vd_gerichte · GH18.051735 · 2020-10-14 · fr
Retrait de droit de garde
Retrait de droit de garde


TRIBUNAL CANTONAL
GH18.051735-200873
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 14 octobre 2020
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Kühnlein et Courbat, juges
Greffier : Mme Nantermod Bernard
*****
Art. 310 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.S.________, à Rolle, contre la
décision rendue le 30 avril 2020 par la Justice de paix du district de Nyon
dans la cause en attribution de l’autorité parentale conjointe et retrait du
droit de déterminer le lieu de résidence concernant l’enfant B.S.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

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En fait :
A. Par décision du 30 avril 2020, envoyée pour notification le 20
mai 2020, la Justice de paix du district de Nyon (ci-après : justice de paix
ou premiers juges) a attribué l’autorité parentale conjointe à F.________ et
A.S.________ à l’égard de leur enfant B.S.________, née le [...] 2018,
domiciliée en droit à [...] et en fait au Foyer de [...] (I) ; a mis fin à
l’enquête en limitation de l’autorité parentale instruite à l’égard de
F.________ et A.S.________ (II) ; a retiré, en application de l’art. 310 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), le droit de déterminer
le lieu de résidence de F.________ et A.S.________ (III) ; a confié un mandat
de placement et de garde au Service de protection de la jeunesse (SPJ)
(IV) ; a dit que le SPJ aurait pour tâches de placer la mineure dans un lieu
propice à ses intérêts et de veiller à ce que la garde de celle-ci soit
assumée convenablement dans le cadre de son placement ainsi qu’au
rétablissement d’un lien progressif et durable avec ses père et mère (V) ;
a invité le SPJ à remettre annuellement à l’autorité de protection un
rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation d’B.S.________
(VI) ; a rappelé aux parents que la prétention à la contribution d’entretien
de l’enfant passait au SPJ avec tous les droits qui lui étaient rattachés dès
le jour du placement et qu’ils étaient tenus de rembourser les frais
d’entretien de leur enfant placée ou d’y contribuer en fonction de leurs
revenus conformément à leur obligation d’entretien (VII) ; a privé d’effet
suspensif tout recours éventuel contre cette décision (art. 450c CC) et a
laissé les frais de la cause, émolument d’enquête et débours compris, à la
charge de l’Etat (VIII et IX).
Considérant qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter du principe de
l’autorité parentale conjointe sur lequel les parties s’étaient du reste
accordées, les premiers juges ont noté les importants progrès
d’A.S.________ dans la prise en charge de sa fille ainsi qu’une bonne
évolution dans les liens entre l’enfant et ses deux parents. Dès lors
toutefois qu’il s’avérait indispensable que les compétences de la mère,
récemment acquises et qu’il convenait d’encourager car elles étaient sans

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conteste bénéfiques pour l’enfant, puissent se consolider et se stabiliser
afin d’assurer la sécurité d’B.S.________ au quotidien ainsi que son bon
développement, l’évolution positive observée dans les rapports mère-
enfant résultant également du travail des professionnels dans le cadre du
placement dont l’enfant bénéficiait et les divers intervenants insistant sur
le fait que plusieurs étapes devaient avoir lieu avant qu’un départ de
l’enfant du foyer pour vivre auprès de sa mère soit envisagé, il
apparaissait judicieux de continuer à accompagner A.S.________ dans cette
évolution positive, dans la découverte d’évènements concrets de la vie
courante en dehors du foyer et sur des durées plus importantes de sorte
que le cadre sécurisant offert à l’enfant par le Foyer de [...] devait être
maintenu durant cette progression. En outre, le père démontrant une
capacité limitée à prendre conscience des besoins de sa fille et restant
encore maladroit dans les gestes qui concernaient les soins et parfois
inadéquat dans la pose du cadre, le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de F.________ et A.S.________ était justifié, aucune autre
mesure n’étant, en l’état, susceptible d’apporter à l’enfant la protection
dont elle avait besoin.
B. Par acte du 16 juin 2020, comprenant une requête
d’assistance judiciaire, A.S.________ a recouru contre cette décision en
concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que le
droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant lui soit immédiatement
restitué et le SPJ relevé de son mandat. A titre de mesures d’instruction,
elle a sollicité la tenue d’une audience lors de laquelle elle pourrait être
entendue de même que le père de sa fille, de ses propres parents et de
l’éducatrice référente d’B.S.________ au Foyer de [...]. Elle a encore requis
du foyer qu’il produise un rapport actualisé.
Par ordonnance du 6 juillet 2020, la Juge déléguée de la
Chambre des curatelles (ci-après : juge déléguée) a accordé à A.S.________
l’assistance judiciaire avec effet au 16 juin 2020, comprenant
l’exonération d’avances et des frais judiciaires ainsi que l’assistance
d’office d’un avocat en la personne de Me Antoine Golano, et l’a astreinte

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à payer une franchise mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 1er août
2020.
Dans son rapport du 15 juillet 2020, [...], directeur AEME
(action éducative mères-enfants) & Foyers d’enfants auprès de la
Fondation Jeunesse & Familles, a conclu au maintien du placement de
l’enfant avec l’objectif que la guidance parentale au domicile permette un
départ d’B.S.________ chez sa mère, dans un délai qui respecte la mise en
place du contexte d’accueil et des conditions sécuritaires pour l’enfant et
le parent.
Par réponse du 17 juillet 2020, comprenant une requête
d’assistance judiciaire, F.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, à
l’admission des conclusions d’A.S.________.
Dans ses déterminations du 4 août 2020, le SPJ a conclu au
rejet du recours ainsi qu’à la réforme de la décision du 20 mai 2020 en ce
sens qu’elle soit complétée au ch. V de son dispositif afin que le SPJ veille
à la poursuite de la guidance parentale au domicile d’A.S.________ pour
permettre qu’B.S.________ puisse vivre auprès de sa mère dans un délai
respectant la mise en place du contexte d’accueil et des conditions
sécuritaires et travaille sur le droit de visite de F.________, la décision
querellée étant maintenue pour le surplus.
Par lettre du 13 juillet 2020, la Juge de paix du district de Nyon
(ci-après : juge de paix ou première juge) a indiqué qu’elle renonçait à se
déterminer, se référant intégralement au contenu de la décision rendue le
30 avril 2020.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. Le 4 juin 2018, [...], cheffe de service de la Fondation [...]a
signalé au SPJ, Office régional de protection des mineurs de l’Ouest
vaudois (ci-après : ORPM), la situation de l’enfant à naître d’A.S.________,
née le [...] 1998, laquelle était instable émotionnellement, s’énervait vite,

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cherchait la confrontation et changeait d’avis plusieurs fois sur le même
sujet. Elle indiquait que la jeune femme peinait à imaginer son quotidien
avec un bébé et décrivait l’enfant comme une charge, qu’elle avait été
hospitalisée en psychiatrie en décembre 2017 pendant un mois et souffrait
de troubles de la personnalité de type borderline et cognitifs, qu’elle vivait
chez sa mère avec son frère et sa sœur, cette dernière ayant manifesté
une attitude inquiétante quant à l’enfant à naître. Il ressortait également
du signalement que trois hommes différents pouvaient potentiellement
être le père de l’enfant et que selon toute vraisemblance, le père le plus
probable bénéficiait d’une rente invalidité, vivait en appartement protégé,
était usager d’un centre de jour et était suivi psychologiquement.
Par lettre du 16 août 2018, le SPJ a requis de l’autorité de
protection qu’elle lui confie un mandat de curatelle d’assistance éducative
au sens de l’art. 308 al. 1 CC en faveur de l’enfant à naître d’A.S.________
afin de mettre en place une AEME destinée à soutenir la prénommée, qui
aurait besoin d’une aide concrète dans la prise en charge de son futur
enfant.
A l’audience du 24 août 2018, A.S.________ a demandé à ce
qu’un curateur soit désigné afin d’entreprendre les démarches nécessaires
en vue de faire reconnaître l’enfant par le père. A l’audience du 3
septembre 2018, elle a déclaré qu’elle était d’accord de recevoir de l’aide
du SPJ, mais qu’elle n’était pas favorable à l’institution d’une mesure de
protection de type AEME. En revanche, elle confirmait sa demande de
nomination d’un curateur pour la recherche en paternité de son enfant et
se disait prête à collaborer avec la personne qui serait désignée.
Par décision du même jour, la justice a notamment nommé en
qualité de curatrice ad hoc l’avocate Patrica Michellod afin d’établir la
filiation paternelle de l’enfant à naître en recourant si nécessaire à l’action
en paternité conformément aux art. 261 ss CC.
Le [...] 2018, A.S.________ a donné naissance à l’enfant
B.S.________.

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2. Par requête de mesures superprovisionnelles du 18 septembre
2018, l’ORPM a conclu à ce qu’un mandat de placement et de garde au
sens de l’art. 310 CC soit accordé au SPJ en faveur d’B.S.________, faisant
valoir qu’immédiatement après la naissance de l’enfant, les médecins
l’avaient informé des difficultés rencontrées par la mère dans les soins et
dans le lien au nourrisson de sorte qu’un retour à domicile n’était pas
envisageable du point de vue de la sécurité de l’enfant. Après une
hospitalisation sociale destinée à constater si l’intéressée pouvait
s’occuper de son bébé de façon plus autonome, le réseau du
18 septembre 2018 avait confirmé ces inquiétudes quant à la capacité de
prise en charge maternelle. En outre, la mère refusait d’aborder son
irritabilité face au bébé avec la pédopsychiatre, le lien mère-enfant ne
s’était pas amélioré et la situation sociale de la mère restait floue, cette
dernière ayant émis pour la première fois le souhait d’aller vivre avec un
compagnon dont elle n’avait jamais parlé. L’ORPM a également exposé
qu’il n’était pas opportun qu’A.S.________ vive avec le bébé chez sa mère
[...] au motif que l’intéressée devait pouvoir prendre son rôle de mère et
que la grand-mère ne pourrait pas être présente jour et nuit auprès de sa
petite-fille puisqu’elle était déjà très occupée par ses deux enfants
adolescents.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du
19 septembre 2018, la juge de paix a retiré provisoirement à A.S.________
son droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant B.S.________ et a
confié un mandat provisoire de placement et de garde au SPJ, charge à lui
de placer l’enfant au mieux de ses intérêts.
A l’audience de la juge de paix du 4 octobre 2018, A.S.________
a requis qu’B.S.________ soit auprès d’elle et que le droit de déterminer le
lieu de résidence de sa fille lui soit restitué. [...], assistance sociale pour la
protection des mineurs, a indiqué que l’enfant était demeurée en pédiatrie
à l’hôpital et que sa mère avait fait le choix de rentrer dormir chez elle
alors qu’elle avait la possibilité de rester les nuits auprès du bébé, qu’en
l’état une AEME n’était plus envisageable dès lors que l’enfant n’était pas

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en sécurité avec sa mère qui était incapable de s’en occuper seule, que le
nouveau-né allait être placé auprès de la Fondation [...], et qu’un droit de
visite serait fixé en faveur de la mère et de la grand-mère de l’enfant.
Dans un rapport du 5 octobre 2018, la Dre G.________, cheffe
de clinique adjointe, le Dr [...], médecin chef, et la Dre [...], médecin
assistante auprès du service de néonatologie de l’Hôpital de [...], ont
exposé que les premiers jours du post-partum avaient rapidement mis en
évidence les difficultés majeures d’A.S.________ dans son lien avec sa fille,
mais également dans ses capacités à s’en occuper seule. Ils précisaient
que l’intéressée ne savait pas répondre aux besoins de son enfant si bien
qu’il avait été décidé de son hospitalisation sociale en pédiatrie afin de
poursuivre l’évaluation du lien mère-enfant et des capacités maternelles
d’A.S.________.
Le 5 octobre 2018, B.S.________ a été accueillie au Foyer de l’
[...], sa mère étant autorisée par le SPJ à la voir dans le cadre de celui-ci
les mardis, jeudis, vendredis et samedis durant deux heures et demie et
sa grand-mère à lui rendre visite tous les quinze jours.
Par courrier du 29 octobre 2018, A.S.________ a recouru auprès
du Tribunal cantonal contre l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 19 septembre 2018, indiquant qu’elle s’opposait aux mesures
instaurées et requérant la « révocation » du mandat de [...].
Egalement le 29 octobre 2018, le Service de pédiatrie de
l’Hôpital de Zone de Nyon a fait parvenir à la justice de paix la lettre de
sortie officielle de l’hospitalisation de l’enfant B.S.________, dont il
ressortait que la situation sociale d’A.S.________ était complexe,
l’intéressée connaissant un échec en 3ème année d’apprentissage, ayant
rompu avec son précédent ami, présentant des difficultés d’apprentissage
depuis la petite enfance et ayant connu un épisode de troubles anxio-
dépressifs sévères avec symptômes psychotiques en 2017 ayant nécessité
une hospitalisation de plusieurs semaines lors de laquelle un possible
trouble de la personnalité borderline avait évoqué. Enfin, à l’issue du

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séjour, la mère avait fait des petits progrès quant aux soins et au lien avec
son bébé, mais restait très dépendante de l’équipe soignante.
Dans une lettre à l’autorité de protection du 14 novembre
2018, A.S.________ s’est plainte de l’absence de mesures prises par le SPJ
pour l’aider à devenir plus indépendante, a reproché à la justice de paix un
manque de célérité quant à la recherche de paternité du père de sa fille et
a sommé celle-ci d’entreprendre les démarches nécessaires dans les plus
brefs délais, se réservant d’ouvrir une action en responsabilité contre
l’Etat.
Par arrêt du 15 novembre 2018, la Chambre des curatelles a
déclaré le recours d’A.S.________ irrecevable, la voie du recours n’étant pas
ouverte contre une ordonnance de mesures d’extrême urgence (art. 22 al.
1 LVPAE [loi d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de
l’enfant du 29 mai 2012 ; RSV 211.25]).
A l’audience du 22 novembre 2018, A.S.________ a déclaré,
s’agissant de l’éventualité d’une mesure AEME, qu’elle souhaitait être
avec son enfant, mais pas dans un cadre inconnu. [...] a déclaré que pour
des questions d’organisation au sein du foyer où était placée l’enfant, il
n’était pas possible d’élargir le droit de visite d’A.S.________, que la
médiatisation des relations personnelles était encore nécessaire, que l’état
psychique de la mère l’inquiétait, laquelle n’acquérait les réflexes requis
qu’à force de répétition et ne semblait ressentir aucune émotion pour son
enfant, qu’A.S.________ n’était pas en mesure de s’occuper seule de son
bébé même pour les soins les plus basiques et qu’elle n’avait pas le
comportement naturel qu’une mère devait avoir. L’assistante sociale
reconnaissait une amélioration des capacités maternelles d’A.S.________,
mais uniquement pour les tâches les plus élémentaires ; elle relevait que
[...] ne pourrait pas s’occuper convenablement de sa petite-fille étant
donné qu’elle avait deux adolescents à charge, dont une jeune fille qui
avait pu se montrer violente par le passé en raison de troubles
psychiques.

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Par courrier du même jour, A.S.________ a transmis à l’autorité
de protection une attestation de la Croix-Rouge suisse intitulée
« passeport baby-sitting » certifiant qu’elle avait été évaluée par cet
organisme quant à sa capacité à s’occuper d’un enfant. L’attestation
mentionnait qu’elle avait suivi dix heures de cours concernant les besoins
des enfants dès leur naissance, tels que l’alimentation, le sommeil, la
sécurité, les soins corporels, le changement des couches, la santé et les
premiers gestes en cas d’indisposition.
3. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 22 novembre
2018, la juge de paix a confirmé le retrait provisoire du droit d’A.S.________
de déterminer le lieu de résidence de sa fille, a maintenu le SPJ en qualité
de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde
d’B.S.________, lequel avait pour tâches de placer la mineure dans un lieu
propice à ses intérêts, de veiller à ce que la garde de l’enfant soit assumée
convenablement dans le cadre de son placement, de veiller à
l’établissement d’un lien progressif et durable avec sa mère et de
remettre à l’autorité de protection un rapport sur son activité et sur
l’évolution de la situation de l’enfant dans un délai de cinq mois dès la
notification de l’ordonnance, a ordonné une expertise pédopsychiatrique
en faveur d’B.S.________, dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivaient le sort de la cause et déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire nonobstant recours. La première juge a considéré
qu’A.S.________ n’avait en l’état pas les compétences nécessaires pour
prendre adéquatement en charge sa fille, qu’une action éducative mère-
enfant ne paraissait pour le moment pas envisageable, que la sécurité de
l’enfant n’apparaissait pas garantie au domicile de la prénommée du fait
que la grand-mère avait déjà une charge familiale conséquente et que
l’instauration des visites hebdomadaires du SPJ et du Centre médico-social
(CMS) au domicile d’A.S.________ n’était pas en mesure de pallier aux
carences maternelles de l’intéressée.
Par acte du 10 décembre 2018, A.S.________ a recouru contre
cette ordonnance en concluant à son annulation et à la restitution de son
droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille.

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Dans ses déterminations du 14 janvier 2019, le SPJ a rappelé le
manque d’autonomie d’A.S.________ dans les soins prodigués à son enfant
et le peu d’émotions exprimées par l’intéressée vis-à-vis de sa fille, se
questionnant au sujet l’état de santé de la mère qui semblait
émotionnellement instable et souffrait de troubles psychiques et cognitifs,
en particulier de problèmes de mémoire. Il rappelait que l’intéressée
n’avait pas de formation professionnelle, que des questions financières
allaient inévitablement se poser et que la jeune femme – qui vivait
toujours chez sa mère avec ses frère et sœur – avait émis l’hypothèse
d’aller vivre chez son nouveau compagnon, sans toutefois être encore
certaine d’où elle souhaitait réellement vivre. Le SPJ insistait sur le fait
qu’il n’était pas adéquat que l’enfant aille vivre chez sa grand-mère
maternelle, laquelle ne pourrait pas lui apporter toute l’attention requise,
et qu’une telle configuration risquerait de créer une confusion des rôles
pouvant mettre à mal l’établissement du lien mère-fille. Le retrait
provisoire du droit d’Olivia Paley de déterminer le lieu de résidence
d’B.S.________ était en l’état la seule mesure adéquate permettant de
protéger le nourrisson.
Egalement le 14 janvier 2019, la Fondation [...] a exposé que
depuis son arrivée à l’internat, B.S.________ se portait bien et son
développement s’inscrivait dans une évolution usuelle et rassurante ;
A.S.________ rendait régulièrement visite à sa fille et l’accompagnement
éducatif proposé par les professionnels s’avérait profitable. Selon les
intervenantes, durant la période du 22 septembre au 1er octobre 2018,
l’intéressée avait fait des progrès dans ses réflexes de mère, s’était
entraînée à attacher le bébé dans le siège-auto, avait promené sa fille en
poussette et l’avait gardée dans ses bras tout un après-midi pendant
qu’elle regardait la télévision.
Par arrêt du 28 février 2019, la Chambre des curatelles a
rejeté le recours d’A.S.________ tout en soulignant qu’une prise en charge
dans le cadre d’une AEME pourrait avoir lieu également dans le cadre de
la mesure par laquelle la garde était confiée au SPJ et que des solutions

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devraient être aménagées afin que la mère et l’enfant passent un
maximum de temps ensemble durant ces premiers mois qui étaient
primordiaux pour le bon développement de l’enfant.
4. Dans un rapport du 12 juin 2019, les intervenants de l’internat
de l’ [...] ont observé qu’A.S.________ bénéficiait pleinement de
l’accompagnement des professionnels, qu’elle démontrait de réelles
compétences dans les soins de base à sa fille, mais qu’elle avait besoin
d’un accompagnement pour s’ajuster à l’évolution des besoins de celle-ci
et multiplier les sources de stimulation en lien avec le développement de
l’enfant. Ils s’interrogeaient sur la capacité de la mère à gérer ses
émotions dans les situations d’échec ou de confrontation, percevant une
agressivité qui tendait parfois à la submerger.
Dans un rapport du 17 juin 2019, le SPJ a indiqué
qu’B.S.________ était toujours au Foyer de l’ [...], qu’elle se développait
bien, s’ouvrait de plus en plus, souriait, observait, se montrait curieuse et
prenait du plaisir à se déplacer de façon autonome. Les visites de la mère
avaient lieu dans le cadre du foyer les mardis, jeudis et samedis durant 2
heures et demie ainsi que le vendredi par le biais de l’Unité des
Prestations Espace (UPER) de 9 à 15 heures. Les visites extérieures non
accompagnées n’étaient pas autorisées faute de contact avec la
thérapeute d’A.S.________, qui était ponctuelle, se rendait également
disponible pour les rendez-vous médicaux, appliquait les consignes qui lui
étaient données, mais peinait à prendre des initiatives. Le SPJ notait
encore que la mère était demandeuse d’apprendre, mais rapportait que
l’UPER attendait d’A.S.________ qu’elle intègre son rôle de mère en prenant
plus d’initiatives et anticipe les besoins de sa fille, estimant de façon
générale qu’elle n’avait pas encore l’autonomie suffisante pour s’occuper
seule de l’enfant et ne serait pas en capacité d’aller en AEME. Enfin, il
semblait que la prénommée n’avait plus de suivi thérapeutique depuis le
début de l’année 2019. Dans l’attente de l’expertise pédopsychiatrique, le
SPJ n’envisageait pas de changement dans la situation d’B.S.________, si ce
n’est un placement dans un foyer à moyen-long terme si une place venait
à se libérer.

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Dans son rapport d’expertise pédopsychiatrique du 15 juillet
2019, la Dre [...], pédopsychiatre-psychothérapeute FMH à [...], a souligné
les éléments suivants :
« [...]
Quoi qu'il en soit, si Mme B.S.________ veut pouvoir accueillir B.S.________ auprès
d'elle, il faut
que différentes étapes puissent avoir lieu :
· Installation dans un logement avec son ami [...].
· Changement de lieu de placement pour B.S.________, il faut qu'un nouveau
regard soit apporté sur la situation, avec un changement de cadre et de règles. Il
ne faut pas mettre comme objectif une autonomisation de Mme B.S.________ mais
plutôt poser des objectifs centrés sur B.S.________ et les visites, à savoir ce que
l'on attend de Mme pendant ces moments avec sa fille.
· Ouverture progressive des visites sur l'extérieur, avec finalement une nuit de
l'enfant hors du Foyer, chez la mère.
· Afin que Mme puisse accueillir B.S.________ chez elle, il est impératif que l'enfant
puisse fréquenter une garderie plusieurs jours de la semaine, même s'il s'agit de
demi-journées parfois, Ceci afin de lui offrir un cadre de vie socialisant et afin de
laisser suffisamment de moment de répit à Mme car B.S.________, en grandissant,
va la solliciter de plus en plus, la confronter, devenir exigeante, impatiente,
surtout dans les moments où elle sera frustrée, où elle voudra tester sa mère.
Ces moments-là seront délicats.
· II serait souhaitable que Mme puisse bénéficier du soutien d'une infirmière à
domicile. Si les intervenants font des observations à propos du développement
de l'enfant il n'est pas exclu qu'il y ait besoin ultérieurement d'un suivi
pédopsychiatrique centré sur les besoins de l'enfant.
· Il n'est pas souhaitable que Mme accueille B.S.________ lorsqu'elle vit encore
auprès de sa mère, cela pourrait ne pas lui permettre d'acquérir son identité de
mère dans de bonnes conditions.
. Les étapes décrites ci-dessus vont inévitablement s'étendre sur plusieurs mois,
un an au plus, maximum. L'idéal serait qu'à l'été 2020, au plus tard, Mme puisse
accueillir B.S.________ chez elle.
· Mme B.S.________ devrait pouvoir supporter ce délai supplémentaire si elle est
chargée de missions durant cette période : emménager avec son ami, trouver
une place en garderie, trouver un pédiatre (ou peut-être sera-ce celui du
nouveau foyer), trouver un emploi, surtout si les visites ont lieu les week-ends.
· L'ouverture des visites représente un risque certain, mais à l'heure actuelle,
c'est la seule manière de consolider la relation mère/enfant et de positiver la
place de Mme B.S.________ et lui rendant ses compétences de mère. Il faut qu'elle
les vive dans une réalité hors Foyer progressivement.
· La question de son utilisation des réseaux sociaux n'est pas sans conséquences,
si elle maintient cette pratique, elle va clairement mettre B.S.________ en danger,
en en faisant un objet dans le conflit qui l'oppose à la société, une sorte
d'emblème, ce n'est pas ainsi que Mme va développer une relation saine avec sa
fille, II est à souhaiter qu'elle y mette un terme, peut-être sur le conseil de son
père ou de son ami [...].

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· En fait si Mme peut s'inscrire dans la perspective d'un accueil d'B.S.________
chez elle, si les prémisses confirment que cela est possible, le projet pourra se
concrétiser à moyen terme.
· Sinon il faudra envisager le placement de l'enfant en famille d'accueil, afin de
lui offrir l'environnement stable et sécurisant dont elle a besoin, sans pour autant
la priver de sa mère avec qui elle pourrait le cas échéant continuer à entretenir
des liens.
· Jusqu'à ce que Mme puisse accueillir B.S.________ chez elle, le SPJ doit pouvoir
disposer de la garde mais au moment où B.S.________ vit chez sa mère Mme doit
récupérer la garde logiquement.
Mme B.S.________ est une bonne mère qui a souffert d'une grossesse qui s'est
déroulée dans un climat particulièrement anxiogène pour elle qui est fragile, il
faut qu'elle puisse vivre sa vie de mère dans une réalité qui tienne compte des
besoins d'B.S.________. Mme a besoin de concrétude.
En conclusion, je réponds de la manière suivante aux questions posées :
1. Évaluer les capacités éducatives de Mme A.S.________.
Mme A.S.________ a de bonnes capacités pour s'occuper de sa fille. Toutefois ses
compétences sont difficiles à exercer car elles sont entravées par les fragilités
psychologiques de Mme qui l'empêchent de tirer profit des structures d'aide des
professionnels autour d'elle, pour les raisons décrites ci-dessus. Mme a besoin
d'inscrire sa relation avec sa fille dans une réalité du quotidien, elle sait qu'elle
aura besoin d'appui (garderie par exemple...) il faut que les choses se passent
dans un concret qui va rassurer Mme.
2. Évaluer la qualité des relations mère/enfant.
Mme aime profondément B.S.________, elle l'a investie pendant la grossesse,
même si celle-ci a été très pénible. Cette enfant a été attendue, Aujourd'hui Mme
a établi une relation saine avec sa fille, mais le risque existe qu'au vu des
tensions, des réactions d'allure caractérielle de Mme vis à vis du réseau dans
lesquels elle ne peut s'inscrire, la relation avec B.S.________ ne soit abimée, ce qui
serait fort regrettable. B.S.________ a besoin d'une mère qui ait suffisamment
confiance en elle, en qui l'on fasse confiance.
Les étapes ultérieures du développement psychoaffectif d'B.S.________ ne
peuvent être prédites au vu de son très jeune âge, elles dépendent de la
structure psychique de l'enfant et de la qualité de sa relation avec son
entourage. Mme a un certain nombre d'outils pour y faire face comme d'autres
mères.
3. Déterminer si la mère de l'enfant est en mesure d'offrir un encadrement
adéquat et une prise en charge correspondant à ses besoins.
Mme B.S.________ a besoin de vivre une étape de réalité des relations avec sa fille
au travers de visites hors Foyer comme décrit ci-dessus. Si cette étape se déroule
au mieux, il sera possible d'envisager que Mme récupère la garde de l'enfant. Il

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faudrait toutefois prévoir un mandat de curatelle éducative, afin de s'assurer que
la prise en charge de l'enfant se passe au mieux (garderie entre autres).
4. Déterminer quelle serait la meilleure solution pour le bien-être et
l'épanouissement de l'enfant, compte tenu de la pathologie psychiatrique de sa
mère.
Il faut tenir compte de la fragilité de Mme qui a été exacerbée tant par son
apprentissage dont les exigences augmentaient que par la grossesse non
attendue.
Ces sont des facteurs majeurs de déstabilisation.
Mme devra trouver les lieux et les personnes centrées sur les besoins
d'B.S.________ pour l'accompagner. Ella a cœur d’offrir le meilleur à sa fille, elle
fera en sorte d'être aidée.
Mais il faut préalablement qu'elle vive dans son appartement avec son ami, et
qu'elle quitte les réseaux sociaux qui risquent de l'influencer d'une de la
mauvaise manière.
5. Faires toutes autres observations que vous estimerez être utiles et
propositions de prise en charge de l'enfant.
Il est impératif voire urgent qu'B.S.________ puisse quitter le foyer de l' [...], prévu
pour 3 mois rappelons-le, et de passer à une étape transitoire de placement dans
un autre foyer, prévu pour les enfants plus grands qui lui offre une émulation
dont elle a besoin, Mme devra s'occuper de sa fille, au foyer lors des visites, et en
dehors du Foyer selon un calendrier progressif.
ll est certain que le changement de Foyer suscitera une certaine déstabilisation
et une réadaptation tant pour Mme que pour B.S.________, il faudra tenir compte
de cela pour les observations à venir.
Il est indispensable que Mme s'approprie sa fille. Ce n'est qu'au travers de cette
étape qu'elle deviendra la maman d'B.S.________ ».
Par courrier du 22 juillet 2019, A.S.________ a requis la fixation
d’une audience afin de faire le point de la situation au sujet de l’enfant
B.S.________ et de ses droits parentaux.
Par courrier du 8 août 2019, l’ORPM de l’Ouest lausannois a
informé l’autorité de protection qu’A.S.________ publiait régulièrement sur
les réseaux sociaux, notamment sur son compte Facebook, des photos de
sa fille et des critiques relativement virulentes quant à la prise en charge
d’ [...] et de son intervention, ce qui n’était pas propre à protéger la

- 15 -
personnalité de l’enfant, plus spécifiquement sa sphère privée et son bon
développement. Elle requérait dès lors qu’un curateur de représentation à
forme de l’art. 306 al. 2 CC soit désigné pour représenter les intérêts
d’B.S.________, proposant que le mandat de la curatrice de représentation
de l’enfant soit étendu en ce sens.
Par arrêt du 29 août 2019, la IIe Cour de droit civil du Tribunal
fédéral a rejeté le recours d’A.S.________ contre l’arrêt du Tribunal cantonal
vaudois du 28 février 2019, se demandant toutefois si le placement actuel
de l’enfant en foyer était approprié dès lors que, pour des raisons
d’organisation de l’institution, la recourante ne pouvait voir sa fille que dix
heures par semaine et qu’il apparaissait difficile pour la mère, dans ces
circonstances, de maintenir le lien avec l’enfant et d’acquérir de
l’autonomie dans les soins à prodiguer à sa fille.
Le 10 septembre 2019, B.S.________ a intégré le Foyer de [...].
Le planning des visites d’A.S.________, à l’intérieur du foyer, ont été
adaptées en conséquence par l’ORPM.
Le 29 septembre 2019, F.________ a reconnu sa fille
B.S.________ devant l’officier de l’Etat civil.
Le 25 novembre 2019, A.S.________ a entamé une formation
d’employée de commerce à plein temps jusqu’au 31 juillet 2020, à 100%,
auprès de l’entreprise [...], à [...], selon contrat d’apprentissage du 11
novembre 2019 comportant la disposition particulière que l’intéressée
intégrait celle-ci directement en 3ème année.
A l'audience 21 novembre 2019, A.S.________ a déclaré qu'elle
comprenait le sens des différentes étapes mentionnées par l'experte. Elle
indiquait toutefois qu'elle ne pouvait pas obtenir de logement, qu'elle était
en apprentissage, qu'elle bénéficiait pour l’heure du RI, qu'elle ne pouvait
pas trouver de place en garderie car elle n'avait pas l'enfant auprès d'elle,
qu'elle n'arrivait pas à se projeter et que sa relation avec son ami [...]
avait pris fin en septembre 2019 après trois ou quatre mois de vie

- 16 -
commune. Elle ne s’opposait pas à l'institution d'une curatelle d'assistance
éducative dans l'hypothèse de la restitution de la garde, soulignant
toutefois que conditionner la garde aux étapes préconisées par l'experte
en lien avec l'obtention d'un travail et d'un logement n'était pas correct, et
qu’elle accepterait tant bien que mal l'idée d'un régime progressif qui
pourrait se concrétiser par des nuits chez ses parents le week-end pour
une période donnée. F.________ a estimé que les étapes proposées par
l'experte étaient adaptées et logiques, n'excluant pas un retour de l'enfant
auprès de sa mère chez les grands-parents maternels et se déclarant prêt
à apporter toute aide utile à la mère de sa fille. Enfin le SPJ a déclaré être
conscient des difficultés d’A.S.________ à trouver un logement, mais qu’il
était nécessaire que toutes les autres étapes indiquées par l’experte
soient remplies avant que l’enfant ne puisse aller vivre avec sa mère ; les
éducatrices du foyer travaillaient le lien mère-fille et il n'était pour l’heure
pas envisageable qu’A.S.________ se retrouve seule à domicile avec
B.S.________ car il restait encore beaucoup de travail à accomplir.
Dans un rapport de renseignements relatif à la prise en charge
d’B.S.________ au Foyer de [...] du 23 décembre 2019, [...] et [...],
éducatrices référentes d’B.S.________, ont observé une évolution constante
de la relation et du lien mère-fille, l'attachement entre elles étant peu
visible lors des premières visites. Toutefois, la mère échangeait rarement
avec sa fille, ne semblant pas comprendre l'importance de la
communication pour l’enfant en termes de sécurité physique, psychique et
affective et pouvant alors éprouver de la peine à la rassurer de manière
adéquate, et avait des difficultés à communiquer des informations ou les
communiquait de manière erronée alors qu'elle était la seule à les détenir.
Depuis quelques mois, le lien père-fille se construisait à l'aide de visites
médiatisées ; F.________ se montrait très doux et attentionné envers
l’enfant, mais restait encore maladroit dans les gestes qui concernaient les
soins ainsi que la prise en charge et parfois inadéquat dans la pose du
cadre. Au vu de leurs observations, les éducatrices préconisaient le
maintien du placement d’ [...] au foyer, les mère et père ayant encore du
travail tant en rapport au savoir-être qu’au savoir-faire en tant que
parents.

- 17 -
Dans ses déterminations sur le rapport d’expertise du 14
janvier 2020, A.S.________ a fait valoir que ses capacités parentales
n'étaient pas remises en cause, du moins pas suffisamment pour justifier
la prolongation du placement de sa fille. Elle entreprenait depuis plusieurs
mois déjà tout ce que l'on pouvait attendre d'elle pour retrouver son
indépendance et avait notamment repris son apprentissage qu'elle devrait
terminer dans moins d'une année. Une prolongation du placement de
l’enfant risquerait d'abimer définitivement – si tel n'était pas déjà le cas –
la relation qu’elle entretenait avec sa fille. Comme le préconisait l’experte,
B.S.________ devait retourner chez elle dès le mois de juin 2020 et, dans
l’idée d’une certaine progressivité, il était impératif que l’enfant puisse à
l’avenir passer des week-ends chez elle, nuit comprise.
Dans son bilan de l'action socio-éducative du 28 avril 2020
pour l’année 2019, [...], assistant social pour la protection des mineurs, a
noté qu’B.S.________ se développait de façon harmonieuse, qu'elle avait
trouvé sa place au foyer au milieu des autres enfants et qu’elle profitait
bien des visites de ses parents et de sa grand-mère. Il observait que la
mère collaborait bien avec le foyer, qu'elle était régulière dans ses visites,
qu’elle prenait de l'assurance et que le lien mère-enfant progressait, que
la prochaine étape de l'accompagnement mère-fille aurait dû être discutée
lors de la synthèse du 24 avril 2020, annulée en raison de la situation
sanitaire actuelle, que le père collaborait également bien avec le foyer et
que le lien entre lui et sa fille se construisait progressivement lors des
visites qu'il effectuait deux fois deux heures par semaine, relevant
toutefois qu'il montrait une capacité limitée à prendre conscience des
besoins de sa fille, par exemple sur le plan des émotions, du rythme et de
la distance, mais qu'il était preneur des conseils que pouvaient qui donner
les professionnels. Le SPJ concluait en conséquence au maintien du
mandat de placement et de garde qui lui était confié afin de travailler, par
le biais du placement, la relation mère-enfant avec des expériences
progressives.

- 18 -
Egalement le 28 avril 2020, [...], directeur AEME & Foyers
d’enfants auprès de la Fondation Jeunesse & Familles a transmis le rapport
de [...], éducatrice sociale au Foyer de [...], actualisant la situation à
compter du 23 décembre 2019. Dès cette date et jusqu’à l’arrêt des
visites en raison de la situation sanitaire au printemps 2020, l’éducatrice
avait observé une évolution positive dans la relation entre B.S.________ et
sa mère et constaté que le lien entre elles était désormais bien établi.
Durant les moments de visites, l’enfant investissait sa mère, celle-ci
répondait adéquatement aux besoins psychiques et physiques de sa fille
et avait acquis des compétences pour garantir la sécurité de sa fille. La
mère échangeait plus fréquemment avec sa fille, la rassurait si nécessaire,
connaissait sa fille et ses besoins et avait pu donner les informations
nécessaires au pédiatre ; elle avait débuté un cours de massage mère-
enfant le 7 décembre 2019 et la formatrice avait fait part d’une première
observation positive quant à la connaissance qu’avait A.S.________ de sa
fille et comment elle percevait et répondait à ses besoins. Dès le 21
janvier et jusqu’au 28 mars 2020, la mère avait vu son droit de visite
s’élargir pour des sorties de deux heures et elle avait anticipé chacune de
ses visites en prévenant l’équipe et en préparant les affaires nécessaires
pour sa fille, qui était toujours revenue sereine de ces instants privilégiés.
L’intervenante observait également qu’une relation de confiance avec
l’équipe éducative avait été créée et percevait une mère authentique,
collaborante et adéquate. Elle relevait toutefois qu’il était important que
les compétences parentales d’A.S.________ – récemment acquises –
puissent se consolider et se stabiliser, estimant judicieux de continuer à
accompagner la mère dans cette évolution, dans la découverte
d'événements concrets de la vie courante en dehors du foyer ainsi que sur
des durées plus importantes en vue d'un retour à domicile afin qu'un
cadre sécurisant pour B.S.________ puisse être maintenu durant cette
progression, insistant sur la nécessité qu’A.S.________ ait un domicile fixe
et adapté aux besoins de sécurité d'un jeune enfant si elle souhaitait y
accueillir sa fille. Quant à la relation de F.________ envers sa fille, l’équipe
éducative avait observé durant le mois de février 2020 une péjoration de
la situation chez le père, qui agissait en fonction de ses besoins et avait
des difficultés à percevoir ceux de sa fille et ainsi à agir en fonction de ces

- 19 -
derniers mais que parallèlement, une évolution positive du lien entre la
fillette et son père avait pu être observée, celui-ci s'étant consolidé et
sécurisé ; elle estimait que F.________ avait encore besoin de temps pour
assimiler les actes du quotidien tels que les soins, ses gestes étant encore
maladroits et prenant beaucoup de temps, ce qui pouvait parfois être
difficile pour l’enfant. Enfin l’enfant se développait de manière
harmonieuse et avait trouvé sa place au foyer au milieu des autres
enfants. En conclusion à ses observations, [...] préconisait le maintien du
placement d’B.S.________ au foyer de [...] avec une ouverture constante
des droits de visite sur l’extérieur et un accompagnement à domicile
lorsque les conditions demandées par le service chargé du placement pour
l’accueil de l’enfant au domicile de sa mère seraient remplies.
5. A l’audience de la justice de paix du 30 avril 2020, A.S.________
a indiqué qu'elle vivait chez son père, qui l'aidait pour ses études depuis le
mois d'octobre 2019, précisant que son projet de vie était de terminer sa
formation en juillet 2020 et de trouver un logement pour elle-même et sa
fille ainsi qu’un travail, mais qu’elle n’avait pas encore effectué de
démarches pour se concentrer sur ses études. Elle concluait à la
restitution immédiate de la garde d'B.S.________, qui vivrait dès lors avec
elle chez son grand-père maternel, [...], à Rolle. La situation était très
difficile à vivre et elle craignait que les différentes étapes ne durent trop
longtemps, souhaitant pouvoir s'investir dès que possible auprès de sa
fille. Elle était prête à collaborer en cas de restitution de la garde et à
accepter l'aide des professionnels et de ses proches. Elle pouvait entendre
qu'il fallait des étapes, mais tout dépendrait de la temporalité qui devait
être raisonnable.
F.________ a expliqué qu'il vivait dans un appartement protégé,
mais qu'il avait déposé plusieurs dossiers pour déménager dans un
appartement plus grand, avec au moins deux chambres. Il a conclu à
l'attribution de l'autorité parentale conjointe ainsi qu'à un libre et large
droit de visite, usuellement réglementé à défaut d’entente, soutenant la
conclusion d’A.S.________ en restitution immédiate de la garde de l’enfant
à sa mère, rappelant que la mesure de placement était la plus incisive et

- 20 -
se demandant si une mesure de curatelle d'assistance éducative pourrait
suffire. Dans l'hypothèse où la garde devrait être restituée à la mère, les
parties se sont accordées à ce que F.________ exerce un libre et large droit
de visite et, à défaut d'entente, un droit de visite usuel, ainsi qu'à
l'attribution de l'autorité parentale conjointe.
[...] a confirmé les conclusions du SPJ tendant au maintien du
mandat de placement et de garde au sens de l'art. 310 CC, indiquant que
la collaboration des parents avec le foyer avait évolué favorablement, que
les progrès de la mère étaient récents, laquelle n'avait pas encore eu
l'occasion d'avoir beaucoup d'expériences individuelles avec sa fille, que
les professionnels du foyer commençaient seulement à voir les difficultés
que F.________ pouvait rencontrer dans certaines situations, que les
éléments nécessaires permettant d'envisager que l'enfant puisse être
placé chez sa mère faisaient pour l’heure défaut et que l'un des objectifs
du SPJ était de rencontrer [...] pour évaluer le lieu de vie actuel de la mère,
mais que cela n'avait pas encore pu se faire en raison de la situation
sanitaire. Il était dès lors trop tôt pour instaurer une Action éducative en
milieu ouvert (ci-après : AEMO), laquelle demandait plus d’autonomie de la
part des parents et intervenait lorsque les parents vivaient déjà avec
l'enfant et avaient besoin de soutien au quotidien, les compétences et les
expériences d’A.S.________ devant encore être observées par les différents
professionnels. Un programme pourrait être construit, ce qui permettrait à
la mère de se reconnaître dans les étapes, et il était nécessaire de
soutenir et d'observer A.S.________ dans la construction de ses capacités
parentales d’autant que l'AEMO ne pourrait intervenir qu'une fois par
semaine auprès de la famille au début de la prise en charge, ce qui était
insuffisant à ce stade. Une curatelle d’assistance éducative permettait au
SPJ de donner des conseils aux parents, mais il ne s'agissait pas d'un
accompagnement quotidien.
Au terme de l’audience, A.S.________ a maintenu ses
conclusions et adhéré à la conclusion de F.________ tendant à l'attribution
de l'autorité parentale conjointe et l'instauration d'un libre et large droit de
visite en faveur du père, qui a maintenu ses conclusions et déclaré s'en

- 21 -
remettre à justice s'agissant de toute mesure de protection moins incisive
que l'autorité de céans pourrait instituer en faveur de l'enfant.
6. Le 8 juin 2020, F.________ a conclu un contrat de bail à loyer
portant sur la location, dès 15 juin 2020, d’un appartement de trois pièces
à [...], au loyer mensuel de 1'110 francs.
7. Dans un rapport du 15 juillet 2020, [...] et [...], éducatrice
sociale au foyer de [...], ont actualisé la situation d’B.S.________, qui
investissait son environnement, était à l’aise dans le foyer et bien intégrée
au sein du groupe, réagissant aux différents stimuli et était en interaction
avec l’adulte. Les intervenantes ont rappelé qu’au fil des bilans, le droit de
visite d’A.S.________ s’était vu élargir en cohérence avec l’évolution de la
relation et du lien entre l’enfant et sa mère, tout d’abord par une heure à
l’extérieur pour chacune des visites pour arriver à la totalité de la visite à
l’externe suite à la situation sanitaire due à la CoVID-19. Du 18 mars au 26
mai 2020, la mère était restée en lien avec sa fille au travers des appels-
vidéos sur le temps de ses droits de visite et s’était montrée investie et
régulière ; le 12 mai 2020, une visite avait été mise en place dans un
cadre médiatisé de manière à respecter l’hygiène nécessaire et la remise
en lien s’était très bien déroulée, mère et fille se retrouvant avec sérénité
et A.S.________ respectant les besoins de sa fille en alternant des moments
de tendresse et de jeux. Dès le 26 mai 2020, du fait de l’évolution de la
relation mère-fille et de l’acquisition par A.S.________ de l’ensemble des
compétences de sécurité, les visites étaient devenues entièrement
externes et réellement bénéfiques à leur relation, dont les éducatrices
tiraient un bilan très positif. A.S.________ était désormais dans la capacité
d’interpeller l’équipe éducative pour des questions ou observations
principalement d’ordre pratique et organisationnel, mais également au
sujet des habitudes de vie de sa fille, était ouverte à la discussion, prenait
en considération et appliquait les conseils et les suggestions qui lui étaient
données. Il semblait cependant essentiel que les compétences parentales
de la mère, récemment acquises, puissent se consolider et se stabiliser,
A.S.________ n’ayant pu expérimenter que des moments de courte durée à
l’extérieur avec [...], et judicieux de continuer à accompagner la mère

- 22 -
dans cette évolution, dans la découverte d’événements concrets de la vie
courante sur des durées plus importantes en vue d’un retour à domicile ;
ainsi un cadre sécurisant pour B.S.________ serait maintenu durant cette
progression. Dans leur rapport, les éducatrices mentionnaient encore que
[...] s’était rendu chez [...] le 2 juillet 2020, A.S.________ ayant choisi de
vivre chez son père afin de s’éloigner du domicile familial non propice à
l’accueil d’une enfant dû à la violence exercée par sa fratrie, afin d’évaluer
la possibilité d’accueillir B.S.________ et un préavis positif avait été émis,
[...] paraissant être personne ressource pour A.S.________ en cas de besoin
et souhaitant s’engager à être présent tant pour sa fille que pour sa petite-
fille. Enfin, lors d’un bilan du 8 juillet 2020, il avait été convenu
qu’A.S.________ accueille B.S.________ à son domicile tous les samedis de 9
à 17 heures 30, avec la présence d’ [...] jusqu’à la mise en place d’un suivi
à domicile par le Foyer de [...], dès le 1er août 2020, consistant à ouvrir les
visites les mardis de 9 à 10 heures 30, en sus des samedis, et les
accompagner à raison de 3 heures tous les 10 jours par une éducatrice
référente d’B.S.________ durant les moments-clés tels que les repas, le
coucher, la sieste et les soins, les objectifs du suivi à domicile étant :
« - Accompagner la mère dans l’apprentissage de la prise en charge de sa
fille notamment lors des différentes étapes de son développement
- Soutenir et donner à la mère les outils nécessaires à la prise en charge
d’B.S.________ pour les moments clés de la vie quotidienne
- Evaluer la capacité d’ [...] à être une ressource pour A.S.________
- Encourager et guider la mère dans la mise en place des conditions
requises à l’accueil d’B.S.________ à temps plein chez elle, à moyen terme
- Evaluer la capacité d’A.S.________ à être en lien avec F.________ en tant
que détenteur de l’autorité parentale conjointe ».
En conclusion à leur rapport, les intervenantes préconisaient
en conclusion le maintien du placement avec l’objectif que la guidance
parentale au domicile permette un départ d’B.S.________ chez sa mère,
dans un délai qui respecte la mise en place du contexte d’accueil et des
conditions sécuritaires pour l’enfant et le parent.

- 23 -
8. Par courrier du 29 septembre 2020 à B.S.________ et F.________,
[...] a rappelé le planning élaboré lors de la rencontre de synthèse au
Foyer de [...] le 25 septembre 2020 en prévision du placement
d’B.S.________ au domicile de sa mère projeté le 16 octobre 2020, savoir
que l’enfant serait avec sa mère du mardi à 9 heures au jeudi matin, jour
où B.S.________ serait sous la responsabilité de sa grand-mère maternelle
qui assurerait son retour au foyer à 17 heures 30, ainsi que du samedi à 9
heures au dimanche à 17 heures 30. Il précisait que les dispositions
précédentes restaient d’actualité, à l’exception de la demande d’ [...]
d’assurer une présence à domicile pendant les visites, le foyer continuant
d’intervenir régulièrement au domicile dans la semaine ou le samedi, pour
des séquences de trois heures, sur des moments-clé de la journée ou du
coucher. En outre, le père visiterait sa fille les vendredis de 15 à 17
heures, moment incluant le goûter, et les lundis de 9 à 11 heures.
Par courrier du même jour, l’ORPM a informé l’autorité de
protection du bon développement d’B.S.________, dont la santé était bonne
et qui était très active, intrépide et agile, commençant à parler,
particulièrement quand elle était chez sa mère avec qui elle avait un bon
lien et qu’elle sollicitait lorsqu’elle était en souffrance et en difficulté.
L’évolution du placement depuis la sortie du semi-confinement, avec le
retour des promenades autour du foyer, les journées chez sa mère puis les
premières nuits permettait d’envisager le placement d’B.S.________ chez
A.S.________, projeté le 16 octobre 2020. Le foyer continuerait d’intervenir
jusqu’à fin octobre 2020 et l’AEMO devrait intervenir au retour des
vacances d’octobre, la mère étant accompagnée dans sa préparation à
accueillir sa fille en prenant contact avec le pédiatre, réservant une place
dans une crèche et assurant la garde de sa fille deux nuits de plus dans la
semaine. L’ORPM travaillait parallèlement à chercher des solutions qui
permettraient au père de continuer à développer des relations avec sa fille
dans un cadre sécurisé et évolutif alors que l’enfant ne serait plus en
foyer, mais chez sa mère.

- 24 -
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision retirant aux père et
mère, en application de l’art. 310 CC, le droit de déterminer le lieu de
résidence sur leurs fille mineure et confiant un mandat de placement et de
garde au SPJ, soit la DGEJ (Direction générale de l’enfance et la jeunesse)
depuis le 1er septembre 2020.
1.2 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les
trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les
personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et
les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la
modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al.
2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop
élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456
ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827,
et les auteurs cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la
maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions
posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).

- 25 -
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n.
5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l’occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.3. En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de
l’enfant mineure concernée, le présent recours est recevable. Il en va de
même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles ne
figurent pas déjà au dossier.
L’autorité de protection a été consultée conformément à l’art.
450d al. 1 CC et a renoncé à se déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne

- 26 -
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Conformément à l’art. 446 CC, l’autorité de protection de
l’adulte établit les faits d’office (al. 1) et procède à la recherche et à
l’administration des preuves nécessaires (al. 2). Elle applique le droit
d’office (al. 4). Aux termes de l’art. 447 al. 1 CC, la personne concernée
doit être entendue personnellement, à moins que l’audition personnelle ne
paraisse disproportionnée.
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de
nature formelle, dont la violation entraîne l'annulation de la décision
attaquée sans égard aux chances de succès du recours sur le fond (TF
5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.1.3 ; TF 5A_741/2016 du 6
décembre 2016 consid. 3.1.2 ; ATF 135 I 187 consid. 2.2). Ce moyen doit
par conséquent être examiné en premier lieu et avec un plein pouvoir
d'examen (TF 5A_540/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3.1, non publié in
ATF 140 III 1 ; ATF 137 I 195 consid. 2.2, SJ 2011 I 345).
Le droit d’être entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101), a pour but d’élucider les points obscurs de l’état de fait et garantit à
la personne concernée le droit d’être personnellement active dans la
procédure (ATF 135 II 286 consid. 5.1, JdT 2010 I 720 ; ATF 122 I 53
consid. 4a, JdT 1997 I 304). Ce droit confère à toute personne le droit de
s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, d'avoir
accès au dossier, de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer
sur la décision et de participer à l'administration des preuves ou, à tout le
moins, de s’exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer
sur la décision à rendre (TF 5A_915/2019 du 18 mars 2020 consid. 5.2 ; TF
5A_680/2014 du 21 novembre 2014 consid. 4.1 et les références citées).
Ce droit ne s’étend toutefois qu’aux éléments pertinents pour décider de
l’issue du litige (ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; ATF 129 II 497 consid. 2.2).

- 27 -
2.2.2 La justice de paix a procédé à l'audition des parties et du SPJ
lors de son audience du 30 avril 2020, de sorte que leur droit d’être
entendue a été respecté.
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. L'audition ne présuppose pas
que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon
la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est
possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; ATF 133
III 553 consid. 3).
En l’espèce, l’enfant, âgée de moins de deux ans, était trop
jeune pour être entendue. La décision querellée est donc formellement
correcte et peut être examinée sur le fond.
2.2.3 Estimant être en possession des preuves nécessaires, la
Chambre des curatelles rejette les mesures d’instruction requises,
d’autant qu’un rapport du Foyer de [...], du 15 juillet 2020, et les courriers
de la DGEJ, respectivement de l’ORPM, du 29 septembre 2020, ont
largement fait état de l’évolution de la situation de l’enfant.
3.
3.1 La recourante fait valoir que la mesure est disproportionnée.
Elle expose qu’il n’est pas compréhensible, en particulier au regard du
dernier rapport du Foyer de [...] du 28 avril 2020, qu’une mesure aussi
incisive que le placement soit encore justifiée. Elle explique que le contenu
du rapport étant incontestablement positif, rien ne justifie qu’elle ne
puisse pas avoir son enfant chez elle, Quant au contenu de l’expertise
pédopsychiatrique, on ne saurait poser comme conditions l’obtention d’un
logement et d’un emploi avant que la recourante ne puisse récupérer sa

- 28 -
fille. Ainsi, une curatelle d’assistance éducative doit être considérée
comme suffisante à ce stade.
3.2
3.2.1 D’après la doctrine et la jurisprudence, la protection de droit
civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures de protection
doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans égard à la cause
du danger. L’intérêt de l’enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. L’Etat doit intervenir seulement si les
parents ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent
l’assistance que leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de
subsidiarité). Il s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités
offertes par les parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin,
les mesures prises doivent correspondre au degré du danger, en
restreignant aussi peu que possible mais autant que nécessaire (principe
de proportionnalité) ; ce principe se traduit dans la loi par une gradation
de l’intervention, qui va de la mesure la plus légère à la mesure la plus
lourde (Message du Conseil fédéral relatif à la modification du code civil
suisse [filiation] du 5 juin 1974, cité : MCF Filiation, FF 1974 II p. 84 ;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les
droits fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte
et de l’enfant, RMA 2/2019, p. 102). Le catalogue des mesures de
protection de l’enfant se trouve principalement aux art. 307-312 CC ; la
curatelle de l’art. 306 al. 2 CC relève également de la protection matérielle
de l’enfant (Guide pratique COPMA 2017, n. 2.13, p. 36 et 2.18, p. 37 ;
Kühnlein, op. cit., p. 107).
3.2.2 L’art. 307 al. 1 CC confie à l’autorité de protection de l’enfant
le soin de prendre les mesures nécessaires pour protéger l’enfant si son
développement est menacé et que les père et mère n’y remédient pas
d’eux-mêmes ou sont hors d’état de le faire. En plus d’être nécessaires
pour respecter le principe de proportionnalité, ces mesures doivent aussi
être suffisantes pour assurer la protection de l’enfant. Cela a pour
conséquence que ces mesures sont subsidiaires aux mesures des art. 310,

- 29 -
311 et 312 CC et qu’elles ne visent en particulier pas à déterminer un
nouveau lieu de placement de l’enfant qui présupposerait le retrait du
droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant (art. 310 CC) ; elles ne
peuvent donc être ordonnées que lorsque l’enfant est maintenu dans son
cadre de vie habituel ou lorsqu’il vit déjà hors de la communauté familiale
(art. 307 al. 2 CC). Quant à la subsidiarité des mesures prévues à l’art. 307
CC par rapport aux curatelles de l’art. 308 CC, ce sont essentiellement les
critères du degré de mise en danger et de la capacité à coopérer des père
et mère qui guideront l’autorité dans le choix de la bonne mesure à
prendre. La mise en danger du bien corporel de l’enfant regroupe les
mauvais traitements, abus sexuels, une alimentation insuffisante ou
inappropriée, des soins d’hygiène et de santé insuffisants ou inappropriés,
le refus de traitement médical ou de prévention ou encore des conditions
de logement insalubres. La mise en danger du bien intellectuel ou moral
du mineur englobe d’autres causes telles que l’absence ou l’incapacité
passagère des père et mère, en raison de leur âge ou de difficultés de
santé, de s’occuper sérieusement de l’enfant. Dans l’exécution de sa
mission préventive, l’autorité de protection de l’enfant jouit d’un large
pouvoir d’appréciation quant au choix du mode d’intervention. Elle peut,
selon le texte de la loi, en particulier rappeler les père et mère à leurs
devoirs, donner des indications ou instructions relatives au soin, à
l’éducation et à la formation, et désigner une personne ou un office
qualifiés qui aura un droit de regard et d’information (al. 3) ; la formulation
de la loi étant ouverte, la liste des mesures proposées n’est pas
exhaustive (Choffat, Panorama sur les curatelles de protection du mineur
et les mesures de protection moins incisives, Revue de l’avocat 9/2017, p.
378).
3.2.3 Lorsque les circonstances l’exigent, l’autorité de protection
nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son
appui dans la prise en charge de l’enfant (art. 308 al. 1 CC). Selon le
Message, la curatelle doit être ordonnée lorsque les circonstances
l’exigent, c’est-à-dire lorsque, à défaut d’un tel appui, les parents ne
peuvent faire face à leur tâche, sans toutefois que des mesures plus
énergiques soient nécessaires (MCF Filiation, FF 1974 II p. 83). La mesure

- 30 -
ne requiert pas le consentement des parents ; il faut en revanche que les
mesures de l’art. 307 CC ne suffisent pas et que l’intervention d’un
conseiller « actif » apparaisse appropriée pour parer au danger constaté
(Meier/Stettler, op. cit., n. 1703, p. 1110).
3.2.4 En règle générale, la garde d’un enfant appartient au
détenteur de l’autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d’encadrement
de l’enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l’assistance, aux soins et à l’éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Meier/Stettler, op. cit., n.
1107, pp. 729-730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant (TF
5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_335/2012 du 21 juin
2012 consid. 3.1). La cause du retrait doit résider dans le fait que le
développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez
protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où
ceux-ci l'ont placé (TF 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1 ; TF
5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1 ; TF 5A_835/2008 du 12
février 2009 consid. 4.1 et les références citées). L'énumération des
situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le
lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la
famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p.
194). Peut par exemple justifier un tel retrait une inaptitude ou une
négligence grave dans l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en
soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou
psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement social,

- 31 -
situation économique, conditions de logement, parent seul et démuni,
etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de protection
de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire
face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du
développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être liées au
milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage.
Le fait que les parents soient responsables ou non de la mise en danger ne
joue pas non plus de rôle. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation
des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures
ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2 ; TF 5A_212/2013 du
5 septembre 2013 consid. 3.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le
danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC
(principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF 5A_404/2016 du 10
novembre 2016 consid. 3 ; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non
publié aux ATF 142 I 88 ; TF 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ;
TF 5A_621/2014 du 11 novembre 2014 consid. 8.1). Dès lors qu'il s'agit
d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les
parents n'aient pas commis de faute (TF 5A_140/2008 du 9 juillet 2008
consid. 3.1 ; TF 5C.117/2002 du 1er juillet 2002 consid. 3 ; sur le tout
TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2). Le retrait du droit de garde
doit être levé lorsque le milieu familial évolue favorablement, de sorte
qu’un retour de l’enfant dans celui-ci devient opportun (art. 313 al. 1 CC).
3.2.5 Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la
protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de
l’enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, le SPJ peut être chargé d'un mandat de
placement et de garde. Il pourvoit alors au placement du mineur dans une
famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.

- 32 -
3.2.6 Selon les standards établis par Quality4Children, élaborés par
plusieurs organisations internationales (http://www.fpy.ch/q4c.pdf)
ensuite de l’adoption de la Convention relative aux droits de l’enfant du 20
novembre 1989 (entrée en vigueur pour la Suisse le 26 mars 1997 ; RS
0.107) et suivis par la Conférence des directrices et directeurs cantonaux
des affaires sociales (CDAS), il existe trois étapes dans le processus de
placement de l’enfant en foyer, à savoir : le processus de décision et
d’admission, le processus de placement et le processus de départ. Dans le
cadre de la troisième étape, Quality4Children indique que le processus de
départ est une étape cruciale dans la prise en charge d’enfants hors du
foyer familial. Il doit minutieusement être planifié et mis en œuvre sous la
supervision des services de protection de l’enfance. Il se fait en outre
graduellement si cela est dans l’intérêt supérieur de l’enfant (standard
15).
3.3 En l’espèce, B.S.________ est née le [...] 2018. Le retrait du
droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant a été prononcé à titre
superprovisionnel le 19 septembre 2018, puis confirmé à titre provisionnel
le 22 novembre 2018 et le recours d’A.S.________ contre l’ordonnance
rendue par l’autorité de protection a été rejeté par la Chambre des
curatelles le 28 février 2019 puis par le Tribunal fédéral le 29 août 2019.
Avant la naissance de l’enfant, l’intervenante de la Fondation [...] avait
signalé que la mère était instable émotionnellement, qu’enceinte elle avait
parlé du futur bébé comme d’une charge et n’arrivait pas à se projeter et
à s’organiser. Les craintes de la recourante par rapport à d’éventuelles
violences de la part de sa sœur sur le bébé avaient également été
mentionnées et l’intervenante en avait conclu qu’un accompagnement
professionnel était indispensable pour garantir la sécurité et le bon
développement du bébé à venir. Cette appréciation initiale avait été
confirmée par le Service de néonatologie de l’hôpital, dont les médecins
avaient constaté les difficultés majeures de la recourante dans son lien
avec sa fille, ses capacités à s’en occuper seule étant remises en cause. Ils
avaient également relevé que les affects étaient pauvres et que la mère
avait des problèmes importants de mémoire. La sécurité de l’enfant
n’étant pas assurée, une hospitalisation sociale avait été décidée afin de

- 33 -
poursuivre l’évaluation du lien mère-enfant et les capacités maternelles de
la recourante ; l’appréciation globale de la situation laissait apparaître, au
stade de la vraisemblance, que la prise en charge de l’enfant par sa mère
n’était pas assez sécure, que l’accompagnement était nécessaire et ne
semblait pas accepté, la mère se montrant réticente par rapport à
l’intervention du service de protection, mais requérant sans cesse de
l’aide pour exécuter tous les soins relatifs à son enfant, se plaignant de
l’absence de mesures prises par le SPJ pour l’aider à devenir plus
indépendante et craignant sa sœur qui ne voulait pas d’un bébé à la
maison, puis se disant prête à collaborer, mais adressait des courriers à
l’autorité en lui reprochant son manque de célérité quant à la recherche
de paternité de sa fille et la menaçant d’une action en responsabilité.
Ainsi, à l’instar de tous les intervenants, il y avait lieu de constater que la
recourante n’avait pas les capacités nécessaires pour s’occuper seule d’un
nourrisson de quelques mois et si elle faisait des progrès dans
l’apprentissage des soins qu’elle devait prodiguer à son enfant, il restait
qu’elle était en tout temps supervisée et que ses compétences
maternelles restaient limitées, les troubles psychologiques dont elle
semblait souffrir faisant craindre qu’elle fasse preuve d’une certaine
négligence si elle devait s’occuper seule de sa fille. Enfin, l’environnement
social qu’elle pourrait offrir à l’enfant n’était pas adéquat, sa mère chez
qui elle souhaitait vivre ayant une charge familiale conséquente, le juge
ignorant tout de la situation de l’ami chez qui elle voulait aller et la
recourante n’avait ni source de revenu ni formation.
Dans ses déterminations du 4 août 2020, le SPJ a conclu au
rejet du recours, estimant que le processus devait se poursuivre et qu’il
était capital qu’il puisse être modulé en fonction des besoins de l’enfant.
Certes l’évolution était positive selon tous les intervenants, la recourante
pouvait désormais accueillir sa fille à la maison deux fois par semaine
avec un suivi de l’équipe, mais les démarches avaient été ralenties de
mars à mai 2020 en raison de la pandémie de CoVID-19 (seuls des
contacts par visioconférence avaient pu être effectués) et un retour de
l’enfant à domicile était prématuré. En particulier, un scénario impliquant
que la fillette retourne immédiatement à la maison n’était pas dans

- 34 -
l’intérêt de l’enfant, qui n’avait toujours pas passé une nuit chez sa mère,
d’autant qu’il impliquerait que le processus d’élargissement progressif
serait interrompu abruptement. Par ailleurs, le droit aux relations
personnelles du père était travaillé dans le cadre du placement et il n’était
pour l’heure pas dans l’intérêt de l’enfant que le père ait un libre et large
droit de visite comme l’envisageait la mère. Quant aux déterminations du
foyer, du 15 juillet 2020, son directeur exposait que l’évolution était très
positive, la recourante avait désormais acquis les compétences pour
garantir la sécurité psychique et affective de sa fille et le bilan des visites
externes était très positif également. Il considérait essentiel que les
compétences parentales de la recourante récemment acquises puissent se
consolider et se stabiliser. La recourante n’ayant pu expérimenter que des
moments de courte durée à l’extérieur, il paraissait judicieux de continuer
à accompagner la recourante dans cette évolution et de maintenir un
cadre sécurisant pour l’enfant, laquelle se développait harmonieusement ;
il préconisait en conséquence le maintien du placement avec l’objectif du
départ de l’enfant dans un délai qui respecte la mise en place du contexte
d’accueil et des conditions sécuritaires pour l’enfant et le parent.
Egalement le 15 juillet 2020, l’ORPM informait l’autorité de protection
qu’au vu de l’évolution du placement depuis la sortie du semi-
confinement, avec le retour des promenades autour du foyer, les journées
chez sa mère puis les premières nuits, un placement d’B.S.________ chez
sa mère, projeté le 16 octobre 2020, pouvait être envisagé, le foyer
continuant d’intervenir et accompagnant la recourante à accueillir sa fille.
Enfin, lors de la rencontre de synthèse au foyer le 25 septembre 2020, un
planning a été élaboré en prévision du placement d’B.S.________ au
domicile de la recourante, savoir que l’enfant serait avec sa mère du
mardi à 9 heures au jeudi matin, jour où B.S.________ serait sous la
responsabilité de sa grand-mère maternelle qui assurerait son retour au
foyer à 17 heures 30, ainsi que du samedi à 9 heures au dimanche à 17
heures 30, les dispositions précédentes restant d’actualité, à l’exception
de la demande faite à [...] d’assurer une présence à domicile pendant les
visites et le foyer continuant d’intervenir régulièrement au domicile dans
la semaine ou sur le samedi, pour des séquences de trois heures, sur des
moments-clé de la journée ou du coucher.

- 35 -
En matière de protection de l’enfant, l’élément déterminant à
prendre en compte est l’intérêt de celui-ci. De ce fait et au regard des
éléments susmentionnés, il apparaît en l’espèce incontestable que la
situation a favorablement évolué, que la recourante a désormais acquis
des capacités qu’elle n’avait pas auparavant et que la sécurité de l’enfant
est désormais assurée. Ces progrès ont toutefois pu être réalisés à l’aide
du soutien et du placement de l’enfant. On rappellera qu’il ne s’agit pas
seulement de lever une mesure de placement, mais d’y mettre un terme
dans le cadre d’un processus de départ planifié et minutieusement mis en
œuvre, dès lors que cette troisième étape du placement est également
susceptible de porter préjudice à l’enfant. Or, en l’état, l’enfant a tout
juste deux ans et n’a encore passé aucune nuit chez sa mère ; il s’agira
aussi de s’assurer de l’engagement de la mère par rapport aux mesures
initialement préconisées afin que sa fragilité psychique n’engendre pas de
troubles chez l’enfant.
Dans cette optique, il y a lieu de rejeter le recours. Toutefois,
comme la situation doit évoluer selon un planning précis et complet, mais
que cette évolution doit également être documentée et suivie afin de
parer rapidement à d’éventuelles difficultés, et tenir compte d’une
évolution favorable le cas échéant, il y a lieu de solliciter de la DGEJ un
rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation selon une
fréquence semestrielle et non seulement annuelle. La décision sera
réformée d’office à son chiffre VI en ce sens.
4.
4.1 En conclusion, le recours est rejeté et la décision réformée
d’office dans le sens qui précède.
4.2 En sa qualité de conseil d’office d’A.S.________, Me Antoine
Golano a droit à une rémunération équitable pour ses opérations et
débours. Le 9 septembre 2020, il a déposé une liste d’opérations
récapitulant ses activités déployées dans le cadre de la procédure de

- 36 -
deuxième instance, faisant état d’un total de 10.75 heures. L’assistance
judiciaire ayant accordée dès le 16 juin 2020, il y a lieu de retrancher les
opérations antérieures à cette date, soit 2,2 heures. Pour le surplus, les
autres opérations ne prêtent pas le flan à la critique et peuvent
intégralement être rémunérées. Il s'ensuit que, au tarif de l'avocat de 180
fr., Me Golano a droit à une indemnité d’office d’un montant de 1'690 fr.
65, soit 1'539 fr. d’honoraires (8.55 x 180), 30 fr. 78 de débours (2 % x
1’539 ; art. 3bis al. 1 RAJ [Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.03]) et 120 fr. 87 de TVA sur le
tout (7,7 %).
En sa qualité de conseil d’office de F.________, Me Dario
Barbosa a droit à une rémunération équitable pour ses opérations et
débours. Le 8 septembre 2020, il a déposé une liste d’opérations
récapitulant ses activités déployées dans le cadre de la procédure de
deuxième instance, faisant état d’un total de 4.10 heures, qui peuvent
être admises. Ainsi, au tarif de l'avocat de 180 fr., Me Barbosa a droit à
une indemnité d’office d’un montant arrondi à 810 fr. 70, soit
738 fr. d’honoraires (4.10 x 180), 14 fr. 76 de débours (2% x 738) et 57 fr..
95 de TVA sur le tout.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure
de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement de l’indemnité à leurs conseils
d’office mises à la charge de l'Etat.
4.3 Le frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr. (art.
74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV
270.11.5]), mis à la charge de la recourante, sont provisoirement laissés à
la charge de l’Etat.

- 37 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est réformée d’office comme il suit au chiffre VI de
son dispositif :
VI. Invite la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse à
remettre semestriellement à la présente autorité un rapport sur son
activité et sur l’évolution de la situation de l’enfant B.S.________.
Elle est confirmée pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 300 fr.
(trois cents francs) et mis à la charge de la recourante
A.S.________, sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité d’office de Me Antoine Golano, conseil
d’A.S.________, est arrêtée à 1'690 fr. 65 (mille six cent
nonante francs et soixante-cinq centimes), TVA et débours
compris.
V. L’indemnité d’office de Me Dario Barbosa, conseil de
F.________, est arrêtée à 810 fr. 70 (huit cent dix francs et
septante centimes), TVA et débours compris.
VI. Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure
de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité à leurs conseils d’office mis à la charge de
l’Etat.

- 38 -
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Antoine Golano (pour A.S.________),
- Me Dario Barbosa (pour F.________),
- Direction générale de l’enfance et la jeunesse, ORPM de l’Ouest
vaudois,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon,
- Direction générale de l’enfance et la jeunesse, Unité d’appui juridique,
- Fondation Profa, à l’att. de Mme [...],
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

- 39 -
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :