vd_gerichte · PE21.022309 · 2023-09-27 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
796
PE21.022309-VWT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 27 septembre 2023
__________________
Composition : Mme B Y R D E, présidente
M. Krieger et Mme Giroud Walther, juges
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 12 al. 3, 125 al. 1 et 2 CP ; 319 CPP ; 26 al. 1, 31 al. 1 LCR ; 4
al. 1 OCR
Statuant sur le recours interjeté le 28 mars 2023 par
S.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 16 mars 2023 par
le Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE21.022309-VWT, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 23 décembre 2021, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte (ci-après : le Ministère public) a décidé de
l’ouverture d’une instruction pénale contre I.________, né en 1976, pilote
de ligne, à raison d’un accident de la circulation dans lequel ce conducteur
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avait été impliqué le 21 décembre précédent et lors duquel S.________,
cycliste, avait été blessé, sous les chefs de prévention de lésions
corporelles graves par négligence, de conducteur se trouvant dans
l’incapacité de conduire (véhicule automobile, taux alcoolémie qualifié) et
de conducteur se trouvant dans l'incapacité de conduire (véhicule
automobile, autres raisons).
A Cuarnens, sur la route de Chevilly, au droit de l’intersection
avec la route Gilbert-Strasse, le 22 décembre 2021, vers 17h15, alors qu’il
circulait au volant de son véhicule automobile VW Passat immatriculé [...],
de Chevilly en direction de Cuarnens où la limite de vitesse autorisée est
de 80 km/h, I.________ n’a pas été en mesure d’éviter la collision avec
S.________, qui circulait en sens inverse au guidon de son cycle. Suite au
choc, S.________ a été désarçonné de son cycle. Il a percuté le pare-brise
du véhicule VW Passat avant de retomber lourdement sur la chaussée, où
il est resté inanimé.
b) Entendu par la gendarmerie le 22 décembre 2021,
I.________ a déclaré notamment qu’il roulait à une vitesse de 50 à 60 km/h
quand il avait soudainement aperçu une « ombre » devant lui à environ 30
à 40 mètres, qui cheminait en direction de Chevilly. Puis, il avait vu cette
ombre bouger et partir sur sa gauche, soit sur sa droite à lui. Lorsqu’il a
donné un coup de volant à gauche pour l’éviter, l’ « ombre » était
simultanément revenue sur sa droite. C’est à ce moment qu’il s’était
aperçu qu’il s’agissait d’un cycliste et que la collision s’était produite. Ses
feux de croisement étaient enclenchés et il était attentif à la route. Il a
ajouté qu’il n’était ni fatigué, ni surmené lors des faits.
c) S.________ a dû être hospitalisé des suites de l’accident,
d’abord au CHUV, puis à la Clinique romande de réadaptation, à Sion ;
atteint de lésions à la mâchoire, à la clavicule, aux côtes et à la jambe (du
côté gauche) ayant nécessité plusieurs oppértions, il a subi une incapacité
de travail totale (cf. not. P. 58/1/3 à 6 et 8 ; P. 58/1/7). Il a présenté
notamment un état de stress post-traumatique et un épisode dépressif

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sévère (P. 50/1). Il s’est constitué demandeur au pénal le 14 juin 2022 (P.
28/0).
d) Une expertise technique, confiée à DTC Dynamic Center
AG, a été établie à la réquisition du Ministère public, dont le rapport a été
déposé le 23 mai 2022 (P. 21), puis un rapport complémentaire le 20 juillet
2022 (P. 41). Il sera fait état de ces avis ci-dessous autant que nécessaire.
B. Par ordonnance du 16 mars 2023, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre I.________
pour lésions corporelles graves par négligence, conducteur se trouvant
dans l’incapacité de conduire (véhicule automobile, taux alcoolémie
qualifié) et conducteur se trouvant dans l'incapacité de conduire (véhicule
automobile, autres raisons) (I), lui a alloué un montant de 180 fr. à titre
d’indemnité au sens de l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (II), a fixé à 2'192 fr. 40, TVA et débours
inclus, l’indemnité allouée au défenseur d’office de I.________ (III) et a
laissé les frais de procédure, y compris l’indemnité fixée sous chiffre III du
dispositif, à la charge de l’Etat (IV).
A l’appui du classement prononcé, la Procureure a considéré
ce qui suit :
« (…) l’expert a constaté que le véhicule VW Passat circulait entre 61 km/h
et 64 km/h au moment du choc avec le cycliste. Interrogé sur la dynamique de l’accident
selon ses observations et les élément recueillis par ses soins et ceux de la police, l’expert
a également constaté un écart de la part du cycliste, peu avant le choc, vers le centre de
la chaussée, donc sur sa gauche. Cet écart a semble-t-il eu lieu à un endroit où le bord de
la chaussée (selon le sens de marche du cycliste) a été réparé et n’était donc plus
uniforme. Il se peut donc que pour éviter de passer sur cette « réparation » du
revêtement de la chaussée, le cycliste se soit momentanément déporté vers le centre de
la chaussée, peut-être même jusqu’à empiéter sur la partie réservée au trafic inverse.
Ainsi, le conducteur du véhicule VW Passat, voyant cela, se serait alors déplacé dans la
direction opposée, donc sur sa gauche à lui, afin d’éviter le cycliste. Mais au dernier
moment, le cycliste aurait regagné le bord droit de la chaussée, heurtant l’avant droit du
véhicule VW Passat, qui se trouvait à cet instant sur la partie de chaussée réservée au
trafic inverse.
(…).
En l’espèce, il convient de se demander si I.________ a enfreint les
dispositions de la Loi fédérale sur la circulation routière et de son ordonnance
d’exécution, condition sine qua non pour qu’une violation du devoir de prudence puisse
être retenue.
Compte tenu des éléments du dossier, en particulier des résultats de
l’expertise technique, dont il est fait mention ci-dessus, il sera retenu que I.________ a

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circulé à une vitesse en-dessous de celle autorisée et qu’il a effectué une manœuvre
d’évitement en se déplaçant vers la gauche (coup de volant), suivi ensuite d’un freinage
afin d’éviter d’entrer en collision avec le cycliste, lequel s’était, selon toute
vraisemblance, déporté au-delà du milieu de la chaussée. Dans ces circonstances, on ne
saurait reprocher à I.________ d’avoir manqué d’attention à la route et à la circulation ou
encore d’avoir empiété sur la voie de circulation opposée pour tenter d’éviter une
collision. De plus, les éléments constitutifs de l’infraction de conduite malgré une
incapacité (art. 91 LCR) ne sont pas réalisés. En définitive, force est de constater que
I.________ n’a commis aucune infraction à la législation routière.
La procédure doit être classée en sa faveur, conformément à l’art. 319 al. 1
let. a et b CPP.
Enfin, dans la mesure où S.________, lequel circulait insuffisamment à
droite, a été directement atteint par les conséquences de son acte au point qu’une peine
serait inappropriée, il sera renoncé à le poursuivre conformément à l’art. 8 CPP en
relation avec l’article 54 CP.
(…) ».
C. Par acte du 28 mars 2023, S.________, représenté par son
conseil de choix, a recouru contre cette ordonnance, en concluant, sous
suite de frais, à son annulation et au renvoi du dossier de la cause au
Ministère public pour qu’il en reprenne l’instruction et rende une nouvelle
décision, une équitable indemnité de partie de 1’940 fr. 44 lui étant
allouée pour ses « frais de défense dans la procédure de recours ». Il a
produit des pièces.
Invité à se déterminer sur le recours, le Ministère public a
déclaré le 23 août 2023 renoncer à procéder. Egalement invité à se
déterminer, I.________, intimé au recours, représenté par son défenseur
d’office, a, par mémoire du 14 septembre 2023, conclu au rejet du recours
et à l’octroi, en sa faveur, d’une indemnité fixée à dire de justice, les frais
de la procédure de recours étant laissés à la charge de l’Etat. Il a produit
une liste d’opérations de son défenseur.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des

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recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du
19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Le recours a été interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente, par le plaignant qui, comme lésé s’étant constitué
demandeur au pénal, a la qualité pour recourir. Au surplus, le recours
satisfait aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP). Il est donc
recevable. Les pièces nouvelles produites en annexe au recours sont
également recevables (cf. art. 389 al. 3 CPP ; TF 1B_550/2022 du 17
novembre 2022).
2.
2.1 L’ordonnance de classement attaquée retient que le prévenu
et intimé I.________ a roulé en-dessous de la vitesse autorisée sur le
tronçon en question, qu’il a effectué une manœuvre d’évitement suivie
d’un freinage pour éviter d’entrer en collision avec le cycliste recourant,
lequel s’était, selon toute vraisemblance, déporté au-delà du milieu de la
chaussée. A l’endroit du déport du cycliste, la route était inégale (ensuite
d’une réparation du bitume), ce qui aurait conduit le cycliste à l’éviter en
se déportant au milieu de la chaussée, voire à empiéter sur la voie
réservée au trafic en sens inverse. L’automobiliste intimé se serait déplacé
sur sa gauche pour l’éviter, mais au dernier moment, le cycliste avait
regagné le bord droit de la chaussée et les deux véhicules se seraient
heurtés. La procureure a considéré que, dans ces conditions, aucune
infraction ne pouvait être retenue à la charge de l’automobiliste intimé.
Le recourant conteste le classement, en faisant valoir qu’il
ressort de la configuration des lieux que le croisement était impossible, ce
qui aurait dû inciter l’automobiliste à réduire sa vitesse pour pouvoir
s’arrêter sur la moitié de la distance sur laquelle portait sa visibilité. Or il
ressortirait de l’expertise et du rapport de police que la distance sur
laquelle portait l’éclairage de l’automobile était de 50 m, ce qui impliquait
de pouvoir s’arrêter sur une distance de 25 m, nécessitant une vitesse

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maximale d’environ 46 km/h. La vitesse réelle adoptée, comprise entre 63
et 67 km/h au moment de la réaction à la présence du recourant,
constituait une vitesse inadaptée à la configuration des lieux, dès lors
qu’elle ne permettait pas la réaction à la présence d’un danger sur la
route. Partant, d’après le recourant, elle était à l’origine de l’accident. A
contrario, toujours selon le recourant, il ressortirait de l’expertise qu’en
circulant à une vitesse inférieure à 46 km/h, la collision aurait pu être
évitée.
2.2 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque
les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale, FF 2006 p. 1057 ss, spéc. 1255). La décision
de classer la procédure doit être prise en application du principe in dubio
pro duriore, qui signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid.
4.1.2 et les réf. citées ; TF 6B_1148/2021 du 23 juin 2023 consid. 3.1). En
revanche, le ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la
base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid.

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2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un
acquittement.
2.3
2.3.1 L'art. 125 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui, par
négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé. Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi
d'office (art. 125 al. 2 CP). La réalisation de l'infraction réprimée par l'art.
125 CP suppose la réunion de trois éléments constitutifs, à savoir une
négligence imputable à l'auteur, des lésions corporelles subies par la
victime, ainsi qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre la
négligence et les lésions (TF 6B_1081/2020 du 17 novembre 2021 consid.
1.2 ; TF 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.1 ; 6B_1420/2016 du 3
octobre 2017 consid. 1.1.1).
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une
imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans
tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait, d'une
part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient
pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il
n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui
pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56
consid. 2.1 et les références citées). Pour déterminer plus précisément les
devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées
par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF
143 IV 138 consid. 2.1 p. 140). S'agissant d'un accident de la route, il
convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133
consid. 2a ; plus récemment : TF 6B_286/2022 du 15 juin 2023 consid.
4.1.1 ; TF 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.1).
Une des conditions essentielles pour l'existence d'une violation
d'un devoir de prudence et, partant, d'une responsabilité pénale fondée
sur la négligence, est la prévisibilité du résultat. Pour l'auteur, le
déroulement des événements jusqu'au résultat doit être prévisible, au
moins dans ses grandes lignes. C'est pourquoi, il faut commencer par se

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demander si l'auteur aurait pu et dû prévoir ou reconnaître une mise en
danger des biens juridiques de la victime. Pour répondre à cette question,
on applique la règle de la causalité adéquate. Le comportement incriminé
doit être propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience
générale de la vie, à produire ou à favoriser un résultat du type de celui
qui est survenu. La causalité adéquate ne doit être niée que lorsque
d'autres causes concomitantes, comme par exemple la faute d'un tiers, un
défaut de matériel ou un vice de construction, constituent des
circonstances si exceptionnelles qu'on ne pouvait s'y attendre, de telle
sorte qu'elles apparaissent comme la cause la plus probable et la plus
immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les
autres facteurs qui ont contribué à l'amender et notamment le
comportement de l'auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255
consid. 4.4.2 ; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 ; ATF 131 IV 145 consid. 5.2 ; cf.
en matière de circulation routière : TF 6B_286/2022 précité consid. 4.1.1
et ATF 127 IV 34 consid. 2a).
2.3.2 D'après l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester
constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux
devoirs de la prudence.
L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être
adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et
du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de
la visibilité. Cette règle implique notamment qu’on ne peut circuler à la
vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de
visibilité sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b ; ATF 121 II 127
consid. 4a ; TF 6B_286/2022 précité consid. 4.2.3). Aux endroits où son
véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler
lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la
visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du
regard, ainsi qu'aux passages à niveau (TF 6B_658/2022 du 24 mai 2023
consid. 2.2.2). L'art. 4 al. 1 OCR (ordonnance sur les règles de la
circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.11) précise que le
conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de

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s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité ; lorsque le
croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette
distance.
L'observation de la règle de l'adaptation de la vitesse aux
« circonstances » est la première condition de la maîtrise du véhicule. S'il
veut pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence comme le prescrit
l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra, avant tout, adapter sa vitesse pour
qu'elle ne constitue ni une cause d'accident, ni une gêne excessive pour la
circulation (Bussy/Rusconi/ Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, Code suisse de la
circulation routière commenté, 4e éd. 2015, nn. 1.1 et 1.2 ad art. 32 LCR).
Il n'existe pas de vitesse adaptée en soi, ni de vitesse excessive en soi.
C'est la prudence commandée par les circonstances qui constitue le cadre
de l'adaptation de la vitesse. Il s'agit d'une notion concrète. Il faut tenir
compte de l'ensemble des circonstances (idem).
La règle de la possibilité d'arrêt sur la distance de visibilité et
en fonction des risques prévisibles est la règle fondamentale de
l'adaptation de la vitesse (TF 6B_658/2022 précité consid. 2.2.2 ;
Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/ Mizel/Müller, op. cit., n. 1.16 ad art. 32
LCR). La règle de l'art. 4 al. 1 OCR est valable quel que soit le lieu où
circule le véhicule, notamment dans une courbe ou un virage masqué (ATF
93 IV 59 consid. 2 ; Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/ Müller, op. cit., n.
1.17 s. ad art. 32 LCR). Un conducteur qui s'engage dans un tournant à
visibilité retreinte, même sur une route de grand transit, doit compter
avec la présence d'un obstacle sur la zone de la route qu'il n'aperçoit pas
encore, par exemple un véhicule très lent, une voiture automobile arrêtée
par une panne ou un accident et non signalée d'une manière conforme
aux art. 4 al. 1 LCR et 23 al. 1 OCR (ATF 89 IV 23 consid. 2 ; TF
6B_658/2022 précité consid. 2.2.2 ; TF 6S.457/2004 du 21 mars 2005
consid. 2.4 ; Giger, SVG Kommentar, Strassenverkehrsgesetz mit weiteren
Erlassen, 9e éd. 2022, n. 22 ad art 32 LCR ;
Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, op. cit., n. 1.18 et 1.26 ad art.
32 LCR).

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Cette règle de prudence procède du constat que, la nuit, le
risque pour l'automobiliste de rencontrer sur son chemin un obstacle non
éclairé n'est pas si minime qu'il puisse en faire abstraction (ATF 126 IV 91
consid. 4a/cc p. 92 ss et les références citées). On peut en déduire, dans
une appréciation objective, que le non-respect de la règle de prudence
précitée, qui tend précisément à prévenir les conséquences de telles
situations, est propre à entraîner une collision, respectivement des lésions
corporelles ou le décès d’un usager de la route qui n'a pu être vu à temps
(TF 6B_ 291/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2.1 ; TF 6B_873/2014 du 5
janvier 2015 consid. 2.1 ; TF 6B_1023/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1 ;
TF 6B_439/2009 du 18 août 2009 consid. 1.5.3).
3.
3.1 En l’occurrence, il ressort du rapport de police du 22 juin 2022
(P. 31) que l’accident a eu lieu en hiver (le 22 décembre 2021), au
crépuscule (à 17h15 env.), sur la route de Chevilly au territoire de la
commune de Cuarnens, à l’intersection avec la route Gilbert-Strasse, que
la route était étroite et ne présentait pas une largeur suffisante pour
croiser (largeur comprise entre 3,3 et 3,4 m peu avant l’endroit du choc)
au lieu de l’accident, peu avant une (légère, réd.) courbe à gauche (P 31,
pp. 3 et 4). Le rapport de police précise que, dans ces circonstances, les
usagers empruntant cette route doivent pouvoir s’immobiliser sur la
moitié de la distance visible (P. 31, p. 4 ; cf. en outre le cahier
photographique, sous P. 36).
L’expertise technique confiée à DTC Dynamic Test Center AG
(P. 21 et 41) a été établie sur la base de la configuration des lieux, des
traces de freinage puis de passage de la voiture qui bordaient la route
dans le champ, respectivement de la distance de projection du cycle, de la
position finale du cycliste et de différents objets et, enfin, eu égard au fait
que la vitesse de circulation du cycliste était établie par les données du
GPS dont celui-ci était équipé. Selon l’expert, la vitesse de collision de la
voiture était comprise entre 61 et 64 km/h et celle du cycle entre 23 et 24
km/h (dernière mesure GPS = 23,8 km/h) (P. 21, pp. 2, 15), alors que la
vitesse initiale (avant collision) était comprise entre 63 et 67 km/h pour la

- 11 -
voiture (P. 21, p. 15) et 29 et 30 km/h pour le cycle (P. 21, p. 16). L’expert
est notamment parvenu à la conclusion qu’au vu de la configuration des
lieux et en particulier de la largeur insuffisante pour croiser,
l’automobiliste devait pouvoir s’arrêter, eu égard à la règle posée par l’art.
4 al. 1 OCR, sur la moitié de la distance d’éclairage de ses feux de
croisement, dont la portée était de 50 m, soit sur 25 mètres. Or, pour
pouvoir s’arrêter sur une distance de freinage de 25 m, il aurait dû circuler
à une vitesse maximale de 46 km/h ; avec une vitesse initiale comprise
entre 63 et 67 km/h, un évitement spatial aurait été quasiment impossible
(sinon avec une réaction plus de 2 secondes avant la collision, ce que
l’expert ne tient pas pour plausible ; cf. P. 21, p. 2 et 15), toute vitesse
initiale supérieure à 63 km/h impliquant un risque de collision (cf. ég. P.
21, p. 16). L’expert a en outre relevé que les données fournies par le GPS
du cycliste établissaient sa trajectoire peu avant la collision et
documentaient le fait que, peu avant le choc, celui-ci avait fait un écart à
droite, voire avait empiété sur la partie réservée au trafic inverse, à
l’endroit où le bord droit de la chaussée avait été réparé et n’était donc
plus uniforme, tandis que l’automobiliste se serait déplacé dans la
direction opposée pour l’éviter, la collision se produisant au moment où le
cycliste avait regagné sa position au bord de la chaussée. A cet endroit,
l’espace (1,5 m) aurait été suffisant pour permettre à la voiture et au cycle
de croiser, si la voiture ne s’était pas déportée sur la gauche en même
temps. L’expert a précisé dans son rapport complémentaire du 20 juillet
2022 (P. 41) que, même si le feu de position avant droit de l’automobile
était défectueux, cela n’avait joué aucun rôle dans l’accident, son flux
lumineux étant largement couvert par celui des feux de croisement, qui
étaient allumés à bon escient.
3.2 Il ressort des déclarations des personnes impliquées dans
l’accident, notamment de celles de l’intimé, que la route, à cet endroit, ne
permettait effectivement pas le croisement, à moins de rouler sur l’herbe,
que la visibilité sur le chemin en direction de Cuarnens, qui emprunte une
légère courbe à gauche, y est masquée par un talus à gauche de la route
et qu’il faisait complètement nuit, vers 17 h 15 au crépuscule du jour le
plus court de l’année. L’intimé a précisé qu’il avait perçu la présence

- 12 -
d’une « ombre » devant lui, à une distance qu’il ne pouvait situer
précisément ; il a mentionné une distance de 30 à 40 m, mais il a par
ailleurs sous-estimé sa vitesse initiale, qu’il a indiquée comme comprise
entre 50 et 60 km/h peu avant l’impact. Il a ajouté qu’il avait vu partir
l’ « ombre » sur sa propre droite, avant de revenir dans sa position initiale.
Au même moment, il avait donné un fort coup de volant afin de « monter
sur le talus et d’éviter cette ombre ». C’est alors que la lumière de ses
phares avait éclairé l’ « ombre » et qu’il avait vu qu’il s’agissait d’un
cycliste. Le prévenu a enfin relevé qu’avant le choc, le cycliste oscillait de
gauche à droite sur la route, de façon marquée (PV. aud. 1, pp. 2-3).
3.3 Il ressort clairement de l’instruction que la configuration des
lieux, en particulier l’impossibilité de croiser et la visibilité réduite, outre
l’absence complète de luminosité, imposaient à l’automobiliste intimé
empruntant ce trajet de ralentir et d’adapter sa vitesse en conséquence.
Le considérant de l’ordonnance attaquée selon lequel l’intimé roulait à une
vitesse inférieure à celle autorisée n’est donc pas pertinent dans le cas
d’espèce, ou à tout le moins le raisonnement est-il incomplet. Eu égard à
la réglementation applicable, en particulier les art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 1
OCR, cette vitesse devait en effet être réduite de façon conséquente, de
façon à permettre l’arrêt sur une distance équivalant à la moitié de la
distance éclairée par les feux de croisement, soit 25 mètres. Or l’expertise
ne permet pas de mettre l’automobiliste intimé hors de cause sous cet
angle, puisqu’elle retient une vitesse de collision comprise entre 61 et 64
km et une vitesse initiale comprise entre 63 et 67 km/heure. Il faut aussi
prendre en compte les déclarations de l’intimé, qui a vu l’ « ombre » du
cycliste avant la collision, mais n’a pas été en mesure de faire face au
danger en s’arrêtant à temps et est monté sur un talus pour tenter
d’éviter le cycliste. En circulant dans les conditions décrites ci-avant à une
vitesse comprise entre 63 et 67 km/h, il apparaît que l’automobiliste
intimé a créé un risque, soit celui de ne pas pouvoir s’arrêter à temps
devant un obstacle surgissant sur sa trajectoire et que ce risque s’est
concrétisé. A ce stade de l’instruction, il se justifie dès lors de retenir, en
application du principe « in dubio pro duriore », une violation du devoir de
prudence à la charge de l’intimé.

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Il ressort par ailleurs de la jurisprudence fédérale citée plus
haut (consid. 2.3.2) que le fait de rouler à une vitesse ne permettant pas
l’arrêt sur la moitié de la distance éclairée par les phares, en de telles
circonstances, est propre à créer un risque de ne pouvoir éviter une
collision et causer des lésions corporelles ou le décès d’un piéton,
appréciation qui vaut manifestement pour les autres usagers de la route
et donc aussi pour un cycliste. Il est, à ce stade de la procédure,
vraisemblable que le comportement de l’intimé était propre à causer les
lésions corporelles subies par le plaignant et que le lien de causalité (tant
naturelle qu’adéquate) est a priori donné.
La décision attaquée impute en réalité la responsabilité de la
collision au seul comportement routier du cycliste, qui aurait dévié de sa
trajectoire en se déportant sur la gauche peu avant la collision. Or, quand
bien même le comportement du cycliste victime de l’accident aurait ainsi
contribué au déroulement des événements, il n’est pas possible de retenir,
à ce stade de la procédure, qu’un tel comportement aurait suffi à reléguer
à l’arrière-plan la responsabilité éventuelle de l’intimé. En effet, retenir le
contraire reviendrait à imputer au cycliste la responsabilité de freiner et
s’arrêter à temps, mais non à l’automobiliste, ce qui contreviendrait aux
règles exposées plus haut, sous l’angle du risque inhérent à l’usage d’un
véhicule automobile.
3.4 Au vu de ce qui précède, les conditions d’un classement au
sens de l’art. 319 al. 1 let. a et b CPP ne sont pas réunies.
A ce stade de l’instruction, il s’imposait ainsi de renvoyer le
prévenu et intimé en jugement pour lésions corporelles graves par
négligence et non de prononcer le classement de la procédure.
Cette ordonnance contient un classement implicite en ce sens
qu’elle dit, dans sa motivation, qu’il sera renoncé à poursuivre le
recourant en application des art. 8 CPP et 54 CP. Dans la mesure où
l’intimé n’a pas recouru contre ce classement implicite, il sera précisé que

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l’ordonnance de classement attaquée sera annulée en tant qu’elle
prononce le classement de la procédure dirigée contre I.________.
4. Il s’ensuit que le recours doit être admis et l'ordonnance
attaquée annulée. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère public
pour qu’il procède dans le sens des considérants.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués
en l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]) et de l’indemnité due au défenseur d'office de
l’intimé (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), seront laissés à la charge de l’Etat
(art. 428 al. 4 CPP). L’indemnité due à l’avocat d’office sera fixée à 540 fr.
sur la base d’une durée d’activité nécessaire d’avocat de trois heures, au
tarif horaire de 180 francs. A ces honoraires il convient d’ajouter des
débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 10 fr. 80, et la TVA,
par 42 fr. 40, à hauteur de 594 fr. au total, en chiffres arrondis.
Le recourant, qui a procédé avec l’assistance d’un conseil de
choix et qui a obtenu gain de cause, a droit, à la charge de l’Etat, à une
indemnité réduite pour ses dépenses obligatoires occasionnées par la
procédure de recours (art. 436 al. 3 CPP, par analogie). Le tarif horaire
sera fixé à 300 fr. (art. 26a al. 4 TFIP). Au vu du mémoire de recours, les
honoraires doivent être fixés à 1'500 fr., correspondant à cinq heures
d’activité nécessaire d’avocat (cf. art. 26a al. 3 TFIP), auxquels s’ajoutent
les débours forfaitaires de 2 %, par 30 fr. (cf. art. 26a TFIP qui renvoie à
l'art. 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010
; BLV 270.11.6]), ainsi qu’un montant correspondant à la TVA, par 117 fr.
80. L’indemnité s’élève donc à 1'648 fr. en chiffres arrondis.

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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 16 mars 2023 est annulée en tant qu’elle
prononce le classement de la procédure dirigée contre
I.________.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. L’indemnité allouée à Me Xavier de Haller, défenseur d’office
de I.________, est fixée à 594 fr. (cinq cent nonante-quatre
francs).
V. Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de I.________,
par 594 fr. (cinq cent nonante-quatre francs), sont laissés à la
charge de l’Etat.
VI. Une indemnité de 1'648 fr. (mille six cent quarante-huit francs)
est allouée à S.________ pour la procédure de recours, à la
charge de l’Etat.
VII. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Charles Guerry, avocat (pour S.________),
- Me Xavier de Haller, avocat (pour I.________),
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- Mme la Procureure du Ministère public de l’arrondissement de La Côte,
- SUVA, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, Case postale, 6002
Lucerne (N° de sinistre 23.11047.22.4),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :