vd_gerichte · ZD18.039156 · 2019-07-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 275/18 - 228/2019
ZD18.039156
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 juillet 2019
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
B.________, à […], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat auprès
d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. En date du 5 janvier 2012, l’Office régional de placement de
[...] a présenté une demande de détection précoce à l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en faveur de B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970. A
cette occasion, l’OAI s’est vu transmettre une attestation émise le 19
décembre 2011 par le Dr A.________, spécialiste en médecine interne et
rhumatismales et médecin traitant de l’assuré, signalant les limitations
fonctionnelles suivantes : port de charge jusqu’à 15 kg, position en porte-
à-faux proscrite, position assise limitée à 1h/1h30 en continu, alternance
des positions possible et position debout possible.
Le 18 janvier 2012, après un entretien avec un collaborateur
de l’OAI, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité (AI) en vue d’une réadaptation professionnelle, en lien avec une
atteinte à la santé sous forme de « hernie discale et genoux » depuis
2009. Dans le formulaire idoine, il a précisé avoir obtenu un certificat
fédéral de capacité (CFC) de mécanicien sur automobiles en 1990 et avoir
œuvré comme mécanicien auprès du Garage O.________ SA de 2003 à
2010, puis auprès du Garage U.________ [...] SA du 4 avril 2011 jusqu’au 30
novembre 2011 – ayant été licencié en raison de ses absences répétées
pour raison de santé (cf. questionnaire pour l’employeur du 17 avril 2012)
avant de s’annoncer à l’assurance-chômage. Parmi les documents produits
à l’appui de la demande, figurait notamment un contrat d’apprentissage
du 31 août 1987 pour une formation de mécanicien en automobiles, avec
un terme prévu au 31 août 1991.
A teneur d’un rapport non daté indexé le 15 février 2012 par
l’OAI, le Dr A.________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la
capacité de travail de lombosciatalgies droites L5 depuis vingt-cinq ans. Il
a précisé que l’activité de mécanicien sur automobiles n’était plus exigible
dans la mesure où elle nécessitait des positions en porte-à-faux, en
flexion-rotation et en extension et que ces positions ne pouvaient plus être

- 3 -
assumées par l’assuré. En revanche, la capacité de travail était évaluée à
100 % dans une activité adaptée. Dans une annexe à son rapport, le Dr
A.________ a notamment ajouté que le stress était difficilement assumé par
l’assuré. Parmi les pièces jointes à ce compte-rendu figurait notamment un
rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du 13 août
2009 de la Dresse G.________, radiologue, concluant à une petite hernie
discale paramédiane gauche L5-S1 en contact avec la racine S1 gauche
dans l’espace épidural, ainsi qu’une discopathie modérée au niveau L2-L3.
Le 2 juillet 2012, à l’issue d’un bilan de carrière mis en œuvre
par l’OAI auprès de [...] AG, de nouvelles pistes professionnelles ont été
évoquées dans les domaines de la garde d’animaux, la
conciergerie/intendance, la logistique ou le commerce de détail.
Par communication du 23 octobre 2012, l’OAI a mis l’assuré au
bénéfice d’un reclassement professionnel sous la forme d’une formation
en conciergerie auprès du Centre Y.________ de [...], du 28 janvier au 28
avril 2013. D’un bilan réalisé le 1er mai 2013, il est néanmoins résulté que
l’assuré n’avait pas été testé dans les domaines prévus et qu’il avait
présenté des limitations concernant notamment le travail manuel fin, le
travail sollicitant la vision précise et la position assise ou debout
prolongée. Afin de valider les pistes envisagées dans la conciergerie ou la
logistique, l’OAI, par communication du 3 mai 2013, a prolongé la mesure
de reclassement professionnel pour la période du 29 avril au 31 juillet
2013.
Par rapport du 8 juillet 2013, le Dr N.________, nouveau
rhumatologue traitant, a diagnostiqué les atteintes avec répercussion sur
la capacité de travail de probable spondylarthrite (HLA [« human lococyte
antigen »] B27 positif) entraînant des tendinopathies multiples et des
rachialgies sans lésions osseuses, ainsi que de lombalgies chroniques
secondaires à une discopathie L5-S1. Il a mentionné une incapacité de
travail totale dans l’activité de mécanicien sur automobiles et signalé des
restrictions au niveau du port de charges, des mouvements de flexion
répétés et de la position statique assise ou debout. Il a précisé qu’une

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reprise de l’activité professionnelle était envisageable à temps partiel, à
déterminer selon un prochain bilan en juillet 2013.
Après un entretien de synthèse le 9 juillet 2013 quant aux
suites de la réadaptation, l’OAI a accepté de prendre en charge les coûts
d’une formation d’agent d’exploitation (niveau CFC) auprès du Centre
Y.________ de [...] – tout d’abord pour le premier trimestre (cf.
communication du 17 juillet 2013), puis pour la première année de
formation (cf. communication du 29 octobre 2013), la deuxième année de
formation (cf. communication du 13 juin 2014) et la troisième année de
formation (cf. communication du 6 juillet 2015), avec une échéance
prévue au 31 juillet 2016.
L’assuré a signalé une péjoration de son état de santé à
l’occasion d’un point de situation réalisé le 25 juin 2015. L’OAI a dès lors
interpellé la Dresse E.________, spécialiste en médecine interne et médecin
traitant de l’assuré. Dans son rapport non daté indexé par l’office le 18
septembre 2015, cette dernière a retenu le diagnostic incapacitant de
spondylarthrite ankylosante depuis juillet 2013/hernie discale depuis 2009
avec des limitations en lien avec les lombalgies, le port de charges et le
maintien de position, le travail de concierge étant exigible à 60 % avec
une diminution de rendement due aux douleurs. L’OAI a par ailleurs
sollicité le Dr N.________, lequel s’est déterminé dans un rapport du 4
novembre 2015 posant les diagnostics avec impact sur la capacité de
travail de probable spondylarthrite HLA-B27 positif en traitement d’anti-
TNF (« tumor necrosis factor ») alpha depuis juillet 2013 associé au
Méthotrexate, de lombalgies mécaniques secondaires à un
déconditionnement physique et discopathies L5-S1, de troubles anxieux,
de syndrome douloureux chronique et de troubles développementaux de
l’apprentissage (dyslexie et dyscalculie, confusion droite gauche). Le Dr
N.________ a précisé que l’on observait en 2015 une augmentation des
troubles anxieux en rapport à un stress important déclenché par la fin de
l’apprentissage et les examens, avec des troubles de la mémoire et des
difficultés de concentration ; il a de surcroît signalé une montée
douloureuse attribuable à un syndrome douloureux chronique et une

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fixation sur une possible maladie de Lyme sans aucun symptôme
neurologique. A titre de limitations, le Dr N.________ a mentionné de
grosses difficultés de concentration et une décompensation d’un
syndrome douloureux. A ce rapport était en particulier joints :
- un rapport d’IRM lombaire du 21 septembre 2015 du Dr
C.________, radiologue, faisant état d’une fracture annulaire L5-S1
rehaussée après injection de produit de contraste, le rehaussement étant
un peu plus marqué à gauche qu’à droite probablement en lien avec les
antécédents herniaires ;
- un rapport rédigé le 9 octobre 2015 par le Dr M.________,
neurologue, mentionnant notamment que l’examen neurocomportemental
mettait en évidence un déficit attentionnel et de mémoire de travail
(fluctuant) s’associant à des déficits de lecture et de calcul avec un profil
semblant corréler un trouble développemental de l’apprentissage, étant
précisé que les troubles attentionnels et de mémoire de travail étaient
probablement déterminés au moins en partie par le syndrome d’anxiété et
la douleur chronique ;
- un compte-rendu établi le 27 octobre 2015 par la radiologue
D.________ suite à une angio-IRM cérébrale, examen dont les résultats
étaient dans la limite de la norme compte tenu de l’âge.
A la suite d’un entretien le 16 décembre 2015 entre l’OAI,
l’assuré et des intervenants du Centre Y.________, il a été convenu que
l’intéressé – qui indiquait ne plus arriver à retenir les informations, être
très fatigué en fin de matinée et se sentir « à bout » – poursuivrait une
formation pratique auprès du centre susdit et, en fonction de l’évolution
de son état de santé, recommencerait la troisième année du CFC à l’été
2016. Le contrat d’apprentissage entre l’assuré et le Centre Y.________ a
conséquemment été rompu pour le 31 décembre 2015.
Par compte-rendu du 17 décembre 2015, la Dresse E.________
a signalé une péjoration depuis le mois d’août, avec exacerbation des

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lombalgies et des sciatalgies, un suivi auprès de la Dresse L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ayant été mis sur pied.
Par communication du 23 décembre 2015, l’OAI a signifié à
l’assuré la prise en charge d’une formation pratique en section
conciergerie au Centre Y.________, du 1er janvier au 31 juillet 2016, à un
taux de 50 % susceptible d’augmentation.
D’une note d’entretien téléphonique du 19 janvier 2016 entre
l’OAI et la psychologue déléguée de la Dresse L.________, il est ressorti que
l’assuré n’avait été vu qu’à une seule reprise, le 5 janvier 2016, et que de
plus amples renseignements ne pourraient pas être fournis avant le mois
de juin.
Dans un rapport final du 6 juillet 2016, le Centre Y.________ a
relevé que l’assuré, après avoir poursuivi sa formation à 50 % dès le 1er
janvier 2016, avait réussi les examens pour l’obtention du certificat de
concierge professionnel, étant précisé que ce métier demeurait adapté
aux aptitudes et compétences pratiques de l’intéressé mais que, toutefois,
les activités de nettoyage soutenu étaient à proscrire. Il était en outre
difficile, au vu de la problématique de santé, d’envisager une
employabilité sur le premier marché du travail ou alors à un taux très
partiel dans un emploi ciblé sur les réparations et l’entretien, la piste du
nettoyage étant pour l’instant à écarter.
Par rapport du 24 octobre 2016, la Dresse L.________ a posé le
diagnostic se répercutant sur la capacité de travail de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen depuis l’automne 2015. Elle a en outre
signalé, à titre de diagnostic sans impact sur la capacité de travail, un
trouble mixte de la personnalité (évitante et obsessionnelle) et des
phobies sociales (sévères), depuis l’adolescence. La Dresse L.________ a
ajouté que les tests projectifs (TAT) amenaient à conclure à une structure
de la personnalité état-limite inférieure, à savoir très immature. Elle a
relevé des restrictions sous forme de grandes difficultés à s’adapter aux
nouveaux environnements de travail, perfectionnisme et phobie sociale

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sévère – restrictions se manifestant par une intolérance au stress, une
lenteur à l’exécution des tâches, une difficulté à accepter la critique, des
difficultés d’apprentissage, ainsi que des difficultés relationnelles avec
intolérance à la frustration et impulsivité. Pour la Dresse L.________,
l’activité exercée n’était plus exigible d’un point de vue médical.
Sur l’avis de son service médical, l’OAI a mis en œuvre une
expertise bidisciplinaire auprès des Drs S.________, spécialiste en
rhumatologie, et H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans ce contexte, divers documents ont été produits au cours du mois de
mai 2017, dont :
- un rapport de test d’effort dressé le 7 août 2015 par le Dr
R.________, cardiologue, constatant l’absence d'ischémie du myocarde et
relevant que la capacité physique était correcte, avec un essoufflement
proportionnel à l'intensité de l'effort ;
- un rapport du 13 novembre 2015 du Dr P.________, spécialiste
en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, exposant que
l’examen était sans particularité, hormis une discrète surdité sur les aigus
à droite, et que les troubles d’intelligibilités annoncés par le patient
pouvaient être expliqués davantage par des troubles de l’attention que
par une surdité sévère ;
- un rapport d’électroneuromyographie établi le 29 août 2016
par le Dr K.________, spécialiste en neurologie, concluant à des signes de
syndrome du canal carpien bilatéral un peu plus marqué à gauche avec
atteinte de type axonale et myélinique sensitive motrice du nerf médian ;
- un résumé opératoire du 1er décembre 2016 émanant du Dr
W.________, spécialiste en ophtalmologie, concernant une cataracte de
l’œil droit ;
- un rapport du 3 janvier 2017 du Dr Q.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et chirurgie de la main, relevant que le syndrome

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du tunnel carpien confirmé par l’électromyogramme d’août 2016 avait
vraisemblablement pour origine une synovite probablement rhumatismale
en relation avec la spondylarthrite ankylosante. Une intervention
chirurgicale sera réalisée en avril 2017.
L’assuré a été examiné par l’expert H.________ le 12 juin 2017
puis par l’expert S.________ le 21 juillet 2017, avant un entretien
bidisciplinaire entre les experts le 17 août 2017. A la demande de l’expert
psychiatre, une évaluation neuropsychologique a également été réalisée
les 24 et 31 octobre 2017 par F.________, spécialiste en neuropsychologie
FSP.
Après avoir fait réaliser des examens radiologiques (genoux,
colonne lombaire, colonne cervicale, mains), l’expert S.________ s’est
déterminé dans un rapport du 18 août 2017, relevant en particulier que,
du point de vue anamnestique, l’assuré avait effectué sept années d’école
primaire puis un apprentissage de mécaniciens sur automobiles avec CFC
obtenu en 1990. L’expert a par ailleurs exposé ce qui suit :
"II. ATTEINTE A LA SANTE
[…]
Observation de la personne assurée durant l’examen:
Lorsqu’on vient la chercher en salle d’examen, la personne assurée
se lève d’un seul tenant de sa chaise, le buste légèrement en
antéversion, elle suit l’expert dans le cabinet sans boiterie.
Durant l’anamnèse, elle arrive à s’asseoir pendant tout l’entretien
en se relevant à deux reprises mais sans opter [sic] de position
antalgique.
Elle se dévêt et se rhabille de manière lente mais fluide, elle se
couche et se relève de manière fluide.
Elle est capable de descendre deux étages d’escaliers en ne s’aidant
pas de la rampe.
[…]
2. Constatations relatives aux formes que prend l'atteinte à
la santé
Du point de vue objectif, on note la présence d'un syndrome
cervicobrachial et lombovertébral, sans signe radiculaire irritatif ou
déficitaire, associé à un probable déconditionnement musculaire
diffus connu et une ankylose rachidienne, cependant modéré et

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connu de longue date. A noter qu'il n'y a pas de signe de non
organicité, il n'y a pas de douleurs insertionnelles faisant évoquer la
présence d'une diminution du seuil de déclenchement à la douleur.
L'examen des articulations ne met pas en évidence de signe
inflammatoire. Il n'y a pas de signe de synovite ou de ténosynovite.
Du point de vue paraclinique, le bilan radiographique effectué
jusqu'à ce jour est rassurant. On note certes une discopathie L5-S1,
cependant modeste et compatible avec l'évolution due à son âge,
elle ne met pas en évidence de signe d'atteinte inflammatoire
active, il n'y a pas de mise au carré. Il n'y a pas de troubles
dégénératifs facettaires postérieurs. La RX des mains et des genoux
est également dans les normes.
3.
a. Distinction entre, d'une part la diminution des capacités
fonctionnelles due à la santé et, d'autre part, les
conséquences (directes) de facteurs non pris en
considération par l'assurance (facteurs étrangers à
l'invalidité tels que chômage, situation économique... ).
b. Description des limitations fonctionnelles de la personne
assurée.
a) La diminution des capacités fonctionnelles due à la santé réside
essentiellement dans le vécu douloureux devenu chronique au
niveau du rachis surtout lombaire mais également cervical. Il n'y a
actuellement pas de signe parlant en faveur d'une atteinte
inflammatoire. Le socle somatique ne permet pas d'expliquer
l'ampleur de la symptomatologie douloureuse et surtout de
l'impotence fonctionnelle qu'il décrit dans ses activités de la vie
professionnelle. A noter que les activités de la vie quotidienne sont
conservées. Les douleurs rachidiennes sont plutôt d'ordre
fonctionnel.
b) Les limitations fonctionnelles sont les ports de charge en porte-à-
faux avec long bras de levier et de manière répétitive de plus de 10
à 15kg.
4. Prise en compte des motifs d'exclusion tels qu'une
exagération des symptômes ou d'autres phénomènes
similaires, et de leur ampleur
Il n'y a pas de motif d'exclusion à proprement parler.
[…]
8. Indications détaillées sur les atteintes à la santé que
présente la personne assurée et sur les ressources
personnelles dont elle dispose
On note la présence de rachialgies mises en 2013 sur le compte
d'une spondylarthropathie pour lesquelles il bénéficie d'un
traitement par Simponi® et méthotrexate ayant entraîné une
amélioration de la symptomatologie douloureuse. Il s'ensuit une
ankylose, cependant modeste, à insérer dans un contexte de
déconditionnement physique léger et connu de longue date.

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III. DIAGNOSTICS
1. Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
￿ Syndrome lombovertébral récurrent chronique sans
signe radiculaire irritatif ou déficitaire
- minime discopathie L5-S[1]
- possible spondyloarthropathie HLA-B27 positif
stable sous traitement de Simponi® et
méthotrexate depuis 2013
2. Diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail :
￿ Hypercholestérolémie stable sous traitement
￿ Status post opération de cataracte D en décembre
2016
￿ Status post cure de varices du MID et du MIG en
2000
3. Interactions des diagnostics (analyse entre les différents
diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle de l'assur[é] dans tous les domaines et
appréciation de ses diagnostics lors de l'évaluation finale de
experts)
Du point de vue rhumatologique, on note une légère amyotrophie,
cependant probablement constitutionnelle, il n'y a pas de trouble
sensitivomoteur, l'assuré se meut, s'habille et se déshabille de
manière fluide, il est capable de rester assis sans opter de position
antalgique, et de descendre les deux étages d'escaliers sans
allégation de douloureuse.
Il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une atteinte inflammatoire,
tant au niveau axial que périphérique. Il n'y a pas de signe parlant
en faveur d'une récidive de tunnel carpien, il n'y a pas
d'amyotrophie des éminences thénar.
Dès lors, on note une certaine discordance entre les plaintes de
l’assuré et l'impotence fonctionnelle qu'il décrit dans ses activités de
la vie quotidienne et professionnelle et les examens clinique et
paraclinique effectués jusqu'à ce jour.
[…]
VI. CAPACITE DE TRAVAIL
1. Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
1.1 Comment agissent les troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici ?
Les différents diagnostics ayant des incidences sur la capacité
fonctionnelle impliquent que son exigibilité, du point de vue
purement rhumatologique concernant son activité antérieure de
mécanicien est estimée, de 80%. Dans une activité de concierge, à

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90%. Cependant, cette formation n'a pas pu être terminée malgré
les mesures de réadaptation, et, en raison, à ses dires, pour des
problèmes de concentration. A noter que l'IRM cérébrale est dans les
normes.
Du point de vue bi-disciplinaire : le Dr H.________, étant dans
l'attente du rapport neuropsychologique agendé pour janvier 2018,
la conclusion consensuelle vous sera transmise par le Dr H.________
en janvier 2018.
1.2. L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si
oui, dans quelle mesure (heures par jour) ?
Oui, du point de vue rhumatologique, à 80% dans son ancienne
activité de mécanicien et à 90% dans une activité adaptée, comme
concierge.
1.3. Y a-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans
quelle mesure ?
Non, il n'y a pas de diminution de rendement à faire valoir.
1.4. Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins ?
On assiste à une diminution de sa capacité de travail en novembre
2011. Cependant, en octobre 2013, soit trois mois après
l'introduction d'un traitement de fond par anti-TNF-α et
méthotrexate, une reprise de l'activité professionnelle aurait
raisonnablement pu être exigée. Ce traitement a permis une nette
amélioration de la symptomatologie douloureuse.
1.5. Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors ?
L'assuré a stoppé les mesures de réinsertion après deux ans et demi
de formation comme concierge et ce, pour des raisons, à ses dires,
de concentration.
2. Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de la personne assurée ?
2.1 Une capacité de travail est-elle possible ? Si oui, depuis
quand ?
Une capacité de travail […] du point de vue rhumatologique est
possible et ce, dès ce jour.
2.2 Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-
elle être exercée (heures par jour)
Du point de vue rhumatologique dans une activité adaptée, en
diminuant les port[s] de charge en porte-à-faux avec long bras de
levier de manière répétitive de plus de 10 à 15kg, sa capacité de
travail pourrait être estimée à 90%.

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Du point de vue bi-disciplinaire : après discussion avec le Dr
H.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique; sa capacité de travail dans une activité adaptée est
estimée à 90%.
Du point de vue bi-disciplinaire : le Dr H.________, étant dans
l'attente du rapport neuropsychologique agendé pour janvier 2018,
la conclusion consensuelle vous sera transmise par le Dr H.________
en janvier 2018.
2.3 Y a-t-il une diminution de rendement ? Si oui, dans quelle
mesure ?
Dans une activité professionnelle adaptée du point de vue
rhumatologique, l'assuré ne devrait pas présenter de diminution de
rendement.
2.4 Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en
sont les raisons ?
Une autre activité est possible, tel que décrit au point 2.1."
Dans son rapport d’évaluation du 31 octobre 2017, la
neuropsychologue F.________ a en particulier précisé que l’assuré avait
suivi une scolarité normale, avec redoublement en sixième année puis
passage en septième année avant l’arrêt de la scolarité en huitième année
sans obtention du certificat ; il avait ensuite débuté un apprentissage de
mécanicien sur automobiles, avec redoublement en première année puis
réorientation vers une formation de réparateur sur automobiles avec
obtention d’un CFC après trois ans. Pour le reste, la neuropsychologue
F.________ a retenu ce qui suit :
"Le tableau est celui d'une atteinte cognitive légère à
moyenne[…] caractérisée par un ralentissement
psychomoteur d'origine indéterminée, probablement
multifactoriel (trouble psychique et thymique, syndrome
douloureux chronique et spondylarthropathie) qui perturbe
les capacités exécutives, attentionnelles et mnésiques. S'y
associent des troubles du langage oral et écrit de nature
probablement neuro-développementale et une faiblesse des
acquisitions scolaires en mathématiques compatible avec le
parcours scolaire.
Sur le plan comportemental, soulignons des particularités (look
inhabituel, relation de co-dépendance avec l'épouse qui restera dans
la salle d'attente durant toutes les séances) et des difficultés
relationnelles (contact malaisé).
Sur le plan neuropsychologique, les limitations
fonctionnelles sont les suivantes :

- 13 -
- En raison du ralentissement il faut éviter les tâches sous
contrainte temporelle, et celles exigeant une bonne réactivité
où une erreur peut être préjudiciable, telles que la conduite
de véhicules ou l'emploi de machines dangereuses.
- Dans la majorité des tâches, l'assuré privilégie la qualité
sur la quantité et les difficultés se manifestent par une baisse
significative de rendement plutôt que par des erreurs.
- Les troubles mnésiques perturbent les nouveaux
apprentissages. Il faut prévoir du temps supplémentaire pour
lui permettre d'apprendre de nouvelles tâches, prévoir de
fréquentes répétitions (apprentissage distribué) et structurer
l'information pour améliorer l'encodage.
- Il faut éviter les tâches nécessitant de bonnes
compétences en langage écrit. En effet, en raison des
séquelles de dyslexie l'assuré lit de manière très lente. Il a
également des difficultés à comprendre ce qu'il lit, en
particulier si le texte est long et complexe. Lorsqu'il écrit la
production est lente et hésitante et comporte des erreurs.
Dans un cours de type académique, la prise de notes peut
s'avérer lente, peu efficace et coûteuse sur le plan
attentionnel. Ainsi, toute tâche écrite génère rapidement une
fatigabilité chez l'assuré. Par conséquent, il faut prévoir des
pauses.
- Les faibles acquis en mathématiques ne permettent pas à
l'assuré d'assumer une activité sollicitant un raisonnement
mathématique fin. Pour la résolution de calculs, il faut
autoriser l'emploi d'une machine à calculer.
- Les faiblesses de langage ne permettent pas à l'assuré
d'assumer une activité exigeant une aisance d'expression
(p.ex. contact avec la clientèle, répondre au téléphone).
Sur le plan neuropsychologique, les ressources sont les
suivantes :
+ L'assuré a de très bonnes compétences pour à [sic]
assumer des tâches sollicitant les aptitudes visuo-
constructives et visuo-perceptives (lecture et dessin de
plans/schémas).
+ L'assuré est capable de s'organiser, de mener une tâche à
son terme et de résister aux interférences, pour autant qu'il
ne soit pas soumis à une contrainte temporelle.
+ L'assuré possède des capacités de raisonnement
normales, lui permettant de résoudre des problématiques
nouvelles."
A teneur de son rapport du 13 décembre 2017, l’expert
H.________ a notamment exposé, sous l’angle anamnestique, que l’assuré
avait fait « après l’école » un apprentissage de mécanicien sur
automobiles avec obtention d’un CFC sur cinq ans, ayant des problèmes
avec la théorie, en particulier les mathématiques. Pour le reste, l’expert
déterminé comme suit :

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"II. ATTEINTE À LA SANTÉ
1. Manifestation et gravité des constats objectifs
2. Constatations relatives aux formes que prend l'atteinte à
la santé
[…]
En ce qui concerne la lignée psychotique et au moment de
l'entretien, l'assuré ne présente pas de troubles formels de la
pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponses à côté. Il n'y
a pas de troubles de la perception sous la forme d'hallucinations
auditives, visuelles, cénesthésiques ou olfactives.
Pas d'idées interprétatives, simples ou délirantes. Pas d'idées de
concernement simples ou délirantes.
Au moment de l'entretien et concernant la lignée dépressive,
l'assuré présente une tristesse fluctuante en fonction notamment
des douleurs, il se fait également beaucoup de soucis par rapport à
la santé de ses chiens, de sa femme, ainsi que sa situation
financière. L'humeur n'est pas dépressive. Il n'y a pas de signes ou
de symptômes parlant en faveur d'un ralentissement psychomoteur.
Présence de sentiments d'infériorité, de dévalorisation et de
découragement. Pas de sentiment d'inutilité ou de ruine. L'élan vital
n'est pas perturbé. Pas d'idées noires ou d'envies suicidaires. A ma
connaissance, l'assuré n'a jamais fait de tentative de suicide. Il n'a
jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique. Le sommeil est
perturbé à cause des douleurs.
Pas d'euphorie, pas de logorrhée, pas de fuites dans les idées. Pas
de comportement provocateur, vindicatif, démonstratif ou
manipulateur. Pas de contact familier avec l'expert.
Concernant le registre anxieux, l'assuré présente des tensions
nerveuses et une anxiété, ainsi que des angoisses lorsqu'il est
confronté à des gens qu'il ne connaît pas, mais sans que nous
puissions parler vraiment d'une phobie sociale. Présence de
claustrophobie suite à une panne d'ascenseur dans lequel il se
trouvait seul, sans qu'il ait pu préciser la date.
Pas de signes de stress post-traumatique, pas de souvenirs
envahissants (flashback), de rêves ni de cauchemars.
Concernant les conduites alimentaires, il n'y a ni boulimie ni
anorexie.
[…]
3. Distinction entre, d'une part, la diminution des capacités
fonctionnelles due à l'atteinte à la santé et, d'autre part, les
conséquences (directes) de facteurs non pris en
considération par l'assurance (facteurs étrangers à
l'invalidité tels que chômage, situation économique difficile,
compétences linguistiques déficientes, âge, niveau de
formation ou facteurs socioculturels)

- 15 -
Le principal problème de cet assuré réside dans les douleurs, sans
limitations fonctionnelles retenue par l'expert S.________, qui se sont
greffées sur une personnalité anxieuse, souffrant de claustrophobie,
mais ayant une intelligence normale. Signalons que l'assuré
présente cette personnalité depuis son adolescence, laquelle ne l'a
pas empêché de travailler dans son métier de mécanicien
automobile.
Le fait que son épouse soit âgée et malade, souffrant de
rhumatismes, n'est pas étranger aux difficultés que l'assuré a
présentées pour terminer le reclassement professionnel, car il a une
relation fusionnelle avec elle, et le fait de se séparer l'inquiète car il
a peur de la perdre.
Au moment de l'entretien, c'est la personnalité anxieuse qui ressort,
laquelle n'était pas décompensée, je n'ai pas pu déceler des signes
ou des symptômes d'un trouble dépressif ; donc, dans ce sens-là, je
m'écarte des conclusions de sa psychiatre qui en fait l'a vu rarement
et plutôt en 2016.
Les limitations fonctionnelles sur le plan neuropsychologique ne
devraient pas empêcher cet assuré de travailler en faisant une
activité plutôt simple.
4. Prise en compte des motifs d'exclusion tels qu'une
exagération des symptômes ou d'autres phénomènes
similaires et de leur ampleur
Il n'y a pas d'exagération des symptômes, mais une certaine
démonstrativité concernant ses douleurs.
[…]
7. Analyse détaillée de la personnalité actuelle de l'assuré et
de son évolution
Cet assuré est structuré à la manière d'une personnalité anxieuse et
évitante, dont en voici les traits selon la CIM-10 :
- Un sentiment envahissant et persistant de tension et
d'appréhension.
- Préoccupation excessive par la crainte d'être critiqué ou
rejeté dans les situations sociales.
- Un refus de nouer des relations à moins d'être certain
d'être accepté sans critique.
- Une restriction du style de vie résultant du besoin de
sécurité.
- Un évitement des activités sociales ou professionnelles
impliquant des contacts importants avec autrui de peur d'être
critiqué, désavoué ou rejeté.
8. Indications détaillées sur les atteintes à la santé que
présente l'assuré et sur les ressources personnelles dont il
dispose
L'atteinte à la santé est due à la personnalité anxieuse que l'assuré
présente depuis l'adolescence et qui n'est pas décompensée au

- 16 -
moment de l'entretien. Il a des ressources personnelles dont il a fait
preuve tout au long de son existence.
III. DIAGNOSTICS
1. Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail
----------
2. Diagnostics n'ayant pas d'incidence sur la capacité de
travail
- Troubles de la personnalité de type anxieux/évitant
(F60.6).
3. Interactions des diagnostics :
Analyse complète et détaillée des interactions entre les
différents diagnostics établis ayant des incidences sur les
capacités fonctionnelles de l'assuré dans tous les domaines,
et appréciation de ces diagnostics faite lors de l'évaluation
finale des experts
Signalons que cet assuré présente une personnalité
anxieuse/évitante depuis son adolescence, ce qui ne l'a pas
empêché de travailler en tant que mécanicien, personnalité sur
laquelle se sont greffées des douleurs qui sont le principal problème
actuellement et pour lesquelles le Dr S.________ n'a pas retenu de
limitation fonctionnelle.
IV. TRAITEMENT ET RÉADAPTATION
1. La thérapie suivie jusqu'à présent est-elle conduite dans
les règles de l'art (nature et ampleur des thérapies, intensité
requise, dosage) ?
L'assuré est suivi par une psychologue à raison d'une fois toutes les
trois semaines. Il prend également le Cymbalta qui est très en
dessous de la valeur thérapeutique, donc très vraisemblablement
que l'assuré ne prend pas le médicament à la dose prescrite.
Concernant le dosage plasmatique, voici les résultats :
- Antidépresseurs :
• Duloxetine (Cymbalta®) : Accueil > Maladies > Maladies les plus fréquentes >
Corps flottants et décollement du vitré), il a par ailleurs évoqué une
photosensibilité avec intolérance à la lumière (cf. rapport d’expertise du
Dr S.________ du 18 août 2017 p. 2 ; voir également rapport du Dr
N.________ du 25 avril 2018) à l’égard de laquelle aucun complément
d’information n’a été récolté. Contrairement à ce que soutient le Dr
I.________ (cf. avis SMR du 9 juillet 2018), rien ne permet d’affirmer qu’un
trouble de cette nature aurait pu être correctement appréhendé par
l’expert rhumatologue ou la neuropsychologue F.________, lesquels ne
disposent du reste pas de compétences spécialisées en la matière. Dès
lors, avant de pouvoir se prononcer sur le cas d’espèce, une instruction

- 34 -
complémentaire, dans un premier temps auprès de l’ophtalmologue
traitant, s’avère indispensable.
dd) A la lumière des considérations qui précèdent, force est de
constater que les éléments au dossier ne permettent pas de statuer en
connaissance de cause sous l’angle somatique et qu’une instruction
complémentaire s’avère nécessaire du point de vue rhumatologique mais
également ophtalmologique.
c) Concernant l’aspect psychiatrique, l’OAI s’est basé sur
l’évaluation de l’expert H.________, après examen par la neuropsychologue
F.________.
aa) A teneur de son rapport d’expertise du 13 décembre 2017,
l’expert H.________ a retenu que l’assuré souffrait de troubles de la
personnalité de type anxieux/évitant (F60.6) depuis l’adolescence mais
que ceux-ci ne se répercutaient pas sur la capacité de travail, laquelle
était de 100 % dans l’activité de mécanicien exercée jusqu’alors comme
dans toute activité correspondant aux limitations neuropsychologiques
mises en évidence par la neuropsychologue F.________.
bb) L’évaluation réalisée sur le plan psychiatrique ne peut
cependant être retenue.
aaa) Tel est notamment le cas au niveau du diagnostic.
Il apparaît à cet égard que l’expert H.________ a posé comme
seul diagnostic un trouble de la personnalité anxieuse et évitante. Il n’a
toutefois guère étayé sa position sur le sujet, se limitant tout au plus à
retranscrire les critères définis en la matière par la Classification
internationale des maladies (CIM-10) (cf. rapport d’expertise du 13
décembre 2017 p. 25). Faute de motivation, une telle évaluation ne
saurait être qualifiée de convaincante. L’expert H.________ a par ailleurs
réfuté le trouble dépressif récurrent signalé par la Dresse L.________,
exposant que les signes cliniques requis en la matière n’étaient pas

- 35 -
présents anamnestiquement et au moment de l’entretien, et qu’il
s’agissait plutôt d’une personnalité anxieuse présente depuis
l’adolescence (cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 28 s.).
Néanmoins, l’expert H.________ ne s’est pas déterminé sur les deux
épisodes dépressifs – survenus respectivement à l’adolescence puis lors
d’un premier licenciement en 2008 [recte : 2010] – évoqués par la Dresse
L.________ et ayant contribué au diagnostic incapacitant de trouble
dépressif récurrent, état actuel moyen, posé par cette spécialiste (cf.
rapport du 24 octobre 2016). L’appréciation de l’expert psychiatre
apparaît dès lors incomplète sur ce point. On constate également que le
Dr H.________ a écarté le diagnostic de phobie sociale en affirmant
laconiquement que l’angoisse, l’anxiété et les tensions nerveuses de
l’assuré ne permettaient pas de « parler vraiment d’une phobie sociale »
(cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 23), sans détailler
concrètement les éléments l’ayant amené à une telle conclusion. Des
phobies sociales sévères ont en revanche été diagnostiquées par la Dresse
L.________ (cf. rapports des 24 octobre 2016 et 22 novembre 2018),
laquelle a estimé paradoxalement que ce diagnostic n’avait pas d’impact
sur la capacité de travail mais qu’il entraînait malgré tout des restrictions
dans l’exercice de l’activité lucrative (cf. rapport du 24 octobre 2016). Ces
lacunes et incohérences méritent par conséquent des éclaircissements.
On relèvera par ailleurs que dans la mesure où l’expert
H.________ a mentionné une tristesse fluctuant en fonction notamment des
douleurs (cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 22),
respectivement des douleurs greffées sur une personnalité anxieuse (cf.
ibid. p. 23 et 26), on peine à comprendre qu’il n’ait à aucun moment
développé l’hypothèse d’un trouble psychosomatique – pathologie
pourtant évoquée par les médecins traitants et la neuropsychologue
F.________ (cf. consid. 5b/bb supra) ; tout au plus relèvera-t-on que
l’assertion de l’expert H.________ selon laquelle l’expert S.________ n’aurait
pas retenu de limitations fonctionnelles en lien avec les douleurs (cf.
rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 23 et 26) doit être infirmée,
dès lors que l’expert rhumatologue a en définitive décrit des limitations

- 36 -
fonctionnelles en lien avec des douleurs lombovertébrales (cf. rapport
d’expertise du 18 août 2017 p. 12 et 16).
bbb) L’analyse des indicateurs posés par la jurisprudence en
matière de troubles psychiques prête, elle aussi, le flanc à la critique.
On relèvera en particulier qu’à la place d’une réelle étude des
manifestations concrètes de l’atteinte à la santé, l’expert H.________ a
procédé à une reproduction des conclusions de la neuropsychologue
F.________ suivie d’une description des pathologies n’affectant pas l’assuré
(cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2017 pp. 19 à 23). Si l’expert a en
outre mis en cause la coopération de l’intéressé du point de vue de sa
médication (cf. ibid. p. 27), il n’a en revanche pas précisé si ce manque
d’observance thérapeutique avait un lien avec l’atteinte. Sous l’angle de la
réadaptation, l’expertise psychiatrique n’est pas davantage convaincante.
En effet, le Dr H.________ a estimé que les douleurs et troubles cognitifs de
l’assuré avaient influencé le déroulement de la réadaptation de façon
« importante » (cf. ibid. p. 28). Dans la mesure où ladite réadaptation
visait à reclasser le recourant dans l’activité de concierge, la corrélation
faite entre l’échec du reclassement et les troubles de l’assuré incite, par
voie de conséquence, à s’interroger sur l’exigibilité de l’activité de
concierge ; au surplus, on peine à suivre l’expert psychiatre en tant qu’il a
tout d’abord imputé les difficultés de réadaptation aux problèmes de santé
de l’assuré, pour ensuite retenir que toute reprise de la réadaptation serait
vouée à l’échec par manque de motivation (cf. ibid. loc. cit.), sans plus se
référer aux troubles de santé précédemment pris en compte. Enfin, on
ajoutera qu’en ce qui concerne l’étude de la structure de la personnalité,
la jurisprudence pose des exigences de motivation accrues (cf. ATF 141 V
281 consid. 4.3.2) qui ne sont à l’évidence pas satisfaites dans le cas
particulier, l’expert H.________ s’étant contenté de renvoyer aux exigences
définies par la CIM-10 (cf. rapport d’expertise du 13 décembre 2017 p. 25).
Plus généralement, le simple fait pour l’expert de se référer
laconiquement aux ressources montrées par l’assuré tout au long de son
existence (cf. ibid. loc. cit.) ne saurait faire oublier les problèmes

- 37 -
rencontrés par ce dernier en cours de scolarité (l’assuré ayant redoublé
une année puis s’étant arrêté à la huitième année sans obtenir de
certificat [cf. rapport d’examen neuropsychologique du 31 octobre 2017 p.
1], respectivement à la septième année [cf. rapport d’expertise
rhumatologique du 18 août 2017 p. 7]), en phase d’apprentissage
(l’intéressé ayant été réorienté vers une autre voie [cf. rapport d’examen
neuropsychologique du 31 octobre 2017 p. 1], respectivement ayant
obtenu un CFC sur cinq ans en raison de problèmes au niveau de la
théorie [cf. rapport d’expertise psychiatrique du 13 décembre 2017 p. 3])
puis dans le cadre de la formation au Centre Y.________ qui a finalement dû
être adaptée (cf. note d’entretien du 16 décembre 2015 et rapport final du
6 juillet 2016). De telles circonstances appelaient à l’évidence un examen
nuancé des ressources résiduelles, que l’on cherche en vain dans
l’évaluation de l’expert H.________.
ccc) C’est enfin le lieu de souligner qu’à la demande de
l’expert psychiatre, l’assuré a fait l’objet d’un examen
neuropsychologique. Cet examen a montré une atteinte cognitive légère à
moyenne caractérisée par un ralentissement psychomoteur d’origine
indéterminée, probablement multifactoriel (trouble psychique et thymique,
syndrome douloureux chronique et spondylarthropathie) qui perturbait les
capacités exécutives, attentionnelles et mnésiques. S’y associaient des
troubles du langage oral et écrit de nature probablement neuro-
développementale et une faiblesse des acquisitions scolaires en
mathématiques compatible avec le parcours scolaire. Il en découlait des
limitations fonctionnelles neuropsychologiques notamment sous la forme
d’un ralentissement contre-indiquant en particulier la conduite de
véhicules ou l’emploi de machines dangereuses, d’une baisse significative
de rendement et d’une perturbation des apprentissages en lien avec les
troubles mnésiques (cf. rapport d’examen de la neuropsychologue
F.________ du 31 octobre 2017).
Si les conclusions de l’évaluation neuropsychologique ont
certes été formellement retranscrites dans le rapport d’expertise
psychiatrique du 13 décembre 2017 (pp. 20 à 22), leur impact n’a que très

- 38 -
partiellement été pris en considération par l’expert H.________. Certes, ce
dernier a estimé que les limitations fonctionnelles neuropsychologiques
étaient compatibles avec une activité plutôt simple (cf. ibid. p. 24). On voit
toutefois mal que l’activité de mécanicien, considérée comme pleinement
exigible (cf. ibid. p. 30), puisse être qualifiée de « plutôt simple » alors
même que son exercice requiert des connaissances spécifiques et des
manipulations parfois complexes. Bien plus, la pleine exigibilité reconnue
par l’expert H.________ pour l’activité de mécanicien fait totalement
abstraction des contre-indications signalées par la neuropsychologue
F.________ s’agissant de la conduite de véhicules et de l’emploi de
machines dangereuses – qui sont pourtant fréquents dans ce secteur. A
cela s’ajoute que la neuropsychologue F.________ – comme, avant elle, les
Drs A.________ (cf. rapport du 15 février 2012), N.________ (cf. rapport du 4
novembre 2015) et L.________ (cf. rapport du 24 octobre 2016) – a proscrit
les tâches avec contrainte temporelle, autrement dit du stress, ce sur quoi
l’expert H.________ ne s’est pas déterminé. Enfin, l’expert psychiatre n’a
aucunement tenu compte de la diminution de rendement « significative »
mentionnées par la neuropsychologue F.________, que ce soit sous l’angle
de l’ancienne activité dans la mécanique ou sous l’angle d’une activité
adaptée ; tout au plus rappellera-t-on que la Dresse L.________ signalait
pourtant déjà en 2016 une lenteur d’exécution (cf. rapport du 24 octobre
2016). Il suit de là, en d’autres termes, que la portée des troubles cognitifs
mis en lumière par l’examen neuropsychologique n’a pas été dûment
intégrée à l’analyse psychiatrique, en particulier sous l’angle de la
capacité résiduelle de travail.
cc) On ne saurait par ailleurs trancher l’affaire sur la seule
base des rapports de la Dresse L.________ des 24 octobre 2016 et 22
novembre 2018, l’analyse de la psychiatre traitante – qui reste ambiguë
sur la question des diagnostics incapacitants et des limitations
fonctionnelles retenus (s'agissant notamment du trouble de la
personnalité et de la phobie sociale), met en avant diverses
problématiques sans procéder à un examen circonstancié du cas concret
et prend, pour le surplus, le contre-pied de l’expertise du Dr H.________ –
n’étant quoi qu’il en soit pas suffisamment détaillée pour satisfaire aux

- 39 -
exigences de la jurisprudence en matière de procédure probatoire,
s’agissant en particulier de la grille d’indicateurs à analyser. Quant aux
rapports de cette spécialiste des 6 et 21 mai 2019, ils n’exposent
aucunement en quoi les atteintes retenues (état dépressif d’intensité
moyenne, syndrome de jambes sans repos, dysphorie de genre)
pourraient influencer la capacité de travail du patient. Le même constat
s’impose, du reste, s’agissant de la transformation physique entamée en
lien avec la dysphorie de genre (cf. rapport de la Dresse E.________ du 11
juin 2019 et courriers de l’assureur-maladie [...] du 28 juin 2019).
d) Il découle de ce qui précède qu’en l’état du dossier, il n’est
pas possible de déterminer, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’incidence des différentes atteintes que présente le recourant, tant au
plan somatique que psychiatrique, sur la capacité résiduelle de travail de
l’intéressé.
L’instruction doit en conséquence être complétée.
6. a) Attendu que les éléments versés au dossier permettent de
mettre en doute les conclusions – lacunaires et contradictoires – des
experts S.________ et H.________ sur les plans rhumatologique et
psychiatrique et que, de surcroît, des renseignements supplémentaires
doivent être requis sous l’angle ophtalmologique, il se justifie d’ordonner
le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef
d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, pour
qu’il en complète l’instruction. Il lui incombera en particulier de solliciter
l’avis de l’ophtalmologue traitant du recourant puis de mettre en œuvre
une expertise pluridisciplinaire (art. 44 LPGA) comportant à tout le moins
des volets rhumatologique et psychiatrique, voire ophtalmologique en
fonction des réponses apportées par l’ophtalmologue traitant, en vue de
définir précisément les diagnostics et les limitations fonctionnelles
affectant le recourant, ainsi que de déterminer à quel taux, à partir de
quelle date et dans quel type d’activité celui-ci est en mesure de travailler.
Ce faisant, l’intimé veillera à ce que les experts adoptent une approche et

- 40 -
une analyse pluridisciplinaire du cas, qui tiennent compte de l'ensemble
des pathologies que présente le recourant. Il appartiendra ensuite à
l’intimé de rendre une nouvelle décision.
b) Vu l’issue du litige, la Cour de céans s’abstiendra de statuer
sur les autres griefs du recourant.
7. a) En définitive, le recours doit être admis, et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé pour
complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l'espèce, ils doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge
de l’intimé, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 2'500 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]) et de mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) Lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance
judiciaire, une équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office
pour la procédure est supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
Me Hichri n’ayant pas produit la liste de ses opérations dans le
délai imparti à cet effet, son défraiement doit être fixé équitablement sur
la base d'une estimation des opérations nécessaires pour la conduite du

- 41 -
procès (art. 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière
civile du 7 décembre 2010 ; RSV 211.02.3]). En l’occurrence, le montant
des dépens arrêté ci-dessus correspond à ce qui aurait été alloué au titre
de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y a pas lieu de fixer plus
précisément l’indemnité d’office du conseil du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 17 juillet 2018 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à B.________ une indemnité de dépens fixée à 2'500 fr.
(deux mille cinq cents francs).
La présidente : La greffière :
Du

- 42 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :