vd_gerichte · ZD09.023812 · 2014-12-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 332/09 - 311/2014
ZD09.023812
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 décembre 2014
__________________
Présidence de Mme THALMANN
Juges : Mme Dessaux et M. Merz
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
A.T.________, à […], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Le 28 février 2008, A.T.________ (ci-après : l’assuré), né le [...]
1957, a déposé une demande de rente de l’assurance-invalidité (AI). Il
était employé par la société S.________ SA à [...].
Par déclaration d'accident du 12 mars 2007 transmise par
l'employeur à la ZZ.________ [...] (ci-après : la ZZ.________), l'assuré a
annoncé que le 3 mars 2007, vers 15 heures, il avait eu un accident de ski
qu’il a décrit comme suit : « A ski [j]’ai tapé le ski gauche dans une gonfle,
suivi d'un vol plané sur le dos et j'ai atterri sur la tête ».
Dans un rapport du 27 avril 2007, la Dresse N.________,
spécialiste en rhumatologie, a diagnostiqué des cervicalgies aiguës
post-traumatiques. Elle a indiqué en outre ce qui suit :
"Eléments d'anamnèse :
Il s'agit d'un patient de 50 ans, en bonne santé habituelle, qui a fait
une chute à ski le 03.03.2007 à haute vitesse, avec un choc en
arrière sur la tête et le haut du dos. M. A.T.________ a possiblement
eu une brève perte de connaissance de quelques minutes.
Immédiatement après le choc, M. A.T.________ a eu de violentes
céphalées. Il a pu néanmoins redescendre à ski jusqu'à son lieu de
vacances. Le 04.03.2007, M. A.T.________ a de nouveau skié, avec
toutefois d'importantes céphalées. Le 05.03.2007, il a repris le
travail. Toutefois, le soir même, en raison d'importantes céphalées
et de cervicalgies inaugurales accompagnées d'un blocage, il s'est
présenté aux urgences de traumatologie du Centre hospitalier
K.________. Les radiographies effectuées, restées au Centre
hospitalier K.________, n'ont pas démontré de fracture. Les médecins
du Centre hospitalier K.________ lui ont remis un traitement
antalgique, anti-inflammatoire et myorelaxant, avec un arrêt de
travail d'une semaine. Sous ces traitements, les céphalées ont
progressivement disparu. Toutefois, M. A.T.________ présente
toujours d'importantes cervicalgies, de caractère mécanique. Celles-
ci augmentent à la mobilisation et diminuent au repos. Elles irradient
vers le rachis dorsal haut. Elles sont également déclenchées par
l'éternuement et la déglutition. La nuit, il existe des douleurs aux
manœuvres de retournement. Il n'y a jamais eu d'irradiation dans
les membres supérieurs.
[…]
Appréciation :

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M. A.T.________ présente donc des cervicalgies aiguës post-
traumatiques, de caractère mécanique.
A l'examen clinique, on relève une importante limitation de la
mobilité du rachis cervical et des douleurs à la palpation des régions
para-vertébrales cervicales et dorsales hautes. Il n'y a pas de déficit
neurologique des membres supérieurs. Les radiographies de la
colonne cervicale et dorsale du 05.03.2007 n'ont pas démontré de
fracture ni de trouble dégénératif. Vu la normalité du status
neurologique des membres supérieurs, il n'y a actuellement pas
d'indication à compléter le bilan par une IRM cervicale.
Sur le plan thérapeutique, j'ai proposé à M. A.T.________ de
poursuivre son traitement médicamenteux. Je lui ai prescrit 9
séances de physiothérapie, sous forme de massages décontractants,
d'étirements musculaires et d'apprentissage d'exercices à faire à
domicile. J'ai recommandé à M. A.T.________ d'arrêter de porter sa
collerette mousse la journée et de reprendre ses activités normales
à domicile.
Concernant son activité professionnelle, il me parait justifié de
poursuivre l'incapacité de travail à 100 % jusqu'à mi-mai 2007, afin
de permettre à M. A.T.________ d'entreprendre la physiothérapie. Une
reprise à 50 % devrait alors être possible."
Dans un rapport du 23 mai 2007 consécutif à un contrôle
effectué le jour même, la Dresse N.________ a précisé qu’après huit
séances de physiothérapie active, l'assuré signalait une diminution des
douleurs et une amélioration de la mobilité de la nuque et qu'il persistait
des exacerbations douloureuses, sous forme d'une douleur cervicale basse
en barre, lors des mouvements brusques. Elle a estimé que l'évolution
était progressivement favorable sous un traitement conservateur et a
précisé avoir convenu avec l'assuré d'une reprise à 50% le 1er juin 2007,
puis à 100% le 1er juillet 2007.
Le Dr Z.________, médecin interniste consulté par l'assuré
depuis le 9 mars 2007, a indiqué ce qui suit dans un rapport du 31 mai
2007 :
"[…]
2. Le 03.03.07 le patient évoque avoir skié à grande vitesse ; doit
subitement éviter un enfant qui croise sa trajectoire. Perd l'équilibre
et heurte l'arrière de la tête sur une surface dure avec une certaine
violence. Le patient ne signale pas de perte de connaissance mais
semble avoir pris au moins une quinzaine de minutes pour reprendre
ses esprits. Il a pu continuer à skier pendant peu de temps,
l'apparition de douleurs cervicales ainsi que des nausées le
contraignant au repos.

- 4 -
3. L'état général ne s'est pas modifié dans toute l'évolution. Pas de
suites de maladie ou d'autres accidents à envisager.
4. On palpe des contractures musculaires marquées sur toute la
longueur des ceintures scapulaires ainsi qu'au niveau cervical ; la
mobilité cervicale est surtout réduite dans les mouvements latéraux.
Absence de toute symptomatologie radiculaire neurologique.
Constatations radiologiques : comme les radiographies du Centre
hospitalier K.________ étaient restées introuvables et vu une
évolution plutôt défavorable au départ, j'ai refait des clichés en date
du 03.04.07 qui ont permis d'exclure des lésions osseuses ;
quelques troubles dégénératifs non contributifs à cet événement.
5. Traumatisme crânio-cervical.
6. L'évolution s'explique par l'accident seul.
7. a) anti-inflammatoire, myorelaxant, antalgique.
b) vu l'évolution prolongée, j'ai adressé Monsieur A.T.________ à
une spécialiste en rhumatologie […]."
Le Dr Z.________ a expliqué en outre que l'incapacité de travail
était totale dès le 6 mars 2007, qu'une reprise à 25% dès le 21 mars 2007
avait dû être interrompue dès le 30 mars 2007 pour exacerbation des
douleurs et qu’une reprise du travail à 50% était agendée pour 1er juin
2007, une reprise totale devant pouvoir se faire dans six à huit semaines.
Dans un rapport médical intermédiaire du 20 juillet 2007, la
Dresse N.________ a relevé une évolution lentement favorable avec
diminution des douleurs et augmentation de la mobilité cervicale. Elle a en
outre signalé des relations difficiles avec l'employeur selon l'assuré.
Concernant le traitement, elle a proposé la poursuite de la physiothérapie
et des adaptations du poste de travail. Elle a ajouté qu'il existait un risque
de chronicisation de la douleur et a fait mention d’une reprise de travail à
25% depuis le 2 juin 2007 puis à 50% dès le 30 juillet 2007.
Le 18 septembre 2007, la Dresse N.________ a expliqué qu'avec
le traitement pratiqué, la mobilité de la colonne cervicale avait été
nettement améliorée, tant en flexion-extension, en rotation et en
inclinaison latérale, de même que la stabilité dynamique, la force
musculaire et la résistance à l'effort. Elle a ajouté que l'assuré était
responsable du service de la comptabilité, son activité consistant
principalement en un travail à l'ordinateur et nécessitant une importante
concentration. Elle a mentionné que dès que la charge de travail
augmentait, d'importantes contractures musculaires au niveau des

- 5 -
trapèzes, des angulaires des omoplates et des paravertébraux
apparaissaient, associées à des douleurs cervicales et que de ce fait, il lui
paraissait souhaitable que l'assuré puisse poursuivre les séances de
physiothérapie, jusqu'à ce qu'il ait retrouvé une capacité complète de
travail.
La ZZ.________ a mandaté expert le Dr M.________, spécialiste
en neurologie. Dans son rapport du 26 octobre 2007, l'expert a
notamment relevé les points suivants :
"IV. APPRECIATION
L'assuré est un homme de 50 ans, en bonne santé habituelle, très
sportif, vendeur de profession, soumis depuis des années à un stress
professionnel considérable, et ceci dans un contexte probable de
mobbing. Il a été victime d'une chute à ski relativement violente le
03.03.2007, avec probable perte de connaissance brève. Dans les
suites il a développé d'intenses céphalées et des cervicalgies. Les
céphalées ont évolué assez rapidement favorablement, mais pas les
cervico-dorsalgies qui persistent encore actuellement. Le bilan
radiologique effectué a permis d'exclure une dislocation, ou une
fracture-luxation de la région cervicale. Sur le plan neurologique, il
n'a jamais présenté de complication. Compte tenu de ces éléments
on est en mesure de conclure à un traumatisme crânio-cérébral
mineur ou commotion cérébrale, associé à une probable distorsion
cervicale de stade II (selon la Quebec Task Force 1995).
Malgré un traitement adéquat, l'évolution n'est que lentement
favorable, avec encore actuellement, soit près de 7 mois après les
faits, la persistance d'intenses douleurs, invalidantes, n'ayant pas
permis la reprise de l'activité professionnelle à plus de 50%.
Objectivement, l'assuré apparaît comme une personne anxieuse, qui
avoue un stress professionnel considérable. Au status on peut
mettre en évidence des douleurs bien reproductibles à la palpation
des groupes musculaires paracervicaux et de la ceinture scapulaire,
mais il n'y a pas réellement de syndrome cervical. Pour le reste le
status neurologique détaillé est normal, et en particulier permet
d'exclure formellement un syndrome radiculaire aux membres
supérieurs, ou une atteinte médullaire cervicale.
Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, nous estimons que ce
patient a présenté une commotion cérébrale et une distorsion
cervicale, dont l'évolution n'est pas favorable en raison de la
survenue dans l'intervalle d'une décompensation psychique sur un
mode anxieux, peut-être dépressif mais transitoirement, et ceci
secondairement à un stress professionnel intense, subi depuis une
dizaine d'années. Actuellement le tableau est caractérisé surtout par
des douleurs tensionnelles dans le cadre d'un état anxieux. Si l'on
tient compte des circonstances accidentelles, de l'ensemble des
éléments cliniques, radiologiques, précédemment décrits, le stat[u]

- 6 -
quo ante devrait être atteint après un délai de 6-8 mois, avec
objectivement, en date de l'expertise, l'absence d'élément
traumatique indiscutable.
Pratiquement, le traitement de physiothérapie et d'antidouleurs
mérite d'être poursuivi. Le pronostic est probablement favorable,
mais le patient avait besoin d'être rassuré. Je l'ai encouragé à
reprendre son activité professionnelle, ce qu'il estime être en
mesure de faire, psychiquement, dès le 01.01.2008. Dès lors, sur le
plan assécurologique, le situation peut être considérée comme
maladie jusqu'à cette échéance.
[…]
4. Diagnostic exact ?
- Status après traumatisme crânien mineur et distorsion
cervicale de stade II après chute à ski le 03.03.2007.
- Cervicalgies chroniques et état anxieux dans le cadre d'un
stress professionnel.
5a. Les plaintes émises par le patient et les troubles
constatés sont-ils dus de façon
- certaine
- probable
- seulement possible
- exclue
à l'accident assuré ? Comment motivez-vous votre réponse ?
Il existe une vraisemblance prépondérante, soit une causalité
probable à certaine entre les plaintes émises par le patient et
l'accident assuré jusqu'à un délai de 6-8 mois après l'accident, soit
au plus tard jusqu'à la date de l'expertise. Au-delà de cette date, la
causalité est au maximum possible, ceci en raison du tableau actuel,
qui correspond plus à des cervicalgies tensionnelles sur un état
anxieux, ainsi que sur la base de l'anamnèse, des données
objectives, cliniques et radiologiques.
5b. Des facteurs étrangers à l'accident influencent-ils le
cours de la guérison ? Si oui, lesquels et dans quelle mesure
?
Oui, l'état anxieux, le stress professionnel, le tableau après probable
état dépressif transitoire.
6. Est-ce qu'un traitement médical serait susceptible
d'améliorer l'état actuel ? Si oui, lequel et par qui ?
Oui, par le médecin traitant de l'assur[é], à savoir la Doctoresse
N.________. Le traitement actuel semble adéquat. Tout au plus, le
traitement d'Efexor pourrait être éventuellement optimalisé, en
sachant que la venlafaxine a une activité antalgique à une dose
relativement importante.
7. Quelle est la capacité de travail actuelle à la suite de
l'accident ? Si une incapacité de travail, même partielle,
devait subsister, à partir de quand peut-on raisonnablement
exiger de l'assuré qu'il reprenne complètement le travail ?
Actuellement la capacité de travail n'est que de 50%, ceci jusqu'au
31.12.2007.

- 7 -
8. Quelles sont les amplitudes fonctionnelles des cervicales ?
Complètes.
9. Est-ce que l'état de santé actuel peut être considéré
comme stabilisé ?
Non.
Sinon, dans quel délai le sera-t-il ?
Fin 2007.
10. Avez-vous d'autres informations à nous communiquer ?
Il n'y a pas d'atteinte importante et durable à l'intégrité physique ou
mentale au sens de l'article 24 LAA."
Par décision du 8 novembre 2007, la ZZ.________ a informé
l'assuré qu'il n'existait plus de rapport de causalité entre les troubles
actuels et l'accident et mis un terme à ses prestations au 31 octobre 2007,
décision contre laquelle l'assuré a fait opposition.
Le 19 novembre 2007, la Dresse N.________ a établi le certificat
médical suivant :
"Le médecin soussigné certifie que Monsieur A.T.________, né
[...].1957, est suivi à sa consultation de rhumatologie depuis le
25.04.2007 en raison de cervicalgies post-traumatiques (accident du
03.03.2007). L'évolution est progressivement favorable, Monsieur
A.T.________ ayant pu arrêter les antalgiques, les anti-inflammatoires
non stéroïdiens et les myorelaxants, et débuter en physiothérapie de
la musculation avec des poids de 20 kg. La seule médication est
actuellement de l'Efexor 75 mg 1 comprimé par jour. Ce
médicament a été commencé le 01.06.2007, après que Monsieur
A.T.________ a consulté en urgences, effondré et en larmes suite à
l'échec de la reprise du travail le matin même à 50%. Le choix s'est
porté sur cet antidépresseur parce qu'il est reconnu comme pouvant
être aussi efficace dans le traitement des douleurs chroniques."
Dans un rapport du 27 novembre 2007, la Dresse N.________ a
indiqué notamment que lors du contrôle du même jour, l'assuré avait dit
présenté depuis début novembre 2007 des claquements musculaires
cervicaux, des flashs d'étourdissement et des nausée. Il l'avait également
informée avoir débuté un suivi chez la Dresse V.________ (spécialiste en
anesthésiologie) ; aussi la Dresse N.________ avait-elle décidé d'un
commun accord avec l'assuré de mettre un terme à sa prise en charge,
étant précisé que, sur le plan professionnel, elle n'avait pas prolongé le
certificat d'incapacité de travail, le suivi à sa consultation étant terminé.

- 8 -
Dans un rapport du 30 novembre 2007, la Dresse V.________ a
retenu les diagnostics de Whiplash syndrome avec Whiplash associated
disorder stade II (Quebec Whiplash Task Force 1995), syndrome
myofascial régional cervical et TMD joint syndrome. S'agissant de la
reprise de travail, elle s’est référée à l’appréciation de la Dresse
N.________.
Aux termes d’une feuille accident LAA, la Dresse V.________ a
attesté une incapacité de travail à 100% à compter du 30 novembre 2007.
D’un compte-rendu du 7 décembre 2007 établi par la Dresse
H.________, spécialiste en radiologie, il est ressorti qu'une imagerie par
résonance magnétique [IRM] cervicale avait été effectuée le 6 décembre
2007 et avait montré une hernie disco-ostéophytaire paramédiane droite
en C4-C5, sans amputation radiculaire sur la séquence myélographique.
Une IRM lombaire avait en outre révélé des discopathies L4-L5 et L5-S1
modérées, ainsi qu’une protrusion discale L4-L5 médiane et légèrement
paramédiane droite sans amputation radiculaire. Enfin, des radiographies
standards de la colonne cervicale face et profil et colonne lombaire face et
profil avaient mis en évidence des troubles statiques modérés et de
discrets troubles dégénératifs.
Dans un rapport du 19 décembre 2007 adressé à la Dresse
V.________, le Prof. R.________, neurochirurgien, a indiqué notamment ce
qui suit :
"AFFECTION ACTUELLE :
Spontanément et en tout premier lieu, [l’assuré] déclare qu'il a tout
le temps des vertiges, puis des fourmillements dans les mains,
ensuite des picotements dans les membres, "peut-être dans les
pieds ou dans les cuisses, n'importe".
Au niveau des mains, tous les doigts sont concernés. Il y a 2
semaines, il a eu d'énormes fourmis dans les deux mains.
Les vertiges ont débuté il y a 2 mois et il parle de "flashes
d'étourdissement". Ces derniers surviennent de manière continue de
pair avec les fourmillements.
Au début, il a eu également quelques douleurs à la nuque, mais
depuis 3 mois, beaucoup moins, il est bien lorsqu'il est couché.

- 9 -
Dès qu'il fait un effort intellectuel ou physique, les phénomènes
susmentionnés apparaissent.
Le patient décrit aussi d'autres phénomènes dans sa tête.
OBJECTIVEMENT :
Le patient paraît bien.
Alors qu'il indique de violents vertiges subjectifs, on note des
mouvements oculaires sp, sans nystagmus.
Les Romberg sont parfaitement stables.
La marche aveugle sur une ligne est également parfaite.
Il y a un discret syndrome cervical; tous les mouvements provoquent
quelques douleurs postérieures à l'extrême.
Réflexes bicipital, radiopronateur et tricipital, faibles ddc, Trömner
faible ddc, achilléen faible ddc, cutané plantaire en flexion ddc.
Manoeuvres de Phalen et de Tinel, négatives.
A l'examen sensitif à l'aiguille, le patient déclare qu'il ne sent
pratiquement rien aux deux mains et dans tous les doigts, mais
spontanément, il les utilise normalement.
La marche est sp.
[…]
APPRECIATION :
Dans ce cas, je n'ai pas pu poser de diagnostic neurochirurgical.
Le tableau clinique n'est pas très organique.
Radiologiquement, il n'y a que des discopathies mineures C5-C6 et
moindres C4-C3 et C6-C7. En l'absence de brachiales, je ne propose
pas d'autres investigations pour le moment.
La situation aurait été différente s'il y avait eu une symptomatologie
radiculaire claire.
A ce stade, on s'en tiendra aux diagnostics que vous avez déjà
évoqués, c'est-à-dire un de ces tableaux que l'on voit peut voir après
"whi-plash" et un syndrome néo-facial."
Le 17 janvier 2008, la Dresse V.________ a indiqué que les
symptômes présentés par l'assuré étaient en relation avec l'accident .
Dans un rapport d'expertise complémentaire du 29 janvier
2008, le Dr M.________ a exposé notamment ce qui suit :
"APPRECIATION
Rappelons que l'assuré a été victime d'une chute à ski relativement
violente le 03.03.2007 avec probable perte de connaissance brève.
Dans les suites il a présenté des cervico-dorsalgies persistantes.
L'ensemble du bilan radiologique et clinique n'a pas mis en évidence
de complication sévère. Sur la base de ces différents éléments,
l'expertise médicale LAA mandatée avait conclu à un status après
traumatisme crânien mineur et distorsion cervicale de stade Il après
chute à ski le 03.03.2007 et à des cervicalgies chroniques et état

- 10 -
anxieux dans le cadre d'un stress professionnel. On estimait le
stat[u] quo sine rétabli en date du 26.10.2007.
Dès lors, la ZZ.________, en tant qu'assureur LAA, a mis fin à ses
prestations au 31.10.2007. La missive de l'assuré, adressée à la
ZZ.________, avec copie aux différents intervenants, très quérulante,
est quelque peu surprenante. En effet, en fin d'examen, le
02.10.2007, les conclusions de l'expertise ont été exposées à
l'assuré, qui semblait les avoir bien compris et qui n'a manifesté
aucun comportement revendicateur à ce moment.
Dans l'intervalle, il semble avoir développé des plaintes non
réellement formulées au moment de l'expertise, à caractère de
vertiges, de "flashes", associés à une exacerbation des paresthésies.
Objectivement, un bilan sanguin a été effectué, qui en aucune
manière n'apporte d'élément nouveau, parlant pour un lien de
causalité entre l'événement assuré et les plaintes actuelles. De
même, le bilan radiologique effectué le 06.12.2007, avec
radiographies standards et IRM du rachis cervical et lombaire,
mettent en évidence essentiellement des troubles statiques et
dégénératifs, et ne mettent pas en évidence d'image d'une atteinte
traumatique. Sur le plan neurologique le patient a été examiné le
19.12.2007 par le Professeur Fankhauser, qui décrit un status
neurologique sans anomalie objective, et qui évoque un tableau
clinique non organique.
En conclusion, les nouveaux éléments à disposition ne sont pas
probants en faveur d'un lien de causalité naturelle entre
l'événement assuré du 03.03.2007, et les plaintes actuelles. Il n'y a
donc pas lieu de revoir les conclusions de l'expertise du 02.10.2007.
Conformément à celle-ci, je confirme que le stat[u] quoi sine peut
être considéré comme rétabli en date du 26.10.2007."
Le 4 février 2008, le Dr F.________, spécialiste en médecine
interne et médecin conseil de la ZZ.________, a écrit à la Dresse V.________
notamment ce qui suit :
"Je suis en possession, en tant que médecin conseil de la
ZZ.________, des différents courriers que vous avez adressés à la
ZZ.________, ainsi qu’une copie du courrier que vous avez adressé à
la Protecta, ainsi que la copie du consilium du Prof. R.________ du
19.12.2007.
Les documents à disposition me permettent de reconstituer que
votre patient a subi un accident à ski le 3.03.2007. Le diagnostic de
Whiplash syndrome avec Whiplash associated disorder stade II a été
posé par la Dresse N.________ et confirmé par le Dr M.________ dans
son expertise du 26.10.2007. Suite à la prise en charge par la
Dresse N.________, une nette amélioration de l'état général est
décrite, si bien qu’une reprise du travail a pu avoir lieu le 1er juin
2007 à 50 %. Suite à cette reprise. M. A.T.________ a présenté un
état d’effondrement psychique et des larmes, si bien que la Dresse
N.________ a été amenée à introduire un antidépresseur L’état
anxieux est confirmé par le Dr M.________ dans son expertise et

- 11 -
également observé par le Prof. R.________, dont l'examen ne révèle
aucun signe neurologique d’anomalie et permet d’établir qu’il y a
une présentation de symptomatologie attribuable à une surcharge
psychique.
En conséquence, je ne peux retenir l’argument d’une causalité
naturelle entre l’accident et la symptomatologie actuelle. Je
recommande donc à la ZZ.________ de mettre un terme aux
prestations pour suite de l’accident au 31.12.2007."
Par décision sur opposition du 19 février 2008, la ZZ.________ a
maintenu son premier prononcé.
Le 20 mars 2008, le Dr D.________, radiologue au Centre
NN.________ [...], a établi un rapport consécutif à une IRM fonctionnelle de
la jonction cranio-cervicale. De la traduction française jointe à ce rapport,
il est ressorti notamment ce qui suit :
"Diagnosti[c] clinique:
Syndrome du coup du lapin avec stade II d'un "W[h]iplash associated
disorder" (selon la Quebec Whiplash Task Force 1995): Cervicalgies
avec des blocages cervicaux, des vertiges, des douleurs dans le dos
et les deux bras. Nombreux Trigger points dans la région cervicale,
thoracique et lombaire.
[…]
Interprétation:
Signes de lésion de la membrane atlanto-occipitale postérieure de
Grade I selon Krakenes. Altération partielle du signal du ligament
alaire droit près de son insertion, compatible avec une lésion de
grade I-II selon Krakenes, avec discrètes cicatrices au niveau des
tissus mous avoisinants. Indices de dyskinésie lors de la rotation
vers la droite, qui est néanmoins limitée de façon non-spécifique."
Par lettre du 1er avril 2008, la ZZ.________ a informé l'assuré
que compte tenu du rapport précité, elle annulait sa décision du 8
novembre 2007 [recte : 19 février 2008] pour reprendre des investigations
complémentaires.
Le même jour, l'assuré a notamment produit un rapport du 27
mars 2008 du Dr J.________, spécialiste en neurologie [...], dont il résultait

- 12 -
en particulier ce qui suit, selon la traduction française fournie par
l’intéressé :
"Origine de l’accident et historique
Le patient descendait une pente à ski vers 15 heures lorsqu’un
snowboarder lui a coupé le chemin; le patient a dû faire u[n]
mouvement brusque vers la gauche pour éviter la collision, qui s’est
tout de même produite; le patient est violemment tombé en arrière,
de la droite vers la gauche, sous l’effet d’un puissant mouvement de
rotation du corps, et a frappé plusieurs fois le sol avec l’arrière de la
tête et avec la partie temporale. Il a ensuite perdu conscience.
Lorsqu’on lui pose la question, le patient indique que la dernière
chose qu’il voit dans son souvenir est le snowboarder et sa chute, et
la première chose après son réveil est quelqu’un qui lui demande si
ça va. Le délai entre ces deux images doit avoir été de trois minutes
maximum; le patient a eu une amnésie de 3 minutes maximum.
Il n’a pas été blessé extérieurement.
La station était éloignée d’environ 300 m; il a pu s’y rendre à ski, il
souffrait de très forts maux de tête; chaque pas était douloureux. Il
est ensuite redescendu à l’hôtel avec le téléphérique. Les maux de
tête ont continué la nuit; c’était un samedi. Le patient s’est rendu au
Bancomat le dimanche; il sentait à nouveau de très forts maux de
tête à chaque pas.
Retour à la maison le dimanche 04.03.2007. Le lundi 05.03.07, il a
essayé de travailler - il avait beaucoup de travail - mais cela n’allait
pas à cause de violents maux de tête et maux de cou, de douleurs
qui se diffusaient dans l’épaule, d’un manque de concentration, etc.
Il a travaillé jusque vers 16 heures. Le mardi, il est allé au travail
vers 8 heures, mais cela n’allait pas du tout, il s’est alors rendu au
service des urgences (Centre hospitalier K.________) où il a été
examiné; on lui a fait des radios (qui sont introuvables) et on lui a
donné une minerve.
La suite du traitement est due au médecin de famille, le Docteur
Z.________, avec des médicaments; il a aussi prescrit une
physiothérapie.
[…]
Conclusion et procédures
Le patient susmentionné a subi une chute à ski le 3 mars 2007,
comme indiqué plus haut, avec commotion cérébrale avec brève
perte de conscience et amnésie, pendant environ 3 minutes, avec
contusion à la tête, mais aussi avec mouvement réflexe de la tête et
de la colonne cervicale avec distorsion équivalente de la colonne
cervicale avec développement consécutif d’un syndrome cervical
avec symptomatique neurovégétative, et surtout avec une
symptomatique myofasciale massive. L’évolution a montré une
amélioration sous thérapie. Après une incapacité de travail de trois
mois, une reprise du travail à 25%, puis à 50% a été possible en tant
que responsable financier d’une entreprise. La colonne cervicale est

- 13 -
restée sensible aux sollicitations et présentait des bruits de
craquement lors des mouvements. En septembre 2007; forte
exacerbation des douleurs après un craquement nettement audible,
avec développement de vertiges, d’une cervicobralgie à droite avec
picotements; la situation a persisté, cependant le patient a pu
travailler avec ses dernières forces jusqu’au 30.11.2007 (à 50%)
jusqu’à ce que cela n’aille plus. Un traitement des trigger points
sous anesthésie locale a permis d’améliorer la situation; en janvier
2008, les vertiges étaient en régression, cependant le traitement
n’était pas terminé. Il a été envisagé une reprise limitée du travail (3
à 4heures par jour) fin mars/début avril 2008.
Le patient présente aujourd’hui une symptomatique myofasciale
accentuée au niveau cervico-occipital, de l’épaule et de la région de
l’omoplate avec de nombreux trigger points, comme indiqué plus
haut; il y a en outre un nystagmus des deux côtés, plus fort à droite
qu’à gauche. Un examen otoneurologique est indiqué en urgence"
Les Drs P.________ et L.________, spécialistes en oto-rhino-
laryngologie à [...], ont fait état de ce qui suit dans un rapport du 20 mai
2008, selon la traduction française produite par l'assuré :
"Diagnostics
Vestibulopathie périphérique gauche (lCD 10 H81.3).
Vestibulopathie centrale (lCD 10 H81.4) liée à un accident de ski du
3 mars 2007 avec commotion cérébrale, contusion cérébrale,
distorsion de la colonne cervicale, symptomatique myofaciale.
Évaluation et procédures
Dans le cadre de ses troubles persistants de l’équilibre, le patient se
plaint principalement de vertiges survenant pendant les activités
physiques, lorsqu’il tourne la tête, lorsqu’il marche et lors de la
réalisation d’un travail demandant de la concentration. L’examen
neurologique du 27 mars 2008 indique un nystagmus d’amplitude
de secousse modérée, des deux côtés, plus marqué à droite qu’à
gauche, révélé aux lunettes de Frenzel. Étant donné les symptômes
subjectifs et les résultats objectifs de cet examen, une exploration
otoneurologique était indiquée. Les questions qui se posent sont
celles des résultats otoneurologiques, du pronostic et du lien de
causalité avec l’accident.
L’exploration otoneurologique révèle une hypofonction de l’appareil
vestibulaire périphérique à gauche. Le nystagmus spontané de
premier et deuxième degré vers la droite qui l’accompagne confirme
la pertinence du diagnostic de vestibulopathie périphérique.
Les signes de troubles fonctionnels centraux sont frappants. On doit
signaler ici tout particulièrement le mouvement fortement saccadé
du regard avec courbe sinusoïdale et l’inhibition insuffisante du
nystagmus par fixation du regard sur fauteuil tournant.
Les observations objectives décrites de vestibulopathie centrale et
périphérique sont très probablement liées à l’accident. Une
vestibulopathie périphérique isolée liée à la pathologie n’est pas
présente d’après notre expérience. On ne peut donc expliquer

- 14 -
l’évolution de la maladie que par une combinaison de troubles
fonctionnels périphériques et centraux. La latence du trouble de
l’équilibre aigu apparaissant six mois après l’accident est certes
longue ; néanmoins la lésion latente de la colonne cervicale peut
expliquer tout naturellement ce temps de latence jusqu’à
l’événement causal de position inclinée de la tête prolongée.
[…]
Examen vestibulaire
L’examen a été réalisé dans l’obscurité complète avec lunettes
vidéo infrarouge. Nystagmus spontané vers la gauche de premier ou
second degré. Aux autres examens, ce nystagmus spontané n’est
plus visible; il est à peine accentué après provocation par secousses
de la tête. L’examen positionnel en position assise montre en partie
le nystagmus spontané. L’examen positionnel en position couchée et
les positionnements avec tête pendante sont normaux. Le test des
saccades avec une période et une amplitude fixes et avec séquence
aléatoire montre une légère hypométrie. Le mouvement de suivi du
regard est fortement saccadé et suit une courbe sinusoïdale.
L’optocinétique est normale du point de vue de l’écriture et du gain.
Sur la chaise tournante, des nystagmus perrotatoires prompts
peuvent être déclenchés. La fixation du regard ne permet pas
d’inhiber suffisamment les nystagmus. Pas de prépondérance. Le
test de nystagmus cervical sur chaise tournante ne montre aucun
nystagmus. Le test calorique indique une hypofonction non
significative de l’appareil vestibulaire périphérique à gauche. Pas de
prépondérance notable. De ce point de vue, la lésion devenue
détectable entre-temps à l’IRM fonctionnelle de la colonne cervicale
est une observation importante. On constate en effet objectivement
des lésions ligamentaires, et ce sont de fait ces lésions des
ligaments de la colonne cervicale qui expliquent la relation
physiopathologique entre l’accident et la vestibulopathie
périphérique et centrale. Les déficits otoneurologiques détectés
permettent le classement de la distorsion de la colonne cervicale en
classe 3.
D’après notre expérience, on peut qualifier de typique les limitations
des activités professionnelles décrites par le patient. On ne doit à
l’heure actuelle pas tabler sur une amélioration rapide des capacités
de travail."
Dans un rapport du 6 juin 2008, la Dresse V.________ a
mentionné ce qui suit :
"1.Le diagnosti[c] : Whiplash syndrome.
Whiplash associated disorder STADE III
Syndrome myofascial régional cervical et dorsal.
TMD syndrome.
Vestibulopathie périphérique gauche

- 15 -
Vestibulopathie centrale, liée à l'accident du
3.3.2007, avec une commotion cérébrale, la distorsion de la colonne
cervicale et le syndrome myofascial. (Dr P.________, l'examen du
24.04.2008 au 16.05.2008.)
IRMF démontre la lésion de la membrane atlanto-
occipitale postérieure de grade I selon Krakenes. Altération partielle
du signal du ligament alaire droit pr[è]s de la racine, lésion de grade
I à Il selon Krakenes.
Les lésions détectables à l'IRMF expliquent la relation
physiopathologique entre l'accident et la vestibulopathie
périphérique et centrale. Les déficits otoneurologiques détectés
permettent le classement de la distorsion de la colonne cervicale en
classe III.
Selon [le] Dr P.________ (spécialiste de otoneurologie) [sic] on peut
qualifier de typique les limitations des activités professionnelles
décrites par le patient. On ne doit à l'heure actuelle pas tabler sur
une amélioration rapide des capacités de travail.
Voir ce qui précéder, il serait souhaitable que M. A.T.________ puisse
profiter d'un temps calme pour suivre le traitements intensif.
Chaque situation stressante remet en question les résultats du
traitement. (Voir la pathophysiologie du Whiplash, les changements
neuroplastiques dans la moelle épinière et le cerveau."
Dans un rapport du 11 août 2008, le Dr U.________, radiologue,
a conclu que l'IRM cervicale effectuée le jour même montrait un status
identique à celui du 6 décembre 2007.
Aux termes d’un rapport du 22 septembre 2008, le Dr
W.________, spécialiste en neurochirurgie, a indiqué notamment ce qui suit
selon la traduction française versée au dossier par l’assuré :
"Diagnostic :
• Etat après traumatisme de distorsion du rachis cervical du
03.03.07
• Vestibulopathie périphérique droite
• Douleurs cervico-thoraciques myofaciales
• Discopathie cervicale C4/5 avec sténose paramédiane droite
avec conflit possible C5
[…]
Conclusion et procédure :
Monsieur A.T.________ présente une symptomatique douloureuse
persistante dans la région cervicale suite à une chute et un
traumatisme de distorsion du rachis cervical en mars 2007. De plus,
un examen précis montre une vestibulopathie périphérique gauche,
ce qui a certainement eu aussi un effet néfaste sur le tableau

- 16 -
évolutif. Le patient souffre actuellement de douleurs cervicales en
fonction des mouvements, avec des paresthésies dans les deux
mains dont la corrélation n’est pas évidente. Les douleurs cervicales
peuvent peut-être être mises en relation avec une pathologie
monosegmentale C4/5 avec aussi un début de sténose foraminale
uncovertébrale du côté droit. Compte tenu de la chronicité des
symptômes, je recommande des infiltrations ciblées des facettes des
deux côtés au niveau C4/5, ainsi qu’une infiltration périradiculaire à
droite au niveau C5. Monsieur A.T.________ souhaite que cette
infiltration soit faite chez nous. Je vais donc prier aimablement nos
neurologues de l’effectuer relativement rapidement. Ensuite,
Monsieur A.T.________ nous entretiendra de l’évolution. La suite de la
procédure sera discutée. A l’heure actuelle, il faut en outre effectuer
des massages d’assouplissement au niveau cervical."
Le 20 octobre 2008, ce praticien a indiqué ce qui suit :
"L'infiltration que nous avons réalisée au niveau des facettes C4/5 et
au niveau périradiculaire C5 gauche n'a eu absolument aucun effet
sur les symptômes. Compte tenu de l'absence de réaction à cette
infiltration avec une IRM par ailleurs discrète de la colonne cervicale,
je ne peux pas proposer d'autres infiltrations, ni par conséquent
d'opération neurochirurgicale, Les symptômes ne sont pas
clairement explicables par la discopathie modérée révélée par l'IRM,
et le pronostic concernant une opération n'est donc pas prévisible. Je
regrette de ne pas pouvoir vous donner plus d'informations."
Le Dr U.________ a adressé au Dr S.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique, un rapport du 31 octobre 2008 qui mentionnait
notamment ce qui suit :
"L'examen démontre une nette diminution de l'amplitude lors des
flexions (ceci pour des raisons d'algie) et extension ainsi que lors
des inclinaisons latérales. Il n'y a pas d'instabilité visible. Pas de
lésion post-traumatique décelable. Pincement discal C4-C5. Facettes
articulaires sans particularité."
Une expertise pluridisciplinaire a été effectuée par les Drs
S.________, X.________, spécialiste en psychiatrie, Q.________, spécialiste en
neurologie, et G.________, spécialiste en otoneurologie, de la Clinique
B.________. Les experts ont examiné l'assuré au cours du mois d'octobre
2008 comme cela résulte en particulier des lettres des 14 et 23 octobre
2008 de celui-ci. Il ressort du rapport d’expertise du 13 janvier 2009
notamment ce qui suit :

- 17 -
"4.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail. Depuis quand sont-ils présents ?
- Status après traumatisme crânien mineur et distorsion
cervicale lors d'une chute à ski le 3 mars 2007.
- Cervico-dorsalgies chroniques associées à des troubles
dégénératifs.
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail.
Depuis quand sont-ils présents ?
- Trouble mixte de la personnalité de type paranoïaque,
anankastique et narcissique (depuis l'âge adulte) (F61.0).
- Majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (depuis juillet 2007) (F68.0).
DISCUSSION ET EVALUATION PLURIDISCIPLINAIRE
Suite à leurs examens cliniques respectifs, les experts mandatés, le
Docteur X.________ (psychiatrie et psychothérapie), le Docteur
S.________ (chirurgie orthopédique), le Docteur Q.________
(neurologie) et le Docteur G.________ (otoneurologie) se sont réunis
pour une discussion pluridisciplinaire.
Nous sommes en présence d'un assuré de 51 ans qui a été victime
d'une chute à ski le 3 mars 2007 avec un probable traumatisme
crânien mineur et des douleurs cervicales. Aucune fracture ne sera
mise en évidence. L'évolution sera rapidement défavorable avec
persistance des cervicalgies qui vont s'étendre à toute la ceinture
scapulaire, aux deux membres supérieurs et au rachis dorsal. Cette
symptomatologie va s'associer à une limitation de la mobilité du
rachis cervical, à l'apparition de fourmillements dans les mains et
secondairement à des sensations vertigineuses décrites comme «
...des absences ». Monsieur A.T.________ va bénéficier par la suite de
multiples investigations et prises en charges médicales, sans
amélioration significative des plaintes. Il n'a toujours pas repris
d'activité professionnelle.
Dans le cadre d'un conflit assécurologique, une expertise
pluridisciplinaire est mandatée.
L'examen clinique orthopédique met en évidence une importante
limitation de la mobilité de la colonne cervicale et une
hypersensibilité de toute la musculature de la colonne cervicale, des
épaules, des trapèzes et de la musculature paravertébrale dorsale
jusqu'au niveau de L2, sans contracture musculaire ni amyotrophie.
L'examen des articulations périphériques est sans particularité. Le
bilan radiologique montre des troubles dégénératifs et une
discopathie C4-C5 qui sont manifestement antérieurs à l'accident,
mais qui ont pu être décompensés transitoirement par la chute à ski.
Toutefois, le statu quo sine est considéré comme normalement
atteint douze à dix-huit mois après l'accident. A noter enfin que seul
le diagnostic de distorsion cervicale par choc direct est retenu en
l'absence de phénomène d'accélération-décélération, ce qui permet
d'écarter un whiplash syndrome.
Au niveau neurologique, on confirme l'existence d'une trophicité
musculaire normale, sans véritable déficit moteur, sensitif ou
réflexe. Les paresthésies mentionnées ne semblent pas

- 18 -
correspondre à un substrat organique bien clair. Il n'y a pas de signe
d'atteinte des voies longues ni d'autre anomalie décelable. On
retrouve un petit nystagmus épuisable, considéré comme
physiologique. Les plaintes de l'assuré concernant ses sensations
« ...vertigineuses » n'ont pas d'explication neurologique.
Un examen otoneurologique a donc été pratiqué. Le bilan ne révèle
pas de nystagmus pathologique et ne retrouve aucun argument en
faveur d'un trouble vestibulaire périphérique. Le seul élément
observé est une diminution du réflexe vestibulo-collique gauche lors
de l'examen des potentiels évoqués vestibulaires myogéniques
(VEMPS) pouvant correspondre éventuellement à une lésion des
voies efférentes suite à un traumatisme séquellaire de la charnière
cranio-cervicale. Cependant, il s'agit d'un problème bénin découvert
fortuitement par des investigations spécialisées et qui n'explique
pas les plaintes de l'assuré.
Sur le plan psychiatrique, il n'y a pas de pathologie dépressive ou
anxieuse. Par contre, il existe un trouble de la personnalité mixte
avec une composante paranoïaque, anankastique et narcissique.
Une majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (névrose de compensation) est fortement suspectée.
Un syndrome de MUNCHHAUSEN n'est pas complètement exclu. Cet
examen a été complété par un MMPI-2 qui est tout à fait éloquent
sur les mécanismes possibles développés par l'assuré dans la
situation présente."
Les experts ont en outre exposé que les cervico-dorsalgies
chroniques ne représentaient qu'un rapport de causalité possible avec
l'accident du 3 mars 2007 en raison de l'existence d'une cervicarthrose
antérieure à cet accident et de la suspicion de majoration des plaintes, du
reste confirmée par l'expertise psychiatrique. Sur les plans neurologique
et otoneurologique, ils ont estimé qu'il n'y avait pas de substrat organique
véritablement démontré aux plaintes émises par l'assuré. Au niveau
psychiatrique, les troubles de la personnalité n’étaient pas en rapport avec
l'accident de mars 2007, mais remontaient probablement au jeune âge
adulte, la majoration étant bien secondaire à l'accident, mais n'étant pas
une maladie. Toujours selon les experts, les facteurs étrangers influençant
le cours de la guérison étaient liés d'une part à la présence de troubles
dégénératifs préexistants, mais surtout à la recherche de bénéfices
secondaires sous forme d'une compensation financière aux suites de
l'accident. Ils ont estimé que l'on pouvait évoquer dans ce cadre le
diagnostic de névrose de rente. En outre, les troubles de la personnalité
amplifiaient la majoration des symptômes, l'assuré adoptant une attitude
histrionique avec recherche de l'attention d'autrui et présentant une

- 19 -
tendance à se poser en victime et à adopter une attitude revendicatrice et
quérulente. A cela s’ajoutaient enfin des préoccupations hypocondriaques
marquées. Concernant le statu quo sine, les experts ont relevé qu'il n'y
avait pas d'affection sur les plans neurologique et otoneurologique. Quant
aux troubles psychiques, ils n’étaient pas liés à l'accident. S'agissant des
cervico-dorsalgies chroniques, les experts ont retenu que l'on pouvait
accepter une éventuelle décompensation douloureuse de l'état
arthrosique antérieur, mais que normalement le statu quo sine aurait dû
être atteint au plus tard douze à dix-huit mois après l'accident, le lien de
causalité naturelle avec l'accident n'étant donc plus établi au moment de
l'expertise. Ils ont ajouté que la persistance des plaintes suggérait une
chronicisation des douleurs.
Les experts ont considéré l'état de santé comme
médicalement stabilisé, la chronicisation des douleurs et la limitation de la
mobilité du rachis cervical s'expliquant très vraisemblablement par des
causes non organiques (irritation locale entretenue par des infiltrations
itératives des trigger points, majoration des plaintes et problème de
collaboration du patient en vue d'obtenir des bénéfices secondaires,
aggravation inconsciente dans un contexte de troubles de la personnalité
marqués, possible syndrome de Münchhausen).
Ils ont en outre indiqué ce qui suit :
"7. QUELLE EST LA CAPACITE DE TRAVAIL ACTUELLE (QU'ELLE
SOIT CONSECUTIVE A L'ACCIDENT DU 3 MARS 2007 OU
QU'ELLE RELEVE DE PROBLEMES MALADIFS) ?
Au niveau somatique, sur la base uniquement des constatations
objectives réellement démontrées, on ne retient aucune incapacité
de travail dans une activité légère, sans port de charges lourdes au-
delà de 15kg, permettant d'alterner les positions, évitant les
mouvements de contrainte répétitifs du rachis et les mouvements
au-dessus de la ligne des épaules.
Sur le plan psychiatrique, il n'existe aucune incapacité de travail, en
l'absence de diagnostic réellement incapacitant.
[…]
Dans quelle mesure peut-on exiger de Monsieur A.T.________
qu'il exerce une autre activité professionnelle et quelles
caractéristiques doit-elle avoir compte tenu de l'atteinte à sa

- 20 -
santé (position assise et/ou debout, exclusion de certaines
postures, limitation ou exclusion de certains gestes ou
efforts, etc.). A quel taux pourrait-il travailler dans une telle
activité ?
Comme discuté à la question 7, une capacité de travail de 100%
sans diminution de rendement serait exigible dans toute activité
adaptée en rapport avec les compétences de l'assuré et qui permet
d'éviter les ports de charges lourdes au-delà de 15kg, les travaux
pénibles de manutention, les mouvements de contrainte répétitifs
du rachis et les mouvements au-dessus de la ligne des épaules.
D'autre part, un travail favorisant une alternance régulière des
positions est recommandé."
Par décision du 20 janvier 2009, la ZZ.________ a mis fin à ses
prestations au 31 janvier 2009.
Dans un avis médical du 12 février 2009, le Dr C.________,
spécialiste en chirurgie du Service médical régional de l’AI (ci-après : le
SMR), a exposé ce qui suit :
"Assuré adjoint de direction, ancien skieur de compétition, qui a fait
une violente chute à ski le 3.3.2007, avec perte de connaissance et
développement d'une symptomatologie de coup du lapin. Il a repris
le travail en juin 2007, au maximum à 50%, mais a dû s'interrompre
complètement depuis le 30.11.2007. Il a été licencié le 31.8.2008.
De multiples investigations ont été faites chez plusieurs spécialistes
(neurologue, neurochirurgiens, oto-neurologue) qui concluent à des
lésions ligamentaires de la jonction cervico-occipitale objectivées
par IRM et à une discarthrose C4-5. Une intervention
neurochirurgicale a été envisagée dans un premier temps, mais
réfutée secondairement par le neurochirurgien après l'échec
d'infiltrations ciblées.
Suite à un litige avec l'assurance perte de gain, une expertise
pluridisciplinaire a été réalisée par la clinique B.________. Ce
document de 104 pages analyse de façon exhaustive toutes les
pièces du dossier médical et assécurologique. L'anamnèse est
fidèlement retranscrite ; ses variations au cours du temps et selon
les examinateurs sont rapportées et analysées. Les plaintes de
l'assuré ont été entendues. Il a été consciencieusement examiné par
les spécialistes de plusieurs disciplines et soumis à des tests
psychométriques.
Au terme de cet imposant travail, les experts retiennent un status
après traumatisme crânien mineur et distorsion cervicale, cervico-
dorsalgies chroniques associées à des troubles dégénératifs, trouble
mixte de la personnalité de type paranoïaque, anankastique et
narcissique, majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques.

- 21 -
Ils se prononcent clairement en faveur d'une absence d'incapacité
de travail aussi bien pour des raisons somatiques que
psychiatriques. L'atteinte ostéo-articulaire dégénérative impose des
limitations fonctionnelles qui sont respectées dans l'ancienne
activité de l'assuré. Il n'y a donc pas lieu de prévoir des mesures de
reclassement professionnel. Ils estiment que l'état de santé de
l'assuré était stabilisé 10 mois après le traumatisme. Il est donc
légitime de dire que l'incapacité de travail , quelle qu'elle soit, a pris
fin au plus tard le 3.1.2008.
Cette expertise est médicalement probante. Nous n'avons pas de
raison de nous écarter de ses conclusions."
Dans le cadre de son opposition à l’encontre de la décision de
la ZZ.________ du 20 janvier 2009, l’assuré a produit :
- une lettre du 15 février 2009 de la Dresse V.________ dont la
teneur est notamment la suivante :
"Voici les remarques et appréciations concernant l’expertise faite
par la Clinique B.________.
Voici mes remarques :
Page 48/104.
Les plaintes de Monsieur A.T.________ sont correctement décrites.
Page 49/104
Monsieur A.T.________ déclare tirer un bénéfice de Trigger Points
Therapy. Ceci est juste, c’est pour cette raison qu’il ne prend
qu’occasionnellement son traitement antalgique. Professeur
BB.________ n’a pas réalisé plusieurs infiltrations, mais seulement
deux, et ceci dans le but diagnostic n’est pas thérapeutique.
L’auteur conteste les travaux de Krakenes, sauf toutefois de citer les
travaux scientifiques et à l’appui de cette affirmation.
Page 50/104
Docteur M.________ explique l’évolution défavorable par une
décompensation psychique, sans toutefois mentionner un examen
psychologique effectué.
Expertise de l’appareil locomoteur.
Page 58/104
Points de fibromyalgie (Trigger Points) L’auteur confond les Trigger
points avec les Tender Points. Les Tender Points font partie d’une
fibromyalgie selon la désignation de American College des
Rheumatologists, et ainsi c’est enregistré à l'OMS Organisation
Mondiale de la Santé. Or les Trigger Points sont décrits dans le
syndrome myofascial. Les Trigger Points diff[è]rent totalement des
Tender Points du point de vue pathophysiologique. Le Trigger Point
est l’endroit précis dans le muscle, il est témoin d’une activité
altérée d’une jonction neuromusculaire (acetylcholin) il est aussi
source d’une sécrétion continue de neuro transmitter de la douleur.
Ces substances actives de nocicepteurs dans le muscle. (Simons
DG.1909 ; Hubbard.DR.1903 ; Hong.CZ.1908).

- 22 -
Page 59/104
L’auteur de l’expertise utilise pour expliquer la pathologie de
douleurs chroniques de Monsieur A.T.________ par la méthodologie
des signes de Wadell modifié. Wadell, la première fois a publié les
travaux en 1980, donc il y a exactement 29 ans. Depuis
innombrables travaux ont été publiés à ce sujet. Plusieurs points : je
vais mentionner ceux de Fishbain, (Pain 2003 décembre, Pain 2003
Juin)
This is a structured, évidence/Based rubiew of all available studies
addressing the concept of no organic findings : Wadell signs.
1 – WSSs. do not correlate with psychological distress.
2 – WSs do not Discriminate organic from no organic problems.
3 – WSs may represent nan organic phenomenon.
4 – WSs are associated with poor treatment oitcom.
5 – WSs are associated with greater pain levels.
7 – As a Group WSs studies demonstrats some methodological
problems. [sic]
Une méthodologie selon Wadell ne peut pas être utilisée dans le cas
de Whiplash syndrome.
Page 69/104
Bien que le syndrome Whiplash a été décrit déjà pendant la 2ème
guerre mondiale, il y a exactement 64 ans, de nombreux travaux ont
été publiés depuis (Sptizer.Wo.1905 ; Pearson.AM 2004 ;
Teasel.LB.2002 ; De Leo.JA.2002 ; Bennett.GJ.2000 ;
Rodriquez.A.2004)[.] Ces travaux mettent en évidence la
neurophysiologie de la transmission de la douleur, NMDA récepteur.
Whiplash syndrome est divisé en quatre stades selon la sévérité des
symptômes – stade 3, symptomatologie accompagnée de troubles
sensoriels, Weakness, décreased, deep, tendon reflexe, sensory
défisits. [sic]) Le cas de Monsieur A.T.________ est bien le stade 3.
Quebec TAsk Force Classification system utilise 2ème classification de
1 à 5, basée selon le temps calculé depuis l’accident. Le cas de
Monsieur A.T.________ est le stade 5.
Page 70/104
« L’expert décrit la symptomatologie hybride » plus compatible avec
un traumatisme crânien. Pense-t-il à CRPS?
« La symptomatologie hybride » est bien décrite en cas de Whiplash
Syndrome (Murray.CJ 1907 ; Lovell.ME 2002 ; Scott.D 2005).
En effet, plusieurs travaux scientifiques (Kumar.S 2003 ; Sshulel .L
2000 ; Sterling.M. 2005 ; JuIIGA.2000) démontrent que 80 % des
personnes après Whiplash souffrent de douleurs musculaires, et de
la dysfonction musculaire. La douleur persistante après Whiplash est
due au « Wind Up » neurone situé dans le horn postérieur de la
moelle épinière et une activation des N-methyl-D-asparate
récepteurs. Ces phénomènes sont responsables de central
sensitization elles sont caractérisées par allodynie et
hyperest[h]ésie. Whiplash peut être considéré comme Dysfunctional
pain disordr (Lidbec.J.2002 ; Dommerhold.J.2005 ; Sveneson.P. 2001
; Sterling. M.2003)
Page 71/104
L’auteur de l’expertise affirme que l’infiltration des Trigger Points
malgré l’amélioration signalée précédemment ont un effet irritatif au
niveau local et entretien, voir péjore l’incitation par quel
mécanisme?

- 23 -
Pour émettre une telle affirmation, l’auteur doit présenter les
travaux scientifiques qui expliquent et confirment la dite affirmation.
Page 58/104
L’auteur de l’expertise confond les Trigger Points avec Tender Points
et parle même d’une f[i]bromyalgie avec un syndrome myofascial.
Les études récentes ont établ[i] que central sensitization dépend de
notre sensitive Input continu (Herrent.Gerber.R. 2004) Ce central
sensitization a été confirmé avec Chronique Whiplash (Banic.B.2004
; Curatoo.N.2004 ; Munglani.R.2000) Le Input périphérique peut être
une articulation zygopophyseal (Lord.SM.1906) ou est myofascial
Trigger Point. (Simons.G.2004 ; Gerwin.RD 1907 ; Ssiotti.VM.2001)
Or, toutes persistances de Input continu perpétuent la douleur. Les
Trigger Points sont la source d’une sécrétion continue de
neurotransmitter (Shah.J.2005 ; Gerwin.ED.2002) Donc, le traitement
par infiltration de Trigger Points est indiqué. (Herreh-Gerber.R.2004 ;
Gerwin Dommerhold. 1908 ; Bakaer.BA. 1986 ; Quinter.JL. 1904).
L’auteur de l’expertise propose l’arrêt de cette thérapie pour une
durée de minimum de 3 mois. L’auteur de l’expertise doit justifier de
l’affirmation par les travaux scientifiques.
Page 72/104
Il n’y a rien d’étonnant que l’auteur de l’expertise soit surpris par le
nombre de Trigger Points. Les Trigger Points ont une situation
précise dans chaque muscle (Simons., Traweli, Gerwin 1908)
Page 73/104
Les douleurs chroniques sont expliquées par le central sensitization
et spinal mécanisme NMDA récepteur. (Lewis.T.Abbott.SV 1997 ;
Klotzenburg.M. 2000)
Page 74/104
Page 75/104
Bien sûr que l’arbitrage est difficile et de nombreux travaux
scientifiques existent. L’auteur de l’expertise ne prend pas en
considération de nombreux travaux scientifiques dans la
neurobiologie des modèles bio-mécaniques, de la transmission de la
douleur chronique. L’auteur prétend que des facteurs de mauvais
pronostics étaient présents en dehors de toute considération
psychologique. Lesquels ? Comment il explique du point de vue
scientifique ses dires ? Il continue (J’ai du mal à adhérer à
l’argumentation du Docteur V.________ relevant la présence
d’éléments objectifs : de nombreux Trigger Points) comme je l’ai
déjà expliqué dans les pages précédentes, l’expert confond les
Trigger Points avec les Tender Points, donc il est normal, qu’il ne les
ait pas trouvés. Il prétend une allodynie et une hyperesthésie sont
selon l’expert des symptômes subjectifs. Ceci est tout faux. Il existe
de nombreux travaux scientifiques expliquant la neurophysiologie de
l’hyperesthésie primaire et secondaire et de allodynie. (Lewis.T.
1935 ; Hardy.JD.1950 ; Kolzenburg.M.2000) Le spinal mécanisme qui
mène à central sensitization et douleurs chroniques (Li.J.1909 ;
Torebjork.HN.1902 ; Malcangio.M.1906) Concernant l’affirmation
d’expert sur le rôle des cytokines et qu’elles lui semblent dans la
fourchette normale, on peut affirmer en [s]e basant sur les travaux
scientifiques, lesquels confirment le rôle de neuro-inflammation et
neuro umine activation dans la pathogenèse de la douleur. Les
cytokines et le Growth factor sont intriqués dans la génération des
douleurs chroniques (Russolo.RRJ 1909 ; Watkins.JR. 1909 ;
Kreitzberg.GW. 1906)
Les troubles sensitifs sont expliqués selon la neurobiologie de Wind
iap Spinal, l’auteur de expertise affirme que la persistance des

- 24 -
symptômes au-delà de 18 mois sont d’humbles facteurs de mauvais
pronostics. La durée des douleurs après Whiplash ne peut pas être
un mauvais pronostic selon Gerwin et Dommerhold. 1909.
Appréciations du cas de Monsieur A.T.________
Les plaintes et résultats des différents examens sont totalement
explicables selon des récentes théories et les recherches
scientifiques comme il est décrit dans les pages précédentes.
Page 101/104
6 – Les causes des raideurs musculaires re[lèv]ent d’un syndrôme
myofascial. L’apparition des douleurs après accident est décrite.
Dans le cas de Burn out la symptomatologie ne relève pas de
syndrome myofascial. Je ne dispose pas pour l’instant de résultats
de (Brain Screen) lesquels peuvent éventuellement relever de
pathologie psychologique.
7 – Le syndrome myofascial peut avoir différentes causes, il est
toujours présent dans le cas de Whiplash (Dommerhold ; Gerwin
cités dans les pages précédentes)[.] Ils ne sont pas décrits dans la
définition de la fibromyalgie, là, on parle de Tender Points, ceci par
sa pathophysiologie diffère totalement de Trigger Points, comme il
est expliqué dans les pages précédentes.
Ici l’auteur de l’expertise confond tout. Les Trigger Points avec
Tender Points, les résultats de Central Sensitization et l’allodynie et
hyperest[h]ésie qui en suit, lesquels sont parfaitement mesurables
objectivement. En se basant sur les travaux récents scientifiques, on
peut aisément comprendre les plaintes, les douleurs, les résultats
des différents examens. Monsieur A.T.________ souffre bien de
Dysfunctional Pain disordr suite à Whisplash."
- une lettre du 16 février 2009 des Drs P.________ et L.________,
dont il résulte ce qui suit selon la traduction (datée, quant à elle, du 13
février 2009) fournie par l’assuré :
"Nous pouvons répondre à vos questions.
Concernant votre question à propos de la page 23, nous avons
clairement été mal cités. Nous ne sommes pas des médecins
praticiens, mais un groupe spécialisé en otoneurologie qui s’occupe
spécifiquement, dans notre centre d’étude des troubles de l’audition
et de l’équilibre, des problèmes de labyrinthe et des nombreux cas
de vertiges post-traumatiques. Dans notre rapport, nous n’écrivons
pas "vraisemblable", mais nous estimons que l’origine accidentelle a
une "très grand[e] probabilité".
Nous avons de toute évidence été mal cités.
Concernant la deuxième question, la nomenclature de la
modification post-traumatique de la colonne vertébrale cervicale
n’est pas unifiée, et nous utilisons couramment les expressions
"whiplash injury", "traumatisme d’accélération/décélération de la
colonne vertébrale cervicale" et "traumatisme de distorsion de la
colonne vertébrale cervicale" comme des synonymes.
Nous pouvons répondre clairement à la troisième question
concernant les énoncés des pages 92, 93 et 100. Notre examen
otoneurologique est basé sur une vidéonystagmographie, ce qui est

- 25 -
une pratique normale pour la détection détaillée des signes
objectifs. Si nous constatons un nystagmus spontané de premier et
deuxième degré et mesurons en même temps une insuffisance
vestibulaire périphérique, ce signe est pathologique. Si le
neurologue voit sous la lunette de Frenzel un “petit nystagmus
épuisable” (page 92), ce signe n’est pas comparable avec les
raffinements techniques d’un vidoénystagmogramme.
On ne peut pas en déduire un manque de pertinence.
A la page 100, il est écrit qu’un nystagmus est physiologique; les
nystagmus que nous avons mesurés ne sont de toute évidence pas
physiologiques mais pathologiques. Le diagnostic différentiel décrit
de "vertiges positionnels bénins", "neurinome du nerf", "sclérose en
plaques", "accident vasculaire cérébral" n’est pas vraisemblable. II
n’y a pas d’indices anamnésiques ni de signes qui indiquent un tel
diagnostic différentiel.
Sur la base de notre expérience et des documents dont nous
disposions, ainsi que des consultations d’avril et mai 2008, nous
avons pu attribuer avec une vraisemblance convaincante les
vertiges à l’accident.
L’examen otoneurologique de l’automne 2008 (14.10.2008) a
montré une normalisation des signes.
On peut en conclure qu’une amélioration substantielle s’est produite
au cours des 6 mois séparant le premier du deuxième examen. Nous
interprétons cette amélioration comme une normalisation du trouble
fonctionnel vestibulaire et une compensation centrale du déficit
périphérique. Cette évolution est typique d’un trouble fonctionnel
vestibulaire.
Si, au cours de l’évolution clinique, le patient a été débarrassé des
troubles de l’équilibre et que la vidéonystagmographie s’est
stabilisée, le cas peut être considéré comme soigné.
Mais si des symptômes résiduels de troubles de l'équilibre persistent
encore dans la vie quotidienne, ils peuvent être considérés comme
vraisemblablement d’origine accidentelle."
- une lettre du 16 février 2009 du Dr J.________, dont il résulte
ce qui suit selon la traduction transmise par l’assuré :
"J’ai minutieusement examiné le rapport d’expertise et l’ai comparé
avec l’historique du malade en ma possession. Vous connaissez
parfaitement mes rapports. Mes réponses à vos questions sont les
suivantes :
- Mon rapport du 27.03.2008 est évoqué à la page 22 du
rapport d’expertise : les citations ne font pas référence à mon
jugement (avec commotion cérébrale avec brève perte de
conscience et amnésie, et aussi avec mouvement réflexe de la tête
et du rachis cervical avec équivalent de distorsion du rachis cervical
avec développement consécutif d’un syndrome cervical avec
symptomatique neurovégétative et surtout avec symptomatique

- 26 -
myofasciale massive). Il en ressort notamment que j’ai supposé un
équivalent de distorsion du rachis cervical du fait du violent
mouvement de compensation réflexe avec torsion du corps avant la
chute. Nous ne savons pas précisément ce qui s’est passé d’autre
lors de la chute, mais elle a provoqué un choc violent de la tête et
une commotion cérébrale. Vraisemblablement, le rachis cervical a
de plus été traumatisé directement.
- Page 25 : brochure de septembre 2008 [...], performance
du patient en matière de ski, rapport du 22.09.2008 du Dr.
W.________, du service de neurochirurgie de la [...] :
Le changement de nom de l’Institut NN.________ [...] est
vraisemblablement lié au jugement de février 2008 du Tribunal
fédéral. Pour autant que je sache, cet institut effectue naturellement
toujours des examens du rachis cervical (outre d’autres examens
fonctionnels de l’appareil moteur).
L’activité du patient comme skieur de haut niveau n’est pas venue
dans la conversation lors de l’examen chez moi (peut-être pour des
raisons de temps).
Le rapport du Prof. W.________ vise au traitement avec des
infiltrations des facettes articulaires C4/C5 où réside une légère
ostéochondrose.
- Radiographies à partir de la page 60 : comme je l’ai
également écrit, il y a un léger rétrécissement de l’espace
intervertébral C4/C5; sinon, la hauteur et la configuration du corps
vertébral et des espaces intervertébraux sont normales, pas de
signes sur les spondyloses. Naturellement, on ne peut pas tirer de
ces clichés la conclusion qu’il n’y a pas une cervicalgie violente. Il y
a un étirement du rachis cervical jusqu’à la perte de la lordose
cervicale (il n’y a pas de lordose cervicale, comme l’écrit l’expert).
Les "modifications dégénératives" décrites sont en parfait accord
avec l’âge, et très courantes sans avoir valeur de maladie. La
description de la radio transbuccale montre une articulation atlanto-
axiale avec des marges normales et une position axiale centrée,
comme l’a bien décrit l’expert. La description de l'IRM du 06.12.2007
reproduit la discopathie C4/C5 avec une petite protrusion discrète
non compressive. A cet égard, il faut dire que la photocopie de ce
cliché montre l’étirement du rachis cervical; la lordose cervico-
thoracique est visible; la coupe sagittale sélectionnée n’est pas très
centrée car la moelle épinière n’apparaît pas sur toute sa longueur.
Les mêmes faits apparaissent sur les IRM du 10.08.2008.
L’IRM du rachis lombaire du 08.12.2007 montre de petites
protrusions des disques vertébraux L5/S1 et L4/L5 sans effet
compressif.
Les clichés du 31.10.2008 avec la tête inclinée latéralement à
gauche et à droite montrent l’immobilité vers la droite de C2 à C7 en
position inclinée à gauche, il y a une très discrète scoliosation en C4.
Les clichés du rachis cervical avec inclinaison et réclinaison de la
page 68 montrent selon moi une posture pratiquement rigide, et
surtout un blocage de C1 et C2 : la distance de l’arc postérieur de
l’atlas au crâne et à l’apophyse épineuse de C2 reste inchangée. Le
mouvement d’inclinaison a vraisemblablement lieu dans la région
centrale du rachis cervical (accroissement discret de la distance
interspinosale).
(Remarque : la réalisation de ces clichés exige non seulement la
coopération du patient, mais aussi une bonne exécution technique
de la part de l’assistante de radiologie).

- 27 -
- Page 69 : commentaires sur le syndrome de whiplash : ce
syndrome a été décrit, non après la 2e Guerre Mondiale,mais après
la 1e Guerre Mondiale; premiers rapports par Crowe en 1928, puis
par Davis en 1945; ceci n’est qu’une remarque en passant. Il est
exact qu’il s’agit d’un traumatisme d’accélération ou indirect, sans
fracture. Les éléments touchés sont les ligaments, les muscles et les
capsules articulaires, les parties molles en général. Les
classifications de la Quebec Task Force sont bien représentées.
Rappelons-nous que le patient a subi un mécanisme de chute
complexe, comme je l’ai indiqué précédemment.
- La discussion du status quo sine à la page 70 se rapport[e]
aux radiographies et non à la clinique. Le patient a selon moi
toujours présenté les mêmes symptômes radiologiques, avec une
ostéochondrose discrète très saillante en C4/C5, vraisemblablement
sans signification clinique.
La discussion sur les IRM fonctionnel[le]s se rapporte à un jugement
du Tribunal fédéral, ainsi qu’aux travaux de Krakenes sur les lésions
du ligament alaire. Je souhaite laisser cette discussion ouverte car
ce chapitre n’est pas clos du point de vue scientifique.
- A la page 72, les experts confirment la symptomatique
clinique, en accord avec les mesures de la mobilité du rachis cervical
par différents observateurs (sauf le Pr. W.________). L’interprétation
faisant allusion à la décompensation d'arthrose cervicale saillante ne
peut pas être suivie; il s’agit d’une symptomatique myofasciale
massive qui n’aurait jamais pu être produite par une telle
ostéochondrose discrète en C4/C5.
Concernant les points de pression (trigger points), je les ai aussi
constatés lors de mon examen du 20.03.2008, et je les ai également
décrits dans mon diagnostic (musculature de la nuque et des
épaules, occipital et suboccipital des deux côtés, apophyses
épineuses de la colonne vertébrale cervicale, trapèze et levator
sapulae et apophyses épineuses jusqu’au milieu du rachis
thoracique). De tels symptômes ne sont pas inhabituels en cas de
symptomatique myofasciale marquée dans cette région.
Concernant le diagnostic psychiatrique, je ne peux pas me
prononcer en tant que neurologue. Je suis cependant surpris par le
jugement du psychiatre.
Mon impression :
Il est étonnant que dans ce rapport de 104 pages établi par quatre
experts, les causes liées en fin de compte à de banales
modifications (saillantes) dites dégénératives du rachis cervical
correspondant à l’âge, à savoir une ostéochondrose discrète en
C4/C5 avec une petite protrusion non compressive, soient rejetées,
alors que l’existence de la symptomatique cervico-céphalique est
parfaitement établie et non contestée. Cette argumentation contre
les causes n’est pas compréhensible, ni compatible avec le rapport
d’expertise, lequel est par ailleurs exhaustif et structuré de manière
systématique. Un status quo sine ou quo ante se rapporte dans le
jugement des experts uniquement aux modifications dégénératives
inchangées et non pertinentes du rachis cervical, mais en aucun cas
à la symptomatique clinique, laquelle est restée constante,

- 28 -
notamment avec une réduction de la mobilité du rachis cervical,
comme il a été établi de manière unanime par plusieurs
observateurs. Cette symptomatique est également prise en compte
dans l’évaluation de la capacité de travail par les experts, avec les
limitations mentionnées, celles-ci étant réelles et considérées
comme handicapantes, et impliquant en conséquence une atteinte à
l’intégrité au stade final. En cas de chute, le mécanisme précis est
beaucoup plus difficile à reconstituer – compte tenu du "whiplash" –
que p. ex. en cas de collision en voiture. Il existe cependant des
équivalents du whiplash. Très certainement, et de l’avis général, le
patient a subi une commotion cérébrale/un MTBI [réd. traumatisme
cérébral bénin] et un traumatisme du rachis cervical avec le
"tableau clinique type pour l’EVG" [réd. Tribunal fédéral], ce qui n’a
toutefois pas été demandé dans le catalogue des questions, ni n’a
pas été demandé non plus si les souffrances actuelles auraient
également vraisemblablement eu lieu avec la même qualité, la
même quantité et au même moment sans l’accident.
Par son jugement de février 2008, l’EVG a réduit et relativisé la
valeur de l’IRMF, de sorte qu’à cet égard, les aspects médico-légaux
devront dans l'avenir être pris en compte dans ce sens. La
conséquence au niveau de l’expertise est que de tels examens
pourraient certes contribuer à comprendre un cas, mais ne devraient
pas être utilisés seuls pour en évaluer les causes.
Le psychiatre trouve une névrose de convoitise. A cet égard, selon
moi, et sans prétendre émettre un avis au-delà de ma discipline, il
faut indiquer que le conflit entre le patient et l’assurance bat
actuellement son plein (on parle de plus de 12000 rapports
d’expertise par an pour l’UVG !?). Cela est dû à la complexité du
système médico-légal avec I’UVG, et à l’heure actuelle, un patient
profane ne s’en sort pas sans avocat. Souvent, l’existence du patient
est en jeu. Cette confrontation, qui peut durer des années, est très
lourde psychologiquement, et peut aussi produire des troubles
psychocréatifs "iatrogènes". Dans cette situation, la distinction nette
entre la persévérance et la convoitise peut être estompée."
Le 19 février 2009, le Service de l'emploi a rendu une décision
d'inaptitude au placement.
Par décision sur opposition rendue le 23 avril 2009, la
ZZ.________ a confirmé la décision du 20 janvier 2009 mettant fin à ses
prestations au 31 janvier 2009. Se fondant sur l'expertise de la Clinique
B.________, elle a considéré qu'il n'y avait pas de rapport de causalité
naturelle suffisamment démontré entre les troubles présentés par l'assuré
et l'accident du 3 mars 2007 et qu'elle avait dès lors mis fin à juste titre à
ses prestations au 31 janvier 2009. Cette décision a fait l’objet d’un
recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (AA
[...]).

- 29 -
Par décision rendue le 5 juin 2009, confirmant un projet de
décision du 16 avril 2009, l'OAI a rejeté la demande de rente notamment
pour les motifs suivants :
"Résultat de nos constatations :
• Selon les renseignements en notre possession, vous avez
travaillé en qualité de responsable des achats et de la gestion
des créanciers ainsi que du stock chez S.________ SA jusqu'au
31 août 2008.
• En date du 3 mars 2007, vous avez été victime d'un accident.
• Du point de vue médical, votre dossier a fait l'objet d'un
examen approfondi par le Service médical régional.
• Au vu de ce qui précède, nous constatons que vous présentez
une capacité de travail raisonnablement exigible dans votre
activité habituelle, ceci depuis le 3 janvier 2008. En effet, en
lien avec les séquelles de votre accident, vous présentez
certaines limitations fonctionnelles mais qui ne vous
empêchent toutefois pas de reprendre votre activité
habituelle à 100% et cela depuis le mois de janvier 2008 au
plus tôt."
B. Par acte du 8 juillet 2009, A.T.________ a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
précitée en concluant, sous suite de dépens, à l’annulation de celle-ci et,
principalement, à la constatation de son droit à des prestations de l'AI,
selon précisions à donner en cours d’instance, et subsidiairement au
renvoi de la cause à l'intimé, pour nouvelle instruction et nouvelle décision
dans le sens des considérants.
Se fondant en particulier sur les rapports des Drs V.________,
P.________, L.________ et J.________, le recourant soutient en substance être
gravement atteint et ne plus pouvoir travailler, étant victime de divers
troubles neurologiques typiques du coup du lapin. Il prétend avoir subi lors
de son accident des phénomènes d'accélération et décélération, son cas
se compliquant d'un traumatisme crânien. Il allègue en outre que
l'expertise de la Clinique B.________ comporte des incohérences, qu'elle est
polluée par des considérations juridiques et des raisonnements fondés sur
la documentation de présentation du Centre NN.________. Cela étant, il
estime qu’une nouvelle expertise s’impose.

- 30 -
Il a produit un lot de pièces parmi lesquelles :
- une déclaration datée du 6 mars 2008 émanant de Y.________,
où l’on lit ce qui suit :
"Je soussigné Y.________, [...], avoir vu le 03.03.07 vers 15h00 lors de
la sortie à skis de la commune de [...] à [...], l’intégralité de la lourde
chute qu’a sub[ie] Monsieur A.T.________.
Il y avait du vent et des gonfles, Monsieur A.T.________ devait skier,
c’est difficile à dire, peut-être vers 60/70km/h lorsqu’il a dû faire un
virage sur la gauche extrêmement brusque pour éviter un
snowboarder puis tout de suite Monsieur A.T.________ a tapé avec les
skis dans une gonfle, il est parti en vole plané sur le dos de plusieurs
mètres avant de taper la tête en premier lourdement à deux reprises
successives en tout cas sur la neige verglacée puis il a fait plusieurs
culbutes, glissé sur plusieurs mètres avant de s’immobiliser, il a pu,
probablement perdre connaissance quelques longues minutes.
Quand je suis arrivé vers lui sa tête était posée côté droite sur la
pente, je lui ai dit : ça va, quelle morflée t’a pris, après quelques
instants, après qu’il ait repris ses esprits je l’ai aidé à se relever, puis
il a fait les quelques 300 mètres pour rejoindre le départ du
funiculaire pour redescendre tout de suite à la station."
- un rapport de la Dresse V.________ du 12 mars 2008, dans
lequel cette dernière pose les diagnostics de Whiplash syndrome avec
Whiplash associated disorder stade II, syndrome myofacial régional
cervical et dorsal et TMD syndrome, les éléments subjectifs étant de fortes
douleurs dans la région dorsale et cervicale bilatérale, avec des blocages
cervicaux, des vertiges, de la fatigue et de la difficulté à se concentrer et
les éléments objectifs de nombreux Trigger points dans les muscles de la
région cervicale et dorsale, ainsi que des allodynie et hyperesthésie dans
la région cervicale et dans les deux bras. Elle ajoute que les analyses de
laboratoire démontrent une augmentation des lymphocites T8 et T4, et
surtout le rapport inversé de T8, T4, ce qui prouve selon elle un
dysfonctionnement des cytokines qui sont impliquées dans la transmission
de la douleur ;
- un rapport du 23 mars 2008 du physiothérapeute I.________ ;
- un rapport du 1er avril 2008 de la physiothérapeute
O.________ ;

- 31 -
- une lettre du 15 mai 2008 de l'employeur S.________ SA
résiliant le contrat de travail du recourant au 31 août 2008 au motif que
son accident de ski avait nécessité la réorganisation complète du service
administratif, de sorte qu'il n'y avait plus de poste de travail
correspondant aux qualifications de l’intéressé pour le cas où il devrait
retrouver une capacité de travail partielle ou totale ;
- le certificat de travail final établi le 10 novembre 2008 par
S.________ SA et dont la teneur est la suivante :
" CERTIFICAT DE TRAVAIL
Par la présente, nous certifions avoir eu comme collaborateur dans
notre entreprise
Monsieur A.T.________,
né le [...] 1957
ceci du 1er mars 1996 au 31 août 2008, en tant qu’adjoint de la
Direction.
Grâce à sa facilité d’adaptation, ainsi que sa précision dans le
travail, il lui a été confié les fonctions ci-après:
￿ responsable des achats pour les volailles, foie gras, viandes et
divers articles;
￿ gestion informatique et physique des stocks, ainsi que des
achats;
￿ comptabilité des fournisseurs;
￿ contrôle de statistiques quotidiennes des achats, ventes,
transports et importations, ainsi que le respect des marges
des différents acheteurs pour l’ensemble des articles du
catalogue;
￿ gestion des contingents fédéraux d’importation de viande;
￿ achat de devises « on line » (au moyen du logiciel e-forex, de
la banque [...]);
￿ suivi des cours de changes.
M. A.T.________ s’est montré un collaborateur efficace, loyal, très
dévoué et apprécié, tant des fournisseurs que de l’ensemble du
personnel.
Il est ponctuel, précis et méticuleux dans l’exécution des
responsabilités qui lui sont confiées."
- un rapport du 5 janvier 2009 émanant de la Dresse
V.________, dont il résulte notamment ce qui suit :

- 32 -
"Je vois régulièrement Monsieur A.T.________ à ma consultation. Il
souffre des douleurs chroniques depuis son accident de ski. Les
douleurs sont dues à la constante activation des récepteurs NMDA
dans la moelle épinière. Le traitement par le blocage de Trigger
points a diminué la douleur. Pour accélérer le traitement des
douleurs et avoir des résultats plus durables j’ai propos[é]
l’utilisation de Botox. Ceci est largement utilisé dans le monde entier
dans les pathologies identiques. Je peu[x] vous fournir, si vous le
souhaitez la documentation sur le sujet. Monsieur A.T.________ ne
suit plus le traitement par le blocage de Trigger points depuis le
10.11.2008. Nous attendions la réponse d’assurance pour pouvoir
utiliser le Botox. Cette attente est la cause de l’aggravation de la
santé de M[.]A.T.________. (Plus des douleurs et des vertiges.)"
- une décision rendue le 14 avril 2009 par le Centre social
régional de [...], déniant le droit du recourant au revenu d’insertion.
Par réponse du 25 septembre 2009, l'intimé a conclu au rejet
du recours. Il expose essentiellement que l'expertise de la Clinique
B.________ a valeur probante, que la majorité des rapports médicaux
produits par le recourant ont été pris en compte dans le rapport
d'expertise et que ces pièces ont été soumises au SMR, à l'avis duquel
l’OAI déclare se rallier entièrement. Annexé à la réponse figure l’avis
susdit du SMR, établi le 8 septembre 2009 par les Drs C.________ et
TT.________, spécialiste en anesthésiologie, ayant notamment la teneur
suivante :
"1. Courrier de La Dresse V.________ au Dr F.________ du 12.3.2008 :
mentionne un Whiplash syndrome avec Whiplash associated
disorder stade Il, un syndrome myofacial (sic) régional cervical et
dorsal et un TMD syndrome. En français, il s’agit d’une entorse
cervicale se manifestant par des douleurs cervicales et une
diminution objective de la mobilité et la palpation de points
douloureux dans la nuque (Québec Task Force grade 2). Le
syndrome myofascial est intégré à la fibromyalgie. Il se caractérise
par la présence de points gâchettes (trigger points) répartis
inégalement dans l’ensemble du corps. Enfin le TMD syndrome est
une dysfonction de l’articulation temporo-mandibulaire
généralement associée au syndrome myofascial. Ce document a été
pris en compte par les experts de la clinique B.________.
2. Courrier de la Dresse V.________ à la ZZ.________ du 6.6.2008 :
retient un whiplash syndrome Québec Task Force grade 3, avec
vestibulopathie périphérique et centrale post-traumatique. Une IRM
fonctionnelle aurait démontré des lésions ligamentaires cervicales
expliquant les troubles vestibulaires.

- 33 -
3. Courrier de la Dresse V.________ à Olivier Carré du 5.1.2009 : fait
état d’un traitement de « blocage de Trigger points » interrompu en
novembre 2008 quand bien même il améliorait les douleurs.
L’aggravation de l’état de santé de l’assuré est attribuée à l’attente
d’une réponse de l’assurance accident concernant la prise en charge
d’un traitement à la toxine botulinique.
4. Rapport du Prof R.________, neurochirurgien, à la Dresse V.________
du 19.12.2007 : le Prof R.________ relève un discret syndrome
cervical, sans nystagmus, ainsi que des discopathies mineures C5-6
et moindres encore en C4-5 et C6-7. Il n’y a pas de diagnostic
neurochirurgical. Ce rapport a été pris en compte par les experts de
la clinique B.________.
5. Rapport du Dr D.________, radiologue, à la Dresse V.________ du
20.3.2008 : après une IRM fonctionnelle, il est fait état d’un whiplash
syndrome stade 2 selon la Qébec Task Force, avec de discrètes
lésions ligamentaires cervicales. Ce rapport a été pris en compte par
les experts de la clinique B.________.
6. Rapport du Dr J.________, neurologue, à la Dresse V.________ du
27.3.2008 : confirme une symptomatologie myofasciale cervico-
occipitale et de la ceinture scapulaire et constate la présence d’un
nystagmus nécessitant une exploration otoneurologique. Ce rapport
a été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
7. Rapport du Dr P.________ à la Dresse V.________ non daté : retient
les diagnostics de vestibulopathie périphérique gauche,
vestibulopathie centrale vraisemblablement post-traumatiques. Ce
rapport a été pris en compte par les experts de la clinique
B.________.
8. Rapport du Dr W.________, neurochirurgien, à la Dresse V.________,
du 22.09.2008 : rappelle les diagnostics précédemment mentionnés
et propose des infiltrations facettaires C4-5. Ce rapport a été pris en
compte par les experts de la clinique B.________.
9. Courrier du Dr P.________ à Olivier Carré, du 13 février 2009 : ce
courrier porte sur la question de causalité, qui n’est pas relevante
dans la décision de l’AI. Au surplus, il est fait état d’une
normalisation de l’examen de contrôle en octobre 2008.
10. Courrier du Dr J.________ à Monsieur Olivier Carré, du 16 février
2009 : contient des remarques et précisions mineures sur l’expertise
de la clinique B.________. Le fait que le whiplash syndrome ait été
décrit après la 1ère guerre mondiale, et pas après la 2ème n’est pas
véritablement de nature à discréditer l’expertise en question. Le
problème de la causalité est à nouveau abordé.
En résumé, il apparaît que
• Les documents 1,4,5,6,7 et 8 ont été pris en compte par les
experts de la clinique B.________. Ils n’apportent donc aucun élément
nouveau.

- 34 -
• Le problème de la causalité, qui fait l’objet de la plupart des
commentaires médicaux cités ci-dessus, n’est pas relevan[t] pour
l’Al. Ce n’est en effet pas le diagnostic qui est invalidant, mais bien
les limitations fonctionnelles objectives qu’il détermine.
• Aucun des documents médicaux cités ne s’exprime expressément
sur la capacité de travail."
Par réplique du 11 novembre 2009, le recourant a maintenu
les conclusions prises dans son mémoire de recours. Il a produit copie de
la réplique déposée dans la procédure contre l'assureur-accidents, en se
réservant d'en requérir la production intégrale. Dans cette écriture, le
recourant a émis diverses critiques contre l'expertise de la Clinique
B.________ qui seront reprises autant que de besoin ci-dessous.
Dans sa duplique du 3 décembre 2009, l'OAI a maintenu ses
conclusions.
Le 28 décembre 2009, le recourant a produit diverses pièces,
parmi lesquelles une écriture du 17 décembre 2009 adressée à la Cour de
céans dans la procédure d’assurance-accidents. Aux termes de ce
documents, l’intéressé soutient notamment que d'importants éléments
somatiques ont été objectivés et n'ont pas été pris en compte, à savoir
une lésion d'autres tissus et une atteinte du ligament occipito-altoïdien
antérieur ainsi qu'une chondrose avancée en C4/5 avec signe de
diminution de la stabilité, une sténose foraminale dans le même segment
et un disque intervertébral largement collabé au même niveau.
Le recourant a également produit un rapport du 4 décembre
2009 du Dr CC.________, radiologue à l'[...] à [...], selon lequel une IRM en
position debout de la jonction cranio-cervicale et de la colonne cervicale a
été effectuée le 2 décembre 2009. Ce rapport mentionne en outre ce qui
suit :
"Résultat :
En position neutre, C0, C1 et C2 sont normales. Le ligament occipito-
axoïdien et le ligament occipito-atloïdien antérieur présentent des
contours lisses et une épaisseur normale. Sur le trajet du ligament
occipito-atloïdien postérieur, on observe un soulèvement typique en

- 35 -
forme de tente (crête) croisant le complexe ligament-dure mère. Le
ligament transverse de l’atlas et le ligament occipito-odontoïdien
latéral renvoient un signal faible et leur calibre est normal. Le tissu
graisseux entre l’apophyse odontoïde, le clivus et l’atlas (y compris
le complexe qu’on nomme « dens-related complex » et la bourse
séreuse des ligaments cruciforme – occipito-axoïdien) présentent un
signal normal. Aucune modification de dégénérescence et aucun
ostéophyte ne sont observés au niveau des surfaces articulaires, le
cartilage est intact d’après l’évaluation que l’on peut en faire avec
cette technique. Alignement régulier des segments C2-T4 en flexion.
En extension, phénomène d’escalier renforcé dans le segment C4/5.
Le disque intervertébral dans ce segment est largement collabé,
l’anneau fibreux forme en extension depuis l’aspect dorsal une nette
protubérance. En raison de l’uncarthrose associée, les deux
foramens dans ce segment sont significativement rétrécis de la
droite vers la gauche. Tous les autres disques sont normaux. Le
canal rachidien entre C3 et C7 est relativement étroit, avec un
diamètre AP de 12-13 mm, sans impact détectable sur la moelle
épinière. Les parties molles visibles sur le cliché ne présentent
aucune particularité.
Évaluation :
Lésion typique non modifiée du ligament occipito-atloïdien
postérieur de grade 2 selon Krakenes En outre, chondrose avancée
en C4/5 avec signes de diminution de la stabilité.
Sténose foraminale dans ce segment.
Enfin, nous souhaitons souligner que des artefacts de mouvement
n’ont occasionnellement pas pu être évités lors des clichés
fonctionnels sous sollicitation et dans les positions
symptomatiques."
Dans sa détermination du 23 février 2010, l'intimé a maintenu
ses conclusions.
Par écriture du 21 novembre 2011, le recourant s’est référé à
un arrêt rendu le 30 août 2011 par le Tribunal fédéral (9C_510/2009),
faisant valoir que cette jurisprudence n’était pas applicable à son cas dès
lors qu'une atteinte organique avait été diagnostiquée par IRM
fonctionnelle.
Par acte du 26 avril 2013, le recourant, se prévalant d’un
rapport du 16 avril 2013 – qualifié d’expertise et produit en annexe – du Dr
A.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a allégué souffrir d'une lésion organique encore plus
grave que celle révélée par l'IRM fonctionnelle, soit une fracture cervicale
qui n'avait pas été diagnostiquée antérieurement.

- 36 -
Il résulte du rapport précité du Dr A.________ notamment ce qui
suit :
"Le diagnostic de l’accident du 3 mars 2007 s’énonce ainsi :
Fracture de la facette articulaire gauche de la 2ème vertèbre
cervicale avec consolidation incomplète, persistance d’un
fragment libre, et dégénérescence articulaire post-
traumatique secondaire associée à une lésion traumatique
du disque intervertébral situé entre les 2ème et 3ème
vertèbres cervicales.
La réponse à la question posée est donc :
La lésion du 3 mars 2007 est de nature traumatique.
Celle-ci entre, à mon sens de chirurgien orthopédiste et
traumatologue, dans la définition de l’accident.
Commentaires.
Il s’agit d’un diagnostic particulièrement difficile à poser.
Il est admis en effet que ce diagnostic de lésion facettaire n’est pas
posé, dans le cadre des examens pratiqués aux services d’urgence,
jusqu’à 60% des cas. Les examens par résonance magnétique du
rachis cervical sont de moindre intérêt, même si celui pratiqué le 27
février 2013 montre des anomalies faisant fortement suspecter le
diagnostic. Néanmoins, l’association du type de mécanisme
traumatique, de la persistance des douleurs cervicales avec les
contractures musculaires, les blocages et surtout les limitations des
amplitudes articulaires en rotation du rachis cervical auraient pu
bénéficier d’un examen par tomodensitométrie, peu invasif.
[…]
Statu quo sine, statu quo ante et statu quo sine ante
Dans le cas présent, il ne peut être question d’un statu quo, de quel
type que ce soit. Il s’agit d’une fracture facettaire non guérie avec
une lésion discale C2/C3 active qui a entra[î]né une aggravation post
traumatique des lésions préexistantes du rachis sous-jacent. Le
problème médical né de l’accident du 3 mars 2007 n’est pas résolu
et une surveillance des conséquences s’impose.
Amplification des symptômes
Il est noté dans l’expertise [de la Clinique B.________] le diagnostic
psychiatrique suivant « majoration des symptômes pour des raisons
psychologiques (depuis juillet 2007) ».

- 37 -
N’étant pas psychiatre, je ne m’autorise pas à poser un quelconque
diagnostic psychiatrique, ni à commenter le diagnostic de mon
confrère.
Je me permets simplement de rappeler que J-A. Barré et Yong Choen
Lieou, au début du XXème siècle, ont rapporté les signes cliniques de
l’évolution des lésions vertébrales cervicales passées inaperçues et
que l’on dénomme actuellement sous des vocables Anglo-saxons
divers (whiplash associated etc.). Ils rapportent, en[tre] autres, les
douleurs cervicales persistantes, les céphalées occipitales, les
vertiges, les acouphènes, les troubles visuels, les troubles
mnésiques entrant parfois dans le cadre d’un véritable syndrome
dépressif...
A mon sens de traumatologue du rachis, je retrouve dans ce dossier
la cohorte des signes cliniques décrits par ces deux neurologues,
que ce soit avant ou après le 1er juillet 2007. Ceux-ci sont bien en
rapport avec la fracture vertébrale cervicale passée inaperçue.
En résumé, et sur les aspects juridiques qui vous préoccupent, je
dirais qu’il y a eu absence de diagnostic pertinent, ce qui se
comprend toutefois par un contexte des plus complexes, la
conséquence en est que la capacité de travail a pu être mal évaluée
et qu’une reprise progressive en 2011 seulement est correcte.
(Absence de traitement de la fracture, qui aurait, à mon sens, pu
bénéficier au minimum d’une immobilisation par minerve rigide de
trois mois ou, au mieux, d’une intervention chirurgicale en 2007)[.]
Cela peut expliquer aussi les incompréhensions des médecins sur les
limitations de la mobilité du rachis cervical. (On croit lire entre les
lignes de certains médecins une amplification des plaintes de M.
A.T.________). En revanche, pour la situation actuelle (syndrome de
Parsonage et Turner, objet de mon rapport du 29 mars 2013), la
causalité me para[î]t beaucoup trop faible […] pour pouvoir être
retenue à ce stade dans le cadre d’un débat LAA (Loi sur l’Assurance
Accident).
Néanmoins, il est important de bien noter que cette affection lèse
des nerfs antérieurement lésés par l’accident du 3 mars 2007.
De plus, les conséquences post[…]traumatiques, à long terme, de la
fracture facettaire doivent faire l’objet d’une surveillance médicale
étroite."
L'intimé s'est déterminé sur cette pièce le 10 juin 2013 en
maintenant ses conclusions, renvoyant à un avis médical du 28 mai 2013
du Dr C.________ dont la teneur est la suivante :
"En préambule, j’observe que le Dr A.________ n’a
vraisemblablement pas examiné l’assuré pour établir le rapport
adressé à Me Carré le 16.4.2013. Ce document ne saurait donc
valoir pour une expertise au sens propre du terme. En particulier, il
manque un status clinique détaillé pour que l’auteur puisse se
déterminer valablement sur la capacité de travail.

- 38 -
Ceci dit, le Dr A.________ fait état d’une fracture de la facette
articulaire de C2 gauche et d’une lésion du disque C2-3. Ces lésions
n’auraient pas été diagnostiquées par les examinateurs précédents.
Cette trouvaille, si elle est avérée, est de nature à éclairer le rapport
de causalité avec l’accident de ski de 2007. Elle ne modifie toutefois
pas les limitations fonctionnelles objectives telles qu’elles ont été
observées par les experts du COMAI B.________, et qui seules
permettent de se prononcer sur la capacité de travail."
Le recourant s'est déterminé le 26 juin 2013 en se fondant sur
un rapport du 25 juin précédent du Dr A.________, produit en annexe. Il a
exposé que ce dernier médecin mentionnait également le fait qu'il n'avait
pas été tenu compte de la nouvelle maladie diagnostiquée dans ses
précédents rapports. Il a toutefois concédé que, sur le plan procédural,
celle-ci n'avait pas forcément à être prise en compte dans le cadre de
l'actuel recours, étant précisé qu’une nouvelle demande AI avait été
déposée en mars 2013.
Aux termes de son rapport susmentionné du 25 juin 2013, le
Dr A.________ a exposé notamment que le but de son travail du 28 mai
2013 était la recherche d'une causalité naturelle et qu'en ce qui
concernait la capacité de travail, il n'avait pas fourni ce type d'évaluation.
Il a en outre mentionné ce qui suit :
"« L’examen clinique »: De mon point de vue de chirurgien
traumatologue, un examen clinique réalisé plus de six ans après
l’accident n’est pas l’examen clé pour la détermination d’un rapport
de causalité naturelle pour l’accident du mois de mars 2007. Cela
étant, il est bien évident que celui-ci a été réalisé. Je le tiens la
disposition du SMR.
« Trouvaille si elle est avérée » : Il semble que le médecin du SMR
met en cause mon diagnostic. Je ne lis pas son argumentaire
réfutant mon travail. J’y vois une omission.
« Ces lésions n’auraient pas été diagnostiquées par les
examinateurs précédents » : La simple lecture du dossier confirme
cette assertion. Par exemple, l’expertise du Centre d’Observation de
l’Assurance Invalidité B.________ à [...] n’évoque ni ne retient ce
diagnostic, que je prouve par l’imagerie.
« Elle [la trouvaille] ne modifie toutefois pas les limitations
fonctionnelles objectives telles qu’elles ont été observées par les
experts du COMAI B.________ » : Un diagnostic, posé avec l’aide d’un
examen complémentaire, peut aider à évaluer une limitation
fonctionnelle. Je ne connais pas d’arguments permettant de rejeter

- 39 -
le diagnostic d’une fracture pour l’évaluation d’une fonction.
L’objectivité de l’évaluation des limitations nécessite, souvent, une
imagerie. La contradiction est patente.
Le syndrome de Parsonage et Turner (page 22 de mon travail):
Pourquoi ce diagnostic n’est il pas pris en compte par le médecin du
SMR?
Cette affection, grave, est de nature à modifier l’évaluation des
limitations fonctionnelles. Bien entendu décrite avec soin dans mon
examen clinique, elle est également soutenue par un examen
neurologique spécialisé et par des données électro-myo-graphiques,
également à disposition.
L’omission est claire."
Se déterminant le 29 juillet 2013, l'OAI s'est rallié aux
conclusions du Dr C.________ dont il a produit l'avis du 9 juillet 2013
exposant ce qui suit :
"• Le Dr A.________ admet que son rapport n’a pas valeur
d’expertise. Dont acte.
• Il admet également qu’il ne s’est pas prononcé sur la capacité de
travail de l’assuré.
• Il admet encore que son examen était destiné à déterminer le
rapport de causalité naturelle pour l’accident de mars 2007, lequel
rapport n’est pas du domaine de l’Al.
• Je répète enfin que ce n’est pas le diagnostic, aussi "intéressant"
soit-il, qui fait l’incapacité de travail, mais bien l’observation des
limitations fonctionnelles objectives. En d’autres termes, qu’il y ait
ou non une fracture de la facette articulaire de C2, n’est pas
déterminant. C’est l’empêchement qui résulte de l’ensemble des
atteintes qui permet d’évaluer la capacité de travail.
• Plus loin, le Dr A.________ reproche à votre serviteur d’avoir omis le
syndrome de Parsonage et Turner qu’il évoque en page 22 de son
travail. Plus précisément, le Dr A.________ renvoie le lecteur à son
rapport du 29.3.2913. Malheureusement, il semble que Me Carré ait
omis de nous transmettre ce document essentiel. Cette atteinte, si
j’ai bien compris le Dr A.________, serait postérieure à la décision
attaquée. Nous n’avons donc pas à en tenir compte dans l’affaire
présente."
Dans son écriture du 11 septembre 2013, le recourant rappelle
que la nouvelle atteinte invalidante en cours (Parsonage et Turner) est
postérieure à la décision entreprise et sera traitée dans le cadre de la
deuxième demande déposée devant l'OAI. Se référant à un rapport du 7
décembre 2013 du Dr A.________ produit en annexe, il soutient que la

- 40 -
maladie de Scheuermann dont il est atteint, combinée avec les atteintes
provoquées par l'accident de 2007, ont contribué à créer une situation
d'invalidité qui aurait dû être prise en compte par l'intimé.
Le rapport précité à la teneur suivante :
"A la demande de mon patient, je vous informe du diagnostic
complémentaire posé suite à l’examen radiographie et par
tomodensitométrie du rachis thoracique, réalisé le 4 et le 19 juillet
derniers.
Il s’énonce ainsi : présence d’une modeste scoliose dextroconvexe
du bas rachis thoracique associée à des séquelles d’une maladie de
Scheuermann.
Il est nécessaire d’en tenir compte dans le cadre d’une appréciation
de la capacité de travail médico-théorique de M. A.T.________."
Le recourant a également produit un rapport du 31 août 2013
du Dr A.________ déposé dans le cadre de la procédure LAA.
L'intimé s'est déterminé le 23 octobre 2013, versant au dossier
un avis du 8 octobre 2013 du Dr C.________. Sur la base de ce document,
l’OAI soutient que les experts de la Clinique B.________ avaient
connaissance du diagnostic de maladie de Scheuermann. De l’avis précité
du Dr C.________, on extrait notamment ce qui suit :
"En ce qui concerne la maladie de Scheuermann, il apparaît que le
Dr A.________ n’a pas accordé une attention suffisante à l’expertise
B.________ où l’on peut lire, en page 65, une description d’une IRM
de la colonne dorsale basse et lombaire du 6.12.2007. Je cite : » Les
lésions décrites sur ces IRM sont essentiellement dégénératives et
n’ont pas une origine traumatique. On retiendra également le
diagnostic de maladie de SCHEUERMANN au niveau de D9 ».
On ne saurait être plus clair.
Ceci démontre, si besoin était, que les experts avaient pleine
connaissance du diagnostic de maladie de Scheuermann, et qu’ils en
ont tenu compte dans leur appréciation de la capacité de travail."
Le 20 novembre 2013, le recourant a requis l’appointement
d’une audience et produit un courriel du Dr A.________ du 12 novembre
2013, dont il résulte notamment ce qui suit :

- 41 -
"Voici 2 remarques concernant le dossier de M. A.T.________. Le
médecin du SMR affirme que le diagnostic de maladie de
Scheuermann est retenu par l’expertise de la B.________. Il est
affirmé que ce diagnostic est relevé sous l’interprétation d’une
image IRM. Je pense qu’une expertise doit relever d’un certain
formalisme. Dans ce sens, même si le diagnostic est noté sous
l’interprétation d’une image, il devrait, à mon sens, se trouver,
rédigé in extenso, au paragraphe des diagnostics. Une simple
annotation ne saurait suffire Par ailleurs, si même ce diagnostic de
maladie de maladie [sic] de Scheuermann est noté, la question qui
se pose est celle de savoir s’il a été analysé dans le cadre de la
scoliose. A mon sens, on devrait trouver dans une seule et même
phrase les deux termes de scoliose et de maladie de Scheuermann.
Ce n’est pas du formalisme. Il s’agit d’apprécier les conséquences
des deux affections concomitantes au rachis, le tout sans oublier la
fracture cervicale. On s’attachera à rappeler que l’appréciation des
limitations fonctionnelles doit tenir compte des lésions objectives."
L'OAI a maintenu ses conclusions par écriture du 12 décembre
2013. Concernant la maladie de Parsonage et Turner, il relève qu'il s'agit
d'une nouvelle atteinte à la santé postérieure à la décision querellée et qui
sera prise en compte dans le cadre d'une nouvelle demande.
Avec son écriture, l’office a produit un avis médical du 5
décembre 2013 des Drs C.________ et WW.________, spécialiste en
anesthésiologie du SMR, dont il résulte ce qui suit :
"Dans le cadre du recours, Me Carré produit un nouveau document
du Dr A.________, sous forme d’un courriel du 12.11.2013.
Comme il le dit fort bien lui-même, le reproche que le Dr A.________
adresse a l’expertise B.________ est purement formel. Ce Confrère
souligne en effet que le diagnostic de maladie de Scheuermann
attaché à la description de l’imagerie IRM devrait se retrouver, plus
loin dans l’expertise, dans la liste des diagnostics.
Si l’on dépasse ce formalisme étroit, on doit admettre que le
diagnostic ne fait pas I’incapacité de travail. L’évaluation de cette
dernière résulte de l’observation des limitations fonctionnelles
objectives. Rappelons que la maladie de Scheuermann est une
dystrophie (trouble du développement) du corps vertébral
apparaissant au cours de la croissance et pouvant entraîner des
troubles statiques douloureux. Elle touche jusqu’à 50% des
adolescents. Dans la majorité des cas toutefois, la maladie reste
asymptomatique et n’est qu’une trouvaille radiologique. Son
évolution cesse à la fin de la croissance. Les experts de la clinique
B.________ ont procédé à un examen complet du rachis (p. 57)[.] Ils
ont discuté les examens d’imagerie correspondants (pp 60-68)[.] Les
plaintes de l’assuré ont été entendues : aucune d’entre elles ne peut
être rapportée à des séquelles de maladie de Scheurmann dorsale.
Enfin, les experts n’ont pas observé de limitation fonctionnelle liée à

- 42 -
une atteinte dorsale. Il convient de relever que l’activité d’adjoint de
direction ne sollicite pas particulièrement le rachis dorsal. Dans
l’immense majorité des cas, les séquelles de maladie de
Scheuermann sont muettes ; elles ne sauraient en aucun cas
justifier une incapacité de travail dans une activité sédentaire."
Le 15 janvier 2014, le recourant a produit un rapport du 10
janvier 2014 du Dr A.________ dont la teneur est la suivante :
"Je vous remercie de m’avoir adressé le rapport du service médical
régional de l’Assurance Invalidité du 5 décembre 2013.
J’y lis un bref résumé de la maladie de Scheuermann et quelques
notions générales y relatives.
Il m’aurait semblé utile de se concentrer sur le cas particulier de la
personne, de l’assuré, et non pas sur des généralités concernant une
population.
De même, il est nécessaire de rappeler un truisme : la colonne
vertébrale forme un tout. Du travail de feu S.________, ne ressort ni
la notion de fracture cervicale ni son étude dans le cadre rachidien.
Il en est de même dans le travail de l’expert neurochirurgien, mais il
est vrai qu’il n’a jamais vu M. A.T.________."
L'OAI a maintenu ses conclusions dans sa détermination du 28
janvier 2014.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’Al (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du
domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).

- 43 -
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du
tribunal compétent. Respectant pour le surplus les autres conditions de
forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), il est recevable.
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2. Il y a lieu d'examiner si le recourant a droit à une rente AI.
3. Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1
LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40% au
moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être

- 44 -
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées).
En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une
base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c et
105 V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ; TFA I
274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la
référence citée). Ce dernier constat a été précisé par le Tribunal Fédéral,
lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation médicale
d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels,
la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au
dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière
de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté pour la
simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le

- 45 -
simple fait qu'un certificat est établi à la demande d'une partie et produit
pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur
probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut
également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008
consid. 5.2). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées ; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
L'appréciation des circonstances ne saurait reposer sur les
seules impressions de l'expertisé, la méfiance envers l'expert devant au
contraire être démontrée par des éléments objectifs (TF 9C_67/2007 du 28
août 2007 consid. 2.4)
b) Le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de rappeler
plusieurs fois qu'une IRM fonctionnelle ne constitue pas une méthode
diagnostique éprouvée par la science médicale et qu'elle n'a donc pas de
valeur probante pour statuer sur le rapport de causalité entre des
symptômes présentés par un assuré et un traumatisme par accélération
cervicale ou un traumatisme équivalent (ATF 134 V 231 consid. 5.3 ; TF
8C_720/2012 du 15 octobre 2013 consid. 5.2 et 8C_334/2012 du 25 avril
2013 consid. 3.2).
5. a) Quatre experts ont examiné le cas du recourant. S'agissant
de l'expert S.________, chirurgien orthopédiste, le recourant aurait dû
demander sa récusation s'il estimait que ses connaissances ne lui
permettaient pas de se prononcer sur son cas. Or tel n'est manifestement
pas le cas, l'orthopédie étant précisément une spécialité chirurgicale qui
concerne le traitement de toutes les affections de l'appareil locomoteur
(affections des membres supérieurs, des membres inférieurs et du rachis).
Un autre expert (le Dr Q.________) est en outre spécialiste en neurologie.

- 46 -
La présence d'un spécialiste en neurochirurgie n'apparaît dès lors pas
utile.
On ajoutera que le recourant est d'autant plus malvenu de
critiquer cette spécialisation qu'il s'appuie essentiellement pour contester
cette expertise sur l'avis de la Dresse V.________, spécialiste en
anesthésiologie, et sur celui du Dr A.________, spécialiste chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.
S'agissant du choix du Dr Q.________, spécialiste en neurologie,
ce médecin a été autorisé à pratiquer ès qualité en Suisse, selon le
Registre des professions médicales de l’Office fédéral de la santé publique
(consultable sur internet à l’adresse : http://www.medregom.admin.ch/FR).
Au cas où il ne collaborerait plus par la suite avec la Clinique B.________,
comme l'allègue le recourant, cela ne met pas en doute ses compétences.
b) Le fait que l'expertise ne comporte pas de multiples
références de doctrine médicale est sans pertinence, ni la loi ni la
jurisprudence ne posant cette condition pour évaluer la valeur probante
d'une expertise.
c) Concernant la classification jurisprudentielle des accidents
de bénin à grave, et aux critères déterminés par celle-ci, il n'appartient
pas aux experts de la déterminer.
d) La non prise en compte des résultats de l'IRM fonctionnelle
est conforme à la jurisprudence rappelée ci-dessus et les experts ne
sauraient dès lors être critiqués pour les avoir écartés.
La valeur probante de l'expertise n'est ainsi pas mise en cause
pour ces motifs.
6. a) Sur le plan somatique, les experts de la Clinique B.________
ont posé les diagnostics de status après traumatisme crânien mineur et
distorsion cervicale lors d'une chute à ski le 3 mars 2007, ainsi que de

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cervico-dorsalgies chroniques associées à des troubles dégénératifs. De
même, dans son rapport du 31 mai 2007, le Dr Z.________ retient le
diagnostic de traumatisme cranio-cervical. Aux termes de son rapport du
26 octobre 2007, l'expert M.________ diagnostique également un status
après traumatisme crânien mineur et distorsion cervicale de stade II après
chute à ski le 3 mars 2007, ainsi que des cervicalgies chroniques. Le Dr
W.________, dans son compte-rendu du 22 septembre 2008, indique aussi
que le recourant présente une symptomatique douloureuse persistante
dans la région cervicale suite à une chute et un traumatisme de distorsion
du rachis cervical en mars 2007.
Certes, la Dresse V.________ pose notamment le diagnostic de
whiplash syndrome (cf. rapports des 30 novembre 2007, 12 mars 2008, 6
juin 2008, 15 février 2009 et 2 décembre 2010), diagnostic repris par le
Prof. R.________ (cf. rapport du 19 décembre 2007) sans toutefois l'étayer.
Ce dernier relève en outre que le tableau n'est pas très organique et n'a
pas posé de diagnostic neurochirurgical. Quant au Dr J.________, il retient
également un syndrome cervical (cf. rapports des 27 mars 2008 et 16
février 2009).
b) En ce qui concerne la description de l'accident, il appert
que, dans la déclaration d'accident du 12 mars 2007 transmise par
l'employeur, le recourant a annoncé que le 3 mars 2007, vers 15 heures, il
avait eu un accident de ski. Sa description est la suivante : « A ski [j]’ai
tapé le ski gauche dans une gonfle, suivi d'un vol plané sur le dos et j'ai
atterri sur la tête ». Selon les indications fournies par le Dr Z.________,
consulté le 9 mars 2007, le recourant a déclaré que, skiant à grande
vitesse le 3 mars 2007, il avait dû subitement éviter un enfant qui croisait
sa trajectoire, avait perdu l'équilibre et avait heurté l'arrière de la tête sur
une surface dure avec une certaine violence (cf. rapport du 31 mai 2007).
De même, la Dresse N.________ a rapporté le 27 avril 2007 que le
recourant avait fait une chute à ski le 3 mars 2007 à haute vitesse, avec
un choc en arrière sur la tête et le haut du dos. Dans sa déposition écrite
du 6 mars 2008, Y.________ a dit également avoir vu le recourant tomber
en arrière sur la tête qui, selon lui, a tapé à deux reprises sur une surface

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dure. Ces différents rapports ainsi que la déposition susdite ont été pris en
compte dans l'appréciation des experts, dite déposition ayant été
transmise directement par le recourant aux experts (cf. rapport
d’expertise du 13 janvier 2009 p. 4). Il est en effet mentionné en p. 46 de
l’expertise que le recourant, qui skiait sans casque à une vitesse estimée
par lui et son témoin aux alentours de 60-70km/h, a dû braquer
brusquement vers la gauche pour éviter un snowboarder, que son ski
gauche a alors buté sur une bosse, occasionnant un déséquilibre brutal
avec une rotation du buste et une chute sur le dos accompagnée d'un
traumatisme du crâne d'abord sur le côté droit de la tête, puis sur le côté
gauche, le recourant ayant probablement perdu connaissance à ce
moment-là.
c) L'expert chirurgien orthopédiste a exposé, en p. 69 de
l'expertise, que le diagnostic de whiplash syndrome était lié à un
traumatisme d’accélération-décélération de la boîte crânienne sur son seul
support, la colonne vertébrale, et qu’un choc direct sur le crâne ne faisait
pas partie du syndrome. Au cas d’espèce, il a considéré qu’il n’y avait pas
lieu de retenir le diagnostic de whiplash syndrome dès lors que le
phénomène d'accélération-décélération était absent, mais celui de
traumatisme cranio-cérébral (le crâne ayant heurté le sol) associé à une
distorsion de la colonne cervicale par choc direct. Cette explication
apparaît convaincante et conforme à la description de l'accident. L’expert
a au surplus relevé, la Dresse V.________ ayant retenu le diagnostic de
whiplash syndrome, que même dans cette hypothèse, le syndrome –
classé en cinq stades selon les normes internationales de la Québec Task
Force – serait en l'occurrence de stade 2 et non de stade 3 eu égard aux
discrépances sur le plan neurologique. Il n'y a pas là de contradiction
comme le soutient à tort le recourant.
On ajoutera que la Dresse V.________ a d'ailleurs retenu un
stade 3 selon son rapport du 6 juin 2008, seulement en se fondant sur les
documents du Centre NN.________ à [...], donc sur l'IRM fonctionnelle,
laquelle n'a pas valeur probante.

- 49 -
A cela s’ajoute que le fait pour un expert de s'entretenir sur
une problématique avec un autre médecin spécialiste, comme l'a fait en
l’espèce l'expert chirurgien orthopédiste avec le rhumatologue SS.________
(cf. rapport d’expertise du 13 janvier 2009 p. 69), n'apparaît pas
critiquable et démontre bien plutôt le souci de l'expert d'examiner le cas
de la manière la plus complète possible.
Quant au diagnostic de syndrome cervical posé par le Dr
J.________, il n'est pas étayé et ne correspond pas à la description de
l'accident de sorte qu'il ne saurait être retenu.
Sous un autre angle, l'expert neurologue a expliqué les motifs
pour lesquels il s'écartait des conclusions de la Dresse V.________. Il a
relevé que même si l'on considérait que les anomalies prises en compte
par cette praticienne étaient présentes, cela ne prouvait en rien un
dysfonctionnement des cytokines impliquées dans la transmission de la
douleur (cf. ibid. p. 75). Il a ajouté que les quelques troubles sensitifs mis
en exergue ne lui semblaient pas correspondre à un substrat organique
bien clair, rejoignant ainsi l'avis du Prof. R.________ (cf. rapport du 19
décembre 2007). Au reste, on ne voit pas en quoi le fait, pour cet expert,
de se concentrer sur sa propre spécialisation en laissant le soin au
spécialiste de se prononcer sur le plan otoneurologique (cf. rapport
d’expertise du 13 janvier 2009 p. 75) serait critiquable comme le soutient
à tort le recourant.
Sur le plan otoneurologique, l'expert de la Clinique B.________ a
expliqué que le recourant présentait de petits malaises vertigineux isolés
répétés qui ne pouvaient pas être imputés à un trouble vestibulaire
périphérique parce que les symptômes décrits n'était pas caractéristiques
d'un tel trouble et que le bilan otoneurologique était globalement dans la
norme (cf. ibid. p. 77). Il a en outre expliqué les raisons pour lesquelles il
s'écartait des avis des Drs P.________ et L.________, otoneurologues. A cet
effet, il a exposé que les potentiels évoqués vestibulaires myogéniques
(VEMPS), même s'ils étaient couramment utilisés pour tester la fonction
sacculaire vestibulaire, ne testaient pas la fonction sacculaire de façon

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isolée, mais l'ensemble d'une boucle réflexe, à départ sacculaire et à
projection cervicale (dénommé réflexe sacculo-collique). Dans le cas
particulier, il a esitmé que la diminution des VEMPS à gauche était plus
compatible avec une altération de ce réflexe qu'avec une dysfonction
vestibulaire périphérique isolée, l'anamnèse allant d'ailleurs dans ce sens,
alors que dans l'éventualité où l'organe vestibulaire périphérique aurait
été touché, on se serait attendu à une symptomatologie vestibulaire plus
caractéristique et survenant dans les suites immédiates de l'accident. En
tout état de cause, il a expliqué qu’il s’agissait d'un problème bénin,
essentiellement paraclinique, n’expliquant pas la symptomatologie vague
présentée par le recourant (cf. rapport d’expertise du 13 janvier 2009 p.
77).
Comme les Drs Z.________, H.________ et M.________
notamment, les experts ont constaté des troubles dégénératifs ainsi
qu’une maladie de Scheuermann au niveau de D9 (cf. ibid. p. 65). Ils ont
également constaté une discopathie C4-C5, ces troubles étant
manifestement antérieurs à l'accident mais ayant pu être décompensés
transitoirement par la chute à ski. Ils ont précisé que dans un tel cas, le
statu quo sine était considéré comme normalement atteint douze à dix-
huit mois après l'accident (cf. ibid. p. 92) Ils ont ainsi pris en compte une
période plus longue que celle admise par l'expert M.________, lequel
estimait que compte tenu des circonstances accidentelles et de l'ensemble
des éléments cliniques et radiologiques, le statu quo ante devrait être
atteint après un délai de six à huit mois, avec objectivement, en date de
l'expertise, l'absence d'élément traumatique indiscutable (cf. rapport du
26 octobre 2007).
Dans leurs lettres postérieures à l'expertise adressées au
conseil du recourant, les Drs V.________, J.________, L.________ et P.________
n’ont pas apporté d'éléments nouveaux et importants dont les experts
n'auraient pas tenu compte. Ils ont maintenu une appréciation différente
de celle des experts. Leurs conclusions ne sont ainsi pas de nature à
mettre en doute les conclusions de l'expertise. Le 7 janvier 2010, les
experts Q.________ et G.________ se sont en outre déterminés sur le rapport

- 51 -
du 26 octobre 2009 des Drs P.________ et L.________ de façon détaillée et
convaincante, confirmant qu'il n'existait pas d'explication organique
rationnelle aux troubles présentés et que la paraclinique n'expliquait pas
la symptomatologie.
d) Les rapports du Dr A.________ ne mettent pas en doute non
plus les conclusions des experts. En effet, selon ce praticien le recourant
souffre depuis février 2013 d'une grave affection qui met en jeu la fonction
de l'ensemble du membre supérieur gauche et est caractérisée par des
lésions neurologiques et musculaires. Il mentionne que le recourant est en
incapacité de travail complète jusqu'aux 31 mars 2013, le pronostic étant
réservé (cf. rapport du 6 mars 2013).
Comme le relèvent les parties à juste titre, il s'agit d'une
affection postérieure à la décision attaquée et qui fait l'objet d'une autre
procédure. Il n'y a dès lors pas lieu d'en tenir compte.
Le Dr A.________ fait état d’une fracture de la facette articulaire
de C2 gauche et d’une lésion du disque C2-3. Il a toutefois admis que le
but de son travail du 28 mai 2013 était la recherche d'une causalité
naturelle et qu'en ce qui concernait la capacité de travail, il n'avait pas
fourni ce type d'évaluation (cf. rapport du 25 juin 2013). Comme l’explique
le Dr C.________, ce n’est pas le diagnostic, qui fait l’incapacité de travail,
mais bien l’observation des limitations fonctionnelles objectives. Qu’il y ait
ou non une fracture de la facette articulaire n’est ainsi pas déterminant,
mais l’empêchement qui résulte de l’ensemble des atteintes qui permet
d’évaluer la capacité de travail (cf. avis médical SMR du 9 juillet 2013). Or,
il n'est pas établi que ce diagnostic modifie les limitations fonctionnelles
objectives telles qu’elles ont été observées par les experts.
En ce qui concerne les séquelles d’une maladie de
Scheuermann, on notera que les experts avaient pleine connaissance du
diagnostic de maladie de Scheuermann. Le reproche formulé à cet égard
par le Dr A.________ est purement formel (cf. courriel du 12 novembre

- 52 -
2013). En effet que le diagnostic de maladie de Scheuermann soit attaché
à la description de l’imagerie IRM ou se retrouve plus loin dans l’expertise
dans la liste des diagnostics ne saurait remettre en cause les conclusions
des experts. Aux termes de son avis du 5 décembre 2013, le Dr C.________
relève à juste titre que les experts ont procédé à un examen complet du
rachis (p. 57) et ont discuté les examens d’imagerie correspondants (pp
60-68). Les plaintes du recourant figurent dans l'expertise et aucune
d’entre elles ne peut être rapportée à des séquelles de maladie de
Scheurmann dorsale. Enfin, les experts n’ont pas observé de limitation
fonctionnelle liée à une atteinte dorsale. Le Dr C.________ ajoute que
l’activité d’adjoint de direction ne sollicite pas particulièrement le rachis
dorsal et que dans l’immense majorité des cas, les séquelles de maladie
de Scheuermann sont muettes ; elles ne sauraient en aucun cas justifier
une incapacité de travail dans une activité sédentaire.
Les conclusions du Dr A.________ ne peuvent dès lors être
retenues.
e) En conclusion, sur le plan somatique, l'expertise de la
Clinique B.________, qui comporte une anamnèse, décrit les plaintes du
recourant et se trouve exempte de contradictions, procède d'un examen
détaillé du cas de celui-ci. Ses conclusions claires et bien motivées ne sont
pas mises en doute par d'autres avis médicaux. Elle a ainsi valeur
probante.
Il y a lieu dès lors de retenir comme diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail ceux de status après traumatisme
crânien mineur et distorsion cervicale lors d'une chute à ski le 3 mars
2007 et de cervico-dorsalgies chroniques associées à des troubles
dégénératifs, étant précisé que la persistance des plaintes suggère une
chronicisation des douleurs.
7. Sur le plan psychiatrique, l'experte X.________ ne retient pas de
diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail du recourant. Elle
retient comme diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de

- 53 -
trouble mixte de la personnalité de type paranoïaque anankastique et
narcissique depuis l'âge adulte et une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques depuis juillet 2007.
Le recourant émet de multiples critiques contre cette
expertise. Il ne soutient toutefois pas être atteint d'un trouble psychique
invalidant. En outre et surtout, il n'y a pas d'avis d'autres spécialistes en
psychiatrie infirmant les conclusions de l'experte. Il n'y a ainsi aucun motif
de s'en écarter.
8. Cela étant, en ce qui concerne la capacité de travail du
recourant au niveau somatique, sur la base uniquement des constatations
objectives réellement démontrées, les experts ne retiennent aucune
incapacité de travail dans une activité légère, sans port de charges
lourdes au-delà de 15 kg, permettant d'alterner les positions, évitant les
mouvements de contrainte répétitifs du rachis et les mouvements au-
dessus de la ligne des épaules. Sur le plan psychiatrique, il n'existe
aucune incapacité de travail. L'activité exercée par le recourant a en outre
été considérée comme adaptée par les experts. Ces derniers retiennent
également que l'état de santé de l’assuré est médicalement stabilisé, la
chronicisation des douleurs et la limitation de la mobilité du rachis cervical
s'expliquant très vraisemblablement par des causes non organiques
C’est ici le lieu de relever que le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations (art. 29 al.
1 LAI). En l’espèce, le recourant a déposé une demande AI le 28 février
2008. A cette date, soit près de dix-huit mois après l'accident, le droit à la
rente n'est pas ouvert.
9. Pour être complet, on relèvera que même si on devait retenir
que le traumatisme cranio-cérébral subi par le recourante le 3 mars 2007
a entraîné des effets plus de dix-huit mois après, le caractère invalidant de
cette atteinte devrait de toute manière être nié au regard de la
jurisprudence récente du Tribunal fédéral, postérieure à la décision

- 54 -
attaquée. La même jurisprudence est applicable lorsqu’un coup du lapin
est diagnostiqué.
En effet, dans un arrêt du 30 août 2010 (ATF 136 V 279), le
Tribunal fédéral a jugé qu’en cas de traumatisme de type "coup du lapin"
à la colonne cervicale, de traumatisme analogue à la colonne cervicale ou
de traumatisme cranio-cérébral, soit des lésions physiques sans preuve
d'un déficit organique objectivable, le caractère invalidant des troubles
devait être apprécié, dans le cadre de l’assurance invalidité, en appliquant
par analogie les critères développés par la jurisprudence pour apprécier le
caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V
352). Selon cette jurisprudence, il existe dans les cas de troubles
somatoformes douloureux – et donc désormais aussi en cas de
traumatisme de type "coup du lapin" ou de traumatisme analogue à la
colonne cervicale, aussi désigné par les terme anglais "Whiplash" quand
bien même ce terme ne correspond pas à un diagnostic dans les systèmes
de classification reconnus (TF 9C_510/2009 du 30 août 2010 consid. 3.2 in
fine) – une présomption selon laquelle cette atteinte à la santé ou ses
effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009
consid. 2.2). Le caractère non exigible de la réintégration dans le
processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet
effort de volonté; dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des
ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs; la question de savoir si
ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas
en cas à la lumière de différents critères, au premier plan desquels figure
la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée; peut constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin
2009 consid. 2.2). Parmi les autres critères déterminants, doivent être
considérés comme pertinents un processus maladif s'étendant sur
plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de

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traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude
coopérative de la personne assurée; en présence d'une comorbidité
psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution du
conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit
primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) (ATF 132 V 65 consid.
4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2).
En l’espèce, il n’y pas de comorbidité psychiatrique et les
autres critères évoqués par la jurisprudence ne sont pas remplis, de sorte
qu’une atteinte invalidante au sens de l’AI devrait de toute manière être
niée.
10. Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu d'en
compléter l'instruction en ordonnant une expertise. Le recourant ayant eu
la possibilité de s'exprimer à multiples reprises, une audience n'apparaît
pas utile. Les requêtes en ce sens du recourant doivent ainsi être rejetées.
Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves
administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant
d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui
lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas
l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid.
3 et 130 II 425 consid. 2 ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid.
4.2.1).
11. a) Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit

- 56 -
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1
LPA‑VD). Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu à allocation de dépens (art. 61
let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 5 juin 2009 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Un émolument judiciaire arrêté à 400 fr. (quatre cents francs)
est mis à la charge d’A.T.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour le recourant),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 57 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :