vd_gerichte · ZD21.041725 · 2022-09-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 366/21 - 279/2022
ZD21.041725
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 septembre 2022
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
Mme Durussel, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1977,
a déposé, le 17 mars 2016, une première demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), en invoquant une dépression, des insomnies, un burn out, de
l’alcoolisme et de l’hypertension.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a
notamment recueilli l’avis des Dres W.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et J.________, médecin assistante, auprès du Centre
G.________. Dans leur rapport du 14 septembre 2016, les médecins
précitées ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’épisode dépressif moyen, en rémission complète (F32.11) depuis 2014,
de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9) depuis plusieurs
années et de dépendance à l’alcool, alors abstinent (F10.20). Selon elles,
une reprise progressive d’une activité professionnelle adaptée à l’état de
santé psychique de l’assuré était tout à fait envisageable, étant précisé
que trop de pression pouvait amener le patient à consommer de l’alcool
ou des drogues, mais aussi exacerber sa symptomatologie
anxiodépressive.
Par avis du 13 octobre 2017, le Service médical régional de l’AI
(SMR) a mentionné notamment ce qui suit :
« Selon le RM du Dr W.________ du 14.9.16, psychiatre, l’assuré est
en rémission complète d’un épisode dépressif moyen et abstinent en
ce qui concerne la dépendance à l’alcool, dont la consommation a
débuté à 14 ans et qui est devenue problématique à 16 ans.
Consommation de drogue dès la fin du gymnase (cocaïne de façon
conséquente entre 20 et 30 ans). Un tr[ouble] de la personnalité,
sans précision, est retenu depuis plusieurs années. A l’examen
clinique une certaine anxiété et une agitation psychomotrice
modérée lors des entretiens sont relevées. L’assuré dit avoir besoin
d’être en mouvement et compense par la pratique du sport (tous les
matins, il court 10-12 km). Il n’y a pas de ralentissement
psychomoteur, la thymie est neutre. Le suivi psychiatrique a débuté
en novembre 15, le rythme du suivi est bimensuel. Le Trittico au
coucher est donné comme somnifère. Il n’y a pas d’autres
traitement médicamenteux. L’assuré est capable d’exercer une
activité professionnelle.

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Les tests neuropsychologiques de juillet 16 montrent un
fonctionnement intellectuel dans la moyenne avec des résultats
homogènes (QI de 103), pas de particularité au niveau attentionnel,
pas de tr[ouble] d’attention avec hyperactivité.
Conclusion : l’assuré présente une toxicomanie primaire ayant
commencé à 14 ans. Une dépression moyenne n’entraîne pas
d’incapacité durable, celle-ci est en rémission le 4.9.16, sans
traitement médicamenteux et après un suivi psychiatrique depuis
novembre 15 (donc inférieur à 1 année).
Le cas a été discuté à l’interne avec un médecin psychiatre au SMR,
qui confirme l’absence d’une atteinte à la santé. »
Par décision du 28 novembre 2017, l’OAI a refusé à l’assuré
l’octroi d’une rente d’invalidité, au motif qu’il ne présentait pas d’atteinte
incapacitante durable au sens de l’assurance-invalidité et que sa capacité
de travail était par conséquent totale.
b) Le 9 octobre 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations auprès de l’OAI, en faisant état d’un trouble de la
personnalité bipolaire, d’une dépression et d’alcoolisme.
Sur demande de l’OAI, les Drs Z.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et J.________, tous deux médecins au sein du
Centre G.________, ont établi un rapport daté du 10 décembre 2020, dans
lequel ils ont retenu les diagnostics de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance,
utilisation continue (F10.25), de troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation
épisodique (F14.26) et de trouble de la personnalité, sans précision
(F60.9). Ils ont fait état d’une aggravation de l’état de santé psychique de
l’assuré, précisant qu’entre 2018 et 2020, celui-ci a été hospitalisé à trois
reprises à l’Unité O.________ de l’Hôpital S.________ pour des sevrages avec
à chaque fois une reprise de consommation d’alcool quelques semaines
après sa sortie et à cinq reprises en milieu psychiatrique à la suite du
développement d’idées suicidaires scénarisées, le dernier séjour ayant eu
lieu à l’Hôpital S.________ du 10 au 25 février 2020. Selon les médecins, la
capacité de travail de l’assuré était nulle dans toute activité. Les lettres de
sortie des différentes hospitalisations étaient jointes à leur rapport.

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Par avis du 29 janvier 2021, le SMR a mentionné qu’il
convenait d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations de
l’assurée et de mettre en œuvre une expertise psychiatrique pour
déterminer s’il y avait effectivement une aggravation de l’état de santé de
l’assuré et si un sevrage était exigible ou non de la part de celui-ci, dans la
mesure où il disposait de certaines ressources.
L’expertise en question a été confiée au Dr T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans le rapport y relatif du
11 mai 2021, l’expert a posé les diagnostics avec incidence sur la capacité
de travail de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue (F10.25), de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de cocaïne,
syndrome de dépendance, utilisation épisodique (F14.26) et de trouble de
la personnalité, sans précision (F60.9). Il a conclu à une capacité de
travail, tant dans l’activité habituelle de vendeur que dans une activité
adaptée, de 100% avec diminution de rendement de 20% en raison des
limitations dues au trouble de la personnalité, sans précision (sensibilité
au stress, à la pression, difficultés dans la gestion des émotions).
Dans un avis du 21 juin 2021, le SMR a estimé que le rapport
d’expertise du Dr T.________ était convaincant. L’appréciation « actuelle »
d’une diminution de rendement de 20% liée au trouble de la personnalité,
sans précision, ne se justifiait toutefois pas, aucune aggravation n’étant
observée dans l’axe de la personnalité. Aucun diagnostic psychiatrique de
troubles de l’humeur ou anxieux n’était retenu. La mise sous Antabuse
était exigible si l’assuré ne pouvait tenir une abstinence, ce qui était le cas
en l’état et l’avait déjà été par le passé. L’assuré n’avait en outre pas de
limitation dans la vie quotidienne et disposait de ressources importantes
tant intellectuelles que dans sa capacité à profiter de l’étayage offert :
suivi psychothérapeutique, activités sportives, thérapies complémentaires,
ateliers occupationnels afin de maintenir le rythme et capacité à s’imposer
une abstinence lorsqu’il rencontrait sa compagne. Le SMR a ainsi conclu
qu’il n’y avait pas de modification de l’état de santé depuis la dernière
décision susceptible d’influer sur le droit aux prestations.

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Par décision du 7 septembre 2021 confirmant un projet du 24
juin 2021, l’OAI a rejeté la demande de l’assuré, et, partant, lui a refusé le
droit à des prestations, au motif qu’il n’y avait aucune modification de son
état de santé ayant une incidence sur la capacité de travail retenue dans
la précédente décision.
B. Par acte du 30 septembre 2021, l’assuré a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant à ce qu’il soit mis au bénéfice d’une rente provisoire « tant que
dure le traitement et [s]on incapacité » et de mesures professionnelles en
vue d’une reprise progressive d’une activité adaptée. Il fait en substance
valoir que l’aggravation de l’impact de sa maladie psychique et de son
alcoolisme sur sa capacité de travail est confirmée par son psychiatre
traitant, lequel devait encore se prononcer sur le rapport d’expertise et
qu’il suit un traitement afin de tout mettre en œuvre pour pouvoir à terme
reprendre progressivement une activité adaptée accompagnée de
mesures. Il cite également la jurisprudence du Tribunal fédéral, selon
laquelle il faut, comme pour toutes les autres maladies psychiques,
clarifier au moyen d’une grille d’évaluation normative et structurée si la
dépendance à des substances addictives diagnostiquée par des
spécialistes influe sur la capacité de travail de la personne concernée.
Par réponse du 16 février 2022, l’intimé a relevé que
l’évaluation normative et structurée préconisée par la jurisprudence citée
par le recourant avait été effectuée par le Dr T.________ dans son rapport
d’expertise du 11 mai 2021 et qu’après comparaison de la situation
médicale entre 2017 (date de la première décision) et 2021 (date de la
seconde décision), le SMR était parvenu à la conclusion que celle-ci n’avait
pas connu de modification significative. Il n’y avait ainsi pas lieu de revenir
sur la décision litigieuse. L’intimé a également pris note que le psychiatre
traitant devait encore se prononcer sur le rapport d’expertise.
Répliquant le 11 avril 2022, le recourant a fait part de ses
doléances, tout en rappelant son parcours psychiatrique.

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Par duplique du 9 mai 2022, l’intimé a déclaré n’avoir rien à
ajouter et s’est référé à son écriture du 16 février 2022.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité dans le cadre d’une nouvelle demande déposée le 9
octobre 2020.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 7 septembre 2021 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).

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4. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
5. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si
l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à
influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si

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nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
6. Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement

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tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
La jurisprudence attache toutefois une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante
d’une expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence
d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du
9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011

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consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une
nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa
et les références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1,
9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du
2 février 2010 consid. 3.2).
7. Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de
syndrome de dépendance (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la
présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles ne
justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la
loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux
troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndromes de
dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au moyen d’une
procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si, et
le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance
diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas examiné la
capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V 215 consid.
5.3.2). Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant des affections
psychosomatiques, des affections psychiques et dorénavant des
toxicomanies doit être établi dans le cadre d’un examen global en tenant
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les
règles de l’art (ATF 145 V 215 consid. 4.1 et les références citées ; 143 V
409 consid. 4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
8. a) En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la seconde
demande de prestations déposée le 9 octobre 2020 par le recourant, si
bien qu’il y a lieu de comparer la situation telle qu’elle se présentait lors
de la dernière décision de refus de prestations du 28 novembre 2017 –

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entrée en force – avec celle existant au moment de la décision litigieuse
du 7 septembre 2021 pour déterminer s’il existe une aggravation de son
état de santé susceptible d’influencer le degré d’invalidité et, partant, le
droit à une rente.
b) Pour rendre sa décision du 28 novembre 2017, l’intimé s’est
fondé sur le rapport du 14 septembre 2016 des Dres W.________ et
J.________ du Centre G.________, aux termes duquel les médecins précitées
avaient posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen, en rémission
complète (F32.11), de trouble de la personnalité, sans précision (F60.9) et
de dépendance à l’alcool, alors abstinent (F10.20), précisant qu’une
reprise progressive d’une activité professionnelle adaptée à l’état de santé
psychique de l’assuré était tout à fait envisageable. Le SMR avait conclu
que l’assuré présentait une toxicomanie primaire ainsi qu’une dépression
moyenne qui n’entraînait pas d’incapacité durable, étant en rémission, si
bien qu’il n’y avait pas d’atteinte à la santé incapacitante au sens de
l’assurance-invalidité.
c/aa) Dans le cadre de l’instruction faisant suite à la seconde
demande de prestations déposée par l’assuré, une expertise psychiatrique
a été confiée au Dr T.________ qui a retenu les diagnostics, aux termes de
son rapport du 11 mai 2021, de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue
(F10.25), de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
cocaïne, syndrome de dépendance, utilisation épisodique (F14.26) et de
trouble de la personnalité, sans précision (F60.9). Il a conclu à une
capacité de travail, tant dans l’activité habituelle de vendeur que dans une
activité adaptée, de 100% avec diminution de rendement de 20% en
raison des limitations dues au trouble de la personnalité, sans précision
(sensibilité au stress, à la pression, difficultés dans la gestion des
émotions). C’est sur le rapport du Dr T.________ que s’est fondé l’intimé,
par l’intermédiaire du SMR, pour prononcer un refus d’octroi de
prestations, considérant qu’il n’y avait pas d’aggravation de l’état de
santé du recourant susceptible d’influencer le degré d’invalidité (cf.
décision du 7 septembre 2021).

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bb) En l’occurrence, le rapport d’expertise du Dr T.________, de
plus de 50 pages, contient une analyse détaillée de la situation du
recourant. Il tient compte de l’ensemble de son dossier médical sur dix
ans, y compris les différentes lettres de sortie émises à l’issue des
hospitalisations du recourant entre 2018 et 2020 (cf. pp. 3 à 23). Le
rapport prend en considération les plaintes du recourant (cf. pp. 24-25) qui
ont pu être exprimées lors d’un entretien approfondi avec l’expert (cf. pp.
25 à 30). Celui-ci a également fait part de ses constatations au niveau
clinique (cf. pp. 30-31), a posé des diagnostics clairs qu’il a détaillés (pp.
32-33) et a procédé à une appréciation du cas de manière très
circonstanciée (pp. 33 à 44). Enfin, ses conclusions sont bien motivées
(pp. 52 à 55). S’agissant en particulier de la procédure applicable en cas
de toxicomanies, force est de constater que l’expert a fait état de la
personnalité du recourant (pp. 40 à 44) et a mentionné quelles étaient ses
ressources (pp. 48-52). Il a également considéré qu’un sevrage par
traitement médicamenteux était exigible de la part du recourant (p. 45).
L’expert s’est également prononcé sur les indicateurs de cohérence et de
plausibilité (pp. 46-47). Dans ces conditions, le rapport d’expertise du Dr
T.________, très complet et fouillé, peut se voir reconnaître une pleine
valeur probante.
cc) A cela s’ajoute qu’aucun avis médical ne vient contredire
l’appréciation de l’expert quant aux diagnostics posés. Au contraire, ceux-
ci sont superposables à ceux retenus par les Drs Z.________ et J.________ du
Centre G.________ (cf. rapport du 10 décembre 2020). Seule l’appréciation
de l’influence des différents diagnostics sur la capacité de travail du
recourant diffère. A cet égard, l’expert a conclu à une capacité de travail
de 100% avec une baisse de rendement de 20% en raison des limitations
dues au trouble de la personnalité, sans précision (sensibilité au stress, à
la pression, difficultés dans la gestion des émotions). Il a cependant
précisé que le manque de confiance en soi ainsi que l’intolérance au stress
et à la pression pouvaient au maximum diminuer l’endurance mais que
cela pouvait être probablement corrigé, ajoutant également que la vie
quotidienne était conservée avec présence d’un trouble de la personnalité
sans précision qui, au jour de l’expertise, semblait être compensé et

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n’avait donc aucun impact sur la capacité de travail médicalement
exigible. La condition essentielle, selon l’expert, pour permettre au
recourant d’utiliser sa capacité de travail résiduelle dans sa profession
habituelle qu’il pouvait attester à 100% était le maintien de l’abstinence à
toutes sortes de toxiques, qui devait être exigé par le biais de contrôles
non annoncés et par l’introduction dans le traitement médicamenteux de
l’Antabuse. L’expert a également relevé que le trouble de la personnalité,
sans précision, présent depuis toujours chez le recourant ne l’avait pas
empêché de s’engager dans différentes activités professionnelles et de
s’investir dans des relations stables et durables.
dd) Pour sa part, le SMR a estimé que le recourant était apte à
travailler à 100%, dans la mesure où, selon lui, le trouble de la
personnalité, sans précision, ne justifiait pas de baisse de rendement de
20%. Il soulignait encore qu’aucune aggravation n’était observée dans
l’axe personnalité et qu’aucun diagnostic psychiatrique de troubles de
l’humeur ou anxieux n’était retenu. La mise sous Antabuse pour une
abstinence totale était exigible du recourant. Celui-ci ne rencontrait en
outre pas de limitation dans la vie quotidienne et il disposait de ressources
importantes tant intellectuelles que dans sa capacité à profiter des
possibilités offertes : suivi psychothérapeutique, activités sportives,
thérapies complémentaires, ateliers occupationnels et capacité à
s’imposer une abstinence lorsqu’il rencontrait sa compagne (cf. avis du 21
juin 2021). Il n’y a en l’occurrence pas de motifs de s’écarter de la
capacité médico-théorique retenue par l’expert (100%) et reprise par le
SMR.
ee) On relèvera encore que le psychiatre traitant du Centre
G.________, qui a eu connaissance du dossier du recourant, constitué
auprès de l’OAI, et qui a reçu le rapport d’expertise, ne s’est pas prononcé
sur celui-ci et n’a pas fourni de nouveau rapport, malgré ce qu’avait
indiqué le recourant, ce qui laisse à penser qu’il n’avait pas de
commentaire particulier à ajouter à la suite du rapport d’expertise
convaincant du Dr T.________.

- 14 -
d) C’est en définitive à bon droit que l’intimé a considéré, en
se fondant sur le rapport d’expertise du Dr T.________, qu’il n’existait pas
d’aggravation de l’état de santé du recourant susceptible de lui ouvrir un
droit à une rente et qu’il a ainsi rejeté sa demande par décision du 7
septembre 2021.
9. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit
à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain
de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3). Lorsqu’une personne a
recouvré la capacité à reprendre l’exercice de son activité habituelle, elle
ne remplit pas les conditions du droit à une mesure de reclassement (TF
9C_413/2008 du 14 novembre 2008 consid. 2.2).
Il n’y a en l’occurrence pas matière à l’octroi de mesures
d’ordre professionnel.
10. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté
et la décision entreprise confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions.
Celui-ci est au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux
frais de justice (cf. décision du 18 janvier 2022). Les frais judiciaires mis à
sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat. Le
recourant est toutefois rendu attentif au fait qu’il devra en rembourser le
montant dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont
fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service
juridique et législatif ; art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7

- 15 -
décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61
let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 septembre 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires provisoirement
mis à la charge de l’Etat.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

- 16 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :