vd_gerichte · ZD17.045712 · 2018-09-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 339/17 - 285/2018
ZD17.045712
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 septembre 2018
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Brélaz Braillard et M. Riesen, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
originaire d’[...] et ne parlant pas le français, est arrivée en Suisse le [...]
2011. Titulaire d’un livret « F » pour étrangers admis provisoirement en
Suisse, elle bénéficie des prestations de l’EVAM (Etablissement vaudois
d'accueil des migrants) à [...]. Elle a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité le 10 septembre 2015, en raison d’un trouble
dépressif.
Dans un rapport du 19 décembre 2015 à l’intention de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé), le Dr A.__________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
suivant l’assurée depuis août 2011, a posé les diagnostics, avec effet sur
la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent (épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques), de personnalité émotionnellement
labile (type borderline), de gonarthrose bilatérale, d’obésité de classe II
ainsi que de probable lupus erythémateux disséminé. L’assurée
présentait notamment une symptomatologie psychotique floride dans le
contexte de son épisode dépressif. Elle n’osait quasiment plus sortir de
chez elle de peur de se faire agresser ou violer, elle entendait une voix qui
lui disait de chercher son enfant décédé – in utero en 2011 – au cimetière
de [...], alors qu’il était enterré à [...]. Au vu de la situation lors des
derniers mois, une évolution défavorable vers un trouble schizo-affectif de
type dépressif était à craindre. L’assurée bénéficiait d’un suivi intégré
avec des entretiens deux fois par mois. En raison de la suspicion d’une
métabolisation ultra-rapide de trois substances anti-dépresseurs prescrites
en 2011, elle s’était vue administrer, dans l’intervalle, de la Quiétiapine XR
Sandoz® (300 mg par jour). Pour le Dr A.__________, l’incapacité de travail
avait été totale du 1er août 2011 au 31 juillet 2013, puis de 50 % du 1er
août 2013 au 31 décembre 2014, puis à nouveau totale dès le 1er janvier
2015.

- 3 -
Aux termes d’un avis du 20 octobre 2016, le Dr R.________,
spécialiste en néphrologie, du Service médical régional (SMR) de
l’assurance-invalidité, a estimé que l’histoire de vie et le contexte psycho-
social défavorable de l’assurée étaient très certainement responsables de
la décompensation psychique survenue à l’occasion du décès de son
enfant peu après son arrivée en Suisse dans des conditions assez
dramatiques. Le début de la longue maladie pouvait raisonnablement être
daté au 21 mai 2011. La situation n’était pas stabilisée sur le plan médical
en fin d’année 2015. Ce médecin a constaté la nécessité de clarifier
l’évolution de la situation clinique et proposé à l'OAI d’envoyer des
questionnaires aux médecins traitants de l’assurée.
Le 4 décembre 2016, la Dresse W.________ a répondu comme
suit aux questions adressées par l'OAI :
“1. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier
rapport, datant de janvier 2016 (constatations cliniques, plaintes
subjectives) ?
Mauvaise évolution. Notamment toujours décompensée
(psychotique). Depuis le 1.11.16, prise en charge par nouvelle
psychiatre, Dresse C.________, Consultation [...], [...]. Egalement,
augmentation des athralpgies (lupus) suite à arrêt Plaquenil,
repris le 2.12.16 (arrêté par la patiente).
2. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
médical ?
Obésité avec douleurs diffuses mais surtout épaules, douleurs
lombaires et des genoux.
3. Quelle est l’évolution de la capacité de travail dans une activité
adaptée (capacité médico-théorique, dès lors que notre assurée
n’a pas exercé d’activité lucrative en Suisse) ?
Actuellement 0 %. Après stabilisation psychiatrique, il faut
rediscuter.
4. Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces
derniers ?
Suivi par psychiatre et moi-même hebdomadaire ou aux 15j.
Quiétiapine (neuroleptique) – compliance pas garantie.
Hydroxychloroquine (lupus) – compliance pas garantie.
Antalgiques (Dafalgan, Irfen, etc.) – compliance bonne.
5. Autres remarques

- 4 -
Situation très difficile à prendre en charge. Rupture avec son
ancien psychiatre, Dr A.__________.”
Dans un rapport du 2 février 2017 consécutif à une
consultation le jour précédant, les Drs L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et C.________, médecin-assistante, du Centre du [...] à
[...], ont évoqué les diagnostics incapacitants de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3),
d’état de stress post traumatique (F41.6), de modification durable de la
personnalité (F62.0) ainsi que de lupus erythémateux disséminé. Ces
médecins mentionnaient une hospitalisation à la Fondation de [...] du 7 au
22 décembre 2017 (recte : 2016). Ils ont précisé que le diagnostic n’était
pas encore tout à fait clarifié et qu’il pouvait s’agir d’un trouble schizo-
affectif de type dépressif, mais que le pronostic demeurait réservé au vu
de la symptomatologie dépressive sévère. Dans le cadre de son suivi
psychiatrique intégré au centre, l’assurée s’était vu prescrire du
Risperidone Sandoz® 3 mg (neuroleptique de seconde génération).
Une expertise pluridisciplinaire (médecine interne, psychiatrie,
médecine physique et réadaptation) a été confiée au J.________ (J.________)
à [...]. Le 4 mai 2017, l’assurée a été convoquée aux examens prévus
dans les locaux du J.________ les 30 mai, 1er et 2 juin 2017. Le 22 mai 2017,
la Dresse W.________ a écrit au J.________ que sa patiente ne pourrait pas
se rendre aux convocations des 30 mai, 1er et 2 juin 2017 en raison d’une
décompensation psychiatrique. Un changement de médication était en
cours. Le J.________ a suspendu tous les rendez-vous prévus et en a
informé l’OAI (note d’entretien rédigée le 6 juin 2017).
Par lettre du 12 juin 2017, l’OAI a sommé l’assurée de prendre
contact avec le J.________ jusqu’au 20 juin 2017 au plus tard afin de fixer
de nouveaux rendez-vous. Elle était rendue expressément attentive au fait
qu’à défaut, une décision serait rendue en l’état du dossier, ce qui était
susceptible de conduire au rejet de la demande. L’assurée n’a pas réagi
dans le délai imparti.

- 5 -
Par projet de décision du 5 juillet 2017, l’OAI a refusé l’octroi
de ses prestations à l’assurée en raison d'un défaut de collaboration de sa
part.
Dans une lettre du 25 juillet 2017, la Dresse W.________ a
indiqué avoir écrit pour solliciter un délai en vue de la réalisation de
l’expertise médicale, en raison d’une décompensation psychiatrique de sa
patiente. Elle précisait avoir mentionné, par téléphone, un délai de trois
mois au moins. Selon ce médecin, la situation psychiatrique de l’assurée
restait instable et non traitée ; un essai d’un nouveau médicament s’était
soldé par un échec. L’intéressée comprenait toutefois qu’elle devait se
soumettre à une expertise pour avoir droit aux prestations de l’assurance-
invalidité. La Dresse W.________ demandait par conséquent à l’OAI de
reconvoquer l’assurée à une date ultérieure, idéalement en automne, sans
toutefois pouvoir garantir que la situation se serait améliorée.
Le 26 juillet 2017, l’assurée s’est adressée à l’OAI en ces
termes :
“Bonjour madame monsieur. Je suis désolé[e]. Je suis en retard et
merci beaucoup pour attendre car je suis malade.”
Par décision du 25 septembre 2017, l’OAI a intégralement
confirmé son préavis de refus de prestations.
B. Par acte du 24 octobre 2017, T.________ a déféré la décision
précitée à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant à son annulation. Elle fait en substance grief à l’intimé de ne pas
avoir pris en compte le fait qu’elle avait été dans l’incapacité de se rendre
aux rendez-vous fixés au J.________, en raison d’une mauvaise réaction à
un médicament neuroleptique, le Latuda®. Elle allègue ne s’être remise
que récemment des effets secondaires et se déclare disponible pour un
nouveau rendez-vous à la convenance de l’OAI. En annexe à son écriture,
elle a produit un nouveau certificat du 23 octobre 2017 de la Dresse
W.________ attestant notamment sa disponibilité à se soumettre à une

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expertise multidisciplinaire moyennant des examens en présence d’un(e)
interprète de langue amharique.
Dans sa réponse du 23 novembre 2017, l’OAI conclut au rejet
du recours et au maintien de la décision querellée, en indiquant qu’il est
loisible à la recourante de procéder au dépôt d’une nouvelle demande de
prestations. L’intimé a également produit son dossier.
Le 27 novembre 2017, le juge instructeur a communiqué cette
dernière écriture à la recourante en l’informant de la possibilité de
consulter le dossier au greffe du tribunal.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Conformément à l’art. 61 let. c et d LPGA, le juge des
assurances sociales établit les faits et le droit d’office, et statue sans être
lié par les griefs et conclusions des parties. Son devoir d’examen d’office
est toutefois limité par celui des parties de collaborer à l’instruction de la
cause, d’alléguer les faits déterminants et de motiver leurs conclusions. Le

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juge n’est pas tenu, en particulier, de soulever d’office toutes les
questions de fait ou de droit qui pourraient théoriquement se poser en
rapport avec l’objet du litige. Il peut se limiter à traiter les griefs soulevés,
hormis lorsqu’une lacune de la décision litigieuse ressort clairement du
dossier et que sa rectification aurait une influence notable sur l’issue du
procès (ATF 119 V 347 consid. 1).
3. En l’espèce, est litigieux le respect par la recourante de son
obligation de collaborer à l’instruction de sa situation, singulièrement le
bien-fondé de la décision rendue le 25 septembre 2017 par l’intimé, aux
termes de laquelle il a décidé de clôturer son dossier pour manque de
collaboration et de rejeter par conséquent la demande de mesures d’ordre
professionnel et/ou de rente.
4. Selon l'art. 43 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend
d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement
doivent être consignés par écrit (al. 1). L'assuré doit se soumettre à des
examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à
l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2).
Si l’assuré ou d’autres requérants refusent de manière inexcusable de se
conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l’instruction,
l’assureur peut se prononcer en l’état du dossier ou clore l’instruction et
décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en
demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur
impartissant un délai de réflexion convenable (al. 3). S'agissant du
caractère inexcusable de la violation de l'obligation de renseigner ou de
collaborer au sens de l'art. 43 al. 3 LPGA, on soulignera que ce critère est
réalisé lorsque l’assuré ne peut se prévaloir d'aucun fait justificatif ou que
son comportement est proprement incompréhensible (UELI KIESER, ATSG
Kommentar, 2e éd., Zurich/Bâle/Genève 2009, n. 51 ad art. 43 al. 3 LPGA,
p. 558).
5. a)T.________ soutient, certificat de son médecin traitant à
l’appui, avoir été dans l’incapacité de se rendre aux convocations

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litigieuses des 30 mai, 1er et 2 juin 2017 pour raison médicale. Elle allègue
en procédure de recours une mauvaise réaction à un antipsychotique, le
Latuda®, prescrit, avec la précision qu’elle est depuis peu remise des
effets secondaires et disponible pour un nouveau rendez-vous à la
convenance de l’OAI.
b) La Dresse W.________ a écrit le 22 mai 2017 au J.________, et
a également téléphoné à ce centre d’expertises, pour l’informer du fait
que sa patiente avait décompensé psychiquement et qu’une adaptation de
la médication était en cours. Le médecin traitant proposait une nouvelle
convocation après un délai de trois mois au moins. Au vu des diagnostics,
avec effet sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent
(épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques), de personnalité
émotionnellement labile (type borderline), de gonarthrose bilatérale,
d’obésité de classe II ainsi que de probable lupus erythémateux disséminé
posés par le Dr A.__________ et ses constatations cliniques – au demeurant
partagées par les médecins consultés au Centre du [...] dans leur rapport
du 2 février 2017 –, il est tout à fait vraisemblable que la recourante
n’était effectivement pas en mesure, non seulement de se rendre aux
convocations du J.________, mais également de réagir en temps utile dans
le bref délai (huit jours) imparti par l’OAI, par lettre recommandée du 12
juin 2017, pour reprendre contact avec ce centre d’expertises et fixer de
nouveaux rendez-vous. On ignore d’ailleurs la date de réception de cette
lettre. Dans le cadre de son instruction du cas, l’OAI aurait par la suite dû
prendre en considération la lettre du 25 juillet 2017 de la Dresse
W.________, ainsi que la lettre de l’assurée du 26 juillet 2017, soit – au
mieux – en informant cette dernière qu’elle serait reconvoquée en
automne, soit en l’invitant à reprendre contact elle-même avec le
J.________ afin de convenir de nouveaux rendez-vous, en fixant toutefois un
délai raisonnable tenant compte des renseignements communiqués par la
Dresse W.________. Dans ce contexte, on ne saurait reprocher à la
recourante de ne pas avoir repris d’elle-même contact avec le J.________
après avoir reçu le projet de décision du 5 juillet 2017, d’une part, parce
qu’il est vraisemblable qu’elle n’était pas en mesure de le faire en raison
de la décompensation de son état psychique, d’autre part parce qu’elle

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pouvait partir du principe que sa réaction à ce préavis, de même que celle
de son médecin traitant, conduiraient l’OAI à lui impartir un nouveau délai.
Par surabondance, il convient de constater que la recourante n’a jamais
formellement refusé de se soumettre à l’instruction complémentaire de
son dossier, respectivement à l’expertise pluridisciplinaire exigée par
l’intimé. Une fois remise des effets secondaires de sa nouvelle médication,
elle a en effet immédiatement fait part de sa disponibilité pour un
nouveau rendez-vous à la convenance de l’intimé.
c) Au final, l’intimé n’était pas fondé à retenir un refus fautif
de collaborer, sans s’assurer que l’excuse présentée n’était pas valable.
Partant, on ne saurait retenir que la recourante a refusé de façon
inexcusable de collaborer avec l’intimé de sorte que ce dernier n’était pas
fondé à faire usage des sanctions prévues à l’art. 43 al. 3 LPGA. Le recours
s’avère ainsi bien fondé et la décision litigieuse doit être annulée. Il
convient dès lors de renvoyer la cause à l’intimé afin qu’il reprenne
l’instruction du dossier. Dans ce contexte, on rendra toutefois la
recourante attentive au fait qu’elle ne pourra pas indéfiniment repousser
l’expertise en alléguant une décompensation de son état de santé
psychique. Cas échéant, il lui appartiendra, en collaboration avec son
médecin traitant, de rendre vraisemblable la persistance d’une éventuelle
incapacité à se rendre à l’expertise et d’indiquer les modalités
raisonnables dans lesquelles les examens nécessaires pourraient
néanmoins être pratiqués. Après complément d’instruction, il appartiendra
à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions de
la recourante.
6. a) Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire au sens des considérants puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter

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les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’OAI, qui
succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante ayant agi
sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 25 septembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet Office pour instruction
complémentaire au sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 11 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- T.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :