vd_gerichte · ZD24.041426 · 2025-05-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 278/24 - 163/2025
ZD24.041426
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mai 2025
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Berberat et Durussel, juges
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourante, représentée par M. Denis Dougoud, conseiller
juridique à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1963,
divorcée, mère de trois enfants majeurs, sans formation et sans activité
depuis 2004 après avoir travaillé dans le domaine du nettoyage, a déposé,
le 14 mars 2005, une première demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), invoquant des maux de dos et une dépression chronique.
Dans un rapport du 10 juin 2006, le Dr A.________, médecin
praticien, a mentionné les diagnostics de trouble anxiodépressif et de
syndrome lombo-vertébral. Il précisait qu’il n’avait vu la patiente qu’à
deux reprises en septembre 2005 et qu’à l’époque du suivi avec son
prédécesseur, celle-ci prenait du Tranxilium et du Stilnox.
Aux termes d’un rapport du 19 décembre 2006, la Dre
W.________, médecin généraliste, a posé les diagnostics de troubles
dépressifs majeurs depuis quinze ans, de troubles anxieux généralisés
également depuis quinze ans, de syndrome douloureux lombosacré sur
discopathies L3-L4 et L4-L5, protrusion discale L5-S1 et troubles statiques,
ainsi qu’une obésité de la part inférieure du tronc et des membres
inférieurs. Elle concluait à une capacité de travail nulle dans toute activité.
Au registre des médicaments, la Dre W.________ mentionnait de la
Paroxetine 20 mg (antidépresseur), du Tranxilium 5 mg (anxiolytique) et
du Méfénacide (anti-inflammatoire non stéroïdien).
Une expertise pluridisciplinaire a été confiée à la Clinique
C.________, plus particulièrement aux Drs Z.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et
K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui ont rendu leur
rapport le 9 octobre 2007. Dans le cadre de leur évaluation consensuelle,
les experts ont retenu le diagnostic incapacitant de lombalgies chroniques
sur spondylolisthésis par lyse isthmique bilatérale au niveau L5-S1 de
grade I (M43.0 et M43.1) et comme diagnostic sans incidence sur la
capacité de travail un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive

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prolongée (F43.21). A titre de limitations fonctionnelles, ils ont mentionné
le port de charges supérieures à 5-8 kg, le port de charges répétitif, les
positions statiques – assis ou debout – prolongées, le travail en position
agenouillée ou accroupie, les mouvements de contrainte répétitifs au
niveau du rachis, le travail en hauteur ou sur une échelle et les longs
déplacements, surtout en terrain irrégulier. Les experts ont évalué la
capacité de travail de l’assurée dans son activité habituelle comme étant
nulle, mais de 100% avec une baisse de rendement de 30% dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Le traitement
médicamenteux consistait en du Paronex 20 mg, 1 cp/jour (depuis quatre
ans), du Sirdalud, 1 cp/jour et du Tranxilium 5mg, 2x/jour. L’expert
psychiatre en particulier mentionnait que l’assurée préparait les repas
mais nécessitait de l’aide dans les activités ménagères, qu’elle voyait
régulièrement ses enfants et qu’elle ne s’occupait pas de l’administratif
dont se chargeait son ami. Il notait la présence de symptômes anxieux et
dépressifs et précisait que l’assurée avait vécu, par le passé, des périodes
anxio-dépressives plus importantes qu’au jour de l’expertise. Le Dr
K.________ évoquait encore des « moyens affectivo-intellectuels et
langagiers limités » qui pouvaient amener l’assurée à mettre en avant des
plaintes somatiques suggérant une majoration inconsciente ou un besoin
identitaire d’être reconnue. Il préconisait l’introduction d’un suivi
psychiatrique-psychothérapeutique intégré à une prescription d’un
antidépresseur à dose plus élevée, pouvant être combiné avec un
deuxième antidépresseur ayant des sites d’action différents, dans le but
de prévenir le risque d’une aggravation sur le plan psychique, d’améliorer
les symptômes de la réaction dépressive prolongée liée au trouble de
l’adaptation et même de lui permettre de s’engager de façon plus
proactive dans la recherche d’une activité professionnelle. L’expert
psychiatre relevait toutefois qu’un traitement antidépresseur restait
discutable car l’assurée ne prenait pas le psychotrope qui lui avait été
prescrit, contrairement à ce qu’elle affirmait. Il en concluait qu’on pouvait
douter de l’intensité de la souffrance psychique évoquée par l’assurée et
de la volonté de celle-ci à s’engager dans un processus de traitement. La
capacité de travail était de 100% dans toute activité, sur le plan
psychiatrique.

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Par avis du 5 décembre 2007, le SMR a repris les conclusions
des experts.
Dans un rapport du 20 avril 2009, le Dr H.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, qui suivait l’assurée depuis novembre
2008, a posé le diagnostic de trouble dépressif récidivant, avec épisodes
d’intensité légère à moyenne-sévère, le premier épisode remontant à son
premier divorce en 1990. Il précisait que la symptomatologie anxieuse et
surtout dépressive s’était manifestée de manière plus intense et régulière
depuis 2004, caractérisée par un repli sur elle-même, l’aggravation de
somatisations et la chronicisation de la symptomatologie anxieuse et
dépressive. Selon le médecin précité, le fonctionnement psychique global
évoquait un développement mental incomplet. En conclusion, le Dr
H.________ estimait que l’incapacité de travail pour des raisons
psychiatriques était devenue invalidante depuis 2004, en raison de
l’épuisement des capacités adaptatives dû à une décompensation de la
personnalité, et que cette incapacité était d’au moins 70%, sinon totale.
Par avis du 11 mai 2009, le SMR a estimé que le Dr H.________
avait procédé à une appréciation différente, plus empathique, d’une
même situation.
Dans un rapport du 10 mars 2010, le Dr H.________ mentionnait
que deux épisodes dépressifs majeurs avaient été observés de juillet à
septembre 2009 puis depuis fin janvier 2010 jusqu’au jour du rapport. Il
précisait que la patiente avait perdu 25 kg depuis juillet 2009 et qu’elle se
sentait de plus en plus fatiguée et abattue. Celle-ci prenait, outre des anti-
inflammatoires, une médication psychotrope (Fluoxetine Mepha 20 mg,
Lorasifar 1 mg, Trimipramine 100 mg, Temesta 1 mg en réserve).
Le 16 mars 2010, le SMR a estimé qu’il n’y avait pas de fait
nouveau, ni d’aggravation, si bien que la position du service précité était
maintenue.

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Par projet du 30 août 2010, l’OAI a fait part à l’assurée de son
intention de lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité.
Par courrier du 29 septembre 2010, l’assurée s’est opposée au
projet de décision, en soutenant que son état de santé s’était aggravé tant
sur le plan somatique que psychiatrique.
Par décision du 22 décembre 2010, confirmant le projet du 30
août 2010, l’OAI a refusé à l’assurée l’octroi d’une rente d’invalidité. Cette
décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
B. a) Le 25 novembre 2016, l’assurée a déposé une deuxième
demande de prestations auprès de l’OAI, en indiquant, quant au genre de
l’atteinte, un trouble anxieux et dépressif chronique, des lombodorsalgies
chroniques, ainsi qu’un syndrome du canal carpien bilatéral.
Par décision du 30 mars 2017, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur cette demande, dans la mesure où la situation professionnelle et/ou
médicale de l’assurée ne s’était pas notablement modifiée depuis la
précédente décision de refus de prestations du 22 décembre 2010.
b) Le 25 septembre 2018, l’assuré a déposé une troisième
demande de prestations auprès de l’OAI, en raison de problèmes de dos,
de difficultés à marcher à la suite d’une hernie discale, de problèmes aux
genoux et à la main gauche, ainsi que de troubles psychologiques.
Cette demande a également fait l’objet d’une décision de refus
d’entrée en matière du 22 février 2019.
c) Après réception d’un rapport du Centre de psychiatrie et
psychothérapie V.________ du 22 mars 2019, joint à un courrier de
l’assurée, demandant la révision de son dossier à la suite d’une
aggravation de son état de santé, l’OAI a rendu une nouvelle décision de
refus d’entrer en matière le 25 juin 2019.

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C. Le 17 mars 2023, l’assurée a déposé une cinquième demande
de prestations auprès de l’OAI. A l’appui de sa demande, elle a joint un
rapport du 4 mars 2023 du Dr L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, qui la suivait depuis le 9 avril 2022. Ce médecin posait les
diagnostics de syndrome post-traumatique (F43.1), de phobies spécifiques
(transports publics) (F40.2), de dysthymie (F34.1), de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et de retard mental léger F60.7).
Il mentionnait les limitations suivantes : isolement social et comportement
d’évitement, instabilité émotionnelle sévère, « hypopragmatisme »,
difficultés liées aux tâches administratives (demande de curatelle en
cours), difficultés dans les déplacements, difficultés de planification,
hypersensibilité au stress, capacités d’adaptation très réduites, fatigue et
fatigabilité très augmentées. Il indiquait en outre que sa patiente
bénéficiait d’un suivi psychiatrique à la quinzaine avec un suivi
hebdomadaire à domicile par une infirmière en soins psychiatriques. Le
traitement médicamenteux consistait en du Fluoxetine 40mg/jour. Selon le
médecin précité, la capacité de travail de sa patiente était nulle dans
toute activité depuis au moins 2009.
Entre-temps, l’assurée a été mise au bénéfice d’une rente-pont
de 2’725 fr. par mois à partir du 1er mars 2023 par décision du 6 mars
2023 du Centre régional de décision, Rente-pont, [...].
L’OAI, se fondant sur un compte-rendu de la permanence SMR
du 3 avril 2023, a estimé que l’assurée avait rendu plausible une
aggravation de son état de santé, au motif qu’un traitement
antidépresseur avait été introduit, et décidé d’entrer en matière sur cette
demande.
Dans un rapport du 23 juin 2023, le Dr L.________ a précisé que
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
aggravation depuis 2020, de dysthymie et de syndrome post-traumatique
étaient présents depuis 1991, que celui de phobies spécifiques (transport
publics) datait de 2020 et que celui de retard mental léger existait depuis
une date indéterminée. Il mentionnait les mêmes limitations que

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précédemment et précisait encore que l’assurée présentait des difficultés
relationnelles (rapports marqués par la peur et par la méfiance), des
difficultés dans la gestion des émotions (instabilité émotionnelle très
accentuée, pleurs à chaque entretien), de l’apragmatisme, des difficultés
liées aux tâches administratives (limitations intellectuelles, demande de
curatelle à l’étude), des difficultés d’autonomie dans les activités de la vie
quotidienne (hormis l’hygiène personnelle) (aide pour son ménage), des
difficultés dans les déplacements (rayon de mache limité), une
hypersensibilité au stress (ne supporte pas la pression), d’apparition
périodique de phases de décompensation. La capacité
d’organisation/planification était limitée en raison d’un manque
d’instruction et d’une limitation intellectuelle, de même que la capacité
d’adaptation au changement, compte tenu de très faibles ressources. Le
psychiatre traitant faisait état d’une aggravation depuis 2020, laquelle
était le résultat d’années d’atteintes à la fois somatiques et psychiques.
Au rapport du Dr L.________ était joint un compte-rendu du 27 avril 2023
de l’Unité de pharmacogénétique et de psychopharmacologie clinique
(UPPC) du Centre hospitalier P.________ ( [...]), dans lequel il était indiqué
un taux sanguin faible (celui-ci se situait dans le bas des valeurs
recommandées) de Fluoxetine retrouvé chez l’assurée qui pouvait
s’expliquer par un métabolisme rapide et/ou par une adhésion
médicamenteuse partielle.
Dans un avis du 5 juillet 2023, le SMR a estimé qu’une
éventuelle aggravation psychique pourrait être retenue au plus tôt à partir
d’avril 2022 mais que celle-ci ne paraissait pas significative, compte tenu
du fonctionnement de l’assurée connu de longue date. Il suggérait ainsi de
réinterroger le psychiatre traitant en décembre 2023 pour connaître
l’évolution après une période où des facteurs de stress étaient à prévoir
(déménagement avec changement d’équipe soignante, puis demande de
mise sous curatelle).
Sur questions de l’OAI, le Dr L.________ a indiqué, le
21 décembre 2023, que sa patiente avait pu réaliser son projet de
déménager plus près de l’une de ses filles et que l’évolution de son état

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de santé était stable mais fragile, avec des symptômes à la fois anxieux,
dépressifs et cognitifs toujours présents, des réminiscences de violences
subies, de faibles ressources adaptatives, une capacité d’attention, de
concentration et de mémoire diminuée. Elle présentait de la tristesse, une
anhédonie, de la fatigabilité et se plaignait de douleurs somatiques. Le
médecin précité estimait que sa patiente était durablement totalement
inapte à travailler dans toute activité.
Par avis du 27 février 2024, la médecin du SMR a relevé que
les symptômes retenus par le psychiatre traitant étaient les mêmes que
ceux décrits les années précédentes. L’anxiété, la dépression et les
troubles cognitifs étaient régulièrement documentés depuis la première
demande de prestations et même si leur intensité n’avait pas été précisée,
ces troubles ne semblaient pas s’être péjorés, l’assurée demeurant
toujours capable de gérer les tâches du quotidien de manière autonome. Il
n’y avait pas d’appauvrissement du quotidien de l’assurée, lequel était
superposable à celui documenté dans le cadre de la demande initiale,
notamment une vie sociale limitée avec des contacts uniquement avec ses
enfants. En outre, entre juin et décembre 2023, malgré l’annonce de
plusieurs facteurs de stress annoncés, le suivi psychiatrique avait été
espacé (bimensuel à mensuel) et le traitement psychotrope instauré en
août 2022 n’avait pas été modifié, malgré un effet jugé comme moyen. La
médecin du SMR en a ainsi conclu que la situation était globalement
superposable à celle documentée au cours des années et que, malgré les
variations thymiques décrites par les intervenants, le fonctionnement
global n’était pas altéré, si bien que les conclusions précédentes restaient
valables. La médecin précitée a encore précisé que le diagnostic de retard
mental léger avait été documenté depuis 2009 et qu’il était présent depuis
l’enfance mais qu’il n’avait pas empêché l’assurée de travailler dans un
emploi non qualifié.
Par projet du 18 avril 2024, l’OAI a fait part à l’assurée de son
intention de lui refuser l’octroi d’une rente et de mesures professionnelles.
Il a constaté que l’état de santé de l’intéressée ne présentait pas
d’aggravation pouvant modifier la capacité de travail résiduelle retenue de

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70% dans une activité adaptée. Après comparaison des revenus de
l’assurée sans invalidité (55'086 fr. 56) et avec invalidité (34'704 fr. 53)
sur la base des données statistiques issues de l’Enquête suisse sur la
structure des salaires, son degré d’invalidité s’élevait à 37%, ce qui
n’ouvrait pas de droit à une rente. S’agissant des mesures
professionnelles, celles-ci n’étaient pas envisageables dans sa situation
compte tenu de son âge et de ses ressources.
Par courrier du 21 mai 2024, l’assurée s’est opposée au projet
précité, en soutenant que son état de santé s’était aggravé par rapport à
la situation qui prévalait lors de la décision du 22 décembre 2010. Elle a
sollicité un délai pour produire de nouveaux rapports médicaux.
Par lettre du 25 juin 2024, l’assurée a mentionné que le
changement de son état de santé était de nature essentiellement
psychiatrique. A l’appui de sa contestation, elle a produit un rapport du 3
juin 2024 de la Dre T.________, spécialiste en médecine interne générale
qui la suivait depuis septembre 2020, dans lequel cette médecin indiquait
qu’il n’y avait pas de nouveau diagnostic somatique ayant un impact sur
sa capacité de travail, ni de nouvelles limitations fonctionnelles, si bien
qu’elle adhérait au taux de 70% de capacité de travail dans une activité
adaptée retenu par l’OAI. L’assurée a également produit un rapport du 30
mai 2024 de son psychiatre traitant, aux termes duquel celui-ci précisait
que l’évolution de la patiente restait inchangée avec une symptomatologie
mixte anxieuse, dépressive et douloureuse qui dominait son
fonctionnement psychique. Le Dr L.________ mentionnait les mêmes
diagnostics que ceux qu’il avait posés dans ses rapports précédents. Il
précisait en particulier que le diagnostic de trouble de l’adaptation,
proposé par l’expert en 2007, ne s’appliquait plus car les situations de vie
qui auraient pu influencer la symptomatologie à l’époque ne perduraient
plus. En revanche, la récente perte de sa mère avait occasionné une
aggravation de son état dépressif chronique, raison pour laquelle il
retenait le diagnostic de trouble dépressif récurrent. Par ailleurs, il posait
le diagnostic de dysthymie plutôt que celui de réaction dépressive
prolongée, compte tenu d’un abaissement chronique de l’humeur,

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persistant depuis plusieurs années. Il mentionnait que la patiente
bénéficiait d’un suivi psychiatrique toutes les six semaines à la suite de
son déménagement, ainsi que d’un suivi à domicile par une infirmière en
soins psychiatriques. Le traitement médicamenteux restait inchangé, de
même que les limitations.
Par décision du 22 juillet 2024, confirmant le projet du 18 avril
2024, l’OAI a refusé à l’assurée l’octroi d’une rente et de mesures
professionnelles.
D. Par acte du 13 septembre 2024, l’assurée, assistée de M.
Denis Dougoud, conseiller juridique, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée, en
concluant principalement à son annulation, en ce sens qu’une incapacité
de travail et de gain totale lui est reconnue et, subsidiairement, à ce que
l’instruction soit complétée avec la mise en œuvre d’une expertise
médicale comportant au moins un volet psychiatrique et un volet
rhumatologique. Elle a en substance fait valoir qu’au moment où
l’expertise avait été rendue, elle n’avait pas de suivi spécialisé. Or elle
avait débuté un suivi psychiatrique dix-huit mois après l’expertise et le
psychiatre traitant soulignait un état psychique plus marqué que celui
décrit par l’expert psychiatre et confirmait, en mars 2010, la survenue de
deux épisodes dépressifs (juillet-septembre 2009 et dès la fin janvier
2010) avec une perte pondérale importante depuis juillet 2009. Le SMR
avait cependant écarté par deux fois l’appréciation du psychiatre traitant
et s’était ainsi rallié à l’avis de l’expert psychiatre. Selon la recourante, il
existait une incohérence à vouloir écarter tous les éléments médicaux
produits postérieurement à l’expertise de 2007, dans la mesure où le
diagnostic (trouble de l’adaptation) qu’avait posé l’expert psychiatre
devait s’amender au plus tard deux ans après, soit en mars 2009, ce qui
n’était pas le cas en l’espèce. La recourante a également soutenu que le
SMR avait maintenu à tort les conclusions médicales ayant fondé la
décision de refus de 2010, malgré le fait que les psychiatres successifs qui
la suivaient continuaient de retenir des troubles plus intenses, notamment
sur le plan de l’humeur. Elle a par ailleurs estimé que l’impact des

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limitations cognitives relatives au retard mental léger diagnostiqué ainsi
que leurs interactions avec les autres troubles psychiatriques n’avaient
pas été évalués à leur juste mesure. Enfin, elle a fait valoir qu’un simple
avis SMR ne suffisait pas pour écarter les faits nouveaux apportés par le
psychiatre traitant qui montraient clairement, selon elle, une aggravation
psychiatrique depuis l’expertise bidisciplinaire réalisée en 2007.
Par prononcé du 17 septembre 2024, l’assurée a été mise au
bénéfice de l’assistance judiciaire, sous la forme d’exonération des
avances et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 18 novembre 2024, l’OAI a conclu au rejet
du recours, en se fondant sur un avis du 5 novembre 2024 du SMR, aux
termes duquel il a conclu à l’absence d’aggravation significative de l’état
de santé de la recourante postérieurement à la décision du 22 décembre
2010.
Répliquant le 9 décembre 2024, la recourante a maintenu ses
conclusions, en soutenant que l’avis du SMR, qui comparait sa
symptomatologie avec celle constatée par les psychiatres traitants pour
souligner l’absence d’éléments nouveaux, était critiquable dans la mesure
où la comparaison devait s’effectuer avec la situation qui prévalait en
2007 et non par la suite, dès lors que l’OAI n’était pas entré en matière sur
ses demandes précédentes. Elle a par ailleurs mentionné à nouveau que la
question du retard mental avait été, selon elle, examinée de manière
lacunaire et arbitraire par l’intimé qui n’avait pas mis en lien cette
déficience intellectuelle avec la fréquence des consultations
psychiatriques et la médication psychotrope.
Par duplique du 18 décembre 2024, l’intimé a mentionné qu’il
n’avait rien à ajouter et s’est référé à sa réponse du 18 novembre 2024.
E n d r o i t :

- 12 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 22 juillet
2024, fait suite à la demande de prestations déposée par la recourante le
17 mars 2023. Il y a donc lieu d’appliquer le droit en vigueur dès le 1er
janvier 2022.

- 13 -
3. Le litige porte sur le droit aux prestations de la recourante, à la
suite de la nouvelle demande qu’elle a déposée le 17 mars 2023,
singulièrement sur le point de savoir si sa situation s’est modifiée, depuis
la dernière décision de refus de prestations du 22 décembre 2010, dans
une mesure susceptible d’influencer son droit aux prestations.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 14 -
5. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée,
réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une
modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 %
(let. b).
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre

- 15 -
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Les avis médicaux établis par le SMR constituent des
rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1
RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
En tant qu’ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se

- 16 -
distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen
médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison
de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont
d’ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait
toutefois dénier toute valeur probante aux avis de synthèse du SMR, dès
lors qu’ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour
l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation
médicale et d’une appréciation de celle-ci. Il est ainsi admissible de se
fonder de manière déterminante sur leur contenu (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées ; TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références
citées). Il convient cependant de poser des exigences strictes en matière
de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des doutes, même
faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations
effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références ; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF
8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein

- 17 -
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
7. a) En l’espèce, la recourante a déposé une cinquième
demande de prestations le 17 mars 2023, en faisant valoir une
aggravation de son état de santé sur le plan psychiatrique. Dans la
mesure où l’intimé a estimé que la recourante avait rendu plausible
l’aggravation alléguée, il est entré en matière sur sa demande de
prestations et après instruction, a retenu que son état de santé ne s’était
pas modifié d’une manière notable par rapport à la situation qui prévalait
au moment où la décision de refus de prestations du 22 décembre 2010 –
laquelle reposait sur un examen matériel du droit à la rente – avait été
rendue, si bien qu’il a refusé à l’assurée l’octroi de prestations par décision
du 22 juillet 2024.
b/aa) Il convient tout d’abord de rappeler que dans le cadre de
la décision rendue en 2010, l’intimé a nié le droit de la recourante à des
prestations d’invalidité. Il s’est en particulier fondé sur le rapport
d’expertise de la Clinique C.________ du 9 octobre 2007, aux termes duquel
les experts avaient retenu le diagnostic incapacitant de lombalgies
chroniques sur spondylolisthésis par lyse isthmique bilatérale au niveau
L5-S1 de grade I (M43.0 et M43.1) et comme diagnostic sans incidence sur
la capacité de travail un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive
prolongée (F43.21). Ils avaient conclu à une capacité de travail de
l’assurée de 70% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
somatiques, l’activité habituelle n’étant plus adaptée. L’expert psychiatre
en particulier avait expliqué que les symptômes anxieux et dépressifs
présents chez la recourante ne permettaient pas de retenir des limitations
dans sa capacité de travail, laquelle était de 100% sur le plan
psychiatrique. Il avait en revanche précisé que la recourante avait vécu
des périodes anxio-dépressives plus importantes par le passé qui n’étaient
plus d’actualité au jour de l’expertise. Il avait également évoqué des
« moyens affectivo-intellectuels et langagiers limités » chez la recourante,

- 18 -
pouvant l’amener à mettre en avant des plaintes somatiques
douloureuses, évoquant une majoration inconsciente ou un besoin d’être
reconnue.
bb) Dans le cadre du dépôt de sa cinquième demande de
prestations le 17 mars 2023, la recourante a fait valoir une aggravation de
son état de santé sur le plan psychiatrique uniquement. Aussi, l’examen
se limitera à cet aspect-là, la recourante n’ayant pas fait état d’une
modification de son état de santé dans le registre somatique. L’absence
de changement sur ce plan-là a en outre été confirmée par la Dre
T.________ qui a indiqué qu’il n’y avait pas de nouveau diagnostic
somatique, ni de nouvelles limitations fonctionnelles, si bien qu’il
convenait de se rallier aux conclusions de l’expertise de 2007 quant à une
capacité de travail de 70% dans une activité adaptée (cf. rapport du 3 juin
2024).
Pour rendre sa décision de refus de prestations du 22 juillet
2024 et retenir qu’il n’y avait pas eu d’aggravation significative de l’état
de santé de la recourante sur le plan psychiatrique, l’intimé s’est fondé sur
l’appréciation du SMR. Celui-ci a en particulier relevé, dans son avis du 27
février 2024, que les symptômes mentionnés par le psychiatre traitant
(cf. rapports des 4 mars 2023, 23 juin et 21 décembre 2023), étaient les
mêmes que ceux décrits précédemment. L’anxiété, la dépression et les
troubles cognitifs étaient régulièrement documentés depuis la première
demande et même si leur intensité n’était pas précisée, ils ne semblaient
pas s’être péjorés, dans la mesure où l’assurée demeurait toujours
capable de gérer les tâches du quotidien de manière autonome. Aucun
appauvrissement du quotidien de la recourante n’était constaté, lequel
était superposable à celui documenté dans la demande initiale,
notamment une vie sociale très limitée avec des contacts uniquement
avec ses enfants. Le SMR notait également qu’entre juin et décembre
2023, malgré l’annonce de plusieurs facteurs stressants à venir, le suivi
psychiatrique avait été espacé (bimensuel à mensuel) et qu’aucune
modification du traitement psychotrope (Fluoxetine 40 mg/jour) instauré
en 2022 n’était intervenue, malgré un effet jugé comme moyen par le

- 19 -
psychiatre traitant lors du dosage plasmatique réalisé en avril 2023. Ces
éléments questionnaient en l’absence d’amélioration alléguée. Le SMR
concluait que l’ensemble de ces constats laissait penser que la situation
était globalement superposable à celle documentée au cours des années
et que malgré les variations thymiques décrites par les intervenants, le
fonctionnement global n’était pas altéré, si bien que les conclusions
précédentes restaient valables. Le SMR relevait encore, concernant la
présence d’un retard mental léger chez la recourante, que celui-ci avait
été documenté depuis 2009 et qu’il était présent probablement depuis
l’enfance mais qu’il n’avait pas empêché celle-ci d’exercer un emploi non
qualifié comme celui qu’elle avait exercé.
cc) Au stade du recours, la recourante s’est essentiellement
référée au rapport du 30 mai 2024, produit dans le cadre de la procédure
d’opposition, dans lequel le Dr L.________ a repris les diagnostics évoqués
jusqu’alors, tout en précisant que le diagnostic de trouble de l’adaptation
posé par l’expert en 2007 ne s’appliquait plus car les situations de vie qui
auraient pu influencer la symptomatologie à l’époque n’avaient pas
perduré. En revanche, le décès de la mère de l’assurée avait provoqué
une aggravation de son état dépressif chronique. Elle se rendait en
consultation toutes les six semaines à la suite de son déménagement
récent pour se rapprocher de son fils. L’assurée était toujours suivie à
domicile par une infirmière en soins psychiatriques. Le psychiatre traitant
mentionnait toujours les mêmes limitations que précédemment.
Le rapport précité a été soumis au SMR (cf. avis du 5
novembre 2024) qui a constaté que les diagnostics avaient certes varié
selon les intervenants (experts et thérapeutes) durant la période allant de
2007 à 2024 mais que la symptomatologie décrite (tristesse, ruminations,
fatigue, anxiété, manque de confiance en soi, difficultés de concentration,
troubles du sommeil) était la même depuis que le dossier avait été porté à
la connaissance de ce service. Il a également relevé que l’expertise
réalisée en 2007 faisait déjà mention de « périodes anxio-dépressives plus
importantes » par le passé, correspondant vraisemblablement aux
périodes de séparation de l’assurée, que les psychiatres en charge du

- 20 -
suivi de la recourante par la suite avaient retenues comme les épisodes
d’un trouble dépressif récurrent. Or, plus que les diagnostics posés, ce qui
était déterminant correspondait aux répercussions fonctionnelles qui
traduisaient la gravité de l’atteinte et aucune aggravation du
fonctionnement de la recourante n’était documentée entre 2005 et 2024.
En effet, en 2007, la recourante évitait déjà de sortir, restait chez elle,
n’avait que des contacts avec ses enfants, ne conduisait pas, ne gérait pas
l’administratif (factures payées par son ami). Par ailleurs, entre 2011 et
2017, la recourante ne bénéficiait d’aucun suivi psychiatrique, ce qui
suggérait que l’atteinte était en rémission ou du moins pas incapacitante.
Le SMR a encore constaté que le suivi psychiatrique repris par le Dr
L.________ en 2022 n’amenait pas d’éléments cliniques en faveur d’une
péjoration de l’état de santé de la recourante. L’espacement du suivi au
cours du temps et l’absence de modification du traitement antidépresseur
(molécule et dosage) chez une assurée connue pour une non-compliance
médicamenteuse (cf. rapport d’expertise de 2007) corroboraient l’absence
d’aggravation. Quant au diagnostic de retard mental léger, il mettait
vraisemblablement l’assurée à risque de décompensation dépressive à
chaque situation de surcharge au vu de la diminution des capacités
d’adaptation. Néanmoins, les ressources de l’assurée n’étaient pas
épuisées, dès lors que celle-ci restait capable de faire face au quotidien,
qu’elle maintenait le contact avec ses proches et qu’elle avait été en
mesure de déménager récemment. Le SMR en a conclu que, malgré les
variations thymiques transitoires constatées chez l’assurée, son
fonctionnement global n’était pas altéré par rapport à celui qui était décrit
dans le rapport d’expertise de 2007.
dd) En l’occurrence, on peut tout d’abord relever que si l’intimé
n’a, dans un premier temps, pas soumis au SMR le rapport du 5 mars 2024
du Dr L.________, produit dans le cadre de la procédure d’opposition, avant
de rendre la décision litigieuse du 22 juillet 2024 – ce qui interpelle –, cela
n’ôte pas encore toute valeur probante à l’appréciation de ce service. En
effet, ce rapport, qui a été soumis au SMR dans le cadre de la procédure
de recours, n’a pas apporté d’éléments nouveaux par rapport aux
précédentes appréciations du psychiatre traitant et n’a fait que conforter

- 21 -
le SMR dans sa position. Celui-ci a ainsi tenu compte de tous les rapports
médicaux produits par la recourante dans son avis du 5 novembre 2024,
dont il n’y a pas lieu de s’écarter. Comme l’a relevé le service précité, si
les diagnostics (trouble de l’adaptation avec réaction dépressive
prolongée en 2007 versus trouble dépressif récurrent et dysthymie en
2023 notamment) ont varié au fil du temps en fonction des spécialistes qui
ont suivi la recourante, il convient de constater que la symptomatologie
présentée par celle-ci ne s’est pas modifiée au fil des années et que son
fonctionnement au quotidien n’a guère changé entre la situation qui
prévalait en 2010 et celle de 2024. Or on rappellera que, du point de vue
de l’assurance-invalidité, ce n’est pas fondamentalement le diagnostic,
mais l'effet de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail qui est
déterminant (TF 8C_672/2023 du 4 juin 2024 consid. 3.2.1 et les
références citées). On constate en outre, à la lecture du rapport du 4 mars
2024 du psychiatre traitant, que la recourante a pu réaliser son projet de
déménagement en 2023 pour se rapprocher de l’une de ses filles et qu’il
n’y a pas eu de changement dans son fonctionnement après cet
évènement par rapport à la situation qui prévalait en 2010. Les autres
constats faits par le SMR, notamment l’absence de suivi entre 2011 et
2017 suggérant une atteinte non incapacitante, l’absence d’éléments
cliniques en faveur d’une péjoration de l’état de santé de la recourante
depuis 2022 et l’espacement du suivi psychiatrique au cours du temps
ainsi que l’absence de modification du traitement antidépresseur
(molécule et dosage) chez une assurée connue pour une non-compliance
médicamenteuse, sont convaincants et permettent de se rallier à son
appréciation selon laquelle la situation ayant donné lieu à la décision du
22 juillet 2024 est superposable à celle qui prévalait en 2010. On relèvera
du reste que, dans son rapport du 23 juin 2023, le Dr L.________ a évoqué
une aggravation de l’état de santé de sa patiente depuis 2020 sur le plan
psychique, mais n’a aucunement motivé son appréciation, se limitant à
mentionner que cette aggravation était le résultat d’années d’atteintes à
la fois somatiques et psychiques. En outre, ce médecin n’a pas expliqué en
quoi le diagnostic de phobies spécifiques existant depuis 2020 aurait une
incidence sur la capacité de travail de la recourante. Ce spécialiste n’a, en
fin de compte, fait que procéder à une lecture différente d’un même état

- 22 -
de fait, étant rappelé que le rapport de confiance qui lie un médecin
traitant à son patient le place dans une position délicate pour constater
des faits sur le plan assécurologique. En d’autres termes, les rapports du
Dr L.________ ne permettent pas de retenir une aggravation significative de
l’état de santé psychique de la recourante susceptible d’influencer son
degré d’invalidité. Tout au plus, peut-on retenir, à l’instar de l’intimé, que
la recourante connaît des variations thymiques depuis de nombreuses
années, sans toutefois que cela n’affecte son fonctionnement global et,
partant, sa capacité de travail.
La recourante ne saurait par ailleurs tirer argument du fait que
le SMR avait mentionné dans un premier temps qu’un épuisement des
ressources ne pouvait être exclu. En effet, cet élément a certes été
évoqué dans l’avis de ce service du 5 juillet 2023, mais à la suite de
questions complémentaires posées en décembre 2023 au psychiatre
traitant, le SMR a constaté, en février 2024, que l’assurée était toujours
capable de gérer les tâches du quotidien de manière autonome et qu’il n’y
avait pas d’appauvrissement du quotidien qui était superposable à celui
documenté dans la demande initiale, notamment une vie sociale très
limitée avec des contacts uniquement avec ses enfants. Il a confirmé ce
constat dans son avis du 5 novembre 2024, en relevant que l’assurée
restait capable de faire face au quotidien, qu’elle maintenait le contact
avec ses proches et qu’elle avait été en mesure de déménager peu de
temps avant. Il n’y a en l’occurrence pas matière à s’écarter de cette
appréciation.
Quant à l’argument de la recourante selon lequel le diagnostic
de retard mental léger n’aurait pas été suffisamment investigué, il doit
être écarté. En effet, le SMR s’est prononcé de manière claire à ce sujet,
en précisant que cette composante mettait vraisemblablement la
recourante à risque de décompensation dépressive à chaque situation de
surcharge au vu de la diminution des capacités d’adaptation mais que ses
ressources n’étaient pas épuisées, dès lors que celle-ci restait capable de
faire face au quotidien, qu’elle maintenait le contact avec ses proches et
qu’elle avait été en mesure de déménager récemment. A noter que

- 23 -
l’expert psychiatre avait déjà tenu compte de cet aspect en 2007, puisqu’il
avait mentionné la présence de « moyens affectivo-intellectuels et
langagiers limités », lesquels n’avaient toutefois aucune incidence sur la
capacité de travail de la recourante.
En conclusion, le SMR, qui a pris en compte tous les rapports
médicaux produits par la recourante et apprécié la situation de manière
convaincante et en toute connaissance de cause, peut être suivi.
On peut certes encore se demander, comme l’a relevé la
recourante, si l’intimé a valablement écarté sans plus ample examen les
éléments médicaux produits postérieurement à l’expertise de 2007 mais
antérieurement à la décision du 22 décembre 2010 (cf. en particulier le
rapport du Dr H.________ du 10 mars 2010 faisant état de deux épisodes
dépressifs majeurs). Toutefois, dans la mesure où la recourante n’a pas
contesté la décision de refus de prestations rendue le 22 décembre 2010,
qui est entrée en force, on ne saurait revenir sur les éléments antérieurs à
cette décision.
c) En définitive, il y a lieu de constater, avec l’intimé, que la
situation ayant donné lieu à la décision du 22 juillet 2024 est superposable
à celle qui prévalait en 2010 et qu’il n’y a, par conséquent, pas
d’aggravation de l’état de santé de la recourante notable, susceptible
d’influencer ses droits. Partant, les conclusions de l’expertise réalisée en
2007 restent valables et il convient de retenir que la recourante dispose
d’une capacité de travail de 70% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles somatiques.
8. Sur le plan économique, la recourante ne conteste ni les
revenus sans et avec invalidité retenus par l’intimé, ni le recours à
l’Enquête suisse sur la structure des salaires, pas plus que le calcul du
taux d’invalidité, lequel aboutit à un degré d’invalidité de 37%, n’ouvrant
pas de droit à une rente. Vérifiés d’office, ces éléments peuvent être
confirmés.

- 24 -
9. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire
psychiatrique et rhumatologique. Une telle mesure ne serait en effet pas
de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents
ayant pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des
preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1). La requête
de la recourante en ce sens doit ainsi être rejetée.
10. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté
et la décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
Toutefois, celle-ci étant au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux
frais de justice, les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant seront
provisoirement assumés par l’Etat. La recourante est cependant rendue
attentive au fait qu’elle devra en rembourser le montant dès qu’elle sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction
du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 25 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 22 juillet 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), mis à la
charge d’J.________, sont provisoirement assumés par l’Etat.
IV. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l’Etat.
.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. Denis Dougoud (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 26 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :