vd_gerichte · PE17.024903 · 2018-11-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
896
PE17.024903-YBL
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 16 novembre 2018
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
M. Krieger, juge et Mme Epard, juge suppléante
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 189 al. 1 CP ; 319 et 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 8 octobre 2018 par
M.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 3 septembre
2018 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la
cause n° PE17.024903-YBL, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 18 décembre 2017, M.________ a déposé plainte pénale
pour contrainte sexuelle.
Le 19 décembre 2017, la Procureure de l’arrondissement de
Lausanne a décidé de l’ouverture d’une instruction pénale contre
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P.________ pour avoir, à Lausanne, [...], dans le salon de massage « [...]»,
le 18 décembre 2017, entre 10h00 et 13h50, alors qu’il lui prodiguait un
massage complet du corps, effleuré les parties génitales de M.________,
ainsi que pour avoir, en compagnie de deux autres personnes et alors que
celui-ci avait dit non en marmonnant, prodigué un massage à six mains,
s’être mis à califourchon sur lui, lui avoir dit « détends-toi » et « tout le
monde est passé par là », s’être couché sur M.________ et avoir entouré sa
tête de ses bras, alors qu’une autre personne était à genoux entre ses
jambes, lui prodiguait une fellation, lui touchait entre les jambes, les
fesses et l’anus avec les mains et pour avoir proposé à M.________ quelque
chose pour se détendre, sous-entendu de la drogue.
b) Les trois prévenus ont été entendus tant par la police que
par la Procureure.
S’agissant de P.________, il a notamment déclaré qu’il avait
accepté le rendez-vous de M.________ pour un massage gratuit, a priori
sans relation sexuelle prévue. Il ne se souvenait pas de M.________ ni d’un
massage qu’il lui aurait fait deux ans auparavant. Il a indiqué qu’à l’issue
d’un massage thérapeutique de deux heures, M.________ lui aurait
demandé s’il ne se souvenait vraiment pas de lui et avoir répondu que
non, constatant que cette réponse l’avait peut-être blessé. Il a expliqué
que M.________ avait un problème à assumer son homosexualité. Il a
indiqué lui avoir prodigué ensuite un massage un peu plus érotique en lui
caressant les parties intimes et a dit que M.________ avait eu une érection,
l’avait laissé faire et n’avait pas dit non. P.________ a ensuite expliqué qu’il
avait pensé qu’avoir une expérience sexuelle à plusieurs pourrait aider
son client à assumer son homosexualité et qu’il avait fait entrer H.________,
son ami, dans la pièce ainsi que le client suivant, soit R.________. Il a
déclaré qu’à ce moment, M.________ n’avait en tout cas pas dit non. Il a
indiqué qu’il avait remarqué qu’après avoir joui, M.________ avait l’air
effrayé et lui avait demandé de le laisser partir, ce qu’il avait fait. Il a enfin
expliqué lui avoir envoyé des messages en disant qu’il pouvait revenir s’il
voulait parler et que M.________ lui avait répondu qu’il se sentait blessé et
violé.

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S’agissant de H.________, il a confirmé que son partenaire
P.________ proposait des massages thérapeutiques, qu’il y a deux ans,
M.________ avait pris un rendez-pour un massage et qu’il y avait eu un truc
entre P.________ et le plaignant à la fin du massage. Il a déclaré que le jour
des faits, M.________ avait passé deux heures à se faire masser, que ne le
voyant pas sortir, il était allé voir ce qui se passait et qu’à ce moment il
avait entendu la sonnette de l’appartement. Il a indiqué que lorsqu’il avait
ouvert la porte, R.________ se tenait sur le palier, que c’était un client mais
aussi un ami avec qui ils entretenaient des relations sexuelles à trois. Il a
expliqué avoir proposé à R.________ de « faire du sexe à quatre », ce qu’il
avait accepté. H.________ a déclaré qu’ils avaient alors prodigué un
massage à six mains à M.________ et que ce dernier n’aurait pas bougé,
qu’il était immobile et avait les yeux fermés et ne les avait pas repoussés.
Il a confirmé qu’il avait une belle érection et qu’il avait éjaculé à la fin.
Pour le massage, il a expliqué qu’ils avaient tous masturbé le client et eux-
mêmes mutuellement et que R.________ et lui, lui avaient prodigué une
fellation, mais qu’il n’y avait pas eu de pénétration. Il a confirmé qu’après
son éjaculation, le client s’était levé et était parti aux toilettes, en
précisant qu’il avait trouvé sa réaction bizarre. Il a confirmé que M.________
avait répondu au message de P.________ qu’il ne se sentait pas bien et se
sentait comme une personne violée. Il a encore précisé qu’il avait senti
que le client était intimidé ou embarrassé lors du massage, mais qu’il
avait pensé que c’était dû au fait qu’il s’agissait de sa première
expérience à plusieurs.
S’agissant enfin de R.________, il a en substance déclaré qu’il
avait rendez-vous pour un massage à 13h00, que lorsqu’il était arrivé,
P.________, qui était très excité et vif, l’avait accueilli et lui avait dit d’aller
dans la chambre rejoindre H.________ ainsi qu’une autre personne qui était
sur la table de massage. Il a indiqué qu’il avait vu un homme allongé sur le
dos, sur la table de massage et que celui-ci avait gardé les yeux fermés
tout du long. Il a confirmé qu’il y avait eu un moment d’intimité avec
H.________, puis les deux avaient masturbé l’homme et lui avaient fait une
fellation pendant que P.________ était à califourchon sur lui. Il a expliqué

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qu’à un moment donné, P.________ avait pris quelques gouttes de GHB
dans de l’eau et en avait proposé à l’homme qui avait fait non de la tête,
toujours avec les yeux fermés. Il a confirmé qu’il avait senti l’homme très
crispé quand il avait voulu lui masser la paume de la main gauche. Il a dit
qu’il n’avait pas demandé à l’homme s’il était d’accord avec sa présence
dans la pièce, mais que celui-ci aurait pu partir à n’importe quel moment,
étant précisé qu’à un moment donné P.________ n’était plus à califourchon
sur l’homme. Il a enfin déclaré que lorsque l’homme était parti à la salle
de bains, il avait vu qu’il n’était pas bien, raison pour laquelle il avait voulu
entrer en contact avec lui à travers la porte verrouillée.
La Procureure a encore procédé à l’audition de M.________, qui
a indiqué que lors de sa première rencontre avec P.________, la relation
sexuelle survenue à l’issue du massage gratuit était consentante. Il a
précisé que le jour des faits il ne souhaitait qu’un simple massage, sans
rien de sexuel à la fin. Il a déclaré que les smileys contenus dans ses
messages étaient en relation avec le caractère gratuit de la prestation et
non en relation avec quelque chose de sexuel. Il a expliqué que sa tête lui
disait de partir mais que son corps ne pouvait pas bouger et qu’il fermait
les yeux comme protection inconsciente. Il a indiqué que son
homosexualité n’était un secret pour personne, qu’il l’assumait et qu’il ne
comprenait pas pourquoi P.________ soutenait le contraire. Il a confirmé
qu’il était tétanisé et qu’on lui avait proposé de la drogue pour le
détendre. Enfin, il a déclaré que pendant plusieurs mois après les faits, il
n’osait plus sortir de chez lui, qu’il faisait des crises de panique et qu’il
avait dû aller consulter des psychiatres en urgence au CHUV. Il a indiqué
qu’actuellement il n’était plus suivi, mais qu’il était toujours sous
traitement. Il a encore précisé que lorsque le massage a six mains lui avait
été proposé, il aurait marmonné ne pas vouloir. Il a expliqué que s’il avait
éjaculé, ce n’était pas parce qu’il avait eu plaisir, mais parce qu’il s’était
laissé aller pour pouvoir partir vite.
c) La police a procédé à l’extraction et à l’analyse des données
téléphoniques des téléphones de P.________. Elle a pu mettre en évidence
les éléments suivants tirés de l’iPhone 7 [...] (P. 15).

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Le numéro de M.________ figure dans le répertoire sous
« M.________ Massage ». Seule une conversation Whatsapp a été échangée
avec ce dernier entre le 15 décembre 2017 à 18h15 et le 18 décembre
2017 à 13h57.
Pour le reste, dans une conversation Whatsapp avec
l’identifiant « [...] », le 18 décembre 2017 dès 13h10, P.________ a écrit
« ce qui vient de se passer m’a explosé la tête », et a précisé qu’il ne
pouvait pas donner d’explication pour le moment.
Dans une autre conversation Whatsapp, en anglais avec
l’identifiant « [...]», le 18 décembre 2017 à 08h55, il a écrit, en anglais,
qu’il allait faire un massage gratuit à un garçon à 10h00 et que massage
gratuit voulait dire qu’il allait probablement lui « sucer la queue ». A
09h24 il a encore écrit qu’il n’avait pas dormi depuis deux nuits. A 13h59,
il a écrit qu’il avait fait un massage professionnel pendant deux heures et,
qu’avant de partir, le gars lui avait demandé s’il ne le reconnaissait
vraiment pas. Dès 14h12, il a écrit que tout le monde était nu dans la
pièce, qu’il était très près du gars, qu’il n’avait pas vu ce qui se passait
derrière, que le gars résistait et passait un moment réellement dur.
P.________ a ajouté qu’il avait besoin de plus de drogue, que ce qui venait
de se passer nécessitait de la drogue. Ensuite il a expliqué que le gars
était parti rapidement après avoir pris une douche et qu’il avait l’air
d’avoir le cœur brisé en disant qu’il se sentait violé. A 15h38 il a écrit « He
came because [...] and [...] we’re doing something g to humiliate I couldn’t
see ».
B. Par ordonnance du 3 septembre 2018, la Procureure de
l’arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre R.________, P.________ et H.________, pour contrainte
sexuelle (I), a alloué à titre d’indemnités de défense d’office et de conseil
juridique gratuit, les montants de 3'200 fr. 30 à Me Marcel Waser, 3'612 fr.
75 à Me Christian Deneriaz, 4'040 fr. 90 à Me Cédric Matthey et 2'794 fr.
70 à Me Adrien Gutowski, TVA comprise (II), a alloué à R.________ une
indemnité de 5'527 fr. 40 au sens de l’art. 429 al. 1 let. b CPP (III), a rejeté

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toutes les autres demandes d’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. b
ou c CPP (IV) et a laissé les frais de procédure à la charge de l’Etat (V). La
Procureure a considéré en substance que l’élément subjectif de l’infraction
n’était pas réalisé, en raison du fait qu’il n’y avait aucune volonté des
auteurs de contraindre le plaignant à des actes d’ordre sexuel
puisqu’aucun d’entre eux n’avait décelé un refus de sa part et pensaient
véritablement et de bonne foi qu’il avait du plaisir, puisqu’il avait eu une
érection et avait éjaculé à la fin.
C. Par acte du 8 octobre 2018, M.________ a recouru contre cette
ordonnance en concluant, sous suite de frais et dépens des deux
instances, à son annulation et au renvoi de la cause devant le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne pour nouvelle décision
condamnatoire dans le sens des considérants de l’arrêt cantonal à
intervenir.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code
de procédure pénale suisse ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]).
En l'espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir

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(art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant fait grief au Ministère public d’avoir violé le
principe « in dubio pro duriore ». Il estime que les éléments au dossier
laisseraient apparaître un doute quant à la punissabillité des prévenus et
qu’il appartenait au Procureur de renvoyer la cause devant le Tribunal
compétent.
2.2
2.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci au classement).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La
décision de classer la procédure doit être prise en application du principe
in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle générale, un classement ou
une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public
que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou
que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La
procédure doit se poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités

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d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d’une infraction grave. En effet, en cas de doute
s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité
d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il
appartient de se prononcer (TF 6B_511/2018 du 25 juillet 2018 ; ATF 143
IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186
consid. 4.1).
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les
références citées).
2.2.2 Aux termes de l'art. 189 al. 1 CP, celui qui, notamment en
usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur
elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de
résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un
autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix
ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, il faut que la
victime ne soit pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette
éventualité, et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en
employant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; TF 6B_71/2015
du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). La violence désigne l'emploi
volontaire de la force physique sur la personne de la victime dans le but
de la faire céder (ATF 122 IV 97 précité). Il n'est pas nécessaire que la
victime soit mise hors d'état de résister ou que l'auteur la maltraite
physiquement. Une certaine intensité est néanmoins requise. La violence
suppose non pas n'importe quel emploi de la force physique, mais une
application de cette force plus intense que ne l'exige l'accomplissement de
l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie (ATF 87 IV 68). Selon les
circonstances, un déploiement de force relativement faible peut suffire.

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Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son
corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un
bras derrière le dos (TF 6S.126/2007 du 7 juin 2007, consid. 6.2). Les
pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la
victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le
sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV
106 consid. 3a/bb ; ATF 122 IV 97 précité).
L’infraction de contrainte sexuelle est intentionnelle. Le dol
éventuel suffit. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante
ou en accepter l'éventualité. Il doit vouloir accepter que la victime soit
contrainte par le moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite. Il
doit enfin vouloir ou accepter le caractère sexuel de son acte, ce qui va
généralement de soi (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., Berne
2010, nn. 23 et 24 ad art. 189 CP et n. 11 ad art. 190 CP ; CAPE 13 janvier
2016/20 consid. 5.2). Si l'auteur pense à tort que la victime était
consentante, il commet une erreur sur les faits et n'est pas punissable
(ATF 87 IV 66 consid. 3).
2.3 En l’occurrence, il faut tout d’abord relever que les versions de
M.________ et de P.________ sont convergentes sur un premier épisode de
massage à caractère sexuel s’étant déroulé deux ans avant les faits. Lors
de cet évènement, les parties s’étaient rencontrées par le biais d’une
application de rencontres homosexuelles intitulée « Grinder » et P.________
avait prodigué un massage gratuit à M.________, les parties s’entendant
toutes deux sur le fait que la notion de massage gratuit incluait une
éventuelle issue sexuelle (PV aud. 1 p. 2 ; PV aud. 5 l. 44 et 48).
Le 15 décembre 2017, M.________ a contacté P.________ et lui a
fixé un rendez-vous. Il lui a demandé s’il se souvenait de lui et rappelé
qu’ils avaient fait quelque chose de gratuit pour commencer. Il lui a
demandé si ça lui dirait toujours, en précisant que le massage était très
bien et qu’il était même resté un peu plus à la fin tellement il avait
apprécié (PV aud. 1et ses annexes). A ce stade, quoi qu’en dise le
recourant, P.________ pouvait sans autre comprendre que ce dernier était

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prêt à entretenir un rapport sexuel avec lui, ce que confirme la
conversation Whatsapp qu’il avait eue le 18 décembre 2018 avec
l’identifiant « [...]», à qui il a indiqué « I’im giving a boy a free massage at
10 but then I’m free till 16 :00 […] free massage means, I’ll be sucking his
cock probably » (P. 15/2 p. 4).
Le 18 décembre 2017, comme convenu, M.________ s’est
rendu au salon de massage de P.________, lequel lui a prodigué un
massage thérapeutique de deux heures. Pour les évènements survenus
ensuite de ce massage, M.________ soutient ne pas avoir réussi à se
défendre, étant tétanisé par la situation, dans un état de somnolence – dû
au massage –, et de panique à la perspective d’un massage à six mains. Il
conteste formellement avoir donné son accord d’entretenir une
quelconque relation sexuelle et a déclaré s’être laissé faire et avoir éjaculé
afin de se sortir de la situation (PV aud. 1 p. 3 et PV aud. 5 l. 210 ss). Il
justifie avoir laissé ses yeux fermés par peur de conserver des images
« traumatisantes » (PV aud. 1 p. 4 ; PV aud. 5 l. 102ss). Il admet
également avoir laissé ses bras le long du corps et n’avoir pas tenté de se
débattre ou de fuir (PV aud. 4 l. 119 ss). Il a encore relevé l’absence de
menace verbale et/ou physique de la part des auteurs à son encontre (PV
aud. 5 l. 126), déclarant par ailleurs que P.________ lui était paru normal et
avoir beaucoup parlé anglais avec lui (PV aud. 1 p. 4). Certes, il a expliqué
que P.________ était à califourchon sur lui, mais qu’il n’avait cependant pas
essayé de le pousser pour partir (PV aud. 5 p. 4 l. 130-131), étant au
demeurant précisé que R.________ a déclaré qu’à un moment donné,
P.________ n’était plus sur le garçon (PV aud. 4 p. 3).
Pour leur part, les prévenus ont confirmé la position et
l’attitude indiquées par M.________, soit qu’il était couché sur le dos, les
bras le long du corps et qu’il avait l’air crispé (PV aud. 2 ; PV aud. 3, p. 3 ;
PV aud. 4 p. 3 et 5 et PV aud. 6 l. 92). Cela étant, bien que chacun d’eux
aient remarqué cet état physique, ils n’ont pas senti cette crispation
comme un signal d’alarme. Tous trois ont fait écho à leurs premières
expériences homosexuelles, au fait qu’il était usuel d’être « intimidé », de
« ressentir un malaise en découvrant de nouvelles pratiques sexuelles » et

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avoir mis cette constatation en corrélation avec leurs propres expériences
(PV aud. 3 p. 4 R 3 ; PV aud. 7 l. 67 ss et 95 ; PV aud. 4 p. 4 R 7). Les trois
prévenus disent avoir tous eu la certitude que M.________ était conscient et
qu’il éprouvait même du plaisir dans la mesure où il avait eu une érection
et avait éjaculé. Les précités ont relevé également que leur impression
avait été renforcée par le fait que le recourant n’avait, à aucun moment et
par aucun geste, exprimé un refus, qu’il était libre de partir et qu’il ne se
débattait pas. En outre, lorsqu’il n’était pas d’accord, il l’exprimait. Il avait
notamment dit « non pas les cheveux » lorsque R.________ avait voulu lui
caresser les cheveux (PV aud. 4 p. 3 ; PV aud. 8 l. 55ss ; PV aud. 7 l. 98 ss)
et avait manifesté clairement son refus lorsqu’on lui avait proposé de la
drogue. Le plaignant admet cet élément de fait (PV aud. 5 l. 118 et 124
ss).
A l’instar du Ministère public, on ne peut que constater qu’il
était évident, pour les trois prévenus, que M.________ était demandeur
d’une relation sexuelle à quatre, où à tout le moins qu’il n’y était pas
opposé, P.________ ayant eu un échange de messages sans équivoque
avec celui-ci ; H.________ et R.________ n’ont pas constaté d’opposition du
prévenu à entretenir une telle relation.
Au vu des éléments qui précèdent, avec la Procureure, on peut
concevoir que les choses ont été quelque peu rapides pour M.________,
mais il n’est pas possible de retenir une quelconque contrainte sexuelle à
l’encontre de P.________, H.________ et R.________. En effet, pour qu’il y ait
contrainte sexuelle, il faut que l’auteur soit conscient ou accepte
l’éventualité que sa victime n’est pas consentante, qu’elle agisse sous
l’effet de la contrainte ou qu’il s’agit d’un acte d’ordre sexuel (cf. consid.
2.2.2 in fine supra). Or en l’occurrence, M.________ n’a pas clairement
exprimé son refus, tout au plus aurait-il marmonné, comme il l’indique,
« non » (PV aud. 5 p. 5 l. 182-183 et 186), toutefois sans que cela semble
arriver aux oreilles des protagonistes, qui ont pourtant donné suite à
d’autres refus manifestés clairement comme le massage des cheveux ou
la prise de drogue. On ne pouvait donc raisonnablement attendre de ces
trois personnes qu’ils constatent que M.________ n’était pas consentant et

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qu’il renonçait à toute relation sexuelle à quatre, étant donné que son
sexe était en érection au moment des faits et qu’à la fin il a réussi à
éjaculer. Il n’y avait donc pas de volonté de contraindre M.________ à des
actes d’ordre sexuel puisqu’aucun d’entre eux n’avait imaginé un refus de
sa part et qu’ils pensaient, de bonne foi, qu’il avait du plaisir. L’élément
subjectif de l’infraction de contrainte sexuelle fait ainsi défaut.
3. Avec la Procureure, force est également de constater que les
versions des parties sont contradictoires sur le fait que P.________ aurait
obligé M.________ a prendre de la drogue, ce dernier soutenant qu’on lui a
mis une pilule à la bouche et P.________ affirmant lui avoir proposé mais
n’avoir pas insisté vu son refus (PV aud. 6 l. 144s). Compte tenu de ce qui
précède, il ne sera pas non plus retenu que P.________ ait tenté
d’administrer de la drogue au plaignant sans son consentement.
4.
4.1 Le recourant soutient encore que, même en l’absence de
contrainte sexuelle, le Ministère public n’aurait pas dû rendre une
ordonnance de classement étant donné que les éléments constitutifs de
l’art. 198 al. 2 CP étaient réalisés.
4.2 Se rend coupable de la contravention réprimée à l’art. 198 al.
2 CP notamment celui qui importune une personne par des attouchements
d’ordre sexuel. La notion d’attouchement d’ordre sexuel est subsidiaire
par rapport à celle d’actes d’ordre sexuel. La loi vise dans ce cas un
comportement moins grave, à savoir un contact rapide, par surprise, avec
le corps d’autrui. L’acte doit toutefois objectivement avoir une connotation
sexuelle et l’auteur doit avoir agi sans le consentement de la victime. Sont
ainsi visées en particulier les « mains baladeuses ». L’auteur touche par
surprise les organes sexuels d’une autre personne, notamment les seins
ou les fesses d’une femme, même par-dessus ses habits, ou se frotte à
elle pour lui faire sentir son sexe en érection (Corboz, op. cit., n. 9 ad art.
198 al. 2 CP; Kathrin Kummer, Sexuelle Belästigung, thèse Berne 2001,
p. 71 ss).

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Si l’auteur ne se limite pas à un attouchement, par nature
fugace, mais accomplit un acte d’ordre sexuel, l’art. 189 CP est seul
applicable (Corboz, op. cit., n. 22 ad art. 198 CP).
4.3 En l’occurrence, les actes commis étaient clairement des actes
d’ordre sexuels et ne pouvaient être considérés comme des
attouchements fugaces. Dès lors, l’art. 198 al. 2 CP ne saurait trouver
application en l’espèce et le moyen doit être rejeté.
5. En définitive, le recours de M.________ doit être rejeté et
l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués de
l’émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010; RSV 312.03.1]), et de l’indemnité allouée au conseil
juridique gratuit du recourant, par 360 fr., plus la TVA par 27 fr. 70, soit au
total 387 fr. 70, ne peuvent être mis à la charge du recourant qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP), mais doivent être provisoirement laissés à
la charge de l’Etat (Harari/Corminboeuf, in: Kuhn/Jeanneret [éd.], op. cit.,
n. 51 ad art. 136 CPP), dès lors que le recourant bénéficie de l’assistance
judiciaire sous la forme de l’exonération des frais de procédure et de la
désignation d’un conseil juridique gratuit (art. 136 al. 2 let. b et c CPP;
CREP 30 décembre 2016/874).
Le recourant sera toutefois tenue de rembourser ces frais à
l’Etat dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP et
138 al. 1 CPP; Harari/Corminboeuf, op. cit., n. 11 ad art. 138 CPP).

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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance de classement du 3 septembre 2018 est
confirmée.
III. L’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de M.________
est fixée à 387 fr. 70 (trois cent huitante-sept francs et
septante centimes).
IV. Les frais de la procédure de recours, par 1’320 fr. (mille trois
cent vingt francs), ainsi que l’indemnité due au conseil
juridique gratuit de M.________, par 387 fr. 70 (trois cent
huitante-sept francs et septante centimes), sont laissés
provisoirement à la charge de l’Etat.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité et des frais fixés aux
chiffres III et IV ci-dessus ne sera exigible que pour autant que
la situation financière de M.________ le permette.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Adrien Gutowski, avocat (pour M.________),
- Me Cédric Matthey, avocat (pour R.________),
- Me Christian Deneriaz, avocat (pour P.________),
- Me Marcel Waser, avocat (pour H.________),
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
fédérales; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :