vd_gerichte · GB20.025945 · 2022-05-03 · fr
Curatelle d'assistance éducative
Curatelle d'assistance éducative


TRIBUNAL CANTONAL
GB20.025945-211985
73
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 3 mai 2022
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mmes Giroud Walther et Chollet, juges
Greffier : M. Klay
*****
Art. 298b al. 3ter, 298d, 307, 308 al. 1, 314a al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.________, à [...], contre la
décision rendue le 20 avril 2021 par la Justice de paix du district de l’Ouest
lausannois dans la cause l’opposant à A.X.________, à [...], et concernant
l’enfant B.X.________, à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par décision du 20 avril 2021, adressée aux parties pour
notification le 25 novembre 2021, la Justice de paix du district de l'Ouest
lausannois (ci-après : la justice de paix) a mis fin à l'enquête en transfert
du droit de garde ouverte en faveur de B.X.________ (I), dit que la garde de
fait sur B.X.________, née le [...] 2005, fille d'A.X.________ et de A.________,
originaire de [...], domiciliée auprès de son père, [...], était attribuée à
A.X.________ (II), renoncé à fixer un droit de visite en faveur de A.________ à
l'égard de B.X.________, étant précisé que mère et fille restaient libres de
se contacter l'une l'autre et de se rencontrer (III), levé la curatelle de
surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC (Code
civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée le 24 mars 2020 en
faveur de B.X.________ (IV), maintenu la curatelle d'assistance éducative
au sens de l'art. 308 al. 1 CC (V), maintenu O.________, assistante sociale
pour la protection des mineurs au sein de la Direction générale de
l'enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ, précédemment Service de
protection de la jeunesse [SPJ] jusqu’au 31 août 2020), en qualité de
curatrice de la mineure prénommée (VI), rappelé que la curatrice
exercerait les tâches d’assister les père et mère de ses conseils et de son
appui dans le soin de l'enfant, de donner aux parents des
recommandations et des directives sur l'éducation et d’agir directement,
avec eux, sur l'enfant (VII), privé d'effet suspensif tout recours éventuel
contre cette décision (VIII) et laissé les frais de la cause à la charge de
l'Etat (IX).
Les premiers juges ont considéré que, si l’on ne pouvait douter
de l’amour que A.________ portait à sa fille B.X.________, force était
toutefois de constater que leur relation restait, encore au jour de la
décision, extrêmement fragile et compliquée, que la jeune fille avait été
très affectée par certains comportements physiques et verbaux dont sa
mère avait fait preuve à son égard ainsi que par l’imprévisibilité de celle-
ci, que la confiance de l’adolescente envers sa mère avait été rompue et
devait désormais être reconstruite, processus qui demandait du temps et

- 3 -
de la patience, que B.X.________ se trouvait chez son père, où elle se
sentait bien, que celui-ci se préoccupait de sa fille, lui offrait un cadre de
vie adéquat et sécurisant et l’encourageait à renouer le lien avec sa mère,
dont il comprenait qu’elle joue un rôle important dans sa vie, que
B.X.________ s’était d’ailleurs montrée capable de reprendre contact avec
sa mère, à la fin de l’été 2020, se rendant à son domicile de sa propre
initiative et de son plein gré, qu’à la suite d’un échange téléphonique
houleux intervenu au mois de février 2020, mère et fille ne s’étaient
toutefois plus vues ni parlé, que la mère ne semblait pas véritablement
comprendre et respecter les besoins et les souhaits de sa fille, pourtant en
âge de se déterminer, qu’il fallait ainsi admettre que les tensions
persistaient et qu’un travail de fond restait à faire, travail que l’on ne
pouvait brusquer, que, dans ces circonstances, un retour de B.X.________
au domicile de A.________ était inenvisageable et serait contraire aux
intérêts de la jeune fille qui, pour faire face aux difficultés qu’elle
rencontrait actuellement, notamment sur le plan psychique et scolaire,
devait pouvoir bénéficier d’un environnement stable, prévisible et serein,
qu’en conséquence, la garde de B.X.________ devait être confiée à son
père, que s’agissant du droit de visite de la mère fixé à titre provisoire,
celui-ci n’avait jamais été mis en œuvre, mère et fille s’étant finalement
rencontrées sans contrainte et conformément à leurs souhaits, que les
professionnels de l’enfance estimaient qu’il convenait de laisser la jeune
fille libre de gérer ses contacts avec sa mère, avis que partageait le père,
qu’il était ainsi renoncé à fixer un droit de visite, les parents étant
toutefois invités à respecter les besoins de leur fille à cet égard et à
l’accompagner au mieux dans le rétablissement progressif du lien mère-
fille, que, par conséquent, il convenait de lever la curatelle de surveillance
des relations personnelles, qui devenait sans objet, et que la curatelle
d’assistance éducative pouvait, en revanche, être maintenue afin de
poursuivre l’accompagnement des parents dans la prise en charge de leur
fille, ce qui permettrait également à cette dernière de bénéficier de la
présence d’un tiers vers lequel se tourner en cas de besoin.

- 4 -
B. Par acte du 24 décembre 2021, A.________ (ci-après : la
recourante) a recouru contre cette décision, concluant, en substance, à sa
réforme en ce sens qu'une garde alternée est mise en place et que la
mesure de curatelle au sens de l'art. 308 al. 1 CC est levée. Elle a produit
deux pièces.
Par lettre du 2 février 2022, la Chambre de céans a fixé un
délai non prolongeable de 30 jours dès réception notamment à
A.X.________ (ci-après : l’intimé) pour déposer une réponse, étant précisé
que passé ce délai, il ne serait pas tenu compte de son écriture. Cet avis a
été réceptionné le lendemain par l’intimé.
Interpellée, la justice de paix a, par courrier du 3 février 2022,
renoncé à se déterminer, se référant intégralement au contenu de la
décision litigieuse.
Par réponse du 4 mars 2022, la DGEJ a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision entreprise.
A.X.________ a adressé sa réponse à la Chambre de céans le 21
mars 2022.
Dans des déterminations spontanées du 29 mars 2022 ensuite
de la réponse de la DGEJ, la recourante a en substance maintenu ses
conclusions et a requis l’audition de sa fille.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. A.________ et A.X.________ sont les parents de B.X.________, née
le [...] 2005.
A.________ a également une autre fille, S.________, née le [...]
2015, issue de sa relation avec E.________.

- 5 -
2. Par jugement rendu le 24 septembre 2015, le Président du
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a prononcé le divorce de
A.________ et A.X.________ et ratifié, pour valoir jugement, la convention sur
les effets du divorce signée les 25 et 27 août 2015, laquelle prévoyait
notamment que l'autorité parentale sur B.X.________ serait exercée
conjointement par ses parents, sa garde étant confiée à sa mère et le père
bénéficiant d'un libre et large droit de visite sur sa fille, à fixer d'entente
avec la mère et, à défaut d'entente, d'un droit de visite toutes les
semaines du mercredi après-midi après l'école jusqu'au jeudi matin, un
week-end sur deux du vendredi après-midi après l'école au lundi matin, le
droit de visite s'étendant au Pont de l'Ascension, au lundi de Pentecôte et
au lundi du Jeûne fédéral pour autant que ces jours fériés tombent sur un
week-end durant lequel il bénéficierait d'un droit de visite sur sa fille, ainsi
que la moitié des vacances scolaires et des autres jours fériés.
3. Par courriel du 4 juin 2019 dont l'objet était la « Suspension de
droit de visite contre A.________ », le père a informé la justice de paix
qu'une altercation violente avait eu lieu entre B.X.________ et sa mère au
cours de laquelle la dernière avait notamment tiré les cheveux « très fort »
de la première. Il indiquait que sa fille ne voulait plus aller chez sa mère
car elle s'y sentait en danger et relevait qu'il y avait eu « d'autre
agressivité de sa mère récidiviste » par le passé. Il ajoutait encore que le
SPJ, la police et le médiateur de l'école étaient au courant de la situation
et de la « maltraitance affective de la part de la mère de B.X.________ dans
le passé ».
4. Par courrier à la justice de paix du 5 juin 2019, A.X.________ a
une nouvelle fois décrit l'altercation intervenue entre B.X.________ et sa
mère et répété que sa fille, qui se trouvait chez lui, ne voulait plus se
rendre chez sa mère.
5. Par requête du 11 juin 2019, A.X.________ a indiqué qu'en lieu
et place d'une suspension de droit de visite, il requérait en réalité un
« transfert de garde provisoire » de sa fille à lui-même « pour sa sécurité,

- 6 -
sa stabilité et son bien être particulièrement psychologique morale [sic] au
moins jusqu'à l'audience ».
6. Par courrier électronique du 11 juin 2019, K.________,
assistante sociale en protection des mineurs du SPJ, a notamment indiqué
à la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois (ci-après : la juge de
paix) que B.X.________ décrivait une imprédictibilité de sa mère très
déstabilisante et disait devoir « prendre continuellement des pincettes
pour éviter des crises ». Elle avait en outre très peur d'une rupture de lien
si sa mère apprenait qu'elle souhaitait rester pour un moment chez son
père.
7. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 14 juin
2019, la juge de paix a notamment dit que la garde sur l'enfant
B.X.________ était provisoirement confiée à son père.
8. La juge de paix a tenu une audience le 17 juin 2019 au cours
de laquelle K.________ et A.X.________ ont été entendus, A.________ ayant
pour sa part fait défaut. A cette occasion, la juge de paix a informé les
comparants de l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité
parentale et du fait que le SPJ serait chargé d'un mandat d'évaluation.
9. La juge de paix a tenu une nouvelle audience le 2 juillet 2019
en présence des deux parents et de K.________.
10. La juge de paix a entendu B.X.________ en date du 4 juillet
2019. Cette dernière a notamment déclaré qu'elle se sentait bien chez son
père. Après l'épisode du 3 juin, qu'elle qualifiait d'accident ou de
confrontation, elle était, selon elle, dans « une sorte de dépression ». La
jeune fille disait alors se sentir beaucoup mieux chez son père que chez sa
mère. Avant le 3 juin, il y avait des jours où tout allait bien et d'autres où
c'était « l'enfer sur terre ». C'était comme si elle devait s'attendre
régulièrement à ce que sa mère fasse une crise et elle se sentait plutôt
comme une jeune adulte qui devait gérer sa mère que comme une jeune
fille de 13 ans. Lors de l'épisode du 3 juin, sa mère l'avait insultée et lui

- 7 -
avait tiré les cheveux. C'était la première fois qu'elle levait la main sur elle
depuis son accident. Elle avait appelé son père et lui avait demandé
d'appeler la police. Elle avait réussi à s'échapper mais sa mère l'avait
rattrapée par les cheveux. Depuis, elle n'avait plus eu de contacts avec sa
mère. Elle n'avait alors pas envie et peur de la revoir. B.X.________ ne
voulait en tout cas pas la revoir seule et n'avait pas envie d'aller en
vacances avec elle. Elle disait en outre ne pas aimer « trop » le système
de garde alternée car c'était trop compliqué. Elle pensait alors reprendre
le droit de visite de manière progressive. Elle était enfin prête à des
contacts « mais pas téléphoniques ».
11. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 16 juillet 2019,
la juge de paix a notamment transféré provisoirement la garde sur
B.X.________ à son père (I), a dit que la mère exercerait provisoirement un
droit de visite sur sa fille au sein du cabinet du Dr M.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et en psychiatrie et psychothérapie
d’enfants et d’adolescents, à la fréquence et selon les modalités
proposées par le SPJ (II) et a dit que la mère pourrait également exercer
un droit de visite sur sa fille hors du cabinet du Dr M.________ avec l'accord
préalable du SPJ (III).
12. Dans un courrier du 24 juillet 2019, la Dre T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents et
cheffe de clinique adjointe au Service universitaire de psychiatrie de
l’enfant et de l’adolescent (ci-après : SUPEA) du Centre [...], a indiqué que
B.X.________ était suivie dans son service depuis le 11 juin 2019 pour des
symptômes anxio-dépressifs apparus ensuite d’une situation conflictuelle
et violente avec A.________. Elle soutenait en outre le refus de B.X.________
de partir en vacances avec sa mère, jugeant de telles vacances
précipitées, B.X.________ étant fragilisée par les événements.
13. Dans un courrier à la juge de paix du 17 septembre 2019,
B.X.________ a indiqué qu'elle avait besoin de sa mère et que cette
dernière lui manquait. Selon elle, elle avait accusé sa mère pour rien et
elle voulait revoir ses deux parents comme avant. Elle avisait en outre la

- 8 -
juge qu'elle allait contacter sa mère et aller chez elle « avec sa propre
volonté ».
14. Dans un rapport du 9 octobre 2019, K.________ a notamment
estimé que le « revirement de position à 180 degrés » de B.X.________
devait être considéré « avec la plus grande prudence ».
15. La juge de paix a tenu une nouvelle audience le 10 décembre
2019, à laquelle se sont présentés A.X.________, O.________, assistante
sociale auprès du SPJ, et le conseil de A.________ pour celle-ci, la mère
étant dispensée de comparution pour raisons médicales. Selon les
déclarations des comparants à cette occasion, B.X.________ avait vu sa
mère deux fois début juillet puis elles avaient repris contact à la fin du
mois de septembre, période durant laquelle B.X.________ avait dormi
quelque fois chez sa mère. Au moment de l'audience, mère et fille ne se
voyaient cependant plus depuis un mois et demi.
16. Par décision du 24 mars 2020, confirmée par arrêt de la
Chambre de céans du 9 octobre 2020 (n° 192), la justice de paix a
notamment modifié l'enquête en limitation de l'autorité parentale ouverte
le 17 juin 2019 en une enquête en transfert du droit de garde (I), a institué
une curatelle d'assistance éducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC et de
surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 2 CC en
faveur de B.X.________ (II), a nommé en qualité de curatrice O.________ (III)
et a dit qu'elle exercerait les tâches d’assister les père et mère de ses
conseils et de son appui dans le soin de l'enfant, de leur donner des
recommandations et des directives sur l'éducation, d’agir directement,
avec eux, sur l'enfant, ainsi que de surveiller les relations personnelles
entre l'enfant et le titulaire du droit de visite (IV).
17. Dans un rapport du 16 avril 2020, le SPJ a relevé que
B.X.________ était encore très affectée par les événements survenus avec
sa mère. Elle n'était alors pas prête pour une reprise des relations
personnelles. L'école rapportait des arrivées tardives et une baisse des

- 9 -
résultats scolaires depuis la rentrée d'août 2019. La question du droit de
visite restait ouverte.
18. Par rapport du 11 août 2020, le SPJ a indiqué que B.X.________
se disait toujours très affectée par les événements survenus avec sa mère
l'année précédente et ajoutait qu'elle n'était, à l'heure actuelle, pas prête
pour une reprise des relations personnelles. Les rapports avec son père
semblaient être bons. La situation paraissait avoir atteint une certaine
stabilité malgré une fragilité psychique présente chez B.X.________. Selon
le SPJ, les mesures mises en place, et notamment la garde provisoire
accordée au père, avaient porté leurs fruits et étaient parvenues à apaiser
B.X.________. Le SPJ estimait ainsi que la garde de fait de B.X.________
devait être attribuée au père, en accord avec B.X.________. Concernant le
droit de visite de la mère, au vu des réticences de l’adolescente à
reprendre des contacts avec sa mère, le SPJ pensait que « ceci pourrait
prendre du temps ». Il estimait ainsi qu'un libre et large droit de visite
permettrait à B.X.________ de se sentir libre dans cette démarche et d'aller
à son rythme tout en garantissant une certaine liberté dans la
planification.
19. Par courriers du 7 janvier 2021, la juge de paix a informé les
parties qu’elle accédait à la requête de B.X.________ formulée lors de leur
entretien téléphonique du même jour et que l’audition de celle-ci prévue le
vendredi 8 janvier 2021 était annulée sans réappointement.
20. Par courrier du 8 janvier 2021, la DGEJ a confirmé « sa position
initiale quant au maintien du droit de garde chez le père avec un libre et
large droit de visite pour la mère ». Elle a relevé que les contacts entre
B.X.________ et sa mère avaient repris mais restaient limités dans le temps
et n'avaient pas encore trouvé de régularité. B.X.________ restait fragile et
semblait avoir trouvé une stabilité chez son père, ce que la DGEJ voulait
préserver. B.X.________ avait en outre alors des difficultés scolaires, de
sorte qu'il semblait préférable de la maintenir dans son environnement
proche de son école à [...].

- 10 -
21. La justice de paix a tenu une audience le 20 avril 2021 au
cours de laquelle A.X.________ et O.________ ont été entendus. Bien que
régulièrement citée à comparaître, A.________ ne s'y est pas présentée ni
personne en son nom. Il ressort des déclarations de la représentante de la
DGEJ que la mère et la fille s'étaient rencontrées à plusieurs reprises
jusqu'au début d'année, période durant laquelle une nouvelle rupture était
survenue. Selon elle, des jours entiers de visite ne correspondaient pas
aux besoins de B.X.________, qui devrait être libre de fixer la durée des
rencontres avec sa mère. B.X.________ allait mieux depuis qu'elle se
trouvait auprès de son père, bien qu'elle reste fragile. Les relations
compliquées avec sa mère l'impactaient fortement. Quant au père, il se
montrait parfaitement adéquat dans la prise en charge de sa fille.
O.________ a ajouté que B.X.________ ne souhaitait pas être auditionnée car
elle se sentait « sous une forme de pression de sa mère », précisant que
« cette dernière aurait dit à sa fille que si elle ne disait pas au juge qu’elle
voulait retourner chez sa mère, sa demi-sœur risquerait d’être placée ».
B.X.________ avait en revanche confié à sa curatrice qu'elle souhaitait
rester vivre chez son père.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
mettant notamment fin à une enquête en transfert du droit de garde,
disant que la garde de fait de l'enfant est attribuée à son père, renonçant
à fixer un droit de visite en faveur de la mère, levant la mesure de
curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308
al. 2 CC et maintenant la mesure de curatelle d'assistance éducative au
sens de l'art. 308 al. 1 CC instituées en faveur de l’enfant.
1.2 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;

- 11 -
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification
de la décision (art. 450b al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-
456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
1.3 L'art. 446 al. 1 CC, également applicable par renvoi de l'art.
314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office.
Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3
CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens
de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi
en deuxième instance (Drose/Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827,
et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la
maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet
2020/151).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.4 En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de
la mineure concernée, partie à la procédure, le recours est recevable. Il en
va de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est
qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
La réponse du 21 mars 2022 de l’intimé, déposée hors du délai
de 30 jours (cf. art. 312 al. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et

- 12 -
20 al .1 LVPAE) fixé par avis du 2 février 2022, est en revanche
irrecevable, étant précisé que sa recevabilité n’aurait de toute manière
pas eu d’effets sur le dispositif du présent arrêt.
2.
2.1
2.1.1 La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1 LVPAE). Selon
les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l'affaire (Poudret/Haldeappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l'empire du nouveau droit).
2.1.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues

- 13 -
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de
protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d'autres justes motifs ne s'y opposent.
Parmi les « justes motifs » permettant de renoncer à l'audition
de l'enfant au sens de l'art. 314a al. 1 CC figure le risque que l'audition
mette en danger la santé physique ou psychique de celui-ci : à ce sujet, il
faut relever que la simple crainte d'imposer à l'enfant la tension d'une
audition n'est pas suffisante ; encore faut-il, pour renoncer à l'audition,
que cette crainte soit étayée et que le risque dépasse celui qui est
inhérent à toute procédure dans laquelle les intérêts des enfants sont en
jeu (ATF 131 III 553 consid. 1.3.1 à 1.3.3 ; TF 5A_131/2021 du
10 septembre 2021 consid. 3.2.2 ; TF 5A_983/2019 du 13 novembre 2020
consid. 5.1 ; TF 5A_783/2017 du 21 novembre 2017 consid. 5.2 ; TF
5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.3 et les références citées).
Le choix de la personne habilitée à entendre l'enfant relève en
principe de l'appréciation du juge. Il est toutefois contraire à la ratio legis
de déléguer systématiquement l'audition à une tierce personne, car il est
essentiel que le tribunal puisse se former directement sa propre opinion.
L'audition est donc, en principe, effectuée par la juridiction compétente
elle-même ; en cas de circonstances particulières, elle peut l'être par un
spécialiste de l'enfance, par exemple un pédopsychiatre (notamment lors
de la réalisation d'une expertise, cf. TF 5A_199/2020 du 28 mai 2020
consid. 3.3.1 ; TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.2.2) ou le
collaborateur d'un service de protection de la jeunesse (ATF 133 III 553
consid. 4 ; ATF 127 III 295 consid. 2 et les citations ; TF 5A_971/2015 du
30 juin 2016 consid. 5.2 ; TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.1,
publié in FamPra.ch 2015 p. 1014). Ces circonstances se réfèrent à des
cas particulièrement délicats dans lesquels les compétences d'un
spécialiste sont requises pour éviter de porter préjudice à la santé de

- 14 -
l'enfant, par exemple en cas de soupçon de relations familiales
pathogènes, de conflit familial aigu et de dissension concernant le sort des
enfants, de troubles reconnaissables chez l'enfant, de son âge, etc.
(TF 5A_971/2015 du 30 juin 2015 consid. 5.2 ; TF 5A_50/2010 du 6 juillet
2010 consid. 2.1 et les références citées ; sur le tout : TF 5A_131/2021 du
10 septembre 2021 consid. 3.2.4).
Si, dans le cadre d'un même conflit conjugal, le juge est appelé
à intervenir par plusieurs décisions successives ou que la décision de
première instance est portée devant les autorités d'appel, l'audition de
l'enfant n'aura pas à être répétée chaque fois. En outre, lorsque l'enfant a
déjà été entendu par un tiers, en général dans le cadre d'une expertise, le
juge peut renoncer à l'entendre une nouvelle fois si une audition répétée
représente pour l'enfant une charge insupportable (par ex. en cas de
conflit de loyauté aigu) et que l'on ne peut attendre aucun nouveau
résultat d'une audition supplémentaire ou que l'utilité escomptée est sans
rapport raisonnable avec la charge causée par la nouvelle audition. Le
juge peut alors se fonder sur les résultats de l'audition effectuée par le
tiers pour autant qu'il s'agisse d'un professionnel indépendant et qualifié,
que l'enfant ait été interrogé sur les éléments décisifs pour l'affaire à juger
et que l'audition, respectivement ses résultats, soient actuels (ATF 146 III
203 consid. 3.3.2, qui rappelle que toute renonciation à une nouvelle
audition présuppose que l'enfant ait été interrogé sur les éléments décisifs
pour la décision à rendre et que les résultats de l'audition soient encore
actuels ; ATF 133 III 553 consid. 4 p. 554 ; TF 5A_572/2015 du 8 octobre
2015 consid. 4.2 in fine et la référence citée ; TF 5A_971/2015 du 30 juin
2015 consid. 5.2 ; TF 5A_497/2011 du 5 décembre 2011 consid. 4.1 ; sur le
tout : TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 3.2.4).
2.2 En l'espèce, le père a été entendu les 17 juin, 2 juillet et le 10
décembre 2019 par la juge de paix ainsi que le 20 avril 2021 par la justice
de paix. La mère a, quant a elle, été entendue personnellement le 2 juillet
2019 et par l’intermédiaire de son conseil le 10 décembre 2019,
l’intéressée ayant été dispensée de comparution pour raisons médicales.

- 15 -
Au surplus, tant à l’audience du 17 juin 2019 qu’à celle du 20 avril 2021,
elle a fait défaut, bien que régulièrement citée à comparaître.
Enfin, B.X.________ a été entendue par la juge de paix le 4
juillet 2019. Elle devait en outre être à nouveau entendue le 8 janvier
2021, mais cette audition a été annulée ensuite d’une requête en ce sens
de l’intéressée à la juge de paix lors d’un entretien téléphonique du 7
janvier 2021. A cet égard, il apparaît en effet que cet enfant se trouve
dans un conflit de loyauté face à sa mère, ce dont elle souffre. En outre,
selon les déclarations de la curatrice à l’audience du 20 avril 2021,
B.X.________ ne souhaitait pas être auditionnée car elle se sentait « sous
une forme de pression de sa mère », précisant que « cette dernière aurait
dit à sa fille que si elle ne disait pas au juge qu’elle voulait retourner chez
sa mère, sa demi-sœur risquerait d’être placée ». Ainsi, il y a lieu de
craindre que l’audition de l’enfant mette en danger concrètement sa santé
psychique, à tout le moins représente pour l’enfant – eu égard à la
pression maternelle – une charge qui ne saurait être justifiée. Au vu de ce
qui précède et compte tenu de la requête en ce sens de B.X.________, la
justice de paix était légitimée à renoncer à l’entendre avant de rendre la
décision litigieuse, ce d’autant plus que, comme mentionné ci-dessus,
l’enfant avait déjà été entendue par la juge de paix le 4 juillet 2019 et a
par la suite été entendue à plusieurs reprises par des représentants de la
DGEJ, soit par des professionnels indépendants et qualifiés, auprès
desquels B.X.________ a notamment pu clairement indiquer souhaiter
rester vivre chez son père. Dès lors, la requête de la recourante tendant à
l’audition de sa fille doit être rejetée.
Le droit d'être entendu de chacun a ainsi été respecté.
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut
être examinée sur le fond.
3. La recourante conclut en premier lieu à l'instauration d'une
garde alternée. Elle fait en substance valoir que la décision entreprise est

- 16 -
basée « sur des diffamations et des dires mensongers et l'imagination des
assistants du DGEJ », qu'elle et son ex-époux se sont mis d'accord depuis
le mois d'août dernier pour mettre en place une garde alternée sur leur
fille B.X.________ et qu’elle a déménagé à [...] le 15 décembre 2021 afin de
se rapprocher de sa fille et selon le souhait de cette dernière. Enfin, elle
ajoute que le père est « d'accord avec cette contestation ».
Dans sa réponse, la DGEJ ne semble pour sa part pas avoir
connaissance de l’exercice d’une telle garde alternée, se référant
uniquement à d'anciens éléments du dossier.
La réponse du père, irrecevable, n’a pas à être prise en
considération, étant relevé à toutes fins utiles que de toute manière celui-
ci, même s’il évoque une possibilité de « garde alternée […] sous quelques
conditions à respecter », estime qu’il convient « de laisser B.X.________
gérer les contacts avec sa mère, sans contrainte ».
3.1
3.1.1 Aux termes de l'art. 298d CC, à la requête de l'un des parents
ou de l'enfant ou encore d'office, l'autorité de protection de l'enfant
modifie l'attribution de l'autorité parentale lorsque des faits nouveaux
importants le commandent pour le bien de l'enfant (al. 1). Elle peut aussi
se limiter à statuer sur la garde de l'enfant, les relations personnelles ou la
participation de chaque parent à sa prise en charge (al. 2). Toute
modification dans l'attribution de l'autorité parentale ou de la garde
suppose ainsi que la nouvelle réglementation soit requise dans l'intérêt de
l'enfant en raison de la survenance de faits nouveaux essentiels. En
d'autres termes, une nouvelle réglementation ne dépend pas seulement
de l'existence de circonstances nouvelles importantes ; elle doit aussi être
commandée par le bien de l'enfant (ATF 111 II 405 consid. 3 [concernant
l'art. 157 aCC] ; TF 5A_762/2020 du 9 février 2021 consid. 4.1 ; TF
5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1 [concernant l'art. 134 CC] ; TF
5A_756/2019 du 13 février 2020 consid. 3.1.1 ; TF 5A_406/2018 du
26 juillet 2018 consid. 3.1). La modification ne peut ainsi être envisagée
que si le maintien de la réglementation actuelle risque de porter atteinte

- 17 -
au bien de l'enfant et le menace sérieusement ; la nouvelle
réglementation doit s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de
vie actuel nuit plus au bien de l'enfant que le changement de
réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les conditions
de vie qui en est consécutive (TF 5A_762/2020 du 9 février 2021 consid.
4.1 ; TF 5A_228/2020 du 3 août 2020 consid. 3.1 [concernant l'art. 134
CC] ; TF 5A_848/2018 du 16 novembre 2018 consid. 5.1 [concernant l'art.
179 al. 1 CC] ; TF 5A_943/2016 du 1er juin 2017 consid. 6.2.1 et la
référence citée ; sur le tout : TF 5A_800/2021 du 25 janvier 2022 consid.
5.1).
3.1.2 A teneur de l'art. 298b al. 3ter CC, lorsque l'autorité parentale
est exercée conjointement, l'autorité de protection de l'enfant examine,
selon le bien de l'enfant, la possibilité de la garde alternée, si le père, la
mère ou l'enfant le demande.
La garde alternée est la situation dans laquelle les parents
exercent en commun l'autorité parentale, mais se partagent la garde de
l'enfant d'une façon alternée pour des périodes plus ou moins égales,
pouvant être fixées en jours ou en semaines, voire en mois (TF
5A_401/2021 du 3 mars 2022 consid. 3.1.1 ; TF 5A_345/2020 du 30 avril
2021 consid. 5.1 ; TF 5A_793/2020 du 24 février 2021 consid. 5.1.1 et les
références citées ; cf. aussi ATF 147 III 121 consid. 3.2).
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle
et qu'elle comprenne le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant
(art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC ; ATF 142 III 56 consid. 3.1 et 3.5 et les
références citées), elle n'implique pas nécessairement l'instauration d'une
garde alternée. Invité à statuer à cet égard, l'autorité compétente doit
néanmoins examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des
parents quant à une garde alternée, si celle-ci est possible et compatible
avec le bien de l'enfant (ATF 142 III 612 consid. 4.2 ; ATF 142 III 617
consid. 3.2.3). Le bien de l'enfant constitue en effet la règle fondamentale
en matière d'attribution des droits parentaux (ATF 143 I 21 consid. 5.5.3 ;
ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués

- 18 -
au second plan (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3 et les références citées ; TF
5A_401/2021 précité consid. 3.1.1 ; TF 5A_67/2021 du 31 août 2021
consid. 3.1.1).
L'autorité compétente doit évaluer, sur la base de la situation
de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation des
parties, si l'instauration d'une garde alternée est effectivement à même de
préserver le bien de l'enfant. A cette fin, elle doit en premier lieu examiner
si chacun des parents dispose de capacités éducatives, lesquelles doivent
être données chez chacun des parents pour pouvoir envisager
l'instauration d'une garde alternée, ainsi que l'existence d'une bonne
capacité et volonté des parents de communiquer et coopérer compte tenu
des mesures organisationnelles et de la transmission régulière
d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait
déduire une incapacité à coopérer entre les parents du seul refus
d'instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant
entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager
des difficultés futures de collaboration et aura en principe pour
conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation
conflictuelle, ce qui pourrait apparaître contraire à son intérêt (ATF 142 III
617 consid. 3.2.3 ; TF 5A_401/2021 précité consid. 3.1.2 ; TF 5A_67/2021
précité consid. 3.1.3 ; TF 5A_682/2020 du 21 juin 2021 consid. 2.1 ;
TF 5A_793/2020 précité consid. 5.1.2 et les références citées).
Bien que la seule existence et persistance de l'opposition d'un
parent ne suffise pas en soi à faire échec à l'application de la garde
alternée, l'absence de consentement de l'un des parents laisse toutefois
présager que ceux-ci auront du mal à trouver un accord sur des questions
importantes concernant leur enfant et rencontreront des difficultés futures
dans la collaboration entre eux (TF 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid.
5.3). Le juge peut ainsi tenir compte de cet élément, parmi d'autres, dans
son appréciation, en particulier lorsque la relation entre les parents est
particulièrement conflictuelle. Instaurer une garde alternée dans un tel
contexte exposerait en effet l'enfant de manière récurrente au conflit
parental, ce qui est manifestement contraire à son intérêt (cf. TF

- 19 -
5A_105/2014 du 6 juin 2014 consid. 4.3.2 se référant à un arrêt de la Cour
européenne des droits de l'homme (CourEDH) rendu dans l'affaire n°
9929/12 du 27 mai 2014, Buchs contre Suisse, par. 70 ss ; sur le tout TF
5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4, FamPra.ch 2015 p. 987).
Si les parents disposent tous deux de capacités éducatives, le
juge doit dans un deuxième temps évaluer les autres critères
d'appréciation pertinents pour l'attribution de la garde à l'un des parents.
Au nombre des critères essentiels pour cet examen, entrent en ligne de
compte la situation géographique et la distance séparant les logements
des deux parents, la capacité et la volonté de chaque parent de favoriser
les contacts entre l'autre parent et l'enfant, la stabilité que peut apporter à
l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment
qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux
parents s'occupaient de l'enfant en alternance déjà avant la séparation, la
possibilité pour chaque parent de s'occuper personnellement de l'enfant,
l'âge de ce dernier et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social.
Les critères d'appréciation précités sont interdépendants et leur
importance varie en fonction du cas d'espèce. Ainsi, les critères de la
stabilité et de la possibilité pour le parent de s'occuper personnellement
de l'enfant auront un rôle prépondérant chez les nourrissons et les enfants
en bas âge alors que l'appartenance à un cercle social sera
particulièrement importante pour un adolescent. La capacité de
collaboration et de communication des parents est, quant à elle, d'autant
plus importante lorsque l'enfant concerné est déjà scolarisé ou qu'un
certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs des
parents nécessite une plus grande organisation (ATF 142 III 617 consid.
3.2.3 ; TF 5A_401/2021 précité loc. cit. ; TF 5A_67/2021 précité loc. cit. ; TF
5A_682/2020 précité loc. cit. ; TF 5A_793/2020 précité loc. cit.).
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est
pas dans l'intérêt de l'enfant, il devra alors déterminer auquel des deux
parents il attribue la garde en tenant compte, pour l'essentiel, des mêmes
critères d'évaluation et en appréciant, en sus, la capacité de chaque
parent à favoriser les contacts entre l'enfant et l'autre parent (ATF 142 III

- 20 -
617 consid. 3.2.4 ; TF 5A_401/2021 précité loc. cit. ; TF 5A_66/2019 du 5
novembre 2019 consid. 4.1 ; TF 5A_34/2017 du 4 mai 2017 consid. 5.1).
3.2 En l’espèce, la recourante ne critique pas, à juste titre, la
nécessité de modifier au fond la garde qui lui avait été attribuée par
convention des 25 et 27 août 2015 ratifiée par jugement du 24 septembre
2015. Or, les raisons justifiant une telle modification empêchent
également l’instauration d’une garde alternée.
En effet, sur la base des éléments au dossier, force est de
constater que B.X.________ a été fortement impactée et affectée par
l'altercation qui a eu lieu avec sa mère en juin 2019. Cet épisode a mis en
difficulté son parcours scolaire, lequel se déroulait jusque-là, semble-t-il,
pourtant sans problème particulier. La jeune fille mentionne même le
terme de dépression lorsqu'elle parle de la période postérieure à cette
altercation, ce qui n'est pas anodin. Au reste, B.X.________ était alors
traitée au SUPEA pour des symptômes anxio-dépressifs apparus à la suite
de cette violente confrontation. Depuis qu'elle vit chez son père,
B.X.________ est plus sereine et va à l’évidence mieux. Malgré sa fragilité
psychique, elle a retrouvé une stabilité et peut bénéficier d'une prise en
charge adéquate de la part de son père. Il ressort également du dossier
que, durant la longue procédure, les relations entre mère et fille ont
fluctué, une nouvelle rupture étant intervenue en début d'année 2021.
Malgré le conflit de loyauté dans lequel l’adolescente se trouve vis-à-vis de
sa mère et les pressions qu'elle subit à cet égard de la part de cette
dernière, B.X.________ a en outre à plusieurs reprises confié à des
intervenants qu'elle souhaitait rester vivre auprès de son père. Il apparaît
ainsi à ce stade qu'un retour de B.X.________ chez sa mère n'est pas
envisageable en raison des tensions qui étaient encore présentes au
moment de l'audience du 20 avril 2021 et dont rien au dossier ne prouve
qu'elles auraient désormais disparu. B.X.________ doit pouvoir bénéficier
d'un environnement stable et sécure pour surmonter ses difficultés et pour
favoriser son parcours scolaire et professionnel. Or, la recourante, par les
pressions exercées sur sa fille notamment, est loin d'offrir un tel cadre,
d'autant que la curatrice a relevé qu'elle ne semblait pas véritablement

- 21 -
comprendre et respecter les besoins et souhaits de sa fille, pourtant en
âge de se déterminer. A cet égard, c'est le lieu de relever qu'il n'y a
aucune raison de douter des déclarations de la représentante de la DGEJ
et que les « diffamations, dires mensongers et imagination » invoqués par
la recourante ne sont absolument pas établis.
Au surplus, et sans que cela ne soit déterminant, il ne ressort
pas du dossier que le père aurait adhéré à l’instauration d’une réelle garde
alternée.
Partant, au vu de ce qui précède, il est dans l’intérêt de
B.X.________ de modifier sa garde en ce sens qu’elle est désormais
attribuée à son père, ce qui au surplus correspond à la situation factuelle
depuis l’été 2019. La décision litigieuse ne prête dès lors pas le flanc à la
critique à cet égard et le grief de la recourante est infondé.
4. Le recours ne porte pas sur la question des relations
personnelles entre la mère et la fille, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y
revenir si ce n'est pour dire qu'au vu de l'âge de B.X.________ et de l'avis
des professionnels, il apparaît que la solution adoptée par les premiers
juges de ne pas fixer de droit de visite mais de laisser la mère et la fille
libres de se contacter et de se rencontrer, apparaît incontestablement être
la meilleure, compte tenu de la situation. En effet, les intervenants
s'accordent sur le fait qu'il est essentiel de laisser la jeune fille gérer les
contacts avec sa mère sans contrainte, ce qu'elle a d'ailleurs réussi à faire
en cours de procédure. Par ailleurs, ce droit de visite laisse aux parties la
latitude nécessaire pour être organisé selon l’évolution de la situation et
permet, le cas échéant, des rencontres régulières entre mère et fille si
cela s’avérait souhaitable et souhaité. La décision querellée doit ainsi
également être confirmée sur ce point.
5. La recourante s'oppose enfin à l'institution d'une curatelle à
forme de l'art. 308 al. 1 CC, tout en se déclarant disposée à accepter une

- 22 -
mesure à forme de l'art. 307 CC. En substance, elle formule de nombreux
reproches envers la curatrice mais n'indique en revanche pas en quoi la
mesure de curatelle mise en place serait inutile.
5.1
5.1.1 L’autorité de protection de l’enfant prend les mesures
nécessaires pour protéger l’enfant si son développement est menacé et
que les père et mère n’y remédient pas d’eux-mêmes ou sont hors d’état
de le faire (art. 307 al. 1 CC).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D'après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l'enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l'enfant, sans
égard à la cause du danger. L'Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d'eux-mêmes à la situation et refusent l'assistance que
leur offrent les services d'aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s'agit alors de compléter, et non d'évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l'intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l'adulte et de
l'enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. I, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit
administratif, 4e éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).

- 23 -
5.1.2 Selon l’art. 307 al. 3 CC, l’autorité de protection peut, en
particulier, rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l’enfant à
leurs devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à
l’éducation et à la formation de l’enfant, et désigner une personne ou un
office qualifiés qui aura un droit de regard et d’information.
5.1.3 Aux termes de l'art. 308 al. 1 CC, lorsque les circonstances
l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant nomme un curateur qui
assiste les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en
charge de l'enfant.
Le curateur n'a pas seulement un droit de regard et
d'information. Il peut également donner aux parents des
recommandations et des directives sur l'éducation et agir directement,
avec eux, sur l'enfant (ATF 108 II 372 consid. 1 ; TF 5A_476/2016 du 21
septembre 2016 consid. 5.2.1 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de
la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, nn. 27.19 et
27.19a, pp. 188 et 189). La curatelle de l'art. 308 al. 1 CC doit être
ordonnée lorsque les circonstances l'exigent, c'est-à-dire lorsque, à défaut
d'un tel appui, les parents ne peuvent faire face à leur tâche, sans
toutefois que des mesures plus énergiques soient nécessaires (MCF
Filiation, FF 1974 II 82 ss, ch. 323.42). L'art. 308 al. 1 CC s'inscrit dans le
cadre général des mesures protectrices de l'enfant. L'institution d'une telle
curatelle présuppose d'abord, comme toute mesure de protection (art. 307
al. 1 CC), que l'enfant coure un danger et que son développement soit
menacé (TF 5A_839/2008 du 2 mars 2009 consid. 4 ; ATF 108 II 372
consid. 1, JdT 1984 I 612). Il y a danger lorsque l'on doit sérieusement
craindre d'après les circonstances, que le bien-être corporel, intellectuel et
moral de l'enfant ne soit compromis (Meier/Stettler, op. cit., n. 1679, pp.
1092-1093). Il n'est pas nécessaire que le mal soir déjà fait (Hegnauer, op.
cit., nn 27.19a, pp. 188 et 189).
La curatelle éducative pourra notamment prendre tout son
sens lorsque les titulaires de l'autorité parentale sont (momentanément)
dépassés par la prise en charge de l'enfant, en raison de difficultés

- 24 -
personnelles (maladie, dépression, handicap) ou de problèmes médicaux
et/ou éducatifs de l'enfant lui-même. Elle peut aussi servir de mesure
d'accompagnement sur la durée dans le cadre d'une procédure de
séparation des père et mère, pour assister ceux-ci dans les différentes
questions (soins médicaux et psychologiques, difficultés scolaires etc.) qui
peuvent se poser au jour le jour et auxquelles les père et mère ne peuvent
pas faire face seuls (Meier, Commentaire romand, Code civil I, Bâle 2010,
n. 7 ad art. 308 CC, p. 1886). Le curateur assiste les père et mère de ses
conseils et de son appui dans le soin de l'enfant. Il exercera sa mission par
le dialogue, la médiation et l'incitation, tant à l'égard des parents que de
l'enfant (Meier, op. cit., nn. 8 et 9 ad art. 308 CC, p.1887).
5.2 En l'espèce, au vu de la situation de B.X.________, il apparaît à
ce jour encore nécessaire d'accompagner les parents dans une
coparentalité adéquate mais surtout de permettre à la jeune fille d'avoir
un interlocuteur neutre auquel s'adresser. L’adolescente semble au reste
avoir confiance en sa curatrice. La situation demeure fragile et le père, qui
a adhéré au maintien de la mesure, estime que l'intervention de la DGEJ
est utile et les entretiens entre B.X.________ et sa curatrice bénéfiques.
Pour le surplus et à toutes fins utiles, il n'existe aucune raison
de nommer une autre curatrice, les reproches formulés à l'encontre de
celle-ci par la recourante n’étant pas étayés ni prouvés et reposant
uniquement sur sa propre appréciation de la situation, ainsi que cela avait
d’ailleurs déjà été retenu dans l’arrêt du 9 octobre 2020, par lequel la
Chambre de céans avait rejeté le recours formé par la recourante contre la
nomination d'O.________ en qualité de curatrice de l'enfant B.X.________.
Partant, le recours doit être rejeté sur ce point également.
6. En conclusion, le recours doit être intégralement rejeté et la
décision attaquée confirmée.

- 25 -
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 al. 1 LVPAE).
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens, la recourante
succombant et l’écriture de l’intimé, rédigée sans l’assistance d’un
représentant professionnel, ayant été déclarée irrecevable, de sorte qu’il
est retenu que le père n’a pas procédé.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de la recourante A.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du

- 26 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme A.________,
- M. A.X.________,
- Mme B.X.________, par l’intermédiaire d’O.________,
- Mme O.________, curatrice, Direction générale de l’enfance et de la
jeunesse,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :