vd_gerichte · ZD19.009708 · 2020-04-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 95/19 - 120/2020
ZD19.009708
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 avril 2020
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Métral, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1959,
sans formation professionnelle, a travaillé comme maçon, ainsi que
comme encadreur indépendant. Il a présenté une incapacité de travail de
100 % du 16 février au 11 septembre 2005, de 75 % du
12 septembre 2005 au 31 mars 2006, de 50 % du 1er avril au
31 août 2006 et de 25 % dès le 1er septembre 2006.
L’assuré a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) le 2 mars 2006, en faisant état de problèmes de
dos, d’un divorce, de stress, de douleurs, de fatigue et d’une dépression
consécutive à un décès dans la famille.
Le 21 janvier 2008, le Dr B.________, médecin traitant et
spécialiste en médecine interne générale, a fait état des diagnostics avec
effet sur la capacité de travail de lombalgies chroniques sur hernie discale
au niveau des vertèbres lombaires L4-L5 et de canal lombaire étroit
existant depuis l’année 2004. Il a estimé que la capacité de travail dans
l’activité de commerçant était de 50 % depuis le 2 août 2004.
Le 8 février 2008, le Dr C.________, médecin au Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a relevé ce
qui suit :
« Cet assuré originaire d’ [...], en CH depuis 1983, naturalisé en
2002, divorcé en [...] et [...], maçon de formation, a travaillé en tant
qu’indépendant comme encadreur et gérant d’une galerie d’art ;
faillite en [...]. En raison d’un épisode dépressif majeur moyen à
aigu, avec troubles anxieux phobiques chez trouble de personnalité
émotionnellement labile, type borderline il a bénéficié d’incapacités
de travail suivies. En raison de l’amélioration au plan psychiatrique,
le Dr D.________ [...] a admis une capacité de travail de 75 % dès le
01.09.2006. On sait également les lombosciatalgies chroniques,
depuis environ 18 années, avec un canal lombaire étroit
constitutionnel et une hernie discale L4-L5 sans conflit radiculaire.
Monsieur a reçu un prononcé de rente limité dans le temps. Sans
expliquer pour quelles raisons médicales, un des médecins traitants,

- 3 -
le Dr M.________ [...], dans sa lettre du 02.03.2007, atteste avoir
prolongé l’incapacité de travail à 50 % jusqu’au 31.12.2006, avec
reprise à 100 % le 01.01.2007, « pour d’autres pathologies
associées ». Le Dr n’a pas été interrogé, on ignore de quelles
pathologies il s’agit, et je ne peux ainsi pas répondre à votre
question d’une aggravation depuis le 01.09.2006.
L’assuré informe être en IT totale depuis le 28 ou le 29 août 2007.
Toutefois rien de tel n’est signalé dans le RM du Dr B.________, son
autre médecin traitant ; on sait qu’il n’y a plus de suivi psychiatrique
ni traitement psychotrope, que l’assuré présente toujours des
lombalgies chroniques ; le Dr B.________ admet une IT de 50 %
depuis le 02.08.2004. Là encore il n’est pas médicalement démontré
que l’assuré présente une aggravation justifiant une diminution
prolongée de la capacité de travail dans l’activité habituelle.
Limitations fonctionnelles : port de charges répété au-delà de 15 à
20 kg / positions statiques assis / debout prolongées / porte-à-faux
du rachis.
capacité de travail entière dans l’activité habituelle. »
Par deux décisions séparées du 9 juillet 2009, l’OAI a reconnu
à l’assuré le droit à une rente entière pour la période du 1er février au
30 juin 2006, puis à une demi-rente du 1er juillet au 30 novembre 2006.
Ces décisions n’ont pas été contestées et sont entrées en force.
B. Le 2 octobre 2013, l’assuré a sollicité la prise en charge
d’appareils auditifs. Par communication du 28 février 2014, l’OAI a admis
cette demande sur la base d’une expertise ORL du 5 novembre 2013 du
Dr S.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie. Ce dernier n’a pas
relevé de facteur aggravant.
C. Le 28 octobre 2015, l’assuré a déposé une deuxième demande
de prestations auprès de l’OAI, en faisant état de douleurs lombaires, de
palpitations et de gonalgies bilatérales. Il a indiqué qu’il avait travaillé,
jusqu’en 2015, au taux d’activité de 50 % comme indépendant en qualité
de maçon pour un revenu brut de 45 fr. de l’heure, et de 50 % dans le
domaine de l’encadrement, pour un revenu brut mensuel de 1'200 francs.
Par décision du 5 février 2016, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la deuxième demande de prestations AI.

- 4 -
D. L’assuré a subi une méniscectomie arthroscopique à droite le
22 avril 2016 (rapport du 7 septembre 2016 du Dr E.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur).
Le 25 juillet 2016, il a déposé une troisième demande de
prestations auprès de l’OAI, en indiquant souffrir de douleurs lombaires,
de palpitations, de douleurs à l’épaule, de gonalgies bilatérales et d’une
déchirure de la corne postérieure du ménisque interne.
Par communication du 14 octobre 2016, l’OAI a octroyé à
l’assuré une mesure d’intervention précoce auprès de W.________ [...] pour
trois modules visant à soutenir sa réinsertion professionnelle.
Le 28 octobre 2016, W.________ a informé l’OAI que l’assuré
avait suivi plusieurs formations de masseur et entendait se reconvertir
dans cette activité lorsqu’il ne serait plus en arrêt maladie.
Dans son rapport du 21 novembre 2016 à l’OAI, le
Dr E.________ a fait savoir que le patient présentait, depuis le
22 juillet 2015, les diagnostics effet sur la capacité de travail de
chondropathie de grade III du condyle fémoral interne et de déchirure de
la corne postérieure du ménisque interne. L’incapacité de travail dans
l’activité de maçon avait été totale du 23 mai au 30 juillet 2016. Dès lors,
il persistait des gonalgies compartimentales internes droites. Pour le
E.________, l’activité habituelle de maçon n’était plus exigible. Il a précisé
que, dans un travail adapté à sa condition physique, une reprise d’activité
était possible.
Le Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale et
en cardiologie, a fait savoir à l’OAI le 30 novembre 2016 qu’il n’avait plus
revu le patient depuis 2013. Selon son rapport du 1er juillet 2013, joint à
son envoi, il avait effectué avec succès, le 28 juin 2013, une
thermoablation d’un faisceau accessoire latéral gauche caché,
responsable d’une tachycardie atrio-ventriculaire arthrodromique.

- 5 -
Dans un rapport du 17 décembre 2016, le Dr B.________ a posé
comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail des gonalgies à
gauche et des scapulalgies à gauche. Il n’a pas retenu de diagnostic avec
effet sur la capacité de travail.
Le 22 décembre 2016, W.________ a informé l’OAI que l’assuré
ne souhaitait pas continuer la mesure d’intervention précoce en raison des
douleurs.
Par communication du 27 janvier 2017, l’OAI a interrompu la
mesure.
Compte tenu d’une évolution défavorable avec persistance de
gonalgies internes et postérieures, le Dr E.________ a fait réaliser une
imagerie par résonnance magnétique (IRM) du genou droit. L’examen en
question a montré une lésion ostéochondrale de stade IIA du plateau tibial
interne versus foyer d’ostéonécrose débutante, une chondropathie
fémoro-tibiale de stade IV du compartiment interne, un status après
résection partielle de la corne postérieure du ménisque interne, une lésion
mucoïde de grade III du moignon méniscal résiduel postérieur, une lésion
mucoïde de grade II de la corne antérieure du ménisque interne, une
bursite du ligament latéral interne, une chondropathie du condyle fémoral
externe de stade Il, une chondropathie tibio-péronière proximale de stade
II, une lésion mucoïde de grade II des cornes antérieure et postérieure du
ménisque externe, un épanchement intra-articulaire modéré avec légers
signes de synovite, une plica synoviale medialis et lateralis, ainsi qu’une
légère tendinopathie quadricipitale distale et rotulienne proximale (rapport
du 7 février 2017 de la Dre V.________, spécialiste en radiologie).
L’assuré a été examiné au Centre hospitalier H.________ [...].
Dans leur rapport du 24 mars 2017, le Dr G.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et la
Dre I.________, alors médecin-assistante, du Département H.________, ont
posé les diagnostics de tendinopathie chronique du supra-épineux gauche

- 6 -
et d’arthropathie acromio-claviculaire gauche. Ils ont proposé un
traitement conservateur, qualifiant le pronostic de « relativement
favorable ». Les Drs G.________ et I.________ n’ont pas fait état de
restriction physique concernant l’épaule. Ils ont indiqué qu’ils n’avaient
pas attesté d’incapacité de travail en rapport avec les omalgies. S’agissant
des limitations fonctionnelles relatives à cette épaule, ces médecins ont
confirmé que le patient pouvait soulever et porter des charges près et loin
du corps, avec cependant un rendement diminué en fonction des douleurs
à hauteur d’épaule. S’agissant de l’atteinte aux membres inférieurs, ils ont
adressé le patient à la consultation spécialisée du genou du Département
H.________.
Dans un rapport du 19 mai 2017, les Drs N.________ et
P.________, spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur au Département H.________, ont posé le diagnostic
de gonarthrose interne à droite dans les suites d’une arthroscopie du
genou droit avec ménisectomie partielle interne pour laquelle une prise en
charge chirurgicale pouvait être envisagée sous la forme d’une ostéotomie
tibiale de valgisation. Les radiographies du 12 mai 2017 montraient un
pincement de l’interligne articulaire interne, un varus de 7 ° à droite et de
3 ° à gauche, ainsi qu’une pente tibiale de 12 °. L’IRM du genou droit du
7 février 2017 montrait quant à elle une chondropathie étendue de stade
IV au niveau du condyle fémoral interne et du plateau tibial interne, ainsi
qu’une chondropathie de stade II du tiers antérieur et central au niveau du
condyle fémoral externe. Ils ont en outre fait état de l’anamnèse
orthopédique suivante :
« Il s’agit d’un patient de 57 ans en BSH qui se plaint depuis le mois
de juillet 2015 de douleurs au genou droit sans notion de
traumatisme. Le 22.04.2016, une arthroscopie diagnostique avec
méniscectomie partielle interne a été pratiquée par le Dr E.________.
L’évolution a été marquée par une légère amélioration de la
symptomatologie pendant environ 2 mois suivie par une
recrudescence des douleurs. Ces dernières sont exacerbées lors de
la montée et descente des escaliers et lors du passage de la position
assise à la position debout. Il n’y a actuellement pas de douleur
nocturne ni d’épisode de lâchage ou de blocage. Le traitement anti-
inflammatoire, que le patient prend de manière régulière, n’apporte

- 7 -
qu’un soulagement temporaire des douleurs. Ni le traitement de
physiothérapie, ni l’infiltration effectuée au mois de décembre 2016
par le Dr E.________ n’ont permis une diminution de la
symptomatologie. Il y a quelques jours, le patient a débuté un
traitement de Condrosulf. »
Dans un rapport du 8 juin 2017, le Dr E.________ a posé le
diagnostic avec effet sur la capacité de travail de chondropathie fémoro-
tibiale interne de grade IV et d’ostéonécrose disséquante du plateau tibial
interne au genou droit depuis le 22 juillet 2015. Sans effet sur la capacité
de travail, ce spécialiste a retenu des omalgies gauches chroniques. Au
titre des limitations fonctionnelles orthopédiques, le Dr E.________ a estimé
que son patient devait éviter le port de charges lourdes, de monter et de
descendre des escaliers, de marcher de manière prolongée, de s’accroupir
ou s’agenouiller. En ce qui concernait les omalgies, il a déconseillé les
travaux s’effectuant au-dessus du plan horizontal. Il a confirmé que
l’activité de maçon devait être « abandonnée définitivement », mais qu’il
subsistait « une capacité de travail résiduelle dans une occupation
adaptée et allégée ».
A la suite d’une chute survenue le 30 juin 2017, l’assuré a
bénéficié d’une IRM du genou gauche le 5 septembre 2017 commandée
par le Dr B.________. Le Dr Q.________, spécialiste en radiologie, a fait état
d’un épanchement liquidien intra-articulaire de faible volume, sans corps
étranger libre visible, de lésions de chondropathie de grade 2 de
l’interligne fémoro-patellaire et de l’interligne fémoro-tibial médial, de
fissure complexe de grade 3 à prédominance longitudinale de la corne
postérieure et de la corne moyenne du fibrocartilage méniscal médial,
ouverte sur la surface articulaire tibiale méniscale, ainsi que de l’intégrité
du fibrocartilage méniscal latéral, du pivot central et des ligaments
collatéraux.
Dans un rapport du 27 septembre 2017, le Dr J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, n’a pas retenu de diagnostic
psychiatrique avec effet sur la capacité de travail. Sans effet sur la
capacité de travail, ce spécialiste a posé le diagnostic de trouble de
l’adaptation chronique avec humeur dépressive. Il a recommandé la mise

- 8 -
en place d’un stage d’évaluation en vue de définir une activité adaptée. Le
Dr J.________ a recommandé d’éviter les activités impliquant du stress, des
capacités d’adaptation permanentes et des tâches complexes. Il a
rapporté que son patient estimait sa capacité de travail à 50 % dans une
activité adaptée.
Le 10 octobre 2017, le Dr B.________ a fait état d’un diagnostic
de gonarthrose fémoro-tibiale bilatérale avec effet sur la capacité de
travail. La capacité de travail dans l’activité habituelle de maçon était
nulle. Il a estimé qu’il était impossible de savoir à ce stade quelle était la
capacité de travail de son patient dans une activité adaptée. S’agissant
des limitations fonctionnelles, il a retenu des douleurs limitant la flexion-
extension et l’impossibilité d’emprunter des escaliers.
Interrogé par la L.________ SA au sujet des suites de l’accident
du 30 juin 2006, le Dr E.________ a exposé dans un rapport du
30 octobre 2017 que son patient présentait des altérations dégénératives
chondropathiques au niveau fémoro-patellaire et fémoro-tibial interne,
ainsi qu’une lésion complexe du ménisque au niveau de la corne
postérieure. L’IRM du 5 septembre 2017 ne mettait en évidence aucun
élément traumatique, tel qu’une contusion osseuse ou une contusion des
tissus de recouvrement. Il a estimé qu’une incapacité de travail de
« 10 jours au maximum pourrait être admise en relation avec
l’événement » du 30 juin 2017. Le Dr E.________ a précisé que l’assuré
n’avait pas fait état d’un traumatisme au genou gauche lors de sa
consultation le 10 juillet 2017. Il a en outre décrit l’anamnèse
orthopédique de l’intéressé de la date de sa première consultation le 23
mars 2016 jusqu’à sa dernière consultation en date du 10 juillet 2017 en
ces termes :
« Cet assuré m’a consulté le 23.03.2016 en m’expliquant qu’il était
encadreur indépendant, mais qu’il travaillait comme maçon et qu’en
date du 22.07.2015, il s’était tordu le genou droit sur un chantier
subissant d’immédiates gonalgies internes.
Il avait consulté son médecin de famille qui avait demandé une IRM.
Cet examen avait révélé une chondropathie de stade IV du condyle
fémoral interne et de grade III du plateau tibial interne, ainsi qu’une
déchirure horizontale du ménisque interne.

- 9 -
Le 22.04.2016 j’ai procédé à une méniscectomie arthroscopique du
genou droit.
L’évolution avait été prolongée par une hémarthrose qui avait
également prolongé les incapacités de travail dans l’activité de
maçon jusqu’au mois d’août 2016, date à laquelle A.________
m’affirmait être totalement remis.
Le 28.09.2016, l’assuré s’est représenté à mon cabinet en raison de
gonalgies récurrentes. Ceci a motivé une incapacité totale de travail
et la reprise du traitement conservateur sous forme de prises
d’antalgiques et d’anti-inflammatoires, ainsi que de séances de
physiothérapie. Ce traitement conservateur n’a apporté aucun
bénéfice.
Une IRM du genou droit, datée du 07.02.2017, conclut aux mêmes
trouvailles chondropathiques que l’IRM de 2016.
Au mois de juillet 2017, A.________ était toujours à l’incapacité totale
de travail. Il a consulté le Dr N.________ au Centre hospitalier
H.________ qui a conclu à une gonarthrose et l’adresse au
Dr P.________, médecin du sport, qui prescrit des supports plantaires.
L’incapacité totale de travail octroyée à partir du 22.04.2016 était
toujours en cours au mois de juillet 2017. »
Le 21 juin 2018, la Dre K.________ du SMR a relevé ce qui suit :
« Conclusion : Du point de vue orthopédique en ce qui concerne le
genou une activité adaptée est possible dès le 1.8.16 suite à
l’opération d’avril 16. Pour l’épaule toute activité ne s’effectuant pas
au-dessus du plan horizontal est également possible.
Un tr. de l’adaptation survient dans le mois qui suit l’évènement
stressant, ors le Dr J.________ ne peut pas dater le début (environ 2
ans) pour ensuite parler de l’opération du genou qui était en avril
16, de plus un tr. de l’adaptation ne persiste pas au-delà de 6 mois
et il n’y a pas de réaction dépressive prolongée. Ce trouble ne peut
donc être considéré comme ayant un effet sur la CT. L’assuré a été à
même de faire une formation en massage empirique avec examen
final en mai 15, de massage classique de novembre 15 à mai 16.
Du point de vue cardiaque, il n’y a pas de limitation fonctionnelle, la
tachycardie a été traitée. »
La Dre K.________ a en outre interrogé le Département
H.________ (team genou) sur les questions suivantes (cf. avis SMR précité
et courrier du 26 juin 2018) :
« Un diagnostic précis du point de vue orthopédique a-t-il pu être
posé ?

- 10 -
En cas de diagnostic incapacitant du point de vue orthopédique :
depuis quelle date l’atteinte d’après la présentation clinique
l’atteinte a-t-elle un caractère incapacitant ?
Pouvez-vous nous faire parvenir un examen clinique exhaustif en
rapport avec le(s) diagnostic(s) avancé(s) comme incapacitant ?
Pourriez-vous détailler l’évolution de l’anamnèse et de l’examen
clinique orthopédique depuis votre prise en charge ?
Quelles sont des limitations fonctionnelles du point de vue
orthopédiques ?
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles orthopédiques et depuis quand ? »
Le 6 juillet 2018, l’assuré a demandé à l’OAI la prise en charge
d’appareils d’aide auditive. Par communication du 11 septembre 2018,
l’OAI a admis cette demande sur la base d’une expertise ORL du
21 août 2018 du Dr T.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie. Ce
dernier n’a pas relevé de facteur aggravant.
Par courrier du 8 août 2018 en réponse à la lettre du SMR du
26 juin 2018, le Dr P.________ a transmis le rapport du Département
H.________ du 19 mai 2017 et indiqué que l’assuré n’avait plus été revu
dans le service depuis lors.
Aux termes d’un avis SMR du 5 octobre 2018, la Dre K.________
a estimé que l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée pour les motifs qui suivent :
« Assuré d’origine [...] en Suisse depuis [...], naturalisé en [...], sans
formation professionnelle, indépendant il a travaillé en tant que
maçon et encadreur et continue à travailler comme encadreur à
100 % selon le dossier LAA. La 1ère demande en 2006, pour un
épisode dépressif ainsi que des lombo-sciatalgies avait abouti à une
rente entière limitée dans le temps du 1.2.06 au 1.7.06 et 1/2
jusqu’au 30.11.06. La demande actuelle est déposée en raison d’une
chondropathie du condyle fémoral int. et d’une déchirure de la corne
post. du ménisque int. du genou D. depuis le 22.7.15, suite à une
distorsion en travaillant sur un chantier. Le Dr E.________,
orthopédiste, atteste une IT de 100 % du 23.5.16 au 30.7.16, suite à
l’arthroscopie du genou D du 22.4.16. Le 1.8.16, il atteste une pleine
capacité de travail dans son courrier au Dr B.________ du 7.9.16.
Dans son RM du 21.11.16, une activité adaptée sans port de charge
au-dessus de 20 kg, pas en terrain irrégulier, sans monter/descendre
des escaliers, de marche prolongée, de s’accroupir ou s’agenouiller,
était possible dès le 23.3.16 celle de maçon n’étant pas adaptée. Ce
qui est reconfirmé dans le RM du 1.6.17. Lors de la consultation

- 11 -
orthopédique du 12.5.17 (RM Dr N.________ du 19.5.17), le genou D
est calme, stable, la flexion-extension normale, il n’y a pas de
boiterie.
Dans le courrier à L.________ SA (ndr. L.________ SA [...]) du 30.10.17,
le Dr E.________ signale une consultation le 28.9.16. en raison de
gonalgie récurrente et nouvelle IT totale. Le 30.6.17, l’assuré glisse
et se cogne le genou G. Lors de la consultation du 10.7.17 (10 jours
après la chute) aucun traumatisme du genou G n’est mentionné.
Une incapacité de 10 jours pouvait être admise pour cet évènement.
Selon le procès-verbal de l’entretien du 18.1.18, l’assuré dit avoir
repris l’activité d’encadreur à 100 % en mars 17. Suite à la chute en
courant le 10.7.17, il reprend son activité d’encadreur à 100 % le
1.12.17, activité qu’il fait depuis 20 ans.
L’atteinte du genou D comme maladie a été prise en charge par la
U.________ SA en 2016, pour laquelle l’assuré avait fait une mission
de quelques mois comme maçon.
Conclusion : du point de vue orthopédique (atteinte des genoux) une
IT totale pour l’activité de maçon a été attestée par un orthopédiste
du 23.5.16 au 30.7.16 puis à nouveau dès le 28.9.16.
Dans une activité adaptée : sans port de charge au-dessus de 20 kg,
pas en terrain irrégulier, sans monter/descendre des escaliers, de
marche prolongée, de s’accroupir ou s’agenouiller, il n’y a jamais eu
d’incapacité de travail durable depuis le 23.3.16.
Il n’y a pas d’IT et pas de restriction physique concernant l’épaule,
mais un travail au-dessus de la tête pourrait réduire le rendement
en raison de douleurs (RM du 24.3.17 du Dr G.________, Département
H.________). »
Le 28 novembre 2018, le service de réadaptation a calculé le
préjudice économique subi par l’assuré. Il a retenu, sur la base des
données statistiques (Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS
2016]), indexées pour l’année 2017, que le revenu sans invalidité se
montait à 67’070 fr. 61 et que le revenu avec invalidité se montait à
60’363 fr. 55 compte tenu d’un abattement de 10 % pour tenir compte des
limitations fonctionnelles sur le plan orthopédique. Le préjudice
économique se montait à 6’707 fr. 06 et le degré d’invalidité à 10 %. Les
limitations fonctionnelles sont décrites de la manière suivante : « LF : sans
port de charge au-dessus de 20 kg, pas en terrain irrégulier, sans
monter/descendre les escaliers, sans marche prolongée, de s’accroupir ou
s’agenouiller ».
Par décision du 29 janvier 2019, confirmant un projet de
décision du 30 novembre 2018, l’OAI a refusé à l’assuré des mesures
professionnelles et une rente d’invalidité. Il a retenu que l’intéressé

- 12 -
présentait une capacité de travail nulle dans son activité habituelle depuis
le 28 septembre 2016. Il a en revanche estimé que la capacité de travail
de l’assuré était entière dans une activité adaptée, citant les exemples du
montage, du contrôle ou de la surveillance d’un processus de production,
ainsi que ceux d’ouvrier à l’établi, d’ouvrier dans le conditionnement et
d’opérateur sur machines conventionnelles (perçage, fraisage, taraudage)
dans l’industrie légère. Pour déterminer les revenus avec et sans
invalidité, l’OAI s’est fondé sur les données statistiques issues de l’ESS. Il a
indiqué que, lorsque ces revenus étaient basés sur la même tabelle
statistique, il était superflu de les fixer avec exactitude. En pareil cas, le
degré d’invalidité se confondait avec celui de l’incapacité de travail, sous
réserve d’une éventuelle réduction du salaire statistique. En l’occurrence,
compte tenu des limitations fonctionnelles de l’assuré, un abattement de
10 % sur le revenu de valide était justifié, de sorte que le degré
d’invalidité se montait à 10 %. Ce taux était insuffisant pour ouvrir le droit
à une rente ou à des mesures professionnelles.
E. Par acte du 28 février 2019, A.________, représenté par
Me Alexandre Guyaz, a recouru contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement
à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente, subsidiairement au
renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction, et encore plus
subsidiairement à l’octroi de mesures professionnelles. Dans un premier
moyen, il a reproché à l’intimé de ne faire mention d’aucune limitation
fonctionnelle dans sa décision, mais de se contenter d’établir une liste
d’activités prétendument adaptées, sans expliquer cependant à quelles
limitations ces activités seraient adaptées, y voyant une violation de son
droit d’être entendu, faute de motivation suffisante. En substance, il a
contesté que les activités listées par l’intimé dans la décision attaquée
(montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier à
l’établi, ouvrier dans le conditionnement comme opérateur sur machines
conventionnelles [perçage, fraisage, taraudage] dans l’industrie légère)
soient adaptées, dès lors qu’il ne pouvait pas exercer des activités
longtemps debout et longtemps assis sans présenter des douleurs
importantes, mais également dès lors qu’il présentait des limitations sur le

- 13 -
plan auditif (« impossible de travailler dans un milieu bruyant »). Il a
ensuite fait grief à l’intimé de ne pas avoir pris en considération la
péjoration de son état de santé depuis la fin de l’année 2018, ni tenu
compte de ses problèmes auditifs dans son appréciation, alors que l’intimé
lui avait pourtant accordé des moyens auxiliaires. Il a ainsi contesté
pouvoir exercer une activité à 100% sans baisse de rendement dans un
marché équilibré. Il a soutenu, en se fondant sur le rapport du
Dr B.________ du 17 décembre 2016, que le SMR ne retenait pas les
limitations fonctionnelles « activités assises, ou debout, ou dans
différentes positions et principalement en marchant limitées à une
heure », alors que le Dr E.________ les confirmait dans son rapport du
1er juin 2017. En outre, l’orthopédiste traitant a indiqué qu’il persistait une
capacité de travail résiduelle dans une occupation adaptée, estimant que
cette affirmation plaidait pour une capacité de travail partielle, voire une
baisse de rendement. Quant au Dr J.________, il estimait qu’une activité
n’était possible qu’à 50 %. Or, le SMR n’avait pas pris position sur cette
affirmation. Il a en outre fait grief au SMR de ne pas s’être déterminé sur
le rapport du 19 décembre 2017 du Dr B.________, qui faisait état d’une
chute survenue le 30 juin 2017 avec une incapacité de travail totale
depuis lors. Il a encore soulevé que le SMR avait estimé nécessaire qu’il
soit répondu à plusieurs questions le 21 juin 2018, mais n’avait reçu en
réponse qu’un avis du Centre hospitalier H.________ lui retournant son
rapport de consultation du 19 mai 2017. Le SMR n’avait toutefois pas
obtenu de réponses à ses questions. Dans ce cadre, il a argué que le fait
que la L.________ SA, assureur-accident, ait refusé la prise en charge de
l’événement du 30 juin 2017 avait sans doute dicté le comportement de
l’intimé. Or, il avait contesté cette prise de position. En outre, l’assureur-
accident ne traitait pas les aspects maladifs. Il en a déduit que le rapport
du SMR du 5 octobre 2018 n’était pas complet, et ne pouvait dès lors pas
se voir reconnaître une pleine valeur probante. Il a ainsi soutenu qu’en
l’absence de toute expertise externe, il y avait lieu de mettre sur pied une
expertise, à tout le moins au plan orthopédique. Dans un autre moyen, il a
fait grief à l’intimé de ne pas lui avoir proposé de mesures
professionnelles. Il a encore soutenu que l’intimé violait le droit en
retenant un abattement de 10 %. Il a également déploré le fait que

- 14 -
l’intimé n’avait pas tenu compte de son âge (59 ans). A titre de mesures
d’instruction, il a requis son audition, et la mise en œuvre d’une expertise
« au moins orthopédique ».
Dans sa réponse du 25 avril 2019, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée.
Le 31 mai 2019, le recourant a confirmé ses conclusions et
réquisitions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ;

- 15 -
131 V 164 consid 2.2 ; 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du
4 janvier 2012 consid. 3.1).
b) En l’occurrence, est litigieuse la question de savoir si le
recourant présente, en raison d’une atteinte à la santé, une diminution de
sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le
droit à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle
demande de prestations du 25 juillet 2016. Le litige porte singulièrement
sur le point de savoir si son degré d’invalidité a subi une modification
significative entre les décisions rendues le 9 juillet 2009 par l’intimé et la
décision litigieuse du 29 janvier 2019.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s’il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50 % au
moins, à trois quarts de rente s’il est invalide à 60 % au moins et à une
rente entière s’il est invalide à 70 % au moins. Il peut en outre prétendre à
une mesure de reclassement s’il est invalide à 20 % environ (ATF 139 V

- 16 -
399 consid. 5.3 ; 130 V 488 consid. 4.2 ; 124 V 108 consid. 2b ; TF
9C_689/2018 du 2 février 2019 consid. 4.2).
b) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – ou
le juge en cas de recours – se base sur des documents que le médecin,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités elle est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid.
2 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher la
cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre.
L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est
ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en
considération les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133
V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_55/2016 du 14 juillet
2016 consid. 3.1).
4. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité,
l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant
de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits.

- 17 -
L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente, l’allocation pour impotent
ou la contribution d’assistance a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y avait pas d’impotence ou parce
que le besoin d’aide ne donnait pas droit à une contribution d’assistance,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l’al. 2 sont remplies. Les exigences découlant de cette réglementation
doivent permettre à l’administration qui a précédemment rendu une
décision de refus de prestations entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à
répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ;
117 V 198 consid. 4b et les références citées ; TF 9C_516/2012 du 3
janvier 2013 consid. 2 ; TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 2). A cet
égard, une appréciation différente de la même situation médicale ne
permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation
(ATF 112 V 371 consid. 2b ; TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b) Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations par un
refus d’entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du
27 juillet 2013 consid. 2.2 ; 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2).
Par contre, lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière
sur la nouvelle demande après un précédent refus de prestations, selon
l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond et vérifier que la
modification du degré d’invalidité ou de l’impotence rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
Si l’administration constate que l’invalidité ou l’impotence ne s’est pas

- 18 -
modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la
demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des
prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir
de contrôle quant au fond incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a et la
référence citée ; TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2).
5. Dans un grief de nature formelle qu’il convient de traiter en
premier lieu, le recourant soutient que son droit d’être entendu a été violé,
respectivement se plaint d’une motivation insuffisante, dans la mesure où
l’OAI ne fait mention d’aucune limitation fonctionnelle dans sa décision,
mais se contente d’établir une liste d’activités prétendument adaptées,
sans expliquer cependant à quelles limitations ces activités seraient
adaptées.
a) La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (cf. art. 29
al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101]), en particulier, le droit pour le justiciable de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves
quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir
accès au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en
prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (cf. ATF 142 II 218
consid. 2.3 et 141 V 557 consid. 3.1 avec les références citées).
Selon la jurisprudence, la violation du droit d’être entendu
peut être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer
devant une autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF
142 II 218 consid. 2.8.1). La réparation de la violation du droit d’être
entendu doit toutefois rester l’exception et n’est admissible que dans
l’hypothèse d’une atteinte aux droits procéduraux de la partie lésée qui
n’est pas particulièrement grave. Si par contre l’atteinte est importante, il
n’est en règle générale pas possible de remédier à la violation. Une
réparation de la violation du droit d’être entendu peut également se
justifier, même en présence d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait

- 19 -
une vaine formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure
(ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 et les références citées).
b) En l’occurence, le recourant reproche à l’intimé de ne pas
faire mention de limitations fonctionnelles dans sa décision, mais de se
contenter d’établir une liste d’activités prétendument adaptées, sans
expliquer à quelles limitations ces activités seraient adaptées.
Tel que formulé, le grief développé par le recourant relève très
majoritairement de l’appréciation des preuves plutôt que de la violation du
droit d’être entendu ; il doit être examiné de ce point de vue (cf. consid.
6a ci-dessous). Quant au fait que l’intéressé n’aurait pas eu connaissance
des limitations fonctionnelles conduisant à retenir les activités adaptées
figurant dans la décision attaquée, il faut relever qu’à sa demande, le
conseil du recourant a reçu une copie complète du dossier de la part de
l’intimé le 22 février 2019. Or, y figure en particulier le rapport final REA
du 28 novembre 2018, qui liste les limitations fonctionnelles (Activité
« sans port de charge au-dessus de 20 kg, pas en terrain irrégulier, sans
monter/descendre les escaliers, sans marche prolongée, de s’accroupir ou
s’agenouiller »), de même que l’avis SMR de la Dre K.________ du
5 octobre 2018 qui les liste également (« Dans une activité adaptée : sans
port de charge au-dessus de 20 kg, pas en terrain irrégulier, sans
monter/descendre des escaliers, de marche prolongée, de s’accroupir ou
s’agenouiller, il n’y a jamais eu d’incapacité de travail durable depuis le
23.3.16. Il n’y a pas d’incapacité de travail et pas de restriction physique
concernant l’épaule, mais un travail au-dessus de la tête pourrait réduire
le rendement en raison de douleurs [RM du 24 mars 2017 du
Dr G.________, service d’orthopédie de l’épaule] »). Le recourant ne peut
dès lors soutenir qu’il n’en avait pas connaissance. Il a pour le surplus eu
l’occasion de s’exprimer largement devant l’autorité de céans, qui dispose
d’un plein pouvoir d’examen, à l’occasion d’un double échange
d’écritures. Ainsi, même à admettre une violation du droit d’être entendu,
celle-ci serait de peu d’importance et devrait être considérée comme
réparée. Mal fondé, ce moyen doit être rejeté.

- 20 -
6. a) En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la troisième
demande de prestations AI déposée le 25 juillet 2016 par le recourant et a
repris l’instruction, requérant notamment des avis médicaux auprès des
médecins ayant suivi l’intéressé. Il convient dès lors d’examiner si, entre
les dernières décisions entrées en force du 9 juillet 2009 et la décision
litigieuse du 29 janvier 2019, l’état de santé de l’intéressé s’est modifié de
façon à influencer son droit à des prestations AI.
Par décisions du 9 juillet 2009, l’intimé a reconnu au recourant
le droit à une rente limitée dans le temps. Il s’est en particulier fondé sur
l’avis du 8 février 2008 du Dr C.________ du SMR, qui faisait état d’un
épisode dépressif majeur moyen à aigu, avec troubles anxieux phobiques
chez une personnalité émotionnellement labile, type borderline. Toutefois
en raison de l’amélioration de l’état de santé au plan psychiatrique, le
Dr D.________ a admis une capacité de travail de 75 % dès le
1er septembre 2006. Sur le plan somatique, le Dr C.________ retenait des
lombosciatalgies chroniques, avec un canal lombaire étroit constitutionnel
et une hernie discale au niveau des vertèbres lombaires L4-L5 sans conflit
radiculaire. Pour ces troubles, les limitations fonctionnelles étaient les
suivantes : pas de port de charges répété au-delà de 15 à 20 kg, pas de
positions statiques assises ou debout prolongées et pas porte-à-faux du
rachis. De l’avis du Dr C.________, la capacité de travail demeurait
cependant entière dans l’activité habituelle. Quant à l’incapacité de travail
de 50 % retenue par le Dr B.________ depuis le 2 août 2004 (rapport du
21 janvier 2008), le Dr Fontannaz a observé qu’il n’était pas médicalement
démontré que le recourant présentait une aggravation justifiant une
diminution prolongée de la capacité de travail dans l’activité habituelle.
L’OAI n’est pas entré en matière sur la deuxième demande du
recourant. Le 25 juillet 2016, ce dernier a déposé une troisième demande,
sur laquelle l’intimé est entré en matière, en indiquant souffrir de douleurs
lombaires, de palpitations, de douleurs à l’épaule, de gonalgies bilatérales
et d’une déchirure de la corne postérieure du ménisque interne.

- 21 -
Il n’est pas contesté que le recourant n’est désormais plus en
mesure d’exercer son activité habituelle de maçon en raison de l’atteinte
au genou, et, dans une moindre mesure, à l’épaule (cf. rapports du
Dr E.________ du 21 novembre 2016 et du 8 juin 2017, du Dr B.________ des
16 décembre 2016 et 10 octobre 2017, et de la Dre K.________ du
5 octobre 2018). Se pose toutefois la question de savoir s’il présente une
capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée, et, dans
l’affirmative de quel taux.
Sur le plan orthopédique, le recourant a bénéficié d’une
méniscectomie arthroscopique du genou droit le 22 avril 2016, de
physiothérapie, ainsi que d’un traitement d’anti-inflammatoires et de
chondrosulf (rapport des 21 novembre 2016, 8 juin 2017 et
30 octobre 2017 du Dr E.________). Le Dr E.________ a fait état, le
21 novembre 2016, d’un tableau de chondropathie de grade III du condyle
fémoral interne et de déchirure de la corne postérieure du ménisque
interne. Ces affections étaient présentes depuis le 22 juillet 2015, toutes
deux avec effet sur la capacité de travail. Il a estimé que l’activité
habituelle de maçon n’était plus exigible, précisant que, dans un travail
adapté à sa condition physique, une reprise d’activité était possible. A ce
stade, le Dr E.________ ne s’est pas prononcé sur les limitations
fonctionnelles en relation avec l’atteinte au genou. Réinterrogé par
l’intimé, le Dr E.________ a posé, le 8 juin 2017, les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de chondropathie fémoro-tibiale interne de grade
IV et d’ostéonécrose disséquante du plateau tibial interne au genou droit,
depuis le 22 juillet 2015. Il a soigneusement décrit les limitations
fonctionnelles, estimant que le recourant devait éviter de porter de
lourdes charges, de monter et de descendre des escaliers, de marcher de
manière prolongée et de s’accroupir ou de s’agenouiller. Il s’agit
précisément des limitations fonctionnelles retenues par l’intimé (avis SMR
du 5 octobre 2018 ; rapport final REA du 28 novembre 2018). En ce qui
concerne les omalgies (jugées sans effets sur la capacité de travail), le
Dr E.________ a déconseillé les travaux s’effectuant au-dessus du plan
horizontal. Ce médecin spécialiste a confirmé que l’activité de maçon
n’était plus adaptée, mais qu’il subsistait « une capacité de travail

- 22 -
résiduelle dans une occupation adaptée et allégée ». Quant aux Drs
N.________ et P.________, ils ont posé les mêmes diagnostics après analyse
des imageries à dispositions (radiographies du 12 mai 2017 et IRM du
genou droit du 7 février 2017), proposant de corriger le varus (cf. rapport
du 19 mai 2017).
Le fait que le SMR ait, dans un premier temps, estimé
opportun de compléter l’instruction auprès du Département H.________
(Drs N.________ et P.________), et ait reçu en réponse le rapport du
19 mai 2017, ne permet pas de considérer, comme le soutient le
recourant, que le cas aurait dû être instruit plus avant, voire soumis à un
expert. La Dre K.________ du SMR a en effet estimé que les éléments au
dossier étaient suffisants, et a exposé son point de vue de manière
détaillée et convaincante dans son avis du 5 octobre 2018. Préalablement
à la rédaction de cet avis, la Dre K.________ a interrogé le Département
H.________ (team genou) en juin 2018. Les premières questions de la
Dre K.________ portaient sur le diagnostic. A ce propos, le rapport des
Drs N.________ et P.________ du 19 mai 2017 confirme les diagnostics
retenus par le Dr E.________ dans son précédent rapport du
21 novembre 2016. La Dre K.________ a retenu, à l’instar de l’orthopédiste
traitant, que les diagnostics étaient incapacitants dans l’activité habituelle
de maçon, ce qui n’est pas contesté. Le rapport du Département
H.________ du 19 mai 2017 contient l’anamnèse orthopédique du recourant
et présente l’examen clinique pratiqué par les Drs N.________ et P.________,
qui ont aussi consulté les imageries à disposition. A l’examen clinique, les
spécialistes du Département H.________ ont observé un genou droit calme
et stable. La flexion-extension était normale et il n’y avait pas de boiterie.
On retrouve également une anamnèse orthopédique complète dans le
rapport adressé le 30 octobre 2017 à la L.________ SA par le Dr E.________.
Ce dernier rapporte aussi les résultats de ses examens cliniques et
l’analyse des imageries à disposition (rapports des 21 novembre 2016 et
30 octobre 2017). La deuxième question de la Dre K.________, à savoir
celle concernant la description de l’examen clinique et l’évolution de
l’anamnèse, trouve ainsi une réponse circonstanciée. Quant aux questions
concernant les limitations fonctionnelles orthopédiques (genou), la

- 23 -
capacité de travail dans une activité adaptée et la date déterminante, le
SMR a été suffisamment bien renseigné par le Dr E.________ dans ses
rapports des 21 novembre 2016, 8 juin 2017 et 30 octobre 2017. En effet,
l’orthopédiste traitant n’a pas identifié d’atteinte somatique ayant pu
limiter plus amplement la capacité de travail du recourant, ceci dès le
23 mars 2016, date de sa première consultation. C’est dès lors à juste titre
que la Dre K.________ a retenu une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée dès cette date, soit quatre mois avant le dépôt de la
troisième demande de prestations AI le 25 juillet 2016. Le recourant a
encore fait état d’un accident le 30 juin 2017 lors duquel il a expliqué avoir
glissé et s’être cogné le genou gauche. Dans son rapport à la L.________ SA
du 30 octobre 2017, le Dr E.________ a pu exclure un traumatisme à la
lumière de sa consultation du 10 juillet 2017, au cours de laquelle le
recourant n’avait pas fait état d’un traumatisme au genou gauche, ceci
une dizaine de jours seulement après l’évènement dont il se plaignait.
L’examen de l’IRM du 5 septembre 2017 ne mettait du reste en évidence
aucun élément traumatique. Les explications du Dr E.________ permettent
d’exclure, au degré de la vraisemblance prépondérante, toute autre ou
plus ample atteinte traumatique, respectivement maladive. En ce qui
concerne l’atteinte au genou, l’avis SMR du 5 octobre 2018 est fondé sur
une analyse complète du dossier, la Dre K.________ ayant obtenu des
réponses à l’ensemble des questions adressées au Dr N.________ le
26 juin 2018.
Quant à l’argumentation du recourant en lien avec l’accident
du 30 juin 2017, l’intimé n’a pas, comme l’intéressé semble le plaider,
écarté cet événement au motif que la L.________ SA aurait refusé de
prester, mais bien en se fondant sur les rapports médicaux au dossier. Le
recourant ne peut dès lors valablement soutenir que l’intimé aurait mis un
terme aux investigations orthopédiques concernant le genou du fait du
refus de prester de la L.________ SA en rapport avec l’accident du
30 juin 2017. Comme on l’a vu ci-dessus, les éléments médicaux recueillis
lors de l’instruction ont en effet permis de répondre à l’ensemble des
questions adressées au Dr N.________ le 26 juin 2018, et ainsi d’établir que
le genou droit est calme, stable, présente une flexion-extension normale,

- 24 -
et qu’il n’y a pas de boiterie, la capacité de travail étant ainsi entière dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Toujours au niveau orthopédique, s’agissant de l’épaule, le
Dr G.________ du Département H.________ n’a pas retenu d’atteinte à ce
niveau, ni d’incapacité de travail en lien avec la problématique de
l’épaule, mais uniquement constaté que le travail au-dessus de la tête
pourrait réduire le rendement en raison de douleurs (cf. rapport du
24 mars 2017). L’avis du Dr G.________ est similaire à celui du
Dr E.________, qui déconseillait au recourant les travaux s’effectuant au-
dessus du plan horizontal en raison des omalgies, qualifiées de sans effet
sur la capacité de travail (rapport du 8 juin 2017).
Au niveau cardiologique, le Dr F.________ n’a plus revu le
recourant depuis 2013. Selon son rapport du 1er juillet 2013, l’intervention
effectuée le 28 juin 2013 avait été réalisée avec succès. Dans son fax
adressé à l’intimé le 30 novembre 2016, ce spécialiste a écrit ne pas être
concerné par la demande de renseignement. De plus, le Dr B.________,
interniste traitant, n’a ni indiqué d’évolution ni recueilli de plainte à ce
sujet. C’est ainsi à juste titre que, du point de vue cardiologique, la
Dre K.________ a exclu toute limitation fonctionnelle dans son avis du
21 juin 2018.
Quant au fait que l’intimé n’aurait pas pris en considération,
dans les activités adaptées listées, l’atteinte auditive du recourant, il n’est
pas propre à remettre en cause les constatations de l’intimé. Il existe en
effet suffisamment d’activités simples adaptées aux limitations
fonctionnelles de l’intéressé, même s’il fallait y intégrer la problématique
auditive. On relève à cet égard qu’aucun médecin n’a mentionné l’atteinte
en question comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail. En
particulier, aucun facteur aggravant n’est ressorti des deux expertises
auditives menées par deux spécialistes en oto-rhino-laryngologie
(cf. rapports du 21 août 2018 du Dr T.________ et du 5 novembre 2013 du
Dr S.________). De plus, le recourant n’allègue aucune limitation
communicationnelle. Il est équipé d’un appareillage auditif régulièrement

- 25 -
adapté à l’évolution de son affection qui ne saurait de ce fait être
considérée comme handicapante, spécialement dans les activités
adaptées citées dans la décision entreprise (petite manufacture, industrie
légère) que l’on ne saurait ranger dans la catégorie des activités
bruyantes selon la jurisprudence (TF 9C_859/2010 du 9 août 2011 consid.
3.3 ; 9C_377/2008 du 9 février 2009 consid. 4.2).
Pour le surplus, le rapport du Dr J.________ du
27 septembre 2017 n’est pas déterminant pour établir une incapacité de
travail dans une activité adaptée, en tant que ce médecin ne pose aucun
diagnostic psychiatrique avec effet sur la capacité de travail, mais retient
des atteintes somatiques pour établir que l’activité habituelle de maçon
n’est plus exigible – ce qui n’est au demeurant pas contesté. Le
Dr J.________ ne se détermine cependant pas sur la capacité de travail dans
une activité adaptée. Contrairement à ce que soutient le recourant, le taux
d’activité de 50 % figurant dans le rapport du 27 septembre 2017 ne se
réfère pas à l’estimation du Dr J.________, mais à sa propre estimation, ce
que le psychiatre traitant a pris soin de mettre en évidence dans son
rapport. Il ne résulte quoi qu’il en soit pas du rapport précité que
l’intéressé présenterait une atteinte invalidante au plan psychiatrique, de
sorte que c’est à juste titre que, de ce point de vue, la Dre K.________ a
exclu toute limitation dans son avis du 21 juin 2018.
Enfin le recourant soutient que son état s’est péjoré à la fin de
l’année 2018, sans toutefois produire d’élément médicaux de nature à
rendre vraisemblable cette affirmation. De même, le fait que, dans son
rapport du 10 octobre 2017, le Dr B.________ n’ait pas pris formellement
position sur la capacité de travail dans une activité adaptée ne permet pas
d’inférer que cette capacité de travail serait abaissée, respectivement qu’il
y aurait une baisse de rendement.
Dans ces circonstances, l’instruction menée par l’intimé
s’avère complète sur le plan somatique comme sur le plan psychique.

- 26 -
Au vu de ce qui précède, force est de constater que, si l’état
du recourant s’est péjoré depuis les décisions rendues le 9 juillet 2009,
dans la mesure où son activité habituelle de maçon n’est désormais plus
exigible, il n’en demeure pas moins qu’il reste apte à exercer une activité
adaptée à plein temps. L’avis SMR du 5 octobre 2018 est clair. Il se fonde
sur une analyse complète du dossier qui tient compte de l’anamnèse, des
plaintes du recourant et des conclusions de ses médecins traitants. Les
conclusions de la Dre K.________ emportent ainsi la conviction de la Cour
de céans et ne sont pas remises en cause par d’autres éléments
médicaux. Le recours est ainsi mal fondé en tant qu’il concerne la valeur
probante des conclusions médicales du SMR et l’instruction menée par
l’intimé.
b) Reste encore à examiner si le recourant est effectivement
en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail.
aa) S’il est vrai que des facteurs tels que l’âge, le manque de
formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable
pour déterminer dans un cas concret les activités que l’on peut encore
raisonnablement exiger d’un assuré, ils ne constituent pas, en règle
générale, des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère
raisonnablement exigible d’une activité, sont susceptibles d’influencer
l’étendue de l’invalidité, même s’ils rendent parfois difficile, voire
impossible la recherche d’une place et, partant, l’utilisation de la capacité
de travail résiduelle. Toutefois, lorsqu’il s’agit d’évaluer l’invalidité d’un
assuré qui se trouve proche de l’âge donnant droit à la rente de vieillesse,
il faut procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de
manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur un
marché équilibré du travail (TF 9C_774/2016 du 30 juin 2017 consid. 5.2.
et les références citées). Cela revient à déterminer, dans le cas concret qui
est soumis à l’administration ou au juge, si un employeur potentiel
consentirait à engager l’assuré, compte tenu notamment des activités qui
restent exigibles de sa part en raison d’affections physiques ou
psychiques, de l’adaptation éventuelle de son poste de travail à son
handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de

- 27 -
ses capacités d’adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des
contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi
que de la durée prévisible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid.
3.1 ; TF 9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3.1).
Le moment où la question de la mise en valeur de la capacité
(résiduelle) de travail pour un assuré proche de l’âge de la retraite sur le
marché de l’emploi doit être examinée, correspond au moment auquel il a
été constaté que l’exercice (partiel) d’une activité lucrative était
médicalement exigible, soit dès que les documents médicaux permettent
d’établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 ;
143 V 432 consid. 4.5.2 ; TF 9C_839/2017 du 24 avril 2018 consid. 6.2).
bb) En l’espèce, la date déterminante pour se prononcer sur
l’exigibilité de la mise en valeur de la capacité résiduelle de travail est
celle du 21 novembre 2016, date à laquelle le Dr E.________ a estimé que
l’activité habituelle de maçon n’était plus exigible, mais qu’une activité
adaptée était possible. A cette date, le recourant était âgé de 57 ans et 4
mois. Il n’avait dès lors pas atteint un âge avancé au sens où l’entend
généralement la jurisprudence. A titre comparatif, on relèvera que le
Tribunal fédéral a adopté une solution analogue dans le cas d’une assurée
âgée de 57 ans au moment où l’exercice d’une activité était médicalement
exigible (cf. TF 9C_1001/2012 du 29 mai 2013 consid. 4 ; dans ce sens
également 9C_88/2013 consid. 4.3). Si les restrictions induites par les
limitations fonctionnelles peuvent limiter dans une certaine mesure les
possibilités de retrouver un emploi, on ne saurait considérer qu’elles
rendent cette perspective illusoire dans l’hypothèse d’un marché équilibré
du travail. Celui-ci offre – à l’instar des activités mentionnées par l’intimé
dans la décision entreprise – un large éventail d'activités légères adaptées
aux limitations fonctionnelles du recourant et accessibles sans formation
particulière. De surcroît, l’instruction a montré que le recourant a – de lui-
même – entamé une formation de masseur, ce qui indique également qu’il
peut se reclasser dans une autre profession. Ce moyen doit ainsi être
rejeté.

- 28 -
7. Le recourant fait encore grief à l’intimé de n’avoir opéré qu’un
abattement de 10 % sur le revenu d’invalide, respectivement de ne pas
avoir tenu compte de son âge.
a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2). Comme le revenu sans invalidité, le
revenu avec invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la
situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu
effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de
l’atteinte à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en
valeur la capacité résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible
(ATF 139 V 592 consid. 2.3).
b) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).

- 29 -
c) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
d) S’agissant de l’étendue de l’abattement sur le revenu
d’invalide en matière d’assurance-invalidité, l’administration dispose d’une
marge d’appréciation importante, dont l’application est contrôlée par les
tribunaux cantonaux des assurances au sens de l’art. 57 LPGA. Le pouvoir
d’examen de ces derniers s’étend à la violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, ainsi qu’à l’opportunité de la décision
entreprise. Il y a abus du pouvoir d’appréciation lorsque l’autorité, tout en
restant dans les limites du pouvoir d’appréciation qui est le sien, se fonde
sur des considérations qui manquent de pertinence et sont étrangères au
but visé par les dispositions légales applicables, ou viole des principes
généraux du droit tels que l’interdiction de l’arbitraire et de l’inégalité de
traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalité.
Verse dans l’excès positif de son pouvoir d’appréciation, l’autorité qui
exerce son appréciation alors que la loi l’exclut, ou qui, au lieu de choisir
entre les deux solutions possibles, en adopte une troisième. Il y a
également excès du pouvoir d’appréciation dans le cas où l’excès de
pouvoir est négatif, soit lorsque l’autorité considère qu’elle est liée, alors
que la loi l’autorise à statuer selon son appréciation, ou qu’elle renonce
d’emblée en tout ou partie à exercer son pouvoir d’appréciation. En ce qui
concerne l’opportunité de la décision en cause, l’examen porte sur le point
de savoir si une autre solution que celle que l’autorité, dans un cas
concret, a adoptée dans le cadre de son pouvoir d’appréciation et en
respectant les principes généraux du droit, n’aurait pas été plus judicieuse
quant à son résultat. A cet égard, le juge des assurances sociales ne peut,
sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de
l’administration; il doit s’appuyer sur des circonstances de nature à faire

- 30 -
apparaître sa propre appréciation comme la mieux appropriée (ATF 137 V
71 consid. 5.1 et 5.2 et les références citées).
e) En l’occurrence, l’intimé a retenu un salaire mensuel
statistique de valide de 5'340 fr. fondé sur l’ESS 2016 (tableau TA1_skill-
level, niveau de compétence 1), soit 67'070 fr. 61 par an compte tenu de
la durée hebdomadaire de travail dans les entreprises en 2017 de 41,7
heures (cf. tableau Durée normale du travail dans les entreprises selon la
division économique, établi par l’OFS) et d’une indexation de 0,4 % pour
l’année 2017 (cf. tableau T39 Evolution des salaires nominaux, des prix à
la consommation et des salaires réels 2010-2018, établi par l’OFS). Le
revenu annuel avec invalidité se montait à 60'363 fr. 55 compte tenu d’un
abattement de 10 %, seul contesté en l’espèce, pour tenir compte des
limitations fonctionnelles sur le plan orthopédique. L’intimé a ainsi calculé
un préjudice économique de 6’707 fr. 06 (67'070 fr. 61 - 60'363 fr. 55),
correspondant à un degré d’invalidité de 10 %.
Le calcul de l’intimé, singulièrement l’abattement de 10 %,
mérite d’être confirmé. Le recourant, naturalisé en 2002, vit en Suisse
depuis 1983. Il a connu un parcours professionnel varié, travaillant comme
maçon et encadreur, et réalisant une formation de masseur sur le tard. De
langue maternelle italienne, rien ne remet en cause ses connaissances de
la langue française. On peut ainsi admettre qu’il dispose d’une certaine
capacité d’adaptation sur le plan professionnel susceptible, le cas échéant,
de compenser les désavantages compétitifs liés à son âge, surtout
s’agissant d’emplois non qualifiés qui sont, en règle générale, disponibles
indé-pendamment de l’âge de l’intéressé sur le marché équilibré du travail
selon la jurisprudence (TF 8C_226/2018 du 30 janvier 2019 consid. 4.2 ;
8C_403/2017 du 25 août 2017 consid. 4.4.1 ; 8C_805/2016 du 22 mars
2017 consid. 3.4.3). Au regard de ce qui précède, un taux d’abattement de
10 % apparaît justifié au regard uniquement des limitations fonctionnelles
énumérées par la Dre K.________ dans l’avis SMR du 5 octobre 2018
(activités sans port de charge au-dessus de 20 kg, sans marche en terrain
irrégulier, sans monter et descendre des escaliers, sans marche
prolongée, sans s’accroupir et s’agenouiller). Même en admettant un

- 31 -
abattement de 15 % sur le revenu annuel d’invalide de 67'070 fr. 61
(montant retenu par l’intimé avant abattement de 10 %), il en résulterait
un revenu annuel d’invalide de 57'010 fr. 01 et un degré d’invalidité de
15 %, lequel est insuffisant pour ouvrir le droit à la rente ou aux mesures
de reclassement (cf. consid. 8 ci-dessous).
Dans ces circonstances, l’intimé n’a ni abusé ni excédé son
pouvoir d’appréciation en fixant l’abattement à 10 %, aucun motif ne
permettant au demeurant d’aboutir à une autre conclusion. Le recours
s’avère également mal fondé sur ce point.
8. A ce stade, il reste encore à examiner si le recourant peut
prétendre à l’octroi de mesures d’ordre professionnel.
a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V
215 consid. 3.2.2 et les références citées), celles-ci ne devant pas être
allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I
388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002
consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose
en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation poursuivi par
l’assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne la mesure
que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré (TF

- 32 -
9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée). Partant, si
l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut,
l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre
fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ; TFA I 370/98 du 26 août 1999
publié in VSI 3/2002 p. 111 consid. 2 et les références citées).
b) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne
l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de
l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir
le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
aa) Par reclassement, la jurisprudence entend l’ensemble des
mesures de réadaptation qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer
à l’assuré une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui
offrait son ancienne activité. En règle générale, l’assuré n’a droit qu’aux
mesures nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais
non pas à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier,
l’assuré ne peut prétendre une formation d’un niveau supérieur à celui de
son ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l’invalidité sont
telles que seule une formation d’un niveau supérieur permet de mettre à
profit d’une manière optimale la capacité de travail à un niveau
professionnel plus élevé. On notera aussi que si les préférences de
l’intéressé quant au choix du genre de reclassement doivent être prises en
considération, elles ne sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (ATF
139 V 399 consid. 5.4).
bb) Sont réputées nécessaires et appropriées toutes les
mesures de réadaptation professionnelle qui contribuent directement à
favoriser la réadaptation dans la vie active. L’étendue de ces mesures ne

- 33 -
saurait être déterminée de manière abstraite, dès lors qu’elles
présupposent un minimum de connaissances et de savoir-faire et que
seules entrent en ligne de compte, en vue de l’acquisition d’une formation
professionnelle, celles qui peuvent s’articuler sur ce minimum de
connaissance. Au contraire, il faut s’en tenir aux circonstances du cas
concret. La personne qui peut prétendre au reclassement en raison de son
invalidité a droit à la formation complète qui est nécessaire dans son cas,
si sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être
sauvegardée ou améliorée de manière notable. Une mesure de
reclassement ne saurait être interrompue de façon prématurée, aussi
longtemps que le but de réadaptation visé peut, dans les limites de la
proportionnalité, encore être atteint (ATF 139 V 399 consid. 5.5 et les
références citées).
c) En l’occurrence, la reprise d’une activité adaptée à plein
temps est toujours raisonnablement exigible du recourant (avis SMR du
5 octobre 2018). Compte tenu des limitations fonctionnelles de l’intéressé,
le revenu réalisé par le biais d’une telle activité adaptée présenterait une
perte de gain durable inférieure au minimum de 20 % permettant de
pouvoir bénéficier d’une mesure de reclassement (cf. consid. 7e et 8b ci-
dessus). De plus, les emplois non qualifiés visés dans le cadre de la reprise
du travail ne nécessitent pas de formation particulière. Au demeurant, l’on
observe que le recourant a suivi une formation de masseur, de sorte que
l’on voit mal ce qui l’empêcherait de suivre quelques heures de formation
interne dans une entreprise pour s’adapter à un nouvel emploi. Le refus de
l’intimé d’octroyer une mesure de reclassement au recourant est donc
justifié, de sorte que le recours s’avère également mal fondé sur ce point.
9. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors
superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425

- 34 -
consid. 2.1). En l’occurrence, le dossier est complet. Il permet à la Cour de
céans de statuer, de sorte qu’il n’y a pas lieu de donner suite à la
réquisition du recourant tendant à la mise en œuvre d’une expertise ni à
celle concernant son audition.
10. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 35 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 29 janvier 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.

- 36 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :