vd_gerichte · ZD20.039030 · 2021-07-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 314/20 - 206/2021
ZD20.039030
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 juillet 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mmes Di Ferro Demierre et Dessaux, juges
Greffière : Mme Berseth
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé,
_______________
Art. 17 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
est titulaire d’une licence ès lettres (2004) et d’un diplôme
d’enseignement pour le niveau secondaire I et II (2005). Elle a travaillé en
qualité d’enseignante dans un établissement scolaire primaire et
secondaire depuis août 2005, d'abord à temps partiel puis à 100%.
Victime d’un accident de snowboard le 3 janvier 2010,
l’assurée a subi un traumatisme crânio-cérébral (TCC) sévère, sans lésion
traumatique. Elle a été hospitalisée au Service de neurologie du Z.________
(ci-après : Z.________) du 3 au 11 janvier 2010. Un examen
neuropsychologique pratiqué le 7 janvier 2010 a mis en évidence un
ralentissement sévère à une épreuve de dénomination continue sous
contrainte temporelle, des troubles modérés de la mémoire à court terme
verbale, une difficulté attentionnelle et un fléchissement exécutif. Une
évaluation psychiatrique effectuée durant le séjour au Z.________ a mis en
évidence un état dépressif réactionnel.
Le 28 septembre 2010, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité au motif qu’elle se trouvait en
incapacité de travail depuis le 3 janvier 2010. L’incapacité de travail avait
d’abord été totale, avant une reprise à 12% dès le 1er août 2010, puis à
28% dès le 1er novembre 2010. A l’appui de sa demande, l’assurée a
signalé des maux de tête, une grande sensibilité au bruit, un état de
stress, des difficultés de concentration, un manque de patience ainsi
qu’une incapacité à travailler sur une longue durée (maximum 1-2 heures
par jour).
Dans un rapport du 16 novembre 2010 à l’attention de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), la Prof. J.________, cheffe de service au Service de
Neuropsychologie et de Neuroréhabilitation du Z.________, a retenu les
diagnostics de fléchissement attentionnel et exécutif, de plaintes de type

- 3 -
post-traumatique (ralentissement, irritabilité et labilité émotionnelle), et
de status post TCC sévère du 3 janvier 2010. Elle a fait état d’une
évolution lentement favorable avec une augmentation progressive de la
capacité de travail, atteignant 28% depuis le 1er novembre 2010. Au titre
des limitations fonctionnelles, la Prof. J.________ a signalé une diminution
du rendement, une lenteur, une tendance aux erreurs et une distractibilité
accrue, précisant que sa patiente bénéficiait d'un suivi
neuropsychologique.
L’assurée a augmenté son taux de travail à 40% dès le 1er
mars 2011, puis à 52% dès le 1er août 2011.
Dans un rapport du 2 mars 2012, la Prof. J.________ a fait savoir
à l’OAI que la tentative de reprise à 50% avait dû être abandonnée en
raison d’un surmenage et que l’assurée travaillait dorénavant à nouveau à
40%. Elle a également indiqué qu’il était devenu clair que le travail
d’enseignante était beaucoup trop exigeant pour sa patiente, qui avait
probablement atteint le plateau de récupération cognitive auquel on
pouvait s’attendre, et qu’il convenait d’envisager un reclassement dans
une autre profession.
L’OAI a mis l’assurée au bénéfice d’un bilan de compétence,
qui a conduit à la mise en œuvre d’un stage en qualité de bibliothécaire
dans un établissement scolaire post-obligatoire du 20 août 2012 au 18
août 2013, à 50%, puis à 60%, une tentative de reprise à 70% à la mi-avril
2013 s’étant soldée par un échec et une incapacité totale de travail, en
raison de céphalées.
Dans un avis du 19 juillet 2013, la Dre N.________, médecin au
Service médical régional de l'assurance-invalidité, a retenu une évolution
progressivement favorable, en partie liée au changement d’activité, tout
en considérant qu’en augmentant son taux de stage à 70%, l’assurée
avait vraisemblablement travaillé au-dessus de ses possibilités, d’où la
survenance d’une incapacité de travail à 100% dès la fin mai 2013. Elle a
estimé que la capacité dans l’activité habituelle d’enseignante était nulle,

- 4 -
alors qu’elle s’élevait à 60% dans une activité adaptée telle que
bibliothécaire ou documentaliste, depuis le 15 avril 2013.
Dans un rapport du 30 octobre 2013, la Prof. J.________ a
attesté une capacité de travail limitée à 40%, depuis le 5 août 2013, dans
toute activité, précisant qu’un bilan neuropsychologique du 29 juillet 2013
avait mis en évidence des difficultés de gestion des interférences, de
légères fluctuations attentionnelles, une fatigabilité accrue ainsi que des
plaintes modérées de type post-traumatique, dans un contexte général
d’amélioration depuis février 2012.
Dans un rapport du 10 mars 2014, le Dr G.________, spécialiste
en neurologie, a posé le diagnostic de céphalées de tension épisodiques
fréquentes, depuis février 2013, restant sans impact sur la capacité de
travail.
Le 17 avril 2014, la Dre N.________ a retenu les diagnostics de
troubles neuropsychologiques séquellaires sur traumatisme crânio-
cérébral sévère lié à une chute à snowboard en janvier 2010 (F07.2). Elle a
fixé au 3 janvier 2010 le début de l’incapacité de travail durable, dont le
taux a varié au fil du temps, dans le cadre d’une évolution
progressivement favorable depuis juillet 2012. Dès le 5 août 2013, la
capacité résiduelle de travail de l’assurée était de 40%, tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée, qui pourrait s’organiser sous
forme d’un 50% avec un rendement de 80%. Au titre des limitations
fonctionnelles, la Dre N.________ a retenu une fatigabilité accrue, des
fluctuations attentionnelles, des difficultés de gestion de l’interférence
ainsi que des troubles de l’attention et de la concentration.
A teneur d'une fiche d'examen du 3 juin 2014, l'OAI a relevé
que la formation de bibliothécaire avait été interrompue par l'assurée, qui
était en mesure de reprendre son activité habituelle à 40%. Un
changement d'activité n'étant pas en mesure de réduire le préjudice,
l'office a fixé le revenu sans invalidité à 101'872 fr. 90 et le revenu

- 5 -
d'invalide à 40'749 fr. (40% du revenu sans invalidité), le taux d'invalidité
correspondant au taux d'incapacité de travail dans l'activité habituelle.
Par décisions des 15 janvier et 16 juin 2015, confirmant un
projet de décision du 2 juillet 2014, l’OAI a mis l’assurée au bénéfice d’une
rente d’invalidité dès le 1er mars 2011, à un taux se confondant avec sa
capacité de travail, soit :
- une rente entière du 1er mars 2011 au 31 mai 2011,
- trois-quarts de rente du 1er juin 2011 au 31 octobre 2011,
- un quart de rente du 1er novembre 2011 au 31 janvier 2012,
- trois-quarts de rente du 1er février 2012 au 30 novembre 2012,
- une demi-rente du 1er décembre 2012 au 30 avril 2013,
- un quart de rente du 1er mai 2013 au 31 août 2013,
- une rente entière du 1er septembre 2013 au 30 novembre 2013, et
- trois-quarts de rente dès le 1er décembre 2013.
B. Le 18 décembre 2015, l’OAI a adressé à l’assurée un
questionnaire de révision de rente. L’intéressée y a notamment indiqué
qu’elle était en totale incapacité de travail depuis le 20 janvier 2016, en
raison de sa grossesse.
Dans un rapport du 19 février 2016, le Dr K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé le diagnostic de post-
trauma crânio-cérébral (F07.2) et attesté une capacité de travail de 10h
par semaine en qualité d’enseignante, répartie sur trois ou quatre jours
(abstraction faite de l’incapacité de travail liée à la grossesse), une
augmentation à 50% lui paraissant possible à terme. Au titre des
limitations fonctionnelles, le psychiatre a retenu une fatigue, une
fluctuation de l’humeur et une baisse de rendement en cas de stress.
Le 24 mars 2016, l’employeur a fait savoir à l’OAI qu’avant de
se trouver en arrêt de travail en raison de sa grossesse, l’assurée
travaillait 10 périodes sur 25 (40%) et que son salaire s’élevait à 3'139 fr.
94 depuis le 1er janvier 2016.

- 6 -
L’assurée a donné naissance à un enfant le 20 avril 2016 et
s’est séparée de son conjoint en juin 2016.
Le 19 juillet 2016, elle a fait savoir que, sans atteinte à la
santé, elle travaillerait en qualité d’enseignante à 100% depuis août 2004,
principalement par nécessité financière, information qu’elle a confirmée le
4 janvier 2017.
Par attestation du 23 mars 2017, le Service du personnel de
l’Etat de Vaud a signifié à l’OAI que l’assurée avait repris son activité dès
le 10 septembre 2016 à raison de 10 périodes sur 25 (40%), pour un
salaire annuel de 102'048 fr. (valeur 2017, pour un taux d'activité de
100%).
Dans un rapport du 18 mai 2017, la Dre T.________, nouvelle
psychiatre traitante, a posé le diagnostic de trouble de l’adaptation anxio-
dépressif lié à l’impossibilité réalisée de tenir ses objectifs professionnels.
Signalant une aggravation de l’état de santé de sa patiente depuis la
dernière décision de l’OAI, elle a attesté une incapacité de travail de 50%
(sur le 40% contractuel, soit une capacité de travail de 20%), depuis le 25
avril 2017. La Dre T.________ a observé chez l’assurée une thymie
abaissée, une asthénie, des troubles de la mémoire, une déconcentration,
une désorganisation, une instabilité, une anxiété, des troubles de
l’endormissement, des tensions et un repli interpersonnel. Elle a précisé
qu’il convenait d’envisager une réadaptation professionnelle, sa patiente
ayant besoin d'un travail de bureau, à horaires fixes, sans stress, dans un
environnement calme vu ses problèmes de concentration.
Dans un rapport du 5 septembre 2017, la Prof. T.________ a
observé un état stable au plan neuropsychologique, relevant que durant
l’année scolaire 2016/2017, une fatigue et un épuisement s’étaient
installés progressivement, qui avaient conduit à un arrêt de travail partiel
depuis mai 2017, puis complet dès le 21 août 2017, attestés par la Dre
T.________. De son côté, la Prof. J.________ a évalué à 20 à 40% la capacité
de travail de sa patiente dans l'activité d'enseignante, et de 30 à 40%

- 7 -
dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles se présentant
sous la forme d'une fatigue et d'un épuisement liés au fléchissement
attentionnel constaté au niveau neuropsychologique. Elle a précisé que du
point de vue neuropsychologique, le tableau séquellaire était stable depuis
plusieurs années mais que la prise en charge de son enfant de 16 mois
combinée à la charge de l’enseignement dans un contexte relativement
difficile s’était avérée trop lourde. La Prof. J.________ s’est en outre référée
à son évaluation neuropsychologique du 27 juin 2017, dont les conclusions
avaient été les suivantes :
« Régression des difficultés en mémoire de travail, léger
fléchissement attentionnel observé cliniquement dans le cadre d’un
examen globalement dans les normes. Plaintes modérées de type
post-traumatique et scores significativement élevés à une échelle
d’auto-évaluation de l’anxiété et de la dépression. »
Dans un rapport du 20 décembre 2017, la Dre T.________ a
annoncé à l’OAI une aggravation de l’état de sa patiente depuis son
dernier rapport. Elle a attesté que l’incapacité de travail dans l'activité
habituelle perdurait à 100% et estimé que la capacité de travail dans une
activité adaptée devrait être évaluée dans le cadre d'une réadaptation. Au
titre des limitations fonctionnelles, elle a relevé une thymie basse, des
importants troubles de mémoire et de concentration, une grave anxiété,
une fatigue, de grosses difficultés de priorisation et d’organisation pouvant
confiner à la perplexité, générant une incapacité à répondre aux
impératifs du métier d’enseignante. Elle a précisé que l'assurée était
désireuse de retrouver une activité lucrative à temps partiel, par le biais
d'une réadaptation, ce qui lui semblait souhaitable et réalisable
moyennant le respect des limitations fonctionnelles précitées.
Dans un avis du 5 mars 2018, la Dre N.________ a préconisé la
mise en œuvre d’une expertise neurologique et psychiatrique afin de
déterminer l’exigibilité dans une activité pérenne.
Le mandat d’expertise a été confié aux Drs M.________ et
X.________, respectivement neurologue et psychiatre auprès du [...] (ci-
après : [...]). Dans un consilium du 14 juin 2018, les experts ont posé les
conclusions suivantes :

- 8 -
« (…)
4.1 Evaluation médicale interdisciplinaire
Madame S.________ est victime le 03.01.2010 d'un TCC
d'importance un peu difficile à préciser étant donné que le score de
Glasgow initial a été considéré comme de 3, voire 6, mais que les
examens pratiqués par la suite n'ont pas démontré d'atteinte
structurelle du système nerveux central, tant sur le plan
neurologique que neuroradiologique. Néanmoins, dans les suites de
l'accident, Madame S.________ a développé un tableau de syndrome
post-traumatique, comportant des plaintes neurologiques et
neuropsychologiques surchargées d'éléments psychiques.
Actuellement, Madame S.________ formule encore des plaintes de
type post-traumatique avec intolérance au bruit, irritabilité, troubles
de la concentration, fatigue et fatigabilité, difficultés aux
multitâches, difficultés à gérer le stress et difficultés d'organisation.
Les maux de tête et les troubles de l'équilibre présents initialement
ont disparu.
Les troubles actuels mentionnés par la patiente correspondent à un
syndrome post-traumatique mais les conséquences fonctionnelles
de ce dernier sont clairement majorées par des éléments
psychiques.
L'expertisée souffre de sa relation de couple depuis au moins avril
2016, elle s'est séparée en juin et dit subir un harcèlement de la
part de son futur ex-mari depuis. Dans ce contexte elle a
développé une symptomatologie anxieuse dans ce contexte qui
s'est surajoutée à ses troubles cognitifs liés à son TCC. Nous
retenons le diagnostic d'autre trouble anxieux mixte au vu de la
symptomatologie associant une anxiété généralisée, des
vérifications, des angoisses dans les endroits bondés.
4.2 Diagnostics d'éléments pertinents ayant ou non une
incidence sur la capacité de travail
Autre trouble anxieux mixte (F41.3) surtout depuis avril 2016.
Status après traumatisme crânio-cérébral le 03.01.2010 qualifié de
sévère mais sans évidence d'atteinte structurelle documentée aux
différents bilans neuroradiologiques.
Syndrome post-commotionnel au décours, avec des plaintes
modérées et de type post-traumatique et un léger fléchissement
attentionnel (fatigabilité, concentration) au bilan
neuropsychologique de juin 2017.

- 9 -
4.3 Constatations/diagnostics d'éléments ayant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Madame S.________ se plaint de difficultés de concentration, de
difficultés aux multitâches, de difficultés à gérer le stress, de
difficultés d'organisation, d'une fatigue et d'une fatigabilité,
éléments en partie post-traumatiques. Egalement, le trouble anxieux
mixte, qui s'est exacerbé surtout depuis juin 2016, est à l'origine de
limitations fonctionnelles d'ordre psychique (difficultés liées aux
tâches administratives et hypersensibilité au stress). Les plaintes à
caractère neuropsychologique/post-traumatique/anxieux
représentent un handicap dans l'activité d'enseignante.
4.4 Evaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence
Aucune.
4.5 Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Aucun facteur de surcharge. Les ressources sont préservées.
4.6 Contrôle de cohérence
Aucun défaut de cohérence.
4.7 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
50% depuis avril 2016, probablement 100% d'ici trois mois, ceci
pour des raisons psychiques. Sur un plan strictement
neurologique et neuropsychologique, il persiste théoriquement
une capacité fonctionnelle importante avec une capacité de
travail de 80% au moins.
4.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
50% depuis avril 2016, probablement 100% d'ici trois mois.
4.9 Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou
pas du tout)
Le trouble anxieux est à l'origine des limitations fonctionnelles
d'ordre psychique qui justifient une IT [incapacité de travail] de
50% depuis avril 2016 encore durant trois mois probablement.
4.10 Mesures médicales et thérapies ayant une incidence
sur la capacité de travail
Traitement d'Escitalopram.
Sur le plan neurologique et neuropsychologique, il n'y a pas de
mesure médicale/de thérapie susceptible d'améliorer la capacité de
travail résiduelle. »
Dans un avis du 6 août 2018, la Dre N.________ s’est ralliée aux
conclusions des experts et a estimé que l’état de santé de l’assurée s’était

- 10 -
significativement amélioré par rapport à la situation qui prévalait au
moment de l’attribution de la rente à 60% le 1er décembre 2013. La Dre
N.________ a retenu que l’intéressée présentait une capacité de travail de
50% depuis avril 2016, et probablement de 100% d’ici trois mois (après
traitement antidépresseur), en raison d’atteintes à la santé psychique.
L'assurée souffrait de limitations fonctionnelles depuis 2016 en raison
d'une irritabilité, de ruminations anxieuses et dépressives, de troubles de
l’endormissement et de réveils nocturnes, d'une hypersensibilité au stress,
de convulsions de vérifications, d'angoisses dans des endroits bondés,
d'une plus grande vigilance lorsqu’elle conduit ainsi que de difficultés liées
aux tâches administratives.
Le 6 septembre 2018, l’assurée a fait savoir à l’OAI qu’elle
entendait autant que possible éviter de prendre des antidépresseurs, sauf
cas d’extrême urgence.
Le 28 janvier 2020, l’OAI a octroyé à l’assurée une mesure de
reclassement professionnel sous forme d’un coaching en vue de la
préparation d’un dossier de candidature, auprès d’[...]. Dans un rapport
final du 24 février 2020, [...] a notamment indiqué que lors d'un entretien
téléphonique du 21 février 2020, l’assurée avait indiqué se sentir
désormais en confiance pour la suite et avoir toutes les cartes en main
pour continuer ses démarches de recherche d’emploi : elle se sentait avoir
« émergé » et être davantage consciente de ses compétences. Elle avait
d’ailleurs déjà repéré plusieurs annonces intéressantes et avait affirmé
pouvoir effectuer elle-même les inscriptions en ligne, sans l’aide de son
coach.
Dans un rapport final du 10 mars 2020, l’OAI a fixé le revenu
sans invalidité à 98'639 fr. en 2019, par indexation du revenu annoncé par
l’employeur le 9 juin 2011 (6'908 fr. à 96% en 2011, soit 93'549 fr. à 100%
en 2011 et 98'638 fr. en 2019), et le revenu avec invalidité à 56'609 fr. 46,
en application de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après :
ESS), la comparaison de ces revenus correspondant à un taux d’invalidité
de 57,39%. L’intéressée ayant préparé un dossier de candidature complet

- 11 -
et déjà postulé, l’OAI a considéré qu’elle était prête à s’intégrer sur le
marché primaire de l’emploi à 50%, dans des activités telles que
bibliothécaire scolaire, conseillère pédagogique, enseignante HEP,
documentaliste scolaire, relectrice de journaux ou traduction, le caractère
parfaitement adapté de l’activité d’enseignante dans une classe
traditionnel étant sujet à discussion. L’OAI n’a opéré aucun abattement sur
le salaire avec invalidité, considérant que les limitations fonctionnelles
étaient comprises dans la diminution du taux d’activité.
Par avis du 21 avril 2020, le service juridique de l’OAI a estimé
qu’il n’y avait pas lieu d’exiger le traitement antidépresseur préconisé par
les experts et a admis une incapacité de travail de 50% dans une activité
adaptée, l’activité habituelle ne paraissant plus parfaitement adaptée.
Par décision du 20 septembre 2020, confirmant son projet de
décision du 19 juin 2020, l’OAI a révisé la rente d'invalidité de l'assurée
dans le sens d'une demi-rente, dès le premier jour du deuxième mois
suivant la notification de la décision, en se fondant sur un revenu sans
invalidité de 99'131 fr. et un revenu avec invalidité de 42'238 fr. 71.
Lors d’un premier entretien d’aide au placement le 29
septembre 2020, l’assurée a contesté l'exigibilité de 50% et a renoncé à la
mesure. Elle a indiqué qu’elle ne se sentait pas capable de travailler à plus
de 40% et qu’elle présentait une nouvelle atteinte au niveau des doigts,
pour laquelle elle pensait déposer une nouvelle demande de prestations.
C. Par acte du 5 octobre 2020, S.________ a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision de
l’Office de l’assurance-invalidité du 20 septembre 2020, dont elle a conclu
à l’annulation suivie de la reprise du versement d’une rente d’invalidité
supérieure à une demi-rente. A l’appui de sa contestation, elle fait valoir
que son état de santé s’est aggravé tant au plan physique que psychique
depuis l’expertise diligentée en 2018 et qu’elle souffre notamment d’une
atteinte à l’annulaire gauche entravant la mobilité de toute la main. Elle
observe au demeurant une contradiction au sein des limitations

- 12 -
fonctionnelles reconnues par l’OAI, qui à la fois préconise une activité
variée et exclut les activités multitâches. Au plan économique, la
recourante soutient qu’elle doit bénéficier d’un abattement de 5% sur le
revenu d’invalide, afin de tenir compte de ses années de services et de
ses nombreuses limitations fonctionnelles. A l'appui de son recours,
S.________ a produit les pièces médicales suivantes :
- un rapport de la Dre T.________ du 14 août 2020 dont il ressort que
l’assurée présente une incapacité totale de travail depuis le 14 août
2017, que son état de santé a subi une aggravation depuis décembre
2019, ayant conduit à l'évolution d’un diagnostic d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (F12.11) vers un trouble dépressif
récurrent (F33),
- un certificat de la Dre T.________ du 2 octobre 2020, attestant une
incapacité de travail inchangée de 100%,
- un certificat du Dr P.________, médecin traitant, indiquant que sa
patiente présente depuis de nombreuses années une limitation
fonctionnelle à la main gauche des suites de complications d’une
opération de l’annulaire gauche.
Dans une réponse du 8 décembre 2020, l’OAI a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision entreprise. Il rappelle qu'il s'est
écarté des conclusions des experts en renonçant à exiger une pleine
capacité de travail depuis 2018 et estime avoir largement tenu compte
des limitations fonctionnelles en limitant l’exigibilité à 50%. Reconnaître
un abattement sur le salaire avec invalidité reviendrait à tenir compte
doublement desdites restrictions, qui ne sont au demeurant pas assez
importantes pour limiter l’accès à un éventail d’activités suffisamment
large et engendrer un désavantage salarial.
La recourante n'a pas procédé plus avant.
E n d r o i t :

- 13 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur la réduction, par voie de révision, du trois-
quarts de rente de la recourante à une demi-rente, dès le 1er décembre
2020. Se pose singulièrement la question de savoir si son état de santé a
connu une amélioration conduisant à une modification notable de son taux
d’invalidité permettant une révision des prestations accordées jusque-là.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

- 14 -
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
Selon la jurisprudence, tant les affections psychosomatiques
que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V
418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant
de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent
notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne
assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement conduit
dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409
consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière.
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi

- 15 -
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
Selon l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la capacité
d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore, ce changement
n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux
prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que
l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il
en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine ne
soit à craindre.
La diminution ou la suppression de la rente, de l’allocation
pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet au plus tôt le
premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision (art.
88 bis al. 2 let. a RAI).
4. Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

- 16 -
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance ou des experts (ATF 125 V 351
consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).

- 17 -
5. Dans le cas d'espèce, l'OAI considère que l'état de santé de
l'assurée a connu une amélioration durable dès avril 2016, qui lui permet
d'augmenter son taux de travail de 40% à 50% dans le cadre d'une
activité adaptée, de sorte que sa rente d'invalidité doit être révisée et
réduite à une demi-rente. De son côté, la recourante conteste toute
amélioration, arguant du fait que son état de santé s'est au contraire
péjoré depuis l'expertise diligentée en 2018, tant sur le plan psychique
que physique, en raison notamment d'une atteinte à l'annulaire gauche
entravant la mobilité de sa main. Elle conteste également les limitations
fonctionnelles retenues par l'OAI ainsi que le calcul de son préjudice
économique.
Afin de trancher la question litigieuse, il convient tout d'abord
d’examiner si l’état de santé de la recourante s’est amélioré entre la
précédente décision au fond, rendue le 15 janvier 2015, et la décision
litigieuse du 20 septembre 2020, dans une mesure susceptible de modifier
l’exigibilité dans l’exercice d’une activité adaptée.
a) A l'issue du précédent examen matériel du droit à la rente,
le 15 janvier 2015, il a été retenu que l'assurée souffrait de troubles
neuropsychologiques séquellaires sur traumatisme crânio-cérébral sévère
liés à sa chute à snowboard en janvier 2010. Se fondant sur l'appréciation
de la Prof. J.________, le SMR a reconnu une atteinte continue à la capacité
de travail dès l'accident, à divers taux selon les périodes, et en particulier
à 40% dès le 5 août 2013. Au titre des limitations fonctionnelles, il a été
constaté que l'assurée souffrait d'une fatigabilité accrue, de fluctuations
attentionnelles, de difficultés de gestion de l'interférence ainsi que de
troubles de l'attention et de la concentration. L'OAI lui a alloué une rente
d'invalidité dès le 1er mars 2011, en se fondant sur les taux successifs de
ses incapacités de travail, en dernier lieu trois-quarts de rente dès le 1er
décembre 2013.

- 18 -
b) Au cours de la procédure de révision, l'intimé a mis œuvre
une expertise bi-disciplinaire, neurologique et psychiatrique, dont les
conclusions ont été communiquées le 14 juin 2018.
aa) Au plan neurologique, le Dr M.________ a retenu les
diagnostics de status après traumatisme crânio-cérébral qualifié de sévère
mais sans évidence d'atteinte structurelle documentée aux différents
bilans neuroradiologiques et de syndrome post-commotionnel au décours,
avec des plaintes modérées de type post-traumatique et un léger
fléchissement attentionnel (fatigabilité, concentration) au bilan
neuropsychologique de juin 2017. L'expert neurologue a relevé que le
bilan précité avait révélé une régression des difficultés constatées
préalablement en mémoire de travail, dans le cadre d'un examen se
situant dans les normes, la situation lui apparaissant comme s'étant
significativement améliorée depuis la décision d'octroi de rente du 15
janvier 2015. Malgré une amélioration globale de la situation, persistaient
encore une intolérance au bruit, une irritabilité, des troubles de la
concentration, une fatigue et une fatigabilité, des difficultés aux
multitâches, des difficultés à gérer le stress et des difficultés
d'organisation. Par contre, les troubles de l'équilibre avaient disparu, de
même que, quasiment, les céphalées. Le Dr M.________ a indiqué qu'au
plan strictement neurologique et neuropsychologique, la capacité de
travail de l'assurée dans son activité habituelle était de 100%. Il a
toutefois admis que les quelques discrètes difficultés neuropsychologiques
persistantes et surtout les problèmes psychologiques empêchaient
l'intéressée de reprendre son activité préalable, de sorte qu'il était
souhaitable d'envisager une reconversion professionnelle dans une
activité plus adaptée, ne demandant pas un apprentissage majeur, plutôt
variée, se déroulant dans un environnement calme et peu bruyant, sans
stress important et sans multitâches. Dans une telle activité adaptée,
toujours au plan strictement neurologique et neuropsychologique, le Dr
M.________ a estimé que la capacité de travail de l'assurée pouvait
atteindre progressivement 80% voire 100%, après une reprise initiale à
50%, l'amélioration devant toutefois être vérifiée en situation. Le
Dr M.________ a encore précisé qu'il n'avait constaté aucune incohérence

- 19 -
dans les déclarations de l'assurée mais a relevé qu'il apparaissait
clairement des facteurs psychologiques indépendants des seules
conséquences somatiques de l'événement accidentel jouant un rôle dans
l'évolution défavorable du cas.
Au plan psychiatrique, le Dr X.________ a retenu le diagnostic
d'autre trouble anxieux mixte (F41.3), associant une symptomatologie
d'anxiété généralisée, de compulsion de vérification, d'angoisse dans des
endroits bondés et une plus grande vigilance au volant. Il a attesté une
incapacité de travail de 50% depuis avril 2016, tant dans l'activité
habituelle que dans une activité adaptée, estimant que le traitement
antidépresseur à visée anxiolytique prescrit par la Dre T.________ était
exigible et permettrait à l'assurée de recouvrer une capacité de travail
entière dans un délai de trois mois dès le début du traitement. Le Dr
X.________ a en particulier mis en avant des difficultés liées aux tâches
administratives et une hypersensibilité au stress. Il a expliqué que la
symptomatologie à prédominance anxieuse ne rentrait plus strictement
dans le cadre de troubles de l'adaptation, dans la mesure où elle dépassait
la durée de six mois. Il a également exclu les diagnostics différentiels de la
lignée dépressive, en faisant valoir que l'assurée ne se sentait pas
déprimée, qu'elle éprouvait du plaisir et de l'intérêt à faire un certain
nombre de choses (s'occuper de son fils, voyager, se promener), qu'elle
avait envie de voir du monde, qu'elle ne se sentait pas fatiguée, ne
présentait pas de difficultés à l'endormissement et ne se réveillait pas
pendant la nuit, que si elle présentait certes une estime et une confiance
en elle-même abaissée, attribuables au conflit l'opposant à son ex-
conjoint, elle était néanmoins satisfaite de sa vie et heureuse d'être
maman ; elle parvenait également à se concentrer lorsqu'elle se trouvait
au calme et était plutôt optimiste pour l'avenir. De même l'expert
psychiatre a-t-il écarté tout symptôme de la lignée hypomaniaque,
maniaque et psychotique. Au plan psychomoteur, il n'a constaté ni
hyperactivité, ni agitation motrice, ni agitation sans but. L'assurée ne
présentait pas de ralentissement psychomoteur ni de perturbation
qualitative de la psychomotricité. Ses fonctions cognitives et son langage
étaient dans la norme : l'assurée était vigilante, elle n'avait pas montré de

- 20 -
déficit attentionnel durant l'entretien d'expertise de plus de deux heures ;
elle était orientée aux quatre modes, sans trouble de la mémoire à court
ni à long terme ; son raisonnement et son jugement étaient sans
particularité. Le Dr X.________ a encore observé que l'assurée ne s'était pas
montrée démonstrative et qu'elle n'avait pas majoré ses symptômes
psychiques, la description de ses activités quotidiennes étant congruente
à ses plaintes.
Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont retenu les
diagnostics posés dans leur évaluation individuelle, tels que mentionnés
ci-dessus. Ils ont fixé la capacité de travail, tant dans l'activité habituelle
que dans une activité adaptée, à 50% depuis 2016, avec un potentiel
d'amélioration à un 100% dans un délai de trois mois suivant l'introduction
d'un traitement antidépresseur, cette limitation découlant de l'atteinte
retenue au plan psychique, alors qu'au plan strictement neurologique et
neuropsychologique, l'exigibilité s'élevait à 80% au moins.
Les experts M.________ et X.________ se sont prononcés en
pleine connaissance du dossier après avoir établi une anamnèse détaillée
et rassemblé les rapports des médecins consultés par la recourante. Ils ont
pris en considération les plaintes de l’assurée avant de procéder à un
examen clinique complet. Leurs conclusions sont motivées et cohérentes.
Ils ont également pleinement satisfait aux exigences jurisprudentielles
relatives aux expertises menées dans le cadre de troubles
psychosomatiques ou psychiatriques, en procédant à une analyse
systématique des différents indicateurs déterminants. Ils ont ainsi
apprécié la gravité des troubles présentés, la cohérence et la plausibilité
des symptômes et des plaintes de l’assurée ainsi que ses ressources,
qu'ils ont jugées préservées. Le Dr X.________ a relevé à cet égard que
l'assurée possédait des aptitudes préservées en matière de
communication, d'adaptation et de flexibilité, de prise de décision et de
jugement. L'expert a également fait état de capacités relationnelles
préservées, l'assurée ayant de bons contacts avec son réseau amical qui
se montrait soutenant. Il a en outre constaté qu'elle était autonome dans
ses activités quotidiennes, que ce soit dans ses déplacements, dans la

- 21 -
gestion de son ménage et finalement même dans la gestion de son
administration, malgré les difficultés d'organisation constatées dans ce
domaine. Le Dr X.________ a également pris soin d'exclure les diagnostics
différentiels des lignées dépressive, hypomaniaque, maniaque et
psychotique, de même que ceux relevant de troubles de l'adaptation,
écartant ainsi de façon motivée les diagnostics retenus par la
Dre T.________. Satisfaisant aux réquisits jurisprudentiels en la matière, les
conclusions de l'expertise peuvent donc se voir reconnaître une pleine
valeur probante.
c) Les rapports des médecins traitants versés au dossier ne
contiennent aucun élément de nature à remettre sérieusement en
question les conclusions des experts.
aa) Au plan neurologique et neuropsychologique, la Prof.
J.________ a certes attesté le 5 septembre 2017 une exigibilité de 20 à 40%
dans l'activité d'enseignante, et de 30 à 40% dans une activité adaptée.
Elle attribue cependant cette baisse de la capacité de travail à la fatigue
et l'épuisement liés au fléchissement attentionnel constatés lors de
l'évaluation neuropsychologique du 27 juin 2017, qui a pourtant abouti au
constat d'un examen dans la norme, en présence d'un fléchissement
attentionnel qualifié de léger. Il ressort d'ailleurs du rapport d'expertise
neurologique que le Dr M.________ a pris en compte les constatations de la
Prof. J.________, qu'il a dûment intégrées dans son examen de l'exigibilité,
faisant siennes les quelques limitations résiduelles signalées par la
neurologue. La Prof. J.________ n'apporte aucun élément qui aurait été
ignoré par les experts et qui serait susceptible de remettre sérieusement
en cause leur appréciation dans le sens d'une exigibilité de 50% dans une
activité adaptée.
bb) Au plan psychiatrique, l'avis de la Dre T.________ ne
permet pas non plus de s'écarter des conclusions des experts. C'est de
manière convaincante que la psychiatre traitante signale une aggravation
depuis la dernière évaluation de l'invalidité, puisqu'en janvier 2015, aucun
diagnostic d'ordre psychiatrique n'avait été retenu dans les critères pris en

- 22 -
compte pour l'octroi de la rente. Il n'est donc pas contesté que l'état de
santé de l'assurée a connu une aggravation sur ce plan. En revanche, les
différents rapports et certificats émis par la Dre T.________ ne permettent
pas de contredire de manière convaincante l'exigibilité de 50% formulée
par les experts dans le cadre d'une activité adaptée. En effet, la psychiatre
traitante se prononce sur la capacité de travail de sa patiente dans son
activité habituelle d'enseignante. Or, l'activité d'enseignante a été
considérée comme non adaptée à son état de santé, de sorte que ce point
n'est pas litigieux.
S'agissant de l'exercice d'une activité adaptée, la Dre
T.________ ne l'exclut pas, puisqu'elle a elle aussi préconisé une
réadaptation professionnelle. Elle a précisé à cet égard que sa patiente
avait besoin d'un travail de bureau, à horaires fixes, sans stress, dans un
environnement calme vu ses problèmes de concentration (cf. rapport du
18 mai 2017). Le 20 décembre 2017, elle a indiqué que l’incapacité de
travail dans l'activité habituelle perdurait à 100% et a estimé que la
capacité de travail dans une activité adaptée devrait être évaluée par le
biais d'une réadaptation. Elle a précisé que l'assurée était désireuse de
retrouver une activité lucrative à temps partiel, ce qui lui semblait
souhaitable et réalisable moyennant le respect de ses limitations
fonctionnelles, qui empêchaient l'exercice de l'activité habituelle. Ainsi, à
aucun moment la Dre T.________ ne fait état d'éléments cliniques concrets
et étayés qui permettraient de mettre en doute la conclusion des experts
dans le sens d'une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée.
Son rapport du 14 août 2020 et son certificat du 2 octobre 2020 produits
en procédure de recours ne permettent pas d'aboutir à une solution
différente, puisqu'ils ne contiennent aucune motivation qui tendrait à
établir une incapacité totale de travail dans toute activité, y compris dans
les activités respectant les limitations fonctionnelles. La psychiatre
traitante n'y explique pas en quoi l'exercice d'une activité adaptée, qu'elle
jugeait souhaitable et réalisable en décembre 2017, ne le serait désormais
plus. La seule évocation d'une aggravation en décembre 2019 (cf. rapport
du 14 août 2020), sans aucune motivation, ne suffit pas à rendre plausible
une telle péjoration. Le fait qu'elle a modifié les diagnostics retenus n'est

- 23 -
pas significatif, puisque ce n'est pas le type d'atteinte à la santé qui est
déterminant lors de l'évaluation de l'invalidité, mais bien les effets sur la
capacité de travail et de gains. Dès lors que la Dre T.________ indique que
les limitations fonctionnelles sont restées les mêmes, on ne voit pas que la
capacité de travail se trouve affectée différemment.
cc) On ne saurait en outre suivre la recourante lorsqu'elle
allègue une aggravation de son état de santé en raison d'une atteinte à
son annulaire gauche. Par un bref certificat du 5 octobre 2020, le
Dr P.________ atteste que sa patiente présente depuis de nombreuses
années une limitation fonctionnelle de sa main gauche, en raison de
complications survenues lors d'une opération de l'annulaire gauche. Il
s'agit vraisemblablement de la même atteinte que celle évoquée par
l'assurée dans l'anamnèse établie par le Dr M.________, dont il ressort
qu'elle a été victime d'un petit accident du 4ème rayon de la main gauche
en 2015 qui avait nécessité deux opérations en raison d'une infection et
avait laissé subsister une petite déformation résiduelle. Il ne ressort
toutefois pas du rapport d'expertise, ni du reste du dossier de l'OAI, que
l'assurée aurait émis une quelconque plainte à ce propos. Il ressort au
contraire d'un procès-verbal d'un entretien téléphonique du 4 juin 2019 au
dossier de l'OAI que l'assurée a évoqué cet accident et indiqué que son
annulaire gauche était depuis complètement inutilisable, qu'elle allait
subir de ce fait une nouvelle opération mais que cela ne l'empêchait pas
de travailler. Les éléments au dossier ne permettent en définitive pas de
reconnaître l'existence d'une aggravation au niveau de la mobilité de la
main gauche de l'assurée, au demeurant droitière, qui engendrerait une
incapacité de travail ou des limitations fonctionnelles et qui serait de
nature à réduire l'exigibilité dans une activité adaptée dans une plus large
mesure que les 50% d'ores et déjà reconnus. Aucune péjoration n'étant
attestée, il n'y a pas lieu d'instruire plus avant sur ce point.
dd) La recourante conteste enfin les limitations fonctionnelles
retenues par les experts, estimant qu'il serait contradictoire de préconiser
une activité variée tout en considérant non-adaptées les activités
multitâches. Ce grief ne saurait être retenu : on ne voit en effet pas en

- 24 -
quoi une activité qui n'implique pas la gestion simultanée de plusieurs
tâches ne pourrait pas présenter une certaine variété. Quoi qu'il en soit,
les activités citées à titre d'exemple par l'intimé semblent conformes aux
limitations fonctionnelles retenues et la recourante, qui a d'ailleurs elle-
même envisagé ce type d'activités, ne dit pas en quoi elles ne le seraient
pas. Elle ne soutient pas non plus, au demeurant à juste titre, qu'il
n'existerait pas suffisamment d'activités correspondant à ses limitations
fonctionnelles. On rappellera à cet égard que l'OAI a renoncé à considérer
comme exigible le traitement antidépresseur préconisé par l'expert
psychiatre, qui aurait potentiellement permis d'augmenter la capacité de
travail résiduelle de travail de 50% à 80%.
d) En définitive, l'appréciation des experts est convaincante et
il ne se trouve au dossier aucun élément de nature à la remettre
sérieusement en question.
6. Il reste encore à évaluer le préjudice économique subi par
l'assurée au moment de la décision litigieuse, compte tenu de la capacité
résiduelle de travail de 50% qui lui est désormais reconnue dans l'exercice
d'une activité adaptée.
a) Aux termes de l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide
est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des
revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que
possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec
l’autre, la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V
343 consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008
consid. 2.1).
aa) Le revenu sans invalidité se déduit en règle générale du
salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son
évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance

- 25 -
éventuelle du droit à la rente, respectivement à la date de la décision
statuant sur les effets d’une modification de la situation de l’assuré (ATF
134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera, sur ce point, sur les
renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur
l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
Dans le cas d’espèce, l'intimé a fixé le revenu sans invalidité à
99'131 fr. pour un taux d'activité de 100%, en prenant pour référence le
salaire réalisé par la recourante en 2011, qu'il a indexé à 2018 par le biais
des indices des prix à la consommation (2604 pts pour 2011 et 2732 pts
pour 2018 [base 1939 = 100]), avant de procéder à une indexation de
0,5% pour 2019, puis de 0,5% pour 2020. Ce procédé ne convainc pas.
D'une part, le taux d'indexation applicable aux femmes est de 1% en 2019
et de 0,9% en 2020, et non de 0,5% comme retenu par l'intimé (Office
fédéral de la statistique, T 39 Evolution des salaires nominaux des
femmes, 2010-2020). D'autre part, c'est à tort que l'OAI a procédé à
l'indexation du salaire perçu par la recourante en 2011, alors qu'elle a
poursuivi ultérieurement son activité habituelle. Le dossier contient un
salaire effectif plus récent, attesté par le Service du personnel de l'Etat de
Vaud pour l'année 2017, à hauteur de 102'048 fr. pour un plein temps.
Dès lors qu'il convient d'établir le salaire sans invalidité de la manière la
plus concrète possible, il y a lieu de se fonder sur le salaire effectif réalisé
en 2017, plutôt que celui de 2011. Compte tenu de l’évolution des salaires
nominaux des femmes jusqu’en 2020 (+ 0,5 % en 2018, + 1 % en 2019 et
+ 0,9 % en 2020 [Office fédéral de la statistique, T 39 Evolution des
salaires nominaux des femmes, 2010-2020]), le revenu sans invalidité se
serait donc élevé à 104'516 fr. 08 au moment de la comparaison des
revenus. On remarquera d'ailleurs à cet égard qu'à teneur de sa fiche
d'examen du 3 juin 2014, l'OAI avait retenu un revenu sans invalidité de
101'872 fr. 90, dépassant déjà à l'époque le revenu correspondant arrêté
par la décision litigieuse rendue en 2020.
bb) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle

- 26 -
concrète de la personne assurée. Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Les salaires bruts standardisés dans l’ESS (tableau TA1_skill-
level) correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine
et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance, respectivement à la date de
la décision statuant sur les effets d’une modification de la situation de
l’assuré (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
En l'occurrence, l'OAI a pris en compte le salaire arrêté par
l'ESS 2016 pour les femmes dans la branche de l'enseignement au niveau
de compétence 3, soit 6'499 fr., qu'il a ensuite indexé à 2020, et adapté à
l'horaire hebdomadaire moyen de 41,7 heures, pour aboutir au montant
déterminant de 42'238 fr. 71. Le tribunal ne saurait se rallier à ce calcul.
Hormis le fait que, comme s'agissant du revenu sans invalidité, les taux
d'indexation appliqués sont erronés, il n'y a pas lieu de prendre en compte
le salaire relatif à une activité spécifique, a fortiori pas celle de
l'enseignement, qui a été considéré comme non adapté à l'état de santé
et les limitations fonctionnelles de la recourante. L'assurée est renvoyée à
l'exercice d'une activité parmi toutes celles susceptibles d'être adaptées à
ses limitations fonctionnelles et qui ne sauraient être réduites à la branche
de l'enseignement, et qui, pour certaines en tout cas, ne donneraient pas
accès à un salaire comparable à ceux prévalant dans l'enseignement. Les
activités énumérées dans la décision litigieuse ne sont citées qu'à titre

- 27 -
d'exemple et ne permettent en aucun cas d'attribuer à la recourante un
salaire d'invalide applicable dans l'enseignement. Certaines de ces
activités, telles que traductrice ou relectrice d'articles de presse, sortent
d'ailleurs manifestement de cette branche, et d'autres, telles que
bibliothécaire ou documentaliste, exercées en milieu scolaire ou non, ne
peuvent pas être considérées comme de l'enseignement. Si l'on peut
admettre que l'intéressée ne se destine pas à une activité de production,
selon la catégorisation de l'ESS, et qu'on renonce ainsi à prendre en
compte le salaire de référence moyen des branches de production et de
services confondues (6'229 fr. [ESS 2018 femmes niveau de compétence
3), il convient de prendre en compte le salaire de référence moyen du
secteur des services, pour un montant de 6'249 francs. Après adaptation à
l'horaire hebdomadaire moyen de 41,7 heures en 2020 et indexation à
2020 (+ 1% en 2019 et + 0.9% en 2020), le salaire avec invalidité
déterminant s'élève à 39'833 fr. 68 pour un taux d'activité de 50%.
cc) La recourante requiert un abattement de 5% sur son
revenu d'invalide, afin de tenir compte de ses limitations fonctionnelles et
de ses années de services.
L’assuré peut en effet, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
Dans le cas d'espèce, force est toutefois de constater que,
prise dans son ensemble, la situation personnelle de l'assurée ne présente
pas de circonstances particulières dont on peut reconnaître qu'elles
nuiront à ses perspectives salariales. Agée de 44 ans, de nationalité
suisse, au bénéfice d'une formation supérieure et d'une solide expérience
dans l'enseignement, il n'existe aucun élément permettant d'admettre
qu'elle ne pourra pas prétendre au même salaire que les autres candidats

- 28 -
aux postes qu'elle convoitera. L'assurée n'explique pas en quoi ses années
de service induiraient un désavantage salarial dans son cas particulier. Au
contraire, ses années d'enseignement pourront être valorisées sur le
marché de l'emploi, même dans d'autres secteurs d'activité, notamment
grâce à sa maîtrise des langues. Son taux d'activité partiel ne saurait non
plus justifier un abattement, puisqu'aucun élément au dossier ne permet
d'admettre qu'elle percevra de ce fait un revenu proportionnellement
moins élevé que si elle travaillait à plein temps, le travail à temps partiel
étant au demeurant répandu dans les domaines d'activités dans lesquels
elle est susceptible de postuler (cf. ATF 126 V 75 consid. 5a/cc ;
TF 9C_373/2019 du 18 juillet 2019 consid. 5.2, et les références citées).
Enfin, c'est à juste titre que l'intimé soutient que les limitations
fonctionnelles, d'ordre psychique, ont été prises en compte et ont conduit
à la réduction de l'exigibilité à un taux d'activité de 50%. Faire de ces
mêmes restrictions également un motif d'abattement reviendrait à les
prendre en compte doublement et à réduire de manière inappropriée le
revenu d'invalide. Il n'existe en définitive aucune circonstance qui ferait
apparaître une autre appréciation plus appropriée que celle retenue par
l'intimé, de sorte que le revenu d'invalide de la recourante doit être
calculé sans abattement lié à sa situation personnelle (sur le pouvoir
d'appréciation du juge des assurances sociales, cf. ATF 126 V 75 consid. 6
; TF 8C_103/2018 et 8C_131/2018 du 25 juillet 2018 consid. 4.3).
b) La comparaison des revenus avec et sans invalidité tels que
définis ci-dessus aboutit à un préjudice économique de 64'682 fr. 40
(104'516 fr. 08 - 39'833 fr. 68), correspondant à une invalidité de 61,89 %
([64'682 fr. 40 : 104'516 fr. 08] x 100). Vu le degré d'invalidité de 61,89%
ouvrant le droit à trois-quarts de rente d'invalidité, force est de constater
que le taux d'invalidité de la recourante n'a pas présenté de modification
notable susceptible de constituer un motif de révision de sa rente. Si son
état de santé a certes connu une modification sensible, tel n'est toutefois
pas le cas de ses conséquences sur sa capacité de gain, qui reste la
même, ce qui s'explique par le fait que la recourante se trouve contrainte
d'abandonner son activité habituelle d'enseignante, mieux rémunérée que
les activités adaptées à son état de santé au plan statistique. En l'absence

- 29 -
de motif de révision, l'OAI doit poursuivre le versement de trois-quarts de
rente d'invalidité au-delà du 30 octobre 2020.
7. a) Au vu de ce qui précède, le recours est admis et la décision
entreprise est annulée, l’intimé devant poursuivre le versement de trois-
quarts de rente d’invalidité.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’intimé, qui n’obtient
pas gain de cause.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante ayant agi
sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).

- 30 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 20 septembre 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, le
droit de S.________ à trois-quarts de rente d'invalidité étant
maintenu.
III. Les frais de justice, d’un montant de 400 fr. (quatre cents
francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- S.________, à [...],
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 31 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :