vd_gerichte · ZD21.036087 · 2022-10-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 282/21 - 318/2022
ZD21.036087
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 octobre 2022
__________________
Composition :M. MÉTRAL, président
MM. Neu et Piguet, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA ; art. 28 et 28a LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1979,
est mariée et mère d’une fille née en 2004. Sans formation professionnelle
certifiée, elle a occupé des emplois de concierge et de femme de ménage
à un taux d’activité global de 50 %.
A la suite de sa demande de moyen auxiliaire formulée le
25 mars 2015, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) lui a garanti la prise en charge de perruques ou
de cheveux postiches en raison d’un traitement de chimiothérapie, dès le
31 janvier 2015, selon communication du 22 juin 2015.
B. Dans l’intervalle, B.________ a sollicité des prestations de
l’assurance-invalidité (rente et/ou mesures professionnelles) par dépôt du
formulaire ad hoc le 29 mai 2015 auprès de l’OAI. Elle a précisé être
atteinte d’une leucémie lymphatique aiguë, responsable d’une incapacité
totale de travail depuis le 8 janvier 2015.
Sur questions de l’OAI, elle a indiqué, le 5 juin 2016, qu’en
bonne santé, elle aurait déployé une activité lucrative à 50 % depuis 2011.
L’OAI a sollicité des rapports des employeurs de l’assurée,
D.________SA et F.________. Le 17 juin 2015, D.________SA a signalé que
l’assurée, engagée à hauteur de 2h15 par jour depuis novembre 2011 en
qualité de concierge, aurait réalisé un salaire mensuel de 1'117 fr. depuis
avril 2015. F.________ a communiqué, le 17 août 2015, avoir versé un
salaire annuel de 5'414 fr. (correspondant à un tarif horaire de 26 fr.) à
l’assurée pour une activité de femme de ménage exercée 4 heures par
semaine entre janvier 2008 et décembre 2014.
Sur le plan médical, le Département d’oncologie du Centre
hospitalier C.________ a relaté, dans un rapport du 24 juin 2015, que
l’assurée était sous traitement de chimiothérapie des suites d’une
leucémie (lymphome de Burkitt), diagnostiquée le 9 janvier 2015.

- 3 -
L’incapacité de travail totale, prononcée dès cette date, se poursuivait en
raison de la fatigue et des contraintes consécutives au traitement.
Le 11 février 2016, le Centre coordonné d’oncologie du Centre
hospitalier C.________ a fait part d’une évolution favorable de l’état de
santé de l’assurée sur le plan hématologique, avec persistance d’une
réponse complète de la leucémie à huit mois de l’arrêt des
chimiothérapies. L’état général était toutefois diminué en raison de
dorsalgies. L’incapacité totale de travail avait été prononcée du 1er janvier
au 31 décembre 2015 par le Service d’hématologie du Centre hospitalier
C.________ et depuis le 1er janvier 2016 par la Dre I.________, médecin
généraliste traitante. L’assurée ne rencontrait plus de limitation
fonctionnelle d’origine hématologique. Une reprise progressive du travail,
en fonction de la tolérance à l’effort, semblait envisageable dès le 1er
janvier 2016. Toutefois, la capacité de travail apparaissait diminuée du fait
des dorsalgies non déficitaires, prises en charge par la
Dre I.________ et le Service de rhumatologie du Centre hospitalier
C.________.
Par rapport à l’OAI du 4 avril 2016, la Dre I.________ a fait état
des diagnostics incapacitants de leucémie lymphoblastique aiguë, de
status post chimiothérapie et de séquelles post chimiothérapie
invalidantes. Elle précisait que sa patiente présentait, depuis août 2015,
des dorsalgies récurrentes, des myalgies et arthralgies diffuses et
fluctuantes, une asthénie majeure, des sudations nocturnes profuses et
des sensations de froid diurnes. Un reconditionnement par physiothérapie
intensive avait été mis en œuvre dès mars 2016. L’incapacité de travail
totale se poursuivait.
Le 4 juillet 2016, la Dre K._______, cheffe de clinique adjointe
du Service de rhumatologie du Centre hospitalier C.________, a, pour sa
part, mentionné la leucémie aiguë de type Burkitt au titre de diagnostic
influant sur la capacité de travail. Celui de douleurs lombaires non
déficitaires existant depuis janvier 2016 était en revanche sans incidence

- 4 -
sur dite capacité. Aucun traitement n’avait été instauré de ce fait au sein
de son service.
Sollicité pour avis, le Service médical régional (SMR) a
considéré, le 7 avril 2017, que l’assurée avait été en incapacité totale de
travail pour toutes activités du 1er janvier au 31 décembre 2015. Elle avait
recouvré une pleine capacité de travail dès le 1er janvier 2016, selon les
avis spécialisés versés à son dossier. L’appréciation de la médecin
généraliste traitante ne pouvait être suivie, faute de limitations
fonctionnelles objectivées cliniquement, alors que les Services
d’hématologie et de rhumatologie du Centre hospitalier C.________
n’avaient mentionné aucune restriction.
Par projet de décision du 25 avril 2017, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de nier le droit à une rente d’invalidité, en
l’absence d’incapacité de travail de 40 % au moins durant plus d’une
année.
L’assurée a contesté ce projet le 18 mai 2017, alléguant
souffrir d’une importante fatigue résiduelle, ainsi que de douleurs
osseuses et musculaires, lesquelles entravaient sa capacité à exercer son
activité de concierge d’un bâtiment de quatre étages. Elle se prévalait
d’un rapport de la Dre I.________ du 8 mai 2017, laquelle réitérait la
symptomatologie précédemment évoquée. Des examens
complémentaires étaient en cours, tandis que l’assurée était toujours, à
son avis, dans l’incapacité de reprendre son activité professionnelle.
L’assurée a subséquemment fait parvenir à l’OAI de nouvelles pièces
médicales, à savoir :
• un rapport du Service de neurologie du Centre hospitalier
C.________ du 6 juin 2017, ne mettant en évidence aucune
atteinte neurologique périphérique évolutive, mais
évoquant un problème social dans le contexte du rejet de
sa demande de prestations de l’assurance-invalidité, un

- 5 -
syndrome dépressif très probable et un syndrome
douloureux chronique ;
• un rapport du 8 février 2018 du Dr P.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, en charge du suivi de
l’assurée depuis le 23 novembre 2017, diagnostiquant un
épisode dépressif moyen (F32.1), un trouble de
l’adaptation (F43.2) et une douleur chronique où
intervenaient des facteurs somatiques et psychiques
(F45.41) ; le pronostic était mauvais compte tenu de la
fragilité de la structure psychique de la personnalité de
l’assurée ; celle-ci avait difficilement repris son activité de
concierge à 20 % dès avril 2017 ; une capacité de travail
de 50 % pouvait être envisagée dans une activité adaptée
dès le 1er mars 2018, progressivement et sans pression ;
un suivi bimensuel était mis en place, en sus d’un
traitement antidépresseur ;
• un rapport du 22 février 2018 du Dr Y.________, médecin-
chef du Département d’antalgie et d’anesthésie de
l’Hôpital [...], retenant un syndrome de type fibromyalgie
associant douleurs chroniques diffuses, troubles du
sommeil, fatigue chronique et troubles cognitifs.
Vu ces éléments, le SMR a préconisé la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire, le 10 avril 2018, dont le mandat a été
formellement confié à la Clinique R.________ par communication du 1er
octobre 2018.
Les Drs A.________, spécialiste en médecine interne générale,
S.________, spécialiste en rhumatologie, et T.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont rédigé leur rapport le 18 décembre
2019 [recte : 2018]. Ils ont retenu les diagnostics d’un syndrome du canal
carpien avec compression légère du nerf médian plus marquée à gauche
(G56.0), de rachialgies non spécifiques (M54.5), de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique (F33.10) et de
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Sur le plan

- 6 -
somatique, seul le trouble statique du rachis était susceptible de limiter
l’assurée dans le port de charges répété de plus de 10 kg. Sur le plan
psychique, compte tenu des limitations fonctionnelles et des ressources
disponibles, une capacité de travail de 50 % d’un plein temps était
exigible, dans l’activité habituelle, ainsi que dans toute activité ne
requérant pas une capacité d’apprentissage, ni de raisonnements
complexes. La capacité de travail était sujette à amélioration en cas de
compliance au traitement antidépresseur.
Sur questions du SMR, l’expert psychiatre de la Clinique
R.________ a notamment précisé, le 13 février 2019, que l’exigibilité de
l’exercice d’une activité lucrative à 50 % valait dès novembre 2017 (date
de la prise en charge spécialisée par le Dr P.________).
Le 14 mars 2019, par rapport adressé à l’OAI, le Dr P.________ a
réitéré les diagnostics précédemment évoqués, exposant que sa patiente
souffrait, depuis 2018, d’un déficit d’immunité secondaire acquis (post
chimiothérapie). Ce déficit entraînait des infections respiratoires à
répétition qui justifiaient d’envisager un traitement de substitution par
immunoglobulines intraveineuses. La capacité de travail de l’assurée était
considérée comme durablement nulle dans tout type d’activité
professionnelle.
Le SMR s’est rallié aux conclusions des experts de la Clinique
R.________, dans un rapport du 19 juin 2019, retenant que le trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome somatique,
entraînait une incapacité de travail de 50 % dans toutes activités depuis le
23 novembre 2017.
En date du 30 juillet 2019, l’OAI a diligenté une enquête
économique sur le ménage au domicile de l’assurée. Le rapport corrélatif,
rédigé le 31 juillet 2019, a pris en considération un taux d’invalidité global
de 18,1 % dans la sphère d’activité ménagère. L’aide du mari et de la fille
de l’assurée était qualifiée d’exigible dans diverses tâches. En revanche,
celle de la sœur et de la mère de l’assurée, rapportée pour certaines

- 7 -
activités, était mesurée au titre des empêchements consécutifs à l’atteinte
à la santé. L’assurée avait indiqué à l’enquêteur que sans atteinte à la
santé, elle aurait poursuivi ses activités lucratives habituelles au taux de
50 %, une augmentation de celui-ci à 80 % n’étant planifiée qu’à partir de
l’année 2020 (fin de la scolarité obligatoire de sa fille).
L’OAI a établi un nouveau projet de décision le 9 août 2019,
envisageant derechef de nier le droit de l’assurée à une rente d’invalidité.
Il a retenu que l’assurée présentait un degré d’invalidité nul dès le 1er
janvier 2016, compte tenu du recouvrement d’une capacité totale de
travail dans toutes activités dès cette date. Sa capacité de travail s’était
ensuite dégradée sur le plan psychique, dès le 23 novembre 2017. Son
degré d’invalidité global se montait depuis lors à 9,05 %, étant donné son
statut mixte (active à 50 %/ménagère à 50 %). Dès le 1er janvier 2018,
l’application de la nouvelle méthode mixte d’évaluation de l’invalidité
permettait de mettre à jour un taux d’invalidité de 34,05 %.
Par pli du 5 septembre 2019, complété les 9 octobre et
14 novembre 2019 avec l’assistance de Me Olivier Carré, l’assurée s’est
opposée au projet de décision précité. Elle a contesté l’appréciation
médicale de sa situation, tant sur le plan somatique que psychique. Elle a
souligné souffrir également de déformations articulaires des doigts et de
douleurs au genou. Elle a en outre rappelé avoir eu le projet de porter son
taux d’activité lucrative à 80 % dès 2020, de sorte que son degré
d’invalidité devait être recalculé. Etaient annexés à ses courriers les
pièces médicales suivantes :
• un rapport du 31 janvier 2019 de la Consultation
d’immunologie et allergie de la Policlinique Q.________,
rappelant que l’assurée avait souffert d’une leucémie aiguë
lymphoblastique de type Burkitt et mettant en évidence le
diagnostic d’un déficit immunitaire secondaire acquis ;
• un rapport du 18 février 2019 du Service et laboratoire
d’hématologie du Centre hospitalier C.________, retenant les
diagnostics de leucémie aiguë lymphoblastique en

- 8 -
rémission complète avec risque de récidive qualifié
d’extrêmement faible, et de déficit immunitaire secondaire
acquis (post chimiothérapie), lequel impliquait des
infections respiratoires à répétition et requérait une
substitution par immunoglobulines intraveineuses ; une
« certaine réduction du taux de travail, sans arrêt
complet » apparaissait justifiable ;
• un rapport de consultation d’urgence du 19 avril 2019,
établi par le Centre médical [...], en raison de cervicalgies,
dorsalgies et lombalgies
• une attestation de consultation du 24 août 2019 aux
urgences d’un hôpital [...] ;
• un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM)
lombaire du 18 septembre 2019, concluant à une
protrusion extraforaminale en L2-L3 fortement
inflammatoire pouvant irriter la racine L2 gauche, une
discopathie L4-L5 débutant et non conflictuelle, une
arthrose facettaire débutante inflammatoire en L3-L4 droite
et L4-L5 des deux côtés, ainsi qu’un canal vertébral de
taille préservée ;
• un rapport du 23 octobre 2019 du Prof. G._______, médecin
chef du Service d’hématologie du Centre hospitalier
C.________, lequel confirmait la rémission complète de la
leucémie aiguë lymphoblastique et la présence d’un déficit
immunitaire sévère requérant une substitution mensuelle
en immunoglobulines ; ce traitement serait instauré
vraisemblablement pour une longue durée ;
• un rapport de la Dre I.________ du 24 octobre 2019,
confirmant les diagnostics de déficit immunitaire
secondairement acquis et de complications
ostéoarticulaires, telles que ressortant du rapport
d’imagerie du 18 septembre 2019.
L’assurée a, ultérieurement, produit de nouvelles pièces
médicales jointes à un courrier du 26 juin 2020, à savoir :

- 9 -
• un rapport d’évaluation neuropsychologique du 29 mars
2020, rédigé par la neuropsychologue X.________, pour le
compte du Centre W.________, laquelle concluait à des
performances déficitaires en mémoire antérograde et
immédiate en modalité auditivo-verbale, avec des scores
déficitaires pour le rythme et le traitement de l’information
lors des tâches attentionnelles soutenues ; des difficultés
en calcul oral étaient attribuées au faible bagage scolaire
de l’assurée ;
• un rapport du 24 mai 2020 du Dr Z.________, chef de
clinique au sein du Service de rhumatologie du Centre
hospitalier C.________, concluant à une arthrose digitale
débutante, évoquant une méniscopathie ou des troubles
dégénératifs débutants du genou, ainsi que recommandant
la poursuite de la physiothérapie pour le traitement des
lombalgies ;
• un rapport de consultation d’urgence, rédigé le 10 mai
2020 par le Centre médical [...], au motif de douleurs du
genou gauche ;
• un rapport d’IRM du genou gauche du 5 juin 2020,
concluant à une déchirure longitudinale avec atteinte de la
face articulaire inférieure de la corne postérieure du
ménisque interne.
A l’issue de l’examen des nouvelles pièces médicales
produites, le SMR a modifié sa précédente appréciation dans un avis du 4
novembre 2020. Il a considéré que l’atteinte méniscale et la discopathie
L2-L3 justifiaient des limitations fonctionnelles supplémentaires (port de
charge, marche en terrain irrégulier, en escaliers ou sur des échelles,
positions en porte-à-faux et statique prolongée). La capacité de travail
dans l’activité habituelle devait être considérée comme nulle à compter de
l’IRM du 18 septembre 2019. Une activité adaptée demeurait toutefois
exigible à 50 %.

- 10 -
Par courrier du 19 novembre 2020, l’assurée a réitéré sa
contestation contre le projet de décision de refus de rente d’invalidité du 9
août 2019, estimant que les limitations fonctionnelles énumérées par le
SMR apparaissaient incompatibles avec l’exercice d’une quelconque
activité, même simple et répétitive. Elle ne disposait par ailleurs pas des
ressources suffisantes pour envisager une nouvelle activité
professionnelle.
Le Service de réinsertion professionnelle de l’OAI a déterminé
le degré d’invalidité de l’assurée dans la sphère d’activité lucrative le 12
février 2021. Il a retenu un degré d’invalidité nul en 2017 et de 32,51 % en
2019.
Par un nouveau projet de décision du 5 mars 2021, l’OAI a
remplacé le précédent, tout en persistant à envisager le rejet de la
demande de rente d’invalidité de l’assurée. Il a maintenu les taux
d’invalidité précédemment déterminés entre 2016 et 2018. Dès 2019, il a
mis à jour un taux d’invalidité global de 25,3 % (compte tenu d’un degré
d’invalidité chiffré à 16,25 % dans la sphère lucrative et de 9,05 % dans la
sphère ménagère pour un statut de personne active à 50 %). Une mesure
d’aide au placement était octroyée à l’assurée par communication du
même jour.
Aux termes d’une correspondance du 26 avril 2021, l’assurée
a manifesté son désaccord avec le projet susmentionné, réitérant en
substance ses précédents arguments et sollicitant que l’OAI retienne un
abattement sur le revenu d’invalide pris en considération pour la
détermination du degré d’invalidité dans la sphère d’activité lucrative. Elle
estimait qu’à tout le moins, un complément d’instruction s’imposait pour
examiner ses capacités fonctionnelles effectives. Au surplus, elle
produisait de nouveaux documents médicaux, soit :
• un rapport du Dr P.________ du 20 novembre 2019, par
lequel ce dernier rejoignait les diagnostics retenus au sein
de la Clinique R.________ sur le plan psychique ; il exposait,

- 11 -
cela étant, que l’incapacité de travail totale de sa patiente
avait débuté en janvier 2015 et avait, à son avis, duré
jusqu’à sa prise en charge en novembre 2017 ; depuis lors,
il relevait que la capacité de travail ne dépassait pas un
50 % englobant les sphères d’activités lucrative et
ménagère, vu l’aggravation de l’état de santé somatique ;
• un rapport du Dr P.________ du 22 avril 2021, réitérant son
appréciation ;
• un rapport de la Dre I.________ du 20 avril 2021, laquelle
considérait, pour l’essentiel, qu’une indemnisation de sa
patiente, qui avait repris son activité de concierge à 20 %
depuis plusieurs années, devait intervenir par le biais de
l’assurance-invalidité.
Par avis du 11 mai 2021, le SMR a maintenu sa précédente
appréciation du cas de l’assurée.
L’OAI a dès lors rendu sa décision, le 17 juin 2021, prononçant
un refus de rente d’invalidité, compte tenu d’un degré d’invalidité nul
jusqu’en 2019 et d’un degré d’invalidité global de 32,51 % depuis lors.
C. B.________, toujours représentée par Me Carré, a déféré la
décision du 17 juin 2021 à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par mémoire de recours du 24 août 2021, concluant à l’octroi de
prestations de l’assurance-invalidité dès le mois de janvier 2016. Elle a, ce
faisant, renvoyé aux différentes écritures de contestation adressées à
l’OAI au cours des procédures d’audition et aux différents rapports
médicaux produits par ses soins. Elle a contesté, en substance, la valeur
probante conférée au rapport d’expertise pluridisciplinaire de la Clinique
R.________, soulignant au passage que ce document était désormais
ancien. Elle a par ailleurs réitéré ses griefs relatifs à l’évaluation de son
degré d’invalidité (eu égard au défaut d’abattement opéré pour
déterminer le revenu d’invalide) et à la fixation de son statut de personne
active à un taux limité à 50 %. Elle a enfin rappelé l’absence de toute
formation certifiée et ses difficultés cognitives entravant une réintégration

- 12 -
sur le marché du travail dans une nouvelle profession. Elle a annexé les
documents médicaux suivants :
• un rapport du Dr P.________ du 22 juillet 2021, lequel
réitérait son appréciation de la capacité de travail de sa
patiente ;
• un rapport de la Dre I.________ du 3 août 2021, laquelle
fournissait les rapports de prise en charge des gonalgies
gauches sur chondropathie fémoro-tibiale interne, associée
à une déchirure de la corne postérieure et moyenne du
ménisque interne (cf. rapport du Dr U.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, du 25 juin 2020, lequel préconisait un
traitement conservateur, et rapport du Dr O.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, du 28
juillet 2020, lequel relatait une amélioration significative
des douleurs du genou à la suite d’une infiltration,
susceptible d’être renouvelée après une dizaine de mois).
L’OAI a répondu au recours le 21 septembre 2021 et conclu à
son rejet, se référant à la teneur de la décision attaquée.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1, let.
a, LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).

- 13 -
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile,
compte tenu des féries judiciaires estivales (cf. art. 38 al. 4, let. b, LPGA,
sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 al.
1, let. a, LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36]). Il respecte pour le surplus les
formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est
recevable.
2. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du Développement continu de
l'assurance-invalidité (LAI, modification du 19 juin 2020, RO 2021 705 ; RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité, RS 831.201,
modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux
principes généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en
l'espèce applicable, au vu de la date de la décision litigieuse (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de
l'assurance-invalidité, singulièrement l’appréciation de sa capacité
résiduelle de travail et son degré d'invalidité.
4. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1, let. b et c, LAI).
b) Selon l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la capacité
d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que son
impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de
son invalidité s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la
suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du

- 14 -
moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un
tel changement a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre. A teneur de l’art. 88a al. 2
RAI, si la capacité de gain ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels
se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin
d’aide découlant de son invalidité s’aggrave, ce changement est
déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré
trois mois sans interruption notable.
5. a) Pour évaluer le degré d'invalidité, il existe principalement
trois méthodes – la méthode générale de comparaison des revenus, la
méthode spécifique et la méthode mixte – dont l'application dépend du
statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité
lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité
lucrative à temps partiel.
aa) Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à
plein temps avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou
psychique, il y a lieu de déterminer l'ampleur de la diminution des
possibilités de gain de l'assuré, en comparant le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré ; c'est
la méthode générale de comparaison des revenus (art. 28a al. 1 LAI, dans
sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, en corrélation avec l'art.
16 LPGA) et ses sous-variantes, la méthode de comparaison en pour-cent
(ATF 114 V 310 consid. 3a et les références) et la méthode extraordinaire
de comparaison des revenus (ATF 128 V 29 ; voir également TF
9C_236/2009 du 7 octobre 2009 consid. 3 et 4, in : SVR 2010 IV n° 11 p.
35).
bb) Chez les assurés qui n'exerçaient pas d'activité lucrative
avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et
dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une, il y a lieu d'effectuer une

- 15 -
comparaison des activités, en cherchant à établir dans quelle mesure
l'assuré est empêché d'accomplir ses travaux habituels ; c'est la méthode
spécifique d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 2 LAI, dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, en corrélation avec les art. 8 al. 3
LPGA et 27 RAI, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021).
Par travaux habituels, il faut notamment entendre l'activité usuelle dans le
ménage, l'éducation des enfants ainsi que toute activité artistique ou
d'utilité publique (art. 27 RAI).
cc) Chez les assurés qui n'exerçaient que partiellement une
activité lucrative, l'invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode
générale de comparaison des revenus. S'ils se consacraient en outre à
leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 aLAI et 8 al. 3 LPGA,
l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique
d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un
premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de
l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps
calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est
affectée dans les deux domaines d'activité en question ; c'est la méthode
mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI, dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, en corrélation avec l'art. 27bis RAI ;
voir par ailleurs ATF 131 V 51 consid. 5.1.2).
b) Pour déterminer la méthode applicable au cas particulier, il
faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à la
santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il
convient d'examiner, à la lumière de sa situation personnelle, familiale,
sociale et professionnelle, s'il aurait consacré, étant valide, l'essentiel de
son activité à son ménage ou s'il aurait vaqué à une occupation lucrative.
Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité probable de
l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation
financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses
qualifications professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et
talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit être
tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au prononcé de la

- 16 -
décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité
de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la
force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales
atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 137 V 334
consid. 3.2 et les références).
6. a) En l’espèce, il n’est pas contesté que la méthode mixte
d’évaluation de l’invalidité est applicable au cas de la recourante. Ainsi
qu’elle l’a elle-même indiqué, tant aux termes du questionnaire complété
le 5 juin 2016 que dans le cadre de l’enquête économique sur le ménage
du 30 juillet 2019, elle n’envisageait pas, en bonne santé, de déployer une
activité lucrative à plein temps.
b) Cela étant, on ne saurait suivre la recourante quant à
l’augmentation éventuelle de son taux d’activité (de 50 % à 80 % à partir
de l’année 2020) dès la fin de la scolarité obligatoire de sa fille. En effet,
on observe que la maternité de la recourante dès 2004 n’a eu aucune
incidence sur son taux d’activité, demeuré constant à 50 % depuis le
début de l’exercice d’une activité lucrative en Suisse à partir de 1997 (cf.
à cet égard : extrait du compte individuel AVS [CI], versé au dossier de
l’intimé). En l’absence de changement de la situation personnelle de la
recourante ou de modification des revenus de son époux, on ne voit
aucune raison de considérer qu’un besoin financier ou un intérêt
particulier aurait dicté une augmentation de son degré d’activité. Par
conséquent, il convient de se rallier à la position de l’intimé, en
considérant la recourante comme une personne active à 50 % jusqu’à la
date de la décision querellée.
7. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 17 -
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport
médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018
consid. 4.1 et les références citées).
c) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
D'après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux
rapports et expertises établis par les médecins des assurances aussi
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas
de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon

- 18 -
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
8. a) Le Tribunal fédéral a introduit un schéma d’évaluation du
droit à une rente de l’assurance-invalidité au moyen d’indicateurs, dans
les cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de
l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue
aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette jurisprudence n’influe
cependant pas sur celle rendue en lien avec l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert
la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui
impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau
de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments

- 19 -
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à

- 20 -
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
9. a) En l’espèce, on dispose du tableau clinique global de la
recourante, décrit par le rapport d’expertise pluridisciplinaire de la
Clinique R.________ du 18 décembre 2018. Les experts ont communiqué
leur appréciation consensuelle du cas notamment en ces termes :
« […] D'un point de vue internistique, la leucémie aiguë
lymphoblastique de type Burkitt (C91.0), ancienne L3 selon FAB,
a été diagnostiquée en janvier 2015. Les investigations exhaustives
et la prise en charge ont été bien documentées à savoir une
infiltration leucémique médullaire, hépato cellulaire, sans cellules
tumorales au niveau du LCR. La chimiothérapie de type hyper-CVAD
a permis d'obtenir une rémission complète hématologique.
On note par ailleurs un tabagisme à 30 UPA (F17.9).
Le dossier fait apparaître le diagnostic d'un syndrome du canal
carpien avec compression légère du nerf médian plus
marquée à gauche (G56.0), documenté cliniquement et
électrophysiologiquement en novembre 2016.
Dans les antécédents, on retient un rectocèle opéré en 2009 ainsi
qu'une amygdalectomie dans les années 2000.
Après la fin de sa chimiothérapie en août 2015, l'assurée développe
un état de fatigue accompagné de douleurs ostéoarticulaires et
musculaires diffuses. Les investigations exhaustives tant radio-
cliniques que biologiques ne retrouvent pas de substrat organique à
l'origine. Notre expert rhumatologue ne retient que des rachialgies
non spécifiques (M54.5) dans un contexte d'un état douloureux
chronique diffus. Les rachialgies ainsi que les arthralgies
périphériques ne s'accompagnent pas à l'examen clinique
d'anomalies pouvant évoquer une pathologie inflammatoire.
Objectivement l'hypercyphose dorsale accompagnée à l'imagerie de
séquelles de maladie de Scheuermann et de quelques discopathies
en somme banales, sans aucun conflit disco-radiculaire, ne
corroborent pas les polyalgies chroniques ubiquitaires augmentant
en intensité au fil des années.
Comme à l'accoutumée, lorsque le substrat somatique tend à
s'épuiser ou est considéré guéri ou en rémission, en présence d'un
état douloureux chronique, on se tourne vers la recherche d'une
manifestation psychosomatique de caractère réactionnel, surtout
dans le cas de cette assurée qui a vécu à l'annonce de son
diagnostic ainsi que lors de sa chimiothérapie une menace de mort
imminente. Sur la base des données anamnestiques et le statut
psychique, notre expert psychiatre retient le diagnostic d'un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, sans syndrome
somatique (F33.10). Après un premier épisode dépressif typique en
post partum, non traité, d'évolution spontanément résolutive, la
pathologie onco-hématologique déclenche une nouvelle
décompensation avec des symptômes typiques d'une humeur triste,
d'une diminution de l'intérêt et du plaisir, d'une augmentation de la
fatigabilité, en tant que symptômes cardinaux. Ces derniers sont

- 21 -
associés à plus de trois autres symptômes dépressifs, à savoir la
diminution de la concentration et de l'attention, des idées
pathologiques de culpabilité, une diminution de l'estime de soi et
une perturbation du sommeil. De même, avec un score de 22 sur 60,
l'échelle psychométrique complémentaire MADRS se situe dans la
zone de la dépression moyenne. Au vu de l'argumentation qui
précède, l'épisode dépressif actuel s'inscrit dans un trouble dépressif
récurrent. […]
Notre expert psychiatre s'éloigne de l'appréciation du psychiatre
traitant, ce dernier retenant en plus du syndrome dépressif, un
trouble de l'adaptation. Il suit la logique de la CIM-10 imposant un
choix entre le trouble de l'adaptation et le trouble dépressif, et il
tranche en faveur de ce 2ème diagnostic.
L'expertisée accuse des douleurs suffisamment intenses et
persistantes pour occasionner un sentiment de détresse. Les
plaintes exprimées sur le versant physique s'inscrivent dans le cadre
de conflits émotionnels et psychosociaux significatifs. Sur le
parcours anamnestique de l'assurée, on relève quelques
événements occasionnant un stress émotionnel dont une enfance
marquée par une relation conflictuelle avec sa mère, la naissance
prématurée de sa fille et enfin la leucémie. Cette dernière renforce
le sentiment de l'expertisée de se sentir victime du sort et le
sentiment de non prise en compte de ses besoins fondamentaux. Ce
sentiment de non-légitimation réactive sa surcharge émotionnelle
qui prend l'expression de différentes plaintes somatiques dans un
tableau où dominent la fatigue et les polyalgies. Dans ce sens un
syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) peut
être retenu. Nous renvoyons le lecteur à la partie de l'expertise
psychiatrique qui motive les raisons pour lesquelles ce diagnostic est
dans ce cas précis retenu de façon conjointe au trouble dépressif
récurrent, notamment en ce qui concerne l'antériorité du trouble
dépressif par rapport aux douleurs.
7. EVALUATION MEDICALE ET MEDICO-ASSURANTIELLE
[…] D'un point de vue internistique, l'examen clinique au cours de la
présente expertise est non contributif et n'oriente pas non plus vers
un substratum organique. Il en est de même au plan
rhumatologique. L'experte rhumatologue ne retrouve qu'une
hypercyphose dorsale. Il s'agit donc d'un état douloureux chronique
diffus qui ne répond pas non plus aux niveaux critères ACR de la
fibromyalgie.
Au plan psychique, le diagnostic de leucémie ainsi que la prise en
charge avec l'introduction immédiate de la chimiothérapie ont été
vécus comme une lourde épreuve émotionnelle par l'assurée qui
avait peur de mourir. Il s'agit d'un traumatisme qui ravive un ancien
sentiment de culpabilité par rapport à la naissance prématurée de
sa fille, suivie d'un premier épisode dépressif du post-partum. Cette
culpabilité est toujours présente puisque son intense fatigue
restreint ses capacités à assumer son rôle maternel comme elle le
conçoit. Elle arrive encore à se focaliser sur les exigences scolaires
imposées à sa fille mais ne trouve plus d'énergie à consacrer aux
loisirs avec elle. Les contrôles hématologiques réguliers génèrent
d'importantes périodes de stress en attendant les résultats et ceci à
une fréquence encore élevée, chaque 3 à 6 mois. Finalement, cette
situation entretient en état décompensé son trouble dépressif
considéré actuellement de sévérité moyenne. En somme, le tableau
de polyalgies et d'asthénie associé à d'autres manifestations

- 22 -
somatiques revêt un syndrome douloureux somatoforme persistant
qui co-existe avec le trouble thymique. Autant le substrat somatique
sous la forme d'une pathologie onco-hématologique d'évolution
favorable est considéré en rémission complète, à trois ans de la fin
de la chimiothérapie d'induction, autant la psychopathologie persiste
sous forme d'une dépression moyenne et d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant. […]
8. REPONSES AUX QUESTIONS DU MANDAT
Sur le plan socio-professionnel, Madame B.________ n'a pas de
formation certifiante et dès son installation en Suisse en 2002, elle a
toujours exercé comme femme de ménage auprès de différents
employeurs et à temps partiel. Au cours de son dernier emploi, elle a
été engagée comme concierge à 40 % et 4 heures par semaine
supplémentaires entre 2000 et 2015. Elle est incapacité totale de
travail en lien avec la pathologie onco-hématologique entre janvier
2015 et décembre 2015, puis entre janvier 2016 et avril 2017 en lien
avec le tableau douloureux chronique et la psychopathologie. Dès
lors elle reprend à 20 % son activité de concierge.
Sur le plan somatique, seul le trouble statique du rachis sous
forme- d'une hypercyphose dorsale est susceptible de limiter
l'assurée dans les ports de charges répétés de plus de 10 kg.
C'est essentiellement la psychopathologie sous forme d'un
trouble dépressif récurrent actuellement de degré moyen
associé à un trouble somatoforme douloureux persistant qui
influencent la capacité de travail. En tenant compte du
rapport entre les limitations fonctionnelles précitées et les
ressources résiduelles, on peut admettre une capacité de
travail médico-théorique de 50 % d'un taux plein. Cette
capacité de travail est valable dès cette expertise et
concerne une activité simple telle qu'exercée jusqu'alors ou
une activité autre ne nécessitant pas de capacité
d'apprentissage et ne sollicitant pas des raisonnements
complexes. Cette capacité de travail de 50 % est en outre
sujette à s'améliorer en l'espace de quelques mois avec un
traitement antidépresseur pris de façon régulière par
l'expertisée. […] »
b) Sur demande de précisions du SMR, la Clinique R.________,
singulièrement l’expert psychiatre, a rectifié la date d’exigibilité de
l’exercice d’une activité lucrative, exposant les éléments suivants le 13
février 2019 :
« […] 1. Vous retenez un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen sans syndrome somatique et validez l'IT [réd. :
incapacité de travail] totale entre janvier 2015 et avril 2017.
Pourriez-vous étayer comment en présence d'une incapacité
totale pour des raisons psychiatriques un suivi psychiatrique
n'est instauré qu'en novembre 2017 ?
Réponse :
Afin de préciser cet aspect, l'incapacité de travail antérieure qui
était formulée à l'issue de l'expertise psychiatrique correspondait
effectivement au début du suivi psychiatrique instauré en novembre
2017. L'incapacité de travail supérieure à 50 % correspondait donc à

- 23 -
la période entre novembre 2017 et le 28 novembre 2018 où
l'assurée a été suivie sur le plan psychiatrique. Cet avis sera en
outre revu dans la réponse à la question 3.
[…]
3. Pourriez-vous préciser les améliorations ayant entraîné
une amélioration de la capacité de travail de 20 % en avril
2017 en l'absence de traitement psychiatrique ainsi que les
améliorations entre novembre 2017 et votre expertise
permettant d'admettre une capacité de travail médico-
théorique de 50% d'un taux plein ?
Réponse :
Il est impossible de faire de tels calculs et spéculations. Toutefois, en
reprenant l'analyse du cas, je suis amené à modifier mon avis au
sujet de la capacité de travail de la façon suivante.
Dans son rapport psychiatrique, le Dr P.________ évoque en février
2018 un diagnostic d'épisode dépressif moyen, associé à la
symptomatologie algique. Vu que ce diagnostic correspond au final à
ce que nous observons lors de notre expertise, je modifie mon
appréciation en déclarant que l'exigibilité médico-théorique de 50 %,
sur le plan strictement psychiatrique, est valable dès le début de la
prise en charge auprès du Dr P.________, à savoir comme vous le
mentionnez dans vos questions, en novembre 2017. […] »
c) S’agissant spécifiquement de l’examen des indicateurs
pertinents requis par la jurisprudence fédérale, les experts se sont
exprimés comme suit :
« […] Concernant la cohérence et la plausibilité,
Aux yeux des experts, les plaintes corroborent l'organisation de son
quotidien construit par des activités habituelles dont la cadence est
tributaire de l'état de fatigue ainsi que des douleurs associées. La
cohérence doit être relativisée par certains paramètres, notamment
le discours de l'expertisée au sujet de son traitement
antidépresseur. On constate une tendance à se fixer sur les plaintes
thymiques et psychosomatiques. Le descriptif des plaintes
représente une panoplie de manifestations variées, avec une
cotation très élevée des douleurs (en permanence estimées à 7-8
sur 10 à l'EVA). Cette auto-appréciation est en décalage avec le
constat somatique mais entre dans le cadre de la psychopathologie
retenue. L'assurée est indépendante pour les déplacements, elle ne
recourt à aucune aide extérieure et continue à faire toutes les
tâches ménagères, mais à son rythme, elle fait encore des
déplacements [...] pour les vacances d'été. Elle restreint ses
activités externes et notamment celles partagées avec son
entourage amical. Malgré cette restriction, on ne retient pas
d'isolement social. L'assurée peut compter sur le soutien familial. On
ne peut donc pas retenir de façon stricte une limitation uniforme au
niveau des activités dans tous les domaines comparables de la vie.
Concernant l'axe de la personnalité,
On est frappé par une expertisée anxieuse et par moments
accélérée dans son discours. Elle s'exprime de façon très clivée au
sujet de sa situation (soit on est pour elle, soit on est contre elle et
on ne la comprend pas). On peut relever une rigidité des processus
de pensée, accompagnée de biais cognitifs. Plusieurs inférences

- 24 -
arbitraires sont exprimées par l'assurée, lorsqu'elle s'estime
responsable de sa maladie oncologique, au sujet de la prématurité
de sa fille et des difficultés scolaires actuelles de cette dernière. On
peut observer une irritabilité, qui peut générer des tensions à
domicile et une labilité des affects. Des traits de personnalité
émotionnellement labile sont probables, mais ils ne peuvent être
retenus formellement vu qu'à l'heure actuelle le trouble dépressif
récurrent reste au premier plan, associé à une forte anxiété (cf.
échelle psychométrique selon Hamilton) et aux plaintes
psychosomatiques.
En ce qui concerne l'évaluation des capacités et des
ressources,
Concernant les aptitudes physiques, autant on comprendrait
facilement l'asthénie au cours des mois suivants la lourde
chimiothérapie, autant très à distance de celle-ci on a des difficultés
à la légitimer à travers de l'atteinte organique initiale. On comprend
plus facilement l'impact des plaintes somatiques à travers
l'évaluation des aptitudes psychiques à l'aide du canevas mini CIF-
APP. Sur la base de cet instrument d'évaluation, on constate une
rigidité mentale avec des biais cognitifs déjà établis qui la
verrouillent dans des sentiments de culpabilité irrationnels et une
vision victimaire de sa situation. Sont moyennement touchées sa
flexibilité et ses capacités adaptatives ; l'endurance en lien avec les
troubles du sommeil, la fatigue, les douleurs, le manque d'énergie
qui découle des symptômes dépressifs ; ses capacités d'affirmation
avec une perte de confiance en soi, des idées pathologiques de
dévalorisation et de culpabilité. Sont légèrement abaissées : ses
aptitudes à entrer en contact avec autrui ; à s'inscrire dans des
activités associatives ; ses capacités cognitives ; ses activités
spontanées autant ménagères que de loisirs. Sa capacité à s'adapter
à des règles et des routines imposées par le cadre professionnel est
préservée. […] »
d) On peut d’emblée observer que les experts de la Clinique
R.________ se sont conformés aux exigences jurisprudentielles, en faisant
part de conclusions consensuelles étayées, fondées sur des examens
cliniques minutieux et exhaustifs de la recourante. Le rapport d’expertise
du 18 décembre 2018 peut donc se voir reconnaître pleine valeur
probante. On ne voit par ailleurs aucune raison de s’écarter de
l’appréciation de la capacité de travail, estimée à 50 % dans toutes
activités dès le 23 novembre 2017, pour laquelle le Dr T.________ s’est
expliqué le 13 février 2019.
10. a) Concernant la période antérieure à la date précitée, il n’est
pas contesté par l’intimé que la recourante a connu une période
d’incapacité totale de travail, tant dans son activité habituelle, que dans
une activité adaptée, depuis le mois de janvier 2015. Dite incapacité a été

- 25 -
prononcée jusqu’au 31 décembre 2015 par les spécialistes du Centre
hospitalier C.________, compte tenu de la prise en charge oncologique de la
recourante (cf. rapport du Centre coordonné d’oncologie du Centre
hospitalier C.________ du 11 février 2016).
b) Est en revanche litigieuse la période débutant le 1er janvier
2016. Dès cette date, l’incapacité de travail totale a été maintenue par la
Dre I.________, motif pris des séquelles de la chimiothérapie, qualifiées
d’invalidantes par cette praticienne à compter d’août 2015, en sus de
dorsalgies en cours d’investigation, sans diagnostic posé par les
spécialistes du Centre hospitalier C.________. Un reconditionnement en
physiothérapie intensive avait été instauré dès mars 2016 (cf. rapport du
Centre coordonné d’oncologie du Centre hospitalier C.________ du
11 février 2016 et de la Dre I.________ du 4 avril 2016). L’intimé, de son
côté, a estimé que la recourante devait se voir reconnaître une capacité
de travail entière, en l’absence de toutes limitations fonctionnelles
attestées au sein du Centre hospitalier C.________, entre le 1er janvier 2016
et le 23 novembre 2017 (cf. avis et rapport du SMR des 7 avril 2017 et 19
juin 2019).
aa) On ne saurait toutefois suivre l’intimé pour l’intervalle
concerné. Il y a en effet lieu de constater que l’expert psychiatre de la
Clinique R.________ a expressément indiqué « valider l’incapacité de travail
plus importante retenue par les thérapeutes de l’expertisée jusqu’au
moment de la présente expertise, dès celle-ci [recte : dès le 23 novembre
2017], le 50 % » était considéré comme exigible (cf. rapport d’expertise
pluridisciplinaire de la Clinique R.________ du 18 décembre 2018,
singulièrement rapport d’expertise psychiatrique, p. 10) A l’issue du
rapport du 11 février 2016, le Centre coordonné d’oncologie du Centre
hospitalier C.________ a également mentionné que la capacité de travail de
la recourante était « difficile à évaluer ». En raison de dorsalgies, elle
présentait une incapacité de travail de 100 %. Sur le plan hématologique,
« seule une reprise progressive du travail en fonction de la tolérance à
l’effort » était envisageable dès le 1er janvier 2016. Vu ces éléments, on
peut considérer, au degré de la vraisemblance prépondérante, que

- 26 -
l’incapacité de travail totale, attestée par la Dre I.________, se justifiait au-
delà du 31 décembre 2015.
bb) La recourante a néanmoins repris son activité lucrative
habituelle au taux de 20 % en avril 2017, vraisemblablement dans
l’optique de sa réintégration progressive au travail, en dépit d’un
« syndrome dépressif très probable » et d’un « syndrome douloureux
chronique », observés par le Service de neurologie du Centre hospitalier
C.________ aux termes du rapport rédigé le 6 juin 2017. Dans ce contexte,
le psychiatre traitant, le Dr P.________, a souligné que les symptômes
psychiatriques de sa patiente n’avaient pas été reconnus tout de suite, en
dépit de leur présence depuis le début de sa maladie (cf. rapport du Dr
P.________ du 20 novembre 2019).
c) Compte tenu de ce qui précède, on peut conclure que la
recourante a été en incapacité totale de travail pour toutes activités du 1er
janvier 2015 au 31 mars 2017. Elle a démontré être en mesure de
déployer, dès le 1er avril 2017, une capacité de travail de 20 % dans son
activité habituelle, avant de recouvrer une capacité de travail de 50 %
dans toutes activités, dès le 23 novembre 2017, selon l’appréciation des
experts de la Clinique R.________.
11. a) Postérieurement au rapport d’expertise pluridisciplinaire du
18 décembre 2018, la recourante a produit de nouvelles pièces médicales,
destinées à remettre en cause l’évaluation expertale.
b) aa) Sur le plan psychique, la recourante s’est prévalue de
plusieurs rapports du Dr P.________ des 20 novembre 2019, 22 avril et 22
juillet 2021, lesquels ne justifient pas de douter de l’appréciation formulée
par le Dr T.________ pour le compte de la Clinique R.________. Le psychiatre
traitant s’est en effet pour l’essentiel rallié aux diagnostics retenus par
l’expert, sans communiquer d’élément substantiellement nouveau eu
égard à la symptomatologie présentée par la recourante. Son évaluation
de la capacité de travail, fixée à 50 % et englobant, à son avis, la sphère

- 27 -
ménagère, n'est étayée par aucun argument particulier, constituant ainsi
une appréciation divergente d’une situation demeurée stationnaire.
bb) Quant au rapport d’évaluation neuropsychologique du
Centre W.________ du 29 mars 2020, il conclut en ces termes :
« […] Cette évaluation neuropsychologique met en évidence des
performances déficitaires en mémoire antérograde et immédiate en
modalité auditivo-verbale uniquement ; avec des scores déficitaires
pour le rythme de traitement de l'information lors de tâches
attentionnelles soutenues. Des difficultés en calcul oral sont
également observées, probablement en lien avec le faible bagage
scolaire de la patiente.
Des éléments marqués de la lignée anxiodépressive accompagnés
d'une fatigue excessive tant sur le plan moteur que cognitif sont
objectivés lors d'échelles auto-évaluatives.
Cependant, ce profil cognitif est à interpréter avec prudence au vu
de l'ensemble des épreuves et indices de validation de symptômes
rendant compte d'un effort suboptimal lors de l'évaluation
neuropsychologique décrite ci-dessus. […] »
On ne voit pas que ce document viendrait mettre en évidence
des constats incompatibles avec l’appréciation du Dr T.________. Au
demeurant, les résultats communiqués par le neuropsychologue X.________
viennent plutôt corroborer les limitations fonctionnelles, observées par
l’expert de la Clinique R.________, en lien la capacité de concentration et
d’apprentissage de la recourante.
c) aa) Sur le plan somatique, la Policlinique Q.________ du
Centre hospitalier C.________ a mis en évidence un déficit immunitaire
secondaire acquis, pour lequel elle a instauré durablement une
substitution mensuelle en immunoglobulines (cf. rapports de la Policlinique
Q.________ du Centre hospitalier C.________ du 31 janvier 2019 et du Prof.
V._______ du 23 octobre 2019). Dans ce contexte, seul le Service et
laboratoire d’hématologie du Centre hospitalier C.________ s’est exprimé
sur la capacité de travail de la recourante, se limitant à prendre en
considération une « certaine réduction du taux de travail, sans arrêt
complet » (cf. rapport du Service et laboratoire d’hématologie du Centre
hospitalier C.________ du 18 février 2019). Quoiqu’en dise la recourante, ce
diagnostic n’apparaît dès lors pas incompatible avec l’exercice d’une

- 28 -
activité lucrative dans la mesure préconisée par les experts de la Clinique
R.________.
bb) S’agissant de la problématique lombaire inflammatoire
observée à l’IRM du 18 septembre 2019 et de la méniscopathie
diagnostiquée par le Service de rhumatologie du Centre hospitalier
C.________ le 24 mai 2020, le SMR, respectivement l’intimé, a pris en
considération des limitations fonctionnelles supplémentaires et estimé que
la recourante n’était plus en mesure d’exercer son activité habituelle de
concierge et de femme de ménage. Il a consigné ce qui suit dans un avis
du 4 novembre 2020 :
« […] Les nouvelles atteintes décrites au niveau rhumatologique
entraînent logiquement des LF [réd. : limitations fonctionnelles] au
niveau ostéoarticulaire : pas de port de charges, pas de marche en
terrain irrégulier, éviter montée et descente d’escaliers, pas
d'échafaudages, échelles, pas de porte-à-faux, pas de position
statique debout, favoriser alternance des positions. Une activité de
concierge paraît incompatible avec ces nouvelles LF. Nous pouvons
retenir un CTAH [réd. : capacité de travail dans l’activité habituelle]
de 0 % et ce depuis 09.2019 (date de l'IRM objectivant l'atteinte L2-
L3). Par contre, dans une activité adaptée aux LF physiques et
psychiques, il n'y a pas lieu de s'écarter d'une CTAA [réd : capacité
de travail dans une activité adaptée] de 50 %. […] »
Cette appréciation apparaît convaincante, qui plus est au vu
de la prise en charge adéquate (traitement conservateur), à la suite de
laquelle a été relatée une amélioration significative des douleurs de la
recourante (cf. rapport du Dr O.________ du 28 juillet 2020 produit auprès
de la Cour de céans).
12. Sur le vu de ce qui précède, on peut retenir, en définitive, que
la recourante a présenté une incapacité totale de travail pour toutes
activités du 1er janvier 2015 au 31 mars 2017, suivie d’une capacité de
travail de 20 % dans l’activité de concierge et de femme de ménage dès le
1er avril 2017. A compter du 23 novembre 2017, elle a présenté une
capacité de travail de 50 % dans toutes activités, puis, dès le 18
septembre 2019, de 50 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles énoncées par le SMR le 4 novembre 2020.

- 29 -
13. a) Lorsque la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité est
applicable, l'invalidité des assurés pour la part qu'ils consacrent à leur
activité lucrative doit être évaluée selon la méthode générale de
comparaison des revenus (art. 28a al. 3 aLAI en corrélation avec l'art. 16
LPGA). A cet égard, il convient de distinguer la situation qui prévalait
jusqu’au 31 décembre 2017 de celle qui a cours depuis le 1er janvier 2018.
b) Jusqu’au 31 décembre 2017, le revenu que la personne
assurée aurait pu obtenir effectivement dans l’activité qu’elle effectuait à
temps partiel avant la survenance de l’atteinte à la santé (revenu sans
invalidité) était comparé au revenu qu’elle pouvait raisonnablement
obtenir en dépit de son atteinte à la santé (revenu d’invalide). Autrement
dit, le dernier salaire que la personne assurée aurait pu obtenir compte
tenu de l’évolution vraisemblable de la situation jusqu’au prononcé de la
décision litigieuse – et non celui qu’elle aurait pu réaliser si elle avait
pleinement utilisé ses possibilités de gain – était comparé au gain
hypothétique qu’elle pouvait obtenir sur un marché équilibré du travail en
mettant pleinement à profit sa capacité résiduelle dans un emploi adapté
à son handicap. Lorsque la personne assurée continuait à bénéficier d’une
capacité résiduelle de travail dans l’activité lucrative qu’elle exerçait à
temps partiel avant la survenance de l’atteinte à la santé, elle ne subissait
pas d’incapacité de gain tant que sa capacité résiduelle de travail était
plus étendue ou égale au taux d’activité qu’elle exerçait sans atteinte à la
santé (ATF 137 V 334 consid. 4.1 et les références).
c) Depuis le 1er janvier 2018, le revenu que la personne
assurée aurait pu obtenir dans l’activité qu’elle effectuait à temps partiel
avant la survenance de l’atteinte à la santé (revenu sans invalidité) n’est
plus déterminé sur la base du revenu effectivement réalisé, mais est
désormais extrapolé pour la même activité lucrative exercée à plein temps
(art. 27bis al. 3, let. a, RAI).
d) Selon les dispositions transitoires applicables à cette
modification réglementaire du 1er décembre 2017, pour les trois-quarts de
rentes, demi-rentes et quarts de rentes en cours octroyés en application

- 30 -
de la méthode mixte avant l’entrée en vigueur de ladite modification, une
révision doit être initiée dans le délai d’un an après son entrée en vigueur.
Une éventuelle augmentation de la rente prend effet au moment de
l’entrée en vigueur de la modification (al. 1). Lorsque l’octroi d’une rente a
été refusé avant l’entrée en vigueur de la modification du 1er décembre
2017 parce que le taux d’invalidité était insuffisant, à un assuré qui exerce
une activité lucrative à temps partiel et accomplit par ailleurs des travaux
habituels visés à l’art. 7 al. 2 LAI, une nouvelle demande est examinée s’il
paraît vraisemblable que le calcul du taux d’invalidité conformément à
l’art. 27bis al. 2 à 4 aboutira à la reconnaissance d’un droit à la rente (al.
2 ; cf. RO 2017 7581).
14. a) Selon l’art. 16 LPGA, applicable pour évaluer le taux
d’invalidité dans la sphère d’activité lucrative, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en
règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants
de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence
permettant de calculer le taux d’invalidité. Dans la mesure où ces revenus
ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d’après les
éléments connus dans le cas particulier, après quoi l’on compare entre
elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 29 consid. 1).
b) Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait
effectivement pu réaliser s’il était en bonne santé (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2). Il doit être évalué de la
manière la plus concrète possible ; c’est pourquoi il se déduit en principe
du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré avant l’atteinte à la santé, en
tenant compte de l’évolution des salaires jusqu’au moment de la
naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).

- 31 -
c) En l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé,
n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible –, le revenu d’invalide est évalué sur la base des salaires
ressortant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), édictée
par l’Office fédéral de la statistique (OFS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ;
126 V 76 consid. 3a/bb).
Cas échéant, il se justifie d’examiner l’opportunité d’une
déduction supplémentaire. Il est en effet notoire que les personnes
atteintes dans leur santé, qui présentent des limitations même pour
accomplir des activités légères, sont désavantagées sur le plan de la
rémunération par rapport aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité
de travail et pouvant être engagés comme tels ; ces personnes doivent
généralement compter sur des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V
321 consid. 3b/bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des
statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au
handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de
séjour et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25 % sur
le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui
peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid.
5b/aa-cc ; TF 9C_704/2008 du 6 février 2009 consid. 3). Il ne faut pas
procéder à une déduction d’office, mais uniquement si des indices
montrent qu’en raison d’un ou plusieurs facteurs déterminants, un assuré
ne peut exploiter sa capacité de travail résiduelle sur le marché ordinaire
de l’emploi qu’en réalisant un revenu inférieur à la moyenne
(TF 8C_711/2012 du 16 novembre 2012 consid. 4.2.1). Dans ce cadre, le
juge ne peut toutefois substituer sa propre appréciation à celle de
l’administration, mais doit s’appuyer sur des circonstances de nature à
faire apparaître sa propre appréciation comme la mieux appropriée
(ATF 137 V 71 consid 5.2).
15. a) L'invalidité des assurés pour la part qu'ils consacrent à leurs
travaux habituels doit être évaluée selon la méthode spécifique de

- 32 -
comparaison des types d'activité. L'application de cette méthode
nécessite l'établissement d'une liste des activités – qui peuvent être
assimilées à une activité lucrative – que la personne assurée exerçait
avant la survenance de son invalidité, ou qu'elle exercerait sans elle, qu'il
y a lieu de comparer ensuite à l'ensemble des tâches que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'elle, malgré son invalidité, après d'éventuelles
mesures de réadaptation. Pour ce faire, l'administration procède à une
enquête sur place et fixe l'ampleur de la limitation dans chaque domaine
entrant en considération (ATF 137 V 334 consid. 4.2 et les références).
b) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée
constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer
les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel
rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne
qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des
empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il
s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et
de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu
du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment
détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux
indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable
de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur
de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes
(ATF 130 V 61 consid. 6 et 128 V 93).
c) Conformément au principe général valant en matière
d’assurances sociales, l’assuré doit faire tout ce qu’on peut
raisonnablement exiger de lui pour atténuer les conséquences de son
invalidité. S'agissant de la prise en compte de l'empêchement dans le
ménage dû à l'invalidité, singulièrement de l'aide des membres de la
famille (obligation de diminuer le dommage), il est de jurisprudence
constante que si l'assuré n'accomplit plus que difficilement ou avec un
investissement temporel beaucoup plus important certains travaux
ménagers en raison de son handicap, il doit en premier lieu organiser son
travail et demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable

- 33 -
(ATF 133 V 504 consid. 4.2 et les références citées ; TF 9C_784/2013 du 5
mars 2014 consid. 3.2).
16. S’agissant de l’évaluation de l’invalidité de la recourante dans
la sphère d’activité ménagère, on dispose du rapport d’enquête à domicile
du 31 juillet 2019. Cette pièce constitue un document exhaustif reflétant
objectivement les difficultés rencontrées par la recourante dans ses
activités quotidiennes. Les observations consignées apparaissent
retranscrites de ses propres déclarations et tiennent compte de la
situation médicale décrite à satisfaction par les experts de la Clinique
R.________. Il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de ce rapport
contre lequel la recourante ne soulève d’ailleurs aucun grief. Partant, le
degré d’invalidité de 18,1 % retenu au total dans la sphère d’activité
ménagère peut être confirmé.
17. a) Concernant la sphère d’activité lucrative, le taux d’invalidité
est de 100 % pour la période du 1er janvier 2015 au 31 mars 2017, compte
tenu d’une incapacité de travail totale dans toute activité. Pour la part de
son temps consacrée par la recourante à des activités non lucratives, le
taux d’invalidité est de 18,1 %.
Après pondération des taux d’activités lucratives et non
lucratives, le taux d’invalidité global de la recourante pour cette période
est de 59,05 % (0,5 x 100 + 0,5 x 18,1), soit 59 % (arrondi).
b) A partir du 1er avril 2017, la recourante a repris son activité
lucrative habituelle de concierge à un taux de 20 %. Etant donné son
statut de personne exerçant une activité lucrative à 50 %, le degré
d’invalidité dans la sphère lucrative est de 60 %, selon la méthode mixte
applicable jusqu’au 31 décembre 2017 ([50 - 20] / 50).
Après pondération des taux d’activités lucratives et non
lucratives, le taux d’invalidité global de la recourante dès cette date est de
39,05 % (0,5 x 60 + 0,5 x 18,1), soit 39 % (arrondi).

- 34 -
c) Dès le 23 novembre 2017, la recourante a disposé d’une
capacité de travail de 50 % dans son activité lucrative habituelle, ainsi que
dans toute autre activité lucrative. Son degré d’invalidité concernant la
sphère d’activité lucrative est nul, selon la méthode mixte applicable
jusqu’au 31 décembre 2017. En revanche, il est de 50 % selon la nouvelle
méthode mixte d’évaluation de l’invalidité, en vigueur depuis le 1er janvier
2018. On précisera, à toutes fins utiles, qu’une comparaison de revenus
prenant en considération le revenu qu’aurait pu réaliser la recourante
dans une activité adaptée plutôt que dans son activité habituelle n’aurait
pas conduit à un résultat modifiant de manière déterminante le droit aux
prestations litigieuses (cf. consid. 17d ci-après).
Le taux d’invalidité global était ainsi de 9,05 % pour la période
du 23 novembre au 31 décembre 2017 (0,5 x 18,5), soit 9 % (arrondi), et
de 34,05 % dès le 1er janvier 2018 (0,5 x 50 + 0,5 x 18,1), soit 34 %
(arrondi).
d) Depuis le 18 septembre 2019, la recourante n’a plus été en
mesure d’exercer son activité lucrative habituelle. Elle dispose toutefois
d’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à son état de
santé. Il convient donc d’évaluer son degré d’invalidité dans la sphère
d’activité lucrative en procédant à une comparaison des revenus au sens
de l’art. 16 LPGA.
aa) Concernant le revenu sans invalidité, D.________SA a
indiqué, le 17 juin 2015, que le revenu mensuel que réalisait la recourante
en 2015 s’élevait à 1'117 francs. Quant à F.________, elle a signalé avoir
versé à la recourante un revenu annuel de 5'414 fr. entre 2011 et 2014.
On peut donc retenir que la recourante dégageait un revenu annuel global
de 19'935 fr. auprès de ses deux employeurs en 2015. Il s’agit d’actualiser
ce dernier montant à l’année 2019 au moyen de l’Indice suisse des
salaires nominaux (ISS ; tableau T39 « Evolution des salaires nominaux,
des prix à la consommation et des salaires réels 1993-2019 »). Après
actualisation (+ 0,7 % en 2016, + 0,4 % en 2017, + 0,5 % en 2018 et +
0,9 % en 2019), le revenu sans invalidité pour l’année 2019 s’élève à

- 35 -
20'438 fr. à mi-temps. Multiplié par deux pour être extrapolé sur un plein
temps, le revenu sans invalidité déterminant pour le calcul en 2019 se
monte en définitive à 40'876 francs.
bb) En l’absence d’exercice d’une activité lucrative
correspondant à l’exigibilité, il y a lieu de se référer à l’ESS de l’année
2018 pour déterminer le revenu d’invalide. Le salaire de référence pour
des femmes exerçant des tâches physiques ou manuelles simples dans le
secteur privé était, en 2018, de 4’371 fr. par mois, part au treizième
salaire comprise (ESS 2018, tableau TA1_skill_level, niveau de compétence
1), lequel doit être porté à 4'556 fr. pour prendre en considération la durée
hebdomadaire du travail de 41,7 heures dans les entreprises
(cf. Indicateurs du marché du travail 2019 ; TA2.1). On précisera en
l’occurrence qu’on ne saurait se limiter au seul secteur des services, dans
la mesure où la palette d’activités comprise dans le montant total du TA1
englobe également des activités de la production qui pourraient
correspondre à l’état de santé et aux compétences de la recourante. On
peut ainsi mettre à jour un revenu de 55’173 fr. par an pour une activité
exercée à 100 % et donc de 27’586 fr. à 50 %. Par ailleurs, à l’instar de
l’intimé, il n’y a pas lieu de procéder à un quelconque abattement. Quoi
qu’en dise la recourante, elle ne rencontre pas d’entraves particulières à
l’embauche. Elle est encore jeune (moins de 50 ans) au moment de
l’évaluation, capable d’adaptation et susceptible d’intégrer des consignes
simples. Ses limitations fonctionnelles ont en outre été adéquatement
prises en considération dans l’appréciation de sa capacité résiduelle de
travail. Le revenu d’invalide déterminant pour le calcul est donc de 27'586
francs.
cc) La comparaison des revenus avec invalidité et sans
invalidité conduit à constater un taux d’invalidité de 32,51 % dès le 18
septembre 2019, pour la part de son temps consacrée par la recourante à
une activité lucrative ([40’876-27586 x 100] / 40'876).

- 36 -
Il en résulte un taux d’invalidité global de 25,3 % dès le 18
septembre 2019, après pondération des taux d’activités lucratives et non
lucratives (0,5 x 32,51 + 0,5 x 18,1), soit 25 % (arrondi).
18. Etant donné les taux d’invalidité ci-dessus, la recourante a
droit à une demi-rente de l’assurance-invalidité, fondée sur un taux
d’invalidité de 59 %, dès le 1er janvier 2016 (à l’issue du délai de carence
d’un an, débuté en janvier 2015, conformément à l’art. 51 al. 1, let. b,
LAI). Ce droit s’éteint dès le 1er juillet 2017, soit après un délai de trois
mois depuis l’amélioration de la capacité de gain de la recourante
survenue en avril 2017 (art. 88a al. 1, 2ème phrase, RAI). Par la suite, la
recourante n’a plus présenté un taux d’invalidité ouvrant droit à une rente.
19. a) En conclusion, le recours doit être partiellement admis et la
décision de l’intimé du 17 juin 2021 réformée, en ce sens que la
recourante a droit au versement d’une demi-rente d’invalidité du 1er
janvier 2016 au 31 mars 2017.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 600 fr., sont imputés par 300 fr. à la recourante et par 300 fr. à
l’intimé.
c) En outre, n’obtenant que partiellement gain de cause, la
recourante ne peut prétendre qu’à des dépens réduits, fixés in casu à
1'500 fr. (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.

- 37 -
II. La décision rendue le 17 juin 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformé en ce sens que la
recourante a droit au versement d’une demi-rente d’invalidité
du 1er janvier 2016 au 30 juin 2017.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis par 300 fr. à la charge de la recourante et par 300 fr. à la
charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à la recourante une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs), à titre de dépens réduits.
Le président : La greffière :

- 38 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Olivier Carré, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :