vd_gerichte · ZD18.041438 · 2019-06-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 294/18 - 174/2019
ZD18.041438
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 juin 2019
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
MM. Berthoud et Bonard, assesseurs
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Syndicat B.________, à [...],
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1959, a
travaillé en qualité d’étancheur pour H.________ SA depuis le 29 novembre
2004. A la suite d’un accident le 24 septembre 2008 (amputation de la
dernière phalange du médius droit), il a déposé le 8 décembre 2009 une
première demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Par décision du 20 mai 2010, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a refusé à l’assuré le
droit à une rente, considérant que l’assuré n’avait pas présenté une
incapacité de travail de plus de six mois entre le moment du dépôt de la
demande de prestation le 8 décembre 2009 et le moment où il a recouvré
une pleine capacité de travail dans l’activité habituelle le 22 février 2010.
Cette décision est entrée en force.
B. a) En incapacité de travail à 100 % depuis le 16 avril 2014,
A.________ a déposé le 31 octobre 2014, par l’intermédiaire de K.________
SA (ci-après : K.________ SA ; assureur perte de gain maladie de H.________
SA), une nouvelle demande auprès de l’OAI en raison d’un carcinome
urothélial de la vessie superficiel de stade (Ta G2 haut grade). Le Service
d’urologie du Centre hospitalier F.________ (ci-après : le Centre hospitalier
F.________) a aussi posé le diagnostic d’hémangiomes hépathiques
asymptomatiques des segments VV et VI.
Le carcinome a nécessité une intervention chirurgicale au
Service d’urologie du Centre hospitalier F.________ le 27 juin 2014 sous la
forme d’une résection transurétrale de la vessie (cf. rapports du Service
d’urologie du Centre hospitalier F.________ des 28 juillet et 15 août 2014).
L’assuré a ensuite présenté une complication sous la forme d’une
tamponnade vésicale postopératoire (cf. rapport du Service d’urologie du
Centre hospitalier F.________ du 28 juillet 2014).

- 3 -
b) L’assuré a été à nouveau hospitalisé au Service d’urologie
du Centre hospitalier F.________ du 10 au 13 novembre 2014 en raison
d’une récidive du carcinome urothélial, auquel s’ajoutait une prostatite
aiguë à germes indéterminés (rapport du 10 novembre 2014), y
bénéficiant d’une deuxième résection transurétrale de la vessie (cf.
rapport des 11 et 13 novembre 2014 et ses annexes).
Le 8 janvier 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il entrait en
matière sur la nouvelle demande et procéderait à son instruction. Il a
requis des rapports médicaux auprès du Dr E.________, spécialiste en
médecine interne générale (rapport du 14 janvier 2015) et du Service
d’urologie du Centre hospitalier F.________ (rapport du 6 février 2015).
L’assuré a été soumis à un examen clinique auprès du
médecin-conseil de K.________ SA. Son état était revenu dans la
« normalité » (cf. rapport du Dr N.________, spécialiste en médecine
interne générale, du 20 avril 2015). Ce médecin a préconisé une reprise à
50 % au plus tard le 1er juillet 2015.
Par avis médical du 29 avril 2015, le Dr C.________, médecin
au Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a requis de plus
amples renseignements auprès du médecin traitant et du Service
d’urologie du Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
indiquant que le cancer de la vessie devait être considéré comme une
maladie professionnelle du fait du métier et des hydrocarbures
polycycliques présents dans cette activité, de sorte qu’une déclaration
impérative devait être faite à la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (ci-après : la CNA).
Par courrier du 6 mai 2015, K.________ SA a informé l’intéressé
que son médecin-conseil l’avait considéré apte au travail à 50 % à partir
du 1er juin 2015 et à 100 % à partir du 1er juillet 2015. Dit courrier a été
confirmé par l’assureur précité par décision du 25 septembre 2015 puis
décision sur opposition du 6 novembre 2015.

- 4 -
A la suite de la demande du Dr C.________, l’OAI a recueilli des
renseignements médicaux auprès du Dr E.________ (rapport du 8 mai 2015)
et du Service d’urologie du Centre hospitalier F.________ (rapport médical
du 1er juin 2015). Dans le rapport précité du 8 mai 2015, le Dr E.________ a
évoqué la persistance de douleurs au niveau des fosses iliaques qui
contre-indiquaient l’activité habituelle de l’assuré.
Le 21 mai 2015, K.________ SA a notamment transmis à l’OAI
un rapport du Dr E.________ du 4 mars 2015 et des rapports du Centre
hospitalier F.________ des 24 et 29 décembre 2014.
Par avis médical SMR du 8 juin 2015, le Dr C.________ a fait le
point sur la situation, considérant qu’il convenait de réinterroger les
médecins traitants au mois de juillet 2015. Un rapport du Service
d’urologie du Centre hospitalier F.________ du 24 août 2015 a ainsi été
versé au dossier.
c) L’assuré a repris son activité le 1er juillet 2015, subissant
plusieurs rechutes à partir du 3 août 2015 (cf. courrier adressé par
K.________ SA à l’OAI le 26 septembre 2016).
Par rapport du 1er septembre 2015 adressé à K.________ SA, le
Dr E.________ a exposé que son patient souffrait de douleurs au niveau des
fosses iliaques et d’un épisode dépressif. Il a en outre produit des rapports
du Service d’urologie du Centre hospitalier F.________ datés des 2 avril, 16
juin et 10 août 2015 montrant l’absence d’argument en faveur d’une
récivide.
Par rapport du 9 octobre 2015 adressé au médecin-conseil de
K.________ SA, le Dr E.________ a exposé que son patient souffrait d’une
nouvelle récidive du carcinome urothélial (cf. aussi rapports du Service
d’urologie du Centre hospitalier F.________ des 10, 21 août,
7 et 18 septembre), qu’il présentait un état anxio-dépressif caractérisé par

- 5 -
des épisodes d’anxiété sous la forme de dyspnées paroxystiques
nocturnes ainsi que des douleurs rétrosternales et qu’il était suivi pour des
douleurs suspubiennes invalidantes persistantes et chroniques qui
l’obligeaient à interrompre son activité professionnelle.
A la suite de la récidive précitée, l’assuré a bénéficié d’une
troisième résection transurétrale de la vessie au Service d’urologie du
Centre hospitalier F.________ le 21 octobre 2015 (rapports des 10, 21 août,
7, 18 septembre, 23, 30 octobre, 23 et 30 novembre 2015). Le Dr
M.________ a préconisé une reprise du travail à 100 % dès le 2 novembre
2015 (rapport du 23 novembre 2015).
Par avis médical SMR du 9 avril 2016, le Dr C.________ a
considéré que l’incapacité de travail durable et entière avait débuté le 16
avril 2014, que l’assuré disposait d’une capacité de travail de 50 % dès le
1er juin 2015 et d’une entière capacité de travail dès le 1er juillet 2015,
sans limitations fonctionnelles.
d) L’assuré a bénéficié d’une quatrième résection
transurétrale de la vessie sans tumeur au Service d’urologie du Centre
hospitalier F.________ en janvier 2016 (rapports des 21 juin et 15
septembre 2016).
e) Le 26 septembre 2016, K.________ SA a informé l’OAI des
rechutes à partir du 3 août 2015, soit en particulier de la troisième
récidive du carcinome urothélial ayant fait l’objet de l’intervention
chirurgicale du 21 octobre 2015.
L’OAI a recueilli des renseignements médicaux auprès du
Dr E.________ (rapport du 3 octobre 2016 auquel était notamment joint un
rapport du 4 juillet 2016) et du Service d’urologie du Centre hospitalier
F.________ (rapports médicaux des 20 octobre 2016).

- 6 -
Dans un rapport du 13 avril 2017, le Dr G.________, spécialiste
en urologie auprès de ce même service, a attesté d’une bonne évolution
et d’une capacité de travail à 100 % du point de vue urologique.
Il ressort d’une note d’entretien téléphonique du 17 juillet
2017 entre l’OAI et l’assuré que ce dernier n’avait pas repris son activité
professionnelle ni aucune autre activité.
Par avis médical SMR du 15 août 2017, le Dr C.________ s’est
référé à son précédent avis du 9 avril 2016 précisant que l’assuré s’était
retrouvé en incapacité de travail du 25 janvier au 1er mars 2016 et que
l’assuré disposait d’une entière capacité de travail dès lors, sans
limitations fonctionnelles.
f) Par projet d’acceptation de rente du 17 août 2017, l’OAI a
informé l’assuré qu’il lui reconnaissait un droit à une rente entière du 1er
mai 2015 au 31 août 2015 et à une demi-rente du 1er septembre 2015 au
30 septembre 2015 compte tenu du délai de carence d’une année et du
dépôt de la demande en date du 3 novembre 2014.
g) L’assuré, assisté par Syndicat B.________, a contesté ce
projet le 16 octobre 2017, motifs pris que dans ses avis SMR, le
Dr C.________ avait omis de prendre en compte la deuxième récidive du
carcinome urothélial ayant donné lieu à l’hospitalisation et à l’intervention
chirurgicale du mois d’octobre 2015 et que les pièces au dossier
permettaient d’établir une période d’incapacité de travail totale en tout
cas du 21 octobre au 2 novembre 2015 ou, à suivre l’avis du Dr N.________
du 3 novembre 2015, du 1er octobre au 1er mars 2016. Se prévalant du
principe inquisitoire, l’assuré a requis de nouvelles investigations
médicales auprès du Service d’urologie du Centre hospitalier F.________, du
Dr N.________ et du Dr E.________, dont les rapports manqueraient de
précision à ses yeux. L’assuré fait aussi grief au SMR d’avoir écarté sans
explication les rapports avançant un état anxiodépressif et des douleurs
pubiennes chroniques émanant du Dr E.________ et retenant une
incapacité de travail entière pour ces motifs. Subsidiairement, l’assuré a

- 7 -
requis que le droit à la rente soit arrêté en tenant compte d’une incapacité
de travail entière du 16 avril 2014 au 31 mai 2015, d’une incapacité de
travail de 50 % du 1er juin au 30 juin 2015 et d’une incapacité de travail
entière dès le 1er octobre 2015.
Invité à prendre position sur la contestation, le Dr C.________ a
exposé ce qui suit dans un avis SMR du 21 novembre 2017 :
« 3/ […] Le Dr E.________, médecin traitant, rapporta le 03.10.16
diverses atteintes non incapacitantes, traitables et transitoires. Il fut
avancé par ailleurs un état anxio-dépressif sans suivi spécialisé, et
des douleurs pubiennes. […].
4/ […]
Il est mentionné dans leur courrier une IT datant d’oct.15 du fait des
indications lacunaires du service d’urologie, et que lors de la 2ème
récidive l’IT s’étendrait du 01.10.15 au 01.03.16. Nous répondons
que si nous n’avons pas pris en compte certaines IT inconnues, nous
sommes d’accord pour les accepter, mais elles ne changent pas la
CT finale de 100 % dès fèv.17. En p2, il est demandé de faire un
récapitulatif de toutes les dates d’IT depuis 2014 sur le plan
urologique. Nous sommes donc d’accord sur ce point et demandons
au gestionnaire de faire un récapitulatif des IT auprès de l’APG pour
faire le point.
En ce qui concerne les pubalgies (pathologie non incapacitante) et
l’état anxio-dépressif (non démontré), nous nous sommes déjà
exprimés en 3/ : « état anxio-dépressif sans suivi spécialisé, et des
douleurs pubiennes ». Nous rejetons donc cette argumentation
psychiatrique non étayée : il n’y a pas de RM spé., aucun symptôme
de trouble dépressif au dossier, aucune LF psy., pas de médication
anti-dépressive et aucune description de symptômes de trouble
dépressif. Finalement sur le fond, il n’existe pas d’éléments probants
qui permettraient de conclure à la présence de troubles
psychiatriques incapacitants et ceci à un degré suffisant de force
probatoire, la vraisemblance prépondérante étant atteinte. Au final,
nous en restons à ce qui était énoncé sur le plan somatique,
d’autant que ce courrier n’est pas une pièce médicale.
Au total, nous en restons aux conclusions antérieures en considérant
que la situation est inchangée. […] »
Le 22 novembre 2017, l’OAI a requis de K.________ SA un
récapitulatif des périodes et taux d’incapacité de travail et du Centre
hospitalier F.________ les dates et les taux d’arrêts de travail dès le 16 avril
2014.
Le 12 décembre 2017, le Service d’urologie du Centre
hospitalier F.________ s’est référé à son précédent rapport d’avril 2017,
renvoyant l’office auprès du médecin traitant.

- 8 -
Dans un rapport du 23 mai 2018 adressé à Syndicat B.________,
le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie a exposé
qu’il avait reçu son patient en consultation six fois entre le 22 janvier et le
14 mai 2018. Il a évoqué un trouble de l’humeur, sans précision (F 39),
précisant toutefois ne pas pouvoir écarter une dépression récurrente. Il a
relevé que son l’assuré présentait une humeur morose constante, une
vision pessimiste de l’avenir, un trouble du sommeil persistant. A son avis,
la symptomatologie dépressive se traduisait au quotidien par une perte
d’initiative et par un retrait social, associé à des manifestations
d’agressivité, ponctuelles, face à des événements stressants. Il a
mentionné deux essais de traitement par médicaments antidépresseurs
en 2015 et en 2016, dénués de succès, et a interrompu le traitement par
Escitalopram® prescrit par son généraliste pour le remplacer par un
traitement avec de la Mirtazapine® à des doses progressivement
croissantes. Le Dr D.________ a précisé que son patient présentait une
réponse clinique insatisfaisante aux traitements et qu’il conviendrait de
vérifier sur le plan biologique l’adhésion au traitement. Il a relevé le
contexte de comorbidité oncologique. Il a relevé que l’assuré présentait
des traits de la personnalité de type psychorigide assez évidents, sans que
l’on puisse poser un diagnostic formel de trouble de la personnalité. Le
Dr D.________ a décrit des relations familiales souvent tendues et un
réseau social relativement appauvri. A son avis, l’incapacité de travail
totale était justifiée.
Invité à prendre position sur le rapport précité, le Dr C.________
a exposé ce qui suit dans un avis SMR du 28 juin 2018 :
« 4/ suite au projet de décision du 17.08.17 (rente limitée), Syndicat
B.________ contesta : cf. notre avis très détaillé SMR du 21.11.17 […]
5/ nous revoyons le dossier à 7 mois : le 28.12.17, le service
d’urologie atteste une CT de 100 % alors qu’il y avait juste eu une IT
transitoire du 25.01 au 01.03.16. Le 23.05.18, une courte lettre du
Dr D.________, psychiatre, rapporterait un trouble de l’humeur sans
précision, dont la description en 2 lignes fait plutôt penser à une
dysthymie (humeur morose, pessimisme). L’assuré aurait eu des
antidépresseurs, mais un trouble du sommeil persisterait, ce qui n’a
rien à voir. Il est fait état de traits de personnalité aussi. Il dit que
pour ses raisons l’IT serait de 100 %. Notre réponse : c’est léger ;

- 9 -
des traits ne sont pas incapacitants, et le F39 n’est pas
suffisamment convainquant face à une dysthymie ou autre. Un
traitement léger par Quétiapine n’est pas suffisant pour nous faire
croire à une éventuelle atteinte, d’autant que ce serait pour sa
psychorigidité, donc rien à voir avec une dépression, qui apparaît
finalement sans traitement véritable et lege artis. Ce RM ne nous
permet donc pas de revoir nos conclusions en l’état.
Au total, nous en restons aux conclusions antérieures en considérant
que la situation est inchangée. »
h) Par décision du 24 août 2018 et motivation séparée des 2
juillet et 24 août 2018, l’OAI a confirmé son projet d’acceptation de rente
du 17 août 2017.
C. Le cas a été annoncé à la CNA par l’OAI le 21 avril 2016. Le
dossier demeure en cours d’instruction auprès de cette autorité (cf.
courrier adressé par la CNA à l’OAI le 17 juillet 2018).
D. a) Par acte du 28 septembre 2018, A.________, assisté du
syndicat Syndicat B.________, a déféré la décision du 24 août 2018 devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
incidemment à ce que l’OAI motive suffisamment sa décision et à ce
qu’une expertise médicale soit ordonnée, principalement à l’octroi d’une
rente entière du 1er au 31 mai 2015 et dès le 1er octobre 2015 et d’une
demi-rente du 1er au 30 juin 2015, et subsidiairement au renvoi de la
cause à l’office intimé. En substance, il a contesté la motivation de la
décision litigieuse au motif que l’OAI ne se serait pas du tout prononcé sur
les éléments avancés par le recourant dans ses objections et que le SMR
ne se serait pas prononcé dans son avis du 28 juin 2018 sur tous les
éléments que le recourant avait fait valoir. Il a fait grief à l’OAI de n’avoir
pas respecté le principe inquisitoire en omettant d’instruire une incapacité
de travail totale à partir du mois d’octobre 2015 et jusqu’au 1er mars 2016
au moins, celle-ci ressortant à son avis des pièces du dossier. L’assuré a
aussi critiqué l’absence d’instruction concernant les douleurs chroniques
et l’état anxio-dépressif avancés par le Dr E.________ ainsi que les troubles
évoqués par le Dr D.________.
b) Dans sa réponse du 6 décembre 2018 et se référant à un
nouvel avis SMR du 5 décembre 2018 reconnaissant les lacunes du dossier,

- 10 -
l’OAI a considéré que le dossier ne permettait pas de se déterminer au
sujet de la capacité de travail sur le plan urologique pour la période allant
du mois d’octobre 2015 au mois de janvier 2016. Il a exposé qu’il
conviendrait d’investiguer à ce propos auprès de l’assurance-maladie
perte de gain. Pour le surplus, l’OAI a maintenu qu’il n’existait pas
d’éléments probants qui permettaient de conclure à des troubles
psychiques incapacitants.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur l’octroi d’une rente entière de l’assurance-
invalidité du 1er au 31 mai 2015 et dès le 1er octobre 2015, ainsi que d’une
demi-rente du 1er au 30 juin 2015.
3. a) Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver
ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des
parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu,
garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que le destinataire de la
décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que

- 11 -
l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer
pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se
rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de
cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut
au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue de
la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les
arrêts cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la
décision de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V
557 consid. 3.2). En revanche, une autorité se rend coupable d’un déni de
justice formel prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer
sur des allégués et arguments qui présentent une certaine pertinence ou
de prendre en considération des allégués et arguments importants pour la
décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ;
133 III 235 consid. 5.2).
b) En l’occurrence, la décision entreprise expose de manière
sommaire les faits déterminants et le raisonnement juridique. S’agissant
de la durée de l’incapacité de travail d’origine oncologique, on déduit
implicitement de la décision du 24 août 2018 qu’aucune incapacité en la
matière n’a été retenue au-delà du 1er juillet 2015. Cela ressort également
des avis SMR des 9 avril 2016, 15 août et 21 novembre 2017 dans lequel
le Dr C.________ postulait pour une entière capacité de travail dès le 1er
juillet 2015. En ce qui concerne l’état de santé psychique, l’intimé a
exposé dans un courrier du 2 juillet 2018 adressé au représentant du
recourant que la décision à intervenir serait identique au projet
d’acceptation de rente du 17 août 2017, ceci en s’appuyant sur l’avis SMR
du 28 juin 2018, joint en annexe. Or, cet avis s’exprime sur l’atteinte
psychique en ce sens que le rapport du Dr D.________ du 23 mai 2018 ne
permettait pas au Dr C.________ de revoir ses conclusions. S’il aurait certes
été opportun que la décision attaquée discute expressément de l’atteinte

- 12 -
psychique, force est de constater que le recourant, représenté par un
syndicat qui disposait du dossier, pouvait comprendre les motifs ayant
conduit l’intimé à ne pas prendre en compte les troubles psychiques. Il en
va de même s’agissant des douleurs pubiennes chroniques dans la mesure
où l’avis SMR du 28 juin 2018 renvoie à celui du 21 novembre 2017 qui
discute ce point. Au vu des informations communiquées le 2 juillet 2018 et
sans préjudice des arguments relatifs au respect du principe inquisitoire
(cf. consid. 7 ci-dessous), la violation du droit d’être entendu est tout au
plus mineure. En tous les cas, une éventuelle violation du droit d’être
entendu devrait être considérée comme réparée devant la juridiction de
céans, le dossier ayant été produit et l’intimé ayant eu l’occasion de faire
valoir son point de vue et d’expliciter la décision litigieuse au cours de la
présente procédure judiciaire, ouverte devant une instance jouissant d’un
plein pouvoir d’examen en fait et en droit pour statuer (art. 56 ss LPGA ;
TF 9C_99/2018 du 17 mai 2018 consid. 3 ; 9C_205/2013 du 1er octobre
2013 consid. 1.3).
En conséquence, l’argument tiré d’un défaut de motivation et
donc, d’une violation du droit d’être entendu, doit être écarté.
4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les

- 13 -
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
(1re phrase). En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité (2e phrase).
5. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple

- 14 -
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
b) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA.
c) Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI (règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain
de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce
changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
6. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 15 -
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) La procédure dans le domaine des assurances sociales est
régie par le principe inquisitoire (art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel les faits
déterminants pour la solution du litige doivent être constatés d’office par
l’assureur, qui prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin avec la collaboration des parties. Il
administre les preuves nécessaires et les apprécie librement (art. 61 let. c
LPGA). En principe, l’assuré ne supporte ni le fardeau de l’allégation ni
celui de l’administration des preuves (TF 9C_91/2017 du
8 septembre 2017 consid. 3.1). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce
que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient
suffisamment élucidés (TF 8C_398/2018 du 5 décembre 2018 consid. 3.1 ;
9C_237/2013 du 22 mai 2013 consid. 4.1 ; 8C_364/2007 du 19 novembre
2007 consid. 3.2).
c) Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir
l’existence de douleurs (en l’absence d’observation médicale concluante
sur le plan somatique ou psychiatrique), les simples plaintes subjectives
de la personne assurée ne suffisent pas pour justifier une diminution de la
capacité de travail. Dans le cadre de l’examen du droit aux prestations de
l’assurance sociale, l’allégation de douleurs doit ainsi être confirmée par
des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une
appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l’égalité de traitement entre assurés (ATF 130 V 352 consid.
2.2.2 ; TF 9C_7 2014 du 27 mars 2014 consid. 4.2.2).
d) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les

- 16 -
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées). En outre, la reconnaissance de
l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un
diagnostic émanant d’un expert psychiatre et s’appuyant de lege artis sur
les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1).
7. a) aa) S’agissant de l’atteinte somatique, l’intimé a admis
dans sa réponse du 6 décembre 2018 que l’instruction menée se révélait
lacunaire s’agissant de la durée et de l’ampleur de l’incapacité de travail,
en relation avec la récidive du carcinome urothélial. Tel est effectivement
le cas à tout le moins jusqu’au 1er mars 2017, période à partir de laquelle
le Service d’urologie du Centre hospitalier F.________ a considéré que le
recourant avait recouvré une pleine capacité de travail sur le plan
urologique (cf. rapport du 28 décembre 2017). On constate par
surabondance que dans son avis SMR du 21 novembre 2017, le
Dr C.________ avait requis la production par K.________ SA d’un récapitulatif
des périodes et taux d’incapacité de travail par courrier du
22 novembre 2017. Si l’intimé a bien fait suivre cette requête à l’assureur
perte de gain maladie, il s’avère que ce dernier n’a pas répondu à cette
sollicitation et que la décision litigieuse a été rendue quand bien même
cette mesure d’instruction demeurait ouverte.
A l’instar de l’intimé, la Cour de céans considère que
l’instruction doit être complétée pour déterminer les périodes d’incapacité
de travail sur le plan onco-urologique.
bb) S’agissant des douleurs chroniques, alléguées
invalidantes, les plaintes subjectives telles que relayées par le
Dr E.________ sont insuffisantes pour justifier à elles seules une limitation
de la capacité de travail ou des limitations fonctionnelles. Contrairement à
l’avis du Dr C.________ exprimé dans ses avis SMR des 15 août et
21 novembre 2017, les douleurs ne peuvent toutefois pas être qualifiées

- 17 -
de « non incapacitantes, traitables et transitoires » dans la mesure où cela
ne ressort en aucun cas des rapports du Dr E.________ des 8 mai et 9
octobre 2015, 4 juillet et 3 octobre 2016. Conformément à la jurisprudence
précitée (cf. consid. 6c ci-dessus), l’allégation de douleurs chroniques
incapacitantes aurait dû être confirmée ou infirmée par des observations
médicales, ce qui n’est pas le cas en l’espèce dans la mesure où l’autorité
intimée n’a pas fait procéder à un examen clinique du recourant et que le
dossier produit par l’intimée ne contient aucune trace d’investigations qui
auraient été menées pour déterminer la cause et l’ampleur des douleurs
persistantes. Or, pour que l’on puisse valablement tirer la conclusion que
des douleurs ne justifient pas d’incapacité de travail ou de limitations
fonctionnelles, comme l’a fait l’intimé en l’espèce, encore faut-il que les
investigations médicales menées pour déterminer la cause desdites
douleurs aient abouti à la constatation d’une situation dans les limites de
la norme ou à l’absence de tout substrat organique. Force est de constater
que tel n’est pas le cas en l’espèce. Ainsi, l’instruction doit aussi être
complétée s’agissant de la possible influence sur la capacité de travail des
douleurs alléguées.
b) S’agissant de l’atteinte psychique, laquelle devrait en
principe être traitée comme une nouvelle atteinte avec un nouveau délai
de carence, elle est portée à la connaissance de l’OAI pour la première fois
le 26 septembre 2016 lorsque K.________ SA a communiqué à l’OAI son
dossier relatant notamment les évènements postérieurs au 3 août 2015,
date des premières rechutes. Ce dossier contenait notamment le rapport
du 9 octobre 2015 dans lequel le Dr E.________ indiquait au médecin-
conseil de K.________ SA que son patient présentait un état anxio-dépressif.
D’autres renseignements ont été obtenus par l’OAI à ce sujet à réception
du rapport du Dr E.________ du 3 octobre 2016, auquel était notamment
joint un rapport du 4 juillet 2016. L’éventuelle atteinte psychiatrique, bien
que justifiant une incapacité de travail aux yeux des médecins traitants,
n’a toutefois fait l’objet d’aucune instruction médicale de la part de l’OAI. Il
a fallu attendre le rapport du 23 mai 2018 requis par le recourant auprès
du Dr D.________ pour avoir quelques informations, lesquelles sont trop
succinctes pour permettre une appréciation de la capacité de travail du

- 18 -
recourant au niveau psychique. Le rapport du Dr D.________ ne permet en
particulier pas de se prononcer sur les ressources du recourant, sur la
manière dont elles seraient entamées ou sur d’éventuels motifs
d’exclusion. Or, il est notoire que les patients ayant été atteints d’un
cancer peuvent développer une détresse psychologique, situation dans
laquelle on peut retrouver les traits distinctifs de pathologies telles que la
dépression, l’anxiété, la peur de la récidive ou encore le trouble de stress
post-traumatique (cf. FRANCESCO SCIOTTO, CÉLINE PY et PETROS TSANTOULIS,
Suivi à long terme du patient oncologique : enjeux et défis in Rev Med
Suisse 2017 ; volume 13, p. 1045). Le Dr D.________ évoque d’ailleurs la
comorbidité psychiatrique sous la forme d’une interrogation dans son
rapport. Par conséquent, l’évaluation de l’état de santé psychique n’est
pas établie à satisfaction de droit. Si dans son avis SMR du 28 juin 2018, le
Dr C.________ pose une appréciation différente de celles des médecins
traitants, il convient de rappeler que dite appréciation ne repose pas sur
un examen clinique du recourant, qu’elle ne se fonde pas sur une
anamnèse complète et que l’évaluation d’une atteinte à la santé
psychique suppose la présence d’un diagnostic posé de lege artis par un
psychiatre, spécialisation dont ne dispose pas le praticien en question (cf.
consid. 6d ci-dessus). Cet avis est également erroné lorsque le
Dr C.________ affirme qu’il y aurait eu un traitement antidépresseur, mais
sans traitement véritable et de lege artis. En effet, dans son rapport du
23 mai 2018, le Dr D.________ décrit un traitement de mirtazapine® à des
doses progressivement croissantes, en remplacement du traitement
d’escitaloprame® prescrit par le médecin interniste traitant. Or, une telle
adaptation de la médication n’apparaît pas compatible avec l’absence de
« véritable » traitement psychiatrique. Cette question aurait aussi mérité
de plus amples investigations. Le médecin du SMR ne justifie pas non plus
l’appréciation de l’état de santé psychique du recourant et de sa capacité
de travail à l’aune des indicateurs déterminants exigés par le Tribunal
fédéral (Ibid.), de sorte qu’il n’est pas possible d’en vérifier le bien-fondé.
L’état de santé du recourant sur le plan psychique et ses
conséquences sur sa capacité de travail ne sont pas suffisamment

- 19 -
élucidés. En conséquence, l’instruction doit aussi être complétée sur ce
point.
8. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative.
A contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données
recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une
valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid.
4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimé, lacunaire, laisse subsister des doutes
quant à la fiabilité et la pertinence de l’appréciation opérée dans la
décision du 24 août 2018 tant sur le plan somatique que sur le plan
psychique. Le dossier ne permet pas à la Cour de céans de se prononcer
en connaissance de cause. Il convient par conséquent de renvoyer la
cause à l’intimé pour complément d’instruction médicale sur le plan
somatique et psychique, à charge pour l’intimé d’apprécier ensuite la
nécessité de la mise en œuvre d’une expertise puis de rendre une
nouvelle décision, dès lors que c’est à lui qu’il incombe en premier lieu
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). La cause
étant renvoyée à l’intimé, il est prématuré de se prononcer sur la rente
réclamée.
8. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.

- 20 -
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’intimé, qui
succombe.
c) Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un syndicat (ATF 126 V 11 consid. 2 ; TF 8C_465/2017 du 12 janvier
2018 consid. 5 [non publié à l’ATF 144 V 42] ; TFA C 207/94 du 3 février
1995 consid. 3), a droit à des dépens, dont le montant droit être
déterminé d’après l’importance et la complexité du litige (art. 61 let. g
LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]). En l’espèce, les
dépens sont arrêtés à 1'000 fr., TVA comprise, à la charge de l’intimé qui
succombe (art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD).

- 21 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 24 août 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre
de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 22 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Syndicat B.________ (pour A.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :