vd_gerichte · ZD20.033111 · 2021-03-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 247/20 - 99/2021
ZD20.033111
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mars 2021
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Di Ferro Demierre et Dessaux, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
T.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Sans formation professionnelle, T.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1964, a travaillé comme aide-monteur (montage
de charpentes).
Le 15 décembre 2003, il a été victime d’un accident
professionnel au cours duquel il a reçu un cadre de fenêtre sur la tête,
ayant occasionné un traumatisme crânien simple ainsi qu’une contusion
cervicale. Le cas a été annoncé à l’assureur-accidents.
a) En incapacité totale de travail depuis le 27 février 2004,
l’assuré a déposé, le 26 janvier 2005, une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité. Il souffrait d’une hernie discale ainsi
que d’une inflammation du dos.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux usuels. Dans un rapport
du 3 mars 2005, le Dr Y.________, spécialiste en médecine interne
générale, a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de
trouble grave de la personnalité de type borderline-impulsif, de jeu
pathologique, de syndrome de dépendance à l’alcool (actuellement
abstinent) et de séquelles post-traumatiques fonctionnelles du membre
inférieur droit. Il a expliqué que les différentes investigations
orthopédiques et psychiatriques avaient mis en évidence un trouble
sévère de la personnalité avec comportement impulsif et addictif (jeu,
alcool). L’évolution avait été marquée par d’importants troubles de
l’adaptation avec réactions dépressives et anxieuses, ayant nécessité une
prise en charge psychiatrique ambulatoire et stationnaire (2003). De
nombreux essais de prise en charge ambulatoire psychiatrique avaient été
sabotés et abandonnés par le patient. Devant la dégradation progressive
de l’état médical et social, l’intéressé avait été placé, en novembre 2004,
à la Fondation B.________ pour un séjour prolongé avec mise en place
d’une curatelle. Selon le Dr Y.________, les perspectives d’une réinsertion

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professionnelle étaient pour l’heure mauvaises même si une activité en
milieu spécialisé (atelier protégé) lui paraissait envisageable.
Sur la base des renseignements recueillis auprès de la
Fondation B.________ (rapport du 16 décembre 2005) et du psychiatre
traitant (rapport du Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, du 14 septembre 2006), l’office AI a mis en œuvre une
expertise psychiatrique auprès du Dr G.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie. Dans son rapport du 1er juin 2007, ce spécialiste a posé
les diagnostics – sans répercussion sur la capacité de travail – de
personnalité émotionnellement labile, type borderline, existant depuis le
début de l’âge adulte, de trouble dépressif récurrent (épisode actuel léger
sans syndrome somatique) présent depuis 2000, de troubles mentaux et
troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool (utilisation
épisodique) présent depuis 1995 et de jeu pathologique présent depuis
2000. En l’absence de troubles suffisamment intenses susceptibles
d’entraver la capacité de travail, l’expert a estimé que celle-ci était entière
dans les activités habituelles exercées par l’assuré (travailleur agricole,
maçon, monteur de constructions métalliques).
Par décision du 17 janvier 2008, l’office AI a nié le droit de
T.________ à des prestations de l’assurance-invalidité (rente et mesures
d’ordre professionnel), motif pris que, selon les éléments médicaux au
dossier, il ne présentait pas d’invalidité.
b) Déclarant souffrir de vertiges, de diabète ainsi que de
problèmes intestinaux, T.________ a déposé, en date du 10 juin 2015, une
deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 25 août 2015, les Dres Q.________ et
O.________, respectivement cheffe de clinique et médecin assistante
auprès de la Policlinique W.________, ont posé le diagnostic – avec effet sur
la capacité de travail – de vertiges d’origine indéterminée depuis 2013,
ainsi que ceux – sans répercussion sur la capacité de travail – de diabète
de type 2 non insulino-requérant évoluant depuis 2014, de consommation

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d’alcool à risque, d’hypercholestérolémie traitée, de stéatose hépatique
ainsi que de troubles de l’humeur. Si la capacité de travail était nulle dans
l’activité de monteur de fenêtres exercée en hauteur en raison des risques
de chutes dus aux vertiges, dite capacité était en revanche entière à
condition qu’elle puisse être exercée à même le sol.
Sollicité pour détermination, le Dr P.________, médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a
retenu que, au vu du parcours existentiel de l’assuré, celui-ci ne se
trouvait pas dans une dynamique de reprise professionnelle ; toutefois,
rien ne s’opposait au plan médical à l’exercice à temps plein d’une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles de l’intéressé ainsi qu’à son niveau
de scolarité (rapport du 15 mars 2016).
Par décision du 30 mai 2016, l’office AI a une nouvelle fois
rejeté la demande de prestations (rente d’invalidité et mesure de
reclassement) déposée par l’assuré. Si les renseignements médicaux en
sa possession mettaient en évidence que la capacité de travail n’était plus
exigible dans l’activité habituelle (construction métallique), elle était
entière dans une profession compatible avec les limitations fonctionnelles
retenues.
c) Le 8 novembre 2018, T.________ a déposé une troisième
demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 11 janvier 2019, la Dre V.________ et
J.________, respectivement psychiatre et psychologue FSP au Centre
R.________, ont indiqué se charger du suivi de l’assuré depuis le mois de
juin 2018. Elles ont posé les diagnostics de dépendance à l’alcool (patient
actuellement abstinent depuis plusieurs mois), de trouble affectif bipolaire
avec épisode actuel de dépression moyenne et de trouble de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif. En raison de l’état
dépressif associé au trouble bipolaire, elles ont estimé que l’incapacité de
travail était totale. Outre la problématique psychiatrique, l’intéressé
présentait de nombreux problèmes physiques (cancer de l’intestin,

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diabète) ainsi que des difficultés mnésiques et de concentration ayant
motivé une investigation neuropsychologique.
Dans un avis médical du 20 juin 2019, le Dr H.________,
médecin auprès du SMR, a relevé que les éléments diagnostiques figurant
dans le rapport du 11 janvier 2019 ne différaient pas significativement de
ceux rapportés en 2007 (rapport du Dr G.________). Par ailleurs, il n’y avait
pas d’éléments nouveaux permettant de conclure à une pathologie
somatique incapacitante. Il ne se justifiait dès lors pas de s’écarter de
l’appréciation effectuée précédemment.
Par décision du 4 octobre 2019, l’office AI n’est pas entré en
matière sur la demande de prestations déposée par l’assuré le 8
novembre 2018, au motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable que les
conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
décision de refus de prestations du 30 mai 2016.
d) Le 6 mars 2020, T.________ a déposé une quatrième
demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 14 avril 2020, le Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé les diagnostics de syndrome de
dépendance à l’alcool (abstinent depuis un an) avec un épisode
d’encéphalopathie de Gayet-Wernicke en 2018, de troubles affectifs
bipolaires, de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsif, de diabète de type 2 et de signe de neuropathie des membres
inférieurs. Sous l’angle psychique, ce médecin s’est référé au rapport
établi le 11 janvier 2019 par la Dre V.________ qu’il a joint. Du point de vue
somatique, il a expliqué que le patient présentait un diabète de type 2
avec des glycémies très labiles, qui étaient toutefois moindres depuis
l’arrêt de la consommation éthylique. A cela s’ajoutaient des signes de
neuropathie débutante (pieds de type Charcot bilatéral et sensibilité
profonde légèrement diminuée à gauche). Quant à l’encéphalopathie de
Gayet-Wernicke, ses symptômes s’étaient amendés durant

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l’hospitalisation de son patient. D’après le Dr L.________, l’évaluation de la
capacité de travail dépendait essentiellement de l’état psychique.
Le 13 mai 2020, l’office AI a communiqué à l’assuré un projet
de décision l’informant de son intention de ne pas entrer en matière sur sa
demande de prestations du 6 mars 2020, au motif qu’il n’avait pas
constaté de modifications notables dans sa situation professionnelle ou
médicale.
Dans un rapport du 5 juin 2020, la Dre V.________ et la
psychologue J.________ ont fourni des indications complémentaires à leur
rapport du 11 janvier 2019 concernant l’état psychique de l’assuré,
joignant à cet effet un rapport d’évaluation neuropsychologique. Cet
examen concluait à l’existence de difficultés attentionnelles modérées à
sévères, d’un trouble mnésique léger à modéré ainsi que d’un léger
dysfonctionnement exécutif. De tels troubles étaient de nature à
compromettre une réinsertion professionnelle classique, seules des
mesures occupationnelles paraissant envisageables.
Le 24 juin 2020, le Dr H.________ a estimé que les points
relevés dans l’examen neuropsychologique avaient déjà été pris en
compte dans le dernier avis du SMR et qu’il n’y avait par ailleurs pas de
nouvel élément sur le plan psychiatrique permettant d’admettre une
péjoration de l’état de santé. Il en allait de même du point de vue
somatique.
Par décision du 1er juillet 2020, l’office AI a entériné son refus
d’entrer en matière sur la demande de prestations du 6 mars 2020,
conformément à son projet de décision du 13 mai 2020.
B. a) Par acte du 25 août 2020, complété le 27 octobre suivant,
T.________, représenté par Me Jean-Michel Duc, a saisi la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours
contre la décision du 1er juillet 2020, concluant sous suite de frais et
dépens, à son annulation et au renvoi de la cause à l’office AI pour

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complément d’instruction puis nouvelle décision. Se prévalant des
rapports produits dans le cadre de sa nouvelle demande (rapports des 11
janvier 2019 et 5 juin 2020 du Centre R.________, rapport du 14 avril 2020
du Dr L.________ et rapport d’évaluation neuropsychologique), l’assuré a
fait valoir que les symptômes qui y étaient décrits s’étaient intensifiés de
manière significative. De plus, les rapports de ces médecins faisaient
mention d’éléments objectifs nouveaux rendant vraisemblable une
aggravation de son état de santé, ce qui justifiait, selon lui, une entrée en
matière sur sa nouvelle demande de prestations.
b) Dans ses déterminations du 17 novembre 2020, lesquelles
complétaient sa réponse du 27 octobre 2020, l’office AI a plus
particulièrement relevé que, s’il y avait certes eu un épisode
d’encéphalopathie de Gayet-Wernicke, les symptômes de cette affection
avaient disparu au cours de l’hospitalisation, de sorte que les éventuelles
séquelles évoquées par l’assuré ne constituaient en l’état qu’une
hypothèse. Si les médecins devaient par la suite objectiver de telles
lésions durables, il y aurait alors lieu de déposer une nouvelle demande.
Renvoyant pour le surplus à la prise de position du SMR du 24 juin 2020,
l’office AI a confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours.
c) Par réplique du 4 décembre 2020, l’assuré a fait valoir qu’il
n’était pas admissible que l’office AI refuse d’entrer en matière sur la
demande de prestations déposée le 6 mars 2020, dès lors qu’il ne
remettait pas en cause les atteintes psychiques et neurologiques qu’il
présentait. Le fait qu’il y ait eu résolution des symptômes de
l’encéphalopathie de Gayet-Wernicke ne signifiait nullement qu’il n’existait
pas de lésions neurologiques et neuropsychologiques durables. En
conséquence, l’assuré a déclaré maintenir les conclusions prises dans son
recours.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’office AI d’entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations présentée par le recourant le 6 mars
2020. Il convient en particulier d’examiner si ce dernier a rendu plausible
une modification des faits depuis la dernière décision de refus de
prestations, qui justifierait un nouvel examen de son cas.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par
dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière
décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents,

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une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des
revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Selon la doctrine, « rendre plausible » ne doit pas être
compris au sens de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle
qu’elle est souvent exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en
effet pas ici d’apporter une « preuve complète » qu’un changement
notable est intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit
bien plutôt qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le
juge ou l’administration puissent être convaincus que les faits allégués se
sont vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3100, p. 840 ss).
4. a) Dans le cas présent, l’office intimé n’est pas entré en
matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par le recourant
le 6 mars 2020. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si, entre la décision –
entrée en force – du 30 mai 2016 rejetant la demande de prestations du
recourant – dernière décision reposant sur un examen matériel du droit à
la rente – et la décision litigieuse du 1er juillet 2020, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité – et
donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter à

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examiner si le recourant, dans ses démarches auprès de l’office intimé
jusqu’à la décision objet de la présente procédure, a établi de façon
plausible que son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de
prestations, en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment
de la décision de refus d’entrer en matière du 1er juillet 2020 et les
circonstances prévalant à l’époque de la décision du 30 mai 2016. En
d’autres termes, la Cour de céans se bornera à examiner si les pièces
déposées en procédure administrative avec la nouvelle demande de
prestations justifient ou non la reprise de l’instruction du dossier.
b) Pour rendre sa décision du 30 mai 2016, l’office intimé s’est
fondé sur l’avis du 15 mars 2016 du Dr P.________, médecin auprès du
SMR. S’appuyant sur le rapport des Dres Q.________ et O.________ du 25
août 2015, il y retenait pour seul diagnostic incapacitant celui de vertiges
d’origine indéterminée. A l’instar de ses consoeurs, le Dr P.________ a
estimé que le diabète de type 2 non insulino-requérant, la consommation
d’alcool à risque, la stéatose hépatique, l’hypercholestérolémie et les
troubles de l’humeur étaient sans répercussion sur la capacité de travail,
considérant par conséquent que dite capacité était entière depuis 2013
dans une activité compatible avec les limitations fonctionnelles retenues
(troubles de l’équilibre, pas de soulèvement et de port de charges
supérieures à 2 kg et alternance des positions assis/debout).
c) A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant se prévaut,
sur le plan somatique, du rapport établi le 14 avril 2020 par le Dr
L.________. Celui-ci ne fait toutefois pas mention d’atteinte à la santé
susceptible d’influencer la capacité de travail. En effet, il n’est pas allégué
que les signes de neuropathie diabétiques aux membres inférieurs
entraveraient l’exercice d’une activité lucrative. Il n’y a par ailleurs pas
lieu de tenir compte d’une éventuelle encéphalopathie de Gayet-Wernicke.
Si celle-ci est en lien avec le syndrome de dépendance à l’alcool présenté
par le recourant, il convient toutefois de relever que celui-ci est abstinent
depuis près d’une année. A cela s’ajoute que l’épisode d’encéphalopathie
développé par l’intéressé a pu être résolu durant son hospitalisation. Au

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demeurant, le Dr L.________ estime que la capacité de travail est
essentiellement liée à l’état psychique de son patient.
d) Sur le plan psychiatrique, le recourant a produit, dans le
cadre de la procédure d’audition, un rapport établi le 5 juin 2020 par la
Dre V.________ et la psychologue J.________.
aa) Dans son rapport du 1er juin 2007, le Dr G.________ avait
exclu toute pathologie incapacitante, les autres atteintes diagnostiquées
(personnalité émotionnellement labile de type borderline, trouble dépressif
récurrent [épisode actuel léger sans syndrome somatique], troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool
[utilisation épisodique] et jeu pathologique) n’étant à ses yeux pas
suffisamment intenses pour justifier une incapacité de travail.
bb) Aux termes de leur rapport du 5 juin 2020, la Dre
V.________ et la psychologue J.________ ont retenu le diagnostic principal de
trouble affectif bipolaire de type mixte en raison de variations d’humeur
très importantes avec effondrements de type dépressif associés à des
pleurs. Elles ont encore fait mention dans ce contexte d’un état nerveux,
excité, avec une insomnie très importante et une anhédonie ainsi que des
affects très abaissés, symptomatologie nécessitant le recours à un
traitement par thymorégulateur. S’agissant du diagnostic de trouble de la
personnalité émotionnellement labile, les auteures du rapport ont estimé
qu’il s’expliquait en grande partie par le vécu traumatique du recourant
(viols à répétition, carences physiques et affectives). Elles ont également
souligné sa grande immaturité au niveau identitaire avec un
comportement leur paraissant parfois très enfantin. Les plaintes
exprimées par l’intéressé évoquaient un sentiment de vide et une labilité
émotionnelle, de même que des difficultés à contenir ses émotions ou son
sentiment de frustration. Il y avait en outre une problématique
relationnelle avec autrui, dans la mesure où le recourant avait tendance à
s’énerver et à être agacé. La Dre V.________ et la psychologue J.________
ont pour finir signalé qu’elles avaient fait effectuer une évaluation
neuropsychologique. Cet examen avait conclu à la présence de difficultés

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attentionnelles modérées à sévères, d’un trouble mnésique léger à
modéré ainsi que d’un léger dysfonctionnement exécutif. Outre que ces
troubles confirmaient les plaintes du recourant, les prénommées
estimaient qu’ils étaient de nature à compromettre une réinsertion
professionnelle classique même si des mesures occupationnelles restaient
envisageables.
cc) Les constatations de la Dre V.________ et de la psychologue
J.________ reposent sur une évaluation récente du recourant. Avec sa
nouvelle demande, celui-ci a produit un rapport faisant mention
d’éléments objectifs nouveaux. Contrairement à ce que retient l’office
intimé dans une décision pour le moins sommairement motivée, les
nouveaux diagnostics posés par le médecin psychiatre traitant ainsi que la
prescription d’un traitement régulateur de l’humeur sont à même de
rendre compte d’une aggravation de l’état de santé. Si celle-ci est certes
évoquée par le médecin traitant, il n’en demeure pas moins que cette
dernière est spécialiste et qu’elle motive sa position.
dd) Au final, le rapport du médecin psychiatre traitant, sans
suffire à établir une péjoration, la rend à tout le moins suffisamment
plausible. Ainsi, l’office intimé ne pouvait qualifier la situation d’inchangée
sans procéder à un minimum d’investigations sur le fond, ce dont il s’est
abstenu. A ce stade, il n’appartient toutefois pas au Tribunal d’ordonner la
forme que doit prendre cette instruction, mais uniquement à l’intimé
d’entrer en matière sur la demande de prestations déposée le 6 mars
2020. En conséquence, il y a lieu de renvoyer la cause à l’office AI afin
qu’il entre sur cette demande de prestations puis, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette en œuvre les mesures d’instruction
idoines aux fins d’éclaircir les questions faisant l’objet du considérant 4d
ci-dessus. Concrètement, il s’agira d’examiner les atteintes à la santé
alléguées et leur répercussion en termes de capacité de travail.
5. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé afin qu’il entre

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en matière sur la demande de prestations du 6 mars 2020, en reprenne
l’instruction puis rende une nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020 ; cf. art.
83 LPGA). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais de justice à 400 fr. et
de les mettre à la charge de l’office AI, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-
VD).
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un avocat, le
recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux
honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste
des opérations déposée le 7 décembre 2020, compte tenu de l’importance
et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’équitable indemnité de
partie à laquelle le mandataire a droit à 2'000 fr., débours et éventuelle
TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’autorité
intimée (cf. art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015 des
frais judicaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 1er juillet 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet Office pour qu’il procède au sens
des considérants puis rende une nouvelle décision.

- 14 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à T.________ une indemnité de dépens de 2'000 fr.
(deux mille francs).
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc, avocat (pour T.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 15 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :