vd_gerichte · ZD18.013292 · 2019-01-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 112/18 - 21/2019
ZD18.013292
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 janvier 2019
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
MM. Gutmann et Peter, assesseurs
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourante, représentée par Me Laure Chappaz, avocate
à Aigle,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
1960, a travaillé en dernier lieu en qualité d’aide de cuisine à 100 %
auprès de l’établissement médico-social la « [...] » à [...].
En incapacité de travail depuis le 10 juin 2013, l’assurée a
déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 28 juin
2013, réceptionnée le 3 juillet 2013, en invoquant une arthrose
généralisée.
Dans un rapport du 26 août 2013 adressé à l’OAI, le Dr
Z.________, spécialiste en médecine générale et médecin traitant de
l’assurée, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
de polyarthrose généralisée au niveau des épaules, des côtes, des mains
(rizarthrose floride surtout à gauche), des genoux, des pieds et de la
colonne cervico-dorsale, de lombalgies chroniques sur troubles statiques
(scoliose sinistro-convexe centrée sur L3-L4), de trouble anxio-dépressif
sévère, de troubles cognitifs en cours d’investigations et d’obésité. Selon
lui, ces diagnostics justifiaient une incapacité de travail à 100 %, le
pronostic étant défavorable.
Le rapport du Dr C.________, spécialiste en rhumatologie, du 4
juin 2013, qui était joint au rapport du Dr Z.________, posait les diagnostics
de « douleurs musculo-squelettiques multiples dans un contexte d'un
syndrome polyinsertionnel de type fibromyalgique et d'atteintes
arthrosiques multiples avec d'une part des troubles dégénératifs
rachidiens et d'autre part une atteinte rhizarthrosique du pouce gauche,
une arthrose métacarpo-phalangienne des premier, deuxième et troisième
rayons des deux mains et inter-phalangienne distale de l'ensemble des
doigts, arthrose fémoro-patellaire débutante, état anxio-dépressif,
hypercholestérolémie traitée, gastrite anamnestique avec infection
chronique à Helicobacter pylori, allergie présumée aux inhibiteurs de la

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pompe à protons, intolérance à la morphine, obésité ». L'examen clinique,
le status sonographique et la scintigraphie osseuse permettaient
raisonnablement d'écarter tout rhumatisme inflammatoire sous-jacent.
A la requête de l’OAI, le Dr X.________, chef de clinique adjoint,
et la Dresse B.________, médecin assistant, de la [...] ont adressé un
rapport du 11 mars 2014 dans lequel ils ont posé les diagnostics de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) ainsi que de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère (F33.2).
Par courriers des 24 avril et 30 mai 2014, W.________ SA (ci-
après : W.________), assureur pour le versement des indemnités
journalières en cas de maladie, a communiqué à l’OAI les expertises
réalisées par le Dr D.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
interne, et par le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. W.________ a en outre informé l’OAI qu’elle mettait fin à
ses prestations avec effet au 1er mai 2014.
Dans son expertise du 3 avril 2014, le Dr D.________ a posé les
diagnostics non incapacitants de fibromyalgie selon critères ACR 1990 et
2010 sous la forme de syndrome douloureux ubiquitaire, de troubles
dégénératifs ostéo-articulaires compatibles avec l’âge (discopathies
cervico-dorso-lombaires, rhizarthrose bilatérale) et d’obésité de classe III
(IMC : 40.5 kg/m2). Son appréciation de la situation était la suivante :
« Subjectivement, [l’intéressée] relate des douleurs véritablement
diffuses qui concernent toutes les parties de son corps et qui ne sont
pas modulées tant par le taux d'activité que par le nycthémère. Les
douleurs sont également rebelles à tous les traitements qu'elle a pu
avoir sous forme d'antalgiques, d'anti-inflammatoires, d'opiacés et
également sous forme de Lyrica. L'assurée est uniquement soulagée
par les bains chauds qu'elle a reçus à [...] ainsi que par des douches
chaudes. Elle n'annonce pas d'arthrite ou de ténosynovite, elle
déclare des enflures diffuses des bras et des jambes, enfin elle
indique ne plus être capable de ne rien faire à domicile notamment
toutes les tâches sont réalisées par son mari. L'assurée passe ainsi
ses journées à regarder la télévision d'après ses propres
déclarations. Objectivement, l'assurée s'est montrée fort dolente,
avec une expression théâtrale de ses douleurs diffuses. Elle se
déplace également de manière caricaturale en utilisant une canne,
moyen auxiliaire dont l'utilisation ne trouve pas de justification d'un
point de vue rhumatologique, qui plus est, on n'objective cependant

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pas de syndrome rachidien ni de syndrome radiculaire aux membres
supérieurs et inférieurs. L'examen ostéo-articulaire périphérique
peut quant à lui être considéré comme normal, sans déformations
ou limitations articulaires objectives, ni synovites. Le status clinique
est surtout caractérisé par la présence de nombreux signes
d'amplification des symptômes avec une attitude oppositionnelle
lorsque l'on veut mobiliser ses articulations et surtout l'allégation
subjective de douleurs intenses lorsque l'on touche une quelconque
partie de son corps, alors même que l'examen clinique
rhumatologique réalisé lors de l'expertise paraît dans les limites de
la norme. Selon les rapports d'interprétations du bilan radiologique
et de la scintigraphie osseuse de 2013, les constatations
pathologiques fort mineures décrites sous la forme d'une spondylose
et d'une rhizarthrose compatibles avec l'âge de l'assurée, ne
fournissent ainsi pas d'explication convaincante aux plaintes
algiques ubiquitaires évoquées par l'assurée, ni bien entendu quant
au retentissement fonctionnel majeur rapporté par l'assurée. Ces
éléments ainsi que la mise en échec de toutes les mesures
thérapeutiques, l'absence de stratégies visant à atténuer les
symptômes sont caractéristiques de la fibromyalgie. Dans ces
conditions, vu le diagnostic de fibromyalgie, pour des raisons de
jurisprudence, il conviendra de s'enquérir des conclusions de
l'expertise psychiatrique qui a été réalisée le 28 mars 2014.
Du point de vue rhumatologique, en effet, elle ne présente pas de
limitations fonctionnelles qui découlent d’une atteinte à la santé
objective rhumatologique, dans son activité habituelle comme dans
toute autre activité ».
Quant au Dr S.________, il est parvenu aux conclusions
suivantes dans son expertise psychiatrique du 15 mai 2014 :
« Au niveau psychopathologique, [l’assurée] présente un tableau
dépressif relativement atypique. C'est une femme qui est très
plaintive, démonstrative et qui se réfugie derrière ses plaintes
somatiques, estimant que ses problèmes sont irréversibles et qu'elle
ne pourra jamais reprendre une activité professionnelle. [L’assurée]
est néanmoins marquée par les problèmes de santé de son fils qui a
subi une rupture d'anévrisme en décembre 2013. Dans un même
temps on sent chez elle un certain tonus et elle se ressaisit durant
l'entretien. En tous les cas, la symptomatologie dépressive ne
conduit pas à une anhédonie ou une aboulie totale. Elle semble avoir
un fonctionnement personnel relativement limité mais au niveau
psychiatrique sa capacité de travail est entière et ceci dans toute
activité. On retient le diagnostic d'épisode dépressif majeur
récurrent, de gravité légère, avec tendance à l'amplification des
plaintes. Il existe un trouble somatoforme douloureux, chez une
personnalité fruste d'intelligence limite ».
Dans un avis du 5 septembre 2014, le Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a conclu à une capacité de travail
de l’assurée de 100 % dans son activité habituelle comme dans une
activité adaptée.

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Le 10 septembre 2014, l’OAI a transmis à l’assurée un projet
de décision lui refusant les prestations de l’assurance-invalidité.
En date du 17 septembre 2014, le Dr Z.________ a transmis à
l’OAI un rapport établi le 30 juin 2014 par les Drs M.________ et P.________,
médecins généralistes spécialisés en gériatrie, ainsi que de H.________,
psychologue, aux termes duquel le diagnostic d’un trouble cognitif modéré
dans le cadre d’une affection psychiatrique chronique est retenu. Un
examen neuro-psychologique n’avait pas pu être entrepris en raison de la
collaboration diminuée et de la fatigabilité importante de l’assurée,
notamment sur le plan psychiatrique.
A l’appui de la prise de position qu’elle a déposée devant l’OAI,
l’assurée a notamment produit un rapport du Dr C.________ du 25 juillet
2014 dans lequel il reprenait les diagnostics posés dans son précédent
rapport, évoquant en outre un éventuel trouble somatoforme douloureux
persistant et retenant, sur le plan psychique, un épisode dépressif majeur
récurrent. Concernant la capacité de travail, il était bien évident selon ce
médecin que l’intéressée n’avait pas une capacité de travail de 100 % ;
l'atteinte à la santé liée aux troubles somatiques et psychiques entraînait
des répercussions fonctionnelles défavorables limitant le rendement voire
même l'autonomie. Les limitations fonctionnelles se manifestaient dans
toutes les activités manuelles et de préhension, surtout en force et en
charge, les déplacements et la marche. La capacité de porter, soulever et
déplacer des charges était restreinte.
Les rapports médicaux nouvellement produits par l’assurée ont
été soumis au SMR, qui a considéré le 24 novembre 2014 qu’ils
n’amenaient pas d’éléments nouveaux, mais constituaient une
appréciation différente de la même situation médicale.
Par décision rendue le 24 février 2015, motivée dans une lettre
explicative du même jour, l’OAI a refusé à K.________ tout droit à des
prestations de l’assurance-invalidité. Selon l’OAI, l’assurée souffrait d’un

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trouble somatoforme douloureux, type fibromyalgie, sans comorbidité
psychiatrique incapacitante.
b) Le recours que l’assurée a interjeté contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a été
admis par arrêt du 15 juin 2016 et la cause renvoyée à l’OAI pour mise en
œuvre d’une expertise à tout le moins psychiatrique et rhumatologique.
c) Suivant l’avis du SMR du 26 septembre 2016, l’OAI a
finalement fait réaliser une expertise pluridisciplinaire, avec un volet
rhumatologique, psychiatrique et de médecine interne. Cet examen a été
attribué par le biais de la plateforme SuisseMED@P au J.________ (ci-après :
J.________). Dans leur rapport du 31 mars 2017, les Drs G.________,
spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, et R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé comme diagnostic
ayant une répercussion sur la capacité de travail une personnalité
dépendante (F60.7) depuis le début de l’âge adulte, décompensée depuis
l’été 2013, et ont retenu les diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail suivants :
- « Trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger sans syndrome
somatique (F33.00) premier épisode à l'âge de 24 ans, l'actuel
épisode persiste depuis l'été 2013.
- Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) depuis 2013.
- Fibromyalgie.
- Polyarthrose (principalement rachis lombaire et rhizarthrose gauche
dès 2013, gonarthrose bilatérale débutante).
- Troubles statiques.
- Hypertension artérielle traitée (2013 environ).
- Hypercholestérolémie traitée (2013 environ).
- Obésité.
- Syndrome des apnées du sommeil appareillé par CPAP.
- Asthme anamnestique (1990 environ).
- Gastrite.
- Status post-hystérectomie en 2002. »
Les experts ont conclu à l’existence d’une pleine capacité de
travail dans toute activité depuis avril 2014 avec une diminution de
rendement de 20 % sur le plan psychique, soit une capacité résiduelle de
travail de 80 %, et ont fixé comme limitations fonctionnelles une
vulnérabilité au stress et un manque d’autonomie dans les activités

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quotidiennes et dans les déplacements, ainsi qu’une apparition périodique
de phases de décompensation. Leur appréciation comportait notamment
les éléments suivants :
« Sur le plan de la médecine interne, il n'y a pas d'élément nouveau
par exemple de décompensation respiratoire ou cardiaque. On
retrouve les diagnostics énoncés ci-dessus. Les différentes
pathologies n'entraînent pas d'incapacité de travail significative et
durable.
Sur le plan rhumatologique, Madame K.________ se plaint toujours de
douleurs diffuses importantes qui entraîneraient selon elle des
limitations fonctionnelles importantes, raison pour laquelle elle ne
fait plus aucune tâche à la maison et se fait même aider pour couper
sa nourriture. Elle ne décrit pas de signe inflammatoire des
différentes articulations. Il n'y a pas de notion de psoriasis cutané.
Pour rappel, un bilan rhumatologique en 2013 auprès du Dr M.
C.________ n'avait pas montré d'argument en faveur d'un
rhumatisme inflammatoire. Le bilan radiologique avec IRM du rachis
lombaire et des sacro-iliaques du 01.07.2015 et le scanner lombaire
et des sacro-iliaques du 03.03.2016 montre des troubles
dégénératifs sous forme d'arthrose, mais pas d'argument pour une
sacro-iliite ou pour un rhumatisme axial inflammatoire. A notre sens,
il n'y a donc pas de justification pour maintenir le traitement
d'Otezla qui est indiqué pour le rhumatisme psoriasique, car
l'expertisée ne souffre pas de cette pathologie. Madame K.________
prend le traitement d'Otezla depuis plus d'un an et ne constate
aucune amélioration, argument supplémentaire pour l'interrompre.
Il y a certes des troubles dégénératifs du rachis et des articulations
périphériques comme démontré par les diverses investigations
radiologiques. Les radiographies et IRM ont mis en évidence une
rhizarthrose gauche, mais pas d'argument pour un rhumatisme
inflammatoire.
Le bilan radiologique effectué par le médecin traitant le 27.02.2017
montre une gonarthrose bilatérale débutante sous forme de
pincement fémoro-patellaire latéral et fémoro-tibial médial, sans
ostéophytose ou sclérose osseuse. Le cliché du bassin ne montre
pas de troubles dégénératifs des hanches ni des sacro-iliaques.
Les examens du rachis ont montré également des troubles
dégénératifs sous forme de discopathie débutante lombaire et
arthrose interapophysaire étagée. Ces constatations sont
relativement banales et communes chez une personne de 56 ans.
Radiologiquement l'importance est modérée à moyenne. D'un point
de vue clinique, il n'y a pas de déformation majeure ou d'élément
expliquant une perte de fonction significative. Par conséquent les
plaintes de l'expertisée et son comportement ne peuvent s'expliquer
par l'atteinte organique objective. En cela nous rejoignons
l'appréciation du Dr D.________ qui constatait déjà en 2014 que
l'utilisation d'une canne ne pouvait s'expliquer par l'atteinte
rhumatismale. Lors de la présente évaluation, il est noté aussi des
discordances selon les moments où l'expertisée est observée et les
autolimitations qui ne peuvent pas être attribuées à l'atteinte

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rhumatismale. On retrouve un syndrome douloureux chronique avec
les points douloureux à la palpation typiques d'une fibromyalgie,
mais aussi de nombreux autres points qui vont au-delà de ceux que
l'on rencontre habituellement dans ce diagnostic.
En conclusion, Madame K.________ présente une polyarthrose avec
notamment une arthrose lombaire étagée, une gonarthrose
bilatérale débutante et une rhizarthrose gauche ainsi qu'une
fibromyalgie. L'importance des plaintes et les limitations
fonctionnelles qui en découleraient selon l'expertisée ne s'expliquent
pas par l'atteinte organique objective. L'ensemble du tableau
évoque un syndrome douloureux somatoforme.
Du point de vue somatique, il n'y a pas de pathologie qui entraîne
des limitations fonctionnelles significatives et une diminution
durable de la capacité de travail. En cela notre appréciation est
concordante avec celle du Dr D.________ lors de son expertise de
2014.
Sur le plan psychique, l'expertisée se plaint d'une symptomatologie
dépressive depuis l'été 2013 (depuis l'âge de 24 ans elle a souffert
de 7 épisodes dépressifs) et anxieuse. La symptomatologie
psychique est liée au syndrome douloureux chronique, mais aussi à
d'autres événements de vie.
Elle ressent une humeur dépressive, tristesse et pleurs, chaque jour,
toute la journée, l'intensité fluctue entre 6 et 8/10 ; son sommeil est
perturbé par les douleurs et le CPAP ; elle a une mauvaise estime
d'elle-même, car elle se sent trop grosse et est diminuée
physiquement ; elle a des difficultés parfois à se concentrer, oublie
beaucoup de choses ; elle est pessimiste par rapport à l'évolution de
ses problèmes physiques ; elle a des idées suicidaires
régulièrement, car elle est désespérée par ses problèmes de santé
physique et a fait dans sa vie 3 tentatives de suicide.
Il lui arrive deux fois par semaine de faire des crises d'angoisse
d'intensité de 7/10 qui durent de quinze à trente minutes, lorsque
les douleurs s'exacerbent ; elle souffre d'une claustrophobie et a
très peur dans les avions et dans les ascenseurs ; elle est anxieuse
lorsqu'elle est en voiture, elle a peur des accidents, elle a arrêté de
conduire depuis quelques années à cause de cela.
L'expertisée présente de nombreux traits de personnalité
dépendante. Ses épisodes dépressifs ont été souvent déclenchés par
des situations de séparation avec son mari (qui s'absentait pour le
travail). Elle se décrit comme une femme qui pouvait être joyeuse,
mais également triste parfois, elle a toujours été dépendante de son
mari, c'est lui qui a toujours pris les décisions importantes dans sa
vie. Elle a toujours eu peur de la séparation et d'être abandonnée
par lui. Elle a toujours évité les conflits et évité de s'affirmer de peur
de perdre le soutien d'autrui. Elle se sent incapable de faire face
seule. Elle a peur de se perdre et demande à son mari ou à sa fille
de l'accompagner partout. Elle n'a pas d'habitudes toxiques.
La description des activités quotidiennes nous apprend qu'elle se
promène avec son mari, part en vacances au Portugal
régulièrement. Elle ne fait plus de crochet depuis deux ans, n'ose
plus conduire depuis 3 ans. Elle se fait accompagner lorsqu'elle

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prend les transports publics. Elle délègue toutes les tâches
ménagères et administratives à son mari depuis environ 3 ans. Elle
ne lit pas, regarde la télévision de temps à autre, fait quelques jeux
sur son Ipad. Elle ne garde jamais ses petits-enfants. Elle n'est pas
repliée socialement : rencontre des amis d'une à deux fois par
semaine, voit ses enfants et ses petits-enfants quotidiennement, a
des contacts avec sa fratrie et sa belle-famille.
L'examen psychiatrique montre une femme obèse, soignée dans son
apparence et son hygiène. Elle est plaintive, démonstrative et
majorante au niveau physique et psychique. Elle a tendance à
donner beaucoup de détails sur sa vie et doit être recadrée de
temps à autre. Elle n'est pas ralentie. L'expertisée comprend le
français et peut y répondre dans un français approximatif, mais,
surtout vers la fin de l'entretien, elle préfère s'appuyer sur les
traductions de l'interprète et donner ses réponses en portugais. Il
n'y a pas de déficit attentionnel durant notre entretien même si vers
la fin elle montre des signes de fatigue, doit s'arrêter, réfléchir pour
retrouver des dates. Le contenu de la pensée est fixé sur ses
problèmes physiques et psychiques qui l'empêchent de travailler ou
d'assumer son ménage et qu'elle se montre très dépendante vis-à-
vis de son entourage familial. L'humeur est dépressive, elle se
montre triste, pleure régulièrement, est très pessimiste, désespérée,
évoque spontanément son désir de se suicider.
Le dosage plasmatique de l'amitryptiline montre un taux se situant
dans l'intervalle de référence argument pour une bonne observance
thérapeutique.
En conclusion, l'expertisée souffre d'un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger sans syndrome somatique (F33.00), premier
épisode à l'âge de 24 ans, a probablement fait jusqu'à 7 épisodes
dépressifs dans sa vie jusqu'à présent, l'épisode actuel persiste
depuis l'été 2013 et prend une allure chronique. Elle souffre
également d'un trouble de personnalité dépendante (F60.7) depuis
le début de l'âge adulte, qui est décompensée depuis l'été 2013. Le
trouble de la personnalité est clairement un facteur de risque pour
des rechutes dépressives.
Nous retenons également le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4) depuis 2013. En effet, l'expert
rhumatologue retient le diagnostic de fibromyalgie, et chez cette
assurée il existe des conflits émotionnels et des problèmes
psychosociaux suffisamment importants. Le syndrome douloureux
assure à cette expertisée une aide et une sollicitude accrue,
notamment de la part de son mari et sa fille, qui prennent en charge
le ménage, les tâches administratives et l'accompagnent dans ses
différentes démarches.
D'après la grille d'examen en cas de troubles somatoformes
découlant de l'arrêt du Tribunal Fédéral du 3 juin 2015, nous
retiendrons qu'il existe des troubles psychiques, sous la forme d'un
trouble dépressif récurrent et d'un trouble de la personnalité
dépendante.
L'expertisée a peu de ressources, elle n'a aucune formation, est très
dépendante vis-à-vis de son entourage familial. Actuellement ses
ressources sont limitées par le trouble de la personnalité

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dépendante décompensé. Dans le passé, elle a pu apprendre
raisonnablement bien le français, elle a pu travailler pendant
quelques années en Suisse et peut compter sur le soutien de son
entourage familial. Elle s'est mariée et a élevé deux enfants.
Des mesures de réadaptation sont exigibles du point de vue
psychiatrique.
Concernant la cohérence : la description des activités quotidiennes
est congruente aux plaintes. Le suivi psychique est peu important
(une séance chaque deux mois environ). L'observance
thérapeutique est bonne concernant l'antidépresseur. Elle a bien
collaboré avec les experts.
Concernant le traitement, en théorie l'expertisée pourrait bénéficier
d'une psychothérapie (cognitive ou psychodynamique) pour son
trouble de la personnalité et pour la prévention des rechutes
dépressives, visant une meilleure autonomie, une amélioration de
son estime, de sa confiance et de son affirmation de soi. Mais ce
traitement risque d'être difficile chez une personne qui semble s'être
enfermée dans un rôle de malade et qui n'a vraisemblablement que
peu de capacité d'introspection. Même si l'intensité de la
symptomatologie dépressive est plutôt légère actuellement, le
remplacement du Saroten avec une autre molécule antidépressive
type SSRI serait judicieux dans l'optique de la prévention d'une
nouvelle rechute dépressive.
Le cumul des troubles psychiatriques persistants dont Madame
K.________ souffre, sont à l'origine des limitations fonctionnelles
suivantes depuis l'été 2013 : il existe une vulnérabilité au stress et
un manque d'autonomie dans les activités quotidiennes et dans les
déplacements, une apparition périodique de phases de
décompensation. Ceci diminue son rendement au niveau psychique
de 20% dans toute activité. »
Par courrier du 5 mai 2017, W.________ a transmis à l’OAI les
rapports des expertises rhumatologiques et psychiatriques qu’elle avait
fait réaliser.
Dans un rapport du 20 mars 2017, le Dr Q.________, spécialiste
en rhumatologie, a retenu les diagnostics de rhizarthrose (M18),
gonarthrose primaire bilatérale (M17), spondylarthrose (M47) et
arthropathies psoriasiques des métacarpes (M07.14) qui contre-
indiquaient les gestes répétitifs des mains, le port de charges de plus de 5
kg, l’utilisation d’escaliers et d’échelles, le travail à genou ou accroupi, le
travail debout prolongé (plus de deux heures à la suite), le travail penché
en avant ou le tronc en extension, les mouvements de rotation du tronc.
En respectant ces limitations fonctionnelles, l’assurée ne présentait

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aucune diminution de sa capacité de travail sur le plan rhumatologique. Le
Dr Q.________ a en outre indiqué que la présence de l’arthrite psoriasique
sine psoriasis expliquait une partie du tableau douloureux initialement
attribué à la fibromyalgie, diagnostic qu’il abandonnait, et a relevé une
exagération des signes et symptômes subjectifs de la part de l’assurée.
Dans un rapport du 21 mars 2017, le Dr V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a conclu à une dépression atypique
(F32.8) et un trouble somatisation (F45.0), diagnostics qu’il motive comme
suit :
« • Dépression atypique
[…] Dans le cas présent, l'intéressée rapporte bel et bien une
symptomatologie dépressive faite d'abaissement de l'humeur, de
fatigue anormale et de perte de l'intérêt et du plaisir tout en sachant
que la recherche de ces symptômes est inductible de ceux-ci.
Votre assurée rapporte aussi des antécédents de comportement
suicidaire qui préoccupent ses proches au point qu'ils éviteraient le
plus possible de la laisser seule.
Mme K.________ rapporte des troubles du sommeil qui sont aussi liés
aux douleurs.
Ces plaintes sont néanmoins en décalage important avec ce qui est
cliniquement observé en consultation.
L'expertisée reste constamment vive et attentive en séance. S'il y a
des larmes, elle peut aussi sourire et rire franchement lorsque la
situation pouvait le justifier. Ce fut notamment le cas lorsque
l'interprète a commencé à traduire machinalement au soussigné des
phrases que l'assurée avait en fait dites en français.
Mme K.________ reste vive, attentive et garde le focus de l'entretien.
Elle ne s'est jamais montrée fatiguée et fatigable même si elle a
affirmé l'être en fin de séance. L'intéressée n'est pas ralentie.
Au vu de cette discordance entre les plaintes et ce qui est
objectivement constaté, l'expert est convaincu qu'il n'y a pas lieu de
retenir ici de trouble dépressif récurrent. On est face à un tableau
clinique atypique qui doit être qualifié comme tel. L'expert s'écarte
dès lors des appréciations diagnostiques à ce sujet, même si ses
collègues ont probablement observé un tableau clinique très proche
de celui qu'il a lui-même observé.
· Trouble somatisation
[…]

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L'intéressée se plaint de douleurs sur au moins quatre sites. Elle dit
qu'elle a mal à la tête, au ventre et au rectum à la défécation et
qu'elle a toujours eu des règles extrêmement douloureuses
lorsqu'elle était réglée. Elle dit qu'elle a parfois des douleurs à la
miction. Elle se plaint de douleurs de l'appareil locomoteur. Elle finit
par dire qu'elle a des douleurs partout.
L'intéressée mentionne des nausées, parfois des vomissements, un
ballonnement intestinal fréquent et une intolérance à certains
aliments et au lait en particulier.
Sur le plan de la symptomatologie que le DSM-IV-TR qualifie de
"sexuelle", l'intéressée dit qu'elle a toujours eu des règles
excessivement abondantes. Elle rapporte des vomissements tout au
long de ses grossesses.
L'expertisée rapporte enfin des symptômes psycho-neurologiques à
savoir des problèmes d'équilibre (vertiges), de faiblesse musculaire
localisée (membres inférieurs), de diplopie, de troubles de la
sensibilité et de troubles mnésiques, entre autres choses.
A l'instar des sujets souffrant du trouble somatisation, votre assurée
rapporte très mal son histoire médicale. Elle est impulsive et a eu
des comportements suicidaires.
Ce tableau clinique dure depuis des années. S'il y a des pathologies
organiques celles-ci n'expliquent pas l'importance et la durée des
symptômes somatoformes rapportés par Mme K.________.
Cette présentation va bien au-delà de ce que désigne un simple
syndrome douloureux somatoforme persistant qui est retenu au
dossier et dans l'expertise S.________ en particulier, puisque
l'intéressée ne se plaint pas que d'une douleur. Ce tableau clinique
rejoint en fait le trouble somatisation tel qu'il est décrit dans les
ouvrages diagnostiques de référence. »
Le Dr V.________ a estimé que ce tableau clinique relevait
davantage d’un problème social que médical et correspondait plus à un
comportement anormal de malade qu’à une maladie stricto sensu. Il ne
pouvait dès lors pas être corrélé à une quelconque incapacité de travail
psychiatrique, de sorte que l’activité professionnelle antérieure était
exigible en plein et ce au moins depuis le 1er avril 2014.
Dans son avis médical du 16 mai 2017, le SMR a considéré
qu’il n’avait pas de raisons de s’écarter des conclusions de l’expertise du
J.________.
Par projet de décision du 14 juin 2017, l’OAI a informé
l’assurée qu’il entendait rejeter sa demande de prestations.

- 13 -
L’assurée a présenté ses objections le 30 octobre 2017,
invoquant que les quelques rares d’indices d’exagération mis en avant par
les experts ne permettaient pas d’exclure l’existence d’une incapacité de
travail totale. Au contraire, il fallait reconnaître qu’en raison de l’ensemble
de ses atteintes, il n’était pas possible d’exiger d’elle de mobiliser ses
ressources restantes pour exercer une activité, même légère.
Dans son avis du 20 décembre 2017, le SMR a fait l’analyse
suivante de l’ensemble des expertises réalisées :
« Dans l'axe psychiatrique, nous relevons que les experts S.________,
V.________ et R.________ décrivent une assurée extrêmement dolente,
théâtrale et plaintive, qu'il faut recadrer dans son discours, d'aspect
soigné, triste, très pessimiste, non ralentie, sans trouble cognitif
relevant. Elle est très entourée par sa famille, peut se rendre
plusieurs fois par année au Portugal durant 2-3 semaines, sort de
chez elle et rencontre des amis plusieurs fois par semaine, fait des
jeux sur l'iPad. Les 3 experts psychiatres retiennent un trouble
dépressif léger, voire une dépression atypique. Malgré l'intensité des
plaintes, l'assurée ne présente pas de ralentissement psychomoteur,
elle garde le focus d'attention, la fatigabilité qu'elle rapporte avoir
n'est pas observée par les experts. Le Dr V.________ analyse les
ressources de l'assurée selon la mini CIF-APP, outil d'évaluation des
ressources psychiques (p17 Expertise V.________ dossier Perte de
gain 05.05.2017) ce qui permet d'objectiver les capacités
adaptatives, sociales et professionnelles restantes de notre assurée.
Nous relevons que ces mêmes observations sont retrouvées dans les
diverses expertises psychiatriques présentes dans ce dossier, elles
sont particulièrement bien synthétisées dans cette évaluation selon
la mini-CIF-APP.
Dans l'axe rhumatologique, nous relevons dans les constats
cliniques des experts D.________, Q.________ et G.________ un examen
clinique superposable dans les 3 expertises ; dans ces examens
aucune limitation fonctionnelle médicale objective n'est
retrouvée. Les experts relèvent ici également les nombreuses
incohérences entre les plaintes et les affirmations de l'assurée à ne
pas pouvoir faire certains gestes alors qu'ils sont effectués avec
aisance lorsqu'elle n'y pense pas ou s'ils sont testés dans un
contexte différent. Le Dr Q.________ retient dans les diagnostics
incapacitants la rhizarthrose, la spondylarthrose et la gonarthrose
alors qu'au cours de son examen, l'assurée n'a présenté aucune
plainte des genoux (l'assurée affirme que c'est la fatigue qui limite
la marche), ni des pouces et qu'aucune tuméfaction n'est objectivée
à cette articulation, enfin les douleurs du rachis exprimée par
l'expertisée sont incompatibles avec les douleurs que causeraient
des troubles dégénératifs du rachis (p11+12 expertise Q.________,
dossier Perte de gain 05.05.2017).

- 14 -
En conclusion : 3 expertises rhumatologiques ne permettent pas
de retrouver de limitations fonctionnelles objectives ou
d'explications médicales aux nombreuses plaintes et douleurs
rapportées par une assurée décrite par l'ensemble des 6 experts
comme très démonstrative.
De nombreuses incohérences sont retrouvées tout au long des trois
expertises somatiques ; aucune atteinte psychiatrique n'incapacite
réellement cette assurée, conclusions retenues par 3 experts
psychiatres. Celle-ci dispose de ressources suffisantes et
mobilisables pour reprendre une activité professionnelle. »
Par décision du 20 février 2018, l’OAI a refusé d’allouer des
prestations AI à l’assurée au motif qu’elle avait retrouvé une pleine
capacité de travail avec une diminution de rendement de 20 % dès le 1er
avril 2014.
Dans une lettre du même jour, l’OAI a précisé que le rapport
d’expertise du J.________ avait pleine valeur probante et analysait les
indicateurs de la jurisprudence relatifs aux troubles somatoformes
douloureux et assimilés afin de se déterminer sur le caractère incapacitant
des atteintes présentées par l’assurée, retenant tout au plus une
diminution de rendement de 20 %. L’expertise du Dr V.________ corroborait
en outre l’expertise pluridisciplinaire du J.________.
B. Par acte de sa mandataire du 27 mars 2018, K.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens, à son
annulation et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
avec effet dès le 1er janvier 2014, subsidiairement, à la réalisation d’une
expertise pluridisciplinaire. Elle a également conclu à ce que soit ordonnée
la prise en charge par l’OAI des honoraires du Dr N.________ pour la
rédaction de son rapport du 22 mars 2018. La recourante a invoqué
qu’elle avait peu de ressources, que ce n’était que sous l’impulsion et en
présence de son mari qu’elle faisait des promenades, partait en vacances
ou voyait des amis, et que ses affections psychiques étaient invalidantes
au point de l’empêcher de réintégrer le monde du travail, qu’elle avait
quitté sur ordre de son médecin traitant. Elle s’est référée au rapport
médical du Dr N.________ qu’elle a produit en annexe, qui concluait à la

- 15 -
présence d’une arthrite psoriasique sine psoriasis, laquelle excluait le
diagnostic de fibromyalgie. Elle en concluait que le rapport d’expertise du
J.________ était incomplet, voire faux et devait par conséquent être écarté.
Elle a soutenu que son état physique, couplé à son intelligence limitée, ne
lui permettaient pas de travailler.
La recourante a produit un rapport médical établi le 22 mars
2018 par le Dr N.________, spécialiste en médecine interne générale et
rhumatologie, ainsi que les rapports médicaux de celui-ci à l’intention du
médecin traitant. Il y exposait que le diagnostic de trouble somatoforme
ne pouvait être retenu dans le cas de la recourante puisqu’elle avait des
troubles somatiques avérés, à savoir un rhumatisme inflammatoire, une
polyarthrose motivant de multiples limitations, un syndrome des apnées
du sommeil – connu pour être associé à une fatigue et des douleurs – et
des troubles dépressifs. Il a reproché à l’expert rhumatologique du
J.________ d’avoir exclu le diagnostic d’arthrite psoriasique du seul fait de
l’absence de psoriasis cutané ou de signes inflammatoires le jour de
l’examen, sans procéder à une anamnèse familiale plus poussée – qui lui
aurait appris que la sœur de la recourante souffrait d’un rhumatisme
psoriasique – ni tenir compte de l’IRM des mains effectuée, qui décrivait
des érosions des articulations métacarpo-phalangiennes (MCP), dont
l’origine était inflammatoire. Le Dr N.________ a précisé que le traitement
d’Otezla avait été positif au niveau des synovites, mais pas des douleurs,
qui étaient la cause de l’incapacité de travail et parlaient en faveur de la
persistance de l’atteinte enthésitique. Il a reconnu que la patiente était
difficile à évaluer et pouvait avoir une tendance à vouloir surexprimer sa
douleur mais, citant de la littérature médicale, il a soutenu que les
affirmations liées aux points de contrôle algiques typiques étaient sans
fondement médical et que les signes de Waddell ne pouvaient témoigner
d’une simulation ou de somatisation, comme l’affirmait l’expert. Le Dr
N.________ a repris les limitations fonctionnelles retenues par le Dr
Q.________, y ajoutant l’impossibilité pour la recourante de rester debout
ou assise pendant plus de 30 minutes, ainsi que de travailler penchée en
avant ou en rotation du tronc. Les environnements humides, froids ou
avec changement de températures étaient contre-indiqués, de même que

- 16 -
les mouvements fins de la main. Il a estimé que la recourante présentait
une incapacité de travail complète dans son ancien travail et dans une
activité adaptée.
Dans sa réponse du 13 juin 2018, l’OAI a maintenu sa position
et estimé que de nouvelles investigations ne se justifiaient pas, se référant
à l’avis médical du SMR du 28 mai 2018 qu’il a produit en annexe. Le SMR
a relevé que le Dr N.________ n’était pas psychiatre et sortait dès lors de
son domaine de compétence lorsqu’il contestait les diagnostics
psychiatriques retenus par l’expert du J.________. Dans l’axe somatique, il
n’apportait aucun élément nouveau qui n’ait été pris en considération par
les différents experts rhumatologues. Le rapport du Dr N.________ ne
contenait en outre pas de description clinique permettant d’objectiver des
limitations fonctionnelles et parlait de douleurs ainsi que d’empatement
des métacarpo-phalangiennes, mais ne décrivait pas un éventuel impact
fonctionnel.
La recourante a répliqué en date du 30 août 2018 en
invoquant que le Dr Q.________ avait écarté le diagnostic de fibromyalgie
ou trouble somatoforme douloureux en raison de la présence de l’arthrite
psoriasique sine psoriasis et avait également observé des synovites
métacarpo-phalangiennes. Ces éléments prouvaient que le rapport du
J.________ était incomplet et inexploitable.
Elle a versé en cause un nouveau rapport médical du Dr
N.________, établi le 29 juillet 2018. Celui-ci expliquait avoir exclu le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant après avoir
vérifié auprès d’un confrère psychiatre qu’un tel diagnostic ne pouvait être
posé qu’en l’absence d’explication somatique ou psychiatrique pour les
douleurs. Il avait observé et attesté à de multiples reprises d’une atteinte
somatique sévère, persistante et chronique, expliquant parfaitement les
plaintes douloureuses de la patiente avec un rhumatisme inflammatoire et
des troubles dégénératifs importants, diagnostics somatiques également
retenus par le Dr Q.________ et suffisamment sévères pour qu’il
reconnaisse de multiples limitations associées à ces derniers. Le Dr

- 17 -
N.________ a souligné que le SMR n’avait pas tenu compte de ces
limitations et avait estimé que les expertises étaient superposables alors
que les trois experts mandatés n'étaient d’accord ni sur les diagnostics ni
sur les limitations fonctionnelles. Le Dr N.________ a précisé qu’il continuait
de suivre la recourante pour sa maladie rhumatologique, qui était toujours
active et avait un impact fonctionnel sévère.
Dans sa détermination du 20 septembre 2018, l’OAI a
maintenu sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le droit à une rente d’invalidité.
3. a) Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente
d'invalidité s'il remplit les trois conditions cumulatives suivantes : sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de

- 18 -
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de cette année, il
est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % (let. c). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, la
rente est échelonnée selon le taux d'invalidité : l'assuré a le droit à un
quart de rente si le taux d'invalidité est de 40 % au moins, à une demi-
rente pour un taux de 50 % au moins, trois quarts de rente pour un taux
de 60 % au moins et une rente entière pour un taux d'invalidité de 70 %
au moins.
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou
d’un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences de
l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une
incapacité de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est
pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA, comme toute perte totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
b) L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire

- 19 -
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 du 2
novembre 2015 consid. 3.3). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. a) Dans le cas présent, l’OAI avait refusé d’octroyer des
prestations d’invalidité à la recourante par décision du 24 février 2015,
décision annulée sur recours par la Cour de céans par arrêt du 15 juin
2016 compte tenu du changement de la jurisprudence relative à la
fibromyalgie, aux troubles somatoformes douloureux et troubles
comparables.
Au cours des dernières années, la jurisprudence a en effet
dégagé un certain nombre de principes et de critères normatifs pour
permettre d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère
invalidant de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans
constat de déficit organique. Dans l'ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a
revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de la capacité de
travail, respectivement de l'incapacité de travail, en cas de syndrome
douloureux somatoforme et d'affections psychosomatiques comparables. Il
a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et

- 20 -
3.5) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'un
catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Il a en revanche
maintenu, voire renforcé la portée des motifs d'exclusion définis dans
l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence
d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les
caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux – respectivement
d'une affection psychosomatique comparable – au sens de la classification
sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2).
Pour pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux doit être posé selon les règles de l’art par un médecin
spécialiste de la discipline concernée, compte tenu en particulier du
critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard des limitations
fonctionnelles constatées (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2). Une fois
le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction
des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences
spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie

- 21 -
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (cf.
ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
Le Tribunal fédéral a récemment étendu l’application de cette
procédure d’examen structurée d’administration des preuves à l’ensemble
des maladies psychiatriques (ATF 143 V 418 et 143 V 409).
b) Dans le cadre de l’expertise de médecine interne,
rhumatologie et psychiatrie ordonnée par l’OAI, les médecins du J.________
ont retenu comme seul diagnostic ayant une répercussion sur la capacité
de travail, la présence d’une personnalité dépendante (F60.7) depuis le
début de l’âge adulte, décompensée depuis l’été 2013. Ils ont également
constaté un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger sans

- 22 -
syndrome somatique (F33.00), un syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) depuis 2013, une fibromyalgie ainsi qu’une polyarthrose
(principalement rachis lombaire et rhizarthrose gauche dès 2013,
gonarthrose bilatérale débutante), mais ont estimé que ces diagnostics
n’étaient pas incapacitants. Ils ont conclu à une pleine capacité de travail
dans toute activité, depuis avril 2014, avec une diminution de rendement
de 20 % sur le plan psychique.
De son côté, W.________ a également fait réaliser des
expertises, conformément à l’arrêt de la Cour de céans du 15 juin 2016
relatif au paiement des indemnités journalières maladie. Il ressort du
rapport d’expertise du Dr Q.________ que la recourante présente une
rhizarthrose (M18), une gonarthrose primaire bilatérale (M17), une
spondylarthrose (M47) et des arthropathies psoriasiques des métacarpes
(M07.14). Selon cet expert, la recourante conservait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, n’exigeant pas de gestes répétitifs
des mains, ni de porter des charges de plus de 5 kg, d’utiliser des
escaliers et des échelles, de travailler à genou ou accroupie, de travailler
debout de manière prolongée (plus de deux heures à la suite), de travailler
penchée en avant ou le tronc en extension, ni de faire des mouvements de
rotation du tronc. Le Dr V.________ a quant à lui conclu à une dépression
atypique (F32.8) et à un trouble somatisation (F45.0), qu’il n’a pas jugés
incapacitants.
Le SMR a relevé qu’au niveau psychique, les experts
concluaient tous à une dépression légère ou atypique qui n’était pas
invalidante, puisque la recourante bénéficiait de ressources suffisantes.
Sur le plan rhumatologique, le SMR a considéré que les expertises des Drs
D.________, Q.________ et G.________ étaient superposables et ne
permettaient pas de retrouver de limitations fonctionnelles objectives ou
d'explications médicales aux nombreuses plaintes et douleurs rapportées
par une assurée décrite par l'ensemble des six experts comme très
démonstrative. Suivant l’avis du SMR, l’OAI a considéré que la recourante
bénéficiait d’une pleine capacité de travail avec une diminution de
rendement de 20 % dès le 1er avril 2014.

- 23 -
La recourante conteste ce point de vue en s’appuyant sur les
rapports médicaux du Dr N.________, qui estime que les douleurs
s’expliquent par un rhumatisme inflammatoire, une polyarthrose, un
syndrome des apnées du sommeil et des troubles dépressifs. Il conclut à
une incapacité de travail totale dans toute activité.
c) Au niveau somatique, il n’est pas contesté que la
recourante présente une polyarthrose, plus particulièrement une
rizarthrose, une gonarthrose bilatérale et une spondylarthrose lombaire
(cf. rapport du Dr D.________ p. 6-7, rapport du J.________ p. 24, rapport
d’expertise du Dr Q.________ p. 12 ss et également rapport du Dr
N.________ du 22 mars 2018). Le Dr G.________ considère que ces atteintes
n’entraînent pas de limitations fonctionnelles significatives, ni de
diminution notable de la capacité de travail, soulignant que l’importance
des plaintes de la recourante ne s’explique pas par l’atteinte organique
objective. Il rejoint sur ce point l’avis du Dr D.________ (cf. rapport du
J.________ p. 24), qui avait estimé, en 2014, que les troubles dégénératifs
ostéo-articulaires étaient compatibles avec l’âge et que la recourante ne
présentait pas de limitations fonctionnelles découlant d’une atteinte à la
santé. Le Dr Q.________ considère en revanche que ces atteintes
rhumatologiques ont un impact sur les limitations fonctionnelles de la
recourante et recommande l’exercice d’une activité sans gestes répétitifs
des mains, ni port de charges de plus de 5 kg, sans utilisation d’escaliers
ou échelles, ne demandant pas de travailler à genou, accroupi, debout de
manière prolongée (plus de deux heures de suite), penché en avant, avec
le tronc en extension ou encore d’exercer des mouvements de rotation du
tronc. Cependant, il reconnaît également que seules une partie des
douleurs actuelles est possiblement en relation avec les atteintes
rhumatologiques (cf. rapport p. 12). Comme le SMR le relève dans son avis
du 20 décembre 2017, le Dr Q.________ pose les limitations fonctionnelles
précitées alors qu’au cours de son examen, l’assurée ne s’est pas plainte
de ses genoux, ni des pouces, qu’aucune tuméfaction n’était objectivée à
cette articulation et que les douleurs du rachis exprimées étaient
incompatibles avec les douleurs que causeraient les troubles dégénératifs

- 24 -
du rachis existants (cf. rapport du Dr Q.________ p. 11-12). Il faut en
conclure que le Dr Q.________ adopte une attitude particulièrement
précautionneuse dans son évaluation des capacités fonctionnelles de la
recourante.
Le Dr Q.________ retient en outre, à l’instar du Dr N.________, la
présence d’arthropathies psoriasiques des métacarpes au motif que la
recourante a présenté des synovites de plusieurs articulations métacarpo-
phalangiennes. Ce diagnostic a en revanche été écarté par le Dr G.________
(cf. rapport du J.________ p. 24). Le Dr Q.________ indique que la médication
d’Otezla a pu traiter efficacement les synovites, mais est restée sans effet
sur les douleurs. Au vu de la disparition des synovites et en l’absence de
signes objectifs d’une activité de la maladie, il conclut que cette atteinte
est sans effet sur la capacité de travail de la recourante. Il précise qu’il
n’est pas possible de déterminer rétrospectivement si les synovites
décrites sur le plan clinique auraient représenté une maladie
incapacitante, et souligne que d’autres possibilités de traitement auraient
pu être envisagées (cf. rapport d’expertise p. 13-14).
De son côté, dans son rapport médical du 22 mars 2018, le Dr
N.________ soutient que la maladie inflammatoire est active et
insuffisamment contrôlée, avec principalement une atteinte enthésitique,
qui empêche les mouvements fins de la main. Compte tenu également de
la présence de l’atteinte dégénérative, il conclut à une totale incapacité de
travail, que ce soit dans l’activité habituelle ou dans une activité adaptée.
Il faut cependant constater que son appréciation est avant tout basée sur
les douleurs de la recourante et sur une éventuelle apparition future de
poussées du rhumatisme inflammatoire (cf. rapport p. 3-4), de sorte
qu’elle n’apparaît pas convaincante. L’on ne saurait en outre attribuer la
même valeur probante à son rapport médical qu’aux expertises réalisées
dans la mesure où celui-ci ne contient pas d’anamnèse de la recourante,
ni d’examen clinique détaillé.
En résumé, il faut constater que même si l’on retient le
diagnostic d’arthrite psoriasique, celui-ci reste sans influence sur la

- 25 -
capacité de travail de la recourante. Celle-ci bénéficie, sur le plan
somatique, d’une pleine capacité de travail dans son activité habituelle, ou
à tout le moins dans une activité adaptée si l’on suit l’avis prudent du Dr
Q.________.
d) Au niveau psychiatrique, il faut constater que les experts
psychiatres consultés s’accordent pour retenir un trouble dépressif
récurrent (Drs S.________ et R.________), voire une dépression atypique (Dr
V.________). Ils estiment tous que cet état dépressif n’entraîne pas
d’incapacité de travail – du moins à lui seul – puisqu’ils le classent parmi
les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail.
Le Dr R.________ estime que la recourante présente en outre un
trouble de la personnalité dépendante, qui est décompensé depuis l’été
2013. A noter que le Dr V.________ a également constaté des traits de
dépendance chez l’assurée – qui tend à s’appuyer exagérément sur autrui
– mais a estimé que ces traits n’étaient pas assez sévères pour justifier un
diagnostic de trouble de ce chapitre, tout en reconnaissant qu’ils jouaient
un rôle dans la présentation générale de l’intéressée et contribuaient
vraisemblablement à alimenter le comportement d’invalide (cf. rapport p.
15).
Sur le plan psychosomatique, le Dr D.________ a retenu une
fibromyalgie, le Dr S.________ un trouble somatoforme douloureux, les Drs
G.________ et R.________ ont conclu à un syndrome douloureux
somatoforme persistant ainsi qu’à une fibromyalgie et le Dr V.________ à
un trouble somatisation. Le Dr Q.________ a abandonné le diagnostic de
fibromyalgie compte tenu de la présence de l’arthrite psoriasique et s’est
rallié au diagnostic de trouble somatisation posé par le Dr V.________ (cf.
rapport d’expertise du Dr Q.________ p. 10-11). De son côté, le Dr
N.________ nie toute atteinte psychosomatique au motif qu’il existe des
troubles objectifs expliquant les douleurs présentées par la recourante.
A l’exception du Dr N.________, qui s’est prononcé dans un
rapport médical ne contenant ni anamnèse, ni examen clinique, les

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différents experts ont posé leur diagnostic dans les règles de l’art, sur la
base d’une anamnèse complète, de l’ensemble des pièces du dossier, d’un
examen clinique détaillé et en tenant compte des plaintes de la
recourante. Dans leur appréciation, les Drs G.________, R.________ et
V.________ ont en outre tenu compte des nouveaux critères posés par la
jurisprudence en matière d’affections psychiques, de trouble somatoforme
douloureux et troubles assimilés (consid. 4a). A noter que si les experts
ont relevé chez la recourante une exagération des symptômes, ils n’ont
pas pour autant utilisé cet élément comme critère d’exclusion pour
conclure à l’absence d’atteinte à la santé invalidante, mais ont, au
contraire, examiné le caractère invalidant des atteintes psychosomatique
et psychique en appliquant la grille d’évaluation définie par la
jurisprudence. Leurs rapports d’expertise respectifs contiennent ainsi une
analyse des ressources et limitations de la recourante ainsi qu’un examen
de la cohérence. Dans la mesure où les experts admettent tous la
présence d’une atteinte psychosomatique chez la recourante et qu’ils se
sont prononcés sur sa capacité de travail au moyen de la procédure
probatoire structurée, il importe peu, dans le cadre du présent litige, de
déterminer si la recourante présente plutôt une fibromyalgie, un trouble
somatoforme douloureux ou un trouble somatisation. De surcroît,
contrairement à ce qu’affirme le Dr N.________ dans son rapport du 22
mars 2018, la présence de troubles somatiques avérés n’exclut pas le
diagnostic de trouble somatoforme ; en effet la CIM-10 retient que même
s’il existe un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de
rendre compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la
détresse ou des préoccupations du sujet.
A l’issue de leur expertise, tant les Drs G.________ et R.________
que le Dr V.________ arrivent à la conclusion que les troubles
psychosomatiques présentés par la recourante ne l’empêchent pas
d’exercer une activité à plein temps. Les Drs G.________ et R.________
précisent toutefois que les troubles psychiatriques persistants dont la
recourante souffre entraînent une vulnérabilité au stress, un manque
d'autonomie dans les activités quotidiennes et dans les déplacements,
ainsi qu’une apparition périodique de phases de décompensation. Au vu

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de l’ensemble des atteintes présentées par la recourante, ils concluent
finalement à l’existence d’une diminution de rendement au niveau
psychique de 20 % dans toute activité depuis l’été 2013. De son côté, le
Dr V.________ reconnaît, dans son examen des ressources et limitations de
la recourante (cf. rapport p. 17), que celle-ci présente des difficultés
adaptatives liées essentiellement à sa scolarisation minimale et aux traits
de personnalité histrioniques, mais relève que ces limitations ne l’ont pas
empêchée de fonctionner correctement dans le monde du travail pendant
des années. Il note également une tendance à s’appuyer exagérément sur
autrui. Au vu de ce qui précède, il paraît adéquat de retenir, à l’instar de
l’OAI et du SMR, que la recourante présente une pleine capacité de travail
avec une diminution de rendement de 20 % en raison des traits de
personnalité dépendante qu’elle présente, constatés par les deux experts.
e) Au final, il se justifie de retenir que la recourante bénéficie,
depuis avril 2014, d’une pleine capacité de travail avec une diminution de
rendement de 20 % dans son activité habituelle, ou à tout le moins dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles posées par le
Dr Q.________.
Etant rappelé que le droit à une rente d’invalidité nécessite au
minimum une invalidité de 40 % (art. 28 al. 1 let. c LAI), c’est par
conséquent à juste titre que l’OAI a refusé de mettre la recourante au
bénéfice d’une telle prestation. Au vu des revenus dégagés par la
recourante dans sa dernière activité et de ceux qu’elle est désormais en
mesure d’avoir par sa capacité de travail entière dans une activité
adaptée, même moyennant une diminution de rendement de 20 %, il ne
fait aucun doute que son taux d’invalidité reste largement inférieur à la
limite des 40 %, ce qui exclut tout droit à une rente d’invalidité.
5. a) Dans un autre grief, la recourante requiert de l’OAI le
remboursement des honoraires du Dr N.________ pour la rédaction de son
rapport du 22 mars 2018.

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b) Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris
en charge par l'assureur qui a ordonné les mesures ; à défaut, l'assureur
rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables à
l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l'état de fait médical ne
peut être établi de manière concluante que sur la base de documents
recueillis et produits par la personne assurée, si bien que l'on peut
reprocher à l'assureur de n'avoir pas établi, en méconnaissance de la
maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du
litige (TF 8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du
20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62). De même, selon la jurisprudence,
les frais d’une expertise judiciaire seront mis à la charge de l'autorité
administrative lorsque celle-ci a procédé à une instruction présentant des
lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire sert
à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction
administrative (ATF 139 V 225 ; 137 V 210).
c) En l’occurrence, il faut constater que, conformément à
l’arrêt de la Cour de céans du 15 juin 2016, l’OAI a mis en œuvre une
expertise pluridisciplinaire avec un volet rhumatologique, psychiatrique et
de médecine interne, qui a été réalisée par le J.________. Dans la mesure
où l’on dispose également des deux rapports des expertises
rhumatologique et psychiatrique ordonnées par W.________, il faut
constater que l’état de fait médical a été établi de manière
particulièrement détaillée et concluante. Le rapport médical rédigé le 22
mars 2018 par le Dr N.________ ne constitue qu’une nouvelle appréciation
médicale et n’a pas contribué de manière décisive à la solution du litige. Il
n’y a dès lors pas lieu de mettre les frais engendrés par la rédaction de ce
rapport à la charge de l’OAI.
6. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de

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prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge
de la recourante, qui succombe.
c) Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 20 février 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laure Chappaz (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

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- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :