vd_gerichte · ZA23.019825 · 2023-12-18 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 43/23 - 138/2023
ZA23.019825
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 décembre 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Parrone, juge, et Reinberg, assesseur
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Hüsnü Yilmaz, avocat à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
titulaire d’un CFC de maçon, travaille comme chef d’équipe maçon au sein
de la société E.________ SA. A ce titre, il est assuré obligatoirement contre
les accidents professionnels et non professionnels et contre les maladies
professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Selon la déclaration d’accident du 18 mai 2020, l’employeur a
informé la CNA que l’assuré avait subi, le 12 mai 2020 (recte et ci-après :
le 13 mai 2020), une électrocution des nerfs du bras gauche dans les
circonstances suivantes (sic) :
« En sondant une canalisation qui se situait à 15cm du niveau de la
route(sans aucune indication,banderolle etc..) à l’aide d’un marteau
électrique, M. R.________ a traversé cette canalisation qui en fait n’en
était pas une car elle contenait un câble électrique. Il a reçu une
décharge électrique ».
L’assuré s’est rendu le soir même au Service des urgences du
[...] ([...]). Dans son rapport du 14 mai 2020, la Dre J.________, médecin
assistante, a relaté que l’assuré, alors qu’il utilisait une perceuse, avait
touché un câble électrique ; il avait ressenti une décharge dans tout le
corps, avait fait un saut en arrière, mais n’avait pas chuté et n’avait pas
perdu connaissance. Elle a constaté de légères céphalées et des
paresthésies bilatérales des avant-bras et des mains, sans perte de force.
Le 22 mai 2020, dans ses réponses au questionnaire de la
CNA, l’assuré a indiqué qu’à la suite de l’électrocution, il avait ressenti des
décharges dans le bras gauche ainsi que des douleurs, qui étaient
apparues immédiatement.
La CNA a pris en charge le cas.
Dans leur rapport du 5 juin 2020, le Prof P.________, spécialiste
en neurologie, et la Dre C.________, médecin assistante, du [...], ont posé le
diagnostic principal de tunnel carpien bilatéral à prédominance gauche et,

- 3 -
à titre de diagnostic secondaire et comorbidité, une probable neuropathie
ulnaire gauche. Ils ont relevé que l’ENMG (électroneuromyographie) du 3
juin 2020 mettait en évidence une conduction nerveuse anormale du nerf
médian droit par un allongement de la latence distale, compatible avec un
canal carpien droit. Ils ont prescrit une attelle de poignet gauche à porter
la nuit durant six à huit semaines, précisant qu’une décompression du nerf
médian au poignet était à envisager en cas de persistance de la
symptomatologie.
Par rapport du 29 juin 2020, la Dre K.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur ainsi
qu’en chirurgie de la main, a diagnostiqué un syndrome du canal carpien à
gauche dans les suites d’une électrocution. Compte tenu de la gêne
importante pour l’assuré, elle lui a proposé une décompression par voie
ouverte, laquelle a été effectuée le 1er juillet 2020 (cure chirurgicale d’un
syndrome de tunnel carpien à gauche).
Par avis du 13 juillet 2020, le Dr V.________, médecin
d’arrondissement, spécialiste en chirurgie, constatant que l’assuré avait
d’emblée présenté des paresthésies, et en l’absence de notion d’état
antérieur, a préconisé de prendre en charge l’intervention du 1er juillet
2020.
Selon le procès-verbal relatif à un entretien téléphonique du
28 juillet 2020 avec la CNA, l’assuré a expliqué qu’il ne ressentait plus de
« douleurs électrique » mais a relaté un manque de force très prononcé. Il
a également constaté que les décharges électriques qu’il avait dans la
main gauche s’étaient reportées dans la main droite.
Dans son rapport du 6 août 2020, la Dre K.________ a
diagnostiqué un syndrome du canal carpien à droite et constaté un status
après décompression du canal carpien gauche. Etant donné la gêne
importante rencontrée par l’assuré à la main droite, avec des réveils
nocturnes, une nouvelle opération (décompression du nerf médian de la
main droite) a été agendée le 14 août 2020.

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Selon l’avis du Dr V.________ du 18 septembre 2020, les
affections présentées par le recourant à la main droite et ayant nécessité
l’intervention du 14 août 2020 étaient « probablement » en lien avec
l’évènement du 13 mai 2020.
Selon un rapport du 21 octobre 2020, la Dre K.________, après
avoir effectué un ultrason du pouce gauche, mettant en évidence
notamment une zone hypoéchogène autour du tendon fléchisseurs avec
une inflammation claire, a diagnostiqué une ténosynovite sténosante du
pouce gauche. Compte tenu de la persistance des douleurs au pouce
gauche, avec sensations de sable et de ressaut, malgré l’infiltration, une
ténolyse chirurgicale a été planifiée le 4 novembre 2020.
Selon l’avis du 26 octobre 2020 du Dr V.________, il convient
d’admettre le lien de causalité entre l’évènement du 13 mai 2020 et
l’intervention prévue le 4 novembre 2020, précisant qu’il était judicieux de
rencontrer l’assuré, un cas d’électrocution n’étant jamais banal.
Selon le procès-verbal relatif à un entretien téléphonique du
30 décembre 2020 avec la CNA, l’assuré a informé cette dernière qu’il
allait rependre le travail à 100 % à compter du 4 janvier 2021, précisant
qu’il était satisfait de l’évolution de son état de santé mais qu’il souffrait
encore de tremblements de la main se manifestant lors d’un effort et qui
l’empêchaient, dès leur apparition, de se saisir d’objets. Il a également fait
état de craquements permanents au niveau du pouce gauche, lesquels
n’étaient toutefois pas incapacitants.
Selon le procès-verbal relatif à un entretien téléphonique du 4
février 2020 avec la CNA, l’assuré a expliqué qu’il avait repris le travail
depuis une semaine et constaté que sa main avait gonflé, avec des
douleurs.
Dans son rapport du 9 février 2021, la Dre K.________ a indiqué
que les fourmillements s’étaient complètement estompés mais que

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l’assuré présentait toujours des douleurs importantes au niveau thénarien
et vers le pouce, notamment le soir après le travail. Les anti-
inflammatoires, l’ergothérapie et l’infiltration au Diprophos n’avaient pas
eu les effets escomptés. La force de serrage progressait bien par rapport
au dernier contrôle et le recourant arrivait, pour le moment, à assurer son
travail malgré les douleurs. Toutefois, au vu de la persistance de
l’hypoesthésie de la pulpe, ainsi que des douleurs sur le trajet de la
branche nerveuse pour le pouce, elle a estimé qu’un nouvel examen
neurologique était indiqué.
Dans leur rapport du 25 juin 2021, les Drs X.________,
spécialiste en neurologie, et N.________, médecin assistant, du [...], ont
diagnostiqué un tunnel carpien bilatéral à prédominance gauche et des
douleurs à la main gauche DD (diagnostic différentiel) articulaire,
précisant que l’ENMG effectuée le 23 juin 2021 avait mis en évidence la
persistance d’une conduction nerveuse anormale du nerf médian des deux
côtés par un allongement de la latence distale, compatible avec un canal
carpien bilatéral. L’examen n’avait en revanche pas mis en évidence de
CRPS (en français : SDRC [Syndrome douloureux régional complexe]). Ils
ont suggéré de compléter le bilan par une IRM de la main gauche.
Dans un rapport du 28 juin 2021, la Dre K.________ a noté qu’il
subsistait des décharges très importantes à gauche, ce qui ne permettait
plus à l’assuré de mener à bien son activité, du fait qu’il lâchait
régulièrement des objets. Compte tenu de la persistance de la
compression à gauche, une nouvelle intervention chirurgicale a été
proposée à l’assuré, laquelle a été fixée le 2 juillet 2021.
Selon le rapport du 30 juin 2020 du Pr W.________, spécialiste
en radiologie, l’IRM du poignet gauche effectuée le même jour a montré
un nerf médian sans anomalie morphologique significative, hormis un
aspect discrètement hétérogène, et sans mettre en évidence d’autres
anomalies pouvant expliquer la symptomatologie du patient, en particulier
aucun signe de compression ou de changement de diamètre.

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Le 2 juillet 2021, l’assuré a subi une neurolyse étendue du nerf
médian au poignet gauche, un enrobement du nerf dans une membrane
amniotique ainsi qu’une excision d’une lésion cutanée au niveau du pouce
gauche (cf. protocole opératoire du 2 juillet 2021 de la Dre K.________).
Le 1er septembre 2021, l’assuré a repris le travail (cf. notice
téléphonique du 17 septembre 2021).
Dans son rapport du 15 novembre 2021, la Dre K.________ a
relaté que l’assuré avait de plus en plus de douleurs à la main gauche,
irradiant proximalement, avec de nouveaux fourmillements nocturnes. Elle
a estimé qu’il était improbable qu’il puisse continuer d’assumer ce travail
lourd impliquant des vibrations et des mouvements répétitifs, une
nouvelle intervention ne permettant probablement pas une reprise de son
activité comme avant. Compte tenu de sa perte de force notable dans les
deux mains, elle a considéré qu’une reconversion professionnelle était à
long terme nécessaire, évoquant à cet égard la possibilité d’un séjour à la
[…] (ci-après : [...]) afin de lui trouver une activité adaptée.
L’assuré a séjourné à la […] du 11 au 31 janvier 2022. Selon le
rapport du 23 février 2022 du Dr Q.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation et de la Dre F.________, médecin-assistante,
médecins à la [...], le diagnostic retenu était une électrisation des
membres supérieurs le 13 mai 2020, avec neuropathie sensitivo-motrice
du nerf médian des deux côtés et sensitive du nerf ulnaire des deux côtés
(ENMG des 3 juin 2020 et 20 janvier 2022), ainsi qu’une ténosynovite
sténosante du long fléchisseur du pouce gauche (US [ultrason] du
21 octobre 2020). Ils ont précisé qu’aucun nouveau diagnostic n’avait été
posé au cours du séjour, en particulier aucune psychopathologie n’avait
été retenue par le psychiatre, lequel n’avait pas proposé de suivi
particulier. Sur le plan neurologique, une ENMG effectuée le 20 janvier
2022 par la Dre M.________, spécialiste en neurologie, avait mis en
évidence la persistance d’une légère atteinte sensitivo-motrice des nerfs
médians et une légère atteinte sensitive des nerfs ulnaires, à mettre sur le
compte de l’électrisation des membres supérieurs plutôt qu’en rapport

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avec un mécanisme d’enclavement au niveau du tunnel carpien, raison
pour laquelle aucune nouvelle chirurgie n’était indiquée ; un traitement
par Gabapentine a permis, selon l’assuré, une diminution d’environ 50 %
des décharges électriques, des attelles d’immobilisation des doigts et des
poignets pour la nuit ayant quant à elles permis une nette diminution des
douleurs nocturnes.
Ils ont en outre relevé que les plaintes et les limitations
fonctionnelles s’expliquaient principalement par les lésions objectives
constatées pendant le séjour. Tout en précisant que la situation de
l’assuré n’était à cet instant pas stabilisée du point de vue médical et des
aptitudes fonctionnelles, ils ont retenu les limitations fonctionnelles
suivantes : ports de charges supérieures à cinq kilos, ports de charges
répétés, toutes activités avec mouvements répétitifs et prolongés des
membres supérieurs, surtout en utilisant la force, et activités nécessitant
une dextérité fine. A cet égard, ils ont estimé que le pronostic de
réinsertion de l’assuré dans son ancienne activité était défavorable, mais
qu’il était favorable dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles susmentionnées.
Par rapport du 2 mars 2022, la Dre G.________, spécialiste en
neurochirurgie, a considéré que l’ENMG parlait en faveur d’une atteinte
sensitivo-motrice médiane et ulnaire. L’IRM du rachis cervical effectuée le
21 février 2022 a exclu une lésion intramédullaire.
Dans un rapport versé au dossier le 12 avril 2022, la Dre
G.________, estimant que les douleurs résiduelles présentées par l’assuré
étaient incompatibles avec une reprise d’activité quotidienne et
professionnelle, et après avoir diagnostiqué un CRPS, a suggéré une
nouvelle intervention sous la forme d’une neurostimulation médullaire,
dont la prise en charge par la CNA était requise. Ce même rapport faisait
mention d’un état anxio-dépressif secondaire aux douleurs chroniques
ressortant d’une évaluation psychologique effectuée le 29 mars 2022 par
la Dre T.________, psychologue, évaluation ne figurant toutefois pas au
dossier.

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Par avis du 19 avril 2022, le Dr O.________, médecin
d’arrondissement, spécialiste en neurologie, a contesté les diagnostics de
CRPS et de syndrome centromédullaire. Il a en outre considéré que les
diagnostics de syndrome neuropathique périphérique sensitif et de tunnel
carpien bilatéral ne pouvaient être considérés comme en relation probable
avec l’accident du 13 mai 2020. La CNA n’avait ainsi pas à prendre en
charge la pose d’un neurostimulateur médullaire. Etayant sa position dans
un complément du 25 avril 2022, il a encore relevé que l’électrisation
n’avait pas causé de lésion tissulaire visible, n’était pas susceptible de
produire un allongement de la latence distale motrice au poignet,
caractéristique d’un syndrome du tunnel carpien, et qu’il n’y avait pas de
corrélation entre les examens cliniques successifs, les résultats des
examens neuropsychologiques et la localisation des douleurs.
Par décision du 25 avril 2022, la CNA a indiqué qu’elle revenait
sur son obligation de prester qu’elle avait reconnue et qu’elle cessait le
versement des prestations d’assurance le 30 avril 2022 au soir, au motif
que selon les pièces médicales au dossier, il n’y avait aucun lien de
causalité certain, du moins vraisemblable, entre l’évènement du 13 mai
2020 et les troubles pour lesquels les opérations ont été effectuées en
2020, renonçant toutefois à demander la restitution des prestations
versées jusqu’alors. A défaut également de lien de causalité vraisemblable
entre l’évènement du 13 mai 2020 et les troubles actuels, elle a refusé la
prise en charge du neurostimulateur médullaire.
Le 20 mai 2022, l’assuré, représenté par S.________, juriste à
[...], s’est opposé à la décision du 25 avril 2022 de la CNA, demandant
l’octroi d’un délai au 1er juillet 2022 pour fournir sa motivation et les
documents médicaux en attente.
Le 1er juin 2022, l’assuré a complété son opposition, concluant
à l’annulation de la décision du 25 avril 2022 de la CNA (recte : sa
réforme) et à l’octroi des prestations de l’assurance-accidents au-delà du
30 avril 2022. En substance, il a critiqué l’appréciation du 19 avril 2022 du

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Dr O.________, lequel, sans motiver et sans poser d’autres diagnostics,
s’écarte des appréciations des médecins consultés et de celles des autres
médecins d’arrondissement, lesquels avaient admis un lien de causalité
direct entre ses troubles persistants et l’évènement du 13 mai 2020.
Il a produit un rapport du 4 mai 2022 de la Dre K.________
indiquant que l’accident constituait « clairement un évènement
traumatique avec persistance de douleurs neuropathiques », ainsi qu’un
rapport du 13 mai 2022 du Dr Q.________, de la [...], lequel estimait que la
neuropathie sensitivo-motrice du nerf médian des deux côtés et sensitive
ulnaires des deux côtés étaient « probablement en lien avec l’électrisation
des membres supérieurs » le 13 mai 2020, ce qui était aussi l’avis du
neurologue du centre. Le Dr Q.________ s’est toutefois refusé à prendre
position quant au lien de causalité entre l’évènement litigieux et la
symptomatologie actuelle présentée par l’assuré.
Courant août 2022, le neurostimulateur a été mis en place (cf.
rapport du 28 septembre 2022 du Dr A.________, médecin traitant de
l’assuré, et rapport d’expertise du 23 novembre 2022 du Dr Z.________,
spécialiste en neurologie), ce qui aurait amélioré ses douleurs à hauteur
de 50 à 60 % (rapport d’expertise, p. 12).
Compte tenu des avis divergents entre les médecins consultés
et la […], d’une part, et le médecin d’arrondissement, d’autre part, la CNA
a décidé de mettre en œuvre une expertise neurologique, laquelle a été
confiée au Dr Z.________. Dans son rapport d’expertise du 23 novembre
2022, l’expert a conclu à l’absence de lien de causalité entre
l’électrocution et les troubles actuels de l’assuré. Il a relevé que le 13 mai
2020, le recourant avait été victime d’une électrocution au niveau des
deux membres supérieurs, dont l’évolution avait été objectivement
favorable, mais sur laquelle était venu se greffer un tableau d’atteinte
sensitivo-motrice, sans substrat somatique et notamment post-
traumatique évident. Il a estimé que l’électrocution était la cause des
troubles et de l’incapacité de travail pour une période ne dépassant pas
six mois, précisant qu’il s’agissait-là d’une appréciation médico-théorique

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dans la mesure où l’anamnèse, l’examen clinique, l’étude du dossier et le
résultat des examens complémentaires ne permettaient pas de
déterminer précisément la nature des troubles actuels. Compte tenu du
fait que l’assuré ne présentait aucune plainte avant l’accident et que les
différents ENMG pratiqués dans les suites immédiates et différées de celui-
ci avaient démontré une discrète atteinte du nerf médian au niveau du
canal carpien, l’expert n’avait pas exclu que préexistait, préalablement à
l’accident, une discrète atteinte du nerf médian au niveau du canal
carpien, dont le rôle symptomatologique clinique ne pouvait être défini
précisément, une telle atteinte, même asymptomatique, étant d’ailleurs
fréquemment observée chez les maçons.
Le 15 mars 2023, l’assuré, désormais représenté par Me Hüsnü
Yilmaz, avocat à Lausanne, a transmis ses observations relatives au
rapport d’expertise précité. Il a notamment reproché à l’expert de ne pas
avoir expliqué les raisons qui l’ont poussées à s’écarter des examens et
conclusions au dossier démontrant l’existence de plaintes objectivables.
L’expert n’ayant pas été en mesure de se prononcer sur ses limitations
fonctionnelles, une observation professionnelle auprès du [...] devait être
mis en place, en vue de déterminer ses limitations fonctionnelles ainsi que
la nature et le taux d’une activité exigible. Enfin, il a estimé qu’une
expertise pluridisciplinaire incluant un volet neurologique et psychiatrique
était nécessaire, du fait que l’expert avait évoqué un éventuel trouble
somatoforme douloureux sans substrat somatique certain.
Par décision sur opposition du 20 mars 2023, la CNA, en se
fondant sur l’expertise du Dr Z.________, a partiellement admis
l’opposition, en ce sens qu’elle a pris en charge les suites de l’accident
litigieux jusqu’au 13 novembre 2020, la rejetant pour le surplus. Elle a en
outre retiré l’effet suspensif à un éventuel recours.
B. Le 5 mai 2023, R.________ a recouru contre cette dernière
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant, à titre préalable, à la restitution de l’effet suspensif au présent
recours ainsi qu’à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire et

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d’une observation professionnelle auprès du […]. Sur le fond, il a conclu,
principalement à l’annulation de la décision du 20 mars 2023 et au renvoi
de la cause à la CNA pour nouvelle décision, subsidiairement à sa réforme,
en ce sens que la CNA continue à prendre en charge les suites de
l’accident litigieux et à fournir les prestations légales. En substance, il
remet en doute le caractère probant du rapport d’expertise du
23 novembre 2022 du Dr Z.________, lequel ne tient pas compte de tous les
examens médicaux précédents, de ses douleurs et comporte des
contradictions. Il reproche également à l’expert de ne pas avoir
suffisamment étayé ses appréciations, en particulier les raisons pour
lesquelles il avait fixé à six mois seulement la durée pendant laquelle les
troubles de l’intéressé étaient en lien de causalité avec l’électrocution
alors même que son appréciation différait de celles d’autres médecins
consultés et que la situation médicale actuelle n’était pas différente de
celle prévalant juste après l’accident. Contrairement à l’avis de l’expert
qui a évoqué l’existence d’un syndrome somatoforme douloureux sans
substrat somatique, sans l’étayer et sans suggérer d’examens
complémentaires, il faut admettre, sur la base des examens effectués par
les différents médecins, notamment les ENMG, qu’il existe des atteintes
objectivées à ses plaintes. Enfin, il fait valoir qu’en ne donnant pas suite à
sa requête tendant à prévoir un nouveau séjour au […] et à celle visant à
mettre en place une nouvelle période d’observation professionnelle, la
CNA a violé son droit d’être entendu.
Par ordonnance du 16 mai 2023, la juge instructrice a rejeté la
demande de restitution de l’effet suspensif.
Dans sa réponse du 31 mai 2023, l’intimée a conclu au rejet du
recours. Elle relève d’abord que le recourant ne se réfère pas aux
principes qui s’appliquent lors de l’évaluation de la causalité adéquate des
troubles somatiques mais examine la problématique uniquement à l’aune
des troubles psychiques et sans corrélat organique, ce qui confirme sa
position et celle de l’expert quant au fait que l’évènement litigieux a cessé
de déployer ses effets sur le plan somatique après six mois. Elle précise
que si l’on devait admettre, comme le soutient le recourant, que ses

- 12 -
troubles s’expliquent en raison d’une composante psychique, un lien de
causalité adéquate entre ces troubles et l’électrocution du 13 mai 2020
ferait, au vu des critères jurisprudentiels applicables, quoi qu’il en soit
défaut. Enfin, elle réaffirme le caractère probant de l’expertise.
Par réplique du 14 juillet 2023, le recourant a réitéré ses
moyens et ses conclusions.
Par courrier du 8 août 2023, l’intimée a conclu au rejet du
recours, renvoyant la Cour de céans à la décision attaquée et à son
mémoire de réponse.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 13 novembre 2020, respectivement du
30 avril 2022.

- 13 -
3. Dans un premier moyen de nature formelle, le recourant
estime que l’intimée a violé son droit d’être entendu en n’ordonnant pas
un complément d’expertise, voire une nouvelle expertise pluridisciplinaire,
et en ne donnant pas suite à sa requête tendant à la mise en place d’une
nouvelle période d’observation professionnelle. Cela étant, la violation du
droit d’être entendu, telle qu’invoquée en l’espèce, se confond avec le
grief d’appréciation arbitraire des preuves et celui de l’insuffisance de
l’instruction. Il sera donc examiné avec le fond du litige.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie

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et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
En vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité
entre un accident et une affection psychique additionnelle à une atteinte à
la santé physique, il faut d’abord classer les accidents en trois catégories,
en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de
gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour
procéder à cette classification, il convient non pas de s’attacher à la
manière dont l’assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien
plutôt de se fonder, d’un point de vue objectif, sur l’événement accidentel
lui-même (ATF 115 V 133 consid. 6 ; 403 consid. 5). Le Tribunal fédéral a
encore précisé que ce qui est déterminant à cet égard, ce sont les forces
générées par l’accident et non pas les conséquences qui en résultent (ATF
148 V 301 consid. 4.3.1). La gravité des lésions subies – qui constitue l’un
des critères objectifs définis par la jurisprudence pour juger du caractère
adéquat du lien de causalité – ne doit être prise en considération à ce
stade de l’examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les
forces en jeu lors de l’accident (TF 8C_816/2021 du 2 mai 2022 consid.
5.2.1). Le caractère adéquat du lien de causalité ne peut être admis que si
l’accident revêt une importance déterminante dans le déclenchement de
l’affection psychique. Ainsi, lorsque l’événement accidentel est
insignifiant, l’existence du lien en question peut d’emblée être niée, tandis

- 15 -
qu’il y a lieu de le considérer comme établi, lorsque l’assuré est victime
d’un accident grave. En revanche, lorsque la gravité de l’événement est
qualifiée de moyenne, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de
critères objectifs à prendre en considération pour l’examen du caractère
adéquat du lien de causalité, dont les plus importants sont les suivants
(ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les références) :
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le
caractère particulièrement impressionnant de l’accident ;
- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte
tenu notamment du fait qu’elles sont propres, selon l’expérience, à
entraîner des troubles psychiques ;
- la durée anormalement longue du traitement médical ;
- les douleurs physiques persistantes ;
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation
notable des séquelles de l’accident ;
- les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications
importantes ;
- le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux lésions
physiques.
De manière générale, lorsque l’on se trouve en présence d’un
accident de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept
ou au moins que l’un des critères retenus se soit manifesté de manière
particulièrement marquante (TF 8C_816/2021 précité consid. 3.3 et les
références).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte

- 16 -
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3).
5. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il
est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il

- 17 -
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. A titre liminaire, il y a lieu de constater que la qualification de
l’évènement du 13 mai 2020 en accident est admise par l’intimée, laquelle
a d’ailleurs accepté de prester jusqu’au 13 novembre 2020,
respectivement jusqu’au 30 avril 2022. Se fondant sur le rapport
d’expertise du 23 novembre 2022, l’intimée a toutefois estimé que les
troubles du recourant n’étaient en relation de causalité avec l’accident
que durant six mois après ce dernier. De son côté, le recourant conteste
les conclusions de l’expert neurologue et estime que des investigations
auraient également dû être menées sur les conséquences de l’accident
sur son état de santé psychique.
Or, quoi qu’en dise le recourant, il convient d’accorder une
pleine valeur probante à l’expertise du Dr Z.________. En effet, cet expert a
fondé ses conclusions sur la base d’une anamnèse détaillée et de
l’ensemble des éléments au dossier, en particulier les rapports médicaux,
les imageries et les résultats des ENMG (y compris, bien que la date ne
soit pas mentionnée, l’ENMG du 3 juin 2020 lors de la discussion, lequel
avait été repris dans le rapport médical du 5 juin 2020 du Prof P.________
et du Dr C.________, discuté par l’expert), et après avoir effectué une
description complète du déroulement de l’accident. Il a personnellement
rencontré le recourant le 27 octobre 2022 et a procédé à son examen
clinique. Il a également pris en considération les plaintes exprimées par le
recourant, aussi bien celles relatées dans les rapports médicaux figurant
au dossier que celles indiquées lors de l’examen clinique du 27 octobre
2022. A cet égard, il a également tenu compte des effets du
neurostimulateur sur l’état de santé du recourant. Enfin, les conclusions

- 18 -
de l’expert sont dûment motivées, claires et exemptes de contradiction. Il
explique de manière convaincante pourquoi il retient un avis médical
plutôt qu’un autre, après les avoir confrontés et exclu d’autres diagnostics
alternatifs susceptibles d’entrer en ligne de compte.
Dans son rapport, l’expert a tout d’abord constaté que
l’examen des membres supérieurs avait montré des troubles et un status
clinique atypiques, et a par ailleurs écarté le diagnostic de CRPS, motivant
son constat de la manière suivante :
« On relèvera tout d’abord que Monsieur R.________ semble utiliser
spontanément relativement aisément ses 2 membres supérieurs, se
déshabillant et s’habillant sans problème majeur. La station debout
et les différentes épreuves de marche sont correctement exécutées.
L’examen de la nuque, des paires crâniennes, du tronc et des
membres inférieurs est entièrement normal, notamment, sans
éléments en direction d’autres conséquences de l’électrocution ou
d’une affection neurologique sous-jacente indépendante du
traumatisme, avec notamment pas d’éléments en direction d’une
atteinte polyneuropathique, d’un syndrome de compression
multiple, etc.
A l’examen des membres supérieurs, on observe des troubles
atypiques : [T]out d’abord, il n’y a clairement pas d’éléments en
direction d’un CRPS, même ancien et séquellaire. La recherche des
signes d’irritation sur les nerfs médians et ulnaires semble
diffusément positive au niveau des 2 avant-bras et des poignets. A
relever, l'absence de francs signes de luxation du nerf ulnaire au
passage du coude. La recherche du signe de Tinel sur le nerf médian
au niveau du canal carpien reste positive [des deux côtés], mais
avec également un signe de Tinel, comme précité, tout le long de
l’avant-bras jusqu’au coude. La manoeuvre de Phalen, quant à elle,
semble déclencher des phénomènes de décharges électriques, non
seulement au niveau du poignet, mais tout le long de l’avant-bras, à
nouveau jusqu’au coude. Contrastant avec les éléments précités, la
trophicité musculaire et les réflexes tendineux sont intacts. Le
testing de la force musculaire est caractérisé par des phénomènes
de lâchages étagés, sans topographie radiculaire ou tronculaire,
intéressant l’ensemble des muscles au niveau des avant-bras et des
mains [des deux côtés]. Quant à l’examen de la sensibilité, ce
dernier semble révéler une zone d’hypodysesthésie globale des 2
avant-bras et des mains, à nouveau sans topographie tronculaire ou
même radiculaire. Enfin, il semble exister également une discrète
altération de la sensibilité posturale et vibratoire un peu douteuse.
En bref, un tableau clinique objectivement atypique ne permettant
pas d’affirmer l’existence d’une atteinte neurologique périphérique
ou centrale significative en relation ou sans relation avec
l’électrocution du 13.05.2020. Pas d’éléments non plus au présent
bilan, comme précité, en direction d’une atteinte périphérique ou
centrale d’autre nature et à d’autres niveaux du système nerveux ».

- 19 -
L’expert a ensuite souligné un certain manque de fiabilité dans
les résultats des imageries. S’agissant des ENMG au dossier, s’ils
semblaient démontrer l’existence d’une discrète atteinte bilatérale du nerf
médian au niveau du canal carpien et une possible atteinte du nerf ulnaire
(pas très claire), il a toutefois souligné que ces ENMG avaient été
effectuées dans des conditions de collaboration difficile, de telle sorte que
les examens sont restés partiels avec des résultats quelque peu
incertains. Il a indiqué avoir lui-même tenté de pratiquer un ENMG, lequel
avait révélé une latence distale motrice du nerf médian droit au niveau du
canal carpien qui était discrètement allongée, mais qu’en raison du
manque de collaboration du recourant, il avait toutefois renoncé à
poursuivre l’examen, les conclusions qu’il pouvait en tirer ne pouvant être,
dans ces circonstances, que partielles et incertaines. S’agissant des bilans
radiologiques, il a estimé qu’ils ne démontraient pas de façon certaine et
constante d’atteinte significative du nerf médian au niveau du canal
carpien.
L’expert a également relevé que les rapports opératoires de la
Dre K.________ ne décrivaient pas précisément la situation au niveau des
canaux carpiens, estimant toutefois, qu’au vu de la description donnée, il
n’y avait pas eu de compression nerveuse majeure.
Fort de ce qui précède, l’expert a conclu son rapport en ces
termes :
« Au terme du présent bilan, compte tenu de l’ensemble des
éléments à disposition, il apparaît que Monsieur R.________ présente
actuellement un tableau de troubles neurologiques atypiques ne
permettant pas de retenir l’existence probable ou certaine d’une
atteinte neurologique, et notamment, d’une atteinte des nerfs
médians et ulnaires cliniquement significative, avec un tableau de
troubles sensitifs et moteurs, sans topographie tronculaire,
radiculaire et sans éléments en direction d’une atteinte médullaire
et du système nerveux central. L’origine des plaintes formulées
encore actuellement par Monsieur R.________ reste donc incertaine
avec une relation de causalité entre les troubles et l’électrocution du
13.05.2020 tout au plus possible, mais non probable ou certaine.
A l'écoute du sujet et à la lecture du dossier, on a en fait
l’impression d’une atteinte initialement somatique, liée à

- 20 -
l’électrocution, mais une évolution ultérieure vers une sorte de
syndrome somatoforme douloureux sans substrat somatique certain
(la discrète atteinte éventuelle du nerf médian au niveau du canal
carpien ne pouvant expliquer en soi l’importance et l'extension des
troubles).
Une atteinte post électrocution persistante des 2 membres
supérieurs me paraît devoir être écartée compte tenu du caractère
objectivement modéré de l’électrocution, de l’atypie des
constatations cliniques actuelles et de l'expérience que l’on a à
travers la littérature de révolution habituelle de ce type d’atteinte ».
Au niveau de la causalité, il en a déduit, de manière
convaincante, que les plaintes initiales étaient en relation de causalité
avec l’électrocution du 13 mai 2020, mais que la situation avait évolué
objectivement favorablement dans les mois qui avaient suivi (six mois), les
troubles actuels ne pouvant être considérés comme présentant clairement
un substrat somatique et notamment un substrat post-traumatique. Ainsi,
il a estimé que l’électrocution du 13 mai 2020 était la cause des troubles
et de l’incapacité de travail pour une période ne dépassant pas six mois
après l’évènement, précisant qu’il s’agissait-là d’une appréciation médico-
théorique, l’anamnèse, l’examen clinique, l’étude du dossier et le résultat
des examens complémentaires ne permettant pas de déterminer
précisément la nature des troubles actuels, ce qui l’avait contraint de
procéder par analogie en estimant que l’accident du 13 mai 2020 n’était
pas de nature suffisamment importante pour être responsable de troubles
après une période de six mois selon le cours ordinaire des troubles
survenus dans les suites de l’électrocution.
Pour le surplus, contrairement à ce que soutient le recourant,
l’examen neurologique du 20 janvier 2022 de la Dre M.________ ne permet
pas de remettre en cause les conclusions de l’expert, celle-ci mentionnant
seulement que l’étiologie de l’atteinte neuropathique était « plutôt » à
mettre en rapport avec son électrocution du 13 mai, motivant cet avis
notamment par le fait que les douleurs étaient apparues après l’accident
(raisonnement post hoc ergo propter hoc).
En définitive, sur le plan physique, il y a lieu de se fonder sur
les conclusions convaincantes et motivées de l’expertise et de retenir que

- 21 -
les effets de l’accident ont cessé six mois après celui-ci, étant précisé que
l’intimée a presté jusqu’au 30 avril 2022, soit durant près de deux ans
après l’accident.
7. Sur le plan psychique, il ressort d’une évaluation
psychologique du 29 mars 2023 de la psychologue T.________ (non
présente au dossier mais mentionnée par le rapport de la Dre G.________
versé au dossier le 12 avril 2022) que le recourant présente un état anxio-
dépressif secondaire aux douleurs chroniques. Cependant, aucun des
autres médecins consultés n’a constaté ni même évoqué une atteinte du
domaine psychiatrique et le recourant ne fournit aucun rapport médical
établi par un psychiatre. Pour sa part, le Dr Z.________, dans son rapport
d’expertise du 23 novembre 2022, évoque un trouble somatoforme
douloureux, ce diagnostic n’étant toutefois confirmé par aucun psychiatre.
A cet égard, il y a lieu de rappeler que l’examen psychiatrique effectué à
la [...] n’a pas permis de poser un diagnostic du registre psychiatrique
(rapport du 23 février 2022 des Drs Q.________ et F.________).
Quoi qu’il en soit, et nonobstant le fait que le recourant n’a pas
été soumis à une expertise psychiatrique, la question de la causalité
naturelle peut en l’espèce demeurer indécise dans la mesure où la
jurisprudence admet de laisser ouverte la question de la causalité
naturelle d'éventuels troubles psychiques dans les cas où ce lien de
causalité ne peut de toute façon pas être qualifié d'adéquat (ATF 147 V
207 consid. 6.1 ; 135 V 465 consid. 5.1). Or, pour les raisons suivantes,
l’existence d’un lien de causalité adéquate entre les éventuels troubles
somatoformes douloureux présentés par le recourant et l’accident du 13
mai 2020 ferait de toute manière défaut.
8. a) En l’occurrence, l’accident subi le 13 mai 2020 par le
recourant doit être rangé, d’un point de vue objectif, dans la catégorie des
accidents de gravité moyenne. En effet, selon la jurisprudence, un
accident d'électrisation suivi d'une perte de connaissance ou, à tout le
moins, d'étourdissements, ainsi que de crampes musculaires, doit être
rangé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne stricto sensu

- 22 -
(TF 8C_729/2016 du 31 mars 2017 consid. 5.5.1). C’est seulement dans le
cas où, à la suite d’une électrisation, un assuré avait fait une chute
d’environ trois mètres sur un sol en béton que la jurisprudence avait
classé l’évènement dans la catégorie des accidents de gravité moyenne à
la limite des cas graves (TF 8C_584/2010 du 11 mars 2011 consid. 4.2.4).
Or en l’espèce, le recourant a certes ressenti la décharge dans tous le
corps et fait un saut en arrière, mais n’a pas chuté, ressenti de crampe ou
perdu connaissance. Aucune lésion cutanée visible ou de brûlure n’a été
constatée, ni de lésion musculaire ou une quelconque autre atteinte. En
outre, le recourant a subi une électrisation par un voltage domestique (bas
voltage, 230/400 volts, 25A), laquelle a d’ailleurs fort heureusement été
brève, puisqu’un système automatique de sécurité a coupé le courant
après quelques secondes.
Au vu de ces éléments, on aurait également pu se demander si
l’accident litigieux ne devrait pas être considéré comme de gravité
moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité, cette question
pouvant toutefois demeurer indécise en l’espèce dans la mesure où l’on
peut d’ores et déjà constater que le recourant ne satisfait pas à au moins
trois des critères jurisprudentiels nécessaires pour reconnaître un lien de
causalité adéquat entre son accident et les troubles somatoformes
douloureux.
b) En l’espèce, et sur la base des mêmes éléments évoqués ci-
dessus (cf. supra consid. 8a), on peut exclure l’existence de circonstances
concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère
particulièrement impressionnant de l’accident. Un cas d’électrocution n’est
certes jamais anodin ; toutefois, il faut observer qu’à tout accident de
gravité moyenne est associé un caractère impressionnant, lequel ne suffit
pas pour admettre l’existence du critère en question (TF 8C_662/2022 du
25 août 2023 consid. 7.3.1). On peut encore relever que les circonstances
de l’espèce se distinguent d’autres affaires d’électrisation dans lesquelles
le Tribunal fédéral a admis ce critère (par exemple : TF 8C_729/2016
précité consid. 5.5.1 ; TF 8C_584/2010 précité consid. 4.3.2). Dans le cas
présent, le recourant a subi une électrisation par un bas voltage qui n’a

- 23 -
pas occasionné de brûlure ou de lésion visible, ni de perte de
connaissance ou de chute en arrière.
Quant au critère du degré et de la durée de l’incapacité de
travail, due aux lésions physiques, il y a lieu de relever que le recourant
était en incapacité totale de travail du 13 mai 2020 au 3 janvier 2021. Le 4
janvier 2021, il a repris le travail à 100 % mais a subi une nouvelle période
d’incapacité totale de travail à compter du 14 juin 2021. Il a tenté une
nouvelle reprise du travail le 1er septembre 2021, puis a à nouveau été en
incapacité totale de travail à compter du 11 janvier 2022. Cela étant, dans
la mesure où les troubles de nature psychogène ont eu relativement tôt un
rôle prédominant sur l’état de santé de l’intéressé (soit six mois après
l’accident), l’existence du critère relatif au degré et à la durée de
l’incapacité de travail due aux lésions physiques doit être niée (cf. TF
8C_729/2016 précité consid. 5.5.2.3).
En ce qui concerne le critère de la durée anormalement longue
du traitement médical, l’aspect temporel n’est, selon la jurisprudence, pas
à lui seul décisif ; il convient également de prendre en considération la
nature et l’intensité du traitement, et si l’on peut en attendre une
amélioration de l’état de santé du recourant. La prise de médicaments
antalgiques et la prescription de traitements par manipulations, même
pendant une certaine durée, ne suffisent pas à fonder ce critère (cf. TF
8C_209/2020 du 18 janvier 2021 consid. 5.2.1 et les références). Ainsi, la
réalisation de ce critère a été niée par la jurisprudence dans le cas d’un
assuré ayant subi quatre interventions chirurgicales entre juillet 2010 et
juillet 2015, au motif notamment que les hospitalisations avaient été de
courte durée et qu’hormis lesdites interventions, l’essentiel du traitement
médical avait consisté en des mesures conservatrice (cf. TF 8C_249/2018
du 12 mars 2019 consid. 5.2.3). En l’espèce, le recourant a subi quatre
interventions chirurgicales. Cela étant, celles-ci n’étaient pas
particulièrement lourdes et elles se sont toutes déroulées en ambulatoire.
Un neurostimulateur lui a également été posé, vraisemblablement le 29
août 2022 (cf. courriers du 8 juillet 2022 du Service des admissions de la
[...] et du 23 août 2022 de S.________), le rapport opératoire ne figurant

- 24 -
toutefois pas au dossier. Il a également dû porter une attelle la nuit pour
soulager ses douleurs. Pour le reste, le traitement consistait
essentiellement à prendre des antalgiques et à suivre des séances
d’ergothérapie. Dans ces conditions, le critère de la durée anormalement
longue du traitement doit être nié.
S’agissant des douleurs physiques du recourant, bien que
persistantes sur une longue durée, elles ne peuvent être rattachées à un
substrat organique qui les expliquerait ; la réalisation de ce critère doit
donc également être niée.
De même, le dossier ne fait état d’aucune difficulté apparue au
cours de la guérison ou de complications importantes qui seraient d’une
intensité suffisante pour admettre le lien de causalité adéquate, étant
précisé qu’il faut pour cela des raisons particulières qui ont entravé la
guérison (TF 8C_786/2011 du 3 janvier 2012 consid. 3.2).
Enfin, aucun élément au dossier ne suggérant, et le recourant
ne le prétend d’ailleurs pas, qu’une erreur médicale, entraînant une
aggravation notable des séquelles de l’accident, aurait été commise, ce
critère n’entre pas en considération.
Ainsi, aucun des sept critères définis par la jurisprudence ne
sont réalisés en l’espèce, si bien que l’existence d’un lien de causalité
adéquate entre les éventuels troubles somatoformes douloureux et
l’accident du 13 mai 2020 doit être nié.
9. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de donner suite
aux mesures d’instruction requises par le recourant, à savoir la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, l’organisation d’un nouveau
séjour à la […] et la mise en place d’une observation professionnelle
(appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II
464 consid. 4a).

- 25 -
10. a) Au vu de ce qui précède, il convient de rejeter le recours et
de confirmer la décision sur opposition rendue le 20 mars 2023 par
l’intimée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 20 mars 2023 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Hüsnü (pour R.________), à Lausanne,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents, à Lucerne,
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.

- 26 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :