vd_gerichte · ZD18.052805 · 2020-07-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 385/18 - 228/2020
ZD18.052805
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 juillet 2020
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
M. Métral, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
V.________, à […], recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
italien né en 1960, sans formation professionnelle, séjournant en Suisse
depuis 1979 et titulaire d’une autorisation d’établissement, travaillait en
tant que peintre en bâtiment lorsque, le 28 janvier 1982, il a été victime
d’un accident de la circulation occasionnant notamment des fractures au
niveau de la hanche, du fémur et de la rotule gauches.
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : la CNA) a pris en charge le cas et alloué, par décision du 14 juin
1985, une rente d’invalidité avec effet au 1er mai 1985 compte tenu d’un
degré d’invalidité de 25 %. Par décision ultérieure du 6 août 1998, la CNA
a reconnu à l’assuré un degré d’invalidité de 33,33 %.
L’intéressé ayant en outre requis des prestations de
l’assurance-invalidité le 18 mars 1986, il s’est vu adresser une décision de
refus de rente en date du 1er avril 1987.
B. Le 7 octobre 1997, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations de l'assurance-invalidité.
Par rapport médical du 27 octobre 1997, le Dr Q.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin traitant, a exposé que les
fractures au niveau de la hanche et du fémur gauches avaient guéri sans
séquelles mais que le genou gauche était resté douloureux, avec une
évolution caractérisée par une gonarthrose importante. Il a ajouté que, à
la suite d’une patellectomie avec ostéotomie de valgisation tibiale réalisée
en septembre 1996, la fonction du genou était complète mais avec
persistance de douleurs antéro-internes liées à la gonarthrose, justifiant
une incapacité de travail de 50 % depuis le 17 février 1997.
D’un rapport d’enquête économique pour les indépendants du
24 avril 1998, il est résulté que l’assuré œuvrait avec son épouse depuis
1987 en tant que fleuriste indépendant – initialement à 75 % puis à mi-

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temps. S’il aurait mérité un plein salaire en bonne santé dans cette
activité, il n’en percevait toutefois que la moitié, ce qui correspondait à un
préjudice de 50 %.
Par décision du 1er septembre 1998, l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a reconnu le
droit de l’assuré à une demi-rente d’invalidité avec effet au 1er septembre
1997, compte tenu d’une perte de gain de 50 % telle que mise en
évidence par l’enquête économique.
C. Dès le mois d’octobre 2000, l’OAI a engagé une procédure de
révision de la rente. Dans le questionnaire rempli à cet effet le 18 octobre
2000, l'assuré a en particulier signalé avoir cessé son activité de fleuriste
indépendant le 15 avril 2000.
Par rapport du 27 novembre 2000, le Dr Q.________ a fait état
d’une situation inchangée et préconisé une activité permettant d’alterner
les positions assise et debout, étant relevé que le port de charges
dépassant 10 à 15 kg ne pourrait pas être toléré à long terme.
Un stage a eu lieu du 12 novembre 2001 au 18 janvier 2002
auprès du Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidité
(COPAI). Dans ce contexte, la Dre G.________, médecin-conseil, s’est
déterminée dans un rapport du 22 janvier 2002 observant une évolution
vers des gonalgies progressives, avec gonarthrose, ainsi que des
lombalgies apparues quelques mois auparavant, encore non investiguées.
Elle a en outre estimé contre-indiquée toute activité nécessitant le port de
charges lourdes, le port répété de charges modérément lourdes, les
mouvements répétés de rotation et de flexion antérieure du tronc, les
positions statiques prolongées ainsi que la pratique répétée des escaliers
et les déplacements répétés et/ou sur de longues distances. La Dre
G.________ a encore signalé des rendements en entreprise de l'ordre de 60
à 70 %.

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Par rapport du 13 octobre 2003, le Dr D.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique, a fait mention d’une capacité de travail de l’ordre
de 50 % dans une activité adaptée, avec alternance des positions assise et
debout.
L’assuré a fait l’objet d’un examen clinique rhumatologique et
psychiatrique réalisé le 13 avril 2005 par les Drs K.________, rhumatologue,
et J.________, psychiatre, du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR). Dans ce cadre, il est notamment apparu que,
depuis 2003, l’assuré travaillait à 50 % pour l’entreprise A.________ SA, où
il montait des stands. Dans leur rapport du 18 avril 2005, les Drs
K.________ et J.________ ont posé les diagnostics incapacitants de
gonarthrose gauche à prédominance fémoro-tibiale interne post-
traumatique, avec status après patellectomie, ainsi que de lombalgies
communes. Ils ont considéré que l’exigibilité était nulle dans l’activité
habituelle mais totale dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles affectant le genou gauche (possibilité, dans une activité en
position assise, d’alterner avec la position debout deux à trois fois par
heure, impossibilité d’actionner avec le pied gauche G une pédale ou un
autre instrument, et impossibilité d’effectuer des déplacements à pied
réguliers et prolongés ou de franchir régulièrement des escaliers,
escabeaux échelles ou déclivités) et le rachis lombaire (nécessité de
pouvoir alterner la position assise et debout deux à trois fois par heure,
pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 8 kg, et pas
de port de charges d'un poids excédant 10 kg).
Par décision du 12 janvier 2009, confirmant un projet du 19
octobre 2007, a supprimé la rente d’invalidité à compter du premier jour
du deuxième mois suivant la notification de la décision. L’office a en
particulier considéré qu’il y avait lieu de procéder à la reconsidération de
la décision du 1er septembre 1998, rendue sans examen d’éventuelles
mesures professionnelles alors même qu’une pleine capacité de travail
pouvait être exigée dans une activité adaptée dès 1996. Ainsi, sur la base
d’une comparaison des revenus avec (58'917 fr. 05) et sans invalidité

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(48'578 fr.), l’OAI a arrêté le un taux d’invalidité à 18 %, ce qui était
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
Saisie d’un recours de l’assuré à l’encontre de la décision
précitée, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal l’a rejeté
par arrêt du 2 février 2010 (AI 59/09 – 106/2010).
D. Le 20 septembre 2015, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité, invoquant des
problèmes de dos consécutifs à l’accident de voiture de 1981 [recte :
1982]. Dans un écrit du 17 septembre 2015 annexé à sa demande, il a
expliqué que son état s’était dégradé, les efforts fournis pour maintenir
son activité ayant fini par endommager son dos. A l’appui de sa demande,
l’intéressé a produit différents documents médicaux, dont :
- divers rapports d’imagerie par résonance magnétique (IRM)
faisant notamment état d’une discopathie dégénérative étagée de
l’ensemble de la colonne lombaire (rapport du 8 novembre 2010),
respectivement d’une discopathie multi-étagée avec débord discal en
association avec une atteinte dégénérative provoquant en L4-L5 un
rétrécissement récessal des deux côtés, ainsi qu’un séquestre discal luxé
vers le haut à l’étage L3-L4 (rapport du 8 avril 2014) ;
- un compte-rendu établi le 5 mai 2015 par le Dr H.________,
médecin-chef au Centre médical de [...], diagnostiquant des lombo-
pygialgies gauches chroniques dans un contexte de troubles dégénératifs,
des dysbalances musculaires de la chaîne antérieure, une dysfonction
D12-L1, ainsi qu’un status après fracture du fémur gauche et
patellectomie gauche, et concluant à un déconditionnement physique
global dans un contexte post-traumatique qui arrivait dans un deuxième
temps, avec des facteurs de kinésiophobie sous-jacents.
Aux termes d’un rapport du 9 juin 2016, le Dr X.________,
spécialiste en neurochirurgie, a considéré que l’activité professionnelle de
l’assuré était difficilement envisageable tant que le problème du genou

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gauche ne serait pas réglé. A ce rapport étaient joints divers comptes-
rendus parmi lesquels :
- un rapport d’IRM du genou droit du 11 novembre 2015 de la
Dre M.________, radiologue, signalant un kyste de Baker sans signe de
complication, une chondropathie dégénérative de grade II patellaire
externe, focale et fémorale interne, une chondropathie dégénérative de
grade III focale fémorale externe adjacente à l’échancrure
intercondylienne, ainsi qu’une dégénérescence mucoïde des ménisques
interne et externe ;
- un rapport du 10 décembre 2015 du Dr T.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
posant les diagnostics de gonarthrose débutante fémoro-tibiale interne
droite et de status post traumatisme grave du membre inférieur gauche
avec fracture complexe fémoro-distale, le Dr T.________ estimant en
particulier que la situation était difficile et complexe du point de vue du
genou gauche et que le patient était dans l’incapacité d’effectuer des
travaux nécessitant le port de charges de plus de 10 kg d’une manière
régulière et exceptionnellement de 20 kg, la position accroupie, la montée
et la descente d’escaliers ou d’échafaudages régulièrement, ainsi que la
marche sur des terrains irréguliers – seuls restant à considérer les travaux
de type légers en position variable évitant les charges précitées, la
capacité de travail étant évaluée à 100 % dans une activité adaptée ;
- un rapport d’examen EOS de la colonne totale établie le 31
mai 2016 par la Dre L.________, radiologue, signalant une discarthrose
dorsale basse et lombaire étagée, une arthrose interfacettaire postérieure
bilatérale étagée du segment lombaire, une discopathie L5-S1 modérée,
une discrète coxarthrose gauche et une gonarthrose bilatérale discrète à
droite et sévère à gauche, avec pincement articulaire interne gauche
prononcé ;
- un rapport d’IRM lombaire du 31 mai 2016 du Dr F.________,
radiologue, concluant à une discopathie lombaire notamment en L3-L4 et

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L4-L5 avec surcharge interfacettaire postérieures à ces deux niveaux, ainsi
qu’à l’apparition d’une hernie discale paramédiane droite en L3-L4
exerçant une compression sur l’émergence de la racine L4 à droite.
D’un questionnaire pour l’employeur rempli le 6 juillet 2016
par A.________ SA, il est ressorti que l’assuré avait été employé depuis le
26 mars 2003 en tant qu’aide magasinier polyvalent sur la base d’un
horaire de 29,75 heures hebdomadaires (l’horaire de travail normal dans
l’entreprise étant de 42,5 heures par semaine), qu’il avait réalisé un
salaire annuel brut de 49'703 fr. depuis le 1er septembre 2012 et qu’il
avait été licencié au 30 novembre 2015 pour des raisons économiques.
Une période d’incapacité de travail à 100 % était par ailleurs signalée à
compter du 24 octobre 2015.
En date du 6 juillet 2016, l’assuré s’est soumis à un examen
clinique rhumatologique réalisé par le Dr R.________, spécialiste en
médecine interne et rhumatologie, du SMR. Dans son rapport du 26 juillet
2016, ce spécialiste a retenu les diagnostics se répercutant sur la capacité
de travail de gonarthrose gauche post-traumatique et après multiples
opérations du genou gauche (dont patellectomie et ostéotomie de
valgisation tibiale), avec des diagnostics associés sous forme de
lombalgies dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis
avec hernie discale L3-L4 droite, de gonarthrose droite avec kyste de
Baker, d’arthrose nodulaire modérée des doigts et de coxarthrose gauche
débutante. Cela étant, le Dr R.________ a estimé que la capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle de magasinier mais que, dans une
activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la
pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail était de 70 % – une
incapacité de travail de 30 % étant corrélativement retenue au vu des
limitations fonctionnelles qui se surajoutaient et conduisaient fatalement à
une baisse de rendement ; il était du reste souligné que l’assuré présentait
une importante gonarthrose gauche et une hernie discale qui rendraient
difficile la reprise d’une activité même adaptée à temps complet. Par
ailleurs, le Dr R.________ a estimé que la diminution des capacités
fonctionnelles s’expliquait bien par les pathologies somatiques présentées,

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eu égard notamment à l’importance de l’atteinte au genou gauche. Il a
cependant noté que la tolérance à la position assise avait été bonne
durant l’entretien nonobstant les douleurs cotées à 6-7/10 et a relevé des
incohérences – à savoir que l’intéressé demeurait à même de passer un
peu l’aspirateur, gardait une bonne intégration sociale et pouvait voyager
sur de longues distances, s’étant notamment rendu dans les [...] chaque
été en voiture en tant que passager. Dans ces conditions, le Dr R.________
a retenu qu’une incapacité de travail supérieure à 30 % ne se justifiait pas.
Il a pour le reste émis les conclusions suivantes :
"Limitations fonctionnelles
Rachis : nécessité de pouvoir alterner 2x/heure la position assise et
la position debout. Pas de soulèvement régulier de charges d’un
poids excédant 5 kg. Pas de port régulier de charges d’un poids
excédant 8 kg. Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du
tronc. Pas d’exposition à des vibrations.
MI : pas de génuflexion répétée. Pas de franchissement
d’escabeau/échelle. Pas de travail en hauteur. Pas de marche en
terrain irrégulier. Pas de franchissement régulier d’escaliers. Pas de
position debout ou de marche de plus de 30 minutes.
MS : pas de déploiement de force avec les mains. Pas de travail de
précision avec les mains.
Début de l’IT durable
Septembre 1996.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Depuis septembre 1996 dans l’activité de peintre en bâtiment.
Comment le degré d’incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
L’IT est restée totale dans l’activité de peintre en bâtiment depuis
septembre 1996.
Par contre, dans une activité de magasinier, la CT est de 100 %
depuis le 13.02.2002.
Par contre, dès la fin décembre 2015, l’IT devient également totale
dans l’activité de magasinier, l’assuré devant se faire aider pour
porter les lourdes charges par ses collègues et cette activité
nécessitant une position statique debout prolongée.
Par ailleurs, dans une activité strictement adaptée aux LF requises
par la pathologie ostéoarticulaire, l’IT est de 30 % dès la fin
décembre 2015.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
sur le plan rhumatologique par la gonarthrose G, les rachialgies et

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accessoirement la gonarthrose D, l’arthrose nodulaire modérée des
doigts et par la coxarthrose G discrète.
[…]
Pronostic
Le pronostic est cependant mauvais à long terme, parce que les
troubles dégénératifs des genoux, du rachis, des mains risquent de
s’aggraver.
Par ailleurs, le pronostic après une éventuelle pose de PTG G est
tout à fait incertain.
EN CAS D’OCTROI D’UNE RENTE, IL Y A LIEU DE RÉVISER LA SITUATION DANS 2
ANS, VOIRE APRÈS LA PRATIQUE D’UNE ÉVENTUELLE OPÉRATION DU GENOU G.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE : 0 % COMME MAGASINIER ET PEINTRE EN
BÂTIMEN[T].
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 70 % DEPUIS LE : 31.12.2015."
Par avis médical du 5 août 2016, le Dr C.________, du SMR,
s’est rallié aux conclusions du Dr R.________.
Entre les mois de janvier 2017 et février 2018, la CNA a
communiqué diverses pièces à l’OAI et lui a indiqué, le 26 octobre 2017,
que les troubles lombaires (discopathies multi-étagées) et du genou droit
(gonarthrose débutante) n’étaient pas en relation de causalité avec
l’accident du 28 janvier 1982, de sorte qu’il ne s’agissait pas d’un cas
commun aux deux assurances. S’agissant des pièces transmises, il en
ressort notamment que le Dr T.________, dans un rapport du 21 octobre
2016, a signalé une dégradation progressive de la situation avec une
gonarthrose post-traumatique gauche très avancée, la capacité de travail
demeurant limitée au vu des limitations fonctionnelles superposables à
celles précédemment décrites ; étaient par ailleurs mentionnées de
légères plaintes au niveau du genou droit qui montrait une gonarthrose
débutante fémoro-tibiale interne droite avec un kyste de Baker
symptomatique. En date du 9 janvier 2017, une prothèse totale du genou
gauche a été mise en place. Se prononçant à cet égard dans un rapport du
12 mai 2017, le Dr T.________ a indiqué que le résultat de l’intervention
était assez favorable. Dans un rapport du 11 septembre 2017, ce même
médecin a fait état d’une évolution lente après la mise en place de la
prothèse totale du genou gauche, la situation restant douloureuse avec un

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manque de force et de contrôle. L’assuré a ensuite séjourné à la Clinique
[...] (ci-après : la Clinique W.________) du 31 octobre au 22 novembre 2017.
Du rapport de synthèse établi le 30 novembre 2017 par les médecins de
cet établissement, il est résulté que les plaintes et limitations
fonctionnelles – au niveau du genou gauche, du genou droit et du rachis
lombaire –s’expliquaient en partie par les lésions objectives constatées
mais que des facteurs contextuels pourraient influencer négativement les
aptitudes fonctionnelles, en particulier une kinésiophobie, une
catastrophisation, une perception de handicap fonctionnel élevées et une
focalisation sur la douleur. Les médecins estimaient ainsi que, dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (positions contraignantes
pour les genoux, marche prolongée, port de charges lourdes), le pronostic
de réinsertion était favorable, celle-ci pouvant néanmoins être ralentie par
les facteurs non médicaux et d’employabilité. Le 17 janvier 2018, le Dr
T.________ a fait état d’une évolution stagnante avec une intensification
des douleurs également en regard de la face interne du genou droit. Enfin,
à l’issue d’un examen final réalisé le 14 février 2018, le Dr I.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et médecin d’arrondissement
remplaçant de la CNA, a conclu à une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée aux restrictions (marches prolongées, marche en terrains
irréguliers, montée ou descente répétée d’échelles ou d’escaliers, travaux
en position accroupie ou à genoux, port de charges de plus de 10 kg). Sur
cette base, la CNA a maintenu le droit à la rente d’invalidité de l’assuré
(décision du 2 mai 2018).
Par rapport du 27 mars 2018, le Dr T.________ a signalé que le
genou droit, qui avait compensé les faiblesses du genou gauche depuis
plusieurs années, était en train de décompenser de plus en plus. Il a
ajouté qu’au niveau des genoux, notamment le gauche, l’assuré était
incapable de travailler sur des escaliers, des échafaudages, des terrains
irréguliers, sur les genoux, en position accroupie ou en portant des
charges de plus de 10 kg. L’assuré rencontrait également des limitations
au niveau du dos, ne pouvant pas effectuer de travaux avec des
mouvements rotatoires du dos, porter des charges de plus de 10 kg ou
rester en position assise de manière continue. Le Dr T.________ a ainsi

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estimé qu’au vu des douleurs, seule persistait une capacité résiduelle de
50 à 70 % dans des travaux en position variée, sans port de charges de
plus de 10 kg, avec des distances de marche sur un terrain plat et limitées
à quelques centaines de mètres.
Par avis médical SMR du 15 avril 2018 faisant référence aux
appréciations émises par les Drs R.________ et I.________, le Dr C.________ a
retenu que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle de
peintre en bâtiment, respectivement de 100 % dès le 13 février 2002 puis
de 0 % dès le 31 décembre 2015 dans l’activité de magasinier. En
revanche, dans une activité adaptée, la capacité de travail était de 70 %
depuis le 31 décembre 2015, de 0 % du 9 janvier au 31 décembre 2017 et
enfin de 100 % à compter du 1er janvier 2018.
Aux termes d’un rapport du 8 mai 2018, le Dr T.________ a
indiqué que l’évolution était inchangée au niveau de genou gauche, que
les plaintes étaient d’intensité variable s’agissant du genou droit et que
les douleurs lombaires chroniques persistaient dans le cadre de la
discopathie multi-étagée. Concernant plus spécifiquement le genou droit,
il a précisé que le traitement conservateur instauré allait être poursuivi et
qu’un traitement local pourrait être réévalué, sous forme d’infiltration
intra-articulaire. Enfin, le Dr T.________ a considéré que les restrictions à
l’exercice d’une activité demeuraient inchangées.
Par avis médical SMR du 18 juin 2018, le Dr C.________ a
maintenu son appréciation relative à l’exigibilité.
En date du 27 juin 2018, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision dans le sens de l’octroi d’un quart de rente d’invalidité du 1er
février au 30 avril 2017, puis d’une rente entière du 1er mai 2017 au 31
mars 2018. Dans sa motivation, l’office a considéré que l’incapacité de
travail dans l’activité habituelle était totale au terme du délai de carence
d’une année, soit le 31 décembre 2016. En revanche, l’office a estimé
qu’une capacité de travail de 70 % était raisonnablement exigible dans
une activité adaptée et que, sur la base d’une comparaison des revenus

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sans (69'652 fr.) et avec invalidité (44'565 fr. 69) en 2016, il en résultait
un degré d’invalidité de 36,02 % ne donnant pas droit à la rente.
Observant par ailleurs que l’incapacité de travail avait été totale du 9
janvier au 31 décembre 2017 en raison d’une aggravation de l’état de
santé, l’OAI a pris en considération un degré d’invalidité de 36 % durant
les 343 jours précédant l’aggravation et un degré d’invalidité de 100 %
durant 23 jours à compter du 9 janvier 2017, aboutissant à un degré
d’invalidité moyen de 40 % atteint le 1er février 2017 et justifiant
l’ouverture du droit à un quart de rente d’invalidité dès cette date puis du
droit à une rente entière d’invalidité trois mois plus tard, à compter du 1er
mai 2017. L’office a en outre retenu que la capacité de travail était entière
dans une activité adaptée dès le 1er janvier 2018 et qu’après comparaison
des revenus sans (70'630 fr.) et avec invalidité (61'161 fr. 82) en 2018, le
degré d’invalidité atteignait 13,41 %. Ce taux étant insuffisant pour ouvrir
le droit à une rente d’invalidité, la prestation devait donc être supprimée
trois mois plus tard, dès après le 31 mars 2018.
Procédant sous la plume de son conseil dans le délai prolongé
par l’OAI, l’assuré s’est déterminé le 3 septembre 2018 sur le projet susdit.
Il a pour l’essentiel relevé que la position de l’office faisait fi de
l’appréciation émise par le Dr R.________, concluant à une capacité de
travail de 70 % au maximum, et était calquée sur l’évaluation de
l’assurance-accidents nonobstant l’existence d’atteintes invalidantes sans
origine traumatique.
Par avis SMR du 29 septembre 2018, le Dr C.________ a
considéré que l’atteinte essentielle était conditionnée par la gonarthrose
gauche, selon le Dr R.________, et que l’examen final réalisé à la CNA –
ayant valeur d’expertise – signalait une amélioration par rapport à la
situation analysée par le Dr R.________, justifiant ainsi une capacité de
travail de 100 % dans une activité adaptée.
Par correspondance du 4 octobre 2018, l’OAI a réfuté les
objections de l’assuré, reprenant la teneur de l’avis SMR susdit.

- 13 -
Par décision du 6 novembre 2018, l’OAI a confirmé son projet
de décision du 27 juin précédent, dont il a repris la motivation.
E. Agissant par l’entremise de son conseil, V.________ a recouru le
6 décembre 2018 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant à son annulation et
au renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants. Il reprend en substance l’argumentation
développée au stade de l’opposition et souligne que le Dr R.________
préconisait une révision du cas après deux ans.
Dans sa réponse du 28 janvier 2019, l’intimé a conclu au rejet
du recours. Il relève en particulier que le recourant ne produit aucun
élément objectif concret attestant une aggravation significative depuis
l’été 2016 des atteintes non directement liées à l’accident de 1982. L’OAI
ajoute que, même à admettre une capacité de travail de 70 % dès janvier
2018 dans une activité adaptée, le degré d’invalidité atteindrait alors à
nouveau 36 % et serait insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Dans sa réplique du 21 mars 2019, le recourant a persisté
dans ses précédents motifs et conclusions.
Dupliquant le 1er mai 2019, l’intimé a confirmé sa position.
Le 23 octobre 2019, les parties ont été informées de ce que le
dossier de la CNA avait été versé en cause.
Par acte du 7 novembre 2019, l’intimé indique ne pas avoir de
commentaire particulier à formuler.
Prenant position le 14 novembre 2019, le recourant souligne
que la décision de la CNA est fondée exclusivement sur l’atteinte au genou
gauche mais ne tient pas compte des troubles lombaires ou des problèmes
affectant le genou droit.

- 14 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le droit du recourant à des prestations
de l’assurance-invalidité, des suites de la nouvelle demande de
prestations introduite le 20 septembre 2015.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

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exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux
d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière (art. 28
al. 2 LAI).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c) Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision
du droit à une rente d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont
applicables lorsque la décision de l'assurance-invalidité accordant une
rente avec effet rétroactif prévoit en même temps la suppression ou la

- 16 -
modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les
références ; TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 2).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).

- 17 -
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. En l’occurrence, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée le 20 septembre 2015 par l’assuré.
Ayant repris l’instruction du cas, l’office a finalement retenu – sur la base
de l’appréciation émise par le Dr C.________ du SMR, à la lumière du
rapport d’examen clinique rhumatologique du Dr R.________ du 26 juillet
2016 et du rapport d’examen final du Dr I.________ du 14 février 2018 –
que l’activité habituelle n’était plus exigible mais que, dans une activité
adaptée, la capacité de travail était de 70 % dès le 31 décembre 2016,
puis de 0 % du 9 janvier au 31 décembre 2017 et finalement de 100 % dès
le 1er janvier 2018.
Quant au recourant, il n’a pas contesté l’absence de capacité
résiduelle de travail dans l’activité habituelle mais a en revanche critiqué
l’évaluation de l’intimé s’agissant de l’exigibilité d’une activité adaptée.
a) A l’appui de son appréciation, le Dr C.________ a plus
précisément considéré que, selon le Dr R.________, l’atteinte essentielle à
la santé était la gonarthrose du genou gauche et que, par conséquent,
l’examen réalisé en matière d’assurance-accidents par le Dr I.________
devait être repris en matière d’assurance-invalidité, cet examen ayant du
reste valeur d’expertise (cf. avis SMR des 15 avril, 18 juin et 29 septembre
2018). L’avis du Dr C.________ ne saurait toutefois être suivi.

- 18 -
D’une part, si le Dr R.________ a certes considéré que la
gonarthrose du genou gauche était la principale atteinte à la santé de
l’assuré, il n’en a pas moins retenu d’autres diagnostics qu’il a également
qualifiés d’incapacitants, notamment au niveau du dos, du genou droit et
des doigts (cf. rapport d’examen clinique du 26 juillet 2016 p. 10). C’est
sur la base de l’ensemble de ces atteintes que le Dr R.________ a fixé à
70 % la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée, précisant
en particulier que la gonarthrose du genou gauche mais également la
hernie discale rendraient difficile toute reprise d’activité même adaptée à
temps complet (cf. ibid. p. 12). Le Dr R.________ a également détaillé des
limitations fonctionnelles tant au niveau du rachis que des membres
inférieurs et des membres supérieurs (cf. ibid. p. 14) et non uniquement
au niveau du genou gauche, retenant « une IT de 30 % au vu des LF qui se
surajout[ai]ent et qui conduis[ai]ent fatalement à une baisse de
rendement » (cf. ibid. p. 12). Or ces paramètres ont de toute évidence
échappé au Dr C.________.
D’autre part, il est constant que, le 26 octobre 2017, la CNA a
expressément indiqué à l’OAI que les troubles lombaires (discopathies
multi-étagées) et du genou droit (gonarthrose débutante) n’étaient pas
liés à l’accident subi le 28 janvier 1982, si bien que le cas n’était pas
commun aux deux assurances. On comprend donc que, lors de l’examen
final réalisé le 14 février 2018, le Dr I.________ ait concentré son analyse
sur le genou gauche de l’assuré, sans se prononcer sur la nature
invalidante ou non des autres troubles présentés par l’intéressé. C’est
donc à tort que le Dr C.________ a retenu que l’appréciation du Dr I.________
représentait une analyse suffisante pour se déterminer dans le cas
particulier. Tout au plus ajoutera-t-on, par surabondance, que l'évaluation
de l'invalidité par les organes de l'assurance-accidents n'a en tout état de
cause pas de force contraignante pour l'assurance-invalidité (ATF 133 V
549) et que, par ailleurs, il ne revient pas au médecin du SMR – mais à
l’administration, puis au juge – de se prononcer sur la valeur probante
d’un rapport médical ou sa qualification comme expertise (cf. consid. 4b
supra).

- 19 -
En ce sens, la position de l’intimé ne peut donc pas être
corroborée.
b) Cela posé, il y a lieu de rappeler qu’aux termes de son
rapport d’examen clinique du 26 juillet 2016 (p. 10 ss), le Dr R.________ a
conclu à des atteintes incapacitantes sous forme de gonarthrose gauche
post-traumatique, de lombalgies dans le cadre de troubles statiques et
dégénératifs du rachis avec hernie discale L3-L4 droite, de gonarthrose
droite avec kyste de Baker, d’arthrose nodulaire modérée des doigts et de
coxarthrose gauche débutante. Il a estimé que ces atteintes n’étaient pas
compatibles avec l’activité habituelle de magasinier mais que, en
revanche, l’exigibilité atteignait 70 % dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles au niveau du rachis (alternance des positions
assise et debout deux fois par heure, pas de soulèvement régulier de
charges d’un poids de plus de 5 kg, pas de port de charges d’un poids de
plus de 8 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc et
pas d’exposition à des vibrations), des membres inférieurs (pas de
génuflexion répétée, pas de franchissement d’escabeau/échelle, pas de
travail en hauteur, pas de marche en terrain irrégulier, pas de
franchissement régulier d’escaliers, pas de position debout ou de marche
de plus de 30 minutes) et des membres supérieurs (pas de déploiement
de force avec les mains ni de travail de précision avec les mains).
Les parties s’accordent à suivre l’évaluation de l’exigibilité
faite par le Dr R.________, expressément fondée sur l’interaction entre les
différents troubles du recourant (cf. rapport d’examen clinique du 26 juillet
2016 p. 12). Force est toutefois de rappeler que ce médecin avait
préconisé, en cas d’octroi de rente, une révision dans les deux ans ou
après une éventuelle intervention sur le genou gauche (cf. ibid. p. 14) –
laissant ainsi entendre que la situation était sujette à évolution. Or force
est de constater que si l’OAI a statué plus de deux après l’examen du Dr
R.________ et après la mise en place d’une prothèse totale du genou
gauche, les pièces au dossier ne permettent pas de se positionner en
connaissance de cause sur l’évolution de la situation.

- 20 -
A cet égard, il appert tout d’abord qu’après avoir initialement
évoqué une entière exigibilité dans une activité adaptée du seul point de
vue du membre inférieur gauche (cf. rapport du 10 décembre 2015), le Dr
T.________ a décrit une dégradation progressive au niveau du genou
gauche et de légères plaintes au niveau du genou droit (cf. rapport du 21
octobre 2016). C’est dans ce contexte qu’une prothèse totale du genou
gauche a été mise en place le 9 janvier 2017. Si dans un premier temps le
Dr T.________ a signalé que le résultat de l’opération était assez favorable
(cf. rapport du 12 mai 2017), il a ensuite nuancé son propos et fait état
d’une évolution lente avec la persistance de douleurs ainsi que d’un
manque de force et de contrôle (cf. rapport du 11 septembre 2017). Puis il
a relevé une évolution stagnante avec une intensification des douleurs
également en regard de la face interne du genou droit (cf. rapport du 17
janvier 2018). Le Dr T.________ a par la suite constaté que le genou droit
était en train de se décompenser de plus en plus et, au vu des limitations
affectant les genoux et le dos de l’assuré, il a évalué entre 50 et 70 % la
capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée (cf. rapport du 27
mars 2018). Finalement, ce médecin a fait état d’une situation inchangée
au niveau du genou gauche et des douleurs lombaires, avec des douleurs
d’intensité variable au niveau du genou droit (cf. rapport du 8 mai 2018).
De ce qui précède, il résulte que le Dr T.________ n’a pas précisément
évalué la capacité résiduelle de travail de l’assuré dans une activité
adaptée, se contentant d’évoquer une fourchette entre 50 et 70 % (cf.
rapport du 27 mars 2018). Il ne s’est de surcroît pas positionné sur les
éléments extra-médicaux relevés par le Dr H.________ (kinésiophobie [cf.
rapport du 5 mai 2015]), le Dr R.________ (tolérance à la position assise et
incohérences [cf. rapport d’examen clinique du 26 juillet 2016 p. 13]) et
les médecins de la Clinique W.________ (kinésiophobie, catastrophisation,
perception de handicap fonctionnel élevées et focalisation sur la douleur
[cf. rapport de synthèse du 30 novembre 2017]). Du reste, on ne saurait
omettre l’évolution défavorable du genou droit signalée par le Dr
T.________ – marquée par des plaintes tout d’abord légères (cf. rapport du
21 octobre 2016) puis en voie d’intensification (cf. rapport du 17 janvier
2018) et enfin d’intensité variable (cf. rapport du 8 mai 2018), dans le
cadre d’une décompensation progressive (cf. rapport du 27 mars 2018) ;

- 21 -
or rien au dossier ne permet de déterminer concrètement l’ampleur de
cette évolution et son éventuel impact du point de vue de la capacité de
travail. Au surplus, l’appréciation du Dr T.________ n’intègre pas l’arthrose
nodulaire modérée des doigts mentionnée par le Dr R.________. Il apparaît,
en conséquence, que les conclusions du Dr T.________ sont insuffisantes
pour pouvoir se positionner sur la capacité résiduelle de travail du
recourant.
On ne peut en outre rien tirer de l’appréciation des médecins
de la Clinique W.________, qui n’ont pas évalué la capacité résiduelle de
travail mais uniquement émis un pronostic de réinsertion favorable (cf.
rapport du 30 novembre 2017). Quant au Dr I.________, son appréciation ne
repose que sur un examen partiel de la situation puisque circonscrit à la
problématique affectant le genou gauche de l’assuré, ainsi qu’exposé plus
haut (cf. consid. 4a supra).
Il découle de ce qui précède qu’en l’état du dossier, aucun avis
médical ne permet d’appréhender clairement l’évolution des troubles du
recourant postérieurement à l’évaluation du Dr R.________, dont le rapport
mettait pourtant en évidence une situation à la stabilité très relative. En
ce sens, l’instruction menée par l’intimé s’avère donc incomplète.
c) En définitive, force est de constater que les faits pertinents
n’ont pas été constatés de manière satisfaisante. Il apparaît plus
particulièrement que l’instruction doit être complétée en vue de
déterminer l’évolution et l’interaction des troubles du recourant
consécutivement au rapport d’examen clinique rhumatologique du Dr
R.________ du 26 juillet 2016. Il se justifie par conséquent d’ordonner le
renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution
apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de
mettre en œuvre une expertise rhumatologique conformément à l’art. 44
LPGA, étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le cas
échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune. Cela fait, il

- 22 -
appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant
sur les prétentions du recourant.
d) On notera encore, par surabondance, que la décision
querellée se réfère à la notion d’invalidité moyenne (ou degré d’invalidité
moyen). Force est toutefois de constater que cette notion n’existe pas en
assurance-invalidité. Si la loi connaît la notion d’incapacité de travail
moyenne pour calculer le délai de carence de l’art. 28 al. 1 let. b LAI, elle
ne connaît en revanche pas, que ce soit sur le plan légal ou réglementaire,
la notion d’invalidité moyenne pour fixer le degré d’invalidité. De fait, le
Tribunal fédéral a eu l’occasion de préciser que seule la notion
d’incapacité de travail était déterminante sous l’angle de l’art. 28 al. 1 let.
b LAI (voir TFA I 75/03 du 6 février 2004 consid. 3.2, se référant à l’ancien
art. 29 al. 1 let. b LAI en vigueur à l’époque). A l’évidence, la notion
d’invalidité moyenne sur laquelle se fonde l’office intimé pour déterminer
le droit à la rente d’une personne assurée est dépourvue de base légale
et, partant, viole le droit fédéral.
6. a) En conclusion, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le sens des
considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis, première phrase,
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de l'OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un mandataire
qualifié, a droit à des dépens, qu'il convient d'arrêter en l'occurrence à
2’500 fr. (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD ; voir également art. 10 et
art. 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 6 décembre 2018 par V.________ est
admis.
II. La décision rendue le 6 novembre 2018 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à l’office pour instruction
complémentaire et nouvelle décision dans le sens des
considérants.
III. Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Joël Crettaz (pour V.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 24 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :