vd_gerichte · ZD24.056206 · 2025-10-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 373/24 - 318/2025
ZD24.056206
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 octobre 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Livet, juge, et M. Perreten, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 – 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
est mariée sans enfants. Originaire de Serbie, sans formation, elle a
travaillé en Suisse depuis [...] comme ouvrière de production et de janvier
2007 à février 2020 au service de la société C.________ SA. Elle bénéficie
du Revenu d’insertion (RI) depuis le 1er octobre 2019 et est suivie par le
CSR d’[...].
Le 6 janvier 2020, l’assurée a déposé une première demande
de prestations de l’assurance-invalidité en indiquant être en incapacité de
travail depuis le 22 mai 2019 en raison d’un conflit avec son employeur à
l’origine d’une péjoration de son état de santé.
Après avoir recueilli les renseignements ordinaires auprès des
médecins consultés par l’assurée (rapports des 2 avril 2020 et 16
novembre 2021 du Dr V.________, spécialiste en gynécologie et obstétrique
; rapports des 17 juillet 2020 et 19 mars 2021 de la Dre A.__________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie ; rapport du 15 décembre
2020 du Dr E.__________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur ; rapport du 28 janvier 2021 du Dr
N.________, médecin praticien ; rapport du 17 juin 2021 de la Dre
R.________, médecin assistante au Service de médecine des O.________
[O.________] ; rapport du 9 février 2022 de la Dre I.__________, spécialiste
en gynécologie et obstétrique ; rapport du 25 mars 2022 du Dr T.________,
médecin praticien) et pris connaissance du dossier médical constitué par
l’assureur perte de gain X.________, qu’il a ensuite soumis à son Service
médical régional (SMR ; avis du 21 avril 2022), l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a confié au
centre S.________ SA (ci-après : le S.________) le soin de procéder à une
expertise pluridisciplinaire (médecine interne générale, psychiatrie et
psychothérapie, rhumatologie). Dans leur rapport interdisciplinaire du 29
novembre 2022, les experts n’ont pas posé de diagnostic incapacitant,
mais uniquement les diagnostics, sans incidence sur la capacité de travail,
suivants :

- 3 -
“1. Trouble anxieux et dépressif mixte.
2. Syndrome lombo-vertébral avec dysbalance musculaire et
insuffisance de la sangle abdominale, associés à une arthrose
modérée, selon le rapport d’IRM du 06.10.2020.
3. Cervicalgies sur troubles dégénératifs mineurs selon les IRM
effectuées en 2019 et 2020.
4. Fibromyalgie avec un score de Wolfe à 23/31 et un score de
Waddell à 3/5.
5. Déconditionnement physique.
6. Syndrome du canal carpien des 2 côtés.
7. Obésité de stade 1, avec un indice de masse corporelle à 33.26
kg/m2.
8. Hypertension artérielle actuellement stabilisée.
9. Dyspnée d’effort d’origine indéterminée.
10. Gastrite à helicobacter pylori et duodénite érosive en 2020.
11. Carence en fer sans anémie.
12. Notion de kyste ovarien à droite.
13. Mastopathie fibro-kystique avec status post-ablation d’une
tumeur phyllode du sein gauche en 2018 et status post-ponction
d’un petit sérome en 2019.
14. Insuffisance veineuse des membres inférieurs.
15. Cholestase et cytolyse hépatique, d’origine indéterminée.
16. Status post-bactériémie à Escherichia coli à point de départ
urinaire en juin 2021.”
D’un point de vue interdisciplinaire, ces experts n’ont pas
retenu de limitation fonctionnelle et ont estimé que tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée, la capacité de travail de
l’assurée avait toujours été de 100 % à l’exception de quelques jours au
mois de juin 2021 au cours d’une hospitalisation pour une bactérémie à
Escherichia coli à point de départ urinaire.
Après avoir soumis l’expertise du S.________ au SMR (rapport
d’examen du 22 décembre 2022), par projet de décision du 3 janvier
2023, l’OAI a indiqué à l’assurée son intention de rejeter sa demande de
prestations. Sur la base des renseignements médicaux en sa possession,
en particulier l’expertise médicale pluridisciplinaire du S.________ réalisée
au mois de septembre 2022, l’OAI a retenu que l’assurée ne présentait pas
d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’assurance-invalidité. Sa
capacité de travail était entière en toute activité et elle ne subissait pas
d’incapacité de gain, donc d’invalidité, si bien que le droit à des mesures
professionnelles et à une rente devait être nié.

- 4 -
Les 6 et 27 février 2023, l’assurée, agissant par Procap, s’est
opposée à ce projet dont elle demandait l’annulation et a requis la mise en
œuvre par l’OAI de mesures d’instruction complémentaires. A cet effet,
elle a remis les pièces médicales suivantes :
- un rapport d’une œsophagogastroduodénoscopie du 3 juin 2021 du Dr
N.________ qui a mis en évidence chez l’assurée une gastrite érosive
antrale ;
- un rapport du 14 juillet 2022 de coloscopie totale et ileoscopie du Dr
N.________ qui a montré chez l’assurée une hyperémie de la muqueuse
rectale et descendant ainsi qu’une congestion hémorroïdaire dont
l’histologie rassurante permettait d’exclure une pathologie inflammatoire
ou cancéreuse ;
- un rapport du 7 février 2023 de la Dre A.__________ qui a confirmé les
diagnostics de trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen (F33.1),
de troubles anxieux (F41.9) et de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) existant depuis 2019. Elle notait un état psychique avec
des moments de fluctuation et une péjoration de la thymie depuis
l’annonce du refus de rente d’invalidité. Une amélioration était espérée
dans un délai de six mois après un remplacement du traitement
d’Escitalopram par la Duloxétine. En l’état, la capacité de travail de
l’assurée était de 50 %.
Aux termes d’un avis du 21 mars 2023, le SMR a estimé que la
contestation de l’assurée et les rapports médicaux transmis n’apportaient
pas de nouvel élément ou de nature à remettre en question les
conclusions du S.________ en l’absence d’élément objectif permettant
d'établir une aggravation de l’état de santé depuis lors, si bien que les
conclusions du SMR du 22 décembre 2022 restaient valables.
Par décision du 22 mars 2023, l’OAI a confirmé la teneur de
son projet de décision de refus de mesures professionnelles et de rente
d’invalidité du 3 janvier 2023. Cette décision n’a pas été contestée.

- 5 -
B. Le 15 mars 2024, Z.________ a déposé une deuxième demande
de prestations auprès de l’OAI tendant à l’octroi de mesures
professionnelles et/ou d’une rente, invoquant l’absence d’amélioration de
son état de santé depuis 2019. Elle a joint un rapport du 19 décembre
2023 du Dr W.________, spécialiste en rhumatologie, retenant une
fibromyalgie ainsi que trois certificats de la DreA.__________ des 27
décembre 2023, 30 janvier et 26 février 2024, attestant une capacité de
travail nulle de l’assurée pour la période allant du 1er janvier au 31 mars
2024.
Par projet du 20 mars 2024 puis par décision du 14 mai 2024,
l'OAI a refusé d'entrer en matière sur cette nouvelle demande de
prestations, au motif que l’assurée n'avait pas rendu plausible une
aggravation de son état de santé depuis la précédente décision de refus
du 22 mars 2023.
Le 7 juin 2024, l’OAI a enregistré au dossier un rapport daté du
même jour du Dr O.___________, praticien, médecin traitant, lequel
indiquait avoir connaissance du rejet par l’OAI de la nouvelle demande de
prestations déposée. Ce médecin annonçait un changement des
circonstances liée à une dépression/angoisse de l’assurée qui était suivie
par la Dre A.__________, psychiatre. Selon le Dr O.___________, l’intéressée
présentait en outre un prédiabète, une hypothyroïdie et une
hypovitaminose. Il demandait à l’OAI de prendre en charge les « nouveaux
facteurs de santé » en renvoyant pour les détails auprès de la psychiatre
traitante.
Le 31 juillet 2024, l’OAI a reçu les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 6 mars 2023 du Dr W.________ selon lequel le diagnostic
susceptible d’expliquer les douleurs de l’assurée était celui d’un syndrome
douloureux chronique avec la précision que la fibromyalgie faisait partie
de ce groupe d’entités mal comprises au cours desquelles la patientèle
décrivait des douleurs similaires à celles de l’assurée. Sans prescrire de

- 6 -
traitement, ce médecin suggérait la pratique progressive de la marche afin
de soulager les douleurs chroniques de l’assurée ;
- un rapport du 10 janvier 2024 du Dr H.________, spécialiste en neurologie,
selon lequel il était raisonnable de poser le diagnostic d’un syndrome
douloureux chronique installé dans les suites du traumatisme lié à la perte
d’emploi de l’assurée ;
- un rapport du 23 juillet 2024 de l’ergothérapeute D.________ suivant
l’assurée depuis le 14 mai 2024 à la demande de l’Unité urgences-crise du
P.________ (P.________) ;
Par arrêt du 26 août 2024, la juge unique de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (CASSO) a déclaré irrecevable le
recours déposé le 11 juin 2024 par l'assurée contre la décision du 14 mai
2024 (cause AI 171/24 – 270/2024). Cet arrêt n’a pas été contesté.
C. Le 10 septembre 2024, Z.________ a déposé une troisième
demande de prestations auprès de l’OAI, en indiquant quant au genre de
l’atteinte à la santé « état dépressif sévère depuis 2019 ».
Les 23 septembre et 9 octobre 2024, l’OAI a reçu les pièces
médicales suivantes :
- un rapport du 10 juin 2024 des Drs Q.________ et L.________,
respectivement chef de clinique adjoint et médecin-assistante auprès de
l’Unité urgences-crise du P.________ suivant l’assurée sur la période du 19
mars au 10 juin 2024. Ces médecins ont diagnostiqué un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). On extrait les passages suivants
de leur rapport :
“[…] Anamnèse actuelle : le facteur de crise semble être, en
premier lieu, la découverte de sa tumeur du sein en 2019 et puis,
plus récemment, la découverte d’un kyste au sein gauche, ce qui a
exacerbé les expériences de peur, d’insécurité, d’inquiétude et de
fragilité. Elle nous explique que sa maman est décédée à 45 ans et

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que sa sœur a également eu un cancer du sein mais est en
rémission.
[…]
Sur le plan psychique, nous mettons en évidence une humeur
dépressive, une labilité émotionnelle, la présence de ruminations
anxieuses, d’angoisses et d’anxiété, une fatigabilité, une perte de
l’énergie, une baisse de l’élan vital avec d’énormes difficultés à
effectuer les actes de la vie quotidienne, une insomnie, une baisse
de la concentration et de l’attention ainsi qu’un manque de
motivation.
Pendant le suivi, la patiente a présenté une péjoration de son état
psychique par rapport à l’évolution de la situation personnelle et
familiale : un abaissement de l’humeur, une réduction de l’énergie
et une diminution de l’activité. Il existe une altération de la capacité
à éprouver du plaisir, une perte d’intérêt, une diminution de
l’aptitude à se concentrer, associées à une fatigue importante,
même après un effort minime. On observe des troubles du sommeil
avec réveils répétés pendant la nuit et un trouble de l’alimentation
(hyperalimentation incontrôlée avec prise de poids marquée).
L’humeur dépressive varie d’un jour à l’autre ou selon les
circonstances, et s’accompagne de symptômes somatiques : des
douleurs générales ; une aggravation matinale de la dépression, un
ralentissement psychomoteur.
L’intervention de crise avait pour objectif de contenir les symptômes
aigus en réévaluant la thérapie médicale. Nous avons notamment
partagé la décision d’adopter une monothérapie antidépressive
(duloxétine) avec une augmentation de la dose et l’introduction de
la quétiapine à des fins anxiolytiques et hypnotiques.
A la fin du suivi l’état psychique de la patiente reste fragile et elle
nécessitera la poursuit[e] du suivi et du traitement psychiatrique.
Sur le plan diagnostique et au vu des éléments susmentionnés,
nous retenons l[e] diagnostic d’un épisode dépressif moyen dans le
diagnostic connu de trouble dépressif récurrent. […]” ;
- un protocole opératoire du Dr G.________, spécialiste en chirurgie, pour
une excision du kyste sacro-coccygien selon la technique de Lord Millar
modifiée Marti en anesthésie locale réalisée le 4 septembre 2024 au
Centre de chirurgie ambulatoire [...] des O.________ ;
- un rapport du 23 septembre 2024 de la Dre A.__________, laquelle a posé
les diagnostics de trouble dépressif récurrent (F33), d’anxiété généralisée
(F41.1), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et de
probable trouble de la personnalité histrionique (F60.4). Cette médecin a
indiqué que l’état anxiodépressif de l’assurée s’était aggravé au mois de
septembre 2023 avec une demande d’hospitalisation pour une admission

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à l’Hôpital de [...] mais sans une place disponible, ainsi qu’au mois d’avril
2024 à la suite du diagnostic de son mari atteint d’un cancer pulmonaire
alors qu’elle avait été opérée quelques années en arrière d’une tumeur du
sein et que sa mère était décédée d’un cancer, avec une intervention de
crise par le P.________. La psychiatre traitante a retenu une incapacité de
travail de l’assurée à 70 %, même dans une activité adaptée, alors qu’en
mars 2024 elle avait retenu une incapacité de travail à 50 %. Le
traitement de Duloxetine initialement introduit à 30 mg en février 2023
était augmenté à 60 mg. En raison d’une insomnie importante, le
traitement de Zolpidem inefficace avait été remplacé par de l’Imovane 7,5
mg au coucher et par de l’Escitalopram 15 mg. L’assurée poursuivait son
traitement de Temesta 1mg (max. 4mg) en réserve qu’elle prenait
souvent en raison des fortes angoisses.
Dans un compte-rendu de la permanence SMR du 9 octobre
2024, il a été conclu à ce qui suit :
“Sur la base des éléments médicaux en notre possession dans le
cadre de cette nouvelle demande, nous ne relevons aucune
aggravation de l’état de santé psychiatrique notable et significative
depuis notre dernière décision. Les LF [limitations fonctionnelles]
sont peu étayées et reste[nt] subjectives car reposent sur les
plaintes de l’assurée. Nous ne notons aucune réalisation d’une
hospitalisation en milieu psychiatrique depuis notre dernière
décision. A noter que les plaintes ont déjà été prises [en] compte
lors de l’expertise. A ce jour aucun élément clinique ou médico
descriptif objectif et aucune LF objective n’[ont] été apportés
permettant de justifier une aggravation. Situation psychiatrique
inchangée.
Concernant l’intervention chirurgicale le 04.09.2024, on peut
reconnaître une ITAA [incapacité de travail dans une activité
adaptée] totale post-intervention temporaire durant maximum 2
semaines. La CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée]
est à nouveau à 100%.”
Par projet de décision du 9 octobre 2024, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de ne pas entrer en matière sur sa nouvelle
demande de prestations du 10 septembre 2024, au motif qu’elle n’avait
pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées de
manière essentielle depuis la dernière décision de refus du 22 mars 2023.

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Le 7 novembre 2024, l’OAI a reçu les pièces médicales
suivantes :
- un rapport du 25 octobre 2024 adressé au conseil de l’assurée par la Dre
A.__________ qui a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent
(F33), d’anxiété généralisée (F41.1), de syndrome douloureux
somatoforme (F45.1) et de probable trouble de la personnalité histrionique
(F60.4). A la question de l’évolution et de la modification de l’état de santé
depuis son suivi et depuis le 22 mars 2023 (date de la dernière décision
AI), la psychiatre traitante a décrit une évolution stationnaire avec
aggravation en septembre 2023 qui avait nécessité une prise en charge
de l’assurée en unité urgences-crise du 19 mars 2024 au 10 juin 2024. Au
status, il était constaté une baisse du moral, une tristesse, une angoisse
assez constante, un manque de motivation et du plaisir, une baisse de la
concentration et de la motivation, une fatigabilité importante, une prise de
poids, une irritabilité, un sentiment de détresse, une douleur généralisée
persistante et une difficulté à mener à bien les activités de la vie
quotidienne. Selon la Dre A.__________, la capacité de travail de l’assurée
était nulle, même dans une activité adaptée, sans une mesure de
réadaptation possible. Qualifiant le pronostic de sombre et d’incertain, elle
a renvoyé auprès des médecins consultés pour les problèmes somatiques
;
- un rapport du 5 novembre 2024 du Dr O.___________ dont il ressort
l’absence d’amélioration des symptômes depuis le début du suivi de
l’assurée le 22 mars 2023. Ce médecin a évalué la capacité de travail
comme nulle depuis 2023, même dans une activité adaptée, renvoyant
aux certificats d’incapacités de travail établis par la DreA.__________ ;
- un rapport du 6 novembre 2024 adressé à l’OAI par le Dr H.________ qui a
fait part d’une situation médicale qui s’était « dramatiquement aggravée »
sur les plans neurologique et psychiatrique ; le syndrome dépressif était
passé d’un état modéré à sévère ; un syndrome douloureux chronique
limitait l’assurée dans la réalisation de ses activités quotidiennes laquelle
devait recourir à l’aide de ses enfants. En raison de cette aggravation de

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l’état de santé l’incapacité de travail de l’assurée était de 100 %, même
dans une activité adaptée.
Aux termes d’une fiche d’examen du dossier du 8 novembre
2024, après avoir résumé les avis médicaux récoltés dans le cadre de la
nouvelle demande de prestations du 10 septembre 2024, l’OAI a fait le
point de situation définitif suivant :
“Conclusions :
Etat stationnaire depuis 2023, à noter que les constatations des
médecins retenues en 2023 sont identiques que celles retenues lors
de l’expertise de 09.2022.
Par ailleurs, dans les notes transmises à Procap du 07.02.2023 (ged
01.03.2023), la Dre A.__________ reproche à l’expert psychiatre de ne
pas avoir repris le diagnostic de fibromyalgie permettant d’expliquer
les douleurs sans substrat à la radiologie. Rappelons que le
diagnostic de fibromyalgie est clairement du ressort de la
rhumatologie. Il repose sur des critères précis et requiert un examen
clinique rhumatologique complet pour être posé, tel n’a pas été le
cas (c.f. rapport du 19.12.2023 du Dr W.________, rhumatologue).
Pour ces raisons, nous maintenons notre refus d’entrer en matière.”
Par décision du 18 novembre 2024, l’OAI a intégralement
confirmé la teneur de son projet du 9 octobre 2024 refusant d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par l’assurée, au
motif que les rapports médicaux reçus n’apportaient aucun nouvel
élément médical autre que ceux déjà connus.
D. Par acte du 11 décembre 2024, Z.________, représentée par
Me Jean-Michel Duc, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision du 18 novembre 2024, concluant à
son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour qu’il instruise la
nouvelle demande de prestations. En substance, elle reproche à l’OAI de
ne pas être entré en matière à tort sur la nouvelle demande de prestations
du 10 septembre 2024 en lui opposant les rapports des médecins traitants
produits dans ce cadre. A titre de mesures d’instruction, elle a requis la
production de son dossier complet en mains de l’OAI et la tenue de débats
publics lui offrant la possibilité d’être entendue par la Cour de céans.

- 11 -
Dans un complément au recours du 3 janvier 2025, la
recourante observe que le SMR n’a pas pris en compte les remarques et
explications de la Dre A.__________, déplore que l’expert psychiatre du
S.________ n’ait pas été interpellé et a annoncé qu’elle complétera le
recours après avoir pris connaissance de l’enregistrement sonore de
l’expertise S.________. Cela étant, elle s’étonne du refus de l’OAI d’entrer
en matière sur la nouvelle demande au mois de novembre 2024, soit à
plus de deux ans des examens cliniques du 7 septembre 2022 réalisés
auprès du S.________. Elle soutient en effet que, dans son rapport du 25
octobre 2024, sa psychiatre traitante (la Dre A.__________) a clairement
diagnostiqué une aggravation de la situation en septembre 2023 avec une
prise en charge en unité urgence-crise du 19 mars au 10 juin 2024,
péjoration qui subsiste depuis lors. Au vu des symptômes décrits et
diagnostics retenus par la DreA.__________ qui entravent l’exercice de
toute activité même adaptée avec un pronostic sombre, la recourante fait
valoir que le tableau clinique n’est plus superposable à celui qui avait
cours en 2022, l’expert psychiatre du S.________ ne retenant pas d’atteinte
à la santé invalidante. La recourante ajoute que dans son rapport du
6 novembre 2024, le DrH.________ retient une aggravation aux plans
neurologique et psychiatrique, avec un état dépressif sévère et des
douleurs chroniques limitant même les activités quotidiennes, justifiant
une incapacité de travail totale. Enfin, la recourante observe que le
rapport du 10 juin 2024 des médecins de l’Unité urgences-crise du
P.________ décrit une aggravation de l’état de santé depuis deux à trois
mois sur un trouble dépressif récurrent, épisode apprécié alors de degré
moyen (F33.1) et que cette péjoration s’explique par la découverte d’une
tumeur à un sein en 2019 et un kyste au sein gauche découvert
récemment. Or la mère de la recourante est décédée d’un cancer du sein
et sa sœur est atteinte d’un même cancer. De plus, la recourante allègue
que son état psycho-émotionnel s’est encore aggravé après la découverte
d’un cancer pulmonaire avec métastases osseuses chez son mari,
situation qui l’a passablement déstabilisée et a aggravé les symptômes
d’anxiété ainsi que de dépression.

- 12 -
Dans sa réponse du 11 février 2025, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée. Se référant au
compte-rendu de la permanence SMR du 9 octobre 2024, l’intimé
maintient que les rapports médicaux recueillis dans le cadre de la nouvelle
demande de prestations du 10 septembre 2024 n’apportent aucun
élément nouveau objectif susceptible de rendre plausible une aggravation
de l’état de santé de la recourante. L’OAI a en outre produit le dossier de
la recourante.
Dans sa réplique du 5 mars 2025, se référant aux arguments
dans son écriture du 3 janvier 2025, la recourante a maintenu ses
précédentes conclusions.
Dans sa duplique du 31 mars 2025, l’OAI a une nouvelle fois
conclu au rejet du recours, sans que les arguments développés par la
recourante ne remettent en question le bienfondé de la décision attaquée.
Une audience de débats publics a eu lieu ce jour, lors de
laquelle la recourante a eu la possibilité d’être entendue. Me Guillaume
Linconnu, remplaçant Me Jean-Michel Duc, a ensuite plaidé pour la
recourante.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 13 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations présentée par la recourante le 10
septembre 2024.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme). Le nouveau droit est
donc applicable en l’espèce, la nouvelle demande datant du 10 septembre
2024.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation

- 14 -
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence
doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se
borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une
modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du
droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64
consid. 2 et 5.2.3).
d) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF

- 15 -
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas
le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
e) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 ; TF 9C_555/2023 du 15 avril 2024 consid. 4.2).
4. a) En l’occurrence, l’intimé n’est pas entré en matière sur la
nouvelle demande déposée par la recourante le 10 septembre 2024. Ainsi,
il faut se limiter à examiner si la recourante, dans ses démarches auprès
de l’OAI jusqu’à la décision objet de la présente procédure, a établi de
façon plausible que son invalidité s’est modifiée depuis le précédent refus
de prestations, en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au
moment de la décision de refus d’entrer en matière du 18 novembre 2024
et les circonstances prévalant à l’époque de la décision du 22 mars 2023.
Dans ce contexte, il convient d’observer qu’une nouvelle demande de
prestations déposée le 15 mars 2024 a abouti à un refus d’entrer en
matière le 14 mai 2024. Le 10 septembre 2024, la recourante a ainsi
déposé une troisième demande de prestations, à l’appui de laquelle elle
invoque une aggravation de son état de santé sur la base notamment d’un
rapport médical du 7 juin 2024 de son médecin traitant (le Dr
O.___________).

- 16 -
b) La précédente décision de refus de prestations du 22 mars
2023 de l’OAI se fonde sur les constatations et les conclusions du rapport
d’expertise pluridisciplinaire (médecine interne générale, psychiatrie et
psychothérapie, et rhumatologie) du 29 novembre 2022 du S.________. Sur
la base de leurs examens des 19 et 27 septembre 2022, les experts ne
retenaient pas de diagnostic incapacitant mais uniquement ceux, sans
incidence sur la capacité de travail, de trouble anxieux et dépressif mixte,
de syndrome lombo-vertébral avec dysbalance musculaire et insuffisance
de la sangle abdominale, associés à une arthrose modérée (selon IRM du 6
octobre 2022), des cervicalgies sur troubles dégénératifs mineurs (selon
les IRM effectuées en 2019 et 2020), de fibromyalgie (avec un score de
Wolfe à 23/31 et un score de Waddell à 3/5), un déconditionnement
physique, un syndrome du canal carpien des deux côtés, une obésité de
stade 1 (avec un indice de masse corporelle à 33.26 kg/m2), une
hypertension artérielle actuellement stabilisée, une dyspnée d’effort
d’origine indéterminée, une gastrite à helicobacter pylori et duodénite
érosive en 2020, une carence en fer sans anémie, une notion de kyste
ovarien à droite, une mastopathie fibro-kystique avec status post-ablation
d’une tumeur phyllode du sein gauche en 2018 et status post-ponction
d’un petit sérome en 2019, une insuffisance veineuse des membres
inférieurs, une cholestase et cytolyse hépatique, d’origine indéterminée et
un status post-bactérémie à Escherichia coli à point de départ urinaire en
juin 2021. Du point de vue de la médecine interne, aucune atteinte à la
santé incapacitante n’a été retenue. D’un point de vue rhumatologique,
l’expert a retenu des lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs
modérés, un tableau de cervicalgies sans lésion radiculaire et un tableau
de douleurs des deux mains attribuées à droite à un syndrome du canal
carpien non menaçant. Cette évaluation était compatible avec une
fibromyalgie, une obésité et un déconditionnement physique. Sur le plan
psychiatrique, le tableau clinique correspondait à un trouble anxieux et
dépressif mixte. Il n’était pas constaté de ralentissement psychomoteur, ni
de trouble cognitif affectant la concentration, l’attention ou la mémoire, ni
de tristesse pathologique, ni de difficultés dans le contact, si bien que les
critères pour retenir un trouble dépressif constitué n’était pas remplis chez

- 17 -
l’assurée qui déclarait ne jamais avoir eu d’idées suicidaires. De plus, il
existait des incohérences entre les plaintes et le comportement en
situation d’examen ainsi qu’avec le descriptif d’une journée-type. Les
critères pour diagnostiquer un syndrome douloureux somatoforme
persistant n’étaient pas remplis non plus, avec des plaintes algiques
passées au second plan durant l’entretien chez l’intéressée qui privilégiait
ses problèmes de moral. Les experts du S.________ n’ont pas retenu de
limitation fonctionnelle, évaluant la capacité de travail de l’assurée à 100
% en toute activité, à l’exception de quelques jours au mois de juin 2021
au cours d’une hospitalisation pour une bactérémie à Escherichia coli à
point de départ urinaire.
Il convient de relever que dans ses moyens, la recourante
conteste la valeur probante de l’expertise du S.________ qui a fondé la
décision du 22 mars 2023, en particulier son volet psychiatrique. Ce
faisant, elle perd de vue que cette décision de refus de prestations est
depuis lors définitive faute de contestation en temps utile. La recourante
n’est donc pas fondée à remettre en question cette expertise et faire
valoir une nouvelle appréciation de la situation dans le cadre du dépôt
d’une nouvelle demande de prestations.
A l’époque de la précédente décision de refus de prestations
de l’assurance-invalidité, les rapports des médecins traitants retenaient
déjà que la recourante souffrait d’un trouble dépressif récurrent (épisode
moyen ; F33.1) et d’un trouble anxieux (sans précision ; F41.9) totalement
incapacitants depuis le 22 mai 2019. Sur le plan somatique, il était
mentionné des douleurs régionales du muscle pectoral gauche, un status
post tumorectomie d’une tumeur bénigne du sein gauche (2018) et
récidive locale (en mai 2021), traitée par excision ambulatoire. Un rapport
du 15 décembre 2020 du Dr E.__________ décrivait des lombosciatalgies
chroniques non-déficitaires depuis le mois d’octobre 2019. L’imagerie
médicale du rachis montrait une discarthrose modérée étagée lombaire et
des saillies discales sous-ligamentaires étagées, sans hernie discale, ni
conflit radiculaire. Des investigations avaient été menées en 2020 en lien
avec des œdèmes des membres inférieurs et une dyspnée. Quant aux

- 18 -
bilans cardiologiques et angiologiques, ils n’étaient pas contributifs ; seul
un œdème cyclique idiopathique sans répercussion sur la capacité de
travail était retenu.
c) Les pièces médicales produites à l’appui de la nouvelle
demande déposée le 10 septembre 2024 doivent être passées en revue ci-
après afin de déterminer si la péjoration de son état de santé invoquée par
la recourante est rendue plausible.
Dans un rapport du 7 juin 2024 le Dr O.___________, médecin
traitant, se limite à annoncer un changement des circonstances en raison
d’une dépression/angoisse - avec un suivi par la Dre A.__________ -, d’un
prédiabète, d’une hypothyroïdie et une hypovitaminose. Le Dr
O.___________ demande à l’OAI de prendre en charge les « nouveau
facteurs de santé » et renvoie auprès de la psychiatre traitante pour les
détails. Au vu de son contenu qui n’est pas détaillé, ce rapport médical n’a
aucune valeur probante (sur cette dernière notion, cf. ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024
consid. 3.3).
Quant au rapport du 23 juillet 2024 de l’ergothérapeute
D.________ il ne s’agit pas d’un document médical, si bien qu’il n’a pas lieu
de s’y attarder dans le cadre du présent examen.
Le rapport du 10 janvier 2024 du Dr H.________ évoque un
syndrome douloureux chronique qui se serait installé dans les suites de la
perte de l’emploi de la recourante. Or ce diagnostic a été écarté par les
experts du S.________ qui ont conclu à l’absence de maladie neurologique
somatique.
Dans un rapport du 6 mars 2023, le Dr W.________ rappelle
l’anamnèse médicale et, sur le plan rhumatologique, conclut que le
diagnostic susceptible d’expliquer les douleurs quotidiennes et fluctuantes
en intensité et dans leur localisation, persistantes, de la recourante est
celui de syndrome douloureux chronique. Ce diagnostic est toutefois émis

- 19 -
comme une simple hypothèse et n’est pas vraiment examiné, mais avait
été analysé par les experts du S.________. Dans leur appréciation générale
interdisciplinaire du cas, ils ont relevé que les critères de définition d’un
syndrome douloureux somatoforme persistant n’étaient pas réunis
(cf. rapport d’expertise, p. 5).
Dans un rapport du 23 septembre 2024, la Dre A.__________,
pose les diagnostics de trouble dépressif récurrent (F33), d’anxiété
généralisée (F41.1), de syndrome douloureux somatoforme persistant
(F45.4) et de probable trouble de la personnalité histrionique (F60.4) et
annonce une aggravation de l’état de santé de la recourante au mois
d’avril 2024 en raison du cancer pulmonaire diagnostiqué chez le mari, et
au mois de septembre 2023 invoquant une demande d’hospitalisation
pour une admission à l’Hôpital de [...], qui n’a pas été suivie faute de place
disponible. La psychiatre traitante retient une incapacité de travail de 70
%, même dans une activité adaptée, alors qu’en mars 2024 elle avait
retenu une incapacité de travail de 50 %. Le traitement d’Escitalopram est
de 15 mg alors qu’il était de 20 mg au moment de l’expertise au S.________
(cf. compte-rendu complet d’analyses sanguines dans l’annexe 5 à
l’expertise). Le Temesta 1mg (max. 4mg) est pris en réserve en cas de
fortes angoisses alors que lors de l’expertise la recourante déclarait
prendre quatre à cinq comprimés par jour (cf. rapport d’expertise, p. 32),
bien qu’aucune trace de cette substance n’ait été retrouvée en analyse. Le
traitement de Duloxetine initialement introduit à 30 mg en février 2023
est augmenté à 60 mg. La modification du traitement antidépresseur avait
d’ailleurs été préconisée par l’expert psychiatre (cf. rapport d’expertise, p.
39), ce qui ne traduit pas encore une péjoration durable de l’état de santé.
La Dre A.__________ se réfère aux plaintes de la recourante. Or l’expertise
soulevait des divergences entre l’ampleur des plaintes de l’intéressée
concernant son moral bas, son anxiété et son comportement en situation
d’examen, où il n’était retrouvé ni ralentissement psychomoteur, ni
tristesse, ni crise de larmes, ni symptôme neurovégétatif en faveur d’un
état anxieux, ni trouble de la concentration, de l’attention ou de la
mémoire, ni fatigue ou fatigabilité (cf. rapport d’expertise, p. 41).
L’aggravation de l’état de santé annoncée par la Dre A.__________ n’est pas

- 20 -
étayée sur la base d’examens cliniques objectifs ; la psychiatre traitante
ne fait que motiver ses diagnostics, déjà retenus à l’époque de la
précédente décision de refus de prestations, en décrivant les mêmes
symptômes (cf. par exemple le rapport du 19 mars 2021 de la Dre
A.__________ repris à la page 6 dans l’annexe 1 au rapport d’expertise).
Le protocole de l’intervention chirurgicale du 4 septembre
2024 réalisée par le Dr G.________ permet de retenir une totale incapacité
de travail de la recourante dans une activité adaptée durant deux
semaines au maximum avec ensuite la capacité de travail à nouveau
entière (cf. compte-rendu de la permanence SMR du 9 octobre 2024).
Cette opération n’est donc pas de nature à engendrer une invalidité
durable (cf. consid. 3b supra), étant précisé que la recourante ne produit
aucun rapport médical indiquant le contraire.
Dans le rapport du 10 juin 2024, les Drs Q.________ et
L.________ de l’Unité urgences-crise du P.________, consultés du 19 mars au
10 juin 2024, diagnostiquent un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen (F33.1). Ils retiennent des éléments semblables à ceux examinés
lors de la précédente demande de prestations (une humeur dépressive,
une labilité émotionnelle, la présence de ruminations anxieuses,
d’angoisse et d’anxiété, une fatigabilité, une perte de l’énergie, une baisse
de l’élan vital avec d’énormes difficultés à effectuer les actes de la vie
quotidienne, une insomnie, une baisse de la concentration et de
l’attention, ainsi qu’un manque de motivation). Le facteur de crise serait la
découverte de la tumeur du sein en 2019 et d’un kyste au sein gauche
ainsi qu’aux dires de la recourante, le diagnostic de cancer chez son mari.
D’une part, l’expertise du S.________ fait référence aux problèmes de kyste
et de tumeur bénigne au niveau mammaire gauche connus depuis 2018
(cf. expertise, p. 14) si bien que les médecins du P.________ ne rapportent
aucun élément médical objectif nouveau. D’autre part, il n’y a aucun
rapport médical au dossier permettant de retenir la péjoration évoquée
par la recourante à l’annonce du cancer de son époux, dont on ignore
même la date de la survenance. Il n’y a donc pas d’argument objectif

- 21 -
strictement médical parlant en faveur d’une péjoration durable de l’état de
santé ayant une incidence sur l’invalidité.
Lors de l'audience de ce jour, la recourante plaide qu'il ressort
en outre du rapport du 10 juin 2024 précité qu'elle présente un trouble
dépressif récurrent. Elle relève que de son côté, l'expert psychiatre du
S.________ avait écarté un tel diagnostic, pourtant posé par la psychiatre
traitante, au vu de l'absence d'une telle atteinte à la santé psychique
antérieure à 2019. Elle en infère que le trouble dépressif récurrent
constitue un élément nouveau qui conduirait à désormais retenir un tel
diagnostic. Or il sied de relever que l'expert psychiatre a écarté ce
diagnostic non en raison de l'absence de la récurrence du trouble mais
bien de son manque d'intensité. L'assurée décrivait une association de
symptômes anxieux et dépressifs d'intensité mineure sans impact sur la
capacité de travail, qui ne s'accompagnait pas de symptômes anxieux et
dépressifs d'une intensité significative sur la base de l'anamnèse et de
l'examen clinique. L'expert avait également relevé l'absence de
modification (dosage et molécule) de la médication depuis 2019 alors que
l'intéressée affirmait prendre quatre à cinq Temesta par jour car elle se
disait sujette à des troubles anxieux majeurs. Toutefois aucune trace de ce
médicament n'avait été retrouvée lors des analyses effectuées, élément
qui confirmait le caractère bénin de ses plaintes anxieuses. Ainsi, l'expert
psychiatre avait d'ores et déjà exclu le diagnostic de trouble dépressif en
l'absence d'une intensité suffisante chez la recourante dont les troubles
présentés correspondaient au diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte sans répercussion sur la capacité de travail (cf. expertise p. 40). Au
demeurant, l'expert expliquait que pour retenir le diagnostic de trouble
dépressif récurrent il était requis au moins deux épisodes dépressifs
clairement délimités dans le temps et séparés par plusieurs mois de
rémission totale (cf. expertise, p. 39). Or cela n'est de toute manière pas
réalisé chez la recourante qui ne fait valoir aucune rémission totale de son
état de santé intervenue depuis le début de ses problèmes en 2019.
Le rapport du 5 novembre 2024 du Dr O.___________ ne
contient aucun élément médical nouveau dès lors que le médecin traitant

- 22 -
y mentionne uniquement l’absence d’amélioration des symptômes chez sa
patiente depuis le 22 mars 2023 et qu’il s’en remet aux certificats
d’incapacités de travail établis par la Dre A.__________.
Dans un rapport du 6 novembre 2024, le Dr H.________ évoque
une aggravation dramatique de la situation médicale sur les plans
neurologique et psychiatrique, avec la précision que le syndrome dépressif
est passé d’un état modéré à sévère chez la recourante qui présente un
syndrome douloureux chronique limitant ses activités quotidiennes et la
contraint à demander l’aide de ses enfants. Ce médecin confirme
l’incapacité de travail totale de l’intéressée, même dans une activité
adaptée. Outre qu’il n’objective pas l’aggravation ni les diagnostics qu’il
évoque, le Dr H.________, qui est spécialiste en neurologie, sort de son
champ de compétence en se référant à l’état de santé psychique de la
recourante.
Dans son rapport du 25 octobre 2024, la Dre A.__________
indique que l’état de santé de la recourante est resté stationnaire en
répondant à la question de mettre en évidence les éléments nouveaux
justifiant une aggravation de l’état de santé depuis le 22 mars 2023. Il n’y
a donc aucune aggravation de l’état de santé depuis la précédente
décision de refus de prestations étant rappelé que la prise en charge en
unité d’urgence-crise au P.________ n’a été que temporaire (du 19 mars
2024 au 10 juin 2024) à la suite d’une péjoration au mois de septembre
2023. En dehors de cette période d’hospitalisation, il n’y a pas d’autre
indication sur le suivi psychiatrique, soit la fréquence des consultations
avec la recourante.
d) A la lecture des rapports établis par les médecins consultés
par la recourante, il convient de relever que les limitations fonctionnelles
sont guère étayées et qu’elles reposent sur les plaintes de la recourante
déjà prises en compte lors des divers examens réalisés par les experts du
S.________. De plus, à côté de la prise en charge ambulatoire temporaire
de mars à juin 2024 au P.________, il n’y a aucune hospitalisation en milieu
psychiatrique au long cours à déplorer depuis la précédente décision de

- 23 -
refus de prestations. Il n’y a par conséquent aucun élément médical, ni
aucune limitation fonctionnelle objectifs susceptibles d’attester une
modification durable de l’état de santé psychique de la recourante,
laquelle a toujours présenté des hauts et des bas du moral en fonction des
nouvelles médicales dont elle avait connaissance à son sujet ou à celui de
son entourage.
Seule l’intervention chirurgicale réalisée le 4 septembre 2024
par le DrG.________ au Centre de chirurgie ambulatoire [...] des O.________
permet de retenir une incapacité de travail totale passagère, soit durant
deux semaines post-opération.
e) Finalement, les rapports médicaux produits par la
recourante à l’appui de sa nouvelle demande de prestations du 10
septembre 2024 ne rendent pas plausible une modification durable
(aggravation) de l’état de santé annoncée depuis la précédente décision
de refus de prestations du 22 mars 2023.
5. a) En définitive mal fondé, le recours doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 24 -
II. La décision rendue le 18 novembre 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de Z.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 25 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :