vd_gerichte · ZD10.004944 · 2012-06-01 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 50/10 - 184/2012
ZD10.004944
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er juin 2012
__________________
Présidence de M. NEU
Juges : Mme Rothenbacher et M. Métral
Greffier : M. Simon
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à Corcelles-près-Payerne, recourante, représentée par Me Jean-
Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après: l'assurée), née en 1980, imprimeuse de
formation, a notamment travaillé en qualité d'imprimeuse offset et
d'ouvrière. Le 18 juin 2007, elle a déposé auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une
demande de prestations tendant à l'octroi d'une mesure de reclassement
dans une nouvelle profession.
Sur le plan médical, l'OAI s'est adressé au Dr N.________,
spécialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive et en chirurgie de
la main à Lausanne. Dans un rapport du 18 juillet 2007, ce médecin a posé
le diagnostic de syndrome du tunnel carpien et de tendinite de de
Quervain, à gauche et à droite, depuis début 2007. Il a retenu une
incapacité de travail à 100% du 22 mai au 22 juillet 2007, en raison d'une
opération.
L'OAI s'est également adressé au Dr T.________, médecin
généraliste traitant de l'assurée, qui dans un rapport du 24 octobre 2007 a
diagnostiqué des paresthésies distales des membres supérieurs
persistantes après correction d'une hypovitaminose B12 et cure de tunnel
carpien droit, de tenosynovite de de Quervain à droite, actuellement sans
substrat clinique, et d'état dysthymique avec manifestations anxio-
dépressives fluctuantes. Dans l'activité d'imprimeur, il a retenu une
incapacité de travail à 100% du 30 janvier au 3 février 2006, du 20 mars
au 5 avril 2006 et depuis le 12 février 2007. Il a relevé qu'une
réorientation professionnelle était indiquée. Le Dr T.________ a remis un
rapport du 16 août 2007 du Dr K.________, spécialiste FMH en neurologie,
qui a posé le diagnostic de dysesthésies et douleurs des MS sans origine
neurologique et retenu une discordance entre la pauvreté des
constatations objectives et l'importance des plaintes subjectives.
Sur mandat de l'assurance perte de gain de l'assurée, une
expertise psychiatrique a été effectuée le 24 janvier 2008 par le Dr

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H.________, spécialiste FMH en psychiatrie. Ce médecin a retenu les
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant, d'anorexie
mentale dans le passé et de trouble de la personnalité émotionnellement
labile, type borderline. Il a retenu ce qui suit:
"La personne assurée présente une comorbidité du syndrome
douloureux somatoforme, du trouble de la personnalité de type
borderline et à cause du status après l’anorexie mentale. Dans la
littérature, il est bien connu que lorsqu’un sujet a présenté dans le
passé une anorexie mentale, une telle pathologie ne sera jamais en
rémission à 100% mais une partie sera présente, d’une manière
sous-jacente, même dans les cognitions les plus légères. Pour cette
raison, on doit partir dans l’idée qu’il y a, auprès de la personne
assurée, une comorbidité psychiatrique entre le trouble
somatoforme et les autres pathologies psychiatriques. Si l’on
regarde la vie de l’assurée, on relève qu’elle est beaucoup avec son
mari mais qu’il y a tout de même un certain retrait de la vie sociale,
qui est à interpréter comme un signe de désintégration sociale
léger. On peut donc conclure, qu’auprès de la personne assurée, les
critères de Mosimann sont remplis (comorbidité psychiatrique,
désintégration sociale). Pour cette raison, on doit partir dans l’idée
que pour le moment, la personne assurée est en incapacité de
surmonter sa problématique algique, du point de vue psychiatrique.
Elle est en incapacité de travail totale.
Du point de vue psychiatrique, il est également important que
l’assurée fasse une reconversion professionnelle dans une
profession plus adaptée pour elle. Une telle mesure est à faire le
plus idéalement dans le cadre de l’assurance Al (l’expert psychiatre
se rend bien compte qu’il est seulement expert et qu’il ne peut pas
se prononcer sur la procédure de la reconversion professionnelle de
la personne assurée).
Propositions de traitement et pronostic:
Du point de vue psychiatrique il est nécessaire que la personne
assurée bénéficie d’un traitement psychiatrique assez poussé dans
une clinique de jour spécialisée dans les troubles de la personnalité
et également dans les troubles somatoformes, et qui travaille selon
le mode de la thérapie cognitivo-comportementale.
Du point de vue psychiatrique, une entrée en clinique psychiatrique
stationnaire est contre-indiquée, car il faut partir dans l’idée qu’un
tel séjour serait vécu par l’assurée comme un échec narcissique et
accélérerait encore une décompensation psychiatrique importante.
Le deuxième danger d’un séjour en clinique psychiatrique est que la
désintégration sociale soit encore renforcée et que la personne
assurée perde les outils de gestion de sa vie quotidienne (dans le
sens d’un hospitalisme).
En outre, il est nécessaire que l’assurée participe à une thérapie de
groupe où sa problématique de trouble de la personnalité de type
borderline serait traitée selon la thérapie dialectique
comportementale (en anglais behaviour dialectic therapy).

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Il est nécessaire que le traitement psychiatrique soit poursuivi chez
le Dr O.________, psychiatre, car d’une part ce médecin est déjà
familier à la personne assurée et deuxièmement, cette dernière peut
s’exercer à développer un comportement relationnel dans une
relation thérapeutique stable.
En principe, dans le cadre d’une dépression ou d’une problématique
existentielle forte, de type borderline, il est important que les sujets
aient une personne de référence thérapeutique stable car une
interruption d’une relation thérapeutique peut être vécue d’une
manière dramatique par les sujets, ce qui peut aboutir à une
décompensation psychique importante.
On doit partir dans l’idée qu’après les mesures thérapeutiques
proposées ci-dessus, il y aura, dans six mois, une amélioration de
l’état de la personne assurée au niveau de l’impulsivité, de la
stabilité émotionnelle et également dans le cadre de la gestion des
douleurs. Cependant, on doit partir dans l’idée qu’une
symptomatologie résiduelle va persister, ce qui va provoquer chez la
personne assurée une décompensation plus légère lors d’une
situation de stress".
L'OAI s'est adressé au Dr O.________, spécialiste FMH en
psychiatre et psychothérapeute traitant de l'assurée, qui a retenu les
diagnostics de trouble anxieux sous la forme d'attaque de panique, trouble
dépressif d'intensité fluctuante, et trouble du comportement de type
agressivité verbale non maîtrisable, dans le contexte d'un grave trouble de
la personnalité à trait immature, de dépendance et caractériel, ainsi que
de troubles somatoformes apparaissant en fonction des états de stress.
L'assurée le consultait depuis trois ans et bénéficiait d'un traitement
médicamenteux anxiolytique et antidépresseur; elle n'était pas capable de
travailler dans son activité de typographe et sa capacité de travail devait
être examinée dans un centre de réadaptation.
Dans un courrier du 21 octobre 2008, le Dr O.________ a ajouté
que l'assurée avait été mise en arrêt de travail en 2006 en raison d'un
conflit professionnel lié à ses difficultés psychiques. L'incapacité de travail
actuelle, décidée par son médecin généraliste, résultait d'un trouble
somatoforme apparu lors de l'activité de typographe. Les limitations
fonctionnelles consistaient notamment en une faible résistance au stress
et en des difficultés d'adaptation.

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Du 6 juin au 3 novembre 2008, l'assurée a suivi un module
"Affirmation de soi" à la structure intermédiaire de soins psychiatrique à
Yverdon-les-Bains. Il en est résulté une nette amélioration dans
l'interaction de l'assurée avec son entourage, une diminution de son
anxiété en situations sociales et une tendance à l'agressivité, le module
s'avérant en définitive bénéfique pour l'intéressée.
L'assurée a été soumise à un examen clinique psychiatrique au
Service médical régional AI (ci-après: le SMR), effectué par le Dr
B.________, spécialiste FMH en psychiatrie. Dans son rapport du 2 avril
2009, ce médecin a posé le diagnostic sans répercussion sur la capacité
de travail de dysthymie et retenu une pleine capacité de travail sur le plan
psychiatrique depuis toujours dans l'activité habituelle comme dans une
activité adaptée. Il a retenu notamment ce qui suit dans son appréciation
du cas:
"L’examen psychiatrique du SMR met en évidence une dépression
chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante pour justifier
actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger,
avec thymie bonne sans irritabilité ni tristesse, ruminations
existentielles sans idée de mort, sans anhédonie, sans repli sur elle-
même, sans trouble de concentration, sans perte d’estime d’elle-
même. Le tableau est particulier de par sa fluctuation avec à raison
de 70% du temps des moments où elle se sent moins bien, fatiguée,
doit se battre pour faire les choses et à raison de 30% du temps, des
moments où elle vit sa vie, bricole, fait son ménage, arrive à ouvrir
des bouteilles. L’intensité et la fluctuation du tableau évoquent le
diagnostic de dysthymie où les sujets présentent habituellement des
périodes de quelques jours à quelques semaines pendant lesquelles
ils se sentent bien mais la plupart du temps, ils se sentent fatigués
et déprimés, tout leur coûte et rien ne leur est agréable, ils ruminent
et se plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes et
ils restent habituellement capables de faire face aux exigences
élémentaires de la vie quotidienne, ce qui est le cas de notre
assurée. Il est à préciser que ce diagnostic de dysthymie est
envisagé dans le rapport médical Al du médecin-traitant, le Dr
T.________ en date du 24.10.2007 et envisagé dans le rapport
médical du psychiatre-traitant, le Dr O.________ en date du
27.07.2008 qui précise un trouble dépressif d’intensité fluctuante,
sans cotation CIM-10.
L’anamnèse fait état de suivis psychiatriques dès l’enfance et tout
particulièrement à l’adolescence en raison d’une anorexie, et
l’assurée précise avoir consulté le Dr O.________ en 2006 dans le
cadre d’une démarche existentielle non motivée par une
symptomatologie incapacitante et pour laquelle ne sera pas précisé

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d’incapacité de travail. Elle déclare parallèlement une amélioration
en 2008.
Le rapport médical du psychiatre-traitant fait état:
• D’un trouble anxieux sous forme d’attaques de panique, qui n’est
pas retrouvé lors de l’examen du SMR.
• De troubles du comportement de type agressivité verbale non
maîtrisable dans le contexte d’un grave trouble de personnalité à
traits immatures, de dépendance et caractérielle, qui n’est pas
retrouvé non plus lors de l’examen du SMR,
• Ces deux tableaux ont certainement dû bénéficier de la prise en
charge psychiatrique et donc, de l’amélioration susmentionnée. A
préciser que le même rapport affirme que l’assurée a été tout à fait
stabilisée dans sa pathologie depuis son mariage en 2007.
• Enfin, ce rapport psychiatrique ainsi qu’un courrier du psychiatre
traitant en date du 21.10.2008 précisent que l’incapacité de travail
actuelle est en rapport avec un trouble somatoforme apparaissant
en fonction des états de stress. Nous devons donc envisager l’aspect
incapacitant de ces tableaux algiques grâce à l’appréciation des
critères de sévérité de la jurisprudence, à savoir:
- Une comorbidité psychiatrique manifeste qui n’est pas retrouvée
aujourd’hui lors de l’examen puisqu’un tableau de dysthymie ne
peut participer d’un état de comorbidité.
- Une affection chronique s’étendant sur plusieurs années sans
rémission durable, l’assurée déclarant une amélioration du tableau
en 2008.
- Une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie qui n’est pas retrouvée, l’assurée déclarant un tissu amical qui
se rencontre de façon hebdomadaire.
- Un état psychique cristallisé n’est pas retrouvé.
- L’échec au traitement n’est pas retrouvé puisque l’assurée déclare
une amélioration nette en 2008.
L’ensemble des critères de sévérité de la jurisprudence n’étant pas
retrouvé, nous ne pouvons considérer le tableau algique comme
ayant une valeur incapacitante.
Par ailleurs, notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de
signe de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d’anxiété généralisée incapacitante, de trouble phobique, de trouble
de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme
persistant et incapacitant, de perturbation de l’environnement
psychosocial ni de limitations fonctionnelles psychiatriques.
Nous pouvons donc considérer que l’examen clinique du SMR ne met
pas en évidence de maladie psychiatrique ayant pour conséquence
une atteinte à la capacité de travail de longue durée".

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Le cas a été soumis au SMR qui, sous la plume du Dr
L.________, a relevé dans un rapport médical du 14 avril 2009 qu'il n'y avait
pas de pathologie psychiatrique incapacitante de longue durée et donc
pas de maladie invalidante au sens de l'AI, la capacité de travail étant de
100%.
Dans un rapport du 15 avril 2009, le Dr O.________ a indiqué
qu'il n'était pas possible de déterminer la capacité de travail de l'assurée
sans tenir compte des troubles psychosomatiques. Il a évoqué les
difficultés physiques de l'assurée et retenu une capacité de travail
psychiatrique actuelle entre 0 et 50%, en fonction de l'intensité du stress,
qui constituait la limitation fonctionnelle de base et n'était pas prévisible
de manière régulière et constante.
B. Dans un projet de décision du 22 avril 2009, l'OAI a informé
l'assurée de son intention de lui refuser le droit à des prestations
d'invalidité. Se référant à l'examen clinique effectué le 2 avril 2009 au
SMR, il a retenu que l'assurée ne présentait aucune atteinte à la santé
ayant valeur d'invalidité au sens de l'AI.
Le 4 mai 2009, l'assurée a fait valoir qu'elle ne demandait pas
une rente mais une reconversion professionnelle, en l'occurrence en raison
de ses problèmes somatiques. Elle s'est prévalue d'une mutation
génétique, traitée à base d'acide folique et d'injections de vitamine B12.
L'OAI s'est adressé au Dr V.________, spécialiste FMH en
médecine interne et nouveau médecin traitant de l'assurée. Le 13 juillet
2009, ce praticien a notamment posé les diagnostics de dysesthésies avec
hypoesthésies, de cure de tunnel carpien droit et ténosynovite de de
Quervain à droite, de persistance d'une ténosynovite de de Quervain à
gauche, d'hypovitaminose B12 chronique d'origine probablement
génétique, de mutation hétérozygote pour la variante C677T du gène
MTHFR, d'état dysthymique avec manifestation surdépressive fluctuante,
et de status post anorexie mentale dans l'adolescence. Il a décrit les
limitations fonctionnelles physiques et retenu une capacité de travail de

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50%. Il a requis une expertise pluridisciplinaire, soit psychiatrique,
neurologique et rhumatologique.
Sur demande du SMR, l'assurée a été soumise à un examen
médical par le Dr C.________, spécialiste FMH en neurologie. Dans son
rapport du 27 octobre 2009, ce médecin n'a retenu, sur le plan strictement
neurologique, aucune affection ayant une répercussion sur la capacité de
travail. Il a notamment retenu ce qui suit dans son appréciation du cas:
"Motif du présent bilan somatique, Mme Q.________ présente depuis
son adolescence des rachialgies cervico-lombaires sans radiculalgies
ni troubles sensitivo-moteurs associés. Depuis qu’elle a débuté son
activité professionnelle d’imprimeur, Mme Q.________ s’est plainte
tout particulièrement de douleurs à l’extrémité distale des deux
membres supérieurs avec des douleurs au niveau des mains, des
poignets et des avant-bras se compliquant de paresthésies digitales
et de lâchages d’objet.
Après échec de tous les traitements conservateurs, une cure de
ténosynovite de de Quervain et de tunnel carpien droits a été
pratiquée par le Dr N.________, laquelle n’a modifié aucunement les
plaintes.
Actuellement, Mme Q.________ se plaint donc de la persistance des
troubles susmentionnés associés à des rachialgies cervico-
lombaires, à des douleurs au niveau des genoux et des chevilles et
enfin à un état de fatigue et des maux de tête quotidiens.
En résumé, l’examen neurologique pratiqué dans le cadre du
présent bilan montre une bonne préservation de la mobilité du
rachis cervico-dorso-lombaire dont la mobilisation est tout au plus
sensible localement. Les muscles paravertébraux cervico-dorso-
lombaires ne sont pas contracturés, mais assez fortement sensibles
à la pression. Les différentes épreuves de marche sont correctement
exécutées. L’examen des paires crâniennes est sans particularité. A
l’examen des membres supérieurs, on note des signes d’irritation
sur le nerf médian au niveau du canal carpien atypiques, des
phénomènes de lâchages étagés au testing de la force musculaire
ddc et aucune altération significative de la trophicité, des réflexes
tendineux et de la sensibilité. On est par contre frappé par des
insertions tendineuses restant toutes sensibles avec jump sign. A
l’examen des membres inférieurs, la manoeuvre de Lasègue est
bilatéralement négative. La recherche des signes d’irritation sur le
nerf tibial postérieur au passage du tunnel tarsien est négative
également. La trophicité, les réflexes tendineux et la sensibilité sont
préservés. On retrouve des phénomènes de lâchages étagés au
testing de la force musculaire sans déficit moteur certain. Enfin, à
nouveau, présence d’insertions tendineuses toutes un peu sensibles
avec jump sign.
L’examen clinique a été complété par un ENMG. Cet examen ne
révèle pas d’atteinte significative du nerf médian au niveau du canal

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carpien. Cet examen ne démontre pas non plus d’atteinte
polyneuropathique. Enfin, l’étude myographique des quatre
extrémités ne révèle pas de signes d’atteinte neurogène
périphérique et/ou myogène et notamment de signes en faveur
d’une polymyosite.
En conclusion, le présent bilan clinique et électrophysiologique
n’apporte pas la preuve d’une affection neurologique significative,
qu’il s’agisse d’un syndrome de compression tronculaire au niveau
du nerf médian, d’une polyneuropathie, d’une myopathie (et
notamment d’une polymyosite). Les déficits moteurs constatés à
l’examen clinique n’ont pas caractère de déficit somatique, ce qui
est confirmé par le résultat de l’ENMG. Il n’y a donc pas, sur un plan
strictement neurologique, d’affection documentable du point de vue
[de] l’anamnèse, de l’examen clinique et de l'ENMG, les troubles
sensitivo-moteurs allégués par la patiente étant à considérer comme
subjectifs. Par contre, ce qui à l’évidence dépasse les compétences
du neurologue, on note que les plaintes formulées par la patiente,
les constatations cliniques et la normalité du bilan neurologique et
électrophysiologique font évoquer une forme de fibromyalgie
/syndrome somatoforme douloureux.
Sur le plan thérapeutique, je n’ai aucune proposition à formuler
étant donné que les plaintes n’ont pas de substrat neurologique.
Sur le plan de la capacité de travail, du point de vue strictement
neurologique, en l’absence d’une affection neurologique
documentable, il n’y a bien entendu pas d’incapacité de travail à
retenir dans l’activité exercée préalablement ainsi que dans toute
autre activité potentiellement exigible. Au vu de l’absence
d’affection neurologique ayant un caractère invalidant, je n’ai pas
d’éléments permettant de retenir la nécessité d’une reconversion
professionnelle.
J’ajoute au passage que Mme Q.________ m’a parlé d’elle-même d’un
diagnostic de fibromyalgie, étant parfaitement consciente que ce
diagnostic n’ouvre pas le droit à la reconnaissance d’une invalidité.
Il est bien entendu hors du champ du présent bilan de discuter du
diagnostic «rhumatologique» et psychiatrique".
Dans un avis médical du SMR du 6 janvier 2010, les Drs
L.________ et G.________ se sont référés aux conclusions du Dr C.________
suite à l'examen neurologique et, sur la base de l'examen psychiatrique
effectué par le Dr B.________, ont relevé, en substance, que la capacité de
travail de l'assurée était entière.
Par décision du 20 janvier 2010, l'OAI a refusé le droit de
l'assurée à des prestations d'invalidité, pour les mêmes motifs que ceux
indiqués dans son préavis du 22 avril 2009. Dans un courrier du même
jour, l'OAI a ajouté que l'assurée, selon l'examen pratiqué par le Dr

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C.________, ne présentait pas d'incapacité de travail du point de vue
neurologique.
C. Par acte de son mandataire du 12 février 2010, complété le 4
mars 2010, Q.________ a recouru au Tribunal cantonal et conclu, avec suite
de dépens, à l'annulation de la décision du 20 janvier 2010 de l'OAI,
principalement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 1er février
2008 et subsidiairement à l'octroi de mesures de réadaptation d'ordre
professionnel.
Se référant à l'avis du Dr O.________, l'assurée a fait valoir que
son état de santé n'était pas constant et que ses limitations fonctionnelles
étaient fluctuantes et non prévisibles, ce qui remettait en cause
l'appréciation effectuée par le Dr B.________ lors de l'examen psychiatrique
au SMR. Elle s'est prévalue d'une incapacité de travail totale. Au regard de
la complexité des affections, elle a réclamé la mise en œuvre d'une
expertise médicale pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 15 juin 2010, l'OAI a conclu au rejet du
recours. Il a expliqué que le rapport d'examen psychiatrique du Dr
B.________ et le rapport d'examen neurologique du Dr C.________
remplissaient tous les critères en matière de valeur probante, de sorte que
l'assurée ne présentait pas d'incapacité de travail. L'OAI s'est référé à un
avis médical du 9 juin 2010 des Drs L.________ et G.________, qui relèvent
notamment que l'instruction sur le plan médical est complète et ne
nécessite pas de nouvelle expertise.
Dans ses déterminations du 27 juillet 2010, se référant aux
pièces médicales versées au dossier et à la jurisprudence en la matière, la
recourante a réitéré sa demande tendant à la mise en œuvre d'une
expertise.
Le 6 septembre 2010, l'OAI a confirmé sa position, se référant
à ses précédentes écritures.

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D. Une expertise judiciaire a été mise en œuvre auprès du Dr
E.________, psychiatre FMH. Dans son rapport d'expertise du 15 avril 2011,
ce spécialiste a posé les diagnostics de trouble de la personnalité de type
émotionnellement labile, type borderline, de trouble douloureux
somatoforme persistant et de trouble dissociatif mixte. Il a relevé
notamment ce qui suit:
"La pathologie que présente cette expertisée est particulièrement
difficile à cerner. L’instruction de l’Office AI en est la preuve : un
rapport du psychiatre traitant particulièrement circonstancié, une
expertise psychiatrique, une expertise neurologique, un examen
psychiatrique au SMR et pourtant le doute subsiste : y a-t-il une
atteinte à la santé?
Pour l’expertisée, la situation est simple: elle ne présente aucun
trouble psychique. Elle souffre d’un problème de douleurs dans les
mains, les pouces en particulier et l’Office AI ne veut pas reconnaître
cette atteinte à la santé.
Après les deux entretiens que j’ai eus avec I’expertisée, je pourrais
au premier abord être tenté de rejoindre les conclusions du Dr
B.________ qui estime qu’il n’y a qu’une dysthymie. Néanmoins il ne
mentionne pas cette impression d’inadéquation dans la relation.
Si je me ralliais à cette estimation, ce serait faire fi des éléments au
dossier qui sont surprenants. En effet, le rapport du Dr O.________, du
22 juillet 2008, mentionne une anorexie mentale à l’adolescence,
des troubles du comportement, une irritabilité. Certes il n’y a plus
aujourd’hui d’anorexie mentale. Mais l’expertisée a beaucoup de
peine à stabiliser son poids, manifestant ainsi un comportement
alimentaire peu maîtrisé. Il est par ailleurs révélateur que la prise de
poids soit toujours attribuée à des facteurs extérieurs: un implant
hormonal, une rupture sentimentale. L’expertisée ne parvient pas à
reconnaître avoir un problème d’alimentation de longue date. La
nourriture est aujourd’hui encore l’objet de difficultés importantes
pour l’expertisée.
Lors des deux entretiens que j’ai eus avec l’expertisée, cette
dernière n’a pas fait mention de troubles du comportement. Il est
vraisemblable que le traitement psychiatrique a permis un certain
apaisement des tensions qui habitent constamment l’expertisée.
Mais je ne prendrai pas le risque d’affirmer que les comportements
auto-agressifs ou hétéro-agressifs sur les objets ont réellement
disparu.
Le rapport du Dr O.________ du 22 juillet 2008 mentionne également
des conflits de travail à répétition, décrit des attitudes de
concurrence qui conduisent à des démissions à répétition. Dans
l’anamnèse qu’elle donne, l’expertisée évoque toujours des
problèmes à l’origine de ses changements d’emploi : horaires trop
lourds, puis mobbing, puis conflit de travail. Or les rapports des
employeurs ne mentionnent aucune difficulté particulière et
manifestent une incompréhension des motifs de démission. En

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résumé, de manière quelque peu caricaturale, pour l’employeur tout
va bien; pour l’expertisée, elle est toujours victime d’abus de
l’employeur et pour le psychiatre traitant l’expertisée suscite par
son comportement des relations conflictuelles. Ces points de vue
discordants mettent bien en évidence combien le comportement de
l’expertisée est particulier et difficile à cerner. Ces discordances ne
tiennent pas aux différents protagonistes mais bien à la personnalité
de l'expertisée.
L’expertisée présente incontestablement une incapacité à
reconnaître ses difficultés relationnelles et ses conflits
intrapsychiques. Elle est projective: ce sont toujours les autres qui
sont la cause des problèmes qu’elle rencontre: ses parents, ses
employeurs, les hormones, les gènes, les assurances. Elle est
incapable de mentaliser et de pratiquer une introspection.
Il est frappant d’autre part de constater qu’elle a subi cinq fausses-
couches successives et qu’elle dit juste qu’elle a un peu peine à
donner le tour. Il n’y a pas là de congruence de la thymie et des
affects à la gravité de fait de cette atteinte. Il serait “normal” que
l’expertisée soit beaucoup plus déprimée qu’elle ne l’est. Il est
surprenant de constater qu’elle n’évoque pas le risque de stérilité,
qu’elle n’évoque pas non plus le désir d’enfant et de maternage.
Constamment les affects sont mis à distance voire déniés.
La relation avec son mari est également surprenante. Le mari a une
activité professionnelle de mécanicien d’entretien mais il est
également pompier. Il est donc vraisemblable que le couple ne
passe pas beaucoup de temps ensemble. D’autre part l’expertisée
affirme froidement n’avoir des relations sexuelles que pour avoir des
enfants. Que signifie cette relation sentimentale s’il n’est jamais
question de tendresse partagée? Quel rapport cette expertisée a-t-
elle avec son corps si la sexualité est vécue exclusivement à des fins
de procréation? Néanmoins il faut souligner que le rapport du Dr
O.________ du 22 juillet 2008 souligne le fait que le mari de
l’expertisée joue un rôle important de stabilisation de l’état de santé
psychique de l’expertisée.
L’expertisée dit avoir des amis et des connaissances. Mais les
relations interpersonnelles dont elle fait état sont étonnamment
vides. En effet, à en croire ses dires, on pourrait conclure qu’elle ne
vit pas dans un certain isolement social. Mais on ne saurait se
contenter de la seule affirmation qu’elle a des amis et des
connaissances. Lorsque je lui demande d’évoquer ses activités de
loisirs il n’est à aucun moment question de relations amicales ou
d’activités à caractère social. D’autre part elle ne fait jamais
mention de personnes significatives pour elle, même ses parents ne
sont que source de déception. Cela montre que cette expertisée
connaît des difficultés majeures à établir puis à investir
affectivement une relation. Il semble que les relations ne puissent
être que neutres ou conflictuelles.
Je dois également évoquer le malaise que j’ai ressenti à certains
moments dans la relation avec l’expertisée. J’avais l’impression
qu’elle se moquait pas tant de moi que de la situation d’expertise,
qu’elle ne parvenait pas à prendre cela au sérieux.

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L’ensemble de ces éléments me conduit à poser un diagnostic de
trouble de la personnalité. En raison des difficultés relationnelles,
des troubles du comportement et de l’impulsivité de l’expertisée je
pose le diagnostic de trouble de la personnalité de type
émotionnellement labile, type borderline.
Cette expertisée présente d’autre part des plaintes de douleurs,
localisées dans les mains mais également dans les membres. Elle se
plaint également d’avoir mal partout le matin au réveil. Toutes les
investigations somatiques ont conclu à l’absence de substrat
somatique. Il est donc justifié de poser un diagnostic de trouble
douloureux somatoforme persistant.
Enfin les examens neurologiques ont mis en évidence des plaintes
de douleurs et de troubles sensitivo-moteurs sans aucun substrat
somatique. Il est donc également justifié alors de poser un
diagnostic de trouble dissociatif (de conversion) mixte.
Appréciation et pronostic
La situation est assez simple d’un certain point de vue. En effet,
cette expertisée présente des plaintes de douleurs et de troubles
sensitivo-moteurs qui n’ont aucun substrat somatique démontrable.
Même cette nouvelle atteinte génétique de MTHFR n’a aucune
incidence sur les troubles dont se plaint l’expertisée. En
conséquence les seuls troubles qui peuvent avoir une incidence sur
la capacité de travail sont les troubles psychiques que présente
cette expertisée. Mais il est alors beaucoup plus malaisé de
déterminer la répercussion des troubles psychiques de l’expertisée
sur sa capacité de travail.
En effet, l’expertisée considère ne présenter aucun trouble
psychique majeur. Elle se considère, comme elle le dit elle-même,
comme tout le monde: “ça va; des jours moins bien mais comme
tout le monde”. A l’examen psychiatrique actuel, je ne mets pas en
évidence de troubles psychiques majeurs. Il n’y a pas de trouble
thymique présent, pas de trouble psychotique du type
schizophrénie, trouble délirant ou schizo-affectif, pas de trouble
anxieux majeur tel phobie ou trouble obsessionnel-compulsif.
Néanmoins cette expertisée connaît des difficultés majeures dans
son intégration dans le monde du travail et cela en raison d’un
trouble de la personnalité.
De février 2007 à août 2009, se posait la question de la totale
incapacité de travail de l’expertisée. Mais depuis septembre 2009,
cette expertisée a repris une activité professionnelle. La question
n’est dès lors plus de savoir si elle peut ou si elle ne peut pas
travailler dans le monde économique en raison des troubles
psychiques qu’elle présente mais de déterminer la répercussion de
ces troubles sur sa capacité de travail ainsi que sur les limitations
fonctionnelles. En conséquence, cette expertisée présente des
troubles psychiques qui limitent sa capacité de travail.
Le pronostic n’est pas particulièrement favorable. En effet,
l’anamnèse nous montre que cette expertisée n’a jamais été à
même d’assumer sur une longue période un poste de travail
déterminé. Il est donc à craindre que ce phénomène ne conduise

- 14 -
progressivement à un épuisement des ressources de l’expertisée et
à une invalidité. Néanmoins, il semble judicieux actuellement de tout
mettre en oeuvre afin de prévenir autant que faire se peut une
limitation plus importante de la capacité de travail de l’expertisée.
Capacités professionnelles
Cette expertisée a présenté en 2007 une décompensation d’un
trouble de la personnalité avec trouble anxieux et dépressif comme
en témoigne le rapport du Dr O.________ du 22 juillet 2008 et
l’expertise du Dr H.________ de décembre 2007. Les facteurs
déclenchants de cette décompensation ne sont pas décrits de
manière précise par les médecins qui ont examiné et traité
l’expertisée à l’époque. Il est vraisemblable néanmoins que cette
expertisée s’est progressivement épuisée en travaillant à plein
temps en raison des troubles psychiques qu’elle présente. Elle a
également dû affronter des difficultés relationnelles avec sa famille
et son futur conjoint.
Progressivement l’expertisée a pu retrouver un certain équilibre
psychique et a pu recouvrer une certaine capacité de travail qu’elle
a pu actualiser lorsqu’elle a trouvé un emploi en septembre 2009.
Comme le décrit fort bien le Dr O.________ dans son rapport du 22
juillet 2008, l’expertisée vit toujours l’instant présent et est
incapable de recul, de distance. Ainsi si elle va bien, tout va bien. Si
elle souffre, elle n’est que souffrance. Si elle vit un conflit, il n’y a
que ce conflit. Il n’est dès lors pas étonnant que le Dr O.________ se
refuse à tout pronostic. De même dans son rapport du 15 avril 2009,
le Dr O.________ manifeste une difficulté à déterminer la capacité de
travail de l’expertisée ainsi que les limitations fonctionnelles.
J’estime donc qu’en raison des troubles psychiques que présente
cette expertisée, sa capacité de travail est limitée. D’une part, elle
ne peut pas travailler à plein temps. Cette expertisée a besoin de
temps de repos pour mieux maîtriser son état de tension et
d’angoisse constant, source de troubles somatoformes qui est le
seul moyen d’expression de la souffrance psychique de l’expertisée.
J’estime donc que sa capacité de travail dans une activité adaptée
est de l’ordre de 70%.
Les limitations fonctionnelles tiennent aux facteurs de stress du
poste de travail. Les métiers de l’impression et de l’édition sont
sujets à des facteurs de stress importants en raison des délais qui
doivent toujours être respectés. D’autre part, les métiers de
relations interpersonnelles représentent également des facteurs de
stress majeurs pour une personnalité aussi fragile que celle de
l‘expertisée. Mais il est évident qu’aucun emploi n’est possible sans
impliquer des relations interpersonnelles J’estime donc que le travail
actuel de l’expertisée dans la sécurité, avec travail dans une “loge”,
est assez adéquat car il n’implique que peu de relations
interpersonnelles et sur un mode normalement non-conflictuel
puisqu’il s’agit d’une activité de contrôle acceptée par les usagers. Il
est évident qu’un travail dans la sécurité pour des manifestations où
le risque de débordements est important n’est absolument pas
adéquat pour l’expertisée. L’activité de monitrice d’éducation canine

- 15 -
pourrait également être envisagée pour les mêmes raisons que ci-
dessus".
Le Dr E.________ a ensuite répondu comme suit aux questions
qui lui étaient posées dans le cadre de son expertise:
"[…]
Cette expertisée n’est pas à même de prendre distance des facteurs
de stress qu’implique le travail dans les métiers de l’impression et
se trouve alors constamment présenter des douleurs handicapantes
sans substrat somatique. Ces douleurs sont l’expression d’un
épuisement psychique et de conflits intra-psychiques que
l’expertisée ne parvient pas à maîtriser.
[…] J’estime que l’expertisée ne peut plus travailler dans le domaine
de sa formation professionnelle initiale.
[…] En effet cette expertisée devait avoir un rendement normal,
voire supérieur à la normale lorsqu’elle travaillait mais elle
présentait, à ses dires, régulièrement des absences pour maladie.
En conséquence, j‘estime que globalement le rendement était
diminué de l’ordre de 10% à 20%.
Cette expertisée a présenté une décompensation sur un mode
anxieux et dépressif depuis le 12 février 2007 et a été dès lors en
incapacité de travail totale.
Cette incapacité a perduré jusqu’à fin 2008 environ. Selon les
rapports du Dr O.________ du 22 juillet 2008 et du 29 avril 2009 et
selon le rapport d’expertise du Dr H.________ de décembre 2007,
l’état de santé de l’expertisée s’est progressivement amélioré et
l’incapacité de travail partiellement amendée. J’estime que l’on peut
considérer que depuis le 1er janvier 2009 l’expertisée avait une
capacité de travail de 50% environ et qu’à partir du 1er juillet 2009
cette capacité de travail était de 70%. Depuis lors cette capacité de
travail n’a pas évolué.
Il est évident que les capacités d’adaptation de l’expertisée sont
limitées. Mais elles ne sont pas nulles.
J'estime que des mesures de réadaptation sont envisageables. Elles
ne peuvent être mises en place qu'avec le concours de l'expertisée,
voire de son employeur".
Dans sa prise de position du 24 mai 2011 concernant le
rapport d'expertise du Dr E.________, l'OAI s'est rallié aux conclusions du
SMR, qui, dans un avis médical du 29 avril 2011 des Drs L.________ et
G.________, avait relevé ce qui suit:

- 16 -
"Il s'agit en fait d'une interprétation différente d'une même situation
que celle décrite par le Dr B.________. En l'occurrence, il est frappant
de constater que le Dr E.________ n'a pas expliqué les raisons pour
lesquelles il se distance quelque peu de l'avis du Dr B.________, alors
qu'il commente abondamment les rapports du Dr O.________ et du Dr
H.________. L'impression qui se dégage de cette expertise est celle
d'un compromis diplomatique et subjectif permettant de ménager le
Dr H.________ tout en s'approchant de l'avis du Dr B.________".
Dans ses déterminations du 7 juin 2011, la recourante a
notamment mis en évidence que la mutation génétique et les troubles
polyarthrosiques n'avaient pas suffisamment été examinés, réclamant un
complément d'expertise par un endocrinologue, respectivement par un
rhumatologue.
Le 29 juin 2011, l'OAI a produit un avis médical du 21 juin
2011 des Drs L.________ et G.________, qui ont relevé que, s'agissant de
l'hypovitaminose B12 chronique, le Dr C.________ avait démontré l'absence
de limitations fonctionnelles, et que l'assurée ne présentait pas d'atteinte
arthrosique au vu des rapports médicaux versés au dossier.
En date du 18 juillet 2011, la recourante a réitéré sa demande
tendant à un complément d'expertise et a requis la mise en œuvre de
débats publics.
E. Une audience d'instruction a eu lieu le 27 septembre 2011, au
terme de laquelle les parties ont convenu d'une suspension de la
procédure pour une durée de six mois afin de permettre à la recourante de
procéder à de nouvelles investigations sur le plan médical.
Le 21 février 2012, la recourante a expliqué que les derniers
examens entrepris par les médecins traitants n'avaient pas permis de
révéler d'autres éléments que ceux figurant au dossier. Elle a répété sa
requête de mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, en particulier
au regard de la problématique génétique.

- 17 -
Par courrier du 16 mars 2012, l'OAI a considéré que la mise en
œuvre d'une telle expertise n'était pas justifiée, pour les raisons exposées
dans ses précédentes écritures.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1)
s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Formé en temps utile et dans le respect des réquisits de forme
prévus par la loi (art. 61 let. b LPGA), le présent recours est recevable.
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), entrée en vigueur le 1er janvier
2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le
domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable.
La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2. En l'espèce, le droit à une rente d'invalidité et à des mesures
de réadaptation est litigieux, ces prestations étant refusées au motif de
l'absence d'atteinte à la santé invalidante.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du

- 18 -
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité de 40% au
moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50% à une demi-rente,
un taux de 60% à trois quarts de rente et un taux de 70% à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI).
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou
menacés d'une invalidité imminente ont droit à des mesures de
réadaptation pour autant (a) que ces mesures soient nécessaires et de
nature à rétablir, à maintenir ou à améliorer leur capacité de gain ou leur
capacité d'accomplir leurs travaux habituels et (b) que les conditions
d'octroi des différentes mesures soient réunies. Les mesures de
réadaptation comprennent en particulier des mesures d'ordre
professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement, aide en capital) (art. 8 al. 3 let. b LAI).
Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour l'ouverture du droit à des
mesures de réadaptation d'ordre professionnel est une diminution de la
capacité de gain de 20% environ (ATF 124 V 108 consid. 2b; TF
9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid. 2.2; TF 8C_36/2009 du 15 avril
2009 consid. 4).
En outre, le droit à une mesure de réadaptation déterminée de
l'assurance-invalidité présuppose qu'elle soit appropriée au but de
réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité, et cela tant
objectivement en ce qui concerne la mesure que subjectivement en
rapport avec la personne de l'assuré. En effet, une mesure de

- 19 -
réadaptation ne peut être efficace que si la personne à laquelle elle est
destinée est susceptible, partiellement au moins, d'être réadaptée.
Partant, si l'aptitude subjective de réadaptation de l'assuré fait défaut,
l'administration peut refuser de mettre en oeuvre une mesure ou y mettre
fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.2; TFA I 370/98 du 26 août 1999,
publié in VSI 2002 p. 111).
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29
juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V

- 20 -
351 consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009
consid. 2.1.1).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références citées; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TFA I
554/01 du 19 avril 2002 consid. 2a).
En outre, au vu de la divergence consacrée par la
jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat d'expertise, on ne
saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou
le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (ATF 124 I
170 consid. 4; TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 consid. 4; voir aussi
TF 9C_593/2010 du 28 mars 2011 consid. 5.2.1).
c) En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait
donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,

- 21 -
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références citées;
TF 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2; TF 9C_603/2009 du 2
février 2010 consid. 3.2).
d) Selon le principe de l'appréciation anticipée des preuves, si
l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder
d'office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de
vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne
pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer
d'autres preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a; TF 8C_764/2009 du 12
octobre 2009 consid. 3.2; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008); une telle
manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu (ATF 124 V 90
consid. 4b; 122 V 157 consid. 1d; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009
consid. 3.2 et les références citées).
4. a) Dans le cas présent, sur le plan somatique, l'assurée souffre
notamment de douleurs dans les membres supérieurs, avec des troubles
sensitivo-moteurs, attestés en particulier par ses médecins traitants, les
Drs T.________ et V.________. Dans son rapport du 27 octobre 2009, le Dr
C.________, neurologue, n'a retenu, sur le plan strictement neurologique,
aucune affection ayant une répercussion sur la capacité de travail. Ce
spécialiste a procédé à un examen clinique des membres et à un bilan
électrophysiologique par ENMG (électroneuromyographie), qui ne
mettaient en évidence aucune affection neurologique significative, les
déficits moteurs constatés n'ayant pas le caractère d'un déficit somatique.
Il a retenu l'absence d’affection documentable sur le plan neurologique, de
sorte que les troubles sensitivo-moteurs étaient selon lui uniquement
subjectifs. On ne voit pas de raisons de s'écarter de l'avis de ce
spécialiste, dont les explications sont motivées et convaincantes, ses
constatations rejoignant au demeurant celles du Dr K.________. On
s'écartera donc de l'avis contraire des Drs T.________ et V.________, qui
n'évoquent pas d'autres constatations objectives et dont l'opinion, en tant

- 22 -
que médecins traitants, doit être appréciée avec les réserves d'usage
s'agissant de la capacité de travail résiduelle de leur patiente.
La recourante expose que des problèmes de mutation
génétique – en lien avec l'hypovitaminose B12 chronique – et des troubles
polyarthrosiques n'ont pas été suffisamment investigués. A ce sujet, dans
leur avis médical du 21 juin 2011, dont il n'y a pas lieu de s'écarter dès
lors qu'il s'avère objectif et systématique, les Drs L.________ et G.________,
du SMR, ont relevé que, s'agissant de l'hypovitaminose B12 chronique, le
Dr C.________ avait démontré l'absence de limitations fonctionnelles, et
que l'assurée ne présentait pas d'atteinte arthrosique au vu des rapports
médicaux versés au dossier. En outre, suite à l'audience publique du 27
septembre 2011, tenue à sa demande, l'assurée n'a pas produit de
nouveau document médical alors même qu'elle avait requis et obtenu un
délai pour consulter un médecin, ayant du reste relevé que les derniers
examens entrepris n'avaient pas permis de révéler de nouveaux éléments.
Il y a donc lieu de retenir, sans que des mesures d'instruction
complémentaires se justifient, que la recourante ne présente pas
d'incapacité de travail sur le plan somatique.
b) Sur le plan psychique, compte tenu des avis médicaux
divergents versés au dossier, l'assurée a fait l'objet d'une expertise
judiciaire, confiée au Dr E.________. Dans son rapport du 15 avril 2011, ce
spécialiste en psychiatrie a posé les diagnostics de trouble de la
personnalité de type émotionnellement labile, type borderline, de trouble
douloureux somatoforme persistant et de trouble dissociatif mixte. Il a
retenu – en l'occurrence à juste titre, comme exposé ci-dessus – que les
plaintes de l'assurée sur le plan physique n'avaient pas de substrat
organique. Lors de son examen clinique, il n'a pas constaté de troubles de
la lignée psychotique, mais des difficultés majeures d'intégration dans le
monde du travail en raison d’un trouble de la personnalité, cela chez une
assurée dont le cas était décrit comme complexe et difficile à cerner,
même si celle-ci se disait en bonne santé psychologique. Si les troubles
psychiques n'étaient pas qualifiés de majeurs, le pronostic n’apparaissait
pas favorable, en particulier compte tenu du risque d’un épuisement

- 23 -
progressif des ressources. Le Dr E.________ a estimé ainsi que la capacité
de travail était limitée à 70% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, à savoir les facteurs de stress au travail, en particulier la
contrainte des délais ainsi que les relations interpersonnelles. A cet égard,
si le travail tenant au domaine de la formation initiale dans l’édition n’était
plus envisageable, l’activité actuelle de contrôle exercée chez [...] était
qualifiée d’adaptée. Se fondant sur les consultations des Drs O.________ et
H.________, l’expert a retenu une incapacité de travail totale dès le 12
février 2007 jusqu’à fin 2008, compte tenu d’une décompensation sur les
modes anxieux et dépressif. Une amélioration progressive médicalement
constatée l'a conduit à fixer la capacité de travail à 50% depuis le 1er
janvier 2009, puis à 70% dès le 1er juillet 2009. Enfin, des mesures de
réadaptation étaient envisageables, avec le concours de l’assurée, et le
traitement actuel paraissait adéquat, un soutien psychiatrique devant être
poursuivi.
Cette expertise est fine dans son approche de la
problématique de l'assurée et claire quant à ses conclusions. En
particulier, l'expert se base sur les constatations des Drs O.________ et
H.________ ainsi que sur ses propres constatations cliniques, en
l'occurrence énoncées de façon méticuleuse. L'évaluation de la capacité
de travail de l'assurée est opérée de manière méthodique et les avis
médicaux sont discutés. Ainsi, contrairement à ce que retiennent les
médecins du SMR dans leur avis médical du 29 avril 2011, l'expert a
expliqué pourquoi il s'écartait des conclusions de son confrère psychiatre,
le Dr B.________. Enfin, les avis contraires des Drs L.________ et G.________
du SMR, qui ne sont pas psychiatres, s'avèrent superficiels et dès lors
moins convaincants. On ne voit donc pas de raisons de s'écarter des
conclusions de l'expertise judiciaire, pleinement probante.
c) Avec l'expert judiciaire, on retiendra donc que la recourante
présente une atteinte à la santé sur le plan psychique ayant des
répercussions sur la capacité de travail à compter du 12 février 2007. La
décision attaquée reposant sur le constat d'absence d'atteinte à la santé
invalidante, elle s'avère mal fondée et doit être annulée en conséquence.

- 24 -
Les éléments utiles à l'appréciation et au calcul du degré
d'invalidité n'ayant pas été posés ni discutés par l'intimé, le dossier lui
sera renvoyé, afin qu'il complète l'instruction et rende une nouvelle
décision, qui soit conforme aux conclusions de l'expertise judiciaire quant
à l'évaluation de la capacité de travail de l'assurée dans le temps.
5. Partant, le recours est admis, la décision attaquée annulée et
la cause renvoyée à l’OAI pour nouvelle décision.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci sont supportés par l'intimé, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI).
La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un
avocat, a droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il y a lieu de fixer à
2'500 fr. à la charge de l'OAI débouté.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 20 janvier 2010 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée et la
cause renvoyée à cet office pour instruction complémentaire
et nouvelle décision, au sens des considérants.

- 25 -
III. Un émolument judiciaire de 400 (quatre cents) francs est mis à
la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à la recourante une indemnité de 2'500 (deux mille
cinq cents) francs à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne (pour Q.________)
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.

- 26 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :