vd_gerichte · ZD18.039842 · 2019-10-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 284/18 - 341/2019
ZD18.039842
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 octobre 2019
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Neu, juge, et Küng, assesseur
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Radivoje Stamenkovic,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA ; art. 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1965,
a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
au printemps 2005, en raison de douleurs dorsales diffuses. Après
instruction de la demande, l’OAI a nié le droit aux prestions de l’assuré par
décision du 28 février 2006, sa capacité de travail étant totale. Cette
décision a été confirmée par arrêt de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal le 11 février 2009 (cause AI 427/07 – 76/2009).
b) Le 22 février 2011, l’assuré a déposé une nouvelle
demande, invoquant notamment une lésion au poignet droit (fracture du
radius distal droit avec un syndrome du nerf médian droit aigu).
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a recueilli
des renseignements auprès des différents médecins de l’assuré, dont un
rapport du 25 novembre 2010 de la Fondation L.________, mentionnant un
probable trouble de la personnalité, sans précision (F60.9), ainsi que des
difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56).
Par décision du 6 septembre 2011, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la demande de prestations de l’assuré (confirmé par arrêt de
la CASSO AI 276/11 – 208/2012 du 16 mai 2012, puis recours déclaré
irrecevable par arrêt du Tribunal fédéral 9C_650/2012 du 10 septembre
2012).
c) Une troisième demande a été déposée par l’assuré le 18
janvier 2016, motif pris d’une péjoration de son état psychique
(dépression) depuis 2013.
Aux termes d’un rapport du 16 janvier 2015 de la Fondation
L.________, l’assuré avait séjourné à l’hôpital L.________ du 8 au 16 janvier
2015. Il souffrait de dysthymie (F34.1), de trouble de la personnalité sans

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précision (F60.9), de difficultés liées à l’emploi, au chômage (Z56) et au
logement (Z59).
Dans un rapport du 24 février 2016, le Dr C.________, médecin
traitant et spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu le
diagnostic incapacitant de trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1)
existant depuis fin 2013. Les difficultés liées à l’emploi (Z56) et au
logement (Z59) n’avaient pas de conséquence sur la capacité de travail.
Le suivi avait débuté le 8 janvier 2015 et consistait en une psychothérapie
de soutien avec un ou deux rendez-vous par mois. L’assuré s’était aussi vu
prescrire un traitement médical. La capacité de travail était nulle selon le
Dr C.________.
A teneur d’un rapport du 17 janvier 2017, le Dr C.________ a
précisé que l’assuré présentait une incapacité de travail totale dans toute
activité. Pour le surplus, il a renvoyé à son rapport du 24 février 2016.
Dans un rapport du 8 février 2017, le Dr C.________ a réitéré
que l’assuré présentait un diagnostic invalidant de trouble schizo-affectif,
type dépressif.
A l’issue de l’instruction de la troisième demande de l’assuré,
l’OAI a rendu une décision de refus du droit aux prestations le 18 avril
2017.
Statuant sur le recours formé contre cette décision le 16 mai
2017 par l’assuré, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a
renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire (arrêt AI 158/17
– 158/17 du 13 novembre 2017). L’arrêt se fondait sur le raisonnement
suivant :
« 4. En l’occurrence, l’intimé est entré en matière sur la troisième
demande de prestations de l’assuré. Il a toutefois estimé que la
situation était superposable à celle qui prévalait précédemment, et
qu’il n’avait pas été possible de mettre en évidence une pathologie
nouvelle qui serait invalidante au sens de l’AI.

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L’intimé ne peut être suivi. Il perd en particulier de vue que la
première demande de prestations n’a été motivée que par des
atteintes au plan somatique. Quant à la deuxième demande de
prestations, qui a conduit à un refus d’entrer en matière, confirmé
par la Cour de céans, elle était également exclusivement fondée sur
des atteintes au niveau physique et non psychiatrique. Du reste, on
lit au considérant 5b in fine de l’arrêt de la Cour de céans du 16 mai
2012 qu’entre la décision du 18 octobre 2007 et celle du
6 septembre 2011 « l’état de santé physique de l’assuré n’a pas
connu de changement notable propre à influencer le degré
d’invalidité ». Il y a en effet lieu de constater que tant dans le cadre
de la première demande, que dans celui de la deuxième demande
de prestations, seuls des médecins somaticiens ont été consultés et
priés de renseigner l’intimé sur les atteintes du recourant et leur
répercussion sur sa capacité de travail. Or aucun de ces médecins
n’a fait état d’une atteinte au niveau psychique. Il n’est au
demeurant fait nulle mention d’un suivi sur ce plan, respectivement
de la prise d’un traitement. En d’autres termes, c’est dans le cadre
de la troisième demande de prestations que, pour la première fois,
une atteinte au niveau psychique a été mentionnée. Au demeurant,
interpellé par l’intimé sur le point de savoir à compter de quelle date
le trouble schizo-affectif (F25.1) a existé, le Dr C.________ a répondu
« fin 2013 » (cf. rapport du 24 février 2016), soit largement
postérieurement au 18 octobre 2007, à savoir la date de la dernière
décision entrée en force reposant sur un examen matériel complet
du droit aux prestations. Certes le Dr Z.________ a produit en annexe
à son rapport du 27 février 2016 un rapport datant de 2010 établi
par deux médecins de la Fondation L.________ concernant le
recourant. Toutefois dans ce rapport, il n’était pas encore question
d’une atteinte invalidante. Les médecins de la Fondation L.________
faisaient alors état d’un probable trouble de la personnalité sans
précision (F60.9) et de difficultés liées à l’emploi et au chômage
(Z56). Or le Dr C.________ a pour sa part diagnostiqué un trouble
schizo-affectif, estimant cette atteinte totalement incapacitante au
plan psychique. Il a fait état de fatigue, d’isolement, de repli social,
de méfiance et de trouble de la concentration (cf. rapport du 24
février 2016). Du reste, le recourant a été hospitalisé durant une
semaine à la Fondation L.________ au début de l’année 2015, ce qui
paraît aller dans le sens de la péjoration de son état de santé dont il
s’est prévalu à l’appui de sa nouvelle demande. Pour le surplus, il
n’y a nulle trace au dossier de l’entretien téléphonique qui aurait eu
lieu le 17 avril 2017 entre le SMR et le Dr C.________, à l’occasion
duquel ce médecin aurait déclaré que l’état du recourant était
ancien et sans espoir de guérison ou d’amélioration.
En pareilles circonstances, force est de constater qu’il existe des
avis contradictoires, et qu’il n’est en l’état pas possible de les
départager.
[…]
Il se justifie donc d'ordonner le renvoi de la cause à l'intimé, à qui il
incombera de mettre en œuvre une expertise psychiatrique,
conformément à l’art. 44 LPGA. L'intimé rendra ensuite une nouvelle
décision sur le droit du recourant à des prestations de l’AI.

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On relèvera pour autant que de besoin que la situation au plan
somatique est, quant à elle, restée stable, si bien que l’instruction
complémentaire ne portera que sur l’aspect psychiatrique. »
d) Reprenant l’instruction du dossier, l’OAI a confié le mandat
d’expertise au Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 23 février 2018, ce dernier a retenu le diagnostic
incapacitant de trouble mixte de la personnalité (personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et personnalité dyssociale). La
dysthymie et le trouble mixte anxieux (état anxieux d’intensité légère à
moyenne avec tendance phobique) n’étaient pas incapacitants. Selon
l’expert, les activités exercées jusque-là étaient toujours exigibles à 100 %
avec un rendement diminué de 20 % en raison de la difficulté à
s’organiser et de la fatigue provoquée probablement par la médication
sédative et par le déconditionnement au travail. Il a ajouté que l’assuré
pourrait exercer toute sorte d’activité s’il le souhaitait, mais il avait
clairement exprimé son manque de collaboration, que ce soit pour une
reconversion professionnelle ou l’exercice d’une profession.
Dans un avis du 26 mars 2018, le Service médical régional de
l’OAI (ci-après : le SMR) a considéré que les conclusions de l’expertise du
23 février 2018 pouvaient être suivies et que la capacité de travail de
l’assuré était ainsi de 100 % avec une diminution de rendement de 20 %
imputable au manque de résilience, à la tendance à la dispersion et
surtout à une intolérance au stress et à la frustration consubstantiels au
trouble de la personnalité.
Par courrier du 29 mai 2018, l’OAI a notamment informé
l’assuré qu’il était prêt à examiner avec lui les possibilités de le soutenir
dans sa réinsertion professionnelle, par exemple par un réentraînement au
travail ou une aide dans la recherche d’un emploi adapté. L’OAI lui a
imparti un délai pour se déterminer sur son souhait à cet égard et sur les
conséquences d’une réponse négative.
Dans sa réponse du 6 juin 2018, l’assuré a indiqué refuser la
proposition qui lui était faite.

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Par décision du 13 septembre 2018, l’OAI a nié le droit à la
rente de l’assuré, ainsi qu’aux mesures professionnelles au vu de son
refus de collaborer.
B. Par acte du 18 septembre 2018, B.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant implicitement à l’octroi de prestations et demandant
l’assistance d’un avocat pour le défendre.
Dans un complément au recours du 15 novembre 2018,
l’assuré, assisté de son conseil, a précisé ses conclusions, en requérant à
titre principal une rente d’invalidité entière à compter du 1er juillet 2016,
subsidiairement la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire et plus
subsidiairement le renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision. En substance, l’assuré a fait valoir
que l’expertise du Dr K.________ n’était pas probante. L’expert n’avait pas
consacré une durée suffisante à son examen personnel, ni pris contact
avec son psychiatre traitant. L’assuré a ajouté que l’expert avait sous-
estimé les épisodes délirants et agressifs qu’il avait présentés et écarté à
tort le diagnostic de troubles schizo-affectifs. Le Dr K.________ n’avait pas
non plus investigué la question de la fibromyalgie et des troubles
somatoformes douloureux, alors que l’assuré présentait toujours des
douleurs chroniques. Sa capacité de travail était nulle dans toute activité.
Dans sa réponse du 18 décembre 2018, l’OAI a conclu au rejet
du recours, considérant que l’expertise était probante. Le Dr K.________
avait pris connaissance de tous les rapports au dossier, s’était entretenu
avec l’assuré et avait pris en considération parmi les diagnostics
différentiels également celui de fibromyalgie et de troubles somatoformes
douloureux.
Répliquant le 19 mars 2019, l’assuré a réitéré ses arguments
et ajouté que ses lésions du poignet droit n’avaient pas été instruites

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convenablement. Il a invoqué une péjoration considérable de l’état de
cette articulation.
Par duplique du 4 avril 2019, l’OAI a renvoyé à sa précédente
écriture. S’agissant du poignet droit, une nouvelle demande avait été
déposée le 30 janvier 2019, qui était en cours d’instruction.
Dans ses déterminations du 20 mai 2019, l’assuré s’est référé
à divers rapports, notamment à une IRM du 9 janvier 2019 et à des
rapports des 28 février et 9 mai 2019 de la Dre [...] pour faire valoir une
péjoration de l’état de son poignet. Il a renouvelé sa demande d’expertise.
Le 20 juin 2019, l’OAI a transmis d’ultimes déterminations
relatives à l’aspect somatique. Il a réitéré que l’examen d’une éventuelle
aggravation du poignet droit de l’assuré faisait l’objet de la nouvelle
demande déposée le 30 janvier 2019. Partant, il ne devait pas intervenir
dans le cadre de la demande du 18 janvier 2016.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

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2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-invalidité.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281

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consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références).
d) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. Le recourant critique les conclusions de l’expertise du 23
février 2018 sur plusieurs points.
a) Sur le plan formel, le recourant fait valoir que le temps
consacré par l’expert à l’entretien (trois heures environ) est insuffisant au
vu de la complexité du dossier. On relève en premier lieu que le recourant
ne cite pas les éléments factuels qui manqueraient à l’expertise ou qui
auraient été retenus de manière erronée. On rappelle ensuite que le rôle
d’un expert consiste notamment à se faire une idée sur l’état de santé
d’un assuré dans un délai relativement bref (TF 9C_722/2018 du
12 décembre 2018 consid. 4.2 et les références). De plus, le fait que le
Dr K.________ ait vu le recourant durant trois heures selon les déclarations

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de l'intéressé, ne suffit pas à mettre en doute la valeur probante de son
expertise. La précision de l'anamnèse, du vécu et des constatations est
manifeste, étalée sur plusieurs pages. L'expertise retient tous les éléments
déterminants en droit, concernant le status psychique. Au vrai, le rapport
d'expertise démontre que l'expert s'est consacré de manière approfondie
et appropriée à la personne du recourant. Par ailleurs, le Dr K.________ a
pris en compte les rapports du Dr C.________ (pp. 21, 23 et 24 de
l’expertise) et les a discutés dans la partie évaluation médicale (pp. 34 et
suivantes). Le recourant n’indique pas quelles informations
complémentaires l’expert aurait dû recueillir auprès de ce médecin et ne
prétend pas non plus que le dossier médical soumis à l’expert était
incomplet. Il ne précise pas quels autres renseignements médicaux
auraient dû être portés à sa connaissance. Partant, les griefs formels
tombent à faux.
b) La Cour de céans constate par ailleurs que l’expertise
répond aux réquisits jurisprudentiels, tant s’agissant de son contenu
(étude circonstanciée des points litigieux, examens complets, anamnèse
détaillée, appréciation médicale claire et conclusions motivées), que des
conditions posées par la jurisprudence en matière de troubles
psychiatriques (ATF 143 V 418). Le Dr K.________ a en effet utilisé la grille
d’évaluation pour déterminer les ressources du recourant. L’expertise
comporte les indicateurs établis par la jurisprudence (ATF 141 V 281
consid. 3.6), ce qui n’est du reste pas contesté.
c) Le recourant reproche au Dr K.________ de ne pas avoir
retenu le diagnostic de trouble schizo-affectif de type dépressif relevé par
le Dr C.________ (rapports des 24 février 2016, 17 janvier et 8 février
2017). L’expert a écarté ce diagnostic pour plusieurs motifs. Le recourant
a déclaré lors de l’entretien ne jamais avoir entendu une ou plusieurs voix
connues ou inconnues faisant des commentaires sur sa personne ou lui
enjoignant des ordres alors que personne n’était à proximité
(hallucinations auditives), ni vu des choses qui n’existaient pas
(hallucinations visuelles). Il n’avait jamais pensé que son comportement
était dirigé par une force extérieure (syndrome d’influence) ni que des

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pensées pouvaient lui être imposées ou divulguées. Il a dit ne jamais avoir
fait l’expérience de phénomènes d’écho de la pensée. L’assuré n'avait
jamais considéré qu'il était fait allusion à sa personne à la télévision (idées
de concernement) ni être doté de pouvoirs surnaturels (idées délirantes). Il
n'avait jamais pensé qu'autrui était délibérément hostile vis-à-vis de sa
personne, ni cru être suivi, surveillé ou que son téléphone était sous
écoute ou encore que des micros étaient cachés dans son appartement
(idées délirantes de persécution). Selon le Dr K.________, il n'y pas non plus
de signes indirects en faveur d'une psychose et en particuliers
d'hallucinations auditives (absence de barrage idéique, d'attitude
d'écoute, de soliloque ou de rires immotivés ; pp. 36 et 37 de l’expertise).
L’expert ajoute que même si on fouillait dans le passé de l’assuré, il n'y
avait eu que trois épisodes où il était fait état d'une symptomatologie
« étrange » : une première fois, durant sa jeunesse, lorsque le recourant
travaillait en tant que nettoyeur d'une morgue, il avait eu l'impression que
l'âme des personnes décédées était à côté de lui, mais cela n'était que
transitoire et peut-être lié au type de travail. Une deuxième fois, lorsqu'il
avait été hospitalisé à la Fondation L.________, il était tellement angoissé
qu'il avait eu l'impression d'être possédé. L’expert explique cela par la
manifestation d'une crise d'angoisse paroxystique qui pouvait parfois aussi
s'accompagner de phénomènes de déréalisation et de personnalisation. A
nouveau, il s'agissait d'un épisode aigu qui ne s'était plus reproduit avec la
même intensité. Finalement, le troisième événement concernait l'habitude
que le recourant avait pris de lire sur internet des blogs sur la politique qui
le poussait à considérer qu'il y aurait bientôt une guerre civile en France et
en Suisse, raison pour laquelle il souhaitait partir en [...]. Cela ne pouvait
pas être considéré comme un délire structuré mais au maximum comme
une idée obsédante selon le Dr K.________ (p. 37). Ce dernier explique les
motifs de son appréciation divergente de manière convaincante et
circonstanciée. Quant au Dr C.________, il n’explicite pas dans ses rapports
précités les raisons qui l’amènent à retenir un trouble schizo-affectif. Le
dernier rapport du médecin traitant date de février 2017 et ne permet pas
de remettre en cause les conclusions de l’expertise. Le Dr C.________
expose que le recourant présente des idées de persécution, une angoisse,
un trouble de la concentration, une fatigue, des idées de suicide, une

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perte de confiance et de la méfiance (rapport du 24 février 2016), mais ne
motive pas davantage ses conclusions. Pour le surplus, on relève que le
recourant substitue son appréciation à celle de l’expert en considérant que
ce dernier avait sous-estimé les trois épisodes où il était fait état d’une
symptomatologie « étrange ». Il n’amène aucune explication médicale
pour appuyer ses dires et ne produit aucun rapport à ce sujet, en
particulier aucun rapport récent de son psychiatre traitant. Il en va de
même pour les griefs relatifs aux épisodes d’agressivité et au sentiment
d’hostilité, qui ne sont pas étayés.
d) Le recourant reproche à l’expert de ne pas avoir investigué
la question de la fibromyalgie et des troubles somatoformes douloureux.
Le Dr K.________ retient à cet égard qu’il était prêt à prendre en
considération, parmi les diagnostics différentiels, également celui de
fibromyalgie et de troubles somatoformes douloureux pour rendre compte
de la symptomatologie algique, mais il y avait renoncé en raison de la
disparition de cette dernière du tableau clinique, selon les dires du
recourant (p. 37 de l’expertise). Ce dernier indique dans ses écritures qu’il
présente toujours des douleurs chroniques, mais comme l’intimé ne les
avait pas reconnues, il n’en avait pas parlé à l’expert. On constate que le
diagnostic de fibromyalgie ou de troubles somatoformes douloureux n’est
posé ni par le médecin traitant, ni par le psychiatre traitant du recourant,
ni par les médecins de la Fondation L.________ (rapports des 25 novembre
2010 et 16 janvier 2015), quand bien même l’existence d’un tel diagnostic
avait été évoquée quelques années auparavant (p. 9 de l’expertise). En
l’absence de rapport étayé sur cette question, rien ne permet de s’écarter
de l’appréciation de l’expert.
e) En définitive, les conclusions de l’expertise du 23 février
2018 peuvent être suivies, soit une capacité de travail de 100 % dans la
dernière activité exercée, sous réserve d’une diminution de rendement de
20 %.

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5. Dans le cadre de la présente procédure, le recourant a produit
différents rapports relatifs à son poignet droit. Il fait valoir une aggravation
de la situation à cet égard.
a) De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une
nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2). Un rapport
médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
la date déterminante (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril
2017 consid. 5.2).
b) Les lésions du poignet du recourant ont été discutées dans
le précédent arrêt du 13 novembre 2017 de la Cour de céans, qui retient
qu’au plan somatique, la situation est restée stable, si bien que
l’instruction complémentaire ne devait porter que sur l’aspect
psychiatrique. On constate que le recourant ne fait pas valoir de nouveaux
arguments et avis médicaux sur ce point entre la date de l’arrêt du 13
novembre 2017 et celle de la nouvelle décision du 13 septembre 2018 de
l’intimé. En effet, on ne peut pas prendre en compte l’IRM du 9 janvier
2019 qui est postérieure à la décision et qui fait l’objet d’une nouvelle
demande de prestations (duplique du 4 avril 2019 et déterminations du 20
juin 2019). Quant aux rapports des 28 février et 9 mai 2019 produits par le
recourant à l’appui de ses écritures, on relève qu’ils ne portent pas sur la
période examinée dans le cadre de la présente procédure. Ils ne sauraient
dès lors être pris en considération en l’occurrence.
6. Dès lors que le recourant ne remet pas en cause le calcul du
degré d’invalidité, il n’y a pas lieu de s’écarter de la décision litigieuse. Par
conséquent, le droit à la rente n’est pas ouvert (taux d’invalidité de 20 %).
7. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour

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autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
b) Selon l'art. 21 al. 4 LPGA (voir également l'art. 7 al. 1 LAI),
les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou
définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe
pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un
traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle
raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa
capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une mise en
demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui
impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée.
Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger
pour la vie ou pour la santé ne peuvent être exigés. Le sens et le but de la
procédure de mise en demeure prescrite à l'art. 21 al. 4 LPGA est de
rendre l'assuré attentif aux conséquences négatives possibles d'une
attitude rénitente à collaborer, afin qu'il soit à même de prendre une
décision en pleine connaissance de cause et, le cas échéant, de modifier
sa conduite. Une telle procédure doit s'appliquer même lorsque l'assuré a
manifesté de manière claire et incontestable qu'il n'entendait pas
participer à un traitement ou à une mesure de réadaptation (TF
9C_100/2008 du 4 février 2009 consid. 3.2 ; I 552/06 du 13 juin 2007
consid. 3.1 et les références).
c) Par courrier du 29 mai 2018, l’intimé a procédé à la mise en
demeure formelle requise par la loi. Le recourant a clairement exprimé
refuser les propositions de l’intimé par courrier du 6 juin 2018, soit de ne
pas collaborer à une réinsertion professionnelle. Par conséquent, la

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décision attaquée n’est pas critiquable concernant le refus des mesures
professionnelles, ce que le recourant ne conteste au demeurant pas.
8. Vu l’issue de la procédure, il n’y a pas lieu de procéder à la
mesure d’instruction requise par le recourant, dès lors que la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire n’apparaît pas de nature à
apporter un éclairage différent des éléments retenus ci-dessus. Elle peut
dès lors être écartée par appréciation anticipée des preuves (ATF 141 I 60
consid. 3.3).
9. a) Mal fondé, le recours doit par conséquent être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a
obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat
(art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision de la juge instructrice du 26 septembre 2018,
le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au
21 septembre 2018 et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat
d’office en la personne de Me Radivoje Stamenkovic. Ce dernier a produit
sa liste des opérations le 12 août 2019. Ces opérations étant justifiées,
l’indemnité de Me Stamenkovic est arrêtée à 2'171 fr. 25, débours et TVA
compris (10 heures et quarante minutes x 180 fr., plus 96 fr. de débours et
155 fr. 25 de TVA). La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement

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supportée par le canton, le recourant étant rendu attentif au fait qu’il est
tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce
remboursement (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 septembre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Radivoje Stamenkovic, conseil du
recourant, est arrêtée à 2'171 fr. 25 (deux mille cent septante-
et-un francs et vingt-cinq centimes), débours et TVA inclus.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Radivoje Stamenkovic (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :