vd_gerichte · PE23.015782 · 2025-06-10 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE23.015782-MAO
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 10 juin 2025
__________________
Composition :M. KRIEGER, président
M. Maillard, juge, et Mme Nasel, juge suppléante
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Art. 125 CP ; 319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 décembre 2024 par
X.________ contre l’ordonnance rendue le 11 décembre 2024 par le
Ministère public central, Division affaires spéciales, dans la cause
no PE23.015782-MAO, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 17 août 2022, X.________, né le [...] 1968, a consulté le Dr
F.________, spécialiste FMH [...] au B.________, à [...], en raison d’une
cataracte débutante diagnostiquée en Turquie lors d’un voyage avec son
épouse. Dès lors que X.________ ne souhaitait plus porter de lunettes, il a
été décidé de mettre en place des lentilles intraoculaires trifocales en
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remplacement du cristallin. Des examens et un bilan complet auraient été
effectués, permettant de s’assurer qu’il n’y avait pas de maladie cachée
ou de contre-indications à l’opération de la cataracte cumulée à la
correction de la vue (PV aud. 2, lignes 73-77 et 90-91).
Concernant le déroulement de l’opération, le Dr F.________ a
expliqué que les infirmières dilataient la pupille avec des gouttes durant la
phase préparatoire, puis mettaient des gouttes anesthésiantes
(Tétracaïne), qu’un cathéter était posé pour administrer du Propofol si le
patient était anxieux ou un autre médicament pour faire baisser une
pression artérielle élevée et que l’opération durait 10-15 minutes au
maximum (PV aud. 2, lignes 101-104). Cette manière de procéder a été
confirmée par le Dr G.________ (PV aud. 3, lignes 57-60, 70-76, 80-83, 145-
146). Le patient devait ensuite mettre des gouttes dans les yeux pendant
un mois (PV aud. 2, lignes 152-155). Le Dr F.________ a indiqué que
d’autres produits étaient utilisés durant l’opération, soit le « visqueux »
(« gel que l’on met dans l’œil pour le tenir »), l’anesthésiant, un « liquide
qui coule en permanence durant l’intervention qui s’appelle le BSS » et un
antibiotique qui était injecté dans l’œil à la fin de l’intervention, selon les
recommandations européennes (PV aud. 2, lignes 276-281).
L’opération de l’œil droit a été effectuée le 1er novembre 2022
à la Clinique C.________, à [...], par le Dr F.________ et la Dre I.________,
anesthésiste, qui a signé le protocole d’anesthésie. Un contrôle a été
effectué le 2 novembre 2022 par le Dr F.________. Le rapport post-
opératoire du même jour fait état d’une « très bonne évolution avec 125 %
de vision de loin et de près ».
L’opération de l’œil gauche a été effectuée le 10 novembre
2022 à la Clinique C.________ par le Dr F.________ et le Dr G.________,
anesthésiste, qui n’a pas signé le protocole d’anesthésie. Un contrôle a été
effectué le 11 novembre 2022 par le Dr F.________. Le rapport post-
opératoire du même jour indique ce qui suit : « très bonne évolution de
l’œil gauche. Vision de 100 % de loin et de près. L’œil droit a aussi une
vision de 100 % de loin et de près ».

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Le contrôle des deux yeux effectué le 25 novembre 2022 par le
Dr F.________ fait état d’une « très bonne évolution post-opératoire. Les
visions sans correction sont de 100 % ou presque de loin et de près dans
les deux yeux ».
Dès le 1er décembre 2022, X.________ aurait vu apparaître des
taches noires (P. 5/1, ch. 8) ou un voile dans les yeux (P. 32, ch. 8),
initialement à gauche puis à droite. Le 4 décembre 2022, ne voyant plus
rien, X.________ a consulté en urgence le Dr F.________, lequel aurait
constaté un décollement séreux de rétine bilatéral, sans trous visibles, et
un soulèvement maculaire au niveau des deux yeux. Le Dr F.________ a
confié son patient au Dr H.________, [...], qui aurait exclu un décollement
de la rétine et dirigé le patient à [...].X.________ a été hospitalisé du 5 au 7
décembre 2022. Dans cet établissement, le Pr J.________ a diagnostiqué
une destruction des photorécepteurs, correspondant à la couche de la
rétine la plus profonde (P. 6/10 ; PV aud. 4, lignes 35 ss). Il a précisé que
l’anesthésiant qui avait été injecté directement dans l’œil était la
Lidocaïne et que l’antibiotique injecté en post-opératoire était la
Cefuroxime (Aprokam) (PV aud. 4, lignes 65-70). A la demande du
Pr J.________, le Dr K.________, médecin associé [...], a rendu un rapport le
10 février 2022 (recte : 2023).
Actuellement, X.________ est quasiment aveugle, seule
subsistant une toute petite vision centrale grâce aux quelques
photorécepteurs qui restent (PV aud. 4, lignes 46-48).
b) Le 11 août 2023, X.________ a déposé une plainte pénale
contre le Dr F.________, le Dr G.________ et inconnus, respectivement contre
le B.________ et [...], pour lésions corporelles graves. Il s’est en outre
constitué partie plaignante au civil et au pénal, considérant avoir été
victime de plusieurs négligences commises au cours de la deuxième
opération du 10 novembre 2022 : il avait dû attendre deux heures avant
que le Dr F.________ le prenne en charge ; le dosage de médicaments
n’avait pas été le même que lors de la première opération ; il n’avait pas

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reçu de Propofol par le biais du cathéter contrairement à la première
opération ; il avait ressenti de fortes douleurs, ce qui n’avait pas été le cas
lors de la première opération ; le Dr G.________ n’avait pas signé le
protocole d’anesthésie du 10 novembre 2022 et l'heure d'entrée dans la
salle de réveil n’était pas indiquée sur ce document ; dès lors que la date
du 10 novembre 2022 coïncidait avec la « Journée Oser tous les Métiers »,
plusieurs enfants se trouvaient dans la salle d’opération lorsqu’il y était
arrivé, ce qui avait distrait le personnel médical puisqu’aucun produit
n’avait été introduit dans le cathéter. X.________ en déduisait que les
règles de prudence avaient été violées, ce qui avait entraîné sa cécité
totale et irréversible.
Le 21 août 2023, le Ministère public central, Division affaires
spéciales (ci-après : Ministère public), a ouvert une instruction pénale pour
ces faits.
Les dossiers médicaux de X.________ auprès du B.________ et de
la Clinique C.________ ont été séquestrés.
X.________, le Dr F.________, le Dr G.________ et le Pr J.________
ont été entendus respectivement les 5 décembre 2023, 15 décembre
2023, 19 décembre 2023 et 29 janvier 2024.
B. Par ordonnance du 11 décembre 2024, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale instruite pour déterminer
les circonstances ayant conduit à la cécité de X.________ (I), a levé le
séquestre portant sur les dossiers médicaux de X.________ (fiches nos 1895
et 1896), a ordonné leur restitution, respectivement au B.________ et à la
Clinique C.________ (II), et a laissé les frais de procédure à la charge de
l’Etat (III).
C. Par acte du 23 décembre 2024, X.________ a recouru contre
cette ordonnance, en concluant à son annulation, au renvoi de la cause au
Ministère public afin qu’il mette en œuvre une expertise médicale confiée
à un médecin indépendant, hors du canton de Vaud, n’ayant eu aucune

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relation préalable avec les parties et n’ayant pas connaissance de son cas,
et à l’octroi d’une indemnité à titre de dépens.
Le 20 janvier 2025, X.________ a versé le montant de 770 fr. à
titre de sûretés.
Le 27 mai 2025, le Ministère public s’en est remis à justice
quant à la recevabilité du recours et a conclu au rejet de celui-ci, en se
référant aux considérants de l’ordonnance attaquée.
En d roit :
1. Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
ordonnance rendue par le ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par le
plaignant qui a un intérêt juridiquement protégé à son annulation ou à sa
modification (art. 382 al. 1 CPP), auprès de l'autorité compétente qui, dans
le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale (art. 80 LOJV [loi
d'organisation judiciaire du 12 septembre 1979 ; BLV 173.01] ; art. 13
LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01]), et selon les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le
recours est recevable.
2. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure : (let. a) lorsqu’aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi ou (let. b) lorsque
les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis.
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. p. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec

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une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation. Le principe in
dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la procédure
se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet,
en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1).
La maxime in dubio pro duriore s'impose tant à l'autorité de
poursuite qu'à l'autorité de recours durant l'instruction (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 7B_630/2023 du 20 août 2024 consid. 3.2.1). Le principe
in dubio pro reo n'est pas applicable à ce stade (ATF 138 IV 86 consid.
4.1.1 ; Moreillon/Parein-Reymond, Petit Commentaire, Code de procédure
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 8 ad art. 319 CPP).
3. Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime d’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (TF 7B_153/2022 du 20 juillet
2023 consid. 3.5 ; CREP 10 décembre 2024/840 consid. 3.2 ; CREP 2 août
2024/550).
Selon l’art. 6 CPP, les autorités pénales doivent rechercher
d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le
jugement du prévenu (al. 1). Elles doivent instruire avec un soin égal les
circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu
(al. 2). La maxime d’instruction n'oblige toutefois pas le juge à administrer
d'office de nouvelles preuves lorsqu'il a déjà formé son opinion sur la base
du dossier et parvient à la conclusion que les preuves en question ne sont

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pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à
modifier son opinion (TF 6B_524/2023 du 18 août 2023 consid. 3.1).
4.
4.1 Le recourant conteste le classement de la procédure. Il fait
valoir qu’il a constaté la présence d’un nombre important d’enfants lors de
son arrivée à la Clinique C.________ le 10 novembre 2022 en raison de la
« Journée Oser Tous les Métiers », qu’il a ressenti et fait part de douleurs
importantes après la pose des écarteurs, que le médecin s’est alors
déclaré étonné dans la mesure où rien n’était différent de la première
opération, qu’aucun produit anesthésiant n’a été introduit dans le
cathéter, qu’un enfant était bien présent dans la salle d’opération puisqu’il
avait entendu « qu’on disait à quelqu’un de se pencher s’il voulait voir ce
qui se passait » et qu’il avait ressenti des douleurs durant une journée
après l’opération. Le recourant relève qu’il a subi deux opérations « de
confort » et que l’on est en droit de s’interroger sur leur justification, en
particulier sur l’information qui lui a été donnée pour qu’il accepte les
risques, certes modestes voire rares concernant la perte de vision, liés à
deux interventions de ce type. Le recourant considère en outre que le
Ministère public aurait dû instruire la cause, respectivement mettre en
œuvre une expertise indépendante auprès d’un médecin sans relation
avec les personnes mises en cause, afin de s’assurer que le risque qui
s’est réalisé était bien inconnu et à ce point exceptionnel qu’il serait un
cas unique mondialement.
4.2
4.2.1 Aux termes de l’art. 125 CP (Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), quiconque, par négligence, fait subir à une
personne une atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte,
puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine
pécuniaire (al. 1). Si la lésion est grave, l’auteur est poursuivi d’office (al.
2).
Une condamnation pour lésions corporelles par négligence au
sens de l’art. 125 CP suppose la réalisation de trois conditions : une

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négligence, une atteinte à l’intégrité physique et un lien de causalité
naturelle et adéquate entre ces deux éléments. Les interventions
médicales réalisent les éléments constitutifs objectifs d’une lésion
corporelle en tout cas si elles touchent à une partie du corps (par exemple
lors d’une amputation) ou si elles lèsent ou diminuent, de manière non
négligeable et au moins temporairement, les aptitudes ou le bien-être
physiques du patient. Cela vaut même si ces interventions étaient
médicalement indiquées et ont été pratiquées dans les règles de l’art (ATF
124 IV 258 consid. 2 ; TF 6B_491/2021 du 23 mai 2022 consid. 2.1 ; TF
6B_907/2021 du 24 novembre 2021 consid. 1.2).
Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des
conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L’imprévoyance est
coupable quand l’auteur n’a pas usé des précautions commandées par les
circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).
Ainsi, pour qu’il y ait négligence, il faut que l’auteur ait violé
les règles de la prudence, c’est-à-dire le devoir général de diligence
institué par la loi pénale, qui interdit de mettre en danger les biens
d'autrui pénalement protégés contre les atteintes involontaires. Un
comportement dépassant les limites du risque admissible viole le devoir
de prudence s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû,
compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte
de la mise en danger d'autrui (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; ATF 136 IV 76
consid. 2.3.1 ; TF 6B_378/2022 du 3 mai 2022 consid. 2.2 ; TF
6B_400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 3.5.1). Pour déterminer le
contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne
raisonnable, dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que
l'auteur, aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des
événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour
éviter la survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid.
4.2.3). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été
édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles
analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement

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reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de
prudence (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF
135 IV 56 consid. 2.1). La violation des devoirs de la prudence peut aussi
être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité
n’a été violée (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 ; ATF 126 IV 13 consid. 7a/bb).
Par ailleurs, pour qu’il y ait négligence, il faut que la violation
du devoir de prudence soit fautive, c'est-à-dire que l’on puisse reprocher à
l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention
ou un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; ATF 135 IV
56 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3).
4.2.2 Selon la jurisprudence, la particularité de l’art médical réside
dans le fait que le médecin doit, avec ses connaissances et ses capacités,
tendre vers le résultat désiré, mais n’a pas l’obligation de l’atteindre ou
même de le garantir. Les exigences que le devoir de prudence impose au
médecin sont fonction des circonstances du cas d’espèce, notamment du
genre d’intervention ou de traitement, des risques qui y sont liés, du
pouvoir de jugement ou d’appréciation laissé au médecin, des moyens à
disposition et de l’urgence de l’acte médical. La responsabilité pénale du
médecin n'est pas limitée à la violation grave des règles de l'art médical. Il
doit au contraire toujours soigner ses malades de façon appropriée et, en
particulier, observer la prudence imposée par les circonstances pour
protéger leur vie ou leur santé. Par conséquent, le médecin répond en
principe de tout manquement à ses devoirs (ATF 130 IV 7 consid. 3.3 ; TF
6B_1177/2022 du 21 février 2023 consid. 2.3.3 ; TF 6B_1287/2018 du 11
mars 2019 consid. 1.1).
La notion de manquement à ses devoirs ne doit pas être
comprise de telle manière que chaque acte ou omission qui, par un
jugement a posteriori, aurait provoqué le dommage ou l'aurait évité,
entrerait dans cette définition. Le médecin ne doit en principe pas
répondre des dangers et des risques qui sont inhérents à tout acte
médical ainsi qu'à toute maladie. Par ailleurs, l'état de la science médicale
confère souvent une latitude de jugement au médecin, tant en ce qui

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concerne le diagnostic que les mesures thérapeutiques ou autres, ce qui
permet de faire un choix parmi les différentes possibilités qui entrent en
considération. Le médecin viole en revanche ses devoirs lorsqu'il pose un
diagnostic, choisit une thérapie ou définit une approche thérapeutique qui,
selon l'état général des connaissances professionnelles, n'apparaît plus
défendable et ne satisfait ainsi pas aux exigences objectives de l'art
médical (ATF 134 IV 175 consid. 3.2 ; ATF 130 IV 7 consid. 3.3 ; TF
6B_1177/2022 du 21 février 2023 consid. 2.3.3 ; TF 6B_1287/2018 du 11
mars 2019 consid. 1.1).
Les règles de l'art médical constituent des principes établis par
la science médicale, généralement reconnus et admis, communément
suivis et appliqués par les praticiens. Savoir si le médecin a violé son
devoir de diligence est une question de droit ; dire s'il existe une règle
professionnelle communément admise, quel était l'état du patient et
comment l'acte médical s'est déroulé relève du fait (ATF 133 III 121
consid. 3.1 ; TF 4A_160/2021 du 6 mai 2022 consid. 3.2). Le médecin a
également l'obligation d'informer son patient sur la nature et les risques
des traitements qu'il entend appliquer, à moins qu'il ne s'agisse d’actes
courants, sans danger particulier et n'entraînant pas d'atteinte définitive
ou durable à l'intégrité corporelle (ATF 133 III 121 consid. 4.1.2 ; ATF 119 II
456 consid. 2a ; TF 4A_160/2021 précité). Le patient doit être
suffisamment renseigné sur l'intervention ou le traitement considéré pour
pouvoir y consentir en connaissance de cause (ATF 133 III 1 21 consid.
4.1.3 ; ATF 108 Il 59 consid. 2 ; TF 4A_160/2021 précité).
Un comportement est la cause naturelle d’un résultat s'il en
constitue l'une des conditions sine qua non, c’est-à-dire si, sans lui, le
résultat ne se serait pas produit ou du moins pas de la même manière ; il
n'est pas nécessaire que l'événement considéré soit la cause unique ou
immédiate du résultat (ATF 139 V 176 consid. 8.4.1).
Lorsque la causalité naturelle est établie, il faut encore
rechercher si le comportement incriminé est la cause adéquate du
résultat. Tel est le cas lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et

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l'expérience de la vie, le comportement était propre à entraîner un
résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3).
La causalité adéquate sera admise même si le comportement de l'auteur
n’est pas la cause directe ou unique du résultat. Peu importe que le
résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état de la victime, à son
comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2). La causalité
adéquate peut être exclue si une autre cause concomitante, par exemple
une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue
une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire
que l’on ne pouvait s’y attendre. L'imprévisibilité d'un acte concurrent ne
suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité adéquate. Il faut
encore que cet acte ait une importance telle qu’il s'impose comme la
cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré,
reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à
l’amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 143 III 242
consid. 3.7 ; TF 6B_375/2022 du 28 novembre 2022 consid. 3.1.1).
4.2.3 Selon l'art. 182 CPP, le ministère public et les tribunaux ont
recours à un ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des
connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger un
état de fait. L'autorité pénale peut refuser la mise en œuvre d'une
expertise, sans violer les droits de la défense, si celle-ci apparaît inutile.
Selon la doctrine, est notamment inutile l'expertise qui porte sur un fait
qui n'est pas important pour la solution du cas, lorsque les preuves
résultent déjà d'éléments du dossier ou lorsque le temps écoulé depuis les
faits rend l'expertise superflue (Vuille, Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, nn. 26 et 27 ad art. 182 CPP).
L'autorité pénale peut également refuser une expertise si elle estime que
celle-ci ne pourrait pas l'amener à modifier son opinion. Dans ce cas, le
refus d'ordonner une expertise ne viole le droit d'être entendu que si
l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve est arbitraire
(Vuille, op. cit., n. 27 ad art. 182 CPP ; ATF 124 I 208, SJ 1999 I 89).
4.3 En l'espèce, après avoir ordonné le séquestre des dossiers
médicaux du recourant, le Ministère public a procédé aux auditions de ce

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dernier ainsi que des Drs F.________ et G.________ et du Pr J.________. En
revanche, il n’a pas ordonné la mise en œuvre d’une expertise médicale.
Le Ministère public a relevé que les médecins interrogés
avaient indiqué que le protocole opératoire et le suivi post-opératoire
assurés par le Dr F.________ correspondaient aux pratiques actuelles et
qu'ils avaient écarté la possibilité qu'un produit toxique utilisé lors de la
deuxième opération puisse être à l'origine de la destruction des
photorécepteurs des deux yeux, en raison de l'absence de communication
entre eux par le canal lacrymal et du délai de trois semaines qui s’était
écoulé avant le début des symptômes ayant conduit à la cécité. Il a
considéré que les griefs du recourant relatifs à la deuxième opération
(retard de prise en charge, dosages différents par rapport à la première
intervention, absence d’injection de Propofol, absence de signature sur le
deuxième protocole d'anesthésie et présence d'un ou de plusieurs enfants
dans la salle d’opération) étaient des éléments secondaires qui avaient pu
être expliqués et qui n'avaient pas joué de rôle quant aux causes à
l'origine de la cécité. Il a retenu qu’il n’y avait eu aucune violation des
règles de l’art au cours des deux opérations, qu'il ressortait unanimement
des auditions des médecins que la cécité présentée par le recourant
demeurait inexpliquée, dès lors qu’il ne s’agissait pas d'une complication
connue d’une opération de la cataracte, et que les médecins n'avaient mis
en évidence aucune relation de causalité entre les opérations et la
destruction des photorécepteurs. Il a ajouté que si la temporalité entre les
deux événements interrogeait forcément, il ressortait néanmoins des
explications médicales qu'aucun lien ne pouvait être établi entre eux, « le
plaignant semblant être un cas unique au niveau mondial ». II en a déduit
que la cécité subie par le recourant, quelques semaines après les
opérations, restait inexpliquée à ce jour mais ne relevait pas d’une erreur
médicale, de sorte que la procédure devait être classée.
Le Ministère public ne pouvait pas se contenter, dans une
cause aussi complexe et technique et apparemment singulière, de la seule
évaluation des médecins qui étaient eux-mêmes mis en cause dans le
cadre de la procédure pénale. Le Pr J.________ n'est certes pas mis en

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cause, mais on constate qu’il est [...], établissement auprès duquel le Dr
F.________ a travaillé entre 2003 et 2015 (PV aud. 2, lignes 35-37). Se pose
par conséquent la question d’un éventuel manque d’objectivité du Pr
J.________, ce que le recourant a d'ailleurs relevé dans son recours en
précisant que le Dr F.________ semblait connaître le Pr J.________ puisqu'il
s'était adressé à lui le 6 décembre 2022 par les termes « [...] » (P. 32,
p. 3, ch. 10).
En tout état de cause, il demeure des questionnements quant
au rôle qu'a pu jouer le traitement médicamenteux que suivait le
recourant avant ses opérations. En effet, le Dr F.________ a expliqué que la
testostérone en crème, la DHEA et les hormones thyroïdiennes « qui
auraient été arrêtées en 2022 », étaient, en plus d’autres facteurs,
susceptibles de fragiliser les tissus et particulièrement la rétine pour
certains (PV aud. 2, lignes 258 ss). Le Dr K.________ a indiqué pour sa part
que le patient recevait « un traitement anti-vieillissement non précisé (à
base de testostérone ?) », dont la dernière prise remonterait à fin
novembre 2022, et qu’il prenait une crème de testostérone non précisée
(prise de longue date), une préparation de testostérone également prise
de longue date ainsi que des comprimés de DHEA (25 mg 1x/j) (P. 6/11,
p. 1, 1er par.). Il a ajouté qu’« en l’absence d’indications précises par
rapport au produit utilisé (médicament anti-vieillissement à base de
testostérone ?) », il était difficile d’évaluer une éventuelle toxicité
ophtalmique en lien avec ce médicament, que les données de la littérature
par rapport à un éventuel risque de toxicité rétinienne de la DHEA
restaient trop limitées pour permettre une évaluation adéquate et qu’il
était difficile d’établir une relation chronologique claire entre les
substances administrées de longue date et l’atteinte aiguë présentée par
le patient (P. 6/11, p. 3, 4e par.). Les éléments qui précèdent instaurent un
doute quant à une éventuelle contre-indication à entreprendre les
opérations en question, respectivement s’ils constituaient des facteurs de
risque ou pas. Seul un expert indépendant pourra se déterminer à cet
égard, après une instruction complète sur les médicaments pris par le
recourant avant les opérations, sur leur dosage et la durée pendant
laquelle ils ont été pris.

- 14 -
La question des conséquences de l’injection dans les yeux au
cours des deux opérations, notamment l’anesthésiant Lidocaïne et de
l’antibiotique Cefuroxime à la fin de celles-ci, se pose également (PV
aud. 4, lignes 74-75). Le Pr J.________ a expliqué que deux hypothèses
avaient été évoquées en concilium, à savoir un phénomène inflammatoire
qui pouvait apparaître quelques semaines après l’opération ou une toxicité
rétinienne, soit l’utilisation d’un produit qui n’était pas supposé provoquer
de réaction (réaction idiosyncrasique) (PV aud. 4, lignes 56-63 et 102-
105), précisant que ladite réaction était un cas extrêmement rare pour le
Cefuroxime et encore plus pour la Lidocaïne (PV aud. 4, lignes 73-75). Le
Pr J.________ a indiqué que la réaction idiosyncrasique avait été « mise en
parenthèse », car une réaction de toxicité à un produit apparaissait
habituellement rapidement après l'utilisation du produit, ce qui n'était pas
le cas du recourant (PV aud. 4, lignes 78-82). Or le Dr K.________ a exposé
qu’une implication du Cefuroxime restait possible sans pouvoir écarter
d’autres étiologies et que si une cause médicamenteuse devait finalement
être retenue, le Cefuroxime pourrait paraître la substance la plus suspecte
parmi les traitements mentionnés (P. 6/11, pp. 2 et 3). Là encore, seul un
expert pourra se déterminer sur l’implication du Cefuroxime, voire
d’autres substances, dans la survenance de la cécité du recourant,
éventuellement en lien avec les médicaments que celui-ci prenait lorsqu’il
a été opéré. C’est le lieu de noter que le recourant a également pris des
gouttes Spersadex et Dicloabak et des comprimés Diamox après les
opérations (P. 26/1 et 26/2).
En conséquence, il appartiendra au Ministère public d'ordonner
une expertise et de désigner un expert, après avoir donné préalablement
aux parties l'occasion de s'exprimer sur le choix de celui-ci et sur les
questions à lui poser et de faire leurs propres propositions (art. 184 al. 3
CPP). Le cas échéant, le Ministère public devra également instruire la
question du consentement libre et éclairé du patient et procéder à toute
autre mesure d’instruction utile à la recherche de la vérité.

- 15 -
5. II s’ensuit que le recours doit être admis, l'ordonnance
entreprise annulée et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public
pour qu'il procède dans le sens des considérants.
Vu le sort du recours, les frais de procédure, par 1'540 fr. (art.
20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de
l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
L’avance de frais de 770 fr. versée par le recourant à titre de
sûretés lui sera restituée (art. 7 TFIP).
Le recourant, qui a procédé avec l'assistance d'un avocat de
choix et qui a obtenu gain de cause, a droit à une indemnité pour les
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure de recours, à la
charge de l’Etat (art. 429 al. 1 let. a CPP). Au vu du mémoire produit et de
la complexité de la cause, il sera retenu 4 heures d’activité nécessaire
d’avocat au tarif horaire de 350 fr., soit un montant de 1'400 francs. A cela
s’ajoute 2 % pour les débours (art. 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en
matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6] par renvoi de l’art.
26a al. 6 TFIP), soit 28 fr., et 8,1 % de TVA sur le tout, soit 115 fr. 67, de
sorte que l’indemnité totale s’élève à 1'544 fr. en chiffres ronds.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 11 décembre 2024 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public central,
Division affaires spéciales, pour qu’il procède dans le sens des
considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1'540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.

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V. L’avance de frais de 770 fr. (sept cent septante francs) versée
par X.________ à titre de sûretés lui est restituée.
VI. Une indemnité de 1'544 fr. (mille cinq cent quarante-quatre
francs) est allouée à X.________ pour la procédure de recours, à
la charge de l'Etat.
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Mauro Poggia, avocat (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure du Ministère public central, Division affaires
spéciales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :