vd_gerichte · ZA23.034841 · 2025-03-24 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 73/23 - 44/2025
ZA23.034841
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 mars 2025
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
MM. Wiedler et Tinguely, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 et 36 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait en tant qu’ouvrier dans un garage pour [...] SA. Il était assuré à
ce titre contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la
CNA ou l’intimée).
Le 21 octobre 2022, l’employeur a déclaré un « accident-
bagatelle » à la CNA, indiquant que le 18 octobre 2022, une roue était
tombée sur l’avant-bras droit de l’assuré lorsque celui-ci avait voulu en
saisir une dans le stock. Le poids de la roue avait exercé une forte
pression sur l’avant-bras en rotation inverse. Cela avait occasionné une
élongation. Deux jours après l’événement, l’assuré a consulté un médecin
qui a constaté une douleur des fléchisseurs de la face ulnaire du coude et
du creux du coude, sans tuméfaction ou hématome, une flexion/extension
active complète et une flexion/extension forcée douloureuse. Le médecin
a conclu à une tendinopathie du coude droit (rapport du 20 octobre 2022).
L’assuré n’a pas souhaité d’arrêt de travail.
L’employeur a informé la CNA le 26 octobre 2022 que le cas
s’était transformé en accident ordinaire, l’assuré étant en incapacité totale
de travail depuis le 25 octobre 2022. Un traitement conservateur était
prescrit pour une tendinopathie du coude droit (prescription du 25 octobre
2022). La CNA a pris en charge les suites de cet accident.
Au vu de la persistance des douleurs, une consultation
spécialisée et une imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM) ont
été demandées.
L’IRM, réalisée le 8 novembre 2022, a révélé ce qui suit :
« 1. Mise en évidence de légers remaniements cicatriciels au
niveau des tendons communs des extenseurs au niveau de
l'épicondyle latéral et de légers signes inflammatoires au

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niveau des tendons communs des fléchisseurs au niveau de
l'épicondyle médial.
2. Remaniements inflammatoires à hauteur de l'insertion du
muscle brachial sur le cubitus.
3. Importants remaniements inflammatoires avec œdème et
désorganisation évoquant une déchirure partielle au niveau de
l'insertion du muscle brachial dans sa partie distale au niveau
du radius avec lame de liquide périphérique et désorganisation
évoquant une déchirure également de la jonction
myotendineuse remontant vers le haut sur plus de 5 cm. Pas
d'argument pour une rétraction.
4. Petits remaniements séquellaires avec petite lame de liquide
d'allure cicatricielle en périphérie du triceps brachial s'insérant
sur l'olécrâne qui reste continu. »
Le 22 novembre 2022, l’assuré s’est rendu aux urgences en
raison de la persistance des douleurs prédominant aux mouvements de
flexion/extension et en pronation. A l’examen, la Dre G.________ a constaté
l’absence de déformation, d’hématome ou de tuméfaction, une mobilité
conservée dans toutes les directions, une palpation indolore de
l’épicondyle médial et externe, une palpation douloureuse de l’insertion du
muscle brachial sur l’ulna droit et une douleur en regard de l’insertion du
muscle brachial sur l’ulna à la pronation et à la flexion/extension. Elle a
préconisé la poursuite de la physiothérapie. L’assuré ne prenait aucun
antalgique (rapport de consultation de suivi du 28 novembre 2022).
Le 28 novembre 2022, des séances de physiothérapie par
ondes de choc à titre d’analgésique et anti-inflammatoire ont été
prescrites à l’assuré.
Lors de consultations des 16 janvier et 27 février 2023, la Dre
K.________ a retenu les diagnostics d’épicondylite latérale droite et de
rupture partielle du tendon brachial distal droit du 22 octobre (sic).
L’assuré, qui allait mieux, avait repris le travail à plein temps avec le port
de charges lourdes, ce qui avait engendré une recrudescence des

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douleurs. L’assuré présentait toujours des douleurs à épicondyle en regard
du brachial, avec une force préservée en supination et flexion. A partir du
16 janvier 2023, l’assuré a réduit son taux d’activité à 50 % (cf. certificat
d’incapacité du 16 janvier 2023 de la Dre K.________ et entretien
téléphonique du 20 janvier 2023).
Un ultrason du 8 mars 2023 a révélé un tendon du biceps
brachial en continuité sur le radius distal, des remaniements
hypoéchogènes autour de son insertion distale compatibles avec des
remaniements cicatriciels et/ou une tendinopathie distale persistante, un
épaississement des tendons extenseurs épicondyliens externe avec
rupture superficielle non transfixiante concernant moins de 30 % des
fibres tendineuses, ainsi que l’absence de bursite au contact.
Dans un rapport de consultation du 21 mars 2023, la Dre
K.________ a relevé qu’à l’examen d’imagerie, le tendon du biceps distal
était inséré et cicatrisé, mais qu’il existait une épicondylite latérale avec
une rupture partielle du tendon extenseur de moins de 30 %. Elle a
proposé une infiltration sous échographie de l’épicondyle, laquelle a été
réalisée le 5 avril 2023.
Sollicitée pour avis, la Dre Z.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin
d’assurance de la CNA, a estimé que les troubles persistant au-delà du 21
mars 2023 et l’incapacité de travail totale depuis cette date n’étaient plus
en lien de causalité avec l’accident. Dans son avis du 24 mai 2023, elle a
retenu que l’accident avait décompensé un état préexistant de manière
sub-aiguë et provisoire pour une durée de trois mois. Elle a relevé la
présence de composantes dégénératives de plusieurs tendons du coude
par surutilisation chez un travailleur manuel et l’absence de déchirure
tendineuse relevée lors des examens. Une rupture tendineuse aiguë du
biceps brachial ou des tendons épicondyliens n’aurait pas permis la
poursuite du travail manuel, comme dans le cas présent. Les douleurs
s’étaient intensifiées et avaient nécessité un arrêt plusieurs jours après

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l’événement, ce qui permettait de conclure à une décompensation d’un
état chronique asymptomatique avant l’accident.
Par décision du 8 juin 2023, la CNA a mis fin aux prestations
avec effet au 20 mars 2023, au motif que les troubles persistant au coude
droit n’avaient plus aucun lien avec l’accident, l’état de santé tel qu’il
aurait été sans l’accident du 18 octobre 2022 pouvant être considéré
comme atteint trois mois après la survenance de celui-ci.
Dans un rapport du 15 juin 2023 à la CNA, la Dre H.________ a
indiqué que le diagnostic d’épicondylite pouvait être équivoque, étant
donné que l’inflammation dans le cas de l’assuré n’était pas provoquée
par des mouvements répétitifs, mais par un traumatisme qui avait été
suivi par une inflammation accompagnée par une lésion. Toutes lésions
étaient accompagnées par une inflammation qui pouvait à tort être mise
sur le compte d’une usure, alors que le lien temporel entre le traumatisme
et l’impotence fonctionnelle était évident et indéniable. Elle estimait que
le statu quo ante n’était pas atteint. Un avis chirurgical avait été
demandé.
Le 5 juillet 2023, l’assuré a déclaré former opposition contre la
décision du 8 juin 2023, renvoyant au rapport du 15 juin 2023 de la Dre
H.________.
Par décision sur opposition du 11 juillet 2023, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 8 juin 2023. Seul était
décisif le point de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la
santé ne jouaient plus de rôle et devaient être considérées comme ayant
disparu. La médecin d’assurance était arrivée à la conclusion que
l’accident avait décompensé un état préexistant pour une durée de trois
mois. Le rapport du 15 juin 2023 de la Dre H.________ ne permettait pas de
mettre en doute l’analyse effectuée par la médecin d’assurance.
B. Par acte du 11 août 2023, J.________ a interjeté un recours
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre

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cette décision sur opposition, concluant en substance à son annulation. Il
s’est prévalu du fait qu’il ne présentait pas de problème au coude avant
son accident et qu’il souffrait encore de douleurs l’empêchant de
reprendre le travail. Un rendez-vous avec un spécialiste avait été pris par
sa médecin traitante.
Par réponse du 25 octobre 2023, l’intimée a conclu au rejet du
recours. Elle a indiqué avoir reçu un rapport du 13 septembre 2023 du Dr
B.________, le spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur consulté par le recourant. Le Dr B.________ retenait le
diagnostic de contusion du coude droit à la suite d’un traumatisme en
octobre 2022 avec déchirure partielle de l’insertion distale du tendon du
biceps brachial, déchirure partielle du tendon brachial distal, inflammation
de l’insertion des extenseurs sur l’épicondyle latéral et irritation du PIN et
statut post infiltration en avril 2023. Une IRM avait été réalisée le
12 septembre 2023. Le Dr B.________ concluait qu’il s’agissait plutôt d’une
symptomatologie du PIN et du muscle supinateur. Les lésions objectivées
étaient compatibles avec le traumatisme du 18 octobre 2022. L’intimée a
indiqué que l’examen de ce médecin et l’imagerie médicale sur laquelle il
se fondait étaient postérieurs à la décision litigieuse et n’avaient pas à
être pris en compte par l’autorité de recours. Quoi qu’il en soit, le rapport
avait été soumis à ses spécialistes. S’agissant du diagnostic de syndrome
du « PIN », la Dre Z.________ avait estimé qu’il n’était pas la conséquence
de l’accident, au vu de la masse compressive visible à l’IRM et du fait que
cette atteinte n’était que rarement d’origine traumatique. Le
Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale et médecine du
travail à la CNA, avait exclu l’existence d’une éventuelle maladie
professionnelle.
Répliquant le 23 novembre 2023, le recourant a maintenu ses
conclusions. Il a produit un rapport établi le 25 octobre 2023 par la
neurologue Q.________ qui retenait le diagnostic de contusion du coude
droit à la suite d’un traumatisme en octobre 2022 avec une déchirure
partielle de l’insertion distale du tendon du biceps brachial, inflammation
de l’insertion des extenseurs de l’épicondyle latéral et irritation du PIN,

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avec infiltration des extenseurs en avril 2023. L’examen
électroneuromyographique (ENMG) réalisé avait mis fortuitement en
évidence un syndrome du tunnel carpien droit léger à modéré,
paucisymptomatique. Le bilan ne pouvait confirmer la suspicion d’une
neuropathie du nerf interosseux postérieur droit dans le cadre d’une
symptomatologie évoquant en premier lieu une origine musculo-
squelettique.
Par duplique du 18 janvier 2024, l’intimée a renvoyé à ses
précédentes écritures. Elle a précisé avoir soumis le rapport de la Dre
Q.________ au Dr A.________ qui, proposant une évaluation quant à l’origine
traumatique de l’irritation du PIN évoquée, avait laissé cette tâche à la Dre
Z.________, spécialiste en chirurgique orthopédique. Dans une appréciation
du 9 janvier 2024, la Dre Z.________ a pris position sur le rapport produit
par le recourant au stade de la réplique, expliquant les raisons qui la
menaient à maintenir ses conclusions.
Se déterminant le 20 février 2024, le recourant a indiqué avoir
suivi un long parcours pour rétablir la mobilisation de son bras. Il avait
encore reçu une infiltration le 15 décembre 2023, qui avait soulagé sa
douleur. Depuis le 1er février 2024, il avait repris le travail, plus
particulièrement les tâches légères.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à
mettre un terme aux prestations d’assurance au 20 mars 2023 à la suite
de l’événement du 18 octobre 2022.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1
et les références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans

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le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 129 V 177 consid. 3.2 ; TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait

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survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3). En principe, la question statu quo ante ou statu quo sine
est examinée sur le critère de la vraisemblance prépondérante, usuel en
matière de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 129 V
177 consid. 3.1), étant précisé que le fardeau de la preuve de la
disparition du lien de causalité appartient à la partie qui invoque la
suppression du droit (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les arrêts cités ;
TF 8C_108/2020 du 22 décembre 2020 consid. 3.2).
4. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est

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déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’espèce, comme relevé par la Dre Z.________, aucun
rapport ne fait état d’élément clinique ou radiologique en faveur d’une
déchirure tendineuse, d’une part, et les mobilités ont d’emblée été
normales, sans hématome, bien que douloureuses, d’autre part. L’assuré a
continué à travailler après son accident, puis a refusé un arrêt de travail
après sa première consultation avant d’être mis en arrêt de travail
plusieurs jours après l’événement, en raison d’une intensification des
douleurs. La Dre Z.________ a précisé qu’une rupture tendineuse aiguë du
biceps brachial ou des tendons épicondyliens aurait rendu impossible la
poursuite du travail manuel. La médecin d’assurance a ajouté que ni l’IRM
ni l’ultrason réalisés ne permettent d’affirmer une origine traumatique aux
lésions mises en évidence pour le tendon du biceps brachial. Ils ont tous

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deux révélé des signes inflammatoires et cicatriciels qui sont tout aussi
compatibles avec une maladie tendineuse. La Dre Z.________ a ajouté que
la rupture partielle des tendons épicondyliens diagnostiquée par l’ultrason
en 2023 était précédemment décrite à l'IRM du 8 novembre 2022 comme
des légers remaniements cicatriciels au niveau des tendons communs des
extenseurs au niveau de l'épicondyle latéral. Il s'agissait donc d'une
aggravation progressive compatible avec une maladie des tendons par
surcharge mécanique et non due au traumatisme initial survenu à la face
antérieure de l'avant-bras. La calcification para corticale de l'épitrochlée
compatible avec une enthésopathie des tendons épitrochléens était
également un état maladif. Fondée sur ces éléments, la médecin
d’assurance a conclu que l’assuré avait subi une contusion simple de
l’avant-bras et présentait, au degré de la vraisemblance prépondérante,
une tendinopathie du biceps brachial au coude. L’accident avait
décompensé un état préexistant de manière sub-aiguë et provisoire,
l’accident ayant cessé de produire des effets après trois mois.
Le rapport du 13 septembre 2023 du Dr B.________ concerne la
même pathologie que celle qui occupe la CNA et est donc étroitement lié à
l’objet du litige. Même s’il est postérieur à la décision sur opposition
entreprise, il peut être pris en considération par la Cour de céans (ATF 99
V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1). Quoi qu’il
en soit, le syndrome du PIN retenu par le Dr B.________ ne peut être
considéré comme causal à l’accident du 18 octobre 2022. La
Dre Z.________ s’est livrée à une analyse détaillée et convaincante à ce
sujet, le 17 octobre 2023. Celle-ci peut être suivie. La Dre Z.________ a
relevé que le PIN était apparu secondairement, en raison de la persistance
des douleurs. En 2023, il n’y avait en effet aucune faiblesse musculaire
correspondant à un syndrome de PIN et l’assuré n’avait pas fait mention
dans les premières semaines après l’événement de paralysie ou faiblesse
des extensions des doigts, compatible avec un tel diagnostic. Le Dr
B.________ n’avait d’ailleurs pas décrit de perte de force ou de paralysie
des extensions des doigts. L’examen ENMG réalisé n’avait en outre pas
confirmé le syndrome PIN. Ce syndrome n’avait donc pas d’origine

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traumatique, aucune lésion structurelle causale à l’accident ne pouvant
l’expliquer.
La neurologue Q.________, dans son rapport du 25 octobre
2023, certes postérieur à la décision sur opposition entreprise, confirme
également l’appréciation de la Dre Z.________, en concluant à des lésions
d’origine maladive musculo-squelettique.
Enfin, le rapport du 13 juin 2023 de la Dre H.________ diverge
de l’avis de la Dre Z.________, mais il ne permet pas de mettre en doute
ses conclusions. Le fait que des symptômes douloureux se soient
manifestés après la survenance de l’accident et aient subsisté après le 20
mars 2023 ne suffit pas à établir un lien de causalité entre les troubles et
l’accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; cf. consid. 3b ci-
dessus). La Dre H.________ n’explique en outre pas les éléments qui l’ont
amenée à retenir que l’épicondylite avait été causée par le traumatisme et
non par les lésions dégénératives préexistantes, le lien temporel et la
présence d’une inflammation étant insuffisants pour conclure à l’origine
traumatique des lésions. Elle n’expose pas davantage pour quel motif
l’appréciation de la médecin d’assurance ne saurait être suivie. Le fait
qu’un avis chirurgical ait été demandé ne suffit pas à considérer que les
douleurs persistant au-delà du 20 mars 2023 seraient encore dues à
l’accident.
b) L’intimée pouvait donc se fonder sur les appréciations,
probantes, de la Dre Z.________ et considérer que l’accident du 18 octobre
2022 a décompensé de manière temporaire un état dégénératif
préexistant et que les troubles persistant au-delà du 20 mars 2023 ne sont
plus dus à l’accident.
6. a) Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision
sur opposition litigieuse confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas

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gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ;
ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 11 juillet 2023 par la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 15 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- J.________,
- Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :