vd_gerichte · ZD21.024937 · 2022-07-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 224/21 - 232/2022
ZD21.024937
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 juillet 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
MM. Neu et Piguet, juges
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; 87 RAI
402

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E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1961,
d’origine israélienne, naturalisé suisse en 1994, marié et père de trois
enfants adultes, sans formation, a exercé différents emplois comme
manutentionnaire-magasinier et cariste, s’occupant notamment de la
gestion de grosses pièces automobiles.
L’assuré a déposé le 9 avril 2010 une première demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état de douleurs dorso-
lombaires existant depuis juillet 2009.
Le 26 avril 2010, le Dr E.________, médecin généraliste traitant,
a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de scoliose
dorsale et lombaire algique existant depuis l’enfance, et celui sans
répercussion sur ladite capacité de neutropénie absolue remontant à
2000. Pour ce médecin, la capacité de travail comme ouvrier non qualifié
était nulle depuis le 29 janvier 2010, mais entière « dans un reclassement
professionnel ». Il a précisé que l’assuré devrait être en mesure
d’effectuer un travail sans port de charge ni travail à la chaîne en rotation
du thorax.
Par rapport du 23 septembre 2010, le Service médical régional
de l’OAI (ci-après : le SMR) a retenu comme atteinte principale à la santé
des dorso-lombalgies chroniques sur troubles statiques (scoliose). Selon
lui, l’activité de manutentionnaire n’était pas adaptée, mais la capacité de
travail était entière dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles, soit sans port de charges de plus de 6 kg, sans porte-à-faux
et rotations répétées du rachis, et permettant l’alternance des positions.
Par décision du 16 novembre 2010, confirmant un projet du 7
octobre 2010, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente. Il a expliqué que l’assuré
présentait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, citant celles énumérées par le SMR. Il ressortait

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de la comparaison des revenus sans et avec invalidité un taux d’invalidité
de 10 %, insuffisant pour ouvrir le droit à la rente. Cette décision n’a pas
été contestée et est entrée en force.
Selon un rapport final de la Fondation Intégration pour tous
(IPT) du 27 mai 2011, l’assuré avait retrouvé un emploi depuis le mois de
mars 2011 en tant que livreur et aide de cuisine pour le compte d’un
restaurant.
B. Le 9 décembre 2015, l’assuré a déposé une deuxième
demande de prestations en faisant état de lombalgies chroniques, avec
une dégradation continuelle depuis 2009, ainsi que d’une atteinte aux
cervicales existant depuis 2015. Il a précisé qu’il exerçait une activité de
livraison pour le compte d’un traiteur à un taux de 25 % depuis janvier
2013.
Dans des rapports des 5 décembre 2015 et 22 janvier 2016, le
Dr E.________ a fait savoir que la situation clinique avait changé, avec
l’apparition de nouvelles pathologies chroniques invalidantes. Il a posé les
diagnostics de paresthésies fulgurantes du membre supérieur droit sur
contrainte intermittente C6 droite dans un contexte de discopathie C5-C6
droite avec rétrécissement foraminal, de lombalgies basses droites dans
un contexte de scoliose lombaire, de coxarthrose bilatérale, de genu
varum bilatéral, ainsi que de neutropénie génétique. La capacité de travail
dans l’activité habituelle était de 25 %, ce taux pouvant éventuellement
augmenter dans le cadre de l’exercice d’une activité adaptée, soit un
travail ne comprenant pas de manutention. Les limitations fonctionnelles
étaient des douleurs au port de moindres charges, « chez un patient sans
qualification professionnelle ».
L’assuré a été engagé dès le 24 février 2016 en qualité de
veilleur de nuit à temps partiel par le P.________ SA, à raison de 10 heures
par nuit, au minimum deux nuits par semaine (cf. contrat de travail daté
du même jour).

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Dans un rapport du 26 février 2016, le Dr U.________,
chiropraticien traitant depuis septembre 2015, a indiqué que l’activité de
manutentionnaire que l’assuré exerçait à 25 % n’était pas adéquate en
raison de la dimension des colis à manipuler et des efforts en porte-à-faux
nécessaires.
Le 1er juin 2016, le SMR a estimé qu’une aggravation de l’état
de santé avait été rendue plausible et qu’il convenait d’entrer en matière
sur la nouvelle demande.
Dans un rapport à l’OAI du 22 juin 2016, la Dre W.________,
spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics de troubles sensitifs du
membre supérieur droit probablement sur radiculopathie C6 droite, dus à
une uncarthrose C5-C6 droite, de troubles sensitifs dorsaux peut-être en
lien avec la scoliose, mais sans éléments pour une radiculopathie
compressive. Elle ajoutait que le patient avait présenté depuis l’été 2015
des troubles sensitifs très peu fréquents et de courte durée du membre
supérieur droit, en rapport avec la position et l’activité. Elle a également
joint un rapport du 7 août 2015 du Dr Q.________, spécialiste en radiologie,
consécutif à une imagerie par résonance magnétique (IRM) cervicale
effectuée le même jour, concluant à une discopathie protrusive C3-C4
avec hypertrophie des processus uniformes de C4 sans retentissement sur
les foramens correspondants, et à une discopathie protrusive C5-C6 avec
uncarthrose de C6 droite et débord disco-ostéophytique foraminal pouvant
être à l’origine d’une contrainte sur la racine C6 droite.
Dans un rapport du 11 novembre 2016 à l’OAI, le Dr Z.________,
spécialiste en rhumatologie ainsi qu’en médecine physique et
réhabilitation, a indiqué suivre l’assuré depuis avril 2013. Il a posé les
diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail de cervicalgies et
lombalgies basses permanentes depuis 2009 exacerbées par l’effort avec
une suspicion de spondylo-arthropathie, de trouble statique avec
accentuation de la cyphose dorsale suivie par une longue courbure peu
marquée, scoliose en C à convexité droite, aspect cunéiforme de la
vertèbre D11 (selon rayons X du 13 décembre 2010), de coxarthrose

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débutante à prédominance polaire supérieure avec sclérose du toit du
cotyle (selon rayons X du 13 décembre 2010), ainsi que de gonalgies
droites depuis juin 2016 avec un genu varum marqué bilatéral
prédisposant à la gonarthrose. Comme diagnostic sans répercussion sur la
capacité de travail, il a retenu une neutropénie et une hyperuricémie. Le
pronostic était mauvais. Selon le spécialiste, l’activité habituelle de
veilleur de nuit était exigible à 100 %, mais sans travaux de nettoyages
lourds, ceci depuis le début à ce poste de travail en mars 2016. Le Dr
Z.________ a exposé que le rendement était total dans une activité exercée
dans différentes positions. Les travaux suivants ne pouvaient plus être
exigés de l’assuré : activités uniquement en position assise/debout,
principalement en marchant, se pencher, travailler avec les bras au-
dessus de la tête, en position accroupie/à genoux, soulever/porter plus de
5 à 10 kg de manière répétitive, monter sur une échelle/escaliers,
effectuer des mouvements de torsion/de flexion répétés, et une position
soutenue en porte-à-faux. La résistance de l’assuré était limitée en cas de
travail répétitif. Le spécialiste a précisé que les indications quant aux
limitations fonctionnelles étaient valables depuis 2009. Il a expliqué que
l’état de santé de l’assuré s’était aggravé entre 2011 et 2016, ce qui était
démontré par la comparaison des IRM lombaires effectués les 5 novembre
2011 et 10 juin 2016. Le Dr Z.________ a notamment joint à son envoi les
résultats de ces deux IRM, ainsi que de celle du 30 juin 2016 des
articulations sacro-iliaques et de celle du 30 septembre 2016 de la colonne
thoracique. Il a également transmis le rapport établi par le Dr O.________,
rhumatologue, à la suite d’un bilan radiologique effectué le 15 décembre
2010, un rapport du 13 août 2015 de la Dre L.________, neurologue,
constatant l’absence de déficit fonctionnel significatif du membre
supérieur droit, et des rapports du 18 août 2016 du Dr I.________,
radiologue, consécutifs à une radiographie et à une échographie du genou
droit.
Dans un rapport du 1er décembre 2016, le Dr J.________,
spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics de rachialgies
communes chroniques, de troubles statiques et dégénératifs connus, de
discopathie et arthrose articulaire postérieure, d’inflammation du Baastrup

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d’origine dégénérative ancienne, de douleurs coxo-fémorales irradiant sur
la face interne du genou droit d’origine probablement coxo-fémorale sur
possible lésions du labrum, de status après déchirure du faisceau
superficiel du droit à droite, ainsi que d’écho-brachialgie non déficitaire à
droite. Le Dr J.________ a relevé que le patient travaillait comme veilleur de
nuit, ce qui s’accompagnait malheureusement de nettoyages réguliers qui
exacerbaient les douleurs. L’intéressé n’avait cependant pas interrompu
cet emploi pour lequel il était payé à 50 %, mais où il affirmait travailler à
100 %. L’assuré voyait mal comment il pourrait se recycler dans une autre
activité, ne maîtrisant que partiellement la langue française, notamment
sur le plan de l’écriture. Le spécialiste a indiqué qu’il n’avait aucun
argument en faveur d’une spondylarthropathie, de sorte qu’il estimait que
le patient souffrait de rachialgies chroniques en partie décompensées par
des troubles dégénératifs.
Par avis médical du 5 avril 2017, le SMR a relevé qu’il n’y avait
pas de raison de s’écarter de l’appréciation du Dr Z.________ selon laquelle
l’assuré présentait une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée, comme celle de veilleur de nuit, mais sans les travaux ménagers
lourds. Il a cité la plupart des limitations fonctionnelles retenues par le
spécialiste. Le SMR a ajouté que cette capacité de travail existait depuis le
11 novembre 2016 au moins, date du rapport du Dr Z.________.
Par décision du 11 juillet 2017, confirmant un projet du 1er juin
2017, l’OAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente. Il
a expliqué que la capacité de travail de l’intéressé était totale dans une
activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles, soit ne
comprenant pas de port de charges de plus de 5 kg, de déplacement en
terrain irrégulier, de station à genoux et/ou accroupie, de geste
demandant de maintenir les mains au-dessus du plan des épaules, ni de
soulever des charges de plus de un à 2 kg à bout de bras. L’assuré
pourrait par exemple travailler en tant que veilleur de nuit ou contrôleur
de qualité. Il ressortait de la comparaison des revenus sans et avec
invalidité – ce dernier tenant compte d’un taux d’abattement de 10 % pour
prendre en considération les limitations fonctionnelles – un degré

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d’invalidité de 10 %. Ceci n’était pas suffisant pour ouvrir le droit à une
rente ou à des mesures professionnelles.
C. L’assuré a recouru contre cette décision le 25 août 2017
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a
notamment fait savoir que son travail auprès du P.________ SA avait pris fin
le 31 janvier 2017. Il a produit un rapport du 7 décembre 2017 du Dr
F.________, rhumatologue, faisant notamment état d’une douleur du pli
inguinal irradiant la cuisse droite investiguée par une arthro-IRM, dont le
rapport du 7 août 2017 mettait en évidence une petite fissure dans la
jonction labrocartilagineuse focale.
Par arrêt du 12 mars 2018 (AI 265/17 – 75/2018), la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours de l’assuré et
confirmé la décision de l’OAI du 11 juillet 2017, en retenant en particulier
qu’il y avait lieu de se rallier aux conclusions du Dr Z.________, selon
lesquelles il disposait d’une entière capacité de travail dans une activité
adaptée. Son rapport remplissait les critères jurisprudentiels pour se voir
reconnaître une pleine valeur probante et les éléments médicaux figurant
au dossier n’étaient pas de nature à remettre en cause ses conclusions.
Au demeurant, il en ressortait que l’activité de veilleur de nuit telle qu’elle
était exercée n’était pas totalement adaptée aux limitations
fonctionnelles, dans la mesure où l’assuré devait notamment effectuer des
travaux de nettoyage lourds. La situation du recourant ne s’était pas
péjorée de manière à influer son droit aux prestations par rapport à celle
qui prévalait à l’époque de la décision du 16 novembre 2010, puisqu’il
était alors déjà relevé que sa capacité de travail était entière dans une
activité adaptée, même si les limitations fonctionnelles étaient désormais
plus conséquentes.
L’assuré a recouru contre l’arrêt cantonal auprès du Tribunal
fédéral, qui a rejeté son recours par arrêt du 5 octobre 2018
(9C_326/2018).

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D. Le 13 juillet 2020, R.________ a déposé une troisième demande
de prestations AI, en mentionnant souffrir notamment de lombalgie
chronique, de coxalgie droite et d’un syndrome du piriforme. Il a indiqué
présenter une incapacité de travail à 50 % depuis le mois de mai 2019. Il a
joint à sa demande les pièces suivantes :
- un rapport du 25 juillet 2017 du Dr C.________, spécialiste en
rhumatologie, qui a posé les diagnostics de rachialgies communes,
d’épitrochléite droite débutante et de coxalgie gauche, et proposé
de nouvelles IRM ;
- un rapport du 6 avril 2018 du Dr B.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, qui a posé le diagnostic de
lombofessalgies à droite avec faiblesse des ischio-jambiers en mode
excentrique d’origine indéterminée ; il recommandait des séances
de physiothérapie puis un nouveau test isocinétique simple pour
évaluer la progression ; il précisait que la capacité de travail
concernant la faiblesse de la jambe était totale ;
- un rapport du 2 août 2018 de test isocinétique du membre inférieur
effectué par le Dr B.________, qui a noté que le patient avait
nettement augmenté ses performances audit test, avait su équilibrer
côtés gauche et droit, et qu’il persistait une discrète faiblesse des
deux côtés, discrètement plus prononcée à droite ; le Dr B.________
ne pouvait plus objectiver une faiblesse significative des ischio-
jambiers ;
- un rapport du Dr C.________ du 24 janvier 2019, qui y a posé les
diagnostics de lombalgies chroniques sur probable spondylarthrose
congestive et de coxalgie droite sur coxarthrose ; il a relevé que le
patient avait déjà été multi-investigué par le passé, qu’un
rhumatisme inflammatoire avait été exclu et que l’examen clinique
du jour était assez rassurant, précisant que le patient ne souhaitait
pas de traitements médicamenteux ni de gestes infiltratifs ; il a
adressé l’assuré au G.________ pour un traitement antalgique de ses
lombalgies chroniques (rapport du 12 mars 2019) ;
- un rapport de consultation du 17 avril 2019 du Dr B.________, qui a
relevé un déficit proprioceptif avec des signes de Waddell, soit un

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syndrome fonctionnel, et qui a proposé à l’assuré de suivre les
conseils d’un médecin au lieu de prendre plusieurs avis ;
- un rapport d’IRM du bassin du 22 mai 2019 qui a conclu à une
variante anatomique de type B selon Beaton et Anson, avec trajet
intra-musculaire de la racine S2 droite ;
- des rapports des 28 mai 2019 et 4 février 2020 du Prof. V.________,
spécialiste en chirurgie de la main, chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur aux N.________ (ci-après :
N.________), qui a posé le diagnostic de syndrome du piriforme droit
et proposait la réalisation d’une neurolyse du nerf sciatique
chirurgical droit ;
- un rapport du Dr C.________ du 20 août 2019, qui a posé les
diagnostics de lombalgies chroniques sur spondylarthrose
congestive et de coxalgie droite d’origine incertaine ; il précisait
revoir le patient pour discuter d’une éventuelle opération dans le
cadre de la suspicion d’un syndrome du piriforme droit, notant
toutefois à cet égard que les tests étaient négatifs ;
- un rapport du 4 juillet 2020 du Dr E.________, qui a indiqué que le
syndrome du piriforme droit sur variation anatomique entrainait des
douleurs dans le membre inférieur droit, intermittentes et
invalidantes, empêchant tout travail physique et diminuant le
périmètre de marche, qu’il s’agissait d’un élément clinique nouveau
qui s’ajoutait aux diagnostics précédemment posés, qui étaient
toujours d’actualité ;
- des certificats attestant une incapacité de travail à 50 % pour la
période du 27 mai au 31 août 2019 établis par le Prof. V.________ et
pour une durée probable de trois mois à partir du 1er mai 2020
émanant du Dr E.________.
Selon le compte rendu de la permanence SMR du 13 août
2020, il y avait lieu d’entrer en matière sur la demande et solliciter un
rapport aux N.________ au Prof. V.________.
Par rapport du 20 septembre 2020 à l’OAI, le Dr S.________ des
N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de

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l’appareil locomoteur, a donné suite à cette demande. Il a indiqué que
l’assuré avait été suivi du 7 janvier 2019 au 4 février 2020, le diagnostic
étant celui de syndrome du piriforme à droite. Pour ce qui les concernait,
l’assuré avait été en incapacité de travail à 50 % du 27 mai au 31 août
2019, l’incapacité de travail concernant les activités physiques et en
position assise prolongée. Les prochaines mesures étaient une neurolyse
chirurgicale, discutée et proposée au patient, et une infiltration « bloc »
par Botox. A la question des limitations fonctionnelles, le Dr S.________ a
indiqué « Douleurs et trouble de sensibilité ». Il a encore précisé que les
activités dans différentes positions, avec les bras au-dessus de la tête, en
rotation en position assise/debout et consistant à soulever/porter (près/loin
du corps) pouvaient encore être exigées de l’assuré, dont seule la capacité
de résistance (et non de concentration, compréhension et d’adaptation)
était limitée, depuis le 7 janvier 2019.
Le Dr S.________ a également transmis trois rapports du Prof.
V.________, du 20 mars, ainsi que des 8 et 10 juillet 2019, concernant
notamment les propositions thérapeutiques faites à l’assuré.
Le SMR a relevé dans son avis du 19 octobre 2020 que le Prof.
V.________ confirmait « un syndrome du pyriforme droit ayant bénéficié
d’une neurolyse chirurgicale de sciatique », mentionnait des douleurs et
un trouble de sensibilité, ne se prononçait pas sur la capacité de travail
dans une activité adaptée mais décrivait des limitations fonctionnelles
similaires à celles retenues dans la précédente décision. Il a ainsi estimé
que l’assuré n’avait pas apporté d’éléments susceptibles de modifier sa
position par rapport à la précédente décision, les limitations fonctionnelles
étant identiques.
Par projet de décision du 20 octobre 2020, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande, faute de modification de son
état de santé ayant une incidence sur la capacité de travail retenue dans
sa précédente décision du 11 juillet 2017.

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Désormais assisté de Me Corinne Monnard Séchaud, l’assuré a
fait part le 3 décembre 2020 de ses observations sur le projet de décision,
déplorant que le Prof. V.________ n’ait pas été interpellé personnellement
au sujet de la capacité de travail dans une activité adaptée. Il a dès lors
requis que le Dr E.________ et le Prof. V.________ soient ré-interpellés sur
cette question ainsi que sur les limitations fonctionnelles actuelles.
Le 29 janvier 2021, l’assuré a complété ses observations par la
production d’un rapport du Dr E.________, du 12 décembre 2020, à la
teneur suivante :
« M. R.________, né le [...]
présente les limitations fonctionnelles suivantes en raison de ses
pathologies rachidiennes et du pyriforme droit, qui provoquent des
douleurs et des parésies du membre inférieur droit :
incapacité de travail de plus de 50%
incapacité de travail en position uniquement assise ou
uniquement debout
incapacité de travailler sur des terrains irréguliers
incapacité de travailler sur une échelle ou un échafaudage
incapacité de porter des charges lourdes (plus de 10 kgs)
Les capacités de concentration, d’adaptation et de compréhension
sont par ailleurs conservées.
Il est nécessaire d’offrir à M. R.________ une activité professionnelle à
temps partiel (50 %) qui tient compte des restrictions
susmentionnées. »
Le 15 mars 2021, l’assuré a indiqué souhaiter se soumettre à
un examen clinique orthopédique auprès du SMR. Il a encore produit un
rapport du 2 février 2021 du Prof. V.________, qui a posé comme diagnostic
principal une suspicion de syndrome du piriforme droit. A l’examen
clinique, il n’a pas retrouvé de déficit neurologique dans le territoire des
nerfs sciatiques droit et gauche, relevant que l’assuré présentait une
douleur lombaire basse particulièrement exacerbée qui gênait l’examen. Il
préconisait à l’assuré d’aller consulter son médecin traitant et son
rhumatologue pour cette pathologie lombaire, qui sortait de son cadre
d’expertise, et proposait de le revoir ultérieurement, une fois la
symptomatologie lombaire amendée, pour discuter l’opportunité
chirurgicale pour le syndrome du piriforme. Une fois que celui-ci pourrait
être pris en charge, s’il fallait le prendre en charge, il y aurait une

- 12 -
possibilité pour l’assuré de reprendre sa dernière activité professionnelle
de veilleur de nuit.
L’assuré s’est encore déterminé le 30 avril 2021, faisant
remarquer que la neurolyse du nerf sciatique n’avait pas eu lieu,
contrairement à ce que le SMR avait retenu. Il a produit les nouvelles
pièces suivantes :
- un rapport du 15 mars 2021 faisant suite à la radiographie EOS
colonne totale du 12 mars 2021, dont il résulte que l’intéressé
présente une scoliose dorso-lombaire dextro-convexe, une obliquité
pelvienne, un bon alignement des murs vertébraux postérieurs, une
arthrose interfacettaire postérieure prédominant en lombaire bas,
une discopathie C5-C6, un « kissing spine » lombaire bas, ainsi
qu’une coxarthrose bilatérale ;
- un rapport d’IRM lombaire du 30 mars 2021 constatant l’absence
d’argument pour un conflit disco-radiculaire, ainsi que l’absence de
rétrécissement significatif du canal lombaire ;
- un rapport du 1er avril 2021 du Dr X.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui a posé
le diagnostic principal de scoliose acquise sur inégalité de longueur
des membres inférieurs et le diagnostic secondaire de lombalgies
basses sur troubles dégénératifs avec sciatalgies occasionnelles
droites ; il a relevé que le patient refusait de prendre une médication
antalgique et de faire de la physiothérapie ; il a suggéré une prise en
charge par le service d’antalgie, une infiltration pour soulager la
symptomatologie et lui permettre de débuter la physiothérapie, et
lui a prescrit une semelle de compensation orthopédique ; il
évoquait une possible composante intracanalaire ou foraminale ;
- un rapport du 16 avril 2021 du Dr E.________, similaire à celui du
12 décembre 2020.
Par décision du 3 mai 2021, l’OAI a rejeté la demande de
l’assuré, faute de modification de son état de santé ayant une incidence
sur sa capacité de travail. Par courrier du même jour faisant partie
intégrante de la décision, l’OAI a relevé qu’après examen approfondi des

- 13 -
éléments produits, il était d’avis qu’il s’agissait d’une appréciation
différente d’un même état de fait.
E. Par acte du 9 juin 2021, R.________, toujours représenté par Me
Monnard Séchaud, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière de l’assurance-
invalidité dès le 1er mai 2020, et subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’OAI pour instruction. En substance, il a fait valoir que
son état s’était indiscutablement aggravé depuis la décision de l’OAI du 11
juillet 2017, en se référant au rapport du 4 juillet 2020 du Dr E.________,
qui a fait état d’un syndrome du piriforme, « empêchant tout travail
physique et diminuant le périmètre de marche ». Il a déploré que le Prof.
V.________, à qui pourtant le SMR avait estimé qu’il convenait de demander
un rapport, n’ait finalement pas été interpellé, puisque c’est le Dr
S.________ qui avait répondu à l’intimé. Il s’est étonné que le SMR ait
indiqué dans son avis du 19 octobre 2020 avoir interrogé le Prof.
V.________, alors que l’avis de ce dernier est inexistant au dossier, et qu’il
ait mentionné qu’il avait bénéficié d’une neurolyse chirurgicale de
sciatique, opération qui n’était à ce jour pourtant pas intervenue. Dans un
autre grief, le recourant a estimé que l’intimé avait violé son devoir
d’instruction et son droit d’être entendu, en n’instruisant pas sur sa
capacité de travail et ses limitations fonctionnelles comme requis par le
compte-rendu de la permanence SMR du 21 juillet 2020, et en se
contentant de l’avis SMR du 19 octobre 2020, alors qu’il ne faisait pas de
doute que son état de santé s’était aggravé. Le recourant a soutenu plus
précisément que l’avis du 19 octobre 2020 était lacunaire, faute pour le
SMR d’avoir personnellement interpellé le Prof. V.________, l’intimé ne
pouvant se contenter du rapport du Dr Z.________ du 11 novembre 2016. A
titre de mesures d’instruction, il a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire par des médecins indépendants, afin de déterminer sa capacité
de travail dans son activité habituelle et dans une activité adaptée, ainsi
que ses limitations fonctionnelles et le pronostic.

- 14 -
Dans sa réponse du 8 septembre 2021, l’OAI a conclu au rejet
du recours, se référant à un avis du SMR du 1er septembre 2021, qui
confirmait que les limitations fonctionnelles étaient bien identiques depuis
2010 en raison des pathologies rachidiennes et du piriforme droit, et que
la capacité de travail dans une activité adaptée de 100 % retenue avait
été confirmée par le Tribunal fédéral.
Par réplique du 25 octobre 2021, le recourant a maintenu ses
conclusions et réitéré sa requête tendant à la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire. Il s’est référé à un rapport d’expertise du 26 août
2021 du Dr D.________, médecin praticien, qu’il a produit en annexe, lequel
ne retenait pas le diagnostic de syndrome du piriforme, contrairement au
Prof. V.________, et a estimé qu’une instruction devait dès lors être
ordonnée. Dans ce rapport du 26 août 2021, le Dr D.________ a posé les
diagnostics de coxarthrose bilatérale prédominant à droite et de
lombopygalgie et inguinalgie chronique dans le cadre de troubles
dégénératifs étagés avec arthrose facettaire en poussée inflammatoire L4-
L5, d’un déconditionnement physique, d’une tendinite du psoas à droite et
de troubles statiques sur inégalité de longueur du membre inférieur droit.
Le Dr D.________ a constaté que le recourant sous-évaluait ses capacités
fonctionnelles et qu’il existait une kinésiophobie. Il n’y avait pas eu
d’aggravation radiologique significative des troubles dégénératifs
lombaires. Il a écarté un syndrome du piriforme car n’a retrouvé aucun
test clinique compatible avec ce diagnostic. Il a estimé que dans son
ancienne activité comme veilleur de nuit, le recourant pourrait travailler 8
heures par jour, avec une diminution de rendement de 40 % due au temps
de réentraînement physique et de récupération, et respectant les
limitations fonctionnelles suivantes : un port de charge limité, avec de la
marche limitée à 10-15 minutes, en évitant les escaliers et les positions à
genoux, et sans position statique debout ou assise prolongée. Il
recommandait en outre une reprise progressive, d’abord à 50 % pendant
trois mois, ainsi qu’un programme de reconditionnement musculaire
intensif. Le recourant a également produit avec son écriture un rapport du
Dr E.________ du 7 octobre 2021, qui partageait les conclusions du Dr

- 15 -
D.________, évaluait sa capacité de travail à 50 % et précisait que l’assuré
avait souvent été réticent aux propositions thérapeutiques.
Par duplique du 15 novembre 2021, l’OAI a relevé que le
déconditionnement ne suffisait pas pour admettre une diminution durable
de la capacité de travail et a transmis un avis du SMR du 9 novembre
2021, qui a constaté que les diagnostics posés par le Dr D.________ étaient
connus de longue date, que le déconditionnement dû à l’éloignement du
milieu professionnel n’était pas du ressort de l’AI, que les limitations
fonctionnelles décrites étaient similaires à celles retenues lors de la
précédente demande et que le médecin traitant attestait une capacité de
travail à 50 % depuis 2010, de sorte qu’il n’y avait pas d’éléments
médicaux nouveaux.
Dans ses déterminations du 7 décembre 2021, le recourant a
allégué que son déconditionnement était la conséquence directe et
inévitable de son atteinte à la santé, qu’en tel cas son incidence sur la
capacité de travail ne saurait être d’emblée niée selon la jurisprudence et
qu’un reconditionnement était indispensable pour qu’il retrouve une
capacité de travail supérieure à 60 %. Il a maintenu ses conclusions et
réquisitions, et a produit un rapport du Dr D.________ du 23 novembre
2021 qui donnait la définition médicale du déconditionnement physique et
insistait sur le fait que le recourant n’avait pas les ressources et capacités
physiques à accomplir des gestes physiques sans un reconditionnement
préalable.
L’OAI a maintenu sa position en date du 12 janvier 2022.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

- 16 -
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa troisième demande, déposée le 13
juillet 2020.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l’ancien droit reste en l’espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 3 mai 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de

- 17 -
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
c) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 18 -
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. Le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être
entendu, en tant que l’OAI se serait contenté du rapport du SMR du 19
octobre 2020, alors qu’il ne ferait pas de doute que son état se serait
aggravé.
a) Compris comme l’un des aspects de la notion générale de
procès équitable au sens de l’art. 29 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), le droit d’être entendu
garantit notamment à chaque personne le droit de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, d’avoir accès au dossier, de
prendre connaissance de toute argumentation présentée à l’autorité et de
se déterminer à son propos, dans la mesure où il l’estime nécessaire, que
celle-ci contienne ou non de nouveaux éléments de fait ou de droit, et
qu’elle soit ou non concrètement susceptible d’influer sur le jugement à

- 19 -
rendre (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1 ; 142 III 48 consid. 4.1.1 et références
citées).
b) En l’occurrence, il faut constater que le grief de violation du
droit d’être entendu porte, tel qu’invoqué, sur le résultat de l’appréciation
des preuves, si bien qu’il se confond avec celui de violation de l’obligation
d’instruction (art. 43 LPGA), que le recourant soulève également et qui
sera examiné avec le fond du litige.
A toutes fins utiles, on notera que le recourant a bénéficié de
plusieurs prolongations de délai pour faire valoir ses objections au projet
de décision, puis a reçu une prise de position de l’intimé sur les moyens
qu’il a soulevés. Il a ensuite recouru contre la décision attaquée, et pu se
déterminer dans le cadre d’un triple échange d’écritures, sans que l’on ne
puisse discerner de violation de son droit d’être entendu de la part de
l’intimé.
6. a) L’intimé est entré en matière sur la troisième demande de
prestations du recourant, de juillet 2020, et a procédé à l’instruction du
cas. Il convient dès lors d’examiner si, entre la dernière décision de refus
de prestations entrée en force et fondée sur un examen complet, soit celle
du 11 juillet 2017, et la décision attaquée du 3 mai 2021, l’état de santé
du recourant s’est modifié de façon à influencer son droit à des prestations
de l’assurance-invalidité.
b) Dans ce contexte, le recourant fait pour l’essentiel grief à
l’OAI d’avoir violé son devoir d’instruction, en se fondant sur le rapport du
SMR du 19 octobre 2020, qu’il juge lacunaire, alors qu’il ne fait à ses yeux
pas de doute que son état s’est aggravé.
Lorsque l’OAI entre en matière sur une nouvelle demande de
prestations, il lui incombe en effet d’instruire la cause jusqu’à ce que les
faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (art. 43 al. 1 LPGA ; TF 8C_667/2012 du 12 juin 2013 consid. 4.1).
Or, en l’occurrence, la nouvelle demande n’est motivée que par un

- 20 -
nouveau diagnostic, à savoir le syndrome du piriforme, dont le Dr
E.________ précise qu’il a été confirmé par un avis professoral aux
N.________ (rapport du 4 juillet 2020). Conformément à son devoir
d’instruction, l’OAI a dès lors demandé au Prof. V.________ de compléter un
rapport médical, afin de le renseigner sur l’état de son patient. Il a été
donné suite à cette demande par un rapport du 20 septembre 2020 établi
par le Dr S.________, confirmant le diagnostic de syndrome du piriforme à
droite. On notera à cet égard que le seul fait que ce rapport ait été
complété par le Dr S.________, qui était alors chef de clinique auprès des
N.________, ne permet pas de considérer, comme le soutient le recourant,
qu’il n’aurait aucune portée. Il est en effet très courant, auprès des
hôpitaux universitaires notamment, que des médecins du service
concerné complètent les rapports, sans que ces derniers ne soient pour
autant dénués de portée.
Il faut constater que dans ce rapport, le Dr S.________ ne fait
état que de deux périodes d’incapacité de travail à 50 %, du 27 mai au
8 juillet 2019, puis du 8 juillet au 31 août 2019, pour les activités
physiques et en position assise prolongée. Il ne se prononce en revanche
pas sur la capacité de travail, bien que formellement invité à se
déterminer à ce sujet, faisant état, au titre de limitations fonctionnelles, de
« douleurs et trouble de sensibilité ». Dans la mesure où figurent au
dossier de nombreux rapports du Prof. V.________ (datés des 20 mars, 28
mai, 8 juillet et 10 juillet 2019 et du 4 février 2020), dans lesquels ce
médecin ne se prononce pas sur la capacité de travail dans une activité
adaptée, ne faisant finalement état que des mêmes deux périodes
d’incapacité de travail successives à 50 %, du 27 mai au 31 août 2019
(soit antérieurement à la dernière demande de prestations), on ne voit pas
que l’OAI ait violé son devoir d’instruction en tenant compte du rapport du
Dr S.________ du 25 septembre 2020 sans requérir un nouveau rapport
émanant du Prof. V.________ en personne.
Quoi qu’il en soit, les arguments du recourant quant au fait
que le Dr S.________ et non le Prof. V.________ s’est prononcé peuvent
d’autant moins être suivis qu’il est finalement, au stade des objections au

- 21 -
projet de décision, retourné consulter le Prof. V.________, lequel a rédigé un
rapport le 2 février 2021, que le recourant a adressé à l’OAI. Il résulte de
ce rapport que le dernier examen physique du recourant remonte à un an.
Le Prof. V.________ ne fait par ailleurs état dans son rapport du 2 février
2021 que d’une « suspicion » du syndrome du piriforme droit. En effet, à
l’examen clinique, il indique ne pas retrouver de déficit neurologique dans
le territoire du nerf sciatique droit, ni dans le territoire du nerf sciatique
gauche. L’examen était toutefois particulièrement limité par une douleur
lombaire basse, qui était déjà connue du patient. Le Prof. V.________ a dès
lors préconisé au patient de reprendre contact avec son médecin traitant
pour les douleurs dorso-lombaires. Pour le Prof. V.________, s’agissant du
syndrome du piriforme, une fois que celui-ci pourrait être pris en charge, si
on devait le prendre en charge, il y aurait une possibilité pour l’assuré de
reprendre sa dernière activité professionnelle de veilleur de nuit. Le Prof.
V.________ a encore noté que l’examen clinique du jour ne permettait pas
de proposer au patient une activité professionnelle « du fait de ses
pathologies lombaires, mais qui sortent de notre cadre d’expertise ». Il
résulte de ce qui précède qu’il estime que l’atteinte au niveau du
piriforme, pour autant qu’établie – ce qui ne semble pas être le cas – n’est
pas incapacitante, du moins pas durablement, puisque l’activité habituelle
de veilleur de nuit pourrait être reprise « une fois que ceci [réd. : le
syndrome du piriforme] pourrait être pris en charge, si on doit le prendre
en charge » (cf. rapport du 2 février 2021). On peut relever à cet égard
que le Dr C.________ a également constaté, dans son rapport du 20 août
2019, que les tests pour le syndrome du piriforme droit étaient négatifs.
Il en résulte que le SMR et l’OAI étaient fondés à retenir que
l’éventuel syndrome du piriforme droit présenté par le recourant
n’impactait pas sa capacité de travail dans une activité adaptée.
c) Pour le surplus, les autres atteintes dont fait état le
recourant étaient déjà connues lors du dépôt de sa précédente demande
de prestations, dans le cadre de laquelle elles ont été longuement
investiguées et dûment prises en considération, sans que l’on ne puisse
déduire des éléments produits lors de la troisième demande une

- 22 -
péjoration de l’état de santé de l’intéressé. En particulier, les
radiographies réalisées le 12 mars 2021 ne mettent pas en évidence de
nouvelles atteintes. De même, dans son rapport du 4 juillet 2020, le Dr
E.________, après avoir fait état du nouveau diagnostic de syndrome du
piriforme droit sur variation anatomique, précise que les autres
diagnostics mentionnés dans les précédents rapports sont toujours
d’actualité, sans faire état d’une quelconque aggravation.
S’agissant des lombalgies, mentionnées tant par le Dr
C.________ (rapports des 24 janvier et 20 août 2019), le Dr B.________
(rapports du 6 avril et 2 août 2018), que le Dr X.________ (rapport du 1er
avril 2021), le SMR en faisait déjà état dans son avis du 23 septembre
2010. Celles-ci s’inscrivent dans le cadre de troubles dégénératifs et d’une
scoliose liée à une inégalité de longueur des membres inférieurs, éléments
qui étaient déjà connus (cf. rapport du Dr E.________ du 4 juillet 2020).
L’IRM de la colonne lombaire du 30 mars 2021 a par ailleurs écarté un
éventuel conflit disco-radiculaire ou un rétrécissement significatif du canal
lombaire.
Plusieurs médecins ont en outre souligné que le recourant
avait refusé les propositions thérapeutiques qui lui avaient été faites,
notamment des gestes infiltratifs (rapport du Dr C.________ du
24 janvier 2019) ou de prendre une médication antalgique et de réaliser
de la physiothérapie (rapport du Dr X.________ du 1er avril 2021).
La coxalgie bilatérale sur coxarthrose était également déjà
connue lors de la précédente demande de prestations (voir notamment les
rapports du Dr E.________ des 5 décembre 2015 et 22 janvier 2016 et du Dr
Z.________ du 11 novembre 2016).
Finalement, si le Dr C.________ a mentionné l’existence d’une
épitrochléite droite débutante dans son rapport du 25 juillet 2017, cette
atteinte légère ne saurait être considérée comme invalidante, et le Dr
C.________ n’en faisait d’ailleurs plus état dans ses rapports ultérieurs.

- 23 -
d) En ce qui concerne les limitations fonctionnelles, il faut
constater que celles listées par le Dr E.________, en particulier dans ses
rapports des 12 décembre 2020 et 16 avril 2021, sont identiques depuis
2010, comme l’a noté le SMR par avis du 1er septembre 2021 (voir
également rapport du 26 avril 2010 du Dr E.________).
e) En cours de procédure, le recourant a produit un rapport
d’expertise privée du 26 août 2021 du Dr D.________, dont il se prévaut.
Dans ce rapport, le Dr D.________ a posé les diagnostics de coxarthrose
bilatérale prédominant à droite et de lombopygalgie et inguinalgie
chronique, dans le cadre de troubles dégénératifs étagés avec arthrose
facettaire en poussée inflammatoire L4-L5, d’un déconditionnement
physique, d’une tendinite du psoas à droite et de troubles statiques sur
inégalité de longueur du membre inférieur droit. Il a pour sa part rejeté le
diagnostic de syndrome du piriforme évoqué par le Prof. V.________ et à
l’origine de la nouvelle demande de prestations, faute de test clinique
compatible avec ce diagnostic. Or, comme l’a relevé le SMR dans son avis
du 9 novembre 2021, les éléments mis en évidence par le Dr D.________
sont connus de longue date et déjà décrits dans le rapport du Dr Z.________
du 11 novembre 2016 et celui du Dr J.________ du 1er décembre 2016. En
effet, ces deux médecins avaient déjà constaté l’existence de lombalgies
chroniques dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs, ainsi que
d’une coxarthrose, respectivement de douleurs coxo-fémorales. De plus,
comme le relève le SMR, il ressort du rapport du Dr D.________ (p. 43) que
« le bilan radiologique montre des troubles dégénératifs lombaires stables
durant les années, tout au plus une très discrète péjoration avec
l’apparition de lésions Modic II et surtout une poussée facettaire,
insuffisants néanmoins pour parler d’un[e] quelconque aggravation
radiologique significative ».
Il convient de relever que le syndrome du piriforme n’a
finalement été exclu formellement que par le Dr D.________,
postérieurement à la décision attaquée. Or, c’est précisément ce
syndrome que le recourant a invoqué initialement à l’appui de sa
troisième demande, appuyé en cela par son médecin traitant, le Dr

- 24 -
E.________. Il est dès lors étonnant qu’il fasse grief à l’OAI de ne pas avoir
ordonné une instruction complémentaire en lien avec ce diagnostic. Au
contraire, il résulte du rapport du Dr D.________ que le seul nouveau
diagnostic a pu être rejeté, et que les autres atteintes étaient connues.
Pour le Dr D.________, c’était la coxarthrose surtout droite
actuellement symptomatique qui diminuait le rendement du recourant,
estimant qu’il faudrait envisager un programme de reconditionnement
physique global, vu les limitations observées, à poursuivre sur 9 à 12 mois
pour produire des résultats positifs (rapport p. 44). A ses yeux, c’était
l’association des troubles radiologiques avec le déconditionnement
musculaire global qui aggravait les limitations. Il a ainsi estimé que dans
son activité de veilleur de nuit, l’assuré pouvait travailler 8 heures par jour
en respectant les limitations fonctionnelles qu’il a listées, mais avec une
baisse de rendement d’environ 40 %, compte tenu du temps de
réentraînement physique et du temps de récupération (rapport p. 46). Le
Dr D.________ a noté que le patient arrivait à exécuter le travail bras au-
dessus de la tête, qu’il présentait de bonnes performances en position
assise ou debout statique. Lors des déplacements, il arrivait à maintenir
une bonne vitesse de marche, mais avec une durée limitée à 10-15
minutes. Le port de charge était limité notamment à 5 kg pour le port
fréquent de charges du sol à la taille et à 15 kg pour le lever fréquent à
l’horizontale. Le recourant devait éviter les escaliers et les positions à
genoux, de même que les positions statiques debout ou assise prolongées
(rapport pp. 46-47). Cela étant, la capacité de travail de l’assuré, s’il n’y
avait que de la surveillance à faire, sans autre port de charges, ne serait
pas diminuée selon le Dr D.________ (rapport p. 47). Il a précisé que
l’assuré devrait bénéficier d’un programme de reconditionnement
musculaire intensif interdisciplinaire pendant au minimum trois semaines
à 100 %, puis d’un accompagnement pendant en tout 9 à 12 mois pour lui
permettre de retrouver une pleine capacité de travail (rapport p. 49). Il
recommandait en outre une reprise progressive, d’abord à 50 % pendant
trois mois (rapport p. 48).

- 25 -
Il faut constater que les limitations fonctionnelles décrites par
le Dr D.________ sont superposables à celles déjà retenues. En effet, il
ressort de la décision rendue le 11 juillet 2017, confirmée sur recours, que
la capacité de travail était entière dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles suivantes : l’absence de port de charges de
plus de 5 kg, de déplacement en terrain irrégulier, de station à genoux
et/ou accroupie, de geste demandant de maintenir les mains au-dessus du
plan des épaules, de soulèvement de charges de plus de un à 2 kg à bout
de bras. L’OAI avait alors listé des activités correspondant à ces
limitations, en indiquant que l’assuré pourrait par exemple travailler en
tant que veilleur de nuit ou contrôleur de qualité. Or, à suivre les constats
posés par le Dr D.________, de telles activités demeurent compatibles avec
les limitations fonctionnelles du recourant, sans diminution de la capacité
de travail. Celui-ci est effectivement d’avis, comme précisé ci-dessus, que
la capacité de travail pourrait d’ores et déjà être entière dans une activité
de surveillance sans port de charges, sans faire mention d’une diminution
de rendement (rapport p. 47).
Quoi qu’il en soit, s’agissant de la diminution de rendement, il
convient de suivre la position de l’OAI, selon laquelle celle-ci n’a pas à être
prise en compte. Selon la jurisprudence, ni le déconditionnement issu d’un
mode de vie sédentaire et inactif, ni celui lié à une longue interruption de
l’activité professionnelle ne suffisent en tant que tels pour admettre une
diminution durable de la capacité de travail dans toute activité. En
revanche, lorsque le déconditionnement se révèle être la conséquence
directe et inévitable d’une atteinte à la santé, son incidence sur la
capacité de travail ne saurait d’emblée être niée. A cet égard, les
éléments empêchant la réadaptation et la réintégration professionnelles
qui ne sont pas dus à l’atteinte à la santé n’ont pas à être pris en
considération (TF 9C_809/2017 du 27 mars 2018 consid. 5.2 et les
références). En l’occurrence, le Dr D.________ fonde l’existence d’une
diminution de rendement sur le temps de réentraînement physique et le
temps de récupération qu’il estime nécessaires (rapport p. 46). Dans son
rapport du 23 novembre 2021, il insiste sur le fait que le recourant
présente un déconditionnement et qu’il nécessite un reconditionnement

- 26 -
pour accomplir des gestes physiques, ce qui justifie une baisse de
rendement d’environ 40 %. Or, le recourant n’est pas renvoyé à l’exercice
d’une activité physique, mais c’est, au contraire, l’exercice d’une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles qui est jugée raisonnablement
exigible. Dans ce contexte, il n’y a pas lieu de tenir compte du temps de
réentraînement physique et de récupération, de tels éléments demeurant
sans effet dans le cadre d’une activité légère adaptée, ne demandant
précisément pas de sollicitation physique particulière.
f) Dans ces conditions, l’OAI était fondé à retenir que l’état de
santé du recourant n’avait pas connu une modification notable depuis la
dernière décision du 11 juillet 2017, et refuser dès lors sa troisième
demande de prestations.
7. Au vu de ce qui précède, il faut constater que les pièces
médicales au dossier permettent à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de donner suite à la
mesure d'instruction requise par le recourant, à savoir d’ordonner une
expertise judiciaire. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à
modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu
être constatés à satisfaction de droit. La requête du recourant en ce sens
doit ainsi être rejetée par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8. a) Le recours doit par conséquent être rejeté.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 27 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 3 mai 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge d’R.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 28 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :