vd_gerichte · PE15.021025 · 2018-01-26 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
21
PE15.021025-MLV
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 26 janvier 2018
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
MM. Abrecht et Maillard, juges
Greffière : Mme Rouiller
*****
Art. 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 octobre 2017 par
A.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 8 septembre 2017
par le Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n° PE15.021025-MLV, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 21 octobre 2015, une enquête a été ouverte contre
Z.________ pour tentative de contrainte sexuelle, ensuite de la plainte
déposée contre lui le même jour par A.________ devant la Police cantonale
vaudoise, Brigade Mineurs & Mœurs.
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Le procès-verbal d'audition-plainte (PV aud. 1 du 21 octobre
2015) relate comme suit les faits décrits par la plaignante :
Depuis le mois d'août 2015A.________, née en 1997, se trouvait
au Centre de psychiatrie du Nord vaudois à Yverdon-les-Bains (ci-après : le
CPNVD) en raison de ses tendances suicidaires et de ses troubles de la
personnalité borderline.
Le 18 octobre 2015, vers 22h30, au rez-de-chaussée du
CPNVD, alors qu'elle se dirigeait vers les toilettes des femmes, Z.________ ─
dont elle avait
peur, notamment parce qu'il l'aurait déjà injuriée ─ lui aurait dit : "Viens
avec moi!". Il l'aurait ensuite tirée par le bras droit en la faisant entrer
dans les toilettes pour hommes. A cet endroit, il l'aurait plaquée, dos
contre le mur, l'aurait maintenue par les épaules, aurait tenté, à tout le
moins à cinq reprises, de l'embrasser sur la bouche et aurait réussi à
l'embrasser deux fois, dont une fois avec la langue. A.________ aurait crié
en appelant à l'aide, en vain.
En maintenant A.________ dos contre le mur et en plaquant ses
mains au niveau de son cou, Z.________ se serait rapproché d'elle, aurait
baissé son pantalon mais gardé ses sous-vêtements. Il aurait ensuite pris
la main droite d'A.________ pour qu'elle touche son sexe en érection et lui
aurait dit : "Tiens, sens ce qui va t'arriver maintenant". Il lui aurait ensuite
demandé de lui faire uneZ.________
Le prévenu aurait également tenté de déshabiller la
plaignante. Il lui aurait ensuite caressé la poitrine avec ses mains par-
dessus les vêtements. A.________ se serait débattue et lui aurait asséné un
coup de pied à l'entrejambe, après quoi le prévenu aurait remonté son
pantalon, avant de la saisir à nouveau par le bras droit, de baisser son
pantalon en gardant ses sous-vêtements puis de le remonter parce que la
plaignante continuait à se débattre.
Le prévenu aurait encore mis la plaignante à terre, face contre
le sol, en lui maintenant les bras dans le dos, aurait posé un pied sur ses

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mains, aurait baissé son pantalon et frotté son sexe en érection contre les
fesses d'A.________
par-dessus ses vêtements en lui disant "Tu verras, je vais te les chatouiller
avec". La plaignante aurait crié et lui aurait asséné un coup de pied par
l'arrière, au niveau de sa cuisse gauche.
Entendant une porte se fermer, Z.________ aurait remonté son
pantalon, puis aurait traité A.________ de "sale lesbienne de merde" avant
de quitter les lieux et de se rendre sur la terrasse du CPNVD.
Sortant des toilettes pour hommes, la plaignante aurait vu un
ami prénommé [...] passer par là, puis elle serait tombée. [...] l'aurait
portée et aurait appelé le médecin. Ensuite, elle n'aurait plus aucun
souvenir et se serait réveillée sur un canapé en compagnie de [...], la
veilleuse.
Le soir des faits, A.________ a rédigé à la main et au crayon de
papier sur cinq feuilles A4, dont quatre recto/verso, le récit des
événements qu'elle a dénoncés. Ces pages manuscrites sont annexées au
procès-verbal de plainte précité du 21 octobre 2015. Ainsi, la plaignante a
rédigé en boucle les phrases suivantes : "Il a essayé de me tirer 2x dans
les wc la bas au fond, il a essayé de m'embrasser 5x, il a essayé de me
montrer ces (sic) parties 3x puis il m'a gifler (sic)". Sur la dernière page, le
récit de la plaignante précise que le prévenu l'aurait serrée si fort qu'elle
croyait qu'il allait lui briser les os. Elle aurait crié de toutes ses forces.
Personne ne l'aurait entendue. Z.________ l'aurait giflée pour qu'elle arrête
de crier. Le prévenu l'aurait enfin lâchée et elle aurait couru se mettre
dans un fauteuil. Elle se serait sentie tétanisée et terrorisée.
Interpellée sur son vécu lors de cette même audition du 21
octobre 2015, A.________ a déclaré avoir été victime d'abus sexuels de la
part de son frère lorsqu'elle avait 5 ans et n'avoir jamais eu d'expérience
avec des hommes.

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Dans un rapport du 30 décembre 2015, les médecins du
Département de psychiatrie adulte du CHUV (Drs [...], chef de clinique
adjoint et [...], médecin assistant ; P. 8) ont exposé, s'agissant des
événements du 18 octobre 2015, que la plaignante avait été vue tout de
suite après les faits. Elle s'était montrée choquée. A ses dires, Z.________
aurait essayé de l'embrasser à cinq reprises et lui aurait montré ses
parties intimes. Il aurait voulu l'attraper et la contenir dans les toilettes
afin d'avoir des relations sexuelles avec elle, ce qu'elle avait perçu comme
une tentative de viol. Les praticiens ont constaté une forte tension et
beaucoup d'agressivité chez la plaignante, sans pouvoir toutefois se
prononcer sur la crédibilité de ses déclarations. La patiente semblait se
sentir rassurée après avoir appris que le prévenu avait été mis en
chambre de soins intensifs, puis transféré à [...] Ces praticiens n'ont pas
constaté de lésions physiques sur A.________
Contacté téléphoniquement le 27 octobre 2015 par la police,
[...] a expliqué que lorsqu'il était redescendu au rez-de-chaussée du
CPNVD, il avait vu [...] recroquevillée sur le canapé, en pleine crise
d'angoisse. Il a déclaré n'avoir rien vu des faits (P. 4).
Le[...]x, psychiatre à Lausanne, suit la plaignante depuis le 15
mars 2016. Dans son rapport du 29 août 2016 (P. 14), il a indiqué
qu'A.________ présentait une grande fragilité psychiatrique et devait éviter
toute situation stressante, comme celle liée à la comparution à une
audience, comparution qui aggraverait sa symptomatologie psychiatrique.
Entendue le 19 janvier 2017 par le Ministère public (PV aud. 3),
la veilleuse, [...], a indiqué qu'elle n'avait pas assisté aux faits dénoncés
par la plaignante. Elle aurait été appelée sur son téléphone de service
parce que, dans le hall d'entrée, A.________ ne se sentait pas bien et
répétait des phrases en boucle. [...] a pu comprendre qu'un patient s'en
serait pris à elle
au rez-de-chaussée. Parlant des toilettes vers le hall d'entrée, A.________
aurait fait état de contrainte sexuelle et d'une claque reçue. A.________

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aurait présenté des signes d'une angoisse sévère et [...] l'aurait surveillée
étroitement en raison de cet état.
Dans une nouvelle attestation médicale du 26 avril 2017 (P.
40), le [...] et la psychologue J[...] indiquent que les événements d'octobre
2015 avaient été évoqués par la patiente en consultation et qu'ils
montraient, du point de vue psychiatrique, "des caractéristiques
spécifiques à la problématique du traumatisme".
b) Entendu le 28 octobre 2015 par la police (PV aud. 2),
Z.________ a contesté les faits reprochés. Il a admis avoir peut-être
prononcé une parole blessante mais ce serait tout. Cette parole aurait
toutefois offensé la féminité de la plaignante qui serait "une demoiselle
frustrée de la chatte". Interrogé plus avant sur son emploi du temps du 18
octobre 2015 depuis 15 heures, le prévenu a répondu ce qui suit :
" […]. Je suis hospitalisé donc je ne peux pas parler. Sauf
erreur, je me suis levé, j'ai mangé, j'ai eu un problème avec la dame car
elles se sont mises à 5 contre moi. Ce sont 5 femmes qui sont patientes à
l'hôpital. Je n'ai rien à me reprocher, c'est tout ce que j'ai à dire. […]. J'ai
fait un tour de quartier, soit le tour du bâtiment, avant la tombée de la
nuit. Je ne pense pas que j'avais déjà soupé. Quand je n'ai pas mangé, je
suis un peu sous tension. Je ne dis plus rien. C'est du blabla pour rien. J'ai
été verbalement stupide. Je n'ai pas envie de dire ce que je lui ai dit.
J'étais près des toilettes, je lui ai dit "Allez, viens!", mais je savais bien
qu'elle n'allait pas venir. Ma parole l'a blessée. Pour vous répondre, je ne
sais pas ce qu'il y a de blessant là-dedans. Elle a peut-être un petit
problème psychologique. Elle doit être schizophrène ou bipolaire, mais je
ne suis pas médecin. Vous me demandez où je me trouvais quand je lui ai
dit cela. Je ne veux plus rien dire. Je me trouvais entre la réception et la
porte des toilettes. Je suis un alpha. Vous me demandez ce que c'est. Stop
je ne dis plus rien. Je lui ai juste dit : "Allez viens !" et elle s'est offensée. Je
lui ai fait un petit sourire narquois et je suis parti dans ma chambre….où je
n'en sais rien. Pour vous répondre, elle est restée bouche bée. C'est une
frustrée de la vie, ça doit être son poids. Avant ce dimanche, je ne lui

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avais jamais parlé. En plus, je ne connais pas son nom, ni son prénom. J'ai
essayé de m'excuser, mais elle se promenait avec un foulard devant les
yeux pour ne pas me voir […].Quand je l'ai croisée dans le hall, je ne
sortais pas du WC, mais je passais devant. Je ne l'ai pas du tout tirée par le
bras. Je n'ai pas eu de contact physique avec cette demoiselle. Elle est
méchante. Alors là… je suis tranquille. Je ne lui ai pas fait de bisous sur la
bouche. Je ne l'ai pas traitée de "salle lesbienne de merde". Je ne connais
pas son orientation sexuelle. Ma sœur est lesbienne et je respecte les
droits de chacun. Je vous dis que tout ce que vous lisez est faux. Quelle
perversion féminine. Je crois que je veux retourner à Yverdon pour la
regarder et rigoler devant elle. Pour voir la honte… elle ne va pas se
cacher les yeux avec son foulard… elle va mettre la burqa. Je ne lui ai pas
touché la poitrine. Je n'ai pas essayé de la déshabiller […]." (cf. pp. 3 à 5).
Auditionné le 15 mars 2017 par le Ministère public (PV aud. 4),
Z.________ a confirmé ses propos concernant son emploi du temps le 18
octobre 2015 et les faits reprochés.
c) Il ressort du dossier que le prévenu souffre d'une
schizophrénie paranoïde et d'une dépendance aux opiacés. Il a été
hospitalisé au CPNVD du 4 au 23 octobre 2015 en raison de symptômes de
sevrage dus au fait qu'il ne prenait plus son traitement de substitution aux
opiacés. Le 18 octobre 2015, après les événements, le prévenu a présenté
des signes de décompensation de sa pathologie psychotique, ce qui a
conduit à une modification du traitement ainsi qu'à une mise en chambre
de soins aigus. Le 23 octobre 2015, Z.________ a été transféré à l'Hôpita[...]
(P. 7).
B. Par ordonnance de 8 septembre 2017, le Ministère public de
l'arrondissement du Nord vaudois a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre Z.________ pour injure, contrainte sexuelle et
tentative de contrainte sexuelle (I), a alloué à Samuel Pahud, avocat, le
montant de 3'648 fr. 25 à titre d'indemnité de défenseur d'office (II), a
alloué à Cheryl Cuchard, avocate, le montant de 2'189 fr. 80 à titre

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d'indemnité de conseil juridique gratuit (III) et a laissé les frais de
procédure, y compris les indemnités à titre de défenseur d'office et de
conseil juridique gratuit, à la charge de l'Etat (IV).
Le Parquet a retenu que les versions des parties étaient
contradictoires et que les témoignages attestant de l'état d'angoisse que
présentait A.________ ne permettaient pas à eux seuls de retenir les faits
exposés dans la plainte.
Si les déclarations A.________A.________ sur les déroulements
des faits dans les toilettes pour hommes du CPNV laissaient objectivement
présumer une certaine violence physique de la part de Z.________, la
plaignante ne présentait, d'après les observations médicales faites
immédiatement après les faits, aucune lésion physique ensuite des
événements dont elle se plaignait.
Les déclarations de Z.________ étaient, certes, un peu
décousues et pouvaient laisser songeur (cf. p. 5, supra), mais aucun de
ses propos ne permettait de considérer que les faits se seraient déroulés
comme décrits par A.________ le 21 octobre 2015.
La plaignante avait été admise au CPNVD le 23 septembre
2015 en raison de gestes auto-agressifs. Elle présentait une grande
fragilité psychiatrique qui l'empêchait d'assister à une audience. On ne
pouvait ainsi pas apprécier la crédibilité de ses déclarations et il en serait
de même si l'affaire était renvoyée devant un Tribunal en application du
principe in dubio pro duriore.
Aucune mesure d'investigation complémentaire n'était
envisageable, pas même une expertise de crédibilité, s'agissant d'une
adulte ne souffrant pas de troubles permettant de faire exception au
principe selon lequel l'appréciation de la crédibilité incombe au juge.

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En définitive, pour le procureur, aucun soupçon justifiant une
mise en accusation de Z.________ ne pouvait être établi et il convenait de
classer la plainte d'A.________
C. a) Par acte du 5 octobre 2017,A.________ a recouru contre
l'ordonnance précitée dont elle a requis qu'elle soit annulée, la cause
étant renvoyée au Ministère public pour mise en accusation.
Selon elle, une condamnation du prévenu ne serait pas exclue
et le Ministère public aurait violé le principe "in dubio pro duriore" en ne
poursuivant pas la procédure.
b) Le prévenu s'est déterminé le 8 janvier 2018, par
l'intermédiaire de l'avocat Samuel Pahud. Il a conclu au rejet du recours.
c) En annexe à sa détermination, l'avocat Samuel Pahud a
produit une liste de frais par laquelle il requiert 693 fr. d'honoraires.
Le 24 janvier 2018, Me Cheryl Cuchard, conseil juridique
gratuit d'A.________, a fait valoir, pour la période allant d'août à décembre
2017, un temps de travail de 3h40, 12 fr. 30 de débours et 53 fr. 80 de
TVA, représentant une indemnité globale de 726 fr. 10. Elle a en outre
demandé d'être relevée de son mandat de conseil juridique gratuit de la
plaignante, dès lors qu'elle cessera de pratiquer le barreau avec effet au
1er février 2018.
d) Il n'y a pas eu d'autres échanges d'écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de

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procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0). Ce recours
s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est,
dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure pénale
suisse du 19 mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]). Le recours doit être
adressé par écrit, dans un délai de dix jours, à l’autorité de recours (art.
322 al. 2 et 396 al. 1 CPP).
Interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par une
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et
satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le
recours formé par A.________ est recevable.
2.
2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux "qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement"
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même

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en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement.
En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ; ATF
137 IV 219 consid. 7 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les
références citées).
2.2 Selon l’art. 182 CPP, le ministère public et les tribunaux ont
recours à un ou plusieurs experts lorsqu’ils ne disposent pas des
connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger un
état de fait.
L'appréciation de la crédibilité des divers moyens de preuve
relève en premier lieu de la compétence du juge du fait et aucun moyen
de preuve ne s'impose à lui. Le magistrat ne saurait se soustraire à son
devoir de libre appréciation en exigeant, sans nuance et quasi
automatiquement, qu'une expertise de crédibilité soit ordonnée dès que
des déclarations sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou
des contradictions mineures ou manquent de clarté sur des points
secondaires (TF 1B_36/2010 du 19 avril 2010 consid. 3.1). Le juge ne doit
ainsi recourir à une expertise de crédibilité qu'en présence de
circonstances particulières (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86 et les arrêts
cités).

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Une expertise de crédibilité effectuée par un spécialiste peut
notamment s'imposer s'agissant de déclarations d'un petit enfant qui sont
fragmentaires ou difficiles à interpréter, lorsqu'il existe des indices sérieux
de troubles psychiques ou encore lorsque des éléments concrets donnent
à penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers (ATF 129
IV 179 consid. 2.4 ;
TF 6B_58/2017 du 21 août 2017 consid. 2.1 ; TF 6B_506/2016 du 22 juin
2017 consid. 1.4).
3. La recourante se plaint d'une violation du principe in dubio pro
duriore, arguant qu'au vu des éléments au dossier qu'elle mentionne dans
son recours
(cf. page 7 supra), il y aurait suffisamment de soupçons pour justifier la
mise en accusation de Z.________. Or au vu des dénégations du prévenu,
de l'absence de témoins directs, de pièces médicales objectivant des
lésions en lien avec les faits incriminés et de renseignements sur la
crédibilité de la plaignante, qui de surcroît n'est actuellement pas en
mesure de comparaître, un Tribunal statuant sur la base du dossier serait
probablement amené à acquitter le prévenu en application du principe in
dubio pro reo.
La recourante n'invoque pas la mise en œuvre d'une expertise
de crédibilité. C'est pourtant la seule mesure d'instruction qui pourrait être
exécutée pour compléter l'enquête. Une expertise de crédibilité peut être
mise en œuvre chez un adulte ; la jurisprudence exige simplement qu'il y
ait des circonstances particulières comme des indices de troubles
psychiques chez la victime, susceptibles d'influer sur la validité de ses
déclarations, ce qui est le cas en l'espèce. Le Ministère public ne démontre
pas le contraire puisqu'il indique, en page 5 de l'ordonnance attaquée,
n'avoir ni la prétention, ni les capacités de poser un diagnostic sur les
troubles d'A.________. C'est donc à tort que l'autorité inférieure a classé la
plainte d'A.________ sans procéder à cette mesure d'investigation.

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4. En définitive, le recours doit être admis et l'ordonnance
entreprise annulée. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois pour qu’il poursuive l'enquête
en procédant dans le sens des considérants.
Les frais de la procédure recours, par 1'210 fr. (art. 422 al. 1
CPP et 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale
du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et les indemnités d’office (art.
422 al. 1 et 2 let. a CPP seront laissés à la charge de l'Etat (art. 428 al. 4
CPP).
Au vu de la liste des opérations produites le 24 janvier 2018
par
Me Cheryl Cuchard, conseil d'office de la plaignante, qui fait état, pour la
période allant d'août à décembre 2017, de 3h40 de travail, 12 fr. 30 de
débours et 53 fr. 80 de TVA, c'est une indemnité de 726 fr. 10, TVA et
débours inclus, qui lui sera allouée. Pour le surplus, il appartiendra au
Ministère public de statuer sur sa demande tendant à ce qu'elle soit
relevée de son mandat d'office.
En annexe à ses déterminations du 8 janvier 2018, l'avocat
Samuel Pahud, défenseur d'office du prévenu, a produit une liste de frais à
hauteur de
693 fr., pour 3,85 heures de travail, TVA à 7,7 % non incluse, ce qui paraît
également adéquat. C'est donc une indemnité globale de 746 fr. 35 qui lui
sera allouée.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L'ordonnance du 8 septembre 2017 est annulée.

- 13 -
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l'arrondissement du Nord vaudois pour qu'il procède dans le
sens des considérants.
IV. Les frais d'arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), ainsi
que l'indemnité due au défenseur d'office de Z.________, par
746 fr. 35 (sept cent quarante-six francs et trente-cinq
centimes) et celle due au conseil juridique gratuit d'A.________,
par 726 fr. 10 (sept cent vingt-six francs dix), sont laissés à la
charge de l'Etat.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Cheryl Cuchard, avocate (pour A.________,
- Me Samuel Pahud, avocat (pour Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Madame la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).

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En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
fédérales; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :