vd_gerichte · PE17.005195 · 2019-02-08 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
112
PE17.005195-JMU
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 8 février 2019
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
M. Abrecht et Mme Byrde, juges
Greffier : M. Petit
*****
Art. 187 ch. 1, 190 CP ; 319 et 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 4 février 2019 par
A.O.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 8 janvier 2019
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE17.005195-JMU, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 19 mars 2017, A.O.________, née le [...], a déposé plainte
pénale pour viol contre P.________, né le [...], en exposant les faits
suivants:
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A [...], [...], en mars 2016, alors qu’elle discutait avec
P.________ dans la cage d'escaliers de l'immeuble, une dispute aurait
éclaté entre eux. P.________ aurait tiré A.O.________ par les cheveux jusque
dans un couloir donnant accès aux caves de l'immeuble. A cet endroit, il
l'aurait poussée et elle serait tombée en avant. Alors qu'elle aurait
vainement tenté de se défendre, P.________ lui aurait baissé son pantalon
et sa culotte et l'aurait pénétrée vaginalement durant environ 30
secondes. Il aurait ensuite été interrompu par une femme de passage
dans les caves.
b) Le 20 mars 2017, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne (ci-après : le Ministère public) a ouvert une instruction pénale
contre P.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants et viol.
Le même jour, la Police judiciaire a entendu en audition vidéo
A.O.________ en qualité de victime LAVI (Loi fédérale sur l'aide aux victimes
d'infractions du 23 mars 2007; RS 312.5) (PV aud. 1). L’intéressée a
précisé sa plainte en ce sens que P.________ l'avait emmenée de force
dans un couloir donnant accès aux caves de l’immeuble sis [...] grâce à
une clé qu'il détenait de son ami I.________ (cf. pp. 2 et 5). Elle a aussi
déclaré qu’elle avait crié au moment où le prévenu l’avait pénétrée (cf. pp.
3 et 5) puis qu’elle s’était enfuie en courant, profitant de l’arrivée d’une
femme sur les lieux (cf. p. 4).
c) Le 21 mars 2017, la Police judiciaire a entendu I.________ en
qualité de personne appelée à fourni des renseignements (PV aud. 2).
L’intéressé a notamment déclaré avoir, à une reprise au cours de l’année
2014, prêté les clés de la cave de son immeuble à P.________ (cf. R. à D. 8,
p. 4).
Le même jour, la Police judiciaire a entendu P.________ en
qualité de prévenu (PV aud. 3). L’intéressé a déclaré notamment qu’il
avait eu des rapports sexuels consentis avec A.O.________ vers Noël 2014
et en janvier 2015
(cf. R. à D. 4, p. 3) et qu’il avait fait sa connaissance en août 2014 chez

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I.________, lequel avait lui-même eu des relations sexuelles avec
l’intéressée (cf. R. à D. 4, p. 4). Le prévenu a également indiqué que
lorsqu’il avait fait la connaissance d’A.O.________, celle-ci devait avoir 14
ou 15 ans, mais qu’à l’époque, il n’avait jamais su son âge; c’était son ami
I.________ qui lui avait dit, alors qu’il ne voyait plus l’intéressée, en 2015,
quel âge elle avait (cf. R. à D. 4, p. 4). Enfin, le prévenu a déclaré que son
ami I.________ lui avait prêté, à une reprise en 2014, les clés d’accès aux
caves de l’immeuble sis [...] pour lui permettre d’avoir une relation
sexuelle avec une dénommée « [...] » (cf. R. à D. 6, p. 5).
d) Le 23 mars 2017, la Police judiciaire a entendu A.O.________
en qualité de personne appelée à fourni des renseignements et partie
plaignante
(PV aud. 4). L’intéressée a déclaré notamment qu’elle n’avait jamais eu de
relations sexuelles consenties avec P.________ (R. à D. 6, p. 3). Elle a aussi
indiqué qu’elle s’était confiée directement après les faits à deux amies,
B.________ et K.________, par WhatsApp, respectivement par Snapchat (cf.
R. à D. 13, p. 5). Elle a en outre déclaré n’avoir jamais eu de relations
sexuelles avec le dénommé [...] [ultérieurement identifié comme étant
[...]] (cf. R. à D. 19, p. 6).
e) Le 27 mars 2017, la Police judiciaire a entendu B.________
en qualité de personne appelée à fourni des renseignements (PV aud. 5).
L’intéressée a notamment déclaré qu’A.O.________ ne lui avait pas
vraiment parlé de l’événement litigieux, que son amie lui avait juste dit
qu'elle s'était faite violer, mais qu'elle ne l'avait pas trouvée crédible (cf.
R. à D. 6, pp. 2 et 3). L’intéressée a en outre exposé qu’A.O.________ ne
l’avait pas appelée, ni ne lui avait envoyé de message juste après les faits
(cf. R. à D. 6, p. 3).
f) Le 24 avril 2017, la Police judiciaire a entendu K.________ en
qualité de personne appelée à fourni des renseignements (PV aud. 6).
L’intéressée a déclaré notamment qu’A.O.________ lui avait confié avoir eu
des relations sexuelles avec P.________ et être tombée enceinte de lui, et
cela avant l’agression litigieuse, mais qu’ils n’étaient pas d’accord sur le

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fait de garder l’enfant (cf. R. à D. 6, p. 3; R. à D. 21, p. 6). Elle a indiqué
également que son amie ne lui avait jamais parlé d’un viol, et uniquement
que P.________ avait tenté de l’obliger à le masturber, mais qu’elle avait
pris la fuite (cf. R. à D. 6, p. 3). Elle a encore expliqué qu’A.O.________ lui
avait demandé de ne pas dire aux enquêteurs qu’elle était en couple avec
le prévenu (cf. R. à D. 20 p. 6) et que son amie lui avait également envoyé
un message dont le contenu était « Et tu veux que je passe ton numéro à
la police pour que tu l’explique pour le viole ou tu veux pas m’aider ? Des
de te demander comme ça mais vu que demain je vais à la police bah jsp
si t’es tjrs d’accord pour que je passe ton numéro Dsl * Psq c’est juste
expliquer que je suis venu directement vers toi pour le viole tu leur dit
juste oui c’est tout psq il veulent voir si c’est vrai le viole si ça a été
vraiment réel psq [...] il essaie de me prendre pour une menteuse (sic) »
(cf. R. à D. 17, p. 5 et annexes).
g) Le 2 mai 2017, la Police judiciaire a entendu [...] en qualité
de personne appelée à fourni des renseignements (PV aud. 7). L’intéressé
a déclaré notamment avoir entretenu plusieurs relations sexuelles avec
A.O.________ qu’il avait fréquentée en 2015 sur une période de quatre ou
cinq mois (cf. R. à D. 6, pp. 2 et 3; R. à D. 14, p. 5).
h) Le 4 mai 2017, la Police judiciaire a entendu [...],
enseignante de couture [...], en qualité de personne appelée à fourni des
renseignements (PV aud. 8). L’intéressée a déclaré notamment
qu’A.O.________, qui était l’une de ses élèves, s’était confiée à elle car elle
craignait être tombée enceinte, et qu’elle lui avait conseillé d’aller au
planning familial, ce que son élève aurait finalement accepté, enfin que
cette dernière n’avait jamais évoqué avoir été agressée sexuellement (cf.
R. à D. 4, pp. 3 et 4).
i) Le 16 mai 2017, la Police judiciaire a entendu I.________ en
qualité de prévenu (PV aud. 9). Celui-ci a notamment déclaré avoir
entretenu des relations sexuelles avec A.O.________ pendant l’année 2015
(cf. R. à D. 3, p. 2). Il a en outre confirmé avoir prêté à une reprise la clé

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d’accès aux caves de son immeuble à P.________, en ignorant avec quelle
fille ce dernier souhaitait alors s’y rendre (cf. R. à D. 9, p. 3).
j) Le 19 juin 2017, la Police judiciaire a entendu P.________ en
qualité de prévenu (PV aud. 10). Celui-ci a notamment confirmé qu'il
s'était rendu une fois, soit en janvier 2015, dans les caves de l'immeuble
sis [...], en empruntant la clé à son ami I.________, en précisant encore qu’il
était accompagné de son ex-amie, [...] (cf. R. à D. 2, p. 2). Le prévenu a
maintenu qu'il avait rencontré A.O.________ en août 2014 et qu'il avait eu
des relations sexuelles avec elle de décembre 2014 à janvier 2015. Il a
ajouté que c'était durant cette période que cette dernière l'avait informé
qu'elle avait déjà couché avec I.________ (cf. R. à D. 3, 4 et 6, pp. 2 et 3).
k) Le 22 août 2017, le rapport d’investigation du 18 août 2017
de la Brigade des mœurs de la Police judiciaire a été versé au dossier du
Ministère public (P. 21). Il en ressort notamment ce qui suit (cf. pp. 14 et
15):
« Conclusion
Viol
L'enquête n'a pas permis de déterminer avec certitude si l'agression
dénoncée par A.O.________ avait réellement été commise. La
difficulté réside dans le fait que de nombreuses contradictions ont
été relevées au cours de l'enquête.
Certaines déclarations de la victime soulèvent des questions quant à
la véracité de ses dires. Nous avons notamment relevé les
contradictions suivantes :
- elle a déclaré qu'elle n'avait jamais eu de relations sexuelles
consenties avec le prévenu, ce qui a été contredit par le prévenu
lui-même, I.________ et K.________;
- elle a déclaré qu'elle n'avait jamais eu de rapports intimes avec
[...], alors que ce dernier, P.________, I.________ et K.________ ont
affirmé le contraire;

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- elle a déclaré qu'elle n'avait jamais été en couple avec P.________,
alors que K.________ nous a confié qu'A.O.________ lui avait révélé
qu'elle avait bien entretenu une relation avec le prévenu, quand
bien même ils la cachaient. Notons à ce sujet que la plaignante
avait demandé à K.________ de ne pas informer la police qu'elle
avait été en couple avec P.________;
- malgré le fait qu'A.O.________ semble avoir donné passablement
de détails de son agression à sa copine K.________, elle n'avait
pas évoqué la pénétration mais uniquement le fait d'avoir été
contrainte de masturber le prévenu;
- K.________ nous a déclaré qu'A.O.________ lui avait dit qu'elle était
tombée enceinte de P.________ en mars/avril 2016.
Nous avons aussi décelé des incohérences dans le discours de
P.________:
- dans un premier temps, il avait nié être allé dans les caves de
l'immeuble où loge I.________. Puis, il a prétendu qu'il y était allé
avec une certaine " [...] ". Finalement, lors de sa seconde
audition, il est revenu sur ses déclarations, en expliquant qu'il s'y
était rendu avec son ex-copine, soit [...];
- lors de sa première audition, il avait déclaré n'avoir eu que deux
relations sexuelles avec A.O.________. Dans sa seconde audition,
il a dit qu'ils avaient couché ensemble à 4 ou 5 reprises;
- P.________ est le seul à affirmer avoir rencontré A.O.________ en
été 2014;
- lors de sa première audition, P.________ avait déclaré savoir
qu'A.O.________ avait eu des relations sexuelles avec I.________
avant lui. Or, il est ressorti que la jeune fille et le dernier nommé
avaient couché ensemble pour la première fois en été 2015.
En l'état et au vu des déclarations divergentes des parties
entendues, il ne nous a pas été possible d'affirmer ou d'infirmer les
accusations d'A.O.________ à l'endroit de P.________.
Actes d'ordre sexuel avec des enfants
Selon les diverses auditions menées dans ce dossier, nous pouvons
en revanche raisonnablement considérer que P.________ a bien
entretenu des relations sexuelles consenties avec A.O.________.
Il persiste néanmoins un doute quant à la période durant laquelle
ces relations ont eu lieu. En effet, selon P.________, elles se sont
déroulées entre décembre 2014 et janvier 2015, alors qu'en se

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référant aux déclarations d'I.________ et de K.________, elles auraient
eu lieu entre le second semestre de 2015 et le premier semestre de
2016. Quelle que soit la vérité, A.O.________ n'avait pas encore 16
ans et leur différence d'âge dépassait trois ans. »
l) Le 14 novembre 2017, le Ministère public a entendu
A.O.________ en qualité de personne appelée à donner des renseignements
et partie plaignante (PV aud. 11). Celle-ci a notamment confirmé ses
déclarations précédentes à la police judiciaire selon lesquelles P.________
l’avait pénétrée sans son consentement (cf. lignes 34 à 36).
m) Le 16 mars 2018, le Ministère public a procédé à une
reconstitution de l’infraction présumée en présence du prévenu et de la
victime (cf. P. 39, 41 et 42).
n) Le 17 mai 2018, la Police judiciaire a entendu A.O.________
en qualité de personne appelée à donner des renseignements et victime
plaignante
(PV aud. 12). Celle-ci a notamment déclaré ne pas être en mesure de
reconnaître la femme qu’elle avait croisé en sortant des caves (cf. R. à D.
3 et annexes).
o) Par avis du 20 juin 2018, le Ministère public a informé les
parties que l'instruction pénale dirigée contre P.________ apparaissait
complète, et a indiqué qu'il entendait rendre la décision suivante:
« Ordonnance de classement (art. 319 ss CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) pour avoir
forcé [...], née le [...], à entretenir une relation sexuelle avec lui au
mois de mars 2016, soit lorsqu'elle était encore mineure. »
Le Procureur a en outre attiré l’attention des parties sur le fait
qu’il entendait laisser les frais de la procédure à la charge de l’Etat, et leur
a fixé un délai au 5 juillet 2018 pour formuler d'éventuelles réquisitions de
preuves.
p) Dans le délai de prochaine clôture, P.________ a, par courrier
du

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5 juillet 2018, informé qu’il n’avait pas de réquisition de preuves à
formuler et a requis l’octroi d’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let.
a CPP d’un montant de 9'531 fr. 85 (P. 43), en fournissant un relevé
d’opérations.
Le même jour, A.O.________ a requis l’audition à titre de témoin
de son frère aîné I.O.________ (P. 44).
q) Le 22 novembre 2018, la Police judiciaire a entendu
I.O.________ en qualité de témoin (PV aud. 13).
r) Le 22 novembre 2018, A.O.________ a requis l’audition à titre
de témoin de sa mère J.O.________ (P. 47).
s) Par courrier du 23 novembre 2018, P.________ a déclaré
s’opposer à la réquisition d’audition de témoin précitée et a requis l’octroi
d’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP d’un montant de
10'561 fr. 85 (P. 48), en fournissant un relevé d’opérations actualisé.
t) Par courrier du 26 novembre 2018, A.O.________ a déclaré
maintenir sa réquisition d’audition de témoin du 22 novembre 2018 (P.
49).
u) Par avis du 4 décembre 2018, le Ministère public a informé
les parties que l'instruction pénale dirigée contre P.________ apparaissait
complète, et a indiqué qu'il entendait rendre la décision suivante:
« Ordonnance de classement (art. 319 ss CPP) pour:
- avoir, à Lausanne, entre début 2014 et janvier 2015, entretenu à
tout le moins une relation sexuelle consentie avec A.O.________, née
le [...];
- avoir, à [...], [...], en mars 2016, tiré A.O.________, née le [...], par
les cheveux jusque dans un couloir donnant accès aux caves de
l’immeuble et à cet endroit, l’avoir poussée, lui avoir baissé son
pantalon et sa culotte et l’avoir pénétrée vaginalement durant
environ 30 secondes avant d’être interrompu par une femme de
passage dans les caves. »

- 9 -
Le Procureur a en outre notamment attiré l’attention des
parties sur le fait qu’il entendait laisser les frais de la procédure à la
charge de l’Etat, et leur a fixé un délai au 21 décembre 2018 pour
formuler d'éventuelles réquisitions de preuves, et fournir les éléments
nécessaires à l'éventuelle application de l'art. 429 CPP.
v) Par courrier du 21 décembre 2018, P.________ a requis
l’octroi d’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP d’un montant
de 10'679 fr. 25 (P. 50), en fournissant deux relevés d’opérations
actualisés (P. 50/1 et 50/2).
B. Par ordonnance du 8 janvier 2019, approuvée par le Procureur
général le 16 janvier 2019, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre
P.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants et viol (I), a dit que
les 5 DVD de la reconstitution du 16 mars 2018 (fiche n° 23'034), ainsi que
les 2 DVD de l'audition du 20 mars 2017 (fiches n° 20981 et 20982),
étaient maintenus au dossier à titre de pièces à conviction (II), a arrêté
l'indemnité servie à Me Jérôme Campart, conseil juridique gratuit
d'A.O.________, à 8'245 fr. 50, débours et TVA compris, sous déduction de
4'500 fr. déjà versés (III), a alloué à P.________ une indemnité de 7'318 fr.
85 pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits
de procédure (IV) et a laissé les frais de procédure à la charge de l'Etat
(V).
Préalablement à tout examen du sort de l’action pénale,
estimant que la cause était suffisamment instruite, le Procureur a rejeté la
requête de la plaignante tendant à l’audition de sa mère J.O.________. Il a
considéré que cette dernière n’avait pas assisté aux faits, qu’elle n’avait
eu connaissance que de la version que lui avait fournie sa fille, que ces
faits ne lui avaient été rapportés que très longtemps après, et surtout, que
les différentes auditions menées dans la présente procédure avaient
démontré qu’A.O.________ avait, à plusieurs reprises, menti aux personnes
avec lesquelles elle avait parlé.

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En ce qui concerne les infractions susceptibles d’entrer en
ligne de compte, le Procureur a relevé que le prévenu avait reconnu avoir
eu une relation amoureuse avec A.O.________ ainsi que des relations
sexuelles avec elle, mais avait contesté l’avoir contrainte à entretenir une
relation sexuelle.
Surtout, le magistrat a relevé que la version de la partie
plaignante – qui soutenait avoir été contrainte par le prévenu à subir l’acte
sexuel dans la cave d’un immeuble sis à la [...], en mars 2016 – se heurtait
à plusieurs éléments.
En premier lieu, le Procureur a considéré qu’au moment des
faits, P.________ ne possédait pas les clés permettant de se rendre à
l’endroit où les faits se seraient déroulés, ce bien qu’I.________ lui ait, à une
reprise, prêté les clés de la cave de son immeuble au cours de l’année
2014, soit bien avant les faits litigieux (cf. PV aud. 2, p. 4; PV aud. 3, p. 5).
Ensuite, les déclarations de la partie plaignante présentaient des
incohérences par rapport aux témoignages obtenus. A.O.________ avait en
effet déclaré à la police qu’elle n’avait jamais eu des relations sexuelles
consenties avec P.________(cf. PV aud. 4, p. 3), alors que ce dernier avait
spontanément admis qu’ils avaient entretenu des relations sexuelles
consenties (cf. PV aud. 3, p. 3). Par ailleurs, K.________ avait confirmé ces
propos en indiquant qu’A.O.________ lui avait dit qu’elle avait eu des
relations sexuelles consenties avec P.________ (cf. PV aud. 6, p. 3).
Le Procureur a relevé en outre qu’A.O.________ avait aussi
indiqué qu’elle s’était confiée directement après les faits à deux amies,
B.________ et K.________, par WhatsApp, respectivement par Snapchat (cf.
PV aud. 4, p. 5). Or B.________ avait indiqué qu’A.O.________ ne lui avait pas
vraiment parlé de cet évènement, qu’elle lui avait juste dit qu’elle s’était
faite violer, mais qu’elle ne l’avait pas trouvée crédible (cf. PV aud. 5, pp.
2-3). B.________ avait encore déclaré ne pas se souvenir qu’A.O.________ lui
ait envoyé un message par WhatsApp (cf. PV aud. 5, p. 3). Quant à
K.________, le magistrat a souligné que cette dernière avait déclaré

- 11 -
qu’A.O.________ ne lui avait jamais parlé d’un viol, mais uniquement que
P.________ avait tenté de l’obliger à le masturber et qu’elle avait pris la
fuite (cf. PV aud. 6, p. 3). Le Procureur a également relevé que lors de son
audition, K.________ avait expliqué qu’A.O.________ lui avait demandé de ne
pas dire aux enquêteurs qu’elle était en couple avec le prévenu (cf. PV
aud. 6, p. 6). K.________ avait encore indiqué qu’A.O.________ lui avait dit
qu’elle était tombée enceinte de P.________, mais qu’ils n’étaient pas
d’accord sur le fait de garder l’enfant (cf. PV aud. 6, p. 3). [...],
enseignante d’A.O.________, avait également parlé du fait que cette
dernière s’était confiée à elle, car elle craignait d’être tombée enceinte. A
cet égard, [...] lui avait conseillé d’aller au planning familial, ce qu’elle
aurait finalement accepté. Par la suite, A.O.________ lui avait dit qu’elle
avait eu un contact avec une personne du planning familial et qu’une IVG
avait été planifiée car elle était effectivement enceinte (cf. PV aud. 8, p.
2). Or A.O.________ ne lui avait toutefois jamais parlé du fait qu’elle aurait
été agressée sexuellement (cf. PV aud. 8, p. 3). Enfin, le Procureur a relevé
qu’A.O.________ ne s’était jamais rendue au planning familial concernant la
présente affaire, renseignements pris par les enquêteurs auprès de la [...]
(cf. P. 21, p. 14).
Le Procureur a encore souligné qu’A.O.________ avait déclaré
qu’elle avait crié au moment où le prévenu l’avait pénétrée (cf. PV aud. 1,
p. 5). Au moment où la femme serait arrivée dans la cave, la partie
plaignante se serait toutefois juste enfuie en courant (cf. PV aud. 1, p. 4).
Cela semblait pour le magistrat surprenant puisqu’elle aurait pu appeler
cette femme à l’aide. Les enquêteurs avaient pu identifier une personne
correspondant à la description faite par A.O.________, soit [...]. Cette
dernière n’avait cependant aucun souvenir d’un évènement tel que celui
décrit par la partie plaignante (cf. P. 21, p. 13).
Le magistrat a encore relevé que les extractions des
téléphones portables d’A.O.________, P.________ et B.________ n’avaient pas
apporté d’éléments utiles à l’enquête (cf. P. 21, p. 13).

- 12 -
En définitive, pour le Procureur, force était de constater qu’il
n’existait pas de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation.
P.________ devait donc être mis au bénéfice d’un classement concernant le
chef de prévention de viol.
S’agissant du chef de prévention d’actes d’ordre sexuel avec
des enfants, le Procureur a relevé que lors de son audition par la police,
P.________ avait indiqué qu’il avait eu des relations sexuelles consenties
avec A.O.________ avant janvier 2015, soit alors qu’il était encore mineur. Il
avait expliqué qu’il n’avait jamais vraiment su quel âge avait A.O.________,
mais qu’en 2014, lorsqu’il avait 17 ans, il pensait qu’elle avait 14 ou 15
ans (cf. PV aud. 3, p. 4). Il ignorait donc qu’ils avaient plus de trois ans de
différence d’âge. Pour le magistrat, P.________ avait donc agi sous
l’emprise d’une erreur sur les faits. Cette erreur devait lui profiter (art. 13
al. 1 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937; RS 311.0]). Il convenait
ainsi de mettre un terme à l’action pénale dirigée contre lui pour
l’infraction précitée. Au surplus, à supposer qu’il ait su qu’A.O.________ et
lui avait une différence d’âge de 3 ans 10 mois et 20 jours, le magistrat a
considéré qu’il pouvait être fait application de l’art. 187 ch. 3 CP, puisqu’il
avait moins de 20 ans et que la différence d’âge n’était que légèrement
supérieure aux trois ans autorisés (cf. Dupuis et alii, Code pénal, Petit
commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 51 ad art. 187 CP et les références
citées).
C. Par acte du 4 février 2019, A.O.________ a recouru auprès de la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette
ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi du dossier au Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne pour qu’il poursuive l’instruction ou rende un acte d’accusation.
En d roit :

- 13 -
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP. Ce
recours s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP)
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]). Le recours
doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours, à l’autorité de
recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP).
En l'espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 La recourante soutient que les arguments retenus par le
Ministère pour classer l’infraction ne résisteraient pas à l’examen.
S’agissant de l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187
al. 1 CP), elle fait valoir que le prévenu, à l’époque où il avait entretenu
des relations intimes avec elle, savait par son ami I.________, qui avait
précédemment couché avec elle, quel âge elle avait. S’agissant de
l’infraction de viol (art. 190 CP), la recourante reproche au Ministère public
de s’être fondé sur les seules déclarations du prévenu pour retenir
notamment que le prêt de la clé d’accès aux caves serait intervenu en
2014, soit bien avant les faits. Elle estime en outre que les témoins
entendus n’établiraient pas que ses rapports sexuels avec le prévenu
auraient été consentis. Admettant le caractère contradictoire de certaines
de ses déclarations, elle prétend enfin que ses contradictions ne
concerneraient pas le viol dont elle aurait été victime, qu’elle aurait décrit
précisément. En définitive, l’ordonnance de classement serait fondée sur
une mauvaise appréciation des faits et une mauvaise application du
principe « in dubio pro duriore ».

- 14 -
2.2 Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne
le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque
les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
« in dubio pro duriore » exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement.
En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357; ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 et les les références citées).
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu
et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus
crédibles que d'autres, le principe « in dubio pro duriore » impose en règle
générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.2 et les arrêts cités). Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits
commis typiquement "entre quatre yeux" pour lesquels il n'existe souvent
aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en
accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions contradictoires,
rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une

- 15 -
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori
improbable pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 p. 243).
2.2. Aux termes de l'art. 190 al. 1 CP, celui-ci qui, notamment en
usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions
d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint
une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine
privative de liberté de un à dix ans.
Le crime réprimé par l'art. 190 CP est une infraction de
violence, qui suppose, en règle générale, une agression physique. La
violence désigne l'emploi volontaire de la force physique sur la personne
de la victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97 consid. 2b;
TF 6B_267/2007 du 3 décembre 2007 consid. 6.3; TF 6S.688/1997 du 17
décembre 1997 consid. 2b; Wiprächtiger, Aktuelle Praxis des
Bundesgerichtes zum Sexualstrafrecht, RPS 1999, p. 121 ss, spéc. p. 133).
L'infraction de viol est intentionnelle. Le dol éventuel suffit.
L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou en accepter
l'éventualité. Il doit vouloir accepter que la victime soit contrainte par le
moyen qu'il met en œuvre ou la situation qu'il exploite. Il doit enfin vouloir
ou accepter que la femme se soumette à l'acte sexuel sous l'effet de la
contrainte (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., Berne 2010, n.
11 ad art. 190 CP).
2.3 Aux termes de l'art. 187 ch. 1 CP, celui qui aura commis un
acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans, celui qui aura
entraîné un enfant de cet âge à commettre un acte d'ordre sexuel ou celui
qui aura mêlé un enfant de cet âge à un acte d'ordre sexuel, sera puni
d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine
pécuniaire. L’acte n’est pas punissable si la différence d’âge entre les
participants ne dépasse pas trois ans (ch. 2).
Lorsque les enfants impliqués sont tous âgés de moins de
seize ans et qu’il y a plus de trois ans d’écart entre eux, seul le plus jeune

- 16 -
est considéré comme la victime (Dupuis et alii, op. cit., n. 13 ad art. 187
CP et les références doctrinales citées). Contrairement à l’art. 191 CP,
l’art. 187 CP est aussi applicable à une « victime » capable de
discernement et consentante. Il est donc sans importance de savoir si
l’enfant a consenti ou pas à l’acte réprimé (Dupuis et alii, op. cit., n. 14 ad
art. 187 CP et les références jurisprudentielles citées).
2.4 En l’espèce, l’appréciation du Ministère public, à laquelle se
réfère la Cour de céans, ne prête pas le flanc à la critique et doit être
confirmée.
2.4.1 S’agissant de l’infraction de viol, il convient de constater en
premier lieu que, n’en déplaise à la recourante, I.________ n’a prêté les clés
de la cave de son immeuble à P.________ qu’à une occasion, à une autre
époque que les faits incriminés, de sorte que le Procureur a constaté à
juste titre qu’au moment des faits, le prévenu ne possédait pas les clés
permettant de se rendre à l'endroit où les faits se seraient déroulés. En
effet, alors qu’il avait été informé que P.________ était mis en cause par la
recourante pour un viol commis en mars 2016 (cf. PV aud. 2, R. à D. 7, p.
3), I.________ a déclaré qu’il avait prêté une seule fois la clé de la cave au
prévenu – qui la lui avait demandée pour emmener une fille dans les caves
et avait gardé la clé environ
30 minutes –, mais que ce n’était pas dans la période de ce viol (cf. PV
aud. 2, R. à
D. 8). Contrairement à ce que soutient la recourante, il est sans aucune
pertinence à cet égard de savoir si le prévenu se serait alors rendu dans la
cave avec une certaine « [...] » ou avec une certaine [...].
Ensuite, le Procureur a relevé à juste titre que la recourante
n’était pas crédible dans ses déclarations dès lors qu’elle avait nié avoir eu
des relations sexuelles consenties avec le prévenu alors que le témoin
K.________ avait déclaré que la recourante lui avait dit qu’elle était en
couple avec l’intimé et qu’ils avaient des relations sexuelles ensemble (cf.
PV aud. 6, R. à D. 6, pp. 2 et 3). La recourante ne saurait écarter les
déclarations du témoin K.________ lorsque celles-ci mettent en lumière ses

- 17 -
propres incohérences et s’en prévaloir lorsque ce témoin relate la manière
dont la recourante lui avait parlé de l’épisode litigieux quelques jours
après que celui-ci se serait produit.
Enfin, les déclarations des témoins K.________ et B.________,
selon lesquelles la recourante leur avait raconté s’être fait violer par le
recourant ne reflètent que les propres déclarations de la recourante et
n’ont pas de caractère probant. En effet, B.________ a indiqué que la
recourante ne lui avait pas vraiment parlé de cet évènement, qu'elle lui
avait juste dit qu'elle s'était faite violer, mais qu'elle ne l'avait pas trouvée
crédible (cf. PV aud. 5, R. à D. 6, pp. 2 et 3). Quant à K.________, si les
termes en lesquels la recourante lui avait raconté l’épisode (cf. PV aud. 6,
R. 6 à D. 6, p. 3) se recoupent en partie avec les termes de la plainte, sans
toutefois confirmer le viol, elle a également expliqué que la recourante lui
avait demandé de ne pas dire aux enquêteurs qu'elle était en couple avec
le prévenu (ibid., R. à D. 20, p. 6).
En définitive, l’appréciation du Procureur selon laquelle qu'il
n'existe pas de soupçons suffisants justifiant une mise en accusation pour
l'infraction de viol échappe à la critique et le classement prononcé sur ce
point en application de
l’art. 312 al. 1 let. a CPP ne peut qu’être confirmé.
2.4.2 S’agissant de l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants, il ne ressort pas du dossier, en particulier des procès-verbaux
d’audition de P.________ (cf. PV aud. 3) et d’I.________ (cf. PV aud. 9)
auxquels la recourante se réfère, que le prévenu savait quel âge elle avait
à l’époque où il avait entretenu des relations intimes avec elle.
En effet, entendu comme prévenu, l’intimé a déclaré qu’il avait
eu des rapports sexuels consentis avec la recourante vers Noël 2014 et en
janvier 2015 (cf. PV aud. 3, R. à D. 4, p. 3). Il avait fait la connaissance de
la recourante en août 2014 chez I.________ et celui-ci lui a dit qu’il avait lui-
même eu des relations sexuelles avec la recourante (cf. PV aud. 3, R. à D.
4, p. 4). Lorsqu’il avait fait la connaissance de la recourante, celle-ci devait

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avoir 14 ou 15 ans, alors que lui-même avait 17 ans, mais à l’époque, il
n’avait jamais su son âge; c’était enfin son ami I.________ qui lui avait dit,
alors qu’il ne voyait plus la recourante, en 2015, quel âge elle avait (cf. PV
aud. 3, R. à D. 4, p. 4).
Ainsi, sur la base du dossier, rien ne permet de mettre en
doute l’affirmation du prévenu selon laquelle, lorsqu’il avait entretenu des
relations sexuelles consenties avec la recourante à fin 2014/début 2015, il
ignorait qu'ils avaient plus de trois ans de différence d'âge, étant rappelé
que la différence d'âge effective entre eux est de de 3 ans 10 mois et 20
jours. Partant, c’est à juste titre que le Procureur a retenu que le prévenu
avait agi sous l’influence d’une appréciation erronée des faits et qu’il
devait être jugé d’après cette appréciation conformément à l’art. 13 al. 1
CP, avec cette conséquence que l’acte n’était pas punissable (art. 187 ch.
2 CPP), ce qui entraînait le classement de la procédure sur ce point en
application de l’art. 319 al. 1 let. e CPP.
3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans autre échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
de classement confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués de
l’émolument d’arrêt, par 1’870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; BLV
312.03.1]), et des frais imputables à l’assistance judiciaire gratuite (art.
422 al. 1 et 2 let. a CPP), par 360 fr., plus la TVA par 27 fr. 70, soit au total
387 fr. 70, sont laissés à la charge de l’Etat, vu l’assistance judiciaire
gratuite accordée à la recourante qui a le statut de victime (art. 136 al. 2
let. b CPP et 30 al. 3 LAVI).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :

- 19 -
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 8 janvier 2019 est confirmée.
III. L’indemnité allouée au conseil juridique gratuit d’A.O.________
est fixée à 387 fr. 70 (trois cent huitante-sept francs et
septante centimes).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’870 fr. (mille huit cent septante francs),
ainsi que l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit
d’A.O.________, par 387 fr. 70 (trois cent huitante-sept francs et
septante centimes), sont laissés à la charge de l’Etat.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Jérôme Campart, avocat (pour A.O.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
- Me Patrick Michod, avocat (pour P.________),
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens

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des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [Loi fédérale sur l’organisation des autorités pénales de la
Confédération du 19 mars 2010; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la
notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :