vd_gerichte · ZD20.005422 · 2021-03-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 40/20 - 101/2021
ZD20.005422
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 mars 2021
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Gutmann et Berthoud, assesseurs
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourante, représentée par Me Séverin Tissot-Daguette,
avocat au sein de Procap Suisse, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1982,
divorcée et mère de deux enfants (nés en 2010 et 2015), au bénéfice d’un
certificat fédéral de capacité (CFC) d’employée de bureau et d’un brevet
fédéral de spécialiste en ressources humaines, option gestion de
personnel, travaillait à 50% en qualité de gestionnaire des salaires depuis
le 15 avril 2014 à la Fondation R.________ à [...], lorsqu’elle a connu une
incapacité de travail de 100% du 23 octobre au 19 novembre 2017, puis
de 50% dès le 20 novembre 2017.
Le cas a été pris en charge par W.________, assureur perte de
gain.
Le 20 mars 2018, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état de douleurs musculaires
et articulaires, ainsi que d’une fatigue intense.
Le dossier de l’assurée constitué auprès de W.________ a été
versé au dossier AI.
Dans un rapport du 8 janvier 2018 à W.________, le Dr
G.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assurée, a posé les diagnostics de douleurs musculaires sur probable
syndrome d’épuisement, de syndrome du défilé thoraco-brachial (TOS)
droit, de trouble statique des pieds et suspicion de dysplasie de hanche et
de syndrome d’hypermobilité articulaire. La patiente travaillait alors à 50%
depuis son domicile, permettant de limiter les déplacements, les tensions
et les douleurs.
Dans un rapport du 21 mai 2018 au Dr G.________, le Dr
Q.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation qui suit
l’assurée depuis juin 2017, a posé le diagnostic de syndrome d’Ehlers-
Danlos hypermobile avec des manifestations générales (fatigue, troubles

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du sommeil), douloureuses (ostéo-articulaires, abdominales, génitales,
etc.), dysautonomiques (frilosité, sudation profuse, intolérance au chaud,
etc.), articulaires (entorses de chevilles, troubles proprioceptifs, etc.),
hémorragiques (gingivales, nasales, etc.), digestives (reflux gastro-
oesophagien, constipation, ballonnements, etc.), vésico-sphinctériens
(infections à répétition, dysurie, impériosité, etc.), oto-rhino-
laryngologiques (hyper-acousie, acouphènes, hyperosmie, vertiges, etc.),
ophtalmologiques (fatigue visuelle, diplopie intermittente), respiratoires
(dyspnée, affections des voies respiratoires supérieures, etc.), sexuelles
(dyspareunie), cognitives (troubles mnésiques, attentionnels, de la
concentration, anxiété, etc.), cardiovasculaires (hémorroïdes) et cutanées
(vergetures, cicatrisation difficile, etc.). Il a également retenu le diagnostic
de syndrome du défié thoraco-brachial droit.
Dans le formulaire de l’OAI de détermination du statut,
l’assurée a indiqué, le 29 mai 2018, qu’elle travaillerait à 70-80% sans
atteinte à la santé.
L’assurée a bénéficié d’un séjour à la Clinique S.________
(Clinique S.________) du 10 au 23 juillet 2018 et de l’adaptation de son
poste de travail sur le plan ergonomique (communication du 26 septembre
2018 de l’OAI).
Dans un rapport du 21 août 2018 adressé à W.________, le Dr
G.________ a repris le diagnostic, posé par le Dr Q.________, de syndrome
d’Ehlers-Danlos hypermobile en mentionnant une capacité de travail de
25% dans l’activité habituelle, compte tenu d’une fatigabilité importante,
d’une douleur continue augmentée par l’activité et de difficultés de
concentration (difficile au-delà de 2 heures) lors de tâches soutenues.
Dans un rapport du 14 septembre 2018 à W.________, le Dr
Q.________ a précisé qu’il était difficile d’établir un pronostic clair à moyen
ou long terme, tant au niveau des manifestations de la maladie que des
limitations fonctionnelles mais que l’un des paramètres principaux et
relativement constant restait la fatigue et, partant, une fatigabilité accrue

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ayant une répercussion sur la capacité de travail et le rendement
probablement au long cours.
Le 4 décembre 2018, Dr G.________, répondant aux questions
de l’OAI, a retenu une capacité de travail de 25% dans l’activité habituelle
depuis le 30 juillet 2018. Au titre de limitations fonctionnelles, il a
mentionné une fatigabilité importante, des douleurs, des troubles de la
concentration (difficile au-delà de 1 à 2 heures). Il a encore précisé que les
activités de la vie quotidienne prenaient beaucoup plus de temps à
domicile.
Par avis du 15 janvier 2019, le Dr J.________ du Service médical
régional AI (SMR) a préconisé la mise en œuvre d’un examen
rhumatologique au sein du Service précité pour apprécier les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail exigible de l’assurée.
L’examen en question a eu lieu le 20 février 2019. Dans le
rapport y relatif du 18 mars 2019, le Dr K.________, spécialiste en
rhumatologie, a retenu le diagnostic avec répercussion sur la capacité de
travail de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile (Q79.6) et comme
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail une fibromyalgie. Il
a conclu à une capacité de travail entière dans toute activité dès le 30
juillet 2018 et a en outre expliqué pour quels motifs il convenait de
procéder à une instruction complémentaire sur le plan psychique.
Par projet de décision du 22 mars 2019, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il avait l’intention de lui refuser l’octroi d’une rente
d’invalidité.
L’assurée s’est opposée au projet de décision par courrier du
31 mars 2019.
Par avis SMR du 23 avril 2019, le Dr J.________ a conclu à la
nécessité d’une expertise psychiatrique.

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Par courrier du 1er octobre 2019 à l’OAI, l’assurée l’a informé
qu’elle avait été engagée à 40% dès le 1er août 2019 auprès de
Z.________SA en qualité de responsable des ressources humaines.
Le rapport d’expertise psychiatrique a été établi le 3 décembre
2019 par la Dre H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et
médecin auprès des Hôpitaux Z.________ (Hôpitaux Z.________). Elle n’a
retenu aucune psychopathologie invalidante et a estimé que l’expertisée
était apte à assumer son activité professionnelle actuelle à 100% et que
sa capacité de travail n’avait pas été affectée par un trouble psychiatrique
ce, au moins depuis la fin août 2016.
Par décision du 6 janvier 2020 confirmant le projet du 22 mars
2019, l’OAI a refusé à l’assurée l’octroi d’une rente d’invalidité, l’activité
exercée par l’assurée étant adaptée à ses limitations fonctionnelles
(travail sur un plan instable ou en hauteur, travail de force, port de
charges au-delà de 5 kg, épisodiquement jusqu’à 10 kg).
B. Par acte du 6 février 2020, V.________, désormais représentée
par Me Séverin Tissot Daguette, avocat au sein de Procap Suisse, a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision du 6 janvier 2020, en concluant à son annulation et au
renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle
décision. Pour l’essentiel, elle conteste la valeur probante du rapport
d’examen rhumatologique établi le 18 mars 2019 par le Dr K.________ du
SMR.
Dans sa réponse du 25 mars 2020, l’intimé a proposé le rejet
du recours, dès lors que la recourante n’apportait pas d’éléments
médicaux susceptibles de l’amener à modifier son appréciation.
Répliquant le 27 août 2020, la recourante a maintenu sa
position et a produit un rapport du 9 juin 2020 du Département de
psychiatrie du Hôpitaux Z.________ (Centre hospitalier T.________), d’une
part, et un rapport du 27 juillet 2020 du Dr Q.________, d’autre part. Elle

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estime qu’il manque une appréciation médicale consensuelle de sa
situation.
Par duplique du 10 novembre 2020, l’intimé, s’appuyant sur un
avis SMR du 3 novembre 2020, a confirmé ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’occurrence, est litigieux le droit de la recourante à une
rente d’invalidité, à la suite de la demande de prestations qu’elle a
déposée le 20 mars 2018.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de

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réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans

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être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en
vertu de l’art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44
LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V
254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies
par la jurisprudence en matière d’expertise médicale (ATF 137 V 210
consid. 1.2.1 ; TF 9C_159/2013 du 22 juillet 2013 consid. 4.1).
5. En l’espèce, il ressort de l’examen des différents rapports
figurant au dossier de la recourante qu’aucune évaluation consensuelle,
tenant compte des deux volets somatique et psychiatrique, n’a été
effectuée. En effet, le Dr K.________ s’est contenté d'évaluer la capacité de
travail et les limitations fonctionnelles de la recourante dans le domaine
de spécialité qui le concerne, sans finalement avoir été interpelé à
nouveau par l’OAI à la suite du dépôt du rapport psychiatrique. Il n'est pas
suffisant de procéder à une appréciation séparée de chacun des domaines
de spécialités, dès lors que si le Dr K.________ du SMR a confirmé les

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incapacités de travail attestées par le Dr G.________, notamment celle à
100% du 22 mai 2018 au 29 juillet 2018, il a toutefois estimé que la
capacité de travail était entière lors de la reprise à 25% le 30 juillet 2018,
partant de l’hypothèse que dès cette date la situation s’était
décompensée à la suite d’un épuisement psychique. Or, sur le plan
psychiatrique, aucun diagnostic incapacitant n’a été retenu, raison pour
laquelle on saisit mal l’amélioration retenue depuis la date précitée.
Le rapport du Dr K.________ n’emporte ainsi pas la conviction
de la Cour de céans, dès lors qu’il se contente d'affirmer que la recourante
est en mesure de travailler à 100% de son 50% dans une activité
habituelle, alors que précédemment il justifiait les incapacités de travail
par le syndrome chronique des membres supérieurs et inférieurs, ainsi
que par une fatigue. D’autres incohérences ont été soulevées par le Dr
Q.________, à savoir que le Dr K.________ a retenu à la fois un syndrome
d’Ehlers-Danlos et une fibromyalgie, ce qui, de l’avis du Dr Q.________, est
incompatible, dans la mesure où le premier diagnostic retenu de
syndrome d’Ehlers-Danlos exclurait de facto le second diagnostic de
fibromyalgie. Le Dr Q.________ relève également que le Dr K.________ ne
semble pas tenir compte du fait que le syndrome d’Ehlers-Danlos
s’accompagne de symptômes multi-systémiques et de manifestations qui
fluctuent au cours de la vie, pouvant survenir par crises. D’autres
problématiques cognitives (altération de la mémoire, troubles
attentionnels, difficultés de concentration) ou psychiatriques (notamment
des troubles anxieux) peuvent faire leur apparition et altérer la capacité
de travail de la personne atteinte du syndrome d’Ehlers-Danlos. Le Dr
Q.________ constate également que le Dr K.________ a exclu le diagnostic
de syndrome du défié thoraco-brachial sur la base d’un seul test, alors que
la recourante a présenté une haute sensibilité à au moins quatre tests
ciblés qui se sont révélés positifs sur le plan neurologique. Le Dr Q.________
retient ainsi une capacité de travail de 25% maximum depuis 2017.
L’appréciation du Dr Q.________ suffit à faire douter des conclusions du Dr
K.________ et conduit à la nécessité de procéder à un complément
d’instruction, celle-ci se révélant lacunaire, notamment sur le plan
médical.

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Partant, il se justifie de mettre en œuvre une expertise
bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique avec un volet
neuropsychologique, voire de médecine interne. Dès lors que la Cour de
céans n’est pas à même de statuer en l’état du dossier, il convient de
renvoyer la cause à l’autorité précitée, dans la mesure où c’est à elle qu’il
incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al.
1 LPGA).
Par ailleurs, on cherche en vain dans le dossier une enquête
économique sur le ménage permettant de déterminer le statut (part
active/part ménagère) de la recourante. Or, une telle enquête s’avère
indispensable, dès lors que la celle-ci a toujours exercé une activité à
temps partiel et qu’elle a indiqué qu’elle travaillerait à 70 ou 80% sans
atteinte à la santé.
Avant de rendre une nouvelle décision, il conviendra donc que
l’intimé procède également à une telle enquête.
6. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être admis
et la cause renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière

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administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 6 janvier 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction et
nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à V.________ un montant de 2'000 fr. (deux mille
francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :