vd_gerichte · KC25.029399 · 2026-01-15 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC25.***-***
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 15 janvier 2026
Composition : M. HACK, président
Mme Giroud Walther et Mme Cherpillod, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu le 27 août 2025, dont la motivation a été
notifiée au poursuivi le 14 novembre 2025, par lequel le Juge de paix du
district de l’Ouest lausannois a prononcé la mainlevée définitive de
l’opposition formée par A.________ à U*** au commandement de payer la
somme de 660 fr. sans intérêt notifié à la réquisition de l’ETAT DE VAUD
DGAIC - DIRECTION DU RECOUVREMENT à Lausanne, dans la poursuite
n°11'748’936 de l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois (I),
arrêtant les frais judiciaires à 120 fr. (II), les mettant à la charge du
poursuivi (III) et disant qu’en conséquence, celui-ci rembourserait au
poursuivant son avance de frais, par 120 fr., sans allocation de dépens pour
le surplus (IV),
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vu le recours interjeté le 18 novembre 2025 par A.________
contre ce prononcé,
vu les autres pièces au dossier ;
attendu que le recours a été déposé dans le délai de dix jours
de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RSV 272),
attendu que, selon l’art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être
motivé, sous peine d’irrecevabilité,
que cela signifie que le recourant doit démontrer le caractère
erroné de la motivation de la décision attaquée et que son argumentation
doit être suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5A_440/2024 du 31 mars 2025
consid. 4.3.2, destiné à la publication ; TF 5A_734/2023 du 18 décembre
2023 consid. 3.3 et les arrêts cités ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid.
3.2.2.1),
que la motivation du recours doit donc être topique, soit se
rapporter aux questions factuelles et juridiques tranchées par la décision
attaquée (TF 5A_118/ 2018 du 7 février 2018 consid. 4.2 ; cf. aussi CPF 31
août 2021/30 ; CPF 4 novembre 2020/37),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en
cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_734/2023 précité
consid. 3.3 in fine et les arrêts cités),
qu’en l’espèce, le recourant procède à un exposé critique et
parfois inconvenant des diverses procédures judiciaires dans lesquelles il a
été impliqué,
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que ce faisant, il ne discute pas de façon topique la motivation
du prononcé attaqué selon laquelle l’arrêt de la Chambre des recours pénale
du 4 octobre 2024 mettant notamment à sa charge les frais de procédure
arrêtés à 660 fr. constituait un titre à la mainlevée définitive au sens de
l’art. 80 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS
281.1),
que le recours est par ailleurs dépourvu de conclusions,
qu’il ne satisfait donc pas aux exigences de motivation de
l’art. 321 al. 1 CPC et de la jurisprudence susmentionnée, étant rappelé que
le juge de la mainlevée définitive n’est pas habilité à revoir le bien fondé de
la décision dont l’exécution forcée est requise (ATF 143 III 564 consid. 4.1;
132 III 140 consid. 4.1.1 et les références) ni, a fortiori, contrôler la manière
dont d’autres procédures ont été menées,
que le recours est en conséquence irrecevable ;
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires (art.
11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) ni dépens.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire.
Le président : Le greffier :
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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. A.________,
- ETAT DE VAUD DGAIC - DIRECTION DU RECOUVREMENT,
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 660 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le
recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève
au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.
Le greffier :
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