vd_gerichte · ZD22.040720 · 2023-11-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 263/22 – 322/2023
ZD22.040720
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 novembre 2023
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Röthenbacher et Pasche, juges
Greffier : M. Reding
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant, représenté par Me Pierre Seidler, avocat à
Delémont,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 16 et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; art. 87
al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est
au bénéfice d’une formation d’aide-électricien. Il a exercé divers emplois,
dont le dernier en qualité de chauffeur-livreur pour le compte de [...] à [...]
entre [...] et [...].
Le 12 avril 1999, l’assuré a déposé auprès de l’Office de
l'assurance-invalidité du canton U.________ (ci-après : l’Office AI du canton
U.________) une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
expliquant avoir été victime d’un accident de la circulation le 29 décembre
1997 à l’origine d’une fracture du poignet gauche au niveau de la styloïde
cubitale.
Dans le cadre de l’instruction, l’Office AI du canton U.________ a
requis de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-
après : la CNA), alors assureur-accidents de l’assuré, la production de son
dossier, lequel comportait notamment :
￿ un rapport du 30 mars 1998 du Dr F.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lequel a mis
en évidence les diagnostics de fracture comminutive du radius droit
(recte : gauche) à la jonction du tiers moyen-tiers distal avec
luxation de l’articulation radio-cubitale distale et de fracture de la
base du troisième métacarpien à gauche ;
￿ un protocole opératoire du 27 octobre 1998 de la Dre H.________,
spécialiste en chirurgie de la main, faisant état d’une intervention de
Sauvé Kapandji à gauche pour instabilité de la tête du cubitus,
d’ostéosynthèse avec cure de pseudarthrose d’une fracture de la
styloïde cubitale et d’un status après une fracture de Galéazzi ;
￿ un rapport du 10 mai 1999 de la Dre H.________, lequel a attesté une
capacité de travail de 50 % depuis le 1er juin 1999, tout en spécifiant
que l’assuré n’était plus apte à effectuer des travaux lourds.
Par rapport du 10 mai 1999, le Dr F.________ a posé les
diagnostics suivants : « Status après fracture de la styloïde cubitale du

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poignet G [gauche] en octobre 97. Status après fracture de Galeazzi
(fracture du radius et luxation de la radio-cubitale distale) le 29.12.97.
Ostéosynthèse du radius. Status après plastie de l'instabilité radio-cubitale
distale selon Sauvé Kapandji le 27.10.98. ». Il a certifié une incapacité de
travail totale depuis le 29 décembre 1997, tout en présumant que l’assuré
n’avait pas repris son travail dans l’intervalle.
Le 28 janvier 2000, l’assuré a retiré sa demande de prestations
du 12 avril 1999.
Par décision du 2 mai 2000, la CNA a accordé à l’assuré le droit
à une rente de l’assurance-accidents portant sur un degré d’invalidité de
20 % dès le 1er avril 2000.
B. Le 5 mars 2015, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité du canton O.________ (ci-après : l’Office AI du canton O.________),
déclarant souffrir d’une lésion de la hanche gauche et des cervicales
depuis 1997 à la suite d’un accident.
Par rapport du 25 mars 2015, le Dr D.________, spécialiste en
endocrinologie-diabétologie et en médecine interne générale et médecin
traitant de l’assuré, a relevé les diagnostics – avec incidence sur la
capacité de travail – de fracture de l'avant-bras gauche en 1997 avec
séquelles motrices et douloureuses, de status après pose d’une prothèse
totale de hanche à gauche en 2013 en raison d’une nécrose aseptique de
la tête fémorale (avec douleurs résiduelles à la marche), de
microdiscectomie aux vertèbres C6-C7 pour hernie discale avec
compression de la racine de la vertèbre C7 à gauche le 27 janvier 2015 et
de douleurs séquellaires au membre supérieur gauche ainsi que les
diagnostics – sans influence sur la capacité de travail – de diabète connu
depuis 1997, actuellement insulino-traité, et de status post interventions
chirurgicales (abcès de la fesse droite en 2009, kyste sacro-coccygien et
orchidopexie). Il a exposé que l’activité habituelle de chauffeur-livreur

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n’était plus exigible. Il n’était en revanche pas à même d’évaluer la
capacité de travail dans une activité adaptée.
Par rapport du 27 mai 2015, le Dr V.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a retenu
les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de coxarthrose
gauche sur nécrose aseptique et de pose d’une prothèse totale de la
hanche à gauche le 3 octobre 2013 de même que les diagnostics – sans
impact sur la capacité de travail – de diabète insulino-requérant et de
douleurs et faiblesses mal expliquées au membre inférieur gauche.
Les 7 juillet et 19 août 2015, l’assuré a fait l’objet d’une
radiographie de la colonne cervicale et d’une IRM (imagerie par résonance
magnétique) cervicale, lesquelles ont montré un bon alignement et une
bonne hauteur de l’espace intervertébral C6-C7, des troubles dégénératifs
déjà connus aux vertèbres C5-C6 et la persistance de sténoses
foraminales importantes aux vertèbres C5-C6 et C6-C7 à gauche et
modérées aux vertèbres C5-C6 à droite, sans canal cervical étroit ni
myélopathie.
Par rapport du 19 août 2015, les Drs [...] et [...], spécialistes en
neurochirurgie, ont noté une amélioration des douleurs dans la région de
l'avant-bras et de la main gauches par rapport à la situation prévalant à la
date de l'opération sur ce dernier membre.
Par rapport du 10 août 2016, le Dr [...], spécialiste en
neurologie, a mis en évidence de discrets signes d’une polyneuropathie
sensitive, laquelle trouvait vraisemblablement son origine dans le diabète
de l’assuré.
Par rapport du 16 janvier 2017, le Dr [...], spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie au centre P.________, a diagnostiqué un
épisode dépressif léger depuis le 14 octobre 2016, lequel n’avait pas
d’influence sur la capacité de travail de l’assuré.

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Par courrier du 11 avril 2017, l’Office AI du canton O.________ a
fait savoir à l’assuré que la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire comportant des volets en médecine interne générale, en
neurologie, en psychiatrie et en rhumatologie était nécessaire afin de
clarifier la situation sur le plan médical.
Par rapport du 5 septembre 2017, les Drs [...], spécialiste en
médecine interne générale, [...], spécialiste en neurologie, [...], spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et [...], spécialiste en rhumatologie, tous
quatre experts auprès de la policlinique K.________ à [...], ont fait état des
diagnostics suivants :
Diagnostics avec influence essentielle sur la capacité de
travail
• Syndrome radiculaire C7 gauche séquellaire, M50.1
non déficitaire après microdiscectomie C6-C7
et mise en place d'une cage pour hernie
discale médio-latérale gauche le 27.01.2015
• Lombocruralgies chroniques avec :
- Hernie discale L5-S1 avec discrète M51.1
compression radiculaire S1 gauche.
- Nécrose aseptique de la hanche gauche M87
avec mise en place d'une prothèse totale
de la hanche gauche le 03.10.2013
• Douleurs chroniques du poignet gauche avec
status post fracture de Galéazzi de l'avant-bras
gauche traitée par réduction et intervention du
Sauvé-Kapandji à gauche en octobre 1998. M25.5
• Péri-arthropathie scapulo-humérale gauche. M75.0
• Diabète de type 2 insulino-requérant depuis
1998 avec polyneuropathie sensitive et E10.4/G63.2
ataxique.
Diagnostics sans influence essentielle sur la
capacité de travail
• Syndrome de tunnel carpien gauche discret
• Traits de personnalité émotionnellement labile Z73.1
chez un expertisé qui manifeste un probable
fonctionnement intellectuel limite
Une capacité de travail nulle dès le 1er septembre 2014 a été
retenue dans l’activité habituelle de chauffeur-livreur, respectivement de
50 % à partir du 2 avril 2015, puis de 100 % à compter du 1er juillet 2015
dans une activité adaptée, sans conduite professionnelle, à horaire
régulier, sans travail de nuit, sans effort physique, sans mouvement

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répété en rotation de la nuque, sans mouvements amples en rotation de
l’épaule gauche, limité à 90° d’élévation et d’abduction, sans déplacement
en terrain irrégulier, sans position accroupie, à genoux, assise dans un
fauteuil profond et statique debout prolongée, sans franchissement
d'échelle et d’échafaudage, sans travail en hauteur, sans franchissement
régulier d'escaliers et de pente et sans emploi en force ou en mouvement
répétitif de la main gauche, avec un port de charges limité à 5 kg.
Par décision du 15 novembre 2017, confirmant un projet de
décision du 28 septembre 2017, l’Office AI du canton O.________ a nié à
l’assuré le droit à une rente d’invalidité.
C. Le 2 juillet 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI).
Par rapport du 4 août 2020, le Dr N.________, spécialiste en
médecine interne générale, a posé les diagnostics – avec incidence sur la
capacité de travail – de fracture de l’avant-bras gauche en 1997 avec
séquelles motrices et douloureuses, de status post pose d’une prothèse
totale de hanche à gauche en 2013 pour nécrose aseptique de la tête
fémorale avec douleurs résiduelles à la marche et sensation de Iâchage du
membre inférieur gauche et de microdiscectomie aux vertèbres C6-C7
pour hernie discale sur compression de la racine de la vertèbre C7 à
gauche le 27 janvier 2015 avec douleurs séquellaires et déficit moteur au
niveau du membre supérieur gauche, ainsi que les diagnostics – sans
incidence sur la capacité de travail – de diabète de type 2 insulino-
requérant, connu depuis 1997, d’hypertension artérielle, d’obésité,
d’hypertrophie de la prostate, de déficit vitaminique B12 substitué et de
goutte (un épisode dans le passé). Selon lui, la reprise d’une activité
professionnelle semblait difficile à envisager actuellement.
Par rapport du 12 octobre 2020, le Prof. T.________, spécialiste
en neurologie, a retenu les diagnostics de polyneuropathie diabétique, de

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probable méralgie paresthésique gauche et de péri-arthropathie de la
hanche gauche.
Par projet de décision du 25 février 2021, l’Office AI a informé
l’assuré qu’il comptait lui refuser le droit à une rente d’invalidité, dès lors
que son état de santé ne s’était pas péjoré depuis la décision du 15
novembre 2017.
Le 12 mars 2021, l’assuré s’est opposé à ce projet de décision,
alléguant que ce dernier ne prenait pas en compte la réalité de son état de
santé sur les plans physique et psychique.
Par rapport du 29 mars 2021, le Dr N.________ a répété les
diagnostics mentionnés dans son rapport du 4 août 2020, tout en ajoutant
ceux de polyneuropathie diabétique des membres inférieurs (depuis
2020), de fracture sous chondrale de la base du premier métatarsien
associé à une plage d'ostéonécrose, de tendinopathie fissuraire du court
fibulaire avec ténosynovite associée et rupture subcomplète du faisceau
intermédiaire de l'aponévrose plantaire superficielle associé à une
aponévropathie (depuis 2021), de probable trouble de l'humeur de type
état anxio-dépressif récurrent (épisode actuel moyen) avec trouble de la
concentration et fatigabilité accrue (en cours d'investigation ; depuis
2021), de probable méralgie paresthésique gauche (depuis 2020) et de
déficit vitaminique D3 substitué. A son avis, la reprise d’une activité
professionnelle, quel que soit son type, n’était pas envisageable.
Par rapport du 16 juin 2021, la Dre [...], spécialiste en
médecine interne générale, a mis en évidence, d’une part, une
aggravation des symptômes anxio-dépressifs de l’assuré, dans un
contexte d'inquiétude vis-à-vis de sa situation financière, de sa demande
de prestations en cours et de son état de santé, et, d’autre part, un
épisode d'hypoglycémie symptomatique sur une diminution de
l’alimentation (expliqué par des difficultés financières).

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Par rapport du 12 août 2021, le Dr Q.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant de l’assuré, a relevé
les diagnostics de trouble dépressif récurent, épisode actuel sévère sans
symptômes psychotiques (CIM-10 F33) depuis 2013, de syndrome
douloureux somatoforme persistant (CIM-10 F45.4) depuis 2013 et de
troubles mixtes de la personnalité (CIM-10 F61.0) depuis toujours. Selon
lui, la capacité de travail de son patient se situait entre une et deux
heures par jour, cela tant dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée.
Par rapport du 13 octobre 2021, le Dr [...], spécialiste en
endocrinologie-diabétologie et en médecine interne générale, a
notamment fait mention de douleurs ostéoarticulaires et d’un diabète bien
contrôlé. Il ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail.
Par rapport du 16 novembre 2021, le Dr Q.________ a indiqué
que l’évolution de l’état de santé de l’assuré était lente et que sa capacité
de travail était nulle dans toute activité depuis plusieurs années.
Par rapport du 15 février 2022, le Dr B.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, a noté les diagnostics – présents
depuis le 19 janvier 2021 – de fracture sous-chondrale de la base du
premier métatarse, associée à une petite plage d'ostéonécrose, de
tendinopathie fissuraire du court fibulaire avec ténosynovite associée à
gauche et rupture subcomplète du faisceau intermédiaire de l'aponévrose
plantaire superficielle, associée à une aponévropathie. Il a exposé qu’en
tenant compte uniquement de cette fracture, l’assuré pourrait à l’avenir
retrouver une marche normale et, de ce fait, une capacité de travail
pleine.
Dans un avis médical du 4 mars 2022, le Dr X.________,
médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-
après : le SMR), a demandé la mise en place d’une expertise
pluridisciplinaire comportant des volets en rhumatologie, en psychiatrie et
en médecine interne.

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Par rapport du 15 août 2022, les Drs L.________, spécialiste en
rhumatologie, R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
[...], spécialiste en médecine interne générale, tous trois experts auprès
du centre C.________ à [...], ont retenu, au plan de la médecine interne, les
diagnostics incapacitants de diabète insulinotraité (depuis 1998 ; CIM-10
E11.70) et de polyneuropathie des membres inférieurs (CIM-10 G62.9)
ainsi que les diagnostics non-incapacitants d’hypertension artérielle,
d’obésité, de hernie ombilicale, de goutte et de dyslipidémie ; au plan
rhumatologique, les diagnostics incapacitants de syndrome lombaire non
déficitaire sur une petite hernie discale aux vertèbres L5-S1 à gauche avec
une compression radiculaire de la vertèbre S1 à gauche (CIM-10 M51.2),
de status après la pose d’une prothèse totale de la hanche à gauche le 3
octobre 2013 pour une nécrose aseptique de la tête fémorale (CIM-10
M16.6), de syndrome cervical non déficitaire sur status après une
microdiscectomie cervicale aux vertèbres C6-C7 à gauche le 27 janvier
2015 pour une hernie discale avec un syndrome de la vertèbre C7 à
gauche (CIM-10 M50.2), de status après une fracture du radius, une
luxation de l’articulation radio-cubitale gauche et une fracture du
troisième métacarpien gauche le 29 décembre 1997 ayant nécessité une
intervention pour une instabilité du poignet gauche le 27 octobre 1999
(CIM-10 S62.8) de même que les diagnostics non-incapacitants de discret
syndrome sous-acromial à gauche (CIM-10 M75.5), de status après une
fracture de la styloïde cubitale gauche le 11 octobre 1997 (CIM-10 S62.8),
de syndrome du canal carpien gauche discret (CIM-10 G56.00) et de status
après une fracture non déplacée de la base du premier métatarsien
gauche (CIM-10 S92.3) ; au plan psychique, les diagnostics non-
incapacitants de trouble anxieux et dépressif mixte (CIM-10 F41.2),
d’accentuation de traits de la personnalité émotionnellement vulnérable
(abandonnique ; CIM-10 Z73.1) et de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue (CIM-10 F10).
D’après ces experts, la capacité de travail était nulle dans l’activité
habituelle, tout en étant pleine dans une activité adaptée, hormis une
période d’incapacité de travail de 20 % d’une durée de trois mois dès le 2
décembre 2016 en raison d’un épisode dépressif réactionnel léger

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attestée par le centre P.________. Les limitations fonctionnelles étaient les
suivantes : une activité exercée durant la journée avec absence d’horaires
postés, de conduite de machines-outils, de travaux en hauteur, de port de
charges fréquent supérieur à 5 kg, de marche prolongée, en particulier sur
un terrain irrégulier, de travail sur des échelles, de station debout, assise
et accroupie prolongée, de rotation fréquente de la nuque et de
mouvements répétitifs et en force du membre supérieur gauche.
Dans un avis du 7 septembre 2022, le Dr X.________, du SMR, a
estimé ne pas avoir de raison de s’écarter des conclusions de l’expertise
précitée, laquelle ne décrivait aucune aggravation notable de l’état de
santé de l’assuré depuis la précédente expertise de 2017.
Par décision du 8 septembre 2022, l’Office AI a refusé à
l’assuré l’octroi d’une rente d’invalidité, dans la mesure où la situation au
niveau médical ne s’était pas modifiée au point d’avoir une incidence sur
la capacité de travail retenue dans sa précédente décision du 15
novembre 2017.
D. a) Le 10 octobre 2022, M.________, sous la plume de Me [...], a
déféré cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant implicitement à sa réforme en ce sens que le droit à
une rente d’invalidité et à des mesures d’ordre professionnel lui soit
reconnu et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à
l’Office AI pour instruction complémentaire, puis nouvelle décision. Il a
dans l’essentiel soutenu que son état de santé physique et psychique était
incompatible avec l’exercice d’une activité professionnelle.
b) Par réponse du 5 décembre 2022, l’Office AI a conclu au
rejet du recours et au maintien de sa décision du 8 septembre 2022.
c) Par réplique du 13 avril 2023, M.________, désormais
représenté par Me Pierre Seidler, a confirmé ses conclusions. Il y a joint un
rapport du 3 avril 2023 du Dr J.________, spécialiste en médecine interne
générale, lequel a expliqué partager les conclusions des experts de

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médecine interne et de rhumatologie du centre C.________ quant aux
diagnostics incapacitants et aux limitations fonctionnelles ; sur le plan
psychique, il s’alignait en revanche sur les constatations du Dr Q.________ ;
ainsi, en raison de douleurs chroniques invalidantes, de ressources
résiduelles fragiles, des atteintes psychiques et des limitations
fonctionnelles, l’exercice d’une activité professionnelle était inimaginable
à l’heure actuelle.
d) Par duplique du 27 avril 2023, l’Office AI a réitéré ses
conclusions, alléguant que le rapport précité n’était pas susceptible de
modifier sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente
d’invalidité à la suite de sa nouvelle demande de prestations de
l’assurance-invalidité déposée le 2 juillet 2020.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS

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831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Le recourant a déposé sa nouvelle demande de prestations le
2 juillet 2020, si bien que le droit éventuel à une rente d’invalidité pourrait
prendre naissance au plus tôt le 1er janvier 2021 (cf. art. 29 al. 1 LAI).
L’ancien droit, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021,
s’applique dès lors au cas d’espèce.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

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maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de

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modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

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preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. a) En l’espèce, dans le cadre de la procédure ayant fait suite à
la demande de prestations du 5 mars 2015, les experts de la policlinique
K.________ ont retenu, dans leur rapport du 5 septembre 2017, les
diagnostics – avec influence sur la capacité de travail – de syndrome
radiculaire à la vertèbre C7 à gauche apparu après une microdiscectomie
et la pose d’une cage pour une hernie discale médio-latérale gauche (en
janvier 2015), de lombocruralgies chroniques avec une hernie discale aux
vertèbres L5-S1 comportant une discrète compression radiculaire à la
vertèbre S1 à gauche et avec une nécrose aseptique de la hanche gauche
ayant menée à la mise en place d’une prothèse totale de la hanche
gauche (en octobre 2013), de douleurs chroniques au poignet gauche
survenues après l’accident de décembre 1997 et l’opération d’octobre
1998, de péri-arthropathie scapulo-humérale gauche et de diabète de type
2 à l’origine de polyneuropathies ainsi que les diagnostics – non
incapacitants – de syndrome de tunnel carpien gauche discret et de traits
de personnalité émotionnellement labile. Selon eux, le recourant
présentait principalement des limitations fonctionnelles d’ordre
somatique. Aucune limitation fonctionnelle de nature psychique n’avait en
revanche été constatée. La capacité de travail dans l’activité habituelle de
chauffeur-livreur était nulle depuis le 1er septembre 2014, tandis qu’elle
était totale à compter du 1er juillet 2015 dans une activité adaptée, à
savoir une activité sans conduite professionnelle, à horaire régulier, sans
travail de nuit, sans effort physique, sans mouvement répété en rotation
de la nuque, sans mouvements amples en rotation de l’épaule gauche,
limité à 90° d’élévation et d’abduction, sans déplacement en terrain
irrégulier, sans position accroupie, à genoux, assise dans un fauteuil
profond et statique debout prolongée, sans franchissement d'échelle et
d’échafaudage, sans travail en hauteur, sans franchissement régulier
d'escaliers et de pente et sans emploi en force ou en mouvement répétitif
de la main gauche, avec un port de charges limité à 5 kg.

- 16 -
Sur la base des conclusions de ces experts, l’Office AI du
canton O.________, par décision du 15 novembre 2017, a refusé au
recourant le versement d’une rente d’invalidité, au motif que l’exercice
d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelle susmentionné lui
permettait de réaliser des gains excluant le droit à une telle prestation.
Cette décision est entrée en force dans l’intervalle.
b) Dans le cadre de la procédure relative à la nouvelle
demande de prestations du 2 juillet 2020, les experts du centre C.________
ont fait état, dans leur rapport du 15 août 2022, des diagnostics – avec
incidence sur la capacité de travail – de diabète insulinotraité, de
polyneuropathie des membres inférieurs, de syndrome lombaire non
déficitaire sur une petite hernie discale aux vertèbres L5-S1 à gauche avec
une compression radiculaire de la vertèbre S1 à gauche, de status après la
pose d’une prothèse totale de la hanche à gauche pour une nécrose
aseptique de la tête fémorale, de syndrome cervical non déficitaire sur
status après une microdiscectomie cervicale aux vertèbres C6-C7 à
gauche pour une hernie discale avec syndrome de la vertèbre C7 à gauche
ainsi que de status après une fracture du radius, une luxation de
l’articulation radio-cubitale gauche et une fracture du troisième
métacarpien gauche. Ils ont de surcroît relevé les diagnostics – non-
incapacitants – d’hypertension artérielle, d’obésité, de hernie ombilicale,
de goutte, de dyslipidémie, de discret syndrome sous-acromial à gauche,
de status après une fracture de la styloïde cubitale gauche, de syndrome
du canal carpien gauche discret, de status après une fracture non
déplacée de la base du premier métatarsien gauche, de trouble anxieux et
dépressif mixte, d’accentuation de traits de la personnalité
émotionnellement vulnérable (abandonnique) et de troubles mentaux et
du comportement liés à l’utilisation d’alcool. Selon eux, la capacité de
travail était nulle dans l’activité habituelle, tandis qu’elle était pleine
depuis toujours (hormis une période d’incapacité de travail de 20 % d’une
durée de trois mois dès le 2 décembre 2016 en raison d’un épisode
dépressif réactionnel léger) dans une activité adaptée, demandant d’être
exercée durant la journée et excluant les horaires postés, la conduite de
machines-outils, les travaux en hauteur, le port de charges fréquent

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supérieur à 5 kg, la marche prolongée, en particulier sur un terrain
irrégulier, le travail sur des échelles, la station debout, assise et accroupie
prolongée de même que la rotation fréquente de la nuque et les
mouvements répétitifs et en force du membre supérieur gauche.
Aussi, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de cette
seconde expertise, laquelle doit se voir reconnaître une pleine valeur
probante. En effet, les points litigieux ont fait l’objet d’une étude
circonstanciée, notamment en ce qui concerne l’exclusion des diagnostics
de trouble dépressif sévère et de syndrome douloureux somatoforme
persistant mentionnés par le Dr Q.________. Le rapport d’expertise
pluridisciplinaire se fonde en outre sur des examens somatiques (examen
clinique des différents membres, radiologiques, etc.) et psychiques
complets et a été établi en pleine connaissance du dossier. Les plaintes du
recourant, en particulier celles en lien avec ses multiples douleurs
diffuses, ont été prises en compte. Enfin, la situation sur le plan médical a
été décrite de façon claire et les conclusions selon lesquelles l’état de
santé du recourant, que ce soit sur les plans de la médecine interne
générale, rhumatologique ou psychiatrique, ne s’est pas péjoré depuis la
dernière expertise de 2017 ont été suffisamment motivées. A cet égard,
les diagnostics et les limitations fonctionnelles mis en évidence par les
experts du centre C.________ sont dans l’essentiel identiques à ceux
retenus par les experts de la policlinique K.________, sous réserve du
diagnostic de status après fracture du métatarsien gauche, laquelle est
intervenue en 2021, ainsi que des diagnostics de trouble anxieux et
dépressif et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, lesquels n’ont toutefois pas d’impact sur la capacité de travail
selon la Dre R.________. Quant au diagnostic de péri-arthropathie scapulo-
humérale gauche relevé en 2017 et les limitations fonctionnelles y
afférant, ils ont été écartés par le Dr L.________, ce spécialiste ayant
observé une épaule gauche sans restriction de la mobilité.
c) Les différentes pièces médicales versées au dossier ne sont
pas en mesure de remettre en cause les conclusions de l’expertise
pluridisciplinaire du centre C.________. En particulier, les explications

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sommaires fournies par le Dr Q.________ dans ses rapports des 12 août et
16 novembre 2021 ne permettent pas de susciter un doute quant au bien-
fondé du volet psychiatrique de cette expertise, la Dre R.________ ayant à
ce titre motivé de manière claire et précise les raisons pour lesquelles elle
avait écarté les diagnostics de trouble dépressif récurent, épisode actuel
sévère sans symptômes psychotiques, et de syndrome douloureux
somatoforme persistant. Au demeurant, dans son rapport du 3 avril 2023,
le Dr J.________ a déclaré partager les constatations des experts en
rhumatologie et en médecine interne relatives aux diagnostics et aux
limitations fonctionnelles (voir également le rapport du 15 février 2022 du
Dr B.________). Il n’a en revanche proposé aucune explication détaillée et
convaincante sur les raisons l’ayant conduit à retenir une capacité de
travail nulle. Du reste, sur le plan psychiatrique, ce spécialiste en
médecine interne générale s’est simplement contenté de s’aligner sur les
observations du psychiatre traitant.
d) Dès lors, sur le vu de ce qui précède, il apparaît que le
recourant continue à disposer d’une capacité de travail entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles mentionnées dans le
rapport d’expertise du 15 août 2022. L’intimé était donc habilité à nier au
recourant le droit à une rente d’invalidité, faute d’aggravation de son état
de santé depuis la décision du 15 novembre 2017.
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision rendue le 8 septembre 2022 par l'intimé confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 19 -
d) La partie recourante a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire par décision du 8 novembre 2022 du Juge instructeur. Les frais
judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés
par l’Etat et Me Pierre Seidler peut prétendre une équitable indemnité
pour son mandat d’office. Après examen de la liste des opérations
déposée le 19 juin 2023, compte tenu de l’importance et de la complexité
du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 373 fr. 30, débours et TVA
compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 8 septembre 2022 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 20 -
V. L'indemnité de Me Pierre Seidler, conseil d’office de M.________
est arrêtée à 373 fr. 30 (trois cent septante-trois francs et
trente centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Pierre Seidler (pour M.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),

- 21 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :