vd_gerichte · ZD24.050230 · 2025-10-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 338/24 - 335/2025
ZD24.050230
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 octobre 2025
____________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Di Ferro Demierrre, juge, et M. Peter, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
H.________, à O.________, recourant, agissant par l’intermédiaire de sa
curatrice A.________,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1, 43 al. 1 et 49 al. 3 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1988,
est au bénéfice de l’aide sociale depuis 2015. Après avoir travaillé comme
conseiller en placement à 100 % dans différentes agences, il a entrepris,
en septembre 2018, une formation (bachelor en [...]) auprès de la Haute
école K.________. A la suite d’une accusation de harcèlement sexuel au
sein de cet établissement, l’assuré a présenté une incapacité totale de
travail dès le 29 mai 2019 puis un tentamen médicamenteux a nécessité
un séjour de l’intéressé à l’Hôpital V.________ du 10 septembre au 4
octobre 2019. En dépit d’une prise en charge psychiatrique, la tentative de
reprise des cours au mois de février 2020 a échoué et une aggravation de
l’état de santé psychique de l’assuré, survenue le 9 juin 2020, a motivé
une nouvelle incapacité totale de travail à compter de cette date, attestée
par la Dre I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Du 2 au
16 octobre 2020, l’intéressé a séjourné à la Maison C.________ à P.________
afin de se reposer et de reprendre du poids.
Souffrant d’affects dépressifs et d’un trouble anxieux
généralisé, H.________ a déposé, le 13 octobre 2020, une première
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé).
Dans un rapport du 22 mars 2021, la Dre I.________ a posé les
diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen, d’anxiété généralisée, de perturbation
de l’activité et de l’attention, de troubles mixtes de la personnalité avec
traits émotionnellement labiles type borderline/impulsif, dépendant et
paranoïaque, ainsi que de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation épisodique. Le pronostic
était réservé, le patient présentant, malgré une stabilisation progressive
de la symptomatologie clinique à ce stade, des limitations fonctionnelles
persistantes qui le laissaient vulnérables à son contexte. S’agissant des
limitations fonctionnelles, la Dre I.________ a retenu, en périodes de crise,

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une angoisse avec crises paroxystiques, un effondrement de l’humeur
avec idées suicidaires scénarisées, des ruminations altérant les capacités
de concentration, d’attention et de mémorisation, une interprétativité et
une méfiance compliquant les relations interpersonnelles, une difficulté
dans la gestion des émotions, une tendance au passage à l’acte impulsif,
une irritabilité, une perte de la capacité d’adaptation au changement et de
la résistance au stress, ainsi qu’une fatigue et une fatigabilité en lien avec
des troubles du sommeil. Cette médecin a estimé que, dans une activité
adaptée, la capacité de travail était de 2 à 3 heures par jour au maximum
mais qu’à terme, le potentiel de réadaptation pouvait atteindre 60 à 80 %.
A son rapport, la Dre I.________ a joint un courrier du 6 mars
2019 adressé à l’assurance-maladie de l’assuré par les Drs J.________ et
L.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie. Ces médecins y
relevaient que leur patient rapportait avoir souffert depuis son plus jeune
âge d’une problématique attentionnelle, de difficultés de concentration,
d’agitation psychomotrice et d’impulsivité. Son agitation et son
comportement dissipé, en lien probable avec un trouble du déficit de
l’attention avec ou sans hyperactivité (ci-après : TDAH), avaient entraîné
son expulsion de plusieurs établissements scolaires. Au vu de l’impact
fonctionnel de ces troubles et des antécédents relatés par l’assuré, les Drs
J.________ et L.________ ont décidé d’introduire un traitement de deuxième
ligne avec l’Elvanse augmenté jusqu’à 70 mg/j. Ce médicament avait
conduit à une amélioration symptomatologique qualifiée de « flagrante »
avec des capacités de concentration nettement augmentées ainsi qu’à des
progrès tant sur le plan attentionnel que s’agissant des symptômes
d’hyperactivité.
La Dre I.________ a aussi joint un rapport établi à l’intention du
Dr J.________ le 7 novembre 2019 par la Dre M.________, cheffe de clinique
auprès du Service de psychiatrie communautaire de l’Hôpital X.________.
Cette médecin y expliquait que l’assuré avait été hospitalisé en admission
volontaire du 10 septembre au 4 octobre 2019 pour une mise à l’abri d’un
geste auto-agressif. Le diagnostic principal retenu lors de cette
hospitalisation était un épisode dépressif moyen, sans syndrome

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somatique, avec un diagnostic secondaire de trouble du déficit de
l’attention avec hyperactivité.
Dans un rapport du 30 novembre 2017, également transmis
par la Dre I.________, la Dre Q.________, cheffe de clinique adjointe auprès
du Service de psychiatrie de liaison de l’Hôpital X.________, a mentionné
s’être chargée du suivi de l’assuré du 5 janvier au 25 octobre 2017. Celui-
ci s’était présenté spontanément au service précité en raison d’idéation
suicidaire par abus médicamenteux. Les diagnostics retenus étaient ceux
de trouble de la personnalité mixte, traits borderline et dépendants, et
d’épisode dépressif moyen.
A la demande du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR ; avis médical du 8 décembre 2021), la Dre
I.________ a, dans un rapport du 20 janvier 2022, répondu au questionnaire
qui lui a été adressé. Cette médecin y posait les diagnostics incapacitants
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, de perturbation de
l’activité et de l’attention, de troubles mixtes de la personnalité, avec
traits émotionnellement labiles de type borderline/impulsif et dépendant,
ainsi que de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de
dérivés du cannabis, utilisation épisodique. Elle a relevé que, après une
période d’amélioration et de stabilisation psychique, l’assuré avait
présenté une nouvelle phase de décompensation dans un contexte
d’accumulation de nouveaux facteurs de crises en octobre 2021 et d’une
déstabilisation de la prise de médication. Les limitations fonctionnelles
étaient un trouble de l’attention et de la concentration, des difficultés
mnésiques, une inversion du rythme nycthéméral avec fatigue et
fatigabilité, une perte de la capacité à initier des actions, une faible
capacité d’adaptation aux changements, de l’angoisse, une fluctuation de
l’humeur, des difficultés dans la gestion des émotions, une tendance aux
passages à l’acte impulsifs, des difficultés dans les relations
interpersonnelles avec une tendance à l’interprétativité et à la méfiance,
ainsi qu’une tendance à la conflictualisation des rapports sociaux avec un
risque de projection de l’agressivité dans ce contexte. La capacité de
travail était nulle tant comme étudiant à la Haute école K.________ que

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dans une activité adaptée. Une tentative de mise en place d’activité
thérapeutique via de l’ergothérapie s’est soldée par un échec, l’intéressé
ne parvenant pas à se présenter aux rendez-vous. En raison des difficultés
de l’assuré à accomplir les tâches de la vie quotidienne (ménage, courses,
préparation des repas, démarches administratives), une intervention du
centre médico-social a été sollicitée afin de mettre en place une prestation
de ménage thérapeutique et un soutien social.
Aux termes d’un avis médical du 21 février 2022, le SMR a
préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique compte tenu
des éléments suivants :
« Discussion : Nous sommes devant la situation d’un assuré ayant
présenté un syndrome anxio-dépressif réactionnel (procédure en
cours pour accusation de harcèlement avec la Haute école
K.________), évoluant dans le contexte d’un trouble de la
personnalité. Il a repris un suivi psychiatrique depuis le 3 juin 2020
(1ère décompensation en 2017). Le psychiatre, dans son rapport
médical du 22 mars 2021, fait état d’un pronostic favorable et d’un
potentiel de réadaptation de 60-80 %. Cependant, la Dre I.________,
réinterrogée, dans son rapport du 20 janvier 2022, souligne une
aggravation réactionnelle aux conflits en cours et évalue une
incapacité totale de travail ».
Mandaté par l’office AI, le Dr T.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a déposé son rapport le 30 juin 2022, à la
suite de deux entretiens des 25 avril et 27 juin 2022 avec l’assuré. Ce
médecin a posé le diagnostic – avec effet sur la capacité de travail – de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique depuis mai 2019 au présent, tandis que – sans répercussion sur
la capacité de travail –, il a retenu les diagnostics de trouble mixte de la
personnalité émotionnellement labile de type borderline et dépendante,
actuellement non décompensé, de dépendance au cannabis avec
utilisation continue ou épisodique selon les périodes et de trouble de
l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance, actuellement léger. Sous
l’intitulé « Évaluation médicale et médico-assurantielle », ce médecin a
plus particulièrement exposé ce qui suit :

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« 8.1.Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle
et de la santé de l’assuré, y compris sa situation
psychique, sociale et médicale actuelle
Il s’agit d’un assuré qui présente un trouble dépressif
récurrent épisode actuel moyen avec syndrome somatique
depuis mai 2019 au présent dans le contexte d’un trouble de
la personnalité émotionnellement labile et dépendante et de
dépendance au cannabis avec utilisation épisodique ou
continue selon les périodes avec des limitations objectivables
modérées et uniformes dans le quotidien, malgré la présence
d’un traitement antidépresseur.
8.2. Avis concernant la personnalité de l’assuré,
notamment au regard de ses ressources, avis sur le
soutien reçu ou sur les difficultés rencontrées dans
l’environnement social
Actuellement, il existe un isolement social partiel mais pas
total depuis mai 2019 au présent.
8.3. Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc.,
discussion des chances de guérison
Nous constatons une évolution globalement stationnaire des
troubles susmentionnés depuis mai 2019 au présent, malgré
un suivi psychiatrique, avec un traitement psychotrope, sans
sevrage au cannabis.
Le pronostic pour une reprise professionnelle dépend de la
motivation de l’assuré et une aide au placement professionnel
après sevrage au cannabis. En cas de traitement adéquat
avec arrêt du cannabis, on s’attend à une guérison dans une
année avec une capacité de travail entre 80 % et 100 % avec
une probabilité de 75 %.
8.4. Avis sur le déroulement de la thérapie, indication des
motifs d’interruption des interventions
Nous suggérons un suivi psychiatrique hebdomadaire ciblant
la personnalité et son lien au monde professionnel. Un
sevrage au cannabis permettra d’accélérer le processus de
guérison et [si] l’état n’est pas stabilisé, à réévaluer dans une
année ».
S’agissant de la capacité de travail, le Dr T.________ a estimé
que, tant dans l’activité précédente que dans une activité adaptée, elle
était de 50 % depuis le mois de mai 2019 au présent, sans baisse de
rendement, compte tenu des limitations fonctionnelles psychiatriques
modérées et objectivables en lien avec les diagnostics retenus (tristesse

- 7 -
modérée, anhédonie partielle, ralentissement psychomoteur modéré,
troubles de la concentration modérés, isolement social partiel).
Sollicité pour avis, le SMR a fait sienne l’appréciation expertale
(rapport d’examen du 23 août 2022).
Par décisions des 19 octobre et 1er novembre 2022, l’office AI
a octroyé une demi-rente d’invalidité à l’assuré à compter du 1er avril
2021, c’est-à-dire six mois après le dépôt de la demande de prestations au
mois d’octobre 2020.
b) Le 2 février 2024, H.________ a déposé une demande de
révision de son droit à la rente, en faisant valoir que son état de santé
s’était aggravé depuis le mois de décembre 2022. Il a précisé qu’il était
inscrit comme étudiant à la Haute école K.________ depuis le mois de
septembre 2018, mais qu’il était actuellement à l’arrêt à 100 % depuis le
mois de mai 2019. Il avait tenté de retourner aux cours en février 2020,
cependant son état de santé mental ne lui avait pas permis de continuer à
suivre les enseignements.
Dans un rapport du 15 avril 2024, la Dre I.________ a posé les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans
symptômes psychotiques, présent depuis décembre 2022, de perturbation
de l’activité et de l’attention depuis l’enfance, de troubles mixtes de la
personnalité avec des traits émotionnellement labiles de type
borderline/impulsif, dépendant, actuellement décompensés, ainsi que de
troubles mentaux et de la concentration liés à l’utilisation de substances
psychoactives multiples, syndrome de dépendance, utilisation continue
(cannabis, cocaïne, benzodiazépines). Cette médecin a expliqué que son
patient avait subi une aggravation de son état de santé psychique à la
suite d’un accident survenu le 26 mai 2022, au cours duquel il s’était
fracturé les deux bras. Lors de sa prise en charge, il avait eu une
altercation avec les ambulanciers, ce qui avait nécessité l’intervention de
la police. En dépit d’un retrait social et d’un désinvestissement des suivis
ambulatoires (CMS au domicile, social, infirmier, psychiatrique), l’assuré

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avait retrouvé par lui-même une forme de stabilité au cours de l’été 2022
jusqu’à la fin de cette même année, période durant laquelle il avait
présenté une nouvelle phase d’effondrement thymique. De nouveaux
facteurs de crise survenus pendant l’année 2023 (recours contre la Haute
école K.________ toujours pendant, fracture de la clavicule en mai 2023
suivie d’une intervention chirurgicale le mois suivant, rupture complète
des liens familiaux, agression physique commise par son frère au mois de
décembre 2023, précarisation économique) avaient conduit à une
péjoration toujours plus importante de la symptomatologie dépressive
(thymie effondrée, perte de sens dans la vie, impression d’avenir bouché,
inversion complète du rythme nycthéméral, refus d’ouvrir au CMS et de se
présenter aux rendez-vous). A cela s’ajoutait une consommation
quotidienne de cannabis depuis août 2023 et de cocaïne depuis décembre
2023, période au cours de laquelle la Dre I.________ a constaté un
espacement des contacts. Au début de l’année 2024, un réseau a pu être
organisé, l’assuré ayant reconnu un besoin d’aide extérieur pour tenter de
sortir de la spirale dans laquelle il s’était engagé. Une tentative de sevrage
en milieu hospitalier était en cours de discussion. La psychiatre traitante a
relevé une persistance dans la durée des limitations fonctionnelles
suivantes : troubles de l’attention et de la concentration, inversion du
rythme nycthéméral avec fatigue et fatigabilité, perte de la capacité à
initier les actions, faible capacité d’adaptation aux changements, anxiété,
fluctuation de l’humeur avec périodes régulières de péjoration, difficultés
dans la gestion des émotions, tendance aux passages à l’acte impulsifs,
tendance à la conflictualisation des rapports sociaux avec un risque de
projection de l’agressivité sur l’extérieur, grandes difficultés dans les
relations interpersonnelles, aggravées dans les périodes de
décompensation de traits de personnalité tels que : passivité-agressivité
dans les contacts, labilité émotionnelle associée importante, tendance à
l’interprétativité et à la méfiance, rupture des liens. Il y avait également
une vulnérabilité au contexte. Au vu de l’ensemble de ces éléments, la Dre
I.________ a estimé que la capacité de travail était nulle dans la première
économie et dans une activité adaptée depuis le mois de décembre 2022.
Après avoir résumé le rapport de la Dre I.________ du 15 avril
2024 ainsi que le contexte médical et assécurologique dans lequel celui-ci

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avait été rédigé, le SMR a conclu son avis médical du 5 juin 2024 en ces
termes :
« En se basant sur le rapport du 15 avril 2024, nous constatons des
aggravations au plan psychique réactionnelles aux atteintes
somatiques, en l’occurrence l’assuré a eu des fractures des deux
bras et de la clavicule, mais nous ne connaissons pas l’origine de ces
fractures. L’assuré a fait une première décompensation en mai 2022
suivie d’une période de stabilisation (ceci ne ressort à aucun
moment lors de l’expertise psychiatrique mais l’événement se situe
entre les deux entretiens de l’expertise en l’occurrence en avril et en
juin 2022) et une deuxième décompensation, a priori fin 2022,
n’ayant pas fait l’objet d’un suivi psychiatrique régulier jusqu’en
janvier 2024. Par ailleurs, la demande d’une curatelle administrative
est en cours. D’après la psychiatre, l’assuré n’est pas autonome
dans les activités de la vie quotidienne et présente un isolement
social, cependant nous constatons que l’assuré bénéficiait d’un suivi
ambulatoire hebdomadaire par un infirmier dans la communauté,
d’une prise en charge par le CMS pour l’aide au ménage
thérapeutique et d’un accompagnement dans la gestion
administrative en janvier 2022 (rapport de la Dre I.________ du 20
janvier 2022) et l’isolement social partiel existait également et a été
relevé par l’expert psychiatre. A noter également que la psychiatre
traitante dans ses rapports successifs faisait également état de
périodes de décompensation suivies des périodes de stabilisation,
ceci a également été relevé par l’expert psychiatre et fait partie du
tableau clinique d’un trouble de la personnalité. Par ailleurs, les
limitations fonctionnelles restent inchangées dans les rapports
successifs de la psychiatre.
Nous allons réinterroger le médecin traitant afin de connaître les
causes des atteintes somatiques et leur évolution. Nous allons
également réinterroger la psychiatre afin de connaître l’évolution au
plan psychique et suite au suivi psychiatrique régulier ».
Dans un rapport du 3 juillet 2024, la Dre I.________ a indiqué
que l’évolution de l’état de santé de l’assuré depuis son précédent rapport
était défavorable. Cette médecin a relevé que son patient s’était fracturé
les deux poignets le 26 mai 2022 en faisant du skate-board puis qu’il
s’était, en mai 2023, cassé la clavicule après avoir fait une chute à vélo.
D’après la psychiatre traitante, ces deux accidents devaient être
considérés comme des conduites de mise en danger à équivalent de
passages à l’acte auto-agressifs, traduisant les périodes de
décompensation des traits de personnalité de l’intéressé, notamment sur
le plan émotionnellement labile avec une passivité-agressivité auto-
dirigée, lorsqu’elle n’était pas centrée sur l’extérieur via la
conflictualisation des relations interpersonnelles. De plus, l’intéressé se

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trouvait, depuis décembre 2023, dans une période de consommation
quotidienne de THC [tétrahydrocannabinol, réd.] et de cocaïne, de 1 à 5
mg par jour en snif essentiellement. Il n’était cependant pas encore prêt à
envisager un sevrage en milieu hospitalier, restant ambivalent par rapport
à sa consommation et se trouvant au stade de « contemplation » selon le
cercle du changement modélisé par Prochaska et Di Clemente dans la
clinique de l’addiction.
Dans un avis médical du 8 août 2024, le SMR a observé que
les limitations fonctionnelles et le tableau clinique étaient inchangés
depuis l’expertise du Dr T.________ chez un assuré avec une observance
psychiatrique et psychothérapeutique irrégulière. Par conséquent, en
l’absence d’éléments médicaux justifiant une aggravation et/ou un
changement durable de la situation médicale, il a confirmé les conclusions
de son rapport du 23 août 2022.
Par projet de décision du 12 août 2024, l’office AI a informé
l’assuré qu’il entendait refuser l’augmentation de la demi-rente
d’invalidité servie depuis le 1er avril 2021, faute de modification notable de
son état de santé.
Par courrier du 5 septembre 2024, la curatrice de H.________ a
demandé à l’office AI de lui transmettre le dossier de son pupille.
En l’absence de contestation soulevée par l’assuré, l’office AI
a, par décision du 30 septembre 2024, confirmé son projet de décision du
12 août précédent.
B. a) Par acte du 6 novembre 2024, H.________, agissant par
l’intermédiaire de sa curatrice A.________, elle-même alors représentée par
Me Sarah Meyer, avocate, a recouru devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 30 septembre 2024 en
concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à sa réforme, en
ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui est allouée, subsidiairement à

- 11 -
son annulation, la cause étant renvoyée à l’office AI pour nouvelle
instruction et décision dans le sens des considérants .
L’assuré a fait valoir que c’était à tort que l’office AI avait nié
une aggravation de son état de santé. En effet, dans son rapport du 15
avril 2024, la Dre I.________ avait fait état d’une prise de substances
psychoactives multiples (cannabis, cocaïne, Rivotril et Kétamine) de
manière quotidienne depuis le mois d’août 2023 concernant le cannabis et
depuis fin 2023 concernant la cocaïne. S’il présentait certes une
dépendance modérée au cannabis au moment de l’expertise du Dr
T.________, tel n’était toutefois pas le cas en ce qui concernait la cocaïne,
le Rivotril et la Kétamine. Par ailleurs, s’il avait déjà besoin d’aide au
moment de la première demande, il était tout de même capable
d’effectuer certaines tâches en collaboration avec une assistante sociale
ou avec la femme de ménage ; de même, il conservait un cercle social
avec ses amis de l’église. Or il ressortait du rapport précité de la Dre
I.________ que ce cercle avait été réduit à néant, qu’il refusait l’aide du
CMS pour le ménage à cause du fait qu’il n’était plus en mesure de ranger,
même sommairement, son appartement avant leur venue, et qu’il faisait
désormais l’objet d’une curatelle de représentation et de gestion, dès lors
qu’il n’était plus en mesure de s’occuper de ses affaires administratives,
même avec l’aide d’une assistante sociale. A cela s’ajoutait que le suivi
psychiatrique était lacunaire à cause du rythme de vie nycthéméral
possiblement induit par la prise de psychotropes. L’assuré a également
souligné que l’aggravation ressortait des diagnostics posés. En effet, alors
que le Dr T.________ avait retenu un diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique depuis mai
2019, la Dre I.________ estimait, dans son rapport du 15 avril 2024, que son
patient souffrait, depuis décembre 2022, d’un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques. Quant aux
accidents subis, ils étaient directement en lien avec des conduites à risque
ou s’expliquaient par les troubles psychiatriques présentés. Selon l’assuré,
les éléments versés au dossier suffisaient à établir une aggravation de son
état de santé, mais ne permettaient toutefois pas de se prononcer sur sa
capacité de travail et ses limitations fonctionnelles. C’était donc sur la

- 12 -
base d’un dossier lacunaire que l’office AI avait statué sur la demande de
révision présentée en 2024, tout en violant le droit d’être entendu de
l’assuré en ne motivant pas sa décision de refus. A titre de mesure
d’instruction, l’assuré a sollicité la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique « en vue d’établir si les aggravations évoquées dans les
rapports médicaux produits (…) permettent de retenir un degré
d’invalidité supérieur à celui retenu lors de la décision rendue par l’Office
AI le 13 octobre 2022 ».
b) Par décision du 11 novembre 2024, la Juge instructrice a
accordé à H.________ le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 6
novembre 2024 en nommant un conseil d’office en la personne de Me
Sarah Meyer, avocate. L’assuré était exonéré du paiement d’avances et de
frais judiciaires, tout en étant astreint au paiement d’une franchise
mensuelle de 50 fr. dès et y compris le 1er janvier 2025.
c) Dans sa réponse du 17 janvier 2025, l’office AI a conclu au
rejet du recours. En l’absence de rapport médical nouveau, il a renvoyé à
l’analyse de la situation médicale faite par le SMR dans ses avis des 5 juin
et 8 août 2024. Quant à une prétendue violation du droit d’être entendu, il
fallait admettre qu’elle avait été guérie par l’ouverture de la présente
procédure devant la Cour de céans, dotée d’un plein pouvoir d’examen.
d) A sa réplique du 24 février 2025, H.________ a joint un
courriel du 6 février 2025 émanant de B.________, infirmier en psychiatrie,
accompagné de photographies de son appartement. Il ressortait de ces
documents que son état de santé psychologique s’était tellement péjoré
qu’il était incapable de s’occuper des tâches courantes liées à son
logement. L’aggravation de la situation médicale à l’origine d’une
incapacité totale de travail, telle que retenue plus particulièrement par la
Dre I.________, était donc confirmée par les pièces produites. Aussi l’assuré
a-t-il réitéré sa requête tendant à la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique.

- 13 -
e) Dupliquant le 24 mars 2025, l’office AI a indiqué ne rien
avoir à ajouter à sa réponse du 17 janvier 2025, dont il a déclaré confirmer
le contenu et les conclusions.
C. a) Le 12 mai 2025, Me Sarah Meyer a transmis la liste des
opérations effectuées dans le cadre de la présente procédure
correspondant à un montant de 2'152 fr. 05.
b) Par courrier du 22 juillet 2025, Me Sarah Meyer a indiqué
qu’elle mettait un terme à son activité d’avocate au 31 août 2025.
c) Par courrier du 29 juillet 2025, Me Sarah Meyer a demandé
au Tribunal que Me Ana Rita Perez, avocate, soit nommée en qualité de
conseil d’office de H.________.
d) Par décision du 13 août 2025, la Juge instructrice a fixé à
2'152 fr. 05 le montant de l’indemnité allouée en faveur de Me Sarah
Meyer, tout en relevant cette dernière de sa mission de conseil d’office de
H.________ à compter du 1er septembre 2025. La décision spécifiait qu’il n’y
avait pas lieu de désigner un autre mandataire puisque l’instruction était
close, si bien que l’arrêt à intervenir serait notifié à la curatrice de
l’intéressé.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 14 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 2 février 2024.
Il s’agit plus particulièrement de déterminer si, par analogie avec l’art. 17
LPGA, l’intimé était en droit de nier une péjoration de l’état de santé de
l’intéressé depuis les décisions d’octroi d’une demi-rente d’invalidité des
19 octobre et 1er novembre 2022.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse fait suite à une
demande de révision déposée le 2 février 2024, en raison d’une
aggravation de l’état de santé depuis le mois de décembre 2022. Dans la
mesure où cette date est postérieure au 31 décembre 2021, il convient
d’appliquer le nouveau droit à la révision du droit à la rente. On peut
encore préciser que le recourant, né le [...] 1988, n’était pas encore âgé
de 55 au moment de l’entrée en vigueur du nouveau droit, le 1er janvier
2022.

- 15 -
4. Dans un grief de nature formelle qu’il convient d’examiner en
premier lieu, le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être
entendu en tant que la décision attaquée serait insuffisamment motivée.
a) Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver
ses décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des
parties. Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu,
garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que la personne destinataire
de la décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et
que l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer
pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que la personne
concernée puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer
en connaissance de cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et
de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par
les parties, mais peut au contraire se limiter à l’examen des questions
décisives pour l’issue de la procédure (ATF 150 III 1 consid. 4.5 ; 149 V 156
consid. 6.1; 147 IV 249 consid. 2.4 ; 146 II 335 consid. 5.1 ; 141 V 557
consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que l’on peut discerner les motifs
qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit à une décision motivée est
respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut
d’ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la
décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2). En revanche, une autorité se rend
coupable d’un déni de justice formel prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle
omet de se prononcer sur des allégués et arguments qui présentent une
certaine pertinence ou de prendre en considération des allégués et
arguments importants pour la décision à rendre (ATF 142 III 360 consid.
4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ; 133 III 235 consid. 5.2).
b) En l’occurrence, le grief de violation de l’art. 29 al. 2 Cst.
pour défaut de motivation de la décision attaquée n’est pas fondé. La
motivation de la décision du 30 septembre 2024 permet aisément de

- 16 -
comprendre quels éléments ont été retenus par l’office intimé et pourquoi
ils l’ont été. Se fondant sur les conclusions du SMR du 8 août 2024, il a
retenu qu’il n’existait pas de modification notable de l’état de santé du
recourant permettant une révision du droit à la demi-rente d’invalidité
servie depuis le 1er avril 2021. Ainsi que l’a mis en évidence la
jurisprudence, il suffit que la décision mentionne, au moins brièvement, les
motifs qui ont guidé l’autorité et sur lesquels elle a fondé sa décision, de
manière à ce que l’intéressé puisse se rendre compte de la portée de
celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause, ce qui est le cas en
l’espèce. En réalité, en tant que le recourant reproche à l’office intimé de
n’avoir pas motivé de manière suffisamment intelligible son refus
d’augmenter la rente allouée, le grief se confond avec celui d’arbitraire
dans la constatation des faits et l’appréciation des preuves. Il convient
donc de l’examiner avec le fond du litige.
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

- 17 -
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Conformément à l’art. 28a al. 1, première phrase, LAI,
l’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative
est régie par l’art. 16 LPGA.
L’art. 28b LAI dispose que la quotité de la rente est fixée en
pourcentage d’une rente entière (al. 1), un taux d’invalidité compris entre
50 et 69 % donnant droit à une quotité de rente correspondant au taux
d’invalidité (al. 2), un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 % donnant
droit à une rente entière (al. 3), tandis qu’un taux d’invalidité compris
entre 40 et 49 % donne droit à une rente de 25 % à 47,5 % (al. 4 ; chaque
point d’invalidité supplémentaire augmentant la quotité de la rente de 2,5
%).
d) En vertu de l’art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations. La rente
est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance
(al. 3).
e) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 1er janvier 2022), la rente d’invalidité est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b). Tout
changement important des circonstances, propre à influencer le degré
d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de
celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17

- 18 -
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V
167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien

- 19 -
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
7. Dans le cadre de l’instruction de la première demande de
prestations déposée en octobre 2020 et motivée par des affects dépressifs
et un trouble anxieux généralisé, l’office AI avait confié la réalisation d’une
expertise psychiatrique au Dr T.________. Dans son rapport du 30 juin
2022, ce médecin a relevé que l’assuré se plaignait d’une rechute
dépressive à la suite d’une accusation de harcèlement sexuel portée
contre lui au mois de mai 2019. Cette situation avait fait remonter des
souvenirs d’enfance douloureux marqués par un TDAH lequel, en dépit du
traitement médicamenteux prescrit, avait compromis le déroulement
normal de sa scolarité. Au jour de l’expertise, il évoquait une humeur
modérément triste depuis mai 2019 avec une tendance à la tristesse la
plupart du temps, des angoisses généralisées accompagnées de
ruminations sur sa situation de vie, des difficultés d’endormissement et
une tendance à se refermer sur lui-même. L’assuré a par ailleurs
mentionné une consommation de cannabis variable depuis l’âge de 18
ans, c’est-à-dire qu’il pouvait consommer cinq grammes en deux jours
puis s’abstenir totalement pendant dix jours, à l’exception de la période
durant laquelle il était sous enquête disciplinaire menée par la Haute école
K.________ où il pouvait fumer plus de 15 « joints » par jour. Comme cela

- 20 -
amplifiait ses idées paranoïaques et ses angoisses, il avait réduit sa
consommation. Il n’avait pas annoncé la prise d’autres substances du
même type.
Au regard des examens cliniques et de l’anamnèse recueillie
au moment de l’expertise, le Dr T.________ a diagnostiqué un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique
depuis le mois de mai 2019 au présent dans le contexte d’un trouble de la
personnalité émotionnellement labile et dépendante, d’une dépendance
au cannabis avec utilisation épisodique ou continue selon les périodes et
d’un trouble de l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance,
actuellement léger. Depuis mai 2019 au jour de l’expertise, l’expert
prénommé a retenu des limitations fonctionnelles objectivables modérées
sous la forme d’une tristesse modérée avec anhédonie partielle, d’un
ralentissement psychomoteur modéré, de troubles de la concentration
modérés et d’un isolement social partiel ; celui-ci n’avait qu’un impact
limité sur le quotidien de l’assuré, puisque ce dernier participait aux
tâches quotidiennes, même s’il lui fallait plus de temps et le concours
d’une aide extérieure. En présence de limitations fonctionnelles
psychiatriques modérées, la capacité de travail était, depuis mai 2019, de
50 % dans l’activité habituelle considérée comme adaptée. Malgré un suivi
psychiatrique, le Dr T.________ a noté une évolution globalement
stationnaire des troubles susmentionnés depuis mai 2019 au présent
grâce à un traitement psychotrope, mais sans sevrage au cannabis. Le
pronostic pour une reprise professionnelle dépendait de la motivation de
l’assuré et d’une aide pour un placement professionnel, mais demeurait
conditionné à un sevrage au cannabis. Faisant sienne l’appréciation
expertale, l’office AI a, par décisions des 19 octobre et 1er novembre 2022,
reconnu à l’assuré le droit à une demi-rente d’invalidité à compter du 1er
avril 2021.
8. Dans sa demande de révision du 2 février 2024, le recourant a
indiqué que son état de santé s’était aggravé depuis le mois de décembre
2022, ce que plusieurs éléments tendent à établir.

- 21 -
a) En effet, il s’avère que le recourant n’a pas débuté un
sevrage au cannabis mais en consomme quotidiennement depuis août
2023, de même que de la cocaïne depuis fin 2023. Le recourant absorbe
également du Rivotril et de la Kétamine, ce qui n’était pas le cas
auparavant (cf. rapport de la Dre I.________ du 15 avril 2024). Selon
l’expert psychiatre T.________, si l’état n’était pas stabilisé, il convenait de
réévaluer l’intéressé dans une année, à savoir en 2023. Dans son rapport
précité, la Dre I.________ relève une inversion complète du rythme
nycthéméral, tandis que le réseau de soins a des difficultés à intervenir.
En outre, le recourant ne répond plus au courrier malgré l’intervention du
CMS et l’instauration d’une curatelle de gestion et de représentation
sollicitée par la Dre I.________ elle-même pour son patient (courrier du 25
mars 2024). Si l’assuré avait, lors du dépôt de la première demande de
prestations, besoin d’aide pour certaines tâches, telles que le ménage et
les démarches administratives (cf. rapport du Dr T.________ du 30 juin
2022, p. 13), il faisait néanmoins un certain nombre de tâches lui-même,
comme ranger son appartement avant le passage du CMS, ce qu’il ne
parvenait désormais plus à faire (rapport de la Dre I.________ du 3 juillet
2024). Enfin, alors qu’il voyait des amis au sein de l’église (cf. rapport du
Dr T.________, p. 12), la Dre I.________ évoque désormais un « retrait social
important » (rapport du 15 avril 2024).
b) Quant au traitement de son addiction, le recourant se
trouve, d’après la psychiatre traitante (rapport du 3 juillet 2024), au stade
la contemplation selon le cercle du changement modélisé par Prochaska et
Di Clemente dans la clinique de l’addiction. Selon la description fournie par
ces auteurs, « à ce stade, commence à se manifester l’ambivalence. La
personne envisage un changement de comportement mais elle hésite à
renoncer aux bénéfices de la situation actuelle. On parle alors de balance
décisionnelle, qui amène à comparer les pour et les contre d’un
changement avec ceux de son comportement actuel » (cf. www.intervenir-
addictions.fr, consulté le 10 octobre 2025). Un projet de sevrage en milieu
hospitalier n’a pas eu de suite, l’assuré n’ayant pas finalisé les démarches
d’admission (rapport de la Dre I.________ du 3 juillet 2024).

- 22 -
c) Dans son rapport du 8 août 2024, le SMR a relevé que, dans
son rapport du 3 juillet 2024, la Dre I.________ avait fait mention, en lien
avec l’accident du 26 mai 2022, d’une « conduite de mise en danger à
équivalent de passages à l’acte auto-agressifs », alors que, dans sa
demande de séjour pour une réadaptation stationnaire à la Clinique
W.________, le 3 juin 2022, elle avait indiqué « une nouvelle péjoration de
l’humeur (sans idées suicidaires scénarisées toutefois ni d’intention de
passage à l’acte auto-agressif) ». Le SMR y décelait une incohérence,
propre à ôter toute fiabilité à l’évaluation de la Dre I.________ quant à
l’existence d’une aggravation de l’état de santé psychique. Or on peine à
comprendre le lien qu’il pourrait y avoir entre l’accident précité et
l’aggravation de l’état de santé, lequel repose sur des éléments objectifs
parfaitement décrits dans les rapports successifs de la psychiatre
traitante.
d) La Cour de céans considère que, tout au long de la
procédure administrative, la psychiatre traitante a décrit de façon
constante et circonstanciée l’aggravation des difficultés rencontrées par
son patient dans sa vie personnelle et sociale, ayant conduit à un retrait
social majeur. A cet égard, elle a en particulier contesté la capacité de
l’assuré à gérer son quotidien de manière autonome, en réitérant ses
observations cliniques et celles des multiples intervenants s’occupant de
l’intéressé. Confronté à ces rapports, le SMR a relevé des incohérences
pour contester toute péjoration de l’état de santé du recourant. Il s’agit
d’une divergence d’appréciation, qui nécessitait à tout le moins un
complément d’expertise auprès du Dr T.________, lequel avait indiqué
qu’une nouvelle évaluation devait avoir lieu, voire la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise psychiatrique.
e) Sur le vu de ce qui précède, on ne voit pas quels sont les
éléments probants qui ont pu amener l’office AI à retenir que l’état de
santé psychique du recourant n’avait pas subi de modification notable
avec les mêmes limitations fonctionnelles et un tableau clinique inchangé
depuis l’expertise du Dr T.________. Ces éléments ne sont pas suffisants et
n’ont pas été vérifiés par la suite ; en outre, des atteintes nouvelles, telles

- 23 -
qu’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes
psychotiques, et des troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation de substances psychoactives multiples, syndrome de
dépendance, utilisation continue, ont été annoncées (cf. rapport de la Dre
I.________ du 15 avril 2024), sans que l’office AI n’ait véritablement
procédé à des investigations afin de déterminer si les éléments rapportés
étaient de nature à modifier l’appréciation de la capacité de travail du
recourant fixée à 50 % sur la base de l’expertise du Dr T.________. Partant,
il convient de constater que l’instruction s’avère lacunaire dans la mesure
où les faits pertinents n’ont pas été établis de manière convaincante. Il se
justifie par conséquent de renvoyer la cause à l’office AI – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
(art. 43 al. 1 LPGA) – afin qu’il procède à un complément d’instruction sur
le plan médical, en requérant un complément d’expertise auprès du Dr
T.________, voire en mettant en œuvre une nouvelle expertise
psychiatrique, afin de déterminer quels sont les troubles psychiques qui
affectent le recourant postérieurement aux décisions des 19 octobre et 1er
novembre 2022 et leurs conséquences éventuelles sur sa capacité de
travail.
9. Compte tenu de l’issue de la présente procédure, la requête du
recourant tendant à la mise en œuvre d’une mesure d’instruction
complémentaire sous la forme d’une expertise psychiatrique est sans
objet.
10. En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée
annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé pour instruction
complémentaire au sens des considérants puis nouvelle décision.
11. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.

- 24 -
b) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Compte tenu de l’importance et de la complexité du
litige, il convient d’arrêter cette indemnité à 2'500 fr., débours et TVA
compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à
la charge de la partie intimée. Partant, il n’y a pas lieu, en l’état, de fixer
plus précisément l’indemnité d’office du conseil du recourant.
c) Il y a lieu de prendre en considération le montant de
l’indemnité d’office versée à Me Sarah Meyer à hauteur de 2'152 fr. 05
(décision du 13 août 2025), montant à concurrence duquel l’Etat de Vaud
est subrogé dans la créance de dépens (art. 122 al. 2 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD), dont il convient de déduire la franchise mensuelle
de 50 fr. à compter du 1er janvier 2025.

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 30 septembre 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire au
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à H.________ un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens, l’Etat de Vaud étant subrogé
au créancier à hauteur du montant de 2'152 fr. 05 (deux mille
cent cinquante-deux francs et cinq centimes) dont à déduire la
franchise mensuelle de 50 fr. (cinquante francs) à compter du
1er janvier 2025.
La présidente : Le greffier :

- 26 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. H.________, par l’intermédiaire de sa curatrice Mme A.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :