vd_gerichte · ZD14.048112 · 2019-06-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 283/14 - 180/2019
ZD14.048112
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 juin 2019
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
MM. Piguet, juge et Monod, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Alexandra Farine Fabbro,
avocate, à Estavayer-le-Lac,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 Cst. ; art. 6, 7, 8 et 49 al. 3 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1969, a
été engagé le 1er décembre 2007 par la B.________ SA (ci-après : la
B.________ SA) en qualité de conseiller d’assurances et licencié le 23 juin
2008 avec effet au 31 juillet 2008.
Dès le 11 juillet 2008, l’assuré a présenté une incapacité totale
de travail, attestée par son médecin traitant, la Dresse C.________,
spécialiste en médecine interne générale. La B.________ SA lui a versé des
indemnités journalières en cas de maladie et, en date du 19 mars 2009, a
adressé une communication de détection précoce à l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
B. La B.________ SA a mis en œuvre une expertise psychiatrique
et mandaté à cet effet le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie.
a) Dans son rapport d’expertise du 2 juillet 2009, le Dr
D.________ a présenté les conclusions suivantes :
« 1) Affection actuelle
L’expertisé présente une atteinte psychique sur l’axe I de nature
dépressivo-anxieuse associée à un trouble de la personnalité au
niveau de l’axe II.
2) Diagnostics
(…)
Trouble dépressif majeur, épisode isolé, en rémission partielle,
gravité actuelle mineure F 32.5 (296.25)
L’expertisé présente un épisode majeur probablement depuis le
milieu de l’année 2008. Il s’agit d’un épisode isolé car il n’y a pas
d’indice certain d’épisode dépressif majeur en [...] (?) dans le
contexte de la perte de sa fille. L’épisode actuel n’a pas répondu à
une prise en charge de nature psychologique, ni à l’administration
d’un traitement de benzodiazépines ou de millepertuis à faible dose.
Il a toutefois présenté une rémission significative sous traitement
antidépresseur d’ECITALOPRAM à dose efficace. L’état dépressif
s’est développé à petit feu probablement depuis 2007, année durant
laquelle l’expertisé a connu des complications importantes au cours
de la procédure de divorce, ainsi que des problèmes liés à son

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ancienne amie et à la naissance de son fils. Actuellement, l’épisode
dépressif présente une gravité mineure avec un score au Hamilton
de 9 points, l’expertisé parvient à maintenir une vie familiale
investie, participe aux tâches de ménage, a des loisirs et effectue
également des activités intellectuelles telles que la lecture et des
recherches sur Internet. Dans ce sens, il parvient à participer à sa
défense dans le cadre de la procédure de divorce en cherchant les
documents juridiques nécessaires qu’il met à disposition de l’avocat.
La lecture de la lettre adressée par l’assuré à la B.________ SA du
20.06.2009 dénote aussi la présence de ressources intellectuelles
importantes. L’expertisé parvient ainsi à maintenir une motivation
suffisante pour les objectifs qu’il se fixe mais qui se trouvent en-
dehors du monde professionnel.
Non-observance du traitement ? Z91.1 (V15.81)
L’expertisé n’a pas suivi nos consignes pour effectuer une prise de
sang dans un laboratoire proche de notre cabinet médical, ni auprès
de son médecin traitant, comme il l’a proposé lui-même. Nous ne
disposons ainsi pas de valeurs plasmatiques valables témoignant de
sa compliance avec son traitement antidépresseur. Il n’est toutefois
pas exclu que malgré ses réticences A.________ prenne
régulièrement son traitement antidépresseur ou qu’il l’ait pris par le
passé, raison entre autres de la rémission symptomatique qu’il
présente sur le plan thymique.
Diagnostic différentiel
L’expertisé ne présente pas de dépendance au traitement
benzodiazépinique de TRANXILIUM qu’il prenait à faible dose et qu’il
parvient selon ses dires à arrêter parfois pendant une semaine
entière.
A.________ ne présente pas non plus de crises de panique ou un
comportement agoraphobique. Son degré d’anxiété est mineur,
caractérisé par quelques symptômes neurovégétatifs épisodiques
qui n’ont pas d’impact sur ses déplacements ou au contact avec la
foule. En revanche, il existe un certain degré d’irritabilité influençant
quelques relations sociales mais qui, dans l’ensemble, ne peut pas
être considéré comme invalidant.
(…)
8) Quel est votre pronostic?
A long terme, l’expertisé travaillera probablement à plein temps. A
court terme, il persiste un risque important de conflit avec cet
expertisé avec une évolution sinistrosique. Ainsi, la capacité de
travail exigible d’un point de vue théorique risque de ne pas pouvoir
être actualisée, et ce même dans le cadre d’un processus de
réhabilitation par le biais d’une formation. A noter également que
tant que la procédure du divorce et ses complications sont en cours,
le risque de répercussion de différents événements imprévus sur
l’état psychique de l’assuré demeure important et peut influencer
considérablement le pronostic.
Parmi les éléments pronostiques positifs, il faut mentionner en
particulier le fait que l’expertisé est engagé actuellement dans une
relation affective stable et soutenante. Il a des projets à long terme
avec son amie actuelle et la famille recomposée semble
harmonieuse. Le soutien de la famille d’origine est également
assuré. L’expertisé a des capacités d’apprentissage et d’adaptation

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qu’il a prouvées à maintes reprises en effectuant plusieurs
formations très différentes. L’expertisé vient également d’un milieu
dans lequel le travail est une valeur primordiale et il ne peut au fond
concevoir de devenir rentier AI. »
b) Dans un rapport d’expertise complémentaire du 10
décembre 2009, consécutif à un certificat médical établi le 27 octobre
2009 par la Dresse E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant depuis le 24 septembre 2008, attestant d’une
nouvelle dégradation de l’état de santé de l’assuré depuis deux mois, le
Dr D.________ a confirmé les diagnostics antérieurs, à l’exception de celui
de la non observance du traitement. Il a précisé que l’état dépressif,
qualifié de mineur en juillet 2009, était en rémission complète (F32.6).
S’agissant du pronostic, le Dr D.________ s’est prononcé comme suit :
c) Par courrier du 4 février 2010, l’assurance de protection
juridique de l’assuré a transmis à la B.________ SA un rapport médical
établi le 1er février 2010 par le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, dont la teneur était la suivante :
« Merci de m’avoir adressé pour consilium votre client, en conflit
avec son assurance perte de gain. A.________ est donc un homme de
40 ans, séparé et père de [...] enfants, agent d’assurance en arrêt
de travail depuis juillet 2008.
Issu d’un milieu rigide "où l’on ne se parlait pas", A.________ s’est
émancipé à 20 ans en épousant une femme qui s’est avérée souffrir
de troubles psychiatriques. Le couple a eu [...] filles dont une s’est
tragiquement noyée en [...]. Séparé depuis 2004, A.________ a la
garde de ses deux cadettes; son aînée, majeure, et souffrant
également de troubles psychiques vit actuellement chez sa mère.
[...]. Il vit en ménage avec sa nouvelle compagne, elle-même mère
de [...] enfants. La séparation est conflictuelle: les ex-conjoints se
disputent autour de la garde des enfants, au prix de plusieurs
expertises, jusqu’alors favorables à A.________, selon ses dires.
C’est courant 2008 que votre client voit sa capacité de travail
diminuer, en raison de ses difficultés familiales, selon lui. On
remarque également que ses résultats brillants en début de carrière
se sont nettement détériorés ces dernières années chez ses deux
derniers employeurs avant qu’il ne tombe progressivement malade.
Son assurance perte de gain, après un an d’arrêt maladie, demande
une expertise au Dr D.________ qui pose les diagnostics suivants:
"trouble dépressif majeur, épisode isolé, en rémission partielle,
gravité actuelle mineure, non observance du traitement probable
dans le cadre d’un trouble de personnalité à traits limite et
obsessionnel-compulsif" et conclut à une incapacité de travail de

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50 % dès le 15 juillet [2009, réd.] et une capacité entière dès le
15 août 2009. L’assurance perte de gain cesse ses versements dès
le 22 octobre 2009.
A noter que les médecins traitants de l’expertisé reconnaissent à
leur patient une incapacité de travail totale courant jusqu’à ce jour.
Un complément d’expertise du Dr D.________ daté de décembre 2009
arrive aux mêmes conclusions que sa précédente expertise (hormis
la non-observance du traitement), soit une capacité de travail
complète, avec cette fois-ci la constatation d’un état dépressif en
rémission complète. On remarque néanmoins que dans ce
complément, à la question 9) sur l’appréciation subjective du cas, le
Dr D.________ parle de la "maladie" de l’expertisé comme d’un
"empêchement inconscient d’un retour à un fonctionnement
antérieur. Sans l’état maladif, A.________ continuerait de fonctionner
sur le mode surinvesti et épuisant qu’il a connu depuis de
nombreuses années et auquel il ne peut plus faire face dans la
situation actuelle." Donc l’expert parle d’une maladie d’origine
inconsciente, c’est-à-dire sans la participation volontaire de
l’expertisé, maladie niée dans les diagnostics posés dans son
complément d’expertise et qui par ailleurs justifie une incapacité de
travail.
J’ai vu à deux reprises A.________, les 13 et 26 janvier 2010. II s’est
montré collaborant durant ces entretiens, bien qu’ancré dans son
système de défense où son assurance perte de gain (et ex-
employeur) joue le rôle du mauvais objet, réclamant reconnaissance
des mauvais traitements reçus et justice par le versement des
indemnités suspendues. On est frappé par son discours "pro domo"
où il doit constamment montrer comment lui-même a toujours fait
au mieux en famille comme à son travail, comme s’il devait
constamment prouver qu’il est lui, le bon objet sans tâche, signant
par ce discours même sa fragilité narcissique. Cette position
revendicatrice, faite de rage impuissante, côtoie un réel état
dépressif: tristesse, troubles du sommeil, perte de concentration,
anhédonie, baisse de la libido, idées noires. On constate également
un léger ralentissement de la pensée. L’échelle de dépression de
Hamilton à 21 items donne un score de 22, compatible pour une
dépression modérée (alors que A.________ est au bénéfice d’un
traitement de Cipralex à 20mg/j, posologie élevée pour ce
médicament). A.________ décrit également un état régressé, passif; il
ne s’occupe plus de sa maison et peu de ses enfants, dit ne plus en
avoir la force.
Diagnostic : Etat dépressif de degré moyen (F 32.1) c/o une
personnalité fragile narcissiquement, actuellement
décompensée (F 60.8).
A.________ paraît donc être un homme fragile narcissiquement qui a
construit sa vie sur un mode de dévouement masochique (pour sa
femme perturbée et ses enfants, pour son travail) afin de lutter
contre une image dévalorisée de lui-même. Ce mode, très coûteux
en énergie, a été vraisemblablement ébranlé par le départ de sa
femme qui l’a renvoyé, mari trompé, à cette image dévalorisée. Les
suites de la séparation, les diverses expertises ont continué à mettre
à mal les défenses de A.________ qui s’est figé dans une position
revendicatrice le protégeant d’une dévalorisation narcissique encore
plus maligne et destructrice. Actuellement, A.________ est "en
grève". Je ne pense pas que nous soyons face à une simple attitude

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caractérielle consciente, mais plutôt en présence d’un homme
blessé dont les défenses inconscientes sont mises à mal, face à une
rage narcissique difficilement surmontable (en cela, je rejoins les
conclusions "subjectives" du Dr D.________ [recte : D.________, réd.]).
Pour ces raisons, je pense que la capacité de travail de A.________
est actuellement nulle. La situation conflictuelle vis-à-vis de
l’assurance perte de gain lui permet de garder son attitude de
combattant "pour une juste cause". Une solution pour se sortir de
cette spirale régressive serait peut-être de trouver un compromis
entre votre client et son assurance, par gain de paix, et permettre
au sujet de se tourner vers ses propres failles et d’ainsi reprendre en
partie à son compte les échecs existentiels de ses dernières
années. »
C. Le 24 juin 2010, l’assuré a déposé une demande de rente
auprès de l’OAI. Il a indiqué souffrir d’un burn-out et a produit un certificat
médical de la Dresse E.________, attestant d’un état dépressif majeur et
d’une totale incapacité de travail.
A titre de mesures d’instruction, l’OAI a recueilli des
renseignements médicaux auprès des médecins traitants de l’assuré, les
Dresses E.________ et C.________. Dans son rapport du 30 août 2010, la
Drsse E.________ a confirmé le diagnostic de trouble dépressif majeur,
chronifié, entraînant une incapacité de travail totale. Elle a précisé que le
traitement avait été arrêté par son patient au mois de février 2010, sans
aucune explication. Le rapport de la Dresse C.________ du 10 septembre
2010 mentionnait les diagnostics incapacitants d’état dépressif majeur,
d’insomnie, de fatigue et de manque d’élément vital et renvoyait pour le
surplus à l’appréciation du psychiatre traitant. L’OAI a versé à la cause le
dossier constitué par la B.________ SA, avant d’ordonner une expertise
psychiatrique, confiée au Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 4 juillet 2011, ce médecin a posé les
diagnostics, non incapacitants, d’autres troubles spécifiques de la
personnalité (narcissique)(F60.8) et de trouble anxieux et dépressif mixte
(F41.2). Il a posé les conclusions suivantes :
« Appréciation du cas et pronostic
Ce qui ressort pendant l’entretien c’est le côté revendicatif et
projectif de l’assuré vis-à-vis des assurances. En effet, il estime avoir
droit à une reconnaissance sociale concernant ce qu’il appelle « sa
maladie », basé notamment sur un sentiment de fatigue et
d’épuisement qui l’empêche de travailler selon lui.

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Bien qu’il se soit montré collaborant pendant l’entretien, l’assuré est
resté assez vague face à certaines questions, notamment ses
activités journalières.
Depuis février 2010, il n’est pas suivi par un psychiatre et il ne prend
pas de médicaments psychotropes. L’assuré affirme être triste tout
le temps et avoir de la peine à se concentrer alors même qu’il est
venu en voiture jusqu’à mon cabinet.
Au cours de l’entretien donc, ce qui ressort c’est les traits
narcissiques tels que besoin d’être admiré, besoin de
reconnaissance, il pense que tout lui est dû, il s’attend sans raison à
bénéficier d’un traitement particulièrement favorable et à ce que ses
désirs soient automatiquement satisfaits, c’est comme cela qu’on
peut comprendre son désir d’être reconnu comme malade et que l’AI
lui octroie une rente.
Je rejoins les conclusions de l’examen psychiatrique du Dr D.________
[recte : D.________, réd.] de 2010, dans le sens que l’assuré, après
avoir travaillé pendant des années, se sent exploité et rejeté et
pense que c’est la société, par le biais de l’Al, qui doit maintenant le
maintenir.
Les symptômes dépressifs décrits par son psychiatre ne sont plus
présents, il reste des signes anxieux et légèrement dépressifs
propres au trouble mixte anxiodépressif.
L’assuré a des ressources psychologiques qu’il utilise pour nourrir
ses tendances projectives et de reconnaissance sociale de sa
maladie, restant ancré dans une position de victimisation.
Après examen et étude de votre dossier, je n’ai pas pu mettre en
évidence des signes ou de symptômes d’une maladie psychiatrique
ou d’un trouble grave de la personnalité qui justifie l’incapacité de
travail de l’assuré.
Le pronostic reste réservé étant donné l’attitude projective de
l’assuré. »
Par avis du 14 juillet 2011, le Dr H.________, médecin auprès du
SMR, s’est référé au rapport d’expertise du Dr G.________ pour retenir au
titre d’atteinte principale à la santé, les diagnostics de trouble anxieux et
dépressif mixte et de trouble spécifique de la personnalité narcissique. Il a
considéré que la capacité de travail était nulle de juillet 2008 à juillet
2009, de 50 % de juillet à mi-août 2009 et entière dès mi-août 2009, ceci
dans l’activité habituelle comme dans une activité adaptée, avec une
fatigue pour limitation fonctionnelle.
Dans un projet de décision du 10 août 2011, l’intimé a proposé
le rejet de la demande de prestations déposée par l’assuré, au vu de la
pleine capacité de travail recouvrée dès la mi-août 2009.

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D. A.________ s’est opposé à ce projet de décision, en produisant
une expertise privée réalisée par le Dr I.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie.
Dans son rapport du 6 février 2012, ce médecin a tenu les
considérations suivantes :
« Affection actuelle
A.________ a été mis au bénéfice d’un arrêt de travail en 2008 en
raison d’un état de burn-out. Sur les certificats médicaux qui suivent
figurent les diagnostics de dépression majeure et de troubles de la
personnalité. En ce qui concerne l’état dépressif l’expertisé signale
un premier épisode en [...] suite au décès de sa deuxième fille âgée
de [...] ans. Cet épisode semble évoluer favorablement avec,
notamment, l’aide d’un traitement chez la Dresse E.________, la
reprise du travail se fera très rapidement. Cependant son médecin
traitant, la Dresse C.________, qui le connaît depuis de nombreuses
années dira que cette épreuve tragique l’a changé et qu’il
présentera depuis lors de multiples plaintes somatiques que la
dresse interprète comme des expressions d’une affection profonde
et durable. En particulier les troubles du sommeil apparaissent à la
suite de l’événement et ne seront jamais réglés malgré les
traitements prescrits.
L’expertisé signale ensuite la réapparition de symptômes dépressifs
vers 2004, liés à la fois aux circonstances très difficiles de la
séparation et de la procédure de divorce, au conflit autour du droit
de visite, aux problèmes psychologiques apparemment sévères de
son ex-femme, aux exigences d’un nouveau travail qui lui demande
de s’engager sur des activités en-dehors de son domaine habituel de
compétence. Il ressent un vécu de non appartenance au travail, de
débordement, de non reconnaissance face aux tergiversations de la
Justice de Paix, finalement d’accablement quand il est accusé de
violences conjugales (accusations dont il a été blanchi
ultérieurement). Malgré son épuisement et sa perte de motivation il
cherche auprès d’un nouvel employeur, la B.________ SA, à reprendre
courage. Mais à nouveau il ressent épuisement et débordement, il
n’ose plus assister aux séances de travail, il ne peut pas répondre
aux exigences d’un poste qui lui paraît étranger à son monde, il
éprouve une honte de son état et tend à s’isoler. L’intervention de
son médecin traitant met un terme à une situation qui était
dépassée apparemment depuis déjà plusieurs mois. Depuis l’arrêt
de travail A.________ a pu se sentir remonter la pente en été 2009,
cela lié à un projet de formation en comptabilité soutenu par
l’assurance-chômage. Mais la formation n’a pu être poursuivie en
raison de l’état d’épuisement. Le sentiment d’humiliation et d’échec
généré par l’interruption de la formation, associé aux conflits avec
l’assurance perte de gain et avec l’AI, aggrave l’état dépressif. Enfin,
la situation de précarité financière met l’expertisé en difficulté et
entraîne un retard de payement auprès de son psychiatre traitant.
Celle-ci met fin au traitement en raison de ce retard, ce que
A.________ vit comme une énième humiliation. L’isolement social
devient quasi complet, plus aucune initiative ne paraît possible, plus

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d’amélioration n’est envisageable pour A.________. L’état dépressif
se chronifie comme l’attestent ses médecins et son entourage.
En ce qui concerne les troubles de la personnalité, ceux-ci se
manifestent dès l’enfance par ce qu’on peut qualifier de traits de
caractères de type narcissique avec une recherche de l’excellence,
un besoin de réussite, des objectifs ou des idéaux contraignants à la
fois pour soi et pour l’autre. Les troubles sont très
vraisemblablement consécutifs à l’environnement familial
particulièrement rigide et peu démonstratif, à la fois exigeant et peu
reconnaissant des efforts fournis. Les traits de caractère ont sans
doute été aggravés d’un sentiment de singularité nourri par une
intelligence probablement supérieure à la moyenne qui le plaçait au-
dessus de ses camarades d’école. Si les traits de caractère ont
partiellement été un moteur dans le début de l’existence, ils ont
également été un facteur par moments de difficultés relationnelles
voire d’intégration, comme on peut le constater en considérant la
trajectoire professionnelle très mouvementée et non exempte de
conflits où revient assez fréquemment la notion d’une non
satisfaction des exigences de l’expertisé. Pendant un long moment
l’expertisé a fait face malgré tout aux difficultés rencontrées mais ce
qui aurait pu rester dans le registre d’un fonctionnement individuel,
un type de caractère, s’est décompensé à la faveur des pressions et
traumas extérieurs couplés aux exigences narcissiques de
l’excellence. Les traits de caractère, devenus troubles de la
personnalité, figurent dans les observations de la plupart des
expertises faites récemment où les traits narcissiques sont associés
aux traits d’une personnalité borderline.
Status
Il s’agit d’un homme de 43 ans, faisant son âge, habillé avec soin
sans recherche particulière, à l’hygiène correcte. Le faciès est triste
et hypomimique, le reste de la gestique est très inhibé. Il parle
doucement sur un ton monocorde, la poignée de main est franche,
sans excès de force, avec une moiteur perceptible. Le contact est
adéquat, réservé, tendu, collaborant dans les limites d’une relative
méfiance au début de l’entretien. L’expertisé parait orienté quant à
sa situation, au temps et à l’espace de manière générale. Le
discours est cohérent et compréhensible sans trouble du langage
objectivé. Les réponses aux questions restent laconiques avec peu
d’initiative dans l’échange. Il y a par moments un temps de latence
aux réponses. La fatigue est sensible au cours de l’entretien avec un
léger ralentissement dans le débit et un appauvrissement des
réponses et parfois recherche du mot. La thymie est sur le versant
dépressif. Il n’y a pas de signe de la lignée psychotique, pas de
trouble formel de la pensée.
Si le contenu du discours reste limité aux réponses assez factuelles
au début des entretiens, l’évocation des affects reste possible.
Cependant l’adéquation idéo-affective est perturbée par une
attitude de distance, d’ironie, d’apparente banalisation dans le ton
et le choix des mots. C’est ainsi que les plaintes du cortège dépressif
sont énumérées presque à regret, comme s’il s’agissait d’une tâche
fastidieuse, répétée à la demande de l’examinateur, sans
signification véritable pour celui qui ne peut entendre. Il en résulte
dans un premier temps chez l’examinateur un sentiment de rejet
face à ce qui est perçu comme une attitude hautaine, voire
méprisante. Ce sentiment disparaît au cours des entretiens et laisse

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la place à l’empathie suscitée par une expression plus authentique
des émotions et vécus très éprouvants qu’a dû traverser l’expertisé.
Une tendance à la projection est perceptible avec une absence de
mise en cause de sa propre personne et une attribution
systématique à l’autre des erreurs ou manquements. L’expertisé
peut admettre cependant chez lui une tendance à penser qu’il a
raison et une difficulté à reconnaître ses torts. Avec la confiance
s’installant au cours des trois entretiens, l’examinateur ne se sent
pas manipulé ni entraîné au spectacle d’une exagération des
symptômes. On éprouve au contraire le sentiment de l’authenticité
des souffrances de A.________.
Quand il se décrit, l’expertisé dit qu’au cours de sa vie "il a toujours
essayé d’être bon, d’aller au bout des choses, d’être performant, il a
toujours su ce qu’il voulait et il l’obtenait". Avant de souffrir de
dépression il dit avoir été "rigide envers moi-même et les autres",
exigeant quant aux valeurs morales de manière générale.
Actuellement il déclare ne pas pouvoir faire face aux conflits ou
difficultés interpersonnelles, il "met de côté" et décide de ne "pas
voir", ce qui est tout le contraire de sa personnalité, selon lui.
Les plaintes de l’expertisé sont multiples: sur le plan dit somatique il
signale une perte importante de l’élan vital, de l’envie, de la
possibilité d’éprouver du plaisir, une baisse de la libido. Il mentionne
la nécessité de passer des jours avant de pouvoir finaliser un projet
aussi simple soit-il, il souffre d’épuisement et de fatigabilité
importante, de trouble du sommeil avec ruminations épuisantes et
difficultés d’endormissement. Sur le plan affectif il signale des
sentiments de honte, d’échec, de perte d’espoir, de dévalorisation,
de sentiment d’inutilité, d’anxiété liée à l’avenir, de grande difficulté
à parler de sa situation à ses proches, de son besoin de s’isoler, d’un
sentiment d’être incompris et abandonné. Il a fréquemment des
idées noires sans scénario suicidaire mais avec le relatif espoir
qu’une maladie mettrait fin à son calvaire. Sur le plan cognitif il se
plaint de troubles de la concentration en lien avec une fatigabilité
importante, de trouble de la mémoire avec oublis fréquents. Il ne
sort pas de chez lui à moins d’être accompagné de sa femme par
peur de rencontrer quelqu’un et vit actuellement dans un isolement
social quasi complet à part sa propre famille. Il se décrit comme
irritable et évitant dans la mesure du possible la plupart des
interactions même avec ses proches, il dit répondre "rapidement
pour expédier" les choses. Il a le sentiment que toute sa vie lui
échappe et qu’il ne contrôle plus rien.
Diagnostics
- Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère (F33.2)
- Troubles mixtes de la personnalité associant des traits narcissiques
et de personnalité de type état limite (F61.0)
Discussion
Au terme des investigations réalisées pour cette expertise, les
entretiens, l’anamnèse, la lecture des différentes pièces du dossier
et l’entretien avec le médecin traitant permettent de poser le
diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à
sévère, et le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité. En ce
qui concerne l’état dépressif on peut considérer que le premier
épisode a été consécutif au décès tragique de sa petite fille en [...].
L’arrêt de travail qui a suivi a été bref mais son médecin traitant qui

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le suit depuis longtemps estime que l’épreuve l’a durablement
changé malgré sa volonté de faire face. L’état dépressif en cours
s’est installé, quant à lui, en tous cas dès 2004, il est lié en premier
lieu à la situation familiale extraordinairement difficile que
l’expertisé traversait: en effet, A.________ devait faire face aux
troubles du comportement de son ex-épouse, son incurie et ses
multiples tentamen et hospitalisations et protéger ses enfants de
ceux-ci. Pour préciser, les visites de l’ex-épouse ont été soumises
d’emblée à un régime de surveillance d’un "point rencontre" et le
droit de garde a été attribué à l’expertisé et n’a jamais été contesté.
Les procédures de séparation et de divorce ont été grevées,
notamment, des oppositions de l’épouse, de la lenteur de la Justice,
d’une série impressionnante d’expertises pédo-psychiatriques et
d’accusations non fondées de violence. Pendant le temps de cette
séparation en 2004 l’expertisé était engagé par une compagnie
d’assurances qui lui demandait, selon lui, des activités multiples
allant au-delà du domaine qu’il avait développé et alourdissant son
agenda au point de ne plus pouvoir satisfaire aux exigences. La fin
de son contrat avec cette compagnie voyait déjà en 2004 et 2005 le
sentiment chez l’expertisé d’un débordement, d’un manque de
motivation, d’une absence d’identification aux objectifs de son
employeur. Un changement d’emploi a représenté pour A.________
l’espoir de retrouver son énergie. Mais à nouveau les conditions de
ses nouvelles situations professionnelles restaient difficiles et ont
épuisé les ressources adaptatives déjà durement sollicitées de
l’expertisé. Celui-ci décrit dans les derniers mois de travail tous les
éléments d’un véritable burn-out professionnel compliquant
singulièrement la situation personnelle. Enfin, les refus de
prestations des assurances perte de gain et de l’AI ont été vécues
comme un désaveu humiliant de sa souffrance et ont achevé de
précipiter l’expertisé vers la décompensation de l’état dépressif.
L’anamnèse dirigée et l’observation mettent en évidence les critères
requis par la CIM-10 pour qualifier l’état dépressif de moyen à
sévère, selon les fluctuations de ces dernières années.
Pour ce qui est des troubles de la personnalité, il convient de
rappeler que d’une manière générale ces troubles sont rarement
l’objet d’une attention consciente de ceux qui les présentent, ils ne
font ainsi pas l’objet d’une plainte, ils ne génèrent pas une
souffrance subjective motivant par exemple une aide spécifique. Les
troubles de la personnalité s’expriment de manière indirecte, par
des difficultés relationnelles par exemple, ou sous-tendent d’autres
symptômes, des affects de vide et de dépression le plus souvent.
Sur le plan du fonctionnement psychologique on peut considérer que
les troubles de la personnalité agissent comme une barrière
défensive contre des vécus internes trop pénibles ou trop
angoissants. Il en est ainsi de l’expertisé qui a démontré dans sa
trajectoire professionnelle précoce d’une relative instabilité et d’une
propension au conflit ou à tout le moins au désaccord mais qui a pu
consacrer une très grande énergie à ses différentes entreprises et
qui a pu en particulier réagir très (trop ?) activement au décès
tragique de sa fille.
Les troubles de la personnalité de l’expertisé, révélés donc en partie
par la trajectoire, simples traits de caractères narcissiques au début,
n’ont pas été un obstacle trop pesant dans la vie de l’expertisé et
ont peut-être même contribué à la réussite professionnelle pendant
un certain temps avec des éléments de confiance en soi, de

- 12 -
surinvestissement du travail, de déni d’autres difficultés. On peut
considérer que la réaction à la perte de son enfant s’est appuyée sur
ce système de défense avec un déni partiel de sa souffrance, une
fuite en avant, un surinvestissement de son rôle de responsable et
de chef de famille aboutissant à une reprise rapide du travail sans
pouvoir "métaboliser" plus profondément le traumatisme. Mais les
défenses se sont progressivement épuisées, les traits devenant
troubles de la personnalité, et la décompensation psychique a abouti
à ce que certains cliniciens dénomment "une dépression
narcissique" pour décrire cet état particulier d’hémorragie psychique
laissant le malade totalement vidé de toute énergie avec une
présentation paradoxalement peu "expressive" de cette dépression.
Notons que les troubles de la personnalité sont mis en évidence
aussi lors des entretiens avec la tendance à cette présentation
"dégagée" de soi-même, le recours à la projection, cette apparente
banalisation d’éléments tragiques. On doit comprendre cette
manière comme une ultime réaction de défense narcissique face à la
situation d’effondrement, cela dans le contexte d’un entretien avec
un "étranger".
Malgré la présentation clinique de l’expertisé (ou à cause de celle-ci
comme on le verra plus loin) les avis médicaux émis précédemment
présentent de multiples contradictions: contradictions au sein même
de l’expertise (Dr D.________, Dr G.________) ou contradictions entre
les expertises et avis (Dr F.________, médecins soignants et autres).
Pour les résumer, notons que le Dr D.________ avance des constats à
la fois d’une capacité de travail entière et d’absence de maladie
psychique tout en parlant de maladie inconsciente empêchant
l’expertisé de fonctionner. Il fait la description d’une recherche de
prestations tout en attestant de la volonté du sujet de ne pas
dépendre des assurances. Ces contradictions ont été relevées en
partie par le Dr F.________ qui constate, lui, l’existence de troubles de
la personnalité décompensés constituant un obstacle à la capacité
de travail. Le Dr G.________ ne voit chez l’expertisé qu’une tendance
générale à la revendication et à la recherche de reconnaissance
auprès des assurances tout en parlant de troubles de la personnalité
(qui en seraient donc la cause ?) et même de fatigue et
d’épuisement, mais sans répercussion sur la capacité de travail. Le
Dr G.________ ne prend pas la peine de donner l’anamnèse ni la
description du trouble dont l’expertisé dit souffrir. Les médecins
soignants attestent, eux, de l’existence d’un trouble de type
dépressif sévère.
Les observations faites dans le cadre de cette expertise peuvent
expliquer, à notre avis, les contradictions rencontrées. Nous faisons
les hypothèses suivantes: a) L’expression de l’état dépressif est
soumise au "style" particulier de l’expertisé que lui valent ses traits
de personnalité. Une tendance à la banalisation, une pauvreté de
l’expressivité émotionnelle, une barrière défensive élevée contre les
affects, un vécu d’humiliation, tous ces éléments ne favorisent pas
la pleine expression d’un état dépressif qui paraît alors relatif,
presque banal, voire simulé. b) Le contact un peu "désengagé",
distant, dans les débuts des entretiens peut être pris pour une
attitude hautaine et générer une contre-attitude négative chez
l’examinateur qui tend alors à prendre le parti contraire de
l’examiné et à le soupçonner de non-collaboration. Ces problèmes,
bien connus et décrits dans la littérature spécialisée, peuvent même
affecter ce qui semble à première vue être des données objectives,

- 13 -
comme ici l’échelle de dépression de Hamilton qui donne des
résultats très différents selon les trois experts (Drs D.________,
F.________ et G.________).
Pour éviter ces éventuels biais, les "guidelines" pour l’expertise
médicale encouragent d’une part à procéder à une anamnèse
dirigée pour recenser les symptômes d’une éventuelle
psychopathologie et d’autre part à tenir compte des sentiments
éprouvés par l’expert pour les discuter, les mettre à la lumière de la
situation observée, les utiliser pour une meilleure compréhension et,
le cas échéant, en désamorcer les effets d’influence positive ou
négative.
Conclusion
Compte tenu de ce qui précède, nous concluons à la présence
effective d’une maladie psychique. Celle-ci est constituée d’un
trouble dépressif récurrent actuellement d’intensité moyenne à
sévère et de troubles de la personnalité actuellement décompensés.
Ces affections psychiatriques entraînent des limitations importantes
sous la forme, entre autres, d’un état d’épuisement, de perte d’élan
vital, de perte d’espoir, de troubles cognitifs et d’isolement social
quasi complet avec difficulté à demander de l’aide. Ces limitations
sont un frein à la capacité de travail qui est actuellement nulle, cela
depuis au moins 2008. Le pronostic semble réservé, la motivation
pour un traitement psychiatrique, qu’il serait contre-productif
d’exiger, est affaiblie comme tout autre projet. »
E. Dans un avis du SMR du 7 mai 2012, le Dr J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a relevé que les différents
médecins psychiatres s’accordaient sur les diagnostics de trouble
dépressif et de troubles de la personnalité. Les rapports médicaux
révélaient cependant des variations de l’intensité du trouble dépressif et
deux périodes de décompensation du trouble de la personnalité. Sur la
base des constatations objectives des psychiatres, il évaluait ainsi la
capacité de travail de l’assuré, en précisant qu’en l’état du dossier, un
calendrier plus précis de l’évolution de la capacité de travail n’était pas
possible :
« 50 % le 24.09.2008 (trouble dépressif d’intensité moyenne, trouble
de la personnalité pas mentionné par la Dresse E.________) ; 50 % en
juillet 2009 ; 100 % depuis mi-août 2009 (trouble dépressif de
gravité mineure, puis en rémission complète, trouble de la
personnalité non décompensé, selon l’expertise et le complément
d’expertise du Dr D.________) ; 0 % en janvier 2010 (état dépressif de
degré moyen et décompensation du trouble de la personnalité, selon
l’avis du Dr F.________) ; 100 % en juillet 2011 (aucun diagnostic
avec répercussion sur la capacité de travail selon l’expertise du Dr
G.________) ; 0 % en février 2012 (trouble dépressif moyen à sévère
et décompensation du trouble de la personnalité, selon l’expertise
du Dr I.________). »

- 14 -
Dans un nouveau projet de décision daté du 11 mai 2012,
annulant et remplaçant le projet du 10 août 2011, l’OAI a proposé
d’allouer une rente entière d’invalidité pour la période courant du 1er
décembre 2010 au 30 septembre 2011, puis à compter du 1er février
2012. A.________ a contesté la période d’interruption du droit à la rente,
estimant que l’incapacité totale de travail devait être reconnue de
manière ininterrompue depuis le 11 juillet 2008.
En date du 15 juin 2012, l’assuré a soulevé diverses objections
à l’encontre de ce projet et produit en date du 16 novembre 2012 un
complément d’expertise établi le 7 octobre 2012 par le Dr I.________,
répondant aux critiques émises par la B.________ SA à l’égard de son
rapport du 6 février 2012.
Dans son avis du 4 février 2014, le Dr J.________ a précisé ne
disposer d’aucun fait médical objectif permettant de privilégier une
expertise par rapport aux autres et n’avoir aucune raison médicale
objective de s’écarter de l’avis SMR du 7 mai 2012. Le 11 mars 2014, le Dr
J.________ a complété son précédent avis en ce sens qu’il suivait les avis
des experts uniquement au moment de leurs examens respectifs, en se
basant sur les données objectives contenues dans les documents
médicaux (status) mais ne pouvait pas se prononcer médicalement sur les
périodes se situant entre les dates des examens cliniques de l’assuré par
les experts, ceci en raison de l’abondance de données subjectives
contradictoires contenues dans les documents médicaux, réservant la
mise en œuvre d’une expertise pour déterminer l’évolution de la capacité
de travail depuis 2008.
Par arrêt du 11 mars 2014, la cour de céans a rejeté la
demande déposée par l’assuré le 14 juin 2010 contre la B.________ SA,
lequel avait conclu, dans la mesure où son incapacité de travail avait
persisté au-delà du 22 octobre 2009, à l’octroi du solde des indemnités
journalières jusqu’à épuisement de son droit aux prestations, soit 224
jours.

- 15 -
Dans un nouveau projet de décision du 6 mai 2014, l’OAI a
considéré que l’avis SMR sur lequel reposait son précédent projet de
décision ne pouvait être suivi dans la mesure où le Dr J.________ ne
choisissait pas quel avis médical il convenait de privilégier au détriment
des autres et, se ralliant à l’arrêt précité, a retenu sur la base des
expertises des Drs D.________ et G.________ que l’assuré avait recouvré une
pleine capacité de travail depuis mi-août 2009, excluant tout droit aux
prestations de l’assurance invalidité.
Le 13 juin 2014, l’assuré a présenté des objections à l’encontre
de ce projet de décision, estimant que le droit à une rente entière
d’invalidité devait lui être reconnu dès le 1er décembre 2010, à défaut qu’il
devait lui être reconnu tel que proposé dans le projet de décision du 11
mai 2012.
Par décision du 23 octobre 2014, l’OAI a refusé le droit de
l’assuré au reclassement et à une rente d’invalidité, en se fondant sur les
conclusions des expertises des Drs D.________ et G.________. Cette décision
était assortie d’une lettre de motivation du même jour dans laquelle l’OAI
exposait s’être distancié de l’avis du SMR au motif que ce service suivait
chronologiquement les avis des différents médecins s’étant prononcés sur
la situation de l’assuré alors que chaque expert, respectivement médecin,
se livrait à une appréciation différente d’une même situation, ce qui
impliquait l’obligation pour l’intimé de choisir quel avis devait être suivi.
Selon l’OAI, l’avis du Dr D.________ pouvait être suivi quand bien même il
avait examiné l’assuré avant les Drs I.________ et F.________, ce d’autant
que ces deux médecins retenaient une incapacité de travail totale depuis
2008 et n’avaient fait état d’aucune modification de l’état de santé depuis
lors. L’instruction médicale n’avait dès lors pas besoin d’être complétée
par une nouvelle expertise.
F. a) Par acte du 27 novembre 2014, A.________, par son conseil,
a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision du 23 octobre 2014, concluant principalement à sa

- 16 -
réforme en ce sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er
décembre 2010, avec intérêt à 5 % dès le 1er décembre 2012,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour
nouvel examen et complément d’instruction. Il fait valoir que la motivation
de la décision est insuffisante, plus particulièrement que l’avis de juriste à
son origine est peu compréhensible et lacunaire. Il reproche à l’OAI son
appréciation des avis du SMR et d’avoir pris en compte les rapports des
Drs D.________ et F.________, peu précis et antérieurs à sa demande de
prestations. Il considère que l’expertise du Dr G.________ est lacunaire sur
certains points et contradictoire en ce sens que l’expert retient une
capacité de travail entière tout en constatant un état de fatigue et
d’épuisement. Le recourant soutient que pour apprécier objectivement sa
capacité de travail, les experts auraient dû faire abstraction de sa colère à
l’encontre de ses assureurs, notamment de la B.________ SA. Selon lui, seul
le Dr I.________ avait fait preuve d’objectivité et son expertise répondait
aux critères d’impartialité et de précision fixés par la jurisprudence. Il a
pour le surplus requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
b) Dans sa réponse du 11 mars 2015, l’OAI a conclu au rejet
du recours en renvoyant aux avis de ses juristes et à la motivation de sa
décision.
c) Entre-temps, soit le 29 janvier 2015, la Cour d’appel civile
du Tribunal cantonal a partiellement admis l’appel du recourant contre
l’arrêt de la cour de céans du 11 mars 2014 et reconnu son droit à des
indemnités journalières pour la période du 23 octobre 2009 au 9 février
2010, date de la dernière consultation auprès de la Dresse E.________,
l’incapacité de travail ultérieure à cette date n’étant pas établie à
satisfaction.
d) Après avoir pris connaissance de cet arrêt, l’OAI a requis, en
date du 28 octobre 2015, la mise en œuvre d’une expertise.
e) Dans sa réplique du 15 décembre 2015, le recourant a
indiqué avoir interrompu sa thérapie auprès de la Dresse E.________ faute

- 17 -
de moyens financiers, sa psychiatre ayant mis fin au traitement en raison
de deux factures impayées. Il a renouvelé sa requête d’expertise judiciaire
et ses griefs s’agissant de l’insuffisance de l’instruction par l’OAI.
f) En date du 13 mai 2016, le juge instructeur a ordonné une
expertise psychiatrique et mandaté le Dr K.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Dans le cadre de l’exécution de son
mandat, le Dr K.________ a sollicité un examen neuropsychologique, confié
au psychologue L.________, lequel a établi son rapport le 10 octobre 2016.
Les conclusions du rapport neuropsychologique sont les suivantes :
« Le bilan neuropsychologique de cet expertisé droitier de 46 ans
met en évidence de bonnes compétences cognitives dans tous les
domaines testés, à l’exception de la mémoire épisodique en
modalité verbale. L’efficience intellectuelle est élevée – sans pour
autant permettre de conclure à un haut potentiel, qui ne concerne,
du strict point de vue du QI, rappelons-le, que les personnes ayant
un QI total dans les quatre derniers centiles de la distribution
(centile 96 à 99), à savoir les QI totaux égaux ou supérieurs à 126
en note standard. Pour ce qui est des autres fonctions cognitives
testées, fonctions exécutives, attention, mémoire de travail et
mémoire épisodique en condition visuelle, elles sont dans la norme
au moins, et pas rarement dans la moyenne, voire en dessus.
Seule la mémoire épisodique verbale pose problème, mais
uniquement dans une tâche d’apprentissage sériel qui sollicite des
stratégies d’encodage plus fines et développées qu’un
apprentissage de liste usuel. Dans cette tâche d’apprentissage
sériel, à chaque rappel, l’expertisé ne donne plus ou moins que les
mots qui lui ont été rappelés juste avant qu’il doive les évoquer,
mais il évacue les autres mots de la liste, qu’il a donné dans le
rappel précédent, et qui, pour cette raison, ne lui ont pas été
répétés juste avant le nouveau rappel. Ce comportement, poussé à
cet extrême, est au demeurant assez inhabituel à cette tâche dans
mon expérience. Relevons toutefois que le phénomène observé à ce
test est cohérent avec ce que l’expertisé dit de son incapacité,
présente en tout temps, à élaborer des stratégies d’apprentissage.
L’apprentissage de liste usuel, où tous les mots sont redonnés à
l’expertisé avant qu’il doive à nouveau les rappeler, est normal. On
observe au plus un effet d’interférence d’une seconde liste de mots
sur la première qui affaiblit le rappel subséquent de cette première
liste, sans toutefois que ce dernier soit déficitaire.
De manière générale, si on tient compte du déficit à l’empan de
chiffres envers, et du décalage significatif de l’indice de Mémoire
de travail par rapport à l’indice de Vitesse de traitement à la WAIS-
V, on peut constater que la mémoire est le point faible de cet
expertisé. Ses compétences mnésiques sont un probablement un
peu affaiblies par rapport à ce qu’elles étaient il y a vingt ans,
même en tenant compte de l’effet de l’âge ; en revanche, il n’y pas
de déficit dans d’autres tâches mnésiques que l’apprentissage

- 18 -
sériel. Ces difficultés mnésiques peuvent se comprendre compte
tenu du déficit de stimulations dans lequel cet expertisé se trouve
au quotidien, puisqu’il n’a ni activité professionnelle, ni, de manière
générale, activité tout court, et aucun contact social, selon ce qu’il
rapporte.
Soulignons enfin que le déficit observé en apprentissage sériel n’est
pas suffisamment consistant pour justifier un diagnostic
neuropsychologique, ce d’autant plus qu’il est isolé, et qu’il
correspond à un constat que l’expertisé peut faire de ses difficultés
d’apprentissage (difficultés d’analyse et de synthèse du matériel à
apprendre) qui auraient été présentes de tout temps, ce qui ne l’a
pas empêché de fonctionner au plan professionnel dans des activités
de bon niveau.
Du point de vue neuropsychologique, et plus particulièrement
cognitif, la capacité de travail dans l’activité antérieure, ainsi que
dans toute activité de même niveau d’exigence cognitive, est pleine
et entière. »
Dans son rapport du 13 octobre 2016, l’expert a conclu à une
pleine capacité de travail en toutes activités depuis 2008, les atteintes
psychiques diagnostiquées, soit celles de personnalité narcissique et
émotionnellement labile, existant depuis l’adolescence, et de dysthymie,
existant probablement depuis [...], n’étant pas incapacitantes. La teneur
de la synthèse et la discussion de l’expertise est la suivante :
« Situation actuelle :
Mon examen clinique psychiatrique n’a pas montré de
décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble
panique, ni de trouble phobique. Malgré des plaintes concernant des
douleurs dans différentes articulations et d’autres parties du corps
ainsi que des problèmes intestinaux, A.________ ne prend pas
d’antidouleur et ne suit pas de traitement spécialisé. Sans mise à
contribution d’options thérapeutiques typiquement associées à des
douleurs importantes, la description de symptômes physiques de
A.________ ne se trouve pas au premier plan de ses plaintes
dominées par un épuisement, une fatigue et des difficultés
cognitives. En l’absence de comportement algique manifeste à
l’examen, les plaintes physiques de l’expertisé restent ainsi
insuffisantes pour retenir un syndrome douloureux somatoforme
persistant.
A.________ se plaint surtout de ruminations l’empêchant de dormir
depuis le décès de sa fille, et s’accompagnant d’un épuisement ainsi
que d’une perte de plaisir et d’envie pour des activités, comme des
rencontres avec des amis ou des projets personnels, par exemple la
rénovation de sa maison. Ainsi, il décrit un repli sur soi avec des
périodes de quelques jours pendant lesquels il se renferme en
souffrant d’une humeur fluctuante avec des abaissements réguliers,
ainsi que d’une irritabilité en réaction aux injustices subies,
aggravant son repli sur soi. Exprimées de manière dramatique, ces
plaintes peuvent laisser penser au diagnostic d’un épisode dépressif

- 19 -
moyen à sévère, comme retenu par la Dresse E.________ en 2009 et
2010, le Dr F.________ en 2010 ou le Dr I.________ en 2012.
Cependant, ces plaintes montrent des incohérences avec des
éléments objectivables de l’anamnèse et de l’examen de A.________.
Sans persistance d’un abaissement important de l’humeur, il fait
preuve de sa réactivité émotionnelle à des événements agréables,
par exemple lorsqu’il exprime sa détermination à lutter pour ce qu’il
estime être son droit ainsi que sa fierté de ses réussites
professionnelles. Se présentant souriant par moments, il décrit son
plaisir de s’occuper de ses animaux et son intérêt pour certaines
émissions de télévision ou la lecture de textes religieux, avec
lesquels il passe volontiers son temps en faisant des annotations et
en cherchant des informations sur internet. Contrairement à sa
plainte subjective, il participe activement à deux entretiens de deux
heures et demie, voire de trois heures, sans signe de fatigue après
des efforts minimes ni de diminution importante de l’attention ou de
la concentration. Ces observations sont confirmées par l’examen
neuropsychologique et correspondent à sa capacité à passer
régulièrement jusqu’à une heure en lisant, à faire des recherches sur
internet ou à conduire sa voiture sans difficulté, par exemple pour se
rendre de [...] à [...]. Se sentant surtout victime d’injustices,
notamment de la part de sa première épouse et de son dernier
employeur, il décrit une suite de blessures, sans sentiment
prédominant de culpabilité ou de dévalorisation, mais explique ses
conflits, par exemple avec l’aide sociale, par ses obligations de père
de famille. Gardant l’espoir de gagner ses litiges divers et de régler
sa situation, notamment ses problèmes financiers, à travers une
rente Al, il ne présente pas d’attitude pessimiste face à l’avenir.
Dans ce cadre, il nie d’idée ou acte auto-agressif, depuis son
adolescence et décrit une perte d’appétit contrastant avec sa prise
de poids ces dernières années, par exemple par rapport à l’examen
du Dr G.________ en 2011. En faisant abstraction des plaintes
subjectives de A.________, ni son anamnèse récente, ni l’examen
actuel ne permettent de retenir un épisode dépressif, selon la CIM-
10.
Sans ralentissement ou agitation au plan psychomoteur, il interagit
de manière adéquate avec son interlocuteur et nie une dépression
plus marquée le matin ou un réveil matinal précoce. En l’absence
d’une perte marquée d’appétit entraînant une perte de poids d’au
moins 5 % du poids corporel, il nie une diminution marquée de la
libido, tout en mettant en avant un manque d’énergie contrastant
avec les observations aux examens. Par conséquent, A.________ ne
souffre pas de symptômes suffisants pour retenir un syndrome
somatique pourtant typiquement associé à un épisode dépressif
sévère. Contrairement aux limitations sévères caractérisant un tel
épisode dépressif, A.________ continue sa lutte pour ce qu’il estime
son droit légitime et s’engage dans des procédures juridiques, tout
en s’occupant d’une partie des tâches d’un ménage de 5 personnes
ainsi que de la gestion des finances de sa famille. Un épisode
dépressif sévère entraîne pourtant une incapacité à poursuivre ses
activités sociales ou ménagères et nécessite un traitement intense,
souvent en milieu hospitalier à cause d’un état de détresse associé
soit à une agitation soit à un ralentissement marqué ainsi que des
idées de suicide. Par contre, A.________ ne suit plus de thérapie
psychiatrique depuis février 2010 et limite son traitement
médicamenteux à 10 mg de Stilnox® par jour. Utilisant ce somnifère

- 20 -
léger à une dose inchangée depuis des années, il ne montre pas de
signe d’un syndrome de dépendance, comme la mise en évidence
d’une tolérance aux effets de la substance ou des difficultés à
contrôler son utilisation. Hormis une hospitalisation à Hôpital
M.________ en 2002, ne motivant pas de reprise d’un traitement
psychiatrique en ambulatoire à l’époque, A.________ continue à
mener une vie autonome et active organisée en fonction de sa lutte
pour une reconnaissance du tort dont il s’estime victime. Dans ce
cadre, sa capacité d’entreprendre un voyage en famille dans le sud
de la France en été 2008 contraste avec l’aggravation des
symptômes affectifs typiquement observée lors d’un changement de
la routine de patients souffrant d’un épisode dépressif. Ainsi, cet
élément paraît incompatible avec le diagnostic d’un trouble
dépressif majeur existant depuis mars 2008, retenu par le Dresse
E.________ le 30.08.2010. Par rapport à l’état dépressif de degré
moyen, retenu par le Dr F.________ en février 2010, A.________ fait
également preuve de capacités surprenant lorsqu’il réussit l’examen
d’entrée et l’examen intermédiaire d’un cours de comptabilité qu’il
suit à plein temps au début de l’année 2010. Sans perte d’espoir, de
l’énergie ou d’intérêt, A.________ poursuit des projets positifs, comme
l’ouverture d’une boutique avec sa compagne en 2011, suivie par le
mariage du couple, peu après la fin d’une procédure de divorce
conflictuelle avec sa première épouse, en février 2012. Néanmoins,
le Dr I.________ retient un épisode dépressif moyen à sévère,
contrastant avec ces éléments. Sans exploration des activités
sociales et quotidiennes de A.________, les évaluations du Dr
F.________ et du Dr I.________ semblent se baser principalement sur
les plaintes subjectives de l’expertisé. De surcroît, l’hypothèse du Dr
I.________ concernant un effet contre-productif d’un traitement
psychiatrique paraît particulièrement surprenante par rapport à la
sévérité de l’état dépressif qu’il retient.
Comme dans le cas de ses douleurs, la mise à contribution des
options thérapeutiques contraste avec les plaintes de A.________
concernant une fatigue et un épuisement ainsi qu’un repli sur soi
dans le cadre d’un abaissement de l’humeur. Pourtant, un épisode
dépressif peut être traité avec succès dans la majorité des cas,
notamment par l’association d’une psychothérapie et d’un
antidépresseur, par exemple de type ISRS. Malgré l’absence d’une
telle thérapie, l’exploration de sa vie quotidienne et de son
anamnèse met en évidence des capacités surprenantes par rapport
à ses plaintes. Ainsi, A.________ affronte ses difficultés financières,
par exemple en organisant la vente de sa maison à [...], et achète
une ferme à rénover en 2014, tout en s’engageant dans un nombre
considérable de litiges. Contrairement à ses plaintes à l’examen
psychiatrique concernant de graves problèmes de concentration
aggravés depuis 2011 et s’accompagnant d’oublis fréquents, il
n’évoque pas spontanément de problèmes cognitifs à l’examen
neuropsychologique. A l’exploration, il se plaint d’importants
problèmes de mémoire des faits récents ainsi que des altérations de
la mémoire immédiate et de travail. Ces plaintes contrastent
pourtant avec les observations aux examens psychiatriques et à
l’examen neuropsychologique mettant en évidence de bonnes
compétences cognitives dans tous les domaines testés, à l’exception
de la mémoire épisodique en modalité verbale.
Dans le cadre de ces incohérences, l’utilisation de l’échelle de
Hamilton est critiquable, notamment pour appuyer le diagnostic d’un

- 21 -
épisode dépressif, puisque ce test ne peut pas servir d’instrument
de diagnostic, comme indiqué par son auteur, (G. E. Berrios et A.
Bulbena, The Hamilton Depression Scale and the Numerical
Description of the Symptoms of Depression. 1990, p. 80-92 in P.
Bech (dir.) et A. Coppen (dir.), The Hamilton Scales, Heildeberg,
Springer). Le diagnostic d’un épisode dépressif basé sur les critères
d’une classification reconnue, comme la CIM-10 et le DSM-IV ou V,
est une condition préalable d’une utilisation adéquate de cet outil
diagnostique. De surcroît, plusieurs éléments de cette échelle
dépendent des réponses subjectives de l’expertisé à une liste de
questions, par exemple concernant une humeur dépressive, un
sentiment de culpabilité, des insomnies, des angoisses ou une
diminution de la libido. Développée pour évaluer la sévérité d’un
épisode dépressif au cours d’une thérapie, l’utilité de l’échelle de
Hamilton paraît limitée dans le cadre d’une expertise, notamment
lorsque l’exploration des activités quotidiennes et sociales met en
évidence des incohérences par rapport aux plaintes de l’expertisé.
Ainsi, les résultats très différents de cette échelle selon les experts,
relevés par le Dr I.________ en 2012, s’expliquent par la pondération
des plaintes subjectives.
En faisant abstraction des incohérences, voire contradictions, les
éléments objectivables de l’anamnèse et des examens de A.________
témoignent d’une dépression chronique de l’humeur dont la sévérité
reste insuffisante, la plupart du temps, pour justifier un diagnostic
de trouble dépressif récurrent léger ou moyen. Ainsi, le Dr G.________
retient un trouble anxieux et dépressif mixte en 2011, caractérisé
par des symptômes affectifs légers et A.________ décrit des
fluctuations de l’humeur avec des abaissements se limitant à
quelques jours ne l’empêchant pas à faire face aux exigences de la
vie quotidienne. Mais la plupart du temps, il se plaint d’une fatigue
ainsi que de la déception de sa famille, de ses anciens amis et des
collègues de travail. Beaucoup de choses lui coûtent et peu de
choses lui sont agréables. Il rumine et se plaint des injustices subies,
il dort mal et il a perdu confiance en lui-même. Néanmoins, il mène
une vie autonome et cherche une solution à ses problèmes sociaux,
tout en souffrant de symptômes affectifs légers. Etant donné la
prédominance d’un sentiment d’épuisement, ces symptômes
correspondent à une dysthymie au lieu d’un trouble anxieux et
dépressif mixte, caractérisé également par des symptômes légers.
Comme c’est typiquement les cas pour des formes à début tardif,
cette dysthymie survient en rapport avec un deuil à cause du décès
accidentel de la fille de A.________ en [...]. Marqué par la plainte d’un
sentiment d’épuisement et d’un trouble du sommeil depuis [...], la
dysthymie de A.________ peut répondre transitoirement aux critères
diagnostiques d’un épisode dépressif léger ou moyen, comme lors
de son hospitalisation à Hôpital M.________, en 2002. Cependant,
A.________ limite son traitement stationnaire à ce seul séjour et fait
preuve de ressources personnelles lui permettant d’affronter une
suite de conflits et litiges, notamment dans le cadre du divorce de sa
première épouse entre 2004 et 2012. Malgré la suspicion d’une non
observation au traitement antidépresseur lors de l’expertise en 2009
et l’interruption de son suivi psychiatrique en février 2010,
A.________ poursuit des projets et activités, comme l’ouverture d’une
boutique avec sa compagne, incompatibles avec la persistance d’un
épisode dépressif majeur.

- 22 -
La dysthymie de A.________ s’inscrit dans une structure de
personnalité marquée par une vulnérabilité pour des blessures
narcissiques avec une tendance à blâmer autrui pour ses conflits,
limitant ses capacités d’introspection. Utilisant des moyens de
défense immatures, comme le clivage, le déni et la projection, déjà
constatés lors des expertises précédentes, A.________ adapte ses
propos jusqu’à la déformation de la vérité en fonction de son
interlocuteur afin de le convaincre de son vécu subjectif pénible. En
l’absence d’explication neuropsychologique de ses propos
incohérents, A.________ décrit par exemple la découverte que sa
compagne rencontrée après la séparation d’avec son épouse est
déjà mère de [...] enfants, seulement en 2005, lors de l’expertise du
Dr D.________. Puis il explique le placement de sa fille dans un foyer
par une schizophrénie et dit être au bénéfice de deux CFC. A
l’exploration actuelle, il explique pourtant son déménagement chez
sa compagne rencontrée en 2004 par son envie de vivre avec elle et
les deux garçons de cette dernière déjà au début de leur relation
fusionnelle, et nie de problème de santé de sa fille aînée. Habitant
aujourd’hui dans son propre appartement à [...] et en travaillant
comme [...], la fille aînée de A.________ fait d’ailleurs preuve de
capacités surprenantes par rapport à la schizophrénie décrite par
son père lors de l’examen du Dr D.________ en 2009 et du Dr
F.________ en 2010. Selon le Dr G.________, A.________ décrit un litige
avec le service social déjà depuis 2011 à cause d’un revenu non
déclaré provenant de la boutique de vêtements ouverte avec sa
compagne la même année. Par contre, A.________ explique ce litige
actuellement par des allocations familiales non déclarées,
découvertes dans le cadre de la vente de sa maison en 2014. Lors
de l’expertise du Dr I.________ en 2012, A.________ explique la rupture
de son contrat d’apprentissage en 1987 par une blessure du genou,
contrastant avec le licenciement dû aux conflits avec ses collègues
et supérieurs, décrit à l’examen actuel. La description d’une
formation de comptable lui permettant de « remonter la pente en
été 2009 », selon le Dr I.________, contraste avec la chronologie de
l’arrêt des indemnités de son assurance perte de gain en octobre
2009, suivi par son inscription au chômage, lui permettant de
commencer un cours de comptabilité seulement début 2010.
Anamnestiquement, ce fonctionnement marqué par l’utilisation de
mensonges évoquant une tendance à la manipulation, se manifeste
dans le contexte d’une enfance et adolescence hypothéquée par
une carence affective de la part des parents. En plus, A.________
décrit un abus sexuel par un de ses frères à l’âge de 8 ans, suivi par
d’autres expériences de violence physique dans le cadre familial.
Face à ce vécu, il exprime sa colère avec une tendance rancunière
tenace expliquant ses problèmes d’intégration lors de son premier
apprentissage et ses difficultés face à des ruptures vécues comme
des abandons entraînant une tendance aux relations fusionnelles.
Néanmoins, A.________ fait également preuve de ressources
d’adaptation lui permettant de s’intégrer avec succès dans la vie
professionnelle, lorsqu’il trouve un métier qui valorise ses capacités,
entre autres au plan cognitif, comme mises en évidence par
l’examen neuropsychologique. Travaillant avec succès de manière
stable pour différents employeurs, A.________ fonde une famille,
assume son rôle de père et soutient sa première épouse, selon lui,
dépassée par son rôle de mère, pendant des années. Sans
décompensation psychique nécessitant un traitement hospitalier à

- 23 -
cette époque, il affronte le décès accidentel de sa fille et arrête un
premier suivi psychiatrique chez la Dresse E.________ déjà après
deux mois en [...]. Travaillant de manière stable à plein temps, il
surmonte des difficultés professionnelles dues à une restructuration
en 1999. Sans signe d’un deuil pathologique, il s’engage dans son
travail avec succès et bénéficie de conditions particulièrement
favorables en reconnaissance de ses compétences jusqu’au rachat
de son employeur vers 2001. Contrairement aux explications de
A.________ concernant son hospitalisation 5 ans après le décès de sa
fille, ces éléments anamnestiques indiquent que son séjour à Hôpital
M.________ en 2002 s’inscrit dans une dégradation de sa situation
professionnelle, notamment de ses conditions salariales. Seul à
subvenir aux besoins de son épouse et ses enfants, il subit
d’importants problèmes financiers, expliquant une aggravation
transitoire de sa dysthymie en réaction à cette situation. Néanmoins,
il peut activer ses ressources d’adaptation, lui permettant de quitter
l’Hôpital M.________, sans traitement psychiatrique ou
psychothérapeutique jusqu’en 2008, lorsqu’il se trouve en conflit
avec son employeur. Sans nouvelle décompensation nécessitant un
traitement hospitalier, il affronte la procédure de divorce
particulièrement conflictuelle avec son épouse jusqu’en 2012, tout
en s’engageant dans de nouvelles relations sentimentales, dont la
dernière avec son épouse actuelle, depuis 2005. En conséquence,
les particularités de fonctionnement de A.________ restent
insuffisantes pour retenir un trouble spécifique de la personnalité
mais correspondent à une personnalité narcissique et
émotionnellement labile, non décompensée.
En l’absence de signe de décompensation, A.________ continue à
faire face aux exigences de la vie quotidienne. Cependant, cette
personnalité narcissique et émotionnellement labile favorise
l’adoption d’un rôle de victime d’injustices, notamment de son
ancien employeur et des institutions qui ne lui accordent pas les
prestations, auxquels A.________ estime avoir droit. Face à cette
situation, il fait preuve d’une fixation sur la reconnaissance de son
vécu subjectif ainsi que d’un sens tenace et combatif de ce qu’il
estime ses droits légitimes en engageant des procédures juridiques
contre diverses institutions et leurs représentants, comme un juge
qu’il estime incompétent. Dans ce cadre, A.________ met en avant un
cortège de plaintes, notamment concernant un épuisement et une
fatigue entraînant d’importantes difficultés cognitives, afin
d’appuyer ses demandes et revendications. En faisant abstraction
de ses plaintes incohérentes, l’anamnèse de A.________ et les
examens témoignent pourtant de ressources personnelles
manifestes, lui permettant par exemple de poursuivre son
engagement dans de divers litiges. Ainsi, ses difficultés
objectivables dues à sa dysthymie qui est caractérisée par des
symptômes légers et s’inscrit dans une personnalité narcissique et
émotionnellement labile, restent insuffisantes pour justifier une
incapacité de travail durable au plan psychique. Par conséquent,
l’effort à surmonter sa fixation sur la lutte pour une reconnaissance
de son vécu subjectif afin de reprendre une activité professionnelle à
plein temps, par exemple en tant que conseiller en assurances ou
dessinateur paysagiste, reste raisonnablement exigible au plan
psychique. »

- 24 -
Le 16 novembre 2016, l’OAI s’est déterminé sur l’expertise,
qu’il a qualifiée de détaillée et convaincante et a maintenu ses conclusions
en rejet du recours.
Assisté d’un nouveau conseil, le recourant a présenté ses
déterminations sur l’expertise le 12 juin 2017. Dans un premier temps, il a
listé plusieurs incohérences, incompréhensions, voire erreurs,
principalement dans la transcription des données subjectives, personnelles
et familiales, et reproché à l’expert de lui avoir posé des questions
orientées afin de donner un sens à son rapport. Reposant sur des
éléments factuels erronés ou incomplets, les conclusions de l’expertise ne
peuvent selon lui être considérées comme fiables. Il fait encore valoir que
le diagnostic de dysthymie est complètement différent de celui de trouble
dépressif retenu par les autres experts, que l’expert n’a pas pris en
considération ses plaintes mais uniquement l’examen objectif effectué lors
des entretiens, au demeurant consciemment dirigés, et qu’il n’est pas
admissible que l’expert se prononce sur des périodes antérieures à son
examen clinique. Il reproche à l’expert de ne pas avoir utilisé l’échelle
d’Hamilton et de ne pas avoir pris en compte les symptômes fondant le
diagnostic d’épisode dépressif et n’exclut pas que l’expert se soit laissé
dépasser par un ressenti négatif au point de douter de l’authenticité de
ses souffrances. Selon le recourant, l’expert n’a pas dûment considéré
certains éléments factuels, tels qu’une vie sociale quasi inexistante, ses
difficultés relationnelles actuelles avec son épouse tout comme ses
difficultés à dater précisément les événements, l’abandon de plusieurs
procédures par manque de force et d’énergie, l’organisation très simple de
son mariage, l’absence de vacances depuis 2008, la consommation
répétée de Stilnox pour dormir pendant plusieurs jours d’affilée lorsqu’il
est submergé par ces problèmes. Enfin, il reproche à l’expert de ne pas
avoir tenu compte dans une mesure appropriée de sa fatigue et de ses
troubles mnésiques. Il a conclu à la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise psychiatrique et a produit trois attestations médicales soit :
- un certificat du Dr I.________ constatant, consécutivement à
un entretien avec le recourant le 3 mars 2017, la

- 25 -
persistance des symptômes déjà présents lors de son
expertise ;
- un certificat des Dresses N.________, spécialiste en
psychiatrie et en psychothérapie, et O.________, médecin-
assistante, attestant de l’hospitalisation du recourant au
Centre de psychiatrie Q.________ du 19 au 21 avril 2017 ;
- un certificat de la Dresse P.________, spécialiste en médecine
interne et médecin traitant du recourant depuis septembre
2015 recommandant une expertise de niveau universitaire.
Dans un rapport du 21 juillet 2017 adressé au conseil du
recourant et signé du Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie et médecin adjoint à l’Unité de Psychiatrie Ambulatoire du
Secteur Psychiatrique Q.________, et de la psychologue T.________, il est fait
état de cinq entretiens médico-psychologiques intégrés, à une fréquence
hebdomadaire, mis en place dans les suites de l’hospitalisation en milieu
psychiatrique du 19 au 21 avril 2017, ce pour l’évaluation de la
dangerosité. En relation avec le traitement médicamenteux, le rapport
mentionne une baisse de la prescription du Stilnox et l’introduction d’un
traitement phytothérapeutique. Les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen et de trouble de la personnalité
paranoïaque sont posés de même que le diagnostic différentiel de
modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe. Le pronostic est qualifié d’actuellement défavorable, sans
possibilité de reprise d’une activité professionnelle.
En date du 16 août 2017, l’OAI a présenté ses observations sur
les griefs du recourant à l’encontre de l’expertise, estimant qu’elle revêtait
pleine valeur probante et considérant que les certificats médicaux des Drs
I.________ et P.________ ne mettaient pas en évidence des éléments
cliniques ou diagnostiques ignorés de l’expert judiciaire, ni ne
permettaient de douter de son appréciation. L’intimé a renvoyé pour le
surplus à un avis du SMR du 15 août 2017, signé du Dr R.________, lequel
se référant aux certificats produits par le recourant le 12 juin 2017,

- 26 -
observait qu’ils n’apportaient aucun élément nouveau permettant de
modifier l’appréciation du SMR antérieure à la décision litigieuse.
Par courrier du 4 septembre 2017, le recourant a requis que le
rapport du Dr S.________ soit soumis à l’appréciation du SMR.
En date du 10 septembre 2018 a été produit au dossier le
rapport d’hospitalisation du recourant à l’Hôpital M.________ du 24 mai au
29 juin 2002, signé du Dr U.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie et chef de clinique adjoint, et de la Dresse V.________,
médecin assistante, lesquels posaient notamment les diagnostics de
trouble de la personnalité narcissique avec traits immatures et d’épisode
dépressif moyen, sans syndrome somatique.
Il sera fait état des arguments, développés par les parties à
l’appui de leurs conclusions, dans les considérants en droit du présent
arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let.
a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).

- 27 -
c) Le recours a été déposé en temps utile et satisfait en outre
aux autres conditions de forme prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; 125 V 413
consid. 2c).
b) De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une
nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du
litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril
2017 consid. 5.2). En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à
la date déterminante, un rapport médical doit être pris en considération
s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF
9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
c) Le présent litige a trait au droit du recourant à une rente
d’invalidité.

- 28 -
3. Dans un premier grief de nature formelle, le recourant fait
valoir que la motivation de la décision litigieuse est lacunaire.
a) Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver
ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des
parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu,
garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que le destinataire de la
décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que
l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer
pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se
rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de
cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les
faits, moyens de preuve et arguments invoqués par les parties, mais peut
au contraire se limiter à l’examen des questions décisives pour l’issue de
la procédure (ATF 143 III 65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les
arrêts cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la
décision de l’autorité, le droit à une décision motivée est respecté même
si la motivation présentée est erronée. La motivation peut d’ailleurs être
implicite et résulter des différents considérants de la décision
(ATF 141 V 557 consid. 3.2). En revanche, une autorité se rend coupable
d’un déni de justice formel prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se
prononcer sur des allégués et arguments qui présentent une certaine
pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments
importants pour la décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V
557 consid. 3.2.1 ; 133 III 235 consid. 5.2).
Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être
réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant une
autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 142 II 218
consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1). Toutefois,
une telle réparation doit rester l’exception et n’est admissible, en principe,
que dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement grave

- 29 -
aux droits procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation de la
violation du droit d’être entendu peut également se justifier, même en
présence d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui
serait incompatible avec l’intérêt de la partie concernée à ce que sa cause
soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137
I 195 consid. 2.3.2 et références citées).
b) En l’occurrence, l’avis du juriste joint à la décision est certes
succinct. Il demeure néanmoins intelligible : on comprend en effet qu’il
pose le postulat que les différents avis d’experts ou médecins apprécient
la même situation, avec pour corollaire qu’il s’impose de décider quelles
conclusions – de quel expert ou médecin – sont pertinentes, au contraire
de l’avis du SMR qui juxtapose dans le temps toutes les appréciations de
la capacité de travail faites par les experts et médecins. On comprend
également que dans ce contexte, l’antériorité de l’expertise du Dr
D.________ par rapport à celles des Drs I.________ et F.________ est sans
incidence. Par ailleurs, nonobstant la motivation succincte de l’intimé, le
recourant a été en mesure de faire valoir ses arguments dans le cadre de
la présente procédure judiciaire, ouverte devant une instance jouissant
d’un plein pouvoir d’examen pour statuer – le recours selon les art. 56 ss
LPGA étant un moyen de droit complet permettant un examen de la
décision entreprise en fait et en droit (TF 9C_205/2013 du 1er octobre 2013
consid. 1.3, renvoyant à l’arrêt 9C_127/2007 du 12 février 2008 consid.
2.2). Par conséquent, l’argument tiré d’une violation du droit d’être
entendu doit être écarté.
Au demeurant, même dans l’hypothèse d’une violation grave
du droit d’être entendu, un renvoi à l’autorité administrative serait
totalement disproportionné en présence, comme en l’espèce, de la
nécessité d’une expertise judiciaire.
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et

- 30 -
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
(1re phrase). En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité (2e phrase).
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré fait
valoir son droit aux prestations (art. 29 al. 1 LAI).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 31 -
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 32 -
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des
conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la
justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait donné
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter d’une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des
opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence
des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au
besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
d) En substance, se fondant sur l’expertise du Dr I.________ et
déniant toute valeur probante aux autres expertises, le recourant soutient
qu’il présente une incapacité totale de travail depuis juillet 2008, lui
ouvrant le droit à une rente entière d’invalidité. L’intimé, se référant dans
un premier temps aux expertises des Drs D.________ et G.________, puis à
l’expertise judiciaire, considère que le recourant présente une pleine
capacité de travail.
Préliminairement, il sera observé que le recourant a déposé sa
demande de prestations le 24 juin 2010 de telle sorte que le droit à la
rente prend naissance au plus tôt en décembre 2010. Il doit donc être
déterminé en premier lieu si le recourant a présenté une incapacité de
travail moyenne de 40 %, sans interruption notable au cours des douze
mois précédant décembre 2010, et dans l’affirmative s’il présentait une
invalidité d’au moins 40 % à cette échéance. Dans cette dernière
hypothèse ne doit être appréciée que l’évolution de l’incapacité de travail
jusqu’à la date de la décision litigieuse, soit jusqu’au 23 octobre 2014.

- 33 -
Ces conditions temporelles entraînent pour conséquence que
les rapports médicaux, et plus particulièrement les rapports d’expertise
fondés sur des examens cliniques antérieurs à décembre 2009, ne sont en
principe pas pertinents pour apprécier l’incapacité de travail pendant le
délai d’attente de l’art. 28 al. 1 LAI, qui plus est ultérieurement. Il ne
pourra être tenu compte de ces rapports que sous l’angle des diagnostics
et pronostics posés par leurs auteurs.
Par ailleurs, les rapports médicaux établis dans les suites de
l’hospitalisation psychiatrique du 19 au 21 avril 2017 n’entrent pas en
considération dans la mesure où ils concernent des faits survenus
postérieurement à la décision du 23 octobre 2014.
5) a) Dans ses griefs à l’encontre de l’expertise judiciaire du
Dr K.________, le recourant fait valoir en premier lieu que les données
subjectives, personnelles et familiales retenues par cet expert recèleraient
des incohérences, des incompréhensions, voire des erreurs. Il cite divers
extraits de l’expertise en soutenant que les faits rapportés ne sont pas
conformes à la réalité, respectivement à ses déclarations à l’expert, pour
en déduire que l’analyse et les conclusions de l’expertise ne sont pas
fiables.
Une expertise est considérée comme incomplète notamment
lorsque l’expert ne tient pas compte de faits importants ressortant du
dossier ou lorsque dans le cadre de l’examen, particulièrement de
l’interrogatoire de l’expertisé, des faits importants ne figurant pas dans le
dossier n’ont pas été mis en évidence (TF I 568/06 du 22 novembre 2006
consid. 5.1) A fortiori, en présence d’éléments de fait erronés ou
interprétés par l’expert, la valeur probante de l’expertise sera niée pour
autant que l’erreur ou le phénomène d’interprétation portent sur des faits
importants déterminants pour l’appréciation des diagnostics et de la
capacité de travail.
A cela s’ajoute que par définition, une anamnèse personnelle,
familiale et sociale repose pour une bonne partie sur les déclarations de

- 34 -
l’expertisé, lesquelles peuvent souffrir d’inexactitudes ou d’imprécisions.
L’expert a par ailleurs la liberté de définir quels éléments anamnestiques
lui paraissent essentiels et n’a pas une obligation d’exhaustivité dans la
relations des faits rapportés par l’expertisé. La valeur probante de
l’expertise ne sera affectée que si l’inexactitude, l’imprécision ou le
manque d’exhaustivité se rapportent à des éléments factuels importants
pour l’appréciation de la cause.
En l’occurrence, il est improbable que l’expert ait introduit
dans son rapport des éléments anamnestiques qui ne ressortiraient pas
des déclarations du recourant ou des pièces au dossier, tels que son
intérêt pour les [...], au demeurant réel, ou quelques détails relatifs à
l’acquisition d’un immeuble à [...]. On ne conçoit guère quel aurait été
l’intérêt de l’expert à imaginer ces faits, au demeurant sans importance
sur l’appréciation finale. En outre, certains des extraits de l’expertise cités
par le recourant, complétés ou rectifiés dans le cadre de ses
déterminations, se rapportent à des faits également sans réelle incidence
sur l’appréciation de l’état de santé psychique de l’intéressé (identité de la
partie opposée dans le cadre du conflit à l’époque de son apprentissage,
vie en couple de son frère, dimension et rythme de fréquentation des
centres commerciaux, astreinte à une rente de 15 % en faveur de son ex-
épouse en cas de reprise d’une activité, remise en question de la
schizophrénie de sa fille).
Le recourant perd par ailleurs en crédibilité lorsqu’il soutient
que son hospitalisation psychiatrique en 2002 a duré quatre jours et
reproche à l’expert d’avoir mentionné quatre semaines alors que le
rapport d’hospitalisation mentionne effectivement un séjour du 24 mai au
29 juin 2002. Il en va de même s’agissant de la durée de sa formation
dans les années 1990, qui n’est pas d’un mois comme il le soutient mais
largement supérieure au vu des pièces au dossier de l’OAI relatives aux
différentes mesures de réadaptation mises en place dès 1991. Dans le
même esprit, le recourant reproche à l’expert d’avoir mentionné le suivi
de cours de comptabilité pendant six semaines en lieu et place de dix
jours ; or, au dossier de l’intimé figure une attestation délivrée le 15

- 35 -
décembre 2010 portant sur la participation à un cours de comptabilité du
18 octobre 2010 au 10 décembre 2010 (P. 128). Le recourant soutient
également avoir parlé à l’expert de deux tentatives de suicide en voiture
« ces derniers mois », donnant lieu à des rapports de police, mais
n’apporte pas la preuve que ces événements seraient antérieurs aux
dates d’examen clinique d’août et septembre 2016. Par ailleurs, il sera
observé que le recourant a manifestement tenu des propos permettant de
considérer qu’il était impliqué dans l’exploitation de la boutique de son
épouse, l’expert citant ceux-ci entre parenthèses (p.16 « on a aménagé ça
en boutique, mais on a eu beaucoup de bâtons dans les roues par le service
social, je pensais que l’on avait pu réussir, c’était bien ce qu’on a fait »).
Pour le surplus, en relation avec le grief d’interprétation des
faits par l’expert, le recourant tente en réalité de substituer sa propre
appréciation à celle de l’expert, dictant les conclusions que celui-ci aurait
dû selon lui tirer des faits (libido, adoption d’un rôle de victime, implication
dans la boutique ouverte par son épouse).
En conclusion, il n’existe pas d’indices concrets permettant de
douter de la valeur probante de l’expertise s’agissant des éléments
d’anamnèse retenus par l’expert.
b) Le recourant fait encore grief à l’expert d’avoir orienté ses
questions. Or, il ressort des lignes directrices de qualité des expertises de
psychiatrie d’assurance SSPP et SSPA 2016 que si l’expertisé se voit dans
un premier temps accorder la possibilité de s’exprimer spontanément (ch.
3.1), l’entretien approfondi implique un entretien libre et des questions
structurées (ch. 3.2.1). L’examen fait appel à un large spectre de
techniques et de stratégies d’investigations, allant de la conversation libre
à des formes d’entretien très structurées (p. 16). L’expert dispose ainsi
d’une grande latitude dans sa méthode d’investigation et il ne saurait être
reproché au Dr K.________ d’avoir posé au recourant des questions dirigées
ou fermées s’il l’estimait nécessaire à l’exhaustivité de l’anamnèse.

- 36 -
c) Le recourant critique encore le fait que l’expert judiciaire se
soit prononcé sur des périodes antérieures à l’examen clinique. Or, c’est
précisément le mandat d’un expert que d’apprécier rétroactivement la
capacité de travail d’un assuré et son évolution dans le temps.
d) Dans un autre moyen le recourant reproche à l’expert
K.________ de ne pas avoir utilisé l’échelle d’Hamilton. Or, l’expert explique
pour quelles raisons il n’a pas fait passer ce test au recourant, savoir que
ce test ne peut pas servir d’instrument de diagnostic, que plusieurs de ces
éléments dépendent des réponses subjectives de l’expertise et enfin, que
son utilité paraît limitée dans le cadre d’une expertise, particulièrement en
présence d’incohérences entre les plaintes de l’expertisé et ses activités
quotidiennes et sociales. Par ailleurs, ni les lignes directrices précitées (p.
20), ni la jurisprudence n’imposent le recours à des instruments
psychodiagnostiques, comme le test de Hamilton. Il appartient à l’expert
de décider de l’opportunité de la mise en œuvre de tels test (TC
8C_798/2010 du 17 novembre 2010 consid. 3.1). Il en va au demeurant de
même de la nécessité d’obtenir des renseignements complémentaires
auprès des médecins traitants.
Cela étant, les choix méthodologiques de l’expert ne sont pas
critiquables au regard de la jurisprudence comme des exigences de
qualité précitées.
e) Enfin, le recourant émet l’hypothèse que l’expert se soit
laissé dépasser par un ressenti négatif au point de douter de l’authenticité
de ses souffrances. Il ne ressort cependant pas de l’expertise des
éléments objectifs permettant de supposer l’existence d’une quelconque
subjectivité ou prévention de l’expert à l’égard du recourant. Le Dr
K.________ est demeuré factuel et n’a pas formé de jugement de valeur.
6. a) La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières
années un certain nombre de principes et de critères normatifs pour
permettre d’apprécier – sur les plans médical et juridique – la capacité de
travail raisonnablement exigible d’un assuré souffrant d’un syndrome sans

- 37 -
pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tel
que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013
consid. 4.1) et la fibromyalgie (ATF 132 V 65).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l’arrêt
cité) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l’arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la
jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes

- 38 -
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
b) Le Tribunal fédéral a récemment étendu l’application de la
procédure d’administration des preuves prévalant en matière de troubles
douloureux sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux)
et de troubles psychosomatiques analogues à l’ensemble des maladies
psychiatriques (ATF 143 V 418 et 143 V 409). Plus particulièrement, le
caractère invalidant d’atteintes à la santé psychique doit désormais être
établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents

- 39 -
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans
les règles de l’art (cf. TF 9C_142/2018 du 24 avril 2018 consid. 5.2 ).
c) En l’espèce, les diagnostics psychiatriques posés par les
différents experts et médecins sont quelque peu divergents. La Dresse
E.________ évoque un trouble dépressif majeur, chronifié. Le Dr D.________
retient un trouble dépressif majeur, épisode isolé, soit depuis le milieu de
l’année 2008 , en rémission partielle et de gravité actuelle mineure
(F32.6), ainsi qu’un trouble de la personnalité non spécifié (F60.9), des
traits de personnalité limite et obsessionnelle-compulsive. Le Dr F.________
mentionne le diagnostic d’état dépressif de degré moyen (F.32.1) chez
une personnalité fragile narcissiquement, actuellement décompensée
(F60.8). Le Dr G.________ retient quant à lui les diagnostics d’autres
troubles spécifiques de la personnalité (narcissique) (F60.8) et de trouble
anxieux et dépressif mixte (F41.2). Le Dr I.________ évoque les diagnostics
de trouble dépressif récurrent (F33.2), épisode actuel moyen à sévère et
de troubles mixtes de la personnalité associant des traits narcissiques et
de personnalité de type état limite (F 61.0). Enfin, le Dr K.________ pose les
diagnostics de personnalité narcissique et émotionnellement labile
(F61.0), existant depuis l’adolescence, et de dysthymie (F34.1), existant
probablement depuis l’adolescence.
Etant rappelé que du point de vue de l’assurance invalidité, ce
n’est pas fondamentalement le diagnostic mais l’effet d’une atteinte à la
santé sur la capacité de travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018 du 28
juin 2018 consid. 4.2), les divergences entre experts sur ce point s’avèrent
mineures. En effet, les diagnostics de trouble dépressif, d’état dépressif et
de dysthymie relèvent tous du groupe des troubles de l’humeur (affectifs)
selon la CIM-10. En réalité, ces diagnostics ne font que refléter les
appréciations différentes des experts quant à l’intensité et à la fréquence
des troubles de l’humeur et ne sauraient ainsi être considérés comme
intrinsèquement contradictoires. Les Drs I.________ et K.________ se
rejoignent quant au diagnostic de troubles de la personnalité (F61.0), le

- 40 -
second lui déniant cependant toute influence sur la capacité de travail au
contraire du premier.
d) A titre liminaire, il sera observé que seule l’expertise du Dr
K.________ a été établie sur la base d’un questionnaire intégrant les
nouvelles exigences jurisprudentielles. Le fait qu’une expertise
psychiatrique, comme en l’espèce celle du Dr I.________, n’a pas été
établie selon les nouveaux standards posés par la jurisprudence ne suffit
pas pour autant à lui dénier d’emblée toute valeur probante. (ATF 141 V
281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018
consid. 5.1).
En l’espèce, l’expertise du Dr I.________ ne contient cependant
pas les éléments nécessaires à une appréciation concluante du cas à
l’aune des indicateurs déterminants, notamment du degré de gravité
fonctionnel de l’atteinte à la santé. En effet, ce médecin se fonde
principalement sur les plaintes exprimées par le recourant pour apprécier
le degré de gravité du trouble dépressif et son impact sur la capacité de
travail, sans les confronter aux éléments anamnestiques, au demeurant
lacunaires car ne permettant pas de vérifier la répercussion de l’atteinte à
la santé psychique dans les différents domaines de la vie. L’expert fait
mention de troubles cognitifs sans toutefois les objectiver à la faveur de
des examens cliniques successifs. Notamment, il ne fait pas état de
difficultés particulières à retracer l’anamnèse du recourant. A cela s’ajoute
que l’examen neuropsychologique effectué depuis lors par le psychologue
L.________ met en évidence de bonnes compétences cognitives dans tous
les domaines testés, sous réserve de la mémoire épisodique en modalité
verbale. Le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte psychique retenu par
Dr I.________ n’est pas cohérent avec l’absence de traitement et de
médication psychiatriques, autre qu’un somnifère, depuis février 2010 et
cet expert ne discute pas de cette incohérence, se contentant de prêter un
effet contre- productif à un tel traitement. S’agissant du trouble de la
personnalité, le Dr I.________ détaille les circonstances de sa survenance
sans toutefois démontrer plus avant quelles limitations fonctionnelles
entraînerait ce trouble dans une activité professionnelle. Enfin, il convient

- 41 -
de constater que l’expertise du Dr I.________ est lacunaire au point qu’il
n’est pas possible d’apprécier la surmontabilité par le recourant des effets
de sa personnalité, qualifiée de décompensée par ce praticien.
Quant au consilium du Dr F.________, il s’avère par trop
succinct pour se voir conférer valeur probante selon les critères
jurisprudentiels actuels.
e) Dans son rapport du 13 octobre 2016, l’expert K.________ a
conclu que les atteintes psychiques du recourant, soit celles de
personnalité narcissique émotionnellement labile et de dysthymie,
n’étaient pas incapacitantes.
Cette expertise a été établie en pleine connaissance de
l’anamnèse. L’expert a décrit de manière exhaustive les plaintes du
recourant et les a confrontées à ses observations cliniques ainsi qu’à
l’anamnèse. Il a longuement développé les raisons pour lesquelles il
écartait le diagnostic d’épisode dépressif moyen à sévère pour retenir
celui de dysthymie, en listant diverses incohérences entre les plaintes et
l’examen clinique d’une part et les éléments objectivables de l’anamnèse
d’autre part, tels que capacité de poursuivre des activités sociales,
administratives, ménagères, de s’engager dans des procédures judiciaires,
d’avoir des projets, de mener une vie autonome et de chercher une
solution à ses problèmes, ou encore l’absence de traitement
psychiatrique. Dans le cadre de l’examen clinique, l’expert a observé,
contrairement aux plaintes formulées par le recourant, une réactivité
émotionnelle à des événements agréables, la capacité d’interagir de
manière adéquate avec l’interlocuteur et de participer activement aux
entretiens cliniques sans signe de fatigue, ni diminution importante de
l’attention et de la concentration, l’absence de sentiment prédominant de
culpabilité ou de dévalorisation en relation avec les injustices et blessures
alléguées, le maintien de l’espoir d’obtenir gain de cause respectivement
l’absence d’attitude pessimiste face à l’avenir, l’absence d’idées ou
d’actes auto agressifs, de ralentissement ou d’agitation au plan
psychomoteur, de dépression plus marquée matinale ou de réveil matinal

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précoce, de perte marquée de l’appétit ou de la libido. Par ailleurs,
l’examen neuropsychologique confirmait l’existence de bonnes
compétences cognitives, à l’exception de la mémoire épisodique en
modalité verbale, compétence ressortant également de l’examen clinique
psychiatrique. Enfin, l’expert a détaillé les éléments factuels qui fondaient
le diagnostic de dysthymie, savoir que le sentiment d’épuisement
prédominait, que les fluctuations de l’humeur avec des abaissements se
limitaient à quelques jours et n’empêchaient pas le recourant de faire face
aux exigences de la vie quotidienne, et enfin que le mauvais sommeil, la
perte de confiance et les ruminations constituaient des symptômes légers.
Par ailleurs, l’expert a expliqué de manière détaillée et
convaincante, soit en reprenant les différentes étapes de vie du recourant,
les raisons pour lesquelles il considérait que celui-ci disposait de
ressources personnelles manifestes, de telle sorte que les difficultés
objectivables dues à la dysthymie, atteinte caractérisée par des
symptômes légers et s’inscrivant en l’occurrence dans une personnalité
narcissique émotionnellement labile, étaient insuffisantes pour justifier
une incapacité de travail durable au plan psychique.
f) Pleine valeur probante pouvant être conférée à l’expertise
judiciaire, il doit être retenu que le recourant ne présente pas d’atteinte
invalidante et dispose d’une capacité de travail totale dans toute activité.
g) Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi
d’autres mesures d’instruction (nouvelle et ultime expertise, IRM,
interpellation du Dr K.________) seraient de nature à modifier les
considérations qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par
appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140
consid. 5.2 avec les références citées).
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.

- 43 -
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En
l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge
du recourant, qui succombe.
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 44 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 23 octobre 2014 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 45 -
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Alexandra Farine Fabbro (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :