vd_gerichte · ZD16.019931 · 2018-10-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 101/16-289/2018
ZD16.019931
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 octobre 2018
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
MM. Neu et Piguet, juges
Greffière: Mme Rochat
*****
Cause pendante entre :
X.________, à (…), recourant, représenté par Procap, Service juridique, à
Bienne,
et
I.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 et 29 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. X.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé comme agent de sécurité chez [...] à 5% et en qualité de gardien
d'animaux pour la [...] à 80% entre 2006 et 2013. Depuis novembre 2012,
il a présenté plusieurs incapacités de travail de courtes durées, puis une
incapacité totale de travail depuis le 8 avril 2013. Le 15 avril 2013, il a
déposé une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI).
Dans un rapport médical du 24 mai 2013, les Drs N.________,
spécialiste en psychiatrie, [...] et [...], spécialiste en médecine interne,
tous médecins à l'Hôpital psychiatrique de [...], ont posé le diagnostic
d'épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques, qui avait
nécessité une hospitalisation du 8 au 22 avril 2013. Des troubles de la
mémoire et de la concentration, ainsi qu'une diminution de la tolérance au
stress, étaient évoqués, de même que des hallucinations évolutives et
cinesthésiques ainsi que des scénarios de suicide. La durée de l'incapacité
de travail était indéterminée.
Le rapport médical du 27 mai 2013 du Dr Y.________,
spécialiste en médecine générale, retient le diagnostic d'épisode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques et de syndrome fémoro-patellaire
bilatéral. Au plan physique, l'assuré devait éviter de monter et descendre
les escaliers de façon répétitive, le port de charge de plus de 15 kg et la
station debout statique de façon prolongée.
Le Dr [...] a pratiqué une arthroscopie sur le genou droit le
27 juin 2013, qui n'a révélé aucune lésion chondrale significative. Il restait
sans explication franche aux douleurs chez un patient pour lequel il
pensait trouver des lésions au niveau de la fémoro-patelaire. Il était sans
proposition complémentaire pour le moment.
Dans un rapport à l'OAI du 17 septembre 2013, le Dr
H.________ et la psychologue [...], médecins auprès de la [...], secteur

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psychiatrique de [...], ont retenu le diagnostic de trouble schizo-affectif,
type dépressif, existant depuis six à douze mois. L'assuré présentait des
troubles du sommeil, des angoisses, une instabilité de l'humeur avec des
moments d'effondrement dépressif, une fatigabilité, des troubles de la
concentration et de l'attention, des idées suicidaires fluctuantes, un retrait
social, une anhédonie, avec perte de l'estime de soi, des ruminations, des
troubles de la pensée avec accélération de la pensée et des hallucinations
visuelles. Un traitement psychiatrique était recommandé pour stabiliser la
situation.
Le Dr H.________ et la psychologue [...] ont confirmé le
diagnostic de trouble schizo-affectif, type dépressif, dans un rapport
complémentaire du 3 avril 2014. Ils ne notaient aucune évolution notable
de la situation depuis leur dernier rapport. L'incapacité de travail était
entière.
Dans un avis du Service médical régional de l'assurance-
invalidité (ci-après : SMR) du 24 mai 2014, le Dr [...] a retenu, au plan
somatique, une incapacité de travail totale dans l'activité habituelle et une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Au plan
psychiatrique, la capacité de travail devait être évaluée dans le cadre de
mesure de réadaptation.
Le 29 juillet 2014, le Dr H.________ a indiqué dans un rapport à
l'OAI que l'assuré n'était actuellement pas apte à suivre une mesure de
réinsertion professionnelle.
L'assuré a effectué un séjour à la [...] du 17 septembre au 1er
octobre 2015. Il ressort du bilan de séjour les éléments suivants:
"Déroulement du séjour et atteinte des objectifs:
Arrive du domicile où il ne sort presque plus depuis deux ans sauf
pour aller chez son ergothérapeute et à la pharmacie mais en étant
au téléphone avec sa femme pour être rassuré car Mr a des
hallucinations sensorielles et visuelles (a l'impression qu'on le tire en
arrière ou d'être suivi).

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Nous avons accompagné Mr à quelques reprises pour des petites
sorties individuelles au parc avec comme objectif que Mr essaye d'y
aller seul, mais n'y est pas parvenu.
A [...] Mr a apprécié le calme, le fait de voir d'autres personnes
même si il a eu peu de contact, et s'y est senti rassuré.
Toutefois il est sorti en balade accompagnée et parfois avec d'autres
patients.
Dans le groupe Mr reste en retrait il craint de déranger, toutefois a
pu se lier et avoir des petits contacts avec deux autres patients.
Exprimer ses ressources, ses besoins, ses limites:
A pu parler de la perte de son travail, de s'être senti trahi, et que
cela a intensifié ses idées suicidaires et ses hallucinations, en a
encore parfois mais Mr dit qu'il les maitrise, avec un Temesta ou en
écoutant de la musique.
Il culpabilise face à sa femme, car il ne fait rien à domicile.
Il se sent parfois submergé par la tristesse, dit que son humeur peut
changer très vite, de la tristesse à la joie. Le fait de s'être éloigné de
sa famille lui a permis de voir à quel point ses proches sont
important pour lui".
Sur avis du SMR, l'OAI a mandaté le Dr D.________, spécialiste
en psychiatrie, afin de réaliser une expertise psychiatrique de l'intéressé.
En conclusion de son rapport rédigé le 30 novembre 2015, l'expert a
retenu les diagnostics de dysthymie (F32.1) et de production
intentionnelle ou simulation de symptômes ou d'incapacités soit physiques
soit psychologiques (trouble factice F68.1) et encore le diagnostic de
majoration des symptômes psychiques pour des raisons psychologiques
(F68), sans influence sur la capacité de travail. Au plan de la
symptomatologie dépressive, l'expert indiquait que l'assuré présentait une
dysthymie, qui expliquait l'humeur dépressive ainsi que les troubles
psychiques évoqués par le Dr H.________ dans son rapport du 8 août 2013.
Par ailleurs, il n'avait pas pu mettre en évidence de symptomatologie
psychotique durant les deux entretiens effectués avec l'assuré. Il avait
noté que l'assuré projetait de se mettre à son compte avec son épouse, ce
qui n'était pas compatible avec une forme sévère de pathologie
psychiatrique ni avec le comportement décrit par l'encadrement de la [...].
Le diagnostic de trouble factice expliquait ces divergences. L'expert a
encore souligné que l'hospitalisation de deux semaines seulement en avril
2013 confirmait une pathologie psychiatrique légère.

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Sur la base de l'expertise du 30 novembre 2015, le SMR a
retenu le seul diagnostic de dysthymie ainsi qu'une capacité de travail
entière dans toute activité, sans limitation fonctionnelle de nature
somatique ou psychiatrique.
Par projet de décision du 18 janvier 2016, l'OAI a informé
l'assuré qu'il entendait lui refuser l'octroi de prestations de l'assurance-
invalidité, au motif qu'il ne présentait pas d'atteinte invalidante au sens de
l'AI.
Le 9 février 2016, l'assuré s'est opposé à ce projet de décision.
Il a rappelé qu'il présentait une pathologie psychiatrique grave, qui
l'obligeait à consulter un psychiatre et suivre un traitement
médicamenteux lourd, lequel lui avait fait prendre 45 kg en une année. Il
n'était pas capable de sortir seul de chez lui, il était très angoissé et avait
des difficultés à dormir. Sa famille l'assistait au quotidien et il avait
également besoin de l'aide d'une infirmière en psychiatrie qui venait à
domicile une fois par semaine. Dans ces conditions, il n'était pas
envisageable de trouver un emploi. Il a joint à son opposition un rapport
du 15 février 2016 établi par le Dr H.________, dont il ressort les éléments
suivants:
"Nous tenons à manifester notre désaccord quant aux conclusions
du rapport de l'expert, dont nous avons pris connaissance, sur
lesquelles se basent le projet de décision de refus de prestations Al.
Nous tenons à signaler que celle-ci contient des éléments
d'anamnèse non vérifiés par une hétéro-anamnèse (heures de prise
de médication) qui s'avèrent être inexacts et ont pu en fausser les
conclusions.
Selon notre évaluation médicale, le patient présente une pathologie
psychiatrique chronique avec peu d'évolution, telle que nous vous
l'avons décrite dans notre rapport initial du 17.09.2013. Par ailleurs,
selon l'anamnèse également faite par le Dr D.________, nous relevons
des difficultés psychiques de longue date, présentes avant le début
du traitement psychiatrique en cours, et qui n'avaient, jusqu'à la
décompensation dépressive et psychotique du patient, pas entravé
sa capacité de travail sur le long terme.
Les difficultés psychiques qui entravent actuellement la capacité de
travail de M. X.________, ainsi que leur gravité, ont été régulièrement
observées par les membres du réseau psychiatrique, notamment,
l'infirmière en psychiatrie, le Dr H.________, son épouse et moi-même.

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A noter également que lors de l'hospitalisation du patient à l'hôpital
psychiatrique de [...], un diagnostic a été posé (Episode dépressif
sévère avec symptômes psychotiques) et que même si le temps
d'hospitalisation a été de deux semaines, cela ne signifie pas forcément
que la pathologie était légère ni que l'état de santé psychique du patient
était totalement stabilisé au moment de sa sortie de [...]. Au contraire, à
sa sortie d'hospitalisation, le patient présentait toujours des difficultés
psychiques importantes. En effet, au moment de sa sortie de [...], le
patient souhaitait reprendre son emploi rapidement, toutefois cela était
contre-indiqué car sa capacité de travail n'était pas présente selon notre
évaluation médicale. En lien avec cela, il est difficilement
compréhensible qu'un psychiatre expert se prononce sur cette capacité
de travail à ce moment-là sans avoir évalué l'état clinique du patient à
cette période.
De manière générale, il nous semble difficilement concevable, dans la
situation actuelle, au vu des observations convergentes du réseau et
sans preuve concrète à l'appui, de considérer le patient comme
simulant des symptômes psychiatriques et nous nous permettons de
remettre en question les conclusions du psychiatre mandaté pour
l'expertise de M. X.________.
Il est vrai que certains des symptômes psychotiques se sont améliorés
avec le traitement mis en place (hallucinations auditives), il n'en
persiste pas moins des angoisses de type psychotique. Le fait de ne pas
observer cliniquement en entretien des hallucinations auditives ou
visuelles (attitude d'écoute par exempte) ne signifie pas que le patient
n'en souffre pas. Nous pensons que les symptômes fondes se sont
améliorés au fil des mois, en lien avec la médication neuroleptique et
antidépressive importante que prend le patient — il fait preuve d'une
bonne compliance selon les dosages sanguins effectués — ainsi qu'en
lien avec la prise en charge psychiatrique globale mise en place.
Toutefois, il persiste d'autres symptômes (troubles du sommeil,
angoisses par ex. de sortir seul de la maison, instabilité de l'humeur
avec changement rapide entre moments d'exaltation et d'effondrement
dépressif, trouble de la pensée, trouble de la mémoire et de la
concentration entre autres, incapacité à s'occuper seul de deux de ses
enfants), qui ne peuvent être expliqués uniquement par un diagnostic
de dysthymie, et qui entravent sa capacité de travail.
D'autre part, nous précisons que le patient, selon ses dires, a toujours
voulu reprendre le travail et que c'est la maladie psychique qui entrave
cela. Son projet de prendre son deuxième pilier et de s'installer en tant
qu'indépendant est découragé par tous les membres du réseau et
relève probablement d'un déni partiel de sa maladie psychique. ll faut
relever qu'il avait fait des achats com pulsifs dans ce but (coques de
téléphones) mais n'a jamais réussi à s'organiser concrètement pour
monter le commerce qu'il souhaitait, démontrant par là-même ses
troubles. A noter également que le patient présente ces idées dans des
périodes où son humeur est plus élevée, où il présente une humeur
hypomane, expliquant que par moment il rit de façon incongruente au
contexte, toutefois nous relevons également des périodes
d'effondrements dépressifs où le patient se montre négatif, sans espoir,
avec résurgence d'idées suicidaires. Une telle attitude de vouloir
reprendre compulsivement le travail au risque de prétériter la situation
financière familiale semble difficilement compatible avec une simulation
de symptômes. Le fait que le patient accepte de ne pas être en état de

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travailler est le résultat de plusieurs mois de traitement pour l'aider à
accepter la maladie psychique.
Nous tenons également à souligner que les entretiens à domicile avec
une infirmière en psychiatrie ne sont par ailleurs pas incompatibles
avec des angoisses d'intrusion. Au contraire, ils ont permis de mettre un
frein au retrait que présentait M. X.________ et d'instaurer sur plusieurs
mois une participation à de l'ergothérapie en atelier à visée
structurante.
Il est enfin malheureux de constater que, même si nous sommes les
thérapeutes référents du patient depuis le mois d'avril 2013, nous
n'avons jamais été contactés par le psychiatre qui a effectué l'expertise
du patient, mais que ce dernier a tout de même contacté le Dr [...],
intervenant ponctuel, qui n'a vu le patient qu'à quelques reprises dans
le cadre d'un court séjour de 15 jours à la Maison [...]. Nous nous
permettons alors de penser que la situation médicale de M. X.________
devrait être ré-examinée et que ce dernier devrait être, au moins, vu
par votre service médical. Nous réitérons par ailleurs notre demande
que la capacité de travail du patient soit évaluée à travers un stage
organisé par vos soins.
Les Dr S.________ et [...], du SMR, qui se sont exprimés dans un
avis du 3 mars 2016, ont rejeté les critiques formulées par le Dr H.________
vis-à-vis de l'expertise psychiatrique et confirmé le caractère probant de
celle-ci. Ils ont notamment exposé les éléments suivants:
"La Fondation affirmerait donc une incapacité, interdisant à l'assuré
de travailler, à partir d'un faisceau d'éléments pour le moins
étonnants: sur des heures de prises de médication, dont on ne voit
pas très bien l'impact sur les diagnostics retenus, une atteinte dont
la gravité est rapportée, mais que l'expert aurait "manquée", sur
leur difficulté de croire à un assuré simulant des symptômes, et
SURTOUT sur le fait de ne pas observer des hallucinations, ne
signifie pas qu'elle soient présentes, la reconnaissance d'une
amélioration au fil des mois, le fait de ne pas avoir été contacté
plutôt qu'un autre confrère, la persistance de quelques signes
cliniques ne pouvant être expliqué seulement par un dysthymie. Il
faut avouer que cette argumentation ne repose sur aucun
fondement scientifique crédibles, d'autant qu'il est avoué que ce qui
n'existe pas (les troubles psychotiques), existerait quand bien même
malgré tout, ce qui sur le plan démonstration de preuve est absurde.
Nous rejetons donc toutes ces allégations, soulignant en plus le
caractère probant de notre expertise psy".
Le 14 mars 2016, l'OAI a confirmé son projet de décision du
18 janvier 2016.
B. Par acte du 29 avril 2016, X.________, représenté par son
conseil Me Franziska Lüthy, a recouru contre cette décision auprès de la

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Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu à
l'annulation de la décision litigieuse et au renvoi du dossier à l'intimé pour
instruction médicale complémentaire et nouvelle décision. Le recourant
conteste le caractère probant de l'expertise réalisée par le Dr D.________,
rappelant pour l'essentiel les critiques formulées par le Dr H.________ dans
son avis du 15 février 2016. Les conclusions de l'expert étaient par ailleurs
insuffisamment motivées, puisqu'il n'avait pas examiné le trouble schizo-
affectif évoqué par ses médecins-traitants. Il avait par contre retenu le
diagnostic de trouble factice uniquement sur l'absence de
symptomatologie psychotique observée durant les entretiens et le fait qu'il
avait pour projet d'ouvrir un magasin. L'avis médical du SMR du 3 mars
2016 ne permettait par ailleurs pas de lever les doutes mis en avant par le
Dr H.________ dans son rapport du 15 février 2016, étant rappelé que les
Drs [...] et S.________, qui avaient signé cet avis, n'étaient pas psychiatres.
Au plan somatique, l'intimé n'avait par ailleurs pas tenu compte de ses
limitations fonctionnelles, pourtant reconnues par le SMR dans son avis du
24 mai 2014.
Dans sa réponse du 30 juin 2016, l'intimé a confirmé la
décision attaquée, faisant valoir que les renseignements obtenus, en
particulier à l'occasion de l'expertise médicale effectuée le 30 novembre
2015, confirmaient une pleine capacité de travail dans toute activité
lucrative, Pour le surplus l'intimé a renvoyé aux avis médicaux du SMR des
14 janvier et 3 mars 2016.
Par réplique du 25 août 2016, le recourant a maintenu que le
rapport d'expertise du 30 novembre 2015 n'était pas probant. En
particulier, le Dr D.________ avait écarté la présence d'idées suicidaires
dans son expertise du 30 novembre 2015, alors qu'il observait dans ce
même document que "M. X.________ a des idées suicidaires depuis 3 ans".
Le Dr D.________ avait par ailleurs mélangé les diagnostics établis par les
différents médecins.
Le 19 juillet 2017, la juge instructrice a ordonné la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire sur les plans

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psychiatrique et orthopédique, confiée à l’Unité d’expertises médicales
(UEM), à [...].
Le rapport d'expertise pluridisciplinaire, établi le 20 mars 2018
par les Drs R.________, spécialiste en médecine interne générale, et
J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, énonce les
diagnostics suivants :
- trouble schizo-affectif de type mixte,
- lombalgies chroniques non spécifiques,
- gonalgies chroniques non spécifiques.
Au plan psychiatrique, les experts ont relevé que les
symptômes affectifs et les symptômes schizophréniques étaient
conjointement présents, à savoir les troubles de l'humeur (anhédonie avec
perte de libido, manque d'envie et d'initiative, tristesse, découragement,
idées suicidaires avec scénario, sentiment d'indignité avec perte de la
place de père de famille, troubles du sommeil, moments d'euphorie avec
échafaudage de projets irréalistes) et les troubles schizophréniques
(hallucinations, idées bizarres, troubles du Moi, abrasement et
inadéquation des affects). Au regard des critères établis par la CIM-10, ces
symptômes permettaient de retenir le diagnostic de trouble schizo-affectif
de type mixte. La pathologie sévère présentée par le recourant avait
nécessité l'instauration, depuis maintenant plus de quatre ans, d'une prise
en charge psychosociale lourde s'appuyant sur une médication
psychotrope conséquente et un réseau comprenant beaucoup
d'intervenants spécialisés. En conséquence, la capacité de travail était
nulle depuis avril 2013. Les experts ont par ailleurs relevé l'argumentaire
très insuffisant du Dr D.________ qui avait posé un diagnostic de simulation
dans son expertise du 30 novembre 2016, soulignant qu'il donnait
l'impression d'une prévention envers son expertisé. Au plan somatique, il
n'y avait pas d'atteinte qui justifiait de diminution de la capacité de travail
de longue durée dans quelque activité que ce soit, ni dans les activités
ménagères. Cela étant, compte tenu de l'obésité et du déconditionnement
physique que présentait le recourant, les activités professionnelles

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nécessitant des déplacements à pied fréquents, les activités nécessitant
de devoir courir ou agir rapidement et les activités physiques lourdes
devaient être évitées.
Le SMR s'est déterminé sur l'expertise du 20 mars 2018 dans
un avis du 24 avril 2018. Pour le Dr S.________, l'absence d'idées délirantes
et d'hallucinations constatées ne plaidaient pas pour un diagnostic de
trouble schizo-affectif de type mixte. L'expertise n'expliquait pas comment
ce trouble avait pu apparaître à 40 ans et comment l'assuré avait pu
travailler avec une telle pathologie. Par ailleurs, le DrS.________ s'étonnait
que les experts espèrent une amélioration à deux ans, puisque en principe
la pathologie retenue était incurable. Enfin, malgré la gravité du
diagnostic, l'inaptitude à la conduite n'avait pas été constatée. En raison
de ces incohérences, un complément d'expertise était nécessaire et le Dr
D.________ devait être invité à se déterminer sur l'expertise du 20 mars
2018.
Le 3 mai 2018, la juge instructrice a informé les parties qu'elle
n'entendait pas ordonner un complément d'expertise, sous réserve d'un
avis contraire de la Cour.
Le 12 juin 2018, l'intimé a produit un avis médical
complémentaire du SMR, établi par les Drs S.________ et K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Il en ressort les éléments
suivants:
"Notre réponse: effectivement, il est question d'une atteinte
psychiatrique du spectre F20, annoncée comme schizophrénique.
Cependant l'anamnèse en p. 12 et 31 et autres dans l'expertise
judiciaire parait exclure ce type de pathologie: parcours universitaire
supérieur, stabilité de la vie affective et familiale, parcours
professionnel banal, etc. par ailleurs, sur le plan clinique, il n'existe
manifestement aucun syndrome d'influence ou automatisme mental.
De plus, aucun phénomène hallucinatoire n'est cliniquement
objectivé (en particulier, absence d'attitude d'écoute). Enfin, notre
expert psychiatre SMR remarque que les monitorings (p.15)
démontrent un sous dosage médicamenteux, alors qu'aucun délire
ou hallucinations n'est constaté. Ceci a quasiment valeur de test
thérapeutique dans le sens où une symptomatologie psychotique ne
manquerait pas de se manifester si ce type d'atteinte était
réellement présent.

- 11 -
Notre expert SMR ne s'estime par ailleurs pas convaincu non plus
par le versant "affectif" du trouble schizo-affectif (F25) attesté: en
effet, il n'y pas réellement de phases d'élévation de l'humeur, mais
plutôt de brefs moments d'éclaircie, "comme une trouée dans les
nuages", au cours desquels l'assuré éprouve fugitivement la
sensation d'un allégement du poids qui l'immobilise, avant d'être
bien vite rattrapé par sa "désanimation" psychique. Il ne s'agit donc
pas de désinhibition maniaque ou hypomaniaque proprement dite,
mais de brèves périodes de levée d'inhibition, ce qui au plan clinique
et diagnostique, n'a pas la même valeur ni les mêmes
conséquences.
Au total, le diagnostic avancé par la PMU (pathologie
schizophrénique du cluster F20) ne parait donc pas crédible. Cette
expertise n'est donc pas probante, Par contre, il faut insister sur le
sentiment de perte de toute légitimité éprouvé par l'assuré, tant à
ses propres yeux qu'aux yeux de ses propres enfants, qui constitue
un élément essentiel dans le contexte culturel qui est le sien. Au
total, une nouvelle évaluation à la recherche du bon diagnostic et
des LF y afférentes parait justifiée".
La cause a été gardée à juger.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let a LPGA, applicable par renvoi de l’art. 60
al. 2 LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPGA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.

- 12 -
2. a) En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ;
125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a).
b) Est litigieux dans le cas particulier le droit de l’assuré à des
prestations de l’assurance-invalidité, motif pris d’atteintes à la santé
psychique, suite à la requête de prestations formulée le 15 avril 2013.
3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1).

- 13 -
L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa
gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération (al.
2).
b) L’art. 28 al. 1 LAI indique que l’assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne
peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40% au moins (let. c).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité, un degré d'invalidité de 40% au moins donnant droit à un
quart de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donnant droit à une
demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donnant droit à trois
quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donnant droit à
une rente entière.
Aux termes de l'art. 29 al. 1 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de
la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations
conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e
anniversaire de l'assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 LAI al. 3).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées).

- 14 -
En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V
310 consid. 2c ; 105 V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid.
2.1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8
avril 2008 consid. 2.1).
C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur
probante d’un rapport médical, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni
sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ; 134 V 231 consid. 5.1 ; TF
9C_1023/2008 du
30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Quant aux constatations émanant de médecins consultés par
l'assuré, elles doivent être admises avec réserve. Il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur

- 15 -
confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe
d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3.b/cc et les réf. citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il ne suffit pas de prétendre que l'expert aurait dû logiquement
présenter des conclusions différentes ; il appartient d'établir l'existence
d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l'expert ou établir le caractère incomplet de son ouvrage.
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).

- 16 -
c) Par ailleurs, si l'administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est
superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3 ; 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle
manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al.
2 Cst. ([Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101] ; SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b ; ATF 124 V 90
consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et référence citée).
5. a) Au plan psychique, l'assuré a été pris en charge par le Dr
N.________ à l'Hôpital psychiatrique de [...], par le Dr Y.________, médecin-
traitant, puis par le Dr H.________ à la [...] dans le cadre d'un suivi
psychiatrique.
Quand bien même ces praticiens n'ont pas posé des
diagnostics strictement identiques, ils convergent pour l'essentiel dans
leurs constats, singulièrement dans l'appréciation de la capacité de travail
du recourant.
On rappellera en effet que le Dr N.________ a diagnostiqué un
épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques, qui avait
nécessité une hospitalisation de deux semaines en avril 2013 (rapport
médical du 24 mai 2013). D'un point de vue médical, le Dr N.________
estimait qu'une reprise de l'activité professionnelle n'était pas
envisageable.
Le Dr Y.________ avait retenu un épisode dépressif sévère avec
symptômes psychotiques, exposant que l'assuré déprimait depuis août
2011 suite à une surcharge de travail et qu'il avait fait une
décompensation psychotique de sa dépression en avril 2013. Il avait eu de
nombreuses crises de douleurs abdominales avec pyrosis en relation avec
son stress, ses douleurs et ses soucis au travail.

- 17 -
Quant au Dr H.________, il a retenu le diagnostic de trouble
schizo-affectif, type dépressif, excluant l'exercice de toute activité
lucrative tant que le traitement entrepris n'améliorait pas les symptômes
de la maladie (rapport médical du 17 septembre 2013).
Les Drs H.________ et N.________ susmentionnés ont retranscrit
des observations pour l'essentiel similaires quant au comportement de
l'assuré et aux symptômes observés, notamment une symptomatologie
dépressive importante, des troubles du sommeil, un épuisement, des
troubles de la mémoire et de la concentration, des idées suicidaires, de la
tristesse, des hallucinations visuelles ainsi qu'une tolérance au stress
psychique diminuée. A cette liste, le Dr H.________ ajoutait la présence
d'un retrait social, une anhédonie, une perte de l'estime de soi, des
ruminations et des troubles de la pensée (cf. rapport du 17 septembre
2013).
Dans ce contexte, seul l'expert mandaté par l'intimé, le Dr
D.________, a estimé l'assuré capable d'exercer une activité lucrative,
considérant que ce dernier présentait uniquement une dysthymie.
Dans le cadre de la procédure de recours entreprise par
l'assuré à l'encontre de la décision de refus de prestations AI rendue le 14
mars 2016 par l'OAI, la Cour de céans a ordonné la mise en œuvre d'une
expertise judiciaire pluridisciplinaire. Le Dr J.________ qui s'est prononcé sur
le volet psychiatrique retient un diagnostic de trouble schizo-affectif de
type mixte et une incapacité totale de travailler. L'expert s'est nettement
distancé de l'avis du Dr D.________, rejoignant par ailleurs l'appréciation du
Dr H.________ quant au diagnostic et à la capacité de travail de l'assuré.
Quoi qu'en dise l'intimé, on peut relever que le rapport
d'expertise judiciaire remplit en tous points les réquisits jurisprudentiels
rappelés sous considérant 4b supra pour se voir conférer une pleine valeur
probante.

- 18 -
Singulièrement, les Drs J.________ et R.________, après avoir pris
connaissance de l’ensemble des pièces versées au dossier de la présente
cause, ont procédé à des examens cliniques minutieux de l’assuré,
rencontrant ce dernier à trois reprises. Ils ont rapporté par le détail les
éléments pertinents de son anamnèse tout en exposant les plaintes
alléguées, sans manquer de les confronter à leurs constats objectifs. Fruits
d’une analyse approfondie de la situation, les conclusions communiquées
le 20 mars 2018 sont exemptes de contradictions. Elles s’avèrent
également motivées à satisfaction.
b) Les critiques formulées par le Service médical de l'intimé
(avis médicaux des 24 avril et 30 mai 2018) ne sont à cet égard pas de
nature à remettre en cause les conclusions de l'expertise judiciaire.
Certes, le Dr S.________ s'étonne que l'assuré a pu exercer une
activité professionnelle en présence d'un trouble psychiatrique grave (avis
du 24 avril 2018). Cela étant, il paraît cohérent de retenir que les
difficultés psychiques que présentait l'assuré de longue date n'entravaient
pas sa capacité de travail, jusqu'à la décompensation dépressive et
psychotique survenue en avril 2013, ce qu'explique d'ailleurs le Dr
H.________ dans son rapport du 15 février 2016. Par ailleurs on ne voit pas
en quoi le fait que l'assuré soit toujours titulaire de son permis de conduire
est de nature à faire douter du caractère probant de l'expertise. En effet,
le mandat confié aux experts de l'UEM était notamment d'évaluer la
capacité de travail de l'assuré et non pas son aptitude à conduire une
voiture. On notera aussi que les observations des experts sont
suffisamment étayées et complètes pour admettre une atteinte du registre
schizophrénique, même en l'absence de phénomène hallucinatoire
cliniquement objectivé. La présence d'idées bizarres, les troubles du Moi,
le retrait social, les troubles du sommeil, l'abrasement et l'inadéquation
des affects (contact étrange, rigidité du faciès, rires immotivés ; cf. en
particulier expertise du 20 mars 2018, p.18) ont en effet été constaté tant
par les experts judiciaires que par le Dr H.________ et témoignent d'une
atteinte psychique sévère. Pour le Dr K.________, le parcours de vie de
l'assuré semble toutefois parler en défaveur d'une atteinte

- 19 -
schizophrénique. En particulier, l'assuré avait fait des études supérieures,
il bénéficiait d'une stabilité dans sa vie affective et familiale et avait eu un
parcours professionnel banal (avis complémentaire SMR du 30 mai 2018).
Les pièces aux dossiers ne corroborent cependant pas ces observations
puisqu'il en ressort notamment que l'assuré n'a aucun diplôme
universitaire et que sa vie de famille et sentimentale s'est
considérablement détériorée au fil des ans. L'expertise du 20 mars 2018,
sur laquelle le DrK.________ se prononce pourtant, décrit même des
tensions familiales importantes, un important conflit conjugal, le fait que
les enfants de l'assuré n'ont plus aucune considération ni d'affection pour
lui, qu'ils lui reprochent de ne s'être jamais occupé d'eux et d'être toujours
enfermé dans sa chambre (voir ég. bilan de séjour à Béthel du
17 novembre 2015, opposition du 9 février 2016).
Le Dr K.________ ne s'estime par ailleurs pas convaincu par le
"versant affectif du trouble schizo-affectif" diagnostiqué par les experts. Il
discute en particulier l'humeur hypomane mise en évidence par le Dr
H.________. Ce faisant, il semble vouloir faire fi des nombreux autres
symptômes retenus tant par les psychiatres traitants de l'Hôpital
psychiatrique de [...] que par les experts judiciaires qui ne laissent aucune
place au doute quant à la présence d'un trouble de l'humeur.
c) On ne revient enfin sur l'expertise du 30 novembre 2016
établie par le Dr D.________ que pour l'écarter, tant elle est peu
convaincante. En premier lieu, selon les directives diagnostiques
reconnues (DSM-IV et CIM-10), le diagnostic de dysthymie doit être exclu
en présence d'une maladie psychique autre plus grave. Or le diagnostic
d'épisode de dépression sévère avec des éléments psychotiques a été
posé par le Dr N.________ en avril 2013 lors de l'hospitalisation de l'assuré
à l'Hôpital psychiatrique de [...] en raison d'idées suicidaires, ce que le Dr
D.________ ne conteste pas. De même, le Dr H.________ relève de façon
plausible que d'autres symptômes (tels que troubles du sommeil,
angoisses de sortir seul de la maison, instabilité de l'humeur avec
changement rapide entre moments d'exaltation et d'effondrement
dépressif, trouble de la pensée, trouble de la mémoire et de la

- 20 -
concentration entre autres, incapacité à s'occuper seul de ses enfants) ne
peuvent être expliqués uniquement par un diagnostic de dysthymie. Le
diagnostic de trouble factice retenu par le Dr D.________ repose par ailleurs
sur une argumentation dont on peine à suivre le fil. Les projets qu'a pu
nourrir l'assuré au plan professionnel (se mettre à son compte avec son
épouse) semblent avoir influencé le Dr D.________ dans son diagnostic,
sans que l'on comprenne vraiment en quoi se projeter dans l'avenir est
incompatible avec l'existence d'un trouble psychique sévère. Sur ce point,
le DrH.________ a d'ailleurs expliqué que le projet de l'assuré était
découragé par tous les membres de son réseau de soins et qu'il relevait
probablement d'un déni partiel de sa maladie psychique. L'assuré avait
d'ailleurs effectué des achats compulsifs dans le cadre de son projet, mais
n'avait jamais réussi à s'organiser concrètement pour démarrer son
commerce (rapport du 9 février 2016). De même, le Dr D.________ met en
doute l'existence d'une crainte d'intrusion (symptômes d'angoisse
psychotique) au motif notamment que l'assuré admettait les visites de
l'infirmière à domicile. Cela étant, il ressort de l'expertise que lesdites
visites ont été soigneusement introduites, pour faire justement cas de ces
craintes, ce dont le Dr D.________ aurait été informé s'il avait interrogé les
médecins de la [...] en charge de l'assuré. A cet égard, il est d'ailleurs
particulièrement surprenant que le Dr D.________ ne se soit pas adressé à
eux dans le cadre de son mandat d'expertise.
On relèvera par ailleurs avec les experts judiciaires ainsi
qu'avec le Dr H.________ qu'il est difficilement concevable que l'assuré ait
simulé sa maladie au point de se soumettre à une prescription très lourde
de psychotropes (lithium, neuroleptiques, hypnotiques, benzodiazépines,
anxiolytiques, somnifères), comportant des effets secondaires importants,
avec notamment une prise de poids de plus de 50 kg, et à une prise en
charge de réseau importante incluant une demi-douzaine d'intervenants. Il
paraît encore moins crédible que l'entier du réseau composé de
professionnels spécialistes soit abusé par une simulation de symptômes.
En définitive, les experts judiciaires ont mis en évidence
suffisamment d'éléments objectivables pour se convaincre de la présence

- 21 -
d'un trouble psychiatrique sévère chez l'assuré. On citera en particulier les
éléments d'apparences (rires immotivés, le contact étrange, marqué par la
rigidité du faciès, le regard peu mobile, l'hygiène négligée, l'obésité qui
s'est aggravée au fil du traitement), de même que le traitement
médicamenteux et l'importance du réseau mis en place pour le suivi de
l'assuré. Ces éléments s'ajoutent au fait que, à l'exception du Dr
D.________, l'ensemble des médecins intervenus dans le cadre du dossier
de l'assuré, qui pratiquent dans des institutions différentes (Hôpital
psychiatrique de [...], [...] et [...]) s'accordent tous pour retenir la présence
d'un trouble psychiatrique grave et incapacitant. Il n'apparaît dès lors pas
utile de procéder à une nouvelle évaluation de l'état de santé de l'assuré,
à la recherche du bon diagnostic, ainsi que le suggère l'avis médical du
SMR du 30 mai 2018, les conséquences de la maladie psychiatrique dont il
souffre à l'évidence étant suffisamment élucidées.
6. En conséquence, il s’agit de suivre l’avis des experts
judiciaires et de considérer que le recourant présente effectivement une
incapacité totale de travail à compter du 8 avril 2013, date du début de
l'incapacité durable de travail. Ce constat valant pour toute activité, il
s’ensuit que l’incapacité de travail et de gain se confondent, si bien que le
taux d’invalidité devant être reconnu en faveur de l’assuré se monte à
100%.
Un tel degré d’invalidité ouvre le droit à une rente entière
d’invalidité, dont le versement doit avoir lieu à compter du mois d’avril
2014, conformément aux art. 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI (cf. également
considérant 3b supra).
Au plan rhumatologique, les experts judiciaires n'ont retenu
aucune incapacité de travail, sous réserve de limitations fonctionnelles en
lien avec l'obésité de l'assuré et le déconditionnement au travail qu'il
présente. Ce constat, qui peut également être suivi par la Cour, est sans
influence sur le taux d'invalidité retenu ci-dessus.

- 22 -
7. Il résulte de ce qui précède que le recours, bien fondé, doit
être admis, la décision attaquée réformée en ce sens que l’assuré a droit à
une rente entière d’invalidité, fondée sur un degré d’invalidité de 100%, à
compter du mois d’avril 2014.
a) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; en principe, la partie dont
les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al.
1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-
VD). En l’espèce, au vu de la nature et de la complexité du litige, les frais
judiciaires mis à la charge de l’intimé qui succombe, sont arrêtés à 400
francs.
b) Aux termes de l’art. 45 LPGA, les frais de l’instruction sont
pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut,
l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables
à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Dans un ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que
les frais qui découlaient de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
pluridisciplinaire pouvaient être mis à la charge de l’assurance-invalidité,
lorsque l’instruction menée par l’autorité administrative était insuffisante.
Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient pas des frais
de justice au sens de l’art. 69 al. 1 bis LAI, mais des frais relatifs à la
procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris
en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois
entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la
charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des
insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les
manquements commis dans la phase d’instruction administrative. En
d’autres mots, il doit exister un lien entre les défauts de l’instruction
administrative et la nécessité de mettre en œuvre une expertise judiciaire.
Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé

- 23 -
subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une
contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux
rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs
questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou
lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur
probante de ce genre de documents. En revanche, lorsque l'autorité
administrative a respecté le principe inquisitoire et fondé son opinion sur
des éléments objectifs convergents ou sur les conclusions d'une expertise
qui répondait aux réquisits jurisprudentiels, la mise à sa charge des frais
d'une expertise judiciaire ordonnée par l'autorité judiciaire de première
instance, pour quelque motif que ce soit (à la suite par exemple de la
production de nouveaux rapports médicaux ou d'une expertise privée), ne
saurait se justifier (ATF 139 V 496 consid. 4.4).
En l’occurrence, l’intimé a fondé sa décision sur l’expertise du
30 novembre 2015 établie par le Dr D.________ dont les lacunes ont été
détaillées dans le cadre du présent arrêt (notamment consid. 5c supra). Il
existait par ailleurs, entre les conclusions de ce médecin et celles des
médecins traitants de l’assuré, des divergences manifestes, que l’OAI n’a
pas été en mesure d’expliquer. En particulier, l’OAI s’est contenté de l’avis
très laconique et mal étayé du SMR du 15 février 2016 pour écarter les
critiques du Dr H.________ (rapport du 15 février 2016) vis-à-vis de
l’expertise établie par le Dr D.________. En effet, à la lecture de l’expertise
judiciaire (cf. expertise judiciaire, p. 17 à 19), il apparaît que le SMR n’a
pas saisi l’importance de certaines remarques formulées par le Dr
H.________, qui pourtant, étaient propres à influencer considérablement
l’appréciation du cas de l’assuré. A titre d’exemple, le SMR n’a pas semblé
comprendre que l’heure de prise de médicaments devait être mieux
investiguée, pour savoir si elle influençait effectivement l’état de l’assuré,
ainsi que le présumait le Dr D.________. Ce médecin a pourtant retenu le
diagnostic de simulation, notamment sur le fait, non vérifié, que l’assuré
avait « changé lui-même la prise médicamenteuse, lui causant une fatigue
matinale et ceci afin de démontrer la gravité de sa maladie » (cf. expertise
du 20 novembre 2015, p. 23). Par ailleurs, le SMR aurait d’emblée dû

- 24 -
porter un regard plus critique sur le diagnostic de dysthymie retenu par le
Dr D.________, sachant que l’assuré avait présenté par le passé au moins
un épisode de dépression sévère avec des éléments psychotiques, étant
rappelé que la dysthymie doit être exclue en présence d’une maladie
psychique autre plus grave. Le fait que le Dr D.________ a établi son
rapport d’expertise sans prendre l’avis des médecins traitants est
également un élément, parmi d’autres, qui auraient dû interpeller le SMR
quant à la qualité de son expertise.
Dans ces circonstances, l’autorité de céans ne peut que
constater que l’OAI a fait preuve de manquement dans le cadre de son
instruction, singulièrement qu’elle s’est contentée d’un rapport d’expertise
à l’évidence insuffisant pour écarter les avis concordants de plusieurs
médecins traitants quant à la gravité de la maladie psychiatrique du
recourant. L’expertise judiciaire a servi à pallier aux manquements
commis dans la phase d’instruction administrative. Dans ces conditions, la
totalité des frais de l’expertise, soit 10'000 fr., doit être mis à la charge de
l’assurance-invalidité.
c) Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'une
mandataire professionnelle, a par ailleurs droit à des dépens (art. 61 let. g
LPGA et 55 al. 1 LPA-VD, applicable sur renvoi de l’art. 109 al. 1 LPA-VD).
Selon l’art. 7 al. 3 TFJDA (Tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1), les honoraires sont
fixés d’après l’importance et la complexité du litige, sans égard à la valeur
litigieuse, et sont en règle générale compris entre 500 et 5'000 francs.
In casu, l’importance et la complexité du litige justifient
l’allocation d’une indemnité de 2'500 fr. à titre de dépens, portée à la
charge de l’intimé.

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 14 mars 2016 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
X.________ a droit à une rente entière d'invalidité dès le mois
d’avril 2014.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Les frais de l’expertise, à hauteur de 10'000 fr. (dix mille
francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud.
V. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à X.________ un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Franziska Lüthy, Procap Suisse à Bienne (pour X.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,

- 26 -
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :