vd_gerichte · ZD17.047222 · 2018-11-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 357/17 - 308/2018
ZD17.047222
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 novembre 2018
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Durussel, juge, et M. de Goumoëns, assesseur
Greffier : M. Klay
*****
Cause pendante entre :
L.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Gilles-Antoine
Hofstetter, à Lausanne.
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. L.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...] et
actif dans le domaine de la maçonnerie depuis son adolescence, était en
incapacité de travailler à 100% dès le 15 mars 2012, en raison de douleurs
constantes au bas du dos sous la forme de lombo-sciatalgies bilatérales et
de décompensation discale au niveau L4-L5. Au terme d'une procédure de
détection précoce, il a déposé, le 4 juin 2012, une demande de prestations
pour adultes auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé).
Entre-temps, dans un rapport du 14 mai 2012, le Dr S.________,
spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics de lombo-sciatalgies
bilatérales et de décompensation discale dégénérative étagée (favorisée
par des anomalies statiques du rachis) et discale circonférentielle avec
comblement foraminal bilatéral L4-L5.
Par rapport du 21 août 2012 à l'intention de l'OAI, le
Dr S.________ a confirmé ses précédents diagnostics. Il notait la persistance
de douleurs aux membres inférieurs malgré un traitement de
physiothérapie-ostéopathie intense. Sans se prononcer sur l'incapacité de
travail de l'assuré, en présence de signes clairs d'usure lombo-vertébrale
pluri-étagée, son pronostic était réservé compte tenu de l'atteinte
dégénérative avancée. Qualifiant l'activité habituelle de maçon
d'inadaptée, ce neurologue conseillait une réorientation professionnelle de
l’intéressé. Selon lui, les mesures thérapeutiques (à savoir la
physiothérapie, l'ostéopathie, l'aquagym et une médication anti-
inflammatoire, myorelaxante ainsi qu'ostéopathique) pouvaient permettre
une reprise de travail uniquement à temps partiel.
Aux termes d’un rapport du 7 septembre 2012 à l’OAI, le
Dr E.________, médecin traitant et praticien, a posé le diagnostic de
syndrome lombo-vertébral chronique sur atteinte discale L5. Mentionnant
un pronostic favorable en lien avec une reconversion professionnelle, il

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retenait une incapacité de travail de l'assuré à 100% comme maçon, dès
le 15 mars 2012, mais une capacité de travail totale dans une activité
adaptée, sans positions sollicitant le dos ni travaux de force ni ports de
charges.
Dans un rapport du 2 octobre 2012, le Dr B.________,
spécialiste en médecine interne générale auprès du Service médical
régional de l'assurance-invalidité (SMR), a retenu comme atteinte
principale à la santé des lombo-sciatalgies bilatérales sur troubles
dégénératifs (M54.5), sans pathologies associées. Il a constaté une
incapacité de travail de l'assuré à 100 %, dès le 15 mars 2012, dans
l'activité habituelle de maçon mais une capacité de travail totale dans une
activité adaptée. Il retenait les limitations fonctionnelles suivantes : pas de
travaux de force ni ports de charges, pas de positions sollicitant le dos
avec également la position statique assis/debout, l'accroupissement,
l'agenouillement et le porte-à-faux statique du rachis à éviter.
Par décision du 2 avril 2013, l'OAI a nié le droit de l'assuré à
une rente.
En parallèle, dans un rapport d'expertise du 21 mars 2013 –
mise en œuvre par l’assureur perte de gain maladie de l’intéressé –, le
Dr J.________, spécialiste en chirurgie et en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic de hernie
discale L5/S1 avec conflits disco-radiculaires et disco-ostéophytiques pour
les racines L5 avec symptomatologie bilatérale, en indiquant partager
l'avis des Drs S.________ et E.________. Il mentionnait pour sa part que si
l'incapacité de travail était totale et définitive dans la profession de
maçon, l'assuré disposait par contre d'une capacité de travail d'abord à
50 % (pendant un ou deux mois), puis à 100% dans des activités adaptées
à ses douleurs.
Le 2 mai 2013, à la demande de l'intéressé, l'OAI a annulé sa
décision de refus de rente du 2 avril 2013.

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Le 9 juillet 2013, l’OAI a informé l’assuré de l’octroi d’une
mesure de reclassement professionnel sous la forme d’une formation à
une activité industrielle légère, en ateliers auprès de l’un des Centres de
formation de l’Organisation romande pour la formation et l’intégration (ci-
après : ORIF), pour une durée de trois mois. L’intéressé a suivi cette
mesure auprès de l’ORIF [...] du 30 septembre 2013 au 12 janvier 2014,
laquelle a été prolongée au 13 avril 2014. Il a ensuite effectué deux stages
pratiques à plein temps, auprès d’Y.________ SA, puis de R.________ SA. Le
26 mars 2014, il a été engagé à 100 %, pour une période de trois mois
d’essai, du 1er avril au 30 juin 2014, par la société Y.________ SA.
L’assuré s’est trouvé en arrêt de travail depuis le 15 mai 2014.
Le 16 juin 2014, le Dr E.________ a ainsi attesté une incapacité de travail
totale du 16 juin au 1er juillet 2014 pour cause de maladie.
Par rapport du 9 juillet 2014, le Dr S.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombo-sciatalgies
bilatérales, de status post-rachialgies diffuses à la mi-mai 2014, de
décompensation discale dégénérative étagée favorisée par des anomalies
statiques du rachis et de décompensation discale circonférentielle avec
comblement foraminal bilatéral L4-L5. Il a précisé que, le 14 mai 2014,
l’assuré s’était présenté en urgence à son cabinet en expliquant qu’il
souffrait depuis deux semaines d’une nette augmentation de ses douleurs
dans le bas du dos, au niveau de la colonne cervicale et dorsale, ainsi que
dans les deux bras et les deux jambes. L’intéressé a indiqué qu’il avait dû
quitter son travail le matin même car il ne pouvait plus supporter ses
douleurs. Le Dr S.________ a exposé que l’examen neurologique ciblé
montrait des douleurs quasi ubiquitaires à la moindre palpation de la
musculature et des insertions au niveau des deux membres supérieurs,
des épaules, des omoplates, de la colonne vertébrale cervico-dorso-
lombaire et des jambes. Il estimait que cette soudaine aggravation pouvait
éventuellement être en relation avec le maintien de la même position à sa
place de travail actuelle. Sans mentionner de pronostic au vu de la
chronicité des troubles et de leur réaggravation récente, il évoquait une
incapacité de travail de 70 % avant ladite réaggravation, ajoutant que

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l’incapacité de travail attestée de 20 % au moins dans la dernière activité
de maçon existait depuis le 10 mai 2012. Il a relevé que le fait pour
l’assuré de travailler toute la journée debout, légèrement penché en
avant, avec le bras et les coudes en extension, avait déclenché une
aggravation de ses rachialgies.
Le contrat de travail de l’intéressé chez Y.________ SA s’est
terminé le 30 juin 2014, sans qu’un poste plus adapté n’ait pu lui être
proposé au sein de cette entreprise.
Dans un rapport du 12 août 2014, le Dr E.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de syndrome lombo-
vertébral chronique sur atteinte discale L5 avec l’apparition de cervico-
brachialgies bilatérales, ainsi que d’un trouble anxieux chronique.
Mentionnant un pronostic réservé, il a notamment fait part de la nécessité
d’évaluer le trouble anxieux. Il a indiqué de possibles difficultés de
concentration et qu’il fallait éviter tout travail de force sollicitant le dos et
les épaules. L’incapacité de travail de l’assuré était totale comme maçon.
Sa capacité de travail était probablement de 80 % dans une activité
adaptée, cette situation devant être évaluée avec, de préférence, un poste
varié en extérieur.
Au terme d’un avis médical du 26 août 2014, les Dr B.________
et W.________, spécialiste en médecine interne générale auprès du SMR,
ont constaté la nécessité d’un examen SMR de l’assuré, avec volet
rhumatologique et psychiatrique, ou d’une expertise bidisciplinaire
(rhumatologique et psychiatrique).
Les Drs X.________, spécialiste en médecine interne générale et
en rhumatologie, et Q.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, assisté de la psychologue [...], ont établi respectivement
un rapport d'expertise rhumatologique du 26 juin 2015 et un rapport
d'expertise psychiatrique du 29 octobre 2015. Ils ont précisé avoir
procédé, le 25 juin 2015, à une discussion bidisciplinaire de leurs
conclusions. Au terme d'examens complémentaires du 4 mars 2015, le

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Dr X.________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de
travail de lombopygialgies récurrentes chroniques sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire (discopathie L4-L5 et L5-S1) et de cervico-
brachialgies récurrentes (discopathie C6-C7 non conflictuelle), ainsi que
ceux sans répercussion sur la capacité de travail de syndrome
polyinsertionnel douloureux récurrent (diminution du seuil de tolérance à
la douleur), d’omalgies gauches sans substrat organique, d’origine
spondylogène probable, et d’hypertension artérielle. Au titre des
constatations objectives, il a notamment mentionné l’absence de signe de
non-organicité selon Wadell, ainsi que douze sur dix-huit points de
fibromyalgie positifs. Il a apprécié le cas de l’assuré de la manière
suivante :
« […]
Au status de ce jour, on note un syndrome cervico-brachial et
lombo-vertébral, sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire. Les
amplitudes articulaires des épaules sont difficilement évaluables, les
amplitudes articulaires étant limitées à 90° en antépulsion et en
abduction. Il n'y a pas de déficit sensitivo-moteur. L'examen frappe
par une trophicité musculaire au-delà de la norme et des douleurs
insertionnelles surtout au niveau de l'hémicorps supérieur, faisant
évoquer la présence d'une diminution du seuil de déclenchement à
la douleur.
A noter qu'il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une atteinte
inflammatoire ou systémique.
Du point de vue paraclinique, le bilan effectué jusqu'à ce jour
met en évidence une discopathie L4-L5, L5-S1 et au niveau cervical,
en C3-C4, avec diminution du trou de conjugaison à G [gauche] à ce
niveau. Les omalgies sont probablement d'origine spondylogène, au
vu du caractère légèrement sténosant du trou de conjugaison en C3-
C4.
L'ultrasonographie des épaules de ce jour est dans les normes. Il n'y
a pas de signe de tendinopathie, de collection liquidienne intra-
articulaire ou au niveau de la bourse. La RX [radiographie] de
l'épaule G est également dans les normes.
Du point de vue thérapeutique, l'assuré devrait bénéficier d'une
prise en charge physiothérapeutique à sec, voire en piscine, avec
mobilisation douce, progressive, active et passive et applications de
jet-massages. L'utilisation d'une ceinture lombaire en cas de ports
de charge en porte-à-faux pourrait être proposée. Une mobilisation
progressive de l'épaule est également à conseiller.

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Du point de vue médicamenteux, une médication myorelaxante,
décontracturante pourrait être proposée. La poursuite de la
médication d'AINS [anti-inflammatoires non stéroïdiens] et de
tricycliques est également de mise.
Du point de vue de son exigibilité, concernant son activité de
maçon-chef d'équipe, sa capacité de travail peut être estimée à
30%, estimant qu'il doit effectuer des mouvements de charge en
porte-à-faux de manière répétitive.
Dans une activité adaptée, en limitant les ports de charge en porte-
à-faux avec long bras de levier, et en limitant les mouvements
répétitifs au-dessus de l'horizontale avec le MSD [membre supérieur
droit], sa capacité de travail est totale.
A notre avis, les lésions dégénératives discales ne permettent pas
d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie douloureuse, l’assuré
présente une trophicité au-delà de la norme, tant au niveau des MI
[membres inférieurs] que des MS [membres supérieurs], il peut
rester assis sans opter de position antalgique, il se meut, s’habille et
se déshabille de manière fluide, tout en utilisant également ses MS
pour les retournements. Force est donc de constater une certaine
discordance entre les plaintes de l’assuré, l’ampleur de la
symptomatologie qu’il décrit dans ses activités de la vie quotidienne
et professionnelle et l’examen clinique et para-clinique effectués
jusqu’à ce jour.
Le bilan radiologique ne s’est pas péjoré de manière significative,
seules les douleurs, facteur subjectif et propre à chaque individu et
qui, à mon avis, sont imputables à une diminution du seuil de
tolérance à la douleur avec douleurs polyinsertionnelles serait
sujette à s’être péjorée ces dernières années. Celle-ci est
probablement à corréler avec le contexte socio-économique de
l’assuré.
Cette appréciation s'apparente à celle du Dr E.________, qui dans son
rapport médical estime une capacité de travail dans une activité
adaptée de 80%.
Du point de vue bi-disciplinaire : après discussion avec le
Dr Q.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans son ancienne activité est
de 30 % et dans une activité adaptée est estimée à 100 %. »
Pour sa part, le Dr Q.________ a posé, dans son rapport du
29 octobre 2015, le diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail
d’éventuel trouble de l’adaptation avec humeur anxio-dépressive
actuellement en rémission. Il a notamment exposé ce qui suit :
« 1. ANAMNESE
[…]

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1.4 ANAMNESE AFFECTIVE ET SOCIALE
Monsieur L.________ a fait la connaissance de sa future épouse [...],
née en [...], à l’âge de 18 ans et le mariage a été célébré en [...].
L’assuré est très heureux de cette union et il dépeint "une épouse
compréhensive, gentille". Cette dernière travaille à 50 % en tant
qu'employée de maison au [...]. Un enfant est né de cette union. [...]
en [...] qui s'est marié il y a [...] ans et a eu un fils en [...].
Monsieur L.________ apprécie beaucoup sa belle-fille d'origine [...] et :
"se réjouit du bonheur de ses proches", nous dit-il. L'assuré est
heureux d'être grand-père et s'occupe beaucoup de son petit-fils
qu'il va voir régulièrement.
1.5 ANAMNESE SOCIO-ECONOMIQUE RECENTE
Monsieur L.________ n’a plus de revenus, c’est son épouse [qui]
assure la subsistance du ménage.
Il n’y a pas de dettes ou de poursuites en cours.
L’assuré est titulaire du permis de conduire mais ne peut plus
utiliser son véhicule en raison de ses cervicalgies.
[…]
2. INDICATIONS SUBJECTIVES DE L'ASSURE(E)
[…]
2.2 FONCTIONNEMENT PSYCHOSOCIAL DE L'ASSURE(E)
(HORS PROFESSIONNEL)
Le couple vit dans un 3,5 pièces au [...] et bénéficie d'un petit coin
jardin avec un potager. Monsieur L.________ se lève vers 7h30 et il a
besoin d'une heure et demie pour pouvoir se mettre en route.
L'assuré sort se promener un peu, s'occupe du potager, il prépare le
repas de midi. L'après-midi, Monsieur L.________ se balade à
nouveau, cuisine le repas du soir et va parfois voir son fils et
s'occuper de son petit-fils.
3. CONSTATATIONS OBJECTIVES
[…]
3.2. SYNTHESE DES TESTS PSYCHOMETRIQUES
3.2.1 Tests généraux
Monsieur L.________ a réalisé les tests psychométriques dans sa
langue maternelle, sans grandes difficultés. Il existe une
relativement bonne concordance entre les tests d'hétéro- et auto-
évaluation.
Le Hamilton 17 items suggère une symptomatologie dépressive
subclinique à légère, en concordance avec le Beck 21. Avec un score
de 13, ce dernier se situe dans les dépressions légères, mais à la

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limite inférieure de l'intervalle référence. A ce titre le facteur
dépression du SCL-90R est aussi subpathologique.
Le Hamilton anxiété indique une anxiété mineure mais à la limite
supérieure de l'index de référence, puisque ce sont probablement
les symptômes prépondérants chez l'assuré. Le facteur anxiété état
du Spielberger est néanmoins faible et celui du facteur anxiété du
SCL-90R est pathologique, sans plus.
Le SCL-90R donne un indice de somatisation et symptômes divers
élevés en rapport avec les plaintes somatique de l'assuré. Le facteur
obsession-compulsion est subpathologique ; il suggère une certaine
psychorigidité. Tous les autres facteurs sont dans les normes à
l'exception de dépression et anxiété qui ont déjà été analysés.
En d'autres termes, l'assuré n'a jamais tenté d'amplifier ou de
majorer ses symptômes, ce qui est un élément de bon pronostic. Il
prédomine essentiellement des plaintes du registre somatique et
quelques symptômes anxieux.
Cela pourrait expliquer la discordance potentielle d'appréciation
entre le médecin expert et le médecin traitant, le second faisant le
plus souvent le postulat de sincérité de son patient.
[…]
3.3. EXAMEN CLINIQUE DU 24 JUIN 2015
Monsieur L.________ se présente de façon ponctuelle au rendez-vous.
Nous avons contrôlé sa carte d'identité. Il s'agit d'un homme faisant
plus jeune que son âge biologique, de taille moyenne assez
athlétique, soigné de sa personne. L'assuré est très courtois,
souriant et se montre particulièrement aimable et collaborant durant
cette expertise. Monsieur L.________ est ouvert d'esprit, positif et
apparaît comme un homme sensible ayant une philosophie de vie
humaine et positive. L'assuré n'est jamais quérulant ou
revendicateur. A quelques reprises Monsieur L.________ a l'air
légèrement ému en évoquant ses problèmes de santé, les
répercussions sur sa famille et leur situation économique.
Nous ne relevons pas de foetor éthylique, il est vigile, orienté dans
les 3 modes. L'examen neuropsychologique grossier est dans les
normes. Il n'y a pas de troubles patents de la concentration, de la
mémoire d'évocation ou de la fixation. Monsieur L.________ s'exprime
bien en français avec un léger accent [...]. L'intelligence est normale.
Jugement et raisonnement sont conservés.
Actuellement il n'y a pas de dépressivité marquée dans le sens
d'une anhédonie, aboulie ou apragmatisme. Monsieur L.________
reste un peu émotif et préoccupé par sa situation qui peut entraîner
parfois une certaine amertume. Il n'y a pas d'irritabilité marquée ou
d'anxiété flottante et constante.
Le sommeil est très perturbé dans sa phase d'endormissement et
surtout de maintien en raison des cervicalgies et des lombalgies.
Monsieur L.________ évoque un réveil difficile avec la nécessité, en

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raison de ses douleurs cervicales et lombaires, d'aller se baigner à
l'eau chaude pour pouvoir se mettre en route.
L'appétit est normal et le poids est plutôt stable : actuellement 85 kg
pour une taille de 1,75 m. (BMI [Body Mass Index] = 25,7). La libido
et les rapports sexuels sont plutôt diminués en rapport avec ses
limitations physiques.
Il n'y a pas de troubles patents subjectifs de l'attention et de la
concentration ni de suicidalité.
Du point de vue anxieux il n'y a pas d'argument pour un trouble de
l'anxiété généralisé ou un trouble panique tels que définis par le
DSM IV. Monsieur L.________ ne souffre pas de phobie simple, de
claustro-agoraphobie, de phobie sociale, de phobie du sang, d'un
trouble obsessionnel compulsif. Il n'y a pas d'argument en faveur
d'un état de stress post-traumatique.
Monsieur L.________ ne consomme pas d'alcool et le tabagisme se
situe à ½ paquet par jour. Il n'y a pas de prise de substances illicites
annoncée.
Monsieur L.________ ne présente pas de troubles alimentaires, en
particulier anorexie – boulimie.
Il n'existe pas de signes florides de la lignée psychotique, en
particulier délire, hallucinations, troubles formels ou logiques de la
pensée.
Au niveau somatique, Monsieur L.________ annonce des cervicalgies
empêchant certains mouvements de la nuque et des lombalgies qui
parfois sont difficilement supportables lorsqu'il doit maintenir une
position assise.
3.4 PERSONNALITE :
Rien n’indique que l’assuré présente un trouble majeur de la
personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale.
[…]
5. DISCUSSION
[…]
5.2 APPRECIATION DIAGNOSTIQUE
D'un point de vue psychopathologique, Monsieur L.________ se
plaint essentiellement de douleurs multiples, incapacitantes pour
lesquelles une cause organique a été mise en évidence avec une
composante du registre trouble somatoforme. Enfin, le Dr E.________
relève un trouble de l'anxiété généralisée.
D'un point de vue psychiatrique, il n'y a aucun élément en faveur
d'une dépressivité marquée dans le sens d'une anhédonie, aboulie
ou apragmatisme. Certes, Monsieur L.________ est un peu émotif et

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préoccupé par sa situation, ce qui peut apporter une certaine
amertume, mais il s'agit d'une réaction psychologique qui peut être
considérée comme normale. Il n'y a pas non plus véritablement
d'élément en faveur d'un trouble de l'anxiété généralisée ou toute
autre pathologie psychiatrique, que ça soit une symptomatologie
psychotique ou maladie de la dépendance. Il existe une certaine
anxiété, néanmoins probablement légère et fluctuante, liée [à]
l'incertitude de sa situation personnelle, économique et
professionnelle. Enfin, il n'y a pas d'argument en faveur d'un trouble
majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé
mentale.
L'hypothèse d'un trouble somatoforme douloureux peut se poser,
mais cela n'a jamais été évoqué avant l'arrêt de travail de juin 2014
qui prend racine sur le début d'une activité au sein d'Y.________ SA. Il
est probable que l'assuré ait pu présenter à l'époque un trouble
de l'adaptation qui se soit manifesté surtout par des
somatisations. L'évolution a été rapidement favorable.
5.3 APPRECIATION DE LA CAPACITE DE TRAVAIL SUR LE PLAN
DE LA MEDECINE DES ASSURANCES
D’un point de vue strictement psychiatrique, la capacité de travail
de l’assuré est entière et sans baisse de rendement dans une
activité adaptée. A ce titre, le long stage à l’ORIF l’a démontré.
5.4 PROPOSITION DE TRAITEMENT
Il n’y a pas de justification à une prise en charge psychiatrique.
5.5 PRONOSTIC
Le pronostic est bon mais l’assuré risque de se heurter à des
limitations telles l’âge, une maîtrise du français parlé mais pas écrit,
l’absence de qualifications professionnelles et le marché du
travail. »
En regard de leur appréciation consensuelle et en intégrant
l’aspect psychiatrique et rhumatologique, les experts ont constaté une
capacité de travail de l’assuré à 30 %, en lien avec son activité antérieure
de maçon-chef d’équipe, et une capacité de travail totale, dès avril 2012,
dans une activité adaptée, c’est-à-dire limitant les ports de charges en
porte-à-faux avec long bras de levier (de plus de cinq à dix kilos) et
limitant les mouvements répétitifs au-dessus de l’horizontale avec le
membre supérieur droit (en abduction et en antépulsion). L’atteinte à la
santé psychique n’entraînait pas de limitation fonctionnelle.
Dans un avis médical du 13 novembre 2015, le Dr B.________ a
fait siennes les constatations et conclusions des experts, précisant

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toutefois qu’en l’absence d’explications du Dr X.________ le conduisant à
s’écarter des avis des Drs E.________, S.________ et J.________, il convenait
de retenir une capacité de travail nulle, dès janvier 2012, dans l’activité
habituelle de maçon.
Par décision du 7 juin 2016, l’OAI a refusé d’octroyer une rente
à l’assuré. En substance, il a considéré que l’intéressé présentait une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée (telles des activités
légères dans le domaine de l’industrie ou des services) aux limitations
fonctionnelles suivantes : pas de mouvements répétitifs avec le membre
supérieur droit au-delà de l’horizontale, en abduction et antépulsion, pas
de port de charges en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de
cinq à dix kg de façon répétitive. Retenant un revenu d’invalide de
56'251 fr. 04 et un revenu sans invalidité de 86'726 fr., l’OAI a estimé que
le degré d’invalidité de l’assuré était de 35.14 %, lequel ne lui donnait pas
droit à une rente.
b) Le 13 juillet 2016, l’intéressé a recouru contre la décision
susmentionnée, arguant notamment que le Dr Q.________ ne mentionnait
aucune activité de loisir impliquant des tiers au cercle familial, que lui-
même ne décrivait pas de voyages, ni de vacances, et qu’il était rapporté
dans l’expertise qu’il ne conduisait plus en raison des douleurs, de sorte
qu’il paraissait largement dépendant de ses proches pour les activités de
la vie quotidienne. En cours de procédure de recours, il a produit deux
rapports des 15 juin et 26 octobre 2016 du Dr T.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, attestant suivre
l’intéressé depuis le 2 juin 2016 et faisant état d’une incapacité de travail
de 50 % dans toute activité, existant au moins depuis le mois de janvier
2016. Dans son rapport du 15 juin 2016, le Dr T.________ a posé les
diagnostics d’épisode dépressif d’intensité actuelle sévère et de douleur
chronique où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques. Il a
notamment fait état de ce qui suit :
« […]

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Dans mes examens du 2 et 15 juin 2016, j’ai observé un
abaissement de l’humeur, une réduction de l’énergie et une
diminution de l’activité. Il existait une altération de la capacité à
éprouver du plaisir, une perte d’intérêt, une diminution de l’aptitude
à se concentrer, associées à une fatigue importante, même après un
effort minime. Il y avait une importante diminution de l’estime et de
la confiance en soi. Assez souvent, il se laisse envahir par le
découragement, mais je n’ai pas constaté la présence des idées de
mort.
Au début de son traitement, il a présenté un résultat de 32 points à
l’échelle Hamilton Dépression (17 items), ce qui correspond à une
intensité sévère de sa dépression. Le tableau dépressif
s’accompagne, mais ne les explique pas complétement, par des
douleurs persistantes qui ont leur origine dans les problèmes de
somatique bien précis. Ainsi, les facteurs psychiques peuvent
intensifier sa souffrance douloureuse, mais ils ne sont pas son
origine.
Il n’y a pas lieu d’un trouble factice et le fonctionnement de votre
client se trouve passablement perturbé. L’échelle d’Evaluation
globale du fonctionnement au début du traitement montrait un
résultat de 55, compatible avec une symptomatologie moyenne
entraînant des difficultés moyennes dans le fonctionnement social
et/ou l’autonomie.
[…] »
Par son rapport du 26 octobre 2016, le Dr T.________ a posé les
diagnostics d’épisode dépressif moyen et de douleur chronique où
intervenaient des facteurs somatiques et psychiques. L’incapacité de
travail de 50 % était due à une diminution de rendement correspondante,
compte tenu d’un ralentissement dépressif et de difficultés de gestion de
la douleur. Le Dr T.________ a exposé ce qui suit, sous « constat médical » :
« Le patient est venu à tous les rendez-vous que je lui ai fixés,
toujours à l’heure. Son expression verbale est bonne, l’image qu’il
donne de soi est soignée. Par contre, il a toujours adopté des
positions antalgiques et dans chaque entretien, il a eu le besoin de
se lever pour faire bouger sa colonne, ne supportant pas [de] rester
assis trop longtemps.
De formation limitée, il a un profond sens moral : il est respectueux
des autres, il est méticuleux et obséquieux à l’extrême. Très
ordonné, ne supporte pas [de] laisser ses activités inachevées. Ces
caractéristiques de sa personnalité peuvent tromper l’autre par la
construction d’une façade qui lui permet de maintenir une certaine
fierté dans l’adversité.
Conscient de son rôle de chef-de-famille, il se sent profondément
blessé dans son auto-estime de devoir laisser à sa femme le rôle de
pourvoyeur des besoins matériels de sa famille. Ceci est source de

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fréquents conflits dans le couple et parfois il craint que sa femme
[ne finisse par] se fatiguer de leur relation.
Ceci, surajouté à ses plaintes douloureuses continuelles plus les
limitations fonctionnels que ses troubles ostéo-articulaires imposent,
sont à l’origine d’un abaissement chronique de son humeur.
D’autres symptômes dépressifs y sont associés : un ralentissement
cognitif et physique, diminution de la capacité d’éprouver du plaisir,
d’autres troubles somatiques (troubles du sommeil, manque de
l’appétit et de la libido). De façon récurrente, il se pose la question
sur si [sic] sa vie vaut encore la peine d’être vécue mais il n’a pas de
projets suicidaires. La volonté et le pragmatisme sont diminués mais
il aimerait pouvoir exercer encore une activité adaptée pour vaincre
ses sentiments de baisse de l’auto-estime. Il vit retiré au sein de sa
famille et ne cherche pas à établir ou élargir ses contacts sociaux. Il
a peu d’activités de loisir.
Je n’ai pas observé des troubles cognitifs importants. Il n’y a pas de
troubles du contenu, et de la forme de la pensée. La perception est
dominée par des douleurs constantes tant au niveau du dos comme
dans la ceinture scapulo-humérale. Il décrit la sensation de perte de
la force des jambes et des mains. Il cherche tout le temps une
position antalgique, et doit même se lever pendant les entretiens à
quelques reprises pour soulager ses douleurs.
Lors de la dernière consultation de ce mois d’octobre, il a présenté
un résultat de 23 points à l’échelle Hamilton Depression Rating Scale
(17 items), ce qui correspond à une dépression modérée. A l’échelle
d’Evaluation Globale du Fonctionnement, il a eu un résultat de
55 points, ce qui correspond à la présence de symptômes d’intensité
moyenne entraînant des difficultés d’intensité moyenne dans le
fonctionnement social et/ou l’autonomie. »
Par arrêt du 27 février 2017 (AI 183/16 - 60/2017), la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours et confirmé la
décision de l’OAI du 7 juin 2016, en retenant ce qui suit :
« […] Le Dr Q.________ a procédé à une appréciation pondérée des
différents indicateurs entrant en considération, en tenant compte de
l’absence d’amplification ou de majoration des symptômes par le
recourant. Il a également tenu compte de l’échec d’une reprise du
travail en mai 2014, qu’il attribue à un éventuel trouble de
l’adaptation avec humeur anxio-dépressive, actuellement en
rémission. Il observe que le Dr S.________ a prescrit à l’époque du
Tryptizol®, comme traitement antalgique et antidépresseur de base.
Il ne se prononce effectivement pas sur la compliance
médicamenteuse, notamment au Saroten® – qui est un anti-
dépresseur –, mais observe l’absence de dépressivité marquée à
l’examen clinique. Il ne lui appartenait pas, comme expert mandaté
par l’intimé pour se déterminer sur les atteintes à la santé et la
capacité de travail, de se prononcer sur l’adéquation de ce
médicament prescrit par le médecin traitant. On précisera
néanmoins que cette adéquation ne peut être niée d’emblée compte
tenu d’un éventuel trouble de l’adaptation, même en rémission

- 15 -
actuellement, et de l’anxiété – certes légère et fluctuante – admise
par le Dr Q.________ en relation avec l’incertitude du recourant sur sa
situation personnelle, économique et professionnelle. Le
Dr Q.________ a nié toute autre comorbidité psychique qu’un
éventuel trouble de l’adaptation en rémission, et a tenu compte des
comorbidités physiques, qui n’impliquaient toutefois pas
d’incapacité de travail dans une activité adaptée. L’expert a
également pris en considération l’indicateur relatif à la cohérence
entre l’incapacité de travail totale alléguée et le retentissement des
atteintes à la santé dans les autres domaines de la vie. Il n’y a pas
de véritable contradiction à mentionner d’une part, sous "anamnèse
affective et sociale", que l'assuré est heureux d'être grand-père et
qu'il s'occupe beaucoup de son petit-fils qu'il va voir régulièrement,
et d'autre part, dans la description d'une journée ordinaire, que
l'assuré rend parfois visite à son fils et s'occupe de son petit-fils
l'après-midi. Pour sa part, le Dr X.________ a noté que l'assuré était
capable, notamment, de marcher plus de 60 minutes, de porter des
charges de plus de 5 kg, de rester assis pendant 30 à 60 minutes, de
prendre les commissions légères et de faire les repas, mais qu’il
n’était en revanche pas capable de conduire, de passer l’aspirateur,
relever la poussière, nettoyer les vitres et effectuer des commissions
lourdes, ces activités étant effectuées par son épouse. On ne voit
pas d’incohérence entre ces empêchements et la capacité de travail
totale dans une activité adaptée, compte tenu des limitations
fonctionnelles admises par les experts. Enfin, l’absence de tout suivi
psychiatrique spécialisé entre la date de la demande de prestations
et le 2 juin 2016 constitue également un indicateur relatif à
l’absence d’incapacité de travail dans une activité adaptée.
Compte tenu de ce qui précède, l’intimé s’est fondé à juste titre sur
les rapports des Drs X.________ et Q.________ pour constater une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée, telle que
décrite par ces médecins. Un complément d’expertise en raison de
l’ATF 141 V 281 n’est pas nécessaire. Pour le surplus, le recourant
ne soulève aucun grief relatif à l’évaluation de l’invalidité, en
particulier sur le revenu hypothétique sans invalidité et sur le calcul
du revenu d’invalide effectué par l’intimé, qui ne prête au
demeurant pas flanc à la critique. Il n’y a donc pas lieu de revenir
plus avant sur ces aspects de la décision litigieuse.
5. Le recourant a produit plusieurs rapports médicaux à l’appui de
son recours. Ces documents, en particulier les rapports du
Dr T.________, ne remettent pas sérieusement en cause les
constatations des Drs X.________ et Q.________ à l’époque de
l’expertise, comme le concède d’ailleurs le recourant. Ils ne
permettent pas davantage de constater une péjoration durable de
l’état de santé, de nature à ouvrir droit aux prestations à la date de
la décision litigieuse. Le recourant n’a pas consulté le Dr T.________
avant le 2 juin 2016 et ce médecin n’explique pas sur quels
éléments factuels il se fonde pour attester une incapacité de travail
de 50 % dès le mois de janvier 2016 déjà, soit six mois avant sa
première consultation. Par ailleurs, même en admettant une telle
incapacité de travail depuis le mois de janvier 2016, elle ne fonderait
pas le droit aux prestations à la date de la décision litigieuse (cf. art.
28 al. 1 let. b et c et consid. 3). Une expertise judiciaire en vue de
déterminer si l’aggravation alléguée et attestée par ce médecin est
bien réelle et si elle est durable, de même qu’un renvoi pour

- 16 -
instruction complémentaire et nouvelle décision, ne se justifient
donc pas. Il appartiendra au recourant de préciser à l’OAI s’il entend
que les documents produits en instance de recours soient traités
comme une nouvelle demande de prestation.
[…] »
B. a) Dans un rapport du 5 avril 2017 adressé à l’OAI, le
Dr T.________ a fait état, pour l’essentiel, de constatations identiques à
celles de son précédent rapport du 26 octobre 2016. Ce médecin a précisé
toutefois qu’« à ce jour, [l’assuré] a présenté un résultat de 26 points à
l’échelle Hamilton Depression Rating Scale (17 items) ce qui correspond à
une dépression modérée. A l’échelle d’Evaluation Globale du
Fonctionnement, il a eu un résultat de 55 points, ce qui correspond à la
présence de symptômes d’intensité moyenne entraînant des difficultés
d’intensité moyenne dans le fonctionnement social et/ou l’autonomie ».
b) Le 13 avril 2017, l’intéressé a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI, faisant valoir une
décompensation discale (L3-L4-L5-S1), une discarthrose cervicale (C3-C4-
C5-C6-C7) et une « colonne dorsale (petite HD [hernie discale] D7-D8) ». A
l’appui de sa demande, il a produit les rapports suivants :
- un rapport du 20 juillet 2016, par lequel la Dresse H.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, a
posé les diagnostics de rachialgies à prédominance cervicale
et lombaire sur discopathie L4-L5, L5-S1, sur rectitude
cervicale et sur discopathie C3-C4 et uncarthrose droite, de
scoliose lombaire dextro-convexe et augmentation de la
cyphose et de discopathie L5-S1. Cette médecin a expliqué
que la situation était quelque peu confuse. L’assuré était
extrêmement algique. La Dresse H.________ relevait que tous
les mouvements étaient douloureux et limités, à l’instar des
mouvements de l’épaule, mais que, étonnement, la rotation
interne était préservée, ce qui correspondait peu à une
atteinte de la coiffe. Le rapport d’IRM cervicale du
17 septembre 2014 ne décrivait pas de rectitude ni de

- 17 -
discopathie C3-C4. Selon la Dresse H.________, il était indiqué
de procéder à une nouvelle IRM cervicale afin de tenter
d’éclaircir l’état du canal médullaire. Sous réserve du résultat
de cette IRM, il existait une discordance entre l’importance des
plaintes et les constatations objectives, évoquant un trouble
somatoforme.
- un rapport d’IRM cervico-dorsale du 17 octobre 2016, au terme
duquel le Dr D.________, spécialiste en radiologie, a conclu à
une discarthrose cervicale étagée modérée responsable d’un
rétrécissement modéré du canal cervical en C3-C4 et C4-C5
sans myélopathie, à une petite hernie discale paramédiane
droite C3-C4 et médiane C6-C7, ainsi qu’à une colonne dorsale
sans anomalie hormis une petite hernie discale D7-D8
paramédiane gauche.
- un rapport du 24 novembre 2016, par lequel le Dr M.________,
spécialiste en anesthésiologie, a indiqué qu’actuellement, le
problème était cervical et complexe. Une problématique bio-
psycho-sociale était certainement présente. Ce médecin a
expliqué que, sur le plan purement biologique, l’examen
clinique était quasiment superposable. Toutes les articulations
cervicales et les membres supérieurs étaient douloureux. Les
plaintes étaient très peu systématisées. Selon le Dr M.________,
ceci pouvait être évidemment en relation avec la situation
sociale de l’assuré, mais il n’était pas exclu que dans une
situation très inflammatoire, l’intéressé ne puisse
effectivement plus localiser adéquatement. Ce médecin a
ajouté que ce physique musculeux était souvent accompagné
de raideurs et de limitation de la mobilité « chez ces patients à
la cinquantaine, travailleurs de force ».
- un rapport du 9 mars 2017, par lequel les Drs I.________ et
U.________, spécialistes en médecine interne générale et en
pneumologie, ont fait état d’un syndrome grave

- 18 -
d’apnée/hypopnée du sommeil de type obstructif et mixte
avec parfois une respiration thoraco-abdominale paradoxale.
Les troubles subjectifs de l’assuré durant le jour et la nuit
pouvaient être expliqués avec les résultats obtenus. Selon ces
médecins, en raison du degré de gravité, un traitement à
domicile par respiration assistée par pression positive était
impératif.
- un rapport du 29 mars 2017, par lequel le Dr E.________ a
mentionné une aggravation progressive de l’état de santé
psychologique et somatique, précisant que les signes cliniques
sous-jacents venaient péjorer et aggraver le tableau clinique
initiale, dont les éléments principaux étaient surtout dorso-
lombaires. Il a fait état de l’apparition de troubles douloureux
cervico-dorsaux, d’un syndrome d’apnée du sommeil avec
apparition de fatigue chronique et de l’organisation d’un
trouble anxio-dépressif chronique avec probable syndrome
douloureux somatoforme (détérioration de l’image
personnelle, fatigue, insomnie, soutien psychologique
nécessaire).
Dans un avis médical du 4 juillet 2017, la Dresse F.________ et
le Dr N.________, médecins praticiens auprès du SMR, ont considéré que les
doléances formulées par l’assuré dans sa seconde demande étaient
strictement identiques à celles de sa première demande de prestations. En
outre, l’intéressé n’y mentionnait aucun trouble psychiatrique pour
solliciter une entrée en matière. Or, ses plaintes avaient déjà fait l’objet
d’une instruction du SMR ainsi que d’une expertise bi-disciplinaire
rhumatologique et psychiatrique. S’agissant des documents médicaux
produits par l’assuré dans le cadre de sa seconde demande, la
Dresse F.________ et le Dr N.________ ont relevé, sur l’axe somatique, que
l’examen clinique de la Dresse H.________ était sans différences
significatives avec celui de l’expertise du Dr X.________, notamment au
niveau du rachis (distance menton-sternum et doigt-sol, Schöber,
contractures para-vertébrales, inclinaisons du rachis cervical). Au niveau

- 19 -
de l’épaule gauche, les médecins du SMR notaient même une
amélioration, puisque le Dr X.________ n’avait pas pu mobiliser cette
articulation en raison « de douleurs exquises au moindre mouvement »
alors que celle-ci avait pu être mobilisée dans les différents plans par la
Dresse H.________. L’IRM prescrite à l’issue de la consultation de cette
médecin et effectuée par le Dr D.________ montrait des troubles
dégénératifs du rachis, mais qui n’expliquaient pas les douleurs de
l’intéressé. Par ailleurs, le rapport du Dr E.________ évoquait un syndrome
des apnées du sommeil, lequel était effectivement documenté par les
Drs I.________ et U.________. Ces médecins proposaient une prise en
charge, mais n’indiquaient pas que ce syndrome aurait des répercussions
sur la capacité de travail ou les limitations fonctionnelles de l’assuré. Sur
l’axe psychique, la Dresse F.________ et le Dr N.________ ont expliqué que,
dans son rapport du 5 avril 2017, le Dr T.________ avait annoncé, comme
dans ses rapports de 2016, une douleur chronique où intervenaient des
facteurs somatiques et psychiques, ainsi qu’un épisode dépressif. Ce
dernier évoluait favorablement puisque le psychiatre traitant jugeait son
intensité moyenne, alors qu’elle était sévère en 2016. Il n’y avait donc pas
de nouveaux diagnostics. Les médecins du SMR ont relevé que le
Dr T.________ ne mentionnait aucun signe objectif d’un retentissement
cognitif ou somatique (pas de perte de poids, troubles du sommeil non mis
en perspective avec le syndrome des apnées du sommeil) ou sur le
fonctionnement psycho-social et affectif de l’assuré (qui semblait
identique à celui documenté lors de l’expertise du Dr Q.________) pouvant
laisser présager de nouvelles limitations fonctionnelles ou la modification
de la capacité de travail de l’intéressé. En conclusion, la Dresse F.________
et le Dr N.________ ont considéré que les doléances de l’intéressé étaient
identiques à celles examinées lors de l’expertise bi-disciplinaire de 2015 et
que les rapports médicaux somatiques ou psychiatriques ne montraient
aucun signe objectif en faveur d’une modification de l’état de santé
pouvant laisser présager de nouvelles limitations fonctionnelles. Ils ne
notaient ainsi pas d’arguments en faveur d’une aggravation ni d’un nouvel
état de fait devant donner lieu à une nouvelle instruction.

- 20 -
Le 11 juillet 2017, l’OAI a informé l’assuré de son intention de
ne pas entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations,
indiquant ne pas avoir pu constater des modifications notables de sa
situation professionnelle ou médicale.
En parallèle, dans un rapport du 7 juillet 2017, le Dr K.________,
spécialiste en médecine interne générale et en pneumologie, a posé le
diagnostic d’apnées du sommeil modérées. Il a expliqué que l’intéressé
présentait des apnées du sommeil significatives et symptomatiques, pour
lesquelles les possibilités de traitements avaient été discutées, l’intéressé
ayant opté pour une orthèse d’avancement mandibulaire.
Par rapport du 15 août 2017, le Dr M.________ a posé les
diagnostics de lombalgies dégénératives pluri-étagées et de cervico-
brachialgies bilatérales, paresthésies des membres supérieurs. Il a indiqué
notamment que l’assuré avait mis en place beaucoup de stratégies actives
et avait utilisé beaucoup de ressources pour diminuer l’impact de ses
douleurs sur sa vie quotidienne ces dernière années.
Dans un rapport du 20 août 2017, le Dr E.________ a expliqué
que, pour trois raisons au moins, l’état de santé de l’assuré avait évolué
défavorablement depuis juin 2016, avec même l’apparition d’éléments
nouveaux. D’abord, une IRM cervico-dorsal d’octobre 2016 faisait état de
plusieurs anomalies discales étagées cervico-dorsales, dont certaines
étaient probablement en lien avec une irritation radiculaire. Cette
symptomatologie cervico-dorsale était nouvelle par rapport au bilan de
situation précédent, essentiellement lombaire, et avait nécessité une
nouvelle prise en charge avec des consultations et des soins en octobre et
novembre 2016, puis à partir de janvier 2017. Le Dr E.________ a ensuite
expliqué qu’au décours du premier semestre 2017, des investigations
avaient mis à jour un syndrome d’apnées du sommeil, confirmé par le
Dr K.________, avec mise en place d’un traitement. Selon le médecin
traitant, il s’agissant là encore d’un élément factuel totalement nouveau
par rapport à la situation précédente. Enfin, le Dr E.________ évoquait une
dégradation psychique. Il a expliqué que la situation de réadaptation et de

- 21 -
réinsertion professionnelle s’éternisant, avec des lenteurs et des
incompréhensions, un sentiment progressif de découragement et
d’inutilité était apparu. Cette situation se pérennisait et risquait de se
chroniciser, au point qu’une évaluation psychiatrique d’avril 2017 faisait
désormais état d’une incapacité de travail durable d’au moins 50 %,
même dans une activité adaptée. Selon le Dr E.________, cette situation
était nouvelle et démontrait bien une dégradation.
Aux termes d’un avis médical du 14 septembre 2017, la
Dresse F.________ et le Dr N.________ ont exposé notamment ce qui suit :
« […]
1 – "IRM cervico-dorsal Octobre 2016".
[…] si nous reprenons le dossier, le Dr E.________, lui-même,
mentionnait déjà des "cervicalgies" dès 2014. Lors de l'expertise de
2015, le Dr X.________, Rhumatologue, notait à l'interrogatoire ce
type de douleurs et leurs irradiations dans les bras. L'expert avait
pris connaissance d'une IRM cervicale de 2014 qui montrait déjà des
anomalies morphologiques du rachis cervical. Ces doléances et ces
images avaient été prises en compte dans les diagnostics ayant un
impact sur la capacité de travail sous le terme de "cervico-
brachialgies récurrentes" en précisant "discopathie C6-C7" et
donnaient lieu à des limitations fonctionnelles.
Les symptômes "cervico-dorsaux" ont donc déjà été
documentés par l'instruction SMR et par l'expertise qui
fonde la première décision AI.
De plus, le Dr E.________ rapporte des doléances subjectives de
l'assuré, mais aucun élément clinique objectif en faveur d'un nouvel
état de fait sur le plan rhumatologique.
Sur le plan du constat clinique objectif, le Dr M.________, du Centre
[...], qui suit l'assuré depuis 2012, rapporte, en Novembre 2016, que
"l'examen clinique est quasiment superposable" aux précédentes
consultations (RM [rapport médical] Dr M.________, 11.16 GED
20.08.2017). Ce constat vient conforter les observations de notre
précédent avis qui relevaient un examen rhumatologique en Juillet
2016 par la Dresse H.________, Rhumatologue, superposable à celui
de l'expertise du Dr X.________ en 2015 (Avis SMR 04.07.17) (Dr
H.________, rhumatologue, 20.7.16).
Au total, l'état de fait objectivable est invariable depuis la
date de l'expertise.
2- "Syndrome des apnées du sommeil". En effet, cet élément
n'était pas connu lors de la première demande ou de l'expertise, par
contre, nous en avions connaissance lors de la deuxième demande.
Nous notons que l'assuré ne mentionne pas de somnolence diurne
dans ses empêchements dans les formules officielles de 2012 ou de
2017, ni de gêne fonctionnelle comme par exemple pour garder son

- 22 -
permis de conduire. Enfin, aucun symptôme de cet ordre n'a été
relevé comme limitant lors de ses stages.
Par ailleurs, les symptômes de cette maladie peuvent être réduits
sensiblement par des mesures hygiéno-diététiques (perte de poids,
arrêt du tabac) ainsi que des traitements par appareillage (orthèse,
CPAP) (R. Heinzer, J-D. Aubert, Forum Med Suisse 2007 ; 7 : 686-
691). Ses symptômes ne peuvent être durablement incapacitants
tant que l'ensemble des thérapeutiques n'a pas été mis en pratique.
3. "Dégradation psychique". […] Si le Dr E.________ rapporte les
"sentiments" de l'assuré, il ne mentionne ni signes cliniques ni
diagnostics précis, pour argumenter sa position, il s'appuie sur les
conclusions d'un rapport psychiatrique qui annonce une diminution
de la capacité de travail.
Ce rapport psychiatrique a déjà été examiné lors de l'instruction de
la deuxième demande.
Le Dr T.________ annonce, comme dans son rapport de 2016, une
"douleurs chronique où interviennent des acteurs somatiques et
psychiques F45.41" et un épisode dépressif F32.1 (Dr T.________,
psychiatre, 5.4.17).
Ce rapport met aux premiers plans de ses constatations des
douleurs somatiques et leurs manifestations, ce qui ne relève pas du
domaine de compétence du praticien.
Les doléances de l'assuré sont largement exposées, elles sont
identiques à celles mises en évidence lors de l'expertise du
Dr Q.________, tel qu'aucun nouvel état de fait n'est renseigné.
Cependant, l'examen n'explicite aucun signe objectif d'un
retentissement cognitif, somatique (poids), ou sur le fonctionnement
psycho-social et affectif étayant son évaluation contrairement à
l'examen du Dr Q.________ (RM Dr T.________, psychiatre, 5.4.17).
De plus, au bout de 9 mois de suivi, le psychiatre de l'assuré décrit
une évolution favorable de l'épisode dépressif puisqu'il juge son
intensité moyenne en Avril 2017 alors qu'elle était jugée sévère en
Juin 2016, ce qui est cohérent avec l'absence de réponse
thérapeutique d'intensité croissante explicitée par le rapport.
Paradoxalement, cette amélioration ne s'accompagne pas d'une
augmentation de sa capacité de travail qui reste évaluée à 50 %.
CONCLUSION : PAS D’ENTREEE EN MATIERE. Les documents
produits par le Dr E.________ et la lettre de ce dernier n’apporte
aucun arguments objectifs en faveur d’un nouvel état de fait ni
d’une aggravation par rapport à la situation examinée lors de
l’expertise mandatée par le SMR et fondant la précédente décision
AI ni lors de la deuxième demande. »
Par décision du 3 octobre 2017, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 11 juillet 2017.
c) Dans un rapport du 18 octobre 2017, le Dr T.________ a posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif
sévère (F32.2), de douleur chronique où intervenaient des facteurs
somatiques et psychiques (F45.41), de lombo-sciatalgies bilatérales,

- 23 -
existant depuis 2012, de décompensation discale dégénérative favorisée
par des anomalies statiques du rachis, ainsi que de décompensation
discale circonférentielle avec comblement foraminal bilatéral L4-L5. Dans
l’anamnèse, ce médecin a exposé qu’à l’arrivée de l’assuré à sa
consultation en juin 2016, l’état psychique de celui-ci s’état aggravé
depuis l’expertise du Dr Q.________. L’intéressé présentait « un épisode
dépressif moyen avec sa dépression ayant la tendance à augmenter la
symptomatologie dépressive ». Au fil des mois, depuis que le Dr T.________
suivait l’assuré, la situation ne s’était pas améliorée malgré la bonne
adhésion au traitement. Au jour du présent rapport, ce médecin décrivait
la dépression comme sévère, liée en grande partie à l’absence
d’amélioration sur le plan somatique et à l’aggravation de la situation
économique, vu l’absence de possibilité pour l’intéressé d’exercer une
activité lucrative. Sous « constat médical », le Dr T.________ a mentionné
les mêmes constatations que dans ses rapports médicaux précédents. Il
précisait cependant que lors de la dernière consultation du 25 septembre
2017, l’assuré avait présenté un résultat de 32 points à l’échelle Hamilton
Depression Rating Scale (17 items), ce qui correspondait à une dépression
sévère. A l’échelle d’Evaluation Globale du Fonctionnement, il avait eu un
résultat de 55 points, ce qui correspondait à la présence de symptômes
d’intensité moyenne entraînant des difficultés d’intensité moyenne dans le
fonctionnement social et/ou l’autonomie. Le Dr T.________ a estimé que les
restrictions physiques, mentales ou psychiques de l’intéressé étaient liées
à une fatigabilité augmentée, à un manque d’élan vital, à un focus de
l’attention centré sur ses douleurs, à une initiative réduite et à une
tendance à l’isolement social. Ces restrictions se manifestaient au travail
par un ralentissement de tous les gestes, par un changement régulier de
position, par un manque de concentration, par des fautes dans l’exercice
de ses activités et par un absentéisme. Selon le psychiatre traitant,
l’assuré présentait une incapacité de travail de 50 %, d’un point de vue
psychiatrique, dans une activité adaptée, existant au moins depuis janvier
2016.
C. Par acte du 2 novembre 2017, L.________, représenté par
Me Gilles-Antoine Hofstetter, a recouru auprès de la Cour des assurances

- 24 -
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du 3 octobre 2017
susmentionnée, concluant principalement à son annulation et au renvoi de
la cause à l’intimé pour instruction et nouvelle décision, et subsidiairement
à sa réforme en ce sens qu’une rente d’invalidité entière lui soit allouée à
compter d’une date à préciser en cours d’instance. En substance, il a fait
valoir que c’était à tort que l’intimé n’était pas entré en matière sur sa
nouvelle demande. En effet, les rapports du Dr T.________ témoignaient
d’une aggravation de son état de santé, depuis l’expertise du
Dr Q.________, ayant une influence directe sur son droit à une rente. En
outre, il a considéré que la Cour de céans, dans son arrêt du 27 février
2017, avait retenu que si les rapports médicaux produits durant la
procédure de recours ne justifiaient pas de remettre en question la
décision de l’intimé du 7 juin 2016, ils témoignaient en revanche d’une
aggravation de son état de santé postérieure à dite décision, ce qui était
de nature à justifier le dépôt d’une nouvelle demande de rente. Ainsi, sur
la base des rapports de son psychiatre traitant, le recourant a exposé que
son taux d’invalidité était en définitive de l’ordre de 85 % (50 %
d’invalidité sur le plan psychiatrique auxquels s’ajoutaient 35.14 %
d’invalidité reconnu par l’intimé dans sa décision du 7 juin 2016), lui
ouvrant ainsi le droit à une rente entière. Enfin, le recourant a requis la
mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire (rhumatologique et
psychiatrique) pour l’hypothèse il serait estimé qu’aucun élément d’ordre
médical n’attesterait de l’aggravation de son état de santé,
respectivement de son incapacité de travail entière.
Dans sa réponse du 15 décembre 2017, l’intimé a conclu au
rejet du recours. Il a confirmé sa position, expliquant avoir soumis au SMR
le rapport du Dr T.________ du 18 octobre 2017. Aux termes d’un avis
médical du 5 décembre 2017 produit en annexe, la Dresse F.________ et le
Dr N.________ ont estimé que l’évolution du score à l’échelle Hamilton
Depression Rating Scale (17 items) n’était pas corrélée à une péjoration
des capacités du recourant (évaluation des capacités fonctionnelles,
capacité de travail). Depuis avril 2017, malgré les variations de ce score, il
n’y avait pas de modification de traitement médicamenteux, ni de la
fréquence des consultations psychiatriques, à quinzaine ou plus au vu de

- 25 -
la teneur du rapport du 18 octobre 2017 qui mentionnait une dernière
consultation le 25 septembre 2017. La Dresse F.________ et le Dr N.________
n’ont ainsi pas noté d’intensification thérapeutique motivée par les
variations du score. En outre, le détail du score, avec le résultat à chaque
item, n’étaient pas communiqués, et aucun élément de sémiologie
clinique ne venait corroborer ce score. En effet, les constats cliniques des
rapports d’avril 2017 et d’octobre 2017 étaient identiques, malgré des
scores différents. Les médecins du SMR ont conclu que le psychiatre
traitant opérait une appréciation différente d’un état de fait identique à
celui expertisé par le Dr Q.________ en juin 2015. Le Dr T.________
n’apportait pas le niveau de preuves requis pour entrer en matière sur une
nouvelle demande motivée par les mêmes symptômes.
Le 7 février 2018, le recourant a répliqué, en confirmant sa
position. Il a ajouté que, jusqu’à preuve du contraire, la Dresse F.________
et le Dr N.________ n’étaient pas spécialisés en psychiatrie et ne
paraissaient dès lors pas qualifiés pour se prononcer sur son état de santé
psychique.
Le 30 octobre 2018, l’intéressé s’est encore déterminé et a
produit un rapport du 22 octobre 2018 du Dr T.________.
E n d r o i t :
1. La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre

- 26 -
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V 418
consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de
l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en
principe irrecevables (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418
consid. 5.2.1).
b) Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé devait entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 13 avril
2017 par le recourant.
3. a) Aux termes de l’art. 87 al. 2 RAI [règlement fédéral du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201], lorsqu’une
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible
que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin
d’aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à
influencer ses droits. Lorsque la rente, l’allocation pour impotent ou la
contribution d’assistance a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce que le besoin
d’aide ne donnait pas droit à une contribution d’assistance, la nouvelle
demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2
sont remplies (art. 87 al. 3 RAI). Selon la jurisprudence, cette exigence doit
permettre à l’administration, qui a précédemment rendu une décision de
refus de prestations entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits

- 27 -
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ;
TF 8C_880/2017 du 22 juin 2018 consid. 3). Une appréciation différente de
la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à
l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 372 consid. 2b ; SVR 1996 IV
n° 70 p. 204 consid. 3a et réf. cit. ; TFA I 716/03 du 9 août 2004
consid. 4.1 ; Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum
Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung
(IVG), Zurich/Bâle/Genève 2014, n° 51 p. 433).
Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande, l’administration
doit donc commencer par examiner si les allégations de l’assuré sont,
d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire est
liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations par un refus
d’entrée en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de
l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du
27 juillet 2013 consid. 2.2).
b) D’après la jurisprudence, le principe inquisitoire, selon
lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par
l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure prévue par
l’art. 87 al. 2 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 8C_880/2017 précité
consid. 5.1). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des
assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l’administration
pouvait appliquer par analogie l’art. 73 aRAI (en vigueur jusqu’au
31 décembre 2002 ; art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) – qui
permet aux organes de l’assurance-invalidité de statuer en l’état du
dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par
l’art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la
protection de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] ; ATF 124 II 265 ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3).

- 28 -
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande de prestations, l’examen du juge des
assurances sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces
déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de
l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci
a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 8C_308/2015 du 8 octobre 2015
consid. 3.2 ; 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). Il s’ensuit que les
rapports médicaux produits postérieurement à la décision administrative
attaquée ne doivent pas être pris en considération et examinés par le juge
des assurances sociales dans un litige de ce genre (TF 9C_959/2011 du
6 août 2012 consid. 4.3 ; I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 3.2 et 4.1).
d) La dernière décision entrée en force qui repose sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit constitue le point de départ temporel pour l’examen
d’une modification du degré d’invalidité lors d’une révision de la rente
(ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71 consid. 3.2 ; TF 9C_739/2010 du
1er juin 2011 consid. 2.1).
4. En l'espèce, il convient d'examiner si le recourant a rendu
plausible une péjoration de son état de santé, susceptible de modifier le
droit aux prestations, depuis la dernière décision reposant sur un examen
complet de son droit à la rente, à savoir depuis la décision du 7 juin 2016,
confirmée par arrêt du 27 février 2017.
a) Contrairement à ce que soutient l’intéressé, la Cour des
assurances sociales n’a pas constaté, dans son arrêt du 27 février 2017,
que les rapports médicaux produits à l’époque pendant la procédure de
recours témoignaient d’une aggravation de l’état de santé postérieure à la
décision litigieuse du 7 juin 2016. La Cour de céans a uniquement retenu
que ces documents ne permettaient pas de constater une péjoration
durable de l’état de santé, de nature à ouvrir droit aux prestations à la
date de la décision litigieuse. Une expertise judiciaire – requise à l’époque

- 29 -
par le recourant –, en vue de déterminer la réalité et la durabilité de
l'aggravation alléguée et attestée par le Dr T.________, n'était pas justifiée
et il appartiendrait à l'intéressé de préciser à l'intimé s'il entendait
produire ces documents pour valoir nouvelle demande de prestations. La
Cour s’est abstenue de préciser si les rapports en questions étaient
suffisants pour que l’intimé entre en matière, laissant précisément à la
partie recourante le soin d’examiner si le dépôt d’une nouvelle demande
sur la base de ces documents était opportun. La Cour des assurances
sociales s’est néanmoins étonnée que le Dr T.________ ait attesté une
incapacité de travail de 50 % pour une période précédant de six mois sa
première consultation, sans aucune explication sur les éléments factuels
lui permettant de poser un tel constat. Le recourant ne peut donc
s’appuyer sur l'arrêt rendu le 27 février 2017 par la Cour de céans pour
établir que l’intimé devait entrer en matière sur sa nouvelle demande.
b) Sur le plan somatique, les documents au dossier ne rendent
pas plausible une péjoration notable de l’état de santé de l’intéressé, de
nature à influer sur son droit aux prestations, pour les motifs mentionnés
par la Dresse F.________ et le Dr N.________ du SMR dans leurs avis
médicaux des 4 juillet et 14 septembre 2017, auxquels il est renvoyé. Le
recourant ne le soutient d’ailleurs pas, ne contestant en effet que
l'appréciation de l'intimé quant à son état psychique, de sorte qu’il n’y a
pas lieu de consacrer davantage de développements à cette question.
c) Sur le plan psychiatrique, le recourant se prévaut d'une
aggravation de son état de santé, en se fondant sur les rapports médicaux
établis par son psychiatre traitant, le Dr T.________.
Figurent au dossier quatre rapports de ce médecin, à savoir
ceux des 15 juin et 26 octobre 2016 et des 5 avril et 18 octobre 2017.
Conformément à la jurisprudence précitée (cf. consid. 3c supra), le dernier
rapport susmentionné, soit celui du 18 octobre 2017, ne saurait toutefois
être pris en considération dans le présent arrêt pour examiner si
l’intéressé a rendu plausible une aggravation de son état de santé. Le
Dr T.________ a en effet établi, et partant produit, ce rapport

- 30 -
postérieurement à la décision administrative litigieuse du 3 octobre 2017.
Quoi qu’il en soit, même si l’on prenait en considération ce rapport, le
recours serait infondé pour les motifs suivants.
Les médecins du SMR ont souligné à juste titre – dans leurs
avis médicaux des 4 juillet et 14 septembre 2017 – qu'après avoir posé un
diagnostic initial d'épisode dépressif sévère (cf. rapport du 15 juin 2016),
le Dr T.________ avait plutôt constaté, dans les mois qui avaient suivi, une
amélioration avec un épisode dépressif désormais qualifié de moyen
(cf. rapport du 26 octobre 2016, également rapport du 5 avril 2017). De
manière pertinente, ils ont également relevé que, paradoxalement, cette
amélioration de l'état de santé psychique ne s'était pas accompagnée
d'une augmentation de la capacité de travail estimée par le psychiatre
traitant, qui restait évaluée à 50 % (cf. avis du SMR du 14 septembre
2017).
Par ailleurs, pendant toute la période prise en considération, le
score du recourant à l'échelle d'Evaluation Globale du Fonctionnement est
resté stable, à 55 points, correspondant à des symptômes d'intensité
moyenne entraînant des difficultés d'intensité moyenne dans le
fonctionnement social et/ou l'autonomie. Le Dr T.________ n’a toutefois pas
produit le test réalisé et s’est limité, pour toute information sur ce point, à
en donner le résultat, ce qui est insuffisamment probant. En réalité, seule
l'évolution du score de l'intéressé sur l'échelle de la dépression de
Hamilton, et le fait que celui-ci ait désormais estimé utile ou nécessaire de
consulter un psychiatre régulièrement, semblent traduire une aggravation
de la dépression. Ces circonstances, et notamment la différence de
cotation sur l'échelle Hamilton, par rapport à celle rapportée à l'époque
par le Dr Q.________, sont toutefois des éléments insuffisants pour rendre
plausible une péjoration de l'état de santé psychique du recourant avec
des répercussions notables sur sa capacité de travail. En effet, le
Dr T.________ s’est contenté, là encore, de rapporter les résultats du test,
mais ne les a complétés par aucun véritable constat clinique ou élément
tiré de l'anamnèse pour les étayer. Il s’est limité, sur ce dernier point, à
résumer très brièvement l'évolution de l'état de santé et la procédure

- 31 -
suivie jusqu'à l'expertise établie par les Drs X.________ et Q.________. Le
psychiatre traitant a ensuite mêlé certains éléments de l'anamnèse,
présentés de manière vague, à des constatations cliniques
particulièrement succinctes, le tout restant toutefois très général et peu
relié à des constatations concrètes. Il a ainsi indiqué, sans être plus précis,
« d'autres symptômes dépressifs », à savoir un ralentissement cognitif et
physique, une diminution de la capacité d'éprouver du plaisir, d'autres
troubles somatiques (troubles du sommeil, manque de l'appétit et de la
libido). Il a mentionné que l’intéressé se posait régulièrement la question
de savoir si la vie valait encore la peine d’être vécue, mais n’avait pas de
projets suicidaires. Il évoquait une diminution du pragmatisme et de la
volonté, ainsi qu’une baisse de l’auto-estime, et précisait que le recourant
vivait retiré au sein de sa famille, sans chercher à établir ou élargir ses
contacts sociaux, avec peu de loisirs. Ces constatations, présentées de
manière toute générale et sans lien réel avec des constatations cliniques
décrites ni des éléments d’une anamnèse plus détaillée, ne suffisent pas à
rendre plausible une véritable péjoration de l’état de santé de l’intéressé
depuis l’expertise réalisée par le Dr Q.________, plutôt qu’une simple
appréciation différente d’un état de santé globalement stable. A cet égard,
on observera que dans son premier recours du 13 juillet 2016 à la Cour
des assurances sociales, faisant suite à la première décision de refus de
prestations du 7 juin 2016, le recourant alléguait déjà qu’il n’avait pas
d’activités de loisir impliquant des tiers au cercle familial, ni d’activités de
voyages ou de vacances, et qu’il ne conduisait plus en raison des
douleurs, paraissant ainsi largement dépendant de ses proches pour les
activités de la vie quotidienne. La Cour de céans avait estimé cette
argumentation insuffisante pour contester la valeur probante des
constatations du Dr Q.________, au vu notamment des activités
mentionnées par cet expert ainsi que par le Dr X.________, tirées de
l’anamnèse personnelle.
Au final, et dans le contexte d’une nouvelle demande
présentée très rapidement après le dernier refus de prestations, les
rapports du Dr T.________ sont insuffisamment probants pour rendre
plausible une péjoration durable de l’état de santé psychique de

- 32 -
l’intéressé – telle qu’elle entraînerait désormais une incapacité de travail
notable dans une activité adaptée –, plutôt qu’une simple appréciation
différente, par un autre médecin, d’un état de fait demeuré stable pour
l’essentiel (cf. consid. 3a supra). Les médecins du SMR sont ainsi arrivés à
juste titre à cette même conclusion. A cet égard, et contrairement à ce
que soutient le recourant, la spécialisation de la Dresse F.________ et du
Dr N.________ n’est en l’occurrence d’aucune importance. Il ne leur a en
effet pas été demandé d’examiner le recourant pour se prononcer sur son
état de santé psychique, mais uniquement de se déterminer sur la valeur
probante des rapports du psychiatre traitant quant à l’apparition d’une
aggravation de l’état de santé de l’intéressé pouvant avoir des
conséquences sur son droit à la rente, comme procédé dans le présent
arrêt. Partant, sur la base des avis médiaux des médecins du SMR, l’intimé
était légitimé à ne pas entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations.
A toutes fins utiles, il est précisé que la prise en compte du
rapport du Dr T.________ du 18 octobre 2017 n’aurait pas eu pour effet de
changer le résultat du présent arrêt, les considérations qui précèdent
pouvant s’appliquer de manière identique à son encontre. Par ce rapport,
le psychiatre traitant se montre en outre contradictoire en y posant le
même diagnostic d’épisode dépressif d’intensité sévère que dans son
premier rapport du 15 juin 2016, établi peu après la première consultation,
puis en y précisant que l’état dépressif était de gravité moyenne lors de
l’arrivée du recourant à sa consultation en juin 2016, laissant entendre
que l’atteinte et ses symptômes allaient en s’aggravant. Or, comme
constaté ci-dessus, une amélioration de l’état de santé psychique de
l’intéressé ressort des rapports du Dr T.________ antérieurs à celui du
18 octobre 2017, ceux des 26 octobre 2016 et 5 avril 2017 mentionnant
en effet un épisode dépressif moyen. Ce n’est ainsi que dans son rapport
du 18 octobre 2017, établi deux semaines après la notification de la
décision litigieuse, que le psychiatre traitant a à nouveau constaté un
épisode dépressif grave.

- 33 -
Le rapport du 22 octobre 2018 du Dr T.________, produit le
30 octobre 2018 par le recourant, ne peut évidemment pas être pris en
considération pour statuer sur le bien-fondé d’une décision de refus
d’entrée en matière sur une nouvelle demande, rendue plus d’une année
auparavant.
d) Il convient en outre de rejeter la requête du recourant
tendant à la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire. Ce faisant,
l’intéressé apparaît méconnaitre la nature même de la procédure prévue à
l’art. 87 al. 2 et 3 RAI, laquelle empêche de procéder à une telle expertise
complémentaire (cf. consid. 3b et c supra ; TF 9C_137/2018 du
3 septembre 2018 consid. 4.2).
5. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge du recourant, qui succombe.
Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 34 -
II. La décision rendue le 3 octobre 2017 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de L.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 35 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier: