vd_gerichte · LQ19.054475 · 2020-03-03 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ19.054475-200099
50
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 3 mars 2020
__________________
Composition : Mme BENDANI, vice-présidente
M. Colombini et Mme Courbat, juges
Greffier : Mme Nantermod Bernard
*****
Art. 273 ss, 445 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.B.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 7 janvier 2020 par la
Juge de paix du district de Nyon dans la cause concernant l’enfant
B.B.________, à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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- 2 -
En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 7 janvier 2020,
dont les considérants écrits ont été adressés aux parties le 9 janvier 2020,
la Juge de paix du district de Nyon (ci-après : première juge ou juge de
paix) a dit que A.B.________ exercerait son droit de visite sur B.B.________
par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée
de six heures, avec l’autorisation de sortir des locaux, ceci à quatre
reprises, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au
règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui
étaient obligatoires pour les deux parents (I) ; a dit que A.B.________
exercerait ensuite son droit de visite sur B.B.________ par l’intermédiaire
de Point Rencontre deux week-ends par mois, les passages 2 nuits du
vendredi au dimanche s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre
Ecublens, en fonction du calendrier d’ouverture et conformément au
règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui
étaient obligatoires pour les deux parents (II) ; a dit que Point Rencontre
recevait une copie de la décision, déterminait le lieu des visites et en
informait les parents par courrier, avec copie aux autorités compétentes (II
bis) ; a dit que chacun des parents était tenu de prendre contact avec le
Point Rencontre désigné pour un entretien préalable à la mise en place
des visites (II ter) ; a fixé un contact téléphonique entre A.B.________ et
B.B.________ les lundis, mercredis et vendredis entre 18 et 19 heures (III) ;
a ordonné une évaluation pédopsychiatrique de l’enfant B.B.________ (IV) ;
a exhorté chacun des parents à suivre une thérapie individuelle de
guidance parentale (V) ; a dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivaient le sort de la cause (VI) et a déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant appel (VII).
En droit, la première juge a considéré qu’en raison de
l’importance du conflit parental et de son impact sur le développement
d’B.B.________, il se justifiait de mettre en place des visites médiatisées
progressives, deux fois par mois, par le biais de Point Rencontre afin

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d’éviter une rencontre entre les parents, et de fixer des contacts
téléphoniques entre le père et son fils trois fois par semaine.
Par ordonnance rectificative, dont les considérants écrits ont
été adressés aux parties le 17 janvier 2020, la juge de paix a dit que
A.B.________ exercerait son droit de visite sur B.B.________ par
l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, les deux premières
fois à raison de deux heures sans sortie, puis les quatre fois suivantes à
raison de 6 heures, avec l’autorisation de sortir des locaux, en fonction du
calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de
fonctionnement de Point Rencontre, qui étaient obligatoires pour les deux
parents (I) ; a dit que A.B.________ exercerait ensuite, soit dès la 7ème
rencontre, son droit de visite sur B.B.________ par l’intermédiaire de Point
Rencontre deux week-ends par mois, les passages 2 nuits du vendredi au
dimanche s’effectuant par l’intermédiaire du Point Rencontre Ecublens, en
fonction du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux
principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui étaient obligatoires
pour les deux parents (II) et a dit que Point Rencontre recevait une copie
de la décision, déterminait le lieu des visites et en informait les parents
par courrier, avec copie aux autorités compétentes (II bis).
B. Par recours du 21 janvier 2020, A.B.________ a conclu en
substance à ce que son droit de visite ne doive pas s’exercer au Point
Rencontre dans une première étape et que le lieu de passage ne s’exerce
pas par l’intermédiaire de Point Rencontre par la suite, mais que l’échange
se fasse dans un lieu neutre comme une gare ( [...]). A l’appui de son
recours, il a requis de l’autorité qu’elle prenne en considération le plus
rapidement possible l’avis de la Dresse [...], pédopsychiatre à Nyon, et se
réfère à l’expertise psychologique à laquelle les parties s’étaient
précédemment prêtées.
Par courrier du 4 février 2020, la juge de paix a indiqué qu’elle
n’entendait pas reconsidérer sa décision.

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Par écriture du 10 février 2020, Z.________ a conclu
implicitement au rejet du recours, notant que la situation actuelle avait
permis à l’ensemble du foyer de retrouver de la sérénité, que les visites au
Point Rencontre débuteraient le 16 février 2020 et qu’B.B.________ avait eu
plusieurs fois son papa au téléphone.
Par écriture du 14 février 2020, le Service de protection de la
jeunesse (ci-après : SPJ) a conclu au rejet du recours.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. A.B.________ et Z.________ sont les parents non mariés
d’B.B.________, né le [...] 2015. Ils se sont séparés au mois de mai 2015,
après une brève vie de couple.
2. Par décision du 4 février 2016, le Juge aux affaires familiales
du Tribunal de grande instance de [...], en France, où étaient alors
domiciliés la mère et l’enfant, a notamment ordonné une expertise
médico-psychologique de la famille, fait injonction aux parents, dont les
rapports avaient toujours été compliqués, d’entamer une médiation
familiale, leur a attribué l’autorité parentale conjointe et, dans l’attente du
rapport d’expertise et du jugement au fond, provisoirement fixé la
résidence habituelle de l’enfant chez sa mère, le père exerçant ses
relations personnelles en journée et en la présence constante de l’un ou
l’autre des grands-parents paternels de l’enfant.
Par jugement du 23 juin 2016, le Tribunal de grande instance
de [...] a confirmé l’attribution de l’autorité parentale conjointe aux
parents ainsi que la résidence habituelle d’B.B.________ chez sa mère et a
dit que le droit de visite du père s’exercerait librement et à l’amiable entre
les parents, qui étaient convenus d’un droit de visite et d’hébergement
progressif sans la présence d’un tiers, à défaut de quoi A.B.________
bénéficierait d’un droit de visite progressif de deux demi-journées
consécutives, sans la nuit, puis d’un week-end sur deux dès le 29 août

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2016, du vendredi à 18 heures au dimanche à 18 heures, ainsi que durant
la moitié des vacances, le passage de l’enfant se faisant au domicile de la
mère.
3. En septembre 2016, Z.________ a déménagé dans le canton de
Genève. Inquiète du conflit parental et des négligences du père dans la
prise en charge de l’enfant, elle a demandé de l’aide au Service de
protection des mineurs (SPMi).
Donnant suite à la requête de Z.________, le Tribunal de
protection de l’adulte et de l’enfant a rendu, le 2 décembre 2016, une
ordonnance de mesures superprovisionnelles disant que le passage
d’B.B.________ devait se faire par l’intermédiaire d’un Point Rencontre et
rappelant aux parents leur devoir de tout mettre en œuvre pour apaiser
leur conflit, instaurer un dialogue entre eux et une collaboration
indispensable à leur fils. Par jugement du 21 décembre 2017, il a complété
le jugement du Tribunal de grande instance de [...] en ce sens notamment
que le passage de l’enfant entre ses parents se ferait d’entente entre eux,
à défaut de quoi il se ferait par l’intermédiaire de la crèche,
respectivement de l’école le vendredi soir et celui de Point Rencontre le
dimanche soir. Il a également institué en faveur d’B.B.________ une mesure
de curatelle d’assistance éducative et de surveillance des relations
personnelles au sens de l’art. 308 al. 1 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907 ; RS 210).
En février 2017, Z.________ a déménagé avec son fils à [...]/VD.
Par décision du 26 mars 2018, la Justice de paix du district de
Nyon (ci-après : justice de paix) a accepté le transfert de la curatelle en
son for et confié le mandat au SPJ, lequel est pour l’heure attribué à
F.________, assistant social pour la protection des mineurs auprès du SPJ,
rattaché à l’Office régional de protection des mineurs (ci-après : ORPM) de
l’Ouest.

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Par courrier du 22 août 2018, l’ORPM de l’Ouest a informé
l’autorité de protection qu’il rencontrait passablement de difficultés dans
la mise en œuvre de son mandat en raison du conflit parental. Rappelant
qu’une expertise française réalisée en 2016 avait déjà relevé la nécessité
d’un travail de coparentalité, lequel n’avait pas été mis en place, il
sollicitait la tenue d’une audience.
A l’audience du 5 novembre 2018, A.B.________ et Z.________ se
sont engagés à entreprendre un suivi auprès de l’Unité [...] du CHUV (ci-
après : [...]), lequel a débuté en janvier 2019.
Depuis le mois d’avril 2019, B.B.________ est suivi à la
consultation de la Dresse [...], pédopsychiatre à [...].
4. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 4 décembre 2019, Z.________ a conclu à la suspension du droit de visite
de A.B.________ sur son fils B.B.________, qui manifestait une souffrance
certaine et un refus total d'aller chez son père. Elle était particulièrement
inquiète pour la sécurité de l’enfant et évoquait notamment un épisode
durant lequel B.B.________ aurait été enfermé dans sa chambre dans le
noir à titre de punition et un autre lors duquel le père aurait serré très fort
la main de son fils pour le forcer à mettre ses chaussures.
Un bilan a eu lieu le 5 décembre 2019 aux [...], en présence
des parties et du SPJ. Alors qu’il avait fait obstacle au bon déroulement du
suivi en y mettant finalement un terme, déclarant qu’il n’y voyait pas de
sens, A.B.________ s’est engagé à reprendre celui-ci dès le mois de janvier
2020, les intervenants lui ayant fait part de leurs observations quant au
développement d’B.B.________ et de l’importance de le préserver au
maximum du conflit parental.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 6
décembre 2019, la juge de paix a fait droit aux conclusions de la
requérante et suspendu le droit de visite de A.B.________.

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Par courrier du 15 décembre 2019, A.B.________ s’est opposé à
la suspension de ses relations personnelles, faisant notamment valoir
qu’aux termes de son expertise du 10 juin 2016, la Dresse [...], experte
judiciaire près la Cour d’appel de [...], avait noté que l’anxiété excessive
dont souffrait Z.________ l’entraînait à être une mère extrêmement
protectrice pour son enfant, ce qui pouvait être perçu à long terme comme
une mauvaise lecture des besoins de son fils, qui avait besoin d’une
protection maternelle bienveillante et non d’une superprotection
étouffante et potentiellement destructrice qui viserait constamment à
anéantir la puissance paternelle, et que A.B.________, dont les capacités à
répondre de façon adaptée aux besoins de son fils avaient été mises en
évidence par l’examen psychologique, souffrait de ne pas être autorisé à
prendre sa place de père autant qu’il ressentait le désir de le faire.
Par courrier à l’autorité de protection du 16 décembre 2019, le
SPJ, sous la plume de T.________, adjointe-suppléante de l’ORPM de l’Ouest,
et de F.________, a notamment exposé que dans le cadre d'un suivi
thérapeutique auprès des [...],B.B.________ avait participé à deux séances
dont l'une en présence de sa mère, qui avait investi le suivi depuis la fin
de l'été contrairement au père qui n’y avait pas adhéré. Durant le bilan
d'évaluation aux [...] du 29 novembre 2019, la mère avait fait part de ses
inquiétudes et craintes quand son fils passait les week-ends chez son
père, décrivant les comportements et les attitudes préoccupants
d'B.B.________ ainsi qu’une collaboration souvent complexe et conflictuelle
avec le père notamment lors des moments de transition d'B.B.________
d'un parent à l'autre. Rapportant que les [...] faisaient état d'observations
cliniques en lien avec l'ensemble de la situation familiale, lesquelles
s'avéraient être inquiétantes et nuisibles pour le développement de
l'enfant qui pourrait être en difficulté et en souffrance durant le week-end
avec son père, le SPJ manifestait sa préoccupation pour le développement
d’B.B.________ au sein de cet environnement familial qui perdurait depuis
le plus jeune âge de l’enfant. Toutefois, le SPJ, n'ayant à ce stade de la
procédure ni la position du père, ni celle d'B.B.________, ni le retour du
réseau de professionnels impliqués dans la situation de l’enfant, n'avait
pas souhaité solliciter une suspension du droit de visite. Il avait eu par la

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suite des contacts avec le père, à qui il avait fait part des différentes
observations impactant le développement de son fils et de l'importance de
le préserver au maximum, et A.B.________ s'était engagé à reprendre la
démarche thérapeutique dès le mois de janvier 2020. Le SPJ avait encore
eu des contacts avec l’école et l’unité d’accueil pour écoliers (UAPE),
lesquelles avaient décrit un enfant ordinaire, épanoui et qui évoluait de
façon adéquate. Le 6 décembre 2019, il avait enfin rencontré B.B.________,
qui avait exprimé le souhait de voir son père plus souvent et à une
fréquence régulière, mais ne souhaitait pas dormir chez lui ; l’enfant
n’avait toutefois pas été en mesure de se justifier quant à cette position,
était confus lorsqu'il parlait de la relation qu'entretenaient ses parents et
s'exprimait succinctement sur leurs conflits. Au vu du jeune âge de
l'enfant et de la fragilité que les professionnels avaient perçue chez
chacun des parents, le SPJ exprimait qu'il était préjudiciable pour le bon
développement de l'enfant que les relations père/fils soient interrompues
trop longtemps.
5. Le 6 janvier 2020, L.________ et C.________, psychologues
associées aux [...], ont déposé un signalement dans lequel elles relevaient
notamment que l'enfant ne bénéficiait pas d'un encadrement sécurisant.
Elles faisaient l'hypothèse que le conflit entre les parents les empêchait,
l'un comme l'autre, de prendre en compte prioritairement et de façon
sereine les besoins de sécurité d’B.B.________, tous deux semblant se
rassurer par la présence de leur fils à leur côté. Elles indiquaient que les
deux parents témoignaient d'une fragilité psychologique, s'exprimant pour
le père par des mouvements d'agressivité non contenus et pour la mère
par une anxiété et des mouvements de déresponsabilisation. Les
intervenantes préconisaient prioritairement un droit de visite médiatisé,
lequel serait à même, dans un premier temps, de sécuriser tous les
membres de la famille et, dans un second temps, un travail de guidance
parentale pour chacun des parents, qui s’étaient engagés à poursuivre la
démarche thérapeutique familiale.
6. A l'audience de la juge de paix du 7 janvier 2020, l'assistant
social F.________ a confirmé que les professionnels des [...] avaient des

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inquiétudes quant au développement d'B.B.________, dont l’évaluation
pédopsychiatrique était nécessaire, les deux parents étant pris dans le
conflit à tel point qu'ils ne parvenaient pas à prendre en compte les
besoins particuliers de leur fils, que l’enfant avait exprimé sa volonté de
voir son père, mais pas de dormir chez lui et qu'il était en danger de par
son exposition au conflit parental. Quant à T.________, elle a déclaré
qu'B.B.________ devait recevoir des messages très contradictoires de la
part de ses parents et qu’il faudrait en conséquence que les contacts, s'il
devait y en avoir, se fassent hors la présence de l’enfant. Elle se montrait
favorable au Point Rencontre, dans un premier temps, le but étant de
sortir du système de visites médiatisées et insistait sur le fait
qu'B.B.________ n'allait pas bien et qu'il percevait des craintes et des
inquiétudes de chacun de ses parents.
Z.________ a expliqué qu’B.B.________ avait de réelles craintes,
notant qu’une certaine impulsivité dans le comportement du père pourrait
faire peur à l’enfant, que l’expertise de 2016 avait été rendue dans
l’urgence, qu’elle-même avait néanmoins suivi les instructions prescrites,
à savoir suivre une psychothérapie pour remédier à sa surprotection et
mettre en place un suivi pédopsychiatrique pour B.B.________, mais que le
père n’aurait pas effectué de psychothérapie ni donné suite au travail de
coparentalité ; soulevant des problèmes d’entente lors des passages de
l’enfant, elle indiquait qu’B.B.________ se portait beaucoup mieux depuis la
suspension du droit de visite et qu’il y avait eu des contacts téléphoniques
avec le père. Egalement entendu, A.B.________ a déclaré qu’il avait
toujours voulu la paix et communiquer de manière agréable avec
Z.________, mais que celle-ci le tenait responsable de toutes les difficultés
de leur fils.
7. Par courrier du 9 janvier 2020, A.B.________ a notamment
requis de la juge de paix qu’elle prenne en compte l’avis de la
pédopsychiatre de son fils.
Par courrier du même jour, la juge de paix a prié la Dresse [...]
de lui faire parvenir dans un délai au 10 février 2020, pour les besoins de

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l’enquête en fixation du droit de visite concernant B.B.________, un bilan
circonstancié sur la situation cognitivo-affective de l’enfant.
8. Par courrier aux parties du 13 janvier 2020, [...], responsable
d’unité auprès de la Fondation Jeunesse & Familles, a pris acte que le droit
de visite de A.B.________ sur son fils se ferait par l’intermédiaire de Point
Rencontre Vaud, le dossier étant attribué au Point Rencontre Centre, à
Ecublens.
A.B.________ a pu voir son fils le 20 janvier 2020, lors d’une
rencontre initiée par le SPJ.
Le 24 janvier 2020, a débuté un suivi thérapeutique individuel
auprès du Dr [...] à Gland.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance du juge de paix
fixant provisoirement les modalités de l’exercice du droit de visite d’un
père sur son fils mineur (art. 273 ss CC).
1.2 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la
protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour

- 11 -
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op.
cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père du
mineur concerné, partie à la procédure, le présent recours est recevable.
1.3 L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ; RS 272),
l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les
faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations.
Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar,
op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016
du 6 février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de
l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les
restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou
moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR
30 juin 2014/147 ; CCUR 8 mars 2019/50).
1.4 Selon la jurisprudence, l'autorité cantonale peut refuser une
mesure probatoire en procédant à une appréciation anticipée des preuves,
lorsqu'elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la
preuve attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres
moyens de preuve déjà administrés par le tribunal de première instance, à
savoir lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves
qu'elle tient pour acquis (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 et les réf. citées ;
TF 5A_388/2018 du 3 avril 2019 consid. 4.1).
En l’espèce, il n’y a pas lieu de donner suite aux mesures
d'instruction sollicitées par le recourant. Après une appréciation anticipée,
il apparaît en effet que, même si les moyens proposés devaient permettre
d’établir les faits allégués par le recourant, ceux-ci ne seraient pas de
nature à modifier l’appréciation effectuée par le premier juge sur la base

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des éléments au dossier de première instance. Par ailleurs, la première
juge a prié la Dresse [...] de lui faire parvenir dans un délai au 10 février
2020 un bilan circonstancié sur la situation cognitivo-affective de l’enfant.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD [Code de procédure civile vaudois du
14 décembre 1966, aujourd'hui abrogé], p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l'empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 Selon l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du domicile de
l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires concernant
les relations personnelles ; la même compétence appartient en outre à
l’autorité de protection du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a pris des
mesures de protection en sa faveur ou qu’elle se prépare à en prendre.
Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l’autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
En l’espèce, l’ordonnance entreprise a été rendue par la juge
de paix, autorité de protection du domicile de la mère et de l’enfant,
laquelle a fondé sa compétence sur l’art. 5 LVPAE.

- 13 -
2.2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée au
regard de l’ensemble des circonstances (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de
l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres
justes motifs ne s’y opposent. Lorsqu'il y a péril en la demeure, il peut être
justifié de ne pas procéder à une audition personnelle, mais de procéder à
celle-ci dès que possible (Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes
physiques et de la protection de l'adulte, 2014, n. 1108 et 1116, p. 494 et
498).
En l’espèce, la juge de paix a procédé à l’audition des parents
de l’enfant lors de l’audience du 7 janvier 2020, de sorte que leur droit
d’être entendu a été respecté. En revanche, l’enfant B.B.________, âgé de
cinq ans, est trop jeune pour être entendu par l’autorité de protection (cf.
TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3).
Il s’ensuit que la décision entreprise est formellement correcte
et peut être examinée sur le fond.
3. La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180]). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318

- 14 -
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n.
5.84, p. 182).
Il est douteux que la juge de paix ait été habilitée à rectifier sa
décision. En effet, à partir du moment où il l’a prononcée, le juge ne peut
corriger sa décision, en vertu du principe de dessaisissement, même s’il a
le sentiment de s’être trompé. Une erreur de fait ou de droit ne peut être
rectifiée que par les voies du recours (TF 5A_6/2016 du 15 septembre
2016 consid. 4.3.1 non publié à l’ATF 142 III 695 ; TF 5A_972/2016 du 24
août 2017 consid. 4.2 ; TF 5A_760/2016 du 5 septembre 2017 consid. 9.2 ;
Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la jurisprudence
fédérale et vaudoise, 2018, n. 5.1.2 ad art. 334 CPC et les références
citées). Indépendamment du fait que le recourant ne se prévaut pas du
moyen, il faut cependant relever que, dès lors que la présente cause est
régie par la maxime d’office, s’agissant du sort des enfants, l’autorité de
deuxième instance n’est pas liée par les conclusions des parents, qui ne
constituent que des propositions et l’interdiction de la reformatio in pejus
ne s’applique pas (Colombini, op. cit., n. 5.1 ad art. 296 CPC et n. 2.3.1 ad
art. 318 CPC). D’autre part, la rectification est intervenue pour rendre la
décision conforme aux Modalités pour l’exercice d’un droit de visite à Point
Rencontre, dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2017, telles que
fixées par cette institution et donc pour en permettre son exécution. Dans
ces circonstances particulières, on pourra examiner le bien-fondé de la
décision rectificative.
4.
4.1 Le recourant reproche à la première juge son appréciation des
faits, laquelle conduit à pénaliser la vie de son fils qui aspire à voir son
père, percevant la durée des visites, leur fréquence, leur médiatisation
puis le lieu de passage lors de leur exercice comme autant de sanctions à
son encontre.
4.2

- 15 -
4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le
père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées). Les relations personnelles
permettent aux pères et mères non gardiens de participer au
développement de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique
et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact
étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de
l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant
élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de
l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd.,
Bâle 2014, nn. 749 ss,
pp. 485 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non
seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également
un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu
l'intérêt de celui-ci (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les
références citées ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 752 ss, pp. 486 ss et les
références citées). Le droit pour les parents d'entretenir des relations
personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être
temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit.,
nn. 752 ss, pp. 486 ss et les références citées).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 Ill 295 consid. 4a ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et les références citées) ; il variera
en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation
qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 765, p. 500 et les références citées). Il faut en outre prendre en

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considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec
l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation du parent ou du
tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles)
(Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp. 500 et 501 et les références citées).
Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance
secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent
pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des
circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de
l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par
d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la
proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations
personnelles avec l'enfant en tant que mesure de protection.
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa ; TF
5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références). En revanche,
si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut
être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou
accompagné, le droit de la personnalité du parent non détenteur de
l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais également le
sens et le but des relations personnelles, interdisent la suppression
complète de ce droit
(ATF 122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
L'une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de
subordonner l'exercice du droit de visite, par une application conjointe des

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art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des
visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé
spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue (TF
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées).
L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des
indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant ; il ne suffit pas que
ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour
qu'un tel droit de visite soit instauré. Il convient dès lors de faire preuve
d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_401/2014 du
18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op.
cit., nn. 790 ss, pp. 521 ss). Le droit de visite surveillé tend à mettre
efficacement l'enfant hors de danger, à désamorcer des situations de
crise, à réduire les craintes et à contribuer à l'amélioration des relations
avec l'enfant et entre les parents. Il constitue en principe une solution
provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée limitée. Il
convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d'emblée que les
visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans
accompagnement (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et
références citées ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007 du
19 octobre 2007 consid. 2, publié in La pratique du droit de la famille
[FamPra.ch] 2008 p. 172).
4.2.2 Il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec
ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le
processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 ; ATF
127 III 295 consid. 4a et les références). Il sied également de rappeler que,
en règle générale, lorsque l'enfant est en prise avec un conflit de loyauté,
la restriction du droit de visite est en fin de compte une mesure peu apte à

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préparer l'enfant à y faire face. Un tel conflit est, dans une certaine
mesure, une conséquence inhérente au droit de visite. Les aspects positifs
(notamment gestion plus aisée de la séparation, modes d'éducation
complémentaires, perspectives d'identification, amélioration de l'estime
de soi, conseils au moment de la puberté et, plus tard, lors du choix d'une
profession) des visites régulières auprès de l'autre parent l'emportent sur
les aspects négatifs (agitation de l'enfant au début et tensions
éventuelles). L'ennui inassouvi du parent absent a, à la longue, des
conséquences psychiques très graves et très néfastes en cela par exemple
que l'enfant peut se faire une image trop irréaliste de ce parent. Dans
l'hypothèse de conflits entre les deux parents, les visites peuvent
détendre l'atmosphère lorsqu'elles sont conçues d'une manière judicieuse
et qu'elles sont répétées, car chaque nouvelle visite contribue à réduire
les effets de la situation conflictuelle. Cela implique que les parents
s'efforcent de ne pas profiter de l'exercice du droit de visite pour exprimer
leurs désaccords (ATF 131 Ill 209 consid. 5).
4.2.3 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, 5.20, p. 164 ; sur le
tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées). De surcroît, le juge
des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (Colombini, op. cit. n. 3.1.1 ad art. 296 CPC et
les références citées).

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4.3 La première juge a considéré qu’en raison de l’importance du
conflit parental et de son impact sur le développement d’B.B.________, il se
justifiait de mettre en place des visites progressives par le biais de Point
Rencontre.
4.4 Au vu des rapports des intervenants, qu'il s'agisse du SPJ ou
des [...], il apparaît nécessaire qu’afin de sécuriser tous les membres de la
famille et dans l'intérêt de l'enfant, la reprise du droit de visite se fasse
dans le cadre d'un droit de visite médiatisé au Point Rencontre. Une
rencontre a d'ailleurs été organisée entre le recourant et son fils, en
présence de l'assistant social du SPJ le 20 janvier 2020, aux fins
notamment d'expliquer à B.B.________ les modalités de mise en œuvre de
la décision et un premier droit de visite au Point Rencontre semble avoir
été fixé au 16 février 2020. La reprise progressive du droit de visite prévue
par le premier juge dans sa décision rectificative pose un cadre conforme
à l'intérêt de l'enfant et permet de sécuriser tous les membres de la
famille. Par ailleurs, les Modalités pour l'exercice d'un droit de visite à
Point Rencontre prévoient que, même lorsqu'une visite avec droit de sortie
est prévue, les deux premières visites ont obligatoirement lieu dans les
locaux pour une durée maximale de 2 heures, de sorte que la décision
rectificative ne fait que se conformer à ce cadre, à défaut de quoi la
décision n'aurait pas été exécutable pratiquement. Il n'est dès lors pas
critiquable qu'un droit de visite sans droit de sortie ait été prévu les deux
premières fois, puis des visites avec sortie autorisée, avant qu'un passage
pour le week-end soit prévu. Sur ce dernier point, compte tenu du fait que,
de longue date, le passage pour l'exercice du droit de visite a été
problématique, engendrant des tensions importantes entre parents, il
apparaît nécessaire, afin d'éviter que les parents ne se rencontrent, que
ce passage se fasse par l'intermédiaire de Point Rencontre, du moins dans
un premier temps. Un passage dans un lieu public, comme une gare, ainsi
que le propose le recourant, ne permet pas d'éviter les contacts directs
entre parents et serait en l'état inopportun. Certes, ce passage, qui ne
pourra intervenir qu'au Point Rencontre Ecublens en vertu des Modalités
pour l'exercice d'un droit de visite à Point Rencontre précitées, lequel est
le seul à permettre les passages pour le week-end, du vendredi au

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dimanche, implique un trajet plus long pour l'enfant, mais constitue la
seule solution pour éviter des contacts directs entre parents.
5.
5.1 En conclusion, le recours, dirigé contre l’ordonnance de
mesures provisionnelles du 7 janvier 2020, rectifiée aux chiffres I et II de
son dispositif par décision dont les considérants ont été adressés aux
parties le 17 janvier 2020, doit être rejeté. L’ordonnance attaquée sera
confirmée.
5.2 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.,
(art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5] sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 106
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.
(trois cents francs), sont mis à la charge du recourant
A.B.________.

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IV. L'arrêt est exécutoire.
La vice-présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M A.B.________,
- Mme Z.________,
- Service de protection de la jeunesse, ORPM de l’Ouest, à l’att. de M.
F.________,
- Point Rencontre Centre, Ecublens,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :