vd_gerichte · ZD18.037923 · 2019-03-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 266/18 - 83/2019
ZD18.037923
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 mars 2019
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Di Ferro Demierre, juge, et M. Monod, assesseur
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représenté par Me Florence Bourqui, avocate
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971,
a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du
14 mars 2013.
Dans un rapport médical du 3 mai 2013, le Dr J.________,
spécialiste en médecine interne générale, a indiqué que l’assurée souffrait
d’une gonarthrose bilatérale et d’une importante dysplasie fémoro-
patellaire plus marquée à droite qu’à gauche, ainsi que d’importants
troubles de la personnalité. Elle présentait en outre un syndrome de
dépendance aux opiacés, actuellement substitué par Méthadone. Elle avait
bénéficié de la pose d’une prothèse totale de genou le 29 [recte : 26] avril
2013 et était en réadaptation. La problématique des genoux limitait
fortement tout déplacement et justifiait une totale incapacité de travailler
depuis le 26 mars 2012. Si l’évolution mécanique était favorable, ce
problème pourrait être réglé dans l’année à venir. Le Dr J.________ estimait
que l’incapacité de travail était totale depuis de nombreuses années du
point de vue psychiatrique et renvoyait à l’avis des psychiatres traitants.
Dans un rapport du 19 juin 2013, le Dr H.________, spécialiste
en orthopédie et traumatologie de l’appareil locomoteur, a précisé que
l’assurée nécessiterait à terme l’implantation d’une prothèse de genou du
côté gauche.
L’assurée a indiqué à l’OAI en date du 11 juillet 2013 que si
elle n’était pas atteinte dans sa santé, elle travaillerait à 30 % dans une
activité de bureautique, par nécessité financière et pour son
épanouissement personnel.
Dans un rapport médical du 21 août 2013 émanant de
D.________, le Dr G.________ et la Dresse S.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont retenu comme diagnostic un trouble de

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la personnalité émotionnellement labile de type borderline (F60.31) qu’ils
motivaient comme suit :
Concernant son fonctionnement de personnalité, nous notons
différents éléments en faveur d'un trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline, avec une tendance à
agir avec impulsivité sans pouvoir prendre en considération les
conséquences possibles de ses actes, associés à une instabilité de
l'humeur et des difficultés dans la gestion de son agressivité. Nous
notons une intolérance à la critique. De plus, l'assurée décrit une
instabilité de son image d'elle-même, des sentiments de vide et une
tendance à s'engager dans les relations intenses et instables avec
des efforts importants pour éviter l'abandon, associé à des menaces
suicidaires En plus de ces éléments en faveur du diagnostic de
trouble de la personnalité borderline, nous notons des éléments
sémiologiques liés à son diagnostic structural de fonctionnement
psychotique, associant une désorganisation de la pensée, une
interprétativité et une méfiance, une perte de la conscience
interprétative, un glissement à certains moments durant l'entretien
vers des éléments délirants de type paranoïde et une perte de
l'épreuve de réalité. L'assurée présente durant plusieurs entretiens,
des idées auto-agressives mais ne présente pas d'idées hétéro-
agressives.
Le 7 octobre 2013, l’OAI a réceptionné le rapport médical
établi le 3 août 2011 par les Drs Z.________ et C.________, du [...], à l’issue
de l’hospitalisation de l’assurée, du 20 au 30 mai 2011, effectuée à sa
demande en vue d’une mise à l’abri d’une consommation excessive de
médicaments dans le cadre d’une situation familiale difficile. Ces
médecins ont retenu les diagnostics de trouble spécifique de la
personnalité, sans précision (F60.9), de dépendance à de multiples
substances, substitution à la Méthadone (F19.22), et de difficultés avec le
conjoint (Z63.0).
Le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR) a estimé, dans un avis médical du 17 décembre 2013, que l’assurée
présentait une toxicomanie primaire, qu’elle ne souffrait pas de trouble de
la personnalité décompensé et était parvenue à accomplir un
apprentissage. Le diagnostic de trouble de la personnalité borderline ne
constituait pas une atteinte invalidante au sens de l’assurance-invalidité,
raison pour laquelle le SMR estimait que la capacité de travail de l’assurée
n’était pas diminuée.

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Dans un nouvel avis du 25 avril 2014, le SMR a précisé que sur
le plan somatique, il existait des limitations fonctionnelles, que la capacité
de travail de l’assurée était nulle dans son dernier travail de barmaid et
dans la profession d’assistante dentaire pour laquelle elle avait une
formation non diplômée. Elle bénéficiait en revanche d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée depuis le 26 juillet 2013, soit à trois
mois de l’opération. Ses limitations fonctionnelles étaient l’inaptitude à
exercer une activité uniquement debout, accroupie ou à genoux, ou
nécessitant des déplacements en terrain irrégulier, de travailler en
hauteur ou de porter des charges.
L’enquête économique sur le ménage réalisée le 29 octobre
2014 a déterminé que l’assurée travaillerait à plein temps sans atteinte à
la santé, pour des raisons financières.
Par projet de décision du 17 novembre 2014, l’OAI a fait savoir
à l’assurée qu’il entendait refuser de la mettre au bénéfice d’un
reclassement ou d’une rente d’invalidité, dans la mesure où son taux
d’invalidité n’était que de 10 %.
L’assurée s’est opposée à ce projet de décision en date du 16
janvier 2015, faisant valoir qu’elle avait cessé toute consommation de
substances toxiques les dernières années, mais continuait à souffrir dans
son équilibre psychique. Elle a produit un rapport médical établi le 16
janvier 2015 par les Dresses S.________ et X.________, de D.________, qui
mentionnaient que l’assurée ne consommait plus aucune substance
psychoactive et avait également cessé le traitement de substitution de
Méthadone en septembre 2014. Elles ont retenu les diagnostics de trouble
de la personnalité émotionnellement labile de type borderline (F60.31), de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome
somatique (F33.10) et de dépendance à de multiples substances,
actuellement abstinente (F19.20) :
[…] Elle présente une importante labilité émotionnelle avec une
difficulté à gérer les différentes émotions et plus particulièrement
l'agressivité. La patiente se montre très méfiante envers les
différents intervenants qui l'entourent et elle présente également

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une difficulté majeure à gérer les relations interpersonnelles, avec
un fonctionnement systématiquement conflictuel et désorganisé.
Elle a tendance à agir avec impulsivité sans pouvoir prendre en
considération les conséquences possibles de ses actes. Elle présente
une désorganisation de sa pensée et une importante méfiance à
l'égard d'autrui et elle peut montrer des glissements vers des
éléments délirants de registre paranoïde ainsi qu'une perte de
l'épreuve de la réalité.
Le trouble dépressif récurrent dont souffre Mme B.________ se
caractérise par la répétition d'épisodes dépressifs caractérisés par
un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie ainsi qu'une
diminution de l'activité. La patiente présente également de la
difficulté à éprouver du plaisir, une perte d'intérêt ainsi qu'une
diminution de la capacité de concentration et d'attention. Nous
pouvons aussi constater une instabilité de son image d'elle-même et
un sentiment de vide intérieur. Mme B.________ se plaint de
difficultés d'endormissement et d'un sommeil difficile. Elle présente
de façon chronique une instabilité affective avec une péjoration, à
certains moments, de sa symptomatologie et une désorganisation
psycho-comportementale plus accentuée. Les rapports les plus
anciens en notre possession datent de 2009; le trouble dépressif
récurrent y apparaît, faisant penser qu'il a pu débuter bien
auparavant et qu'il a aussi pu, par le passé, être masqué par une
consommation active de substances.
Par ailleurs, cette instabilité affective marquée interroge sur la
présence d'une éventuelle bipolarité, question soulevée par les
anciens thérapeutes de Mme B.________. Depuis le début du suivi de
la patiente à D.________, nous n'avons pas identifié de
décompensations maniaques. Les éventuelles périodes d'hypomanie
sont très difficiles à objectiver, vu que la labilité émotionnelle est
importante et que l'instabilité clinique est étroitement liée à la
sévérité du trouble de la personnalité. L'hypothèse d'un trouble
affectif bipolaire est en conséquence un possible diagnostic
différentiel, nécessitant pour clarification, des éléments
hétéroanamnestiques plus détaillés ainsi qu'une
surveillance/investigation clinique dans la durée et dans les
meilleures conditions chez cette patiente, qui amène régulièrement,
de nouveaux éléments de crise à gérer.
Dans une attestation du 11 janvier 2015, le Dr A.________ a
indiqué avoir suivi l’assurée de mai 2003 à novembre 2012 pour une
dépendance aux opiacés ainsi qu’un trouble bipolaire de type I.
Dans un certificat médical du 12 janvier 2015, le Dr J.________
a confirmé le sevrage de Méthadone depuis septembre 2014. Il était
convaincu que les troubles de la personnalité de la patiente étaient
préexistants à ses problèmes de toxicomanie. Il a estimé que l’assurée
était, pour des raisons psychiatriques, dans l’incapacité complète
d’effectuer une activité professionnelle.

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A l’initiative du SMR (avis du 27 janvier 2015), une expertise
psychiatrique a été réalisée. Dans son rapport du 7 novembre 2016, le Dr
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé comme
diagnostic ayant une incidence sur la capacité de travail des probables
troubles affectifs bipolaires (et comme diagnostic différentiel une
cyclothymie), actuellement en rémission partielle (F31.7). Il a en outre
retenu, comme diagnostics n’ayant pas d’incidence sur la capacité de
travail, des troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation de substances psychoactives multiples, avec une abstinence
actuelle (F19.20) et une accentuation de certains traits de personnalité, ici
sous forme d’immaturité, de dépendance et d’instabilité (Z73.1). Il a
estimé que la capacité de travail de l’assurée était de 70 % depuis 2014
dans des activités auxiliaires telles qu’exercées par le passé (emploi en
centrale téléphonique, vendeuse, barmaid). L’assurée avait besoin d’un
cadre de travail clair, de tâches bien définies, d’une absence de
conflictualité à la place de travail ainsi que d’un certain encouragement,
ceci en faisant abstraction de la période de réentraînement. L’appréciation
du Dr F.________ comportait les passages suivants :
[…] L'assurée a commencé ses premières expériences à 14 ans avec
des joints de cannabis, ensuite consommation d'ecstasy, tout ceci
dans le cadre de connaissances, amis, copines, sorties, désirs de
« voir autre chose », bref, dans un contexte purement convivial,
festif, donc primaire. Il n'existe aucune véritable notion d'une
maladie psychiatrique préalable, les particularités dans la relation
avec sa mère et des éventuelles insuffisances structurelles (elle a
parlé de failles) n'ont pas valeur de maladie et ne peuvent pas être
mobilisées pour inverser les choses (cf. rapport du Dr J.________).
[…]
Elle était collaborante, assez spontanée, elle a développé un côté
prolixe une fois la confiance établie. Bien que son discours fût
souvent un peu large, bien que le focus des questions fût souvent
élargi, nous n'avons pas constaté de véritables troubles formels de
la pensée, en particulier pas de pensées désorganisées ou autres. Il
n'y avait pas de troubles majeurs de la concentration, de l'attention
et de mémoire. Elle était euthymique, voire plutôt de bonne humeur.
Ceci correspondait à son auto appréciation, mais tout en nous disant
à quel point elle pouvait être autrement mal le matin. Elle était par
ailleurs assez excessive dans ses descriptions, parlant d'un état
quasi semi-végétatif à domicile, ce qui nous paraissait difficile à
visualiser et ce qui ne correspond pas aux constats effectuées lors
de l'enquête ménagère.

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La recherche avec la grille AMDP a montré un grand éventail de
symptômes subjectivement énoncés, mais une très faible
concordance avec les observations.
L'application de l'échelle de dépression a montré des valeurs non
significatives, de même aucun ralentissement important.
Il est difficile de se prononcer sur la question d'un trouble de
personnalité. Visiblement, au stade actuel, l'hypothèse d'un trouble
bipolaire a été favorisée et la patiente traitée en conséquence.
Visiblement aussi, ceci a eu une bonne influence. Même élargi aux
informations anamnestiques, on n'arrive[…] pas à faire une lecture
de dysfonctionnement majeur à ce niveau-là.
[…]
Même si, à la limite, on peut admettre ce que l'assurée appelle des
« failles de personnalité », qu'importe s'il s'agit de traits accentués
ou d'un véritable problème de structuration, l'impact clinique est
mineur.
Ce qui nous paraît aussi important de souligner est l'impact de plus
de vingt ans de vie dans et avec la toxicomanie, vingt ans de
déconditionnement, vingt vie de vie décalée, etc. Il est vrai que
toute sa trajectoire I'a éloignée d'une construction de personnalité
véritable, d'une assise en tant que femme, épouse, travailleuse, etc.,
et de ce fait, elle parle aussi elle-même de « reconstruction ».
Comme beaucoup de personnes avec un destin et un parcours
comparables, il y a des lacunes par rapport à la normalité, des
insuffisances, des immaturités, etc., et ceci n'est pas identique à ce
que l'on entend par le terme d'un trouble clinique de personnalité.
Ainsi, même si on peut de manière empathique bien comprendre la
situation difficile de cette assurée, elle n'est majoritairement pas
dans un registre de maladie, voire critères d'invalidité reconnus.
Dans son avis médical du 23 novembre 2016, le SMR a fait
siennes les conclusions de l’expertise.
Par courrier du 11 mai 2017, l’OAI a informé l’assurée qu’il
annulait le projet de décision du 17 novembre 2014.
Le 19 mai 2017, la recourante s’est rendue à un entretien en
vue de la mise en place d’une mesure d’endurance au Centre [...] à [...].
La collaboratrice de l’OAI en charge de la réinsertion professionnelle de
l’assurée a relaté ce qui suit :
- La mise en place d’une MR [mesure de réinsertion] semble
compromise, compte tenu de la faible résistance psychique de
l’assurée. Une complication (le fait de ne pas trouver le lieu et devoir
marcher sous la pluie) a eu pour elle des conséquences psychiques
disproportionnées (pleurs, colère, agressivité).

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- Le projet de récupération de la garde de sa fille, s’il peut se réaliser,
va à mon sens mobiliser toutes les forces de l’assurée qui ne sera
pas en mesure d’intégrer un processus de réadaptation. […]
Dans le rapport final de réadaptation du 12 juin 2017, elle a
précisé que l’assurée présentait un potentiel d’adaptation particulièrement
restreint.
Le 31 août 2017, l’OAI a fait parvenir à l’assurée un projet
d’octroi d’une rente entière d’invalidité limitée dans le temps, du 1er
septembre 2013 au 31 mars 2014, au motif qu’elle avait retrouvé une
capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles dès janvier 2014.
L’assurée s’est opposée à ce projet de décision le 26 octobre
2017, faisant valoir que ses troubles psychiques l’empêchaient de
s’adapter aux exigences du monde du travail et qu’elle avait déjà échoué
à intégrer des mesures de réinsertion. Elle a produit à cet égard une
attestation de la responsable de la mesure [...] du 25 septembre 2017, qui
indiquait que l’assurée s’était beaucoup investie tant au niveau des
entretiens de conseil que dans l’activité bénévole, mais que malgré sa
motivation, d’importantes difficultés avaient été mises en évidence, telles
qu’une grande fatigue, une faible résistance psychique, ainsi qu’une
importante difficulté de concentration. Elle a conclu que la fragilité
psychique de l’assurée ne lui permettait pas, à l’heure actuelle, d’effectuer
à un très faible pourcentage (une après-midi par semaine) une activité
bénévole où les exigences étaient peu importantes.
L’assurée a également produit un avis médical établi le 25
octobre 2017 par le Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et la Dresse M.________, de D.________. Ils ont fait part de
leur désaccord avec les conclusions diagnostiques du Dr F.________, qui ne
retenait pas le diagnostic de trouble de la personnalité, et ont motivé leur
point de vue comme suit :
En effet, il y a une déviation extrême des perceptions, pensées ou
conduites autant pour :

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- Le contrôle des impulsions et la satisfaction des besoins : la
patiente a eu non seulement des problèmes avec des
consommations de substances, mais aussi par rapport à son
comportement global, où son impulsivité l'a amenée à des achats
impulsifs non planifiés et à la consommation parfois excessive de
nourriture. Son impulsivité débouche régulièrement sur des colères
qui ont souvent des conséquences indésirables pour elle.
- L'interaction avec les autres est hautement perturbée en raison de
sa personnalité. La patiente n'a aucun entourage, mis à part sa fille.
Elle a coupé le contact autant avec sa mère qu'avec sa sœur du fait
de sa rancune, de son impulsivité et de sa colère. L'impulsivité et les
accès de colère qui surviennent occasionnellement lors des
consultations ambulatoires ont fait que quelques séances ont pris fin
prématurément.
- L'affectivité. Elle n'a pas eu que des problèmes avec son mari car il
aurait été adultère, mais avec la plupart des relations affectives
dans sa vie à tel point qu'elle n'est pas arrivée à garder une relation
sentimentale. Le rapport du lien avec l'autre passe souvent par des
phases d'idéalisation et de déception, conséquence de l'image clivée
des objets avec lesquels elle entre en relation.
En effet, la déviation est profondément enracinée et se manifeste
souvent par une conduite rigide, inadaptée et dysfonctionnelle lors
des situations personnelles et sociales. La patiente, par ailleurs, est
partiellement consciente de son fonctionnement et souffre
énormément de ses difficultés relationnelles. Cette déviation des
perceptions était présente bien avant la consommation de toxiques.
C'est très probablement cette déviation à la base qui est à l'origine
de la dépendance à l'héroïne et qui a entraîné une dégradation du
fonctionnement professionnel et social. De même, la patiente
présente une identité perturbée d'elle-même, avec un manque de
confiance et d'estime en elle et beaucoup de culpabilité concernant
son parcours de vie.
Il est évident pour nous que la patiente présente des mécanismes de
fonctionnement du type clivage, projection et passage à l'acte, bien
enracinés, qui perturbent autant sa vie personnelle que sociale. De
même, elle présente une labilité émotionnelle importante, passant
par des phases plus euphoriques et d'autres plus dépressives, selon
les événements de vie qui restent persistants malgré le traitement
de base par du Valproate 1500 mg/j. Cette labilité émotionnelle est
indépendante du trouble bipolaire dont souffre la patiente, qui est
actuellement stabilisé. Finalement, malgré qu'elle soit abstinente
aux toxiques et aux produits de substitution depuis 2014, il persiste
une dégradation du fonctionnement professionnel et social en lien
avec son trouble de la personnalité.
Nous retenons donc, le diagnostic : F 60.31 Trouble de la
personnalité émotionnellement labile de type borderline.
La patiente n’a pas les ressources suffisantes pour adhérer à une
activité professionnelle, malgré qu’elle ait essayé une mesure
d’insertion sociale [...] du 14 novembre au 12 juin 2017.
Dans un avis médical du 20 novembre 2017, le SMR s’est
prononcé comme suit :

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[…]
3/ une contestation fait suite encore après le projet de décision du
31.08.17 : nous recevons la prise de position de D.________ du
26.10.17 signée par un médecin assistant, contresignée par un
médecin « associé », ce qui d'emblée par rapport à l'expérience du
Dr F.________, fixe les choses. Vous demandez de prendre position
dans le cadre de l'audition.
Le D.________ explique sa position sur la présence d'un trouble de la
personnalité qui serait émotionnellement labile de type borderline et
que l'addiction serait secondaire, et ceci à l'inverse du Dr F.________
(cf. ci-dessus). Il se base en outre sur un déplacement en transport
public, différentes considérations dont une autre classification des
troubles de personnalité, et les problèmes du SPJ avec la garde de
l'enfant. Finalement, cette courte lettre, 1 an après, tout de même,
remet en cause la pleine valeur probante de l'expertise : ce en quoi,
nous ne sommes pas d'accord. En effet, les points litigieux
important[s] ont fait l'objet d'une étude fouillée, basée sur les
critères de la CIM-10, l'expert se fonde sur des examens complets
(voir ci-dessus), prenant en considération les plaintes exprimées.
Notre expert établit ses conclusions après avoir pris une pleine
connaissance du dossier (anamnèse), la description du contexte
médical est claire et les conclusions sont bien motivées. On ne peut
que s'étonner 1 an après d'une contestation alors qu'elle aurait dû
intervenir [au] plus à 1-2 mois max.
Au total, pour toutes ces raisons, nous suivons toujours les
conclusions du Dr F.________, telles que formulées ci-dessus. Nous en
restons aux conclusions antérieures en considérant que la situation
est inchangée.
Par courrier du 28 mars 2018, l’OAI a informé l’assurée qu’il
maintenait sa position, au vu de l’avis du SMR.
Par décision du 5 juillet 2018, l’OAI a octroyé à l’assurée une
rente d’invalidité entière du 1er septembre 2013 au 31 mars 2014.
B. Par acte de sa mandataire du 4 septembre 2018, B.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant principalement à sa réforme, en ce sens
qu’une rente entière d’invalidité lui est octroyée au-delà du 31 mars 2014,
subsidiairement à ce qu’une expertise judiciaire soit ordonnée. Elle a
reproché au Dr F.________ de s’écarter de l’avis de tous les médecins et
psychiatres traitants sans explication et aux médecins du SMR – qui
n’étaient pas psychiatres – d’avoir refusé de tenir compte des rapports
médicaux produits. Selon elle, le Dr F.________ ne pouvait conclure qu’elle
ne présentait pas de dysfonctionnement majeur dans son interaction avec

- 11 -
les autres, puisque des réactions et des attitudes totalement inadéquates
émaillaient tout son dossier, et il ne pouvait pas mettre la problématique
sur le compte de la polytoxicomanie alors qu’elle était abstinente depuis
des années. Elle a en outre précisé qu’il n’y avait rien d’étonnant à ce que
le rapport médical de la Dresse M.________ ne soit intervenu qu’après
réception du projet de décision, étant donné que ce n’était qu’à ce
moment qu’une copie du rapport d’expertise lui avait été transmise.
Dans sa réponse du 1er novembre 2018, l’OAI a conclu au rejet
du recours, au motif que les rapports produits par la recourante
comportaient des incohérences selon le SMR et que la priorité de la
recourante d’avoir du temps et de l’énergie pour récupérer la garde de sa
fille était un motif étranger à l’invalidité, étant rappelé qu’elle avait le
devoir de diminuer le dommage.
Par réplique du 26 novembre 2018, la recourante a fait valoir
que c’était son état psychiatrique qui faisait obstacle à la reprise d’un
emploi et non ses difficultés sociales ou les démarches entreprises pour
retrouver la garde de sa fille.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé auprès du tribunal compétent en
temps utile compte tenu des féries (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV

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173.36] et art. 38 al. 4 let. b LPGA) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité au-delà du 31 mars 2014.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière.
b) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision du
droit à une rente d’invalidité sont applicables par analogie lorsque la
décision de l'assurance-invalidité accordant une rente avec effet rétroactif
prévoit en même temps la suppression ou la modification de cette rente,
respectivement octroie une rente pour une durée limitée (ATF 131 V 164
consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les références ; TF 9C_600/2013 du
18 mars 2014 consid. 2.2).

- 13 -
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. a) En l’occurrence, l’OAI a fondé sa décision sur la base des
conclusions de l’expertise du Dr F.________, considérée comme ayant
pleine valeur probante par le SMR. L’expert a considéré que si l’assurée
avait été en totale incapacité de travail en raison de ses problèmes
psychiques, elle avait néanmoins retrouvé une capacité de travail de 70 %
dans une activité adaptée à partir de janvier 2014.
A la lecture du rapport d’expertise du 7 novembre 2016, il y a
lieu de constater que le Dr F.________, après avoir établi l’anamnèse
complète de la recourante, a certes relevé les plaintes émises par
l’assurée, mais n’en a tenu compte que dans une mesure très restreinte. Il
s’est en effet uniquement rattaché aux symptômes décrits par la
recourante au moment de l’expertise, lesquels correspondaient à la
présentation clinique, mais sans se prononcer sur le tableau beaucoup

- 14 -
plus noir qu’elle avait évoqué pour des périodes en dehors de la
consultation. L’expert a en outre relevé que ses observations cliniques
étaient en net décalage par rapport aux documents médicaux du dossier,
mais s’est contenté de conclure qu’il était difficile de trancher (rapport
d’expertise ch. E1). Au vu de cette incertitude, il paraît étonnant que le Dr
F.________ n’ait pas agendé un autre rendez-vous avec la recourante, à
distance de cette première consultation, permettant de procéder à une
nouvelle observation clinique.
L’expertise n’est pas non plus convaincante en ce qui
concerne les diagnostics retenus, respectivement exclus. Certes, le Dr
F.________ explique de manière cohérente qu’il ne retrouve pas de valeurs
significatives pour la dépression, ni de ralentissement important, en se
référant à des évaluations sous forme d’échelles (rapport d’expertise p.
21). Pour le reste, il reconnaît lui-même qu’il existe quelques incertitudes
dans les diagnostics (rapport d’expertise ch. C3). Il pose celui de probables
troubles affectifs bipolaires, en rémission partielle, proposant également
un diagnostic différentiel de cyclothymie. On peine cependant à trouver
dans sa discussion des éléments relatifs à ces diagnostics, mise à part
l’évocation d’un trouble bipolaire par les autres médecins (rapport
d’expertise p. 20). Par ailleurs, le Dr F.________ explique avoir trouvé
quelques particularités de personnalité, mais réfute le diagnostic de
trouble de la personnalité, pourtant retenu par l’ensemble des psychiatres
traitants. Aussi est-il étonnant que l’expert, alors qu’il jugeait difficile de se
prononcer sur la question des diagnostics, n’ait pas pris contact avec les
médecins traitants de la recourante afin d’échanger à ce sujet.
Il faut ainsi constater que le rapport d’expertise du Dr
F.________ comporte des incertitudes et incohérences que l’expert n’a pas
cherché à éliminer avant de poser ses conclusions. Il n’est dès lors pas
possible de reconnaître une pleine valeur probante à cette expertise.
b) Comme le fait valoir la recourante, tant les Drs G.________ et
S.________ en août 2013 que la Dresse X.________ en janvier 2015 et les Drs
M.________ et N.________ en octobre 2017 ont expliqué de manière détaillée

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pourquoi ils retenaient le diagnostic de trouble de la personnalité
émotionnellement labile, de type borderline. Ce diagnostic repose non pas
uniquement sur les plaintes exprimées par la recourante, mais sur leurs
propres constatations. Ils ont ainsi observé chez la recourante une
difficulté à gérer ses émotions et plus particulièrement l’agressivité, une
tendance à agir avec impulsivité, une instabilité de l’humeur et une
difficulté majeure à gérer les relations interpersonnelles, avec un
fonctionnement systématiquement conflictuel et désorganisé. Les Drs
M.________ et N.________ précisent que son impulsivité et les accès de
colère qui surviennent occasionnellement lors des consultations
ambulatoires ont fait que quelques séances ont pris fin prématurément.
Ces symptômes rejoignent précisément ceux constatés par la spécialiste
en réinsertion de l’OAI. Cette dernière fait état, dans sa note d’entretien
du 19 mai 2017, de la réaction disproportionnée de la recourante face à
une complication vécue, celle-ci se montrant à bout de nerfs, en colère,
agressive verbalement et se retrouvant en pleurs.
A l’exception du Dr F.________, l’ensemble des médecins arrive
à la conclusion que la recourante n’est pas en mesure d’exercer une
quelconque activité de type professionnel. C’est également à cette
conclusion que sont parvenus les responsables des mesures de
réinsertion. La recourante n’a en effet, malgré sa motivation, pas été en
mesure d’effectuer une activité bénévole peu exigeante à un très faible
pourcentage en raison de sa fragilité psychique, dans le cadre de la
mesure [...]. De même, la spécialiste en réinsertion de l’OAI a témoigné de
la faible résistance psychique de l’assurée et des conséquences
psychiques disproportionnées entraînées par le seul fait de devoir
chercher son chemin sous la pluie pour arriver à son rendez-vous. Dans
son rapport final du 12 juin 2017, elle conclut que la recourante possède
un potentiel d’adaptation particulièrement restreint.
Il n’y a pas lieu de prêter une attention particulière aux avis
rendus par le SMR au cours de la procédure. Dans son avis médical du 20
novembre 2017, le SMR estime que le rapport médical des Drs M.________
et N.________ du 26 octobre 2017 n’est pas convaincant en raison de la

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qualification de ses auteurs et du fait qu’il est intervenu une année après
le rapport d’expertise du Dr F.________. Ces arguments sont toutefois sans
pertinence. D’une part, il faut constater que le Dr N.________ est spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie à l’instar du Dr F.________. D’autre part, il
est tout à fait cohérent que ce rapport soit intervenu en octobre 2017,
puisque le rapport d’expertise du 7 novembre 2016 n’a été transmis à ces
médecins ainsi qu’à l’assistant social de la recourante qu’en date du 29
septembre 2017, ce dont le SMR aurait pu aisément se rendre compte en
consultant les pièces du dossier. Par ailleurs, les avis du SMR des 23
novembre 2016 et 20 novembre 2017 reposent exclusivement sur des
critères formels, alors que l’on est en droit d’attendre d’un service médical
qu’il procède à une analyse matérielle, objective et circonstanciée du point
de vue développé par les médecins traitants de la recourante.
On peut au demeurant encore préciser qu’il n’y a pas lieu
d’examiner le caractère primaire ou secondaire de la toxicomanie de la
recourante étant donné son abstinence, attestée par les médecins dès
2011 (cf. à ce sujet ATF 124 V 265 consid. 3c et les références citées).
En définitive, il faut constater que les rapports des 21 août
2013, 16 janvier 2015 et 25 octobre 2017 exposent de manière probante
que la recourante souffre d’un trouble de la personnalité qui ne lui permet
pas actuellement d’exercer une activité lucrative sur le marché du travail.
c) Compte tenu de cette atteinte invalidante, c’est à tort que
l’OAI a estimé que la recourante avait retrouvé une capacité de travail en
janvier 2014 et qu’il a mis un terme à la rente entière qui lui avait été
allouée. En l’absence de toute capacité de travail, la recourante continue à
présenter un taux d’invalidité de 100 % et il n’y a actuellement pas de
motif de réviser son droit à la rente.
5. a) Le recours doit par conséquent être admis et la décision
attaquée réformée en ce sens que la recourante a droit à une rente
entière de l’assurance-invalidité depuis le 1er septembre 2013.

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b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’une mandataire
qualifiée, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2’500 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud le 5 juillet 2018 est réformée en ce sens que
B.________ a droit à une rente entière d’invalidité à compter du
1er septembre 2013.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de 2’500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à la recourante, à titre de dépens.

- 18 -
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Florence Bourqui (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :