vd_gerichte · LN21.026000 · 2021-10-20 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN21.026000-211204
217
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 20 octobre 2021
______________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Fonjallaz et Bendani, juges
Greffière : Mme Bouchat
*****
Art. 310 al. 1 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté déposé par A.J.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 juillet 2021 par la
Juge de paix du district de Lausanne dans la cause concernant les enfants
B.J., C.J., et D.J.________, tous trois à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 juillet 2021,
adressée pour notification le 21 juillet 2021, la Juge de paix du district de
Lausanne (ci-après : la juge de paix) a notamment ouvert une enquête en
limitation de l'autorité parentale d’A.J.________ (ci-après : la recourante),
anciennement [...], sur ses enfants B.J.________, anciennement [...],
C.J.________ et D.J.________, nés respectivement les [...] 2008, [...] 2010 et
[...] 2018, un mandat d'enquête étant confié à la Direction générale de
l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) (I), a ordonné une expertise
pédopsychiatrique à l'endroit des enfants prénommés (II), a rejeté, à ce
stade, les conclusions d’A.J.________ telles que formulées dans ses
déterminations du 16 juillet 2021 (III), a confirmé l'ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 16 juin 2021 (IV), a confirmé le retrait provisoire
du droit d’A.J.________ de déterminer le lieu de résidence de ses enfants
(V), a maintenu la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de
placement et de garde des enfants concernés (VI), a fixé les tâches de la
DGEJ (VII et VIII), a rappelé aux parents que la prétention à la contribution
d'entretien de l'enfant passait à la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient
rattachés dès le jour du placement et que les parents étaient tenus de
rembourser les frais d'entretien de leur enfant placé ou d'y contribuer en
fonction de leurs revenus (IX), a dit que les frais de la procédure
provisionnelle suivaient le sort de la cause au fond (X), a déclaré
l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (XI) et a
rejeté toute autre ou plus ample conclusion (XII).
En droit, le premier juge a en substance retenu qu’il ressortait
des déclarations de l’enfant C.J.________, âgée de dix ans, faites à
l’infirmière scolaire au mois de juin 2021 qu’elle recevait régulièrement
des coups de la part de sa mère, notamment des coups de bâtons, et
qu’une marque avait pu être constatée ce jour-là par l’infirmière. Il a
relevé que bien que l’enfant se soit ensuite rétractée lors de son audition
le 14 juillet 2021, les éléments ressortant du dossier, dont ceux rapportés
par la DGEJ à l’appui de sa requête de mesures superprovisionnelles,

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faisaient état d’une situation alarmante à l’endroit des trois enfants de
nature à susciter des inquiétudes légitimes quant au climat familial dans
lequel les enfants semblaient évoluer. A cela s’ajoute que quatre double
signalements ont par le passé été émis concernant la fratrie qui, bien que
classés sans suite, étaient eux aussi de nature à soulever des questions
sur l’équilibre familial. Dans la mesure où, au stade des mesures
provisionnelles, le principe de précaution commandait de prendre ces
déclarations et les autres éléments au sérieux, le premier juge a considéré
qu’il n’était pas envisageable de prévoir pour le moment un retour de la
fratrie à domicile, la lumière devant au préalable être faite sur la situation.
Partant, il a ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale
d’A.J.________ sur ses trois enfants et confirmé, d’une part, le retrait
provisoire du droit de la mère de déterminer le lieu de résidence des trois
enfants et, d’autre part, le mandat provisoire de placement et de garde à
la DGEJ.
B. Par acte du 30 juillet 2021, A.J.________ a interjeté recours
contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais judiciaires et
dépens, principalement à la réforme des chiffres III, IV, V, VI, VII, IX, XI et
XII en ce sens que les conclusions d’A.J.________ telles que formulées dans
ses déterminations du 16 juillet 2021 soient admises (III), que
l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 16 juin 2021 soit
révoquée (IV), que le droit d’A.J.________ de déterminer le lieu de résidence
de ses enfants lui soit provisoirement restitué (V), que le mandat
provisoire de placement et de garde des enfants confié à la DGEJ soit levé
(VI), et que les chiffres VII, IX, XI, et XII soient supprimés. Subsidiairement,
la recourante a conclu à la réforme des chiffres V, VI et VII du dispositif en
ce sens que le retrait provisoire du droit de la mère de déterminer le lieu
de résidence de ses trois enfants soit confirmé et qu’ils soient placés
provisoirement auprès de leur grand-mère, [...] domiciliée [...] (V), à ce
que la DGEJ lève le mandat provisoire de placement et de garde des trois
enfants et le confie à [...] (VI) et à ce que la DGEJ exerce les tâches
suivantes, soit organiser le placement des mineurs auprès d’[...], veiller à
ce que la garde de ces derniers soit assumée convenablement dans le

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cadre de leur placement auprès d’[...] et veiller au rétablissement du lien
progressif et durable avec leur mère (VII). Enfin, la recourante a
également produit un bordereau de cinq pièces, requis la restitution de
l'effet suspensif et l’assistance judiciaire.
Interpellée, [...], directrice générale de la DGEJ, a conclu, par
déterminations du 3 août 2021, au rejet de la requête d’effet suspensif.
Par ordonnance du 5 août 2021, la Juge déléguée de la
Chambre de céans (ci-après : la juge déléguée) a rejeté la requête
précitée.
Le 6 août 2021, la juge déléguée a accordé à A.J.________
l’assistance judiciaire avec effet au 30 juillet 2021 pour la procédure de
recours comprenant l’exonération des avances et des frais judiciaires et
l’assistance d’un conseil d’office en la personne de Me Charlène Thorin.
Par avis du 17 août 2021, la juge de paix a renoncé à se
déterminer sur le recours se référant intégralement au contenu de la
décision litigieuse.
Sur requête de la juge déléguée du 16 août 2021, le Procureur
du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a produit le dossier
pénal PE21.010977 pour consultation.
Par déterminations du 26 août 2021, [...] a conclu au rejet du
recours.
Par requête de mesures urgentes du 2 septembre 2021, [...],
[...] et [...], respectivement cheffe de l'Office régional de protection des
mineurs du Centre (ci-après : l’ORPM) et assistants sociaux pour la
protection des mineurs au sein de la DGEJ, ont requis l’institution d’une
mesure, afin de représenter C.J.________ dans le domaine médical et ont
proposé pour ce faire d’étendre le mandat de Me Emmeline Bonnard,

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précédemment désignée curatrice de représentation de C.J.________ et
D.J.________ dans le cadre de la procédure pénale dirigée contre la mère.
Par déterminations du 6 septembre 2021, A.J.________ a conclu
au rejet de la requête précitée et, reconventionnellement, à l’institution
d’une mesure de curatelle d’assistance éducative, au sens de l’art. 308 al.
1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), et
subsidiairement, pour le cas où une curatelle de représentation s’avérerait
nécessaire, à la désignation d’[...], grand-père de l’enfant en qualité de
curateur.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 7 septembre
2021, la juge déléguée a admis la requête de la DGEJ du 2 septembre
2021 (I), a institué une curatelle de représentation, au sens de l'art. 306
al. 2 CC, en faveur de C.J.________ (II), a désigné Me Emmeline Bonnard,
avocate [...], en qualité de curatrice de l’enfant (III), a dit que la curatrice
aurait pour tâches de représenter l’enfant dans le domaine médical (IV), et
a dit que les frais judiciaires et les dépens de l’ordonnance seraient
arrêtés dans le cadre de l’arrêt sur recours à intervenir (V).
Par lettre du 10 septembre 2021, la recourante a adressé à la
juge déléguée le courrier du 9 septembre 2021 des Dres [...] et [...],
respectivement médecin cheffe et médecin adjointe au sein de la
Fondation de Nant, dans lequel ces derniers ont répondu à diverses
questions concernant l’enfant C.J.________ (cf. infra ch. 7 pour le surplus).
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. A.J.________, née le [...]7, est la mère de :
- B.J.________, né le [...] 2008 ;
- C.J.________, née le [...] 2010 ;
- D.J.________, né le [...] 2018.

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2. La situation des trois enfants fait l'objet d'un suivi par la DGEJ
depuis plusieurs années, ou depuis sa naissance dans le cas de
D.J.________. La mère élève seule ses trois enfants. Si elle est très proche
de sa famille, et notamment de ses parents, elle entretient avec ces
derniers une relation compliquée.
En mars 2021, C.J.________ a effectué un stage à l'internat du
Châtelard. Il ressort du bilan de ce stage qu’il a été difficile pour les
intervenants de comprendre le fonctionnement de l’enfant et de ce fait
d'élaborer un accompagnement qui réponde réellement à ses besoins. La
réalisation d’un bilan complet sur les plans psychoaffectif, cognitif et
neuropsychologique a ainsi été proposé, afin de diriger l’enfant vers la
structure la mieux adaptée à ses besoins.
3. Par courrier du 16 juin 2021 adressé à la juge de paix, [...] a
indiqué que la DGEJ suivait les trois enfants depuis le mois de juillet 2014
à la suite d’un signalement du Centre Social Régional de Lausanne pour
négligence et qu’en date du 11 juin 2021, elle avait été informée par
l’infirmière scolaire que C.J.________ lui avait confié avoir reçu des coups de
bâtons de sa mère. Si aucun constat médical n’avait pu avoir lieu,
l’infirmière avait en revanche constaté les marques. Rencontrée à l’école,
l’enfant a précisé à la DGEJ recevoir régulièrement des coups de poing et
de bâtons et des insultes de sa mère. Elle a ajouté que son petit frère
D.J.________ avait pour sa part été étranglé et insulté et que son grand
frère B.J.________, bien que résidant dans un internat pour sourds-muets à
Fribourg trois nuits par semaine, était également victime de maltraitance.
Enfin, selon C.J.________, la mère se lacèrerait les avant-bras pour se
calmer. Au vu de ce qui précède, [...] a requis, à titre de mesures
provisionnelles, que le droit de déterminer le lieu de résidence des trois
enfants soit confié à la DGEJ. Elle a également produit la dénonciation
pénale de la DGEJ adressée le même jour à la Police municipale de
Lausanne.

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Lors de son audition LAVI du 18 juin 2021, C.J.________ a
confirmé l’existence des violences physiques, psychiques et verbales. Elle
a expliqué avoir reçu notamment des coups de bâtons et s'être fait couper
au-dessus du poignet gauche. Elle a expliqué de quelle manière sa mère
s'automutilait, celle-ci ayant également mis le couteau sous sa propre
gorge en faisant un mouvement pour se couper. L'enfant a relaté qu'elle
s'était fait traiter à plusieurs reprises de « sale pute ». Elle a également
confirmé que son petit frère D.J.________ avait été une fois étranglé par sa
mère. Elle a mentionné la prise de drogue par sa mère, précisant que
celle-ci fumait beaucoup avec ses amis. Elle a expliqué les blessures
constatées par l'infirmière et a pu mettre des gestes sur ses paroles. Elle a
également fait part de la peur qu’elle ressentait à l’idée que sa mère la
tue un jour ou qu’elle soit au courant de ses déclarations.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 16 juin
2021, la juge de paix a notamment retiré à la mère son droit de
déterminer le lieu de résidence de ses trois enfants (I), a confié un mandat
provisoire de placement et de garde à la DGEJ à charge pour elle de placer
les trois enfants au mieux de leurs intérêts (II), a convoqué la mère et la
DGEJ à l’audience du 6 juillet 2021 pour décider des dispositions à prendre
en faveur des trois enfants et rendre une ordonnance de mesures
provisionnelles (III), a rappelé aux parents que la prétention en
contribution d’entretien des enfants passaient à la DGEJ avec tous les
droits qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que les parents
étaient tenus de rembourser les frais d’entretien des enfants placés ou d’y
contribuer en fonction de leurs revenus, conformément à leur obligation
d’entretien (IV) et a dit que l’ordonnance était immédiatement exécutoire
(V).
Le 29 juin 2021, la juge de paix a notamment institué une
curatelle de représentation, au sens de l'art. 306 al. 2 CC, en faveur de
C.J.________ et D.J.________ (I), a nommé en qualité de curatrice Me
Emmeline Bonnard (II), et a dit que la curatrice aurait pour tâches de
représenter les deux enfants dans le cadre de la procédure pénale ouverte
à l’encontre de la mère (III).

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Par déterminations du 2 juillet 2021, A.J.________, niant toute
maltraitance envers ses enfants, a conclu au rejet de la requête de
mesures provisionnelles. Elle a également requis l’audition de C.J.________
et B.J.________ et produit le procès-verbal de son audition par la police du
22 juin 2021.
Par courrier du 5 juillet 2021, A.J.________ a produit des
témoignages écrits, rédigés par des connaissances, attestant qu'elle serait
adéquate avec ses enfants.
4. Lors de l’audience du 6 juillet 2021, A.J.________ assistée de
son conseil, ainsi qu’[...], assistant social auprès de la DGEJ, ont été
entendus par la juge de paix. [...] a déclaré qu’à la suite de la dénonciation
pénale de la mère, les enfants avaient été entendus par la police. Il a
ajouté que les trois enfants avaient été placés dans un premier temps à
l’Hôpital de l’Enfance, puis transférés à l’Hôpital de Payerne par manque
de place. Si B.J.________ restait pour le moment à l’Hôpital de Payerne, en
attendant de trouver une place en foyer, D.J.________ avait intégré l’Abri et
C.J.________ avait dû être retransférée à l’Hôpital de l’Enfance en raison de
ses crises clastiques. [...] s’est encore dit préoccupé quant au
développement des enfants, exposant que la DGEJ était à la limite de ce
qui pouvait être fait au niveau ambulatoire et qu’une expertise
pédopsychiatrique était nécessaire. Il a enfin déclaré que l'internat du
Châtelard avait observé une fragilité psychique chez C.J.________ et qu’ils
examinaient un possible transfert au sein de la Fondation [...] à Palézieux.
A.J.________ a contesté les accusations de violences à
l’encontre de ses enfants. Elle a indiqué qu’elle allaitait encore D.J.________
et que depuis 2014, elle vivait seule avec ses enfants. Elle a ajouté s’être
rapprochée de ses propres parents, lesquels gardaient les enfants et
travailler comme femme de ménage. Elle a encore déclaré souhaiter
rétablir un contact avec sa fille, afin de préserver les liens familiaux,
précisant que ses enfants avaient été brisés par ce placement. Enfin, elle

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a admis que sa fille avait des problèmes à différents niveaux, mais qu’elle
était opposée à toute médication pour ses enfants, estimant que les
remèdes naturels étaient plus adaptés.
Le conseil de la mère a par ailleurs déclaré que la situation
actuelle était désastreuse pour les enfants et leur développement et que
sa mandante était consciente qu’il y avait un problème, mais que le
placement n’était pas la solution. Il a encore précisé qu’elle n’était pas
opposée à ce que C.J.________ intègre, lorsqu’elle aurait repris l’école, un
internat avec un retour le week-end en milieu familial, mais que ses deux
fils devaient être placés chez ses propres parents.
5. Par courrier du 12 juillet 2021, les Dres [...] et [...],
respectivement médecin cheffe adjointe et cheffe adjointe au sein du
Service de Psychiatrie et Psychothérapie d’Enfants et d’Adolescents de la
Fondation de Nant, ont informé la juge de paix qu’un placement médical à
des fins d’assistance avait été institué en faveur de C.J.________ le 10 juillet
2021 au sein de l’Unité d'hospitalisation psychiatrique pour adolescents,
en raison d’une crise clastique survenue au Foyer d’urgence de [...], dans
lequel elle séjournait depuis la veille.
Le 14 juillet 2021, l’enfant C.J.________ a été entendue par la
juge de paix. Sous médication à la suite d’une nuit passée en chambre de
soins pour avoir fait une crise violente à l’hôpital, l’enfant a spontanément
déclaré qu’elle avait menti, que sa mère ne l’avait jamais tapée, que celle-
ci était calme et ne criait jamais. Elle a expliqué avoir menti pour éviter de
se faire punir en raison d’une bagarre avec un camarade ayant fait l’objet
d’une remarque dans son carnet d’école. Interpelée ensuite concernant les
hématomes pris en photo à l’hôpital, elle a affirmé qu’une chute à vélo en
était la cause. Elle a enfin manifesté sa volonté de retourner à la maison
ou en foyer, de profiter de ses vacances et de revoir sa mère et ses
grands-parents et a également demandé à la juge de paix, à plusieurs
reprises, ce que « les autres » lui avaient dit.

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Par déterminations du 16 juillet 2021, le conseil dA.J.________ a
indiqué que les déclarations de C.J.________ tendaient à démontrer qu’elle
s’était faussement prétendue victime de maltraitance et qu’il fallait tenir
compte du fait que les trois enfants avaient manifesté le souhait de
retourner vivre auprès de leur mère. Il a relevé que depuis leur placement,
les enfants n’allaient pas bien ; [...] était soumise à un lourd traitement
médicamenteux pour son âge, D.J.________ avait souffert de fièvres
importantes et B.J.________, qui est sourd-muet congénital, était placé au
foyer de [...] à Lausanne, un établissement inadapté à son handicap.
Soutenant que les conditions nécessaires au prononcé d’une mesure de
l’art. 310 al. 1 CC n’étaient pas remplies, il a conclu à l’annulation de
l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 16 juin 2021, à
l’institution d’une mesure de curatelle d’assistance éducative, au sens de
l’art. 308 al. 1 CC, et à la mise en place d’un suivi psychologique en faveur
de C.J.________, et pour le cas où la mesure de placement était confirmée,
au placement des enfants chez les grands-parents.
6. Le 19 juillet 2021, l’ordonnance entreprise a été rendue.
7. Par courrier manuscrit du 25 juillet 2021 et adressé à la juge
de paix, C.J.________ a expliqué qu’elle se sentait seule à l’hôpital, qu’elle
n’y dormait pas bien, que sa famille lui manquait et que la seule chose
qu’elle souhait était de retourner à la maison, tout en précisant qu’elle
souhaitait aller chez ses grands-parents.
Dans ses déterminations du 26 août 2021, la DGEJ relevé que
la mère faisait preuve d’une grosse résistance aux changements et
acceptait que partiellement l'intervention de tiers. A plusieurs reprises, le
comportement et les difficultés scolaires de C.J.________, qui souffre
notamment de troubles sévères de la parole et du langage, ont amené les
professionnels à envisager un placement de la mineure. Elle a également
rappelé qu’en juin 2021, C.J.________ avait dû être hospitalisée à la
Fondation de Nant où elle était restée près d'un mois, à la suite de deux

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épisodes de crises clastiques. Les médecins ont observé à cette occasion
des troubles du comportement qu'ils ont mis en lien avec des aspects
abandonniques, impulsifs et des carences affectives. La mise en place
d'un suivi pédopsychiatrique ambulatoire accompagné d'une médication
adaptée devait selon eux permettre à l’enfant de se construire. A terme, le
projet serait de pouvoir intégrer un foyer comprenant une école interne,
une scolarité normale n'étant actuellement pas envisageable. La DGEJ a
ajouté que l'adaptation au Foyer de Meillerie s'était bien passée et que,
selon l'équipe éducative, C.J.________ était participative, volontaire, et
preneuse du cadre du placement. Celle-ci avait en revanche refusé de
prendre sa médication au vu de l’opposition de sa mère, alors même
qu'elle était consciente qu’elle lui serait bénéfique. Le 17 août 2021,
l’enfant s'est montrée violente physiquement et verbalement, s'en
prenant notamment à un enfant de cinq ans, et a dû à nouveau être
hospitalisée. S’agissant d’B.J.________, la DGEJ a relevé qu’il s'était
rapidement intégré à la vie collective du Foyer de [...]. Bénéficiant
régulièrement d'entretiens avec un interprète en langage des signes, il a
confirmé avoir subi des maltraitances de la part de sa mère, notamment
des coups sur l'épaule ou des gifles. Il a également raconté avoir vu sa
mère se scarifier pour se calmer ou pour leur faire du chantage. Enfin, elle
a indiqué que D.J.________ se développait dans la norme et avait bien
investi le Foyer de la Pyramide. D’importants progrès de langage avaient
d’ailleurs été constatés depuis son placement.
La DGEJ a encore relevé que la mère collaborait avec les
professionnels, se rendant aux rendez-vous et aux divers entretiens, mais
que selon le réseau, elle était entravée dans ses compétences parentales
par une difficulté de gestion des émotions générant des comportements
violents. Elle a rapporté que lors du placement des enfants, la mère s'en
était prise par exemple à C.J.________, lui hurlant des insultes de manière
répétée et menaçante, provoquant chez sa fille des tremblements et un
état de stupeur. C.J.________ a exprimé par la suite avoir réellement eu
peur que sa mère s'en prenne à elle physiquement. La DGEJ a encore
ajouté que les fragilités psychiques de C.J.________ nécessitaient une prise
en charge pédopsychiatriques ainsi qu’une médication. Par ailleurs, le

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placement des enfants devait permettre d'identifier les besoins
spécifiques des intéressés, de définir les suivis nécessaires et d'assurer
surtout la sécurité physique et affective de la fratrie en les protégeant de
toute violence physique et verbale ainsi que des débordements
émotionnels de leur mère. Les professionnels avaient en effet pu observer
à plusieurs reprises que la mère entrait dans des états émotionnels
alarmants, hurlant, menaçant et faisant craindre pour sa propre sécurité.
Ainsi, lors du premier bilan éducatif de C.J.________ et B.J.________, le 20
août dernier, au Foyer de Meillerie, la mère était allée jusqu'à se frapper
elle-même (claques et coups de poing au visage), invitant son
interlocuteur à lui faire du mal, élaborant des scénarios avec des propos
extrêmement crus, attestant de la détresse psychique dans laquelle elle
se trouvait et provoquant stupeur et sidération chez ses interlocuteurs. La
DGEJ a encore ajouté qu’au vu de ce qui précédait, elle supposait que ces
trois mineurs avaient déjà été régulièrement exposés à des débordements
et à la violence physique et psychique qui en découlait. Elle a encore
précisé que par le passé, la famille maternelle, et notamment les grands-
parents avaient tenté de remédier à ces dysfonctionnements, en prenant
fréquemment les enfants à leur propre domicile ; cette entraide familiale
avait toutefois été insuffisante. Elle a ainsi conclu que le placement devait
se poursuivre, afin d'assurer la sécurité et la stabilité des trois enfants.
Dans leur courrier du 9 septembre 2021, les Dres [...] et [...],
ont répondu sur demande du conseil dA.J.________, à diverses questions
concernant l’enfant C.J.________. Il en ressort notamment ce qui suit :
« 1) C.J.________ a-t-elle évoqué des mauvais traitements dont elle
aurait été victime de la part de sa mère ?
2) C.J.________ a-t-elle évoqué des mauvais traitements dont elle
aurait été victime de la part de personne(s) autre(s) que sa mère ?
Réponse 1), 2):
Dans le cadre de l'hospitalisation de C.J.________ à l'UHPEA, il n'y a pas eu
d'investigation autour de ces questions. Le but de l'hospitalisation étant
une mise à l'abri d'un risque auto- et hétéro-agressif liés à un état anxio-
dépressif lié probablement en partie aux changements récents vécus par
C.J.________. Nous n'avons pas questionné C.J.________ par rapport aux
mauvais traitements rapportés. Toutefois, elle a évoqué spontanément
d'avoir menti auprès de certains professionnels concernant les mauvais
traitements.
3) C.J.________ a-t-elle manifesté une volonté de rentrer auprès de
sa mère, respectivement de sa famille ?
Réponse :

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C.J.________ a exprimé son souhait d'avoir des contacts régulières (sic) avec
sa famille (mère, grand-mère et frère) ainsi que de vouloir rentrer chez elle.
Néanmoins, nous avons souligné dès le début de l'hospitalisation tant à
Madame qu'à C.J.________ que la question du lieu de vie et les décisions
dans ce sens n'appartiennent pas à notre domaine de compétences.
Comme pour la question précédente, nous n'avons pas questionné
C.J.________ par rapport à la définition du lieu de vie.
4) C.J.________ vous a-t-elle fait part d'une relation conflictuelle
qu'elle entretiendrait avec sa mère ?
Réponse :
Nous estimons que les réponses de (sic) ces questions relèvent du cadre
d'une expertise pédopsychiatrique.
Tant l'évaluation de la relation mère/fille que l'évaluation concernant le lieu
de vie doivent être évaluées dans un mandat d'expertise et ne peuvent pas
être répondues dans le cadre thérapeutique de l'hospitalisation de
C.J.________.
5) Considérez-vous opportun d'éloigner C.J.________ de sa mère par
le biais d'une mesure de placement, telle que celle en vigueur à ce
jour ? Dans la négative, quelle autre mesure préconiseriez-vous ?
Réponse :
Nous estimons que les réponses de ces questions relèvent du cadre d'une
expertise pédopsychiatrique.
Tant l'évaluation de la relation mère/fille que l'évaluation concernant le lieu
de vie doivent être évaluées dans un mandat d'expertise et ne peuvent pas
être répondues dans le cadre thérapeutique de l'hospitalisation de
C.J.________.
6) Avez-vous l'impression que le placement de C.J.________ décidé
par la Juge de paix le 16 juin 2021 a impacté l'état de santé de
C.J.________ ? Si oui, comment ?
Réponse :
idem que la réponse précédente
Toutes les questions inhérentes au placement et à un éventuel procès
judiciaire ainsi que l'évaluation des compétences parentales et l'effet d'un
placement sur le développement psychoaffectif de l'enfant ne nous
appartiennent pas.
7) Comment décrieriez-vous l'état psychologique de C.J.________ à la
suite de son placement ?
Réponse :
Nous pouvons évaluer et décrire l'état psychologique de C.J.________ en lien
avec nos observations au sein de l'unité. Néanmoins, nous ne connaissions
pas C.J.________ avant l'actuelle hospitalisation, afin de pouvoir évaluer s'il y
a eu des changements qui pourraient être liés au placement.
8) Lors de son entretien avec l'infirmière scolaire le 11 juin 2021,
des marques auraient été constatées sur le corps de C.J.________,
sans toutefois qu'un constat médical ne soit établi. C.J.________
s'est-elle exprimée sur l'origine de ces marques,
respectivement quelle est selon vous l'origine de ces marques ?
Réponse :
Nous n'avons pas fait le constat de marques.
La réponse à la question entre dans le cadre d'une expertise de
crédibilité.
9) Selon les informations qui m'ont été transmises, C.J.________
aurait eu des crises clastiques. A votre connaissance C.J.________ a-
t-elle déjà eu de telles crises auparavant, soit avant son placement
le 16 juin 2021 ? Selon vous, quelle est la cause de ces crises ?
Réponse :

- 14 -
Nous ne pouvons pas répondre avec précision, les éléments anamnestiques
dont nous disposons, nécessaires afin de répondre à cette question, ne
sont pas suffisants.
10) Mises (sic) à part les crises clastiques précitées, comment
décrieriez-vous l'état de santé de C.J.________ ?
Réponse :
Nos observations pendant l'hospitalisation de C.J.________ mettent en
évidence des fragilités sur le plan affectif, avec une symptomatologie
anxio-dépressive en premier plan, ainsi qu'une importante insécurité du
fond et mauvaise estime de soi, avec (sic) importante impulsivité,
tendance à agir et mauvaise gestion des émotions, pénalisant C.J.________
dans ses capacités d'entrer en relation. En effet, C.J.________ peut vite se
montrer mal à l'aise dans la relation, et angoissée, voire méfiante, adoptant
des attitudes d'opposition passive ainsi que par moments des attitudes
agressives et tendance à la mise en danger lorsqu'elle est débordée par les
émotions.
Des symptômes psychofonctionnels (troubles de l'appétit, troubles du
sommeil) sont également constatés.
Nous constatons que le cadre rassurant et contenant de l'hospitalisation a
permis une bonne évolution clinique avec une rémission de la
symptomatologie concernant les troubles du comportement. Toutefois la
fragilité psychique reste importante et le fonctionnement de C.J.________
semble très dépendant de l'environnement, la sortie de l'hôpital étant
marquée rapidement par de nouvelles crises.
Nous souhaitons souligner que toute question concernant l’autorité
parentale, le droit de garde ou droit de visites (sic) n’appartiennent pas au
cadre des hospitalisations offertes aux enfants auprès de l’unité
hospitalière et au vu de la complexité des relations familiales, il nous
semble que la mise en place d'une expertise pédopsychiatrique est
indiquée. (…) »
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la juge de paix confirmant le retrait du droit de la mère
de déterminer le lieu de résidence de ses trois enfants.
1.1 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la
protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p.
2817) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3

- 15 -
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (TF 5A_922/2015 du 4 février 2016 consid. 5.1).
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 ;
voir également TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les réf. cit.).
En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou de moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 16 avril 2020/74).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC, 20 al.
1 LVPAE et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera
par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique
COPMA 2017, op. cit., n. 5.84, p. 182).

- 16 -
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.2 En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère des
mineurs concernés, partie à la procédure, le recours est recevable.
La DGEJ et la juge de paix ont été invitées à se déterminer.
Quant aux pièces produites en deuxième instance, elles sont
recevables, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l'empire du nouveau droit).
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de
protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L’audition de l’enfant constitue

- 17 -
à la fois un droit de participation de celui-ci à la procédure qui le concerne
et un moyen pour le juge d’établir les faits (TF 5A_131/2021 du 10
septembre 2021 consid. 3.2 ; TF 5A_402/2011 du 5 décembre 2011 consid.
5.1 ; TF 5A_50/2010 du 6 juillet 2010 consid. 2.1, publié in La pratique du
droit de la famille [FamPra.ch] 2010 p. 955 ; TF 5C.316/2006 du 5 juillet
2007 consid. 2 non publié aux ATF 133 III 553 consid. 1.2.3).
2.2 La juge de paix a procédé à l’audition de la mère le 6 juillet
2021 et de l’enfant C.J.________, âgée de presque onze ans, le 14 juillet
2021.
Elle n’a, à juste titre, pas procédé à l'audition de D.J.________,
âgé de trois ans. En effet, selon les lignes directrices suivies par le
Tribunal fédéral, l’audition d’un enfant n’est possible qu’à partir de six ans
révolus (TF 5A_131/2021 précité consid. 3.2.3). Enfin, B.J.________, âgé de
treize ans, est sourd-muet congénital et n’a pas été entendu que par la
DGEJ. Si ce handicap est seulement physique et non mental et n’empêche
pas le juge de prendre connaissance de sa position, il convient d'y
renoncer à ce stade de la procédure, compte tenu de l'urgence des
mesures de protection à prendre pour les trois enfants et du caractère
provisoire de celles-ci.
3.
3.1 La recourante soutient que les conditions nécessaires au
prononcé de la mesure de l’art. 310 al. 1 CC, soit la mise en danger du
développement de l’enfant, respectivement la proportionnalité, et la
subsidiarité de cette mesure, ne seraient pas réalisées. Selon elle, les
actes de maltraitance sur ses enfants ne seraient pas établis, ni même
rendus vraisemblables. Elle ajoute que le placement actuel causerait un
dommage irréparable à ses enfants, ceux-ci étant séparés les uns des
autres et placés dans des établissements inadaptés à leurs besoins, et que
cela aurait entrainé une dégradation de leur état de santé. Par ailleurs, les
trois enfants auraient clairement émis le souhait, et ce à plusieurs
reprises, de rentrer chez eux.

- 18 -
De son côté, la DGEJ relève que la situation des trois enfants,
laquelle fait l'objet d'un suivi par la direction depuis plusieurs années, est
à ce jour préoccupante. Elle expose que la mère, qui élève seule ses trois
enfants, a fait l’objet d’accusations de la part de ses enfants. Ainsi, le 11
juin 2021, C.J.________ a confié à l’infirmière scolaire recevoir
régulièrement des coups de bâton de sa mère ; des traces ont pu être
constatées à cette occasion. C.J.________ a par ailleurs fait l’objet de
plusieurs placements médicaux à des fins d’assistance, dont notamment
un au mois de juin 2021 à la Fondation de Nant où elle est restée près
d'un mois à la suite de deux épisodes de crises clastiques. A cette
occasion, les médecins ont observé chez cette enfant des troubles du
comportement qu'ils ont mis en lien avec des aspects abandonniques,
impulsifs et des carences affectives ; à cela s’ajoute des troubles sévères
de la parole et du langage. De son côté, B.J.________ a également confirmé,
selon la DGEJ, avoir subi des maltraitances de la part de sa mère,
notamment des coups sur l'épaule ou des gifles et avoir vu sa mère se
scarifier pour se calmer ou pour leur faire du chantage. S’agissant de la
mère, la DGEJ a indiqué que si elle collaborait avec les professionnels, se
rendant aux rendez-vous et aux divers entretiens, elle était en revanche
entravée dans ses compétences parentales par une difficulté de gestion
des émotions qui l'amenait à adopter des comportements violents. Elle
pouvait en effet entrer dans des états émotionnels alarmants, hurlant,
menaçant et faisant craindre pour sa propre sécurité. Ainsi, lors du
premier bilan éducatif de C.J.________ et B.J.________, le 20 août 2021, au
Foyer de Meillerie, elle était allée jusqu'à se frapper elle-même, invitant
notamment son interlocuteur à lui faire du mal et attestant de sa détresse
psychique. La DGEJ suppose ainsi que ces trois enfants ont déjà dû être
régulièrement exposés à une certaine violence physique et psychique et
que la poursuite de leur placement permettrait d'assurer leur sécurité et
leur stabilité, ce d’autant plus que l’adaptation dans leur foyer respectif
s’est bien passée. S’agissant enfin des grands-parents, la DGEJ a relevé
que la mère entretenait une relation compliquée avec ses propres parents
et que l’aide apportée par ces derniers – consistant à prendre
fréquemment les enfants chez eux – s’était révélée insuffisante.

- 19 -
3.2 L'autorité parentale inclut le droit de déterminer le lieu de
résidence de l'enfant (art. 301a CC).
Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter
autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité
de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez
qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de
l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son
encadrement. La cause du retrait doit résider dans le fait que le
développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez
protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (TF 5A_318/2021
du 19 mai 2021 consid. 3.1.2 et les réf. cit.). Les raisons de la mise en
danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au
milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il
convient de se montrer restrictif dans l'appréciation des circonstances, un
retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à
l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Toutes les mesures de
protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner
la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (TF
5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid. 3.1.1 et les réf. cit.). Une mesure de
retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi
légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures
moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de
proportionnalité et de subsidiarité). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure
servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient
pas commis de faute (TF 5A_337/2020 du 2 décembre 2020 consid. 5.2.2 ;
TF 5A_915/2019 du 18 mars 2020 consid. 6.2.2). Parmi tous les autres
facteurs pertinents, le souhait de l'enfant doit être pris en considération
(TF 5A_337/2020 du 2 décembre 2020 consid. 5.2.2 ; TF 5A_153/2019 du 3
septembre 2019 consid. 4.3 et les nombreuses références ; TF
5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2).

- 20 -
Comme l'application des art. 310 ss CC suppose une pesée
d'intérêts de la part des autorités cantonales, le Tribunal fédéral fait
preuve de retenue en revoyant leurs décisions ; il n'intervient que si la
décision attaquée s'écarte des règles établies par la doctrine et la
jurisprudence en matière de libre appréciation. Il incombe à la partie
recourante de démontrer en quoi la cour cantonale aurait abusé de son
pouvoir d'appréciation en examinant le bien de l'enfant (TF 5A_337/2020
du 2 décembre 2020 consid. 5.2.3) (sur le tout cf. TF 5A_131/2021 précité
consid. 4.2.1).
Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi sur la protection des mineurs
du 4 mai 2004 ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de l'enfant
retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de
placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans
une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
op. cit., n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures
provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire
des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois
nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant
qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et
que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice
difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA
2017, op. cit., n. 5.20, p. 164 ; sur le tout : CCUR 24 juin 2021/145 ;
CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures
provisionnelles statue sur la base des justificatifs immédiatement
disponibles (Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la

- 21 -
jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296
CPC et les réf. cit., p. 903).
3.3 II est vrai que la mesure prononcée se base essentiellement
sur les déclarations de l’enfant C.J.________, âgée de dix ans, laquelle s'est
rétractée lors de son audition par la juge de paix du 14 juillet 2021, et
celles de son frère B.J.________ rapportées par la DGEJ. Il est aussi exacte
qu’A.J.________ a produit divers témoignages écrits attestant qu'elle serait
adéquate avec ses enfants et que la mesure prononcée est sans conteste
difficile à vivre pour les enfants, ceux-ci étant désormais placés et séparés
les uns des autres.
II n'en demeure pas moins qu'au regard des éléments du
dossier, il est vraisemblable que le développement corporel, intellectuel et
moral de la fratrie n'est pas suffisamment protégé auprès de la
recourante. La vraisemblance des déclarations faites par C.J.________ à
l'infirmière scolaire et rapportées à la DGEJ le 11 juin 2021 sont attestées
par les marques constatées sur l’enfant, à savoir un hématome violacé sur
la hanche. Par ailleurs, avant de se rétracter le 14 juillet 2021, C.J.________
a fait des révélations similaires aux intervenants de la DGEJ, venus
l’entendre à l'école, le 16 juin 2021, puis aux intervenants LAVI, le 18 juin
2021, à qui elle a expliqué être régulièrement frappée par sa mère,
recevoir des coups de poings et des coups de bâtons ainsi que des insultes
et avoir peur que sa mère ne la tue un jour, son petit frère D.J.________
ayant, selon elle, été étranglé et insulté. Sa mère l’aurait par ailleurs, à
plusieurs reprises, traitée de « sale pute » et se serait également
automutilée, en mettant notamment un couteau sous sa propre gorge et
en faisant un mouvement pour se couper. C.J.________ a également évoqué
la consommation de drogue de sa mère, précisant que celle-ci fumait
beaucoup avec ses amis et a exprimé une certaine peur à l’idée que sa
mère soit au courant de ses déclarations. A cela s’ajoute les déclarations
d’B.J.________, rapportées par la DGEJ, qui dit avoir également subi des
maltraitances de sa mère, notamment des coups sur l'épaule ou des gifles
et avoir vu sa mère se scarifier pour se calmer ou pour leur faire du
chantage.

- 22 -
Les professionnels eux-mêmes ont constaté que la mère
entrait dans des états émotionnels alarmants, hurlant, menaçant et faisant
craindre pour sa propre sécurité. On pense notamment au premier bilan
éducatif de C.J.________ et B.J.________, le 20 août 2021, au Foyer de [...],
lors duquel la mère était allée jusqu'à se frapper elle-même (claques et
coups de poing au visage), invitant son interlocuteur à lui faire du mal,
attitude qui atteste de la détresse psychique dans laquelle la mère se
trouvait. De surcroît, comme relevé par le premier juge, quatre double
signalements concernant la fratrie ont, par le passé, été émis qui, bien que
classés sans suite, sont eux aussi de nature à soulever des questions sur
l’équilibre familial.
Enfin, on ne peut rien tirer du questionnaire soumis en
septembre 2021 aux Dres [...] et [...] de la Fondation de Nant, la plupart
des questions posées par le conseil de la mère relevant d'une expertise
pédopsychiatrique ou de crédibilité, comme indiqué par ces derniers.
Quant au principe de proportionnalité régissant les mesures de
protection de l'enfant, on relèvera que la gravité des actes reprochés à la
mère commande, même au stade de la vraisemblance, l’éloignement des
enfants du foyer familial. [...] avait d’ailleurs relevé à l’époque que la DGEJ
était à la limite de ce qui pouvait être fait au niveau ambulatoire. Le
placement de C.J.________ avait déjà par le passé été envisagé plusieurs
fois. Quant à un éventuel placement des enfants chez leurs grands-
parents maternels, il ne saurait constituer à ce stade une alternative
valable, tant la relation entre ces derniers et la mère est compliquée. C’est
ainsi à juste titre que le premier juge a considéré que cette solution était
prématurée, l’intérêt des enfants commandant pour l’instant un lieu de
placement neutre.
Au regard de l'ensemble de ces éléments, soit notamment de
la violence physique et verbale rapportée par les deux aînés, ainsi que des
débordements émotionnels constatés par les intervenants, la mise en
danger la fratrie est vraisemblable, de sorte que la mesure prononcée doit

- 23 -
être confirmée, à tout le moins jusqu’au dépôt du rapport d’expertise
pédopsychiatrique.
4.
4.1 En conclusion, le recours d’A.J.________ doit être rejeté et la
l’ordonnance confirmée.
4.2 Les frais judiciaires de deuxième instance sont laissés à la
charge de l’Etat (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais
judiciaires civils ; BLV 270.11.5]).
4.3 Le conseil d’office de la recourante, Me Charlène Thorin, a
indiqué dans sa liste d'opérations du 6 septembre 2021 avoir consacré
19.30 heures au dossier pour la période du 23 juillet au 6 septembre 2021.
Vu la nature du litige et les difficultés de la cause, il y a lieu d’admettre ce
nombre d'heures pour la procédure de recours, à l’exception des
opérations suivantes, à savoir notamment le temps consacré à la
rédaction du recours (5.50 heures) qui est excessif et qui doit être réduit à
4 heures. En effet, Me Thorin était déjà le conseil d’office de la recourante
en première instance, de sorte qu’elle connaissait le dossier. Le temps
indiqué pour les conférences téléphoniques qui se monte à plus de 3h00
en l’espace d’un mois et demi apparaît exagéré, étant rappelé que
l'avocat d'office ne doit pas être rétribué pour des activités qui ne sont pas
nécessaires à la défense de son client ou qui consistent en un soutien
moral. Il doit par conséquent être également réduit de moitié. Enfin, il n’y
a pas lieu de comptabiliser la liste des opérations (0.5 heure), ce poste
étant une opération de clôture du dossier qui n'a pas à figurer dans une
liste d'assistance judiciaire (CREC 3 septembre 2014/312). Il s'ensuit qu'au
tarif horaire de 180 fr., l'indemnité de Me Thorin doit être fixée à 3'124 fr.
25, soit 2'844 fr. ([19.30h – 3.5h] x 180 fr.) à titre d’honoraires, 56 fr. 90
de débours, soit 2% du défraiement hors taxe (art. 3bis al. 1 RAJ
[règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]), et 223 fr. 35 (7.7% x [2'844 fr. + 56 fr. 90]) de TVA
sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ).

- 24 -
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenue au
remboursement de l’indemnité à son conseil d’office mise provisoirement
à la charge de l’Etat, dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes de fixer le principe et les modalités de ce
remboursement (art. 39a du Code de droit privé judiciaire vaudois du 12
janvier 2010 [CDPJ ; BLV 211.02]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. L’indemnité d’office de Me Charlène Thorin, conseil d’office
d’A.J.________, est arrêtée à 3'124 fr. 25 (trois mille cent vingt-
quatre francs et vingt-cinq centimes), TVA et débours compris.
IV. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenue au
remboursement de l’indemnité à son conseil d’office mise
provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’elle sera en
mesure de le faire (art. 123 CPC).
V. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires de deuxième instance, est
exécutoire.
Le président : La greffière :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Charlène Thorin pour A.J.________,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, à l’att. de [...],
et communiquée à :
- Mme la juge de paix du district de Lausanne,
- Me Emmeline Bonnard, curatrice de représentation de C.J.________ dans
le domaine médical,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :