vd_gerichte · ZD22.053215 · 2024-06-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 354/22 - 206/2024
ZD22.053215
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 juin 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Berthoud et Mme Saïd, assesseurs
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
402

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E n f a i t :
A. G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...],
ressortissant suisse, marié et père de deux enfants majeurs, sans
formation professionnelle, a travaillé pour le compte de H.________ SA dès
le 1er juillet 2003 en qualité de manutentionnaire à 100 %.
En incapacité de travail dès le 18 mai 2020 en raison d’une
tendinopathie inflammatoire de la coiffe sur le supra-épineux gauche (cf.
rapport médical établi le 24 juillet 2020 par le Dr A.________, médecin
praticien), il a touché des indemnités de perte de gain maladie de
X.________.
X.________ a soumis le dossier de l’assuré à son médecin
conseil, le Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale, lequel
a indiqué ce qui suit le 18 août 2020 :
« Cet assuré souffre d’un syndrome de la coiffe des rotateurs à
gauche. Ceci entraîne une [incapacité totale de travail] de 3-4 mois
dans son activité. Il serait intéressant de savoir, s’il est pris en
charge par un orthopédiste, s’il va avoir une infiltration et si oui
quand. Le médecin traitant à l’air plutôt "tranquille" ».
Le 14 octobre 2020, le Dr A.________ a écrit au Prof. Q.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, afin de connaître la conduite à tenir devant l’épaule
douloureuse de l’assuré. Il a joint un rapport d’imagerie par résonance
magnétique (IRM) du 9 septembre 2020, concluant comme suit :
« Conclusion
Omarthrose et capsulite rétractile. Géode inflammatoire de la partie
inférieure de la cavité glénoïde. Déchirure de 70 % sur le versant
bursal et au niveau du footprint du sus-épineux. Tendinite fissuraire
du sous-épineux. Trophicité de grade 3 du sus-épineux avec
infiltration graisseuse de moyenne sévérité. »
L’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 21 octobre 2020, en indiquant quant

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au genre d’atteinte une forte arthrose, une déchirure de 70 % du sus-
épineux de l’épaule gauche et une tendinite du sous-épineux de l’épaule
gauche.
Dans un rapport du 2 novembre 2020 à l’intention de
X.________, le Dr A.________ a exposé qu’il y avait persistance d’une
impotence fonctionnelle douloureuse de l’épaule gauche n’autorisant la
reprise d’aucun travail. L’incapacité de travail était totale, dès lors que le
patient portait des poids lourds et utilisait ses bras quotidiennement et de
manière répétée dans son travail de préparateur avec mise en place de
commandes et nettoyage.
A nouveau consulté par X.________, le Dr W.________ a exposé le
12 novembre 2020 que les diagnostics révélés par l’IRM justifiaient une
incapacité de travail totale dans toute activité pour une durée probable de
six mois encore, dès lors que le médecin traitant avait attendu cinq mois
pour organiser une IRM et adresser l’assuré à un spécialiste.
Répondant le 23 novembre 2020 à un questionnaire de l’OAI,
le Dr A.________ a indiqué que l’assuré présentait une incapacité de travail
totale depuis le 18 août 2020 dans toute activité. Il y avait une limitation à
plus de 60 % des mouvements de l’épaule gauche dans les actes
professionnels, mais également dans la vie quotidienne.
Dans un rapport du 17 mars 2021, le Dr K.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur au
Service [...] du R.________, a indiqué qu’une infiltration-test intra-articulaire
sous contrôle échographique serait effectuée pour évaluer l’indication à
une ténotomie du long chef du biceps. Il n’y avait pas d’indication à une
arthroplastie au niveau de l’épaule, la mobilité articulaire restant
excellente.
Le 7 mai 2021, l’assuré a passé une radiographie de la colonne
lombaire, du bassin et de la hanche gauche. Le rapport établi par le

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Dr S.________, spécialiste en radiologie, a conclu à la présence de discrets
troubles dégénératifs lombaires étagés.
Le Dr K.________ a indiqué le 18 mai 2021 que l’infiltration
intra-articulaire avait eu lieu le 16 avril 2021, sans effet bénéfique, de
sorte que l’indication pour une arthroscopie avec ténotomie du long chef
du biceps n’était pas retenue. Il a encore précisé, dans un courrier adressé
le 2 juillet 2021 à X.________, qu’aucun arrêt de travail n’avait été prescrit
du côté du R.________.
Dans un avis établi le 8 juillet 2021 à l’attention de X.________,
le Dr W.________ a conclu que l’incapacité de travail totale était justifiée
dans une activité avec port de charge répété de plus de 5 kg, ainsi que
pour une activité au-dessus de l’horizontale. La capacité de travail était en
revanche entière dans une activité adaptée.
Le 13 juillet 2021, l’assuré a passé un ultrason de la hanche
gauche. Dans son rapport, le Dr S.________ a fait état d’une tendinite
pertrochantérienne de hanche gauche avec infiltration par de l’anesthésie
locale et des corticoïdes.
Par courrier du 20 août 2021, X.________ a informé l’assuré
que, selon les renseignements médicaux obtenus, il était apte à assumer
un emploi à plein temps dans un secteur respectant les limitations
fonctionnelles (activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans port de
charges de plus de 5 kg et sans port au-dessus de l’horizontale). En
conséquence, il serait mis fin aux prestations financières dès le
1er décembre 2021, à l’issue d’une période de trois mois destinée à lui
permettre de chercher un emploi adapté.
Le Dr A.________ a établi un rapport à l’OAI le 21 septembre
2021, dans lequel il a attesté d’une incapacité de travail totale dans toute
activité. Il a précisé qu’il n’y avait pas d’évolution, avec persistance des
douleurs, une impotence fonctionnelle ainsi que l’apparition d’une
tendinite de la hanche gauche et d’une gonalgie gauche.

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Au cours d’un entretien téléphonique du 15 octobre 2021 avec
l’OAI, l’assuré a indiqué que son contrat de travail était résilié pour fin
novembre 2021 et qu’il n’avait pas pu s’inscrire au chômage. Il a été
informé qu’un suivi de réadaptation allait reprendre (cf. note d’entretien
téléphonique du 15 octobre 2021).
Répondant le 12 novembre 2021 à des questions
complémentaires du Service médical régional de l’OAI (ci-après : SMR), le
Dr A.________ a indiqué que son patient avait présenté une tendinite
pertrochantérienne de la hanche gauche, confirmée par radiographie puis
ultrason, qu’il avait bénéficié d’une infiltration et qu’une amélioration avait
ensuite été confirmée par de nouveaux ultrasons. Le patient avait subi,
pendant des mois, une impotence fonctionnelle importante avec troubles
de la marche qui avait également déclenché une crise de gonarthrose
gauche. Il persistait une plainte algique. Il n’y avait plus de traitement
pour la hanche, la crise étant passée. Le patient restait suivi au R.________
pour son épaule gauche. Une reprise de l’activité habituelle n’était plus
possible mais une activité adaptée pouvait être envisagée, quoiqu’avec
« quelques réserves » car les plaintes algiques étaient encore très
présentes. Le médecin évoquait à cet égard une amélioration
probablement pour le début de l’année 2022. Des mesures de
réadaptation n’étaient pas encore envisageables. Le Dr A.________ a joint
un rapport d’échographie ostéoarticulaire du 12 août 2021, concluant à
l’absence de complication liée à l’infiltration péri-trochantérienne gauche,
de bursite péri-trochantérienne ou de déchirure tendineuse.
Dans un rapport interne récapitulatif rédigé par l’OAI le 30
novembre 2021 en vue de présenter le cas à la permanence du SMR, il a
été relevé que X.________ avait envisagé de mettre en œuvre une
expertise rhumatologique avant d’y renoncer sur la base du dernier
rapport produit par le R.________. La permanence du SMR a, pour sa part,
préconisé de compléter l’analyse sur la diversité des atteintes somatiques
et les potentielles limitations fonctionnelles.

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Le 30 novembre 2021, l’OAI a procédé au calcul du salaire
exigible. Fondé, pour le revenu avec invalidité, sur l’enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS) 2018, indexée à 2021, au taux de 100 % avec
un abattement de 10 % pour tenir compte de l’âge de l’assuré et de ses
limitations fonctionnelles, ainsi que, pour le revenu sans invalidité, sur les
revenus perçus en 2019 indexés à 2021, le calcul aboutissait à un degré
d’invalidité de 2 % (arrondi). A titre d’exemple d’activité adaptée, il était
retenu que l’assuré « pourrait mettre sa capacité de travail résiduelle en
valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger,
par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de
production, ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères ».
Par communication du 2 décembre 2021, l’OAI a octroyé une
aide au placement à l’assuré.
Le SMR, par la Dre P.________, médecin, a établi un avis
médical le 20 décembre 2021. Elle a conclu à l’inexigibilité de l’activité
habituelle, mais à l’exigibilité d’une activité adaptée, « vraisemblablement
à taux plein, depuis au plus tard novembre 2021 vu l’amélioration de la
tendinite de la hanche [gauche] et de la crise de gonarthrose [gauche]
annoncée par le Dr A.________ », l’assuré restant principalement limité par
son épaule gauche. Elle a cependant préconisé d’obtenir le résultat du
complément d’instruction sollicité par l’assurance perte de gain auprès du
R.________ en août 2021.
Priée de remettre notamment les pièces versées au dossier de
l’assuré depuis son précédent envoi, X.________ a répondu le 4 janvier
2022 que le dossier avait été clos au 30 novembre 2021 et qu’il n’y avait
pas de nouvelles pièces à communiquer.
L’assuré s’est rendu à un premier entretien de placement au
siège de l’OAI le 20 janvier 2022, lors duquel les éléments de calcul du
revenu exigible lui ont été présentés. Il a cependant indiqué qu’il ne se
sentait pas apte à entreprendre des démarches de recherches d’emploi et
a signé une renonciation, de sorte qu’il a été mis fin à la mesure.

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Reprenant contact le 7 février 2022 avec X.________, l’OAI a
constaté que le R.________ n’avait pas répondu directement au formulaire
de l’assureur, mais avait transmis deux rapports de consultation sur
lesquels le médecin-conseil de X.________ s’était prononcé le 8 juillet 2021
(cf. note d’entretien téléphonique du 8 février 2022). L’OAI s’est ensuite
adressé au R.________ le 8 février 2022, en l’invitant à lui remettre tout
rapport de consultation postérieur au 14 mai 2021, tout autre document
concernant l’assuré ou toute autre remarque éventuelle. Le R.________ a
répondu par courriel que l’assuré n’avait plus consulté depuis le 14 mai
2021.
La Dre P.________ du SMR a rendu un nouvel avis le 1er mars
2022, dans lequel elle a relevé que l’assuré n’était plus retourné au
Service [...] du R.________ depuis la consultation du 14 mai 2021 et que
l’assurance perte de gain s’était prononcée en août 2021 sans examen
clinique supplémentaire. Sur la base du rapport du Dr A.________ du 12
novembre 2021, elle a constaté que l’atteinte à l’épaule gauche n’était
pas incapacitante dans une activité adaptée et que les atteintes à la
hanche gauche étaient résolues.
Le 29 avril 2022, l’OAI a notifié à l’assuré un projet de décision
octroyant une rente entière d’invalidité du 1er mai 2021 au 31 janvier
2022. Il a exposé qu’à l’échéance du délai d’attente d’une année, le 18
mai 2021, l’assuré présentait une incapacité de travail de 100 % dans
toute activité, ce qui ouvrait le droit à une rente entière. Toutefois, une
capacité de travail de 100 % pouvait raisonnablement être exigée depuis
le mois de novembre 2021 dans une activité adaptée à son état de santé
et respectant ses limitations fonctionnelles. La comparaison des revenus à
cette date montrait un degré d’invalidité de 2 %, taux qui ne donnait pas
droit à des mesures de reclassement ni à des prestations financières. Par
conséquent, la rente devait être supprimée trois mois après la date de
récupération.

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Au cours d’un entretien téléphonique du 11 mai 2022, le fils de
l’assuré a expliqué que l’intéressé avait eu des contrôles récemment, ainsi
qu’une infiltration de cortisone dans le bassin. Il a été invité à produire les
éléments médicaux nécessaires avec son opposition au projet.
Le 20 mai 2022, désormais représenté par Me Jean-Michel Duc,
l’assuré a formulé des objections au projet de décision du 29 avril 2022. Il
estimait que l’OAI avait agi de façon arbitraire en retenant une capacité de
travail de 100 % dans une activité adaptée depuis le mois de novembre
2021 sans mettre en œuvre d’expertise. Il déplorait ainsi une instruction
insuffisante de son cas ainsi qu’une violation de son droit d’être entendu.
Il a maintenu sa position dans un courrier du 20 septembre 2022.
Par décision du 22 novembre 2022, reprenant la motivation de
son projet, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1er
mai 2021 au 31 janvier 2022 d’un montant de 1'752 fr. par mois et a établi
un décompte.
B. Par acte du 29 décembre 2022, toujours représenté par Me
Duc, G.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière dès le 1er mai 2021
sans limitation dans le temps, et subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction. Il a fait valoir
que dans son rapport du 12 novembre 2021, le Dr A.________ avait émis
des réserves puisqu’il avait indiqué que le patient pourrait
« probablement » travailler dans une activité adaptée. Quant au
Dr W.________, qui n’était pas médecin spécialiste, il ne l’avait jamais
examiné et se fondait exclusivement sur les rapports du R.________ des 17
mars et 18 mai 2021. Ainsi, la Dre P.________ du SMR, qui n’était pas
spécialiste, s’était fondée sur un dossier incomplet, singulièrement sur
l’appréciation réservée d’un médecin traitant non spécialiste ainsi que sur
l’avis imprécis et non motivé d’un médecin mandaté par une assurance,
lui non plus pas spécialiste. Par conséquent, il subsistait des doutes plus
que faibles quant à la fiabilité et la pertinence des avis du SMR, ce qui

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justifiait la mise en œuvre d’une expertise par l’intimé. En outre, la
décision du 22 novembre 2022 reposant sur des rapports dénués de
valeur probante, l’intimé ne pouvait se contenter de demander au
recourant de produire des pièces complémentaires lorsque son fils l’avait
appelé, mais devait lui-même instruire ce point en se procurant les
rapports supplémentaires. Enfin, le recourant a sollicité l’octroi de
l’assistance judiciaire et a requis, à titre de mesures d’instruction, la mise
en œuvre d’une expertise judiciaire, ainsi que l’organisation d’une
audience publique (art. 6 CEDH).
Le 9 mars 2023, le recourant a déclaré retirer la requête
d’assistance judiciaire incluse dans son écriture du 29 décembre 2022.
Par réponse du 2 mai 2023, l’intimé a conclu au rejet du
recours, en se référant aux deux avis du SMR des 20 décembre 2021 et
1er mars 2022.
Par réplique du 25 mai 2023, le recourant a maintenu ses
conclusions, en répétant que le SMR a fondé ses avis sur un dossier
incomplet alors que le rapport du Dr A.________ laissait subsister des
doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de son appréciation,
ce qui aurait dû conduire l’intimé à mettre en œuvre une expertise
rhumatologique ou orthopédique. Le recourant a ensuite confirmé, par
courrier du 4 juillet 2023, sa demande tendant à la tenue d’une audience
de débats publics.
L’intimé a dupliqué le 28 août 2023.
C. Le recourant, par son conseil, a déposé des déterminations
spontanées le 15 novembre 2023 en se prévalant d’un rapport d’expertise
privée établi le 15 novembre 2023 par le Prof. F.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.
Confirmant les conclusions prises au pied de son recours, il ajoutait que les
frais relatifs à l’expertise privée devaient être pris en charge par l’intimé.
Joint à son écriture figuraient le rapport d’expertise privée et la facture y

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afférant, d’un montant de 400 francs. Dans son rapport, le Prof. F.________
a exposé en particulier ce qui suit :
« Diagnostics :
• Omartrhose épaule [gauche] dans le cadre d’un status post
luxation traumatique antéro-inférieure épaule [gauche] en 2002
• Tendinopathie sévère sus-épineux épaule [droite]
• Cervicalgie sur discopathie sévère C6-C7 et uncarthrose étagée
• Dorso-lombalgies sur troubles dégénératifs étagés
• Tendinopathie péritrochantérienne hanche [gauche]
• Gonarthrose [gauche]
• [Hypertension artérielle] traitée
• Stéatose hépatique
Limitations fonctionnelles : M. G.________ présente les limitations
fonctionnelles suivantes : Pas de position assise ou debout
prolongée, pas de marche prolongée, pas de port de charge de plus
de 5 kg, pas de mouvements répétitifs des membres supérieurs, pas
de manipulation de charge en porte à faux, pas de travail en
dessous des épaules, pas de montée ou de descente d’escaliers
répétées, pas de montée ou descente sur des escabeaux échelles ou
échafaudages.
Conclusions : M. G.________ présente une polypathologie de
l’appareil locomoteur affectant les deux épaules, la colonne
cervicale et dorsolombaire, la hanche [gauche] et le genou [gauche].
L’omarthrose [gauche] est une conséquence directe du traumatisme
de 2002 où il s’est produit selon toute vraisemblance une luxation
glénohumérale spontanément réduite (COIFMAN).
Les multiples atteintes de l’appareil moteur de l’épaule [droite], de
la région dorsolombaire, de la hanche [gauche] et du genou
[gauche] s’expliquent notamment par l’activité professionnelle
particulièrement lourde et exigeante que représente le travail de
manutention de quartiers de viande en milieu réfrigéré ce qui est
largement attesté et prouvé par la littérature. (DEMPSEY, KAKA,
MAGNUSSON, VAN HOLLAND).
En conséquence, M. G.________ est inapte à exercer son activité
habituelle en boucherie ainsi que dans toute activité adaptée. »
L’intimé a déposé une écriture le 19 décembre 2023, au terme
de laquelle il a déclaré maintenir sa position, en se référant à un avis SMR
du 20 novembre 2023, auquel il a soumis le rapport du Prof. F.________.
Annexé à l’écriture, ledit avis concluait comme suit :
« Discussion
Cette « expertise » ne rapporte pas de modification de l’état de
santé depuis nos dernières conclusions en 03.2022 ; hormis
l’examen clinique réalisé lors de cette expertise et le bilan
radiologique du 13.11.2023 aucune investigation, prises en charge
médicale, chirurgicale, antalgique… n’est signalée. L’expert ne
décrit pas le quotidien de l’assuré, ni la gestion médicale actuelle de
ses problématiques (médications, physiothérapie…). L’expert

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confirme ce que nous avions déjà établi, à savoir l’atteinte de
l’épaule [gauche] et du genou [gauche], une tendinopathie
péritrochantérienne de la hanche [gauche] (pourtant résolue selon le
Dr A.________, voir avis SMR du 20.12.2021, examen clinique actuel
ne la démontre pas). Il y ajoute une problématique de l’épaule
[droite], à savoir une tendinopathie de l’épaule [droite] post-
traumatique en 2016 (donc ancienne) pourtant non signalée par
l’avis orthopédique de 2021 ; et des rachialgies de longue date, non
déficitaires, sur la base de troubles statiques et mise en évidence de
troubles dégénératifs assez minimes et courants à son âge. Les
[limitations fonctionnelles] concordent aux diagnostics et se
superposent globalement aux nôtres, clairement incompatibles avec
son activité habituelle, ce que nous avions admis, et aussi dans une
activité adaptée. Cette [incapacité de travail] totale y compris dans
une activité adaptée n’est pas argumentée, il l’explique sur la base
de la polypathologie de l’appareil locomoteur, ce que nous ne
pouvons pas suivre. La problématique rachidienne, passait au
second plan (non rapportée par son généraliste Dr A.________ à
l’époque) ; elle n’est pas décrite comme importante, n’engendre pas
de déficit neurologique, n’a pas nécessité une prise en charge
spécialisée, d’avis neurochirurgicaux… elle n’explique pas pourquoi
la [capacité de travail], estimée entière dans une activité adaptée,
serait désormais nulle. La chronologie des [incapacité de travail]
n’est pas non plus développée.
Conclusion :
Cette expertise ne remplit pas les critères de qualité usuellement
requis, elle ne rapporte pas de modification de l’état de santé depuis
nos conclusions mais, en prenant en compte d’autres atteintes
supplémentaires anciennes, dont le caractère incapacité n’est pas
démontré dans une activité adaptée, conclut à une [incapacité de
travail] dans toutes activités, sans la dater, sans l’argumenter.
Nous n’avons pas d’argument pour remettre en cause nos
conclusions médicales antérieures pendant la période qui prévalait
jusqu’à la prise de position litigieuse. »
Le recourant s’est déterminé sur cette écriture le 10 avril
2024. Confirmant l’ensemble de ses conclusions, il a produit les réponses
données le 5 mars 2024 par le Dr A.________ aux questions de son
mandataire. Le médecin traitant déclarait se rallier entièrement aux
conclusions du rapport d’expertise du Prof. F.________ du 5 mars 2024. Il
confirmait que l’évolution de la clinique s’était péjorée et qu’il avait émis
un avis réservé dans son rapport du 12 novembre 2021, en adéquation
avec l’évolution clinique et fonctionnelle. Il suivait l’assuré depuis
plusieurs années et avait vu l’évolution se dégrader, de sorte qu’il ne
pouvait pronostiquer une reprise du travail.

- 12 -
Par courrier du 13 mai 2024, l’intimé a indiqué n’avoir rien à
ajouter et a sollicité sa dispense de comparution à l’audience de débats
publics fixée le 13 juin 2024, ce qui lui a été accordé selon avis de la Juge
instructrice du 16 mai 2024.
D. Une audience de débats publics a eu lieu le 13 juin 2024, lors
de laquelle Me Caroline Stucki, avocate-stagiaire en l’étude de Me Duc, a
plaidé pour le recourant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé était fondé à
mettre un terme au 31 janvier 2022 à la rente entière accordée au
recourant à compter du 1er mai 2021.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel

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qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Tel est le cas du recourant, qui ne conteste pas la date fixée
par l’intimé pour le début du droit à la rente, à savoir le 1er mai 2021.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart

- 14 -
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles

- 15 -
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des

- 16 -
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1)
d) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Les avis médicaux établis par le SMR constituent des
rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports
ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale
(art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de
procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes
exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous
forme d’un résumé de la situation médicale et d’une appréciation de celle-
ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1
et les références citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et
les références citées). Il convient cependant de poser des exigences
strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des
doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des

- 17 -
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ;
TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références citées).
5. a) En l’espèce, il est admis que le recourant a présenté une
incapacité de travail totale dans toute activité à compter du 18 mai 2020
et que son activité habituelle de manutentionnaire n’était plus exigible
depuis lors, situation qui ouvrait le droit à une rente entière d’invalidité à
compter du 1er mai 2021. Puis, sur la base des pièces médicales recueillies
et d’avis du SMR, l’intimé a retenu que le recourant a présenté, à compter
du mois de novembre 2021, une capacité de travail entière dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (travailler les bras tendus
ou en l’air, station debout ou assise prolongée, marche prolongée, monter
ou descendre les escaliers, port de charges répété de plus de 5 kg), ce qui
conduisait à lui nier tout droit à une rente postérieurement au 31 janvier
2022.
Le recourant conteste cette appréciation. Dans un premier
temps, il a fait valoir pour l’essentiel que l’évaluation de la capacité de
travail dans une activité adaptée reposait uniquement sur le rapport du
Dr A.________ du 12 novembre 2021, alors que ce médecin n’était pas
spécialiste en rhumatologie ou en orthopédie et qu’il avait émis des
réserves dans le cadre de son appréciation. Il critiquait également
l’absence de spécialisation de la Dre P.________ du SMR, dont l’intimé a
suivi les avis. Dans un second temps, le recourant a produit un rapport
d’expertise privée établi à sa demande par le Prof. F.________.
b) Les griefs relatifs à l’absence de spécialisation du
Dr A.________ ne peuvent être suivis. En effet, l’absence d’une
spécialisation en orthopédie ou en rhumatologie du médecin n’est pas un
élément déterminant de la valeur probante d’un rapport médical portant
sur des atteintes de cet ordre. D’une part, l’exigence d’une spécialisation
spécifique n’est posée par la jurisprudence que pour les médecins
mandatés pour procéder à une expertise ou à un examen SMR. D’autre
part, le titre de médecin praticien, dont est titulaire le Dr A.________, est
décerné aux médecins qui peuvent justifier d’une formation postgrade de

- 18 -
trois ans (art. 2 al. 1 let. a et ch. 2 Annexe 1 de l’Ordonnance fédérale du
27 juin 2007 concernant les diplômes, la formation universitaire, la
formation postgrade et l’exercice des professions médicales universitaires
[OPMéd] ; RS 811.112.0). Il ressort des programmes de formations
postgraduées élaborés par l’Institut suisse pour la formation médicale
(ISFM) qu’au terme de sa formation, « le détenteur d’un titre postgrade de
"médecin praticien / médecin praticienne" dispose des compétences pour
exercer la médecine de famille sous sa propre responsabilité » (cf. ch. 1 à
4 du Programme de formation postgraduée de médecin praticien, publié
sur www.siwf.ch). Ses prérogatives sont ainsi proche de celles reconnues
au spécialiste en médecine interne générale, qui dure deux années
supplémentaires, consistant à évaluer les examens à effectuer et les
traitements appropriés à chaque phase sur la base d’une anamnèse
détaillée, prendre en charge eux-mêmes les examens et les cas les plus
fréquents, faire appel si nécessaire à des spécialistes au moment opportun
et intégrer les constatations et les recommandations des spécialistes dans
leur plan diagnostic et thérapeutique, en incluant les patients et leur
entourage dans le processus décisionnel (ch. 1 et 2 du Programme de
formation postgraduée de spécialiste en médecine interne générale,
publié sur www.siwf.ch). Il faut ainsi considérer que le Dr A.________
dispose de toutes les compétences requises pour évaluer les atteintes
somatiques du recourant, notamment leurs répercussions sur sa capacité
de travail, ainsi que pour interpréter les rapports et résultats d’examens
effectués par les spécialistes auxquels il a adressé son patient.
Il en va de même pour l’argumentation du recourant relative
aux qualifications de la Dre P.________, qui n’a pas établi un rapport
d’examen au sens de l’art. 49 al. 2 RAI – sur lequel portent les
jurisprudences citées par le recourant –, mais un avis au sens de l’art.
59 al. 2bis LAI en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI.
c) L’intimé s’est fondé sur des avis du SMR retraçant
fidèlement le parcours médical du recourant depuis le dépôt de sa
demande de prestations. Ainsi, dans son avis du 20 décembre 2021, la
Dre P.________ a tenu compte de l’ensemble des pièces médicales versées

- 19 -
au dossier de l’intimé depuis 2020, en particulier le rapport établi par les
médecins du Service [...] du R.________ du 12 mars 2021, les rapports
d’imagerie médicale, notamment des ultrasons de la hanche effectués le
13 juillet 2021, ainsi que les rapports établis par le Dr A.________ les
24 juillet, 2 et 23 novembre 2020, 21 septembre et 12 novembre 2021. La
Dre P.________ a en outre retenu les limitations fonctionnelles annoncées
par le Dr A.________ dans son dernier rapport, lesquelles concernaient tant
l’atteinte à l’épaule gauche que les douleurs survenues dans le courant de
l’année 2021 au niveau de la hanche et du genou gauches. Elle n’a par
ailleurs fait aucune allusion aux rapports du médecin-conseil de X.________,
de sorte que les reproches du recourant à l’encontre de ce dernier ne sont
pas pertinents. Enfin, dans la mesure où le Dr A.________ évoquait la
poursuite d’un suivi auprès du R.________ pour son épaule gauche, la
Dre P.________ a prié l’intimé d’obtenir les éventuelles pièces médicales
établies par les médecins de cet établissement. Il a alors été noté, début
2022, qu’il n’y avait plus de prise en charge pour cette problématique
depuis mai 2021.
Le SMR a ainsi constaté, dans son avis du 1er mars 2022, qu’il
n’y avait plus de prise en charge pour l’épaule gauche depuis mai 2021 et
qu’il fallait en conclure que cette atteinte n’était pas incapacitante dans
une activité adaptée tandis que les atteintes à la hanche gauche étaient
résolues. Certes, dans son rapport du 12 novembre 2021, le Dr A.________
a évoqué une possible capacité de travail dans une activité adaptée
« probablement » en début d’année 2022 car l’atteinte à la hanche
gauche avait connu une amélioration après une infiltration. Il a émis des
réserves en raison de la persistance de plaintes algiques et précisé que
des mesures de réadaptation n’étaient pas encore possibles au jour de
l’établissement de son rapport. Il n’en demeure pas moins qu’au moment
où le SMR a établi son avis, aucun élément du dossier ne contredisait le
pronostic posé par le médecin traitant. Le recourant a contesté le projet
de décision sans l’étayer de pièces médicales, bien qu’invité à le faire et
malgré la constitution d’un mandataire professionnel. Il ne pouvait à cet
égard se retrancher derrière le principe inquisitoire posé par l’art. 43 al. 1
LPGA, celui-ci étant justement limité par le devoir des parties de collaborer

- 20 -
à l’instruction de l’affaire et donc d’apporter, dans la mesure où cela peut
raisonnablement être exigé d’elles, les preuves commandées par la nature
du litige et des faits invoqués (ATF 125 V 193 consid. 2).
d) Cela étant, le recourant a finalement produit un rapport
établi le 5 mars 2024 par le Dr A.________, indiquant que le pronostic posé
avec réserve en novembre 2021 ne s’était pas réalisé. Il a également
produit un rapport d’expertise privée établi le 15 novembre 2023 par le
Prof. F.________. Ce spécialiste a conclu à l’absence de toute capacité de
travail, en raison d’une polypathologie de l’appareil locomoteur affectant
les deux épaules, la colonne cervicale et dorsolombaire, la hanche gauche
et le genou gauche. Cette situation s’expliquait, selon lui, par l’activité
professionnelle « particulièrement lourde et exigeante » de manutention
de quartiers de viande en milieu réfrigéré, ainsi que par d’anciens
traumatismes.
Comme l’a souligné le SMR dans son avis du 20 novembre
2023, l’expertise privée du Prof. F.________ ne remplit pas tous les critères
requis par la jurisprudence pour se voir attribuer la valeur probante d’une
expertise médicale indépendante. Le SMR a pointé l’absence d’indications
sur une éventuelle prise en charge médicale (traitement médicamenteux
ou physiothérapie) et sur le quotidien de l’intéressé, ainsi qu’une
argumentation lacunaire pour conclure à une incapacité de travail dans
une activité adaptée, alors que le Prof. F.________ retient des limitations
fonctionnelles superposables à celles qui ont été retenues en 2022. Il n’en
demeure pas moins que le Prof. F.________ a posé un diagnostic sur la base
d’une anamnèse complète des problématiques médicales, de nouvelles
imageries médicales et d’un examen complet du recourant. Le SMR admet
que ces éléments sont nouveaux mais ne procède pas à un comparatif
avec les status figurant dans les rapports de 2021 sur lesquels il a fondé
ses avis, étant au surplus relevé que lesdits rapports ne décrivaient pas
non plus le quotidien de l’assuré. L’éventuelle absence de prise en charge
médicale spécifique, que ce soit une médication ou un suivi de
physiothérapie, n'est pas un élément suffisant pour établir la capacité de
travail du recourant. Enfin, quand bien même certains troubles

- 21 -
dégénératifs révélés par les imageries seraient « assez minimes et
courants à son âge », cela ne permet pas de considérer que ces troubles
n’ont aucun impact sur les capacités fonctionnelles du recourant, ce
d’autant que l’avancée en âge ne peut qu’aggraver ces atteintes.
e) Selon la jurisprudence, il est admissible de se fonder sur le
contenu des avis médicaux du SMR, sauf s’ils sont sérieusement contredits
par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés
(cf. ATF 142 V 58 consid. 5.1, cité ci-avant). En l’occurrence, si l’on peut
déplorer le fait qu’il ait attendu novembre 2023 et mars 2024 pour fournir
des éléments étayant son point de vue, il faut constater avec le recourant
que les rapports médicaux produits en cours d’instance jettent le doute
sur les conclusions du SMR fondant la décision litigieuse.
Ainsi, et bien qu’il s’agisse d’un cas limite, il apparaît que
l’instruction menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se
prononcer sur les questions litigieuses en toute connaissance de cause. Il
convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA – pour compléter l’instruction. Il conviendra
notamment de mettre en œuvre un examen orthopédique ou
rhumatologique auprès du SMR ou d’experts externes.
Il convient par ailleurs de relever que les mesures de
reclassement ont été refusées au recourant sur le seul constat que le
degré d’invalidité déterminé en novembre 2021 était insuffisant. Ce
faisant, l’intimé semble avoir omis de procéder à un examen circonstancié
des possibilités de réadaptation du recourant, quand bien même celui-ci
était âgé de 60 ans lorsque le projet de décision a été rendu,
respectivement 61 ans au moment où la décision a été notifiée. En effet,
la jurisprudence a déterminé que, lorsque le droit à la rente d’une
personne assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d’une
rente pendant quinze ans au moins est réduit ou supprimé par révision
(art. 17 al. 1 LPGA), reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), ou dans le cadre

- 22 -
d’une décision d’octroi, à titre rétroactif, d’une rente limitée dans le
temps, il convient de présumer qu’elle ne peut en principe pas
entreprendre de son propre chef tout ce que l’on peut raisonnablement
attendre d’elle pour tirer profit de sa capacité résiduelle de travail (ATF
145 V 209 consid. 5.1 ; TF 9C_303/2022 du 31 mai 2023 consid. 5.2 ; TF
9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.1 et 5.2). Par conséquent, dans ces
situations, l'examen et l'exécution des éventuelles mesures constituent
une condition de la suppression (ou réduction) de la rente, cette dernière
ne pouvant prendre effet antérieurement (TF 8C_582/2017 du 22 mars
2018 consid. 6.4 et les références citées). Les organes de l'assurance-
invalidité doivent se fonder sur le moment du prononcé de la décision de
l'office AI pour déterminer si l'âge de référence de 55 ans est atteint (ATF
148 V 321 consid. 7.3 ; TF 9C_303/2022 du 31 mai 2023 consid. 5.2).
En conséquence, l’intimé est invité à garder à l’esprit au
moment de reprendre l’instruction que le recourant est désormais très
proche de l’âge de la retraite et à rendre une nouvelle décision tenant
compte adéquatement de ses possibilités de réadaptation. Il faut
également rappeler, à toutes fins utiles, que la comparaison des revenus
doit être calculée sur les chiffres les plus concrets possibles, ce qui
implique notamment de recourir aux données statistiques les plus proches
de la date de référence pour la naissance du droit à la rente ou pour
l’éventuelle modification du droit à la rente.
6. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé afin qu’il en
complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.

- 23 -
c) Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction
sont pris en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut,
l'assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables
à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des
frais de procédure (cf. TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et
les arrêts cités). Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les
dépens mis à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était
nécessaire à la résolution du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF
8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine ; 8C_354/2015 du 13 octobre 2015
consid. 6.1 et les arrêt cités, in SVR UV n° 24 p. 75).
En l’occurrence, le recourant a requis la prise en charge par
l’intimé des frais d’établissement du rapport du Prof. F.________ du 15
novembre 2023, par 400 francs. Ce rapport ayant contribué à faire
admettre qu’une investigation médicale supplémentaire était nécessaire, il
y a lieu d’en mettre les frais à charge de l’intimé.
d) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Me Duc a déposé une liste des opérations le 17 juin
2024, faisant état de 55 minutes effectuées par lui-même, 1 heure par Me
Caroline Stucki, avocate-stagiaire, 23 heures et 5 minutes par un
collaborateur juriste de l’étude et 5 minutes par un autre membre du
personnel de l’étude. Cette liste ne peut pas être intégralement suivie. On
constate en premier lieu que plusieurs opérations ne sont pas en rapport
avec la présente cause, notamment des opérations antérieures à la
notification de la décision litigieuse. En deuxième lieu, les tarifs appliqués
ne correspondent pas aux tarifs usuels pratiqués dans le canton de Vaud,
tout particulièrement les opérations déployées par le collaborateur juriste
de l’étude. Troisièmement, on relève plusieurs opérations concernent des
tâches de secrétariat, qui n’ont pas à être rémunérées en sus des débours.
Enfin, d’une manière générale, l’activité déployée dépasse ce qu’admet la
pratique de la Cour dans l’estimation du temps objectivement requis pour
le traitement de cas de ce genre eu égard à l’importance et à la

- 24 -
complexité du litige. Ainsi, tout bien considéré, il convient d’arrêter
l’indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris, et de la mettre
intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du
28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 22 novembre 2022 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour qu’il procède dans le
sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Les frais d’établissement du rapport du Prof. F.________ du
15 novembre 2023, à hauteur de 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
V. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à G.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour G.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :