vd_gerichte · ZD23.045274 · 2025-06-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 313/23 - 176/2025
ZD23.045274
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 juin 2025
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Berberat, juge, et Mme Glas, assesseure
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 17 LPGA ; art. 4, 8 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...]
1964, ressortissant [...], travaillait en dernier lieu comme employé de
restauration au service du [...] depuis le 1er juillet 2009.
Le 21 février 2011, il a déposé une première demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de gonalgies droites apparues
le 20 août 2010 à la suite d’un choc direct sur le genou.
Dans un rapport du 21 mars 2011, les Drs X.________ et
B.________, respectivement chef de clinique et médecin assistant au
département de l’appareil locomoteur du N.________, ont posé les
diagnostics de chondropathie de stade IV du condyle fémoral interne droit
et de la gorge trochléenne droite, précisant qu’une arthroscopie avait été
réalisée le 22 décembre 2010. L’assuré était en incapacité de travail à
100 % depuis le 30 août 2010 et une reprise du travail à 50 % était
envisagée dès le 21 mars 2011.
Le 13 avril 2012, en raison de la persistance des douleurs dans
le cadre d’une gonarthrose varisante, une arthroscopie diagnostique, une
chondroplastie du condyle fémoral interne et une ostéotomie de
valgisation par fermeture externe du tibia droit et fixation par plaque ont
été réalisées le 23 avril 2012 par le Dr X.________ (protocole opératoire du
27 avril 2012).
Le 10 mai 2012, l’assuré a souffert d’un infarctus inféro-
postérieur qui a donné lieu à une angioplastie et mise en place d’un stent
actif au niveau de la circonflexe distale réalisées le jour-même. Le 10
septembre 2012, la Dre P.________, cardiologue, a transmis un rapport à
l’OAI dans lequel elle a émis un pronostic favorable et indiqué que la
reprise d’une activité professionnelle lui semblait possible sur le plan
strictement cardiologique.

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Dans un rapport du 20 septembre 2012, le Dr J.________,
médecin généraliste traitant, a mentionné que l’assuré présentait un état
anxio-dépressif récurrent, en sus de la gonarthrose droite et de l’infarctus
qui faisaient l’objet d’un suivi. L’incapacité de travail était de 100 %
depuis le 23 avril 2012 et de 50 % depuis le 10 septembre 2012.
Dans un rapport du 15 novembre 2012, le Dr X.________ a
indiqué que lors du dernier contrôle du 13 novembre 2012 l’évolution était
plutôt favorable. L’assuré se plaignait encore de douleurs dans le creux du
poplité, surtout à la montée et à la descente des escaliers, mais il
présentait autrement un genou stable, avec une bonne fonction et un
périmètre de marche qui n’était a priori pas limité. Si une gêne devait
apparaître sur la plaque externe, une ablation du matériel pourrait être
envisagée à une année de l’opération. L’assuré avait repris son travail le
8 octobre 2012 à 80 % et une reprise à 100 % était prévue pour le 2
janvier 2013.
Par décision du 20 février 2014, l’OAI a mis l’assuré au
bénéfice d’un quart de rente d’invalidité du 1er juillet au 30 septembre
2012 et d’une demi-rente du 1er octobre 2012 au 31 janvier 2013.
b) Le 18 février 2014, l’assuré a déposé une deuxième
demande de prestations auprès de l’OAI en raison de son arthrose au
genou droit.
Dans un rapport du 15 septembre 2014, les Drs H.________ et
D.________, respectivement médecin cheffe et chef de clinique à
N.________, ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
gonarthrose varisante interne droite, de lombalgies avec hernie discale L5-
S1 droite et hernie discale L4-L5 gauche, d’épisode anxio-dépressif
modéré, d’infarctus le 10 mai 2012 et de syndrome d’apnée du sommeil
non appareillé. Concernant le genou droit, ils ont précisé qu’à la suite de la
réapparition d’une douleur du versant interne du genou qui pouvait
s’expliquer par la protrusion d’une vis, une ablation du matériel
d’ostéosynthèse du versant antéro-externe du tibia proximal avait été

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réalisée le 7 mai 2014. Depuis lors, les gonalgies droites s’étaient
progressivement améliorées, mais l’assuré présentait des limitations pour
se déplacer sur de longues distances ou dans les escaliers qui risquaient
de persister sur le long terme. L’assuré avait également développé des
lombalgies invalidantes avec irradiation dans les deux membres inférieurs,
de prédominance à gauche. Une IRM (imagerie par résonance
magnétique) effectuée le 5 mars 2014 avait révélé une hernie discale
extra-foraminale L4-L5 gauche pouvant entrer en conflit avec la racine L4
gauche et une hernie discale droite en L5-S1 pouvant entrer en conflit
avec la racine S1 droite. L’assuré rencontrait des difficultés importantes
pour se baisser ou se pencher en avant et pour porter des charges
lourdes. De nouvelles options thérapeutiques étaient prévues pour la
problématique lombaire et la situation serait réévaluée en fonction de
l’évolution clinique. Concernant l’épisode dépressif, ils ont indiqué qu’il
était apparu à la fin de l’année 2013 dans un contexte de difficultés
personnelles liées au divorce de l’assuré pour lequel il était suivi auprès du
K.________. La symptomatologie dépressive était en amélioration mais
l’évolution était fluctuante. Après une période d’arrêt de travail complet
en lien avec ce trouble, l’assuré avait repris le travail à 50 % en janvier
2014.
Dans un rapport du 11 mai 2015, les Drs H.________ et
D.________ ont confirmé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de lombalgies invalidantes avec irradiation dans les deux membres
inférieurs et de gonarthrose varisante interne droite. L’assuré avait
présenté une aggravation des lombosciatalgies dans le courant du
deuxième semestre 2014 et une troisième infiltration réalisée début
octobre 2014 n’avait apporté qu’une amélioration partielle des
symptômes. En raison de l’exacerbation de la problématique lombaire, il
avait présenté une incapacité de travail de 100 % du 10 octobre au 11
novembre 2014, à 50 % du 12 novembre au 7 décembre 2014, à 20 % du
8 décembre 2014 au 4 janvier 2015 et avait repris son travail habituel à
plein temps le 5 janvier 2015.

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Par décision du 10 avril 2017, l’OAI a octroyé une demi-rente
d’invalidité au recourant du 1er novembre 2014 au 30 avril 2015, estimant
qu’il avait récupéré une pleine capacité de travail dans son activité
habituelle depuis le 5 janvier 2015.
c) Dans un courrier du 10 août 2018, l’assuré a demandé à
l’OAI la réouverture de son dossier en signalant que son état de santé
s’était aggravé, qu’il était en arrêt de travail depuis fin 2017, qu’il avait
repris son travail à 50 % mais qu’il peinait à maintenir ce taux d’activité.
Le 17 août 2018, l’OAI a répondu qu’il considérait le courrier
de l’assuré comme une nouvelle demande de prestations et l’a invité à
fournir tout élément rendant plausible une éventuelle modification du
degré d’invalidité.
L’assuré a transmis à l’OAI un rapport du 31 août 2018 du Dr
D.________ posant les diagnostics de cervicobrachialgies droites,
d’épicondylites bilatérales, de lombosciatalgies bilatérales invalidantes à
prédominance droites, de gonarthrose varisante interne droite, avec
status post-ablation du matériel d'ostéosynthèse le 7 mai 2014, status
post-arthroscopie, chondroplastie à minima du condyle fémoral interne
avec ostéotomie de valgisation le 23 avril 2012, status post-arthroscopie
du genou droit avec extraction de corps libre intra-articulaire le 22
décembre 2010 et de maladie coronarienne monotronculaire. Le Dr
D.________ a précisé que l’assuré avait présenté en mars 2018 des
épicondylites au niveau des deux membres supérieurs avec évolution
progressivement favorable et reprise de l’activité professionnelle. En mai
2018, il avait présenté des cervicobrachialgies droites et des
lombosciatalgies droites ayant entraîné une incapacité de travail qui était
de 100 % depuis le 10 août 2018 à la suite de l’échec d’une tentative de
reprise à 50 %. Lors de la consultation du 28 août 2018, l’assuré signalait
toujours des douleurs importantes au niveau de la nuque avec irradiation
dans l'épaule et le bras droit, la persistance de douleurs au niveau de
l'épicondylite gauche, ainsi qu'une lombosciatalgie droite qui n'évoluait
que très lentement favorablement depuis son apparition en mai 2018. Les

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tâches lourdes dans le cadre de son travail avaient tendance à aggraver,
voire à chroniciser certaines problématiques de santé, et il n’était pas
exclu qu’une reconversion professionnelle doive être envisagée à moyen
terme.
Dans un rapport d’IRM du rachis cervical du 26 novembre
2018, le Dr M.________, radiologue, a observé en C4-C5 une petite hernie
discale paramédiane droite luxée crânialement, sous-ligamentaire, avec
discrète empreinte sur le cordon médullaire, sans myélopathie.
A la suite d’une IRM lombaire réalisée le 28 novembre 2018, la
Dre Q.________, radiologue, a conclu à une sténose canalaire légère à
modérée en L5-S1 sur protrusion discale postéro-médiane paramédiane
droite légèrement sténosante et légère arthrose interfacettaire. Elle a
précisé que l'association de ces facteurs produisait un conflit avec la
racine S1 droite.
Dans un rapport du 8 mars 2019, le Dr J.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de status après infarctus
du myocarde, d’angor léger résiduel, d’hypertension traitée, de douleurs
multiples et d’état dépressif récurrent sévère. Il a indiqué que l’assuré
avait des douleurs extrêmement importantes quand il travaillait, qu’il avait
eu beaucoup d’absences au travail et avait été licencié avec effet au 28
février 2019. Il était extrêmement limité dans l’activité habituelle. Une
capacité de travail serait peut-être possible à 100 % dans une activité
sans charges.
Répondant le 18 octobre 2019 à un questionnaire de l’OAI, les
Drs H.________ et D.________ ont indiqué qu’une arthro-IRM de l’épaule
droite réalisée le 12 septembre 2018 avait montré une tendinopathie du
sus-épineux associée à une fissure de moins de 50 % au niveau de son
enthèse, une tendinopathie de l’infra-épineux sans fissure, une rupture de
moins de 50 % de la face profonde du tendon subscapulaire, une bursite
sous-acromiale deltoïdienne et une fissure du labrum supérieur de type
SLAP III. En l’absence d’indication à une prise en charge chirurgicale, de la

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physiothérapie avait été prescrite à l’assuré. Il avait repris le travail à
50 % en novembre 2018 avec des aménagements pour tenir compte de
ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de charges lourdes ni de
mouvements répétés ou en force avec le bras droit. Les Drs H.________ et
D.________ ont ajouté que l’assuré avait développé une symptomatologie
anxiodépressive avec idées noires en automne 2018. Lors de la
consultation du 30 janvier 2019, l’assuré présentait une baisse de
l’humeur importante, des ruminations sur sa situation de santé, des
troubles du sommeil, des idées noires sans scénario suicidaire et des
épisodes d’angoisse. Il bénéficiait d’une prise en charge spécialisée au
K.________ et prenait un traitement antidépresseur. A la consultation du 29
mars 2019, l’assuré était très affecté par les événements ayant conduit à
son licenciement. Lors des consultations de janvier et de mars 2019, la
capacité de travail était nulle dans toute activité.
Le 25 octobre 2019, l’assuré a été hospitalisé au service de
cardiologie du N.________ en raison d’un infarctus du myocarde traité par la
pose de trois stents. Au vu de l’évolution clinique satisfaisante, il a pu
rentrer à domicile le 28 octobre 2019. Outre un traitement
médicamenteux, une réadaptation cardio-vasculaire a été préconisée,
laquelle a été refusée par l’assuré qui avait prévu un voyage de deux mois
dans son pays d’origine et ne souhaitait pas le reporter (lettre de sortie du
11 novembre 2019 des Drs V.________ et T.________, respectivement chef
de clinique adjoint et médecin assistante).
Dans un rapport du 31 octobre 2019, les Drs Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et W.________ de K.________,
ont mentionné, sous diagnostics, un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère, sans symptômes psychotiques depuis janvier 2019 (F33.2)
et le décès d’un fils (Z63.4). Ils ont précisé que l’assuré était suivi dans ce
centre depuis le 17 janvier 2019 à une fréquence hebdomadaire à la date
du rapport. Comme limitations fonctionnelles, ils ont mentionné en
particulier une concentration diminuée, une faible résistance au stress, de
l’anxiété, une impatience et une irritabilité. Sur le plan psychique,
l’évolution était moyennement favorable. Selon eux, une reprise de

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l’activité professionnelle à 50 % pourrait être envisagée en 2020. Comme
obstacle à une réadaptation, ils ont mentionné des douleurs persistantes
chroniques de l’épaule et au genou droit et une symptomatologie
dépressive.
Par décision du 29 janvier 2020, la Justice de paix du district
de [...] a institué une curatelle de représentation et de gestion en faveur
de l’assuré.
Dans un rapport du 26 mai 2020, les Drs W.________ et
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, de K.________ ont
confirmé le diagnostic posé précédemment de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère, sans symptôme psychotique, précisant que l’assuré
vivait une période difficile en raison du décès de son fils. Ils ont fait état
d’une incapacité de travail de 100 %, ajoutant qu’une capacité de travail
de 50 % pourrait être envisagée dans le futur.
Le 26 octobre 2020, ces médecins ont relaté une évolution
moyennement favorable, marquée par une légère amélioration de
l’humeur et une diminution de l’anxiété. Il persistait une fatigue, une
tension psychique, une concentration légèrement perturbée et des
difficultés à respecter les limites. Ils étaient d’avis que sur le plan
strictement psychique, la capacité de travail serait à terme de 50 % à
compter du 1er novembre 2020.
Sur interpellation de l’OAI, le Dr J.________ a signalé le 31 mars
2021 que l’évolution de l’assuré sur le plan des douleurs était
extrêmement défavorable et que dans une activité adaptée, peu physique,
la capacité de travail serait probablement de 40 à 50 %.
Dans un avis du 9 juillet 2021, le Dr S.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), a conclu que l’assuré présentait une incapacité de travail totale
dans son activité habituelle depuis 2018. Dans une activité adaptée, il lui
paraissait peu plausible que la capacité de travail dépasse le taux de 50 %

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dans les prochaines années au vu des différentes atteintes ressortant des
rapports médicaux.
Dans un projet de décision du 27 septembre 2021, l’OAI a
informé l’assuré qu’il envisageait de lui allouer une rente entière du 1er
avril 2019 au 31 janvier 2021, puis un quart de rente à compter du 1er
février 2021. Il a exposé que l’assuré présentait une incapacité de travail
sans interruption notable depuis mars 2018 et qu’à l’échéance du délai
d’attente d’une année, soit en mars 2019, son incapacité de travail était
totale dans toute activité, ce qui ouvrait le droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1er avril 2019. Depuis le 1er novembre 2020, une
capacité de travail de 50 % pouvait raisonnablement être exigée de lui
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce qui entraînait
un degré d’invalidité de 46 %, donnant droit à un quart de rente dès le 1er
février 2021.
Par communication du même jour, l’OAI a octroyé une aide au
placement à l’assuré.
Dans un courrier du 12 octobre 2021, se référant à un
entretien téléphonique du jour-même avec le curateur de l’assuré, l’OAI a
pris note que le prénommé estimait que son état de santé ne lui
permettait pas d’entrer dans une démarche d’aide au placement et l’a
informé qu’il avait la possibilité de solliciter l’analyse de l’octroi d’une
nouvelle mesure d’aide au placement dès qu’il estimerait être en mesure
de travailler dans une activité respectant ses limitations.
Par courriel du 5 novembre 2021, l’assuré, représenté par son
curateur, a déclaré s’opposer au projet de décision de l’OAI.
Dans un rapport du 1er décembre 2021 adressé à l’OAI, la Dre
L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie à K.________, a
indiqué avoir repris le suivi de l’assuré à fin décembre 2020 à la suite du
départ de la Dre W.________. Les symptômes dépressifs n’étaient alors plus
au premier plan et l’assuré avait arrêté la prise d’antidépresseur sans

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rechute dépressive. L’état psychique de l’assuré s’était toutefois péjoré
avec un trouble de la personnalité diagnostiqué tardivement et dont la
symptomatologie s’était manifestée progressivement à la suite de son
licenciement, du décès de son fils et d’une instabilité sociale. Lors du
premier entretien, la psychiatre traitante était face à un patient en colère
contre la société et envahi par un sentiment d’injustice. A la suite de son
licenciement survenu en 2019, l’assuré se voyait comme une victime,
détruit par les années de travail, se déclarant avoir été harcelé par son
patron et son équipe. La Dre L.________ a précisé que l’assuré avait très
mal vécu son licenciement qu’il considérait comme une injustice et que
cette injustice vécue était un facteur de décompensation. Le tableau
clinique de l’assuré était dominé par une fausseté du jugement, une
méfiance et une hypertrophie du moi qui entraînaient une inadaptation
sociale et une incapacité à subir une discipline collective et l’empêchaient
de s’intégrer sur le marché du travail. La Dre L.________ était d’avis que
l’incapacité de travail était totale et qu’une reconversion professionnelle
de l’assuré s’avérerait difficile au vu de son âge, de sa fragilité physique et
de sa vulnérabilité psychique.
Dans un avis du 31 mars 2022, le Dr S.________ du SMR a
observé que la psychiatre traitante ne relevait pas d’éléments démontrant
que le trouble de la personnalité de l’assuré, par nature présent depuis
l’entrée dans l’âge adulte, aurait influencé son parcours professionnel. Il
ne pouvait pas adhérer à l’appréciation de la psychiatre traitante sur la
base des éléments indiqués dans son dernier rapport et préconisait la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, rhumatologique et de
médecine interne.
L’OAI a ordonné une expertise médicale qui a été réalisée à
I.________. Dans ce cadre, l’assuré a été examiné les 5, 6 et 8 septembre
2022 respectivement par le Drs A.________, spécialiste en médecine
interne générale, E.________, spécialiste en rhumatologie, et G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et un rapport d’expertise a
été établi le 17 octobre 2022. Sur le plan psychique, l’experte psychiatre a
retenu les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de trouble de la

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personnalité émotionnellement labile, de type impulsif, et de trouble
panique. Elle a reconnu une incapacité de travail de 50 % de janvier 2019
à octobre 2020 en raison du dernier épisode dépressif. Sur le plan de la
médecine interne, l’expert a conclu à l’absence d’atteinte à la santé
incapacitante. Concernant le volet rhumatologique, l’expert rhumatologue
a retenu les diagnostics de cervicalgies chroniques sur lésions
dégénératives C4-C5 discrètes, de lombalgies chroniques sur hernie
discale L5-S1 postérolatérale droite sans vrai syndrome radiculaire, de
conflit sous-acromial de l’épaule gauche avec tendinopathie de l’infra-
épineux et de discrète arthrose fémoro-patellaire au genou droit avec
status après plusieurs interventions. Il a conclu que la capacité de travail
de l’assuré dans son ancienne activité était nulle en raison des limitations
fonctionnelles induites par les lésions dégénératives cervicales, par le
conflit sous-acromial de l’épaule gauche et par l’arthrose fémoro-patellaire
droite. Dans une activité adaptée, la capacité de travail sur le plan
rhumatologique était de 75 %, l’expert rhumatologue ayant tenu compte
d’une baisse de rendement de 25 % en raison de l’importance des
limitations fonctionnelles.
Dans leur appréciation consensuelle, les experts ont
notamment retenu ce qui suit :
« 7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés.
Sur le plan somatique, les atteintes ostéoarticulaires sont
responsables de limitations fonctionnelles multiples, en particulier
l'assuré ne peut pas avoir à soulever des charges de plus de 10 kg, à
travailler en extension ou en rotation du rachis cervical, à travailler
avec les membres supérieurs élevés au-dessus de l'horizontale, à
travailler en antéflexion du tronc ou en rotation répétée, à travailler
à plus de 60° d'élévation antérieure ou latérale du membre
supérieur gauche, pendant une période cumulée de plus de 2 heures
par jour. Enfin les travaux nécessitant la montée et descente
d'escaliers ou d'échelles, les travaux en position accroupie sont
proscrits.
Les conséquences des ressources et des limitations d'ordre
psychiatrique sont revues en détail dans le rapport psychiatrique,
selon le schéma de la mini-CIF APP.
On observe qu'il reste des capacités, notamment de planification et
de structuration, d'adaptation aux règles et routines. Les principales
faiblesses sont naturellement l'interprétativité, qui peut interférer
avec les relations interpersonnelles, et les faibles capacités de
l'assuré à accepter et reconnaître sa propre responsabilité.

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Ce sont donc les interactions avec les tierces personnes qui sont les
plus impactées.
8. REPONSES AUX QUESTIONS DU MANDANT
8.1 Capacité ou incapacité de travail dans l'activité exercée
jusqu'ici.
L'activité antérieure de nettoyage aux cuisines, telle que décrite par
le rapport employeur [...], ne respecte pas les limitations
fonctionnelles d'ordre somatique. L'assuré en est donc incapable, au
moins depuis le dernier jour de travail en décembre 2018.
8.2 Capacité ou incapacité de travail dans une activité
correspondant aux aptitudes de l'assuré.
Dans les activités respectant les limitations fonctionnelles d'ordre
somatique et qui ne requièrent pas la collaboration dans une équipe
ou l'interaction fréquente avec des tiers, la capacité de travail est
entière.
L'aptitude à la réadaptation est acquise au moins depuis fin mars
2021, selon le rapport du médecin traitant. »
Se déterminant les 7 novembre et 6 décembre 2022 sur le
rapport d’expertise, le Dr S.________ du SMR a relevé que l’expertise était
convaincante, qu’elle remplissait tous les critères de qualité et qu’il
pouvait reprendre les conclusions de celle-ci. Sur le plan psychique, il a
ainsi admis que l’assuré avait présenté une incapacité de travail de 50 %
entre le 1er janvier 2019 et le 30 octobre 2020 en raison de la récurrence
d’un trouble dépressif. Sur le plan somatique, il a conclu que l’assuré
présentait une incapacité de travail totale dans son activité habituelle
depuis mars 2018, étant donné que les experts de I.________ faisaient état
d’une capacité de travail nulle dans l’ancien métier depuis 2018 et que
le Dr S.________ rapportait une incapacité de travail en raison des atteintes
rhumatologiques depuis mars 2018 ; dans une activité adaptée, il a retenu
une capacité de 75 %, compte tenu de la baisse de rendement de 25 %
mentionnée par l’expert rhumatologue.
Dans un projet de décision du 27 mars 2023, annulant et
remplaçant le précédent projet de décision du 27 septembre 2021, l’OAI a
informé l’assuré qu’il envisageait de lui allouer un quart de rente du 1er
avril 2019 au 31 janvier 2021. Il a retenu que l’assuré présentait une
incapacité de travail totale dans son activité habituelle depuis mars 2018,
mais qu’en mars 2019, à l’échéance du délai d’attente d’une année, une
capacité de travail était exigible à 50 % dans une activité adaptée à ses

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limitations fonctionnelles, ce qui ouvrait le droit à un quart de rente fondé
sur un taux d’invalidité de 43 %, à compter du 1er avril 2019. Dès le 1er
novembre 2020, son état de santé s’était amélioré avec une capacité de
travail de 75 % exigible dans une activité adaptée, ce qui conduisait à un
degré d’invalidité de 18.66 %, qui était inférieur au seuil de 40 % ouvrant
le droit à la rente, de sorte que le quart de rente s’éteignait le 1er février
2021, soit trois mois après la nouvelle amélioration de l’état de santé.
Comme exemples d’activités adaptées, l’OAI a mentionné un travail
simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple au
montage, au contrôle ou à la surveillance d’un processus de production,
comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ou encore
comme ouvrier de conditionnement, de telles activités étant compatibles
avec les limitations fonctionnelles de l’assuré qui étaient les suivantes :
« pas de soulèvement de charges de plus de 10 kg, pas de travaux en
extension ou en rotation du rachis cervical ni avec les membres supérieurs
élevés au-dessus de l'horizontale, pas de travaux en antéflexion du tronc
ou en rotation répétée, pas de travaux à plus de 60° d'élévation antérieure
ou latérale du membre supérieur gauche, pendant une période cumulée
de plus de 2 heures par jour. Enfin les travaux nécessitant la montée et la
descente d'escaliers ou d'échelles, les travaux en position accroupie sont
proscrits. Activité simple, en petit groupe, plutôt solitaire et autonome
sans interactions fréquentes avec des tiers ou reposant sur la
collaboration avec une équipe ».
Par communication du 27 mai 2023, l’OAI a accordé une aide
au placement à l’assuré.
Le 5 avril 2023, l’assuré a adressé à l’OAI le formulaire relatif à
l’aide au placement en indiquant qu’il ne souhaitait pas cette aide car son
état de santé actuel ne le lui permettait pas.
Le 13 avril 2023, se référant à un entretien du même jour
entre l’assuré et un conseiller en emploi de l’OAI, ce dernier a écrit à
l’assuré qu’il allait clore temporairement le mandat d’aide au placement et
qu’il avait la possibilité de solliciter l’analyse de l’octroi d’une nouvelle

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mesure d’aide au placement dès qu’il s’estimerait en mesure de travailler
dans une activité respectant ses limitations.
Par courrier du 26 mai 2023, l’assuré s’est opposé au projet de
décision de l’OAI, estimant avoir droit à une rente entière d’invalidité. En
substance, il a allégué que l’avis de sa psychiatre traitante devait primer
les conclusions de l’expertise de I.________ et s’est par ailleurs prévalu du
marché du travail difficile pour les personnes de son âge qui étaient
proches de l’âge de la retraite. A l’appui de ses objections, il a produit les
documents suivants :
- Un rapport du 27 août 2019 du service de psychiatrie générale du
N.________ relatif à une hospitalisation de l’assuré du 19 avril au 6
mai 2019 dans le contexte d’une mesure de PLAFA (placement à des
fins d’assistance) et posant le diagnostic de trouble affectif bipolaire,
épisode actuel maniaque avec symptômes psychotiques.
- Un rapport de bilan relatif au suivi de l’assuré au K.________ pour la
période du 17 janvier 2019 au 1er octobre 2020 mentionnant
notamment que les Drs W.________ et F.________ avaient retenu le
diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère,
sans symptôme psychotique et avaient estimé une capacité de
travail de 50 % à long terme sur le plan psychique. Ils ont aussi
relevé qu’il avait été décidé de désigner un curateur de gestion
administrative à l’assuré en raison de difficultés à effectuer les
tâches administratives.
- Un rapport du 4 mai 2023 de la Dre L.________ reprenant en grande
partie son précédent rapport du 1er décembre 2021 et confirmant
une incapacité de travail totale en raison de l’inadaptation sociale et
l’incapacité de l’assuré à s’adapter à une discipline collective
induites par son trouble de la personnalité paranoïaque.
Se déterminant le 3 juillet 2023 sur les nouvelles pièces
produites par l’assuré, le Dr S.________ du SMR a estimé qu’elles
n’apportaient pas d’éléments nouveaux qui auraient été ignorés par les

- 15 -
experts ni d’informations tangibles démontrant un changement de l’état
de santé de l’assuré après l’expertise.
Le 21 juillet 2023, l’OAI a reçu un rapport du 11 juillet 2023 du
service de cardiologie N.________ mentionnant qu’un scanner PET-CT
(tomographies à émission de positons) cardiaque réalisé le 21 mai 2023
avait révélé des résultats rassurants, qu’il n’était pas proposé d’examens
complémentaires à l’assuré ni de changement de traitement et que le
suivi annuel était maintenu.
Par décision du 21 septembre 2023, l’OAI a confirmé le droit
de l’assuré à un quart de rente du 1er avril 2019 au 31 janvier 2021 fondé
sur un degré d’invalidité de 43 %. Il ressort toutefois des deux premières
pages de la décision que la rente a été calculée sur la base d’un degré
d’invalidité de 100 % et que c’est une rente entière qui a été allouée à
l’assuré du 1er avril 2019 au 31 janvier 2021. L’OAI a enfin observé que le
degré d’invalidité de 18.66 % depuis novembre 2020 était inférieur au
seuil de 20 % ouvrant le droit à des mesures professionnelles.
B. Par acte du 23 octobre 2023, C.________, agissant par son
curateur, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision précitée, en concluant à sa réforme en ce sens
que le droit à une rente entière d’invalidité lui est reconnu dès le 1er avril
2019. Il a reproché à l’OAI d’avoir écarté l’avis de sa psychiatre traitante
et a requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique indépendante
à titre de mesures d’instruction.
Dans sa réponse du 15 janvier 2024, l’OAI a conclu au rejet du
recours.
Dans sa réplique du 14 mars 2024, le recourant, désormais
représenté par l’avocat Me Philippe Graf, a complété ses conclusions
comme suit :
« Principalement :
Préalablement
I. Des débats publics au sens de l’art. 6 § 1 CEDH sont organisés par
la Cour de céans ;

- 16 -
II.Une sur-expertise psychiatrique judiciaire de C.________ est mise
en œuvre.
Au fond
III. La décision du 21 septembre 2023 de l’Office AI pour le
canton de Vaud est annulée et la cause renvoyée audit office
pour nouvelle décision tenant compte des conclusions de
l’expertise mise en œuvre.
Subsidiairement :
IV. La décision du 21 septembre 2023 de l’Office AI pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée audit office
pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens
des considérants. »
Le recourant a allégué que compte tenu de son âge (plus de
55 ans révolus), l’OAI ne pouvait pas se contenter de lui octroyer une aide
au placement mais aurait dû, avant de supprimer la rente d’invalidité,
examiner concrètement ses besoins en vue d’une réinsertion
professionnelle et mettre en œuvre les mesures d’ordre professionnel
destinées à l’aider à se réinsérer dans le monde du travail, conformément
à la jurisprudence fédérale. Il avait par ailleurs droit à la poursuite du
versement d’une rente entière au-delà du 31 décembre 2020 durant le
temps nécessaire à l’examen des mesures d’ordre professionnel à prendre
et leur mise en œuvre. Le recourant a ensuite fait valoir que la décision
attaquée reposait sur des éléments médicaux partiellement contestables
et peu fiables et a émis divers griefs à l’encontre du volet psychiatrique de
l’expertise de I.________. Dans l’hypothèse où le dossier ne serait pas
renvoyé à l’intimé pour examen de l’opportunité de mettre en œuvre des
mesures de réinsertion, l’instruction devrait donc être complétée,
respectivement actualisée par une expertise psychiatrique, judiciaire de
préférence.
A l’appui de son écriture, le recourant a produit un bordereau
de pièces comprenant notamment un rapport du 14 mars 2024 de la Dre
L.________ mentionnant ne pas contester le diagnostic de trouble de la
personnalité émotionnellement labile retenu par l’experte psychiatre de
I.________, mais que ce trouble de la personnalité avait une répercussion
non négligeable sur la capacité de travail du recourant. Elle a précisé que
le prénommé aurait conservé un faux self jusqu’en 2021 et que depuis lors

- 17 -
il commençait à exprimer d’une manière authentique sa souffrance et
relatait une enfance difficile marquée par une impulsivité et une tendance
aux comportements bagarreurs. Lors de la reprise du suivi par elle, elle
avait en outre noté des difficultés de plus en plus importantes à canaliser
les émotions et les exprimer de manière adéquate. La manifestation
tardive du trouble de la personnalité, masquée par un faux self, se
traduisait par un épuisement de sa capacité à contrôler et à gérer ses
émotions et ses accès de colère. Cette perte de capacité de contrôle était
un élément qui selon la Dre L.________ devait être pris en compte pour
maintenir une incapacité de travail d’au moins 50 %.
Par duplique du 9 avril 2024, l’intimé a maintenu sa position et
confirmé ses conclusions. Il a fait valoir que d’un point de vue subjectif, le
recourant avait refusé l’aide au placement. Par ailleurs, il ne pouvait
exercer que dans une activité simple relevant du niveau de compétence 1
selon la tabelle statistique des salaires (TA1_tirage_skill_level, niveau de
compétence 1), de sorte qu’aucune mesure ne pouvait réduire son
préjudice économique.
Dans une écriture du 15 mai 2024, le recourant a réitéré que
l’intimé avait violé la jurisprudence fédérale qui lui imposait de procéder à
un examen concret et sérieux de sa situation, alors que des mesures de
réinsertion au sens de l’art. 14a LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20) ou une observation professionnelle en
atelier auraient été des mesures pertinentes et utiles dans son cas. Il a
précisé ne pas avoir refusé l’aide au placement proposée par l’intimé en
2023, mais avoir dû décliner cette offre en raison de son état de santé, le
recourant se sentant en trop mauvaise santé pour bénéficier de cette aide.
Le 11 juin 2024, le recourant a transmis à la Cour de céans
une copie d’un courrier du même jour qu’il a envoyé à l’intimé duquel il
ressort qu’il avait été hospitalisé du 25 au 28 mai 2024 en raison d’un
infarctus et que le diagnostic de « NSTEMI à très haut risque chez un
patient coronarien connu » avait été posé.

- 18 -
Dans un courrier du 20 juin 2024, l’intimé a maintenu ses
conclusions.
Une audience de débats publics a eu lieu le 13 mai 2025, lors
de laquelle le recourant a été entendu et Me Philippe Graf a plaidé.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet
d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office
concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
illimitée dans le temps et à des mesures d’ordre professionnel.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, ce qui

- 19 -
est le cas en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes
dispositions légales et réglementaires. Les dispositions légales ci-dessous
seront donc mentionnées dans leur version en vigueur jusqu’au 31
décembre 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut

- 20 -
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont
applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
d) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les

- 21 -
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
b) Le Tribunal fédéral a admis que l'octroi de mesures de
réadaptation pouvait dans certaines circonstances particulières constituer
une condition sine qua non, d’un point de vue professionnel, à la
valorisation économique de la capacité de travail (TF 9C_254/2011 du 15
novembre 2011 consid. 7). Il a ainsi considéré qu'il existe des situations
dans lesquelles, avant de réduire ou de supprimer une rente d’invalidité –
y compris dans le cadre d’une décision d’octroi, à titre rétroactif, d’une
rente limitée dans le temps (ATF 145 V 209) –, l’administration doit
examiner si la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur
le plan médico-théorique se traduit pratiquement par une amélioration de
la capacité de gain et, partant, une diminution du degré d’invalidité ou si,
le cas échéant, il est nécessaire de mettre préalablement en œuvre une
mesure d’observation professionnelle (afin d’établir l’aptitude au travail, la
résistance à l’effort, etc.), voire des mesures de réadaptation au sens de la
loi. Il s’agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par
révision (art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du
droit à la rente concerne une personne assurée qui est âgée de 55 ans
révolus ou qui a bénéficié d’une rente pendant quinze ans au moins. Cela
ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir d’un droit acquis
dans le cadre d’une procédure de révision ou de reconsidération ; il est

- 22 -
seulement admis qu’une réadaptation par soi-même ne peut, sauf
exception, être exigée d’elle en raison de son âge ou de la durée du
versement de la rente (TF 9C_707/2018 du 26 mars 2019 et les références
citées ; TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.2 et les références
citées ; TF 9C_800/2014 du 31 janvier 2015 ; TF 9C_920/2013 du 20 mai
2014 consid. 4.4 et les références citées). Il en découle – sous réserve de
cas où l'assuré dispose d'emblée de capacités suffisantes lui permettant
une réadaptation par soi-même (TF 8C_582/2017 du 22 mars 2018 consid.
6.3 ; TF 9C_183/2015 du 19 août 2015 consid. 5) – que ce n'est qu'à l'issue
d'un examen concret de la situation de l'assuré et de la mise en œuvre
d'éventuelles mesures de réadaptation sur le marché du travail que l’OAI
peut définitivement statuer sur la révision de la rente d'invalidité et, le cas
échéant, réduire ou supprimer le droit à la rente. Par conséquent, dans ces
situations, l'examen et l'exécution des éventuelles mesures constituent
une condition de la suppression (ou réduction) de la rente, cette
suppression (ou réduction) ne pouvant prendre effet antérieurement (TF
8C_582/2017 précité consid. 6.4 ; TF 8C_446/2014 du 12 janvier 2015
consid. 4.2.4 ; TF 9C_409/2012 du 11 septembre 2012 consid. 2.3).
En d’autres termes, l’OAI doit vérifier si la capacité de travail
résiduelle médico-théorique permet d’inférer sans autres démarches une
amélioration de la capacité de gain ou s’il est nécessaire au préalable de
mettre en œuvre une mesure d’observation professionnelle et/ou des
mesures légales de réadaptation (cf. TF 9C_276/2020 du 18 décembre
2021 consid. 6 ; TF 9C_227/2020 du 5 octobre 2020 consid. 2.2 ; TF
9C_304/2020 du 8 juillet 2020 consid. 3 et les références citées).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V
215 consid. 3.2.2 et les références citées), celles-ci ne devant pas être
allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TFA I
388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002
consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose
en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par

- 23 -
l’assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne la mesure
que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré (TF
9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée). Partant, si
l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut,
l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre
fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1).
6. Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
On ajoutera que lorsque, au stade de la procédure
administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant est
établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies
et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier,
et que l’expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de
leur bien-fondé (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/bb ; TFA I 266/09 du 19 juin
2006 consid. 2). Pour remettre en cause la valeur probante d’une

- 24 -
expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également
lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l’expert (TF 9C_268/2011 déjà cité et les références).
7. Il convient dans un premier temps d’examiner la capacité de
travail du recourant et son droit à la rente.
a) Sur le plan somatique, l’expertise de I.________ n’a révélé
aucune atteinte durablement incapacitante relevant de la médecine
interne, ce qui est en adéquation avec les autres pièces médicales du
dossier. Concernant les atteintes ostéoarticulaires, l’expert rhumatologue
a indiqué que le recourant se plaignait au jour de l’expertise de douleurs
au genou droit de siège antérieur et postérieur, permanentes, limitant le
périmètre de marche à 40 minutes et gênant la montée et la descente des
escaliers. Sur l’échelle EVA, elles étaient estimées à 7-8 sur 10 à la marche
et à 4-5 sur 10 au repos. Le recourant signalait aussi des lombosciatalgies
gauches apparues en 2014 qui étaient également quotidiennes,
permanentes, pouvaient être aggravées par des gestes simples et étaient
estimées à 7-8 sur 10. Il rapportait également avoir des cervicalgies
irradiantes aux deux membres supérieurs ; ces douleurs permanentes, à
prédominance matinale, étaient aggravées par le moindre effort et étaient
estimées à 7-8 sur 10. Le recourant mentionnait enfin des signes
atypiques au niveau des mains qui faisaient évoquer une dystonie. A
l’examen clinique, l’expert rhumatologue a observé une raideur cervicale
à la décontracture C5-C7 bilatérale sans syndrome radiculaire subjectif ni
objectif. Il était d’avis que les données cliniques et neuroradiologiques
pouvaient expliquer les cervicalgies mais pas leur irradiation dans les deux
membres supérieurs. Concernant les lombalgies, il a noté qu’elles étaient
d’origine dégénérative, sans authentique signe neurologique ni anomalie

- 25 -
nette à l’examen clinique et qu’elles pouvaient être expliquées par la
hernie L5-S1 postéro-latérale droite. L’examen clinique de l’épaule droite
était normal au jour de l’expertise. A niveau de l’épaule gauche, l’expert a
relevé des signes de conflit sous-acromial, avec atteinte clinique de l’infra-
épineux. Quant à l’examen des genoux, il était normal, avec une mobilité
symétrique, sans épanchement intra-articulaire, sans aucune
amyotrophie, et sans souffrance du compartiment fémoro-tibial médial ou
fémoro-patellaire ; il y avait toutefois une douleur élective à la palpation
du plateau tibial jusque dans la région de la patte d’oie. L’expert a observé
que le recourant prenait un traitement antalgique à faible posologie quand
bien même il alléguait des douleurs importantes. A l’issue de son examen
et sur la base de l’ensemble du dossier médical mis à sa disposition,
l’expert rhumatologue a posé les diagnostics de cervicalgies sur lésions
dégénératives C4-C5 discrètes, de lombalgies chroniques sur hernie
discale L5-S1 postérolatérale droite sans vrai syndrome radiculaire, de
conflit sous-acromial de l’épaule gauche avec tendinopathie de l’infra-
épineux et de status après plusieurs chirurgies au genou droit qui
présentait une arthrose fémoro-patellaire. Il a conclu que la capacité de
travail du recourant était nulle dans son ancienne activité professionnelle
compte tenu des lésions dégénératives cervicales, du conflit sous-acromial
chronique de l’épaule gauche et de l’arthrose fémoro-patellaire droite.
Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles induites par ces
troubles, qu’il a énumérées précisément dans le rapport d’expertise, la
capacité de travail était de 75 % selon l’expert rhumatologue, qui a tenu
compte d’une baisse de rendement de 25 % en raison des limitations
fonctionnelles.
Il y a lieu de constater que les limitations fonctionnelles
retenues par l’expert rhumatologue ne sont pas en contradiction avec
celles constatées par les autres médecins ayant examiné le recourant et
que son appréciation sur la capacité de travail n’est pas non plus
sérieusement remise en doute par les rapports médicaux versés au
dossier. Le recourant n’émet d’ailleurs aucun grief à l’encontre du volet
rhumatologique de l’expertise.

- 26 -
b) Sur le plan psychiatrique, la Dre G.________ a mentionné que
le recourant se plaignait d’une faible concentration et de difficultés de
mémoire. Il décrivait un moral très bas, sans différence au cours de la
journée. Il se plaignait également de fatigue importante, surtout lorsqu’il
devait se rendre à des rendez-vous médicaux ou administratifs, de
caractère fluctuant. Il déclarait avoir de temps en temps des idées noires
passagères mais il se sentait bien entouré par ses amis et n’avait pas
envie de passer à l’acte. Il gardait du plaisir à recevoir des visites et voir
ses proches, surtout ses petits-enfants, et avait envie de repartir bientôt
en vacances dans son pays. Le seul auto-reproche que l’assuré formulait
était d’avoir quitté son pays d’origine, sa mère et ses enfants pour
s’installer en Suisse en 2004. Il décrivait des crises de panique
déclenchées par des douleurs thoraciques depuis son dernier infarctus en
octobre 2019, qui étaient de plus en plus espacées. Il signalait aussi des
ruminations anxieuses autour de la peur de mourir d’un infarctus.
L’experte G.________ a observé que l’anamnèse du recourant mettait en
évidence une enfance marquée par des violences, y compris physiques de
la part de son père, une hyperactivité, une tendance au comportement
bagarreur ainsi qu'un comportement déviant avec des micro-délits depuis
le début de l'adolescence, qui avait motivé un placement dans une école
spécialisée pour enfants avec des troubles du comportement. L’anamnèse
révélait aussi une forte instabilité affective ; l’experte observant à cet
égard que le recourant avait eu plusieurs enfants avec des femmes
différentes et mentionnait une seule relation stable avec son ex-épouse.
L’experte psychiatre a constaté que les capacités attentionnelles et de la
concentration étaient bonnes et que le recourant était resté vigile et
infatigable tout au long de l’entretien. Il présentait un discours très
abondant et souvent digressif, sans être logorrhéique. L’experte n’a pas
observé de signe d’anxiété ni d’agitation psychomotrice, mais une légère
effervescence, le recourant faisant de grands gestes surtout des mains
lorsqu’il parlait. Elle n’observait aucun argument témoignant de
symptômes psychotiques. Le recourant donnait l’impression d’avoir de
très bonnes capacités intellectuelles et un raisonnement conservé mais il
était noté une certaine banalisation des comportements impulsifs évoqués
spontanément et que le recourant tentait de justifier en adoptant une

- 27 -
posture de victime. Sur le plan affectif, il y avait une labilité émotionnelle
avec des pleurs momentanés lorsque le recourant évoquait les problèmes
de santé de sa mère ou le décès de trois de ses enfants, mais il retrouvait
rapidement son calme et présentait une bonne thymie.
A l’issue de son analyse, l’experte psychiatre a posé les
diagnostics de trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type
impulsif (F60.30), et de trouble panique (anxiété épisodique paroxystique)
(F41.0), en motivant son appréciation diagnostique de manière claire et
précise.
Concernant le trouble dépressif récurrent évoqué par les
psychiatres traitants, elle a observé que le recourant avait présenté au
moins trois épisodes dépressifs, respectivement en 2014, en janvier 2019
et en mai 2020. Ces épisodes avaient été déclenchés à chaque fois en
réaction à un facteur de stress précis, notamment la séparation du
recourant d’avec son épouse et le décès de ses enfants. Les éléments
anamnestiques faisaient penser à des épisodes non sévères, avec
rémission spontanée puisque le recourant n’avait jamais pris
régulièrement les traitements antidépresseurs qui lui avaient été prescrits
jusqu’en 2019. Lors de l’expertise, le tableau n’était aucunement
évocateur d’un épisode dépressif et, selon les rapports médicaux versés
au dossier, il n’y avait pas d’argument pour une persistance des
symptômes dépressifs depuis 2021. Ces constatations de l’experte
concordent avec celles de la psychiatre traitante qui a elle aussi observé
dès le début de son suivi en décembre 2020 que le trouble dépressif
récurrent ne justifiait plus une incapacité de travail.
S’agissant ensuite du trouble panique, l’experte psychiatre a
précisé que depuis le dernier infarctus survenu en octobre 2019, le
recourant avait commencé à présenter des attaques de panique,
survenant de manière imprévisible, le plus souvent lorsqu’il se trouvait
seul. Il s’agissait de crises paucisymptomatiques étant donné que le
recourant ne présentait qu’une partie des symptômes habituels d’une
crise de panique. A la suite de la dernière crise survenue en août 2022,

- 28 -
l’expertisé arrivait à reconnaître le facteur psychologique qui entretenait
ces crises, à savoir la peur de mourir d’un infarctus comme son père. Au
vu de la fréquence peu importante des crises de panique et de l’absence
de retentissement dans la capacité du recourant à se déplacer à
l’extérieur ou de vivre seul, ce diagnostic était sans incidence sur la
capacité de travail.
L’experte psychiatre a ensuite expliqué de manière étayée et
convaincante les raisons l’ayant conduite à retenir le diagnostic de trouble
de la personnalité émotionnellement labile, de type impulsif, et à écarter
celui de trouble de la personnalité paranoïaque posé par la psychiatre
traitante. L’experte psychiatre a finalement examiné aussi la présence
d’un trouble affectif bipolaire évoqué lors de l’hospitalisation psychiatrique
du recourant qu’elle a exclu, étant relevé que les psychiatres traitants
successifs du recourant ont eux aussi écarté un tel diagnostic.
L’experte a ensuite examiné les ressources et limitations du
recourant en faisant notamment usage de l’outil mini CIF-APP. Si
l’expertisé présentait des limitations modérées quant à la flexibilité et
l’adaptation, quant à la capacité de contact et de conversation avec les
tiers et la capacité d’intégration dans un groupe, il disposait de
nombreuses ressources. Le recourant qui ne savait pas écrire en français
et n’était pas autonome pour sa gestion administrative, avait été capable
de demander l’aide d’une assistante sociale du K.________ puis la mise en
place d’une curatelle de gestion et représentation. Il s’appuyait aussi sur
ses amis qui l’aidaient et le soutenaient. Il maintenait par ailleurs de
bonnes relations avec ses proches. L’experte a aussi observé que malgré
les éléments d’une personnalité impulsive, qui pouvaient rendre compte
d’une intolérance à l’autorité professionnelle et des comportements
inadéquats, voire querelleurs, quand le recourant se sentait contrarié, ces
difficultés ne l’avaient pas empêché d’établir et de conserver un réseau
social soutenant. L’évaluation clinique n’avait par ailleurs pas mis en
évidence de dysfonctionnement relationnel majeur, hormis une tendance
à attribuer exclusivement à autrui la responsabilité de ses problèmes.
L’experte a aussi observé que les difficultés rapportées pour supporter

- 29 -
l’autorité et l’intolérance aux critiques des autres avaient peu entravé le
parcours du recourant.
Il y a lieu de constater que l’experte psychiatre a procédé à
une étude circonstanciée du cas sur la base de l’ensemble du dossier
médical, qui a été résumé dans le rapport d’expertise. Elle s’est
également fondée sur les informations données par la psychiatre traitante
qu’elle a contactée par téléphone dans le cadre de l’expertise. Elle a tenu
compte des plaintes et déclarations du recourant, a décrit son quotidien et
dressé une anamnèse détaillée sur les plans personnel, professionnel,
social et médical. Elle s’est par ailleurs déterminée sur l’évolution de l’état
de santé du recourant et le traitement suivi, relevant à cet égard que la
thérapie actuelle était adéquate. Le recourant investissait l’espace
thérapeutique avec sa psychiatre traitante pour se sentir soutenu et
exprimer sa colère de manière appropriée, ce qui évitait probablement des
débordements sur le plan social. L’experte psychiatre s’est aussi
prononcée sous l’angle de la cohérence, en relevant notamment un
décalage entre les plaintes du recourant qui parlaient en faveur d’une
persistance de symptômes dépressifs et les observations cliniques faites
au cours de l’expertise. L’experte a aussi remarqué que les déclarations
du recourant concernant la prise effective d’un traitement antidépresseur
étaient contredites par les analyses de laboratoire effectuées dans le
cadre de l’expertise et que la non-adhérence du recourant à un traitement
psychotrope avait été confirmée par la Dre L.________ qui n’avait pas
renouvelé l’ordonnance de Cymbalta prescrit par la précédente psychiatre
traitante. L’experte G.________ a conclu que les difficultés du recourant
pour envisager la reprise d’une quelconque activité professionnelle, même
adaptée à ses limitations physiques, ne pouvaient pas s’expliquer par le
trouble de la personnalité sous-jacent, mais par des facteurs sortant du
cadre médical. Il y avait un décalage culturel, que le recourant admettait
spontanément, qui pouvait également expliquer les difficultés du
prénommé à s’adapter à un cadre professionnel plus structuré et exigeant
par rapport à celui prévalant dans son pays d’origine. Elle a conclu que la
capacité de travail du recourant était totale sur le plan psychiatrique, sauf
entre janvier 2019 et octobre 2020 en raison du dernier épisode dépressif

- 30 -
qui avait justifié une incapacité de travail de 50 % durant cette période. En
raison de la faible tolérance du recourant à un cadre professionnel
structurant et à ses difficultés pour gérer ses émotions, qui seraient
probablement exacerbées dans un groupe de nombreux collaborateurs,
elle préconisait une activité solitaire ou en petit groupe.
L’appréciation de l’experte psychiatre de la situation médicale
du recourant et de sa capacité de travail est claire et convaincante. Elle
n’est sérieusement pas remise en cause par les arguments du recourant ni
les autres pièces du dossier. Contrairement à ce que semble soutenir le
recourant, l’experte psychiatre ne s’est pas basée uniquement sur le
réseau social soutenant du recourant pour son analyse de la capacité de
travail, mais a tenu compte de l’ensemble des indicateurs
jurisprudentiels applicables en la matière (cf. consid. 4e ci-dessus).
L’expertise psychiatrique ne peut pas non plus être écartée du simple fait
qu’elle a été réalisée une année avant la décision attaquée, d’autant
moins que l’état de santé psychique du recourant n’a pas subi de
modification notable durant ce laps de temps, comme cela est du reste
confirmé à la lecture du dernier rapport du 14 mars 2024 de la psychiatre
traitante. Il y a lieu de constater que dans ce document, la Dre L.________
se rallie finalement au diagnostic de trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif posé par l’experte psychiatre de
I.________. En définitive, son appréciation diverge uniquement sur la
capacité de travail qu’elle estime à 50 % en raison de l’épuisement de la
capacité du recourant à contrôler et à gérer ses émotions et ses accès de
colère. Or, les difficultés rencontrées par le recourant en lien avec son
impulsivité ont été dûment prises en compte par l’experte G.________ qui,
contrairement à la psychiatre traitante, a évalué la capacité de travail du
recourant en tenant compte également des ressources du prénommé. La
mention d’un faux self jusqu’en 2021 faite par la psychiatre traitante pour
la première fois dans son dernier rapport établi au stade du recours n’est
pas un élément de nature à faire douter des conclusions de l’experte
G.________, qui s’est entretenue oralement avec la psychiatre traitante
pour la réalisation de l’expertise, tout particulièrement sur le trouble de la
personnalité, et qui disposait de tous les éléments nécessaires à

- 31 -
l’évaluation de l’état de santé psychique du recourant et de son évolution
dans le temps. A noter enfin que l’appréciation de la psychiatre traitante
sur la capacité de travail est non seulement peu étayée mais apparaît
quelque peu contradictoire. Alors qu’elle retenait en 2021 et 2023 une
incapacité de travail totale en raison du trouble de la personnalité présent
chez le recourant, elle n’explique pas vraiment les raisons la conduisant à
retenir en 2024 une incapacité de travail de seulement 50 % liée à ce
même trouble, alors qu’elle relève que le tableau clinique est
superposable à ses précédents rapports.
c) En définitive, on ne saurait faire grief à l’intimé d’avoir
retenu, sur la base du rapport d’expertise de I.________ et de l’avis du SMR,
que le recourant présente depuis mars 2018 une incapacité de travail
totale dans son ancienne activité, mais qu’une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles énumérées dans la décision attaquée était
exigible à 50 % depuis mars 2019, à l’issue du délai d’attente d’une
année, puis à 75 % à compter du 1er novembre 2020.
d) Il résulte de ce qui précède que les conclusions du
recourant tendant à la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique et à
un renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle décision tenant compte des
conclusions de l’expertise à mettre en œuvre doivent être rejetées. En
effet, les éléments médicaux du dossier sont suffisants pour permettre à la
Cour de céans de se prononcer en pleine connaissance (appréciation
anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285
consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. Il reste à examiner la question de savoir si l’intimé pouvait
rendre une décision d’octroi de rente d’invalidité limitée dans le temps
sans accorder au préalable des mesures de réadaptation.
Comme l’a relevé à juste titre le recourant, il était âgé de plus
de 55 ans lors de la suppression de la rente d’invalidité limitée dans le
temps. Il appartient donc à la catégorie des assurés dont il convient de
présumer qu’ils ne peuvent en principe pas entreprendre de leur propre

- 32 -
chef tout ce que l’on peut raisonnablement attendre d’eux pour tirer profit
de leur capacité de travail résiduelle. L’intimé aurait dû examiner son
besoin de mesures d’ordre professionnel et, cas échéant, lui en proposer
avant de rendre la décision lui octroyant une rente limitée du 1er avril
2019 au 31 janvier 2021. Or, l’intimé n’a pas examiné si le recourant, alors
âgé de 59 ans, avait besoin de mesures d’ordre professionnel, ni ne lui en
a proposées avant de statuer sur son droit à une rente d’invalidité limitée
dans le temps. En l’espèce, on ne saurait présumer que des mesures
d’ordre professionnel étaient d’emblée vouées à l’échec ou que le
recourant les aurait refusées. A cet égard, il ne peut pas être conclu à
l’absence de volonté de réadaptation de la part du recourant au seul motif
qu’il a décliné l’aide au placement proposée par l’OAI en exposant qu’il
estimait que son état de santé ne lui permettait pas d’entreprendre une
telle démarche. Par ailleurs, pour fonder une situation exceptionnelle où
l'assuré âgé de plus de 55 ans est apte à se réadapter par soi-même, il ne
suffit pas de mentionner des exemples d'activités adaptées à l'état de
santé de celui-ci, qui ne nécessitent pas de formation particulière.
L'examen de la nécessité de mesures d'ordre professionnel doit en effet
être effectué malgré l'existence d'une capacité de travail médico-
théorique, en fonction des circonstances concrètes (TF 9C_211/2021 du 5
novembre 2021 consid. 3.2 et la référence). En l’occurrence, le recourant
est sorti du marché du travail depuis plus de dix ans, il n’a pas de
formation professionnelle certifiée et a exercé le même métier depuis son
arrivée en Suisse. L’intimé ne fait du reste état d’aucun élément de nature
à rendre vraisemblable que le recourant disposerait d’emblée de capacités
suffisantes lui permettant une réadaptation par soi-même. Dans ces
circonstances, l’intimé ne pouvait pas se limiter à lui adresser une
communication d’aide au placement à la même date que le projet de
décision d’octroi de rente limitée dans le temps, mais aurait dû examiner
si le recourant avait besoin de mesures d’ordre professionnel et le cas
échéant lui en octroyer.
Au vu de ce qui précède, la décision attaquée doit être
annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour qu’il examine concrètement
le besoin du recourant de mesures d’ordre professionnel. Ce n’est qu’à

- 33 -
l’issue de cet examen et de la mise en œuvre d'éventuelles mesures de
réintégration sur le marché du travail que l’intimé pourra définitivement
statuer sur la rente limitée dans le temps du recourant. Précisons encore
que l’intimé devra également revoir les bases de calcul de la rente
mentionnées dans la décision attaquée qui comportent des erreurs. En
particulier, l’intimé a alloué une rente entière limitée dans le temps (du 1er
avril 2019 au 31 janvier 2021), calculée sur la base d’un taux d’invalidité
de 100 %, alors qu’il a fixé à 43 % le degré d’invalidité du recourant et lui
a reconnu le droit à un quart de rente.
9. En définitive, le recours doit être admis partiellement et la
décision attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis
par 300 fr. à la charge du recourant et par 300 fr. à la charge de l’intimé,
vu le sort du recours. Le recourant étant au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais mis à sa charge ci-avant sont provisoirement supportés
par l’Etat.
Vu le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une
indemnité de dépens réduite à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2'000
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Dans la mesure où le recourant est au bénéfice de l’assistance
judiciaire, son conseil peut prétendre à une équitable indemnité pour son
mandat d’office. Me Graf a produit une liste des opérations, qui ne peut
pas être entièrement suivie. Elle mentionne en effet des opérations
effectuées entre le 12 août et le 23 décembre 2024 (des échanges avec le

- 34 -
recourant et deux courriers envoyés à l’OAI qui n’ont pas été
communiqués à la Cour de céans), qui sont postérieures au dernier
échange d’écritures et ne semblent pas déterminantes pour la présente
procédure. Il y a ainsi lieu de tenir compte d’un total de 16h24 dans le
cadre de l’assistance judiciaire, à un tarif horaire de 180 fr., soit 2’952 fr.,
montant auquel il convient d’ajouter des débours forfaitaires à
concurrence de 5 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement
du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]), par 147 fr. 60, et la TVA au taux de 8,1 %, par 251 fr., ce qui
aboutit à une indemnité d’office de 3'350 fr. 60. Cette indemnité n’étant
que partiellement couverte par les dépens, le solde, soit 1'350 fr. 60, sera
provisoirement supporté par le canton.
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser
les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il
sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la
Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 21 septembre 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle
décision.

- 35 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis par 300 fr. (trois cents francs) à la charge de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud et par 300 fr.
(trois cents francs) à la charge de C.________ et provisoirement
supportés par l’Etat.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à C.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens réduits.
V. L’indemnité d’office de Me Philippe Graf, conseil de C.________,
après déduction des dépens précités, est arrêtée à 1'350 fr. 60
(mille trois cent cinquante francs et soixante
centimes), débours et TVA compris.
VI.Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au
remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du
conseil d’office mis provisoirement à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Graf (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 36 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :