vd_gerichte · P323.009182 · 2024-12-09 · fr
Conflit du travail jusqu'à 30'000.--
Conflit du travail jusqu'à 30'000.--


TRIBUNAL CANTONAL
P323.009182-240572
548
CO UR D’APPEL CIVI L E
_____________________________
Arrêt du 9 décembre 2024
__________________
Composition : Mme CRITTIN DAYEN, présidente
Mmes Courbat et Giroud Walther, juges
Greffier : M. Curchod
*****
Art. 328 al. 1 et 336 al. 1 let. a CO ; art. 157 CPC
Statuant sur l’appel interjeté par Y.________, à [...] ([...]),
contre le jugement rendu le 5 décembre 2023 par le Tribunal de
prud’hommes de l’arrondissement de Lausanne dans la cause divisant
l’appelant d’avec A.________ SA, à [...], la Cour d’appel civile du Tribunal
cantonal considère :
1102

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En fait :
A. Par jugement du 5 décembre 2023, dont la notification a été
envoyée aux parties le 14 mars 2024, le Tribunal de prud’hommes de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : les premiers juges ou l’autorité
précédente) a rejeté la demande formée le 24 février 2023 par Y.________
(I), a dit que ce dernier verserait à A.________ SA des dépens arrêtés à
5'000 fr. (II) et a rendu le jugement sans frais judiciaires (III).
En droit, les premiers juges ont nié le caractère abusif du
licenciement de Y.________ signifié le 22 février 2022 par A.________ SA,
estimant que l’intéressé n’avait pas fait l’objet d’atteintes à la
personnalité, et en particulier de mobbing dans le cadre de ses rapports
de travail pour le compte d’A.________ SA. Il n’était ainsi pas nécessaire
d’examiner le bien-fondé de la prétention que Y.________ entendait déduire
de l’art. 336a al. 1 CO, dont les conditions n’étaient pas remplies.
B. a) Par acte du 1er mai 2024, Y.________ (ci-après : l’appelant) a
interjeté appel contre ce jugement en concluant, en substance et avec
suite de frais et dépens, à sa réforme, en ce sens que sa demande soit
admise et qu’A.________ SA (ci-après : l’intimée) doive lui verser la somme
de 26'858 fr. 40, avec intérêt à 5% l’an dès le 22 février 2022.
b) Par courrier du 19 août 2024, la Juge déléguée de la Cour
de céans a informé les parties que la cause était gardée à juger, précisant
qu’il n’y aurait pas d’autre échange d’écriture et qu’aucun fait ou moyen
de preuve nouveau ne serait pris en compte.
C. La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur
la base du jugement complété par les pièces du dossier :

- 3 -
1. L’intimée est une société anonyme inscrite au Registre du
commerce du canton de Vaud, dont le siège est à [...] et dont le but est le
placement de personnel temporaire ou fixe.
2. a) Par contrat de travail de durée indéterminée du 13
septembre 2019, l’appelant a été engagé par l’intimée, succursale de [...],
en qualité de consultant à 70 %, à compter du 1er janvier 2020.
b) L’art. 13 du contrat de travail renvoie au règlement
d'entreprise, qui traite de l’« Interdiction du Harcèlement et Gestion des
Conflits ». Il est prévu à l’art. 19 dudit règlement que « les collaborateurs
sont priés de se référer à la directive y relative pour la procédure à
entreprendre ». Il s’agit de la directive d[...] « Gestion de conflit et
personne de confiance ». Au chapitre « Processus », cette directive prévoit
ce qui suit :
« Les collaborateurs qui estiment faire l’objet d'une situation
conflictuelle ou de harcèlement communiquent sans équivoque aux
personnes concernées qu’ils ne tolèrent pas leur comportement. Par
ailleurs, ils doivent se plaindre auprès de leur responsable
hiérarchique ou auprès de celui de la personne qui les harcèle ou les
importune.
Si les mesures susmentionnées ne sont pas possibles, le
collaborateur a deux choix :
- Contacter la personne de confiance d[...], à savoir Madame [...],
Directrices RH : […]
- Ou la Hotline Confiance de [...] SA qui est à disposition de 8h à
18h30 du lundi au vendredi au numéro suivant : […]. Des affiches
concernant la Hotline confiance externe sont visibles dans chaque
agence.
Les personnes de confiance externes à l’entreprise garantissent une
confidentialité absolue dans le cadre d’une plainte de l’employé. La
confidentialité peut être levée uniquement en cas d’accord de ce
dernier.
Dans ce cas, de même que le cas d’une plainte auprès du
responsable hiérarchique, l’employeur se doit de mener une
enquête lors de laquelle il est tenu d'auditionner toutes les
personnes impliquées, ainsi que d’éventuels témoins, afin d’élucider
les faits. Ces démarches feront l’objet d’un rapport d’enquête écrit.

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En cas d’atteinte à la personnalité et/ou à la santé avérée,
l’employeur a le droit et le devoir de prendre les mesures
nécessaires à l’encontre du ou des auteurs présumés, qui peuvent
aller jusqu’au licenciement immédiat. Des sanctions équivalentes
peuvent également être prises à l'encontre des personnes qui
auront mis en cause des collègues sans aucune raison objective,
notamment dans le but de leur porter préjudice. »
c) Au début des rapports de travail, [...] occupait le poste de
directeur commercial du secteur de la construction au sein de l’intimée.
L’appelant et [...] s'étaient connus en 2012 dans le cadre d’une
entreprise temporaire, ce dernier s’étant occupé du dossier de l’appelant
durant quelques mois, avant que ce dernier décide de rejoindre une
société concurrente active dans le même domaine. Ils se croisaient chez
des clients ou lors de soirées ou activités ; en outre, entre 2014 et 2019,
ils ont échangé des blagues sur un groupe WhatsApp, groupe constitué de
personnes travaillant dans différentes sociétés de travail intérimaire.
C'est [...] qui a proposé le dossier de l’appelant à l’intimée,
mais ce n’est pas lui qui l’a engagé
d) Au moment de l’engagement de l’appelant, son chef
d’agence – son supérieur direct – était [...]. Celui-ci ayant été licencié, [...]
a repris la fonction ad interim dès le printemps 2020, ainsi que celle de la
gestion des agences de [...] et [...], spécialisées dans le bâtiment, et ce
jusqu'au mois de septembre 2021, lorsqu'une nouvelle cheffe d'agence est
arrivée en la personne d[...]. Il a alors repris son poste de directeur
commercial de la construction.
Le collègue direct de l’appelant était [...]. Il y avait également
deux secrétaires, [...] et [...], et un troisième consultant, [...]. Entendu en
qualité de témoin à l’audience du 14 août 2023, [...] a expliqué que
l’appelant n’avait pas demandé à ce qu’il ne soit pas son supérieur et que,
s’il l'avait fait, il en aurait eu connaissance.

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e) L’appelant est en outre l’associé-gérant principal de
l’entreprise [...], qui a notamment pour but le commerce de vins.
3. Durant les mois qui ont suivi son engagement, l’appelant n'a
pas effectué des horaires particulièrement astreignants, pas plus qu’il n’a
été à l'origine de résultats extraordinaires. Il est arrivé à l’appelant de
solliciter directement l’aide de [...] pour certaines tâches en rapport avec
son travail.
4. a) L’appelant, de confession juive, a déclaré avoir vu une vidéo
envoyée par [...] sur le groupe WhatsApp de l’agence, montrant Hitler et
Staline chantant « Video Killed The Radio Star ».
b) Entendu en qualité de témoin à l’audience du 13 juin 2023,
[...] a indiqué que les échanges sur le groupe WhatsApp précité étaient
majoritairement professionnels, mais également privés vu la bonne
entente entre collègues. Également entendu en qualité de témoin à
l’audience du 23 novembre 2023, [...] a indiqué que [...] avait envoyé sur
ce groupe des caricatures et des blagues sur les maçons portugais, le
témoin, de nationalité portugaise, ne les ayant pas mal prises.
c) De juillet 2020 à décembre 2021, tant durant la journée
qu’en soirée, de très nombreux messages WhatsApp, tant professionnels
que privés, ont été échangés entre l’appelant et [...]. Les messages
comportaient non seulement des textes mais également des images, des
vidéos, des émoticônes et des GIF. Ils ont tous deux partagé des images
humoristiques provenant de sites, certaines à connotation sexuelle. A titre
d'exemple, le 22 octobre 2020, l’appelant a transféré à [...] un message
pris sur internet avec une image de M. Strauss-Kahn et les termes : « Et
merde Il fait un temps maghrébin aujourd’hui gris. voilé et menaçant... ».
[...] a déclaré que ces plaisanteries n’avaient jamais eu un goût douteux
de son point de vue. Il a expliqué que, sur les groupes, il envoyait des
images de manière générale, sans cibler quelqu’un, ajoutant qu’à
certaines périodes, l’appelant envoyait de son côté beaucoup d'images et
de vidéos d'humour. [...] a précisé avoir reçu la vidéo avec la chanson «
Video Killed The Radio Star », qui ne comprend pas de propos antisémites,

- 6 -
et l’avoir distribuée à d’autres personnes. Pour lui, cette vidéo est drôle
car on voit les deux personnages sur cette chanson, reconnaissant
toutefois le caractère offensant d’une telle vidéo envoyée à une personne
juive, précisant ne pas y avoir pensé sur le moment. Il a ajouté que tout et
n'importe quoi se disait dans ces groupes WhatsApp et que, pour lui, il n’y
a jamais eu d'arrières pensées antisémites, personne ne lui ayant par
ailleurs fait remarquer que ses propos étaient inappropriés ou offensants.
5. a) Du 9 novembre 2020 au 31 décembre 2020, l’appelant a
été en incapacité de travail en raison de problèmes neurologiques.
b) Le 10 novembre 2020, [...] a écrit à l’appelant un message
WhatsApp dont la teneur est la suivante : « Hello mon cher ami. Je viens
un peu aux nouvelles, comment vas-tu ? N’hésite pas si tu as besoin de
quoique (sic) ce soit... ». Des échanges aimables ont eu lieu entre eux par
ce biais durant cette première incapacité de travail, [...] prenant des
nouvelles de l’appelant à plusieurs reprises.
Pour [...], l’intimée et lui-même se sont montrés soucieux de
l’état de santé de l’appelant, voulant savoir quand il pourrait revenir.
Sachant ce que l’appelant avait, cela lui tenait à cœur, ajoutant accorder
une importance particulière à l’état de santé de chacun des
collaborateurs.
Le 23 novembre 2020, [...] a contacté l’appelant pour lui
acheter du vin. L’appelant lui a alors proposé de passer chez lui pour
prendre un café et venir chercher le vin, ce qu’il a fait deux jours plus tard.
Selon [...], l’intimé et lui ont eu à cette occasion une conversation amicale
autour de l’état de santé et des perspectives de l’appelant.
c) [...] a indiqué qu’il ne savait pas quand l’appelant
reviendrait de son arrêt de travail, précisant ne pas avoir eu
d’informations de la part de l’intimée à ce sujet, pas plus que de la part de
[...].

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d) Les messages WhatsApp professionnels, pratiquement
inexistants durant l’incapacité de travail, ont repris avec le retour de
l’appelant au travail.
6. Peu après le retour de l’appelant, soit le 14 janvier 2021, un
entretien d’évaluation s’est déroulé en présence de [...], qui a donné lieu à
un rapport. Cet entretien a porté essentiellement sur le développement et
les objectifs de performance de l’appelant au sein de la société, mais
également sur l’appréciation de son comportement et son attitude.
Concernant les performances, le rapport indiquait que deux objectifs
avaient été atteints, un troisième partiellement, tandis qu’un quatrième ne
l’avait pas été en raison de l’incapacité de travail de l’appelant et la
pandémie de Covid-19. [...] a indiqué dans ce rapport que les dossiers
traités par l’appelant n'étaient pas toujours en règle du point de vue
administratif, ce dont ce dernier était conscient. Il est également indiqué
qu’en raison de sa maladie et de la pandémie, l’appelant disait n’avoir pas
pu pleinement faire son travail convenablement, mais qu’il lui tenait à
cœur de le faire en 2021, ajoutant qu’il avait beaucoup de plaisir et de
motivation à venir au quotidien, se sentait vraiment dans une équipe,
contrairement à son ancienne expérience, grâce au système mis en place
par l’intimée, et était très satisfait de son choix d'avoir intégré cette
dernière, s’identifiant parfaitement à la société.
S’agissant de dite évaluation, lors de son interrogatoire le 14
août 2023, l’appelant a expliqué qu’il ne pouvait pas « mettre autre
chose », étant donné que c'est [...] qui la lui faisait passer, expliquant
avoir eu peur de se faire licencier.
Lors de son interrogatoire, [...] a expliqué que les
performances de l’appelant étaient insuffisantes, celles-ci n’étant pas dues
à son incapacité de travail ou au Covid-19, mais sûrement au fait que
l’appelant avait débuté en janvier et qu’il fallait généralement attendre le
mois d’avril pour avoir plus de résultats. Pour lui, l’appelant – qui voyait
leurs relations comme bienveillantes et amicales – avait des compétences.

- 8 -
Il lui manquait peut-être de « l’ouvrage sur le métier », pouvant expliquer
ses résultats insuffisants.
7. Dans un message WhatsApp du 21 février 2021, [...] a
souhaité un bon anniversaire à l’appelant en ces termes : « Happy
birthday mon 70 % préféré » avec des émoticônes, message auquel
l’appelant a répondu « Merciiiiiiiiii bcp » également avec des émoticônes.
Le 24 mai 2021, l’appelant a également souhaité un bon anniversaire à
[...] en écrivant : « Happy birthday Passe une magnifique journée ! Profite
bien » avec des émoticônes, message auquel celui-ci a répondu : « Merci
mon géant vert ».
8. a) Le comportement de [...], les relations entre celui-ci et
l’appelant et l’ambiance au sein de l'agence ont été décrits par les
collaborateurs de l'agence de différentes manières :
aa) Pour [...], entendue en qualité de témoin à l’audience du
13 juin 2023, les relations entre les deux hommes étaient parfois tendues,
les deux haussant le ton environ deux fois par semaine. La susnommée a
également relevé qu’il y avait aussi une bonne ambiance. Elle n’a pas
constaté que l’un parlait à l’autre de manière inconvenante. Elle a indiqué
que [...] n’était « pas méchant mais c’était sa façon d’être et je le
connaissais comme ça », n’étant pas choquée par son humour.
[...] appelait l’appelant le « géant vert » sur le ton de la
rigolade. [...] n’a jamais entendu l’appelant se plaindre de cela. Elle n’a
jamais vu [...] revenir d'un repas alcoolisé, ni entendu d’injures ou le
qualificatif de « con » utilisé entre les deux. Pour elle, les relations entre
l’appelant et [...] étaient majoritairement bonnes.
[...] a expliqué qu’à une occasion, [...] lui avait dit « c'est quoi
ce rire de pétasse » sur le ton de la rigolade, précisant qu’elle ne trouvait
pas cela grave, quand bien même l’appelant lui avait fait remarquer que le
terme était peu élogieux.

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ab) Selon [...], l’appelant et son supérieur avaient des façons
de travailler et des points de vue différents, le mode de communication de
[...] ne convenant pas forcément à l’appelant. [...] n’a jamais vu [...]
demander à l’appelant d'effectuer des tâches subalternes et n’a pas le
souvenir qu’il aurait tenu des propos déplacés, ni à l’égard de l’appelant,
ni à l’égard du témoin ou de collègues, ou qu’il aurait vu [...] alcoolisé sur
son lieu de travail.
ac) Pour [...], également entendue en qualité de témoin à
l’audience du 23 novembre 2023, [...] contrôlait tout le monde, mais peut-
être un peu plus l’appelant que ses collègues car il était à 70 %, [...] ayant
aussi été très contrôlé durant ses deux premières années de travail. Elle a
indiqué que c'était la manière d'être de [...] ; il ne faisait pas suffisamment
confiance et challengeait l’appelant, comme tout le monde.
[...] a expliqué que [...] n’avait de cesse d'utiliser des termes
inappropriés et ses manières de s’adresser à ses employés étaient
totalement non professionnelles. Elle l’a vu arriver alcoolisé l’après-midi à
deux ou trois reprises, l’utilisation des termes inappropriés étant alors
amplifiée. [...] a utilisé l’expression « trop con », n’étant toutefois pas le
seul, et a dit également que les secrétaires avaient des « rires de poufs »,
ce qu’une collègue n’avait pas apprécié. [...] a également entendu des
remarques antisémites de la part de [...] ; il les adressait de manière
générale, et pas spécifiquement à l’appelant. Il faisait également des
remarques concernant les portugais. [...], portugaise, les prenait comme
des blagues, mais cela vexait souvent ses collègues. [...] appelait aussi
l’appelant le « géant vert ». [...] a évoqué parfois du harcèlement moral de
la part de leur supérieur, avec des blagues sur les juifs, des menaces avec
la mention « ça va chier », envoyées en copie, précisant que c’était
« surtout avec les conseillers ». Elle a qualifié [...] de « pire directeur »
lorsque les sondages (cf. infra) ont été évoqués.
[...] a vu l’appelant craquer plusieurs fois sur son lieu de
travail, pleurant devant elle.

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ad) Pour [...], entendu en qualité de témoin à l’audience du 23
novembre 2023, l’appelant et [...] ne s’entendaient pas, parlant d'un «
combat de coqs ». Le témoin leur a d'ailleurs proposé de poser les choses
à plat et de boire un verre. [...] estimait que les chiffres de l’appelant
n’étaient pas suffisants.
[...] a parlé de son supérieur comme d’un tyran,
définissant un tyran comme une personne qui veut toujours plus et qui tire
ses équipes vers l’avant en parlant des objectifs, celui-ci n’étant pas
forcément un dictateur. Un tyran veut toujours plus au niveau des chiffres.
Selon le témoin, les chiffres des uns et des autres étaient connus au sein
de l’agence, précisant toutefois ne pas connaître les objectifs de
l’appelant.
[...] a précisé que [...] challengeait le bureau au complet,
ajoutant ne pas avoir constaté de harcèlement moral de sa part à
l'encontre de l’appelant. Décrit comme de la vieille école, [...] ne mâchait
pas ses mots, le témoin s’étant aussi « pris la tête » avec lui et expliquant
que [...] « gueulait » quand cela n’allait pas, en cas de chiffres insuffisants.
Le témoin a indiqué que, comme [...] effectuait un contrôle pour ses
clients et qu’à son arrivée, l’appelant s’était retrouvé à gérer les mêmes
dossiers que son supérieur vu qu’il s’en occupait dans le cadre de son
précédent emploi, ils rentraient un peu en conflit. [...] a parlé de stress du
métier. Lui-même ne disposait pas d’autonomie lorsqu’il travaillait dans
les dossiers de [...].
Pour lui, il y avait une bonne ambiance dans l’agence, sans
climat de pression ni tensions. L’ambiance était toutefois moins bonne
quand [...] – qui n’était pas à [...] tous les jours – venait, vu le conflit avec
l’appelant, avec lequel il était plus insistant.
[...] n’a pas entendu de blague antisémite de la part de [...]
mais s’est souvenu que celui-ci avait fait usage du terme « géant vert » à
l’endroit de l’appelant. Il est arrivé à [...] d’appeler le témoin alors qu’il
avait un peu bu, le susnommé n’ayant toutefois pas été désagréable.

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ae) Entendue en qualité de témoin à l’audience du 13 juin
2023, [...] a déclaré que l’ambiance de travail était empreinte de rigolades
et de vannes, la qualifiant subjectivement de bonne, lorsqu’elle a débuté
comme responsable d'agence le 1er septembre 2021. Ses relations
professionnelles avec [...] étaient correctes, ne constatant pas un humour
déplacé de la part de son supérieur. Elle a expliqué que, dans une agence
de placement, on travaillait dans un environnement stressant, les gens
pouvant parfois se parler brusquement, ce qui était normal. Elle n’a rien
constaté de heurtant entre l’appelant et [...]. Parfois, les questions de
celui-ci à l’appelant étaient directes, mais cela restait dans le cadre du
travail.
[...] n’a pas formulé d’injures ni donné des surnoms à
l’appelant. [...] n’a pas non plus été témoin de propos qui dépasseraient le
cadre de l’acceptable, ni d'utilisation du terme « con » entre celui-ci et
l’appelant. [...] n’est pas venu travailler alcoolisé en sa présence.
b) Pour [...], l’ambiance était bonne au sein de l’agence.
L’appelant et lui ont eu des relations plus que professionnelles, mangeant
ensemble, se voyant à l’extérieur du travail et le décrivant comme un «
copain ». Il a ajouté que, sur le lieu de travail, il y avait du stress et de
l’émotion, admettant que le ton montait des deux côtés lorsqu’il y avait un
problème, toutefois pas très souvent, pas chaque semaine. Pour
challenger ses collègues, et spécialement l’appelant, [...] demandait des
rapports de travail hebdomadaires. Il parlait chiffres, mais il n’y aurait pas
eu de disparités entre les collaborateurs pour distribuer un bonus,
s’agissant d’un bonus par agence et non par employé, qu’il aurait fallu
répartir.
[...] a admis avoir appelé l’appelant « géant vert », ou « mon
70 % préféré » pour rigoler, car ils se connaissaient depuis longtemps,
lui-même ayant l’habitude de donner des surnoms à ses collaborateurs. Il
n’a pas souvenir que quelqu’un se soit plaint. Selon lui, il aurait fallu que
l’appelant lui dise que cela le dérangeait, ne pouvant le savoir en voyant

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son sourire en coin et ne disant rien. Le témoin a déclaré être désolé que
l’appelant ait pu vivre cela comme du harcèlement.
c) [...] a expliqué qu’[...] avait demandé à l’appelant de
nettoyer le frigo, réparer la cuvette des toilettes et regonfler les pneus de
sa voiture. [...] s’est souvenu de l’épisode des pneus et du frigo. De son
côté, [...] se rappelait que l’appelant et [...] avaient travaillé ensemble sur
une cuvette des WC qui avait un défaut, qu’elle ou [...] avaient demandé à
l’appelant de vider les poubelles, elle-même s’étant occupée de vider le
frigo lorsqu’elle était arrivée, et admettant avoir pu demander à l’appelant
de l'aider à regonfler les pneus de sa voiture, sans intention de le
rabaisser.
d) Lors de son interrogatoire, l’appelant a déclaré avoir réagi à
la remarque faite par [...] sur son 70 % mais pas à son surnom, ce dernier
lui faisant une remarque chaque fois qu’il le voyait le jeudi matin.
L’appelant a expliqué lui avoir dit qu’il en avait assez après 5 à 6 mois, et
que son supérieur a cessé après un à deux mois, en lui reprochant de ne
pas avoir d’humour. [...] disait aussi qu’il ne supportait pas les gens en
vacances ou malades. S’il a invité ce dernier à venir boire un café, c’est
selon lui parce qu’il avait peur d'être licencié.
L’appelant a évoqué le fait que [...] avait dit devant témoins «
je vais aller parler à l’autre juif du groupe car les juifs on sait comment
c’est, ils ont besoins d’être rassurés, si on veut qu’ils avancent ».
L’appelant a admis ne pas avoir envoyé des choses très intelligentes dans
leurs échanges privés, mais jamais de blagues offensantes. Pour l’image
avec M. Strauss-Kahn qu’il a envoyée à [...], l’appelant n’y a pas vu de
caractère offensant pour celui-ci, qui n'est pas magrébin. La vidéo avec
Hitler et Staline était offensante selon lui.
9. En septembre 2021, alors que cela faisait un mois qu’elle était
entrée en fonction et était en période d'essai, l’appelant a dit à [...] qu’il se
sentait mal, pas intégré dans l'agence, et ce plus particulièrement par [...],
ce qui l’avait surprise, précisant qu’elle était en train de prendre ses

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marques et que c’était difficile, devant connaître le fonctionnement de
l’agence, les processus et les collaborateurs. [...] a alors indiqué à
l’appelant qu’elle allait essayer de mettre des choses en place. Ils ne sont
pas allés plus loin dans la discussion, l’appelant s’étant mis à pleurer, et ils
se sont remis à travailler. [...] se disait qu’elle allait pouvoir changer les
choses et éviter que ce malaise ne perdure. Quand elle a vu les larmes
monter dans les yeux de l’appelant, elle s'est posé des questions mais n’a
pas cherché à confronter son directeur, devant investiguer avant. [...] a
indiqué en audience qu’elle ne croyait pas avoir communiqué à [...] que
l’appelant s’était confié à elle et qu'il se sentait mal intégré vis-à-vis de
celui-là, ce que [...] a confirmé. Elle n’a pas informé sa direction de ce qui
s’était passé en septembre 2021, faute de temps jusqu'à l'arrêt maladie
de l’appelant. Mise à part les confidences de l’appelant, on ne lui a pas
remonté d’autres problématiques de management ou d’ambiance au sein
de l'agence.
10. L’appelant a expliqué ne pas s’être adressé aux personnes de
confiance prévues dans la directive car, si on lui avait parlé de la société
externe lors de la journée d’intégration, cela n’avait plus été le cas après,
de sorte qu’il n'y avait plus pensé, admettant toutefois qu’une affiche avec
les coordonnées était collée sur la porte des WC. Il a ajouté ne pas avoir
vraiment confiance en cette société, comme en [...], qu’il n’a vu que deux
fois durant la durée de ses rapports de travail, dont une fois pour son
licenciement.
Lorsqu’il s’est plaint à [...] en septembre 2021, l’appelant
espérait une réaction et qu’elle contacte la hiérarchie. Il estime que celle-
ci ne s’est pas comportée de manière bienveillante avec lui, en lui
demandant de nettoyer le frigo, de gonfler ses pneus et de nettoyer les
WC. L’appelant a précisé en audience qu'[...] n’avait pas réagi quand il a
pleuré devant elle. Il a admis être une personne anxieuse, mais n’avoir
jamais eu d’envie suicidaire ni de troubles psychiatriques et n’avoir pas
pris d’antidépresseurs avant sa deuxième incapacité. Il ne supportait plus
la pression que [...] mettait sur ses épaules.

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11. a) L’appelant s’est à nouveau trouvé en incapacité de travail,
à compter du 15 octobre 2021. Les certificats d’incapacité de travail ont
été délivrés par la Dresse [...], médecin psychiatre. Cette nouvelle
incapacité s’est étendue jusqu'au 28 février 2022.
b) Dans son rapport médical du 17 février 2022 établi à
l'attention de l’assurance indemnités journalières maladie de l’intimée, la
Dresse [...] a indiqué que l’appelant avait entrepris une psychothérapie
dès le mois de juin 2019 avec séances hebdomadaires en raison d’une
« anxiété généralisée, qui se traduit chez lui par un état de tension quasi
continu, des ruminations anxieuses et une vision négative de lui-même »,
évoquant son hospitalisation en urgence à l’automne 2020, puis une
suspension des séances entre janvier et novembre 2021 avant une
reprise du suivi. Il est indiqué au chiffre 1 du rapport que l’appelant
« présente un état d'anxiété généralisée de longue date, avec des
périodes durant lesquelles la symptomatologie anxieuse augmente, ce qui
a été le cas depuis l'automne 2020 en lien avec un diagnostic de
syndrome de vaso-constriction cérébrale fait à cette période. Fragilisé
dans sa santé, il a néanmoins repris son activité professionnelle et, dans le
contexte de pressions et d’humiliations qu’il y a subies, son état psychique
s’est détérioré, avec une nette péjoration dans le courant de l’automne
2021. Il a alors présenté, en plus de la symptomatologie anxieuse, un état
dépressif d’intensité moyenne ».
Il est en outre précisé dans le rapport que l’appelant a déclaré
« avoir déjà présenté des troubles anxieux aigus dans le passé, (...) suite à
une fracture d’un pied qui a nécessité un long temps de rééducation »,
que « l’atmosphère de pression importante exercée sur l’appelant par ses
chefs directs semble avoir contribué de façon nette à la péjoration de son
état psychique. La crainte de se retrouver dans de nouvelles situations qui
ravivent les blessures narcissiques contribue au maintien de la
symptomatologie anxio-dépressive » et qu’une « idéation hétéro-agressive
a remplacé l’idéation suicidaire, avec chez l’assuré des craintes de
passage à l’acte violents, notamment s’il est confronté à des propos
disqualifiants », le rapport ajoutant que « cette crainte de passage à l’acte

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activant chez lui de fortes angoisses ». Selon la Dresse [...], il semblait
difficilement exigible, au moment de la rédaction du rapport, d’envisager
une reprise du travail dans le poste actuel.
c) [...] a indiqué ignorer ce qui avait pu mettre l’appelant dans
cet état, ne faisant pas le lien entre ses confidences et les certificats de
travail. Il lui avait été expliqué que l’appelant avait eu des problèmes de
santé auparavant, et en avait conclu que cela devait être la même chose.
[...], entendue en qualité de représentante de l’intimée à
l’audience du 13 août 2023, a expliqué que, pour tout le monde, la
deuxième incapacité de l’appelant était une rechute de la précédente,
celle-ci étant au courant des problèmes psychiques et au cerveau qu'il
avait eus par le passé. [...] a déclaré qu'elle ne voyait pas de rapport de
cause à effets entre les tensions évoquées et l'arrêt de travail de
l’appelant.
d) Dès le début de sa deuxième incapacité de travail, [...] a
demandé à l’appelant des nouvelles de sa santé par le biais de la
messagerie WhatsApp (par messages des 4 novembre, 23 novembre et 1
décembre 2021). [...] a expliqué que l’ensemble de l’équipe était soucieux
de l’état de santé de l’appelant et que lui-même pensait que c’était une
rechute de ce qu’il avait eu en 2020, précisant qu’il se faisait plus de souci
pour l’état de santé de l’appelant que pour ses dossiers, qui avaient été
transmis aux collègues. Il ne savait pas que l’appelant n’allait pas bien. De
son côté, [...] a pris des nouvelles de l’appelant le 22 décembre 2021 et lui
a adressé ses vœux quelques jours plus tard à l’occasion des fêtes de
Noël.
Les messages WhatsApp professionnels ont cessé à l’exception
de ceux échangés le 11 novembre 2021 où l’appelant a donné des
explications à [...] concernant des frais dans un dossier, et de ceux
envoyés à deux reprises par [...] pour lui demander des informations
concernant un contrôle sur un chantier et des codes pour saisir des

- 16 -
heures. [...] a admis avoir consulté l’appelant durant son incapacité, quand
cela était nécessaire, pour le bien de ses clients.
[...] a également écrit à l’appelant au début de son incapacité
de travail afin de lui donner des instructions administratives pour la prise
en compte de celle-ci et en date du 1er décembre 2021 pour demander le
dépôt de sa carte de parking en attendant son retour d’incapacité. A ce
sujet, l’appelant a accepté de renvoyer la carte, bien que [...] lui ait écrit :
« si cela ne t'arrange pas, pas de souci ».
e) S’agissant de cette deuxième incapacité de travail, à la
suite d’une visite à l’appelant, [...] a laissé entendre à [...], [...] et [...] que
l’appelant n’allait pas revenir travailler, sans toutefois évoquer que ce
dernier lui aurait dit que cela se ferait d’entente avec son épouse.
12. A l’issue de son délai de protection, l’appelant a été licencié
par courrier du 22 février 2022 pour le 23 avril 2022, l’intimée le libérant
de l’obligation de travailler en vue de la récupération d’un éventuel solde
de vacances.
[...] a expliqué que l’absence de l’appelant commençait à
durer, et que la direction avait décidé de procéder au licenciement. [...] a
confirmé que l’intimée procède toujours au licenciement quand le délai de
protection est échu et qu’aucun retour n’est prévu.
13. Personne à la direction n’était au courant des problèmes de
l’appelant, n’ayant reçu aucune plainte de sa part avant le 4 avril 2022,
lorsqu’il est passé au siège pour en parler. L’intimée l'a alors
immédiatement reçu.
14. a) Un sondage « [...] » a été réalisé en 2020 dans le cadre
d'[...] SA et d'A.________ SA – avec 23 réponses pour le premier et 80 pour
le second sans distinction entre [...] [...], [...] [...] et [...] [...] – portant sur la
crédibilité, le respect, l’équité, la fierté ou la convivialité. Les résultats ont
été compris entre 73 % et 86 % comme corroborant les déclarations
énoncées. A la question « Cette entreprise a-t-elle des aspects originaux

- 17 -
ou particuliers qui font d’elle une entreprise où il fait vraiment bon
travailler ? », la bonne atmosphère a été évoquée à plusieurs reprises. A
celle « Si vous pouviez changer une seule chose pour que votre entreprise
devienne ou reste une entreprise où il fait bon travailler, que proposeriez-
vous ? », la question des horaires a été la plus mentionnée. Deux
personnes ont évoqué le fait de « changer le responsable d'agence ».
Un second sondage a été réalisé par « [...] » entre le 21 mars
et le 1er avril 2022 dans le cadre d’[...] SA sur les sites d'A.________ [...] [...]
et A.________ [...] [...]. [...] gérait environ 15 personnes sur ces deux sites
et 13 ont répondu au sondage, alors que 297 ont répondu dans
l’entreprise sur environ 400 employés. Les résultats de [...] n’ont pas été
indiqués par souci de confidentialité, car il y avait moins de 5 répondants.
En ce qui concerne [...], s’agissant de la déclaration « Le management est
accessible, ouvert au dialogue », le résultat corroborant cette assertion a
été de 100 %, celle « Nous travaillons dans un cadre professionnel sain sur
les plans psychologiques et humain » de 80 %, de même que pour celles «
C’est avec plaisir que nous nous rendons au travail » et l’« Atmosphère de
travail est plaisante ». La déclaration « Je pense que le management ne
licenciera un salarié qu’en dernier recours » n’a par contre réuni que 40 %
d’appréciations favorables et celle « Si j’étais traité(e) injustement, je
pense que ma plainte serait prise en considération dans l’entreprise »,
seulement 60 %. Pour Genève, les taux étaient plus bas (entre 20 et 40
%).
b) [...], [...] et [...] n’ont pas constaté ou entendu parler de
quelconques représailles d’un supérieur – et en particulier de [...] – qui
aurait été mal noté, [...] relevant que, comme les sondages – qui ont lieu
tous les deux ans – étaient anonymes, ils ne connaissaient pas
l’appréciation de [...]. Le susnommé n’a jamais été convoqué, ni par les
ressources humaines, ni par son supérieur, à la suite des sondages.
[...] a expliqué que l’intimée n’avait qu’une centaine de
collaborateurs, avec environ 80 % de participation aux sondages, et que
des mesures étaient prises lorsque les taux de satisfaction étaient peu

- 18 -
élevés, précisant que le sondage ne permettait pas de savoir où
exactement intervenir, celui-ci étant anonyme.
15. a) Par courrier du 22 avril 2022, l’appelant a contesté son
licenciement, le considérant comme abusif, demandant son annulation et
sa réintégration dans ses fonctions.
b) Dans un courrier du 27 avril 2022, l’intimée a contesté le
caractère abusif du congé et a refusé de réintégrer l’appelant.
c) Par courrier du 15 juin 2022, l’appelant, par son conseil, a
expliqué à l’intimée les motifs de son opposition.
d) Par courrier du 28 juin 2022, l’intimée, par son conseil, a
maintenu sa position.
16. Dans un rapport du 20 novembre 2023, [...], psychologue,
indique que « les difficultés rencontrées (par l’appelant, réd.) avec son
ancien employeur ont eu un impact important sur son état psychique dans
le sens d'une péjoration de la symptomatologie anxio-dépressive.
L’atmosphère de pressions exercées sur lui a contribué à cette péjoration
».
17. a) Le 14 octobre 2022, l’appelant a saisi l’autorité précédente
d’une requête de conciliation dirigée contre l’intimée. Vu l’échec de la
tentative de conciliation, une autorisation de procéder a été délivrée à
l’issue de l'audience du 24 novembre 2022, portant sur un montant de
26'858 fr. 40 net, avec intérêt à 5 % l'an dès le 22 février 2022.
b) Par demande déposée le 24 février 2023, l’appelant a
ouvert action contre l’intimée et a conclu au paiement de la somme nette
de 26'858 fr. 40, avec intérêt à 5 % l'an dès le 22 février 2022.
c) Dans sa réponse du 2 mai 2023, l’intimée a conclu au rejet
de la demande adverse.

- 19 -
d) L’appelant a déposé une réplique le 31 mai 2023.
e) L’intimée a déposé une duplique le 12 juin 2023.
18. Le dispositif du jugement a été notifié aux parties, par
l'intermédiaire de leurs conseils respectifs, le 5 décembre 2023.
Par courrier du 11 décembre 2023, l’appelant a requis la
motivation du jugement.
En d roit :
1.
1.1 L’appel est recevable contre les décisions finales de première
instance (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272]) au sens de l’art. 236 CPC, dans les causes
patrimoniales dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions
devant l’autorité précédente est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2
CPC). Ecrit et motivé, il doit être introduit dans les trente jours à compter
de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure
de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
1.2 En l’espèce, l’appel, formé en temps utile – compte tenu des
féries judiciaires de Pâques (cf. art. 145 al. 1 let. a CPC) – contre une
décision finale portant sur des conclusions supérieures à 10'000 fr. par
une partie qui a un intérêt digne de protection à son exercice (art. 59 al. 2
let. a CPC), est recevable.
2.
2.1 L'appel peut être formé pour violation du droit ou constatation
inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir l'ensemble

- 20 -
du droit applicable, y compris les questions d'opportunité ou
d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et doit le cas
échéant appliquer le droit d'office, conformément au principe général de
l'art. 57 CPC. Elle contrôle librement l’appréciation des preuves effectuée
par le juge de première instance et vérifie si celui-ci pouvait admettre les
faits qu’il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 ; TF 5A_340/2021 du 16
novembre 2021 consid. 5.3.1 ; TF 4A_215/2017 du 15 janvier 2019 consid.
3.4).
Sous réserve des vices manifestes, l'application du droit
d'office ne signifie pas que l'autorité d'appel doive étendre son examen à
des moyens qui n'ont pas été soulevés dans l'acte d’appel. Elle doit se
limiter aux griefs motivés contenus dans cet acte et dirigés contre la
décision de première instance ; l'acte d’appel fixe en principe le cadre des
griefs auxquels l'autorité d’appel doit répondre eu égard au principe
d'application du droit d'office (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 et 4.2.2 ;
TF 5A_873/2021 du 4 mars 2022 consid 4.2 applicable en appel).
2.2 En procédure simplifiée, le tribunal établit les faits d’office
lorsque la valeur litigieuse ne dépasse pas 30'000 fr. dans les litiges
portant sur un contrat de travail (art. 247 al. 2 let. b ch. 2 CPC).
L'art. 247 al. 2 CPC prévoit la maxime inquisitoire simple,
qualifiée également de maxime inquisitoire sociale. Cette maxime a pour
but de protéger la partie faible au contrat, de garantir l'égalité entre les
parties au procès et d'accélérer la procédure (ATF 141 III 569 consid. 2.3.1
; CACI 8 décembre 2022/602 consid. 3.2). La maxime inquisitoire prévue
par l’art. 247 al. 2 CPC implique la possibilité pour le juge de se fonder sur
tous les faits pertinents et établis, même si les parties ne les ont pas
invoqués (Tappy, Commentaire romand, CPC, Bâle 2019, 2e éd. [ci-après :
CR-CPC], n. 23 ad art. 247 CPC). Selon la volonté du législateur, le tribunal
n'est soumis qu'à une obligation d'interpellation accrue. Il ne se livre à
aucune investigation de sa propre initiative (TF 4A_702/2016 du 23 mars
2017 consid. 3.1 ; CACI 8 décembre 2022/602 consid. 3.2 ; CACI 26 mars
2021/156 consid. 7.2.2). Le tribunal n'est pas non plus tenu de rechercher

- 21 -
d'office dans le dossier ce qui pourrait en être déduit en faveur de la partie
qui a présenté les éléments de preuve (TF 4A_19/2021 du 6 avril 2021
consid. 5.1 ; CACI 26 juin 2023/252 consid. 2.2).
2.3
2.3.1 L’art. 311 al. 1 CPC impose au justiciable de motiver son appel.
Il doit ainsi s’efforcer d’établir que la décision attaquée est entachée
d’erreurs, que ce soit au niveau des faits constatés et/ou des conclusions
juridiques qui en sont tirées. Il en résulte que, lorsque l’appelant
retranscrit ce qu’il considère être « les faits déterminants et établis », sans
faire la moindre allusion à l’état de fait contenu dans le jugement attaqué
et sans rien indiquer sur l’objet et le fondement de ses éventuelles
critiques, cette partie du mémoire d’appel est irrecevable. Il n’appartient
pas à l’autorité d’appel de comparer l’état de fait présenté en appel avec
celui de la décision attaquée pour y déceler les éventuelles modifications
apportées et en déduire les critiques de l’appelant (not. CACI 18 octobre
2023/423 consid. 3.2 ; CACI 6 mars 2023/108 consid. 4.1 ; CACI 8
décembre 2022/594 consid. 4.1).
2.3.2 En l’espèce, au chapitre II de l’acte d’appel, intitulé « Bref
rappel des faits », l’appelant se contente de présenter un état de fait sans
faire la moindre allusion au jugement querellé. Cette partie de l’appel ne
sera ainsi pas prise en considération, au regard des exigences légales et
jurisprudentielles en matière de motivation.
3.
3.1
3.1.1 Le juge apprécie librement la force probante des preuves en
fonction des circonstances concrètes, sans être lié par des règles légales
et sans être obligé de suivre un schéma précis (art. 157 CPC ; ATF 143 III
297 consid. 9.3.2 ; not. ATF 133 I 33 consid. 2.1 ; TF 4A_394/2022 du 27
décembre 2012 consid. 2.2 ; TF 5A_250/2012 du 18 mai 2012 consid.
7.4.1).

- 22 -
Il n’y a pas de hiérarchie légale entre les moyens de preuve
autorisés et l’on ne peut nier par avance et de manière générale le
caractère adéquat d’un moyen de preuve déterminé (TF 5A_113/2015 du 3
juillet 2015 consid. 3.2 ; CACI 1er février 2023/51 consid. 3.2.2). Il est
cependant reconnu que certaines preuves soient considérées comme plus
fiables et plus probantes que d’autres : ainsi un titre a en principe plus de
poids que la déposition des parties ou des témoins (TF 5A_88/2020 du 11
février 2021 consid. 4.3.2 ; CACI 18 décembre 2020/549). Le fait qu’un
moyen de preuve conduise à un résultat divergent n’exclut pas que le juge
puisse parvenir à une conviction. Il lui appartient d’apprécier dans leur
ensemble tous les moyens de preuve apportés, en évaluant la crédibilité
de chacun d’eux (TF 4A_394/2009 du 4 décembre 2009 consid. 2.4, RSPC
2010 p. 147).
L'appréciation des preuves par le juge consiste, en tenant
compte du degré de la preuve exigé, à soupeser le résultat des différents
moyens de preuves administrés et à décider s'il est intimement convaincu
que le fait s'est produit, et partant, s'il peut le retenir comme prouvé.
Lorsque la preuve d'un fait est particulièrement difficile à établir, les
exigences relatives à sa démonstration sont moins élevées ; elles doivent
en revanche être plus sévères lorsqu'il s'agit d'établir un fait qui peut
l’être facilement, en produisant par exemple un document officiel (TF
5A_812/2015 du 6 septembre 2016 consid. 5.2). Lorsqu’à l’issue de
l’appréciation des preuves, un tribunal arrive à la conclusion qu’une
allégation de fait est prouvée ou qu’elle est démentie, la répartition du
fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 141 III 241 consid. 3.2, JdT
2016 II 235).
Les liens qui existent entre la partie et le témoin exercent une
influence directe sur la force probante à accorder au témoignage. En
raison de ces liens ou de l’intérêt d’un témoin à l’issue de la procédure, le
juge ne devra retenir ces témoignages que dans la mesure où ils sont
corroborés par d’autres éléments du dossier (CACI 25 mai 2021/244 ; CACI
2 juillet 2020/279 ; CACI 31 mars 2017/133). Il en va de même lorsque le
témoin a discuté avec une partie, avec laquelle il entretient au demeurant

- 23 -
des liens d’amitié, de l’objet de son audition après avoir été convoqué
(CREC 12 septembre 2017/347 ; CACI 5 octobre 2022/503). Il n’est pas
arbitraire de retenir les déclarations d’un témoin sur certains éléments et
de les écarter sur d’autres (TF 4A_412/2021 du 21 avril 2022 consid. 8.2).
3.1.2 Dans un premier grief, l’appelant soutient que les premiers
juges auraient retenu à tort que celui-ci aurait entretenu une relation
amicale avec [...] – son supérieur et mobbeur supposé, faisant valoir que
leur relation était exclusivement professionnelle. A l’issue du
raisonnement (cf. appel, p. 6), il invoque toutefois une violation du droit,
sans dire laquelle. Il se prévaut de l’audition de [...] pour expliquer qu’il
n’avait reçu son supérieur à son domicile alors qu’il se trouvait en arrêt
maladie que parce que celui-ci l’avait contacté pour lui acheter du vin et
parce qu’il craignait de perdre son emploi. Il conteste aussi que cette
relation ait pu expliquer qu’il ait dit lors de son évaluation professionnelle
son plaisir et sa motivation à venir (au travail, réd.) au quotidien,
expliquant ces déclarations par la crainte de son appréciateur, qui était à
l’origine du mobbing dénoncé. Il se réfère également au témoignage de
[...] du 14 août 2023 pour démontrer le
caractère exclusivement professionnel de leur relation. Enfin, il invoque les
messages échangés entre eux, qui seraient en lien avec le travail et dont
les blagues se rapporteraient à un jeu initié par [...], non par lui.
En l’occurrence, le jugement retient que l’appelant avait
proposé à [...] de passer à son domicile pour boire un café et que ce
dernier en avait profité pour lui acheter du vin (cf. jugement, ch. 5, p. 5),
alors qu’il ressort du témoignage de [...] (cf. ad all. 80 et 81) que c’est
bien ce dernier qui avait contacté l’appelant pour lui acheter du vin et qu’à
cette occasion, l’appelant lui avait proposé de passer pour prendre un café
et chercher le vin. La sollicitation initiale est donc bien venue de [...], ce
qui a été retenu dans l’état de fait du présent arrêt (cf. supra, ch. 5 let. b),
sans que cela n’exerce cependant une influence déterminante sur
l’appréciation de la relation entre les prénommés, qui repose sur différents
critères. En tout état de cause, si l’appelant ne souhaitait pas la présence
de son supérieur, de surcroît à son domicile, soit dans un cadre privé, il

- 24 -
pouvait s’abstenir de lui proposer un café et on peine à comprendre que
cette proposition ait pu être motivée par la peur d’être licencié, comme il
l’a affirmé dans ses déclarations de partie, lesquelles, à elles seules, n’ont
qu’une force probante très restreinte.
Il est plausible que, dans le cadre de son évaluation, l’appelant
n’ait pas osé formuler de commentaire négatif dès lors qu’il était apprécié
par celui qu’il estimait à la source de ses ennuis. Cela n’est pour autant
pas prouvé, ni rendu suffisamment vraisemblable, ne reposant que sur ses
seules déclarations de partie. Cet épisode peut tout aussi bien se justifier
par la relation entretenue avec [...] allant au-delà du strict cadre
professionnel, comme le tribunal l’a retenu.
Il faut en tout état de cause constater que le témoignage de ce
dernier au sujet du caractère plus ou moins proche de la relation qu’il
entretenait avec l’appelant n’a pas le caractère strictement professionnel
que ce dernier lui prête, [...] ayant déclaré avoir eu avec lui des relations
plus que professionnelles, avoir mangé avec lui et l’avoir vu à l’extérieur,
le considérant comme un copain, bien que non comme un ami, et s’être
fait du souci pour sa santé (cf. ad all. 78, 79, 168 et 171).
S’agissant du surnom de « géant vert » donné par [...] à
l’appelant, il faut constater que ce traitement n’était pas spécifique à
l’appelant, le premier nommé affublant régulièrement de surnoms ses
différents collaborateurs. De surcroît, l’appelant ne s’en est jamais plaint à
[...], qui a déclaré qu’il aurait cessé s’il avait su que l’appelant le ressentait
négativement.
Enfin, les blagues douteuses ou stigmatisantes au sein de
l’agence n’étaient pas le seul fait de [...], puisque l’appelant lui-même a
alimenté le sujet avec une blague stigmatisant les maghrébins. Les
témoins (cf. jugement, ch. 8, pp. 7ss) ont d’ailleurs relevé que les blagues
de [...], d’un goût parfois certes discutable, visaient tout le monde et que
cela était pris pour de la rigolade, non pour de la stigmatisation. Il est tout
à fait plausible que l’appelant l’ait mal pris, mais il n’en a en tout cas pas

- 25 -
fait état. Et s’il a ressenti certaines d’entre elles comme ayant un
caractère antisémite, c’est apparemment du fait d’une sensibilité
particulière à ce sujet, dont il ne s’est toutefois pas ouvert à [...], lequel a
nié toute intention d’antisémitisme et plaidé la maladresse ou la bêtise. Vu
l’ambiance de rigolade qui régnait dans l’agence, ces blagues n’étaient
pas mal reçues et ont perduré, sans que personne ne s’en plaigne, pas
même l’appelant, qui a lui-même alimenté le sujet. En tout état de cause,
la vidéo représentant Hitler et Staline ne comporte pas de propos
antisémites (cf. jugement, ch. 4, p. 5) et l’appelant ne démontre pas le
contraire. Si le seul fait de l’avoir adressée à une personne de confession
juive comme l’appelant peut être mal reçu, [...] a nié avoir eu l’intention
de blesser l’appelant. Le fait que cette vidéo comporte en outre la
présence de Staline, lequel était opposé à Hitler lors de la 2e guerre
mondiale, relativise voire supprime l’aspect potentiellement antisémite de
l’envoi.
Il faut constater que les griefs de l’appelant contre la manière
dont l’autorité précédente a qualifié la relation entre [...] et lui ne justifient
pas une appréciation inverse, dans le sens de la relation strictement
professionnelle que l’appelant suggère, alors que le ton, les échanges en
dehors du bureau ou du travail, la bonne évaluation des conditions de
travail, l’offre faite à un supérieur – décrié comme étant le mobbeur – de
prendre un café au domicile privé de l’employé en arrêt de travail pour
cause de suites de mobbing selon lui, vont dans le sens d’une relation de
copinage ou camaraderie empreinte de blagues douteuses et d’un ton vif
des deux côtés. Plusieurs témoins ont en effet déclaré à cet égard que le
ton montait régulièrement entre les deux, de part et d’autre – les
intéressés se comportant comme des coqs selon l’un des témoins – et
gérant de surcroît plus ou moins le même portefeuille de clientèle.
Dans ces conditions, ériger des traits d’humour malvenus ou
déplacés en volonté de stigmatiser ou de mobber n’est pas justifié et il
faut constater que l’autorité précédente n’a pas établi les faits de manière
intolérable, mais qu’elle pouvait au contraire retenir une relation allant au-
delà du cadre strictement professionnel, expliquant les libertés de ton

- 26 -
prises par [...], nonobstant sa qualité de supérieur de l’appelant, à l’égard
de ce dernier.
Le grief doit être rejeté.
3.2
3.2.1 Dans un deuxième grief dirigé formellement contre l’état de
fait, l’appelant conteste qu’un esprit d’équipe régnait au sein de l’agence,
dont il n’avait pas été exclu. Il se prévaut à cet égard du sondage sur le
management « [...]» réalisé en 2020, selon lequel le management des
agences gérées par [...] aurait été jugé mauvais, ce dernier étant à
l’origine d’un climat délétère au sein de l’intimée. Par ailleurs, il estime
que la portée des témoignages sur ce point a été mal appréciée, se
prévalant de ceux de [...] et de [...] (cf. appel, pp. 6ss).
3.2.2 Deux sondages [...] ont été réalisés, l’un en 2020, le second
entre le 21 mars et le 1er avril 2022 (cf. jugement, ch. 14, p. 14).
Contrairement à ce que plaide l’appelant, le résultat du
sondage effectué entre fin mars et le 1er avril 2022 est pertinent, dès lors
qu’il a porté sur la période antérieure, soit celle durant laquelle l’appelant
était encore employé de l’intimée, étant rappelé qu’il a été licencié le 22
février 2022 pour le 23 avril suivant.
Le contenu des pièces produites à cet égard ne permet
toutefois pas de distinguer entre les agences [...], [...] et [...] (cf. pièce
requise produite le 17 juillet 2023 par [...]) ; par ailleurs, contrairement à
ce qu’invoque l’appelant, la responsable RH de l’intimée, [...], n’a pas
déclaré que toutes les/ces agences étaient gérées par [...]: lors de son
audition en qualité de témoin, elle a réfuté le contenu des allégués nos 49
et 50, selon lesquels l’appréciation de [...] par les autres employés était
systématiquement catastrophique et que l’intéressé aurait de ce fait été
convoqué à au moins trois reprises durant la période d’emploi de
l’appelant au sein de l’intimée pour s’expliquer sur ces résultats, précisant
d’une part que [...] ne dirigeait pas l’agence de [...], mais que toutes les

- 27 -
agences gérées par [...] faisaient partie d’A.________ SA, ce qui n’est pas la
même chose ; et d’autre part qu’elle-même n’avait jamais convoqué [...] à
cet égard et qu’il ne l’avait pas non plus été par son supérieur, M. [...]. Il
faut donc constater que la preuve d’un management catastrophique par
[...] ne peut être rapportée sur la base des sondages en question.
3.2.3 Quant aux témoignages qui auraient été mal appréciés à cet
égard, on se référera en détail aux différents témoignages, pour constater
qu’hormis [...], qui l’a qualifié de « pire des directeurs », aucun n’a critiqué
le management du fait de [...].
[...] a certes déclaré que [...] était « un tyran », toutefois en
lien avec ses exigences de rendement à l’égard des collaborateurs (cf. ad
all. 29 et en fin de témoignage), mais il a aussi précisé qu’il challengeait le
bureau complet, non seulement l’appelant, qu’il n’avait pas constaté de
harcèlement moral à l’encontre de l’appelant, qu’il avait une manière très
directe de dire les choses et ne mâchait pas ses mots, de façon générale,
et encore que si son exigence s’apparentait à celle d’un tyran, il n’était
pas pour autant un dictateur. Par ailleurs, il a précisé que si [...]
« gueulait » quand cela n’allait pas comme il l’entendait, le témoin a
déclaré que l’appelant n’était pas en reste, ce que le témoin [...] a aussi
confirmé en précisant que les relations entre l’appelant et [...] étaient
parfois tendues, que ça criait pas mal, que les deux haussaient le ton, au
point qu’elle-même levait la tête de son travail, sans considérer toutefois
que l’un parlait à l’autre de façon inconvenante.
[...] s’est montrée critique à l’égard de l’intimée et plus
particulièrement de [...], le qualifiant de pire directeur et affirmant que
l’intéressé avait de ce fait perdu son poste – ce qui a toutefois été démenti
par la RH [...]. Elle a cependant précisé que si l’intéressé challengeait
l’appelant professionnellement, il le faisait avec tout le monde de la même
manière (cf. ad all. 17), que s’il y avait du harcèlement moral, surtout
envers l’appelant (cf. ad all. 18), celui-ci prenait la forme de « blagues sur
les juifs », lesquelles étaient adressées à tout le monde et pas
spécifiquement à l’appelant (cf. ad all. 20), qu’il faisait aussi des blagues

- 28 -
sur les portugais et qu’elle-même, pourtant portugaise, les prenait pour
des blagues et pas mal, et que les menaces « ça va chier » « envoyées en
copie à tout le monde par rapport à des choses qui avaient été faites par
l’appelant», l’étaient « surtout avec les conseillers », ce qui tend à
démontrer que ces exigences peu affables n’étaient pas formulées
exclusivement à l’égard de l’appelant. [...] a d’ailleurs confirmé que si [...]
était très contrôlant avec l’appelant, il l’était avec tout le monde, car
c’était sa manière d’être.
Il ressort donc des témoignages que si [...] recourait à une
communication trop directe et utilisait des expressions peu compatibles
avec un contexte professionnel, c’était là sa façon d’être avec tous les
collaborateurs, non seulement avec l’appelant, et que ce dernier non
seulement ne s’en était pas plaint, mais adoptait régulièrement avec [...]
le même ton et participait à l’atmosphère de rigolade autour de blagues
pas forcément très intelligentes. Dans ces circonstances, il ne saurait être
question de considérer que [...] entretenait un climat délétère au sein de
l’entreprise intimée, étant sous-entendu que l’appelant en aurait été la
victime.
Il ressort par ailleurs de la majorité des témoignages que
l’ambiance était bonne au sein de l’agence et que la plupart des
collaborateurs ont qualifié les relations entre les deux hommes de bonnes.
Si [...] a utilisé les termes de harcèlement moral quant à l’attitude peu
respectueuse de [...] (blagues et ton utilisé) à l’égard des collaborateurs,
et a fait état du fait que l’appelant avait plusieurs fois pleuré devant elle,
on rappelle qu’[...] a mentionné que l’attitude des deux hommes
s’apparentait à un combat de coqs. Dans ces circonstances, du fait que
l’appelant a donné l’impression de vouloir s’intégrer en adoptant le même
ton que [...] et en participant à la rigolade générale, si peu fine qu’elle ait
été, il est compréhensible que son malaise n’ait pas été perçu et que
l’ambiance ait pu être tenue pour bonne par la majorité des collaborateurs
et par [...] lui-même.

- 29 -
Le grief formulé à l’égard de la conclusion tirée par les
premiers juges à l’issue de l’appréciation des témoignages doit ainsi être
rejeté.
4.
4.1
4.1.1 Sous l’angle du droit, l’appelant invoque le mobbing dont il
aurait été la victime, incompatible avec la protection de la personnalité du
travailleur que l’art. 328 al. 1 CO impose à l’employeur, ce qui rendrait le
congé litigieux abusif au sens de l’art. 336 al. 1 let. a CO.
4.1.2 L'art. 328 al. 1 CO impose à l'employeur de protéger et
respecter, dans les rapports de travail, la personnalité du travailleur.
Le harcèlement psychologique, ou mobbing, constitue une
violation de l'art. 328 CO. La jurisprudence le définit comme un
enchaînement de propos et/ou d'agissements hostiles, répétés
fréquemment pendant une période assez longue, par lesquels un ou
plusieurs individus cherchent à isoler, à marginaliser, voire à exclure une
personne sur son lieu de travail. La victime est souvent placée dans une
situation où chaque acte pris individuellement peut être considéré comme
supportable, alors que l'ensemble des agissements constitue une
déstabilisation de la personnalité poussée jusqu'à l'élimination
professionnelle de la personne visée (not. TF 4A_652/2018 du 21 mai 2019
consid. 5.1 ; TF 8C_107/2018 du 7 août 2018 consid. 5 ; TF 4A_32/2010 du
17 mai 2010 consid. 3.2). Il n'y a pas harcèlement psychologique du seul
fait d'un conflit dans les relations professionnelles (not. TF 4A_439/2016
du 5 décembre 2016 consid. 5.2 et 5.3 ; TF 8C_787/2015 du 4 novembre
2016 consid. 3.2.4 ; TF 4A_381/2014 du 3 février 2015 consid. 5.2), d'une
incompatibilité de caractères (TF 2P.39/2004 du 13 juillet 2004 consid.
4.2), d'une mauvaise ambiance de travail, ou du simple fait qu'un
supérieur hiérarchique n'aurait pas toujours satisfait à ses devoirs envers
ses collaborateurs (TF 4A_310/2019 du 10 juin 2020 consid. 4.1.1 et réf.
cit. ; TF 4A_215/2022 du 23 août 2022 consid 3.1).

- 30 -
En cas de violation de l'art. 328 al. 1 CO, l'employé peut
prétendre à une indemnité pour tort moral aux conditions de l'art. 49 al. 1
CO. Selon cette disposition, celui qui subit une atteinte illicite à sa
personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale,
pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait
pas donné satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte ne justifie pas
une indemnité (ATF 125 III 70 consid. 3a) ; l'atteinte doit revêtir une
certaine gravité objective et être ressentie par la victime, subjectivement,
comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse
légitime de s'adresser au juge afin d'obtenir réparation (TF 4A_326/2020
du 1er décembre 2020 consid. 3.2 et réf. cit.). Des prétentions en manque
à gagner et en perte de gain peuvent être fondées sur l'art. 328 CO ou sur
les art. 41 ou 97 CO. Quel que soit le fondement de ces prétentions,
l’employeur n’est susceptible de répondre des atteintes causées à la santé
de son employé que si celui-ci subit un dommage et qu’il existe un rapport
de causalité naturelle et adéquate entre les manquements de l’employeur
et ledit dommage (CREC I 13 mai 2011/175 : lien de causalité nié en
l'espèce au vu de l'expertise). Récemment, le Tribunal fédéral a retenu
que des difficultés au travail peuvent fréquemment entraîner une
dépression ou d’autres troubles psychologiques, qui ne sont pas
constitutifs d’une maladie directement causée par l’employeur (ATF 150 III
78 consid. 3.1.3).
Lorsqu’une incapacité de travailler est à l’origine d’une action
en dommages-intérêts, il appartient à la victime, en vertu de l’art. 8 CC,
d’alléguer et de prouver les faits permettant de constater que le
comportement de l’employeur, par exemple la prétendue omission
d’adopter des mesures destinées à protéger sa personnalité et sa santé, a
été la condition sine qua non du résultat, soit du dommage subi, par
exemple son invalidité. Il s’agit donc de démontrer que si l’employeur
avait pris les mesures qu’on pouvait attendre de lui, la victime ne serait
pas dans l’incapacité de travailler (Dunand, Commentaire du contrat de
travail, 2e éd., Berne 2022, n. 97 ad art. 328 CO).

- 31 -
Etablir les comportements adoptés par l'auteur du mobbing
allégué, ses intentions et mobiles, le contexte de travail, la personnalité de
l'employé victime ou encore son état de santé, ressortit au fait. Relèvent
aussi de l'appréciation des preuves les déductions auxquelles le juge
procède parce qu'il ne dispose pas de preuves directes (Corboz,
Commentaire de la LTF, 2e éd., Berne 2014, n. 33 ad art. 105 LTF, cité in
TF 4A_310/2019 déjà cité).
4.1.3 Contrairement à ce que plaide l’appelant, les faits ne
permettent pas de retenir des agissements visant à l’isoler, le
marginaliser, ni l’exclure ou encore le déstabiliser. Il ressort de
l’instruction que les relations avec [...], que l’appelant considère être à
l’origine de harcèlement à son encontre, étaient tendues entre eux deux,
ce qui donnait lieu à des épisodes où chacun d’eux haussait le ton.
L’occasion en était d’autant plus donnée qu’ils se partageaient plus ou
moins le même portefeuille de clientèle et que [...] était très contrôlant. Le
fait que ce contrôle, perçu par l’appelant comme excessif et stigmatisant,
ait pu s’exercer plus fréquemment à son endroit, comme [...] l’a suggéré
tout en ajoutant, comme d’autres témoins, que [...] était contrôlant avec
tout le monde et « gueulait » dès que ses exigences de rendement
n’étaient pas remplies, s’explique par cette proximité liée au partage de la
même clientèle. Il ne ressort pas des témoignages, hormis éventuellement
celui de [...], que l’appelant ait été davantage visé par les critiques,
remarques intempestives et parfois déplacées de [...], que d’autres
collaborateurs et il ressort du témoignage d’[...], décrit comme un ami de
l’appelant par le témoin [...], que les deux hommes se livraient à ce qui
était perçu par elle comme un combat de coqs, le ton montant du fait de
chacun d’eux. A cela s’ajoute, comme cela a été mis en évidence, que
l’appelant a participé à la relation de proximité avec [...], non qu’il l’aurait
subie, partageant avec lui des moments à l’extérieur (repas et matchs de
hockey), des vœux spontanés via leur téléphone privé pour leurs
anniversaires respectifs, des blagues sur des groupes WhatsApp tant à
l’extérieur qu’à l’intérieur de l’entreprise intimée, et allant jusqu’à l’inviter
à prendre un café chez lui alors qu’il était en arrêt de travail, tandis que le
vin que [...] lui avait commandé pouvait fort bien être livré d’une autre

- 32 -
manière ou à un autre moment. La discrimination ressentie du fait de sa
confession juive ne peut pas davantage être appréhendée comme le
visant explicitement, l’instruction ayant démontré qu’il n’était pas
personnellement visé, que l’humour d’un goût douteux de [...] visait tout
le monde et au surplus que lui-même avait entretenu ce climat de rigolade
douteuse en partageant des blagues du même goût douteux, notamment
à une reprise contre les maghrébins. Il est ainsi malvenu de reprocher à
son supérieur d’avoir fait preuve d’un humour à connotation
discriminatoire à l’égard des juifs, lorsque lui-même s’en est pris aux
maghrébins, ce même si son supérieur n’était pas maghrébin. Le manque
de respect est présent dans les deux cas.
Au surplus, il n’est pas établi que l’intimée, par sa direction,
savait de quoi il en retournait, subjectivement du moins pour l’appelant.
Certes, [...] avait été mise au courant à son arrivée comme cheffe
d’agence et n’avait rien relayé ni entrepris auprès de la direction, quand
bien même elle avait dit vouloir changer les choses afin d’éviter que le
malaise de l’appelant perdure. On peut toutefois lui donner quittance du
fait qu’elle n’en a pas eu le temps, l’arrêt de travail étant survenu très peu
de temps après son arrivée et l’appelant ne s’étant pas ouvert de son
ressenti à son employeur. On peut d’autant moins reprocher à [...] de ne
pas s’être montrée assez curieuse que l’arrêt maladie en question était le
second et que tant elle-même, que [...], que la RH [...], que des
collaborateurs ont pensé qu’il était une suite d’un premier arrêt maladie
survenu en fin d’année 2020, lié à des problèmes neurologiques
(cf. jugement, ch. 5, let. a, p. 5). Tant durant le premier que durant le
second arrêt de travail, [...] comme d’autres collaborateurs de l’intimée se
sont enquis régulièrement de sa santé et cela sincèrement, l’appelant
n’ayant pas démontré l’inverse. A cela s’ajoute que lors de son
appréciation en janvier 2021 effectuée par [...], l’appelant s’était dit
pleinement satisfait de ses conditions de travail, bien intégré,
contrairement à son ancienne expérience et motivé à venir travailler
(cf. jugement, ch. 6, p. 6). L’appelant plaide certes qu’il lui était impossible
de se plaindre à [...] à cette occasion, mais il écrit en même temps dans
son appel avoir fait état en une autre occasion de certaines choses qui le

- 33 -
dérangeaient à [...], lequel avait eu un peu de peine à changer de
comportement, mais l’avait néanmoins fait après un à deux mois, bien
qu’en pointant son manque d’humour (cf. appel, p. 11, 3e paragraphe). Il
ressort par ailleurs des témoignages que le ton montait du fait de chacun
des deux hommes, qui se comportaient comme des coqs. Ces
circonstances décrédibilisent l’affirmation selon laquelle il aurait été
impossible à l’appelant de faire valoir lors de son appréciation son ressenti
pour solliciter un changement dans ses conditions de travail et notamment
dans ses rapports avec son supérieur.
Le fait que [...] l’ait sollicité à quelques reprises durant son
arrêt maladie, voire durant ses vacances pour des renseignements sur des
dossiers en cours peut s’expliquer par le partage de clientèle commune et
il n’est en tout cas pas établi que cela aurait été fréquent, justifiant que
cela soit considéré comme une forme de harcèlement. En outre, à
nouveau, l’appelant ne prétend pas s’en être plaint à la direction, laquelle
serait restée inactive sur une période significative.
L’atteinte à la santé présentée par l’appelant, indiscutable, ne
présente ainsi pas de lien de connexité établi avec une inaction de
l’intimée confrontée par son employé à un grief de mobbing du fait d’un
supérieur. L’appelant admet lui-même être une personne anxieuse et il
ressort du jugement qu’il a consulté la psychothérapeute [...] en raison
d’une anxiété généralisée, se traduisant par un état de tension quasi
continu, des ruminations anxieuses et une vision négative de lui-même
dès juin 2019, soit avant son engagement au sein de l’intimée et pour
partie sans lien avec le travail (cf. jugement, ch. 10, let. b, pp. 11-12).
4.2 En définitive, l’instruction n’a pas mis en évidence de mobbing
du fait de [...] à l’égard de l’appelant, en tout état de cause l’intimée
n’avait pas été mise au courant de façon à pouvoir le cas échéant prendre
des mesures et enfin, le lien de causalité naturelle entre l’atteinte à la
santé présentée par l’appelant et les agissements éventuels de ce dernier,
en sa qualité de supérieur hiérarchique de l’appelant au sein de l’intimée,
fait défaut, du fait de la fragilité préexistante de l’intéressé, qui justifie

- 34 -
l’appréciation des premiers juges selon laquelle c’est une sensibilité
particulière qui avait amené l’appelant à se sentir discriminé.
5. Ce qui précède conduit au rejet de l’appel, sans qu’il soit
nécessaire d’examiner le bien-fondé de la prétention que l’appelant
entendait déduire de l’art. 336 al. 1 let. a CO, dont les conditions ne sont
pas remplies.
6. En conclusion, l'appel, manifestement infondé, doit être rejeté
en application de l'art. 312 al. 1 in fine CPC, et le jugement querellé
confirmé.
L’arrêt peut être rendu sans frais judiciaires au vu de la valeur
litigieuse (art. 114 let. c CPC).
La partie intimée n’ayant pas été invitée à se déterminer, il n’y
a pas lieu de lui allouer de dépens.
Par ces motifs,
la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement est confirmé.
III. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.

- 35 -
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié à :
- Me Anne-Claire Boudry (pour Y.________)
- Mme Gautier Lang (pour A.________ SA)
et communiqué, par l'envoi de photocopies, au :
- Tribunal de prud’hommes de l’arrondissement de Lausanne.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est
inférieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

- 36 -
Le greffier :