vd_gerichte · ZD17.045707 · 2018-02-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 338/17 - 34/2018
ZD17.045707
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 février 2018
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Métral et Mme Dessaux, juges
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 et 28 LAI ; art. 6 et 43 LPGA
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1987,
travaillait en qualité de maçon indépendant, exploitant depuis mars 2011
avec son père, une société à responsabilité limitée dans le domaine de la
construction.
Atteint d’une tétralogie de Fallot, corrigée en 1990, puis
réopérée le 14 décembre 2015 (implantation d’une valve pulmonaire
biologique), l’assuré a été en incapacité de travail totale dès la date de
l’opération jusqu’au 29 juin 2016. Vu la persistance après l’opération
d’une fatigabilité et d’une importante dyspnée induite par une insuffisance
pulmonaire chronique, il a repris son travail uniquement à 50 %.
Le 27 septembre 2016, B.________ a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de
cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements médicaux
notamment auprès de la Dresse X.________, spécialiste en cardiologie.
Par avis médical du 31 janvier 2017, le Dr D.________,
spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie auprès du
Service médical régional (ci-après : le SMR), a indiqué une persistance
chez l’assuré, malgré l’opération du 14 décembre 2015, d’une dyspnée
multifactorielle, incompatible avec une activité physique lourde. Le
médecin a considéré l’activité habituelle comme inadaptée et estimé
qu’une activité sédentaire de type bureau ou légère de type production
légère était envisageable à 100 %.
Selon un rapport du 1er février 2017, la Dresse X.________ a
posé les diagnostics incapacitants de tétralogie de Fallot avec status post-
remplacement valvulaire pulmonaire biologique (Hancock 27 mm) le 14
décembre 2015, status post correction complète en 1990, sans patch
trans-annulaire, dilatation du ventricule droit avec dysfonction minime,

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ventricule gauche de taille et de fonction normales. Elle a également noté
un syndrome restrictif pulmonaire de degré moyen et une diminution de la
compliance de la cage thoracique après thoracotomie, déjà présente en
2015 en pré-opératoire. La médecin listait à titre de restrictions physiques
une fatigue essentiellement physique lors de port de charges lourdes et
des déplacements en montée, notamment dans les escaliers, fatigue qui
se manifestait par un essoufflement important et un besoin de se reposer.
La Dresse X.________ a estimé à 50 % l’exigibilité de l’activité habituelle.
Selon la praticienne, seule une activité en position assise n’était pas
limitée. La capacité de concentration, de compréhension (excepté peut-
être pour des questions de langue) et d’adaptation restait également
intacte, contrairement à la résistance à l’effort. Pour ce qui des mesures
de réadaptation professionnelle possibles, la Dresse X.________ suggérait
de procéder à une éventuelle réadaptation cardiaque, laquelle avait
néanmoins déjà été faite en post-opératoire, tout en soulignant l’absence
d’effet de la physiothérapie respiratoire.
Par avis médical du 1er mars 2017, le Dr D.________ du SMR a
confirmé sa précédente analyse du 31 janvier 2017 et indiqué que l’assuré
disposait dès le 30 juin 2016 d’une pleine capacité de travail dans une
activité assise, sans effort physique, de même que d’une aptitude à la
réadaptation.
Selon une note de l’OAI du 6 mars 2017, l’assuré a indiqué
qu’il ne souhaitait pas bénéficier de mesures d’ordre professionnel, dès
lors qu’il n’entendait pas arrêter son travail et fermer son entreprise.
L’enquête économique pour les indépendants réalisée le 25
avril 2017 a notamment conclu à l’exigibilité d’un changement d’activité
au vu du peu de perspective de développement de l’entreprise, créée avec
le père de l’assuré aussi atteint dans sa santé, et de l’impossibilité de
pouvoir dégager du travail avec une valeur économique atteignant 100 %
d’activités adaptées médicalement.

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Par décision du 21 septembre 2017, l’OAI a dénié le droit de
l’assuré à toute prestation de l’assurance-invalidité, au motif que ce
dernier présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, soit dans une activité sédentaire qui ne nécessitait pas d’effort
physique (industrie légère [production, conditionnement, contrôle], travail
de bureau).
B. Par acte du 11 octobre 2017 (date du sceau postal), B.________
a déféré la décision rendue le 21 septembre 2017 par l’OAI devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi d’une
rente d’invalidité à 65 %. Il s’est principalement référé au rapport de la
Dresse K.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant, produit à l’appui de son recours. On extrait ce qui suit dudit
rapport du 5 octobre 2017 :
Actuellement au niveau cardiaque, les contrôles sont favorables
avec une récupération quasi complète de la fonction cardiaque.
Toutefois, au niveau pulmonaire, le patient reste limité avec un
syndrome restrictif suite à la thoracotomie. De plus, le
déconditionnement contribue aux limitations malgré 20 séances de
physiothérapie de reconditionnement, ce associé à une surcharge
pondérale. Le bilan pulmonaire d’août et septembre 2017 montre
une capacité d’effort à 56 % de la valeur prédite avec une
diminution de la capacité pulmonaire comparativement à avant la
thoracotomie, avec un épuisement des réserves ventilatoires. Au
niveau des symptômes, le patient se plaint d’une dyspnée d’effort et
d’une fatigabilité qui le limitent dans son activité professionnelle de
maçon indépendant. Par ailleurs, la possibilité de réinsertion dans
une autre profession me semble très limitée au vu du
fonctionnement psychique du patient et de son niveau de formation
de base.
En raison de ces éléments, je ne vois pas quelle autre possibilité
existe pour compenser cette perte de capacité de travail qu’une
rente AI à temps partiel (50-70%).
Dans ses déterminations du 5 décembre 2017, l’OAI a proposé
l’admission du recours et le renvoi de la cause pour reprise de l’instruction
compte tenu de l’avis SMR du 27 novembre 2017 transmis en annexe. Cet
avis du Dr D.________ retenait notamment les éléments suivants sous la
rubrique « Appréciation » :

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Atteinte à la santé : Les arguments médicaux développés dans le
rapport du 04.10.2017 [recte : 05.10.2017] n’apportent pas de
nouvel élément médical, ils confirment que seule une activité
physiquement légère est à la portée de cet assuré.
Capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée : Cet avis
que j’ai formulé dans mon avis SMR du 01.03.2017 est critiquable
dans la mesure où aucun rapport médical n’atteste cette pleine
capacité dans une activité adaptée. Je l’avais rédigé en permanence,
en partant de l’idée que cela allait initier un processus de
réadaptation professionnelle avec présence exigible à 100 %.
Impossibilité de faire autre chose que le travail actuel qui n’est que
partiellement adapté : Le dernier rapport mentionne l’excès
pondéral et une capacité de réinsertion très limitée en fonction du
niveau de la formation de base. Ces deux arguments ne sont pas
recevables comme tels et sortent du champ médical.
Je propose d’interroger le Dr K.________ comme suit :
L’atteinte congénitale dont souffre cet assuré ne lui permet pas de
faire des efforts physiques importants et il doit privilégier une
activité de type administration ou gestion. Dans le cadre de son
travail actuel, ces limitations ne sont pas respectées. L’assuré n’a
pas souhaité envisager un changement d’activité. Afin de préciser
l’exigibilité dans une activité qui respecte les limitations
fonctionnelles, merci de répondre aux questions suivantes :
1. Quelle est la capacité de travail (médico-théorique, en
faisant abstraction du niveau de formation) dans une
activité de type sédentaire, ne comportant pas d’efforts
physiques lourds ?
2. Si elle n’est pas entière : Pour quelles raisons ?
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI
dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des
assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au
moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé

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dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner le point de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre. S'il est vrai
que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés

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linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas
concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances
supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils
rendent parfois difficile voire impossible la recherche d'une place et,
partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TF 9C_329/2015
du 20 novembre 2015 consid. 7.2 et les références citées).
c) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les
références citées).
d) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine

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connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. a) Sur le plan médical, malgré l’opération subie le 14
décembre 2015, le recourant reste limité au niveau pulmonaire et
présente une dyspnée induite par un syndrome restrictif (rapports du
1er février 2017 de la Dresse X.________ et du 5 octobre 2017 de la Dresse
K.________ ; avis SMR du 31 janvier 2017 du Dr D.________).
b) S’agissant des limitations fonctionnelles, la Dresse
X.________ mentionne des restrictions dans toute activité autre qu’une
activité assise, ainsi que pour les déplacements et les efforts (rapport du
1er février 2017). Le Dr D.________ du SMR considère quant à lui l’activité
habituelle et les activités physiques lourdes comme inadaptées (avis SMR
des 31 janvier, 1er mars et 27 novembre 2017). Il suggère une activité
sédentaire ne comportant pas d’effort physique lourd (avis SMR du 27
novembre 2017). La Dresse K.________ estime pour sa part que la
possibilité de réinsertion dans une autre profession que l’activité de
maçon est très limitée au vu du fonctionnement psychique du recourant et
de son niveau de formation de base (rapport du 5 octobre 2017).
En premier lieu, on relève que le recourant n’a repris son
activité habituelle qu’à 50 % dès le 30 juin 2016, soit de manière réduite
en raison de la dyspnée et d’une fatigabilité (rapport de la
Dresse X.________ du 1er février 2017). A l’évidence, l’activité habituelle
n’est plus exigible au regard des contrainte inhérentes au travail de
maçon et vu la situation médicale du recourant ainsi que ses limitations
fonctionnelles. Les motifs que la Dresse K.________ invoque pour exclure
une activité autre que celle de maçon ne sont toutefois pas d’ordre
médical. On ne saurait dès lors en tenir compte. De plus, les tâches
administratives et de gestion au sein la société du recourant ne sont pas
suffisantes pour justifier une activité à plein temps au sein de l’entreprise
(enquête économique pour les indépendants du 25 avril 2017). Partant, il

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n’y a pas lieu de s’écarter du point de vue du SMR, selon lequel l’activité
habituelle de maçon n’est plus exigible en raison de la dyspnée induite par
le syndrome restrictif et des limitations fonctionnelles qui en résultent.
c) Le recourant conteste l’exigibilité à 100 % d’une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, notamment sur la base du rapport
médical du 5 octobre 2017 de la Dresse K.________, qui fait état de
difficultés qu’il pourrait rencontrer dans une activité adaptée, sans
néanmoins détailler les raisons médicales qui conduisent à un tel constat.
Le Dr D.________ du SMR retient pour sa part une capacité de
travail de 100 % dans une activité adaptée (avis des 31 janvier et 1er mars
2017). Il admet toutefois dans son avis médical du 27 novembre 2017 que
l’appréciation d’une pleine capacité dans une activité adaptée est
contestable dès lors qu’aucun rapport médical ne l’atteste.
A la lumière notamment de cet avis médical du SMR, la
question de l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative adaptée aux
limitations fonctionnelles reste indécise. Compte tenu des atteintes à la
santé présentées par le recourant et des limitations fonctionnelles que
celles-ci induisent, il semble en effet judicieux de procéder à une analyse
plus poussée de la question de l’exigibilité de l’exercice d’une activité
adaptée.
d) Au vu de ce qui précède, l’intimé ne pouvait pas rendre une
décision quant au droit à la rente du recourant, sans procéder plus avant à
des investigations quant à l’exigibilité d’une activité adaptée. A ce stade, il
n’appartient toutefois pas au Tribunal d’ordonner la forme que doit
prendre cette instruction, mais à l’intimé de mettre en œuvre les mesures
d’instruction idoines aux fins d’éclaircir la question faisant l’objet du
considérant 4c ci-dessus conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
5. a) En conclusion, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens des

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considérants, puis nouvelle décision. Dans ce contexte, il appartiendra à
l’OAI de réexaminer le droit du recourant à d’éventuels mesures d’ordre
professionnel, après l’avoir rendu attentif au caractère inapproprié de la
poursuite de son activité habituelle (cf. TF 9C_236/2009 du 7 octobre 2009
consid. 4.3 in fine).
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'intimé, qui
succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi
sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 21 septembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour nouvelle décision au sens des
considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

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Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- B.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :