vd_gerichte · ZD12.048898 · 2014-06-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 285/12 - 142/2014
ZD12.048898
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 juin 2014
__________________
Présidence de Mme BERBERAT
Juges : M. Neu et Mme Brélaz Braillard
Greffière : Mme Brugger
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean de Gautard, avocat à
Vevey,
et
U.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 à 8 LPGA; 4 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de
nationalité [...], sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse le 1er
juin 2007. Il travaillait depuis le 21 septembre 2007 en qualité de
collaborateur polyvalent (cuisine et nettoyages) auprès du restaurant
L.________ de [...], lorsqu’il a présenté une incapacité de travail totale dès
le mois de décembre 2008. Il a perçu dès le 31 décembre 2008 des
indemnités journalières maladie versées par X.________, assureur perte de
gain.
Le 15 avril 2009, l’employeur a résilié le contrat de travail de
l’assuré avec effet au 30 mai 2009.
Le 12 février 2010, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) tendant à l’octroi de mesures pour une
réadaptation professionnelle en précisant quant au genre de l’atteinte à la
santé : dépression, anxiété, mal au dos et hyperventilation. Il a joint à sa
demande un certificat médical du Dr Z.________, médecin généraliste et
médecin traitant de l’assuré, attestant une incapacité de travail totale dès
le 27 décembre 2008.
A la demande de l’OAI, X.________ a produit le 25 février 2010
les documents suivants :
- deux certificats médicaux des 9 mars et 10 juillet 2009 établis par le
Dr Z.________;
- un courrier du 10 août 2009 des Dresses F.________ et K.________,
respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin assistante
auprès de la S.________. Ces praticiennes ont exposé qu’au début de la
prise en charge en février 2009, les diagnostics d’état dépressif sévère
sans symptômes psychotiques, de troubles mentaux et du

- 3 -
comportement liés à l’utilisation d’alcool, de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de cocaïne (actuellement abstinent)
étaient retenus, alors qu’en juin 2009, elles avaient observé un épisode
dépressif léger;
- un courrier du 30 octobre 2009 des Dresses F.________ et K.________,
lesquelles ont retenu un trouble anxieux et dépressif mixte, ainsi que
des troubles de la personnalité sans précision, précisant qu’il n’y avait
pas de contre-indication à la reprise professionnelle, préconisant une
activité bien structurée et comportant peu de responsabilités.
Dans un questionnaire complété par l’employeur le 26 février
2010 à l’attention de l’OAI, le restaurant L.________ a indiqué qu’il avait
résilié le contrat de travail de l’assuré pour le 30 mai 2009 en raison de
l’abandon du poste, le dernier jour travaillé étant le 2 février 2009.
L’intéressé percevait en outre un salaire de 3'600 fr. par mois dès le 1er
juillet 2008.
L’assuré a toutefois perçu des indemnités journalières perte de
gain jusqu’en juillet 2010, s’étant assuré à titre individuel auprès de
X.________ à l’issue de son contrat de travail.
Le 9 avril 2010, le Dr Z.________ a informé l’OAI que son patient
souffrant d’une pathologie psychiatrique, il convenait de solliciter un
rapport médical auprès du psychiatre traitant.
Dans un rapport médical du 2 juillet 2010 à l’OAI, les Dresses
F.________ et K.________ ont posé les diagnostics de personnalité
émotionnellement labile, type impulsif, de trouble anxio-dépressif mixte et
de difficultés liées à une enfance malheureuse, les diagnostics de troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés de cannabis et
d’opiacés (actuellement abstinent) n’ayant pas d’influence sur la capacité
de travail du patient. Ce dernier bénéficiait d’entretiens médico-
psychiatriques mensuels avec prescription de la médication psychotrope

- 4 -
et aide sociale. Sans se prononcer sur la capacité de travail de l’assuré,
elles ont exposé les éléments suivants :
« (…).
Anamnèse (évolution chronologique, thérapie suivie à ce
jour, symptômes actuels)
Il s’agit d’un jeune patient d’origine [...], arrivé en Suisse il y a
environ 2 ans. Son anamnèse personnelle révèle une enfance
marquée par les carences, ayant été placé dans différents foyers
avant d’être adopté à l’âge de 9 ans. Il a souffert de difficultés
scolaires et a commencé une consommation d’alcool et de drogues
(cocaïne, cannabis) dès l’âge de 12 ans.
Il est suivi à la policlinique psychiatrique depuis février 2009 en
raison d’un état anxio-dépressif avec impulsivité, et risques de
rechute d’une consommation d’alcool et de cocaïne. Dans un
premier temps, l’évolution a été bonne, le patient semblant profiter
des entretiens médico-psychiatriques et de la médication
psychotrope, ainsi que du soutien d’une infirmière indépendante. Il a
alors pu envisager de s’inscrire au chômage, mais par la suite, a
développé de multiples problèmes somatiques (céphalées,
dorsalgies, orchite...) avec nouveaux arrêts de travail certifiés par le
généraliste, le Dr Z.________. Du point de vue psychique, une
tendance à l’agir et une impulsivité étaient alors au premier plan. M.
R.________ a manqué ses rendez-vous sans donner de nouvelles,
pour réapparaître ensuite, gravement déprimé, angoissé face à
l’avenir, sans aucun repère. Actuellement une symptomatologie
avec des éléments anxieux et dépressifs est retrouvée, et sa
situation socio-familiale reste compliquée, mais M. R.________ arrive
plus facilement à se prendre en charge. Relevons que depuis le
début du suivi, il serait totalement abstinent aux drogues et à
l’alcool. M. R.________ dit désirer reprendre un travail mais a peur de
faillir et il n’arrive pas à entreprendre tout seul les démarches
nécessaires. Un projet de réinsertion professionnelle, avec une
période d’évaluation des compétences, pourrait soutenir
l’intégration et donc prévenir une détérioration psychique ultérieure
chez ce jeune patient à risque de marginalisation.
Constat médical
Patient faisant son âge, à la tenue et à l’hygiène correctes. Il
s’exprime dans un français élémentaire mais compréhensible.
Relevons une discrète tension psycho-motrice. Il n’y pas de troubles
du cours de la pensée. Le discours est marqué par une sensation
d’être « à bout », des sentiments de colère et d’impuissance face à
sa situation. Il exprime une difficulté à contrôler ses émotions,
notamment la colère, un état d’agitation interne, des ruminations
avec incapacité à se détendre. La thymie est triste avec discrètes
anhédonie et aboulie, diminution de l’appétit et une vision
ambivalente de l’avenir. Il se plaint de douleurs (dos, épaules).
Troubles du sommeil avec des ruminations nocturnes, réveils
matinaux précoces et cauchemars, Il n’y a pas de symptomatologie
psychotique floride.
Pronostic

- 5 -
A notre avis, une aide concrète dans la réalité, avec un projet solide
de réinsertion professionnelle pourrait positivement conditionner le
pronostic global de ce patient ».
Au vu de ces éléments, l’OAI a soumis le cas de l’assuré à
l’examen de son Service médical régional (ci-après : le SMR). Par avis
médical du 12 juillet 2010, le Dr C.________ a préconisé la mise en place
de mesures d’ordre professionnel, ajoutant dans le cadre de son avis
médical du 20 juillet 2010 que compte tenu de l’anamnèse familiale et
personnelle, ainsi que des diagnostics, il était médicalement plausible
d’admettre que « ces atteintes l’ont empêché d’acquérir une formation ».
Par communication du 8 octobre 2010, l’OAI a pris en charge
une mesure d’intervention précoce sous la forme d’une orientation
professionnelle auprès du V.________, [...], à [...] du 27 septembre au 15
octobre 2010. L’objectif de la mesure était d’orienter l’assuré vers une
activité cadrée avec peu de responsabilités.
Par communication du 21 octobre 2010, l’OAI a octroyé à
l’assuré une formation professionnelle initiale dans le domaine des
activités industrielles légères auprès du V.________ à [...] du 25 octobre
2010 au 31 janvier 2011.
Par une seconde communication du 21 octobre 2010, l’OAI
octroyé à l’assuré une indemnité journalière.
Dans un rapport intermédiaire du 7 décembre 2010,
B.________, psychologue en orientation professionnelle auprès de l’OAI, a
relevé que les nombreuses absences de l’assuré remettaient en question
la mesure, raison pour laquelle elle a préconisé son interruption au 2
décembre 2010 au vu d’une nouvelle incapacité de travail totale dès le 2
décembre 2010 pour une durée de trois mois attestée par le Dr Z.________.
A la demande de l’OAI de fournir un rapport médical, le
Dr Z.________ a répondu le 24 janvier 2011 qu’aucun changement

- 6 -
favorable n’avait été constaté chez l’assuré depuis son rapport médical du
9 avril 2010, par lequel il avait informé que son patient souffrant d’une
pathologie psychiatrique, il convenait de solliciter un rapport médical
auprès du psychiatre traitant. Le 14 février 2011, le Dr Z.________ a
toutefois transmis un rapport du 20 décembre 2010 établi par le Dr
T.________, spécialiste en neurologie, lequel a fait état des éléments
suivants :
« (…).
L’examen neurologique est normal. L’IRM [imagerie par résonance
magnétique] montre une petite lésion de démyélinisation pariétale
gauche sous-corticale aspécifique, peut-être en relation avec les TCC
[traumatisme crânio-cérébral] subis par le patient dans son enfance.
L’anamnèse fait penser à des migraines chroniques d’emblée qui
font suspecter l’influence de l’état dépressif sous-jacent. Sur le plan
thérapeutique, je lui ai proposé d’essayer le Sumatriptan pendant 1
semaine, inefficace sur les céphalées et au prix d’effets secondaires
(fatigue, etc...). Je lui ai proposé un traitement de fond
antimigraineux sous forme de Topamax à doses progressives jusqu’à
2x50 mg/jour, traitement à poursuivre pendant 3 mois ».
Par avis médical du 16 mars 2011, le Dr C.________ du SMR a
constaté que la mesure de préformation avait été compromise par de
nombreuses absences, lesquelles n’étaient expliquées par aucune cause
précise sur le plan somatique. Il convenait dès lors de s’adresser au
psychiatre traitant.
Le 7 juin 2011, le Dr P.________, chef de clinique à la S.________,
et la Dresse K.________ ont répondu à un questionnaire de l’OAI relatif à
l’évolution de l’état de santé de l’assuré depuis leur rapport du 2 juillet
2010. Sans se prononcer sur la capacité de travail de l’assuré, ils ont
notamment fait état des éléments suivants :
« 1. Evolution depuis votre rapport du 2 juillet 2010
L’évolution de l’état psychique a été en dents-de-scie avec des
améliorations et des rechutes anxio-dépressives.
Au cours du suivi, le dernier diagnostic retenu était :
Probable trouble schizotypique F21
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool,
actuellement abstinent F10.2
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés
du cannabis, actuellement abstinent F12.2

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Trouble mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés,
actuellement abstinent F11.2
Difficultés liées à une enfance malheureuse Z61.
S/P TCC dans l’enfance à deux reprises (5 et 6 ans).
M. R.________ n’a pas pu concrétiser le projet de réinsertion avec
l’intervention de l‘Assurance Invalidité, en raison de divers
problèmes somatiques, mais dans un contexte où il apparaissait
aussi psychiquement incapable de l’investir adéquatement.
Un traitement de milieu au [...] a donc été proposé au patient, afin
de l’accompagner dans un projet d’autonomisation tout en gardant
son appartement. Cependant, le patient s’est montré réticent quant
à ce projet, préférant en discuter avec son généraliste, le Dr
Z.________ et mettant un terme à son suivi psychiatrique dans notre
Policlinique qui s’est donc terminé fin avril 2011.
2. Etat actuel, traitement et prise en charge actuelle?
En mars dernier, nous avions modifié la médication avec
l’introduction du Risperdal 1,5 mg, 0-1 mg, couplé au Cipralex 10
mg, 0-0-0.
Lors du dernier rendez-vous à la [...] [Policlinique psychiatrique
adulte de [...],S.________] en avril dernier, M. R.________ rapportait
une amélioration de sa symptomatologie et son état psychique était
stable.
En avril 2011, M. R.________ a décidé de terminer son suivi
psychiatrique dans notre Policlinique avec la poursuite du suivi chez
son généraliste ».
b) Afin d’évaluer le droit à des prestations d’assurance-
invalidité, l’OAI a estimé qu’il convenait de procéder à une expertise
médicale. Dans un rapport d’expertise du 1er mai 2012, le Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue et
psychothérapeute W.________, ont estimé que les diagnostics de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation de dérivés du
cannabis, syndrome de dépendance, utilisation continue, et de troubles
psychotiques survenant suite à une consommation régulière de cannabis
avaient des répercussions sur la capacité de travail du recourant. Tel
n’était pas le cas s’agissant de l’épisode dépressif moyen récurrent,
actuellement en rémission, du trouble de la personnalité
émotionnellement labile, type impulsif, des troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, actuellement abstinent, des
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’opiacés,
actuellement abstinent, des troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation de tabac, syndrome de dépendance de type utilisation
continue, de difficultés liées à l’emploi et au chômage, ainsi que de

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difficultés liées à une enfance malheureuse. L’expert a en outre exposé ce
qui suit au chapitre de l’appréciation du cas :
« (…).
La prise de sang réalisée au moment de l’expertise est compatible
avec une compliance nulle à la rispéridone et avec une utilisation
continue de cannabis, non avouée spontanément, mais reconnue
finalement par l’intéressé.
Soulignons que la dépendance au cannabis, ainsi que celle aux
autres substances illicites a précédé de plusieurs années l’apparition
des symptômes dépressifs.
A noter également que l’éclosion des symptômes psychotiques et
des hallucinations visuelles est ultérieure aux consommations des
substances illicites, ce qui démontre une toxicomanie primaire. Ces
éléments sont démontrés tant par l’anamnèse directe, que par les
rapports médicaux en possession de l’expert.
Mentionnons que le 07.06.2011, le Docteur P.________ et la
Doctoresse K.________, mentionnaient la présence d’un probable
trouble schizotypique, en considérant une abstinence au cannabis,
élément actuellement contredit par une prise d’urines.
Intégrant les données du dossier médical aux informations
anamnestiques et biologiques actuelles, l’expert retient un trouble
de la personnalité émotionnellement labile et l’existence d’une
toxicomanie primaire au cannabis actuellement active. Les épisodes
dépressifs moyens et les symptômes psychotiques apparaissent
comme étant secondaires.
Par conséquent, la capacité de travail médico-théorique peut être
considérée comme étant pleine et entière, en cas d’abstinence
totale au cannabis et prise d’un traitement antidépresseur six mois
après la disparition symptomatique, pour diminuer le risque de
rechute dépressive, ce qui est exigible d’un point de vue
assécurologique.
En cas de persistance de symptômes psychotiques après une
période d’abstinence au cannabis de minimum six mois, attestée par
des analyses régulières, la situation devra être réévaluée.
Bien qu’il existe une exagération des plaintes (notamment au niveau
de la fatigue non objectivable), des avantages secondaires (avoir
plus de temps pour récupérer de ses consommations de drogues
plutôt qu’être confronté à la recherche d’un emploi vécu comme
étant difficile) et un important déconditionnement en cours
d’aggravation, la souffrance de l’investigué apparaît comme étant
réelle, ce qui montre qu’une prise en charge psychiatrique
spécifique devrait être recommencée.
Des analyses devront vérifier régulièrement l’abstinence à l’alcool,
au cannabis, aux autres substances illicites et la compliance au
traitement antidépresseur, voire antipsychotique.
Le pronostic de l’épisode dépressif actuel est positif, vu une
rémission déjà objectivable. Le risque d’une rechute dépressive sera
moindre en cas de bonne compliance au traitement antidépresseur,
ce qui est exigible actuellement d’un point de vue assécurologique
durant une période de six mois, de même qu’une abstinence totale
au cannabis ».

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D’un point de vue médical, ils ont indiqué que la
consommation régulière de cannabis avait favorisé l’éclosion et
l’apparition d’un épisode dépressif moyen et ensuite l’apparition des
hallucinations visuelles et des idées délirantes fluctuantes qui avaient eu
un impact négatif sur les capacités cognitives de l’assuré. La capacité
médico-théorique pouvait être considérée comme pleine et entière en cas
d’abstinence au cannabis.
Dans un rapport SMR du 30 mai 2012, le Dr D.________ a, après
examen du rapport d’expertise du Dr Q.________ – lequel avait effectué
trois entretiens courant février 2012 totalisant sept heures d’examen
spécialisé – constaté que ledit rapport concluait à la présence d’une
polytoxicomanie primaire, précédant de nombreuses années toute
décompensation psychiatrique; en l’occurrence dépressive, possiblement
sévère à son début, amendée au moment de l’expertise. Compte tenu de
la nature primaire de la dépendance, il a constaté l’absence de
répercussion durable justifiée sur la capacité au travail qui était entière
dans toute activité théoriquement depuis toujours. Le rapport a également
confirmé la présence d’un trouble de la personnalité labile, impulsive, non
décompensé et par conséquent sans influence sur la capacité de travail.
Le Dr D.________ a enfin relevé que l’assuré n’était pas observant à sa
médication et qu’il restait positif au cannabis. Il a ainsi conclu que la
persistance actuelle de cette dépendance au cannabis était un choix de
vie de l’assuré lequel ne pouvait justifier une quelconque incapacité au
travail.
Par décision du 7 novembre 2012, confirmant un projet de
décision du 25 juillet 2012, l’OAI a rejeté la demande de prestations de
l’assuré, considérant que l’incapacité de gain de l’intéressé était avant
tout due à sa toxico-dépendance, si bien qu’il n’y avait pas d’invalidité au
sens de la loi.
B. Par acte de son mandataire du 30 novembre 2012, R.________
recourt contre la décision du 7 novembre 2012 et conclut, sous suite de
frais et dépens, à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour

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nouvelle décision sur la base d’une nouvelle évaluation comprenant ou
non de nouvelles expertises médicales. S’il admet s’être rendu à au moins
deux reprises au cabinet du Dr Q.________, il allègue toutefois n’avoir
passé que cinq minutes en entretien avec l’expert et avoir discuté le reste
du temps avec sa secrétaire. Il soutient en outre qu’il ne présente plus
aucune polytoxicomanie depuis plusieurs années. Il souffre de troubles
psychotiques de manière quotidienne. Le mandataire précise en outre de
pas avoir pu prendre connaissance du dossier et de l’expertise, raison
pour laquelle il sollicite un délai pour compléter son argumentation. Il
dépose enfin une demande d’assistance judiciaire.
Par décision du 4 décembre 2012 (AJ 127/12), la juge alors en
charge du dossier a accordé au recourant le bénéfice de l'assistance
judiciaire avec effet au 30 novembre 2012 et a désigné Me Jean de
Gautard en qualité d'avocat d'office. Le recourant a en outre été exonéré
du paiement de l'avance de frais ainsi que de toute franchise mensuelle.
Dans ses observations du 10 janvier 2013, l’intimé conclut, en
l’état du dossier, à la confirmation de la décision litigieuse.
Dans son écriture du 1er mars 2013, le recourant sollicite une
contre-expertise psychiatrique, l’expertise du Dr Q.________ lui paraissant
insuffisante. Outre le fait que le Dr Q.________ ne lui a consacré que cinq
minutes, il estime que les conclusions de l’expert sont trop claires pour
être suivies de manière complète. Il ajoute que les troubles qu’il présente
s’inscrivent dans la continuité d’un développement bio-psycho-social déjà
très perturbé et ne se limitant pas à une explication d’ordre situationnelle
ou de causalité strictement linéaire entre la consommation présente de
cannabis et le déclenchement des symptômes. Il précise enfin que l’expert
qui sera désigné devra avoir des entretiens complets avec son médecin
traitant et les praticiens de la S.________.
Dans sa duplique du 11 avril 2013, l’intimé propose le rejet du
recours et le maintien de la décision querellée. Le rapport d’expertise
satisfait en effet à tous les critères posés par la jurisprudence pour que lui

- 11 -
soit reconnue une pleine valeur probante, raison pour laquelle de
nouvelles investigations ne se justifient pas.
Dans ses déterminations du 22 avril 2013, le recourant produit
un courrier du 14 février 2013 des Drs P.________ et M.________, médecin
assistant à la S.________, qui, sans contester le diagnostic proposé par
l’expertise, estiment cependant qu’il est trop restrictif pour rendre compte
de la totalité symptomatologique et de la souffrance psychique attestée
par le patient qui se réduirait alors à la simple résultante d’un trouble
addictif au cannabis. Ils ont par conséquent retenu que les troubles
présentés par l’assuré s’inscrivaient dans un contexte bio-psycho-social
complexe et que les manifestations actuelles étaient compatibles avec des
troubles envahissants du développement.
Dans son écriture du 6 juin 2013, l’intimé se réfère à l’avis
médical du 31 mai 2013 du Dr H.________, médecin au SMR, lequel a fait
état des éléments suivants :
« (…).
•Il [le rapport] n’apporte aucun élément objectivement vérifiable qui
aurait été ignoré dans le cadre de l’expertise, de nature à remettre
en cause les conclusions de cette dernière.
•Lors de l’expertise, l’assuré ne présentait pas de symptôme
objectivable d’une atteinte psychiatrique. Subjectivement, il se
plaignait de tristesse, se disait insatisfait de sa vie, de sa solitude et
de son incapacité à maintenir une relation stable avec une femme.
Ces plaintes ne suffisent pas à asseoir une pathologie psychiatrique
significative.
•La position de l’Al repose sur la médecine fondée par les faits
(evidence based medicine), et non sur un modèle bio-psycho-social.
Dès lors, nous ne pouvons tenir compte que des faits objectifs tels
qu’ils ont été décrits par l’expert. Il convient également de relever
que l’assuré n’est pas compliant au traitement prescrit.
•Sous « Troubles envahissants du développement », la CIM-10
comprend :
° L’autisme infantile
° l’autisme atypique
° le syndrome de Rett
° autre trouble désintégratif de l’enfance
° hyperactivité associée à un retard mental et à des mouvements
stéréotypés
° syndrome d’Asperger
° autres troubles envahissants du développement

- 12 -
° trouble envahissant du développement, sans précision.
Rien dans l’anamnèse ni le status de l’assuré ne permet de retenir
ce diagnostic.
Au vu de ce qui précède, on peut légitimement conclure qu’il n’y a
pas de raison de s’écarter des conclusions de l’expertise du Dr
Q.________. Il n’y a pas lieu de procéder à un complément
d’instruction ».
Dans son écriture du 12 août 2013, le recourant reproche à
l’expert de n’avoir fait aucune recherche spéciale ni travail approfondi
pour essayer de comprendre cette ancienne polytoxicomanie et de s’être
contenté de dire qu’elle était à l’origine de son état psychique
d’aujourd’hui. Il maintient dès lors sa requête de contre-expertise
psychiatrique.
Le 22 août 2013, l’intimé se réfère à ses écritures
précédentes, ainsi qu’aux avis médicaux du SMR des 30 mai 2012 et 31
mai 2013.
Par courrier du 26 mai 2014, le conseil de l’assuré a produit
une liste détaillée de ses opérations, ainsi que de ses débours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI
dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le
tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).

- 13 -
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et
dans le respect des formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2. Le litige porte sur la question de savoir si le recourant souffre
d’une maladie invalidante ayant une influence sur sa capacité de gain.
a) Le droit à une rente (art. 28 LAI) suppose que l'assuré soit
invalide ou menacé d'une invalidité imminente (art. 8 al. 1 LAI). Selon l'art.
4 al. 1 LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de
rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demie-rente s'il est invalide à
50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à
une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.

- 14 -
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
liaison avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain
que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la
mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références;
cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine). Il faut donc établir si et dans
quelle mesure un assuré peut, malgré son infirmité mentale, exercer une
activité que le marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est de savoir quelle activité peut raisonnablement
être exigée dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacité de
gain causée par une atteinte à la santé mentale, il n'est donc pas décisif
que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se
demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de
travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou
qu'elle serait même insupportable pour la société (arrêts précités : ATF
102 V 165, 127 V 294, consid. 4c in fine; VSI 2001 p. 224, consid. 2b et les
références).
À teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une
dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la
pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une
invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-
invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne
une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la
capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé
physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265
consid. 3c). La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale
incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce
qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre
dépendance et comorbidité psychiatrique (TF 9C_706/2012 du 1er juillet
2013 consid. 3.2). Pour que soit admise une invalidité du chef d'un
comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique

- 15 -
à l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité
suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et
de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions
considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une
cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme
étant la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au
contraire un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé
psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors
être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations liées à la
maladie psychique et à la dépendance (TF I 169/06 du 8 août 2006 consid.
2.2 et les arrêts cités; 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2;
9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2).
En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé,
l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes
à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait
être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen
médical conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante
du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer une
distinction entre les différentes atteintes à la santé (TF 9C_395/2007
précité consid. 2.4). Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la
conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur
de maladie, on emploie parfois la terminologie d'affection « primaire », qui
n'est pas constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale
(TF 9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1).

- 16 -
En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V
310 consid. 3c; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du
25 juillet 2007 consid. 2.1).
L’assureur social, et le juge des assurances sociales en cas de
recours, doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V
351 consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009
consid. 2.1.1).
Les constatations émanant de médecins consultés par l’assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants se trouvent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les
constatations d’un expert revêtent donc en principe plus de poids (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2).
Toutefois, s’il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un

- 17 -
patient et son médecin traitant peut influencer l’objectivité ou
l’impartialité de celui-ci, elle ne justifie cependant pas en elle-même
l’éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Il faut en effet
effectuer une appréciation globale de la valeur probante du rapport du
médecin traitant au regard des autres pièces médicales (TF 9C_12/2012
du 20 juillet 2012 consid. 7.1 et les références citées).
3. a) En l'espèce, le Dr Q.________, dans son rapport d’expertise
du 1er mai 2012, retient les diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail du recourant de troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de
dépendance, utilisation continue, et de troubles psychotiques survenant
suite à une consommation régulière de cannabis. Se fondant sur
l’anamnèse, il décrit une consommation excessive d’alcool depuis l’âge de
13 ans – le recourant est né en [...] – laquelle a augmenté jusqu’en 2007
pour atteindre sept à huit litres d’alcool par jour. Suite à un conflit
professionnel et familial en décembre 2008, le recourant aurait repris une
consommation éthylique de type dipsomaniaque jusqu’en février 2009.
S’agissant de la cocaïne, la consommation était quasiment quotidienne
depuis 1992 à raison de six ou sept grammes par jour avec une
augmentation de 1993 à 1997 allant jusqu’à trente grammes par jour,
avant d’être stoppée en 2007 lors de son arrivée en Suisse. Le recourant a
également consommé de manière périodique des substances
hallucinogènes et d’ecstasy entre 1993 et 1997. S’agissant du cannabis,
l’anamnèse a révélé l’existence d’une consommation excessive
quotidienne de 1993 à 2007 variant entre 30 et 50 grammes par jour que
le recourant a affirmé avoir également arrêté en 2007. Confrontant à un
résultat positif de son analyse d’urine, il a avoué à l’expert une utilisation
continue de cannabis pour se détendre et faire face à l’ennui de son
quotidien.
L’expert s’est ensuite attaché à clarifier la chronologie
sémiologique des troubles psychiques et le diagnostic psychiatrique, ainsi
que de statuer sur la capacité de travail exigible. S’agissant des
symptômes psychotiques, l’expert a fait état d’idées délirantes avec

- 18 -
hallucinations visuelles présentes ponctuellement depuis 2009 selon
l’anamnèse et depuis 2011 selon le rapport médical du Dr Z.________.
Selon l’expert, ces symptômes sont secondaires à une consommation de
cannabis, actuellement en utilisation continue, et seraient en outre en
amélioration depuis plusieurs semaines.
Au chapitre de l’humeur, après analyse des critères majeurs
de la dépression selon la CIM-10, l’expert a constaté que la tristesse
n’était pas présente la plupart de la journée et qu’elle restait sans
répercussion sur les activités de la vie quotidienne. Le recourant avait en
outre fait état de moments de plaisir partagés avec sa tante et son cousin.
Le critère lié à la réduction de l’énergie ou à une augmentation de la
fatigabilité n’était pas objectivé. Parmi, les critères mineurs, l’expert a
relevé que le recourant avait une mauvaise estime de lui-même depuis de
nombreuses années, qu’il avait mentionné des idées de mort dans le
passé sans passage à l’acte et qu’il faisait état de troubles de
l’endormissement et de réveils nocturnes. L’expert a conclu à un
diagnostic d’épisode dépressif moyen, actuellement en rémission, épisode
réactionnel à un conflit professionnel, ainsi qu’un conflit familial. Son
licenciement auprès de L.________ a en effet été vécu par le recourant
comme abusif. Sur le plan familial, le recourant a été adopté et a cherché
ses parents biologiques, lesquels étaient toxicomanes (héroïne et
cocaïne). Son père biologique lui ayant révélé que sa mère vivait en
Suisse, c’est dans ce contexte que le recourant est venu s’y installer. Le
recourant n’a toutefois presque aucune relation avec eux.
Sur le plan de l’anxiété, l’expert n’a pas mis en évidence des
troubles anxieux spécifiques, mis à part des symptômes anxieux résiduels
objectivés s’inscrivant dans le contexte d’un épisode dépressif moyen,
actuellement en rémission. Il n’a en outre pas constaté la présence de
symptômes compatibles avec un trouble obsessionnel compulsif, ni de
pensées intrusives, ni de comportement compulsif. Tel était également le
cas s’agissant d’une phobie simple ou d’un état de stress post
traumatique, malgré les deux accidents ayant eu lieu pendant l’enfance.

- 19 -
L’expert a retenu que le recourant présentait un trouble de la
personnalité émotionnellement labile, type impulsif, confirmant ainsi le
diagnostic retenu par la Dresse F.________ dans son rapport médical du 2
juillet 2010. Toutefois, ce trouble qui se traduisait notamment par une
conduite rigide, inadaptée ou dysfonctionnelle majeure lors de situations
personnelles et sociales très variées, n’avait pas d’influence sur la
capacité de travail du recourant. Ce trouble n’est ainsi pas décompensé
comme l’a souligné le Dr D.________ et n’a donc pas d’influence sur la
capacité de travail de l’intéressé (avis médical du 30 mai 2012). L’expert a
également expliqué qu’il n’était pas en mesure de retenir un probable
trouble schizotypique, diagnostic retenu par le Drs P.________ et la Dresse
K.________ lesquels avaient considéré une abstinence au cannabis.
Quant à savoir si la polytoxicomanie du recourant entraîne un
trouble psychiatrique invalidant, l'expert estime que l’éclosion des
symptômes psychotiques et des hallucinations visuelles a été ultérieure à
la consommation des substances illicites, élément démontrant ainsi une
toxicomanie primaire. Dans ce contexte les épisodes dépressifs moyens et
les symptômes psychotiques apparaissaient comme secondaires. L’expert
a conclu que la capacité de travail était pleine et entière en cas
d’abstinence au cannabis et la prise d’un antidépresseur six mois après la
disparition symptomatique afin de diminuer le risque de rechute
dépressive. Si les symptômes psychotiques persistaient après une
abstinence de six mois au minimum, la situation devrait être réévaluée.
Finalement, l’expert a retenu que la dernière activité professionnelle était
exigible pour autant que l’intéressé soit en mesure d’arrêter sa
consommation de cannabis.
b) Contrairement à l’opinion du recourant, les conclusions de
l'expert reposent sur un examen complet du dossier, trois entretiens
cliniques réalisés les 2, 14 et 16 février 2012 pour un total de sept heures
avec la passation des tests psychométriques effectuées par la
psychologue et psychothérapeute W.________, ainsi que le rapport
d’analyse de sang réalisée le 2 février 2012. L’expert expose de manière
détaillée et convaincante les motifs pour lesquels il s'écarte des

- 20 -
diagnostics des autres médecins consultés et retient une toxicomanie
primaire. Ses conclusions l'emportent sur celles des autres patriciens, dont
les avis sont insuffisamment étayés. Ainsi, le Dr Z.________ n’est pas
psychiatre, de sorte que son appréciation – au demeurant peu motivée –
ne permet pas d'infirmer les conclusions de l’expert. Le médecin traitant
s’est en effet limité à attester des périodes d’incapacités de travail, tout
en se remettant à l’avis des praticiens de la S.________ sur les éventuelles
pathologies psychiatriques à retenir. Sans se prononcer sur la capacité de
travail du recourant, les Drs P.________ et M.________ n’ont pas
véritablement contesté les conclusions de l’expertise du Dr Q.________. Ils
ont néanmoins exposé que le recourant présentait des troubles qui
s’inscrivaient dans la continuité d’un développement bio-psycho-social
déjà très perturbé et qu’ils ne se limitaient pas à une explication d’ordre
situationnelle ou de causalité strictement linéaire entre la consommation
présente de cannabis et le déclenchement des symptômes. S’agissant du
modèle bio-psycho-social, il convient de considérer que le droit n'ignore
pas le rôle majeur qu’il joue aujourd'hui dans l'approche thérapeutique de
la maladie. Néanmoins, dans la mesure où il en va de l'évaluation
assécurologique de l'exigibilité d'une activité professionnelle, il y a lieu de
s'éloigner d'une appréciation médicale qui nierait cette exigibilité lorsque
celle-ci se fonde de manière prépondérante sur des facteurs
psychosociaux ou socioculturels, facteurs qui sont étrangers à la définition
juridique de l'invalidité (TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 4.1;
Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine
Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den
Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in : René
Schaffhauser/Franz Schlauri (éd.), Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall
2003, p. 36 ss). En outre, il sied de constater que les psychiatres traitants
n’ont pas motivé leur avis, entamant ainsi la force probante de celui-ci. Ils
ont ainsi uniquement fait référence à la présence de troubles envahissants
du développement (courrier du 14 février 2013), diagnostic qui ne ressort
ni de l’anamnèse, ni du status du recourant (avis médical du Dr H.________
du 31 mai 2013). Enfin, ils n’ont pas expliqué de manière circonstanciée
l’influence objective que jouerait un tel trouble sur la capacité de travail de
leur patient.

- 21 -
Par conséquent, la Cour de céans estime, comme l’intimé, que
les considérations et les conclusions du Dr Q.________, détaillées et
procédant d'une analyse complète de la problématique du recourant,
permettent d'admettre que la toxicomanie du recourant est primaire et
qu'au degré de la vraisemblance prépondérante, il n'est pas établi qu'elle
a provoqué une affection psychiatrique invalidante. Contrairement à ce
que soutient le recourant, le rapport d'expertise psychiatrique du
Dr Q.________ satisfait aux réquisits jurisprudentiels relatifs à la force
probante de tels documents (ATF 125 V 351 consid. 3), de sorte que la
contre-expertise requise est superflue.
Le droit à la rente n'est ainsi pas ouvert.
4 a) Il s'ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure est onéreuse; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et
49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité au conseil
juridique désigné d’office pour la procédure, sont supportés par le canton
(art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre
2008; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de
l’assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui
en bénéfice du paiement des frais judiciaires, celle-ci est en effet tenue au
remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et sont mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors que le recourant est au bénéfice de l'assistance

- 22 -
judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a
pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause
(art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision du 4 décembre 2012 (AJ 127/12), le recourant
a obtenu, au titre de l'assistance judiciaire, la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me Jean de Gautard à compter du 30 novembre
2012 jusqu'au terme de la présente procédure (art. 118 al. 1 let. c CPC par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Celui-ci a produit la liste de ses opérations
faisant état de débours par 120 fr. et d'un temps consacré à la défense du
recourant d’une vingtaine d’heures selon ses termes. Dans le cadre de
l’activité déployée depuis le 30 novembre 2012, le mandataire a
mentionné la rédaction de 40 correspondances diverses, dont certaines
délibérées avec le client, le Président du Tribunal, le Service de la
population et les médecins; 4 téléphones et conférences téléphoniques
avec le client; 3 heures de conférence avec le client; la rédaction du
recours et des déterminations. Sans reprendre en détail la liste des
opérations produites, en précisant, opération par opération, laquelle serait
admise ou refusée, le Tribunal constate que le nombre de 40
correspondances paraît excessif pour la bonne exécution du mandat
d’office. On rappellera qu’un simple envoi à l’assuré par exemple d’une
copie d’un courrier adressé à un tiers ou d’un courrier reçu d’un tiers est
un simple frais de secrétariat lequel fait partie des frais généraux couverts
par le tarif de 180 fr. de l’heure prévu par l’art. 2 al. 1 let. a RAJ
(règlement du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile; RSV 211.02.3), qui est applicable en l’espèce (art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Jean de Gautard a ainsi droit à une indemnité d'honoraire de 2’520 fr.
(soit 14 heures à 180 fr.) montant auquel il convient d'ajouter la TVA par
201 fr. 60 et à des débours par 120 francs. L'indemnité globale doit ainsi
être fixée 2’841 fr. 60, débours et TVA compris.
La rémunération de l'avocat d'office est provisoirement
supportée par le canton, le recourant étant rendu attentif au fait qu'il est
tenu d’en rembourser le montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 CPC). Il incombe au Service

- 23 -
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5
RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 novembre 2012 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, par 400 francs (quatre cents francs), sont
laissés à la charge de l'Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d'office de Me Jean de Gautard, conseil du
recourant, est arrêtée à 2'841 fr. 60 (deux mille huit cent
quarante et un francs et soixante centimes) (débours et TVA
compris).
VI. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais.
La présidente : La greffière :
Du

- 24 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean de Gautard, avocat à Vevey (pour R.________, à [...]),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :