vd_gerichte · PE21.022643 · 2024-01-26 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
66
PE21.022643-VCR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 26 janvier 2024
___________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges
Greffière : Mme Villars
*****
Art. 30 al. 5, 33 al. 4 CP ; 120 al. 1, 304 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 27 décembre 2023 par
M.________ contre le prononcé rendu le 18 décembre 2023 par le Tribunal
de police de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE21.022643-VCR, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Par courrier du 16 décembre 2021, Me K.________ a transmis
au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère
public) la plainte pénale du 1er décembre 2021 de son mandant L.________
contre M.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation (P. 4). Cette
351

- 2 -
plainte, signée par L.________, contenait la mention « [...], le 1er décembre
2021 » et stipulait ce qui suit : « Dans ce cadre, je confie la sauvegarde de
mes intérêts à mon avocat, Me K.________ (…) en l’Etude duquel je déclare
élire domicile. » (P. 5/0).
L.________ reprochait à M.________ d’avoir adressé à la
Présidente du Tribunal d’arrondissement de Lausanne un courrier daté du
6 septembre 2021 dans lequel celui-ci affirmait en substance, faussement
selon lui, avoir été victime d’une tentative d’assassinat préméditée par
L.________ et prétendait qu’il existait un « risque imminent » que celui-ci
tente à nouveau d’attenter à ses jours lors de l’audience de conciliation
prévue le 19 octobre 2021 devant le tribunal dans le cadre de la demande
en protection des droits de la personnalité déposée le 20 septembre 2021
par sa belle-soeur A.________ (P. 5/0).
b) Lors de son audition le 9 août 2022 par le Ministère public
en présence de l’avocat de L.________ (PV aud. 1), M.________ a reconnu
être l’auteur du courrier daté du 6 septembre 2021 (P. 5/4), expliquant
avoir agi de la sorte car il craignait pour sa vie et souhaitait qu’un
dispositif de sécurité soit mis en place au tribunal.
c) Par ordonnance pénale du 12 octobre 2022, le Ministère
public a condamné M.________ pour diffamation à une peine pécuniaire de
120 jours-amende à 30 fr. le jour avec sursis pendant 2 ans et à une
amende de 450 fr., convertible en une peine privative de liberté de 15
jours en cas de non-paiement fautif, a dit qu’M.________ était le débiteur de
L.________ de la somme de 2'770 fr. 85 à titre d’indemnité au sens de l’art.
433 CPP et a mis les frais de procédure, par 600 fr., à la charge
d’M.________.
Le 17 octobre 2022, M.________ a formé opposition à cette
ordonnance pénale (P. 19). Le 21 octobre 2022, le Ministère public a
décidé de maintenir celle-ci et a transmis le dossier au Tribunal de police
de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Tribunal de police) en vue des
débats (P. 22).

- 3 -
d) Par courrier du 24 novembre 2023, L.________, par son
conseil, a retiré sa plainte du 1er décembre 2021, « sans reconnaissance
aucune de la véracité des injustes accusations portées à son encontre par
M.________ », et requis du Tribunal de police qu’il ordonne le classement de
la procédure pénale et l’annulation de l’audience appointée au 7
décembre 2023 (P. 51).
e) Par avis du 4 décembre 2023, le Tribunal de police a
informé M.________ que l’audience appointée au 7 décembre 2023 était
annulée.
Après s’est renseigné par téléphone sur les motifs de
l’annulation de cette audience, M.________ a, par courriel du 7 décembre
2023, demandé qu’une copie du courrier de L.________ du 24 novembre
2023 lui soit envoyée (P. 52).
Le 11 décembre 2023, le Tribunal de police a transmis à
M.________ une copie du courrier du 24 novembre 2023 (P. 53).
B. Par prononcé du 18 décembre 2023, le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne a pris acte du retrait de plainte de
L.________ et ordonné la cessation des poursuites pénales dirigées contre
M.________ pour diffamation (I), a dit que les frais de la procédure étaient
laissés à la charge de l’Etat (II) et a dit que la décision était rendue sans
frais (IV [recte : III]).
C. Par acte du 27 décembre 2023, M.________ a recouru auprès de
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre ce prononcé,
en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi
de la cause au Tribunal de police pour la poursuite de la procédure et la

- 4 -
tenue d’une audience. A l’appui de son recours, M.________ a produit des
pièces, dont certaines sont nouvelles.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. b CPP, le recours est
recevable contre les ordonnances, les décisions et les actes de procédure
des tribunaux de première instance, sauf contre ceux de la direction de la
procédure. Le prononcé par lequel un tribunal de première instance prend
acte d'un retrait de plainte est susceptible de recours selon les art. 393 ss
CPP (CREP 1er décembre 2022/923 consid. 1.1 ; CREP 26 août 2015/570
consid. 1.3). Ce recours s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art.
20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise du 19
mai 2009 d’introduction du code de procédure pénale suisse ; BLV
312.01]; art. 80 LOJV [Loi vaudoise du 12 décembre 1979 d’organisation
judiciaire; BLV 173.01]). Le recours doit être adressé par écrit, dans un
délai de dix jours dès la notification de la décision attaquée (cf. art. 384
let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP).
1.2 Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites (art. 385
al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente par le prévenu qui a qualité
pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours d’M.________ est recevable,
sous réserve des développements qui suivent.
Les pièces nouvelles produites à l’appui du recours sont
également recevables, en vertu du pouvoir d’examen de la Chambre de
céans (cf. art. 389 al. 3 CPP ; TF 1B_550/2022 du 17 novembre 2022
consid. 2.1).

- 5 -
2.
2.1 Invoquant une violation de ses droits fondamentaux, une
constatation incomplète ou erronée des faits et son intérêt à faire la
preuve de la vérité, le recourant reproche au Ministère public de ne pas
avoir déclaré la plainte de L.________ irrecevable et prononcé le classement
de la procédure, et d’avoir rejeté ses réquisitions de preuves, empêchant
la justice de « connaître la manipulation judiciaire liée à cette affaire ». Il
fait valoir que la plainte n’aurait jamais été signée par L.________ ni
envoyée par courrier recommandé depuis la poste de [...], que la plainte
et la signature de L.________ auraient été fabriquées à Genève, que Me
K.________ et Me [...] se seraient octroyé le « pouvoir de représentation »
comme dans les « deux autres affaires déposées au nom de
L.________ devant la justice vaudoise » et qu’il n’aurait pas eu la possibilité
d’exprimer son opposition au retrait de la plainte. Invoquant une
contradiction dans la lettre de retrait de plainte, il allègue que L.________ et
son conseil feraient semblant de regretter leur décision, qu’ils auraient
compris que la manipulation avait des limites et que la vérité serait sur le
point d’apparaître.
2.2
2.2.1 En vertu de l'art. 382 al. 1 CPP, celui qui a un intérêt
juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification d'une décision a
qualité pour recourir contre celle-ci.
L’intérêt à recourir ne se détermine qu’en fonction du
dispositif de la décision litigieuse, au sens de l’art. 81 al. 1 let. c CPP, et
non de ses motifs. En effet, c’est du dispositif qu’émanent les effets de la
décision. C’est ainsi lui qui jouit de l’autorité de la chose jugée et qui
atteint la partie au procès dans ses droits (Calame, in :
Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, 3e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR-CPP], n. 4 ad art.
382 CPP ; Lieber, in : Donatsch/Lieber/Summers/Wohlers [éd.], Kommentar
zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 3e éd., Zurich/Bâle/Genève
2020, nn. 8 et 9 ad art. 382 StPO ; Piquerez/Macaluso, Procédure pénale

- 6 -
suisse, 3e éd., Genève/Zurich/Bâle 2011, nn. 1907 et 1910, avec n.
infrapaginale 819 ; CREP 11 avril 2023/296).
2.2.2 Selon l'art. 118 CPP, on entend par partie plaignante (art. 104
al. 1 let. b CPP) le lésé qui déclare expressément vouloir participer à la
procédure pénale comme demandeur au pénal ou au civil (al. 1). Une
plainte pénale équivaut à une telle déclaration (al. 2). La déclaration doit
être faite devant une autorité de poursuite pénale avant la clôture de la
procédure préliminaire (al. 3). Dans la déclaration, le lésé peut,
cumulativement ou alternativement, demander la poursuite et la condam-
nation de la personne pénalement responsable de l'infraction (plainte
pénale ; art. 119 al. 2 let. a CPP) et/ou faire valoir des conclusions civiles
déduites de l'infraction (action civile ; art. 119 al. 2 let. b CPP) par
adhésion à la procédure pénale.
La déclaration de constitution de partie plaignante doit être
faite devant une autorité de poursuite pénale avant la clôture de la
procédure préliminaire (art. 118 al. 3 CPP ; cf. art. 299 ss CPP), à savoir
avant qu’une décision de classement ou de mise en accusation soit
rendue. La constitution de partie plaignante ne peut plus se faire après la
clôture de la procédure préliminaire, par exemple lors de la procédure de
première instance.
2.2.3 D'après l'art. 120 CPP, dont le titre marginal est « Renonciation
et retrait », le lésé peut en tout temps déclarer par écrit ou par oral qu'il
renonce à user des droits qui sont les siens ; la déclaration orale est
consignée au procès-verbal. La renonciation est définitive (al. 1). Si la
renonciation n'a pas été expressément restreinte à l'aspect pénal ou à
l'aspect civil, elle vaut tant pour la plainte pénale que pour l'action civile
(al. 2).
La renonciation de la partie plaignante à ses droits
procéduraux doit être exprimée de façon claire et sans équivoque (TF
1B_694/2021 du 8 août 2022 consid. 3.1 et les réf. citées). D’une manière

- 7 -
générale, l’autorité devra donc s’assurer que la partie plaignante entend
bel et bien renoncer à ses droits, quitte à utiliser des formulaires
préimprimés donnant toutes les explications utiles sur les modalités et les
conséquences de la renonciation (Jeandin/Fontanet, in : CR-CPP, op. cit., n.
6a ad art. 120 CPP).
2.2.4 A teneur de l’art. 304 al. 2 CPP, le fait de renoncer à porter
plainte ou le retrait de la plainte pénale sont soumis aux mêmes exigences
de forme que le dépôt de la plainte elle-même. Une renonciation à porter
plainte pénale doit donc intervenir soit par écrit, soit oralement ; dans ce
dernier cas, elle est consignée au procès-verbal (art. 304 al. 1 CPP).
Aux termes de l'art. 30 al. 5 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0) (auquel on peut se référer, mais qui n’a plus
de portée propre après l’entrée en vigueur de l’art. 304 al. 2 CPP ;
Landshut/Bosshard, in : Donatsch/ Lieber/Summers/Wohlers [éd.],
Kommentar zur schweizerischen Prozessordnung, op. cit., n. 7 ad art. 304
CPP ; Riedo, in : Basler Kommentar, Strafrecht I, Art. 1-136 StGB, 4e éd.
2019 [ci-après : BSK StGB], nn. 121 s. ad art. 30 CP), si l'ayant droit a
expressément renoncé à porter plainte, sa renonciation est définitive.
Selon la doctrine relative à cette disposition, la renonciation au dépôt de
plainte est une déclaration de volonté de l’ayant droit par laquelle il
entend ne pas provoquer de poursuite pénale. Seule est valable la
renonciation claire et inconditionnelle à déposer plainte (ATF 79 IV 97
consid. 2 ; ATF 75 IV 15 consid. 4 ; ATF 74 IV 81 consid. 5 ; TF
6B_220/2019 du 12 avril 2019 consid. 1.1). Il existe une condition lorsque
la renonciation est subordonnée à l'arrivée d'un événement incertain (cf.
art. 151 al. 1 CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220] ; TF
6B_220/2019 consid. 1.1). La renonciation constitue une déclaration de
volonté qui doit être expresse, soit claire et sans réserve (Dupuis et al.
[éd.], Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 22 ad art. 30
CP). La renonciation conditionnelle au dépôt de plainte est dépourvue de
validité (ATF 115 IV 1 consid. 2b, JdT 1990 IV 109). Une renonciation ne
peut pas être déduite de circonstances, d'un comportement, d'actes
concluants ou d'une absence de réaction (fait de tolérer une situation

- 8 -
illicite qui perdure en attendant des années pour porter plainte : ATF 90 IV
168 consid. 1, JdT 1964 IV 114). Enfin, la renonciation de l'art. 30 al. 5 CP
est définitive, ce qui signifie que le lésé ne peut plus revenir sur sa
déclaration de volonté.
2.2.5 Conformément à l’art. 33 al. 4 CP, le retrait ne s’applique pas
au prévenu qui s’y oppose. Si la plainte est retirée hors de la présence du
prévenu, il doit pouvoir s’opposer au retrait (Villard, in : CR-CPP, op. cit., n.
25 ad art. 33 CP).
La possibilité du prévenu de s’opposer au retrait de la plainte
est prévue par l’art. 33 al. 4 CP. Or, cette disposition ne donne au prévenu
aucun droit à la mise en œuvre d’une procédure et à un jugement
d’acquittement, les autorités de poursuite étant libres de rendre une
ordonnance de classement en opportunité (Dupuis et al., op. cit., n. 11 ad
art 33 al. 4 CP ; Riedo, in : BSK StGB, op. cit., n. 47 ;
Konopatsch/Uhrmeister, in : Graf [éd.], Annotierter Kommentar StGB,
Berne 2021, n. 13 ad art. 33 al. 4 CP). Or, un prévenu peut avoir intérêt à
obtenir un jugement d’acquittement plutôt qu’un retrait de plainte,
essentiellement pour des motifs réputationnels, un classement entré en
force valant un acquittement en application de l’art. 320 al. 4 CPP
(Trechsel/Pieth, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 4e
éd., Zurich/StGall 2021, n. 14 ad art. 33 CP ; Villard, in : CR-CPP, n. 22 ad
art. 33 CP ; Riedo, in : BSK StGB, op. cit., n. 45). Faute de dispositions
spéciales réglant la forme que l’opposition du prévenu doit revêtir, les
exigences relatives à la forme de la plainte, du renoncement de porter
plainte et du retrait de plainte posées à l’art. 304 CPP doivent être
applicables par analogie, la procédure devant être la même (Villard, in :
CR-CPP, op. cit., n. 23 ad art. 33 CP ; Riedo, in : BSK StGB, op. cit., nn. 51
et 55 ad art. 33 CP).
2.2.6 Selon le Tribunal fédéral (TF 6B_412/2008 du 26 novembre
2008 consid. 2.2), depuis le 1er janvier 2007, le système des délits sur
plainte a été considérablement relativisé par l'introduction partielle du
principe d'opportunité dans le droit matériel (art. 52 ss CP). Ainsi, les

- 9 -
autorités compétentes ne sont aujourd'hui plus contraintes de mener une
procédure pénale en toutes circonstances, même en cas de plainte pénale
abusive. Au contraire, elles peuvent – pour autant que les conditions
correspondantes soient remplies (insignifiance des intérêts publics ou
privés et, le cas échéant, la réparation du dommage) – en se fondant sur
les art. 52 ss CP, ne pas entamer ou suspendre la procédure, même contre
la volonté de la personne habilitée à déposer une plainte. Dans ce sens, le
droit de déposer une plainte pénale fonde un droit absolu en ce sens
qu'aucune poursuite pénale ne peut avoir lieu sans ou contre la volonté de
l'ayant droit. Il n'implique cependant pas un droit à ce que la personne
accusée soit effectivement poursuivie. Par analogie à cette règle,
l'opposition au retrait de la procédure pénale de l’art. 33 al. 4 CP ne peut
pas non plus avoir un effet absolu. L'autorité peut ainsi passer outre la
volonté exprimée par l'opposant au retrait de plainte qui se prévaut de
l’art. 33 al. 4 CP et classer malgré tout la procédure, pour autant que les
conditions prévues aux art. 52 et suivants CP soient remplies.
Cette jurisprudence garde toute sa pertinence dès lors que
l’art. 8 CPP, entré en vigueur le 1er janvier 2011, réserve le principe de
l’opportunité de la poursuite pénale. Selon cette disposition, le ministère
public et les tribunaux renoncent à toute poursuite pénale, lorsque le droit
fédéral le prévoit, notamment lorsque les conditions visées aux art. 52, 53
et 54 CP sont remplies. D'après l'art. 8 al. 4 CPP, dans ces cas, ils rendent
une ordonnance de non-entrée en matière ou de classement. L’art. 52 CP
dispose en particulier que si la culpabilité de l’auteur et les conséquences
de son acte sont peu importantes, l’autorité compétente renonce à le
poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou à lui infliger une peine.
2.3 Tout d’abord, il convient de se demander si le recourant est au
bénéfice d’un intérêt juridiquement protégé au sens de l’art. 382 al. 1 CPP
et s’il est ainsi légitimé à contester une décision le libérant d’une
poursuite pénale et laissant les frais de la procédure à la charge de l’Etat.
Par courrier du 24 novembre 2023, L.________ a retiré sa
plainte contre le recourant pour diffamation. Nonobstant ce que soutient le
recourant, le retrait est clair, univoque et ne souffre aucune interprétation,

- 10 -
de sorte que le retrait de plainte inconditionnel du plaignant est valable.
Toutefois, l’infraction de diffamation ne se poursuivant que sur plainte
(art. 173 ch. 1 CP), il y a lieu d’examiner si le prévenu peut s’opposer au
retrait, conformément à l’art. 33 al. 4 CP. Le recourant motive son
opposition par le fait qu’il entend établir la vérité des faits litigieux dont il
a fait état dans son courrier daté du 6 septembre 2021 (P. 5/0). Il reproche
au Tribunal de police d’avoir rejeté ses réquisitions de preuves et de ne
pas lui avoir donné la possibilité de faire la preuve libératoire de la vérité,
comme l’y autorise l’art. 173 ch. 2 CP. L.________ a retiré sa plainte par
courrier, soit hors de la présence du recourant, et le Tribunal de police n’a
pas donné l’occasion au recourant de se déterminer sur le retrait. Le
recourant n’a ainsi pas eu l’opportunité de dire d’emblée qu’il était opposé
au retrait de plainte et de solliciter la preuve de la vérité, de sorte que la
qualité pour recourir doit lui être reconnue. Cela dit et en tout état de
cause, au vu du large pouvoir d’examen de la Chambre des recours
pénale, on ne discerne pas de violation des droits fondamentaux du
recourant qui a pu faire valoir ses arguments dans le cadre de la
procédure de recours.
Or, comme le recourant le fait valoir, il a déposé plusieurs
autres plaintes en lien avec le même complexe de faits que celui de la
présente cause, invoquant notamment déjà à deux reprises la plainte
datée du 9 septembre 2020 et déposée le 14 septembre 2020 par
L.________ à son encontre pour calomnie, subsidiairement diffamation.
Toutes ces plaintes ont donné lieu à des ordonnances de non-entrée en
matière et la Chambre des recours pénale a déclaré un recours irrecevable
(CREP 29 décembre 2023/1064), a rejeté un recours dans la mesure de sa
recevabilité (CREP 25 janvier 2024/93) et a rejeté un recours (CREP 29
décembre 2023/1063). On relèvera que la plainte datée du 9 septembre
2020 et déposée le 14 septembre 2020 par Me K.________ et son client
L.________ contre M.________ a donné lieu à un jugement condamnant ce
dernier pour diffamation, jugement confirmé par la Cour d’appel pénale le
14 août 2023 (CAPE 14 août 2023/390), puis par le Tribunal fédéral le
20 décembre 2023 (TF 6B_1244/2023). Dans toutes les décisions
précitées, les mêmes moyens que ceux soulevés par le recourant pour

- 11 -
contester la validité de la plainte de L.________ et tenter de démontrer que
L.________ et son conseil n’en seraient pas les auteurs ont tous été rejetés.
Quant au fait que la plainte incriminée n’aurait jamais été expédiée de
[...], il est sans pertinence, la plainte du 1er décembre 2021 ayant été
déposée en temps utile auprès du Ministère public par Me K.________,
mandataire de L.________, qui était au bénéfice d’une procuration contenue
dans le texte de la plainte elle-même, comme cela a déjà été constaté
dans les décision précitées. Vu les arrêts déjà rendus par l’autorité de
céans et par la Cour d’appel pénale dont le recourant, également partie
aux causes pénales concernées, ne peut ignorer le contenu et les issues,
la preuve libératoire de la vérité excluant sa condamnation serait vaine.
Aussi, faute d’éléments concrets qui tendraient à démontrer la véracité
des propos du recourant à l’origine de la plainte du 1er décembre 2021, il
n’y a aucun intérêt à poursuivre la procédure pénale, de sorte que les
droits du recourant ne sont pas atteints par la cessation des poursuites
pénales dirigées contre lui ordonnée par le Tribunal de police, qui peut
être confirmée.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours interjeté par
M.________, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) dans la mesure où il est recevable et le
prononcé contesté confirmé.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1, 1re phr., CPP).

- 12 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. Le prononcé du 18 décembre 2023 est confirmé.
III. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge d’M.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. M.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne,
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :