vd_gerichte · 415 · 2010-06-10 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
415
PE06.009180-NKS/MAO/MPL
CO UR DE CAS SATION P EN ALE
______________________________________
Séance du 25 octobre 2010
__________________
Présidence de M. CREUX, président
Juges : Mme Epard et Winzap
Greffier : Mme Rouiller
*****
Art. 34, 42, 47 CP
La Cour de cassation pénale prend séance en audience
publique pour statuer sur le recours interjeté par R.________ contre le
jugement rendu le 10 juin 2010 par le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de l'Est vaudois dans la cause le concernant .
Elle considère :
602

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En fait :
A. Par jugement du 10 juin 2010, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de l'Est vaudois a notamment condamné R.________ pour
diffamation, calomnie, menaces, insoumission à une décision de l’autorité
et dénonciation calomnieuse, à une peine de 300 jours-amende, le
montant du jour-amende étant fixé à 150 fr., ainsi qu’à une amende de
4’500 fr., avec une peine privative de liberté de substitution de trente
jours (II), alloué à Y.________, P.________, T.________, F.________,???.________.,
V.________, S.________ et I.________ un franc symbolique à titre de
réparation morale (III), alloué à T.________, F.________,???.________.,
V.________, S.________ et I.________ des dépens pénaux par 15'000 fr. (IV),
alloué à Y.________ pour lui-même et P.________, X.________ et D.________
4’000 fr. chacun à titre de dépens pénaux (V), et donné acte à D.________,
U.________ de leurs réserves civiles à l’encontre d’R.________ (VI).
B. Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de céans
se référant pour le surplus à l'état de fait dans son intégralité :
1. Ressortissant allemand né en 1957, célibataire, l’accusé
R.________ a fait des études de droit avant de travailler durant plusieurs
décennies comme conseiller financier et de connaître une longue période
de chômage. Depuis le 1er février 2010, il a retrouvé du travail comme
directeur de la banque [...] à Genève, qui lui verse un salaire annuel brut
de 180'000 francs.
La situation financière de l’accusé est obérée. Il signale des
actes de défaut de biens totalisant 30'000 fr. et des poursuites en cours
pour un montant global de 120'000 francs. L’accusé n’a pas de charges de
loyer puisqu'il occupe provisoirement, à Crans-Montana, un chalet prêté
par une amie.
Le casier judiciaire d'R.________ ne comporte aucune
inscription.

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2. a) Dès 2005, voire fin 2004 déjà, l'accusé a travaillé en qualité
de consultant indépendant pour la société S.________ (ci-après : S.________).
Il était chargé de proposer des investissements à ses clients. Les relations
contractuelles avec cette société ont été rompues le 17 janvier 2006 à la
suite d'un litige au sujet de la valeur des actions J.________. Depuis lors,
soit dès février 2006, R.________ a propagé auprès des collaborateurs, des
partenaires commerciaux, de la clientèle, des membres de la famille, ainsi
que des proches des organes de S.________ et I.________ (ci-après :
I.________) des allégations, par lettres, téléphones, et de très nombreux
courriels, laissant entendre ou accusant spécifiquement les sociétés
prénommées de commettre des infractions diverses telles que
blanchiment d’argent, manipulations boursières, escroqueries et autres
fraudes. L'accusé a également proféré des menaces contre ces sociétés et
leurs organes.
Le 23 août 2007, il a saisi le Parquet zurichois d'une plainte
pour escroquerie contre S.________, I.________, V.________ (ci-après :
V.________), L.________, G.________, H.________ et T.________, de même que
Y.________ et la fiduciaire P.________. Par décision du 6 janvier 2009, ladite
autorité a décidé de clore l’enquête sans suite en retenant notamment
qu'il appartenait à l'accusé, en sa qualité de courtier et d'investisseur, de
se renseigner sur le titre, et que des recherches un peu approfondies
auraient montré le caractère douteux des placements.
R.________ a saisi le Parquet genevois le 15 juin 2007 et, le 22
mars 2008, le Ministère public vaudois en formulant les mêmes reproches
l'encontre des organes de P.________.
A la suite de sa rupture avec X.________, l'accusé n'a pas cessé
de l'importuner en adressant à celle-ci, ainsi qu'à divers tiers, de
nombreux courriels discréditant son travail, l'accusant de concurrence
déloyale, de complicité d'escroquerie et de violation du secret bancaire. Il
a agi de la sorte de mai à novembre 2006, malgré les engagements pris

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devant Ie juge de ne plus la contacter en aucune manière. Le 7 mars
2006, X.________ a déposé une plainte contre R.________.
Comme à l'encontre de S.________, l'accusé a déposé plusieurs
plaintes à l'encontre de X.________ auprès du Ministère public vaudois pour
l'accuser de violation du secret bancaire et de complicité d’escroquerie. Le
27 mai 2008, le Juge d’instruction vaudois a transmis le dossier au
Ministère public zurichois. L’enquête zurichoise a révélé qu'R.________ avait
déjà déposé une plainte pour les mêmes faits à Genève le 16 juin 2007 et
que la Chambre d’accusation avait décidé, sur recours de X.________, de
poursuivre l’accusé pour calomnie et dénonciation calomnieuse. Le
Parquet zurichois a rejeté la plainte de l'accusé, après avoir relevé que
celui-ci menait une campagne de vengeance à l’encontre de X.________.
Interpellé au sujet de ces événements, l’accusé a reconnu à
l’audience de jugement que ni X.________, ni Y.________, ni les
représentants de la D.________ (ci-après : la D.________ employeur de
X.________) n’avaient agi avec une volonté criminelle.
Une poursuite judiciaire a encore été engagée en vain à
l’initiative de l’accusé par les autorités liechtensteinoises à l’encontre de
V.________ et de T.________
Par ordonnance du 4 octobre 2007, statuant par voie de
mesures provisionnelles, le tribunal a interdit à R.________, sous la menace
des peines prévues à l’art. 292 CP, de diffuser ou de porter à la
connaissance de tiers toute information faisant référence aux sociétés
S.________ et I.________ ainsi qu’à toute personne en lien avec ces deux
sociétés. Nonobstant ladite ordonnance, dûment notifiée au prévenu le 30
octobre 2007, l'accusé a continué à diffuser des courriels diffamatoires à
l'encontre des sociétés S.________ et I.________, qui ont déposé plainte.
Le 27 février 2008, le tribunal a rendu une nouvelle
ordonnance de mesures provisionnelles, d’un contenu identique mais avec
des injonctions en faveur des sociétés???.________, F.________. De la même

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manière, R.________ a persisté dans ses allégations mensongères à
l’encontre des sociétés prénommées. Le 22 juin 2008, iI a adressé à
T.________ un courriel l’accusant d’arnaquer les investisseurs des sociétés
qu’il dirigeait. Le 21 octobre 2008, R.________ a diffusé divers courriels
indiquant faussement que F.________ n’était qu’une arnaque
d’investissement planifié et exécuté dans le but de tromper les
investisseurs. Enfin, l’accusé a créé un site [...] à partir duquel il a envoyé
des courriels aux investisseurs ayant perdu de l’argent pour les inciter à
déposer plainte contre les escrocs. T.________ agissant en son nom propre
et au nom des sociétés???.________ et F.________ a déposé plainte.
b) Pour les faits décrits ci-dessus, le tribunal a retenu que le
prévenu s'était rendu coupable d'insoumission à une décision de l’autorité
au sens de l'art. 292 CP, celui-ci ayant reconnu ne pas s’être conformé aux
injonctions des ordonnances des 4 octobre 2007 et 27 février 2008. Il a en
outre qualifié de diffamatoire, l'activité délictueuse déployée par l'accusé
à l'encontre des sociétés S.________, I.________,???.________, F.________,
N.________, ainsi que T.________ et V.________ personnellement.
3. De mai à décembre 2008, l'accusé s'en est pris à plusieurs
reprises à l'honorabilité de Y.________, ainsi qu'à celle de la société
P.________, invitant des investisseurs à agir pénalement contre eux,
notamment par le biais d' [...] Il a également accusé à tort Y.________ de
nombreuses infractions au Code pénal. Il a menacé de le harceler jusqu'à
ce qu'il obtienne réparation, n'hésitant pas à s'adresser à son épouse pour
le discréditer. Or l'instruction a révélé que P.________ est une société suisse
indépendante de celles gravitant autour de V.________, et que les examens
approfondis menés auprès de la CFB n'ont rien montré de répréhensible.
Pour ces faits, le tribunal a reconnu l'accusé coupable de calomnie au sens
de l'art. 174 ch. 1 CP.
4. En persistant dans ses assertions attentatoires à l'honneur de
X.________ (courriels adressés en décembre 2008 et en août 2009 aux
employeurs successifs de l'intéressée -la D.________ et [...] de la banque
[...]-), l'accusé s'est une nouvelle fois rendu coupable de calomnie au sens

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de l'art. 174 ch.1 CP. Pour les premiers juges, l'attitude du prévenu tombe
également sous le coup de l'art. 180 al. 1 CP (menace), en raison de
l'accumulation des courriels adressés à X.________ ou à des tiers, faisant
montre de son acharnement à vouloir ruiner la carrière professionnelle de
son ex-amie. La prénommée avait d'ailleurs fini par être gravement
alarmée et effrayée par les agissements de l'accusé, individu qu'elle
pouvait considérer comme un "jusqu'au boutiste" dangereux et dont
aucune décision judiciaire ne pouvait infléchir la volonté.
5. Invité à faire la preuve de la vérité, l'accusé s'est fondé sur des
coupures de presse, dont un article paru dans [...] le 12 septembre 2008
selon lequel S.________ serait soupçonnée d’être mêlée à un système de
fraudes aux investisseurs (manipulation des cours boursiers, escroquerie),
dont le cerveau serait V.________. En bref, l'accusé n'est pas parvenu à
établir que S.________ et I.________ (voire leurs organes) avaient cherché à
détourner le système boursier à des fins illicites et aux fins de réaliser des
bénéfices à leur seul profit. C'est également en vain que le prévenu s'est
prévalu de la décision de la CFB (du 24 avril 2008) ordonnant la dissolution
de S.________ et la désignation de deux liquidateurs pour remplacer les
organes de ladite société. Seuls des griefs de nature formelle ont été
retenus à l'encontre de S.________ et n'y a eu aucun soupçon de
commission d'infraction susceptible de justifier l'ouverture d'une enquête
après du Ministère public de la Confédération.
6. Les premiers juges ont constaté qu'R.________ avait échoué
dans la preuve de la vérité et qu'il n'avait aucune raison sérieuse de tenir
ses affirmations de bonne foi pour vraies. Ils l'ont condamné pour
diffamation, calomnie, menaces, insoumission à une décision de l'autorité,
et dénonciation calomnieuse, à une peine ferme de 300 jours-amende, le
montant du jour-amende étant fixé à 150 francs, ainsi qu'à une amende
de 4'500 fr. avec une peine privative de liberté de substitution de 30 jours.
A charge, le tribunal a retenu le concours d'infractions. Il a également tenu
compte du caractère quérulent de l'accusé, de la répétition d'actes
attentatoires à l'honneur, de la progression dans la virulence, du caractère
pernicieux des procédés utilisés, et des déclarations du prévenu en

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audience selon lesquelles aucun jugement au monde ne l'empêcherait
d'agir à sa guise. La culpabilité d'R.________ a donc été tenue pour
particulièrement lourde, même s'il s'agissait de sanctionner des infractions
par l'écrit et la parole seulement, et s'il fallait considérer, à sa décharge,
l'absence de casier judiciaire.
C. En temps utile, R.________ a déclaré recourir contre ce
jugement. Dans le délai imparti à cet effet, il a déposé, le 28 juin 2010, un
mémoire concluant à la réforme du jugement entrepris en ce sens que la
peine pécuniaire prononcée contre lui est assortie du sursis d'une durée
que justice dira. Subsidiairement, il a conclu à la réforme dudit jugement
en ce sens que le jour amende est réduit à dire de justice, la peine étant
au surplus assortie d'un sursis d'une durée fixée elle aussi à dire de
justice.
Invités à se déterminer sur le recours d'R.________, Y.________
et la société P.________, ainsi que les parties civiles V.________, S.________,
I.________, T.________, F.________, et???.________ ont conclut à son rejet.
X.________ s'en est remise à justice sur la question du sursis, estimant
toutefois que s'il était accordé, sa durée ne devrait pas être inférieure à 5
ans, afin que la peine soit suffisamment dissuasive. Pour le surplus, elle
s'est opposée à la réduction du montant jour-amende. La D.________, s'en
est aussi remise à justice en précisant que si le sursis était accordé, il
devrait être assorti de règles strictes et d'un délai d'épreuve maximal de 5
ans. Se référant au montant du jour-amende, elle a relevé que le
recourant n'avait produit aucune pièce établissant le revenu et les charges
invoqués.
En d roit :
1. Le jugement attaqué constitue un jugement principal rendu en
contradictoire au sens de l’art. 410 al. 1 CPP (Code de procédure pénale
du 12 septembre 1967; RSV 312.01). Un recours en nullité ou en réforme
est donc ouvert à la Cour de cassation en vertu de l’art. 410 al. 1 CPP. En

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tant que condamné, le recourant a qualité pour recourir en réforme sur la
base de l’art. 416 CPP, en invoquant une fausse application des règles de
fond, civiles ou pénales, applicables au jugement de la cause,
conformément à l’art. 415 al. 1 CPP.
La déclaration de recours (du 11 juin 2010) a été déposée dans
les cinq jours dès la communication orale du jugement, conformément à
l’art. 424 CPP. Le jugement et l’avis conforme sont parvenus au recourant
le mercredi 16 juin 2010. En déposant son mémoire motivé le lundi 28 juin
2010, l'intéressé a respecté le délai de dix jours prévu par l’art. 425 al. 1
CPP. Le mémoire contient en outre la désignation du jugement attaqué,
des conclusions, en l’occurrence en réforme, ainsi que des motifs à l’appui
de celles-ci, satisfaisant ainsi aux autres conditions de l’art. 425 CPP.
Enfin, tant la déclaration de recours que le mémoire sont datés
et signés par le conseil du recourant (art. 426 CPP). Ce dernier est au
bénéfice d’une procuration de son mandant. Le recours est par
conséquent recevable.
2. Le recours d'R.________ tend exclusivement à la réforme du
jugement entrepris. Dans un tel cas, la cour de céans examine librement
les questions de droit sans être limitée aux moyens que les parties
invoquent (art. 447 al. 1 CPP). Elle est cependant liée par les faits
constatés par le jugement attaqué sous réserve des inadvertances
manifestes qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2 CPP). Il n'y en a pas en
l'espèce.
R.________ ne conteste ni les faits de la cause, ni le principe de
sa culpabilité ou de sa faute, mais s'en prend à la peine prononcée.
3. a) Invoquant implicitement une violation de l'art. 34 CP, le
recourant reproche tout d'abord au tribunal d'avoir fixé le montant du jour-
amende en ignorant qu'il s'était trouvé sans travail pendant pratiquement
quatre ans et qu'au moment du procès, il venait à peine de retrouver une
activité professionnelle. En outre, un montant fixé entre 50 et 100 fr. par

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jour serait, d'après lui, plus opportun, compte tenu de ses nombreuses
dettes (cf. p. 5 et 6 du recours).
b) L'art. 34 CP prévoit que sauf disposition contraire de la loi,
la peine pécuniaire ne peut excéder 360 jours-amende. Le juge fixe leur
nombre en fonction de la culpabilité de l’auteur (al.1). D'après l'al. 2 de
cette disposition, le jour-amende est de 3'000 francs au plus. Le juge en
fixe le montant selon la situation personnelle et économique de l’auteur au
moment du jugement, notamment en tenant compte de son revenu et de
sa fortune, de son mode de vie, de ses obligations d’assistance, en
particulier, familiales, et du minimum vital.
Pour déterminer le revenu, le juge doit prendre en
considération l'ensemble des revenus en tout genre (revenus de l'activité
lucrative, de rentes ou de pensions, de placements de capitaux, de la
fortune immobilière, prestations en nature, etc.). C'est la situation
personnelle et économique au moment du jugement que le juge doit
prendre en compte pour la fixation du montant du jour-amende. Cette
règle signifie que le tribunal doit établir de manière aussi exacte et
actuelle que possible la capacité économique de la personne concernée.
C'est donc la capacité réelle de fournir une prestation qui est
déterminante (CASS, 18 février 2008, no 68, c. 2 et la jurisprudence
fédérale citée).
De ce revenu déterminant, le juge doit ensuite déduire les
contributions sociales, les impôts, les primes d'assurance-maladie et
accidents, les frais professionnels, les frais indispensables à l'exercice de
la profession, les obligations d'assistance – en particulier familiale – du
condamné, pour autant que celui-ci s'en acquitte effectivement. Des
engagements plus importants de l'auteur, préexistants et indépendants
des faits n'entrent en principe pas en ligne de compte. De même, les
intérêts hypothécaires et les frais de logement ne peuvent pas être
déduits. Il n'y a pas lieu non plus de prendre en considération les
obligations qui sont la conséquence directe ou indirecte des faits
(dommages-intérêts, tort moral, frais judiciaires, etc.). Des charges

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financières extraordinaires peuvent en revanche conduire à une réduction
lorsqu'elles correspondent à des besoins financiers accrus résultant de la
situation de l'auteur et indépendantes de sa volonté (ATF 134 IV 60 c. 6.4
p. 70 s.; TF 6B_845/2009 du 11 janvier 2010, SJ 2010 p. 205 ss).
c) En l'espèce, les premiers juges ont fixé le jour-amende à
150 fr. en tenant compte […] du très confortable revenu réalisé désormais
et des charges relativement faibles de l'accusé, qui est célibataire […] (cf.
le jugement entrepris p. 30).
Pour fixer le revenu à prendre en compte, on peut, comme l'a
fait le tribunal sur la base des déclarations de l'accusé, considérer le
salaire brut de 180'000 fr. par an perçu depuis le 1er février 2010 par ce
dernier. En ce qui concerne les charges, R.________ a signalé, en première
instance, des actes de défaut de bien totalisant 30'000 fr., ainsi que des
poursuites en cours pour un montant global de 120'000 fr. (cf. p. 12 du
jugement attaqué). Dans son recours, il se prévaut de sa longue période
de chômage et rappelle qu'il a des dettes, sans en préciser la nature et ni
produire à ce sujet la moindre pièce justificative. Or comme le précise la
jurisprudence citée, les dettes privées n’entrent pas en considération dans
le calcul du montant du jour-amende. En outre, le recourant n’a pas de
charge de loyer dès lors que le chalet qu'il occupe à Crans-Montana lui est
prêté par une amie. En tout état, de telles charges n'entreraient pas non
plus en ligne de compte (ATF 134 IV 60 c. 6.4 p. 70 s.; TF 6B_845/2009 du
11 janvier 2010, SJ 2010 p. 205 ss, op. cit.). Il n'y a donc aucune déduction
à opérer au titre des charges déterminantes et il faut considérer, comme
le fait le jugement entrepris, que le recourant est célibataire.
Ainsi, dès lors qu'au moment des faits, le revenu mensuel brut
d'R.________ se montait à 15'000 fr. (180'000 : 12) - ce qui fait un revenu
mensuel net de 12'000 au moins-, le montant du jour-amende de 150 fr.
représente, sur 30 jours 4’500 fr., ce qui n'apparaît pas excessif au vu des
circonstances et dès lors que la jurisprudence fédérale est restrictive
quant aux charges à prendre en considération.

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Ce grief doit donc être rejeté.
4. a) Le recourant fait ensuite grief au tribunal de ne pas lui avoir
accordé le sursis. En violation de l'art. 42 CP, les premiers juges auraient
omis de prendre en compte l'ensemble des éléments de son dossier (cf.
recours p. 3). Ils auraient notamment ignoré le fait que les écrits
incriminés sont anciens, que la virulence du prévenu a fortement diminué
pour n'être que ponctuelle en 2008, rare en 2009, et pour cesser
complètement au cours de la deuxième moitié de l'année 2010. Pour le
recourant, c'est surtout durant sa longue période de chômage, due
précisément aux problèmes rencontrés avec une des parties civiles, ainsi
que la rancœur qu'il pouvait nourrir à l'égard de ces dernières, selon lui
responsables de tous ses maux, qu'il se serait laissé aller à des
débordements (cf. recours p. 4). A ce jour, le fait d'avoir retrouvé un
travail prometteur pour l'avenir et à la hauteur de ses qualifications
(directeur de banque) fonderait l'absence de pronostic défavorable. Au
demeurant, il y aurait lieu de tenir également compte des déclarations
faites à l'audience de jugement par le prévenu, qui a admis avoir eu tort et
indiqué avoir compris qu'il n'aurait pas dû se comporter de cette manière
(cf. même page). R.________ invoque aussi qu'il n'est qu'un délinquant
primaire et que sa nouvelle situation lui permet de tirer un trait sur son
passé. Une peine avec sursis suffirait donc, d'après lui, à le cadrer
définitivement.
b) En matière de sursis, l'art. 42 CP prévoit que le juge
suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail
d'intérêt général ou d'une peine privative de liberté de six mois au moins
et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire
pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du
sursis, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. Savoir si le
sursis serait de nature à détourner l'accusé de commettre de nouvelles
infractions doit être décidé sur la base d'une appréciation d'ensemble,
tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de

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l'auteur, de sa réputation et de sa situation personnelle au moment du
jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit
être posé sur la base de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du
caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Le juge doit en outre
suffisamment motiver sa décision, de manière à permettre de vérifier s'il a
été tenu compte de tous les éléments pertinents et comment ils ont été
appréciés (TF 6B_103/2007 du 12 novembre 2007, c. 4.2.1 et TF
6B_664/2007 du 18 janvier 2008, c. 3.1.1).
L'art. 42 CP n'exige pas l'existence d'un pronostic favorable
quant au comportement futur du condamné. Le sursis est refusé non pas
lorsqu'il est impossible d'établir un pronostic favorable, mais bien parce
qu'un pronostic défavorable existe (Kuhn, Le sursis et le sursis partiel, in
Justice et Sanctions, vol. 8, op. cit., pp. 213 ss, spéc. p. 220). Le sursis est
la règle dont on ne peut en principe s'écarter qu'en présence d'un
pronostic défavorable. En cas d'incertitude, le sursis doit primer (TF
6B_103/2007 du 12 novembre 2007, précité, c. 4.2.2 in fine).
Il convient également de préciser que pour poser le
pronostic, le juge de répression dispose d'un large pouvoir d'appréciation.
Il y a toutefois violation du droit fédéral si la décision attaquée repose sur
des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend
pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si le juge s'est montré
à ce point sévère ou clément que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (ATF 119 IV 195, c. 3b et les arrêts cités).
D'après l'arrêt fédéral 6B_844/2009 du 21 décembre 2009,
pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se
livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de
l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation et de sa
situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état
d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à
éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances
d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères

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et en négliger d'autres qui sont pertinents. (cf. c. 1.1.3 et la jurisprudence
citée).
c) In casu, le tribunal a considéré que le pronostic était
absolument défavorable, compte tenu de la répétition des actes
attentatoires à l'honneur, de la progression dans la virulence et du
caractère pernicieux des procédés utilisés. Il a aussi retenu certaines
déclarations du prévenu sortant du dossier, selon lesquelles il continuerait
par tous les moyens possibles et qu’aucun jugement au monde ne
l'empêcherait d'agir comme bon lui semble (cf. le jugement entrepris p. 30
et 31).
Les infractions reprochées à l’accusé se sont étendues grosso
modo de 2004 à août 2009. On peut dire que le recourant a entrepris une
véritable croisade, contre ses anciens employeurs et son ex-amie.
R.________ a persisté dans son activité délictueuse malgré les enquêtes
ouvertes contre lui et en dépit des décisions de justice. Le recourant n'est
toutefois qu'un délinquant primaire et il convient de prendre en compte,
plus globalement que ne l'ont fait les premiers juges, sa situation et son
évolution. A cet égard, il apparaît que son activité délictuelle a diminué,
pour cesser complètement à partir de la deuxième moitié de l'année 2009.
Le recourant a traversé une longue période de chômage, mais a retrouvé
un travail à sa convenance et à la hauteur de ses compétences. S'il est
vrai qu'on peut reprocher à R.________ ses nombreuses récidives, il paraît
s’être sorti du véritable problème de quérulence qu’il a connu de 2006 à
2009 dès lors que son contexte de vie a changé. C'est donc à tort que les
premiers juges ont posé un pronostic défavorable. Ainsi, la peine infligée
devait être assortie d'un sursis.
Ce grief est bien fondé.
d) Au sujet de la durée du délai d'épreuve, le recourant s'en
est remis à justice.

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L'art. 44 al. 1 CP prévoit que si le juge suspend partiellement
ou totalement l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai
d'épreuve de deux à cinq ans.
D'après la jurisprudence fédérale (arrêt 6B_16/2009 du 14 avril
2009), il y a lieu de prendre en compte aussi bien les circonstances du cas
que la personnalité du condamné. En outre, plus le risque de récidive est
important, plus long doit être le délai d'épreuve et la pression qu'il exerce
sur le condamné pour qu'il renonce à commettre de nouvelles infractions.
La durée doit être déterminée de manière à offrir la plus grande
probabilité que le condamné ne récidivera pas (cf. c.2).
En l'espèce, le risque de récidive existe si l'on tient compte du
comportement quérulent et acharné que peut avoir l'intéressé à l'encontre
de ceux qu'il tient pour responsables de ses difficultés. Il faut toutefois
aussi considérer qu'R.________ est délinquant primaire dont les activités
délictueuses ont coïncidé avec une période limitée dans le temps (février
2006 à début août 2009) particulièrement défavorable (chômage). A ce
jour, les circonstances favorables que le prévenu met en exergue (travail à
la hauteur de ses attentes et bon salaire) paraissent lui offrir une chance
de tirer un trait sur ce passé difficile. Dans ce contexte, un délai d'épreuve
de 4 ans, qui est proche du maximum prévu par la loi, paraît adéquat, car
il est suffisamment long pour cadrer efficacement le condamné.
5. En définitive, le recours doit être admis. Le jugement entrepris
est réformé dans le sens des considérants et confirmé pour le surplus. Les
frais de deuxième sont laissés à la charge de l'Etat.
Par ces motifs,
la Cour de cassation pénale,
statuant en audience publique,
prononce :
I. Le recours est admis.

- 15 -
II. Le jugement est réformé au chiffre Il de son dispositif en ce
sens que le tribunal :
Il. Condamne R.________, pour diffamation, calomnie, menaces,
insoumission à une décision de l’autorité et dénonciation
calomnieuse, à la peine de 300 (trois cents) jours-amende, le
montant du jour-amende étant fixé à 150 fr. (cent cinquante
francs), avec sursis pendant 4 (quatre) ans, ainsi qu’à une
amende de 4'500 fr. (quatre mille cinq cents francs), avec une
peine privative de liberté de substitution de trente jours.
Le jugement est maintenu pour le surplus.
III. Les frais de deuxième instance, par 2'401 fr. 05, y compris
l’indemnité allouée au défenseur d’office du recourant par 581
fr. 05, sont laissés à la charge de l'Etat.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du 26 octobre 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué au
recourant et aux autres intéressés.
La greffière :

- 16 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Pierre-Dominique Schupp (pour R.________),
- Me Gilles Favre (pour D.________),
- Me Philippe Kenel (pour Y.________ et P.________),
- Me Jean-François Marti (pour X.________),
- Me Philippe Prost, (pour I.________, S.________, T.________,???.________ et
F.________),
- M. le Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est
vaudois,
- M. le Juge d'instruction cantonal,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :