vd_gerichte · ZA22.002050 · 2023-11-14 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 9/22 - 126/2023
ZA22.002050
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 novembre 2023
__________________
Composition : M. PARRONE, président
M. Piguet et Mme Durussel, juges
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 4, 47, 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait en qualité de monteur en fenêtres à 100 % depuis le 1er janvier
2016 auprès de l’entreprise [...] et était, à ce titre, assuré contre les
accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée) lorsqu’il a été victime, le 11 mai 2019, d’une chute d’une
hauteur d’environ deux mètres depuis une échelle.
Une incapacité de travail à 100 % a été attestée à compter du
13 mai 2019 et le cas a été pris en charge par la CNA qui a, par courrier du
22 mai 2019, informé l’assuré verser des indemnités journalières de 155
fr. 20 par jour calendaire dès le 14 mai 2019.
Par courriel du 23 juillet 2019, la CNA a reçu de la part de
T.________ les documents suivants :
- un rapport du 13 mai 2019 des Dres B.________, spécialiste en
chirurgie, et C.________, respectivement médecin adjointe et médecin
assistante du Service de chirurgie de l’Hôpital K.________ (ci-après : Hôpital
K.________) posant le diagnostic de fracture non déplacée de l’apophyse
transverse droite de L1 et L2 ;
- un rapport du 13 mai 2019 de la Dre F.________, spécialiste en
radiologie, faisant suite à des radios du thorax de face et de profil, de la
colonne lombaire de face et de profil et de la colonne cervicale de face, de
profil et odontoïde indiquant, pour le scanner [CT] du rachis lombaire, une
fracture d’allure non déplacée de l’apophyse transverse droite L3 ;
- un certificat du 9 juillet 2019 du Dr Y.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré, attestant avoir
examiné l’assuré le jour même et certifiant qu’il était suivi au cabinet pour
des fractures des apophyses transverses lombaires L1 et L2 droites,

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constatées radiologiquement lors du bilan initial effectué à l’hôpital de
[...].
Par courriel du 29 juillet 2019, l’Hôpital K.________ a transmis à
la CNA une copie d’un rapport du 13 mai 2019 de la Dre F.________ relatif à
un scanner de l’ensemble de l’abdomen et de la colonne cervicale du
même jour concluant à l’absence de fracture cervicale objectivée et à des
fractures non déplacées des apophyses transverses droites de L2 et L3,
ainsi qu’à un emphysème et une dilatation vasculaire segmentaire médio-
basal droite, d’allure constitutionnelle ou séquellaire. Ce rapport
mentionnait également une lyse isthmique L5 droite.
Par rapport du 19 août 2019 adressé à la CNA, le Dr Y.________
a posé le diagnostic de « fracture non déplacée L1-L2 apophyses
transverses ». Selon lui, l’évolution était bonne mais lente, le pronostic
était bon et aucune circonstance particulière (antécédents médicaux,
accidents, conditions de vie) n’avait influencé l’évolution du traitement. Il
a précisé que la durée prévisible du traitement était de trois à six mois et
qu’une reprise du travail à 100 % était prévue pour le 3 septembre 2019
sans qu’il faille s’attendre à la persistance d’un problème. Il a encore
indiqué qu’une imagerie par résonance magnétique [IRM] lombaire de
contrôle était prévue.
Dans un rapport d’IRM lombo-sacrée du 23 août 2019, le Dr
I.________, spécialiste en radiologie, est arrivé à la conclusion suivante :
« Dégénérescence et pincement discal modéré L5-S1, avec image de lyse
isthmique droite au niveau de L5 et très discret antélisthésis de L5/S1.
Cette lyse peut être d’origine traumatique, car les limites sont nettes.
Arthrose interfacettaire postérieure, légère, au niveau des articulations
interfacettaires postérieures L5-S1 et sclérose de surcharge au niveau des
articulations interfacettaires postérieures L4-L5.
Légères modifications dégénératives au niveau des pieds des articulations
sacro-iliaques.
La fracture de l’apophyse transverse droite de L3 est consolidée et il
persiste seulement un très discret oedème du foyer fracturaire.
A signaler, que la lyse isthmique droite au niveau de L5 était visible sur le
Ct-scan du 13.05.2019 (voir images clés, annexes à ce rapport). »

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Le 30 août 2019, le Dr Y.________ a adressé l’assuré au Dr
D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur et médecin adjoint du Service d’orthopédie et de
traumatologie de l’Hôpital K.________, en indiquant ce qui suit :
« Je vous adresse le patient sus nommé qui a subi une chute d’environ 2
mètres le 11.05.2019, vu initialement à l’hôpital de [...] avec CT-scan initial.
Ces derniers ont retenu une fracture de l’apophyse transverse de L3 au
niveau lombaire, sans autre anomalie.
Une IRM de contrôle faite pour persistance des douleurs, retrouve une lyse
isthmique droite au niveau de L5 vraisemblablement d’origine traumatique
et déjà présente sur le CT-Scan initial (voir rapport IRM)
Il s’agirait donc d’une situation de retard diagnostic chez un patient qui
n’est toujours pas en capacité de travailler
Merci donc de votre avis spécialisé vis-à-vis de cette discordance
radiologique et aussi quant à la conduite à tenir »
Par courriel du 18 novembre 2019 de l’Hôpital K.________, la
CNA a reçu une copie d’un rapport de consultation du 10 septembre 2019
du Dr D.________ selon lequel il ne retenait pas d’indication chirurgicale et
évoquait l’opportunité de la réalisation d’une infiltration sous scanner au
niveau de l’isthme L5 du côté droit compte tenu des douleurs persistantes
présentées par l’assuré.
Le 3 février 2020, le Dr X.________, médecin praticien et
remplaçant du Dr Y.________, a indiqué à la CNA que le tableau algique
restait important avec des signes objectifs et des lombosciatiques droites
qui n’avaient pas cédé à une infiltration réalisée le 23 octobre 2019 par le
Dr M.________, spécialiste en neurochirurgie. Le Dr X.________ a également
indiqué que le Dr M.________ pensait que les symptômes n’étaient plus en
relation avec un accident ce que l’assuré réfutait en s’appuyant sur le fait
qu’il n’avait jamais eu de lombalgies avant l’accident et n’avait jamais été
en incapacité de travail pour cette raison.
Le 13 février 2020, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie et
médecin d’arrondissement de la CNA, a indiqué que l’infiltration du 23
octobre 2019 s’adressait à des douleurs qu’on pensait en lien avec une
lyse isthmique traumatisée dans le cadre d’un accident qui avait aussi

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provoqué des fractures d’apophyses transverses attestant d’un
traumatisme violent. Selon lui, la responsabilité de l’assurance-accidents
n’était pas forcément engagée définitivement et préconisait la prise en
charge stationnaire de l’assuré à la Clinique P.________ (ci-après : Clinique
P.________) car l’évolution était manifestement difficile.
L’assuré a séjourné à la Clinique P.________ du 13 mai au 10
juin 2020. Dans un rapport du 30 juillet 2021 à la CNA, les Drs H.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et S.________,
respectivement chef de clinique et médecin-assistante à la Clinique
P.________ ont posé le diagnostic de chute avec fracture non déplacée des
apophyses transverses droites de L2 et L3, lyse isthmique L5 droite (CT). Il
ressort notamment ce qui suit de leur rapport :
« (…) ANTECEDENTS CHIRURGICAUX
En lien avec la problématique actuelle
- 23.10.2019 : bloc facettaire L5-S1 bilatéral et de la lyse
isthmique droite sous guidage radioscopique.
Autres
- 2006 : ulcère gastrique perforé traité par laparoscopie
ANTECEDENTS MEDICAUX
- Fracture du 5ème métacarpien dans l’adolescence
- 13.05.2019 : emphysème pulmonaire centro-lobulaire (CT)
-23.08.2019 : dégénérescence et pincements discaux
modérés, avec discret antélisthésis L5-S1 (IRM)
- 23.08.2019 : sclérose de surcharge des articulations inter-
facettaires postérieures avec petite lame d’épanchement
liquidien et légère modification dégénérative des
articulations sacro-iliaque ddc (IRM)
- Surpoids (BMI 27.78 kg/m2) (…)
Pendant l’hospitalisation
22.05.2020 : IRM de la colonne lombaire : lyse isthmique droite de L5
sans composante inflammatoire. Discopathie L5-S1 sous forme d’une
déshydratation du noyau pulpeux avec discret pincement postérieur. (…)
Les plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquent
principalement par les lésions objectives constatées pendant le
séjour (cf. liste diagnostics).
Des facteurs contextuels pourraient influencer négativement les aptitudes
fonctionnelles rapportées par le patient notamment une kinésiophobie
modérée, un catastrophisme élevé et une perception du handicap
fonctionnel élevée. (…)

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L’évolution subjective et objective est favorable (cf. rapports et tests
fonctionnels), à souligner entre autres, une nette amélioration du temps en
position de gainage (1 seconde à l’entrée et 20 secondes à la sortie, ainsi
que du temps nécessaire pour passer de la station assiste à debout (16
secondes à l’entrée, 9 secondes à la sortie).
La participation du patient aux thérapies a été considérée comme élevée.
Pendant le séjour le patient a été pris en charge aux ateliers de
réadaptation professionnelle durant des périodes allant de jusqu’à 3 heures
consécutives, sur des activités légères (moins de 5 kg) mais parfois
contraignantes au niveau des mouvements ou des postures (extension du
tronc, dos en porte-à-faux). Durant ces périodes, le patient s’est montré
limité en raison de ses douleurs n’arrivant pas à atteindre 4 heures
consécutives d’activité.
Une évaluation des capacités fonctionnelles a été réalisée. Au début, le
patient a présenté un PACT à 156, ce qui correspond à un niveau d’effort
léger à moyen. Pendant le test, il a fourni un niveau d’effort léger à moyen
(10 à 15 kg). Au vu de ces résultats, on peut relever que le sujet estime
correctement le niveau de ses performances fonctionnelles. La volonté et la
cohérence pendant l’évaluation ont été réelles.
Aucune incohérence n’a été relevée.
Les limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues par
rapport au rachis dorso-lombaire, notamment : les activités nécessitant le
maintien prolongé du tronc en porte-à-faux et les flexions-torsions répétées
du tronc ainsi que le port de charge répétitif de plus de 10-15 kg.
La situation n’est pas stabilisée du point de vue médical et des aptitudes
fonctionnelles. La poursuite d’un traitement de physiothérapie pourrait
permettre de maintenir les acquis et d’améliorer la fonctionnalité du
patient.
Une stabilisation médicale est attendue dans un délai de : 2 à 3 mois.
Selon l’évolution à moyen terme, un bloc facettaire en L4-L5 droit pourrait
être discuté, à visée antalgique.
Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité déclarée de monteur en
fenêtres est actuellement défavorable. Il s’agit d’une activité lourde et
contraignante pour le rachis. A ce jour, le patient n’a pas encore récupéré
toutes ses capacités pour mener à bien cette activité. Avant de le limiter
dans cette activité et quand son état s’améliora, il serait judicieux une
reprise progressive de l’activité antérieure. Si échec, le pronostic de
réinsertion dans une activité adaptée aux limitations ci-dessus est
favorable. On s’attend à une pleine capacité dans une telle activité. (…) »
L’assuré a été examiné le 26 août 2020 par le Dr G.________,
médecin d’arrondissement auprès de la CNA qui a retenu ce qui suit dans
son rapport du même jour :
« S’agissant du dos, le patient se plaint de la persistance de douleurs
lombaires à D à la mobilisation, avec d’occasionnelles lancées à la face
antéro-externe de la cuisse D. Il aurait même fait 2 chutes en lien avec une
subite perte de force (antalgique ?) du MID. Il ne peut pas rester longtemps
dans la même position et ne conduit sa voiture que sur de courts trajets. Il
s’efforce de bouger, de se balader en famille à son rythme, de vivre le plus

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normalement possible mais, en l’état actuel des choses, il ne pense pas
être à même de travailler en plein, même dans une activité adaptée,
comme on a pu le constater aux ateliers professionnels de la Clinique
P.________. Tout ce qui a été entrepris, notamment les infiltrations, qui ont
été répétées en juillet dernier, n’ont pas beaucoup aidé et le patient se fait
énormément de souci pour l’avenir.
A l’examen clinique, on est en présence d’un patient de grande taille mais
en léger surpoids, qui a tendance à économiser son hémi-corps D.
Objectivement, il n’y a pas de troubles statiques majeurs. La musculature
paravertébrale est normalement développée, un peu sensible à la palpation
dans la région lombaire à D, mais sans franche contracture. La mobilité
rachidienne est modérément limitée dans tous les plans, chez un patient
qui semble présenter une certaine kinésiophobie. Les changements de
position sont un peu laborieux. La station assise prolongée est possible
mais le patient cherche rapidement une position antalgique. La manœuvre
de Lasègue donne lieu à de vagues douleurs lombaires ddc mais elle n’est
pas bloquée. Les ROT sont normo-vifs, symétriques. Il n’y a pas de déficit
neurologique aux MI.
Il est un peu regrettable qu’un examen neurologique avec ENMG n’ait pas
complété le bilan lors du séjour à la Clinique P.________.
Un changement d’orientation professionnelle semble incontournable mais
M. J.________, qui était au bord des larmes lors de l’anamnèse, n’arrive
manifestement pas à se faire à cette idée et c’est probablement la raison
pour laquelle, il affirme ne pas être à même de travailler en plein dans une
activité adaptée.
Il est clair qu’on ne pourra pas le suivre dans cette appréciation qui pourrait
également empêcher l’AI d’aller de l’avant.
Ceci dit, pour moi, cette histoire de lyse isthmique L5 D, peut-être d’origine
traumatique, n’est pas tout à fait claire, notamment quant à sa prise en
charge, en présence d’une symptomatologie douloureuse qui semble
handicapante au quotidien et malgré des facteurs contextuels de mauvais
pronostic assez évidents, j’aimerais bien qu’on prenne encore l’avis du Pr
Q.________ avant de décider d’en rester là.
M. J.________ est d’accord qu’on fasse ainsi. »
Le 18 novembre 2020, le Prof. Q.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
examiné l’assuré et rendu un rapport dont il ressort notamment que :
« Appréciation du cas :
La lyse de ce patient n’est pas une lyse liée au traumatisme. En effet, on
sait que les traumatismes de haute énergie peuvent occasionner plutôt des
spondylolisthésis traumatiques dont la radiologie est complètement
différente. Par ailleurs, l’aspect corticalisé de la lyse 2 jours après l’accident
permet d’exclure l’origine traumatique de celui-ci.
Ce patient présente donc des lombalgies d’origine initialement traumatique
mais sans substrat anatomique clair actuellement. J’ai passé beaucoup de
temps à essayer de le rassurer quant à l'histoire naturelle des lombalgies et
sur l’importance du modèle bio-psycho-social, et de l’importance de
l’aspect cognitif sur l’amélioration de la situation. J’ai insisté sur le fait que
la douleur n’était pas « dans sa tête » mais vraiment réelle. Par contre, la
clef pour l’amélioration lui appartient avec une amélioration de la mobilité
et un changement d’ordre cognitif. Sur le plan professionnel, il n’y a pas de

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contre-indication bien entendu à effectuer une activité qui est compatible
avec le niveau de douleurs. Je lui ai également expliqué que la satisfaction
au travail est un élément important.
Je n’avais pas l’impression qu’il était réceptif à ce type de langage
malheureusement et, de ce fait, le pronostic risque d’être moins bon. Je
pense qu'il est encore dans la phase de manque d’acceptation de son
nouvel état de santé avec des douleurs qu’il n’avait pas avant l’accident.
Un soutien continu par physiothérapie avec une approche cognitive dans ce
type de cas est la seule issue comme vous le savez. Bien entendu, il n’y a
aucune indication à intervenir sur ce rachis. »
Le 24 novembre 2020, le Dr G.________ a indiqué que les
troubles actuels ne pouvaient plus être rapportés à l'accident au degré de
la vraisemblance prépondérante.
Par courrier du 1er décembre 2020, la CNA a signifié à l’assuré
qu’elle mettrait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
journalière avec effet au 6 décembre 2020 du moment que les troubles
persistants actuellement n’avaient plus aucun lien avec l’accident et que
son état de santé tel qu’il aurait été sans l’accident pouvait être considéré
comme atteint depuis le 6 décembre 2020.
L’assuré s’est déterminé par courrier du 14 décembre 2020 en
transmettant copie d’un rapport du même jour du Dr X.________ qui
constatait que l’expertise du Prof. Q.________ s’éloignait très sensiblement
des conclusions de l’avis interdisciplinaire posé lors du séjour à la Clinique
P.________ en mai 2020.
Il ressort d’une appréciation médicale complémentaire du 29
décembre 2020 du Dr G.________ ce qui suit :
« Notre décision s'appuie sur les conclusions motivées du Pr Q.________ qui
a complété le bilan par un SPECT-CT et qui explique que la lyse isthmique
que présente ce patient n'est pas en lien avec l'accident du 11.05.2019,
lequel n'a donc entraîné aucune lésion structurelle qu'on puisse
directement lui rapporter. On a aussi le sentiment que le Pr Q.________
considère que cette lyse isthmique n'est pas responsable de la
symptomatologie douloureuse qui persiste, laquelle correspond plutôt à des
lombalgies banales. Dans ce genre de situation, il est clair que la
responsabilité de l'assurance-accidents ne peut qu'être limitée dans le
temps et une prise en charge de 18 mois semble rétrospectivement très
généreuse. La question de la capacité de travail, soulevée par le Dr
X.________, n'a pas été abordée dans la décision, s'agissant d'une fin de
prestations. »

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Par décision du 7 janvier 2021, la CNA a informé l’assuré
qu’elle allait clore le cas au 6 décembre 2020 au soir, conformément à son
courrier du 1er décembre 2020 et ainsi mettre fin aux prestations
d’assurance à cette même date. Elle a également transmis à l’assuré une
copie de l’appréciation complémentaire du Dr G.________ précitée.
Par téléphone du 22 janvier 2021, l’assuré a requis la
transmission d’une copie de la décision précitée ainsi qu’un récapitulatif
des indemnités journalières (IJ) versées, documents qui lui ont été
transmis par courriel du même jour.
Le 28 janvier 2021, l’assuré a déposé un « recours » auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision du
7 janvier 2021 en produisant un rapport du Dr X.________ du 27 janvier
2021 dans lequel ce dernier constatait une importante discordance entre
l’appréciation de la Clinique P.________ et le rapport du Prof. Q.________ du
18 novembre 2020. Il y précisait que s’il ne pouvait pas revenir sur le
premier alinéa du rapport du Prof. Q.________, qui pourrait être soumis
pour avis à un chirurgien spécialiste du rachis, il se retrouvait assez
largement dans le 2ème alinéa de cette appréciation.
Par arrêt du 1er mars 2021, la Juge unique de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal a prononcé l’irrecevabilité du
recours au motif qu’aucune décision sur opposition n’avait été rendue et a
transmis le recours à la CNA pour valoir opposition à la décision du 7
janvier 2021.
Dans le cadre de la procédure d’opposition, le cas du recourant
a été soumis au Dr G.________ le 14 juin 2021 qui a indiqué ce qui suit :
« Fractures non déplacées des apophyses transverses D de L1 et de L2
guéries sans séquelles. On considère que ce genre de lésion n'est pas
susceptible d'entraîner une décompensation durable ou déterminante d'un
état antérieur. »
Le 4 novembre 2021, le cas de l’assuré a à nouveau été
soumis par la CNA à la médecine des assurances pour savoir s’il persistait

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des troubles au niveau L2-L3 (notamment si les fractures étaient
consolidées) ou d'autres troubles en lien de causalité probable avec
l'accident, si l'état de santé était stabilisé, s'il était exigible pour l'assuré
de reprendre en plein l'activité de poseur de fenêtres et si non, si l’assuré
pouvait travailler à temps plein dans une activité adaptée.
Le 28 novembre 2021, le Dr V.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin
d’arrondissement de la CNA, a examiné le recourant et apprécié le cas de
la manière suivante dans un rapport du 2 décembre 2021 :
« Appréciation
Nous ne pouvons que, dans cette analyse, nous étonner des rapports
initiaux, et des diagnostics faussement posés sur les apophyses
transverses de L1, ainsi que sur la causalité dont la poursuite de prise en
charge a pu faire penser, qu’elle était retenue en vraisemblance
prépondérante, pour la lyse isthmique unilatérale de L5.
Ces Lyses isthmiques, en effet, comme l’indique le Prof. Q.________, sont
même contestées scientifiquement dans leur possibilité éthologique
traumatiques accidentelles.
Elles ne sont, au niveau accidentel, causées que par des traumatismes à
très haute énergie et absolument exceptionnelles, et souvent associées à
d’autres atteintes osseuses ou musculo-viscérales, sans commune mesure
avec l’évènement décrit par l’assuré.
3 mois après l’évènement, il ne subsistait pas les fractures vertébrales au
demeurant non déplacées, dont nous rappelons qu’il s’agit d’apophyses,
formations en rapport avec des insertions musculaires et non structurelles
en solidité de continuité anatomique, comme le sont les corps vertébraux.
De plus, faiblement ou pas déplacées, elles ont rapidement consolidé.
Ceci pouvait être constaté sur l’IRM lombo-sacrée réalisée par le Dr
I.________ le 23.08.2019.
Il faut noter d’ailleurs deux choses, c’est que ces fractures ne consolident
pas toujours, et elles n’ont pas d’intérêt fondamentalement mécanique, ni
de corrélation stricto sensu entre les troubles présentés et la consolidation
ou la non-consolidation. Les troubles étant alors essentiellement des
troubles insertionnels musculaires, cicatrisant en quelques semaines, voire
au maximum 6 mois.
En ce qui concerne par ailleurs la valeur d’une IRM, celle-ci pour analyser
une lyse isthmique, a des performances très inférieures à celles d’un
scanner ou d’un Spect-CT.
Un radiologue ne peut donc se prononcer valablement sur une causalité sur
lyse isthmique avec une simple IRM lombo-sacrée, pas plus qu’analyser en
particulier une position d’équilibre sagittal lorsque l’assuré est allongé dans
espace contraint comme celui d’une IRM.
La causalité avec une lyse isthmique est donc exclue avec l’évènement
déclaré.

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Seules les fractures non ou peu déplacées L2 et L3 Droites des apophyses
transverses sont en relation de causalité en vraisemblance prépondérante
avec l’évènement.
Ces fractures mécaniquement ont cessé en vraisemblance leur action sur la
santé de l’assuré dès la consolidation constatée, le 23.08.2019. Il est
toutefois admissible à la fois sur le plan musculaire et compte tenu de l’état
antérieur par cette malformation dont est témoin la lyse isthmique et plus
encore la discopathie L5S1 que les troubles soient admissibles jusqu’à 6
mois après l’évènement en causalité en vraisemblance prépondérante,
date de stabilisation.
En effet Il existe un terrain avec des antécédents.
Ces antécédents sont ceux d’une lyse isthmique L5 unilatérale qui
surplombe une discopathie L5-S1. Ces atteintes sont modérées et ne
semblent pas avoir été connues de l’assuré antérieurement à cet
évènement. Elles ont été décompensées dans leur action délétère
transitoirement par l’évènement et ce sont elles qui s’expriment dans l’état
de l’assuré en vraisemblance prépondérante.
Cet état de l’assuré a été évalué globalement à la Clinique P.________, sans
séparer la causalité en vraisemblance prépondérante des troubles causés
par l’évènement et des atteintes préalables décompensées par celui-ci.
Les troubles rapportés qui, comme indique le Prof Q.________, sont en
rapport avec une analyse biopsycho-sociale ne sont plus pas en rapport
avec l’évènement en vraisemblance prépondérante.
Nous partageons ainsi pleinement et complètement l’avis émis par le Prof.
Q.________, tant sur le plan médical que sur le plan de l’analyse le
18.11.2020.
Il ne persiste aucun trouble sur L2 et L3 en lien de causalité probable avec
l’accident.
L’état est stabilisé à 6 mois post évènement.
L’évènement n’a pas entrainé d’atteinte empêchant la reprise du métier
antérieurement exercé à temps complet sans perte de rendement. »
Par décision sur opposition du 2 décembre 2021, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assuré. Elle a pour l’essentiel considéré que les avis
successifs et circonstanciés des Drs G.________ et V.________ étaient
pleinement convaincants et qu’il fallait leur accorder entière valeur
probante tant il était patent qu’il n’y avait pas d’éléments médicaux
pertinents aptes à les mettre en doute. En particulier, l’avis du
Dr X.________ n’amenait aucun élément médical nouveau dont il n’aurait
pas été tenu compte, ni ne faisait peser un doute sur le bien-fondé des
appréciations médicales réalisées en toute connaissance de cause par ces
deux médecins qui avaient fait la part des choses entre les lésions
fracturaires en lien avec la chute et les autres troubles d'origine
dégénérative qui n'avaient été décompensés que de manière passagère.
Au final, les Drs G.________ et V.________ s’étaient fondés sur les
constatations cliniques et conclusions du Prof. Q.________, dont la
pertinence ne pouvait sérieusement pas être mise en doute.

- 12 -
Le 10 décembre 2021, la CNA a envoyé une copie de
l’appréciation du Dr V.________ du 2 décembre 2021 à l’assuré après que
celui-ci en a requis une copie par téléphone du même jour.
Par courrier du 23 décembre 2021 à la CNA, l’assuré,
désormais représenté par Me Regina Andrade, a demandé la transmission
d’une copie de son dossier qui lui a finalement été adressé le 20 janvier
2022 après un second courrier du 19 janvier 2022 de sa mandataire.
B. Par acte du 19 janvier 2022, J.________, par l’intermédiaire de
sa mandataire, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition de la CNA du
2 décembre 2021 en concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu’il a droit à une rente entière de l’assurance-accidents, subsidiairement
à son annulation et au renvoi du dossier de la cause à l’intimée pour
complément d’instruction dans le sens des considérants. En substance, le
recourant a fait valoir une violation de son droit d’être entendu dans la
mesure où sa mandataire n’avait pas été en mesure de consulter le
dossier ainsi qu’une application arbitraire du droit et dans l’appréciation
des preuves. Il a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire de
nature orthopédique et neurochirurgicale afin de déterminer si l’accident
était effectivement en lien de causalité avec son incapacité de travail qui
restait totale dans le métier exercé avant l’accident et pour déterminer de
manière concrète les limitations fonctionnelles et les activités envisagées.
Par réponse du 15 mars 2022, l’intimée a conclu au rejet des
conclusions du recourant. S’agissant de la violation du droit d’être entendu
alléguée par le recourant, elle a exposé que celui-ci n’avait pas requis la
production du dossier dans son entièreté avant le 23 décembre 2021, soit
après le prononcé de la décision sur opposition. Concernant l’avis des
médecins, elle a indiqué que tant le Dr V.________ que le Dr G.________ et le
Prof. Q.________ s’accordaient pour admettre que la lyse isthmique
objectivée était une ancienne lésion car cette lyse était très bien
cortalisée, déjà deux jours après l’accident, ce qui permettait d’exclure

- 13 -
une origine traumatique de ce trouble. Selon elle, les constatations et
conclusions du Dr V.________ remplissent les réquisits jurisprudentiels pour
se voir reconnaitre une pleine valeur probante, son appréciation ne
souffrant d’aucune incohérence ou contradiction tout en étant complète,
claire et motivée.
Par déterminations du 30 mai 2022, le recourant a exposé que
les constats médicaux effectués deux jours après l’accident étaient
imprécis, voire probablement incomplets et que son dossier était
incomplet du moment qu’il n’avait pas été vu par un spécialiste et que la
question de la présence d’un emphysème au niveau vertébral n’avait pas
été investiguée. Selon lui, ces lacunes le prétéritaient dans le cadre de
l’examen des affections concrètes consécutives à l’accident dont il avait
été victime. Le recourant a encore indiqué que le diagnostic posé
initialement était incomplet, voire erroné et que dans ces circonstances,
toute appréciation ultérieure devait être examinée avec une certaine
retenue. Sur la base des éléments précités, le recourant a fait valoir une
violation du droit d’être entendu dès lors que son dossier était incomplet
et une appréciation arbitraire des preuves au vu d’une instruction
totalement lacunaire de l’intimée. Il a ainsi requis qu’une expertise
judiciaire pluridisciplinaire soit ordonnée.
Par déterminations du 20 juin 2022, l’intimée a maintenu ses
conclusions tendant au rejet du recours et a joint un avis du Dr V.________
du 15 juin 2022 dans lequel il a retenu qu’il ne pouvait pas être soutenu
valablement que les errances diagnostiques ou des diagnostiques imprécis
avaient pu péjorer l’état de santé de l’assuré après l’événement. Il a
conclu que les explications du Prof. Q.________, puis celles se trouvant dans
son appréciation complémentaire du 28 novembre 2021 étaient
suffisamment étayées pour éliminer la causalité en vraisemblance
prépondérante des troubles présentés par le recourant au-delà de la date
de stabilisation déterminée.

- 14 -
Le recourant s’est encore exprimé par courrier du 22 août
2022 de sa mandataire qui a par la suite informé la Cour de céans ne plus
représenter le recourant par courrier du 9 novembre 2022.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accidents au-delà du 6 décembre 2020 en lien avec l’accident
du 11 mai 2019.
3. Le recourant présente en premier lieu un grief d’ordre formel
relatif à la consultation du dossier en invoquant en particulier une violation
de son droit d’être entendu.
a) Compris comme l’un des aspects de la notion générale de
procédure équitable au sens de l’art. 29 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), le droit d’être entendu
garantit notamment à la personne concernée le droit d’avoir accès au
dossier pour connaître préalablement les éléments dont dispose l’autorité
et jouir ainsi d’une réelle possibilité de faire valoir ses arguments avant

- 15 -
qu’une décision ne soit prise touchant sa situation juridique (ATF 146 IV
218 consid. 3.1.1 ; 144 II 427 consid. 3.1 ; 142 III 48 consid. 4.1.1 et les
références).
Selon la jurisprudence, la garantie constitutionnelle de l’accès
au dossier comprend le droit de consulter des pièces au siège de
l’autorité, de prendre des notes et de faire des photocopies, pour autant
qu’il n’en résulte pas un surcroît de travail excessif pour l’autorité (ATF
126 I 7 consid. 2b ; 122 I 109 consid. 2b).
Le droit de consulter le dossier n’est cependant pas absolu et
son étendue doit être définie de cas en cas, en tenant compte des intérêts
en présence et de toutes les circonstances de l’espèce. Il peut être
restreint, voire supprimé, pour la sauvegarde d’un intérêt public
prépondérant, dans l’intérêt d’un particulier ou dans l’intérêt de la partie
requérante elle-même (ATF 144 II 427 consid. 3.1.1 ; 126 I 7 consid. 2b et
les références).
L’art. 47 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) précise, pour les
procédures menées par les assureurs sociaux, les modalités de
consultation du dossier de l’assureur. Le premier alinéa énumère les
personnes qui ont le droit de consulter le dossier, en soumettant toutefois
la consultation à la condition que les intérêts privés prépondérants soient
sauvegardés. Quant au second alinéa de cette disposition, il prévoit que
s’il s’agit de données sur la santé dont la communication pourrait
entraîner une atteinte à la santé de la personne autorisée à consulter le
dossier, celle-ci peut être tenue de désigner un médecin qui les lui
communiquera.
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 144 I
11 consid. 5.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.2).

- 16 -
Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être
réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant une
autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 145 I 167
consid. 4.4 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2). Toutefois,
une telle réparation doit rester l’exception et n’est admissible, en principe,
que dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement grave
aux droits procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation de la
violation du droit d’être entendu peut également se justifier, même en
présence d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui
serait incompatible avec l’intérêt de la partie concernée à ce que sa cause
soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137
I 195 consid. 2.3.2 et les références citées).
b) En l’occurrence, s’il ressort du dossier que le recourant n’a
pas requis la production de son dossier dans son entier avant le
23 décembre 2021, soit à une date postérieure au prononcé de la décision
sur opposition du 2 décembre 2021, il sied de constater que l’intégralité
du dossier a toujours été à sa disposition pour consultation auprès de
l’intimée pendant toute la durée de la procédure d’opposition sans
qu’aucun élément ne laisse à penser que le recourant se serait vu refuser
l’accès au dossier, ce qu’il n’a d’ailleurs pas allégué. On relèvera que
l’intimée lui a spontanément transmis une copie de l’appréciation
complémentaire du Dr G.________ du 29 décembre 2020 par courrier du 7
janvier 2021. De plus, il a toujours reçu les documents dont il avait requis
copie (cf. téléphones des 22 janvier et 10 décembre 2021).
L’entier du dossier a finalement été remis au recourant, par
l’intermédiaire de sa mandataire, en date du 20 janvier 2022, après que
cette dernière a annoncé avoir déposé un recours auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal. Ainsi, le recourant a eu tout
loisir de faire valoir ses arguments de façon circonstanciée dans le cadre
de la présente procédure de recours permettant ainsi qu’un éventuel vice
dans la procédure antérieure soit guéri devant l’autorité de recours. En
effet, comme rappelé plus haut, la violation du droit d’être entendu peut

- 17 -
être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant
une autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen, ce qui est
le cas de la Cour de céans (cf. ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 ; TF
9C_205/2013 du 1er octobre 2013 consid. 3.1).
c) Le grief relatif à la violation du droit d’être entendu doit
ainsi être rejeté.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit

- 18 -
simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le
cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le

- 19 -
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28
octobre 2021 consid. 3.3).
e) Selon la jurisprudence, une aggravation significative et donc
durable d’une affection dégénérative de la colonne vertébrale par suite
d’un accident n’est prouvée que lorsque la radioscopie met en évidence
un tassement subit des vertèbres ainsi que l’apparition ou
l’agrandissement de lésions après un traumatisme (TFA U 282/06 du 4 juin
2007 consid. 3.3 et la référence citée ; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004
consid. 4.4.2). Une telle aggravation post-traumatique (sans lésion
structurelle associée) d’un état dégénératif antérieur de la colonne
vertébrale auparavant asymptomatique cesse de produire ses effets en
règle générale après six à neuf mois voire au maximum après une année
(TF 8C_746/2018 du 1er avril 2019 consid. 3.2 ; 8C_625/2017 du 5 avril
2018 consid. 3.2 ; 8C_649/2016 du 13 juillet 2017 consid. 5.3). Le statu
quo sine est même déjà atteint après trois à quatre mois pour des
lombalgies post-traumatiques, une aggravation dans ce domaine, qui
permettrait d’aller au-delà de cette période, devant être établie
radiologiquement et se distinguer de l’évolution normale due à l’âge (TF
8C_1029/2012 du 22 mai 2013 consid. 4.2.1 ; 8C_562/2010 du 3 août 2011
consid. 5.1 et les références citées).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le

- 20 -
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni
sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020
du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertise établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-
ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF
125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier
2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports des
médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il
n'existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions
(ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Une valeur probante doit également être accordée aux
appréciations émises par les médecins de la CNA, car, selon la jurisprudence,
cette institution n’intervient pas comme partie dans un cas concret tant
qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif chargé
d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de
la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante à
l’appréciation émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun
indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/bb et les références citées ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal

- 21 -
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. a) En l’espèce, la décision du 7 janvier 2021 a été prise par
l’intimée en se fondant sur l’avis du médecin d’arrondissement, le Dr
G.________, ainsi que sur l’avis externe du Prof. Q.________ sur la base de
leurs constatations cliniques et de leurs conclusions (cf. rapports des 26
août, 18 et 24 novembre 2020). Le Prof. Q.________ a conclu que la lyse du
recourant n’était pas liée à un traumatisme et que son aspect cortalisé
deux jours après l’accident permettait d’exclure l’origine traumatique de
celle-ci. A la suite de l’opposition du recourant à cette décision, des
compléments médicaux ont été apportés. Le Dr G.________ a notamment
déclaré que les fractures non déplacées des apophyses transverses droites
de L1 et L2 subies lors de l’accident en cause étaient guéries sans
séquelles. Il a précisé que ce genre de lésions n’était pas susceptible
d’entraîner une décompensation durable ou déterminante d’un état
antérieur (cf. rapport du 14 juin 2021). Quant au Dr V.________, il a, dans
son rapport du 2 décembre 2021, procédé à une synthèse très détaillée
des différentes constatations médicales faites par les médecins consultés
et a retenu que seules les fractures non ou peu déplacées L2 et L3 droites
des apophyses transverses étaient en relation de causalité en
vraisemblance prépondérante avec l’évènement du 11 mai 2019. Ces
fractures avaient mécaniquement cessé leur action sur la santé du
recourant dès la consolidation constatée le 23 août 2019, selon ce qui
avait pu être vu sur l’IRM lombo-sacrée réalisée par le Dr I.________ à cette
date. A cet égard, on notera que le Dr V.________ a expliqué, dans son
appréciation du 15 juin 2022, que dès le mois d’août 2019, c’est-à-dire
trois mois après l’événement, il y avait eu une consolidation de la fracture
structurelle de l’apophyse transverse L3, les autres factures étant sans
déplacement ou quasiment invisibles. Selon lui, ces diagnostics devaient
être plus intégrés dans un traumatisme du flanc postérieur dans une
constitution de toute cette région allant de L1 à L5 et pratiquement

- 22 -
jusqu’aux fesses, d’où l’hématome initial avait été mis en évidence. Le Dr
V.________ a par ailleurs indiqué qu’il existait un terrain avec des
antécédents chez l’assuré qui n’étaient pas en relation de causalité pour le
moins vraisemblable avec la chute subie, comme l’avait aussi affirmé le
Prof. Q.________, soit une lyse isthmique L5 unilatérale qui surplombait une
discopathie L5-S1.
Ainsi, les médecins mis en œuvre par l’intimée ont expliqué de
façon convaincante et concordante pourquoi la causalité entre la lyse
isthmique et l’événement du 11 mai 2019 pouvait être exclue. On relèvera
encore que le Prof. Q.________ a expliqué que l’on savait que les
traumatismes de haute énergie pouvaient occasionner plutôt des
spondylolisthésis traumatiques dont la radiologie était complètement
différente (cf. rapport du 18 novembre 2020). Quant au Dr V.________, il a
indiqué que les lyses isthmiques étaient même contestées
scientifiquement dans leur possibilité étiologique traumatique
accidentelle. Elles n’étaient, au niveau accidentel, causées que par des
traumatismes à très haute énergie et absolument exceptionnelles et
souvent associées à d’autres atteintes osseuses ou musculo-viscérales,
sans commune mesure avec l’événement décrit par le recourant
(cf. rapport du 2 décembre 2021).
L’appréciation des Drs V.________ et Dr G.________ ainsi que du
Prof. Q.________ selon laquelle la lyse isthmique objectivée était une
ancienne lésion dont l’origine traumatique était exclue n’est remise en
cause par aucun élément médical du dossier. En effet, les rapports du Dr
X.________ des 14 décembre 2020 et 27 janvier 2021 produits par le
recourant, outre le fait qu’ils doivent être pris en considération avec
retenue au vu de l’existence d’un lien de confiance, n’apportent aucun
élément médical objectif permettant de remettre en question les
conclusions des médecins précités. Dans son premier rapport, le Dr
X.________ n’a fait que constater que l’expertise du Prof. Q.________
s’éloignait, selon lui, très sensiblement des conclusions des médecins de
la Clinique P.________ sans toutefois se déterminer dans quelle mesure ni
sur quels points une telle distanciation existait. Dans son second rapport,

- 23 -
outre le fait qu’il a réitéré son avis sur une éventuelle discordance entre le
Prof. Q.________ et les médecins de la Clinique P.________ sans autres
détails, il a indiqué se retrouver assez largement dans le 2ème alinéa de
l’appréciation du Prof. Q.________. Ainsi, les rapports du Dr X.________ ne
sont pas propres à mettre en doute les conclusions des Drs G.________,
V.________ et du Prof. Q.________. On relèvera encore que le Dr M.________
pensait également que les symptômes du recourant n’étaient plus en
relation avec un accident (cf. rapport du 3 février 2020 du Dr X.________).
b) Le recourant a également allégué dans ses écritures que le
diagnostic initialement posé était incomplet, voire erroné, avec une
mention de fracture L1-L2, de L3 ou encore de L2-L3 mais aussi de L5 et
qu’il avait souffert d’un diagnostic tardif qui avait probablement péjoré son
état de santé post-accident.
Dans son appréciation du 2 décembre 2021, le Dr V.________
s’était déjà étonné des rapports initiaux et des diagnostics faussement
posés à l’hôpital. Il avait également relevé qu’une IRM avait des
performances très inférieures à celles d’un scanner ou d’un Spect-CT
[tomographie à émission mono-photonique] pour analyser une lyse
isthmique et qu’un radiologue ne pouvait donc pas se prononcer
valablement sur une causalité sur lyse isthmique d’équilibre sagittal
lorsque l’assuré était allongé dans un espace contraint comme celui d’une
IRM.
Il est exact que le Dr G.________ a, dans un premier temps,
indiqué que l’infiltration du 23 octobre 2019 s’adressait à des douleurs
qu’on pensait en lien avec une lyse isthmique traumatisée dans le cadre
d’un accident qui avait aussi provoqué des fractures d’apophyses
transverses ce qui attestait d’un traumatisme violent (cf. rapport du 13
février 2020). Il n’a cependant fait que poser une hypothèse en reprenant
les termes utilisés par le Dr I.________ dans son rapport du 23 août 2019
tout en s’adressant au Prof. Q.________ pour un avis externe et clarifier
cette question (cf. appréciation du 26 août 2020). C’est dans le cadre de
l’examen du recourant par le Prof. Q.________ qu’il a été constaté que la

- 24 -
lyse n’était pas liée au traumatisme (cf. rapport du 18 novembre 2020).
Cette appréciation a ensuite été confirmée par le Dr V.________, dans son
appréciation du 15 juin 2022, qui a expliqué que la mention de la lyse
unilatérale décrite par le Dr I.________ dans son rapport du 23 août 2019
comme pouvant être d’origine traumatique était une erreur
d’interprétation. En effet, rien ne permettait d’interpréter sur ce type
d’imagerie les images dans ce sens, d’autant que par l’expérience
universellement admise, une lyse isthmique n’était qu’exceptionnellement
une atteinte d’origine traumatique en vraisemblance prépondérante,
comme l’avait d’ailleurs expliqué le Prof. Q.________. A cet égard, on
relèvera que ce dernier n’est pas médecin-conseil de l’intimée et a
fonctionné comme un mandataire extérieur. Ainsi, la décision
administrative ne s’appuie pas exclusivement sur l’appréciation d’un
médecin interne à l’assureur. Dans ce contexte, il convient également
d’écarter le grief soutenu par le recourant selon lequel l’instruction de
l’intimée a été totalement lacunaire au vu des nombreux avis sollicités
auprès de différents médecins tout au long de l’instruction du dossier, y
compris à réception de l’opposition du recourant.
S’agissant de la prise en charge du recourant le 13 mai 2019,
celui-ci s’est plaint de n’avoir pas été vu par un spécialiste mais
uniquement par une médecin assistante qui a posé le diagnostic de
fracture non déplacée de l’apophyse transverse droite en L1 et L2 alors
que la Dre F.________ a déclaré avoir constaté une fracture d’allure non
déplacée de l’apophyse transverse droite de L3 (cf. rapports du 13 mai
2019) avant d’indiquer des fractures non déplacées des apophyses
transverses droite de L2 et L3 (cf. rapport du 13 mai 2019). Comme
expliqué par le Dr V.________ dans son appréciation du 15 juin 2022, les
seules errances diagnostiques étaient des errances sans effet dès lors que
les apophyses transverses étaient des lieux d’insertion musculaire, les
douleurs étant d’origine essentiellement musculaires. La prise en charge
du recourant, y compris à la Clinique P.________, et l’admission des
troubles en vraisemblance prépondérante en lien avec l’évènement
pendant six mois avaient permis une prise en charge adéquate et les
difficultés de diagnostics initiales n’avaient eu aucun rapport avec une

- 25 -
péjoration de l’état de santé après l’accident. A cet égard, on relèvera
que, le 30 août 2019 déjà, le Dr Y.________ avait mentionné un problème
de diagnostic et avait adressé le recourant au Dr D.________ qui n’avait pas
retenu d’indication chirurgicale dans son rapport du 10 septembre 2019 et
préconisait une infiltration au niveau de l’isthme L5.
c) Le recourant a encore contesté avoir été atteint par une
maladie invalidante avant l’accident du 11 mai 2019, ce que le Dr
X.________ a également mentionné dans son rapport du 14 décembre 2020
en expliquant que le recourant n’avait jamais eu de lombalgies avant cet
accident malgré un métier physiquement pénible et n’avait jamais été en
incapacité de travail pour cette raison. Ces allégations relèvent d’un
raisonnement « post hoc, ergo propter hoc » insuffisant à démontrer
l’existence d’un lien de causalité entre les lombalgies et l’événement
litigieux. En l’occurrence, les lésions fracturaires et l’aggravation
passagère des troubles d’origine dégénérative en lien avec la chute du 11
mai 2019 ont été identifiés et étaient depuis longtemps consolidées à la
date de l’arrêt des prestations, à savoir le 6 décembre 2020.
d) Le recourant a également allégué que la présence d’un
emphysème au niveau vertébral n’avait pas été investigué. Or cette
pathologie mentionnée par la Dre F.________ et par la Clinique P.________
(cf. rapports des 13 mai 2019 et 26 juin 2020) ne nécessitait pas de
recherches plus approfondies dans le contexte d’une chute dès lors que
l’emphysème pouvait trouver sa source dans de nombreuses pathologies
médicales (cf. appréciation du 15 juin 2022 du Dr V.________).
e) On relèvera enfin que, selon la jurisprudence (cf. consid. 4e
supra), une aggravation post-traumatique (sans lésion structurelle
associée) d’un état dégénératif antérieur de la colonne vertébrale
auparavant asymptomatique cesse de produire ses effets en règle
générale après six à neuf mois, voire au maximum après une année. Il est
également précisé que le statu quo sine est même déjà atteint après trois
à quatre mois pour des lombalgies post-traumatiques. La Clinique
P.________ avait d’ailleurs indiqué qu’une stabilisation médicale était

- 26 -
attendue dans un délai de deux à trois mois (cf. rapport du 30 juillet
2021), tout comme le Dr Y.________ qui avait étalement indiqué une reprise
du travail à 100 % pour le 3 septembre 2019 (cf. rapport du 19 août
2019). Force est donc de constater que l’avis du Dr V.________ fixant la
stabilisation de l’état six mois après l’événement (cf. appréciation du
2 décembre 2021) peut être suivi et que l’intimée était fondée à mettre fin
à ses prestations au 6 décembre 2020.
7. A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la mise
en œuvre d’une expertise judicaire.
Comme démontré plus avant, les éléments au dossier sont
suffisants pour permettre à la Cour des assurances sociales de renoncer à
requérir un complément d’instruction sous la forme d’une expertise. Par
conséquent, il n’y a pas lieu de donner suite à la requête du recourant. Le
juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves
administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant
d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui
lui sont encore proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient pas
l’amener à modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60
consid. 3.3 et les références citées). Une telle manière de procéder ne
viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90
consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6
décembre 2011 consid. 3.1).
8. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la
décision sur opposition litigieuse confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens dès
lors que le recourant n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 27 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 2 décembre 2021 par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judicaires, ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- J.________,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 28 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :