vd_gerichte · PE22.011461 · 2023-08-14 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
644
PE22.011461-JBC
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 14 août 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
M. Krieger et Mme Courbat, juges
Greffier : M. Serex
*****
Art. 173 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 27 juin 2023 par J.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 16 juin 2023 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE22.011461-
JBC, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Depuis le 15 avril 2021, les époux J.________ et K.________
sont parties à une procédure de divorce à l’initiative du premier nommé.
Après une audience de conciliation qui s’est tenue devant le Tribunal civil
de l’arrondissement de La Côte le 23 juin 2021 et qui n’a pas abouti,
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J.________ a déposé une demande de divorce motivée le 23 septembre
2021. Le 15 mars 2022, K.________ a déposé une réponse à la demande de
J.________ à l’appui de laquelle elle a produit un bordereau de pièces, dont
un certificat médical établi le 25 janvier 2022 par le Dr G.________.
b) Le 17 juin 2022, J.________, par son conseil de choix, a
déposé plainte pénale à l’encontre du Dr G.________ pour calomnie,
respectivement diffamation. Il lui reprochait des propos déplacés,
ressortant du certificat médical du 25 janvier 2022 susmentionné. Le
contenu du document en cause était le suivant :
« Je soussigné Dr. G.________ certifie que Madame K.________
née le [...] suite à sa séparation et à le [sic] harcèlement moral de son
mari souffre de troubles anxio-depressifs [sic] associés à des troubles du
sommeil qui ont un impact sur sa qualité de vie et sur l’estime de soi-
même ».
Par ordonnance du 18 août 2022, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte (ci-après : le Ministère public) a refusé
d’entrer en matière sur la plainte de J.________(I) et a laissé les frais à la
charge de l’Etat (II).
Par acte du 26 août 2022, J.________, par son conseil de choix,
a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour
ouverture d’une instruction.
Par arrêt du 31 octobre 2022, la Chambre des recours pénale a
admis le recours et renvoyé le dossier de la cause au Ministère public afin
que celui-ci ouvre une enquête et procède aux mesures d’instruction
nécessaires, notamment l’audition du Dr G.________.
c) Entendu le 4 mai 2023, le Dr G.________ a déclaré suivre
K.________ depuis 2021. Cette dernière aurait commencé à lui parler de ses
problèmes de couple lors d’une consultation le 25 janvier 2022, alors qu’il

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cherchait à trouver l’origine d’une perte de poids et de sommeil chez elle.
Elle lui aurait dit que son mari lui faisait subir du harcèlement moral ainsi
que de l’isolement social et qu’elle souffrait d’une perte d’estime de soi.
Elle lui aurait également confié avoir suivi une thérapie de couple en 2019.
Le Dr G.________ a déclaré qu’il avait décidé de diriger K.________ vers
l’Unité interdisciplinaire de médecine et de prévention de la violence des
Hôpitaux universitaires genevois (ci-après : UIMPV) car il ne disposait pas
des compétences nécessaires pour traiter ce genre de problématiques et
que c’était avec cette optique en tête qu’il avait rédigé le certificat
médical du 25 janvier 2022. Il a également expliqué que le certificat était
adressé « A qui de droit » car il avait indiqué à K.________ que l’Hôpital de
Nyon disposait également d’une consultation pour les violences faites aux
femmes, il ne savait donc pas quel service celle-ci allait choisir de
consulter.
Le Dr G.________ a encore expliqué qu’en raison du lien de
confiance devant exister avec les patients, il n’avait pas à vérifier si ce
qu’K.________ lui rapportait était vrai. Il a dit n’avoir pas estimé nécessaire
de préciser que les termes utilisés dans le certificat étaient ceux de la
patiente car il pensait que celui-ci allait uniquement être présenté à
d’autres médecins, qui comprendraient qu’il ne s’agissait pas de ses
propres appréciations. Il a confirmé qu’il était selon lui nécessaire d’utiliser
des termes tels que « harcèlement moral » dans le certificat car ce dernier
devait permettre à K.________ d’être reçue par un service spécialisé, qui
prend en charge des patients pour des motifs précis, comme le
harcèlement moral et les violences conjugales. Le Dr G.________ a affirmé
qu’il ne connaissait pas J.________, qu’il ne savait même pas qui était le
mari dont K.________ lui avait parlé, celle-ci ayant été mariée deux fois à sa
connaissance, et que son but était d’aider sa patiente en détresse et non
d’attaquer J.________.
B. Par ordonnance du 16 juin 2023, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre G.________ pour
diffamation (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à G.________ une

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indemnité au sens de l’article 429 CPP (II) et a laissé les frais de procédure
à la charge de l’Etat (III).
Le procureur a considéré que les propos utilisés par le Dr
G.________ dans le certificat médical du 25 janvier 2022 faisaient bien
apparaître J.________ comme une personne méprisable, mais que ce
certificat avait pour but de permettre à K.________ de consulter un service
spécialisé, que les propos que le Dr G.________ avait choisi de reprendre
devaient permettre de fonder la prise en charge de cette dernière et que
ce dernier avait rédigé le certificat sans réaliser que des personnes qui
n’étaient pas membres du corps médical pouvaient être amenées à le lire.
Le procureur a estimé que le Dr G.________ n’avait jamais eu le souhait de
souiller la réputation de J.________ et qu’il avait apporté les preuves
libératoires prévues à l’art. 173 ch. 2 CP.
C. Par acte du 27 juin 2023, J.________, par son conseil de choix, a
recouru contre cette ordonnance en concluant à son annulation et au
renvoi de la cause au Ministère public pour que celui-ci poursuive
l’enquête et rende une ordonnance pénale ou mette le Dr G.________ en
accusation devant l’autorité de jugement. Il a produit une pièce dont il
sera question ci-après.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss dans les dix
jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art.
20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV

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312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites (art.
385
al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a
qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant invoque qu’un certificat médical doit faire preuve
de neutralité et que le prévenu ne pouvait pas se contenter de présenter
la situation comme si cela découlait de ses propres constats. Selon le
recourant, la manière dont est formulé le certificat entrainerait toute
personne, qu’elle soit médecin, juge ou tiers, à conclure qu’il adoptait un
comportement méprisable.
Le recourant conteste également l’appréciation du Ministère
public que le prévenu aurait apporté une preuve libératoire de l’art. 173
ch. 2 CP. Selon lui, en apposant la mention « A qui de droit » et en
n’interdisant pas à sa patiente d’adresser le certificat à d’autres personnes
que les unités spécialisées, il aurait accepté le risque que le document soit
transmis à des personnes tierces et ne pourrait ainsi pas être de bonne foi.
Le recourant compare le certificat médical litigieux avec un certificat
médical de l’UIMPV du 22 mars 2022, qu’il a produit en annexe à son
recours, afin de montrer ce qu’il estime être attendu d’un médecin
lorsqu’il rédige un certificat médical. Il relève en particulier que le second
certificat stipule clairement que son contenu est fondé sur les propos
tenus par la patiente et fait usage du conditionnel.
2.2

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2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in « dubio pro duriore », qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ;
TF 6B_1177/2022 du 21 février 2023 consid. 2.1). En revanche, le
Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits
assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1), qu’un renvoi aboutirait selon toute
vraisemblance à un acquittement.
2.2.2 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du
21 décembre 1937 ; RS 311.0), se rend coupable de diffamation celui qui,
en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait

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propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être une personne
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 148 IV 409 consid. 2.3). L'honneur protégé par le droit pénal est
conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute
assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité
d'être humain (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1
;
ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Il y a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on
évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé
par les conceptions morales généralement admises (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145
IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 119 IV 44 consid. 2a). Pour qu'il y ait
diffamation, il n'est pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui
rendent méprisable la personne visée ; il suffit qu'il ait jeté sur elle le
soupçon d'avoir eu un comportement contraire aux règles de l'honneur ou
qu'il propage – même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire –
de telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c ; TF
6B_632/2022 du 6 mars 2023 consid. 2.1). Du point de vue subjectif, il
suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur
de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire
qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.6 ; TF 6B_479/2022 du 9 février 2023 consid. 4.4.2).
2.2.3 L’inculpé n’encourra aucune peine, selon l’art. 173 ch. 2 CP,
s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont

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conformes à la vérité (preuve de la vérité) ou qu’il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (preuve de la bonne foi). La
preuve de la vérité est apportée lorsque l’auteur de la diffamation établit
que tous les éléments essentiels des allégations qu’il a articulées ou
propagées sont vraies (ATF 124 IV 149 consid. 3a ; TF 6B_1461/2021 du 29
août 2022 consid. 2.1.3). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le
prévenu démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part, et
qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on
pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF
124 IV 149 consid. 3b ;
TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2). Il faut se placer
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque de
sa déclaration. Plus l’allégation est préjudiciable ou invraisemblable plus
les exigences quant à la crédibilité des sources et aux mesures de
vérification à prendre sont élevées (Dupuis et al., Petit Commentaire du
Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 38 ad art. 173 CP).
2.2.4 Aux termes de l’art. 173 ch. 3 CP, l’auteur n’est pas admis à
faire ces preuves et il est punissable si ses allégations ont été articulées
ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment
lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
Pour que les preuves libératoires soient exclues, il faut, d'une
part, que le prévenu ait tenu les propos attentatoires à l'honneur sans
motif suffisant (d'intérêt public ou privé) et, d'autre part, qu'il ait agi
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux
conditions doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves
libératoires. Ainsi, le prévenu sera admis aux preuves libératoires s'il a agi
pour un motif suffisant, et ce, même s'il a agi principalement pour dire du
mal d'autrui, ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui, et ce, même si sa
déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant (ATF 137 IV 313 consid.
2.4.4 p. 321 ;
ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 ; TF 6B_1461/2021 du 29 août 2022
consid. 2.1.2).

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2.2.5 Pour qu'il y ait diffamation, il faut que l'auteur s'adresse à un
tiers. En doctrine, la majorité des auteurs estiment que le cercle des
personnes considérées comme tiers doit être limité et que les propos
attentatoires à l'honneur ne devraient pas être punissables lorsqu'ils sont
énoncés dans un cercle familial étroit ou adressés à des personnes
astreintes au secret professionnel au sens de
l'art. 321 CP (TF 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1 et les références).
Dans un arrêt non publié du 11 juillet 1957 (cité dans l’ATF 86
IV 209, le Tribunal fédéral a examiné, sans la trancher, la question de
savoir s’il n’y avait pas lieu d’exclure du cercle des tiers les confidents
nécessaires. Dans un arrêt 6S.608/1991 du 24 janvier 1992, le Tribunal
fédéral a, en corrélation avec l'art. 321 CP concernant la violation du
secret professionnel, qu’un médecin était un confident nécessaire et a
cette fois admis qu'il n'était pas un tiers au sens de l'art. 173 ch. 1 CP (ATF
145 IV 462 consid. 4.3.3 ; TF 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1).
2.3
2.3.1 En l’espèce, il ressort des déclarations du prévenu qu’il avait
un but précis en tête au moment d’établir le certificat médical litigieux,
celui de permettre à sa patiente de consulter un service spécialisé dans
les violences conjugales, lui-même ne disposant pas des compétences
nécessaires pour l’accompagner face à cette problématique. Le document
a donc été rédigé spécifiquement à l’attention des médecins de l’UIMPV ou
de l’Unité de médecine des violences de l’Hôpital de Nyon. Le certificat
médical de l’UIMPV du 22 mars 2022, produit par le recourant, atteste
d’ailleurs qu’K.________ est effectivement suivie par ce service. Il apparaît
ainsi que le prévenu a établi le certificat querellé en comptant sur le fait
que celui-ci serait remis à des médecins spécialisés dans les violences
conjugales, et non à des personnes tierces. Il y a lieu de considérer que les
médecins à qui il envisageait que le certificat soit communiqué n’étaient, à
ses yeux, pas des tiers mais des confidents nécessaires. Dans ces

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circonstances, la première condition d’application de l’art. 173 ch. 1 CP
n’est pas remplie.
2.3.2 De surcroit, il faut dans tous les cas admettre que le Dr
G.________ a apporté la preuve de sa bonne foi au sens de l’art. 173 ch. 2
CP. Comme cela a été développé ci-dessus, il apparaît que le susnommé a
établi le certificat médical critiqué dans le but spécifique que celui-ci soit
remis aux médecins d’un service spécialisé dans la prise en charge des
victimes de violences conjugales, ce qui a effectivement eu lieu par la
suite. Les termes utilisés dans le certificat étaient nécessaires pour que les
médecins en question saisissent la problématique d’K.________ et
acceptent de la prendre en charge. Le médecin n’a en outre de toute
évidence fait que réutiliser les termes employés par la patiente elle-
même. En effet, le certificat médical du 22 mars 2022 de l’UIMPV atteste
qu’K.________ a fait part de violences psychologiques et économiques par
son conjoint, prenant la forme de menaces, chantage, pressions
psychologiques, calomnie, insultes, manipulation et représailles, ce qui
correspond au « harcèlement moral » mentionné dans le certificat médical
du 25 janvier 2022.
Contrairement à ce que soutient le recourant, il est inévitable
qu’un certificat médical ait une part de subjectivité, puisqu’il y a des
éléments qu’un médecin ne sera pas en mesure de vérifier par lui-même
et pour lesquels il devra se fonder sur ce que son patient lui expose. Ceci
est d’autant plus vrai pour un médecin généraliste, qui dispose par
définition de compétences générales et qui ne peut donc pas procéder à
une vérification approfondie de ce que ses patients lui rapportent. Son rôle
est notamment de les diriger auprès d’un confrère spécialisé qui sera à
même de les prendre en charge adéquatement, ce qui est exactement ce
que le Dr G.________ a fait en l’espèce.
2.3.3 Enfin, le Dr G.________ n’a de toute évidence pas agi pour dire
du mal de J.________. Il a déclaré à ce sujet n’avoir jamais rencontré le
recourant avant son audition par le Ministère public, ce que ce dernier ne
conteste pas, et n’avoir pas même su au moment de la rédaction du

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certificat médical querellé duquel des deux maris qu’K.________ a eus il
était question. En outre, il doit être considéré que le Dr G.________ a agi
avec un motif suffisant puisque, d’une part, il n’a fait que relayer les
propos tenus par sa patiente et, d’autre part, son but était de permettre à
cette même patiente de pouvoir consulter un service spécialisé dans la
prise en charge de la problématique à laquelle elle lui avait dit faire face.
Les conditions de l’art. 173 ch. 3 CP ne sont manifestement pas réalisées,
si bien que le prévenu était en droit d’apporter la preuve de sa bonne foi.
3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance
attaquée confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce du seul émolument d’arrêt, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 16 juin 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge de J.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Anaïs Brodard (pour J.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de La Côte,
- G.________,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :