vd_gerichte · ZD20.036688 · 2021-11-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL
AI 302/20 - 338/2021
ZD20.036688
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 novembre 2021
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Métral et Mme Durussel, juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...],
titulaire d’un CFC d’aide en pharmacie, n’ayant plus travaillé depuis la
naissance de sa fille en 1988, a déposé le 8 avril 2016 une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en mentionnant souffrir d’une dépression
depuis le 15 mars 2005.
Le 22 avril 2016, elle a indiqué à l’OAI que sans atteinte à la
santé, elle travaillerait à 100 % depuis 1995 en tant qu’aide en pharmacie
ou infirmière par intérêt personnel et par nécessité financière.
Dans un rapport du 17 mai 2016, le Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assurée, a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de dorso-lombalgie
chronique existant depuis 1989 et de trouble dépressif majeur récurrent,
épisode actuel moyen à sévère. Sans incidence sur la capacité de travail, il
a mentionné une arthrose sterno-claviculaire droite et gauche, un status
post-cholécystectomie, une BPCO (broncho-pneumopathie chronique
obstructive) probable secondaire à un tabagisme, une urticaire chronique
et une obésité (BMI 30,1). Il a précisé que l’assurée était suivie
actuellement pour sa lombalgie chronique et des douleurs de l’hypocondre
gauche et qu’elle bénéficiait d’un traitement par anti-inflammatoires et
myorelaxants de manière quotidienne. Le Dr L.________ n’était pas en
mesure de se déterminer sur la possibilité d’un reclassement ou d’une
reprise des activités professionnelles antérieures. Une réadaptation
professionnelle lui semblait toutefois envisageable et un essai dans un
milieu protégé lui paraissait être la seule façon d’évaluer la capacité de
travail de l’assurée, qui était sortie du monde professionnel depuis
longtemps. Il a joint à son envoi divers rapports médicaux de confrères.
Dans un rapport du 1er juillet 2016, le Dr D.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a posé le diagnostic de trouble dépressif
majeur récurrent, épisode actuel moyen à sévère (F33.2), en précisant

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qu’il suivait l’assurée depuis le 15 mars 2005, mais que le suivi
psychiatrique avait débuté en 1988 auprès d’un confrère. Depuis le début
de la prise en charge, il avait constaté chez l’assurée une thymie
fluctuante, avec de fréquents épisodes dépressifs et anxieux, qui
justifiaient la prise régulière d’un traitement médicamenteux et un suivi
psychiatrique psychothérapeutique intégré. Le trouble dépressif de
l’assurée s’était fortement péjoré en 2011 lorsque son ex-époux avait
entamé une procédure de divorce. Le Dr D.________ a indiqué que l’assurée
présentait également des troubles du sommeil qui avaient conduit à une
quasi-inversion du cycle nycthéméral, de sévères troubles de l’attention,
un retrait social marqué et une personnalité émotionnellement labile avec
une sensibilité aux pertes affectives et aux deuils. Les limitations
fonctionnelles psychiatriques étaient les suivantes : thymie dépressive,
troubles de l’attention et de la concentration, un apragmatisme et une
perte de l’élan vital, une fatigabilité liée à des insomnies sévères, une
irritabilité et un retrait social. Le Dr D.________ a attesté d’une incapacité
de travail de 100 % depuis le 9 janvier 2015. Il a précisé que la situation
n’était pas stabilisée et que le pronostic était réservé.
Sur questions complémentaires de l’OAI, ce médecin a précisé
le 21 août 2017 que depuis son précédent rapport, l’évolution de l’assurée
avait été marquée par plusieurs exacerbations de son trouble thymique et
avait nécessité un séjour du 6 au 26 septembre 2016 à C.________. Au
cours de ce séjour, un traitement de Mirtazapin® avait été introduit, en
complément de sa médication habituelle, pour combattre les insomnies
sévères. Il estimait que l’équilibre psychique de l’assurée restait fragile,
que la capacité de travail sur le plan psychiatrique restait nulle et que des
mesures professionnelles n’étaient pas possibles. Il a confirmé les
limitations fonctionnelles évoquées dans son précédent rapport.
Dans un rapport du 20 septembre 2017 à l’OAI, la Dre
T.________ spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics de
rachialgies à prédominance lombaire dans un contexte de troubles
dégénératifs, de périarthrite de hanche droite, de douleurs chroniques des
deux épaules dans un contexte d’arthrose acromio-claviculaire et de

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tendinopathie de la coiffe des rotateurs. Concernant la problématique
rachidienne et de l’épaule, une capacité de travail de 60 % était
probablement exigible dans une activité sédentaire stricte, soit en position
assise permettant d’alterner les positions et sans port de charge.
A la suite d’un avis du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR) du 17 octobre 2017 préconisant une expertise
bi-disciplinaire rhumato-psychiatrique, l’OAI a mandaté le Dr V.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le Dr N.________, spécialiste
en rhumatologie, qui ont vu l’assurée respectivement le 26 novembre
2018 et le 25 janvier 2019.
Dans son rapport d’expertise du 14 janvier 2019, l’expert
psychiatre a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger avec syndrome somatique (F33.01), caractérisé par une
tristesse légère, anxiété, avec inversion du rythme nycthéméral, de
trouble anxieux sans précision existant vraisemblablement depuis
l’enfance (F41.9), de difficultés liées à une enfance malheureuse (Z61) et
de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de
sédatifs ou hypnotiques, utilisation continue (F13.25). Il a conclu à une
pleine capacité de travail.
Dans son rapport du 28 janvier 2019, le Dr N.________ a posé
les diagnostics suivants :
« 6.1 Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
￿ Dorso-lombalgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire
- discopathie et arthrose facettaire postérieure L5-S1
- lombalisation de S1
- spondylose antérieure dorsale multi-étagée
6.2Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
￿ Syndrome polyinsertionnel douloureux récurent de type
fibromyalgiforme
- diminution du seuil de déclenchement à la douleur
>Status post arthropathie acromio-claviculaire au décours
>Status post omalgies sur tendinopathie de la coiffe des rotateurs en
2007
>Status post hystérectomie et stérilisation en 2004

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>Status post excision et révision vaginale d'un nodule sous-
muqueux en 2004
>Status post œsophagite de reflux grade I et hernie hiatale
réductible en 1991
>Status post appendicectomie en 1971
￿ Status post adénectomie jugulaire moyenne G (gauche) et
reprise en G en 1982
￿ Status post amygdalectomie bilatérale en 1969
￿ Gonalgies bilatérales sans signes méniscaux ou tendineux."
L’expert rhumatologue a conclu que dans l’activité
professionnelle antérieure, l’assurée présentait une capacité de travail de
90 % (tenant compte d’une baisse de rendement de 10 %). Dans une
activité adaptée, sans ports de charge répétitifs en porte-à-faux avec long
bras de levier de plus de 5-10 kg, la capacité de travail était entière selon
l’expert.
Dans un projet de décision du 13 janvier 2020, l’OAI a fait
savoir à l’assurée qu’il envisageait de lui refuser l’octroi de mesures
professionnelles et d’une rente d’invalidité.
Par courrier du 28 janvier 2020, l’assurée s’est opposée à ce
projet de décision. Le 25 février 2020, elle a complété son opposition en
transmettant à l’OAI un rapport du Dr D.________, daté du même jour, dans
lequel ce médecin s’est déterminé sur l’expertise du Dr V.________. Le
psychiatre traitant a en outre signalé qu’une pathologie polyarticulaire
inflammatoire d’origine auto-immune, compatible avec une polyarthrite
rhumatoïde, avait été diagnostiquée récemment. Si l’assurée était
soulagée qu’un diagnostic ait été posé, après des années passées avec
l’impression de ne pas être crue, la découverte de cette pathologie avait
provoqué une nouvelle exacerbation de son trouble dépressif majeur, qui
était alors d’intensité sévère.
Dans un avis du 8 août 2020, le SMR a estimé que les
commentaires du Dr D.________ sur l’expertise du Dr V.________ ne
permettaient pas de remettre en cause les conclusions de l’expert.
Par décision du 25 août 2020, l’OAI a confirmé son refus de
prestations. Se basant sur l’expertise des Drs V.________ et N.________, il a

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considéré que l’assurée présentait depuis toujours une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles
(port de charge en porte-à-faux de plus de 5 kg) et que le degré
d’invalidité était nul.
B. Par acte du 22 septembre 2020, F.________, représentée par
Me Gilles-Antoine Hofstetter, a recouru contre la décision précitée auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière
depuis le 1er septembre 2016 au plus tard, et, subsidiairement, à son
annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle instruction. A
titre de mesures d’instruction, elle a requis la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire et l’audition du Dr D.________. La recourante a
en particulier critiqué la valeur probante de l’expertise mise en œuvre par
l’intimé, surtout le volet psychiatrique mené par le Dr V.________.
Dans sa réponse du 9 novembre 2020, l’intimé a conclu au
rejet du recours et au maintien de la décision attaquée.
Le 14 janvier 2021, la recourante a produit un rapport du 12
janvier 2021 du Dr L.________ mentionnant que son état de santé avait
radicalement changé depuis l’automne 2019 avec l’apparition d’une forme
floride de polyarthrite rhumatoïde dont les premiers symptômes avaient
débuté en septembre 2019 et qui avaient nécessité la mise en place
d’aide à domicile pour le ménage et les repas, ainsi qu’une évaluation
ergothérapeutique pour adapter son lieu de vie. Ce médecin a ajouté que
la recourante était suivie par le Dr K.________, spécialiste en rhumatologie,
depuis novembre 2019, qu’elle était toujours en phase d’adaptation au
niveau de son traitement et qu’elle restait symptomatique en fonction du
dosage de la prednisone, malgré un traitement de fond de méthotrexate
et d’anti-TNF depuis plusieurs mois. Il a attesté d’une incapacité de travail
de 100 % sur le plan somatique depuis début septembre 2019.
Dans sa réplique du 25 janvier 2021, la recourante a confirmé
ses conclusions et maintenu ses réquisitions de preuve, en sollicitant en

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outre l’audition du Dr V.________. Elle a produit notamment un rapport du
Dr D.________ du 7 janvier 2021 faisant état d’une aggravation du trouble
dépressif majeur récurrent, qui était passé de moyen à sévère.
L’intimé a maintenu sa position aux termes de sa duplique du
25 février 2021.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet
d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office
concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de

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réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt

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qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4. a) En l’espèce, sur le plan somatique, l’intimé n’a pas examiné
la question de la polyarthrite rhumatoïde dont les premiers symptômes
ont débuté au mois de septembre 2019 selon le médecin traitant de
l’assurée. L’intimé avait pourtant été informé en février 2020 par le Dr
D.________ qu’une exacerbation des douleurs depuis la fin de l’année 2019
avait conduit le médecin traitant à adresser la recourante à un spécialiste
en rhumatologie, qui avait posé ce nouveau diagnostic et instauré un
traitement. Dans la mesure où les précédents rapports médicaux versés
au dossier et l’expertise du Dr N.________, sur lequel l’intimé s’est basé
pour rendre la décision litigieuse, ne font pas état de ce diagnostic,
l’intimé aurait dû instruire cette question, en particulier interroger le
médecin traitant et le Dr K.________ sur ce trouble et son éventuelle
incidence sur la capacité de travail et sur les limitations fonctionnelles de
la recourante. L’intimé ne pouvait pas faire abstraction de ce diagnostic,
d’autant moins que la recourante se plaignait de douleurs permanentes
poly et périarticulaires (cf. p. 6 du rapport d’expertise du Dr N.________),
que l’exacerbation de ses douleurs articulaires multiples à l’automne 2019
était telle qu’elle avait réclamé une hospitalisation d’urgence (rapport du
Dr D.________ du 25 février 2020) et que son état de santé avait en outre
nécessité la mise en place d’une aide à domicile pour le ménage et les
repas, ainsi qu’une évaluation ergothérapeutique pour adapter son lieu de
vie (rapport du Dr L.________ du 12 janvier 2021).

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Au vu de ce qui précède, le dossier est insuffisamment instruit
sur le plan somatique et ne permet pas de déterminer les effets de la
polyarthrite rhumatoïde sur la capacité de travail de la recourante, ni les
éventuelles limitations fonctionnelles en lien avec ce trouble.
b) Sur le plan psychiatrique, l’intimé s’est basé sur les
conclusions de l’expertise du Dr V.________, qui ne peut pas se voir
reconnaître une pleine valeur probante.
En effet, l’expert n’a pas tenu compte ou n’a pas suffisamment
discuté certains éléments importants pour l’appréciation du cas. Dans ses
constatations, il a notamment retenu, sans le moindre commentaire, que
le sommeil de la recourante n’était pas perturbé (p. 13 du rapport
d’expertise), alors que le Dr D.________ a fait état d’insomnies sévères
depuis des années, qui avaient conduit à une inversion du rythme
nycthéméral et à l’instauration d’un traitement de Mirtazapin® au cours
du séjour à C.________ en 2016, et qui entraînaient une fatigabilité. Le
Dr D.________ a indiqué que c’était du reste à cause des troubles du
sommeil que la recourante s’était déplacée la veille à [...] afin de pouvoir
être à l’heure à l’entretien avec l’expert (cf. son rapport du 25 février
2020). Si le Dr V.________ a effectivement relevé dans son rapport
d’expertise que la recourante était arrivée la veille à [...] et avait passé la
nuit à l’hôtel, il ne semble pas en avoir discuté les raisons avec la
recourante puisque son rapport ne fournit aucune explication sur ce point
et il n’a visiblement pas attribué ces faits à des troubles du sommeil
puisqu’il a retenu que le sommeil de la recourante n’était pas perturbé. A
noter que le Dr N.________ a mentionné dans l’anamnèse que le sommeil
de la recourante était perturbé avec un réveil fréquent et non réparateur.
Les observations du Dr V.________ ne sont pas non plus complètes lorsqu’il
mentionne que la recourante elle-même ne se reconnaissait pas comme
ayant une maladie psychiatrique, sans commenter cette perception de la
situation par la recourante, qui ne concorde pas avec la fréquence de ses
consultations chez un psychiatre et la durée du traitement. L’expert n’a
pas non plus discuté du trouble thymique, qui a pourtant été évoqué par le

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Dr D.________ dans tous ses rapports et qui est la cause d’une partie des
limitations fonctionnelles retenues par le psychiatre traitant.
Pour la période antérieure à l’expertise, le Dr V.________ s’est
limité à indiquer qu’il s’éloignait de l’appréciation du psychiatre traitant
concernant le degré de sévérité du trouble dépressif, car au moment de
l'entretien avec la recourante ainsi que du point de vue anamnestique, les
critères de la CIM-10 n’étaient pas remplis, et qu’il pouvait tout au plus
admettre un degré moyen pendant l’hospitalisation à C.________ du 6 au
26 septembre 2016. Cette appréciation, insuffisamment motivée, ne
permet pas d’accorder pleine valeur probante au rapport d’expertise,
d’autant plus que le psychiatre traitant a détaillé de manière précise les
limitations fonctionnelles qu’il a retenues au cours de son suivi régulier de
la recourante. En l’état du dossier, il n’est pas possible de départager les
avis divergents du Dr V.________ et du psychiatre traitant de la recourante.
Il convient en outre de constater que l’intimé n’a pas examiné
l’aggravation de l’état de santé psychique évoquée par le psychiatre
traitant en février 2020. Le Dr D.________ avait pourtant signalé que la
découverte de la nouvelle pathologie de la recourante avait provoqué une
exacerbation du trouble dépressif majeur qui était devenu d’intensité
sévère.
c) Au vu de ce qui précède, une instruction complémentaire
s’avère nécessaire et une nouvelle expertise doit être ordonnée tant pour
les troubles physiques que psychiques.
5. a) Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause
à l’intimé, à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA, pour qu’il en complète l’instruction, puis
rende une nouvelle décision. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre en
œuvre une expertise médicale conformément à l’art. 44 LPGA comportant
un volet psychiatrique et un volet rhumatologique, en y associant, le cas
échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune.

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b) Dès lors que la cause doit être retournée à l’intimé pour
complément d’instruction, il n’y a pas lieu d’examiner les autres griefs
soulevés par la recourante.
c) Vu l’issue du litige, il n’y a en outre pas lieu de donner suite
aux mesures d’instruction requises par la recourante.
6. a) En définitive, le recours doit être admis, et la décision
attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 400 fr. et de les
mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient
d’arrêter cette indemnité à 3'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11
TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie
intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 25 août 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
III. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de 3’000 fr. (trois mille francs) à
F.________ à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :