vd_gerichte · PE22.012010 · 2023-10-09 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
785
PE22.012010-VIY
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 9 octobre 2023
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Composition : M. KRIEGER, vice-président
Mmes Fonjallaz et Courbat, juges
Greffière : Mme Müller
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Art. 386 al. 2 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 septembre 2023 par
S.________ contre l’ordonnance de refus de mise en œuvre d’un
complément d’expertise psychiatrique rendue le 22 août 2023 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE22.012010-VIY, la Chambre des recours pénale considère :
En fait et en droit :
1. Le 2 juillet 2022, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne (ci-après : Ministère public) a décidé de l’ouverture d’une
instruction pénale contre S.________ pour tentative de meurtre,
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subsidiairement lésions corporelles simples qualifiées, et contravention à
la Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes (LStup ;
RS 812.121).
2. Par ordonnances des 7 juillet et 28 septembre 2022, 3 janvier,
29 mars et 27 juin 2023, le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné
puis prolongé la détention provisoire de S.________, en dernier lieu jusqu’au
1er septembre 2023.
3. Par mandat du 24 août 2022, le Ministère public, considérant
qu’il y avait un doute sur la responsabilité pénale de S.________, a décidé
de soumettre celui-ci à une expertise psychiatrique.
Le 7 juillet 2023, le Ministère public a reçu le rapport
d’expertise (P. 86).
4. Par courrier du 16 août 2023, S.________ a demandé au
Ministère public un complément d’expertise.
Par ordonnance du 22 août 2023, le Ministère public a refusé
de mettre en œuvre un complément d’expertise (I) et a dit que les frais
suivaient le sort de la cause (II).
5. Par ordonnance du 30 août 2023, le Tribunal des mesures de
contrainte a prolongé la détention provisoire de S.________ pour une durée
maximale de deux mois, soit au plus tard jusqu’au 31 octobre 2023.
6. Par acte du 4 septembre 2023, S.________, par son défenseur
d’office, Me Myriam Bitschy, a interjeté recours auprès de la Chambre des
recours pénale contre l’ordonnance du 22 août 2023.
7. Par ordonnance du 7 septembre 2023, le Ministère public a
relevé
Me Myriam Bitschy de sa mission et désigné Me Patrick Michod en qualité
de défenseur d’office de S.________. Il résulte de l’ordonnance de

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changement de défenseur d’office que Me Myriam Bitschy a été
indemnisée pour la défense d’office de S.________ tant pour la procédure
devant le Ministère public que pour celle devant la Chambre de céans.
8. Par courrier du 3 octobre 2023, S.________, par son défenseur
d’office, Me Patrick Michod, a déclaré retiré son recours.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de prendre acte du retrait
du recours et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP).
L’arrêt sera exceptionnellement rendu sans frais. L’indemnité
d’office allouée à Me Myriam Bitschy pour la procédure de recours ayant
déjà été arrêtée dans l’ordonnance sur le remplacement du défenseur
d’office du 7 septembre 2023, il n’y a dès lors pas lieu d’y revenir.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours.
II. La cause est rayée du rôle.
III. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le vice-président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Patrick Michod, avocat (pour S.________),
- Me Myriam Bitschy, avocate,
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- Madame la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :