vd_gerichte · ZD24.049193 · 2025-03-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 328/24 - 78/2025
ZD24.049193
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 mars 2025
___________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Berberat et M. Tinguely, juges
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
U.________, à [...], intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[...],
marié, sans enfants, au bénéfice d’une formation de coiffeur acquise en
[...], a travaillé en Suisse dès 1984 dans diverses professions (chauffeur-
livreur, aide de laboratoire) avant d’être engagé en date du 1er octobre
2009 en qualité de concierge par la D.________SA.
Par formulaire signé le 21 janvier 2011, l’assuré a déposé une
première demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), sollicitant l’octroi d’une rente en raison d’un cancer de la sphère
ORL depuis juin 2010. Il a précisé être en incapacité totale de travail
depuis le 1er septembre 2010.
Procédant à l’instruction de la cause, l’OAI a recueilli divers
documents à propos de la situation personnelle et médicale de l’assuré,
puis lui a reconnu le droit à une rente entière d’invalidité du 1er septembre
2011 au 31 juillet 2012 par décision du 4 juillet 2014.
Cette décision a été annulée par arrêt du 23 juillet 2015 de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (cause AI 182/14 -
192/2015), et la cause renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction.
Reprenant l’instruction, l’OAI a en particulier mis en œuvre une
expertise pluridisciplinaire auprès de la F.________ (ci-après : [...])
comportant les volets de médecine interne générale, de psychiatrie et de
rhumatologie.
L’OAI a ensuite rendu une nouvelle décision le 4 octobre 2016,
reconnaissant à l’assuré le droit à une rente entière du 1er septembre
2011 au
31 juillet 2012.

- 3 -
B. Le 12 mars 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations, en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis le 29
octobre 2019. Il travaillait en tant que livreur de repas pour le compte
d’E.________ au taux de 28 % depuis le 15 décembre 2014. Quant au genre
de l’atteinte, il a indiqué
« Difficultés psychiques/Hernie discale cervicale avec arthrose » existant
depuis dix ans.
Dans un rapport du 8 avril 2020, auquel étaient joints les
résultats d’une imagerie par résonance médicale (ci-après : IRM) du 5
février 2020, le Dr I.________, médecin praticien, a posé les diagnostics de
carcinome épidermoïde de l’amygdale droite en 2010, débord discal C6-C7
refoulant la racine C7 droite le
5 février 2020 et de syndrome dépressif réactionnel chronique aggravé
depuis début 2020.
Le Dr I.________ a rempli un questionnaire médical de l’OAI le
21 avril 2020, en indiquant que l’incapacité de travail était entière depuis
le 29 octobre 2019 en raison de cervicalgies, brachialgies et douleurs de
l’épaule droite, ainsi que d’un état dépressif réactionnel. Le pronostic était
réservé. Les limitations fonctionnelles concernaient, d’une part, tous les
mouvements de l’épaule droite, ainsi que la rotation et la flexion-extension
du rachis cervical et, d’autre part, des limitations psychiques. La capacité
de travail était nulle dans toute activité.
La Dre C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et la psychologue D.________ ont également complété un questionnaire de
l’OAI le 15 mai 2020. Elles ont posé les diagnostics de personnalité
paranoïaque (F60.0) et d’antécédents personnels de tumeur maligne
(Z85). La capacité de travail était nulle dans toute activité. Les limitations
fonctionnelles étaient les douleurs physiques attestées par le médecin
généraliste, les insomnies entraînant fatigue et irritabilité, les angoisses,
l’hypersensibilité au stress et le sentiment de persécution.

- 4 -
Réinterrogé par le Service médical régional (ci-après : SMR), le
Dr I.________ a indiqué le 3 mai 2021 qu’il n’y avait pas d’amélioration au
niveau des douleurs cervico-brachiales droites, la physiothérapie ayant été
interrompue en raison de la situation sanitaire. Au niveau psychologique, il
y avait stabilisation de l’humeur mais persistance de signes de dépression
aggravés par la situation actuelle. La journée-type de son patient était
rythmée par les exercices conseillés par son physiothérapeute, des phases
de repos et de courtes promenades autour de son domicile.
La Dre C.________ et la psychologue D.________ ont répondu aux
questions complémentaires du SMR le 19 mai 2021, en exposant qu’il y
avait peu d’évolution, avec persistance des manifestations anxieuses au
quotidien et développement d’un comportement d’évitement entraînant
un isolement socio-affectif. La relation thérapeutique avec la psychologue
s’était cependant améliorée. Les rendez-vous avec la psychiatre étaient
limités au minimum et aucune médication n’était proposée en raison du
vécu persécutoire du patient. Les psychothérapeutes ont décrit la journée-
type de l’assuré et déterminé les limitations fonctionnelles suivantes :
douleurs physiques selon rapport du médecin généraliste, insomnies
entraînant fatigue et irritabilité, angoisses, hypersensibilité au stress,
sentiment de vide, repli sur soi, isolement social et affectif, difficultés
d’adaptation et de gestion de la frustration, difficultés d’attention et de
concentration, difficultés relationnelles, méfiance et vécu de persécution
qui déclenchent une rupture de liens. La capacité de travail était nulle.
Suivant l’avis établi le 15 juin 2021 par le Dr Q.________,
médecin praticien du SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise
pluridisciplinaire comprenant les volets de rhumatologie, médecine interne
et psychiatrie, auprès du centre d’expertise G.________SA. Les mandats ont
été confiés aux Drs N.________, spécialiste en rhumatologie, S.________,
spécialiste en médecine interne générale, et G.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Les experts ont rendu leur rapport
d’évaluation consensuelle le
17 janvier 2022, prenant en particulier les conclusions suivantes :

- 5 -
« 4.2. Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une incidence
sur la capacité de travail
- Syndrome d'apnée du sommeil léger découvert en janvier 2021 et
appareillé 3 mois par CPAP, G47.3
- Status après carcinome épidermoïde de l'amygdale droite (pT2
cN0 MO R1) avec amygdalectomie droite élargie le 10.06.2010, 2
séances de chimiothérapie et 33 séances de radiothérapie, C09
- Status après excision d'un polype à la gorge en 2003
- Papillomavirus positif au niveau de la gorge
- Hypercholestérolémie traitée
- Gastrite anamnestique
- Epicondylite du coude droit, M77.1
- Sciatalgie tronculaire à droite sur tendinite du muscle pyramidal
dans les fesses, M76.0
- Cervicalgie avec irradiation à l'omoplate droite secondaire à une
discopathie avec atteinte foraminale, M75.2
- Discarthrose L5-S1 avec une minime hernie discale sous-
ligamentaire paramédiane L5-S1 droite sans signe de conflit. Il
existe une arthropathie facettaire dégénérative congestive
modérée à l'étage L3-L4 et L5-S1 et une bursite interépineuse L2-
L3 à L4-L5
- Dysthymie, F34.1
- Trouble de la personnalité paranoïaque, F60.0
- Trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission, F33.4,
dernier épisode novembre 2019
- Syndrome douloureux somatoforme, F45.4
4.3. Constatations/diagnostics d'éléments ayant une incidence sur
les capacités fonctionnelles
Les limitations fonctionnelles au niveau psychiatrique sont :
- La flexibilité limitée aux changements
- Un travail structuré et prévisible sans nécessiter d'initiative
spontanée ou de prise de décision importante est préférable
- L'expertisé peut appliquer ses compétences dans un milieu non
confrontant et peu compétitif. La décision de jugement peut être
affectée en fonction du contexte.
Les limitations fonctionnelles au niveau rhumatologique sont :
- Pas de piétinement, pas de marche prolongée, pas de montée
d'escaliers
- Efforts de soulèvement et port de charge limité à 10 kg ; pas de
mouvement de pronation forcée de la main droite ou d'effort de
poussée de la main droite, mais en extension (par exemple :
pousser une porte en avant ou se relever)
4.4. Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une
incidence
Son trouble de la personnalité paranoïaque a une incidence dans le
cadre de divers échecs personnels renforçant ses blessures
narcissiques.
4.5. Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge

- 6 -
L'expertisé maîtrise le français et possède un diplôme en
conciergerie. Il a de l'expérience dans plusieurs domaines
professionnels. Il peut se déplacer en voiture ou en transports
publics. Ses ressources externes sont : dépendre de sa femme pour
la majorité des tâches ménagères en raison des douleurs. Monsieur
W.________ a un suivi psychologique.
Il existe chez l'expertisé des ressources mobilisables avec capacité
d'adaptation aux règles, de planification et de structuration des
tâches. Il peut travailler de manière autonome avec une endurance
conservée. Il est apte à s'assumer.
4.6. Contrôle de cohérence
Il n'y a pas d'incohérence dans les trois disciplines. Néanmoins, le
niveau de la douleur sur le plan rhumatologique paraît excessif à
8/10, surtout après mise en parallèle des antalgiques consommés.
Cependant, l'examen n'a pas montré d'exagération et monsieur
W.________ a été coopérant.
Dans l'expertise de médecine interne, l'expertisé dit qu'il ne peut
pas rester assis plus de 30 minutes et qu'après il doit se lever ou
s'étirer, tandis que, pendant la consultation, il est resté assis
pendant 1 heure sans changer de position, ni s'étirer ou se lever.
4.7. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici est de :
- 0% pour la médecine interne générale du 10.06.2010 au
25.09.2011 ; puis 100% dès le 26.09.2011
- 0% pour la rhumatologie depuis février 2021 au vu de l'apparition
de l'épicondylite droite.
- 0% en tant que livreur pour personnes âgées, pour la psychiatrie
depuis novembre 2019, en raison de la confrontation des
situations vécues comme traumatisantes. Il peut sans autres
travailler en tant que livreur d'entreprise.
En résumé : 0% depuis novembre 2019.
4.8. Capacité de travail dans une activité adaptée
La capacité de travail dans une activité correspondante aux
aptitudes de l'expertisé est :
- Idem pour la médecine interne générale : 0% du 10.06.2010 au
25.09.2011 ; puis 100% dès le 26.09.2011.
- 100% pour la rhumatologie.
- 50% depuis novembre 2019, sans diminution du rendement, sur le
plan psychiatrique.
En résumé : 50% depuis novembre 2019.
4.9. Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité
de travail globale (les incapacités de travail partielles s'additionnent-
elles totalement, en partie ou pas du tout)
L'incapacité de travail est d'origine psychiatrique depuis novembre
2019 dans le cadre de confrontation des situations vécues comme

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traumatisantes et au niveau rhumatologique depuis 2021, dans le
cadre de son épicondylite.
4.10. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la
capacité de travail
Sur le plan rhumatologique : infiltrations du coude droit, du muscle
pyramidal droit.
Sur le plan psychiatrique : un antidépresseur à bas dosage
(Amitriptyline, Duloxétine, Venlafaxine, Mirtazapine ou autre)
pourrait être tenté pour alléger l'état anxiodépressif et possiblement
la perception douloureuse. Un traitement neuroleptique à bas
dosage pourrait également agir sur la stabilisation de l'humeur et
être proposé.
Sur le plan de la médecine interne générale : reprise de
l'appareillage CPAP à utiliser de façon continue. »
En annexe de l’évaluation consensuelle, les experts ont joint
leurs rapports d’expertise spécialisés, ainsi qu’une synthèse du dossier.
Prenant connaissance de cette expertise, le Dr Q.________ du
SMR s’y est rallié dans son avis du 1er février 2022, en relevant qu’il
existait une atteinte à la santé durable depuis novembre 2019 entraînant
une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle et de 50 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Le 9 février 2022, l’OAI a établi un calcul du salaire exigible
basé, pour le revenu sans invalidité, sur le revenu déclaré par l’employeur
en mai 2020 pour un temps de travail de 100 %, soit 63'082 fr. 65, et,
pour le revenu avec invalidité, sur les statistiques 2018, indexées à 2020,
au taux d’activité de 50 % et avec un abattement supplémentaire de 10 %
pour tenir compte des limitations fonctionnelles et de l’âge de l’assuré,
soit 31'015 fr. 61. Il en résultait un préjudice économique de 50.83 %. Des
exemples d’activités adaptées étaient en outre décrites comme suit :
« Notre assuré pourrait mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur
dans le domaine industriel léger, par exemple montage, ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement ».
Par décision du 8 novembre 2022, confirmant son projet de
décision du 31 août 2022, l’OAI a reconnu à l’assuré le droit à une demi-

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rente d’invalidité, compte tenu d’un degré d’invalidité de 51 %, dès le 1er
octobre 2020 et en a fixé le montant à 862 fr. dès le 1er décembre 2022.
C. a) Par acte du 2 décembre 2022, représenté par Me Jean-
Michel Duc, W.________ a recouru contre la décision précitée auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi
d’une rente entière. Il a fait valoir que son état de santé s’était dégradé au
point qu’il ne pouvait plus exercer quelque activité que ce soit.
b) Le 16 janvier 2023, reprenant la même motivation, l’OAI a
fixé le montant de la demi-rente d’invalidité à 855 fr. pour la période du
1er octobre 2020 au 31 décembre 2020 et à 862 fr. pour la période du 1er
janvier 2021 au 30 novembre 2022.
c) Le 13 février 2023, toujours représenté par Me Jean-Michel
Duc, W.________ a recouru contre la décision rendue le 16 janvier 2023 par
l’OAI. Il a conclu à la jonction de cette cause, instruite sous référence AI
37/23, avec celle pendante sous la référence AI 331/22, ainsi qu’à la
réforme de la décision du
16 janvier 2023 en ce sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité dès
le
1er octobre 2020 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’intimé.
d) Les causes AI 331/22 et AI 37/23 ont été jointes le 20 février
2023 sous la référence AI 331/22.
e) Par réplique du 21 mars 2023, l’assuré a mis en cause la
teneur de l’expertise de G.________SA, en se prévalant de l’avis de sa
psychiatre traitante, la Dre C.________. Il a produit en annexe à son écriture
un rapport de cette médecin du 2 mars 2023.
Par une nouvelle écriture du 2 mai 2023, l’assuré a encore
produit un rapport du 4 avril 2023 du Dr I.________, qui a posé les
diagnostics de carcinome épidermoïde de l’amygdale droite en 2010 avec
radiothérapie adjuvante responsable de cervicalgies et brachialgies droites

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invalidantes, syndrome dépressif réactionnel à sa situation clinique
dégradée au quotidien, discarthrose prédominant en L5-S1 avec
pincement inflammatoire permanent et hernie discale sous-ligamentaire
paramédiane L5-S1, arthropathie facettaire dégénérative et congestive de
L3-L4, L5-S1, ainsi que bursite interépineuse de L2-L3 à L4-L5, et a relevé
que son patient souffrait régulièrement de cervico-dorso-lombalgies
responsables d’une nette dégradation de sa qualité de vie ; il présentait
par ailleurs des troubles de l’attention, de la concentration et de la
mémoire, si bien qu’il paraissait peu probable qu’il puisse un jour
retravailler. L’incapacité de travail était due aux cervico-dorso-lombalgies
invalidantes, ainsi qu’au syndrome dépressif réactionnel chronicisé.
f) Une audience de débats publics au sens de l’art. 6 CEDH a
eu lieu le 23 novembre 2023, lors de laquelle le conseil de l’assuré a
plaidé pour son client.
Statuant par arrêt du 23 novembre 2023, la Cour des
assurances sociales a rejeté le recours et confirmé les décisions de l’OAI
des 8 novembre 2022 et 16 janvier 2023. Le considérant 5 de cet arrêt a
la teneur suivante :
« 5. a) En l’espèce, le recourant a fait l’objet d’une expertise
pluridisciplinaire auprès de G.________SA, qui a rendu son rapport le
17 janvier 2022.
Les experts S.________, G.________ et N.________ ont retenu
divers diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail et estimé
que celle-ci était nulle dans l’activité habituelle de livreur de repas
depuis novembre 2019. La capacité de travail était toutefois de 50
%, également depuis cette date, dans une activité adaptée, en
raison de l’atteinte psychiatrique. Les experts ont détaillé leur
appréciation dans le cadre de leur évaluation consensuelle
pluridisciplinaire.
b) Sur le plan somatique, le recourant a été examiné par le Dr
S.________, spécialiste en médecine interne, ainsi que par le Dr
N.________, spécialiste en rhumatologie. Ceux-ci ont eu accès à
l’ensemble des pièces versées au dossier de la cause, résumés dans
l’annexe 4 du rapport (p. 32 ss), parmi lesquelles figuraient en
particulier les rapports des médecins traitants et des autres
spécialistes consultés par le recourant depuis le dépôt de sa
première demande de prestations en 2011. Ils ont chacun établi un
rapport portant sur leur spécialité respective comprenant, d’une
part, l’anamnèse établie par l’expert sur la base de son entretien

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avec le recourant, incluant son parcours de vie, ses plaintes, ses
antécédents médicaux ainsi que sa journée-type et, d’autre part, les
observations faites lors de l’examen, les diagnostics et les réponses
motivées aux questions soumises par l’intimé. Ces expertises
remplissent ainsi l’ensemble des réquisits de la jurisprudence en la
matière, ce que le SMR a du reste constaté dans son avis du 1er
février 2022.
Le recourant critique les volets somatiques en se prévalant
pour l’essentiel du rapport du Dr I.________ du 4 avril 2023 produit en
procédure. Or ce rapport ne fait pas état d’éléments nouveaux ou
qui auraient été ignorés des experts dans le cadre de leur
appréciation. Le Dr I.________ a exposé que son patient ne pouvait
effectuer « aucun travail qui pourrait péjorer son état clinique » par
le fait qu’il souffre régulièrement de cervico-dorso-lombalgies.
Toutefois, l’expert en médecine interne a pris en compte les
douleurs en question dans son rapport d’expertise, notant en
particulier que le recourant se plaignait de douleurs cervicale et au
niveau de l’omoplate droite, descendant dans le bras, surtout au
niveau du coude à droite, avec perte de force dans le bras,
diminution de la prise avec la main, des fourmillements et
l’incapacité de porter des charges de plus de 1 à 2 kg. Cet expert a
aussi noté que le recourant se plaignait depuis environ une année
de douleurs à la hanche droite qui l’obligeaient à marcher lentement
pendant maximum quinze minutes, limitaient la position assise à
maximum 30 minutes, entraînaient des réveils nocturnes lors de
changements de position et l’empêchaient parfois de sortir de sa
baignoire ou d’enfiler son pantalon (cf. ch. 3.2 de l’expertise de
médecine interne, p. 8 du rapport). L’expert en rhumatologie a
également fait état de plaintes douloureuses du recourant (cf. ch.
3.2 de l’expertise de rhumatologie, p. 25 du rapport). Il a ainsi noté
que la douleur la plus importante se situait au niveau lombaire
(fesse droite), mais qu’il existait également des douleurs au niveau
de l’omoplate droite et à la face externe du coude, que le recourant
évaluait son temps de marche à 15 minutes et la position assise à
15 minutes. Par ailleurs, contrairement à ce qu’affirme le recourant
dans sa dernière écriture, les experts somaticiens ont retenu les
mêmes diagnostics que le Dr I.________ et ont ajouté celui
d’épicondylite du coude droit. Ainsi, l’avis du Dr I.________ constitue
tout au plus une appréciation différente d’un même état de fait, ce
qui ne suffit pas à remettre en doute la valeur probante des volets
somatiques de l’évaluation pluridisciplinaire, ce d’autant qu’il s’agit
du médecin généraliste traitant du recourant depuis plusieurs
années. Au demeurant, ce médecin ne se prononce pas
spécifiquement sur la question d’une activité adaptée aux
limitations d’ordre somatique et ne l’exclut pas non plus. En
conséquence, les griefs du recourant à l’égard du volet somatique
de l’expertise doivent être écartés.
Le recourant se prévaut par ailleurs de l’ATF 139 V 346,
portant sur la fatigue associée au cancer (« Cancer-related Fatigue »
ou CrF). Dans cet arrêt, le Tribunal fédéral a reconnu que cette
forme de fatigue, bien que n’ayant pas encore trouvé sa place dans
la CIM, était une entité pathologique propre, répondant à des
critères diagnostics déterminés par la Coalition Fatigue et analogues
aux critères de la CIM-10. Mêmes si les causes et les origines de la
CrF n’étaient pas encore entièrement élucidés et que cette fatigue

- 11 -
pouvait durer de nombreuses années après la fin du traitement, il
fallait retenir qu’elle était obligatoirement liée à un cancer et qu’elle
avait donc une cause organique au moins indirecte, de sorte qu’il ne
se justifiait pas d’appliquer par analogie les principes développés sur
le caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux
(consid. 3). Cela étant, déjà invoqué lors de la première demande de
prestations, cet arrêt n’est d’aucun secours au recourant. En effet, il
convient en premier lieu de rappeler que la problématique d’une CrF
a été investiguée par les experts de la F.________, et n’a pas été
retenue par ceux-ci pour les motifs suivants (p. 17 du rapport
d’expertise) :
« (…)
Au total, chez cet assuré opéré puis traité par chimiothérapie et
radiothérapie au cours du second semestre 2010, le diagnostic de
trouble de l’adaptation a été retenu par le Dr [...].
On peut considérer ce diagnostic comme adéquat pour traduire, en
termes psychiatriques et dans le cas de CIM10, les symptômes
dépressifs communément associés au traitement du cancer et
pouvant se prolonger.
Au moment de cette première expertise et au-delà, c’est-à-dire, à la
date de la nôtre, l’assuré ne présentait plus d’altération de
l’humeur, qui serait la seule explication possible à la persistante,
très improbable, d’une "cancer related fatigue", des années après la
fin du traitement.
La reconnaissance d’une incapacité entière, se terminant en mai
2012, nous paraît donc justifiée. A partir de mai 2012, il a recouvré
une capacité entière.
(…) »
Or le recourant n’a pas contesté la décision rendue par
l’intimé fondée sur cette expertise. En second lieu, il faut relever que
les experts de G.________SA ont eu accès à l’ensemble du dossier du
recourant, dont l’expertise précitée. Le Dr S.________ a noté que le
recourant avait présenté une fatigue post-oncologique pendant
plusieurs mois, mais qu’il avait retrouvé une capacité totale de
travail dès septembre 2011. Cet expert a également relevé que le
recourant présentait un syndrome d’apnée du sommeil léger à
modéré, qu’il avait arrêté l’appareillage CPAP après trois mois sans
influence sur sa fatigue et qu’à cet égard, il ne présentait pas de
somnolence diurne, d’augmentation de l’asthénie ou d’autre
pathologie en relation avec cette symptomatologie. Ainsi, pour
l’expert de médecine interne, le problème était
« plutôt au niveau psychique » (ch. 7.1 et 7.4 de l’expertise de
médecine interne, p. 12 du rapport d’expertise).
c) Sur le plan psychiatrique, le recourant a été examiné par la
Dre G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celle-ci
a, comme ses confrères somaticiens, eu accès à l’ensemble des
pièces versées au dossier de la cause (cf. annexe 4, p. 32 ss du
rapport). Elle a rencontré le recourant le 30 novembre 2021 pour un
entretien lors duquel elle a recueilli les plaintes spontanées de
l’intéressé (ch. 3.1 de l’expertise psychiatrique, p. 16 du rapport),
puis a procédé à une anamnèse complète en suivant un schéma
structuré (ch. 3.2 de l’expertise psychiatrique, pp. 16 ss du rapport).
Dans ce contexte, elle a notamment interrogé le recourant sur son
état psychique actuel en envisageant les différentes
symptomatologies relevant de sa spécialité par catégories
(cognition, humeur, troubles anxieux, troubles de la pensée, troubles

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de la perception, personnalité, symptômes d’état de stress post-
traumatique), sur le retentissement de son état mental dans les
différents aspect de sa vie (entourage, activités quotidienne et
ménage, relations sociales, loisirs) et sur le déroulement d’une
journée type. L’experte a par ailleurs restitué ses constatations en
reprenant les catégories de symptomatologies (ch. 4 de l’expertise
psychiatrique, pp. 19 ss du rapport), avant de poser ses diagnostics
(ch. 6 de l’expertise psychiatrique, pp. 20 s. du rapport). A cet
égard, elle a expliqué sur quels éléments elle retenait telle atteinte
plutôt qu’une autre et a évalué les différents indicateurs dégagés
par la jurisprudence. Elle a ainsi, en particulier, déterminé les
limitations induites par les troubles et a évalué la cohérence et la
plausibilité, l’évolution des traitements, ainsi que les capacités,
ressources et difficultés. Cette expertise répond ainsi également aux
critères posés par la jurisprudence en matière d’atteintes d’ordre
psychique.
Le recourant se prévaut dans ce cadre des rapports établis
par la
Dre C.________. Cette dernière n’a toutefois pas non plus fait état
d’éléments qui n’auraient pas été pris en compte par l’experte
psychiatre. La Dre C.________ a exposé, s’agissant des mesures
médicales, que son patient avait une grande réticence concernant
les médicaments. On ne voit pas ici de contradiction avec les
constatations de l’experte psychiatre, qui n’a pas indiqué que la
capacité de travail, de 50 % depuis novembre 2019 dans une
activité adaptée, serait améliorée par un traitement médicamenteux
; l’experte s’est en effet limitée à faire part d’un traitement qui
pourrait être essayé afin d’alléger l’état anxiodépressif et,
possiblement, la perception douloureuse.
La psychiatre traitante et l’experte divergent quant à la
conscience morbide de l’assuré, la première estimant que le patient
est dans le déni total de sa pathologie, et la seconde étant plutôt
d’avis qu’une conscience morbide partielle est présente (ch. 4.3 de
l’expertise psychiatrique, p. 20 du rapport). Or l’experte a motivé sa
position ; elle a en particulier relevé que, selon le recourant, la
thérapie avec suivi bimensuel en psychothérapie déléguée ainsi
qu’avec la Dre C.________ une fois par mois l’aidait, et qu’il évaluait
son évolution comme étant assez bonne (ch. 3.2 de l’expertise
psychiatrique,
p. 16 du rapport).
Enfin, la psychiatre traitante conteste l’affirmation de
l’experte selon laquelle son patient était apte à s’assumer lui-même.
A cet égard, il faut relever que le fait que la majorité des tâches soit
effectuée par son épouse, qui ne travaille pas, ne contredit pas
l’observation de l’experte. Cette dernière a pris position sous l’angle
des capacités et ressources. Or elle a constaté qu’il existait chez le
recourant des ressources mobilisables, avec capacité d’adaptation
aux règles, de planification et structuration des tâches (ch. 7.4 de
l’expertise psychiatrique, p. 22 du rapport). L’intimé a cité, dans son
calcul du 9 février 2022, quelques exemples d’activités adaptées à
ces limitations et il en existe bien d’autres. Le grief du recourant sur
ce point n’est dès lors pas fondé.

- 13 -
En plaidoirie, le recourant a encore fait valoir qu’il présentait
des difficultés touchant la concentration, l’attention, la mémoire et
la fatigue, lesquelles auraient dû faire l’objet d’un bilan
neuropsychologique. Il s’est essentiellement appuyé sur un article
tiré d’une revue médicale, ce qui ne suffit pas à remettre en
question la valeur probante du volet psychiatrique de l’expertise
pluridisciplinaire. Un article publié dans une revue médicale portant
sur la recherche en matière de troubles cognitifs liés au cancer ne
permet pas d’admettre que le recourant serait concerné. Du reste,
l’article évoque des troubles cognitifs qualifiés de léger, se
manifestant de la même manière que la CrF. Les experts de la
F.________ ont, comme déjà exposé ci-dessus, retenu que cette
problématique avait cessé au plus tard en septembre 2019. Il n’en
demeure pas moins que l’experte psychiatre a pris note des troubles
décrits par le recourant (cf. ch. 3.2 de l’expertise psychiatrique, p.
17 du rapport) et qu’elle en a tenu compte dans son évaluation (ch.
7 de l’expertise psychiatrique, p. 22 du rapport).
d) Ainsi, il faut reconnaître une pleine valeur probante à
l’expertise pluridisciplinaire de G.________SA, de sorte que l’intimé
était fondé à retenir une capacité de travail de 50 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles d’ordre
rhumatologique et psychiatrique présentées par le recourant. »
D. L’assuré a recouru contre cet arrêt auprès du Tribunal fédéral.
Il a toutefois retiré son recours, si bien que le Tribunal fédéral a rayé la
cause du rôle sans frais par ordonnance du 29 avril 2024.
E. Entre-temps, le 27 mars 2024, W.________, toujours représenté
par Me Duc, a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de
l’OAI, en se prévalant d’un rapport d’évaluation neuropsychologique établi
par la neuropsychologue L.________ du [...]. Le résumé de ce rapport était
le suivant :
« - Sur le plan comportemental, le patient est collaborant, adéquat,
concentré, sans agitation motrice et distractibilité, fatigable.
- Sur le plan attentionnel : important ralentissement de la vitesse
de traitement, difficultés d’attention sélective et focalisée.
- Des faiblesses de praxies constructives.
- La mémoire à court terme verbale est dans les normes mais la
mémoire de travail verbale est faible.
- Sur le plan mnésique : la mémoire spatiale à court et long terme,
la mémoire visuelle pour les objets et la mémoire rétrospectives
sont faibles.
- Sur le plan exécutif : le raisonnement, la planification,
l’inhibition, la flexibilité mentale, l’anticipation et l’élaboration
des stratégies sont faibles et inférieures aux normes.
- Les autres domaines exécutifs évalués (langage d’expression, la
mémoire autobiographique et sémantique, la mémoire
prospective et l’orientation temporelle et spatiale) sont

- 14 -
préservés, compte tenu de l’âge, du sexe et du niveau socio-
économique.
- Sur le plan thymique, la présence des troubles de la personnalité
et d’une dépression récurrente. »
Quant à la conclusion de ce rapport, elle était la suivante :
« Cet examen montre donc des déficits mnésiques, exécutifs,
attentionnels ainsi qu’une faiblesse viso-constructive chez un patient
âgé de 58 ans, très fatigable. Il est à noter que certaines données
nous semblent atypiques et mériteraient un complément de bilan
pour lequel nous sommes à disposition. La thymie est dépressive,
les troubles de la personnalité identifiés, ainsi que les effets
secondaires de la chimiothérapie sont possiblement à l’origine de ce
profil cognitif. »
La neuropsychologue a aussi relevé que le patient s’était plaint
spontanément de difficultés d’attention/concentration, ainsi que de
difficultés mnésiques, lesquelles avaient commencé en 2014.
Par courrier du 9 avril 2024, l’OAI a invité l’assuré à compléter
le formulaire idoine, à savoir le questionnaire pour la révision de la rente,
ainsi qu’à rendre plausible une éventuelle modification de son degré
d’invalidité.
L’assuré a complété ledit formulaire le 22 avril 2024, en
indiquant que son état s’était aggravé, les modifications étant décrites
comme il suit : « troubles neuropsychologiques, état physique et
psychique ».
Dans le délai prolongé à cet effet, l’assuré, par son conseil, a
produit le 10 juillet 2024 à l’OAI un rapport du 2 juillet 2024 à son avocat,
à la teneur suivante :
« En réponse à votre courrier du 28 mai 2024 concernant le patient
susnommé, nous vous informons que nous ne pouvons nous
substituer à un neuropsychologue et ne nous opposons pas aux
conclusions de nos collègues neuropsychologues qui sont prises en
considération ».
Par projet de décision du 27 août 2024, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle demande
de prestations.

- 15 -
Le compte-rendu de la permanence du SMR du 10 septembre
2024, dans le cadre de laquelle le dossier de l’assuré lui a été soumis, a la
teneur suivante :
« Refus d’entrer en matière au motif que l’examen neuropsy
n’apporte pas de nouvel élément, les LF sont inchangées depuis
l’expertise et ont été prises en compte. De plus, il n’y a plus de suivi
psy. »
Le 2 octobre 2024, l’assuré, par son conseil, a fait part de ses
objections au projet de décision du 27 août 2024, en faisant pour
l’essentiel valoir que la péjoration de son état était établie.
Par décision du 7 octobre 2024, l’OAI a confirmé son refus
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de l’assuré, au motif qu’il
n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision du 16 janvier
2023.
F. Par acte du 1er novembre 2024, W.________, toujours
représenté par Me Duc, a recouru contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales, en concluant principalement à sa réforme dans le
sens qu’il est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations du
27 mars 2024, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la
cause à l’OAI pour nouvelle décision. En substance, il a répété que son
état s’est péjoré, l’existence de troubles cognitifs rendant vraisemblable
l’existence de l’aggravation de son état de santé.
Par déterminations spontanées du 14 novembre 2024, le
recourant a produit un rapport du Dr I.________ du 5 novembre 2024.
Dans sa réponse du 22 novembre 2024, l’OAI a proposé le
rejet du recours, en se référant à l’analyse de la situation effectuée par le
SMR le
10 septembre 2024.

- 16 -
Par réplique du 8 janvier 2025, le recourant a maintenu sa
position.
G. Entre-temps, par acte du 15 juillet 2024, W.________,
représenté par Me Duc, a déposé devant la Cour des assurances sociales
une requête de révision de l’arrêt cantonal du 23 novembre 2023, en
concluant principalement à sa réforme et à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité dès le 1er octobre 2020, et subsidiairement à son annulation et
au renvoi de la cause à l’OAI. Il a invoqué comme fait nouveau important
le rapport d’évaluation neuropsychologique du 29 janvier 2024 de la
neuropsychologue L.________.
Cette requête a été instruite sous la référence AI 217/24, et
fait l’objet d’un jugement séparé notifié ce jour également.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022

- 17 -
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). La réglementation y relative prévoit que
l’ancien droit reste applicable en cas de révision d’un droit à la rente né
avant le 1er janvier 2022 pour un ayant droit âgé d’au moins 55 ans à
cette dernière date (let. c des dispositions transitoires de la novelle du 1er
janvier 2022). L’ancien droit est donc applicable en l’espèce.
3. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de la nouvelle demande que celui-ci a
déposée le 22 avril 2024 (sur formule officielle), singulièrement sur le
point de savoir si sa situation s’est modifiée dans une mesure susceptible
d’influer le droit aux prestations depuis la précédente décision d’octroi de
demi-rente du 16 janvier 2023.
4. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de
refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à
répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des
faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux
prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et
5.2.3).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas
le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des

- 18 -
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du
27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5).
5. En l’espèce, l’intimé a refusé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations AI déposée par le recourant le 22 avril
2024. Il y a donc lieu d’examiner si les nouvelles pièces déposées par le
recourant, à savoir le rapport d’évaluation neuropsychologique du 29
janvier 2024 et le bref rapport de la
Dre C.________ du 2 juillet 2024, établissent de manière plausible une
aggravation de son état de santé par rapport à la situation qui prévalait au
moment de la décision d’octroi de demi-rente du 16 janvier 2023.
Le rapport du Dr I.________ du 5 novembre 2024, produit en
procédure judiciaire, ne peut être pris en considération, puisqu’il n’a pas
été produit devant l’OAI au stade de la procédure administrative. Il en va
de même de l’attestation du [...] du 16 octobre 2024 faisant la liste des
consultations auxquelles s’est rendu l’intéressé dans ce centre.
a) En premier lieu, il faut constater que le recourant ne se
plaint d’aucune péjoration sur le plan physique, ou, du moins, ne produit
aucun rapport à ce niveau, quand bien même il avait indiqué également
une aggravation du niveau « physique » dans sa nouvelle demande. Faute

- 19 -
d’un quelconque élément sur ce plan, on ne peut que relever que le
recourant ne rend pas plausible d’aggravation à ce niveau.
b) Le recourant fait pour l’essentiel état d’une péjoration au
plan neuropsychologique. Il ne soutient toutefois pas réellement que le
rapport de la
Dre C.________ du 2 juillet 2024 établirait une péjoration de son état. Cette
médecin s’est en effet limitée à un rapport d’une phrase pour faire part
qu’elle ne s’oppose pas aux conclusions de ses collègues
neuropsychologues.
Il convient dès lors d’examiner si le rapport d’évaluation
neuropsychologique du 29 janvier 2024 établit une péjoration de l’état du
recourant, qui aurait dû conduire l’OAI à entrer en matière sur sa nouvelle
demande.
Dans son rapport du 29 janvier 2024, la neuropsychologue
L.________ a conclu que son examen montrait des déficits mnésiques,
exécutifs, attentionnels ainsi qu’une faiblesse viso-constructive chez le
recourant, très fatigable, relevant pour le surplus certaines données lui
semblant atypiques et qui mériteraient un complément de bilan. La thymie
était dépressive. Pour elle, les troubles de la personnalité identifiés, ainsi
que les effets secondaires de la chimiothérapie étaient possiblement à
l’origine de ce profil cognitif.
La neuropsychologue L.________ a encore observé que les
difficultés d’attention/concentration et mnésiques dont le patient s’était
plaint spontanément avaient débuté en 2014.
Or la thymie dépressive n’est pas nouvelle, puisque l’experte
psychiatre du G.________SA en a tenu compte, au même titre que des
troubles de la personnalité (en l’occurrence des troubles de la personnalité
paranoïaque ; F60.0) (cf. expertise pluridisciplinaire p. 20), respectivement
des antécédents personnels de tumeur maligne. C’est du reste l’atteinte
psychiatrique qui a conduit les experts à retenir chez le recourant une

- 20 -
capacité de travail dans une activité adaptée de 50% (cf. arrêt de la Cour
des assurances sociales AI 331/22, p. 16). Le rapport d’évaluation de la
neuropsychologue L.________ ne fait donc état d’aucun élément nouveau,
se limitant à émettre une hypothèse relative à l’origine du profil cognitif
du recourant.
Pour le surplus, dans le cadre de son volet de l’expertise, la
Dre G.________ a pris le soin de décrire l’état psychique actuel du
recourant. S’agissant de la cognition, elle a relevé que l’expertisé avait
quelques problèmes de mémoire, qu’il commettait des erreurs, par
exemple lorsqu’il allait sur internet. Il se sentait plus irritable, en revanche
la concentration était bonne ; il pouvait parfois perdre le fil et se sentir
déconnecté ; cette symptomatologie n’était pas continue mais assez
fréquente (expertise, ch. 3.2 du volet psychiatrique, dont il a été tenu
compte dans l’arrêt de la Cour des assurances sociales AI 331/22, p. 21).
Cela étant, au titre de limitations fonctionnelles, l’experte psychiatre a
bien noté que la flexibilité au changement était limitée, un travail
structuré et prévisible, sans nécessité d’initiatives spontanées ou de prise
de décisions importantes, était préférable, le requérant pouvant appliquer
ses compétences dans un milieu non confrontant et peu compétitif,
l’experte notant encore que la décision de jugement pouvait être affectée
en fonction du contexte (ch. 7 du volet psychiatrique de l’expertise, p. 22
du rapport, dont il a été tenu compte dans l’arrêt de la Cour des
assurances sociales AI 331/22, p. 21). Le SMR a quant à lui également
observé que les limitations fonctionnelles étaient inchangées depuis
l’expertise, et qu’elles avaient été prises en compte
(cf. compte rendu de la permanence SMR du 27 août 2024).
Finalement, le rapport de la neuropsychologue L.________ du
29 janvier 20224 ne met pas en évidence d’éléments qui auraient échappé
aux experts du G.________SA, et plus particulièrement à l’experte
psychiatre.
On relèvera que les difficultés d’attention/concentration,
respectivement mnésiques, dont se plaint le recourant auraient débuté en

- 21 -
2014 (cf. rapport d’évaluation neuropsychologique du 29 janvier 2024). Il
ne s’agit dès lors pas d’une atteinte nouvelle. On ne pourra dès lors que
s’étonner que tous les spécialistes consultés, et en particulier la Dre
C.________, qui suit le requérant depuis le mois de mai 2020 à tout le
moins, n’aient pas évoqué lesdites difficultés.
On ajoutera que la neuropsychologue L.________ ne se
prononce quoi qu’il en soit pas sur la capacité de travail du requérant, ni
sur les répercussions des déficits qu’elle relève sur celle-ci.
Dans ces conditions, les difficultés décrites par la
neuropsychologique L.________ ne permettent pas de remettre en cause
les conclusions des experts du G.________SA, dont l’OAI a tenu compte
pour rendre sa décision du 16 janvier 2023, au demeurant confirmée sur
recours, ni n’établissent une péjoration de l’état de santé du recourant qui
aurait dû conduire l’intimé à entrer en matière sur sa nouvelle demande.
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis, première phrase, LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 600 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens au
recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA) et a agi
sans l’assistance d’un mandataire professionnel.
d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les
frais judiciaires mis à sa charge sont donc provisoirement supportés par
l’Etat et Me Duc peut prétendre une équitable indemnité pour son mandat
d’office. Après examen de la liste des opérations déposée le 5 mars 2025,
faisant état de 7 heures et

- 22 -
25 minutes de travail d’avocate-stagiaire, et compte tenu de l’importance
et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 922 fr. 70
débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser
les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il
sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la
Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté
II. La décision rendue le 7 octobre 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Jean-Michel Duc, conseil du
recourant est arrêtée à 922 fr. 70 (neuf cent vingt-deux francs
et septante centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,

- 23 -
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
de conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour W.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :