vd_gerichte · PE19.011424 · 2019-12-17 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
1012
PE19.011424-MNU
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 17 décembre 2019
__________________
Composition :M. MEYLAN, président
MM. Perrot et Oulevey, juges
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Art. 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 24 octobre 2019 par
X.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 9 octobre 2019
par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte dans la cause
no PE19.011424-MNU, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) X.________, ressortissant du [...], est né le [...] 1974. Il a été
condamné le 8 janvier 2018 par le Ministère public de l'arrondissement de
Lausanne à 30 jours-amende à 30 fr., avec sursis pendant 2 ans, pour
diffamation et injure.
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Y.________, ressortissant du [...], est né le [...] 1967. Son casier
judiciaire suisse est vierge.
b) Le 14 mars 2019, au restaurant [...], à Renens, X.________,
qui était venu seul regarder un match de football diffusé à la télévision,
aurait commencé à insulter dans sa langue natale un client de
l'établissement, T2.________, qui discutait avec des amis de la partie qui
était en train de se jouer, aurait menacé de lui « péter la gueule », puis lui
aurait asséné une gifle, parce que, à son avis, il parlait de football alors
qu'il n'y connaissait rien.
Quelques minutes plus tard, X.________ s'en serait pris à
Y.________, cuisinier de l'établissement, en le traitant de « fils de pute », en
lançant une bouteille de bière dans sa direction toutefois sans l'atteindre,
puis en le traitant de « cocu » et de « fils de pute ». Ensuite, X.________ se
serait dirigé vers Y.________ pour le frapper. Les deux hommes se seraient
alors empoignés. Tandis qu'il se faisait sortir par le patron de
l'établissement, X.________ aurait menacé Y.________ en lui disant « je vais
te planter, je vais donner deux coups de couteau » en imitant le geste.
Au cours de cette altercation, Y.________ aurait insulté
X.________ en traitant son ex-femme de « pute » et en lui assénant un coup
de poing au visage.
c) X.________ a déposé plainte le 17 mars 2019 contre
Y.________. Il s'est constitué partie civile sans chiffrer ses prétentions.
Au cours de son audition du 1er mai 2019 en tant que prévenu,
Y.________ a déposé plainte contre X.________. Il s'est constitué partie civile
sans chiffrer ses prétentions.
d) Par ordonnance pénale du 9 octobre 2019, le Ministère
public de l'arrondissement de La Côte a révoqué le sursis octroyé à
X.________ le 8 janvier 2018 par le Ministère public de l'arrondissement de
Lausanne et a condamné celui-ci à 150 jours-amende à 30 fr. le jour, pour

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tentative de lésions corporelles simples à l'aide d'un objet dangereux,
injure et menaces. X.________ a fait opposition à cette ordonnance le
17 octobre 2019.
B. Par ordonnance du 9 octobre 2019, le Ministère public de
l'arrondissement de La Côte a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre Y.________ pour voies de fait (I), a dit qu'il n'y avait
pas lieu d'octroyer à Y.________ une indemnité au sens de l'art. 429 CPP (II)
et a mis les frais de la décision à la charge de X.________ (III).
La Procureure a exposé qu'Y.________ avait déclaré n'avoir ni
insulté ni frappé X.________, mais qu'au contraire, c'était ce dernier qui
l'avait molesté et insulté, allant même jusqu'à lancer une bouteille de
verre dans sa direction. Par ailleurs, la version des faits d'Y.________ avait
été confirmée tant par T1.________, patron du restaurant, que par
T2.________, client également pris à partie, de sorte qu'aucune infraction
ne pouvait être retenue contre Y.________.
C. Par acte du 24 octobre 2019, X.________ a recouru contre
l'ordonnance de classement du 9 octobre 2019, en concluant, avec suite
de frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité
intimée pour complément d'instruction et mise en accusation d'Y.________.
Il a en outre sollicité la désignation de Me Aurélien Michel en tant que
conseil juridique gratuit pour la procédure de recours.
En d roit :
1. Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
ordonnance de classement rendue par le ministère public (art. 393 al. 1
let. a CPP), par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est
recevable.

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2.
2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement.
En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ; ATF
137 IV 219 consid. 7 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de

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soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai
2016/305 et les références citées).
2.2 Lorsque l’on se trouve en présence de déclarations
contradictoires (situation dans laquelle c’est « la parole de l’un contre la
parole de l’autre ») et qu’il n’est pas possible de déterminer quelle
déclaration est plus crédible ou moins crédible, il doit en principe y avoir
mise en accusation selon le principe in dubio pro duriore (TF 6B_698/2016
du 10 avril 2017 consid. 2.4.2 ; TF 6B_918/2014 du 2 avril 2015 consid.
2.1.2). Cela vaut en particulier lorsqu’on doit juger typiquement
d’infractions commises « entre quatre yeux » pour lesquelles il n’y a
souvent pas de preuves objectives. L’on peut renoncer à une mise en
accusation lorsque le plaignant a tenu des propos contradictoires et
lorsque ses déclarations apparaissent moins crédibles à cet égard (TF
6B_698/2016 du 10 avril 2017 consid. 2.4.3) ou lorsque pour une autre
raison que ce qui précède, une condamnation ne paraît pas vraisemblable
en considération de l’ensemble des circonstances (TF 6B_822/2016 du 12
septembre 2016 consid. 2.3).
3.
3.1 Le recourant soutient que le Ministère public aurait mal
apprécié les témoignages recueillis. Il expose que les déclarations de
T1.________ et T2.________ permettent clairement d'établir qu'il y a eu au
minimum une empoignade, que T1.________ a déclaré qu'il y avait eu des
insultes de part et d'autre et que les déclarations de ces deux témoins
doivent être appréciées avec précaution. Le recourant fait valoir
également que le Ministère public n'aurait pas pris en compte les deux
rapports médicaux qu'il a produits au cours de ses auditions, lesquels
attesteraient des blessures infligées au cours de l'altercation, à savoir un
traumatisme maxillo-facial léger et une contusion de l'épaule droite. Vu
ces éléments, le recourant considère que le Ministère public aurait dû
procéder à une mise en accusation d'Y.________ pour lésions corporelles
simples, éventuellement par négligence, et injure.

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3.2 En l'espèce, tous les protagonistes de l'affaire ont été
auditionnés, à savoir le prévenu (deux fois par la police et une fois par la
Procureure), le patron du restaurant, le client et le cuisinier, de sorte qu'il
n'y a pas lieu de procéder à d'autres mesures d'instruction. S'agissant du
contexte dans lequel se sont déroulés les faits, le recourant a admis qu'il
avait bu ce soir-là (une demi-bouteille de vin rouge et une bière ; PV aud.
3, R. 9) et qu'il était sous anxiolytique (PV aud. 6, lignes 124 ss).
Premier incident avec T2.________
Il faut déjà constater que le recourant a passé sous silence
cette première altercation lorsqu'il a déposé sa plainte (PV aud. 1).
Interrogé sur cet incident après l'audition du patron du restaurant, le
recourant a tenu des propos contradictoires. Il a tout d'abord déclaré que
T2.________ avait commencé à le provoquer en critiquant l'équipe du
Benfica et qu'il s'était fâché mais sans plus (PV aud. 3, R. 7). Ensuite, il a
déclaré que T2.________ l'avait traité d'assassin et que, énervé, il lui avait
mis la main vers le visage en lui disant « tu ne parles pas comme ça »,
mais sans le frapper (PV aud. 3, R. 10). Enfin, il a déclaré que T2.________
était venu vers lui et lui avait dit « vous soutenez le Benfica ? C'est tous
des assassins, vous devez être comme eux », qu'il s'était senti insulté et
que c'était pour cela qu'il avait jeté une bouteille (PV aud. 6, lignes 38-42),
faisant ainsi l'amalgame entre les deux incidents de la soirée, puisque ce
n'est qu'au début de la seconde altercation avec le cuisinier que toutes les
personnes auditionnées s'accordent à dire qu'une bouteille a été jetée.
En revanche, les déclarations du témoin T1.________ et
T2.________ sont convergentes. En effet, T1.________ a déclaré que c'était le
recourant qui était allé se mêler de la conversion des gens du club
d'échecs qui parlaient football, qu'il les avait directement insultés et qu'il
avait donné une claque à T2.________ (PV aud. 2, R. 6). Quant à
T2.________, il a déclaré que le recourant l'avait invectivé depuis sa place à
une autre table, qu'il l'avait traité de « fils de pute » sans qu'il ne sache
vraiment pourquoi, que X.________ s'était levé et était venu vers lui en
voulant le frapper, que le patron s'était interposé pour empêcher

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X.________ de le frapper, mais que ce dernier avait tout de même réussi à
lui donner un coup comme une claque (PV aud. 5, R. 6).
La crédibilité à attribuer aux déclarations du recourant est déjà
fortement mise à mal, puisque le témoin T1.________ a corroboré la version
de T2.________, à savoir que c'est le recourant qui est allé au contact – et
non l'inverse –, qu'il a insulté T2.________ et qu'il lui a donné une claque.
Deuxième incident avec Y.________
Les déclarations des protagonistes sont les suivantes :
- X.________ a tout d'abord déclaré qu'Y.________ était venu vers
lui, que la discussion avait vite tourné aux insultes, qu'Y.________ avait
traité son ex-femme de « pute », qu'Y.________ l'avait poussé et lui avait
asséné un coup de poing au visage au niveau de la pommette gauche, que
lui-même était tombé en arrière sur le flanc droit et avait perdu
connaissance durant quelques secondes (PV aud. 1). Ensuite, il a déclaré
qu'il était tranquillement assis lorsque Y.________ était arrivé dans la salle,
que celui-ci lui avait dit « ouais, avec le Benfica, c'est toujours la même
chose », « dégage, va à la maison » et « c'est pour ça que ta femme t'a
laissé », qu'il s'était fâché, qu'il avait pris une bouteille de bière sur la
table et l'avait jetée au sol, qu'il s'était ensuite levé pour aller aux
toilettes, qu'arrivé en face du cuisinier, celui-ci lui avait donné un coup de
poing au visage, qu'il avait chuté en arrière, qu'il s'était retrouvé sur une
chaise et qu'il pensait avoir perdu connaissance à un moment (PV aud. 3,
R. 7) ;
- T1.________, patron de l'établissement, a déclaré qu'alors
qu'Y.________ allait partir, X.________ avait lancé une bouteille de verre
dans sa direction, que X.________ avait traité Y.________ de « connard »,
« fils de pute » et autres injures depuis la place où il était assis, que
X.________ s'était ensuite levé subitement et s'était dirigé vers Y.________
en lui disant qu'il allait lui « casser la gueule », que les deux hommes
s'étaient empoignés sans se donner de coups, qu'Y.________ était parvenu

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à repousser X.________ et que lui-même était à nouveau intervenu en
ceinturant X.________ et en le faisant sortir du restaurant (PV aud. 2, R. 6) ;
- T2.________, client, a déclaré qu'il avait entendu une bouteille
tomber au sol sans se briser, qu'il avait néanmoins bien compris que
c'était X.________ qui l'avait lancée contre le cuisinier, que X.________ avait
ensuite injurié le cuisinier en divers termes, que X.________ s'était ensuite
levé pour aller au conflit, que le patron s'était interposé, que X.________
avait tout de même réussi à saisir le cuisinier, que les deux hommes
s'étaient repoussés dans toutes les directions et avaient tous deux heurté
une poutre en bois, que ni le cuisinier ni le patron n'avaient frappé
X.________ et que le patron avait remis X.________ sur sa chaise, puis l'avait
fait sortir du restaurant dès lors qu'il continuait à injurier tout le monde
(PV aud. 5, R. 8).
La crédibilité du recourant est à nouveau mise à mal. En effet,
celui-ci a tout d'abord prétendu que c'était Y.________ qui était venu vers
lui pour en découdre, puis a modifié sa version des faits, de façon
totalement fantaisiste, en déclarant que l'altercation physique ne serait
finalement due qu'à la malchance, puisque son chemin aurait croisé celui
du cuisiner lorsqu'il allait aux toilettes et que ce dernier en aurait alors
profité pour l'agresser. Il se contredit aussi sur la raison pour laquelle il
aurait jeté la bouteille de bière par terre : la première fois, il dit que c'est
parce qu'il a été insulté par T2.________ (PV aud. 6, lignes 38-42) et la
seconde fois parce qu'il a été insulté par Y.________ (PV aud. 6, lignes 61-
62). En outre, le patron du restaurant a confirmé que le recourant avait
jeté la bouteille de bière dans la direction d'Y.________ et non par terre
comme celui-ci le prétend (PV aud. 2, R. 6). Enfin, au cours de son audition
du 17 avril 2019, le recourant a prétendu qu'il ne pouvait plus travailler à
cause de ses blessures (PV aud. 3, R. 13). Or, cela est contraire à la vérité,
puisqu'il est prouvé par les pièces qu'il a lui-même produites qu'il a
travaillé 182,8 h, soit à plein temps, pour la société [...] en mars 2019,
qu'il a perçu l'intégralité des indemnités journalières de l'assurance-
chômage d'avril à juin 2019, se déclarant ainsi apte à travailler à plein
temps, et qu'il a ensuite œuvré pour la société [...] (P. 9/2).

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En revanche, les déclarations de T1.________ et T2.________
concordent en ce sens que le recourant a copieusement insulté Y.________
et qu'il s'est dirigé vers ce dernier, non pas pour aller aux toilettes, mais
bel et bien pour aller au contact et en découdre avec lui, et que les deux
hommes se sont alors empoignés.
Par ailleurs, alors qu'il est pourtant manifeste que c'est le
recourant qui a provoqué les deux altercations en injuriant et en allant au
contact, on constate qu'il n'a cessé de prétendre le contraire et de
minimiser ses actes (PV aud. 3, R. 13 : « vous me dites que selon le patron
c'est moi qui ai créé du scandale dans l'établissement, mais je vous
réponds que c'est faux » ; PV aud. 6, lignes 46-48, 105-106 et 137 : « je ne
faisais que regarder un match », « pour vous répondre, je n'ai pas
commencé à chercher les ennuis », « ce qui est sûr c'est que moi je serais
resté tranquille si on ne m'avait pas cherché », « je n'ai pratiquement rien
fait »). Il a même tout d'abord prétendu ignorer de quoi la Procureure lui
parlait lorsque celle-ci a évoqué l'ordonnance du 8 janvier 2018 pour
laquelle il avait été condamné pour injure et diffamation, puis a refusé
d'en parler tout en avouant qu'il était « bourré » à cette occasion (PV
aud. 6, lignes 138-141).
Au vu de l'ensemble des circonstances de la soirée et des
déclarations contradictoires, voire contraires à la vérité du recourant, il
n'existe pas suffisamment d'indices pour retenir qu'Y.________ aurait traité
l'ex-femme du recourant de « pute ». D'ailleurs, T2.________ a déclaré que
toutes les injures de la soirée avaient été proférées par le recourant. Il est
vrai que T1.________ a déclaré qu'il y avait eu des injures de part et
d'autre, mais bien plus de la part du recourant. A supposer que tel ait été
le cas, cela ne serait pas non plus suffisant pour retenir l'infraction d'injure
à l'encontre d'Y.________, puisqu'il est établi que c'est le recourant qui a
provoqué l'altercation en injuriant Y.________, en jetant une bouteille de
verre dans sa direction et en se dirigeant vers lui pour en découdre et
qu'Y.________ n'aurait alors fait que riposter par une autre injure, ce qui
n'est pas répréhensible pénalement. Il en va de même s'agissant des

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lésions corporelles (érythème sur la joue gauche et contusion à l'épaule
droite) que le recourant impute à Y.________, puisque T1.________ et
T2.________ ont tous deux déclaré que les deux hommes s'étaient
effectivement empoignés, mais qu'ils ne s'étaient pas donnés des coups.
En définitive, c'est à juste titre que le Ministère public pouvait
considérer que les faits étaient suffisamment établis et que les chances
d'acquittement d'Y.________ étaient nettement supérieures à celles d'une
condamnation. La décision du Ministère public de classer la procédure ne
prête par conséquent pas le flance à la critique et doit être confirmée.
4. Il s'ensuit que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Dans la mesure où le recourant et plaignant a rendu
vraisemblable que les conditions de l'art. 136 CPP étaient réalisées, il y a
lieu d’admettre sa requête d’assistance judiciaire gratuite. Me Aurélien
Michel, déjà consulté, sera désigné en qualité de conseil juridique gratuit
pour la procédure de recours. Au vu du travail accompli, il sera retenu 3 h
d'activité au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ
[règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3] applicables par renvoi de l'art. 26b TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), soit 540 francs. S'y ajoutent 2 % pour les débours
(art. 3bis al. 1 RAJ applicable par renvoi de l'art. 26b TFIP), soit 10 fr. 80,
de sorte que l'indemnité s'élève au total à 593 fr. 20, TVA par 7,7 %
incluse.
Les frais de la procédure de recours, par 1'100 fr. (art. 20 al. 1
TFIP), et les frais imputables à l'assistance judiciaire gratuite, par
593 fr. 20, sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1
CPP), mais provisoirement supportés par l'Etat.

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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 9 octobre 2019 est confirmée.
III. Me Aurélien Michel est désigné en qualité de conseil juridique
gratuit de X.________ pour la procédure de recours et son
indemnité est fixée à 593 fr. 20 (cinq cent nonante-trois francs
et vingt centimes).
IV. Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), ainsi que
l’indemnité due au conseil juridique gratuit, par 593 fr. 20
(cinq cent nonante-trois francs et vingt centimes), sont mis à
la charge de X.________.
V. Le remboursement à l’Etat des frais mentionnés sous chiffre IV
ci-dessus ne seront exigibles de X.________ que pour autant
que sa situation financière le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Aurélien Michel, avocat (pour X.________),
- M. Y.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte,

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par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
fédérales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :