vd_gerichte · KC17.041809 · 2018-10-15 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC17.041809-180864
219
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 15 octobre 2018
____________________
Composition :Mme BYRDE, présidente
M. Colombini et Mme Rouleau, juges
Greffier : M. Elsig
*****
Art. 82 LP ; 602, 603, 652 et 656 al. 2CC ; 110 ch. 1, 148 al. 2, 533
CO; 95 al. 3 let. c, 320 let. b CPC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par A.S.________, à
[...], contre le prononcé rendu le 23 janvier 2018, à la suite de l’audience
du même jour, par le Juge de paix du district de Lausanne, dans la cause
opposant la recourante à B.S.________, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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- 2 -

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En fait :
1. Le 30 août 2017, à la réquisition de A.S.________, l’Office des
poursuites du district de Lausanne a notifié à B.S.________, dans la
poursuite en réalisation de gage immobilier n° 8'411'135, un
commandement de payer la somme de 1'100'000 fr. avec intérêt à 10 %
l’an dès le 29 janvier 2016, indiquant comme titre de la créance ou cause
de l’obligation : « Créance abstraite incorporée sur la cédule hypothécaire
no [...] grevant en 1er rang la parcelle no [...] de la Commune de [...], sise
à [...] ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. a) Par acte du 19 septembre 2017, la poursuivante a requis du
Juge de paix du district de Lausanne qu’il prononce, avec suite de frais et
dépens, la mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence du montant
en poursuite, capital et intérêts. A l’appui de sa requête, elle a produit,
outre le commandement de payer, les pièces suivantes :
- une copie certifiée conforme d’une décision rendue le 11 juillet 2006 par
le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne disant, à la
requête de la poursuivante et du poursuivi et d’D.S.________, qu’il y avait
lieu à partage de la succession de C.S.________, décédée le [...] 2004 (I)
désignant le notaire N.________ avec pour mission de stipuler le partage à
l’amiable, si faire se peut, ou, à ce défaut de constater les points sur
lesquels porte le désaccord des parties et de faire des propositions en vue
du partage ;
- une copie d’un acte notarié de complément de cédule hypothécaire du
19 mars 2008 et de ses annexes, augmentant le capital de la cédule
hypothécaire n° [...] grevant la parcelle n° [...] de la Commune de [...] de
600'000 fr. à 1'100'000 fr. et désignant A.X.________, B.X.________ et les
héritiers de C.S.________ comme débiteurs solidaires ;

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- un extrait du registre foncier du 19 février 2016 relatif à la parcelle n°
[...] de la Commune de [...], sise avenue de la [...], mentionnant que cette
parcelle était propriété commune de la société simple formée par
B.X.________, par partage le 9 mars 1956 et cession le 24 mars 1972, par la
poursuivante, par succession le 8 décembre 2009 et donation le 22 janvier
2016, et par le poursuivi par succession le 8 décembre 2009. L’extrait
mentionne en outre que D.S.________ est au bénéfice d’un usufruit du 8
décembre 2009 et que la parcelle est grevée depuis le 18 novembre 2003
par la cédule hypothécaire sur papier au porteur en premier rang n° [...]
de 1'100'000 fr. avec intérêt maximum de 10 % ;
- une copie d’une cédule hypothécaire au porteur n° [...], établie le 28
mars 2008, en premier rang de 1'100'000 fr. avec un taux d’intérêt
maximal de 10 %, grevant la parcelle n° [...] de la Commune de [...] ;
- une copie d’un courrier recommandé de J.________ AG du 18 septembre
2014 adressé à la « succession de Mme C.S.________ », soit à la
poursuivante et au poursuivi, à B.X.________ et à A.X.________, dénonçant
au remboursement avec effet immédiat l’entier de la relation
contractuelle, ainsi que le contrat-cadre pour crédit hypothécaire des
29 avril/23 mai/3-11 juin 2008, réclamant le remboursement de la somme
de 500 fr. dans un délai échéant le 31 mars 2015, de la somme de
477'000 fr. dans un délai échéant au 19 octobre 2015 et de 202'200 fr.
dans un délai échéant au 7 mars 2016, et dénonçant au remboursement
au 31 mars 2015, la cédule hypothécaire au porteur n° [...] de 1'100'000
fr. du Registre foncier de Lausanne, grevant en premier rang le bien-fonds
n° [...] sis [...], à [...] ;
- une copie d’un courrier de J.________ AG à la poursuivante du 4 février
2016, attestant du paiement par celle-ci de la somme de 682'768 fr. 45 le
29 janvier 2016, affectée au remboursement des hypothèques nos [...] et
[...], et l’avisant qu’elle était donc subrogée aux droits de la banque à
concurrence de ce montant envers les codébiteurs de ces hypothèques ;

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- une copie d’un courrier de J.________ AG au notaire K.________ du 8 février
2016, lui restituant, à la suite du paiement de la somme de 682'768 fr. 45
le 29 janvier 2016, la cédule hypothécaire au porteur n° [...] de 1'100'000
fr. susmentionnée, avec, en annexe, un consentement à la radiation se
rapportant à dite cédule ;
- une copie d’un avis de reprise de dette adressé le 11 février 2016 par le
Registre foncier de Lausanne et de l’Ouest lausannois au notaire K.________
à l’attention du porteur de la cédule hypothécaire n° [...], l’avisant
qu’ensuite de donation du 22 janvier 2016, la parcelle n° [...] de la
Commune de [...], sise à [...], grevée par ce titre était passée de la
propriété de A.X.________, B.X.________, A.S.________ et B.S.________,
propriété commune, société simple, à celle de B.X.________, A.S.________ et
B.S.________, propriété commune, société simple, et que les acquéreurs
avaient repris la dette résultant de ce titre ; il attirait l’attention du porteur
de la cédule de cette reprise de dette et des droits conférés par les art.
832 et 834 CC ;
- une copie d’un courrier recommandé avec avis de réception du conseil
de la poursuivante au poursuivi du 23 février 2016 sommant ce dernier de
lui soumettre, dans un délai échéant au 15 mars 2016, des propositions en
vue du règlement de la somme de 682'791 fr. 45 ;
- une copie d’un commandement de payer frappé d’opposition totale
notifié le 10 juin 2016 au poursuivi à la réquisition de la poursuivante par
l’Office des poursuites du district de Lausanne dans la poursuite en
réalisation de gage immobilier n° 7'862'481, réclamant le paiement de la
somme de 682’791 fr. 45 avec intérêt à 10 % l’an dès le 15 janvier 2016
et indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation :
« Montant dû à titre de dette hypothécaire grevant en premier rang
l’immeuble sis avenue de la [...] [...], dont le poursuivi est le débiteur
solidaire, à forme d’une déclaration de subrogation du J.________ AG du
15 janvier 2016 et d’une sommation du 23 février 2016. Droits contre le
débiteur solidaire B.X.________ réservés. »

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- une copie d’une requête de mainlevée provisoire adressée le 15 juillet
2016 par la poursuivante au Juge de paix du district de Lausanne contre le
poursuivi ;
- une copie certifiée conforme d’un prononcé motivé rendu le 13
septembre 2016 par le Juge de paix du district de Lausanne, adressé aux
parties le 9 janvier 2017, rejetant la requête de mainlevée susmentionnée
pour le motif qu’en l’absence de contrat de partage, il était impossible de
déterminer le montant dû par le poursuivi ;
- une copie d’un recours contre ce prononcé adressé le 20 janvier 2016
par la poursuivante à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal
cantonal ;
- une copie certifiée conforme d’un arrêt de la Cour des poursuites et
faillites du Tribunal cantonal du 4 mai 2017 rejetant le recours
susmentionné pour le motif que le commandement de payer désignait
sans équivoque la créance causale et pas la créance abstraite incorporée
dans la cédule hypothécaire, ce qui excluait la poursuite en réalisation de
gage immobilier ;
- une copie d’un avis de dispositif d’une décision rendue le 14 octobre
2016 par le Juge de paix de l’arrondissement de la Glâne ordonnant le
bénéfice d’inventaire de la succession d’B.X.________, décédé le [...] 2016 ;
- une copie d’un inventaire de la succession d’B.X.________ établi le 3 avril
2017 par le Juge de paix du district de la Glâne mentionnant notamment
comme actif pour un montant de 973'667 fr. « Immeuble [...] [...], valeur
fiscale 1/3, bien en propriété simple », ainsi qu’au passif, une créance de
la poursuivante de 758'130 francs 40, objet d’une poursuite frappée
d’opposition ;
- une copie d’un courrier du conseil de la poursuivante aux héritiers
d’B.X.________ et au poursuivi du 17 juillet 2017, les sommant de lui verser
la somme de 682'791 fr. 45 dans un délai échéant le 2 août 2017 ;

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- une procuration.
b) Par courriers recommandés du 10 octobre 2017, le juge de
paix a notifié la requête au poursuivi et a cité les parties à comparaître à
l’audience du 23 novembre 2017, ultérieurement reportée au 23 janvier
2018.
3. Par prononcé non motivé rendu contradictoirement le 23
janvier 2018, notifié à la poursuivante le 9 février 2018, le Juge de paix du
district de Lausanne a rejeté la requête de mainlevée (I), a fixé les frais
judiciaires à 1'800 fr. (II), les a mis à la charge de la poursuivante (III) et
n’a pas alloué de dépens (IV).
Le 9 février 2018, la poursuivante a demandé la motivation de
ce prononcé.
Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 29 mai
2018 et notifiés à la poursuivante le lendemain. En fait, le juge de paix a
retenu que les parties étaient frère et sœur, que comme héritières de leur
mère, elles étaient devenues propriétaires en main commune, sous forme
de société simple, avec leurs oncle et tante, de la parcelle n° [...] de la
Commune de [...], grevée de la cédule hypothécaire de 1'100'000 fr.
invoquée en procédure, que, le 18 septembre 2014, la banque créancière
hypothécaire avait dénoncé au remboursement le crédit et la cédule
hypothécaire avec effet au 31 mars 2015, qu’elle avait reçu 682'768 fr.
45, valeur au 29 janvier 2016, de la poursuivante, qu’elle a restitué la
cédule hypothécaire libre de gage à un notaire le 8 février 2016, que,
parallèlement, le 22 janvier 2016, la tante des parties a fait don de sa part
de propriété sur l’immeuble à la poursuivante, que, par lettre du 23 février
2016, la poursuivante a sommé le poursuivi de lui faire des propositions
de règlement de la somme de 682'791 fr. 45, que, le 2 août 2016, l’oncle
des parties est décédé, laissant pour héritiers son épouse et ses deux fils,
qui ont requis et obtenu le bénéfice d’inventaire, que, le 17 juillet 2017, la

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poursuivante, indiquant être en possession de la cédule « qui lui a été
remise à titre de garantie fiduciaire », a sommé les autres propriétaires de
l’immeuble, « codébiteurs solidaires », de lui rembourser d’ici au 2 août
2017 la somme de 682'791 fr. 45. En droit, le juge de paix a considéré que
la poursuivante, en remboursant la banque, avait été subrogée aux droits
et obligations de celle-ci en vertu de l’art. 110 al. 1 CO, qu’elle détenait
donc la cédule à titre fiduciaire en garantie de la créance dont elle est
devenue titulaire à l’égard du poursuivi, que celui-ci peut se prévaloir des
exceptions découlant de la créance causale, en particulier celle consistant
à exiger la limitation de la somme réclamée au montant de la créance
causale, que l’hoirie ne connaît pas la solidarité dans les rapports internes,
que, les règles de partage de la succession n’étant à ce jour pas connues,
il est impossible de déterminer le montant de la créance causale due par
le poursuivi à la poursuivante..
4. Par acte du 11 juin 2018, la poursuivante a recouru contre ce
prononcé en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa
réforme en ce sens que l’opposition est provisoirement levée à
concurrence de 1'100'000 fr., subsidiairement 113'794 fr. 69, avec intérêt
à 10 % l’an dès le 29 janvier 2016, le droit de gage étant reconnu. Plus
subsidiairement la recourante a conclu à l’annulation du prononcé et au
renvoi de la cause au premier juge pour nouveau jugement dans le sens
des considérants.
Dans ses déterminations du 10 juillet 2018, l’intimé a conclu,
avec suite de frais et dépens, au rejet du recours dans la limite de sa
recevabilité.
En d roit :

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I. La demande de motivation et le recours ont été déposés dans
les délais de dix jours des art. 239 al. 2 et 321 al. 2 CPC (Code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), compte tenu du fait que
le délai de recours, arrivé à échéance le samedi 9 juin 2018 a été reporté
au lundi 11 juin 2018 en application de l’art. 142 al. 3 CPC.
La réponse de l’intimé est également recevable.
II. a) Invoquant une constatation inexacte des faits, la recourante
soutient que le partage de la succession de sa mère C.S.________ a déjà eu
lieu ; les pièces produites, en particulier l’extrait du registre foncier, en
attesteraient. L’hoirie aurait été remplacée par une société simple.
L’intimé fait valoir que la succession de leur mère n’a
effectivement pas été partagée et rappelle que la recourante n’a produit
aucun acte de partage, alors qu’elle avait déjà été déboutée pour ce motif
dans une précédente procédure de mainlevée.
b) L’art. 320 CPC dispose que le recours est recevable pour
violation du droit (let. a) et constatation manifestement inexacte des faits
(let. b). Le grief de la constatation manifestement inexacte des faits,
comme pour l'art. 97 al. 1 LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), ne permet que de corriger une erreur évidente, la notion se
recoupant en définitive avec l'appréciation arbitraire des preuves (art. 9
Cst.) (Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2e éd., n. 19 ad art. 97 LTF).
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont arbitraires
lorsqu'elles sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité, reposent sur une
inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par
exemple si l'autorité s'est laissée guider par des considérations aberrantes
ou a refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement décisifs.
Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la seule raison que
la version retenue par le juge ne coïncide pas avec celle du recourant;
encore faut-il que l'appréciation des preuves soit manifestement

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insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de façon
grossière le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 129 I 8 c. 2.1). Ce
grief ne peut toutefois être invoqué que dans la mesure où ladite
appréciation est susceptible d'avoir une incidence déterminante sur le sort
de la cause (Jeandin, Code de procédure civile commenté, n. 5 ad art. 320
CPC).
Selon l’art. 656 al. 2 CC (Code civil du 10 décembre 1907 ; RS
210), celui qui acquiert un immeuble « par succession » devient
propriétaire sans inscription. La règle ne vise que les héritiers (légaux ou
institués), qui acquièrent de plein droit l’universalité de la succession dès
que celle-ci est ouverte (art. 656 al. 1 CC). Par contre, les autres cas
d’acquisition d’immeuble à l’occasion d’une succession n’ont lieu que
moyennant inscription ; il en est ainsi de l’acquisition par le légataire et de
celle d’un cohéritier ensuite du partage (ATF 102 II 197 consid. 3 ;
Steinauer, Les droit réels, t. II, 2012, nos 1560 ss let les réf.).
c) Il résulte de l’extrait du registre foncier du 19 février 2016,
produit par la recourante en première instance, que l’immeuble litigieux
était alors propriété en main commune des membres d’une société
simple. Les membres de la société simple étaient, à cette date, les deux
parties et B.X.________. Il est précisé que les parties ont acquis la qualité
de propriétaire en 2009 par « succession » et la poursuivante également
le 22 janvier 2016 par « donation », tandis que B.X.________ a acquis la
sienne en 1956 par « partage » et en 1972 par « cession ». Il ressort de
l’état de fait du jugement, non contesté sur ce point que A.X.________ a fait
don de son droit sur l’immeuble à la poursuivante le 22 janvier 2016, ce
qui a impliqué l’envoi par le registre foncier, au porteur de la cédule, le 11
février 2016 d’un avis selon lequel les nouveaux propriétaires de
l’immeuble grevé par le gage avaient repris la dette résultant de la cédule.
La poursuivante a produit une décision de justice ordonnant en
2006 le partage de la succession de C.S.________ décédée en 2004, mais
pas d’acte de partage. La mention d’une acquisition par « succession »

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indique conformément à l’art. 656 al. 2 CC rappelé ci-dessus, que les
héritiers ont alors acquis la succession de plein droit et non en vertu d’un
partage. Du reste, jusqu’au 8 février 2016, la banque considérait que
l’immeuble était propriété d’B.X.________, de A.X.________ et de « la
succession de feue Madame C.S.________ », même si cet élément n’est pas
à lui seul déterminant.
Au vu de ce qui précède, Il faut en conclure que, sur ce point,
le premier juge n’a pas constaté les faits de manière manifestement
inexacte.
III. a) La recourante estime que c’est à tort que le juge de paix a
considéré qu’il n’était pas possible de déterminer le montant dû par le
poursuivi. Elle fait valoir qu’elle a allégué les quotes-parts de chacun à la
propriété commune. La part de l’intimé serait de 1/6, et donc sa dette
correspondrait à 1/6 de la créance causale, soit 113'794 fr. 69.
De son côté, l’intimé répond que cette allégation n’est pas
prouvée et qu’une éventuelle quote-part ne ressort pas des pièces.
b) Suivant l’allégué 38 de la requête de mainlevée, le juge de
paix a retenu que « les propriétaires de l’immeuble (…) sont désormais les
(ndr : trois) héritiers de feu B.X.________, chacun pour 1/9, A.S.________,
pour ½, et B.S.________, pour un 1/6 ».
On ne peut le suivre dans cette constatation, car la propriété
en main commune, forme de propriété collective fondée sur une
communauté, signifie qu’il n’y a pas de quotes-parts de copropriété ; le
droit de chaque communiste s’étend à la chose entière (art. 652 CC). Les
droits de chacun sont en réalité définis par le contrat de société simple (cf.
art. 530 ss CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220]).
En l’occurrence, le contrat de société simple n’a pas été
produit et les parts de chacun dans la société simple ne ressortent pas des

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pièces produites. Il est vrai que l’inventaire établi dans la succession
d’B.X.________ mentionne parmi les actifs « immeuble [...], [...], valeur
fiscale 1/3, bien en propriété simple ». La recourante allègue que pour la
succession de sa mère C.S.________, les droits de toutes les personnes
concernées résultent de successions réglées ab intestat, et ainsi,
concrètement, que les trois frères et sœurs initialement propriétaires
avaient droit à un tiers chacun et que les parties à la présente cause ont
hérité chacune de la moitié du tiers de leur mère. La part du poursuivi
serait ainsi de 1/6. Il ne s’agit cependant que d’allégations non étayées
par des pièces. Au demeurant B.X.________ a non seulement acquis par
partage mais aussi par cession.
L’art. 533 al. 1 CO prévoit certes que, sauf convention
contraire, chaque associé a une part égale. Toutefois la recourante elle-
même allègue des parts inégales. On ne peut donc pas se fonder sur cette
disposition pour déterminer la part de l’intimé.
c) En conclusion, l’état de fait doit être rectifié en ce sens qu’il
n’est pas rendu vraisemblable que les propriétaires de l’immeuble n° [...]
de la Commune de [...] sont les héritiers d’B.X.________ à raison des parts
précitées.
IV. a) La recourante estime que la mainlevée aurait dû être
accordée pour le montant nominal de la cédule, subsidiairement, pour un
sixième de la créance causale. Elle fait valoir que l’exclusion de la
solidarité au sein de l’hoirie est une question controversée en doctrine,
certains auteurs, comme Steinauer, l’admettant. Ainsi, dans tous les cas,
partage réalisé ou non, il faudrait admettre la solidarité. La recourante fait
valoir que, lorsqu’une communauté a vocation à durer, on ne saurait
renvoyer les communistes créanciers d’autres communistes à faire valoir
leurs créances au moment de la dissolution de la communauté.
L’intimé conteste que la recourante ait été subrogée aux droits
de la banque, parce que le remboursement devait se faire d’un commun

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accord entre propriétaires. Faute d’avoir obtenu cet accord, la
poursuivante ne pouvait leur opposer cet acte. Enfin, l’intimé fait valoir
que le débiteur solidaire d’une dette ne peut se retourner contre ses
codébiteurs qu’à concurrence de ce qu’il a payé en trop (art. 148 CO).
b)aa) Selon l’art. 82 al. 1 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur
la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la
poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte
authentique ou sous seing privé peut requérir du juge la mainlevée
provisoire. La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une
procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force
probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle (ATF 142 III
720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1).
Contrairement aux poursuites ordinaires, une poursuite en
réalisation de gage immobilier se continue par la réalisation du gage et
non par la saisie ou la faillite du poursuivi (art. 41 al. 1 et 154 LP). Il en
résulte que, pour pouvoir obtenir la mainlevée de l’opposition, qui porte
tant sur la créance que sur le gage (art. 85 ORFI [ordonnance du 23 avril
1920 sur la réalisation forcée des immeubles ; RS 281.42]), le créancier
doit faire valoir dans la poursuite une créance assortie d’un gage
immobilier et s’il manque l’une ou l’autre, l’opposition devra être
maintenue (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2, SJ 2014 I 326).
La jurisprudence a précisé que, dans une poursuite en
réalisation de gage immobilier, la cédule hypothécaire est une
reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP et vaut titre de mainlevée
provisoire pour toute la créance instrumentée dans le titre (ATF 140 III 180
consid. 5.1.2, SJ 2014 I 326). Toutefois, si la cédule ne comporte pas
l’indication d’un débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée
provisoire que s’il produit, en plus de la cédule, une copie de la pièce
contenant l’engagement du débiteur (ATF 134 III 71 consid. 3 ; ATF 129 III
12 consid. 2.5). Il n’est pas nécessaire d’avoir un titre de mainlevée pour

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la créance causale, qui n’est pas la créance en poursuite. Le poursuivi
peut cependant tirer des moyens de défense de la créance causale, par
exemple en faisant valoir qu’elle est éteinte ou que son montant est
inférieur (Denys, Cédule hypothécaire et mainlevée, JdT 2008 II 16). La
vraisemblance du moyen libératoire suffit.
bb) L’art. 560 CC prévoit que les héritiers acquièrent de plein
droit l’universalité de la succession, dès que celle-ci est ouverte. Les
immeubles deviennent propriété en main commune des héritiers, même si
le testateur en a prescrit l’attribution à l’un d’eux (ATF 70 II 267, JdT 1945 I
130).
Selon l’art. 602 CC, s’il y a plusieurs héritiers, tous les droits et
obligations compris dans la succession restent indivis dans le partage (al.
1) ; les héritiers sont propriétaires et disposent en commun des biens qui
dépendent de la succession (al. 2). La communauté héréditaire fait naître
la propriété commune (Spahr, in Pichonnaz/Foëx/Piotet (éd.), Commentaire
romand, Code civil II, n. 17 ad art. 602 CC). Les cohéritiers sont titulaires
de droits indivis. Jusqu’au partage, ils n’ont aucune prérogative
individuelle sur les biens successoraux (ibidem, n. 18 ad art. 602 CC).
Le principe de la main commune ne s’applique pas au passif
successoral. Les dettes donnent lieu à une responsabilité solidaire (art.
143 ss CO) de chaque héritier (art. 603 CC). Ainsi tout membre de la
communauté peut être recherché personnellement, même avant le
partage, pour l’ensemble des dettes et tout son patrimoine en répond
(Spahr, op. cit., n. 22 ad art. 602 CC).
La responsabilité solidaire des héritiers pour les dettes du
défunt n’existe qu’en faveur des créanciers qui ne sont pas en même
temps héritiers, les créances entre héritiers étant liquidées dans la
procédure de partage. Entre héritiers, la liquidation de la succession
comprend aussi la répartition des dettes : seul le partage successoral
établit quels sont les héritiers qui doivent supporter en définitive les
différentes dettes de la communauté héréditaire (ATF 71 II 219, JdT 1946 I

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168 ; ATF 72 II 154 consid. 5, JdT 1946 I 610). C’est en tout cas l’avis de la
doctrine dominante et le Tribunal fédéral a jugé, à plusieurs reprises, que
les créances des héritiers doivent être débattues et liquidées dans le
cadre du partage (Spahr, op. cit., n. 21 ad art. 603 CC et réf. ; cf. Kuonen,
in Commentaire romand, Code civil précité, n. 28 ad art. 653 CC).
La cour de céans a suivi cette opinion dominante (CPF, 23
mars 2018/33 et 29 décembre 2017/329).
cc) Selon l’art. 110 ch. 1 CO, le tiers qui paie le créancier est
légalement subrogé, jusqu’à due concurrence, aux droits de ce dernier,
lorsqu’il dégrève une chose mise en gage pour la dette d’autrui et qu’il
possède sur cette chose un droit de propriété ou un autre droit réel.
Est un tiers la personne qui n’est impliquée en aucune qualité
dans l’obligation, à savoir qui n’est à aucun titre débitrice personnelle du
créancier. Ne sont donc pas des tiers le codébiteur ou la caution (Tevini, in
Thévenoz/Werro (éd.), Commentaire romand, Code des obligations I, 2e
éd., n. 2 ad art. 110 CO).
dd) Dans leurs rapports internes, les associés sont soumis,
sauf convention contraire, à l’art. 148 al. 2 CO : il n’y a pas de solidarité
des coassociés envers celui qui a payé une dette au-delà de sa part. Ceux-
ci ne peuvent être tenus, et recherchés, que pour leur quote-part, légale
ou conventionnelle (Chaix, in Tercier/Amstutz/Trigo Trindade (éd.).
Commentaire romand, Code des obligations II, 2e éd., n. 17 ad art. 544
CO ; ATF 103 III 137 consid. 4e)..
c) En l’espèce, à supposer qu’on admette que la cédule
hypothécaire vaille titre à la mainlevée, il résulte du dossier que la
créance causale ne dépassait pas 682'768 fr. 45, montant versé par la
poursuivante à la banque qui s’est ensuite dessaisie de la cédule
garantissant sa créance. La mainlevée ne peut donc en aucun cas être
prononcée pour le montant nominal de 1'100'000 francs. Il reste à
examiner si elle pourrait être prononcée pour un montant inférieur.

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La copie de la cédule produite en première instance n’indique
pas qui en est le débiteur. Il résulte toutefois de l’acte d’augmentation de
valeur de la cédule de 2008 qu’à l’époque les débiteurs solidaires étaient
B.X.________, A.X.________ et « les héritiers de C.S.________ », en d’autres
termes « la communauté héréditaire » en tant que telle, et non chaque
héritier. On ne sait pas si le partage, en admettant même qu’il ait eu lieu –
ce qui n’est pas rendu vraisemblable –, a impliqué une reprise de dette
individuelle par chaque héritier.
Si on admet qu’il y a encore une communauté héréditaire
entre les parties – ce qui est rendu vraisemblable –, on doit constater que
la poursuivante a payé une dette de l’hoirie, c’est-à-dire une dette dont
elle était aussi débitrice. La poursuivante n’est pas un tiers au sens de
l’art. 110 al. 1 CO et ne saurait donc se prévaloir de la subrogation légale
prévue par cette disposition (pour un cas similaire, CPF, 23 mars 2018/33,
consid. II.f, précité). Si elle disposait d’une créance récursoire, celle-ci
devrait se régler dans le cadre du partage. Il n’y a aucune raison de suivre
la doctrine minoritaire comme le voudrait la recourante.
Si on retient que le partage a eu lieu entre les parties – ce qui
n’est pas rendu vraisemblable –, Il ne faut pas perdre de vue que les
propriétaires demeurent tenus par un contrat de société simple. La
poursuivante n’indique pas en vertu de quel raisonnement elle admet une
solidarité interne entre communistes ; on peut supposer qu’elle se fonde
sur le fait qu’elle serait subrogée aux droits de la banque et qu’elle serait
ainsi la nouvelle créancière de tous les débiteurs solidaires ; toutefois,
dans ce cas, elle ferait abstraction du fait que si le poursuivi doit être
considéré comme un débiteur solidaire, tel est le cas pour elle également.
Dans cette mesure la poursuivante ne peut être considérée comme un
tiers au sens de l’art. 110 al. 1 CO.
La poursuivante ne peut donc réclamer au poursuivi plus que
sa part dans la société simple, dans le cadre d’une action récursoire,
conformément aux principes rappelés ci-dessus. Comme on ignore quelle

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est cette quote-part, la dette n’est pas déterminable. Il n’est donc pas
nécessaire de se demander si elle doit être renvoyée à agir en liquidation
de la société simple ou si le remboursement sans l’accord des autres
débiteurs leur serait inopposable.
V. a) En conclusion, le recours doit être rejeté et le prononcé
confirmé.
Vu le rejet du recours, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 1'825 fr., doivent être mis à la charge de la recourante.
b) L’intimé qui a agi sans l’assistance d’un mandataire
professionnel, requiert l’allocation de dépens. Il invoque le montant en
cause et la complexité des questions soulevées, ainsi que le fait que la
recourante a saisi deux fois la cour de céans contre le refus de la
mainlevée dans les mêmes circonstances.
Selon l’art. 95 al. 3 let. c CPC, lorsqu’une partie n’a pas de
représentant professionnel, les dépens comprennent une indemnité
équitable pour les démarches effectuées, dans les cas où cela se justifie.
Selon la jurisprudence, l’octroi d'une indemnité équitable pour
les démarches effectuées n'intervient que dans les cas où cela se justifie.
La décision d'octroi doit être motivée (TF 5D_229/2011 du 16 avril 2012
consid. 3.3.). Il est inhabituel que les coûts pour les démarchées d’une
partie non assistée par un avocat soient indemnisables, de sorte que cela
nécessite une justification particulière (TF 4A_233/2017 du 28 septembre
2017 c. 4.1, RSPC 2018 p. 25 ; TF 4A_192/2016 du 22 juin 2016 c. 8.2).
L'avocat qui agit dans sa propre cause n'a droit à une
indemnité équitable que si la cause est complexe, a une valeur litigieuse
élevée et qu’il a déployé une grande activité dépassant les procédés
administratifs courants et raisonnables que tout un chacun doit accomplir,

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l'ensemble de ces éléments permettant alors d'octroyer une indemnité
réduite (JdT 2014 III 213).
En l’espèce, le mémoire du recourant, avocat, se compose de
quatre pages et ne comporte aucune mention de doctrine ou de
jurisprudence. Il y a lieu de considérer que la condition de déploiement
d’une grande activité dépassant les procédés administratifs courants n’est
pas réalisée, de sorte que la conclusion en allocation de dépens de l’intimé
doit être rejetée.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'825 fr.
(mille huit cent vingt-cinq francs), sont mis à la charge de la
recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Eric Muster, avocat (pour A.S.________),
- M. B.S.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 1'100’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme le Juge de paix du district de Lausanne.
Le greffier :