vd_gerichte · PE20.020018 · 2020-11-27 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
948
PE20.020018-JSE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 27 novembre 2020
_____________________
Composition : M. PERROT, président
MM. Krieger et Kaltenrieder, juges
Greffière : Mme Villars
*****
Art. 221 al. 1 let. a et b, 226 al. 2, 237 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 24 novembre 2020 par
A.B.________ contre l’ordonnance rendue le 22 novembre 2020 par le
Tribunal des mesures de contrainte dans la cause n° PE20.020018-JSE,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) A.B.________, née le [...] 2002 au [...], pays dont elle est
ressortissante, a donné naissance à une fille prénommée B.B.________ le 4
novembre 2020 à l’Hôpital [...], à [...].
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Suivie depuis sa jeunesse par le Service de protection de la
jeunesse (ci-après : SPJ) en raison de ses fugues, de ses mutilations et de
ses troubles psychiatriques, A.B.________ a bénéficié d’un suivi
psychiatrique durant sa grossesse afin de déterminer si elle était apte à
élever son bébé et son séjour à l’hôpital a été prolongé après son
accouchement en vue de la poursuite de son évaluation.
b) Le 18 novembre 2020, à la suite du signalement du Dr [...]
du Can Team de l’Hôpital [...], le Ministère public de l’arrondissement de
l’Est vaudois (ci-après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale
contre A.B.________ pour tentative de meurtre, subsidiairement tentative
d’infanticide, mise en danger de la vie d’autrui ou tentative de lésions
corporelles graves.
Il lui est reproché d’avoir, le 17 novembre 2020, dans sa
chambre de l’Hôpital [...], tenté de porter atteinte à la vie de son bébé
B.B.________ en l’étranglant, respectivement en l’étouffant.
c) Le 18 novembre 2020, la Dresse [...], médecin légiste qui a
procédé à un premier examen du nourrisson, a informé la procureure
qu’elle avait procédé à l’examen de B.B.________, que le bébé présentait
depuis les faits des signes de stress, que le personnel médical avait
indiqué que la prévenue avait pris son bébé dans les bras en le tenant
sous les fesses, que lorsque celui-ci criait, elle avait tendance à le serrer
pour le faire arrêter et que les marques constatées étaient peu spécifiques
(PV op. p. 3).
Lors de son audition par la police le 19 novembre 2020,
F.________, infirmière cheffe de l’unité de soins pédiatriques à l’Hôpital [...]
a déclaré ce qui suit : « ….j’ai entendu le pleure fort de B.B.________ et au
milieu du pleure, plus de bruit, ce qui n’est pas normal […] Ensuite, je vois
Q.________ qui vient rapidement vers mon bureau en me disant « viens, il y
a un problème avec B.B.________, elle la serre fort » […] Je suis allée dans
la chambre. Q.________ m’avait devancée et était déjà revenue dans la
chambre […] J’ai vu Q.________ dans un coin de la chambre, la maman

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allongée dans son lit et elle tenait la fille ventre à ventre et elle la
soutenait par les fesses, en la tenant fort. J’ai vu que B.B.________ était
rouge-violacé et qu’elle repleurait. En fait, elle avait cessé de pleurer
seulement quelques secondes mais le temps paraît très long. Là Q.________
a dit « vous faites peur à votre bébé en parlant aussi fort, même à moi
cela me fait peur. Vous étiez en train de faire quoi quand je suis arrivée ?
Vous étiez en train de serrer B.B.________ très fort contre vous. »
A.B.________ a répondu « oui, je voulais qu’elle arrête de pleurer » […] »
(PV aud. 4 R. 11 p. 8). L’infirmière avait préalablement précisé ceci : « […]
avant mardi, je n’ai pas eu peur pour le bébé. J’ai en fait vu un
changement de comportement à partir de mardi matin et j’ai d’ailleurs dit
à une collègue que j’avais peur qu’elle étouffe le bébé […] » (PV aud. 4 R.
9 p. 6).
Egalement entendue le 19 novembre 2020, Q.________,
médecin assistante en pédopsychiatrie à l’Hôpital [...], a expliqué ce qui
suit : « Mardi, vers 15h, j’ai frappé à la porte de A.B.________. Je suis
entrée. Et là, j’ai entendu A.B.________ qui hurlait très fort. Elle ne disait
rien mais c’était un long cri monotone […] Je la vois qui avait sa fille contre
elle. Le ventre du bébé était contre la poitrine de A.B.________ côté gauche.
A.B.________ était assise dans le lit. A.B.________ la serrait trop trop fort
avec ses bras. J’ai vu que le bébé criait très fort et elle était très rouge-
violette. Ce qui me faisait dire qu’elle serrait fort, c’est à cause de la
couleur du bébé, mais aussi de la façon dont A.B.________ la tenait. Le
bébé était très contracté et elle avait la tête un peu en arrière avec les
mains autour du cou de sa maman […] J’ai tout de suite dit « mais
A.B.________ vous faites quoi ? » et elle m’a dit « j’en peux plus, elle doit se
calmer » […] » (PV aud. 3 R. 10 p. 6).
d) A.B.________ a été appréhendée le 18 novembre 2020. Lors
de son audition par la police, la prévenue a notamment déclaré que sa fille
avait commencé à pleurer lorsqu’elle avait entamé la préparation de son
biberon, qu’elle l’avait prise dans les bras, mais que celle-ci n’arrêtait pas
de pleurer, qu’elle avait un peu serré, mais que ce n’était pas son
intention, qu’elle avait dit à l’assistante sociale qu’elle préférait que sa fille

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soit placée dans un foyer car elle n’arrivait pas à s’en occuper, qu’elle
avait compris que ce qu’elle avait fait n’était pas bien, qu’elle était
tombée enceinte à la suite d’une relation sexuelle d’un soir non protégée
et que le père de son enfant s’appelait [...], mais qu’elle ne connaissait
pas son nom de famille.
Lors de son audition d’arrestation du 18 novembre 2020 par le
Ministère public, A.B.________ a expliqué que le 17 novembre 2020, elle ne
savait pas comment faire arrêter sa fille de pleurer, qu’elle ne voulait pas
la serrer ni lui faire du mal, qu’elle était prête à aller vivre chez ses
parents, qu’elle n’allait pas fuir dans un autre pays, qu’elle était
épileptique, qu’elle prenait des médicaments et qu’elle souhaitait qu’on
appelle ses parents.
e) Par ordonnance du 20 novembre 2020, le Ministère public a
désigné Me Sandro Brantschen en qualité de défenseur d’office de
A.B.________.
B. a) Le 20 novembre 2020, le Ministère public a saisi le Tribunal
des mesures de contrainte d’une demande de mise en détention
provisoire de A.B.________ pour une durée de deux mois, invoquant les
risques de fuite, de collusion, de réitération et de passage à l’acte. La
procureure a notamment expliqué que l’enquête n’en était qu’à ses
débuts, que des investigations devaient encore être faites afin de
déterminer les circonstances entourant les faits et l’état psychique dans
lequel se trouvait alors la prévenue, qu’elle devait encore procéder à
l’audition de plusieurs personnes, que le téléphone portable de la
prévenue devait encore être analysé, que le jour des faits, A.B.________
avait quitté l’hôpital sans rien dire à personne pour aller rejoindre son ami
[...] et qu’il y avait lieu de craindre, en cas de libération, que la prévenue
tente de se soustraire à la procédure pénale en quittant le pays et qu’elle
prenne contact avec des personnes, dont l’audition pourrait s’avérer
nécessaire, pour tenter de les influencer dans leurs déclarations. La
procureure a encore observé que la prévenue n’avait qu’une conscience

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toute relative des faits, qu’elle avait prétendu à tort avoir de fortes
angoisses lors de son arrestation, avouant ensuite à la police qu’elle avait
menti, que la protection de B.B.________ n’était pour l’heure pas assurée et
que des mesures de substitution à la détention ne pourraient être
envisagées que lorsque le risque de collusion aurait disparu.
b) Le 22 novembre 2020, le Tribunal des mesures de
contrainte a procédé à l’audition de A.B.________, assistée de son
défenseur d’office, qui a conclu principalement au rejet de la demande de
mise en détention provisoire du Ministère public et, subsidiairement, à ce
que soient ordonnées, en lieu et place de la détention provisoire, des
mesures de substitution sous la forme de la saisie de ses documents
d’identité, de l’obligation de se présenter régulièrement à un service
administratif et d’une interdiction d’entretenir des relations avec les
personnes concernées par la présente instruction pour une durée d’un
mois maximum. Plus subsidiairement encore, elle a conclu à ce que sa
mise en détention provisoire soit ordonnée pour une durée maximale de
10 jours, soit jusqu’au 28 novembre 2020 au plus tard. A.B.________ a
déclaré qu’elle souhaitait être libérée, qu’elle pouvait aller chez ses
parents, que même si elle tentait de les influencer, ceux-ci diraient la
vérité et qu’elle était prête à rester quelque temps sans voir sa fille.
c) Par ordonnance du 22 novembre 2020, le Tribunal des
mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de A.B.________
pour une durée maximale d’un mois, soit au plus tard jusqu’au 18
décembre 2020 (I et II) et a dit que les frais de la décision, par 750 fr.,
suivaient le sort de la cause (III).
Le tribunal a considéré en substance que A.B.________ avait
admis, lors de son audition, qu’elle n’arrivait pas à calmer sa fille qui
pleurait beaucoup et qu’elle avait eu un geste inapproprié à l’encontre de
celle-ci, qu’il existait des soupçons suffisants de culpabilité à l’égard de la
prévenue, que les faits étaient particulièrement graves, qu’en cas de
libération, il était à craindre qu’elle ne disparaisse dans la clandestinité
afin de se soustraire aux poursuites pénales ou qu’elle tente d’influencer

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les déclarations des personnes qui devaient encore être entendues, que
son ami [...] n’avait pas encore été identifié et qu’une durée d’un mois
paraissait suffisante pour permettre au Ministère public d’entendre les
personnes de l’entourage de la prévenue et pour envisager, le cas
échéant, des mesures de substitution.
C. Par acte du 24 novembre 2020, A.B.________, par son
défenseur d’office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de
frais et dépens, principalement à son annulation et à sa libération
immédiate et, subsidiairement, à sa réforme en ce sens que sa libération
immédiate est subordonnée à la saisie de ses documents d’identité, à
l’obligation de se présenter régulièrement à un service administratif et à
l’interdiction d’entretenir des relations avec les personnes concernées par
la présente instruction pour une durée d’un mois maximum. Plus
subsidiairement encore, elle a conclu à sa réforme en ce sens que sa
détention provisoire est ordonnée pour une durée maximale de 10 jours,
soit jusqu’au 28 novembre 2020. Elle a requis l’assistance judiciaire pour
la procédure de recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 222 et 393 al. 1
let. c CPP), par le détenu qui a qualité pour recourir (art. 222 et 382 al. 1
CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de
A.B.________ est recevable.

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2. Aux termes de l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) et/ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c).
3.
3.1 Dans un premier moyen, la recourante reproche au Tribunal
des mesures de contrainte d’avoir préjugé de la cause, faisant valoir qu’il
lui était impossible de rédiger l’ordonnance attaquée en 25 minutes, que
cette ordonnance aurait été écrite avant l’audience et que tous les
arguments de ses déterminations écrites déposées à l’audience n’auraient
pas été discutés.
3.2 Immédiatement après la réception de la demande du Ministère
public, le Tribunal des mesures de contrainte convoque le Ministère public,
le prévenu et son défenseur à une audience à huis clos; il peut astreindre
le Ministère public à y participer (art. 225 al. 1 CPP). Si le prévenu renonce
expressément à une audience orale, le Tribunal des mesures de contrainte
statue par écrit sur la base de la demande du Ministère public et des
indications du prévenu (art. 225 al. 5 CPP).
Selon l'art. 226 CPP, le Tribunal des mesures de contrainte
statue immédiatement, mais au plus tard dans les 48 heures suivant la
réception de la demande (al. 1). Il communique immédiatement et
verbalement sa décision au Ministère public, au prévenu et à son
défenseur, ou par écrit si ceux-ci sont absents ; la décision leur est en
outre notifiée par écrit et brièvement motivée (al. 2).

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3.3 La recourante paraît méconnaître les exigences strictes de
diligence imposées au Tribunal des mesures de contrainte par l’art. 226 al.
1 et 2 CPP. Il semble évident que le juge doit préparer son dossier et la
décision à rendre avant l’audience, faute de quoi il lui serait impossible de
respecter les délais imposés. Toutefois, cette manière de procéder ne
l’empêche absolument pas d’entendre le prévenu et de prendre
connaissance de ses arguments, puis de décider en tenant compte des
griefs de la défense (art. 225 al. 1 CPP). Quant aux arguments du prévenu,
ils ne doivent pas être tous examinés dans le détail par le tribunal. La
critique de la recourante sur ce point est d’ailleurs trop générale pour que
la Cour de céans l’examine plus avant. Partant, ces griefs infondés doivent
être rejetés.
4.
4.1 La recourante conteste l’existence des graves soupçons
retenus à son encontre, faisant valoir que l’examen du dossier permet
d’exclure toute tentative d’homicide ou d’infanticide.
4.2 La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à
l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de
graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019
[CR-CPP], nn. 4 ss ad art. 221 CPP). L'intensité des charges propres à
motiver un maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers
stades de l'instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu précis,
peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la
perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable après
l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330
consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.2, JdT 2018 IV 17 ; ATF 137 IV 122
consid. 3.2, JdT 2012 IV 79 ; TF 1B_413/2019 du 11 septembre 2019
consid. 2.1 ; Chaix, op. cit., n. 6 ad art. 221 CPP). En d'autres termes, les
soupçons doivent se renforcer plus l'instruction avance et plus l'issue du
jugement au fond approche. Si des raisons plausibles de soupçonner une
personne d'avoir commis une infraction suffisent au début de l'enquête,

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ces motifs objectifs doivent passer de plausibles à vraisemblables (TF
1B_184/2019 du 9 mai 2019 consid. 5.1).
4.3 En l’espèce, quoi qu’en dise la recourante, ses arguments ne
permettent pas de remettre en cause l’existence de charges suffisantes
pesant sur elle. En effet, les dépositions de Q.________, médecin assistante
en pédopsychiatrie, et de F.________, infirmière cheffe de l’unité de soins
pédiatriques, et l’examen médical du nourrisson auquel a procédé la
Dresse [...] accréditent la thèse d’une volonté homicide de la mère. A ce
stade des investigations, un nourrisson de deux semaines comprimé au
point de devenir rouge-violet ne laisse guère place à la discussion
s’agissant de la possible volonté homicide de la mère. Force est dès lors
de constater que les éléments au dossier constituent des soupçons sérieux
de culpabilité de la recourante ; la première condition de l’art. 221 al. 1
CPP est ainsi réalisée.
5.
5.1 La recourante conteste le risque de fuite retenu par le Tribunal
des mesures de contrainte. Elle fait valoir qu’elle aurait fugué lorsqu’elle
était mineure, avant sa grossesse, que ces événements seraient anciens,
que le fait qu’elle soit revenue à l’hôpital le lendemain des faits
démontrerait qu’elle n’avait pas l’intention de fuir, que toutes ses
attaches, savoir ses parents, sa fille et son ami, seraient en Suisse, qu’elle
n’aurait aucun lien avec son pays d’origine et que sa nationalité étrangère
ne saurait créer un risque de fuite.
5.2 Selon la jurisprudence, le risque de fuite au sens de l'art. 221
al. 1 let. a CPP doit s'analyser en fonction d'un ensemble de critères tels
que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources, ses liens avec
l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître
le risque de fuite non seulement possible, mais également probable. Les
circonstances particulières de chaque cas d'espèce doivent être prises en
compte. La gravité de l'infraction ne peut pas, à elle seule, justifier la
prolongation de la détention, même si elle permet souvent de présumer
un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le prévenu

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est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2). Le risque de fuite s'étend
également au risque de se soustraire à la procédure pénale ou à la
sanction prévisible en tombant dans la clandestinité à l'intérieur du pays
(ATF 143 IV 160 consid. 4.3).
5.3 En l’espèce, la situation personnelle de la recourante, jeune
portugaise de 18 ans au parcours chaotique, est très précaire puisqu’elle
est sans profession et sans domicile. Il peut certes lui être donné acte du
fait qu’elle pourrait loger chez ses parents, mais il est surtout constant que
la recourante peut disparaître dans la clandestinité à tout moment. Elle a
par ailleurs quitté l’hôpital après les faits sans rien dire à personne pour
rejoindre son ami dont elle semble ne connaître que le prénom. De plus,
les faits reprochés sont graves, de sorte qu’en cas de condamnation, la
sanction susceptible d’être prononcée contre elle pourrait être lourde, ce
dont la recourante a conscience. Dans ces conditions, le risque qu’elle
quitte la Suisse ou se réfugie dans la clandestinité pour se soustraire à la
poursuite pénale en cas de libération est bien réel.
6.
6.1 La recourante conteste également le risque de collusion
retenu. Elle allègue que les trois seules personnes présentes lors des faits
litigieux auraient déjà été entendues, que personne d’autre ne serait
susceptible d’être entendu au sujet du déroulement de l’événement
reproché et que dans la mesure où l’enfant a déjà été examinée médicale-
ment et son téléphone portable a été saisi, il n’y aurait plus aucune
mesure urgente à effectuer.
6.2 Selon l’art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention provisoire ne peut
être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir
commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre qu'il
compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des
personnes ou en altérant des moyens de preuves.
Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit
démontrer que les circonstances particulières du cas d'espèce font

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apparaître un danger concret et sérieux de telles manœuvres, propres à
entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les
grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels
actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent
en ligne de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle
dans l'infraction ainsi que ses liens avec les autres prévenus (ATF 137 IV
122 consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 ; TF 1B_536/2018 du 21
décembre 2018 consid. 5.1). Plus l'instruction se trouve à un stade avancé
et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la
preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV
122 consid. 4.2; ATF 132 I 21 consid. 3.2.2 ;
TF 1B_536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 5.1).
6.3 En l’espèce, l’enquête n’en est qu’à ses débuts. Si la
procureure a déjà procédé à l’audition de Q.________, médecin assistante
en pédopsychiatrie à l’Hôpital [...], et à celle de F.________, infirmière
cheffe de l’unité de soins pédiatrique dans ce même hôpital, qui sont des
témoins directs des faits litigieux, elle doit encore entendre les membres
de la famille et les personnes de l’entourage proche de la recourante, afin
de déterminer dans quel état d’esprit celle-ci se trouvait à la période des
faits. Il apparaît ainsi évident que si elle était libérée, elle pourrait être
tentée d’interférer dans l’instruction en essayant d’influencer leurs
déclarations. Le risque de collusion est dès lors également concret.
6.4 Les hypothèses prévues par l'art. 221 al. 1 CPP étant
alternatives et non cumulatives (TF 1B_242/2016 du 21 juillet 2016 consid.
5; TF 1B_242/2013 du
5 août 2013 consid. 3), l’existence manifeste des risques de fuite et de
collusion suffit à justifier le maintien en détention provisoire de
A.B.________ et dispense la Cour de céans d’examiner si la détention
provisoire s’impose également en raison des risques de réitération et de
passage à l’acte.
7.

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7.1 La recourante sollicite la mise en œuvre de mesures de
substitution.
7.2 En vertu du principe de la proportionnalité ancré à l'art. 36 al.
3 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101), l'autorité doit tenter autant que possible de substituer à la
détention toute autre mesure moins incisive propre à atteindre le même
résultat (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid.
2.2). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit
que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins
sévères en lieu et place de la détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la
détention. Le juge de la détention n'est en particulier pas limité par la liste
énoncée à l'art. 237 al. 2 CPP et peut également, le cas échéant, assortir
la/les mesure(s) de substitution de toute condition propre à en garantir
l'efficacité (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233).
7.3 En l’espèce, les mesures de substitution proposées ne sont à
l’évidence pas propre à pallier efficacement les risques de fuite et de
collusion constatés, puisqu’en cas de libération, la recourante demeurerait
libre de se déplacer et de disparaître dans la clandestinité, et de prendre
contact avec les personnes de son entourage en vue de les influencer
dans leurs déclarations. Au demeurant, aucune autre mesure de
substitution n’apparaît susceptible de contenir les risques de fuite et de
collusion retenus.
Pour le surplus, au terme de la détention provisoire ordonnée
par le Tribunal des mesures de contrainte, la recourante aura subi un mois
de détention, ce qui ne saurait être considéré comme excessif au vu de la
gravité des faits qui lui sont reprochés, qualifiés à ce stade de tentative de
meurtre (art. 22 ad 111 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS
311.0]), subsidiairement de tentative d’infanticide (22 ad art. 116 CP), de
mise en danger de la vie d’autrui (art. 129 CP) ou de tentative de lésions
corporelles graves (art. 22 ad 122 CP) commis sur un nouveau-né. Partant,
le principe de la proportionnalité est respecté (art. 212 al. 3 CPP).

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8. En définitive, le recours interjeté par A.B.________,
manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange d'écritures (art.
390 al. 2 CPP) et l'ordonnance attaquée confirmée.
La requête de la recourante tendant à l’octroi de l’assistance
judiciaire pour la procédure de recours – qui est uniquement recevable en
tant qu’elle porte sur la désignation d’un défenseur d’office, dès lors que
l’assistance judiciaire pour la procédure de recours, comprenant
l’exonération des frais de procédure et d’avances de frais, ne peut être
accordée qu’à la partie plaignante (cf. art. 136 CPP) et non au prévenu (cf.
art. 132 CPP ; CREP 2 décembre 2015/793, JdT 2016 III 33 ; CREP 22 mars
2019/219) – est sans objet, la désignation d’un défenseur d’office par le
Tribunal des mesures de contrainte valant également pour la procédure de
recours.
Les frais de la procédure de recours, constitués de
l’émolument d’arrêt, par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV
312.03.1]), ainsi que des frais imputables à la défense d’office (art. 422 al.
1 et 2 let. a CPP), fixés à 720 fr. sur la base d’une durée d’activité d’avocat
estimée à quatre heures et d’un tarif horaire de 180 fr., auxquels il
convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 2 al.
1 let. a et 3bis al. 1 RAJ [Règlement sur l'assistance judiciaire en matière
civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], applicables par renvoi de l’art.
26b TFIP), par 14 fr. 40, plus la TVA par 56 fr. 55, soit à 790 fr. 95 au total,
arrondis à 791 fr., seront mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée au défenseur
d'office de la recourante ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de cette dernière le permette (art. 135 al. 4 CPP).

- 14 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 22 novembre 2020 est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire gratuite est sans objet.
IV. L’indemnité allouée au défenseur d’office de A.B.________ est
fixée à 791 fr. (sept cent nonante et un francs).
V. Les frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de A.B.________,
par 791 fr. (sept cent nonante et un francs), sont mis à la
charge de cette dernière.
VI. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre IV
ci-dessus ne sera exigible que pour autant que la situation
financière de A.B.________ le permette.
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Sandro Brantschen, avocat (pour A.B.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Service de la population, division étrangers (A.B.________, née le
[...].2020),
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :