vd_gerichte · ZA22.021030 · 2023-02-23 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 65/22 - 22/2023
ZA22.021030
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 février 2023
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Piguet et Mme Durussel, juges
Greffière : Mme Parel
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à N.________, recourant, représenté par Me Marine Girardin,
avocate à Lausanne,
et
F.________, à […], intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA ; 4 et 61 let. c LPGA
402

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E n f a i t :
A. Q.________, né en 1961 (ci-après : l’assuré et/ou le recourant),
travaille depuis le 15 février 2009 comme chef de production auprès de
R.________ à [...]. A ce titre, il est assuré auprès de F.________ (ci-après :
F._________ et/ou l’intimée).
L’assuré a été victime d’un accident professionnel le 24 juin
2021. Selon la déclaration de sinistre du 5 octobre 2021, alors qu’il allait
chercher des caisses placées sur une plateforme élévatrice, certaines sont
tombées sur son épaule droite à la suite d’une fausse manœuvre ; l’assuré
a ressenti des douleurs internes. Il a consulté son médecin traitant, la Dre
W.________, spécialiste en médecine générale, le 1er octobre 2021.
L’assuré a fait l’objet d’un examen arthro-IRM de l’épaule
droite le 13 octobre 2021. Dans son rapport radiologique du même jour, le
Dr B.________, spécialiste en radiologie diagnostique et interventionnelle, a
exposé ses conclusions comme il suit :
« Arthro-IRM de l’épaule droite démontrant une déchirure complète
du tendon du muscle supra-épineux et une désinsertion complète du
tendon du muscle sous-scapulaire.
Amincissement global du tendon du muscle infra-épineux, sans
déchirure significative.
Tendinopathie du long chef bicipital.
Bonne trophicité avec une infiltration graisseuse stade 1 selon la
classification de Goutallier du supra-épineux et de l’infra-épineux.
Il existe, par contre, une infiltration graisseuse plus marquée et une
amyotrophie significative du corps musculaire du sous-scapulaire. »
Dans son rapport initial du 25 octobre 2021, la Dre W.________
décrit l’accident du 24 juin 2021 comme suit : c’est en voulant rattraper
des caisses qui tombaient d’une camionnette que l’assuré a fait un faux
mouvement et a ressenti un violent craquement dans l’épaule droite. Elle
a signalé la persistance de douleurs dans certains mouvements de
l’épaule droite. Après avoir indiqué les diagnostics retenus par le Dr
B.________, à savoir une déchirure complète du tendon du supra-épineux,

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la désinsertion complète du tendon du sous-scapulaire et une
chondropathie du long chef bicipital, elle a précisé que le suivi du patient
allait désormais être assuré par le Dr P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel avait déjà
opéré l’intéressé en 2017 pour une déchirure de la coiffe des rotateurs de
l’épaule gauche.
L’assuré a été déclaré en incapacité totale de travail dès le
22 octobre 2021.
Dans son rapport du 16 novembre 2021 à l’attention de la
Dre W.________, le Dr P.________ a notamment indiqué ce qui suit (sic) :
« […] en juin de cette année, le patient tente de rattraper une caisse
qui tombait d’un camion avec son bras droit. Il ressent une vive
douleur avec un claquement à l’épaule droite. Actuellement, il a
toujours des douleurs essentiellement antérieures et antéro-
latérales de l’épaule, présentes à l’utilisation du bras.
L’examen clinique met en évidence une mobilité encore
relativement bonne (EAA 150/170, REA 20/40, RIA D12/D7).
L’examen clinique suggère une lésion de la coiffe des rotateurs avec
un test de Jobe positif à droit, ainsi qu’un Palm-Up positif également.
Une imagerie sous forme d’une IRM a été réalisée, mettant en
évidence une déchirure de la coiffe des rotateurs intéressant le
supra-épineux et le sous-scapulaire, ce qui correspond à l’histoire du
patient et à son examen clinique.
J’ai bien expliqué à Monsieur Q.________ qu’il y avait une indication
chirurgicale pour une réparation de la coiffe des rotateurs à droite.
En attendant, j’ai prescris la réalisation d’un programme de
physiothérapie pour récupérer un maximum de fonction et de
confort à l’épaule. Je reverrais le patient dans 6 semaines pour
discuter d’une éventuelle prise en charge chirurgicale.
J’ai rédigé un arrêt de travail à 80% depuis le 15.11.2021 jusqu’au
22.12.2021, date de notre prochaine consultation. »
Dans un rapport daté du 30 décembre 2021, le Dr P.________ a
indiqué notamment ce qui suit (sic) :
« Je revois en consultation spécialisée le patient susnommé pour son
problème d’épaule droite le 22.12.2021.
Pour rappel, il s’agissait d’une déchirure de la coiffe des rotateurs à
l’épaule droite suite à un accident survenu récemment.

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J’avais débuté un protocole de physiothérapie que le patient a
réalisé ces dernières semaines.
Il y a une légère amélioration de la souplesse de l’épaule, mais
toujours des symptômes douloureux importants et gênants dans les
gestes de la vie quotidienne.
Après discussion avec Monsieur Q.________, j’ai retenu une indication
chirurgicale pour une réparation arthroscopique de la coiffe des
rotateurs.
Cette intervention sera programmée dans le courant du mois de
janvier 2022, je ne manquerai pas de vous tenir au courant des
suites. »
Dans son appréciation du 5 janvier 2022, le Dr Z.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, médecin-conseil de F._________, a retenu comme diagnostics
une contusion et une ancienne « tendinopathie rompue massive coiffe des
rotateurs » à l’épaule droite. Il a relevé qu’il n’y avait pas d’impotence
fonctionnelle, que la première consultation avait eu lieu à trois mois de
l’événement, qu’il y avait une rupture à la glène avec dégénérescence
graisseuse de stade 1 du sus-épineux et surtout de grade 2 à 3 du sous-
scapulaire, éléments qui, selon lui, signaient de façon formelle
l’ancienneté de plusieurs années de la rupture. Il en concluait que la
contusion n’avait fait que révéler la lésion dégénérative et qu’il n’y avait
aucun signe en faveur d’une lésion récente à l’IRM. Il a fixé le statu quo
sine de l’événement du 24 juin 2021 au jour de l’IRM, soit au 13 octobre
2021.
Par décision du 5 janvier 2022, F._________ a mis fin à ses
prestations avec effet au 13 octobre 2021 au motif que l’examen du
dossier médical de l’assuré n’avait pas démontré l’existence d’un rapport
de causalité naturelle entre l’événement du 24 juin 2021 et les troubles à
l’épaule droite. Elle a exposé que, de l’avis de son médecin-conseil,
l’accident avait entraîné une contusion de l’épaule droite, qui avait
momentanément décompensé la situation médicale, mais tout au plus
jusqu’au 13 octobre 2021, date de l’examen par imagerie, lequel n’avait
pas mis en évidence de lésions traumatiques mais des lésions
dégénératives et indépendantes de l’accident. Ainsi, elle a considéré que
ces atteintes, d’origine maladive, expliquaient ses plaintes.

- 5 -
Par pli du 13 janvier 2022, répondant à la requête de
F._________ du 22 décembre 2021, le Dr P.________ lui a transmis ses
rapports de consultation des 15 novembre et 21 décembre 2021 ainsi
qu’une copie du rapport de l’arthro-IRM du 13 octobre 2021. Il a exposé
que le refus de l’assureur-accidents de prendre à sa charge les frais
consécutifs à l’accident du 24 juin 2021 procédait probablement d’une
erreur, dès lors qu’il ressortait clairement de ces documents qu’il s’agissait
d’un cas consécutif à un accident de l’épaule droite (à ne pas confondre
avec l’épaule gauche opérée en mars 2018).
Par courrier du 3 février 2022 de son assurance de protection
juridique, Assista Protection juridique SA, l’assuré a formé opposition à la
décision du 5 janvier précédent en concluant à son annulation. Il a
contesté l’appréciation de l’assureur-accidents niant un lien de causalité
entre l’accident du 24 juin 2021 et les troubles présents à l’épaule droite
et requis une prolongation du délai de trente jours aux fins de compléter la
motivation de son opposition.
Par complément du 23 février 2022, l’assuré a motivé son
opposition en faisant valoir qu’il n’avait jamais subi de traumatisme à
l’épaule droite et que le médecin-conseil de l’intimée ne saurait retenir
que la dégénérescence graisseuse constatée signifierait de façon formelle
l’ancienneté de la rupture du supra-épineux de la coiffe des rotateurs.
Selon l’assuré, l’IRM ayant été effectuée plus de trois mois après
l’accident, il était des plus probable que l’infiltration graisseuse avait eu le
temps de se développer entre le moment de l’accident et celui où l’IRM
avait été faite. Il a produit un courrier du Dr P.________ du 21 février 2022,
par lequel ce dernier confirmait que le diagnostic mis en évidence à
l’examen clinique et par une arthro-IRM du 13 octobre 2021, à savoir une
déchirure de la coiffe des rotateurs (tendons du supra-épineux) était
compatible avec l’événement du 24 juin 2021, « très bien décrit par le
patient ». Ainsi, le chirurgien traitant concluait à l’existence d’un lien de
causalité, l’assuré n’ayant jamais eu de symptôme à cette épaule
auparavant. Il relevait qu’il avait opéré l’assuré d’une lésion similaire à
l’épaule gauche à la suite d’un traumatisme différent en 2018.

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Le 29 mars 2022, le Dr Z.________ a établi l’appréciation
médicale suivante (sic) :
« J’ai pris connaissance dans leur intégralité des lettre du Dr
P.________ et de Me [...], juriste d’Assista et j’ai visualisé l’IRM du
13.10.2021.
-L’argumentation d’absence de symptomatologie avant l’événement
n’est nullement probante, rappelant la fréquence élevée de rupture
de la coiffe des rotateurs mise en évidence lors des études
systématiques de cohorte asymptomatiques particulièrement à
partir de la 6 ème décade.
-Je rappellerai également que la simultanéité des faits n’est
également pas probante en LAA (Post oc ergo propter hoc).
-L’absence d’impotence fonctionnelle.
-Une première consultation près de 4 mois après l’événement.
-L’absence de signe pour une lésion somatique traumatique récente
avec a contrario des signes objectifs et probants pour des lésions
anciennes, en particulier la dégénérescence graisseuse marquée
stade 2-3 selon Goutailler du sous-scapulaire avec amyotrophie
significative (Dr B.________, radiologue de [...]) qui signe un délai
d’au minimum 2 voire 3 ans d’ancienneté (Melis and Co).
Font que les arguments annoncés ne sont nullement probants et me
font maintenir intégralement mon avis assécurologique du
22.03.2022. »
Par décision sur opposition du 12 avril 2022, F._________ a
rejeté l’opposition et confirmé la décision du 5 janvier 2022 pour les motifs
suivants :
« Le problème à trancher est en l'espèce essentiellement médical et
on ne peut que renvoyer à l'appréciation du Dr Z.________.
En relation avec l'accident du 24.06.2021, le Dr Z.________ ne peut
retenir qu'une contusion de l'épaule droite. Les autres lésions mises
en évidence par l'examen arthro-IRM du 13.10.2021 ne peuvent pas
être liées à l'accident avec une vraisemblance suffisante. Il s'agit
d'atteintes d'origine exclusivement maladive, dont la cause est un
processus dégénératif évolutif sur plusieurs années, même si elles
étaient restées relativement voire totalement asymptomatiques
jusque-là.
Ainsi, en présence d'un état pathologique préexistant, le devoir de
l'assurance-accidents d'allouer des prestations prend fin si l'accident
ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) de l'atteinte. Tel
est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (status quo ante) ou à
celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite
d'un développement ordinaire (status quo sine).

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Il est précisé que l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l'éventuel état maladif préexistant, dans la mesure où
il a été causé ou aggravé par l'accident, aussi longtemps que le
status quo sine vel ante n'est pas rétabli.
Dans le cas particulier, le Dr Z.________ explique que l'argumentation
d'absence de symptomatologie avant l'événement n'est nullement
probante, rappelant la fréquence élevée de rupture de la coiffe des
rotateurs chez des personnes asymptomatiques, en particulier à
partir de la 6ème décade. Il relève également que l'absence
d'impotence fonctionnelle immédiate et le fait que la première
consultation n'intervienne qu'après 3 mois sont des éléments en
défaveur d'une rupture récente. Tout comme la dégénérescence
graisseuse marquée et l'amyotrophie significative qui sont des
signes d'une atteinte dégénérative ancienne d'au minimum 2 voire 3
ans selon la littérature médicale.
Par conséquent, la contusion subie le 24.06.2021 a seulement
décompensé la situation, tout au plus jusqu'au 13.10.2021, date à
laquelle le Dr Z.________ fixe le retour au status que sine. Au-delà,
seules les atteintes maladives expliquent les plaintes.
Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que la F._________, en tant
qu'assureur-accidents selon la LAA, mis un terme à son intervention
au 13.10.2021 en ce qui concerne les suites de l'accident du
24.06.2021, faute d'un rapport de causalité naturelle suffisant entre
les troubles persistants et l'événement assuré. »
B. Par acte 24 mai 2022, Q.________, désormais représenté par Me
Marine Girardin, avocate à Lausanne, a recouru devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois contre la décision sur
opposition du 12 avril précédent, en concluant principalement à sa
réforme en ce sens que son droit aux prestations de l’assurance-accidents
lui est octroyé au-delà du 13 octobre 2021. A titre subsidiaire, il conclut à
l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’intimée pour
complément d’instruction puis nouvelle décision dans le sens des
considérants. Le recourant rappelle que, pour retenir que le lien de
causalité naturelle entre l’accident du 24 juin 2021 et l’atteinte à l’épaule
droite n’est plus donné à compter du 13 octobre 2021, l’intimée s’est
fondée sur le seul avis médical de son médecin-conseil. Il fait valoir à cet
égard que l’appréciation du Dr Z.________ laisse apparaître de sérieux
doutes quant à sa valeur probante. En premier lieu, il relève que le
médecin-conseil retient que l’IRM ne révèle aucune lésion récente, alors
que le rapport d’arthro-IRM établi par le Dr B.________ le 13 octobre 2021
conclut à une déchirure complète du tendon du muscle supra-épineux et à

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une désinsertion complète du tendon du muscle sous-scapulaire. Par
ailleurs il reproche au médecin-conseil de retenir dans son rapport du 29
mars 2022 l’existence de signes objectifs et probants de lésions
anciennes, à savoir une dégénérescence graisseuse marquée de stade 2 à
3 selon Goutallier du sous-scapulaire avec amyotrophie significative, alors
que l’infiltration graisseuse n’est que de stade 1, voire un peu plus
marquée, mais ne saurait être considérée comme étant supérieure à 2, vu
l’indication chirurgicale par une réparation arthroscopique de la coiffe des
rotateurs posée par son chirurgien dans son rapport du 30 décembre
2021. Le recourant se réfère sur ce point à la doctrine médicale qui estime
qu’une infiltration graisseuse supérieure à 2 contre-indique en général une
réparation (Alexandre Lädermann et consorts, Lésions transfixiantes
dégénératives ou traumatiques de la coiffe des rotateurs, Forum médical
suisse 2019 ; 19 [1516] : 260-267 ; cf. pièce 3 du bordereau de pièces
produit en annexe). Il soutient encore que, même à considérer l’existence
d’une telle présence graisseuse dans l’épaule droite, la doctrine médicale
indique qu’une telle infiltration peut s’installer, que l’atteinte soit d’origine
dégénérative ou accidentelle, étant par ailleurs précisé qu’une infiltration
graisseuse s’installe plus rapidement lors d’un début accidentel (cf.
Lädermann et crts, op. cit.). Le recourant considère par ailleurs qu’en
motivant l’existence d’une lésion dégénérative en se référant à la
fréquence élevée de rupture de la coiffe des rotateurs au sein de la
population, plus particulièrement après la « 6e décade », l’appréciation du
Dr Z.________ repose sur des considérations médicales d’ordre général,
que le Tribunal fédéral estime insuffisantes pour accorder une valeur
probante à un rapport médical (TF 8C_507/2020 du 15 décembre 2020,
consid. 7.1). Le recourant reproche encore au médecin-conseil d’avoir
retenu l’absence de limitation fonctionnelle pour exclure une lésion
traumatique. Il se réfère sur ce point aux constats tels qu’ils ressortent des
rapports de ses médecins traitants, selon lesquels, en octobre 2021, il y
avait une persistance des douleurs dans l’épaule droite dans différents
mouvements (cf. rapport de la Dre W.________ du 25 octobre 2021), le Dr
P.________ précisant que les douleurs sont essentiellement antérieures et
antéro-latérales (cf. rapport du 16 novembre 2021). Le recourant estime
que le fait qu’il ait consulté moins de quatre mois après son accident ne

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permet pas de conclure en soi que l’atteinte n’est plus en lien de causalité
naturelle avec celui-ci, en relevant que le Tribunal fédéral retient qu’en
présence d’une déchirure de la coiffe des rotateurs, les douleurs peuvent
augmenter lentement ou devenir aiguës seulement par la suite (cf. TF
(8C_214/2011 du 20 juin 2011, consid. 9 et la réf. citée). Enfin, le
recourant souligne le fait que l’appréciation du Dr Z.________, qui ne l’a
jamais examiné, est diamétralement opposée à celle du Dr P.________, qui
est spécialisé en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, l’a examiné à plusieurs reprises et connaît bien son histoire
médicale pour l’avoir déjà opéré de l’épaule gauche en 2018, retient quant
à lui l’existence d’un lien de causalité naturelle évident, vu les résultats de
l’arthro-IRM, les examens cliniques réalisés, les circonstances de l’accident
très bien décrites et l’absence de symptômes auparavant (cf. rapport
médical du 21 février 2021). Cela étant, le recourant considère qu’en
présence d’avis médicaux diamétralement opposés et impossibles à
départager sans connaissances médicales spécialisées, l’intimée devait
instruire davantage la cause sur le plan médical avant de prendre une
décision. Dès lors qu’elle ne l’a pas fait, il juge qu’elle a violé son devoir
d’instruction. Le recourant produit un lot de pièces sous bordereau et
requiert la mise en œuvre d’une expertise judiciaire à confier à un
spécialiste en chirurgie orthopédique, plus spécifiquement spécialisé dans
les atteintes de l’épaule.
Par réponse du 4 juillet 2022, l’intimée a conclu au rejet du
recours. Elle fait valoir ce qui suit (sic) :
« Le fait que le Dr Z.________, médecin-conseil, ait mentionné ne
pas retrouver de lésion récente à l'examen IRM du 13.10.2021
(doc. 24) n'est pas incompatible avec les atteintes objectivées à
cette occasion et donc le rapport établi par la radiologue (Dr
B.________) (doc. no 4 et 5). D'ailleurs plus précisément, le Dr
Z.________ s'est exprimé en ces termes : « L'absence de signe pour
une lésion somatique traumatique récente... » (doc. no 32). Ainsi,
il n'a jamais affirmé qu'il n'existe aucune lésion à l'imagerie mais il
explique que les lésions objectivées le 13.10.2021 ne sont pas des
lésions récentes dans la mesure où elles sont compatibles avec un
processus dégénératif évolutif sur plusieurs années.
Il n'a certes pas examiné personnellement le recourant mais il a
pris position sur la base des rapports établis par les médecins
ayant eux-mêmes reçu Monsieur Q.________. Il a également

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visualisé personnellement les images de l'examen IRM du
13.10.2021. La gestion du présent dossier a donc été effectuée
selon les règles d'usage dans le domaine de l'assurance-accidents
et conformément à la pratique admise par les Tribunaux3.
Si le Dr Z.________ a mentionné une infiltration graisseuse
marquée stade 2-3 du sous-scapulaire, c'est, rappelons-le, après
avoir vu les images de l'examen IRM du 13.10.2021. En effet, le
rapport du radiologue mentionnait seulement une « infiltration
graisseuse plus marquée » s'agissant du sous-scapulaire que celle
de stade 1 du tendon du sus-épineux (doc. no 4 et 5). Là encore,
les éléments indiqués par le Dr Z.________ ne sont pas
incompatibles avec le rapport établi par la radiologue.
Contrairement au Dr Z.________, le Dr P.________, médecin-traitant,
n'apporte aucun début d'argumentation médicale pour expliquer
pourquoi l'accident du 24.06.2021 devrait être la cause des
atteintes objectivées le 13.10.2021. Il mentionne seulement le fait
que ces douleurs sont apparues de façon chronologique dans les
suites de l'événement du 24.06.2021.
La F._________ rappelle ici que le fait que des douleurs soient
apparues après un accident n'est pas déterminant et ne permet
pas de déduire qu'elles sont post-traumatiques. La qualification de
« post-traumatique » de certains troubles se réfère souvent
uniquement à une connexité temporelle (qui se produit après un
traumatisme) et non causale (ayant un rapport de causalité
naturelle). Attribuer les troubles de l'épaule droite de
Monsieur Q.________ à l'accident du 24.06.2021, comme le fait le
Dr P.________, pour la simple raison qu'ils sont apparus après celui-
ci, respectivement que son patient ne présentait pas de troubles
avant, reviendrait à effectuer un raisonnement erroné du type «
post hoc ergo propter hoc ». Le Dr P.________ n'apporte aucun
élément médical pour étayer sa position.
Il est également reproché au Dr Z.________ d'avoir fondé son
appréciation sur des considérations médicales générales. Ceci est
totalement erroné. Au contraire, le Dr Z.________ a bien pris en
compte la situation du recourant se basant sur les rapports
médicaux établis par les médecins-traitants ainsi que l'imagerie
réalisée.
Le rapport produit par le recourant (ALEXANDRE LÄ (DERMANN ET
CONSORTS, Lésions transfixiantes dégénératives ou traumatiques de
la coiffe des rotateurs, Forum médical suisse 2019 ; 19 (1516):260-
267), par ailleurs tronqué de plusieurs passages, est justement une
appréciation qui repose sur des considérations médicales d'ordre
général. Ce document ne lui est donc d'aucune utilité pour
déterminer la causalité naturelle dans son cas particulier.
Enfin, lorsque le Dr Z.________ mentionne l'absence d'impotence
fonctionnelle, il veut évidemment dire qu'il y a eu absence
d'impotence fonctionnelle immédiate, dans la mesure où le
recourant a pu continuer son activité professionnelle, peut-être
avec des douleurs, mais n'a pas nécessité de consultation en
urgence ou semi-urgence, puisque la première consultation date
du 01.10.2021, soit plus de 3 mois après l'événement.

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C'est donc finalement un ensemble de différents éléments médicaux
propres au recourant qui a permis au Dr Z.________ de conclure. Son
analyse est parfaitement probante et doit emporter la conviction, en
l'absence de doutes suffisants au vu de l'argumentation du médecin-
traitant. »
Dans sa réplique du 26 septembre 2022, le recourant confirme
ses conclusions et ses moyens. Il relève en particulier d’une part que les
parties s’accordent sur l’existence d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA
et sur le fait que le cas d’espèce doit être examiné sous l’angle de l’art. 6
al. 1 LAA, et non de l’art. 6 al. 2 LAA et qu’est par conséquent seule
litigieuse la question de l’existence d’un lien de causalité naturelle entre
l’événement considéré et l’atteinte à l’épaule droite. Sur ce point, il
reprend ses griefs, en soulignant que l’appréciation médicale du
Dr P.________ est de nature à remettre en question la valeur probante de
celle du médecin-conseil de l’intimée. Le recourant produit un courrier du
Dr P.________ du 26 août 2022, dans lequel celui-ci répond comme il suit
aux questions du conseil du recourant du 24 août précédent (non
produites) (sic) :
« 1. J’ai revu le patient pour la dernière fois le 02.02.2022 avec
toujours les mêmes symptômes à l’épaule droite.
2. Oui je confirme le diagnostic de déchirure de la coiffe des
rotateurs à l’épaule droite.
3. Oui je confirme un lien de causalité entre le diagnostic et
l’accident du 24.06.2021.
4. Le patient a décrit un traumatisme adéquat, il a présenté des
douleurs et une atteinte mécanique de la coiffe des rotateurs tout à
fait compatible avec le traumatisme décrit.
5. Le patient ne décrivait pas de douleurs à l’épaule droite avant
l’accident du 24.06.2021. L’IRM réalisée le 17.10.2021 ne mettait en
évidence que des lésions dégénératives très mineures et une
déchirure de la coiffe des rotateurs d’aspect traumatique. Il ne s’agit
pas d’une aggravation d’un état antérieur.
6. Si cette affaire devait allait plus loin, je suggère de mandater un
expert indépendant, chirurgien orthopédiste et spécialiste de
l’épaule. »
Dans sa duplique du 18 octobre 2022, l’intimée confirme ses
conclusions et ses motifs. Elle fait valoir que le recourant n’amène pas de

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nouvel argument et que le rapport du Dr P.________ du 26 août 2022 ne
convainc pas, en relevant que le recourant n’a pas produit les questions
auxquelles ce médecin a répondu. En conclusion, aucun des éléments qui
remettraient en cause la valeur probante du Dr Z.________ n’est fondé et ils
doivent être écartés.
Dans ses déterminations du 1er novembre 2022, le recourant
confirme ses conclusions et ses motifs. Il produit, en annexe, le mail de
son conseil du 24 août 2022 contenant les questions posées au Dr
P.________.
Dans son écriture du 21 novembre 2022, l’intimée confirme à
nouveau tant ses conclusions que ses moyens.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accident au-delà du 13 octobre 2021 en relation avec

- 13 -
l’événement du 24 juin 2021, singulièrement sur la question de savoir si
les troubles qui ont persisté au-delà de cette date se trouvent en relation
de causalité naturelle et adéquate avec l’accident.
3. Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle. L’art. 4 LPGA définit l’accident
comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la
santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion
d’accident repose donc sur cinq éléments, ou conditions, qui doivent être
cumulativement réalisés : une atteinte dommageable à la santé, le
caractère soudain de l’atteinte, son caractère involontaire, un facteur
extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur (ATF 142 V
219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1).
La Cour de céans constate que les parties ont toutes deux
admis le caractère accidentel de l’événement du 24 juin 2021. Ce point
n’a dès lors pas à être discuté.
4. a) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en outre, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance

- 14 -
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident
et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut être qualifiée de
probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l’assurance-accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les
références citées ; TF 8C_36/2017 du 5 septembre 2017 consid. 3.1).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents requiert
encore l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées). En matière de troubles physiques, la
causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle
(ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10
février 2017 consid. 7.3).
b) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est

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manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences
sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de procéder à des

- 16 -
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a
souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225
consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021
consid. 3.5).
6. a) En l’espèce, l’intimée a mis fin à ses prestations à compter
du 13 octobre 2021 en suivant l’avis de son médecin-conseil. Ce dernier a
retenu comme diagnostics une contusion et une ancienne « tendinopathie
rompue massive coiffe des rotateurs » à l’épaule droite dans son
appréciation du 5 janvier 2022. Il a relevé qu’il n’y avait pas d’impotence
fonctionnelle, que la première consultation avait eu lieu à trois mois de
l’événement, qu’il y avait une rupture à la glène avec dégénérescence
graisseuse de stade 1 du sus-épineux et surtout de grade 2 à 3 du sous-
scapulaire, éléments qui selon lui signaient de façon formelle l’ancienneté
de plusieurs années de la rupture. Il en concluait que la contusion n’avait
fait que révéler la lésion dégénérative et qu’il n’y avait aucun signe en
faveur d’une lésion récente à l’IRM du 13 octobre 2021.
Pour sa part, le recourant se fonde sur les avis de son
chirurgien traitant, le Dr P.________, dans lesquels celui-ci a insisté sur le
caractère purement traumatique de la rupture tendineuse. Dans la
dernière de ses évaluations (réponses au questionnaire du conseil du
recourant du 24 août 2022), il a confirmé cette appréciation en indiquant
que le patient avait décrit un traumatisme adéquat avec ce diagnostic,
qu’il avait présenté des douleurs et une atteinte mécanique de la coiffe
des rotateurs tout à fait compatibles avec les événements décrits,
qu’avant l’accident du 24 juin 2021, il ne rapportait pas de douleurs à
l’épaule droite, que l’IRM réalisée le 17 octobre 2021 ne mettait en
évidence que des lésions dégénératives très mineures et une déchirure de
la coiffe des rotateurs d’aspect traumatique. Ainsi, selon lui, il ne s’agissait
pas d’une aggravation d’un état antérieur.

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b) En l’espèce, force est de constater que les Drs Z.________ et
P.________ se fondent principalement sur les résultats de l'IRM du 13
octobre 2021, le premier pour nier, le second pour admettre l'origine
accidentelle des lésions de l'épaule de droite de l'assuré.
En l’état, il n’est pas possible de se fier à l’appréciation du
Dr Z.________ plutôt qu’à celle du Dr P.________. Le médecin-conseil de
l’intimée affirme de manière péremptoire qu’il n’y a pas de lésion récente
à l’IRM, alors que le rapport d’arthro-IRM du 13 octobre 2021 indique sans
aucune ambiguïté l’existence d’une « déchirure complète du tendon du
muscle supra-épineux et une désinsertion complète du tendon du muscle
sous-scapulaire ». De même, alors que le rapport radiographique indique
qu’il y a une bonne trophicité avec une infiltration graisseuse de stade 1
selon la classification de Goutallier du supra-épineux et de l’infra-épineux
mais mentionne une infiltration graisseuse « plus marquée » et une
amyotrophie significative du corps musculaire du sous-scapulaire, le Dr
Z.________ évalue la dégénérescence graisseuse du sous-scapulaire de
stade 2 à 3 selon Goutallier avec une amyotrophie significative, éléments
qui le conduisent à considérer que la lésion à l’épaule droite est de nature
purement dégénérative et antérieure à l’accident (elle remonterait à au
moins à deux ou trois ans). Ainsi, le médecin-conseil de l’intimée non
seulement s’éloigne des conclusions claires du rapport d’IRM quant à
l’existence d’une lésion récente mais ne donne aucune explication
médicale ou scientifique qui permettrait d’être certain que la présence
d’une infiltration graisseuse plus marquée que celle de degré 1 serait le
signe évident d’une lésion dégénérative antérieure, quand bien même
l’examen radiologique a été effectué plus de trois mois après l’événement
du 24 juin 2021. A cela s’ajoute que le médecin-conseil retient que
l’absence d’impotence fonctionnelle et l’âge de l’assuré sont des éléments
supplémentaires permettant de conclure à la présence de lésions
purement dégénératives. Or, dans la mesure où on ne connaît pas le
cahier des charges de l’activité professionnelle de l’assuré, qui a le titre de
« chef de production », il n’est pas possible de savoir si les douleurs qu’il a
ressenties à l’épaule droite (ainsi que cela ressort de la déclaration
d’accident et de la description qu’il a faite de celui-ci à son chirurgien et à

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son médecin traitants) depuis l’événement du 24 juin 2021 étaient
susceptibles de l’empêcher d’assumer tout ou partie de ses tâches. Dans
ces conditions, on ne saurait retenir que l’assuré n’a pas du tout présenté
d’impotence fonctionnelle dans les suites de l’accident. De même, on ne
sait pas si ces douleurs ont augmenté depuis l’accident ou si elles sont
restées constantes. Quant à l’âge de l’assuré, on ne lit nulle explication
scientifique permettant d’être certain que cet élément a joué un rôle
prépondérant dans l’atteinte à l’épaule plutôt que l’événement accidentel
en lui-même. En effet, si celui-ci n’est pas contesté, on peine à déterminer
sur la base des éléments du dossier quel a été le mécanisme vulnérant de
la lésion de la coiffe des rotateurs. La déclaration de sinistre évoque des
caisses qui seraient tombées sur l’épaule du recourant à la suite d’un faux
mouvement de sa part lorsqu’il allait les chercher sur une élévatrice,
tandis que les rapports du médecin et du chirurgien traitants font état de
caisses qui seraient tombées d’une camionnette et que le recourant aurait
cherché à rattraper à l’aide de sa main droite.
Au final, le médecin-conseil de l’intimée et le Dr P.________ ne
s'accordent que sur un seul point, à savoir que le recourant présente des
lésions dégénératives à son épaule droite, qui sont toutefois qualifiées de
très mineures par le chirurgien traitant (cf. courrier du 26 août 2022 du Dr
P.________) et d’uniques par le Dr Z.________. Leurs prises de position
respectives quant à l'importance et à la portée à donner, dans leur
examen de l’absence d’atteinte fonctionnelle initiale, à l'état antérieur
préexistant associé à d'autres facteurs tels que l'âge et l'absence de
problèmes à l'épaule avant l'accident, de même que l'interprétation de
l'imagerie (en particulier relative au pourcentage d'infiltration graisseuse
du muscle supra-épineux), sont tellement divergentes qu'il apparaît
difficile de les départager sans connaissances médicales spécialisées. En
effet, on ne voit pas, dans les explications avancées de part et d'autre, de
motifs reconnaissables pour le juge qui justifieraient d'écarter d'emblée un
avis au profit de l'autre en raison d'une valeur probante insuffisante. On
ignore également si tous les facteurs médicalement déterminants ont
effectivement été pris en compte.

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En conclusion, on ne saurait accorder valeur probante à
l’appréciation médicale du médecin-conseil de l’intimée ni à celle du
chirurgien traitant du recourant. Cela étant, force est de constater que la
Cour de céans n’est pas en mesure de statuer en l’état du dossier.
7. Vu ce qui précède, un complément d’instruction est
nécessaire. Il incombe à F._________ de mandater, conformément à l’art. 44
LPGA, un expert en chirurgie orthopédique spécialiste de l’épaule afin qu’il
détermine si les lésions que l’assuré présente à l’épaule droite sont en lien
de causalité naturelle avec l’événement du 24 juin 2021, puis de rendre
une nouvelle décision concernant le droit aux prestations d’assurance du
recourant au-delà du 13 octobre 2021.
8. a) En conclusion, le recours doit être admis. La décision sur
opposition rendue par l’intimée est annulée, la cause lui étant renvoyée
pour complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. fbis LPGA et art. 1 LAA).
c) Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel a droit à une indemnité de dépens qu’il
convient de fixer à 2'000 fr., compte tenu de l’ampleur et de la complexité
de la cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 12 avril 2022 par
F.________ est annulée et la cause est renvoyée à l’intimée

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pour complément d’instruction dans le sens des considérants
et nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. Le recourant a droit à une indemnité de dépens de 2'000 fr.
(deux mille francs), à la charge de l’intimée.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marine Girardin, avocate à Lausanne (pour le recourant),
- F.________, à […],
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :