vd_gerichte · ZA18.034272 · 2020-01-13 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 125/18 - 7/2020
ZA18.034272
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 janvier 2020
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mmes Röthenbacher et Dessaux, juges
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Marc-Etienne Favre, avocat
à Lausanne,
et
U.________, à [...], intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à
Lausanne.
_______________
Art. 10 LAA : art. 29 Cst. ; art. 49 et 61 let. c LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), aujourd’hui […
profession du secteur tertiaire], a été victime d’un accident de ski le 13
février 1998, alors qu’il était employé de l’école de ski de [...]. A ce titre, il
était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès d’U.________ (ci-après : U.________ ou l’intimée). Il a subi une
entorse grave postéro-externe du genou gauche, ayant pour conséquence
une déchirure au milieu du ligament croisé postérieur (LCP), un étirement
du ligament croisé antérieur (LCA), une déchirure du point d’angle
postéro-externe, une déchirure du ligament latéral externe (LLE) et une
désinsertion complète du muscle poplité (rapport du Dr B.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, du 23 mars 1998). Le Dr B.________ a pratiqué une première
intervention le 21 février 1998 sous forme d’arthroscopie diagnostique, de
neurolyse du nerf sciatique poplité externe, de plastie du ligament latéral
externe et de plastie du point d’angle postéro-externe du genou gauche.
U.________ a pris en charge le cas.
En raison d’une instabilité postérieure et postéro-externe du
genou gauche, le Prof. C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a effectué le 28 janvier 1999 une
plastie du ligament croisé postérieur, une plastie du ligament latéral
externe et posé un fixateur externe. Le 3 mai 1999, il relevait, après
ablation du fixateur externe et physiothérapie, une évolution satisfaisante,
malgré la persistance d’un épanchement le soir après l’effort. Le 7 février
2000, il notait un résultat satisfaisant, l’assuré ne ressentant plus
d’instabilité et percevant une nette diminution des douleurs. Le 20 février
2001, le Dr C.________ confirmait une bonne stabilité du genou ayant
permis au patient de reprendre ses activités sportives, notamment le ski. Il
faisait néanmoins état de douleurs au niveau infra-patellaire ainsi que de
part et d’autre du condyle fémoral qu’il mettait en rapport avec le matériel
d’ostéosynthèse. Il n’attestait d’aucune incapacité de travail.

- 3 -
Le 31 mai 2001, le Dr D.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant, a adressé un rapport à U.________,
dans lequel il évoquait notamment un status après ablation du matériel
d’ostéosynthèse effectuée le 19 avril 2001. Il faisait état de physiothérapie
de maintien pour une durée indéterminée à titre de traitement en cours,
ainsi que d’une certaine fragilité et instabilité du genou gauche en cas de
surcharge chronique. L’évolution vers une arthrose était difficile à prévoir
et liée à la sollicitation du genou, ainsi qu’à l’état général du patient.
Au mois de novembre 2006, A.________ a informé U.________
qu’il avait, à nouveau, été contraint de consulter le Prof. C.________ en
raison de douleurs. Dans un rapport du 28 novembre 2006, ce médecin a
fait état d’une chute à ski, après un saut avec réception sur les fesses en
hyperflexion des deux genoux. Les examens cliniques et radiologiques
étaient pourtant plutôt rassurants puisqu’ils ne mettaient en évidence
aucune instabilité nouvelle.
Une année plus tard, l’assuré a consulté le Dr E.________, alors
médecin assistant au service d’orthopédie et traumatologie de l’appareil
locomoteur du Centre hospitalier G.________ [...]. Ce médecin évoquait une
évolution plutôt favorable, le patient ayant pu reprendre le sport avec
toutefois un ressenti d’instabilité et, depuis quelques semaines, des
douleurs du compartiment interne du genou. Il ne relevait aucun
traitement particulier, indiquant toutefois que le patient devait essayer de
ménager son genou. Il n’attestait d’aucune incapacité de travail (rapport
du 26 novembre 2007).
Le 10 janvier 2008, U.________ a interpellé son médecin conseil,
le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, afin qu’il se prononce sur le lien de causalité entre
l’état du genou de l’assuré et l’accident de 1998. Ce dernier a confirmé
que les circonstances actuelles étaient en rapport avec l’accident, que les
consultations des mois d’avril 2006 et de novembre 2007 également, que
le pronostic à moyen et long terme tendait à une arthrose secondaire du

- 4 -
genou et prévoyait une éventuelle indemnité pour atteinte à l’intégrité
d’un taux d’au moins 20 %.
En raison de nouvelles douleurs et de claquements sonores
dont il suspectait qu’ils provenaient du ménisque, le Prof. C.________ a
commandé une imagerie par résonance magnétique (IRM) et rédigé un
rapport le 10 décembre 2008.
Dans un avis du 29 janvier 2009, le Dr F.________ a confirmé
que l’IRM précitée, ainsi que le médicament d’entretien du cartilage
(Vitamobility) devaient être pris en charge. Il a pronostiqué la pose d’une
prothèse totale du genou.
Le 10 février 2009, le Prof. C.________ a noté une progression
de la gonarthrose malgré une pratique sportive intensive. Une opération
n’était selon lui pas indiquée, dans la mesure où le patient ressentait peu
de douleurs et pouvait encore pratiquer le sport de manière intensive. Il
n’existait en l’état aucune influence sur la capacité de travail.
Suite à la demande de A.________ de prise en charge d’un
traitement d’ostéopathie et de compléments alimentaires prescrits par le
Dr D.________, le Dr F.________ a répondu le 10 septembre 2010 que de la
physiothérapie ou de l’ostéopathie d’entretien étaient « à la limite
envisageables » (9 x 2 séances par année au maximum). Il a refusé
d’admettre la prise en charge des apports nutritionnels et du bilan sanguin
pour une problématique mécanique, l’efficacité d’un tel traitement n’étant
pas prouvée sur le plan médical.
Par courriel du 16 février 2011, H.________ ( [...], réassureur
conventionnel répondant des prestations de longue durée [rente,
indemnité pour atteinte à l’intégrité] pour U.________ selon l’art. 70 al. 2
LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]),
a fait parvenir à U.________ sa décision rendue le 14 février 2011 par
laquelle elle refusait à A.________ une rente d’invalidité dans la mesure où

- 5 -
il disposait d’une pleine capacité de travail et lui niait le droit à une
indemnité pour atteinte à l’intégrité.
Le 7 novembre 2013, après que l’assuré a une nouvelle fois
consulté le Dr B.________, le Dr F.________ a confirmé la prise en charge de
cette consultation, indiqué que la pose d’une prothèse future était à la
charge d’U.________ et confirmé l’existence d’un taux d’indemnité pour
atteinte à l’intégrité probable de 20 %.
Le Dr B.________ a prescrit des chondro-protecteurs au patient,
lui conseillant de ménager son genou gauche (rapport du 18 novembre
2013). Le Dr F.________ a admis la prise en charge de ce traitement à
raison de 2 x 3 mois par année (rapport du 5 décembre 2013).
Une nouvelle IRM a été effectuée le 16 avril 2014 au service de
radiodiagnostic et de radiologie interventionnelle du Centre hospitalier
G.________, dont les conclusions sont les suivantes : « status post triple
plastie ligamentaire (LCA, LCP et LLE), toutes intactes avec toutefois un
hyper-signal relatif de la plastie du ligament croisé postérieur. Fissure
complexe longitudinale horizontale oblique dans le contexte d’un
ménisque latéral discoïde, associée à une chondropathie de grade IV sur le
versant fémoral de l’articulation fémoro-tibiale latérale. Arthrose tri-
compartimentale. »
Dans un rapport du 2 septembre 2014, le Dr I.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a posé le diagnostic de lésions dégénératives traumatiques du
genou gauche, sans traitement actuel, ce dernier s’étant terminé le 29
avril 2014.
Au mois de mars 2015, le Prof. J.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
proposé à l’assuré de pratiquer une reconstruction du compartiment
latéral du genou gauche et d’évaluer l’opportunité d’une révision de la
plastie du ligament croisé postérieur. A.________ a requis un second avis

- 6 -
auprès du Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur au service d’orthopédie et
traumatologie de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier G.________,
qui a relevé, au terme d’un rapport du 22 avril 2016, une évolution
marquée progressivement par l’apparition d’une symptomatologie
douloureuse, de localisation postéro-externe, décompensée depuis au
moins deux mois sur base de mise au point de l’IRM du mois d’avril 2014.
Afin de compléter le bilan, le Dr K.________ proposait la réalisation d’un
arthro-scanner qui devait permettre de clarifier la localisation des lésions
chondrales, leur importance et les éventuelles lésions méniscales
associées.
Les conclusions du rapport d’arthro-CT scan du genou gauche
du 24 mars 2016 faisaient état d’une chondropathie de grade IV sur les
compartiments fémoro-tibiaux médial et latéral avec développements
d’ostéophytes centraux et d’une chondropathie focale de grade III sur la
gorge de la trochlée. Le rapport excluait une rupture méniscale.
Dans un rapport du 25 avril 2016 adressé au Dr D.________, le
Dr K.________ a indiqué que les atteintes lui paraissaient relativement
stables depuis l’IRM réalisée en 2014 et que le traitement conservateur
devait rester la première option. Il proposait un essai de
viscosupplémentation et l’adressait à ce titre au Dr L.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation.
Ce médecin a constaté dans un rapport du 26 mai 2016, que
l’assuré présentait une surcharge postéro-externe, possiblement en lien
avec sa gonarthrose post-traumatique. Il a effectué avec l’accord du
patient une viscosupplémentation à base d’« Ostenil Plus », sans
complication et lui a prescrit des séances de physiothérapie avec un
physiothérapeute du sport pour préparer au mieux un plan de
renforcement-streching et un travail proprioceptif adéquat. Il prévoyait de
revoir le patient à la fin des séances de physiothérapie et en fonction de
l’efficacité de la viscosupplémentation.

- 7 -
A la suite de consultations effectuées aux mois d’août et
d’octobre 2016, le Dr L.________ a noté, dans un rapport du 19 janvier
2017, une gêne persistante au niveau postéro-externe, associée à des
douleurs fluctuantes du compartiment interne. L’examen clinique montrait
un genou sans épanchement intra-articulaire et sans douleur à la
palpation. Il annonçait la prescription de nouvelles séances de
physiothérapie et devait revoir son patient en fonction de l’évolution.
Deux notes de consultations ambulatoires du Dr L.________,
extraites du dossier du patient du Centre hospitalier G.________, évoquent,
pour celle du 14 juin 2017, une évolution très satisfaisante avec une quasi-
disparition des plaintes au genou gauche et beaucoup moins de
craquement et, pour celle du 11 juillet 2017, une réactivation de sa gêne
postéro-externe lors d’un exercice de squat en charge pendant une
séance de physiothérapie.
Le 30 octobre 2017, lors d’un entretien avec U.________,
l’assuré a confirmé qu’il faisait toujours de la physiothérapie à raison
d’une fois par semaine. Ce traitement lui apportait beaucoup, puisqu’il
avait retrouvé de la mobilité et diminué ses douleurs, lui permettant
d’éviter de lourdes opérations.
Par décision du 1er décembre 2017, U.________ a mis fin à la
prise en charge du traitement médical avec effet au 30 novembre 2017.
Elle a retenu une évolution très satisfaisante et considéré que l’état de
santé de l’assuré était stabilisé. Les traitements alors effectués
consistaient en des mesures thérapeutiques d’entretien qui n’apportaient
pas d’amélioration notable. Il n’appartenait plus à l’assureur-accident de
prendre en charge ces derniers.
A.________ s’est opposé à cette décision et a produit un
nouveau rapport du Dr L.________ du 22 décembre 2017.
Interpellé, le Dr F.________ a considéré le 11 janvier 2018 qu’il
s’agissait bien d’une rechute en relation avec une activité sportive

- 8 -
inappropriée vu l’état de son genou qui était stabilisé depuis 2011 comme
l’avait indiqué la H.________. Au demeurant, les IRM superposables de 2014
et 2016 confirmaient cette stabilisation. Il considérait que l’aggravation de
la chondropathie devait essentiellement être mise en rapport avec ses
activités sportives.
Le 15 juin 2018, U.________ a rejeté l’opposition de l’assuré et
confirmé sa décision. Elle a en particulier considéré que l’état de santé de
l’intéressé était stabilisé de longue date, comme permettait de l’admettre
l’imagerie de 2016, superposable à celle de 2014, ainsi que l’avis
concordant des médecins traitants. Selon U.________, le traitement proposé
n’avait pour objectif que de conserver une fonction adéquate de son
genou dont l’aggravation était essentiellement due à une pratique
sportive inappropriée. Ainsi, la seule possibilité hypothétique de repousser
une issue opératoire à une période ultérieure ne suffisait pas à retenir que
la poursuite du traitement était susceptible d’apporter une amélioration
sensible de l’état de santé de l’assuré.
B. Le 6 août 2018, U.________ a adressé à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal comme objet de sa compétence l’acte de
A.________ du 14 juillet 2018, intitulé « OPPOSITION à votre décision du 15
juin 2018 ». Dans ce recours, l’intéressé a en particulier contesté le fait
que son état de santé était stabilisé, et allégué que les douleurs n’avaient
jamais cessé depuis son accident. Il a également contesté avoir eu une
pratique sportive intense et a dès lors conclu à la prise en charge du
traitement de physiothérapie, conséquence directe de l’accident de 1998.
Me Marc-Etienne Favre a fait part de son mandat dans un
courrier du 28 août 2018 à l’attention de la juge instructrice, précisant les
conclusions prises par son mandant de la manière suivante :
« I. La décision sur opposition du 15 juin 2018 dans la cause
257.76.406.115/90055/beg opposant A.________ à U.________ est
annulée.
II. Le dossier est retourné à U.________ pour prise en charge du
cas, subsidiairement pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. »

- 9 -
Le 12 novembre 2018, agissant par l’intermédiaire de Me
Didier Elsig, l’intimée a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
sa décision sur opposition. Elle a en particulier rappelé que le droit au
traitement n’était donné qu’aussi longtemps que la poursuite de ce
dernier laissait espérer une amélioration notable de l’état de santé ou
permettait d’éviter une péjoration de cet état, ce qui n’était pas le cas,
lorsque le traitement ne faisait que soulager momentanément des
douleurs occasionnées par un état stationnaire. Elle a soutenu que
l’instruction du dossier était complète et confirmé que les douleurs étaient
exacerbées par l’activité sportive à tout le moins régulière du recourant.
Par réplique du 6 février 2019, le recourant a rappelé que, de
l’avis de ses médecins traitants, son état de santé n’était pas stabilisé et
que la physiothérapie dont il demandait la prise en charge était un
traitement au long cours des suites de l’accident de 1999 [recte : 1998]. Il
a relevé que son médecin soulignait l’importance de la poursuite d’un
exercice physique régulier et que rien au dossier ne permettait d’admettre
que le sport qu’il pratiquait serait à l’origine de ses douleurs. L’intéressé a
précisé que la poursuite du traitement de physiothérapie permettait
d’éviter une aggravation de son état de santé et que les séquelles
actuelles étaient en lien avec l’accident, un statu quo sine vel ante
n’entrant en l’occurrence pas en ligne de compte. Le recourant a enfin
évoqué une violation de son droit d’être entendu en raison de l’absence de
motivation dans la décision attaquée des raisons pour lesquelles l’intimée
n’a pas retenu l’avis de ses médecins traitants. Il a requis la tenue d’une
audience de débats publics et l’audition de deux de ses médecins
traitants. Il a en outre produit en annexe à sa réplique un rapport du 2
décembre 2008 du Dr C.________ au Dr D.________, un certificat médical du
7 novembre 2018 du Prof. J.________ et un rapport de physiothérapie du
11 janvier 2018 de N.________, physiothérapeute.
Le 15 mars 2019, l’intimée s’est prononcée sur les différents
griefs soulevés par le recourant dans le cadre de sa réplique. S’agissant de
l’examen clinique de l’intéressé par le médecin conseil, il a indiqué que ce

- 10 -
dernier était inutile dès lors que le dossier lui fournissait toutes les
indications nécessaires pour prendre position, que les rapports des
médecins traitants devaient être pris avec une certaine réserve compte
tenu de l’empathie existante entre médecin traitant et patient, que les
nouveaux rapports des médecins traitants avaient été examinés par le
Dr F.________ qui avait considéré que leur lecture confirmait que le
traitement de physiothérapie consistait en un traitement d’entretien, que
dit traitement n’avait pour objectif que de maintenir une fonction
adéquate et ne permettait pas une amélioration de son état de santé ce
qui suffisait à refuser la prise en charge sans examiner si un traitement
permettant d’éviter une péjoration constituait un traitement adéquat au
sens de l’art.10 al.1 LAA. Enfin l’intimée considérait que l’audience de
débats publics était inutile compte tenu de l’instruction complète du
dossier. Elle a produit en annexe à son écriture un avis du Dr F.________ du
14 février 2019 s’exprimant sur les rapports médicaux des médecins
traitants et le rapport du physiothérapeute.
Par ordonnance du 19 mars 2019, la juge instructrice a rejeté
d’audition des médecins traitants du recourant, lui fixant un délai
supplémentaire pour produire de nouveaux rapports cas échéant.
Le 27 mai 2019, le recourant a ainsi produit un rapport du 6
mai 2019 du Dr L.________, dont la teneur est la suivante :
« 1. Comme décrit dans ma lettre du 22.12.2017, j’estime que votre
cas n’est pas encore stabilisé vu que les douleurs fluctuantes sont
toujours présentes, avec des rechutes douloureuses. De plus, il reste
d’autres thérapies de type infiltration encore à envisager.
2. Le traitement de physiothérapie dont vous bénéficiez permet de
réaliser un traitement actif et supervisé qui présente un effet
thérapeutique clairement avéré et qui permet de maintenir une
fonction adéquate et d’améliorer la symptomatologie lors des
rechutes et ainsi tendre vers une amélioration la plus complète
possible de ces plaintes.
3. Les bénéfices à court et moyen termes sont principalement une
meilleure fonction du genou, notamment au niveau
neuromusculaire, de la force musculaire et de l’endurance
musculaire dans les activités de la vie quotidienne et sportive ainsi
qu’une amélioration de la souplesse et de la proprioception. Enfin,
celles-ci ont des conséquences clairement établies sur la
symptomatologie douloureuse dans une telle pathologie.

- 11 -
4. Les traitements physiothérapeutiques prescrits ne peuvent pas
empêcher la détérioration locale cartilagineuse si un phénomène
d’arthrose arrive mais permettent, comme précédemment dit, de
maintenir une fonction du genou adéquate et une symptomatologie
la plus tolérable possible et donc de repousser une opération
chirurgicale à long terme qui peut avoir des conséquences non
négligeables ».
Dans un courrier du 2 juillet 2019, le recourant a indiqué que
le Prof. J.________ n’était pas disposé à établir un rapport complémentaire,
se référant entièrement aux constatations de son certificat médical du 7
novembre 2018. Il a réitéré sa requête d’audition de ce médecin.
Se prononçant le 15 août 2019 sur le dernier rapport du Dr
L.________, l’intimée a soutenu que ce dernier ne faisait que confirmer
l’impossibilité de ce traitement d’améliorer l’état de santé du recourant et
contesté la nécessité d’auditionner le Prof. J.________ et d’appointer une
audience de débats publics.
Par ordonnance du 14 novembre 2019, la juge instructrice a
rejeté la requête du 2 juillet 2019 du recourant tendant à faire entendre le
Prof. J.________ lors d’une audience et A.________ a finalement renoncé à la
tenue de débats publics dans des déterminations du 3 décembre 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente
jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36] ; art. 30 LPGA) et respectant les

- 12 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à la prise en charge
par l’assureur accident d’un traitement de physiothérapie au-delà du
30 décembre 2017. A l’inverse de A.________, U.________ considère que
l’état de santé du recourant étant stabilisé, le traitement de
physiothérapie n’a plus à être pris en charge puisqu’il n’apporte plus
d’amélioration notable de son état de santé.
b) Les modifications introduites par la novelle du 25
septembre 2015, entrée en vigueur le 1er janvier 2017 et modifiant
diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas d’espèce,
vu la date de l’accident assuré (cf. ch. 1 des dispositions transitoires
relatives à cette modification [RO 2016 4388]).
3. Le recourant reproche d’abord à l’intimée une violation de son
droit d’être entendu, en ce sens qu’elle ne se serait pas prononcée sur le
rapport du Dr L.________, lequel remettrait en cause la première décision
rendue le 1er décembre 2017.
a) L’obligation de l’assureur de motiver ses décisions si elles
ne font pas entièrement droit aux demandes des parties découle de l’art.
49 al. 3 LPGA. Cette obligation, qui découle également du droit d’être
entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst., a pour but que le destinataire de la
décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que
l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer
pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se
rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de
cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut
au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue de
la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les

- 13 -
arrêts cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la
décision de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision (ATF 141 V
557 consid. 3.2).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 142 II
218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid. 4.1.4 ; 137 I 195 consid. 2.2). Selon
la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée lorsque la partie
lésée a la possibilité de s’exprimer devant une autorité de recours
jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ;
137 I 195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1).
b) En l’occurrence, les arguments que le recourant fait valoir
dans son opposition sont identiques à ceux soulevés à l’appui de son
recours. On ne saurait dès lors admettre qu’il a été empêché de contester
valablement la décision attaquée en raison d’un défaut de motivation. Les
éléments sur lesquels U.________ s’est fondée pour refuser la suite du
traitement de physiothérapie figurent aux considérants 10 à 12 de la
décision attaquée (p. 5). Si l’autorité administrative a l’obligation de
motiver sa décision dans le but que l’assuré puisse la comprendre, il n’est
en revanche pas nécessaire qu’elle discute de tous les moyens de preuve,
les faits et arguments des parties, étant légitimée à ne discuter que les
questions décisives pour l’issue de la procédure. Elle a cependant soumis
le rapport du 22 décembre 2017 du Dr L.________, produit par le recourant
à l’appui de son opposition au Dr F.________, lequel a estimé qu’il ne
modifiait pas la position adoptée par l’intimée, le médecin traitant n’ayant
en l’occurrence pas fait valoir d’éléments à ce point différents et nouveaux
qu’ils remettent en cause la décision rendue initialement (cf. avis du 11
janvier 2018 à l’attention d’U.________). Le recourant n’a au demeurant pas
été privé de faire valoir ses arguments dans le cadre de la procédure de
recours auprès de la Cour de céans, laquelle dispose d’un plein pouvoir
d’examen.

- 14 -
Le grief du recourant relatif à la violation du droit d’être
entendu et au défaut de motivation est ainsi mal fondé.
4. a) Selon l’art. 10 al. 1 LAA, l’assuré a droit au traitement
médical approprié des lésions résultant de l’accident, à savoir :
a. au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le
dentiste ou, sur leur prescription, par le personnel paramédical
ainsi que, par la suite, par le chiropraticien ;
b. aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le
dentiste ;
c. au traitement, à la nourriture et au logement en salle
commune dans un hôpital ;
d. aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites
par le médecin ;
e. aux moyens et appareils servant à la guérison.
Le traitement ne se limite pas aux mesures destinées au
rétablissement ou à l’amélioration de la capacité de gain. Il comprend
toutes les mesures qui visent à une amélioration de l’état de santé ou à
éviter une péjoration de cet état. Il s’agit d’éliminer de la manière la plus
complète que possible les atteintes à la santé physique ou psychique (ATF
121 V 302 consid. 5b ; TF 9C_465/2010 du 6 décembre 2010 consid. 4.1).
La preuve que la mesure envisagée est de nature à améliorer l’état de
santé doit être établie avec une vraisemblance suffisante ; celle-ci est
donnée dès que l’on peut admettre que le traitement envisagé ne
représente pas seulement une possibilité lointaine d’amélioration (TF
8C_270/2018 du 6 juin 2019 consid. 3 ; 8C_112/2014 du 23 janvier 2015
consid. 2.1 ; 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 2 in SVR 2011 UV n° 1
p. 1). En revanche, il n’y a pas d’amélioration sensible lorsque la mesure
thérapeutique ne fait que soulager momentanément des douleurs
occasionnées par un état par ailleurs stationnaire (TF 8C_202/2017 du
21 février 2018 consid. 3 et les réf. citées ; sur le tout, JEAN-MAURICE
FRÉSARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L’assurance-accidents obligatoire, in :

- 15 -
Schweizerisches Bundes-verwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 3e
éd., Bâle 2016, p. 968, n. 194).
En plus d’être adéquat, le traitement doit également être
économique et scientifiquement reconnu. Le prestataire de soins se
limitera en conséquence aux mesures exigées par le but du traitement,
conformément à l’art. 54 LAA et l’assuré n’a pas droit à la prise en charge
de traitements expérimentaux (JEAN-MAURICE FRÉSARD/MARGIT MOSER-SZELESS,
op. cit., p. 969, n. 198 ; ATF 136 V 141 consid. 4.1).
b) Le droit au traitement médical n’est alloué qu’aussi
longtemps que sa continuation est susceptible d’apporter une sensible
amélioration de l’état de santé de l’assuré (Art.19 al.1, 2e phrase, LAA a
contrario). Une telle amélioration doit être évaluée au regard de
l’augmentation ou du rétablissement de la capacité de travail à attendre
du traitement médical, une amélioration insignifiante de celle-ci n’étant
pas suffisante (ATF 134 V 109 consid. 4.3). Si une telle amélioration n’est
plus possible, le droit au traitement prend fin et l’assuré peut prétendre à
une rente d’invalidité. Le traitement a donc un caractère provisoire ou
temporaire même s’il peut se poursuivre pendant plusieurs années. Il ne
s’agit pas d’une prestation durable au sens de l’art. 17 LPGA (TF
8C_896/2009 du 10 juillet 2010 consid. 4.2), de sorte que l’assureur
accident peut y mettre un terme de manière rétroactive (JEAN-MAURICE
FRÉSARD/MARGIT MOSER-SZELESS, op. cit., p. 970, n. 200).
Une fois que le traitement a cessé, des mesures médicales
subséquentes ne sont prises en charge qu’aux conditions de l’art 21 LAA,
lorsque l’assuré est mis au bénéfice d’une rente. Si la personne assurée
n’a pas droit à une rente et subit par la suite une rechute ou souffre de
séquelles tardives nécessitant un traitement médical, elle annoncera le
cas à l’assureur-accidents, qui versera les prestations d’assurance,
indépendamment des conditions de l’art. 21 LAA en relation avec l’art. 11
OLAA (JEAN-MAURICE FRÉSARD/MARGIT MOSER-SZELESS, op. cit., p. 970 n° 201).

- 16 -
c) Ainsi, les conditions du droit à la prise en charge des frais
de traitement médical diffèrent selon que l’assuré est ou n’est pas au
bénéfice d’une rente (ATF 116 V 41 consid. 3b).
5. Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
6. a) En l’occurrence, le recourant dispose d’une pleine capacité
de travail comme [… profession du secteur tertiaire] et n’est au bénéfice
d’aucune rente d’invalidité. La prise en charge du traitement de
physiothérapie litigieux doit en conséquence être examinée sous l’angle
de l’art.10 al. 1 LAA.
L’intimée, avec qui le recourant est toujours resté en contact,
l’informant régulièrement du suivi médical, a pris en charge les suites de
l’accident du 13 février 1998 jusqu’à sa décision du 10 novembre 2017,
dans laquelle elle a considéré que son état de santé était stabilisé. Elle a

- 17 -
justifié sa position par le fait que l’imagerie réalisée entre 2014 et 2016
était parfaitement superposable comme l’indiquait son médecin-conseil,
que les médecins traitants attestaient en définitive tous d’un état
stationnaire, que les séances de physiothérapie proposées par le
Dr L.________ n’avaient pour objectif que de maintenir une fonction
adéquate du genou, une telle mesure n’étant pas propre à améliorer
sensiblement l’état de santé du recourant. Elle a encore confirmé que
l’aggravation progressive de la chondropathie était essentiellement la
conséquence des excès sportifs de l’assuré, dès lors que celui-ci s’était
systématiquement plaint d’une majoration de la symptomatologie dans les
suites immédiates d’efforts intenses et inappropriés.
Il ne ressort pourtant pas du dossier médical antérieur à la
décision du 10 novembre 2017 qu’un médecin se soit clairement prononcé
sur la stabilisation de l’état de santé du recourant. La question n’a pas
même été posée par l’assureur que ce soit à son médecin-conseil ou aux
médecins traitants consultés. Ce n’est que sur la base de la note du
Dr L.________ du 14 juin 2017, extraite du dossier du patient, qui évoque
une évolution très satisfaisante avec une quasi-disparition des plaintes au
genou gauche grâce au traitement de physiothérapie, de même que sur la
note d’entretien téléphonique du 30 octobre 2017 avec le recourant, qui
fait état d’une amélioration avec pour objectif d’arriver à un état stable,
que l’intimée a mis un terme à ses prestations. Dans un avis du 11 janvier
2018 à l’attention de l’assureur, le Dr F.________ a considéré que le cas
était stabilisé depuis 2011. Il a émis cette appréciation en se référant aux
constatations de la H.________ et sur la base des imageries effectuées en
2014 et 2016 qui selon lui étaient superposables. Cet avis est
extrêmement succinct et n’est pas motivé. D’une part, il se réfère à une
décision administrative. D’autre part, il se réfère au rapport d’arthro-CT
scan du 24 mars 2016, qui, pour autant qu’il puisse être comparé à celui
d’une IRM, évoque en plus de la chondropathie de stade IV déjà présente
en 2014, une chondropathie focale de grade III sur la gorge de la trochlée
qui n’était pas mentionnée dans le précédent rapport, et fait ainsi plutôt
état d’une aggravation. Par ailleurs, le Dr L.________ dans son rapport du
22 décembre 2017 conteste cette stabilisation. Il confirme l’effet

- 18 -
thérapeutique clairement avéré de la physiothérapie, permettant de
maintenir une fonction adéquate du genou, ainsi que les possibilités de
recourir à d’autres thérapies, sous forme d’infiltrations d’acide
hyaluronique ou de plasma riche en plaquettes (PRP) qui permettrait de
retarder l’intervention chirurgicale de pose de prothèse. On relèvera au
demeurant que, peu de temps avant la décision de la H.________, l’intimée
avait annoncé par courriel du 5 octobre 2010 au recourant la prise en
charge de 2 x 9 séances de physiothérapie par année, ainsi qu’une
participation financière à des séances d’ostéopathie. D’autre part, entre le
14 février 2011, date de la décision de la H.________ et l’avis du 18 janvier
2018 du Dr F.________, U.________ a régulièrement pris en charge les frais
en lien avec l’accident. Ainsi, au mois de décembre 2013, le Dr F.________
a encore validé la prise en charge d’un traitement de chondro-protecteurs
à raison de 2 x 3 mois par année et les consultations médicales en relation
avec les séquelles accidentelles ont été régulièrement prises en charge,
sans que jusque-là l’intimée n’émette une quelconque réserve.
Cependant, malgré ce qui précède, la lecture des différents
rapports médicaux au dossier ne permet pas d’admettre au degré de
vraisemblance prépondérante que le traitement de physiothérapie, dont le
recourant réclame la poursuite apporte une réelle amélioration de son état
de santé. Compte tenu du caractère irréversible de la gonarthrose sévère
dont il souffre, le traitement physiothérapeutique n’est pas susceptible
d’empêcher la détérioration cartilagineuse, mais plutôt d’améliorer à court
et moyen termes la fonction du genou au niveau neuro musculaire, de la
force musculaire et de l’endurance musculaire dans les activités de la vie
quotidienne et sportive, de même que d’améliorer la souplesse et la
proprioception, qui ont toutes une incidence sur la symptomatologie
douloureuse, comme l’indique le Dr L.________ (rapport du 5 mai 2019).
Ainsi et quand bien même il est incontestable que le traitement a un effet
positif en ce sens qu’il permet au moins d’éviter que l’état de santé du
recourant ne se péjore, et de retarder d’autant une opération tôt ou tard
inéluctable, force est d’admettre qu’il ne permet pas d’améliorer la
fonction du genou et ne soulage seulement que temporairement (court ou
moyen termes) des douleurs occasionnées par un état stationnaire. Le

- 19 -
rapport du physiothérapeute du 11 janvier 2018 ne fait que confirmer ce
qui précède et le fait que d’autres thérapies puissent être utilisées avant
de recourir à une chirurgie (rapport du Dr L.________ du 22 décembre
2017) ne permet pas plus d’admettre que l’état de santé de ce dernier ne
serait pas stabilisé.
A cela s’ajoute que conformément à la jurisprudence,
l’amélioration sensible de l’état de santé doit s’évaluer en regard de
l’augmentation ou du rétablissement de la capacité de travail du
recourant. Or dans le cas particulier, l’intéressé dispose de sa pleine et
entière capacité de travail dans son activité d’[… profession du secteur
tertiaire] et poursuit une activité sportive qui contribue également au
renforcement musculaire et à la proprioception nécessaire au maintien de
la fonction du genou. Il va sans dire à ce stade qu’une telle activité doit
être adaptée à l’état du genou de l’intéressé, conformément d’une part à
ce que relevait déjà le Dr E.________ dans son rapport du 26 novembre
2007 et le Dr B.________ dans son rapport du 18 novembre 2013, et d’autre
part à ce qu’il avait lui-même confié à U.________ lors d’un entretien le
12 novembre 2015, lorsqu’il constatait que l’inflammation diminuait en
restant tranquille.
Compte tenu de ce qui précède, en particulier du fait qu’une
amélioration de l’état de santé dans le sens d’une amélioration de la
capacité de travail n’est plus de mise, la décision de l’assureur accident de
mettre un terme à la prise en charge du traitement médical, en particulier
au traitement de physiothérapie, n’est pas critiquable.
b) La confirmation de la décision sur opposition entreprise ne
signifie pas encore la fin définitive de la prise en charge de tout traitement
en lien avec l’accident. Le recourant conserve le droit de s’adresser à
l’intimée pour lui annoncer une rechute ou des séquelles tardives. Enfin,
compte tenu de la stabilisation de l’état de santé de l’intéressé, l’intimée
devra encore se prononcer sur une éventuelle indemnité pour atteinte à
l’intégrité à lui allouer.

- 20 -
7. a) Si l’assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d’office, est convaincu que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
de rechercher d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF
131 I 153 consid. 3 ; 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle manière de
procéder ne viole pas en tant que telle, les garanties de procédure (ATF
130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; 119 V 335 consid. 3c ; TF
9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 3 et les références citées).
b) En l’occurrence, l’instruction apparaît suffisante, les
éléments du dossier permettent à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’ordonner de
mesures d’instruction complémentaires. Au demeurant, le recourant a été
invité à produire de nouveaux rapports écrits de la part de ses médecins
traitants, ce que le Dr L.________ a fait, le Prof. J.________ ayant confirmé les
constatations figurant déjà dans son rapport du 7 novembre 2018. En
conséquence, l’audition de ces deux médecins telle que requise par le
recourant n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage différent des
éléments retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée par appréciation
anticipée des preuves (ATF 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286 consid. 5.1).
c) Dans ses ultimes déterminations du 3 décembre 2019, le
recourant a en outre renoncé à la tenue de débats publics au sens de l’art.
6 CEDH.
8. En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure
étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que le
recourant n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,

- 21 -
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté
II. La décision sur opposition rendue le 15 juin 2018 par
U.________ est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marc-Etienne Favre (pour le recourant),
- Me Didier Elsig (pour l’intimée),
- Office fédéral de la santé publique,
par l’envoi de photocopies.

- 22 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :