vd_gerichte · ZD20.031902 · 2021-09-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 235/20 - 287/2021
ZD20.031902
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 septembre 2021
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
M. Bonard et Mme Silva, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourant, représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a)D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], est
divorcé et remarié. Il est également père de deux jumelles nées en [...].
Titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de coiffeur obtenu en
[...], après avoir œuvré quelques années en tant qu’indépendant, il a
travaillé, du 18 décembre 2000 au 30 novembre 2001, comme coiffeur
pour le compte de la société B.________ SA à [...]. Son salaire annuel était
de 48'000 francs (4'000 fr. servi douze fois l’an).
b) Le 10 octobre 2005, l’assuré a déposé une première
demande de prestations AI pour adultes (orientation professionnelle) en
indiquant souffrir de mal de dos, ainsi que de problème d’intestin et de
foie depuis cinq ans.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, au vu du
manque de renseignements fournis par le médecin traitant sur les
lombalgies et l’état anxio-dépressif, ainsi que du jeune âge de l’assuré
(avis médical SMR [Service médical régional de l’assurance-invalidité] du 4
décembre 2006), l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) a confié la réalisation d’une expertise au
J.________ (J.________) de [...]. Dans leur rapport du 26 janvier 2007, les Drs
A.________, spécialiste en rhumatologie, et G.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, ont posé les diagnostics, sans
répercussion sur la capacité de travail, de lombalgies chroniques, de
diarrhées d’origine pour l’instant indéterminée et de probable
dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme (F45.3). En guise de
conclusions, ils ont estimé que la capacité de travail de l’assuré était
totale dans son activité de référence (possibilité d’alterner les positions
debout ou assise et pas de port de lourdes charges), comme en toute
autre activité. Des mesures de réadaptation professionnelle n’étaient pas
indiquées.
Par projet puis décision du 31 janvier 2008, l’OAI a rejeté la
demande de prestations de l’assuré. Cette décision n’a pas été contestée.

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c) Sans activité lucrative depuis le mois d’août 2004,
D.________ a déposé une nouvelle demande de prestations AI (mesures
professionnelles/rente) le 28 août 2012. En incapacité de travail depuis le
mois de janvier 2006, il indiquait souffrir de troubles digestifs et
psychiques (anxiété, dépression) depuis quinze ans. Il a remis en ce sens
un rapport du 29 novembre 2007 du Dr T.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, ainsi qu’un rapport du 25 septembre
2012 du Dr O.________, spécialiste en médecine interne générale, médecin
traitant.
Dans le cadre de la procédure d’audition à la suite d’un projet
de décision de refus d’entrer en matière sur la demande de prestations du
1er février 2013, l’assuré a produit un rapport du 5 mars 2013 du Centre
de Psychothérapie des P.________ (Dr E.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie) retenant les diagnostics d’épisode dépressif sévère,
sans symptôme psychotique (F32.2), de trouble panique (F41.0), d’état de
stress post-traumatique (F43.1) et de trouble mixte de la personnalité
(F61.0), et estimant la capacité de travail comme actuellement nulle sans
plus ample précision.
Après avoir requis le point de vue du SMR sur les derniers
renseignements recueillis (avis médical du 11 avril 2013), l’OAI a confié au
Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, le soin de
procéder à l’expertise psychiatrique de D.________. Dans son rapport du 11
septembre 2013, cet expert a posé les diagnostics, avec répercussion sur
la capacité de travail, d’un trouble dépressif récurrent (épisode actuel
moyen [F33.1]) et d’un trouble panique avec agoraphobie (F40.01) ainsi
que celui, sans incidence, d’hyperphagie boulimique (F50.4) remontant à
de nombreuses années. Le rapport d’expertise psychiatrique du Dr
R.________ se termine comme suit :
“Conclusions
Votre assuré est un homme de 41 ans, divorcé et remarié. Il compte
deux enfants en bas âge.

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Les antécédents psychiatriques remontent au début de l’âge adulte.
Les troubles se sont aggravés ces dernières années. L’assuré ne
travaille plus depuis 2004.
Sur la base d’un trouble panique avec agoraphobie et d’un trouble
dépressif récurrent dont la présentation a pris aujourd’hui ses galons
de chronicité, l’expert admet une incapacité de travail psychiatrique
de 50%.
Ce qu’observe le soussigné est moins grave que ce qui se dégage du
rapport du médecin psychiatre traitant. La pathologie anxieuse n’a
pas une gravité telle qu’on doive lui corréler des limitations
majeures. L’assuré a des ressources. Il a géré correctement le
processus d’expertise. Il reste autonome. Il a pu voyager seul avec
les transports publics entre [...] et [...] pour la présente évaluation
médicale. Il peut communiquer normalement. Une incapacité de
travail de 100% n’est pas justifiée.
Cette incapacité remonte vraisemblablement à une période
comprise entre le rapport COMAI de [...] de 2007 et l’année 2013 où
le rapport psychiatrique E.________ documente de façon
circonstanciée la pathologie psychiatrique de M. D.________.
Il est difficile de prendre en compte le rapport T.________ qui décrit
une pathologie psychiatrique grave quelques mois seulement après
l’expertise de [...].
Il est par contre vraisemblable que le dépôt d’une deuxième
demande de prestations à votre institution en août 2012 soit un
jalon significatif de cette aggravation.
Pour ces motifs et à défaut de pouvoir faire mieux, le soussigné
propose de faire remonter l’incapacité de travail de 50 % de M.
D.________ au 01.01.2012. L’expert ne retient pas d’incapacité de
travail psychiatrique avant cette date.
Ce 50% d’incapacité de travail est vraisemblablement fixé pour une
longue durée.
En l’état, M. D.________ reçoit un traitement psychiatrique qui est
adéquat tant en qualité qu’en quantité. Il semble observant de ce
qui lui est proposé. Le soussigné n’a dès lors pas de proposition
médicale à formuler.
Sur le plan professionnel, l’intéressé a dit très clairement à l’expert
qu’il n’avait aucune demande en termes de réadaptation. En se
confinant à la pathologie psychiatrique stricto sensu et sans tenir
compte du problème du côlon irritable et des diarrhées, M.
D.________ devrait être capable de reprendre une activité
professionnelle de coiffeur à 50%.
Le pronostic à long terme est réservé. Pour l’expert il paraît peu
probable que ce sujet puisse reprendre une activité au-delà d’un
50%.”
L’OAI a livré à l’analyse du SMR le rapport d’expertise
psychiatrique précité. Ce service a estimé qu’il convenait de suivre les

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conclusions du Dr R.________ « justes et convaincantes au regard de la
maladie de l’assuré » (avis médical SMR du 2 octobre 2013).
Du 31 août 2015 au 30 novembre 2015, l’assuré a bénéficié,
de la part de l’OAI, d’une mesure de réinsertion (au sens de l’art. 14a LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]) sous la
forme d’un entraînement à l’endurance auprès de l’organe d’exécution
L.________ à [...]. Le premier bilan de mesure était positif alors que, lors du
second, les intervenants ont mentionné une dégradation de l’état de santé
de l’assuré sans en connaître l’origine, avec des douleurs, un
découragement important et de nombreuses absences. Lors d’un entretien
téléphonique entre une spécialiste en réadaptation professionnelle et le Dr
E.________, le psychiatre traitant a indiqué qu’en raison de la pathologie
anxieuse de l’assuré, une mesure de type thérapeutique était plus
pertinente dans un premier temps. La mesure a donc pris fin le 12
novembre 2015 (« REA – Proposition/Bilan de mesure » du 4 janvier 2016).
Dans un rapport du 11 avril 2016 adressé à l’OAI, le Dr
E.________ a confirmé les diagnostics incapacitants de son précédent
rapport. Il a indiqué qu’en raison de ses symptômes psychiques et de ses
diarrhées, les tentatives de reprise d’activité de l’assuré s’étaient soldées
par des échecs comme en attestait sa participation à la mesure «
L.________ ». Depuis cette expérience, l’état de santé psychique de
l’intéressé s’était encore péjoré, avec des pulsions suicidaires ayant
nécessité une consultation en urgence. Compte tenu de la chronicité et de
la sévérité des symptômes, le pronostic était défavorable sans reprise
d’une activité lucrative pour l’instant.
Se référant au point de vue du SMR (avis médical du 30 mars
2017), l’OAI, estimant qu’une nouvelle expertise médicale psychiatrique
était nécessaire afin de clarifier le droit aux prestations, a mandaté à cet
effet le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie. Dans
son rapport d’expertise psychiatrique du 4 avril 2018, cet expert a retenu,
comme ayant une répercussion sur la capacité de travail, un trouble
dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique depuis 2013 et, sans

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incidence, une modification traumatique de la personnalité après une
expérience de catastrophe (F62.0). Admettant une diminution de la
capacité de travail de 30 à 50 % suivant les activités exercées en raison
d’un ralentissement psychomoteur et de troubles de la concentration
modérés, le Dr S.________ a retenu une capacité de travail de l’assuré à 50
%, sans baisse de rendement, dans toute activité depuis 2013. Concernant
le traitement psychiatrique mis en place en l’occurrence, un suivi mensuel
auprès du Dr E.________ depuis plusieurs années et la prise de
médicaments Minasérine® 30 mg/j., Tranxilium® (clorazepate) 40 mg/j.,
Imovane® (zopiclone) en réserve, Lyrica® (pregabalin) 150 mg/j., l’expert
mentionnait encore, sur le plan somatique, l’existence d’une prise en
charge médicale par le médecin généraliste traitant, avec prescription de
Tramadol®. L’expert était d’avis que le traitement était inadéquat et
pouvait être amélioré par un suivi hebdomadaire avec un traitement
antidépresseur et des monitorings sanguins trois fois par an.
Après avoir obtenu un complément d’expertise du 10 juillet
2018 du Dr S.________ sur l’amélioration de la capacité de travail pouvant
être attendue après suivi du traitement préconisé, l’OAI a livré ce
document à l’analyse du SMR qui a estimé que ses conclusions devaient
être suivies, ce qui confirmait, au passage, la justesse de celles du Dr
R.________. La prochaine révision du cas était prévue dans un délai de dix-
huit mois au vu de l’amélioration attendue après une prise en charge
médicale adéquate (avis médicaux des 1er mai et 31 juillet 2018).
Par lettre recommandée du 16 août 2018, l’OAI a informé
l’assuré qu’il envisageait de lui reconnaître le droit à une demi-rente,
basée sur un degré d’invalidité de 50 %, à partir du 1er octobre 2014, soit
à l’échéance du délai légal de carence à la condition que celui-ci suive le «
traitement médical nécessaire dans [sa] situation » (cette exigence était
fondée sur l’art. 21, alinéa 4, LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]).

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De son côté, l’assuré a fait part à l’OAI d’un suivi par le Dr
Q.________, spécialiste en neurologie, à la suite d’un « grave accident de
voiture » (lettre du 28 août 2018 adressée à l’OAI). Le 12 septembre 2018,
il a remis un rapport de consultation du 28 août 2018 rédigé à l’intention
de son médecin traitant par le Dr Q.________, et dont on extrait ce qui suit :
“J’ai revu ton patient le 24 août 2018 à ma consultation, sans grand
changement, surtout dans le cadre d’une certaine anxiété par
rapport à son devenir assécurologique AI, une expertise ayant été
réalisée à [...], dont je n’ai pas les résultats, mais où semble-t-il on
lui a reproché de ne pas prendre correctement son traitement
antidépresseur.
Il est actuellement me semble-t-il de façon adéquate sous Lyrica 2
fois 100 mg et Saroten 100 mg retard le soir, avec également une
dose de Tranxilium à 20 mg.
Il se sent stable, mais l’idée serait évidemment d’avoir une certaine
amélioration sur le plan du syndrome douloureux chronifié.
Il n’y a pas d’autre modification du status, et le patient continuera à
être suivi par son psychiatre. […]”
Le 13 septembre 2018, l’assuré a informé l’OAI qu’il se
soumettait à un suivi médical, notamment des séances hebdomadaires
chez son psychiatre le Dr E.________ selon la « feuille de suivi psychiatrique
» remise chaque mois. Il a également fait part de l’adéquation du
traitement médicamenteux pris dans le respect des recommandations
formulées par l’expert S.________. Il a encore observé que l’expert
psychiatre n’avait pas pris en compte les symptômes survenus dans les
suites de l’accident de circulation du 19 avril 2017, à l’origine du suivi par
le Dr Q.________.
L’OAI a recueilli un rapport médical complété le 21 septembre
2018 à son intention par le Dr Q.________ qui n’a pas retenu de limitation
organique neurologique et a imputé les troubles cognitifs (capacité de
concentration et d’adaptation ainsi que résistance limitées) à l’état de
santé psychique de l’assuré. En annexe, ce praticien a joint deux rapports
de consultation neurologique et neuropsychologique des 3 mai et 26 juin
2018 adressés au médecin traitant. Dans le second document, il était
mentionné des scores déficitaires aux tests de validation pour la plupart

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des fonctions cognitives évaluées (langage, gnosies visuelles, mémoire
immédiate, mémoire antérograde, fonctions exécutives, vitesse de
traitement de l’information, cognition sociale), avec une composante
fonctionnelle qui semblait probable. A titre thérapeutique, un traitement «
doux » ostéopathique semblait préférable à toute manipulation
chiropratique. Le Dr Q.________ mentionnait encore des cervicalgies à titre
de diagnostic sans influence sur la capacité de travail.
Par projet de décision, puis décisions séparées des 25 octobre
et 16 novembre 2018, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une demi-rente
d’invalidité depuis le 1er octobre 2014. Ses constatations étaient les
suivantes :
“En raison de votre atteinte à la santé et selon les renseignements
médicaux en notre possession il s’avère que vous présentez une
incapacité de travail et de gain de 50 % dans votre activité
habituelle ainsi que dans toute autre activité adaptée à votre
situation et ceci depuis octobre 2013.
Dès lors et au vu de ce qui précède, le droit à une demi-rente, basée
sur un degré d’invalidité de 50%, est ouvert à partir du 1er octobre
2014, soit après le délai d’attente d’une année.”
Ces décisions n’ont pas été contestées.
d) Le 9 mai 2019, l’OAI a reçu un courrier médical non daté
aux termes duquel le Dr O.________ demandait une réévaluation du cas de
l’assuré. Il faisait savoir que le traitement mis en place sur les conseils de
l’expert avait conduit à une aggravation de l’état de santé psychique de
l’assuré avec, sur le plan métabolique, une prise de poids massive (poids
d’environ 108 kilos), l’apparition d’un diabète récent certainement lié à
cette prise pondérale ainsi que des crises hypertensives ayant nécessité
plusieurs consultations en urgence au CHUV. Le traitement de Saroten®
100 milligrammes par jour, associé à un suivi intensif chez le psychiatre
traitant, était resté sans effet.
Le même jour, l’OAI s’est adressé par écrit au Dr O.________
afin de l’informer que s’il estimait le traitement actuel inapproprié ou
même dangereux pour l’assuré, il lui incombait de décider l’arrêt du

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médicament en question et éventuellement d’en introduire un autre. Le
médecin traitant était en outre rendu attentif au fait que son courrier
donnait lieu à l’ouverture d’une révision du dossier.
Le 10 mai 2019, l’OAI a reçu un rapport du 8 mai 2019 adressé
au médecin du SMR par le Dr E.________ qui s’est exprimé comme suit sur
l’évolution de l’état de santé de l’assuré :
“Comme votre expertise le demande, M. D.________ est suivi depuis
le 27.08.2018 à raison d’une fois par semaine avec une médication
recommandée par votre expert soit le Saroten retard 100mg.
Cette prise en charge n’a rien changé aux signes cliniques
psychiques présentés par M. D.________ :
on ne relève aucune amélioration, thymique, aucune diminution
anxieuse, aucune diminution des symptômes douloureux non
seulement ceux liés au récent accident de voiture et encore moins
ceux liés aux douleurs abdominales avec diarrhées que M. D.________
connaît depuis de nombreuses années.
Avec le traitement de Saroten, son état s’est dégradé :
hypersomnie, xerostomie, gingivites, apathie, fatigabilité
augmentée, baisse de l’estime de soi, sentiment de culpabilité par
rapport à son épouse et sa famille.
Depuis l’introduction du Saroten, M. D.________ a présenté des
malaises cardiaques qui ont dû être pris en charge en urgence. De
plus, à la suite d’une prise de poids bien connue avec le Saroten, son
généraliste, le Dr O.________ vient de lui diagnostiquer un diabète de
type II, me demandant en urgence d’arrêter le Saroten et de le
remplacer par un SSRI [Selective serotonin reuptake inhibitors] de
type duloxétine par exemple beaucoup moins à risque d’être
délétère pour le métabolisme de M. D.________.
Mon courrier fait suite à celui du Dr O.________ que j’approuve
entièrement.
Je vous demande donc de ne plus conditionner le versement de sa
rente à un suivi hebdomadaire inutile ainsi qu’à un traitement de
Saroten délétère pour le patient.”
L’OAI a encore recueilli des rapports des 15 et 24 mai 2019 du
Dr O.________ indiquant que la capacité de travail de l’assuré était nulle en
toute activité de façon définitive en raison de l’aggravation «
catastrophique » de son état de santé global.
A l’appui de sa demande de révision de rente initiée le 9 mai
2019 par les rapports de ses médecins, l’assuré a, pour sa part, complété

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une formule officielle le 5 juin 2019 en indiquant une aggravation de son
état de santé en raison d’un accident de la circulation remontant à 2017.
Par courrier du 10 septembre 2019, Me Alexandre Guyaz a
indiqué à l’OAI avoir été consulté dans le cadre de l’accident de circulation
dont l’assuré avait été victime en avril 2017.
Dans un rapport du 27 novembre 2019 à l’OAI, le Dr E.________
a notamment indiqué que, sur le plan psychiatrique et malgré
l’intensification de la prise en charge, aucun changement n’était à
constater ce qui, à ses yeux, justifiait les diagnostics de stress post
traumatique (F43.1) et de modification durable de la personnalité suite à
une expérience de catastrophe (F62.0). Ce médecin était d’avis que le «
grave accident de voiture » dont l’assuré avait été victime le 19 avril 2017
avait encore aggravé la symptomatologie anxieuse, traumatique et
douloureuse. L’intéressé ne pourrait pas récupérer une capacité de travail
de sorte qu’il était justifié de lui octroyer une rente d’invalidité à 100 %.
En annexe à son envoi, le psychiatre traitant a notamment joint un rapport
du 28 octobre 2019 rédigé à l’intention du Dr O.________ par son confrère
le Dr Q.________. Ce document est libellé comme suit :
“J’ai revu ton patient à ma consultation du 28 octobre 2019, avec
une parfaite stabilité du syndrome douloureux chronique et des
troubles fonctionnels moteurs avec importants ralentissements,
malgré une perte de 20kg. Il continue la physiothérapie une fois par
semaine, et est actuellement sous Cymbalta 60mg, Temesta et
Lyrica 2 à 3 fois 100mg par jour.
Le statut reste dominé par l’important ralentissement
psychomoteur, sans composante organique sous-jacente, exacerbée
lors des tests moteurs spécifiques.
Tension artérielle à 175/100 mmHg au membre supérieur droit en
décubitus.
L’absence de pathologie neurologique organique de base incite à
axer tout développement concernant l’AI sur l’aspect psychiatrique,
comme signalé auparavant.”
Invité par l’OAI à prendre position sur les dernières pièces
médicales recueillies au dossier, le SMR, par la plume du Dr Z.________, a
estimé que la situation était identique à celle qui prévalait lors de
l’expertise d’avril 2018, sans amélioration de l’état de santé psychique de

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l’assuré malgré le traitement antidépresseur et le suivi psychiatrique.
Quant aux douleurs sans substrats organiques alléguées depuis le mois
d’avril 2017, sans réelle plainte lors de l’expertise, elles avaient été prises
en compte par l’expert psychiatre en lien avec un trouble dépressif
récurrent moyen avec syndrome somatique et l’analyse des ressources
disponibles. Pour le reste, l’obésité, qui s’était améliorée avec l’arrêt du
Saroten®, et le diabète de type 2 n’étaient pas des atteintes durablement
incapacitantes. Sous réserve de l’exigibilité médicale qu’il convenait de
lever, les conclusions de l’expertise psychiatrique du printemps 2018
restaient valables, avec une capacité de travail résiduelle de l’assuré de
50 % dans toute activité (rapport d’examen SMR du 17 mars 2020).
Par projet de décision du 19 mars 2020, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de refuser l’augmentation de la rente, dans la
mesure où la capacité de travail exigible restait inchangée et sans
qu’aucun élément objectif ne confirme une aggravation de la situation.
Toujours en lien avec le droit à la rente, il a informé renoncer à l’exigibilité
de traitement médical pour l’avenir.
Le 13 mai 2020, l’assuré, agissant par son conseil en la
personne de Me Guyaz, a fait part de son désaccord sur le préavis précité
et a demandé l’octroi d’une rente entière dès le mois de mai 2020 après la
mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique et subsidiairement,
qu’il soit procédé à une reconsidération de la décision du 25 octobre 2018.
Il a estimé que dans l’hypothèse – contestée – où il devait être admis que
la situation était superposable à celle d’avril 2018, il devait être constaté,
au vu de l’échec du traitement exigé par l’expert psychiatre, que ce
dernier avait mal évalué la capacité de travail. L’intéressé maintenait que
l’aggravation de son état de santé, notamment sur le plan psychiatrique,
était établie depuis 2018 sur la base des rapports successifs de ses
médecins.
Par décision du 12 juin 2020 accompagnée d’un courrier du
même jour en faisant partie intégrante, l’OAI a confirmé son refus
d’augmentation de rente du 19 mars 2020.

- 12 -
Dans un courrier du 10 juillet 2020 à l’OAI, le conseil de
l’assuré a annoncé que ce dernier avait subi le 18 juin 2020 une nouvelle
IRM lombo-sacrée qui avait mis en évidence une aggravation de la
situation. Il a remis à cet égard un courrier du 9 juillet 2020 du Dr
U.________ avec annexes. Il insistait sur le fait que ce médecin mentionnait
de nouvelles lésions par rapport à celles diagnostiquées en mai 2018, ainsi
qu’une discopathie dégénérative marquée au niveau dorsal D11-D12, avec
la précision que l’ensemble de ces lésions était de nature à provoquer des
douleurs invalidantes. Il demandait à l’OAI d’annuler sa décision du 12 juin
2020 et de reprendre l’instruction médicale du cas. En annexe à ce
courrier, étaient joints :
- un rapport du 9 juillet 2020 adressé à Me Guyaz par le Dr U.________
indiquant que l’assuré se plaignait de cervicalgies, de dorsalgies et de
lombalgies en péjoration depuis 2018. Le bilan radiologique au niveau
cervical effectué en juin 2020 mettait en évidence de nouvelles lésions
comparativement au dernier bilan effectué en mai 2018 à la Clinique de
[...]. Par ailleurs, le bilan des lombalgies de l’assuré montrait une
discopathie dégénérative assez marquée au niveau dorsal D11-D12 ainsi
qu’au niveau lombaire une arthrose interfacettaire postérieure modérée
en L3-L4 et marquée en L3-L4, L5-S1. De l’avis du Dr U.________ ces lésions
pouvaient être de nature à provoquer des douleurs invalidantes avec une
importante répercussion sur la capacité de travail résiduelle ;
- un rapport du 18 juin 2020 d’une IRM (imagerie par résonance
magnétique) lombo-sacrée réalisée le même jour par le Dr I.________,
radiologue au Centre Imagerie Médicale de [...] ([...]), qui se termine
comme suit :
“CONCLUSION :
Discopathie dégénérative assez marquée au niveau D11-D12, avec
syndesmophyte antérieure, dégénérative.
Arthrose interfacettaire postérieure modérée en L3-L4 et marquée
en L4-L5, L5-S1.
Pas de hernie discale ou de compression radiculaire à l’examen
actuel et le canal rachidien est de calibre dans les limites de la
norme.” ;

- 13 -
- un rapport du 12 juin 2020 relatif à une IRM cervicale réalisée le 3 juin
2020 par le Dr I.________, à la recherche d’une hernie discale et qui n’en
avait pas trouvé mais qui avait retrouvé ce qui suit :
“DESCRIPTION :
Légère diminution de la lordose cervicale physiologique, par ailleurs,
les corps vertébraux cervicaux sont de hauteur dans les limites de la
norme et l’alignement de leurs murs postérieurs est satisfaisant.
Zone nodulaire d’environ 8,3 mm de diamètre dans le corps
vertébral de la 6ème vertèbre cervicale, de signal hypo-intense en T1,
hyperintense en T1, hyperintense en T2 et Stir : hémangiome actif ?
Autre ? A comparer avec les examens précédents, qui ne sont pas à
notre disposition.
Légères modifications dégénératives au niveau de l’articulation
atlanto-axoïdienne.
Niveau C3-C4 :
Légère protrusion discale, sans image de hernie discale ni de
compression radiculaire.
Niveau C4-C5 :
Légère protrusion discale postérieure à base large, associée à une
uncarthrose, avec comme conséquence, un rétrécissement modéré
des trous de conjugaison des deux côtés.
Niveau C5-C6 :
Saillie discale postérieure médiane, responsable d’un léger
effacement de l’espace pré-médullaire, associés à une uncarthrose,
avec comme conséquence, un rétrécissement modéré des trous de
conjugaison des deux côtés.
Niveau C6-C7 :
Discarthrose marquée avec pincement discal marqué et aspect
légèrement irrégulier des plateaux vertébraux qui présentent une
infiltration adipeuse et protrusion discale large, associées à une
uncarthrose marquée, avec comme conséquence, un rétrécissement
relativement marqué des trous de conjugaison des deux côtés.
Niveau C7-D1 :
Légère protrusion discale, sans image de hernie discale ou
compression radiculaire.” ;
- un rapport du 7 mai 2018 d’une IRM cervicale et angio-IRM cervicale
réalisée le 4 mai 2018 par la Dre X.__________, radiologue à la Clinique de
[...], qui se termine comme suit :
“Conclusion :

- 14 -
Discarthrose C6-C7 caractérisée par des érosions des plateaux
vertébraux et un relâchement ligamentaire distal diffus d’aspect
stable par rapport à l’examen comparatif du 25/04/2017.
Pas de signe d’activité.
La discopathie C4-C5 a légèrement progressé sous forme d’un
prolapsus discal plus prononcé.
La discopathie C5-C6 est par contre inchangée. Pas de congestion
des facettes articulaires.
Pas de lésion des vaisseaux pré-cérébraux.”
Aux termes d’un avis médical du 28 juillet 2020, le Dr
Z.________, du SMR a fait le point définitif de la situation comme suit :
“Discussion
On ne peut pas conclure à une aggravation d’un état de santé
uniquement sur la lecture de compte-rendu d’examen sans analyse
des images par un radiologue expérimenté. Mais les examens
précédents n’étaient pas à disposition du radiologue. Par ailleurs, les
examens radiologiques à eux seuls ne permettent pas de faire un
diagnostic (on ne soigne pas des images), il est nécessaire de se
confronter à une anamnèse précise, à une analyse de la
symptomatologie en corrélation avec un examen clinique détaillé
associé aux examens complémentaires. Ce n’est pas le cas dans le
RM [rapport médical] qui nous est transmis. Nous n’avons pas de
status clinique et il n’est pas expliqué la symptomatologie que
présente l’assuré en lien avec le bilan radiologique.
Il est fait état uniquement de douleur[s] subjective[s] qui peuvent
retentir sur la capacité de travail résiduelle. Mais d’un point de vue
purement somatique, dans une activité adaptée sédentaire, avec les
LF [limitations fonctionnelles] suivantes : pas de port de charge
lourde, alternance position debout/assis, pas de position en porte-à-
faux, pas d’activité des membres supérieurs au-dessus des épaules ;
la capacité de travail peut être de 100%.
Conclusion
Nous n’avons pas d’éléments médicaux nécessitant l’annulation de
notre décision et la reprise de l’instruction.”
Le 29 juillet 2020, l’OAI a informé Me Guyaz qu’après avoir
soumis le dossier de l’assuré au SMR afin qu’il se positionne sur les
documents remis, aucun nouvel élément lui permettait de revoir sa
position de sorte que sa décision du 12 juin 2020 était maintenue.
B. Par acte du 17 août 2020, D.________, représenté par Me
Guyaz, a recouru contre la décision du 12 juin 2020 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et
au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelles instruction et décision.

- 15 -
Subsidiairement, il a conclu à la réforme de la décision attaquée dans le
sens de l’octroi d’une rente entière à compter du 1er mai 2019. En
substance, il a fait valoir avoir établi une péjoration de son état de santé,
notamment sur le plan psychique, et que le traitement thérapeutique
prodigué avait eu des « effets catastrophiques », de sorte qu’il présentait
désormais une incapacité de travail totale. Il a reproché à l’OAI de s’être
basé sur l’avis du SMR, lequel reprenait les constatations et conclusions
des rapports d’expertises des Drs R.________ et S.________, en opposant de
nouvelles pièces médicales selon lesquelles les douleurs exprimées
auraient des substrats organiques, alléguant une aggravation depuis les
précédentes décisions de l’automne 2018. Rappelant avoir été victime
d’un accident de la circulation le 19 avril 2017, il a notamment produit,
sous bordereau de pièces, un rapport du 26 juin 2017 du Dr Y.______,
spécialiste en neurologie. Sur la base des examens IRM et des rapports du
Dr U.________ de l’été 2020 comparativement au bilan radiologique
effectué en mai 2018 à la clinique de [...], il alléguait une aggravation des
lésions existantes, respectivement la survenue de nouvelles lésions sous
la forme d’une discopathie dégénérative au niveau dorsal ainsi que d’une
arthrose facettaire au niveau lombaire. Le recourant a requis la production
du dossier en mains de l’OAI ainsi que la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire (neurologique, psychiatrique et rhumatologique)
judiciaire portant sur « la détermination de l’aggravation de santé,
respectivement sur la capacité de travail exigible ».
Dans sa réponse du 30 septembre 2020, l’OAI a proposé le
rejet du recours et la confirmation de la décision querellée. Produisant un
avis médical SMR du 14 septembre 2020 du Dr Z.________ auquel il se
ralliait, il a observé que les conclusions du rapport d’expertise du Dr
S.________ du 4 avril 2018 restaient valables, sans que le courrier du 9
juillet 2020 du Dr U.________ et les comptes rendus d’IRM des 3 et 18 juin
2020 ne justifient une expertise pluridisciplinaire. L’OAI a également
produit son dossier.
Le 23 novembre 2020, en réplique, le recourant a persisté
dans ses précédentes conclusions, y compris celle tendant à la mise en

- 16 -
œuvre d’une expertise multidisciplinaire. Il a fait valoir en ce sens que le
médecin de l’OAI n’avait pas procédé à une analyse sérieuse de son état
de santé psychique, que les examens complémentaires de l’été 2020
attesteraient une péjoration de l’état de santé sur le plan somatique, que
des lésions dorsales et lombaires étaient désormais objectivées sur la
base des derniers rapports médicaux, et enfin que l’examen médical ayant
conduit aux décisions précédentes s’étant concentré sur les problèmes
psychiatriques, il n’avait pas été examiné les conséquences du coup du
lapin subi en avril 2017, étant observé que la boiterie objectivée n’existait
pas en 2018 en référence par exemple au rapport du 3 mai 2018 du Dr
Q.________ qui constatait une marche lente uniquement. Sous bordereau
complémentaire, le recourant a produit un rapport du 9 octobre 2020 des
médecins du Centre d’antalgie du Département des services de chirurgie
et d’anesthésiologie du CHUV ainsi qu’un rapport du 2 novembre 2020 du
Dr U.________.
Dans sa duplique du 18 décembre 2020, l’OAI a confirmé les
conclusions de sa réponse du 30 septembre 2020 en joignant un avis
médical SMR du 3 décembre 2020 du Dr Z.________ auquel il se ralliait.
Dans d’ultimes déterminations du 21 avril 2021, le recourant a
déploré que le SMR ne se soit pas prononcé sur les différents éléments
invoqués à l’appui de sa réplique du 23 novembre 2020.
Le 26 avril 2021, l’office intimé a reçu un exemplaire des
déterminations déposées le 21 avril 2021 par le recourant pour son
information.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

- 17 -
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si le recourant peut
prétendre à l’octroi d’une rente d’un taux supérieur, singulièrement sur la
question de savoir si son degré d’invalidité a subi une modification
significative entre les décisions des 25 octobre et 16 novembre 2018 qui
lui ont reconnu le droit à une demi-rente d’invalidité à compter du 1er
octobre 2014 et la décision litigieuse.
3. a) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une

- 18 -
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes
échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un
taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
b) Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain
de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade,
ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide
découlant de son invalidité s’aggrave, ce changement est
déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré
trois mois sans interruption notable.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de
40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au
moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins

- 19 -
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière.
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
d) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En

- 20 -
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5. a) En l’occurrence, après être entré en matière sur la
demande de révision initiée par les rapports des 8 et 9 mai 2019 des Drs
E.________ et O.________, l’intimé a, au terme de la procédure, refusé
d’augmenter la demi-rente d’invalidité versée depuis le 1er octobre 2014 à
l’assuré. Il a constaté l’absence d’élément objectif de péjoration, estimant
que la capacité résiduelle de travail exigible de 50 % demeurait
inchangée.
Le recourant affirme pour sa part que son état s’est péjoré, en
alléguant une aggravation de santé psychique, de même qu’une
augmentation du poids et de l’hypertension ainsi que la survenance d’un
diabète.
b) aa) Sur le plan somatique, il convient de rappeler que,
selon la jurisprudence, l’obésité ne peut être constitutive d’invalidité que
si l’excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé ou s’il est lui-
même la conséquence d’un trouble de la santé et qu’ainsi, la capacité de
gain est sensiblement réduite et ne peut être augmentée de façon
importante par des mesures raisonnablement exigibles (TF 9C_49/2019 du
3 mai 2019 consid. 5.3 ; TF 9C_48/2009 du 1er octobre 2009 consid. 2.3).
Tel n’est pas le cas en l’espèce. Il y a en effet lieu de constater que lors de
l’expertise J.________ du 19 décembre 2006, l’assuré présentait un poids de
91 kilos, soit, pour une stature de 172 centimètres, un BMI (Body Mass

- 21 -
Index) de 30,5 sans qu’un diagnostic incapacitant soit posé en la matière ;
à l’époque de l’expertise psychiatrique de 2018, le BMI est de 33,5, ce qui
correspond à un poids de 99 kilos. Le Dr O.________ annonce un poids
d’environ 108 kilos en mai 2019 et le Dr Q.________ évoque une perte de
20 kilos dans son rapport médical du 28 octobre 2019. Cela étant, un
éventuel impact de l’obésité sur la capacité de travail tel qu’allégué par le
Dr O.________ consécutivement à la prise de poids n’aura pas été durable,
vu la perte pondérale intervenue depuis lors, et il n’est pas fait état
d’éléments médicaux objectifs attestant que le poids actuel impacterait la
capacité de travail, respectivement entrainerait des limitations
fonctionnelles.
Il en va de même pour l’hypertension et le diabète, présumés
traités, étant précisé que si l’hypertension a pu s’aggraver sous Saroten®
100 milligrammes par jour, dite aggravation n’aura pas été durable.
bb) Au plan neurologique, le Dr Q.________ n’a pas fait état
d’une aggravation de l’état de santé. En effet, dans son rapport de
consultation du 28 octobre 2019, ce spécialiste indique « l’absence de
pathologie neurologique organique de base » et renvoie à nouveau à l’état
de santé psychique s’agissant des symptômes présentés par le recourant.
Toujours sur le plan neurologique, c’est le lieu de préciser que,
dans ses décisions des 25 octobre et 16 novembre 2018, l’OAI a mis
l’assuré au bénéfice d’une demi-rente depuis le 1er octobre 2014 en
retenant une capacité résiduelle de travail de 50 % en toutes activités non
pas en raison d’une affection neurologique mais en raison d’un trouble
dépressif récurrent moyen avec syndrome somatique depuis 2013
entrainant des limitations fonctionnelles sous la forme de troubles de la
concentration et d’un ralentissement psychomoteur modérés. Il convient
de relever que ces décisions d’acceptation de rente considèrent
implicitement que l’accident de voiture du 19 avril 2017 n’implique pas
d’atteinte à la santé incapacitante. Sur ce point, le rapport d’expertise
psychiatrique d’avril 2018, en sa page 19, mentionne du « Tramadol en
réserve, pour le coup du lapin » et le rapport du 21 septembre 2018 du Dr

- 22 -
Q.________ ne retient pas de limitation organique neurologique. Au
contraire, il impute les troubles cognitifs à l’état de santé psychique de
l’assuré. Quant aux cervicalgies, elles n’étaient pas incapacitantes.
Une aggravation de l’état de santé neurologique du recourant
ne saurait ainsi être retenue.
cc) Du point de vue psychiatrique, le Dr E.________ impute la
dégradation de la situation à la médication recommandée par l’expert, soit
le Saroten® retard 100 milligrammes. Il ne relève cependant pas de
changement de l’état de santé psychique malgré l’intensification de la
prise en charge. Cela étant, contrairement à ce qu’affirme le recourant
dans ses écritures, il n’y a pas de modification de la situation, étant
rappelé que le psychiatre traitant retenait déjà une incapacité de travail
de 100 % à l’époque des décisions de 2018 (cf. rapport du 11 avril 2016
adressé à l’OAI), appréciation que l’OAI avait écarté dans ses décisions,
privilégiant les conclusions de l’expert, décisions qui n’ont pas fait l’objet
de recours et sont depuis lors entrées en force. Dans son rapport du 1er
février 2013, le Dr E.________ a posé les diagnostics d’épisode dépressif
sévère, sans symptôme psychotique (F32.2), de trouble panique (F41.0),
d’état de stress post-traumatique (F43.1) et de trouble mixte de la
personnalité (F61.0), indiquant que si la capacité de travail était nulle une
amélioration clinique pouvait être attendue grâce à la prise en charge
pluridisciplinaire mise en place. Le 11 avril 2016, le psychiatre traitant a
confirmé ses précédents diagnostics incapacitants, précisant que depuis le
début de son suivi régulier de l’assuré il y avait bientôt quatre ans de cela,
l’état de celui-ci ne s’était pas amélioré mais encore péjoré en se
chronicisant avec des pulsions suicidaires qui l’avaient amené à consulter
en urgence ; une reprise du travail n’était pas d’actualité. Aux termes de
son rapport du 10 mai 2019, malgré un suivi à la fréquence d’une séance
par semaine avec la prise de Saroten®retard 100 mg, le Dr E.________ a
fait part de l’absence de changement de l’état de santé psychique sans
aucune amélioration thymique ou diminution anxieuse chez l’assuré. Le 27
novembre 2019, notant toujours l’absence d’amélioration, ce médecin a
posé les diagnostics de stress post traumatique (F43.1) et de modification

- 23 -
durable de la personnalité suite à une expérience de catastrophe (F62.0) ;
à son avis, l’accident de voiture du 19 avril 2017 dont avait été victime
l’assuré aurait encore aggravé la symptomatologie anxieuse, traumatique
et douloureuse de celui-ci.
Faute d’être objectivée, une péjoration de l’état de santé
psychique du recourant ne saurait être retenue.
c) Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins
traitants produits en procédure administrative n’établissent pas que l’état
de santé de l’assuré s’est détérioré depuis l’expertise psychiatrique
d’avril 2018 dont les conclusions restent valables. Dans la mesure où une
capacité de travail résiduelle de 50 % dans toute activité est exigible de la
part de l’assuré, le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente ne franchit
pas un taux déterminant et ne subit pas une modification notable au sens
de l’art. 17 al. 1 LPGA. Par sa décision, l’OAI était donc fondé à confirmer
son refus d’augmentation de rente conduisant au rejet de la demande
présentée en ce sens le 9 mai 2019.
d) Le recourant a produit postérieurement à la décision
litigieuse des rapports d’imagerie (rapport du 7 mai 2018 de la Dre
X.__________ ; rapports des 12 et 18 juin 2020 du Dr I.________) et des
rapports médicaux (rapport du 26 juin 2017 du Dr Y.______; rapports des 9
juillet et 2 novembre 2020 du Dr U.________ ; rapport du 9 octobre 2020
des médecins du Centre d’antalgie du Département des services de
chirurgie et d’anesthésiologie du CHUV) sur lesquels il se fonde pour
alléguer une aggravation, respectivement l’existence de nouvelles
atteintes du rachis. Etant rappelé que, selon une jurisprudence constante,
le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 ; 121 V 362 consid. 1b
et les références ; TF 8C_590/2018 du 4 juillet 2019 consid. 6.1), il
convient de considérer que les rapports médicaux relatifs aux atteintes
cervicales et dorso-lombaires précités et dont le recourant se prévaut pour
alléguer une possible aggravation ou une nouvelle atteinte, doivent être

- 24 -
assimilés à une nouvelle demande de révision du droit à la rente et l’OAI
doit rendre une décision distincte susceptible de recours (ATF 131 V 242
consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b, 117 V 287 consid. 4 et les
références ; TF 9C_173/2014 du 2 mai 2014 consid. 5.3). Certes, l’un des
examens IRM est antérieur à la décision litigieuse et de par leur nature
évolutive, certaines des atteintes du rachis (discopathie dégénérative et
arthrose en particulier) seront apparues antérieurement à la décision
litigieuse. Il n’en demeure pas moins qu’aucune de ces pièces médicales
n’atteste de l’évolution et de la date de péjoration de ces atteintes, avec
pour corollaire qu’il ne saurait être établi qu’elles ont influé sur la capacité
de travail depuis plus de trois mois avant la décision litigieuse (art. 88a al.
2 RAI).
6. Le dossier est complet, permettant à la Cour de statuer en
connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît ainsi inutile
et la requête formulée en ce sens par le recourant dans ses écritures – soit
la réalisation d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire (neurologique,
psychiatrique et rhumatologique) – doit être rejetée. Le juge peut en effet
mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis
de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il
a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis
(ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid.
5.3 et 130 Il 425 consid. 2).
7. a) Mal fondé, le recours doit par conséquent être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.

- 25 -
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 juin 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de D.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandre Guyaz (pour D.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 26 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :