vd_gerichte · ZD22.047768 · 2024-06-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 320/22 - 165/2024
ZD22.047768
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 juin 2024
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mmes Berberat et Livet, juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
I.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8 al. 1, 16 et 43 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. I.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...],
ressortissant [...], en Suisse depuis [...] 2016, a déposé le 29 octobre 2019
une demande de détection précoce auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), signalant
être en incapacité de travail depuis le 16 janvier 2018 et présenter,
comme atteinte à la santé, une schizophrénie, des épisodes maniaques et
des troubles bipolaires. Dans la demande, il était précisé qu’il n'exerçait
pas d’activité professionnelle et était au bénéfice du revenu d’insertion.
Cette demande a été faite par l’intermédiaire du Dr D.________, médecin
assistant au Centre Z.________.
Il ressort d’un rapport initial du 4 décembre 2019, établi à la
suite d’un entretien du même jour entre un spécialiste en réinsertion
professionnelle de l’OAI et l’assuré, que ce dernier n’avait pas de
formation professionnelle et n’avait jamais exercé d’activité lucrative
depuis son arrivée en Suisse. Il avait en outre signalé avoir été victime de
trois agressions violentes, respectivement en 2017, 2018 et en 2019,
précisant que des plaques métalliques avaient dû lui être posées au
niveau de la pommette gauche à la suite de la dernière agression.
Le 30 décembre 2019, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a versé au
dossier un extrait du compte individuel AVS de l’assuré du 14 janvier
2020, qui ne comporte aucune inscription.
Dans un rapport du 8 juin 2020 à l’OAI, le Dr D.________ a
indiqué que l’assuré était suivi au Centre Z.________ depuis le 5 septembre
2018 à raison d’une à deux fois par mois. Il a posé le diagnostic de trouble
schizotypique existant depuis le 17 juillet 2019. Il a notamment mentionné
que l’assuré présentait un délire de persécution obsessionnel, un discours
incohérent, une instabilité de l’humeur et un retard mental. Il était en

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retrait social et ne sortait que très rarement de chez lui par peur
d’agressions. Il était incapable de conduire une voiture, mais pouvait
accomplir ses tâches ménagères de manière indépendante. La médication
consistait dans du Temesta et du Stilnox. L’assuré était par ailleurs suivi
par un orthopédiste et chirurgien maxillo-facial. Le pronostic était réservé
selon le Dr D.________ en raison du délire de persécution et il a attesté une
capacité de travail nulle depuis le 5 septembre 2018.
Dans un avis du 27 avril 2021, la Dre C.________, spécialiste en
chirurgie et médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), a estimé que les éléments au dossier étaient
insuffisants pour se prononcer sur la situation de l’assuré sur le plan
psychique, le rapport du Dr D.________ étant extrêmement succinct. Elle a
en outre relevé que le rapport du psychiatre traitant se référait à l’assuré
comme s’il était une femme, de sorte qu’il convenait de l’interpeller afin
d’exclure qu’il y ait eu un échange de dossier. Elle était en outre d’avis
qu’il fallait instruire le volet somatique puisqu’il apparaissait que l’assuré
avait un orthopédiste et/ou un chirurgien maxillo-facial.
Le 7 mai 2021, donnant suite à une demande de
renseignements de l’OAI, le Dr J.________, médecin praticien, a indiqué que
le problème de l’assuré était psychique et faisait l’objet d’un suivi auprès
du Dr S.________.
Dans un rapport du 4 août 2021, le Dr Y.________, spécialiste
en chirurgie maxillo-faciale, a informé l’OAI que l’assuré disposait d’une
pleine capacité de travail et n’avait pas de limitations fonctionnelles sur le
plan maxillo-facial.
Dans un rapport du 13 août 2021, les Drs S.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et R.________, médecin
assistant, auprès du Centre Z.________, ont retenu les diagnostics
incapacitants de trouble shizotypique et de modification durable de la
personnalité, tous deux présents depuis le 5 septembre 2018. Ils ont en
particulier relevé que l’assuré verbalisait sa tristesse, associée à des crises

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d’angoisses avec ruminations persistantes et fluctuantes qui étaient
apparues à la suite des agressions physiques qu’il disait avoir subies. Il
évoquait des flashbacks de ses agressions avec des troubles du sommeil
persistants et une intense fatigabilité. Il se mettait en retrait social et ne
sortait que rarement de chez lui en raison des peurs ressenties lorsqu’il
était confronté au milieu extérieur. Il avait des difficultés à maintenir une
conversation cohérente et rationnelle. Il ne présentait pas de symptômes
psychotiques actuellement, mais relatait avoir eu des épisodes
d’hallucinations visuelles quatre ans plus tôt. Malgré sa tendance à
l’isolement, l’assuré signalait avoir un réseau social, avec des amis qui
pouvaient lui apporter un soutien et son épouse avec laquelle il était marié
depuis un an. Les consultations avaient lieu toutes les deux semaines et la
médication prescrite était du Temesta en réserve, du Dafalgan, du Stilnox
le soir au coucher en cas d’insomnie et du Cipralex. Aux questions sur la
capacité de travail, les médecins du Centre Z.________ ont signalé que
l’assuré pourrait travailler dans une activité adaptée à ses limitations
physiques et psychiques, précisant qu’il était disposé à travailler pour
l’heure à raison de 16 heures par semaine, soit à un taux d’activité de
20 %.
Dans un avis du 14 septembre 2021, la Dre C.________ du SMR
a émis des doutes concernant le diagnostic de trouble schizotypique.
Outre le fait que la lecture des rapports des psychiatres traitants faisait
apparaître certaines incohérences, la Dre C.________ était d’avis qu’ils ne
signalaient pas suffisamment d’éléments diagnostiques pour retenir un tel
trouble. Il lui paraissait par ailleurs invraisemblable que les premiers
symptômes fussent apparus le 5 septembre 2018, soit au début de la prise
en charge dans ce centre psychiatrique. Une expertise psychiatrique lui
semblait nécessaire afin de clarifier notamment les diagnostics, les
limitations fonctionnelles et la capacité de travail de l’assuré.
L’OAI a ordonné une expertise qui a été réalisée par le Dr
H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Pour la réalisation
de l’expertise, deux entretiens ont eu lieu avec le recourant et l’expert
s’est adjoint les services de la psychologue T.________. Dans son rapport

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du 31 décembre 2021, le Dr H.________ a posé le diagnostic avec effet sur
la capacité de travail de trouble mixte de la personnalité évitante et
schizotypique présent depuis le début de l’âge adulte. Sans incidence sur
la capacité de travail, il a retenu un état de stress post-traumatique
survenu à plusieurs reprises durant quelques mois à la suite des
agressions physiques subies par le recourant, ce trouble étant
actuellement en rémission. Il était d’avis que le trouble de la personnalité
entraînait des limitations fonctionnelles psychiatriques dans le sens de
« relations interpersonnelles perturbées d’une façon significative, avec
ralentissement psychomoteur sévère, d’un isolement social partiel mais
significatif, d’une hypersensibilité au stress, d’une fragilité émotionnelle et
des difficultés relationnelles importantes, avec des décompensations avec
hallucinations auditives mensuelles et idées de persécution critiquées au
moins hebdomadaires et des idées de références encore présentes,
troubles de la concentration fluctuants et une impossibilité à gérer les
relations sociales complexes ». Il a conclu à une incapacité de travail
totale dans toute activité depuis le début de l’âge adulte. Il était d’avis
que le traitement proposé était inadéquat et que l’évolution de l’assuré
pourrait être favorable avec une psychothérapie à fréquence
hebdomadaire et l’instauration d’un traitement antipsychotique. Cela
étant, il a noté des incohérences diverses et significatives tant au niveau
du comportement de l’assuré, que des constatations des psychiatres
traitants quant au diagnostic et à la prise en charge au point qu’il a émis
l’hypothèse d’une simulation des plaintes psychotiques. Il ne disposait
toutefois pas d’éléments objectifs pour le confirmer ou l’exclure.
Dans un avis du 21 janvier 2022, la Dre C.________ du SMR a
estimé nécessaire de clarifier la question d’une simulation des plaintes
psychotiques en mettant en place un examen neuropsychologique avec
des tests de validation des symptômes.
Le 28 janvier 2022, l’OAI a écrit au Service des automobiles et
de la navigation pour lui faire part de ses doutes concernant l’aptitude à la
conduite de l’assuré, en lui demandant de lui communiquer le moment
venu une copie de la décision qui serait rendue.

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L’OAI a ordonné un examen neuropsychologique de l’assuré
qui a été réalisé les 13 et 20 mai 2022 par la neuropsychologue
G.________. Dans son rapport du 27 juin 2022, celle-ci a conclu que les
résultats des tests étaient compatibles avec une psychose simulée et
étaient également hautement suggestifs d’un défaut de participation.
Dans ces circonstances, les résultats aux tests effectués étaient invalides,
ils ne pouvaient pas être interprétés comme l’expression d’une
dysfonction cognitive liée à un problème de santé et aucun trouble cognitif
ne pouvait être retenu.
Dans un avis du 16 août 2022, la Dre C.________ du SMR, se
fondant sur cet examen neuropsychologique, a conclu à une simulation
des plaintes et à l’absence d’atteinte à la santé durablement
incapacitante.
Dans un projet de décision du 9 septembre 2022, l’OAI a
informé l’assuré que sa demande de prestations était rejetée, estimant
qu’il ne présentait pas d’atteinte incapacitante durable au sens de
l’assurance-invalidité et que sa capacité de travail était donc totale dans
toute activité.
Dans un courrier du 7 octobre 2022, l’assuré, désormais
représenté par l’avocat Me Jean-Michel Duc, s’est opposé à ce projet de
décision, en faisant valoir qu’il était totalement invalide et avait droit à
une rente entière.
Par décision du 19 octobre 2022, l’OAI a confirmé le refus
d’allouer des prestations à l’assuré.
B. Par acte de son mandataire du 23 novembre 2022, I.________ a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à sa réforme
dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 5 septembre
2018, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à

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l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En
substance, il a contesté la valeur probante du rapport d’expertise du Dr
H.________ et du rapport d’examen neuropsychologique de la psychologue
G.________, émettant divers griefs à leur encontre. A titre de moyen de
preuve, il a requis la tenue d’une audience publique et la remise des
enregistrements des entretiens d’expertise des 22 et 23 décembre 2021
avec le Dr H.________.
Par décision du 28 novembre 2022, la juge instructrice a
accordé au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 23
novembre 2022 et désigné Me Jean-Michel Duc en qualité d’avocat
d’office.
Dans sa réponse du 22 décembre 2022, l’OAI a proposé le rejet
du recours et la confirmation de la décision attaquée. Il a fait valoir qu’une
atteinte à la santé influençant la capacité de travail du recourant ne
pouvait valablement pas être retenue. Il a en outre relevé que dans
l’hypothèse où une incapacité de travail durable devait être retenue
depuis le début de l’âge adulte, les conditions générales permettant au
recourant de bénéficier d’une rente d’invalidité ne seraient pas remplies.
Dans sa réplique du 4 mai 2023, le recourant a développé ses
arguments et confirmé ses conclusions. Il a notamment reproché à l’intimé
d’avoir ordonné un examen neuropsychologique au lieu de mettre en
œuvre une nouvelle expertise pour dissiper les doutes émis par le Dr
H.________, estimant que les conclusions d’une psychologue, dont le rôle
est distinct d’un psychiatre, ne sont pas propres à confirmer ou à écarter
les doutes de l’expert. Selon le recourant, il se justifiait de mettre en
œuvre une expertise judiciaire ou d’annuler la décision de l’intimé et de lui
renvoyer le dossier pour complément d’instruction et nouvelle décision.
L’intimé a maintenu sa position aux termes de sa duplique du
7 juin 2023.

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Dans une écriture du 23 juin 2023, le recourant a sollicité un
délai de trois mois pour produire un rapport médical, respectivement une
contre-expertise, en vue de démontrer les lacunes de l’instruction menée
par l’intimé. Pour le surplus, il a confirmé ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022,

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comme en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

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exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
e) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
f) Les avis médicaux établis par le SMR constituent des
rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021 ; en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports
ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale
(art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de
procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux mêmes
exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante

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aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous
forme d’un résumé de la situation médicale et
d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017
du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011 du
26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant
de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise
devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF
135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid 5.1 et les références
citées).
5. a) En l’espèce, l’intimé s’est écarté des avis des psychiatres
traitants et de l’expert H.________ en se fondant sur l’appréciation de la
Dre C.________ du SMR, qui a conclu à l’absence d’atteinte à la santé
durablement incapacitante sur la base de l’examen neuropsychologique
réalisé par la psychologue G.________.
Il y a lieu de constater que les rapports des psychiatres
traitants du recourant sont peu étayés, comportent des incohérences et ne
peuvent pas être considérés comme probants. En particulier, celui du Dr
D.________ du 8 juin 2020, qui retient le diagnostic de trouble shizotypique
depuis le 17 juillet 2019, ne comporte pas de status clinique et retranscrit
essentiellement les plaintes émises par le recourant. Il signale du Temesta
et du Stilnox comme médication prescrite au recourant, ce qui est peu
cohérent avec le diagnostic posé, et il n’explique pas pourquoi un
traitement antipsychotique n’a pas été instauré. Par ailleurs, le
Dr D.________ se réfère toujours au recourant comme s’il était une femme,
en utilisant le terme « la patiente », ce qui sème le trouble. Dans son
rapport du 13 août 2021, le Dr S.________ pose les diagnostics de trouble
schizotypique et de modification durable de la personnalité depuis le 5
septembre 2018. Cela étant, tout comme le Dr D.________, le Dr S.________
rapporte essentiellement les plaintes formulées par le recourant et son
rapport est très lacunaire sur les constatations objectives qu’il aurait faites

- 12 -
et qui étaieraient les diagnostics posés. Concernant la capacité de travail,
le Dr S.________ signale que des mesures de réadaptation sont
envisageables avec reconditionnement au travail et que le recourant
pourrait travailler dans une activité adaptée à ses capacités physiques et
psychiques, tout en faisant état d’une capacité de travail de 20 %
seulement qu’il explique uniquement par le fait que le recourant déclarait
être disposé à travailler à ce taux.
Au vu des incohérences et lacunes précitées, la Dre C.________
du SMR a préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, qui a
été réalisée par le Dr H.________.
Cet expert a lui aussi observé un certain nombre
d’incohérences qui l’ont conduit à soulever l’hypothèse d’une simulation
des plaintes psychotiques. Alors que les psychiatres traitants retenaient la
présence d’un trouble schizotypique, sans trouble dépressif, ils avaient
pourtant prescrit un traitement antidépresseur et pas de traitement
antipsychotique. L’expert a aussi observé que ces derniers estimaient que
l’incapacité de travail avait commencé au moment du suivi médical chez
eux, alors que le recourant décrivait les troubles comme prenant racine
durant l’enfance et s’aggravant ensuite dès le début de l’âge adulte au
point qu’il n’avait pas pu se former et n’avait jamais travaillé plus que
quelques mois en 2015 dans son pays d’origine selon l’anamnèse. Malgré
la gravité des troubles allégués, le recourant avait réussi à s’entourer
d’amis disposés à l’aider, et à rencontrer son épouse plus jeune, insérée
socialement et qui l’aidait au quotidien. Il pouvait conduire sans difficultés
malgré des troubles de concentration et un ralentissement psychomoteur
durant les entretiens d’expertise qui laissaient penser que la conduite
automobile serait dangereuse. En l’état du dossier, le Dr C.________ ne
pouvait confirmer, ni exclure une simulation des troubles psychotiques, et
des mesures d’investigation lui semblaient nécessaires pour déterminer la
présence ou non de tels troubles. Cela étant, les critères diagnostiques
d’un trouble schizotypique n’étaient pas remplis en l’espèce selon lui. Pour
sa part, il a retenu un trouble mixte de la personnalité évitante et
schizotypique et a conclu à une capacité de travail nulle depuis le début

- 13 -
de l’âge adulte en raison de ce trouble de la personnalité qu’il a qualifié de
grave.
Compte tenu de l’hypothèse d’une simulation émise par
l’expert H.________, l’intimé a ordonné un examen neuropsychologique du
recourant pour valider les symptômes psychotiques du prénommé sur la
base de tests. Dans ce cadre, la neuropsychologue G.________ a noté que
lors de la prise de l’anamnèse, l’attitude, la collaboration et les propos du
recourant étaient fluctuants et parfois contradictoires, ces changements
ne pouvant pas s’expliquer entièrement par des fluctuations en lien avec
une psychose éventuelle. Au testing psychométrique, il était observé des
résultats très faibles dans un contexte de performances non crédibles et
discordantes, qui ne pouvaient pas être attribués à une atteinte à la santé.
Aux facteurs intégrés au bilan neuropsychologique classique, les
performances étaient très faibles et très largement inférieures aux valeurs
attendues selon la littérature scientifique. L'impression clinique et les
résultats inhérents au bilan neuropsychologique allaient de pair avec les
performances aux outils qui visaient à évaluer la participation. Ainsi, le
score de certains résultats étaient compatibles avec une psychose simulée
et d’autres étaient hautement suggestifs d'un défaut de participation. De
ce fait, les résultats de l’examen neuropsychologique étaient invalides et
ne pouvaient pas être interprétés comme l’expression d’une dysfonction
cognitive liée à un problème de santé.
Compte tenu des documents médicaux au dossier, l’intimé ne
pouvait pas écarter la présence d’une atteinte à la santé incapacitante sur
la seule base du rapport de la neuropsychologue et de l’avis de la Dre
C.________.
Un examen neuropsychologique ne constitue qu'un examen
complémentaire et il est en principe du ressort du médecin spécialiste en
psychiatrie - ou éventuellement en neurologie - d'évaluer la capacité de
travail de l’assuré en tenant compte d'éventuels déficits
neuropsychologiques (TF 9C_752/2018 du 12 avril 2019 consid. 5.3 et les
références). En l’espèce, aucun psychiatre ne s’est déterminé sur la

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situation du recourant à l’aune des résultats de l’examen
neuropsychologique, étant précisé que la Dre C.________ du SMR n’a pas
de spécialisation en psychiatrie. L’avis d’un spécialiste en psychiatrie était
d’autant plus nécessaire que la neuropsychologue avait relevé que le
recourant semblait par moments authentique et sincère et qu’il lui
semblait difficile de croire que l’ensemble des difficultés observées étaient
entièrement simulées, même si la situation n’était pas crédible dans son
ensemble. L’intimé aurait dû à tout le moins soumettre le rapport de la
neuropsychologue à l’expert H.________ pour déterminations avant de
rendre sa décision et l’instruction du dossier s’avère lacunaire sous cet
angle.
Par ailleurs, la Dre C.________, et l’intimé dans la décision
attaquée, ont conclu à l’absence d’une atteinte incapacitante en faisant
totalement abstraction du trouble mixte de la personnalité évitante et
psychotique posé par l’expert H.________ et qui le conduisait à retenir une
incapacité de travail totale dans toute activité. L’expert avait pourtant
précisé qu’un trouble grave de la personnalité était probablement présent
depuis le début de l’âge adulte même dans l’hypothèse d’une simulation
des troubles psychotiques. Dans ces circonstances, l’intimé ne pouvait pas
écarter l’existence d’un trouble psychiatrique sans autres mesures
d’instruction, en particulier sans interpeller au préalable l’expert
H.________ sur cette question. En l’état du dossier, les conclusions de cet
expert ne peuvent pas être suivies, puisque son appréciation diagnostique
et les limitations fonctionnelles retenues par lui reposent sur des
symptômes psychotiques qui n’ont pas pu être validés par les tests
neuropsychologiques.
L’intimé a par ailleurs renoncé à d’autres mesures
d’instruction qui auraient pu permettre de clarifier la situation. Il n’a
notamment pas sollicité des informations de la part du Service des
automobiles et de la navigation, alors qu’il avait annoncé ses doutes sur
l’aptitude à la conduite du recourant à cette autorité administrative qui a
vraisemblablement entrepris des démarches en vue d’évaluer les
capacités du recourant. Relevons en outre que la neuropsychologue

- 15 -
G.________ a indiqué que le recourant avait mentionné une expertise
psychiatrique réalisée à [...] qui ne figure pas au dossier. L’intimé n’a pas
interpellé le recourant à ce sujet alors que toute expertise psychiatrique
réalisée sur le recourant depuis son arrivée en Suisse pourrait être utile
pour l’appréciation du cas.
b) En l’état du dossier, il n’est pas possible de trancher la
question de savoir si le recourant présente une atteinte à la santé
psychiatrique incapacitante, le dossier étant incomplet. Il y a ainsi lieu
d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé, à qui il appartient au premier
chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA, pour qu’il en complète l’instruction, puis rende une nouvelle
décision.
c) Il y a lieu de préciser encore que l’intimé devra également
examiner si les conditions générales du droit à une rente sont réalisées,
dès lors que l’extrait du compte individuel du recourant ne contient
aucune inscription et que la LAI subordonne le droit aux prestations de
l’assurance-invalidité à une durée minimale de cotisations ou à une
certaine durée de résidence ininterrompue en Suisse depuis la survenance
de l’invalidité (cf. notamment art. 6 al. 2, première phrase, et 36 al. 1 LAI).
6. Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de donner suite aux
mesures d’instruction requises par le recourant, étant précisé qu’elles
n’apporteraient pas d’éléments de nature à modifier les considérations qui
précèdent. Pour les mêmes raisons, il n’y a pas non plus lieu d’accorder un
délai au recourant pour produire un
rapport médical comme demandé dans ses déterminations du 23 juin
2023, étant précisé qu’il a eu la possibilité de produire le document en
question depuis sa dernière écriture. Concernant la demande de
production des enregistrements des entretiens avec l’expert H.________, il
peut être rappelé que l’expertise a été réalisée en décembre 2021, soit
avant que la loi introduise l’obligation d’enregistrer les expertises, sous

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réserve d’une renonciation de la personne assurée à un tel
enregistrement, dès le 1er janvier 2022. Enfin, la tenue d’une audience
publique apparaît superflue au vu de l’issue du litige.
7. a) Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis,
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 600 fr. et de les
mettre à charge de l'office intimé, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), dans la
mesure fixée par le tribunal et dont le montant doit être déterminé sans
égard à la valeur litigieuse, d’après l’importance et la complexité du litige.
En l’occurrence, il convient d’arrêter cette indemnité à 2'000 fr., débours
et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et
de la mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Le
montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à ce qui aurait
été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office, de sorte que l'on
peut renoncer, en l'état, à fixer cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,

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la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 19 octobre 2022 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera la somme de 2’000 fr. (deux mille francs) à I.________ à
titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :