vd_gerichte · ZD18.012229 · 2018-12-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 102/18 - 362/2018
ZD18.012229
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 décembre 2018
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Brélaz Braillard, juge, et Mme Férolles, assesseur
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Y.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960,
s’est retrouvé en incapacité de travail dans son emploi de chauffeur de
taxi à 50 % à partir du 10 avril 2012 puis à 100 % dès le 22 juin 2012. Le
12 mars 2013, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé).
Dans un rapport du 25 février 2013, le Dr L.________, médecin
praticien, a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de
travail de broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO), de
syndrome obstructif, d’apnées obstructives du sommeil, d’ancienne
tuberculose, de nodule pulmonaire au niveau de la lingula non calcifié et
de fraction d’éjection du ventricule gauche (FEVG) à la limite inférieure de
la norme. Son état général s’aggravait, il présentait une dyspnée au
moindre effort et souffrait également de vertiges et vomissements au
moindre mouvement.
Dans un rapport médical du 8 mai 2013, le Dr F.________,
spécialiste en médecine interne générale et pneumologie, a retenu
comme diagnostics avec effet sur la capacité de travail, une BPCO de
stade II et des séquelles de tuberculose, et comme diagnostics sans effet
sur la capacité de travail, un syndrome d’apnées obstructives du sommeil
de degré léger et un surpoids. Il a estimé que l’assuré pouvait reprendre
son travail à 100 %, avec un rendement qui pouvait être réduit.
Le Dr Z.________, spécialiste en cardiologie, a précisé, dans un
rapport du 9 juillet 2013, qu’il n’y avait pas de restrictions à la capacité de
travail de l’assuré sur le plan cardiologique.
Selon un rapport médical du 17 juillet 2013 émanant de la
V.________ (ci-après : V.________), établi par le Dr M.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, l’assuré présentait un épisode dépressif

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sévère sans symptôme psychotique (F32.2) et des difficultés liées à
l’entourage familial (Z63), qui justifiaient une prise en charge
psychothérapeutique intégrale, comprenant un suivi hebdomadaire et un
soutien infirmier à domicile, ainsi qu’un traitement antidépresseur.
Le médecin traitant de l’assuré, le Dr A.________, médecin
praticien, a indiqué dans un rapport du 2 septembre 2013 que la totale
incapacité de travail se poursuivait en raison de l’état dépressif récurrent
et de la BPCO emphysémateuse.
En date du 10 mars 2014, le Dr F.________ a indiqué que l’état
de santé respiratoire de l’assuré était stable et que sur le plan
pneumologique, il le considérait apte à réaliser toute activité
professionnelle qui ne nécessite pas d’effort physique soutenu ou
prolongé.
Dans un rapport médical du 26 mars 2014, la Dresse
O.________ et le Dr Q.________ de la V.________ ont posé le diagnostic
d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), associé
à un trouble somatoforme indifférencié (F45.1), ont attesté une totale
incapacité de travail pour toute activité et ont décrit les limitations
fonctionnelles comme suit :
« M. Y.________ présente des troubles du sommeil avec cauchemars
récurrents sur le thème de la mort, une fatigue importante avec des
endormissements diurnes lors d'activités de la vie quotidienne (p. ex
faire à manger), une plus grande fatigabilité ainsi qu'une baisse de
la concentration et de la mémoire. Le patient souffre également
d'aboulie, ce qui l'empêche de pouvoir s'occuper de son
administration privée. Il accumule ainsi des dettes et des retards de
paiement, ce qui aggrave son état dépressif. M. Y.________ présente
également des idées de mort récurrentes. Il reste pour l'instant
protégé d'un passage à l'acte par son souci de ses propres enfants
ainsi que par sa croyance religieuse. Les vomissements quotidiens
l'empêchent d'avoir une activité à l'extérieur, et conséquemment les
visites de ses enfants sont brèves.
En entretien, les troubles de la concentration, la fatigabilité et les
nausées nécessitent d'interrompre et d'abréger les séances quasi
systématiquement. »
A l’initiative du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR), une expertise psychiatrique a été réalisée par le

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Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son
rapport du 21 mai 2015, cet expert a conclu à la présence chez l’assuré
d’une dysthymie (F34.1) présente depuis mai 2013 et stable actuellement.
Son appréciation contenait entre autres ce qui suit :
« […] Lors des consultations du 04.05.2013 et 13.05.2015, ce qui
m'a le plus marqué sont les différences entre ces deux
consultations. Lors de la première, Monsieur Y.________ était
légèrement ralenti. Lors de notre deuxième rendez-vous, il se
déplaçait dans mon cabinet de manière fluide. L'attention et la
concentration ont été conservées lors des deux consultations. D'un
point de vue strictement psychiatrique, aucun signe de fatigue n'est
observable. Il s'exprime de façon fluide. Il participe activement à la
discussion du début à la fin de l'entretien. Aucune augmentation de
son état de fatigue lors de nos consultations. De plus, lors des deux
consultations, Monsieur Y.________ est toujours resté assis.
Pendant l'entretien (Cf. status psychique – constatations objectives),
je n'ai pas relevé d'apparitions en quelques minutes tout au plus
d'au moins quatre symptômes physiques d'anxiété, sans raison
apparente, correspondant à des attaques de panique, ni de
préoccupations excessives pour des problèmes sans importance,
caractérisant l'anxiété généralisée. Je n'ai pas non plus relevé de
symptômes compatibles avec un trouble obsessionnel compulsif,
avec des pensées intrusives ou de comportement compulsif, ni de
phobie simple. Par sa mimique, sa posture et sa gestuelle, je
constate que Monsieur Y.________ ne présente pas non plus de
réaction douloureuse. Néanmoins, dans plusieurs rapports
médicaux, il est mentionné que l'examen du patient n'a pas pu être
effectué correctement en raison de trouble de la concentration et de
vomissements fréquents.
En ce qui concerne son affect lors de la première consultation, il est
normal et compréhensible que son affect ait été bas[…]. Lors de la
deuxième consultation, son affect était tout à fait normal. La thymie,
quant à elle, était légèrement dans le versant dépressif lors de notre
première consultation. Lors de la deuxième, il était euthymique.
Selon les critères de CIM-10, et au vu de l'évolution de la
symptomatologie dépressive auprès de l'expertisé (Anamnèse et
documents mis à ma disposition), je constate que Monsieur
Y.________ remplit les conditions de CIM-10 pour le diagnostic de
dysthymie. La condition du point A.) est rempli[e]. En ce qui
concerne le point B.), le Dr. M.________ mentionne dans que
l'expertisé présentait un épisode dépressif sévère [sic]. Mais cet
épisode dépressif n'a pas duré plus de 2 ans et, Monsieur Y.________
a arrêté la prise en charge psychiatrique de sa propre initiative, car
il n'a pas pu observer d'évolution. Selon ses propres dires, le jour où
il a mis fin à son suivi psychiatrique, il présentait un état psychique
similaire à celui d'aujourd'hui. Concernant la condition du point C.),
je peux retenir les éléments suivants : Perte de la confiance en soi et
sentiment d'insuffisance, pessimisme envers l'avenir ou ruminations
sur [le] passé. Les critères 3, 7 et 9 sont correctement rempli[s].
Maintenant concernant la diminution de son énergie et sa fatigue, je

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peux constater que cet état est en grande partie le résultat de son
état physique.
Dans le rapport médical du 26.03.2014, du cabinet du Dr.
M.________, figure pour la première fois le diagnostic d'un trouble
somatoforme indifférencié (PDF page 196, question n°1). Selon les
médecins, il existe une discrépance importante entre la limitation
fonction[n]elle respiratoire selon le bilan pneumologique et la
dyspnée, non explicable médicalement sur le plan somatique.
Monsieur Y.________ souffre de troubles gastro-intestinaux (nausées,
éructations et vomissements) persistants malgré le traitement par
IPP. Il souffre aussi de douleurs thoraciques sans origine somatique
claire malgré les investigations effectuées à ce jour. Est aussi
mentionné dans le même rapport, des maux de tête de type
tensionnels apparaissant de manière concomitante à l'évocation de
sa souffrance psychique.
Lors de l'entretien d'aujourd'hui (entretien du 13.05.2015) l'état
psychique du patient est stable. La description d'un trouble
somatoforme – selon les critères A., B., C. et par déduction, le critère
D. – ne correspond à la pathologie de l'expertisé. Les « conditions »
d'un tel trouble ne sont pas rempli[es]. En réalité, Monsieur
Y.________ présente des [plaintes] somatiques multiples, et variables.
Néanmoins, la grande majorité de ces [plaintes] somatiques sont
expliqué[e]s par un trouble somatique clairement identifiable. […]
Dans le rapport médical du 20.06.2013, du cabinet du Dr.
M.________, figure comme diagnostic non psychiatrique : difficultés
liées à l'entourage immédiat (situation familiale), existant depuis
mai 2012.
Actuellement l'expertisé vit seul dans un appartement à [...]. Par
contre, il a des contacts presque quotidiens avec sa famille,
principalement avec ses enfants ou sa femme. Soit il leur rend visite,
soit ce sont eux qui viennent le voir. Au vu de ce qui précède, ce
diagnostic n'est pas retenu. Le(s) problème(s) que présentait
Monsieur Y.________ ne sont plus d'actualité.
Les résultats de la prise de sang d[u] 13.05.2015 montrent que le
dosage d'antidépresseur est largement en dessous de valeur de
référence. (Cf. copie en annexe)
En conclusion, l'état de santé psychique que Monsieur Y.________
présente ne l'empêche pas de d'exercer son travail ni dans l'activité
exercée jusqu[e] là, ni dans une activité adaptée. Sur le plan
strictement psychiatrique, il présente ses pleines capacités. »
Dans un avis médical du 10 juin 2015, le SMR a considéré que
l’assuré bénéficiait d’une pleine capacité de travail tant dans son activité
habituelle de chauffeur de taxi que dans une activité adaptée à la
fatigabilité rapportée.

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Par décision du 25 août 2015, l’OAI a refusé d’allouer à
l’assuré des prestations AI au motif qu’il ne présentait pas d’atteinte à la
santé invalidante. Aucun recours n’a été interjeté contre cette décision.
B. Le 1er juin 2017, le Centre P.________ a déposé auprès de l’OAI
un formulaire de détection précoce au sujet de l’assuré. Lors de l’entretien
du 20 juin 2017 avec des collaborateurs de l’OAI, l’assuré et sa psychiatre
traitant, la Dresse D.________, ont indiqué que la situation médicale était
chronique et stationnaire depuis 2013.
En l’absence d’éléments permettant de démontrer une
modification notable de la situation depuis la dernière décision, l’OAI a
considéré que le dépôt d’une demande AI n’était pas indiqué.
C. Le 16 novembre 2017, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI, invoquant souffrir de dépression,
d’asthme, ainsi que de problèmes de poumons et d’estomac.
Par courrier du 17 novembre 2017, l’OAI a imparti à l’assuré un
délai de 30 jours pour rendre plausible une éventuelle modification de son
degré d’invalidité en produisant un rapport médical détaillé ou en
apportant tout autre élément propre à constituer un motif de révision.
Par projet de décision du 11 janvier 2018, l’OAI a informé
l’assuré qu’il n’entendait pas entrer en matière sur sa nouvelle demande
de prestations.
Le 2 février 2018, le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et la Dresse X.________ du Centre P.________ ont adressé à
l’OAI un rapport médical dans lequel ils ont posé les diagnostics d’autre
trouble dépressif récurrent (F33.8), de trouble de la personnalité anxieuse
(F60.6), de trouble de l’alimentation, sans précision (F50.9) avec comme
diagnostic différentiel une dépression mélancolique. Ils ont estimé que
l’assuré était en totale incapacité de travail et ont exposé les éléments
suivants :

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« M. Y.________ est suivi au Centre P.________ de [...] depuis le
30 novembre 2016. Le patient nous a été adressé par son médecin
traitant, le Dr A.________ pour un suivi psychiatrique en raison de
l'aggravation de sa situation psychique.
M. Y.________ souffre depuis plusieurs années d'un syndrome
dépressif chronique, associé à un trouble de la personnalité.
Son état dépressif est caractérisé par des angoisses, une
myasthénie, une fatigabilité, une fatigue, des algies, des insomnies,
un contenu négatif de la pensée avec une vision négative de soi, du
monde extérieur et du futur. Nous remarquons un ralentissement
psychomoteur, une bradypsychie, une perte de l'élan vital, des
pensées suicidaires, une anhédonie, une anesthésie affective, une
culpabilité très importante avec un sentiment de dévalorisation avec
du pessimisme (incurabilité et un réveil matinal précoce). Nous
remarquons beaucoup plus une symptomatologie qui est davantage
marquée le matin, avec une amélioration progressive vespérale.
Tout comme on remarque une anorexie importante liée à un trouble
alimentaire. Le patient présente aussi des idées délirantes
mélancoliques à thèmes de dévalorisation, ruine, culpabilité
excessive et perte de la libido.
Nous constatons que le patient présente une asthénie matinale,
ainsi qu'une insomnie beaucoup plus marquée dans la journée.
Le trouble dépressif chronique présenté par le patient s'est
compliqué au fil du temps, avec un début très progressif et
insidieux, marqué par des modifications de l'humeur et du
comportement. Selon les dires du patient, ce dernier exprime un
malaise général avec des moments d'irritabilité, d'isolement, qui se
sont davantage renforcés suite à un traumatisme affectif (deuil,
abandon, échec professionnel). On observe aussi des manifestations
psycho organiques de type confusionnelle, cognitive. Cette affection
psychiatrique a également contribué à renforcer sa maladie
somatique, à savoir son insuffisance pulmonaire, ses apnées du
sommeil appareillées ainsi que son insuffisance cardiaque chez un
patient qui est connu pour un tabagisme chronique.
Nous constatons que l'évolution est chronique et que certains traits
de caractère et du comportement s'accentuent et modifient aussi
des traits pré morbides chez M. Y.________ (incurie par moment,
méfiance, une incontinence affective, inversion du rythme du
sommeil, plaintes hypochondriaques). A ce jour, M. Y.________ a pu
adhérer aux différentes propositions de soins.
Nous objectivons une conscience morbide par rapport à sa situation,
le traitement pharmacologique n'a pas tout à fait été optimisé
(réintroduction de tricyclique) en raison des antécédents médicaux,
y compris cardiovasculaires du patient. De ce fait, nos constatations
sont des arguments de mauvais pronostic. »
Dans un avis médical du 17 février 2018, le SMR s’est
prononcé comme suit sur ce rapport médical :

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« […] Sur le plan psychiatrique, le courrier des P.________ d'un
médecin généraliste contresigné par un psychiatre affirmerait la
présence de diverses pathologies dont une myasthénie, ce qui est
une maladie grave, et nécessite un suivi neurologique avec
traitement adapté (néostiqmine), ce qui n'est pas le cas au vu de la
p2. Il est même avancé des troubles psychoorganiques sans ex.
neuropsychologique, ni IRM cérébrale ou investigations biologiques
(toxiques etc...endocrinologie), ce qui n'est pas possible. Il est fait
mention aussi d'un trouble de la personnalité, ce qui n'est pas
plausible non plus, du fait de l'expertise précédente. En effet suite à
l'expertise psychiatrique du Dr G.________, il n'est pas possible de
voir apparaitre à post[er]iori un trouble dans ce type de pathologie,
puisqu'il se constitue lors de l'adolescence ou lors de l'âge jeune
adulte. Ainsi la lettre des P.________ ne peut rendre crédible un F60
dans la mesure où il y a déjà eu 1 expertise qui ne retenait pas de
diagnostic incapacitant, celui-ci ne pouvant naitre de novo. Il en est
de même pour la « dépression chronique », voire un syndrome
(ensemble de signes), dont la nature exacte n'est pas précisée, et
encore moins les critères majeurs, dit[s] critères A. Il faut rappeler
aussi aux P.________, qu'une mélancolie est une urgence
thérapeutique, et que nous ne comprenons pas bien
déontologiquement pourquoi alors cet assuré n'est pas placé en
PLAFA en hospitalisation....ni même qu'il ne soit pas déclaré inapte à
la conduite tout court et aussi professionnelle au SAN...et encore
moins un monitoring vu que cet assuré serait suivi depuis
2016...sans amélioration. Ainsi, les affirmations des P.________
n'apparaissent donc, ni plausibles, ni convaincantes en l'état au vu
de tout le dossier. Pour toutes ces raisons, nous n'avons aucune
raison de nous écarter des constatations antérieures chez cet
homme de 57 ans, apte au travail.
Au total, nous en restons aux conclusions antérieures en considérant
que la situation est inchangée. Nous n'entrons pas en matière pour
quelque raison que ce soit. »
Par décision du 28 février 2018, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations de l’assuré.
D. Par acte du 20 mars 2018, Y.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant implicitement à son annulation et faisant valoir une dégradation
de son état de santé, comme attesté par le rapport médical du Centre
P.________.
Par décision incidente du 3 mai 2018, le Juge instructeur a mis
le recourant au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 12 avril
2018, limitée à l’exonération d’avances et de frais judiciaires. Le 4 juin
2018, le recourant a recouru contre cette décision auprès du Tribunal

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fédéral en tant qu’elle refusait de nommer un avocat d’office pour
l’assister. A sa requête, le Juge instructeur a suspendu la présente
procédure. Celle-ci a été reprise le 30 juillet 2018, après que le Tribunal
fédéral a déclaré le recours de l’assuré irrecevable par arrêt du 10 juillet
2018.
Invité par le Juge instructeur à déposer une éventuelle
détermination, le recourant n’a pas procédé dans le délai qui lui a été
imparti.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]).
Compte tenu de sa régularisation en date du 27 mars 2018, il respecte en
outre les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations présentée par le recourant le 16
novembre 2017, singulièrement sur la question de savoir si ce dernier a
rendu plausible, devant l’OAI, une modification significative de l’état de
fait qui justifierait un nouvel examen de son cas depuis la dernière
décision statuant sur son droit aux prestations entrée en force.

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3. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si
l'assuré rend plausible que son invalidité s'est modifiée de manière à
influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence permet à
l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force
d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles
l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible
une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ;
130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b et 109 V 108 consid. 2a).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit
commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière
générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée
de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière
(cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.2). Cette exigence ne consiste toutefois pas à obliger l’assuré à
apporter des preuves qui ne lui sont pas accessibles, mais de permettre à
l’administration d’écarter des demandes excessives sans plus ample
examen. Par ailleurs, « rendre plausible » ne doit pas être compris au sens
de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est souvent
exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici
d’apporter une « preuve complète » qu’un changement notable est
intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit bien plutôt
qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le juge et
l’administration puissent être convaincus que les faits allégués se sont
vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité (AI),
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3100 p. 840 s.). A cet égard, l'administration
se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible
des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref. On précisera encore que le fait que l’office
prenne conseil auprès du SMR ne relève pas de la mesure d’instruction
médicale et ne signifie pas que l’autorité entre en matière (TF
9C_789/2012 précité consid. 3.2).

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4. En l’occurrence, la première demande de prestations déposée
par le recourant a été rejetée par décision du 25 août 2015, au motif qu’il
ne présentait pas d’atteinte invalidante à la santé. Sur le plan somatique,
les Drs F.________ et Z.________ avaient conclu à l’existence d’une pleine
capacité de travail dans une activité qui ne nécessite pas d’effort physique
soutenu ou prolongé, telle que celle de chauffeur de taxi. Au niveau
psychique, les Drs M.________, O.________ et Q.________ avaient posé les
diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique
(F32.2), de trouble somatoforme indifférencié (F45.1) et de difficultés liées
à l’entourage familial. Dans son expertise, le Dr G.________ avait
finalement conclu à la présence d’une dysthymie, non incapacitante, et
réfuté les autres diagnostics posés, de manière motivée et convaincante.
Dans leur rapport du 2 février 2018, les Drs X.________ et
S.________ font état d’une aggravation de la situation psychique du
recourant, sans toutefois préciser en quoi exactement cette aggravation a
consisté. Force est de constater que leur rapport est en grande partie
similaire à celui établi le 26 mars 2014 par les Drs Q.________ et O.________.
Tous deux concluent à la présence d’un syndrome dépressif chronique.
L’asthénie, la fatigabilité et les troubles du sommeil constituaient déjà des
symptômes dont se plaignait le recourant à l’époque de la première
demande de prestations et n’avaient pas été jugés invalidants. Il en va de
même de la baisse de la concentration et de la mémoire (cf. également le
rapport du Dr A.________ du 2 septembre 2013). Selon les rapports
émanant de la V.________, le recourant présentait, déjà en 2013, des idées
de mort récurrentes. Lors de l’expertise psychiatrique, le Dr G.________ a
tenu compte des éléments précités et a établi son rapport en pleine
connaissance du dossier de l’assuré. L’expert a pris en considération les
plaintes de l’assuré relatives, notamment, à une fatigabilité depuis
plusieurs années, à des vomissements, à des difficultés de concentration
ainsi qu’à des angoisses avec une douleur au niveau du thorax. Au final,
l’expert a fortement relativisé les plaintes de l’assuré au terme des deux
examens cliniques effectués et n’a pas retenu le diagnostic de trouble
dépressif, mais uniquement celui de dysthymie, étant donné notamment

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la perte de confiance en soi, le sentiment d’insuffisance, le pessimisme
envers l’avenir et les ruminations sur le passé dont le recourant faisait
preuve (cf. rapport d’expertise p. 14-15). Ces éléments, qu’on retrouve
dans le rapport des Drs X.________ et S.________ (contenu négatif de la
pensée avec une vision négative de soi, du monde extérieur et du futur,
sentiment de dévalorisation avec du pessimisme, etc.), ne sont par
conséquent pas nouveaux et ont déjà été pris en considération.
Comme l’a soulevé le SMR, l’expertise du Dr G.________ a
permis d’écarter un éventuel trouble de la personnalité, de sorte qu’il
n’est pas possible de conclure ultérieurement à une atteinte de cet ordre
puisque celle-ci apparaît à l’adolescence ou au plus tard au début de l’âge
adulte. Le diagnostic de trouble de la personnalité anxieuse posé par les
médecins du Centre P.________, au demeurant non motivé, n’apparaît donc
pas plausible. Il en va de même de celui de dépression mélancolique, que
le SMR conteste de manière convaincante dans son avis médical du 17
février 2018.
En outre, il faut rappeler qu’un trouble somatoforme
indifférencié avait à l’époque été évoqué par les Drs O.________ et
Q.________, mais réfuté par l’expert psychiatre. Les Drs S.________ et
X.________ mentionnent désormais différents diagnostics d’ordre
somatique, telles que des myalgies et manifestations psycho-organiques,
qui ne sont toutefois étayés par aucune demande d’examen spécialisé.
Cela nuit fortement à la valeur probante de leurs constatations. De même,
alors que l’assuré faisait déjà état de fréquents vomissements à l’époque
du premier refus de prestations, le Dr G.________ n’avait pas constaté de
symptômes indiquant un quelconque trouble alimentaire (rapport
d’expertise p. 13). Les Drs S.________ et X.________ mentionnent désormais
une anorexie importante liée à un trouble alimentaire, sans faire
aucunement état d’une perte de poids ni étayer le diagnostic par d’autres
constatations cliniques. Ils ne rendent ainsi pas plausible une péjoration de
l’état de santé de l’assuré de ce point de vue.

- 13 -
En définitive, rien n’indique que la situation ait notablement
changé depuis la précédente décision de l’OAI, d’autant que lors de
l’entretien de détection précoce du 20 juin 2017, l’assuré et sa psychiatre
traitant ont clairement indiqué à l’OAI que la situation était chronique et
stationnaire depuis 2013. L’assuré a précisé qu’il souffrait des mêmes
problèmes que par le passé et qu’il n’avait pas voulu, à l’époque, entrer
dans les démarches administratives d’un recours. Or, en l’absence de
modification plausible de l’état de santé influençant le degré d’invalidité,
la procédure de nouvelle demande ne permet pas le réexamen d’une
décision de refus de prestations entrée en force. C’est par conséquent à
juste titre que l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de l’assuré.
5. a) En définitive, le recours doit être rejeté, ce qui entraîne la
confirmation de la décision litigieuse.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors que le recourant a
obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat
(art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 14 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 28 février 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l'Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l'Etat.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. Y.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

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constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :