vd_gerichte · ZD17.036102 · 2019-02-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 254/17 - 36/2019
ZD17.036102
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 février 2019
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
Mme Durussel et M. Reinberg, assesseur
Greffière : Mme Chapuisat
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représentée par Me Karim Hichri, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI ; art. 44 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 19
[...], mariée et mère de jumeaux né en [...] 2011, titulaire d’un diplôme
d’infirmière et d’un CAS de praticienne formatrice, travaille depuis 2006
comme infirmière dans le service de dermatologie du Centre hospitalier
L.________ à 80% et assure également dans ce cadre une activité de
praticienne formatrice auprès d’étudiants.
Elle a déposé le 7 décembre 2011 une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), indiquant souffrir de problèmes dorsolombaires
depuis 1989.
Dans le formulaire « Détermination du statut » rempli le 12
décembre 2011, l’assurée a indiqué que sans atteinte à la santé, elle
travaillerait à 100% depuis janvier 2006 en tant qu’infirmière, pour des
raisons financières et personnelles.
L’assurée a repris son poste d’infirmière en dermatologie à
80% au Centre hospitalier L.________ le 16 janvier 2012 à la fin de son
congé-maternité.
Dans un rapport du 9 janvier 2012, le Dr Z.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, a indiqué suivre l’assurée depuis le
11 octobre 2010 et posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de lombo-cruralgie à bascule dans un contexte de status après
spondylodèse T4/L2, dysbalances musculaires, défaut de stabilisation du
plan musculaire profond paravertébral et discopathie dégénérative
lombaire inférieure depuis ses 6 ans. Ce praticien a précisé que
l’intéressée avait subi une intervention chirurgicale de spondylodèse à
l’âge de 13 ans, non suivie en rééducation et accompagnée de douleurs
au niveau cervico-scapulaire, puis, en octobre 2009, de douleurs médio-
dorsales et de lombo-cruralgies. Selon le Dr Z.________, le pronostic à

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moyen terme était réservé en raison de l’installation de discopathies
dégénératives des derniers segments lombaires. Il a attesté une
incapacité de travail de 20% au moins dans la profession d’infirmière,
précisant que cette activité était encore exigible du point de vue médical à
50% pour autant qu’elle n’implique pas de port de charge et qu’elle
autorise l’assurée à s’accorder une activité en alternance de postures.
Dans un rapport du 7 février 2012, le Dr W.________, du Service
Médical Régional de l’AI (ci-après : SMR), se basant sur le rapport précité
du Dr Z.________, a retenu comme atteinte principale à la santé des
séquelles de scoliose dorsale droite et status après redressement-
arthrodèse T4/L2 le 28 juin 1996, fixé le début de l’incapacité durable de
travail au 16 janvier 2012, considéré la capacité de travail exigible à 80%
dans toute activité et listé les limitations fonctionnelles suivantes :
nécessité d’alterner les positions assise/debout, de préférence à la guise
de l’assurée, éviter les positions en inclinaison forte du tronc, limiter les
activités accroupies et à genoux, pas de port de charges de plus de 8kg
près du corps. Le Dr W.________ a également relevé que l’assurée avait
repris le travail le 16 janvier 2012 à 80% dans son poste d’infirmière en
dermatologie et de formatrice, qu’elle était surtout chargée du traitement
des plaies (débridage, bandage), poste où elle pouvait adapter sa position
de travail pour respecter ses limitations fonctionnelles. Il convenait
toutefois d’admettre une perte de capacité de travail de 20% en raison
des séquelles de sa scoliose opérée mais aussi de l’installation progressive
de discopathies dégénératives, évolution normale de ce genre d’affection.
Par projet de décision du 10 février 2012, l’OAI a signifié à
l’assurée son intention de rejeter sa demande de prestations, compte tenu
de sa capacité résiduelle de travail de 80% dans toute activité.
Dans un rapport du 1er mars 2012 à l’OAI, la Dresse X.________,
spécialiste en médecine du travail et médecin-cheffe en médecine du
personnel du Centre hospitalier L.________, a indiqué que les lombo-
cruralgies qui s’étaient intensifiées depuis octobre 2009 avaient entraîné
des limitations à la station debout (15-20 minutes), à la station assise

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prolongée (notamment pour les trajets automobiles de longue durée), à la
marche (environ 1h à 2h), à certaines postures (antéflexion) et à la
manutention de charges. Selon cette praticienne, l’assurée parvenait à
effectuer l’ensemble des tâches de son poste, avec des adaptations
(possibilité d’alterner les positions, d’éviter la manutention lourde, de se
faire aider en cas de besoin, etc.). La Dresse X.________ a conclu que
l’activité d’infirmière au sein du service de dermatologie était compatible
avec l’état de santé actuel de l’assurée et à ses limitations fonctionnelles.
Concernant le taux d’activité, l’intéressée était parvenue jusqu’alors à
maintenir une capacité de travail de 80% à ce poste, étant précisé que si
la situation venait à se détériorer sur le plan médical, cela pourrait
entraîner une réduction de la capacité de travail.
Dans le délai qui lui a été octroyé, l’assurée s’est opposée au
projet du 10 février 2012 dans une correspondance du 17 avril 2012. Elle a
précisé que son activité d’infirmière en dermatologie impliquait, outre le
traitement des plaies, d’autres soins (pommadage, aide à la mobilisation,
aide pour les activités de la vie quotidienne) requérant des positions avec
une inclinaison du tronc, accroupies ou à genoux. Elle a relevé que ses
douleurs dorsales s’étaient accentuées pour devenir quotidiennes et
qu’elle craignait que maintenir un travail à 80% soit une charge trop
lourde. Elle a d’ailleurs précisé que depuis le 7 mars 2012, elle ne
travaillait plus qu’à 50%, ce qui lui permettait de se reposer, de mieux
gérer ses douleurs et de répartir les tâches domestiques sur la semaine,
diminuant ainsi les contractures.
L’assurée a joint à son opposition un rapport du 19 février
2012 du Dr N.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, lequel a posé les diagnostics de lombocruralgies bilatérales
chroniques non spécifiques et précisé que sur le plan professionnel
l’intéressée pratiquait à 20 à 40% en tant que praticienne-formatrice et
qu’elle présentait une intolérance aux postures assises.
Par décision du 31 juillet 2012, l’OAI a confirmé son projet du
10 février 2012 et refusé à l’assurée le droit à des prestations, celle-ci

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présentant une capacité de travail de 80% dès le 16 janvier 2012 en
raison des séquelles de la scoliose opérée et de l’installation progressive
de discopathies, dans son activité habituelle d’infirmière en dermatologie
et de formatrice, ainsi que dans toutes ses activités.
Le 17 octobre 2012, l’assurée, par l’intermédiaire de son
conseil, a requis de l’OAI l’annulation de la décision du 31 juillet 2012, au
motif qu’à cette date, son incapacité de travail et de gain à 50% ne durait
« que » depuis le mois de mars 2012, soit moins que le délai d’une année
et requis d’interroger à nouveau le Dr Z.________ quant à une éventuelle
aggravation de la situation à partir de mars 2012.
Le 15 novembre 2012, l’OAI a signifié à l’assurée que sa
décision du 31 juillet 2012 ne pouvait être retirée dans la mesure où elle
était entrée en force. L’OAI a toutefois précisé que si l’incapacité de travail
devait perdurer, il serait prêt à reprendre l’examen d’un éventuel droit à la
rente sur demande écrite à l’issue du délai d’attente d’une année – soit en
mars 2013 – et pour autant que cette demande rende plausible que
l’invalidité de l’intéressée s’était durablement modifiée de manière à
influencer ses droits.
b) Le 23 décembre 2013, l’assurée a déposé une seconde
demande de prestations auprès de l’OAI.
Dans un rapport à l’OAI du 2 avril 2014, la Dresse X.________ a
confirmé les diagnostics posés sur le plan somatique, précisant que
l’assurée souffrait d’un trouble dépressif réactionnel. Elle a indiqué que
quelques mois après son retour au travail, l’intéressée avait été en
incapacité de travail partielle (incapacité à un taux de 50% d’un 100%) en
raison d’une aggravation des douleurs rachidiennes et qu’aucune
augmentation du taux n’avait ensuite été possible. Elle a indiqué que lors
de la dernière consultation de mai 2013, les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes : limitation pour la station debout prolongée (15-20
minutes maximum), pour la station assise prolongée, en particulier pour
les trajets en voiture de longue durée, pour la marche environ 1h à 2h,

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pour certaines postures (flexion antérieure) et pour la manutention de
charges lourdes.
Par déclaration du 3 avril 2014, l’assurée a confirmé que sans
atteinte à la santé, elle travaillerait à 100% en tant qu’infirmière (cf.
Formulaire « détermination du statut »).
Dans un rapport du 13 septembre 2014 à l’OAI, le Dr Z.________
a écrit ceci :
« Pronostic : est défavorable, aussi bien sur le plan fonctionnel
que structurel, en cervical et lombaire, rendant une exigibilité
professionnelle dans les soins totalement illusoire au-delà de 50%.
La présente exigibilité résulte du fait qu’elle dispose d’une
activité encore décrite comme peu contraignante sur le plan
des ports de charges, mais devenant malheureusement plus
contraignante sur le plan des activités statiques
anormalement maintenues.
[…]
1.6Incapacité de travail médicalement attestée de 20% au
moins dans la dernière activité exercée en tant que :
Profession : Infirmière au Centre hospitalier L.________
50%
[…]
1.11 Informations supplémentaires, remarques et
propositions :
En cas de majoration du handicap, la patiente devrait
abandonner les soins hospitaliers pour s’orienter vers une activité
d’infirmière scolaire à la rigueur, sans pour autant prétendre
disposer d’une rentabilité au-delà de 50 %.
Quelle est la situation actuelle ?
Cf ci-dessus
Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
Cf ci-dessus
Quelle est la capacité de travail exigible ?
A Dans une activité habituelle ?
50 %

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B Dans une activité adaptée ?
50 %
C Etat de santé ?
Aggravé cf remarques ci-dessus ».
Le 17 février 2015, l’assurée a fait l’objet d’un examen clinique
rhumatologique par le Dr Q.________, spécialiste en médecine interne
générale et rhumatologie, du SMR, dont le rapport du 31 mars 2015
contient notamment ce qui suit :
« DIAGNOSTICS
- avec répercussion durable sur la capacité de travail
• LOMBOCRURALGIES NON DÉFICITAIRES DANS LE CADRE D’UNE
SPONDYLODÈSE D3-L2 DATANT DE 1996 AVEC UNE SCOLIOSE
DORSO-LOMBAIRE RÉSIDUELLE ET UNE DISCOPATHIE
DÉGÉNÉRATIVE DÉBUTANTE DE D12-L1 À L2-L3 (M54.59)
• OSTÉONÉCROSE DU SEMI-LUNAIRE AU POIGNET G (MALADIE DE
KIENBÖCK) (M92.2).
APPRÉCIATION DU CAS
[…]
L’augmentation des rachialgies correspond à la reprise de l’activité
d’infirmière à un taux de 80%. En plus de l’activité d’infirmière,
l’assurée prend en charge ses deux enfants nés en 2011 ; elle les
habille, prépare des repas, les promène, joue avec eux. Les soins
qu’elle procure à ses enfants impliquent des contraintes mécaniques
supplémentaires sur son rachis. Il est vraisemblable que le travail
d’infirmière à 80% et la prise en charge de ses enfants sont au-delà
de ce que peut assumer l’assurée dans le cadre de son atteinte
rachidienne. Toutefois, les soins et les nombreuses activités que
l’assurée consacre à ses enfants en plus de son activité d’infirmière
à 50% démontrent que ce taux de 50% n’est pas actuellement la
limite inférieure de l’exigibilité si l’assurée n’avait pas d’enfants en
bas âge à prendre en charge.
Le Dr Z.________ indique que dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles, le taux ne dépasse pas 50% (cf rapport du
13.09.2014). Toutefois, l’assurée exerce actuellement deux activités
qui ne sont pas optimales pour la colonne lombaire : une activité
d’infirmière à 50% et une activité de mère de famille. Ces deux
activités représentent un taux supérieur à 50%. Il n’est pas cohérent
d’indiquer une capacité de travail dans une activité adaptée
inférieure à celle effectuée par l’assurée dans deux activités ne
respectant pas ses limitations fonctionnelles. Dans ce contexte, il y a
lieu de maintenir une capacité de travail de 80% dans l’activité
d’infirmière si on ne prend pas en compte la charge de travail
supplémentaire des enfants.

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Concernant le poignet gauche, l’assurée signale l’apparition d’une
douleur en mars 2014. Elle dit qu’en octobre 2014, elle a subi un
mouvement d’hyper-extension du poignet suite à la réception d’un
ballon. Le port d’une attelle de poignet lui permet d’exercer sa
profession d’infirmière.
A l’examen clinique, il y a une douleur palpatoire à la partie cubitale
du poignet. Les amplitudes articulaires sont diminuées.
Les radiographies, l’arthro-CT et l’arthro-IRM du poignet G du
19.09.2015 montrent une ostéonécrose du semi-lunaire.
L’ostéonécrose du semi-lunaire nécessite une décharge du poignet.
Les premiers symptômes remontent à mars 2014. L’état actuel n’est
pas stabilisé. L’utilisation de l’attelle est nécessaire. La diminution
de la mobilité du poignet et les douleurs gênent l’assurée dans son
travail d’infirmière. Une incapacité de travail d’au moins 50 % est
actuellement justifiée pour cette atteinte. Cette incapacité de travail
peut se modifier rapidement en fonction de l’évolution et des
options thérapeutiques. Des renseignements concernant l’évolution
devront être pris dans 3 mois auprès du médecin qui prend en
charge cette ostéonécrose. A noter que le bilan radiologique du
poignet a été adressé au Dr [...], centre de la main au Centre
hospitalier L.________.
Limitations fonctionnelles
Rachis : marche au-delà d’une heure, port de charges au-delà de 6
kilos, position debout statique au-delà de 15 minutes, position assise
au-delà d’une heure, position en porte-à-faux du rachis,
mouvements répétitifs de rotation ou de flexion/extension du rachis,
activité au-dessus de la tête, activité en zone basse.
Poignet G : nécessité d’une immobilisation. Pas de port de charge
supérieure à 1 kg sous protection de l’attelle, pas de travail de force.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins ?
Il y a une incapacité de travail de 80% depuis le 16.01.2012
correspondant à la reprise de l’activité d’infirmière à ce taux (cf
rapport SMR du Dr W.________ du 07.02.2012).
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
La capacité de travail a diminué à 50% à partir du 22.10.2014, date
de la survenue d’une hyper-extension du poignet G ayant
décompensé la maladie de Kienböck.
Concernant la capacité de travail, elle est déterminée par la
tolérance mécanique du rachis dans le cadre de la spondylodèse
dorsolombaire et de la discopathie dégénérative lombaire.
L’ostéonécrose du semi-lunaire diagnostiquée lors du bilan
radiologique du 19.03.2015 n’est pas stabilisée. La capacité de
travail en rapport avec cette atteinte peut encore se modifier.

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CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE D’INFIRMIÈRE : 50 %
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 50 % DEPUIS LE
22.10.2014 ».
Dès le 8 avril 2015, l’assurée a présenté une incapacité de
travail totale en raison de son poignet gauche qui a été opéré en mai 2015
(cf. rapport du 8 mai 2015 du Dr R.________, spécialiste en chirurgie de la
main).
Dans son rapport du 17 septembre 2015, le Dr R.________ a
indiqué qu’au mois de septembre 2015, l’assurée présentait une petite
amélioration des douleurs au poignet lors de prise en force et rotation et
qu’elle présentait des douleurs au poignet droit en conduisant.
Dans son rapport du 22 avril 2016, le Dr R.________ a écrit
ceci :
« 1. Quelle est l’évolution du poignet gauche depuis votre
dernier rapport ?
Le 04.01.2016, à 8 mois postopératoires, la situation du poignet
gauche s’améliore pour toutes les manipulations fines (peler des
carottes, pronosupination, poser un brassard à pression). Toutefois,
les ports de charges sont encore difficiles, provoquant des douleurs,
surtout en fin de course de la flexion/extension et aux mouvements
brusques.
[…]
2. Quel est le pronostic à moyen terme ?
Le pronostic est évidemment difficile à établir mais les poignets de
Kienböck restent en général le maillon faible ostéoarticulaire chez
les patients qui en sont atteints. Il est très probable que les douleurs
en fin de course articulaire et la diminution de force persistent à
long terme. Un scénario défavorable serait un collapsus de carpe
avec flexion du scaphoïde et atteinte articulaire diminuant la
fonction de ce poignet.
3. Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ?
Depuis quand ?
T.________ a repris son activité d’infirmière dans le service de
dermatologie dès le 01.07.2015 dans une activité adaptée, sans
aucune charge.
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité
adaptée ? Depuis quand ?

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Cf. point 3.
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre
strictement médical ?
Les limitations fonctionnelles d’ordre strictement médical sont un
manque d’endurance avec la main gauche pour tout ce qui est prise
de force de plus de 10 kg et activités répétées.
6. Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces
derniers ?
Le traitement médical a pris fin le 04.01.2016. La patiente reprendra
contact à ma consultation en cas d’aggravation clinique ».
Dans un rapport du SMR du 3 juin 2016, la Dresse J.________ a
fixé le début de l’incapacité de travail au 16 janvier 2012, précisant qu’elle
avait évolué comme suit : IT à 20% depuis janvier 2012, à 50% du 22
octobre 2014 au 7 avril 2015 et à 100% dès le 8 avril 2015. Elle a en outre
indiqué que la capacité de travail exigible dans l’activité habituelle était
nulle en tant qu’infirmière dans les soins infirmiers habituels et de 80%
dans une activité adaptée en tant qu’infirmière en dermatologie dès le 1er
juillet 2015. Selon la Dresse J.________, en tenant compte de l’atteinte du
rachis avec des troubles dégénératifs dont le caractère évolutif est certain,
une atteinte au poignet gauche dont l’évolution vers une arthrose précoce
n’est pas exclue, la présence de douleurs résiduelles tant au niveau du
rachis que du poignet gauche, la capacité de travail de l’assurée était
estimée à 80% comme infirmière en radiologie (activité adaptée),
respectant scrupuleusement les limitations fonctionnelles (rachis : marche
au-delà d’une heure, position debout statique au-delà de 15 minutes,
position assise au-delà d’une heure, position en porte-à-faux du rachis,
mouvements répétés de totation et de flexion/extension du rachis, activité
au-dessus de la tête, activité en zone basse ; poignet gauche : aucun port
de charge, les activités nécessitant beaucoup de précision, à éviter les
mouvements répétitifs de flexion/extension et les mouvements brusques).
Dans un rapport du 15 juin 2016 à l’OAI, le Dr B.________,
spécialiste en médecine interne générale, a indiqué que l’évolution au
niveau du poignet gauche n’était que partiellement favorable, précisant
que les problèmes lombaires et la pathologie au poignet gauche
occasionnaient une invalidité de 100%. Il a joint à son envoi un rapport du
21 avril 2016 établi par le Dr M.________, spécialiste en chirurgie de la

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main, relevant chez l’assurée une limitation de la mobilité mais
mentionnant une nette diminution des douleurs. Selon ce praticien, il n’y
avait pour l’heure certainement pas de traitement spécifique à proposer et
l’assurée avait été avertie que son poignet était une situation à risque qui
méritait d’être ménagé de façon permanente.
Le SMR a pris position sur les rapports précités dans un avis du
22 juin 2016. La Dresse J.________ a retenu que le Dr B.________ n’apportait
pas d’éléments nouveaux compatibles avec un changement et/ou une
aggravation de santé de l’assurée depuis l’évaluation rhumatologique du
Dr Q.________ du 31 mars 2015. Elle a également relevé que le Dr
M.________ ne contredisait pas les conclusions du Dr Q.________, soulignant
que la maladie de Kienböck et la force de serrage étaient compatibles
avec l’activité d’infirmière en dermatologie, en respectant
scrupuleusement les limitations fonctionnelles.
Par projet de décision du 12 octobre 2016, l’OAI a signifié à
l’assurée son intention de lui allouer un quart de rente d’invalidité du 1er
mai au 30 septembre 2015.
Le même jour, l’OAI a procédé au calcul de l’invalidité
moyenne, en retenant les périodes d’incapacité suivantes : 1010 jours à
20%, soit du 16 janvier 2012 au 21 octobre 2014, 168 jours à 50% du 22
octobre 2014 au 7 avril 2015 et 84 jours à 100% du 8 avril au 30 juin
2015. Selon ce calcul, l’assurée présentait une invalidité moyenne à 40%
entre le 6 mai 2014 et le 6 mai 2015.
Le 20 janvier 2017, l’assurée s’est opposée au projet du 12
octobre 2016, soutenant en substance que sa capacité de travail était
encore susceptible d’évoluer. Elle a également contesté la capacité de
travail de 80% retenue par le Dr Q.________ avant le 22 octobre 2014,
motif pris que les tâches ménagères ne devaient pas être prises en
compte, l’intéressée étant active à plein temps. Il y avait partant lieu de
considérer que sa capacité de travail était de 50%, tel que médicalement
attesté. Elle a fait valoir qu’une instruction complémentaire en rapport

- 12 -
avec sa capacité de travail dans une activité adaptée s’imposait en raison
de la décompensation de la maladie de Kienböck.
Par courrier du 14 février 2017, l’OAI a indiqué à l’assurée que
les arguments avancés à l’appui de son opposition n’étaient pas de nature
à remettre en question le bien-fondé de son projet de décision, lequel
allait être intégralement confirmé dans une décision qui lui serait
prochainement notifiée.
Par décision du 16 mai 2017, l’OAI a octroyé à l’assurée un
quart de rente d’invalidité du 1er mai au 30 septembre 2015, selon la
motivation suivante :
« Résultat de nos constatations :
Vous déposez une nouvelle demande en raison d’une péjoration des
douleurs rachidiennes.
Selon les renseignements contenus au dossier, vous travaillez en
qualité d’infirmière, ainsi qu’en qualité de formatrice au Centre
hospitalier L.________, depuis janvier 2006. Dès janvier 2012, votre
taux d’activité est de 80 % en tant qu’infirmière en dermatologie et
de formatrice, pour des raisons de santé.
En juillet 2013, vous présentez une incapacité de travail de 50 %
pour des lombalgies chroniques.
En complément aux renseignements médicaux en notre possession,
un examen clinique rhumatologique est réalisé en février 2015
auprès du Service Médical Régional AI.
Par la suite, de nouveaux renseignements sont recueillis suite à une
nouvelle atteinte touche le poignet gauche justifiant une incapacité
de travail totale dès le 8 avril 2015.
Ainsi, les renseignements médiaux en notre possession mettent en
évidence que la capacité de travail n’est plus exigible dans l’activité
d’infirmière dans les soins infirmiers habituels. En revanche, la
capacité de travail est à nouveau de 80 %, dès juillet 2015, dans
l’activité d’infirmière en dermatologie, laquelle activité est adaptée,
respectant les limitations fonctionnelles suivantes : Rachis : pas de
marche au-delà d’une heure, de position debout statique au-delà de
15 minutes, de position assise au-delà d’une heure, position en
porte-à-faux du rachis, des mouvements répétés de rotation et de
flexion/extension du rachis ; activité au-dessus de la tête, activité en
zone basse.
Poignet gauche : aucun port de charge, les activités nécessitant
beaucoup de précision, à éviter les mouvements répétitifs de
flexion/extension et les mouvements brisques.

- 13 -
Dès lors, nous avons procédé à un calcul d’invalidité moyenne (168
jours à 20 %, 168 jours à 50 % et 29 jours à 100 %) afin de
déterminer à quelle date vous avez présenté un taux d’invalidité
moyen à 40 %, ouvrant ainsi votre droit à la rente au plus tôt le 1er
mai 2015 ».
B. Par acte du 21 août 2017, T.________, représentée par Me
Karim Hichri, a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à sa
réforme en ce sens qu’elle a droit à une rente entière d’invalidité à partir
du 1er mars 2013 et, à titre subsidiaire, à son annulation et au renvoi de la
cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
S’agissant de ses problèmes dorsaux, elle soutient que le rapport du Dr
Q.________ n’est pas probant, que le délai d’attente d’une année échoit
non pas en 2015 mais en mars 2013 ainsi que l’attestent les Drs Z.________
et X.________. Elle allègue avoir un statut d’active à 100% et que sa
capacité de travail est limitée à 50%, ce qui lui ouvrirait le droit à une
demi-rente d’invalidité si l’activité d’infirmière en dermatologie devait être
considérée comme adaptée. Si tel n’est pas le cas, la recourante soutient
qu’il convient de calculer le taux d’invalidité sur la base des salaires
statistiques, en appliquant un taux d’abattement de 10% au moins eu
égard à son taux d’activité et ses limitations fonctionnelles. La recourante
reproche en outre à l’OAI de ne pas avoir instruit davantage le dossier eu
égard à son atteinte au poignet gauche.
Dans sa réponse du 30 octobre 2017, l’OAI conclut au rejet du
recours et à la confirmation de la décision entreprise. Il allègue en premier
lieu avoir toujours considéré la recourante comme active à 100%,
contrairement à ce que soutient cette dernière. S’agissant de la capacité
de travail de la recourante, l’intimé expose qu’il est incohérent d’admettre
une capacité de travail de 50% dans son activité d’infirmière en
dermatologie – activité qu’il considère comme adaptée – alors qu’en
dehors de son emploi, l’intéressée exerce des tâches qui ne respectent
pas ses limitations fonctionnelles, concluant qu’il existe une capacité de
travail supérieure à 50%. L’intimé fait enfin valoir que le Dr Z.________

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atteste une incapacité de travail à hauteur de 50% n’ouvrant pas le droit à
une rente entière à laquelle conclut pourtant la recourante.
Répliquant le 23 novembre 2017, la recourante modifie ses
conclusions, demandant la réforme de la décision entreprise en ce sens
qu’elle a droit à une demi-rente d’invalidité du 1er mars 2013 au 31
décembre 2014, la cause devant être renvoyée pour le surplus à l’OAI
pour instruction complètement et nouvelle décision notamment eu égard à
la capacité de travail à partir du 1er janvier 2015 en raison du cumul des
incapacités de travail résultant des problèmes rhumatologiques et du
poignet, impliquant un droit à une demi-rente d’invalidité du 1er mai au 30
septembre 2015. Elle souligne que l’OAI ne prend pas en considération
l’aide apportée par son mari, qui ne travaille pas, dans l’exécution des
tâches ménagères. Sur le plan médical, elle soutient que son incapacité de
travail de 50% doit débuter bien avant le 22 octobre 2014 sur la base des
avis des Drs Z.________ et X.________.
Dans sa duplique du 4 janvier 2018, l’intimé maintient ses
conclusions, soulignant que les arguments développés par la recourante
ne sont pas de nature à remettre en question le bien-fondé de la décision
querellée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre

- 15 -
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’espèce, est litigieuse la question du droit à la rente de la
recourante, singulièrement celle de sa capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée.
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une parties des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l’art. 4 LAI, l’invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (al. 1).
L’invalidité est réputée survenur dès qu’elle est, par sa nature et sa
gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération (al.
2).
b) Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente
aux conditions suivantes :

- 16 -
- sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par
des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ;
- il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA)
d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) ;
- au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA)
à 40 % au moins (let. c).
Selon l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend naissance au
plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à
laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à
l’art. 29 al. 1 LAI, mais pas avant le mois qui suit le dix-huitième
anniversaire de l’assuré.
c) Lorsque, comme en l'espèce, l'administration est entrée en
matière sur une nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TFA I
490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2), il convient de traiter l'affaire au fond
et de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à
examiner par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de
refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 consid.
5 ; 130 V 71 consid. 3.2).
d) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux
d’invalidité du bénéficiaire du droit à la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La
révision a lieu d’office lorsqu’en prévision d’une modification importante
possible du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins
découlant de l’invalidité, un terme a été fixé au moment de l’octroi de la

- 17 -
rente ou de l’allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux d’invalidité, du
degré d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité (art. 87
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS
831.201]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon les dispositions précitées ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a ;
voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et 387 consid. 1b). Une
appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour
l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I 491/03 du 20
novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les références citées). Le point de
savoir si un changement important s’est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du droit à la
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 125 V 368 consid. 2 et la référence
citée ; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références
citées).
e) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Si la capacité de gain de l’assuré ou sa
capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son
impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de
son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant pour

- 18 -
l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans
interruption notable (art. 88a al. 2 première phrase RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Lors de l’octroi
rétroactif d’une prestation échelonnée, il convient d’appliquer par analogie
les dispositions relatives à la révision (TF 9C_226/2011 du 15 juillet 2011
consid. 4.3.1 non publié in ATF 137 V 369 et les références citées, en
particulier ATF 125 V 413 consid. 2d).
4. a) Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115
V 133 consid. 2). L’assureur social – et le juge des assurances sociales en
cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3 ; TF 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci (ATF 125 V
351 consid. 3b/bb et cc). Il convient dès lors en principe d’attacher plus de

- 19 -
poids aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées).
En ce qui concerne les rapports des médecins des assurances,
ceux-ci peuvent également se voir reconnaître valeur probante aussi
longtemps qu’ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradiction et qu’aucun indice concret ne permette de rendre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées ; TF
8C_862/2008 du 29 août 2009 consid. 4.2).
5. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui
prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19
novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l’état de fait déterminant
n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des doutes sérieux quant à la
valeur probante des éléments recueillis, l’administration doit mettre en
œuvre les mesures nécessaires au complément de l’instruction (TF I
906/05 du 23 janvier 2007 consid. 6).
b) Si l’administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres
mesures probatoires ne pourrait plus modifier cette appréciation, il est
superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3, 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle
manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al.
2 Cst. ([Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101] ; ATF 124 V 90 consid. 4b).

- 20 -
6. En l’espèce, l’OAI fonde sa décision sur l’avis des médecins du
SMR, soit le Dr Q.________, dont les conclusions ont été reprises par la
Dresse J.________. Selon ces praticiens, la recourante présente une
capacité de travail nulle dans l’activité d’infirmière dans les soins habituels
et de 80% dans une activité adaptée, estimant que l’activité d’infirmière
en dermatologie est adaptée si les limitations fonctionnelles au niveau du
rachis et du poignet gauche sont respectées scrupuleusement. La
recourante lui oppose l’appréciation des Drs Z.________ et X.________
s’agissant de l’aspect lombaire, ainsi que des Drs R.________ et B.________
eu égard à son poignet gauche.
Dans son rapport du 31 mars 2015, le Dr Q.________ retient une
capacité de travail de 80% dans l’activité d’infirmière respectant ses
limitations fonctionnelles. Ce praticien considère que le taux de 50%
auquel la recourante travaille en réalité depuis le mois de mars 2012, date
de l’aggravation de ses douleurs dorsales, ne saurait être retenu car
l’intéressée s’occupe de ses enfants en bas âge. Selon le Dr Q.________, les
soins et les nombreuses activités que la recourante consacre à ses enfants
en plus de son activité d’infirmière à 50% démontrerait que ce taux n’est
pas la limite inférieure de l’exigibilité, l’assurée pouvant assumer un taux
supérieur si elle n’avait pas d’enfants en bas en âge à prendre en charge.
Sur ce premier point déjà, les conclusions du Dr Q.________ ne sauraient
être suivies. En effet, on ne voit pas pour quelles raisons il conviendrait de
prendre en considération la charge de travail que représente des enfants
en bas âge alors que l’intimé a formellement admis reconnaître à la
recourante un statut de 100% active (cf. réponse de l’OAI du 30 octobre
2017).
En outre, les conclusions des médecins du SMR quant à une
capacité de travail de la recourante de 80% sont contredites par les autres
praticiens ayant examiné l’assurée. En effet, s’agissant des problèmes
dorsolombaires dont souffre l’intéressée, tant les Drs X.________ que
Z.________ attestent d’une capacité de travail de 50% dans l’activité
d’infirmière dès le mois de mars 2012 (cf. rapports des 23 décembre 2013
de la Dresse X.________ et du 13 septembre 2014 du Dr Z.________).

- 21 -
Quant aux problèmes que la recourante subit en lien avec son
poignet gauche et la maladie de Kienböck, il y a lieu de mentionner ce qui
suit : si la Dresse J.________ a bien relevé dans son avis du 3 juin 2016 que
cette atteinte au poignet occasionnait encore des douleurs résiduelles et
entraînait des limitations fonctionnelles importantes (aucun port de
charge, activités nécessitant beaucoup de précisions, mouvements
répétitifs de flexion/extension et mouvements brusques), elle ne semble
en revanche n’avoir retenu aucune incapacité de travail avec cette
atteinte. Or l’évolution de la maladie de Kienböck au niveau du poignet
gauche n’a été considérée que partiellement favorable par le Dr B.________
dans son rapport du 15 juin 2016. Il conviendra ainsi de déterminer la
capacité de travail de la recourante s’agissant de ses problèmes au
poignet avec plus de précision.
En outre, la décision entreprise est critiquable s’agissant du
type d’activité considérée comme adaptée dans le cas de la recourante.
On peine en effet à comprendre les raisons pour lesquelles les médecins
du SMR opèrent une distinction entre l’activité d’infirmière en
dermatologie au Centre hospitalier L.________ – qui permettrait une
capacité de travail de 80% en tant qu’activité adaptée – de celle
d’infirmière en soins infirmiers auprès du même établissement, dans le
cadre de laquelle la capacité de travail de l’intéressée serait nulle. Les
médecins du SMR semblent en effet considérer que l’activité d’infirmière
en dermatologie, telle qu’actuellement aménagée par le Centre hospitalier
L.________, constitue une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de
la recourante que ce soit sur le plan du rachis que du poignet, ce qui est
contredit par la recourante.
On ajoutera à des fins informatives que les dispositions légales
en vigueur ne prévoient pas le calcul d’un « degré d’invalidité moyen »,
mais uniquement d’un taux moyen d’incapacité de travail de travail en cas
de fluctuations importantes de cette capacité, ce dans le but de
déterminer l’échéance du délai de carence d’un an au sens de l’art. 28 al.
1 let. b LAI (cf. texte de cette disposition qui mentionne une « incapacité

- 22 -
de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année » et non pas une
« incapacité de gain »).
Au vu de ce qui précède, force est d’admettre que les
constatations de l’ensemble des médecins mettent en doute la fiabilité et
la pertinence des constatations médicales effectuées par les médecins du
SMR. En l’état, la Cour de céans n’est pas en mesure de trancher la
présente cause définitivement sur la base des rapports médicaux figurant
au dossier. Il existe en effet des doutes tant sur le taux de capacité de
travail résiduelle de la recourante que sur la nature de l’activité
considérée comme adaptée. Pour les lever, il appartiendra donc à l’OAI de
reprendre l’instruction médicale et de mettre en œuvre, si nécessaire, une
expertise au sens de l’art. 44 LPGA (cf. consid. 5a supra).
7. Selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, il revient au premier chef à l’autorité
intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires
auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un dossier complet
sur le plan médical (cf. notamment art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let.
f LAI ; ATF 137 V 210). Un renvoi à l’administration est possible lorsqu’il
convient de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5). Tel est le cas en
l’espèce, dans la mesure où l’ensemble du volet médical du cas n’a pas
fait l’objet d’une instruction suffisante.
8. a) Au vu des considérations qui précèdent, le recours sera
donc admis, la décision annulée et la cause renvoyée à l’OAI pour nouvelle
instruction dans le sens des considérants.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des

- 23 -
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI).
En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l'OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire
professionnel, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu'il
convient d'arrêter à 2’000 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 16 mai 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour nouvelle décision dans le sens des
considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à T.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.

- 24 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour T.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :