vd_gerichte · ZD18.044093 · 2019-09-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 311/18 - 292/2019
ZD18.044093
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 septembre 2019
_______________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Silva et Saïd, assesseures
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.___________, à [...], recourante, représentée par PROCAP Suisse Service
juridique, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1, 8 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.___________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en
[...], ressortissante brésilienne, a débuté sa scolarité obligatoire à [...], de
[...] à [...], puis a poursuivi l'école au Brésil jusqu'à son retour en Suisse,
en [...]. Sans formation professionnelle ni travail, elle est bénéficiaire du
revenu d’insertion (RI) depuis le mois de septembre 2013 et suivie par le
Centre Social Régional (CSR) [...].
Elle a déposé une demande de prestations de l'assurance-
invalidité le 23 mai 2016, en faisant état d'un lupus et de dépression.
Après avoir recueilli les renseignements médicaux auprès des
médecins traitants de l’assurée, les Drs D.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie (rapport du 21 septembre 2016),
T.________ et W.________, toutes deux spécialistes en médecine interne
générale (rapport du 9 septembre 2014), et R.________, spécialiste en
allergologie et immunologie clinique ainsi qu'en médecine interne
générale (rapport du 19 décembre 2016 avec en annexe une liasse de
pièces attestant diverses hospitalisations et consultations depuis le 20
septembre 2014), l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'intimé) les a soumis au médecin de son Service
médical régional (SMR) ; il s'agissait alors de demander des rapports aux
médecins qui suivaient l'assurée sur le plan psychique (avis médical SMR
du 10 mai 2017 du Dr G.________, spécialiste en médecine du travail).
Dans un rapport du 8 août 2017 à l'OAI, les Drs P.________,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, et J.________, du Q.________
(Q.________), qui avaient suivi l'assurée du 12 juin 2013 au 27 décembre
2016, ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
schizophrénie indifférenciée ([F20.3]; depuis 2012) et de trouble panique
([F41.0] ; depuis 2013). Sans effet sur la capacité de travail, ils ont
diagnostiqué des troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de dépendance, utilisation

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épisodique (« depuis plus de cinq ans »). Ces médecins ont fait état d'une
totale incapacité de travail dès le 3 février 2014, sans exclure une reprise
d'activité à « temps partiel à adapter » au terme de leur prise en charge.
Ils préconisaient la poursuite d'un suivi ambulatoire régulier assorti d'un
traitement neuroleptique adapté sous le contrôle du psychiatre (le Dr
D.________).
Le 29 août 2017, le Dr D.________ a répondu comme suit aux
questions de l'OAI :
“1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la
capacité de travail ?
La prise en charge régulière a permis d'affiner le diagnostic et de
pouvoir parler de trouble état limite (borderline) (F60.3), plus
précis que celui ultérieurement retenu lors du rapport du
21.09.2016 où nous parlions de trouble de la personnalité sans
précision (F60.9).
Il faut aussi tenir compte des troubles engendrés par son lupus
érythémateux systématique et de son AVC ischémique insulaire
et operculaire frontal gauche post cure élective d'un anévrisme
carotido-caverneux gauche avec aphasie et déficit
sensitivomoteur au membre supérieur droit le 28.11.2016. Je
vous joins le compte rendu de l'Institution de [...] pour que vous
puissiez disposer de plus de précisions quant aux séquelles
neurologiques.
La consommation de toxiques dont il est fait part dans ce
compte rendu sont [recte: est] à considérer comme comorbidité
de son trouble de la personnalité.
2. Depuis quand ?
Depuis 2010.
3. Quelle est l'évolution de l'état de santé depuis votre dernier
rapport ?
Aggravation de la fatigabilité, suite à la tentative ratée d'exérèse
de son anévrisme cérébral le 28.11.2016.
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
50%
5. Depuis quand ?
1er juillet 2017
6. Si celle-ci n'est pas entière quelles en sont les raisons ?
cf supra et rapport de l'institution de [...].
7. Quelles sont les limitations fonctionnelles d'ordre strictement
médical ?
cf supra

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8. Merci de nous communiquer les résultats des examens
neuropsychologiques et des IRM en votre possession
Pour le compte rendu neurologique, merci de vous rapprocher
des neurologues qui prennent en charge la patiente. Vous
trouverez également ci-joint le compte rendu d'hospitalisation du
21.04.2016 au 28.04.2016, ainsi que le compte rendu
d'hospitalisation du 04.12.2015 au 16.12.2015 à [...] et le
rapport de l'institution de [...], établi en date du 17.01.2017.”
Après avoir recueilli un rapport du 31 octobre 2017 des
médecins de l'Institution de [...] faisant état de légères difficultés
exécutives, puis requis le point de vue du SMR (avis du 14 novembre 2017
du Dr G.________), l'OAI a confié la réalisation d’une expertise neurologique
au Dr X.________, spécialiste en neurologie. Au terme d’un examen clinique
de l’assurée et de la prise de connaissance de son dossier ainsi que sur la
base d'un bilan neuropsychologique et d'une IRM cérébrale avec
séquences angiographiques complémentaires, il a rendu son rapport le 22
mars 2018. Cet expert a diagnostiqué, avec effet sur la capacité de travail,
un QI (quotient intellectuel) bas (72) pouvant limiter certaines activités.
Sans effet sur la capacité de travail, il a diagnostiqué des séquelles d'AVC
avec discret hémisyndrome sensitif et ralentissement attentionnel discret.
Sous la rubrique « VI. Capacité de travail » de son rapport, le Dr X.________
a notamment indiqué ce qui suit :
“1. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
Il n'y a pas d'activité préexistante, mais sur le plan neurologique, il
n'y a pas d'incapacité de travail spécifique en relation avec les
séquelles de l'AVC post intervention anévrismale.
Nous restons cependant actuellement encore dans l'expectative par
rapport à la réalité d'une capacité de travail complète, vu l'instabilité
émotionnelle et le QI à la limite inférieure, à considérer dans le futur
immédiat de la formation qui vient d'être débutée. […]”
Le 10 avril 2018, le Dr G.________ du SMR a retenu à titre
d'atteinte principale à la santé un QI bas (72) pouvant limiter certaines
activités (G93.4) avec, comme pathologies associées, des séquelles d'AVC
avec discret hémisyndrome sensitif et ralentissement attentionnel discret.
Selon ce médecin-conseil, la capacité de travail exigible était totale,
depuis toujours, dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles
étant « apte métier simple et répétitif selon p6. ». A ses yeux, il n'existait

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pas « d'incapacité de travail sur le plan neurologique, et pas plus sur le
plan psy., l'assurée étant en formation ».
Par projet de décision du 12 avril 2018, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de lui refuser le droit à des prestations dès lors
que, selon l'expertise médicale et les pièces au dossier, celle-ci ne
présentait pas d'atteinte à la santé invalidante et bénéficiait d'une
capacité de travail entière.
Le 31 mai 2018, l’assurée a contesté ce projet par
l'intermédiaire de son ancien conseil. Elle s’étonnait, face aux éléments
médicaux à disposition, du fait que son état de santé psychique n'ait pas
été investigué, en particulier s'agissant de son interaction avec le
fonctionnement intellectuel limité constaté sur le plan neurologique. Elle
en déduisait l'impossibilité pour l'OAI de statuer sur son droit aux
prestations en l'état du dossier. En annexe à ses objections, elle a remis à
l'OAI les pièces suivantes :
- un rapport du 14 mai 2018 établi à l'intention de son conseil de l'époque
par le DrV.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie de la
Z.________, à [...]. Il en ressort les éléments suivants :
“1. Description de l'état de santé de l'assurée depuis votre suivi et
particulièrement depuis la fin du suivi par Dr D.________ ?
La patiente a repris un antidépresseur (Fluoxetine 20 mg/j) depuis 2
mois en raison d'un nouveau fléchissement thymique. Elle était
repartie au Brésil du 12/12/17 au 31/1/18. Elle est actuellement en
formation au centre professionnel K.________ à [...] environ 30h par
semaine dans l'espoir de trouver un apprentissage. Elle dit avoir
stoppé la consommation de cannabis depuis octobre 2016 suite à
des attaques de panique induites par le THC. Elle décrit des épisodes
de quelques jours à trois semaines d'aspect hypomaniaque, dont le
dernier remonterait à l'automne 2017, comportant: légère euphorie
avec désinhibition, augmentation des dépenses, des sorties et de la
consommation d'alcool, augmentation de la confiance en soi et
réduction du temps de sommeil.
2. Nomination du diagnostic (en l'étayant en fonction des critères
CIM-10 ou DSM-IV), description de l'éventuelle aggravation de
son état de santé et depuis quand ?
F31.31 Trouble affectif bipolaire (type II) épisode actuel moyen avec
syndrome somatique.
3. Enumération des limitations fonctionnelles d'ordre psychique:

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Difficultés d'attention et de concentration (séquelles des épisodes
dépressifs répétés et des psycho-traumatismes), anxiété liée à
l'isolement familial et au contexte social, asthénie physique avec
douleurs lombaires des membres (intrication possible avec le LED).
4. Taux de présence possible (en %) dans une activité adaptée s'il
est tenu compte de toutes ses limitations fonctionnelles et pour
quel(s) motif(s) ?
Une présence de 80% est souhaitée par la patiente. Plus ne serait
pas possible du fait de la fatigabilité et des douleurs à l'effort.
5. Faut-il s'attendre à une baisse de rendement dans une activité
adaptée ?
Si oui, à quel pourcentage et pour quel(s) motif(s) ?
Une baisse du rendement ou une incapacité sont à craindre lors des
phases de décompensation thymiques mais a priori pas lors des
phases d'euthymie.
6. Quel est le traitement en cours ?
Fluoxetine 20 mg/j + Tegretol 200 mg/j (introduit le 4/5/18)
7. Existe-t-il une interaction avec le QI faible et l'atteinte
psychiatrique qui justifie une baisse plus marquée de la capacité
de travail ? Si oui, quels sont les effets de ces deux aspects en
relation ?
Il n'y a pas de retard mental à ma connaissance (les difficultés
scolaires étaient liées aux nombreux allers-retours entre Brésil et
Suisse me semble-t-il). Les difficultés d'apprentissage me paraissent
plus liées aux séquelles des épisodes dépressifs et psycho-
traumatiques”;
- une attestation de stage du 25 mai 2018 dont il ressort que l'assurée
était en situation d'échec (« termine son stage exsangue, au bout du
rouleau »), le domaine de la vente n'étant pas adapté à son état de santé
malgré un aménagement du taux horaire à 50 %.
Après avoir interpellé une nouvelle fois le SMR (avis du 27
juillet 2018 du Dr G.________), l’OAI a, par décision du 7 septembre 2018,
rejeté la demande de prestations de l’assurée.
B. A.___________, représentée par PROCAP Suisse Service
juridique, a déféré cette décision devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, par mémoire de recours du 15 octobre 2018
complété le 19 novembre 2018, en concluant à son annulation et à la
reconnaissance de son droit aux prestations de l'assurance-invalidité,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. En

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substance, la recourante se prévaut de la violation du droit ainsi que de la
constatation inexacte et incomplète des faits pertinents. Elle reproche à
l'OAI d'avoir retenu uniquement le rapport d'expertise neurologique du 22
mars 2018 et se plaint de la non-prise en compte par cet office des autres
atteintes à la santé.
Par décision du 21 novembre 2018, A.___________ a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 15 octobre 2018 et a été
exonérée du paiement d’avances et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 20 décembre 2018, l'OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

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2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l'assurance-invalidité, singulièrement sur l'appréciation de sa capacité de
travail et son taux d'invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
c) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation

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raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
d) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet

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d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) En l'espèce, l'intimé a fondé la décision litigieuse sur les
avis du DrG.________ du SMR, lequel s'est basé sur les constatations et
conclusions du rapport d'expertise du 22 mars 2018 du Dr X.________.
L'OAI a ainsi retenu que, dans la mesure où la recourante présentait une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée (à savoir un métier
simple et répétitif), elle n'avait pas droit aux prestations de l'assurance-
invalidité.
De son côté, la recourante relève que seul l'aspect
neurologique a été soumis à l'appréciation d'un expert externe. Elle fait
état de son lupus, additionné aux effets de l'AVC, des problèmes
psychiques et du QI bas, estimant souffrir de maux qui sont invalidants.
Elle ajoute que l'échec du stage aurait dû inciter l'intimé à « instruire
davantage la cause dans tous les domaines concernés et dans leurs
interactions ».
b) A la lumière du rapport d'expertise neurologique du 22
mars 2018 du Dr X.________, il est établi, et non contesté au demeurant,
que la recourante ne souffre pas de séquelles de l'AVC post intervention
anévrismale. L'assurée présente uniquement un QI bas (72) préexistant
qui correspond à un fonctionnement intellectuel général à la limite de la
moyenne inférieure (expertise p. 8). Sur le plan strictement neurologique,
l'expert exclut une incapacité de travail spécifique en relation avec les
séquelles de l'AVC du 28 novembre 2016, mais réserve la capacité de

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travail compte tenu notamment de l'instabilité émotionnelle et du QI à la
limite inférieure (expertise p. 10). L'expertise du Dr X.________ remplit tous
les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine
valeur probante ; elle a en effet été établie sur la base d'un examen
détaillé du dossier, ainsi que de l'assurée, et ses conclusions sont claires
et convaincantes. L'appréciation du Dr X.________ au plan neurologique
n'est en outre par contredite.
Or au plan psychique, les médecins du Q.________ et le
DrD.________ attestent une incapacité de travail de l'assurée. Alors que les
premiers mentionnent les diagnostics incapacitants de schizophrénie
indifférenciée ([F20.3]; depuis 2012) et de trouble panique ([F41.0] ;
depuis 2013), leur successeur depuis décembre 2016 (Dr D.________)
évoque un trouble état limite (borderline [F 60.3] ; depuis 2010). Le
DrD.________ évalue ainsi la capacité de travail à 50 % dans une activité
adaptée dès le 1er juillet 2017, avec une aggravation de la fatigabilité.
Toutefois lors du stage professionnel du 8 au 19 mai 2018 dans le
domaine de la vente, et malgré un aménagement du taux horaire à 50 %,
l'assurée a été en situation d'échec (« termine son stage exsangue, au
bout du rouleau », cf. attestation du 25 mai 2018). Dans son rapport du 14
mai 2018 (pièce 43), le Dr V.________ a diagnostiqué un trouble affectif
bipolaire (type II) épisode actuel moyen avec syndrome somatique
(F31.31). Ce psychiatre liste des limitations fonctionnelles (à savoir :
difficultés d'attention et de concentration [séquelles des épisodes
dépressifs répétés et des psychotraumatismes], anxiété liée à l'isolement
familial et au contexte social ainsi qu'une asthénie physique avec
douleurs lombaires des membres [intrication possible avec le lupus
érythémateux disséminé]). Malgré le suivi ambulatoire et la reprise d'un
antidépresseur (Fluoxetine® 20 mg/j) depuis le mois de mars 2018, le Dr
V.________ est d'avis qu'une baisse de rendement ou une incapacité de
travail sont à craindre dans une activité adaptée lors des phases de
décompensation thymiques, mais a priori pas lors des phases d'euthymie.
Au vu de la nature des troubles allégués sur le plan psychique
par les différents médecins consultés pour des atteintes au niveau

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psychique (schizophrénie, trouble panique, état limite [borderline] et
trouble affectif bipolaire), l'OAI ne pouvait se limiter à instruire le volet
neurologique. En l’absence d’une appréciation médicale globale tenant
compte de la pluralité des atteintes à la santé présentées par la
recourante, le point de vue du SMR (rapport du 10 avril 2018 et avis du 27
juillet 2018) selon lequel l'intéressée disposerait d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
neurologiques, ne repose pas sur une analyse circonstanciée de la
situation de l'assurée.
c) Au vu des pièces actuelles et compte tenu des carences
dont souffre le dossier s'agissant de l'état de santé psychique de la
recourante, il convient d’annuler la décision attaquée et de renvoyer la
cause à l’intimé – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de
compléter l’instruction médicale en mettant en œuvre une expertise
psychiatrique conformément à l’art. 44 LPGA. Cela fait et si nécessaire,
l'OAI soumettra à nouveau le cas au Dr X.________ une fois les conclusions
de l'expert psychiatre connues.
6. a) Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il en complète
l’instruction au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.

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c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 1'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 7 septembre 2018 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour qu’il procède au sens
des considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.___________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- PROCAP Suisse Service juridique (pour A.___________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :