vd_gerichte · ZA25.002972 · 2025-11-10 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 6/25 - 152/2025
ZA25.002972
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 novembre 2025
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Farron, assesseur
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA ; 11 OLAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1990,
exerce la profession de [...] auprès de C.________, depuis le 1er décembre
2020, à un taux de 100%. A ce titre, il est assuré contre les accidents
professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Par déclaration de sinistre du 2 novembre 2022, l’employeur
de l’assuré a annoncé à la CNA un évènement survenu le 29 juin 2022,
décrit comme suit :
« Notre collaborateur était en train de monter un escalier afin
d’accéder aux [...] d’une maison, tout en regardant son [...]. Il a mal
posé son pied (tout au bout d’une marche) et sa cheville s’est
tordue. Il n’a pas arrêté de travailler mais comme il avait toujours
mal, il est allé consulter. Le médecin a dit qu’il s’agissait d’une
élongation des ligaments. »
Le cas a été pris en charge par la CNA.
Par nouvelle déclaration de sinistre du 24 novembre 2023,
l’employeur de l’assuré a signalé une rechute avec une incapacité de
travail à 100% du 2 au 12 novembre 2023. Outre la description figurant
déjà dans la première annonce d’accident, il était précisé [sic] :
« inflamation suite au cas du 29.06.2022 selon le certificat et les données
de notre collaborateur ».
Dans le cadre de l’instruction menée par la CNA, le Centre
orthopédique F.________ a fait parvenir à celle-ci deux lettres de
consultation des 16 août et 27 octobre 2022 signées par le Dr W.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Dans le premier document, ce médecin a posé le diagnostic
d’entorse de cheville gauche LLE [ligament latéral externe] et prescrit de
la physiothérapie, ainsi qu’une attelle à garder durant quatre semaines. Le
second document faisait état d’une bonne évolution, de l’absence de
douleurs, en particulier à la palpation du ligament latéral externe, ainsi

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que de l’absence de symptômes inflammatoires. Le Dr W.________ y
mentionnait une IRM [imagerie par résonance magnétique], réalisée le 20
octobre 2022, laquelle avait mis en évidence un discret amincissement du
ligament talo-fibulaire antérieur sans autre atteinte ligamentaire et une
discrète infiltration œdémateuse sous-cutanée à la hauteur de la malléole
externe associée à un rehaussement.
Le 14 décembre 2023, l’assuré a consulté le Dr S.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, en raison de la persistance de douleurs à la cheville gauche.
Dans le rapport y relatif du 18 décembre 2023, le médecin précité a
constaté des douleurs en regard des faisceaux antérieurs du ligament
latéral externe et a proposé d’effectuer une nouvelle IRM.
Dans un rapport initial LAA, complété le 19 décembre 2023, le
Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assuré, a répondu par la négative à la question de savoir si les
constatations objectives faites (à l’examen clinique et avec les imageries)
concordaient avec l’évènement invoqué par le patient et si elles étaient
plausibles.
Selon un rapport radiologique du 22 décembre 2023, faisant
suite à une IRM réalisée le 20 décembre 2023, seul un léger remaniement
cicatriciel du contingent fibulo-talaire antérieur a été mis en évidence,
l’arrière-pied étant pour le reste préservé.
Dans une appréciation du 26 mars 2024, la Dre H.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et médecin-conseil de la CNA, a mentionné que les IRM de
2022 et de 2023 montraient que, s’il y avait eu une entorse externe le 29
juin 2022, celle-ci était de stade I sans déchirure ligamentaire. Elle
proposait de compléter l’instruction médicale en interpellant le médecin
traitant et en se procurant le rapport des urgences de la Clinique
T.________ du mois du juin ou de juillet 2022.

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Selon la réponse de la Clinique précitée, l’assuré n’avait pas
consulté en juin ou juillet 2022 mais seulement en octobre 2022 pour
l’IRM. Quant au Dr L.________, il a indiqué qu’il connaissait l’assuré depuis
le 31 juillet 2020 et que celui-ci ne l’avait jamais consulté pour des
troubles à la cheville gauche avant juin 2022.
Dans une nouvelle appréciation du 29 avril 2024, la Dre
H.________ a conclu que les troubles invoqués au niveau de la cheville
gauche n’étaient pas imputables, au degré de vraisemblance
prépondérante, à l’évènement du 29 juin 2022 au-delà de six semaines,
dans la mesure où cet évènement avait causé une possible entorse
bénigne des ligaments externes qui guérissait spontanément dans ce
délai-là, voire déjà après quatre semaines.
Par courrier du 6 mai 2024, la CNA a fait savoir à l’assuré
qu’elle ne prenait pas en charge son cas à la suite de la rechute annoncée
pour l’évènement du 29 juin 2022, faute de lien de causalité certain, ou du
moins vraisemblable, entre les troubles à la cheville gauche et cet
évènement.
Par courriel du 17 mai 2024, l’assuré a émis des objections au
courrier précité, en faisant valoir qu’il n’avait jamais eu de problèmes à la
cheville gauche avant l’entorse du 29 juin 2022 et que l’imagerie montrait
un épaississement du ligament latéral externe, en relation avec l’entorse
en question.
Le cas a, de nouveau, été soumis à la Dre H.________ qui, dans
un document du 11 juin 2024, a énuméré les pièces médicales sur
lesquelles elle fondait son avis, procédé à une analyse des imageries et
apprécié la situation avant de conclure que les troubles invoqués par
l’assuré au niveau de sa cheville gauche n’étaient pas imputables, au
degré de vraisemblance prépondérante, à l’évènement du 29 juin 2022
au-delà de quatre à six semaines, voire exceptionnellement douze
semaines, dès lors que, s’il y avait eu une entorse externe à cette date,
celle-ci se révélait, selon l’imagerie, bénigne, de stade I, sans déchirure

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ligamentaire, expliquant le fait que l’assuré n’ait pas consulté avant
plusieurs semaines. La médecin précitée a ajouté que le caractère bénin
de l’entorse était également attesté par le fait que l’arrêt de travail à
100% avait débuté le 2 novembre 2023, soit « plus de cinq mois » [recte :
plus de seize mois] après l’entorse initiale qui, elle-même, n’avait pas
nécessité d’arrêt de travail. Les douleurs persistantes au-delà de douze
semaines ne trouvaient ainsi pas d’explication en lien avec l’entorse de
stade I.
Par décision du 30 septembre 2024, la CNA a informé l’assuré
du fait qu’elle ne prenait pas en charge son cas à la suite de la rechute
annoncée pour l’évènement du 29 juin 2022, en l’absence de lien de
causalité certain, ou du moins vraisemblable, entre les troubles à la
cheville gauche et l’évènement en question.
Le 9 octobre 2024, X.________, assureur-maladie de l’assuré,
s’est provisoirement opposé à cette décision, puis a retiré son opposition
le 14 octobre 2024, après avoir eu connaissance du dossier de celui-ci,
reconnaissant l’obligation qui lui incombait de prendre en charge le cas de
l’assuré dès le 1er novembre 2023.
Le 29 octobre 2024, l’assuré a fait opposition à la décision de
la CNA du 30 septembre 2024, opposition qu’il a complétée le 6 décembre
2024. Il a en substance fait valoir qu’il n’avait cessé d’avoir mal à la
cheville gauche depuis le 29 juin 2022 et ce, malgré le fait qu’il avait
consulté différents médecins, pris de nombreux médicaments, effectué un
suivi de physiothérapie, une infiltration et porté plusieurs types de
semelles orthopédiques ainsi qu’une attelle.
Par décision sur opposition du 10 décembre 2024, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assuré et confirmé la décision du 30 septembre
2024, en se fondant en particulier sur l’appréciation des 29 avril et 11 juin
2024 de la Dre H.________.

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B. Par acte du 22 janvier 2025, l’assuré a recouru auprès de la
Cour des assurance sociales du Tribunal cantonal contre cette décision, en
concluant implicitement à son annulation et à ce que l’intimée prenne en
charge son cas dans le cadre de la rechute annoncée. Il a, en substance,
réitéré les arguments invoqués dans l’opposition du 29 octobre 2024, tout
en rappelant qu’il n’avait jamais eu de douleurs ou de blessure à la
cheville gauche avant l’évènement du 29 juin 2022.
Dans sa réponse du 19 février 2025, l’intimée a conclu au rejet
du recours, en se référant à la décision sur opposition du 10 décembre
2024.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à
refuser de prendre en charge les suites de la rechute annoncée le 24
novembre 2023, faute de lien de causalité certain, ou du moins

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vraisemblable, entre l’événement du 29 juin 2022 et les troubles de la
cheville gauche du recourant.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré
suppose notamment, entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle et
adéquate (TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1).
aa) Un rapport de causalité naturelle doit être admis lorsque le
dommage ne se serait pas produit du tout ou ne serait pas survenu de la
même manière. Il n'est pas nécessaire que cet événement soit la cause
unique, prépondérante ou immédiate de l'atteinte à la santé. Il suffit
qu'associé éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à
la santé, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de
cette atteinte (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 148 V 138 consid. 5.1.1; 142 V
435 consid. 1). Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 9C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être

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tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
bb) La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des
choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner
un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 148
V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
c) La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en
principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l’événement assuré.
Les prestations d’assurance sont donc également allouées en cas de
rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes
et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les
faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même
affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives
lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de
temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui
conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137
consid. 3a et les références ; TF 8C_171/2023 du 17 janvier 2024 consid.
3.1). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à un
événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une
obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que

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s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque par
l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ;
TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à
l’assuré d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l’existence
d’un rapport de causalité naturelle entre la nouvelle atteinte et l’accident
(TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3 et les références). A cet
égard, il est admis que plus le temps écoulé entre l’accident et la
manifestation de l’affection est long, plus les exigences quant à la preuve
– au degré de la vraisemblance prépondérante – du rapport de causalité
naturelle doivent être sévères (TF 8C_302/2023 du 16 novembre 2023
consid. 6.1 et les références). Faute de preuve, la décision sera
défavorable à la personne assurée (TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019
consid. 4.2 et les références).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025
consid. 3.1.2).

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4. a) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant à un
examen complet et rigoureux, sans être lié par des règles formelles. Il doit
analyser objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références ; TF
8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF
8C_150/2024 du 10 octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27
janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports
des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs
conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre
2024 consid. 3.2 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

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c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
5. En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant a subi un
accident le 29 juin 2022, ayant occasionné une entorse de la cheville
gauche touchant le ligament latéral externe (cf. lettre de consultation du
16 août 2022 du Dr W.________) et dont les suites ont été prises en charge
par l’intimée. L’atteinte a été traitée conservativement avec de la
physiothérapie et le port d’une attelle pendant quatre semaines. Quatre
mois plus tard, l’évolution était décrite comme bonne. Le patient ne
ressentait plus de douleurs. La palpation du ligament latéral externe était
non douloureuse. Aucun traitement n’a été prescrit hormis de la
physiothérapie en cas de besoin (cf. lettre de consultation du 27 octobre
2022 du Dr W.________ et rapport d’IRM du 20 octobre 2022). Le recourant
n’a jamais arrêté de travailler.
Une année plus tard, soit le 2 novembre 2023, le recourant s’est
retrouvé en incapacité totale de travail et a signalé les douleurs ressenties
à sa cheville gauche comme une rechute de l’événement du 29 juin 2022
(cf. déclaration du 24 novembre 2023).
Après avoir recueilli les éléments médicaux nécessaires,
l’intimée a nié tout lien de causalité entre les troubles persistants à la
cheville gauche du recourant et l’évènement accidentel du 29 juin 2022,
en se fondant sur l’appréciation de la DreH.________.

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Dans son avis du 11 juin 2024, la spécialiste précitée a
procédé à une analyse des imageries figurant au dossier. L’IRM effectuée
le 20 octobre 2022, soit moins de quatre mois après l’accident du 29 juin
2022, n’avait pas mis en évidence de signe de déchirure ligamentaire, en
particulier du ligament tibio-fibulaire antérieur, mais avait seulement
montré la présence d’un léger œdème sous-cutané de la partie proximale
de la malléole externe avec une lésion intra-osseuse de la malléole
externe à l’insertion du ligament talo-fibulaire postérieur. Quant à l’IRM
réalisée le 20 décembre 2023, elle ne montrait aucune anomalie
ligamentaire, notamment du ligament tibio-fibulaire antérieur qui était en
continuité. Il persistait, sans modification depuis 2022, une lésion
œdémateuse intra-osseuse de la malléole externe de l’insertion tibio-
fibulaire postérieure. Selon la Dre H.________, même si l’IRM du 20 octobre
2022 avait montré un discret amincissement du ligament talo-fibulaire
antérieur sans autre atteinte ligamentaire externe, cette évaluation restait
subjective et surtout, aucun signe inflammatoire autour du ligament en
question susceptible d’être une séquelle de déchirure complète n’avait été
constaté. De plus, ce ligament était en continuité. En outre, les deux
autres ligaments, le calcanéo-fibulaire et le tibio-fibulaire postérieur,
étaient parfaitement visibles, sans signe de déchirure ancienne ou
récente. Quant à l’infiltration œdémeuse sous-cutanée à la hauteur de la
malléole uniquement, son origine ne pouvait être expliquée sans examen
clinique détaillé correspondant. La Dre H.________ a ainsi conclu que
l’évènement du 29 juin 2022 avait, tout au plus, provoqué une entorse
bénigne de stade I, à savoir une distension, voire une déchirure très
partielle, de l’un des trois ligaments externes, en l’occurrence du ligament
tibio-fibulaire antérieur, expliquant le fait que le recourant n’avait pas
consulté de médecin avant plusieurs semaines. Elle a encore souligné que
ce type d’entorse guérissait après quatre à douze semaines et expliqué
qu’une déchirure ligamentaire complète provoquait un gros œdème, un
hématome, ce qui n’était pas le cas du recourant, et très souvent une
impotence de plusieurs jours, voire semaines, incompatibles avec un
travail debout ou nécessitant de marcher comme celui de [...]. Le
recourant avait présenté une douleur localisée du ligament tibio-fibulaire
antérieur compatible avec une distension, voire une déchirure partielle, de

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ce ligament. La médecin-conseil a encore relevé que le caractère bénin de
l’entorse était également attesté par le fait que l’arrêt de travail à 100%
avait débuté le 2 novembre 2023, soit « plus de cinq mois » [recte : plus
de seize mois] après l’entorse initiale qui, elle-même, n’avait pas nécessité
d’arrêt de travail, ni de consultation immédiate. Par ailleurs, la deuxième
IRM effectuée le 20 décembre 2023 montrait bien un status après entorse
de stade 1 du ligament tibio-fibulaire antérieur. Ainsi, les douleurs
cliniques justifiant l’arrêt de travail plusieurs mois après l’évènement du
29 juin 2022 n’étaient pas expliquées par des raisons post-traumatiques
(entorse bénigne). En d’autres termes, les troubles invoqués au niveau de
la cheville gauche du recourant, dans le cadre de la rechute annoncée,
n’étaient, de l’avis de la Dre H.________, pas imputables, au degré de
vraisemblance prépondérante, à l’évènement du 29 juin 2022.
En l’occurrence, il convient tout d’abord de constater qu’aucun
avis médical, ni aucun autre élément au dossier, ne vient contredire
l’appréciation convaincante de la DreH.________, qui a, dans son rapport du
11 juin 2024, énuméré les pièces médicales sur lesquelles elle se fondait,
analysé les imageries figurant au dossier du recourant, apprécié la
situation de manière détaillée et motivé ses conclusions.
Par ailleurs, les arguments avancés par le recourant ne
permettent pas de remettre en cause cette appréciation. En effet,
l’affirmation selon laquelle il n’aurait jamais connu de problèmes ou de
douleurs à la cheville gauche avant l’évènement du 29 juin 2022 tient d’un
raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » (cf. consid. 3 b/aa supra) qui
ne permet pas d’établir un lien de causalité naturelle au degré de
vraisemblance prépondérante exigé en matière d’assurances sociales et
ne saurait être admis comme moyen de preuve.
Quant aux dires du recourant, selon lesquels il n’aurait pas
cessé d’avoir mal depuis l’évènement du 29 juin 2022, ils apparaissent
contradictoires avec les pièces figurant au dossier, en particulier le rapport
du 27 octobre 2022 du Dr S.________, au terme duquel celui-ci indiquait
que le patient ne ressentait plus de douleurs quatre mois après

- 14 -
l’évènement en question. Cela étant, cet élément n’est pas déterminant
dans la mesure où il ne s’agit pas d’exiger de l’assureur-accidents la
preuve négative qu’il ne subsiste plus aucune atteinte à la santé ou que la
personne assurée est dorénavant en parfaite santé mais uniquement de
savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la santé ne jouent plus
de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (TF
8C_601/2017 du 27 mars 2018 consid. 4.2 et les références citées), ce que
l’appréciation de la Dre H.________ démontre à satisfaction.
A cela s’ajoute qu’il incombe à l’assuré d’établir, au degré de
la vraisemblance prépondérante, l’existence d’un rapport de causalité
naturelle entre la nouvelle atteinte et l’accident et que plus le temps
écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est long, plus les
exigences quant à la preuve – au degré de la vraisemblance
prépondérante – du rapport de causalité naturelle doivent être sévères,
étant précisé que, faute de preuve, la décision sera défavorable à la
personne assurée (cf. consid. 3c, 2ème paragraphe, supra). En l’espèce,
compte tenu de la durée écoulée entre l’accident du 29 juin 2022 et la
rechute annoncée en novembre 2023 (plus de seize mois), cette
jurisprudence s’applique au cas du recourant. Or celui-ci n'a pas été en
mesure d’établir ce lien au moyen de pièces médicales nouvelles.
En conclusion, l’intimée était fondée à nier tout lien de
causalité entre les troubles à la cheville gauche invoqués par le recourant
dans le cadre de l’annonce de la rechute en novembre 2023 et l’accident
du 29 juin 2022, en se fiant à l’avis probant de la Dre H.________. C’est
donc à juste titre qu’elle a refusé de prester.
On observera encore, à toutes fins utiles, que l’assureur-
maladie du recourant a admis sa responsabilité en prenant en charge le
cas du recourant dès le 1er novembre 2023.
6. Compte tenu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision sur opposition du 10 décembre 2024 confirmée.

- 15 -
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 10 décembre 2024 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- K.________,
- Caisse nationale suisse d’assurance accidents,
- Office fédéral de la santé publique,

- 16 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :