vd_gerichte · ZD09.004682 · 2009-09-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 70/09 - 292/2009
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 septembre 2009
__________________
Présidence de M. ABRECHT
Juges : M. Zbinden et M. Berthoud, assesseurs
Greffier : M. Greuter
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Renens, recourant, représenté par Me C.________, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD (ci-
après: OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 et 53 al. 2 LPGA; 85 al. 2 et 87 al. 1 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après: le recourant), né le 22 avril 1964, est
marié et père d'un enfant. Originaire du Portugal, il est en Suisse depuis
1986. Sans formation professionnelle, il a travaillé comme vendeur à la
Migros depuis le 1er avril 1991. Le 20 février 2001, il a déposé une
demande de prestations AI tendant à l'octroi d'une rente.
b) Dans un rapport médical du 18 décembre 2002 adressé à
l'OAI, le Dr W.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
posait les diagnostics, ayant des répercussions sur la capacité de travail,
d'anxiété généralisée de degré moyen à sévère (en rémission partielle à la
fin du traitement), phobie sociale et trouble douloureux associé à des
facteurs psychogènes et une affection médicale généralisée; il estimait la
capacité de travail du recourant à 50%. Dans une lettre
d'accompagnement du même jour, le Dr W.________ précisait ce qui suit:
"M. B.________ m’a été adressé le 7.11.2000 par le Dr H.________. Il
présentait lors du premier entretien un trouble anxieux important
associé à des plaintes lombaires pour lesquelles il existait une
évidente surcharge psychogène. Sous traitement antidépresseur
bien conduit l’évolution a été relativement favorable, en tout cas du
point de vue anxieux. Une psychothérapie lege artis n’a pas pu être
mise en route, dont d’ailleurs il n’était pas vraiment demandeur, car
rapidement l’assuré semblait peu motivé, voire très réticent à l’idée
de reprendre une activité à 50%.
M. B.________ est un sujet très rigide psychologiquement et
narcissiquement fragile. La décompensation actuelle fait suite à une
"promotion" professionnelle dans un nouveau poste dont il n’a pas
pu, par son intelligence et ses compétences, assumer les
responsabilités. Le désaveu ultérieur de la part de son employeur a
été narcissiquement très mal vécu, le sujet ne pouvant pas se
remettre en question. La maladie apparaît ici comme une porte de
sortie honorable, surtout vis-à-vis de son entourage et de son
épouse.
Dans les faits, actuellement, M. B.________ pourrait parfaitement
avoir une activité de vendeur non spécialisé à 50% et, seule une
décision claire des assurances sociales est susceptible de le motiver
dans ce sens. Un reclassement professionnel est contre-indiqué,
d’une part car il n’a aucune demande motivée réellement en ce sens
et d’autre part, ses limitations intellectuelles et sa personnalité
permettent de prédire l’échec et la chronicisation définitive de la
situation."

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c) L'OAI a confié une expertise rhumatologique et
psychosomatique au Dr D.________, spécialiste FMH en médecine interne
ainsi qu'en rhumatologie et titulaire d'une attestation de formation
complémentaire en médecine psycho-sociale et psychosomatique. Dans
son rapport d'expertise pluridisciplinaire du 10 juillet 2003, l'expert posait
les diagnostics suivants: lombosciatalgie S1 gauche à faible substratum
anatomique (dysbalance musculaire; protrusion discale L5-S1 gauche;
troubles statiques modérés); syndrome fibromyalgique fruste dénué de
spécificité; tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite;
anxiété généralisée de degré moyen à sévère; état dépressif d’intensité
moyenne; traits de personnalité évitants. Il estimait que la capacité de
travail du recourant dans son activité antérieure de vendeur en
informatique s'élevait à 50%. Du rapport de l'expert, il ressort notamment
ce qui suit:
"Appréciation médicale
Monsieur B.________ est un vendeur de grande surface âgé de 39 ans
qui présente une sciatalgie gauche non déficitaire, devenue
chronique au fil du temps attribuée à une hernie discale
paramédiane gauche en L5-S1 visualisée sur l’IRM du 20 juillet 2001.
Après de nombreux traitements conservateurs initiés dans le Service
de Rhumatologie du CHUV restés sans succès, Monsieur B.________
ne pourra jamais être remis au travail à 100%. Concomitamment,
cet homme présentera une symptomatologie de la lignée anxieuse
nécessitant une prise en charge psychiatrique auprès du Docteur
W.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à
Lausanne. Ce praticien attestera une anxiété généralisée moyenne à
sévère se doublant de traits de personnalité évitante. Il sera mis
sous un traitement anxiolytique et thymo-analeptique, avec la
possibilité de reprendre son travail à temps partiel, vu les risques
d’invalidité encourus dans le cas présent.
Lors de la présente expertise, l’examinateur fait face à un
ressortissant portugais de 39 ans, se plaignant sans discontinuer
d’une lombosciatalgie gauche de territoire métamérique S1, intense
subjectivement et de caractère mécanique. De plus, il affirme
éprouver une symptomatologie douloureuse de l’épaule droite, de
type inflammatoire mais présente également dans les mouvements
d’abduction. II avance également des gonalgies bilatérales ainsi que
des douleurs cervicales dont les caractéristiques cliniques sont
décrites en détails dans la partie "status" de la présente expertise.
Durant son examen clinique, l’expert a fait face à un assuré en bon
état général, avec un rachis dorso-lombaire dénué de contractures
pathologiques des spinaux. La mobilité de ce dernier s’avérait

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normale hormis dans le plan antéro-postérieur ou manifestement,
Monsieur B.________ ne donnait pas toute sa mesure.
Il n’existait pas, dans le cas présent, des signes d’irritation
radiculaire (manoeuvres de Lasègue et de Bragard négatives).
Quant à l’examen neurologique, ce denier était caractérisé par des
lâchages grossiers lors du testing musculaire, d’origine non-
organique certains ainsi qu’une hypoesthésie globale du membre
inférieur gauche, constellation nosographique qui ne se rencontre
habituellement pas dans les syndromes radiculaires classiques. De
même, les signes de Waddell, témoins d’une non-organicité dans les
lombalgies (réf. 1) étaient tous positifs chez lui, dans une proportion
de 5/5, permettant d’attester la présence d’un syndrome
d’exagération symptomatique.
L’épaule droite de Monsieur B.________, présentait elle, les signes
cliniques d’une tendinopathie du sus-épineux, pathologie aisément
curable habituellement par une simple infiltration de corticostéroïde
effectuée par voie sous-acromiale externe. Quant au genou de
l’assuré, l’examen objectif pouvait être considéré comme dans les
limites de la norme.
Sur le plan psychologique maintenant, il semble patent que
Monsieur B.________ apparaît comme un homme anxieux, inquiet du
futur, sans cesse sur le qui-vive et de plus préoccupé par ses
sensations cénesthésiques. Son syndrome d’anxiété généralisée
apparaît cependant aujourd’hui relativement compensé et
compatible avec la reprise d’une activité professionnelle partielle,
telle que l’a attesté le Docteur W.________ dans son courrier daté du
18 décembre 2002 et destiné à l’Office de l’Assurance Invalidité
pour le Canton de Vaud.
Conclusions assécurologiques
A la lumière des éléments cliniques, radiologiques et de son
évaluation psychologique, l’expert atteste que Monsieur B.________
présente actuellement une atteinte à la santé sous la forme d’une
lombosciatalgie gauche dont les caractéristiques anamnestiques
présentent une discordance manifeste avec la bénignité du status
objectif. De nombreux signes de non-organicité plaident d’ailleurs
dans ce sens. Par contre, le facteur limitant à une reprise en plein de
ses activités professionnelles en tant que vendeur en informatique
est constitué avant tout par son syndrome d’anxiété généralisée
ayant valeur de maladie, mais de manière partielle toutefois.
Pourtant, l’expert est convaincu qu’une invalidation totale majorerait
encore son retrait social et sa dépression, c’est pourquoi il estime
qu’une reprise partielle de l’activité professionnelle de cet homme
pourrait stimuler ses ressources personnelles ainsi que ses facultés
de résilience."
d) Par décision du 4 février 2004, l'OAI a alloué une demi-rente
au recourant. Dans la motivation du 13 novembre 2003, il a considéré qu'à
l'échéance du délai de carence, soit le 22 février 2001, le recourant
disposait d'une capacité de travail raisonnablement exigible de 50% dans

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son activité de vendeur, comme dans une activité adaptée; dès lors, le
degré d'invalidité se montait à 50%. Cette décision a été confirmée par
décision sur opposition du 18 octobre 2004, entrée en force, qui exposait
notamment ce qui suit:
"Le Dr D.________ s’est prononcé en pleine connaissance du dossier
et de l’anamnèse. Il a pris en considération les plaintes exprimées.
Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et
motivées. Ses conclusions vont d’ailleurs dans le même sens que
celles du Dr W.________.
L’expertise du Dr D.________, à l’instar du rapport du Dr W.________,
remplit les critères jurisprudentiels exposés ci-avant pour que pleine
valeur probante leur soient reconnue. Il n’y a donc pas lieu de
s’écarter de leurs conclusions, ni de compléter le dossier en
procédant à une nouvelle expertise."
B. a) Dans le cadre d'une révision d'office de la rente initiée le
1er novembre 2005, l'OAI a demandé un rapport médical au médecin
traitant, la Dresse N.________. Dans un rapport médical du 23 janvier 2006,
cette praticienne pose notamment, sur le plan psychique, le diagnostic
d'état anxio-dépressif avec manifestation psychosomatique et fait état
d'une incapacité de travail de 100% depuis le 13 août 2001 et d'une
aggravation de l'état de santé. Un examen clinique rhumato-psychiatrique
a eu lieu au SMR (Dr F.________, spécialiste FMH en médecine interne et en
rhumatologie; Dr G.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie). Du rapport du 17 août 2007, il ressort notamment ce qui
suit:
"Status psychiatrique
La présentation, le contact et la collaboration de l’assuré sont bons,
la cognition semble dans la norme, l’orientation aux trois modes est
bonne; l’examen ne retrouve pas de troubles de la mémoire ni
ralentissement psychomoteur, ni agitation. Le discours est cohérent,
on ne retrouve pas de troubles du cours de la pensée et du contenu
de la pensée, l’assuré partage le focus d’attention.
Pour ce qui concerne les troubles des séries dépressives, on est
d’emblée frappé par la mimique triste et tendue de l’assurée, qui
semble soucieux et en proie à des préoccupations existentielles
importantes. Il décrit pour sa part un moral bas, une irritabilité, un
sentiment d’inutilité, alliés à une difficulté de concentration et
d’attention. Le discours est centré sur les douleurs et fait état
essentiellement d’anxiété, nervosisme, irritabilité, témoignant d’un
sentiment d’incompétence. On ne retrouve pas de ruminations
existentielles ou d’idées noires ni de tentation de suicide. Il n’y a pas

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non plus de perte d’estime de soi. L’appétit semble diminué mais
l’assuré précise y être attentif de façon à ne pas perdre de poids, le
sommeil est perturbé avec réveils fréquents, la libido est diminuée.
Pour ce qui concerne les troubles des séries anxieuses, le tableau
est essentiellement fait d’anxiété permanente, liée à un sentiment
d’impuissance et d’incompétence. L’intensité de ce tableau est
suffisamment modérée pour que le diagnostic d’anxiété généralisée
ne puisse pas être retenu. Les critères CIM-10 de troubles de
personnalité ne sont pas retrouvés, tout au plus peut-on envisager
dans le tableau le souci présenté par l’assuré, le fait qu’il éprouve un
sentiment envahissant de tension, une perception de soi comme
incompétent, une restriction de style de vie résultant d’un besoin de
sécurité. Ces éléments relèvent plutôt de traits de personnalité et ne
constituent pas un trouble avéré.
(…)
Diagnostic
- avec répercussion sur la capacité de travail:
• rachialgies diffuses avec surtout lombosciatalgies S1 G dans le
cadre de troubles statiques modérés du rachis et d'une hernie
discale L5-S1. M 54.
• PSH D. M 75.
• syndrome rotulien bilatéral dans le cadre d'un status après
arthroscopie des deux genoux. M 22.2.
• sur le plan psychiatrique, aucun.
- sans répercussion sur la capacité de travail:
• trouble anxieux et dépressif mixte. F 41.2.
Appréciation consensuelle du cas
Au plan somatique, l’assuré se plaint surtout de lombosciatalgies
postérieures G. Il signale également des cervicalgies avec vertiges,
des douleurs de l’épaule D et des gonalgies bilatérales. Ces douleurs
ont un caractère essentiellement mécanique. Au status, on note des
troubles modérés de la statique rachidienne, bien qu’en début
d’examen, l’assuré se tienne de manière ostentatoire en position
penchée sur la G, position qui peut, par la suite, être facilement
corrigée. La mobilité lombaire et cervicale est très diminuée, mais
l’on note la présence de signes de non organicité selon Waddell sous
forme de lombalgies à la pression axiale céphalique, à la rotation du
tronc les ceintures bloquées, d’une discordance entre la DDS et
doigts-orteils et d’une importante démonstrativité de l’assuré, ce
dernier gémissant à la mobilisation du rachis lombaire, des hanches,
des épaules et des genoux, en se plaignant du déclenchement de
lombalgies. La mobilisation des articulations périphériques est bien
conservée, seule la DPC7 est supérieure à D, par rapport à la G. Les
épreuves de PSH sont également douloureuses à l’épaule D. Il existe
par ailleurs un syndrome rotulien bilatéral. Par contre, il n’y a pas de
signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique. Le status
neurologique est sp. Par ailleurs, on ne peut pas poser le diagnostic
de fibromyalgie, l’assuré ne présentant des douleurs qu’à la

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palpation de 4 points typiques de la fibromyalgie sur 18. Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence une
hernie discale L5-S1 G avec des altérations dégénératives de type
MODIC Il au niveau des plateaux vertébraux adjacents.
Sur la base de l’anamnèse, du status et des examens
complémentaires, nous retenons les diagnostics susmentionnés. Au
vu de ces diagnostics, la capacité de travail est nulle dans l’activité
de vendeur de TV à la Migros, ce travail impliquant le lever de
charges et des positions debout prolongées. Nous nous rapprochons
ainsi de l’évaluation faite par le médecin-traitant, la
Dresse N.________. Par contre, malgré la présence de signes de non
organicité selon Waddell, nous nous éloignons de l’appréciation du
Dr D.________ faite dans son expertise du 10.07.2003 en raison
principalement de la présence de modifications de type MODIC Il au
niveau des plateaux vertébraux adjacents à la hernie discale L5-S1
G, ce qui signe une atteinte significative. Par contre, dans une
activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles
ostéoarticulaires sous-mentionnées, la capacité de travail a toujours
été complète.
Sur le plan psychiatrique, assuré de 43 ans au bénéfice d’une
demi-rente depuis 2001. L’examen bidisciplinaire est demandé dans
le cadre de la révision, afin de déterminer les limitations
fonctionnelles et la capacité de travail dans l’activité habituelle et
dans une activité adaptée.
Notre examen clinique psychiatrique au SMR met en évidence un
trouble anxieux et dépressif mixte, l’assuré présentant des
symptômes anxieux et dépressifs sans que l’intensité des uns et des
autres soit suffisante pour justifier un diagnostic séparé. Les
symptômes anxieux comprennent une peur du lendemain, une
irritabilité, une anxiété diffuse avec tremblements et périodes de
sudation, des symptômes dépressifs en rapport avec un
abaissement du moral, une irritabilité, des troubles de concentration
et d’attention, un sentiment d’incompétence. En dehors de ce
tableau, notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de
signes de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de
personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme
persistant, de perturbation de l’environnement psychosocial ni de
limitation fonctionnelle psychiatrique.
Les conclusions de notre examen psychiatrique s’éloignent des
diagnostics retenus lors de l’octroi de la rente, en effet il est à noter:
• Que l’expertise du Dr D.________ avance comme diagnostic une
anxiété généralisée (page 14) mais cependant, au status, aucun
critère CIM-10 d’anxiété généralisée n’est précisé (par exemple
absence de signe neurovégétatifs ainsi qu’absence de fréquence de
la symptomatologie)
• De plus, outre le fait que ce tableau d’anxiété généralisée n’est
pas étayé, l’expert précise en page 15 « son syndrome d’anxiété
généralisée apparaît cependant aujourd’hui relativement compensé
et compatible avec le reprise d’une activité professionnelle partielle
»

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• Enfin le rapport médical du Dr W.________ retient lui aussi le
diagnostic d’anxiété généralisée sans préciser, non plus, l’existence
des critères CIM-10 de cette affection.
L’examen ne met donc pas en évidence une maladie psychiatrique
ayant pour conséquence une atteinte à la capacité de travail de
longue durée.
(…)
Concernant la capacité de travail exigible, sur la base des
constatations rhumatologiques effectuées lors de l'examen SMR
suisse romande du 11.07.2007, il apparaît que la capacité de travail
est nulle dans l'activité habituelle de vendeur de TV, alors qu'elle est
complète dans une activité adaptées aux limitations fonctionnelles
susmentionnées.
Sur le plan psychiatrique: capacité exigible dans l'activité habituelle
100%, dans une activité adaptée 100%, depuis toujours."
b) Dans un avis médical SMR du 6 mai 2008, la Dresse
K.________ indique, à la demande de la juriste de l'OAI, que l'on ne peut
pas sur le plan médical parler d'amélioration de l'état de santé, celui-ci
étant inchangé; il s'agit de diagnostics différents, comme le confirme le Dr
G.________ en p. 7 du rapport d'examen bidisdiplinaire SMR du 17 août
2007, qui estime les diagnostics posés au moment de l'octroi de la rente
ne sont pas remplis.
Sur la base de cet avis médical SMR du 6 mai 2008, il a été
considéré dans un avis juriste du 30 mai 2008 que les divergences entre
l'expertise du Dr D.________ et l'examen du SMR portaient sur le
diagnostic, soit sur la nature même des affections, et non sur une
appréciation différente de la situation; dans la mesure où la précédente
décision reposait sur l'expertise du Dr D.________, elle était manifestement
erronée et pouvait donc faire l'objet d'une reconsidération.
c) Le 1er septembre 2008, l'OAI a communiqué au recourant
un projet de décision supprimant la rente d'invalidité dès le premier jour
du deuxième mois suivant la notification de cette décision (cf. art. 88bis
al. 2 let. a RAI).

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d) Le 12 janvier 2009, l'OAI a confirmé son projet de décision
du 1er septembre 2008. Citant aussi bien les dispositions relatives à la
révision (art. 88a al. 1 RAI) que celle relatives à la reconsidération des
décisions (art. 53 al. 2 LPGA), l'OAI a rappelé la jurisprudence selon
laquelle, lorsque les divergences portent entre deux rapports d’expertise
sur la nature même des affections et non sur l’appréciation des
conséquences de ces troubles sur la capacité de travail du recourant, les
conditions de la reconsidération – en particulier l’inexactitude manifeste –
peuvent être remplies. En l’espèce, le recourant bénéficiait d’une demi-
rente principalement pour des raisons psychiques. En effet, dans le cadre
d’une expertise multidisciplinaire du 10 juillet 2003, le Dr D.________ avait
retenu le diagnostic d’anxiété généralisée qui limitait la capacité de travail
à 50 % dans toutes les activités. L’instruction du dossier du recourant
avait été reprise suite à sa demande de révision en raison d’une
aggravation de son état de santé. Il avait été procédé dans ce cadre à une
expertise rhumato-psychiatrique auprès du SMR, à Vevey, les 11 juillet et
3 août 2007; il ressortait de cette expertise que sur le plan psychique, la
capacité de travail était entière depuis toujours. L'OAI avait donc calculé le
préjudice économique en comparant le salaire que le recourant aurait pu
réaliser sans atteinte à la santé dans son activité habituelle et celui dans
une activité adaptée, respectant ses limitations fonctionnelles, lesquelles
étaient compatibles avec des activités industrielles légères ne nécessitant
pas de qualifications particulières. La comparaison des revenus annuels
sans invalidité (57’646 fr. 50) et avec invalidité (52’047 fr. 74) en 2005
aboutissait à une perte de gain de 5'571 fr. 76 et donc à un degré
d’invalidité de 9,66 %. La comparaison des revenus annuels sans invalidité
(60'441 fr. 50) et avec invalidité (55'250 fr. 50) en 2008 aboutissait à une
perte de gain de 5’191 fr. et donc à un degré d’invalidité de 8,58%. Etant
donné que le recourant ne présentait actuellement plus d’invalidité – le
préjudice économique étant inférieur à 40% –, le droit à la rente
s’éteignait.
e) Dans une lettre d'accompagnement également datée du
12 janvier 2009, l'OAI précise ce qui suit:

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"Une demi-rente d’invalidité vous a été octroyée sur la base de
l’expertise du Dr D.________ qui concluait à une anxiété généralisée
qui, selon ce médecin, justifiait une incapacité de travail de 50%
dans toute activité.
Dans le cadre d’une révision, vous avez fait valoir une aggravation
de votre état de santé. Le Service médical régional a estimé qu’un
examen rhumato-psychiatrique était nécessaire pour connaître
l’évolution de votre état de santé.
Il ressort de cet examen que vous ne présentez pas de troubles
psychiatriques invalidants et que vous n’en avez jamais présenté.
Seul doit être retenu un trouble anxieux et dépressif mixte qui n’est
pas de nature à diminuer votre capacité de travail. Le Service
médical régional estime donc que les critères pour poser le
diagnostic d’anxiété généralisée n’étaient pas remplis lors de
l’expertise du Dr D.________ et que ce diagnostic n’était pas étayé.
Le fait de suivre les conclusions du Dr D.________ a donc débouché
sur une décision manifestement erronée.
Pour rappel, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral des
assurances, il est admis que lorsque les divergences, portent entre
deux rapports d’expertise, sur la nature même des affections et non
sur l’appréciation des conséquences de ses troubles sur la capacité
de travail de l’assuré, les conditions de la reconsidération – en
particulier l’inexactitude manifeste – peuvent être remplies, et tel
est le cas en l’espèce.
Pour finir, il convient de mentionner que vos limitations
fonctionnelles somatiques permettent l’exercice d’activités
industrielles légères ne nécessitant pas de qualifications
particulières. Notre service de placement peut vous apporter un
soutien dans la recherche d’un emploi adapté. Il vous convoquera
prochainement à cet effet."
C. a) B.________ recourt contre cette décision par acte du
10 février 2009. Il fait valoir qu'il n’a pas sollicité un examen de son
dossier pour une éventuelle aggravation, mais que l'OAI a procédé de sa
propre initiative à un réexamen. En 2003, c'est sur la base d'une expertise
pluridisciplinaire faite par le Dr D.________ que la demi-rente lui avait été
octroyée, et la situation ne s'est pas améliorée depuis. L'OAI n'a procédé à
aucune investigation pluridisciplinaire et n'a pas demandé un avis aux
médecins traitants du recourant. Les médecins du SMR ont simplement
décrété que le diagnostic de l'époque du Dr D.________ n'était pas adéquat
et qu'il fallait en changer. Or il aurait au moins fallu, pour changer le
diagnostic, procéder à un examen de même niveau que celui qui a été
pratiqué en 2003. Le recourant conclut principalement à l'annulation de la
décision attaquée parce que les conditions d'une révision respectivement

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d'une reconsidération ne sont pas réunies, subsidiairement à l'annulation
de la décision attaquée et au renvoi du dossier à l'OAI en l'invitant à
rendre une nouvelle décision après mise en œuvre d'une nouvelle
expertise pluridisciplinaire, et plus subsidiairement à la réforme de la
décision attaquée en ce sens que la demi-rente est maintenue. A titre de
mesures d'instruction, le recourant requiert la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire examinant si aujourd'hui les conditions d'octroi
d'une rente AI sont réunies. Il sollicite en outre d'être entendu et de
pouvoir également faire entendre des témoins.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 500 fr. qui
lui a été demandée.
b) Dans sa réponse du 14 mai 2009, l'OAI déclare n'avoir rien
à ajouter à la décision attaquée ainsi qu'à sa lettre d'accompagnement du
12 janvier 2009, qu'il ne peut que confirmer. Il propose dès lors le rejet du
recours.
c) Par réplique du 17 juin 2009, le recourant fait valoir que si
l'on se réfère au seul examen clinique rhumato-psychiatrique par le SMR
des 11 juillet et 3 août 2007 (rapport du 17 août 2007), son incapacité de
travail est totale, encore aujourd'hui, dans son activité habituelle de
vendeur de télévisions. Or la décision attaquée n'explicite pas quelle est
l'activité professionnelle qui serait à la portée du recourant et qui pourrait
être exercée à temps complet; une analyse circonstanciée aurait été
nécessaire. En outre, l'examen clinique par le SMR ne pourrait pas
l'emporter sur les diagnostics posés à l'époque par le Dr D.________ et par
le Dr W.________. Il appartiendrait à l'OAI de mettre en œuvre une
expertise pluridisciplinaire en bonne et due forme, qui devrait répondre au
moins à la question de savoir si et dans quelle mesure l'atteinte psychique
dont souffre le recourant affecte sa capacité de travail dans une activité
adaptée. Afin que l'expert puisse répondre de manière probante à la
question de l'influence de l'atteinte à la santé sur une activité adaptée, il
faudrait définir dans un premier temps quelle activité le recourant pourrait

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être apte à exercer. La décision attaquée étant totalement lacunaire, elle
devrait être purement et simplement annulée.
d) Dans sa duplique du 5 août 2009, l'OAI expose que le fait
que le revenu d’invalide déterminé en l’espèce repose sur le salaire
mensuel brut (valeur centrale) pour des activités simples et répétitives du
secteur privé, toutes branches économiques confondues, ne permet pas
de conclure que la situation effective du recourant n’a pas été
convenablement instruite; bien au contraire, dans la mesure où le montant
retenu comme revenu d’invalide représente le salaire mensuel brut
(valeur centrale) pour des postes de travail qui ne requièrent pas de
qualifications professionnelles particulières, force serait d’admettre que la
plupart de ces emplois sont, abstraction faite des limitations physiques
éprouvées par le recourant, conformes aux aptitudes de celui-ci. Par
ailleurs, au regard du large éventail d’activités simples et répétitives que
recouvrent les secteurs de la production et des services, on devrait
également convenir qu’un nombre significatif de ces activités sont légères
et permettent l’alternance des positions et sont donc adaptées au
handicap du recourant.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1er LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile devant le tribunal compétent, est recevable.

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b) La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36) s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2. En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c;
110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si l'intimé était
fondé à revoir sa décision sur opposition du 18 octobre 2004 – entrée en
force et par laquelle il avait confirmé sa décision du 4 février 2004 allouant
une demi-rente au recourant – et à prononcer la suppression de cette
demi-rente par le biais d'une décision de révision respectivement de
reconsidération.
3. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (qui reprend l'ancien art.
41 LAI, abrogé lors de l'entrée en vigueur de la LPGA), lorsque le taux
d’invalidité du bénéficiaire du droit à la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La
révision a lieu d’office lorsqu’en prévision d’une modification importante
possible du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins
découlant de l’invalidité, un terme a été fixé au moment de l’octroi de la
rente ou de l’allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux d’invalidité, du
degré d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité (art. 87

- 14 -
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité; RS
831.201]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon les dispositions précitées; la rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545,
consid. 6.1; 130 V 343, consid. 3.5; 113 V 273, consid. 1a; voir également
ATF 112 V 371, consid. 2b, et 387, consid. 1b). Une appréciation différente
d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un
motif de révision (TFA, I 491/03 du 20 novembre 2003, consid. 2.2 in fine
et les références). Il en va de même d'une modification peu importante
des données statistiques de caractère général (ATF 133 V 545).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la
révision se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux
déterminant (ATF 133 V 545, consid. 6.2 à 7). Le point de savoir si un
changement important s’est produit doit être tranché en comparant les
faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108, consid. 5; 130 V 343,
consid. 3.5.2; 125 V 368, consid. 2, et la référence citée).
b) Si les conditions de l'art. 17 LPGA font défaut, la décision de
rente peut encore être modifiée si les exigences prévues à l'art. 53 al. 2
LPGA pour la reconsidération d'une décision administrative entrée en force
sont réalisées (ATF 125 V 368, consid. 2; TF 9C_860/2008 du 19 février
2009, consid. 2.2).
Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur les
décisions formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement
erronées et que leur rectification revêt une importance notable. Pour juger

- 15 -
s'il est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est
sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les faits et la situation
juridique existant au moment où cette décision a été rendue, compte tenu
de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383, consid. 3, et les
références). Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application
initiale erronée du droit, de même qu'une constatation erronée résultant
de l'appréciation des faits; un changement de pratique ou de
jurisprudence ne saurait en principe justifier une reconsidération (ATF 117
V 8, consid. 2c; 115 V 308, consid. 4a/cc).
Pour des motifs de sécurité juridique, l'irrégularité doit être
manifeste, de manière à éviter que la reconsidération devienne un
instrument autorisant sans autre limitation un nouvel examen des
conditions à la base des prestations de longue durée; en particulier, les
organes d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle
appréciation de la situation après un examen plus approfondi des faits;
ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque l'octroi de
la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un
pouvoir d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs
éléments, et que la décision initiale paraît admissible compte tenu de la
situation antérieure de fait ou de droit; s'il subsiste des doutes
raisonnables sur le caractère erroné de la décision initiale, les conditions
de la reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_527/2008 du 29 juin
2009, consid. 2.2; TF 9C_71/2008 du 14 mars 2008, consid. 2;
TF 9C_575/2007 du 18 octobre 2007, consid. 2.2; TFA, I 907/06 du 7 mai
2007, consid. 3.2.1; TFA, I 338/06 du 30 janvier 2007, consid. 3; SVR 2009
UV n° 6 p. 21, U 5/07 consid. 5.3.1).
Selon la jurisprudence, une simple divergence d'appréciation
entre deux experts qui s'expriment successivement sur le cas d'un assuré
ne suffit pas pour faire apparaître une décision prise par l'administration
comme entachée d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une
reconsidération (RAMA 1998 n° K 990 p. 251, consid. 3b; TFA, I 123/00 du
23 octobre 2000, consid. 2c). Il en va en revanche différemment lorsque
les divergences entre les deux rapports d'expertise portent sur la nature

- 16 -
même des affections et non sur l'appréciation des conséquences de ces
troubles sur la capacité de travail de l'assuré (TFA, I 123/00 du 23 octobre
2000, consid. 2c).
c) En principe, l'adaptation des prestations d'assurances
sociales a lieu avec effet rétroactif (ex tunc). L'assurance-invalidité connaît
une réglementation différente lorsque la modification de la prestation a
lieu en raison de questions spécifiques au droit de l'assurance-invalidité
(ATF 119 V 431, consid. 2; 110 V 10, consid. 2a; TFA, I 528/06 du 3 août
2007, consid. 7.2). Dans ces cas, la modification de la prestation
d'assurance intervient en principe avec effet ex nunc et pro futuro (art. 85
al. 2 RAI), sauf en cas de violation de l'obligation de renseigner (art. 77
RAI); dans ce dernier cas, la modification de la prestation d'assurance a
lieu avec effet rétroactif (art. 85 al. 2 et 88bis al. 2 let. b RAI); sinon, tant
dans de cadre d'une reconsidération que dans celui d'une révision, la
diminution ou la suppression de la rente prend effet au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision,
conformément à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI (TFA, I 528/06 du 3 août 2007,
consid. 7.2).
4. a) En l'espèce, il est constant que la décision du 4 février 2004
par laquelle l'OAI a alloué au recourant une demi-rente d'invalidité, dès le
22 février 2001, sur la base d'un degré d'invalidité de 50%, de même que
la décision sur opposition du 18 octobre 2004 confirmant cette décision,
étaient fondées sur les constatations concordantes du Dr W.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie (rapport médical du 18
décembre 2002; cf. lettre A.b supra), et du Dr D.________, spécialiste FMH
en médecine interne ainsi qu'en rhumatologie et titulaire d'une attestation
de formation complémentaire en médecine psycho-sociale et
psychosomatique (rapport d'expertise pluridisciplinaire du 10 juillet 2003;
cf. lettre A.c supra), selon lesquelles la capacité de travail du recourant
dans son activité antérieure de vendeur en informatique s'élevait à 50%
pour des motifs psychiques. La décision du 12 janvier 2009, par laquelle
l'OAI a supprimé la demi-rente d'invalidité dès le premier jour du
deuxième mois suivant la notification de cette décision, repose quant à

- 17 -
elle sur le rapport d'examen clinique SMR rhumato-psychiatrique du 17
août 2007, dans lequel le Dr G.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, diagnostiquant un trouble anxieux et dépressif mixte sans
caractère invalidant, estime que sur le plan psychiatrique, la capacité de
travail exigible dans l'activité habituelle comme dans une activité adaptée
est totale, et ce depuis toujours (cf. lettre B.a supra).
Il ne ressort pas du rapport d'examen clinique SMR rhumato-
psychiatrique du 17 août 2007 que l'état de santé psychique du recourant
se serait amélioré depuis l'octroi de la demi-rente en 2004, puisque le Dr
G.________, s'écartant des conclusions auxquelles étaient parvenus le Dr
W.________ en décembre 2002 et le Dr D.________ en juillet 2003, expose
que la capacité de travail du recourant était déjà entière à l'époque et n'a
ainsi pas varié. D'ailleurs, dans son avis médical SMR du 6 mai 2008, la
Dresse K.________ indique bien que l'on ne peut pas sur le plan médical
parler d'amélioration de l'état de santé, celui-ci étant inchangé (cf. lettre
B.b supra). Les conditions d'une révision du droit à la rente (cf. consid. 3a
supra) ne sont dès lors manifestement pas remplies. Au demeurant, l'OAI
ne paraît pas soutenir qu'elles le seraient, puisque, bien que soient citées
dans la décision attaquée aussi bien les dispositions relatives à la révision
que celles relatives à la reconsidération, c'est manifestement cette
seconde hypothèse qui a été tenue pour réalisée en l'espèce, ce qu'il
convient d'examiner ci-après.
b) Comme on l'a vu (cf. consid. 3b supra), la loi exige, pour
des motifs de sécurité juridique, que l'irrégularité soit manifeste, de
manière à éviter que la reconsidération devienne un instrument autorisant
sans autre limitation un nouvel examen des conditions à la base des
prestations de longue durée; une simple divergence d'appréciation entre
deux experts qui s'expriment successivement sur le cas d'un assuré ne
suffit pas pour faire apparaître une décision prise par l'administration
comme entachée d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une
reconsidération.

- 18 -
En l'espèce, la décision initiale d'octroi d'une demi-rente
reposait sur les conclusions concordantes de deux spécialistes, dont l'un,
le Dr D.________, avait été mandaté par l'OAI pour une expertise
pluridisciplinaire, selon lesquelles la capacité de travail du recourant était
limitée, sur le plan psychiatrique, à 50%. Si les diagnostics posés sur ce
plan par ces deux spécialistes n'étaient pas formulés de manière
strictement identique – puisque le Dr W.________ posait les diagnostics
d'anxiété généralisée de degré moyen à sévère (en rémission partielle à la
fin du traitement), phobie sociale et trouble douloureux associé à des
facteurs psychogènes et une affection médicale généralisée, tandis que le
Dr D.________ postait les diagnostics d'anxiété généralisée de degré moyen
à sévère, état dépressif d’intensité moyenne et traits de personnalité
évitants – et ne se référaient pas à la nomenclature de la CIM-10, ils se
recoupaient toutefois largement et l'influence des troubles constatés sur la
capacité de travail du recourant était estimée de manière concordante à
50%. En outre, l'expertise du Dr D.________ était complète et cohérente.
Ses conclusions étaient étayées et crédibles. Dès lors, aucun élément ne
permettait de lui reconnaître a posteriori un caractère erroné.
Par ailleurs, le rapport d'examen du SMR du 10 novembre
2003 (établi par la Dresse S.________) a strictement relevé les mêmes
diagnostics, mais a qualifié l'intensité des troubles comme moindre; le
diagnostic principal demeurait cependant l'anxiété généralisée (F 41.1 de
la CIM-10).
Au surplus, l'autorité intimée a elle-même considéré que les
rapports des Drs D.________ et W.________ devaient se voir reconnaître une
pleine valeur probante, puisque dans sa décision sur opposition du 18
octobre 2004, laquelle s'est basée sur le rapport d'examen du SMR du 10
novembre 2003, elle exposait ce qui suit (cf. lettre A.d supra):
"Le Dr D.________ s’est prononcé en pleine connaissance du dossier
et de l’anamnèse, Il a pris en considération les plaintes exprimées.
Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et
motivées. Ses conclusions vont d’ailleurs dans le même sens que
celles du Dr W.________.

- 19 -
L’expertise du Dr D.________, à l’instar du rapport du Dr W.________,
remplit les critères jurisprudentiels exposés ci-avant pour que pleine
valeur probante leur soient reconnue. Il n’y a donc pas lieu de
s’écarter de leurs conclusions, ni de compléter le dossier en
procédant à une nouvelle expertise."
Dans ces conditions, on ne saurait considérer que la décision
d'octroi d'une demi-rente reposait sur une constatation manifestement
erronée des faits pertinents, qui justifierait une reconsidération selon l'art.
53 al. 2 LPGA. En effet, cette décision était fondée sur deux rapports
médicaux convergents aux conclusions concordantes, qui répondaient aux
exigences en matière de preuve et au vu desquels il n'était en tout cas
pas manifestement erroné d'accorder une demi-rente au recourant.
c) Il sied encore de relever qu'on ne saurait soutenir, comme
le fait l'OAI, que les divergences entre les rapports médicaux sur lesquels
était fondée la décision initiale d'octroi d'une demi-rente et le rapport
médical invoqué pour justifier la reconsidération de cette décision
porteraient à proprement parler sur la nature même des affections plutôt
que sur l'appréciation des conséquences de ces troubles sur la capacité de
travail du recourant. En effet, dans le rapport d'examen clinique SMR du
17 août 2007, le Dr G.________ relève que le recourant présente des
troubles des séries dépressives, dont il décrit les symptômes, ainsi que
des troubles des séries anxieuses, dont il décrit également les symptômes
en estimant toutefois que l'intensité du tableau est suffisamment modérée
pour que le diagnostic d'anxiété généralisée ne puisse pas être retenu; il
retient ainsi un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2), au motif que le
recourant présente des symptômes anxieux et dépressifs sans que
l’intensité des uns et des autres soit suffisante pour justifier un diagnostic
séparé; sur cette base, il conclut que l'examen ne met pas en évidence
une maladie psychiatrique ayant pour conséquence une atteinte à la
capacité de travail de longue durée (cf. lettre B.a supra). Il convient de
constater que les diagnostics révélés par les avis des Drs D.________,
W.________ et G.________ sont strictement identiques. Il s'avère ainsi que
les divergences entre les avis des Drs D.________ et W.________ d'une part
et celui du Dr G.________ d'autre part (lequel a été émis plus de quatre ans
plus tard) portent uniquement sur l'intensité des troubles anxieux et

- 20 -
dépressifs dont souffre le recourant et donc sur l'appréciation des
conséquences de ces troubles sur la capacité de travail de ce dernier. Or
comme on l'a vu (cf. consid. 3b supra), cette divergence d'appréciation
entre des avis émis à plus de quatre ans d'intervalle ne suffit pas pour
faire apparaître la décision initiale d'octroi d'une demi-rente comme
entachée d'une inexactitude manifeste, propre à entraîner une
reconsidération.
d) En conséquence, c'est à tort que l'autorité intimée a
prononcé la suppression de la demi-rente du recourant, dans la mesure où
il n'existait aucun motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA ni de
reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA.
e) La cour de céans étant en mesure de statuer sur la base du
dossier dans le sens de l'admission des conclusions principales du
recourant, il n'y a pas lieu d'ordonner les mesures d'instruction que celui-ci
a sollicitées à titre subsidiaire (cf. lettre C.a supra).
5. a) En définitive, il y a lieu d'admettre le recours et d'annuler la
décision attaquée, ce qui entraîne le maintien de la demi-rente
d'invalidité.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se
situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, le recourant
obtient gain de cause et n'aura donc pas à supporter de frais judiciaires.
Ceux-ci ne peuvent pas non plus être mis à la charge de l'OAI; en effet,
selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent pas être exigés
de la Confédération et de l'Etat, ni donc de l'OAI en tant qu'organisme
chargé de tâches d'intérêt public. L'OAI versera en revanche au recourant,
qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel,
une indemnité à titre de dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 55 LPA-VD), qu'il

- 21 -
convient, en application de l'art. 7 du Tarif du 2 décembre 2008 des frais
judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales du 2
décembre 2008 (RSV 173.36.5.2), de fixer équitablement à 1'500 fr.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision attaquée est annulée, le droit à la demi-rente étant
maintenu.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV. L'office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à B.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le président: Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à:
- Me C.________ (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 22 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier: