vd_gerichte · PE18.023166 · 2024-03-25 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
337
PE18.023166-BBD/ACP
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 23 septembre 2024
__________________
Composition : M. DE MONTVALLON, président
MM. Winzap et Stoudmann, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Parties à la présente cause :
X.________, partie plaignante, représenté par sa mère G.________ et Me
Charlotte Iselin, conseil juridique gratuit à Lausanne, appelant,
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
l’Est vaudois,
et
A.________, prévenu, représenté par Me Anne-Claire Boudry, défenseur
d’office à Lausanne, intimé.
654

- 12 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 25 mars 2024, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de l’Est vaudois a libéré A.________ des infractions d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance (I), a rejeté les
conclusions civiles prises par G.________ pour son fils X.________ (II), a
arrêté l’indemnité de Me Charlotte Iselin, conseil d’office de
G.________, à 6'124 fr. 05, dont 5'682 fr. 70, TVA à 7.7% et
débours compris pour les opérations antérieures au 1er janvier 2024 et
2'462 fr. 25, TVA à 8.1% et débours compris pour les opérations
postérieures au 1er janvier 2024, dont 2'020 fr. 90 ont d’ores et déjà été
payées (III), a arrêté l’indemnité de Me Anne-Claire Boudry, défenseur
d’office de A.________, à 6'580 fr. 45, dont 3'386 fr. 10, TVA à 7.7% et
débours compris pour les opérations antérieures au 1er janvier 2024 et
3'194 fr. 35, TVA à 8.1% et débours compris pour les opérations
postérieures au 1er janvier 2024 (IV), a laissé les frais de la cause, dont les
indemnités précitées, à la charge de l’Etat (V) et a dit qu’il n’y avait pas
lieu d’allouer d’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP (VI).
B. Par annonce du 25 mars 2024 puis déclaration du 30 avril
2024, X.________, par sa mère G.________, a interjeté appel contre ce
jugement en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme, en ce
sens que A.________ soit condamné à une peine fixée à dire de justice pour
infractions d’ordre sexuel avec des enfants et actes d’ordre sexuel commis
sur une personne incapable de discernement ou de résistance, que
A.________ soit condamné à verser à X.________ la somme de 15'000 fr. à
titre de réparation morale, avec intérêts à 5% l’an dès le 1er juillet 2014,
acte étant donné à X.________ de ses réserves civiles pour le surplus.

- 13 -
C. Les faits retenus sont les suivants :
a) A.________, ressortissant suisse, est né le [...] 1995. Il a été
élevé par sa mère et a eu très peu de contacts avec son père, qu’il ne voit
plus depuis plusieurs années. Il a été suivi par des psychologues en raison
d’un trouble du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) et
a suivi sa scolarité obligatoire dans des écoles spécialisées. Il a ensuite
suivi une formation auprès du centre de formation [...] à Renens mais,
ensuite des dénonciations objets de la présente affaire, il dit avoir « baissé
les bras » et avoir été renvoyé. Il a recommencé un apprentissage de
cuisinier à Lausanne qu’il a terminé en 2017, puis a été en arrêt de travail
durant environ deux ans en raison d’un accident de vélo. Il a déposé une
demande d’admission à l’assurance-invalidité, qui lui a trouvé une place
dans l’horlogerie à Morges. Par la suite, il a travaillé de façon irrégulière. A
ce jour, il occupe un poste fixe à horaire variable de cuisinier dans la
restauration rapide et gagne 24 fr. 60 de l’heure. A.________ ne bénéficie
plus d’aucun suivi psychothérapeutique depuis plusieurs années. Alors
qu’il avait une amie intime lors des débats de première instance, il n’est
désormais plus en couple. Il n’a ni fortune ni dettes. Il vit toujours chez sa
mère et est libre d’entrer et aller-venir dans l’appartement en tout temps,
y compris lorsque sa mère garde des enfants, ce qui est le cas
actuellement.
A.________ a été condamné le 27 février 2018 par le Ministère
public de l’Est vaudois à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à 30 fr.
avec sursis pendant 2 ans ainsi qu’à une amende de 200 fr. pour diffusion
de pornographie dure.
b) 1. A son domicile sis à [...], chemin de [...], à une date
indéterminée mais vraisemblablement en 2014, A.________, fils de [...],
maman de jour de l’enfant X.________, né le [...] 2011 et alors âgé de deux
ou trois ans, a introduit son sexe dans la bouche de celui-ci.

- 14 -
G.________, mère et représentante légale de l’enfant, a déposé
plainte le 3 décembre 2014 et s’est constituée partie civile.
2. A une ou deux reprises, à son domicile sis à [...], chemin de
[...], à des dates indéterminées, mais vraisemblablement en 2014,
A.________ a frotté son sexe en érection contre les fesses de l’enfant
X.________, alors que celui-ci était âgé de trois ou quatre ans, et a tenté de
le pénétrer analement. A une occasion en particulier, A.________ a
demandé à X.________ de venir dans sa chambre alors qu’il y jouait à la
PlayStation. A cet endroit, A.________ a fermé la porte de sa chambre et,
alors qu’X.________ s’était couché sur le côté dans son lit et qu’il regardait
le jeu à l’écran, s’est placé derrière lui dans le lit, lui a dit de ne pas
bouger avant de baisser les culottes de l’enfant et de baisser les siennes.
Il a ensuite frotté son sexe en érection contre les fesses d’X.________ et a
tenté de le pénétrer analement. Ensuite des faits, A.________ a dit à
X.________ : « c’est un secret, tu dis à personne ».
G.________, mère et représentante légale de l’enfant, a déposé
plainte les 10 décembre 2018 et 5 mars 2019.
D. Dans le cadre de la présente procédure, une expertise de
crédibilité de l’enfant X.________ a été confiée à l’Unité familles et Mineurs
du Centre d’expertises du CHUV. La Dresse [...], Cheffe de clinique, et la
Psychologue adjointe [...] ont rendu un rapport le 15 juillet 2021 ainsi
qu’un rapport complémentaire le 25 avril 2023.
Les expertes ont indiqué que la méthodologie appliquée dans
le cadre de l'expertise s'était basée sur le visionnement de l'audition vidéo
de l'enfant et son analyse selon les critères SVA, des entretiens avec la
mère, un entretien de famille (mère-fils), un entretien avec le beau-père
ainsi qu'un entretien individuel avec X.________. Les observations cliniques
avaient été complétées par la lecture des pièces du dossier pénal ainsi
que du dossier médical de l’enfant. Il a également été tenu compte des

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observations des divers intervenants avec lesquels des échanges
téléphoniques ont eu lieu.
X.________ était un garçon de 10 ans qui se développait
actuellement bien. En novembre 2018, il avait confié à son beau-père se
rappeler de faits subis lorsqu'il était plus jeune, étant rappelé qu'une
première procédure avait été classée en 2016. Il avait alors été auditionné
par une inspectrice de la Brigade des mœurs et des mineurs. L'analyse de
crédibilité mettait en évidence des caractéristiques générales de la
déclaration avec une cohérence du récit, une verbalisation spontanée et
des détails en quantité suffisante, des caractéristiques spécifiques de la
déclaration avec un enchâssement contextuel, des descriptions
d'interactions et des rappels de conversation, des particularités du
contenu avec des détails périphériques, des états psychologiques de
l'auteur et des contenus relatifs aux motivations de la déclaration avec
des aveux de « blanc » de mémoire et des doutes relatifs à sa propre
déclaration. Les expertes n’ont pas identifié d'éléments spécifiques
concernant le délit. Cette analyse permettait aux expertes de se
prononcer sur la crédibilité du discours d'X.________.
Différents éléments avaient été mis en évidence concernant le
contexte du dévoilement. X.________ avait livré spontanément les faits
d'abus sexuels de A.________ à sa mère la première fois en 2014. Les
relations entre la famille de A.________ et d'X.________ étaient alors
empreintes d'une grande confiance mutuelle. Il semblait que, d'après la
lecture du dossier judiciaire, l'enfant avait été soumis à plusieurs
interrogatoires successifs de la part de l'entourage avant que la première
plainte ne soit déposée. Cela présentait un risque de contamination de son
discours, les enfants en jeune âge étant particulièrement suggestibles. Par
ailleurs, le fait qu'il se soit passé plus de trois ans entre les abus supposés
et le deuxième dévoilement de l'enfant, en 2018, présentait également un
risque de contamination de son discours. L'enfant avait par exemple pu
entendre des interprétations de l'entourage des faits présumés. Les
expertes ont cependant précisé ne pas avoir assez d'éléments leur

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permettant de se prononcer sur l'éventualité d'une influence consciente
ou inconsciente.
Dans le cadre de l'expertise, X.________ s'était montré calme et
collaborant. Sur le plan anamnestique, il semblait qu'il avait présenté des
difficultés comportementales avec les pairs, principalement sous forme
d'agressivité, lors de sa 4ème HarmoS. Son comportement avait inquiété la
direction de l'école, qui avait formulé un signalement à la Direction
générale de l’enfance et de la jeunesse (DGEJ) à l'époque. Il avait bénéficié
d'un suivi psychologique sur les recommandations du Centre d’aide aux
victimes d’infractions durant sa 4ème HarmoS jusqu'en début de 5ème
HarmoS. Un diagnostic de syndrome de stress post-traumatique avait été
mis en évidence alors, avec une évolution favorable. Au moment de
l’expertise, la symptomatologie décrite par la thérapeute de l'association
ESPAS, Madame [...], compatible avec un état de stress post-traumatique,
n'était actuellement plus présente ni cliniquement ni anamestiquement –
les expertes n'ont pas mis en évidence d'impact traumatique lors des
entrevues, ni de trouble du développement de la personnalité, du
développement mental ou de troubles du développement du langage –,
hormis une péjoration du comportement en mars 2021, rapportée par
l'enseignante. Les expertes en ont déduit, dans l'hypothèse où les faits
étaient avérés, que la remémoration des actes subis avait engendré une
certaine détresse émotionnelle chez X.________ et que la thérapie suivie
avait permis une amélioration de la symptomatologie. Cela pouvait
également expliquer la majoration des décharges agressives envers les
pairs rapportée par l'enseignante en mars 2021.
L'expertisé n'avait pas abordé spontanément les actes visés en
entretien. Les expertes ne l’avaient pas interrogé afin d'éviter un
traumatisme secondaire au cas où les faits se seraient produits. Lors de
son audition policière, la mise en confiance par l'inspectrice paraissait
adéquate. L'inspectrice utilisait un langage adapté au niveau de
compréhension d'X.________. Les expertes n’ont pas mis en évidence de
questions brutales ou inappropriées. X.________ avait pu aborder les faits
présumés de façon calme et tranquille et les expertes n’ont pas observé

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de signe extérieur d'anxiété ni de particularité sur le plan langagier. Elles
n’ont pas non plus mis en évidence d'incohérences dans le contenu et la
forme du discours de l'expertisé, ni de conflit impliquant l'expertisé et son
entourage, y compris avec le prévenu, les relations entre la famille de
A.________ et d'X.________ étant empreinte d'une grande confiance
mutuelle lors du premier dévoilement. Les expertes n’ont pas identifié une
influence éventuelle de la crainte de l’auteur ou des conséquences du
dévoilement.
Dans leur complément d’expertise, à la question de savoir si
elles avaient constaté une contamination effective du discours de l'enfant
ou s’il s’agissait d’un risque théorique du fait que l'enfant avait eu des
échanges avec plusieurs intervenants, les expertes ont répondu que
compte tenu des différents éléments mis en évidence dans leur expertise
concernant le contexte du dévoilement, il existait un risque théorique de
contamination. Les considérations concernant les motifs du dévoilement
faisaient partie de la troisième étape basée sur une liste de vérification de
l'analyse du discours de l'enfant selon la méthode SVA et pondérait la
seconde étape qui visait à analyser le discours du mineur en utilisant une
échelle d'évaluation appelée Criteria-Based Content Analysis (CBCA).
L'analyse de crédibilité mettait en évidence des caractéristiques générales
de la déclaration – cohérence du récit, verbalisation spontanée, détails en
quantité suffisante, caractéristiques spécifiques de la déclaration avec un
enchâssement contextuel, descriptions d'interactions et rappels de
conversation, particularités du contenu avec des détails périphériques,
états psychologiques de l'auteur et contenus relatifs aux motivations de la
déclaration avec aveux de « blanc » de mémoire et doutes relatifs à sa
propre déclaration –, aucun élément spécifique concernant le délit n’a été
identifié et cette analyse permettait aux expertes de se prononcer sur la
crédibilité du discours d'X.________. Aucun élément ne pouvait faire penser
que les souvenirs d'X.________ n’étaient pas fiables ou qu'ils auraient pu
être provoqués ou induits par d'autres personnes, événements ou
situations.

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En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le
jugement d'un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art.
398 al. 1 CPP), l’appel d’X.________ est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_482/2022 du 4 mai
2022 consid. 4.2 et les références citées).
3.
3.1
3.1.1 Le Tribunal de police a libéré A.________ des chefs d’accusation
d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes d’ordre sexuel commis
sur une personne incapable de discernement ou de résistance. Il a
considéré que les versions des parties étaient entièrement contradictoires
dès lors que l’intimé avait toujours contesté les faits et qu’il n’existait
aucun élément matériel permettant de trancher en faveur de l’une ou
l’autre version. Si on ne pouvait exclure que l’enfant ait été victime

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d’actes d’ordre sexuel selon l’expertise de crédibilité, il subsistait un doute
que A.________ en soit l’auteur, doute que ni l’expertise ni son complément
ne permettaient de lever. Le récit d’X.________ était détaillé et
circonstancié mais certains éléments étaient douteux. La porte de la
chambre ne pouvait pas être fermée à clé, faute de clé dans un logement
occupé par des enfants. Le fait que [...] soit venue frapper à la porte
pendant les actes, sans interrompre ceux-ci, était également très
incongru. Si l’enfant expliquait se souvenir des faits, il ne se souvenait pas
de fellations, alors qu’il s’agissait des premiers actes dénoncés.
L’instruction avait démontré que [...] avait mis en place des règles
précises, déjà avant les faits, en ce sens que les enfants qu’elle gardait ne
devaient pas aller dans les chambres, exception faite de la sieste, ce qui
avait été confirmé par l’intimé, qui parlait d’espace personnel et de « bulle
». S’il n’était pas exclu que l’intimé se soit trouvé une fois ou l’autre seul
quelques instants avec la victime au vu des relations d’amitié qui avaient
lié les familles d’X.________ et de A.________, la présence d’un tiers était la
norme, que ce soit [...], [...] ou la sœur de l’intimé. La présence de tiers,
circulant entre deux appartements de manière impromptue, rendait ainsi
la possibilité d’agir quasiment inexistante. Il n’était pas suffisant qu’une
vidéo pédopornographique ait été retrouvée en possession de A.________,
ce d’autant plus que le Dr [...], qui avait suivi l’intimé de longue date
n’attestait d’aucune tendance pédophile ou d’attirance pour des enfants.
En définitive, seule l’expertise de crédibilité et son complément réalisés
sur l’enfant X.________ constituaient des indices. Or, si des éléments
plaidaient en faveur de la crédibilité de l’enfant, comme les
caractéristiques générales de la déclaration ou le contexte du
dévoilement, d’autres étaient de nature à renforcer le doute, comme le
risque de contamination du discours de l’enfant lié aux différents
interrogatoires qu’il avait subis de ses proches ou à l’écoulement du
temps. Le risque de contamination était en outre accru tant par le fait
qu’X.________ semblait avoir été confronté à des actes d’ordre sexuel entre
ses grands-parents que par les rumeurs circulant dans le quartier selon
lesquelles A.________ serait un pédophile.

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3.1.2 L’appelant reproche aux premiers juges de ne pas avoir
suffisamment tenu compte de ce qu’il avait fourni des déclarations claires
et détaillées sur les faits qu’il avait subis ainsi que sur leur auteur,
notamment quant à leur position respective durant les faits, l’odeur de
l’intimé et le sexe de ce dernier. Il rappelle que l’expertise ordonnée en
cours d’enquête a conclu à la crédibilité de ses déclarations, les premiers
juges n’ayant aucune raison de s’en écarter. Il relève également que
l’expertise complémentaire indique qu’aucun élément ne pouvait faire
penser que ses souvenirs n’étaient pas fiables ou qu’ils auraient pu être
provoqués, voire induits par d’autres personnes, événements ou
situations. Il rappelle aussi que l’attestation de ses psychothérapeutes ne
mentionne pas qu’il n’aurait pas vécu les faits dénoncés ou qu’il aurait été
influencé par des tiers, ce rapport indiquant au contraire qu’il souffrait de
symptômes intrusifs souvent associés à des événements traumatiques et
posant un diagnostic d’état de stress post-traumatique, ce qui attestait de
l’existence d’une réelle souffrance en lien avec la dénonciation des abus.
Ces éléments ne permettaient pas aux premiers juges de douter de sa
crédibilité, du fait qu’il avait subi des abus ni de la personne auteur de ces
abus. L’appelant fait valoir qu’il a toujours désigné l’intimé comme étant
l’auteur des abus, le dossier ne faisant mention d’aucune manipulation à
cet égard, qu’il a pu donner des détails sur l’endroit où les faits ont été
commis, qu’il n’a pas été questionné à l’époque des premières révélations
sur l’éventualité qu’il y ait eu d’autres actes à connotation sexuelle et qu’il
n'est donc pas étonnant qu’il ait pu compléter son récit par la suite en
restituant ses souvenirs. L’appelant explique avoir passé du temps avec
l’intimé, notamment en jouant à des jeux vidéo dans la chambre de celui-
ci, ce que les déclarations de sa mère confirmeraient puisqu’elle a évoqué
des moments où les enfants allaient jouer chez A.________ alors que les
adultes buvaient un café chez les grands-parents d’X.________. Selon lui, il
ne saurait donc être exclu que l’appelant et l’intimé se soient retrouvés
seuls dans la chambre de ce dernier sans que cela n’attire
particulièrement l’attention de la maman de jour. L’appelant fait encore
valoir que le contexte dans lequel il a décrit avoir subi des abus est
crédible et qu’il n’avait aucune raison de dénoncer faussement l’intimé,
les familles étant proches. Il relève que les inspecteurs chargés de la

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première audition de l’intimé avaient indiqué au procureur, dans le cadre
de la consommation de pornographie de l’intimé, que son attitude et sa
manière d’être étaient assez « parlants ». L’appelant considère que les
recherches Internet effectuées par l’intimé révèleraient une attirance
évidente envers les enfants, ces recherches portant sur des adolescentes
ou des jeunes filles. Il relève également que les recherches en question
ont porté sur des vidéos d’abus commis sur des personnes, l’analyse du
téléphone portable de l’intimé en fin d’enquête ayant montré l’emploi par
celui-ci du mot « teen ». Il fait en outre valoir que l’intimé se fait
prénommer « [...] » sur les sites de jeu en ligne et qu’il serait isolé
socialement. Il rappelle encore que l’attestation fournie par le psychiatre
de l’intimé, qui a indiqué que son patient ne souffrait d’aucune tendance
pédophile, n’avait pas valeur d’expertise, le Dr [...] n’ayant fait que
rapporter l’absence de déclarations en ce sens de la part de A.________.
Enfin, l’appelant rappelle que l’intimé a été condamné en 2018 pour
pornographie dure pour avoir diffusé sur Facebook une vidéo à caractère
pédopornographique et zoophile, et qu’il détenait également sur son
téléphone une autre vidéo zoophile.
3.1.3 Pour sa part, l’intimé se réfère pour l’essentiel aux motifs
exposés dans le jugement de première instance. Il insiste pour le surplus
sur le risque de contamination de l’enfant évoqué dans le rapport
d’expertise initial, sur le fait que l’enfant a commencé à consulter en 2019
uniquement, que la seconde dénonciation en 2018 ne porte que sur les
déclarations de la mère de l’enfant, qui ne présentait pas de symptômes
auparavant.
3.2
3.2.1 La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398
al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par
le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par

- 22 -
exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [éd.], CR CPP, 2e éd., Bâle,
2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).
L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3). La présomption d’innocence, garantie
par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 6 § 2 CEDH et 14 § 2 Pacte ONU II, ainsi
que son corollaire, le principe in dubio pro reo, portent sur la répartition du
fardeau de la preuve dans le procès pénal, d’une part, et sur la
constatation des faits et l’appréciation des preuves, d’autre part. En tant
que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence
signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être
présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie
et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de
celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a, JdT 2004 IV 65 ; TF 6B_47/2018 du 20
septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d’appréciation des preuves, la
présomption d’innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d’un point de
vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait. Il importe
peu qu’il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s’agir de doutes sérieux et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui
s’imposent à l’esprit en fonction de la situation objective (TF 6B_249/2021
du 13 septembre 2021 consid. 3.2). Dans cette mesure, la présomption
d’innocence se confond avec l’interdiction générale de l’arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans
pertinence (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF
144 IV 345 consid. 2.2.3.3, JdT 2019 IV 147).
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments

- 23 -
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement, sous réserve
des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de
la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de «
déclarations contre déclarations », dans lesquels les déclarations de la
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations
contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un
acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants
incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_780/2022
du 1er mai 2023 consid. 1.2 ; TF 6B_233/2022 du 12 janvier 2023 consid.
2.1.2).
3.2.2 Aux termes de l’art. 187 ch. 1 CP, quiconque commet un acte
d’ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, quiconque entraîne un
enfant de cet âge à commettre un acte d’ordre sexuel, quiconque mêle un
enfant de cet âge à un acte d’ordre sexuel, est puni d’une peine privative
de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
La victime doit être un enfant, garçon ou fille, n’ayant pas
encore atteint l’âge de 16 ans. La fixation de l’âge de protection a, de
manière constante, été âprement débattue (ATF 119 IV 141 ; Zermatten,
in : Macaluso/Moreillon/Queloz [éd.], Commentaire romand, Code pénal II,
Bâle, 2017, n. 17 ad art. 187 CP ; cf. aussi Stratenwerth/Jenny,
Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I (Straftaten gegen
Individualinteressen), 6e éd., Berne, 2003, § 7 n. 6 ; Jenny, Kommentar
zum schweizerischen Strafrecht, Besonderer Teil, Band 4 (Art. 187-200
StGB), Berne, 1997, n. 5 ad art. 187 StGB ; Trechsel/Bertossa,
Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, Zurich, 2008, n. 1 ad
art. 187 StGB). Pour des raisons pratiques, la limite a été fixée de façon
générale, indépendamment du degré de maturité concret de l’enfant (FF
1985 II 1080 ; cf. ATF 120 IV 198 consid. b ; ATF 119 IV 143 consid. d). La
précocité ne saurait donc exclure l’infraction. Le jeune est protégé en
raison de son âge, de sorte qu’il est sans importance qu’il ait ou non
consenti à l’acte (ATF 120 IV 9 consid. aa ; ATF 120 IV 197 précité ; TF

- 24 -
6B_123/2020 du
26 novembre 2020 consid. 6.1).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement,
l'intention devant porter sur le caractère sexuel de l'acte, sur le fait que la
victime est âgée de moins de seize ans et sur le fait que la différence
d'âge est supérieure à trois ans. Les motifs ne sont pas déterminants, de
sorte qu'il importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la
jouissance sexuelle. C'est dire que si l'auteur accepte l'éventualité que le
jeune ait moins de 16 ans, il agit par dol éventuel et ne peut se prévaloir
d'une erreur sur l'âge de la victime au sens de l'art. 187 ch. 4 CP
(TF 6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 2.1.2 et les références citées). En
revanche, l'art. 187 ch. 4 CP vise l'hypothèse où l'auteur adopte
intentionnellement le comportement objectivement délictueux, mais en
croyant par erreur que l'enfant a atteint l'âge de 16 ans, alors que cette
erreur était évitable. Si l'erreur était inévitable, l'auteur doit être acquitté
(TF 6B_887/2017 du 8 mars 2018 ; TF 6B_1058/2010 du 1er mars 2011
consid. 1.1).
3.2.3 Aux termes de l'art. 191 CP, quiconque profite du fait qu’une
personne est incapable de discernement ou de résistance pour lui faire
commettre ou subir l’acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte
d’ordre sexuel est puni d’une peine privative de liberté de dix ans au plus
ou d’une peine pécuniaire.
Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de
leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance
dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre
avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a ; TF
6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2). Son but est de protéger les
personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de manifester
physiquement leur opposition à l'acte sexuel. A la différence de la
contrainte sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), l'intimée est
incapable de discernement ou de résistance, non en raison d'une

- 25 -
contrainte exercée par l'auteur, mais pour d'autres motifs (TF
6B_737/2022 du 1er mai 2023 consid. 4.1 et la référence citée).
L'art. 191 CP vise une incapacité de discernement ou de
résistance totale, qui peut se concrétiser par l'impossibilité pour l'intimée
de se déterminer en raison d'une incapacité psychique, durable (p. ex.
maladie mentale) ou passagère (p. ex. perte de connaissance,
alcoolisation importante, etc.), ou encore par une incapacité de résistance
parce qu'entravée dans l'exercice de ses sens, elle n'est pas en mesure de
percevoir l'acte qui lui est imposé avant qu'il soit accompli et, partant, de
porter un jugement sur celui-ci et, cas échéant, le refuser (cf. ATF 133 IV
49 consid. 7.2 ; TF 6B_737/2022 précité). Même passagère, l'incapacité de
discernement ou de résistance doit être totale. S'il subsiste une résistance
partielle qui est surmontée par l'auteur, il sera question d'une infraction au
sens de l'art. 189 ou 190 CP (ATF 148 IV 329 consid. 3.2 ; ATF 133 IV 49
précité consid. 4 et 7.2 et les références citées ; TF 6B_737/2022 précité).
En outre, une telle incapacité doit être préexistante au comportement de
l'auteur. Ainsi, l'infraction n'est pas réalisée lorsqu'une personne ne peut
pas réagir, à temps, en raison du seul effet de surprise de l'acte (ATF 148
IV 329 précité consid. 5.2 ; TF 6B_737/2022 précité). L'art. 191 CP exige
que l'auteur ait profité de l'incapacité de discernement ou de résistance de
l'intimée, autrement dit qu'il ait exploité l'état ou la situation dans laquelle
elle se trouvait (ATF 148 IV 329 précité ; TF 6B_737/2022 précité).
3.3 En l’espèce, le raisonnement des premiers juges ne peut pas
être suivi.
En premier lieu, on peine à imaginer qu’un enfant âgé de 3-4
ans ait pu inventer les déclarations qu’il a faites spontanément à sa mère
lors des premières révélations. Ces révélations – faites à la mère dans un
premier temps et qui, prises dans leur contexte et telles que décrites par
celle-ci (Doss. B, PV aud. 1, p. 1 et Doss. B, PV aud. 2), permettent
d’exclure toute influence –, savoir « zizi dans la bouche » puis « A.________,
il a mis son zizi dans ma bouche » ont été faites librement, l’enfant ayant
par ailleurs précisé qu’il s’agissait d’un secret dont il ne pouvait pas parler

- 26 -
et ayant été décrit par sa mère comme gêné et mal à l’aise. Il n’y avait
aucun contentieux entre les familles, qui se fréquentaient
quotidiennement depuis de nombreuses années et s’appréciaient. Les
circonstances de ce dévoilement n’ont rien d’insolites ou de troublantes
puisque l’enfant s’est confié à sa mère dans le cadre d’une réunion
familiale. Il ne peut avoir inventé l’abus qu’il a décrit et cela même s’il a
pu surprendre à une occasion ses grands-parents en pleine relation
sexuelle, ce qui n’est pas établi et qui n’est évoqué que par l’intimé et sa
mère. On doit d’ailleurs se demander pourquoi il n’aurait pas parlé de ses
grands-parents si cette situation était la seule référence qu’il pouvait avoir
à l’esprit. Quant aux rumeurs qui circulaient dans le quartier selon
lesquelles A.________ était un pédophile, on ne voit pas que cet élément ait
pu influencer tout du moins les premières révélations compte tenu de
l’âge de l’enfant à cette époque et il semble plutôt que ces rumeurs – pour
autant qu’elles aient existé – ont été engendrées par l’affaire ouverte par
les premières révélations et leur sont donc postérieures.
L’analyse de crédibilité indique que l’enfant a été auditionné
par une inspectrice de la Brigade des mœurs et des mineurs de façon
conforme et adéquate à la procédure. L'analyse de crédibilité met en
évidence – exemples à l’appui – des caractéristiques générales de la
déclaration avec une cohérence du récit, une verbalisation spontanée et
des détails en quantité suffisante, des caractéristiques spécifiques de la
déclaration avec un enchâssement contextuel, des descriptions
d'interactions et des rappels de conversation, des particularités du
contenu avec des détails périphériques, des états psychologiques de
l'auteur et des contenus relatifs aux motivations de la déclaration avec
des aveux de « blanc » de mémoire et des doutes relatifs à sa propre
déclaration, plaidant en faveur de la crédibilité de l’enfant. Les expertes
évoquent certes deux éléments faisant craindre une contamination du
discours de l’enfant, savoir les interrogatoires successifs de la part de son
entourage et le fait qu’il se soit passé plus de trois ans entre les abus
supposés et le deuxième dévoilement de l’enfant, en 2018. Cela étant, les
expertes ont précisé ne pas avoir assez d'éléments leur permettant de se
prononcer sur l'éventualité d'une influence consciente ou inconsciente

- 27 -
dans leur rapport initial. De surcroît, dans leur complément, elles ont
indiqué que le risque de contamination n’était que théorique, et qu’aucun
élément ne pouvait faire penser que les souvenirs de l’appelant n’étaient
pas fiables ou qu'ils auraient pu être provoqués ou induits par d'autres
personnes, événements ou situations. Il n’y a aucun motif permettant de
douter du sérieux avec lequel a été menée cette expertise, qui considère
que le récit de l’enfant est crédible, et cette expertise doit être lue en
corrélation avec son complément, qui relativise très fortement l’hypothèse
d’une contamination effective du discours de l’enfant, rien en ce sens
n’ayant pu être objectivé par les expertes, qui se sont limitées à évoquer
deux éléments, réservant un risque théorique.
A cet égard, il n’en demeure pas moins, s’agissant du premier
élément, que l’enfant a fait des révélations spontanées à sa mère,
révélations qui ne sauraient comme déjà dit avoir été inventées par un
enfant d’un si jeune âge, et qui identifient en soi clairement l’acte et
l’auteur. Cela relativise par conséquent grandement l’impact qu’ont pu
avoir les questionnements des proches de l’enfant subséquemment,
puisque l’enfant avait d’ores et déjà décrit l’abus qu’il avait subi et
désigné son auteur dès le départ. Le second élément, savoir l’écoulement
du temps entre les premières et les secondes révélations, doit également
être relativisé. En effet, on lit en page 10 du rapport d’expertise initial, au
sujet de détails donnés en quantité suffisante, que les faits présumés se
sont déroulés alors qu'X.________ avait 3-4 ans, si bien qu'il est possible
que les faits encodés dans sa mémoire contiennent moins de détails que
ce qu'il aurait pu dire de faits plus récents, en raison d'un développement
cognitif plus mature. Il n’est ainsi pas exclu que l’enfant ait initialement
fait la révélation des faits lui paraissant les plus marquants – la fellation –
et qu’il ait omis à cette époque d’autres faits l’ayant moins marqué,
d’autant qu’il n’avait alors pas été interrogé sur l’existence d’éventuels
autres abus. C’est le lieu également de rappeler que les secondes
révélations interviennent lorsque l’enfant commence à suivre des cours
d’éducation sexuelle, ce qui a pu lui permettre de se rendre compte que
ce qu’il avait vécu n’était pas normal, respectivement de faire

- 28 -
réapparaitre des souvenirs. L’écoulement du temps entre les premières et
les secondes révélations n’a donc rien d’invraisemblable ni de rédhibitoire.
Certes, en 2018, lors du second dévoilement à l’ami de la
mère de l’appelant, c’est ce dernier qui a rappelé à l’enfant qu’il avait
déclaré que l’intimé avait mis son sexe dans sa bouche, ce dont l’enfant
ne se souvenait plus (P. 12, p. 3). Il est probable que [...] ait interrogé
X.________ avec une certaine insistance à cette occasion, et sur la base
d’un événement qui ne le justifiait pas vraiment – soit une plaisanterie sur
le fait de faire pipi dans les plantes de la concierge de l’immeuble dans
lequel habite les grands-parents de l’appelant et de l’intimé, étant précisé
que cette concierge est la grand-mère de A.________ –, mais cela
n’implique pas pour autant que les faits rapportés soient faux. En effet, la
vidéo de l’audition LAVI montre un enfant qui fait des déclarations
particulièrement crédibles, ce que confirment les expertes, qui ont indiqué
que l’appelant s’exprimait de manière naturelle, calme et cohérente, sans
signe extérieur d’anxiété ni de particularité sur le plan langagier, et qui
n’ont pas objectivé de contamination effective du récit. En outre, lorsque
[...] a été entendu, il a indiqué avoir posé une question large et en restant
vague afin de ne rien suggérer (cf. jugt. p. 11), ce qui tend à exclure là
encore toute contamination du discours de l’enfant.
Il faut également relever que les psychothérapeutes qui
suivaient l’appelant ont rendu un rapport (P. 40/1) posant un diagnostic de
syndrome de stress post-traumatique, avec une évolution favorable.
Même si au moment de l’expertise cette symptomatologie n'était plus
présente, les expertes ont émis l'hypothèse, dans le cas où les faits
étaient avérés, que la remémoration des actes subis avait engendré une
certaine détresse émotionnelle chez X.________ et que la thérapie suivie
avait permis une amélioration de la symptomatologie, ce qui pouvait
également expliquer la majoration des décharges agressives rapportée
par l'enseignante en mars 2021. Ce rapport faisant état chez l’enfant d’un
stress post-traumatique ne saurait être relativisé puisque quand bien
même cet état a connu une évolution favorable, les expertes ont pu
expliquer le pourquoi de dite évolution, ce qui constitue un indice probant

- 29 -
supplémentaire quant à la réalité des faits. On ne peut en revanche rien
tirer du fait qu’un très jeune enfant n’a pas présenté de symptômes – qui
ont pu ne pas être repérés – ni n’a fait l’objet d’un suivi plus tôt, et en tout
cas pas qu’il ne se serait rien passé. Il apparaît en effet que la mère de
l’enfant était dans une situation de déni par rapport aux faits chaque fois
qu’il en était fait mention (cf. jugt. p. 9 notamment) et que le suivi avait
été mis en œuvre – certes ensuite de la seconde dénonciation – sous
l’impulsion de la direction de l’école, qui avait saisi la DGEJ d’un
signalement dès lors que l’enfant présentait des difficultés
comportementales. Quant à la mère et au beau-père de l’appelant, ils ont
tous deux déclaré avoir décidé de ne rien entreprendre et de ne pas en
parler avec l’enfant à moins qu’il ne vienne de lui-même sur le sujet – ce
qui a précisément été le cas en 2018 –, sur conseil des pédopsychiatres,
compte tenu de la possibilité que l’enfant oublie les faits en raison de son
jeune âge (jugt. p. 9 et 10). Pour le surplus, il n’y a rien d’étonnant à ce
qu’un enfant de 10 ans se souviennent mal de faits qu’il a vécu à l’âge de
3-4 ans et donc qu’X.________ ne se soit pas souvenu de la fellation, même
s’il s’agissait des premiers actes dénoncés, quoi qu’il en soit – doit-on le
rappeler – de façon spontanée.
On ne peut pas non plus suivre les premiers juges lorsqu’ils
considèrent que, bien que détaillé et circonstancié, le récit d’X.________
serait douteux sur certains points. Premièrement, on ne peut pas exclure
que la chambre de A.________ ne pouvait pas être fermée à clé faute de clé
dans un logement occupé par des enfants, ce dernier ayant dans un
premier temps déclaré qu’aucune des pièces de l’appartement ne
possédait de clé, puis finalement que la chambre de sa mère en
comportait bien une. Mais cet élément est secondaire. Surtout, il est
probable que l’appelant et l’intimé se soient retrouvés seuls à plusieurs
occasions dans le logement, respectivement dans la chambre de l’intimé
lorsqu’il jouait à des jeux vidéo, comme l’a indiqué la grand-mère de
l’appelant (Doss. B, PV aud. 2, R. 9). Il n'y a pas lieu de douter des
déclarations de cette dernière, dès lors qu’elle s’est montrée neutre à
l’égard de l’intimé (Doss. B, PV aud. 2, R. 12). Certes, l’instruction a mis en
lumière le fait que [...] avait mis en place des règles précises, déjà avant

- 30 -
les faits, en ce sens que les enfants qu’elle gardait ne devaient pas aller
dans les chambres, exception faite de la sieste, et que la chambre de
A.________ en particulier était interdite aux enfants, s’agissant de son
espace personnel. De même, tant l’intimé que sa mère ont constamment
nié qu’X.________ et A.________ auraient pu se retrouver seuls dans la
chambre du second. Cependant, il résulte de l’instruction et plus
précisément des déclarations de l’ensemble des protagonistes entendus
que les deux prénommés entretenaient une relation particulière par
rapport à celle que A.________ pouvait avoir avec les autres enfants gardés
par sa mère, vu la proximité des domiciles et le lien qui existait de ce fait
entre les familles. Ainsi, l’intimé considérait X.________, qui était gardé par
sa mère depuis son plus jeune âge, comme son petit frère ; ils se faisaient
des « bisous » et de « gros câlins » et se côtoyaient plus fréquemment
(Doss. B, PV aud. 3, p. 4 ; Doss. B, PV aud. 4, R. 6 §2 ; Doss. B, PV aud. 6 ll.
79 ss ; Doss. B, PV aud. 7, ll. 40 s. ; PV aud. 3 l. 172). Il faut aussi préciser
qu’X.________ était aussi gardé hors du cadre professionnel habituel de
[...], parfois le soir. Il est également arrivé que cette dernière se rende
chez sa voisine de palier alors qu’X.________ et A.________ regardaient la
télévision chez elle (Doss. B, PV aud. 1, p. 3 §3) ; selon la mère de
l’appelant, elle y était souvent invitée pour boire le café après le souper,
occasions lors desquelles X.________ allait jouer avec A.________ et sa sœur
sans que cela ne pose problème (Doss. B, PV aud. 7, ll. 64 ss). Il apparaît
au demeurant que les déclarations de l’intimé lors de son audition du 11
septembre 2023, selon lesquelles X.________ n’aurait jamais joué à la
Playstation avec lui, ni ne l’aurait regardé jouer, de sorte que la raison
pour laquelle X.________ savait qu’il possédait une Playstation était
inexplicable (PV aud. 3, ll. 188 ss), sont particulièrement peu crédibles
puisqu’elles sont contredites par les déclarations des autres protagonistes,
y compris [...]. La possibilité matérielle d’agir était donc donnée, plus
particulièrement en soirée et hors du cadre de l’activité de garde usuelle –
soumises aux règles dont il a été question ci-avant – de [...], et ce quand
bien même l’intimé – qui travaillait certes la journée mais pas le soir, seul
moment où il jouait à la Playstation (PV aud. 2, R. 10 p. 9 §2) – se défend
de s’être retrouvé seul dans sa chambre avec l’appelant. En d’autres
termes, la proximité et le lien entre les deux familles, tout comme la

- 31 -
relation particulière qu’entretenaient X.________ et A.________, rend
particulièrement crédible le fait que tous deux se soient parfois retrouvés
seuls dans l’appartement, plus particulièrement en soirée, hors du cadre
fixé lors de la garde « professionnelle » des enfants. Il faut en outre
relever que, quand bien même les dénégations de l’intimé sur ce point
sont corroborées par sa mère, celle-ci s’est en toute logique montrée très
protectrice à son égard (Doss. B, PV aud. 1, p. 2 §2 ; Doss. B, PV aud. 2, R.
10), et que tout incident survenu lorsqu’elle garde des enfants est
susceptible de nuire à la poursuite de son activité soumise à autorisation
(Doss. B, PV aud. 3, R. 6 ; PV aud. 2 p. 7 §2), si bien que ses déclarations
doivent être appréciées avec circonspection. Ainsi, même si la présence
d’un tiers dans l’appartement était la norme, la possibilité d’agir n’était
pas quasiment inexistante comme l’ont retenu les premiers juges.
S’agissant de l’intimé, celui-ci rencontre quant à lui toute une
série de difficultés psychologiques énumérées par son psychiatre. Il a
diffusé une vidéo pédopornographique dans laquelle on voit un jeune
adolescent accomplissant l’acte sexuel avec un âne ou une ânesse. Il a
reconnu lors de son audition du 4 décembre 2018 qu’il se considérait
auparavant – et donc à l’époque des faits – comme bi-sexuel (PV aud. 2, R.
5), et à l’audience d’appel qu’il avait fait des expériences sexuelles en
ayant recours aux services de transsexuels (cf. supra p. 3). S’il paraît
difficile de tirer des conclusions définitives sur les recherches Internet de
l’intimé, reste que celles-ci concernent à plusieurs reprises des
transsexuels, des recherches de scènes de violence sexuelle ou des actes
de sodomie. Tout cela suscite à tout le moins l’interrogation dans le
contexte de la présente affaire sur les préférences sexuelles de l’intimé,
étant précisé qu’à l’époque des faits il n’était pas question d’un prévenu
adolescent à la recherche de son identité sexuelle. Le fait que le Dr [...],
qui a suivi l’intimé, n’atteste d’aucune tendance pédophile ou d’attirance
pour des enfants chez ce dernier, n’y change rien puisqu’il ne fait que
rapporter l’absence de déclarations en ce sens de la part de son patient
(P. 12). Les éléments qui précèdent, pris dans leur ensemble, constituent
des indices à mêmes d’accréditer les faits dénoncés par l’appelant.

- 32 -
Enfin, s’il est vrai que le fait que [...] serait venue frapper à la
porte pendant les actes, sans interrompre ceux-ci, semble singulier, ce
seul élément ne permet toutefois pas d’instiller un doute suffisant quant à
leur existence.
En conclusion, la Cour de céans n’a aucun doute quant à la
réalité des faits dénoncés par l’enfant ni, contrairement aux premiers
juges, sur la personne de leur auteur. En effet, comme déjà dit, on ne peut
concevoir qu’un enfant âgé de 3-4 ans, puisse impliquer à tort l’intimé en
relatant des circonstances aussi précises, sans autre raison que le seul
pouvoir de son imagination. Bien que les déclarations des parties soient
contradictoires, il existe un faisceau d’indices permettant de se convaincre
de la culpabilité de A.________, savoir les premières révélations spontanées
de l’enfant, qui rendent elles-mêmes crédibles les secondes, bien
qu’intervenant plusieurs années après, la crédibilité à dire d’expert du
récit détaillé et contextualisé de l’enfant, la présence d’un risque de
contamination uniquement théorique et peu probable au vu des
circonstances, la réalité documentée de l’existence d’un stress post-
traumatique chez l’enfant, l’absence de contentieux susceptible
d’expliquer de fausses accusations, une possibilité matérielle d’agir
donnée et les circonstances propres à l’auteur, qui rendent plausibles les
actes commis. Il s’ensuit que A.________ doit être reconnu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance en raison des faits
décrits dans l’acte d’accusation, étant précisé que les qualifications
juridiques de ces faits ne sont pas contestées en soi.
4.
4.1
4.1.1 Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la
culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier, ainsi que l’effet de la peine sur son
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère

- 33 -
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; TF
6B_1100/2023 du 8 juillet 2024 consid. 1.1).
4.1.2 Aux termes de l'art. 49 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs
actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre,
le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente
dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par
le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit
prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a commise
avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine
complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (al.
2).
Pour satisfaire à la règle visée à l'art. 49 CP, le juge, dans un
premier temps, fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant
compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette
peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de

- 34 -
toutes les circonstances y relatives
(ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; TF 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid,
2.1). L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de
même genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction
commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le
prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de
l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge
choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner
chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265
consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2).
4.2 En l’espèce, la culpabilité de A.________ est lourde. Il n’a pas
hésité à satisfaire ses pulsions sexuelles avec un très jeune enfant qui se
trouvait dans une relation de confiance avec lui. Sa responsabilité est
entière et la prise de conscience est nulle. A décharge, on ne voit guère de
circonstances plaidant en faveur de l’intimé si ce n’est l’ancienneté des
faits. Les actes commis ne peuvent qu’être sanctionnés d’une peine
privative de liberté compte tenu de leur gravité. L’infraction la plus grave
réside dans la fellation imposée à l’enfant et sera sanctionnée d’une peine
de 12 mois, peine qui sera augmentée de 6 mois par l’effet du concours
avec les actes décrits au chiffre 2 de l’acte d’accusation, soit une peine
privative de liberté globale de 18 mois.
Cette peine sera assortie du sursis complet, un pronostic
entièrement défavorable ne pouvant être posé, compte tenu du temps
écoulé, de l’absence d’antécédents spécifiques en la matière et malgré le
défaut de prise de conscience, dès lors que la peine et sa quotité
paraissent suffisants pour détourner l’intimé de commettre de nouvelles
infractions. Le délai d’épreuve sera cependant fixé à 5 ans pour s’en
assurer afin d’exercer une pression suffisante à cet égard, étant donné la
position de déni dans laquelle l’intimé s’est enferré.
Pour le surplus, il n’y a pas lieu de faire interdiction à
A.________ de résider chez sa mère tant qu’elle garde des enfants, comme
l’avait requis le Ministère public en première instance, celui-ci n’ayant pas

- 35 -
fait appel du jugement et s’en étant remis à justice sur le sort de l’appel.
On peut du reste douter que le Code pénal permette d’imposer une telle
mesure.
5.
5.1 L'art. 122 CPP prévoit que des prétentions civiles peuvent être
élevées dans le cadre de la procédure pénale. A teneur de l'art. 126 al. 1
CPP, le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées,
lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu (let, a) ou
lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état de fait est suffisamment établi
(let. b).
En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite
à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation
morale, pour autant que la gravité de l'atteinte se justifie et que l'auteur
ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Cette disposition exige que
l'atteinte dépasse la mesure de ce qu'une personne doit normalement
supporter, que ce soit sur le plan de la durée des souffrances ou de leur
intensité. On définit le tort moral comme les souffrances physiques ou
psychiques que ressent la personne à la suite d'une atteinte à sa
personnalité. L'ampleur de la réparation dépend avant tout de la gravité
de l'atteinte – ou, plus exactement, de la gravité des souffrances
physiques ou psychiques consécutives à cette atteinte – et de la
possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme
d'argent, la douleur morale qui en résulte.
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est
destinée à réparer un dommage ne pouvant que difficilement être réduit à
une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères
mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait
excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable.
Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie
et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF
130 III 699 consid. 5.1, SJ 2005 1 152, JdT 2006 1 193 ; ATF 129 IV 22
consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_1404/2021 du 8 juin 2022 consid. 6.1).

- 36 -
Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge dispose
d'un large pouvoir d'appréciation.
5.2 En l’espèce, il est établi qu’X.________ a souffert durant un
temps de stress post-traumatique, en lien avec les faits de la présente
cause, ce qui justifie sur le principe l’allocation de l’indemnité qu’il
réclame pour la souffrance morale qu’il a subie du fait des actes commis
par l’intimé sur sa personne. Le montant réclamé est cependant trop
élevé, puisqu’il est également établi qu’il va dorénavant bien, le suivi qu’il
a dû entreprendre ayant porté ses fruits. Tout bien considéré, une
indemnité à titre de réparation morale d’un montant de 6'000 fr. paraît
correspondre de façon adéquate aux souffrance vécues par X.________.
Cette indemnité portera intérêts à 5% l’an dès 1er juillet 2014.
6. Compte tenu de ce qui précède, les frais de la procédure de
première instance, y compris les indemnités allouées au défenseur d’office
de A.________ et au conseil juridique gratuit de G.________ selon les
montants arrêtés aux chiffres III et IV du dispositif du jugement – qui ne
sont pas remis en cause – seront mis à la charge de l’intimé
conformément à l’art. 426 al. 1 CPP, celui-ci étant tenu de rembourser à
l’Etat les indemnités précitées dès que sa situation financière le
permettra.
7. En définitive, l’appel doit être admis et le jugement entrepris
réformé dans le sens des considérants qui précèdent.
Me Anne-Claire Boudry, défenseur d’office de A.________, a
produit une liste d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter. Au tarif
horaire de 180 fr., le défraiement de l’avocate s’élève à 1'512 fr. 35. S’y
ajoutent 2% pour les débours, par 30 fr. 25, une vacation à 120 fr. et 8.1%
de TVA sur le tout, par 134 fr. 67, de sorte que l’indemnité de défenseur
d’office s’élève au total à 1’797 fr. 25 pour la procédure d’appel.

- 37 -
Me Charlotte Iselin, conseil juridique gratuit de G.________, a
produit une liste d’opérations dont il n’y a pas lieu de s’écarter, si ce n’est
pour adapter le temps consacré à l’audience d’appel. Au tarif horaire de
180 fr., le défraiement de l’avocate s’élève à 2'715 fr., tandis qu’au tarif
horaire de 110 fr., le défraiement de l’avocate-stagiaire s’élève à 18 fr. 35.
S’y ajoutent 2% pour les débours, par 54 fr. 67, une vacation à 120 fr. et
8.1% de TVA sur le tout, par 235 fr. 55, de sorte que l’indemnité de conseil
juridique gratuit s’élève au total à 3’143 fr. 55 pour la procédure d’appel.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
8'280 fr. 80, constitués des émoluments de jugement et d’audience, par
3’340 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que des
indemnités précitées, sont mis à la charge de A.________, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
A.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les indemnités
allouées à son défenseur d’office et au conseil juridique gratuit de la partie
plaignante dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a
CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant les articles 40, 42, 44 al. 1, 47, 49 al. 1, 50, 67 al. 2, 187 ch. 1,
191 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est admis.
II. Le jugement rendu le 25 mars 2024 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois est
entièrement réformé, le dispositif du jugement étant
désormais le suivant :

- 38 -
"I. constate que A.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et d’actes d’ordre sexuel
commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance ;
II. condamne A.________ à une peine privative de liberté de
18 (dix-huit) mois ;
III. suspend l’exécution de la peine privative de liberté
prévue sous chiffre II ci-dessus et fixe au condamné un délai
d’épreuve de 5 (cinq) ans ;
IV. dit que A.________ est le débiteur et doit immédiat
paiement à X.________, à titre de réparation du tort moral, de
la somme de 6'000 fr. (six mille francs), avec intérêts à 5%
l’an dès le 1er juillet
2014 ;
V. renvoie X.________ à agir par la voie civile pour le surplus
;
VI. arrête l’indemnité de Me Charlotte Iselin, conseil
juridique gratuit de G.________, à 8'144 fr. 95, dont 5'682 fr.
70, TVA à 7.7% et débours compris pour les opérations
antérieures au 1er janvier 2024 et 2'462 fr. 25, TVA à 8.1% et
débours compris pour les opérations postérieures au 1er
janvier 2024, dont 2'020 fr. 90 ont d’ores et déjà été payées ;
VII. arrête l’indemnité de Me Anne-Claire Boudry, défenseur
d’office de A.________, à 6'580 fr. 45, dont 3'386 fr. 10,
TVA à 7.7% et débours compris pour les opérations
antérieures au 1er janvier 2024 et 3'194 fr. 35, TVA à 8.1% et
débours compris pour les opérations postérieures au 1er
janvier 2024 ;
VIII. met les frais de procédure, y compris les indemnités
fixées aux chiffres VI et VII ci-dessus, à la charge de
A.________ ;
IX. dit que A.________ sera tenu de rembourser à l’Etat de
Vaud les indemnités d’office allouées à son défenseur d’office
et au conseil juridique gratuit de la partie plaignante dès que
sa situation financière le permettra."

- 39 -
III. Une indemnité de conseil juridique gratuit pour la procédure
d'appel d'un montant de 3'143 fr. 55, TVA et débours inclus,
est allouée à
Me Charlotte Iselin.
IV. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure
d'appel d'un montant de 1'797 fr. 25, TVA et débours inclus,
est allouée à
Me Anne-Claire Boudry.
V. Les frais d'appel, par 8'280 fr. 80, y compris les indemnités
allouées aux défenseur et conseil d'office, sont mis à la
charge de A.________.
VI. A.________ sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud le
montant des indemnités allouées aux chiffres III et IV ci-
dessus dès que sa situation financière le permettra.
VII. Le jugement est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 26 septembre 2024, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète,
à :
- Me Charlotte Iselin, avocate (pour X.________),
- Me Anne-Claire Boudry, avocate (pour A.________),
- Ministère public central,

- 40 -
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l’Est vaudois,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de l’Est vaudois,
- Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :