vd_gerichte · ZD18.011502 · 2019-08-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 100/18 - 235/2019
ZD18.011502
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 août 2019
__________________
Composition :M, MÉTRAL, président
Mmes Pasche, juge, et Gay, assesseure
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1961, est
entré en Suisse en 1998. Sans formation professionnelle certifiée, il a
exercé diverses activités, dont celle de chauffeur-livreur à plein temps au
sein de la société D.________SA à compter de mars 2010.
Atteint dans sa santé, il a été en incapacité de travail à 50 %
dès le 12 août 2013, puis à 100 % dès le 20 janvier 2014.
B. L’assuré a requis des prestations de l’assurance-invalidité par
demande formelle déposée le 6 février 2014 auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a sollicité des
renseignements auprès du médecin généraliste traitant de l’assuré, le Dr
C.________. Ce dernier a adressé son rapport le 28 mars 2014 et fait état
des diagnostics de spondylolisthésis L5-S1, de discopathies lombaires
multi-étagées, de discopathie C5-C6, d’un status après fracture distale de
l’avant-bras gauche, d’un syndrome rotulien bilatéral et d’une obésité,
avec une probable composante de trouble somatoforme douloureux,
lesquels se répercutaient à son avis sur la capacité de travail de son
patient. L’assuré présentait également un diabète de type II, une
hypercholestérolémie modérée, une hypertension artérielle traitée, des
calculs urinaires, une hernie hiatale et des varices des membres inférieurs,
sans incidence sur dite capacité. Le Dr C.________ signalait que la capacité
résiduelle de travail ne pouvait pas encore être définitivement
déterminée, tandis qu’une nouvelle orientation vers un travail plus léger
permettant l’alternance des positions s’imposait. Etaient annexés à son
rapport ceux établis à l’issue des différents examens spécialisés subis par
l’assuré à partir de l’année 2001.

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D.________SA a pour sa part complété un rapport d’employeur
le 11 avril 2014. Elle a indiqué verser un salaire mensuel de 3'760 fr. à
l’assuré depuis février 2013.
Le Dr C.________ a fourni un rapport actualisé à l’OAI le
6 août 2015. Il a mentionné, au titre des diagnostics avec influence sur la
capacité de travail, une lombo-sciatalgie droite de type S1, irritative, mais
non déficitaire, une discarthrose L5-S1 sur lyse isthmique L5 bilatérale
avec antélisthésis L5-S1 de grade I, des discopathies C5-C6, une hernie
intra-spongieuse du corps vertébral de L5, une arthrose facettaire
postérieure L5-S1 bilatérale, une gonarthrose bilatérale débutante, une
suspicion de maladie coronarienne, un diabète de type II insulino-
dépendant et une hyperthyroïdie sur thyroïdite. En sus des autres
diagnostics connus demeurant sans conséquence en termes de capacité
de travail, s’ajoutaient un anévrisme du septum interauriculaire et un
anévrisme de l’aorte descendante. L’activité de chauffeur-livreur était
contre-indiquée, tandis qu’une réadaptation, même dans une activité
sédentaire, paraissait « difficile au vu des pluri-pathologies et des
douleurs ». Le Dr C.________ a joint les rapports des consultations
effectuées par l’assuré en oto-rhino-laryngologie, endocrinologie et
cardiologie, ainsi qu’au sein du Département de l’appareil locomoteur et
du Service de neurochirurgie du Centre hospitalier F.________ à compter de
la fin de l’année 2014.
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’AI (ci-après :
le SMR) a préconisé le 19 août 2015 la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire en rhumatologie/orthopédie, cardiologie et
endocrinologie.
Le mandat a été confié au Centre S.________ par
communication du 27 février 2017, où l’assuré a été examiné entre le 6
mars 2017 et le 7 juin 2017 par les Drs T.________, spécialiste en
orthopédie et traumatologie, W.________, spécialiste en médecine générale
et médecine interne, V.________, spécialiste en cardiologie, et X.________,

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spécialiste en endocrinologie. Les experts ont communiqué leur rapport à
l’OAI le 31 juillet 2017 et ont retenu les diagnostics suivants :
Diagnostics avec incidence sur la capacité de travail (au
dernier poste de travail) :
Lombosciatalgies droites sur spondylolyse-listhésis L5-S1, avec une
légère discopathie L5-S1 et une ébauche de spondylolyse en L4, L5
et S1, irritatives, non déficitaires.
Diagnostics sans incidence sur la capacité de travail (au
dernier poste de travail) :
Cervico-brachialgies droites sur lésion dégénérative C4-C7,
prédominant en C4-C5 (unco-cervicarthrose et discopathie).
Gonalgies sur gonarthrose débutante des deux côtés.
Hypertension artérielle.
Cardiopathie hypertensive avec FEVG [réd. : fraction d’éjection du
ventricule gauche] de 58 %, hypertrophie ventriculaire gauche,
dysfonction diastolique de stade 1 (US [réd. : ultrason] cardiaque
24.04.2017).
Sclérose coronarienne sans sténose significative avec suspicion
d'une très discrète ischémie de stress inféro-basale, le plus
probablement sur atteinte microvasculaire irrégulière, lésion
inférieure à 30 % au niveau du segment moyen, artère circonflexe
indemne de lésion coronarienne significative, artère coronaire droite
discrètement irrégulière (coronarographie 19.04.2016).
Dilatation légère de l'aorte ascendante avec diamètre maximal de
l'aorte ascendante 42 mm (US cardiaque 24.04.2017).
Valvulopathie avec sclérose aortique : insuffisance aortique discrète
sur sclérose (US cardiaque 24.04.2017).
Intolérance à l'effort d'origine non coronarienne (ergométrie
24.04.2017 : suspendue à 4.6 METs [réd. : metabolic equivalent of
task] en raison de dorsalgies).
Diabète de type II déséquilibré.
Ils ont conclu que la capacité de travail de l’assuré était nulle
dans son activité habituelle de chauffeur-livreur, mais de 100 %, sans
baisse de rendement, dans une activité adaptée légère sans port de
charges, permettant l’alternance des positions.
Fondé sur ces conclusions, l’OAI a déterminé, le 23 novembre
2017, que l’assuré subissait un préjudice économique nul et lui a adressé
un projet de décision le 24 novembre 2017, l’informant de ses intentions
de nier son droit à une rente d’invalidité. Il l’a cependant mis au bénéfice
d’une aide au placement par communication du même jour.
En dépit des objections de l’assuré formulées le 17 janvier
2018 quant à l’appréciation de sa capacité de travail, l’OAI a rendu une
décision le 23 février 2018 et prononcé un refus de rente d’invalidité.

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C. L’assuré a déféré cette décision à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par acte de recours du 15 mars 2018. Il a à
nouveau contesté l’appréciation de sa capacité de travail, concluant
implicitement à l’annulation de la décision de l’OAI et à l’octroi d’une rente
d’invalidité. Il a produit, à l’appui de ses griefs, un rapport médical et un
certificat d’incapacité de travail rédigés le 23 mars 2018 par le Dr
C.________. Ce médecin doutait des possibilités effectives de l’assuré
d’exercer une activité lucrative à plein temps et remettait en question les
conclusions de l’expert cardiologue du S.________ au vu de l’impossibilité
de faire passer un test d’effort complet à son patient.
L’OAI a répondu au recours le 2 mai 2018 et en a proposé le
rejet vu les pièces versées au dossier de l’assuré, en particulier le rapport
d’expertise du S.________.
Par écriture du 22 avril 2019, l’assuré a transmis à la Cour de
céans une attestation médicale établie le 17 avril 2019 par le Dr
Y.________, spécialiste en endocrinologie et diabétologie, lequel a mis en
évidence une intensification de la prise en charge diabétologique dès juin
2018.
L’OAI s’est déterminé le 2 mai 2019, rappelant que la décision
incriminée était antérieure à la problématique relevée par le Dr Y.________.
Il a persisté à conclure au rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.

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a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Malgré
son caractère succinct, il respecte globalement les formalités prévues par
la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, celui-ci contestant en particulier être doté d’une
capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
3. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui

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peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4. a) Selon l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à
l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative.
Cette disposition prévoit que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue,
en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la
différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 et 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid.
2.1).
b) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il

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a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d) On rappellera enfin que de jurisprudence constante, le juge
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées
d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été
rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette

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situation doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF
131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b).
6. En l’espèce, le recourant a fait l’objet d’examens complets sur
les plans de la médecine interne, de l’orthopédie, de la cardiologie et de
l’endocrinologie au sein du S.________, dont les conclusions ont été suivies
par l’intimé pour rendre la décision litigieuse. Le recourant fait grief aux
experts d’avoir considéré qu’il disposait d’une capacité de travail entière
dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles, à savoir sans
position assise prolongée (tenue plus que 2 heures), ni position debout
statique prolongée, sans marche de longue durée, sans port de charges de
plus de 5 kg, ni position accroupie et à genoux, sans montée d’échelles, ni
travail sur des échafaudages (cf. rapport d’expertise du S.________ du
31 juillet 2017, p. 27). Ces limitations ont été retenues pour des motifs
essentiellement orthopédiques.
De ce point de vue, le consilium du S.________ a relaté les
éléments suivants, sur la base des observations de l’expert orthopédiste,
le Dr T.________ :
« Sur le plan orthopédique :
Depuis 2000 environ, l'assuré a commencé à souffrir de douleurs du
dos, qui cependant ne lui posaient pas trop de problèmes jusqu'en
2012. Cette année, il aurait été victime d'une chute de 2 m au
travail. Depuis, il souffre de lombalgies basses. Des radiographies
ont montré un spondylolisthésis du 1er degré L5-S1, avec un
pincement L5-S1. Une IRM [réd. : imagerie par résonance
magnétique] lombaire du 15.08.2013 permet de confirmer le
spondylolisthésis et d'exclure une hernie discale. Un examen
neurologique du 30.09.2013 conclut à une absence d'atteinte
neurogène périphérique dans les membres inférieurs.
L'assuré se plaint de lombosciatalgies droites dont l'intensité peut
aller jusqu'à 9/10 sur l'échelle VAS [réd. : visuelle analogique
standard] des douleurs. Il se plaint également de douleurs des deux
genoux et de la colonne cervicale. Son poignet gauche est déformé
des conséquences d'une ancienne fracture. A l'examen clinique du
rachis cervical, l'examen clinique est normal, sauf une légère
diminution de la rotation du côté gauche, ainsi que de l'inclinaison à
droite. En ce qui concerne le rachis dorsolombaire, il y a une
contracture musculaire paravertébrale, principalement lombaire du
côté droit. La distance doigts/sol est très augmentée à 46 cm, et le
bending test en avant est douloureux. Le Lasègue n'est pas
significatif, avec 50° à droite, et 60° à gauche. La palpation de
l'articulation sacro-iliaque droite est très douloureuse. La force de la
main gauche est légèrement diminuée. L'examen clinique des

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genoux est normal, hormis des facettes rotuliennes douloureuses à
la palpation.
Les examens radiologiques et IRM montrent des lésions
dégénératives peu importantes, aussi bien au niveau cervical,
lombaire, qu'au niveau des genoux. Les images de spondylolyse-
listhésis montrent une atteinte de grade 1. Cette affection de
grade 1 peut être considérée comme une pathologie bénigne, en
principe non douloureuse, et la plupart du temps découverte
fortuitement à l'occasion de radiographies de routine ou effectuées
pour une recherche d'une autre pathologie. La discopathie L5-S1
n'est que légère. L'examen neurologique du Dr [...] a permis
d'exclure une atteinte neurologique périphérique. Au niveau
cervical, l'IRM a permis également d'exclure soit un canal étroit, soit
une compression radiculaire. Il y a ainsi certainement une
divergence entre les plaintes subjectives de l'assuré et son état
clinique, et surtout radiologique. Un examen dans le service de
neurochirurgie du Centre hospitalier F.________ du 23.04.2015
mentionne un tableau clinique pouvant évoquer une claudication
radiculaire L5 ou 51. Ce constat peut expliquer les sciatalgies droites
dont se plaint l'assuré. Elles peuvent également expliquer la légère
boiterie droite.
L'imagerie médicale montre des lésions dégénératives peu
importantes au niveau cervical, lombaire et des genoux et
n'expliquent en aucun cas l'importance des plaintes émises par
l'assuré, surtout lorsqu'il déclare que ses lombosciatalgies droites
peuvent présenter une intensité de 9/10. Il est même difficile de
comprendre que la gêne dans la vie quotidienne soit telle que ce
qu'il nous décrit. Par exemple, il déclare ne pas pouvoir rester assis
plus de 30 min, alors que lors de la prise de l'anamnèse qui a duré
plus de 2h, l'assuré a montré des signes d'inconfort en fin
d'entretien, soit donc au-delà de 2h. L'IRM de la colonne lombaire du
15.08.2013, en plus d'un vrai spondylolisthésis, a montré un
rétrécissement foraminal bilatéral prédominant du côté droit et un
éventuel conflit avec les trajets canalaires de la racine L5 du côté
droit. […] »
Dans ce contexte, il convient de constater que les diagnostics
et constats du S.________ ne divergent pas sensiblement des données
fournies par le
Dr C.________, lequel s’est basé sur les résultats des différents examens
subis par le recourant au sein du Centre hospitalier F.________. Le Dr
T.________ a pour sa part requis des radiographies et une IRM de la colonne
cervicale, réalisées les 6 mars 2017 et 7 avril 2017, de même que des
radiographies de la colonne lombaire, du rachis et des genoux, avant de
procéder à son examen clinique du recourant. Les limitations
fonctionnelles prises en compte correspondent cela étant strictement à
celles énoncées par le Dr C.________ dans son rapport du 6 août 2015 à
l’intimé. On ne voit ainsi aucune raison de s’écarter des conclusions du
S.________ sur le plan orthopédique, dans la mesure où les experts se sont

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fondés sur des investigations minutieuses et dûment actualisées. Par
ailleurs, le recourant ne produit aucun élément nouveau au stade de la
présente procédure qui justifierait de douter de la pertinence des
observations consignées dans le rapport d’expertise du 31 juillet 2017.
7. En ce qui concerne le volet cardiologique, le spécialiste du
S.________, le Dr V.________, a fait procéder à un ultrason et une
scintigraphie myocardique le 27 avril 2017. Au cours de son examen
clinique, un test d’effort a dû être interrompu en raison de douleurs dorso-
lombaires annoncées par le recourant, raison pour laquelle ce spécialiste a
spécifiquement sollicité la scintigraphie (cf. rapport d’expertise du 31
juillet 2017, p. 23). Le consilium des experts a été en mesure de se
prononcer comme suit :
« Sur le plan cardiologique, on retiendra les diagnostics de
cardiopathie hypertensive accompagnée d'une bonne fonction
globale et régionale du ventricule gauche, d'une sclérose valvulaire
aortique avec discrète insuffisance et d'une légère dilatation de
l'aorte ascendante. Il n'y a pas d'argument laissant suspecter une
atteinte coronarienne épicardique.
L'ergométrie du 24.04.2017 démontre une capacité physique limitée
à 4.6 METs pour 9 METs attendus, ce qui représente 51 % de la
valeur prédite. La cause de la limitation est, subjectivement,
périphérique avec l'apparition de douleurs dorso-lombaires
invalidantes. De manière objective, me basant également sur le
bilan complémentaire cardiologique effectué, cette limitation à
l'effort n'a pas de cause cardiologique.
La situation cardiaque de ce patient ne nécessite qu'une prise en
charge préventive avec une surveillance accrue des différents
facteurs de risque cardiovasculaire pharmaco-influençables.
La limitation fonctionnelle n'est pas d'ordre cardiologique tel que
l'ont démontré les examens précités. En corollaire, ce patient doit
être considéré comme étant cardiologiquement apte à travailler
dans toute activité. »
Le Dr C.________ a mis en doute les conclusions des experts au
niveau cardiologique, rappelant l’interruption du test d’effort dans son
attestation du 23 mars 2018 produite auprès de la Cour de céans. Cela
étant, il n’apparaît pas que cette critique soit de nature à ébranler les
observations cliniques et l’analyse effectuées au S.________. Le Dr
V.________ a clairement exclu que les douleurs dorso-lombaires observées
lors du test d’effort soient d’origine cardiologique et n’a pas relevé de
difficultés particulières pour mener à bien son examen. Il s’est par ailleurs

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fondé tant sur les pièces du dossier que les investigations actualisées
sollicitées dans le cas du recourant. Le recourant, respectivement le Dr
C.________, n’a pas produit à ce stade de documents nouveaux, émanant
de spécialistes, qui viendraient contredire les conclusions du S.________.
On ne saurait dès lors les écarter sur la base de l’opinion non étayée
formulée par le médecin généraliste traitant du recourant.
8. S’agissant des autres pathologies affectant le recourant, les
experts du S.________ ont retenu les éléments suivants :
« Sur le plan de la médecine interne, il n'y a pas de diagnostic
pertinent avec répercussion sur la capacité de travail, ni de
limitations fonctionnelles autres que celles décrites par les trois
autres experts.
Sur le plan endocrinoloqique :
L'assuré, qui travaillait comme chauffeur livreur, présente un
diabète de type II, traité par antidiabétiques oraux, et une
pathologie thyroïdienne.
En regard du diabète, le contrôle métabolique n'est actuellement
pas bon face à une HbA1c [réd. : hémoglobine glyquée] à 8.3% sous
biguanide (850mg de Metfin 3x/j), sulfonylurée (Glyméril 6mg 1x/j)
et inhibiteur de la DPP4 (Januvia 100mg 1 x/j). L'équilibre
métabolique pourrait être amélioré en reprenant l'enseignement
diététique auprès de l'assuré, en modifiant et en intensifiant le
traitement, par exemple chez un spécialiste. Par le fait que son
traitement peut potentiellement provoquer des hypoglycémies, il
convient de mesurer la glycémie avant de conduire un véhicule.
Actuellement, le diabète n'a provoqué aucune complication majeure,
en particulier pas d'atteinte du fond d'œil, d'atteinte vasculaire ou
neurologique. Une microangiopathie débutante est vraisemblable,
mais de niveau infraclinique et sans répercussion fonctionnelle.
Les images obtenues par échographie suggèrent une maladie
thyroïdienne auto-immune qui n'a pas tellement progressé en
comparaison avec le dernier examen de 2014. Un contrôle de la
valeur de la TSH [réd. : thyréostimuline] sera effectué lors du bilan
en août chez son médecin traitant.
En rapport à la pathologie thyroïdienne, une substitution hormonale
pourrait être introduite, ce qui pourrait améliorer la fatigue
imputable à la dysthyroïdie, pour le cas où la TSH soit toujours
élevée comme en août 2016.
Cette double atteinte à la santé n'entraîne aucune répercussion sur
la capacité de travail dans l'activité habituelle de chauffeur/livreur,
ni dans toute activité adaptée, et ne provoque pas de limitation
fonctionnelle. »
Les constats cliniques ci-dessus ne sont contredits par aucun
document médical récent versé au dossier du recourant à la date de la

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décision litigieuse et rejoignent par ailleurs les indications fournies par le
Dr C.________ dans ses rapports successifs adressés à l’intimé.
Le Dr Y.________ a certes relaté une prise en charge intensifiée
dès juin 2018 « qui a imposé l’introduction d’un traitement d’insuline, avec
à ce jour d’importantes difficultés dans la recherche d’un traitement
efficace et bien toléré ». Il a également mentionné des investigations
spécialisées en cours en raison d’une « hypertension artérielle résistante,
avec la suspicion d’un hyperaldostéronisme primaire ». Toutefois, ces
problématiques sont postérieures au 23 février 2018, date de la décision
litigieuse, déterminante pour arrêter l’état de fait pertinent de la
procédure portée auprès de la Cour de céans (cf. consid. 5a supra).
9. En conséquence, il convient de constater que le rapport
d’expertise du S.________ remplit en tous points les critères jurisprudentiels
pour se voir accorder pleine valeur probante. Rendu au terme d’une
analyse fouillée après actualisation des donnés sur l’état de santé global
de santé du recourant, ce document apparaît exempt de contradictions et
parfaitement convaincant. La divergence d’opinion entre les experts et le
médecin traitant du recourant a finalement trait exclusivement à
l’appréciation de la capacité de travail résiduelle, sur laquelle les experts,
réunis en consilium, ont dûment motivé leur avis. Il s’agit dès lors de se
rallier à dite appréciation et de considérer que le recourant est
effectivement doté d’une capacité de travail résiduelle de 100 %, sans
baisse de rendement, dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles décrites.
10. Fondé sur ces conclusions médicales, l’intimé a estimé que le
recourant pouvait réaliser, en 2014, un revenu de l’ordre de 59'808 fr, par
l’exercice d’une activité adaptée à plein temps. L’intimé s’est référé sur ce
point à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), publiée par
l’Office fédéral de la statistique (OFS). Le calcul effectué ne prête pas flanc
à la critique (cf. sur l’utilisation de l’ESS pour établir le revenu d’invalide
d’une personne assurée : ATF 126 V 75). Il ne fait du reste l’objet d’aucun
grief de la part du recourant, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’y revenir plus

- 14 -
en détail. Tout au plus précisera-t-on que l’intimé s’est référé au revenu
standard ressortant de l’ESS pour des activités simples et répétitives,
accessibles sans formation professionnelle particulière.
Le taux d’invalidité résultant de la comparaison des revenus
hypothétiques sans et avec invalidité est nul, ce qui exclut le droit à une
rente, ainsi d’ailleurs qu’à un reclassement professionnel (cf. ATF 130 V
488).
11. a) Sur le vu de ce qui précède, l’intimé a nié à juste titre le
droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité. Le recours, mal
fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision du 23
février 2018.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires
arrêtés à 400 fr. sont mis à la charge du recourant qui succombe.
c) En outre, n’obtenant pas gain de cause et n’étant de toute
façon pas représenté par un mandataire professionnel, le recourant ne
saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 23 février 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- B.________, à [...],
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :