vd_gerichte · ZD17.003452 · 2018-09-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 21/17 - 273/2018
ZD17.003452
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 septembre 2018
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...], recourant, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA et art. 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1979, a
travaillé pour le compte d’A.________ SA du 23 mars 2008 au 30 juin 2013.
Le 7 novembre 2009, l’assuré a été victime d’un accident de la circulation
routière. Alors qu’il circulait normalement au volant de sa voiture, il a
percuté frontalement le côté droit d’un véhicule immobilisé sur sa voie de
circulation à la suite d’une perte de maîtrise. Il a subi à cette occasion un
mécanisme d’accélération/décélération de la colonne cervicale. Le même
jour, l’assuré a bénéficié de premiers soins au Centre K.________ sous la
forme d’une médication antalgique. A la suite de l’accident, l’assuré a très
rapidement présenté des symptômes tels que des troubles de la
concentration et de la mémoire, une importante fatigabilité, des céphalées
récurrentes, des absences, des troubles de la vue et de l’audition.
A compter du 1er novembre 2013, l’assuré a travaillé pour la
société M.________ SA. Victime d’épuisement, il a été en arrêt de travail à
50 % à partir du 8 octobre 2014, puis à 100 % à partir du 27 octobre 2014.
L’assuré a été licencié pour le 31 juillet 2015.
P.________ a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité le 10 août 2015. Dans le cadre de l’instruction de
cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements médicaux
auprès des médecins de l’assuré et fait verser les dossiers constitués par
l’assureur perte de gain maladie ainsi que par l’assureur-accidents.
Il ressort du dossier que le Professeur F.________, spécialiste en
neurologie, a procédé le 22 février 2011 à une évaluation neurologique
complète de l’assuré, comprenant en particulier un examen
neurosonologique ainsi qu’un électroencéphalogramme. Dans son rapport
du 24 février 2011, il a rendu compte en ces termes de son appréciation :
Ce patient, qui a été victime d’un sévère Whiplash en novembre
2009, présente comme symptomatologie actuelle persistante, des
troubles cognitifs qui le gênent aussi bien dans son activité privée

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que professionnelle. Il doit tout noter, il a des oublis extrêmement
fréquents, dont certains sont tout de même alarmants. Il oublie de
fermer sa voiture, son appartement, il n’arrive pas à gérer deux
affaires en même temps dans son travail.
Au cours de notre première investigation de ce jour, l’examen
neurologique complet est parfaitement normal, l’examen Doppler
précérébral et transcrânien est excellent. Nous n’avons aucune
pathologie menaçante, pas de dissection carotidienne, une
circulation intracérébrale tout à fait bonne. Nous avons procédé
encore à un EEG dont l’activité de base alpha est parfaitement
normale.
Du fait que le patient avait déjà eu un scanner natif et semble-t-il
une IRM, examens normaux, nous ne voyons pas la nécessité de
refaire l’IRM. Par contre, il est impérieux, au vu des plaintes du
patient, de compléter les investigations par un examen spécialisé de
la mémoire, du fait que notre premier examen, le Mini Mental Status,
était encore dans les normes.
Je remercie le Professeur H.________ de le convoquer à sa
convenance. Je reverrai le patient après cette évaluation.
Le 26 mars 2011, l’assuré a été examiné par le Dr H.________,
spécialiste en neurologie, lequel a conclu comme suit son rapport du 1er
avril 2011 :
En conclusion, l’examen effectué chez ce patient de 31 ans, tout à
fait collaborant et adéquat, conscient de ses troubles qu’il décrit
avec justesse, non ralenti mais passablement fatigable en fin de
séance, montre la préservation de l’ensemble des fonctions
cognitives testées (langage, praxies, gnosies, mémoire, fonctions
exécutives et attention), les performances se situant globalement
dans la moyenne. Relevons en revanche un score d’anxiété
significatif à l’échelle HAD. Par ailleurs, bien que cet examen ne
montre formellement aucune difficulté, soulignons que la fatigabilité
du patient interfère vraisemblablement avec ses performances, ces
dernières étant moins bonnes qu’attendues en fin de séance. De
plus, nous pouvons sans doute inférer l’impact de cette fatigabilité
sur la vie professionnelle du patient, d’autant plus que les tâches
qu’il a à accomplir requièrent certainement plus de ressources
attentionnelles que celles effectuées dans le présent examen.
Nous vous proposons de revoir Monsieur P.________ dans un délai de
12 mois environ, afin de suivre son évolution. Dans l’intervalle,
l’introduction d’un traitement médicamenteux à visée anxiolytique
et/ou antidépressive nous semble indiquée, afin de lui permettre de
disposer au mieux de ses ressources.
A la demande de son médecin traitant, l’assuré s’est soumis à
une évaluation neuropsychologique. Celle-ci a eu lieu en date du 4 avril
2011 au Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Centre

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K.________ sous la responsabilité notamment de la Professeure W.________,
cheffe de service, dont elle a rendu compte dans un rapport du même
jour. Dans une lettre d’accompagnement du 5 avril 2011, la
Professeure W.________ a souligné les éléments suivants :
Cette évaluation a mis en évidence des performances dans les
limites des normes hormis des signes discrets d’une fatigabilité
accrue et des difficultés attentionnelles.
Anamnestiquement nous retenons que votre patient a été la victime
de la voie publique le 07.11.09 (choc frontal), sans perte de
connaissance mais avec une amnésie circonstancielle très
probablement de quelques minutes.
Le patient nous a appris qu’il a repris très rapidement son activité
professionnelle à 100% et qu’il a maintenu ce taux de travail depuis.
Néanmoins il nous fait part du fait que son rendement est très
vraisemblablement diminué. A notre connaissance il n’y a pas une
évaluation objective de son rendement actuellement. De même nous
retenons des plaintes portant à l’audition (acouphènes, perte
auditive des 2 côtés) ainsi qu’ophtalmologiques.
En absence d’antécédents neurologiques ou neurochirurgicaux, il est
fort probable que les discrets signes neuropsychologiques sont en
relation avec l’accident du 07.11.09. Ils sont à l’origine d’une
probable diminution de rendement.
Dans un rapport du 22 avril 2011 consécutif à un examen du
19 avril précédent, le Professeur F.________ s’est exprimé en ces termes :
J’ai longuement revu ce patient suite à ma première évaluation qui
était consécutive à l’accident dont il n’était pas fautif avec
traumatisme crânien et Whiplash en novembre 2009.
J’avais proposé d’effectuer, au vu des plaintes, un bilan extensif des
tests de la mémoire. Je vous adresse le rapport de mon ami le
Dr H.________.
Dans l’ensemble, l’examen est heureusement encore satisfaisant. Il
y a une préservation de l’ensemble des fonctions cognitives testées
mais le patient est extrêmement fatigable, surtout en fin de séance,
et dans l’échelle anxiodépressive, il y a une légère part d’anxiété.
Un nouveau bilan du même type serait souhaitable dans 12 mois.
Actuellement, le patient se plaint toujours de n’être plus comme
avant dans ses performances cognitives et professionnelles. Il vient
d’échouer la 2ème année de revalorisation de ses certificats. Il
travaille dans la sécurité informatique à A.________ SA.
Il se plaint depuis 3 semaines de douleurs basicervicales qui
irradient dans les régions bifrontales, douleurs qui sont plus ou
moins continues. Il se plaint également depuis une semaine environ

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d’être réveillé précocement entre 4h00 et 4h30 du matin. Il poursuit
la chiropractie chez le Dr [...] une ou deux fois par mois.
Après une longue discussion et en ayant analysé les résultats de ces
tests de la mémoire pour que le patient comprenne les résultats, je
lui ai bien fait comprendre que ceci peut être encore la conséquence
de cet accident de circulation. Mais il n’y a pas de déficit grave donc
on doit escompter à une amélioration progressive et à récupérer les
fonctions cognitives comme auparavant. Mais ceci peut mettre du
temps…
Je ne serais pas enclin à vouloir donner un médicament
antidépresseur ou anxiolytique trop fort pour ne pas perturber sa
« fatigue cérébrale ».
A teneur du rapport du 1er septembre 2011 du
Professeur F.________, l’assuré présentait une fatigue continuelle et des
troubles de la concentration. Selon les déclarations de l’assuré, il dormait
plus de douze heures par jour durant les vacances, mais restait
constamment fatigué. Il présentait notamment des ronchopathies et des
apnées. Compte tenu de la fatigue nocturne et de l’excès pondéral avec
une prise de poids depuis l’accident de 17 kg, le Professeur F.________
suggérait de faire un Holter ambulatoire du sommeil avec polygraphie
respiratoire, oxymétrie et actimétrie des membres inférieurs. Un suivi par
un nutritionniste était également nécessaire.
L’assuré a subi différents examens liés à ses troubles du
sommeil. Il ressort du rapport du 24 octobre 2011 du Professeur F.________
que le sommeil de l’assuré était plus ou moins continu, avec une certaine
quantité physiologique, mais la qualité n’y était pas car il n’y avait aucune
structure cyclique et une seule petite courte phase de cinq minutes de
sommeil calme profond. La polygraphie respiratoire ne révélait que
quelques apnées mixtes pendant une certaine période en décubitus
dorsal, qui ne désaturaient pas le tracé. Le Professeur F.________ a proposé
à l’assuré de faire un bilan précis de la cavité buccale et de savoir s’il
n’était pas possible d’envisager éventuellement une prothèse
d’avancement.
L’assuré a été revu par le Professeur F.________ le 6 décembre
2011. On extrait ce qui suit de son rapport du 15 décembre 2011 adressé
au Professeur H.________ :

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Je te serais infiniment reconnaissant si tu pouvais recevoir à
nouveau ce sympathique patient que j'ai reçu à nouveau en contrôle
neurologique et pour le suivi de sa dyssomnie, suite à la
polysomnographie du 19 octobre 2011 (cf rapport ci-joint).
Ce patient a eu également une investigation auprès du Dr [...] (cf
rapport ci-joint) où malheureusement il y a des séquelles de son
accident sous forme d'une surdité et d'acouphènes définitifs post-
traumatiques.
Il a eu une 1ère consultation auprès de la Dresse [...] où il doit décrire
comment il mange, à quelle vitesse et quelle quantité d'alimentation
avant d'envisager un programme pour maigrir, compte tenu des
rhonchopathies observées à l'examen du sommeil. Le Holter
ambulatoire du sommeil a révélé un sommeil sans une quelconque
structure cyclique, aucune phase de rêve. On a observé quelques
apnées mixtes, pseudopériodiques, d'une durée de dix secondes au
maximum. Sinon, le sommeil fluctue constamment en stade de
somnolence et de sommeil léger au stade II. Il n'y a pas de phase
par contre de désaturation.
Le patient, qui travaille toujours dans l'informatique, manifeste les
mêmes troubles qui sont inquiétants pour son avenir professionnel.
Il a une amnésie circonstancielle toujours totale de l'accident. Il a
une fatigabilité accrue, bien qu'il dorme beaucoup, il est
constamment fatigué durant la journée, doit arrêter certaines
activités, telles que les activités sportives. Il a toujours ces
problèmes de mémoire, de distractibilité. Ceci le gêne
considérablement dans son travail. On a allégé son poste pour 2012,
mais il craint d'être peut-être licencié. Avant, il était hyperactif, de
type « Ferrari », mais maintenant il est plutôt à la vitesse type
« Peugeot », ce qui l'inquiète beaucoup, tout comme ses
employeurs. Il oublie constamment ce qu'il doit faire, il doit
constamment utiliser des check-lists, autant pour son travail que
pour le privé.
Il a des problèmes de concentration, n'arrive pas à suivre une
discussion ou lors d'un colloque avec ses collègues. Il fait de
nombreuses erreurs. Il n'arrive pas à traiter plusieurs tâches
simultanément.
Il doit réfléchir constamment à ce qu'il doit faire.
Ensuite, il a des absences qui sont en fait des phénomènes de
distraction, entre dans une pièce, ne sait pas pourquoi, découvre
des choses chez lui et ne sait pas pourquoi il les avait déplacées. Il
lui arrive même de parquer sa voiture, alors qu'il a une place
officielle qui lui est destinée, sur la place d'un collègue.
Il présente toujours des céphalées par intermittence, qu'il essaie de
juguler avec du Dafalgan.
Il y a ce problème en plus d'acouphènes et de surdité. Enfin, il a des
troubles de l'accommodation, malgré de nouvelles lunettes
progressives.

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De ce fait, je pense qu'il est impérieux que tu puisses refaire un
bilan extensif de la mémoire, compte tenu de son évaluation du 26
mars 2011, qui montrait déjà une fatigabilité en fin de séance, une
préservation encore de l'ensemble des fonctions cognitives
(langage, praxie, gnosie, mémoire, fonctions exécutives). J'ai
l'impression que ce patient s'est aggravé.
Selon un rapport du 4 juillet 2013 du Dr L.________, médecin
conseil de l’assureur accident et spécialiste en neurologie, les atteintes
neurocognitives que l’assuré faisait valoir après une entorse du rachis
cervical n’avaient pas de lien de causalité avec l’accident du 7 novembre
2009. Il n’y avait jamais eu de lésion cérébrale de nature traumatique et
l’accident n’avait pas donné lieu à une atteinte à l’intégrité susceptible
d’être dédommagée. Il n’était pas possible de démontrer de diminution de
la capacité de travail à la suite de l’accident. Le Dr L.________ a ajouté
qu’en dépit des résultats réjouissants des examens, l’assuré avait
développé une dynamique propre associée à une péjoration clinique, sans
lien de causalité avec l’accident. La conséquence clinique d’une « spirale
de crainte » était apparue avec une anticipation négative du déroulement
de l’accident. Elle présentait les traits indubitables d’une atteinte
psychiatrique évocatrice d’une composante hypocondriaque anxio-
dépressive et devait bénéficier d’investigations et également d’une prise
en charge de nature psychiatrique, si nécessaire, sans que ces mesures ne
soient à la charge de l’assurance-accident.
Dans un rapport du 23 septembre 2015, le Dr B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu les diagnostics de
« séquelles de traumatisme cérébral, stress post-traumatique et
épuisement professionnel type burn-out ». La capacité de travail était
principalement limitée par la fatigabilité neurologique et intellectuelle, des
déficits de concentration et de mémoire, qui apparaissaient après soixante
minutes, parfois moins, et aboutissaient parfois à de petites absences,
même des endormissements spontanés. La capacité de travail était
réduite à 20 % et un arrêt de travail à 100 % était encore nécessaire,
probablement pour une période importante. Un traitement par ostéopathie
et chiropraxie était en cours, afin de diminuer autant que possible les
séquelles neurologiques.

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Il ressort du rapport du 9 octobre 2015 du Dr T.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, que le
diagnostic posé par le Dr B.________ pouvait être confirmé. Le pronostic
n’était pas favorable et l’incapacité totale de travail était toujours en
cours. Les restrictions physiques étaient une baisse de la concentration et
une fatigabilité importantes. La capacité de concentration et d’adaptation
ainsi que la résistance étaient limitées.
L’assureur perte de gain maladie a mandaté le Dr D.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, pour réaliser une expertise
psychiatrique de l’assuré.
A la demande de l’expert, Mme Z.________, psychologue
spécialiste en neuropsychologie, a effectué un examen
neuropsychologique, dont les conclusions avaient la teneur suivante :
Le présent examen a été effectué dans de bonnes conditions chez
un assuré adéquat, collaborant, non ralenti mais légèrement
fatigable, nosognosique de ses difficultés cognitives. Les résultats
intra-tests et inter-tests sont cohérents et, par conséquent, l'examen
peut être considéré comme valide. Il met en évidence des résultats
dans la norme, voire la norme supérieure à très supérieure, dans
l'ensemble des fonctions testées (langage oral et écrit, calcul,
praxies constructives, mémoire immédiate, mémoire épisodique
antérograde verbale et visuo-spatiale, fonctions exécutives
d'incitation, d'inhibition, de flexibilité mentale, de planification, de
mémoire de travail, vitesse de traitement de l'information, attention
sélective et attention divisée).
Les performances de l'assuré sont compatibles avec son niveau
d'efficience intellectuelle très supérieur, mesuré en mars 15 à
l'échelle d'intelligence pour adultes de Wechsler par Mme [...], qui a
mis en évidence un profil à haut potentiel intellectuel (HPI).
Ces excellentes ressources intellectuelles et cognitives permettent à
l'assuré de performer malgré la fatigabilité. Néanmoins, après 1h15
d'entretien on relève des plaintes concernant l'apparition de
tensions dans la nuque et d'une sensation de fatigue.
Compte tenu des résultats susmentionnés, il n'existe aucune
limitation fonctionnelle sur le plan strictement cognitif.
L'examen d'une durée de 2h20 ne permet néanmoins pas de
mesurer l'endurance sur une plus longue période.

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Dans son rapport du 4 février 2016, le Dr D.________ a conclu à
l’absence de diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail.
L’assuré présentait toutefois un trouble de l’adaptation avec humeur
anxieuse, sub-clinique, et une personnalité narcissique (sur fond d’une
structure état limite) sub-décompensée, non invalidants. Les éléments
suivants ressortaient également du rapport :
5.3. APPRECIATION DE LA CAPACITE DE TRAVAIL SELON LA MEDECINE
DES ASSURANCES
Actuellement, Monsieur P.________ présente tout au plus de légers
symptômes anxio-dépressifs, qui dans la règle ne justifient [pas] un
arrêt de travail chez les sujets qui en souffrent.
On ne retient pas non plus un syndrome post commotionnel, dont
Monsieur P.________ ne remplit pas les critères. Il n’y a pas de signe
focal apparemment sur le plan neurologique, ni sur le plan cognitif.
Les examens réalisés par Mme Z.________ du 08.01.2016,
démontrent qu’il n’y a aucune limitation sur le plan strictement
cognitif lors d’un examen de 2 h 20. Telle a d’ailleurs aussi été notre
impression sur un examen de plus de trois heures. Il est certain que
Monsieur P.________ soit probablement préoccupé par les problèmes
juridiques que rencontrent ses parents ainsi que lui-même, mais les
répercussions au niveau strictement clinique sont pour l’heure
minimes.
Nous estimons que sa capacité de travail est entière, et ceci dans
toute activité, au plus tard le 01.12.2015, sans baisse de rendement.
Frappe chez Monsieur P.________ une personnalité qui se manifeste
par des traits de caractère et une représentation de lui-même
mégalomaniaque, sans atteindre néanmoins la limite du gravement
pathologique. Manifestement, l’assuré a surinvesti son activité
professionnelle en s’identifiant littéralement à la réussite et à
l’image que celle-ci pouvait lui renvoyer, et qui semble avoir fait
office d’écran entre lui et la réalité. Un banal accident en 2009
semble être venu briser en partie ses mécanismes de défense. Tous
les échecs, les failles, les insuffisances au niveau professionnel lui
sont attribués, car ainsi Monsieur P.________ ne se sent pas impliqué,
il "n’y est pour rien".
5.4. PROPOSITION DE TRAITEMENT
Nous n’avons pas de recommandations particulières. Il n’y a pas non
plus d’indication à une reconversion professionnelle sous l’égide de
l’assurance invalidité. C’est dans son domaine habituel que
Monsieur P.________ pourra au mieux valoriser sa capacité de travail.
Peut-être devra-t-il envisager un travail plus sédentaire, moins
astreint à des voyages. En définitive, il s’agit d’un sujet rigide, avec
des capacités adaptatives relatives qui doit adapter ses ambitions à
ses forces et faiblesses.
5.5. PRONOSTIC

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Objectivement, le pronostic est bon, mais il existe des tendances au
"juridisme". Monsieur P.________ n’accepte pas les décisions qui vont
à l’encontre de ses croyances.
Dans un avis du 26 février 2016, le Dr B.________ a fait part de
son étonnement quant au rapport d’expertise du 4 février 2016 et
confirmé que l’assuré présentait une symptomatologie dépressive qui
fluctuait entre les critères d’une dépression moyenne et d’une dépression
sévère. L’état dépressif était secondaire, surajouté, à une limitation
importante dans le temps des capacités cognitives, mnésiques et de
concentration de l’assuré, démontrée par de nombreux spécialistes, et qui
étaient les conséquences d’un traumatisme cérébral lors de l’accident de
2009. Selon le Dr B.________, l’assuré avait tout fait pour se maintenir dans
ses activités professionnelles de haut niveau, malgré son handicap et
grâce à une capacité intellectuelle supérieure. Il l’avait néanmoins payé
d’un épuisement massif psychique et physique, qui était à l’origine de ses
incapacités de travail et qui soutenait son état dépressif. L’assuré
présentait des troubles du sommeil importants, une anxiété diffuse, une
prise de poids de 25 kg, une anhédonie, un apragmatisme et une
incapacité à se projeter dans l’avenir tant professionnel que pour des
objectifs privés.
Par avis du 19 avril 2016, le Dr S.________, médecin auprès du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a
estimé qu’il était difficile de faire le lien entre l’accident de 2009 et le
burn-out constaté en 2014 seulement, ainsi que le suivi psychiatrique
débuté en mai 2015, avec un changement d’employeur entretemps. La
situation médicale n’était pas stabilisée et il y avait lieu d’actualiser les
informations du psychiatre traitant.
Par courrier du 23 mai 2016 adressé à l’OAI, le Dr B.________ a
confirmé que son suivi avait débuté en mai 2015 et que l’incapacité totale
de travail perdurait pour une période encore indéterminée en raison du
triple diagnostic de séquelles de commotion cérébrale, épuisement
physique et psychique type burn-out et dépression moyenne à grave.
L’action psychothérapeutique sur les symptômes de l’assuré était limitée

- 11 -
au vu des origines physiques de la problématique. Une réadaptation
professionnelle paraissait inutile. En annexe était joint un rapport qu’il
avait établi le 6 mars 2016 à l’attention de l’avocat de son patient. On en
extrait ce qui suit :
Objectivement, je constate à chaque séance de notre suivi, soit plus
de 25 séances depuis le mois de mai 2015, qu'après 40 à 50
minutes d'entretien, Monsieur P.________ a plus de peine à se
concentrer, que son attention est plus difficile à maintenir, et qu'il
doit faire des efforts pour se remémorer certains faits.
Lors de certaines séances, il a même succombé à des
endormissements spontanés de courte durée.
Ce scénario s'est répété avec une grande régularité et démontre
une fatigabilité importante de ses fonctions cognitives,
nécessitant une période de récupération bien au-dessus des
normes (plusieurs heures) et qui est incompatible avec un
exercice professionnel de plus de 2 heures par jour.
La fatigabilité est une conséquence directe de son traumatisme
crânien.
Elle est associée à une perte de conscience, une amnésie
circonstancielle suivies de nombreux épisodes de désorientation
spatiale et temporelle ainsi que des nausées ayant provoqué une
deuxième hospitalisation moins de 48 heures après l'accident.
Ces désorientations spatio-temporelles sont réapparues à diverses
reprises durant les mois suivants.
L'ensemble [de] ce qui précède ne correspond pas à la définition
d'un traumatisme crânien léger ni à un syndrome
somatoforme.
Je ne puis en expliquer tous les mécanismes, car je ne suis pas
neurologue, mais ces symptômes sont clairement apparus après
l’accident et sont compatibles avec les séquelles de
commotion cérébrale.
A cela s’ajoute des souffrances cervicales qui nécessitent des
séances de chiropraxie régulières, des acouphènes, une perte
d’audition sur les 2 oreilles, des troubles de la vision et des
céphalées.
Tous ces symptômes sont apparus à la suite de l’accident et
persistent encore actuellement hormis les nausées et les vertiges
qui se sont dissipés progressivement au cours de la première année.
Ils ont tous été constatés et documentés par des spécialistes
parfaitement reconnus qui confirment l’importance du
traumatisme cérébral, et ne sont pas d’origine
psychologique.

- 12 -
Le problème particulier à l’histoire de Monsieur P.________ est lié à
un potentiel intellectuel très au-dessus de la moyenne (QI
égal à 138 pour une norme de 100 et un maximum de 150) ainsi
qu’à une volonté, une combativité, qui lui ont permis de faire du
sport à haut niveau mais surtout lui ont valu des postes à haute
responsabilité dans le domaine de la sécurité informatique.
Ces caractéristiques de son fonctionnement, haut QI et volontariste,
donnant toujours le meilleur de lui-même, sont très favorables pour
une progression professionnelle, voire sportive.
Cependant, dans le contexte des suites de son accident, ces qualités
se sont retournées contre lui, entre autres, lors des tests
neuropsychologiques dont il est sorti totalement épuisé mais ayant
mis toutes ses forces à faire de son mieux, ce qui a pu leurrer la
personne en charge de ces examens.
Cet aspect a également été relevé par Madame Z.________,
neuropsychologue, dans son rapport du 8 janvier 2016.
Dans la même logique, bien que sérieusement handicapé par les
suites de son accident, son caractère combatif, associé à une
performance intellectuelle hors norme lui ont permis de se maintenir
dans des activités professionnelles, mais au prix d’un épuisement
psychique et physique massif devenu évident en 2014.
Cet épuisement physique et psychique d’origine
professionnel correspond à un syndrome de type Burn-Out
important et est clairement consécutif (secondaire) aux
conséquences de son traumatisme cérébral dû à l’accident.
Un état dépressif s’est instauré parallèlement.
Cet état dépressif est en lien avec son épuisement massif et
psychique mais aussi avec une détresse et un désespoir, lié à la
diminution de son endurance, tant sur le plan cognitif, que de sa
concentration, ou de sa mémoire de travail, mais aussi à l'incapacité
logique de se projeter de manière optimiste dans l'avenir, tant en ce
qui concerne sa santé que sa carrière professionnelle, mais aussi sa
vie privée de manière plus générale.
Cet état a encore été aggravé par les très longues et pénibles
procédures juridiques qui l'occupent encore aujourd'hui avec toutes
les conséquences, financières et anxieuses que cela suppose.
Monsieur P.________ a donc le sentiment d'avoir tout perdu depuis
cet accident donc il est la victime.
Il présente aujourd'hui les symptômes d'une dépression moyenne
à grave et qui est clairement secondaire aux conséquences
de son accident, de son épuisement professionnel, et de l'anxiété
liée à la procédure juridique encore en cours depuis plus de 6 ans,
en plus des conséquences neurologiques de sa commotion
(primaires).

- 13 -
L'ensemble de ces diagnostics sont la conséquence directe
(primaire) et indirecte (secondaire) de son accident. Ils sont à
l'origine de l'arrêt de travail à 100% depuis octobre 2014.
Le 21 juin 2016, l’assuré a produit un rapport du 29 mars 2016
du Dr T.________ rédigé à l’attention de son avocat, ayant la teneur
suivante :
Le patient précité m'a donné copie du rapport du Dr B.________ qui
vous a été adressé en date du 6 mars 2016.
Je ne puis qu'abonder dans le sens de mon Confrère psychiatre qui
sur 3 pages résume bien la problématique du patient. Ce dernier
souffre d'une fatigabilité importante, comme mentionné par mon
Confrère et ce sur une période de temps de plus de 2h de travail par
jour.
Il est important de préciser que Monsieur P.________ suit
régulièrement ma consultation depuis le 12.05.2003. Durant toutes
ces années, j'ai pu me faire une opinion de son potentiel, qui a
nettement diminué à la suite de son accident.
Selon avis médical du 14 juillet 2016 du SMR, le Dr S.________ a
estimé que l’expertise du 4 février 2016 du Dr D.________ était probante et
qu’il y avait lieu d’en suivre les conclusions, soit une capacité de travail
entière dans toute activité depuis le 1er décembre 2015. Il n’y avait plus
aucune limitation psychiatrique et aucune mesure de réinsertion n’était
nécessaire.
A teneur d’un rapport du 2 novembre 2016, le Dr B.________ a
indiqué que l’assuré souffrait d’une dépression chronique majeure avec
risque suicidaire, d’un épuisement physique et psychique, ainsi que de
séquelles d’un stress post-traumatique non traité à temps. S’agissant du
fonctionnement de l’assuré dans ses interactions avec les thérapeutes, le
Dr B.________ a expliqué que l’assuré était sur la défensive, fonctionnait
sur un mode très « contrôlant » et se sentait de manière générale
incompris. Ce fonctionnement résultait notamment du fait qu’il s’était
construit, en particulier en raison de la nécessité de contrôler durant son
enfance son environnement immédiat (parentifié) de manière constante,
sur la nécessité de « sécuriser son monde ». Selon le Dr B.________, les
informations nécessaires à l’appréciation de la situation de l’assuré dans

- 14 -
son entier ne pouvaient pas être obtenues dans un contexte aussi
stressant et volontairement inquisiteur que celui d’une expertise
psychiatrique menée tambour battant en un seul rendez-vous et portant
sur des enjeux aussi majeurs que la survie économique de l’assuré. Son
histoire permettait de comprendre pourquoi il réagissait sur la défensive et
reprenait son interlocuteur sur chacun de ses mots, dans un souci de
précision et de perfectionnisme, mais aussi de justesse et de justice. Le
Dr B.________ a ajouté que les personnes ayant un haut potentiel
intellectuel déstabilisaient leurs interlocuteurs par leur rapidité d’esprit,
leur besoin de corriger chaque mot, chaque notion, n’hésitant pas à poser
des questions ou à couper la parole. Ces personnes leurraient
fréquemment leurs interlocuteurs car leur vivacité d’esprit était telle qu’on
ne pouvait imaginer qu’ils soient épuisés ou déprimés et rencontraient des
difficultés dans leur quotidien. De plus, elles sous-estimaient toujours,
probablement pour se rassurer mais aussi car elles avaient une volonté
farouche de s’en sortir seules, l’importance et la gravité de leurs
symptômes, surtout dans le contexte d’un burn-out ou d’une dépression.
Dans un contexte d’expertise, elles faisaient de leur mieux, donnaient leur
maximum comme lors d’un examen et par défaut dans les tests
psychologiques cochaient toujours l’option la plus optimiste. S’agissant de
l’accident, le Dr B.________ a précisé que si la perte de conscience
immédiatement après le choc était un facteur prédictible négatif en
matière de traumatisme crânio-cérébral, son absence n’excluait pas des
évolutions diverses et parfois dramatiques. Le Dr B.________ a conclu son
rapport comme suit :
On ne peut exclure des lésions physiques dans le cerveau de
Monsieur P.________ directement liées à l'accident et ayant généré
les symptômes majeurs dont il se plaint, en particulier les
symptômes le plus handicapants, sa fatigabilité et la diminution de
sa capacité de concentration.
Aucun des symptômes décrits n'existaient avant l'accident.
Les symptômes les plus handicapants sont apparus très
rapidement à la suite de l'accident.
Je peux confirmer les diagnostics de dépression moyenne à grave
ainsi que de séquelles de stress post-traumatique non traités
à temps.

- 15 -
Ces deux derniers diagnostics peuvent à eux seuls expliquer une
bonne partie des symptômes décrits par Monsieur P.________ et
assurément péjorer les symptômes tels que la fatigabilité et la
diminution des capacités de concentration.
Ils sont la conséquence directe (PTSD [post traumatic stress disorder
– syndrome de stress post-traumatique]) et indirecte (Dépression)
de l'accident.
L'expertise effectuée n'est pas fiable car l'expert ne s'est pas
donné les moyens pour une évaluation neutre et adaptée à la
complexité du cas de Monsieur P.________ et ses conclusions sont
erronées.
Les tests utilisés ne sont pas suffisants ni adaptés à la situation.
Je recommande donc que Monsieur P.________ soit examiné en
personne par les spécialistes de l'Assurance Invalidité et que ces
derniers organisent un stage d'observation d'au moins une semaine,
durant lequel, les symptômes tels que la fatigabilité et ses
difficultés de concentration en particulier seront évalués et
mesurés par des Maîtres socio-professionnels.
Dans un avis du 5 décembre 2016 du SMR, le Dr S.________ a
estimé que le Dr B.________, dans son rapport du 2 novembre 2016, ne
faisait qu’interpréter de manière différente une même situation clinique,
reprenant uniquement les éléments déjà connus et discutés, sans apporter
d’éléments médicaux objectifs nouveaux. Il n’y avait dès lors pas lieu de
s’écarter de l’analyse du 4 février 2016 du Dr D.________.
Par décision du 7 décembre 2016, l’OAI a nié le droit à la rente
de l’assuré, au motif qu’il disposait d’une pleine capacité de travail dans
toute activité à partir du 1er décembre 2015.
B. Par acte du 25 janvier 2017, P.________, sous la plume de son
conseil, a déféré la décision précitée devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité à compter du 1er février 2016, subsidiairement
au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle
décision. En substance, il a fait valoir que l’avis du SMR du 5 décembre
2016 n’avait pas été établi par un spécialiste en psychiatrie, ni en
neuropsychologie. Le SMR n’avait en outre pas discuté les rapports du
Dr B.________, alors qu’ils étaient propres à susciter un doute quant à
l’appréciation de la situation, et, malgré la reconnaissance de

- 16 -
l’épuisement de l’assuré, l’OAI avait nié à tort toute incapacité de travail.
L’assuré a ajouté que le rapport du 4 février 2016 du Dr D.________ ne
pouvait pas être considéré comme une expertise, dans la mesure où il
avait été convoqué pour un examen médical décidé par l’assureur perte
de gain. L’assuré a reproché à l’OAI d’avoir mené une instruction
incomplète et requis la mise en œuvre d’une expertise.
Dans sa réponse du 4 avril 2017, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il s’est référé au rapport du 4 février 2016 du Dr D.________ pour
confirmer une capacité de travail entière à compter de décembre 2015. Vu
la date du dépôt de la demande de prestations, soit le 10 août 2015, le
versement d’une éventuelle rente d’invalidité ne pouvait intervenir que six
mois plus tard, soit à compter du 1er février 2016. Dite expertise devait
par ailleurs être considérée comme probante, le Dr D.________ ne faisant
partie ni du SMR, ni des médecins-conseils de l’assureur-accidents. Aucun
document au dossier ne permettait en outre de remettre en cause
l’exigibilité constatée.
Répliquant le 26 septembre 2017, l’assuré a réitéré que le
rapport du 4 février 2016 du Dr D.________ ne pouvait pas être pris en
compte comme une expertise dès lors que la procédure de mise en œuvre
d’une expertise n’avait pas été respectée, notamment en l’absence de
possibilité de s’exprimer sur le choix de l’expert. L’assuré a souligné les
divergences entre les rapports du Dr D.________ et du Dr B.________,
empêchant de statuer sur le dossier en l’état. Il a produit un rapport du
3 juillet 2017 de Mme X.________, psychologue, qui concluait à des
problèmes neuropsychologiques, soit un dysfonctionnement des régions
frontales droites et postérieures gauches, se concrétisant par des
ralentissements transitoires de courte durée liés aux épisodes d’absence
qui semblaient être une cause très probable de l’importante fatigabilité
ressentie par l’assuré. S’agissant du degré d’incapacité de travail éventuel
résultant des fréquentes absences quotidiennes et l’importante fatigabilité
de l’assuré, il apparaissait inconcevable à Mme X.________ qu’il puisse
exercer une activité professionnelle sans intégrer de nombreux
aménagements. Elle a estimé qu’il avait une endurance tenable sur la

- 17 -
durée d’une heure ou deux par jours au maximum, correspondant à un
20 % environ.
Dans sa duplique du 16 octobre 2017, l’OAI a maintenu sa
position, estimant que le rapport produit par l’assuré n’autorisait pas la
remise en cause des conclusions antérieures, soutenues par des examens
médicaux spécialisés et convaincants, comprenant un examen
neurologique qui ne faisait ressortir aucune anomalie.
Dans ses observations du 28 février 2018, l’assuré a rappelé
que le rapport du 4 février 2016 du Dr D.________ n’était pas une expertise
au vu notamment des incohérences qui y figuraient. L’assuré a
notamment produit un rapport du 20 novembre 2017 du Dr B.________,
réitérant ses précédentes remarques ; un rapport du 15 janvier 2018 du
Dr R.________, spécialiste en pneumologie, faisant état de somnolence
diurne significative, qui pouvait éventuellement être une forme
d’hypersomnie post-traumatique ; ainsi qu’un rapport du 8 février 2018 du
Professeur F.________, partageant l’analyse du Dr R.________ et retenant
une durée maximale entre une heure et demie et deux heures pour
l’exercice d’une activité intellectuelle. L’assuré a réitéré sa demande de
mise en œuvre d’une expertise.
Par courrier du 9 avril 2018, l’OAI, en se fondant sur un avis du
SMR du 28 mars 2018, a confirmé ses précédentes écritures, estimant que
les rapports produits n’apportaient pas d’éléments objectivement
vérifiables attestant une aggravation clinique qui n’aurait pas déjà été
prise en considération.
Dans ses ultimes déterminations du 11 juin 2018, l’assuré a
réitéré sa demande de mise en œuvre d’une expertise.
E n d r o i t :

- 18 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est

- 19 -
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les
références citées).
c) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
d) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment établis a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une
expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par

- 20 -
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante
suffisante sur des points décisifs (ATF 139 V 99 consid. 1.1 et la
référence).
4. a) En l’espèce, on constate qu’il existe une nette divergence
d’opinion entre le point de vue du SMR, lequel repose exclusivement sur le
rapport d’expertise établi le 4 février 2016 par le Dr D.________, qui retient
une pleine capacité de travail dans toute activité dès le 1er décembre
2015 en l’absence d’atteinte incapacitante, et le point de vue défendu par
le psychiatre traitant du recourant, le Dr B.________, estimant que le
recourant est toujours en incapacité totale de travail en raison d’une
dépression chronique majeure avec risque suicidaire, d’un épuisement
physique et psychique, ainsi que de séquelles d’un stress post-
traumatique non traité à temps. Le Dr T.________ (rapports des 9 octobre
2015 et 29 mars 2016), le Professeur F.________ (rapport du 8 février 2018)
et la neuropsychologue X.________ (rapport du 3 juillet 2017) soutiennent
également que le recourant ne peut pas exercer une activité à plein
temps.
b) A cet égard, on relève de profondes contradictions entre le
Dr D.________ et le Dr B.________ s’agissant des diagnostics psychiatriques
retenus et de leur impact sur la capacité de travail du recourant, l’un
excluant toute atteinte invalidante alors que l’autre pose un diagnostic
aboutissant à une incapacité totale de travail. Contrairement à ce que
semble penser le SMR, le point de vue du Dr D.________ ne saurait
prévaloir sur le point de vue du Dr B.________ du seul fait qu’il s’est
exprimé en premier sur la situation. Pour qu’un avis médical puisse être
écarté, peu importe du reste sa désignation comme rapport ou comme
expertise, il est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui
permettent de justifier objectivement les doutes émis quant au bien-fondé
de l’évaluation (consid. 3c supra). On constate également que le SMR n’a
à aucun moment pris matériellement position sur les rapports du
Dr B.________.

- 21 -
c) Ensuite, on retient que l’obstacle principal à la reprise d’une
activité lucrative par le recourant est constitué par l’importante fatigabilité
dont il se plaint. Cette problématique a été mentionnée non seulement par
ses médecins traitants, les Drs B.________ (notamment rapports des 6 mars
et 2 novembre 2016) et T.________ (rapport du 29 mars 2016), mais elle a
également été relevée par le Dr H.________ (rapport du 1er avril 2011) et le
Professeur F.________ (rapports des 22 avril et 15 décembre 2011), la
Professeure W.________ (rapport du 5 avril 2011) ou encore la
neuropsychologue Z.________ (rapport du 8 janvier 2016). Cette
problématique n’a à aucun moment fait l’objet d’un examen consciencieux
et détaillé de la part du SMR. En particulier, celui-ci ne pouvait s’abstenir
d’examiner la question en alléguant que « la fatigabilité et la baisse de
concentration, qui seraient au premier plan du tableau clinique, ne sont
toujours pas formalisées malgré tous les tests cliniques et paracliniques
effectués », dès lors qu’il ne ressort pas du dossier, mis à part l’examen
réalisé par la psychologue X.________, que cette problématique a fait
l’objet d’un examen spécifique.
d) En définitive, en l’absence d’appréciation médicale
exhaustive, l’instruction doit être complétée. Il convient de renvoyer la
cause à l’office intimé, autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’il mette en
œuvre une expertise pluridisciplinaire conformément aux exigences
découlant de l’art. 44 LPGA, expertise qui devra notamment comprendre
des volets neurologique et psychiatrique, une appréciation
neuropsychologique, ainsi qu’une analyse objective du phénomène de
fatigue.
5. a) En conclusion, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens des
considérants, puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de

- 22 -
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de l'OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire
professionnel, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu'il
convient d'arrêter à 3'000 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV
173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 7 décembre 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à P.________ une indemnité de dépens fixée à 3'000 fr.
(trois mille francs).
Le président : La greffière :

- 23 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Nordmann (pour P.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :