vd_gerichte · ZA20.036455 · 2023-11-28 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 95/20 - 134/2023
ZA20.036455
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 novembre 2023
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Manasseh-Zumbrunnen et Feusi, assesseures
Greffier : M. Dutoit
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Laurence Kunz, avocate à
Lausanne,
et
G.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; art. 6 al. 1 - 2 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 19[...],
travaillait depuis octobre 2016 en qualité de stagiaire à 100 % auprès de
[...] SA au [...] dans le cadre d’un reclassement professionnel de
l’assurance-invalidité. Il a été engagé à compter du 1er janvier 2018 en
qualité de gérant technique à 100 % auprès du même employeur.
Le 11 juin 2017, l’assuré, droitier, a été victime d’une chute à
vélo entre la route du [...] et la route cantonale à [...] lors de laquelle il a
tapé un mur de béton qui se trouvait à sa droite. Secouru par des
passants, il a été transporté en ambulance à l’Hôpital [...] (cf.
questionnaire complété par l’assuré le 3 décembre 2018, ch. 1). Lors de sa
prise en charge, il présentait des douleurs au niveau du poignet gauche et
de l’épaule droite (rapport du 11 juin 2017 des Drs K.________ et R.________,
respectivement médecin-chef et médecin-assistante du Service
d’orthopédie et de traumatologie de l’hôpital précité, site de [...]). Outre
de multiples dermabrasions et deux grosses plaies au genou droit
(traitement par pansements), les médecins précités ont relevé qu’au
niveau de l’épaule droite, l’assuré, opéré de la coiffe des rotateurs,
présentait des dermabrasions avec douleur au niveau de l’acromion et à la
mobilisation de l’épaule, sans trouble neuro-sensitif. Ils ont préconisé un
contrôle une semaine plus tard pour tester la coiffe des rotateurs. Au
niveau du poignet gauche, les Drs K.________ et R.________ ont mis en
évidence une tuméfaction du thénar, ainsi que des difficultés à mobiliser
le pouce, sans paresthésie, ni perte de sensibilité. Un CT-scan et une
radiographie du poignet gauche pratiqués le 11 juin 2017 ont révélé une
fracture du tiers moyen du scaphoïde et une fracture de la lèvre
antérieure du radius – traitées conservativement avec la pose d’un plâtre
antébrachiale gauche et de la physiothérapie. L’assuré a été adressé le
lendemain au Dr X.________, médecin-assistant au Service de chirurgie
plastique et de la main du M.________, pour la suite de la prise en charge.
Une incapacité de travail à 100 % a été attestée du 11 juin au 16 juillet
2017, étant précisé que le patient pouvait effectuer sans limitation toutes
les tâches administratives.

- 3 -
Dans le cadre du suivi des plaies le 14 juin 2017, le Dr
J.________, médecin-assistant au Service de chirurgie plastique et de la
main du M.________, a fait état outre une fracture du poignet gauche, de
plaies au niveau du membre supérieur droit de l’épaule au poignet droit,
au niveau tibial droit et au genou droit.
Le 11 juillet 2017, l’assuré a été revu au M.________ pour un
contrôle. Les radiographies pratiquées n’ont pas montré de déplacement
secondaire des fractures du poignet gauche.
Le 18 juillet 2017, l’assuré a consulté, car sa manchette
scaphoïde était trop serrée.
Une CT du poignet gauche pratiquée le 16 août 2017 a conclu
à un aspect consolidé de la fracture du col scaphoïde sans signe
d’ostéonécrose du versant distal, à une ostéopénie des structures
osseuses plus marquée que sur le comparatif, une fracture du versant
ulnaire et intra-articulaire de l’extrémité distale du radius avec un
fragment osseux de 12 mm de grand axe.
Des radiographies de contrôle du poignet gauche ont été
pratiquées le 5 septembre 2017 et ont mis en évidence une consolidation.
L’assuré a bénéficié dès la date précitée d’une attelle Spencer jusqu’au 19
septembre 2017.
Lors du contrôle du 2 octobre 2017 auprès du Dr B.________ au
M.________, le patient a indiqué que dès qu’il avait enlevé l’attelle Spencer,
il avait présenté des « douleurs persistantes dorsales transverses et
paresthésies de tous les doigts longs. Pas de Tinel au coude ni au Guyon.
Pas de signe de STC. Pas de signe d’arthrite. Tabatière sensible. Pas
d’évidence de CRPS ». L’assuré a bénéficié d’une infiltration de De
Quervain.

- 4 -
Lors du contrôle du 13 octobre 2017, le Dr X.________
mentionnait que son patient présentait depuis un mois, soit depuis le
retrait de la manchette, des douleurs et paresthésies dans toute la main
gauche, d’évolution ascendante. L’infiltration pratiquée le 2 octobre 2017
n’avait pas permis d’améliorer la situation. Un traitement de
physiothérapie avait été prescrit sans amélioration.
Le 21 novembre 2017, une nouvelle infiltration a été pratiquée
au niveau du canal ulnaire.
Dans un courrier du 21 novembre 2017 au Dr L.________,
médecin traitant, le Dr X.________ a posé les diagnostics de canalopathie
ulnaire au coude et de tendinopathie extensor carpi ulnaris (ECU).
Concernant la tendinopathie de l’ECU, il a préconisé une infiltration,
concernant la suspicion de lésion TFCC, une arthro-IRM et concernant la
canalopathie ulnaire, un ENMG auprès du Dr H.________, spécialiste en
neurologie.
Une arthro-IRM du poignet et de la main gauche pratiquée le
6 décembre 2017 a conclu à une perforation bi-focale du TFCC, la 1ère de
type Palmer, la seconde correspondant à une désinsertion périphérique du
disque articulaire (TFC) de son attache au ligament ulno-radial palmaire
(VRUL), un risque de mobilité et d’anse de seau, ainsi qu’une suspicion
d’arrachement ostéo-ligamentaire versus ligamentaire du versant ulnaire
du pôle proximal du lunatum en regard de l’insertion du ligament scapho-
lunaire sans perforation de ce dernier.
Dans un rapport du 9 décembre 2017, le Dr H.________ a
indiqué que l’assuré l’avait consulté pour avis en raison d’un
engourdissement et paresthésies dans les 4ème et 5ème doigts de la main
gauche remontant jusqu’au coude, une diminution de la force pour la
flexion des doigts précités et une certaine douleur dans le territoire du
nerf cubital. L’ENMG a mis en évidence une neuropathie sensitivomotrice
du nerf ulnaire gauche avec lésion au niveau de la gouttière gauche. Il a

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recommandé au patient d’éviter notamment tout appui au niveau du
coude gauche.
L’assuré a été engagé à compter du 1er janvier 2018 en qualité
de gérant immobilier auprès de la [...] SA (contrat de durée indéterminée).
L’assuré a subi le 28 février 2018 une réinsertion
arthroscopique du TFCC. Une incapacité de travail à 100 % a été attestée
du 16 février au 11 mars 2018.
Dans un rapport du 3 avril 2018, le Dr X.________ a attesté une
reprise de l’activité professionnelle à 100 % dès le 12 mars 2018
uniquement pour le travail administratif.
Une scintigraphie osseuse effectuée le 11 mai 2018 a mis en
évidence un foyer d’hypercaptation intense du pôle proximal du scaphoïde
gauche sans autre foyer suspect dans le reste du squelette, notamment
au niveau des épaules.
Lors d’un contrôle le 4 juin 2018 (soit à quatre mois de
l’opération), l’assuré a décrit une péjoration de la situation en
comparaison à la situation pré-opératoire, les douleurs pré-existantes
versant ulnaire du poignet étaient toujours présentes et majorées en
permanence, et majorées par la mobilisation du poignet (tous les
mouvements mais surtout en extension). L’assuré a également fait état
d’un manque de force, de douleur sur la colonne dorsale du pouce,
quasiment constante et de nouvelles douleurs sur le point dorsal d’entrée
de l’arthroscopie au poignet. S’agissant de la canalopathie ulnaire au
coude, l’assuré n’avait pas de symptôme quand il avait le bras tendu, mais
se plaignait de paresthésies D4-D5 lorsqu’il fléchissait le coude.
Le 12 octobre 2018, l’assuré a consulté la Dre P.________,
médecin-assistante au Service de chirurgie plastique et de la main du
M.________, en raison de douleurs insomniantes au coude gauche irradiant

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dans l’épaule gauche et distalement dans D4-D5. Une suspicion de conflit
acromio-claviculaire de l’épaule gauche était évoquée.
Dans un rapport du 26 octobre 2018 adressé à la consultation
de l’épaule, la Dre P.________ a indiqué que l’assuré avait consulté le
Service de chirurgie plastique et de la main du 11 juillet 2017 au 12
octobre 2018 et a retenu les diagnostics suivants :
« 14.06.2017 :
Fracture du 1/3 moyen du scaphoïde GAUCHE
Fracture de la lèvre antérieure du radius GAUCHE
21.11.2017
Canalopathie ulnaire au coude, GAUCHE
Tendinopathie extensor carpi ulnaris, GAUCHE
06.12.2017
Lésion TFCC de type semi-bucket-handle-tear, GAUCHE
12.10.2018 : suspicion de conflit acromio-claviculaire épaule
gauche ».
Le 12 novembre 2018, il est fait mention lors d’une
consultation auprès de la médecin précitée que l’intéressé avait un
rendez-vous une semaine plus tard en traumatologie.
Dans un rapport du 19 novembre 2018 faisant suite à une
scintigraphie osseuse trois phases et SPECT-CT des poignets le 15
novembre 2018, il est fait état d’un examen évoquant une ostéonécrose
post-traumatique du scaphoïde gauche et d’une distasis scapho-lunaire
gauche de 5 mm.
b) En date du 22 novembre 2018, la [...] SA a complété une
déclaration d’accident LAA en faveur de l’assuré suite à l’événement
accidentel du 11 juin 2017 et l’a adressée à G.________ (ci-après :
G.________ ou l’intimée). Il était précisé que les parties du corps atteintes
étaient la main, le poignet, le coude, l’épaule, le genou et le bras et
qu’une opération était prévue en décembre 2018. Dans un courrier séparé
du 26 novembre 2018, l’employeur a rappelé que l’assuré avait œuvré en
qualité de stagiaire au sein de l’entreprise d’octobre 2016 à décembre
2017 et qu’il avait été engagé en fixe dès le 1er janvier 2018. U.________,
assurance-accidents privée de leur employé, avait pris en charge le cas

- 7 -
jusqu’à présent. L’employeur souhaitait savoir si G.________ allait prendre
en charge le cas, ce qui permettrait d’annuler son assurance-accident
privée qui faisait double emploi avec la LAA.
Par courrier du 28 novembre 2018, G.________ a enregistré
l’accident, mais a informé l’employeur qu’elle n’était pas en mesure de se
déterminer sur une éventuelle prise en charge.
Dans un rapport médical LAA du 28 novembre 2018, le Dr
T.________, spécialiste en médecine du sport, a posé les diagnostics
d’ostéonécrose secondaire du scaphoïde gauche et de souffrance du nerf
ulnaire au niveau du coude gauche.
Dans un rapport du 28 novembre 2018 faisant suite à une
consultation du 27 novembre 2018, le Dr W.________, médecin assistant au
Service d’orthopédie et traumatologie du M.________, a fait état au niveau
de l’épaule gauche d’une arthropathie acromio-claviculaire, de
tendinopathies du LCB, du supra-épineux et du sub-scapulaire. Il a conclu
à une symptomatologie d’arthropathie acromio-claviculaire gauche
associée à une tendinopathie de la coiffe des rotateurs à gauche. Il a
préconisé une arthro-IRM de l’épaule gauche afin d’avoir un bilan lésionnel
de son épaule.
Dans un rapport médical LAA du 3 décembre 2018, la Dre
P.________ a posé les diagnostics de status post-fracture du scaphoïde
gauche et lèvre antérieure du radius gauche, d’un résidu de lésion du
TFCC à gauche, ainsi que d’une neuropathie du nerf ulnaire au coude
gauche, précisant qu’une neurolyse du nerf médian était prévue.
Le 6 décembre 2018, l’assuré a bénéficié d’une neurolyse et
d’une transposition du nerf ulnaire au coude gauche pratiquée par les Drs
P.________ et D.________.
Dans un rapport anatomo-pathologique du 12 décembre 2018,
il est indiqué qu’un prélèvement profond du bras gauche a été effectué,

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lequel a mis en évidence « un tissu adipeux avec nécrose et inflammation
aiguë légère compatible avec un site d’injection ».
Une arthro-IRM de l’épaule gauche effectuée le 9 janvier 2019
a mis en évidence une tendinopathie fissuraire de la portion horizontale et
une rupture complète de la portion verticale du tendon du long chef
biceps, étant précisé que le moignon tendineux distal était non visualisé
sur cet examen.
L’assuré a bénéficié le 15 janvier 2019 d’une infiltration au
niveau du TFCC du poignet gauche.
Le 11 février 2019, l’assuré a subi une neurolyse et
transposition du nerf ulnaire au coude gauche en raison d’une
canalopathie ulnaire.
Il ressort d’un rapport du 11 février 2019 du Service de
radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du M.________ qu’en raison
d’une tendinopathie du long chef biceps brachial gauche (rupture
objectivée sur l’examen IRM de janvier 2019), l’assuré a bénéficié d’une
infiltration intra-articulaire de l’épaule gauche avec injection de 40 mg de
Dépo-Médrol.
Une arthro-IRM et une arthro-CT du poignet gauche ont été
pratiquées le 14 février 2019 à la demande de la Dre A.________,
spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et chirurgie
de la main. Dans un rapport portant la même date du Prof. C.________, il a
été mis en évidence une déchirure partielle transfixiante du faisceau
dorsal du ligament scapho-lunaire et du faisceau moyen du ligament luno-
triquétral, d’une altération cartilagineuse radio-lunarienne avec signe de
souffrance osseuse sous-chondrale, d’un aspect de déchirure comminutive
étendue du fibrocartilage du TFCC, ainsi que d’une synovite articulaire.
Par avis du 4 avril 2019, la Dre N.________, médecin-conseil de
G.________, a répondu par l’affirmative à la question de savoir si les lésions

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diagnostiquées étaient en lien de causalité naturelle pour le moins
probable avec l’accident du 11 juin 2017, mais a préconisé la mise en
œuvre d’une expertise laquelle a été confiée au Dr N.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et chirurgie de la main.
Par courrier du 12 avril 2019 à G.________, la Dre A.________ a
rappelé que l’assuré était son patient depuis le 19 décembre 2018. Le 16
janvier 2019, l’assuré s’était présenté avec un status inflammatoire
important en raison de multiples injections pratiquées sur le versant
dorso-cubital du poignet gauche 24 heures auparavant. Lors de son
examen clinique du 26 février 2019, elle a constaté que le poignet était
globalement sensible tant radio que médio-carpien et surtout dans la
région du TFCC. Le patient se plaignait du coude gauche avec des troubles
de sensibilité du 4ème et du 5ème rayon. Ces douleurs étaient régulièrement
insomniantes, même diurne, lors du travail sur l’ordinateur. Vu la
complexité du cas, avec des pathologies multiples post-traumatiques du
poignet gauche, ainsi qu’une pathologie du nerf cubital au coude gauche,
on pouvait craindre une persistance de douleurs chroniques, la
progression d’une arthrose précoce, un manque de la force globale, une
hypersensibilité au froid, etc.
Dans un rapport du 15 avril 2019 faisant suite à une IRM et un
ultrason du coude gauche, il a été mis en évidence un status post-
neurolyse et transposition antérieure sous-cutanée du nerf ulnaire en
avant de sa gouttière épitrochléo-olécranienne ; une loge opératoire siège
d’une inflammation très importante mais sans hématome, ni collection ;
un petit épaississement et aspect modérément inflammatoire du nerf
ulnaire pouvant correspondre à des signes de souffrance du nerf sous
réserve du status post-opératoire récent, ainsi que l’absence de
mobilisation anormale du nerf ulnaire à l’échographie dynamique lors des
mouvements de flexion et d’extension de l’avant-bras.
Dans un rapport d’IRM du genou droit du 25 avril 2019, il est
constaté par rapport au comparatif de 2017, une progression d’une
chondropathie patellaire inférieure prédominant sur la crête et le versant

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interne de grade 4 avec multiples petites fissurations, une lésion de grade
4 au fond de la vallée trochléaire d’aspect inchangé, d’un minime
épanchement intra-articulaire et petite tendinite du quadriceps et bursite
supra-patellaire supéro-interne, aspect tronqué du tiers moyen du
ménisque médial avec petite séquelle d’une lésion radiaire et aspect
dégénératif de grade 2 de la corne postérieure du ménisque médial
inchangé.
Dans un rapport d’expertise du 24 juin 2019 faisant suite à un
examen clinique du 8 mai 2019, le Dr F.________ a tout d’abord rappelé
que le recourant avait déjà été victime en 2010 d’une chute à vélo sur le
côté droit, cas pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (CNA). En raison de douleurs invalidantes résiduelles de
l’épaule droite et du genou gauche, il avait bénéficié d’une reconversion
professionnelle en qualité de gérant d’immeubles. Par décision du 29
septembre 2017, la CNA lui a octroyé une rente d’invalidité en raison
d’une perte de gain de 27 % et une IPAI de 5 % pour l’épaule droite. Après
examen des pièces au dossier, l’expert F.________ a estimé que l’arthrose
radio-carpienne gauche post-traumatique débutante sur fracture peu
déplacée de la berge antérieure du radius distal gauche et la fracture in
situ du scaphoïde gauche traitées conservativement avaient un lien de
causalité naturelle certain avec l’accident du 11 juin 2017. Tous les autres
diagnostics n’étaient pas en lien de causalité naturelle avec l’accident. Il a
en outre mentionné que la neuropathie du cubital au coude gauche à la
mi-septembre 2017 puis la tendinopathie du long chef biceps à l’épaule
gauche étaient des maladies indépendantes qui ne concernaient plus
l’assureur LAA. A la question d’états préexistants ou prédispositions
constitutionnelles chez l’assuré, l’expert a notamment précisé que la
tendinopathie étendue du long chef biceps gauche qui s’était rupturé
spontanément en octobre 2018 était également présente à droite en
2012. L’expert a en outre exposé que le taux d’incapacité de travail
maximal de trois mois pouvait être reconnu en lien de causalité naturelle
direct avec l’accident du 11 juin 2017. A partir de la mi-septembre 2017, il
n’y avait plus d’incapacité de travail directement liée à l’accident mais à
des maladies intercurrentes (neuropathie du cubital au coude gauche et

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tendinopathie du long chef biceps à l’épaule gauche). Il a estimé qu’il
convenait de retenir un taux d’atteinte à l’intégrité de 5 % de la valeur du
corps entier pour les seules séquelles traumatiques de l’articulation radio-
carpienne du poignet gauche. L’arthrose débutante avec gêne modeste du
poignet gauche était une altération évidente mais pas grave qui allait
probablement rester inchangée pendant de nombreuses années.
Par courrier du 24 juillet 2019, l’assuré, par l’assurance de
protection juridique AXA ARAG, a contesté les conclusions du rapport
d’expertise du Dr F.________. L’intéressé a fait valoir qu’il convenait de
reconnaître un lien de causalité entre l’accident du 11 juin 2017 et
l’atteinte au coude gauche et à l’épaule, ainsi que de reconnaître que
l’aggravation des lésions était prévisible et de réévaluer le taux d’atteinte
à l’intégrité pour déterminer l’IPAI. Il a produit un lot de 16 pièces sous
bordereau, notamment les rapports de prise en charge du 11 juin 2017 à
l’Hôpital [...] des Drs K.________ et R.________, ainsi que des 14 et 28 mai
2019 du M.________.
Dans un courrier du 29 juillet 2019 au conseil de l’assuré, le
Dr X.________ a exposé que suite à la levée de l’immobilisation, l’assuré
avait présenté une lésion de type anse de sceau du TFCC, ainsi qu’une
canalopathie ulnaire au coude gauche. Il a ajouté que la lésion du TFCC
était uniquement post traumatique et qu’il « est clair dans la littérature
scientifique qu’un certain nombre de canalopathie soit de composante
post traumatique bien qu’il soit difficile d’en expliquer la genèse ».
Par courrier du 13 août 2019 à G.________, le Dr F.________ a
apporté un complément à son rapport d’expertise.
Dans un courrier du 23 août 2019 à la Dre A.________, le Dr
H.________ a retenu les diagnostics de persistance de neuropathie
sensitivomotrice du nerf ulnaire gauche avec lésion au niveau du coude
gauche d’origine traumatique et de probable épilepsie généralisée de type
myoclonique juvénile sous traitement antiépileptique (suivie au

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M.________). Au chapitre synthèse et conclusion, le Dr H.________ a retenu
les éléments suivants :
« Le patient présente à nouveau la même symptomatologie de
décembre 2017 avec des paresthésies et une faiblesse dans le
territoire du nerf ulnaire gauche, il a une nouvelle douleur au niveau
de la cicatrice et au niveau du coude gauche. L’amélioration post-
opératoire s’est révélée de brève durée (seulement deux mois) bien
que pendant cette période il a évité tout appui et toute flexion au
niveau du coude gauche.
L’examen neurologique révèle à nouveau un déficit sensitivomoteur
dans le territoire du nerf ulnaire gauche.
La neurographie révèle des anomalies similaires à celles présentes
en décembre 2017. On constate également des signes de
dénervation chronique dans l’abducteur du petit doigt.
S’agit-il d’une lésion séquellaire, d’un impact de la cicatrice ou d’une
inflammation ?
Le patient reprendra prochainement un rendez-vous à votre
consultation pour discussion et évaluation d’une prise en charge
adaptée ».
Par courrier du 17 septembre 2019, l’assuré a maintenu
l’intégralité de ses déterminations, respectivement sa contestation.
Par courrier du 23 septembre 2019, G.________ a sollicité des
éclaircissements auprès de l’expert F.________ qui a répondu par courrier
du 26 novembre 2019.
Par courrier du 29 novembre 2019, l’employeur a transmis à
G.________ deux certificats médicaux de la Dre A.________ attestant une
incapacité totale de travail du 4 au 25 novembre 2019, à 50 % jusqu’au 21
décembre 2019, avec une reprise totale dès le 22 décembre 2019.
Par décision du 8 janvier 2020, G.________ a estimé qu’au-delà
du 15 septembre 2017, il n’existait plus aucun lien de causalité entre les
troubles dont souffre l’assuré et l’événement du 11 juin 2017 et par
conséquent plus aucun droit à des prestations. Les autres affections dont
souffre l’intéressé étaient quant à elles apparues de manière
indépendante. Une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5 %, ascendant
à 7'410 fr. était en outre allouée à l’assuré.

- 13 -
Le 21 janvier 2020, l’assuré, par l’assurance de protection
juridique AXA ARAG, a contesté la décision précitée. Il a complété son
opposition par courrier du 29 juillet 2020 de son conseil Me Laurence Kunz
et a produit 18 pièces sous bordereau dont un rapport d’arthro-IRM de
l’épaule gauche et infiltration articulaire gléno-humérale gauche sous
scopie du 26 novembre 2019, ainsi qu’un lot de prescriptions de
physiothérapie, électrothérapie par ultrasons et ergothérapie.
Par décision sur opposition du 19 août 2020, G.________ a
confirmé sa décision du 8 janvier 2020 et a rejeté l’opposition de l’assuré.
B. Par acte du 17 septembre 2020, V.________, désormais
représenté par Me Laurence Kunz, avocate à Lausanne, interjette un
recours contre la décision [sur opposition] du 19 août 2020 rendue par
G.________ et conclut, sous suite de frais et dépens, à son annulation, à
l’admission du recours et :
« (…)
4. Principalement :
I. Partant, il est reconnu un lien de causalité naturelle et
adéquate entre l’accident du 11 juin 2017 et l’intégralité des
problèmes de santé rencontrés par Monsieur V.________ en
relation avec son poignet gauche, son épaule gauche, son
coude gauche et la lésion du TFCC depuis cette date.
II. Partant, toutes prestations de l’assurance LAA sont accordés à
Monsieur V.________ depuis le sinistre du 11 juin 2017 au-delà
du 16 septembre 2017 et jusqu’à tant que durent les atteintes
découlant de ce sinistre.
III. Partant, une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15 %, soit
un montant de CHF 22'230.-, est accordée à Monsieur
V.________.
5. Subsidiairement :
Une expertise complémentaire approfondie et complète est
ordonnée afin de déterminer la causalité entre l’accident du 11 juin
2017 et les atteintes à la santé actuelle de M. V.________; le droit aux
prestations par G.________ de M. V.________ sera réexaminé par
l’Autorité de céans à réception du rapport d’expertise ».

- 14 -
Pour l’essentiel, le recourant fait valoir que la qualité de
l’expertise réalisée par le Dr F.________ est sujette à caution et qu’elle ne
répond pas aux exigences jurisprudentielles. Il relève différents éléments
qui démontrent le caractère imprécis, incomplet et mal-fondé de
l’expertise précitée. Il reproche en outre à l’intimée d’avoir écarté de
manière choquante tous les rapports médicaux du M.________ et des
médecins-traitants. Il fait ainsi valoir que le lien de causalité naturelle et
adéquate entre les troubles qu’il présente et l’accident du 11 juin 2017 ne
peut être valablement nié. S’agissant de l’atteinte à l’intégrité, il critique
l’appréciation de l’expert F.________, ce dernier ne prenant en
considération que les atteintes subies jusqu’au 15 septembre 2017. Au vu
des différentes atteintes qu’il présente au poignet, coude et épaule, des
difficultés et des douleurs qu’il rencontre au quotidien et des différentes
thérapies qu’il suit encore aujourd’hui, c’est à tout le moins une indemnité
de 15 % soit la somme de 22'230 fr. qui lui est due. Si par impossible son
argumentation et les rapports médicaux versés au dossier ne devaient pas
emporter la conviction, il allègue qu’une expertise indépendante et
complémentaire auprès d’un spécialiste en traumatologie s’impose dans le
cas d’espèce. Il produit un lot de 25 pièces sous bordereau dont le
protocole opératoire du 28 février 2018 des Drs Z.________, cheffe de
clinique adjointe au Service de chirurgie plastique et de la main, et
X.________ (pièce 9).
Dans sa réponse du 22 octobre 2020, l’intimée maintient que
le droit aux prestations d’assurance LAA en lien avec l’accident du 11 juin
2017 peut être établi sur la base des conclusions de l’expert F.________,
lequel a pris dûment en considération dans son appréciation de la
causalité l’absence de plaintes et de lésions documentées au niveau du
coude et de l’épaule gauches dans les rapports médicaux établis sur le
moment et en temps réel (« echtzeitlich ») sur la base des constatations
faites. L’intimée rappelle que le recourant est très précis dans l’expression
détaillée de ses plaintes et a même pensé à se faire photographier par un
passant en attendant les secours pour pouvoir documenter ses blessures.
L’intimée a en outre précisé (chapitre IV. Faits allégués par l’intimée, n°
57-72) que par déclaration de sinistre LAA datée du 5 février 2015,

- 15 -
l’employeur de l’époque de l’assuré avait annoncé à la CNA que le
recourant avait subi un accident le 4 février 2015 impliquant la main
gauche, à savoir une chute en avant sur la main gauche avec une
persistance des douleurs à la flexion/extension du poignet gauche.
Quelques heures auparavant, il s’était planté un clou dans paume de la
main gauche et avait des difficultés à fléchir le 4ème doigt. Le diagnostic de
contusion/entorse du poignet gauche et de probable hématome du long
fléchisseur du 3ème doigt de la main gauche a été posé. Le recourant doit
porter une attelle et une incapacité de travail à 100 % est attestée dès le
5 février 2015. Compte tenu de la persistance de douleurs lors de tout
mouvement, le diagnostic d’arrachement ligamentaire LTC (ligament
triangulaire du carpe) est posé. Le Dr S.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et de la main, pose le diagnostic d’irritation post-
traumatique du nerf médian gauche et note que l’évolution est lente. Au
vu de ces éléments, l’intimée constate que le Dr X.________ n’a pas fait
mention de ces éléments dans sa prise de position du 29 juillet 2019.
L’intimée requiert la production du dossier de la CNA concernant l’accident
du 4 février 2015 (atteinte à la main et au poignet gauches), ainsi que le
dossier constitué par l’OAI suite à l’accident du 13 septembre 2010.
Dans sa réplique du 4 janvier 2021, le recourant estime que
les faits allégués par l’intimée (ad 57 à 68 et 71) sont non pertinents donc
contestés, les autres étant contestés (ad 70, 72 et 73). Il ajoute qu’à
l’issue des traitements, les troubles ont été résolus complètement et qu’il
n’a gardé ni séquelle, ni contrainte, ni limitation fonctionnelle, raison pour
laquelle l’événement du 4 février 2015 est non pertinent dans le cadre de
la présente cause. Il conclut au rejet des conclusions prises par l’intimée
au pied de sa réponse du 22 octobre 2020 et maintient intégralement les
conclusions de son recours, sous suite de frais et dépens. Il requiert en
outre son audition personnelle notamment sur la nature et l’intensité des
troubles et souffrances qu’il subit et l’audition en qualité de témoins des
Drs X.________, H.________ et A.________, ainsi qu’une expertise
complémentaire approfondie et complète tendant à déterminer le lien de
causalité entre l’accident et ses atteintes à la santé actuelle.

- 16 -
Dans sa duplique du 21 janvier 2021, l’intimée confirme ses
conclusions tendant au rejet du recours et à la confirmation de la décision
attaquée. Elle requiert l’audition de l’expert F.________ en qualité de
témoin-expert.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable
2. Le litige porte sur le point de savoir si c’est à juste titre que
l’intimée a d’une part limité le versement de prestations d’assurance LAA
aux seules séquelles consécutives à la fracture du scaphoïde gauche et à
la fracture du radius distal gauche suite à l’événement accidentel du 11
juin 2017 et d’autre part fixé à 5 % l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.

- 17 -
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
c) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état

- 18 -
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4. Aux termes de l’art. 6 al. 2 let. a et f LAA, l’assurance-
accidents alloue ses prestations en cas de fractures et de déchirures de
tendons, pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière
prépondérante à l’usure ou à la maladie. Lorsqu’une telle lésion est
constatée à la suite d’un événement même banal, l’assurance-accidents
est en principe tenue de prester ; la preuve que l’atteinte a été causée par
un facteur extérieur extraordinaire, au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas
nécessaire. L’assurance-accidents est toutefois libérée de son obligation
de prester s’il est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, que
la lésion est due à plus de 50 % à une atteinte maladive ou dégénérative
(ATF 146 V 51 consid. 8.6).
5. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent

- 19 -
raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les
références citées). Il n’existe aucun principe juridique dictant à
l’administration ou au juge de statuer en faveur de l’assuré en cas de
doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun

- 20 -
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. En l’espèce, G.________ a reconnu que l’événement du 11 juin
2017 constituait un accident au sens de l’art. 4 LPGA, comme elle le relève
expressément dans sa décision sur opposition (page 10). Ce point n’est
d’ailleurs pas contesté par le recourant.
Les parties s’opposent, en revanche, quant aux suites de cet
événement. On rappellera que c’est à la faveur d’une déclaration LAA
complétée le 22 novembre 2018 soit plus de dix-sept mois après
l’accident, et adressée à G.________ que l’employeur souhaitait savoir si
l’assureur précité allait prendre en charge le cas de son assuré (cf.
courrier séparé du 26 novembre 2018), U.________, assurance-accidents
privée de l’intéressé, étant intervenue dans l’intervalle. Par décision sur
opposition du 19 août 2020, G.________ a confirmé sa décision du 8 janvier
2020, à savoir la fin du versement des prestations au 16 septembre 2017
et l’allocation d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5 % ascendant
à 7'410 fr., et a rejeté l’opposition formée par l’assuré le 21 janvier 2020.
Ce faisant, l’intimée a admis un lien de causalité entre les atteintes au
poignet gauche soit une arthrose radio-carpienne gauche débutante sur
fracture peu déplacée de la berge antérieure du radius distal gauche et la
fracture in situ du scaphoïde gauche – et l’accident, ce qui n’est pas non
plus remis en cause.
L’intimée a en revanche nié le droit du recourant à des
prestations au-delà du 16 septembre 2017, considérant que les troubles
persistants après cette date, soit les troubles au poignet (autre que
l’arthrose radio-carpienne gauche débutante), au coude et à l’épaule
gauches, n’étaient plus ou pas en relation de causalité naturelle avec
l’accident du 11 juin 2017 se fondant sur le rapport d’expertise du Dr
F.________ du 24 juin 2019 – faisant suite à un examen clinique du
recourant le 8 mai 2019 – complété les 13 août et 26 novembre 2019.

- 21 -
7. En l’occurrence, il convient de se pencher sur la valeur
probante du rapport d’expertise précité au regard des rapports médicaux
contenus dans le dossier y compris ceux produits en cours de procédure,
ainsi que les différents éléments relevés par l’intéressé dans le cadre de
son recours.
a) Dans le cadre de son rapport d’expertise du 24 juin 2019
faisant suite à un examen clinique du 8 mai 2019, le Dr F.________ a tout
d’abord rappelé que le recourant avait déjà été victime en 2010 d’une
chute à vélo sur le côté droit, cas pris en charge par la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA), l’intimée ayant remis à
l’expert une copie du dossier médical, ainsi que les CD de la CNA et de l’AI
(cf. pièce 80bis, dossier de G.________). L’expert F.________ avait dès lors à
sa dispositions l’ensemble des éléments médicaux. C’est le lieu de
rappeler que selon les informations publiées au Registre des professions
médicales mis en ligne par l’Office fédéral de la santé publique, le Dr
F.________ dispose d’une spécialisation en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, ainsi qu’en chirurgie de la main.
C’est dire que, sur le principe, ce médecin est habilité à émettre des avis
spécialisés lorsqu’est litigieuse – comme en l’espèce – la question de
savoir si un événement déterminé a pu engendrer des suites traumatiques
au niveau d’une épaule, d’un coude et d’un poignet. Après examen des
pièces au dossier, l’expert F.________ a estimé que l’arthrose radio-
carpienne gauche post-traumatique débutante sur fracture peu déplacée
de la berge antérieure du radius distal gauche et la fracture in situ du
scaphoïde gauche traitées conservativement avaient un lien de causalité
naturelle certain avec l’accident du 11 juin 2017. Tous les autres
diagnostics n’étaient pas en lien de causalité naturelle avec l’accident. Il a
en outre mentionné que la neuropathie du cubital au coude gauche et la
tendinopathie du long chef biceps à l’épaule gauche étaient des maladies
indépendantes qui ne concernaient plus l’assureur LAA. A la question
d’états préexistants ou prédispositions constitutionnelles chez l’assuré,
l’expert a notamment précisé que la tendinopathie étendue du long chef
biceps gauche qui s’était rupturée spontanément en octobre 2018 était
également présente à droite en 2012. L’expert a en outre exposé que le

- 22 -
taux d’incapacité de travail maximal de trois mois pouvait être reconnu en
lien de causalité naturelle direct avec l’accident du 11 juin 2017. A partir
de la mi-septembre 2017, il n’y avait plus d’incapacité de travail
directement liée à l’accident mais à des maladies intercurrentes
(neuropathie du cubital au coude gauche et tendinopathie du long chef
biceps à l’épaule gauche).
b) aa) A la suite de l’accident précité, l’assuré s’est d’emblée
plaint de douleurs au niveau du poignet gauche et de l’épaule droite. Le
poignet gauche présentait une tuméfaction douloureuse du thénar. Le Dr
K.________ a préconisé une immobilisation plâtrée antébrachiale gauche
(sans le coude). Retenant les diagnostics de fracture du tiers moyen du
scaphoïde gauche et de la lèvre antérieure du radius gauche, le Dr
J.________ a poursuivi le traitement conservateur par une immobilisation du
membre supérieur gauche dans un scotch-cast antébrachial immobilisant
le pouce (sans le coude). Une incapacité de travail à 100 % a été attestée
du 11 juin au 16 juillet 2017, étant précisé que le recourant pouvait
effectuer sans limitation toutes les tâches administratives. Lors d’un
contrôle au M.________ le 11 juillet 2017, il a été constaté que les
radiographies pratiquées n’avaient pas montré de déplacement
secondaire des fractures du poignet gauche. Une CT du poignet gauche
pratiquée le 16 août 2017 a conclu à un aspect consolidé de la fracture du
col scaphoïde sans signe d’ostéonécrose du versant distal, à une
ostéopénie des structures osseuses plus marquée que sur le comparatif,
une fracture du versant ulnaire et intra-articulaire de l’extrémité distale du
radius avec un fragment osseux de 12 mm de grand axe. Au vu de la
consolidation des fractures confirmées par les radiographies de contrôle
du poignet gauche pratiquées le 5 septembre 2017, l’expert a estimé que
dès la mi-septembre 2017, il n’y avait plus d’incapacité de travail liée à
l’accident.
bb) Toutefois, l’IRM du poignet et de la main gauche réalisée
le 6 décembre 2017 a révélé la présence d’une perforation bi-focale du
TFCC dans la première de type Palmer 1a avec « un risque de Bucket
handle du TFCC » pour laquelle l’intéressé a bénéficié le 16 février 2018

- 23 -
d’une réinsertion arthroscopique du TFCC pratiquée par les Drs Z.________
et X.________. Le protocole opératoire y relatif daté du 28 février 2018 – qui
ne figure pas dans le dossier constitué par G.________, mais qui a été
produit par le recourant (cf. bordereau du 17 septembre 2020, pièce n° 9)
– mentionne au niveau du TFCC une lésion-avulsion à la surface radiale, de
type anse de seau « hemi-bucket-handle-tear » (photos 5 et 6, vidéo 4).
Les médecins précités ont réalisé un débridement a minima de cette anse
de seau pour permettre une réinsertion ultérieure. Dans son rapport du 14
février 2019, le Prof. C.________ a évoqué une déchirure centrale du TFCC
avec aspect disséquant du disque articulaire en particulier sur sa face
dorsale et a conclu à l’« aspect de déchirure comminutive étendue du
fibrocartilage du TFCC ». Le Dr X.________ indique que face à la persistance
des douleurs après la levée de l’immobilisation, il a constaté la présence
d’une lésion type anse de sceau du TFCC « hemi-bucket-handle-tear » et a
précisé que cette lésion était uniquement post-traumatique (cf. courrier du
29 juillet 2019 au conseil de l’assuré). A la suite de l’arthroscopie du
16 février 2018, l’expert a été réinterpellé par G.________ à plusieurs
reprises notamment en date des 25 juillet et 5 août 2019. Dans un
complément du 13 août 2019, l’expert F.________ s’est limité à indiquer
que le diagnostic d’une lésion type anse de sceau du TFCC « hemi-bucket-
handle-tear » correspondait selon lui à une perforation banale de la partie
membraneuse du TFCC ajoutant que l’intervention chirurgicale faite à ce
niveau le 16 février 2018 n’avait servi à rien dès lors que le problème était
ailleurs. G.________ a, par courrier du 23 septembre 2019 à l’expert
F.________, procédé à une instruction complémentaire, en ce sens qu’elle a
constaté que l’expert avait écarté l’appréciation du Dr X.________ – lequel
avait retenu une lésion type anse de seau du poignet gauche – pour
privilégier une perforation banale de la partie membraneuse du TFCC.
G.________ a alors requis de l’expert F.________ qu’il précise pour chacune
de ces lésions, la probabilité qu’elle soit de nature traumatique ou
dégénérative. Par ailleurs, G.________ souhaitait que l’expert détermine si
les lésions mises en évidence étaient en lien de causalité naturelle avec
l’événement de 2010 ou 2017. Après plusieurs rappels, l’expert F.________
s’est limité à affirmer de manière péremptoire sans aucune motivation
qu’il n’y avait pas de lésion de type anse de seau ou hemi-bucket-handle-

- 24 -
tear, de sorte que la nature de cette lésion ne se posait pas. Il a en outre
ajouté que cette perforation du TFCC devait être considérée comme
normale à l’âge du patient (40 ans), l’incidence des perforations
physiologiques du TFCC étant extrêmement fréquente, même à partir de
l’adulte jeune et n’entraînait généralement aucune gêne. Il a ainsi conclu à
l’absence de lien de causalité naturelle entre les lésions relevées par le Dr
X.________ et un quelconque événement accidentel survenu en 2010 ou
2017 (complément du 26 novembre 2019).
cc) Au vu des éléments précités, la Cour de céans considère
que le rapport d’expertise du Dr F.________ n’emporte pas la conviction. En
effet, l’anamnèse médicale établie par l’expert apparaît particulièrement
succincte au regard de l’histoire médicale complexe du recourant. L’expert
F.________ a ainsi évoqué dans son rapport du 24 juin 2019 que le
recourant avait déjà été victime en 2010 d’une chute à vélo sur le côté
droit, cas pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (CNA) et que l’intimée avait remis à l’expert une copie du
dossier médical, ainsi que les CD de la CNA et de l’AI (cf. pièce 80bis,
dossier de G.________), sans que ces éléments ne soient documentés dans
le dossier constitué par G.________. En d’autres termes, les CD de la CNA et
de l’AI n’ont été mis à disposition ni de la partie recourante, ni de la Cour
de céans. Compte tenu de l’issue du litige, il a été renoncé à les requérir à
ce stade de la procédure.
Sur le plan médical, il sied de constater que l’expert F.________
n’a pas pris connaissance du protocole opératoire du 28 février 2018
relatif à l’intervention du 16 février 2018 par les Drs Z.________ et
X.________ – dès lors qu’il n’a été produit par l’assuré qu’au stade de la
procédure de recours – ce qui permet de douter du temps et du sérieux
que l’expert a consacré à sa tâche. A cet égard, le Dr F.________ a affirmé
que la lésion du TFCC avait été découverte de manière fortuite lors de
l’arthro-IRM du 6 décembre 2017, alors que le Dr X.________ avait déjà fait
état d’une suspicion d’une lésion TFCC dans son rapport du 21 novembre
2017. En tout état de cause, le rapport d’IRM du 6 décembre 2017 fait état
d’une perforation bi-focale du TFCC, la 1ère de type Palmer avec un

- 25 -
« risque de de Bucket handle du TFCC », lésion qui a été confirmée lors de
l’arthroscopie pratiquée par les Drs X.________ et Z.________ le 16 février
2018. Or, dans la classification Palmer des lésions du TFCC, le Palmer 1 est
par définition d’origine traumatique
(https://radiopaedia.org/articles/palmer-classification-of-tfcc-
abnormalities). Finalement, il y a lieu de relever que la tentative de
G.________ d’obtenir un complément d’expertise auprès du Dr F.________
s’est soldée par un échec, la réponse donnée par ce médecin n’étant pas
exploitable faute d’explications convaincantes et documentées
(éventuellement appuyées par des articles de la littérature médicale),
alors même que le but de l’expertise était de départager les avis
divergents au dossier aussi bien sur le plan du diagnostic que sur le plan
du lien de causalité naturelle. Sur un plan plus général, il n’y a aucun
élément qui permet de soutenir que le point de vue défendu par le Dr
F.________ serait plus convaincant que celui défendu par le Prof. C.________
et le Dr X.________. En tout état de cause, l’intimée ne fait pas valoir, dans
la décision attaquée, d’arguments justifiant de dénier toute valeur
probante à l’avis de ces médecins.
d) Compte tenu des différents avis exprimés au cours de la
procédure au sujet du lien de causalité naturelle entre les troubles
présentés par le recourant et l’accident et du caractère très divergent de
ces avis, un complément d’instruction s’avère nécessaire. Au vu des
circonstances, singulièrement des graves lacunes mises en évidence à
propos de l’expertise du Dr F.________, il convient de renvoyer la cause à
l’intimée – à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la
plus opportune. Il appartiendra à l’intimée de compléter l’instruction, sur
le plan médical, en mettant en œuvre une nouvelle expertise
orthopédique avec une spécialisation en chirurgie de la main, conforme
aux exigences de l’art. 44 LPGA – toute autre spécialité comme la
neurologie étant réservée – et tenant compte des remarques formulées
dans le présent arrêt. Il appartiendra également au nouvel expert désigné
de déterminer si la neuropathie du cubital au coude gauche et la

- 26 -
tendinopathie du long chef biceps à l’épaule gauche sont en lien de
causalité naturelle avec l’événement accidentel de 2017, sont une rechute
de l’événement de 2010 ou sont des maladies indépendantes qui ne
concernaient plus l’assureur LAA. L’expert désigné devra également
déterminer si l’intimée a procédé à une estimation correcte de l’indemnité
pour atteinte à l’intégrité à laquelle le recourant aurait droit, ce dernier
concluant à une indemnité pour atteinte à l’intégrité d’au moins 15 % en
lieu et place de 5 % en application des Tables 2, 5 ou 6 d’indemnisation de
la CNA.
8. A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la mise
en œuvre d’une expertise médicale complémentaire (cf. recours p. 28 et
réplique du 4 janvier 2021 p. 9), son audition personnelle et l’audition des
Drs X.________, H.________ et A.________ en qualité de témoin (cf. réplique
du 4 janvier 2021 p. 9). Vu le sort de la cause, il n’y a pas lieu de donner
suite aux requêtes du recourant. Le juge peut en effet mettre fin à
l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 144
II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 et les références citées). Une
telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art.
29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt
cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011 consid. 3.1).
Il en va de même s’agissant des requêtes de l’intimée, à savoir
l’audition du Dr F.________ (cf. duplique du 21 janvier 2021 p. 4) et la
production du dossier de la CNA concernant l’accident du 4 février 2015
(lésion à la main et au poignet gauches), ainsi que le dossier constitué par
l’OAI suite à l’accident du 13 septembre 2010 (cf. réponse, VI. Moyens de
preuve p. 8). Ces mesures d’instruction ne paraissent pas pertinentes dans
le cas d’espèce et il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée
des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les
références citées). Il appartiendra à l’intimée de les mettre à disposition

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du nouvel expert désigné, étant précisé que les dossiers CNA et AI devront
faire partie intégrante du dossier constitué.
9. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimée pour instruction
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA).
c) Vu le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de l’intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 19 août 2020 par
G.________ est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
instruction complémentaire au sens des considérants et
nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. G.________ versera à V.________ une indemnité de 3'000 fr.
(trois mille francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laurence Kunz (pour V.________),
- G.________,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :