vd_gerichte · ZD23.023641 · 2024-01-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 165/23 – 9/2024
ZD23.023641
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 janvier 2024
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Durussel, juges
Greffier : M. Reding
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LPGA ; art. 87 al. 2 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante) née en [...],
titulaire d’un diplôme d’éducatrice maternelle et d’un brevet de jardinière
d’enfants délivrés par [...] à [...], a déposé, le 19 janvier 1998, une
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou
l’intimé), faisant valoir des problèmes nerveux.
Par rapport d’expertise du 8 juin 2000, le Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué que l’assurée
souffrait d’un trouble panique avec agoraphobie d’intensité moyenne à
sévère, d’une phobie sociale généralisée et d’un trouble de l’adaptation
avec humeur dépressive légère. Elle présentait en outre une personnalité
à traits immatures et dépendants. La diminution de sa capacité de travail
se montait à 40 % dans son activité habituelle d’éducatrice de la petite
enfance.
Par décision du 27 avril 2001, confirmant un projet de décision
du 7 novembre 2000, l’Office AI, retenant un degré d’invalidité de 40 %, a
reconnu à l’assurée le droit à un quart de rente d’invalidité à compter du
1er janvier 1997.
B. Au mois de novembre 2001, l’Office AI a initié une procédure
de révision de la rente. Dans le cadre de l’instruction, il a requis divers
documents médicaux, dont un rapport d’expertise établi le 22 avril 2004
par le Dr P.________, lequel estimait que la diminution de la capacité de
travail s’élevait tout au plus à 40 %, que la symptomatologie anxieuse et
dépressive s’était améliorée grâce à la prise en charge psychiatrique et
que les épisodes d’abus d’alcool et de cocaïne relevés par le psychiatre
traitant de l’assurée constituaient des problématiques déjà rencontrées
par le passé.

- 3 -
Par décision du 15 juin 2004, l’Office AI a refusé d’augmenter
la rente d’invalidité de l’assurée, au motif que son état de santé ne s’était
pas aggravé.
Le 5 juillet 2004, l’assurée s’est opposée à cette décision.
Par rapport du 21 mars 2006, le Dr V.________, spécialiste en
psychiatre et psychothérapie et psychiatre traitant de l’assurée, a exposé
que l’état de santé de sa patiente n’avait pas connu de grande évolution,
son trouble anxieux étant toujours présent. En tant que plaintes
objectives, il a mis en évidence un ralentissement psychomoteur, une
aboulie, une asthénie, des angoisses, des vertiges, un trouble du sommeil
et de la concentration de même qu’un sentiment de dévalorisation.
Entre les mois d’août 2006 et d’octobre 2007, une mesure
d’aide au placement a été accordée à l’assurée. A son terme, l’Office AI a
constaté que cette dernière n’avait pas été capable d’assumer, par sa
simple présence, les stages qui avaient été organisés en sa faveur.
Par rapport médical du 28 janvier 2008, le Dr V.________ a posé
le diagnostic – incapacitant – de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen (CIM-10 F32.1), tout en précisant que le trouble anxieux était
toujours présent. Il a expliqué que la situation médicale était stationnaire
et que l’incapacité de travail s’établissait à 40 % depuis quelques années.
L’assurée était ralentie sur le plan psychomoteur et souffrait
d’hypothymie, d’aboulie, d’asthénie, de vertiges, de trouble du sommeil et
des douleurs chroniques diffuses dans le corps. Son incapacité à s’engager
sur le moyen ou le long terme rendait une éventuelle réinsertion
professionnelle illusoire.
Par avis médicaux des 25 février 2008 et 7 avril 2009, le
Service médical de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) a nié toute
aggravation de l’état de santé de l’assurée.

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Par décision sur opposition du 28 avril 2009, l’Office AI a rejeté
l’opposition de l’assurée.
C. Au mois de mai 2014, l’Office AI a initié une nouvelle
procédure de révision de la rente.
Par rapport du 7 août 2014, le Dr V.________ a mis en évidence
les diagnostics d’agoraphobie (CIM-10 F40.01) et de troubles anxieux et
dépressifs mixtes (CIM-10 F41.2). Selon lui, la capacité de travail de
l’assurée était désormais nulle tant dans son activité habituelle que dans
une activité adaptée. L’évolution était en dents de scie, globalement
stationnaire et ponctuée d’éphémères moments d’espoir. Le pronostic
demeurait réservé en raison du manque d’énergie présenté.
Dans un avis du 30 juillet 2015, le SMR a considéré que le
psychiatre traitant n’avait pas produit d'éléments objectifs rendant
plausible une aggravation objective de l'état psychique de l’assurée. Au
contraire, au regard de ses précédents rapports, la situation semblait
assez identique, avec des angoisses et de l'anergie au premier plan. Il n’y
avait donc aucune raison médicale justifiant de revenir sur la décision
initiale d’octroi de la rente.
Par communication du 4 mai 2016, confirmée le 9 juin 2016,
l’Office AI a fait savoir à l’assurée que son droit à un quart de rente
d’invalidité restait inchangé.
D. Le 21 janvier 2019, H.________ a requis la révision de sa rente
d’invalidité. Elle a allégué une nouvelle aggravation de son état de santé,
motivée par de très fortes angoisses, son incapacité de sortir de chez elle
et de très fortes douleurs au dos.
Par rapport du 5 février 2019, la Dre [...], médecin praticien, a
attesté une incapacité totale de travail en raison, d’une part,
d’agoraphobie et, d’autre part, de douleurs cervicales et lombaires sur de

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l’arthrose, renvoyant sur ce dernier point à un rapport de radiographie du
rachis cervico-dorso-lombaire du 10 septembre 2018.
Par rapport du 7 février 2019, le Dr V.________ a noté les
diagnostics – incapacitants – de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen-sévère (CIM-10 F32.1), d’anxiété généralisée (CIM-10 F41.1),
d’agoraphobie (CIM-10 F40.01) et de déconditionnement général.
Evoquant une aggravation de l’état de santé de l’assurée, il a certifié une
incapacité de travail dès le 1er avril 2014.
Dans un avis médical du 21 mai 2019, le SMR a une nouvelle
fois considéré qu’il n’y avait aucun élément objectif justifiant une
modification de la capacité de travail de l’assurée dans une activité
adaptée, laquelle était fixée à 60 %.
Par décision du 8 juillet 2019, confirmant un projet de décision
du 29 mai 2019, l’Office AI a refusé à l’assurée d’augmenter son droit à la
rente.
Saisie d’un recours de l’assurée, la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal l’a rejeté par arrêt du 13 août 2020 (CASSO
AI 269/19 – 278/2020) et, partant, confirmé la décision précitée. Elle a en
substance jugé que les pièces produites par l’intéressée ne permettaient
pas d’établir de façon plausible une aggravation de son état de santé,
susceptible d’influencer ses droits. A cet égard, le Dr V.________, dans son
rapport du 7 février 2019, décrivait, sur le plan objectif, une situation
superposable à celle qu’il avait constatée dans ses rapports des 21 mars
2006 et 28 janvier 2008. Le rapport de radiographie du 10 septembre
2018 ne laissait de surcroît apparaître que de discrètes atteintes,
lesquelles ne pouvaient justifier, en soi, une incapacité de travail
conséquente.
E. Le 28 septembre 2022, H.________ a déposé une nouvelle
demande de révision de son droit à la rente, faisant valoir une dégradation
de son état de santé.

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Par rapport du 25 octobre 2022, le Dr V.________ a
diagnostiqué un trouble anxieux généralisé (CIM-10 F41.1), un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère (CIM-10 F32), une agoraphobie
(CIM-10 F40.01), un trouble panique, un trouble de stress post-
traumatique (CIM-10 F43.1) et un déconditionnement général. Il a fait part
d’une lente péjoration de l’état psychique et physique de l’assurée depuis
2019 et relevé, à titre de plaintes objectives, un ralentissement
psychomoteur, une aboulie, une anhédonie, une asthénie, des angoisses,
une phobie sociale, un trouble du sommeil et de la concentration ainsi que
des douleurs chroniques diffuses dans le corps.
Par avis du 7 novembre 2022, le Dr N.________, médecin auprès
du SMR, a considéré que les diagnostics d’épisode dépressif sévère et de
trouble de stress post-traumatique constituaient des éléments nouveaux
au dossier, de sorte qu’il convenait d’entrer en matière sur la demande de
l’assurée.
Par rapport du 1er décembre 2022, la Dre K.________, médecin
traitant de l’assurée, a fait état d’une péjoration des troubles
psychiatriques et des douleurs de l’assurée, tout en attestant une capacité
de travail nulle.
Par rapport du 17 janvier 2023, le Dr V.________ a posé les
diagnostics – incapacitants – de trouble anxieux généralisé (CIM-10 F41.1),
de trouble dépressif récurent (CIM-10 F32.1) et d’agoraphobie (CIM-10
F40.01) ainsi que le diagnostic – non incapacitant – de syndrome de stress
post-traumatique. Il a observé une asthénie, une aboulie, des angoisses,
de la nervosité, un sentiment de soucis et des étourdissements. Selon lui,
l’assurée était totalement incapable de travailler depuis le 1er mai 2015.
Dans un avis médical du 22 février 2023, le Dr N.________, du
SMR, a estimé qu’une aggravation de l’état de santé de l’assurée et, par
conséquent, une baisse de sa capacité de travail depuis 2019 n’avaient
pas été rendues vraisemblables.

- 7 -
Par projet de décision du 23 février 2023, l’Office AI a fait part
à l’assurée de son intention de lui refuser d’augmenter son droit à la rente
d’invalidité.
Le 13 mars 2023, l’assurée s’est opposée à ce projet de
décision.
Par rapport du 21 mars 2023, la Dre K.________ a dans
l’essentiel indiqué qu’une consultation spécialisée auprès d'un médecin
rhumatologue était souhaitable au regard des problèmes récurrents de
lombo-sciatalgies dont souffrait l’assurée.
Par rapport du 18 avril 2023, le Dr V.________ a exposé que la
recourante, du fait de son agoraphobie, était suivie à domicile dans le
cadre de son traitement, tout en spécifiant que l’adhérence à ce dernier
était bonne.
Par décision du 3 mai 2023, l’Office AI a confirmé son projet de
décision du 23 février 2023.
F. a) Par acte du 1er juin 2023, H.________ a déféré cette décision
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
implicitement à sa réforme en ce sens que sa demande de révision soit
admise et que le droit à une rente entière d’invalidité lui soit reconnu.
b) Par réponse du 17 août 2023, l’Office AI a conclu au rejet du
recours et au maintien de sa décision du 3 mai 2023, laquelle devait être
comprise comme une décision de non-entrée en matière.
c) Par réplique du 10 septembre 2023, H.________ a produit un
rapport du 18 avril 2023 des Drs I.________, spécialiste en médecine
interne générale, et X.________, spécialiste en rhumatologie, un rapport du
4 septembre 2023 de la Dre K.________ et un rapport du 5 septembre 2023
du Dr V.________.

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d) Par duplique du 26 septembre 2023, l’Office AI a renvoyé
au contenu de sa réponse du 17 août 2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur la question de savoir si le taux d’invalidité
de la recourante s’est modifié de manière à influencer son droit à la rente.
En effet, contrairement à ce que soutient l’intimé dans sa réponse du 17
août 2023, celui-ci est bel et bien entré en matière sur la demande de
révision du 28 septembre 2022. Observant l’avis du 7 novembre 2022 du
Dr N.________, lequel avait expressément soutenu qu’une telle démarche
procédurale était indiquée au vu des nouveaux diagnostics d’épisode
dépressif sévère et de trouble de stress post-traumatique posés par le
Dr V.________ dans son rapport du 25 octobre 2022, il a repris l’instruction
en interpellant – par l’envoi des formulaires ad hoc – la médecin et le
psychiatre traitants de la recourante. Ces derniers se sont déterminés par
rapports respectivement des 1er décembre 2022 et 17 janvier 2023. Dans
ces conditions, il convient donc d’examiner si, entre la décision du 28 avril
2009 confirmant le droit de la recourante à un quart de rente d’invalidité –

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dernière décision entrée en force reposant sur un examen matériel du
droit à la rente (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71) – et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité – et donc le droit à la rente – s’est produit.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
Dans le cas présent, la décision litigieuse du 3 mai 2023 fait
suite à la demande de révision déposée le 28 septembre 2022 par la
recourante. Le nouveau droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022 trouve
donc application, dans la mesure où, conformément à l’art. 88bis al. 1 let. a
RAI, l’éventuelle augmentation de la rente ne peut intervenir au plus tôt
qu’à partir du mois où cette demande a été présentée.
3. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Tout changement important des circonstances, propre
à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu
à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses

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conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important.
Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens
de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment
de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V
167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
b) Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore, ce
changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce
que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période. Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine ne soit à craindre.
c) Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain
de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce
changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

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références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences
sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de procéder à des

- 12 -
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a
souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225
consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021
consid. 3.5).
d) Le juge apprécie la légalité des décisions attaquées d’après
l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les
règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n’a
pas à prendre en considération les modifications du droit ou de l’état de
fait postérieures à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 144
V 210 consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits
survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à
l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la
décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 8C_591/2022 du 14 juillet 2023 consid. 3.3).
5. a) En l’espèce, dans le cadre de sa demande de révision de
septembre 2022, la recourante a fait valoir une aggravation de son état de
santé, laquelle impactait son degré d’invalidité et, partant, son droit à la
rente. Elle s’est à ce titre appuyée, d’une part, sur les rapports des 25
octobre 2022 et 17 janvier 2023 du Dr V.________, lequel diagnostiquait un
trouble anxieux généralisé, un trouble dépressif sévère, une agoraphobie,
un trouble panique, un trouble de stress post-traumatique et un
déconditionnement général, tout en reconnaissant une incapacité de
travail de 100 %, et d’autre part, sur le rapport du 1er décembre 2022 de
la Dre K.________, laquelle attestait une capacité de travail nulle et relevait
une évolution négative de sa situation. Elle a ensuite produit trois rapports
médicaux lors de la procédure de recours, dont un rapport établi le 18
avril 2023 par les Drs I.________ et X.________, lesquels mettaient en

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évidence un syndrome vertébral non déficitaire d’origine multifactorielle
sur probable déconditionnement de la musculature dorsale profonde,
arthrose facettaire pluriétagée et probable composante psychogène, et un
rapport rédigé le 5 septembre 2023 par le Dr V.________, lequel relevait
une « [l]ente mais sûre péjoration » de son état de santé psychique depuis
le mois de janvier 2023 et certifiait une incapacité de travail totale.
b) Pour motiver sa décision litigieuse du 3 mai 2023, l’intimé
s’est, lui, fondé sur l’avis médical du 22 février 2023 du Dr N.________.
Selon ce dernier, la recourante n’avait pas rendu vraisemblable une
aggravation de son état de santé, dès lors que les atteintes à la santé dont
elle se prévalait étaient déjà présentes avant la demande de révision et
que les status étaient superposables à ceux fournis en 2019.
c) Confronté aux rapports susmentionnés des médecins
traitants de la recourante, l’avis du médecin du SMR n’emporte toutefois
pas conviction, dans la mesure où il subsiste des doutes quant à la fiabilité
et la validité de ses conclusions. Certes, dits rapports font – dans
l’essentiel – état des mêmes diagnostics et symptômes que ceux connus
en 2009. Il ressort en revanche des différents avis que les Drs V.________
et K.________ ont établis en 2022 et 2023 que l’état de santé de la
recourante s’est progressivement détérioré sur le long terme du fait de
ses pathologies, plus particulièrement sur le plan psychique. Les
Drs I.________ et X.________, quant à eux, ont relevé l’existence d’atteintes
d’ordre physique, sous la forme d’un syndrome vertébral non déficitaire
d’origine multifactorielle. Dès lors, au regard des avis discordants des
médecins traitants, dont les deux premiers ont d’ailleurs certifié une
incapacité totale de travail, ainsi que du fait que la recourante a
continuellement allégué une dégradation de son état de santé lors des
procédures de révision successives de son droit à la rente, l’intimé ne
pouvait se satisfaire du seul avis du Dr N.________ pour justifier sa décision
de refus. A cet égard, il ne pouvait écarter les rapports du Dr V.________,
de la Dre K.________ et des Drs I.________ et X.________ produits en cours de
procédure de recours, étant que ces derniers concernaient la situation

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médicale de la recourante prévalant avant le rendu de la décision
litigieuse du 3 mai 2023 (cf. supra consid. 4d).
d) Dans ces conditions, il convient de constater que
l’instruction menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se
prononcer en connaissance de cause. Il convient par conséquent de
renvoyer le dossier à cette autorité, afin qu’elle mette en œuvre une
expertise bidisciplinaire comportant des volets en psychiatrie et en
rhumatologie en vue de départager les avis divergents des différents
médecins.
6. a) En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis et la
décision rendue le 3 mai 2023 par l’intimé annulée, la cause lui étant
renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le
sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, la partie recourante
ayant procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 mai 2023 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision dans le sens des considérants.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- H.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

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juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :