vd_gerichte · PE22.007598 · 2023-06-02 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE22.007598-SJH
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 2 juin 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
M. Krieger et Mme Courbat, juges
Greffière : Mme Japona-Mirus
*****
Art. 173, 177, 303 CP ; 319 al. 1, 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 14 avril 2023 par A.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 27 mars 2023 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE22.007598-SJH, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 6 janvier 2022, T.________ a déposé plainte contre son
voisin A.________, auquel elle reprochait de l’avoir menacée lors d’une
altercation qui s’était déroulée le même jour.
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Par ordonnance du 16 mars 2022, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte de T.________, faute de mesure
d’instruction complémentaire permettant de départager les versions
contradictoires des parties, A.________ ayant nié avoir adopté une attitude
menaçante envers sa voisine.
b) Le 22 avril 2022, A.________ a déposé plainte contre
T.________ pour dénonciation calomnieuse, subsidiairement diffamation.
Il reprochait à sa voisine d’avoir déposé, le 6 janvier 2022, une
plainte pénale mensongère à son encontre auprès de la Police cantonale
vaudoise, l’accusant faussement d’avoir adopté un comportement
menaçant à son égard.
c) Par ordonnance du 26 août 2022, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne (ci-après : Ministère public) a refusé
d’entrer en matière sur la plainte d’A.________ (I) et a laissé les frais à la
charge de l’Etat (II).
Le procureur a relevé que T.________ avait été entendue par la
police le 24 juin 2022 et avait formellement contesté les faits reprochés,
maintenant les déclarations formulées dans sa plainte du 6 janvier 2022 et
confirmant qu’elle s’était sentie agressée et menacée par son voisin. Il a
par ailleurs considéré que le témoignage écrit de N.________ recueilli et
produit par A.________, qui attestait les dires de celui-ci, ne paraissait pas
objectif dès lors que ce témoin était l’ex-conjoint de T.________, de laquelle
il s’était séparé le 27 février 2022. Le Ministère public a ainsi constaté que
les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires et a
estimé qu’aucune mesure d’instruction complémentaire n’était à même de
les départager.
d) Ensuite du recours déposé par A.________ contre cette
ordonnance, la Chambre des recours pénale l’a annulée et renvoyé le
dossier de la cause au Ministère public.

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Elle a considéré que les versions des parties étaient
contradictoires, de sorte qu’il subsistait à ce stade des doutes quant aux
événements qui s’étaient déroulés le 6 janvier 2022. Cela étant, le
recourant avait indiqué, dans sa plainte, les noms de trois témoins et il
avait produit le témoignage écrit de N.________, ex-conjoint de T.________,
lequel était présent lors de l’altercation du 6 janvier 2022, qui confirmait
sa version des faits selon laquelle les accusations portées à son encontre
par sa voisine auraient été mensongères. Force était ainsi de constater
qu’il existait des indices de commission d’une infraction. Quand bien
même ce témoin était séparé de T.________ depuis le mois de février 2022
et que leur relation se serait détériorée durant les mois qui avaient
précédé leur rupture, le Ministère public ne pouvait pas d’emblée écarter
le témoignage de N.________ au motif qu’il n'était pas objectif et ainsi
considérer qu’aucune mesure d’instruction n’était à même de départager
les versions contradictoires des parties. Dès lors que le déroulement des
événements devait être éclairci et en présence d’un témoin direct des
faits, le Ministère public ne pouvait pas rendre une ordonnance de non-
entrée en matière en préjugeant de la subjectivité des déclarations écrites
du témoin, mais devait au contraire instruire l’affaire. Il lui appartiendrait
donc d’ouvrir une instruction pénale et de procéder à tout le moins à
l’audition de N.________. Ce n’était qu’après avoir exhorté celui-ci à dire la
vérité, l’avoir informé des conséquences d’un faux témoignage et l’avoir
entendu, que le Ministère public pourrait apprécier la force probante de
son témoignage.
B. a) Ensuite de l’arrêt précité, le Ministère public a, par mandat
du 12 décembre 2022, cité N.________ à comparaître personnellement à
son audience du 27 décembre 2022 à 14h00, pour être entendu comme
témoin.
b) Le 21 décembre 2022, A.________ a sollicité le report de
cette audition, pour le motif que son conseil ne pouvait être présent
durant les fêtes de fin d’année et qu’il n’y avait aucune urgence à
entendre le témoin.

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Le 22 décembre 2022, le Ministère public a informé A.________
que l’audition de N.________ était maintenue au 27 décembre 2022.
c) Le 27 décembre 2022, N.________ a été entendu comme
témoin par le Ministère public.
d) Par ordonnance du 27 mars 2023, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre T.________
pour dénonciation calomnieuse (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à
T.________ une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II) et a dit que les frais
de procédure étaient laissés à la charge de l’Etat (III).
Le Procureur a d’abord constaté qu’aucune réquisition formelle
n’avait été formulée dans le délai de prochaine clôture. Dans l’écrit du 13
mars 2023 de son conseil, le plaignant mentionnait l’absence d’audition
des parties par le Procureur, sans toutefois requérir une telle audition.
Cela étant, les versions étant diamétralement opposées, une telle audition
n’était pas utile à l’instruction. Le Procureur a ensuite considéré que le
seul témoin de la scène n’avait pu ni confirmer, ni infirmer la réalité
d’éventuels comportements menaçants de la part d’A.________. Le témoin
avait en résumé indiqué avoir entendu que les voix s’étaient fortement
élevées, sans pouvoir indiquer quels termes avait été utilisés. Il n’avait en
outre pas assisté à l’entier de la scène. En conséquence, faute de pouvoir
établir si le plaignant avait eu les comportements que lui prêtait la
prévenue, il ne pouvait être établi si la plainte de T.________ était
mensongère ou non. Au surplus, la plainte de la prénommée ne relatait de
toute manière pas des faits suffisamment caractérisés pour pouvoir
constituer une infraction pénale et n’accusait ainsi pas le plaignant d’un
comportement contraire à l’honneur.
C. Par acte du 14 avril 2023, A.________, par son conseil de choix,
a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation,
le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour qu’il rende

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une ordonnance pénale, subsidiairement pour qu’il engage l’accusation,
contre T.________.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant invoque une violation du principe in dubio pro
duriore. Il se plaint d’abord du fait que l’audition de N.________ a été fixée
durant les fêtes de fin d’année, alors qu’il n’y avait aucune urgence à faire
procéder à cette audition et par ailleurs sans consulter au préalable
l’unique avocate dans cette affaire. Le Ministère public aurait ainsi cherché
à détourner, respectivement à ne pas respecter, l’arrêt de la Cour de
céans du 12 octobre 2022, en procédant formellement à une audition de
façon à ce que celle-ci n’apporte aucune substance à la cause. Quoi qu’il
en soit, lors de son audition, N.________ avait renvoyé à son témoignage
écrit, dans lequel il aurait affirmé que T.________ avait souhaité causer du
tort au recourant. Partant, selon ce dernier, le Ministère public aurait dû

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arriver à la conclusion qu’il était crédible dans ses propos, de sorte qu’il
existait des soupçons suffisants d’infraction à l’endroit de la prénommée
pour rendre une ordonnance pénale à son encontre, voire engager
l’accusation du fait que les déclarations étaient contradictoires.
2.2
2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels, à savoir
l’intérêt de la victime et le consentement de celle-ci au classement.
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore », qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF
6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.1). En revanche, le Ministère
public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez
clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation différente

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de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 précité), qu’un renvoi aboutirait
selon toute vraisemblance à un acquittement.
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime de l’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de
soupçons suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 25 novembre
2022/894 et la référence citée).
2.2.2 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1 p. 315 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Il y a atteinte à l'honneur si on
évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé
par les conceptions morales généralement admises (ATF 145 IV 462
consid. 4.2.2 et les références citées ; TF 6B_178/2020 du 20 mars 2020
consid. 4.1 ; TF 6B_1020/2018 du 1er juillet 2019 consid. 5.1.1 ; TF
6B_224/2016 du 3 janvier 2017 consid. 2.2 et les références citées).
Il s’agit d’une infraction intentionnelle (Corboz, Les infractions
en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP).

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2.2.3 Aux termes de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP, se rend coupable de
dénonciation calomnieuse et sera puni d’une peine privative de liberté ou
d’une peine pécuniaire celui qui aura dénoncé à l'autorité, comme auteur
d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en vue de
faire ouvrir contre elle une poursuite pénale.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu’une
communication imputant faussement à une personne la commission d’un
crime ou d’un délit ait été adressée à l’autorité (ATF 132 IV 20 consid. 4.2 ;
ATF 75 IV 78 ; TF 6B_483/2020 du 13 octobre 2020 consid. 1.1.1). La
dénonciation consiste à imputer en fait à la personne dénoncée un
comportement qui est, en droit, constitutif d’un crime ou d’un délit. Pour
qu’il y ait dénonciation, il n’est pas nécessaire que l’auteur affirme,
comme étant certain, que la personne dénoncée a eu un tel
comportement ; il suffit qu’il rapporte à l’autorité, à dessein, des faits
suffisants pour que celle-ci conçoive un soupçon qui l’oblige à procéder à
des investigations (Delnon/Rüdy, in : Niggli/ Wiprächtiger [éd.], Basler
Kommentar, Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019, n. 17 ad art. 303 CP). Une
dénonciation n’est calomnieuse que si la personne mise en cause est
innocente, ce qui implique que cette personne n’a pas commis les faits
délictueux qui lui sont faussement imputés. Est considéré comme innocent
notamment celui qui a été libéré par un jugement d’acquittement ou par
le prononcé d’un non-lieu. Le juge de la dénonciation calomnieuse est,
sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, lié par une telle décision (ATF
136 IV 170 consid. 2.1, JdT 2011 IV 102 ; TF 6B_1132/2021 du 8 juin 2022
consid. 2.2. ; TF 6B_1188/2017 du 5 juin 2018 consid. 2.2.1).
L’élément constitutif subjectif de l’infraction implique que
l’auteur sache que la personne qu’il dénonce est innocente. Il s’agit d’une
connaissance au sens strict. Le dol éventuel ne suffit pas (ATF 136 IV 170
précité ; TF 6B_1132/2021 précité). Le dol éventuel suffit en revanche
quant à l’intention de faire ouvrir une poursuite pénale (ATF 80 IV 117 ; TF
6B_1132/2021 précité ; TF 6B_1289/2018 du 20 février 2019 consid.
1.3.1).

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2.3 En l’espèce, s’agissant d’abord de la date d’audition du témoin
N.________, on relèvera qu’il n’y a pas de féries judiciaires en matière
pénale (art. 89 al. 2 CPP). En outre, si l’avocate estimait indispensable que
son client soit représenté lors de l’audition de l’unique témoin que la Cour
de céans avait préconisé d’auditionner, il lui incombait soit de se libérer,
soit de faire en sorte qu’un confrère assiste ou représente son client lors
de cette audition. L’avocate ne saurait ainsi se défausser sur le Procureur,
notamment en insinuant qu’il a fait exprès de fixer une audience à cette
période. Au demeurant, il était normal qu’à réception de l’arrêt de la Cour
de céans, notifié le 6 décembre 2022, le Procureur fixe une audience dans
le mois qui suivait. En plus, l’avocate n’a pas requis la réaudition du
témoin à une date ultérieure. Les arguments du recourant en lien avec
l’audition du témoin sont donc sans pertinence, voire contraire à la bonne
foi.
Ensuite, il est vrai que dans son témoignage écrit (P. 6/2),
N.________ a indiqué que T.________ voulait nuire à A.________ et qu’elle
adoptait un comportement délibérément hostile à l’égard de ce dernier
pour provoquer sa colère. Il n’en demeure pas moins que, lors de son
audition par le Ministère public, ce témoin a confirmé qu’une altercation
entre T.________ et A.________ avait bel et bien eu lieu le 6 janvier 2022,
lors de laquelle les deux protagonistes se criaient dessus très fort. En
revanche, il a affirmé que, dès lors qu’il était dans la chambre à coucher et
que la porte était fermée, il n’avait pas entendu les termes exacts utilisés
au cours de la dispute et que lorsqu’il était intervenu en personne, il
n’avait pas entendu de termes pouvant être qualifiés d’injure ou de
menaces de part et d’autre. Il a ajouté qu’il n’avait pas le souvenir que
T.________ lui avait rapporté des injures ou des menaces lors de cet
incident, précisant qu’elle était encore un peu stressée, mais qu’elle
n’avait pas rapporté de faits précis.
Il s’ensuit que, quoiqu’en dise le recourant, les déclarations du
témoin N.________ ne permettent pas de confirmer sa version des faits. En
effet, s’il est établi qu’une altercation entre T.________ et A.________ a eu
lieu le 6 janvier 2022, on ignore toutefois les détails de celle-ci, en

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particulier les termes utilisés lors des échanges verbaux. Autrement dit,
rien ne permet d’établir, ou de rendre plausible, que T.________ a dénoncé
A.________ pour l’infraction de menaces, alors que celui-ci était innocent et
qu’elle le savait. L’élément objectif qu’est l’innocence d’A.________ ne peut
pas être déduit de l’existence d’une ordonnance de non-entrée en
matière, puisque celle-ci repose sur le fait que les versions des parties
étaient contradictoires. Il en va a fortiori de même de l’élément subjectif
qu’est le fait que T.________ devait savoir qu’A.________ était innocent.
Dans ces conditions, c’est à bon droit que le Procureur a classé
la procédure pénale dirigée contre T.________. En outre, aucune mesure
d'instruction complémentaire ne permettrait d'aboutir à une appréciation
différente, le recourant n’en proposant du reste aucune.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de
l'émolument d'arrêt, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al.
1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 27 mars 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge d’A.________.

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IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Zakia Arnouni, avocate (pour A.________),
- Mme T.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :