vd_gerichte · ZD23.045160 · 2024-08-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 312/23 - 250/2024
ZD23.045160
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 août 2024
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
MM. Piguet, juge, et Küng, assesseur
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art.16 LPGA ; 4, 28 al. 1, 28a al. 1 LAI ; 25 et 26 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], au
bénéfice d’un CFC de carreleur, a, par l’intermédiaire du Centre social
régional de [...], adressé le 30 septembre 2014 à l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une
demande de détection précoce, faisant état d’une incapacité de travail
totale depuis novembre 2011 en raison de gonalgies, à savoir de douleurs
rhumatismales fixées sur l’articulation du genou.
Lors d’un entretien de détection précoce du 30 octobre 2014,
l’assuré a exposé qu’il souffrait d’une hépatite B et C, étant un ancien
toxicomane. Il a ajouté avoir travaillé durant plusieurs années sur des
chantiers en missions temporaires. Dans ce cadre, il était tombé dans les
escaliers sur un chantier en novembre 2011 et s’était abîmé le ménisque
du genou droit ; son genou restait douloureux malgré une opération et
l’empêchait de dormir. L’assuré a exposé ne jamais avoir travaillé après
cet accident et émarger à l’aide sociale. A l’issue de cet entretien, l’OAI l’a
invité à déposer une demande de prestations, ce qu’il a fait le 8 décembre
2014.
Après instruction du dossier par l’OAI, la Dre V.________,
médecin au Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a relevé,
par avis du 30 mai 2016, que le médecin traitant de l’assuré, le Dr
K.________, spécialiste en médecine interne générale, avait posé les
diagnostics de gonalgies bilatérales d’origine indéterminée prédominant
du côté droit, de possible trait de personnalité anxieuse, d’hépatites C et B
chroniques mais stables, ainsi que d’ancienne polytoxicomanie ; celui-ci
avait toutefois retenu que l’activité de carreleur était exigible à 50 % et
que la capacité de travail était entière dans une activité d’épargne des
genoux et sans port de charges de plus de quinze kilos depuis 2012. Le
spécialiste en orthopédie ayant suivi l’assuré était du même avis, le status
clinique étant selon lui dans la norme. En outre, après avoir subi une
méniscectomie partielle au genou droit au Centre T.________ (ci-après : le
T.________), une reprise du travail à 100 % avait été cautionnée dès le

- 3 -
23 janvier 2012 et l’assuré n’avait plus été suivi au T.________ depuis lors.
Le service de dermatologie du T.________ ne retenait pas non plus
d’incapacité de travail liée à l’excision d’un carcinome nodulaire du nez et
le service d’ORL du T.________ rapportait une septo-rhinoplastie à but
fonctionnel en raison d’une respiration difficile, sans se prononcer sur la
capacité de travail. Compte tenu de l’ensemble des éléments médicaux
répertoriés, la médecin du SMR a notamment retenu que la capacité de
travail dans l’activité habituelle était de 50 % et qu’elle était entière dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de port de charge de plus de quinze kilos, limiter le travail en accroupi
ou à genou, utilisation de genouillères.
Par décision du 19 juillet 2016, confirmant un projet de
décision du 1er juin 2016, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assuré. Il a en effet considéré que la capacité de travail dans l’activité
habituelle de carreleur était certes réduite à 50 %, mais qu’une activité
adaptée qui respectait les limitations fonctionnelles, telles que l’épargne
des genoux, était exigible à 100 %.
B. Le 17 février 2021, l’assuré a déposé une deuxième demande
de prestations auprès de l’OAI, faisant valoir à titre d’atteinte à la santé
des problèmes psychiques dus à la polytoxicomanie, des problèmes
physiques, une addiction aux médicaments et une dépression. Il a indiqué
être en incapacité de travail totale depuis le 1er décembre 2017.
Par décision du 11 juin 2021, confirmant un projet de décision
du 12 avril 2021, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la demande de
prestations de l’assuré, considérant que les pièces médicales produites à
l’appui de cette demande n’avaient pas permis d’apprécier une éventuelle
aggravation sur le plan somatique.
C. Par courrier du 6 octobre 2021 reçu le 8 octobre suivant,
l’assuré a requis de l'OAI qu'il réexamine son cas. Il a notamment transmis
avec ce courrier un rapport d’IRM de la colonne cervicale et du genou
gauche du 12 mai 2021 concluant à une hernie discale médiane

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paramédiane droite C5-C6, à une déchirure oblique de la corne postérieure
du ménisque interne associée à des lésions ostéochondrales du plateau
tibial interne, ainsi qu’à une dégénérescence mucoïde du ligament croisé
antérieur.
Sur requête de l’OAI, il a déposé une troisième demande de
prestations le 26 octobre 2021.
Selon le compte rendu de la permanence du SMR du 24 janvier
2022, il existait une péjoration du genou gauche depuis janvier 2020 et il
convenait d’instruire le dossier en interrogeant les médecins traitants.
Par rapport du 4 mars 2022 à l’OAI, le Dr K.________ a posé les
diagnostics incapacitants de gonalgies bilatérales depuis 2014, de
déchirure de la corne postérieure du ménisque interne, de lésions
ostéochondrales du plateau tibial interne et de probable fracture de stress
depuis 2021, de talalgies depuis 2021 et de polytoxicomanie sevrée en
2008. Il a indiqué que la position à genoux était à proscrire et le port de
charges à limiter jusqu’à quinze ou vingt kilos. La capacité de travail dans
l’activité habituelle de carreleur était donc nulle, mais elle était entière
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles précitées. Le Dr
K.________ a toutefois souligné que son patient avait perdu l’habitude de
travailler et que la consommation de THC le démotivait probablement. Le
médecin traitant a transmis avec son envoi deux rapports des 23 et
29 novembre 2021 du Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, dont il ressort en particulier que
l’assuré souffrait d’une déchirure de la corne postérieure du ménisque
interne, sans signe de lambeau ou d’anse de seau, sans blocage, ni aucun
signe méniscal pathognomonique ou douloureux, de sorte qu’il n’y avait
en l’état aucune indication à une arthroscopie.
Par projet de décision du 28 mars 2022, l’OAI a signifié à
l’assuré qu’il entendait lui refuser une rente d’invalidité et des mesures
professionnelles, estimant qu’il conservait une capacité de travail totale
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles

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suivantes : pas de travail en accroupi ou à genoux ni de marche en terrain
irrégulier, ni monter sur une échelle ou un échafaudage, monter ou
descendre fréquemment des escaliers, pas de port de charge de plus de
dix kilos.
Par courrier du 25 avril 2022, l’assuré a contesté le projet de
décision susmentionné, estimant ne pas être capable de travailler, et a
requis de l’OAI qu’il se réfère aux rapports de ses médecins.
Par lettre du 4 juillet 2022 à l’OAI, le Dr P.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a certifié que l’assuré le consultait
depuis le mois de mai 2022 et que celui-ci souffrait d’un trouble de la
personnalité mixte (borderline et dépendante), d’une anxiété généralisée
et de troubles mentaux et du comportement liées à l’utilisation de l’alcool,
actuellement abstinent. Le psychiatre traitant a indiqué que son patient
présentait des fluctuations de l’humeur, une hypersensibilité au stress, un
sentiment de vide, une dépendance affective, une phobie sociale avec des
crises de panique, une anticipation craintive, un sentiment de
dévalorisation, une baisse de l’estime de soi, des angoisses envahissantes,
un sentiment d’inutilité et un état physique assez limité après avoir subi
des hépatites. À ses yeux, l’assuré était incapable d’exercer une activité
professionnelle exigeant un rendement.
Par rapport du 8 octobre 2022 à l’OAI, le Dr P.________ a attesté
suivre le patient à raison de deux séances par mois environ. Il a posé les
diagnostics de schizophrénie indifférenciée de longue date, de troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances
psychoactives multiples, de phobie sociale et de trouble de la personnalité
mixte. Selon lui, l’incapacité de travail était totale depuis le 1er juillet 2022
quelle que soit l’activité, en raison de ses pathologies psychotropes, qui
faisaient également obstacle à une réadaptation.
Par avis du 9 janvier 2023, la Dre V.________ du SMR a
préconisé la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire avec volet
psychiatrique et de médecine interne.

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L’OAI a conséquemment confié la réalisation d’une expertise
bidisciplinaire, en psychiatrie et médecine interne, à W.________ Sàrl (ci-
après : W.________) à [...], où l’assuré a été examiné le 20 février 2023 par
la Dre S.________, spécialiste en médecine interne générale, et le 3 mars
2023 par le Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. A
la suite de ces examens, l’assuré a encore été convoqué par le W.________
et examiné le 13 avril 2023 par le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie et l’appareil locomoteur. En sus de ces
examens cliniques, les experts ont procédé à une prise de sang et un
examen neuropsychologique.
Aux termes de leur rapport d’expertise transmis le 3 mai 2023
à l’OAI, les experts du W.________ ont notamment fait état de ce qui suit,
dans le cadre de leur appréciation consensuelle :
« 3. 2 Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
Au plan de la médecine interne
Diagnostics incapacitants :
Aucun
Diagnostics non-incapacitants :
Status après hépatite B
Status après hépatite C éradiquée
Abus de cannabis et de cocaïne
Au plan orthopédique
Diagnostics incapacitants :
Gonalgies gauches sur gonarthrose interne débutante avec lésion
méniscale interne de type 3 dégénérative.
Douleurs de la ceinture scapulaire lors d'efforts en charge au-dessus
de la ceinture scapulaire.
Diagnostic non-incapacitant :
Possible compression du nerf cubital au coude, non investiguée.
Status après arthroscopie du genou droit pour lésion méniscale
interne de type 2 ou 3.
Hernie discale médiane paramédiane droite sans compression
radiculaire.
Au plan psychique
Phobie sociale, F40.1
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de dérivés
du cannabis, syndrome de dépendance, utilisation continue, F12.25

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Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de
substances psychoactives multiples, syndrome de dépendance, en
héroïne, en ecstasy, actuellement abstinent, F19.20
Troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de cocaïne,
utilisation épisodique, F14.26
Diagnostics non-incapacitants :
Aucun.
3.3 Constatations/diaqnostics d'éléments avant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Au plan de la médecine interne
Il n'y a pas de limitations fonctionnelles relevant de la médecine
interne.
Au plan orthopédique
Le genou gauche est sec et stable. Il existe des douleurs du
compartiment interne compatibles avec les lésions dégénératives
mises en évidence sur l'IRM du 05.10.2017.
Au niveau cervical, une hernie discale médiale paramédiane droite
n'explique pas la symptomatologie de l'assuré.
Au plan psychique
Difficultés dans le rapport à l'autre. Phobie sociale. Difficultés de
gestion des émotions et du stress. Anhédonie et troubles cognitifs
séquellaires des consommations en produits toxiques, avec une
évaluation neuropsychologique montrant une atteinte
neurocognitive légère.
Les limitations fonctionnelles sont : Activité répétitive, maîtrisée,
sans sollicitation intellectuelle, sans nécessité d'habileté dans les
contacts sociaux.
[…]
3.7 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
Au plan de la médecine interne
CT AH [capacité de travail dans l’activité habituelle] entière depuis
toujours dans un travail de chantier
Au plan orthopédique
CTAH 0%. ITAH [incapacité de travail dans l’activité habituelle]
100%.
Au plan psychique
Elle est de 80 % par taux horaire de 100 %, mais baisse de
rendement de 20 %, depuis juin 2022.
3.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
Au plan de la médecine interne
CT AA [capacité de travail dans une activité adaptée] entière depuis
toujours.
Au plan orthopédique
CTAA 90%. ITAA [incapacité de travail dans une activité adaptée]
10%.
Au plan psychique

- 8 -
Elle est de 80 %, par baisse de rendement de 20 %, et taux horaire
de 100 %. L'activité habituelle respecte les limitations
fonctionnelles.
3.9 Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale
Elle est essentiellement orthopédique concernant la capacité de
travail habituelle. Sur une activité adaptée, l'incapacité de travail est
liée aux atteintes psychiatriques. Il n'y a pas d'addition des baisses
de rendement.
[…]
4. 1 Discussion consensuelle des experts concernant la
capacité de travail et, si nécessaire, la capacité de travail
comme ménagère
Au plan de la médecine interne
CT AH et AA entières depuis toujours.
Au plan orthopédique
Dans une activité adaptée correspondant aux limitations
fonctionnelles, la capacité de travail est de 90%. CTAH 0% ITAH
100%
Au plan psychique
80 % dans une activité adaptée comme habituelle depuis juin 2022.
Consensuellement, au terme de l'expertise et
rétroactivement
Elle est de 0% depuis octobre 2017 pour des raisons essentiellement
orthopédiques.
Elle est de 80 % dans une activité adaptée depuis juin 2022. »
Par avis SMR du 4 mai 2023, la Dre V.________ s’est ralliée aux
conclusions de l’expertise du W.________, qu’elle jugeait précise, détaillée
et convaincante.
Par projet de décision du 23 août 2023, remplaçant le projet
du 28 mars 2022, l’OAI a signifié à l’assuré qu’il entendait lui octroyer une
rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1er avril au 31 août
2022. L’office a retenu sur la base de l’expertise diligentée par le
W.________ que l’activité habituelle de carreleur n’était plus exigible depuis
octobre 2017 – début du délai d’attente d’une année – pour des raisons
principalement orthopédiques. En revanche, dans une activité adaptée,
l’assuré conservait une capacité de travail entière, avec diminution de
rendement de 20 %, depuis juin 2022. Les limitations fonctionnelles
consistaient en la nécessité d’une activité sédentaire permettant de
changer librement de position, pas d’accroupissement, pas de charge au

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niveau du rachis cervical, pas de mouvement au-dessus de la ceinture
scapulaire, charges limitées à cinq kilos, pas de marche en terrain inégal,
pas de montée sur des échelles et échafaudages, difficultés de gestion des
émotions et du stress, difficultés sociales (phobie sociale), anhédonie,
troubles cognitifs séquellaires des consommations de produits toxiques,
nécessité d’une activité répétitive maitrisée, sans sollicitation
intellectuelle, sans besoin d’habileté dans les contacts sociaux. Sur le plan
économique, l’OAI a estimé que le revenu avec invalidité devait être
évalué sur la base des données salariales de l’Office fédéral de la
statistique, l’intéressé étant sans activité. Il s’est dès lors fondé sur le
salaire pour un homme dans des activités non qualifiées du domaine
industriel léger, par exemple le montage, le contrôle ou la surveillance
d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples
et légères, ouvrier dans le conditionnement (soit 52'805 fr. 40 à 80 % en
2022). S’agissant du revenu sans invalidité, il a retenu un montant de
66'006 fr. 75 selon les même données salariales de l’Office fédéral de la
statistique, pour un poste à 100 %. L’office a donc estimé que l’intéressé
présentait un degré d’invalidité de 20 %, inférieur à 40 %, de sorte que le
droit à une rente n’était plus ouvert trois mois après l’amélioration de la
capacité de travail. L’OAI a finalement expliqué qu’une rente aurait pu être
servie dès octobre 2018 (à l’échéance du délai de carence d’une année)
mais que la demande de prestations avait été déposée le 8 octobre 2021,
de sorte que l’ouverture du droit à la rente ne pouvait naître que six mois
plus tard, en avril 2022.
Par courrier du 21 août 2023, reçu le 25 août suivant par l’OAI,
le Dr P.________ a requis que le rapport d’expertise lui soit transmis et a
répété que son patient n’était pas apte à reprendre une activité
professionnelle ni à se réinsérer professionnellement. La situation avait
déclenché une décompensation psychique chez l’assuré, avec une rechute
à la consommation de cocaïne après quinze ans d’abstinence.
Par décision du 13 octobre 2023, l’OAI a fixé le montant de la
rente entière d’invalidité pour la période du 1er avril au 31 août 2022 à
1'381 fr., reprenant la motivation présentée dans son projet de décision.

- 10 -
C. Le même jour, l’OAI a reçu de l’assuré un courrier daté du
10 octobre 2023, contestant la « décision » de cet office et se référant au
rapport adressé le 21 août 2023 par son psychiatre traitant. L’OAI a par
conséquent transmis ce courrier, ainsi qu’une copie de la décision du
13 octobre 2023, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
comme objet de sa compétence.
Par complément du 31 octobre 2023 à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, C.________ a soutenu qu’il n’était pas apte à
travailler à nouveau, étant donné qu’il était peu sûr de lui, borderline, qu’il
se sentait inférieur et ne sortait pratiquement plus de chez lui car les gens
lui faisaient peur. Il a requis une rente d’invalidité de 50 % qui lui
permettrait de se « ressourcer » et de reprendre sa vie en mains. Le
recourant a produit à l’appui de son écriture des rapports du Dr P.________
figurant déjà au dossier.
Le 22 novembre 2023, le recourant a requis le bénéfice de
l’assistance judiciaire, laquelle lui a été octroyée dans le sens d’une
exonération d’avances et des frais judiciaires par décision de la juge
instructrice du 28 novembre suivant.
Par réponse du 19 décembre 2023, l’intimé a rappelé s’être
fondé, après avis du SMR, sur l’expertise du 3 mai 2023 du W.________, qui
concluait notamment à une capacité de travail exigible dans une activité
adaptée de 80 % pour des raisons neuropsychologiques, et ce depuis juin
2022, à savoir depuis le début du suivi psychologique en raison d’une
aggravation des troubles. Il a confirmé avoir pris en compte les rapports
du psychiatre traitant et n’avoir écarté aucune pièce, tout en rappelant
que les rapports des médecins traitants devaient être examinés avec
retenue et qu’une aggravation réactionnelle des troubles à la suite d’une
décision négative de l’OAI ne pouvait pas être prise en compte.
Le recourant n’a pas déposé de réplique.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours est réputé déposé en temps utile
auprès de l’intimé, qui l’a transmis d’office au tribunal de céans compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]). Respectant par ailleurs les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente illimitée dans le temps.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute

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demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 13 octobre
2023 fait suite à une demande de prestations déposée le 8 octobre 2021,
en raison notamment de troubles orthopédiques de longue date. Dans la
mesure où le droit hypothétique à la rente prend naissance six mois après
le dépôt de la demande, le nouveau droit est applicable.
4. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage
d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et
69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux
d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière.

- 13 -
Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux
d’invalidité est inférieur à 50 %.
b) L’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une
activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les
revenus déterminants pour l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les
facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
L’art. 25 RAI concrétise les art. 28a al. 1 LAI et 16 LPGA. D’après
l’art. 25 al. 1 RAI, est réputé revenu au sens de l’art. 16 LPGA le revenu
annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de
la LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et
survivants ; RS 831.10), à l’exclusion toutefois : des prestations accordées
par l’employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d’accident
ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée (let.
a) ; des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au
sens de la LAPG (loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations
pour perte de gain ; RS 834.1) et des indemnités journalières de
l’assurance-invalidité (let. b). Selon l’art. 25 al. 2 RAI, les revenus
déterminants au sens de l’art. 16 LPGA sont établis sur la base de la
même période et au regard du marché du travail suisse. En vertu de l’art.
25 al. 3 RAI, si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs
statistiques, les valeurs médianes de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS) de l’Office fédéral de la statistique font foi. D’autres valeurs
statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question
ne soit pas représenté dans l’ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes
de l’âge et tiennent compte du sexe. D’après l’art. 25 al. 4 RAI, les valeurs
statistiques visées à l’al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein
de l’entreprise selon la division économique ainsi qu’à l’évolution des
salaires nominaux.

- 14 -
Le moment déterminant pour établir les revenus avec et sans
invalidité est celui de la naissance du droit éventuel à une rente
d’invalidité (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222 ; TF 8C_2/2023 du 7
septembre 2023 consid. 3.2).
Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en
fonction du dernier revenu de l’activité lucrative effectivement réalisé
avant la survenance de l’invalidité (art. 26 al. 1, première phrase, RAI). Le
revenu sans invalidité doit être adapté à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2). Selon l’art. 26 al. 4 RAI, si le revenu
effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l’être
avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé
sur la base des valeurs statistiques visées à l’art. 25 al. 3 RAI, c’est-à-dire
en principe sur la base l’ESS, pour une personne ayant la même formation
et une situation professionnelle correspondante. D’après l’art. 26bis al. 1
et 2 RAI, on procédera de même pour l’établissement du revenu avec
invalidité si, après la survenance de l’invalidité, l’assuré ne réalise pas de
revenu déterminant ou réalise un revenu mais qu’il n’exploite pas autant
que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui.
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
d) Conformément à l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente d’invalidité
est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une

- 15 -
modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a) ou atteint 100 %
(let. b). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont
applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la

- 16 -
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la dernière
demande de prestations déposée par le recourant et a confié la réalisation
d’une expertise en médecine interne générale et en psychiatrie au
W.________ afin d’élucider sa capacité de travail exigible. Le W.________ a
ajouté un volet orthopédique à son rapport du 3 mai 2023. Se fondant sur
ce rapport, l’OAI a estimé que l’incapacité de travail du recourant était
totale dans son activité habituelle depuis 2017, mais qu’une capacité de

- 17 -
travail de 100 %, avec une baisse de rendement de 20 % pour des raisons
neuropsychologiques, était exigible depuis le mois de juin 2022 dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (du point de vue
orthopédique : nécessité d’une activité sédentaire permettant de changer
librement de position, pas d’accroupissement, pas de charge au niveau du
rachis cervical, pas de mouvement au-dessus de la ceinture scapulaire, les
charges étant limitées à cinq kilos, pas de marche en terrain inégal, pas
de montée sur des échelles et/ou des échafaudages ; sur le plan
psychique : difficultés de gestion des émotions et du stress, difficultés
relationnelles [phobie sociale], anhédonie et troubles cognitifs séquellaires
des consommations en produits toxiques [atteinte neurocognitive légère à
l’évaluation neuropsychologique], nécessité d’une activité répétitive,
maîtrisée, sans sollicitation intellectuelle, sans besoin d’habileté dans les
contacts sociaux).
Le recourant conteste être capable de travailler, se référant
aux rapports de son psychiatre traitant. Il convient donc d’examiner la
valeur probante de l’expertise diligentée par le W.________ per se et en
particulier son volet psychiatrique, puis de confronter les rapports du Dr
P.________ à l’expertise, afin de constater si les conclusions du psychiatre
jettent un doute sur celle-ci.
b) Sur le plan formel, l’expertise, comportant un volet en
médecine interne générale, un volet en psychiatrie et un volet en
orthopédie, ne prête pas le flanc à la critique et remplit tous les réquisits
jurisprudentiels pour se voir attribuer une pleine valeur probante. En effet,
les experts ont établi le contexte médical du recourant, puisqu’ils ont
résumé son dossier, synthétisant les documents médicaux depuis 2010
(expertise du W.________, p. 46 à 56). Ils ont établi une anamnèse détaillée
sur les plans familial, personnel, socio-professionnel et médical (idem, p.
11 à 14, 20 à 22, 25 à 26). En outre, l’expertise contient des conclusions
claires et motivées, elle tient compte des plaintes de l’assuré (idem, p. 12,
20, 25) et a été établie à l’issue d’examens cliniques, puis d’une
évaluation consensuelle.

- 18 -
c) Sur le plan somatique, le Dr Z.________ a posé les
diagnostics incapacitants de gonalgies gauches sur gonarthrose interne
débutante avec lésion méniscale interne de type 3 dégénérative et de
douleurs de la ceinture scapulaire lors d’efforts en charge au-dessus de la
ceinture scapulaire. Les Drs S.________ et Z.________ ont ensuite posé les
diagnostics non incapacitants de status après hépatite B, de status après
hépatite C éradiquée, d’abus de cannabis et de cocaïne, de possible
compression du nerf cubital au coude, non investiguée, de status après
arthroscopie du genou droit pour lésion médicale interne de type 2 ou 3 et
d’hernie discale médiane paramédiane droite sans compression
radiculaire. D’après l’experte en médecine interne, il n’existait aucune
limitation fonctionnelle et aucune incapacité de travail dans l’activité
habituelle. L’expert orthopédique a quant à lui relevé les limitations
fonctionnelles suivantes : activité sédentaire permettant de changer
librement de position, pas d’accroupissement, pas de charge au niveau du
rachis cervical, pas de mouvement au-dessus de la ceinture scapulaire, les
charges étant limitées à cinq kilos, pas de marche en terrain inégal, pas
d’échelle, pas d’échafaudage. Selon lui, la capacité de travail dans
l’activité habituelle était nulle depuis octobre 2017 à cause des gonalgies
et des lésions méniscales internes stables ayant probablement été
provoquées par la position à genoux de l’assuré dans son travail. La
capacité de travail dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles précitées avait en revanche toujours été de 90 %, la
performance étant diminuée de 10 % en raison des exercices que l’assuré
devait effectuer pour éviter des douleurs aux genoux.
Le recourant ne conteste pas l’appréciation des experts
s’agissant de sa capacité de travail résiduelle sur le plan somatique. Cette
appréciation est d’ailleurs motivée et convaincante, aucun élément
médical au dossier ne la mettant en doute. Le médecin traitant du
recourant est même d’avis que son patient est capable de travailler dans
une activité adaptée à 100 %, soulignant toutefois que son patient avait
perdu l’habitude de travailler (cf. rapport du 4 mars 2022), ce facteur
étant toutefois étranger à l’AI. Les conclusions des experts sur le plan
somatique peuvent donc être suivies.

- 19 -
d) Sur le plan psychiatrique, le Dr M.________ a consigné les
indications fournies spontanément par l’assuré, puis a décrit son
anamnèse familiale, personnelle, scolaire et professionnelle et les
éléments marquants de son existence, ainsi que le déroulement d’une
journée-type, avant de faire état de ses constatations objectives.
L’examen de l’expert psychiatre a été complété par un examen
neuropsychologique effectué par Mme [...], psychologue spécialiste en
neuropsychologie, qui a révélé de discrètes difficultés en mémoire verbale
antérograde pour une liste de mots, des difficultés aux praxies
constructives, de légères difficultés en mémoire de travail verbale et
visuelle, ainsi qu’en attention sélective auditive. Ces légères difficultés
étaient compatibles avec l’importante et chronique consommation de
cannabis, débutée à l’adolescence. Le tableau correspondait à un trouble
neuropsychologique léger selon la table 1 de l’ASNP, qui ne devait pas
interférer avec les activités de la vie quotidienne mais pouvait
éventuellement se répercuter sur les sollicitations professionnelles
cognitivement très exigeantes. Le Dr M.________ a indiqué que ses
constatations cliniques se superposaient à l’examen neuropsychologique.
Fort de ces éléments et de ses constatations, il a posé les
diagnostics incapacitants de phobie sociale (F40.1), de troubles mentaux
et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome
de dépendance, utilisation continue (F12.25), de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de substances psychoactives multiples,
syndrome de dépendance, en héroïne, en ecstasy, actuellement abstinent
(F19.20), ainsi que de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation de cocaïne, utilisation épisodique (F14.26). Il a fait état de
difficultés dans le rapport à l’autre, de phobie sociale, de difficultés de
gestion des émotions et du stress, d’anhédonie et de troubles cognitifs
séquellaires des consommations en produits toxiques, avec une évaluation
neuropsychologique montrant une atteinte neurocognitive légère. Une
activité adaptée consistait donc en une activité répétitive, maîtrisée, sans
sollicitation intellectuelle, sans nécessité d’habileté dans les contacts
sociaux. A ses yeux, la capacité de travail de l’expertisé dans l’activité

- 20 -
habituelle – laquelle était adaptée car les contacts sociaux étaient très
limités et l’activité n’était pas exigeante d’un point de vue intellectuel –
était entière, avec une baisse de performance de 20 %. Le Dr M.________ a
encore relevé qu’un arrêt des consommations de produits toxiques était
nécessaire mais que les chances d’amélioration étaient faibles, car il
existait possiblement des atteintes cognitives fixées dans le temps ; par
ailleurs, les chances de sevrage étaient quasiment inexistantes.
aa) S’agissant des diagnostics, on relève tout d’abord qu’ils
ont été posés par l’expert psychiatre en référence à un système de
classification reconnu, soit la Classification statistique internationale des
maladies et des problèmes de santé connexes (CIM-10). L’expert a noté
une longue histoire de toxicomanie, débutée vers l’âge de dix-huit ans, qui
s’était très nettement accentuée au décès du père de l’assuré ; l’expertisé
avait consommé de nombreux produits toxiques et avait été traité par
méthadone. Il relevait qu’actuellement, l’intéressé était abstinent en
héroïne et en ecstasy mais considérait toujours qu’il s’agissait d’une
atteinte incapacitante, du fait d’une anhédonie et de troubles cognitifs
séquellaires. Il retenait également des consommations très occasionnelles
en cocaïne, mais une consommation très importante de cannabis, à
hauteur de dix joints par jour, dans une addiction classée de sévère,
l’expertisé n’ayant pas conscience de la gravité de sa pathologie. Le
Dr M.________ a dûment expliqué pourquoi il ne retenait pas d’épisode
dépressif ; la tristesse rapportée durant la longue période de toxicomanie
de quinze ans était en rapport avec les consommations de produits
toxiques, l’expertisé n’avait jamais eu d’idées suicidaires et le manque
d’intérêt était en rapport avec ses consommations en produits toxiques.
Devant l’absence d’antécédent de phase maniaque ou hypomaniaque, il a
également éliminé un trouble bipolaire. Il n’a pas non plus noté d’état de
stress post-traumatique, malgré le décès de son père dans ses bras, car
l’intéressé ne présentait pas de cauchemars récurrents, de flashs diurnes
ou d’hypervigilance. Il ne retenait pas non plus d’anxiété généralisée car il
n’existait pas d’anxiété constante, ni de trouble panique, en l’absence de
crise de panique. Selon l’expert, l’intéressé avait présenté un deuil
pathologique à l’origine de sa phobie sociale secondaire à cette atteinte.

- 21 -
L’appréciation diagnostique de l’expert est ainsi détaillée,
motivée et convaincante. Il convient de retenir que les diagnostics ont été
posés par le Dr M.________ dans les règles de l’art.
bb) Sous l’angle du degré de gravité fonctionnelle de l’atteinte
à la santé, l’expert a relevé que l’intéressé pouvait dormir avec des
somnifères, s’il n’anticipait pas une situation anxiogène pour le lendemain.
Il pouvait structurer et planifier les tâches, même s’il notait un manque
d’intérêt à cet égard en raison de la consommation en produits toxiques.
L’expertisé pouvait s’adapter aux règles et routines, il avait toujours
respecté la hiérarchie. Il avait pu faire preuve d’adaptation et de flexibilité,
à l’exception du deuil pathologique de son père. Il avait pu mettre en
pratique ses compétences, en obtenant un CFC de carreleur, était capable
d’exposer son point de vue et de prendre des décisions importantes, mais
était néanmoins dépendant de son entourage proche. Le Dr M.________ a
relevé que l’assuré manquait de persévérance, qu’il craignait le contact à
autrui et était dans la fuite, mais que ses rapports avec sa famille proche
étaient bons. Malgré un isolement social prononcé, il pouvait travailler
avec les autres car il ne présentait pas d’agressivité, ni d’irritabilité, à
condition qu’il n’y ait pas une présence trop importante de personnes
autour de lui. L’expert n’a pas non plus relevé d’incurie et a noté une
capacité de prendre les transports en commun. S’agissant du traitement, il
a exposé que l’assuré était suivi par le Dr P.________ à raison d'une
consultation par mois et qu’il était sous traitement par benzodiazépines. Il
recommandait qu’il arrête progressivement ceux-ci au profit
d’antidépresseurs, qui permettraient d’aider à cesser la consommation de
produits toxiques à l’origine de sa phobie sociale, ce que l’assuré refusait
en l’état (expertise du W.________, p. 32 à 34).
Sur le plan de la cohérence, le Dr M.________ n’a relevé aucune
incohérence clinique. Il a indiqué que l’expertisé n’avait pas tenté
d’exagérer ses symptômes et qu’il n’avait pas nié ses consommations. Les
tests neuropsychologiques avaient en outre été réussis (idem, p. 33).

- 22 -
Sur la base de l’examen détaillé des indicateurs
jurisprudentiels, la capacité de travail dans une activité adaptée de 100 %,
avec une baisse de rendement de 20 % pour des raisons
neuropsychologiques, retenue par l’expert psychiatre apparaît donc
cohérente avec la situation objective du recourant.
cc) L’analyse du Dr M.________ n’est du reste pas sérieusement
mise en doute par les éléments au dossier, singulièrement par les rapports
du psychiatre traitant. Le Dr M.________ a en effet dûment étayé son
positionnement quant à l’avis du psychiatre traitant du recourant
ressortant de ses rapports des 4 juillet et 8 octobre 2022. A cet égard, il a
relevé que les fluctuations d’humeur en fonction de l’état de stress ou les
difficultés à s’exposer aux autres existaient, tout comme le sentiment
chronique de vide ; ceux-ci s’inscrivaient toutefois dans un contexte de
dépendance en produits toxiques multiples pendant plus de quinze ans, ce
qui avait entrainé une anhédonie. Il a indiqué qu’il contestait les
diagnostics de trouble de la personnalité mixte ou de schizophrénie
indifférenciée, l’assuré ne présentant pas d’hallucinations, de troubles du
cours ou du contenu de la pensée, de méfiance, de syndromes dissociatifs
malgré une étrangeté dans le regard, et n’ayant jamais bénéficié d’un
traitement neuroleptique. L’expert a en revanche noté qu’il était en accord
avec les diagnostics posés par le Dr P.________ de phobie sociale et de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances
psychoactives. Le Dr M.________ a en outre dûment expliqué qu’il ne
ressortait pas de ses constatations que l’assuré souffrait de crises de
panique, ni d’angoisse généralisée, ni de dépendance affective. Pour le
reste, il retenait des limitations fonctionnelles superposables, comme la
phobie sociale, la baisse de l’estime de soi, les difficultés relationnelles et
de gestion des émotions et l’apragmatisme.
On relèvera que les explications motivées et convaincantes du
Dr M.________ doivent prendre le pas sur celles moins étayées du Dr
P.________, ce d’autant plus qu’il est admis de jurisprudence constante que
le médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre

- 23 -
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à ce
dernier (cf. consid. 5b supra).
En ce qui concerne le rapport du 21 août 2023 établi par le Dr
P.________ à la suite de l’expertise, il ne permet pas non plus d’en remettre
en cause son bien-fondé, contrairement à ce que soutient le recourant. Le
psychiatre traitant a en effet répété que son patient n’était pas capable de
travailler ou de se réinsérer professionnellement, sans étayer sa position.
Il a ensuite indiqué que la situation avait déclenché une décompensation
psychique chez le recourant, avec une rechute à la consommation de
cocaïne après quinze ans d’abstinence. Outre le fait que les analyses
sanguines effectuées par les experts ont révélé que le recourant
consommait encore occasionnellement de la cocaïne, contredisant le
psychiatre traitant, on notera que, conformément à la jurisprudence, il n'y
a pas d'atteinte invalidante en cas de troubles psychiques réactionnels à
une décision négative de l'assurance-invalidité qui peuvent faire l'objet
d'un traitement adéquat (TF 9C_777/2020 du 21 septembre 2021 consid.
3.2 ; TF 9C_799/2012 du 16 mai 2013 consid. 2.5). Dans ces conditions, il
ne peut être reproché à l’intimé de ne pas avoir admis une aggravation de
l’état de santé psychique du recourant après la réalisation de l’expertise.
dd) Compte tenu des éléments qui précèdent, il convient de
s’en tenir aux conclusions du Dr M.________ s’agissant de l’état de santé
psychiatrique du recourant.
e) Quant à l’évaluation consensuelle des experts, on relèvera
qu’elle retient en définitive une capacité de travail de « 0 % depuis
octobre 2017 pour des raisons essentiellement orthopédiques » et une
capacité de travail de « 80 % dans une activité adaptée depuis juin 2022 »
liée aux atteintes psychiatriques, alors qu’elle faisait état quelques lignes
plus haut d’une capacité de travail dans une activité adaptée de 90 % sur
le plan orthopédique. A la lecture de l’expertise du W.________ dans son
ensemble, on comprend aisément qu’en réalité, même si l’activité
habituelle du recourant n’était plus envisageable compte tenu de ses
problèmes orthopédiques depuis 2017, une capacité de travail de 90 %

- 24 -
était exigible depuis toujours dans une activité adaptée épargnant les
genoux sur le plan somatique (cf. consid. 6c supra). En outre, une
aggravation psychiatrique avait eu lieu au moment où le recourant avait
consulté son psychiatre traitant, entraînant une capacité de travail réduite
de 80 % depuis le mois de juin 2022.
f) Au vu de ce qui précède, l’intimé devait donc retenir, sur la
base de l’expertise probante du W.________, que le recourant présentait
une capacité de travail résiduelle de 90 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles depuis toujours, puis de 80 % dès le mois de juin
2022.
En reconnaissant une incapacité de travail totale de l’assuré
depuis 2017 et en ouvrant ainsi le droit à une rente entière d’invalidité dès
le mois d’avril 2022 (c'est-à-dire six mois après le dépôt de la demande du
8 octobre 2022) et jusqu’au 31 août 2022, l’OAI a rendu une décision plus
favorable au recourant, ce que les experts ont constaté. Conformément à
l’art. 61 let. d LPGA, la loi permet au tribunal de procéder à une reformatio
in pejus et ainsi de réformer la décision litigieuse au détriment du
recourant. Il ne s'agit cependant que d'une simple possibilité. Le tribunal
n'opte pour une reformatio in pejus qu'avec retenue, en particulier si des
questions d'opportunité ou d'appréciation sont en jeu (cf. Jean Métral, in :
Dupont/Moser-Szeless [édit.], Commentaire romand de la loi sur la partie
générale des assurances sociales, Bâle 2018, n. 77 ad art. 61 LPGA).
Compte tenu des circonstances de la présente affaire, en particulier de la
courte période durant laquelle une rente a été octroyée au recourant, de
l'aggravation passagère de son humeur avec consommation de
stupéfiants et du début de son suivi psychiatrique à cette même époque,
la reformatio in pejus n'apparaît pas opportune en l'espèce. Il y est donc
renoncé. Le droit du recourant à une rente entière du 1er avril au
31 août 2022 est ainsi maintenu.
7. Il convient à présent d'examiner le dossier sous l'angle
économique et de déterminer si le recourant a droit à une rente
d'invalidité au-delà du 31 août 2022.

- 25 -
Dans le cas d’espèce, l’intimé a calculé les revenus avec et
sans invalidité sur la base des salaires statistiques ressortant de l’ESS. Ce
procédé est admissible puisque le recourant n’a pas exercé d’activité
lucrative depuis 2011 et qu’il a auparavant exercé sa profession de
carreleur auprès de nombreux employeurs différents, rendant difficile
d’évaluer avec précision son revenu (cf. consid. 4b supra). Se fondant sur
le salaire statistique applicable aux hommes exerçant une activité
relevant du niveau de compétence 1 en 2020, indexé aux valeurs
prévalant en 2022, au taux de 80 % pour le revenu d’invalide, et de 100 %
pour le revenu sans invalidité, l’OAI en a déduit les revenus avec invalidité
de 52'805 fr. 40 et sans invalidité de 66'006 fr. 75. Le préjudice
économique découlant de la comparaison de ces revenus étant de 20 %, il
se situait en dessous du seuil minimal de 40 % nécessaire pour ouvrir le
droit à une rente d’invalidité.
Ce calcul, non contesté par le recourant et vérifié d’office, peut
être confirmé. C’est ainsi à juste titre que l’intimé a retenu que le
recourant présentait un taux d’invalidité de 20 % à partir du mois de juin
2022. Il était dès lors fondé à mettre fin au 31 août 2022 à la rente entière
d’invalidité octroyée au recourant, selon l’art. 88a al. 1 RAI.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
vu la décision du 28 novembre 2023 lui octroyant l’assistance judiciaire, le
recourant étant rendu attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le
montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 118 al. 1 let. b et 123 al.
1 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicables par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).

- 26 -
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 octobre 2023 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du

- 27 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- C.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :