vd_gerichte · ZD19.056103 · 2020-08-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 411/19 - 281/2020
ZD19.056103
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 août 2020
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Röthenbacher et M. Piguet, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à A.________, recourante, représentée par Me Jana Burysek,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
1976, au bénéfice d’une attestation de formation professionnelle de
coiffeuse, a notamment travaillé comme serveuse et comme employée
non qualifiée auprès de divers employeurs. Elle est sans activité depuis
plusieurs années.
b) Le 10 novembre 2016, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison de
douleurs généralisées et fibromyalgie.
Après avoir fait un examen clinique et un bilan biologique de
l’assurée le 13 mars 2015, la Dre H.________, spécialiste en rhumatologie,
a constaté dans une lettre du 20 mai 2015 que l’assurée souffrait de
troubles du sommeil, fatigabilité, pénibilité, et de douleurs extrêmement
diffuses, dans un contexte probable de fibromyalgie. Le diagnostic de
fibromyalgie invalidant et présent depuis le 21 novembre 2014 a été repris
par la Dre T.________, spécialiste en rhumatologie, dans un rapport daté du
30 décembre 2016. Dans de brefs rapports du 7 octobre 2017 et du 26
août 2018, ce même médecin indique que la patiente se dit incapable de
travailler en raison de douleurs et de pertes de connaissance et qu’elle est
suivie par un psychiatre.
Dans un rapport daté du 13 septembre 2018, la Dre V.________,
spécialiste en psychiatrie, et la psychologue B.________ ont posé les
diagnostics de trouble de l’adaptation suite à l’accident de son mari depuis
2012-2013 (F43.2) et de trouble anxieux sans précision depuis 2017
(F41.9) qui seraient incapacitants. A titre de limitations fonctionnelles,
elles rapportent les limitations d’ordre essentiellement physique décrites
par l’assurée, avec des craintes de chuter et de perdre l’équilibre dans des
situations où elle serait seule, étant précisé qu’une anxiété pouvait être
présente. Elles ont ajouté que sur le plan psychologique, si on tenait

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compte des années d’inactivité, la réinsertion progressive et soutenue par
l’employeur devrait être possible entre 60 et 80 %. Il est précisé que
l’assurée a participé à des entretiens avec la psychologue entre le 1er mai
et le 14 août 2017 à raison d’un suivi à la quinzaine.
Après examen des rapports médicaux au dossier, dans un avis
du 25 septembre 2018, le Dr X.________, médecin auprès du SMR, a conclu
qu’il n’y avait pas d’incapacité de travail durable, compte tenu de
l’absence de diagnostic véritablement incapacitant au vu des réponses
pauvres données par les médecins traitants sur le plan médical.
c) Le 4 octobre 2018, l’OAI a rendu un projet de décision
refusant l’octroi de mesures professionnelles et de rente d’invalidité,
l’atteinte à la santé de l’assurée n’étant pas invalidante.
Dans un rapport du 20 décembre 2018, la Dre H.________ a
noté que les plaintes étaient superposables à celles qui avaient été
constatées en 2015, ayant justifié diverses investigations, aboutissant
semble-t-il toutes au diagnostic de fibromyalgie sévère ; elle a rappelé le
contexte familial difficile existant en 2015. Elle a ajouté qu’elle n’avait pas
revu la patiente depuis 2015.
Dans le cadre de la procédure d’opposition, le Dr M.________,
médecin auprès du SMR, a préconisé une expertise rhumatologique,
psychiatrique et de médecine interne afin d’établir l’évolution de l’état de
santé de l’assurée depuis 2013 et vu l’absence de suivi psychiatrique
depuis plus d’une année (avis médical du 20 février 2019).
Le 29 juillet 2019, les Drs Y.________, spécialiste en médecine
interne, W.________, spécialiste en rhumatologie, et S.________, spécialiste
en psychiatrie, auprès de la Clinique R.________ ont rendu leur rapport
d’expertise. Au terme de leur évaluation, ils ont posé les diagnostics de
tabagisme chronique (F17.9) et de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4). Ils ont admis de manière unanime qu’il n’y avait aucune
atteinte significative à la santé physique et psychique susceptible
d’occasionner des limitations fonctionnelles dans toute activité sur le

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premier marché de l’emploi et par conséquent de générer une incapacité
de travail (dans des activités non qualifiées ou l’activité de coiffeuse).
Dans un avis du 11 août 2019, le Dr M.________ a fait siennes
les conclusions des experts.
d) Par décision du 13 novembre 2019, l’OAI a refusé toute
prestation, compte tenu de l’absence d’une atteinte invalidante au sens de
l’assurance-invalidité.
B. Par acte du 16 décembre 2019, Z.________, par l’intermédiaire
de son conseil Me Jana Burysek, a recouru devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et à ce qu’il soit constaté qu’elle a droit à une
rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2017 avec intérêt à 5% dès le 1er
mai 2018.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 14 janvier 2020.
Par réplique du 9 mars 2020, la recourante a maintenu ses
conclusions.
Dupliquant le 27 mai 2020, l’intimé a maintenu sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

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(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 ;
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1).
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’existence d’une
atteinte invalidante et sur sa capacité de travail.
3. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine

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d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4. a) Selon la jurisprudence, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
b) Ainsi, la preuve d’un trouble somatoforme douloureux,
d’une affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique
suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert
selon les règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont

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réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences

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fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier

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la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une

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expertise médicale, il convient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet. Cela vaut
également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergente de celle de l’expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016
consid. 6.2 et la référence citée ; TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1). Lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes
à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert,
on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125
V 351 consid. 3b/aa et les références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014
consid. 3.1 ; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et TF
9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
6. a) En l’espèce, la recourante invoque que l’expertise sur
laquelle l’intimé s’est basé est infondée. Selon elle, les experts se sont
bornés à indiquer qu’ils étaient frappés d’apprendre que cette « matter
dolorosa » avait su subordonner le fonctionnement de tous les membres
de la famille et que sa souffrance était devenue le pivot central autour
duquel était construite la vie familiale, sociétale et professionnelle de
toute la famille pour conclure que c’étaient des facteurs socio-culturels et
émotionnels qui jouaient un rôle prépondérant dans la cristallisation du
handicap de la recourante. Elle qualifie cette analyse de peu
circonstanciée, dès lors qu’elle ne faisait que constater le fonctionnement
actuel de la famille. Elle ne retrouve pas d’examen motivé et approfondi
des indicateurs. Concernant le contexte social, il lui paraît douteux que les

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activités décrites par la recourante « frappent » simplement les experts
sans conclusion médicale. En outre, une analyse circonstanciée d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation et
l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de la
recourante fait défaut, selon elle. Il en irait de même des capacités
inhérentes à la personnalité de la recourante ainsi que du contexte social.
Elle soutient que l’expertise, trop succincte, est empreinte de
contradictions. En bref, elle estime que le rapport d’expertise ne permet
pas une appréciation de son cas à l’aune des indicateurs déterminants
selon la jurisprudence, de sorte qu’il est nécessaire de compléter
l’instruction par une nouvelle expertise.
b) Pour sa part, l’intimé a constaté que le rapport d’expertise
pluridisciplinaire de la Clinique R.________ remplissait toutes les conditions
auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’une expertise, de
sorte qu’il pouvait à juste titre se fonder sur ses conclusions pour refuser
la demande de prestations de la recourante.
En particulier, il a rappelé que les experts avaient retenu le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant. Examinant la
question de la capacité de travail, il a observé que, s’agissant des
indicateurs du degré de gravité fonctionnelle, les experts avaient relevé le
signalement d’une douleur perpétuelle, intense et un sentiment de
détresse pour le syndrome douloureux somatoforme persistant ; il a noté
que, par ailleurs, le jour de l’expertise, la région lombaire était maintenue,
tout en précisant qu’il avait été nécessaire à la recourante de s’allonger
deux fois sur la table d’examen et se lever de la chaise à de nombreuses
reprises pour piétiner. Néanmoins, l’intimé a constaté que, selon l’expert
psychiatre, la gestuelle était restée libre et dynamique tout au long de
l’évaluation; les déplacements, le déshabillement et le rhabillement
s’étaient faits spontanément sans épargne. Les douleurs expliquées
restaient ainsi dénuées des caractéristiques d’une origine organique.
L’intimé a considéré qu’on ne saurait donc conclure que les symptômes
avaient un caractère prononcé.

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En ce qui concerne les ressources personnelles, l’intimé a mis
en évidence que, selon l’expert, la recourante était attentive aux
questions, disposait d’une capacité de communiquer et n’avait aucun
ralentissement psychomoteur. Les capacités de compréhension et de
symbolisation étaient en outre apparues satisfaisantes. Puis, la pensée
n’était pas inhibée et son cours était normal. Selon l’intimé, tous ces
éléments allaient dans le sens de la présence de ressources personnelles
efficientes.
Par ailleurs, l’intimé a mentionné que la recourante faisait état
d’une limitation uniforme dans tous les domaines de la vie, étant
notamment dépendante d’une tierce personne à chaque instant. Selon la
recourante, il n’était plus possible de faire les tâches ménagères et le
champ relationnel était restreint. Or, l’intimé a répliqué qu’il n’en
demeurait pas moins qu’elle faisait de temps en temps la poussière et la
lessive, préparait les repas du lendemain avec son mari, se promenait
avec son fils et voyait ses sœurs. De plus, le soutien de tous les membres
de sa famille était inconditionnel. Certes les contacts sociaux étaient
restreints, mais ceux-ci n’étaient pas inexistants, ne présentant pas un
retrait social complet. L’intimé a considéré qu’il ne pouvait dès lors pas
retenir un niveau uniforme de limitations des activités dans tous les
domaines de la vie.
Concernant les indicateurs de la cohérence, l’intimé a soulevé
la discordance mentionnée par les experts entre le handicap allégué et les
constatations médicales objectives. En effet, les plaintes émises n’étaient
pas soutenues par l’approche psychiatrique au cours de l’expertise.
L’expert avait notamment observé un comportement douloureux
démonstratif, de nombreuses résistances, des autolimitations et plusieurs
incohérences avaient été mises en avant : le déplacement, le
déshabillement et le rhabillement se faisaient spontanément sans
épargne, alors que toute simulation tactile induisait des réactions
douloureuses démesurées et l’appui de quelques grammes sur le vertex
déclenchait immédiatement une flexion de la nuque pour l’éviter.

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A la lumière de ce qui précède, l’OAI a considéré que le rapport
d’expertise pluridisciplinaire du 29 juillet 2019 permettait valablement de
se prononcer sur le caractère invalidant des atteintes.
c) Il convient d’examiner la valeur probante de l’expertise de
la Clinique R.________.
aa) Les experts ont pris des conclusions motivées et
circonstanciées en toute connaissance du dossier de l’assurée et de son
anamnèse, en tenant compte de ses plaintes. Le rapport d’expertise peut
donc se voir reconnaître une pleine valeur probante d’un point de vue
formel.
bb) Sur le plan matériel, on constate que les experts ont posé
les diagnostics après un examen complet et écarté de manière motivée
d’autres diagnostics qui pouvaient être envisagés.
L’expert en médecine interne a retenu le diagnostic de
tabagisme chronique (F17.9).
L’expert rhumatologue a constaté un état douloureux
chronique diffus sans substrat somatique et que les critères pour la
fibromyalgie étaient remplis puisque tous les points douloureux étaient
présents; ces derniers étaient associés à une fatigue, des troubles du
sommeil, des troubles de la concentration et de la mémoire, des malaises
et donc des symptômes d'allure organique. Cependant, il a ajouté que
cette affection ne pouvait être retenue que si un état psychique ne sous-
tendait pas l'état douloureux. Or, lorsque les symptômes psychiques
devenaient prégnants, comme c'était le cas pour l’assurée, c'était
essentiellement l'évaluation psychiatrique qui revêtait une valeur
prépondérante.
L’expert en psychiatrie a écarté le trouble de l'adaptation
avancé en 2017 ainsi que le trouble anxieux sans précision et la
modification durable de la personnalité. Devant une symptomatologie

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relativement démonstrative, sans intention consciente de la part de
l'assurée, il a exclu une problématique de type dissociatif. Les malaises
évoqués pouvaient faire penser à des épisodes de stupeur dissociative.
Toutefois, sur la base d'un de ces épisodes observé durant son entretien,
l’expert n'a pas constaté de diminution marquée ni d’absence ni de
mouvement involontaire ou du langage. Au contraire, l’assurée avait
continué à parler ; l’expert a noté une légère dyspnée à ce moment-là. Il
n'a par ailleurs constaté aucun trouble moteur dissociatif ni d'anesthésie
dissociative en particulier aucun élément suggérant une perte partielle de
la vision, de l'audition et de l'olfaction lors du questionnaire dirigé. Il n'a
pas non plus relevé la présence de critère d'un trouble de l'humeur, la
tristesse exprimée n'étant pas d'une intensité significative et s'inscrivant
dans une constellation symptomatique dans laquelle la douleur restait sur
le devant de la scène. In fine, les éléments anamnestiques à disposition
ainsi que le tableau clinique observé lors de cette expertise étaient
compatibles avec le diagnostic d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4), dont les critères diagnostiques étaient remplis: la
douleur persistante intense accompagnée d'un sentiment de détresse,
ubiquitaire, non expliquée par un processus physiologique représentait
donc la préoccupation essentielle de l'assurée, et l’association à une
fatigue intense, à des douleurs mandibulaires, à des malaises peu
spécifiques.
Les experts ont ainsi retenu le syndrome douloureux
somatoforme persistant comme seule atteinte susceptible d’être
invalidante, ce qui n’est pas contesté par la recourante.
cc) Compte tenu du diagnostic retenu, la capacité de travail
doit être évaluée en application des principes dégagés par la
jurisprudence en la matière (ATF 141 V 281).
dd) L’évaluation consensuelle faite par les experts est la
suivante :
« Concernant l'évolution de l'état de santé physique et
psychique,

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Cette assurée de 43 ans, très dynamique, sportive et sans
antécédent médico-chirurgical notable développe rapidement un
tableau douloureux diffus en 2012. Depuis lors, elle allègue une
constante péjoration puisque les douleurs omniprésentes sont
cotées presque continuellement à 10/10 à l'EVA et s'associent à tout
un cortège de symptômes d'allure somatique dont le plus
handicapant demeurent les malaises aspécifiques de fréquence
croissante au cours des deux à trois dernières années. L'assurée
peine à les décrire, le seul élément discriminatif étant leur survenue
indépendamment de l'activité physique mais en lien avec les pics
douloureux. Les douleurs étant résistantes à toute approche
médicale traditionnelle, les malaises résistent également voire se
péjorent. Au terme des nécessaires investigations clinico-
radiologiques et biologiques, les somaticiens écartent un trouble
organique pouvant expliquer le tableau. Le diagnostic de
fibromyalgie est avancé. L'assurée s'y reconnaît instantanément et
face au message communément proféré d'une pathologie chronique
non mortelle mais difficilement curable, elle finit par s'installer dans
son statut d'invalide.
Concernant l'évaluation des traitements, des mesures de
réadaptation et des chances de guérison,
L'approche médicale, pharmacologique et physique traditionnelle, a
été rapidement vouée à l'échec. L'assurée a abandonné les
antalgiques plus forts confrontée à leurs effets secondaires.
Actuellement, elle ne poursuit qu'occasionnellement et selon
tolérance les massages doux par une physiothérapeute. Toute sa
famille s'est mobilisée pour chercher des techniques alternatives.
L'assurée n'y croit pas trop ou ne peut pas se les permettre
financièrement. Toutefois, elle finit par accepter un rendez-vous au
Centre Q.________ à A.________ tout prochainement. Dans ce contexte
d'une invalidité auto-prescrite entretenue par l'entourage familial,
on ne peut pas parler de chances de guérison. Il en est de même
pour les mesures de réadaptation qui sont vouées à l'échec devant
la ferme conviction de cette assurée de souffrir d’une maladie
incurable.
Au vu de ce qui précède et en présence d'un syndrome
somatoforme douloureux persistant, il n'y a pas de médication ou
une autre approche thérapeutique permettant d'améliorer les
aptitudes physiques ou psychiques au travail que les experts
puissent proposer. La médicalisation autant en termes
d'investigations qu'en traitement, au contraire, risque d'avoir un
effet délétère puisqu'elle ne fera que consolider la ferme conviction
de cette assurée d'être gravement malade.
Evaluation de la cohérence et de la plausibilité,
Il existe à l'évidence un empan énorme entre le handicap allégué et
les constatations médicales objectives. En dépit de l'impression
d'une authenticité, les plaintes de l'assurée ne sont pas soutenues
par l'approche somatique ni psychiatrique au cours de cette
expertise.

- 16 -
L'examen clinique des experts somaticiens a été confronté à un
comportement douloureux démonstratif sous forme de rictus, de
nombreuses résistances, et d'autolimitations. Plusieurs incohérences
ont été relevées: elle se déplace, dévêt et s'habille spontanément
sans épargne alors que toute stimulation tactile la plus superficielle
qu'elle soit induit des réactions douloureuses démesurées; elle
avertit l'examinateur, lui demandant de ne pas la toucher; les signes
de Waddell pour la lombalgie ne peuvent être interprétés avec
pertinence, tant le seuil à la douleur est bas : l'appui de quelques
grammes sur le vertex déclenche immédiatement une flexion de la
nuque pour l'éviter, l'assurée annonçant alors des douleurs des
trapèzes. La rotation du tronc d'un bloc déclenche des douleurs des
fesses; la mesure de l'équilibre pelvien par la position des index sur
les crêtes iliaques déclenche une secousse et une contorsion. Elle
est capable de quitter rapidement le masque de souffrance pour rire
puis fondre en larmes par après, étant constamment attentive aux
questions, sans ralentissement psychomoteur, sans trouble de la
concentration.
Si l'on devait définir la cohérence par une homogénéité de l'atteinte
limitative, selon les déclarations de l'expertisée, toutes les activités
dans tous les secteurs de la vie sont sévèrement restreintes ou
impossibles de manière autonome en raison du syndrome
douloureux ou les malaises. Toutefois en l'absence d'un socle
organique, l'allégation d'un tel handicap est difficilement crédible
aux yeux des experts. Leurs appréciations expertales ne diffèrent
pas de celles des collègues somaticiens ayant précédemment pris
en charge l'assurée. L'association du syndrome douloureux diffus
chronique à une grande détresse et la présentation exubérante de
l'assurée au cours de l'évaluation sont comptables avec le syndrome
somatoforme douloureux persistant.
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés,
Sur la base des données anamnestiques, toute ressource physique,
mentale et psychique est déclarée épuisée dans ce contexte de
douleurs prégnantes. Cette expertisée autrefois dynamique, en
bonne santé générale, déclare ne pouvoir mobiliser aucune
ressource même dans la vie de tous les jours : seuls les soins
d'hygiène sont réalisés de manière autonome ; toute tâche
ménagère même simple nécessite l’assistance de l'entourage
proche puisque l'assurée ne peut pas rester ni debout ni couchée ni
assise plus que dix minutes soit parce que les crises douloureuses
augmentent parfois en dents de scie et la font interrompre la tâche
en cours; elle ne peut plus tenir des ustensiles plus lourds ou réaliser
certaines activités comme l'épluchage ou couper les aliments. De
même, elle n'utilise plus l'électroménager par peur de faire un
malaise et se blesser ou occasionner un incendie. Les déplacements
ne se font que de manière accompagnée par peur de faire un
malaise. Les activités donc spontanées sont totalement restreintes.
On est tout de même frappés d'apprendre que cette "matter
dolorosa" a su subordonner le fonctionnement de tous les membres
de la famille et sa souffrance est devenue le pivot central autour
duquel est construite la vie familiale, sociétale et professionnelle de
toute la famille : elle et son mari déclarent que l’activité
professionnelle de ce dernier ne se fait qu’à 60 % pour être à
disposition de son épouse, qu’il se relaie avec le fils aîné qui a choisi

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le métier de sécuritas pour travailler la nuit et aider sa mère la
journée, que le fils cadet renonce à ses activités sportives pour ne
pas mettre à contribution ses parents notamment pour le véhiculer
lors de ses activités. Ici de toute évidence, ce sont les facteurs socio-
culturels et émotionnels qui jouent un rôle prédominant dans la
cristallisation du handicap de l'expertisée. »
Au terme de cette évaluation, les experts ont admis de
manière unanime qu’il n’y avait aucune atteinte significative à la santé
physique et psychique susceptible d’occasionner des limitations
fonctionnelles dans toute activité sur le premier marché de l’emploi et par
conséquent de générer une incapacité de travail (tant dans des activités
non qualifiées que dans son activité de coiffeuse).
ee) On rappelle que, selon l’ATF 141 V 281 (consid. 2.2), le
diagnostic du trouble somatoforme douloureux persistant reposant sur la
terminologie du système de classification médical ne conduit à la
constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de
l'assurance-invalidité que si le diagnostic résiste aussi aux motifs
d'exclusion selon l'ATF 131 V 49. Il n'existe en général aucune atteinte à la
santé assurée lorsque la limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou
une action repose sur une exagération ou une manifestation analogue.
Des indices d'une telle exagération ou d'autres manifestations d'un profit
secondaire tiré de la maladie (à ce sujet, ATF 140 V 193 consid. 3.3)
apparaissent notamment en cas de discordance manifeste entre les
douleurs décrites et le comportement observé ou l'anamnèse, d'allégation
d'intenses douleurs dont les caractéristiques restent cependant vagues,
d'absence de demande de soins ou de traitement, ou lorsque les plaintes
très démonstratives laissent insensible l'expert ou en cas d'allégation de
lourds handicaps dans la vie quotidienne malgré un environnement
psychosocial largement intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2). A lui seul, un
simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une
exagération.
Dans le cas présent, les experts ont intégré à leur
raisonnement l'existence prépondérante de "facteurs extra-médicaux"
(exagération des plaintes, compensation attendue de la part de

- 18 -
l’assurance-invalidité et en terme d’attention prodiguée par ses proches,
absence de motivation à reprendre une activité lucrative) qui, à l'instar
des facteurs psychosociaux et socioculturels, ne relèvent pas de
l'assurance-invalidité. A cet égard, la jurisprudence a souligné l'importance
que revêtaient les évaluations médicales pour apprécier les situations
dans lesquelles des facteurs externes à l'invalidité apparaissaient au
premier plan et imprégnaient l'anamnèse: dans ces situations, il
appartient aux médecins de préciser si l'atteinte à la santé diagnostiquée
a toujours valeur de maladie ou si celle-ci passe au second plan par
rapport auxdits facteurs externes (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a; TF
9C_55/2016 du 14 juillet 2016 consid. 4).
ff) En l’espèce les experts ont constaté que les critères
permettant de retenir le diagnostic étaient remplis, mais que, d’une part,
des éléments socioculturels et émotionnels étaient prépondérants et que,
d’autre part, la compensation attendue et les facteurs d’exclusion ne
permettaient pas de retenir une atteinte à la santé importante et
pertinente.
Sur le plan médical, après un examen minutieux, l’expert
psychiatre a relevé qu’il n’y avait pas d’élément dépressif suffisant pas
plus que d’atteinte cognitive ou de trouble de la pensée pouvant interférer
dans son activité de coiffeuse.
On ajoute que l’élément que la recourante décrit comme étant
le plus handicapant est les malaises ; or, l’expert psychiatre a assisté à
l’un d’eux et n’a constaté aucune absence ni diminution marquée du
mouvement ni du langage, l’assurée ayant continué à parler. L’expert
rhumatologue a également relevé que les médecins traitants, y compris
les spécialistes de l’appareil locomoteur, avaient constaté rapidement que
la douleur ne reposait pas sur une atteinte organique mais qu’elle était
largement influencée par des facteurs psychologiques, culturels et
émotionnels ; lorsqu’elle était à l’acmé, la douleur déclenchait ce que
l’assurée appelait des malaises, à savoir la nécessité impérieuse de devoir

- 19 -
se coucher pendant quelques minutes, alors qu’il ne s’agissait pas de
réelle perte de connaissance.
Lors de l’appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés reproduite ci-dessus, les experts ont dûment relevé les
limitations invoquées par l’assurée et l’on peut constater le décalage entre
le haut niveau d’impotence allégué, qui paraît d’emblée excessif, et les
activités qu’elle demeurait toutefois en mesure de réaliser seule (la
poussière, la lessive, le changement des draps, préparation de repas
simples, l’habillement et le déshabillement).
Les experts ont tous constaté une divergence énorme entre le
handicap allégué et les constatations médicales objectives. Malgré
l’impression d’authenticité des plaintes, celles-ci n’étaient pas soutenues
par les constatations sur le plan somatique ni sur le plan psychiatrique. On
doit relever que les douleurs continuellement cotées à 10/10 à l’EVA, ce
qui représente des douleurs intolérables constantes, ne sont pas du tout
crédibles, ce d’autant plus que la recourante était capable d’effectuer des
activités (lessive, ménage, lecture, …) et ne prenait pas de médicaments.
C’est à juste titre que les experts ont retenu dans leur appréciation le
comportement douloureux démonstratif avec de nombreuses réticences et
d’autolimitations sur la base de constatations objectives qui ont été
relevées dans l’évaluation de la cohérence reproduite plus haut et à
laquelle on renvoie. Il est ainsi admissible de déduire qu’il est
vraisemblable que les facteurs culturels ont favorisé l’expression de la
douleur et l’acceptation d’un statut d’invalide.
En outre, la recourante n’a été que brièvement suivie sur le
plan psychiatrique en 2017 et elle revoyait une psychologue à raison de
deux entretiens par mois ; elle n’avait vu la Dre V.________ qu’à deux ou
trois reprises. L’expert a ainsi pu considérer à bon escient que la
recourante ne suivait pas de thérapie sur le plan psychiatrique et n’avait
pas de suivi psychologique particulièrement intense. A cela s’ajoute que la
recourante ne prenait aucun médicament psychotrope et n’en avait pas

- 20 -
pris par le passé. Ce fait est en inadéquation avec les plaintes de douleur
insupportable de la recourante.
Puis, l’expert psychiatre a déclaré que des mesures
strictement médicales ne seraient pas en mesure d’améliorer la capacité
de travail. Au contraire, selon lui, on pouvait craindre qu’un
investissement dans ce sens contribuât à renforcer la position d’invalide
déjà clairement cristallisée. En effet, on constate avec l’expert que les
diverses thérapies tentées, sur le plan physique et psychologique, n’ont
apporté aucune amélioration et ont même eu pour effet de renforcer la
conviction d’être gravement malade qui tenaille l’assurée.
L’expert psychiatre a noté par ailleurs une restriction du
champ relationnel de l’assurée. Toutefois, si la recourante menait une vie
sociale certes retreinte, elle participait à des groupes de patients et elle
bénéficiait de l’attention de l’ensemble du système familial élargi, soit y
compris les parents et la fratrie qui organisaient leur vie en fonction d’elle
; en outre, elle faisait des promenades avec son mari et leurs fils. Il n’y a
donc pas d’isolement social.
En définitive, l’état douloureux qui s’est constitué au fil des
ans s’est également renforcé à mesure que la prise en charge médicale
s’intensifiait et à mesure que l’environnement familial comblait les
défaillances. La recourante s’est ainsi installée dans son statut d’invalide
dont elle tire des bénéfices, puisque l’ensemble de sa famille est
constamment au petit soin pour elle, et pour lequel elle espère obtenir une
compensation financière sous la forme d’une rente. Elle n’a aucune
volonté de reprendre une activité professionnelle, se déclarant
définitivement incapable de travailler. L’expert psychiatre a ainsi relevé de
manière circonstanciée des conditions psychosociales particulières avec
un déconditionnement marqué depuis bientôt une décennie et une attente
claire de compensation.
Sur la base de ces éléments, qui sont pertinents, les experts
étaient fondés à considérer que l’atteinte passait au second plan par

- 21 -
rapport à de nombreux facteurs externes, compte tenu en particulier de
l'exagération des plaintes relevée par l’ensemble des experts, l’absence
de traitement psychiatrique régulier, la prépondérance dans le tableau
clinique de l’absence de motivation à reprendre une activité
professionnelle et la compensation attendue de son statut d’invalide
autoproclamé par l’assurée.
gg) Les conclusions du rapport d’expertise ne sont pas
sérieusement mises en doute par d’autres avis médicaux. On relève que
les médecins traitants n’ont pas examiné le caractère exagéré des
plaintes ni les facteurs extra-médicaux. La Dre V.________, brièvement
consultée par l’assurée, n’a mentionné, en septembre 2018, que les
limitations fonctionnelles d’ordre essentiellement physiques décrites par
l’assurée, ajoutant que sur le plan psychologique il fallait tenir compte du
nombre d’années d’inactivité pour envisager une reprise d’activité
progressive jusqu’à 60 à 80 %. Son avis, qui ne va de toute façon pas dans
le sens d’une incapacité de travail totale, n’est pas aussi circonstancié que
le rapport d’expertise.
Ainsi, sur le plan matériel, l’expertise doit se voir reconnaître
pleine valeur probante, aucun élément objectivement vérifiable – de
nature clinique ou diagnostique – n’ayant été établi qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l’expert ou en établir le caractère incomplet.
d) En définitive, c’est à juste titre que l’intimé s’est fondé sur
les conclusions du rapport d’expertise pour nier le caractère invalidant de
l’atteinte et, partant, nier tout droit à des prestations de l’assurance-
invalidité.
7. a) En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
querellée confirmée.

- 22 -
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés à la recourante qui succombe. Ils sont
toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat, vu la décision du 17
décembre 2019 lui octroyant l’assistance judiciaire (art. 118 al. 1, let. b,
CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) N’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
d) La recourante bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire,
de la commission d'office d'un avocat en la personne de Me Jana Burysek,
à compter du 16 décembre 2019 jusqu'au terme de la présente procédure
(art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Burysek a produit le relevé des opérations effectuées pour
le compte de sa mandante. Elle a fait état de 7.90 heures consacrées à la
présente procédure. Vérifiée d’office, la liste des opérations peut être
approuvée. Il convient d’arrêter la durée totale des opérations effectuées
à 7.90 heures au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]), soit un montant s’élevant à 1’422 fr.,
auquel s’ajoutent les débours par 71 fr. 10 (art. 3bis al. 1 RAJ) et la TVA au
taux de 7,7 % par 114 fr. 95, ce qui représente un montant total de 1'608
fr. 05.
Cette rémunération est provisoirement supportée par le
canton. La recourante est rendue attentive au fait qu'elle est tenue de
rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office, dès
qu'elle sera en mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC. Le
Service juridique et législatif est chargé de fixer les modalités de ce
remboursement (cf. art. 5 RAJ).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 24 -
II. La décision rendue le 13 novembre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Jana Burysek, conseil de la
recourante, est arrêtée à 1'608 fr. 05 (mille six cent huit francs
et cinq centimes), débours et TVA compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du

- 25 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jana Burysek, avocate (pour Z.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :