vd_gerichte · FF20.017888 · 2020-12-30 · fr
Faillite ordinaire 171 LP
Faillite ordinaire 171 LP


TRIBUNAL CANTONAL
FF20.017888-201600
363
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 30 décembre 2020
__________________
Composition :M. MAILLARD, président
Mmes Byrde et Cherpillod, juges
Greffier : Mme Joye
*****
Art. 174 al. 2 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites et de faillite, s'occupe du recours exercé par
R.________, à Nyon, contre le jugement rendu le 5 novembre 2020 par la
Présidente du Tribunal d’arrondissement de La Côte, prononçant la faillite
du recourant à la réquisition de M.________, à Lausanne.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
1. a) R.________ exploite, depuis le 4 septembre 2019, une
entreprise individuelle sous la raison « [...]», ayant pour but de fournir des
« conseils en investissements et en entreprise ».
b) Par requête adressée le 11 mai 2020 au Président du
Tribunal d’arrondissement de La Côte, M.________ a requis la faillite de
R.________. Elle a produit les commandements de payer et les
comminations de faillite notifiés au poursuivi dans les quatre
poursuites suivantes de l’Office des poursuites du district de Nyon :
- n° 9'129'450, portant sur les montants de 5'785 fr. 20 plus intérêts au
taux de 5% l’an dès le 24 mars 2019, de 195 fr. 25 sans intérêt,
de 200 fr. sans intérêt et de 115 fr. 15 sans intérêt, plus 180 fr. 85 de
frais de commandement de payer et de commination de faillite,
- n° 9'137'554, portant sur les montants de 287 fr. 70 plus intérêts au
taux de 5% l’an dès le 3 avril 2019, de 90 fr. sans intérêt et de 11
fr. 60 sans intérêt, plus 100 francs 85 de frais de commandement de
payer et de commination de faillite,
- n° 9'238'546, portant sur les montants de 5'985 fr. plus intérêts au taux
de 5% l’an dès le 30 juin 2019, de 415 fr. 70 sans intérêt, de 200 fr.
sans intérêt et de 122 fr. 85 sans intérêt, plus 180 fr. 85 de frais de
commandement de payer et de commination de faillite,
- n° 9’399'006, portant sur les montants de 462 fr. 25 plus intérêts au
taux de 5% l’an dès le 26 novembre 2019, de 90 fr. sans intérêt
et de 31 fr. 35 sans intérêt, plus 185 fr. 85 de frais de commandement de
payer et de commination de faillite.

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Par avis recommandé du 12 mai 2020, la requête a été
adressée au poursuivi et les parties ont été convoquées à une audience de
faillite fixée au
22 juin 2020, à laquelle R.________ a personnellement comparu.
Après l’audience, la présidente a octroyé au poursuivi, à la
demande de ce dernier, des délais aux 10 août, 7 septembre, 5 octobre et
2 novembre 2020 pour s’acquitter des poursuites précitées.
La poursuite n° 9’399'006 a été acquittée le 3 novembre 2020.
2. Par jugement du 5 novembre 2020, la Présidente du Tribunal
d’arron-dissement de La Côte, statuant en tant qu’autorité de première
instance en matière sommaire de poursuites et de faillite, a prononcé la
faillite de R.________ le 5 novembre 2020 à 14 heures (I), a mis les frais
judiciaires, fixés à 200 fr., à la charge du failli (II). Le pli contenant ce
jugement destiné au failli a été retourné au greffe du tribunal avec la
mention « non réclamé » le 14 novembre 2020, après l’échéance du délai
de garde postal de sept jours intervenu le 13 novembre 2020.
3. a) Par acte déposé le 16 novembre 2020, R.________ a recouru
contre le jugement du 5 novembre 2020 en concluant, avec dépens,
principalement à la « révocation » du jugement de faillite et
subsidiairement à son annulation. A l’appui de son écriture, il a produit :
– une procuration,
– une quittance de l’Office des poursuites du district de Nyon du 16
novembre 2020 attestant du règlement, par le poursuivi, des poursuites
nos 9'129'450, 9'137'554 et 9'238'546 ;
– un extrait du Registre foncier relatif à la parcelle n° [...] de la commune
de Nyon, dont R.________ est copropriétaire avec [...],

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– un document, non signé, portant sur l’estimation du bien immobilier
précité, émanant de l’agence immobilière [...], qui conseille un prix de
vente dans une fourchette de 9'500'000 fr. à 12'000'000 fr., et qui
mentionne que ce bien est estimé fiscalement à 3'315'000 francs.
b) Par décision du 18 novembre 2020, le Président de la cour
de céans a rejeté la requête d’effet suspensif contenue dans le recours.
c) Un extrait des poursuites au 18 novembre 2020 concernant
le recourant a été versé au dossier. Cet extrait a été adressé à l’intéressé
par avis recommandé du 2 décembre 2020 et un délai de dix jours dès
réception de l’envoi lui a été imparti pour se déterminer sur son contenu.
Le recourant s’est déterminé dans une écriture du 4 décembre
2020, à l’appui de laquelle il a produit un lot de pièces.
En d roit :
I. a) En vertu de l'art. 174 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite
pour dettes et la faillite; RS 281.1), la décision du juge de la faillite peut,
dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC (Code de
procédure civile; RS 272). Selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours s'exerce par
le dépôt d'un acte écrit et motivé, introduit auprès de l'instance de
recours.
En vertu de l'art. 174 al. 1, 2e phrase LP, les parties peuvent
faire valoir devant l'instance de recours des faits nouveaux lorsque ceux-ci
se sont produits avant le jugement de première instance. La loi vise ici les
faits nouveaux improprement dits (faux nova ou pseudo-nova), à savoir
ceux qui existaient déjà au moment de l'ouverture de la faillite et dont le
premier juge n'a pas eu connaissance pour quelque raison que ce soit; ces

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faits peuvent être invoqués sans restriction devant la juridiction de
recours, pour autant qu'ils le soient dans le délai de recours (ATF 139 III
491 consid. 4.4). Selon la jurisprudence, les vrais nova – à savoir les faits
qui sont intervenus après l'ouverture de la faillite en première instance
(art. 174 al. 2 ch. 1-3 LP) – doivent également être produits avant
l'expiration du délai de recours (ATF 139 III 491 consid. 4; ATF 136 III 294
consid. 3; TF 5A_899/2014 du 5 janvier 2015 consid. 3.1 et les autres
références, publié in SJ 2015 I p. 437). En vertu de la lettre claire de l'art.
174 al. 2 LP, aucun autre novum n'est admissible
(TF 5A_874/2017 du 7 février 2018; TF 5A_625/2015 du 18 janvier 2016
consid. 3.6.1). L'octroi d'un délai pour se déterminer sur l'extrait du
registre des poursuites et des actes de défaut de biens requis d'office et
joint au dossier n'a pas pour effet de prolonger le délai de recours ni
d'instituer un délai supplémentaire pour produire des pièces (TF
5A_681/2016 du 24 novembre 2016 consid. 3.1.3 ; CPF 6 novembre
2020/242; CPF 7 juillet 2016/215; CPF 16 octobre 2013/409).
b) En l'espèce, l’acte de recours du 16 novembre 2020, dirigé
contre le jugement rendu le 5 novembre 2020, a été déposé en temps
utile et dans les formes requises, le recourant demandant l’annulation de
la faillite. Il est ainsi recevable. Les pièces produites à l’appui de cette
écriture sont également recevables.
L’écriture du 4 décembre 2020, déposée dans le délai imparti
dans l’avis du 2 décembre 2020, est recevable uniquement dans la
mesure où elle porte sur l'extrait des poursuites précité. Les pièces
accompagnant ces déterminations sont en revanche irrecevables, car
produites après l’échéance du délai de recours. En effet, la fiction de la
notification était opposable au recourant, qui, au courant de la procédure
de faillite (il avait comparu à l’audience et avait obtenu du juge des délais
pour s’acquitter des poursuites en cause), devait s’attendre à recevoir du
courrier de l’autorité saisie (art. 138 al. 3 let. a CPC), si bien que le
jugement de faillite du
5 novembre 2020 était réputé notifié à l’intéressé le 13 novembre 2020,
échéance du délai de garde postal de sept jours, de sorte que le délai de

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recours de dix jours (174 al. 1 LP et 321 al. 2 CPC) est arrivé à échéance le
23 novembre 2020 au plus tard.
II. a) En vertu de l'art. 174 al. 2 LP, l'autorité de recours peut
annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa
solvabilité et établit par titre que la dette, intérêts et frais compris, a été
payée (ch. 1) ou que la totalité de la somme à rembourser a été déposée
auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier (ch. 2),
ou encore que celui-ci a retiré sa réquisition de faillite (ch. 3). Ces deux
conditions, soit le paiement de la dette à l'origine de la faillite, le dépôt de
la totalité de la somme à rembourser ou le retrait de la requête de faillite,
d’une part, et la vraisemblance de la solvabilité, d’autre part, sont
cumulatives (TF 5A_615/2020 du 30 septembre 2020 consid. 3.1 et les réf.
cit. ; Bosshard, Le recours contre le jugement de faillite, in JdT 2010 II 113
ss, p. 127).
La solvabilité, au sens de l'art. 174 al. 2 LP, se définit par
opposition à l'insolvabilité au sens de l'art. 191 LP (TF 5A_181/2018 du 30
avril 2018 consid. 3 ; TF 5P.399/1999 du 14 janvier 2000 consid. 2b) ; elle
consiste en la capacité du débiteur de disposer de liquidités suffisantes
pour payer ses dettes échues et peut aussi être présente si cette capacité
fait temporairement défaut, pour autant que des indices d'amélioration de
la situation à court terme existent (TF 5A_181/2018 précité ; TF
5A_606/2014 du 19 novembre 2014 consid. 3.1; TF 5A_912/2013 consid. 3
; TF 5A_328/2011 du 11 août 2011 consid. 2, publié in SJ 2012 I p. 25).
C'est le débiteur qui doit rendre sa solvabilité vraisemblable; il
n'appartient pas à l'autorité de recours de rechercher d'office des moyens
de preuve idoines (TF 5A_181/2018 précité; TF 5A_354/2016 du
22 novembre 2016 consid. 4.1 et les arrêts cités; TF 5A_300/2016 du 14
octobre 2016 consid. 5.1 et les arrêts cités; TF 5A_175/2015 du 5 juin 2015
consid. 4.1 publié in SJ 2016 I p. 101; TF 5A_912/2013 du 18 février 2014
consid. 3); il ne peut se contenter de simples allégations, mais doit fournir

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des indices concrets tels que récépissés de paiements, justificatifs des
moyens financiers (avoirs en banque, crédit bancaire) à sa disposition,
liste des débiteurs, extrait du registre des poursuites, comptes annuels
récents, bilan intermédiaire, etc. (TF 5A_615/2020 précité ; TF
5A_181/2018 précité). En plus de ces documents, le failli doit établir
qu’aucune requête de faillite dans une poursuite ordinaire ou une
poursuite pour effets de change n’est pendante contre lui et qu’aucune
poursuite exécutoire n’est en cours contre lui (TF 5A_615/2020 précité).
L’extrait du registre des poursuites concernant le failli est en règle
générale décisif (mêmes arrêts).
L'appréciation de la solvabilité repose sur une impression
générale fondée sur les habitudes de paiement du failli ; en principe,
s'avère insolvable le débiteur qui, par exemple, laisse des comminations
de faillite s'accumuler, fait systématiquement opposition et ne paie pas
même des montants peu élevés. S'il existe des poursuites ayant atteint le
stade de la commination de faillite, le débiteur doit en principe prouver
par titre qu'une des hypothèses de l'art. 174 al. 2 ch. 1 à 3 LP s'est
réalisée, à moins qu'il ne résulte du dossier la vraisemblance qualifiée de
l'existence de disponibilités en liquidité objectivement suffisantes non
seulement pour payer ces créances, mais aussi pour faire face aux autres
prétentions créancières déjà exigibles (TF 5A_615/2020 précité).
b) En l’espèce, le recourant a produit à l’appui de son écriture
du
16 novembre 2020 une quittance de l’Office des poursuites du district de
Nyon attestant du règlement avant cette date, donc dans le délai de
recours, des trois poursuites à l’origine de la faillite (la quatrième
poursuite mentionnée dans la réquisition de faillite ayant déjà été
acquittée avant le jugement).
La première des conditions légales pour annuler la faillite est
ainsi réalisée. Reste à examiner si le recourant rend vraisemblable sa
solvabilité.

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c) Il ressort de l’extrait des poursuites au 18 novembre 2020
concernant le recourant, qu’à cette date, celui-ci faisait l’objet de quinze
poursuites pour un montant total de 3'351'844 fr. 20, dont neuf émanent
de corporations publiques, à savoir : la Confédération suisse pour 21'023
fr. 30, la Ville de Nyon pour 1'875 fr. 20 et 1'849 fr. 50, la Commune de
[...] pour 332 fr. 55, l’Administration fiscale du canton de Genève pour
14'188 fr. 75, ce qui porte les dettes fiscales à plus de 39'269 fr. 90, et la
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS pour 3'173 fr. 20, 90'980
fr. 40, 8'587 fr. 95 et 31'173 fr. 25, soit une créance totale de près de
133'914 fr. 80. Une des poursuites concerne un gage immobilier pour
3'126'023 fr. 45, possiblement l’immeuble sis sur la parcelle n° 353
précitée. S’agissant de ce bien immobilier, on constate également qu’il
s’agit d’une copropriété et que le recourant n’a pas produit la(les)
cédule(s) hypothécaire(s) le grevant ni un extrait du Registre foncier
permettant de le(s) quantifier. On relève également que l’extrait des
poursuites fait apparaître deux comminations de faillite (autres que celles
objets de la présente procédure) notifiées au recourant, l’une le 22 juillet
2020 dans une poursuite également exercée par M.________ pour un
montant de 20'201 fr. 25, et l’autre le 4 novembre 2020, veille du
jugement de faillite dont est recours, pour une créance de 3'427 fr. 30.
Enfin et surtout, le recourant ne fournit aucun renseignement (bilan,
comptes, etc.) sur la marche de l’entreprise individuelle qu’il exploite sous
la raison « [...]», à l’adresse de l’immeuble dont il copropriétaire à Nyon.
Il ressort de ce qui précède que le recourant a laissé
s’accumuler des créances de droit public pour de très gros montants mais
qu’il ne s’est pas non plus acquitté de faibles montants (par exemple 332
fr. 55 pour la Commune de [...]). Dans la mesure où il faisait l’objet de
deux comminations de faillite, il lui incombait, d’après la jurisprudence du
Tribunal fédéral, de prouver par titre sa solvabilité, ce qu’il n’a
manifestement pas fait. Le seul fait qu’il soit copropriétaire, avec [...], d’un
bien-fonds sis sur la Commune de Nyon d’une surface de 1'333 m2 est à
cet égard insuffisant, dès lors que l’on ne saurait en déduire, même sous
l’angle de la vraisemblance, l’existence de disponibilités en liquidités
suffisantes pour payer ses dettes échues. L’estimation d’ [...], par ailleurs

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non signée, ni aucune pièce du dossier ne fournit de renseignement sur le
montant qui serait disponible une fois les dettes hypothécaires acquittées,
d’une part. D’autre part, aucune pièce au dossier n’indique qu’une vente
immobilière serait sur le point d’être conclue ; une telle vente n’est du
reste pas alléguée.
Force est ainsi de constater que le recourant ne rend pas sa
solvabilité vraisemblable, si bien que la deuxième condition posée par
l’art. 174 al. 2 LP n’est en l’espèce pas réalisée.
III. En conclusion, le recours doit être rejeté et le jugement de
faillite confirmé.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.,
doivent être mis à la charge du recourant (art. 106 al. 1 CPC), qui en a
déjà fait l’avance.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites et de faillite,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le jugement de faillite du 5 novembre 2020 est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.
(trois cents francs), sont mis à la charge du recourant.
Le président : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Thomas Béguin, avocat (pour R.________),
- M.________.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente
notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- M. le Préposé à l’Office des faillites de l’arrondissement de La Côte,
- M. le Préposé à l’Office des poursuites du district du Nyon,
- M. le Préposé au Registre du commerce du canton de Vaud,
- M. le Conservateur du Registre foncier, Office de La Côte,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal d’arrondissement de La Côte.
La greffière :