vd_gerichte · ZD18.018165 · 2021-12-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 136/18 - 408/2021
ZD18.018165
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 décembre 2021
______________________
Composition : M. Piguet, président
M. Métral, juge, et Mme Gabellon, juge assesseure,
Greffière : Mme Berseth
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Laurent Damond, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 16 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est
titulaire d’un CFC de coiffeur obtenu en 2002. Depuis 2006, il a travaillé en
qualité d'indépendant dans son propre salon.
Le 27 février 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'Office AI ou l'intimé), au motif qu’il présentait une
incapacité de travail de 100% depuis le 16 septembre 2014 en raison
d’une retro-prostatite chronique, de lombalgies d’origine pas claire et d’un
état dépressif réactionnel.
Le Dr B.________, médecin traitant de l'assuré, a fait procéder à
de multiples investigations aux plans rhumatologique, neurologique,
urologique, infectiologique et antalgique, afin de déterminer l'origine des
douleurs lombaires, périnéales et génitales dont souffrait son patient. Ces
examens ont notamment permis d'écarter les hypothèses de rhumatisme
inflammatoire (cf. rapports du 28 juin 2015 du Dr B.________ et du 9 août
2016 du Prof. H.________, rhumatologue au G.________), de troubles
urologiques et neurologiques, d'arthrite réactive auto-immune de type
syndrome de Reiter (cf. rapport du 30 août 2016 du Prof. T.________,
urologue au G.________), de sacro-illite (cf. rapport d'IRM du 27 juillet 2016)
ainsi que de myélopathie (cf. rapport d'IRM médullaire du 1er février 2017).
L'assuré a séjourné à la N.________ (ci-après : N.________) du 8
au 28 mars 2017.
L’Office AI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire,
dont il a confié le mandat au S.________. Dans leur rapport du 19 octobre
2017 (ci-après : rapport d'expertise du S.________), les Drs W.________,
spécialiste en médecine interne générale, R.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et C.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, ont retenu les diagnostics de syndrome
douloureux pelvien chronique associé à des troubles mictionnels, de

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thalassémie mineure, de status après urétroprostatite à Enterococcus
faecalis (2014), de cervico-dorsalgies avec cervico-discarthrose
prédominante en C5-C6, de protrusion discale paramédiane droite D6-D7,
de lombalgies basses avec discopathies étagées de L2 à L4, de
lombalisation de S1 et de syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4). Les experts ont considéré qu’hormis quelques périodes
d'incapacité de travail transitoires en 2014 liées à l'urétro-prostatite,
aucune de ces atteintes n’induisait de limitations fonctionnelles et que la
capacité de travail de l'assuré restait entière, tant dans son activité
habituelle de coiffeur que dans une autre activité adaptée, sans baisse de
rendement. Ils ont en particulier estimé que l'assuré disposait de
ressources préservées lui permettant de faire face aux déficits liés à son
état de santé.
Le 20 octobre 2017, le Dr B.________ a transmis à l'Office AI un
rapport d'IRM cervico-dorso-lombaire et sacro-iliaque du 12 octobre 2017
concluant à des anomalies pouvant entrer dans le cadre d'une
spondylarthrite ankylosante. Le médecin traitant a indiqué que son patient
serait pris en charge par le Dr M.________, spécialiste en médecine
physique et réhabilitation, en vue de l'introduction d'un traitement ciblé.
Le 10 décembre 2017, le Dr B.________ a encore adressé à l'Office AI un lot
de rapports médicaux dont il ressortait que le Dr M.________ avait adressé
l'assuré au Dr L.________, spécialiste en rhumatologie (cf. rapport du Dr
M.________ du 25 novembre 2017), que le Dr L.________ avait conclu à la
prévalence d'une spondylarthrite ankylosante grave, lourde et sévèrement
active (cf. lettre du 28 novembre 2017 à l'assureur-maladie) et que le
Prof. F.________, spécialiste en rhumatologie, entretemps sollicité par le
Dr B.________, avait posé le diagnostic de spondylarthrite ankylosante
probable et proposé l'introduction d'un traitement anti-TNF (cf. rapport du
1er décembre 2017).
Invité par le SMR à déposer un complément d’expertise tenant
compte des dernières pièces versées au dossier, les Drs W.________,
R.________ et C.________ ont maintenu les conclusions de leur expertise le 9
janvier 2018. Ils ont en particulier estimé que l’examen des clichés de

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l’IRM rachidienne du 12 octobre 2017 ne permettait pas de conclure à
l’existence de signes formels de spondylarthropathie, le radiologue
n’ayant au demeurant que suggéré que les anomalies constatées
« pourraient rentrer dans le cadre d’une spondylarthropathie ». Les
experts ont également considéré que les Drs M.________, L.________ et
F.________ n’apportaient pas d’élément diagnostique complémentaire et
qu’ils basaient leur hypothèse sur des éléments de symptômes subjectifs
ainsi que sur un examen clinique fluctuant, le Prof. F.________ ne faisant au
demeurant état que d’une très forte probabilité de spondylarthropathie, et
non d’un diagnostic affirmé. Relevant toutefois qu’un traitement anti-TNF
était envisagé, les experts ont préconisé de revoir l’assuré à distance et
de procéder à des examens complémentaires pour affirmer ce diagnostic
sur des constatations objectives.
Dans un avis du SMR du 19 janvier 2018, la Dre J.________ a
retenu qu’il n’existait aucune atteinte durablement incapacitante du
ressort de l’assurance-invalidité. Considérant que l’assuré ne connaissait
aucune limitation fonctionnelle, la Dre J.________ a estimé qu’il disposait
d’une capacité de travail entière, tant dans son activité habituelle que
dans toute activité adaptée. Elle a en outre préconisé une réévaluation de
la situation selon les termes proposés par les experts.
Par projet de décision du 24 janvier 2018, l’Office AI a signifié
à l’assuré son intention de rejeter sa demande de prestations.
Le 10 février 2018, l’assuré a fait part de ses objections au
projet de décision précité. A l’appui de son écriture, il a produit une
attestation du 17 février 2018 du Dr B.________, selon laquelle il suivait un
traitement spécifique de la spondylarthrite, qui ne montrait pour l’instant
pas de modification de la symptomatologie, un changement de molécules
étant d’ores et déjà prévu en cas de non-réponse au traitement en cours.
Le Dr B.________ a également invoqué des troubles de l’humeur très
importants, sous traitement de Saroten.

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Aux termes d’un avis du 26 février 2018, la Dre J.________ a
estimé que l’assuré n’avait pas apporté d’éléments nouveaux permettant
de modifier sa position.
Par décision du 15 mars 2018, l’Office AI a confirmé son refus
de prestations, au motif que l’intéressé ne présentait pas d’atteinte à la
santé durablement incapacitante et qu’il disposait toujours d’une capacité
de travail de 100%.
B. Par acte du 27 avril 2018, V.________, représenté par Me
Laurent Damond, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision précitée, dont il a conclu à
l’annulation, suivie d’un renvoi de la cause à l’Office AI pour nouvelle
décision. Il a soutenu que, selon les constatations du Dr B.________, dont il
a transmis un rapport du 15 avril 2018, ses douleurs inflammatoires de la
colonne étaient liées au diagnostic de spondylarthrite axiale et avaient été
déclenchées par son infection urinaire initiale. A titre de mesure
d’instruction complémentaire, il a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire.
Dans sa réponse du 30 mai 2018, laquelle reposait sur un avis
du SMR du 29 mai 2018, l’Office AI a maintenu sa position, estimant que
l’assuré ne présentait aucune limitation fonctionnelle et jouissait d’une
capacité de travail de 100%.
Par réplique du 9 novembre 2018, l'assuré a transmis un
nouveau lot de pièces médicales, dont il a déduit qu'il présentait une
capacité résiduelle de travail n'excédant pas 20%.
Par duplique du 29 novembre 2018, l'Office AI, en se fondant
sur un avis du SMR du 26 novembre 2018, a maintenu ses conclusions,
estimant que les pièces médicales nouvellement produites n’apportaient
pas d’éléments nouveaux susceptibles de conduire à une solution autre
que celle retenue dans la décision entreprise.

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A l'appui de ses déterminations du 6 février 2019, l’assuré a
transmis un rapport des Prof. F.________ et Dr X.________ du
14 décembre 2018, lequel retenait les diagnostics de spondylarthropathie
axiale et périphérique, de syndrome douloureux chronique pelvien,
d'hyperlaxité ligamentaire non généralisée et de discrète gynécomastie
diffuse droite d'origine indéterminée. Au vu de ce document, l'assuré a
déduit que le diagnostic de spondylarthropathie devait désormais être
considéré comme « définitif » et que son état de santé ne lui permettait
plus d'exercer une quelconque activité lucrative.
Par déterminations des 18 mars 2019, 3 mai 2019 et 27 mai
2019, les parties ont maintenu leurs conclusions, l'assuré ayant encore
produit un lot de pièces médicales le 3 mai 2019.
Le juge instructeur a ordonné la mise en œuvre d'une
expertise rhumatologique, dont il a confié le mandat aux K.________
(ci-après : K.________).
Dans un rapport d’expertise du 7 janvier 2021 (ci-après :
rapport d'expertise des K.________), les Drs D.________, spécialiste en
rhumatologie, et P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont posé les diagnostics incapacitants de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4), de fibromyalgie avec un hémisyndrome
droit (M79.70), d’épisode dépressif moyen (F32.1), de prostatite chronique
(N41.1) et de syndrome douloureux pelvien chronique (R10.2). Les experts
ont attesté une totale incapacité de travail depuis juin 2014 dans toute
activité. Ils ont indiqué que les diagnostics rhumatologiques étaient
responsables de limitations fonctionnelles importantes au niveau de la
marche, avec un besoin d’utilisation de deux béquilles. Le patient
présentait un syndrome lombovertébral extrêmement important avec
quasiment aucun mouvement possible dans toutes les directions et des
cris de douleur au moindre mouvement. La position assise prolongée
entraînait également des douleurs musculaires et nécessitait de réguliers
changements de position. Les atteintes au plan psychiatrique étaient
quant à elles responsables d’une fatigabilité, d’importantes difficultés de

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concentration, d’un besoin d’interruption pour du repos, d’une incapacité
d’activité prolongée, d’une perte d’intérêt et de dynamisme, d’une
incapacité à assumer une relation professionnelle avec une clientèle ou un
groupe professionnel, d'une incapacité à résister au stress et d’un risque
de perte de contrôle comportemental en cas de crise anxieuse aigüe.
Par déterminations du 12 février 2021, l’Office AI a sollicité un
complément d’expertise.
Par déterminations du 15 février 2021, l'assuré s’est rallié aux
conclusions de l’expertise judiciaire.
Le 25 février 2021, le juge instructeur a informé les parties
qu’il n’estimait pas nécessaire d’ordonner des mesures d’instruction
complémentaire et que la cause serait prochainement jugée, sauf
nouvelles mesures ordonnées par la Cour.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa demande du 27 février 2015.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences de
l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une
incapacité de gain, qui ne peut être retenue que si elle est objectivement
insurmontable (art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine

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d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Selon la jurisprudence, les affections psychosomatiques, les
affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6
et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et
6.2). Il convient d'abord que soit posé par un expert un diagnostic
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification
reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et
6). Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une
incapacité de travail totale ou partielle doit ensuite être analysé au moyen
d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du
cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141
V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue (succès,
résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et
enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les ressources
adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de la structure
de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de l’assuré et
d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte
social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure
où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).

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Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la
cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et
la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
c) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. Les renseignements fournis par
les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la
part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2). Leur compétence ne va cependant pas jusqu'à
trancher définitivement cette question mais consiste à motiver aussi
substantiellement que possible leur point de vue, qui constitue un élément
important de l'appréciation juridique visant à évaluer quels travaux sont
encore exigibles de l'assuré. Il revient cependant aux organes chargés de
l'application du droit (soit à l'administration ou au tribunal en cas de litige)
de procéder à l'appréciation définitive de la capacité de travail de
l'intéressé. En particulier, l'évaluation de la capacité de travail par un

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médecin psychiatre est soumise à un contrôle (libre) des organes chargés
de l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281, dont les principes
ont ultérieurement été étendus à l'ensemble des troubles psychiques ou
psychosomatiques (ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; TF 9C_618/2019 du 16
mars 2020 consid. 7.1 et les références citées ; voir consid. 3a infra).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5. a) Dans le cas d’espèce, l'intimé a fondé son refus de
prestations sur l'avis des experts du S.________, selon lequel le recourant
ne présentait pas d’atteinte à la santé durablement incapacitante et
disposait d’une pleine capacité de travail tant dans son activité habituelle
que dans toute autre activité adaptée. Compte tenu de la récente
introduction d'un traitement anti-TNF contre la spondylarthrite
ankylosante, les experts avaient toutefois préconisé une nouvelle
évaluation à distance, à laquelle l'intimé n'a cependant pas procédé avant
de statuer.

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De son côté, le recourant a contesté cette appréciation et
soutenu que sa capacité de travail était réduite à quasi-néant par des
limitations fonctionnelles sévères découlant de multiples atteintes tant
somatiques que psychiques. Se fondant sur les avis de ses médecins
traitants, iI a en particulier fait valoir que le diagnostic de spondylarthrite
ankylosante devait désormais être considéré comme « définitif ».
C'est au regard de ce contexte et des doutes subsistant
notamment s'agissant du diagnostic de spondylarthrite ankylosante que le
tribunal a décidé la mise en œuvre d'une expertise judiciaire.
b) aa) Sur le plan somatique, les experts du S.________ ont
retenu les diagnostics de syndrome douloureux pelvien chronique associé
à des troubles mictionnels, de cervico-dorsalgies avec cervico-discarthrose
prédominante en C5-C6, de protrusion discale paramédiane droite D6-D7,
de lombalgies basses avec discopathies étagées de L2 à L4, de
lombalisation de S1, de status après urétroprostatite à E. faecalis et de
thalassémie mineure. Ils ont toutefois estimé qu'aucune de ces
pathologies n'était de nature à réduire la capacité de travail du recourant.
Tous les examens de médecine interne s'étaient révélés normaux, les
spécialistes en rhumatologie, urologie et neurologie n'avaient trouvé
aucune pathologie susceptible d'expliquer les plaintes du recourant et il
n'existait pas de signe d'organicité justifiant un handicap. L'examen du
dossier radiologique montrait des discopathies étagées sans valeur
pathologique et sans rapport avec les douleurs intenses, diffuses et non-
systématisées dont se plaignait le recourant. La prise en charge, associant
antalgiques et myorelaxants, ne semblait pas améliorer la
symptomatologie, toutes les approches se soldant par une aggravation
des symptômes. Le recourant disposait de ressources préservées. Dans un
avis complémentaire du 9 janvier 2018, les experts ont estimé que les
éléments au dossier ne permettaient pas de retenir le diagnostic de
spondylarthrite ankylosante.

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bb) Les experts des K.________ ont pour leur part retenu les
diagnostics somatiques de fibromyalgie avec hémisyndrome droit
(M79.70), de prostatite chronique (N41.1), de syndrome douloureux
pelvien chronique (R10.2), atteintes auxquelles ils ont reconnu un effet
incapacitant. Ils ont également relevé la prévalence de discopathies dorso-
lombaires (M51.9), d'une intolérance au lactose (E73.9), d'une fracture de
la clavicule droite (S42.0), d'eczéma (L30.9), d'un prolapsus anal (K64.9),
d'une thalassémie mineure (D56.9), tout en constatant que ces troubles
restaient sans effet sur la capacité de travail. Le Dr D.________ a en
particulier exclu le diagnostic de syndrome d'hyperlaxité, évoqué par le
Prof. F.________, compte tenu notamment d'un score de Breighton à zéro.
L'expert judiciaire a également écarté le diagnostic de
spondylarthropathie. Il a relevé à cet égard que le recourant présentait
certes des manifestations « subjectives » possiblement compatibles avec
une spondylarthropathie, telles que des enthésites, des arthralgies, le
début des douleurs à la suite d'une infection urinaire et des douleurs
mixtes au niveau du rachis. Toutefois, les autres critères, y compris les
critères « objectifs », étaient inexistants. L'imagerie n'avait pas montré
d'argument pour une atteinte inflammatoire significative, les valeurs de
HLA-B27 étaient négatives et il n'existait pas d'autres manifestations
extra-articulaires et pas d'antécédents familiaux. Parlaient selon l'expert
également en défaveur d'une spondylarthrite ankylosante l'absence d'une
augmentation du syndrome inflammatoire et l'inefficacité quasi-totale des
nombreux traitements essayés, y compris des traitements biologiques de
différentes classes, tels qu'un traitement de fond par Salazopyrine, trois
différents traitements anti-TNF, un traitement anti-IL 17 ainsi qu'un
traitement anti-JAK. Rappelant que les examens par imagerie étaient
primordiaux pour ce type d'atteinte, le Dr D.________ a indiqué avoir fait
procéder à des radiographies des colonnes cervicale, dorsale et lombaire
le 11 juin 2020, compte tenu des notions de syndesmophytes cervicales
décrites par l'IRM du rachis du 12 octobre 2017. Elles n'avaient révélé
aucun argument en faveur d'une syndesmophyte dans le contexte d'une
possible spondylarthrite, le recourant ne présentant pas de signes de mise
en carré des vertèbres et pas d'images de « shiny corner » des coins
vertébraux. Les radiographies pratiquées pour les besoins de l'expertise

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n'avaient finalement mis en évidence qu'une cervico-discarthrose discrète
en C5-C6 et C4-C5 accompagnée d'une calcification antérieure, avec un
bon alignement des corps vertébraux et pas de perte de hauteur
vertébrale, mais néanmoins une raideur et une rectitude de la colonne
cervicale et une perte de lordose, souvent observées chez les patients
avec une douleur chronique du rachis et probablement en lien avec une
raideur musculaire. Le Dr D.________ a également ordonné un scanner du
bassin le 11 juin 2020, dont il était ressorti une discrète sclérose focale en
miroir de la partie postéro-inférieure de l'articulation sacro-iliaque,
aspécifique. Le reste de l'examen du bassin des deux côtés était
symétrique, sans érosion, et sans élargissement ou pincement des
interlignes sacro-iliaques ; il n'y avait pas non plus d'autres lésions
osseuses et les parties molles étaient sans particularité, tous ces éléments
plaidant en défaveur d'une sacro-illite. Le Dr D.________ a encore observé
des critères de New-York et des critères de classification d'ASAS négatifs.
Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, il a conclu qu'il n'existait pas
suffisamment d'argument pour conclure à une spondylarthrite, ni axiale ni
périphérique, une spondylarthrite « atypique » étant toujours difficile à
exclure à 100%.
L'avis du Dr D.________ s'agissant de cette question
diagnostique est probant : l'expert a pris en compte l'ensemble des
éléments au dossier, ordonné plusieurs examens complémentaires,
procédé à une appréciation circonstanciée et motivée. Il a également
expliqué en quoi il s'écartait des avis divergents au dossier. Il a ainsi
indiqué que l'IRM du rachis du 12 octobre 2017 décrivait certes un petit
œdème sacro-iliaque droit, possiblement inflammatoire, mais que cette
zone correspondait à la zone de sclérose mise en évidence par le scanner
du bassin du 11 juin 2020 et n'était pas spécifique à une atteinte
inflammatoire et n'était donc pas diagnostique d'une spondylarthrite
axiale. De même, après avoir procédé à une relecture de l'IRM pelvienne
de janvier 2015 conjointement avec des confrères radiologues, dont une
médecin adjointe agrégée en radiologie ostéoarticulaire, le Dr D.________
s'est dit en mesure d'affirmer que dite imagerie, qui n'était au demeurant
pas dédiée aux articulations sacro-iliaques, ne mettait pas en évidence de

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signes inflammatoires compatibles avec une sacro-illite, raison pour
laquelle il devait s'écarter de l'interprétation du Dr B.________. L'expert a
encore précisé que les critères de classifications d'ASAS pour une
spondylarthrite axiale, qualifiés de positifs par le médecin traitant,
nécessitaient une « inflammation active (aigüe) fortement suggestive de
sacro-illite », ce qui n'était pas le cas en l'espèce. L'appréciation du
Dr D.________ s'agissant du diagnostic de spondylarthrite ankylosante est
en outre superposable à celles des experts du S.________ et du Prof
H.________ qui, en 2016, n'avait retenu que les diagnostics de
dorsolombalgies d'origine peu claire, de status post urétrite en 2014 et de
douleurs chroniques pelviennes et vésicales d'origine mixte, tout en
excluant des symptômes inflammatoires. Les rapports produits par le
recourant, antérieurs à l'appréciation du Dr D.________, ne contiennent
aucun élément qui aurait été ignoré de l'expert et qui serait de nature à
remettre en cause l'avis de ce dernier.
cc)En définitive, au plan purement somatique, prévalent
essentiellement des atteintes du rachis – dont tous les experts s'entendent
à dire qu'elles restent sans effet sur la capacité de travail – ainsi que des
troubles de la prostate. Dans la liste de leurs diagnostics, les experts des
K.________ ont classé la prostatite chronique parmi les atteintes
incapacitantes (cf. rapport d'expertise des K.________ p. 19). Force est
toutefois de constater que dans le corps de leur rapport, les experts n'ont
ni motivé, ni même évoqué, les éventuelles répercussions de dite atteinte
sur la capacité résiduelle de travail du recourant. Au contraire, au
chapitre 7 du rapport d'expertise traitant de l'évaluation médicale et
médico-assurantielle, les experts ont mentionné que l'état du recourant
entrainait une incapacité totale de travail, qui était la conséquence à la
fois du syndrome douloureux somatoforme persistant, de la fibromyalgie
et des pathologiques psychiques (cf. rapport d'expertise des K.________ p.
21) ; ils n'ont toutefois pas fait mention de la prostatite parmi les atteintes
péjorant la capacité de travail. De leur côté, les experts du S.________ n'ont
pas reconnu d'effet incapacitant aux troubles prostatiques. Il n'existe donc
au dossier aucun élément circonstancié et probant explicitant en quoi la
pathologie prostatique, de type chronique, pourrait empêcher le recourant

- 16 -
de travailler. Compte tenu de ces éléments, la Cour de céans est fondée à
s'écarter de la conclusion des experts des K.________ et à conclure qu'il
n'est pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que la
prostatique chronique porte atteinte à la capacité de travail et de gain du
recourant.
dd) Si aucun des spécialistes consultés n'est parvenu à mettre
le tableau douloureux du recourant en lien avec un déficit organique clair,
ou à tout le moins pas de manière probante, les experts s'entendent sur le
fait qu'il prévaut une symptomatologie douloureuse sans étiologie
déterminée, en lien avec laquelle ils ont posé le diagnostic de syndrome
douloureux pelvien chronique et de fibromyalgie. L'examen d'un éventuel
effet incapacitant lié à ce type d'atteintes intervient selon des principes
instaurés par la jurisprudence, et qui sont identiques à ceux appliqués aux
maladies psychiques. Dès lors que le recourant présente potentiellement
des atteintes à sa santé psychique, l'analyse des éventuelles
répercussions de ses troubles psychosomatiques et psychiques aura lieu
dans le même temps, à l'issue du volet psychiatrique du présent arrêt.
Dans ce contexte, la divergence d'avis sur le diagnostic de fibromyalgie,
retenu par les experts des K.________ mais pas par les experts du
S.________, peut souffrir de demeurer non tranchée, puisqu'elle resterait
sans incidence significative sur l'issue de la cause. Il s'agira en effet dans
tous les cas de procéder à l'examen des ressources du recourant au
regard de la grille des indicateurs fixée par le Tribunal fédéral, examen qui
interviendra de la même manière, que le diagnostic de fibromyalgie soit
avéré ou non.
c)Au plan psychiatrique, les avis des experts du S.________ et
des K.________ concordent sur le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Par contre, ils divergent sur l'existence
d'une pathologie concomitante.
aa) Les experts du S.________ ont estimé que le syndrome
douloureux n'était pas associé à un trouble psychiatrique sévère, que le
recourant présentait une humeur un peu anxieuse, mais aucune humeur

- 17 -
dépressive ni troubles cognitifs, qu'il connaissait un certain sentiment de
détresse, non expliqué par les processus physiologiques ou par un trouble
psychique dans un contexte de conflit émotionnel. Ils n'ont constaté
aucune organisation pathologique de la personnalité ni aucune affection
psychiatrique grave et invalidante.
bb) De leur côté, les experts des K.________ ont conclu à la
présence d'un épisode dépressif moyen (F32.1). Le Dr P.________ a relevé à
cet égard que les deux diagnostics retenus au plan psychique étaient
complémentaires et cohérents entre eux, survenus de façon quasi
simultanée, s'entretenant l'un l'autre sur le plan psychopathologique. Les
troubles psychiques avaient fait suite à une maladie somatique
douloureuse, qui avait entraîné une déstabilisation de l'état psychique, en
raison des douleurs, de l'impossibilité d'exercer une profession très
investie psychologiquement, d'une altération du statut social et d'une
atteinte des modalités relationnelles psycho-sexuelles. Le Dr P.________ a
observé qu'un état dépressif réactionnel avait été signalé dès mai 2014
par le médecin traitant, qui l'avait ensuite considéré comme en rémission,
en juin 2015 ; à la suite de la chronicisation de l'incapacité de travail et de
l'augmentation des douleurs, sans causes objectives, un syndrome
douloureux chronique avait été évoqué en février 2017 ; le trouble
dépressif n'avait par contre plus été évoqué durant la période de trois ans,
au cours de laquelle des traitements et une reconversion professionnelle
étaient évoqués ; finalement, en l'absence d'amélioration et face au
constat de la dégradation de son état de santé et la perte de toute
perspective professionnelle ou sociale, l'état psychique s'était effondré et
un état dépressif avait à nouveau été constaté par le médecin traitant en
janvier 2020. Le recourant avait alors débuté un suivi en février 2020
auprès du Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui
avait posé le 16 mai 2020 le diagnostic de trouble dépressivo-anxieux
sévère, personnalité non pathologique, avant de préciser le 20 juillet 2020
que l'état dépressif était d'intensité variable, actuellement très prononcé
compte tenu d'une recrudescence des douleurs, avec une composante
anxieuse (cf. rapport d'expertise des K.________, p. 34 et 35).

- 18 -
cc) Cela étant, les conclusions du Dr P.________ ne peuvent
être prises en considération que dans la mesure où elles portent sur la
situation du recourant jusqu’à la date de la décision attaquée, le cadre
temporel de l’examen du juge étant défini par la date de la décision
administrative du 15 mars 2018 (voir notamment TF 9C_500/2011 du
26 mars 2012 consid. 4 avec la jurisprudence citée). La période
postérieure échappe ainsi au pouvoir d’examen du tribunal, en particulier
pour ce qui est de l’aggravation rapportée au cours du premier semestre
2020. Il en découle que le diagnostic d'état dépressif moyen ne peut pas
être pris en considération en l'espèce, puisqu'il n'a été constaté par le
médecin traitant qu'en janvier 2020 et formellement posé par un
spécialiste qu'en mai 2020, soit bien ultérieurement à la décision
litigieuse. Certes, au moment de déposer sa demande de prestations
en février 2015, le recourant avait annoncé un état dépressif réactionnel.
Mais outre le fait que son état psychique n'avait pas fait l'objet d'une
évaluation par un spécialiste à l'époque, le Dr B.________ avait attesté une
rémission au plan psychique le 25 juin 2015, ce qu'il avait déjà signifié à
l'assureur perte de gain le 4 mai 2015.
dd) Il y a donc lieu de conclure qu'au plan psychique, seul un
syndrome douloureux somatoforme persistant est relevant pour l'issue de
la présente cause.
6. Il découle des considérations qui précèdent que, s'agissant des
pathologies susceptibles de porter atteinte à sa capacité de travail, le
recourant présente des atteintes psychosomatiques et psychiques (trouble
douloureux somatoforme persistant, syndrome douloureux pelvien
chronique et fibromyalgie), dont l'examen du caractère invalidant doit
faire l’objet de la procédure probatoire structurée instaurée par le Tribunal
fédéral (cf. consid. 3a supra).
a) Pour rappel, le caractère invalidant de telles atteintes doit
être établi dans le cadre d’un examen global tendant à déterminer les
ressources dont dispose l'assuré pour surmonter les difficultés découlant
de son état de santé, telles que douleurs, stress, déclin social, perte de

- 19 -
gain, notamment. Selon le Tribunal fédéral, l'examen des ressources est
réalisé en tenant compte de différents indicateurs ayant trait au degré de
gravité fonctionnel et à la cohérence. Plus le degré de gravité fonctionnel
et la cohérence sont importants, moins l'assuré disposera de ressources
mobilisables permettant de surmonter les effets délétères de son atteinte
à la santé. A l'inverse, plus les ressources de l'assuré sont préservées, plus
on pourra exiger de lui qu'il fournisse un effort raisonnable en vue de
diminuer les conséquences de son atteinte à la santé.
aa) Concernant les indicateurs relatifs au degré de gravité
fonctionnel (cf. consid. 3b supra), il ressort des éléments médicaux au
dossier que les symptômes du recourant semblent se manifester de
manière particulièrement prononcée. Dans le cadre de l'expertise du
S.________, le recourant a en effet indiqué qu'il souffrait de douleurs très
intenses et permanentes qui l'empêchaient de « faire quoi que ce soit ».
Au cours des examens cliniques somatiques, les experts ont décrit un
recourant qui se déplaçait avec difficulté avec une canne, en boitant, qui
avait demandé à se lever plusieurs fois au cours des entretiens et qui
soulageait sa position assise en s'appuyant en suspension sur ses deux
bras. Les gestes de déshabillage et d'habillage étaient effectués
lentement, avec des manifestations de douleurs, tout comme les
changements de positions, qui étaient accompagnés de grimaces, de
gémissements et de cris de douleurs. Le recourant avait même peiné à
monter sur la balance. Tous les mouvements de mobilisation nécessités
par l'examen clinique étaient qualifiés d'intensément douloureux (cf.
rapport d'expertise du S.________ p. 18ss). Les experts des K.________ ont
également fait état d'un handicap fonctionnel majeur d'étiologie
multifactorielle empêchant le recourant d'exercer son activité de coiffeur.
Le Dr D.________ a décrit un patient hyperalgique, dont le syndrome lombo-
vertébral extrêmement important rendait quasiment tout mouvement
impossible dans toutes les directions, avec des cris de douleurs au
moindre mouvement. Des constats analogues avaient déjà été posés par
d'autres spécialistes précédemment. Ainsi, en 2016 déjà, le Dr B.________
évoquait des douleurs très fortes, qu'aucune position ne soulageait, et qui
empêchaient le recourant de se concentrer (cf. rapport du 25 juillet 2016).

- 20 -
Le Dr Z.________, neurologue, avait rapporté des douleurs permanentes
quottées à 8/10 (cf. rapport du 13 mars 2017 cité par le rapport
d'expertise du S.________ p. 22). Les Drs F.________ et X.________ avaient
également relevé que le recourant signalait une fatigue très importante et
un handicap fonctionnel très marqué, avec une évaluation de la douleur
située à 8-9/10 (cf. rapport du 14 décembre 2018). Ces constats, plaidant
en faveur d'un degré de gravité fonctionnel élevé, doivent toutefois être
tempérés par les facteurs de majoration des plaintes unanimement
constatés. Les experts du S.________ ont en effet relaté un recourant
démonstratif, qui avait majoré ses plaintes somatiques, gémissant et
grimaçant au moindre mouvement. Constatant que le recourant marchait
avec une canne, ils ont qualifié sa démarche de caricaturale (cf. rapport
d'expertise S.________ p. 21 et 25). Ils ont estimé que les plaintes du
recourant étaient excessives, non-systématisées et diffuses, compte tenu
de contractures diffuses et de douleurs à la palpation même superficielle
du rachis. Il existait selon les experts somaticiens une incohérence
certaine entre les plaintes exprimées et l'examen clinique, compte tenu
d'un manque de corrélation entre l'importance des douleurs alléguées et
les constatations objectives lors des examens (cf. rapport d'expertise de
S.________ p. 27). Dans le cadre de l'expertise judiciaire, le Dr D.________ a
également observé un recourant hyperalgique et très démonstratif durant
l'ensemble de l'examen clinique et présentant des douleurs à la palpation
diffuses (cf. rapport d'expertise des K.________ p. 16). L'expert judiciaire a
constaté des divergences entre certaines plaintes du recourant et les
éléments au dossier. Ainsi notamment, l'examen clinique et les images
récentes de scanner montraient une trophicité musculaire préservée, alors
que le recourant indiquait devoir recourir à l'utilisation d'une puis de deux
cannes depuis 2017 en raison de la sévérité de ses douleurs. Certaines
des mesures de mobilité effectuées durant l'examen clinique montraient
également des résultats incohérents et incompatibles les uns avec les
autres (cf. rapport d'expertise des K.________ p. 21). Ce phénomène de
majoration des plaintes et de démonstrativité avait déjà été signalé par les
Drs F.G.________ et R.S.________, médecins à la N.________, qui avaient
relevé des grimaces et gémissements durant toute l'anamnèse ainsi
qu'une très importante discordance entre les plaintes, très intenses, et la

- 21 -
modestie des anomalies objectives constatées (cf. rapport du 30 mars
2017). Lors de son examen clinique, le Dr K.L.________, neurologue, avait
également mis en évidence quelques atypies concernant les limitations
d'amplitudes de la colonne selon les activités effectuées (cf. rapport du
7 février 2017).
Sous l'angle de l'indicateur relatif au traitement médical,
aucun élément au dossier ne permet de mettre en doute la compliance du
recourant aux différents traitements qui lui ont été prescrits.
Aucune constatation déterminante ne peut être tirée de
l'indicateur relatif aux mesures de réadaptation, puisque le recourant n'a
pas été mis au bénéfice de telles mesures. Tout au plus peut-on observer
qu'au cours du séjour à la N.________, la participation du recourant aux
thérapies a été qualifiée de moyenne (cf. rapport des Drs F.G.________ et
R.S.________ du 30 mars 2017), sans que cette constatation ne revête une
portée significative en l'espèce.
Les éléments au dossier permettent en outre d'écarter
l'existence de comorbidités dont l'importance serait susceptible d'élimer
les ressources du recourant. Au plan somatique, les experts ont
notamment exclu la prévalence d'une spondylarthrite ankylosante. Au
plan psychique, les experts du S.________ ont retenu que le syndrome
douloureux somatoforme persistant n'était associé à aucun trouble
psychiatrique sévère (cf. rapport d'expertise du S.________ p. 26). Quant au
diagnostic d'épisode dépressif moyen mis en évidence par les experts des
K.________, il ne peut pas être pris en compte dans le cadre de la présente
analyse, puisque survenu ultérieurement à la décision litigieuse (cf.
consid. 5c/cc supra).
La structure de personnalité du recourant n'apparait pas non
plus donner lieu à une diminution de ses ressources. Selon les experts du
S.________, il n'y a pas de notion d'organisation de la personnalité ni de
trait de personnalité pathologiques ; il n'y pas non plus de carence
affective ni de traumatisme ; le recourant est rationnel, endurant et

- 22 -
autonome ; il est capable de respecter un cadre, de s'adapter avec une
certaine flexibilité, de communiquer, de s'organiser, d'apprendre, de se
mobiliser. Ne souffrant pas d'une affection psychiatrique l'empêchant de
raisonner rationnellement, il a une bonne perception de lui-même et des
autres ; il se décrit comme sérieux dans son travail et sociable, aimant
partager et aider les autres (cf. rapport d'expertise du S.________ p. 26).
Les experts des K.________ n'ont relevé aucune problématique liée à la
structure de personnalité du recourant et ont précisé que, de l'avis du Dr
Q.________, le recourant présentait une personnalité non pathologique (cf.
rapport d'expertise des K.________ p. 34).
Sur le plan social, les différents experts ont fait le constat d'un
contexte plutôt favorable. En 2015, dans le cadre d'une expertise mise en
œuvre par l'assureur-maladie perte de gain, le Dr B.C.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, avait notamment relevé que le recourant
vivait en concubinage depuis peu, que l'entente avec son amie était très
bonne et qu'ils avaient même des projets d'enfants. Il n'existait pas de
signe de tristesse ni de signe de la lignée dépressive ou anxieuse. L'assuré
jouissait d'intérêts et de plaisirs tout à fait conservés : il aimait méditer,
bouquiner, écouter de la musique, il était heureux quand il faisait beau et
ne présentait aucune perte d'énergie au-delà des douleurs. Sa vie sociale
était pleinement préservée, tant avec sa famille qu'avec son cercle amical
habituel et son amie (cf. rapport du 7 mai 2015). Les experts du S.________
ont relevé que, même s'il s'était séparé de sa compagne d'un commun
accord en avril 2017, le recourant disposait d'un réseau social personnel
et professionnel. Il continuait à gérer le volet administratif de son salon de
coiffure, où il se rendait une fois par semaine. Il pouvait compter sur l'aide
de son père, chez lequel il vivait, de son frère et d'une employée, qu'il
avait nommée gérante de son salon. Ses journées étaient rythmées par un
réveil entre 9 et 10h, ensuite de quoi il prenait son petit déjeuner, faisait
sa toilette et s'adonnait à l'un de ses loisirs, en attendant l'arrivée de son
frère en fin de matinée. Son frère apportait les courses et préparait un
repas qu'ils partageaient, avant de parfois passer une partie de l'après-
midi ensemble. Au retour de son père le soir, il échangeait et mangeait
avec lui. Au titre de loisirs, le recourant se consacrait volontiers à la

- 23 -
lecture, la méditation, la gemmologie, la musique, le cinéma, les
promenades, la télévision et l'ordinateur (cf. rapport d'expertise du
S.________ p. 16 et 17). Dans le cadre de l'expertise des K.________, il a été
constaté que le recourant vivait toujours chez son père, avec lequel il
entretenait de bons contacts et mangeait chaque soir, qu'il s'adonnait à la
gemmologie, sa passion depuis de nombreuses années, ainsi qu'à la
lecture et au cinéma, et qu'il partageait les tâches ménagères avec son
père. Le recourant a toutefois déploré un manque de contacts sociaux et
la perte de son salon de coiffure en 2019. Il s'est en outre plaint de se
sentir seul, sans soutien réel autour de lui ni sur le plan social.
bb) Sous l'angle de l'indicateur lié à la cohérence, les experts
du S.________ ont observé des divergences significatives au plan psychique
entre les symptômes décrits (par exemple la fatigue) et les examens
cliniques pratiqués dans le cadre de l'expertise, de même qu'entre les
éléments apportés par le recourant et les éléments au dossier. Le
recourant n'avait notamment pas montré de signe de fatigue : il avait
gardé le focus et était resté vigilant durant l'évaluation de près de deux
heures. Les experts n'avaient pas pu objectiver de modification de niveau
d'activité au plan psychique par rapport à la période avant la maladie.
b) Sur le vu de ce qui précède, procédant à une évaluation
globale des indicateurs précités, en tenant singulièrement compte des
facteurs d'amplification des plaintes permettant de relativiser le caractère
prononcé des symptômes pertinents pour le diagnostic, de l'absence de
comorbidités concomitantes déterminantes ainsi que du constat d'axes
relatif à la personnalité et au contexte social favorables, le tribunal retient
que le recourant bénéficiait, au moment de la décision litigieuse, de
ressources suffisamment préservées pour lui permettre de surmonter les
déficits causés par ses atteintes à la santé psychosomatiques et
psychiques, sans subir de diminution de sa capacité de travail. C'est ainsi
de manière justifiée que l'intimé a fixé une pleine exigibilité, tant dans
l'activité habituelle de coiffeur que dans toute autre activité adaptée.

- 24 -
c) Au vu des éléments versés au dossier pour la période
ultérieure à la décision litigieuse, on ne peut exclure que la situation du
recourant ait connu depuis lors une aggravation susceptible de mettre à
mal de manière significative ses ressources. Tel pourrait être notamment
le cas au niveau des atteintes psychiques et de son contexte social. Dans
la mesure où cette problématique sort de l'objet de la présente
contestation, le tribunal invite l'intimé à reprendre l'instruction de son
dossier afin de déterminer si l'évolution de l'état de santé du recourant
peut justifier l'ouverture d'un droit aux prestations.
6. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision de l’intimé du 15 mars 2018 confirmée. Le dossier est toutefois
retourné à l'intimé afin qu'il procède à l'examen du droit aux prestations
pour la période ultérieure à la décision entreprise.
a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés
au recourant. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
vu la décision du 1er mai 2018 lui octroyant l’assistance judiciaire (art. 118
al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
b) N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
c) Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Laurent Damond,
à compter du 27 avril 2018 (art. 118 al. 1, let. c, CPC [Code de procédure
civile suisse du 19 novembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art.
18 al. 5 LPA-VD).

- 25 -
Lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, une équitable indemnité au conseil juridique désigné d’office
pour la procédure, est supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le défenseur d’office a droit au
remboursement forfaitaire de ses débours et à un défraiement équitable,
qui est fixé en considération de l’importance de la cause, de ses
difficultés, de l’ampleur du travail et du temps qu’il y a consacré. Le juge
apprécie l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès.
La liste des opérations produite le 11 mars 2021 par Me
Laurent Damond fait état de 32 heures et 19 minutes consacrées à la
présente procédure. Bien que significatif, le temps passé à la réalisation
des opérations listées peut être considéré comme correspondant au temps
nécessaire à la conduite du procès. Rémunérées au tarif horaire de 180 fr.
(cf. art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), elles
correspondent à un montant d’honoraires de 5’817 fr., auquel il convient
d’ajouter la TVA de 7,7%, par 447 fr. 90, pour un total de 6'264 fr. 90. A ce
montant s’ajoutent les débours de 5%, soit 313 fr, 25, TVA de 7,7%
comprise. L’indemnité totale de Me Laurent Damond est donc arrêtée à
6'578 fr. 15, TVA compris, étant précisé que le défenseur d’office a déjà
perçu une avance de 3'000 fr. sur ce montant, en avril 2020.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC, applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu
de rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité d’office
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 15 mars 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée, le dossier
étant retourné à l’autorité intimée pour qu’elle examine le
droit de V.________ à des prestations pour la période
postérieure à la décision entreprise.
III. Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Laurent Damon, conseil de
V.________, est arrêtée à 6'578 fr. 15 (six mille cinq cent
septante-huit francs et quinze centimes), débours et TVA
compris, une avance de 3'000 fr. (trois mille francs) lui ayant
déjà été allouée.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : La greffière :

- 27 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laurent Damon (pour le recourant), à Lausanne,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :