne encore la persistance de
douleurs qui augmentent lors de la marche en terrain irrégulier, lors
de la marche en descente et en descendant les escaliers. Il
mentionne également des douleurs vives au niveau des cicatrices et
notamment surtout au niveau de la cicatrice au-dessus de sa
malléole interne.
Objectivement, on constate une augmentation de l'amyotrophie de
la cuisse D, une mobilité de la cheville diminuée mais malgré tout
préservée avec une diminution de force de l'ensemble du MID
[membre inférieur droit].

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On est frappé par les douleurs vives engendrées juste à
l'effleurement et malgré la protection de gel sur cette cicatrice au
niveau de la jambe et au-dessus de la malléole interne.
Sur le plan médical, la situation n'est pas tout à fait stabilisée et
nous proposons à l'assuré de demander un consilium dans le Service
du Prof. M.________ au K.________ [Centre hospitalier K.________] pour
voir si ces douleurs au niveau des cicatrices peuvent être améliorées
par une éventuelle neurolyse ou un autre traitement.
En accord avec l'assuré nous allons prendre contact avec le Dr
H.________ par téléphone pour lui faire part de nos observations et
propositions.
Sur le plan des limitations fonctionnelles, nous pouvons d'ores et
déjà retenir que l'assuré ne peut pas effectuer d'activité nécessitant
des marches répétées prolongées, la marche en terrain irrégulier,
pas d'activité nécessitant un travail sur les échafaudages, escaliers
ou échelles, pas d'activité nécessitant une position à genoux ou
accroupie, pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas de
position statique debout ou assis et activité nécessitant un
alternance des positions assis/debout.
Dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
décrites ci-dessus, la capacité de travail est entière sans diminution
de rendement.
L'assuré ne peut plus exercer d'activité lourde (manœuvre sur les
chantiers, dans le génie civile, maçon, activité dans une cuisine ou
dans le nettoyage). »
Il ressort d’une notice téléphonique du 9 février 2018 entre la
Dre T.________ et le Dr H.________ que celui-ci n’était pas opposé à une
consultation de son patient auprès du Prof. M.________, spécialiste en
chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et en chirurgie de la main
et médecin chef au sein du Service de chirurgie plastique et de la main du
K.________. Le Dr H.________ a ajouté que les douleurs étaient fluctuantes et
certainement en lien avec une situation familiale complexe ; l’assuré était
à fleur de peau, ce qui pouvait expliquer l’évolution vers un pied
douloureux chronique. Ainsi, selon lui, des mesures chirurgicales trop
invasives pourraient se révéler délétères.
Dans un rapport du 14 juin 2018 à la CNA, le Prof. M.________ et
le Dr A.________, chef de clinique au sein du Service de chirurgie plastique
et de la main du K.________, ont fait part de ce qui suit (sic) :
« Le patient nous consulte sur proposition de la SUVA. Ce dernier a
bénéficié d'une arthrodèse du lysfranc à droite en 2016 qui se solde
par des décharges électriques de la cheville droite jusqu'à l'hallux et

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des douleurs à la marche. Il se plaint de douleurs sur la malléole
interne en regard de la cicatrice avec une irradiation dans le gros
orteil avec une intensité de 8/10 de type électrique. Le facteur
déclenchant est le toucher et le patient dénie un rythme circadien.
Au vu d'une évolution depuis 2016 tout à fait stable, on parle d'une
catamnèse chronique.
A l'examen clinique, on note des cicatrices calmes, non
inflammatoires avec un Tinel à la face interne de la cheville à 7cm
proximal de la cicatrice avec une hypoesthésie de la face interne de
la cheville et du talon et d'une extension de l'hallux à M3 (contre
gravité).
Au vu des douleurs neuropathiques sur le trajet du nerf saphène
après le stripping du tendon effectué en 2016, nous posons
l'indication d'une lésion nerveuse du N. Saphène et proposons
l'exploration et une neurolyse du nerf concerné. »
Le 12 mars 2019, l’assuré a subi plusieurs interventions
chirurgicales, à savoir une neurolyse du nerf sciatique poplité externe
droit, une neurolyse des branches terminales du saphène droit, une
excision de la cicatrice du dos du pied droit, ainsi qu’une ténolyse du
tendon de l'extenseur du gros orteil dans le dorsum du pied (cf. protocole
opératoire du 14 mars 2019 du Prof. M.________).
Aux termes d’un rapport du 31 juillet 2019 à la CNA, le Prof.
M.________ a relevé que les nerfs neurolysés provoquaient beaucoup moins
de douleurs mais que le patient présentait tous les signes d’un tunnel
tarsien, lequel n’avait pas été constaté dès le départ compte tenu de la
douleur importante localisée sur les autres nerfs. Il a ainsi préconisé une
révision du tunnel tarsien.
Par avis du 13 août 2019, le Dr Z.________, médecin
d’arrondissement auprès de la CNA, a retenu que, sur le plan des
limitations fonctionnelles, l’assuré ne pouvait pas effectuer d’activité
nécessitant des marches répétées prolongées, de la marche en terrain
irrégulier, un travail sur les échafaudages, escaliers ou échelles, une
position à genoux ou accroupie, un port de charges supérieures à dix kilos,
ou une position statique debout ou assis, mais qu’il devait effectuer une
activité nécessitant une alternance des positions assis/debout. A son sens,
la capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée respectant ces
limitations fonctionnelles était entière, sans diminution de rendement. Le

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médecin d’arrondissement a précisé que l’intéressé ne pouvait plus
exercer d’activité lourde, telle que manœuvre sur les chantiers ou dans le
génie civil, maçon, aide en cuisine ou dans le nettoyage.
Le 27 août 2019, l’assuré a subi une neurolyse du nerf tibial
postérieur droit au niveau du tunnel tarsien (cf. protocole opératoire du 30
août 2019 du Prof. M.________).
Dans un rapport du 21 novembre 2019 au Dr H.________, le Dr
N.________, médecin assistant auprès du Service de chirurgie plastique et
de la main du K.________, a indiqué que le patient se plaignait d’une
hyperesthésie persistante sur le territoire du saphène interne droit et que
le Prof. M.________ et lui-même lui avaient ainsi proposé de sectionner et
enfouir le nerf saphène interne, ce qui pourrait le soulager. Le
Dr N.________ a exposé que l’intéressé avait refusé cette intervention, de
sorte que le Prof. M.________ et lui ne prévoyaient pas de le revoir à leur
consultation.
Par rapport du 14 février 2020 à la CNA, le Dr H.________ a
observé que l’assuré montrait des cicatrices péri-malléolaires internes
encore marquées et électrisantes sur la partie distale, la mobilité du genou
et de la cheville étant conservée. Il a indiqué ne pas avoir de proposition
thérapeutique pertinente, hormis la poursuite de la physiothérapie et de
l’ergothérapie, qui amenaient un soulagement dans le quotidien du
patient.
Aux termes d’un rapport du 11 septembre 2020 à la CNA, le Dr
H.________ a relevé que l’évolution par rapport aux opérations subies par le
patient était mitigée, ce dernier estimant être plus gêné qu’avant celles-ci.
Il a expliqué que, depuis la neurolyse au niveau de son genou droit,
l’assuré décrivait des douleurs sur la face latérale de son genou, comme
des brûlures, qui augmentaient à la marche et n’étaient pas soulagées par
la physiothérapie. Après avoir effectué une imagerie par résonnance
magnétique (ci-après : IRM), laquelle n’avait pas révélé de lésion
anatomique pouvant expliquer les douleurs ressenties par le patient, il a

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estimé qu’il s’agissait clairement de « douleurs de type rénervation au
niveau de cette neurolyse ». Le médecin a ainsi conclu que la situation
n’était pas stabilisée chez l’assuré, qui restait encore dépendant des
séances de physiothérapie et d’ergothérapie. Il a en outre indiqué que la
situation n’était pas simple au niveau professionnel, les douleurs rendant
difficile la recherche d’un emploi.
A la demande de la CNA, l’assuré a été examiné par le Dr
P.________, spécialiste en neurologie, le 22 septembre 2020. Dans son
rapport du même jour, ce médecin a fait part de l’appréciation suivante :
« Ce patient présente un syndrome douloureux au Ml droit, post-
traumatique après fracture écrasement des métatarsiens 2 à 4 le
15.10.2014.
Sur le plan strictement neurologique on peut mettre en évidence un
tableau de neuropathie purement sensitive mais avec phénomène
allodynique très marqué dans le territoire distal du nerf saphène
ainsi que dans le territoire distal du nerf péronier superficiel,
secondairement à des interventions de neurolyse.
Le pronostic est réservé. D'un point de vue thérapeutique je
recommande de tenter un traitement à base de Lyrica. »
Le 4 décembre 2020, l’assuré a à nouveau été examiné par la
Dre T.________, laquelle a rendu un rapport le même jour, dont la teneur
est en particulier la suivante :
« Subjectivement, l’assuré mentionne la persistance voire
l’aggravation des douleurs au niveau de son MID qui se situent de
manière constante au niveau du bord externe du genou D et au
niveau externe du pied D avec des douleurs allodyniques dans le
territoire du nerf saphène distal, les douleurs au niveau du bord
externe du genou D et du bord externe du pied D sont accentuées
par la marche, la marche dans les escaliers, dans les pentes ou dans
les rampes ainsi que par le port de charges. En fin d’examen il va se
plaindre également de douleurs au niveau de la base des orteils
avec un enraidissement.
Un examen neurologique a été pratiqué chez le Dr P.________ qui a
confirmé la présence d’un tableau de neuropathie purement
sensitive avec des phénomènes allodyniques très marqués dans le
territoire distal du nerf saphène ainsi que dans le territoire distal du
nerf péronier superficiel, secondairement aux interventions de
neurolyses et a proposé un traitement de Lyrica qui a été mis en
place par le médecin traitant et a été interrompu en raison des
effets secondaires puis réintroduit à plus petites doses avec pour
l’instant peu d’effets. L’assuré nous explique qu’il a refusé une

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nouvelle intervention chirurgicale proposée par le Prof. M.________ et
qui consistait à sectionner et enfouir le nerf saphène interne.
Objectivement, on constate une boiterie d’épargne du MID, un
assuré qui mentionne ne pas pouvoir marcher sur les pointes et les
talons sans essayer, un accroupissement profond impossible en
raison de douleurs sur le bord externe du genou D, une amyotrophie
de 2 cm de la cuisse, probablement en relation avec le port de
l’attelle au niveau du genou D alors qu’il n’y a pas d’amyotrophie au
niveau du mollet, une mobilité de la cheville diminuée en flexion et
en extension ainsi qu’une mobilité diminuée au niveau du genou D
sans explication morphologique puisqu’une IRM du genou D récente
était normale.
On constate une allodynie importante au niveau du territoire distal
du nerf saphène mais nous n’avons pas constaté d’allodynie dans le
territoire distal du nerf péronier superficiel.
Sur le plan médical, la situation est presque stabilisée et nous avons
proposé à l’assuré une évaluation courte à la Clinique V.________
(V.________) dans le but de procéder à une évaluation de ses
capacités résiduelles fonctionnelles et de ses capacités
professionnelles avec consultation par le consultant d’orthopédie,
éventuellement le neurologue mais surtout une évaluation du
chaussage de l’assuré à l’atelier pieds-chaussures.
L’assuré mentionne qu’un tel séjour paraît quasi impossible car son
épouse finit le travail à 21h00 et qu’il a ses 3 enfants dont il doit
s’occuper dont le deuxième présente des problèmes psychologiques
qui nécessitent un suivi par l’Assurance Invalidité et qui ne permet
pas à toutes personnes de s’en occuper. Par ailleurs il précise qu’il
n’a aucune famille sur place ni son épouse ni personne qui pourrait
garder les enfants.
Nous lui proposons quand même d’essayer de voir avec son épouse
s’il n’y a pas possibilité de trouver un arrangement pour qu’il puisse
se rendre 2 semaines à la V.________ faire cette évaluation. L’assuré
va regarder avec son épouse et nous tiendra informé dans le
courant de la semaine prochaine voire au plus tard dans 10 jours.
Nous pouvons d’ores et déjà retenir les limitations fonctionnelles
provisoires suivantes : pas de marche prolongée, pas de marche en
terrains irréguliers, pas de position accroupie ou à genoux, pas
d’activités nécessitant la marche dans des escaliers, des échelles ou
sur des échafaudages, pas d’activités en position statique debout et
pas de port de charges lourdes (supérieures à 10 kg).
L’activité de maçon n’est plus une activité exigible et une pleine de
capacité de travail dans une activité adaptée, respectant les
limitations fonctionnelles décrites ci-dessus, est attendue sans
diminution de rendement. »
Selon une notice téléphonique du 4 février 2021, l’assuré a
informé une collaboratrice de la CNA qu’il ne pouvait effectuer un séjour
de deux semaines à la V.________ tel que proposé par la Dre T.________,
n’ayant pas trouvé de solution de garde pour ses enfants.

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Aux termes d’une appréciation du 8 février 2020 (recte :
2021), la Dre T.________ a relevé qu’il n’y avait plus de traitement
chirurgical ou médical qui puisse améliorer de manière notoire l’état de
santé de l’assuré. Elle a noté que ce dernier aurait pu bénéficier d’un court
séjour à la V.________ pour effectuer du renforcement musculaire, ce qu’il
avait refusé pour des raisons familiales. Au vu de ce qui précède, elle a
retenu que l’état de santé de l’intéressé était stabilisé et que les
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : pas de marche prolongée,
pas de marche en terrains irréguliers, pas de position accroupie ou à
genoux, pas d’activités nécessitant la marche dans les escaliers, sur des
échelles ou sur des échafaudages, pas d’activités en position statique
debout et pas de port de charges lourdes supérieures à dix kilos. Selon la
médecin d’arrondissement de la CNA, l’activité de maçon n’était plus
exigible et une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
respectant les limitations fonctionnelles décrites, était attendue sans
diminution et à temps complet.
Aux termes d’un rapport intitulé « estimation de l’atteinte à
l’intégrité » et daté du 8 février 2021, la Dre T.________ a évalué le taux
d’atteinte à l’intégrité de l’assuré à 5 %.
Par courrier du 12 mars 2021, la CNA a signifié à l’assuré
qu’elle mettrait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
journalière avec effet au 31 mars 2021, dans la mesure où l’examen
médical subi récemment avait révélé qu’il n’avait plus besoin de
traitement médical.
Par courrier non daté reçu le 25 mars 2021 par la CNA, l’assuré
a contesté la position de cette dernière telle qu’elle figure dans son
courrier du 12 mars 2021.
Dans un rapport du 3 mai 2021 à la CNA, le Dr H.________ a
indiqué que la décision prise le 12 mars 2021 de mettre fin au paiement
des soins médicaux et de l’indemnité journalière lui paraissait
inappropriée. Il a rappelé que son patient souffrait toujours d’importantes

- 12 -
douleurs au niveau de son genou et de sa cheville droits et que la situation
évoluait de manière défavorable. Le médecin a en outre relevé que
l’assuré était sous traitement par morphine en continu et que la
physiothérapie et l’ergothérapie étaient primordiales pour soulager son
quotidien. Selon lui, il était impossible pour son patient de se présenter à
l’assurance-chômage, car il ne pouvait imaginer qu’un employeur soit prêt
à l’engager, quelle que soit la profession, au vu du risque d’absence
potentiel et des douleurs. Le Dr H.________ a encore observé qu’une
importante composante de douleurs s’ajoutait aux limitations
fonctionnelles retenues par la médecin d’arrondissement de la CNA.
Par courrier électronique du 25 mai 2021 à une collaboratrice
de la CNA, la Dre T.________ a pris position sur le rapport du 3 mai 2021 du
Dr H.________. Elle a en particulier relevé que ce dernier ne mentionnait
pas d’élément qui puisse lui faire retenir que l’état de santé de l’assuré
n’était pas stabilisé, puisqu’il ne préconisait aucun traitement médical ou
chirurgical qui puisse l’améliorer. La médecin a également observé que le
Dr H.________ n’expliquait pas les discordances relevées lors de son
examen du 4 décembre 2020, ni en quoi le traitement antidouleur devrait
être changé. Ainsi, elle a retenu que le rapport du 3 mai 2021 ne modifiait
pas son appréciation du 8 février 2021.
Par décision du 25 mai 2021, la CNA a refusé d’allouer une
rente d’invalidité à l’assuré, estimant qu’il n’existait aucune diminution
notable de la capacité de gain due à l’accident. Elle a en effet considéré
que ce dernier était capable d’exercer une activité ne nécessitant pas de
port de charges supérieures à dix kilos, de marche prolongée, de marche
en terrains irréguliers, de position accroupie ou à genoux, de marche dans
les escaliers, d’utilisation d’échelles ou d’échafaudages, ainsi que de
position statique debout. Une telle activité était exigible à 100 % et
permettrait à l’intéressé de réaliser, selon l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ci-après : l’ESS), un revenu résiduel de 66'001 fr., compte
tenu d’un abattement de 5 % pour limitations fonctionnelles ; comparé au
revenu réalisable sans l’accident de 68'705 fr., il en résultait seulement

- 13 -
une perte de 4 %. Enfin, la CNA a reconnu à l’assuré le droit à une IPAI de
5 %, correspondant au montant de 6’300 francs.
Le 7 juin 2021, l’assuré, désormais représenté par le syndicat
Unia Région Vaud, a formé opposition à l’encontre de la décision précitée
et a requis un délai supplémentaire pour compléter son opposition.
Le 1er juillet 2021, l’assuré a complété son opposition et conclu
principalement à l’octroi d’une rente d’invalidité. Il a fait valoir que son
état de santé n’était pas stabilisé, se référant notamment au rapport
rendu le 3 mai 2021 par le Dr H.________, et a contesté le degré d’invalidité
de 4 % retenu, estimant qu’il était incapable de travailler à 100 %, même
dans une activité adaptée. Pour étayer ses dires, l’intéressé a joint à son
envoi un rapport établi le 24 juin 2021 par son médecin traitant, le Dr
L.________, spécialiste en médecine interne générale, par lequel ce dernier
a indiqué que son patient devait prendre un traitement morphinique pour
soulager ses douleurs intenses et que, dans ce contexte, il était difficile
d’envisager une reprise de son travail, qui requerrait un effort physique,
mais aussi une réadaptation dans un autre travail, qui demanderait de la
concentration au niveau intellectuel. L’assuré a également joint à son
envoi un rapport établi le 28 juin 2021 par le Dr H.________ à sa demande,
par lequel celui-ci a fait état de ce qui suit :
« Question 1. Considérez-vous que l'état de santé de Monsieur
G.________ est stabilisé ?
La situation n'est clairement pas stabilisée. On peut même dire
qu'elle s'est empirée suite à ces chirurgies qu'il a eues au niveau
des nerfs du membre inférieur droit, à tel point qu'actuellement il
doit prendre des médicaments plus forts, tel que du MST [morphine]
de manière quotidienne. La physiothérapie et l'ergothérapie
semblent primordiales pour soulager le quotidien du patient.
Question 2. Y aurait-il des traitements chirurgicaux ou médicaux qui
pourraient l'améliorer/soulager le patient ?
A mon sens, d'un point de vue chirurgical, je ne vois pas ce qui
pourrait soulager le patient actuellement.
D'un point de vue d'un traitement non chirurgical, la physiothérapie,
l'ergothérapie et la prise de médicament paraissent indispensables.
Malgré la prise de ces médicaments, les douleurs persistent de
manière assez importante, principalement au niveau du genou, sur
la face latérale et au niveau de la cheville également, sur la partie
interne.

- 14 -
Question 3. A quel taux évaluez-vous actuellement la capacité de
travail de l'assuré dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles ?
A cette question, nous avons discuté de manière claire avec
Monsieur G.________. Actuellement, une activité professionnelle à
100% paraît difficile d'un point de vue de la tolérance du patient. On
miserait peut-être plutôt sur un 50%, mais bien entendu dans un
travail qui ne soit pas trop physique, où il peut alterner une position
assise et debout.
Au niveau de la conduite automobile, il est limité à environ 1 heure,
ensuite la cheville et le genou deviennent assez douloureux. Au
niveau de la montée - descente des escaliers ou échelles, cela n'est
pas possible.
Je noterai également dans cette question que, à l'époque, il avait fait
l'[...], où on l'avait surtout testé dans son activité précédente de
travailleur en génie civil où il était toute la journée sur les routes.
Bien entendu, ce genre d'activité professionnelle n'est plus possible
pour lui. Il doit vraiment être réorienté sur un travail moins
physique, en tenant compte des paramètres précédemment cités.
Evidemment, tout cela doit être testé et le patient est totalement
ouvert à tester ce genre d'activité professionnelle.
Question 4. Quel type d'activité pourrait être adaptée selon vous ?
cf. question 3.
Question 5. Autres remarques ?
Monsieur G.________ est motivé à pouvoir retravailler. Il n'a que [...]
ans. Il se rend compte qu'être sans activité professionnelle ne
l'enchante pas du tout. Bien entendu, il est tout à fait conscient
également des limites physiques et des limites marquées par la
douleur qu'il présente. Mais il est très demandeur de pouvoir tester
des activités professionnelles moins lourdes, chose qui n'a, à priori,
encore jamais été faites jusqu'à maintenant. »
Par avis du 25 août 2021, la Dre T.________ a admis que la
physiothérapie et le traitement antidouleur préconisés par le Dr H.________
pouvaient éviter une aggravation aiguë de l’état de santé de l’assuré. Elle
a relevé que celui-ci avait cessé l’ergothérapie aux environs du mois de
juillet 2020.
Le 17 septembre 2021, la CNA a signifié à l’assuré que, selon
l’appréciation de son médecin-conseil, il n’y avait plus lieu d’attendre de la
continuation des mesures thérapeutiques une sensible amélioration de son
état de santé, de sorte qu’elle considérait le cas comme étant clos. Elle lui
a toutefois accordé à bien plaire le remboursement du traitement
antidouleur sur prescription médicale de son médecin traitant, ainsi que
de deux fois neuf séances de physiothérapie par année, tout en précisant

- 15 -
que sa décision du 25 mai 2021 n’était pas modifiée puisqu’elle
considérait toujours que l’état de santé était stabilisé.
Le 18 octobre 2021, le Dr H.________ a adressé son patient au
Centre d’antalgie du K.________ à cause de douleurs neurologiques
ingérables. Aux termes de son rapport du même jour, il a indiqué que la
situation s’était empirée, les douleurs étant présentes tant au niveau du
genou droit, sur la partie antéro-latérale, qu’au niveau du talon droit. Il a
noté que le patient devait prendre de la morphine quotidiennement, le
Tramal ne faisant pratiquement plus d’effet, et qu’il bénéficiait de
physiothérapie et d’ergothérapie, lesquels soulageaient un minimum la
symptomatologie.
Par décision sur opposition du 11 novembre 2021, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assuré. Elle a pour l’essentiel considéré que les
conclusions de sa médecin d’arrondissement avaient pleine valeur
probante et n’étaient remises en cause par aucun élément au dossier ou
produit par l’assuré, de sorte que c’était à bon droit qu’elle s’était basée
sur celles-ci pour rendre sa décision. S’agissant du calcul du degré
d’invalidité, la CNA a corrigé sa précédente décision, en ce sens qu’elle a
arrêté le revenu d’invalide à 65'281 fr. en se basant sur l’ESS, compte
tenu de l’évolution des salaires, mais constaté que, quoi qu’il en soit, il en
résultait une perte de 5 % inférieure au seuil ouvrant le droit à une rente
d’invalidité.
B. Par acte du 9 décembre 2021, G.________, toujours représenté
par le syndicat Unia Région Vaud, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée. Il a conclu principalement à la réforme de la décision litigieuse en
ce sens qu’il est reconnu totalement incapable de travailler dans une
quelconque activité et qu’il a droit à une rente d’invalidité dès le 1er avril
2021, subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi de la
cause à l’intimée pour mise en œuvre d’une expertise neutre. En
substance, le recourant fait valoir que les conclusions de la Dre T.________
sont mises en doute par plusieurs rapports médicaux, en particulier par les

- 16 -
rapports établis les 3 mai, 28 juin et 18 octobre 2021 par le Dr H.________,
qui attestent qu’il ne peut reprendre aucune activité à temps plein en
raison de ses douleurs importantes. De même, le recourant soutient que
les rapports du Dr L.________ des 24 juin et 30 novembre 2021 consolident
l’avis du Dr H.________, puisque ce dernier atteste qu’il est en incapacité
totale de travailler en raison du traitement morphinique, lequel engendre
des troubles de la concentration. En outre, le recourant invoque que les
limitations fonctionnelles telles que retenues par la Dre T.________ le
7 février 2018 ne sont plus d’actualité, plusieurs médecins ayant relevé
que la situation s’était péjorée depuis lors. Il soutient que la médecin
d’arrondissement n’a pas expliqué les raisons pour lesquelles les
limitations fonctionnelles établies en 2019 n’auraient pas subi d’évolution
et qu’elle ne s’est pas non plus prononcée sur l’influence du traitement
morphinique sur sa capacité de travail, de sorte que l’intimée ne pouvait
se fonder sur cet avis insuffisamment motivé. Selon lui, l’intimée n’a pas
assez investigué son état de santé et ne peut dès lors se prononcer en
l’état sur sa capacité résiduelle de travail. Pour étayer ses dires, le
recourant a produit divers rapports médicaux figurant d’ores et déjà au
dossier, ainsi que le rapport du 30 novembre 2021 précité, par lequel le Dr
L.________ a attesté que, suite à un accident survenu en 2014, son patient
avait subi plusieurs interventions sur son pied droit qui restait encore
algique à ce jour et qui l’invalidait physiquement et psychologiquement ;
d’après lui, au vu des douleurs et de la prise d’antalgiques morphiniques
qui troublaient la concentration, celui-ci était dans l’incapacité d’exercer
une activité professionnelle.
Par réponse du 8 février 2022, l’intimée, désormais
représentée par Me Antoine Schöni, a conclu au rejet du recours. Pour
l’essentiel, elle retient que sa médecin d’arrondissement s’est prononcée
de manière circonstanciée le 4 décembre 2020 sur les limitations
fonctionnelles du recourant, après avoir pris connaissance de l’entier du
dossier et après un examen personnel, puis à nouveau le 8 février 2021,
de sorte qu’il est faux de prétendre que celles-ci ne sont plus d’actualité.
En outre, l’intimée considère que les conclusions de la Dre T.________ sont
claires et dûment motivées, que celle-ci a pris position sur l’avis du

- 17 -
Dr H.________ en expliquant de manière claire et convaincante les raisons
pour lesquelles cet avis n’est pas de nature à remettre en cause ses
conclusions. D’après l’intimée, les rapports produits par le recourant
ensuite de sa décision du 25 mai 2021 n’apportent aucun nouvel élément
qui permette de douter du bienfondé des conclusions de la Dre T.________,
lesquelles ont pleine valeur probante.
Par réplique du 2 mars 2022, le recourant a confirmé ses
conclusions et produit un rapport établi le 25 février 2022 par les Drs
F.________ et E.________, spécialistes en anesthésiologie et médecins
auprès du Centre d’antalgie du K.________. Par ce rapport, les médecins
précités ont posé les diagnostics de douleurs chroniques neuropathiques
au niveau de la cheville et du pied droits dans les territoires des nerfs
saphènes et fibulaires superficiels, ainsi que de « très probable »
syndrome régional douloureux complexe (ci-après : SRDC) de type 2. Ils
ont convenu de traiter le patient dans un premier temps par des mesures
non invasives, telles qu’une crème à base d’amitriptyline/kétamine, ainsi
que des patchs de Neurodols, et ont également proposé au recourant
d’effectuer une perfusion de lidocaïne intraveineuse, potentiellement
efficace sur des douleurs neuropathiques, laquelle pourra être réitérée en
cas de succès. Les Drs F.________ et E.________ ont en outre proposé la
poursuite de la médication actuelle et de la physiothérapie, tout en
relevant qu’en cas de diminution de l’allodynie grâce aux mesures
précitées, l’utilisation de la stimulation électrique transcutanée et des
séances d’ergothérapie seraient à envisager.
Par duplique du 24 mars 2022, l’intimée a confirmé ses
conclusions et ajouté que le rapport produit par le recourant à l’appui de
sa réplique n’apportait pas de nouvel élément permettant de mettre en
doute le bienfondé de l’appréciation de la Dre T.________, le fait que le
recourant présente des douleurs étant connu de celle-ci.
E n d r o i t :

- 18 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
de l’assurance-accidents.
3. Les modifications de la LAA introduites par la novelle du
25 septembre 2015 (RO 2016 4375), entrée en vigueur le 1er janvier 2017,
ne sont pas applicables au cas d’espèce. En vertu du ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification (RO 2016 4388), les prestations
d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée
en vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies
professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont en effet régies
par l'ancien droit.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur

- 19 -
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V
402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire dans un rapport de
causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
b) Parmi les prestations allouées en cas d’accident figure
notamment le droit au traitement médical approprié des lésions résultant
de l’accident (art. 10 al. 1 LAA).
En outre, l’assuré totalement ou partiellement incapable de
travailler à la suite d’un accident a droit à une indemnité journalière (art.
16 al. 1 LAA). Le droit naît le troisième jour qui suit celui de l’accident ; il
s’éteint dès que l’assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès
qu’une rente est versée ou dès que l’assuré décède (art. 16 al. 2 LAA).
Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par suite
de l'accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident
soit survenu avant l'âge ordinaire de la retraite (art. 18 al. 1 LAA). En vertu
de l'art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus
lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de
réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme (1ère
phrase) ; le droit au traitement médical et aux indemnités journalières
cesse dès la naissance du droit à la rente (2ème phrase). La « naissance
du droit à la rente » correspond au moment à partir duquel l'assuré peut
potentiellement prétendre à un droit à la rente, indépendamment de
l'octroi effectif d'une telle rente (Thomas Flückiger, in Frésard-
Fellay/Leuzinger/Pärli [éd.], Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz,
Bâle 2019, n° 7 ad art. 19 LAA, avec référence à l'ATF 143 V 148 consid.
5.3.1). Il résulte ainsi de l'art. 19 al. 1 LAA que lorsqu'il n'y a plus lieu
d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de santé de l'assuré, l'assureur doit mettre fin au
paiement du traitement médical et des indemnités journalières et

- 20 -
examiner le droit à une rente d'invalidité et à une indemnité pour atteinte
à l’intégrité (ATF 134 V 109 consid. 4.1 et les références citées ; TF
8C_443/2016 du 11 août 2016 consid. 2.2).
Le texte de la disposition légale applicable (art. 19 LAA) ne
décrit pas ce qu’il faut entendre par « sensible amélioration de l’état de
santé de l’assuré ». Pour qu’une amélioration sensible soit possible, il faut
entendre l’amélioration ou la récupération de la capacité de travail pour ce
qui est des conséquences de l’affection assurée. Il faut que le traitement
ne puisse plus entraîner d’amélioration ni éviter de péjoration de l’état de
santé, de sorte que celui-ci doive être considéré comme stable (ATF 134 V
109 consid. 4.1 précité). Il ne suffit pas que le traitement médical laisse
présager une amélioration sensible de peu d’importance (idem, consid.
4.3).
c) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] et 8 al.
1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou
d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail
équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
d) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour

- 21 -
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bienfondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF

- 22 -
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Cela vaut aussi bien pour le médecin de famille
généraliste que pour le médecin spécialiste traitant, et d’autant plus pour
le médecin spécialiste de la douleur en raison du lien de confiance
particulier et de l’obligation de prendre en charge de manière
inconditionnelle la douleur dont se plaint le patient (TF 9C_337/2017 du
27 octobre 2017 consid. 3.3.6 et les références citées). Ce constat ne
libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la
personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur
la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF
8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
5. Il sied tout d’abord d’examiner la question de la stabilisation
de l’état de santé du recourant. A cet égard, ce dernier soutient que son
état ne serait pas stabilisé, compte tenu en particulier des rapports rendus
les 3 mai, 28 juin et 18 octobre 2021 par le Dr H.________, tandis que
l’intimée se fonde sur l’avis de sa médecin d’arrondissement du 8 février
2021 pour retenir une stabilisation de l’état de santé au 31 mars 2021.
En l’espèce, le 21 novembre 2019, le Dr N.________ et le Prof.
M.________ ont indiqué que le patient se plaignait d’une hyperesthésie
persistante sur le territoire du saphène interne droit et qu’ils avaient en
conséquence proposé une nouvelle intervention chirurgicale consistant à
sectionner et enfouir le nerf saphène interne. Or, le recourant a refusé

- 23 -
cette intervention, de sorte que les médecins précités ont mis fin à leur
suivi. Il en résulte qu’à partir de cette date, les médecins du Service de
chirurgie plastique et de la main du K.________ n’avaient pas d’autre option
thérapeutique à proposer que celle refusée par l’intéressé.
Le 22 septembre 2020, le Dr P.________, qui a examiné l’assuré
à la demande de l’intimée, a quant à lui recommandé de tenter un
traitement à base de Lyrica au vu du tableau de neuropathie purement
sensitive avec phénomène allodynique très marqué dans le territoire du
nerf saphène, ainsi que dans le territoire distal du nerf péronier superficiel.
Il ressort du rapport rendu le 4 décembre 2020 par la Dre T.________ qu’un
tel traitement a été mis en place, puis interrompu en raison des effets
secondaires, puis réintroduit à plus petites doses avec peu d’effets. Il
s’agit du seul traitement préconisé par le Dr P.________, lequel n’a au
demeurant pas permis d’améliorer la capacité de travail de l’assuré.
Le Dr H.________ n’a pas d’avantage de propositions à formuler
pour améliorer la capacité de travail du recourant. Il ressort en effet de ses
rapports des 14 février et 11 septembre 2020 qu’il n’a pas de proposition
thérapeutique pertinente à recommander, hormis la poursuite de la
physiothérapie et de l’ergothérapie, traitements conservateurs qui
soulageaient le quotidien du patient. Selon lui, la situation n’était pas
stabilisée, le recourant restant dépendant de ces séances. Or, ce médecin
n’établit pas, au stade de la vraisemblance prépondérante, que ces
thérapies sont destinées à améliorer la capacité de travail du patient, sur
laquelle il ne se prononce pas. Il apparaît que celles-ci ont uniquement
pour but de soulager le recourant dans son quotidien, ce qui signifie que
l’état de santé de ce dernier est stabilisé. Les rapports des 3 mai, 28 juin
et 18 octobre 2021 ne permettent pas d’apprécier différemment la
situation. Le Dr H.________ y expose que son patient prend un traitement
médicamenteux à base de morphine tous les jours afin de soulager les
douleurs, le Tramal ne faisant pratiquement plus effet, et que la poursuite
de la physiothérapie et de l’ergothérapie est primordiale pour alléger son
quotidien. Il ne prétend toutefois pas que ce changement médicamenteux
et ces soins pourraient améliorer sensiblement son état. Tout au plus

- 24 -
peut-on admettre qu’ils tendent à la préservation de l’état de santé du
bénéficiaire. Le Dr H.________ ajoute du reste qu’il ne préconise aucune
mesure chirurgicale.
Enfin, les médecins du Centre d’antalgie du K.________ ont
proposé comme option thérapeutique, le 25 février 2022, une crème à
base d’amitriptyline/kétamine, ainsi que des patchs de Neurodols et,
éventuellement, une perfusion de lidocaïne intraveineuse, potentiellement
efficace sur les douleurs neuropathiques, qui pourrait être réitérée en cas
de succès. Ils ont également recommandé la poursuite de la médication
actuelle à base de morphine et de la physiothérapie. Or, il n’est nullement
question d’améliorer la capacité de travail de l’assuré de manière sensible
par ces soins, les traitements proposés étant conservateurs et uniquement
destinés à soulager le patient de ses douleurs.
Au vu de ce qui précède, la Dre T.________ a constaté à juste
titre le 8 février 2021 qu’aucun traitement chirurgical ou médical ne
pouvait désormais améliorer de manière notoire l’état de santé de
l’assuré, de sorte que l’intimée était fondée à constater la stabilisation de
celui-ci. Le grief du recourant doit ainsi être rejeté et la stabilisation de son
état confirmée. La cessation au 31 mars 2021 du paiement des indemnités
journalières et des soins médicaux – sous réserve du traitement
conservateur consenti par l’intimée (cf. courrier du 17 septembre 2021) –
est donc justifiée.
6. Dans un autre moyen, le recourant soutient que sa capacité de
travail résiduelle est nulle en raison de ses douleurs, ce qui lui ouvre le
droit à une rente d’invalidité de la part de l’assurance-accident. Il fait
valoir à cet égard que les conclusions de la Dre T.________, sur lesquelles
se base l’intimée pour lui nier le droit à une telle rente, sont remises en
cause par plusieurs rapports établis par les Drs H.________ et L.________.
a) La médecin d’arrondissement de la CNA a examiné le
recourant pour la dernière fois le 4 décembre 2020. Au terme de cet
examen, elle a constaté en particulier une allodynie importante au niveau

- 25 -
du territoire distal du nerf saphène mais aucune allodynie dans le territoire
distal du nerf péronier superficiel. Tenant compte de l’ensemble des
éléments au dossier, la Dre T.________ a retenu que la situation était
presque stabilisée et proposé un court séjour à la V.________, dans le but
de procéder à une évaluation des capacités résiduelles fonctionnelles et
des capacités professionnelles de l’assuré. Elle a d’ores et déjà retenu les
limitations fonctionnelles provisoires suivantes : pas de marche prolongée,
pas de marche en terrains irréguliers, pas de position accroupie ou à
genoux, pas d’activité nécessitant la marche dans des escaliers, sur des
échelles ou des échafaudages, pas d’activité en position statique debout
et pas de port de charges supérieures à dix kilos. En outre, la Dre
T.________ a estimé que l’activité de maçon n’était plus exigible et qu’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles précitées était attendue sans diminution de
rendement. Le recourant n’ayant pas pu effectuer le séjour proposé à la
V.________, pour des motifs personnels, la médecin d’arrondissement a
rédigé une appréciation le 8 février 2021, dans laquelle elle concluait à
une stabilisation de l’état de santé de l’assuré et retenait les mêmes
limitations fonctionnelles que celles décrites dans son rapport du
4 décembre 2020. D’après elle, une pleine capacité de travail était
attendue sans diminution et à temps complet dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles.
b) Aucun élément au dossier ne vient contredire de manière
convaincante l’analyse et les conclusions de la Dre T.________.
Dans son rapport du 3 mai 2021, le Dr H.________ relève qu’une
importante composante de douleurs s’ajoute aux limitations fonctionnelles
telles que retenues par la médecin d’arrondissement de la CNA – qu’il ne
conteste du reste pas – et qu’il est impossible pour son patient de se
présenter à l’assurance-chômage, ne pouvant imaginer qu’un employeur
soit prêt à engager ce dernier, vu le risque d’absence potentiel et les
douleurs. Le 28 juin 2021, il indique avoir discuté avec le recourant et
qu’une activité professionnelle à 100 % paraît difficile, une activité à 50 %
étant plus envisageable dans un travail qui ne soit pas trop physique avec

- 26 -
une alternance des positions assise et debout et sans montée/descente
d’escaliers ou d’échelles. Il note que les douleurs persistent de manière
importante malgré la prise de morphine, principalement au niveau du
genou, sur la face latérale, et au niveau de la cheville, sur la partie
interne.
Il y a lieu de constater, tout d’abord, que le Dr H.________, lors
de son appel téléphonique avec la Dre T.________ le 9 février 2018, a
indiqué que les douleurs étaient fluctuantes et certainement en lien avec
une situation familiale complexe, l’assuré étant à fleur de peau, ce qui
pouvait expliquer l’évolution vers un pied douloureux chronique. On peut
ainsi se demander si les douleurs sont véritablement liées aux seules
suites de l’accident (cf. consid. 4a supra).
Quoi qu’il en soit, on rappelle que la capacité de travail est une
question qui doit être évaluée en premier lieu par un médecin et que le
rôle de celui-ci est d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
la personne assurée est incapable de travailler, en se fondant sur des
constatations médicales et objectives, soit des observations cliniques qui
ne dépendent pas uniquement des déclarations de l’intéressé, mais sont
confirmées par le résultat des examens cliniques et paracliniques (ATF 140
V 193 consid. 3.2 ; TF 8C_96/2021 du 27 mai 2021 consid. 4.3.1). En
l’occurrence, le Dr H.________ se fonde uniquement sur l’avis subjectif du
recourant et les importantes douleurs rapportées par celui-ci pour évaluer
sa capacité de travail, son raisonnement ne se basant sur aucune
appréciation médicale objective et n’étant nullement étayé. De plus,
compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de
douleurs, les simples plaintes subjectives de la personne assurée ne
sauraient suffire pour justifier une invalidité entière ou partielle. Ainsi,
dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale,
l'allégation de douleurs doit être confirmée par des observations
médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation du droit aux
prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de
traitement entre assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).

- 27 -
En outre, le Dr H.________ ne fait pas état de limitations
fonctionnelles plus restrictives que celles retenues par la Dre T.________.
En particulier, il n’explique pas en quoi les douleurs présentées par
l’intéressé conduiraient à une solution différente concernant le droit à une
rente d’invalidité, singulièrement en quoi elles impliqueraient des
limitations fonctionnelles plus importantes ou diminueraient dans une plus
large mesure la capacité de travail dans une activité adaptée. Du reste, on
précisera que les douleurs mentionnées ont bel et bien été admises par la
médecin d’arrondissement, qui a retenu des limitations fonctionnelles en
lien avec celles-ci (pas de marche prolongée, pas de marche en terrains
irréguliers, pas de position accroupie ou à genoux, pas d’activités
nécessitant la marche dans les escaliers, sur des échelles ou sur des
échafaudages, pas d’activités en position statique debout et pas de port
de charges lourdes supérieures à dix kilos.). L’activité adaptée exigible a
ainsi précisément pour but de respecter ces limitations fonctionnelles et,
ainsi, d’éviter de causer des douleurs à l’assuré en ménageant en
particulier son pied. Compte tenu de ce qui précède, l’avis du Dr
H.________ ne permet pas de mettre en doute les conclusions de la
médecin d’arrondissement.
Il en va de même de l’avis du Dr L.________. Le médecin
traitant du recourant expose en effet, par rapports des 24 juin et
30 novembre 2021, que son patient est incapable de travailler compte
tenu des douleurs et du traitement à base de morphine, lequel trouble sa
concentration. Outre le fait qu'il est admis de jurisprudence constante que
le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce
dernier (cf. consid. 4d supra), on relèvera que son opinion, qui n’est au
demeurant pas motivée, s'est essentiellement fondée sur les douleurs du
recourant et qu’il n'a pas mis en évidence un élément objectif nouveau par
rapport à l'examen final du médecin d'arrondissement de la CNA. A cela
s’ajoute que l’activité adaptée exigible consisterait en une activité
physique ou manuelle simple et répétitive, ne nécessitant aucune
formation ; il n’est ainsi pas question d’une activité requérant une
concentration intellectuelle.

- 28 -
Aux termes de leur rapport du 25 février 2022, les Drs
F.________ et E.________ posent comme diagnostic « très probable » ou
« potentiel » un SRDC de type 2 en phase tardive qui doit encore être
confirmé par des examens, en sus des douleurs chroniques
neuropathiques déjà connues. Or, le 14 février 2017, un scanner réalisé
par le Service de radiologie de l’Hôpital W.________ révélait un aspect
moucheté de la trame osseuse dans un possible contexte de Südeck,
imagerie qui était connue de la Dre T.________ lors de son appréciation. A
cela s’ajoute que, lors de son examen du 7 février 2018, la médecin
d’arrondissement a évoqué la possibilité d’un SRDC mais ne l’a finalement
pas retenu, les symptômes n’étant pas présents. Ainsi, un diagnostic
nouveau, qui doit encore être confirmé par des examens médicaux, qui a
été envisagé par la médecin d’arrondissement de la CNA mais non retenu
faute d’arguments objectifs, ne saurait constituer un fait nouveau
permettant de jeter le doute sur l’évaluation médicale pratiquée sous
l’égide de l’autorité administrative. On mentionnera en outre à cet égard
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, selon laquelle ce qui
importe pour juger du droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-
invalidité, ce n'est pas la dénomination diagnostique, mais uniquement les
répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V
279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les
références citées). En l’occurrence, il ne ressort pas de l’éventuel
diagnostic différentiel l’existence de limitations fonctionnelles qui
n’auraient pas été prises en compte et les douleurs invoquées sont
largement connues.
c) Les éléments médicaux au dossier ne permettent donc pas
de mettre en doute les conclusions de la médecin d’arrondissement. A
cela s’ajoute que le rapport du 4 décembre 2020, complété le 8 février
2021, de la Dre T.________ est détaillé et motivé, que ses conclusions sont
claires et étayées, qu’il tient compte des plaintes de l’assuré et a été
établi à l’issue d’un examen clinique et en connaissance du dossier, de
sorte qu’il y a lieu de lui reconnaître une pleine valeur probante. Il est
donc erroné de soutenir, à l’instar du recourant, que les limitations

- 29 -
fonctionnelles retenues par celle-ci ne sont plus d’actualité. En l’absence
de constatation médicale qui exprimerait un avis contraire de manière
convaincante, on doit donc admettre les conclusions de la médecin
d’arrondissement.
d) Au vu de ce qui précède, l’intimée était fondée à suivre
l’appréciation de sa médecin d’arrondissement et à retenir une capacité
de travail entière dans une activité adaptée dès le 31 mars 2021, sans
diminution de rendement.
7. Pour le surplus, le calcul du degré d’invalidité n’est pas
contesté et peut être confirmé. Aussi, compte tenu d'un degré d'invalidité
de 5 %, c'est à juste titre que l'intimée a refusé l'octroi de toute rente, le
seuil de 10 % ouvrant le droit à cette prestation n'étant pas atteint.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 11 novembre 2021 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.

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La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Syndicat Unia Région Vaud (pour G.________),
- Me Antoine Schöni (pour Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents),
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :

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