vd_gerichte · LR22.001713 · 2023-05-10 · fr
Modification droit de visite
Modification droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LR22.001713-230021
88
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 10 mai 2023
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mmes Bendani et Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Saghbini
*****
Art. 273 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.________, actuellement sans
domicile fixe, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 8
novembre 2022 par la Juge de paix du district de Morges dans la cause le
divisant d’avec E.________, à [...], et concernant l’enfant T.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 8 novembre
2022, motivée le 29 décembre 2022, la Juge de paix du district de Morges
(ci-après : le premier juge ou la juge de paix) a admis partiellement la
requête de mesures provisionnelles formée par A.________, par
l'intermédiaire de son conseil (I), a dit qu'à défaut d'entente avec
E.________, A.________ pourrait avoir des contacts téléphoniques ou en
visio-conférence avec son fils T.________ une fois par semaine, le mercredi
ou le dimanche vers 19h00 (II), a rejeté toutes autres ou plus amples
conclusions (III), a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire,
nonobstant recours (IV), et a dit que les frais et dépens de cette
ordonnance suivaient le sort de la procédure au fond (V).
En droit, le premier juge a constaté que cela faisait de
nombreuses années qu'A.________ importunait, voire harcelait, son ex-
épouse en présence de leur fils, que malgré ses engagements pris à
réitérées reprises devant les autorités de ne plus se rendre à
l'appartement de cette dernière et ne plus entrer en contact avec elle
d'une quelconque manière, il n'avait jamais réussi à tenir sa parole sur le
long terme et qu'il avait finalement admis qu'il ne pourrait pas tenir ses
engagements car il estimait avoir toujours un bon motif et refusait
d'entendre raison. Le premier juge a également retenu que, sans permis
de séjour, sans logement et sans assurance, le père était dans un état de
détresse important et présentait vraisemblablement des troubles
psychiques, qu’il adoptait une comportement totalement inadéquat
puisqu'il cherchait le contact avec E.________, qu'il la poursuivait dans la
rue et/ou se rendait à son domicile en sonnant à la porte et qu’il tenait des
propos inappropriés l’obligeant à appeler la police, à se cacher ou à fuir.
Le premier juge a ainsi considéré que ces agissements étaient
susceptibles de traumatiser l'enfant et le mettaient en danger dans son
développement, relevant que même s’il n’était pas contesté que T.________
aimait son père et souhaitait le voir dans de bonnes conditions, il ne
ressortait pas de l’audition de l’enfant qu'il partagerait des moments

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privilégiés importants avec lui lors des rencontres, mais qu'il semblait
plutôt craindre que son père n'adopte un comportement inadéquat, qui lui
faisait parfois peur et/ou le faisait pleurer, notamment lorsqu'il lui parlait
de sa mère ou de sa situation. Le premier juge a souligné au surplus
qu’A.________ avait, à plusieurs reprises, violé le cadre mis en place par
Point Rencontre et perturbé le bon déroulement des visites au point que
Q.________ avait pris la décision, au mois de septembre 2022, de mettre un
terme aux visites après avertissements et après avoir déjà suspendu le
droit de visite au mois de décembre 2021 et au mois d'août 2022, de sorte
qu’il voyait mal quelle autre solution concrète de droit de visite pourrait
être instaurée, Espace Contact ayant une liste d'attente très importante et
Accord Famille étant une institution payante, et que de toute manière cela
ne résoudrait pas le problème de fond dès lors que toutes les institutions
avaient un cadre à respecter, ce qu'A.________ n'était manifestement pas
en mesure de faire en l'état. Le premier juge a estimé que tant que le père
n'aurait pas effectué un travail sur lui-même et compris que sa manière de
fonctionner était contraire au bon développement de son fils, il n'y avait
pas lieu de continuer à fixer le cadre d'un droit de visite que celui-ci ne
respectait de toute façon pas. Considérant néanmoins qu'il importait que
la relation entre père et fils ne soit pas totalement rompue, le premier juge
a prévu qu’à défaut de meilleure entente, à titre provisionnel, A.________
pourrait avoir son fils au téléphone une fois par semaine. S'agissant de la
mise en œuvre de l'expertise requise, il a considéré qu'il fallait y renoncer
car elle n'apporterait vraisemblablement pas de réponse autre que la mise
en place d'un droit de visite surveillé dont l'échec avait déjà pu être
constaté et/ou d'une thérapie dont on pouvait douter qu'elle soit suivie
puisque cela n'avait toujours pas été le cas à ce jour, A.________ alléguant
que ses moyens financiers ne le lui permettaient pas. Le premier juge a
enfin souligné que la situation pourrait être revue si les entretiens
téléphoniques se passaient bien, si A.________ prenait conscience que son
comportement n'était pas adéquat, respectivement qu'il cessait
d'importuner son ex-épouse et son fils, étant encore rappelé qu'une
interdiction de périmètre avait été prononcée et qu'en tout état de cause,
un point de la situation serait refait dans environ six mois afin d'examiner
l'évolution de l'enfant et du père.

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B. Par acte du 9 janvier 2023, A.________ (ci-après : le recourant),
par son conseil, a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec
suite de frais et dépens, principalement à sa réforme en ce sens que la
requête de mesures provisionnelles qu'il a formée est admise et que le
droit de visite convenu par les parties par convention ratifiée par le juge
de paix le 17 juin 2022 est rétabli, son droit de visite devant s'exercer par
l'intermédiaire de Point Rencontre, d'Espace Contact ou d'Accord Famille,
deux fois par mois, pour une durée maximale de 6 heures, avec possibilité
de sortir des locaux, subsidiairement à sa réforme en ce sens que la
requête de mesures provisionnelles qu'il a formée est admise, que le droit
de visite convenu par les parties par convention ratifiée par le juge de paix
le 17 juin 2022 est rétabli, son droit de visite devant s'exercer par
l'intermédiaire de Point Rencontre, d'Espace Contact ou d'Accord Famille,
deux fois par mois, pour une durée maximale de 6 heures, avec possibilité
de sortir des locaux, l'enfant T.________ devant être amené dans les locaux
de l'institution choisie par l'intermédiaire d'un tiers, plus subsidiairement à
ce qu'A.________ bénéficie d'un droit de visite sur son fils fixé à dire de
justice et, plus subsidiairement encore, à ce que l'ordonnance entreprise
soit annulée et la cause renvoyée à l'instance précédente pour nouvelle
instruction et décision allant dans le sens des considérants, une expertise
socio-psychologique étant ordonnée afin de déterminer tous les aspects
liés à l'exercice du droit de visite. Le recourant a en outre produit des
pièces et sollicité l’assistance judiciaire.
Par ordonnance du 12 janvier 2023, la Juge déléguée de la
Chambre de céans a accordé au recourant l’assistance judiciaire avec effet
au 3 janvier 2023 sous la forme d’exonération d’avances et des frais
judiciaires ainsi que de l’assistance d’un avocat d’office en la personne de
Me Nicolas Rochani.
Le 17 janvier 2023, le recourant a transmis la copie du courrier
qu’il avait adressé à E.________ (ci-après : l’intimée) au sujet d’une reprise

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de son droit aux relations personnelles de manière conventionnelle,
faisant valoir que l’enfant avait demandé à voir son père.
Par courrier du 20 janvier 2023, la juge de paix a indiqué
qu’elle se référait intégralement à l’ordonnance entreprise qu’elle
n’entendait pas revoir.
Invitée à se déterminer sur le recours, l’intimée n’a pas déposé
de réponse. Par courrier du 24 janvier 2023, elle s’est en revanche
déterminée spontanément sur le courrier que le recourant lui avait
adressé le 17 janvier 2023 et en a adressé une copie à la Chambre de
céans. Elle a en substance contesté son contenu et fait valoir sa version
des faits.
Le 31 janvier 2023, le recourant a réagi.
Par courrier du 27 février 2023, l’intimée s’est encore
prononcée.
Le 13 mars 2023, le conseil du recourant a produit sa liste des
opérations et de débours pour la période du 3 janvier au 8 mars 2023.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. T.________, né le [...] 2013, est l’enfant des parents divorcés
E.________, née le [...] 1981, de nationalité [...], et A.________, né le [...]
1980, de nationalité [...].
2. Par jugement de divorce rendu le 18 juin 2018, le Président du
Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte (ci-après : le président) a
prononcé le divorce des parties, a attribué l'autorité parentale sur l'enfant
ainsi que sa garde – de fait – à sa mère.

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Par convention signée le 6 mai 2020 et ratifiée par le président
pour valoir jugement en modification de jugement de divorce, les parties
sont convenues que le père exercerait un droit de visite sur son fils par
l'intermédiaire du Point Rencontre de [...] pour une durée maximale de
3 heures avec autorisation de sortie et qu'il pourrait en sus appeler son fils
au téléphone tous les lundis, mercredis et vendredis à 19h00. Il était en
outre prévu que dès qu'A.________ démontrerait être locataire d'un
appartement lui permettant d'accueillir son enfant, l'exercice du droit de
visite pourrait passer à 6 heures pendant deux mois puis à deux week-
ends par mois, toujours en passant par le Point Rencontre. Le père s'était
en outre engagé à ne plus se rendre à l'appartement de la mère et à ne
plus entrer en contact avec elle d'une quelconque manière.
3. Par requête adressée le 12 janvier 2022 au Tribunal
d'arrondissement de La Côte, E.________ a sollicité la suspension du droit
de visite d’A.________ ainsi qu'une interdiction de périmètre. Elle a indiqué
en substance que son fils et elle subissaient du harcèlement et des
menaces de la part de son ex-mari depuis bientôt neuf ans et qu'elle avait
déposé plainte à diverses reprises auprès de la police. Elle a exposé qu'en
décembre 2021, à l'issue du droit de visite au Point Rencontre, le père
avait fait un esclandre de sorte que la responsable de l’institution avait dû
appeler la police, ce qui avait notamment choqué les parents présents et
provoqué les pleurs des enfants ainsi que la fermeture immédiate de la
structure, T.________ ayant également été apeuré et désorienté par
l'attitude d’A.________. Elle a par ailleurs mentionné qu’A.________ les
suivait en restant caché près de l’immeuble où elle habitait ou dans les
transports publics et qu’il faisait des signes à leur fils de ne pas lui
indiquer sa présence. Elle a expliqué que cette situation était invivable et
provoquait des conséquences graves sur T.________ qui souffrait de
dysphasie, était moins concentré, faisait des cauchemars et perdait
confiance en lui et en les autres, précisant qu’elle avait dû consulter un
pédopsychiatre. Elle a encore relevé qu’A.________ était venu l'importuner
sur son lieu de travail, qu'il sonnait souvent à sa porte en espérant qu'elle

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lui ouvre, ce qu'elle ne faisait toutefois pas, préférant rester enfermée
jusqu'à ce qu'il quitte l'immeuble, et qu'il lui était arrivé d'aller se réfugier
chez des amis avec l’enfant, ajoutant encore que, par le passé, A.________
avait forcé sa porte. Elle a indiqué que l’intéressé n’avait jamais accepté
leur séparation et qu’il semblait vivre dans une réalité qui n’était pas la
sienne en ce sens qu’il exigeait qu’elle lui « rende sa vie », se mettait à
crier lorsqu’il la voyait, l’insultait, lui écrivait des courriels pour lui dire
qu’il se rendrait sur son lieu de travail et parlait de personnes qui
n’existaient pas, de jeux ou de complots. Elle a déclaré qu’elle ne pouvait
pas continuer à vivre de la sorte, dans la crainte et le harcèlement, et
qu’elle ne souhaitait pas que son fils soit davantage impacté par les
agissements de son père.
Le 18 janvier 2022, E.________ a complété son courrier en
précisant qu’A.________ la suivait en permanence et se déplaçait
également à l'école de leur fils. Elle a requis qu'il lui soit fait interdiction de
l'approcher à moins de 100 mètres, de même que de son domicile et de
l'école de T.________.
Le président a transmis la cause à la Justice de paix du district
de Morges (ci-après : la justice de paix) comme objet de sa compétence
s’agissant de la suspension du droit de visite. Celle-ci a ouvert une
enquête en fixation du droit de visite.
4. Lors de l’audience du 26 janvier 2022 de la juge de paix,
E.________ et A.________ ont été entendus.
E.________ a indiqué que le droit de visite du père sur leur fils
s'exerçait par l’entremise du Point Rencontre, pour une durée de 3 heures
à l'extérieur, précisant que ce système s'appliquait depuis environ quatre
ans, sous réserve d'une période de trois mois durant laquelle A.________
avait été incarcéré. Elle a confirmé l'esclandre du mois de décembre 2021
au Point Rencontre, déclarant que le problème avait eu lieu lorsque le père
avait ramené T.________ et que, selon les dires de l'enfant, A.________ était

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déjà énervé avant d’arriver au Point Rencontre. Elle a également indiqué
que son fils lui avait raconté qu'avec son père, ils prenaient beaucoup les
transports publics pendant le droit de visite parce que celui-ci n'avait pas
vraiment de domicile et qu'à une reprise l’enfant avait eu peur lorsqu'ils
s'étaient rendus à [...] dans une voiture sans siège d’enfant avec un
conducteur « qui roulait vite ». Elle a ajouté que l’enfant n'aimait pas
qu’A.________ pose des questions sur elle ou qu’il puisse s'agacer contre lui
lorsque T.________ ne lui répondait pas ou qu'il ne l'appelait plus, l’enfant
ayant exposé qu’il se sentait contraint de voir son père et avait même du
mal à lui parler au téléphone, notamment parce que celui-ci criait, ce qui
l'apeurait. E.________ a par ailleurs indiqué que depuis l'incident du mois de
décembre 2021, son fils faisait des cauchemars, relevant en outre qu’il
souffrait d’un retard de langage et avait certains TOCS (troubles
obsessionnels compulsifs) nécessitant qu'il soit aidé à l'école, étant du
reste en attente d'un rendez-vous chez un pédopsychiatre. Selon elle, les
problèmes avec A.________ n'arrangeaient rien et elle estimait que ce
dernier devrait se faire soigner avant de revoir leur fils, précisant toutefois
que son ex-mari savait s'occuper de T.________, mais qu'il ne parvenait pas
à le protéger de ses propres problèmes et de son mal-être car il était
incapable de gérer ses émotions. Elle a admis qu’A.________ puisse
continuer à voir leur fils, mais uniquement dans les locaux du Point
Rencontre.
A.________ a déclaré avoir toujours voulu être un bon père et
ne pas souhaiter blesser son fils, même s’il admettait avoir commis des
erreurs. Il a expliqué que lors de l'exercice du droit de visite, il ne lui était
pas évident de rester au froid à l'extérieur durant 3 heures, d'autant qu'il
ne savait pas grand-chose de lui, qu’il essayait parfois de l'appeler mais il
ignorait comment faire pour lui parler, surtout lorsque sa mère s'y
opposait. Il a reconnu s'énerver et craquer parfois en raison d'une
situation compliquée qui durait depuis neuf ans et dans laquelle il se
sentait impuissant, alors même qu'il souhaiterait pouvoir se stabiliser. Il a
indiqué qu’il n’était pas au bénéfice d’un permis de séjour en Suisse et
qu’il n’avait pas de travail et personne à qui parler. Il a contesté mettre la
vie de son fils en danger.

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A l’issue de l’audience, les parties ont passé une convention
ratifiée par la juge de paix pour valoir ordonnance de mesures
provisionnelles. Elles sont en particulier convenues qu’A.________
s’engageait à ne pas chercher à voir E.________ ni son fils hors du Point
Rencontre et à ne plus appeler ce dernier, mais qu’il pouvait lui envoyer
de temps en temps des petits messages positifs pour lui donner des
nouvelles. Pour sa part, E.________ s'engageait à laisser l'enfant, qui avait
son propre téléphone, appeler son père s'il le souhaitait et répondre à ses
messages. Les parties ont en outre prévu que le droit de visite du père
s'exercerait par l'intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois,
pour une durée maximale de 2 heures, à l'intérieur des locaux
exclusivement, et que s’il ne se sentait pas assez bien pour voir son fils
sans lui faire part de ses problèmes, A.________ devait annuler la visite
suffisamment de temps à l'avance. Elles ont encore décidé de faire le
point dans quatre mois.
La juge de paix a également encouragé A.________ à aller
demander de l'aide auprès d’[...], de [...] ou du [...] pour l'aider à gérer
cette période très difficile pour lui.
5. Par courrier du 23 février 2022, E.________ a requis la
suspension du droit de visite d’A.________ sur T.________. Elle a exposé que
seulement deux jours après l'audience du 26 janvier 2022 au cours de
laquelle il avait été exhorté à ne plus la « harceler », A.________ lui avait
écrit des courriels, avait appelé leur fils trois fois et était passé une fois
chez elle et une fois sur son lieu de travail, la contraignant à se cacher
avec son fils et deux amis de ce dernier afin d’éviter un scandale. Elle a
relaté que son ex-mari la harcelait à nouveau et qu’il semblait se moquer
des mesures prises, ajoutant que lors des appels téléphoniques avec
A.________, A.________ avait recommencé à lui crier dessus, mettant
l'enfant dans tous ses états, et lui avait laissé des messages vocaux avec
des propos qui ne le concernaient pas. Elle a également rapporté qu’elle
avait demandé à son ex-mari de cesser ses agissements, ce à quoi il avait

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répondu qu’il ne le ferait pas et qu’il retournerait à son travail le nombre
de fois qu’il voulait. E.________ a mentionné qu'elle ne souhaitait plus
continuer les visites au Point Rencontre, rien n'étant respecté et son fils
n’étant même plus « motivé » à y aller et se sentant forcé de répondre
aux messages audios de son père par peur de le décevoir. Elle a encore
produit des pièces démontrant que l’intéressé avait publié sans
autorisation, sur les réseaux sociaux, des photographies de T.________ et
d'elle.
Par courrier du 25 février 2022, A.________, par son conseil,
s’est déterminé sur la requête d’E.________ tendant à la suspension de son
droit de visite, concluant au rejet des conclusions prises par celle-ci les 12
et 18 janvier 2022. Il a contesté les faits présentés par la mère,
considérant qu’ils l’avaient été de manière « biaisée » car ils se
rapportaient selon lui à des faits anciens. Il a donné sa version des
événements survenus au Point Rencontre au mois de décembre 2021,
indiquant en substance que l'incident avait eu lieu après que T.________
avait demandé de passer davantage de temps avec son père et que ce
dernier avait souhaité obtenir un élargissement de son droit de visite en
interpellant le personnel du Point Rencontre, qui avait refusé sa demande
et l'avait invité à quitter les locaux, sans même attendre l'arrivée de la
mère pour lui demander son avis. Estimant la situation injuste, il a admis
qu’il s’était laissé emporter par ses émotions, ne parvenant pas à contenir
son incompréhension et sa peine. Contrairement à ce qu'avait soutenu
E.________, il avait par la suite quitté lui-même les locaux et attendu la
police à l'extérieur. Il a souligné que malgré l'incident, le droit de visite
avait pu reprendre au Point Rencontre, ce qui démontrait que les faits
relatés par la mère n’avaient pas atteint l'importance ni la gravité qu'elle
leur avait données. Il a indiqué que les sous-entendus maladroits selon
lesquels il pourrait enlever T.________ ne reposaient sur aucun élément
concret si ce n’était la volonté affichée de la mère de le dépeindre comme
un « vil personnage », contestant être un homme violent susceptible de
justifier un sentiment de crainte. A.________ a encore déclaré être « un
homme et un père meurtri, dans une situation financière et humaine peu
enviable », dont E.________ semblait vouloir tirer profit à son avantage

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pour l'éloigner définitivement de leur enfant. Il a fait valoir qu’il était
erroné d'affirmer qu’il les suivait en permanence et que T.________
manifestait du plaisir, et non de la peur, à lui rendre visite. Selon lui, sa
seule erreur avait été de se montrer quelque peu insistant envers
E.________ afin de pouvoir discuter avec elle et d'avoir laissé parler sa
peine auprès du personnel du Point Rencontre.
Par courrier du 16 mars 2022, A.________ a également conclu
au rejet de la demande de suspension du droit de visite formée le 23
février 2022 par E.________. Il a en substance contesté les propos de celle-
ci en considérant qu’elle paraissait attendre le moindre faux pas pour
entraver l'exercice de son droit de visite, selon sa volonté et non pas celle
de l'enfant. Il a indiqué qu’elle ne lui avait plus donné la moindre
information s'agissant de T.________ depuis près d'un mois et qu'elle restait
opposée à toute discussion, alors que cela pourrait permettre de simplifier
les choses, de sorte que cette situation avait indéniablement renforcé son
envie d'entrer en contact avec elle. Il a relaté avoir vu son fils à une
reprise, lors de la visite du 19 février 2022 qui s’était bien déroulée,
l’enfant ayant montré du plaisir et de l’intérêt à passer du temps avec son
père, ajoutant qu’E.________ avait annulé la visite du 5 mars 2022. Il a
également expliqué avoir publié les photographies sur ses réseaux
sociaux, uniquement consultables par ses amis et ses proches, afin de
pouvoir « fuir quelques instants la rudesse et la précarité de sa situation
en se remémorant les bons moments de sa vie passée et en les
partageant avec les gens qui lui sont proches ». Il a enfin indiqué que le
conflit entre E.________ et lui ne devait pas restreindre son droit aux
relations personnelles. Il a requis la fixation d’une audience pour faire un
point de situation et régler les modalités futures de son droit de visite,
respectivement d’un élargissement.
6. A l’audience du 29 mars 2022 de la juge de paix, E.________
s'est plainte du fait qu’A.________ n'avait pas cessé de la contacter depuis
la dernière audience, produisant à ce propos plusieurs courriels qu'il lui
avait envoyés entre fin janvier et mi-février 2022 ainsi que des mots

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manuscrits. Elle a dit regretter le fait que son ex-mari ne respecte pas le
quart d'heure de battement au Point Rencontre, expliquant qu’elle le
croisait lorsqu'elle arrivait et partait avec leur fils, ce qui ne devrait pas se
produire. Elle a précisé que le 5 mars 2022, T.________ devait se rendre à
un match de football prévu au même moment que la visite – annulée – au
Point Rencontre et qu’elle n’avait eu cette information que tardivement.
A.________, qui était assisté de son conseil, a déclaré qu’il
regrettait de ne pas avoir pu tenir ses engagements, tout en précisant
qu’il avait vu son fils les 19 février et 19 mars 2022 au Point Rencontre
sans y avoir croisé son ex-femme, indiquant en outre ne pas avoir compris
la raison pour laquelle la visite du 5 mars 2022 avait été annulée la veille
sans la moindre explication, estimant avoir assumé ses erreurs et
déplorant ce manque d'informations. Il a répété vouloir rencontrer
E.________ pour lui expliquer les choses. Son conseil a encore précisé que
la situation d’A.________, dont l'expulsion au [...] avait été ordonnée, était
très compliquée et qu'il ne bénéficiait pas d'une assurance maladie, de
sorte que toutes les portes étaient fermées s'agissant d'une aide en
matière psychologique.
Durant l’audience, la juge de paix a demandé à A.________ de
ne plus contacter E.________ ni lui envoyer de messages hors audience.
Les parties ont passé une convention, ratifiée par la juge de
paix pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles. Elles sont
notamment convenues qu’A.________ s'engageait, une nouvelle fois, à ne
pas chercher à voir E.________ et T.________ hors Point Rencontre et à ne
plus appeler son fils, précisant qu’il pouvait lui envoyer de temps en temps
des petits messages positifs pour lui donner des nouvelles. E.________
s'engageait à laisser l'enfant, qui avait son propre téléphone, appeler son
père s'il le souhaitait et répondre à ses messages, ainsi qu’à envoyer au
père une photographie de son fils une fois par semaine au moins et de lui
indiquer s'il y avait eu un événement important dans la vie de l’enfant.
S’agissant du droit de visite, les parties ont prévu qu’il s’exercerait par
l'intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée

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maximale de 3 heures, avec autorisation de sortie, et que s’il ne se sentait
pas assez bien pour voir son fils sans lui faire part de ses problèmes,
A.________ devait annuler la visite suffisamment de temps à l'avance,
tandis que E.________ s'engageait à contacter le Point Rencontre pour leur
communiquer les horaires des matchs de l’enfant afin de faire en sorte,
dans la mesure du possible, que les droits de visite puissent avoir lieu, au
besoin en modifiant les horaires. Les parties ont encore décidé que pour le
cas où A.________ devrait quitter la Suisse, E.________ continuerait de lui
adresser au minimum une photographie par semaine de leur fils, de le
tenir informé des éléments importants de la vie de l’enfant et qu’elle ferait
en sorte qu'il y ait au moins une fois par semaine un contact par
vidéoconférence, en contrepartie de quoi, le père s'engageait à ne pas
répondre à la mère de manière inadéquate.
7. Le 16 juin 2022, A.________ a transmis à la juge de paix la
convention que les parties avaient signée les 10 et 15 juin 2022, laquelle a
été approuvée par l’autorité de protection de l’enfant le 17 juin 2022. Il en
ressort que les parties sont convenues d'un élargissement des modalités
du droit de visite du père en ce sens qu'il pourrait voir son fils durant
6 heures, avec autorisation de sortir des locaux du Point Rencontre.
8. Par courrier du 21 juillet 2022, K.________, responsable d’unité
auprès de Q.________, a informé les parties que la visite du 6 août 2022
était suspendue dans l’attente d’un entretien individuel avec A.________,
celui-ci ayant présenté des comportements qui avaient perturbé le bon
déroulement des visites et la sécurité des familles lors de la visite du 16
juillet 2022.
Par courrier du 11 août 2022, K.________ a rapporté qu’il avait
été discuté des conditions indispensables à une reprise des visites, soit, de
manière générale, le respect du cadre du Point Rencontre et, plus
spécifiquement au niveau de l'ordre et de la tranquillité des lieux, le
respect de la sphère de sécurité d’E.________. Elle a précisé que le Point

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Rencontre avait exigé du père qu'il s'engage à ne plus approcher la mère
dans le cadre des visites auprès de la structure, relevant qu'en cas de non-
respect de cet engagement, les visites seraient suspendues dans l'attente
d'une révision de la situation par la justice de paix. Elle a ajouté
qu’A.________ s’était engagé à respecter ces conditions, de sorte que les
visites avaient à nouveau été planifiées.
Dans son courrier du 16 août 2022, A.________ est revenu sur
l’incident du 16 juillet 2022 au Point Rencontre. Il a exposé que la visite
avait mal débuté, en ce sens que T.________ s'était imaginé, au vu de la
météo clémente, que son père l'emmènerait à la piscine, mais que tel
n'avait pas été pas le cas du fait qu'il n'avait pas pris ses affaires, de sorte
qu'il avait été nécessaire de faire un détour par son domicile de [...] pour
les récupérer. Lors du trajet en voiture, l'enfant avait en outre reproché à
son père de ne pas avoir répondu à son téléphone les jours précédant la
visite, expliquant qu'il avait cherché à le joindre pour organiser la visite, ce
à quoi A.________ avait répondu que son téléphone ne fonctionnait
malheureusement plus et qu'il lui était impossible de recevoir des appels
ou des messages. Il avait alors perçu que son fils était frustré, voire agacé,
ce qui l'avait amené à ressentir un sentiment de culpabilité. Il avait par la
suite ressenti le même sentiment lorsque l'enfant avait cherché à
comprendre pour quelle raison il ne pouvait pas tenir une promesse et lui
offrir un cadeau, respectivement pour quelle raison il n'avait pas de travail
ni d'argent. A la fin du droit de visite et de retour dans les locaux de Point
Rencontre, A.________ avait pu constater que l’enfant avait été
immédiatement pris à partie par un membre du personnel et qu'à l'arrivée
d'E.________, un employé s'était placé à ses côtés, faisant mine de la
protéger. Il avait ainsi eu l'impression de constituer une menace pour
cette dernière ainsi que faire l'objet de méfiance et il avait finalement
quitté les locaux quelques minutes après son fils et son ex-femme. Sur le
chemin menant à la gare, il les avait aperçus et avait appelé E.________
pour lui demander si elle pouvait lui prêter de l'argent afin qu'il puisse
tenir sa promesse envers leur fils, mais qu'à sa vue, elle était partie en
courant avec ce dernier, alors même qu'il n'avait à aucun moment fait
preuve d'une quelconque agressivité. Il n’avait pas compris sa réaction et

- 15 -
avait décidé de retourner au Point Rencontre pour obtenir des
explications, précisant à son interlocuteur, sans s'énerver ni hausser le
ton, qu'il ne partirait pas tant qu'il n'aurait pas pu parler à quelqu'un de la
situation et obtenir des réponses, mais qu'il avait fini par quitter les lieux
face à l'insistance d'un membre du personnel. A.________ a souligné qu’il
n'avait nullement eu pour intention de déranger, mais uniquement de
pouvoir discuter pour tenter de comprendre la raison de la méfiance
nourrie à son égard, tenant toutefois à s'excuser pour son comportement
et précisant qu'il avait également eu de la peine à gérer ses émotions
après avoir eu l'impression de ne pas être à la hauteur des attentes de son
fils et de l'avoir déçu à plusieurs reprises.
Par courrier du 18 août 2022, E.________ a également
communiqué sa version des faits concernant le 16 juillet 2022, exposant
que lorsqu'elle avait emmené son fils au Point Rencontre, A.________ était
venu vers elle en demandant à lui parler, ce qu'elle avait refusé, et il lui
avait alors agrippé le bras en insistant, l'obligeant à hausser le ton pour lui
demander de la lâcher, de ne pas la toucher et de la laisser tranquille. Le
personnel du Point Rencontre avait tenté de le retenir et elle en avait
profité pour s'en aller en laissant son fils, qui avait assisté à la scène. Au
retour et afin d'éviter un nouvel incident, le personnel du Point Rencontre
lui avait demandé de rester à l'extérieur et expliqué que son fils lui serait
amené, ce qui avait été le cas, mais quelques minutes après avoir quitté
les locaux, elle avait entendu A.________ l'appeler et demander à lui parler,
de sorte qu’elle avait accéléré le pas pour l'éviter. Elle a précisé que
T.________ pleurait et criait à son père « papa, arrête, ne viens pas s'il te
plait, ne viens pas vers nous laisse nous s'il te plaît », mais que malgré
cela, le père avait continué à les poursuivre de sorte qu’ils avaient couru
pour se cacher derrière un camion, où ils étaient restés silencieux durant
quelques minutes alors qu’elle tentait de consoler son fils. Elle en avait
également profité pour appeler le personnel du Point Rencontre et faire
part de son mécontentement, ce à quoi on lui avait répondu que malgré
leur demande, son ex-mari n'avait pas voulu rester dans les locaux durant
les 15 minutes de battement prévues. Elle a précisé être finalement

- 16 -
parvenue à prendre un bus avec son fils pour rentrer à domicile sans
qu’A.________ puisse les rattraper.
Par courrier du 18 août 2022, la juge de paix a constaté
qu’A.________ ne paraissait toujours pas en mesure de comprendre qu'il ne
devait plus avoir de contact avec son ex-épouse et qu'en aucun cas il ne
devait la suivre dans la rue. Elle a indiqué que s’il avait des soucis, il
devait se faire aider par des professionnels et non les faire peser sur son
fils et E.________. Elle a ajouté que son comportement plaçait l’enfant dans
une situation de crainte et de peur totalement néfaste à son bon
développement, relevant que cela tendait par ailleurs à démontrer
qu’A.________ ne paraissait pas prendre la mesure des choses. Elle a
estimé que le fait que le père ne soit pas fiable, qu’il ne respecte pas les
règles et notamment qu’il soit incapable de tenir le simple engagement de
ne pas approcher E.________, qui se sentait harcelée, était de nature à
perturber grandement un enfant. Ainsi, elle a indiqué que tant que le père
ne modifierait pas son comportement de manière positive, il n'était pas
question d'élargir son droit de visite, attirant encore son attention sur le
fait que si le personnel du Point Rencontre devait ne plus vouloir organiser
les visites ou si l'enfant devait ne plus ressentir de bénéfice à voir son
père compte tenu du stress que lui occasionnait chaque visite, au regard
du comportement inadéquat de ce dernier, le droit de visite d’A.________
serait à nouveau restreint, voire purement et simplement suspendu.
Le 1er septembre 2022, la responsable d’unité du Point
Rencontre a écrit aux parents en les remerciant de leur souplesse et
d’avoir réussi à trouver une solution pour que les visites puissent se
poursuivre malgré les matchs de football de T.________.
Par courrier du 6 septembre 2022, K.________ a indiqué que
lors de la visite au Point Rencontre du 3 septembre 2022, qui était la
première visite organisée consécutive à l'entretien lors duquel A.________
s'était engagé à respecter les conditions du Point Rencontre, ce dernier
n'avait déjà pas pu respecter son engagement et s'était approché
d’E.________. Elle a mentionné que l’intéressé avait reconnu qu'il ne

- 17 -
pourrait pas respecter cet engagement et qu'il en était désolé. La
responsable d’unité a dès lors avisé les parties que, pour le bien de
T.________, elle se voyait dans l'obligation d'arrêter les visites et de
demander une réévaluation de la situation par la justice de paix. Le
9 septembre 2022, elle a encore confirmé à la justice de paix avoir arrêté
la planification des visites d’A.________ sur son fils auprès du Point
Rencontre de [...].
Par courrier du 10 octobre 2022, E.________ a exposé que,
depuis l'arrêt du Point Rencontre, A.________ était déjà revenu à plusieurs
reprises derrière la porte de son appartement pour importuner son fils et
elle-même, et ce malgré l'interdiction de périmètre mise en place. Elle a
ajouté qu'il s’était également rendu à l'entrainement de football de
T.________, ce qui avait beaucoup perturbé l’enfant et qu’il avait adressé
un message de plus de trois cents mots en langue créole à son attention
sur le portable de leur fils. Elle a indiqué que T.________ lui racontait faire
des cauchemars et ne plus vouloir avoir de contact avec son père,
refusant en outre de répondre aux messages et appels de ce dernier. Elle
a précisé avoir rendez-vous auprès d'un pédopsychiatre afin d'aider
l’enfant dans cette situation, qu'elle estimait s'aggraver de jour en jour.
Elle a ainsi considéré qu’il ne servait plus à rien d'envisager des visites
entre père et fils car elle et T.________ ne souhaitaient plus vivre « des
moments gênants et insupportables qui ne [leur] f[aisaie]nt que du mal ».
9. L'enfant T.________ a été entendu par la juge de paix le 2
novembre 2022. Il a notamment expliqué qu'à l’époque, il était heureux
de voir son père mais que ce dernier lui avait fait « mal au cœur » en lui
criant dessus au téléphone une fois. Il a également précisé qu'il
n'appréciait pas que son père vienne sans cesse trouver sa mère et
l'embête. Il lui avait demandé plusieurs fois d'arrêter, mais son père
continuait et il lui arrivait encore de venir sonner à l'interphone, ce qui ne
plaisait pas à l’enfant. Pour cette raison, il avait décidé d'arrêter le Point
Rencontre. Il avait aussi pleuré une fois et il préférait ne pas voir son père.
T.________ a déclaré que lorsque son père l’appelait au téléphone et qu'il

- 18 -
lui répondait, celui-ci n'arrêtait pas de demander à parler à sa mère. Il a
précisé que lorsque des téléphones, il avait un peu peur car il n'avait pas
envie que son père lui crie dessus. L’enfant a encore indiqué que la
situation s’était détériorée et que son père venait plus souvent, presque
tous les jours, les embêter, « même le matin à 7 heures ».
10. A l'audience du 8 novembre 2022 de la juge de paix, E.________
et A.________, lequel était assisté de son conseil, ont été entendus.
E.________ a déclaré qu’A.________ continuait à venir à son
domicile, peu importe qu'il y ait ou non un droit de visite, car il souhaitait
lui parler et la voir personnellement, le harcèlement de son ex-époux
« derrière la porte » ne s’étant en définitive jamais arrêté, celui-ci étant
encore venu chez elle pour la dernière fois deux semaines avant
l'audience. Elle a indiqué que T.________ était stressé de voir son père sur
la caméra de l'interphone lorsque celui-ci venait de manière impromptue
chez eux, au point qu’elle n’osait plus laisser son fils seul à la maison. Elle
a mentionné que les derniers appels téléphoniques entre père et fils ne
s’étaient pas bien passés et ne duraient jamais très longtemps, dès lors
qu’A.________ posait beaucoup de questions à l’enfant à son sujet et que ce
dernier préférait couper court à la discussion, mais que le père continuait
à le poursuivre par message. Sur interpellation de l'avocat d’A.________,
E.________ a précisé que le fait de contacter la police lorsqu’A.________ la
harcelait n'aurait pour conséquence que de traumatiser davantage leur
fils, rappelant que T.________ faisait régulièrement des cauchemars et
qu'un rendez-vous auprès d'un pédopsychiatre était en attente d'être fixé
depuis de nombreux mois.
A.________ s'est dit conscient que son fils ne devait pas être
bien et s’en est excusé, tout en estimant ne pas lui avoir montré qu'il avait
des problèmes avec sa mère. Il a indiqué n’avoir jamais manqué une seule
visite, considérant qu’elles s’étaient toujours bien passées même si
l’enfant lui posait parfois beaucoup de questions. Il a déclaré ne plus avoir
revu son ex-épouse et son fils depuis le dernier incident au Point

- 19 -
Rencontre, ajoutant avoir toujours été sincère et correct avec le personnel
de cette structure. Son conseil a considéré qu’il n’était pas opportun de
centrer la cause sur un seul incident au Point Rencontre datant de
plusieurs mois, faisant valoir que les événements qui dérangeaient
T.________ étaient anciens et qu'ils n’avaient pas de lien avec le
comportement de son client au Point Rencontre. Il a relevé que d'autres
solutions pourraient être envisagées, comme le fait que l'enfant soit
emmené au Point Rencontre par un tiers ou que le droit de visite ait lieu
par le biais d'une autre entité, telle qu'Espace Contact ou Accord Famille.
A l’issue de l’audience, A.________ a conclu à la reprise de son
droit de visite par l'intermédiaire du Point Rencontre, l'enfant pouvant cas
échéant y être emmené par un tiers, et, en cas de suspension du droit de
visite, à ce qu'une expertise soit ordonnée. Il a en outre conclu à ce qu’il
soit autorisé à joindre son fils par téléphone pour le cas où le droit de
visite serait suspendu. E.________ a conclu au rejet, sauf s'agissant de
l'appel téléphonique puisque celui-ci était déjà en vigueur.
11. Par courrier du 6 décembre 2022, A.________ a indiqué que
T.________ l’avait contacté spontanément pour lui indiquer qu'il lui
manquait et qu'il souhaitait pouvoir le voir avant les fêtes de Noël. Il a
considéré que la situation n’était pas acceptable et qu’elle ne répondait
pas à l’intérêt de l’enfant, dès lors que père et fils ne s’étaient pas revus
depuis trois mois. Il a sollicité de la juge de paix qu’elle interpelle
E.________ afin qu’elle se détermine sur la possibilité d’organiser une
rencontre avant les fêtes de Noël, précisant qu’il se réservait de déposer
une requête de mesures superprovisionnelles et de mesures
provisionnelles tendant à la reprise de son droit de visite.
E.________ a été invitée à se déterminer dans un délai de dix
jours par courrier du 8 décembre 2022. Elle n’a pas réagi.

- 20 -
12. Par courrier du 17 janvier 2023, A.________ a demandé à
E.________ s’il n’était pas envisageable, dans la mesure où les dernières
rencontres père-fils s’étaient bien déroulées et avaient été appréciées de
l’enfant, d’organiser des visites ponctuelles selon des modalités à définir.
Il a exposé qu’il avait apprécié d’avoir été tenu informé par elle du fait que
leur fils avait été victime d’un grave accident domestique ayant nécessité
son hospitalisation en fin d’année, ainsi que du fait qu’il avait pu se rendre
au chevet de T.________ entre le 19 et le 31 décembre 2022. Il a toutefois
relevé qu’il n’avait plus eu de contact avec son fils depuis le retour de
celui-ci à domicile, qu’il avait cherché à l’appeler les mercredis, mais qu’il
n’était pas parvenu à s’entretenir avec lui et qu’il n’avait en outre reçu
aucune nouvelle.
Par courrier du 24 janvier 2023, E.________ a indiqué qu’ensuite
de l’hospitalisation de T.________, elle avait prévenu le père par message
depuis le téléphone portable de leur fils. Dès son arrivée à l’hôpital,
A.________ avait eu un comportement irrespectueux, avait commencé à
crier et à se permette de parler d'éléments de sa vie passée au personnel
qui avait dû intervenir pour le raisonner. La réceptionniste l’avait informée
par la suite qu’un agent de [...] avait dû intervenir et faire sortir A.________
qui criait dans les couloirs de l'hôpital. E.________ a également relaté que
durant son séjour auprès de T.________, le père avait eu des
comportements inacceptables, de sorte qu’après deux nuits à veiller sur
l’enfant, T.________ ne souhaitait plus qu’A.________ reste dormir et
présentait une agitation. Elle a ajouté qu’à une reprise, son ex-mari l’avait
suivie dans le hall de l'entrée et s’était caché derrière un poteau, qu’il
posait à l’enfant des questions à son sujet et qu’il évoquait à nouveau
« ses histoires du passé » devant T.________. Elle a mentionné qu’au vu de
l’attitude du père, l’enfant ne souhaitait plus répondre à ses messages ni
l’appeler. Selon elle, T.________ souffrait de stress et de peur en raison des
agissements d’A.________. Elle a contesté le fait que l’enfant aurait
demandé à voir son père à Noël. Elle a conclu qu’elle refusait que son fils
doive encore subir les « comportements complètement délirants, hors
sujets et violents de la part de son papa », refusant la proposition de
visites ponctuelles.

- 21 -
Par courrier du 31 janvier 2023, A.________ s’est prononcé sur
le courrier du 24 janvier précédent, contestant pour l’essentiel les faits
relatés par la mère. Il a admis s'être laissé submerger par ses émotions à
la vue de son fils alité, inconscient et intubé aux soins intensifs, étant
comme n'importe quel parent à sa place, extrêmement inquiet et apeuré
pour la vie de son enfant. Il a indiqué qu’à aucun moment, il n'avait fait
preuve d'agressivité. Il a exposé qu’il avait dormi, à tout le moins, à six (et
non deux) reprises auprès de son fils, sans avoir jamais l'intention de
s'imposer et qu’il aurait respecté le choix de son fis si celui-ci lui avait
demandé de partir. Il a considéré que l'ambiance et les relations entre les
parents et l’enfant dans cette épreuve avaient été courtoises, produisant
un extrait d’une conversation WhatsApp. Il a confirmé que depuis le retour
de T.________ à domicile, il n’avait plus aucune nouvelle. Il a précisé que
s’il avait posé des questions à son fils au sujet des personnes qui venaient
lui rendre visite, c’était uniquement en raison du fait qu'il ne partageait
malheureusement pas le quotidien de son fils et ne connaissait pas ses
amis, de sorte que c’était à tort qu’E.________ voyait dans ces
questionnements un prétendu moyen de harcèlement.
Le 27 février 2023, E.________ a réagi à ce qui précède. Elle a
rappelé que l’enfant pouvait mettre fin aux conversations téléphoniques
avec son père si les échanges n’étaient pas adéquats pour lui. Elle a
confirmé que T.________ refusait tout contact avec son père en raison des
agissements de ce dernier et de la peur qu’il lui inspirait. Elle a indiqué
que les demandes incessantes d’A.________ représentaient de
l’acharnement et qu’elle ne forcerait pas leur fils à prendre le téléphone
contre son gré pour appeler son père. Elle a enfin indiqué que l’enfant
était désormais suivi par une pédopsychiatre.
En d roit :

- 22 -
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la juge de paix rejetant une requête du recourant
tendant à la reprise des visites sur son fils.
1.2
1.2.1 Le recours de l'art. 450 CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210) est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE et 76
al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]) contre toute décision de l’autorité de protection relative aux
mesures provisionnelles (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I,
Art. 1-456 CC, 7e éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK Zivilgesetzbuch I], n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC ; cf. notamment CCUR 3 février 2023/23). Les personnes
parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les
personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification
de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le
recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 aI. 3 CC).
1.2.2 L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 aI. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese, BSK Zivilgesetzbuch I, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les
auteurs cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références
citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux
sont inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.3 La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque

- 23 -
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.3 En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de
l'enfant concerné, qui a vu sa requête rejetée s’agissant de la reprise des
visites, le recours est recevable. Il en va de même des pièces produites en
deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Par ailleurs, l’autorité de protection a renoncé à se déterminer.
L’intimée a réagi de manière spontanée par courrier des 24 janvier et 27
février 2023, et le recourant s’est encore prononcé le 31 janvier 2023.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne

- 24 -
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l'empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l'autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
2.2.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. Selon la ligne directrice suivie par le
Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus
(ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A53/2017 du
23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3 En l'espèce, l'ordonnance litigieuse a été rendue par la juge de
paix, laquelle a entendu les deux parents personnellement lors de
l'audience du 8 novembre 2022 ainsi que lors des deux audiences
précédentes des 26 janvier et 29 mars 2022. L’enfant T.________ a
également été auditionné par la juge de paix le 2 novembre 2022. Partant,
le droit d'être entendu de chacun a été respecté.
3.
3.1 Le recourant requiert, à titre subsidiaire, pour le cas où son
droit de visite ne devrait pas être rétabli, la mise en œuvre d’une
expertise socio-psychologique afin de déterminer tous les aspects liés à
l’exercice de son droit aux relations personnelles.

- 25 -
3.2 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge
est lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits
et l'appréciation des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art.
314 al. 1 CC). Le tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est
cependant pas lié par les offres de preuves des parties. Il décide au
contraire, selon sa conviction, quels faits doivent encore être établis et
quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits
(TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
3.3 En l’espèce, il n’y a pas lieu de donner suite à la réquisition du
recourant car elle n’est pas pertinente pour le sort du recours. S’il y a
vraisemblablement un trouble psychique ou du comportement pour
expliquer l’attitude dysfonctionnelle du recourant, une expertise n’est pas,
respectivement plus, nécessaire pour s’en rendre compte eu égard aux
faits ressortant de l’instruction, cette mesure étant ainsi inutile. Avec le
premier juge, dont le recourant ne critique nullement le raisonnement, il
faut considérer qu’une expertise socio-psychologique n'apporterait
vraisemblablement pas de réponse autre que la mise en place d'un droit
de visite surveillé dont l'échec a déjà pu être constaté et/ou d'une thérapie
dont on peut douter qu'elle soit suivie puisque cela n'a pas été le cas
jusqu’à ce jour, malgré toutes les recommandations faites au recourant.
Cela étant précisé, l’instruction menée en première instance a
été minutieuse et complète, de sorte que la Chambre de céans dispose
des éléments suffisants pour statuer sur les questions litigieuses (cf.
consid. 4 infra).
4.
4.1 Le recourant conteste la suspension de son droit de visite et
invoque une violation de l’art. 273 CC. Il estime en substance que la juge
de paix se trompe en affirmant que son comportement est susceptible de
traumatiser son fils et de le mettre en danger dans son développement,
soulignant que la relation entre eux est bonne, qu’il n’a jamais manqué

- 26 -
une visite, ce qui démontre sa volonté d’être impliqué dans la vie de son
fils, et qu'il n'existe aucune pièce au dossier ou moyen de preuve objectif
permettant d'attester de l'existence d'un danger concret pour le bon
développement de T.________.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III
617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, pp. 615 ss). Le droit aux relations
personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un
devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_498/2019 du 6
novembre 2019 consid. 4.2 ; TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ;
TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1). Le droit pour les parents d'entretenir des relations
personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être
temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit.,
nn. 966 ss, pp. 617 ss).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le

- 27 -
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984,
pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec
l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé,
obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce
soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 985,
p. 636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance
secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent
pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des
circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de
l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
4.2.2 Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il y a danger pour le bien de l'enfant au sens de cette disposition
si son développement physique, moral et psychique est menacé par la
présence, même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale (ATF
122 III 404 consid. 3b, JdT 1998 I 46). Ce refus ou ce retrait ne peut être
demandé que si le bien de l'enfant l'exige impérieusement et qu'il est
impossible de trouver une réglementation du droit de visite qui
sauvegarde ses intérêts : la disposition a pour objet de protéger l'enfant et
non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et
le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des
comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations
personnelles ; ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces
relations portent atteinte au bien de l'enfant (TF 5A_756/2013 du 9 janvier
2014 consid. 5.1.2 ; TF 5A_663/2012 du 12 mars 2013 consid. 4.1, publié
in La pratique du droit de la famille [FamPra] 2013 p. 806 ; TF

- 28 -
5A_172/2012 du 16 mai 2012 consid. 4.1.1, résumé in RMA 2012, p. 300).
Conformément au principe de proportionnalité, il importe en outre que
cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées (TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_877/2013 du 10 février
2014 consid. 6.1 ; TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 ; ATF 131
Ill 209 consid. 5, JdT 2005 I 201).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l'ultima ratio et ne peut être ordonné, dans l'intérêt de l'enfant, que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa ; TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre
2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les
références citées). En revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant par
les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit
de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent
non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité,
mais également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la
suppression complète de ce droit (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid.
3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du
9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ; ATF 122 III 404 consid.
3c). L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices
concrets de mise en danger du bien de l'enfant. A cet égard, une mise en
danger de l'équilibre physique ou psychique de l'enfant suffit et elle peut
résulter d'actes de maltraitance, de soupçons d'abus sexuels, d'un
surmenage pendant le droit de visite ou au contraire d'une absence de
soins ; elle peut aussi venir d'une mauvaise influence exercée sur l'enfant
durant le droit de visite (Leuba, in : Pichonnaz/Foëx, Commentaire romand
du Code civil I, Bâle 2010, n. 9 ad art. 274 CC et les références citées). Dès
lors, il convient de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de
cette mesure (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF
5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_401/2014 du 18 août
2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op. cit., nn.
790 ss, pp. 521 ss). L'une des modalités particulières à laquelle il est
envisageable de subordonner l'exercice du droit de visite, par une

- 29 -
application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister
en l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans
un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution
analogue (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1).
Conformément au principe de proportionnalité, il importe en
outre que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures
appropriées (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_877/2013
du 10 février 2014 consid. 6.1 ; TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid.
4.1 ; ATF 131 III 209 consid. 5, JdT 2005 I 201).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 10_219/2007 du
19 octobre 2007 consid. 2, in FamPra2008 p. 172).
4.2.3 En vertu de l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art.
314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande d'une
personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles nécessaires
pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment ordonner une
mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire
des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164).
De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle
générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation
juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées et ne
peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de
sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de prendre
ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable (cf. art.
261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le tout :
CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît, le
juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile,

- 30 -
Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n.
3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
4.3 En l’espèce, l’enfant T.________ est âgé de 10 ans. Au divorce
des parties, l’autorité parentale et sa garde de fait ont été confiées à sa
mère. Par la suite, son père a pu exercer un droit de visite par l’entremise
du Point Rencontre et lui téléphoner durant la semaine, s’étant engagé à
ne plus se rendre à l’appartement de la mère et de l’enfant ainsi qu’à ne
plus entrer en contact avec elle d’une quelconque manière.
A cet égard, il ressort de l’instruction que le recourant n’a
aucunement respecté ses promesses de ne pas approcher ni contacter
l’intimée – promesses qu’il avait pourtant exprimées à plusieurs occasions
en janvier, mars et août 2022 encore (cf. lettre C supra) – au point que
celle-ci s’était plainte que leur fils et elle subissaient du harcèlement de sa
part et avait demandé la suspension du droit de visite qui s’exerçait au
Point Rencontre. Cette institution a d’ailleurs dû suspendre les visites deux
fois (en juillet et en septembre 2022) à tout le moins, refusant ensuite
d’en planifier d’autres, pour le bien de l’enfant concerné, après que le
recourant avait à nouveau adopté un comportement inadéquat devant
T.________, notamment en s’emportant et cherchant à entrer en contact
avec sa mère. Or, le recourant avait préalablement été convoqué à un
entretien par la responsable d’unité, lors duquel il avait été enjoint de se
conformer aux conditions et cadre des visites, mais aussi de respecter la
sphère de sécurité de l’intimée, s’engageant à ne plus l’approcher dans le
cadre des visites au Point Rencontre, et avait été informé que le non-
respect de cet engagement impliquerait la suspension des visites avec
effet immédiat, ce à quoi il avait accepté de se conformer. En sus de
l’intervention de la responsable d’unité de l’institution, le recourant avait
également été remis à l’ordre par la juge de paix, qui lui avait signifié que
son comportement plaçait T.________ dans une situation de peur
totalement néfaste à son bon développement, ses agissements étant de
nature à perturber grandement l’enfant. Ces mesures n’ont aucunement
suffi, le recourant démontrant qu’il était incapable de changer et de gérer
ses émotions, ce qu’il a du reste admis, quand bien même il dit aussi

- 31 -
savoir que cela impacte défavorablement T.________ qui « ne doit pas être
bien » (cf. procès-verbal d’audience du 8 novembre 2022).
Dans ces conditions, et comme l’a retenu à juste titre l’autorité
de protection, le bien de l’enfant, en particulier son bon développement,
est mis en danger par le comportement du recourant qui a des
répercussions concrètes. L’intimée relève que son fils souffre de
dysphasie, présente des difficultés au plan scolaire, de concentration et de
sommeil, et fait des cauchemars, ce que le recourant ne conteste pas, se
limitant à soutenir péremptoirement qu’il n’y a pas de preuve de mise en
danger concrète. Selon l’intimée, l’enfant ne veut plus de contact avec son
père et elle ne peut pas l’y forcer. Cela est corroboré par l’audition de
l’enfant du 2 novembre 2022, lors de laquelle celui-ci a certes déclaré qu’il
était heureux de voir son père, mais a aussi exprimé la peur qu’il
ressentait devant certains comportements de ce dernier, notamment du
fait qu’A.________ lui criait dessus, ainsi que son souhait de ne plus le voir
ni répondre à aucun message ou appel et, surtout, sa lassitude et sa
crainte devant les comportements qui visaient sa mère. L’enfant a
également expliqué qu'il avait pleuré au Point Rencontre lorsque son père
était venu.
Par ailleurs, le recourant persiste à contester le harcèlement
envers l’intimée et leur fils, minimisant son ampleur et faisant valoir la
volonté maternelle de le séparer de T.________ et le fait qu’elle ne ferait
que ressasser des événements « anciens ». Or, tel n’est manifestement
pas le cas, dès lors qu’il ressort des écrits d’E.________, corroborés en
l’occurrence par des échanges de messages qu’elle a produits et par
différents feed-back du Point Rencontre, que le recourant reste
absolument dans l’incapacité de se tenir à l’écart, de son propre aveu, et
ce même sans l’interdiction de périmètre dont il faisait l’objet.
Les événements survenus lors de l’hospitalisation de T.________
en fin d’année 2022 démontrent que l’intimée n’est pas la mère abusive
décrite par le recourant, mais au contraire qu’elle est soucieuse de laisser
une place au père de son fils, alors que celui-ci se montre même incapable

- 32 -
de respecter le cadre hospitalier dans lequel l’enfant est pris en charge,
aux soins intensifs, après un grave accident domestique.
Eu égard aux faits ressortant de l’instruction et aux
circonstances susmentionnées, la décision de suspendre le droit de visite
du recourant est donc parfaitement fondée et proportionnée. Le droit aux
relations personnelles a déjà été exercé dans toute la mesure possible de
façon médiatisée, en vain, le recourant ne renonçant pas à son obsession
d’entrer en contact avec l’intimée, même s’il en est séparé depuis de très
nombreuses années désormais, au point de compromettre les visites avec
son fils ainsi que le fonctionnement de l’institution du Point Rencontre, y
compris pour les autres visiteurs, justifiant que la structure ne souhaite
plus l’accueillir. Il convient également de considérer que l’autorité
judiciaire et la responsable du Point Rencontre ont été patientes envers le
recourant, à l’instar de l’intimée, qui, quoi que sous-entende celui-ci, ne
paraît pas du tout désireuse de l’éloigner de la vie de T.________, mais
uniquement de protéger leur fils, et qui a fait des compromis, auxquels
elle semble croire de moins en moins, devant l’inaptitude totale du
recourant de se comporter en parent. Force est encore de constater que
les agissements du recourant se sont poursuivis malgré la suspension des
visites depuis l’automne 2022, dès lors qu’il a non seulement continué de
se rendre au domicile de l’intimée, mais également sur les lieux de
l’entrainement de football de leur fils.
Ainsi, il n’y a pas lieu de donner suite à la conclusion du
recourant portant sur l’exercice médiatisé du droit de visite où l’enfant
serait amené par un tiers, étant souligné que le seul en position de faire
un effort comportemental est le recourant, qui doit tolérer que son ex-
femme ne souffre plus de sa présence, comme elle en a le droit, et
respecter les modalités de l’institution qui lui impose un battement de 15
minutes pour ne pas la croiser. En outre, comme l’a relevé l’intimée, le fait
que l’enfant soit amené par un tiers ne mettra pas un terme aux visites
impromptues du recourant à leur domicile ou ailleurs, qui stressent et
apeurent l’enfant.

- 33 -
En définitive, aussi longtemps que le recourant n’entreprendra
pas un travail psychothérapeutique sur son rôle et son attitude en tant
que père et ne modifiera pas son comportement, il apparaît qu’il n’y a
aucune évolution positive à attendre. Afin que la situation puisse
éventuellement s’améliorer, il convient toutefois que l’enquête se
poursuive – l’autorité de protection de l’enfant ayant du reste prévu de
faire un point de situation après six mois afin d’examiner l’évolution de
l’enfant et du père – dans le cadre de laquelle un suivi
psychothérapeutique du recourant serait envisagé, auquel celui-ci devra
nécessairement souscrire et trouver, par lui-même, un financement
quelconque.
5.
5.1 En conclusion, le recours doit être rejeté et l’ordonnance
entreprise confirmée.
5.2 Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire
pour la procédure de recours et s’est vu désigner Me Nicolas Rochani en
qualité de conseil d’office.
En cette qualité, Me Nicolas Rochani a droit à une
rémunération équitable pour ses opérations et débours dans la procédure
de recours. Dans sa liste des opérations du 8 mars 2023, l’avocat indique
avoir consacré personnellement 2 heures et 39 minutes à la présente
affaire et que son avocate-stagiaire y a consacré 6 heures et 48 minutes,
soit un total de 9 heures et 45 minutes, pour la période du 3 janvier au 8
mars 2023. Vu la nature du litige et les difficultés de la cause, cette durée
est adéquate et peut être admise. Il s'ensuit qu’au tarif horaire de 180 fr.
pour l’avocat breveté (art. 2 al. 1 let. a RAJ) et de 110 fr. pour son avocate-
stagiaire (art. 2 al. 1 let. b RAJ), l’indemnité de Me Nicolas Rochani doit
être fixée à 1'346 fr. en arrondi, soit 1'225 fr. (477 fr. [2h39 x 180 fr.] +
748 fr. [6h48 x 110 fr.]) à titre d’honoraires, 24 fr. 50 (2% [art. 3bis al. 1
RAJ] x 1'225 fr.) de débours, et 96 fr. 20 (7.7 % x 1'249 fr. 50 [1'225 fr. +
24 fr. 50]) de TVA sur le tout.

- 34 -
Cette indemnité est provisoirement laissée à la charge de
l’Etat.
5.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 106
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC).
Ces frais seront provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
compte tenu de l’assistance judiciaire (art. 122 al. 1 let. b CPC et consid.
4.5 infra).
5.4 Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens, l’intimée n’ayant pas
procédé par l'intermédiaire d'un mandataire professionnel.
5.5 Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenu au
remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité de son conseil
d’office, laissés provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’il sera en
mesure de le faire (art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes de fixer le principe et les modalités de ce
remboursement (art. 39a CDPJ [Code du 12 janvier 2010 de droit privé
judiciaire vaudois ; BLV 211.02]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.

- 35 -
II. L’ordonnance est confirmée.
III. L’indemnité d’office de Me Nicolas Rochani, conseil du
recourant A.________, est arrêtée à 1'346 fr. (mille trois cent
quarante-six francs), débours et TVA compris, et
provisoirement laissée à la charge de l’Etat.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge du recourant A.________, et
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
V. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire A.________ est, dans la
mesure de l'art. 123 CPC, tenu au remboursement des frais
judiciaires et de l’indemnité de son conseil d’office laissés
provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’il sera en mesure
de le faire.
VI. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Nicolas Rochani, avocat (pour A.________),
- Mme E.________,
- Q.________, Point Rencontre [...],

- 36 -
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Morges,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :