vd_gerichte · ZD21.026775 · 2022-03-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 238/21 - 98/2022
ZD21.026775
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 mars 2022
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mmes Barberat et Durussel, juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1982,
originaire du Kosovo, titulaire d’un permis d’établissement en Suisse, sans
formation professionnelle, travaillait comme monteur en construction
indépendant (montage de charpentes métalliques et de façades en vitre).
Le 9 juin 2016, il a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), en mentionnant une incapacité de travail depuis le 13
décembre 2015 en raison de douleurs dorsales.
Dans un rapport du 7 juillet 2016, le Dr N.________, médecin
généraliste traitant de l’assuré, a posé le diagnostic avec effet sur la
capacité de travail de spondylolyse bilatérale avec antélisthésis de L5/S1,
et a attesté d’une incapacité de travail depuis le 9 janvier 2016.
Dans un rapport du 9 septembre 2016, le Dr K.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur auprès de P.________, a posé les diagnostics de lombalgies
droites sur spondylolisthésis L5/S1 et spondylolyse bilatérale, ainsi que de
discopathie L4-L5. L’assuré signalait des douleurs dorsales croissantes en
bas de la colonne vertébrale, avec irradiation intermittente dans la jambe
droite, liées aux mouvements et aux ports de charges. Le Dr K.________
était d’avis que le problème mécanique ne pouvait être résolu que par une
spondylodèse L5-S1 qu’il recommandait, en précisant qu’il existait tout de
même un risque de persistance des douleurs après une telle opération. Il
était d’avis qu’une reprise du travail n’était pas encore possible.
Le 16 novembre 2016, l’assuré a subi une spondylodèse L5-S1
avec mise en place d’une cage.
Dans un rapport du 31 mars 2017, le Dr K.________ a signalé la
persistance de lombalgies malgré l’intervention chirurgicale. Comme
limitations fonctionnelles, il a mentionné le soulèvement et le port

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répétitifs de charges de plus de 10 kg à distance du corps et de 20 kg à
proximité du corps, ainsi que les positions penchées en avant ou
accroupies de plus de trente minutes. L’incapacité de travail de l’assuré
était de 100 % et il fallait attendre une année après l’intervention pour
pouvoir évaluer la possibilité d’une réinsertion professionnelle.
L’OAI a ordonné une expertise orthopédique qui a été réalisée
par le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, auprès de B.________. Dans son rapport
d’expertise du 26 octobre 2017, ce spécialiste a posé les diagnostics de
lombalgies sur status post spondylodèse L5-S1 et de lâchages du membre
inférieur droit. Il a conclu que l’assuré présentait une incapacité de travail
totale depuis 2005 dans l’activité habituelle, mais que la capacité de
travail était de 100 % dans une activité adaptée depuis environ six mois
après l’intervention de novembre 2016.
Dans un avis du 9 novembre 2017, le Dr H.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR) s’est rallié aux conclusions de l’expertise et a retenu que l’assuré
présentait une pleine capacité de travail depuis le 16 mai 2017 dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Par décision du 29 août 2018, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité pour la période du 1er décembre 2016 au
31 août 2017.
Le 26 septembre 2018, l’assuré a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée,
en faisant valoir qu’il était toujours en incapacité de travail. A l’appui de
son recours, il a notamment produit un rapport du 29 mai 2018 du Dr
M.________, spécialiste en anesthésiologie au centre de la douleur de
Z.________, établi à la suite d’une appréciation interdisciplinaire de l’état de
santé de l’assuré, posant les diagnostics de lombosacralgies chroniques
marquées à droite, ainsi que d’épisode dépressif moyen avec un syndrome
somatique.

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Dans sa réponse du 4 décembre 2018, l’OAI a produit un
nouvel avis du SMR, préconisant la mise en œuvre d’une expertise
orthopédique, neurologique et psychiatrique compte tenu des pièces
médicales produites au stade du recours.
Par arrêt du 11 janvier 2019 (cause AI 297/18 – 7/2019), la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours
interjeté par V.________, annulé la décision du 29 août 2018 de l’OAI et
renvoyé la cause à cet Office pour mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire puis nouvelle décision. Elle a retenu que les pièces
médicales produites par l’assuré rendaient plausibles l’existence
d’atteintes à la santé qui n’avaient pas encore fait l’objet d’investigations
par l’OAI, en particulier un état dépressif, et que l’expertise du Dr
S.________ aurait de toute façon dû être complétée, indépendamment des
pièces produites par l’assuré, par un examen neurologique, l’expert ayant
suggéré en particulier une consultation d’un neurologue, la réalisation
d’un SPECT-CT et un éventuel traitement par injection de toxine botulique.
B. A la suite de cet arrêt de renvoi, l’OAI a repris l’instruction du
dossier.
Le 8 février 2019, l’assuré a subi une révision de la
spondylodèse avec positionnement de nouvelles vis et greffe osseuse
autologue, qui a été réalisée par le Dr R.________, spécialiste en
neurochirurgie au W.________.
Sur mandat de l’OAI, une expertise pluridisciplinaire a été
réalisée par les Drs G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et de
l’appareil locomoteur, A.F.________, spécialiste en neurologie, et X.________,
spécialiste en psychiatrie, auprès de D.________. Dans leur rapport
d’expertise du 21 janvier 2020, les experts ont fait l’évaluation
consensuelle suivante :
« 4.1. Évaluation médicale interdisciplinaire

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Monsieur V.________ est un expertisé kosovare de 37 ans, en Suisse
depuis 1999, marié en 2002 avec une compatriote née en Suisse et
père d'un garçon né en 2004 et d'une fille née en 2008. Il n'a pas de
certificat ni de diplôme. Dans sa dernière place de travail, il était à la
tête de sa propre entreprise ([...]) du 01.08.2008 au 13.12.2015,
qu'il a été obligé de liquider à cause de ses problèmes de santé.
Ainsi, il n'a plus travaillé depuis mars 2016.
En janvier 2016, l'expertisé se fait un blocage du bas du dos,
excessivement douloureux, suite à une mauvaise position penchée
en avant. Depuis, les douleurs du dos ne l'ont plus quitté. De fait, il
souffrait d'une spondylolyse-listhésis bilatérale pour laquelle il a été
adressé au Dr K.________, neurochirurgien, qui l'opéra le 16.11.2016,
cette opération consistant en une spondylodèse L5-S1 avec mise en
place d'une cage. Quatre mois après cette opération, réapparition de
douleurs très intenses, qui lui font passer une année 2018
épouvantable avec de fréquentes consultations aux urgences,
auxquelles il a même dû être amené parfois en ambulance. A la fin
de l'année, il consulte le Dr R.________ pour un deuxième avis. Ce
dernier met en évidence une instabilité au niveau L5-S1. Il lui
propose alors une nouvelle intervention qui est effectuée le
08.02.2019 et qui a consisté en une révision de la spondylodèse, en
une ré-ostéosynthèse et en la mise en place d'une greffe osseuse
autologue. A la suite de cette intervention, les douleurs
« insupportables » ont disparu. Il persiste « une sensation de froid et
d'extrémité endormie » au membre inférieur droit. Au moment de
l'expertise pluridisciplinaire, il était prévu un nouveau bilan
d'imagerie.
Sur le plan neurologique, la question qui reste ouverte aujourd’hui
est le fait d’une non visualisation de la racine nerveuse L5-S1 qui
mériterait, selon le radiologue, un éventuel myélo-CT.
Sur le plan psychiatrique, lors de l'année 2018 où Monsieur
V.________ a tellement souffert, il a bénéficié de traitements
morphiniques très lourds. Il avait le sentiment de ne pas être cru et
présentait une chute de moral importante à partir de début 2018.
Pendant environ 1 1/ an, il va présenter une humeur triste, une
2
baisse vitale, une baisse d'intérêt, une baisse d'estime de soi, ainsi
que des phénomènes anxieux à l'idée de pouvoir poursuivre son
existence normalement et de ne pas pouvoir aider sa famille. La
deuxième opération qui a amélioré son état douloureux ainsi que
l'introduction d'un traitement antidépresseur à partir de 2019, va
permettre une amélioration clinique très nette avec disparition
quasi-totale des symptômes dépressifs. Durant cette période, il a
présenté un épisode dépressif d'intensité moyenne, qui s'est
amélioré dans les délais normaux.
4.2. Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
- Spondylolyse-listhésis instable L5-S1, M43.07, avec
- Lombosciatalgies droites depuis janvier 2016 M54.4
- Opération le 16.11.2016 : spondylodèse L5-S1 avec mise en
place d'une cage intersomatique et ostéosynthèse L5-S1
ayant évolué en Failed Back Surgery syndrome Y83.8.
- Opération le 08.02.2019 : révision de la spondylodèse, ré-
ostéosynthèse et greffe osseuse autologue pour pseudarthrose
de la spondylodèse L5-S1 Z92.4, Z94.6, Z98.1
- Lombalgies et sciatalgies droites chroniques résiduelles M54.4

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4.3. Constatations/diagnostics d'éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
A l'examen clinique orthopédique, il a été noté une articulation
sacro-iliaque droite douloureuse à la palpation, une douleur aiguë
lors du redressement après un « bending » avant de la colonne
dorso-lombaire. Il a été noté également une rotation droite
déficitaire et douloureuse, de même que les inclinaisons qui sont à
peine amorcées.
A l'examen clinique neurologique, on note une manœuvre de
Lasègue positive à droite à 45° avec douleur référée en lombaire,
plus une irradiation fesse-mollet. Il y a une absence de parésie
segmentaire, mais l'expertisé exerce de la force prudemment. Il a
été noté une hyperesthésie au toucher sur la fesse, la face antéro-
latérale de la jambe et la face dorsale du pied.
Se pose aujourd'hui la question de la totale stabilité du système. Un
bilan doit être encore effectué, le dernier scanner lombaire d'octobre
2019 montrant une image inchangée en rapport de juin 2019, avec
une non-visualisation de la racine nerveuse L5-S1 qui mériterait,
selon le radiologue, un éventuel myélo-CT.
[…]
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Monsieur V.________ présente de bonnes ressources avec des
capacités intellectuelles, une absence de trouble de personnalité
sous-jacente, de bonnes capacités adaptatives, un entourage
familial important et un entourage social développé. Il présente
également une grande volonté de reprendre une formation et un
travail.
Dans les difficultés, il faut noter les douleurs résiduelles et des
limitations fonctionnelles, qui l'empêchent et l'empêcheront
définitivement de reprendre son travail de constructeur métallique.
A noter qu'il est dans l'attente du résultat du prochain bilan qui sera
effectué par le Dr R.________ dont le but est l'évaluation de la
consolidation de la pseudarthrose et la mise en évidence ou non
d'un éventuel conflit radiculaire L5-S1 à droite.
[…]
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
De façon consensuelle, l'activité de référence étant celle de
constructeur métallique, la capacité de travail est de 0 % depuis
décembre 2015, comme évaluée dans l'expertise B.________ du
26.10.2017 et ce de façon définitive.
4.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
Cette capacité de travail a été évaluée de façon consensuelle à
100 % horaire avec 20 % de diminution de rendement. La diminution
de rendement est imposée par la nécessité des changements de
position et des pauses de récupération des douleurs dues au
maintien des positions assise et debout statiques. Cette capacité de
travail doit tenir compte également des limitations fonctionnelles
dont les principales sont la position debout statique, la position
assise prolongée, la position en porte-à-faux et le port de charges de
plus de 5 kg. Cette capacité de travail est exigible, pour autant que
l'évaluation prévue par le Dr R.________ soit favorable et après les

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mesures proposées de reconditionnement stationnaire de 6
semaines mentionnées sous point 7.2 de l'expertise orthopédique.
[…]
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence
sur la capacité de travail
Si le bilan prévu par le Dr R.________ est favorable, il nous est apparu
important, de façon consensuelle, que Monsieur V.________ puisse
bénéficier de mesures de reconditionnement stationnaires pendant
6 semaines avant de bénéficier d'éventuelles mesures de
réadaptation professionnelles ou de commencer un travail adapté. »
A la suite de l’expertise de D.________, l’OAI a posé des
questions complémentaires au Dr R.________. Dans un rapport du 10
février 2020, ce spécialiste a posé les diagnostics de pseudarthrose L5-S1,
et de status après stabilisation L5-S1 et révision par voie postérieure en
L5-S1. Il a précisé que l’évolution à la suite de l’intervention chirurgicale
du 8 février 2019 avait été favorable et sans complication. Un scanner à
un an de l’intervention était prévu et il s’attendait à observer une fusion
osseuse postérieure, ce qui lui permettrait de considérer que la guérison
de l’assuré était obtenue. Le traitement consistait en de la physiothérapie.
Le 11 février 2020, le Dr R.________ a signalé à l’OAI que le CT-
scan lombaire réalisé le jour même ne mettait pas en évidence de fusion
osseuse, mais un début de formation d’un pont osseux au niveau de la
zone de lyse isthmique. Il n’y avait pas de résorption osseuse autour des
vis L5 et S1 et la cage intersomatique restait correctement ancrée à la
structure osseuse. Il a ajouté que l’assuré se plaignait d’une
symptomatologie douloureuse de type radiculaire L4 droite et qu’un
examen était prévu pour explorer la situation au niveau du segment
adjacent L4-L5. Dans l’intervalle, l’assuré restait en incapacité de travail.
Le 17 mars 2020, le Dr R.________ a écrit à l’OAI qu’il n’avait
pas d’élément objectif en faveur d’une atteinte déficitaire de la racine L4,
l’imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire réalisée le 20 février
2020 ne mettant pas en évidence de conflit discoradiculaire avec la racine
L4 droite. Malgré cet examen rassurant, l’assuré continuait à présenter
une symptomatologie douloureuse lombaire et une relation avec une
pseudarthrose ne pouvait pas être exclue. Une scintigraphie osseuse

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devait être réalisée en vue d’établir la présence ou non d’une
pseudarthrose. Il était d’avis que l’assuré était toujours en incapacité de
travail.
Par décision du 6 mai 2020, l’OAI a octroyé à l’assuré une
rente entière d’invalidité depuis le 1er juin 2016.
Dans un rapport du 11 mai 2020 au Dr B.F.________, nouveau
médecin généraliste traitant de l’assuré, le Dr R.________ a mentionné que
l’évolution postopératoire avait été caractérisée, dans un premier temps,
par une amélioration des symptômes lombaires, mais que l’assuré avait
par la suite présenté une récidive des lombalgies avec d’autres épisodes
de blocage. Un CT-scan et son complément de scintigraphie démontraient
une pseudarthrose au niveau L5-S1, sans la présence de lyse autour des
vis. Il émettait l’hypothèse que le manque de fusion osseuse soit en
relation avec la pseudarthrose L5-S1. Si la symptomatologie devait
persister, une révision chirurgicale avec remplacement de la cage était
envisageable.
Dans un rapport du 30 septembre 2020, les Dr R.________ et
L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, ont fait état de la
persistance de la symptomatologie douloureuse lombaire avec irradiation
dans le membre inférieur droit d’allure neuropathique. L’assuré ne
présentait pas de déficit neurologique et la cicatrice était calme. Une
reprise cervicale par voie antérieure avait été proposée à l’assuré et
devait être rediscutée dans les prochains mois. Une nouvelle ordonnance
d’antalgiques (AIN, Paracétamol et Tramadol) et un schéma progressif de
Lyrica avaient été remis à l’assuré.
C. Une procédure de révision d’office de la rente d’invalidité a été
ouverte le 20 octobre 2020.
Sur interpellation de l’OAI, le Dr R.________ a indiqué, le 23
décembre 2020, que la scintigraphie osseuse réalisée le 7 mai 2020
mettait en évidence une fusion initiale entre les deux vertèbres au niveau

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L5-S1, sans signe de pseudarthrose révélée à l’examen radio-isotopique.
Cet examen rassurant semblait confirmer la bonne évolution de
l’intervention chirurgicale de révision. Un CT-scan lombaire ultérieur
pourrait être réalisé en fonction de l’évolution pour confirmer la fusion
osseuse. Il a ajouté qu’il partageait l’évaluation de la capacité de travail
réalisée en décembre 2019, qui retenait une « incapacité de travail dans
une activité avec des limitations fonctionnelles et une baisse de
rendement de 20 %, c’est-à-dire 80 % ».
L’assuré a consulté à plusieurs reprises les urgences du
C.________ en raison d’une exacerbation des lombalgies, notamment les 28
décembre 2020, 5 janvier, et 1er février 2021.
Se déterminant le 18 janvier 2021 sur le dossier, à la suite du
dernier rapport du Dr R.________, le Dr Q.________ du SMR a proposé de
suivre les conclusions de l’expertise de D.________ et de retenir que
l’assuré présentait depuis le 23 décembre 2020, date de la dernière
consultation du Dr R.________, une capacité de travail de 80 % (capacité de
travail de 100 % avec une baisse de rendement de 80 %) dans une
activité adaptée.
Dans un projet de décision du 9 avril 2021, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il envisageait de supprimer la rente dont il bénéficiait, estimant
que son état de santé s’était amélioré depuis le 23 décembre 2020 et
qu’une capacité de travail de 80 % pouvait désormais être exigée de lui
dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles, à savoir une
activité évitant la position debout statique, la position assise prolongée, la
position en porte-à-faux et le port de charges de plus de 5 kg. Après
comparaison du revenu de 55'193 fr. 57 pouvant être réalisé dans une
activité adaptée et d’un revenu hypothétique sans invalidité de 71'603 fr.,
tous deux calculés sur la base de données salariales statistiques, l’OAI a
retenu un degré d’invalidité de 22,92 %, inférieur au seuil de 40 %
permettant de maintenir le droit à la rente.

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Dans un courrier du 27 avril 2021, l’assuré s’est opposé à ce
projet de décision. Dans le cadre de ses objections, il a notamment produit
un rapport du 19 mai 2021 du Dr A.______, spécialiste en neurochirurgie, à
la clinique T.________, mentionnant qu’une IRM lombaire récente mettait en
évidence une dégénérescence discale L4-L5 avec une zone d’hyper-
intensité annulaire centrale relativement subtile. Sur le scanner, il y avait
notamment une suspicion de descellement autour des vis S1
bilatéralement et il ne voyait pas d’évidence d’un pont osseux entre les
vertèbres, ni autour de la cage, ni à travers celle-ci, ni postérieurement.
Des radiographies EOS révélaient un excès de lordose au niveau lombaire.
Il était d’avis que les douleurs lombaires irradiant vers la jambe droite
pouvaient être expliquées soit par la présence de pseudarthrose au niveau
de L5-S1, soit par la présence d’une dégénérescence discale avec une
zone d’hyper intensité annulaire au niveau L4-L5 ou une combinaison des
deux, soit alors par la présence d’une hyperlordose lombaire segmentaire
L5-S1 et globale L1-S1. Dans ce contexte, une indication chirurgicale était
très discutable avec un taux de succès limité à 50 %.
Se déterminant le 8 juin 2021 sur les nouvelles pièces
médicales produites par l’assuré, le Dr Q.________ du SMR a estimé que
celles-ci n’étaient pas de nature à modifier sa position, laquelle reposait
sur une expertise pluridisciplinaire indépendante et sur l’avis du
neurochirurgien traitant.
Par décision du 10 juin 2021, l’OAI a confirmé la suppression
du droit à la rente dès le premier jour du deuxième mois suivant la
notification de la décision.
D. Le 21 juin 2021, V.________ a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée,
concluant implicitement à son annulation et sollicitant le réexamen de son
dossier. Il a produit un lot de pièces à l’appui de son recours.
Dans sa réponse du 14 juillet 2021, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Il a rappelé que sa position

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se fondait sur les conclusions du rapport d’expertise de D.________ et sur
l’appréciation du Dr R.________, qui permettaient de retenir que l’état de
santé du recourant avait subi une modification depuis la décision du 9 juin
2020 de nature à modifier le droit aux prestations. Il a en outre estimé que
les pièces médicales produites par le recourant n’apportaient pas un
nouvel éclairage sur la situation médicale.
Par réplique du 26 juillet 2021, le recourant a notamment
contesté que son état de santé se soit amélioré. Il a produit des pièces
supplémentaires, ainsi qu’une liste de personnes pouvant témoigner de sa
situation actuelle.
Dans sa duplique du 4 août 2021, l’intimé a confirmé sa
position.
Le 23 septembre 2021, le recourant a allégué que son état de
santé se dégradait et a produit une pièce supplémentaire.
Le 9 décembre 2021, il a signalé avoir eu deux nouvelles crises
de douleurs intenses les 5 et 7 décembre 2021 et avoir pris la décision de
subir une troisième opération. Le 27 décembre 2021, il a produit des
rapports relatifs à des consultations des 5 et 7 décembre 2021 au service
des urgences du C.________.
Ces écritures et pièces ont été transmises à l’intimé pour
information.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un

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recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur la suppression de la rente d’invalidité dont le
recourant bénéficiait depuis le 1er juin 2016, et en particulier sur sa
capacité de travail résiduelle.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 10 juin 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une

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atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).

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5. Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. Par décision du 6 mai 2020, le recourant a été mis au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité à compter du 1er juin 2016 en raison de ses
troubles lombaires. A l’époque, l’intimé était dans l’attente d’informations
du Dr R.________, qui devait procéder à des examens complémentaires, et
disposait du rapport d’expertise de D.________, qui concluait à l’exigibilité
d’une activité adaptée à 100 %, avec une diminution de rendement de
20 %, sous réserve d’un bilan positif du neurochirurgien. Dans la décision
de suppression de rente du 10 juin 2021, l’intimé s’est basé sur l’expertise
précitée et sur le rapport du 23 décembre 2020 du Dr R.________ pour
retenir que le recourant présentait, depuis le 23 décembre 2020, une
capacité de travail de 100 %, avec une diminution de rendement de 20 %,
dans une activité adaptée.
Le recourant conteste disposer de la capacité de travail
résiduelle que lui attribue l’intimé. A juste titre. En effet, les documents

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sur lesquels se fonde la décision litigieuse sont insuffisants pour retenir
une telle capacité résiduelle de travail. L’expertise de D.________ ne
permet pas de constater que l’exercice d’une activité professionnelle
serait exigible, puisque selon les experts une capacité de travail dans une
activité adaptée ne peut être envisagée qu’après un bilan prévu par le Dr
R.________, et des mesures de reconditionnement stationnaire, et sous
réserve que ce bilan soit favorable (rapport d’expertise orthopédique, p.
15). Par ailleurs, l’expert neurologue réserve pour sa part un examen par
myélo-CT en vue de vérifier la stabilité du dos, après la dernière
intervention chirurgicale, les derniers scanners ne permettant pas de
visualiser la racine nerveuse L5-S1 (rapport d’expertise neurologique, p.
25 et 26). Quant aux rapports médicaux établis ultérieurement par le Dr
R.________, ils ne permettent pas de considérer que le bilan est finalement
favorable. De manière contradictoire, ce spécialiste indique, dans le
rapport du 23 décembre 2020 sur lequel se fonde l’intimé, qu’il n’y a pas
de pseudarthrose, semblant se rallier aux constatations de l’expertise de
D.________ relatives à la capacité de travail résiduelle du recourant, alors
que dans un rapport du 11 mai 2020, il considère qu’un CT-scan et son
complément scintigraphique « démontre[nt] effectivement une
pseudarthrose au niveau L5-S1 ». Dans le rapport établi le 30 septembre
2020 en collaboration avec le Dr L.________, le Dr R.________ paraît
confirmer à nouveau une pseudarthrose et poser une indication
chirurgicale. Par ailleurs, la fusion osseuse qu’il s’attendait à observer un
an après l’intervention chirurgicale de février 2019 (cf. son rapport du 10
février 2020) n’était toujours pas présente selon ses constatations du 23
décembre 2020. Dans ces conditions, il n’est pas possible de statuer en se
fondant finalement sur le seul rapport du 23 décembre 2020 du Dr
R.________ pour considérer que le bilan final auquel se référaient les
experts de D.________ était favorable.
Le dossier étant insuffisamment instruit, il convient de
renvoyer la cause à l’intimé, à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 LPGA, afin qu’il complète
l’instruction par une nouvelle expertise pluridisciplinaire comprenant des

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volets orthopédique, neurologique et psychiatrique, en invitant les experts
à clarifier la situation, sans renvoyer à de nouveaux bilans ultérieurs du
médecin traitant, ce qui contribue peu à l’instruction du dossier. Cas
échéant, les experts procéderont eux-mêmes aux examens nécessaires en
demandant éventuellement l’élargissement du mandat d’expertise.
7. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision. Vu
l’issue du litige, il n’y a pas lieu de donner suite à l’audition de témoins
suggérée par le recourant.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 600 fr. et de les
mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant qui obtient
gain de cause sans l’assistance d’un mandataire professionnel (art. 61 let.
g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 10 juin 2021 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants puis nouvelle décision.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- V.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :