vd_gerichte · ZD19.009863 · 2020-02-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 96/19 - 35/202035/2020
ZD19.009863
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 février 2020
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Métral et Piguet, juges
Greffière : Mme Guardia
*****
Cause pendante entre :
N.________, à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; art. 88a al.
1 RAI

- 3 -
E n f a i t :
A. a) N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
originaire de [...], est arrivé officiellement en Suisse en [...]. Il a été
scolarisé [...] sans y acquérir de formation professionnelle. Il a notamment
travaillé [...], durant six ans dans la construction puis durant deux ans
dans les chantiers navals. En Suisse, il a été employé comme aide de
cuisine et pizzaïolo, la dernière fois auprès du restaurant [...] à [...] dès le
[...] 2014. A ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et
non professionnels ainsi que contre les maladies professionnelles auprès
d’A.________.
Le 6 mai 2015, alors qu’il marchait dans la rue, l’assuré a
ressenti de vives et soudaines douleurs lombaires, provoquant un lâchage
des membres inférieurs puis une chute vers l’avant. Il s’est réceptionné
sur les mains ce qui a provoqué une entorse au pouce gauche.
Suite à cet événement, une incapacité totale de travail dans
l’activité habituelle de l’assuré a été attestée.
L’assuré a été licencié pour le 31 juillet 2015. Il s’est inscrit le
17 août 2015 auprès de l’Office régional de placement de [...].
Le 18 novembre 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état d’une incapacité de
travail depuis le 7 mai 2015 en raison d’une entorse du métacarpe de la
phalange du pouce gauche.
Dans un rapport du 19 février 2016, le Dr [...], médecin-
assistant auprès du [...], a posé le diagnostic d’entorse du métacarpe du
pouce gauche. Il a noté les antécédents de status post-plaie du pouce
droit opérée il y a quinze ans et de lombalgies chroniques.

- 4 -
Dans un rapport du 22 février 2016, le Dr R.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, a
posé le diagnostic incapacitant d’entorse de la métacarpo-phalangienne
du pouce gauche, les diagnostics de possible zona L4 gauche en mai 2014,
de rachialgies récidivantes sur trouble statique, déconditionnement et
arthrose, d’hyper inflation pulmonaire (tabagisme passif professionnel), de
trouble anxieux et de précarité sociale étant sans effet sur la capacité de
travail. Le médecin a produit un rapport du 7 octobre 2015 de la Dre
D.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique,
cheffe de clinique auprès du [...], aux termes duquel la spécialiste a relevé
ce qui suit :
« Les radiographies standard initiales n’ont pas montré de lésion
osseuse. Une IRM effectuée le 17.09.2015 a mis en évidence une
subluxation palmaire de l’articulation métacarpophalangienne ainsi
qu’une abrasion cartilagineuse du versant dorsal de la base de P1.
Les radiologues suspectent également une rupture des deux
ligaments collatéraux, ces derniers n’étant pas visualisés ».
Par avis médical du 16 mars 2016, la Dre B.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), a estimé que le cas n’était pas stabilisé et qu’il convenait de
solliciter des pièces médicales complémentaires.
L’assuré a séjourné entre le 11 et le 14 avril 2016 auprès [...]
aux fins d’une évaluation interdisciplinaire requise par A.________. Dans
leur rapport du 15 avril 2016, les Drs V.________, spécialiste en
rhumatologie, F.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, et S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont retenu, comme diagnostics primaires une entorse de la métacarpe du
pouce gauche avec lésion de la plaque palmaire et une arthrose de dite
métacarpe et, comme comorbidité, des cervicobrachialgies gauches
chroniques. Ils ont relevé un bilan psychiatrique rassurant – l’examen
médical révélant une personnalité frustre avec une intelligence
légèrement en dessous de la moyenne – et précisé qu’il n’existait aucune
contre-indication médicale à la reprise de l’ancienne activité. Plus
précisément, le Dr S.________ a retenu le diagnostic de personnalité fruste,

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traits de personnalité impulsive (Z73.1) et le diagnostic différentiel de
trouble de la personnalité émotionnellement instable type impulsif
(F60.30). Le psychiatre a estimé qu’une réintégration professionnelle était
possible pour autant que l’assuré soit très bien guidé vers un nouvel
emploi, respectant les limitations fonctionnelles somatiques et ne
dépassant pas ses ressources intellectuelles (cf. évaluation psychiatrique
du 14 avril 2016). Dans le rapport du 12 avril 2016 de [...] relatif à
l’évaluation fonctionnelle de la main en ergothérapie, il a été relevé que
l’assuré se plaignait surtout de douleurs à la nuque.
Par courrier du 2 mai 2016, A.________ a indiqué à l’assuré que
l’expertise susmentionnée faisait apparaître son aptitude à reprendre son
activité professionnelle d’aide de cuisine à 100 % dès la date de
l’expertise.
Par avis du 3 août 2016, la Dre B.________ du SMR a relevé ne
pas avoir de raisons de s’écarter de l’appréciation des spécialistes de [...]
et s’aligner ainsi sur leurs conclusions. Elle a dès lors retenu que l’assuré
était en mesure de reprendre son activité professionnelle à partir du 17
mai 2016.
Par décision du 8 février 2017 confirmant un projet du 10 août
2016, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière d’invalidité limitée dans
le temps, soit du 1er mai au 31 août 2016.
b) Saisie d’un recours de l’assuré, représenté par Me Olivier
Carré, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a, par arrêt du
21 août 2017 (AI 83/17 – 237/2017), admis dit recours et renvoyé la cause
à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision dans le sens
des considérants. En substance, la Cour a considéré que le recourant se
plaignait de douleurs lombaires à la nuque, ces dernières étant le principal
objet de ses plaintes – comme relevé dans le rapport de [...] du 12 avril
2016 relatif à une évaluation fonctionnelle de la main en ergothérapie –,
que dans son rapport du 22 février 2016, le Dr R.________ retenait d’autres
diagnostics que ceux découlant de la stricte atteinte liée à l’accident

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de mai 2015 et que des lombalgies chroniques avaient notamment été
mentionnées dans un rapport du 19 février 2016 du [...] à titre
d’antécédents. Dès lors, en l’état du dossier, rien ne permettait de se
déterminer sur la nature incapacitante de ces atteintes ou sur l’interaction
entre les différents diagnostics. Par ailleurs, dans sa duplique du 12 juillet
2017, l’intimé – se référant à un avis du 10 juillet 2017 de la Dre B.________
du SMR – concédait la nécessité d’un complément d’instruction, consistant
à mettre en œuvre une expertise d’ordre rhumatologique, neurologique et
psychiatrique.
c) Par communication du 19 septembre 2017, l’OAI a informé
le mandataire de l’assuré de la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire comportant des volets de médecine interne, de
rhumatologie, de psychiatrie et de neurologie et que le choix du centre
d’expertises se faisait de manière aléatoire. L’Office précité a annexé la
liste des questions soumises aux experts, l’intéressé étant invité à lui
adresser d’éventuelles questions complémentaires.
Par communication du 30 novembre 2017, l’OAI a informé le
mandataire de l’assuré qu’il entendait mandater les Drs X.________,
spécialiste en médecine interne générale et en pneumologie, F.________,
M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et K.________,
spécialiste en neurologie, de [...] en qualité d’experts. Par courrier du
8 décembre 2017, l’assuré a indiqué ne pas avoir d’objection à formuler à
cet égard.
L’assuré a séjourné à [...] du 22 au 24 janvier 2018. Il a été
examiné par les Drs X.________, F.________, M.________ et K.________. Les
rhumatologue, psychiatre et neurologue ont chacun rédigé un rapport
dans leur spécialité propre. Les experts ont ensuite rédigé un rapport
consensuel, du 12 février 2018, dans lequel ils ont notamment retenu ce
qui suit :
« Lorsqu’on l’interroge sur la raison pour laquelle il ne travaille plus, il
évoque et à plusieurs reprises en premier lieu la difficulté pour lui de
trouver un travail compte tenu de son âge. Ses problèmes de santé

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ne sont pas évoqués de manière explicite en tant qu’obstacle à la
poursuite de son activité professionnelle mais c’est à nouveau
toujours son moral qui est mauvais et sa déception face à l’évolution
de sa vie ces dernières années qui sont mis en avant. Il me parle d’un
stage effectué dans le courant de l’année 2017 durant près de six
mois comme aide de cuisine qui se serait à vrai dire bien déroulé.
Mais le stage aurait été abruptement interrompu sur décision du
conseil ORP envers qui il exprime une certaine frustration et une
certaine colère. L’interruption du stage aurait été attribuée à une
absence justifiée cependant pour des raisons médicales (soins
dentaires). […]
4. CONSTATATIONS
Observation [sic] relatives au comportement et à l’apparence
extérieure
[…] L’anamnèse est caractérisée par des propos peu informatifs, des
réponses stéréotypées où parfois les questions sont anticipées,
parfois il digresse pour parler des malheurs de ses proches en
exhibant une tristesse très théâtralisée. […]
Status ostéo-articulaire (par l’expert rhumatologue)
Observation relative au comportement et à l’apparence
extérieure
Le sujet […] ne donne à aucune [sic] moment l’impression d’une
souffrance si bien physique que mentale. Il se révèle docile, se pliant
sans aucune hésitation aux tests à effectuer sur ordre. Il se dévêt là
encore rapidement n’hésitant pas à se pencher dans un mouvement
très vif pour ôter ses souliers, sans aucune épargne. Il n’y a aucun
comportement oppositionnel, aucun comportement douloureux
notamment. Il signale des douleurs au grés de l’examen, par exemple
à la mobilisation du rachis cervical ou à la flexion de la hanche droite.
[…]
6. DIAGNOSTICS
Au plan somatique, la situation médicale de cet assuré n'a en rien
changé depuis la première évaluation à [...] il y a deux ans pour le
compte d'une assurance privée. Il souffre de pathologies
dégénératives et de troubles statiques du rachis pour lequel il ne
formule à vrai dire que peu de plaintes. […] A l'heure actuelle
l'articulation et ankylosée mais elle ne constitue à vrai dire aucun
motif de plainte. On retrouve également à l'examen clinique une
limitation fonctionnelle des deux hanches, déjà constatée il y a
deux ans, un petit épanchement du genou droit avec un signe du
flot l'ensemble témoignant vraisemblablement de troubles
dégénératifs arthrosiques débutants. L'assuré ne formule aucune
plainte en lien avec des affections qui ne génèrent aucune
limitation dans ses activités. L'expert neurologue ne retient aucun
diagnostic neurologique au terme de son appréciation.

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Au plan psychique et mental l'expert psychiatre au terme de son
appréciation, ne relève pas les symptômes anxieux décrits au
dossier. Les plaintes de l'assuré sont avant tout focalisées sur les
répercussions négatives de sa situation sociale et de son
isolement. On ne retrouve pas de phénomène d'anxiété associé à
des craintes irrationnelles centrées sur d'autres domaines que ceux
qui concrètement le maintiennent dans la précarité. Il n'y a pas
d'attaque paroxystique d'anxiété ou de panique, il n'y a pas de
comportement d'évitement, ainsi un trouble anxieux incapacitant
n'est pas retenu dans cette situation. De même l'expertisé n'exhibe
aucun signe de dépression. Il n'existe aucun signe de
ralentissement psychomoteur ou d'état d'agitation. Le caractère un
peu démonstratif, théâtral, associé à une logorrhée, une certaine
labilité émotionnelle, la manifestation de larmes un peu forcées
telles qu'elles ont été interprétées par l'expert principal sont vues
par l'expert psychiatre plutôt comme des manifestations de traits
de personnalité histrionique. Il n'y a pas d'anhédonie, pas de
trouble de l'appétit, pas de difficulté de concentration ni de baisse
significative de capacités cognitives. Finalement l'échelle de
dépression MARDS avec un score de 11/60 se situe en dessous du
seuil admis pour la dépression légère. Ainsi aucun diagnostic
psychiatrique répercutant sur la capacité de travail n'est retenu,
seule une personnalité fruste à traits histrioniques et des difficultés
liées à l'emploi et au chômages [sic] sont retenues.
[…]
La situation médico-assécurologique de cet assuré peut
donc est [sic] décrite de la manière suivante :
Au plan rhumatologique on retrouve un assuré vif et enjoué,
affecté essentiellement par des difficultés à trouver un emploi qui
lui convienne et ceci pour des raisons certainement autres que
médicales. Il existe certes quelques limitations de l'appareil
locomoteur imputables à des troubles dégénératifs mais qui
existent depuis longtemps et qui n'ont jusqu'à ce jour pas
répercuté sur sa capacité de travail comme en témoigne du reste
le poste qu'il a occupé durant près de six mois pendant l'année
2017.
Au plan neurologique aucune affection n'est identifiée.
Au plan psychiatrique l'investigation des limitations fonctionnelles
et des ressources selon le canevas du mini-CIF APP laisse
apparaître des capacités d'adaptation intègres malgré des traits de
personnalité pathologiques qui ne sont pas suffisamment marqués
pour diminuer sa flexibilité et ses capacités d'adaptation. Ses
capacités intellectuelles et cognitives sont suffisantes pour honorer
sa tâche dans les anciennes activités exercées, il n'y a pas de
trouble de la pensée ou de trouble cognitif, pas de dépression ou
de trouble anxieux spécifique compromettant l'endurance, pas
d'inaptitude à entretenir des contacts adéquats avec des tiers, les
relations aux proches sont préservées, les activités spontanées
sont maintenues, l'hygiène est les soins corporels sont
irréprochables.

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8. REPONSES AUX QUESTIONS DU MANDAT
Au final donc, autant du point de vue somatique que psychiatrique,
il n'existe pas de pathologie de longue durée qui empêhcherait [sic]
cet assuré de se réengager dans son ancienne activité d'aide de
cuisine ou de pizzaïolo. Il n'y a pas de baisse de capacité de travail
à retenir aussi bien du point de vue psychiatrique que du point de
vue rhumatologique dans l'ancienne activité ou dans toute activité
suffisamment simple qui respecte le potentiel intellectuel de cet
assuré ».
Sur le plan psychiatrique, le Dr M.________ a retenu, comme
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail, ceux de
personnalité frustre à traits histrioniques (Z73.1) et de difficultés liées à
l’emploi et au chômage (Z56) (cf. expertise psychiatrique du 24 janvier
2018). Il a relevé que l’assuré présentait une pensée fortement
circonstanciée, débouchant sur une fuite des idées, même si la pensée
pouvait être recadrée. L’assuré répondait parfois à coté mais il n’y avait
pas de néologisme ou d’incohérence, ni de barrage de la pensée. Le
psychiatre a également relevé ne pas constater de symptômes anxieux et
que l’assuré ne souffrait pas d’un épisode dépressif ni d’un trouble de la
personnalité.
Dans un rapport du 22 mars 2018, la Dre B.________ du SMR a
relevé que l’assuré ne présentait aucune atteinte principale à la santé et
qu’une personnalité frustre à traits histrioniques (Z73.1) ainsi que des
difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56) constituaient des
facteurs/diagnostics associés non du ressort de l’AI. L’assuré avait
présenté une entière incapacité de travail entre les 6 et 16 mai 2016. Il
n’existait pas de limitations fonctionnelles psychiatriques,
rhumatologiques et/ou neurologiques.
Par projet du 12 avril 2018, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1er mai au 31
août 2016.
Le 18 mai 2018, l’assuré, sous la plume de son conseil, a
contesté ce projet. Il a fait valoir que les experts n’avaient pas

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sérieusement examiné ses atteintes à la santé et leurs effets sur sa
capacité de travail mais s’étaient arrêtés à l’examen de sa personnalité. Il
a complété sa contestation par courrier du 7 décembre 2018, en
transmettant un rapport du 23 novembre 2018 du Dr W.________, chef de
clinique adjoint [...], rendant compte d’une investigation psychiatrique
menée sur cinq séances. Le spécialiste y a posé le diagnostic de retard
mental léger (F70). Une évaluation WAIS-IV attestait d’un indice de
quotient intellectuel de 57, résultat devant toutefois être relativisé – selon
l’examinatrice ayant procédé à l’examen – compte tenu du faible niveau
de scolarisation et du problème de la langue.
Dans un avis du 21 janvier 2019, la Dre B.________ a retenu
qu’en l’absence d’éléments nouveaux cliniques objectifs justifiant une
incapacité de travail de longue durée, elle maintenait l’appréciation
exprimée dans son rapport du 22 mars 2018. Elle a en particulier relevé
que le retard mental léger diagnostiqué par le Dr W.________ n’avait pas de
conséquence sur la capacité de travail.
Par décision du 1er février 2019, l’OAI a confirmé son projet du
12 avril 2018 et octroyé à l’assuré une rente entière d’invalidité entre le
1er mai et le 31 août 2016. Il a retenu que l’assuré avait présenté une
entorse au pouce gauche en mai 2015 et qu’il avait disposé d’une pleine
capacité de travail dans l’activité habituelle d’aide de cuisine dès le mois
de mai 2016. Il s’est référé à l’expertise pluridisciplinaire du 12 février
2018 et retenu que l’assuré disposait d’une capacité de travail pleine et
entière dans son activité habituelle d’aide de cuisine ou dans toute autre
activité lucrative.
B. Par acte du 1er mars 2019, N.________, représenté par Me
Olivier Carré, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision susmentionnée. Il a pris les
conclusions suivantes :
« I. Admettre le présent recours, à la forme.

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II. Mettre le recourant au bénéfice d’une assistance judiciaire en
vue du présent recours, comprenant dispense d’avances de
frais et prise en charge, aux tarif et conditions de l’assistance
judiciaire, des honoraires du conseil soussigné.
III. Cela fait, au fond, annuler la décision rendue par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, le 1er février
2019, limitant les prestations d’assurance-invalidité servies à
N.________ du 1er mai 2016 au 31 août 2016 (sous référence
AVS n° […]), ainsi que le montant de la rente, selon précisions
à donner en cours d’instance.
IV. Cela fait encore, au fond, fixer le droit de N.________ aux
prestations de rentes d’invalidité, subsidiairement renvoyer le
dossier à l’autorité intimée pour complément d’instruction et
nouvelle décision dans le sens des considérants ».
Le recourant a fait valoir que les experts de [...] s’étaient
focalisés sur sa personnalité et n’avaient pas suffisamment examiné ses
atteintes à la santé et leurs effets sur sa capacité de travail. Se prévalant
du diagnostic de retard mental léger posé par le Dr W.________, il a affirmé
que les entretiens avec les experts avaient été discriminants sur le plan
médical et qu’il aurait eu tendance à nier ou minimiser par maladresse les
atteintes dont il souffre. Il a également reproché aux experts d’avoir repris
les conclusions découlant de l’évaluation du 15 avril 2016 sans procéder à
un examen complet et circonstancié de sa situation. Le recourant a enfin
requis la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
Par ordonnance du 5 mars 2019, la juge instructrice a accordé
au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 1er mars
2019 dans la mesure de l’exonération d’avance et des frais judiciaires et
l’assistance d’un avocat d’office en la personne de Me Olivier Carré, le
recourant étant exonéré de toute franchise mensuelle.
Par réponse du 1er avril 2019, l’OAI a conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 30 avril 2019, le recourant a persisté dans ses
précédents moyens et conclusions.

- 12 -
Dans une duplique du 20 mai 2019, l’OAI a confirmé ses
conclusions.
Le recourant s’est à nouveau déterminé le 7 août 2019 et a
produit une attestation de [...], gérant de l’établissement [...], un de ses
anciens employeurs, dont le contenu est le suivant :
« Nous pouvons attester que Monsieur N.________ a bin [sic] travaillé
chez nous pendant ces années, mais nous ne pouvons pas attester
que l’expérience s’est avérée infructueuse du fait de troubles de
santé, absences liées à son comportement oui ».
L’intimé s’est déterminé par envoi du 3 septembre 2019.
Me Carré a produit une liste de ses opérations le 20 janvier
2020.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur son degré d’invalidité après le
1er mai 2016.

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3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui
résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4
al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la
personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la personne
assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris en
considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de

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travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).
Lorsque l’activité de l’assuré ne met pas pleinement en valeur sa capacité
de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement
exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se référant aux
données salariales publiées tous les deux ans par l’Office fédéral de la
statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ; ATF
129 V 472 consid. 4.2.1).
c) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 131 V 164
consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de
cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour
l’avenir (augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des
circonstances propres à influencer le droit à la rente peut motiver une
révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid.
4.1). En revanche, une appréciation différente d'une situation demeurée
inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141
V 9 consid. 2.3). L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes
échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un
taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre. A contrario, si la capacité de gain de l'assuré ou
sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement

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est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a
duré trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2 RAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).

- 16 -
Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé,
celles-ci exercent généralement des effets conjoints sur la capacité de
travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré d’invalidité doit
être déterminé sur la base d’une évaluation médicale globale portant sur
toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité de
travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas
admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I
131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid.
3.2.1).
5. Selon la jurisprudence, tant les affections psychosomatiques
que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V
418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant
de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent
notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne
assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement conduit
dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409
consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
6. En l’espèce, l’intimé a considéré que le recourant avait
présenté une incapacité de travail totale entre les 6 et 16 mai 2016 et
que, dès cette date, il n’avait souffert d’aucune atteinte à la santé
entravant sa capacité de travail. Le recourant conteste cette appréciation.
a) Il ressort de la décision du 1er février 2019 que l’OAI s’est
fondé sur une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, de médecine
interne, neurologique et radiologique) du 12 février 2018 réalisée par
plusieurs spécialistes de [...].
Alors que le précédent rapport du 15 avril 2016 de [...] avait
été requis par l’assureur-accident et visait à déterminer les conséquences

- 17 -
de l’événement du 6 mai 2015, le rapport du 12 février 2018 porte sur
l’ensemble des atteintes à la santé du recourant, conformément à l’arrêt
de renvoi du 21 août 2017. A cet égard, le recourant n’invoque pas
d’atteinte à la santé qui n’aurait pas été examinée lors de son séjour à [...]
entre les 22 et 24 janvier 2018.
Aux termes de leur rapport, les experts ont résumé l’ensemble
des éléments médicaux à leur disposition. Ils ont listé les plaintes de
l’assuré, les ont confrontées à leurs constatations objectives et ont posé
des conclusions claires. Les médecins de [...] ont également étudié les
traitements mis en place. Ils ont ainsi procédé à une analyse fine et
détaillée des atteintes du recourant pour poser leur conclusion selon
laquelle aucune d’entre elles n’entravait la capacité de travail de
l’intéressé dans l’activité habituelle ou dans toute autre activité.
b) Le recourant allègue que les experts auraient été influencés
par son incapacité à exprimer clairement ses souffrances. Ce grief est mal
fondé. En effet, l’analyse des atteintes à la santé doit être effectuée sur la
base de constatations objectives et plus particulièrement porter sur les
empêchements qu’elles entraînent dans la vie quotidienne (ATF 134 V 109
consid. 10.2.4 ; TF 8C_459/2017 du 6 avril 2018 consid. 5.2). Or force est
de constater qu’en l’occurrence, les différents experts, tout en relevant les
réactions parfois surprenantes du recourant et l’absence de plaintes, ne se
sont épargnés aucun examen clinique. Ils ont ainsi procédé à un examen
complet du recourant, dans chacun de leur domaine de spécialisation. Ils
ont en particulier effectué des examens du rachis, de la tête, du cou, des
nerfs crâniens, des membres supérieurs et inférieurs et des documents
d’imagerie et ont procédé aux examens psychiatriques pertinents. Ils ont
ainsi constaté l’absence de limitations fonctionnelles – hormis celles, sans
effet sur la capacité de travail, touchant les deux hanches et le genou
droit – tout en relevant – au-delà de l’absence de plainte – l’absence de
mimique douloureuse du recourant, celle-ci venant confirmer leurs
constatations objectives.

- 18 -
c) Le recourant reproche aux experts le fait que leurs
conclusions rejoignent celles de l’expertise du 14 avril 2016. Il relève à cet
égard que le rapport a été rédigé en vingt-et-un jours, temps insuffisant
selon lui. En réalité, c’est bien le contenu de l’expertise qui est pertinent
pour attester de sa valeur probante (cf. consid. 4b supra). Le fait que les
experts aient été en mesure de faire preuve de diligence ne saurait leur
être reproché alors même que – comme cela a été relevé ci-dessus – leur
rapport contient une appréciation complète et circonstanciée de la
situation du recourant. De même, le recourant ne saurait être suivi
lorsqu’il se plaint du fait que la deuxième expertise a été confiée à [...]
alors même que celle-ci avait déjà été mandatée en 2016 par l’assureur-
accident. Comme on l’a vu, entre le 22 et le 24 janvier 2018, les Drs
X.________, F.________, M.________ et K.________ ont procédé à de nombreux
examens et n’ont fait l’économie d’aucun moyen pour fonder leur
appréciation. Ils n’ont ainsi pas repris les conclusions de l’évaluation du 14
avril 2016 mais ont simplement constaté que leur appréciation rejoignait
celle exprimée en 2016. C’est le lieu de relever que le choix de confier
l’expertise pluridisciplinaire à [...] a été effectué de manière aléatoire et
que le recourant avait indiqué, le 8 décembre 2017, ne pas avoir
d’opposition à formuler contre la proposition d’experts qui lui avait été
adressée par l’OAI.
d) Sur le plan psychiatrique, le Dr M.________ a posé les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de personnalité
frustre à traits histrioniques (Z73.1) et de difficultés liées à l’emploi et de
chômage (Z56). Ce spécialiste a clairement expliqué les raisons ayant
fondé son appréciation. Il a en particulier indiqué pourquoi il concluait à
l’absence de symptômes anxieux, d’épisode dépressif ou d’un trouble de
la personnalité. A cet égard, le fait que le Dr W.________ ait posé un
diagnostic différent de son confrère, savoir un retard mental léger (Z70),
est sans conséquence. En effet, le rapport du 23 novembre 2018 du
Dr W.________ n’établit pas qu’un tel diagnostic aurait le moindre effet sur
la capacité de travail de l’assuré. Au contraire, ce spécialiste a lui-même
indiqué que le résultat du test de quotient intellectuel pratiqué devait être
considéré avec retenue compte tenu du niveau de scolarisation et de la

- 19 -
barrière de la langue. Au demeurant, comme relevé par le SMR dans son
avis du 21 janvier 2019, ce retard mental léger n’a jamais empêché
l’assuré de travailler dans son pays d’origine puis en Suisse pendant de
nombreuses années. De même, le fait que l’assuré présente des difficultés
à retrouver un emploi dans son activité habituelle n’est pas pertinent (TFA
I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329 ; TFA I 329/88 du
25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328).
e) Le fait que les experts aient renoncé à prendre contact avec
le médecin traitant du recourant n’est quant à lui pas suffisant à remettre
en question leurs conclusions. En effet, ils ont été à même d’examiner
l’ensemble des atteintes à la santé du recourant, chacun dans leur
domaine de spécialisation. En définitive, le recourant ne prétend pas
qu’une telle prise de contact aurait amené les experts à modifier leurs
constatations.
f) Le recourant n’a ainsi apporté aucun élément médical
objectif mettant en doute l’appréciation motivée des experts du 12 février
2018. En outre, son affirmation selon laquelle ses atteintes à la santé
l’empêcheraient d’exercer son activité habituelle d’aide de cuisine est
réfutée par l’attestation de son ancien employeur censée la confirmer
ainsi que par le fait qu’il a été en mesure, six mois durant, d’exercer une
telle activité en 2017 dans le cadre d’un stage auprès de l’ORP.
g) Dans ces conditions, il y a lieu de reconnaître que l’OAI était
fondé à rendre une décision sur la base du rapport d’expertise de [...] du
12 février 2018 et à confirmer la décision du 1er février 2019.
7. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en pleine connaissance de cause, de sorte qu'un complément d'instruction
apparaît inutile. La requête de mise en œuvre d'une expertise médicale
formulée par le recourant doit dès lors être rejetée. Le juge peut en effet
mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis
de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il

- 20 -
a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son avis (ATF
134 I 140 consid. 5.3 ; 131 I 153 consid. 3 ; 130 II 425 consid. 2 ;
TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
8. a) En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a
obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Par décision de la juge instructrice du 18 février 2019, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 1er
février 2019 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la
personne de Me Carré. Ce dernier a produit sa liste des opérations le 20
janvier 2020. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Carré est
arrêtée à 1'801 fr. 45, débours et TVA compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement
supportée par le canton, le recourant étant rendu attentif au fait qu’il est
tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5
RAJ).

- 21 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 1er février 2019 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis provisoirement à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité d’office de Me Olivier Carré est fixée à 1'801 fr. 45
(mille huit cent un francs et quarante-cinq centimes), débours
et TVA compris.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement de l’indemnité de conseil d’office mis
à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour N.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 22 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :