vd_gerichte · ZD23.009257 · 2024-06-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


Ve
TRIBUNAL CANTONAL AI 71/23 - 171/2024
ZD23.009257
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 juin 2024
__________________
Composition :M. PARRONE, président
Mmes Pasche et Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Yvan Henzer, avocat, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 et 17 LPGA ; art. 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, est
marié et père de famille. Sans formation professionnelle certifiée, il a
exercé diverses activités non qualifiées dès son entrée en Suisse en 1995,
essentiellement dans le bâtiment en qualité de maçon.
A l’issue d’une procédure de détection précoce, il a sollicité
des prestations de l’assurance-invalidité en déposant une demande
formelle auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du 9 octobre 2014. Il précisait
souffrir de problèmes de dos et aux jambes. Une incapacité totale de
travail avait été prononcée dès le 2 décembre 2013 par son médecin
généraliste traitant, le Dr C.________.
Par rapport complété le 21 novembre 2014 à l’attention de
l’OAI, le
Dr C.________ a fait état du diagnostic incapacitant de lombalgie. Au titre
des diagnostics sans incidence sur la capacité de travail, il a mentionné
des troubles dépressifs récurrents, épisode actuel sévère, sans
symptômes psychotiques (F33.2). Son patient souffrait d’un épuisement
psychique et physique et était totalement incapable d’exercer son activité
de maçon depuis janvier 2012. Une capacité de travail de 50 % était
envisageable à moyen terme. Était annexé le tirage d’un rapport
d’imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire et sacro-iliaque des
19 et 20 février 2014, lequel mettait en évidence les éléments suivants :
• légère sténose canalaire en L4-L5 sur protrusion discale
postéromédiane légèrement sténosante et légère arthrose
interfacettaire ;
• légère sténose canalaire et foraminale des deux côtés en
L5-S1 sur hernie discale postéromédiane luxée
inférieurement, légèrement sténosante, et légère arthrose
interfacettaire ;

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• racine S1 gauche susceptible d’être irritée
occasionnellement ;
• signes de sacro-iléite bilatérale, plus avancée à droite, avec
signes de fusion partielle de l’articulation.
Dans un rapport du 24 avril 2015, le Dr C.________ a précisé les
diagnostics incapacitants présentés par son patient, à savoir un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère, avec symptômes psychotiques
(F33.3), un trouble de la personnalité (F60.9), un trouble anxieux avec
phobie sociale et attaques de panique (F40.1), un trouble de la
personnalité de type dépendant (F60.7), un trouble du comportement
alimentaire de type boulimique (F50.3) et un trouble douloureux
chronique. L’assuré était en incapacité totale de travail depuis décembre
2013. Ses limitations fonctionnelles avaient trait à un état d’épuisement
physique et psychique, à une réduction de la résistance et de l’endurance,
à des troubles cognitifs avec une forte baisse de la concentration, de
l’attention et de la mémoire, à une humeur triste et une anhédonie, à un
retrait social, à des pics d’angoisse avec épisodes d’anxiété paroxystique,
à une perte totale de confiance en lui, à un apragmatisme et à des
difficultés à prendre des décisions. Il présentait également un
ralentissement moteur, une hypersensibilité au stress et des épisodes de
pleurs très fréquents. Le pronostic était qualifié de réservé.
Après sollicitation du Service médical régional (SMR), l’OAI a
rendu une décision de refus de prestations de l’assurance-invalidité le 27
avril 2015. Il a considéré que l’exercice de l’activité habituelle de maçon
était exigible à 100 %, en l’absence d’atteinte à la santé nécessitant une
prise en charge spécialisée (cf. également : avis du SMR du 24 février
2015).
B. B.________ a formulé une seconde demande de prestations de
l’assurance-invalidité auprès de l’OAI le 23 mai 2017, invoquant des
troubles physiques et psychiques, responsables d’un arrêt de travail
complet depuis décembre 2013.

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Il se prévalait d’un rapport du Dr C.________ du 15 mai 2017,
lequel retenait les diagnostics incapacitants de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère, avec symptômes psychotiques (F33.3), d’anorexie
mentale (perte de 32 kg sur une période d’une année et demie), une
anxiété généralisée (F41.1) et des troubles douloureux chroniques
(discopathies L4-L5 et L5-S1). Les limitations fonctionnelles étaient
identiques à celles énoncées en avril 2015.
Sur avis du SMR des 22 juillet et 30 octobre 2017, qui a estimé
que les conclusions médicales antérieures demeuraient valables, l’OAI a
établi une décision de refus de mesures professionnelles et de rente
d’invalidité le 1er novembre 2017.
C. Le Contrôle des chantiers de la construction dans le canton de
Vaud a fait état de la présence de B.________ sur un chantier à [...] le
6 novembre 2019, dans le cadre d’un travail à l’essai en qualité de
contremaître, initié à partir du 5 novembre 2019 (cf. rapport du 21
novembre 2019).
D. B.________ a complété une troisième demande de prestations
de l’assurance-invalidité, parvenue à l’OAI le 4 mars 2021. Il signalait avoir
entamé un suivi spécialisé auprès du Dr E.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, depuis le mois de janvier 2021, dans le
contexte d’un trouble dépressif récurrent avec symptômes psychotiques,
d’un trouble anxieux avec phobie sociale et attaques de panique, ainsi que
d’un trouble douloureux chronique.
Par rapport du 31 mars 2021, le Dr E.________ a confirmé la
prise en charge de l’assuré dès le 19 janvier 2021 pour le traitement d’un
trouble dépressif récurrent et d’un trouble de la personnalité, lesquels
impactaient durablement son patient sur le plan professionnel, social et
familial. Les psychotropes influençaient également négativement son état
(troubles sexuels, métaboliques et prise de poids de 14 kg en six mois).
Une révision de sa médication était en cours. Les symptômes psychotiques
étaient en amélioration, quand bien même l’assuré évoquait des périodes

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durant lesquelles il devenait suspicieux et se sentait persécuté. Le suivi
psychiatrique de l’assuré avait été marqué par une « période trouble ». Il
avait été suivi par « un faux médecin », lequel se serait suicidé. L’intensité
des troubles n’avait pas été évaluée et traitée correctement à l’époque.
L’assuré présentait également des problèmes somatiques, investigués par
l’intermédiaire de sa médecin généraliste traitante, la Dre D.________.
Cette praticienne a complété un rapport à la demande de l’OAI
le 21 mai 2021. Elle a fait mention des diagnostics incapacitants de
trouble dépressif récurrent et de trouble de la personnalité depuis 2013,
ainsi que d’une lombosciatalgie droite sur hernie discale et d’une
spondylarthrose depuis 2020. Elle précisait ne pas avoir délivré d’arrêt de
travail, l’assuré se rendant à sa consultation depuis septembre 2020, et
renvoyait aux avis des spécialistes en charge de ses différentes
problématiques. Était joint un rapport d’IRM lombaire du
9 novembre 2020, lequel concluait aux diagnostics suivants :
• anomalie transitionnelle avec sacralisation de L5, le dernier
espace discal mobile étant l’espace discal L4-L5 ;
• hernie discale en L4-L5 en base large et postéro-latérale
droite comprimant dans le récessus l’émergente radiculaire
de la racine L5 droite ;
• protrusion discale foraminale gauche en L3-L4 non
pathogène ;
• arthropathie interfacettaire postérieure inflammatoire.
Des rapports d’infiltration de la colonne lombaire des
27 novembre 2020 et 12 janvier 2021 étaient également fournis,
accompagnés d’un rapport de consultation du 14 décembre 2020, relatant
une amélioration partielle de la symptomatologie à l’issue de la première
infiltration.
Dans un nouveau rapport du 29 juin 2021, le Dr E.________ a
communiqué les diagnostics se répercutant sur la capacité de travail de
l’assuré, à savoir un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère

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(F33.3) depuis 2012, un trouble mixte de la personnalité (traits évitants,
impulsifs, schizoïdes ; F61) depuis le début de l’âge adulte et des douleurs
somatiques chroniques depuis 2012. Au titre de diagnostics différentiels,
le spécialiste envisageait une schizophrénie simple (F20.6) ou une
démence débutante, sans précision (F03) depuis 2012. L’incapacité de
travail totale se poursuivait pour une durée indéterminée. Le Dr E.________
a décrit la situation médicale notamment en ces termes :
« […] Actuellement, le patient souffre toujours d'importants troubles
de la mémoire et sans qu'il en ait conscience. Pendant les séances, il
répond parfois aux questions vaguement, et il semble confus. Sa
femme lui rappelle systématiquement ses rendez-vous médicaux.
Cela peut arriver que le patient se laisse distraire en rencontrant
une connaissance et qu'il en oublie son rendez-vous.
Depuis 2019, l'état psychique de M. B.________ fluctue entre une
symptomatologie dépressive d'intensité moyenne à sévère, une
anxiété constante ressentie par d'importantes tensions physiques et
sensations somatiques aiguës, un état confusionnel, un trouble de la
mémoire important, une fatigue constante, une perte d'envie et un
désespoir face au futur.
[…]
Patient d'origine [...], à la tenue vestimentaire peu soignée il néglige
son rasage et a du mal à faire sa toilette, il a un discours informatif,
circonstancié. Il a l'air confus, il cherche ses mots et il soupire
souvent. Parfois, il répond aux questions avec « je ne sais pas ». Il
présente un ralentissement psychomoteur important. L'état
psychique de M. B.________ fluctue entre une symptomatologie
dépressive d'intensité moyenne à sévère depuis environ 10 ans.
L'expression faciale est diminuée, la voix monotone et les
mouvements spontanés. Une fatigue durant la journée une pauvreté
de l'expression gestuelle et de contact visuel [sic].
Actuellement, il présente une anxiété constante, ressentie par
d'importantes tensions physiques et sensations somatiques aiguës,
importante irritabilité, une nervosité, et un état confusionnel, un
trouble de la mémoire important, une fatigue constante, un
important trouble du sommeil, une dévalorisation et une vision
négative de lui-même et de la vie, une perte d'envie et un désespoir
face au futur, une perte de libido et du plaisir. Nous retenons un
diagnostic différentiel de trouble psychotique avec symptômes
négatifs caractérisés par : l'atonie affective, la pauvreté cognitive,
l'absence d'initiative, de volonté et d'endurance, l'anhédonisme,
l'isolement social, états confusionnels, sensations somatiques
dérangeantes qui peuvent être des hallucinations somatoformes. Il a
tendance à sentir les regards des autres comme agressifs et
rapporte souvent des difficultés relationnelles ressenties comme de
la persécution.
Par contre on ne constate pas de barrages. Son état s'améliore sous
l'effet de neuroleptiques. […] Depuis 2018, M. B.________ s'est
socialement isolé, il dit qu'il ne supporte plus les gens. Parfois, il
passe la journée dans sa chambre et se plaint d'un sentiment de
vide. Il se force d'amener et d'aller chercher les enfants à l'école. Il
dit que sa femme se plaint de ce manque d'énergie. Il relate qu'il se
sent coupable de ne pas réussir à avoir le rôle de « l'homme de la

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famille ». Il présente des douleurs chroniques au dos et au coude
droit. Il les traite avec des infiltrations qui n'apportent pas toujours
un effet bénéfique. […] »
Le psychiatre traitant a produit, en annexe à son rapport, ceux
établis les 19 octobre et 25 novembre 2020 par le Centre H.________, aux
termes desquels aucune cause neurodégénérative aux troubles cognitifs
de l’assuré n’avait été observée. La poursuite de soins psychiatriques était
préconisée.
Sur questions du SMR, le Dr E.________ s’est exprimé comme
suit le 9 septembre 2021 :
« […] 1. Selon quelle cohérence indiquez-vous que « depuis
2018, l'assuré s'est socialement isolé » alors qu'il disposait
manifestement en novembre 2019 d'un réseau social
suffisamment développé pour être embauché en tant que
contremaître ?
Monsieur B.________ rapporte qu'il a été embauché en tant que
contremaître par un ancien collègue de travail qui l'a contacté car,
dans le passé, ils avaient travaillé ensemble. Monsieur B.________ a
voulu évaluer ses compétences professionnelles et il a accepté le
mandat.
2. Comment expliquez-vous que les tests de validation des
symptômes réalisés lors de l'évaluation neuropsychologique
d'octobre 2020 ne soient pas remplis pour permettre d'en
retenir les conclusions ?
PET Scan effectué le 16.11.2020 ne montre pas d'anomalie (résultat
joint).
Le bilan cognitif prévu au printemps 2022.
Concernant les benzodiazépines, le patient n'a conservé que le
Tranxilium 5 mg en réserve jusqu'au 12.05.2021, date de son arrêt.
3. La contre-indication formelle à la conduite automobile
recommandée a-t-elle été suivie et l'assuré annoncé au SAN
[réd. : Service des automobiles et de la navigation] ? Si non,
pourquoi ?
Les recommandations évoquées par notre collègue m'ont semblé
excessives, car Monsieur B.________ utilise peu sa voiture et ne la
prend pas s'il ne se sent pas bien et demande à une tierce personne
de prendre le volant pour les longues distances.
4. Au vu de l'inefficacité du traitement, des mesures des
taux plasmatiques ont-elles été effectuées ?
Depuis 2021, j'ai modifié plusieurs fois la médication de Monsieur
B.________, sans avoir trouvé un traitement qui améliore
significativement son état psychique. Nous avons effectué un taux
plasmatique pour le Brintellix le 03.09.2021 ; le résultat 20 mg/ml
est un taux correspond à la dose prescrite (résultat joint). Je vais
discuter prochainement d'un nouveau changement d'antidépresseur.
5.Quelles sont les dates précises des consultations
psychiatriques ces 3 derniers mois ?

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12 mai, 18 mai, 8 juin, 25 juin, 30 juin, 4 août, 31 août 2021 avec M.
[...] psychologue-psychothérapeute ; 29 juin 2021 avec moi-même,
psychiatre-psychothérapeute. […] »
Par rapport à l’OAI du 27 octobre 2021, le Dr F.________,
spécialiste en rhumatologie, a indiqué suivre l’assuré depuis le 18
novembre 2020. Il a retenu le diagnostic de lombosciatalgie droite
chronique, justifiant une incapacité totale de travail dans l’activité
habituelle de maçon. La lombalgie, présente depuis une dizaine d’années,
s’était aggravée deux ou trois mois auparavant, ce qui avait indiqué des
infiltrations en novembre 2020 et janvier 2021. Un traitement de Lyrica
avait des effets favorables, en dépit d’une sensation de chaleur dans le
membre inférieur. Etaient recommandés le dry needling ou l’hydrotomie,
avant un éventuel avis chirurgical. L’assuré ne pouvait soulever, porter,
pousser, tirer des charges de plus de 4 kg de façon répétitive ou
fréquente, ni effectuer des mouvements répétitifs de flexion, extension et
de torsion de la colonne lombaire, ni travailler en position accroupie et à
genoux, en position statique prolongée, ni marcher de manière prolongée,
ni monter et descendre fréquemment les escaliers, travailler dans une
position instable ou avec les bras au-dessus de la tête.
Sur recommandation du SMR du 23 novembre 2021, l’OAI a
diligenté une expertise pluridisciplinaire de l’assuré, dont le mandat a été
confié au Centre médical d’expertises M.________ (ci-après : le M.________)
le 24 mars 2022. Les
Drs J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, K.________,
spécialiste en rhumatologie, et L.________, spécialiste en médecine interne
générale, ont communiqué leur rapport le 21 juillet 2022. Dans le cadre de
leur évaluation consensuelle du cas, les experts précités ont retenu les
diagnostics de lombalgies (M54.5), de lombosciatique (M54.3), de sacro-
iliite (M46.1), d’épicondylite bilatérale (M77.1), de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome somatique (F33.01), de
trouble de la personnalité anxieuse-évitante (F60.6) et de phobie sociale
(F40.1). La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle depuis
novembre 2020 sur le plan rhumatologique et de 50 % sur le plan
psychiatrique compte tenu des décompensations de la personnalité

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anxieuse depuis mars 2019 (début du traitement auprès d’un précédent
psychiatre traitant). Dans une activité adaptée, la capacité de travail était
de 100 % avec une baisse de rendement de 10 % pour tenir compte de la
nécessité de changements de position et de pauses dans le registre
rhumatologique ; sur le plan psychiatrique, dite capacité était de 70 %
dans une activité simple et répétitive ne nécessitant que peu
d’interactions sociales, étant donné une baisse de rendement de 30 % à
cause de l’anxiété sociale. Du point de vue rhumatologique, les limitations
fonctionnelles impliquaient la nécessité d’une activité sédentaire avec
station assise et possibilités de changements de position régulièrement,
l’absence de sollicitation du rachis lombaire, notamment en antéflexion,
rotation et porte-à-faux, de port de charges au-delà de 5 kg depuis le sol,
de manutention répétée et de mouvements répétitifs des membres
supérieurs, notamment en extension prolongée. Du point de vue
psychiatrique, les limitations fonctionnelles avaient trait à l’anxiété dans
les interactions sociales (cf. rapport d’expertise pluridisciplinaire du
M.________ du 21 juillet 2022, p. 4).
Le SMR s’est rallié à l’évaluation des experts du M.________
dans un avis du 5 août 2022, prenant en considération une capacité de
travail de 70 % (étant donné une baisse de rendement de 30 %) dans une
activité adaptée.
Le 10 novembre 2022, l’OAI a évalué le degré d’invalidité de
l’assuré, par une comparaison des revenus avec et sans invalidité fondés
sur l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), mettant à jour un
taux d’invalidité de 30 %. L’assuré pouvait mettre à profit sa capacité
résiduelle de travail dans une activité simple du domaine industriel léger
(montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production ; ouvrier
à l’établi dans des activités simples et légères ; ouvrier dans le
conditionnement léger). L’aide au placement ne lui était pas proposée,
dans la mesure où il ne se projetait pas dans un retour à l’emploi.

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Par projet de décision du même jour, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de prononcer un refus de mesures professionnelles et de
rente, vu le taux d’invalidité précité.
L’assuré, assisté de Me Yvan Henzer, a contesté le projet de
décision du 10 novembre 2022 par correspondance du 12 décembre 2022.
Il a fait grief à l’OAI, respectivement au SMR, d’avoir retenu les
conclusions des experts du M.________ en lien avec l’appréciation de sa
capacité résiduelle de travail, sans prendre en considération les rapports
établis par ses spécialistes traitants. Il estimait ne pas être en mesure de
mettre à profit une quelconque capacité de travail compte tenu de ses
limitations fonctionnelles. Il a conclu, à titre principal, à l’octroi d’une rente
entière de l’assurance-invalidité. A titre subsidiaire, il a fait valoir que le
revenu d’invalide pris en compte par l’OAI devait être réduit de 20 %, du
fait qu’il réalisait, avant son atteinte à la santé, un revenu inférieur aux
statistiques salariales. Compte tenu d’une capacité de travail ne pouvant
excéder 60 % au vu des conclusions des experts du M.________, un degré
d’invalidité de 52 % devait de toute façon lui être reconnu.
L’OAI a prononcé un refus de mesures professionnelles et de
rente d’invalidité par décision du 26 janvier 2023, reprenant les termes de
son projet de décision. Il ajoutait, dans un courrier d’accompagnement
joint à sa décision, que l’assuré n’avait fait valoir aucun élément médical
nouveau justifiant de s’écarter des observations du M.________ et que les
limitations fonctionnelles avaient été prises en compte dans le cadre de la
baisse de rendement attestée médicalement, de sorte qu’il ne se justifiait
pas de procéder à un abattement sur le revenu statistique d’invalide.
E. B.________, représenté par Me Henzer, a déféré la décision du
26 janvier 2023 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
mémoire de recours du 1er mars 2023. Il a conclu, principalement, à sa
réforme et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité, subsidiairement, à
l’octroi d’une demi-rente d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de
52 %, dès le 1er septembre 2021. Encore plus subsidiairement, il a conclu
à l’annulation de la décision querellée et au renvoi de la cause à l’OAI pour

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instruction complémentaire. Reprenant pour l’essentiel les griefs avancés
au stade de la procédure d’audition, l’assuré a contesté la capacité
résiduelle de travail retenue par l’OAI sur la base des conclusions des
experts du M.________ et mis en doute la valeur probante du rapport
d’expertise correspondant, étant donné la teneur des rapports
communiqués par ses médecins traitants. Selon lui, même en suivant les
conclusions desdits experts, il ne pouvait être retenu une capacité de
travail supérieure à 60 % au vu de l’ensemble des limitations
fonctionnelles somatiques et psychiatriques énoncées. Etant donné ces
limitations, l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative ne pouvait
être concrétisée, qui plus est au vu de son absence de formation
professionnelle. Cela étant, une comparaison des revenus fondée sur une
capacité résiduelle de 60 % aboutissait de toute façon à un degré
d’invalidité de 52 %. Il s’agissait en effet de procéder à un abattement de
20 % sur le revenu d’invalide destiné à tenir compte des circonstances
personnelles et professionnelles. L’assuré estimait enfin que les
divergences d’opinion quant à sa capacité résiduelle de travail pouvaient
justifier la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire.
L’OAI a répondu au recours le 17 avril 2023 et conclu à son
rejet. Il a rappelé les conclusions expertales et le degré d’invalidité
déterminé par le service compétent, soulignant qu’en dépit d’un degré
d’invalidité supérieur à 20 %, une mesure de reclassement professionnel
n’entrait pas en ligne de compte, vu la conviction de l’assuré de ne pas
être en mesure d’exercer une quelconque activité.
Par réplique du 6 juin 2023, l’assuré a maintenu ses griefs et
conclusions. Il a produit un nouveau rapport du Dr E.________ établi le 9
mai 2023, lequel relatait l’absence d’évolution de l’état clinique en
présence de limitations fonctionnelles aggravées. Selon ce spécialiste, son
patient ne pouvait exercer une activité lucrative adaptée à plus de 50 %
avec une baisse de rendement de 20 % au moins.

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L’OAI a dupliqué le 22 juin 2023 et maintenu ses conclusions,
relevant que le rapport du psychiatre traitant était insuffisamment étayé
pour retenir une aggravation de l’état de santé de l’assuré.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile,
auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente, à la suite
de sa troisième demande en ce sens.
3. a) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706).

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b) En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande
d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette
date est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les
anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021.
c) En l’occurrence, la décision attaquée date du 26 janvier
2023. Elle porte sur une nouvelle demande formulée par le recourant le 4
mars 2021, en raison de l’aggravation alléguée de son état de santé
psychique et physique depuis la précédente décision du 1er novembre
2017. Dans la mesure où les éléments déterminants de l’état de fait sont
pour la plupart antérieurs au 1er janvier 2022, il convient d’appliquer
l’ancien droit.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.

- 14 -
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
5. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V
418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).

- 15 -
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le

- 16 -
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
6. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et

- 17 -
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
D'après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux
rapports et expertises établis par les médecins des assurances aussi
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas
de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie
selon les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit
cependant pas pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille
hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un
examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et
des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de

- 18 -
preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans
chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
7. a) En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande déposée par le recourant le 4 mars 2021, du fait de sa prise en
charge spécialisée sur le plan psychiatrique. Il a jugé nécessaire de
procéder à une expertise pluridisciplinaire pour déterminer si la capacité
de travail était altérée depuis la précédente décision au fond, eu égard
aux atteintes à la santé tant physiques que psychiques diagnostiquées
dans le cas particulier.
Dans ce cadre, l’état de santé somatique du recourant a été
investigué, sur les plans de la médecine interne générale et de la
rhumatologie, par les
Drs L.________ et K.________ pour le compte du M.________.
b) Sur le plan de la médecine interne générale, le Dr L.________
n’a retenu aucun diagnostic, relevant que les traitements étaient surtout
d’ordre rhumatologique et psychiatrique. La capacité de travail du
recourant était par conséquent intégralement préservée tant dans son
activité habituelle que dans une activité adaptée, en l’absence de trouble
fonctionnel (cf. rapport d’expertise du M.________ du 21 juillet 2022,
Annexe 2, p. 18). Le recourant ne conteste pas cette appréciation, tandis
que l’on ne dispose d’aucun élément médical de nature à la mettre en
doute. On peut donc confirmer ici l’évaluation communiquée par le Dr
L.________.
c) Du point de vue rhumatologique, la Dre K.________ a pour sa
part considéré les diagnostics de lombalgies (M54.5), de lombosciatique
(M54.3), de sacro-iliite (M46.1) et d’épicondylite bilatérale (M77.1), à
l’issue d’examens complémentaires réalisés à sa demande (échographie

- 19 -
des coudes et IRM du bassin). Elle a justifié son évaluation médicale du
cas particulier en ces termes (cf. ibidem, Annexe 3, p. 26 et 27) :
« […] L’anamnèse rhumatologique dirigée est en faveur d’un
rhumatisme inflammatoire axial associé du fait d’une lombofessalgie
à bascule chez un homme jeune, décrivant un rythme inflammatoire
des douleurs avec de multiples réveils nocturnes notamment en fin
de nuit et une raideur matinale.
Ces éléments anamnestiques, les constations cliniques, ainsi que les
constations radiologiques de 2014 ont justifié le renouvellement de
l’IRM du bassin en date du 23 mai 2022 suite à l’expertise,
objectivant une ankylose sacro-iliaque complète bilatérale, donc
fortement évocatrice d’une spondylarthrite axiale et justifiant d’un
bilan rhumatologique complémentaire, notamment un complément
d’imagerie, biologie avec recherche d’un syndrome inflammatoire et
typage HLAB27.
Si le diagnostic de spondylarthrite est confirmé, le traitement
médical devra être modifié avec instauration d’anti-inflammatoires
et discussion d’un traitement de fond.
Le port intermittent d’une ceinture de soutien lombaire en cas
d’hypersollicitation du rachis pourrait améliorer les douleurs, de
même que le port intermittent d’une coudière notamment à droite.
Une prise en charge en centre de réadaptation et réhabilitation du
rachis pour reconditionnement, amélioration des mobilités de
l’endurance et réassurance serait bénéfique sur ses capacités
fonctionnelles et l’expertisé y est favorable.
Enfin, il n’a eu aucune séance de physiothérapie pour l’épicondylite
bilatérale, une prise en charge en antalgie, physiothérapie,
massages transverses profonds, étirements doux et mobilisations
améliorerait ses capacités fonctionnelles des membres supérieurs,
discussion d’un PRP [réd : injection de plasma concentré en
plaquettes] à droite en fonction du résultat obtenu avec la
physiothérapie.
[…]
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
0 % de capacité de travail dans l’activité de maçonnerie depuis
novembre 2020, date de la péjoration de ses lombalgies ayant
justifié une nouvelle imagerie IRM et des infiltrations rachidiennes
lombaires radioguidées.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’assuré
100 % de taux d’activité dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles mentionnées (nécessité d’une activité sédentaire
avec station assise et possibilité de changements de position
régulièrement, aucune sollicitation du rachis lombaire, notamment
en antéflexion, rotations et porte-à-faux, pas de port de charges au-
delà de 5 kg depuis le sol, pas de manutention répétées, pas de
mouvements répétitifs des membres supérieurs notamment en
extension prolongée) avec une perte de rendement de 10 % en lien
avec la nécessité de changements de position et de pauses, depuis
novembre 2020, soit une capacité de travail de 90 % dans une
activité adaptée aux aptitudes de l’assuré. […] »

- 20 -
On ne voit aucune raison objective de s’écarter de
l’appréciation de la Dre K.________ laquelle n’est sérieusement contredite
par aucun avis spécialisé au dossier. Contrairement à ce que soutient le
recourant, l’évaluation de l’experte ne diverge pas sensiblement de celle
exprimée par le rhumatologue traitant, le Dr F.________, le 27 octobre
2021. Les limitations fonctionnelles énoncées par ce dernier sont en effet
globalement superposables à celles énumérées par la Dre K.________. Le
Dr F.________ a par ailleurs également conclu à une capacité de travail
nulle dans l’activité habituelle de maçon. S’agissant de l’exercice d’une
activité adaptée, il s’est limité à émettre des doutes sur la nature précise
d’une telle activité, étant donné l’absence de formation professionnelle de
son patient, tout en renvoyant à une appréciation expertale sur cette
question et en réitérant la nécessité d’une activité dénuée d’efforts
(cf. rapport du Dr F.________ du 27 octobre 2021 p. 3 et 4). Il n’y a donc
aucun élément fourni par le rhumatologue traitant qui permettrait de
douter des conclusions communiquées par la Dre K.________, laquelle a au
demeurant fourni une actualisation des documents d’imagerie versés au
dossier du recourant et des diagnostics pertinents du registre
rhumatologique. Il s’agit donc de se rallier à l’évaluation de l’experte du
M.________, étant souligné que le recourant ne s’est prévalu d’aucune
pièce médicale nouvelle à cet égard au stade de la présente procédure.
8. a) Le registre psychiatrique a été investigué par le Dr
J.________ pour le compte du M.________. Il a fait part de ses constats
cliniques comme suit (cf. rapport d’expertise du M.________ du 21 juillet
2022, Annexe 1, p. 9 et 10) :
« […] 4.1 Observations relatives au comportement et à
l’apparence extérieure
La tension nerveuse qu’il présentait au début de l’entretien a
disparu et l’expertisé est demeuré calme.
[…]
4.3 Constatations lors de l’examen
[…] Il est bien orienté dans le temps, l’espace et concernant la
situation.
Concernant le registre cognitif, il n’y a pas de troubles de l’attention
ni de la compréhension. Il présente des troubles de la concentration
et de la mémoire des faits nouveaux, ceux-ci n’étant pas
homogènes. Pas de troubles de la mémoire d’anciens souvenirs.
Bien que nous n’ayons pas effectué de tests pour mesurer le QI

- 21 -
[réd. : quotient intellectuel], l’expertisé a une intelligence qui
correspond à son niveau de formation.
Concernant le registre psychotique, il n’y a pas de troubles formels
de la pensée sous la forme de clivages. Pas de réponses à côté. Pas
de troubles du langage. Pas de barrages.
Par rapport aux troubles de la perception, il n’y a pas
d’hallucinations auditives, visuelles, cénesthésiques ou olfactives. Il
n’y a pas d’idées délirantes notamment de persécution.
Présence d’idées interprétatives non délirantes. Pas d’idées de
concernement simples ou délirantes.
Pas d’euphorie. Pas de fuite d’idées.
Le comportement n’est ni provocateur, ni manipulateur, ni familier.
Concernant le registre dépressif, il y a une tristesse fluctuante.
L’humeur n’est pas dépressive. Pas de signe clinique d’un
ralentissement psychomoteur, mais l’expertisé s’exprime plutôt
lentement. Présence de sentiment d’infériorité et d’inutilité. Pas de
sentiment de ruine. L’élan vital est relativement préservé. Pas
d’idées noires au moment de l’entretien, mais l’expertisé signale en
avoir déjà eu. Pas de tentative de suicide. Pas d’hospitalisation en
milieu psychiatrique. Présence de troubles du sommeil selon
l’expertisé, ce qui est difficile d’objectiver par l’expert.
Concernant le registre anxieux, la tension nerveuse du début a
disparu. Pas d’irritabilité ni de crise d’angoisse pendant l’entretien.
L’expertisé signale faire des crises d’angoisses notamment quand il
est avec des gens qu’il ne connaît pas ou face à des situations
stressantes. Présence de rituels de vérification notamment au
travail, mais sans que nous puissions vraiment retenir des TOC
[réd. : troubles obsessionnels compulsifs]. Phobie sociale notamment
des gens.
Pas d’anorexie. Pas de boulimie.
Pas de cauchemars. Pas de flashbacks.
Concernant les troubles de l’addiction, l’expertisé ne fume pas, ne
consomme pas d’alcool ni de drogue.
Il n’y a pas de divergence entre les plaintes de l’expertisé et nos
propres constatations. […] »
A l’issue d’un entretien passé avec le psychiatre traitant du
recourant et après un contrôle sanguin destiné à vérifier la compliance à la
médication antidépressive, le Dr J.________ a retenu les diagnostics de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome
somatique (F33.01), de trouble de la personnalité anxieuse-évitante
(F60.6) et de phobie sociale (F40.1). Il a communiqué l’évaluation
spécialisée suivante (cf. ibidem, Annexe 1, p. 10 – 12) :
« […] Né [...], dans un contexte social de pauvreté et avec un père
violent. Scolarisé, il devait travailler avec son père depuis tout petit
et à l’âge de 15 ans il a quitté la maison pour aller travailler ailleurs.
Dans ce contexte, il a vraisemblablement développé un trouble de la
personnalité anxieuse et évitante, puis une phobie sociale, qui
persiste encore, puis il a fait des épisodes dépressifs, raison pour
laquelle nous avons retenu un trouble dépressif, qui est léger. Bien
que l’expertisé présente ce trouble, la tension nerveuse qu’il a

- 22 -
présentée au début de l’entretien a disparu, puis il était en
confiance avec nous, mais par extrapolation, nous pouvons bien
nous imaginer que cet expertisé peut faire des crises d’angoisses,
quand il est confronté à des situations sociales qui l’angoissent ;
néanmoins il a des ressources psychologiques et des mécanismes
adaptatifs, car il peut avoir des activités telles que s’occuper de son
jardin, ainsi qu’aller à la pêche.
6.2 Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Les plaintes de l’expertisé sont cohérentes avec la symptomatologie
qu’il présente, également plausibles, mais inhomogènes dans toutes
les activités de la vie. En effet, et bien qu’il puisse faire des crises
d’angoisses quand il est face à des situations sociales et au travail
qui l’angoissent, il est tout de même capable de prendre les
transports publics, d’amener ses enfants au foot, de faire des
promenades, de s’occuper de son jardin communal, ainsi que d’aller
à la pêche, mais ce sont plutôt des activités individuelles ou qu’il fait
avec des gens qu’il connaît.
[…]
Nous constatons que plusieurs diagnostics ont été posés chez cet
expertisé, notamment en ce qui concerne la personnalité. Selon
l’anamnèse et notre examen, nous ne pouvons pas retenir un
trouble de la personnalité tel que retenu par son psychiatre, mais
plutôt une personnalité anxieuse-évitante, F60.6, qui se caractérise
par un sentiment envahissant et persistant de tension et
d’appréhension, une perception de soi comme socialement
incompétent, sans attrait ou inférieur aux autres, une préoccupation
excessive par la crainte d’être critiqué ou rejeté dans les situations
sociales, un refus de nouer des relations à moins d’être certain
d’être accepté sans critiques, une restriction du style de vie
résultant du besoin de sécurité, ainsi qu’un évitement des activités
sociales ou professionnelles, impliquant des contacts importants
avec autrui de peur d’être critiqué, désavoué ou rejeté. Signalons
que ces troubles s’accompagnent d’une hypersensibilité à la critique
ou au rejet, ce qui est le cas chez l’expertisé.
Nous n’avons donc aucun critère clinique pour retenir le trouble de
la personnalité retenu par son psychiatre. Ainsi, il n’y a pas de traits
impulsifs ni schizoïdes. Le trouble de la personnalité anxieuse et
évitante de l’expertisé, explique les difficultés qu’il a eues à tenir un
poste de travail, car il avait de la peine à pouvoir travailler avec
d’autres collègues et il avait de la peine également à être confronté
à des gens qu’il ne connaît pas.
Nous avons retenu également le diagnostic de phobie sociale, F40.1,
mais qui n’est pas homogène dans toutes les activités de la vie chez
l’expertisé.
Pas de troubles de l’addiction.
[…]
7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés
Monsieur B.________ est capable de s’adapter à des règles et à des
routines, de planifier et structurer ses tâches. Il possède de la
flexibilité et la capacité de changement, de mobiliser ses
compétences et ses connaissances, pour autant qu’il fasse une
activité dans laquelle il n’est pas confronté à des gens. Il est apte à
prendre des décisions, possède du discernement, est capable
d’initiatives et d’activités spontanées. Il peut s’affirmer, tenir une
conversation, mais il a de la peine à établir le contact avec des tiers

- 23 -
s’il ne les connaît pas. Il a des difficultés à vivre en groupe, ainsi
qu’à lier d’étroites relations. Il peut prendre soin de lui-même et
subvenir à ses besoins. Il dispose de mobilité et peut se déplacer. En
revanche, sa capacité de résistance et d’endurance est légèrement
diminuée à cause de ses angoisses de type phobique.
Limitations fonctionnelles : anxiété dans les interactions sociales.
[…]
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Dans l’activité habituelle de maçon et en tenant compte des
décompensations de sa personnalité anxieuse, nous pouvons retenir
une capacité de travail de 50 %, taux horaire depuis mars 2019 […].
Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l’assuré
Dans une activité simple et répétitive, dans le domaine industriel
léger, par exemple, ne nécessitant que peu d’interactions sociales,
l’expertisé a toujours été capable de travailler à 100 % taux horaire,
avec une baisse de rendement de 30 % à cause de son anxiété
sociale. […] »
b) En l’occurrence, quoiqu’en dise le recourant, on peut
observer que le Dr J.________ s’est employé à examiner l’ensemble des
diagnostics évoqués dans le registre psychiatrique avant de fournir sa
position d’expert, dûment motivée, lui ayant permis d’écarter les
diagnostics différentiels envisagés par le Dr E.________, ainsi que le trouble
de la personnalité pris en compte par ce dernier. L’expert a par ailleurs
exposé les raisons le conduisant à qualifier de « léger » l’épisode dépressif
actuel, présenté par le recourant dans le contexte d’un trouble dépressif
présent de longue date, dont la récurrence n’a pas été remise en question.
On soulignera que quelle que soit la durée de l’examen réalisé par le Dr
J.________, ce dernier n’a pas manqué de s’entretenir avec le psychiatre
traitant, non sans procéder à l’analyse minutieuse de l’ensemble des
pièces pertinentes versées au dossier et des plaintes exposées par le
recourant. Il n’y a donc pas lieu de douter des conclusions communiquées
par l’expert psychiatre du M.________. On relèvera d’ailleurs que la durée
de l’examen d’expertise ou le nombre de séances n’est pas, en soi, un
critère de la valeur probante d’un rapport médical (TF 9C_457/2021 du 13
avril 2022 consid. 6.2 ; 9C_542/2020 du 16 décembre 2020 consid. 7.4 et
les références). Cette critique ne saurait remettre en question la valeur du
travail de l’expert du M.________.
c) Eu égard à la grille des indicateurs préconisée par le
Tribunal fédéral, le tableau clinique et la question de la cohérence ont été

- 24 -
commentés par le Dr J.________. Ce dernier a retenu que les symptômes
affectant le recourant, dont l’authenticité n’était pas remise en question,
ne présentaient toutefois pas la même intensité dans tous les domaines
de la vie, alors qu’il demeurait doté de ressources personnelles
significatives. Quand bien même cette appréciation est relativement
succincte, il n’en demeure pas moins qu’elle concorde avec les
observations cliniques et les déclarations du recourant consignées tant par
le psychiatre du M.________ au cours de son examen que les autres experts
l’ayant examiné.
d) On dispose ainsi des éléments pertinents permettant
d’apprécier la situation du recourant à l’aune des indicateurs
jurisprudentiels relatifs aux ressources et à la cohérence du tableau
clinique. Il n’y a donc pas de motif de se distancer de l’analyse de l’état de
santé psychique communiquée pour le compte du M.________.
e) On ajoutera, à l’instar de l’intimé, que le rapport du 9 mai
2023 établi par le Dr E.________ apparaît largement insuffisant pour
ébranler les conclusions expertales, ainsi d’ailleurs que pour retenir une
modification de l’état de santé du recourant postérieurement à l’expertise
réalisée par le M.________. Ce document contient en effet une compilation,
dénuée de toute motivation, des limitations fonctionnelles que
présenterait le recourant et une appréciation, pour le moins sommaire et
en contradiction avec les précédentes évaluations communiquées par le
spécialiste traitant, d’une capacité de travail estimée désormais à 50 % en
présence d’un rendement diminué de 20 %.
9. On précisera en dernier lieu, contrairement à ce que
souhaiterait le recourant, qu’il n’y a pas lieu d’additionner les différents
taux d’incapacité de travail communiqués par les experts du M.________
dans leurs champs de compétences respectifs pour aboutir à une capacité
résiduelle de travail de 60 % dans une activité adaptée. On peut, en
revanche, considérer que la capacité de travail de 70 % (compte tenu
d’une baisse de rendement de 30 %) déterminée sur le plan psychiatrique,
inférieure à l’exigibilité de 90 % définie par l’experte rhumatologue,

- 25 -
permet de tenir compte également des restrictions somatiques, reprises à
l’issue de l’évaluation consensuelle des experts. Il convient donc de
considérer, avec l’intimé, que le recourant est en mesure de déployer une
activité lucrative adaptée réduite de 30 % en termes de rendement, soit
de 70 % dans une activité adaptée. Il n’est au demeurant pas contesté
que la capacité de travail du recourant dans son activité habituelle de
maçon est nulle depuis novembre 2020 au plus tard, mais en tout cas
depuis une date postérieure à la précédente décision rendue par l’intimé
le 1er novembre 2017.
10. a) Selon l’art. 28a al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021), l’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité
des assurés exerçant une activité lucrative. Cette disposition prévoit que,
pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en
chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus
et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer
le taux d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4 ; 128 V 29 consid. 1 ; TF
8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Dans la mesure où ces revenus
ne peuvent être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d’après les
éléments connus dans le cas particulier, après quoi l’on compare entre
elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (ATF 128 V 29 consid. 1).
b) Selon la jurisprudence, il est possible de fixer la perte de
gain d’un assuré dans la sphère lucrative directement sur la base de son
incapacité de travail en faisant une comparaison en pour-cent. Cette
méthode constitue une variante admissible de la comparaison des revenus
basée sur les données statistiques : le revenu hypothétique réalisable sans
invalidité équivaut alors à 100 %, tandis que le revenu d’invalide est
estimé à un pourcentage plus bas, la différence en pour-cent entre les
deux valeurs exprimant le taux d’invalidité. L’application de cette
méthode se justifie lorsque le salaire sans invalidité et celui avec invalidité

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sont fixés sur la base des mêmes données statistiques, lorsque les salaires
avant et/ou après invalidité ne peuvent pas être déterminés, lorsque
l’activité exercée précédemment est encore possible ou encore lorsque
cette activité offre les meilleures possibilités de réintégration
professionnelle (TF 9C_237/2016 du 24 août 2016 consid. 2.2 et
références citées).
c) En l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé,
n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible –, le revenu d’invalide est évalué sur la base des salaires
ressortant de l’ESS (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 ; 126 V 76 consid. 3a/bb).
Cas échéant, il se justifie d’examiner l’opportunité d’une
déduction supplémentaire. Il est en effet notoire que les personnes
atteintes dans leur santé, qui présentent des limitations même pour
accomplir des activités légères, sont désavantagées sur le plan de la
rémunération par rapport aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité
de travail et pouvant être engagés comme tels ; ces personnes doivent
généralement compter sur des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V
321 consid. 3b/bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des
statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances
personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au
handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de
séjour et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25 % sur
le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui
peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid.
5b/aa-cc ; TF 9C_704/2008 du 6 février 2009 consid. 3). Il ne faut pas
procéder à une déduction d’office, mais uniquement si des indices
montrent qu’en raison d’un ou plusieurs facteurs déterminants, un assuré
ne peut exploiter sa capacité de travail résiduelle sur le marché ordinaire
de l’emploi qu’en réalisant un revenu inférieur à la moyenne
(TF 8C_711/2012 du 16 novembre 2012 consid. 4.2.1). Dans ce cadre, le
juge ne peut toutefois substituer sa propre appréciation à celle de
l’administration, mais doit s’appuyer sur des circonstances de nature à

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faire apparaître sa propre appréciation comme la mieux appropriée
(ATF 137 V 71 consid 5.2).
d) En l’espèce, l’intimé a recouru à la méthode de
comparaison en pour-cent pour déterminer tant le revenu sans invalidité
que le revenu d’invalide. Ce procédé n’apparaît pas critiquable. Il n’a en
effet pas été possible de fixer concrètement le revenu sans invalidité, le
recourant étant sans emploi de longue date, de sorte qu’il se justifiait de
recourir aux salaires ressortant de l’ESS. Par ailleurs, ce dernier n’ayant
pas repris d’activité lucrative après la survenance de ses problèmes de
santé, la fixation du revenu d’invalide est opérée selon les mêmes
statistiques. Dans ce contexte, on ne saurait reprocher à l’intimé d’avoir
renoncé à procéder à un abattement sur le revenu d’invalide, étant
précisé que la baisse globale de rendement de 30 % fondée sur les
conclusions du M.________ tient adéquatement compte des limitations
fonctionnelles du recourant. On retiendra en outre que le recourant, qui
n’est certes doté d’aucune formation certifiée, a accès à une palette
d’activités légères, ne requérant pas de compétence ou d’expérience
professionnelle particulière. On peut se référer à cet égard à la liste
exemplative énoncée par le Service de réinsertion professionnelle de
l’intimé le 10 novembre 2022, comprenant des activités d’ouvrier dans le
domaine industriel léger (montage, contrôle ou surveillance d’un
processus de production), à l’établi ou dans le conditionnement. Il s’ensuit
que le degré d’invalidité de 30 % déterminé par l’intimé peut être
confirmé.
11. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l’intimé du 26 janvier 2023 confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés au
recourant qui succombe.

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c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne
saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 26 janvier 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Yvan Henzer, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :