vd_gerichte · ZD16.052850 · 2018-03-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 328/16 - 92/2018
ZD16.052850
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mars 2018
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à Lausanne, recourante, représentée Y.________
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

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Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ; art. 87 al.
2 et 3 RAI
E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), [...] d’origine
[...] née en [...] est arrivée en Suisse en 1988. Elle a travaillé en qualité
d’employée de production pour le compte de la société N.________ du 1er
janvier 2000 au 31 juillet 2001. Le 5 avril 2002, elle a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité, au motif qu’elle se
trouvait en totale incapacité de travail dès le 10 janvier 2001 en raison de
douleurs au dos et aux épaules, de fatigue et d’obésité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
notamment recueilli les rapports de la Dresse H.________, rhumatologue, et
du Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale. La Dresse
H.________ a retenu des cervico-dorso-scapulalgies droites sur troubles
statiques et une dysbalance musculaire, estimant toutefois que ces
atteintes ne justifiaient pas la poursuite d’une incapacité de travail de
100% (cf. rapport du 9 avril 2001). Le Dr T.________ a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de lombalgies et cervicalgies sur
troubles statiques et discopathie, de périarthrite scapulo-humérale
bilatérale chronique, d’obésité morbide, d’état anxio-dépressif,
d’inadaptation et de troubles digestifs fonctionnels, estimant que sa
patiente présentait de ce fait une incapacité de travail de 100% depuis le
10 janvier 2001 (cf. rapport du 17 août 2002).
Dans un avis du 25 juin 2003, la Dresse M.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR), a retenu que l’assurée ne souffrait d’aucune atteinte du ressort de
l’assurance-invalidité. Au titre des diagnostics associés qui n’étaient pas
du ressort de l’assurance-invalidité, la Dresse M.________ a fait état d’une
obésité de grade III (100 kg ; BMI [Body Mass Index] de 43), reprenant les
conclusions de la Consultation d’obésité et de troubles du comportement
alimentaire du B.________ (ci-après : B.________) du 16 avril 2001, qui avait

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préconisé des conseils diététiques et la reprise d’une activité physique. Au
plan psychique, la Dresse M.________ n’a constaté aucune atteinte
susceptible de réduire la capacité de travail, relevant qu’il n’y avait pas de
suivi psychologique ni de traitement psychotrope. En définitive, la
Dresse M.________ a estimé que l’assurée disposait d’une capacité de
travail de 100% dans son activité habituelle.
Par décision du 30 juin 2003, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assurée. Non contestée, cette décision est entrée en
force.
B. Le 1er avril 2009, l’assurée a déposé une deuxième demande
de prestations de l’assurance-invalidité. Elle a expliqué qu’elle souffrait
d’obésité morbide avec des douleurs articulaires, de fatigue, d’anémie et
de dépression, précisant qu’elle était suivie depuis novembre 2003 par le
Dr J.________, psychiatre.
Au cours de l’instruction de cette demande, l’OAI a recueilli les
rapports des médecins traitants de l’assurée, le Dr O.________, spécialiste
en médecine interne générale, et le Dr J.________. Dans son rapport du 17
juin 2009, le Dr O.________ a posé les diagnostics d’obésité morbide avec
syndrome métabolique, estimant que sa patiente présentait une
incapacité de travail de 100% en qualité de manutentionnaire, depuis le
10 janvier 2001. Il renvoyait au surplus au rapporT.________ du 15 avril
2002. Quant au Dr J.________, il a retenu des troubles anxieux et dépressifs
mixtes (F41.2 et F 60.3), tout en précisant que, même si elle avait
conditionné des périodes d’incapacité de travail totale ou partielle de
quelques mois (en 2003, 2004, 2005 et 2008), la pathologie psychiatrique
n’était pas invalidante de manière durable (cf. rapport du 26 juin 2009).
Dans un avis du SMR du 30 octobre 2009, le Dr Z.________ a
observé que le Dr J.________ n’avait retenu aucune atteinte à la santé de la
sphère psychique justifiant une incapacité de travail durable. Quant à
l’obésité morbide mise en évidence par le Dr O.________, elle avait déjà
été constatée dans le rapport d’examen du SMR du 25 juin 2003. Pour le
Dr Z.________, l’exigibilité était donc restée inchangée depuis lors.

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Par décision du 28 janvier 2010, l’OAI a rejeté la nouvelle
demande de prestations de l’assurée, au motif qu’il n’existait pas
d’éléments médicaux nouveaux par rapport à la décision du 30 juin 2003
et que l’intéressée ne présentait toujours pas d’atteinte invalidante.
Le 23 mars 2010, le Dr O.________ a transmis à l’OAI un rapport
du 22 mars 2010 du Dr D.________, spécialiste en endocrinologie-
diabétologie au Service d’endocrinologie, diabétologie et métabolisme,
Consultation d’obésité et de troubles du comportement alimentaire du
B.________, dont il ressort que l’assurée a consulté le service une première
fois en 2001 en raison de son obésité. A l’époque, son poids était de 100
kg. La patiente avait ensuite arrêté le suivi de sa propre initiative, puis
consulté à nouveau le 5 janvier 2010, avec une demande de chirurgie
biatrique. Son poids s’élevait alors à 123,4 kg.
C. L’assurée a repris une activité de cuisinière à 100% dès le
1er juillet 2013 pour le compte de la société U.________. Le 21 mai 2014,
elle a déposé une troisième demande de prestations de l’assurance-
invalidité, au motif qu’elle souffrait de dépression, de troubles d’anxiété
généralisés, d’hypertension artérielle, de diabète, d’obésité, d’anémie et
de cholestérol, ayant conduit à une incapacité de travail de 100% depuis
le 6 janvier 2014.
Le 12 juin 2014, le Dr O.________ a fait savoir à l’OAI que l’état
de santé de l’assurée présentait de nombreuses comorbidités, avec une
aggravation de son état de santé physique et psychique justifiant une
incapacité de travail entière de longue durée, voire définitive. Le Dr
O.________ a transmis à l’OAI un lot de pièces médicales, parmi lesquelles :
- un rapport du 10 février 2014 de la Dresse C.________, spécialiste en
chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et cheffe de clinique
au département de l’appareil locomoteur du B.________,
- un rapport du 2 juin 2014 du Dr F.________, médecin praticien, faisant
état d’une exostose de Haglund bilatérale, prédominant à gauche, et

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attestant une incapacité de travail à 100% en raison des « problèmes
des membres inférieurs »,
- un rapport du 30 mai 2014 de V.________, physiothérapeute.
Compte tenu de ces éléments, l’OAI est entré en matière sur la
nouvelle demande de prestations et a procédé à son instruction.
Le 14 juillet 2014, complétant un formulaire de l’OAI tendant à
déterminer son statut, l’assurée a indiqué qu’en l’absence d’atteintes à la
santé, elle aurait travaillé à 100%, depuis toujours, dans le « service
restauration », par nécessité financière.
Dans un rapport du 16 juillet 2014 à l’OAI, le Dr F.________ a
indiqué que l’assurée présentait une totale incapacité de travail du 2 avril
au 1er juin 2014, dans son activité de sommelière (sic), qui n’était plus
exigible. Au titre des restrictions, le médecin a mentionné une
hypothyroïdie, une hypertension artérielle, du cholestérol et un excès
pondéral (115 kg). Il estimait encore que l’assurée présentait un
rendement réduit, en raison de sa surcharge pondérale, ainsi que des
douleurs dans les membres inférieurs.
Renseignant l’OAI le 28 juillet 2014, l’employeur a indiqué que
le salaire annuel de l’assurée s’élevait à 48'000 fr. et que les rapports de
travail avaient pris fin au 31 mai 2014.
Dans un rapport du 24 septembre 2014 à l’OAI, le Dr
O.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’obésité de classe III, de trouble anxio-dépressif chronique, de syndrome
lombo-vertébral et de gonalgie chronique sur arthrose. L’assurée
présentait également une hypothyroïdie et un diabète, restant toutefois
sans incidence sur la capacité de travail. Le Dr O.________ a attesté une
totale incapacité de travail dans l’activité habituelle de cuisinière, qu’il
n’estimait plus exigible, en raison de la fatigabilité de l’assurée ainsi que
de ses difficultés de locomotion et de compréhension. Le médecin traitant
a encore indiqué que sa patiente restait capable de travailler uniquement

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en position assise, ainsi qu’en positions alternées. Le Dr O.________ a
notamment transmis un rapport du 16 janvier 2014 des Dresses
W.________ et G.________, médecins auprès du Service d’endocrinologie
diabétologie et métabolisme de la S.________ (S.________), dont il ressort
que l’assurée souffrait d’obésité de classe III de répartition gynoïde, avec
un poids de 118,4 kg, de trouble non spécifié du comportement
alimentaire, de diabète de type II sous traitement oral, d’hyperménorrhée
anémiante avec projet d’hystérectomie, d’hyperthyroïdie probablement
d’origine auto-immune et d’hépatomégalie stéatosique. Les
Dresses W.________ et G.________ ont observé que la composante principale
de la prise pondérale était un trouble non spécifié du comportement
alimentaire de type grignotage compulsif. La patiente était partiellement
consciente de son trouble du comportement alimentaire, sans être en
demande de prise en charge (stade de pré-contemplation).
Dans un avis du SMR du 18 novembre 2014, les Drs R.________
et L.________ ont retenus les éléments suivants :
« (…)
L'obésité est ancienne et en elle-même elle ne donne pas
d'incapacité au travail.
Le syndrome métabolique est également ancien et pris en charge :
l'hyperlipidémie, l'hypertension et le diabète sont connus et traités
depuis plusieurs années.
L'hypothyroïdie est également ancienne et traitée.
Le syndrome lombo-vertébral, la gonarthrose sont connus depuis
plusieurs années et étaient présents lors de la dernière décision. Le
Dr F.________ orthopédiste ne décrit pas de limitations nouvelles
fonctionnelles importantes concernant le syndrome lombo-vertébral.
Il reconnait des difficultés : à l'accroupissement, à l'agenouillement,
à la rotation en position assise, à la marche en terrain irrégulier et à
l'accomplissement à des activités uniquement en position debout.
Le syndrome anxio-dépressif était également présent en janvier
2010 et nous n'avons pas de pièces médicales nouvelles du Dr
B.C.________ psychiatre à Lausanne faisant état d'une aggravation de
cette pathologie
(…)
Le Dr F.________ atteste de nouvelles limitations fonctionnelles, il y a
donc une aggravation et une nouvelle atteinte : douleur des pieds
sur exostose qui entraîne des limitations fonctionnelles
incompatibles avec une activité constamment debout.
On peut raisonnablement admettre une pleine capacité de travail
adapté (sic) sans déplacements autre que sur des courtes distances
et sans travail debout.

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(…). »
A teneur d’un calcul du salaire exigible du 7 janvier 2015, l’OAI
a fixé le salaire avec invalidité à 46'621 fr. 09, compte tenu d’un
abattement de 10% pour tenir compte des limitations fonctionnelles.
Comparé au salaire sans invalidité, de 48'000 fr., l’assurée présentait un
taux d’invalidité de 2,87%, insuffisant pour ouvrir le droit à des prestations
de l’assurance-invalidité. Au titre des exemples d’activités adaptées, l’OAI
a mentionné toute activité industrielle légère, de conditionnement,
principalement assise.
Sur demande de l’OAI, P.________ a transmis son dossier,
contenant notamment des rapports du Dr O.________ des 19 mai et 14
novembre 2014.
Interpellé par l’OAI sur l’évolution de l’état de santé de sa
patiente depuis son rapport du 25 septembre 2014, le Dr O.________ a
indiqué le 31 mars 2015 que l’état de l’intéressée connaissait une
dégradation lente, que sa capacité de travail dans son activité habituelle
était nulle et que la capacité de travail dans une activité adaptée devait
être évaluée. S’agissant des limitations fonctionnelles, le médecin traitant
a mentionné une obésité (poids 124 kg) entraînant une fatigabilité
extrême, des douleurs et un essoufflement, ainsi qu’une anémie ferriprive.
Aux termes d’une note téléphonique du 1er octobre 2015 au
dossier de l’OAI, le Dr F.________ a fait savoir qu’il avait revu sa patiente le
28 septembre 2015 et que la situation restait inchangée depuis son
rapport du 16 juillet 2014. Il a précisé avoir renoncé à une intervention
chirurgicale, compte tenu du risque de thrombose.
Dans un rapport du 19 juillet 2016 à l’OAI, le Dr B.C.________,
psychiatre traitant depuis mars 2012, a retenu les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de dysthymie (F 34.1), d’épisodes récurrents de
dépression en 2003, 2004, 2005, 2008 et 2014 (F 32.2), ainsi que de

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retard mental léger (F70). S’agissant de la capacité de travail, le Dr
B.C.________ a indiqué ce qui suit :
« D’un point de vue strictement dépressif, je considère qu’hormis
l’épisode dépressif de quelques mois entre 2013 et 2014 où elle fut à
l’incapacité de travailler à 100%, le trouble dysthymique implique une
réduction de la capacité de travail de l’ordre de 20%, à combiner avec
les pathologies somatiques mentionnées précédemment. (…) Ce sont
les maladies somatiques qui impactent le plus la capacité de travail
de la patiente, toutefois, la symptomatologie dépressive chronique
diminue la motivation, la capacité d’initiative et de maintien de la
volonté sur le long terme chez cette patiente ».
Dans un avis du SMR du 2 août 2016, la Dresse M.N.________ a
opéré la synthèse des éléments apportés par les Drs F.________ et
B.C.________ et a conclu qu’il convenait de suivre les conclusions de l’avis
médical du SMR du 18 novembre 2014.
Par décision du 8 novembre 2016, l’OAI a confirmé le projet de
refus de prestations du 29 septembre 2016, auquel l’assurée n’avait pas
réagi. L’OAI a retenu que l’assurée ne présentait pas de nouvelles
pathologies par rapport à celles prévalant lors de la précédente décision
de refus de prestations mais que depuis lors, elle souffrait de nouvelles
limitations fonctionnelles (douleurs des pieds sur exostose), incompatibles
avec une activité constamment debout. Malgré cela, l’assurée bénéficiait
toujours d’une capacité de travail entière dans toute activité ne
nécessitant pas de déplacements autres que sur de courtes distances et
pas de position debout. Procédant à la comparaison des revenus que
l’assurée gagnerait avec et sans invalidité, l’OAI est parvenu à un
préjudice économique de 2,87%, insuffisant pour ouvrir le droit à des
prestations de l’assurance-invalidité.
D. Par acte du 20 novembre 2016, Q.________ a recouru auprès de
le Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision précitée. A l’appui de sa contestation, elle fait valoir que son
problème d’obésité morbide s’aggrave, lui occasionnant une grande
fatigue, un essoufflement et des douleurs articulaires multiples. Elle
mentionne également être prise en charge au niveau orthopédique,
psychiatrique, ajoutant qu’un bilan est en cours de réalisation au

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B.________ pour la pose d’un by-pass. Au titre des mesures d’instruction
complémentaire, la recourante requiert la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire.
Dans une réponse du 16 février 2017, l’intimé a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision contestée. L’OAI estime qu’hormis
quelques périodes d’incapacité limitées à quelques mois, l’assurée
dispose d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée.
Par réplique du 22 mars 2017, dorénavant représentée par
Y.________, la recourante fait grief à l’intimé d’avoir violé son droit d’être
entendue, en ne mettant pas en œuvre une expertise médicale
pluridisciplinaire. Elle fait valoir que sa situation s’est aggravée, au point
qu’elle n’est plus capable d’exercer quelque activité que ce soit. Ainsi, au
niveau des mains, la paralysie s’aggravait, malgré l’opération ; elle n’avait
plus de force dans les bras, surtout à gauche. Son obésité sévère rendait
pratiquement sa vie insupportable : ses pieds avaient « grandi », ses
talons étaient déformés et son essoufflement s’aggravait. Au plan
psychique, la recourante soutient également souffrir d’une dépression
profonde, nécessitant la mise en œuvre d’une expertise. Elle estime en
outre que l’hypertension artérielle, le diabète et le cholestérol ont
également une incidence sur son invalidité. Au titre des mesures
d’instruction complémentaire, la recourante requiert en outre l’audition de
sa belle-fille et de son fils en qualité de témoins. La recourante a joint à
son écriture un lot de pièces médicales, parmi lesquelles figurent :
- un rapport du Dr F.________ au Dr O.________ du 2 avril 2014,
- un rapport du 27 septembre 2016 du Dr K.________, spécialiste en
neurologie,
- un protocole opératoire du 14 décembre 2016 du Dr D.E.________,
spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et en
chirurgie de la main,
- une attestation du 13 mars 2017 de la Dresse Q.R.________, médecin
généraliste,
- une attestation du 17 mars 2017 du Dr B.C.________.

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Dans une duplique du 27 avril 2017, se fondant sur un avis du
SMR du 10 avril 2017, l’intimé a maintenu sa position, tout en relevant que
le seul élément nouveau apporté par la recourante consistait en la
compression du nerf médian du poignet gauche. Cette affection, traitée
chirurgicalement le 14 décembre 2016, n’avait toutefois pas entraîné
d’incapacité de travail ou de limitations fonctionnelles de longue durée, de
sorte qu’elle n’était pas de nature à remettre en cause le bienfondé de la
décision entreprise.
Le 3 octobre 2017, la juge instructeur en charge du dossier a
fait savoir à la recourante que, sur la base d’une appréciation anticipée
des preuves, le dossier paraissait en état d’être jugé, de sorte que
l’expertise pluridisciplinaire requise ne semblait pas nécessaire pour
trancher le litige, sous réserve d’une appréciation différente de la Cour.
Par courrier du 1er novembre 2017, la recourante a maintenu
ses requêtes de mesures d’instruction complémentaire (expertise et
audition de témoins) et a demandé à être elle-même entendue.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le
cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58
LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1
LPGA).

- 11 -
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites
par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu
d’entrer en matière.
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut,
en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que
sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 134 V 418
consid. 5.2.1, 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c ; cf. RCC 1985 p. 53).
b) En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si la
recourante présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution
de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir
le droit à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle
demande du 21 mai 2014. Le litige porte singulièrement sur le point de
savoir si son degré d'invalidité a subi une modification significative entre
la décision rendue le 28 janvier 2010 et la décision litigieuse.
c) En arguant une violation du droit d’être entendu, la
recourante fait grief à l’intimé de n’avoir pas instruit à satisfaction son
dossier avant de rendre la décision litigieuse, en renonçant à mettre en
œuvre une expertise pluridisciplinaire. Cet argument tombe à faux.
Comme il sera examiné ci-après, le dossier en mains de la Cour de céans
est complet et suffit pour trancher le litige en toute connaissance de cause

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(cf. consid. 8 infra). Il ne saurait ainsi être reproché à l’intimé d’avoir
statué sur un dossier incomplet.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui
peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité
(cf. art. 6 LPGA).
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l'art. 8 LPGA. Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1
et 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Le Tribunal fédéral a récemment retenu
qu’il y a lieu d’appliquer à toutes les maladies psychiques, et en particulier
aussi aux dépressions légères à moyennes, la procédure d’administration
des preuves prévalant en matière de troubles douloureux sans substrat
organique (troubles somatoformes douloureux) et de troubles
psychosomatiques analogues (cf. ATF 141 V 281), à savoir au moyen
d’une grille d’indicateurs, puisque des problèmes de preuve analogues se
posent pour les maladies psychiques. Le Tribunal fédéral a toutefois
estimé que, pour des questions de proportionnalité, il pourra être renoncé

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à cette méthode d’administration des preuves lorsque, vu le besoin
concret de preuve, une telle administration ne s’avère pas nécessaire ou
pas adéquate. Une telle évaluation est ainsi superflue lorsque l’incapacité
de travail est niée sur la base de rapports probants établis par des
médecins spécialistes et que d’éventuelles appréciations contraires n’ont
pas de valeur probante du fait qu’elles proviennent de médecin n’ayant
pas une qualification spécialisée ou pour d’autres raisons. La Haute Cour a
encore précisé que même si la classification diagnostique est
médicalement nécessaire et qu’un diagnostic posé selon les règles de l’art
est indispensable, on ne peut en rester là sur le plan juridique. Ce qui
importe le plus est la question des effets fonctionnels d’un trouble. Dans
cette évaluation des conséquences d’un trouble psychique, le diagnostic
n’est plus en centre. Aucune déclaration fiable sur les limitations
fonctionnelles de la personne concernée ne saurait être déduite du seul
diagnostic. Ainsi, indépendamment de leur diagnostic, des troubles
entrent déjà en considération en tant que comorbidité important du point
de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet
limitatif sur les ressources (ATF 143 V 409 et 143 V 418).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins
(cf. art. 28 al. 1 let. c LAI). L’assuré peut en outre prétendre à une mesure
de reclassement s’il est invalide à 20% environ (cf. ATF 139 V 399 consid.
5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
b) Lorsqu’une rente a été précédemment refusée parce que le
degré d'invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être
examinée que si elle établit de façon plausible que l’invalidité de l’assuré
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI).
Ces dispositions doivent permettre à l'administration qui a
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force
d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles
l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible
une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2,

- 14 -
130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V 198 consid. 4b ; cf. TF 9C_67/2009 consid.
1.2).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration
doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une
manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée
d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 précité consid. 1.2).
Par contre, lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière
sur la nouvelle demande après un précédent refus de prestations, selon
l’art. 87 al. 3 RAI, elle doit examiner l’affaire au fond, et vérifier que la
modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est
réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et déterminer si la
situation de fait s’est modifiée de manière à influencer les droits de
l’assuré.
Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA qui
traite de la révision de la rente, si entre la dernière décision entrée en
force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et
ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate que l'invalidité ne
s'est pas modifiée depuis la décision précédente, passée en force, elle
rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification
constatée suffit à fonder une invalidité donnant droit à des prestations et
statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle
quant au fond incombe au juge (cf. TFA I 238/03 du 30 décembre 2003
consid. 2).
4. Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration –
en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé

- 15 -
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V
256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156
consid. 1 ; cf. TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles et
procède librement à une appréciation complète et rigoureuse des preuves.
Dans le domaine médical, le juge doit ainsi examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, avant de
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l’anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la
valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF
9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports
au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI). De
tels rapports ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'ils ne

- 16 -
contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent d'une expertise
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR
de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux
mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur
probante aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des
informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou les
tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une
appréciation de celle-ci (cf. TF I 143/07 du 14 septembre 2007 consid.
3.3).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V
351 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2).
Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une
appréciation complète des preuves et de prendre en considération les
rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à éveiller
des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de
l'assurance (TF 8C_407/2014 précité ; voir également TF 9C_276/2015 du
10 novembre 2015 consid. 4.3).
5. En l'occurrence, après être entré en matière sur la nouvelle
demande de l’assurée, l’OAI a estimé que la modification de l'état de
santé invoquée par l’intéressée n'était pas susceptible de lui ouvrir le droit
à des prestations de l’assurance-invalidité. Se fondant sur l’avis des Drs
R.________ et L.________ du 18 novembre 2014, confirmé par la Dresse
M.N.________ le 2 août 2016, l'intimé a retenu qu’il n’existait pas
d’éléments médicaux nouveaux par rapport à ceux prévalant au moment
de la précédente décision de refus, en janvier 2010, hormis une exostose
de Haglund. Cette dernière atteinte induisait des limitations fonctionnelles
(à savoir la nécessité d’éviter le travail essentiellement debout et les
déplacements autres que sur de courtes distances), mais n’empêchait pas
l’assurée de travailler en plein dans une activité adaptée.

- 17 -
La recourante conteste ce point de vue. Elle soutient que son
état s’est détérioré aux plans physique et psychique, et qu’il ne lui est plus
possible d’exercer une quelconque activité lucrative.
6. a) Au plan psychique, l’intimé a fondé sa décision du 28
janvier 2010 sur l’appréciation du Dr J.________, psychiatre traitant depuis
novembre 2003. Dans son rapport du 26 juin 2009, le Dr J.________ avait
posé le diagnostic de troubles anxieux et dépressifs mixtes (F41.2, F60.3).
Il précisait que sa patiente avait connu quatre épisodes dépressifs
majeurs, d’intensité moyenne, en 2003, 2004, 2005 et 2008, chacun d’une
durée de quelques mois. L’assurée consultait à raison d’une fois chaque
trois semaines environ (individuellement ou en couple), et plus
fréquemment lors des périodes de décompensation. Selon le Dr J.________,
l’incapacité de travail de l’assurée était fondamentalement provoquée par
ses pathologies somatiques. L’atteinte psychique n’avait quant à elle
engendré que des périodes d’incapacité de durée limitée (deux à trois
mois maximum) et ne pouvait pas être considérée comme invalidante de
manière durable. Il n’existait ainsi pas de restrictions du point de vue
psychiatrique, en situation de stabilisation chronique. Seule prévalait une
diminution du rendement de 20% dans les occupations habituelles,
l’assurée présentant au demeurant une capacité de concentration, de
compréhension, d’adaptation et de résistance limitée dans les situations
dans lesquelles la symptomatologie d’angoisse et dépressive devenait
plus importante.
b) Interpelé par l’OAI dans le cadre de l’instruction de la
nouvelle demande du 21 mai 2014, le Dr B.C.________ a retenu les
diagnostics de dysthymie (F34.1), d’épisodes récurrents de dépression
(F32.2), survenus en 2002, 2004, 2005, 2008 et en dernier lieu en 2014, et
de retard mental léger (F70). Il a attesté une diminution de la capacité de
travail, sous forme d’une baisse de rendement, de 20% (cf. rapport du 19
juillet 2016). Le Dr B.C.________ a également précisé que la nouvelle
demande était motivée par les difficultés somatiques et, tout comme le Dr
J.________ à l’époque, il a estimé que la capacité de travail de sa patiente
était au premier titre affectée par ses pathologies somatiques, hormis lors

- 18 -
de l’épisode dépressif de quelques mois entre 2013 et 2014, où
l’intéressée avait présenté une totale incapacité de travail au niveau
psychiatrique. Cet épisode, limité dans le temps, ne suffit toutefois pas à
ouvrir un droit aux prestations, puisque prévaut un délai d’attente d’un an
pour qu’une atteinte à la santé puisse donner droit à une rente d’invalidité
(cf. art. 28 al. 1 let. b LAI). L’incapacité de travail de 20% attestée par le
Dr B.C.________ au titre de la dysthymie ne permet pas d’aboutir à une
conclusion différente. La dysthymie est retenue en présence d’un
abaissement chronique de l’humeur, persistant au moins plusieurs années,
mais dont la sévérité est insuffisante, ou la durée des différents épisodes
trop brève, pour justifier un diagnostic de trouble dépressif récurrent
(cf. CIM-10 F34.1). Au vu de ceci, il apparaît de manière générale peu
vraisemblable que dite atteinte soit invalidante. Cependant, comme l’a
retenu le Tribunal fédéral, indépendamment de leur diagnostic, des
troubles psychiques entrent déjà en considération en tant que comorbidité
importante du point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur
attribuer un effet limitatif sur les ressources dont dispose l’assuré. Or,
dans le cas d’espèce, le Dr B.C.________ explique que la dépression latente
sous forme de dysthymie depuis au moins quinze ans associée à des
épisodes dépressifs récurrents et un retard mental léger complique
significativement la capacité de sa patiente à s’inscrire dans une activité
professionnelle sur la durée et a une incidence sur sa capacité à agir et à
se motiver. Il précise encore que la symptomatologie dépressive chronique
diminue la motivation, la capacité d’initiative et de maintien de la volonté
sur le long terme. Cela étant, il convient de retenir comme établi au degré
de la vraisemblance prépondérante que les troubles psychiques de
l’assurée limitent ses ressources et justifient une diminution de sa
capacité de travail à raison de 20%. On observera d’ailleurs que, déjà en
2009, le Dr J.________ avait fait état d’une baisse de rendement de 20%. La
situation de l’assurée au plan psychique n’a pas connu d’aggravation
ultérieure puisque le Dr B.C.________ a attesté le 17 mars 2017 que l’état
de santé de sa patiente était superposable à celui mentionné dans son
rapport du 19 juillet 2016.

- 19 -
L’avis du Dr O.________ sur le plan psychique ne permet pas
d’aboutir à une solution différente. Outre le fait qu’il ne motive pas les
éléments lui permettant de retenir que sa patiente présenterait un trouble
anxio-dépressif chronique limitant sa capacité de travail au-delà des 20%
retenus par le Dr B.C.________. Son appréciation ne saurait supplanter celle
du Dr B.C.________, dès lors qu’il ne bénéficie pas d’une spécialisation en
psychiatrie.
Au vu de ces éléments, on ne peut suivre la recourante
lorsqu’elle affirme que son état psychique s’est dégradé au point qu’elle
ne peut plus travailler et qu’elle souffre de « dépression profonde ». Il sied
au contraire de retenir que ses atteintes psychiques ne causent une
diminution de sa capacité de travail limitée à 20%.
7. a) Au plan somatique, il est établi et non contesté que la
recourante ne possède plus de capacité de travail dans son activité
habituelle de cuisinière. Est par contre litigieuse la question de la capacité
résiduelle de travail dans une activité adaptée à son état de santé.
aa) Au cours de l’instruction de la précédente demande, le Dr
O.________ a établi un rapport du 17 juin 2009, aux termes duquel il a
retenu une obésité morbide et une incapacité de travail de 100% en
qualité de manutentionnaire depuis le 10 janvier 2001. A la rubrique des
diagnostics, il a également renvoyé au rapport du 17 juin 2002 du Dr
T.________, lequel avait fait état de lombalgies et cervicalgies sur troubles
statiques et discopathies, de périarthrite scapulo-humérale bilatérale
chronique, d’obésité morbide, d’état anxio-dépressif, d’inadaptation et de
troubles digestifs fonctionnels. Il a en outre joint à son rapport un rapport
de la rhumatologue H.________ du 9 avril 2001, retenant des dorsalgies sur
troubles statiques et dégénératifs et une dysbalance musculaire.
bb) Au cours de l’instruction de la demande litigieuse, l’OAI a
rassemblé les rapports des différents médecins consultés par l’assurée.

- 20 -
Dans son rapport du 12 juin 2014, le Dr O.________ a signalé
une aggravation de l’état de sa patiente, notamment physique, en
présence de nombreuses comorbidités, justifiant selon lui pleinement une
incapacité de travail entière de longue durée, voire définitive. Le
24 septembre 2014, le médecin traitant a posé les diagnostics
incapacitants d’obésité de classe III, de syndrome lombo-vertébral et de
gonalgie chronique sur arthrose. Le médecin traitant a également relevé
que l’assurée présentait une hypothyroïdie et un diabète, restant toutefois
sans incidence sur la capacité de travail. Il a attesté une totale incapacité
de travail dans l’activité habituelle de cuisinière, en raison de la
fatigabilité de sa patiente, ainsi que de ses difficultés de locomotion et de
compréhension. S’agissant de la capacité de travail dans une activité
adaptée, le Dr O.________ a indiqué que sa patiente restait capable de
travailler assise ou en positions alternées. Il n’a fait état d’aucune
diminution de la capacité de travail (taux d’activité ou rendement) dans le
cadre d’une telle activité adaptée. Dans son rapport du 31 mars 2015, à la
question lui demandant de se prononcer sur la capacité de travail de
l’assurée dans une activité adaptée, le Dr O.________ a répondu : « ?
Aucune à évaluer ». Entretemps, interpellé par P.________, le médecin a
indiqué que selon l’évolution et le type d’activité, l’assurée pourrait
travailler à 50% maximum, en raison des difficultés locomotrices et de sa
fatigabilité (cf. rapport du 19 mai 2014 à P.________). Dans un rapport du
14 novembre 2014, le Dr O.________ a encore fait savoir à P.________ que
l’état de sa patiente était stationnaire, qu’elle rencontrait des difficultés à
se mouvoir et un essoufflement avec des douleurs chroniques et que sa
capacité de travail dans une activité adaptée était de « 50% à évoluer »,
précisant qu’ « un poste de travail assis sans effort physique (était) à
évaluer pour du 50% évolutif ». On peut d’ores et déjà remarquer à ce
stade que la position du Dr O.________ s’agissant de la capacité de travail
est restée peu précise et a fluctué en fonction des interpellations des
assureurs, sans qu’il ne ressorte du dossier de nouveaux éléments dans le
sens d’une aggravation, et sans que le médecin ne motive sa position.
Ceci est de nature à affaiblir la valeur probante de son appréciation de la
capacité de travail. En tous les cas, et contrairement à ce que soutient la
recourante, qui estime ne plus être capable d’exercer quelque activité que

- 21 -
ce soit, le Dr O.________ retient à tout le moins une capacité de travail de
50% dans une activité adaptée, susceptible d’évoluer. Les limitations
fonctionnelles qu’il retient sont au demeurant superposables à celles
arrêtées par le SMR, une activité assise lui paraissant également exigible.
Le Dr F.________ a quant à lui mis en évidence une exostose de
Haglund, bilatérale, prédominante à gauche. Le 2 avril 2014, le Dr
F.________ a indiqué que l’assurée était surtout gênée lors du port de ses
souliers de travail, debout, comme cuisinière. Dans son rapport du 2 juin
2014, il a indiqué que les différents traitements conservateurs avaient
permis une légère amélioration mais sans vrai soulagement. Il a attesté
une incapacité de travail de 100% « concernant les problèmes des
membres inférieurs ». Le 16 juillet 2014, il s’est prononcé dans le sens
d’une incapacité de travail de 100% dans l’activité de « sommelière », du
2 avril au 1er juin 2014, ajoutant que le rendement de l’assurée était
réduit, en raison de sa surcharge pondérale ainsi que des douleurs aux
membres inférieurs. Au titre des restrictions, il a indiqué « hypothyroïdie,
hypertension artérielle, diabète, cholestérol, excès pondéral (115 kg), tout
en précisant que l’activité habituelle n’était plus exigible en raison des
douleurs aux membres inférieurs. Dans l’annexe à son rapport, le
Dr F.________ a indiqué que l’assurée était capable de travailler
uniquement assise, ainsi qu’en positions alternées, de se pencher et de
travailler avec les bras au dessus de la tête et de soulever des charges,
non précisées. Par contre, il ne pouvait plus être exigé d’elle d’exercer des
activités uniquement en position debout, principalement en marchant, de
s’accroupir, de se mettre à genoux, de faire des rotations, de monter sur
des échelles ou gravir des escaliers.
Dans leur rapport du 16 janvier 2014, les Dresses W.________
et G.________ ont posé les diagnostics d’obésité de classe III, en présence
de 118 kg, de trouble non spécifié du comportement alimentaire, de
diabète de type II sous traitement oral, l’hyperménorrhée anémiante avec
projet d’hystérectomie, d’hypothyroïdie probablement d’origine auto-
immune et d’hépathomégalie stéatosique. Elles ont indiqué que la
composante principale de la prise pondérale était un trouble non spécifié

- 22 -
du comportement alimentaire de type grignotage compulsif, ajoutant que
l’assurée avait fait une nouvelle demande d’information pour la pose d’un
by-pass gastrique. A ce propos, il ressort du rapport de la Dresse
C.________ du 10 avril 2014 que l’assurée avait déjà renoncé par deux fois
à la proposition d’un by-pass. La Dresse C.________ indiquait que l’assurée,
pesant 117kg, était gênée par un tablier d’Hottentot (douleurs et
irritations cutanées) et présentait un énorme excès cutanéo-adipeux au
niveau des bras. Elle proposait une dermolipectomie des bras et
abdominoplastie, dont la prise en charge a cependant été refusée par
l’assurance-maladie de l’intéressée.
Procédant à une synthèse de ces rapports médicaux, les Drs
R.________ et L.________ ont estimé que seule l’exostose de Haglund
constituait une nouvelle atteinte. En raison des douleurs liées à cette
déformation des talons, les médecins du SMR ont admis que l’assurée
devait éviter les activités nécessitant des déplacements autres que sur
des courtes distances ainsi que le travail debout. Sous conditions de
respecter ces nouvelles limitations fonctionnelles, l’assurée conservait une
capacité de travail entière.
cc) L’appréciation du SMR est convaincante et il ne se trouve
au dossier aucun élément de nature à la remettre sérieusement en cause.
En effet, le syndrome lombo-vertébral existait déjà au moment
du rejet de la précédente demande, et même déjà depuis 2001. Il n’avait
alors pas été considéré comme incapacitant et aucun élément au dossier
ne permet de retenir qu’il ait connu une aggravation notable et durable.
S’agissant de la gonalgie sur arthrose signalée par le Dr
O.________, aucun des rapports médicaux au dossier ne permet d’admettre
qu’elle existait en 2010. Cependant, cette question peut rester ouverte,
dès lors que même en présence de gonalgies, l’assurée ne serait pas
empêchée d’exercer une activité adaptée telle qu’envisagée par OAI. Les
limitations fonctionnelles retenues par l’office, préconisant d’éviter le
travail debout et les déplacements significatifs, tiennent en effet compte

- 23 -
de manière adaptée des limitations liées à une éventuelle atteinte aux
genoux. On observera également que le dossier ne contient aucune pièce
médicale objectivant une gonarthrose.
Quant à l’obésité morbide, elle était déjà manifeste lors de la
précédente décision. Dans les mois précédents la décision du 28 janvier
2010, le poids de la recourante a ainsi oscillé entre 110kg et 123 kg. En
2014, au cours de l’instruction de sa troisième demande, son poids s’est
élevé de 115 kg à 124 kg. On le voit donc, il n’y a pas eu de modification
significative au niveau de la surcharge pondérale. En tout état de cause, la
situation de l’assurée ne répond pas aux conditions dans lesquelles le
Tribunal fédéral a reconnu un effet invalidant à l’obésité. La Haute Cour a
en effet estimé que l’obésité en soit n’est pas constitutive d’invalidité.
Selon la jurisprudence, un effet invalidant ne peut être admis que si
l’excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé ou s’il est lui-même
la conséquence d’un trouble de santé et qu’ainsi, la capacité de gain est
sensiblement réduite et ne peut être augmentée de façon importante par
des mesures raisonnablement exigibles (RCC 1984 p. 359 consid. 3 ; TF
9C_931/2008 du 8 mai 2009 consid. 4.1). Or, d’après les
Dresses W.________ et G.________, l’excès pondéral est dû à un grignotage
compulsif ; il n’est ainsi pas dû à un trouble de santé au sens où le
Tribunal fédéral l’entend. L’obésité n’a pas non plus provoqué des
atteintes à la santé invalidantes. Si elle a en effet vraisemblablement un
effet défavorable sur l’hypertension artérielle, le diabète, voire
l’hypertyroïdie, les douleurs lombaires, et les éventuelles gonalgies, force
est de constater que ces atteintes ne sont pas incapacitantes dans une
mesure susceptible de donner le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité. Elles n’empêchent pas l’assurée d’exercer à plein temps une
activité adaptée, principalement assise et ne nécessitant pas ou peu de
déplacements.
Seule l’exostose de Haglund constitue une nouvelle
pathologie, inconnue au moment du précédent refus de prestation.
L’appréciation de la capacité de travail du Dr F.________ dans le sens d’une
totale incapacité de travail se rapporte à l’activité habituelle de l’assurée

- 24 -
(« sommelière »). A cet égard, il a indiqué que l’assurée était gênée
d’effectuer son travail de cuisinière debout, et de devoir porter ses
chaussures professionnelles. Une totale incapacité de travail dans
l’activité habituelle n’est toutefois pas contestée. Le Dr F.________ ne s’est
par contre pas prononcé directement sur la question de la capacité de
travail résiduelle dans une activité adaptée. Mais dès lors qu’il indique que
sa patiente est capable de travailler uniquement assise et en position
alternée, qu’elle peut également se pencher et travailler les bras au-
dessus de la tête, il est clair qu’il considère que la recourante dispose
d’une capacité de travail résiduelle dans des activités sédentaires.
En définitive, il sied de retenir que les limitations fonctionnelles
retenues par le SMR tiennent compte de manière adaptée des restrictions
liées à l’état de santé général de l’assurée au plan somatique, qu’il
s’agisse des troubles du rachis, de l’obésité morbide, des éventuelles
gonalgies ainsi que de l’exostose de Haglund. Aucun élément au dossier
ne permet de douter sérieusement du fait que, dans une activité adaptée
à ces limitations, la recourante dispose d’une capacité de travail de 100%.
Singulièrement, les avis des Drs O.________ et F.________, insuffisamment
probants en raison de leur manque de précision et de motivation, ne
suffisent pas à remettre en cause l’appréciation des Drs R.________,
L.________ et M.N.________.
dd) Les autres pièces produites par l’assurée en procédure de
recours ne permettent pas d’apprécier la situation d’une manière
différentes. En effet, dans son rapport du 27 septembre 2016, le Dr
K.________ a retenu la présence de paramètres neurographiques qui
restaient dans des intervalles physiologiques pour le tronc médian au
passage du poignet. Le neurologue a précisé qu’il y avait toutefois une
légère asymétrie des latences distales sensitives et motrices en défaveur
de la gauche. Il n’a par contre constaté aucun élément évocateur d’une
souffrance d’origine radiculaire ou plexulaire. Ainsi, le Dr K.________ était
d’avis que s’il n’y avait pas d’amélioration sous les mesures conservatrices
habituelles, une sanction chirurgicale pourrait se discuter au niveau du
poignet gauche. Dite intervention a eu lieu le 14 décembre 2016, date à

- 25 -
laquelle le Dr D.E.________ a pratiqué une cure d’un syndrome de tunnel
carpien à gauche. Il ne ressort pas du protocole opératoire ni d’un autre
rapport médical au dossier que les suites de cette intervention aient connu
des complications. A l’instar de la Dresse M.N.________, il sied ainsi de
retenir que la compression du nerf médian au poignet gauche a été
traitée, et que l’assurée n’a pas présenté de ce fait d’incapacité de travail
de longue durée ni de limitations fonctionnelles durables. Aucune pièce
médicale au dossier ne vient en particulier objectiver la paralysie et la
perte de force des membres supérieurs alléguées dans la réplique de la
recourante du 22 mars 2017.
Quant à la Dresse Q.R.________, elle n’a fourni aucun élément
médical utile à la cause, puisqu’elle s’est limitée à attester qu’elle suivait
l’assurée depuis novembre 2016.
ee) En définitive, il n’est pas contesté que l’assurée souffre
d’un état de santé péjoré. C’est toutefois de manière convaincante que les
Drs R.________, L.________ et M.N.________ ont retenu que les différentes
atteintes constatées n’empêchent pas l’exercice à 100% d’une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, principalement assise. L’instruction
menée par l’intimé n’a pas permis d’objectiver une aggravation de l’état
de santé entre janvier 2010 et le 8 novembre 2016 de nature à influencer
l’invalidité dans une mesure déterminante quant aux droits aux
prestations. La légère modification de l’état de santé constatée ne suffit
pas à fonder une invalidité donnant droit à des prestations.
8. Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction
nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1
LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). Les faits pertinents ayant pu être
constatés à satisfaction de droit, le dossier est suffisamment complet
pour permettre à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause. Il

- 26 -
n’y a pas lieu de donner suite aux mesures d’instruction complémentaires
requises par la recourante (à savoir en particulier la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire ainsi que l’audition de son fils et sa belle-fille en
qualité de témoins et sa propre audition dans le cadre d’une audience). En
effet, de telles mesures d’instruction ne seraient pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent (appréciation anticipée des preuves ;
ATF 122 II 464 consid. 4a ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid. 3.2 et
les références citées). En particulier, compte tenu de la légèreté des
atteintes retenues au plan psychique, un examen complet au moyen des
indicateurs préconisés par le Tribunal fédéral ne s’avère ni nécessaire ni
adéquat, l’avis du Dr B.C.________ suffisant pour procéder à une
appréciation convaincante de l’impact des atteintes psychiques sur la
capacité de travail et de gain (cf. consid. 3a supra).
9. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu hypothétique sans
invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de comparaison
des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
En l’occurrence, l’intimé a fixé le revenu sans invalidité à
48'000 fr. et le revenu avec invalidité à 46'621 fr. 09 francs. Procédant à la
comparaison de ces salaires, l’OAI est parvenu à un taux d’invalidité de
2,87%, insuffisant pour ouvrir le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité. Contrôlés d’office, les revenus de référence ne prêtent pas flanc
à la critique, hormis quelques minimes imprécisions au niveau de leur
indexation selon l’évolution des salaires nominaux, restant toutefois sans
incidence sur le droit aux prestations. Conformément aux conclusions
prises au plan médical (cf. consid. 6 supra), il convient toutefois de tenir
compte d’une diminution de la capacité de travail de 20% au plan
psychique et de réduire en conséquence le revenu avec invalidité, celui-ci
s’élevant désormais à 37'296 fr. 85. Le taux d’invalidité découlant de la
comparaison du revenu sans invalidité avec ce revenu d’invalide corrigé,

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de 22%, reste toutefois insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité, le taux d’invalidité minimum requis étant de 40%.
Bien que la recourante ne prenne aucunes conclusions dans ce
sens, on relèvera enfin que même si un taux d’invalidité de l’ordre de 20%
peut permettre l’octroi par l’OAI de mesures de reclassement, l’assurée ne
pourrait y prétendre. Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend
nécessaire cette mesure et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Par reclassement, la
jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature
professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à l'assuré
une possibilité de gain approximativement équivalente à celle que lui
offrait son activité avant la survenance de l’invalidité (cf. ATF 139 V 399
consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b ; TF
9C_644/2008 du 12 décembre 2008 consid. 3). Or, au vu des activités
professionnelles déployées par la recourante (ouvrière, cuisinière sans
formation), un reclassement professionnel n’est pas nécessaire pour lui
procurer une possibilité de gain approximativement équivalente à celle qui
préexistait avant l’invalidité. A cet égard, le Tribunal fédéral considère
qu’il existe un large éventail d’activités simples et répétitives, qui
correspondent à un emploi léger, dans le marché du travail en général, et
le marché du travail équilibré en particulier (TF 9C_788/2012 du 4 mars
2013 consid. 6 et la référence).
En définitive, il apparaît qu’en rejetant par décision du 8
novembre 2016 la nouvelle demande de prestations déposée par l’assurée
le 21 mai 2014, l’OAI n’a pas agi de manière contraire au droit.
10. a) Au vu de ce qui précède, le recours se révèle mal
fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise

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à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al 1bis LAI). En principe, la
partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure
(art. 69 al. 1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD). En l’espèce, compte tenu de
l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
doivent être mis à la charge de la recourante, qui n’obtient pas gain de
cause.
c) Il n’y a au demeurant pas lieu d’allouer des dépens, la
recourante ayant été déboutée de ses conclusions (art. 61 let. g LPGA et
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé par Q.________ le 20 novembre 2016 est
rejeté.
II. La décision rendue le 8 novembre 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Y.________ (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :