vd_gerichte · PE21.020001 · 2022-03-01 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
146
PE21.020001-BRB
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 1er mars 2022
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffière : Mme Pilloud
*****
Art. 212 al. 3, 221 al. 1 let. a et b, 227 al. 1 et 237 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 février 2022 par
Z.________ contre l'ordonnance rendue le 11 février 2022 par le Tribunal
des mesures de contrainte dans la cause n° PE21.020001-BRB, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 17 novembre 2021, une bagarre, dans laquelle étaient
impliqués Z.________, G.________, Q.________ et P.________ (victime), a eu
lieu à Lausanne, [...], [...]. G.________ et Q.________ ont été directement
arrêtés mais Z.________ a pris la fuite.
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- 2 -
Le 19 novembre 2021, la police a interpellé Z.________ à
Lausanne, [...], dans les locaux de [...]. Elle a alors procédé à une nouvelle
audition de G.________ qui a formellement reconnu le premier nommé sur
planche-photographique comme étant son comparse lors de l'agression.
Le 20 novembre 2021, la police a procédé à l'audition du
prévenu. Le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a quant à
lui ouvert une instruction contre Z.________ pour agression et infraction à la
loi fédérale sur les étrangers et l'intégration. Il lui était reproché de
séjourner en Suisses sans statut légal ainsi qu'à Lausanne, [...], [...], le
17 novembre 2021 vers 19h30, en compagnie de G.________ et de
Q.________, de s'en être pris physiquement à P.________ et, en particulier,
de lui avoir donné des coups de poing et de pied, alors qu'G.________ lui
aurait assené des coups de couteau au niveau de l'omoplate, de la fesse
et du flanc gauches, lui occasionnant trois plaies de 2 cm, 3 cm et 20 cm.
Le procureur a également procédé à son audition d'arrestation et il a
ensuite adressé une demande motivée au Tribunal des mesures de
contrainte proposant d'ordonner sa détention provisoire pour une durée de
trois mois, en raison des risques de fuite et de collusion qu'il présentait.
Le 21 novembre 2021, le prévenu, par son défenseur d'office,
a conclu au rejet de cette demande et à sa libération immédiate,
subsidiairement à ce que sa détention soit limitée à une durée d'un mois,
contestant l'existence de soupçons suffisants de culpabilité à son encontre
ainsi que les risques de fuite et de collusion.
Le même jour, le Tribunal des mesures de contrainte a
ordonné la détention provisoire de Z.________ pour une durée de trois
mois, retenant qu'à ce stade de la procédure, les soupçons à son encontre
étaient suffisants, que les risques de fuite ainsi que de collusion étaient
présents, qu'aucune mesure de substitution n'était à même de prévenir
efficacement les risques retenus et qu'une détention d'une durée de trois
mois était proportionnée.

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En parallèle, entre le 17 novembre et le 7 décembre 2021,
tous les protagonistes ainsi que des témoins des faits ont été entendus.
B. a) Par demande motivée du 3 février 2022, le Parquet a
proposé au Tribunal des mesures de contrainte de prolonger de trois mois
la détention provisoire de Z.________ en raison des risques de fuite et de
collusion qu'il présentait toujours.
Par courrier du 9 février 2022, le prévenu, par son défenseur
d'office, a conclu au rejet de cette demande et à sa libération immédiate,
subsidiairement à ce que sa détention ne soit prolongée que d'un mois. Il
relevait que les soupçons à son égard n'étaient toujours pas suffisants et
que les risques invoqués par le Ministère public n'étaient pas présents. Il
indiquait en substance que les auditions de témoins menées depuis sa
mise en détention avaient confirmé qu'il n'était pas impliqué dans les
coups assenés à la victime, que les soupçons n'étaient donc pas suffisants
à cet égard et que les coups de pied ainsi que de poing qui lui étaient
reprochés ne sauraient justifier une détention provisoire. Il ajoutait qu'il
n'y avait pas de risque de fuite étant donné qu'il avait été facilement
trouvé par la police et qu'il avait collaboré. Enfin, il mentionnait que le
principe de la proportionnalité n'était plus respecté.
b) Par ordonnance du 11 février 2022, le Tribunal des mesures
du contrainte a ordonné la prolongation de la détention provisoire de
Z.________ (I), a fixé la durée maximale de la prolongation à 3 (trois) mois,
soit au plus tard jusqu'au 19 mai 2022 (II) et a dit que les frais de la
décision par 225 fr. suivaient le sort de la cause (III).
L'autorité s'est tout d'abord référée à sa précédente
ordonnance, de laquelle il ressortait, au sujet des soupçons retenus à
l'égard du prévenu, qu'il était constant que ce dernier était présent lors de
la bagarre, que quand bien même G.________ avait fluctué dans ses
déclarations, il l'avait à ce stade de l'instruction mis en cause pour avoir
donné des coups de pied à la victime et que, même si [...] avait déclaré «
je crois qu'il n'a rien fait », il avait utilisé le verbe croire ; de plus, il faisait

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sombre, il était à 50 mètres et, selon ses propres déclarations, « il ne
voyait plus bien l'escalier qui était sombre » et qu'un faisceau d'indices
désignait donc déjà le prévenu à ce stade précoce de l'enquête. Dans
l'ordonnance entreprise, l'autorité a ensuite rappelé que le recourant avait
été formellement mis en cause par G.________ pour avoir activement
participé à la bagarre en donnant des coups. Elle a ajouté que le témoin
[...] avait été réentendu et qu'il avait déclaré que la victime lui avait dit
que c'était « [...] » qui avait donné le couteau à « [...] ». Elle a aussi retenu
que [...] avait quant à lui déclaré « […] Là j’ai vu que [...] était au milieu de
la bagarre. Il y avait 4 ou 5 personnes qui se battaient. […] Je voyais ces 3
– 4 personnes qui se tapaient et ce gars qui était au sol. Pour vous
répondre, quand je suis sorti, le blessé n’était pas tout à fait à terre mais il
est tombé après […] Il était debout mais prostré en avant et les autres lui
donnaient des coups de poing et de pied. […] Il y en avait 3 ou 4 qui
tapaient. […] Ben ils tapaient comme ils pouvaient. C’était avec les pieds
et les poings » (PV aud. 14 p. 3), ce qui correspondait à une description
des faits compatible avec la version selon laquelle Z.________ aurait eu une
participation active dans l'altercation, comme l'a d'ailleurs soutenu son
comparse. Elle en a conclu que les soupçons dirigés contre le prévenu
s'étaient donc renforcés. Elle a enfin relevé que, contrairement à ce que
soutenait la défense, les faits pourraient être constitutifs de lésions
corporelles simples, de rixe ou d'agression, soit des crimes et des délits.
Dès lors, elle a retenu que la première condition posée par l'art. 221 al. 1
CPP était toujours réalisée.
En ce qui concerne le risque de fuite, le tribunal a à nouveau
rappelé sa première ordonnance, dans laquelle il relevait que le prévenu
était d'origine [...], qu'il était en situation illégale en Suisse et qu'il n'avait
pas d'attaches avec ce pays. Il indiquait aussi que le recourant avait de
plus pour projet de se rendre en [...], pays où vivait sa mère, pour se
marier et qu'une autre partie de sa famille vivait en [...], si bien qu'au vu
de la gravité des faits qui lui étaient reprochés, le risque de fuite était
concret. Dans l'ordonnance entreprise, le tribunal a souligné qu'aucun
élément nouveau n'était survenu depuis lors qui soit de nature à amoindrir
le risque retenu dans sa précédente décision. Il a en outre rappelé que le

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prévenu était un ressortissant étranger, sans domicile ni statut en Suisse,
qui vivait dans la clandestinité. Selon lui, le risque de fuite était donc
toujours présent.
S'agissant du risque de collusion, l'autorité s'est aussi référée
à sa précédente ordonnance, rappelant qu'elle avait retenu que le prévenu
avait contesté les faits qui lui étaient reprochés, que des zones d'ombre
persistaient, notamment au sujet des circonstances exactes des
événements ainsi que du rôle de chaque protagoniste, et qu'une libération
de Z.________ pourrait sérieusement mettre en péril la quête de la vérité,
de sorte que le risque de collusion était également concret. Dans
l'ordonnance entreprise, elle a une nouvelle fois indiqué qu'aucun élément
nouveau n'était survenu depuis lors qui soit de nature à amoindrir le
risque retenu dans sa précédente décision, ajoutant que l'enquête tendait
toujours à déterminer le déroulement exact de l'altercation,
respectivement l'implication de chacun des protagonistes, et en particulier
à savoir si les lésions faites avec un couteau avaient été infligées en deux
fois et par deux personnes distinctes. Elle a en conclu que le risque de
collusion était toujours présent.
Le tribunal a encore ajouté qu'aucune mesure de substitution
n'était à même de parer les risques précités au vu de leur intensité, que la
défense n'en proposait d'ailleurs pas et que la durée de la détention
restait proportionnée.
C. Par acte du 23 février 2022, Z.________, par son défenseur
d'office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal contre cette ordonnance concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que la demande de prolongation
soit rejetée et qu'il soit immédiatement remis en liberté ; subsidiairement
à sa réforme en ce sens que la prolongation soit ordonnée pour une durée
d'un mois uniquement.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.

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En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), par un détenu qui a la qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours de Z.________ est recevable.
2. Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement lieu de
craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de
commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
A l’expiration de la durée de la détention provisoire fixée par le
Tribunal des mesures de contrainte, le Ministère public peut demander la
prolongation de la détention (art. 227 al. 1 CPP).
3.
3.1 Le recourant conteste tout d'abord l'existence de soupçons
suffisants à son encontre. Il relève que, lors de sa première audition,
G.________ a déclaré qu'il n'était pas présent lors de la bagarre puis que,
pour une raison inconnue, il est revenu sur ses déclarations lors de sa
deuxième audition. Le prévenu en déduit que la mise en cause résultant
du changement de version de G.________ n'est pas crédible. Il ajoute qu'il
ressort des déclarations d'[...] qu'elle a surtout vu deux hommes être au

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corps à corps, que l'un d'eux était celui qui s'est retrouvé dans le garage,
qu'elle ne savait pas ce que faisaient les autres hommes car « ça bougeait
dans tous les sens » et qu'elle n'avait pas vu de couteau ni de coups de
poing ou de pied. Le recourant précise également qu'alors même qu'elle
se trouvait dans la bagarre, la témoin [...] n'a pas été en mesure de
confirmer avec certitude qu'il était impliqué dans celle-ci. Il mentionne
encore que, selon les déclarations de [...], « il y avait aussi un gars à la
casquette (soit lui) mais je crois qu'il n'a rien fait ». Le prévenu indique
enfin que, selon un dénommé [...], Q.________ aurait aussi donné des coups
de couteau et qu'à cet égard, [...] a déclaré qu'il avait vu le mineur jeter
un couteau dans la poubelle. Il en conclut qu'il ressort des éléments au
dossier qu'il était présent lors des faits mais que rien ne permet de dire
qu'il aurait participé à la bagarre ni qu'il aurait donné des coups lors de
celle-ci.
3.2 La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à
l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de
graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle
2019, nn. 4 ss ad art. 221 CPP). L'intensité des charges propres à motiver
un maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers stades
de l'instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu précis, peuvent
être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la perspective d'une
condamnation doit apparaître vraisemblable après l'accomplissement des
actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV
316 consid. 3.2, JdT 2018 IV 17 ; ATF 137 IV 122 consid. 3.2, JdT 2012 IV
79 ; TF 1B_413/2019 du 11 septembre 2019 consid. 2.1 ; Chaix, op. cit., n.
6 ad art. 221 CPP). En d'autres termes, les soupçons doivent se renforcer
plus l'instruction avance et plus l'issue du jugement au fond approche. Si
des raisons plausibles de soupçonner une personne d'avoir commis une
infraction suffisent au début de l'enquête, ces motifs objectifs doivent
passer de plausibles à vraisemblables (TF 1B_184/2019 du 9 mai 2019
consid. 5.1).

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3.3 En l'espèce, il y a tout d'abord lieu de rappeler que, dans le
cadre de la procédure liée à la détention, l'examen des soupçons se fait à
l'aune de la vraisemblance de la commission d'une infraction. Ensuite, on
relèvera qu'hormis les paragraphes 9 et 12 à 15 de la partie « absence de
soupçons suffisants », le recours correspond en tous points aux
déterminations déposées par la défense précédemment à la décision du
Tribunal des mesures de contrainte du 21 novembre 2021. Ces moyens
ont donc déjà été analysés puis rejetés par le Tribunal des mesures de
contrainte à deux reprises et rien ne vient remettre en cause ses
décisions. Au demeurant, les ajouts de la défense n'apportent aucun
élément convaincant qui permettrait de disculper le prévenu.
Comme l'a retenu à juste titre le Tribunal des mesures de
contrainte dans ses deux ordonnances, suffisamment d'indices ressortent
du dossier pour que des soupçons suffisants puissent être retenus à
l'encontre du prévenu. En effet, ce dernier a été mis en cause par son
coprévenu G.________ ainsi que par [...]. Or, le fait que le premier nommé
ait fluctué dans ses versions n'est pas suffisant, à ce stade de l'instruction,
pour considérer qu'elles ne sont pas crédibles. Ensuite, le second précité
ne paraît pas avoir de raison de mentir et, lors de sa deuxième audition, il
a clairement mis en cause le recourant pour avoir donné le couteau à
G.________. En ce qui concerne ses déclarations lors de sa première
audition, il y a lieu de rappeler qu'il n'en était pas certain et que les
conditions dans lesquelles il a observé la scène étaient compliquées.
S'agissant des témoignages d'[...] et de [...], ils n'apportent aucun élément
concret à décharge du recourant. Au demeurant, [...] n'a même pas vu
qu'il y avait un couteau. Pour ce qui est de [...], le fait qu'elle n'ait pas été
en mesure de confirmer avec certitude que le prévenu était impliqué dans
la bagarre, ne signifie pas pour autant que tel n'était pas le cas ; d'autant
plus que, dans la mesure où elle a pris part à l'altercation, elle était
focalisée sur ce qu'il se passait autour d'elle et que cela l'empêchait
certainement d'avoir une bonne vue d'ensemble des faits. Au contraire,
l'audition de [...] semble corroborer l'implication du prévenu dans la
bagarre. Enfin, le fait que Q.________ ait lui aussi donné des coups de
couteau ne permet pas pour autant d'en déduire que Z.________ n'a pas

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pris part à la bagarre. Par ailleurs, concernant les coups de couteau que
Q.________ aurait donnés, il ne s'agit, en l'état, que de simples ouï-dire, qui
ne sont pas encore prouvés. Pour tous ces motifs, les soupçons retenus à
l'égard du prévenu sont suffisants pour justifier sa détention provisoire.
4.
4.1 Le recourant fait ensuite grief au Tribunal des mesures de
contrainte d'avoir retenu l'existence d'un risque de fuite. Il rappelle à ce
propos que les faits remontent au 17 novembre 2021, qu'il a pu être
appréhendé par la police à [...] le 19 novembre 2021 et qu'il s'est déplacé
volontairement avec elle au poste pour y être entendu. Il n'a donc pas
tenté de fuir après les faits et a collaboré.
4.2 Conformément à l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la détention
provisoire peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre que le
prévenu se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en
prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser
en fonction d'un ensemble de critères, tels que le caractère de l'intéressé,
sa moralité, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que
ses contacts à l'étranger, qui font apparaître le risque de fuite non
seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction ne
peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention,
même si elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de
l'importance de la peine dont le prévenu est menacé (ATF 143 IV 160
consid. 4.3, JdT 2018 IV 3; TF 1B_124/2021 du 12 avril 2021 consid. 5; TF
1B_549/2020 du 9 novembre 2020 consid. 3.1). Le risque de fuite s'étend
également au risque de se soustraire à la procédure pénale ou à la
sanction prévisible en tombant dans la clandestinité à l'intérieur du pays
(ATF 143 IV 160 consid. 4.3; TF 1B_549/2020 du 9 novembre 2020).
4.3 En l'espèce, à l'instar du Tribunal des mesures de contrainte, il
sera retenu que le prévenu est un ressortissant [...] qui n'a aucun statut ni
aucune attache avec la Suisse, contrairement à [...] et à [...], pays dans
lesquels il a de la famille. Il ressort en outre du dossier qu'il fait l'objet
d'une interdiction d'entrée en Suisse qui lui a été notifiée le 9 novembre

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2021 ; de plus, il a fait l'objet de dix condamnations en France entre avril
2018 et avril 2021, notamment pour vols en réunion, menace de mort
réitérée, recels de biens, escroquerie, outrage à une personne dépositaire
de l'autorité publique et menace de crime ou délit contre les personnes.
S'il est vrai qu'il a pu être interpellé et qu'il a suivi la police à ce moment-
là, il y a lieu de rappeler que cela s'est produit avant ses mises en
prévention et en détention. Par conséquent, il n'est pas certain que la
situation se déroulerait de la même manière maintenant qu'il a
connaissance de la procédure et des faits qui lui sont reprochés. De plus,
étant donné que le recourant s'expose à une expulsion du territoire suisse,
il est fort probable qu'en cas de libération, il disparaisse ou entre dans la
clandestinité. Dès lors, le risque de fuite est clairement concret.
5.
5.1 Le recourant conteste également que le risque de collusion
soit présent. Il relève que, dans sa demande, le Ministère public n'a pas
mentionné précisément les mesures d'instruction qui doivent encore être
menées et qui permettraient de renforcer les soupçons à son égard, ni
dans quelle mesure il pourrait les influencer en cas de libération. Il indique
aussi que tous les témoins présents à [...] le 17 novembre 2021 ont déjà
été entendus. Enfin, en ce qui concerne la femme aux cheveux noirs âgée
de 35-38 ans qui aurait vu une partie des faits et dont l'audition doit
encore avoir lieu après que son identité aura été établie, il mentionne ne
pas pouvoir l'influencer, dans la mesure où il ignore tout d'elle ainsi que
son identité. Il en conclut que le risque de collusion n'est ni concret ni
sérieux et qu'il ne justifie donc pas la prolongation de sa détention
provisoire.
5.2 Le motif de détention pour risque de collusion est réalisé
lorsqu'il y a sérieusement à craindre que le prévenu compromette la
recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuve. L'influence sur les coprévenus, les
témoins, les victimes ou les experts peut s'exercer au moyen de la
promesse d'avantages (subornation de témoins) ou au moyen de mesures
d'intimidation (menace sur des témoins) ; entre coprévenus, il s'agit le

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plus souvent de manœuvres secrètes pour adapter entre elles les
déclarations des différents participants à l'infraction, dans un sens qui leur
est favorable. L'altération des moyens de preuve consiste à détruire, à
modifier ou à dissimuler des documents ou objets défavorables au
prévenu (Jeanneret et al. [édit.], Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 13 ad art. 221 CPP ; ATF 137 IV 122
consid. 6.2 et 6.4). On ne saurait toutefois se contenter d’un risque de
collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en
cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire,
présenter une certaine vraisemblance. L’autorité doit démontrer que les
circonstances particulières de l’espèce font apparaître un danger concret
et sérieux de telles manœuvres, propres à entraver la manifestation de la
vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des
opérations à conserver secrètes, quels actes d’instruction elle doit encore
effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait
l’accomplissement (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 ;
TF 1B_339/2019 du 26 juillet 2019 consid. 3.1).
En tout état de cause, plus l'instruction, respectivement la
procédure pénale, se trouve à un stade avancé et les faits sont établis
avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un
risque - concret - de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 ;
ATF 132 I 21 consid. 3.2.2 ; TF 1B_50/2019 du 19 février 2019 consid. 2.4 ;
TF 1B_383/2021 op. cit. consid. 3.1).
5.3 En l'espèce, on relèvera tout d'abord que l'instruction est
toujours en cours et qu'elle ne touche pas encore à sa fin. Ensuite, le
procureur a indiqué que des auditions devaient encore être réalisées. Or,
selon les nouveaux développements de l'enquête, la victime aurait reçu
des coups de couteau de la part de deux individus différents. Cependant,
en l'état, seul l'un d'entre eux a pu être identifié. Dans ce contexte, il est
donc indispensable que le prévenu, qui conteste les faits, ne puisse pas
contacter les autres personnes ayant pris part à l'altercation pour
influencer leurs déclarations ou arranger leurs versions sur le déroulement
des faits. Le risque de collusion est donc toujours concret.

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6.
6.1 Le recourant ne propose aucune mesure de substitution en
particulier mais il indique être prêt à se soumettre à toutes mesures qui
seraient ordonnées.
6.2 Concrétisant le principe de la proportionnalité consacré à l'art.
197 al. 1 let. c CPP, l'art. 237 al. 1 CPP prévoit que le tribunal compétent
ordonne une ou plusieurs mesures moins sévères en lieu et place de la
détention provisoire ou de la détention pour des motifs de sûreté si ces
mesures permettent d'atteindre le même but que la détention. Selon
l'alinéa 2 de cette disposition, font notamment partie des mesures de
substitution la fourniture de sûretés (let. a), la saisie des documents
d’identité et autres documents officiels (let. b), l’assignation à résidence
(let. c), l’obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif (let. d), l’obligation d’avoir un travail régulier (let. e),
l’obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) ou l’interdiction d’entretenir des relations avec certaines personnes
(let. g). L'alinéa 3 précise que, pour surveiller l’exécution de ces mesures,
le tribunal peut ordonner l’utilisation d’appareils techniques qui peuvent
être fixés à la personne sous surveillance.
6.3 En l'espèce, aucune mesure de substitution ne serait à même
de parer les risques retenus au vu de leur intensité. En effet, toutes celles
qui pourraient être prises tant s'agissant du risque de fuite que du risque
de collusion, telles que le port d'un bracelet électronique, le dépôt des
documents d'identité, l'interdiction de contacts ou de périmètres,
permettraient uniquement de constater a posteriori leur non-respect mais
ne seraient pas aptes à faire échec à une tentative de fuite ou de prise de
contact par exemple. Le respect de ces mesures serait ainsi
exclusivement basé sur le bon vouloir du prévenu de les respecter. Or, au
vu de sa situation et notamment de ses antécédents en France, aucune
confiance ne saurait lui être faite à cet égard.
7.

- 13 -
7.1 Enfin, le recourant relève qu'une prolongation de la détention
provisoire de trois mois n'est plus proportionnée et qu'au vu des mesures
annoncées par le Parquet, elle devrait être limitée à un mois. Il indique à
cet égard que la détention est une atteinte grave à la liberté personnelle
et qu'elle ne saurait se justifier par le seul fait qu'il n'a pas de statut légal
en Suisse.
7.2 L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ne doit
pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible. La
proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard
de l’ensemble des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV
270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et la jurisprudence citée). A cet
égard, il est admis que le juge peut maintenir la détention provisoire aussi
longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine privative
de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de
condamnation (ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 consid. 3.1).
Le fait que la peine encourue puisse être assortie du sursis, total ou
partiel, n'est pas déterminant sous l'angle de la proportionnalité (ATF 133 I
270 consid. 3.4.2).
7.3 En l'espèce, le recourant est en détention provisoire depuis le
19 novembre 2021, soit il y a environ trois mois et demi. Une prolongation
de trois mois aboutirait donc à une durée de la détention de six mois. Or,
étant donné les infractions pour lesquelles le prévenu pourrait être
condamné, à savoir notamment l'agression passible d'une peine privative
de liberté de cinq ans au plus, la durée de la détention demeure
proportionnée à la peine encourue. Elle l'est également au regard des
mesures d'instruction qui doivent encore être mises en œuvre par le
Ministère public.
8. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l'ordonnance entreprise confirmée.

- 14 -
L’indemnité allouée au défenseur d’office de Z.________ sera
fixée, en l'absence de liste d'opérations produite avec le recours (TPF
BB.2019.183 du 7 novembre 2019), en tenant compte d’une activité
nécessaire d'avocat estimée à 2 heures au tarif horaire de 180 fr. –
notamment au vu de la similitude du recours avec de précédentes
écritures – (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [Règlement sur l'assistance
judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi
de l'art. 26b TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), à 360 fr., auxquels
s'ajoutent 2% de débours forfaitaires (art. 2 al. 1 let. a et 3bis RAJ,
applicables par renvoi de l'art. 26b TFIP), par 7 fr. 20, et la TVA à 7,7%, par
28 fr. 25, soit à 396 fr. au total en chiffres arrondis.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de
l'émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et
des frais imputables à la défense d'office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), par
396 fr., seront mis à la charge de Z.________, qui succombe (art. 428 al. 1
CPP).
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au défenseur
d'office du recourant ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de ce dernier le permette (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 11 février 2022 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me Irina Brodard-Lopez, défenseur
d’office de Z.________, est fixée à 396 fr. (trois cent nonante-six
francs).
IV. Les frais d'arrêt, par 1'430 fr. (mille quatre cent trente francs),
ainsi que l'indemnité allouée au défenseur d'office du

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recourant, par 396 fr. (trois cent nonante-six francs), sont mis
à la charge de Z.________.
V. Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de Z.________ le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Irina Brodard-Lopez, avocate (pour Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Monsieur le Président du Tribunal des mesures de contrainte,
- Monsieur le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
- M. P.________ (sans domicile connu, ne peut être avisé),
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :