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Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 128/16 - 161/2017
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 mai 2017
_________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Brélaz Braillard, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourante, représenté par Fortuna Compagnie
d’Assurance de Protection Juridique SA, à Nyon,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 6, 7, 8 al. 1, 17 LPGA ; art. 28 al. 1, 29 LAI, art. 88a al. 1 et 2
RAU
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
ressortissante [...] née en [...], a suivi une formation d’institutrice et de
secrétaire médicale dans son pays d’origine. Elle est mère de quatre
enfants, nés en [...], [...], [...] et [...]. Arrivée en Suisse en 1987, elle a suivi
une formation d’auxiliaire de santé auprès de la Croix-Rouge. Depuis
1993, elle a travaillé en qualité d’auxiliaire de santé polyvalente pour le
compte de U.________ (ci-après : U.________), au taux de 50%, puis de 40%
dès 2008.
Le 17 septembre 2009, l’assurée a bénéficié de la pose d’un
by pass gastrique. En totale incapacité des suites de cette opération, elle a
repris son activité le 1er février 2010. Après quelques jours de travail, elle
a signalé des douleurs aux hanches et a présenté une nouvelle incapacité
de travail à 100% depuis le 23 février 2010. Un examen par IRM effectué
le 24 février 2010 a mis en évidence une fracture par impaction de la tête
fémorale gauche, en relation avec une probable lésion de stress.
Le 18 août 2010, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant qu’elle se trouvait en totale
incapacité de travail en raison de son obésité, avec pose d’un by-pass, et
d’une fracture de fatigue à la hanche gauche.
Selon le questionnaire pour l’employeur complété le 2
septembre 2010 par U.________, l’assurée travaillait 3,32 heures par jour,
soit 16,6 heures par semaine, depuis le 1er janvier 2008, pour un salaire
mensuel de 2'083 fr. 35. Sans atteinte à la santé, elle percevrait un revenu
annuel de 27'083 fr. 40 en 2010.
Le 9 septembre 2010, renseignant l’OAI par le biais d’un
questionnaire visant à déterminer son statut (part active/part ménagère),

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l’assurée a indiqué que, sans atteinte à la santé, elle aurait travaillé à
100%.
Dans un rapport du 10 septembre 2010 à l’OAI, le Dr
G.________, spécialiste en médecine interne générale, a posé le diagnostic
avec effet sur la capacité de travail de fracture sous-chondrale de la tête
fémorale gauche, en février 2010. Au titre des atteintes non
incapacitantes, le médecin traitant a signalé un status après by pass
gastrique pour obésité de la classe III (BMI 40kg/m2), un syndrome
métabolique avec diabète de type II compliqué de néphropathie,
rétinopathie diabétique débutante bilatérale prédominant à droite,
dyslipidémie, hypertension artérielle, un syndrome des anticorps
antiphospholipides, un rein unique congénital, ainsi qu’un syndrome
d’apnées du sommeil appareillées en mai 2009. Le Dr G.________ a attesté
une totale incapacité de travail dans l’activité habituelle d’auxiliaire de
santé, depuis le 23 février 2010. Il a estimé qu’après six mois de
traitement conservateur, il n’y avait pas d’amélioration au niveau de la
fracture sous-chondrale, qui était toujours apparente ; l’évolution n’était
pas favorable.
Renseignant l’OAI dans un rapport du 10 septembre 2010, le
Dr M.________, chef de clinique adjoint auprès du Service d’orthopédie et
de traumatologie du N.________, a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail d’ostéopénie transitoire du col fémoral gauche dans les
suites d’un by-pass gastrique avec perte de poids importante et de
fracture sous-chondrale de la tête fémorale gauche secondaire à
l’ostéopénie transitoire, sans nécrose de la tête fémorale gauche. Le Dr
M.________ a attesté une totale incapacité de travail dans l’activité
habituelle, depuis le 15 mars 2010. S’agissant des restrictions, il a indiqué
que l’assurée se déplaçait avec deux cannes en charge partielle de son
membre inférieur gauche, avec un périmètre de marche réduit. Au vu de
l’évolution habituelle de la maladie, qui durait entre six et neuf mois, il
estimait qu’on pouvait s’attendre à une récupération au niveau de la
hanche gauche, avec une reprise de travail.

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Dans un rapport du 14 février 2011 à l’OAI, le Dr G.________ a
fait part d’une évolution relativement favorable de la fracture du fémur
gauche. L’assurée pouvait parfois se déplacer sans le soutien d’une canne.
Toutefois, les douleurs persistaient, malgré une légère amélioration.
L’intéressée avait repris le travail à 50% de son taux habituel de 40% (soit
20%), mais, selon le médecin traitant, elle avait beaucoup de peine à
assumer ce taux réduit. Elle avait de la difficulté à marcher et à se tenir
debout, et ne pouvait pour l’instant pas porter de charges.
Selon un rapport d’IRM du pied gauche du 23 mars 2011,
l’assurée a subi une fracture par insuffisance du 5ème métatarsien.
Le 26 avril 2011, le Dr D.________, chef de clinique au Service
d’orthopédie et de traumatologie du N.________, a fait état d’une évolution
stationnaire, avec persistance de douleurs mécaniques de la hanche. Les
limitations fonctionnelles étaient importantes, puisque la patiente
présentait des douleurs mécaniques de la hanche à la moindre
mobilisation et à la mise en charge. Selon le médecin, la capacité de
travail actuelle de 50% était probablement adaptée et pourrait peut-être
être augmentée dans les mois à venir.
Dans un rapport du 5 mai 2011 à l’OAI, le Dr G.________ a
confirmé les diagnostics incapacitants de fracture sous-chondrale de la
tête fémorale gauche, en février 2010, et de fracture du 5ème métatarsien
du pied gauche, en mars 2011. Le traitement consistait en repos, en
« activité physique aménagée », ainsi qu’en anti-inflammatoires et
antalgiques. Le médecin traitant a précisé que l’assurée avait toujours
beaucoup de peine à se déplacer, utilisant le plus souvent une paire de
cannes anglaises. Le status s’était compliqué avec la fracture du 5ème
métatarsien, qui entraînait une boiterie. Après avoir travaillé à 50% de son
taux habituel de 40%, soit à 20%, l’assurée présentait à nouveau une
incapacité de travail de 100% depuis le 1er mai 2011, pour une durée de
minimum 6 à 12 mois. Le Dr G.________ était d’avis que l’assurée devrait
travailler en position assise, mais qu’il n’y avait pas d’activité adaptée, car
le déplacement sur son lieu de travail représentait déjà un handicap par

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rapport à sa pathologie orthopédique. Il a transmis à l’OAI un rapport du
14 avril 2011 du Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, aux termes duquel l’assurée avait
signalé des douleurs au démarrage dans les régions trochantérienne et
lombaire basse, avec une fatigabilité accrue entraînant une boiterie après
un périmètre de marche de trente minutes environ. S’agissant de la
hanche, le chirurgien précisait qu’en l’absence de répercussion articulaire,
il n’y avait pas lieu d’effectuer un forage de la tête fémorale. Il convenait
par contre de « ménager la hanche avec des activités selon tolérance et
de se laisser le temps d’une guérison spontanée qui [pouvait] prendre
jusqu’à deux ans ».
Dans un rapport du 12 juillet 2011 à l’OAI, le Dr C.________ a
indiqué que sa patiente présentait une ostéopénie sévère pour son âge.
Compte tenu de ses atteintes ostéo-articulaires, elle devait éviter les
marches prolongées, les montées et descentes d’escaliers, ainsi que le
port de charges. De l’avis du chirurgien, il convenait d’envisager une
reconversion professionnelle dans une activité permettant d’alterner les
stations debout et assises, et de limiter les déplacements prolongés ainsi
que le port de charges supérieures à 10 à 20 kg.
L’OAI a confié au Service médical régional de l’AI (ci-après :
SMR) la réalisation d’un examen clinique orthopédique. Dans un rapport
du 9 juin 2011, le Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a retenu le diagnostic avec
répercussion sur la capacité de travail de fracture sous-chondrale de la
tête fémorale gauche dans le cadre d’une ostéoporose transitoire (M80.9).
Il n’a par contre reconnu aucun effet incapacitant aux autres pathologies
constatées (status après fracture de fatigue du 5ème métatarsien de
l’avant-pied gauche consolidée, status après by pass gastrique pour
obésité morbide, hypertension artérielle en traitement, diabète de type II
compliqué par une néphropathie, une rétinopathie diabétique débutante,
ainsi qu’une dyslipidémie, rein unique congénital, syndrome des anticorps
anti-phospholipides et syndrome d’apnées du sommeil). Il a retenu que
l’assurée avait présenté une totale incapacité de travail depuis le

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17 septembre 2009, suivie d’une reprise de travail à 20% dès le 1er février
2010, puis d’un nouvel arrêt de travail à 100% dès le 19 mars 2010. Alors
que, selon le Dr J.________, l’activité habituelle n’était plus exigible,
l’assurée avait recouvré dès le mois de mai 2011 une capacité de travail
entière dans une activité adaptée, sédentaire ou semi-sédentaire, sans
port de charges, n’exigeant pas plus que de courts déplacements à plat et
ne nécessitant pas de stations debout excédant trente minutes.
U.________ a résilié les rapports de travail le 13 juin 2011 pour
le 30 septembre 2011.
Par communication du 22 août 2011, l’OAI a accordé à
l’assurée un reclassement professionnel, sous forme d’une remise à
niveau en tant que secrétaire médicale auprès de E.________, du 20
septembre 2011 au 29 mars 2012, à raison de quatre demi-journées par
semaine. Par une seconde communication du même jour, l’office a mis
l’assurée au bénéfice d’indemnités journalières d’attente du 16 août au 19
septembre 2011.
S’adressant au SMR le 6 octobre 2011, le Dr C.________ a
qualifié les conclusions du rapport d’examen du Dr J.________ du 9 juin
2011 de contradictoires, dans la mesure où celui-ci estimait qu’une
activité adaptée était exigible alors même qu’il était d’avis que la situation
n’était pas stabilisée. Le Dr C.________ a précisé que l’activité d’auxiliaire
de santé n’était plus exigible, mais qu’une reconversion professionnelle, à
charge de l’OAI, pouvait être envisagée dans une activité physiquement
plus légère « de type secrétariat ou analogue ».
Par communication du 13 octobre 2011, l’OAI a accordé à
l’assurée la prise en charge d’un cours d’appui en informatique, dispensé
par E.________.
Lors d’un entretien téléphonique du 2 décembre 2011,
l’assurée a fait savoir à l’OAI qu’elle pensait ne pas avoir le niveau
nécessaire pour la formation entreprise. Elle a demandé une mise à niveau

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par module échelonné et la possibilité de recommencer la formation dès
avril 2012.
Dans un rapport du 5 décembre 2011 à l’OAI, le Dr G.________
a indiqué que sa patiente ne parvenait plus à faire face à sa formation, et
plus particulièrement aux déplacements entre son domicile et l’école, qui
avaient réactivé ses douleurs de hanche. Il a attesté une totale incapacité
de travail dès le même jour, pour une durée indéterminée, rappelant que,
s’agissant des douleurs, le Dr C.________ avait préconisé du repos.
Aux termes d’un bilan de mesure du 14 décembre 2011 et
d’une communication du 15 décembre 2011, le service de réadaptation de
l’OAI a relevé qu’en raison des lacunes trop importantes de l’assurée en
informatique et dactylographie, ainsi que de sa trop faible capacité
d’apprentissage, il convenait d’interrompre les deux mesures de formation
en cours au 31 décembre 2011. Des indemnités journalières d’attente ont
été allouées dès le 1er janvier 2012.
Par communication du 13 janvier 2012, l’OAI a mis l’assurée au
bénéfice d’un nouveau reclassement professionnel, par une mesure
d’acquisition de compétences dans le milieu de la production, auprès de
B.________, du 12 janvier au 12 avril 2012.
Dans un courrier du 20 février 2012 à l’OAI, le Dr G.________ a
indiqué que l’incapacité de travail attestée le 5 décembre 2011
perdurerait « jusqu’à la résolution des problèmes orthopédiques ». Le
médecin traitant a indiqué que, si l’activité de secrétaire médicale,
exercée assise, pouvait correspondre à l’état de santé de sa patiente, les
trajets de son domicile, à Q.________, au centre-ville de Lausanne, n’étaient
pas possibles. Les cinq minutes de marche séparant son domicile de la
station de bus avaient en effet réactivé les douleurs de hanche et
nécessité la reprise du traitement de Miacalcic et Arcoxia. Selon le
Dr G.________, l’assurée était « tout simplement incapable de se déplacer,
en raison de ses problèmes orthopédiques ».

- 8 -
Dans un avis du SMR du 13 mars 2012, le Dr L.________ a
estimé que le Dr G.________ ne faisait que valoir une appréciation
différente d’un même état de santé, sans apporter de faits médicaux
nouveaux. Il a dès lors maintenu une pleine exigibilité dans une activité
adaptée.
Aux termes d’une fiche de calcul du 24 avril 2012, se fondant
sur les valeurs déterminantes en 2010, l’OAI a fixé le revenu sans
invalidité à 67'708 fr. 87 (pour une activité à 100%), et le revenu
d’invalide à 47'455 fr. 20. Le préjudice économique découlant de la
comparaison de ces revenus était de 30%.
Par communication du 1er mai 2012, l’OAI a accordé à
l’assurée :
- un stage dans le domaine du conditionnement léger industriel, auprès
de W.________, au [...], du 23 avril au 4 mai 2012, organisé sous l’égide
de B.________, et
- des indemnités journalières d’attente, du 13 au 22 avril 2012, puis dès
le 5 mai 2012 jusqu’au début de la mesure suivante.
Par la suite, l’OAI a prolongé le droit à des indemnités
journalières d’attente jusqu’au 30 septembre 2012.
Dans un rapport final du 6 septembre 2012, le Service de
réadaptation de l’OAI a fait état des éléments suivants :
« Une première tentative de reclassement professionnel s'est
terminée par un échec. De retour dans une phase d'orientation
professionnelle, seules les activités simples et répétitives se sont
avérées accessible à l'assurée. Lors de l'orientation professionnelle,
un stage en entreprise (conditionnement dans l'industrie légère) a
été effectué.
Le retour du responsable était mitigé : très lente de manière
générale, mais avec une machine qui donne la cadence et une
période d'entraînement plus longue, notre assurée pourrait
prétendre d'être rentable, pour autant qu'elle arrive à régulariser ses
présences (cf. REA [Service de réadaptation] note de suivi du
04.05.2012). A savoir, que l'assurée a seulement tenu 2 jours à
100%, avant de s'absenter 3 jours et de reprendre les 4 derniers
jours du stage à 50% (exigibilité de 100% dans une AA [activité
adaptée]).
(…)

- 9 -
Malgré le préjudice économique important, force est de constater
qu'aucune mesure ne pourrait réduire ce préjudice. Le RI restera
l’ESS [Enquête suisse sur la structure des salaires] (cf. Calcul ESS du
24.04.2012).
(…) »
Par projet de décision du 16 octobre 2012, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il envisageait de supprimer le droit à l’indemnité journalière
d’attente au 30 septembre 2012, au motif qu’après plusieurs tentatives, il
avait constaté qu’aucune mesure d’ordre professionnel ne pouvait réduire
son préjudice économique.
Le 13 novembre 2012, représentée par Fortuna Compagnie
d’Assurance de Protection Juridique SA (ci-après : Fortuna), l’assurée a fait
part de ses objections au projet de décision précité. Elle a demandé que
son droit à de nouvelles mesures d’ordre professionnel soit reconnu, en
particulier celui à un reclassement dans une activité adaptée, et que des
indemnités journalières d’attente lui soient allouées dans l’intervalle.
Dans un avis du 4 mars 2013, le service juridique de l’OAI a
préconisé la mise en œuvre d’une enquête ménagère, afin de clarifier le
statut de l’assurée.
Lors de l’enquête, le 21 mars 2013, l’assurée a indiqué que,
sans atteinte à la santé, elle exercerait une activité lucrative à plein
temps, pour des motifs financiers. Dans son rapport du 8 avril 2013,
l’enquêtrice a confirmé le statut de personne 100% active. A titre indicatif,
elle a indiqué que, sur une part ménagère supposée de 100%, l’assurée
subirait un empêchement de 21,6%.
Dans un avis du 3 juin 2013, le service juridique de l’OAI a
estimé qu’au vu du parcours professionnel de l’assurée, il convenait de
s’écarter des conclusions du rapport d’enquête ménagère s’agissant du
statut, et de retenir une part active de 50% ainsi qu’une part ménagère
de 50%.

- 10 -
Par décision du 3 juin 2013, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 16 octobre 2012, en ce sens qu’il mettait fin au versement
d’indemnités journalières d’attente au 30 septembre 2012. Il a constaté
qu’après plusieurs tentatives de mesures professionnelles, il était apparu
qu’aucune mesure ne pouvait réduire le préjudice économique de
l’assurée, et que dès lors, les conditions posées au versement
d’indemnités journalières d’attente n’étaient plus remplies. Dans une
lettre explicative du 4 juin 2013, l’office a précisé que les différentes
tentatives de mesures avaient permis de constater que seules des
activités simples et répétitives, ne demandant pas de formation préalable,
étaient accessibles à l’assurée. Dans cette situation, l’OAI confirmait ne
pas pouvoir accéder à la demande de l’assurée de bénéficier de nouvelles
mesures de réadaptation, annonçant « qu’en ce qui concern[ait] l’aspect
réadaptation », il maintenait son projet de décision du 16 octobre 2012.
Par projet de décision du même jour, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il envisageait de lui octroyer trois quarts de rente dès le 1er
février 2011 (soit six mois après le dépôt de sa demande), sur la base d’un
taux d’invalidité de 61% (à savoir un empêchement de 100% sur la part
active de 50%, [soit 50%], cumulé à un empêchement de 21,6% sur la part
ménagère de 50%, [soit 10,8%]). Dans la mesure où, selon les conclusions
du SMR, l’intéressée avait recouvré une capacité de travail entière dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelle (pas de longues
marches, ni de longues stations debout, ni de port de charges) dès le
5 mai 2011, son taux d’invalidité se limitait à 25,75% dès mai 2011, sur la
base du calcul suivant :
« Comparaisons des revenus :
sans invalidité CHF 33'854.43
avec invalidité CHF 23'727.60
la perte de gain s’élève à CHF 10'126,83 = invalidité de
29,91%
Activité partielle Part Empêchement Degré d’invalidité
Active 50% 29,91% 14,95%
Ménagère 50% 21,60% 10,80%
Degré d’invalidité 25.75%

- 11 -
Le droit à la rente devait ainsi être supprimé dès le
1er septembre 2011, soit trois mois après l’amélioration constatée au 5
mai 2011.
L’assurée, toujours par l’entremise de Fortuna, a fait part de
ses objections au projet de décision précité le 8 juillet 2013, concluant à la
poursuite de l’instruction et à la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire. Elle a transmis à l’office :
- un rapport du Dr G.________ du 27 juin 2013 à Fortuna, signalant des
douleurs à la hanche gauche pendant le sommeil, exacerbées en
charge et dès la mobilisation de la hanche, malgré la prise régulière
d’anti-inflammatoires. Selon le médecin traitant, toute activité
impliquant un certain déplacement, il était illusoire d’exiger de
l’assurée une activité professionnelle, même adaptée. Toujours selon
le Dr G.________, les symptômes étaient permanents depuis février
2010, sans évolution. Le remplacement de la hanche gauche était
prévu en septembre 2013, à la suite de quoi l’assurée serait en totale
incapacité durant six à douze mois,
- un rapport du Dr C.________ du 2 juillet 2013 à Fortuna, aux termes
duquel le chirurgien a posé le diagnostic de nécrose aseptique de
stade III de la tête fémorale gauche développée sur une ostéoporose
transitoire. Le Dr C.________ a attesté une totale incapacité de travail,
en précisant ce qui suit :
« En effet, je ne vois pas très bien quelle activité pourrait être
exercée par Mme R.________ étant donné que la marche aussi bien
que la position assise sont limitées par les douleurs. Dès lors, sa
capacité de travail est nulle comme auxiliaire de santé. Le principe
d’une activité adaptée me paraît difficilement adaptable, la
profession usuelle étant auxiliaire de santé et non une activité
adaptée. Dans ce cas l’AI devrait au moins proposer une
reconversion professionnelle. (…) L’implantation d’une PTH G
[prothèse totale de la hanche gauche] est prévue courant septembre
2013 avec, par la suite, une incapacité de travail de 4 à 6 mois
avant d’envisager une reprise d’une activité professionnelle ».
Le 13 août 2013, Fortuna a transmis à l’OAI un courrier établi
le 26 juillet 2013 par le Dr F.________, à son attention, dans lequel le
psychiatre traitant a indiqué que sa patiente souffre d’un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger (F33.0), qu’il estime incapacitant. Il a

- 12 -
observé des troubles du sommeil, partiellement corrigés par la prise de
Lexotanil, une fatigabilité, une anhédonie, des difficultés à faire appel à sa
volonté, un trouble de la concentration et de la mémoire de fixation, ainsi
qu’une adynamie. L’assurée avait présenté une première période de
décompensation dépressive après la naissance de sa fille en 2006 ; elle
avait été suivie par le Dr X.________, psychiatre. Le Dr F.________ avait
repris son suivi depuis le 23 mai 2011. Le traitement consistait en
antidépresseur (Efexor 75mg). L’évolution était fluctuante, avec des
périodes où l’état dépressif se péjorait pour atteindre une sévérité
moyenne. Le psychiatre traitant a attesté une capacité de travail
résiduelle « pas supérieure à 50% » dans toute activité confondue,
précisant que l’exercice d’une activité à taux supérieur faisait courir le
risque d’une rechute. Le Dr F.________ a émis un pronostic moyen à bon.
Compte tenu de ces nouveaux éléments, l’OAI a mis en œuvre
une expertise psychiatrique externe, qu’elle a confiée au Dr T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans un rapport du 14 août
2014, le Dr T.________ a posé le diagnostic d’épisode dépressif
éventuellement récurrent, de gravité sub-clinique, auquel il n’a attribué
aucun effet incapacitant. Il n’a observé aucune comorbidité psychiatrique
ou trouble majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé
mentale, de sorte que, sur le plan psychique et mental, l’assurée ne
connaissait aucune restriction. Elle disposait, et avait toujours disposé,
d’une capacité de travail entière dans toute activité, sans baisse de
rendement.
Dans un avis du SMR du 4 septembre 2014, les Drs H.________
et S.________ se sont ralliés aux conclusions du Dr T.________ et ont
confirmé la teneur du rapport du SMR du 22 juillet 2011, relevant au
demeurant que l’assurée avait entretemps été opérée de la hanche
gauche.
Par communication du 17 septembre 2015, l’office a mis
l’assurée au bénéfice d’une aide au placement, à laquelle il a mis fin le 13
avril 2016 en raison du manque de collaboration de l’intéressée.

- 13 -
Par décision du 15 avril 2016, reprenant la motivation de son
projet du 3 juin 2013, l’OAI a accordé à l’assurée trois quarts de rente
limitée dans le temps, pour la période du 1er février 2011 au 31 août
2011, sur la base d’un taux d’invalidité de 61%.
B. Par acte du 23 mai 2016, toujours représentée par Fortuna,
R.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision de l’OAI du 15 avril 2016, dont elle conclut
implicitement, sous suite de frais et dépens, à la réforme, dans le sens de
l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité au-delà de septembre
2011, et plus particulièrement à une demi-rente d’invalidité. Elle estime
que les conclusions des Drs J.________ et T.________ sont contredites par le
fait qu’elle souffre de douleurs chroniques et de dépression grave, et
qu’elle est incapable de travailler. Elle soutient également que les avis des
Drs J.________ et T.________ sont incomplets, car ils ne tiennent pas compte
de l’incapacité de travail survenue durant sa réinsertion professionnelle,
de septembre 2011 à septembre 2012, de celle induite par l’intervention
chirurgicale de septembre 2013 à la hanche, et de l’aggravation au plan
psychiatrique, qui a conduit à son hospitalisation à Z.________ en mars
2016.
Dans une réponse du 18 août 2016, l’intimé a conclu au rejet
du recours et au maintien de sa décision du 15 avril 2016, au motif que le
SMR s’était exprimé à plusieurs reprises sur la situation de l’assurée, en
tenant compte des rapports médicaux produits.
Par réplique du 9 septembre 2016, la recourante invoque que
les douleurs à sa hanche droite limitent ses capacités physiques et
restreignent notamment son périmètre de marche à 15 minutes, précisant
qu’elles donneront bientôt lieu à une opération. Elle soutient que ces
affections, de même que celles d’ordre psychique, lui interdisent la reprise
de son ancienne activité, et que seule peut être envisagée, après
reconversion professionnelle, une activité adaptée, à 50%, soit une
activité légère ne nécessitant pas le port de charges et permettant

- 14 -
d’alterner les stations assiste et debout, sans déplacement prolongé,
comme préconisé par le Dr C.________. A l’appui de son écriture, la
recourante a notamment produit :
- une attestation de court séjour de la P.________, confirmant qu’elle a
séjourné à des fins thérapeutiques à Z.________ du 4 mars au 3 avril
2016,
- un bilan de séjour du 13 avril 2016, aux termes duquel l’objectif du
séjour de l’assurée était de mettre à distance son environnement, de
prendre du temps pour elle et de retrouver une qualité de sommeil,
- un courrier du 14 juin 2016 du Dr F.________ à Fortuna, confirmant le
diagnostic de trouble dépressif récurrent, avec épisode actuel léger (F
33.0) et l’incapacité de travail de 50%, le psychiatre précisant que sa
patiente a séjourné un mois à la Z.________ en raison d’une situation
conjugale conflictuelle,
- un rapport du 11 juillet 2016 du Dr C.________, indiquant que l’assurée
a été opérée d’une prothèse totale de la hanche gauche le 25
septembre 2013. S’agissant de la capacité de travail, le chirurgien
s’est exprimé en ces termes :
« Dans son activité d’auxiliaire de santé, la capacité de travail
comme auxiliaire de santé est actuellement nulle et fait donc foi
dans le contexte d’une incapacité de travail et rente AI.
Il n’existe pas d’activité adaptée tant que la patiente n’a pas été
émise au bénéfice d’une reconversion professionnelle dans une
activité appropriée qui consisterait en une activité de bureau légère
ne nécessitant pas de port de charges et permettant d’alterner les
stations assises et debout sans déplacement prolongé.
(…)
Cette conclusion [ndr : de l’OAI dans le sens d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée] est nulle et non appropriée
puisque l’activité professionnelle de Mme R.________ est celle
d’auxiliaire de santé. Je ne sais pas à quelle profession correspond le
terme activité adaptée. Si l’AI veut que Mme R.________ reprenne
une activité professionnelle, elle se doit de lui offrir une reconversion
professionnelle et la capacité de travail reste nulle jusqu’à ce que
ceci soit fait… »
Par duplique du 3 octobre 2016, l’intimé a estimé que la
recourante n’avait pas produit d’élément objectif nouveau susceptible de
jeter un doute sérieux sur la question de la capacité de travail dans une

- 15 -
activité adaptée. Même si la capacité de travail dans une telle activité
devait être arrêtée à 50%, cela ne modifierait pas le taux d’invalidité
retenu, dès lors que l’assurée a été reconnue active à 50% seulement.
Le 10 mars 2017, la recourante a produit différents documents
médicaux relatifs avec son séjour à Z.________ de mars à avril 2016, dont
un rapport du Dr Y.________, psychiatre auprès de l’établissement.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l'art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), qui s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4
LPA-VD), est compétente pour statuer.
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile, devant le
tribunal compétent et dans le respect des conditions de formes prévues
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet

- 16 -
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418 consid. 5.2.1
et 125 V 413 consid. 2c et les références ; TF 8C_245/2010 du
9 février 2011, consid. 2).
b) Le litige porte sur le droit à une rente d’invalidité. Les
conclusions et la motivation du recours ne permettent pas de considérer
que le droit aux mesures de reclassement et aux indemnités journalières
d’attente serait encore litigieux. A première vue, ces questions ont déjà
fait l’objet d’une décision du 3 juin 2013, entrée en force. Quoi qu’il en
soit, le recours sur ces questions, à supposer qu’il fût recevable, serait mal
fondé (cf. consid. 9 ci-après).
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation

- 17 -
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance
d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait
valoir son droit aux prestations (art. 29 al. 1 LAI). S’il veut préserver tous
ses droits, l’assuré doit ainsi déposer une demande à l’AI au tard six mois
après la survenance de son incapacité de gain. S’il le fait plus tard, il perd
son droit pour chaque mois de retard (Michel Valterio, Droit de
l’assurance-vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité (AI),
Schulthess 2011, p. 538 no 2190) La rente est versée dès le début du mois
au cours duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 3 LAI).
c) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (cf. ATF 131 V
164 consid. 2.2, 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes
de cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour
l’avenir (augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des
circonstances propres à influencer le droit à la rente peut motiver une
révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid.
4.1).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou
la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre. A contrario, si la capacité de gain de l'assuré ou
sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement

- 18 -
est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a
duré trois mois sans interruption notable ; l'art. 29bis RAI est toutefois
applicable par analogie (art. 88a al. 2 RAI).
d) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu
hypothétique sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré (revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI). L’invalidité de
l’assuré qui n’exerce pas d’activité lucrative et dont on ne peut
raisonnablement exiger qu’il en entreprenne une est évaluée, en
dérogation à l’art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses
travaux habituels (art. 28a al. 2 LAI). Enfin, lorsque l’assuré exerce une
activité lucrative à temps partiel, l’invalidité pour cette activité est évaluée
selon l’art. 16 LPGA. S’il accomplit en outre ses travaux habituels,
l’invalidité est fixée selon l’art. 28a al. 2 LAI pour cette activité-là. Dans ce
cas, il faut déterminer la part respective de l’activité lucrative et celle de
l’accomplissement des autres travaux habituels, puis calculer le degré
d’invalidité d’après le handicap dont l’assuré est affecté dans les deux
activités en question. L'invalidité totale de la personne assurée résultera
de l'addition des taux d'invalidité pondérés dans les deux domaines
(ATF 130 V 393 consid. 3.3 et 125 V 146). C’est la méthode mixte
d’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 27
bis RAI).
e) Pour évaluer le taux d’invalidité d’un assuré travaillant dans
le ménage, l’administration procède à une enquête sur les activités
ménagères et fixe l’empêchement dans chacun des travaux habituels. Le
Tribunal fédéral a admis la conformité de cette pratique (TF 9C_467/2007
du 19 mars 2008 consid. 3.3). Selon la jurisprudence, une enquête
ménagère effectuée au domicile de la personne constitue en règle
générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les
empêchements dans l'accomplissement des travaux habituels. En ce qui

- 19 -
concerne la valeur probante d'un tel rapport d'enquête, il est essentiel
qu'il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la
situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps
résultant des diagnostics médicaux. Il s'agit en outre de tenir compte des
indications de la personne assurée et de consigner les opinions
divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être
plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui
concerne les diverses limitations et correspondre aux indications relevées
sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision, le juge
ne saurait remettre en cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête que
s'il est évident qu'elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 130 V 61
consid. 6.1, 128 V 93 ; cf. TF 9C_693/2007 du 2 juillet 2008 consid. 3).
La réponse apportée à la question de savoir à quel taux
d’activité la personne assurée travaillerait sans atteinte à la santé dépend
de l’ensemble des circonstances personnelles, familiales, sociales,
financières et professionnelles. Cette évaluation doit également prendre
en considération la volonté hypothétique de l’assuré qui en quant que fait
interne ne peut faire l’objet d’une administration directe de la preuve et
doit en règle générale être déduite d’indices extérieurs (ATF 130 V 393
consid. 3.3 ; TF 9C_64/2012 du 11 juillet 2012, consid. 5.2 et la référence).
4. Dans le cas d’espèce, l’intimé a considéré que, sans atteinte à
la santé, la recourante aurait exercé une activité lucrative à 50% et
consacré les 50% restants aux tâches ménagères. Il a ainsi procédé à une
évaluation de l’invalidité selon la méthode mixte, sur la base d’une part
active de 50% et d’une part ménagère de 50%.
Cette appréciation est convaincante. L’assurée est mère de
deux enfants adultes, nés en [...] et [...]. Elle a ensuite donné naissance à
deux autres enfants, en [...] et [...]. Certes, dans le cadre de la procédure
administrative, elle a indiqué que, sans atteinte à la santé, elle aurait
travaillé à 100%, ce que l’enquêtrice de l’OAI a admis (cf. questionnaire de
détermination du statut du 9 octobre 2010 et rapport d’enquête ménagère
du 8 avril 2013, p. 3). Ses affirmations ne suffisent toutefois pas à établir

- 20 -
au degré de la vraisemblance prépondérante qu’elle travaillerait à plein
temps si elle était en bonne santé. En effet, comme le relève à juste titre
le service juridique de l’OAI dans son avis du 3 juin 2013, depuis son
arrivée en Suisse en 1987, l’assurée n’a jamais travaillé à 100%, hormis,
selon ses dires, quelques mois en 1988 comme ouvrière d’usine (cf.
rapport d’examen du SMR du 9 juin 2011, p. 1 et rapport d’enquête
ménagère du 8 avril 2013, p. 3). Cependant, compte tenu de son
éloignement dans le temps et de sa brièveté, ce rapport de travail ne
saurait être déterminant pour fixer son statut en 2011. De 1989 à 1991, la
recourante a travaillé comme aide-infirmière pour la V.________. Elle
affirme avoir travaillé à 80% mais, comme l’observe à juste titre l’intimé,
les revenus réalisés auprès de cet employeur (cf. extrait de compte
individuel AVS : 20'617 fr. en 1989, 23'112 fr. en 1990 et 11'055 fr. 1991),
ne sont pas représentatifs d’un taux d’activité de 80%. Les calculs opérés
à cet égard par le service juridique sont cohérents et conduisent à retenir
un taux d’activité avoisinant les 50%. Ensuite, en 1991, la recourante a
été embauchée comme veilleuse par K.________, dans le cadre d’un contrat
de travail sur appel. En 1993, elle a débuté son activité d’auxiliaire de
santé auprès de U.________, qui l’emploiera durant près de 20 ans, à 50%
jusqu’en 2007, puis à 40% dès 2008. Il n’est pas exclu, comme le retient
l’enquêtrice de l’OAI, que le contrat de travail sur appel liant l’assurée à
K.________ ait été en vigueur jusqu’en 1997. Toutefois, selon l’extrait de
compte individuel AVS, K.________ n’a annoncé des revenus que pour 1991
et 1992 (respectivement de 1'305 fr. et 4'597 fr.). On peut donc en
déduire que l’assurée n’a effectivement travaillé pour K.________ que deux
ans, a fortiori à un taux très réduit, et qu’elle n’a dans les faits jamais
cumulé cette activité avec celle exercée pour le compte de U.________. En
définitive, aucun élément au dossier ne permet de retenir que, sans
atteinte à la santé, l’assurée aurait travaillé à plus de 50%, qui représente
son taux d’activité maximal régulier, depuis 1989, et ce même durant les
treize ans séparant la naissance de ses deuxième et troisième enfants.
Ces éléments imposent de s’éloigner des conclusions de
l’enquêtrice s’agissant du statut de l’assurée, et de retenir une part active
limitée à 50%. La méthode d’évaluation de l’invalidité ainsi que la quotité

- 21 -
des parts active (50%) et ménagère (50%) retenues par l’intimé ne sont
dès lors pas sujettes à la critique. On remarquera d’ailleurs à cet égard
que, si l’assurée a contesté son statut au cours de la procédure
administrative, elle n’a pas remis en question les conclusions de l’intimé
sur ce point au niveau du recours.
5. Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V
256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et
références citées).
De manière générale, l’assureur social – et le juge des
assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351
consid. 3 ;
TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte

- 22 -
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante d’un rapport médical, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité
consid. 3.3).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu
de l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.201) ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44
LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V
254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies
par la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale (TF
9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ; 9C_28/2011 du
6 octobre 2011 consid. 2.2 ; 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3 et
9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les références ; consid.
3.3.2 non publié de l'ATF 135 V 254). Il convient cependant d'ordonner une
expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à
la pertinence des constatations médicales effectuées par le service
médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF
9C_500/2011 précité loc. cit. ; TF 9C_28/2011 précité loc. cit. et
9C_745/2010 précité loc. cit.).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V
351 consid. 3b/bb et cc ;
TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). Ce constat ne libère
cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des
preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré,
afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la
validité des constatations du médecin de l'assurance (TF 8C_407/2014

- 23 -
précité ; voir également TF 9C_276/2015 du
10 novembre 2015 consid. 4.3).
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction
nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1
LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).
6. S’agissant de l’appréciation de la capacité de travail de la
recourante, l’intimé s’est principalement fondé sur les rapports des
Drs J.________ et T.________.
a)aa) Au plan somatique, l’ensemble des médecins s’entend
pour dire que l’activité habituelle d’auxiliaire de santé n’est plus exigible.
Leurs avis divergent par contre s’agissant de la question de la capacité
résiduelle de l’assurée dans une activité adaptée.
A l’issue de son examen du 9 juin 2011, le Dr J.________ a retenu
que l’assurée souffrait d’une fracture sous-chondrale de la tête fémorale
gauche survenue durant une ostéoporose transitoire (M80.9). Il a reconnu
que l’assurée avait présenté une totale incapacité de travail depuis le 17
septembre 2009, hormis une reprise du travail temporaire de quelques
semaines dès le 1er février 2010, et que l’activité habituelle d’auxiliaire de
santé n’était plus exigible. Par contre, le Dr J.________ a estimé que, dès le
mois de mai 2011, l’assurée avait recouvré une capacité de travail entière
dans une activité adaptée, sédentaire ou semi-sédentaire, n’exigeant que
de courts déplacements à plat, et ne nécessitant ni port de charges, ni
position debout statique excédant trente minutes.
A ce stade, force est de constater que le rapport du 12 juillet
2011 du Dr J.________ est probant. Le médecin, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a procédé à un

- 24 -
examen clinique. Il a étudié de manière circonstanciée les points litigieux,
en pleine connaissance de l’anamnèse et en prenant en compte les
plaintes de l’assurée. En outre, son appréciation de la situation médicale
est claire et ses conclusions sont bien motivées. Son rapport remplit ainsi
les exigences jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une pleine
force probante.
Pour sa part, la recourante n’apporte aucun élément de nature
à remettre sérieusement en cause les conclusions du Dr J.________, tout au
moins pour la période courant jusqu’en septembre 2013, où elle a
bénéficié de l’implant d’une prothèse totale de la hanche gauche. En
particulier, les rapports des Drs G.________ et C.________ ne permettent pas
de s’écarter des conclusions du DrJ.________.
Le Dr G.________ a admis que l’assurée pouvait travailler assise
et qu’une activité telle que secrétaire médicale pouvait correspondre à
son état de santé (cf. rapports des 5 mai 2011 et 20 février 2012). Il a
cependant régulièrement insisté sur les difficultés de déplacement
rencontrées par sa patiente, qui selon lui, induisaient à elles seules une
totale incapacité de travail dans quelque activité que ce soit. Ainsi, le
5 mai 2011, il a fait savoir que l’assurée avait toujours beaucoup de peine
à se déplacer et qu’elle avait souvent recours à des cannes anglaises.
Alors qu’il avait préconisé une reprise du travail à 20% en février 2011 à la
faveur d’une évolution relativement favorable de la fracture du fémur, il a
attesté une nouvelle incapacité de travail à 100% dès le début mai 2011,
pour une durée de six à douze mois. Il s’est limité à expliquer à cet égard,
sans autre motivation, qu’en raison de l’évolution peu favorable, il n’y
avait pas d’autre alternative au repos. Pourtant, le 26 avril 2011, le Dr
D.________ avait fait état d’une évolution stationnaire et avait estimé que
la capacité de travail actuelle de 50% était probablement adaptée et
pourrait peut-être être augmentée dans les mois à venir. Si la perspective
d’une amélioration restait certes conditionnelle, le chef de clinique du
N.________ n’a en aucun cas fait état d’une aggravation justifiant une
nouvelle incapacité totale de travail dès le début mai 2011. Alors qu’il
admet que sa patiente pourrait travailler en position assise, le

- 25 -
Dr G.________ estime qu’il n’existe pas d’activité adaptée, au seul motif
que le déplacement jusqu’à son lieu de travail « représente déjà un
handicap par rapport à la pathologie orthopédique ». Le 5 décembre 2011,
alors que l’assurée suivait une formation auprès de E.________, le Dr
G.________ a attesté une nouvelle incapacité de travail à 100%, au motif
que l’assurée ne pouvait selon lui plus faire face aux déplacements entre
son domicile et l’école. Le 20 février 2012, le médecin traitant a maintenu
que sa patiente se trouverait en totale incapacité de travail « jusqu’à la
résolution des problèmes orthopédiques ». Il a précisé que les trajets de
Q.________ au centre-ville de Lausanne n’étaient tout simplement pas
possibles, car les cinq minutes de marche séparant le domicile de
l’assurée de l’arrêt de bus avaient réactivé les douleurs à la hanche et
nécessité la reprise du traitement contre l’ostéoporose et les
inflammations liées à l’arthrose. Dans ce même rapport, le Dr G.________
va jusqu’à affirmer que sa patiente se trouve « tout simplement incapable
de se déplacer », précisant le 27 juin 2013 que toute activité nécessitant
un certain déplacement, il était illusoire d’exiger de l’assurée l’exercice
d’une activité, même adaptée. Or, ces conclusions ne sauraient être
suivies. Certes, la fracture sous-chondrale fémorale entraîne des
limitations fonctionnelles. Le Dr J.________ a reconnu à cet égard que
l’assurée devait se limiter à des activités sédentaires ou semi-sédentaires,
sans port de charges ni station debout excédant trente minutes, et ne
nécessitant pas plus que de courts déplacements. On ne voit cependant
pas que les problèmes de hanche soient à ce point incapacitants qu’ils
empêchent l’assurée de parcourir à pied les cinq minutes séparant son
domicile de l’arrêt du bus. Aucun élément au dossier ne permet de retenir
une solution aussi extrême qu’une complète incapacité de se déplacer, qui
n’apparaît pas vraisemblable au vu des atteintes à la santé constatées
médicalement. Dans son rapport du 14 avril 2011 au Dr G.________, le
DrC.________ avait d’ailleurs fait état d’un périmètre de marche certes
restreint, mais à trente minutes. Le 12 juillet 2011, il n’avait posé de
limitation que s’agissant des marches « prolongées », ce qui ne saurait
inclure les déplacements de cinq minutes. Il ressort également des
propres déclarations de l’assurée qu’elle ne se trouve pas dans
l’impossibilité complète de se déplacer. Ainsi, le tableau qu’elle a dépeint

- 26 -
lors de son examen par le Dr J.________ n’est pas aussi sombre que celui du
Dr G.________. L’assurée a en effet expliqué que les douleurs
apparaissaient après trente minutes de marche à plat, et que lorsqu’elle
n’a pas de douleurs, elle pouvait même monter et descendre les escaliers
sans trop de difficultés. Décrivant sa vie quotidienne, elle a indiqué qu’elle
faisait des courtes promenades pour aller chercher sa fille à la garderie ou
acheter des aliments. De même, lors de l’enquête ménagère le 21 mars
2013, elle a fait savoir que son mari effectuait les achats une fois par
semaine et que pour sa part, elle se chargeait des petits achats frais, si
nécessaire. Elle pouvait également aller s’acheter des vêtements en
transports publics. Elle a encore précisé que les transports publics se
trouvaient à cinq minutes et les commerces à dix à quinze minutes de
transports publics. Au vu de ces éléments, on ne peut retenir comme
établi au degré de la vraisemblance prépondérante que, comme le
soutient le Dr G.________, l’assurée se trouve dans l’impossibilité de se
déplacer, et notamment de parcourir à pied de courtes distances. Dès lors
que le médecin traitant admet que sa patiente peut travailler assise, il
n’apporte en définitive aucun élément probant permettant de remettre
sérieusement en cause les conclusions du Dr J.________, à savoir que
l’assurée dispose d’une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, tout au moins de mai 2011 à août 2013 (cf. consid. 6a/bb ci-
dessous pour la période courant dès septembre 2013).
L’avis du Dr C.________ ne permet pas non plus de s’écarter
des conclusions du Dr J.________. Le 6 octobre 2011, le chirurgien de
l’assurée a indiqué qu’une reconversion professionnelle pouvait être
envisagée, dans une activité physiquement plus légère « de type
secrétariat ou analogue ». Il a confirmé son indication à la reconversion
dans ses rapports des 2 juillet 2013 et 11 juillet 2016. C’est dire qu’il est
d’avis que sa patiente dispose d’une capacité résiduelle de travail dans
une activité adaptée. A noter qu’il retient des limitations fonctionnelles
superposables à celles mises en évidence par le Dr J.________, en ce sens
que sa patiente doit éviter les marches prolongées, les montées et
descentes d’escalier ainsi que le port de charges supérieures à 10 à 20 kg
(cf. rapport du 12 juillet 2011). Le Dr C.________ ne saurait cependant être

- 27 -
suivi lorsqu’il soumet la mise en valeur de cette capacité résiduelle de
travail à la prise en charge par l’OAI d’une reconversion professionnelle.
C’est de manière infondée qu’il soutient qu’il n’existe pas d’activité
adaptée à l’état de santé de sa patiente aussi longtemps qu’elle n’aura
pas été mise bénéfice d’une reconversion professionnelle par l’OAI,
comme une activité de bureau légère, et qu’aussi longtemps que l’intimé
n’aura pas offert une telle reconversion, sa capacité de travail restera
nulle (cf. rapport du 11 juillet 2016). C’est en fonction des limitations
fonctionnelles qu’il peut être défini s’il existe, ou non, une activité adaptée
à l’état de santé d’un assuré. Or, en l’occurrence, en présence de
restrictions somme toute modérées, ne limitant l’assurée qu’en ce qui
concerne le port de charges, les stations debout et les déplacements
prolongés, on ne peut pas sérieusement soutenir qu’il n’existe pas
d’activité adaptée. En prenant position de la sorte, le DrC.________ est au
demeurant sorti du cadre de ses attributions. La tâche des médecins
consiste en effet à évaluer l’état de santé de la personne examinée et à
indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est capable
de travailler. Or, en faisant dépendre la capacité de travail de sa patiente
dans une activité adaptée à la mise en œuvre d’une mesure de
réadaptation par l’OAI, au motif qu’il ne voyait pas très bien quelle activité
elle pourrait exercer au vu de ses limitations, le DrC.________ est sorti de
ce cadre. Il ne fait pas une constatation de fait d’ordre médical, sur la
capacité de travail de l’assurée, mais émet une appréciation subjective,
relative aux perspectives de l’intéressée de retrouver un emploi dans une
activité adaptée, ce qui n’est pas de sa compétence. En outre, et
contrairement à l’avis du Dr C.________ du 6 octobre 2011, il n’y a pas de
contradictions à considérer que l’atteinte à la hanche n’est pas stabilisée,
raison pour laquelle le Dr J.________ a retenu une incapacité de travail
totale dans l’activité habituelle d’auxiliaire de santé, et à constater une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée. On notera encore à
cet égard que le fait que l’assurée ait demandé de réduire son taux
d’activité à 50% durant sa seconde semaine de stage auprès de
W.________ n’est pas déterminant dès lors que, selon le statut retenu (part
active de 50%), elle ne serait quoi qu’il en soit pas appelée à travailler à
plus de 50%. De même, toujours compte tenu de son statut de personne

- 28 -
active limité à 50%, la recourante conclut en réalité dans le sens de la
décision entreprise, lorsqu’elle indique dans sa réplique du 9 septembre
2016 qu’elle est capable d’exercer une activité adaptée à 50%. Cela
implique en effet qu’elle admet pouvoir mettre à profit une capacité de
travail résiduelle à hauteur de la totalité de la part active qui lui est
reconnu.
Ainsi, en définitive, pour la période courant jusqu’à la fin août
2013, la capacité de travail de l’assurée au plan somatique peut être
tranchée sur la base du rapport du Dr J.________. L’intéressée a ainsi
présenté une totale incapacité de travail jusqu’à la fin avril 2011, puis son
état de santé s’est amélioré dans le courant du mois de mai 2011, lui
permettant de recouvrer une totale capacité de travail dans une activité
adaptée. Cette amélioration est de nature à conduire à une révision des
prestations, au sens des art. 17 LPGA et 88a al. 1 RAI.
bb) Le 25 septembre 2013, l’assurée a bénéficié de l’implant
d’une prothèse totale de la hanche gauche. Cette opération a sans aucun
doute provoqué une incapacité de travail durant plusieurs mois, au plan
tant professionnel que ménager. Dans son rapport du 2 juillet 2013, le Dr
C.________, en charge de l’intervention, avait évalué la durée de
l’incapacité de travail, de manière prospective, à quatre à six mois. Dans
son avis du 4 septembre 2014, le SMR a pris acte de cette opération. A
aucun moment cependant, l’intimé n’a instruit sur les suites de cette
intervention. On ignore ainsi tout de la durée et du taux de l’incapacité de
travail qui en a découlé, de même que sur son effet sur les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail dans une activité adaptée.
cc) En définitive, il ne se trouve au dossier aucun élément
permettant de retenir qu’entre mai 2011 et août 2013, l’assurée ne
disposait pas d’une capacité de travail à 100% dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, de nature orthopédique. Par contre, la
situation au plan somatique dès septembre 2013 n’est pas suffisamment
instruite pour permettre une évaluation de la capacité de travail de
l’assurée dans une activité adaptée.

- 29 -
b)Au plan psychiatrique, à l’issue d’une expertise du 21 mars
2014, le Dr T.________ a conclu à l’absence de limitation au plan psychique
et moral. Il n’a retenu qu’un épisode dépressif éventuellement récurrent,
mais de gravité sub-clinique, sans incidence sur la capacité de travail.
L’expert psychiatre a procédé à une étude circonstanciée et approfondie
de la situation de le recourante. Il s’est prononcé en pleine connaissance
de l’anamnèse, en prenant en compte les plaintes de l’assurée. Sa
description du contexte médical et son appréciation de la situation sont
claires. Ses conclusions sont dûment motivées et ne contiennent pas de
contradiction, le Dr T.________ ayant motivé son désaccord avec les
conclusions prises par le Dr F.________. Son rapport d’expertise du 14 août
2014 satisfait donc aux requisits jurisprudentiel en matière de valeur
probante des rapports médicaux.
La recourante soutient en recours que de l’avis de son
psychiatre traitant, elle est atteinte de « dépression grave » la rendant
incapable de travailler. Or telles ne sont pas les conclusions du Dr
F.________. Dans son courrier du 26 juillet 2013 à Fortuna, le psychiatre
traitant a posé le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger, ce qu’il a confirmé le 14 juin 2016. Malgré le degré de peu de
gravité, le Dr F.________ soutient que le trouble induit une incapacité de
travail de 50%, sans toutefois préciser s’il entend le 50% d’une activité à
plein temps, ou le 50% du taux de travail habituel de l’assurée. Dans son
rapport du 14 juin 2016, il se limite à affirmer qu’il se distance des
conclusions de l’expert T.________, sans toutefois motiver son désaccord.
Or, c’est de manière convaincante que le Dr T.________ fait valoir que le
diagnostic retenu (épisode léger) par le psychiatre traitant ne saurait être
incapacitant, remarquant au surplus que l’assurée a dû interrompre son
activité professionnelle pour des motifs orthopédiques et non psychiques.
Certes, le DrF.________ a fait état d’une évolution fluctuante, avec des
périodes où l’état dépressif se péjore pour atteindre une sévérité
moyenne. Le Dr T.________ convainc cependant en remarquant que si les
symptômes dépressifs avaient soudain été plus manifestes, une
augmentation du dosage de l’Efexor, de 75mg tel que prescrit par le

- 30 -
psychiatre traitant depuis 2011, à 150mg, aurait dû suffire à rétablir la
situation. Enfin, à l’instar du Dr T.________, on constatera le rythme espacé
des consultations psychiatriques de la recourante, qui n’ont lieu qu’une
fois par mois, voire tous les deux à trois mois durant les périodes
favorables.
Il découle des constatations qui précèdent qu’il n’y a pas lieu
de douter du caractère bien fondé des constatations du Dr T.________
c) Au vu de ce qui précède, l’état de santé de la recourante et
ses incidences sur sa capacité de travail sont établis à satisfaction jusqu’à
la fin août 2013. C’est à juste titre que l’intimé a estimé que l’assurée
présentait, sur la part active, une incapacité totale de travail de
septembre 2010 à avril 2011, puis qu’elle a recouvré une pleine capacité
de travail dans le courant du mois de mai 2011, dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles.
7. a) aa) S’agissant de l’évaluation de l’invalidité sur la part
active, il sied tout d’abord de constater que, la capacité de travail de
l’assurée était nulle dans toute activité depuis l’échéance du délai
d’attente, le 17 septembre 2010, jusqu’à la fin avril 2011. On peut donc
conclure à une invalidité totale, sans qu’il soit nécessaire de procéder à une
comparaison des revenus au sens de l’art. 16 LPGA. Dans un tel cas en
effet, le taux d’invalidité se confond avec celui de l’incapacité de travail
(cf. TF 8C_888/2011 du 13 juin 2012 consid. 4.4, 9C_137/2010 du 19 avril
2010). Après pondération en fonction du statut reconnu à l’assurée (cf.
consid. 4 supra), l’invalidité sur la part active s’élevé à 50% (100 x 50%).
bb) Par contre, pour la période courant dès mai 2011, dès lors
que l’assurée a recouvré une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, une comparaison des revenus s’impose. Afin de déterminer si la
recourante subit une invalidité, il convient de comparer le revenu qu’elle
aurait pu obtenir si elle n’était pas invalide avec celui qu’elle pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée d’elle.
Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant au degré de la

- 31 -
vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait effectivement pu
réaliser au moment déterminant s’il était en bonne santé (ATF 134 V 322
consid. 4.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être
évalué de la manière la plus concrète possible ; c’est pourquoi il se déduit
en principe du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré avant l’atteinte à
la santé, en tenant compte de l’évolution des salaires jusqu’au moment de
la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). S’agissant
du revenu d’invalide, en l'absence d'activité effectivement exercée par
l'assurée dans une activité adaptée raisonnablement exigible, la
jurisprudence admet de se reporter à l'Enquête sur la structure des salaires
(ESS) (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ; 126 V 76 consid. 3a/bb ; 124 V 323
consid. 3b/bb ; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3). Le moment
déterminant pour la comparaison des revenus est l’année de l’ouverture du
droit éventuel à la rente (ou de sa révision), soit en l’occurrence 2011, dès
lors que le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’un
délai de six mois à compter du dépôt de la demande de prestations,
intervenu en l’occurrence le 18 août 2010. Il y a lieu de se référer à l’ESS
de l’année 2010, et d’en adapter les données en fonction de l’évolution
des salaires nominaux intervenue entre 2010 et 2011.
Dans la décision entreprise, se référant au rapport de
l’employeur du 2 septembre 2010, l’intimé a retenu que, sans atteinte à la
santé, l’assurée aurait pu réaliser un revenu de 33'854 fr. 43 en travaillant à
50% dans son activité habituelle. Au titre de revenu d’invalide, se fondant
sur l’ESS 2010, l’OAI a pris en considération un montant de 23'727 fr.,
incluant un abattement de 10% pour tenir compte de la baisse des
expectatives salariales induite par les limitations fonctionnelles de l’assurée.
Procédant d’office au contrôle de ces chiffres, la Cour de céans obtient des
valeurs légèrement différentes de celles retenues par l’intimé (revenu sans
invalidité, à 50% : 34'191 fr. 25 ; revenu d’invalide, à 50% : 24'022 fr. 50).
Les variations, vraisemblablement dues au fait que l’OAI n’a pas procédé à
l’adaptation des revenus selon l’évolution des salaires nominaux intervenue
entre 2010 et 2011 (+ 1% ; cf. ISS, indice suisse des salaires, Office fédéral
de la statistique), sont cependant minimes et restent sans incidence sur le

- 32 -
taux d’invalidité prévalant sur la part active, qui est de 30%, soit 15% après
pondération en fonction de la part active 50%.
b) S’agissant de la part d’activité ménagère, l’OAI a retenu une
invalidité de 21,6%. Les conclusions du rapport d’enquête ménagère
s’agissant des empêchements ménagers sont probantes. Elles ne sont au
demeurant pas contestées par la recourante. Après pondération selon la
quotité de la part ménagère de 50%, il résulte un taux d’invalidité au
ménage de 10,8%.
c) Compte tenu de ce qui précède, dès le 17 septembre
2010, échéance du délai d’attente d’un an, la recourante a présenté une
invalidité totale (part active et part ménage confondue) de 60,8% ([100 x
50%] + [21,6 x 50%]), ouvrant le droit à trois quarts de rente. Compte
tenu du dépôt de sa demande plus de six mois après le début de son
incapacité de travail, le droit de l’assurée à la rente ne prend naissance
qu’à partir du 1er février 2011 (cf. consid. 3c supra ; art. 29 al. 1 et 3 LAI)
Dès le mois de mai 2011, l'assurée a recouvré une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée. Son préjudice économique
se limite à 25,8% ([30 x 50%] + [21,6 x 50%]), insuffisant pour ouvrir le
droit à une rente. Cette amélioration ayant duré plus de trois mois sans
interruption notable, elle justifie une révision du droit à la rente, soit, in
casu, sa suppression, à partir du 1er septembre 2011 (cf. art. 88a al. 1
RAI).
8. Comme développé au consid. 6 a/bb supra, ni l’état de santé
de la recourante dès septembre 2013 (implant d’une prothèse totale de la
hanche gauche), ni ses conséquences sur sa capacité de travail et de gain,
n’ont pu être établis de manière probante. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé – auquel il appartient au
premier chef d’instruire conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).

- 33 -
Dans le cadre de cette instruction complémentaire, il
appartiendra à l’intimé de prendre notamment en considération les suites
de l’opération de la hanche gauche le 25 septembre 2013, de même que
les documents produits par la recourante en lien avec son séjour à
Z.________ du 3 mars au 4 avril 2016, soit antérieurement à la décision
litigieuse. On relèvera que dans un certificat du 15 mars 2016, le Dr
Y.________ a posé les diagnostics de trouble de la personnalité dépendante
(F60.7), trouble anxio-dépressif mixte (F41.2), difficultés dans les rapports
avec le conjoint ou le partenaire (Z63.0).
9. Même si ce n’est pas l’objet du litige (cf. consid. 2b supra), il
sied de relever que c’est à bon droit que l’intimé a mis fin aux mesures de
reclassement et à l’octroi d’indemnités journalières d’attente au 30
septembre 2012. Une première tentative de reclassement professionnel en
qualité de secrétaire médicale a échoué à la fin 2011. Sur la base des
informations de l’institut de formation, le service de réadaptation de l’AI
avait dû constater que l’assurée présentait une trop faible capacité
d’apprentissage ainsi que des lacunes trop importantes en informatique et
en dactylographie, malgré l’appui spécifique en informatique octroyé en
sus de la formation d’assistante médicale. Il a notamment été constaté que
l’assurée avait besoin de quinze minutes pour dactylographier cinq lignes.
Le 2 décembre 2011, l’intéressée elle-même avait signalé à l’OAI qu’elle
pensait ne pas avoir le niveau nécessaire pour suivre cette formation. Le
service de réadaptation a estimé que ces obstacles empêcheraient le
reclassement dans toute activité de bureau et que dès lors, seules les
activités simples et répétitives s’avéraient accessibles. L’intimé a ensuite
mis l’assurée au bénéfice d’un nouveau reclassement professionnel, sous
forme d’acquisition de compétences en milieu de production, en janvier
2012. C’est ainsi à juste titre que, dans son rapport final du 6 septembre
2012, le service de réadaptation a conclu qu’aucune mesure d’ordre
professionnel ne pouvait réduire le préjudice économique, et que les
activités accessibles à l’assurée, simples et répétitives, ne nécessitaient
pas de formation. Dès lors qu’aucune nouvelle mesure n’était prévue, c’est
également de manière convaincante que l’intimé a mis fin aux indemnités

- 34 -
journalières d’attente au 30 septembre 2012. La décision du 3 juin 2013,
d’ores et déjà entrée en force, n’est dès lors pas critiquable.
10. a) Au vu de ce qui précède, le recours est partiellement
admis. La décision rendue le 15 avril 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée en ce qu’elle accorde trois-
quarts de rente limitée dans le temps, pour la période du 1er février 2011
au 31 août 2011. Pour le surplus, la cause est renvoyée à l’intimé pour
qu’il complète l’instruction avant de statuer à nouveau sur le droit aux
prestations pour la période courant dès le 1er septembre 2013.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice, dont le montant est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse. En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
professionnel, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil, qu’il convient en l’espèce
d’arrêter à 2'000 fr. (cf. art. 61 let. g LPGA ; cf. également art. 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; RSV 173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 15 avril 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée en ce qu’elle

- 35 -
accorde à R.________ trois-quarts de rente limitée dans le
temps, pour la période du 1er février 2011 au 31 août 2011.
Elle est annulée pour la période courant dès le 1er septembre
2013, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision
sur le droit aux prestations.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de dépens de 2'000 fr. (deux mille
francs) à R.________.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Fortuna Compagnie d’Assurance de Protection Juridique SA (pour la
recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 36 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :