vd_gerichte · ZD21.010518 · 2022-03-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 88/21 - 110/2022
ZD21.010518
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 mars 2022
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Berberat, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
N.________, à […], recourant, représenté par Me Catherine Bouverat,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 196[...],
marié, sans formation, au bénéfice d’un permis C, a travaillé comme
maçon-coffreur à 100% chez [...] jusqu’au 5 décembre 2003, date à
laquelle il a présenté une incapacité de travail totale, en lien avec une
tomaculose (neuropathie héréditaire avec hypersensibilité à la pression)
diagnostiquée par les Drs [...], médecin-traitant, et D.________, neurologue-
traitant (cf. rapports des 26 février 2003 et 12 juin 2003).
Le Dr D.________ a confirmé le diagnostic de tomaculose dans
un rapport subséquent du 6 novembre 2003, ajoutant que l’assuré
présentait également un probable trouble somatoforme douloureux
surajouté. Il a évalué l’état de l’assuré comme aggravé, attestant que du
point de vue strictement neurologique, dans une activité légère
permettant des changements fréquents de position et ne nécessitant pas
de prendre appui de façon prolongée sur les membres supérieurs et
inférieurs, la capacité de travail était de 100 %.
Le Service médical régional (ci-après : le SMR) de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
procédé à un examen psychiatrique de l’assuré le 13 juillet 2004 qui a
conclu à l’absence de diagnostic psychiatrique. L’examen clinique n’avait
pas permis d’objectiver le diagnostic d’état anxiodépressif posé par le
médecin-traitant et les quelques traits dépressifs et anxieux présents
lorsque l’assuré était confronté à son bilan existentiel actuel étaient
discrets et ne permettaient pas de retenir un trouble spécifique de ce
registre. Les plaintes n’étaient par ailleurs pas accompagnées d’un
sentiment de détresse, ni d’une perturbation de l’environnement
psychosocial et il existait une divergence entre les douleurs décrites et le
comportement observé, ce qui permettait d’écarter un syndrome
douloureux somatoforme persistant. En l’absence de comorbidité
psychiatrique à la pathologie somatique, la capacité de travail exigible
était entière.

- 3 -
Au plan somatique, le Dr [...], spécialiste en médecine
physique et rééducation auprès du SMR, a constaté dans un rapport du
19 juillet 2004, que l’assuré ne pouvait plus travailler dans l’activité
habituelle de maçon en raison de la tomaculose. En revanche, la capacité
de travail était totale dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes : port de charges de plus de 15kg, toute posture
statique prolongée potentiellement compressive pour les troncs nerveux
(par exemple : appui sur le coude, appui sur le col du péroné, travail à
genoux ou accroupis, appui sur le poignet), besoin d’alterner les positions.
L’assuré a bénéficié de mesures d’ordre professionnel sous la
forme d’un stage d’observation professionnel puis d’un reclassement dans
le métier de soudeur auprès du Centre A.________ de [...]. Il a par la suite
reçu une aide au placement.
A l’issue de ces mesures d’ordre professionnel, l’OAI a informé
l’assuré qu’il refusait de lui octroyer une rente d’invalidité (cf. décision du
29 septembre 2010), considérant que sa capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles était entière. L’atteinte au
genou gauche survenue en août 2008 en cours de mesure n’entrainait pas
de diminution de la capacité de travail mais impliquait quelques limitations
fonctionnelles supplémentaires comme éviter la montée/descente répétée
d’escaliers/échafaudage, ainsi que les déplacements sur sol irrégulier. La
comparaison des revenus avec (62'078 fr.) et sans invalidité (68'279 fr.)
mettait en évidence une perte de gain correspondant à un taux d'invalidité
de 9 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Non contestée, cette
décision est entrée en force.
L’OAI a par ailleurs mis un terme à l’aide au placement par
décision du 29 novembre 2011, l’assuré ayant trouvé un travail dans une
entreprise de maçonnerie, non adapté à ses limitations fonctionnelles, et
ne collaborant pas activement à retrouver une activité adaptée.
B. Le 23 février 2016, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations auprès de l’OAI. Il a joint à sa demande un rapport du 3

- 4 -
novembre 2015 de la Dre H.________, qui confirmait au plan génétique la
neuropathie héréditaire déjà diagnostiquée en 2004.
Dans un courrier du 21 mars 2016, l’assuré a indiqué qu’il était
en arrêt de travail total depuis août 2015. Il travaillait sur les chantiers
comme maçon depuis 2011 mais il n’y parvenait plus en raison de
douleurs et d’une fatigabilité importante. Il éprouvait également des
sensations de fourmis dans les bras et les jambes. Il a transmis les deux
rapports suivants :
- un rapport du 9 février 2015 du Dr R.________, psychiatre
traitant, qui a retenu les diagnostics de dépression moyenne
avec syndrome somatique (F32.11), de trouble de la
personnalité de type personnalité évitante (F60.6) et d’anxiété
généralisée (F41.1). Le trouble de la personnalité était de
nature à compromettre toute tentative de réinsertion dans une
activité non manuelle, l’assuré ayant beaucoup de peine à
s’adapter aux changements et dans les contacts sociaux et
professionnels.
- un rapport du 1er mars 2016 établi par le Dr B.________,
nouveau médecin traitant, lequel a posé les diagnostics de
neuropathie avec fragilité héréditaire aux compressions, de
neuropathie sensitive motrice du nerf péronier commun droit
dans le cadre d’une neuropathie avec fragilité héréditaire aux
compressions, de neurolyse et transposition du nerf cubital au
coude gauche après épitrolectomie, de gonalgies droites dans
un contexte de remaniement probablement séquellaire du
ménisque externe et chondropathie plateau tibial interne et
externe, de syndrome d’apnées obstructives du sommeil de
degré sévère, d’obésité avec BMI à 34,5kg/m2, de suspicion de
syndrome de Raynaud, d’hypercholestérolémie non traitée, de
troubles érectiles et d’ancien tabagisme. Sur le plan
somatique, les troubles neurologiques s’étaient aggravés avec
une augmentation des troubles sensitifs et diminution de la

- 5 -
force musculaire aux quatre membres avec lâchage des objets
et chutes fréquentes. Sur le plan psychique, le médecin avait
assisté à une dégradation de l’état de santé avec un épisode
dépressif sévère réactionnel à la situation socio-
professionnelle. Le patient était en arrêt de travail à 100%
depuis le 24 août 2015, et le pronostic était clairement
réservé.
[...], assureur perte de gain, a mandaté le Dr M.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, pour examiner l’assuré. Ce
médecin a rendu son rapport le 19 avril 2016, aux termes duquel il a
retenu le diagnostic de troubles de l’adaptation avec probable
prédominance de perturbations mixtes (dépressives et colériques), en
rémission (F43.23). Le trouble était bien compensé avec l’aide du
traitement mixte, médicamenteux et suivi psychothérapeutique/de
soutien, de sorte qu’il n’était pas incapacitant.
Dans son rapport du 8 août 2016, le Dr G.________, spécialiste
en neurologie, a constaté que l’assuré présentait une neuropathie du nerf
péronier commun droit sans qu’il puisse déterminer une localisation. Il
n’existait pas de traitement à part des recommandations préventives et le
port d’attelles. L’activité de maçon-coffreur exercée était encore exigible,
sans baisse de rendement.
Le 22 septembre 2016, le Dr R.________ a complété un rapport
à l’attention de l’OAI dans lequel il a indiqué que l’assuré présentait un
syndrome dépressif dont l’intensité était équivalente à celle d’une
dysthymie, une anxiété généralisée, une agoraphobie avec trouble
panique, ainsi qu’un trouble de la personnalité mixte. Ces troubles se
manifestaient comme suit au travail :
« Le patient présente une fatigabilité importante et un trouble de la
concentration en lien avec son syndrome dépressif. L’agoraphobie
du patient l’empêche de travailler dans un local où il y a du monde
ou beaucoup de passage. M. N.________ rapporte déjà avoir
passablement été gêné par cela lorsqu’il travaillait dans des lieux
clos environné de beaucoup de collègues. L’anxiété anticipatoire liée
à l’anxiété généralisée rend tout changement difficile et très

- 6 -
anxiogène et donc cela va notoirement compliquer l’acquisition d’un
nouveau métier. Le trouble de la personnalité mixte est également
un obstacle par rapport à cela d’une part à cause de ses traits
anxieux, le patient ayant beaucoup de peine à exposer ses
difficultés, demander de l’aide, dire qu’il ne sait pas, s’exposer à
l’autre alors qu’il ne maitrise pas son sujet. De plus les traits
paranoïaques et le vécu persécutoire que peut présenter le patient
le handicape en cas de relation tendue, une peur conflictuelle ou
lorsque le patient appréhende mal la réalité qui l’entoure ou se sent
lésé et donc n’est pas favorable à une activité impliquant un contact
avec de la clientèle. L’apprentissage d’un nouveau métier, à plus
forte raison s’il n’est pas manuel, risque de mener le patient à une
suite d’exacerbation anxieuse et dépressive mettant en échec cet
apprentissage ».
Le Dr R.________ a encore précisé que l’activité habituelle de
maçon n’était plus possible en raison des atteintes neurologiques
résultants de la neuropathie héréditaire avec hypersensibilité à la
pression.
Le 13 novembre 2016, le Dr M.________ a réagi à l’avis du Dr
R.________ en constatant que son appréciation n’était pas très éloignée de
la sienne quant à l’état émotionnel puisqu’il évoquait le diagnostic actuel
de dysthymie. Un tel diagnostic ne conduisait pas à une incapacité de
travail. Il a également constaté dans l’argumentation du Dr R.________ un
mélange constant entre « trait » de personnalité et « trouble » et qu’en
l’occurrence l’examen des critères de la CIM-10 permettait de conclure
que l’assuré ne présentait pas de trouble de la personnalité.
Le 2 décembre 2016, l’assureur perte de gain a transmis à
l’OAI l’expertise neurologique réalisée le 29 juillet 2016 par le Dr
C.________. Ce spécialiste a confirmé le diagnostic de neuropathie
héréditaire avec hypersensibilité à la pression et l’incapacité de travail
totale dans la profession habituelle de maçon. L’assuré présentait en
revanche une pleine capacité de travail dans une activité légère,
permettant l’alternance de position et évitant les positions assises
prolongées, le travail à genoux et le travail en appui sur les coudes.
Dans un avis du 25 janvier 2017, le SMR a retenu que les deux
expertises, psychiatrique du Dr M.________ et neurologique du Dr
C.________, étaient probantes et que sur cette base, il se justifiait

- 7 -
d’admettre que la capacité de travail était nulle comme maçon ou
soudeur, depuis l’apparition des premiers symptômes neurologiques en
2004, mais qu’elle était entière dans toute activité adaptée aux limitations
fonctionnelles.
Par projet de décision du 4 avril 2017, l’OAI a informé l’assuré
qu’il entendait lui refuser l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité,
considérant que la situation médicale n’avait pas significativement changé
par rapport à celle présentée lors de la décision de refus de rente du 29
septembre 2010.
Le 19 juin 2017, l’assuré a contesté ce projet de décision, avec
l’appui de son psychiatre traitant (cf. courrier du 5 mai 2017 du Dr
R.________), lequel a critiqué la valeur probante de l’expertise réalisée par
le Dr M.________, et en particulier le fait que les antécédents psychiatriques
n’avaient pas été pris en considération pour l’évaluation du diagnostic et
de la capacité de travail.
Interpellé, le Dr R.________ a répondu comme suit aux
questions de l’OAI, dans un rapport du 28 juillet 2017 :
1. Quel est selon vous le diagnostic psychiatrique qui
justifie l’incapacité de travail de votre patient ?
Le patient présente les diagnostics psychiatriques suivants déjà
cités dans les rapports précédents: F33.11 Trouble dépressif
récurrent moyen avec syndrome somatique, F34.1 Dysthymie,
F61.0 Trouble mixte de la personnalité, F41.1 Anxiété généralisée,
F40.01 Agoraphobie avec trouble panique. Le patient a été en
arrêt maladie depuis fin août 2015 pour des symptômes
neurologiques liés à une maladie appelée neuropathie héréditaire
avec hypersensibilité à la pression. Dans ce contexte, il a connu à
nouveau un état dépressif récidivant à plusieurs reprises depuis
lors qui aurait pu imposer un arrêt de travail complet mais il n'a à
proprement parler jamais été en arrêt de travail pour une maladie
psychiatrique de manière isolée depuis août 2015. Actuellement,
le patient est à nouveau en arrêt de travail à 100% pour un
problème rotulien au genoux droite qui semble devoir durer. Il
connaît également de manière contemporaine à nouveau une
exacerbation dépressive qui pourrait justifier un arrêt de travail à
100%. A noter que le patient connait une suite d'états dépressifs
depuis 12 ans soit depuis les première[s] manifestations de sa
maladie neurologique. Rappelons à ce sujet que plus les états
dépressifs sont nombreux, plus le risque de récidive est important

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et donc plus le patient est fragile. Comme développé dans mon
rapport AI de septembre 2016 ci-joint, si la fragilité psychique
caractérisée par les diagnostics psychiatriques susmentionnés ne
sont pas la cause directe des arrêts de travail depuis août 2016, ils
compromettent par contre une réinsertion et une nouvelle
formation pour un métier plus adapté à ces problèmes
neurologiques [sic]. A noter que M. N.________ a bénéficié de
mesures pour se former dans un autre métier par l'intermédiaire
de l'AI pendant plusieurs années qui ont été un échec à mon avis
précisément à cause de cette fragilité psychique.
2. Quel est le status psychiatrique actuel ?
Le patient présente toujours les symptômes mentionnés dans
le constat médical du rapport AI de septembre 2016. Il est par
ailleurs actuellement dans une période d'exacerbation dépressive
où ce syndrome dépressif chronique a l'intensité d'une dépression
moyenne. Il présente donc dans ce contexte de dépression actuelle
une thymie abaissée, une asthénie importante, une aboulie, étant
inactif à la maison. Il signale un trouble de la concentration
important, une irritabilité très importante décrite aussi par son
épouse, des idées suicidaires non scénarisées, des ruminations
obsessionnelles au sujet de sa situation. Il présente une anxiété
constante importante avec des tremblements et des palpitations.
3. Quelles sont les limitations psychiques précises ?
Actuellement, les limitations psychiques aux premiers plans sont
l'asthénie, l'aboulie, le trouble de la concentration, l'anxiété et
l'irritabilité très importante. Il existe encore à l'arrière-plan toutes
les limitations décrites dans le rapport AI ci-joint de septembre 2016
notamment dans le domaine relationnel.
4. Quelle serait selon vous la capacité de travail médico-
théorique dans une activité strictement adaptée aux
limitations somatiques ?
Actuellement, au vu de cette exacerbation dépressive, cette
capacité est nulle.
5. Pensez-vous qu’une nouvelle expertise soit utile ?
Il serait utile de demander une nouvelle expertise psychiatrique,
celle que vous avez en votre possession étant très incomplète
comme déjà cité dans mes rapports précédents, ne prenant pas en
compte la longue histoire de dépressions multiples depuis 12 ans.
Toutefois, notons que le patient présente une récidive d'un
problème rotulien au genou droit nécessitant selon le patient
probablement une pose d'une prothèse au moins partielle qui
semble contre-indiquer un métier dans le domaine du bâtiment et
peut-être ce problème est-il de nature à justifier à lui seul une AI.
6. Autre information que vous souhaiteriez partager ?
Le patient est donc en arrêt maladie ou accident à 100% pour ce
problème rotulien au genoux droite. Il est suivi pour cela par le Dr
S.________, spécialiste en orthopédie-traumatologie. Il conviendrait
il me semble de lui faire parvenir une demande de rapport médical.
Son cabinet est situé à l'adresse suivante : [...].

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Dans un avis médical du 8 août 2017, le SMR a considéré que
le psychiatre traitant ne décrivait aucun élément médical objectif
nouveau au plan psychique qui justifiait de s’éloigner des conclusions de
l’expertise du Dr M.________. Il avait en revanche évoqué une atteinte du
genou droit, qu’il s’agissait d’investiguer auprès du Dr S.________.
Interpellé par l’OAI, le Dr S.________ a fait savoir dans un
rapport du 9 octobre 2017 que l’assuré avait effectivement été victime
d’une entorse au genou droit le 30 septembre 2016 dont l’évolution était
défavorable avec persistance des douleurs diffuses prédominant en
externe malgré un traitement conservateur comprenant des antalgiques,
de la physiothérapie, une attelle et une orthèse pédieuse.
Dans un avis médical final du 27 novembre 2017, le SMR a
constaté que les limitations fonctionnelles mentionnées par le Dr
S.________ recoupaient en partie celles décrites en 2016 par le
neurologue. Les activités de maçon-coffreur ou soudeur n’étaient plus
exigibles, alors que l’accident de septembre 2016 avait pu engendrer une
incapacité totale de travail limitée dans le temps pour toute activité. Il
n’y avait aucun élément médical objectif en faveur d’une diminution de la
capacité de travail dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles et une activité légère avec alternance de position restait
adaptée. La mise en place d’une prothèse de genou pouvait toutefois
être responsable d’une incapacité de travail temporaire, avec
vraisemblablement à l’issue une amélioration franche des limitations
fonctionnelles liées aux gonalgies.
L’assuré a bénéficié d’une prothèse totale de genou dans le
contexte d’une arthrose post-traumatique de son genou droit
(23 novembre 2017), d’une révision de cette prothèse (4 juillet 2019),
puis d’une arthroscopie (1er mai 2020). Son état médical a justifié une
incapacité de travail dès le 30 septembre 2016, indemnisée d’abord par
l’assureur perte de gain, puis par la CNA dès le 13 mars 2017.

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Dans un rapport du 9 juin 2020, le Dr K.________ a constaté
que l’évolution du genou droit n’était pas favorable après l’arthroscopie
du genou intervenue le 1er mai 2020. L’assuré avait de la peine à
mobiliser son genou et il était gêné par des tuméfactions et des douleurs
diffuses, également nocturnes. Il était encouragé à faire des exercices
lui-même et à changer de physiothérapeute. L’arrêt de travail était
prolongé jusqu’à la fin juillet 2020.
Le Dr P.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a
examiné l’assuré le 29 juillet 2020. Il a constaté que le genou droit était
le siège d’un épanchement intra-articulaire significatif, et que la mobilité
de l’articulation était peu satisfaisante. Il a cependant retenu que la
situation médicale était stabilisée, un an après la révision de la prothèse
du genou, celle-ci étant bien positionnée, sans signe de complication ou
de descellement. Dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles (marches prolongées à plat ou en terrains irréguliers,
travaux accroupis ou à genoux, montées ou descentes répétées
d’échelles, d’escaliers et d’échafaudages et port de charges excédant 10
kg), une pleine capacité de travail pouvait donc être retenue. Une
indemnité pour atteinte à l’intégrité de 30% pouvait en outre être
reconnue.
La CNA a informé l’assuré le 3 août 2020 qu’elle mettait fin au
paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet au
30 septembre 2020. Le 1er juillet 2021, elle a refusé d’octroyer une rente
d’invalidité, et a statué sur le droit à l’indemnité pour atteinte à l’intégrité
qu’elle a fixée à 32'040 fr., fondée sur une diminution de l’intégrité de
30%.
Après avoir consulté son service de réadaptation (cf. rapport
final REA et calcul du salaire exigible du 15 octobre 2020), l’OAI a annulé
le projet de décision du 4 avril 2017 et communiqué un nouveau projet
daté du 20 octobre 2020 par lequel il envisageait de reconnaître à
l’assuré le droit à une rente entière limitée dans le temps du 1er
septembre 2017 au 31 octobre 2020, puis de nier le droit de l’intéressé à

- 11 -
des prestations de l’assurance-invalidité sur la base d’un degré
d’invalidité subséquent de 17.38%.
Par décision du 4 février 2021, assortie d’une motivation
séparée, l’OAI a confirmé son projet de décision du 20 octobre 2020.
C. N.________, représenté par Me Catherine Bouverat, a déféré la
décision précitée à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal le
8 mars 2021. Il a principalement conclu à sa réforme en ce sens que lui
soit octroyée une rente entière d’invalidité non limitée dans le temps à
compter du 30 septembre 2017, ainsi que des mesures professionnelles.
Subsidiairement, il requiert l’annulation de la décision entreprise et le
renvoi de la cause à l’office intimé pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. Au titre de mesures d’instruction, il demande la mise en
œuvre d’une expertise médicale judiciaire ainsi que l’audition de plusieurs
témoins. Il reproche en substance à l’intimé d’avoir mal évalué sa capacité
de travail à compter du 31 octobre 2020, en se fiant à la seule analyse
médicale de la CNA et sans tenir compte de l’avis médical du Dr K.________
du 9 juin 2020.
Dans sa réponse du 6 mai 2021, l’OAI a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision attaquée. Il estimait avoir instruit le
dossier à satisfaction de droit, renvoyant à cet égard à l’avis du SMR du 29
novembre 2017.
L’assuré a répliqué le 10 juin 2021. Il a notamment fait savoir
qu’il avait débuté un nouveau stage adapté à ses limitations
fonctionnelles, mais qu’il souffrait de douleurs et de troubles de la mobilité
après seulement quelques heures d’activité. Il a en outre produit les
pièces suivantes :
- un rapport du 16 mars 2021 du Dr G.________, lequel
rapporte que l’assuré a constaté depuis quelques mois
davantage d’engourdissement dans le membre inférieur droit
et davantage de faiblesse pour relever le pied droit. Il propose

- 12 -
d’écarter une atteinte radiculaire avec une imagerie de la
colonne lombaire et le port d’une attelle de Heidelberg pour
améliorer le pied tombant droit.
- un rapport du 6 avril 2021 établi par le Dr J.________,
spécialiste en orthopédie et traumatologie, lequel indique que
le bilan radiologique est sans particularité, que le
positionnement des implants est bon, qu’il n’existe pas de
signe de lyse et que la reconstruction de l’interligne est bonne.
Au status, il retient les éléments suivants :
« A l’examen clinique, le patient marche avec un flexum d’environ
10° de façon très démonstrative. L’angle du pas est sans
particularité.
La musculature du membre inférieur droit ne semble pas atrophiée
comparée à l’autre côté.
La flexion/extension est de 85-10-0 en actif, à 90-0-0 en passif.
On constate une tuméfaction assez conséquente du membre
inférieur droit comparé au côté controlatéral avec une
démonstration quasi-théâtrale de douleurs à la palpation même
douce du compartiment externe. On a l’impression de palper
quelques brides au niveau de l’aileron externe qui font, à la
palpation, sursauter et gémir le patient. »
- Rapport du 4 mai 2021 du Dr J.________, lequel indique
que la ponction articulaire effectuée le 9 avril 2021 était tout à
fait normale et parlait contre une infection chronique, tandis
que l’examen IRM du genou effectué le 19 avril 2021 était
dans la norme. Il montrait un certain épanchement, mais les
parties molles étaient sans particularité.
- Attestation du 31 mai 2021 établie par le Dr B.________,
dont la teneur est la suivante :
« Le patient susmentionné m’informe avoir effectué un stage qui
consiste à travailler sur des petites pièces dans l’industrie horlogère.
La position de travail consistant à appuyer les coudes fléchis pour
travailler est totalement contre-indiquée au vu de la problématique
neurologique bien connue de ce patient. Dès lors il convient
d’urgence de changer ce poste de travail ».
Par duplique du 13 juillet 2021, l’OAI a persisté dans ses
conclusions.

- 13 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité au-delà du 31 octobre 2020, singulièrement sur sa
capacité de travail.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 ju2020, RO 2021 705,
et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre
2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de
droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la
date de la décision litigieuse rendue le 4 février 2021(ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui
résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4

- 14 -
al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. Lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière
sur une nouvelle demande après un précédent refus de prestations, elle
doit examiner l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue (art. 87 al. 3 RAI dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021). Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA (dans sa
teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une

- 15 -
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130
V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate que l'invalidité ou
l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente, passée
en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la
modification constatée suffit à fonder une invalidité ou une impotence
donnant droit à des prestations et statuer en conséquence. En cas de
recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF
117 V 198 consid. 3a et la référence citée ; TFA I 238/03 du 30 décembre
2003 consid. 2).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration
– en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il

- 16 -
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
6. En l’espèce, l’intimé a retenu que l’état de santé de l’assuré
n’avait pas significativement changé par rapport à celui présenté lors de la
décision de refus du 29 septembre 2010 et que la capacité de travail était
toujours de 100% dans une activité adaptée. Au plan orthopédique, il a
toutefois reconnu que l’accident du 30 septembre 2016 avait entrainé une
incapacité de travail et de gain de 100% dans toute activité et a octroyé
une rente limitée dans le temps, du 1er septembre 2017 au 31 octobre
2020.
Le recourant pour sa part, conteste disposer d’une pleine
capacité de travail depuis novembre 2020, et prétend à l’octroi d’une
rente de l’assurance-invalidité au-delà de cette date.
a) Au plan neurologique, l’assuré souffre d’une neuropathie
avec fragilité héréditaire aux compressions. Cette maladie a été confirmée
par des examens génétiques (cf. rapport de la Dr H.________ du 3
novembre 2015). Le Dr B.________, médecin-traitant, a fait état dans son
rapport du 1er mars 2016 d’une aggravation de l’état neurologique depuis
août 2015, avec augmentation des troubles sensitifs et diminution de la
force musculaire aux quatre membres. Il n’a cependant pas exclu
l’exercice d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Le
Dr C.________, qui a expertisé l’assuré pour le compte de l’assureur perte
de gain [...] (cf. rapport du 29 juillet 2016), s’est quant à lui montré
rassurant, évoquant un tableau de polyneuropathie essentiellement
sensitive, sans limitation motrice. L’atteinte objective était selon lui peu

- 17 -
sévère, l’étendue étant toutefois difficile à déterminer avec exactitude. Il a
admis une totale incapacité de travail dans l’activité habituelle de maçon,
mais a estimé qu’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
(activité légère, permettant l’alternance de position) restait possible. La
situation semble en définitive stable, et plaide en faveur d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée. Le Dr G.________ a certes
constaté, lui aussi, dans son rapport du 16 mars 2021, une légère
aggravation de l’atteinte du nerf péronier commun depuis la dernière
consultation du 19 juillet 2017. Ce constat repose cependant sur les seules
plaintes rapportées par l’assuré, étant noté que la myographie n’a en effet
pas permis de mettre en évidence une atteinte radiculaire L5 ou S1 à
droite et qu’il n’existe au dossier aucune imagerie récente de la colonne
lombaire objectivant l’aggravation rapportée, quand bien même le
Dr G.________ a recommandé cet examen complémentaire.
On retiendra par conséquent que les limitations fonctionnelles
en lien avec la neuropathie sont, à la date de la décision litigieuse,
identiques à celles retenues par l’intimé lors de l’examen de la première
demande de prestations, et que l’aggravation de l’état neurologique
constatée tant par le Dr B.________ que par le Dr G.________ n’engendre pas
d’incapacité de travail dans une activité adaptée.
b) La problématique somatique s’est en revanche aggravée
d’un point de vue orthopédique. L’assuré a subi en 2008 une première
atteinte au genou, qui impliquait quelques limitations fonctionnelles (la
montée/descente répétée d’escaliers/échafaudage et les déplacements
sur sol irrégulier), mais aucune incapacité de travail. Il a subi une
nouvelle atteinte en septembre 2016 (probable entorse du genou) qui a
d’abord été traitée conservativement, puis a nécessité la pose d’une
prothèse par le Dr S.________ le 23 novembre 2017, une révision de cette
prothèse le 4 juillet 2019, puis une arthroscopie le 1er mai 2020.
Le Dr P.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a
procédé à un examen final le 29 juillet 2020 lors duquel il a considéré
que la situation était stabilisée quand bien même le genou présentait un

- 18 -
épanchement intra-articulaire et une mobilité insatisfaisante. Il a en effet
retenu que subjectivement, l’assuré n’avait retiré aucun bénéfice du
changement de prothèse du genou droit en juillet 2019 et de
l’arthroscopie du genou droit le 1er mai 2020, que radiologiquement, la
prothèse de révision était bien positionnée, sans signe de complication
ou de descellement et que le traitement de physiothérapie n’apportait
aucun bénéfice et était source de douleurs, de sorte que la poursuite de
ce traitement n’avait plus de justification médicale. Se prononçant
également sur la capacité de travail, le Dr P.________ a retenu que dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles de l’assuré
(marches prolongées à plat ou en terrains irréguliers, les travaux
accroupis ou à genoux, la montée ou descente répétées d’échelles,
d’escaliers et d’échafaudages et le port de charges excédant 10 kg), elle
était entière.
L’avis du médecin d’arrondissement est convaincant. En effet,
il repose sur des considérations sérieuses et, contrairement à ce que
soutient le recourant, ses constatations et ses conclusions ne divergent
guère de celles des médecins-traitants. On relèvera à cet égard que déjà
en octobre 2017, après la pose de la prothèse du genou, le Dr S.________
considérait qu’une activité adaptée, stationnaire, pouvait être envisagée,
moyennant le respect de limitations fonctionnelles (notamment travail en
hauteur et en terrain irrégulier, travail de force, accroupi ou à genoux,
mouvements de pivot, montée/descente des escaliers, activité
uniquement en position debout et port de charges ; cf. rapports des
13 mars 2017 et 19 avril 2018). En novembre 2018, alors que la situation
évoluait défavorablement, avec une persistance des symptômes
douloureux au niveau du genou droit, principalement au niveau du
compartiment externe, il admettait toujours la possibilité d’exercer une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (rapport du 19 novembre
2018). Quant au Dr K.________, qui a été consulté en 2019 pour un
deuxième avis, il a prolongé un arrêt de travail en lien avec la reprise de
prothèse et l’arthroscopie réalisées respectivement le 4 juillet 2019 et le
1er mai 2020. Il s’est contenté pour le surplus de constater, dans un
rapport relativement bref, que l’évolution n’était pas favorable, que le

- 19 -
patient avait de la peine à mobiliser son genou et qu’il était gêné aussi
par des tuméfactions et des douleurs diffuses. Ce faisant, il n’a rien
constaté que le Dr P.________ n’aurait pas déjà observé lui-même, lui
aussi ayant retenu une évolution difficile et entendu les plaintes de
l’assuré concernant ses douleurs. Ses conclusions ne sauraient dès lors
être questionnées à l’aune du seul rapport du Dr K.________, qui ne dit
d’ailleurs rien de la capacité de travail au-delà du 30 juillet 2020 ou des
limitations fonctionnelles.
En définitive, on retiendra que l’évolution de l’atteinte
présentée au genou a globalement été peu favorable et a nécessité un
traitement relativement lourd avec notamment la pose d’une prothèse,
une reprise et une arthroscopie, le tout sur une période plutôt courte de
quatre ans. L’assuré en a gardé des séquelles, notamment sous la forme
de tuméfactions, et de douleurs. Celles-ci ne sont toutefois pas
véritablement objectivables, en présence d’un bilan radiologique sans
particularité, une prothèse de révision bien positionnée, sans signe de
complication ou de descellement. Pour le Dr P.________, la situation est
stabilisée, certes à un niveau peu satisfaisant, mais il bénéficie d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée qui tiendra compte
des limitations du genou droit. Il n’y a guère d’éléments au dossier
justifiant de s’écarter de cette position, étant pour le surplus constaté
que son rapport contient une appréciation étayée et des conclusions
motivées, et respecte en tous points les critères posés par la
jurisprudence pour lui accorder une pleine valeur probante (cf. consid. 5b
supra).
C’est donc à juste titre que l’OAI s’est référé au rapport
d’examen final du Dr P.________ pour évaluer la capacité de travail de
l’assuré dans une activité adaptée. Les rapports du Dr J.________, produits
par le recourant dans le cadre de la procédure de recours, ne font
d’ailleurs que confirmer les observations du Dr P.________ et des autres
orthopédistes traitants, à savoir que l’assuré présente à l’examen
clinique une tuméfaction assez conséquente du membre inférieur droit. Il
a cependant aussi indiqué que les examens étaient restés dans la norme,

- 20 -
qu’il n’y avait pas d’infection chronique et que l’examen IRM du genou
montrait des parties molles sans particularité malgré l’épanchement
objectivé. Le Dr J.________ ne s’est pas exprimé sur la capacité de travail,
mais a fait savoir que l’assuré avait une tendance à la démonstration,
voir à la théâtralisation de ses douleurs, ce qui relativise en partie la
crédibilité de l’intéressé lorsqu’il dit ne pas pouvoir travailler en raison de
ses problèmes de genou.
c) Au plan psychiatrique, on rappelle que l’assuré est suivi à
quinzaine depuis novembre 2015 par le Dr R.________ en raison de troubles
dépressifs récurrents, d’un trouble mixte de la personnalité de type
évitante et d’une anxiété généralisée avec agoraphobie. Ce médecin a
reconnu que l’intensité de la dépression relevait d’une dysthymie (cf.
rapport du 22 septembre 2016) mais il était d’avis que le trouble de la
personnalité était de nature à compromettre toute tentative de réinsertion
dans une activité non manuelle et risquait de mener l’assuré à une suite
d’exacerbations anxieuses et dépressives mettant en échec tout
apprentissage (rapport du 9 février 2015 et du 22 septembre 2016). Le Dr
M.________, qui a expertisé l’assuré pour le compte de la CNA, a quant à lui
retenu au terme de son examen le diagnostic de trouble de l’adaptation
en rémission (F43.23) et s’est distancié ainsi des conclusions du
Dr R.________ (cf. rapport du 9 février 2015), en expliquant que la
problématique psychiatrique était bien compensée notamment avec le
traitement médicamenteux. Il n’y avait pour lui aucune incapacité de
travail d’ordre psychiatrique et toute activité retenue comme accessible
au plan somatique l’était aussi au plan psychique à partir de la date de
l’expertise. Devant ces discordances, le SMR a relevé dans un avis du 16
novembre 2016 que le psychiatre-traitant mettait en avant les limitations
scolaires et des considérations non psychiatriques pour motiver son point
de vue et sortait de son champ de compétences en considérant que
l’activité de maçon n’était plus possible pour des raisons neurologiques. Il
faut par ailleurs souligner que le Dr R.________ a reconnu dans un courriel
du 11 mars 2016 que l’incapacité de travail de l’assuré était définie avant
tout par le status neurologique et non par l’état psychiatrique de son
patient (« je me permet de questionner l’utilité de cet examen [expertise

- 21 -
psychiatrique] qui n’aura pas d’influence sur l’appréciation globale de la
capacité de travail du patient qui est conditionnée d’abord par son status
neurologique »). On relèvera encore que si le trouble de la personnalité
retenu par le Dr R.________ existe depuis l’adolescence, il n’a
manifestement pas empêché l’assuré de mener une vie professionnelle
quasi normale jusqu’en août 2015. A cet égard, il est noté que l’assuré a
pu mener son reclassement en tant que serrurier soudeur jusqu’à son
terme sans que des problématiques d’ordre psychique n’aient entravés
cet apprentissage.
Le Dr R.________ a critiqué les conclusions du Dr M.________ par
courrier du 5 mai 2017, questionnant la valeur probante de l’expertise.
Réinterrogé par l’OAI, il a rappelé dans un rapport du 2 août 2017 que
l’assuré connaissait une suite d’états dépressifs depuis douze ans, soit
depuis les premières manifestations de sa maladie neurologique. La
fragilité psychique de l’assuré n’était pas la cause directe des arrêts de
travail depuis août 2015, mais elle compromettait une réinsertion et une
nouvelle formation pour un métier plus adapté à ces problèmes
neurologiques. Les limitations psychiques aux premiers plans étaient
l'asthénie, l'aboulie, le trouble de la concentration, l'anxiété et l'irritabilité
très importante, et la capacité de travail était nulle.
S’agissant de ce dernier rapport, on retiendra avec le SMR
(avis du 8 août 2017) que le psychiatre traitant ne s’est pas exprimé
catégoriquement sur une atteinte psychiatrique actuelle incapacitante
avec un status précis, se contentant pour l’essentiel de reprendre ses
diagnostics antérieurs. Il s’est focalisé sur le caractère répétitif des
épisodes dépressifs comme seul élément de gravité et a à nouveau insisté
sur les atteintes somatiques neurologique et orthopédique pour justifier
l’incapacité de travail totale actuelle et la rente, ce qui sort de son champ
d’appréciation. Le recourant n’est jamais revenu sur l’avis du SMR précité
et n’allègue pas, dans le cadre de son recours, d’incapacité de travail en
lien avec la problématique psychiatrique. Partant, il convient de s’en tenir
aux conclusions du Dr M.________, qui ne sont pas sérieusement ébranlées
par l’avis du psychiatre-traitant.

- 22 -
Compte tenu de ce qui précède, l’intimé soutient à juste titre,
sur la base de rapports probants, que l’assuré dispose d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Un complément d’instruction sous la forme d’une expertise
judiciaire, d’un renvoi pour instruction complémentaire ou d’une audition
de témoins n’est pas nécessaire et doit être rejeté sur la base d’une
appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140
consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1).
7. a) La comparaison des revenus avec et sans invalidité a mis
en évidence un degré d’invalidité de 17,32%. Ce calcul n’est pas contesté
par le recourant, de sorte qu’il n’est pas examiné plus avant.
b) L’OAI s’est mépris en indiquant dans sa décision que
l’assuré n’avait pas droit à des mesures d’ordre professionnel. En réalité,
c’est le droit à une mesure de reclassement qui ne peut lui être reconnu,
compte tenu de son degré d’invalidité, inférieur à 20% (ATF 139 V 399
consid. 5.3). Cette imprécision n’a toutefois pas porté préjudice au
recourant, qui a été mis au bénéfice d’une aide au placement au sens de
l’art. 18 LAI par décision du 19 octobre 2020. On ne saurait en tous les cas
déduire de cette erreur, ainsi que le fait le recourant dans le cadre son
recours, que l’OAI a des doutes ou hésite sur le taux d’invalidité à retenir.
8. a) En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 4 février 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à
la charge de N.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Catherine Bouverat, avocate (pour N.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :