vd_gerichte · PE21.016264 · 2022-08-02 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
571
PE21.016264-SJI
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 2 août 2022
_________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Fonjallaz et M. Maillard, juges
Greffière : Mme Villars
*****
Art. 212 al. 3, 221 al. 1 let. b et c, 237 CPPP
Statuant sur les recours interjetés les 4 et 25 juillet 2022 par
A.Z.________ contre les ordonnances rendues les 23 juin et 15 juillet 2022
par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE21.016264-SJI, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-
après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale contre
A.Z.________, né le [...] 1970 au Kosovo, pays dont il est ressortissant, pour
voies de fait, injure et menaces qualifiées.
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Il est en substance reproché à A.Z.________ :
- d’avoir, entre septembre 2018 et le 17 septembre 2021,
régulièrement menacé de mort son épouse B.Z.________ ;
- d’avoir, à une date indéterminée, dit à l’une de ses filles,
E.Z.________, née en 1995, que « s’il ne pouvait plus contrôler sa famille, il
préférait les tuer que les laisser faire leur vie » ;
- d’avoir, le 17 septembre 2021, après avoir consommé de
l’alcool, saisi son épouse par la mâchoire et l’avoir menacée de mort en lui
disant « je te tue car j’aime une femme » ;
- d’avoir dit à sa fille E.Z.________ que « soit elle allait se
suicider, soit il allait la tuer » ;
- d’avoir injurié son épouse B.Z.________ et sa fille E.Z.________
en les traitant notamment de « salopes » ;
- d’avoir, à des dates indéterminées, contraint son épouse à
entretenir des relations sexuelles en lui faisant craindre pour son intégrité
physique si elle refusait.
b) Le 18 septembre 2021, A.Z.________ a été appréhendé par
la police à son domicile, celle-ci étant intervenue en raison d’une
altercation entre lui et son épouse.
L’extrait du casier judiciaire suisse de A.Z.________ comporte
deux condamnations, la première le 11 juillet 2013, par le Ministère public
de l’arrondissement du Nord vaudois pour emploi d’étrangers sans
autorisation, à une peine pécuniaire de 80 jours-amende à 40 fr. le jour
avec sursis pendant 2 ans et à une amende de 800 fr., et la seconde le 10
janvier 2014, par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois
pour violation grave des règles de la circulation routière, à une peine
pécuniaire de 60 jours-amende à 30 francs le jour.
c) Lors de son audition d’arrestation du 18 septembre 2021
par le Ministère public, A.Z.________ a contesté toutes les accusations de
son épouse et de sa fille aînée.

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d) Par ordonnance du 19 septembre 2021, le Tribunal des
mesures de contrainte a ordonné la détention provisoire de A.Z.________
pour une durée maximale d’un mois, soit au plus tard jusqu’au 18 octobre
2021, retenant l’existence de soupçons suffisants et des risques de fuite,
de collusion, de réitération et de passage à l’acte.
e) Lors de son audition du 4 octobre 2021 par la police,
B.Z.________ a décrit les menaces de mort qu’elle subissait régulièrement
depuis plusieurs années, ainsi que les relations sexuelles – anales et
vaginales – que lui imposait son mari (PV aud. 2 R. 9 pp. 8-10) : « Parfois je
lui dis « Arrête » ou « Plus lentement ». Lui se contente de me répondre «
Aller, ça va aller » […] Il s’arrêtait quand il finissait, soit quand il éjacule
[…] Vous me demandez si je dis quelque chose à Gjemajli avant la
pénétration. Oui, je lui dis que je ne veux pas ça et qu’on peut faire ça une
autre fois mais il le fait quand même […] il m’a obligée de temps en temps
à prendre son pénis dans ma bouche. Pour vous répondre, il m’a alors pris
la tête et me poussait à le faire physiquement […] ».
C.Z.________, née en 2004, a été entendue par la police le 7
octobre 2021. Elle a évoqué les menaces de mort subies régulièrement
par sa mère, elle-même et ses sœurs, décrivant par ailleurs comment sa
sœur G.Z.________ avait quitté le domicile familial et son travail pour
échapper à A.Z.________, qui l’avait ensuite cherchée pendant trois ans (PV
aud. 3 R. 6 ss).
f) Par ordonnance du 15 octobre 2021, le Tribunal des
mesures de contrainte, retenant les mêmes risques que dans son
ordonnance précédente, a ordonné la prolongation de la détention
provisoire de A.Z.________ pour une durée de trois mois, soit jusqu’au 18
janvier 2022. Il a notamment exposé que les perquisitions du domicile du
prévenu et des locaux de son entreprise [...] avaient permis la saisie d’un
fusil d’assaut et de cartouches, et qu’une expertise psychiatrique avait été
ordonnée, afin de connaître l’état de santé, la responsabilité et les risques
présentés par A.Z.________, ainsi que les mesures susceptibles d’y pallier.

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g) Par ordonnance du 8 novembre 2021, le Tribunal des
mesures de contrainte a rejeté la demande de libération de la détention
provisoire de A.Z.________, au motif que l'exigence de soupçons sérieux de
culpabilité demeurait remplie, que les risques de fuite, de collusion, de
réitération et de passage à l’acte étaient toujours réalisés, qu'aucune
mesure de substitution n'était propre à pallier efficacement ces risques et
que la durée de détention déjà subie demeurait proportionnée à la peine à
laquelle il s’exposait.
Par arrêt du 25 novembre 2021 (no 1079), la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal a rejeté le recours formé par
A.Z.________ contre cette ordonnance.
h) Les 12 et 15 novembre 2021, la police a procédé à
l’audition de D.Z.________, née en 2003, F.Z.________, né en 2006, et
G.Z.________, née en 1997. Ces trois enfants de A.Z.________ ont présenté
une version similaire à celle de leur mère et de leur sœur C.Z.________ à
propos des violences physiques et verbales subies depuis plusieurs années
par eux et par leur mère, et de l’alcoolisme visiblement chronique de leur
père (PV aud. 4 à 6).
D.Z.________ a notamment raconté une scène concernant sa
sœur E.Z.________ : « Quand il a su que E.Z.________ avait un copain, mon
père l’a prise par les cheveux et la [sic !] poursuivie avec un cutter, à
travers la maison. Ce jour-là, mes oncles étaient présents, ainsi que mes
frère et sœurs. Mes oncles s’en sont pris à elle aussi. J’ai vraiment cru que
mon père allait tuer E.Z.________. Pour préciser, il l’a prise par les cheveux,
lui a mis le cutter sous la gorge en lui disant qu’il allait l’égorger. » (PV
aud. 4 R. 7 pp. 4-5).
G.Z.________ a relaté qu’elle avait fait appel à la police en juin
2020 parce que sa mère et ses sœurs l’avaient informée que A.Z.________
était parti pour la tuer, expliquant qu’elle avait baissé les stores et éteint
la lumière de son appartement, et qu’elle avait constaté qu’un véhicule
était resté 10 minutes devant chez elle (PV aud. 6 R. 9).

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Les deux sœurs ont également expliqué qu’elles craignaient
les réactions de leur père : « j’ai toujours eu peur et encore maintenant »
(PV aud. 4
R. 13) ; « je suis sûre qu’il pourrait passer à l’acte. Oui parce qu’il est
imprévisible. Il a un souci avec ses émotions qu’il ne peut pas contrôler
[…] » (PV aud. 6 R. 12).
i) Par ordonnance du 14 janvier 2022, le Tribunal des mesures
de contrainte a prolongé la détention provisoire de A.Z.________ pour une
durée de trois mois, soit jusqu’au 18 avril 2022, considérant que les
risques de fuite, de collusion, de réitération et de passage à l‘acte étaient
toujours concrets et qu’aucune mesure de substitution n’était à même de
prévenir les risques retenus.
j) Lors de leur audition du 4 avril 2022 par le Ministère public,
H.Z.________ et E.Z.________ ont fait des déclarations qui concordaient avec
celles de leur mère et de leurs sœurs, faisant état des violences verbales
et physiques de leur père pendant plusieurs années (PV aud. 15 et 17).
Également entendu par le Ministère public le 4 avril 2022,
O.________ a indiqué qu’il n’avait plus de contact avec son ancienne amie
D.Z.________ depuis plus de six mois, puis il a expliqué ce qui suit (PV
aud. 14) : « J’étais avec D.Z.________. On s’était mis ensemble. Un jour, on
ne s’est plus reparlé pendant peut-être une semaine. Je me suis inquiété
[…] Nous sommes allés devant chez elle. J’ai toqué à la porte. Son père a
demandé qui c’était. Je me suis présenté […] Il a sauté par la fenêtre et
nous a dit qu’il allait nous attraper. On a couru […] D.Z.________ m’a parlé
des choses qu’il lui faisait. Pour vous répondre, il
(recte : elle) m’a dit qu’il l’avait déjà menacée au moyen d’un couteau […]
Quant il a dit « Je vais vous attraper » il avait une arme à feu […] j’ai vu
cette arme quand on a commencé à courir […] ».
k) Par ordonnance du 14 avril 2022, le Tribunal des mesures
de contrainte a prolongé la détention provisoire de A.Z.________ pour une

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durée de trois mois, soit jusqu’au 18 juillet 2022, considérant que les
risques de fuite, de collusion, de réitération et de passage à l‘acte étaient
toujours concrets et qu’aucune mesure de substitution n’était à même de
prévenir les risques retenus.
l) Par courrier du 23 mai 2022 (P. 124), A.Z.________ a contacté
la curatrice d’C.Z.________ et de F.Z.________, relevant préalablement qu’il
était conscient d’avoir signé une convention devant le Tribunal civil lui
interdisant de contacter ses enfants, mais qu’il avait signé cette
convention sur les conseils de son avocat qui lui avait promis qu’il pourrait
être libéré. A.Z.________ a demandé à la curatrice d’expliquer à ses enfants
que sa santé s’était dégradée depuis son incarcération, qu’il avait besoin
de nouveaux stents, qu’il avait des problèmes aux poumons, mais qu’il ne
savait pas encore s’il s’agissait d’une tumeur et qu’il souhaitait que ses
enfants lui rendent visite au plus vite car il n’avait pas le courage de
retourner au CHUV sans les avoir vus.
Par courrier du 28 juin 2022 (P. 142/3/4), la curatrice
d’C.Z.________ et de F.Z.________ a informé le défenseur de A.Z.________ du
contenu de son courrier du 23 mai 2022, tout en rappelant que selon
l’ordonnance de mesures protectrices de l’union conjugale du 31 janvier
2022, il était fait interdiction à A.Z.________ de notamment contacter
C.Z.________ et F.Z.________, de quelque manière que ce soit.
m) Le 9 juin 2022, la Dre [...] et [...], respectivement médecin
agréée et psychologue assistante auprès du Centre d’expertises du
Département de psychiatrie du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-
après : CE), ont déposé un rapport d’expertise psychiatrique concernant
A.Z.________ (P. 126). Les expertes ont exposé en substance que
A.Z.________ ne souffrait d’aucun trouble mental susceptible d’altérer ses
capacités cognitives ou volitives au moment des faits, mais que certains
aspects de sa personnalité – traits narcissiques avec de la fierté, de la
séduction et un manque d’empathie, traits dyssociaux, indifférence envers
les droits et les sentiments d’autrui, tendance à blâmer les autres quant
aux faits reprochés et traits paranoïaques – étaient plus marqués que
chez la moyenne des gens, qu’il ne présentait pas non plus de troubles de

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l’impulsivité ni d’état de débordement émotionnel entravant ses capacités
volitives, qu’il disposait entièrement de sa faculté d’apprécier le caractère
illicite de ses actes et de se déterminer d’après cette appréciation au
moment des faits, que le taux d’alcoolémie constaté chez A.Z.________ le
17 septembre 2021 était de 0,6 mg/l d’air expiré un peu plus d’une heure
après les faits et que ce taux ne permettait pas de retenir une diminution
de sa capacité de discernement, d’autant que, selon lui, il aurait
consommé de l’alcool après les faits reprochés et que, selon son épouse,
de nombreux faits se seraient produits en l’absence de toute
consommation d’alcool.
S’agissant du risque de récidive, les experts ont observé que
les principaux facteurs de risque de violence interpersonnelle résidaient
dans le fait qu’il aurait eu des attitudes et des comportements violents par
le passé qui auraient, selon les plaignantes, occasionnés de nombreux
problèmes dans ses relations intimes, d’autant qu’il présentait des traits
de personnalité possessive, qu’en raison de ses comportements
antisociaux – antécédents judiciaires, détention illégale d’arme – et de son
manque d’introspection – selon lui, son comportement n’était pas
problématique, qu’il minimise le risque de violence –, il pourrait ne pas
être réceptif à des mesures thérapeutiques et que si les faits étaient
avérés, le risque d’actes de même nature serait élevé, essentiellement
dans le cadre familial, et des mesures de protection de la famille de
A.Z.________ – mesures d’éloignement par rapport à son épouse et ses
enfants – seraient nécessaires pour diminuer le risque de récidive. Les
expertes ont encore relevé que le prévenu présentait de bonnes capacités
adaptatives, d’une motivation au travail, d’une bonne capacité de gestion
de ses finances et d’un contrôle judiciaire – signature d’une convention
l’engageant à respecter un ordre d’éloignement de sa famille –, éléments
pondérant le risque de récidive.
B. a) Le 15 juin 2022, A.Z.________, par son défenseur de choix, a
présenté une demande de libération de la détention provisoire,
accompagnée de toutes les mesures de substitution que le procureur

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estimerait nécessaire. Il a notamment fait valoir que seul le risque
réitération entrait en considération, le risque de fuite n’étant plus discuté
depuis longtemps et l’examen du risque de collusion ne faisant plus sens
compte tenu de l’avancée de l’instruction et de l’écoulement du temps.
Le 17 juin 2022, le Ministère public a transmis cette requête au
Tribunal des mesures de contrainte et a conclu à son rejet, exposant que
les risques de récidive, de collusion, de réitération et de passage à l’acte
étaient toujours concrets.
Dans ses déterminations du 21 juin 2022, A.Z.________ a
persisté dans ses conclusions en libération, contestant les risques retenus
par le Ministère public.
b) Par ordonnance du 23 juin 2022, le Tribunal des mesures de
contrainte a rejeté la demande de libération de la détention provisoire de
A.Z.________ (I) et a dit que le frais de la décision, par 600 fr., suivaient le
sort de la cause (II).
Par acte du 4 juillet 2022, A.Z.________, par son défenseur de
choix, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et
dépens, à sa réforme en ce sens que sa libération immédiate soit
ordonnée, assortie des mesures de substitution que la justice estimera
nécessaires.
c) Le 6 juillet 2022, le Ministère public a requis la prolongation
de la détention provisoire de A.Z.________ pour une durée supplémentaire
de trois mois, invoquant la persistance de l’existence des risques de
collusion, de réitération et de passage à l’acte. Le procureur a notamment
relevé que les membres de la famille de A.Z.________ avaient tous été
entendus, certains d’entre eux à plusieurs reprises, qu’ils avaient tous
décrit un environnement familial similaire, qu’il y avait toujours un risque
que le prévenu prenne contact directement ou par l’intermédiaire de tiers
avec ses enfants pour tenter de les intimider et de les convaincre de
revenir sur leurs premières déclarations, que A.Z.________ avait déjà été

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placé en détention pour des actes de violences physiques sur son épouse
en 2009, laquelle avait finalement retiré sa plainte, que le prévenu
connaissait manifestement la nouvelle adresse de sa famille et qu’il avait
tenté de prendre contact avec les membres de sa famille par
l’intermédiaire de la curatrice de ses enfants (P. 124) et par l’intermédiaire
d’une connaissance de la famille (P. 129 et P. 131).
S’agissant des risques de réitération et de passage à l’acte, le
procureur a indiqué que A.Z.________ faisait régner un climat de peur au
sein de sa famille depuis plusieurs années, qu’il niait tout comportement
inadéquat de sa part, qu’il invoquait une sorte de « complot généralisé »
de son épouse et de ses filles qui voudraient se débarrasser de lui, son
épouse voulant divorcer et sa fille aînée ayant commis un abus de
confiance à son encontre, que la responsable de la comptabilité de
l’entreprise du prévenu avait déclaré ne pas être au courant de cet abus
de confiance, que le risque de récidive était élevé en milieu familial, pour
des actes de même nature que ceux reprochés, en raison de ses traits de
personnalité narcissiques et dyssociaux et que le risque de passage à
l’acte demeurait actuel au vu des antécédents familiaux, de l’arme
retrouvée dans l’entrepôt du prévenu et des déclarations des membres de
la famille. Le procureur a encore souligné qu’aucune mesure de
substitution ne permettait de pallier les risques invoqués, que le respect
d’une éventuelle interdiction de contact dépendait de la seule volonté du
prévenu, que le respect d’un tel engagement par le prévenu apparaissait
douteux, vu les intérêts en jeu, le manque de prise de conscience et les
traits dyssociaux de celui-ci et que la durée de la détention provisoire
demeurait proportionnée à la peine encourue.
d) Dans ses déterminations du 11 juillet 2022, A.Z.________ a
conclu, principalement, au rejet de la demande de prolongation de la
détention provisoire et, subsidiairement, à sa libération immédiate, celle-ci
étant assortie d’une mesure de substitution sous la forme d’une
interdiction d’approche à moins de 200 mètres du lieu de résidence de son
épouse et de ses enfants et d’une interdiction de contact avec ces
personnes, sous quelque forme que ce soit, avec retour immédiat en lieu

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de détention en cas de non-respect de ces mesures. Il a sollicité son
audition par le Tribunal des mesures de contrainte. A.Z.________ a indiqué
en bref qu’il n’existait pas de charges suffisantes justifiant son maintien en
détention provisoire, que les accusations portées à son encontre étaient
très fragiles puisqu’elles reposaient sur les seules déclarations de sa
famille, qu’il n’existait aucun risque de collusion, de réitération ou de
passage à l’acte, que la durée de sa détention était excessive et que
d’autres mesures moins contraignantes pouvaient être mises en place
pour pallier les risques envisagés par le Ministère public.
e) Par ordonnance du 15 juillet 2022, le Tribunal des mesures
de contrainte a prolongé la détention provisoire de A.Z.________ pour une
durée maximale de trois mois, soit jusqu’au 18 octobre 2022 au plus tard
(I et II) et a dit que les frais de la décision, par 375 fr., suivaient le sort de
la cause (III).
A titre liminaire, le tribunal a indiqué qu’il avait déjà procédé à
l’audition de A.Z.________ à deux reprises, qu’aucun motif ne justifiait de
déroger à la règle selon laquelle la procédure se déroulait en règle
générale par écrit (cf. art. 227 al. 6 CPP) et que le prévenu s’était
déterminé de manière extrêmement circonstanciée, mais qu’il n’indiquait
pas, même brièvement, ce que son audition pourrait apporter. Tout en se
référant intégralement à ses précédentes ordonnances, en particulier à
celle rendue le 23 juin 2022, et en adhérant aux motifs complets et
convaincants de la demande du Ministère public, le tribunal a considéré en
substance que les soupçons de culpabilité contre le prévenu s’étaient
renforcés durant l’instruction, qu’aucun élément nouveau ne venait
contredire ou modifier les considérations faites dans les ordonnances
antérieures sur ce point, que les risques de collusion, de réitération et de
passage à l’acte demeuraient concrets, qu’aucune mesure de substitution,
en particulier celles précédemment proposées par A.Z.________ reposant
sur sa seule volonté, ne permettait de pallier les risques retenus au regard
de leur intensité, que la prolongation de la détention provisoire était
nécessaire pour permettre au procureur de procéder aux opérations de

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clôture d’enquête et que le principe de la proportionnalité était respecté
eu égard aux préventions retenues.
f) Par avis du 19 juillet 2022, la Présidente de la Chambre de
céans a imparti à A.Z.________ un délai de cinq jours pour dire s’il
entendait maintenir son recours du 4 juillet 2022, au vu de l’ordonnance
du 15 juillet 2022 du Tribunal des mesures de contrainte prolongeant sa
détention provisoire jusqu’au 18 octobre 2022.
C. Par acte du 25 juillet 2022, A.Z.________, par son défenseur de
choix, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal
cantonal contre l’ordonnance du 15 juillet 2022, en concluant, avec suite
de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que sa libération immédiate
soit ordonnée et qu’elle soit assortie des mesures de substitution que la
justice estimera nécessaires.
Dans le courrier du 25 juillet 2022 accompagnant son recours,
A.Z.________ a déclaré retirer le recours qu’il avait interjeté le 4 juillet 2022
contre l’ordonnance rendue le 23 juin 2022 par le Tribunal des mesures de
contrainte.
Il n’y pas été ordonné d’échanges d’écritures.
En d roit :
1. Il convient tout d’abord de prendre acte du retrait du recours
interjeté le 4 juillet 2022 par A.Z.________ contre l’ordonnance rendue le 23
juin 2022 par le Tribunal des mesures de contrainte (art. 386 al. 2 let. b
CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]).
2. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP) contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le

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CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP), par le détenu qui a qualité pour
recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385
al. 1 CPP), le recours déposé le 25 juillet 2022 par A.Z.________ est
recevable.
3. Aux termes de l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que
lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou
un délit et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la
procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a),
qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur
des personnes ou en altérant des moyens de preuve (let. b) et/ou qu’il
compromette sérieusement la sécurité d’autrui par des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre (let.
c).
A l’expiration de la durée de la détention provisoire fixée par le
Tribunal des mesures de contrainte, le Ministère public peut demander la
prolongation de la détention (art. 227 al. 1 CPP).
4.
4.1 Le recourant conteste tout d’abord l’existence de soupçons
suffisants de culpabilité justifiant son maintien en détention. Revenant sur
les auditions des membres de sa famille, il fait valoir que ceux-ci
n’auraient jamais dit qu’il les aurait menacés avec une arme, que certains
témoins auraient rapporté à une seule reprise avoir vu le recourant avec
une arme en main, qu’il s’agirait d’un épisode datant de 2008, 2009 ou
2010 déjà jugé le 8 décembre 2011 et qu’aucune arme de poing n’aurait
été retrouvée à son domicile ou dans son entrepôt. S’agissant d’actes de
violence physique, le recourant soutient que ceux-ci ne seraient pas
établis à ce stade de l’enquête, que les propos de son épouse seraient
contradictoires et incohérents, que les déclarations de ses filles
E.Z.________ et H.Z.________ ne seraient pas corroborées par celles de ses
cinq autres enfants et de son épouse, qu’il n’aurait jamais fait preuve de

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violence physique à l’égard de ses enfants et que la majorité des enfants
ne l’auraient jamais vu s’en prendre physiquement à leur mère. Il allègue
que l’expertise psychiatrique le concernant contredirait les déclarations
des membres de sa famille dès lors que les expertes n’ont retenu aucun
trouble psychiatrique et pas de dépendance à l’alcool. Le recourant
revient enfin de manière très détaillée sur les faits de 2009 et sur les
circonstances de son acquittement, arguant que ces faits ne sauraient être
retenus comme des éléments à charge dès lors qu’il a été acquitté le 8
décembre 2011 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la
Broye et du Nord vaudois.
4.2 La mise en détention provisoire n'est possible que s'il existe à
l'égard de l'auteur présumé, et préalablement à toute autre cause, de
graves soupçons de culpabilité d'avoir commis un crime ou un délit (ATF
139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019
[CR-CPP], nn. 4 ss ad art. 221 CPP). L'intensité des charges propres à
motiver un maintien en détention provisoire n'est pas la même aux divers
stades de l'instruction pénale. Si des soupçons, même encore peu précis,
peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la
perspective d'une condamnation doit apparaître vraisemblable après
l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 143 IV 330
consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.2, JdT 2018 IV 17 ; ATF 137 IV 122
consid. 3.2, JdT 2012 IV 79 ;
TF 1B_7/2020 du 24 janvier 2020 consid. 3.1 ; TF 1B_413/2019 du
11 septembre 2019 consid. 2.1 ; Chaix, op. cit., n. 6 ad art. 221 CPP). En
d'autres termes, les soupçons doivent se renforcer plus l'instruction
avance et plus l'issue du jugement au fond approche. Si des raisons
plausibles de soupçonner une personne d'avoir commis une infraction
suffisent au début de l'enquête, ces motifs objectifs doivent passer de
plausibles à vraisemblables (TF 1B_7/2020 du 24 janvier 2020 consid. 3.1 ;
TF 1B_184/2019 du 9 mai 2019 consid. 5.1).
A l'instar du juge du séquestre, le juge de la détention n'est
toutefois pas tenu, à ce stade de la procédure, de résoudre des questions

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juridiques complexes (ATF 141 IV 360 consid. 3.2 ; TF 1B_211/2017 du 27
juin 2017 consid. 2.1). Les autorités de recours appelées à se prononcer
sur la légalité d'une décision de maintien en détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté ne doivent pas procéder à une pesée complète des
éléments à charge et à décharge, ni apprécier la crédibilité des personnes
qui mettent en cause le prévenu. Bien plutôt, elles doivent uniquement
examiner s'il existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle
mesure (ATF 143 IV 330 consid. 2.1, JdT 2018 IV 39 ; ATF 137 IV 122
consid. 3.2 ; ATF 124 I 208 consid. 3 ; TF 1B_308/2018 du 17 juillet 2018
consid. 2.1 ; Forster, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar,
Schweizerische Strafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 3 ad art. 221
CPP).
4.3 En l’espèce, les arguments du recourant, qui conteste les faits
reprochés, ne sont pas convaincants. Tout d’abord, le recourant a établi
un tableau des déclarations des diverses personnes entendues et critique
leur crédibilité. Or, conformément à la jurisprudence citée ci-avant, il
convient de rappeler qu’il n’appartient pas au juge de la détention
d’apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause le prévenu,
tâche incombant au juge du fond, mais d’analyser, en se fondant sur les
éléments de l’enquête, s’il existe suffisamment d’éléments concrets
mettant en cause le prévenu. Aussi, le fait notamment que les
déclarations de B.Z.________ aient quelque peu fluctué n’est à ce stade pas
suffisant pour conclure qu’il n’y a pas de charges suffisantes à l’encontre
du recourant ou que les membres de sa famille se sont mis d’accord pour
l’accuser à tort, comme le sous-entend le prévenu. Le recourant manque
par ailleurs singulièrement de crédibilité lorsqu’il se dit victime d’un
complot, dès lors qu’il n’a manifestement pas conscience du fait que les
membres de sa famille décrivent un climat de peur et de violence, ceci
indépendamment des faits proprement dits qui pourraient être constitutifs
d’infractions pénales.
Si le recourant nie catégoriquement tout acte répréhensible,
on constate que son épouse et sa fille aînée l’accusent de faire régner,
depuis plusieurs années, un climat de violences verbales et physiques au

- 15 -
sein de leur famille. B.Z.________ a décrit de manière circonstanciée les
menaces de mort qu’elle subissait du recourant depuis longtemps, ainsi
que les relations sexuelles – anales et vaginales – qu’il lui imposait (PV
aud. 2 R. 9, R. 12 et R. 22). E.Z.________ a confirmé à la police (P. 4 p. 6) et
au Ministère public (PV aud. 17) les violences verbales et physiques de son
père à l’égard de sa famille. C.Z.________ a également évoqué les menaces
de mort subies par sa mère, elle-même et ses sœurs (PV aud. 3 R. 6 ss).
Par ailleurs, le recourant perd de vue que le Journal des événements de la
police corrobore certains faits, savoir en particulier que, le 6 juin 2020,
G.Z.________ a appelé la police car sa mère l’avait informée que le
recourant voulait se rendre chez elle, armé, pour la tuer (P. 94/1), et que,
le 5 avril 2021, O.________ s’était rendu avec des amis au poste de police
pour signaler que D.Z.________ serait séquestrée par son père et que ce
dernier leur aurait montré une arme de poing, sans qu’il y ait de menace
directe
(P. 94/2). Les allégations des plaignantes apparaissent dès lors à ce stade
parfaitement crédibles.
Selon le rapport d’expertise psychiatrique déposé le 9 juin
2022, le prévenu ne présente pas de trouble mental ni de trouble de la
personnalité susceptible d’altérer ses capacités cognitives ou volitives.
S’agissant de sa consommation d’alcool, les expertes ont indiqué que le
taux d’alcoolémie du recourant relevé le 17 septembre 2021 ne permettait
pas de retenir une diminution de sa capacité de discernement, ceci
d’autant plus que si l’on se fiait à ses propos, il aurait consommé de
l’alcool après les faits qui lui sont reprochés. L’expertise indique
également que selon les déclarations de son épouse, de nombreux faits se
seraient produits en l’absence de toute consommation de substances. On
ne saurait soutenir que les conclusions des expertes infirment les
déclarations des membres de sa famille. On ne peut en effet tirer
argument d’une mauvaise appréciation de l’état psychiatrique du
recourant par ses proches pour affirmer que leurs déclarations ne sont pas
crédibles. Par ailleurs, les proches du recourant n’ont pas insisté sur sa
consommation d’alcool mais sur son comportement violent. Quoiqu’il en
soit, une pleine et entière responsabilité pénale et une absence de

- 16 -
dépendance à l’alcool n’impliquent pas que des violences domestiques
sont impossibles.
S’agissant des faits survenus en 2009, il convient de donner
acte au recourant qu’il a été acquitté des accusations formulées à son
encontre par jugement du 8 décembre 2011 du Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois et que l’on ne saurait
ainsi retenir ce jugement à charge. Toutefois, au stade de l’appréciation
des soupçons d’infraction, on ne peut pas non plus retenir, sur la base de
ce jugement de 2011, que les déclarations faites en 2021 par les membres
de la famille du prévenu ne sont pas crédibles.
Au vu de ce qui précède, il existe des soupçons sérieux
suffisants de culpabilité à l’encontre de A.Z.________ pour justifier son
maintien en détention provisoire. L’appréciation du Tribunal des mesures
de contrainte doit ainsi être confirmée.
5.
5.1 Le recourant conteste le risque de collusion retenu. Il fait valoir
que son courrier du 23 mai 2022 (P. 124) était adressé à la curatrice de
ses enfants, que s’il avait eu l’intention de faire pression sur eux, il se
serait adressé directement à ses enfants, leur adresse figurant au dossier,
qu’il se doutait bien que son courrier serait lu et contrôlé par le Ministère
public, que ce courrier a été adressé à la curatrice qui en aurait donné
connaissance aux enfants, que les circonstances de la visite de [...] au
domicile de la famille de B.Z.________ ont été expliquées, qu’il serait
inenvisageable que [...], enseignante honorablement connue, ait tenté,
lors de sa visite, de les convaincre de retirer leurs plaintes, que celle-ci
aurait eu pour seule intention d’obtenir l’accord des enfants à l’adoption
du chien [...] placé chez elle depuis l’incarcération de A.Z.________, que
l’enseignante auraient dit aux enfants que leur père les avait vus dans le
bus depuis le 3e étage de la prison et qu’il serait matériellement
impossible d’apercevoir qui que ce soit sur la route des [...] depuis les
cellules de la prison, encore moins dans un bus en mouvement. Le
recourant soutient encore que l’on ne peut tirer aucun argument des faits

- 17 -
survenus en 2009, dès lors que B.Z.________ n’aurait pas, à l’époque, retiré
sa plaine sous la pression du recourant.
5.2 Le motif de détention pour risque de collusion est réalisé
lorsqu'il y a sérieusement à craindre que le prévenu compromette la
recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en
altérant des moyens de preuve. L'influence sur les coprévenus, les
témoins, les victimes ou les experts peut s'exercer au moyen de la
promesse d'avantages (subornation de témoins) ou au moyen de mesures
d'intimidation (menace sur des témoins) ; entre coprévenus, il s'agit le
plus souvent de manœuvres secrètes pour adapter entre elles les
déclarations des différents participants à l'infraction, dans un sens qui leur
est favorable. L'altération des moyens de preuve consiste à détruire, à
modifier ou à dissimuler des documents ou objets défavorables au
prévenu (Chaix, op. cit., n. 13 ad art. 221 CPP ; ATF 137 IV 122 consid. 6.2
et 6.4). On ne saurait toutefois se contenter d’un risque de collusion
abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours et
doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire,
présenter une certaine vraisemblance. L'autorité doit démontrer que les
circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger
concret et sérieux de telles manœuvres, propres à entraver la
manifestation de la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes
et sous réserve des opérations à conserver secrètes, quels actes
d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la libération du prévenu
en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne
de compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans
l'infraction ainsi que ses liens avec les autres prévenus (ATF 137 IV 122
consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 ;
TF 1B_339/2019 du 26 juillet 2019 consid. 3.1 ; TF 1B_536/2018 du 21
décembre 2018 consid. 5.1).
Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont
établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de
l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid.

- 18 -
4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2.2 ;
TF 1B_536/2018 du 21 décembre 2018 consid. 5.1).
5.3 En l’espèce, le risque de collusion est toujours sérieux et
concret. En effet, les agissements et menaces reprochés au recourant sont
graves et il persiste à contester tout comportement répréhensible et à
prétendre que sa famille aurait échafaudé un complot contre lui. Aussi,
s’agissant d’une affaire qui repose essentiellement sur les déclarations de
membres d’une même famille, est-il indispensable que le prévenu ne
puisse pas faire pression sur ses enfants et son épouse pour obtenir qu’ils
modifient leurs versions des faits.
Ensuite, il est vrai qu’il ne peut pas être reproché au recourant
de connaître l’adresse de ses proches dès lors que celle-ci ressort du
dossier. De même, il n’a pas directement tenté de prendre contact avec
ses enfants C.Z.________ et F.Z.________, mais il s’est adressé à leur
curatrice et il concède dans son courrier du 23 mai 2022 (P. 124) qu’il
savait pertinemment que sa lettre serait lue par la direction de la
procédure. Il n’en demeure pas moins que par ce biais, il a tenté de
remettre en question l’engagement qu’il avait lui-même pris devant le
juge civil de ne pas prendre contact avec ses enfants, ce dont il avait
pleinement conscience. Par ailleurs, la mention dans cette lettre du 23 mai
2022 (P. 124) du fait qu’il aurait peut-être une tumeur, qu’il souhaitait que
ses enfants lui rendent visite au plus vite et qu’il n’avait pas le courage de
retourner au CHUV sans les avoir revus, démontre que le recourant tente
de les culpabiliser et ainsi de faire dépendre son état de santé de sa
détention, ce qui est pour le moins inquiétant.
Quant à la visite de [...] au domicile de la famille, il semble en
l’état, comme le soutient le recourant, qu’elle était uniquement liée à
l’adoption du chien de celui-ci durant son incarcération. Toutefois, cette
visite a eu lieu car le recourant souhaitait que [...] prenne contact avec
son fils F.Z.________ ; or, il n’est pas admissible que le prévenu tente de
prendre contact avec ses enfants par l’intermédiaire de tiers. Cette visite a
donné lieu à des affirmations, telle celle que le prévenu peut voir ses

- 19 -
enfants dans le bus depuis sa cellule, ce qui semble effectivement
matériellement impossible, ou le fait que [...] leur aurait conseillé de
retirer leurs plaintes, ce qui n’est en l’état – semble-t-il – pas établi. Cet
épisode démontre que tout contact est, en l’état, préjudiciable au cours de
l’enquête et à la recherche de la vérité. Les engagements pris par le
recourant dans le cadre de la procédure civile, qui ne dépendent que de la
bonne volonté de l’intéressé, sont donc loin d’être suffisants pour écarter
le risque considéré.
Enfin, contrairement à ce que soutient le recourant, les faits
survenus en 2009 et les rétractations survenues dans ce cadre
démontrent en tous les cas que son épouse et ses enfants étaient
influençables, quel que soit le motif les ayant amenés à soutenir plusieurs
versions des faits. Dans ces circonstances, il y a lieu de s’assurer que le
prévenu ne puisse pas prendre contact avec ses proches. Le fait qu’il l’ait
fait récemment par l’intermédiaire de tiers suffit à démontrer que le risque
de collusion est concret, dans le contexte particulier de violence familiale
où des précédentes accusations ont donné lieu à des rétractations.
6.
6.1 Le recourant conteste l’existence du risque de réitération. Il
fait valoir que les conclusions des expertes sont subordonnées à la
prémisse que les faits soient avérés, que si ces faits étaient avérés, le
risque de récidive serait élevé pour des actes de même nature et dans le
cadre familial uniquement, et que le fait que B.Z.________ soit désormais
séparée du recourant et qu’elle vive dans un domicile séparé exclut toute
récidive en ce qui concerne les actes à caractère sexuel. S’agissant des
menaces et des injures, il argue que l’existence d’un risque de réitération
ne serait en soi pas propre à justifier le refus de sa libération, l’absence de
toute forme de violence physique par le passé faisant douter de la
commission de nouveaux délits graves, que l’absence de toute
dépendance à l’alcool réduirait encore le risque de récidive, que la
réactivité des plaignantes préviendraient considérablement ces menaces,
que le risque pourrait sérieusement être pondéré par les bonnes
conditions adaptatives présentées par le recourant, sa motivation au

- 20 -
travail et sa bonne capacité de gestion, qu’aucun travail introspectif ne
serait préconisé dès lors qu’il ne souffre d’aucun trouble mental en lien
avec les faits et que l’absence de reconnaissance des faits ne constituerait
pas un facteur de risque de récidive.
6.2 L'art. 221 al. 1 let. c CPP pose trois conditions pour admettre
un risque de récidive. En premier lieu, le prévenu doit en principe déjà
avoir commis des infractions du même genre et il doit s'agir de crimes ou
de délits graves. Deuxièmement, la sécurité d'autrui doit être
sérieusement compromise. Troisièmement, une réitération doit, sur la
base d'un pronostic, être sérieusement à craindre (ATF 143 IV 9 consid.
2.5, JdT 2017 IV 262 ; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1).
Bien qu'une application littérale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP
suppose l'existence d'antécédents, le risque de réitération peut être
également admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un
antécédent, voire aucun dans les cas les plus graves. La prévention du
risque de récidive doit en effet permettre de faire prévaloir l'intérêt à la
sécurité publique sur la liberté personnelle du prévenu (ATF 143 IV 9
consid. 2.3.1, JdT 2017 IV 262; ATF 137 IV 13 consid. 3 et 4). Le risque de
récidive peut également se fonder sur les infractions faisant l'objet de la
procédure pénale en cours, si le prévenu est fortement soupçonné – avec
une probabilité confinant à la certitude – de les avoir commises (ATF 143
IV 9, JdT 2017 IV 262; ATF 137 IV 84 consid. 3.2 et les réf. citées, JdT 2011
IV 325).
La gravité de l'infraction dépend, outre de la peine menace
prévue par la loi, de la nature du bien juridique menacé et du contexte,
notamment la dangerosité présentée concrètement par le prévenu,
respectivement son potentiel de violence. La mise en danger sérieuse de
la sécurité d'autrui par des crimes ou des délits graves peut en principe
concerner tous types de biens juridiquement protégés, même si ce sont en
premier lieu les crimes et délits contre l'intégrité corporelle et sexuelle qui
sont visés (ATF 143 IV 9 consid. 2.6 et 2.7 ; TF 1B_3/2019 du 17 janvier
2019 consid. 3.1).

- 21 -
Pour établir le pronostic de récidive, les critères déterminants
sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à
l'aggravation telle qu'une intensification de l'activité délictuelle, une
escalade de la violence ou une augmentation de la fréquence des
agissements. Les caractéristiques personnelles du prévenu doivent en
outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 3.2 ; ATF 137 IV 84 consid. 3.2,
JdT 2011 IV 325 ; TF 1B_3/2019 du 17 janvier 2019 consid. 3.1 et les arrêts
cités).
En général, la mise en danger de la sécurité d'autrui est
d'autant plus grande que les actes redoutés sont graves. En revanche, le
rapport entre gravité et rigueur des conditions pour admettre le danger de
récidive est inversement proportionnel. Cela signifie que plus l'infraction et
la mise en danger sont graves, moins les exigences seront élevées quant
au risque de réitération. Lorsque la gravité des faits et leurs incidences sur
la sécurité sont particulièrement élevées, on peut ainsi admettre un risque
de réitération à un niveau inférieur. Il demeure qu'en principe, le risque de
récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention.
Dès lors, un pronostic défavorable est nécessaire – et en principe
également suffisant – pour admettre l'existence d'un tel risque (ATF 143 IV
9 consid. 2.9 à 2.10, JdT 2017 IV 262).
6.3 En l’espèce, les infractions reprochées au recourant, et dont
son épouse et ses enfants auraient été victime, sont graves, puisqu’ils
l’auraient été à réitérées reprises à l’encontre de l’intégrité sexuelle et
physique notamment. Selon les déclarations constantes de son épouse et
de ses enfants, le recourant semble faire régner un climat de peur dans sa
famille depuis plusieurs années, ce qu’il nie. Contrairement à ce qu’affirme
le recourant, et bien qu’il dispose de bonnes capacités adaptatives, la
séparation des parties ne suffit pas à retenir que le risque de réitération,
notamment des actes à caractère sexuel reprochés, est inexistant. En
effet, les expertes ont constaté que le risque de récidive était élevé pour
des infractions de même nature que celles reprochées, essentiellement
dans le cadre familial, si les actes étaient avérés. Si les expertes n’ont pas

- 22 -
retenu de diagnostic psychiatrique, elles ont néanmoins observé qu’il
présentait des traits narcissiques, dyssociaux, et paranoïaques, ainsi qu’un
besoin de contrôle et un manque d’empathie hors du commun, et que si
les faits étaient vérifiés, il présenterait aussi une indifférence envers les
droits et les sentiments d’autrui et une tendance à blâmer les autres
quant aux faits reprochés. Sa mise en détention provisoire en septembre
2021 n’a suscité chez lui aucune prise de conscience de la gravité de ses
actes, de sorte que la détention déjà subie ne suffit pas à réduire le risque
de récidive à un niveau acceptable, d’autant que, comme cela ressort de
l’expertise, il ne s’est pas remis en question quant aux faits dont il est
accusé, puisqu’il considère qu’il n’a rien à se reprocher. Quant aux
engagements pris par le recourant devant le juge civil, leur respect ne
dépend finalement que de sa bonne volonté, de sorte qu’ils sont
insuffisants pour écarter tout risque de récidive. Compte tenu de tous ces
éléments, de l’absence de toute prise de conscience même des faits non
pénaux, le risque de réitération d’actes de violence physique et sexuelle
et de menaces paraît concret, d’autant que le prévenu a perdu, du fait de
la séparation, le contrôle sur sa famille. Le fait qu’il a débuté une nouvelle
relation sentimentale avant son incarcération n’y change rien, dès lors que
des actes de violence auraient également eu lieu après que cette relation
a commencé.
Partant, le risque de réitération est bien réel et justifie le
maintien du recourant en détention provisoire.
6.4 Les hypothèses prévues par l'art. 221 al. 1 CPP étant
alternatives et non cumulatives (TF 1B_160/2018 du 19 avril 2018 consid.
3.3 ; TF 1B_242/2016 du 21 juillet 2016 consid. 5 ; TF 1B_242/2013 du 5
août 2013 consid. 3), l’existence manifeste des risques de collusion et de
réitération suffit à justifier le maintien en détention provisoire de
A.Z.________ et dispense la Cour de céans d’examiner les arguments du
recourant en lien avec l’éventuel risque de passage à l’acte, notamment
en lien avec la multiplicité des menaces de mort. La contestation de ce
risque est donc sans pertinence.
7.

- 23 -
7.1 Le recourant sollicite la mise en place de mesures de
substitution.
7.2 Conformément au principe de la proportionnalité ancré à l'art.
36 al. 3 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101), il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre
d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la
nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui
prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures
moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent
d'atteindre le même but que la détention. La liste de l'art. 237 al. 2 CPP
est exemplative et le juge de la détention peut également, le cas échéant,
assortir les mesures de substitution de toute condition propre à en
garantir l'efficacité (ATF 145 IV 503 consid. 3.1).
L'art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire ou pour
des motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine
privative de liberté prévisible. Le juge peut dès lors maintenir une telle
mesure aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la durée de la
peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre concrètement en cas
de condamnation. Il convient d'accorder une attention particulière à cette
limite, car il y a lieu de veiller à ce que les autorités de jugement ne
prennent pas en considération dans la fixation de la peine la durée de la
détention avant jugement à imputer selon l'art. 51 CP ([Code pénal suisse
du 21 décembre 1937 ; RS 311.0] ; ATF 145 IV 179 consid. 3.1, JdT 2020 IV
3 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 consid. 3.1). Afin d'éviter
d'empiéter sur les compétences du juge du fond, le juge de la détention ne
tient en principe pas compte de l'éventuel octroi, par l'autorité de
jugement, d'un sursis, d'un sursis partiel ou d'une libération conditionnelle
(ATF 145 IV 179 consid. 3.4 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; TF 1B_474/2021
du 22 septembre 2021 consid. 2.4) ; pour entrer en considération sur cette
dernière hypothèse, son octroi doit être d'emblée évident
(TF 1B_158/2021 du 20 avril 2021 consid. 2.1 ; TF 1B_185/2020 du 29 avril
2020 consid. 4.1 et l'arrêt cité). La gravité des infractions reprochées ne

- 24 -
permet pas de faire exception à cette règle (TF 1B_474/2021 du 22
septembre 2021 consid. 2.4 et réf. cit.).
7.3 Compte tenu des tentatives récentes du recourant de prise de
contact avec les membres de sa famille par l’intermédiaire de tiers, on ne
saurait considérer qu’une interdiction de contact avec son épouse et ses
enfants qui reposerait uniquement sur sa volonté est suffisante, même si
sous la plume de son avocat, il indique le 11 juillet 2022 qu’il « est
aujourd’hui convaincu de l’absolue nécessité d’éviter toute forme de
contact avec son épouse et ses enfants », le respect d’un tel engagement
apparaissant douteux. En outre, au vu de son absence totale de prise de
conscience et de son manque d’introspection relevés par l’expertise
psychiatrique, on ne discerne aucune mesure de substitution qui pourrait
pallier les risques retenus, puisqu’en cas de libération, le recourant
demeurerait libre de se déplacer et de retourner voir son épouse et ses
enfants et que leur intégrité physique et sexuelle ainsi que leur vie
pourraient alors être menacées. Quant à la pose d’un bracelet
électronique, elle ne serait pas de nature à pallier le risque de collusion, le
recourant pouvant prendre contact avec des tiers par téléphone ou par
courriel, voire par l’intermédiaire de quelqu’un ; elle n’est pas non plus
susceptible de parer efficacement le risque de réitération, mais seulement
de constater après coup que le recourant aurait franchi le périmètre qui lui
aurait été assigné. Or, compte tenu des biens juridiquement menacés, un
risque de violation d’une obligation de périmètre ne saurait être pris.
7.4 Au terme de la prolongation ordonnée, le recourant aura subi
treize mois de détention, ce qui ne saurait être considéré comme excessif
au vu de la gravité des faits reprochés, pouvant notamment s’avérer, à ce
stade, constitutifs de plusieurs infractions qualifiées à l’encontre de
plusieurs personnes et en concours. Certes, le recourant fait valoir, à
l’appui de son argument selon lequel la durée de sa détention provisoire
serait excessive, que les accusations de violences sexuelles seraient
fragiles. Il perd cependant de vue que, à elle seule, l’infraction de
menaces – qualifiées à l’encontre de l’épouse – est passible d’une peine
privative de liberté trois ans et qu’en l’occurrence, les menaces de mort

- 25 -
auraient été commises à réitérées reprises à l’encontre de plusieurs
victimes. Partant, le recourant s’expose concrètement à une peine priva-
tive de liberté d’une durée plus importante que celle de la détention
provisoire qu’il aura subie le 18 octobre 2022, de sorte que le principe de
la proportionnalité est respecté (art. 212 al. 3 CPP).
8. En définitive, il est pris acte du retrait du recours interjeté le 4
juillet 2022 par A.Z.________ contre l’ordonnance du 23 juin 2022 et le
recours interjeté le 25 juillet 2022 par A.Z.________ contre l’ordonnance du
15 juillet 2022, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), l’ordonnance du 15 juillet 2022 entreprise
étant confirmée.
Le recourant, qui a retiré son recours du 4 juillet 2022, est
considéré avoir succombé et le recours du 25 juillet 2022 est rejeté. Ainsi,
les frais de la procédure, constitués en l’espèce du seul émolument
d'arrêt, par 2'420 fr. (art. 20
al. 1 TFIP), seront mis à la charge de A.Z.________, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours du 4 juillet 2022.
II. Le recours du 25 juillet 2022 est rejeté.
III. L’ordonnance du 15 juillet 2022 est confirmée.
IV. Les frais d’arrêt, par 2'420 fr. (deux mille quatre cent vingt
francs), sont mis à la charge de A.Z.________.
V. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

- 26 -
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Manuela Ryter Godel, avocate (pour A.Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal des mesures de contrainte,
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
- Me Jérémy Mas, avocat (pour B.Z.________),
- Me Cléo Buchheim, avocate (pour C.Z.________ et F.Z.________),
- Mme E.Z.________,
- Service de la population, division étrangers (A.Z.________, né le
[...]1970),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :