vd_gerichte · ZD16.040467 · 2018-03-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 234/16 - 91/2018
ZD16.040467
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 mars 2018
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière: Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représenté par Me Lionel Zeiter, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
esthéticienne de formation, a travaillé en qualité de conseillère en
cosmétique pour le compte de la société W.________ du 21 mars 1983 au
31 mars 2005.
Le 23 avril 2004, elle a été victime d’un accident de la
circulation, qui a été pris en charge par la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : CNA).
Adressée à la Q.________ par la CNA, l’assurée y a séjourné du
23 août au 5 décembre 2004. Dans un rapport du 11 octobre 2004, les Drs
G.________ et R.________, respectivement neurologue et médecin assistant
auprès de ladite clinique, ont retenu les diagnostics de cervicalgies
chroniques (M54.2), de probable trouble cranio-cérébral léger le
23 avril 2004 (T90.5), de facture du plateau supérieur de la vertèbre D6
(S22.0) et de probable trouble dissociatif (F44.9). Sur la base de ces
éléments, les Drs G.________ et R.________ ont attesté une capacité de
travail de 50% dans l’activité habituelle dès le 11 octobre 2004. Ils ont
estimé que les limitations de la mobilité cervicale étaient de nature
musculaire, les radiographies du rachis n’ayant pas mis en évidence de
listhésis ni de troubles dégénératifs ou fracturaires. Les facteurs favorisant
la chronicité de la douleur cervico-occipitale et cervico-scapulaire n’étaient
pas de nature lésionnelle, mais avant tout en rapport avec les troubles
émotionnels (émancipation de sa fille, licenciement récent, …). La
mobilisation avait permis une amélioration progressive de la mobilité de la
nuque et une diminution des douleurs. Un bilan ORL n'avait pas mis en
évidence de lésion organique permettant d'expliquer la xérostomie ; il
avait en revanche confirmé une atteinte auditive bilatérale prédominant
à gauche, semblant légèrement moins importante qu'en juin 2004. Une
radiographie des poumons et des épreuves respiratoires fonctionnelles
s’étaient avérées globalement dans la norme. Une échographie
abdominale mise en oeuvre en raison d’une suspicion de saignement

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digestif s’était révélée normale. Au plan thérapeutique, les médecins de la
Q.________ ont préconisé une approche empathique visant prioritairement
à rassurer et à détendre la patiente en lui apprenant à mieux gérer les
facteurs de stress.
Le 26 août 2005, l’assurée a déposé une première demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans un rapport du 4 novembre 2005 à l’OAI, le Dr N.________,
spécialiste en médecine interne générale, a retenu les diagnostics de
fracture/tassement de D6 à la suite d’un accident de voiture le 23 avril
2004, de status après accident de voiture en 1998 avec polytraumatisme,
distorsion cervicale, traumatisme abdominal avec rupture de la rate et
d’épigastralgies sur consommation excessive d’anti-inflammatoires non-
stéroïdiens. Le Dr N.________ a attesté une incapacité de travail de 100%
dès le 23 avril 2004.
Dans un rapport du 13 février 2006 à la CNA, le Dr K.________,
spécialiste en neurologie, a retenu les diagnostics de status après accident
de la circulation le 23 avril 2004 ayant entraîné un traumatisme crânien
cérébral mineur, des plaies faciales, une contusion costale droite et une
fracture du plan supérieur de D6, de céphalées et cervico-dorsalgies
persistantes d’origine essentiellement anxio-tensionnelle et dépressive
ainsi que d’état anxio-dépressif. Le neurologue a attesté une incapacité de
travail de 100%, qui ne pouvait toutefois plus être mise en relation de
causalité avec l’événement accidentel du 23 avril 2004. Les radiographies
pratiquées le 30 août 2005 montraient une probable discopathie C7-D1 et
une raideur cervicale aux épreuves fonctionnelles, toutefois sans
déplacement pathologique.
Dans un rapport du 17 mars 2006, à l’issue d’un examen
clinique, le Dr Z.________, médecin d’arrondissement auprès de la CNA, a
constaté que la nuque était maintenue en légère flexion, la tête
constamment baissée et rentrée dans les épaules. La mobilité était

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apparemment très limitée et la mobilisation s’effectuait par des
mouvements du tronc. Au niveau cervical, la musculature para-vertébrale
était diffusément tendue, sensible à la palpation. La mobilité du rachis
dorso-lombaire était conservée. La mobilisation s’effectuait
harmonieusement, la nuque restant cependant totalement raide. Les
réflexes ostéo-tendineux étaient très vifs, symétriques. Il n’y avait pas de
déficit neurologique aux membres supérieurs ni aux membres inférieurs.
Les radiographies de la colonne dorsale, incluant un scanner, montraient
une discrète cunéiformisation de D6, qui n’expliquait toutefois en rien le
tableau clinique actuel. Les radiographies du rachis cervical, répétées à
plusieurs reprises, n’avaient pas mis en évidence de lésion vraiment
significative. Sur la base de ces éléments, le Dr Z.________ a conclu qu’au
plan somatique, seule une discrète atteinte du nerf sous-orbitaire gauche
post-contusionnelle pouvait être retenue. L’état actuel de l’assurée
procédait ainsi de facteurs psychogènes mal identifiés. Sauf à
entreprendre une instruction sur ce plan, le Dr Z.________ préconisait la
clôture du cas.
Par décision du 24 avril 2006, confirmée par une décision sur
opposition du 29 juin 2006, la CNA a mis un terme à toutes ses prestations
à compter du 1er mai 2006, au motif que les troubles subsistant au-delà de
cette date étaient de nature maladive, faute de lien de causalité avec les
accidents de 1998 et 2004.
L’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique, qu’il a
confiée à M.________. Dans un rapport du 21 mai 2007, le Dr L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu que l’assurée ne
présentait aucune pathologique au plan psychique portant atteinte à sa
capacité de travail. En particulier, les critères permettant de reconnaître
un épisode dépressif un trouble anxieux, un trouble de la personnalité ou
un trouble psychotique n’étaient pas réunis. Au titre des atteintes sans
incidence sur la capacité de travail, l’expert a retenu un trouble
somatoforme indifférencié (F45.1). Il a exclu une majoration de
symptômes physiques pour raisons psychologiques car le comportement
hyperalgique majoré ne faisait pas référence à un diagnostic en tant que

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tel, mais à une façon inconsciente de fonctionner (traits de personnalité
non pathologiques hypocondriaques). Le Dr L.________ insistait sur une
discordance entre les plaintes et l’examen clinique, relevant que l’assurée
s’était présentée à l’expertise rigidifiée, puis quelques minutes plus tard,
s’était mise à être mobile, bougeant la tête sans s’en rendre compte alors
qu’auparavant sa rigidité empêchait tout mouvement. Sur la base de ses
constatations, l’expert a conclu que l’assurée disposait d’une pleine
capacité de travail dans son activité habituelle, sans baisse de rendement,
précisant que sur le plan purement psychiatrique, il n’y avait jamais eu
d’incapacité de travail de 20% au moins.
Procédant à la synthèse des pièces médicales figurant au
dossier, le Dr P.________, médecin auprès du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a retenu les éléments suivants :
« La SUVA a mis fin à toutes ses prestations en date du 30/05/2006
considérant que l’assurée a un état stabilisé quant aux
conséquences de l’événement du 23/04/2004.
Diagnostics secondaires à l’accident d’avril 2004
• Fracture du plateau supérieur de D6 traumatique
• Céphalées post TCC léger
• Discrète atteinte du nerf sous orbitaire gauche post
confusionnelle
Incapacité de travail
100% du 23/04/2004 au 30/05/2006
0% depuis le 01/06/2006
Un problème psychiatrique ayant été supputé dans divers
documents médicaux SUVA, une expertise psychiatrique a été
organisée.
L’expertise du Dr L.________ de mai 2007 ne retient aucun diagnostic
d’affection psychiatrique. Détaillée et fouillée, on suit un fil
conducteur du début à la fin : cette expertise est convaincante. Le
trouble de conversion n’a pas été retenu, l’expert relevant
cliniquement des éléments constituant les critères-symptômes du
diagnostic d’amplification ou d’exagération des symptômes qui ne
saurait justifier aucune incapacité de travail dans le cadre de la LAI.
Il n’y a donc pas d’empêchements psychiques à la réintégration de
l’assurée au monde économique.
La période d’incapacité de travail du 23/04/2004 au 30/05/2006 n’a
pas d’autre justification dans le registre médical que les motifs
retenus par la SUVA.
La capacité de travail est entière dans l’activité antérieure depuis le
1er juin 2006 ».

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Par décision du 18 juillet 2008, l’OAI a accordé à l’assurée une
rente entière d’invalidité de durée limitée pour la période du 1er avril 2005
au 31 août 2006. Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en
force.
B. Le 10 novembre 2008, l’assurée a déposé une deuxième
demande de prestations, en faisant valoir une incapacité de travail
existant depuis juin 2004. Dans ce cadre, elle a produit les documents
suivants :
- un rapport d’examen neuropsychologique pratiqué le 2 octobre 2006
par la Prof. F.________, médecin chef auprès de la Division autonome
de neuropsychologie du B.________ (ci-après : B.________), concluant à
une perturbation globale et diffuse des aptitudes cognitives (déficits
mnésiques, exécutifs et attentionnels, associés à un ralentissement
idéatoire et des troubles du raisonnement) dans l’ordre d’une évolution
post-double TCC légers défavorable sur le plan psychique,
- un rapport d’IRM cérébrale du 26 janvier 2009, parvenant à des
résultats dans les limites de la norme,
- un certificat médical du Dr N.________ du 25 février 2009 selon lequel
sa patiente présentait un status après polytraumatisme, y compris un
traumatisme cranio-cérébral avec fracture du massif facial à gauche,
avec pour conséquence des troubles comportementaux, des
céphalées, des vertiges et des épisodes mal définis de perte de
connaissance. Il attestait une aggravation sévère sous forme d’un état
dépressif résistant à toute thérapeutique, pour lequel sa patiente
bénéficiait d’un traitement auprès du psychiatre J.________. Le
Dr N.________ estimait encore que l’évolution des cinq dernières années
montrait une grave péjoration du fonctionnement de l’assurée, tant au
plan somatique que psychiatrique,
- un rapport du 11 mai 2009 du Dr H.________, spécialiste en oto-rinho-
laryngologie, qui a relevé que l’assurée avait un lourd passé ORL avec
un traumatisme cranio-cérébral et une fracture du massif facial à
gauche. L’examen de l’ouïe montrait une surdité de degré sévère à
profond à gauche, et de degré moyen à sévère à droite. Ces troubles

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s’inscrivaient dans le cadre d’un problème dépressif, de céphalées et
de vertiges,
- un rapport du 13 mai 2009 du Dr J.________, qui a indiqué que
l’assurée, en traitement à son cabinet depuis janvier 2009, souffrait
d’un état dépressivo-anxieux sévère et d’attaques de panique, ainsi
que de cervicalgies chroniques survenus des suites d’un accident de
circulation en 2004. La patiente lui avait été adressée par son médecin
traitant à la suite d’une aggravation de son état dépressif. Un
traitement antidépresseur et anxiolytique avait légèrement amélioré
son état sur un plan symptomatique. Les diverses pathologies
entraînaient une incapacité de travail à long court.
Sur la base de ces éléments, l’OAI a estimé que l’assurée avait
rendu plausible une aggravation de son invalidité de nature à influer sur
son droit aux prestations et a procédé à l’instruction de sa nouvelle
demande.
Interpellé par l’OAI, le Dr H.________ a fait savoir dans son
rapport du 7 juillet 2009 qu’il suivait l’assurée depuis le 20 janvier 2009. Il
a posé les diagnostics de trouble somatoforme douloureux (F45.4), d’état
dépressif moyen (F32.1), de trouble panique (F41.0), d’anxiété généralisée
(F41.1) et de status post TCC et éventuelles séquelles organiques depuis
l’accident de 2004. Il a fait état d’un pronostic sombre, avec une
incapacité totale de travail dans l’activité habituelle, estimant que l’on ne
pouvait pas s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle
respectivement à une amélioration de la capacité de travail.
Dans un rapport du 31 août 2009 à l’OAI, le Dr N.________ a
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de céphalées, de
cervicalgies suites d’accidents de la circulation, d’état dépressif
réactionnel et de status après fracture du massif facial à gauche. Il a
également relevé que sa patiente souffrait d’anémie et de troubles
cognitifs post-traumatiques. Le Dr N.________ a attesté une incapacité de
travail de 100% dès le 23 avril 2004.

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Par communication du 19 janvier 2010, l’OAI a reconnu à
l’assurée le droit à deux appareils acoustiques.
L’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire, qu’il a
confiée au D.________ (ci-après : D.________). Dans un rapport d’expertise
du 17 septembre 2010, les Drs X.________, rhumatologue, et X.________,
psychiatre, ainsi que la neuropsychologue Hervine Siegwart, ont retenu les
diagnostics de trouble somatoforme douloureux depuis 2004 (F45) et
d’épisode dépressif moyen depuis 2008, actuellement épisode dépressif
léger sans syndrome somatique (F32.00), tout en estimant que ces
pathologies ne portaient pas atteinte à la capacité de travail.
Dans un avis du SMR du 12 novembre 2010, le Dr P.________ a
notamment relevé ce qui suit :
« (…)
Les experts ne retiennent aucune limitation fonctionnelle sur le plan
somatique.
Une incapacité de travail totale mais temporaire peut se justifier en
2008.
Conformément à la jurisprudence en la matière, le tableau clinique
du trouble de l’humeur qui s’est développé sur un fond de trouble
somatoforme douloureux existant depuis 2004 est constant depuis
lors et ne saurait justifier une quelconque incapacité de travail
durable en l’absence d’une comorbidité psychiatrique majeure ou de
trouble somatique prédominant au sens de la jurisprudence.
Il convient donc de conclure qu’il n’y a pas d’incapacité de travail au
sens de la LAI. La capacité de travail dans l’activité habituelle de
l’assurée est entière depuis le 01.06.2006. »
Par décision du 24 mai 2011, l’OAI a refusé l’octroi de
prestations. Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
C. Le 25 novembre 2015, T.________ a déposé une troisième
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Avec celle-ci, elle a
produit les pièces nouvelles suivantes :
- un rapport d’IRM cervico-dorso-lombaire du 30 janvier 2015 de la
Dresse C.________, radiologue, qui a fait état d’un bombement discal
global diffus C5-C6 avec déchirure annulaire postérieure de type HIZ

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(Hight-intensity zignal) et d’un bombement discal global diffus en C6-
C7 sans conflit disco-radiculaire ni canal cervical étroit, d’un ancien
tassement des plateaux supérieurs de T4 et T6 sans hernie discale à
l’étage dorsal, d’une anomalie transitionnelle à l’étage lombaire, avec
une lombalisation de S1, mais sans hernie discale ni canal lombaire
étroit, d’une arthrose apophysaire postérieure bilatérale L4-L5 et L5-S1
en phase inflammatoire avec atteinte des inter-épineuses,
- un rapport d’IRM cérébrale du 22 juillet 2015 du Dr B.C.________,
radiologue, selon lequel l’assurée présentait une discrète athrophie
hippocampique gauche, sans mise en évidence de contraste
pathologique ou de séquelle de trauma,
- un rapport du 19 août 2015 de la Prof. F.________ et de la psychologue
F.G.________ au Dr N.________, concluant à une légère péjoration du
tableau cognitif avec troubles mnésiques, exécutifs et attentionnels
sévères, par rapport à l’examen pratiqué en 2006, ainsi qu’à un status
post double traumatisme cranio-cérébral en novembre 1998 et en avril
2004, interférant significativement sur la capacité de conduire,
- un courrier complémentaire du même jour de la Prof. F.________ au Dr
N.________, à teneur duquel les investigations complémentaires par IRM
avaient mis en exergue une discrète atrophie hippocampique gauche,
inexistante sur les imageries de 1998. Les troubles constatés étaient
au demeurant susceptibles de diminuer significativement la capacité
de travail, l’acquisition de nouvelles informations étant difficile. Une
atteinte neurodégénérative n’étant pas exclue, la Prof. F.________ a
préconisé un nouveau bilan à neuf mois,
- un questionnaire fondé sur l’échelle de dépression de Beck effectué à
la consultation du Dr N.________.
Dans un avis du SMR du 25 mai 2016, le Dr P.________ a estimé
que l’IRM du 22 juillet 2015 retranscrivait des résultats superposables aux
IRM antérieures. Les résultats de l’IRM cervico-dorso-lombaire du 30
janvier 2015 étaient rassurants, les troubles dégénératifs qui y
apparaissaient étant présents chez plus de 50% de la population de plus
de 60 ans. Quant aux examens neuropsychologiques de 2015, ils ne

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révélaient qu’une légère péjoration du tableau cognitif. Sur la base de ces
constats, le Dr P.________ a conclu que, dans un contexte de trouble
somatoforme douloureux, les pièces produites par l’assurée ne donnaient
aucun indice d’une aggravation notable et durable de l’état de santé. D’un
point de vue médico-théorique, la capacité de travail restait inchangée
depuis la dernière décision.
Par projet de décision du 27 mai 2016, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il envisageait de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle
demande, au motif qu’elle n’avait pas rendu vraisemblable que les
conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
dernière décision. L’office estimait que les éléments apportés ne
représentaient qu’une appréciation différente d’un même état de fait.
Le 27 juin 2016, désormais représentée par Me Lionel Zeiter,
l’assurée a fait part de ses objections au projet de décision précité. En
annexe à ses observations, l’assurée a produit un rapport d’IRM de
l’épaule gauche du 3 mai 2016 de la Dresse C.________, selon lequel elle
présentait une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs touchant
le supra-épineux, l’infra-épineux et le sous-scapulaire, une bursite sous-
acromio-deltoïdienne, une rupture d’allure partielle touchant les fibres
bursales de l’insertion du supra-épineux et de la jonction entre le tendon
supra-épineux et infra-épineux sans atrophie et involution graisseuse de
grade I selon classification de Goutallier Barnageau. En l’absence
d’opacification intra-articulaire, le caractère transfixiant de la rupture ne
pouvait être évalué.
Dans un avis du SMR du 18 juillet 2016, le Dr P.________ a
relevé que la Prof. F.________ avait qualifié l’atrophie hippocampique
gauche de discrète et qu’après examen de l’assurée, elle avait estimé que
l’origine des troubles était plus vraisemblablement les deux accidents de
la circulation de 1998 et 2004. Le Dr P.________ a encore observé que les
troubles mnésiques et exécutifs avancés par la Prof. F.________ étaient les
mêmes que ceux retenus en 2006. Il a donc conclu à l’absence
d’aggravation ou de faits nouveaux source d’empêchement durable d’une

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ampleur à influencer l’exigibilité retenue lors de la dernière décision. Le
Dr P.________ a encore précisé que le rapport d’IRM de l’épaule gauche du
3 mai 2016 objectivait des troubles dégénératifs maladifs banaux chez les
patients de 63 ans, qui n’étaient pas de nature à entraver l’activité de
référence chez une assurée droitière.
Par décision du 25 juillet 2016, l’OAI a confirmé le projet du
27 mai 2016 et a refusé d’entrer en matière sur la demande du 25
novembre 2015 de l’assurée.
D. Par acte du 13 septembre 2016, T.________, toujours
représentée par Me Zeiter, a recouru contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son
annulation et à l’octroi d’une rente entière à compter du 25 novembre
2014, et subsidiairement à ce qu’ordre soit donné à l’intimé de procéder à
son examen complet afin de déterminer son taux d’invalidité. Se
déterminant sur les arguments du Dr P.________, la recourante fait en
substance valoir que le fait que ses troubles trouvent leur origine dans les
accidents de circulation de 1998 et 2004 ne suffit pas à justifier un refus
d’entrer en matière. Elle argue également du fait qu’en retenant que les
troubles rapportés par la Prof. F.________ sont identiques à ceux constatés
en 2006, le Dr P.________ reconnaît implicitement une aggravation de sa
situation, puisqu’elle a été reconnue « totalement invalide » jusqu’au 31
août 2006. La recourante conteste également que l’intimé puisse, au
stade de l’examen de l’entrée en matière, d’ores et déjà qualifier des
troubles dégénératifs de banals, sans examen concret. Elle revendique
qu’il soit pris en considération que ces troubles dégénératifs sont
nouveaux, et qu’ils doivent ainsi ouvrir une nouvelle instruction de son
dossier. La recourante soulève également que les nouveaux éléments de
santé présentés par la Prof. F.________ proviennent d’une IRM cérébrale,
examen qui n’avait encore jamais été conduit. Il s’agit-là, selon elle, d’un
nouveau moyen de preuve qui ne pouvait pas être produit avant, au sens
de l’art. 53 LPGA.

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Dans sa réponse du 31 octobre 2016, l’intimé a proposé le
rejet du recours.
La recourante a maintenu sa position en réplique, requérant
pour le surplus la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire à titre
de mesures d’instruction.
L’intimé a derechef conclu au rejet du recours en duplique.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qui s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4
LPA-VD), est compétente pour statuer.
En l'espèce, formé en temps utile compte tenu des féries
(cf. art. 38 al. 4 let b LPGA, applicable par renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA),
selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), le recours est
recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2. Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations présentée par la recourante,

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singulièrement sur la question de savoir si cette dernière a rendu plausible
une modification significative de l’état de fait qui justifierait un nouvel
examen de son cas depuis la dernière décision statuant sur son droit aux
prestations entrée en force, eu égard aux pièces produites devant l’intimé.
3. a) Aux termes de l’art. 17 al. 2 LPGA, toute prestation durable
accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée.
En vertu de l’art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité [dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier
2012] ;
RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit
établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du
besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré
s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit
que, lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la contribution
d’assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant,
parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne
donnait pas droit à une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne
peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies.
b) Selon la jurisprudence, cette exigence doit permettre à
l'administration, qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits
déterminants (ATF 125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 4b et les
références citées). Une appréciation différente de la même situation
médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (ATF 112 V 372 consid. 2b ; SVR 1996 IV n° 70 p. 204 consid.
3a et les références citées ; Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des
Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die
Invalidenversicherung (IVG), Zurich/Bâle/Genève 2014, n° 51 p. 433).

- 14 -
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration
doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont, d’une
manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est liquidée
d’entrée de cause et sans autres investigations par un refus d’entrer en
matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant plus exigeante
pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré que le
laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle
jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation que le juge doit en
principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment
l’administration a tranché la question de l’entrée en matière que lorsque
ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration a refusé d’entrer
en matière en se fondant sur l’art. 87 al. 3 RAI et que l’assuré a interjeté
recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27
juillet 2013 consid. 2.2 ; 9C_316/2011 du 20 février 2012 consid. 3.2 ;
9C_959/2011 du 6 août 2012
consid. 1.2).
c) Le Tribunal fédéral a jugé que le principe inquisitoire, selon
lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par
l'autorité (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet
2013 consid. 2.3), ne s'applique pas à la procédure prévue par l'art. 87 al.
3 RAI. Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des
assurances sociales, la Haute Cour a précisé que l'administration pouvait
appliquer par analogie l'art. 43 al. 3 LPGA – qui permet aux organes de
l'assurance-invalidité de statuer en l'état du dossier en cas de refus de
l'assuré de coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la
condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la
bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] ; ATF 124 II 265).
Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de
prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son
invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des
pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis

- 15 -
médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve,
en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le
cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les
moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de
nature à rendre plausibles les faits allégués (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 ; 9C_708/2007 du 11 septembre 2008
consid. 2.3). Par ailleurs, « rendre plausible » ne doit pas être compris au
sens de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est
souvent exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici
d’apporter une « preuve complète » qu’un changement notable est
intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit bien plutôt
qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le juge et
l’administration puissent être convaincus que les faits allégués se sont
vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n. 3100 p. 840 s.).
Dans un litige relatif à une nouvelle demande de prestations,
l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de
savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou
non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la
situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait au moment où
l’administration a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 précité ; TF I 597/05
du 8 janvier 2007 consid. 4.1 ; TFA [Tribunal fédéral des assurances] I
52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2). Il s'ensuit que les rapports médicaux
établis ultérieurement au prononcé de la décision attaquée ne peuvent
être pris en considération dans un litige de ce genre, l'examen du juge des
assurances sociales étant d'emblée limité au point de savoir si les pièces
déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de
l'instruction du dossier (ATF 130 V 64 ; TF I 597/05 du 8 janvier 2007
consid. 3.2 ; TFA I 52/03 du 16 janvier 2004).
d) On ajoutera que la dernière décision entrée en force qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation

- 16 -
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, constitue le point de départ temporel pour
l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la
rente (ATF 133 V 108 consid. 5).
4. En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle
demande déposée par la recourante le 25 novembre 2015. Il n’y a donc
pas lieu d’examiner si, entre la dernière décision de refus de prestations
entrée en force du 24 mai 2011 et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité – et
donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter à
examiner si la recourante, dans ses démarches auprès de l’intimé jusqu’à
la décision objet de la présente procédure, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations, en
comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de
refus d’entrer en matière du 25 juillet 2016 et les circonstances prévalant
à l’époque de la décision du 24 mai 2011. En d’autres termes, la Cour de
céans se bornera à examiner si les pièces déposées en procédure
administrative avec la nouvelle demande de prestations justifient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. A cet égard, on relèvera qu’il n’y a
ainsi pas de place dans une telle procédure pour de nouvelles mesures
d’instruction au stade du recours, et que la requête d’expertise
pluridisciplinaire de la recourante ne peut dès lors qu’être rejetée (cf.
consid. 3c supra).
a) La décision du 24 mai 2011 refusant à la recourante le droit
à des prestations retenait que l’assurée ne présentait aucune atteinte à la
santé invalidante au sens de la loi sur l’assurance-invalidité et qu’elle était
de ce fait à même d’exercer son activité habituelle d’esthéticienne à plein
temps. Ne subissant aucun préjudice économique, elle n’avait pas droit à
des prestations.
A cette époque, l’Office s’était en particulier fondé sur
l’expertise du D.________ du 17 septembre 2010. A l’issue de leur examen,
les experts avaient retenu que l’assurée ne présentait aucune pathologie

- 17 -
portant atteinte à la capacité de travail. Elle souffrait certes d’un trouble
somatoforme (F45) depuis 2004 ainsi que d’un épisode dépressif moyen
depuis 2008, l’épisode prévalant au moment de l’expertise étant léger,
sans syndrome somatique (F32.00), mais ces troubles restaient sans
incidence sur la capacité de travail. Au plan somatique, l’assurée se
plaignait de dorsalgies et de cervicalgies, qui se compliquaient de
céphalées particulièrement intenses, parfois accompagnées de vertiges et
de pertes de connaissance. L’examen au D.________ n’avait montré aucun
déficit neurologique et les résultats au plan ostéoarticulaire étaient sans
particularité. Par contre, l’examen de la colonne cervicale s’était avéré
douloureux, avec des amplitudes à peine ébauchées. Les céphalées
correspondaient à des céphalées de tension, qui ne pouvaient pas être
considérées comme invalidantes. A l’issue de l’examen somatique, les
experts ont conclu que l’on pouvait entendre des plaintes douloureuses
mais qu’aucune corrélation objective ne pouvait être mise en évidence :
hormis les réactions d’esquive à la douleur et les signes de non-organicité
de Waddell, l’examen se situait dans les limites de la norme. L’étude du
dossier radiologique n’avait pas permis de retrouver une lésion
anatomique susceptible de justifier ces plaintes déjà anciennes. De l’avis
des experts, la recourante avait certes présenté des incapacités de travail
temporaires des suites de ses accidents, mais celles-ci n’avaient pas été
durables. Depuis lors, elle ne présentait aucune limitation en relation avec
les troubles constatés, que ce soit au niveau physique, psychique et
mental, ou social. L’activité habituelle était encore exigible, à 100%. Au
plan neurologique, l’examen avait mis en évidence des troubles sévères
attentionnels (temps de réaction, attention sélective, divisée et soutenue),
et un ralentissement dans certains tests chronométrés. Les experts
avaient également constaté des troubles de la mémoire épisodique
modérés à sévères, avec également un déficit modéré en mémoire
verbale immédiate. Les fonctions exécutives et instrumentales, de même
que les résultats d’un test de raisonnement, étaient également
déficitaires. Les experts ont conclu de ces différents éléments que les
déficits neuropsychologiques de l’assurée n’étaient pas l’expression d’un
trouble d’origine organique, qu’ils étaient susceptibles de fluctuer
grandement selon les moments et qu’ils ne permettaient pas de retenir

- 18 -
une incapacité de travail. Au plan psychique enfin, une incapacité de
travail totale pouvait être reconnue, mais seulement à titre temporaire, en
2008. Par la suite, une évolution avait probablement eu lieu vers une
incapacité partielle. Si une telle appréciation rétroactive leur était difficile,
il était cependant certain selon les experts que la capacité de travail était
entière depuis la date de l’expertise, le traitement médicamenteux ayant
permis une évolution favorable. Les experts n’avaient au demeurant pas
d’argument en faveur d’une anxiété de type généralisée ; l’assurée n’avait
pas rapporté d’attaques de panique, ce qui était probablement signe de
bonne évolution. Le trouble somatoforme ne remplissait pas non plus les
critères d’un trouble invalidant. En définitive, les experts ont donc conclu à
une capacité de travail entière, sans limitation.
b) aa) A l’appui de sa nouvelle demande du novembre 2015,
la recourante a tout d’abord produit nombre de pièces qui figuraient
d’ores et déjà au dossier. Il s’agit en particulier du rapport du 11 octobre
2004 de la Clinique romande de réadaptation, d’un rapport d’examen
neuropsychologique du 2 octobre 2006 de la Prof. F.________, d’un rapport
du 10 octobre 2006 de la Prof. F._______ au Dr N.________, d’un certificat
médical du Dr H.________ du 11 mai 2009 et d’un certificat médical du
Dr N.________ du 25 février 2009. Or ces pièces ont été prises en compte
dans le cadre de l’instruction des précédentes demandes de prestations,
de sorte qu’elles ne sont pas de nature à rendre plausible une péjoration
de l’état de santé de l’assurée depuis le 24 mai 2011, date de la dernière
décision.
bb) La recourante se prévaut pour le surplus de cinq rapports
médicaux, ultérieurs à la décision du 24 mai 2011, qu’il convient
d’examiner ci-après. Il est utile de relever à ce stade qu’il ne suffit pas
qu’une atteinte jusqu’alors non diagnostiquée le soit au moment d’une
nouvelle demande pour justifier que l’OAI entre en matière sur cette
dernière et procède à son instruction. Pour qu’une entrée en matière soit
possible, il faut encore que l’atteinte nouvellement mise en évidence
permette de tenir pour établi, de façon plausible, que l'invalidité de
l'assurée s'est modifiée de manière à influencer ses droits.

- 19 -
L’examen par IRM cervico-dorso-lombaire réalisé par la Dresse
C.________ le 30 janvier 2015 a mis en exergue un bombement discal
global diffus C5-C6 avec déchirure annulaire postérieure de type HIZ
(Hight-intensity zignal) et un bombement discal global diffus en C6-C7
sans conflit disco-radiculaire ni canal cervical étroit, un ancien tassement
des plateaux supérieurs de T4 et T6, sans composante aigüe sur l’examen
du jour ni recul du mur postérieur et sans hernie discale à l’étage dorsal,
une anomalie transitionnelle à l’étage lombaire, avec une lombalisation de
S1, mais sans hernie discale ni canal lombaire étroit et une arthrose
apophysaire postérieure bilatérale L4-L5 et L5-S1 en phase inflammatoire
avec atteinte des inter-épineuses. L’assurée ne présentait pas de
myélopathie du cordon médullaire cervical. La charnière occipito-cervicale
avait un aspect préservé. Le cône médullaire se projetait en regard de L1
sans altération de ce dernier. C’est à juste titre que le Dr P.________ a
estimé que les résultats de cet examen étaient rassurants et qu’ils ne
comportaient rien d’anormal eu égard l’âge de l’assurée. L’assurée
connaissait au demeurant déjà de longue date des atteintes au rachis,
générant des douleurs (cf. rapport de la Q.________ du 11 octobre 2004,
rapport du Dr K.________ du 13 février 2006, rapport du Dr Z.________ du 17
mars 2006, rapport d’expertise du D.________ du 17 septembre 2010). Ce
rapport d’IRM du 30 janvier 2015 ne suffit pas à rendre plausible une
aggravation substantielle de l’état de santé susceptible d’avoir un impact
déterminant sur sa capacité de travail et de gain.
Les mêmes conclusions s’imposent s’agissant du rapport d’IRM
de l’épaule gauche du 3 mai 2016. La Dresse C.________ a certes constaté
une tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs touchant le supra-
épineux, l’infra-épineux et le sous-scapulaire, une bursite sous-acromio-
deltoïdienne, une rupture d’allure partielle touchant les fibres bursales de
l’insertion du supra-épineux et de la jonction entre le tendon supra-
épineux et infra-épineux sans atrophie et involution graisseuse de grade I
selon classification de Goutallier Barnageau, atteintes qui jusqu’ici
n’avaient pas été mises en exergue. De nature dégénérative, ces
atteintes, affectant au surplus l’épaule gauche alors que l’assurée est

- 20 -
droitière, ne dénotent pas d’une gravité suffisante pour induire une
diminution significative de la capacité de travail de l’assurée. Elles ne
permettent pas de tenir pour établi, de façon plausible, que l'invalidité de
l'assurée s'est modifiée de manière à influencer ses droits.
Tel est également le cas de la discrète atrophie
hippocampique gauche, mise en évidence par l’IRM cérébrale du 22 juillet
2015. Certes, comme le soulève la recourante, cette atteinte est
nouvellement mise en avant. Le CT-scan cervical du 15 novembre 1998,
ainsi que les IRM cérébrales des 20 novembre 2000, 10 juin 2004 et 26
janvier 2009 n’avaient en effet pas fait de constatations dans ce sens,
retenant au contraire des résultats dans les limites de la norme. Cette
atrophie de l’hippocampe, au demeurant qualifiée de discrète par le Dr
B.C.________, ne suffit cependant pas à rendre plausible une aggravation
significative. L’IRM cérébrale a en outre permis d’exclure une lésion focale
suspecte. Le Dr B.C.________ n’a pas constaté d’effet de masse ou de
déviation des structures de la ligne médiane, ni de séquelle hémorragique
ou d’hémorragie aigüe intra ou extra-axiale. Il n’y avait pas non plus
d’anomalie sur les séquences de diffusion. Les ventricules étaient
symétriques et fins, les citernes de la base libres. La recourante ne
présentait pas d’anomalie de la substance blanche en pondération T2, pas
plus que de prise de contraste focale pathologique. Il n’y avait pas non
plus de séquelle de trauma. L’IRM cérébrale du 22 juillet 2015 n’a ainsi
apporté aucun élément substantiellement nouveau par rapport à la
situation qui prévalait au moment de la décision de refus du 24 mai 2011,
de nature à rendre plausible une modification de l’invalidité depuis le
précédent refus de prestations.
L’examen neuropsychologique du 19 août 2015 n’a pas non
plus apportés d’éléments susceptibles de rendre plausible une telle
modification. A l’issue de leur examen, la Prof. F.________ et la psychologue
F.G.________ ont conclu à des troubles mnésiques, exécutifs et
attentionnels sévères. Elles ont précisé avoir constaté des troubles
mnésiques à court terme/épisodiques antérogrades verbaux, une
dysfonction exécutive sur le plan cognitif des difficultés attentionnelles, un

- 21 -
ralentissement psychomoteur sévère ainsi que des difficultés de calcul.
Ces constatations les avaient amenées à ordonner l’IRM cérébrale du 22
juillet 2015, qui avait mis en évidence une discrète atrophie
hippocampique gauche. La Prof. F.________ et la psychologue F.G.________
ont qualifié l’évolution depuis 2006 de « légère péjoration ». L’examen
neuropsychologique du 2 octobre 2006 avait en effet déjà conclu à une
perturbation globale et diffuse des aptitudes cognitives (déficits
mnésiques, exécutifs et attentionnels, associés à un ralentissement
idéatoire et des troubles du raisonnement) dans le cadre d’une évolution
post-double traumatisme cranio-cérébral léger défavorable sur le plan
psychique. L’assurée présentait déjà des fonctions langagières et
mnésiques sérieusement déficitaires. Au plan des fonctions exécutives, les
fluences verbales en modalité littérale et catégorielle étaient également
sérieusement déficitaires ; la dénomination en conflit avec la lecture
(Stroop) était sévèrement ralentie ; la programmation motrice était
échouée. Au niveau du raisonnement et des capacités attentionnelles,
l’épreuve de raisonnement par association visuelle était modérément
déficitaire, alors que l’attention divisée, évaluée sur un logiciel
informatisé, était sévèrement déficitaire, la patiente répondant au hasard.
Toujours en 2006, l’assurée avait au demeurant aussi échoué au test de
calcul. Dans leur rapport du 17 septembre 2010, les experts du D.________
avaient également déjà constaté des troubles sévères attentionnels
(temps de réaction, attention sélective, divisée et soutenue), ainsi qu’un
ralentissement lors de certains tests. Ainsi, le rapport d’examen
neuropsychologique du 22 juillet 2015 n’apporte rien de
fondamentalement nouveau. Le fait que, selon la Prof. F.________, les
troubles constatés interfèrent avec la conduite automobile ainsi que la
capacité de travail, dans la mesure où ils rendent l’acquisition de
nouvelles informations difficiles, n’est pas déterminant, car l’exercice de
son activité d’esthéticienne ne nécessiterait ni conduite ni acquisition de
nouvelles informations. C’est ainsi de manière convaincante que le Dr
P.________ retient que la recourante n’a pas rendu plausible une
aggravation ou un fait nouveau au plan neuropsychologique source
d’empêchements durables d’une importance suffisante pour influencer
l’exigibilité retenue lors de la dernière décision dans l’activité habituelle.

- 22 -
Enfin, le questionnaire de dépression selon l’échelle de Beck
effectué par le Dr N.________, selon lequel l’assurée présentait un score de
17 correspondant au résultat « 16 et plus : forte probabilité de souffrir de
dépression », ne suffit nullement à rendre plausible une aggravation au
plan psychiatrique. D’une part, l’assurée présentait déjà au moment de la
décision du 24 mai 2011, et même bien avant, une atteinte au niveau
psychique, puisque l’expertise du D.________ avait conclu à un épisode
dépressif moyen depuis 2008, à l’époque de l’expertise dans une phase de
gravité légère, sans syndrome somatique. En outre, un simple test
psychologique, dénué de toute évaluation motivée émanant d’un
psychiatre et d’une appréciation de la capacité de travail, n’est pas
suffisant pour rendre plausible une aggravation significative de l’état de
santé de l’assurée.
c) En définitive, l’appréciation de SMR au sujet des documents
médicaux produits par la recourante à l’appui de sa nouvelle demande est
convaincante, en ce sens qu’aucun d’entre eux ne fournit d’indice en
faveur d’une aggravation notable et durable de son état de santé.
d) Les arguments soulevés par l’assurée à l’appui de son
recours ne permettent pas de parvenir à une autre conclusion. En
particulier, il ne fait pas de doute qu’en faisant référence à l’état de
l’assurée tel qu’il prévalait en 2006, le Dr P.________ faisait bien référence
à celui qui prévalait après qu’elle a recouvré sa capacité de travail. On
relèvera à cet égard que lorsqu’il évoque la situation qui prévalait en
2006, le Dr P.________ fait référence aux constatations posées au plan
neuropsychologique par la Prof. F.________. Or, celle-ci s’est prononcée
dans un rapport du 6 octobre 2006, alors qu’une pleine capacité de travail
avait d’ores et déjà été reconnue depuis le 1er mai 2006 déjà.
Il appert pour le surplus que l’intimé a examiné l’état de
l’assurée dans sa globalité, sans limiter ses investigations aux seules
séquelles des accidents subis en 1998 et 2004. Il a ainsi et en particulier
ordonné une expertise pluridisciplinaire auprès du D.________, qui s’est

- 23 -
prononcé sur la situation sans s’interroger sur un éventuel rapport de
causalité naturelle, respectivement adéquate, entre les troubles annoncés
et les événements accidentels précités.
On ne peut suivre non plus la recourante lorsqu’elle affirme
que l’IRM cérébrale du 22 juillet 2015 serait un examen jamais conduit
jusqu’alors, qui constituerait un nouveau moyen de preuve permettant
une révision au sens de l’art. 53 LPGA. En effet, d’une part, il ressort des
éléments au dossier que l’assurée avait déjà subi plusieurs IRM cérébrales
antérieurement, les 20 novembre 2000, 10 juin 2004 et 26 janvier 2009.
D’autre part, les règles applicables ici sont celles de la révision de
prestations d’assurances, au sens de l’art. 17 LPGA, et non celles de la
révision procédurale, au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA. En tout état de cause,
même si aucune IRM cérébrale n’avait été mise en œuvre avant celle du
22 juillet 2015, cela ne permettrait pas en tant que tel de rendre plausible
une modification substantielle de l’état de santé de la recourante
déterminant pour l’octroi d’une rente. Il s’agit au demeurant uniquement
d’un examen d’imagerie, qui ne donne en particulier aucun élément relatif
à la capacité de travail.
e) En définitive, au vu de ce qui précède, il y a lieu de déduire
que la recourante n’a pas rendu plausible une modification substantielle
de sa situation depuis le dernier refus de prestations, qui imposerait le
réexamen de ses droits à des prestations de l’assurance-invalidité au sens
entendu par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI. L’intimé était ainsi légitimé à ne pas
instruire sur le fond la nouvelle demande présentée par la recourante le
25 novembre 2015 et à prononcer le refus d’entrer en matière litigieux.
5. a) En conséquence, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision querellée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice ; en principe, la partie dont les conclusions sont

- 24 -
rejetées supporte les frais de procédure
(art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et
99 LPA-VD).
In casu, au vu de la nature et de la complexité du litige, les
frais judiciaires, mis à la charge de la recourante, sont arrêtés à 400
francs.
c) La recourante n’obtenant pas gain de cause, il n’y a pas lieu
d'allouer une indemnité de dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 juillet 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV.Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Lionel Zeiter (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 26 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :