vd_gerichte · ZD21.006087 · 2023-03-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 43/21 - 67/2023
ZD21.006087
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 mars 2023
_________________
Composition : M. NEU, président
M. Bonard et Mme Rondi, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
G.________, à A.________, recourant, représenté par Me Philippe Nordmann,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 43 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Né en 1965, G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), au
bénéfice d’un certificat fédéral de capacité de vendeur, a travaillé en tant
qu’employé libre service pour le compte de D.________ SA du 1er avril 2005
au 30 novembre 2011, date pour laquelle l’employeur a résilié les rapports
de travail en raison d’une restructuration économique. En juin 2012, il a
travaillé à l’essai chez un nouvel employeur.
Le 29 juin 2012, l’assuré a été victime d’un infarctus inférieur
traité par cinq stents successifs sur la coronaire droite, l’interventriculaire
antérieure (IVA), la rétroventriculaire postérieure (RVP) puis la première
diagonale ayant motivé le dépôt, le 9 janvier 2013, d’une demande de
prestations de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de
cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux
usuels auprès des médecins en charge du suivi de l’assuré.
Dans un rapport du 12 août 2013, le Dr S.________, spécialiste
en cardiologie, a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail
– d’infarctus du myocarde avec insuffisance cardiaque. Il a estimé que
l’incapacité de travail était de 100 % dans la profession de magasinier
depuis le 29 juin 2012 tandis que, dans une activité de bureau, la capacité
de travail pouvait être totale dès l’été 2013.
En réponse aux questions de l’office AI, le Dr Z.________,
médecin traitant, a indiqué, le 11 octobre 2013, que la capacité de travail
de son patient était nulle en toute activité, y compris une profession
adaptée sédentaire très légère.
Interpellé à son tour par l’office AI, le Dr Q.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, a posé les
diagnostics incapacitants de troubles anxieux et d’acouphènes. Il a relevé
que l’évolution était progressivement favorable avec des fluctuations en
lien avec la problématique de santé physique. Cependant, du point de vue

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psychiatrique, la reprise d’une activité adaptée sédentaire était possible
(rapport du 14 février 2014).
Dans un avis médical du 23 septembre 2014, le Dr C.________,
médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-
après : le SMR), a souligné que la capacité de travail de 100 % dans une
activité adaptée totalement sédentaire et sans stress était médico-
théorique et qu’elle devait « impérativement être traduite en termes de
métier par un spécialiste de la réadaptation et l’assuré devra être
accompagné par des mesures pour débuter dans une nouvelle activité. »
Suivant l’avis du Dr C.________, l’office AI a octroyé à l’assuré
un reclassement professionnel sous la forme d’une évaluation
commerciale et bureautique effectuée auprès de L.________ à X.________ du
1er au 12 décembre 2014 au taux de 50 % (communication du 25
novembre 2014). L’évaluation effectuée au terme de cette mesure a
révélé que l’assuré ne disposait pas des prérequis nécessaires pour suivre
une formation d’employé de bureau, si bien que cette piste professionnelle
a été abandonnée (note d’entretien du 15 décembre 2014).
Tenant compte du souhait de l’assuré d’exercer plutôt une
activité manuelle, l’office AI a pris en charge les frais d’un stage
d’évaluation professionnelle auprès d’E.________ à X.________ du 1er au 30
avril 2015 (communication du 27 mars 2015). Dans leur rapport du 30
avril 2015, les responsables du stage ont constaté que l’état de santé
(tant physique que psychique) de l’assuré était trop précaire pour qu’une
quelconque activité dans l’économie libre, aussi simple et légère soit-elle,
puisse être envisagée.
En l’absence de mesure susceptible de réduire le préjudice
économique, l’office AI a procédé à l’examen du droit à la rente sur la
base des renseignements médicaux et économiques au dossier (rapport
final du 23 juin 2015).

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Par projet de décision du 7 octobre 2015, l’office AI a reconnu
le droit de l’assuré à une rente entière d’invalidité du 1er juillet au 31
octobre 2013.
Alors représenté par DAS Protection Juridique SA, l’assuré a, le
29 janvier 2016, présenté des objections à ce projet de décision. Tout en
contestant la capacité de travail de 100 % retenue par l’office AI, il lui
reprochait une instruction médicale lacunaire, puisqu’il n’avait pas
investigué les aspects psychiatrique et neurologique.
Après avoir obtenu des renseignements actualisés sur les
plans cardiologique, pneumologique et psychiatrique, le Dr C.________ a
demandé la réalisation d’une expertise bidisciplinaire psychiatrique et de
médecine interne afin d’évaluer « l’évolution de la situation depuis 2014,
identifier les diagnostics incapacitants éventuels, les limitations
fonctionnelles précises et la capacité de travail dans une activité
adaptée. » Il s’agissait également d’examiner la pertinence et la possibilité
de mesures de réadaptation (avis médical du 18 août 2016).
Pour ce faire, l’office AI a confié au Centre F.________ de
B.________ la réalisation d’une expertise bidisciplinaire comportant un volet
de médecine interne (Dr N.________, spécialiste en médecine interne
générale) et psychiatrique (Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie). Dans leur rapport du 15 novembre 2016, les experts ont
posé les diagnostics incapacitants d’infarctus le 29 juin 2012 traité par
thrombo-aspiration et pose de deux stents actifs au niveau coronaire droit,
d’angioplastie et pose de deux stents actifs sur l’interventriculaire
antérieure le 15 août 2012, d’angioplastie de la première diagonale le 19
novembre 2012 et de trouble anxieux mixte (F 41.3) depuis 2012. Sans
répercussion sur la capacité de travail, ils ont posé les diagnostics
suivants : thrombose veineuse profonde du membre inférieur droit en
2011, parésie transitoire du membre inférieur gauche en octobre 2012
avec hospitalisation à l’Hôpital H.________, acouphènes depuis 2013,
syringomyélie minime de D4 à D7 (16 janvier 2015), syndrome d’apnées
du sommeil de degré moyen appareillé depuis fin 2015, thrombophlébite
superficielle de la veine saphène interne gauche avec syndrome post-

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thrombotique consécutif à la thrombose de 2011. Sur la base de leur
analyse, ils ont estimé que, tant dans l’activité habituelle que dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (éviter les efforts
soutenus et les déplacements importants en raison des problèmes
cardiaques, éviter la station debout prolongée en raison des troubles
circulatoires veineux des membres inférieurs, pas d’activités dans un
milieu bruyant en raison des acouphènes, angoisse anticipatoire ainsi que
ruminations interrogatives et inquiètes au sujet de l’état de santé,
fatigue), la capacité de travail était entière avec une diminution de
rendement de 20 % pour tenir compte des restrictions mentionnées.
Sollicité pour détermination, le Dr C.________ a fait sienne
l’appréciation expertale (avis médical du 25 janvier 2017).
Par projet de décision du 6 septembre 2017 annulant et
remplaçant celui du 7 octobre 2015, l’office AI a reconnu le droit de
l’assuré à une rente entière d’invalidité du 1er juillet 2013 au 31 janvier
2014. Selon ses constatations, la capacité de travail de l’assuré était nulle
dans l’activité de vendeur depuis le 29 juin 2012. En revanche, dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues, il disposait,
depuis le 1er novembre 2013, d’une capacité de travail entière. Aussi,
compte tenu d’un degré d’invalidité de 14,05 %, la rente était-elle
supprimée avec effet au 31 janvier 2014, soit trois mois après
l’amélioration de l’état de santé.
Toujours représenté par DAS Protection Juridique SA, l’assuré
a, par courrier du 29 novembre 2017, critiqué ce projet de décision en
faisant grief à l’office AI d’avoir mis un terme, le 31 janvier 2014, au
versement de la rente d’invalidité servie depuis le 1er juillet 2013, alors
même que la capacité de travail médico-théorique retenue n’avait pas été
valablement attestée, eu égard à l’absence de traduction de dite capacité
sur le marché équilibré de l’emploi.
S’exprimant sur les pièces produites par l’assuré dans le cadre
de la procédure d’audition, le Dr C.________ a qualifié de « complexe » la

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situation de l’assuré en raison d’un tableau clinique multiple. Si la situation
cardiologique paraissait plutôt stable, tel ne semblait pas être le cas sur le
plan pneumologique du fait de la suspicion d’un syndrome des poumons
rétractés et d’un possible syndrome de Sjögren. Il ne lui était dès lors pas
possible de se prononcer en l’état des éléments au dossier et il convenait
de réinterroger les pneumologues de l’Hôpital H.________ pour connaître la
situation actuelle exacte et voir si le nouveau status permettait de
s’écarter des conclusions de l’expertise du Centre F.________ (avis médical
du 10 avril 2018).
Dans un avis médical du 4 juillet 2018, le Dr C.________ a
répété que la situation de l’assuré restait complexe du fait d’un tableau
clinique multiple et évolutif. Il a relevé que les nouveaux élément fournis
ne lui permettaient pas de statuer en termes de nouvelles limitations
éventuelles ni de diagnostics définitifs. Aussi a-t-il demandé de
réinterroger les pneumologues et le service de neurologie de l’Hôpital
H.________ afin de connaître les éventuelles limitations nouvelles, la
capacité de travail exigible dans une activité adaptée et le pronostic.
Dans un rapport du 24 juillet 2020, les Drs W.________ et
M.________, respectivement médecin adjoint et cheffe de clinique au
Service de pneumologie de l’Hôpital H.________, ont indiqué qu’une
ergospirométrie avait été réalisée le 17 septembre 2019. Cet examen
avait montré une capacité d’effort légèrement diminuée ; il n’y avait
cependant pas de limitation d’origine ventilatoire, notamment pas
d’épuisement de la réserve ventilatoire ni de troubles des échanges
gazeux ; la limitation à l’effort était le plus probablement d’origine
cardiaque avec l’apparition de vertiges pendant l’effort, sans douleur
angineuse associée. A la suite d’une coronarographie avec angioplastie
complexe pratiquée le 13 février 2020, le patient avait constaté une nette
amélioration des douleurs thoraciques et une discrète amélioration de la
dyspnée chronique. Lors de la consultation du 29 juin 2020, les auteurs du
rapport ont observé une amélioration clinique et fonctionnelle sur le plan
pneumologique depuis la fin du traitement immunosuppresseur d’Endoxan
en décembre 2018. Ils ont estimé que dans une activité adaptée (activité

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sédentaire en position assise sans efforts soutenus et sans port de charges
lourdes, exercée dans un environnement sans poussière ni fumées et
exempt de variations de température), la capacité de travail pouvait être
de 100 %.
Opérant la synthèse des pièces au dossier, le Dr R.________,
médecin auprès du SMR, a relevé que, postérieurement à l’expertise du
Centre F.________, un nouveau diagnostic pneumologique avait été posé
(syndrome des poumons rétractés sur syndrome de Sjögren incomplet).
Cette atteinte se manifestait essentiellement par une dyspnée d’effort,
laquelle était toutefois déjà connue lors de l’expertise et prise en compte
dans les limitations. Par la suite, les examens effectués n’avaient pas
objectivé de péjoration durable ou définitive sur le plan pneumologique. A
l’instar des Drs M.________ et W.________, le Dr R.________ a retenu que
l’assuré disposait d’une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles énoncées dans leur rapport du 24
juillet 2020, auxquelles s’ajoutaient la possibilité d’alterner les positions et
l’interdiction de toutes tâches pouvant comporter un risque de
traumatisme ou de coupure (avis médical du 13 octobre 2020).
Par décision du 8 janvier 2021, l’office AI a alloué à l’assuré
une rente entière d’invalidité pour la période du 1er juillet 2013 au 31
janvier 2014, conformément à son projet de décision du 6 septembre
2017.
B. a) Par acte du 8 février 2021, G.________, désormais représenté
par Me Philippe Nordmann, avocat, a saisi la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours contre la décision du
8 janvier 2021 en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en
ce sens qu’il est mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité au-delà
du 31 janvier 2014. Tout d’abord, l’assuré s’est étonné que l’office AI n’ait
statué qu’en 2021 sur la question de sa capacité de travail et, partant, de
sa capacité de gain pour la période 2013-2014, alors même que son état
de santé somatique et psychique s’était détérioré depuis lors. Ensuite, il a
rappelé qu’en cas de rente allouée pour le passé et limitée dans le temps,

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il convenait d’établir une amélioration sensible de l’état de santé avant la
suppression de la prestation servie. Or, non seulement une telle
démonstration n’avait en l’occurrence pas été fournie mais c’était bien
plutôt une aggravation de la situation médicale globale qui devait être
retenue. Aussi, compte tenu de l’ancienneté de la période à laquelle se
rapportait la décision litigieuse, il convenait de mettre en œuvre une
expertise judiciaire si la Cour de céans ne devait pas se montrer
convaincue par les arguments avancés.
b) A sa réponse du 17 mai 2021, l’office AI a joint l’avis établi
le 12 avril 2021 par le Dr R.________, médecin auprès du SMR. Concernant
l’évolution de l’état de santé depuis 2017, il indiquait avoir admis de
nouvelles limitations fonctionnelles. Ainsi, il retenait une activité
permettant l’alternance des positions et ne comportant pas de risques de
coupures/traumatismes en raison du traitement anticoagulant au long
cours dispensé à la suite de la récidive de la thrombose veineuse profonde
en octobre 2017. De plus, en suite des investigations pneumologiques de
2018, le Dr R.________ avait ajouté des limitations fonctionnelles visant à
limiter l’exposition aux irritants respiratoires. Pour le reste, il confirmait
l’évaluation de la capacité de travail faite par les experts du Centre
F.________, à savoir la récupération, dès novembre 2013, d’une exigibilité
entière dans une activité sédentaire adaptée aux limitations fonctionnelles
énoncées par ces derniers dans leur rapport du 15 novembre 2016 (pp.
30-31). L’office AI a encore indiqué avoir soumis le dossier à l’un de ses
spécialistes en questions professionnelles. Selon sa communication du 21
avril 2021, il existait, en particulier dans l’industrie légère ainsi que dans
des activités administratives ou liées à la vente (shop et autres),
suffisamment de postes respectant les limitations fonctionnelles
présentées par l’assuré. Fort de ces éléments, il a conclu au rejet du
recours.
c) En réplique du 8 juillet 2021, l’assuré a souligné qu’il
convenait, compte tenu de la suppression de la rente d’invalidité au 31
janvier 2014, d’examiner l’évolution de son état de santé durant la période
2014-2021. Or, dans sa réponse du 17 mai 2021, l’office AI se référait à

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des appréciations datant des années 2015-2016 sans formuler de critiques
valables pour la période postérieure, alors même qu’il ressortait de divers
rapports médicaux que l’infarctus subi en 2012 avait eu des conséquences
délétères sur son état de santé psychique (cf. rapports des 21 janvier et 9
juin 2021 de la Dre T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie) au point que l’exercice de toute activité professionnelle
était exclu (cf. rapport du 22 novembre 2017 du Dr I.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie). Dès lors, le fait qu’il existait des
possibilités d’activités de remplacement ne valait que pour autant que, sur
le plan médical, une capacité de travail au moins partielle puisse être
retenue, ce qui n’était pas le cas puisque son état de santé s’était aggravé
depuis 2014. L’absence de rente durant la période 2014-2021 commandait
d’actualiser « au moyen d’une expertise la réalité des atteintes à la santé
sur les plans somatique et psychique, ainsi que leur impact sur une
activité professionnelle et les limitations très considérables qui
entraveraient pratiquement complètement une telle activité. »
d) L’office AI a joint à sa duplique du 1er septembre 2021 un
nouvel avis établi le 10 août 2021 par le Dr R.________. Ce médecin y
relevait que la Dre T.________ évoquait pour l’essentiel une interaction
entre l’infarctus de 2012 et la symptomatologie anxieuse. Or cette
dernière était connue des experts du Centre F.________ qui l’avaient prise
en compte dans leur évaluation de la capacité de travail, de même qu’ils
avaient également examiné l’interaction entre les sphères somatique et
psychique. Au demeurant, les rapports de la Dre T.________ n’apportaient
pas d’éléments médicaux qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise précitée, ni de faits nouveaux ou d’éléments tangibles
objectivant une péjoration de l’état de santé depuis lors. En conséquence,
l’office AI a une nouvelle fois conclu au rejet du recours.
e) Dans ses déterminations du 25 octobre 2021, l’assuré s’est
plus particulièrement référé à un rapport dressé le 11 octobre précédent
par la Dre T.________. Elle y relevait qu’une mesure de réadaptation n’avait
pas été possible en raison de l’aggravation de l’état de santé somatique
qui s’était révélée un puissant déstabilisateur de la santé psychique. De

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plus, les diagnostics d’anxiété généralisée sévère, d’état dépressif
fluctuant et d’état de stress post-traumatique posés par la médecin
prénommée valaient pour la période comprise entre fin 2013 et le jour du
rapport. Enfin, elle excluait toute amélioration psychique par la disparition
de ces symptômes et diagnostics, un traitement antidépresseur avec une
psychothérapie cognitive et comportementale de soutien étant d’ailleurs
toujours en place. L’assuré a déclaré confirmer ses conclusions ainsi que
les mesures d’instruction requises.
C. Le 18 novembre 2021, le magistrat instructeur a confié à
l’Unité O.________ à X.________ le soin de procéder à l’expertise
pluridisciplinaire de G.________. Déposé le 29 août 2022, le rapport de
synthèse (expertise consensuelle) se fondait sur un examen de médecine
interne du 12 avril 2022 (Dre K.________, spécialiste en médecine interne
générale), un examen psychiatrique du 3 mai 2022 (Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), un examen cardiologique du
19 mai 2022 (Dre U.________, spécialiste en cardiologie), un examen
neuropsychologique du 2 juin 2022 (V.________, neuropsychologue FSP), un
examen pneumologique du 14 juin 2022 (Dr Y.________, spécialiste en
médecine interne générale et en pneumologie) ainsi que des mesures
diagnostiques complémentaires sous la forme d’examens de laboratoire
réalisés le 12 avril 2022. Les signataires du rapport de synthèse (Dre
A.A.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
superviseur, K.________ et P.________) en ont discuté les conclusions dans le
cadre d’un colloque de synthèse multidisciplinaire le 12 juillet 2022. Sur la
base de leur analyse, les experts ont posé les diagnostics suivants « ayant
ou non une incidence sur la capacité de travail » :
• Cardiopathie ischémique avec status post infarctus STEMI sur occlusion de
la
coronaire droite :
I25
- Traité par thrombo-aspiration et implantation de 2 stents actifs au
niveau
de la coronaire droite
- Angioplastie avec pose de 2 stents actifs sur l’IVA moyenne et la
RVP [rétroventriculaire postérieure, réd.] (15 août 2012) et d’une
angioplastie
de la première diagonale le 19 novembre 2012

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- Status après PTCA [angioplastie coronarienne transluminale
percutanée,
réd.] d’une occlusion chronique de la coronaire droite proximale avec
implantation de trois stents (coronarographie du 13 février 2020)
• Syndrome restrictif de degré moyen, d’origine extra-pulmonaire
(diagnostic
différentiel d’obésité, syndrome des poumons rétractés)
J98.8
• Syndrome d’hyperventilation chronique
• Notion d’asthme bronchique pendant l’enfance
• Syndrome d’apnées obstructives du sommeil de degré modéré en 2015 et
de
degré sévère en 2019, traité par CPAP depuis 2015
G47.3
• Connectivite indifférenciée avec traits de syndrome de Sjögren avec :
M35.0
- Syndrome des poumons rétractés
- Sialadénite lymphocytaire à la biopsie des glandes salivaires
accessoires
du 16 mars 2018
- Neuropathie multiple confluente (biopsie neuromusculaire sans signe
inflammatoire significatif en 2018, biopsie neuromusculaire du muscle
court péronier latéral gauche et de nerf sural gauche)
- Traitement de cyclophosphamide de juillet à décembre 2018,
compliqué d’une
cystite hémorragique légère le 20 septembre 2018
• Maladie thrombo-embolique veineuse des membres inférieurs avec TVP
[thrombose veineuse profonde, réd.] du membre inférieur droit en 2010,
2011,
2016 et 2017 et TVP du membre inférieur gauche en 2016
I80.2
• Hypertension artérielle
I10
• Hypercholestérolémie
• Obésité de grade I selon l’OMS avec un BMI à 34 kg/m2
E66
• Cervicobrachialgies droites non déficitaires au plan sensitivomoteur
M54.2
- Contracture du muscle sterno-cléido-mastoïdien droit
- Cervicarthrose étagée de C5 à C7
- Possible tendinite de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite (sus-
épineux,
sous-scapulaire)
• Trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse au décours
F43.23

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• Troubles neuropsychologiques avec affaissement global des ressources
neuropsychologiques dominé par des troubles de la mémoire immédiate et
antérograde, des troubles de l’attention et des fonctions exécutives
R41.8
- Possible séquelle ischémique au niveau du noyau caudé gauche
• Status après DRESS syndrome en août 2017 sur hypersensibilité à la Co-
Amoxicilline et au Dotarem dans un contexte antérieur d’allergie à la
pénicilline
• Allergie à la morphine et intolérance au Tramadol
• Rhinite allergique (pollens) et allergie alimentaire croisée (fruits à coque)
J30.1
• Vertiges d’origine indéterminée (bilan ORL normal en 2019)
R42
• Migraines occasionnelles, céphalées tensionnelles
G43.9
• Acouphène chronique bilatéral
H93.1
S’agissant de la capacité de travail dans l’activité habituelle,
les experts ont estimé que la profession de magasinier était trop lourde et
qu’elle n’était dès lors plus exigible depuis l’infarctus myocardique
responsable de l’incapacité de travail à partir du 29 juin 2012. Dite
incapacité était totale et devait être considérée comme définitive. En
revanche, dans une activité adaptée, ils ont retenu une capacité de travail
de 50 % depuis le mois de février 2014, de manière continue jusqu’au jour
de l’expertise.
Se déterminant en date du 28 septembre 2022, l’office AI s’est
référé à l’analyse effectuée par le Dr R.________ du SMR (avis médical du
13 septembre 2022). D’après ce médecin, il convenait de se rallier aux
conclusions des experts, selon lesquelles l’assuré présentait une
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle depuis juin 2012 alors
que l’état de santé physique et psychique stabilisé depuis le mois de
février 2014 permettait l’exercice d’une activité adaptée à raison de 50 %
(capacité de travail de 50 % sans baisse de rendement ou baisse de
rendement de 50 % sur une activité exercée à 100 %). L’office AI en
inférait que la décision du 8 janvier 2021 ne pouvait donc pas être
maintenue. Aussi a-t-il conclu à ce que la cause lui soit retournée afin qu’il

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reprenne l’instruction, notamment sur le plan économique, puis rende une
nouvelle décision.
Dans ses déterminations du 19 octobre 2022, l’assuré a
modifié ses conclusions en ce sens que la décision litigieuse est annulée,
que les frais de justice sont mis à la charge de l’office AI, que la cause lui
est renvoyée pour complément d’instruction et qu’il soit statué sur l’octroi
de dépens conformément à la liste des opérations produite.
Le 28 novembre 2022, l’assuré a produit un rapport du 9
octobre 2022 faisant état de problèmes dermatologiques, sous la forme
d’une dermo-hypodermite du tibia droit avec douleur de plus en plus
importante.
Par courrier du 8 décembre 2022, le conseil de l’assuré a fait
parvenir au tribunal la liste des opérations effectuées dans le cadre de la
présente procédure entre le 24 novembre 2020 et le 8 décembre 2022.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

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2. a) Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en
matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au
vu de la date de la décision litigieuse rendue le 8 janvier 2021 (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation

- 15 -
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % au moins donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-
quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une
rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante

- 16 -
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait
donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Peut constituer
une raison de s’écarter d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci
contient des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le
tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre,
lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à
mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert, on
ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125
V 351 consid. 3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1er mai
2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
5. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les

- 17 -
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) Dans la décision du 8 janvier 2021 dont est recours, l’office
AI a reconnu le droit du recourant à une rente entière d’invalidité du 1er
juillet 2013 au 31 janvier 2014. Si la capacité de travail de l’assuré était
nulle dans l’activité de vendeur depuis le 29 juin 2012, il disposait en
revanche, depuis le 1er novembre 2013, d’une capacité de travail de 100
% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues. Aussi,
compte tenu d’un degré d’invalidité de 14,05 %, la rente avait-elle été
supprimée avec effet au 31 janvier 2014, soit trois mois après
l’amélioration de l’état de santé constatée.
Le recourant a contesté cette manière de voir en faisant valoir
que son état de santé s’était aggravé depuis 2013-2014 et que le dossier
n’avait pas fait l’objet d’une instruction médicale complète et actualisée.
Le magistrat instructeur a ainsi diligenté une expertise
pluridisciplinaire auprès de l’Unité O.________, à X.________.
b) Dans leur rapport de synthèse du 29 août 2022
(appréciation générale interdisciplinaire – expertise consensuelle), les
experts ont exposé ce qui suit :
« 4. Evaluation consensuelle
4.1 Evaluation médicale interdisciplinaire
Les problèmes de santé de Monsieur G.________ ont débuté en 2012
et la raison de son arrêt de travail est liée à la manifestation d’une
cardiopathie ischémique qui s’est présentée par un infarctus
STEMI sur une occlusion de la coronaire droite. Il a bénéficié d’un
traitement par thrombo-aspiration et implantation de 2 stents actifs
au niveau de la coronaire droite puis en août 2012 d’une
angioplastie avec pose de 2 stents actifs sur l’IVA moyenne et la RVP
ainsi qu’une angioplastie de la première diagonale en novembre
2012. La progression de la maladie coronarienne a encore nécessité
en 2020 une dilatation d’une occlusion chronique de la coronaire
droite proximale avec l’implantation de 3 stents. En prévention
secondaire, Monsieur G.________ bénéficie depuis 2012 d’un

- 18 -
traitement d’Aspirine cardio, de bêtabloqueur, de statine, de
diurétique d’épargne potassique et de Sartan.
L’évaluation actuelle bilantée par l’expert cardiologue a montré
qu’en ce qui concerne l’appréciation de la fonction cardiaque, la
qualité des images est sous-optimale au vu de l’obésité, mais que
l’échocardiographie permet de juger tout de même d’une fonction
globale conservée. La cinétique segmentaire est difficile à évaluer,
mais il y a une possible hypokinésie du septum et une hypo-akinésie
de la paroi inférieure basale et inféro-latérale basale, qui sont déjà
connues de longue date dans le dossier AI. Il s’agit du territoire de
l’ancien infarctus de 2012, soit le territoire de la coronaire droite. La
fonction du ventricule droit est normale. Les oreillettes ne sont pas
dilatées et il n’y a pas de valvulopathie significative ni de signe
d’hypertension pulmonaire ni d’épanchement. La fonction
biventriculaire est donc conservée, même s’il y a un territoire hypo-
akinétique dans le territoire de l’ancien infarctus de 2012, connue.
On note que selon le dossier, depuis 2012 et jusqu’en 2021, il y a eu
une bonne évolution de la fonction sur le plan cardiologique. La
fonction s’est améliorée passant de 42 % post infarctus à 55 % dans
le dossier. Donc, même s’il persiste un territoire hypokinétique sur
probable cicatrice selon les imageries, notamment par PET-CT en
juillet 2021, celle-ci était nettement améliorée par rapport au PET-CT
de 2020, qui avait alors engendré la nécessité d’un stenting de
l’artère coronaire droite pour occlusion chronique. Cette
amélioration est encore retrouvée à l’heure actuelle sous le
traitement noté ci-dessus et suite à plusieurs interventions de
revascularisation coronarienne. Le dernier PET-CT ne montre qu’une
petite ischémie résiduelle péri-lésionnelle, témoignant donc de la
bonne efficacité du traitement et montrant que celui-ci est bien
adapté.
En ce qui concerne la tolérance à l’effort, l’examen cardiologique
avec ergométrie confirme une capacité d’effort réduite. La
cardiologue a documenté à l’électrocardiogramme une
incompétence chronotrope qui est connue. Selon le dossier,
Monsieur G.________ est connu également pour une bradycardie.
Celle-ci devait être investiguée par un Holter dont nous n’avons pas
retrouvé de trace malgré nos recherches. Monsieur G.________ s’est
arrêté durant le test d’effort en raison de vertiges et d’acouphènes.
Ses problèmes de vertiges, de fatigue chronique et d’acouphènes
bilatéraux sont connus depuis de nombreuses années. Il n’y a pas eu
de douleurs thoraciques ni de dyspnée, ce qui est plutôt rassurant
par rapport à la tolérance cardiaque à l’effort. L’incompétence
chronotrope qui peut justifier la capacité d’effort réduite est
constatée sous traitement de bêtabloquant. Ce médicament est
nécessaire pour la cardiopathie ischémique mais l’indication à ce
traitement pourrait néanmoins être rediscutée ; surtout si un Holter
confirmait cette incompétence chronotrope et montrait également
des passages en bradycardie.
Même s’il existe peut-être la possibilité d’une adaptation
médicamenteuse pour améliorer cette incompétence chronotrope
qui joue un rôle dans l’intolérance à l’effort et probablement la
fatigue, nous tiendrons compte pour l’estimation de la capacité de
travail et des limitations fonctionnelles du fait que celle-ci existe à
l’heure actuelle et nous en tiendrons compte comme d’un certain
facteur limitant en partie les compétences fonctionnelles à l’effort de
Monsieur G.________.

- 19 -
Selon ce bilan, on ne peut pas attribuer des douleurs thoraciques
atypiques occasionnelles décrites à une ischémie myocardique, ce
qui rejoint l’appréciation du Prof. S.________ qui évoquait des
douleurs multifactorielles, non cardiaques, atypiques et pour
lesquelles il était difficile « de faire la part des choses ». Ceci dans le
cadre également de douleurs cervico-dorsales irradiant dans les
membres supérieurs.
Au plan pulmonaire, Monsieur G.________ présente un syndrome
restrictif de degré moyen, d’origine extra-pulmonaire. Le
pneumologue expert l’attribue en premier lieu à l’obésité de
l’expertisé. D’ailleurs, aucune lésion parenchymateuse pulmonaire
n’a été identifiée aux différents examens radiologiques. L’excursion
des diaphragmes ddc paraît conservée à l’étude par vidéoscopie, les
valeurs p02 au repos sont physiologiques, ont tendance à
augmenter à l’effort, suggérant un recrutement du lit vasculaire
pulmonaire.
Un syndrome des poumons rétrécis, éventuellement décapité par le
traitement d’Endoxan administré en 2018, entre dans les diagnostics
différentiels. Malheureusement, il n’y a pas d’élément qui permet de
faire la différence entre ces 2 entités. Le syndrome des poumons
rétrécis est cependant une entité rare comme noté dans la
discussion de l’expert pneumologue, qui touche principalement les
patients qui souffrent d’un lupus érythémateux systémique (0,5 à 1
% des cas). Plusieurs mécanismes pathophysiologiques ont été
évoqués, incluant une myopathie respiratoire, une néphropathie
(sic) phrénique, une déficience du surfactant et une pathologie
pleurale. Elle peut être responsable parfois de bandes d’atélectasie,
d’une surélévation diaphragmatique, mais ceci n’est pas
indispensable pour poser le diagnostic.
Dans le cas de Monsieur G.________, une neuropathie multiple
suspecte de maladie inflammatoire systémique a été suggérée par
EMG et biopsie neuromusculaire en 2018 et une stimulation
électromagnétique des nerfs phréniques suggérerait une diminution
de la force diaphragmatique, même si le périmètre cervical
relativement large de l’expertisé pouvait influencer ces résultats. Au
vu de ce qui précède, un syndrome des poumons rétrécis doit donc
être évoqué, et les perfusions de cyclophosphamide peuvent avoir
joué un rôle dans le contrôle de cette pathologie.
Quel que soit le diagnostic à l’origine du syndrome restrictif de
degré moyen, il faut se baser sur l’évaluation fonctionnelle actuelle
pour évaluer les répercussions dans le quotidien de l’expertisé. Il n’y
a ici pas d’évidence pour une progression fonctionnelle. Le trouble
ventilatoire restrictif est stable depuis au moins 2016. A la
consultation de pneumologie du Dr B.B.________ réalisée le
29.04.2016 on retrouvait déjà un VEMS à 60 % du prédit
(actuellement 61 % du prédit), une CPT à 75 % du prédit
(actuellement 76 % du prédit), et la capacité de diffusion mesurée le
19.10.2017 était à 55 % du prédit (actuellement 58 % du prédit).
Comme noté par le pneumologue, nous n’avons pas d’élément
actuel ni subjectif ou clinique ou encore fonctionnel suggérant un
asthme bronchique insuffisamment contrôlé selon les critères GINA.
Ainsi, nous n’avons pas d’évidence selon ces investigations que
l’intensité de la dyspnée et la sévère limitation à l’effort décrites
soient exclusivement d’origine pulmonaire sur le syndrome restrictif
(à l’arrêt de l’effort interrompu en raison de la dyspnée quantifiée à
8/10 lors de l’ergospirométrie, avec apparition de pseudo-vertiges,

- 20 -
le seuil ventilatoire n’avait pas pu être atteint et la réserve
respiratoire au pic de l’effort était encore de 63 %).
D’autres facteurs comme le syndrome d’hyperventilation chronique
suggéré par l’anamnèse et par les gazométries, de même que le
déconditionnement global dans lequel se trouve Monsieur G.________
et son obésité, de même que l’insuffisance chronotrope jouent un
rôle dans la dyspnée. Ainsi, même s’il n’y a pas d’argument d’origine
pulmonaire strict qui suggérerait une limitation à l’effort, et que cela
ne contre-indiquerait pas de faire des efforts physiques, nous
tiendrons compte de la dyspnée comme symptôme en tant que tel,
d’origine multifactorielle, pour en retenir comme conséquence des
limitations dans des activités physiques lourdes ou nécessitant des
efforts quels qu’ils soient, comme le port de charge par exemple.
Concernant le syndrome d’apnées du sommeil, on note que
celui-ci est traité par CPAP depuis 2015 avec une tolérance partielle
au traitement et donc on ne peut pas exclure qu’une partie de la
fatigue décrite durant la journée ne soit liée à la persistance
d’apnées-hypopnées. Comme nous allons le discuter plus bas, il y a
une multitude d’éléments des divers systèmes qu’ils soient
cardiologiques, pneumologiques, ou encore neuropsychologique, qui
peuvent participer à l’origine de la fatigue et dont il faudra tenir
compte de manière globale pour l’évaluation des limitations
fonctionnelles dans le quotidien de l’expertisé, et nous n’avons pas
jugé déterminant de vérifier lors de la présente expertise
absolument l’absence d’apnées-hypopnées résiduelles avec le
traitement de CPAP tel qu’il est porté actuellement par Monsieur
G.________, soit 5 à 6h/nuit au maximum. On ne pourrait pas
attendre de la correction complète des apnées une résolution
certaine du symptôme fatigue intense qui est mis au premier plan
par l’expertisé.
Concernant la connectivite indifférenciée avec traits de
syndrome de Sjögren, nous nous basons sur la dernière
évaluation en immunologie et allergologie à l’Hôpital H.________ qui
date de mars 2022 et qui se base sur un suivi régulier à leur
consultation pour dire qu’il n’y a actuellement pas d’argument
clinique ni biologique pour une activité et une évolution de la
connectivite. Les spécialistes émettaient des réserves quant aux
fonctions pulmonaires, mais cet aspect-là vient d’être discuté et
n’est donc pas aggravé. On souligne qu’il n’y a actuellement plus de
traitement immunosuppresseur tel que cela a été le cas en 2018 et
qui avait par ailleurs permis de stabiliser la connectivite. Il n’y a
actuellement plus d’effets secondaires particuliers d’un traitement
qui devrait être pris en compte dans l’évaluation de la fatigue
chronique.
Il y a eu par le passé des investigations neurologiques pour des
céphalées. Il y a la notion de migraine sans aura selon l’évaluation
de décembre 2013. Les symptômes actuels qui correspondent plutôt
à des céphalées tensionnelles et non à de vraies migraines ne sont
plus que de survenue 2 à 3x/mois et ont une tendance à la baisse de
fréquence depuis quelques années, ne nécessitent qu’un traitement
intermittent.
Les vertiges et les acouphènes ne correspondent selon les
investigations retrouvées au dossier pas à une atteinte ORL ni
neurologique spécifique, et il en est de même concernant certains

- 21 -
troubles de l’équilibre avec une instabilité lors de l’examen
neurologique en 2021, lorsque les yeux étaient fermés et qui était
décrite comme plutôt démonstrative, corrigée par la concentration.
L’équilibre peut parfois être déstabilisé suite à quelques douleurs au
niveau des cicatrices de biopsie de la jambe et de la cheville gauche.
Les examens ORL n’ont pas retrouvé de pathologie spécifique de ce
système et les imageries cérébrales ne montrent pas de lésion
pouvant être responsable de conséquences motrices ou encore des
céphalées ou des vertiges.
Depuis décembre 2021, Monsieur G.________ présente des douleurs
cervicales puis brachiales droites irradiant dans le membre supérieur
droit de manière diffuse. L’examen clinique actuel correspond à
celui des neurologues et des neurochirurgiens de février 2022, à
savoir qu’il n’y a pas de déficit neurologique sensitivomoteur au
membre supérieur droit. L’examen est surtout marqué par quelques
signes fonctionnels, non organiques, à l’effleurement de toute la
musculature locale et de contractures musculaires du sterno-cléido-
mastoïdien droit. Vu la persistance de la symptomatologie Dr
Z.________ médecin traitant a recommandé une IRM de la colonne
cervicale le 20.04.2022. L’IRM de février 2022 montrait déjà des
dégénérescences discarthrosiques de C5 à C7 avec une sténose des
foramens intervertébraux. Si le radiologue décrit en avril 2022 une
possible irritation des racines C6, il n’y a pas de compression nette
de la racine C6 à droite ni de hernie discale, cela allant aussi dans le
sens de l’absence de déficit neurologique clinique.
Il y a peut-être une pathologie inflammatoire de la coiffe des
rotateurs nouvelle depuis fin 2021-début 2022 avec des signes
actuellement à l’examen clinique de tendinite du sus-épineux et du
sous-scapulaire qui pourrait faire l’objet d’investigation en
ambulatoire avec par exemple un ultrason de l’épaule droite
pouvant déboucher sur une infiltration potentielle de corticoïdes si la
tendinite de la coiffe des rotateurs devait se confirmer.
Au plan physique, on note encore des plaintes telle que des fausses
routes occasionnelles mais présentes depuis de multiples années.
Nous n’avons pas retrouvé de transit baryté effectué jusqu’alors
comme cela a été suggéré par Monsieur G.________. En l’absence de
plaintes au premier plan, en l’absence de perte pondérale et au vu
d’autres symptômes nettement au premier plan dans la gêne
quotidienne de l’expertisé, l’investigation quant à ce problème n’est
pas déterminante par rapport aux questions qui nous sont posées
quant aux limitations fonctionnelles et à l’aptitude au travail.
Au vu des troubles de la mémoire rapportés par l’expertisé et de la
fatigue chronique, une évaluation neuropsychologique a paru
déterminante pour aller plus loin dans la documentation des
troubles.
Alors que l’expertisé s’est plaint d’emblée de maux de tête et de
fatigue auprès de la neuropsychologue, les indices de fiabilité de
symptômes ne sont revenus que partiellement valides (3 sur 5) et
reflètent probablement une mobilisation fluctuante et non optimale
des ressources cognitives. Quelques incohérences intra-tests et
inter-tests ont aussi été observées. Même si tout au moins
partiellement un défaut de collaboration possiblement lié à la fatigue
décrite au premier plan ne peut pas être écarté, il faut retenir tout
de même des signes d’affaiblissement cognitif dont nous ne
pouvons exclure la participation de la lacune ancienne se situant au

- 22 -
niveau du noyau caudé à gauche retenue lors de l’IRM pratiquée le
07.07.2020, ni exclure une maladie neurodégénérative débutante.
La neuropsychologue a mis au premier plan un affaiblissement
global des ressources neuropsychologiques dominé par des troubles
de la mémoire immédiate et antérograde, des troubles de l’attention
et des fonctions exécutives.
Dans le contexte de possible trouble de l’humeur qui aurait pu
interférer avec les tests neuropsychologiques et surtout au vu des
avis divergents des psychiatres traitants quant au diagnostic
psychiatrique, nous avons effectué une évaluation spécifique.
L’évaluation psychiatrique actuelle montre selon l’entretien,
l’anamnèse et la lecture des documents médicaux les symptômes et
signes compatibles avec un trouble de l’adaptation avec
réaction anxieuse : cela en raison d’une anxiété liée aux
problèmes de santé, notamment à l’infarctus. Force est de constater
qu’il y a une évolution favorable avec un expertisé qui ne présente
actuellement que peu de symptômes anxieux. Tant l’interniste que
le psychiatre ont des anamnèses et des examens qui se recoupent
avec notamment un expertisé qui n’a présenté aucun signe ou
symptôme de la lignée dépressive hormis la fatigue qui est, comme
noté plus haut, d’origine multifactorielle.
Il n’y a aucun signe ou symptôme permettant de retenir un
syndrome de stress post-traumatique dont l’événement (un
infarctus ?) ne remplit par ailleurs pas les critères d’un événement
traumatique tels que définis formellement par la classification de la
CIM-10. Si en 2016 à la suite du décès de sa sœur, Monsieur
G.________ a probablement eu une accentuation des symptômes
anxieux, leur évolution a été tout à fait favorable, tel que décrit par
Monsieur G.________ lui-même. Cela nous fait dire que nos
conclusions sont superposables à celles exposées dans l’expertise
bidisciplinaire de 2016, sur le plan psychiatrique.
Signalons encore que d’autres diagnostics notés dans la rubrique 4.2
tels que les antécédents de nombreux épisodes thrombotiques dans
le cadre de la maladie thrombo-embolique veineuse des membres
inférieurs ne sont plus actifs actuellement et ce sous traitement
anticoagulant au long cours. D’autres éléments qui ont nécessité
des investigations voire de courtes hospitalisations pour réaction
allergique tel que noté dans les diagnostics sont résolus avec
l’éviction de contact avec les divers médicaments et substances
incriminées.
[Suit l’énoncé des diagnostics tels que formulés dans la partie « En
fait » ci-dessus, paragraphe C]
4.3 Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les capacités
fonctionnelles
Au plan cardiologique, un travail adapté serait un travail
stationnaire, assis, qui pourrait être exercé à temps complet avec un
rendement normal.
D’un point de vue pulmonaire, ce sont les efforts physiques, les
ports de charge, les déplacements rapides qui sont contre-indiqués
en tenant compte de la dyspnée d’origine multifactorielle, incluant
donc plus largement les éléments favorisant cette dyspnée comme

- 23 -
discuté plus haut, au-delà du syndrome restrictif de degré moyen
seulement.
Au plan ostéo-articulaire, ce sont les mouvements répétés du
membre supérieur gauche au-delà de l’horizontale des épaules qui
ne sont actuellement pas compatibles avec les contractures
musculaires, l’atteinte possible de la coiffe des rotateurs et du
syndrome cervicobrachial avec arthrose cervicale. Les ports de
charge répétés au-delà de 5 à 10 kg ne seraient pas adaptés à ce
problème.
Au vu de l’absence de déficit neurologique périphérique ou central
comme séquelle d’un éventuel AVC ou encore en l’absence de
migraines ou céphalées tensionnelles invalidantes, nous ne retenons
pas de limitation fonctionnelle pour l’aspect neurologique.
La connectivité hors composante du syndrome des poumons
rétractés possible n’amène pas de limitation fonctionnelle dans
quelque activité que ce soit.
Sans atteinte ORL ou neurologique, les vertiges ne contre-indiquent
pas les activités qui ne nécessiteraient pas de déplacements
répétés, prolongés et spécialement en terrain irrégulier ou les
activités physiques lourdes.
En ce qui concerne l’aspect neuropsychologique, même s’il persiste
un doute quant à la participation maximale de l’expertisé aux tests,
nous ne pouvons pas faire abstraction de la lacune ancienne qui se
situe au niveau du noyau caudé à gauche, notamment sur les
processus attentionnels. Une activité adaptée serait une activité
légère, routinière et faiblement contraignante sur le plan du
rendement, ne nécessitant pas la gestion de multitâches.
Au plan psychiatrique en l’absence de décompensation quelconque,
notamment en l’absence d’un état dépressif constitué, d’un trouble
anxieux, nous ne retenons pas de limitation fonctionnelle quelle que
soit l’activité envisagée.
Les limitations fonctionnelles d’un point de vue psychiatrique sont
revues par le biais des rubriques du mini-CIF-APP : l’adaptation aux
règles et routines n’est pas diminuée. Il n’y a pas de limitation
concernant la planification et la structuration des tâches comme en
témoigne l’anamnèse du quotidien de Monsieur G.________ qui
représente lui-même un soutien pour son épouse qu’il accompagne
à ses divers endroits d’activité professionnelle. La flexibilité et les
capacités d’adaptation ne devraient pas être limitées parce qu’il n’y
a pas d’état dépressif, d’anxiété permanente, flottante qui
entraverait cela. Des ruminations sur son état de santé sont
compréhensibles mais n’ont pas évolué vers une pathologie
psychiatrique invalidante tel que décrit plus haut. Il n’y a pas de
trouble de la personnalité qui limiterait la flexibilité et les capacités
d’adaptation. La capacité de jugement et de prise de décision n’est
pas non plus entravée par une pathologie psychiatrique. La capacité
d’endurance est abaissée en raison de la fatigue mais celle-ci n’est
pas uniquement d’ordre psychiatrique liée à un trouble de
l’adaptation mais en lien avec le problème cardiologique,
pneumologique entre autres. La capacité d’affirmation est
maintenue. Le sens du contact envers des tiers est préservé, tel

- 24 -
qu’observé en face des divers examinateurs pour la présente
expertise et tel que décrit dans la vie quotidienne avec des contacts
avec des voisins. La capacité d’évoluer au sein d’un groupe n’est
pas entravée pour raisons psychiatriques. Il n’y a d’ailleurs pas de
trouble de la personnalité ni de retrait, besoin d’isolement pour
raisons psychiques (s’il reste à la maison souvent c’est que Monsieur
G.________ est fatigué et qu’il se repose). Il n’y a pas de diminution
dans les capacités d’entretenir des relations étroites et intimes avec
les personnes proches. Les activités spontanées sont maintenues
(possibilité d’aller en vacances, d’avoir des contacts avec des amis,
d’écouter de la musique). Il n’y a pas de description de changement
d’activité dans sa vie quotidienne pour raison psychique depuis
l’infarctus. L’hygiène et les soins corporels ainsi que l’aptitude à se
déplacer sont préservés.
En résumé, il n’y a qu’une minime perturbation dans les divers
domaines du mini-CIF-APP en raison essentiellement de la fatigue,
mais qui est d’origine multifactorielle.
4.4 Evaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une
incidence
Monsieur G.________ a eu une trajectoire sociale, professionnelle et
affective remarquablement stable jusqu’à l’infarctus subi en 2012
qui a considérablement infléchi cette trajectoire et a entraîné un
déconditionnement quant à son insertion professionnelle. Nous
n’avons aucune évidence pour un trouble de la personnalité qui
serait apparu à l’âge de jeune adulte et qui aurait entraîné des
comportements dysharmonieux dans toutes les sphères de sa vie.
Nous ne constatons pas de trouble de la personnalité chez
l’expertisé.
4.5 Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Les facteurs de surcharge survenus dans la vie de l’expertisé sont
l’infarctus subi en 2012 puis les autres problèmes de santé qui se
sont surajoutés et ont nécessité un suivi dans diverses spécialités
médicales et qui ont contribué à augmenter l’évaluation subjective
d’une incapacité de travail. Le décès de la sœur de Monsieur
G.________ a également pu engendrer des symptômes anxieux en
2016 mais avec une évolution favorable au plan psychologique
comme il le décrit lui-même (cf. anamnèse de l’interniste et du
psychiatre en particulier).
Les ressources sont le soutien de son épouse au quotidien et
occasionnellement les contacts avec un couple d’amis.
4.6 Contrôle de cohérence
Nous retenons des incohérences non négligeables dans les aspects
psychiatriques avec des éléments recueillis par l’observation et
l’anamnèse en particulier de l’interniste et du psychiatre expert et
les termes utilisés par les psychiatres traitants pour qualifier l’état
psychique de l’expertisé. La présentation de Monsieur G.________ aux
divers examinateurs pour la présente expertise ne correspond pas à
la description notamment du Dr T.________ dans son rapport
d’octobre 2021 avec des diagnostics « jusqu’à ce jour » qui sont
notés : une anxiété généralisée sévère, un état dépressif fluctuant et

- 25 -
un état de stress post-traumatique. Comme noté plus haut dans la
discussion, nous n’avons pas les critères ni pour un état dépressif
constitué ni pour un état de stress post-traumatique ou une anxiété
généralisée sévère. Monsieur G.________ n’est pas submergé et
envahi par des idées noires, des anticipations négatives, ni des
reviviscences d’un événement traumatique.
Il y a aussi des incohérences à retenir lors de l’évaluation
neuropsychologique avec un indice de fiabilité de symptômes qui ne
sont que partiellement valides et qui reflètent probablement une
mobilisation fluctuante et non optimale des ressources cognitives.
4.7 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Tous les examinateurs pour la présente expertise rejoignent
l’appréciation des médecins traitants ainsi que des spécialistes,
qu’ils soient cardiologue, pneumologue ou neurologue pour dire que
l’activité de magasinier est trop lourde et n’est plus exigible depuis
l’infarctus myocardique responsable de l’incapacité de travail à
partir du 29.06.2012. Cette incapacité de travail totale est définitive.
4.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
Depuis début 2013, on peut considérer de manière rétrospective
que durant plusieurs années l’état cardiologique de Monsieur
G.________ a été stable. Hormis le traitement angioplastique sur la
coronaire droite qui a eu lieu en 2020, alors qu’il n’y a pas eu
d’infarctus myocardique à ce moment-là, l’état fonctionnel
cardiaque est stable et aurait pu permettre de manière rétrospective
à notre avis l’exercice d’une activité professionnelle adaptée. En
dehors des consultations et bilans pneumologiques réguliers, des
consultations ORL, neurologiques ou hospitalisations au moment de
certaines thromboses ou événements allergiques, il n’y a pas eu de
décompensation psychiatrique, somatique durable qui aurait
empêché au plan médical l’exercice d’une activité adaptée de
manière rétrospective depuis début 2014. On souligne que dans son
rapport du 14.02.2014 Dr T.________ relevait une évolution
progressivement favorable des problèmes psychiques avec des
fluctuations en lien avec la problématique de santé physique, qui
était alors améliorée, et estimait possible au plan psychique la
reprise d’une activité adaptée sédentaire.
Il n’y a pas eu par la suite et sous traitement antidépresseur
d’évidence de décompensation psychiatrique qui aurait par exemple
nécessité une hospitalisation ou une adaptation du traitement
antidépresseur ou qui aurait interféré de manière significative avec
le quotidien de Monsieur G.________ pour retenir une incapacité de
travail du moins totale dans une activité adaptée.
Ainsi nous estimons de manière rétrospective qu’une activité
adaptée aurait pu être possible à partir de début 2014, en tout cas
depuis février 2014.
De manière rétrospective, nous estimons que ce taux de capacité de
travail dans une activité adaptée est de 50 % comme il sera discuté
dans la rubrique suivante. 50 % de manière continue jusqu’à ce jour.

- 26 -
4.9 Motivation de l’incapacité de travail globale et de la capacité de
travail globale (les incapacités de travail partielles s’additionnent-
elles totalement, en partie ou pas du tout).
La divergence majeure concernant la capacité de travail se trouve
entre l’appréciation des psychiatres traitants et celle des
somaticiens spécialistes ainsi que celle du médecin traitant. Les
psychiatres estiment qu’il y a une incapacité de travail totale quelle
que soit l’activité (rapport du Dr T.________ du 11.10.2021). Dr
Z.________ médecin traitant estime aussi qu’il y a une incapacité de
travail totale dans toutes activités. Les médecins traitants
somaticiens spécialistes estiment qu’une activité serait encore
possible d’un point de vue pulmonaire et cardiaque et qu’il n’y a
aucune incapacité de travail à retenir d’un point de vue
neurologique.
Comme détaillé plus haut, nous n’avons pas d’évidence de
décompensation psychiatrique, notamment nous ne retrouvons pas
du tout la description comme détaillée par Dr T.________ dans un
rapport du 09.06.2021 adressé à Me Ph. Nordmann, de trouble
dépressif majeur, de négativisme, d’être sur la défensive, de tension
interne et de colère, d’angoisses, de distorsion cognitive et de
pensée déductive délirante. Nous n’avons pas les symptômes pour
une dépression, hormis la fatigue qui comme noté plus haut est
d’origine multifactorielle.
Par contre, à notre connaissance, Monsieur G.________ n’a pas eu
d’examen neuropsychologique spécifique en dehors de
l’appréciation actuelle pour la présente expertise. Les données
recueillies et observées lors de cet examen ne nous permettent pas
de passer sur un affaiblissement des ressources
neuropsychologiques avec la documentation de troubles de la
mémoire immédiate et antérograde, de l’attention et des fonctions
exécutives. Etant donné la présence de lésion ancienne au niveau
du noyau caudé à gauche sur l’IRM cérébrale du 07.07.2020, il nous
a paru justifié de reconnaître de manière consensuelle (interniste,
psychiatre, neuropsychologue) une baisse de la capacité de travail
de l’ordre de 50 %, ceci même dans une activité adaptée donc
légère.
Nous avons estimé que le symptôme fatigue (qui a pu expliquer en
partie du moins que Monsieur G.________ n’a pas montré toute la
mesure de ses possibilités lors des tests neuropsychologiques) doit
être reconnu comme facteur limitant de manière globale ses
capacités professionnelles. Cette appréciation ne va pas contre celle
des neurologues de l’Hôpital H.________ de décembre 2013 qui
avaient estimé que l’IRM cérébrale était dans la norme (05.12.2013)
et que cela écartait une céphalée secondaire. Nous ne pouvons
rétrospectivement pas décrire l’évolution neuropsychologique en
l’absence de tests spécifiques précédents. Dans le doute, il nous
paraît adéquat de reconnaître de manière rétrospective une
diminution de capacité de travail dans une activité adaptée ou une
diminution du rendement plus importante que celle retenue lors de
l’expertise bidisciplinaire de 2016. Nous retenons donc 50 % et non
20 % de baisse de capacité.
Cette baisse de capacité de travail de 50 % sans baisse de
rendement ou baisse de rendement de 50 % sur une activité
exercée à 100 %, essentiellement pour la fatigue « toute cause

- 27 -
confondue », intègre l’aspect neuropsychologique et la fatigue liée
globalement à la diminution de rendement d’ordre cardiaque, à la
fatigue d’ordre pneumologique et intègre les limitations dont il faut
tenir compte pour le problème ostéo-articulaire.
4.10 Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la
capacité de travail
Au plan cardiologique, même si l’incompétence chronotrope est
surtout évidente lors des efforts, l’indication au bêtabloquant serait
à rediscuter avec le cardiologue traitant, le Prof. S.________. Le reste
du traitement ainsi qu’une activité physique modérée régulière sont
à encourager dans la prévention secondaire après infarctus
myocardique.
D’un point de vue pneumologique, on encourage la poursuite du
port de la CPAP. Il n’y a pas de traitement spécifique supplémentaire
à proposer pour le syndrome restrictif, si ce n’est d’encourager une
perte pondérale vu l’obésité.
La connectivite indifférenciée étant stable, non active, il n’y a pas
d’autre traitement à proposer.
Au plan ostéo-articulaire, de la physiothérapie serait utile pour
diminuer la contracture musculaire du sterno-cléido-mastoïdien,
avec possibilité d’un traitement myorelaxant.
En ce qui concerne la possible tendinite de la coiffe des rotateurs,
nous nous posons la question de l’utilité d’un ultrason pour
confirmer le diagnostic avec possibilité éventuelle d’infiltration
locale.
En l’absence de céphalées que ce soit migraineuse ou tensionnelle
significative, il n’y a pas de proposition autre que la poursuite de
prise de Dafalgan au coup par coup et qui semble suffire.
Pour l’aspect psychiatrique, la réaction anxieuse est plutôt au
décours. Il n’y a pas de symptôme dépressif et ceci sous traitement
de Sertraline pour lequel la compliance médicamenteuse semble
bonne comme en témoigne le taux plasmatique du médicament
effectué lors de la présente expertise et qui se situe dans les
intervalles de référence. Ce traitement n’a semble-t-il pas été
modifié depuis 2014. »
c) En l’espèce, l’état de santé du recourant a fait l’objet d’une
expertise judiciaire pluridisciplinaire cardiologique, pneumologique,
neuropsychologique, psychiatrique et de médecine interne, qui constitue
l’examen à la fois le plus détaillé, le plus complet et le plus récent de la
situation médicale du recourant. Le rapport d’expertise du 29 août 2022 et
ses annexes contiennent une anamnèse complète selon les éléments du
dossier et selon l’expertisé, y compris les plaintes et données subjectives,
tant sur le plan somatique que sur le plan psychiatrique ; ils relatent les

- 28 -
examens cliniques pneumologique, cardiologique, neuropsychologique et
de médecine interne, le status psychiatrique, l’examen du dossier
radiographique et les examens complémentaires de laboratoire réalisés.
L’expertise se fonde ainsi sur des examens complets, prend dûment en
considération les plaintes de la personne examinée et a été établie en
pleine connaissance du dossier. Par ailleurs, les experts ont décrit la vie
quotidienne de l’intéressé, exposé la prise en charge et les mesures
thérapeutiques prescrites, évalué la cohérence et la plausibilité de même
qu’ils ont examiné les capacités, ressources et difficultés du recourant.
L’expertise contient une appréciation et une discussion du cas très
détaillées sur le plan somatique et sur le plan psychiatrique, décrivant
clairement le contexte médical et l’appréciation de la situation médicale.
Les points litigieux importants ont fait l’objet d’une étude circonstanciée et
les conclusions des experts – qui expliquent de manière claire et
convaincante les raisons pour lesquelles ils se rallient ou s’écartent le cas
échéant des conclusions des autres experts et spécialistes qui se sont
précédemment exprimés sur les atteintes à la santé du recourant et sur
les répercussions de ces atteintes sur sa capacité de travail – sont bien
motivées. L’expertise judiciaire remplit ainsi tous les critères posés par la
jurisprudence pour qu’une pleine valeur probante puisse lui être accordée,
comme l’a admis l’office intimé à la suite de l’analyse du rapport
d’expertise effectuée par le Dr R.________ du SMR (cf. avis médical du 13
septembre 2022), et il n’existe aucun motif de s’écarter des conclusions
des experts judiciaires, ce dont les parties ne disconviennent pas.
d) Partant, il y a lieu de retenir que le recourant présente une
incapacité totale de travail dans l’activité habituelle de magasinier depuis
le 29 juin 2012 alors qu’il dispose, dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues, d’une capacité de travail de 50 % à
compter du mois de février 2014.
7. Au vu du résultat de l’instruction sur le plan médical, il
convient – ainsi que le propose l’intimé (cf. déterminations du 28
septembre 2022) – de lui renvoyer la cause, dès lors que, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des
assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), il lui appartient au premier chef

- 29 -
de diligenter toute mesure d’instruction idoine pour ce qui est de la
détermination du préjudice économique du recourant.
8. En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
9. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
b) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). La liste des opérations produite par Me Nordmann le
8 décembre 2022 ne peut pas être intégralement suivie. En effet, l’activité
déployée dépasse ce qu’admet la pratique de la Cour dans l’estimation du
temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu
égard à l’importance et à la complexité du litige. En outre, la liste fait
mention de démarches vis-à-vis des organes de l’assurance-chômage, de
la prévoyance professionnelle et de la Caisse de compensation AVS,
lesquelles n’ont pas à être prises en charge dans le cadre de la présente
procédure.
c) Après examen de la liste des opérations, compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
de dépens à 4’500 fr., débours et TVA compris, laquelle constitue une
participation équitable aux honoraires du conseil de la partie recourante,
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et
11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).

- 30 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 janvier 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à G.________ une indemnité de 4'500 fr. (quatre mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

- 31 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Nordmann, avocat (pour G.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :