vd_gerichte · L822.008731 · 2022-08-24 · fr
Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence (310)
Retrait du droit de déterminer le lieu de résidence (310)


TRIBUNAL CANTONAL
L822.008731-220719-220746
148
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 24 août 2022
_____________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mmes Kühnlein et Chollet, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 310 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur les recours interjetés par A.W.________, à [...], et
B.W.________, à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles
rendue le 18 mai 2022 par la Justice de paix du district de Morges dans la
cause concernant les enfants C.W.________, D.W.________ et E.W.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 18 mai 2022,
adressée pour notification aux parties le 30 mai 2022, la Justice de paix du
district de Morges (ci-après : la justice de paix) a confirmé le retrait
provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de A.W.________ et
B.W.________ sur leur fille C.W.________ (I), retiré provisoirement le droit de
déterminer le lieu de résidence de A.W.________ et B.W.________ sur leurs
fils D.W.________ et E.W.________ (II) confirmé et désigné la Direction
générale de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) en qualité de
détentrice du mandat provisoire de placement et de garde des enfants
C.W.________, D.W.________ et E.W.________ (III), dit que la DGEJ aurait pour
tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts, veiller à
ce que leur garde soit assumée convenablement dans le cadre de leur
placement et veiller à ce qu’ils puissent entretenir des relations adéquates
et sécures avec les membres de leur famille (IV), invité la DGEJ à lui
remettre un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de
C.W.________, D.W.________ et E.W.________ dans un délai de cinq mois dès
notification de l’ordonnance (V), rappelé aux parents que la prétention à la
contribution d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits
qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que les parents
étaient tenus de rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou
d’y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur
obligation d’entretien (VI), dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivaient le sort de la cause (VII) et déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (VIII).
En droit, les premiers juges ont considéré qu'il se justifiait de
confirmer le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence
de A.W.________ et B.W.________ sur leur fille C.W.________ au vu du de la
gravité des faits qui s'étaient déroulés avec son frère D.W.________. Ils ont
retenu qu'il était essentiel de permettre à l'adolescente de se poser et de
se reconstruire dans un endroit neutre afin d’éviter notamment qu'elle se
retrouve confrontée à des lieux où s'étaient déroulés les abus, ce qui

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péjorait ses symptômes post-traumatiques, que le foyer dans lequel elle se
trouvait et sa nouvelle école lui convenaient, qu’elle avait un bon lien avec
sa thérapeute, que le suivi était adapté et adéquat et que ses parents
semblaient en mesure de reconnaître sa souffrance, ainsi que l’aspect
bénéfique du placement la concernant, qu'ils ne contestaient pas. Les
magistrats précités ont en outre estimé qu'il convenait de retirer
provisoirement aux parents le droit de déterminer le lieu de résidence de
leurs fils D.W.________ et E.W.________. Ils ont relevé en substance que
depuis 2013 à tout le moins, les enfants présentaient des comportements
sexuels très inquiétants, qui s'étaient aggravés sans que les parents le
remarquent, à tel point que D.W.________ et C.W.________ avaient eu des
relations sexuelles complètes à réitérées reprises ces dernières années
chez chacun des deux parents et que, compte tenu du premier
signalement en 2015 dont on ne pouvait faire abstraction, il s'agissait de
dysfonctionnements graves et récurrents qui mettaient en danger le bon
développement des trois enfants. Ils ont observé que les révélations
d’abus sexuels intrafamiliaux avaient fortement ébranlé les parents, ce qui
était normal, et qu'ils pouvaient avoir des réactions inappropriées et
néfastes au bon développement de leurs enfants, comme cela avait été
notamment le cas en mettant en présence D.W.________ et C.W.________ à
quelques reprises sans se rendre compte de la souffrance que cela
générait chez leur fille. Ils ont ajouté qu'il existait un fort conflit entre les
parents et qu'il fallait prendre en compte la difficulté pour ces derniers de
gérer la problématique victime/agresseur et le conflit d’intérêts entre
D.W.________ et C.W.________, qui restaient leurs deux enfants avec chacun
une souffrance qui lui était propre. Ils ont déclaré que ce n’était pas parce
que les symptômes traumatiques des garçons n'étaient pas aussi
manifestes que ceux de leur sœur, qui se faisait du mal à elle-même,
qu’ils n’en demeuraient pas moins en danger dans leur développement.
B. a) Par acte du 10 juin 2022, A.W.________, par l’intermédiaire
de son conseil, a recouru contre cette ordonnance, concluant, avec
dépens, principalement à la réforme des chiffres II, III et V du dispositif en
ce sens que la requête de la DGEJ tendant à retirer provisoirement le droit

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de déterminer le lieu de résidence de A.W.________ et B.W.________ sur les
enfants D.W.________ et E.W.________ est rejetée, que la DGEJ est
confirmée en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et
de garde de C.W.________ uniquement et qu’elle est invitée à remettre à la
justice de paix un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation
de C.W.________ uniquement dans un délai de cinq mois dès notification de
l’ordonnance ; subsidiairement, elle a conclu à l’annulation de
l’ordonnance, la cause étant renvoyée à l’autorité de première instance
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a en outre
requis l’effet suspensif au recours et a produit un bordereau de trois
pièces à l’appui de son écriture.
b) Par courrier du 14 juin 2022, la Juge déléguée de la
Chambre des curatelles (ci-après : la juge déléguée) a imparti aux parties
un délai au 16 juin 2022 pour se déterminer sur la requête d’effet
suspensif.
Dans ses déterminations du 15 juin 2022, Me Loïka Lorenzini,
curatrice de l’enfant E.W.________, a indiqué s’en remettre à justice.
Dans ses déterminations du 16 juin 2022, Me Julie André,
curatrice de l’enfant C.W.________, a déclaré s’en remettre à justice.
Dans ses déterminations du 16 juin 2022, la DGEJ a informé ne
pas s'opposer à la requête d’effet suspensif. Elle a toutefois relevé qu’une
place était disponible pour E.W.________ à la [...] (ci-après : la [...]) pour le
mois d’août 2022 et que dans l’intérêt de ce dernier et de son frère, la
mesure devait être confirmée dans les meilleurs délais pour que le
placement soit effectif.
Dans ses déterminations datées du 15 juin 2022 et reçues par
la Chambre de céans le 17 juin 2022, soit hors délai, Me Lionel Zeiter,
curateur de l’enfant D.W.________, a conclu au rejet de la requête d’effet
suspensif. Il s’est déclaré favorable au placement de D.W.________,
relevant notamment qu'il semblait impossible pour des parents de

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s'occuper à la fois de la victime et de l'auteur d'abus sexuels, un soutien
massif hors du cadre familial étant nécessaire.
Par ordonnance du 16 juin 2022, la juge déléguée a admis la
requête d’effet suspensif (I), dit que l’exécution du chiffre II et des chiffres
III, IV et V, en tant qu’ils concernaient les enfants D.W.________ et
E.W.________ uniquement, de l’ordonnance de mesures provisionnelles de
la justice de paix du 18 mai 2022 était suspendue jusqu’à droit connu sur
le recours interjeté par A.W.________ (II) et dit que les frais judiciaires et les
dépens de l’ordonnance seraient arrêtés dans le cadre de l’arrêt sur
recours à intervenir (III).
c) Par e-fax du 16 juin 2022, B.W.________ a également requis
l’effet suspensif, indiquant qu'il allait déposer un recours.
Par acte du 17 juin 2022, B.W.________ a recouru contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles du 18 mai 2022, concluant, avec
dépens, principalement à la réforme des chiffres II, III et V du dispositif en
ce sens que la requête de la DGEJ tendant à retirer provisoirement le droit
de déterminer le lieu de résidence de A.W.________ et B.W.________ sur les
enfants D.W.________ et E.W.________ est rejetée, subsidiairement que la
garde sur les enfants prénommés lui est confiée, que la DGEJ est
confirmée en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et
de garde de C.W.________ uniquement et qu’elle est invitée à remettre à la
justice de paix un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation
de C.W.________ uniquement dans un délai de cinq mois dès notification de
l’ordonnance ; subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance,
la cause étant renvoyée à l’autorité de première instance pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. Il a en outre requis l’effet
suspensif au recours et a produit une pièce à l’appui de son recours.
Par lettre du 21 juin 2022, la juge déléguée a indiqué aux
parties que, l’exécution de l’ordonnance de mesures provisionnelles
litigieuse ayant été suspendue par décision du 16 juin 2022, la requête
d’effet suspensif de B.W.________ était sans objet.

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d) Par ordonnance du 23 juin 2022, la juge déléguée a accordé
à A.W.________ le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 1er juin
2022 pour la procédure de recours, sous la forme de l'exonération des
avances et frais judiciaires et de l’assistance d’office d’un avocat en la
personne de Me Giuliano Scuderi. La bénéficiaire a été astreinte au
paiement d’une franchise mensuelle de 50 fr., dès et y compris le 1er août
2022.
Le 11 juillet 2022, Me Giuliano Scuderi a produit la liste de ses
opérations et débours.
C. La Chambre retient les faits suivants :
C.W.________, D.W.________ et E.W.________, nés respectivement
les [...] 2007, [...] 2008 et [...] 2010, sont les enfants de A.W.________ et de
B.W.________, qui se sont séparés en 2013.
Le 21 avril 2015, la Dre U.________, cheffe de clinique à la
Consultation de Recordon, a adressé à la justice de paix et au Service de
protection de la jeunesse (ci-après : le SPJ, actuellement la DGEJ) un
« signalement d’un mineur en danger dans son développement »
concernant C.W.________, D.W.________ et E.W.________. L’annexe au
signalement, datée du même jour, a notamment la teneur suivante :
« 1. Quels sont les faits que vous avez observés
personnellement ?
C.W.________ est une jeune fille très en retrait, avec le souci de bien
faire.
D.W.________ est un garçon très agité, dans le contrôle, qui veut
nous dicter notre travail. Il peine à garder une distance adéquate,
par exemple, en faisant des becs par surprise au thérapeute.

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Des tests de QI ont montré de très bonnes compétences
intellectuelles chez D.W.________. Les tests projectifs se révèlent
inquiétant (sic). En effet, D.W.________ présente une incapacité à
faire attention aux autres, il n’a pas intégré les notions d’autorité et
de différence générationnelle. Quand il arrive à casser le cadre, on
observe l’apparition d’angoisses, qu’il tentera de gérer par une
augmentation de son contrôle sur autrui et un sentiment de toute
puissance. D.W.________, au niveau de son développement, devrait
montrer des signes d’entrée en latence, ce qui n’est pas le cas. Il
manifeste plutôt un stade anal, bien inférieur à ce qui devrait se
passer pour lui actuellement.
E.W.________ est assez agité. Il frappe, par un besoin de se nettoyer
en disant qu’il est sale, quand on aborde la question des
comportements sexuels problématiques de la fratrie en entretien de
fratrie.
Mme est épuisée par la situation et peine à faire face aux
comportements de ses enfants, lorsqu’ils se montrent trop agités.
Monsieur, de par son droit de visite, est un peu plus extérieur à ce
qui se joue dans la fratrie. Lors des vacances, il peine également à
pouvoir contenir ses fils.
Quand avez-vous constaté le(s) problème(s) pour la première
fois ? 24.11.14
Avez-vous l’impression qu’il(s) se répète(nt) ? oui
2. Quels sont les faits qui vous ont été relatés ?
C.W.________ a mimé à une reprise un acte sexuel chez son père,
avec les gémissements associés, ce qui a inquiété Monsieur.
C.W.________ chez sa mère, fait régulièrement des crises le soir où
elle se roule par terre et crie pour ne pas avoir à aller se doucher.
C.W.________ se montre très autoritaire avec ses frères et fait des
crises s’ils n’obéissent pas. Lors de conflits où il y des enjeux
émotionnels pour ses frères, elle adoptera un tout autre
comportement et s’écrasera.

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D.W.________ a commencé à embrasser les filles de sa classe, leur
toucher les fesses. Par ailleurs, il a été surpris dans le bain faisant
une fellation à E.W.________. Les garçons ont par la suite rapporté
que les fellations étaient réciproques. Dans les transports publiques
(sic), il a tendance à se coller aux étrangers, à vouloir leur faire des
becs.
E.W.________ se montre très intéressé par les fesses et les seins de
sa mère et tente de les lui toucher régulièrement. Durant les
vacances d’été, il a joué avec un garçon de 7 ans à « croque-
tomate ». Jeu qui consistait à se « croquer le zizi ».
3. Quelles en sont vos interprétations ?
On observe des troubles des limites, tant sur le plan de l’autorité, de
la relation à autrui et que de l’intimité chez les garçons notamment.
Ceci semble moins visible chez C.W.________, qui présente un
comportement hyperadapté, mais qui est également inquiétant.
Les parents se montrent débordés par la situation, peine (sic) à
contenir et à poser des limites à leurs enfants.
Ces enfants montrent des comportements très inquiétant (sic), qui
commencent à avoir des répercussions sur leur capacité
intellectuelle et d’apprentissage. Au niveau émotionnel et affectif,
on observe déjà des répercussions importantes. En l’absence de
prise en charge adaptée et contenante, il est probable que ceci va
se péjorer, raison pour laquelle ces enfants sont en danger dans leur
développement.
4. Y a-t-il d’autres éléments inquiétants à prendre en compte
dans ce contexte ?
Madame semble présenter un débordement chronique.
Les grands-parents maternels vivent dans la même maison. Selon
Mme, son père oscille entre des moments d’alcoolisation et de
sevrage, durant lequel il peut se montrer plus irritable.

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(…)
6. Quelles sont les compétences parentales (ou de la famille
élargie) mobilisables ?
La mère a fait appel au SUPEA suite au comportement
d’E.W.________, qui nous a adressé la situation.
Ces parents sont demandeurs d’aide et ouvert (sic) à une prise en
charge éducative telle que proposée par l’AEMO.
7. Quelles sont les démarches déjà entreprises ou en cours ?
Prise en charge de famille aux Boréales. Des tests de QI et projectif
ont été passé (sic) par D.W.________. Inscription de D.W.________ au
CITE, réflexion pour mise en place du SESAF dans un futur réseau
avec l’école ».
Le 17 juin 2015, la Dre [...], pédiatre FMH, a établi un rapport
médical concernant C.W.________, D.W.________ et E.W.________. Elle a
déclaré qu'ils avaient toujours présenté un développement adéquat pour
leur âge et que les deux aînés étaient même en avance sur leur
développement cognitif. Elle a relevé que sur le plan psycho-affectif,
C.W.________ montrait un repli sur elle-même et que les deux garçons
s’adonnaient à des jeux sexuels inhabituels pour leur âge, raison pour
laquelle en 2014, elle avait adressé la famille au Service de psychiatrie
pour enfants et adolescents (SPEA), qui l'avait ensuite adressée à la
consultation des Boréales pour un suivi.
Par lettre du 24 août 2015, le SPJ a indiqué à la justice de paix
qu’il avait reçu le signalement concernant C.W.________, D.W.________ et
E.W.________ et qu’au vu des éléments dont il disposait, il était arrivé à la
conclusion, d’entente avec les parents, qu’une action socio-éducative de
sa part en faveur de cette famille était nécessaire. Il a proposé de clore la
procédure sans autre suite judiciaire et d’informer le signalant et les
parents de la poursuite de son action avec leur collaboration, sans mandat
judiciaire.

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Le suivi du SPJ a pris fin en janvier 2018.
Par courrier du 24 mai 2019, la Dre I.________ et X.________,
respectivement pédopsychiatre FMH et psychologue-psychothérapeute
FSP, ont constaté que l'encoprésie et l'énurésie dont souffrait E.W.________
étaient encore présentes, de même que certains débordements au niveau
de la sexualité.
Le 17 janvier 2022, le Centre des Jeunes communal de la ville
d’[...] (ci-après : le Centre des Jeunes) a signalé à la justice de paix et à la
DGEJ la situation de C.W.________, après avoir observé un manque de
sommeil, des insomnies, de la fatigue, une perte de poids et des angoisses
chez cette dernière. Il a exposé que le 14 janvier 2022, l'adolescente avait
relaté subir des relations sexuelles non consenties et récurrentes de la
part de son frère cadet D.W.________ aux domiciles familiaux depuis
environ trois ans et avoir effectué un test de grossesse durant la semaine
du 3 au 9 janvier 2022, qui s’était révélé négatif. Il a considéré qu’il y avait
un risque de récidive en tout temps. Il a ajouté que depuis la rentrée
scolaire d’août 2021, l’équipe éducative avait observé chez C.W.________
un problème d’alimentation, accompagné d’une légère et progressive
perte de poids.
Par lettre du 18 janvier 2022, la DGEJ a proposé à la justice de
paix d’apprécier la mise en danger pour la fratrie dans la mesure où il y
avait également des inquiétudes concernant D.W.________ et E.W.________.
Elle lui a demandé d’étendre l’enquête préalable à ces mineurs.
Le 21 janvier 2022, la DGEJ a adressé au Tribunal des mineurs
une dénonciation pénale pour inceste concernant C.W.________ et
D.W.________ relative aux faits rapportés dans le signalement du 17 janvier
2022. Il ressort de ce document que le 18 janvier 2022, la DGEJ a
rencontré A.W.________ et ses trois enfants, que C.W.________ a confirmé
avoir eu des relations sexuelles « non consenties » avec son frère
D.W.________ depuis environ trois ans, que ce dernier a reconnu les faits,

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déclarant que cela s’était fait d’un commun accord avec sa sœur, et que la
mère s’est montrée profondément touchée par ces révélations, ne
remettant pas en doute la parole de sa fille, et s’est engagée à ce que la
fratrie reste séparée, en tout cas dans un premier temps. D.W.________ a
été pris en charge en urgence par une amie de A.W.________ habitant [...]
et C.W.________ et E.W.________ sont rentrés au domicile maternel.
Par décision du 2 février 2022, la justice de paix a institué une
curatelle de représentation au sens de l’art. 306 CC (Code civil suisse du
10 décembre 1907 ; RS 210) en faveur de C.W.________ et nommé Me Julie
André, avocate à Lausanne, en qualité de curatrice, avec pour tâche de
représenter C.W.________ dans le cadre de la procédure pénale ouverte
auprès du Tribunal des mineurs.
Par requête de mesures superprovisionnelles du 4 mars 2022,
la DGEJ a conclu au retrait de la garde de C.W.________ à ses parents et à
ce qu’un mandat de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC lui soit
confié afin de placer la mineure au mieux de ses intérêts. Elle a indiqué
qu’ensuite de sa dénonciation pénale, les parents avaient organisé une
garde alternée pour que C.W.________ et D.W.________ ne vivent plus sous
le même toit, que ces derniers avaient toutefois repris les cours dans la
même école dès le 2 février 2022, sous l’impulsion de leurs parents, que le
premier jour de retour à l'école, C.W.________ s'était enfuie du Centre des
Jeunes car elle ne voulait pas croiser son frère et qu’à partir de ce
moment-là, les choses s’étaient empirées pour elle. Elle a relevé que le 3
février 2022, C.W.________ avait été en contact direct avec D.W.________
car ils avaient joué un morceau de musique à l’enterrement de leur
arrière-grand-père et que le lendemain, elle s’était confiée à une
éducatrice du Centre des Jeunes, affirmant que cela avait été difficile pour
elle de voir son frère, ce qu’elle lui avait confirmé quelques jours plus tard.
Elle a déclaré que C.W.________ commençait à sentir une certaine pression
de la part de ses parents pour que « les choses aillent vite », expliquant
que son père lui disait que la garde alternée n’était pas possible sur du
long terme et qu'il avait des vacances prévues en avril et que du côté de
sa mère, la pression s’articulait surtout autour du fait qu’ils étaient une

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famille et que D.W.________ était « quand même » son frère. La DGEJ a
constaté que C.W.________ était visiblement en colère lorsqu’on lui
demandait « d’aller vite », mais ne l’exprimait pas. Elle a mentionné que le
17 février 2022, l'adolescente lui avait confié qu’avant ses révélations, elle
arrivait à mettre les choses de côté de temps en temps, mais que
maintenant, elle n’y arrivait plus, y pensait tout le temps et n’allait pas
bien. Elle a observé qu’elle se scarifiait les avants-bras et se faisait vomir
et que la pression familiale était toujours présente, soit sur la garde
alternée, soit sur le fait qu’ils étaient une famille. Elle a relaté que le 28
février 2022, le Centre des Jeunes l’avait informée qu’il avait demandé un
calendrier à la mère afin que les enfants ne soient plus ensemble, car les
éducateurs avaient constaté qu’ils étaient en souffrance et étaient
inquiets de leurs comportements, C.W.________ continuant à se faire du
mal, avec des scarifications aux poignets, aux chevilles et au ventre. La
DGEJ a ajouté que le même jour, elle avait appris que le père avait
organisé une activité avec ses trois enfants le week-end précédent, au
cours de laquelle C.W.________ avait passé deux fois trois heures en
voiture sur la banquette arrière avec son frère D.W.________, et que
C.W.________ lui avait confié qu'elle n’y serait pas allée si elle avait su et se
trouvait souvent devant des choix à faire, ce qui la mettait en grande
difficulté. Elle a constaté que C.W.________ allait de moins en moins bien,
était prise dans un conflit de loyauté entre sa famille et ce qu’elle
ressentait, voulait plaire et ne faire de mal à personne, ne sachant
comment faire sans s’ignorer, et voulait prendre soin d’elle sans faire de
vague. Elle a affirmé qu’il était impossible pour C.W.________ de
commencer un travail de guérison de ses blessures tant qu’elle était
confrontée à son frère et à la pression de ses parents, relevant que
l'adolescente n’était pas opposée à un éloignement de sa famille, même si
cela lui faisait peur.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 4 mars
2022, la Juge de paix du district de Morges (ci-après : la juge de paix) a
retiré provisoirement à A.W.________ et B.W.________ leur droit de
déterminer le lieu de résidence sur leur fille C.W.________, confié un
mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, avec pour tâche de

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placer C.W.________ au mieux de ses intérêts, institué une curatelle
provisoire de représentation de mineur au sens des articles 445 et 314a
bis CC en faveur de cette dernière et nommé Me Julie André en qualité de
curatrice, avec pour mission de représenter C.W.________ dans le cadre de
la procédure de placement.
Par décision du 16 mars 2022, la justice de paix a institué une
curatelle de représentation au sens de l’art. 306 CC en faveur de
D.W.________ et nommé Me Lionel Zeiter, avocat à Prilly, en qualité de
curateur, avec pour tâche de représenter D.W.________ dans le cadre de la
procédure pénale pendante devant le Tribunal des mineurs.
Par requête de mesures provisionnelles du 18 mars 2022, la
DGEJ a conclu au retrait du droit de garde de A.W.________ et B.W.________
sur leurs enfants D.W.________ et E.W.________, à ce qu'un mandat de
placement et de garde au sens de l’art. 310 CC lui soit confié afin de
placer les mineurs au mieux de leurs intérêts et à la mise en œuvre d’une
expertise familiale comprenant également une évaluation de chacun des
parents, afin de "comprendre ce qui est en jeu dans la situation actuelle
de la famille". Elle a relevé que D.W.________ n'avait pas nié les faits
relatés par sa sœur, mais semblait ne pas comprendre le problème,
déclarant qu'il aurait suffi que C.W.________ dise qu'elle ne voulait pas et
qu'il aurait arrêté et que c'était parfois elle, parfois lui, parfois les deux qui
initiaient les contacts. Elle a constaté que la prise de conscience de
l'inceste et de son interdit n'étaient pas présents chez D.W.________. Elle a
exposé qu’au début de la garde partagée, initiée par les parents afin
d’éviter que C.W.________ et D.W.________ ne se voient, l’entente entre ce
dernier et son père était bonne, que la situation s’était toutefois
rapidement péjorée, menant à des disputes, que la mère avait admis qu’il
était compliqué pour elle de ne pas faire des reproches à son fils aîné,
qu’E.W.________ faisait sans arrêt des blagues à connotations sexuelles et
que D.W.________ et C.W.________ ne parlaient jamais de cela. La DGEJ a
indiqué que selon le Centre des Jeunes, que D.W.________ et E.W.________
ne fréquentaient plus depuis quelques jours, D.W.________ était différent
depuis l’annonce, étant plus en retrait et gêné par moments, et

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E.W.________ avait régressé et adoptait un comportement enfantin,
notamment en parlant « comme un bébé ». Elle a mentionné que selon le
pédiatre, ce dernier avait souffert d’encoprésie entre six et neuf ans et
qu’en 2019, la mère avait signalé une forte curiosité sexuelle de sa part.
La DGEJ a estimé qu’au vu de la gravité des faits, à savoir des relations
sexuelles complètes entre un frère et une sœur au domicile familial qui
duraient vraisemblablement depuis des années, elle ne pouvait faire
abstraction du contenu du signalement reçu en 2015 de la part des
Boréales et, dans ce contexte, ne pouvait exclure des pratiques sexuelles
entre les trois enfants, qui dureraient potentiellement depuis des années.
Elle a constaté, au vu des échanges avec les parents et des observations
faites, que le déni de la gravité de la situation et des conséquences sur le
développement psycho-affectif des trois enfants était massif chez tous les
membres de la famille, sauf chez C.W.________, qui avait non seulement
parlé, mais dont la souffrance était visible. Elle a observé que si les propos
de la mère semblaient plus nuancés, elle restait dans une idéalisation
d’une famille qui pouvait continuer à l’être malgré les faits. Elle a ajouté
que de l’avis de tous les professionnels, les enfants protégeaient un
système familial hautement dysfonctionnel sur le plan affectif et sexuel,
qui ne permettait pas de répondre à leur propre besoin et de contribuer à
leur bon développement. La DGEJ a affirmé qu'il était tout à fait illusoire de
penser que D.W.________ et E.W.________ puissent continuer à vivre
ensemble auprès de leur mère et, en même temps et grâce à l’aide de
thérapeutes, prendre conscience de la gravité de la situation et
reconstruire leurs repères affectifs et sexuels. Elle a souligné que
A.W.________ n’avait pas été en mesure de voir ce qui se passait, malgré
les éléments intervenus en 2015 et qui auraient pu la rendre
particulièrement attentive, et que rien n’indiquait qu’elle pourrait voir ce
qui pourrait se passer entre D.W.________ et E.W.________ maintenant que
C.W.________ était placée et se montrer protectrice, notamment sur le plan
de la sexualité de ses enfants. Elle a considéré que cela était d’autant plus
préoccupant que le père se montrait peu présent et peu investi depuis les
révélations de sa fille et ne semblait pas en mesure de pouvoir se
positionner clairement comme parent sur ce qui s’était passé, comprendre

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les enjeux pour ses enfants face à cette situation d’inceste et se montrer
également protecteur.
Le 22 mars 2022, la juge de paix a procédé à l’audition de
A.W.________, assistée de son conseil, de B.W.________, de Me Julie André,
ainsi que d’O._______ et de Z.________, assistantes sociales auprès de la
DGEJ. Le conseil de A.W.________ a indiqué que D.W.________ avait été
entendu par un psychiatre, que la question de l’inceste avait été abordée
et qu’il avait apparemment compris la problématique. Il a déclaré que les
parents avaient conscience des difficultés de leurs enfants, mais
s’interrogeaient sur la mesure du placement, qu’ils ne contestaient
toutefois pas s’agissant de C.W.________. A.W.________ a expliqué les
difficultés qu’elle avait eu à trouver des thérapeutes pour ses enfants. Elle
a relaté qu'après avoir appris les actes de ses fils dans le bain en 2013,
elle avait immédiatement pris contact avec le pédiatre, qu'un suivi avait
été mis en place à [...], que celui-ci avait cependant été interrompu du jour
au lendemain, qu’elle s’était alors adressée aux Boréales, que les
médecins lui avaient conseillé de faire un signalement à la DGEJ pour
accélérer les choses et pouvoir bénéficier d’une AEMO (action éducative
en milieu ouvert) rapidement, que lorsque la Dre U.________ avait quitté les
Boréales, ses enfants s’étaient à nouveau trouvés sans suivi du jour au
lendemain et qu’elle avait contacté des thérapeutes à [...], qui les avaient
pris en charge jusqu’à ce qu’ils estiment que cela n’était plus nécessaire.
Elle a relevé qu’à la suite du nouveau signalement en 2022, elle avait pu
mettre en place un suivi pour elle-même avec le psychiatre qui la suivait
depuis des années, qu’il avait en revanche fallu attendre un mois pour
trouver un thérapeute pour C.W.________, que dans l’intervalle, elle avait
retrouvé sa fille en position fœtale dans la cave, ce qui avait nécessité de
faire appel aux urgences psychiatriques, et qu’un suivi aux Boréales s’était
alors rapidement mis en place, auquel toute la famille participait, sauf
E.W.________, qui était suivi par les PPLS (psychologie, psychomotricité,
logopédie en milieu scolaire). Elle a déclaré que cela faisait plusieurs
générations qu’il y avait des abus sexuels dans sa famille, intra et extra
familiaux, qu’elle-même et son frère avaient subi des abus de la part de
tiers, qu’elle avait dès lors toujours été attentive afin d’éviter que ses

- 16 -
enfants ne subissent la même chose, qu’elle avait ainsi régulièrement mis
sa fille en garde et lui avait montré comment se défendre vis-à-vis d’un
homme qui l’attaquerait ou montrerait des envies sexuelles et qu’elle
avait envoyé ses enfants au Centre des Jeunes car elle voulait qu’ils aient
un interlocuteur pour le cas où ils auraient des choses à dire qu’ils
n’oseraient pas dire à leurs parents. Elle a ajouté qu’elle avait surveillé le
poids de C.W.________ à la suite du signalement des éducateurs, qu’elle lui
avait demandé si tout allait bien et si elle subissait notamment des actes
déplacés et que sa fille lui avait répondu que tout allait bien, alors que le
lendemain elle s’était confiée à un éducateur. Elle a précisé qu’elle n’avait
jamais vu D.W.________ entrer dans la chambre de sa sœur sans que celle-
ci ne l’y invite et que son fils avait également eu des problèmes
alimentaires et de comportement. Interpellée par la juge, elle a expliqué
qu’elle n’avait pas emmené C.W.________ à une consultation
gynécologique parce qu'elle craignait que sa fille pense qu’elle ne la
croyait pas. B.W.________ a quant à lui observé que C.W.________ ne faisait
pas l’objet du premier signalement en 2015. Il n’a pas contesté la
souffrance de sa fille et a indiqué qu’il lui avait proposé de venir chez lui,
mais que, bien qu’assez ouverte à cette solution, elle avait encore besoin
d’un peu de temps. Il a affirmé que certains faits mentionnés dans le
rapport de la DGEJ étaient de mauvaises interprétations, arguant
notamment qu’il n’était pas joignable car son téléphone était éteint, qu’il
avait appelé la DGEJ le lendemain et qu’il n’avait pas pu parler avec la
personne en charge du dossier. Il s’est plaint de ne pas être tenu au
courant autant que la mère. Me Julie André a pour sa part considéré que
C.W.________ n’était en aucun cas coauteur de l’infraction d’inceste, mais
victime, et qu’il était nécessaire qu’elle puisse être reconnue comme telle.
Elle a préconisé le maintien du placement, relevant que l'adolescente le
considérait comme une sorte de répit. O._______ a déclaré que la principale
inquiétude de C.W.________ était la réaction de sa famille et qu'elle ne
souhaitait pas que certaines informations soient transmises à ses parents,
ce que la DGEJ avait respecté. Elle a constaté que les réactions de
l'adolescente étaient celles d’une victime d’abus sexuels, notamment
lorsqu’elle décrivait des angoisses profondes quand elle était en présence
de son frère ou quand elle se questionnait sur le bien-fondé d’en avoir

- 17 -
parlé. Elle a mentionné qu’elle était suivie par un thérapeute des Boréales,
avec lequel cela se passait bien. Elle a précisé qu’il était prévu que
C.W.________ retourne chez ses parents en alternance chaque week-end,
étant entendu qu’elle ne serait pas mise en présence de son frère
D.W.________ tant que les thérapeutes ne l’auraient pas préconisé. Elle a
ajouté que C.W.________ souhaitait voir E.W.________ et que rien ne s’y
opposait en l’état. Enfin, Z.________ a déclaré que l’intervention de la DGEJ
avait cessé après environ deux ans, soit en janvier 2018, dès lors que les
thérapeutes étaient d’avis que C.W.________ et D.W.________ n’avaient plus
besoin de suivi.
Par décision du 22 mars 2022, la juge de paix a institué une
curatelle ad hoc de représentation de mineur au sens de l’art. 314a bis CC
en faveur de C.W.________ et nommé Me Julie André en qualité de
curatrice, avec pour tâche de représenter C.W.________ dans le cadre de
l’enquête en retrait du droit de déterminer le lieu de résidence.
Par décision du 23 mars 2022, la juge de paix a institué une
curatelle ad hoc de représentation de mineur au sens de l’art. 314a bis CC
en faveur de D.W.________ et nommé Me Lionel Zeiter en qualité de
curateur, avec pour tâche de représenter D.W.________ dans le cadre de
l’enquête en retrait du droit de déterminer le lieu de résidence.
Par décision du même jour, la juge de paix a institué une
curatelle ad hoc de représentation de mineur au sens de l’art. 314a bis CC
en faveur d’E.W.________ et nommé Me Loïka Lorenzini en qualité de
curatrice, avec pour tâche de représenter E.W.________ dans le cadre de
l’enquête en retrait du droit de déterminer le lieu de résidence.
Le 29 mars 2022, le Dr V.________, médecin associé auprès de
l’Unité ambulatoire de l’adulte du CHUV, a établi un certificat médical
concernant A.W.________. Il a indiqué que cette dernière, qu'il suivait
depuis 2009 pendant certaines périodes, ne présentait pas de trouble
psychiatrique pouvant être considéré comme grave, était consciente de
certaines difficultés psychiques personnelles et était toujours à la

- 18 -
recherche de solutions et de stratégies d’amélioration. Il a affirmé qu’il
s’agissait d’une patiente avec de grandes ressources personnelles et
professionnelles, qui avait la capacité de demander de l’aide dans des
situations objectivement difficiles.
Le 30 mars 2022, la juge de paix a procédé à l’audition de
A.W.________, assistée de son conseil, de B.W.________, de Me Julie André,
de Me Loïka Lorenzini, de Me Lionel Zeiter, ainsi que d’O._______ et de
Z.________. B.W.________ s’est opposé au placement de ses fils en foyer et a
conclu à ce que la garde de ses enfants lui soit confiée. Il a contesté se
disputer fréquemment avec D.W.________, affirmant qu’il s’agissait d’une
relation normale entre un adolescent et un parent qui essayait de fixer un
cadre. Il a indiqué ne pas avoir la même vision de la relation amoureuse et
de la sexualité que la mère. A cet égard, il a mentionné un épisode
survenu alors que D.W.________ avait quatre ans, au cours duquel ce
dernier avait embrassé à plusieurs reprises une petite fille sur la bouche à
la place de jeu, la mère trouvant cela drôle, alors que lui pensait qu’il
fallait expliquer à son fils que ce n’était pas normal. Il a également relaté
que la grand-mère maternelle avait remis aux enfants une liseuse, sur
laquelle ils avaient eu accès à des ouvrages érotiques, déclarant que ses
enfants lui avaient raconté cela en riant, mais en lui disant que leur grand-
mère devrait faire attention à ce qu’elle leur donnait. Il a ajouté que lors
des réunions de famille de A.W.________, l'atmosphère était très chargée
au niveau sexuel et sans gêne, avec des blagues déplacées et récurrentes.
La mère a contesté ces dires, sous réserve qu’il pouvait y avoir parfois
quelques blagues. S’agissant de l’histoire des bisous, elle a observé que
D.W.________ n’avait que trois ans et que ce n'était pas elle, mais la mère
de la petite fille concernée qui avait trouvé cela mignon et pris une photo.
Interpellée par la juge, elle a expliqué qu’elle avait été éduquée dans le
secret de la sexualité, avait été victime d’un tiers et avait voulu éduquer
ses enfants différemment afin qu’ils ne vivent pas la même chose qu’elle,
préférant ne pas leur cacher des choses, ce qu'elle avait appris dans le
cadre de sa formation d’infirmière. Elle a précisé que les événements qui
avaient mené au signalement de 2015 s’étaient déroulés en 2013. Elle a
déclaré être « fière » que sa fille ait réussi à parler et se sentir coupable

- 19 -
de ne pas avoir vu ce qui se passait chez elle, estimant toutefois être une
mère adéquate, qui ne méritait pas que ses enfants lui soient enlevés, le
placement étant trop brutal. Elle a relevé que les professionnels n’avaient
pas non plus su voir ce qui se passait. Elle a conclu à ce que la garde de
ses enfants lui soit confiée, subsidiairement que D.W.________ soit placé en
famille d’accueil chez ses amis à [...] et qu’E.W.________ demeure chez
elle. Elle s’est opposée à ce que les enfants soient placés chez leur père,
même de manière temporaire, considérant qu’il minimisait trop ce qui
s’était passé et que ses valeurs fondamentales n’étaient pas compatibles
avec le bon développement de D.W.________, ce que B.W.________ a
contesté, s’opposant par ailleurs à ce que D.W.________ soit placé chez les
amis de son ex-femme. Le conseil de A.W.________ a déclaré qu’il était
prématuré de placer D.W.________ et E.W.________, affirmant que le
premier ne courrait pas de danger chez sa mère et qu’il n’y avait pas de
preuve suffisante concernant le second. Me Julie André s’en est remise à
justice. Me Lionel Zeiter a conclu au maintien de D.W.________ chez sa
mère, subsidiairement chez son père, plus subsidiairement au sein de la
famille d’accueil de [...]. Il a relevé que D.W.________ avait pris conscience
que ce qu’il avait fait n’était pas normal et ne souhaitait pas être placé et
qu’avant d’envisager un placement, il convenait d’attendre pour voir si les
mesures prises, savoir la séparation de C.W.________ et D.W.________,
portaient leurs fruits. Me Loïka Lorenzini a conclu à ce qu’E.W.________
reste chez sa mère et D.W.________ chez son père, subsidiairement à ce
qu’E.W.________ soit chez son père et D.W.________ placé dans une famille
d’accueil à [...]. Elle a déclaré qu’E.W.________ s'entendait très bien avec
sa sœur, ne lui avait pas fait part de problème particulier au sein de la
famille et souhaitait que la situation actuelle, qui lui convenait, perdure.
Elle a constaté que le suivi PPLS mis en place était adéquat pour lui et qu'il
était en voie de stabilisation, se demandant ainsi si un placement ne lui
serait pas préjudiciable. Elle a affirmé qu’il était important qu’E.W.________
puisse bénéficier d’un espace neutre, où il pourrait libérer sa parole si
nécessaire, et qu’il était primordial qu’il puisse également bénéficier d’un
suivi aux Boréales. La DGEJ a maintenu ses conclusions en placement de
D.W.________ et E.W.________, chacun dans un foyer séparé. Z.________ a
expliqué qu’il était primordial que les enfants se retrouvent chacun

- 20 -
séparément dans un lieu neutre pour pouvoir effectuer un travail adéquat
et comprendre ce qui s’était passé, ce d’autant plus durant l’expertise.
Elle a relevé que B.W.________ ne s’était pas montré protecteur lorsqu’il
avait organisé l’activité de chiens de traineaux avec ses enfants et ne
collaborait pas beaucoup. O._______ a quant à elle indiqué qu’au début de
la situation, le père avait fait des commentaires en ce sens que
C.W.________ ne se serait pas défendue comme elle aurait dû, qu’il
s’agissait de son frère et qu’il fallait faire des efforts ou que son cas n’était
pas aussi grave que celui d’autres enfants, également placés en foyer. Elle
a mentionné que les différents spécialistes (éducateurs du Centre des
Jeunes et du foyer, pédiatre, thérapeute de C.W.________, école) avaient
constaté que les enfants avaient appris à ne pas faire de vagues, non pas
uniquement avec la situation actuelle, mais aussi en lien avec la relation
conflictuelle de leurs parents. Elle a précisé que l’idée d’un placement
était que les enfants puissent se trouver chacun séparément dans un lieu
neutre afin de sortir du conflit parental. Elle a admis qu’elle n’avait pas
constaté de manquements au niveau éducatif et qu'il fallait une aide
thérapeutique plus qu’éducative.
Par courrier du 3 avril 2022, [...], enseignante d'E.W.________, a
déclaré que A.W.________ avait toujours été disponible et à l’écoute des
commentaires des enseignants, ne remettait pas en question leurs
remarques et collaborait en entreprenant les suivis (à domicile et/ou avec
des thérapeutes) afin de soutenir ses enfants et l’école. Elle a constaté
qu'elle éduquait bien ses enfants et investissait une énergie importante
dans le travail scolaire et leurs activités extra-scolaires, ce qui était positif.
Elle a relevé que l'éventualité d'un placement d'E.W.________ en foyer
l'inquiétait.
Par lettre du 5 avril 2022, [...], enseignante d’E.W.________ de
2018 à 2020, a affirmé que A.W.________ était une mère attentive,
attentionnée et soucieuse de bien éduquer ses enfants.
Le 8 avril 2022, le Dr [...], pédiatre FMH, a établi un rapport
concernant C.W.________, D.W.________ et E.W.________, qu'il suivait depuis

- 21 -
2015. Il a indiqué que la mère avait toujours accompagné ses enfants aux
consultations et suivi les conseils et prises en charge proposés dans la
limite de ses possibilités et que le conflit parental avait toujours été
présent en raison du caractère diamétralement opposé des parents et de
leur vision différente de l’éducation, chacun d'eux aimant toutefois
profondément ses enfants. Il a considéré que dans le contexte actuel, le
placement de C.W.________ était une bonne chose, notamment afin de lui
permettre d’avoir un espace neutre pour déposer et reconstruire, ce dont
elle semblait bénéficier lors de leur dernière entrevue. Il a en revanche
estimé que le placement des deux frères était très surprenant, inadéquat
et dur, même en tenant compte des faits qui étaient survenus en 2015
entre D.W.________ et E.W.________ et en 2020-2022 entre D.W.________ et
C.W.________. Il a déclaré qu’une extraction aussi brutale ne serait d’aucun
bénéfice pour eux au vu de l’impact émotionnel, du stress, de
l’incompréhension et de la culpabilité que cela allait générer, sans
compter le bouleversement de leur rythme de vie et de leurs repères
familiaux, sociaux et géographiques.
Par correspondance du 1er mai 2022, [...], maîtresse de classe
de D.W.________, a relevé qu'elle avait eu plusieurs contacts avec
A.W.________ concernant la scolarité de son fils au cours des deux années
scolaires écoulées et que la mère avait collaboré de manière convenable
et conformément aux attentes de l'école.
Le 9 mai 2022, la juge de paix a procédé à l’audition de
C.W.________. A cette occasion, cette dernière a indiqué qu’elle ne
souhaitait pas quitter le foyer, mentionnant qu’elle avait changé de foyer
et que cela se passait désormais très bien. Elle a expliqué que le week-
end, elle se rendait en alternance chez sa mère et chez son père du
vendredi soir au samedi soir et que le dimanche elle restait au foyer. Elle a
précisé qu’elle voyait souvent E.W.________ lorsqu’elle était chez ses
parents, mais ne croisait jamais D.W.________. Elle a déclaré qu’elle ne
regrettait pas d’avoir parlé de la situation, même si cela avait été difficile
à vivre, et qu’elle savait désormais qu’elle ne devait pas garder les choses

- 22 -
pour elle. Elle a ajouté qu’elle voyait sa psychologue deux fois par
semaine et que c’était bien pour elle.
Le 10 mai 2022, le Dr V.________ a établi un rapport sur le suivi
de A.W.________. Il a indiqué que le suivi initié en 2009 avait pris fin en mai
2021 en raison d'une bonne évolution et d'une stabilisation des
symptômes et que l'intéressée l'avait à nouveau contacté début 2022
dans le contexte des événements de relations incestueuses entre frère et
sœur. Il a estimé que la réaction de la patiente était clairement
proportionnelle, adéquate et différenciée par rapport à ce que l'on pouvait
attendre d'une telle révélation. Il a observé chez elle beaucoup de pensées
de culpabilité et d'échec d'auto-responsabilisation et une recherche, dès le
premier contact, de la meilleure solution pour diminuer sa propre
souffrance et aider ses enfants. S'agissant des faits survenus en 2015, il a
fait état d'un sentiment de frustration de la mère dans le sens d'un
manque de propositions thérapeutiques ou de prise en charge systémique
conséquente. Il a constaté que A.W.________ avait toujours cherché de
l'aide adéquate en psychothérapie, avec des outils plutôt ciblés à sa
propre personne, ce qui corrélait avec un fort potentiel d'auto-
responsabilisation de résoudre ses difficultés, lui permettant d'avancer
significativement sur le plan des comportements individuels. Il a ajouté
qu'elle était une patiente qui gardait un très haut niveau fonctionnel et de
compétences émotionnelles, ayant toujours maintenu une activité
professionnelle malgré la charge importante de s'occuper de trois enfants,
dans un rôle classique de mère au foyer également.
Le 11 mai 2022, la juge de paix a procédé à l’audition
d’E.W.________. A cette occasion, ce dernier n’a pas souhaité revenir sur
les problèmes ayant mené à l’ouverture de la procédure concernant sa
famille. Il a indiqué qu’il était suivi par une psychologue un fois par
semaine et qu’il avait un bon lien avec elle. Il a déclaré qu’il préférait
rester chez sa mère, comme c’était le cas actuellement, mais « sinon il
fera avec ». Il a ajouté qu’il ne savait pas si ça le dérangerait d’aller vivre
chez son père et de changer d’école, préférant toutefois ne pas changer
d’établissement. Il a mentionné qu’il s’entendait bien avec ses frère et

- 23 -
sœur et qu’il allait deux week-ends de suite chez son père, afin de passer
un week-end avec D.W.________ et un week-end avec C.W.________. Il a
affirmé que lorsqu’il allait chez son père, cela se passait bien.
Le 12 mai 2022, la juge de paix a procédé à l’audition de
D.W.________. A cette occasion, ce dernier n'a pas souhaité parler des faits
ayant amené à la situation. Il a indiqué qu’il s’était déjà rendu à quatre
reprises aux Boréales et qu’il comprenait l’importance des suivis, dans
lesquels il pensait pouvoir s’investir. Il a exposé qu’il vivait chez sa mère
avec son frère, voyait son père un week-end sur deux et aimerait que la
situation reste telle quelle, craignant d’être placé en foyer car il verrait
notamment moins ses parents. Il a précisé qu’il allait mieux que par le
passé, mais se sentait toujours un peu mal, ayant simplement peur d’être
placé en foyer.
Le 16 mai 2022, le Dr T.________, chef de clinique adjoint aux
Boréales, a établi un rapport concernant C.W.________, D.W.________ et
E.W.________. Il a indiqué que la prise en charge de la famille avait
commencé le 15 février 2022 par un appel de A.W.________ à la suite des
révélations d'abus sexuels de son fils D.W.________ sur sa fille
C.W.________. Il a constaté que ces déclarations avaient ébranlé l’ensemble
de la famille et réactivé un conflit sévère de séparation latent depuis une
dizaine d’années. Il a considéré qu’un accord parental autour de
l’éducation des enfants n’était actuellement pas possible, les reproches
que se faisaient les parents étant trop présents et ne permettant pas une
communication cohérente. Il a toutefois relevé que ces derniers se
montraient collaborants et impliqués dans la prise en charge, qui avait
pour objectif de les aider à protéger C.W.________, tout en soutenant
D.W.________. Il a déclaré que la parentalité de chacun était touchée, dès
lors que ni la mère, ni le père ne pouvaient contenir et reconnaître à sa
juste valeur l’impact de l’abus de D.W.________ sur C.W.________, ce qui
était normal à ce stade du processus thérapeutique, mais rendait difficile
de s’ajuster aux besoins des enfants. Il a expliqué que le travail
thérapeutique tel que projeté devrait permettre aux parents de mesurer
l’impact de l’abus intrafamilial, qu'il nécessitait du temps et de la sécurité

- 24 -
intrapsychique et que s'il était réussi, il devrait permettre à A.W.________
et B.W.________ un ajustement cohérent aux besoins de leurs enfants.
Dans un rapport non daté, reçu par la justice de paix le 16 mai
2022, la Dre I.________, ainsi que G.________ et X.________, psychologues-
psychothérapeutes FSP, ont mentionné que C.W.________ avait été prise en
charge par G.________ du 16 novembre 2015 au 8 décembre 2017,
D.W.________ par la Dre I.________ du 3 septembre 2015 au 28 juin 2018 et
E.W.________ par X.________ du 30 août 2017 au 24 mai 2019. Elles ont
précisé qu'elles n'avaient jamais eu de confidences de la part de l'un ou
l'autre des enfants concernant une éventuelle initiation à un
comportement sexuel inadéquat de la part d'un adulte. Elles ont déclaré
qu'au vu des antécédents qui avaient conduits au suivi de la famille par
les Boréales et de l'évolution, elles restaient avec de nombreux
questionnements.
Par courriel du 17 mai 2022, [...], psychologue assistante
auprès des Boréales et thérapeute de C.W.________, a fait part à la DGEJ de
ses inquiétudes relatives à la symptomatologie de l'adolescente au retour
des week-ends chez ses parents. Elle a expliqué que ces dernières
semaines, elle avait constaté une péjoration de ses symptômes post-
traumatiques et une augmentation de l’occurrence de pensées suicidaires,
qui étaient en lien avec le retour de chez ses parents. Elle a déclaré qu'il
était difficile pour C.W.________ de se retrouver confrontée aux lieux où
s'étaient déroulés les abus, en particulier d'y dormir la nuit. Elle a indiqué
qu'elle manifestait des symptômes de réminiscence (flashbacks), des
troubles du sommeil et des symptômes anxieux et que ses
comportements auto-agressifs (scarifications) augmentaient dans le cadre
de ces visites. Elle a suggéré que C.W.________ ait des moments de
partage avec sa famille, notamment avec E.W.________, avec lequel elle
avait un très bon lien, mais ne reste pas dormir au domicile de chacun des
parents.
Le 18 mai 2022, la justice de paix a procédé à l’audition de
A.W.________, assistée de son conseil, de B.W.________, de Me Julie André,

- 25 -
de Me Robert Fox, en remplacement de Me Loïka Lorenzini, de Me Lionel
Zeiter, ainsi que d’O._______, de Z.________ et de J.________, pour la DGEJ.
Cette dernière a confirmé ses conclusions. Z.________ a relevé que le
rapport des Boréales appuyait cette position, en ce sens qu’il était
nécessaire que les enfants soient dans un lieu neutre et entourés de
professionnels pendant que le travail était fait. Elle a précisé qu’il n’y avait
pas de lacune dans la prise en charge des enfants, mais des craintes
quant à leur développement psychoaffectif et l’état des parents face aux
événements. J.________ a quant à lui indiqué qu'E.W.________ et
D.W.________, qu’il avait vus pour la dernière fois respectivement les 6 et
11 avril 2022, ne souhaitaient pas être placés. Il a mentionné que le
thérapeute de D.W.________ considérait qu’il faudrait du temps pour que ce
dernier se mette dans son suivi thérapeutique. Me Lionel Zeiter a pour sa
part observé que le processus thérapeutique était en route et commençait
à fonctionner pour D.W.________. Il a estimé qu’un placement en foyer
ralentirait ce processus et pourrait provoquer des angoisses chez
l'adolescent. Il s’est prononcé en faveur d’un statu quo et a maintenu ses
conclusions. Me Robert Fox a confirmé la prise de position de Me Loïka
Lorenzini lors de la précédente audience. Me Julie André a constaté qu’il
était compliqué pour C.W.________ de passer du temps avec ses parents
chez eux, que c’était culpabilisant pour elle de dire qu’elle ne le voulait
pas et qu’elle se faisait beaucoup de souci pour sa mère. Elle a affirmé
qu’il était indispensable que le droit de visite soit très encadré pour la
protéger. Les parents ont accepté que leur fille ne dorme plus à domicile
temporairement. B.W.________ a modifié ses conclusions et s’est déclaré
favorable à ce que D.W.________ et E.W.________ restent chez leur mère,
subsidiairement chez lui, compte tenu de l’évolution des derniers mois. Il a
indiqué que début 2022, E.W.________ était fâché contre son frère, qu’il
considérait comme responsable de moins voir sa sœur, mais que leur
relation s’était améliorée, ce que la mère a confirmé. Il a ajouté que
lorsque ses fils étaient chez lui ensemble, ils faisaient des activités en
extérieur, précisant qu’aucune autre mesure particulière n’avait été mise
en place. Il a relevé que D.W.________ et E.W.________ étaient stressés par
un éventuel placement et craignaient les répercussions sur leurs activités
extrascolaires. Il a estimé que la situation de ses fils n’était pas

- 26 -
comparable à celle de C.W.________, en ce sens qu’ils n’étaient pas dans
une situation désespérée, soit dans une situation où un placement pourrait
leur apporter quelque chose, considérant au contraire qu’il pourrait avoir
des effets négatifs. A.W.________ a quant à elle observé que les faits qui
s'étaient passés entre D.W.________ et E.W.________ dataient de plus de dix
ans, qu’elle les avait séparés de chambre, raison pour laquelle
C.W.________ et D.W.________ étaient dans la même chambre, et que si
quelque chose avait dû arriver, cela serait déjà ressorti. S’agissant de la
relation entre C.W.________ et D.W.________, elle a mentionné que les
thérapeutes lui avaient dit que ce n’était pas son rôle de reprendre les
faits et qu’elle devait simplement accompagner ses enfants, ce qu’elle
avait fait à son niveau de maman, se rendant disponible pour en parler,
mais ne cherchant pas à aborder le sujet. Elle a indiqué qu’elle avait dit à
D.W.________ que ce qui s’était passé était grave, que si cela devait se
reproduire, elle ne serait plus sa mère et que lorsqu’il avait été question
de poursuivre ou non la thérapie aux Boréales, elle s’était opposée à son
arrêt au vu de la gravité des faits, quand bien même son fils n’était pas
très preneur. Elle a déclaré qu’E.W.________ avait un bon lien avec sa
thérapeute, qui n’abordait pas les faits, mais le laissait en parler quand il
le souhaitait. Le conseil de A.W.________ a considéré qu’il était choquant
qu’il n’y ait pas eu de travail autour de la sexualité en 2015 car
l’évènement déclencheur était ce qui s’était passé dans le bain entre
D.W.________ et E.W.________, de sorte qu’on ne pouvait pas tenir compte
de l’inefficacité des mesures mises en place par le passé. Il a constaté que
les enfants allaient mieux et que le cadre actuel avait des effets positifs
depuis deux mois. Il a estimé qu'il n'était donc pas opportun de le
modifier.
Par courrier du 2 juin 2022, la Dre I.________ a précisé à la juge
de paix que le traitement d’E.W.________ avait été arrêté d’un commun
accord ensuite d'un entretien qu'elle avait eu avec X.________, A.W.________
et l'intéressé. Elle a déclaré que les inquiétudes relatives aux suspicions
d’abus, alors qu'E.W.________ avait deux ans, n’étaient plus opportunes,
dans la mesure où il avait déjà neuf ans. Elle a affirmé qu’il était plus
adéquat de se concentrer sur la mise en œuvre d’autres aides pour

- 27 -
soutenir l'enfant face à l’école et ses difficultés d’adaptation. Elle a indiqué
que A.W.________ l’avait contactée à plusieurs reprises pour reprendre un
suivi à sa consultation lorsqu'elle avait été confrontée au drame qui avait
touché sa fille et son fils aîné, mais que compte tenu de la complexité de
la nouvelle situation et de son agenda surchargé, elle l’avait adressée aux
Boréales.
Le 9 juin 2022, E.W.________ a écrit à la juge de paix qu’il ne
voulait pas aller en foyer et aimerait rester chez sa maman.
Par lettre du même jour, D.W.________ a informé la juge de paix
qu’il ne voulait pas du tout aller en foyer et désirait rester chez sa maman
avec son frère. Il a déclaré qu’il avait conscience que ce qu’il avait fait
était très grave, qu’il était vraiment désolé envers C.W.________ et qu’il
pensait qu’il pourrait mieux se concentrer sur sa thérapie s’il restait chez
sa maman.
En d roit :
1.
1.1 Les recours sont dirigés contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix retirant provisoirement à des parents
le droit de déterminer le lieu de résidence sur leurs enfants mineurs et
désignant la DGEJ en qualité de détentrice du mandat provisoire de
placement et de garde de ces enfants.
1.2

- 28 -
1.2.1 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d’application du droit fédéral
de la protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV
[Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre
toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op.
cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
Aux termes de l'art. 138 al. 3 let. a CPC (Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’acte est réputé notifié en cas
d’envoi recommandé, lorsque celui-ci n’a pas été retiré, à l’expiration d’un
délai de sept jours à compter de l’échec de la remise, si le destinataire
devait s’attendre à recevoir la notification.
Selon l’art. 143 al. 1 CPC, les actes doivent être remis au plus
tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l’attention de ce dernier,
à la Poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire
suisse.
Les délais légaux ne peuvent pas être prolongés (art. 144 al. 1
CPC).
Le vice tiré de la tardiveté de l’acte est irréparable et entraîne
l’irrecevabilité de celui-ci (ATF 125 V 65 consid. 1 ; TF 5A_403/2017 du
11 septembre 2017 consid. 6.3.1 ; Colombini, Code de procédure civile,
Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n.
4.5.1 ad art. 311 CPC, p. 956).

- 29 -
1.2.2 L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3 CPC est
applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art.
450a CC, p. 2827, et les auteurs cités ; voir également TF 5C_1/2018 du 8
mars 2019 consid. 5.1 et les références citées ; TF 5A_367/2016 du 6
février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant,
la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 27 juillet
2020/151).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.3

- 30 -
1.3.1 En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère des
mineurs concernés, partie à la procédure, le recours de A.W.________ est
recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours de B.W.________ est en revanche irrecevable pour
cause de tardiveté. En effet, l'ordonnance entreprise a été adressée pour
notification à ce dernier sous pli recommandé le 30 mai 2022. Selon le
« Suivi des envois » de la poste, elle est arrivée à l’office de
retrait/distribution le 31 mai 2022 et ledit office a tenté de la distribuer au
recourant le même jour, en vain. Il a été avisé pour retrait le 31 mai 2022.
Le délai de garde de sept jours a ainsi commencé à courir ce jour-là et
l’avis est réputé avoir été notifié à B.W.________ le 6 juin 2022. Le délai de
dix jours dès réception pour recourir est donc arrivé à échéance le 16 juin
2022. Remis à la poste le 17 juin 2022, le recours est par conséquent
tardif, étant précisé que la prolongation du délai de garde par le recourant
ne lui est d'aucune utilité conformément à la jurisprudence, les accords
éventuellement passés entre la poste et le destinataire d'un envoi à
remettre contre signature, relatifs à une prolongation du délai de garde à
l'office postal, n'ayant aucune incidence sur la computation du délai de
recours, la fiction de notification à l'échéance du délai ordinaire de garde
étant applicable (TF 4D_58/2016 du 27 septembre 2016 consid. 3).
1.3.2 Le recours de A.W.________ étant manifestement mal fondé, au
vu des considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection ; la DGEJ et les curateurs des enfants
n’ont pas été invités à se déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation

- 31 -
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l'autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE). Selon la
jurisprudence récente du Tribunal fédéral, destinée à la publication, le
retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et le
placement de celui-ci ne sauraient relever de la compétence d'un membre
unique de l'autorité de protection, hormis lorsqu'ils sont prononcés à titre
superprovisionnel (art. 445 al. 2 CC ; TF 5A_524/2021 du 8 mars 2022
consid. 3, en particulier 3.7 et 3.8). En effet, de telles mesures s'inscrivent
dans le domaine central du droit de la protection de l'enfant. Ainsi, même
prononcées à titre provisionnel, elles portent généralement une atteinte
grave à des droits fondamentaux de l'enfant, singulièrement au respect de
sa vie familiale, avec effet également pour les parents voire pour des tiers,
en sorte que l'examen de ces questions par une autorité collégiale
s'impose. Dans ces circonstances, et dans la mesure également où le
prononcé de telles mesures nécessite une pesée attentive des intérêts,
effectuée dans le cadre du large pouvoir d'appréciation dont dispose
l'autorité de protection, il sied de conférer une importance particulière aux
principes d'interdisciplinarité et de collégialité, afin que la décision prise
intervienne dans le cadre d'une réflexion interdisciplinaire et qu'elle soit à
même de sauvegarder au mieux les intérêts de toutes les personnes
concernées (TF 5A_524/2021 précité consid. 3.7).
2.2.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).

- 32 -
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. Selon la ligne directrice suivie par le
Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l’audition d’un enfant est possible dès qu’il a six ans révolus
(ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; ATF 133 III 553 consid. 3 ; TF 5A_53/2017
du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.2.3 En l’espèce, l'ordonnance litigieuse a été rendue par la justice
de paix, qui a procédé à l’audition de A.W.________ et de B.W.________ lors
de son audience du 18 mai 2022, de sorte que le droit d’être entendu de
ceux-ci a été respecté.
C.W.________, E.W.________ et D.W.________, alors âgés de
respectivement presque quinze ans, douze ans et presque quatorze ans,
ont été entendus par la juge de paix les 9, 11 et 12 mai 2022. Ils ont
également eu l’occasion d’exprimer leurs avis à la DGEJ. Leur droit d’être
entendus a ainsi été respecté.
2.3 L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3.
3.1 La recourante conteste le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de ses deux fils. Elle soutient que si les faits révélés par
C.W.________ sont certes graves et nécessitent la mise en place de
mesures diverses, leur gravité n'est pas en soi seule suffisante pour
justifier un placement. Elle déclare qu'il faudrait encore démontrer
concrètement les raisons pour lesquelles cette mesure de placement
permettrait d'éviter que le développement des enfants soit compromis et
pour quelle raison aucune autre mesure moins incisive ne permettrait
d'atteindre le but visé, ce que ne fait pas l'ordonnance litigieuse. Elle
observe que les premiers juges ne citent pas concrètement les

- 33 -
dysfonctionnements familiaux graves qui pourraient être évités par le
placement, ceux-ci devant au reste être discutés par l'expert. Elle relève
qu'ils ont retenu l'existence de tels dysfonctionnements en se fondant sur
les déclarations relatives aux relations incestueuses, alors qu'à ce stade, il
ne peut être exclu que l'origine du comportement de D.W.________ soit en
lien avec un trouble psychique plutôt qu'un dysfonctionnement familial.
Elle remet en cause l'appréciation selon laquelle il y a une corrélation
entre les abus existants depuis plusieurs générations au sein de la famille
maternelle et les troubles du comportement sexuel des enfants. Elle
affirme qu'aucun élément au dossier ne permet de retenir que
D.W.________ et E.W.________ sont en danger dans leur développement s'ils
demeurent chez elle.
La recourante fait également valoir qu'aucun élément retenu
par les premiers juges n'est propre à établir son incapacité à faire face à la
situation actuelle ou future. Elle rappelle que le suivi thérapeutique des
enfants consécutif au signalement de 2015 a pris fin ensuite d'une
décision des thérapeutes, qui estimaient que la situation évoluait
favorablement, ce qui a été validé par la DGEJ. Elle souligne que depuis la
révélation des faits survenus entre D.W.________ et C.W.________, elle a
immédiatement mis en place un système de garde permettant d'éviter
tout contact entre eux, a recherché activement des solutions propres à
aider ses enfants auprès de différents professionnels, a trouvé des
thérapeutes et a mis en place des suivis le plus rapidement possible pour
ses trois enfants. Elle estime qu'elle est apte à s'occuper d'eux et que son
comportement n'est pas néfaste à leur bon développement. Elle constate
que s'il existe effectivement un conflit parental, les parents font
néanmoins front commun et prennent des décisions qui vont dans l'intérêt
de leurs enfants. Elle en veut pour preuve le consentement qu'ils ont
donné pour que C.W.________ soit immédiatement placée lorsque cela s'est
avéré opportun. Elle considère qu'il est "normal" que les parents ne soient
pas en mesure de comprendre immédiatement l'ampleur du problème,
relevant que cette difficulté réside également dans le peu d'informations
qui leur est donné.

- 34 -
La recourante soutient encore que les mesures mises en place
sont suffisantes. Elle observe que la situation actuelle n'est plus la même
que celle qui prévalait avant la révélation des faits en janvier 2022 dès
lors que C.W.________ est placée en foyer et que des modalités ont été
mises en place afin qu'elle ne soit plus confrontée à D.W.________, tout en
gardant des contacts avec E.W.________, avec lequel elle s'entend bien.
Elle déclare que l'ordonnance entreprise n'étaye pas la pesée des intérêts
effectuée en explicitant les éléments dont elle a tenu compte d'un côté et
de l'autre et les raisons pour lesquelles le placement devrait être privilégié
au maintien des enfants auprès de leur mère. Elle relève la contradiction
que contient cette ordonnance lorsqu'elle indique qu'il n'y a pas vraiment
d'urgence et qu'il est préférable d'éviter un placement d'urgence et
d'attendre de trouver un lieu de vie adéquat dans lequel D.W.________ et
E.W.________ pourront bénéficier de professionnels compétents pour gérer
la situation. Enfin, la recourante souligne que cela fait six mois que les
deux frères continuent de se côtoyer sans que cela n'ait généré un
quelconque problème. Il n'y aurait ainsi aucune urgence à les placer.
3.2
3.2.1 L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans
égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance que
leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits

- 35 -
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de
l’enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. I, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit
administratif, 4e éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).
3.2.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du
10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid.
3.1.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou
non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas
exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer,
Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel

- 36 -
retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise
en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique,
mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement
social, situation économique, conditions de logement, parent seul et
démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de
protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne
permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en
danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être
liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes
de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont
été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Toutes les
mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut
toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le
but visé (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF
5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19
mai 2021 consid. 3.1.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l’enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité). Dès lors qu'il
s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que
les parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs
pertinents, le souhait de l'enfant doit être pris en considération (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du
10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et les références citées).
En outre, lors de faits nouveaux, les mesures prises pour
protéger l’enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al.
1 CC). En vertu du principe de proportionnalité, les mesures doivent être
levées dès que le besoin de protection n’existe plus ou être remplacées
par une mesure plus légère si l’évolution de la situation le permet
(Meier/Stettler, op. cit., n. 1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe

- 37 -
inquisitoire peut commander d’actualiser le dossier selon les circonstances
(Meier, ibidem ; CCUR 27 septembre 2018/176 qui concerne des abus
sexuels commis sur une enfant placée en foyer).
3.2.3 Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la
protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de
l’enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de
placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans
une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.
3.2.4 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le
tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît,
le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile,
Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n.
3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
3.3 En l’espèce, il ressort du dossier que l'ensemble de la fratrie
présente des comportements sexuels inquiétants, et ce depuis 2013 à tout
le moins. En effet, le 21 avril 2015, la Dre U.________ avait signalé à la
justice de paix et à la DGEJ la situation des trois enfants, aux motifs
notamment que C.W.________ avait mimé à une reprise un acte sexuel

- 38 -
chez son père et faisait régulièrement des crises le soir chez sa mère,
criant pour ne pas avoir à aller se doucher, que D.W.________ embrassait
les filles de sa classe et leur touchait les fesses, qu'E.W.________ tentait
régulièrement de toucher les fesses et les seins de sa mère et avait joué à
"croque-tomate", jeu consistant à se "croquer le zizi", avec un garçon de
sept ans pendant les vacances d'été et que les deux frères se faisaient
réciproquement des fellations. Lors de son audition du 30 mars 2022, la
mère a précisé que ces événements s’étaient déroulés en 2013. Dans un
rapport médical du 17 juin 2015, la Dre K.________ a également relevé les
jeux sexuels inhabituels pour leur âge auxquels s’adonnaient D.W.________
et E.W.________. Un suivi par la DGEJ a ainsi été organisé. Il a toutefois pris
fin en janvier 2018 la situation semblant alors s'être améliorée. Or, le 17
janvier 2022, le Centre des Jeunes a signalé à la justice de paix et à la
DGEJ la situation de C.W.________, laquelle avait relaté entretenir depuis
environ trois ans des relations sexuelles régulières "non consenties" avec
son frère D.W.________ au domicile de chacun de leur parent. D.W.________
a reconnu les faits, sans sembler prendre conscience de la gravité de ses
actes, déclarant qu'il aurait suffi que sa sœur dise qu'elle ne voulait pas
pour qu'il arrête et que cela s'était fait d'un commun accord. A cela
s'ajoute le comportement d'E.W.________, qui a souffert d'encoprésie de six
à neuf ans et présentait, en 2019 déjà, et alors qu'il n'avait que neuf ans,
une forte curiosité sexuelle. Ces faits sont d'une gravité rare et force est
de considérer, au stade de la vraisemblance, à l'instar des premiers juges,
qu'il ne s'agit pas "que" d'un problème d'inceste, mais bien de
dysfonctionnements familiaux graves et récurrents, qui mettent en danger
le développement des trois enfants. Par ailleurs, le fait que des abus
sexuels intra et extra familiaux existent depuis plusieurs générations au
sein de la famille maternelle interpelle dans ce contexte, d'autant qu'il
ressort de l'audition de la recourante du 22 mars 2022, qu'elle a
régulièrement, et depuis des années, mis en garde ses enfants contre de
tels dangers, indiquant même qu'elle avait montré à sa fille comment se
défendre vis-à-vis d’un homme qui l’attaquerait ou montrerait des envies
sexuelles et mis ses enfants au Centre des Jeunes pour qu'ils puissent se
confier à un éducateur au cas où un problème se produirait et qu'ils
n'oseraient pas en parler à leurs parents. Compte tenu de ce qui s'est

- 39 -
finalement passé, on ne peut que s'interroger sur l'attitude de la mère à
cet égard. Certes, il n'est pas exclu que le comportement de D.W.________
soit exclusivement dû à un trouble psychique, comme semble le penser la
recourante. Cela paraît toutefois peu probable compte tenu de ce qui a été
constaté sur E.W.________ également. A noter encore que lors de son
signalement du 21 avril 2015 déjà, la Dre U.________ avait affirmé que les
enfants présentaient des comportements très inquiétants et qu'en
l'absence de prise en charge adaptée et contenante, il était probable que
la situation allait se péjorer. Or, c'est précisément ce qui s'est passé
puisque les abus de D.W.________ sur sa sœur semblent avoir débuté en
2019 alors que le suivi de la DGEJ avait cessé en 2018.
S'agissant de la capacité des parents à faire face à la situation,
on relèvera qu'ils n'ont rien constaté à l'époque des faits les plus graves,
malgré ce qui avait déjà été découvert en 2015 et aurait dû les rendre
particulièrement attentifs. Il aura fallu attendre près de trois ans, que
C.W.________ présente des insomnies, de la fatigue, une perte de poids et
des angoisses, pour que la situation soit signalée par des tiers. La
recourante tente en outre de faire porter la responsabilité des événements
aux professionnels, dont elle dit qu'ils n'ont rien vu non plus. Si cette
affirmation est certes exacte, le fait de consulter des thérapeutes ne
décharge cependant pas les parents de leur propre responsabilité et cette
attitude ne rassure pas sur leur capacité à discerner les éventuels
problèmes. Le comportement des parents ensuite des révélations de
C.W.________ est également parlant puisqu'ils semblent avoir minimisé la
gravité des actes subis par leur fille et lui avoir mis la pression pour passer
par-dessus, le père déclarant qu'une garde alternée n’est pas possible sur
du long terme et la mère qu’ils sont une famille et que D.W.________ est
« quand même » son frère. Certes, avec le Dr T.________, on peut
considérer qu'il est normal que les parents ne puissent contenir et
reconnaître à sa juste valeur l'impact de l'abus de leur fils aîné sur sa
sœur. Toutefois, comme le relève également ce médecin, cela leur rend
difficile de s'ajuster aux besoins de leurs enfants. Le fait que leur réaction
soit normale dans un tel contexte est par ailleurs peu relevant, seule la
protection du développement des enfants important à la Chambre de

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céans. Le travail avec les parents pour qu'ils soient aptes à répondre aux
besoins de leurs enfants sera probablement long. Le fort conflit entre les
parents, qui s’est particulièrement révélé lors de l’audience du 30 mars
2022, A.W.________ et B.W.________ se reprochant mutuellement de
minimiser les faits et ne parvenant pas à se mettre d’accord sur une
solution, même alternative (garde au père ou chez la famille accueillante
amie de la mère), provisoirement mis entre parenthèses pour éviter le
placement de leurs fils, n'aide pas non plus à penser qu'ils auront les
ressources pour faire face à la situation. Enfin, comme le souligne le
curateur de D.W.________ dans ses déterminations du 15 juin 2022 sur la
requête d'effet suspensif, il semble impossible pour des parents de
s'occuper à la fois de la victime et de l'auteur des abus sexuels.
Quand bien même D.W.________ est le seul auteur des faits
graves commis sur C.W.________, il est patent que les deux garçons ont
besoin, tout comme leur sœur, d'un important travail thérapeutique. En
effet, E.W.________ a également des attitudes qui inquiètent, les
professionnels ayant relevé des comportements dysfonctionnels
(fellations, encoprésie, forte curiosité sexuelle, régression, etc.). Il doit par
conséquent être protégé dans son développement. Les deux frères
doivent pouvoir investir le travail thérapeutique chacun de leur côté dans
un lieu neutre afin d'être en mesure de prendre conscience de la situation
et de reconstruire leurs repères affectifs et sexuels sans que le cadre
familial ne soit un frein.
L'urgence de la situation est également avérée. Si
l'ordonnance entreprise est certes maladroite lorsqu'elle retient qu'il n'y a
pas de réelle urgence à la mise en œuvre du placement des deux frères,
dès lors que celui de C.W.________ est confirmé, il faut la comprendre en ce
sens qu'il est dans l'intérêt des garçons d’éviter un placement en foyer
d’urgence et de leur trouver une solution pérenne qu'ils pourront investir.
Or, c'est déjà le cas pour E.W.________, qui a une place à la [...] à partir
d'août 2022. Pour le surplus, les enfants étant en danger, la situation ne
peut être maintenue en l'état, faute de quoi elle risque de se péjorer, voire

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de se cristalliser. On ne peut pas non plus attendre le dépôt du rapport
d'expertise puisqu'il le sera probablement dans de longs mois.
Enfin, au vu des éléments au dossier, on ne voit pas quelle
autre mesure pourrait être envisagée que le retrait du droit des parents de
déterminer le lieu de résidence de leurs enfants pour confier un mandat
de placement et de garde à la DGEJ.
4.
4.1 En conclusion, le recours de B.W.________ doit être déclaré
irrecevable et celui de A.W.________ rejeté et l'ordonnance entreprise
confirmée.
4.2 A.W.________ a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire
par ordonnance du 23 juin 2022.
Dans sa liste des opérations et débours du 11 juillet 2022, Me
Giuliano Scuderi indique avoir consacré 16 heures et 38 minutes à
l'exécution de son mandat. Compte tenu de la nature du litige et des
difficultés de la cause, cette durée apparaît justifiée et peut être admise.
Au tarif horaire de 180 fr. hors TVA (art. 2 al. 1 let. a RAJ [Règlement du 7
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]), son indemnité doit être fixée à 3'289 fr. 05, arrondis à
3'289 fr., soit 2'994 fr. (16h38 x 180 fr.) à titre d'honoraires, 59 fr. 90 (2%
[art. 3bis al. 1 RAJ] x 2'994 fr.) de débours et 235 fr. 15 (7.7% x [2'994 fr.
+ 59 fr. 90]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ ; art. 25 al. 1 LTVA [Loi
fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la valeur ajoutée ; RS
641.20]).
4.3 Les frais judiciaires de deuxième instance afférents au recours
de A.W.________, arrêtés à 800 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28
septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), y compris pour
la requête d’effet suspensif, doivent être mis à la charge de la recourante,

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qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), mais provisoirement laissés à la charge
de l'Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC).
Les frais judiciaires de deuxième instance afférents au recours
de B.W.________ sont laissés à la charge de l'Etat.
4.4 La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC, tenue au remboursement des frais judiciaires de deuxième
instance et de l’indemnité allouée à son conseil d’office provisoirement
mis à la charge de l’Etat, dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 123
CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes de fixer le principe et les modalités de ce
remboursement (art. 39a CDPJ [Code du 12 janvier 2010 de droit privé
judiciaire vaudois ; BLV 211.02]).
4.5 La recourante succombant et les intimés n'ayant pas été
invités à se déterminer sur le recours (art. 322 al. 1 in fine CPC, applicable
par renvoi de l'art. 450f CC), il n'y a pas lieu de lui allouer de dépens.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours de B.W.________ est irrecevable.
II. Le recours de A.W.________ est rejeté.
III. L'ordonnance de mesures provisionnelles est confirmée.

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IV. L’indemnité d’office de Me Giuliano Scuderi, conseil de la
recourante A.W.________, est arrêtée à 3'289 fr. (trois mille
deux cent huitante-neuf francs), débours et TVA inclus.
V. Les frais judiciaires de deuxième instance afférents au recours
de A.W.________, arrêtés à 800 fr. (huit cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat et ceux afférents
au recours de B.W.________ laissés à la charge de l'Etat.
VI. La recourante A.W.________ est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, tenue au remboursement des frais judiciaires de
deuxième instance et de l’indemnité allouée à son conseil
d’office provisoirement mis à la charge de l’Etat, dès qu’elle
sera en mesure de le faire.
VII. Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
VIII. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Giuliano Scuderi (pour A.W.________),
- M. B.W.________,
- Me Julie André (pour C.W.________),

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- Me Lionel Zeiter (pour D.W.________),
- Me Loïka Lorenzini (pour E.W.________),
- Direction générale de l'enfance et de la jeunesse, ORPM de l'Ouest,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Morges,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :