vd_gerichte · ZD21.032584 · 2024-01-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 266/21 - 30/2024
ZD21.032584
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 janvier 2024
__________________
Composition :M. PIGUET, président
MM. Neu et Wiedler, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par Me Elio Lopes, avocat, à
Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971,
est mariée et mère de trois enfants adultes. Sans formation
professionnelle certifiée, elle a exercé des activités du secteur agricole,
d’ouvrière en horlogerie et de nettoyeuse.
L’assurée a sollicité des prestations de l’assurance-invalidité
par demande déposée le 29 avril 2013 auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
L’OAI a requis un rapport auprès du Dr C.________, médecin
généraliste traitant, lequel a fait part, le 22 mai 2013, des diagnostics
incapacitants de cervico-dorsalgies et de céphalées à la suite d’un
traumatisme par décélération avec coup du lapin, de syndrome
somatoforme douloureux, de vertiges et de lombalgies récidivants sur
troubles statiques. Il mentionnait également les diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail de status après opération du pied
gauche et hystérectomie totale, ainsi que de migraines avec possibles
auras visuelles. Il exposait que les douleurs de sa patiente avaient débuté
dans les suites d’un accident de voiture survenu le 18 août 2009 et que la
capacité de travail était restreinte à 50 % depuis lors.
A la demande de l’OAI, la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents (CNA) a produit un tirage du dossier constitué par ses
soins à la suite de l’accident du 18 août 2009. Il en ressort que la CNA a
servi des indemnités journalières à l’assurée du 21 août au 22 novembre
2009, puis retenu que celle-ci avait recouvré une pleine capacité de
travail. A notamment été versé à son dossier un rapport du Dr F.________,
spécialiste en neurologie, du 22 octobre 2009, concluant à un examen
normal, sans affection structurelle majeure du système locomoteur et
nerveux, en dépit de nombreux artefacts musculaires en lien avec une
tension et une anxiété. Ce spécialiste retenait une distorsion cervicale
simple de degré I à II, accompagnée d’un choc psychologique important,
survenue auprès d’une assurée souffrant préalablement de manifestations

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anxieuses (phénomènes de paresthésies et d’oppression thoracique). Il
préconisait la prise d’antalgiques et des séances de physiothérapie
relaxante, tout en précisant que l’essentiel du traitement devait, selon lui,
relever du registre psychologique.
Sollicité pour avis, le Service médical régional (SMR) a conclu,
le 22 août 2013, à l’absence d’atteinte à la santé incapacitante au sens de
l’assurance-invalidité.
Par décision du 7 octobre 2013, l’OAI a nié le droit de l’assurée
à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité.
B. B.________ a formulé une deuxième demande de prestations de
l’assurance-invalidité le 9 août 2016, indiquant être en incapacité totale
de travail depuis le 1er mars 2016 en raison de dépression, de problèmes
psychiques et de douleurs aux membres et à la nuque.
Faute d’éléments produits par l’assurée pour rendre plausible
une modification de son état de santé, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations par décision du 1er novembre
2016.
C. En date du 19 novembre 2018, B.________ a déposé une
troisième demande de prestations de l’assurance-invalidité, exposant
souffrir de dorsalgies chroniques, aggravées depuis 2018, et d’une
dépression grave.
Dans un rapport du 18 décembre 2018, le Dr C.________ a
confirmé la péjoration de l’état de santé alléguée par sa patiente. Il
soulignait l’avoir suivie pour des problèmes du rachis cervico-thoraco-
lombaire, auxquels s’ajoutaient des douleurs ostéoarticulaires touchant les
épaules, les genoux et les membres inférieurs. Une insuffisance veineuse
chronique de stade 3, associée à un lipœdème symptomatique et à un
lymphœdème, avait également été diagnostiquée. L’assurée avait
consulté la Dre H.________, spécialiste en rhumatologie au sein du Centre

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médical [...], et le Dr G.________, spécialiste en médecine interne et en
médecine du sport. Le 15 novembre 2017, la Dre H.________ avait relevé
des douleurs extrêmement diffuses contrastant avec une excellente
mobilité tant rachidienne que sous-pelvienne, en l’absence de signe de
conflit disco-radiculaire des membres supérieurs ou inférieurs. Un scanner
du bassin et un examen neurologique s’avéraient normaux. La poursuite
d’une physiothérapie particulièrement active était préconisée dans le
contexte douloureux chronique et de déconditionnement. Quant au Dr
G.________, il avait retenu, dans son rapport du 25 septembre 2018, les
diagnostics d’obésité morbide de type II avec BMI [réd. : indice de masse
corporelle] à 39.1 et lipœdème symptomatique, ainsi que d’insuffisance
veineuse chronique avec incontinence des réseaux saphènes internes,
varicosités réticulaires distales et anastomose interne/externe
pathologique bilatérale. Il recommandait de poursuivre un traitement
conservateur (diurétiques, drainage lymphatique, phlébotropes, port de
chaussettes de contention et régime) avant d’envisager une option
chirurgicale.
Le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui suivait l’assurée depuis février 2017, a adressé un rapport à l’OAI le
2 février 2019. En sus des problématiques physiques, sa patiente
présentait un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.10),
et une anxiété généralisée (F41.1), en recrudescence depuis la fin de
l’année 2016. Il constatait un état de chronicisation et de cristallisation
des symptômes et des souffrances douloureuses, anxieuses et
dépressives, malgré un traitement antidépresseur et anxiolytique, ce qui
limitait « gravement ses capacités à tenir son ménage et sa capacité
lucrative ». Le pronostic était réservé, vu la chronicité des affections
psychiques et somatiques.
L’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de
prestations de l’assurée, sur recommandation du SMR du 6 mai 2019, et a
recueilli des rapports actualisés auprès des médecins traitants.

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Le 23 mai 2019, la Dre H.________ a rappelé que l’assurée
souffrait de cervicalgies et de cervicarthrose, de gonalgies et d’œdèmes
multiples. Elle n’était pas en mesure de se prononcer sur la capacité de
travail. Était produit en annexe un rapport adressé le 18 février 2019 au
Dr C.________, dans lequel la Dre H.________ relevait l’extrême chronicité de
la situation douloureuse, associée à une surcharge pondérale relativement
sévère. Les cervicalgies étaient au premier plan avec des contractures
para-cervicales bilatérales et des céphalées postérieures, ainsi que des
œdèmes des membres inférieurs. Des séances de physiothérapie associée
aux bains thérapeutiques étaient prescrites.
Le 29 juillet 2019, le Dr C.________ a fait état des diagnostics
de cervico-dorso-lombalgies sur troubles statiques et dégénératifs avec
discopathies C3-C4, C4-C5, C5-C6, D7-D8, D8-D9, D9-D10 et discopathie
étagée lombaire L2-L3, L4-L5 et L5-S1, d’un état dépressif moyen à
sévère, de migraines aiguës récidivantes, d’une insuffisance veineuse
chronique avec douleurs des jambes et d’une obésité morbide de type II.
La capacité de travail était nulle depuis 2015 comme femme de ménage
et de 50 % dans un travail sans port de charges, avec la précision qu’une
activité adaptée n’était « guère envisageable, compte tenu d’une scolarité
précaire et des difficultés linguistiques ». Le Dr C.________ a joint un
rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) cervico-dorso-
lombaire de la Radiologie [...] du 20 février 2017, lequel concluait à une
fusion antérieure d’aspect acquis des corps vertébraux D10-D11-D12 et
lésions de rengraissement des listels vertébraux antérieurs de D7, D8 et
D9, lesquels pouvaient suggérer des altérations séquellaires de
spondylarthropathie axiale ankylosante, à l’absence de conflit radiculaire
sur l’ensemble de la colonne cervico-dorso-lombaire en présence de
discopathies légères au niveau cervical moyen, au niveau dorsal moyen et
un peu plus prononcées au niveau lombaire, surtout en D12-L1 et L2-L3,
ainsi qu’à une arthrose inter-apophysaire postérieure essentiellement
lombaire, en L1-L2, L3-L4 et L4-L5, avec petit Baastrup inter-épineux L4-L5
associé.

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Par avis du 6 janvier 2020, le SMR a suggéré la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire avec volets de médecine interne, de
rhumatologie et de psychiatrie.
Un mandat d’expertise pluridisciplinaire a été confié au Centre
d’expertises médicales K.________ le 5 février 2020, respectivement aux
Drs N.________, spécialiste en médecine interne générale, L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et M.________, spécialiste en
rhumatologie. Ces médecins ont communiqué leur rapport le 8 juillet
2020. Aux termes de leur évaluation consensuelle du cas, les experts ont
retenu les diagnostics suivants :
• syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4),
• dysthymie (F34.1),
• autres troubles anxieux mixtes (F41.3),
• phobie spécifique (F40.2) de l’avion,
• rachialgies chroniques sur troubles dégénératifs étagés
(discopathies cervico-dorso-lombaires et arthrose de L1 à
L5 et fusion des corps vertébraux D10 à D12),
• gonalgies gauches,
• obésité de grade III sévère,
• insuffisance veineuse chronique des membres inférieurs,
classification C3, avec lipœdème important,
• hernie ombilicale avec déhiscence importante de la ligne
blanche à explorer,
• probable tunnel carpien bilatéral (droit plus que gauche) à
explorer.
Selon les experts, la capacité de travail était nulle dans
l’activité habituelle, mais entière dans une activité adaptée. L’exercice
d’une activité adaptée ne devait pas comporter de port de charges lourdes
de plus de 5 kg de manière répétée et de plus 10 kg de manière
exceptionnelle, ni de mouvements répétitifs en flexion-extension ou
rotation du tronc, ni de positions avec le haut du corps en porte-à-faux, et
permettre l’alternance des positions assise-debout. D’après les experts,

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l’assurée s’était fixée dans un rôle de malade, paraissait très dépendante
de ses enfants et se vivait comme une victime. Les ressources de
l’assurée étaient qualifiées de fortement limitées et paraissaient peu
exploitables. Les experts ne retenaient pas d’incohérence, mais
probablement une majoration des plaintes et des symptômes.
Le SMR s’est rallié aux conclusions des experts du K.________ le
25 août 2020.
Afin de compléter l’instruction, l’OAI a procédé à une enquête
économique sur le ménage. Selon le rapport d’enquête du 17 février 2021,
l’assurée exercerait une activité lucrative à raison de 50 % et consacrerait
le reste de son temps à la tenue de son ménage ; en raison de son état de
santé, l’assurée subissait des empêchements de 20,1 % dans ses travaux
habituels.
Par projet de décision du 1er mars 2021, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de nier le droit à une rente d’invalidité compte
tenu d’un degré d’invalidité global de 10 % (fixé au moyen de la méthode
mixte d’évaluation de l’invalidité).
L’assurée, assistée de Me Elio Lopes, s’est opposée au projet
précité aux termes d’une correspondance du 31 mars 2021. Elle a, en
premier lieu, contesté l’application de la méthode mixte d’évaluation de
l’invalidité à son cas. Elle avait certes travaillé à 50 % en dernier lieu
auprès de D.________SA, mais aurait souhaité travailler à plein temps. Son
état de santé l’en avait empêchée, raison pour laquelle elle avait formulé
une première demande de prestations auprès de l’OAI le 29 avril 2013.
Ses arguments étaient appuyés par divers contrats de travail pour des
activités à plein temps exercées durant les années 2000 à 2008. En
second lieu, elle a fait grief à l’OAI d’avoir accordé pleine valeur probante
au rapport d’expertise du K.________. Elle s’est prévalue, sur le plan
rhumatologique, de nouveaux rapports d’IRM du rachis cervical et dorso-
lombaire des 2 et 4 décembre 2020, établis au sein de l’Hôpital I.________,
lesquels mettaient notamment en évidence des remaniements

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inflammatoires, inconnus de l’expert rhumatologue du K.________. Elle a
conclu principalement à l’allocation d’une rente entière d’invalidité dès le
1er janvier 2019, subsidiairement à la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise pluridisciplinaire.
Par pli subséquent du 10 juin 2021, l’assurée a adressé à l’OAI
des rapports complémentaires du Dr C.________ des 27 avril et 12 mai
2021, ainsi qu’un rapport du Dr J.________ du 28 avril 2021. Le Dr
C.________ s’étonnait des conclusions communiquées par les experts du
K.________, soulignant que l’état rhumatismal avait évolué sur le plan
inflammatoire ; de plus, l’état de santé psychique était plus grave que
celui décrit au sein du K.________. L’incapacité de travail lui semblait
« nettement plus élevée » que 50 %. Le Dr J.________ maintenait, pour sa
part, que l’assurée présentait un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, entraînant une incapacité de travail de 50 à 60 % ; il
estimait que les symptômes dépressifs et l’intensité de la souffrance
chronique de sa patiente avaient été sous-estimés par les experts ; l’état
de santé psychique était, de son point de vue, cristallisé, malgré différents
traitements et approches thérapeutiques.
Dans un avis du 1er juillet 2021, le SMR a considéré que les
documents produits ne rapportaient pas une aggravation étayée de la
symptomatologie analysée par les experts du K.________.
L’OAI a établi une décision formelle de refus de rente
d’invalidité le 2 juillet 2021, reprenant les termes de son projet de décision
du 1er mars 2021.
D. a) B.________, représentée par Me Lopes, a déféré la décision
du 2 juillet 2021 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par mémoire de recours du 27 juillet 2021. Elle a conclu,
principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le 1er janvier
2019, subsidiairement à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
pluridisciplinaire, encore plus subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire avant nouvelle décision. Elle a réitéré les

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griefs invoqués au stade de la procédure administrative, contestant tout
d’abord la prise en compte d’un statut mixte dans le cas particulier. Elle a
ensuite rappelé l’évolution de son état de santé rhumatologique, attesté
par les documents d’imagerie de l’Hôpital I.________ des 2 et 4 décembre
2020, et s’est prévalue d’un rapport rédigé le 8 juillet 2021 par la Dre
P.________, médecin adjointe de la Clinique de rhumatologie de l’Hôpital
Y.________, attestant d’une progression des lésions dégénératives depuis
2017 avec le développement de discopathies inflammatoires étagées et
d’une capacité de travail n’excédant pas 20 %, avec un rendement de
50 %. L’assurée en concluait que le rapport d’expertise du K.________ était
non probant, faute d’actualisation des données rhumatologiques. Sur le
plan psychique, l’assurée a relevé, à l’instar de l’avis communiqué par son
psychiatre traitant, que les experts du K.________ n’avaient pas pris en
compte sa pathologie dépressive à sa juste valeur.
b) L’OAI a répondu au recours le 7 septembre 2021 et conclu à
son rejet, en se fondant sur le rapport d’enquête ménagère du 17 février
2021 et sur les différents avis rédigés par le SMR.
c) Le 13 octobre 2022, le magistrat instructeur a confié un
mandat d’expertise pluridisciplinaire (avec volets de médecine interne
générale, de rhumatologie, de neurologie et de psychiatrie) à l’Unité
d’expertises médicales d’E.________. Les Drs W.________, spécialiste en
médecine interne générale, V.________, spécialiste en rhumatologie,
S.________, spécialiste en neurologie, et T.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont rédigé leur rapport le 18 avril 2023. Ils
ont fait état des diagnostics suivants à l’issue de leur évaluation
consensuelle du cas :
• migraines sans aura typiques ;
• douleurs chroniques diffuses généralisées, d’étiologie
indéterminée avec troubles statiques et dégénératifs
radiologiques de la colonne dorsolombaire et des deux
genoux ;
• syndrome de détresse physique sévère ;

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• obésité morbide.
Ils ont conclu que la capacité de travail de l’assurée était
limitée à 20 % dans toutes activités dès 2018 et nulle dès 2020, en raison
du syndrome de détresse physique sévère, de l’absence de ressources
personnelles, ainsi que de l’intensité et du nombre de limitations
fonctionnelles. Les traitements étaient entrepris dans les règles de l’art,
en dépit de la capacité d’abstraction limitée de l’assurée. Celle-ci
présentait une altération importante de toutes les capacités hormis les
soins d’hygiène. Le pronostic était qualifié de défavorable.
d) L’OAI s’est déterminé le 15 mai 2023 et a conclu au rejet du
recours, en se référant à un avis du SMR du 28 avril 2023. Ce dernier
estimait que les experts d’E.________ avaient retenu des diagnostics
globalement identiques à ceux évoqués au sein du K.________ et qu’ils
avaient procédé à une évaluation différente d’une situation demeurée
sans changement. Au demeurant, le rapport d’expertise judiciaire était
extrêmement succinct, notamment sur le plan psychiatrique, sans élément
objectif en faveur d’une aggravation de l’état de santé de l’assurée.
e) Par détermination du 15 mai 2023, l’assurée a considéré
que le rapport d’expertise d’E.________ devait se voir accorder pleine
valeur probante au détriment du rapport du K.________, qualifié
d’incohérent et de contradictoire. Elle a dès lors conclu à la
reconnaissance d’une incapacité de travail limitée à 20 % dès 2018,
respectivement nulle dès 2020.
f) Par pli du 16 octobre 2023, l’assurée a contesté les termes
de l’avis du SMR du 28 avril 2023 et produit un rapport du Dr J.________ du
15 septembre 2023, complété sur questions de son mandataire. Ce
dernier s’était pour l’essentiel rallié aux observations de l’expert
psychiatre d’E.________, relevant que sa patiente présentait une
dépression larvée, exprimée par le syndrome de détresse sévère. Elle
avait perdu toute capacité à exercer une activité lucrative. La
psychothérapie constituait une échappatoire pour exposer ses

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souffrances, mais elle n'en tirait aucun bénéfice. Les traitements
psychotropes lui causaient trop d’effets secondaires. Elle était « écrasée »
sur les plans mental, psychique et social, en présence de déficits cognitifs,
d’un sentiment de dévalorisation et d’insécurité permanente. Selon le Dr
J.________, le médecin du SMR n’avait pas la compétence pour analyser la
problématique de sa patiente.
g) Le 7 novembre 2023, l’OAI a réitéré ses conclusions et
rappelé que les avis du SMR se distinguaient des examens cliniques et
pouvaient être dotés d’une pleine valeur probante, sans égard à la
spécialité médicale du médecin consulté. Un nouvel avis de ce service,
daté du 30 octobre 2023, observait que le rapport du Dr J.________ du 15
septembre 2023 ne faisait état d’aucun élément médical nouveau.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile,
auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.

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2. En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à une
rente de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le point de savoir si la
symptomatologie s’est aggravée depuis la décision du 7 octobre 2013.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du Développement continu de
l'assurance-invalidité (LAI, modification du 19 juin 2020, RO 2021 705 ; RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201],
modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux
principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste
applicable au cas particulier, au vu de la date de la décision litigieuse et
de la survenance de l’état de fait déterminant (ATF 144 V 210 consid.
4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid.
4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

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moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Selon l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), l’assuré a droit à une rente d'invalidité s’il est invalide
à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité, un
degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un
degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente, un
degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts de rente
et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à une rente
entière.
d) En vertu de l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations. La rente
est versée dès le début de mois au cours duquel le droit prend naissance
(al. 3).
5. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la
personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de l’art. 17 al.
1 LPGA, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente

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subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
6. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).

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7. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V
418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de cette dernière, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit

- 16 -
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
8. a) Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient
d'examiner quelle est la méthode d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit
d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes reconnues (méthode
générale de comparaison des revenus [art. 28a al. 1 LAI en corrélation
avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28a al. 2 LAI en corrélation
avec les art. 27 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.201] et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28a al. 3 LAI
en corrélation avec l'art. 27bis RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire
potentiel de la rente : assuré exerçant une activité lucrative à temps
complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps
partiel.
b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il
faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la
santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il
convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale,

- 17 -
sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de
son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative.
Pour déterminer, voire circonscrire, le champ d'activité probable de
l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation
financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses
qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et
talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être
tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la
décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité
de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la
force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales
atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334
consid. 3.2 et les références).
9. a) En l’espèce, l’intimé a considéré que la recourante revêtait
un statut mixte, compte tenu de ses déclarations du 1er juillet 2013 et du
fait qu’elle avait exercé une activité lucrative à temps partiel auprès de
D.________SA dès janvier 2013. De son point de vue, la situation
personnelle, familiale et financière de la recourante n’avait pas évolué de
manière significative depuis lors, de sorte qu’il n’y avait pas lieu de
s’écarter desdites déclarations (cf. rapport d’enquête économique sur le
ménage du 17 février 2021, p. 3). La recourante a contesté cette
appréciation au stade de la procédure d’audition, en produisant des
contrats de travail conclus avec X.________SA et Q.________SA pour des
activités exercées à plein temps en 2003, 2004, 2007 et 2008,
revendiquant le statut d’une personne exerçant une activité lucrative à
plein temps.
b) On peut, en l’occurrence, écarter l’appréciation de l’intimé
s’agissant du statut de la recourante. Il apparaît établi que cette dernière
a travaillé à plein temps lorsqu’elle était en bonne santé (jusqu’en 2008).
Lorsqu’elle a ultérieurement sollicité des prestations de l’assurance-
invalidité par une première demande formulée le 29 avril 2013, elle s’est
prévalue de l’avis de son médecin traitant qui estimait sa capacité de
travail restreinte à 50 % des suites d’un accident de la circulation survenu

- 18 -
en août 2009 (cf. rapport du Dr C.________ du 22 mai 2013). En dépit de la
décision de l’intimé du 7 octobre 2013 (ne retenant aucune atteinte à la
santé invalidante), la recourante se considérait comme partiellement
inapte au travail pour des motifs médicaux, confirmés par son médecin
traitant, depuis août 2009. Au vu de l’activité professionnelle
effectivement déployée à plein temps par la recourante dans les années
2000, il s’agit néanmoins de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, qu’en bonne santé, cette dernière aurait poursuivi
l’exercice d’une activité lucrative à plein temps. Sa situation familiale (âge
adulte atteint par ses trois enfants) et financière (époux bénéficiaire de
rente) justifie d’autant plus l’exercice d’une activité lucrative à plein
temps. Au vu des circonstances, il n’y a pas lieu de prendre en
considération les déclarations consignées le 1er juillet 2013, à une période
durant laquelle la recourante s’estimait incapable de travailler à plus de
50 % pour raisons de santé. Il convient au contraire de lui reconnaître le
statut d’une personne exerçant une activité lucrative à plein temps.
10. Afin d’élucider la capacité de travail exigible de la recourante,
l’intimé a confié la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire (médecine
interne, rhumatologie et psychiatrie) au K.________. L’absence d’analyse de
la situation sur le plan neurologique, les éléments mis en évidence dans
les rapports d’IRM des 2 et 4 décembre 2020 de l’Hôpital I.________, ainsi
que les conclusions à première vue contradictoires entre les observations
cliniques rapportées et l’évaluation de la capacité de travail sur le plan
psychiatrique ont incité la Cour de céans à ordonner la réalisation d’une
nouvelle expertise pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie,
neurologie et psychiatrie), laquelle a été confiée à l’Unité d’expertises
médicales d’E.________.
11. a) Sur le plan neurologique, l’expertise pratiquée par le Dr
S.________ pour le compte d’E.________ a permis de conclure à l’absence de
pathologie incapacitante. L’expert a relevé que la recourante présentait
des céphalées épisodiques, sévères, avec vomissements, survenant
quatre fois par année durant trois ou quatre jours, pour lesquelles le
traitement antalgique pouvait être optimisé. L’examen clinique permettait

- 19 -
de retenir une vraisemblable surcharge, un syndrome cervical majeur non
explicable par les éléments radiologiques avec la présence de discrets
troubles statiques et une résistance à la mobilisation des hanches. Les
documents radiologiques mettaient en évidence des troubles dégénératifs
sans répercussion sur les structures nerveuses tant sur le plan radiculaire
que médullaire. Un syndrome du tunnel carpien pouvait également être
exclu (cf. rapport d’expertise neurologique du 21 mars 2023, p. 4).
L’expert a ainsi conclu à un diagnostic de migraines sans aura typiques,
en l’absence d’anomalie neurologique objectivable et de limitations
fonctionnelles de ce registre. La capacité de travail était donc entière de
son point de vue (cf. ibidem, p. 5).
b) L’évaluation du Dr S.________ rejoint pour l’essentiel celle
communiquée en son temps par le Dr F.________ et n’est contredite par
aucun élément médical au dossier, de sorte que cette évaluation peut être
confirmée.
12. a) Sur le plan de la médecine interne générale, le K.________,
par l’intermédiaire du Dr N.________, avait évoqué les diagnostics d’obésité
de grade III, de hernie ombilicale, de probable syndrome du tunnel carpien
et d’insuffisance veineuse. Ces diagnostics impliquaient une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle, mais entière dans une activité
adaptée sans port de charges lourdes, sans mouvements répétitifs et
permettant l’alternance des positions assise et debout (cf. rapport
d’expertise du K.________ du 8 juillet 2020, expertise de médecine interne
générale, p. 23 à 27).
b) Dans ce registre, le rapport d’expertise d’E.________,
singulièrement l’évaluation effectuée par la Dre W.________, ne fait pas
état d’éléments nouveaux ou ignorés du spécialiste du K.________, de sorte
que cet aspect ne justifie pas de s’y attarder particulièrement (cf. rapport
d’expertise du 18 avril 2023 d’E.________, évaluation consensuelle, p. 15 et
16).

- 20 -
13. a) Sur le plan rhumatologique, le K.________, par l’intermédiaire
du
Dr M.________, a pris en considération des rachialgies chroniques sur
troubles dégénératifs étagés (discopathies cervico-dorso-lombaires et
arthrose de L1 à L5 et fusion des corps vertébraux D10 à D12) et des
gonalgies gauches. La capacité de travail était de 50 % (compte tenu
d’une baisse de rendement) dans l’activité habituelle et entière dans une
activité adaptée sans mouvements répétitifs en flexion-extension ou
rotation du tronc, sans position en porte-à-faux et permettant l’alternance
des positions assise et debout. L’expert n’avait pas observé de signe
d’irritation radiculaire ou de déficit neurologique périphérique. Il n’avait
pas jugé utile de procéder à des investigations radiologiques
complémentaires (cf. rapport d’expertise du K.________ du 8 juillet 2020,
expertise rhumatologique, p. 22 à 24).
b) Les discopathies inflammatoires étagées ressortant des
rapports d’IRM des 2 et 4 décembre 2020 de l’Hôpital I.________ ont justifié
un complément d’expertise, dans la mesure où ces éléments étaient
inconnus de l’expert du K.________.
c) Dans ce contexte, le Dr V.________ a analysé le cas de la
recourante au sein d’E.________. Il a retenu le diagnostic de douleurs
chroniques diffuses, d’étiologie indéterminée, avec troubles statiques et
dégénératifs radiologiques de la colonne dorsolombaire et des deux
genoux. Il s’est exprimé comme suit sur la situation, y compris eu égard à
une éventuelle composante inflammatoire (cf. rapport d’expertise
rhumatologique du Dr V.________ pour E.________, p. 5 et 6) :
[…] Les troubles présentés actuellement (22.10.2009) sont un
mélange de syndrome post distorsion cervicale et de manifestations
anxio-tensionnelles avec possiblement une forme d'état de stress
post-traumatique.
Par la suite, la symptomatologie douloureuse a fait tache d'huile
pour s'étendre à l'ensemble du corps, sans qu'il ne soit mis en
évidence une étiopathogénie biologique expliquant l'extension des
plaintes, et surtout leur augmentation en intensité et leur
persistance.
Les troubles dits dégénératifs décrits aux radiographies n'expliquent
pas de manière prépondérante l'intensité et la persistante des
plaintes, ils font partie d'une évolution naturelle, et peuvent

- 21 -
également se rencontrer dans une population du même âge,
asymptomatique.
Concernant la description prolixe de la rhumatologue traitante qui
parle d'une composante inflammatoire de ces douleurs, cette
dernière n'est pas prouvée, et cette composante ne peut pour ma
part pas être clairement expliquée par des discopathies
dégénératives multi-étagées très inflammatoires de type Modic 1.
Les signaux de Modic, également connus sous le nom de
modifications dégénératives de l'extrémité du plateau vertébral,
n'ont pas de signification clinique claire. Ils font référence à des
changements de signal spécifiques de la plaque vertébrale (plateau
vertébral), de la moelle osseuse adjacente sur une IRM de la colonne
vertébrale.
Ces modifications ou signaux Modic se rencontrent dans 6 % à 10 %
d'adultes asymptomatiques, et sont fréquemment rencontrés chez
les patients avec des douleurs lombaires chroniques, sans que l'on
puisse se prononcer sur l'étiopathogénie desdites douleurs.
Les signaux de Modic se modifient avec le temps, la prévalence de
ces derniers augmente avec l'âge et semblent être associés à des
modifications discales dégénératives, sans que cela soit prouvé,
Le type de lésions de Modic changent chez un même patient et
peuvent progresser ou régresser avec le temps.
Actuellement, dans le diagnostic différentiel, il n'y a pas d'élément
orientant vers une étiologie tumorale, fracturaire, infectieuse, auto-
immune.
L'expertisée présente une douleur définie comme étant une
expérience sensorielle et émotionnelle désagréable, associée à une
lésion tissulaire réelle ou potentielle ou décrite en ces termes.
La douleur n'est pas mesurable, elle ne peut être ni prouvée ni
réfutée médicalement.
Dans la douleur chronique, non tumorale comme c'est le cas ici, il
existe des interactions entre cognition, émotions, comportement,
réactions corporelles, facteurs sociaux. La douleur est un symptôme
et non une maladie.
Le traitement de la douleur en cas d'origine méconnue, comme c'est
le cas ici, est uniquement palliatif.
Je ne puis m'expliquer d'un point de vue biomédical les limitations
fonctionnelles sévères rapportées par l’expertisée, en l'absence de
raideur importante et d'amyotrophie.
Sur le plan somatique, je ne puis expliquer les plaintes majeures et
l'examen clinique relativement pauvre, caractérisé par un
comportement douloureux, la présence des signes
comportementaux, les multiples douleurs.
Ceci ne met cependant pas en doute l'authenticité des plaintes.
L’expert a conclu à une capacité de travail de 100 % « en
l’absence de maladie ostéoarticulaire progressive » et de « troubles
décrits à l’imagerie comme étant dégénératifs » (cf. ibidem, p. 6 et 7).
d) Compte tenu des constats et conclusions rapportés par le
Dr V.________, force est de constater que l’état de santé rhumatologique de
la recourante ne s’est pas modifié de manière significative depuis

- 22 -
l’expertise du K.________, contrairement à ce qu’a fait valoir la recourante
à la suite des investigations conduites au sein de l’Hôpital I.________. On
observe que les conclusions d’E.________ et du K.________ à cet égard sont
globalement congruentes, l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative
n’apparaissant pas contestable.
14. En l’absence d’atteintes à la santé physique véritablement
incapacitantes, il y a lieu d’examiner dans quelle mesure la composante
psychiatrique joue un rôle prépondérant dans la problématique médicale
de la recourante.
a) Dans ce contexte, l’expert du K.________, le Dr L.________, a
rapporté son appréciation diagnostique en ces termes (cf. rapport
d’expertise du K.________ du 8 juillet 2020, expertise psychiatrique, p. 22
et 23) :
[…] La plainte principale chez cette expertisée est un syndrome
douloureux. L'expert rhumatologue retient des troubles dégénératifs
mais qui n'expliquent pas l'importance de la symptomatologie
douloureuse décrite, ni ne justifient que Madame B.________ ne
puisse pratiquement rien faire même dans les tâches du ménage et
sollicite tellement les enfants. Le contexte psycho-social est
évident : conflit de couple, préoccupations liées aux troubles du
comportement de son deuxième fils, difficultés financières. Le
trouble assure une sollicitude et une aide de la part de son fils aîné
et de sa fille. La symptomatologie dépressive, les troubles du
sommeil, la fatigue sont à mettre sur le compte du syndrome
douloureux chronique. Nous retenons donc le diagnostic de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
Son psychiatre retient le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen. L'expertisée se plaint d'une humeur
dépressive depuis environ 7 ans, liée au syndrome douloureux mais
également à d'autres facteurs de stress ; son sommeil est perturbé
par le syndrome douloureux chronique et des ruminations
dépressives ; elle ressent une fatigue liée au syndrome douloureux ;
se plaint de troubles de la concentration et de la mémoire ; elle a
des idées suicidaires lorsqu'elle se dispute avec son mari. Elle paraît
en effet légèrement déprimée à l'examen psychiatrique. Le tableau
clinique d'une symptomatologie dépressive chronique (en partie liée
au syndrome douloureux), avec une prise en charge psychiatrique
peu fréquente et sans prise d'antidépresseurs depuis 5 mois, nous
fait retenir le diagnostic de dysthymie (F34.1).
L'expertisée mentionne des symptômes d'anxiété généralisée, de
troubles paniques, de compulsions de vérification, ainsi que de
légers symptômes de syndrome de stress post-traumatique qui
rentrent dans le cadre d'un diagnostic d'autres troubles anxieux
mixtes (F41.3).

- 23 -
Elle souffre également d'une phobie spécifique (F40.2) de l'avion.
[…]
Quant aux indicateurs ressortant de la jurisprudence fédérale,
le
Dr L.________ a exposé les éléments suivants (cf. ibidem, p. 24) :
[…] 7.3 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
La description des plaintes manque de précisions, notamment au
niveau de l'intensité et de la fréquence des symptômes. L'expertisée
paraît démonstrative dans l'expression de sa souffrance psychique.
Il est surprenant qu'elle ait arrêté tout traitement psychotrope et
que la fréquence des séances avec son psychiatre soit aussi rare,
alors qu'elle se plaint de troubles anxieux importants. Cependant,
l'atteinte est uniforme dans tous les domaines de la vie et la
description des activités quotidiennes est congruente aux plaintes
physiques.
7.4 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Nous ne retenons aucune limitation fonctionnelle chez cette
expertisée.
Ressources
Ressources personnelles
Son aptitude à la communication est limitée. L'expertisée a besoin
de l'assistance d'une interprète, malgré le fait qu'elle vive depuis
1991 dans un canton romand. De plus, l'anamnèse se révèle
laborieuse, l'expertisée répond souvent à côté, ne paraît pas
toujours comprendre les questions, même traduites en albanais. Il
est impossible de lui faire préciser davantage certains symptômes.
L'expertisée a été capable de respecter le cadre de l'expertise et a
bien collaboré avec l'expert psychiatre.
Sa capacité d'adaptation et de flexibilité psychique semble limitée,
car elle paraît fixée sur un rôle de malade et semble très
dépendante de son fils aîné et de sa fille.
Sa capacité d'organisation est limitée, son fils gère l'administration.
Sa capacité d'endurance est anamnestiquement limitée en raison du
syndrome douloureux chronique.
Sa capacité de prise de décision et de jugement ne paraît pas
limitée.
Capacités relationnelles : elle garde de bonnes relations avec ses fils
et sa fille ainsi que ses sœurs. Cependant, le dialogue avec son mari
est rompu depuis des années en raison d'un conflit conjugal de
longue date.
Sa capacité d'autonomie est très limitée, elle a besoin de son fils
pour être véhiculée à ses rendez-vous médicaux, les activités
ménagères sont assumées par sa fille et sa belle-fille.
Ressources externes
Il est limité à ses sœurs et à ses enfants qui cependant paraissent
très soutenants. […]

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Le Dr L.________ a conclu à une capacité de travail entièrement
préservée dans toutes activités, demeurée stable, sur le plan
psychiatrique.
b) De son côté, le Dr T.________, qui a investigué l’état de
santé psychique de la recourante pour le compte d’E.________, a
diagnostiqué un syndrome de détresse corporelle sévère. Il a exposé les
constats suivants (cf. rapport d’expertise psychiatrique du 22 mars 2023
du Dr T.________ pour E.________, p. 4 ss) :
[…] Il s'agit d'une femme de 52 ans faisant son âge à l'hygiène et
l'habillement conservés sans recherche particulière. L'entretien se
fait dans le respect des règles d'hygiène dictées par la pandémie. Le
contact est morose, assez pauvre, malgré la collaboration de
l'expertisée. Durant l'entretien on observe un léger ralentissement,
une fatigue, on n'observe pas de trouble de l'attention ou de la
vigilance, pas de trouble grossier de la mémoire ou de la
concentration. Le langage s'appuie sur un vocabulaire limité, selon
l'interprète. L'expertisée est orientée quant au temps et à l'espace,
quant à la situation et à elle-même.
Le discours est pauvre, les réponses aux questions sont laconiques
et parfois données avec un temps de latence. Madame paraît avoir
des difficultés de compréhension. Les questions abstraites ne
semblent pas faire sens pour l'expertisée. Le focus est par moments
perdu, il y a parfois des silences comme si l'expertisée avait oublié
qu'il y avait une question en suspens. Le contenu est rétréci sur les
éléments factuels avec une capacité d'évocation presque absente.
L'interlocuteur a beaucoup de peine à se représenter ce qui est
décrit pauvrement par l'expertisée.
La thymie est abaissée. A plusieurs reprises il y a des pleurs non
congruents à ce qui est évoqué. L'expertisée ne peut pas dire ce qui
la rend triste et la fait pleurer, « ça arrive comme ça ».
On n'observe pas de signe ou symptôme de la lignée psychotique,
en particulier pas de troubles du Moi, pas de troubles formels de la
pensée, pas d'éléments délirants.
Des plaintes autant physiques que psychiques sont très pauvrement
énoncées. L'entretien et la description d'une journée permettent
d'évaluer le degré de gravité de l'atteinte psychique. […]
L’expert a motivé son évaluation du cas comme suit :
[…] 6. Évaluation médicale et médico-assurantielle
6.1 a) Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle
et de la santé de l'assurée, y compris de sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
Le syndrome douloureux est présent depuis plusieurs années. Ce
syndrome est signalé par les experts du K.________ en 2020.
L'évolution sur le plan psychique depuis 2020 se manifeste par les
éléments suivants :

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- Apragmatisme presque complet alors qu’en 2020 il y avait
encore une activité de cuisine et des contacts sociaux
minimaux.
- Anhédonie alors qu'il y avait auparavant du plaisir à être avec
ses enfants et à parler avec les membres de sa famille.
- Isolement social complet.
- Perte d'espoir et de perspectives.
- Abandon de la médication psychotrope.
Ce qui précède atteste une aggravation du syndrome de détresse
corporelle depuis 2020 au plus tard.
b) Avis concernant la personnalité de l'assurée, notamment
au regard de ses ressources, avis sur le soutien reçu ou sur
les difficultés rencontrées dans l'environnement social
L'assurée semble avoir des capacités d'abstraction très limitées, peu
de ressources pour faire face aux problèmes en général et peu
d'accès au monde émotionnel. La personnalité de l'expertisée ne lui
permet pas d'investir pleinement un traitement psychotrope dont
elle a sans doute de la difficulté à en percevoir les bénéfices.
6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Dans le cadre de cet entretien nous ne relevons pas d'élément
d'incohérence.
6.3 Diagnostics
[…]
Le diagnostic de syndrome de détresse corporelle sévère est posé
en présence d'un symptôme douloureux stressant, au centre d'une
attention excessive. Les symptômes entraînent un recours massif à
des professionnels de la santé, ils mobilisent également de manière
très forte l'implication et l'aide des proches. La détresse qui
accompagne ces symptômes entraînent une grave déficience dans
tous les domaines d'activité qu'ils soient personnels, sociaux,
familiaux, professionnels ou autre.
L'anxiété et la thymie abaissée font partie du syndrome de détresse
corporelle. Dans son expertise, le Dr L.________ retenait le diagnostic
de syndrome somatoforme douloureux persistant correspondant au
libellé actuel de la CIM-11 qui est celui de syndrome de détresse
corporelle. Les symptômes qui faisaient retenir les diagnostics de
trouble anxieux mixte et de dysthymie sont inclus dans la définition
du syndrome de détresse corporelle de gravité sévère. Le Dr
J.________, psychiatre traitant, ne retient pas le diagnostic de
syndrome douloureux persistant ou de syndrome de détresse
corporelle alors que les douleurs sont au premier plan de la
symptomatologie.
7. Évaluation médico-assurantielle (pronostic et capacités)
7.1 Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
Madame B.________ est au bénéfice d'un traitement psychiatrique
intégré depuis 2017. Il y a eu des essais de médicaments
psychotropes, antidépresseurs et anxiolytiques, avec actuellement
un renoncement à cette médication. Les capacités d'abstraction
limitée de l'expertisée ne lui permettent pas d'investir pleinement
un traitement médicamenteux psychotrope dont elle craint les effets
secondaires et dont elle peine à voir les bénéfices. Selon l'expertisée

- 26 -
toutefois les entretiens « l'aident », actuellement l'expertisée souffre
d'un état douloureux persistant qui a entraîné un état de
déconditionnement et de dépendance peu mobilisable.
7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Le syndrome de détresse corporelle touche toutes les sphères
d'activité telles que décrites par la mini-CIF hormis le maintien de
l'hygiène personnelle. Actuellement, l'expertisée ne se montre
capable d'effectuer aucune tâche ménagère, elle n'a aucune activité
de loisirs, elle ne voit personne hormis ses enfants et a de rares
contacts téléphoniques avec sa famille. L'isolement social est
complet. Alors que l'expertise de 2020 décrivait déjà des activités
quotidiennes très réduites, elle concluait à une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée. Cette contradiction pourrait
éventuellement être argumentée si un diagnostic de simulation ou
d'exagération des symptômes était posé ce qui n'était pas le cas. En
tout état de cause, l'expertise de 2020 décrivait chez l'expertisée la
possibilité d'un plaisir à être avec ses enfants, une participation,
modeste, aux tâches ménagères (cuisine) ainsi que le reste d'un peu
d'espoir. Selon l'observation actuelle, il y a aggravation de l'état
psychique depuis l'expertise de 2020 comme décrit plus haut. […]
Le Dr T.________ a en définitive conclu à une capacité de travail
résiduelle de 20 % depuis 2018 et à une incapacité totale de travail depuis
2020 sur le plan psychiatrique quelle que soit l’activité envisagée. Il ne
formulait aucune proposition thérapeutique en présence d’un pronostic
défavorable.
c) L’intimé, respectivement le SMR, s’est déterminé dans un
avis du 28 avril 2023, libellé notamment en ces termes et contestant
essentiellement le volet psychiatrique de l’analyse retenue par E.________ :
[…] Sur le plan psychiatrique le Dr T.________ réfute donc les
conclusions de l'expertise de 2020 mais sans éléments médicaux
nouveaux. […]
En 2020 le TSD [réd. : trouble somatoforme douloureux] était estimé
non incapacitant car, même si [la recourante] était limitée dans les
différents domaines de la vie, ses ressources n'étaient pas nulles
(enfants très soutenants, gardait du plaisir avec eux), ses plaintes
manquaient de précisions, elle était démonstrative, des
incohérences étaient relevées au status ; malgré ses nombreuses
plaintes, son suivi psychiatrique était peu intense, elle ne prenait
pas de médication pour des arguments flous (« difficulté à avaler ses
médicaments, car sa gorge se fatiguait »).
Le Dr T.________ estime lui, après une expertise très succincte, sans
décrire de différences majeures, que cela justifiait déjà une IT [réd. :
incapacité de travail] de 80 % dans toute activité, depuis 2018.
Cette date de 2018 n'est pas argumentée (mentionne 2018 « pour
être cohérent avec le dossier ») l'assurée déclarant elle être
impactée par ses douleurs de manière progressive depuis 2009,

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l’obligeant à interrompre son activité en 2016, l'expertise de 2020
validant elle I'IT totale dans son activité de référence depuis
02.2017. Que l'absence d'IT aurait pu « être argumentée si un
diagnostic de simulation ou d'exagération des symptômes était posé
ce qui n'était pas le cas », pourtant l'expertise de 2020 a clairement
relevé l'exagération des symptômes.
La situation se serait aggravée depuis 2020 avec une IT de 100 %
depuis, sans objectiver clairement d'aggravation à ce moment, alors
que l'expertise de 2020 (examen clinique en mai) rapporte
beaucoup d'éléments objectifs, (subjectivement l'assurée déclare se
sentir moins bien depuis son infection COVID en 2020 avec
aggravation de ses douleurs, de sa fatigue, alors que la même
année la cure de hernie ombilicale la soulage sur le plan abdominal).
La seule différence à la comparaison des status clinique c'est
l'objectivation d'un léger ralentissement psychomoteur et une
analyse mini-ClF (que le
Dr T.________ ne détaille pas) qui serait totalement altérée hormis les
soins à l'hygiène alors qu'en 2020 on mentionnait qu'elle était
capable de respecter le cadre, de collaborer, d'avoir des bonnes
relations avec ses enfants ; ce qui semble toujours être le cas. Pour
justifier l'aggravation depuis 2020 il rapporte :
- « un apragmatisme presque complet alors qu'en 2020 il y
avait encore une activité de cuisine et des contacts sociaux
minimaux », pourtant selon l'expertise de 2020 elle ne
cuisinait pas (« à la demande de ses enfants après qu'elle ait
oublié plusieurs fois des aliments sur le feu » p15-16), ses
contacts sociaux se limitaient à ses enfants et téléphones
avec sa sœur, elle ne faisait déjà pratiquement rien de ses
journées ;
- « une anhédonie alors qu'il y avait auparavant du plaisir à
être avec ses enfants et à parler avec les membres de sa
famille ; pourtant en p. 13 il est précisé que le moral
s'améliore quand ses enfants viennent la voir, donc plutôt
similaire à 2020 ;
- « un isolement social complet », ce qui était le cas en 2020,
l'expertise de 2023 précise aussi en p. 11 que le réseau
amical est décrit comme pratiquement nul depuis l'arrêt de
l'activité professionnelle. L'assurée voit tous les jours ses
enfants, rapportent que se sont ses parents qui viennent
désormais la visiter [...] ;
- « la perte d'espoir et de perspectives », notion pas réellement
retrouvée dans l'expertise et qui n'est pas cohérente avec le
fait que l'assurée poursuive son suivi psychiatrique qui l'aide
selon elle (p. 6), parte [...] pour des soins thermaux ;
- « abandon de la médication psychotrope », qui n'était
pourtant déjà plus prise en 2020.
On ne peut donc pas clairement mettre en évidence d'aggravation
depuis 2020. La situation médicale est la même, le diagnostic de
TSD reste au 1er plan, l'analyse de son caractère incapacitant ou non
est différent selon les 2 expertises.
L'analyse des critères de gravité jurisprudentiels, permettant de
confirmer ou non le caractère incapacitant du TSDI est dans cette
expertise de 2023 assez sommaire. Nous tentons de les reprendre :
- le diagnostic est clair,
- les plaintes sont peu précises (localisation, intensité des
douleurs…),

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- exagération à l'examen clinique avec incohérence (contre
pulsion, comportement douloureux, présence des signes
comportementaux, limite certains mouvements à l'examen
qu'elle peut pourtant faire à d'autre moment),
- traitement peu investi (suivi psychiatrique de faible
fréquence, pas de psychotrope, antalgie pallier 1),
- pas de justification médicale au plan somatique permettant
de comprendre pourquoi elle ne peut pratiquement rien faire
même dans les tâches du ménage,
- les tâches ménagères ont été totalement reprise par ses
enfants (c'est désormais son fils qui organise tout) ce qui peut
être aussi explicable sur le plan culturel, avec obtention de
l'assurée de bénéfice secondaire. Le 17.02.2021, l’évaluation
ménagère relevait que l'assurée pouvait mettre la table et
débarrasser sa vaisselle, faire quelques rangements, aller
parfois faire les courses légères accompagnée,
- ressources : très bon soutien de ses enfants, sort marcher
quotidiennement, est allée en cure thermale, poursuit sa
longue procédure juridique, analyse mini-ClF avec certaines
capacités résiduelles,
- les LF [réd. : limitations fonctionnelles] psychiatriques
actuelles n'expliquent pas pourquoi elle ne pourrait pas
participer aux tâches ménagères.
Conclusion :
Nous sommes face à une évaluation différente de la même situation.
Cette expertise psychiatrique, très succincte, n'argument pas
objectivement en quoi les conclusions de 2020 seraient fausses, et
d'aggravation majeure depuis lors.
d) En l’espèce, il n’y a pas lieu de remettre en question les
conclusions formulées par le Dr T.________, reprises dans l’évaluation
consensuelle de l’expertise judiciaire d’E.________.
aa) On peut, dans un premier temps, observer que tant le Dr
L.________ que le Dr T.________ ont décrit la recourante comme étant
lourdement diminuée du fait d’une symptomatologie douloureuse non
objectivable sur le plan somatique, raison pour laquelle ils ont conclu à un
trouble somatoforme douloureux, respectivement à un syndrome de
détresse corporelle. Ils n’ont, cela étant, pas retenu d’incohérence dans le
tableau clinique présenté par la recourante. Le Dr L.________ a en effet
expressément considéré que l’atteinte à la santé était uniforme dans tous
les domaines de la vie, avec une description des activités physiques
congruente aux plaintes alléguées. Le Dr T.________ a également écarté
toute incohérence dans le cadre de son examen. A cet égard, les éléments
retenus par le SMR dans son avis du 28 avril 2023 (plaintes peu précises,

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exagération à l’examen clinique somatique et défaut de justification
médicale somatique) sont précisément les critères ayant conduit les
experts à envisager la pathologie de la recourante sous l’angle
psychiatrique.
bb) Dans un second temps, s’agissant des mesures
thérapeutiques, singulièrement du suivi spécialisé et médicamenteux,
qualifié de « peu investi » par le SMR, le Dr L.________ s’est, il est vrai,
questionné sur la fréquence des séances de psychothérapie et la prise
défaillante d’anxiolytiques. Le Dr T.________ a toutefois expressément
expliqué que la recourante présentait une capacité d’abstraction limitée,
la rendant incapable d’introspection, de sorte qu’elle apparaissait peu
réceptive à la psychothérapie. Quant à un traitement psychotrope, le Dr
T.________ a souligné une absence de bénéfices de la médication, en
présence d’une anxiété face aux effets secondaires. On relèvera d’ailleurs
que le Dr L.________ avait lui-même constaté des symptômes
s’apparentant à une anxiété généralisée, à des troubles paniques et des
compulsions, lesquels rentraient dans le cadre de troubles anxieux. On ne
voit donc en définitive pas d’incohérence eu égard aux thérapies
entreprises, puis abandonnées, vu la structure de personnalité de la
recourante et le contexte anxieux entourant la médication.
cc) Concernant ensuite les ressources à disposition de la
recourante, on observe que, sur le plan personnel, le Dr L.________ avait
retenu une communication, une capacité d’adaptation et de flexibilité,
d’organisation et d’endurance, limitées avec une large dépendance vis-à-
vis de ses enfants. Le Dr T.________ a, de son côté, mis en en évidence
l’absence de tout loisir, de toute activité (notamment dans le ménage) et
un isolement social quasiment complet, à l’exception de la présence des
enfants de la recourante, les contacts avec le mari étant quasiment
inexistants. Il a estimé que celle-ci était lourdement impactée dans tous
les domaines de la vie, sauf pour le maintien des soins d’hygiène, en
présence d’une personnalité aux capacités d’abstraction restreintes. Il ne
fait donc pas de doute que les ressources de la recourante sont en l’état
largement insuffisantes pour surmonter les conséquences de la

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symptomatologie douloureuse l’affectant de longue date. On ne saurait
suivre le raisonnement du SMR en ce qu’il retient le soutien des enfants, la
marche quotidienne, une cure thermale et la poursuite de la présente
procédure à titre illustratif de certaines ressources. Ainsi que l’ont souligné
tant le Dr L.________ que le Dr T.________, la présence régulière des enfants
s’avère indispensable en raison de la perte d’autonomie de la recourante,
à défaut de quoi elle serait totalement inactive. Quant à la poursuite d’une
cure thermale, cet événement ponctuel ne permet pas de tirer des
conclusions sur les difficultés quotidiennes de la recourante. Enfin,
s’agissant de la poursuite de la présente procédure, on rappellera que la
recourante est représentée par un mandataire depuis plusieurs années.
Quoi qu’en dise l’intimé, force est de constater que les ressources
personnelles de la recourante apparaissent largement réduites. Il en va
d’ailleurs de même des ressources extérieures, les contacts familiaux
(rares contacts téléphoniques avec deux sœurs) semblant extrêmement
restreints, raison pour laquelle il y a lieu de considérer, à l’instar du
Dr T.________, que la recourante souffre d’un isolement social important.
On ajoutera qu’au vu du tableau clinique exposé en son temps par le Dr
L.________, on peine à comprendre comment ce spécialiste a pu envisager
que la recourante était dotée d’une capacité de travail de 100 % sur le
plan psychiatrique.
e) En définitive, il convient de conclure, à l’aune des
indicateurs jurisprudentiels pertinents, que le trouble somatoforme
douloureux ou syndrome de détresse corporelle présenté par la
recourante revêt un degré de gravité significatif et entraîne des limitations
importantes dans le quotidien, de sorte qu’il doit être considéré comme
invalidant au sens de l’assurance-invalidité. Il s’agit par conséquent de se
rallier à l’évaluation consensuelle (appréciation de la capacité de travail et
limitations fonctionnelles) communiquée par les experts d’E.________ le
18 avril 2023.
15. a) Les experts précités ont pris en considération une capacité
de travail de 20 % dès 2018 et une incapacité totale de travail dès 2020
(postérieurement à l’expertise réalisée par le K.________) quelle que soit

- 31 -
l’activité envisagée. Il s’ensuit que le degré d’invalidité de la recourante
s’est élevé à 80 % dès 2018 pour atteindre 100 % dans le deuxième
semestre de l’année 2020.
b) On peut retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, qu’à l’échéance du délai de six mois prévu par l’art. 29 al.
1 LAI, soit au mois de mai 2019, le délai de carence d’une année imposé
par l’art. 28 al. 1 let. b LAI était échu, étant rappelé que le Dr J.________
avait fait état d’une recrudescence de la problématique psychique de sa
patiente avec cristallisation des symptômes douloureux, anxieux et
dépressifs, à compter de la fin de l’année 2016 (cf. rapport de ce praticien
à l’intimé du 2 février 2019).
c) Il s’ensuit que la recourante peut prétendre au versement
d’une rente entière d’invalidité dès le 1er mai 2019.
16. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse réformée, en ce sens que la recourante a droit à une rente
entière d’invalidité dès le 1er mai 2019.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 4’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la porter à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

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p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 2 juillet 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que
la recourante a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er
mai 2019.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
portés à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à la recourante une indemnité de 4'000 fr. (quatre
mille francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Elio Lopes, à Fribourg (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

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être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :