vd_gerichte · ZA25.005946 · 2025-11-27 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 13/25 - 166/2025
ZA25.005946
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 novembre 2025
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Brélaz Braillard, juge, et Boesch, assesseure
Greffier : M. Varidel
*****
Cause pendante entre :
O.________, à [...], recourante, représentée par D.________ Sàrl, à [...],
et
Y.________ SA, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA et 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. O.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
travaillait en qualité d’assistante en soins et santé communautaire, à un
taux de 70 %, pour le compte de [...] SA et était, à ce titre, assurée à titre
obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès d’Y.________ SA (ci-après : Y.________ SA ou l’intimée).
Le 26 mars 2023, l’assurée a subi un accident de voiture sur la
voie publique (cf. déclaration de sinistre LAA remplie par l’employeur le 28
mars 2023).
Le rapport d’intervention de l’ambulance, daté du 26 mars
2023, faisait état de ce qui suit :
« AVP [accident de la voie publique] 2 voitures en cause. Une auto à
l’arrêt se fait percuter par l’arrière par une auto à [environ] 40 km/h.
Conducteur distrait par son téléphone portable, pas de tentative de
freinage. Airbags non déployés dans chaque véhicule. Déformation
capot du [véhicule] qui percute. [Patiente] en [bonne santé
habituelle], dans auto à l’arrêt, côté passagère arrière droite, non
ceinturée. [Patiente] en discussion avec sa maman, tournait la tête à
gauche lorsqu’elle a subi le choc, pas de TC [traumatisme crânien],
pas de PC [perte de connaissance]. Rapidement, elle ressent une
douleur aigüe au niveau du cou à droite (paravertébral) ainsi que le
long du trapèze et [de] l’épaule [droite]. Sur site : [patiente] encore
assise dans le véhicule, alerte et eupnéique. Algique ++. […]
Douleur sur le côté droit du cou, irradiante vers l’épaule, pas
d’impotence motrice du MSD [membre supérieur droit]. [La patiente]
sort d’elle-même du véhicule et s’assoit directement sur le brancard.
Durant [la prise en charge], [la patiente] décrit une nouvelle douleur
au niveau costal gauche. Pas de volet, pas de blessure apparente,
pas de répercussion sur la capacité respiratoire […]. »
Le jour même de l’accident, l’assurée a consulté le Service des
urgences du [...]. Selon un rapport du 27 mars 2023 de la Dre D.________,
médecin assistante, les examens pratiqués, à savoir un CT (computed
tomography) cérébro-cervical et des radiographies en défilé thoracique et
en charge lombaire, ont permis à la praticienne de constater l’absence de
lésion aigüe post-traumatique dans la zone cérébro-cervicale, de lésion au
niveau acromio-claviculaire ou de tassement vertébral au niveau lombaire.

- 3 -
Aux termes d’un rapport d’intervention du 18 avril 2023 de la
Police municipale de [...], les circonstances de l’accident du 26 mars 2023
ont été décrites de la manière suivante :
« […] il n’a pas remarqué la présence devant lui de la [...] de
Monsieur O.________, immobilisée en raison de la signalisation
lumineuse brillant au rouge. Et est venu percuter l’arrière de cette
automobile avec l’avant de la sienne. Madame O.________ et [sa
mère], passagères arrière de l’automobile O.________ (…), ont été
prises en charge par une ambulance […]. Elles ont quitté
l’établissement hospitalier dans les 24 heures suivant l’accident.
[…]. »
Dans un rapport médical intermédiaire LAA du 28 avril 2023, la
Dre X.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitante de l’assurée, a posé le diagnostic de traumatisme craniocérébral
par décélération. L’assurée souffrait de cervicalgies irradiant le membre
supérieur droit, avec sensation d’hypoesthésie et douleurs aux côtes du
côté droit, tensions musculaires, mais sans déficit neurologique. La
patiente était en incapacité de travail complète jusqu’au 14 mai 2023.
Selon un rapport d’IRM du rachis cervical du 19 mai 2023, le Dr
[...], spécialiste en radiologie, a conclu à la présence d’une « hernie discale
postéro-latérale droite C5-C6 sous-ligamentaire à l’origine d’une sténose
foraminale proximale en possible conflit sur le trajet radiculaire C6 droit ».
Dans un rapport d’IRM du rachis cervical réalisée le 22 juin
2023, le Dr [...], spécialiste en radiologie, a fait état de ce qui suit :
« […]
Bon alignement des murs antérieur et postérieur du rachis cervical.
Gradient de signal T1 disco-vertébral préservé.
Pas d’œdème ostéomédullaire.
Protrusion discale C4-C5 médiane et C5-C6 latérale droite qui rétréci
modérément le trou de conjugaison homolatéral.
Pas d’effet de masse intracanalaire.
Pas d’anomalie de signal du cordon médullaire.
Ligaments longitudinaux et ligament jaune intègres.
Pas d’anomalie de signal suspecte des ligaments inter-épineux et
supra-épineux.
Sur les quelques coupes passant par la fosse cérébrale postérieure
pas de lésion suspecte visible.

- 4 -
Pas d’anomalie de signal pathologique sur le volume pulmonaire
imagé.
Conclusions :
Protrusion discale C4-C5 médiane et C5-C6 latérale droite qui rétréci
modérément le trou de conjugaison homolatéral. Pas d’argument
radiologique pour une myélopathie. »
Dans un rapport du 28 juin 2023, le Dr C.________, spécialiste
en anesthésiologie, a mentionné le diagnostic de cervico-brachialgies
droites, atteinte survenue à la suite d’un épisode de whiplash (coup du
lapin) secondaire à un accident de la voie publique. Selon le spécialiste,
l’assurée présentait une radiculopathie C6 droite en relation avec une
hernie discale postérolatérale droite C5-C6. Elle présentait également des
douleurs du segment cervical haut, à mettre en relation avec une atteinte
facettaire C2-C3, C3-C4 de manière bilatérale, associée à des céphalées
d’origine cervicogénique avec atteinte du nerf grand occipital. Le
Dr C.________ proposait, dans un premier temps, la réalisation d’une
péridurale cervicale avec infiltration autour de la racine C6 droite, puis,
dans un second temps, des infiltrations facettaires C2-C3, C3-C4
bilatérales. Des séances de physiothérapie à visée antalgique étaient en
outre prescrites à l’intéressée.
Un examen radiographique du rachis cervical a été réalisé le
29 juin 2023. Dans son rapport du même jour, le Dr H.________, spécialiste
en radiologie, a constaté ce qui suit :
« […]
Pas de trouble statique dans le plan coronal et sagittal.
Respect de la lordose cervicale.
Pas de fracture-tassement.
Pas de spondylolisthésis.
Très discret pincement discal à l’étage C5-C6 associée à une
uncarthrose débutante.
Absence d’arthrose zygapophysaire postérieure bilatérale.
Pas d’anomalie des tissus mous pré-vertébraux.
Pas d’anomalie des pièces musculaires cervicales postérieures. »
Dans un rapport du 4 juillet 2023, le Dr I.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
posé les diagnostics de protrusion discale C4-C5, hernie discale C5-C6
droite et de [status post] coup du lapin en mars 2023, à la suite duquel
l’assurée souffrait de douleurs chroniques. Le spécialiste faisait en outre

- 5 -
état d’observations pathologiques au niveau de la colonne cervicale, au
niveau C5-C6 à droite, où la présence d’une hernie discale pouvait
également expliquer la brachialgie à droite, et proposait la réalisation
d’infiltrations aux niveau C5-C6 et C4-C5.
En dates des 7 et 14 août 2023, l’assurée a bénéficié
d’infiltrations foraminales par voie facettaire en C5-C6, respectivement en
C4-C5.
Aux termes d’un rapport d’IRM cérébrale et cervicale du 6
octobre 2023, le Dr [...], spécialiste en radiologie, a fait état des
conclusions suivantes :
« IRM cérébrale ne démontrant pas d’anomalie.
IRM cervical démontrant un canal cervical étroit avec des débords
disco-ostéophytiques prédominant aux étages C4-C5 et C5-C6
associé à l’étage C5-C6 d’un débord disco-ostéophytique
circonférentiel plus marqué associé à un rétrécissement pré-
foraminal droit d’importance modéré à significative et d’importance
modérée du côté gauche.
Poussée congestive des articulations inter-apophysaires postérieures
sur toute la hauteur du rachis cervical.
Pas de signe de myélopathie également sur toute la hauteur du
rachis cervical. »
Dans un rapport du 10 novembre 2023, le Dr I.________ a
indiqué que l’IRM pratiquée le 6 octobre précédent avait permis d’exclure
un processus intracrânien expliquant les céphalées, qui étaient aussi, sur
le plan clinique, largement en amélioration. Il relevait toutefois que la
cervicobrachialgie droite persistait de façon importante et que malgré tous
les efforts thérapeutiques entrepris et la tentative de gérer la situation
sans opération, on arrivait à la limite de la thérapie conservatrice.
L’assurée avait repris son activité à un taux de 30 %, ce qui constituait,
selon le Dr I.________, un maximum au vu de la tolérance à la douleur de
l’intéressée. Il préconisait la réalisation d’un bilan neurologique et, au cas
où les douleurs persisteraient, il proposerait à l’assurée une cervicotomie
antérieure et décompression C5-C6 avec mise en place d’une prothèse
cervicale.

- 6 -
Le cas de l’assurée a été soumis à la médecin-conseil
d’Y.________ SA, la Dre F.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecine intensive. Dans son rapport du 12 décembre 2023, elle a
exposé qu’au vu du choc par l’arrière infligé par le véhicule percutant à
celui où se trouvait l’assurée – à une vitesse probablement située en deçà
de 30-40 km/h au vu notamment du non-déploiement des airbags –, seul
le diagnostic de whiplash (coup du lapin), présentant habituellement une
évolution favorable en deux à trois mois, se trouvait en relation de
causalité avec l’accident du 26 mars 2023, tandis que la protrusion C4-C5
et la hernie discale C5-C6 étaient des atteintes préexistantes. La
praticienne a expliqué, à cet égard, que les critères médicaux – de Krämer
– permettant d’attribuer une origine traumatique à une hernie discale
n’étaient pas remplis dans le cas d’espèce. Pour la Dre F.________,
l’accident du 26 mars 2023 n’avait entraîné qu’une aggravation
temporaire des atteintes dégénératives du rachis de l’assurée et avait
terminé de déployer ses effets au plus tard le 22 juin 2023, date de l’IRM
cervicale ayant permis d’exclure la présence de lésion ostéoligamentaire
structurelle traumatique, de contusion osseuse et/ou des tissus mous.
Selon la médecin, la persistance des douleurs au-delà de cette date était à
attribuer aux atteintes dégénératives préexistantes.
Par décision du 15 décembre 2023, Y.________ SA a mis un
terme au versement des prestations de l’assurance-accidents au 22 juin
2023, au motif qu’il n’existait plus, au-delà de cette date, de lien de
causalité naturelle entre les troubles de l’assurée et l’accident du
26 mars 2023. Se fondant sur l’avis de la Dre F.________, elle a retenu
qu’un traumatisme tel que celui subi par l’assurée présentait
habituellement une évolution favorable en deux à trois mois, et qu’en
présence d’une atteinte dégénérative préexistante – en l’occurrence une
discopathie C4-C5 et C5-C6 –, il fallait admettre une aggravation
temporaire de l’état préexistant. Afin de tenir compte du fait que sa
décision se fondait sur une évaluation effectuée a posteriori, Y.________ SA
indiquait encore qu’elle renonçait à demander le remboursement des
prestations versées à tort à compter du 23 juin 2023, à hauteur de 25'464
fr. 35.

- 7 -
Par courriel du 20 décembre 2023, l’assurée a formé
opposition contre cette décision en déclarant que ses douleurs n’avaient
fait qu’augmenter depuis l’accident. Elle y a joint un rapport du même jour
du Dr I.________, lequel, reprenant l’examen des critères de Krämer,
soutenait que l’existence d’un lien de causalité entre les atteintes
actuelles au rachis de l’assurée et l’accident du 26 mars 2023 devait être
reconnu, en raison notamment d’un traumatisme de haute cinétique dû à
une vitesse de collision estimée entre 30 et 40 km/h, à des symptômes
typiques intervenus directement après l’accident, ainsi qu’à la présence
de seulement quelques remaniements dégénératifs préexistants, tout à
fait appropriés à l’âge de l’assurée. Il proposait, en outre, à la Dre
F.________ une réévaluation de la situation à l’aune des critères de Lob,
qui, selon lui, étaient également réunis.
Aux termes d’un courriel du 8 janvier 2024, Y.________ SA, se
référant à sa décision du 15 décembre précédent, a refusé de prendre en
charge une intervention prévue le 12 janvier 2024, pour lequel elle avait
reçu une demande de garantie de paiement établie à la demande du Dr
I.________.
Le 12 janvier 2024, l’assurée a bénéficié d’une intervention
chirurgicale sous la forme d’une cervicotomie antérieure, discectomie,
décompression foraminale des deux côtés et fusion via mise en place
d’une cage intersomatique en C5-C6 (cf. protocole opératoire du même
jour et lettre de sortie du 14 janvier 2024 du Dr I.________).
Par courriel du 9 avril 2024, l’assurée, désormais représentée
par D.________ Sàrl, a transmis à Y.________ SA un rapport intitulé « analyse
d’accidents succinct » réalisé le 21 décembre 2023 par [...] à la demande
d’U.________, assureur responsabilité civile du véhicule ayant percuté celui
dans lequel se trouvait l’assurée. Aux termes dudit rapport, la vitesse à
laquelle roulait la voiture ayant percuté celle de l’assurée se situait entre
20 et 25 km/h et la variation de vitesse (delta-v) subie par la voiture où se

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trouvait l’assurée, due à la collision, se situait entre 10 et 13,5 km/h (au
sens d’une accélération).
En réponse aux sollicitations d’Y.________ SA des 17 et 26
septembre 2024 demandant à l’assurée de motiver son opposition, celle-ci
a en substance fait valoir, le même jour, en se fondant sur l’avis du 20
décembre 2023 du Dr I.________, que la hernie en C4-C5 et C5-C6 se
trouvait en relation de causalité avec l’accident du 26 mars 2023. Elle
demandait, en outre, que le dossier soit à nouveau soumis au service
médical d’Y.________ SA afin que celui-ci se détermine quant au caractère
nécessaire de l’opération réalisée le 12 janvier précédent, ayant abouti à
la mise en place d’une cage intersomatique. Elle a relevé, à cet égard, que
le Dr I.________ avait confirmé, dans sa lettre de sortie du 14 janvier
suivant, un statut post whiplash (coup du lapin) lié à l’accident.
Le dossier médical de l’assurée a été soumis à nouveau à la
Dre F.________. Dans son rapport du 10 octobre 2024, celle-ci a confirmé sa
précédente appréciation en relevant que les éléments apportés par le Dr
I.________ ne justifiaient pas de la modifier. Elle a motivé sa position en
exposant que, de l’avis d’experts, une vitesse [de collision] inférieure à
100 km/h n’était pas considérée comme de haute cinétique, qu’une hernie
discale ne résultait que très rarement d’une lésion traumatique et que si
l’assurée avait effectivement présenté une telle atteinte, les structures
avoisinantes, telles que les os et ligaments, auraient également été
touchés, ce qui n’était pas le cas en l’occurrence, comme en attestait les
IRM des 22 juin et 6 octobre 2023. Elle relevait enfin que le rapport établi
par les urgences ne faisait pas mention d’une radiculopathie C6, mais
uniquement d’une atteinte C2-C3, sans identification de lésion ostéo-disco-
ligamentaire compatible avec les plaintes de l’assurée. La Dre F.________
est arrivée à la même conclusion en examinant la situation de l’assurée à
l’aune des critères de Lob, tel que proposé par le chirurgien traitant.
Par courrier du 13 novembre 2024, l’assurée s’est déterminée
sur le rapport précité, en se prévalant d’un rapport du 11 novembre 2024
du Dr I.________, également joint, selon lequel le statu quo sine avait été

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retrouvé, à la suite d’une évolution post-opératoire très favorable,
l’assurée ayant pu reprendre le travail à son taux habituel en date du 3
juin 2024.
Par décision sur opposition du 15 janvier 2025, Y.________ SA a
rejeté l’opposition de l’assurée et confirmé sa décision du 15 décembre
2023. Elle a relevé, en particulier, que la Dre F.________ avait constaté,
dans ses rapports des 12 décembre 2023 et 10 octobre 2024, que les
troubles au rachis étaient d’origine dégénérative et que les critères (de
Krämer) pour qu’une atteinte intervertébrale de type herniaire puisse être
d’origine traumatique n’étaient pas réalisés dans le cas de l’assurée. Il en
découlait que l’accident n’avait entraîné qu’une aggravation temporaire
de l’état antérieur du rachis et que les atteintes à la colonne vertébrale
n’étaient pas dues à l’accident mais étaient d’origine dégénérative, ce qui
avait amené la médecin-conseil à fixer le statu quo sine au 22 juin 2023, à
savoir trois mois après le sinistre et au jour de l’IRM cervicale qui n’avait
pas mis en évidence de lésions ostéoligamentaires, de contusion osseuse
et/ou des tissus mous.
B. Par acte du 7 février 2025, O.________, toujours représentée
par D.________ Sàrl, a formé recours contre cette décision sur opposition
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant principalement à son annulation et à la reconnaissance d’un lien
de causalité naturelle et adéquate entre l’accident du 26 mars 2023 et les
pathologies cervicales jusqu’à la reprise de son travail, le 3 juin 2024, avec
prise en charge des frais médicaux et versement des indemnités
journalières jusqu’en juin 2024. Subsidiairement, elle a requis que soit
ordonnée une expertise indépendante. Pour l’essentiel, la recourante se
prévalait des rapports du Dr I.________, en particulier des 20 décembre
2023 et 11 novembre 2024, estimant que le statu quo ante n’était atteint
qu’à la reprise de son travail, en juin 2024, et que l’accident du 26 mars
2023 avait entraîné une aggravation de ses pathologies cervicales. La
recourante critiquait ensuite l’appréciation de la Dre F.________, qui n’avait
pas analysé la possibilité que l’accident ait pu révéler ou aggraver une
pathologie préexistante asymptomatique. Pour la recourante, le fait que

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l’IRM réalisée le 22 juin 2023 n’avait pas révélé de signe spécifique de
traumatisme aigu ne pouvait conduire à exclure un lien traumatique, « car
les lésions cervicales post-traumatiques [pouvaient] ne pas être
immédiatement visibles par imagerie ». Elle déplorait encore que la Dre
F.________ ait minimisé la force du choc (delta-v de 10-13,5 km/h) en le
comparant à des accidents de haute cinétique (à partir de 100 km/h), sans
tenir compte de sa vulnérabilité individuelle. La recourante se prévalait
également d’une analyse technique indépendante du 21 décembre 2023
réalisée par [...], selon laquelle l’impact mesuré présentait un delta-v de
10-13,5 km/h, qui serait, selon elle, compatible avec des lésions cervicales
significatives.
Dans sa réponse du 1er avril 2025, l’intimée a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision sur opposition attaquée, en
renvoyant pour l’essentiel aux motifs de celle-ci. Au dossier produit par
l’intimée, figurait, en sus des pièces exposées ci-avant, un document daté
du 15 mars 2022, intitulé « Proposition aménagement place de travail »,
aux termes duquel le Dr I.________ définissait les besoins d’aménagements
ergonomiques relatifs au poste de travail de l’assurée, « dans le contexte
de sa maladie ».
En réplique, le 2 mai 2025, la recourante a maintenu ses
conclusions.
Dupliquant le 27 mai 2025, l’intimée a, à son tour, maintenu sa
position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition

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n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le lien de causalité entre l’accident du 26
mars 2023 et la hernie discale cervicale C5-C6 droite et la protrusion
discale C4-C5 présentées par la recourante, respectivement sur son droit à
la prise en charge, par l’intimée, des suites de l’accident au-delà du 22
juin 2023.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine

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qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit
simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le
cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence citée ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.2).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque

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l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références citées ; TF 8C_331/2024 du 29
novembre 2024 consid. 4.2).
4. a) Selon l’expérience médicale, pratiquement toutes les
hernies discales s’insèrent dans un contexte d’altérations des disques
intervertébraux d’origine dégénérative, un événement accidentel
n’apparaissant qu’exceptionnellement, et pour autant que certaines
conditions particulières soient réalisées, comme la cause proprement dite
d’une telle atteinte. Une hernie discale peut être considérée comme étant
due principalement à un accident lorsque celui-ci revêt une importance
particulière, qu’il est de nature à entraîner une lésion du disque
intervertébral et que les symptômes de la hernie discale (syndrome
vertébral ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt
une incapacité de travail (TF 8C_256/2023 du 25 janvier 2024 consid. 3 et
les références citées).
Si la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas
provoquée par l’accident, l’assurance-accidents prend en charge le
syndrome douloureux lié à l’événement accidentel (TF 8C_746/2018 du
1er avril 2019 consid. 3.3 ; 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.3 ;
8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.3).
b) La jurisprudence a retenu, en se référant à l’état actuel des
connaissances médicales, qu’une aggravation post-traumatique (sans
lésion structurelle associée) d’un état dégénératif antérieur de la colonne
vertébrale auparavant asymptomatique cesse de produire ses effets en
règle générale après six à neuf mois, voire au maximum après une année

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(TF 8C_164/2019 du 6 mars 2020 consid. 5.2.2 ; TF 8C_746/2018 précité
consid. 3.2).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n'est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants,
le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).

- 15 -
c) aa) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_615/2021 du 31 mars 2022 consid. 3.2).
bb) Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à
une expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des
exigences sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la
validité des constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de
procéder à des investigations complémentaires. En effet, si la
jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des
médecins-conseils, elle a souligné qu’ils n’avaient pas la même force
probante qu’une expertise judiciaire ou une expertise mise en œuvre par
un assureur social dans une procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF
8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.5).
Lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur
l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un
médecin traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer
un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la
fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être
tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces avis et il y a lieu de
mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la
procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465
précité consid. 4.6 et 4.7 ; voir aussi TF 8C_208/2023 du 19 mars 2024
consid. 4.2).

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6. a) En l’espèce, il n’est pas contesté que l’événement du 26
mars 2023 est constitutif d’un accident.
Le litige porte en l’occurrence sur le lien de causalité entre
l’accident et les troubles qui ont subsisté au-delà du 22 juin 2023. En effet,
l’intimée, en se fondant sur l’avis de sa médecin-conseil, la Dre F.________,
considère que le statu quo sine doit être admis dès cette date, dans la
mesure où seul le whiplash (coup du lapin) se trouve en relation de
causalité avec l’accident, les diagnostics de protrusion C4-C5 et de hernie
discale C5-C6 étant des atteintes préexistantes au sinistre.
La recourante conteste ce point de vue, en se prévalant des
rapports du Dr I.________, ainsi que de l’analyse technique du 21 décembre
2023 de [...] établissant une accélération due à la collision (delta-v) subie
par l’assurée de 10-13,5 km/h, ce qui serait, selon elle, compatible avec
des lésions cervicales significatives. Elle demande que le statu quo sine
soit fixé à la date de reprise du travail à son taux habituel, le 3 juin 2024.
b) Il est constant que la recourante présente une hernie
discale C5-C6 droite et une protrusion discale C4-C5. Le CT-scan cérébro-
cervical réalisé le jour de l’accident a toutefois permis d’exclure une lésion
aigüe post-traumatique. Quant aux examens d’IRM et de radiographie du
rachis cervical des 22 et 29 juin 2023, ils ont permis de constater qu’il n’y
avait pas d’indice de myélopathie, de lésions ostéoligamentaires, de
contusion osseuse et/ou des tissus mous.
Il convient, en l’occurrence, de constater que la recourante
présente des atteintes d’origine dégénérative, préexistantes à l’accident.
Ceci est corroboré par le fait que la recourante était déjà suivie par le Dr
I.________ plus d’une année avant l’accident du 26 mars 2023 (cf.
« proposition d’aménagement place de travail » du 15 mars 2022). Dans
ses différents rapports, le Dr I.________ ne parvient pas à établir que la
hernie discale de la recourante aurait été causée par le coup du lapin,
mais constate que sa patiente a présenté des douleurs à la suite de
l’accident. En outre, son appréciation du 20 décembre 2023 repose sur la

- 17 -
prémisse, erronée, selon laquelle la voiture dans laquelle se trouvait sa
patiente aurait été percutée à environ 30 à 40 km/h, ce qui est contredit
par l’analyse technique du 21 décembre 2023 de [...] sur le déroulement
de l’accident. Selon ce document, la vitesse du véhicule percutant était en
effet comprise entre 20 et 25 km/h et la variation de vitesse (delta-v)
subie par la voiture de l’assurée était située entre 10 et 13,5 km/h, ce qui
ne fait pas apparaître l’accident comme ayant revêtu une importance
particulière (cf., dans ce sens, TF 8C_262/2008 du 11 février 2009, consid.
5). A cela s’ajoute que pratiquement toutes les hernies discales s’insèrent
dans un contexte d’altérations des disques intervertébraux d’origine
dégénérative, et que la jurisprudence a retenu, en se référant à l’état
actuel des connaissances médicales, qu’une aggravation post-traumatique
(sans lésion structurelle associée) d’un état dégénératif antérieur de la
colonne vertébrale auparavant asymptomatique cessait de produire ses
effets en règle générale après six à neuf mois, voire au maximum après
une année (cf. consid. 4b supra). Il y a ainsi lieu de retenir que les pièces
au dossier ne permettent pas d’établir que les atteintes au niveau C4-C5
et C5-C6 ont été provoquées par l’accident.
La recourante a, néanmoins, présenté un syndrome
douloureux lié à l’accident, qui doit être pris en charge par l’intimée (cf.
consid. 4a supra). Or, en l’occurrence, la Dre F.________ s’est fondée sur
des examens d’imagerie pour arriver à la conclusion que le statu quo sine
était atteint le 22 juin 2023, quelque trois mois après l’accident. Cette
analyse est toutefois très schématique, et ne se s’appuie pas sur un
examen clinique de l’assurée. La médecin-conseil n’a, par ailleurs, pas
discuté la possibilité que l’accident ait provoqué une aggravation post-
traumatique, sans lésion structurelle associée, d’un état dégénératif
antérieur auparavant asymptomatique. Son appréciation de la situation, à
l’aune des critères de Krämer, respectivement de Lob, ne permet pas de
s’écarter de ce constat. Cela interpelle d’autant plus qu’au même mois de
juin 2023, la recourante a été dirigée par sa médecin traitante vers un
centre d’antalgie, et vue le 28 juin 2023 par le Dr C.________, qui a
constaté que l’assurée présentait une radiculopathie C6 droite liée à la
hernie discale postérolatérale droite C5-C6, ainsi que des douleurs du

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segment cervical haut, à mettre en relation avec une atteinte facettaire
C2-C3, C3-C4 bilatérale, associée à des céphalées d’origine
cervicogénique avec atteinte du nerf grand occipital, atteintes pour
lesquelles il proposait la réalisation d’une péridurale cervicale avec
infiltration autour de la racine C6 droite, ainsi que des infiltrations
facettaires en C2-C3 et C3-C4. On observera encore que la Dre F.________
ne s’est pas prononcée, dans son rapport du 10 octobre 2024, sur le but
de l’opération du 12 janvier 2024, par laquelle le Dr I.________ avait
procédé à une cervicotomie antérieure, discectomie, décompression
foraminale des deux côtés et fusion via la mise en place d’une cage
intersomatique en C5-C6. Aux termes de sa lettre de sortie du 14 janvier
2024, le Dr I.________ expliquait pourtant que cette intervention avait été
rendue nécessaire en raison de la persistance, depuis l’accident du 26
mars 2023, de cervicobrachialgies droites sévères, réfractaires à la
thérapie conservatrice, y compris à des infiltrations ciblées.
Certes, lorsque le Dr I.________ a revu sa patiente le 10
novembre 2023, l’état de l’intéressée s’était amélioré, puisqu’elle
travaillait à nouveau à un taux de 30 %. L’IRM de la colonne cervicale
réalisée le 6 octobre 2023 avait par ailleurs permis d’exclure un processus
intracrânien expliquant les céphalées, lesquelles étaient aussi, sur le plan
clinique, largement en amélioration. Dans cette mesure, il apparaît
douteux que le lien de causalité entre les troubles présentés par la
recourante et l’accident du 26 mars 2023 ait perduré au-delà du
10 novembre 2023.
c) Au vu de ce qui précède, il apparaît que les pièces au
dossier ne sont pas suffisantes, en l’état, pour permettre à la Cour de
céans de trancher le litige, en l’absence d’un avis médical circonstancié.
En effet, bien que la recourante présente un état préexistant à
l’événement du 26 mars 2023, les éléments au dossier ne sont pas
suffisants pour affirmer que, trois mois après l’accident, son état de santé
serait similaire à celui qui aurait été le sien sans l’accident précité par
suite d’un développement ordinaire. L’examen schématique auquel s’est
livrée la Dre F.________ et l’absence d’examen clinique de l’assurée, d’une

- 19 -
part, ainsi que les atteintes qui ont persisté au-delà du 22 juin 2023,
constatées par le Dr C.________, ayant nécessité la réalisation
d’infiltrations, ainsi que l’avis du Dr I.________, notamment quant à la
nécessité de la prise en charge chirurgicale du 12 janvier 2024 comme
conséquence de l’accident, d’autre part, laissent subsister des doutes
quant à la valeur probante de l’avis de la médecin-conseil de l’intimée.
Lorsqu'il existe des doutes sur la fiabilité et la pertinence de
l'appréciation du médecin-conseil, il appartient en premier lieu à
l'assureur-accidents de procéder à des instructions complémentaires pour
établir d'office l'ensemble des faits déterminants et, le cas échéant,
d'administrer les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (art. 43
al. 1 LPGA ; ATF 132 V 368 consid. 5 ; 8C_404/2020 du 11 juin 2021
consid. 6.4 ; TF 8C_412/2019 du 9 juillet 2020 consid. 5.4 ;
TF 8C_401/2019 du 9 juin 2020 consid. 5.3.3 et les références citées).
En l’occurrence, il convient de retenir que la décision
entreprise repose, faute d’une analyse complète de la situation concrète
de la recourante, sur des éléments insuffisants. En conséquence, il se
justifie d’annuler la décision sur opposition du 15 janvier 2025 et de
renvoyer la cause à l’intimée, à qui il appartient au premier chef
d’instruire (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle mette en œuvre une expertise
(art. 44 LPGA), à réaliser par un médecin indépendant, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Cet
expert aura notamment pour tâche de se déterminer, au degré de la
vraisemblance prépondérante, sur l’existence d’un lien de causalité entre
l’événement accidentel précité et les lésions au rachis de l’assurée et, le
cas échéant, sur la date du statu quo sine vel ante. A réception du rapport
d’expertise, il appartiendra à l’intimée de statuer à nouveau sur les
prétentions de la recourante. Dans cette mesure, le recours se révèle bien
fondé.
7. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision sur
opposition attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour

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complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA).
c) Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’000
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée
(art. 55 al 2 LPA-VD).

- 21 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 15 janvier 2025 par
Y.________ SA est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants et
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. Y.________ SA versera à O.________ une indemnité de 2’000 fr.
(deux mille francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- D.________ Sàrl, pour O.________,
- Y.________ SA,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 22 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :