vd_gerichte · E122.024850 · 2023-06-29 · fr
Placement à des fins d'assistance (426ss)
Placement à des fins d'assistance (426ss)


TRIBUNAL CANTONAL
E122.024850-230863
121
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 29 juin 2023
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
M. Krieger et Mme Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Saghbini
*****
Art. 426 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par Y.________, à [...], contre la
décision rendue le 17 mai 2023 par la Justice de paix du district de Morges
dans la cause le concernant.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par décision du 17 mai 2023, motivée le 5 juin 2023 et notifiée
le lendemain à Y.________ (ci-après : la personne concernée), la Justice de
paix du district de Morges (ci-après : les premiers juges ou la justice de
paix) a mis fin à l'enquête en placement à des fins d'assistance ouverte en
faveur de Y.________, né le [...] 1940 (I), a constaté que les mesures
ambulatoires ordonnées étaient devenues caduques (II), a ordonné, pour
une durée indéterminée, le placement à des fins d'assistance de la
personne concernée à l'Etablissement médico-social (ci-après : EMS)
S.________, à [...], ou dans tout autre établissement approprié (III), et a
laissé les frais de la décision à la charge de l’Etat (IV).
En droit, les premiers juges ont relevé que Y.________ souffrait
de dépendance à l'alcool, de troubles cognitifs importants, ainsi que de
traits de personnalité caractériels et narcissiques, et que ces troubles
s’étaient aggravés depuis 2019 et avaient un impact significatif sur sa
santé et sa capacité à vivre de manière autonome et saine. Ils ont
également souligné que l’intéressé présentait un risque pour lui-même s'il
n’était pas placé dans un cadre surveillé en ce sens qu’il serait confronté à
une rechute alcoolique, à des complications somatiques et psychiques
graves, à une aggravation de ses troubles cognitifs, à des chutes répétées
avec des conséquences potentiellement mortelles et à une diminution
irréversible de ses capacités d'autonomie. Ils ont considéré qu’il ne
parvenait pas à reconnaître ni à accepter ses limitations et les difficultés
qu'il rencontrait, ce qui amplifiait les risques pour sa santé et son bien-être
puisqu'il était dans l'impossibilité de demander de l'aide en cas de besoin
et ce malgré le système de Secutel mis en place. Ainsi, les premiers juges
ont estimé que le besoin d'assistance et de traitement de Y.________
nécessitait une prise en charge institutionnelle, son placement dans un
EMS gériatrique ou psychogériatrique – à l’instar de l’établissement
S.________ – étant en adéquation avec le principe de proportionnalité dès
lors que les autres mesures moins contraignantes, telle la prise en charge

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ambulatoire ordonnée et mise en échec, ne permettaient plus de le
protéger de manière suffisante.
B. Par acte non daté et reçu le 20 juin 2023 au greffe de la justice
de paix, Y.________ (ci-après : le recourant) a recouru contre cette décision.
Par avis du 26 juin 2023, la Juge déléguée de la Chambre de
céans a cité à comparaître le recourant et sa curatrice à l’audience de la
Chambre des curatelles du 29 juin 2023.
Interpellée, la justice de paix a, par courrier du 26 juin 2023,
indiqué qu’elle n’entendait pas reconsidérer sa décision, à laquelle elle se
référait pour le surplus.
Lors de l’audience du 29 juin 2023 devant la Chambre de
céans, le recourant a été entendu. Il a déclaré notamment ce qui suit :
« Je conteste mon placement en EMS. Je souhaite rentrer chez moi.
[…] Je pense pouvoir être autonome. Je fais ma cuisine moi-même. A
[...] j’ai un tintebin. Je le prends par sécurité car je peux marcher.
L’EMS ne respecte pas mes allergies. Je ne consomme qu’un verre
de rouge à l’EMS. A mon domicile, je ne bois pas d’alcool du tout.
Mon amie n’aimerait pas cela et me quitterait. Elle ne vit pas avec
moi car elle travaille à [...]. Elle vient trois à quatre fois chez moi et
me fait la lessive. […] On me donne des médicaments, mais je ne
sais pas lesquels. A domicile, avec le CMS, j’avais un semainier et je
savais ce que je prenais. Maintenant j’ai peur de les prendre parce
que je ne sais pas ce que c’est. Mon hospitalisation ne m’a pas fait
du bien car mon moral est mauvais. Les aides-soignants me
souhaitent de pouvoir rentrer. […]
Pour vous répondre, je n’ai pas besoin de fauteuil roulant. C’est juste
pour le transport. J’utilise sinon le tintebin. J’ignore pour quel
problème je suis à l’EMS. On m’avait donné le choix entre l’EMS et
[...] et je ne voulais pas aller en hôpital psychiatrique. Je ne pense
pas avoir besoin d’aller en EMS. Je fais les courses avec mon amie
qui conduit ou alors c’est le CMS.
S’agissant des propos de ma curatrice, je conteste refuser mes
repas, je mange ce que je peux manger. J’ai pris du poids à l’EMS, au
moins cinq kilos. A maison, je dois faire attention de ne pas trop en
prendre. »
Quant à sa curatrice, elle a exposé que le recourant était
toujours dans la revendication, qu’il négociait sans cesse et que la réalité

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était différente de ce qu’il disait en ce sens qu’il refusait les repas
notamment, ne participait plus aux exercices de mobilité et qu’hormis
pour aller aux toilettes, il restait au lit. Par ailleurs, le risque de chute
restait élevé et selon le médecin et l’équipe médicale, le placement en
EMS était indiqué.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. Y.________ est né le [...] 1940. Il est divorcé trois fois. De son
premier mariage, il est le père de deux enfants.
2. En 2018, une enquête en placement à des fins d’assistance et
en institution d’une curatelle a été ouverte en faveur de l’intéressé en
raison de difficultés qu'il rencontrait dans son quotidien, notamment en
lien avec sa dépendance à l'alcool.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 8 août 2018,
d’une part, et par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 27 août
2018, confirmée par ordonnance de mesures provisionnelles du 11
septembre 2018, d’autre part, la justice de paix a institué une curatelle de
représentation et de gestion provisoire en faveur de la personne
concernée et a ordonné son placement provisoire à des fins d’assistance.
Par décision du 28 août 2018, la justice de paix a confirmé
l’institution de la curatelle de représentation et de gestion en faveur de
Y.________ et a désigné un curateur privé, lequel a été remplacé le 15
octobre 2019 par une assistante sociale de l’Office des curatelles et
tutelles professionnelles (OCTP, devenu le Service des curatelles et
tutelles professionnelles [ci-après : SCTP]).
Par décision du 19 février 2019, la justice de paix a prononcé
la levée du placement à des fins d’assistance provisoire de la personne

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concernée et a institué des mesures ambulatoires en sa faveur. Il ressort
de cette décision que les médecins relevaient que l’intéressé adoptait un
comportement adéquat dans le cadre de son placement, qu’il était
abstinent par rapport à l'alcool et qu'au vu de son évaluation toujours
favorable sur le plan cognitif et de la mobilité, un ultime retour à domicile
pouvait être tenté.
Les mesures ambulatoires instituées dans ce cadre ont ainsi
consisté en un suivi psychiatrique mensuel ambulatoire par [...], en une
visite médicale mensuelle au moins auprès du Dr I.________, spécialiste en
médecine interne à [...], en un passage infirmier hebdomadaire par le
Centre médico-social (ci-après : CMS) J.________ pour contrôle de santé
(semainier, suivi des constantes), vérification de l’environnement et
évaluation de la mobilisation ainsi que du risque de consommation
d’alcool, en une aide à la toilette de même qu’en une aide au ménage. Il
est précisé que ces mesures ambulatoires sous contrainte judiciaire ont
été modifiées, respectivement confirmées au fil du temps pour permettre
à Y.________ de rester autant que possible à domicile et éviter le placement
en EMS.
3. Dans leur rapport d’expertise psychiatrique du 8 avril 2019, les
Drs O.________ et F.________, respectivement médecin associée et médecin
assistant au M.________, ont posé chez Y.________ le diagnostic d’une
dépendance à l'alcool, abstinent en milieu protégé, et d’un trouble cognitif
léger. Relevant qu’il négligeait sa santé et son hygiène et qu’il n’était plus
capable d’assumer seul certaines tâches quotidienne de base, les experts
ont préconisé le retour à domicile de l’intéressé et la mise en place de
mesures ambulatoires.
Dans différents rapports médicaux établis en 2019 et au cours
du premier semestre 2020, les professionnels entourant la personne
concernée ont relevé une bonne évolution en ce sens que depuis le retour
à domicile et grâce à l'encadrement du CMS ainsi que de l'équipe mobile
de psycho-gériatrie et aux consultations mensuelles à son cabinet,

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Y.________ avait pu rester abstinent, avait participé activement à ses soins,
tels que la douche, même s’il n’était pas attentif à sa sécurité et qu’il lui
arrivait d’annuler des visites du CMS et de remettre en question ses
médicaments, voire occasionnellement de ne pas les prendre.
4. Par décision du 17 juin 2020, la justice de paix a notamment
retiré l’exercice de ses droits civils à Y.________ pour tout engagement de
nature financière, l’a privé de la faculté d’accéder et de disposer de ses
comptes bancaires et/ou postaux à l’exception d’un compte, a modifié la
curatelle en une curatelle de représentation avec limitation de l’exercice
des droits civils et de gestion avec privation de la faculté d’accéder à
certains biens et a maintenu l’assistante sociale du SCTP en qualité de
curatrice.
5. Par courrier du 7 octobre 2020, les intervenants du SCTP ont
fait part de leurs inquiétudes concernant la personne concernée. Ils ont
expliqué que Y.________ avait chuté une première fois après avoir glissé
dans ses excréments, que lors d’une seconde chute, il était resté sur le sol
de sa chambre et n’avait pas pu se relever durant plus d'une journée et
demie jusqu'à la venue du CMS, qu’il n’avait pas non plus été en mesure
d'appeler du secours alors qu'il avait son téléphone près de lui et qu’il
aurait notamment répondu à l'appel de sa sœur sans nullement lui faire
part de sa situation critique. Ils ont ajouté qu’à l'arrivée du CMS, il avait
été constaté que Y.________ était fortement déshydraté, dans ses selles,
avec un discours incohérent sur les circonstances de la chute et une
absence de souvenirs des jours passés sur le sol ; il avait été transporté au
Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) où des radiographies
avaient révélé une fracture des vertèbres, avant d’être transféré à
B.________ pour un traitement conservateur. En outre, la personne
concernée s'opposait aux soins hospitaliers proposés, à la réadaptation et
à une prise en charge plus soutenue par le CMS. Les intervenants du SCTP
ont indiqué s’interroger sur la capacité de Y.________ à rester seul à

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domicile au vu des risques encourus et de ses difficultés à demander l'aide
nécessaire malgré les différents moyens de secours à sa disposition.
Par courrier du 24 novembre 2020, le Dr G.________, médecin
chef du service d'orthopédie de B.________, a confirmé qu’à la suite d’une
chute, Y.________ avait été hospitalisé du 2 au 22 octobre 2020, précisant
que lors du réseau du 15 octobre 2020, il avait été décidé que leur patient
pouvait rentrer chez lui, qu'il devrait gérer seul ses séances de
physiothérapie et ses contrôles au CHUV, avec passage du CMS à
domicile.
Dans leurs rapports des 7 et 19 juillet 2021, le Dr I.________ et
les intervenantes du CMS J.________ ont confirmé une stabilité de l'état de
Y.________ et le fait qu’il était globalement compliant aux soins à domicile.
6. Par courrier du 22 juin 2022, les intervenants du SCTP ont à
nouveau signalé la situation préoccupante de Y.________, relatant que
celui-ci avait été hospitalisé en urgence le 17 juin 2022 après une nouvelle
chute à domicile, qu'il avait été retrouvé par un membre du personnel du
CMS lors de sa visite dans un état de santé critique dès lors qu'il était
demeuré onze heures agenouillé au sol, et qu'en sus d'hématomes et de
diverses douleurs, son état de santé s'était compliqué par un choc
septique, une insuffisance rénale et un bilan hépatique perturbé. Ils ont
ajouté que l’intéressé avait subi plusieurs chutes seul à son domicile au
cours des derniers mois et qu'il n'avait fait appel aux secours qu'une seule
et unique fois, même s’il était équipé d’un Secutel. Ils ont mentionné
qu’outre les chutes, la curatrice était confrontée à d'autres difficultés en
lien avec la situation de Y.________, comme le fait que celui-ci pratiquait
une automédication en excès ayant notamment eu pour conséquence des
tachycardies, qu'il ne collaborait pas aux soins donnés par le CMS et ne
respectait pas le cadre fixé par celui-ci, que les soins et l'hygiène
quotidiens donnaient lieu à des négociations permanentes, qu'il pouvait
avoir des propos déplacés et manquait parfois de respect aux
collaboratrices du CMS et à la curatrice, qu'il peinait à respecter la mesure

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de curatelle et notamment la restriction de ses droits civils, en tentant par
exemple d'obtenir des documents officiels ou d'accéder à ses comptes
bancaires à l'insu de la curatrice, et qu'il mettait en danger sa propre vie
ainsi que celle des autres usagers de la route lorsqu'il conduisait son
véhicule. Les intervenants du SCTP ont estimé qu'un placement en EMS
pourrait être nécessaire et ont requis l'évaluation d'une mesure de
placement à des fins d’assistance.
Une enquête en institution de placement à des fins
d’assistance a dès lors été ouverte.
7. Dans son rapport du 8 juillet 2022, le Dr I.________ a confirmé
que la santé de Y.________ s’était progressivement dégradée depuis le
mois d’avril 2022, de nouvelles chutes ayant eu lieu de façon plus
régulière, avec des conséquences modérées, sauf la dernière, le 17 juin
2022, lors de laquelle l’intéressé était resté au sol de nombreuses heures
sans avoir le réflexe de recourir à son Secutel, ce qui avait nécessité son
hospitalisation pour une pneumonie, un choc septique et une atteinte
articulaire. Il a indiqué que l’état neuropsychologique de son patient s’était
également progressivement dégradé et que son comportement s’était
modifié (par ex : remarques inappropriées, évitement des sujets
importants en consultation, triangulation entre le CMS et le médecin, abus
de médicaments prescrits et non prescrits, etc.). Le médecin a évoqué un
éventuel placement en EMS à la sortie d’hôpital.
Le 27 septembre 2022, le Dr I.________ a précisé que
l’hospitalisation se prolongeait et qu’un retour à domicile paraissait peu
probable vu l’état de santé précaire de la personne concernée, l’hôpital
étant en recherche d’un EMS pour la poursuite des traitements sous
contrôle.
8. Dans leur rapport médical du 27 septembre 2022, les Dres
N.________ et W.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et

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médecin assistante auprès de [...] du R.________, ont indiqué que Y.________
était suivi à leur consultation pour une dépendance à l'alcool et des
troubles cognitifs légers depuis le 1er avril 2019, que son état
psychiatrique était resté stable jusqu'au mois de mai 2022 et qu’il n’avait
pas été observé de consommation d'alcool. Elles ont mentionné avoir été
informées de la récente hospitalisation de leur patient à la suite d’une
chute et de son attente de placement, ajoutant qu’elles ne l'avaient plus
revu depuis plusieurs mois et ne pouvaient dès lors pas se prononcer sur
son état de santé.
Dans son rapport médical du 13 octobre 2022, le Dr T.________,
médecin adjoint au A.________, a précisé que Y.________ était hospitalisé
dans leur établissement depuis le 18 juin 2022 ensuite d’une chute qui
avait entraîné une fracture transverse de la rotule opérée le 13 juillet 2022
et un choc septique d'origine pulmonaire. Il a relevé que l’intéressé ne
collaborait pas avec le personnel soignant et souhaitait un retour à
domicile sans aide, qu'il ne faisait preuve d'aucun investissement dans ses
soins de base, qu’il refusait de se mobiliser seul ou accompagné et qu’il
présentait fréquemment un comportement inadapté envers les membres
du personnel soignant. Le médecin a précisé que Y.________ avait subi par
le passé des chutes à répétition à domicile avec des mises en danger
puisqu'il n'utilisait pas le Secutel qu'il portait. Il a ajouté qu’en l’état, il
avait été constaté que l’équilibre de son patient était encore très précaire
avec un important risque de chute lors de la marche avec les
physiothérapeutes, mais que celui-ci refusait pourtant très fréquemment
les traitements de physiothérapie. Il a indiqué que Y.________ devait porter
un pansement VAC (système de traitement des plaies par pression
négative) pour soigner ses plaies et que ce traitement était nécessaire
durant encore plusieurs semaines. Il a souligné qu'un bilan cognitif de
dépistage avait mis en évidence un léger fléchissement des capacités
cognitives, sans qu'il ait été en mesure d'approfondir l'évaluation,
Y.________ ayant refusé tout examen neuropsychologique complémentaire.
Selon le médecin, les soins à domicile étaient compromis, car la personne
concernée ne collaborait que peu et ne maintenait pas un niveau de
salubrité suffisant, ce qui avait également été observé dans sa chambre

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d'hôpital, qu'elle refusait par ailleurs toute intervention extérieure en
comptant sur l'aide d'une compagne avec laquelle leur service n'avait
jamais pu avoir de contact et dont la curatrice et les équipes de soins à
domicile n'avaient jamais pu constater la présence lors de leurs passages.
Le Dr T.________ a encore relevé que Y.________ présentait un déni complet
de sa situation et avait réfuté les constats concernant son autonomie
fonctionnelle et son comportement faits par les différents intervenants.
9. Le 31 octobre 2022, Y.________ a intégré l'EMS S.________, à
[...].
Le 15 novembre 2022, les intervenants du SCTP ont
communiqué un contrat d’hébergement à l’EMS S.________, à la conclusion
duquel la juge de paix a consenti par décision du 20 décembre 2022.
10. Par courrier du 9 janvier 2023, Y.________ s'est dit opposé à
rester en EMS et vouloir rentrer à domicile. Il a expliqué en substance que
l'EMS dans lequel il résidait n'était pas adapté à ses besoins, qu'il faisait
ses soins d'hygiène et son traitement de physiothérapie presque seul, ce
qui fonctionnait bien, qu'il n'avait jamais refusé les soins et la
collaboration à Q.________, qu'à l'EMS, on lui répétait que tout était fait
pour qu'il puisse rentrer à [...] dès que possible, mais qu'il ne voyait rien
venir de concret, alors qu'il parcourait déjà plus de 100 mètres à l'aide de
son tintébin et que la blessure qu'il avait aux genoux provenait de l'attelle
synthétique qu'on lui avait posée et non de sa chute. Il a ajouté faire
l'objet d'incompétence de la part des membres du personnel de l'EMS,
lesquels n'auraient pas bien soigné ses plaies, et que ces derniers
n'auraient en outre pas respecté ses prescriptions alimentaires contre les
allergies et qu'il en aurait été malade alors que cela ne lui était jamais
arrivé chez lui car il faisait ses courses lui-même. Il a indiqué que les soins,
les traitements et les médicaments qui lui ont été donnés à l'EMS étaient
insuffisants, ce qui aurait eu pour conséquence de diminuer sa condition
physique, qu'il ne bénéficiait de soins de physiothérapie qu'une fois par

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semaine alors qu'il en recevait tous les jours à domicile, qu'il trouvait que
le personnel de l'EMS était menaçant à son égard, en lui disant qu'il serait
transféré à H.________ s'il ne faisait pas ce qui lui était demandé. Il a ajouté
qu'il faisait tout pour rentrer à la maison en acceptant même la mauvaise
humeur de certains membres du personnel et en respectant les règles de
vie, qu'il était indépendant et qu'il ne s'était montré ni autoritaire ni
insultant envers qui que ce soit. Ainsi, il a demandé à pouvoir reprendre
une vie normale à [...] avec le soutien du CMS, précisant que l'on pouvait
lui faire confiance et que le fait de continuer à vivre à l'EMS revenait à le
condamner.
Par courrier du 20 février 2023, les intervenants du SCTP ont
répondu aux diverses plaintes de la personne concernée, exposant
notamment que le corps médical n’avait jamais été en mesure de parler
de retour à domicile, bien au contraire, à défaut de collaboration aux soins
et d’acceptation de l’aide proposée. L’hospitalisation avait été éprouvante
et compliquée pour les professionnels car Y.________ refusait d’entrer dans
les démarches nécessaires à sa guérison (refus des soins, des passages
des soignants pour l’hygiène corporelle et du lit, refus d’ingérer la
nourriture de l’hôpital avec une perte de poids conséquente à la clé, refus
de se lever dans le cadre de la réadaptation à la marche et au lever du lit),
en conséquence de quoi il n’avait fait absolument aucun progrès, refusait
toute collaboration et restait dans l’exigence et la négociation pour tout ce
qui touchait à sa prise en charge générale. La curatrice n’avait pris aucune
décision concernant les soins ou la santé, ayant seulement pris acte des
informations transmises par le corps médical, auxquelles elle se référait. Il
a été précisé que le Dr I.________ avait été régulièrement informé par les
médecins hospitaliers de la situation de son patient. Le CMS n’était plus
impliqué dans le suivi depuis des mois car il était arrivé au terme de ses
possibilités et des limites d’accompagnement. Enfin, la curatrice avait dû
rappeler le cadre au recourant sur demande des soignants de l’EMS, au
motif que Y.________ se comportait régulièrement de manière inadéquate,
les insultait ou tenait des propos déplacés. Il avait été recadré également
par la direction de l’établissement, mais sans grand succès, au point qu’un
transfert dans un établissement psychogériatrique était en réflexion,

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malgré le fait que l’intéressé avait pu intégrer une chambre individuelle.
En conclusion, les intervenants du SCTP ont sollicité qu’une décision soit
rendue pour permettre, le cas échéant, de casser ce schéma de
fonctionnement qui dissimulait éventuellement une manœuvre pour
rentrer à domicile.
11. Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 2 mars 2023, le
Dr L.________, médecin adjoint à [...] du R.________, a reconduit les
diagnostics posés chez Y.________, à savoir une dépendance à l'alcool avec
consommation modérée dans un cadre protégé, des troubles cognitifs
légers à modérés et des traits de personnalité caractériels et narcissiques.
Il a mentionné, s'agissant de la dépendance à l'alcool, qu’il était difficile
d'évaluer la consommation à domicile du fait que la personne concernée
refusait les prises de sang de contrôle, mais qu'il avait constaté que cette
dernière continuait de banaliser et de minimiser ses consommations
malgré les graves atteintes sur le plan somatique qu'elles pouvaient
entraîner, comme cela avait été le cas avec les chutes à répétition dont il
avait fait l'objet en 2022, avec fractures consécutives et d'autres
nombreuses complications. En ce qui concernait les troubles cognitifs,
l'expert a constaté leur aggravation, ce qui pouvait en partie expliquer les
troubles du comportement observés chez Y.________ par le personnel
soignant de l'EMS, notamment une opposition en lien avec une diminution
de ses aptitudes adaptatives et une désinhibition comportementale. Le
Dr L.________ a indiqué que le tableau clinique était à la limite d'un trouble
cognitif majeur et que, s'agissant des traits pathologiques de la
personnalité, le fait qu'ils soient associés à des troubles cognitifs aggravait
les difficultés de Y.________ à évaluer correctement sa situation et ses
limitations, à collaborer avec le personnel soignant pour son
rétablissement et à communiquer efficacement dans les moments de
crises ou d'urgence. Il avait encore été observé que l’intéressé s'isolait,
ruminait son sort, se positionnait en victime et dénigrait le travail du
personnel soignant, tout en se montrant irritable, en accumulant de la
colère et en étant désinhibé par moment dans ses propos, voire dans ses
comportements. Le médecin a constaté que Y.________ avait régressé dans

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sa capacité à se déplacer et à gérer les gestes de la vie quotidienne
pendant son dernier séjour hospitalier et que sa situation de dépendance
s’était encore aggravée en EMS du fait qu’il restait au lit une grande partie
de la journée, se déplaçait rarement et ne participait pas à la vie sociale
avec les autres résidents. Il a également souligné que Y.________ avait fait
plusieurs chutes depuis la dernière expertise en 2019, dont deux où il était
resté couché au sol pendant plusieurs heures sans demander de l'aide,
avec des conséquences graves pour sa santé. Selon lui, en raison de
l'aggravation des troubles cognitifs, le patient peinait à collaborer avec le
réseau de soins et n'arrivait plus à estimer correctement sa situation et les
dangers auxquels il s'exposait, étant précisé qu’il était possible qu'il ait
été alcoolisé dans des moments critiques, ce qui avait pu augmenter son
risque de chute et limiter ses capacités à prendre des décisions adaptées
et protectrices.
En réponse aux questions de la justice de paix, le Dr L.________
a relevé que Y.________ banalisait ses limitations fonctionnelles et
s'accrochait à son projet de retour à domicile immédiat sans tenir compte
des chutes qu'il avait faites à répétition et qui s'étaient soldées par des
conséquences graves pour sa santé, avec retard dans l'intervention des
secours en raison de son absence de réactivité pour demander de l'aide. Il
a considéré que l’expertisé ne se rendait pas davantage compte de ses
difficultés dans la gestion de ses affaires administratives et financières et
qu'il se montrait par contre extrêmement critique sur les soins qu'il
recevait et qu’il avait tendance à projeter la responsabilité de ses
difficultés sur sa curatrice et le personnel soignant de l'EMS dans un
raisonnement pathologique de type projectif et de déresponsabilisation. Le
Dr L.________ a ajouté que la dépendance à l'alcool dont souffrait Y.________
avait un caractère chronique et s'était aggravée depuis l'expertise de
2019, avec une consommation modérée dans un cadre protégé, et que les
troubles cognitifs avaient tendance à s'aggraver pour des raisons
multifactorielles, à savoir toxiques dues à l'alcool, carentielles dues à une
mauvaise alimentation avec perte pondérale constatée, et infectieuses
dues au choc septique. L'expert a estimé que Y.________ n'avait que peu
conscience de ses limitations et de ses difficultés en lien avec ses

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atteintes à sa santé et qu’il présentait une nosognosie insuffisante de ses
déficits cognitifs, indiquant que les répercussions de la consommation
d'alcool sur sa santé somatique et psychique étaient importantes. Il a
indiqué que Y.________ se mettait en danger pour lui-même, qu’il avait
besoin d'une aide constante pour les soins quotidiens et que ces soins ne
pouvaient plus lui être donnés en ambulatoire par le CMS ni le médecin
traitant, que l’intéressé nécessitait une prise en charge institutionnelle
pour que les soins et les traitements lui soient prodigués dès lors qu’il
avait perdu son autonomie, qu’il n’avait que peu conscience de ses
limitations, ce qui l'exposait à un risque de chute avec son cortège de
complications, et qu'il minimisait ses difficultés. S’agissant du lieu de
placement, l'expert a indiqué qu'un EMS gériatrique voire
psychogériatrique en raison des troubles du comportement paraissait être
un établissement approprié et que malgré l'inventaire des plaintes de
Y.________, l'EMS S.________ semblait être un établissement adapté à sa
situation médicosociale avec un suivi médical, infirmier et la proposition
de mesures de rééducation. Il a précisé que les critiques de l’intéressé lui
paraissaient devoir être mise en lien avec ses difficultés à prendre
conscience de ses limitations et à sa propension à réagir de manière
projective en mettant la faute sur les autres. Le Dr L.________ a encore
mentionné que Y.________ développait par moment des troubles du
comportement qui pourraient indiquer un transfert dans un établissement
psychogériatrique s'ils dépassaient les capacités d'encadrement de
l'équipe médico-infirmière de l'EMS S.________, rappelant que pour le cas
où l’intéressé se serait pas pris en charge par une institution, il risquait
concrètement d'être confronté à une rechute alcoolique et leurs
complications, à des carences alimentaires et ses complications, à une
aggravation des troubles cognitifs avec le risque de développement d'un
trouble cognitif majeur, à une diminution irréversible de ses capacités
d'autonomie déjà fortement altérées et qu'il avait du mal à récupérer, à
des chutes à répétition avec risque de fractures et, enfin, à des
complications infectieuses et multisystémiques avec pronostic vital
engagé.

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12. Lors de l’audience du 17 mai 2023 de la justice de paix,
Y.________ a déclaré avoir pris connaissance des conclusions de l'expertise
avec lesquelles il n'était pas d'accord. Il a exposé vouloir ardemment
rentrer chez lui et s'efforcer chaque jour de maintenir son autonomie,
déclarant qu'il faisait des activités quotidiennes comme le « tintébin et des
cannes », se chargeait de sa propre hygiène, se rasait et allait aux
toilettes sans assistance, évitant de sonner pour demander de l'aide. Il a
ajouté préférer manger seul en regardant la télévision en allemand ou en
anglais plutôt qu'avec les autres résidents de son établissement. Il a
indiqué qu'il y avait des membres du personnel de l’EMS avec lesquels il
s'entendait bien, tandis qu'il trouvait d'autres indiscrets. Il a déclaré avoir
vécu une expérience négative où il n'avait pas reçu ses médicaments à
temps et avait dû appeler le 144 à minuit pour obtenir des pilules pour la
nuit, relevant que le changement de personnel au sein de l'EMS était
désagréable pour lui et pour les autres résidents, qu'il avait parfois des
interactions positives avec les aides-soignantes et parfois moins positives,
et qu'il était mécontent quant aux soins qui lui étaient prodigués. Il a
expliqué que, dans l'ensemble, il se sentait découragé et que son souhait
principal était de rentrer chez lui et de préparer ses propres repas,
ajoutant que la nourriture de l'établissement était immangeable. Il a
déclaré qu’il souhaiterait continuer à payer son loyer avec l'espoir de
pouvoir rentrer.
Sa curatrice a confirmé ses précédents rapports et a expliqué
que Y.________ avait toujours besoin d'aide et d'accompagnement
quotidien. Elle a précisé qu’il avait des dettes soit des arriérés d’impôts
pour 2020 et 2021, les précédents ayant été soldés. Elle a également
indiqué qu’il versait une pension de 500 euros par mois à son ex-épouse
dont il était divorcé depuis février 2022 et avec laquelle il n’avait pas eu
d’enfant, tandis qu’il ne versait plus rien ni à sa précédente ex-épouse, ni
à leurs enfants, qui étaient adultes. V.________ a précisé que le revenu
comprenant des rentes LPP de l’intéressé lui permettait de payer les frais
d’EMS et son logement, la question étant de savoir à qui allait être fait du
logement.

- 16 -
13. Par courrier reçu par le greffe de la justice de paix le 5 juin
2023, Y.________ a confirmé sa position et a demandé à rentrer à son
domicile.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de l’autorité de
protection de l’adulte qui ordonne, pour une durée indéterminée, le
placement à des fins d’assistance du recourant (art. 426 ss CC).
1.2
1.2.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi d'application du droit
fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant du 29 mai 2012 ; BLV
211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]), dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 et 450b al. 2 CC ; cf. notamment CCUR 5 juin 2023/106). Les
personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et
les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la
modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al.
2 CC). Le recours doit être interjeté par écrit, mais il n’a pas besoin d’être
motivé (art. 450 al. 3 CC et 450e al. 1 CC). Il suffit que le recourant
manifeste par écrit son désaccord avec la mesure prise (Meier, Droit de la
protection de l’adulte, 2e éd., Zurich 2022, n. 276, p. 154 ; Droit de la
protection de l'adulte, Guide pratique COPMA, Zurich/Saint-Gall 2012 [ci-
après : Guide pratique COPMA 2012], nn. 12.18 et 12.19, p. 285).
1.2.2 L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229

- 17 -
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, Art. 1 - 456 CC, 7e éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK
Zivilgesetzbuch I], n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les auteurs cités ; voir
également TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références
citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux
sont inapplicables (CCUR 3 mars 2021/63 ; CCUR 16 avril 2020/74 ; cf. JdT
2011 Ill 43).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3 En l’espèce, la décision attaquée a été notifiée au recourant le
6 juin 2023. Celui-ci a fait recours et son acte est parvenu au greffe de la
justice de paix le 20 juin 2023, selon le procès-verbal des opérations. Dans
la mesure où l’enveloppe d’envoi du recours n’a pas été conservée, il n’est
pas possible d’établir la date d’envoi et il y a lieu de présumer que le
recours a été formé en temps utile.
Pour le surplus, signé et exposant clairement le désaccord de
la personne concernée avec la mesure de placement qui en souhaite la
levée et demande à réintégrer son logement, le recours est recevable.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque

- 18 -
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Guide pratique COPMA 2012, n.
12.34, p. 289). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant
elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et
renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour compléter
l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC,
applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE).
2.2
2.2.1 L’autorité de protection de l’adulte, soit la justice de paix est
compétente pour ordonner le placement d’une personne ou sa libération
(art. 428 al. 1 CC). La procédure devant l'autorité de protection est régie
par les art. 443 ss CC. La personne concernée doit être entendue
personnellement, à moins que l’audition personnelle ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Il découle de l'art. 447 al. 2 CC qu'en cas de placement à des
fins d'assistance, la personne concernée doit en général être entendue par
l'autorité de protection réunie en collège. Il en est de même lorsque
l'autorité de recours, en l'occurrence la Chambre des curatelles, est saisie
de la contestation de la personne concernée contre la décision prise dans
le domaine du placement à des fins d'assistance (art. 450e al. 4, 1re phr.
CC ; ATF 139 III 257 consid. 4.3).
2.2.2 En cas de troubles psychiques, la décision relative à un
placement à des fins d'assistance, doit être prise sur la base d'un rapport
d'expertise (art. 450e al. 3 CC ; ATF 140 III 105 consid. 2.7 ; Meier, op. cit.,
n. 1270 p. 671 et n. 1352 p. 714). Selon la jurisprudence, cette disposition
s'applique à toute procédure concernant un placement à des fins
d'assistance, qu'il s'agisse d'un placement proprement dit, de l'examen
périodique d'un placement ou encore d'une décision consécutive à une
demande de libération présentée par la personne en institution, dès lors
que le concours d'un expert est requis pour toute décision de placement,
de maintien ou de levée de celui-ci (ATF 140 III 105 consid. 2.6, JdT 2015 II
75). Si l'exigence d'une expertise est émise dans le sous-chapitre II intitulé

- 19 -
« Devant l'instance judiciaire de recours », il faut considérer qu'elle ne
vaut qu'à l'égard de la première autorité judiciaire compétente, à savoir
l'autorité de protection elle-même (JdT 2013 III 38).
L'expert doit notamment se prononcer sur l'état de santé de la
personne concernée (ATF 148 I 1 consid. 8.2.1 ; ATF 140 III 101 consid.
6.2.2 ; ATF 140 III 105 consid. 2.4, JdT 2015 II 75 ; TF 5A_374/2018 du 25
juin 2018 consid. 4.2.2) et indiquer sur la base de quels éléments de fait le
tribunal a retenu l'existence d'un état de faiblesse (« Schwächezustand »)
au sens de l'art. 426 al. 1 CC (ATF 140 III 101 consid. 6.2.3). Il doit disposer
des connaissances requises en psychiatrie et psychothérapie, mais il n'est
pas nécessaire qu'il soit médecin spécialiste dans ces disciplines (TF
5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.2 et les références ; Geiser, BSK
Zivilgesetzbuch I, op. cit., n. 18 ad art. 450e CC, p. 2968 ; Guide pratique
COPMA 2012, n. 12.21, p. 286). Il doit être indépendant et ne pas s'être
déjà prononcé sur la maladie de la personne concernée dans une même
procédure (Kühnlein, Le placement à des fins d'assistance au regard de la
pratique vaudoise : principes généraux et questions choisies, in JdT 2017
III 75, p. 86 ; JdT 2015 III 207 consid. 2.2), ni être membre de l'instance
décisionnelle (Guillod, Commentaire du droit de la famille, Protection de
l'adulte, Berne 2013 [ci-après : CommFam], n. 40 ad art. 439 CC, p. 789).
2.3 En l’espèce, le recourant a été entendu le 17 mai 2023 par la
justice de paix et le 29 juin 2023 par la Chambre de céans. Partant, son
droit d’être entendu a été respecté.
Par ailleurs, la justice de paix a rendu la décision entreprise en
se fondant en particulier sur le rapport d’expertise du 2 mars 2023 du Dr
L.________, médecin adjoint à [...] du R.________. Il figure également au
dossier plusieurs rapports médicaux des 8 juillet, 27 septembre et 13
octobre 2020 établis par les médecins du recourant. Ces documents
fournissent des éléments actuels et pertinents sur le recourant et émanent
de médecins spécialistes à même d'apprécier valablement l'état de santé
de celui-ci et les risques encourus si la mesure litigieuse n'était pas
maintenue. Les exigences légales rappelées ci-dessus sont dès lors

- 20 -
respectées et la Chambre de céans peut se prononcer sur la légitimité du
maintien du placement ordonné.
3.
3.1 Le recourant sollicite la levée du placement à des fins
d’assistance et la réintégration dans son domicile, avec l’aide du CMS de
[...] qu’il a appréciée davantage que celle qui lui est fournie à l’EMS. Il se
plaint en substance de la prise en charge à l’EMS et de son coût,
considérant qu’il se s’agit pas d’un lieu de vie adapté pour lui.
3.2
3.2.1 Aux termes de l'art. 426 CC, une personne peut être placée
dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques,
d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le
traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière (al.
1). Il y a lieu de tenir compte de la charge que la personne concernée
représente pour ses proches et pour des tiers, ainsi que de leur protection
(al. 2), et la personne concernée doit être libérée dès que les conditions du
placement ne sont plus remplies (al. 3). La notion de « troubles
psychiques » englobe toutes les pathologies mentales reconnues en
psychiatrie, à savoir les psychoses et les psychopathies ayant des causes
physiques ou non, les démences, ainsi que les dépendances, notamment
l'alcoolisme, la toxicomanie ou la pharmacodépendance (TF 5A_374/2018
du 25 juin 2018 consid. 4.2.1 et les références citées ; Meier, op. cit., n.
1191, p. 632).
La loi exige la réalisation de trois conditions cumulatives, à
savoir, une cause de placement (troubles psychiques, déficience mentale
ou grave état d'abandon), un besoin d’assistance ou de traitement, qui ne
peuvent être fournis autrement, l’existence d’une institution appropriée
permettant de satisfaire les besoins d’assistance de la personne placée ou
de lui apporter le traitement nécessaire (TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018
consid. 4.2.1 et la référence citée ; Meier, op. cit., n. 1189, p. 631).

- 21 -
Ainsi, le placement à des fins d'assistance ne peut être décidé
que si, en raison de l'une des causes mentionnées de manière exhaustive
à l'art. 426 CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle, c'est-à-
dire présente un état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la
forme d'un traitement médical, que des soins lui soient donnés et qu'une
protection au sens étroit lui soit assurée (ATF 134 III 289 consid. 4, JdT
2009 1156). Il faut encore que la protection nécessaire ne puisse être
réalisée autrement que par une mesure de placement à des fins
d'assistance, c'est-à-dire que d'autres mesures, telles que l'aide de
l'entourage, l'aide sociale ou un traitement ambulatoire, aient été ou
paraissent d'emblée inefficace (Steinauer/Fountoulakis, Droit des
personnes physiques et protection de l'adulte, Berne 2014, n. 1366, p.
596 ; JdT 2005 Ill 51 consid. 3a ; Message du Conseil fédéral du 17 août
1977 à l'appui de la révision du Code civil suisse [Privation de liberté à des
fins d'assistance], FF 1977 III pp. 28-29 ; cf. également art. 29 LVPAE pour
le traitement ambulatoire). Il s'agit là de l'application du principe de
proportionnalité, qui exige que les actes étatiques soient propres à
atteindre le but visé, justifiés par un intérêt public prépondérant, et qu'ils
soient à la fois nécessaires et raisonnables pour les personnes concernées.
La mesure doit être considérée comme une ultima ratio, toutes les
mesures alternatives portant une atteinte moins importante à la situation
juridique de l'intéressé devant être examinées (Meier, op. cit., n. 1199, p.
637).
3.2.2 Eu égard au principe de la proportionnalité, le fait que
l'assistance ou le traitement nécessaires ne puissent pas être fournis
d'une autre façon que par un internement ou une rétention dans un
établissement constitue l'une des conditions légales au placement. Tel
peut notamment être le cas lorsque la personne concernée n'a pas
conscience de sa maladie et de son besoin de placement (ATF 140 III 101
consid. 6.2.3 et les références citées ; TF 5A_634/2016 du 21 septembre
2016 consid. 2.3) ou que son bien-être nécessite un traitement
stationnaire, qui ne peut être couronné de succès que s'il est assuré sans
interruption (TF 5A_374/2018 du 25 juin 2018 consid. 4.2.1).

- 22 -
Dans le cadre de sa décision, l’autorité de protection doit
également prendre en compte la charge que représente la personne pour
ses proches et pour des tiers, ainsi que leur besoin de protection (art. 426
al. 2 CC). Il s’agit d’une émanation du principe de proportionnalité. Les
intérêts devant être pris en considération peuvent être ceux des membres
de la famille, mais aussi ceux d’autres personnes ayant des contacts plus
éloignés avec elle, par exemple le personnel des soins à domicile ou le
médecin traitant, ou encore des voisins. La personne en cause ne doit pas
être une charge trop lourde pour son entourage, tout comme elle ne doit
pas constituer un danger pour lui (Message, FF 2006 pp. 6695-6696).
3.2.3 Afin d'éviter que le placement à des fins d'assistance ne se
prolonge trop longtemps, la loi pose le principe que la personne concernée
doit être libérée dès que les conditions du placement ne sont plus
réalisées (art. 426 al. 3 CC). A cet égard, le nouveau droit de protection de
l'adulte est plus restrictif que l'ancienne réglementation : il ne suffit plus
que l'état de la personne concernée lui permette de quitter l'institution,
encore faut-il que son état se soit stabilisé et que l'encadrement
nécessaire hors de l'institution ait pu être mis en place (Message, FF 2006
p. 6696). Cette règle a pour but d’éviter une libération qui nécessiterait
immédiatement après un nouveau placement résultant en des allers-
retours incessants de la personne entre l’établissement psychiatrique et le
monde extérieur (« Drehtürpsychiatrie ») (Meier, op. cit., note de bas de
page n. 2306, p. 663 ; Guillod, CommFam, op. cit., n. 78 ad art. 426 CC, p.
688).
3.3 En l’espèce, le recourant, âgé de 73 ans, souffre de
dépendance à l’alcool, affection chronique, de troubles cognitifs et de
traits de personnalité caractériels et narcissiques. Le diagnostic posé en
2019 a été confirmé par le Dr L.________. Selon cet expert, les troubles
cognitifs du recourant se sont aggravés et sont à la limite des troubles
majeurs, étant précisé que le fait que des traits pathologiques de la
personnalité y soient associés augmente les troubles du comportement et
les difficultés de Y.________ à évaluer correctement sa situation et ses
limitations, à collaborer avec le personnel soignant pour son

- 23 -
rétablissement et à communiquer efficacement dans les moments de
crises ou d'urgence. Il a également été relevé que les répercussions de la
consommation d'alcool sur la santé somatique et psychique étaient
importantes, le recourant ayant fait des chutes à répétition avec fractures
consécutives et ayant présenté une grave diminution de son état général
avec dénutrition et carences vitaminiques, ainsi qu’une atrophie cérébrale.
Par ailleurs, le besoin d’assistance par une prise en charge
institutionnelle est avéré au vu de la dégradation de l’état de santé du
recourant et est tout à fait attesté par les constatations et conclusions de
l’expertise psychiatrique du 2 mars 2023. Il a été relevé que le recourant
s'accroche à son projet d'un retour à domicile, mais qu’il a peu de
conscience morbide de ses limitations et de ses difficultés en lien avec ses
atteintes à sa santé, qu’il les banalise, qu’il présente une nosognosie
insuffisante de ses déficits cognitifs et qu’il est réfractaire à tous soins
alors qu’il n’est pas autonome. Or, à défaut d’une telle prise en charge, le
recourant se mettrait lui-même en danger, sous forme de rechute
alcoolique et de ses complications, de carences alimentaires et de leurs
complications, d’une aggravation des troubles cognitifs déjà présents avec
risque de développement d’un trouble neurocognitif majeur et d’une
diminution irréversible des capacités d’autonomie déjà fortement altérées
et que l’intéressé a de la peine à récupérer, refusant de se mobiliser, de
sortir de son lit et de s’alimenter selon les informations communiquées par
sa curatrice encore à l’audience de la Chambre de céans. L’intéressé est
également incapable de solliciter de l’aide par lui-même, comme la
dernière tentative de maintien à domicile l’a démontré dans le cadre d’une
chute durant laquelle le recourant s’est trouvé sur le sol de nombreuses
heures durant, dans ses selles, sans songer à appeler à l’aide au moyen
des dispositifs dont il disposait pourtant (Secutel notamment) et dont les
conséquences ont gravement altéré son état de santé déjà fragile. Il aurait
même eu un contact téléphonique avec sa sœur à ce moment-là sans
l’informer de sa situation, ce qui démontre qu’il est dans un déni total de
ses difficultés. Ses troubles cognitifs et ses traits de personnalité
participent à l’anosognosie de ses difficultés et peuvent expliquer
l’opposition aux soins et l’ambivalence quant au lieu de vie. Quoi qu’il en

- 24 -
soit, un retour à domicile est impossible car les mesures ambulatoires
précédemment en vigueur ont définitivement montré leurs limites du fait
du refus de collaboration aux soins, qui persiste même dans le cadre
institutionnel.
Dans ces circonstances, le placement est justifié et
parfaitement proportionné, aucune mesure moins incisive n’étant
susceptible d’apporter au recourant l’aide dont il a manifestement besoin,
compte tenu des tentatives précédentes de mesures ambulatoires tenues
en échec, de l’absence de collaboration du recourant et de la péjoration de
sa situation.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de confirmer le placement à
des fins d’assistance du recourant.
4. En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
L'arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième
instance (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais
judiciaires civils ; BLV 270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. La décision est confirmée.

- 25 -
III. L'arrêt, rendu sans frais judiciaires de deuxième instance, est
exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. Y.________,
- SCTP, à l’attention de Mme V.________,
- EMS S.________, à l’att. de la Direction,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Morges,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :