vd_gerichte · 359 · 2010-05-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
359
PE07.022212-ABA/VFV/CHA
CO UR DE CAS SATION P EN ALE
______________________________________
Séance du 6 septembre 2010
__________________
Présidence de M. CREUX, président
Juges : M. Battistolo et Mme Epard
Greffier : Mme Rouiller
*****
Art. 187, 190 CP; 411, 444 al. 3 CPP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience
publique pour statuer sur le recours interjeté par A.L.________ contre le
jugement rendu le 11 mai 2010 par le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne dans la cause le concernant :
Elle considère :
602

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En fait :
A. Par jugement du 11 mai 2010, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne a constaté que la poursuite pénale dirigée
contre A.L.________ pour voies de fait qualifiées et menaces qualifiées avait
pris fin par prononcé de non-lieu rendu par le Juge d’instruction de
l’arrondissement de Lausanne le 21 mai 2007 (I); libéré A.L.________ des
chefs d’accusation de contrainte sexuelle, d’actes d’ordre sexuel commis
sur une personne incapable de discernement ou de résistance et de
violation du devoir d’assistance ou d’éducation (Il); constaté que
A.L.________ s’était rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants et de viol (III); condamné A.L.________ à une peine privative de
liberté de 5 (cinq) ans et 6 (six) mois, dont à déduire 36 (trente-six) jours
de détention avant jugement (IV); ordonné à A.L.________ de suivre un
traitement médical psychothérapeutique tel que préconisé par l’expertise
psychiatrique (V); ordonné le maintien de A.L.________ en détention, en
vue de l’exécution immédiate de cette peine (VI); alloué à B.L.________ une
indemnité pour tort moral, et dit que A.L.________ devait lui verser à ce
titre la somme de 25’000 francs (vingt-cinq mille francs), valeur échue
(VII); donné acte, pour le surplus, à B.L.________ de ses réserves civiles
(VIII), ordonné le maintien au dossier, comme pièces à conviction, des
objets enregistrés sous fiches no 41'975, no 41'976 et no 41'977 (IX), mis
une partie des frais de la cause, par 33’000 fr., à la charge de A.L.________,
le solde étant laissé à la charge de I’Etat, et dit que le remboursement à
l’Etat de l’indemnité allouée à son conseil d’office sera exigible pour
autant que la situation économique de A.L.________ se soit améliorée (X).
B. La motivation en fait et en droit de ce jugement, dans ce
qu’elle a d’utile à retenir pour l’examen du recours, est en substance la
suivante, la cour de céans se référant pour le surplus à l’état de fait dans
son intégralité.
1. A.L.________, séparé, père d'une fille, [...], à [...], A.L.________
est fils unique.

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2. Le casier judiciaire suisse de l’accusé comporte les
inscriptions suivantes:
- 21 .09.2004, Juge d’instruction de Lausanne, violation des
règles de la circulation routière, conducteur pris de boisson, concours
d’infractions, amende 1'000 francs, sursis à l’exécution de la peine, délai
d’épreuve 2 ans. Echec de la mise à l’épreuve.
- 23.04.2007, Juge d’instruction de Lausanne, conducteur se
trouvant dans l’incapacité de conduire (véhicule automobile), taux
d’alcoolémie qualifié, conduite sans permis de conduire ou malgré un
retrait (véhicule automobile), concours d’infractions, peine privative de
liberté deux mois.
La vie de couple a été très conflictuelle, l'accusé connaissant
des problèmes d'alcool.
3. En été 2006, A.L.________ s’est soumis à un sevrage à
l’alcool auprès du Z.________ puis est entré en post-cure à la Fondation
l'U.________. C’est dans ce cadre qu’il a pu reprendre des contacts avec sa
fille, avec l’accord de son épouse. Ainsi, B.L.________ a passé la plupart de
ses week-ends auprès de son père à la Fondation l'U.________, dès l’instant
où il a été abstinent, généralement du vendredi soir au dimanche soir,
ainsi que quelques jours durant les vacances scolaires. Entendue le 4 mars
2008 par le juge d’instruction, la mère de B.L.________ a déclaré qu’elle
n’aimait pas cela, car l’enfant rentrait sale, mal peignée, les dents mal
brossées et il lui semblait que quelque chose n’allait pas. Toutefois,
l'enfant disait que tout allait bien, que son père lui avait acheté des
bonbons, du chocolat et qu’ils avaient fait du vélo.
Sur requête de A.L.________, une nouvelle audience de mesures
protectrices a eu lieu en mai 2007, où les parties ont conclu un accord
reconduisant la séparation, et accordant à A.L.________ un droit de visite
sur sa fille librement exercé entre les parties.

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Au terme de son traitement à l'U.________, fin août 2007,
A.L.________ est retourné vivre au domicile de son épouse, avec l’accord de
cette dernière. Les relations du couple ne se sont pas améliorées et le
couple était, au moment du premier jugement, en instance de divorce.
4. Les faits reprochés à l’accusé sont rapportés comme suit
par l'autorité de première instance :
a) Le 15 octobre 2007 au soir, A.L.________ a fait appel à un
salon de massage de Lausanne pour demander qu’une fille passe chez lui
pour avoir une relation sexuelle, prestation qui devait durer environ une
heure. I.________ s’est présentée vers 21h15. Entrée dans l’appartement,
après avoir sonné, elle a constaté que A.L.________ était complètement
ivre; il sentait l’alcool, il transpirait et une bouteille était posée sur la table.
B.L.________ était présente. Vraisemblablement réveillée par le coup de
sonnette, elle a demandé à son père qui était cette dame. L'intéressé lui a
répondu que c’était une de ses copines. La prostituée a demandé à son
client comment cela pourrait se passer, vu la présence de l'enfant. Il a
répondu qu’il allait la mettre au lit. Or la petite voulait rester et a
commencé à pleurer. A un moment donné, alors que A.L.________ et la
prostituée étaient assis sur le canapé du salon, le prénommé a commencé
à toucher la poitrine et les fesses de celle-ci; il a voulu lui enlever sa
chemise. Comme l’enfant était là, la prostituée n’a pas voulu qu’il continue
et a repoussé sa main. A.L.________ a alors demandé à sa fille d’aller dans
sa chambre; il aussi demandé à la prostituée de l’accompagner pour
tenter de la calmer. C’est ce qu’elle a fait, en restant quelques minutes
dans la chambre de l'enfant. I.________ a alors demandé à la fillette si son
papa lui faisait du mal; l’enfant n’a rien répondu. Lorsque la prostituée est
ressortie de la chambre, la fillette l’a suivie et a continué à pleurer. A ce
moment-là, A.L.________ a pris sa fille dans ses bras et a caressé à
plusieurs reprises son sexe et ses fesses par-dessus son pyjama. Il faisait
ça pour essayer de la calmer, puisqu’elle pleurait, parce qu’elle ne voulait
pas aller dans sa chambre. La prostituée n’a pas eu l’impression que cela
avait gêné particulièrement la fillette, même si l'enfant a tenté d’enlever
la main de son père. Le soir du 15 octobre 2007, l’enfant est finalement

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restée au salon, et il n’y a pas eu de relations sexuelles. La prostituée était
restée habillée; A.L.________ a remis sa chemise, lui a donné la somme
convenue et lui a demandé de rester encore un peu, ce que la prostituée a
refusé. I.________ a estimé que l'accusé avait fait bien plus que des câlins à
sa fille, c'est pourquoi, elle en a reparlé avec sa patronne qui lui a dit
qu’elles devaient signaler la situation à la police, qui a été informée le 22
octobre 2007 et qui a entendu I.________ le 24 octobre 2007. Aux débats,
la prénommée a exprimé avec force que si son mari avait eu ce genre de
gestes à l’égard de l’un de ses enfants, elle l’aurait tué.
b) Du 16 août 2006 au 31 août 2007, l’accusé A.L.________ a
été soigné pour alcoolisme à l'U.________. Dès qu'il a été abstinent,
A.L.________ a régulièrement fait venir sa fille le week-end et quelques
jours durant les vacances scolaires. A ces occasions, B.L.________ dormait
sur un matelas à côté du lit de son père, dans la chambre de ce dernier.
T.________, qui résidait dans cet établissement pour les mêmes motifs que
A.L.________, s'est vu attribuer, en janvier 2007, une chambre à côté de
celle de A.L.________. Assez rapidement, il a entendu des pleurs et des cris
de la part de B.L.________ durant la nuit, lorsqu’elle venait en week-end à
l'U.________. Il en a tout naturellement parlé à A.L.________, qui lui a
expliqué que sa fille n’aimait pas se brosser les dents et qu’elle faisait en
outre des cauchemars. Dans un premier temps, ces explications lui ont
paru plausibles. Au fil du temps, toutefois, il lui est apparu que les pleurs
et les cris étaient trop fréquents et trop inquiétants pour que les soucis
éducatifs et les cauchemars évoqués par l’accusé suffisent à les expliquer.
Ainsi, il a entendu plusieurs fois l’enfant crier : "Non, Papa!" et le père
répondre: "Tais-toi". Au début, les cris se manifestaient vers 24h/1 h du
matin. Par la suite, après qu'T.________ a fait part de ses interrogations à
l'accusé, il les entendait plutôt vers 3h du matin. T.________ a constaté que
A.L.________ devenait de plus en plus agressif à son égard, depuis qu’il lui
avait fait part de ses inquiétudes au sujet de sa fille. Lui-même recevait
parfois son fils de 5 ans pour le week-end. Celui-ci s’entendait bien avec
B.L.________ et les enfants jouaient ensemble pendant la journée. Avec le
temps, A.L.________ a interdit à sa fille de s’approcher d’T.________.

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Le 25 avril 2007, une dizaine de résidents de l'U.________ ont
écrit une lettre au directeur de l’institution pour faire part de leurs
préoccupations concernant en particulier le comportement de A.L.________.
Leur lettre relevait notamment qu'il fallait trouver des solutions aux
problèmes que A.L.________ avait créés; il fallait aider l’accusé à sortir de
son enfermement et de sa "logique destructrice" pour lui, son enfant,
l’ensemble des parents et des résidents. A réception de cette lettre, la
direction de l'U.________ a décidé de proposer à A.L.________ de prendre du
recul en faisant une pause à[...] jumelée à l'U.________. Après un séjour
d’une semaine, A.L.________ est revenu à l'U.________. A cette époque,
T.________, ne supportant plus les conditions dans lesquelles se déroulaient
les visites de B.L.________ à son père, a confié ses préoccupations à son
thérapeute de référence, qui en a parlé au directeur B.________, lequel a
convoqué A.L.________. D'après les notes figurant au journal de
l’institution, corroborées par le témoignage du directeur, l’accusé s'était
senti agressé par les autres résidents signataires de la lettre du 25 avril
2007; il parlait de "coalition" contre lui et avait le sentiment d'avoir été
trahi par T.________. Il a refusé dans un premier temps de rencontrer
T.________ pour mettre à plat ces questions mais a accepté de signer un
engagement au respect des autres et à la non-violence physique et
verbale. Au sujet des cris de sa fille, l'intéressé a clairement répété que
c'était parce qu’elle ne se laissait pas brosser les dents le soir vers 22
heures; quant aux pleurs survenant pendant la nuit, ils étaient en lien
avec les cauchemars que faisait l'enfant chaque fois qu’elle rencontrait
Mme [...] durant la journée; cette résidente lui faisait des reproches et elle
en avait peur.
Le 28 mai 2007, le thérapeute de référence de A.L.________ a
appelé l’assistante sociale du SPJ qui a proposé de mettre en place
d’abord un dialogue entre A.L.________ et T.________. Un entretien a eu lieu
entre le directeur B.________, T.________ et A.L.________, au cours duquel il a
été question des pleurs et cris nocturnes de B.L.________. L’accusé a
d’emblée adopté une attitude défensive, demandant si on le soupçonnait
d’abus sexuels sur sa fille, alors que personne n’avait évoqué cette
hypothèse; il est devenu agressif à l’égard d’T.________, le menaçant de

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déposer une plainte pénale contre lui pour diffamation. A la suite de cet
entretien, ni T.________, ni d’autres personnes de l’institution n’ont plus
entendu de cris ou de pleurs de la part de B.L.________, lorsqu’elle passait
la nuit auprès de son père. Les contrôles nocturnes effectués par la
veilleuse de nuit n’ont révélé aucune anomalie.
A partir du mois de mai 2007, plusieurs résidents et membres
du personnel ont remarqué que B.L.________ avait régulièrement un
comportement et des gestes inadéquats pour son âge : elle tentait de
toucher les parties intimes de ces personnes (les seins ou l’entrejambe),
voulait les embrasser sur la bouche et ne paraissait pas être à même de
respecter la bonne distance à l’égard des tiers. Ils s’en sont ouverts
auprès de la direction. Une ancienne résidente a également signalé de tels
faits, en particulier au début du mois d'août 2007.
A une date que l’instruction n’a pas permis de déterminer,
mais vraisemblablement à mi-août 2007, le directeur de l'U.________ a fait
préparer une lettre à l’intention de la Justice de Paix du district [...] pour
signaler que l’évolution de B.L.________ l’interrogeait et le préoccupait.
Ladite lettre, jamais envoyée à la justice de paix, est finalement parvenue
à la connaissance du SPJ après les événements du 15 octobre 2007.
5. Pour le surplus, il a été retenu ce qui suit des faits relatés en
cours d'instruction et à l'audience de jugement :
a) A la suite de l’audition de I.________ par la police le 24
octobre 2007, le Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne a
ouvert une enquête, ordonné l’audition vidéo de A.L.________,
l’interpellation de l’accusé et une visite domiciliaire de son appartement.
A.L.________ a donc été interpellé à son domicile [...] en présence de son
épouse. Il s’est d’emblée montré très agressif et peu collaborant. Lorsque
la police lui a demandé s’il possédait des armes, il a répondu ne plus en
avoir depuis longtemps. Or lors de la visite domiciliaire, un pistolet et de la
munition ont été découverts dans ses affaires. Cette arme ainsi que son
ordinateur ont été saisis et l’accusé conduit au Centre [...] pour être

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entendu. Ce dernier a déclaré que, séparé de son épouse par décision de
justice, il n’était plus censé vivre dans l’appartement où il avait été
interpellé et que cela dépendait uniquement du bon vouloir de son
épouse. Au sujet de sa consommation d’alcool, il a dit boire en moyenne
deux bières et un whisky par jour, soit nettement moins qu’avant son
traitement à l'U.________. Il buvait alors en moyenne quotidiennement une
bouteille de whisky et plusieurs bières et dans ces conditions, plusieurs
épisodes de violence conjugale avaient eu lieu. Au terme de son audition,
A.L.________ a été entendu par le juge d’instruction et placé sous mandat
d’arrêt puis conduit à la prison de [...] L’examen de l’ordinateur (PC) de
l’accusé a permis de récupérer de nombreuses photos pornographiques
représentant essentiellement des femmes et des travestis, photos qu’il
avait effacées après les avoir consultées sur Internet. Aucune image
illégale n’a toutefois été découverte à cette occasion. L’ordinateur a été
restitué à l’accusé.
b) Le SPJ a été avisé afin que des mesures appropriées soient
prises en faveur de B.L.________; c’est ainsi que la garde de l’enfant lui a
été confiée et que la situation a été suivie par l’assistante sociale
K.________.
Entendue le 2 octobre 2007 au collège primaire de [...] en
présence d’un psychologue, B.L.________ n’a pas mis en cause son père ou
qui que ce soit d’autre pour lui avoir fait du mal. Très loquace et enjouée
lorsque son interlocutrice abordait des sujets anodins, l’enfant se fermait
dès que la conversation portait sur des questions plus intimes, et en
particulier sur le caractère "privé" de certaines parties de son corps,
qu’elle semblait ne pas connaître. Elle a toutefois précisé qu’elle ne dirait
de toute façon rien si quelqu’un lui avait fait mal ou si elle avait eu des
soucis. A l’issue de cette audition, B.L.________ a été confiée au SPJ et
conduite au N.________ à [...]. Dans ce foyer, des troubles du
comportement de B.L.________ ont également été constatés. A ce titre, elle
ne mettait aucune distance avec les jeunes et les adultes, même
lorsqu’elle les voyait pour la première fois. Elle avait, par exemple,
demandé à un éducateur si elle pouvait l’embrasser sur la bouche. Elle

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cherchait également en permanence le contact physique, en particulier
avec les hommes. A titre d’exemple, elle a passé sa main sur le torse et
caressé le téton d’un stagiaire. Elle a aussi été surprise dans une chambre,
le bas du corps dénudé, en présence de deux autres enfants. Les
éducateurs ont décidé depuis lors de ne plus la laisser seule en compagnie
d’un garçon ou d’un éducateur. A une autre occasion, une éducatrice l’a
vu saisir une brosse, l’appuyer sur son pubis et mimer l’acte sexuel.
L’assistante sociale du SPJ, entendue aux débats, a également relevé que
B.L.________ avait l’air d’une préadolescente, en particulier dans sa
manière de bouger son corps.
c) La police a encore procédé à l’audition de l’infirmière
scolaire (R.________) le 31 octobre 2007. Dans le courant de l’année
scolaire 2005-2006, la maîtresse de B.L.________ l’avait interpellée en lui
faisant part de ses craintes relatives aux problèmes d’alcool affichés par
A.L.________ lorsque ce dernier venait conduire sa fille à l’école. Une
évaluation de la petite a alors été mise sur pied pendant quinze jours. A
l’issue de celle-ci, l’enseignante a conclu que B.L.________ n’était pas
structurée, présentait des troubles de l’attention et du comportement et
avait de la peine à être acceptée par les autres enfants. Il n’a toutefois pas
été constaté de problématique en lien avec le corps, de lésions corporelles
ou d’attitudes sexuellement inadaptées. Dans les jours qui ont suivi,
R.________ a eu la visite de la mère de l'enfant, C.L.________, qui se
plaignait de l’alcoolisme de son mari et des coups qu’il lui donnait. Elle a
toutefois assuré qu’il n’avait jamais été violent avec B.L.________.
L'infirmière scolaire a alors accompagné la mère de l'enfant au centre
LAVI. Après cela, des mesures été prises pour protéger la mère et sa fille.
En septembre 2006, le centre LAVI a pris en charge des séances de
psychothérapie en faveur de B.L.________ La psychothérapeute a elle
relevé que l'enfant prénommée présentait d’importants troubles du
comportement et des difficultés à garder des limites. Concernant les
week-ends passés à l'U.________ avec son père, l'infirmière scolaire a
expliqué que son enseignante l’avait passablement observée lorsqu’elle
en revenait; la fillette avait l’air contente d’avoir pu passer du temps avec
lui. Il y avait bien quelques craintes liées à l’alcoolisme de A.L.________ et à

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d’éventuels risques de violence, mais on n'avait jamais imaginé des
suspicions d’abus sexuels. Comme la fillette voyait son père dans un
milieu protégé, et que sa mère semblait satisfaite de cette solution, elle
pensait que la situation était convenable.
Au début de l’année scolaire 2007-2008, B.L.________ a changé
d’enseignante. Cette dernière a observé une évolution positive sur le plan
de ses relations avec les autres enfants, mais la fillette gardait de la
difficulté à se concentrer et à se structurer; il n’a toutefois pas été
constaté de marques ou d’attitudes inadéquates envers ses camarades.
d) Le juge d’instruction a confié à la Doctoresse Q.________ du
Département de gynécologie du Z.________, un examen gynécologique de
B.L.________, lequel a eu lieu le 1er novembre 2007.
En préambule de son rapport daté du 28 janvier 2008, la
doctoresse relève notamment qu’il s’agit d’une petite fille vive, curieuse
de son environnement, avec qui il est facile d’avoir un dialogue. Elle parle
facilement de sa vie avec ses parents, de l’école. Toutefois quand on
l’interroge plus spécifiquement sur des sujets qui pourraient être en lien
avec de possibles attouchements, elle se referme, regarde le sol, ne parle
plus beaucoup ou dit qu’elle ne sait pas. Il arrive à la petite fille d’être
seule à son domicile, en compagnie de son père; ils jouent à différents
jeux, dont celui de cache-cache. Elle décrit se cacher parfois en
compagnie de son papa sous le duvet de son lit, mais il n’est pas possible
de savoir ce qu’ils font à ce moment, ni si la mère est présente. A la
question de savoir si quelqu’un l’aide pour sa toilette, aller au bain, se
laver, s’habiller, B.L.________ a déclaré le faire toujours toute seule.
L’examen gynécologique de la petite a, par ailleurs, révélé "un
hymen sans signes d’oestrogénisation" avec présence à 5h (orientation
selon le cadran d’une montre) d’une concavité nette comprenant plus de
2/3 de la largeur du bord hyménéal avec un bump compensatoire à 4h.
Orifice hyménéal compatible avec l’âge de la fillette. Le rapport conclut

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sur un diagnostic de "modification de l’hymen compatible avec une
pénétration vaginale"
Entendue aux débats, la Doctoresse Q.________ a expliqué que
l’hymen est généralement symétrique et que la concavité observée à 5h
résulte d’une déchirure, le bump compensatoire constituant un nodule qui
se forme au moment de la cicatrisation. Les lésions ainsi observées
révèlent assurément une pénétration par un objet, un pénis ou un doigt
(étant précisé que toute pénétration n’entraîne pas forcément une lésion,
en particulier lorsqu’il y a pénétration par un pénis); ce type de lésion se
voit majoritairement dans le cas de filles abusées.
Interpellée sur le point de savoir si une enfant peut provoquer
elle-même une telle lésion en introduisant un objet (tampon, etc.) dans ses
parties génitales, la gynécologue a répondu que ce n’était pas totalement
impossible, mais qu’un tel acte renverrait forcément à la préexistence
d’abus sexuels, vu notamment les douleurs liées à une telle déchirure. Elle
a encore précisé que des blessures telles qu'une déchirure de l’hymen
cicatrisaient rapidement (comme celles qui peuvent apparaître dans la
bouche), soit environ en trois jours. Vu l’état de l’hymen de B.L.________, la
pénétration a pu avoir lieu aussi bien cinq jours au moins avant l’examen
gynécologique que plusieurs mois, voire une ou deux années auparavant.
Selon son expérience et les observations des spécialistes en la matière,
les enfants abusés qui ne parlent pas sont la norme. Il est réellement
exceptionnel qu’un enfant révèle les abus commis par un parent; s’il le
fait, c’est souvent de nombreuses années plus tard.
e) Lors de son séjour au N.________, B.L.________ a bénéficié, du
12 décembre 2007 au 10 avril 2008, d’une dizaine de séances d’art-
thérapie, organisées par l’association [...], qui vient en aide aux enfants et
adolescents abusés sexuellement. Dans un premier temps, l’enfant s’est
beaucoup contrôlée, se murant parfois dans un grand silence. Peu à peu,
après avoir été encouragée à sortir ses émotions à travers des jeux et des
dessins, elle a pu parler de violence, de scènes liées à la sexualité
(femmes dénudées, scènes de déshabillage), de la séduction qu’utilise son

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père en lui faisant des cadeaux inappropriés pour son âge (bijoux,
maquillage). Par les images qu’elle choisissait, elle manifestait des
préoccupations de préadolescente; elle était également axée sur des
images de "dessous froufroutants". Elle choisissait des sujets érotiques.
Selon son expérience, cette enfant a dû en particulier voir des choses (cf.
jugement attaqué p. 25).
M.________ psychologue et art-thérapeute qui a suivi
B.L.________, a déclaré aux débats que l’enfant parlait très peu de ses
émotions et présentait en ce sens une dissociation caractéristique des
enfants abusés. Au fil du temps, elle est parvenue à exprimer, par le biais
de dessins, de la violence entre un homme et une femme et la détresse
d’une petite fille qui crie. Invitée à exprimer par des couleurs les émotions
qu’elle ressentait par rapport au corps, elle a peint d’immenses mains en
rouge, exprimant la partie du corps sur laquelle elle est en colère. Elle a
enfin exprimé: "Il se passe des choses, je suis triste et fâchée". L’enfant
présentait en outre la particularité typique des enfants abusés de ne pas
savoir où sont les limites. Dans le rapport adressé le 27 août 2008 à la
Juge d’instruction, la responsable de [...] a relevé: "Le travail a consisté
non seulement à aider B.L.________ à exprimer ses sentiments de tristesse
et de colère, mais également à repérer ce qui n’est pas adéquat. Nous
pensons que B.L.________ a encore besoin d’un soutien tant éducatif que
psychologique." (cf. p. 25 du jugement).
f) S’agissant des pratiques sexuelle de l’accusé, le rapport de
police établi par l’enquêteur le 11 mars 2008 relève que A.L.________
n’entretient plus de relations sexuelles avec son épouse depuis plusieurs
années. Selon lui, il assouvit ses pulsions sexuelles en se masturbant ou
en fréquentant occasionnellement des prostituées, ce qu’il n’était plus en
mesure de faire lorsqu’il avait épuisé ses économies. Il consulte aussi de la
pornographie sur Internet, et il lui est arrivé de se masturber à cette
occasion. L’examen de son PC a révélé de nombreuses images mettant en
scène des travestis. Il a reconnu avoir un certain intérêt pour ce genre de
clichés, tout en déclarant ne jamais être allé plus loin, se définissant
comme clairement hétérosexuel. Par ailleurs, l’accusé porte et

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collectionne des strings - qu’il commande au rayon femmes à F.________ en
particulier- mais refuse d’admettre que ces vêtements font partie de son
univers sexuel. Pour lui, le string est simplement plus confortable à porter.
Contrairement aux allégations de sa femme, il a nié se promener dans
l’appartement devant sa fille, vêtu d’un seul string. Il résulte aussi de
l’audition de l’épouse de l’accusé qu’elle l’a parfois vu se toucher le sexe
ou regarder des films pornographiques durant la nuit au salon, sans
prendre de précautions particulières par rapport à l’arrivée éventuelle de
leur fille.
Au sujet des relations que l’accusé entretenait avec
B.L.________, l'épouse de l'accusé a déclaré qu’il était très proche d’elle et
lui faisait parfois des bisous sur la bouche, pratique qu’elle ne cautionnait
pas. A cet égard, l’accusé a précisé qu’il s’agissait d’une habitude anglo-
saxonne, que la mère de B.L.________ avait aussi, étant rappelé que le [...]
était une colonie britannique. Il a admis qu’il lui arrivait parfois de le faire,
ou de passer sa main sous le t-shirt de sa fille pour la calmer, mais "sans
la moindre connotation sexuelle", et a ajouté qu’il ne la touchait jamais
entre les jambes, qu’il n’était pas un pervers.
L’épouse de l’accusé a également raconté qu’à une occasion,
elle avait trouvé dans la boîte à gants de la voiture de son mari, où elle
cherchait des bonbons pour sa fille, une photo de cette dernière nue.
L'accusé avait alors essayé de l’empêcher d’ouvrir la boîte, en précisant
que c’était ses affaires. Ils s’étaient disputés à ce propos. Cette photo
montre l’enfant âgée de 4 ou 5 ans, assise nue dans un baquet sur un
balcon protégé de la vue de tiers. L'épouse de l'accusé a déclaré avoir
d’autres photos de sa fille à domicile, prises par son mari, et qu’elle
n’aimait pas ça. Celles qu’elle a remises au tribunal après son audition
montrent la petite fille habillée et ne révèlent rien de particulier. L'épouse
de l'intéressé a aussi produit le DVD de James Bond que son mari avait
offert à leur fille et qu’elle réprouvait.
Selon C.L.________, B.L.________ aime son père. Toutefois, elle
l’a entendue une fois faire un cauchemar à la maison, durant la nuit, et

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crier: "Papa, arrête, papa arrête!". L’enfant était dans son propre lit et son
père n’était pas auprès d’elle.
g) La mère de l’accusé, qui n’a pu être entendue par le
tribunal en raison de problèmes de santé, avait déclaré à la police que son
fils avait commencé à avoir des problèmes d’alcoolisme lors de son séjour
au [...] et qu'ensuite, la relation avec son épouse n’avait jamais cessé de
dégénérer. Régulièrement, depuis qu’ils étaient en Suisse, son fils lui
téléphonait pour lui dire que sa femme était sortie et qu’il devait s’occuper
seul de B.L.________. Par ailleurs, il disait également que B.L.________
peinait à dormir la nuit et qu’elle allait les rejoindre dans leur lit.
Concernant les comportements et gestes à connotation sexuelle adoptés
par sa petite fille, la grand-mère a déclaré ne rien avoir observé de tel.
Toutefois, B.L.________ lui avait dit savoir comment les gens faisaient
l’amour, car elle l’avait vu à la télévision. Elle n’avait pas donné plus de
détails à ce sujet. Une autre fois; elle lui avait dit : "Regarde, Maman fait
comme ça" en se frottant le sexe avec la main, sans toutefois se souvenir
de ce qu’elle voulait dire par là. Selon la mère de B.L.________, elle lui avait
ainsi montré comment faire sa toilette intime.
h) Concernant ses activités et ses fréquentations, C.L.________
a toujours contesté s’adonner à la prostitution. Elle a déclaré n’avoir
jamais reçu d’autres hommes que son mari à son domicile, que sa fille
n’avait pas été en contact avec des hommes en Allemagne et qu’elle
n’avait jamais été confiée à
un autre homme que son père A.L.________. Le Tribunal a donc retenu que
tout portait à considérer que "la modification de l’hymen de B.L.________
compatible avec une pénétration" était imputable à l’accusé (cf. le
jugement p. 28).
I) Lors de son audience du 15 juin 2009, le Tribunal a ordonné
la mise en oeuvre d’une expertise psychiatrique de A.L.________ et a
interrompu les débats à cet effet. Le département de psychiatrie du
Z.________ a déposé son rapport le 15 mars 2010, dont il résulte en
substance ce qui suit:

- 15 -
"(…)
Discussion
Au terme de notre investigation, nous pouvons conclure que
l’expertisé présente un trouble de la personnalité de type
narcissique et souffre d’une dépendance à l’alcool. Le trouble de la
personnalité narcissique se caractérise par une tendance rigidement
répétitive au besoin d’être admiré et au manque d’empathie, qui est
la capacité à reconnaître les sentiments d’autrui. Les relations
sociales sont avant tout centrées sur la recherche d’admiration et le
profit personnel. Il se caractérise également par une estime de soi à
la fois élevée et fragile. En cas de refus, de critique ou d’accusation,
en bref, en cas d’atteinte à l’estime de soi, afin de préserver
l’équilibre précaire, il y a fréquemment recours à des
réarrangements de la réalité et à une combativité visant à
discréditer l’auteur de la rebuffade.
L’origine du trouble de la personnalité se trouve dans la rencontre
de traits de caractères constitutionnels de la personne avec des
éléments environnementaux de son enfance. Celle-ci fut marquée,
chez l’expertisé, par l’absence de frères et soeurs, des exigences
parentales élevées, l’abandon que son père lui a fait vivre à l’âge de
4 ans; le besoin de soutien logopédique qui y a fait suite, et les
moqueries répétitives des autres enfants à l’école. Déjà solitaire de
caractère, l’expertisé a dès lors peu investi les relations sociales,
bien qu’il ait pu être régulièrement en contact avec autrui en
fonction de ses besoins personnels. L’expertisé semble avoir tenté
de compenser les difficultés de cette enfance, bien qu’il s’en
défende, par l’apprentissage des arts martiaux ainsi que par un
grand investissement dans ses études puis son travail où il a
rencontré du succès et une progression rapide pendant les
premières années. C’est dans le cadre de son mariage que le trouble
de la personnalité de l’expertisé s’est exprimé de manière plus
importante, par de violents conflits de couple. Dans le contexte
d’une progressive augmentation de ses consommations d’alcool,
l’origine de ces conflits semble être au départ le sentiment de non
respect et de trahison qu’auraient suscité chez l’expertisé les
absences répétées de son épouse. Au fil du temps, avec la
régularisation des consommations, l’alcool a été un facteur
supplémentaire de fragilisation de l’expertisé, en diminuant d’autant
le contrôle de ses impulsions, comme en témoignent par exemple
ses réactions, lorsque sa femme demande très concrètement le
divorce; il tente de se suicider, puis le regrette immédiatement en
appelant à l’aide et son humeur se restaure très rapidement.
Ensuite, séparé sa femme, sans travail ni logement, il entre dans
une phase de régression avec un séjour à l’hôpital pour un sevrage,
puis en institution alcoologique. A ce propos, on note dans son
discours actuel un réarrangement (…) de celle période de
régression, afin de préserver son estime de lui-même; il estime qu’il
est resté une année dans cette institution sans avoir le moindre
besoin d’y être, car, selon ses dires, il y avait bien un problème
d’alcool léger, mais il pouvait s’en sortir seul. Cette régression nous
paraît s’inscrire dans le cadre de la décompensation du trouble de la
personnalité de l’expertisé suite à la rupture conjugale et à son
inscription dans la réalité. Les accusations contre A.L.________
concernant sa fille portent sur des faits qui se seraient déroulés
durant cette période que nous avons qualifiée de régressive. Ainsi, il

- 16 -
nous apparaît que si ces actes devaient être reconnus par le
Tribunal, ils seraient davantage à mettre en lien avec cette
dynamique de régression psychique qu’avec une problématique
pédophilique constituée, que notre investigation sur la base des
éléments à notre disposition, ne permet pas de diagnostiquer en
l’état.
Existence d’un trouble mental
A.L.________ présente un trouble de la personnalité de type
narcissique. Son tableau clinique est la répétition de schémas
relationnels rigides marqués notamment par le besoin d’être admiré
et le manque d’empathie. Ce type de trouble est susceptible de
favoriser la survenue de difficultés relationnelles et professionnelles,
de même que la survenue d’un alcoolisme secondaire ce qui est le
cas chez A.L.________. Cette problématique éthylique peut être
considérée comme sévère chez l’expertisé.
Responsabilité
En raison de la présence d’un syndrome de dépendance à l’alcool
chez cet expertisé présentant un trouble de la personnalité
narcissique, nous pouvons considérer qu'une légère diminution de
sa responsabilité pénale devrait être envisagée pour les faits de
violence conjugale. Pour les faits concernant sa fille, la capacité
volitive de l’expertisé a également pu être diminuée, d’une manière
légère, lorsqu’il était sous l’emprise de l’alcool.
Risque de récidive
Selon notre appréciation, le risque que l’expertisé récidive
concernant les faits de violence physique à l’encontre de son épouse
est faible en dehors d’une situation de vie de couple. Ce risque est
plus élevé dans le cadre de relations affectives et nettement majoré
en cas de persistance d’alcoolisation dans une telle situation.
Concernant les faits d’abus sexuel et viol sur les enfants, si le
Tribunal vient à reconnaître les faits qui sont reprochés à l'expertisé,
le risque de récidive serait selon nous moyen concernant sa fille, et
faible concernant des enfants inconnus, en raison des
caractéristiques de son fonctionnement.
(…)
Traitement des troubles mentaux
L’expertisé souffre d’une dépendance à l’alcool qui est à mettre en
lien avec les actes qui lui sont reprochés en raison d’un abaissement
de la capacité volitive de l’expertisé sous l’effet de la substance. Les
traitements permettant une diminution des consommations peuvent
contribuer à abaisser le risque de récidive. Cette prise en charge
pourrait, selon nous, intégrer des aspects thérapeutiques en lien
avec le trouble de la personnalité de l’expertisé, que celui-ci peine à
reconnaître à l’heure actuelle. L’expertisé a fait des démarches
volontaires ambulatoires et institutionnelles. Il compte poursuivre sa
thérapie auprès du service d'alcoologie du Z.________, thérapie qu’il
investit. La poursuite de ce traitement, notamment ambulatoire,

- 17 -
paraît indiquée. L’application d’un tel traitement ou ses chances de
succès ne serait pas notablement amoindris par l’exécution d’une
peine privative de liberté."
6. a) Pour juger des faits qui se sont déroulés dans la soirée
du 15 octobre 2007, l'autorité de première instance s'est basée
principalement sur le témoignage de la prostituée, I.________, témoin qui
lui a "paru tout a fait sincère et mue par son souci de protéger un enfant
qu’elle croyait en danger.". Ce témoignage leur a paru corroboré par les
observations faites au sujet du comportement inadéquatement sexualisé
de l’enfant, avant cet événement à l'U.________, et après, au sein du Foyer
qui l’a accueillie. (cf. p. 30 du jugement attaqué).
b) Quant aux événements qui ont eu lieu à l'U.________, durant
les nuits que l’enfant passait auprès de son père, ledit tribunal s'est
principalement fondé sur le témoignage du directeur de l’institution,
B.________ et sur celui du résident qui occupait la chambre contiguë à celle
de l’accusé, T.________. D’autres éléments ont également servi à forger sa
conviction : le fait que l’accusé a spontanément émis l’idée qu’on le
soupçonnait d’abus sexuel alors que personne n’avait évoqué cette
hypothèse (cf. p. 31) et qu'il n'a pas réagi comme un père qui s’inquiète
du mal-être de sa fille mais comme "quelqu’un qui sait qu’on a de bonnes
raisons de s’inquiéter" (même page) d'une part, et le comportement
inadéquat de la petite à l’égard des autres résidents ou de membres du
personnel, d'autre part.
c) Appréciant globalement le comportement de l’accusé
envers sa fille sur la base du témoignage de la prostituée relatif au
déroulement de la soirée du 15 octobre 2007, et des paroles de l’enfant
lors des nuits passées à l’U.________ telles que rapportées notamment par
T.________, les juges ont retenu qu'il s'agissait de gestes à caractère
clairement sexuel (cf. le jugement attaqué p. 32).
d) Le tribunal a par ailleurs mentionné avoir "acquis la
conviction que l’atteinte portée à l’hymen de la victime était le fait de
l’accusé" (cf. p. 32); que B.L.________ avait probablement été abusée, ce

- 18 -
que démontrait son silence lors de son audition par une psychologue "qui
contraste avec la loquacité dont avait fait preuve l'enfant sur d’autres
sujets moins intimes (...)".
e) Au yeux des premiers juges, l’expertise gynécologique ne
laisse aucun doute sur la réalité d’un acte sexuel, et "tout porte à
considérer qu’il doit être imputé l’accusé". Ces faits leur paraissent
corroborés par les constatations de l'expert psychiatre, dont ils tirent que
d'une part, l'accusé peine à percevoir les limites et/ou à les respecter et
qu'à l'époque des faits, il était en période de régression, et, d'autre part,
qu'il n'a pas d'empathie (cf. pp. 32 et 33).
7. a) Pour apprécier l'ensemble des actes reprochés à l'accusé
(sic), le tribunal a également fondé sa conviction sur les déclarations de
l’infirmière scolaire, de la psychologue art-thérapeute, du personnel et des
résidents de I'U.________, des éducateurs du N.________ et de l’assistante
sociale du SPJ (cf. jugement attaqué p. 33).
b) Qualifiant les faits, les premiers juges ont reconnu
l'intéressé coupable d’actes d’ordre sexuel avec un enfant de moins de 16
ans au sens de l'art. 187 ch. 1 CP. A.L.________ a également été reconnu
coupable de viol sur la personne de sa fille, l’atteinte portée par le
prénommé à l’hymen de la fillette par pénétration vaginale, quel que fût le
moyen utilisé à cet effet (doigt, pénis ou objet), tombant sous la définition
de viol au sens de l’art. 190 CP (sic) (cf. p. 35).
8. Fixant la peine, les premiers juges ont estimé que la
culpabilité de l'accusé était lourde, notamment compte tenu du lien
parental l'unissant à sa victime. A charge de l’accusé, ils ont retenu que
celui-ci n’avait pas pris la mesure de la gravité de son comportement
envers sa fille, et qu'il ne s’était pas montré collaborant durant l’enquête;
ils ont aussi considéré ses antécédents judiciaires et le fait qu'il avait
exposé durant de nombreuses années sa fille à son alcoolisme ainsi qu'à la
violence qui s’ensuivait. A décharge, il a été tenu compte d'une légère

- 19 -
diminution de la responsabilité pénale de l'intéressé pour les faits commis
lorsque celui-ci était sous l’emprise de l’alcool.
9. Pour les actes sexuels subis, le tribunal a accordé à
B.L.________ une indemnité de 25'000 francs. Il lui a, pour le surplus, donné
acte de ses réserves civiles.
10. Les autres infractions retenues à charge de l’accusé ne
sont pas discutées, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’en faire le résumé ici.
C. 1. Représenté par l’avocate-stagiaire Emmeline Puthod,
l’intéressé a recouru, par acte daté du 11 juin 2010, contre le jugement
précité, en prenant les conclusions suivantes :
I. Le présent recours est admis.
Il. Préalablement : A.L.________ est remis en liberté immédiatement.
III. Principalement : le jugement rendu le 11 mai 2010 par la Cour
correctionnelle de l’arrondissement de Lausanne est annulé puis
réformé en ce sens que :
1. A.L.________ est libéré des chefs d’accusation d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et de viol;
2. A.L.________ est exempté de toute peine;
3. A.L.________ ne doit pas verser d’indemnité pour tort moral
à B.L.________.
IV. Subsidiairement : Le jugement rendu par la Cour correctionnelle
de l’arrondissement de Lausanne le 11 mai 2010 est réformé en ce
sens que :
1. A.L.________ est libéré du chef d’accusation de viol et
d’actes d’ordre sexuel avec des enfants.
2. A.L.________ est exempté de toute peine.
3. A.L.________ ne doit aucune indemnité pour tort moral à
B.L.________.
V. Plus subsidiairement encore : le jugement rendu par la Cour
correctionnelle de l'arrondissement de Lausanne le 11 mai 2010 est
annulé et renvoyé à un tribunal correctionnel d'arrondissement
autre que celui de Lausanne pour nouvelle instruction et nouvelle
décision.

- 20 -
2. Pour B.L.________, l’avocate AIine Bonard, à Lausanne, a
dans un mémoire du 16 juillet 2010, pris les conclusions suivantes :
(…) l’intimée conclut, avec suite de tous frais et dépens, à ce qu'il
plaise à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal (de) rejeter
les conclusions préalables, principales et subsidiaires du recours
formé par A.L.________ contre le jugement rendu le 11 mai 2010 par
le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne.
En d roit :
1. Le recours est principalement en nullité et subsidiairement en
réforme. En pareil cas, il appartient à la Cour de cassation de déterminer
la priorité d'examen des moyens soulevés (Besse-Matile et Abravanel,
Aperçu de jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de cassation
pénale du Tribunal cantonal vaudois, JT 1989 III 98, spéc. p. 99). En
l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les moyens de nullité
invoqués par le recourant dans la mesure où, s’ils étaient admis, son
recours en réforme pourrait ne plus avoir d’objet.
2. A.L.________ invoque les motifs de nullité de l'art. 411 litt. g et i
CPP (Code de procédure pénale du 12 septembre 1967; RSV 312.01) et
demande à la cour de céans de revoir librement les faits conformément
aux art. 433a et 444 al. 2 CPP (cf. p. 4 du recours).
A.L.________ plaide tout d'abord qu'en disant que B.L.________ a
été violée, les premiers juges ont abusé de leur pouvoir d'appréciation et
rendu une décision arbitraire. A son avis, le silence de l'enfant n'apporte
pas la preuve de la réalité du viol, l'avis de la gynécologue ne désigne pas
un fautif, et on ne saurait fonder une condamnation sur des statistiques.
En outre, il ne se justifie pas de le condamner au motif qu'aucune autre
personne n'est mise en cause, et les événements qui se sont déroulés à
son domicile dans la soirée du 15 octobre 2010 ne sont pas constitutifs
d'un viol. A cet égard, le témoignage d'T.________ n'apporte aucun élément
décisif, et il n'est en tous cas pas possible d'en déduire que l'accusé a
pénétré sa fille avec son pénis. Quant au directeur de l'U.________, il ne fait
que rapporter des "ouï-dire" et n'a pas entendu personnellement

- 21 -
B.L.________ pleurer la nuit. Les témoignages de l'assistante sociale du SPJ
et de l'infirmière scolaire n'établissent ni qu'un viol a été commis, ni que le
recourant en est l'auteur. Les conclusions de l'experte médicale ne
démontrent pas une pénétration vaginale avec le pénis, et il ne ressort pas
de l'expertise psychiatrique que l'accusé serait un pervers ou un
pédophile. Enfin, les pratiques sexuelles de A.L.________ (consultation de
photos à caractère pornographique, masturbation, relations sexuelles avec
des prostituées) ne font pas de lui un violeur.
Au surplus, le témoignage de I.________ (au sujet de la soirée
du 15 octobre 2007), ainsi que ceux du directeur et du résident de
l'U.________ (s'agissant des cris nocturnes de B.L.________) ne démontrent
aucunement que le recourant avait l'intention de commettre des actes de
nature sexuelle au sens de l'art. 187 CP. Le soir du 15 octobre 2007,
A.L.________ a simplement voulu consoler sa fille parce qu'elle pleurait et
ne voulait pas aller dans sa chambre, et le silence de l'enfant sur ce
qu'elle aurait éventuellement subi ne prouve rien.
Ainsi pour le recourant, il existe un doute concret sur des
éléments constitutifs des l'infractions aux art. 187 CP et 190 CP retenues à
sa charge, doute qui porte sur des points influençant le dispositif. Pour ces
motifs, les premiers juges auraient dû appliquer le principe "in dubio pro
reo" et le libérer. Or ils ne l'ont pas fait et l'ont condamné sur des
conjectures et des probabilités (sic) (cf. p. 10 du recours), de sorte que
leur jugement doit être annulé.
3. Le moyen de nullité tiré d'une violation de l'art. 411 lettres
h et i CPP est un moyen exceptionnel qui permet d’annuler le jugement
lorsque l’état de fait du jugement est insuffisant, qu’il présente des
lacunes ou des contradictions et s’il existe des doutes concernant
l’existence des faits admis et importants pour le jugement de la cause. A
cet égard, il convient de préciser que la Cour de cassation n’est pas une
juridiction d’appel. Le tribunal de première instance établit
souverainement les faits, selon sa conviction morale : en appréciant tous
les éléments d’instruction réunis en cours d’enquête et lors des débats et

- 22 -
en exposant les circonstances qu’il retient. Le recours en nullité ne doit
pas permettre au recourant de discuter à nouveau librement des faits
devant l’autorité de recours, à laquelle il appartiendrait de choisir la
version la plus vraisemblable (Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p. 103;
Bovay, Dupuis, Moreillon et Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code
annoté, Lausanne 1995, n. 11.1 ad art. 411 CPP).
En outre, pour qu’un moyen soulevé au sens des lettres h et i
de l’article 411 CPP soit admis, il faut d’une part un vice spécifique et
d’autre part que celui-ci ait une influence ou, du moins, soit de nature, à
un haut degré de probabilité, à influer sur le dispositif du jugement
attaqué. L’existence d’une lacune ou d’une insuffisance s’apprécie en
relation avec celle seconde condition : un vice ne saurait être retenu parce
que le jugement n’indique pas certains faits sans portée réelle, il faut
encore que la correction d’un tel vice permette de remédier à une
inadéquation manifeste qui risque de biaiser le jugement attaqué (Bersier,
Le recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal en
procédure vaudoise, JT 1996 III 66, spéc. p. 81). Ainsi, il ne peut y avoir de
lacunes ou de contradictions au sens de l’art. 411 lettre h CPP qu’en raison
de faits au sens strict, soit les éléments constitutifs d’une infraction d’une
part et les éléments relatifs à la situation personnelle de l’accusé d’autre
part.
Un jugement est lacunaire notamment lorsque son état de fait
ne permet pas de contrôler l’application du droit, par exemple en raison
d’une incohérence entre diverses constatations de fait ou dès lors qu’il ne
préciserait pas suffisamment certaines circonstances de fait (Bovay et alii,
op. cit., n. 10.6 ad art. 411 lift, h CPP). Il est contradictoire dans la mesure
où certains faits retenus sont en contradiction avec d’autres faits retenus
dans le même jugement (contradiction interne ou intrinsèque), à
l’exclusion d’autres éléments du dossier (Besse-Matile et Abravanel, op.
cit., p. 105; Bersier, op. cit., p. 82).

- 23 -
4. a) En l'espèce, le jugement attaqué apparaît lacunaire au
sens de l'art. 411 litt. h CPP, dès lors qu’il ne précise pas suffisamment
certaines circonstances de fait, comme on va le voir ci-après :
Dans leurs motifs, les premiers juges ont écrit "(…) Quant à la
nature du comportement de l'accusé à l'égard de sa fille durant la nuit, le
tribunal écarte l'hypothèse qu'il pouvait s'agir d'actes sans connotation
sexuelle (…), la prostituée du 15 octobre 2007 a été témoin des gestes à
caractère clairement sexuel. De plus, les paroles de l'enfant "Non papa ! et
"Lâche-moi", suivies d'un "Tais-toi" du père (Témoignage T.________, et
"journal de l'institution"), confirment la nature sexuelle du comportement
de l'accusé". Or on ignore de quelle nuit il est question. La description
semble se référer tant aux événements du 15 octobre 2007, qu'à ceux qui
ont eu lieu à l'U.________. On ne sait pas quand les faits incriminés se sont
déroulés, ni à combien de reprises ils auraient eu lieu.
Par ailleurs, la motivation de l'arrêt entrepris indique :"(…)
Quant au moment où l'accusé a infligé l'acte sexuel à sa fille, l'instruction
ne permet pas d'affirmer qu'il se situe pendant le séjour de l'accusé à
l'U.________; il a pu être commis ailleurs, notamment au domicile de
l'enfant, lorsqu'elle était seule avec son père, vraisemblablement après sa
sortie de l'institution précitée. Il est également possible que cet acte ait
été perpétré plus d'une fois si l'on se réfère aux explications fournies par
la gynécologue. (…)". Cet exposé est peu clair sur la nature de l'acte
sexuel discuté, alors que deux infractions devaient être examinées. Le
jugement attaqué apparaît également peu précis sur le lieu où ces actes
auraient été commis, sur l'identité de l'auteur de l'acte et sur la question
de savoir combien de fois les actes ont été perpétrés.
En page 33, on peut lire : "(…) Pour l'ensemble des actes
reprochés à l'accusé (a,b,c), le tribunal fonde également sa conviction sur
les observations de l'infirmière scolaire, de la psychologue art-thérapeute,
du personnel et des résidents de l'U.________, des éducateurs du
N.________, et de l'assistante sociale du SPJ, ainsi que plus généralement
sur l'expertise psychiatrique." La cour de céans ne parvient cependant pas

- 24 -
à voir de quels actes il est question sous les lettres b) et c) auxquelles il
est fait allusion. On peine également à percevoir quand, où, par qui et
combien de fois les faits incriminés ont été réalisés .
En écrivant "(…) L'atteinte portée par l'accusé à l'hymen de sa
fille, par pénétration vaginale, quel que soit le moyen utilisé à cet effet
(doigt, pénis, ou objet), tombe à l'évidence sous la définition du viol."(cf. p.
35), les premiers juges n'indiquent pas le moyen utilisé pour la
pénétration. S'il est vrai que les propos de la gynécologue permettent de
tenir pour acquis qu'il y a eu pénétration au vu de la configuration de
l'hymen, ceux-ci ne permettent pas de dire par qui et/ou par quoi la fillette
aurait été pénétrée, ni à combien de reprises, ni même à quand remonte
la lésion de l'hymen. Or le moyen de pénétration est de nature à influer
sur la qualification des actes.
Mentionnant que "(…) Les actes commis par l'accusé sur sa
fille durant son séjour à l'U.________ sont également qualifiés d'actes
sexuels au sens de l'art. 187 CP"; le jugement attaqué ne précise pas
quels sont ces actes incriminés et la lecture des témoignages du directeur
de l'établissement et d'T.________ renseigne peu à ce sujet (cf. supra p. 5
et suivantes).
b) Le jugement entrepris est également entaché de
contradictions internes au sens de l'art. 411 litt. h CPP.
Ainsi, pour retenir à la charge de l'accusé les actes qui
auraient été perpétrés à l'U.________, les premiers juges notent que "(…) la
réaction de l'accusé devant le directeur est d'autant plus révélatrice d'un
abus commis dans ce contexte que l'intéressé n'a pas d'abord réagi
comme un père qui s'inquiète. (…) Une telle réaction s'inscrit dans le droit
fil d'une caractéristique relevée dans l'expertise psychiatrique; les experts
ont diagnostiqué chez l'accusé un trouble de la personnalité narcissique
qui se caractérise notamment par un manque d'empathie (…)". Or
quelques lignes plus loin, ils relèvent que "(…) si l'accusé n'est pas l'auteur
de l'acte sexuel subi par sa fille, on s'étonne qu'il n'ait exprimé, aux

- 25 -
débats, aucune empathie à l'égard de sa fille, pour ce qu'elle avait subi, ni
la volonté d'en trouver les responsables (…)". Cela paraît contradictoire.
En effet, l'absence d'empathie relevée par l'expertise psychiatrique
semble avoir été invoquée tantôt à charge, tantôt à la décharge de
l'accusé. Au surplus, les premiers juges semblent tirer de l'expertise
psychiatrique le fait que l'accusé aurait le profil de l'auteur des infractions
retenues à sa charge. Or cela ne ressort pas des extraits de cette même
expertise qu'ils ont expressément cités dans les faits : l'intéressé y est
décrit comme ayant un problème d'alcool, ainsi qu'une personnalité
narcissique et peu empathique, mais il n'y apparaît ni comme un pervers,
ni comme un pédophile.
Enfin, d'après les motifs du jugement attaqué, l'accusé aurait
"(…) non seulement (…) mêlé sa fille à un acte d'ordre sexuel en adoptant
des gestes à caractère sexuel à l'égard de la prostituée en présence de
l'enfant, mais (…) également commis sur sa fille un acte d'ordre sexuel en
la caressant, soit en lui passant la main sur le sexe et les fesses." Or il
ressort des faits qu'en raison de la présence de l'enfant, aucun acte sexuel
n'a eu lieu avec la prostituée, que celle-ci ne s'est pas déshabillée, et
qu'elle a quitté le domicile de l'intéressé après que celui-ci lui a payé la
somme convenue, quand bien même il lui demandait de rester encore un
peu (cf. le jugement attaqué, p. 16).
Dès lors qu'il n’appartient pas à l’autorité de recours de refaire
entièrement un jugement qui serait entaché de lacunes, contradictions ou
doutes tels qu’une grande partie de l’état de fait retenu devrait être
modifiée, il y a lieu d’annuler le jugement et de renvoyer la cause en
première instance pour nouvelle instruction ou nouveau jugement (CCASS
du 25 novembre 2002 no 320, op. cit., c. 1b).
5. Compte tenu de ce qui précède, les moyens de nullité sont
bien fondés. Le recours doit donc être admis, le jugement attaqué annulé
et la cause renvoyée en première instance, au Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de la Broye et du Nord Vaudois (art. 444 al. 3 CPP).

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour de cassation pénale,
statuant en audience publique,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. Le jugement est annulé et la cause renvoyée au Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord
vaudois pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le
sens des considérants.
III. Les frais de deuxième instance, y compris l'indemnité allouée
au défenseur d'office du recourant, par 880 fr. et celle allouée
au conseil d'office de B.L.________B.L.________, par 581 fr. 05,
sont laissés à la charge de l'Etat.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du 7 septembre 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au
recourant et aux autres intéressés.
La greffière :
Du

- 27 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marie-Emmeline Puthod (pour A.L.________),
- Me Aline Bonard (pour B.L.________
- Me Marie-Pomme Moinat C.L.________,
- M. le Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué à :
- Département de l'intérieur, Office d'exécution des peines,
- Etablissement de la plaine de l'Orbe, 1350 Orbe,
- Office fédéral de la police,
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la
Broye et du Nord vaudois,
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- M. le Juge d'instruction cantonal,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :