vd_gerichte · ZD19.024939 · 2020-05-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 212/19 - 144/2020
ZD19.024939
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 mai 2020
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Silva et M. Perreten, assesseurs
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourante, représentée par Me Lionel Zeiter, avocat à
Prilly,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; 17 LPGA
402

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E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971,
mère de deux enfants nés en 1998 et 2005, titulaire d’un certificat
d’études de secrétaire et d’un certificat d’aide-soignante, s’est retrouvée
régulièrement en incapacité de travail dans son poste d’aide-soignante à
50 % à partir de mars 2014, en raison d’un épuisement professionnel et
privé. Elle a déposé une première demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 23 février 2015. Elle a précisé qu’une procédure de séparation
était en cours depuis janvier 2015 et qu’elle consultait une psychiatre en
raison notamment d’inquiétudes liées à son fils adolescent, qui était en
difficultés.
En réponse à la demande de rapport médical de l’OAI, le Dr
T.________, spécialiste en pneumologie et médecine interne générale, a fait
savoir le 10 mars 2015 que sa patiente ne souffrait pas de maladie
justifiant une rente AI.
Le 22 mai 2015, la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a diagnostiqué chez l’assurée une personnalité
émotionnellement labile, de type borderline (F63.31), avec effet sur la
capacité de travail, existant depuis le 4 mars 2014, date de début du suivi
psychiatrique. Elle a estimé que l’activité habituelle était encore exigible à
un taux de 10-50 %, en précisant qu’il était difficilement envisageable de
faire travailler la patiente selon des horaires irréguliers et plus
particulièrement le soir, au vu de la fatigue. L’assurée avait pu reprendre
son travail à 30 % le 20 mars 2015.
Le 29 septembre 2015, l’employeur de l’assurée a indiqué à
l’OAI que cette dernière avait repris son travail au taux contractuel depuis
le 20 juin 2015.

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L’assurée a fait savoir à l’OAI, en date du 10 novembre 2015,
qu’elle était à nouveau à l’arrêt depuis mi-octobre.
Par décision du 24 novembre 2015, confirmant un projet du 6
octobre 2015, l’OAI a refusé la demande de reclassement et de rente
d’invalidité de l’assurée, au motif qu’elle avait repris son activité
habituelle au taux contractuel de 50 % dès le 20 juin 2015.
B. Le 12 avril 2017, le Centre de psychiatrie et psychothérapie
K.________ a fait une annonce de détection précoce à l’OAI concernant
l’assurée et a transmis des certificats établis par la Dre S.________,
attestant une totale incapacité de travail depuis le 21 novembre 2016.
Par formulaire daté du 21 mai 2017 et réceptionné par l’OAI le
29 mai 2017, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations AI.
Elle a indiqué que son emploi d’aide-soignante avait pris fin au 31
décembre 2017 [recte : 2016], mais qu’elle bénéficiait des indemnités
perte de gain jusqu’au 31 mai 2017.
A la demande de l’OAI, H.________ (ci-après : H.________),
assureur perte de gain de l’assurée, a transmis le dossier de cette
dernière le 6 juillet 2017. Celui-ci contient notamment une expertise
réalisée le 16 janvier 2017 par le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et signée également par la psychologue X.________.
L’expert a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’épisode dépressif récurrent sévère, sans symptômes psychotiques
(F33.2), actuellement en rémission partielle, et de symptomatologie
dépressive actuellement moyenne, avec syndrome somatique (F33.11) et
comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail des difficultés liées
à l’emploi et au chômage (Z56), un trouble de la personnalité
émotionnellement labile, de type borderline, actuellement non
décompensé (F60.31) et un trouble de l’attention avec hyperactivité (F90 ;
ci-après également : TDAH). Le Dr G.________ a précisé que l’épisode
dépressif était réactionnel à une surcharge personnelle et professionnelle,
ainsi qu’à un mobbing subi selon l’anamnèse, situation ayant culminé par

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un licenciement vécu comme étant abusif dans un premier temps, puis
comme une libération. Il a estimé que la capacité de travail était nulle
jusqu’au 28 février 2017, de 50 % du 1er au 31 mars 2017, et entière à
compter du 1er avril 2017, sans baisse de rendement.
Il ressort également du dossier de H.________ un rapport du 13
avril 2017 de la Dre S.________ et du Dr N.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, contestant l’appréciation du Dr G.________.
S’ils ont retenu les mêmes diagnostics, ils ont précisé que le traitement
antidépresseur introduit en février et augmenté par la suite, avec une
bonne compliance de la patiente, était resté sans amélioration
significative, de sorte que le pronostic était réservé quant à la
récupération rapide d’une capacité de travail. Ils ont par ailleurs émis les
critiques suivantes à l’encontre de l’expertise :
« Le Dr G.________ a rencontré Mme D.________ à une seule reprise,
et soit la brièveté de la rencontre ou un certain malaise ou une
certaine pudeur semblent avoir poussé Mme D.________ à donner
une image excessivement positive de sa situation.
• Il ressort du rapport qu'elle pourrait assumer la plupart des tâches
ménagères. Or, le désordre régnant dans son appartement au
moment de l'expertise, comme peut en témoigner l'infirmière en
psychiatrie, qui assiste la patiente deux fois par semaine dans la
gestion des tâches de la vie quotidienne, ou l'assistant social, qui
l'aide dans la gestion administrative, est tout autre.
L'appartement de la patiente est en grand désordre, encombré,
les documents administratifs s'entassent en pile à différents
endroits de la maison, en raison de l'incapacité de la patiente à
s'organiser ainsi que du manque d'énergie et de motivation.
• Selon le rapport, Mme D.________ serait capable de s'occuper de
son fils cadet de façon adéquate. Cela ne nous semble toutefois
pas non plus le cas. Le fils cadet en question a été placé en foyer
à la demande du SPJ. Actuellement, une demande de garde
exclusive sur cet enfant par le père s'ajoute aux tensions dans le
processus de divorce qui vient de commencer. »
Le 12 septembre 2017, l’assurée a communiqué à l’OAI qu’elle
travaillerait à 100 % depuis 2008 si elle n’était pas atteinte dans sa santé,
compte tenu de son divorce et du fait que ses enfants sont âgés.
Le 6 septembre 2017, la Dre S.________ a attesté une capacité
de travail de 50 % à partir du 1er septembre 2017. Lors d’un entretien à

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l’OAI le 12 septembre 2017, l’assurée a fait savoir qu’elle avait retrouvé
une capacité de travail de 50 % depuis le 15 août 2017.
Dans le cadre des démarches entreprises en vue de la mise en
place d’une mesure d’intervention précoce, la conseillère en insertion
professionnelle en charge de l’assurée a mentionné, dans un courriel du
31 octobre 2017 à l’OAI, plusieurs comportements pouvant être
symptomatiques de son TDAH, qui prenaient une place prépondérante,
ainsi que des éléments laissant suspecter la présence de TOCS (troubles
obsessionnels compulsifs).
Par communication du 10 novembre 2017, l’OAI a informé
l’assurée qu’il prendrait en charge les frais pour une mesure sous forme
de préparation à la reprise d’un emploi.
Selon une note d’entretien du 6 décembre 2017 entre
l’assurée, la Dre S.________ et l’OAI, l’état de l’assurée s’était péjoré et
nécessitait très certainement une hospitalisation. Le risque de
décompensation était important et la Dre S.________ ne reconnaissait pas
de potentiel de réadaptation. L’assurée s’était montrée agitée,
désorganisée, nerveuse, inquiète et avait pleuré à plusieurs moments
durant l’entretien. Elle a en outre fait savoir qu’elle présentait une
nouvelle atteinte au niveau physique, à savoir des maux de dos et une
faiblesse du pouce, qui l’empêchaient d’exercer son activité habituelle.
La mesure a été interrompue le 7 décembre 2017.
Dans un avis médical du 20 décembre 2017, le Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a relevé que
dans le cadre des mesures d’intervention précoce, l’assurée s’était
montrée surexcitée, elle pouvait appeler ou envoyer des messages plus de
10 fois le même jour, elle était logorrhéique, angoissée et avait besoin
d’être rassurée.

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A la demande de l’OAI, le dossier de H.________, également
assureur-accidents de l’assurée, a été produit. Il en ressort que le 3 mars
2017, l’assurée a fait une chute dans les escaliers lors de laquelle elle
s’est réceptionnée sur le poignet gauche, et qu’elle a une nouvelle fois
glissé dans les escaliers le 14 juin 2017, se réceptionnant sur la main
gauche. Dans un rapport du 30 juin 2017, le Dr Q.________, spécialiste en
rhumatologie, a indiqué que le premier accident avait engendré une
probable lésion ligamentaire du pouce gauche sur une base de
rhizarthrose et que le deuxième accident avait provoqué une contusion et
une synovite complémentaire, mais pas de fracture. L’incapacité de travail
était selon lui totale depuis le 14 juin 2017. Le Dr C.________, médecin-
conseil de H.________ et spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a écrit le 5 juillet 2017 au Dr
Q.________ pour lui faire savoir qu’il considérait que les éléments médicaux
présents ne justifiaient pas d’incapacité de travail en juin 2017.
Dans un rapport du 5 décembre 2017, les Dres S.________ et
R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11), de
trouble de l’attention avec hyperactivité (F90), de trouble de la
personnalité émotionnellement labile de type borderline (F60.3) et de
difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56), et estimé qu’elle
bénéficiait d’une capacité de travail de 50 % depuis le 9 juin 2017. Ses
limitations fonctionnelles étaient des difficultés relationnelles par rapport à
la bonne distance interpersonnelle, dans la gestion des émotions, un
besoin d’être rassurée constamment, des difficultés à suivre les consignes
en lien avec ses troubles de l’attention et de la concentration, des
difficultés à tenir le rythme en raison d’une fatigabilité importante, d’une
difficulté à prendre des décisions, à respecter les horaires, à s’organiser et
à s’adapter à des changements fréquents, ainsi qu’une hypersensibilité au
stress. Son rendement était légèrement diminué, mais elle pouvait
s’adapter à un contexte simple et répétitif, sans trop de responsabilités et
avec un cahier des charges clair. Une activité tenant compte de ses

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limitations était envisageable, à raison d’une à deux heures par jour,
quatre jours par semaine.
Dans un avis du 6 février 2018, le SMR a retenu que les
problèmes liés à l’emploi et au chômage n’avaient pas d’effet sur la
capacité de travail en soi, que ni l’expert ni le psychiatre traitant ne
retenaient un diagnostic de TOCS, que les chutes au printemps 2017
n’avaient pas entraîné de lésion traumatique selon les radiographies et
que la rhizarthrose ne pouvait être considérée comme incapacitante. Il a
estimé, comme retenu par l’expert psychiatre, que l’assurée pouvait
reprendre son travail à 100 % dès le 1er avril 2017, ceci à plus forte raison
qu’il ressortait de l’expertise que l’assurée avait marchandé aussi bien le
diagnostic que le traitement pour un bénéfice secondaire, ce qui parlait en
soi contre une atteinte sévère. Il a ainsi conclu que l’incapacité de travail
était totale du 30 novembre 2016 au 28 février 2017, de 50 % du 1er au 31
mars 2017 et de 0 % dès le 1er avril 2017. Il n’y avait pas d’atteinte
somatique ayant un effet sur la capacité de travail.
Par projet de décision du 15 mai 2018, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il entendait lui refuser le droit à des prestations.
Désormais assistée de l’avocat Lionel Zeiter, l’assurée a fait
valoir des objections à ce projet de décision le 15 juin 2018, en se
prévalant du fait qu’elle n’avait pas pu suivre la mesure de préparation à
la reprise d’emploi, que toutes les pièces du dossier montraient qu’elle
était désorganisée et qu’elle souffrait de troubles profonds l’empêchant
d’exercer une activité, le Dr G.________ étant le seul médecin à estimer
qu’elle serait en mesure de travailler à plein temps.
Le 21 décembre 2018, l’assurée, par son conseil, a adressé à
l’OAI un rapport du Dr Q.________ du 29 octobre 2018, selon lequel elle
présentait une discrète limitation de l’épaule gauche avec rétractation
capsulaire (depuis février 2016), un début d’arthrose au niveau des
pouces (diagnostiquée en 2017) et un conflit discal lombaire (mis en
évidence par IRM en octobre 2018) entraînant des douleurs lombaires. Sa

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capacité de travail comme aide-soignante était nulle et, sur le plan
strictement rhumatologique, elle pouvait exercer une activité permettant
d’éviter les mouvements des mains, les ports de charge, le travail avec les
bras au-dessus de la tête, la position statique prolongée des membres
supérieurs pouvant être envisageable à temps partiel. Il a précisé que,
compte tenu de la personnalité de l’assurée et de ses troubles
psychologiques, son appréciation était à relativiser puisque les limitations
n’étaient pas uniquement d’ordre rhumatologique.
Le conseil de l’assurée a encore produit un rapport du 14
décembre 2018 du Dr P.________, titulaire d’un diplôme de médecin obtenu
à l’étranger non reconnaissable en Suisse, qui indiquait que l’assurée était
suivie depuis octobre 2016 au Centre K.________ pour une décompensation
psychique. En raison de la dégradation de son état psychique, une
augmentation de l’incapacité de travail de 50 % à 100 % avait été
effectuée depuis le 13 décembre 2018.
Dans un avis du 24 janvier 2019, le SMR a relevé que le Dr
G.________ n’avait pas noté que l’assurée serait affabulatrice ou
exagérerait ses plaintes, qu’il avait précisé que les diagnostics retenus
étaient basés sur les constats médicaux et n’étaient pas remis en question
par la motivation de l’assurée, son refus d’un traitement antidépresseur
et/ou le maintien d’un arrêt maladie. Les questions relatives au placement
des enfants, au divorce et au chômage n’avaient pas d’effet sur la
capacité de travail. Le SMR a considéré que les rapports produits
n’apportaient aucun élément médical objectif venant modifier la capacité
de travail, et a relevé que les douleurs à la base du pouce avaient fait
l’objet d’une évaluation par le Dr C.________ et que les douleurs lombaires
n’étaient pas corroborées par un status clinique ni par un rapport
radiologique.
Le 29 janvier 2019, le conseil de l’assurée a encore adressé à
l’OAI un rapport du 16 janvier 2019 des Drs F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et P.________, qui indiquaient que l’assurée

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n’avait pas été en mesure de conserver ses emplois en raison de
l’altération de sa santé psychique et faisaient l’appréciation suivante :
« Sur le plan psychiatrique, Mme D.________ présente une humeur
fluctuante associée à une irritabilité difficile à vivre et à un trouble
important des fonctions cognitives. Elle présente une anxiété
persistante importante et un comportement désorganisé et dispersé.
Les activités de la vie quotidienne[…] sont profondément
perturbées. Elle évoque le désir constant de parler, et une fuite des
idées. Il lui est arrivé de présenter des phases de manie marquées
par une humeur élevée, voire euphorique ; elle déborde alors
d'énergie et s'engage dans plusieurs projets sans pouvoir les
terminer. Elle se livre sans retenue à des achats inconsidérés. Après
un état de stabilité, elle peut présenter une phase de dépression lors
de laquelle elle ressent une grande tristesse et un manque d'énergie
et manifeste une perte de plaisir et d'intérêt pour tout. Elle perd tout
simplement goût à la vie. Elle présente un sommeil perturbé marqué
par des périodes de réveils nocturnes et précoces, une insomnie et
une hypersomnie.
Il lui arrive parfois de se renfermer sur elle-même et elle développe
des idéations suicidaires avec projet précis (veinosection). De temps
à autre, elle est envahie par des idées noires.
Diagnostic retenu : Trouble bipolaire de type I, type de l'épisode
dépressif actuel grave avec caractéristiques mixtes (DSM-5 : 296.52
- CIM-10 : F31.31).
Compte tenu de la dégradation de l'état psychique de la patiente,
l'incapacité de travail est augmentée de 50% à 100% le 13
décembre 2018. Nous estimons également qu'elle était dans
l'impossibilité d'effectuer des recherches d'emploi durant le mois de
décembre 2018 et sa formation à [...] et à [...] a été mise en
échec. »
Dans un avis du 10 avril 2019, le SMR a relevé que les troubles
rapportés par les différents médecins, à savoir une humeur fluctuante, une
irritabilité, une logorrhée, des troubles de la concentration, un déficit
d’attention, une anhédonie, des difficultés à se motiver, à initier les
activités, des troubles du sommeil, un parcours professionnel très divers
et fragmenté, une hyperactivité étaient déjà présents au moment de
l’expertise et avaient été analysés, y compris la manie et le trouble
bipolaire (p. 16 de l’expertise). Le rapport médical des K.________ du 16
janvier 2019 n’apportait aucun élément médical nouveau.
Par décision du 29 avril 2019, l’OAI a refusé d’allouer des
mesures professionnelles ou une rente d’invalidité à l’assurée, au motif
qu’elle avait une capacité de travail entière dans son activité habituelle à

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compter du 1er avril 2017. Dans une lettre annexe, l’OAI a reconnu une
pleine valeur probante au rapport d’expertise du Dr G.________ du 16
janvier 2017.
C. Par acte du 3 juin 2019, D.________, toujours représentée par
Me Zeiter, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et
à l’octroi d’une rente entière avec effet au 14 novembre 2015. En
substance, elle a fait valoir que le rapport d’expertise du Dr G.________ n’a
été établi que sur la base d’un seul entretien, durant lequel elle a
spécialement cherché à faire bonne impression, minimisant dès lors ses
difficultés. Elle a fait grief au Dr G.________ de ne pas avoir tenu compte de
ses atteintes au niveau somatique et de manquer d’indépendance dans la
mesure où il a été « engagé » par l’assurance perte de gain, laquelle avait
intérêt à ce que sa capacité de travail soit reconnue. La projection selon
laquelle sa capacité de travail serait entière en avril 2017 était pour le
moins hasardeuse et a du reste été contredite par les événements. La
recourante a relevé des contradictions dans le rapport du Dr G.________, en
particulier en tant que ce médecin a fait état de « très bonnes capacités
attentionnelles » (expertise p. 11) et a indiqué dans le même rapport
qu’elle souffrait d’un trouble hyperactif avec déficit d’attention (expertise
p. 16). Elle a également déploré que le rapport du Dr G.________ soit
ancien et a soutenu que les appréciations des médecins du Centre
K.________, qui la suivaient depuis de nombreuses années, ne sauraient
être écartées sans fondement sérieux. Elle s’est prévalue du fait que la
coach qui l’a suivie fait état de difficultés pratiquement insurmontables
pour le moindre acte de la vie courante et évoque un trouble obsessionnel
compulsif, et que le Dr Q.________, quand bien même il n’est pas
psychiatre, relève qu’elle semble présenter une grande fragilité psychique.
A titre de mesures d’instruction, elle a requis la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire. Elle a produit un rapport que la Dre S.________
et le Dr N.________ ont établi le 7 mars 2017 et un certificat médical du
Centre K.________ du 5 avril 2019 attestant de son suivi et précisant qu’elle
était envahie par des attaques de panique importantes en raison de son
avenir incertain.

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Dans sa réponse du 15 août 2019, l’OAI a conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 9 septembre 2019, la recourante a maintenu
ses conclusions. Elle a mis en doute l’indépendance du Dr G.________ en
raison de sa position de médecin-conseil auprès des assurances. Elle a
relevé des contradictions dans son rapport et déploré la brièveté de la
réponse de l’OAI. Elle a enfin précisé que l’OAI n’avait pas contesté le
diagnostic de bipolarité posé par le Centre K.________.
Le 26 septembre 2019, l’OAI a à nouveau proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision attaquée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’occurrence, est litigieuse la question de savoir si la
recourante présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution
de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptibles de lui

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ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa
nouvelle demande de prestations du 21 mai 2017. Le litige porte
singulièrement sur le point de savoir si son degré d'invalidité a subi une
modification significative entre la décision rendue le 24 novembre 2015
par l’OAI et la décision litigieuse du 29 avril 2019.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

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c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être

- 14 -
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le

- 15 -
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon
les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas
pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il
convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un examen global,
et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et des griefs
soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque
cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
6. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la deuxième
demande de prestations AI déposée par la recourante et a repris
l'instruction en requérant notamment des avis médicaux auprès des
médecins ayant suivi cette dernière. Il convient dès lors d'examiner si,
entre la dernière décision entrée en force du 24 novembre 2015 et la
décision litigieuse du 29 avril 2019, l’état de santé de l’intéressée s’est
modifié de façon à influencer son droit à des prestations AI.
a) Par décision du 24 novembre 2015, l’OAI a rejeté la
première demande de prestations de la recourante au motif qu’elle avait
repris son activité habituelle à son taux contractuel. L’intimé s’était en
particulier fondé sur le rapport du Dr T.________ du 10 mars 2015, ainsi que
sur le courriel de l’employeur du 29 septembre 2015. A l’époque, la Dre

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L.________ faisait état d’effet favorable du suivi psychiatrique et
psychothérapeutique intégré, permettant d’accroître progressivement la
capacité de travail (rapport du 22 mai 2015). Il n’y avait en outre aucune
mention d’atteinte au niveau somatique.
b) Le 21 mai 2017, la recourante a déposé une seconde
demande de prestations, en se référant à l’appréciation de la Dre
S.________. Au plan psychique, l’OAI s’est fondé dans le cadre de l’examen
de cette nouvelle demande sur le rapport d’expertise psychiatrique mise
en œuvre par l’assureur perte de gain H.________ auprès du Dr G.________.
Ce dernier a examiné l’assurée le 13 janvier 2017, et a rendu son rapport
le 16 janvier 2017. Il a posé les diagnostics d’épisode dépressif récurrent
sévère, sans symptômes psychotiques (F33.2), actuellement en rémission
partielle, de symptomatologie dépressive actuellement moyenne, avec
syndrome somatique (F33.11) et comme diagnostics sans effet sur la
capacité de travail des difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56), un
trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type borderline,
actuellement non décompensé (F60.31) et un trouble de l’attention avec
hyperactivité (F90). Il conclut que l’assurée est en mesure de reprendre
son activité habituelle à 50 % à compter du 1er mars 2017 puis à plein
temps dès le mois d’avril 2017.
aa) Dans ses écritures, la recourante conteste la valeur
probante de l’expertise, en remettant en cause l’indépendance de l’expert
et en relevant des contradictions dans le rapport qu’il a établi.
Les griefs de la recourante selon lesquels le Dr G.________ ne
présenterait pas les garanties d’indépendance et d’impartialité requises
sont toutefois sans portée, étant constant que le fait qu'un expert,
médecin indépendant ou œuvrant au sein d'un centre d'expertise
médicale, soit régulièrement mandaté par les organes d'une assurance
sociale ou par les tribunaux ne constitue pas à lui seul un motif suffisant
pour conclure à la prévention ou à la partialité de l'expert (ATF 137 V 210
consid. 1.3.3 et les arrêts cités).

- 17 -
La recourante reproche au Dr G.________ d’avoir fait une
appréciation projective de sa capacité de travail, qu’elle qualifie de
hasardeuse et qui a été contredite par les événements. Il est en effet pour
le moins étonnant que l’expert confirme une totale incapacité de travail au
moment de l’expertise, en janvier 2017, et également au-delà, jusqu’au 28
février 2017, puis conclue à la récupération future d’une capacité de
travail, d’abord partielle puis totale, sans expliquer clairement les raisons
d’une telle appréciation, indiquant uniquement tenir compte « de
l’ensemble du tableau clinique, y compris du déconditionnement de
l’assurée et de l’évolution actuelle » (expertise p. 24). Il précise que
compte tenu de l’absence de traitement antidépresseur, il aurait pu
considérer la capacité de travail médico-théorique comme étant de 100 %
plus rapidement, mais que cela pourrait augmenter le risque de
décompensation du trouble de la personnalité. Il ne mentionne toutefois
pas explicitement que la reprise professionnelle est dépendante des effets
d’un traitement antidépresseur à mettre en place. Il faut en outre relever
qu’un tel traitement a été débuté en février 2017, avec une bonne
compliance de la recourante, mais qu’il n’a pas entraîné d’amélioration
significative selon le rapport du 13 avril 2017. Si la recourante a
effectivement vu sa capacité de travail s’améliorer à la suite de
l’expertise, passant à 50 % à compter du 9 juin 2017 (rapport du
5 décembre 2017), respectivement de mi-août 2017 ou début septembre
2017 (certificat du 6 septembre 2017, note d’entretien du 22 septembre
2017), elle n’a selon les médecins qui l’ont suivie non seulement pas
retrouvé une capacité de travail entière, mais de plus celle-ci s’est à
nouveau péjorée dès le 13 décembre 2018 (rapport du 16 janvier 2019).
La recourante relève à juste titre que le Dr G.________ retient
qu’elle présente de très bonnes capacités intellectuelles, attentionnelles et
de concentration (expertise p. 11), alors qu’il conclut également qu’elle
souffre d’un trouble hyperactif avec déficit d’attention (p. 16).
Force est de constater que le rapport d’expertise comporte
d’autres éléments qui nuisent à sa valeur probante. Tout d’abord, il faut
relever que l’anamnèse n’est pas décrite de manière complète puisque de

- 18 -
nombreux éléments d’anamnèse se retrouvent disséminés dans le texte
de l’expertise, comme notamment l’ensemble des événements en lien
avec l’épisode dépressif sévère retenu, tel que le fait que l’assurée aurait
vécu son licenciement comme abusif puis comme une libération. La partie
« status clinique » est également surprenante dans la mesure où au lieu
de présenter les observations cliniques du Dr G.________, elle mélange les
constatations de l’expert, des éléments d’anamnèse et des descriptions
données par la recourante. Au-delà de la structure peu commune du
rapport d’expertise, il faut constater que celui-ci comporte des
incohérences importantes. Premièrement, l’expert indique ne pas retenir
d’autres antécédents psychiatriques chez l’assurée avant la survenue, en
novembre 2016, de symptômes dépressifs (expertise p. 7) alors qu’un peu
plus haut, il énumère les trois épisodes dépressifs que la recourante a
présentés en 2005, 2008 et 2014. Le Dr G.________ considère l’épisode
dépressif comme réactionnel à une surcharge personnelle et
professionnelle, ainsi qu’à un mobbing subi « selon l’anamnèse » – étant
relevé que rien ne figure à ce sujet dans l’anamnèse décrite – situation
ayant culminé par le licenciement, mais n’apporte aucune explication
quant au fait que le licenciement a été reçu le 30 septembre 2016 mais
que les arrêts maladie ne sont intervenus qu’à partir du 30 novembre
2016 [recte : 21 novembre 2016 selon le certificat de la Dre S.________ du
25 novembre 2016].
Il faut en outre constater que l’expertise psychiatrique a été
réalisée avant que la jurisprudence relative aux critères d’évaluation du
caractère invalidant des troubles somatoformes et autres affections
psychosomatiques assimilées ne soit étendue aux troubles psychiques et
que les différents indicateurs qu’il y a désormais lieu de prendre en
compte ne sont pas présents. Comme déjà mentionné, le Dr G.________
reconnaît que l’épisode dépressif sévère en rémission partielle et la
symptomatologie dépressive moyenne dont souffre l’assurée impliquent,
au moment de l’expertise, une totale incapacité de travail. Il conclut à la
récupération future d’une capacité de travail mais sans expliquer pour
quelles raisons il estime que le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé va évoluer de la sorte. Son examen ne permet pas non plus de

- 19 -
voir quelles sont les implications du trouble de la personnalité
émotionnellement labile de l’assurée sur la récupération d’une future
capacité de travail. L’expert relève à cet égard que la recourante présente
un risque de rechute dépressive sévère dans le contexte de ce trouble de
la personnalité (expertise p. 23) et évoque le risque d’une
décompensation de ce trouble, précisant que l’assurée est une personne
fragile. Or il n’expose pas pourquoi il conclut à une pleine capacité de
travail sans diminution de rendement à partir du 1er avril 2017 malgré ce
contexte. Son appréciation ne contient par ailleurs pas d’examen des
ressources de l’assurée, compte tenu également de son contexte social. Il
est à cet égard surprenant de lire dans l’expertise que la recourante
s’occupe adéquatement de son fils cadet (expertise p. 9), sachant que
celui-ci était placé en foyer par le SPJ. S’agissant du retentissement
fonctionnel des troubles, l’expertise mentionne à plusieurs endroits une
amélioration de la tristesse, l’existence de moments de plaisir partagés et
la persistance d’une fatigue qui a des répercussions significatives sur les
activités de la vie quotidienne. L’anamnèse ne contient toutefois aucune
indication des déclarations de l’assurée à ce sujet, si bien qu’il n’est pas
possible d’examiner la cohérence des conclusions de l’expert.
Au vu de ce qui précède, le rapport d’expertise du Dr
G.________ ne peut se voir reconnaître une pleine valeur probante.
bb) Les rapports médicaux des médecins du Centre K.________
ne permettent pas non plus d’apprécier de manière claire les atteintes à la
santé présentées par la recourante et leur impact sur sa capacité de
travail. Outre le fait que la Dre S.________ qui a assuré le début de son suivi
n’a pas de spécialisation en psychiatrie et que le Dr P.________, qui a repris
son suivi en octobre 2018, est titulaire d’un diplôme étranger non reconnu
en Suisse, il faut constater que les médecins psychiatres ayant supervisé
la situation se sont succédés, avec le Dr N.________ en avril 2017, puis la
Dre R.________ en décembre 2017 et enfin le Dr F.________ en janvier 2019.
Les rapports établis par ces différents intervenants divergent par ailleurs
dans les diagnostics retenus. Le rapport des Drs P.________ et F.________ du
16 janvier 2019 fait en effet état d’un trouble bipolaire de type I et d’un

- 20 -
épisode dépressif actuel grave avec caractéristiques mixtes (F31.31). Or
les précédents rapports n’évoquaient pas de trouble bipolaire, mais
retenaient un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type
borderline ainsi qu’un trouble de l’attention avec hyperactivité, diagnostics
également retenus par le Dr G.________. Les Drs P.________ et F.________ ne
précisent pas pourquoi ils se sont écartés des diagnostics précédemment
retenus. Les rapports médicaux comportent par ailleurs des divergences
sur l’appréciation de la capacité de travail de la recourante. Lors d’un
entretien à l’OAI, celle-ci a indiqué qu’elle avait retrouvé une capacité de
travail de 50 % à compter du 15 août 2017, produisant un certificat
attestant une capacité de travail de 50 % dès le 1er septembre 2017, alors
que dans le rapport du 5 décembre 2017, il est mentionné que la
recourante bénéficiait d’une capacité de travail de 50 % depuis le 9 juin
2017 déjà. En outre, dans ce rapport du 5 décembre 2017, les médecins
indiquent que la recourante peut exercer une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles à raison d’une à deux heures par jour, quatre
jours par semaine, ce qui est loin d’attendre la capacité de travail de 50 %
attestée dans le même rapport.
cc) Le rapport des K.________ du 16 janvier 2019 fait état d’une
péjoration de l’état de la recourante en décembre 2018, avec la
survenance d’un nouvel épisode dépressif grave et retient un nouveau
diagnostic, à savoir un trouble bipolaire de type I. L’OAI, respectivement le
SMR, ne pouvaient sans autre instruction écarter ces éléments en se
référant au rapport d’expertise du Dr G.________, celui-ci précisant
d’ailleurs expressément « un risque de rechute dépressive sévère »
(expertise p. 23).
dd) Il subsiste ainsi des doutes importants au sujet de l’état de
la recourante. Du reste, les personnes en charge de la mesure ont
également constaté que son état ne paraissait pas propre à lui permette
de se réadapter (cf. note d’entretien du 6 décembre 2017), et le Dr
Q.________, qui n’est certes pas psychiatre, a lui aussi relevé les troubles
psychologiques de la recourante. Dans son avis du 20 décembre 2017, le

- 21 -
SMR relève d’ailleurs les comportements de la recourante qui ont mis en
échec les mesures d’intervention précoce.
Au vu des pièces du dossier, l’OAI ne pouvait se dispenser de
mettre en œuvre une expertise psychiatrique, notamment du fait que
l’expertise du Dr G.________ ne répondait pas aux nouveaux critères
jurisprudentiels et qu’elle ne tenait pas compte de l’aggravation de la
situation psychique de la recourante intervenue en décembre 2018, selon
le rapport des médecins traitants.
ee) Sur le plan somatique, la situation a évolué depuis la
première demande, où il n’était fait état d’aucune atteinte à ce niveau. En
particulier, le rapport du Dr Q.________ du 29 octobre 2018 fait mention de
limitations au niveau de la préhension des mains (port de charges,
activités en compression de la main et du poignet, travail répétitif avec les
mains et les bras). Or il semble douteux que de telles limitations soient
sans incidence sur la capacité de travail dans l’activité habituelle d’aide-
soignante, qui requiert de la force et la faculté de faire usage des
membres supérieurs sans limitation. En outre, le Dr Q.________ a bien
indiqué avoir fait réaliser une IRM en octobre 2018, qui aurait mis selon
ses dires en évidence un conflit discal lombaire. Dans ces conditions, l’OAI
ne pouvait pas écarter purement et simplement l’appréciation du Dr
Q.________ sans lui demander, notamment, le rapport d’IRM mentionné
dans son rapport d’octobre 2018, ni apprécier l’incidence de la
problématique somatique sur l’exercice de l’activité habituelle, et le cas
échéant dans une activité adaptée.
c) Il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en
connaissance de cause sur l’existence ou non d’une aggravation de l’état
de santé de la recourante depuis le rejet de sa première demande de
prestations. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette
autorité, dès lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il lui appartiendra de

- 22 -
mettre en œuvre une expertise psychiatrique conformément à l’art. 44
LPGA, étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le cas
échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune par l’expert.
L’intimé sollicitera également des rapports des médecins somaticiens, et
procédera le cas échéant à un examen pluridisciplinaire si cela devait
s’avérer nécessaire. Il rendra ensuite une nouvelle décision.
7. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour instruction
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’occurrence, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 29 avril 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui

- 23 -
étant renvoyée pour complément d’instruction dans le sens
des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à la recourante une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Lionel Zeiter (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 24 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :