vd_gerichte · ZD16.008911 · 2017-11-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 45/16 - 309/2017
ZD16.008911
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 novembre 2017
______________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Dessaux, juge, et M. Reinberg, juge assesseur
Greffier : M. Cloux
*****
Cause pendante entre :
G.________, à Saint-Cierges, recourant, représenté par Me Christophe
Misteli, avocat à Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Le 14 novembre 2002, G.________ (ci-après: l'assurée ou la
recourante), ressortissante italienne née en Suisse le 10 juillet 1970,
mariée, a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé) une demande de prestations
pour adultes, alléguant être atteinte de la maladie de Behçet.
Par décision du 8 juin 2004, l'OAI a octroyé à l'assurée une
rente entière découlant d'un degré d'invalidité de 75% pour la période du
17 mai 2002 au 31 mars 2003, puis dès le 1er avril 2003 une demi-rente
d'invalidité.
L'OAI a révisé d'office la situation de l'assurée et a maintenu la
demi-rente de celle-ci selon communication du 15 août 2006.
Le 15 septembre 2010, l'OAI a une nouvelle fois remis à
l'assurée un questionnaire pour la révision de la rente, que celle-ci a
rempli, signé et retourné le 22 septembre 2010. L’assurée a joint à ce
document un relevé des absences de son poste de travail (à 50%) au
cours des années 2005 à 2010, selon le détail suivant :
- incapacité de travail à 100% du 3 au 16 janvier, du 21 au
22 février, du 25 au 30 avril, du 2 au 17 mai et du 7 au
15 octobre 2005 (soit 47 jours),
- incapacité de travail à 100% le 30 janvier, du 20 au 21 mars,
du 20 au 30 avril, du 1er au 5 mai, du 21 au 26 juin, le
24 juillet, et du 25 au 27 octobre 2006 (soit 28 jours),
- incapacité de travail à 100% le 9 mars, du 19 au 30 mars, le
9 juillet, le 27 septembre, du 24 octobre au 11 novembre et
le 6 décembre 2007 (soit 35 jours),

- 3 -
- incapacité de travail à 100% du 3 au 13 janvier, le
24 janvier, du 3 au 11 mars, et du 29 octobre au
16 novembre 2008 (soit 40 jours),
- incapacité de travail à 100% du 9 au 14 janvier, le 3 mars,
du 6 au 22 mars, à 50% du 23 au 27 mars, et à 100% du
30 octobre au 3 novembre 2009 (soit 30 jours [25 + 5] à
100% et 5 jours à 50%), et
- incapacité de travail à 100% du 7 au 18 janvier, du 1er au
10 mars et le 2 juin 2010 (soit 23 jours).
Dans un rapport à l'OAI du 12 novembre 2010, la Dresse
D.________, spécialiste en neurologie, a retenu les diagnostics de malade
de Behçet avec aphtose buccale et arthralgies, de migraines sans aura et
d'un état dépressif traité. Elle a relevé que la situation neurologique était
stable, avec des migraines sans aura améliorées par un traitement
médicamenteux de fond réduisant leur fréquence et par un autre
médicament coupant leur survenance de façon efficace. Retenant une
capacité de travail de 50% tant dans l'activité habituelle de secrétaire que
dans l'activité exigible, elle a renvoyé vers d'autres praticiens pour ce qui
concernait la maladie de Behçet, les polyarthralgies et les
"dorsolombalgies récentes invalidantes".
Le Service du personnel de l’Etat de Vaud a produit le
3 décembre 2010 un rapport de l’employeur, avec en annexe un relevé
des absences de l’assurée pour cause de maladie ou d’accident pour la
période du 24 octobre 2007 au 26 septembre 2010. Ce document
corrobore, à quelques jours près (dont plusieurs samedis et dimanches),
les périodes d’absence à 100% ou 50% listées par l’intéressée, et relève
qu’elle a encore été absente du 21 au 26 septembre 2010.
Le Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale, en
infectiologie et en allergologie et immunologie clinique, a rendu un rapport
le 23 décembre 2010, retenant une aggravation de l'état de santé et les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de maladie de Behçet

- 4 -
depuis 2001 – celle-ci ayant entraîné des problèmes d'aphtes qui avaient
pu être contrôlés, quand bien même il subsistait une fatigue très
importante –, de migraines existant depuis plus de dix ans ainsi que de
lombalgies depuis l'année 2009 pour lesquelles un nouveau traitement
était en discussion. Il a conclu à une incapacité de travail de 50% dans
l'activité de secrétaire.
Le Dr W.________, spécialiste en médecine interne générale et
médecin traitant de l'assurée, a lui aussi établi un rapport à l'intention de
l'OAI le 24 décembre 2010, attestant d'un état de santé légèrement
aggravé pour une activité habituelle encore exigible à un pourcentage
compris entre 0 et 50%. Retenant une maladie de Behçet avec aphtose
buccale récidivante, céphalées chroniques, douleurs abdominales, HLA-B5
positif, polyarthralgies, spondylarthropathie, état migraineux, vertiges
paroxystiques bénins, troubles anxieux et dépressifs mixtes et
personnalité du registre des états limites inférieurs, il a annexé à ses
écrits les documents suivants:
- un rapport établi le 27 avril 2009 par le Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a
diagnostiqué un trouble anxieux et dépressif mixte (CIM-10
F41.2) chez une personnalité du registre des états limites
inférieurs, proche de la borderline (CIM-10 F60.3), peu
structurée, organisée pour parer à l'angoisse anaclinique sur le
mode abandonnique et dépendant (CIM-10 F60.7);
- un rapport adressé au Dr T.________ le 19 octobre 2009 de la
Dresse F.________, spécialiste en médecine interne générale et
en rhumatologie, qui a retenu les diagnostics de
polyarthralgies probablement dans le cadre d'une maladie de
Behçet, de lombalgies chroniques, d'hypovitaminose D, de
maladie de Behçet avec aphtose buccale, arthralgies et
érythrocyturie sporadique mais sans atteinte oculaire, de
migraines, de vertiges paroxystiques bénins et d'ostéopénie,
relevant que les lombalgies s'était améliorées mais que des

- 5 -
épisodes d'arthralgies persistaient, et qu'une recherche de
signes objectifs de spondylarthropathie s'était avérée
négative;
- un rapport au Dr T.________ le 12 janvier 2010 par le
Dr R.________, spécialiste en ophtalmologie, qui a diagnostiqué
une maladie de Behçet sans manifestation oculaire.
Par communication du 20 janvier 2011, l'OAI a maintenu le
droit à la demi-rente de l'assurée.
B. Le 18 novembre 2013, l'assurée a requis la révision de son
droit à la demi-rente, et transmis à l'OAI un rapport établi le 15 novembre
2013 par le Dr W.________, attestant d'une péjoration de son état de santé
avec une incapacité de travail totale se dirigeant vers une invalidité totale
certaine.
L'assurée a réitéré sa requête le 3 décembre 2013 en
remplissant le questionnaire pour la révision de la rente que l'OAI lui avait
adressé, précisant que l'aggravation de son état de santé prenait la forme
d'une augmentation des douleurs, de troubles de la concentration et d'une
fatigue accrue. Elle a joint à sa requête une nouvelle liste de ses absences
entre l’année 2010 (pour laquelle elle a en substance repris les dates
mentionnées par son employeur le 3 décembre 2010) et l’année 2013,
avec les dates supplémentaires suivantes :
- du 1er au 2 janvier, du 1er au 9 mars et le 26 septembre
2011 (12 jours),
- le 18 janvier, le 10 février, du 7 mars au 15 avril, le 27 avril,
le 19 juillet et du 29 au 31 octobre 2012 (16 jours),
- le 25 février, du 28 février au 2 avril, le 21 mai et dès le
8 juillet 2013 (155 jours au 3 décembre 2013, jour du dépôt
de la requête).

- 6 -
Le 11 mars 2014, le Dr W.________ a adressé à l'OAI un rapport
dans lequel il a précisé qu'après de nombreuses années de travail à 50%
et en raison d'une évolution défavorable, l'assurée avait dû cesser son
activité le 8 juillet 2013 pour raison médicale. Il a retenu les diagnostics
objectifs de maladie de Behçet en aggravation et d'état anxio-dépressif
modéré à sévère réactionnel, pour une capacité de travail exigible nulle
tant dans l'activité habituelle que dans une activité adaptée.
Le Service du personnel de l’Etat de Vaud a produit un
nouveau rapport de l’employeur le 23 juillet 2014, indiquant que l’assurée
avait été absente de son poste de travail durant 3 jours entre le
26 septembre et le 8 décembre 2011, 15 jours durant l’année 2012, 209
jours durant l’année 2013 et les 150 jours séparant le 1er janvier du 31 mai
2014.
Le 3 octobre 2014, le désormais Prof. T.________ a transmis à
l'OAI un questionnaire dans lequel on peut lire ce qui suit:
"(…)
1. La personne assurée exerce-t-elle une activité lucrative (à
temps partiel)?
Non, pas actuellement.
2. Une augmentation est-elle possible et exigible par le biais
des mesures professionnelles progressives?
Oui, en précisant que la réponse à cette question est relativement
difficile sous l'angle unique de ma prise en charge, à savoir
immunologique. En effet, connue de très longue date pour une
maladie de Behçet, la patiente a présenté nombre de complications
liées à cette maladie inflammatoire et continue d'avoir
chroniquement certaines manifestations, notamment sur le plan de
la fatigue, très handicapante pour la patiente, mais également des
plaintes articulaires pour lesquelles la réintroduction d'un traitement
de Remicade, traitement anti-TNF, a permis une stabilisation des
douleurs, sans les supprimer complètement. Dès lors, une reprise de
l'activité professionnelle (interrompue une première fois le
08.07.2013 et de manière prolongée à partir du 14.02.2014), relève
non seulement de mon avis, mais également de celui du médecin
traitant, le Dr W.________, ainsi que de la psychiatre en charge du
suivi de la patiente, la Dresse P.________.
3. La capacité de la personne assurée est-elle restreinte?
Oui. Il est clair que la diminution des performances et la qualité de
vie liée aux éléments mentionnés sous point 3 ont évidemment un
impact dans la vie quotidienne de la patiente et donc également lors
des voyages.

- 7 -
(…)
5. Une augmentation du temps de présence et une
préparation à des mesures professionnelles sont-elles
possibles et exigibles par le biais de mesures?
Oui. Une nouvelle fois, l'amélioration du contexte bio-psycho-social
de la patiente pourrait permettre d'envisager dans le futur la reprise
d'une activité professionnelle, mais qui n'est actuellement pas
envisageable en l'état.
6. A quelles conditions la tentative d'augmenter le temps de
présence a-t-elle des chances de succès ou autrement dit,
quels sont les éléments particuliers à prendre en compte
dans ce contexte?
Il faut tout d'abord considérer que la maladie chronique de la
patiente a un impact sur ses performances et sur ses possibilités
professionnelles. En effet, l'état de fatigue chronique qu'elle
présente maintenant depuis quelques années ne pourra
vraisemblablement trouver une amélioration, compte tenu de tous
les essais thérapeutiques effectués jusqu'ici. Actuellement le
traitement de Remicade a permis d'avoir un impact majeur, mais
non complet, sur les manifestations ostéoarticulaires et en
particulier rachidiennes de la patiente. A cela s'ajoute, comme
conséquences directes, des manifestations psychologiques qui ont
imposé une cessation complète de l'activité professionnelle, et une
prise en charge spécialisée. Ainsi, l'aménagement de toutes ces
conditions permettra peut-être à terme une reprise progressive
d'une activité professionnelle, mais dans un contexte à déterminer
entre les différents partenaires médicaux.
(…)
Questions relatives à l'état de santé:
10. Evolution et modifications de l'état de santé/des
incapacités de travail depuis l'octroi de la rente?
Comme mentionné plus haut, à ma connaissance, la patiente a été
mise à l'arrêt de travail à 100% dès le 08.07.2013, de manière
temporaire, puis de manière prolongée jusqu'à présent, à partir du
14.02.2014. A ce propos, le médecin traitant, le Dr W.________,
pourra mieux vous renseigner.
11. Symptômes actuels et état de santé
Sur le plan immunologique, la patiente souffre malgré les
traitements des conséquences de la maladie de Behçet, avec
notamment des épisodes d'aphtose buccale récidivants, malgré un
traitement chronique de Colchicine 1 mg par jour, qui permet
néanmoins une diminution des épisodes d'aphtes. D'autre part, la
patiente, largement évaluée en rhumatologie au printemps 2013,
continue de présenter de manière fluctuante des rachialgies qui ont
été clairement atténuées par le traitement de Remicade encore en
cours. Finalement, sujette à des migraines pour lesquelles des
investigations et un suivi ont été réalisés par la Dresse D.________,
neurologue à [...], la patiente a assez régulièrement des épisodes
migraineux, traités par triptans. Il faut encore mentionner que la
patiente a souffert de problèmes thyroïdiens dès le mois de
novembre 2012, nécessitant une hémithyroïdectomie gauche, pour
prolifération folliculaire et oncocytaire, ce pourquoi, elle continue

- 8 -
d'avoir un suivi ambulatoire dans le service d'endocrinologie [...],
mais la thérapie substitutive a pu être stoppée.
(…)
14. Quelle est la capacité de travail exigible?
La réponse à cette question dépend d'une évaluation globale,
également sur le plan psychiatrique.
15. Quelles sont les limitations fonctionnelles?
Elles sont dépendantes d'une part de la fatigue, mais également des
troubles musculo-squelettiques qui ont tendance à s'acutiser lors de
périodes d'activité intense et continue.
(…)
18. La thérapie devrait-être adaptée en cas de mesure de
réadaptation?
Pas forcément.
19. Pronostic
Le pronostic est à placer sur 2 différents niveaux: premièrement, en
ce qui concerne la vasculite de Behçet, on peut dire qu'outre les
problèmes d'aphtose et les douleurs rachidiennes, la patiente n'a
pas présenté de graves complications de cette maladie, notamment
pas d'atteinte ophtamologique, ni maladie thrombo-embolique,
systémique ou cérébrale. De ce fait, le traitement qu'elle reçoit
actuellement, notamment sous la forme d'anti-RNF (Remicade)
semble pouvoir assez bien maîtriser la situation clinique, même si on
ne peut pas considérer actuellement qu'elle soit en rémission. Par
ailleurs, cela se voit régulièrement dans ces maladies systémiques,
la patiente est handicapée par un sentiment de fatigue, chronique,
qui ne pourra que peu être influencé, par les thérapies et dont le
pronostic reste réservé, ce d'autant plus que ces manifestations
glissent volontiers sur des manifestations psychologiques, tel qu'un
état dépressif.
(…)"
Le Prof. T.________ a annexé à ses écrits:
- un rapport de la Dresse D.________ du 26 février 2013 à son
intention, relevant les diagnostics de maladie de Behçet avec
polyarthralgies, rachialgies et douleurs des membres inférieurs
à prédominance gauche, aphtose buccale, érythrocyturie
sporadique et HLA-B51 positif, de migraine sans aura et de
nodule thyroïdien du lobe gauche pour lequel une résection
chirurgicale était prévue,
- un rapport que lui a adressé le 19 avril 2013 la Dresse [...]
(spécialiste en médecine interne générale, rhumatologie, et
ultrasonographie), qui a relevé, chez l'assurée atteinte une

- 9 -
maladie de Behçet HLA-B51 positive avec aphtose buccale et
polyarthralgies, des cervico-dorsalgies presque quotidiennes
depuis l'année 2009 qui avaient toutefois bien répondu à
l'administration de Remicade – dont elle préconisait la reprise
après stabilisation de la situation thyroïdienne consécutive à
l'intervention chirurgicale subie –, et divers résultats
d'examens révélant des douleurs à la mobilisation du rachis
cervico-dorsal et à la palpation des sacro-iliaques, une
augmentation isolée des anticorps anti-nucléaires, ainsi que
des érosions des articulations sacro-iliaques certes
compatibles avec des lésions séquellaires de spondylarthrite
ankylosante, mais également explicables par des lésions
dégénératives,
- un rapport de consultation ambulatoire d'endocrinologie que
les Drs [...] et [...] (tous les deux spécialistes en médecine
interne générale et en endocrinologie-diabétologie) lui ont
envoyé le 14 juin 2013, et dans lequel ils ont retenu les
diagnostics de status post hémithyroïdectomie gauche
pratiquée le 1er mars 2013, de maladie de Behçet et
d'insuffisance en vitamine D substituée, relevant que l'assurée
décrivait depuis l'intervention une nette péjoration de sa
fatigue.
Le Dr [...], spécialiste en médecine interne générale au Service
médical régional de l'OAI (ci-après: le SMR) s'est prononcé sur les
nouveaux éléments portés au dossier de l'assurée dans un avis du
10 décembre 2014, préconisant la poursuite de l'instruction en particulier
sous l'angle psychiatrique.
Le 2 février 2015, la Dresse P.________ a adressé un rapport à
l'OAI, concluant à une capacité de travail de 100% sous l'angle
psychiatrique, relevant que l'assurée n'avait pas eu de période
d'incapacité de travail pour raisons psychiatriques depuis le début de sa
consultation au mois de juillet 2014, mais qu'elle avait connu un épisode

- 10 -
dépressif majeur durant l'année 2013 et présentait actuellement un
épisode dépressif léger.
Par courrier du 2 mars 2015, le Dr W.________ a répondu à un
questionnaire du SMR, en particulier dans les termes suivants :
"(…)
(Réd.: Quels sont les symptômes présentés par notre assurée?)
1- G.________ présente une fatigue extrême associée à d'importantes
douleurs diffuses (colonne cervico-lombaire, ceinture scapulaire et
ceinture pelvienne) importantes céphalées complexes avec crise de
migraine suivie pour cela par la Dresse D.________ neurologue FMH
qui a prescrit du Topamax en prophylaxie des migraines et du
Relpax pour les crises. Importante et fréquente crise d'aphtose
buccale. Troubles complexes de la digestion comme il se voit
souvent dans la maladie de Behcet, alternance de diarrhée et
constipation associée à des fortes coliques presque journalières.
(Réd.: Quelles sont les mesures thérapeutiques actuellement mises
en place pour cette pathologie psychiatrique? Quels sont les
résultats éventuels de ces différentes mesures thérapeutiques
médicamenteuses ou psychothérapeutiques?)
2- pour la problématique de l'état dépressif moyen à sévère
réactionnel à la situation somatique la patiente est suivie à intervalle
de 1 mois par la Dresse P.________ psychiatre FMH. Elle est au
bénéfice d'un traitement d'Efexor à raison 150 mg le matin et 75 mg
le soir.
(…)
(Réd.: Quel est votre pronostic sur le plan psychiatrique?)
4- défavorable en raison du caractère incurable et chronique de la
maladie de Behcet.
(Réd.: Quelles sont les limitations fonctionnelles en lien avec cette
pathologie?)
5- fatigue extrême impossibilité à se concentrer sur toutes activités
en raison de l'importance des douleurs permanentes.
(Réd.: Quelle est la capacité de travail, dans l'activité habituelle et
dans une activité adaptée en lien avec cette pathologie
psychiatrique? Depuis quelle date retenez-vous une capacité de
travail en activité habituelle ou adaptée?)
6- il est difficile de se prononcer sur le taux d'incapacité pour la
pathologie psychiatrique étant donné que pour les raisons
somatiques uniquement cette incapacité de travail est déjà totale
dans toutes les activités.
(Réd.: Un processus de réadaptation professionnelle vous parait-il
envisageable? Dans l'affirmative à partir de quelle date?)

- 11 -
7.- NON, un processus de réadaptation professionnelle n'est pas
envisageable.
(…)"
Dans un avis du 9 avril 2015, les Drs [...] et [...] du SMR ont
indiqué avoir la confirmation que la pathologie psychiatrique de l'assurée,
représentée par un état dépressif léger, n'était pas incapacitante sur une
longue durée, mais ont requis un examen rhumatologique et
psychiatrique, respectivement une expertise mixte comportant une
expertise bidisciplinaire avec des versants rhumatologique et
psychiatrique.
Le 27 mai 2015, la Dresse [...], spécialiste en radiologie, a
adressé au Dr [...], spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, un rapport de radiographie relatif à l'assurée
avec images du bassin de face, faux-profil de Lequesne des hanches et
pieds en charge face-profil. Elle y décrit d'une part, s'agissant des pieds,
un aspect de pieds plats avec effondrement de la voûte plantaire et un
aspect d'hallux rigidus, et d'autre part, pour les bassin et hanches, un
remaniement dégénératif avec néoformation ostéophytaire développée
sur le versant latéral des deux côtés mais de manière prédominante à
gauche, des interlignes articulaires conservés ainsi que des articulations
sacro-iliaques et symphyse pubienne sans particularité.
Le 2 juin 2015, le Dr W.________ a établi un plan de traitement
pour l'assurée détaillant dix-sept médicaments et la posologie à suivre
pour ceux-ci.
L'assurée a été examinée le 29 juin 2015 par les Drs J.________
(spécialiste en médecine physique et réadaptation) et N.________
(spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), qui ont rendu un rapport
d'expertise le même jour. Ils y ont détaillé le contexte de leur intervention,
l'anamnèse familiale, professionnelle, ostéoarticulaire – recensant les
plaintes actuelles de l'intéressée –, psychosociale et psychiatrique ainsi
que par système de l'intéressée, en rappelant en outre ses antécédents

- 12 -
personnels, ses habitudes et l'organisation de sa vie quotidienne. Ils ont
exposé le résultat de leurs investigations comme il suit:
" (…)
Status général
L'assurée est en bon état général.
Poids 54 kg, taille 156 cm, BMI 22,2 kg/m2 correspondant à un poids
normal.
Cardiorespiratoire: tension artérielle 121/84 mmHg, pouls régulier à
86/min, B1, B2 frappés. Pas de souffle. Artères périphériques
palpables. Pas d'œdèmes des membres inférieurs.
Murmure respiratoire physiologique.
Digestif: piliers du pharynx érythémateux, pas d'aphte. Abdomen
diffusément douloureux à la palpation. Il n'y a pas de défense ni de
détente. Les bruits sont de fréquence et de tonalité normales.
Status neurologique
Les réflexes ostéotendineux sont symétriques. Réflexes cutanés
plantaires en flexion.
La trophicité musculaire est bonne. Le tonus est sp. La force est
conservée aux 4 membres.
Sensibilité tacto-algique et posturale conservée. Sensibilité
vibratoire 8/8 aux poignets et aux chevilles.
Status ostéoarticulaire
L'assurée marche d'un pas normal, sans boiterie. La marche sur les
talons, la pointe des pieds, 1 pied devant l'autre en funambule sont
réussies. L'accroupissement est profond (douleur partie antérieure
des genoux). L'appui monopodal est tenu ddc. Les changements de
position assis/debout/couché s'effectuent rapidement. Ces
différentes positions sont bien tolérées, la position assise pendant
l'entretien psychiatrique (1 heure 15), suivi de l'entretien
rhumatologique (45 minutes).
La gestuelle spontanée est libre. L'habillage et le déshabillage
s'effectuent rapidement. Il n'y a pas de comportement algique.
Rachis debout: palpation douloureuse du faisceau supérieur du
muscle trapèze du côté G. La palpation de la colonne vertébrale et
de la musculature pararachidienne est indolore. Les flèches de
Forestier sont C7 4 cm, sommet de la cyphose dorsale 0 cm,
lombaire maxime 4 cm. Le fil à plomb passe au-dessus du pli
interfessier. Le Schober lombaire est de 10 à 14,5 cm, la distance
doigts-sol de 13 cm. L'amplitude de l'extension est bonne.
L'inclinaison latérale par la progression de la main sur la cuisse D 14,
G 17,5 cm. Ces différents mouvements de la colonne lombaire sont
indolores.

- 13 -
Rachis assis: mobilité cervicale en flexion extension par la distance
menton-sternum 1-1 cm, rotation D-G 80-0-70° (douleur
paracervicale G lors de la rotation G), inclinaison latérale D-G
40° ddc (douleur paracervicale G). Rotation du tronc D-G 45° ddc,
indolore. La manœuvre de Lasègue est indolore à 90° ddc.
Rachis en décubitus dorsal: manœuvre de Lasègue négative à
90° ddc (les muscles ischiojambiers tirent).
Rachis en décubitus ventral: bon relâchement de la musculature
pararachidenne. Palpation douloureuse des épines cervicales, du
faisceau supérieur du muscle trapèze ddc. Manœuvre de Lasègue
inversée indolore.
Les signes et symptômes de non-organicité de Waddell sont à 0/5.
Membres supérieurs: l'assurée est droitière.
Epaules: mobilisation indolore. Antépulsion 180°ddc, abduction
180° ddc, rotation externe coudes au corps 75°, rotation interne par
la distance pouce-C7 D 10 cm, G 8 cm. Les muscles de la coiffe des
rotateurs et le biceps sont compétents et indolores (Jobe, Patte, lift-
off, palm-up négatifs). Il n'y a pas de signes de conflits sous-
acromial.
Coudes: palpation et mobilisation indolores. Flexion-extension 150-0-
10° ddc. La mise sous tension des muscles épicondyliens est
indolore.
Poignets et mains: palpation indolore. Flexion-extension 75-0-
85° ddc (douleur face dorsale du poignet G lors de ces
mouvements). L'enroulement des doigts est complet. Opposition du
pouce selon la cotation de Kapandji 10/10 ddc.
Membres inférieurs:
Bassin et hanches: palpation douloureuse du pli inguinal G. Flexion
des hanches 130° ddc, abduction 50° ddc (douleur inguinale G),
rotation interne externe D 40-0-60°, G 35-0-60°. Distance talon-
fesse 5cm. Déficit d'extensibilité des muscles ischiojambiers de
10° ddc. La mise sous tension du muscle pyramidal est indolore ddc.
La recherche d'une dysfonction sacro-iliaque par le test de Gaenslen
et de Patrick est négative. Le test de Patrick provoque une douleur
au pli inguinal G.
Genoux: les genoux sont calmes. Palpation douloureuse de la face
externe du genou D en regard du condyle fémoral. Flexion-extension
140-0-0° ddc. Le rabot rotulien est indolore. Les ligaments latéraux
et les ligaments croisés sont stables. Les épreuves méniscales sont
négatives.
Chevilles et pieds: palpation douloureuse de l'insertion du talon
d'Achille à D. Mobilisation des chevilles indolore. Flexion dorsale-
flexion plantaire 5-0-65° ddc. Mobilisation douloureuse du gros orteil
G au niveau de l'articulation métatarsophalangienne. Aplatissement
de la voûte plantaire.

- 14 -
Les articulations périphériques ne présentent pas de signes
inflammatoires. Les points douloureux de fibromyalgie sont à 7/18.
Status psychiatrique
L'assurée est venue en automobile en compagnie de son mari. Elle
est parfaitement ponctuelle. Il s'agit d'une femme de petite taille et
de corpulence moyenne. Sa tenue est soignée, son hygiène est
bonne. Le contact est bon, l'assurée est parfaitement collaborante.
Elle est orientée dans le temps, dans l'espace, par rapport à la
situation et sur elle-même.
Elle ne présente pas de troubles de la mémoire, de la concentration,
de l'attention, pendant toute la durée de l'examen psychiatrique
(1 heure et 15 minutes). Son discours est cohérent. Elle ne présente
pas de perturbation du cours de la pensée, pas de perte des
associations, pas de fuite des idées, pas de digressions. Le contenu
de la pensée n'est pas perturbé. La thymie n'est pas abaissée. On ne
note pas de diminution de l'intérêt et du plaisir. Pas de fatigue ni de
fatigabilité observables. Pas de diminution de l'estime de soi et de la
confiance en soi. L'assurée se sent coupable de sa maladie. Pas
d'attitude morose et pessimiste face à l'avenir. Pas d'idées
suicidaires.
Le sommeil est perturbé par les symptômes physiques. Pas de
diminution de l'appétit, pas de perte de poids récente. La réactivité
émotionnelle aux événements et aux circonstances habituellement
agréables est conservée. Pas de réveil matinal précoce. Pas de
dépression matinale. Pas d'agitation ou de ralentissement
psychomoteur observable. L'assurée ne signale pas de diminution
marquée de la libido. Pas de perturbation de la sphère émotionnelle.
Pas d'anxiété, pas d'attaques de panique. Pas de troubles phobique
ou obsessionnel observables. Pas de signe de la série psychotique,
en particulier pas d'idées délirantes, pas d'idées de persécution, pas
d'attitude évocatrice de phénomènes hallucinatoires. Pas de signes
évocateurs d'un trouble de la personnalité.
DOSSIER RADIOLOGIQUE
IRM du rachis entier et des articulations sacro-iliaques du
14.03.2013: colonne cervicale: bon alignement des corps
vertébraux, pas de signes de fracture. Espaces intersomatiques
conservés. Pas de signes inflammatoires.
Colonne dorsale: bon alignement des corps vertébraux, pas de
signes de fracture. Espaces intersomatiques conservés. Pas de
signes inflammatoires.
Colonne lombaire: bon alignement des corps vertébraux, pas de
signes de fracture. Léger relâchement du ligament longitudinal
postérieur. Il n'y a pas de hernie discale. Minime pincement discal en
L5-S1. Petite érosion des articulations sacro-iliaques, prédominant
du côté G. Il n'y a pas de signes inflammatoires.
Rx du bassin de face, faux-profil de Lequesne des hanches
du 26.05.2015: les articulations sacro-iliaques ont des berges bien
délimitées, minimes ostéophytes à la partie inférieure des
2 articulations. Bonne sphéricité des têtes fémorales, formation
kystique d'aspect bénin au niveau de la jonction entre le col et la
tête fémorale. Interlignes articulaires conservés. Minime

- 15 -
néoformation ostéophytaire sur le versant latéral cervico-céphalique.
La symphyse pubienne est sp.
Rx des pieds en charge, face-profil du 26.05.2015: trame
osseuse sp. Espaces interarticulaires conservés. Légère sclérose de
la base de la 1ère phalange des gros orteils. Aplatissement de la
voûte plantaire. Il n'y a pas d'érosion osseuse.
DIAGNOSTICS
- avec répercussion durable sur la capacité de travail
• MALADIE DE BEHÇET AVEC POLYARTHRALGIES, FATIGUE (M25.2)
• PAS DE DIAGNOSTIC PSYCHIATRIQUE.
- sans répercussion sur la capacité de travail
• LOMBALGIES CHRONIQUES COMMUNES NON DÉFICITAIRES (M54.5).
• F33.4 TROUBLE DÉPRESSIF RÉCURRENT, ACTUELLEMENT EN
RÉMISSION
APPRECIATION DU CAS
L'assurée déclare (réd.: souffrir) d'une maladie de Behçet depuis
1999. Au début de la maladie, des douleurs à 10/10 de la colonne
vertébrale, des épaules, des bras, des mains, du bassin, des genoux,
des chevilles l'empêchaient de bouger. L'apparition d'aphtes en
2002 a permis d'orienter le diagnostic vers une maladie de Behçet.
L'introduction de Remicade® (anti-TNF-alpha) en 2011 a eu un bon
effet sur les aphtes.
Lors d'une hospitalisation en rhumatologie suite à des sensations de
brûlures dans tout le corps, les rhumatologues ont interrompu le
traitement de Remicade®. Les aphtes sont réapparus. Après une
consultation auprès du Dr [...], rhumatologue, le Remicade® a été
réintroduit au printemps 2013. Depuis la reprise de Remicade, les
aphtes ne sont plus réapparus. L'assurée dit qu'elle présente
uniquement des rougeurs indolores au palais environ 2 fois par mois.
Lorsque les rougeurs apparaissent, la fatigue augmente pendant
environ 5 jours. Le Remicade® a aussi permis de diminuer les
douleurs articulaires.
Il subsiste des douleurs de la colonne lombaire, des épaules, des
poignets, des doigts, des genoux, des chevilles, des talons, des
orteils. Les douleurs sont à 7-8/10. Elles n'empêchent pas l'assurée
de bouger, comme c'était le cas au début de la maladie. Il y a des
pics de douleurs tous les 7 à 15 jours pendant 3 à 5 jours. Les zones
douloureuses ne sont pas toujours au même endroit. L'assurée est
réveillée environ 5 fois par nuit par les douleurs des jambes
(genoux, chevilles, pieds). Il n'y a pas de dérouillage matinal. Des
douleurs lombaires et des fesses surviennent environ 2 fois par mois
et durent 2 à 3 jours.
Au printemps 2015, l'assurée dit avoir eu des douleurs au talon D et
aux orteils à G. Les douleurs étaient présentes à la marche comme
au repos. Le Dr [...] a prescrit de semelles et de la physiothérapie.
Ces traitements ont eu un bon effet.
A l'examen clinique, l'assurée marche avec aisance, sans boiterie. La
marche sur les talons et la pointe des pieds sont réussies. Les
changements de position assis/debout/couché s'effectuent
rapidement. La position assise est bien tolérée. La gestuelle
spontanée est libre. Il n'a pas de comportement de protection

- 16 -
articulaire. La mobilité cervicale est légèrement diminuée en
rotation G dans le cadre d'une douleur paracervicale G. La mobilité
lombaire est discrètement diminuée en flexion, sans douleur. Les
articulations périphériques ne présentent pas de signes
inflammatoires. Les amplitudes articulaires sont conservées. La
flexion-extension maximale du poignet G provoque une douleur au
pli inguinal. La recherche d'une dysfonction sacro-iliaque est
négative. L'examen neurologique est normal. Il n'y a pas de signes
radiculaires irritatifs ni déficitaires.
L'IRM du rachis entier et des articulations sacro-iliaques du
14.03.2013 montre une trame osseuse normale, un discret
pincement discal en L5-S1, un relâchement léger du ligament
longitudinal postérieur, sans hernie discale. Les articulations sacro-
iliaques présentent de petites érosions. Il n'y a pas de signes
inflammatoires.
Les radiographies du bassin et des hanches du 26.05.2015 montrent
des images kystiques d'aspect bénin au niveau de la jonction entre
le col et la tête fémorale. Il y a un discret remaniement dégénératif
avec néoformation ostéophytaire sur le versant latéral cervico-
céphalique. L'interligne articulaire est conservé. Il n'y a pas
d'érosion. Les articulations sacro-iliaques ne montrent pas d'érosion
significative. Présence de minimes ostéophytes à la partie inférieure
des 2 articulations.
Les radiographies des pieds du 26.05.2015 montrent un
aplatissement de la voûte plantaire. Il y a une légère sclérose de la
base de la 1ère phalange du gros orteil ddc.
Sous traitement de Remicade®, l'examen clinique est rassurant. Il
n'y a pas de signes d'arthrite, pas d'enraidissement articulaire
significatif. Malgré quelques zones douloureuses lors des amplitudes
extrêmes au niveau paracervical G, au dos du poignet G, au pli
inguinal G, la gestuelle spontanée est libre. Le bilan radiologique est
également rassurant. Les petites érosions des articulations sacro-
iliaques objectivées sur l'IRM du 14.03.2013 peuvent être
séquellaires à une spondylarthrite ankylosante non active ou à des
lésions dégénératives. Les radiographies du bassin du 26.05.2015 ne
montrent pas de lésions significatives de ces articulations avec
présence uniquement de minimes ostéophytes à la partie inférieure
ddc. Ces images évoquent plutôt une atteinte dégénérative peu
évolutive.
L'assurée indique que la reprise du Remicade® au printemps 2013 a
eu un effet très favorable sur les aphtes et a permis aussi de
diminuer l'intensité des douleurs. Il subsiste une importante fatigue.
Les arthralgies et la fatigabilité étaient déjà retenues par le Dr [...]
dans son rapport d'examen SMR du 03.05.2004. Dans le rapport du
Dr T.________ reçu à l'AI le 23.12.2010, il est fait mention d'une
fatigue très importante et de l'apparition de lombalgies depuis 2009.
Le médecin avait maintenu la capacité de travail comme secrétaire
à 50 %. Le Dr W.________, dans son rapport du 25.12.2010,
mentionne également une fatigabilité accrue dans le cadre de la
maladie de Behçet et retenait une capacité de travail de 50 %.
Par rapport à ces rapports médicaux, l'examen clinique de ce jour ne
montre pas d'aggravation de l'état général ni d'amélioration
significative. Il n'y a donc pas lieu de modifier la capacité de travail
qui reste à 50 % comme secrétaire à l'Office des poursuites [...].

- 17 -
Dans le rapport du 06.12.2005, le Dr W.________ mentionne la
survenue de poussées inflammatoires de la maladie. Après 2005, les
différents rapports médicaux signalent des douleurs articulaires
mais pas d'inflammation. L'absence de poussée inflammatoire est
un facteur d'évolution favorable.
Le Prof. T.________ confirme les déclarations de l'assurée dans son
rapport du 03.10.2014. En effet, le médecin indique que le
Remicade® semble maîtriser assez bien la situation clinique, avec
stabilisation des douleurs, sans les supprimer complètement. Le
médecin précise qu'il s'agit de manifestations psychologiques qui
ont imposé une cessation complète de l'activité professionnelle et
pas une décompensation de la maladie de Behçet.
L'importante et (réd.: fréquente) crise d'aphtose buccale
mentionnée par le Dr W.________ dans le rapport du 02.03.2015 n'est
pas confirmée par l'assurée ni par le Prof. T.________. Au contraire, le
Remicade® a eu un effet favorable sur les aphtes buccaux.
L'examen de ce jour ne met pas en évidence d'aphtes. D'autre part,
les douleurs, bien que toujours présentes, ont pu être diminuées par
le traitement de Remicade®. Il n'y a donc pas lieu de retenir une
incapacité de travail totale durable pour la maladie de Behçet.
Au niveau lombaire, l'assurée présente des lombalgies communes
non déficitaires. Aucune atteinte inflammatoire n'a été mise en
évidence. Ces lombalgies intermittentes ne justifient pas
d'incapacité de travail dans l'activité de secrétaire qui est une
activité légère.
Concernant les pieds plats, le recours à des semelles plantaires
permet de remédier à ce problème. Il n'y a pas lieu de retenir des
limitations.
Au point de vue psychiatrique, le dossier de l'assurée contient le
rapport médical établi par la Dresse P.________, psychiatre et
psychothérapeute FMH, en date du 02.02.2015. La spécialiste traite
l'assurée depuis juillet 2014 et diagnostique un épisode dépressif
léger (F32.0), non incapacitant. Le pronostic est considéré comme
bon.
Dans l'anamnèse recueillie ce jour au SMR, l'assurée signale des
idées suicidaires transitoires de courte durée en 2002, à l'annonce
du diagnostic de la maladie de Behçet, dans un contexte familial
perturbé (divorce tumultueux de son beau-frère). Ce symptôme n'a
pas atteint une intensité suffisante pour nécessiter une prise en
charge psychiatrique, une discussion avec la sœur aînée de
l'assurée a provoqué un déclic et une amélioration immédiate de son
état psychique.
En 2008, l'assurée est allée voir un psychiatre pendant 6 mois, dans
le cadre d'un conflit conjugal.
De juillet à décembre 2013, l'assurée se met à broyer du noir parce
qu'elle doit arrêter de travailler à cause de sa maladie. Elle ressent
de la honte et un sentiment de culpabilité. Elle a de la peine à sortir
de chez elle. Elle commence une prise en charge psychiatrique à
[...], pendant 9 séances, puis change de spécialiste en raison d'une

- 18 -
difficulté de contact. Elle est ensuite suivie par le Dr P.________, avec
laquelle elle a une bonne entente.
L'assurée n'a jamais été en incapacité de travail pour des raisons
psychiatriques.
Le status psychiatrique de ce jour ne montre aucun symptôme de
pathologie dépressive, anxieuse, psychotique ou de la personnalité.
Au point de vue psychiatrique, l'assurée a présenté brièvement des
idées suicidaires en 2002, réactionnelles à l'annonce de la maladie
de Behçet. Ses idées suicidaires ne s'inscrivaient pas dans le cadre
d'une maladie psychiatrique.
En 2008, l'assurée a consulté un psychiatre pendant 6 mois, dans le
cadre d'un conflit conjugal. Ayant dû arrêter de travailler pour des
raisons somatiques en 2013, l'assurée dit avoir broyé du noir de
juillet à décembre. Son état psychique actuel est fluctuant en
fonction des pics de la maladie somatique. L'assurée parle de
fatigue et de tristesse. Son sommeil est de mauvaise qualité à cause
de ses troubles physiques.
L'assurée a présenté un 1er épisode dépressif en 2013, d'intensité
légère selon l'anamnèse, ce qui est confirmé par le rapport médical
de la Dresse P.________, qui la suit depuis juillet 2014 et qui constate
la présence d'un épisode dépressif léger, non incapacitant. Cet
épisode est actuellement en rémission, comme nous l'avons
constaté lors de notre examen clinique.
Sur la base du dossier médical, de l'anamnèse et du status, nous
constatons que l'assurée n'a jamais présenté de maladie
psychiatrique incapacitante de longue durée.
Limitations fonctionnelles
Maladie de Behçet: marche limitée à 30 minutes, position assise
limitée à 2 heures, position debout limitée à 30 minutes, port de
charges limité à 5 kg, temps de travail quotidien limité à 50%.
Pas de limitations fonctionnelles psychiatriques.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins?
L'incapacité de travail de 50 % en relation avec la maladie de
Behçet a débuté le 01.01.2003.
Sans objet sur le plan psychiatrique.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors?
L'IT ne s'est pas durablement modifiée dans l'activité de secrétaire,
qui est une activité légère.
Concernant la capacité de travail, elle est déterminée par la
tolérance mécanique de l'appareil locomoteur dans le cadre

- 19 -
d'arthralgies non inflammatoires et d'une fatigabilité accrue suite à
une maladie de Behçet.
CAPACITE DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITE HABITUELLE DE SECRETAIRE: 50%
DANS UNE ACTIVITE ADAPTEE: 50% DEPUIS LE:01.01.2003
(…)"
Dans un avis du 16 juillet 2015, le Dr [...] du SMR a relevé que
le rapport d'expertise paraissait convaincant et de qualité, avec des
conclusions logiques qu'il a faites siennes. Il a ainsi retenu une capacité de
travail de 50% dans une activité adaptée aux limitations de l'assurée
depuis le mois de janvier 2003, et exclu une aggravation de l'état de santé
de celle-ci.
Le 29 septembre 2015, l'OAI a envoyé à l'assurée, par
l'entremise de l'assurance [...], un projet de décision du 3 août 2015
prévoyant de refuser d'augmenter de la rente d'invalidité, faute
d'aggravation objective de l'état de santé.
Agissant par sa protection juridique, l'assurée a émis ses
objections à ce projet de décision le 3 décembre 2015, faisant valoir que
les conclusions des Drs J.________ et N.________ était contredites par celles
du Dr W.________ dans son rapport du 2 mars 2015, confirmées dans un
nouveau rapport du 11 novembre 2015. Estimant que l'OAI n'avait pas
tenu compte de l'avis du Dr W.________, divergeant de celui des praticiens
qu'il avait lui-même mandatés et rémunérés, l'assurée a soutenu qu'une
expertise complémentaire conduite par un spécialiste indépendant
s'imposait avant qu'un nouveau projet de décision soit rendu. L'assurée a
annexé à ses objections le rapport précité du Dr W.________ du
11 novembre 2015, libellé comme suit:
"(…)
1. (Réd.: Depuis quand suivez-vous G.________?)
Je suis G.________ régulièrement à ma consultation depuis le 13 juin
2000. G.________ m'a consulté pour un deuxième avis ayant été
suivie par un médecin traitant qui aurait posé le diagnostic de
fibromyalgie (syndrome douloureux chronique).

- 20 -
Très rapidement et avec l'aide d'autres confrères rhumatologues et
immunologues nous sommes arrivés au diagnostic d'une maladie
auto-immune dite Becet.
Par la suite l'évolution a continué à être défavorable malgré
différents traitements spécifiques, la patiente présentant
d'importantes douleurs et une fatigabilité accrue qui ont nécessité
une diminution de son taux d'activité. G.________ est au bénéfice
d'une demi-rente depuis le 1er avril 2003.
2. (Réd.: Depuis quand G.________ est-elle en incapacité de travail
totale? et pour quelles raisons?)
G.________ est dans l'incapacité de travail totale depuis le 8 juillet
2013 et ce à ce jour.
Les raisons sont multiples et toutes liées à la maladie de Becet et les
conséquences de celle-ci. Les plaintes actuelles sont les suivantes:
Fatigabilité extrême, douleurs diffuses, céphalées sévères avec
migraines d'accompagnements, état anxio-dépressif consécutif aux
troubles somatiques et syndrome anxio-dépressif que j'évaluerai de
modéré à sévère. Elle présente aussi en raison de tous ces troubles
une difficulté de concentration rendant toute activité actuellement
impossible.
3. (Réd.: D'après le rapport d'expertise des Drs J.________ et
N.________, la prise de Remicade® a permis de diminuer les
douleurs. Partagez-vous ce point de vue?)
Non, je ne suis pas d'accord avec le rapport d'analyse des Drs
J.________ et N.________ car la prise de Remicade® a peut-être
diminué le nombre d'exacerbations douloureuses, mais aucunement
l'intensité des crises douloureuses lorsqu'elles se présentent.
4. (Réd.: Si vous répondez par l'affirmative à la question précédente,
pensez-vous que la diminution des douleurs est uniquement due au
Remicade® ou également due au fait que G.________ n'exerce plus
d'activité professionnelle)
Je pense qu'il y a eu une mauvaise compréhension de la part des
experts concernant leurs affirmations comme quoi la prise de
Remicade® aurait permis de diminuer les douleurs. En effet la prise
de ce médicament a permis de diminuer légèrement la fréquence de
la survenue des crises douloureuses mais quand celles-ci
apparaissent elles sont de la même intensité que sans la prise de
Remicade®.
5. (Réd.: L'état de santé de G.________ est-il actuellement en phase
d'amélioration, de stabilisation ou en phase de péjoration? Vous
voudrez bien détailler, dans un cas comme dans l'autre, votre
réponse.)
Actuellement l'état de santé de G.________ est en phase de
péjoration.
Tout d'abord le traitement de Remicade® semble donner moins de
résultats probablement lié à l'aggravation et à l'évolution
défavorable de la maladie de Becet. Par ailleurs, ma patiente note
que les séances répétées de physiothérapie qui avaient l'habitude
de la soulager n'ont plus le même effet. De plus G.________ note
l'extension de ses douleurs à d'autres parties de son corps en
l'occurrence la colonne cervicale et la ceinture scapulaire, et
également une certaine exacerbation au niveau des grosses

- 21 -
articulations et de la colonne dorso-lombaire ainsi qu'au niveau des
doigts.
(Réd.: 6. Une reprise d'une activité professionnelle est-elle
envisageable? dans son activité habituelle ou dans une activité
adaptée?)
Actuellement aucune activité professionnelle n'est envisageable
aussi bien dans son activité habituelle que dans toute autre activité
adaptée.
(Réd.: 7. Dans la négative (à la question 6), une reprise d'activité
péjorerait-elle de manière conséquente l'état de santé de
G.________? Si oui, dans quelle mesure?)
Il est évident qu'une reprise d'activité péjorerait de manière
conséquence l'état de santé de G.________. G.________ a durant
10 ans fait preuve d'un courage exemplaire et ce au prix
d'importants sacrifices et de gestion de sa douleur pour maintenir
son taux d'activité à 50%. Toutefois en raison de l'évolution
défavorable et de la chronicité de cette maladie qui n'est pas
curable elle n'est plus en mesure d'entreprendre une quelconque
activité et ce même à un faible pourcentage. Je pense que G.________
a prouvé durant ces 10 ans qu'elle a tout fait pour maintenir le
maximum de capacités au travail en travaillant à 50%.
Malheureusement l'évolution de cette maladie que je rappelle
incurable et chronique a fait qu'actuellement elle n'est plus en
mesure de poursuivre cette activité.
Par ailleurs cette aggravation de la maladie et de l'impossibilité de
G.________ à assumer ses obligations professionnelles ont déclenché
un état anxio-dépressif modéré à sévère.
En complément à la question 7, à noter que l'évolution de sa
maladie a également une répercussion sur les activités quotidiennes
de la patiente. G.________ n'est plus en mesure d'assumer son
ménage, dont s'occupe actuellement son mari après son travail.
(Réd.: 8. Avez-vous d'autres remarques à formuler au sujet de
l'expertise des Drs J.________ et N.________?)
Concernant l'expertise des Drs J.________ et N.________, je ne peux
que confirmer qu'elle a été menée de manière professionnelle et
éthique, toutefois je pense qu'ils se sont trop axés sur l'état de santé
de la patiente le jour de l'expertise (la patiente étant plutôt dans un
bon jour) et ils n'ont pas pris en compte l'état de santé global de la
patiente étant donné qu'il s'agit d'une maladie incurable chronique
rare qui se manifeste par des fluctuations importantes de la
symptomatologie. (…)"
Le Dr [...] du SMR a pris position dans un avis du 5 janvier
2016 sur les arguments de l'assurée et du Dr W.________, relevant que
l'avis de celui-ci avait été pris en compte, mais n'apportait aucun élément
clinique objectif nouveau ou grave par rapport à l'expertise. Sur le plan
psychiatrique, le Dr W.________ ne démontrait aucun status différant de
celui de l'expert psychiatre et du psychiatre traitant pouvant suggérer une
aggravation psychique, et retenait – contrairement aux experts – un état

- 22 -
anxio-dépressif modéré à sévère, ce qui n'engendrait pas
systématiquement une incapacité de travail totale et ne remettait donc
pas en cause les conclusions de l'expertise. Sous l'angle somatique, le
diagnostic et les limitations retenus par le Dr W.________ recouvraient les
conclusions des experts, sous réserve de l'impact thérapeutique du
Remicade®, qui selon ce praticien ne réduirait que la fréquence des crises
de l'assurée, et de la capacité de travail. La fréquence des crises n'était
toutefois pas quantifiée et l'avis du Dr W.________ ne permettait ainsi pas
d'objectiver une aggravation de l'état de santé de l'assurée, l'incapacité
de travail totale qu'il retenait étant au demeurant une appréciation
subjective, divergeant certes de celle des experts, mais sans apporter
d'éléments cliniques objectifs, et ne remettant dès lors pas l'avis de ceux-
ci en cause. Le Dr [...] a par conséquent confirmé sa position du 16 juillet
2015 selon laquelle il n'y avait pas d'aggravation de la situation clinique
de l'assurée.
Par courrier du 26 janvier 2015, l'OAI a transmis à la protection
juridique de l'assurée une décision de refus d'augmentation de la rente
d'invalidité, rejetant la demande de révision du 18 novembre 2013 et
maintenant le droit à une demi-rente basé sur un degré d'invalidité de
50%, pour les motifs suivants:
"(…) Selon les renseignements médicaux au dossier et après analyse
de la situation par un médecin-conseil du Service médical régional, il
ressort que les éléments apportés ne permettent pas de prendre en
compte une aggravation objective de l'état de santé de G.________.
Sa capacité de travail demeure fixée à 50% dans une activité
adaptée. L'activité de gestionnaire telle que celle exercée jusqu'en
fin juillet 2013 auprès de l'Office des poursuites [...] est adaptée à
votre état de santé. (…)"
C. Par acte du 25 février 2016, G.________ – désormais assistée de
l'avocat Christophe Misteli – a interjeté recours contre cette décision,
concluant à sa réforme en ce sens qu'une rente d'invalidité complète lui
est octroyée à partir du 13 juillet 2013, subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l'autorité inférieure pour complément
d'instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants, le tout
avec suite de frais et dépens. Soutenant que les experts J.________ et
N.________ n'avaient pas pris en compte les aspects de médecine interne

- 23 -
et l'évolution de la maladie de Behçet dans le temps malgré son caractère
chronique et fluctuant, elle a estimé que leur rapport d'expertise était
lacunaire et n'avait qu'une faible valeur probante. Selon elle, les
constatations du Dr W.________ reposent à l'inverse sur des examens
complets sur une longue période, et permettent ainsi de douter des
conclusions des experts, sinon de les écarter. Elle reproche ainsi à l'OAI de
n'avoir pas du tout tenu compte de l'avis du Dr W.________, qui serait d'une
importante accrue dans le cas d'une maladie comme celle de Behçet, en
considérant qu'aucun élément susceptible de mettre en doute les
conclusions du SMR n'existait, sans motivation supplémentaire. Elle a
requis la mise en œuvre d'une expertise indépendante pluridisciplinaire.
Répondant le 11 avril 2016, l'intimé a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision litigieuse, renvoyant en substance
aux considérants de celle-ci et soutenant que de nouvelles mesures
d'instruction n'étaient pas indiquées, faute d'élément objectif nouveau au
dossier médical. Il a produit le dossier de la recourante.
La réponse a été communiquée pour information le 14 avril
2016 à la recourante, qui n'a pas réagi.
E n d r o i t :
1. a) Sous réserve des dérogations expresses, les dispositions de
la LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances
sociales du 6 octobre 2000; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959; RS
831.20]).
b) Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la
voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56
LPGA) devant le tribunal du domicile de l’office concerné (art. 69 al. 1 let.
a LAI), qui statue en instance unique (art. 57 LPGA). Dans le canton de
Vaud, cette compétence échoit à la Cour des assurances sociales du

- 24 -
Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD [loi vaudoise sur la procédure
administrative du 28 octobre 2008; RSV 173.36]).
c) Comprenant un exposé succinct des faits et des motifs
invoqués ainsi que des conclusions (cf. art. 61 let. b LPGA), et déposé
trente-et-un jours après l'envoi de la décision litigieuse, soit trente jours au
plus après sa notification (cf. art. 60 al. 1 LPGA), le recours est recevable.
2. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA;
art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente s’il en
particulier il a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable (al. 1 let. b) et s’il
est invalide à 40% au moins au terme de cette année (al. 1 let. c), la rente
étant échelonnée selon le taux d’invalidité, notamment à raison d’une
demi-rente dès 50%, de trois quarts de rente dès 60% et d’une rente
entière dès 70 % (al. 2).
Le litige porte en l'espèce sur le droit de la recourante à une
rente entière d'invalide dès le 13 juillet 2013, au lieu de la demi-rente
fondée sur un degré d'invalidité de 50 % dont elle bénéficie depuis le
1er avril 2003.
b) Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une aggravation de l’état de santé de
l’assuré n’ouvre un nouveau droit à la rente que pour autant qu’elle dure
plus de trois mois (art. 88a al. 2 RAI [règlement sur l'assurance-invalidité
du 17 janvier 1961; RS 831.201]). Le point de savoir si un tel changement
s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se
présentaient au moment de la dernière décision entrée en force reposant
sur un examen matériel du droit à la rente avec la constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d’indices

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d’une modification des effets économiques – une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l’époque de la
décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5b; ATF 125 V 368 consid. 2; ATF
112 V 372 consid. 2b; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1).
En l’occurrence, la demi-rente de la recourante a été
confirmée pour la dernière fois par communication du 20 janvier 2011,
après examen au fond de sa situation médicale. Il faut ainsi déterminer, à
compter de cette date, si une atteinte déjà existante à l’état de santé s’est
aggravée sur plus de trois mois (cf. art. 88 al. 2 RAI). Le dossier de la
recourante fait en outre état de nouveaux troubles, d’ordre
psychiatriques ; ceux-ci sont une nouvelle atteinte à l’état de santé qui,
pour ouvrir un droit à la rente, doit avoir causé une incapacité de travail
d’au moins 40 % durant une année sans interruption notable (art. 28 al. 1
let. b LAI ; cf. supra let. a).
c) Une simple appréciation différente d’un état de fait qui,
pour l’essentiel, est demeuré inchangé, n’est pas déterminante (ATF 112 V
372 consid. 2b ; ATF 112 V 390 consid. 1b; TF 9C_76512009 du 29 mars
2010 consid. 2.2). Un motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA doit
clairement ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne
saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et
survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/ Zurich/Bâle
2011, n. 3065 p. 833).
d) En vertu du principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge est tenu de procéder à une appréciation
complète, rigoureuse et objective des rapports médicaux en relation avec
leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 2.1); il doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt

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qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a; pour le tout TF 9C_398/2014 du
27 août 2014).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il
faut que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF
125 V 351 consid. 3a; TF 4A_32/2012 du 30 mai 2012 consid. 3.1).
S'agissant de la valeur probante d'une expertise médicale, il
ne suffit pas de prétendre que l'expert aurait dû logiquement présenter
des conclusions différentes pour la remettre en cause; il faut établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l'expert ou établir le caractère incomplet de son
ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et réf. cit.).
3. a) La recourante conteste la valeur probante de l’expertise
médicale et fait valoir que les experts J.________ et N.________, qui se sont
notamment fondés sur le rapport du Prof. T.________ du 3 octobre 2014
exposant "l'impact majeur" du Remicade® sur les manifestations
ostéoarticulaires et en particulier rachidiennes de sa maladie, ont omis de
préciser qu'il mentionnait également des complications rendant la reprise
d'une activité professionnelle inenvisageable en l'état, ainsi que des
manifestations de fatigue très handicapantes. Elle leur reproche en outre
d'avoir retenu l'absence de troubles de concentration ou d'attention sur la

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base de la seule durée de l'examen psychiatrique, savoir une heure et
quinze minutes, alors que la maladie de Behçet se caractériserait par des
poussées inflammatoires aiguës récurrentes, mais non constantes. Elle
invoque à cet égard l'arrêt E-5261 rendu le 21 novembre 2008 par le
Tribunal administratif fédéral qui, dans un litige portant sur le réexamen
d'une décision de renvoi d'un requérant d'asile débouté atteint de la
maladie de Behçet, cite un rapport médical indiquant que l'évolution de
cette maladie était incertaine. La recourante soutient encore qu'un
examen complet de son état de santé requérait non seulement des
examens rhumatologiques et psychiatriques, mais également de
médecine interne. Elle se prévaut encore des constatations médicales du
Dr W.________, selon elle mieux informé de sa l'évolution de sa situation, et
cite en particulier son rapport du 2 mars 2015 faisant état d'une
"impossibilité de se concentrer sur toutes activités en raison de
l'importance des douleurs permanentes". Elle fait grief à l'intimé d'avoir
écarté l'avis de ce praticien sans motiver suffisamment ce choix, estimant
que l'avis du médecin traitant est particulièrement important dans le cas
d'une maladie évolutive.
b) Ces critiques ne résistent pas à l’examen. Certes,
l’évaluation d’une aggravation des atteintes à la santé et d’une diminution
de la capacité résiduelle de travail est difficile dans le cas d’une maladie
de Behçet. Cela étant, c’est précisément la tâche des experts de faire la
part des choses entre les allégations de la recourante – sans pour autant
les négliger – et leurs propres constatations cliniques. Dans le cas
d’espèce, les experts ont procédé à un examen fouillé du dossier médical
de la recourante et ont établi une anamnèse complète de sa situation, tant
sous l'angle somatique que psychiatrique. Ils ont rapporté ses plaintes
quant à la fréquence et l'intensité des manifestations de la maladie et
leurs conséquences, et ont complété toutes ces informations par leurs
propres constatations cliniques avant de se prononcer sur le cas. C’est
ainsi sur la base d’un dossier complet, et au travers d’un exposé
convaincant et bien motivé, que les experts ont expliqué le cheminement
de leur pensée. Il faut par conséquent accorder une pleine valeur probante
à leur rapport d'expertise du 29 juin 2015.

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c) Il ressort de ce rapport que la maladie de Behçet et ses
symptômes ne se sont pas durablement aggravés, savoir qu’ils n’ont pas
entraîné de modification notable de la capacité de travail sur une période
de plus de trois mois, depuis le 20 janvier 2011 (cf. art. 88a al. 2 RAI ;
supra consid. 2/b).
En effet, le traitement de Remicade® – qui avait été
interrompu à la fin du mois de mars 2012 dans un contexte de malaise
généralisé – a été réintroduit avec des effets positifs, comme le
Prof. T.________ l’a relevé dans son rapport du 3 octobre 2014. Selon le
rapport de la Dresse [...] du 19 avril 2013, l’origine de ce malaise n’est pas
déterminée, de sorte que l’on ne saurait l’attribuer à une aggravation de la
maladie de Behçet, le dossier médical de la recourante ne faisant en outre
pas état de poussées inflammatoires postérieures à l’année 2010. Le
rapport précité du Prof. T.________ laisse ainsi apparaître une situation
stabilisée, sans graves complications et sous contrôle clinique, même si
l’on ne peut pas parler de rémission ni de disparition complète des
symptômes.
Outre ces éléments de nature médicale, on relèvera que les
absences professionnelles de l’intéressée n’ont pas été sensiblement plus
nombreuses ou longues après le 20 janvier 2011. Il existe certes une
exception notable à cela, la recourante ayant eu une absence
ininterrompue de plusieurs mois dès le 8 juillet 2013. Il ressort cependant
du rapport du Prof. T.________ du 3 octobre 2014 que cette incapacité de
travail n’était pas due à une aggravation de la maladie de Behçet, mais à
des troubles d’ordre psychiques, savoir une nouvelle atteinte qui n’ouvre
le droit à des prestations de l’assurance-invalidité qu’au terme du délai
d’attente d’un an (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI ; supra consid. 2/b in fine). En
l’occurrence toutefois, la Dresse P.________ a exclu dans son rapport du
2 février 2015, toute période d'incapacité de travail pour raisons
psychiatriques depuis le mois de juillet 2014, soit encore dans le délai
d’attente d’un an, ce qui exclut l’ouverture d’un nouveau droit aux
prestations.

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Il s'ensuit qu'il faut se rallier aux conclusions des experts
médicaux et retenir qu'il n'y a pas eu d'aggravation objective de la
situation médicale somatique, ni psychiatrique, de la recourante depuis le
20 janvier 2011. C'est dès lors à raison que l'intimé a rejeté la demande de
révision de la recourante.
4. a) Il s’ensuit le rejet du recours et la confirmation de la
décision litigieuse du 26 janvier 2016.
b) Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont mis à la charge
de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI). Vu le sort du recours,
il n’y a pas lieu de lui allouer de dépens (art. 61 let. a LPGA; art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours interjeté le 25 février 2016 par G.________ contre la
décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud du 26 janvier 2016 est rejeté.
II. La décision attaquée est confirmée.
III. Les frais, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de la recourante.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Christophe Misteli (pour G.________)
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :