vd_gerichte · ZD23.027170 · 2024-06-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 190/23 - 169/2024
ZD23.027170
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 juin 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
MM. Berthoud et Gutmann, assesseurs
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al 1 LAI.
402

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E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
titulaire d’un CAP de maçon, a déposé une première demande de
prestations AI auprès de l’Office cantonal des assurances sociales de
Genève (ci-après : l’OCAS) le 3 janvier 2008, en faisant état d’une lésion à
l’épaule droite survenue dans le cadre d’un accident le 7 décembre 2006,
ayant entraîné une incapacité de travail totale depuis lors. Il a notamment
indiqué dans sa demande percevoir des prestations de la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
Par rapport du 23 septembre 2009, le Dr K.________, médecin
adjoint et spécialiste en médecine physique et réhabilitation et en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et la Dre
A.________, médecin assistante, ont indiqué que l’assuré avait séjourné à la
Clinique [...] du 24 juillet au 26 août 2009. Ils ont posé les diagnostics
suivants :
« DIAGNOSTIC PRIMAIRE
- Thérapies physiques et fonctionnelles
DIAGNOSTICS SECONDAIRES
- Status post-arthroscopie pour débridement, lavage de
l’épaule et ténodèse du long chef du biceps, le 21.07.2009
- AVP [accident de la voie publique] à vélo le 07.12.2006 avec :
o Luxation acromioclaviculaire droite grade IV
o Laçage acromioclaviculaire et coraco-claviculaire à
droite le 08.12.2006
o Fracture de l’arcade zygomatique droite avec trait
de refend sur l’os frontal droit
o TCC [traumatisme crânio-cérébral] léger
- Troubles dégénératifs de l’articulation acromioclaviculaire
droite
- Status post-acriomioplastie, résection distale de la
clavicule droite et réinsertion du LCB [long chef du biceps]
le 30.05.2008
- Status post-capsulite rétractile de l’épaule droite
COMORBIDITES
- Status post-appendicectomie
- Status post-ulcère gastrique »
Les Drs K.________ et A.________ ont attesté une incapacité de
travail totale du 26 août au 26 octobre 2009, à réévaluer, et ont proposé

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la poursuite de la physiothérapie à raison de trois séances par semaine,
ainsi qu’une consultation auprès du médecin spécialiste traitant, le Dr
S.________, chef du Service de chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur aux Hôpitaux [...], à la fin du mois d’octobre 2009, et
ont prescrit un traitement médicamenteux. Selon eux, la reprise de la
profession de maçon semblait difficilement envisageable.
Entre le 17 mai 2010 et le 1er février 2011, l’OCAS a
régulièrement reçu une copie du dossier de la CNA, contenant notamment
les pièces suivantes :
- une appréciation du 22 avril 2010, par laquelle le Dr
L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur et médecin d’arrondissement de la CNA, a indiqué
que le retour dans une activité de maçon lui paraissait difficilement
envisageable et qu’il s’agissait d’explorer la possibilité d’un reclassement
dans une activité n’exigeant pas le port de charges supérieures à dix kilos,
ni les sollicitations du bras au-dessus de l’horizontale, qui permettrait
vraisemblablement la mise en valeur d’une pleine capacité de travail ;
- un rapport relatif à un examen médical final du 5 juillet 2010,
dans lequel le Dr L.________ a en particulier fait état de ce qui suit :
« En résumé : cet assuré présente un status après interventions
itératives sur l’épaule droite pour un status après luxation AC et
lésions de type SLAP.
Sur le plan thérapeutique : il n’y a à mon avis pas à attendre à ce
stade d’amélioration notable de la situation par la poursuite de
mesures médicales ou en particulier chirurgicale.
On peut encore s’attendre à une légère amélioration spontanée de
la fonction.
L’évolution à moyen terme et à long terme de l’épaule pourra
cependant faire l’objet d’un suivi médical espacé ainsi que de la
prescription d’antidouleurs.
Sur le plan de la capacité de travail : le retour vers une pleine
capacité dans une activité de maçon n’est guère envisageable et il
convient de mettre d’ores et déjà en route des mesures de
reclassement professionnel. Ces dernières pourront s’effectuer dans
une activité n’exigeant pas de port de charges supérieures à 10kg,
ni des sollicitations du bras au-dessus de l’horizontale. »

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- une décision du 8 juillet 2010, par laquelle la CNA a mis fin au
paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière au
30 novembre 2010, dès lors qu’il n’y avait plus lieu d’attendre de la
continuation du traitement une amélioration notable des suites de
l’accident ;
- une décision du 28 janvier 2011, par laquelle la CNA a
octroyé à l’assuré une rente d’invalidité de 23 % dès le 1er décembre
2010, ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 12,13 %,
correspondant à un montant de 12'954 fr. 85.
Par décision du 12 avril 2011, confirmant un projet de décision
du 29 septembre 2010, l’OCAS a octroyé une rente entière d’invalidité à
l’assuré pour la période du 1er décembre 2007 au 30 juin 2010 et fixé le
montant mensuel de celle-ci à 415 francs. Dans sa motivation, il a exposé
que, depuis décembre 2006 – début du délai d’attente d’une année –
l’assuré était en incapacité de travail. À la fin du délai d’attente, soit en
décembre 2007, l’assuré présentait une incapacité de travail et de gain à
100 %. Il a ainsi estimé que le degré d’invalidité s’élevait à 100 % et qu’un
droit à une rente entière était ouvert. L’office a en outre retenu que, selon
le médecin d’arrondissement de la CNA, une pleine et entière capacité de
travail et de gain était reconnue dans une activité respectant les
limitations fonctionnelles dès le mois d’avril 2010. Sur le plan économique
et s’agissant du revenu avec invalidité, il s’est fondé sur l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ci-après : l’ESS) pour une activité simple et
répétitive ne nécessitant pas de formation, soit 53'981 fr. en 2008.
S’agissant du revenu sans invalidité, il a retenu un montant de 68'297
francs. L’OCAS a estimé que l’intéressé présentait un degré d’invalidité de
21 %, inférieur à 40 %, de sorte que le droit à une rente n’était plus
ouvert. Il a par conséquent estimé que le droit à la rente s’éteignait le
30 juin 2010, soit trois mois après l’amélioration de la capacité de travail.
B. Le 11 septembre 2019, l’assuré, qui œuvrait comme concierge
à plein temps à compter du 11 juillet 2011, a déposé une nouvelle

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demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il a indiqué qu’ensuite de son
accident et de trois opérations de l’épaule droite, celle-ci fonctionnait de
moins en moins bien et qu’elle était douloureuse, à tel point qu’il prenait
du Tramal depuis le jour de l’accident. Il avait en outre subi un infarctus en
novembre 2017, suivi d’une opération avec pose de deux stents, puis à
nouveau deux infarctus, le dernier ayant eu lieu le 7 juin 2019 et ayant
entraîné une hospitalisation en soins intensifs jusqu’au 14 juin suivant.
L’assuré a précisé qu’il était encore en incapacité de travail au moment où
il adressait sa demande, en raison de plusieurs ulcères à l’estomac.
Le 11 octobre 2019, l’assuré a notamment transmis à l’OAI un
rapport du 24 juin 2019, par lequel le Dr D.________, spécialiste en
cardiologie et en médecine interne générale, a posé les diagnostics de
maladie coronarienne, soit d’une « coronaropathie monotronculaire avec
status post PCI [intervention coronaire percutanée] de 2 sténoses de 50-
90 % avec sinon plaques de 30 % de l’IVA [interventriculaire antérieure]
proximale et moyenne ainsi que des 2 branches diagonales, FEVG [fraction
d'éjection du ventricule gauche] 65 % (08.11.2017) », d’une
« coronarographie de contrôle en raison d’une dyspnée mal systématisée
qui montrait un excellent status post PCI avec sinon un bilan coronarien
inchangé et la FEVG 65 % (20.12.2017) », ainsi que d’un « status post
NSTEMI [infarctus du myocarde sans élévation du segment ST] d’origine
incertaine avec coronarographie de contrôle avec excellent résultat post
PCI de la CD [artère coronaire droite] et sinon bilan inchangé avec notre
dernier examen 12/2017 (12.06.2019) ». Le cardiologue a indiqué que son
patient était asymptomatique et qu’il avait présenté un mouvement
enzymatique avec des douleurs thoraciques dont l’origine restait
incertaine avec un bilan invasif tout à fait rassurant et un bilan fonctionnel
qui s’avérait sans particularité.
L’assuré a également transmis à l’OAI un rapport du
25 septembre 2019, dans lequel le Dr R.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a exposé que
l’intéressé avait subi un nouvel épisode ischémique du myocarde ayant

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motivé une hospitalisation aux soins intensifs au mois de juin 2019, ce qui
n’avait pas amélioré la situation sur le plan des douleurs de l’épaule
droite. Cliniquement, il existait toujours une importante scapula alata et
une décompensation algique des stabilisateurs de l’omoplate. Un examen
neurologique était revenu strictement normal. Le Dr R.________ a estimé
qu’aucune chirurgie ne pouvait améliorer la situation et qu’il fallait axer le
traitement sur de la rééducation fonctionnelle.
Aux termes d’un compte rendu de la permanence du Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) du 13 novembre 2019, le Dr
G.________, médecin au SMR, a estimé qu’il n’y avait pas lieu d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de l’assuré, puisque l’épisode cardiaque
était guéri et que la précédente décision d’octroi temporaire d’une rente
d’invalidité de l’OCAS avait tenu compte des limitations fonctionnelles
liées à l’épaule droite, qui n’avaient pas évolué.
À la demande de son assurance perte de gain, l’assuré a été
examiné le 6 février 2020 par le Dr Q.________, spécialiste en médecine
interne générale. Dans un rapport y relatif daté du 21 février 2020 et
transmis à l’OAI le 12 mars suivant, le médecin précité a posé les
diagnostics suivants :
« 1. Luxation acromio-claviculaire droite de grade IV
Laçage acromio-claviculaire et coraco-claviculaire à droite le
8.12.2006
Troubles dégénératifs de l’articulation acromio-claviculaire
droite
Status post acriomioplastie et résection distale de la clavicule
droite et réinsertion du LCB le 30.05.2008, dans les suites
d’un AVP
Arthrolyse de l’épaule droite pour capsulite rétractile en 2009
Scapula alata avec décompensation algique des stabilisateurs
de l’omoplate
2. Maladie coronarienne
Coronaropathie monotronculaire avec status post mise en
place de stent sur 2 sténoses de l’IVA proximale et moyenne
en 2017
Crise d’angor le 12.06.2019
Facteurs de risque cardiovasculaires : dyslipidémie, tabagisme
actif

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3. Gastrite antrale ulcéreuse et hémorragique diagnostiquée le
16.07.2019
Gastroscopie de contrôle le 7.11.2019, révélant une gastrite
antrale érythémateuse modérée. »
Le Dr Q.________ a conclu, s’agissant l’affection de l’épaule
droite, à une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée, avec
limitations de port de charge répétitif au-delà de dix kilos et en excluant
des travaux au-dessus de l’horizontale. Il a en outre estimé que l’intéressé
serait apte à reprendre son activité de gestionnaire d’immeubles après
l’infiltration destinée à diminuer l’inflammation acromio-claviculaire
proposée par le Dr [...], spécialiste en médecine physique et réadaptation.
Selon lui, la cardiopathie ischémique et les lombalgies n’entraînaient pas
d’incapacité de travail.
Par décision du 7 octobre 2020, confirmant un projet de
décision du 13 novembre 2019, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande déposée par l’assuré, au motif que l’affection cardiaque
devait être considérée comme guérie et la situation médicale relative à
l’épaule droite inchangée depuis la dernière décision prise par l’OCAS.
Aux termes d’un rapport du 29 juin 2020 transmis à l’OAI le
30 octobre 2020, le Prof. H.________, chef de service au Service d’urologie
du Centre [...], a exposé que son patient souffrait d’un « cancer de la
vessie, pT1 et CIS [carcinome in situ] de haut grade avec status post TURV
[résection trans-urétrale de la vessie] en mars 2020 et status post re-TURV
en mai 2020 et juin 2020 ». Il a proposé au patient un traitement par des
instillations de Bacille de Calmette et Guérin (BCG) et a prévu des
contrôles endoscopiques et cytologiques réguliers.
Par compte rendu de la permanence SMR du 3 novembre
2020, le Dr G.________ a relevé que de nouveaux éléments médicaux dont
il n’avait pas eu connaissance au moment du dernier avis lui étaient
parvenu, de sorte qu’il convenait de poursuivre l’instruction du dossier.

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Le 4 novembre suivant, l’OAI a annulé la décision du 7 octobre
2020 et signalé à l’assuré qu’il entrait en matière sur sa nouvelle demande
et allait procéder à son instruction.
Par rapport du 12 novembre 2020 à l’OAI, le Prof. H.________ a
posé le diagnostic de cancer de la vessie depuis mars 2020. Il a indiqué
que le patient était suivi par cystoscopie tous les trois mois mais qu’il
n’existait pas de tumeur pour l’instant. Il a attesté une incapacité de
travail totale du 5 avril au 26 juin 2020 dans toute activité et une capacité
de travail totale depuis lors dans l’activité habituelle.
Par avis du 8 janvier 2021, le Dr G.________ a expliqué que les
derniers éléments urologiques justifiaient une nouvelle période
d’incapacité de travail totale de mars 2020 au 26 juin 2020 sans qu’il ne
faille retenir une nouvelle atteinte durablement incapacitante puisque la
capacité de travail dans une activité adaptée restait pleine en dehors de
cette courte période.
Le 3 mai 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations.
Le 12 mai 2021, le médecin traitant de l’assuré, Dr W.________,
spécialiste en médecine interne générale, a cosigné une opposition à
l’encontre de ce projet de décision avec son patient, relevant que ce
dernier souffrait d’un grave problème de lombosciatalgies, qui motivait de
nouvelles infiltrations antalgiques chez un anesthésiste spécialiste de la
douleur, que le problème d’estomac n’était pas du tout réglé et que son
cancer de la vessie n’était pas guéri puisqu’il avait encore subi une
nouvelle chimiothérapie récemment, qu’il avait dû interrompre en raison
des effets secondaires. A ses yeux, l’étude du dossier par l’OAI était
superficielle et incomplète.
Par avis du 13 août 2021, le Dr P.________, médecin au SMR, a
en particulier estimé qu’il était nécessaire d’obtenir des éléments cliniques

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supplémentaires afin de déterminer si une aggravation sur le plan
rhumatologique pouvait être prise en considération.
Par rapport du 17 décembre 2021 au Dr W.________, le Dr
X.________, spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics de
lombalgie sur spondylose et discopathie L5-S1 protrusive avec une petite
hernie paramédiane droite pouvant entraîner une irritation radiculaire S1
droite intra-canalaire, de douleur trochantérienne bilatérale des péri-
hanches plus marquée du côté droit sur insertionite distale glutéale, de
douleurs mécaniques aux genoux sur enthésopathie avec
microcalcification de l’insertion quadricipitale rotulienne, de douleur et
limitation de la mobilité articulaire scapulobrachiale de l’épaule droite
dans le contexte d’un status post-traumatique lors d’un accident avec
contusion de l’épaule droite en 2006 suivie de trois chirurgies de
tendinoplastie de la coiffe des rotateurs, de status post résection trans-
urétrale de la vessie TURV pour traiter un carcinome de la vessie pT1-3
(intervention la plus récente en 2020 et surveillance par cystoscopie
trimestrielle), de gastrite chronique traitée par inhibiteurs de la pompe à
protons, d’hypertension artérielle traitée, d’hypercholestérolémie traitée
et de dysthymie. Le Dr X.________ a indiqué que la prise en charge
antalgique rachidienne lombaire était effectuée par le Dr F.________,
spécialiste en médecine intensive et en anesthésiologie, qui pratiquait des
infiltrations ciblées notamment pour le dos et les membres inférieurs.
S’agissant des douleurs des péri-hanches, il proposait la mise en œuvre
d’une infiltration de plasma riche en plaquette d’abord trochantérienne
droite, puis gauche. Sur le plan professionnel, le Dr X.________ a noté que
son patient présentait des limitations fonctionnelles multiples notamment
des déplacements, de la marche ainsi que dans les mouvements et les
efforts sollicitant le rachis surtout en antéflexion et en charge. Il présentait
en outre de multiples comorbidités notamment cardiologiques avec une
cardiopathie ischémique limitant sa capacité d’effort et il fallait également
tenir compte de l’antécédent oncologique de carcinome de la vessie
impliquant la nécessité de se rendre aux toilettes de manière assez
fréquente. D’après le médecin précité, la capacité de travail du patient
devait être évaluée dans le contexte d’une expertise médicale

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pluridisciplinaire ; elle lui paraissait inférieure à 40 % dans la situation
actuelle.
Répondant aux questions qui lui ont été soumises par l’OAI, le
Dr X.________ a notamment indiqué dans un rapport du 16 mars 2022 que
la diminution de la capacité de travail dans l’activité habituelle sur le plan
rhumatologique était de l’ordre de 50 % en raison des douleurs du dos,
des péri-hanches, des genoux et de l’épaule droite ; une diminution
supplémentaire de la capacité de travail était liée à la nécessité d’aller
uriner de manière fréquente et répétée, ce qui pouvait entraîner des
contraintes supplémentaires pour le dos, les péri-hanches et les genoux.
Le Dr X.________ a encore effectué, à la demande de l’OAI, un
examen musculosquelettique et ostéoarticulaire complet le 15 juillet 2022,
ses observations ayant été notées dans un rapport du 18 juillet suivant.
Aux termes d’un avis du 21 octobre 2022, le Dr P.________ du
SMR a noté qu’une diminution de la mobilité cervicale et lombaire
semblait objectivée et qu’il constatait une péjoration globale des
amplitudes articulaires par rapport aux autres status présents au dossier.
La mobilité du bras droite était significativement réduite par rapport au
côté gauche. L’évolution du status clinique était cependant peu claire, de
sorte qu’il était nécessaire de réaliser une évaluation spécialisée afin de
déterminer les atteintes incapacitantes, la date de survenue ou
d’aggravation et l’évolution, les limitations fonctionnelles, les capacités de
travail dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée, ainsi que les
traitements exigibles. Le médecin du SMR a ainsi préconisé la mise en
œuvre d’une expertise bidisciplinaire (médecine interne et rhumatologie
ou orthopédie ou médecine physique et réadaptation).
L’OAI a conséquemment confié la réalisation d’une expertise
bidisciplinaire, en médecine interne générale et rhumatologie, au centre
d’expertise B.________, à [...], où l’assuré a été examiné le 2 février 2023
par le Dr T.________, spécialiste en rhumatologie, et le 13 février suivant
par la Dre N.________, spécialiste en médecine interne générale. Par

- 11 -
rapport d’expertise du 27 février 2023, le Dr T.________ a posé les
diagnostics, sur le plan rhumatologique, de status post chirurgie de
l’épaule droite, de status post syndrome lombo-vertébral avec
discopathies sans radiculalgie sciatique ou crurale et de status post
bursite de la hanche gauche stabilisée actuellement. Sur le plan
internistique, la Dre N.________ a posé les diagnostics sans effet sur la
capacité de travail de cardiopathie ischémique, d’hypertension artérielle,
d’hypercholestérolémie, de carcinome urothélial de haut grade de la
vessie en 2020, de prostatite subaiguë en 2021, d’épigastralgies et reflux
gastro-œsophagien sur gastrite antrale œdémateuse et bulbite érosive, de
syndrome des apnées obstructives du sommeil non appareillé, de vertiges
sur cupulolithiase, d’état dépressif en 2015 et de plaie étendue du bras
gauche face interne il y a une dizaine d’années. Le Dr T.________ a attesté
une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle dès le mois de
juin 2019 et une capacité de travail entière dans une activité adaptée,
avec une baisse de rendement de 10 % en raison de « l’atteinte
dégénérative et de l’atteinte de l’épaule droite », dès le mois de
septembre ou octobre 2019. Les limitations fonctionnelles étaient les
suivantes : éviter de porter des charges de plus de dix kilos de façon
répétée, essentiellement avec l’épaule gauche (sic), éviter de surcharger
le rachis dans sa totalité, éviter de monter et descendre des échelles ou
des échafaudages, éviter la marche sur des terrains accidentés, éviter les
positions agenouillées et alterner les différentes positions assis-debout pas
plus d’une heure. D’après lui, la capacité de travail évoluait de façon
favorable depuis lors et pouvait encore être améliorée si l’expertisé
arrêtait le tabac et pratiquait une activité sportive, afin de se
reconditionner et de se muscler. Sur le plan internistique, la Dre N.________
a évoqué à titre de limitations fonctionnelles le besoin de proximité de
toilettes pour la pathologie urinaire ainsi que des limitations dans le port
de charges en raison de la cardiopathie, cette limitation étant toutefois
déjà présente en raison de la pathologie orthopédique de l’épaule. Elle a
estimé que l’assuré était capable de travailler à 100 % dans son activité
habituelle, les seules contraintes étant celles de la proximité de toilettes
en raison de la pathologie urologique et du temps nécessaire pour aller
uriner toutes les deux à trois heures. Cette capacité de travail avait

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toujours été entière, sous réserve de quelques interruptions ponctuelles
lors de l’infarctus en 2017 et 2019 et du traitement du cancer de la vessie
en 2020. Un traitement médicamenteux pouvait être exigé pour le cas où
un diagnostic urologique de prostatisme ou d’hyperactivité vésicale devait
être posé. Dans une évaluation consensuelle, les experts ont ainsi estimé
la capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles à 100 %, avec une baisse de rendement de 10 %.
Le 15 mars 2023, les rapports médicaux suivants ont été
transmis à l’OAI :
- un rapport du 28 décembre 2022, dans lequel le Dr
M.________, médecin praticien, a posé les diagnostics de lombo-pygalgies
chroniques (troubles dégénératifs étagés, déconditionnement physique et
psychique, troubles statiques) et de périarthopathie des hanches, avec
comme comorbidités une cardiopathie ischémique avec pose de stent et
une insuffisance de la coiffe des rotateurs à l’épaule droite. Il a noté que le
patient présentait depuis plusieurs mois des douleurs lombaires associées
à un déconditionnement musculaire focal et global, se traduisant par des
dysbalances musculaires prédominant au niveau de la chaîne antérieure.
Selon lui, les sciatalgies décrites par l’assuré n’avaient pas de substrat
anatomique et semblaient liées à un certain niveau de sensibilisation
centrale. Les approches faites précédemment n’avaient pas apporté l’aide
escomptée, en raison de ce problème musculaire qui n’avait pas été
abordé sous l’angle rééducatif actif. Le Dr M.________ a indiqué que le bilan
radiologique était plutôt rassurant, même s’il montrait des discrets
troubles dégénératifs pouvant participer au tableau douloureux dans le
cadre de son déconditionnement musculaire. Face à cette situation, avec
le déconditionnement physique constaté, associant des raccourcissements
des chaînes musculaires à une faiblesse de la sangle lombo-abdominale,
une prise en charge globale restait nécessaire. Aux yeux du médecin, le
patient devait acquérir une bonne conscience corporelle et poursuivre à
domicile sur le long terme les exercices enseignés ; il faudrait neuf à
douze mois avant qu’un résultat durable soit acquis ;

- 13 -
- un rapport du 27 février 2023, dans lequel le Dr M.________ a
notamment précisé que les sciatalgies décrites par le patient n’avaient
pas de substrat anatomique et qu’elles semblaient être liées à un certain
niveau de sensibilisation centrale, par exemple la fibromyalgie. Il
préconisait un éventuel bilan radiologique coxofémoral pour exclure une
« attente [recte : atteinte] sous-jacente ».
Par avis du 21 mars 2023, le Dr P.________ du SMR a fait état
de ce qui suit :
« Discussion : En raison d’un s/p [status post] chirurgie de l’épaule D
[droite], d’un s/p syndrome lombo-vertébral avec discopathies sans
radiculalgie sciatique ou crurale, et d’un s/p bursite de la hanche G
[gauche] stabilisée actuellement, nous pouvons suivre les
conclusions des experts qui reposent sur des examens approfondis
et une bonne discussion des éléments de cohérence et des
ressources de l’assuré. La CTAH [capacité de travail dans l’activité
habituelle] est nulle depuis juin 2019. La CTAA [capacité de travail
dans une activité adaptée] est nulle depuis juin 2019, puis de 90 %
depuis octobre 2019, hormis entre mars et novembre 2020 où elle
est aussi nulle, en respectant les LF [limitations fonctionnelles]
(éviter de porter des charges > 10 kg de façon répétée,
essentiellement avec l’épaule G ; éviter de surcharger le rachis dans
sa totalité : éviter de monter-descendre des échelles, des
échafaudages ; éviter la marche sur des terrains accidentés ; éviter
les positions agenouillées ; alterner les différentes positions assis-
debout pas plus d’1h). Il est également recommandé de pouvoir
exercer une activité à proximité de toilettes. Nous n’avons pas
d’éléments pour nous écarter des conclusions expertales. »
Le 30 mars 2023, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision dans le sens d’un refus de prestations, s’agissant tant des
mesures professionnelles que de la rente d’invalidité. Il a considéré, sur la
base des éléments médicaux au dossier, que la capacité de travail était
nulle depuis le 7 juin 2019 dans l’activité habituelle de concierge ; en
revanche, une capacité de travail de 90 % pouvait être exigée dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes : éviter
de porter des charges de plus de dix kilos de façon répétée,
essentiellement avec l’épaule gauche (sic), éviter de surcharger le rachis
dans sa totalité, éviter de monter ou descendre des échelles et des

- 14 -
échafaudages, éviter la marche sur des terrains accidentés, éviter les
positions agenouillées, alterner les différentes positions assis-debout pas
plus d’une heure, pouvoir exercer une activité à proximité de toilettes. Sur
le plan économique, l’OAI a estimé que le revenu avec invalidité devait
être évalué sur la base des données salariales de l’Office fédéral de la
statistique, l’intéressé étant sans activité depuis plusieurs années. Il s’est
dès lors fondé sur le salaire pour un homme dans des activités non
qualifiées du domaine de la production et des services, par exemple dans
le domaine industriel léger (soit 59'233 fr. 60 à 90 % en 2020), auquel il a
appliqué un abattement de 5 % compte tenu de son taux d’occupation. Le
revenu avec invalidité s’élevait finalement à 56'271 fr. 92. S’agissant du
revenu sans invalidité, il a retenu un montant de 63'248 fr. 42 à titre de
revenu de concierge en 2020. L’office a donc estimé que l’intéressé
présentait un degré d’invalidité de 11.03 %, inférieur à 40 %, de sorte que
le droit à une rente n’était pas ouvert. S’agissant du droit aux mesures
professionnelles, l’OAI a exposé que celui-ci existait si, malgré l’exercice
d’une activité raisonnablement exigible qui ne nécessitait pas de
formation particulière, le manque à gagner durable était encore de 20 %
au moins, ce qui n’était pas le cas de l’assuré au vu des indications qui
précédaient.
Par décision du 25 mai 2023, l’OAI a confirmé son projet de
décision précité.
B. Par acte du 23 juin 2023, Z.________ a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision précitée, concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’il
est mis au bénéfice d’une rente d’invalidité depuis le 1er juin 2019,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’office intimé
pour nouvelle expertise médicale. En substance, le recourant fait valoir
que ses problèmes de santé rendent impossibles ses chances de trouver
et de maintenir un emploi. Quant aux limitations fonctionnelles, il relève
que l’intimé a tenu compte d’atteintes à sa santé à l’épaule gauche, au
lieu de l’épaule droite, que ces limitations seraient en outre plus
conséquentes que celles retenues par l’intimé et qu’il ne saurait exercer

- 15 -
une activité manuelle simple et légère, puisque, comme l’ont attesté les
Drs W.________ et M.________, il ne peut maintenir la position assise ou
debout pendant plus de dix minutes et qu’il doit s’allonger régulièrement
dans la journée. De plus, l’obligation de se rendre fréquemment aux
toilettes serait problématique, puisqu’il ne parviendrait pas à marcher plus
de cent mètres sans boiter pour atténuer ses douleurs. Le recourant
conteste également le taux de travail de 90 % retenu par l’intimé, faisant
valoir que son médecin traitant l’estime à 0 % et le Dr X.________ à 40 %. Il
ajoute qu’il subit des infiltrations presque mensuellement, sous narcose
complète, ce qui l’obligerait à s’absenter tous les mois pendant un à trois
jours et aurait également une incidence sur sa capacité de travail. Enfin, il
souligne que son médecin traitant a retenu que certains problèmes de
santé n’avaient pas été examinés par l’intimé, rendant nécessaire une
nouvelle expertise médicale, à savoir des cervico-brachialgies et des
insertionites des hanches. Pour étayer ses dires, le recourant a produit le
dossier de son assureur-accident, des pièces relatives à sa situation
financières, des pièces figurant déjà au dossier et les pièces suivantes :
- des rapports datant des 26 mai 2021, 3 décembre 2021,
29 mars 2023, 31 mai 2023 et 21 juin 2023 du Dr F.________ relatifs à des
infiltrations des blocs facettaires effectuées à ces dates ;
- un rapport d’échographie de la hanche droite du 8 septembre
2022, révélant une bursite péritrochantérienne et indiquant qu’une
infiltration de la bourse sous guidage échographique avec PRP (plasma
riche en plaquettes) péritrochantérienne avait été réalisée ;
- un rapport d’imagerie par résonnance magnétique (IRM)
lombaire du 22 novembre 2022 concluant à une discopathie L5-S1, la
déchirure péridiscale n’étant plus retrouvée par rapport à la précédente
IRM, ainsi qu’à l’absence de hernie significative ; le rapport précisait que,
dans le cadre des douleurs, l’on pouvait retenir des congestions
articulaires postérieures possiblement responsables d’irritations
nerveuses, de L3 à S1 à droite et de L4 à S1 à gauche ;

- 16 -
- un rapport radiologique du bassin face couché, les deux
hanches en axial, du 10 mars 2023, qui concluait à une minime asymétrie
de projection des interlignes articulaires en défaveur de la gauche qui
pourrait témoigner d’une touche de chondrolyse sans réaction
ostéophytaire associée ;
- un rapport d’IRM du bassin du 7 mai 2023, lequel concluait à
une insertionite péritrochantérienne bilatérale, à prédominance droite,
ainsi qu’à une petite bursite, le reste du status étant dans les limites de la
norme ;
- un certificat du 23 mai 2023 du Dr W.________, attestant une
incapacité de travail totale du 1er janvier au 30 juin 2023 ;
- un rapport d’IRM de la colonne cervicale du 25 mai 2023, qui
concluait à l’absence de hernie discale, à une discopathie en C5-C6 et C6-
C7, à un œdème des plateaux vertébraux en C5-C6 de Modic type I et à
une sténose foraminale bilatérale en C6-C7 ;
- un rapport du 16 juin 2023, par lequel le Dr W.________ a
attesté soutenir pleinement le recourant dans sa démarche d’opposition à
la décision de l’intimé, qui ne reflétait pas ses sérieux et multiples
problèmes de santé. Il a indiqué que son patient avait présenté des
problèmes cardiaques nécessitant la pose de deux stents, une récidive de
cervico-brachialgies droites selon l’IRM du 25 mai 2023, lesquelles allaient
être infiltrées en consultation d’antalgie le 22 juin 2023, ainsi que des
douleurs d’insertion des hanches infiltrées à gauche le 31 mai 2023 et qui
récidivaient depuis, entraînant une boiterie antalgique, le patient devant
s’asseoir après cent mètres de marche. Le médecin traitant a noté que
l’évaluation rhumatologique de l’expertise n’avait pas tenu compte de ces
limitations, lui-même ayant pu constater que l’intéressé ne pouvait tenir
que dix minutes debout, et que les nouvelles atteintes à la santé
nécessitaient la mise en œuvre d’une nouvelle expertise.

- 17 -
Le recourant a joint à son écriture une demande d’assistance
judiciaire.
Par décision du 12 juillet 2023, la Juge instructrice a accordé
au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 23 juin
2023, soit l’exonération d’avances et des frais judiciaires.
Par réponse du 28 août 2023, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision attaquée, se référant à un avis
SMR du Dr P.________ du 23 août précédent, dont la teneur était
notamment la suivante :
« Discussion : Des images radiologiques et leur interprétation ne
sont pas suffisantes pour déterminer une atteinte, une aggravation,
fonctionnelle et durable. Le MT [médecin traitant] n’apporte pas de
status clinique détaillé permettant d’établir une corrélation radio-
clinique et objectiver un impact fonctionnel modifié. Il n’explique pas
non plus en quoi une CTAA ne serait pas possible en respectant les
LF. Aucun diagnostic psychiatrique ou de fibromyalgie n’est posé.
L’assuré a bénéficié d’un examen approfondi très récent de son état
de santé et de ses plaintes, avec des conclusions expertales étayées
sur le plan fonctionnel. Nous n’avons pas d’élément permettant
d’objectiver une modification significative et durable de la situation.
Les précédentes conclusions restent valables. »
Par réplique du 26 octobre 2023, le recourant a maintenu sa
position. Il a produit un courrier du Dr F.________ du 22 août 2023
énumérant les dates auxquelles les infiltrations avaient été réalisées entre
décembre 2020 et juillet 2023 et un rapport du 2 octobre 2023, par lequel
le Dr M.________ a déclaré envisager un algo-modulateur inhibant la
recapture de la sérotonine et/ou de la Noradrénaline face à la situation de
son patient ; en premier lieu, il préconisait toutefois un traitement
médicamenteux afin d’augmenter le seuil de tolérance à la douleur.
Le 3 novembre 2023, le recourant a produit les pièces
suivantes :
- un rapport du 30 octobre 2023 dans lequel le Dr W.________ a
attesté une évolution clinique des pathologies ostéo-articulaires

- 18 -
clairement défavorable en 2023. Il a mentionné des inflammations des
péri-hanches liées à sa boiterie antalgique, une position assise ou debout
impossible à tenir plus de dix à quinze minutes, des cervico-brachialgies
surajoutées, etc. Il considérait ainsi que la situation clinique de son patient
méritait une nouvelle expertise rhumatologique ;
- un rapport du 31 octobre 2023 du Dr M.________, contenant
ses observations à la suite d’une évaluation des performances
occupationnelles effectuée les 24 et 25 octobre précédent.
Par duplique du 15 novembre 2023, l’intimé a maintenu sa
position. Il a ajouté que la capacité de travail résiduelle qu’il reconnaissait
n’était pas valablement discutée par les médecins traitants et que la
demande de nouvelle expertise témoignait plutôt d’une aggravation
postérieure à la décision que d’une remise en question de celle-ci.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 19 -
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité
ensuite de sa seconde demande de prestations AI.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Compte tenu de la date du dépôt de la demande de
prestations, le 11 septembre 2019, et de l’incapacité de travail du
recourant depuis le mois de juin 2019, la naissance éventuelle du droit à la
rente peut être fixée au 1er juin 2020 (art. 28 al. 1 et 29 al. 1 et 3 LAI). La
présente procédure sera donc régie par les anciennes dispositions légales
et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une

- 20 -
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond
et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 130 V 71 consid. 3
et les références citées). Il faut par conséquent procéder de la même
manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit
que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour

- 21 -
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).

- 22 -
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela
vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la seconde
demande de prestations déposée par le recourant le 11 septembre 2019. Il
s’agit dès lors d’examiner si, entre la dernière décision du 12 avril 2011,

- 23 -
entrée en force, et la décision litigieuse du 25 mai 2023, l’état de santé de
l’intéressé s’est modifié de façon à influencer son droit à des prestations
de l’assurance-invalidité.
a) Dans le cadre de la première demande, l’OCAS a reconnu, à
l’instar de la CNA, que l’assuré avait subi un accident de la voie publique à
vélo le 7 décembre 2006 ayant engendré des atteintes durables à son
épaule droite et, ainsi, une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle de maçon. Aux termes de sa décision du 12 avril 2011, il a
octroyé à l’assuré une rente d’invalidité entière du 1er décembre 2007 au
30 juin 2010. Selon lui, l’intéressé avait recouvré une capacité de travail
totale dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles
de l’épaule droite depuis avril 2010, de sorte que le droit à la rente devait
s’éteindre trois mois après l’amélioration de son état de santé. Cette
décision n’a fait l’objet d’aucun recours et est entrée en force.
b) Dans le cadre de sa seconde demande de prestations du
11 septembre 2019, le recourant, qui œuvrait comme concierge depuis le
11 juillet 2011, a invoqué des douleurs et dysfonctions de l’épaule droite,
ainsi que des infarctus ayant eu lieu en 2017 et 2019 et des ulcères à
l’estomac. Le Prof. H.________ a par ailleurs indiqué, dans son rapport du
29 juin 2020, que son patient souffrait depuis le mois de mars 2020 d’un
cancer de la vessie. Dans ce contexte, l’OAI est entré en matière sur cette
seconde demande et a repris l’instruction du dossier auprès des médecins
traitants, avant d’ordonner une expertise bidisciplinaire (médecine interne
générale et rhumatologie) auprès de B.________, en raison d’une
diminution de la mobilité cervicale et lombaire et d’une péjoration globale
des amplitudes articulaires constatées par le Dr X.________. Dans leur
rapport du 27 février 2023, les experts ont conclu à une incapacité de
travail totale dans l’activité habituelle de concierge depuis juin 2019, en
raison de pathologies rhumatologiques de syndrome lombo-vertébral,
d’une bursite de la hanche gauche et d’’une atteinte dégénérative de
l’épaule droite. Ils ont toutefois estimé que le recourant était capable,
depuis septembre ou octobre 2019, de travailler à 100 %, avec une baisse
de rendement de 10 % compte tenu de l’atteinte dégénérative de l’épaule

- 24 -
droite, dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
suivantes : éviter de porter des charges de plus de dix kilos de façon
répétée, essentiellement avec l’épaule gauche (sic), éviter de surcharger
le rachis dans sa totalité, éviter de monter ou descendre des échelles et
des échafaudages, éviter la marche sur des terrains accidentés, éviter les
positions agenouillées, alterner les différentes positions assis-debout pas
plus d’une heure, pouvoir exercer une activité à proximité de toilettes. Ce
rapport a servi de fondement à l’intimé pour rendre la décision entreprise.
Il se justifie donc de considérer qu’une modification de l’état
de santé du recourant est effectivement survenue, au sens de l’art. 17
LPGA, depuis la première décision de rente d’invalidité temporaire de
l’OAI, ayant à tout le moins une incidence sur sa capacité de travail dans
l’activité habituelle. Encore faut-il déterminer si cette modification est
susceptible d’influencer sa capacité de gain et son droit aux prestations.
7. En l’occurrence, le recourant conteste être capable de
travailler quelle que soit l’activité au vu de ses limitations fonctionnelles,
plus importantes que celles retenues par l’intimé, se prévalant des
rapports de ses médecins traitants qui attestent en outre d’une capacité
de travail de 0 % et de 40 %. Il fait également valoir que certaines
atteintes à sa santé n’auraient pas été examinées par l’intimé, ce qui
rendrait nécessaire la mise en œuvre d’une nouvelle expertise. Compte
tenu de ce qui précède, il convient d’examiner la valeur probante de
l’expertise bidisciplinaire diligentée par B.________ le 27 février 2023.
a) Sur le plan formel, l’expertise de B.________, comportant un
volet en rhumatologie et un volet en médecine interne générale, ne prête
pas le flanc à la critique et remplit tous les réquisits jurisprudentiels pour
se voir attribuer une pleine valeur probante. En effet, les experts ont établi
le contexte médical du recourant, puisqu’ils ont résumé son dossier,
synthétisant les documents médicaux depuis 2006 (expertise des Drs
T.________ et N.________, p. 7 à 21). Ils ont établi une anamnèse détaillée
sur les plans familial, personnel, professionnel et médical (idem, p. 5 à 7,
30 à 31 et 55). En outre, l’expertise contient des conclusions claires et

- 25 -
motivées, elle tient compte des plaintes de l’assuré (idem, p. 23, 29, 45,
46 et 55) et a été établie à l’issue d’examens cliniques, puis d’une
évaluation consensuelle.
b) Sur le plan rhumatologique, l’expert T.________ a, au terme
de son examen rhumatologique et d’un examen neurologique succinct et
au regard des examens radiologiques antérieurs, posé les diagnostics de
status post chirurgie de l’épaule droite, de status post syndrome lombo-
vertébral avec discopathies sans radiculalgie sciatique ou crurale,
essentiellement par déconditionnement global, avec une raideur cervicale
sans signe de névralgie cervico-branchiale, et de status post bursite de la
hanche gauche stabilisée actuellement. Selon lui, les troubles étaient
légers, les possibilités thérapeutiques avaient été épuisées et il faudrait
insister sur l’arrêt du tabac et sur une activité sportive. En définitive, la
capacité de travail dans l’activité de concierge était nulle depuis juin 2019
mais le recourant était capable de travailler dans une activité adaptée à
100 %, avec une baisse de rendement de 10 %, les limitations
fonctionnelles étant les suivantes : éviter de porter des charges de plus de
dix kilos de façon répétée, essentiellement avec l’épaule gauche (sic),
éviter de surcharger le rachis dans sa totalité, éviter de monter-descendre
des échelles et des échafaudages, éviter la marche sur des terrains
accidentés, éviter les positions agenouillées et alterner les différentes
positions assis-debout pas plus d’une heure.
Sur le plan de la médecine interne, l’experte N.________ a,
après son examen clinique, posé les diagnostics sans effet sur la capacité
de travail de cardiopathie ischémique, d’hypertension artérielle,
d’hypercholestérolémie, de carcinome urothélial de haut grade de la
vessie en 2020 (sans récidive actuellement), de prostatite subaiguë en
2021, d’épigastralgies et reflux gastro-œsophagien sur gastrite antrale
œdémateuse et bulbite érosive (œsophago-gastro-duodénoscopie en
2019), de syndrome des apnées obstructives du sommeil non appareillé,
de vertiges sur cupololithiase (vertige paroxystique positionnel bénin),
d’état dépressif en 2015 et de plaie étendue sur la face interne du bras
gauche il y a une dizaine d’années. Elle a estimé que le recourant ne

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présentait pas de pathologie internistique invalidante et que, de ce point
de vue, il était capable de travailler à 100 % dans son activité habituelle
de concierge, les seules contraintes étant celles d’être à proximité de
toilettes en raison de la pathologie urologique et de se limiter dans le port
des charges en raison de la cardiopathie. Cette capacité de travail avait
toujours été entière avec quelques interruptions ponctuelles lors de
l’infarctus en 2017 et 2019 et lors du traitement du cancer de la vessie en
2020. Selon l’experte, un traitement médicamenteux pouvait être attendu
en cas de diagnostic urologique de prostatisme ou d’hyperactivité vésicale
afin d’améliorer l’état de santé de l’expertisé.
L’appréciation des experts de B.________ est convaincante.
L’argument du recourant selon lequel l’avis du Dr T.________ ne serait pas
probant, puisqu’il a mentionné des limitations fonctionnelles en lien avec
le bras gauche au lieu du bras droit, ne saurait être retenu. Cette erreur de
plume ne permet en effet pas d’invalider le raisonnement bien étayé de
l’expert. En outre, comme on le verra ci-après, l’expertise n’est pas
sérieusement mise en doute par les éléments au dossier.
c) Il convient tout d’abord d’examiner les rapports émis par les
médecins consultés par le recourant avant la décision litigieuse dont le
contenu diffère des conclusions expertales.
Dans ses rapports des 17 décembre 2021 et 16 mars 2022, le
Dr X.________ estime la capacité de travail du recourant à 40 %, puis à
50 %, en raison des douleurs du dos, des péri-hanches, des genoux et de
l’épaule droite. Ce médecin ne mentionne toutefois pas d’atteinte à la
santé qui n’aurait pas été prise en compte par les experts, à l’exception
d’une atteinte aux genoux qui, malgré un examen minutieux, n’a pas été
constatée par ceux-ci (cf. expertise, p. 36 et 40). Il répertorie de plus des
limitations fonctionnelles qui se recoupent avec celles déterminées par les
Drs T.________ et N.________, à savoir des limitations dans les
déplacements, la marche, les mouvements et efforts sollicitant le rachis
surtout en antéflexion et en charge, ainsi qu’une cardiopathie ischémique
limitant sa capacité d’effort et la nécessité de se rendre aux toilettes de

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manière assez fréquente. Du reste, le Dr X.________ n’étaye pas en quoi
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, qui permettrait à
l’intéressé d’éviter de ressentir les douleurs en question, ne serait pas
réalisable. On relèvera qu’il est admis de jurisprudence constante que le
médecin traitant peut être susceptible, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à ce
dernier. Partant, ces rapports, qui font état d’une appréciation différente
d’un même état de fait, ne permettent pas de mettre en doute
l’appréciation convaincante des experts de B.________.
En outre, s’il est vrai que le certificat du 23 mai 2023 du Dr
W.________ atteste une incapacité de travail totale du 1er janvier au 30 juin
2023, force est de constater que celle-ci n’est pas étayée ni objectivée
médicalement, de sorte que ce certificat n’est pas susceptible de remettre
en cause l’expertise bidisciplinaire.
Le recourant se prévaut également des rapports du Dr
M.________, qui attesteraient des limitations fonctionnelles plus
importantes que celles retenues par le Dr T.________. Or, dans ses rapports
des 28 décembre 2022 et 27 février 2023, le Dr M.________ se contente de
rapporter les plaintes de son patient lorsqu’il note que ce dernier signale
des douleurs lombaires basses centrales augmentées lors des positions
statiques, que la position assise est supportée dix minutes avant qu’un
changement postural ne soit nécessaire, que la position debout
stationnaire est moins bien supportée et qu’en marchant plus de cent
mètres, il présenterait une boiterie. Il ne s’agit ainsi pas d’un constat
objectif du médecin. En outre, il sied de constater que durant l’expertise
ayant eu lieu en février 2023, le recourant a fait état des mêmes plaintes,
à savoir qu’il avait du mal à trouver une position confortable, que ce soit
assis ou debout, et qu’il ne pouvait marcher que dix à quinze minutes
avant de devoir s’arrêter. Il est pourtant resté assis pendant quarante-cinq
minutes lors de son entretien avec le Dr T.________, dans une position
confortable, sans demander à se lever ou changer de position (expertise,
p. 33), et pendant près d’une heure face à la Dre N.________, se
positionnant avec son poids sur la fesse droite, sans demander à se lever

- 28 -
en raison des douleurs et avec quelques mouvements d’étirement du dos
et des jambes durant l’entretien, mais toujours en position assise (idem, p.
53). L’expert rhumatologue a également constaté que l’intéressé se
déplaçait de façon fluide et aisée, avec une légère esquive du pas
postérieur du membre inférieur gauche (idem, p. 37). A cela s’ajoute que
le Dr M.________ estimait alors de manière tout à fait optimiste, à l’instar
des experts, que le recourant souffrait d’un déconditionnement musculaire
et qu’un résultat durable pouvait être attendu dans les neuf à douze mois
si l’assuré effectuait certains exercices à domicile. Il ne se positionnait par
ailleurs nullement sur la capacité de travail dans une activité adaptée. S’il
a pu mentionner, dans son rapport du 27 février 2023, qu’il suspectait une
fibromyalgie, ce diagnostic ne constituait alors qu’une hypothèse. On
relèvera d’ailleurs que le recourant ne faisait l’objet d’aucun suivi
psychiatrique ni traitement médicamenteux y relatif. Dans ces conditions,
l’appréciation des experts n’est pas mise en doute par les rapports
précités du Dr M.________.
Quant aux rapports radiologiques produits par le recourant
dans la procédure de recours, il ressort de l’expertise que ce dernier a
présenté le rapport daté du 8 septembre 2022 aux experts, qui ont
dûment tenu compte des atteintes qui y étaient répertoriées (cf. expertise,
p. 21). Le rapport du 22 novembre 2022 concluant à une discopathie L5-S1
et le rapport du 10 mars 2023 concluant à une minime asymétrie de
projection des interlignes articulaires en défaveur de la gauche pouvant
témoigner d’une touche de chondrolyse sans réaction ostéophytaire
associée, ne permettent pas d’objectiver une aggravation de l’état de
santé du recourant, dont les problématiques de hanches et de lombaires
étaient connues des experts. Enfin, les rapports d’IRM du bassin du 7 mai
2023 et de la colonne verticale du 25 mai 2023 font certes état de
nouvelles atteintes, à savoir une insertionite péritrochantérienne bilatérale
et une discopathie en C5-C6 et C6-C7. On mentionnera néanmoins à cet
égard la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, selon laquelle ce qui
importe pour juger du droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-
invalidité, ce n'est pas la dénomination diagnostique, mais uniquement les
répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V

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279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les
références citées). En l’occurrence, il ne ressort pas des éventuels
diagnostics différentiels l’existence de limitations fonctionnelles qui
n’auraient pas été prises en compte et les douleurs invoquées sont
largement connues. En particulier, les experts ont noté à titre de
limitations fonctionnelles que l’assuré devait éviter de surcharger le rachis
dans sa totalité, ce qui englobe naturellement les cervicales, et ont
également préconisé une activité limitant fortement les déplacements, au
vu notamment de la problématique des hanches. Les rapports
radiologiques produits par le recourant ne permettent donc pas d’attester
qu’il ne serait pas capable d’exercer l’activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles telle que retenue par les experts et, partant, d’invalider
leurs conclusions.
Le recourant a encore produit des rapports du Dr F.________
relatifs à plusieurs infiltrations subies depuis 2020. Il fait valoir que ces
infiltrations ont lieu mensuellement, qu’elles sont à chaque fois réalisées
sous narcose complète et qu’il aurait besoin d’un à trois jours pour s’en
remettre, ce qu’aucun employeur ne serait prêt à consentir. D’après lui,
ces contraintes limiteraient sa capacité de travail dans une activité
adaptée. Il ressort du rapport du 22 août 2023 du Dr F.________ produit par
le recourant – dont on peut tenir compte en tant qu’il concerne la période
de décembre 2020 à mai 2023 – que l’assuré a subi une infiltration en
décembre 2020, deux infiltrations en 2021, cinq infiltrations en 2022 et
deux infiltrations entre janvier et mai 2023. Il est donc faux de prétendre
que celles-ci ont lieu tous les mois. A cela s’ajoute qu’aucun élément au
dossier n’atteste une incapacité de travail durant les jours suivants ces
interventions et que les experts T.________ et N.________ étaient dûment
informés de celles-ci (cf. expertise, notamment p. 29), sans qu’ils n’aient
considéré qu’elles avaient une incidence sur la capacité de travail. Il
apparaît ainsi qu’il serait loisible au recourant de subir ces injections dans
le cadre d’une activité à 90 %, en demandant à son employeur de
s’absenter quelques jours dans l’année pour se rendre à ces rendez-vous
médicaux et éventuellement en prévoyant ceux-ci un vendredi, afin de

- 30 -
pouvoir se reposer durant le week-end. Ce grief doit ainsi également être
rejeté.
d) Le recourant a produit des pièces postérieures à la décision
litigieuse datée du 25 mai 2023 dans le cadre de la procédure judiciaire. Il
convient donc d’examiner si elles peuvent être prises en compte dans le
cadre du présent litige et, cas échéant, si elles permettent d’invalider les
conclusions des experts. En effet, le juge apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Les règles applicables sont celles en vigueur au
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n’a pas à prendre en considération les modifications du
droit ou de l’état de fait postérieures à la date déterminante de la décision
litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en
compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où ils sont
étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette
date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid.
7.2.1).
Aux termes de son rapport du 16 juin 2023, le Dr W.________
indique que son patient a présenté des problèmes cardiaques nécessitant
la pose de deux stents, ainsi qu’une récidive de cervico-brachialgies
droites selon l’IRM du 25 mai 2023 qui seront infiltrées le 22 juin suivant et
des douleurs d’insertion des hanches infiltrées à gauche le 31 mai 2023,
qui récidivaient et entraînaient une boiterie antalgique, le patient devant
s’asseoir après cent mètres de marche et ne pouvant rester debout plus
de dix minutes. Comme indiqué ci-dessus, les rapports radiologiques
relatifs aux hanches et cervicales ne permettent pas à ce stade d’invalider
les conclusions expertales. Les constats du médecin traitant ont pour leur
part eu lieu peu après la date de la décision querellée, de sorte que la
Cour de céans ne saurait les prendre en considération dans le cadre du
présent litige. On relèvera tout de même que les problèmes cardiaques

- 31 -
mentionnés dans ce rapport ont dûment été pris en compte par les
experts, qui ont considéré que ceux-ci empêchaient le recourant de porter
des charges de plus de dix kilos régulièrement, sans autre incidence sur sa
capacité de travail dans une activité adaptée, ce qui est corroboré
notamment par le rapport du 24 juin 2019 du Dr D.________, indiquant que
le patient était asymptomatique sur le plan cardiaque. Quant aux
limitations fonctionnelles rapportées en lien avec les cervico-brachialgies
et les douleurs d’insertion des hanches, il semble que le Dr W.________ se
soit contenté de rapporter les plaintes de son patient, sans réel examen
clinique. On relèvera que le recourant avait été examiné en février 2023
par les experts de B.________ qui n’avaient pas constaté de telles
limitations (cf. considérant 7c supra) et qu’il a à nouveau fait l’objet d’un
examen approfondi en octobre 2023, par le Dr M.________, celui-ci ayant
constaté que son patient parvenait à marcher cinq cents mètres avant de
devoir effectuer une pause et qu’il était capable de maintenir la position
assise et la position debout stationnaire pendant trente minutes (cf.
rapport du 31 octobre 2023 du Dr M.________). Dans ces conditions, le
rapport du médecin traitant ne permet quoi qu’il en soit pas de mettre en
cause l’expertise litigieuse.
S’agissant du rapport du 30 octobre 2023 du Dr W.________,
faisant état d’une évolution clinique des pathologies ostéo-articulaires
clairement défavorable en 2023, notamment au regard de l’inflammations
des péri-hanches, il fait également référence à une période ultérieure à la
décision rendue, de sorte qu’on ne saurait en tenir compte.
Enfin, en ce qui concerne les rapports du Dr M.________ émis
les 2 et 31 octobre 2023, ils se réfèrent à des constats médicaux survenus
ultérieurement à la décision litigieuse, en particulier des évaluations des
performances effectuées les 24 et 25 octobre 2023, lesquels ne peuvent
être pris en compte dans le cadre du présent litige.
Quoi qu’il en soit, face à d’éventuelles nouvelles atteintes aux
cervicales et aux hanches, on rappellera qu’il est loisible au recourant de
déposer une nouvelle demande de prestations auprès de l’intimé s’il

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estime avoir subi ultérieurement à la décision litigieuse une péjoration
substantielle de son état de santé susceptible d’influer sur ses prestations
de l’assurance-invalidité.
e) En définitive, lorsque l’OAI a statué sur la demande de
prestations du recourant du 11 septembre 2019, aucun élément médical
ne permettait de remettre valablement en cause l’expertise bidisciplinaire
de B.________, à laquelle il convient donc de reconnaître une pleine valeur
probante. L’intimé était ainsi fondé à retenir une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles d’ordre
rhumatologique et de médecine interne générale présentées par le
recourant avec une baisse de rendement de 10 %.
8. Pour le surplus, le calcul du taux d’invalidité n’est pas contesté
et peut être confirmé, l’intimé ayant fixé le revenu sans invalidité sur la
base du précédent revenu de concierge et le revenu avec invalidité sur la
base de l’ESS et compte tenu d’un abattement de 5 %. Ainsi, au vu du
degré d'invalidité de 11 %, c'est à juste titre que l'intimé a refusé l'octroi
de toute rente, le seuil de 40 % ouvrant le droit à cette prestation n'étant
pas atteint.
9. Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de
statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre une
expertise médicale. Une telle mesure ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être
constatés à satisfaction de droit. La requête de l’assuré en ce sens doit
ainsi être rejetée par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167
consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
10. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision contestée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à

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600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
vu la décision du 12 juillet 2023 lui octroyant l’assistance judiciaire, le
recourant étant rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le
montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 118 al. 1 let. b et 123 al.
1 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicables par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 mai 2023 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 34 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Z.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :