vd_gerichte · KC08.028200 · 2009-05-22 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
161
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 22 mai 2009
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Présidence de M. MULLER, président
Juges : MM. Bosshard et Denys
Greffier : MmeDebétaz Ponnaz
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Art. 58 al. 1 LVLP; 17 et 461 CPC
Vu le prononcé rendu le 19 novembre 2008, à la suite de
l'audience du 18 novembre 2008, par le Juge de paix du district de La
Riviera – Pays–d’Enhaut, dans la poursuite n° 405'714 de l’Office des
poursuites de Moudon-Oron exercée contre A.J.________, aux Cullayes, par
B.J.________, à Hermenches, rejetant la requête de mainlevée (I), arrêtant
les frais de justice de la poursuivante à 150 fr. (II) et disant qu’il n’était pas
alloué de dépens (III),
vu la lettre adressée par le poursuivi au juge de paix, datée du
23 et postée le 29 novembre 2008, intitulée "recours" et indiquant comme
"objet du recours" : "Montant des dépens : CHFr 500.--",

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vu la décision motivée adressée pour notification aux parties le
9 janvier 2009,
vu la transmission du dossier par le premier juge à la Cour des
poursuites et faillites du Tribunal cantonal, autorité de recours, le 23
février 2009;
attendu que le recours peut être formé dans le délai de
demande de motivation (art. 54 al. 3 LVLP - loi vaudoise d'application de la
loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite; RSV 280.05), lequel
est de dix jours dès la réception du dispositif,
qu'en l'espèce, l'acte daté du 23 et posté le 29 novembre
2008, s'il s'agit d'un recours, a été déposé en temps utile,
qu'en revanche, il ne comporte pas de conclusions suffisantes
au regard des art. 461 ss CPC (Code de procédure civile; RSV 270.11)
applicables par le renvoi de l'art. 58 al. 1 LVLP, c'est-à-dire l'énoncé exact
des réclamations du recourant, en réforme ou en nullité,
qu'en application de l'art. 17 CPC, le président de la cour de
céans a renvoyé son acte à A.J.________ par courrier recommandé du 27
février 2009 avec accusé de réception, en le priant de faire savoir à la cour
si cet acte devait être considéré comme un recours à la suite de la
motivation, auquel cas un délai de cinq jours dès réception de cet avis lui
était imparti pour le refaire en précisant ses conclusions et notamment le
montant exact – en chiffres – qu'il réclamait ou contestait ou reconnaissait
devoir, faute de quoi le recours pourrait être déclaré irrecevable,
que, selon l'accusé de réception figurant au dossier, l'intéressé
a reçu cet avis le 7 mars 2009,
qu'il n'y a donné aucune suite dans le délai imparti,

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que, faute de comporter des conclusions suffisantes, le recours
du 29 novembre 2008, s'il s'agit d'un recours, est irrecevable et doit être
écarté,
que le présent arrêt est rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est écarté.
II. L’arrêt, rendu sans frais ni dépens, est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du 22 mai 2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, prend date de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. A.J.________,
- Mme B.J.________.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin

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2005 sur le Tribunal

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fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en
matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à
15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer, au
moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne
soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme le Juge de paix du district de La Riviera – Pays–d’Enhaut.
La greffière :