vd_gerichte · ZD08.015965 · 2009-06-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 270/08 - 318/2009
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 juin 2009
__________________
Présidence de M. NEU
Juges : Mmes Lanz Pleines et Röthenbacher
Greffier : Mme Parel
*****
Cause pendante entre :
D.________, à Cudrefin, recourant, représenté par Me Pierre Del Boca,
avocat à Lausanne
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD (ci-
après : l'OAI), à Vevey, intimé
_______________
Art. 28 LAI; 61 LPGA; 49 LPA-VD
402

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E n f a i t :
A. D.________, né en 1950, a exercé la profession de boucher-
charcutier indépendant jusqu'en 2001. Par demande du 22 mars 2003
(seconde demande), il a requis une rente d'invalidité.
Dans le rapport médical du 10 juin 2003, le Dr R.________,
spécialiste FMH en médecine générale et médecin traitant de l'assuré,
pose comme diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
de l'assuré :
- Arthropathie asymétrique érosive d'origine psoriasique;
- Status post-PTH gauche en 1994;
- Status post-PTH droite (prothèse de resurfaçage) en mars 2003;
- Status post épilepsie traitée et stabilisée.
Le praticien indique que l'assuré souffre également d'une cardiopathie
hypertensive, traitée et stabilisée, sans répercussion sur la capacité de
travail de son patient. Il suit l'assuré depuis le 15 mai 2000. L'incapacité
de travail de son patient est totale depuis le 22 février 2001. Son état de
santé s'aggrave. Il relève que la capacité de travail de l'assuré ne peut pas
beaucoup être améliorée par des mesures médicales, que des mesures
professionnelles sont difficilement envisageables et qu'un examen médical
complémentaire n'est pas nécessaire. Dans l'anamnèse, le médecin
explique que son patient se plaint toujours de douleurs aux deux mains,
principalement à droite, associées à des tuméfactions intermittentes des
mains et poignets de même que du 3e rayon de l'IPP de la main droite et
de la métacarpo-phalangienne, ainsi que d'une limitation de la
mobilisation des deux poignets. L'assuré se plaint aussi de douleurs pré-
sternales, souvent en association avec des douleurs articulaires ainsi que
d'une tuméfaction du 4e orteil gauche qui s'est péjoré récemment. Il
présente un status après fracture de l'avant-bras gauche et d'un status
après mise en place d'une prothèse de resurfaçage pour coxarthrose
droite en mars 2003. Selon ses propres constatations, les mobilités des
différentes articulations dénommées dans le status sont douloureuses,

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avec certains jours des tuméfactions et inflammations. A cela s'ajoutent
des épisodes de psoriasis touchant essentiellement le cuir chevelu et les
coudes. Le médecin précise que l'assuré a été présenté au Dr Z.________,
spécialiste FMH en rhumatologie, pour confirmation du diagnostic en
octobre 2000. Concernant la coxarthrose, il est suivi par le Dr N.________ à
l'Hôpital A.________. Enfin, il relève que le pronostic est mauvais quant à la
capacité actuelle de travail de son patient dans sa profession actuelle ou
dans une autre profession.
Il résulte du rapport médical que le Dr Z.________ a adressé au
Dr R.________ le 10 octobre 2000 les éléments suivants :
"(…)
APPRECIATION . Sur la base de l'anamnèse, du status et des
examens radiologiques, je retiens le diagnostic d'oligoarthrite
asymétrique avec atteinte érosive de la métacarpo-phalangienne du
3ème rayon de la main D. En l'absence d'autres facteurs étiologiques
de spondylarthropathie (…), ce tableau est compatible avec une
forme oligoarticulaire du rhumatisme psoriasique. (…)"
Dans le rapport médical du 4 juillet 2003, le Dr N.________ pose
comme diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de
l'assuré :
- Coxarthrose bilatérale;
- Status après mise en place de deux PTH;
- fracture comminutive complexe du pilon tibial gauche.
Le médecin indique que l'incapacité de travail de son patient, qu'il suit
depuis le 2 septembre 2002, est de 100 %, que son état est stationnaire,
que la capacité de travail ne peut pas être améliorée par des mesure
médicales, que des mesures professionnelles sont indiquées, l'assuré ne
pouvant plus exercer son métier de boucher à 100 % et devant ménager
ses deux hanches ainsi que sa cheville gauche pour éviter une évolution
fatale vers une arthrose de la cheville.
Dans le rapport d'examen clinique du 9 septembre 2004, le Dr
J.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, du Service médical
régional de l'OAI (ci-après : SMR), indique notamment qu'en ce qui

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concerne le status au niveau des membres supérieurs, la mobilité des
deux épaules est complète et symétrique et qu'il n'y a pas de signe de
lésion des coiffes des rotateurs. Il estime que la capacité de travail de
l'assuré est de 0 % dans son activité habituelle, mais de 100 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il explique qu'en raison
des deux prothèses aux hanches et des séquelles de la fracture du pilon
tibial à gauche, l'assuré doit exercer un travail sédentaire ou semi-
sédentaire, principalement assis, mais qu'il est en mesure de faire de
courts déplacements à plat. Il ne doit pas porter d'objets de poids
supérieur à 15 kg. En raison de l'atteinte psoriasique des deux mains et du
poignet gauche, l'assuré peut faire toutes sortes de travaux qui
n'impliquent pas de mouvements fins ni de la force musculaire des doigts
et des mains.
Il ressort du rapport d'entretien que l'assuré a eu avec l'OAI le
6 avril 2005 qu'il a effectué une visite du Centre d'intégration
professionnelle (ci-après : CIP) le 16 mars 2005 et qu'il accepte de faire un
stage d'orientation de 3 mois au secteur OSER. L'assuré a informé l'OAI
qu'il avait été opéré à la cheville le 22 mars 2005 par le Dr N.________
(retrait des vis) et que le médecin avait confirmé que l'arthrose à la
cheville était progressive mais que les douleurs étaient moins vives à cet
endroit. L'assuré a expliqué qu'il n'intervenait plus dans sa boucherie, car
même pour la découpe, il ne peut plus porter ni saisir la marchandise.
Cette inactivité lui pèse, il est sceptique quant au fait de retrouver un
emploi et n'a pas d'idée quant à une activité professionnelle susceptible
de lui convenir que ce soit à ses capacités intellectuelles ou ses limitations
fonctionnelles.
L'assuré a débuté un stage au CIP le 21 novembre 2005.
Le rapport du CIP du 13 janvier 2006 indique que l'assuré a
fourni un certificat médical après dix jours de présence, de sorte qu'il a été
mis fin au stage le 4 janvier 2006.

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Dans le rapport intermédiaire du 6 février 2006, l'OAI relève ce
qui suit :
"(…)
La mesure d'observation professionnelle organisée du 21 novembre
2005 au 19 février 2006 au CIP de Genève n'a duré que 10 jours.
Très rapidement, M. D.________ a déclaré que le stage se passait
comme il l'avait prévu, soit qu'il est incapable de travailler plus de
quelques jours de suite et qu'il ne lui est plus possible de reprendre
une quelconque activité professionnelle. Il nous informé de ce qui
précède, qu'il allait se rendre chez son médecin-traitant, le Dr
R.________, et qu'il n'irait plus au CIP. Le Dr R.________ l'a mis en arrêt
de travail pour une durée indéterminée.
Au vu de ce qui précède et du contenu du rapport du 13 janvier
2006 du CIP, nous ne pouvons que constater que toute tentative de
reclassement de M. D.________ est vouée à l'échec. Le rapport
d'examen du SMR datant du 10 septembre 2004, nous vous
proposons d'adresser un rapport médical au Dr R.________ puis de
soumettre le dossier à notre SMR de façon à ce que soit reprécisée
l'exigibilité, ce qui nous permettra d'établir un rapport final en toute

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connaissance de cause.
(…)"
Dans le rapport médical du 27 mars 2006, le Dr R.________
indique que l'état de santé de son patient s'aggrave, que sa capacité de
travail ne peut être améliorée par des mesures médicales, que des
mesures professionnelles ne sont pas indiquées, que l'assuré a
occasionnellement besoin de cannes anglaises et que son patient se plaint
d'arthralgies diffuses allant en empirant principalement au niveau des
épaules suite à l'emploi des cannes. La cheville gauche est encore
douloureuse, avec des troubles trophiques cutanés locaux. La mobilité des
épaules est de plus en plus restreinte et douloureuse; celle des hanches
est restreinte de par un status post-PTH bilatérales. Dans l'annexe au
rapport, le praticien indique que l'activité exercée jusqu'à maintenant par
l'assuré n'est plus exigible, que la diminution de rendement est de 100 %,
que la capacité de travail au poste exercé jusqu'à maintenant ne peut être
améliorée, que l'on ne peut exiger de son patient une autre activité, que
celui-ci doit éviter d'être exposé au froid et à des poussières, que sa
motivation pour la reprise du travail ou un reclassement professionnel est
faible et que l'absentéisme prévisible dû à l'état de santé de l'assuré est
important. A la question "si plus aucune activité n'est exigible, quelle en
est la raison ?", le praticien a répondu : "hypomobilité articulaire, douleurs
à la mobilisation, impossibilité de tenir une position identique plus de 10 à
15 minutes". Il précise, qu'à son avis, la capacité de travail
raisonnablement exigible de son patient en tenant compte des limitations
existantes est de 0 %. A la question "dès le ?", il est indiqué : "pour la
première fois au plus tôt".
Dans l'avis médical du 16 juin 2006, le Dr J.________ du SMR
relève que le rapport du Dr R.________ du 27 mars 2006 n'apporte aucun
renseignement nouveau. Il considère qu'il n'y avait pas eu d'aggravation
depuis le dernier rapport du SMR et que la capacité de travail de l'assuré
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles est complète.
Par décision du 25 avril 2008, l'OAI a reconnu à l'assuré le droit
à une rente entière dès le 1er février 2002, soit après le délai d'attente

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d'une année. Considérant que l'assuré dispose toutefois d'une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée depuis le 1er janvier 2004, il
a supprimé la rente avec effet au 1er avril 2004, soit après le délai légal
d'attente de trois mois.
B. Par acte du 26 mai 2008, D.________ a recouru contre la
décision de l'OAI du 25 avril précédent, en concluant, avec suite de
dépens, à la réforme en ce sens que le recourant a droit à une rente
entière d'invalidité dès et y compris le 1er février 2002, ce droit subsistant
intégralement dès le 1er janvier 2004 dès lors que le degré d'invalidité est
supérieur à 70 %. Subsidiairement, il a conclu à la réforme en ce sens que
le montant de la rente entière dès le 1er février 2002 est réformé dans le
sens des considérants fondés sur un revenu sans invalidité qui sera
précisé en cours d'instance.
Par réponse du 23 septembre 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
Dans ses déterminations du 16 octobre 2008, le recourant a
confirmé ses conclusions. Il a produit deux rapports médicaux établis,
d'une part par le Dr [...], spécialiste FHM en rhumatologie, d'autre part par
le Dr [...], spécialiste FMH en chirurgie orthopédique.
Dans le rapport médical que le Dr [...] a adressé à son confrère
le Dr R.________ le 14 juillet 2008, le rhumatologue se réfère au premier
rapport qu'il lui avait adressé le 13 juillet 2007. Pour le surplus, il pose les
diagnostics suivants :
"(…)
• Psoriasis-Arthritis
- ausgeprägter Achsenskelettbefall mit weitgehender
Ankylose
- ausgeprägter entzündlicher peripherer Gelenksbefall
- fortgeschrittene sekundär entzündliche Veränderungen im
Bereich der Fingergelenke
- subakromiales Impingement beidseits bei grösserem
subakromialem Osteophyt
- Skelettszintigraphie 4.7.07 : multiple entzündliche
Veränderungen

- 8 -
- Basisbehandlung mit Humira seit 9/07, gutes
Therapieansprechen
- aktuell : bei gutem Therapieansprechen der
Basisbehlandlung mit Adalimumab (Humira) persistierende
Impingement-Symptomatik der Schultern beidseits bei
grossen subakromialen Osteophyten; zusätzlich PAHS
calcarea links
• Psoriasis vulgaris seit Jahren
• Status nach Hüft-TP 1993 und 2002
• Grand-Mal-Epilepsie seit 1960 bekannt, anamnestisch
aufgetreten nach Schädel-Trauma
(…)"
Le rhumatologue a encore précisé ce qui suit :
"(…)
Klinisch : finden sich beide Schultern druckdolent insbesondere auch
über dem Sulcus intertubercularis als Zeichen einer noch
persistierenden Bursits ubacromialis, der Nacken- und Schürzengriff
sind schmerzhaft partiell eingeschränkt, Impingement-Test positive
beidseits. Im Bereich der Handgelenke finden sich noch diskrete
Schwellungen mit Druckdolenzen, Gänsslen-Teichen diskret positiv
mit möglichen synovialitischen Schwellungen im Bereich der MCP-
Gelenke.
(…)
Bezüglich der aktuell noch vorherrschenden Schulterproblematik
wäre allengalls eine Acromioplastik zu überlegen, falls die
Beschwerden unter der zusätzlichen Kombinationsbehandlung nicht
bessern. (…)"
Dans le rapport médical qu'il a établi le 8 septembre 2008, le
Dr [...] relève notamment les éléments suivants :
"(…)
Par la présente, nous vous informons que Monsieur D.________
a été entendu et examiné à l'occasion de la consultation du 8
septembre 2008. Il s'agissait principalement d'évaluer et le cas
échéant de préciser l'aggravation rapportée par le patient durant
ces dernières années, plus particulièrement en ce qui concerne ses
épaules.
(…)
Le 3 septembre 2004, pour le compte de l'AI, le Dr J.________ a
procédé à une évaluation de Monsieur D.________. Dans son rapport
on note que "la mobilité des deux épaules est complète et
symétrique. Il n'y a pas de signe de lésions des coiffes des
rotateurs".

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Depuis fin 2006, début 2007, la situation semble avoir notablement
évoluée à ce niveau puisque le Dr [...], spécialiste FMH en
rhumatologie, mentionne dans son rapport du 14 juillet 2008
l'existence d'un conflit sous-acromial bilatéral sur ostéophytose
sous-acromiale prononcée. Cette atteinte récente des épaules
entraîne des douleurs permanentes perturbant le repos ainsi que le
sommeil, le patient ne parvenant plus à se reposer correctement.
(…)
Ces signes et valeurs traduisent une limitation bilatérale de la
mobilité tant active que passive occasionnée par des lésions
inflammatoires de la coiffe des rotateurs éventuellement même par
des lésions plus importantes que celles-ci. Les radiographies du 3
juillet 2008 montrent une ostéophytose inférieure associée à une
ascension polaire des têtes tumérales alors que l'omarthrose est peu
prononcée. (…)
Au terme de cet examen, qui n'a pris en compte que les seuls
problèmes liés aux épaules, je peux donc affirmer que la situation de
M. D.________ s'est nettement aggravée depuis l'examen du 3
septembre 2004.
(…)"
Dans sa duplique du 3 décembre 2008, l'OAI admet qu'au vu
de l'aggravation de l'état de santé du recourant, plus aucune activité
n'était exigible depuis le 5 décembre 2005. Il propose l'admission du
recours en ce sens qu'une rente entière est allouée au recourant dès le 1er
décembre 2006, soit à l'échéance du délai d'attente d'une année.
Dans l'avis du SMR du 25 novembre 2008, le Dr F.________, se
référant notamment aux avis médicaux des Drs [...] et [...], retient les
éléments suivants :
"(…)
Le SMR n'a pas tenu compte de cette atteinte des épaules
nouvellement signalée par le Dr R.________ dans son rapport du
31.03.2006. Les rapports spécialisés des Drs [...] de juillet 2007 et
juillet 2008, de même que celui du Dr [...] du 08.09.2008 confirment
l'atteinte importante des épaules, des poignets et des mains. Ils ne
donnent pas de renseignements précis par rapport à la chronologie
entre février 2005, lorsque l'assuré s'était déclaré d'accord avec
l'appréciation d'une exigibilité de 100% dans une activité adaptée et
le stage au CIP en novembre 2005. Toutefois le Dr [...] signale
l'existence de cette arthrite psoriasique depuis 2003 et relate les
traitements tentés.
(…)

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Compte tenu des limitations fonctionnelles que je peux déduire des
atteintes des épaules, des poignets, des mains et des doigts, à
savoir travaux de force et répétitifs sollicitant les membres
supérieurs, travaux en élévation des bras au-dessus de 60-70° et
utilisation prolongée des doigts, j'ai l'impression que depuis le
05.12.2005 plus aucune activité adaptée n'est exigible à ce jour, ce
qui reste à confirmer par les spécialistes de la réadaptation.
Je propose de rendre une nouvelle décision sur cette base et de
prévoir une révision dans une année.
(…)"
Par écriture du 9 janvier 2009, le recourant constate que, pour
retenir la date du 5 décembre 2005, le SMR s'est fondé sur le certificat
médical du Dr R.________ attestant une incapacité de travail à partir du 5
décembre 2005. Il relève toutefois que dit certificat a été délivré à
l'attention du CIP où il avait commencé un stage d'observation, de sorte
qu'on ne saurait interpréter le certificat médical en question comme
marquant le point de départ de l'incapacité de travail. Admettant que ses
conclusions initiales ne sauraient être étayées par une nouvelle expertise
compte tenu de l'écoulement du temps, et qu'il est impossible de
déterminer à partir de quelle date exacte il aurait dû être mis au bénéfice
d'une rente AI entière, il propose d'arrêter "ex aequo et bono" le début de
l'incapacité déterminante au 1er avril 2005, modifiant dès lors ses
conclusions, en ce sens qu'une rente entière lui est octroyée dès le 1er
avril 2006.
Dans ses déterminations du 30 janvier 2009, l'OAI indique que,
bien qu'il partage l'avis du recourant quant au fait qu'il ne sera pas
possible de déterminer à partir de quelle date il aurait dû être mis au
bénéfice d'une rente AI entière, il estime que sa position consistant à fixer
l'incapacité de travail au 1er avril 2005 ne repose sur aucun argument
médical. L'OAI fait valoir que la date précédemment retenue par le Dr
F.________ dans l'avis médical du 25 novembre 2008 présente l'avantage
de se fonder sur une observation objective du Dr R.________, médecin
traitant.

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Dans l'écriture du 16 février 2009, le recourant considère que,
si l'on s'en tient au certificat médical du Dr R.________ du 5 décembre 2005
- établi pour justifier ses absences au stage d'observation organisé par le
CIP - il faut tenir compte du fait que sa visite au CIP date du 16 mars 2005
et que dès le 6 avril en tout cas, il était totalement incapable de faire quoi
que ce soit, ainsi que cela ressort de la fiche d'entretien avec l'OAI du 6
avril 2005.
Par courrier du 19 mars 2009, après avoir expliqué au Dr
R.________ les avis divergents des parties quant à la date à retenir à
compter de laquelle une capacité de travail résiduelle et raisonnablement
exigible ne pouvait plus être retenue dans quelque profession que ce soit,
le juge instructeur de la Cour des assurances sociales l'a prié de se
déterminer sur ce point en ces termes :
"(…) dans votre rapport précité du 27 mars 2006, à la question
"capacité de travail raisonnablement exigible en tenant compte des
limitations existantes", vous répondez "A mon avis, 0%", cela dans
toute profession, en précisant, à la question "dès le ?", ce qui suit :
"pour la première fois au plus tôt". Cette dernière réponse,
imprécise quoique conforme à votre avis exprimé de longue date
d'une incapacité de travail de longue durée, ne permet pas de
départager les avis divergents, étant préciser que l'OAI entend se
fonder sur une appréciation objective du médecin traitant, soit vous-
même.

- 12 -
Dans l'intérêt de la cause, je vous serais dès lors obligé de bien
vouloir préciser si l'absence de capacité de travail raisonnablement
exigible peut être fixée, soit au 5 décembre 2005, date de
l'interruption du stage, ou déjà au 1er avril 2005, période d'inactivité
précédant le stage, et dans l'affirmative, pourquoi?
(…)"
Par lettre du 25 mars 2009, le Dr R.________ s'est déterminé
comme suit :
"(…)
La relecture du rapport du 27 mars 2006 ne me permet pas de dire
si la phrase "pour la première fois au plus tôt" était déjà inscrite sur
le rapport de l'AI ou si elle a été dictée par moi-même. Toutefois, il
est pour moi clair que l'incapacité de travail doit être fixée déjà au
1er avril 2005 puisque c'est la date querellée, mais que, en réalité,
j'ai déjà exprimé mon avis lors du premier rapport estimant, à
l'époque, que l'incapacité de travail était déjà totale en 2002. Dans
mon rapport, je n'avais pas proposé de reclassement professionnel
parce qu'il était clair, à mon avis, que ses problèmes médicaux
touchant tant les petites que les grandes articulations, il n'y avait
pas de reclassement professionnel possible. J'avais précisé dans
mon rapport de juin 2003 que la capacité de travail résiduelle était
faible et surtout très aléatoire.
(…)"
Dans ses déterminations du 3 avril 2009, l'OAI indique avoir
soumis l'avis médical du Dr R.________ du 25 mars 2009 au SMR, qui a
émis un avis le 2 avril 2009 auquel l'intimé déclare se rallier entièrement.
Dans l'avis médical du 2 avril 2009, le Dr [...] du SMR relève ce
qui suit :
"(…)
Dans son courrier au TC du 25.3.2009, le Dr R.________ expose qu' "il
est claire (…) que l'incapacité de travail doit être fixée déjà au 1er
avril 2005 puisque c'est la date querellées". Il ajoute immédiatement
que l'incapacité remonte en fait à 2002.
Le même médecin traitant la situait pourtant au 5.12.2005 dans le
certificat adressé au CIP.
Dans son rapport initial à l'AI du 10.6.2003, il attestait une
incapacité de travail totale depuis le 22.2.2001.
Aucun élément médical ne nous permet de choisir entre ces
différentes versions. Le 5.12.2005 correspond à un événement

- 13 -
concret : l'interruption du stage au CIP. C'est pourquoi nous l'avons
retenu.
Le Juge ayant interrogé le Dr R.________, il lui appartient de prendre
position.
(…)"
E n d r o i t :
1. a) Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales; RS 830.1]); il satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la forme.
b) A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le 1er janvier 2009, les causes
pendantes devant les autorités de justice administrative à l'entrée en
vigueur de ladite loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93
al. 1 let. a LPA-VD).
2. a) L'OAI ayant admis dans sa duplique du 3 décembre 2008 que
l'état de santé du recourant s'était dégradé à compter du 1er décembre
2005 et ayant conclu à l'admission du recours en ce sens qu'une rente
entière est octroyée au recourant dès le 1er décembre 2006, le recourant a
modifié ses conclusions par écriture du 9 janvier 2006 en ce sens qu'une
rente entière lui est octroyée dès le 1er avril 2006
Cela étant, est seule litigieuse la question de la date à compter
de laquelle la capacité de travail résiduelle et raisonnablement exigible ne
pouvait plus être retenue dans quelque activité professionnelle que ce

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soit, partant la date à partir de laquelle le recourant a droit à une rente
d'invalidité.
3. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge
apprécie librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être
limité par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de statuer sur les prétentions litigieuses (ATF 125 V 351 consid. 3a).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il
importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions soient dûment motivées (ATF
125 V 351 consid. 3a précité).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en
faveur de leurs patients; il convient en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V
351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc;
Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne
saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin
traitant ou qu'il a été établi par un médecin se trouvant dans un rapport
de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008
consid. 5.2).

- 15 -
S'il existe des avis contradictoires, le juge ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre, en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351
consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
b) En l'espèce, les parties s'entendent pour admettre que les avis
médicaux des Drs [...] et [...] établissent que l'état de santé du recourant
s'est dégradé, celui-ci souffrant, en sus de ses autres atteintes, d'un conflit
sous-acromial bilatéral sur ostéophytose sous-acromiale prononcée, soit
de lésions inflammatoires de la coiffe des rotateurs des épaules (voire de
lésions plus importantes) rendant difficile et douloureuse leur mobilité.
Elles s'accordent aussi pour reconnaître, d'une part que ces avis médicaux
ne donnent pas de précisions sur la date à compter de laquelle ces lésions
sont apparues rendant ainsi inexigible toute activité professionnelle,
d'autre part qu'une expertise ne permettrait pas, vu l'écoulement du
temps, d'éclaircir ce point.
Cela étant, leurs avis divergent sur la date à retenir : le
recourant soutient que cette pleine incapacité de travail remonte au mois
d'avril 2005, alors que l'intimé est d'avis qu'elle n'est apparue qu'au mois
de décembre 2005. Pour soutenir son point de vue, le premier se réfère au
rapport médical du Dr R.________ du 27 mars 2006 ainsi qu'aux
déclarations qu'il a personnellement faites à l'OAI concernant son état de
santé lors de l'entretien qu'il a eu avec l'intimé le 6 avril 2005 concernant
l'organisation d'un stage d'évaluation au CIP. Le second se fonde sur le
certificat médical délivré le 5 décembre 2005 par le Dr R.________, qui
atteste que son patient présente une incapacité de travail de 100 % pour
une durée indéterminée. Il ne s'agit donc pas, dans le cas présent, de
trancher entre les avis divergents de différents médecins, mais de
déterminer à laquelle de ces deux pièces (rapport médical du 27 mars
2006 ou certificat médical du 5 décembre 2005), établies par le même
praticien, il y a lieu d'accorder valeur probante au degré de vraisemblance
prépondérante sur le point litigieux.

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Dans le rapport médical du 27 mars 2006, où le Dr R.________
mentionne pour la première fois la mobilité réduite et douloureuse des
épaules du recourant, le médecin indique une incapacité de travail à 100
% dès le 22 février 2001. Il ne précise pas la date à laquelle l'affection
touchant les épaules a débuté, mais précise que l'état de santé de son
patient s'aggrave. Dans l'annexe au rapport, le praticien indique que l'on
ne peut pas exiger du recourant qu'il exerce son activité professionnelle
ou une autre activité, de sorte que la diminution de rendement est de 100
%. A la question "si plus aucune activité n'est exigible, quelle en est la
raison ?", le praticien a répondu : "hypomobilité articulaire, douleurs à la
mobilisation, impossibilité de tenir une position identique plus de 10 à 15
minutes". Invité par le juge instructeur de la cour de céans à préciser si
l'absence de capacité de travail raisonnablement exigible du recourant
peut être fixée au 5 décembre 2005, date de l'interruption de son stage,
ou déjà au 1er avril 2005, période d'inactivité précédant le stage et, dans
l'affirmative, d'expliquer pourquoi, le Dr R.________ a répondu, par courrier
du 25 mars 2008, que, pour lui, il est clair que l'incapacité de travail doit
être fixée déjà au 1er avril 2005 - puisque c'est la date querellée - mais
que, en réalité, comme il l'avait déjà exprimé dans son premier rapport
médical, l'incapacité de travail était déjà totale en 2002. Le praticien a en
outre relevé qu'en 2003, il était clair que, compte tenu des problèmes
médicaux touchant les petites et les grandes articulations, il n'y avait pas
de reclassement professionnel possible et que la capacité résiduelle de
travail était faible et très aléatoire.
Dans l'avis médical joint aux déterminations de l'intimé du 3
avril 2009, le SMR fait valoir que, dès lors que le Dr R.________ expose,
dans son courrier du 25 mars 2009, qu'il est clair pour lui que l'incapacité
de travail doit être fixée déjà au 1er avril 2005, puisque c'est la date
querellée, tout en ajoutant immédiatement après qu'en réalité l'incapacité
totale de travail remonte à 2002 déjà, alors que, dans le certificat médical
adressé au CIP, il la situait au 5 décembre 2005 et que, dans son rapport
initial du 10 juin 2003, il attestait une incapacité de travail totale depuis le
22 février 2001, il n'y a aucun élément médical permettant de choisir
entre les différentes "versions" proposées par le Dr R.________. Il soutient

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dès lors qu'arrêter l'incapacité totale de travail du recourant au 5
décembre 2005 a l'avantage de correspondre à un élément concret, celui
du jour d'interruption du stage du recourant au CIP.
Au vu de l'ensemble du dossier, on ne saurait suivre l'avis
exprimé par le SMR ci-dessus - que l'OAI a déclaré faire sien dans ses
déterminations du 3 avril 2009 -, dans la mesure où il semble sous-
entendre que le Dr R.________ a émis des avis médicalement non motivés
et contradictoires concernant la date à compter de laquelle on ne pouvait
plus raisonnablement exiger du recourant aucune activité professionnelle.
Il est d'ailleurs pour le moins surprenant que l'OAI qualifie le certificat
médical établi le 5 décembre 2005 par le Dr R.________ de "constatation
objective" (cf. déterminations du 30 janvier 2009) pour remettre ensuite
en question l'appréciation de ce même médecin lorsqu'il indique que
l'incapacité totale de travail de son patient existait déjà au 1er avril 2005
et, en réalité, même avant.
Il ressort clairement des divers rapports médicaux établis par
le Dr R.________, dont on ne saurait nier qu'ils sont circonstanciés et
dûment motivés, que, selon son évaluation médicale, le recourant ne
disposait plus d'aucune capacité de travail dans quelque profession que ce
soit déjà avant le 1er avril 2005. Que, dans sa lettre du 25 mars 2009, ce
praticien ait fixé celle-ci en 2002 au lieu de 2001, comme il l'avait indiqué
dans son rapport initial du 10 juin 2003, ne revêt aucune pertinence pour
résoudre la question posée. Quant au certificat médical du 5 décembre
2005 – qui ne figure pas au dossier et dont le contenu exact n'est par
conséquent pas connu de la cour -, il convient de le replacer dans son
contexte et ne pas négliger le fait qu'il a été établi par le Dr R.________ à
l'attention du CIP pour justifier l'interruption du stage que son patient avait
entrepris le 21 novembre précédent. Cela étant, on ne saurait déduire de
ce certificat médical qu'avant son établissement, le médecin traitant du
recourant considérait que son patient gardait une capacité résiduelle de
travail. Tel n'est pas le cas puisque, dans son rapport initial du 10 juin
2003 concernant d'éventuelles mesures professionnelles – difficilement
envisageables, selon lui -, le Dr R.________ précisait que l'état de santé de

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son patient se dégradait et que le pronostic quant à une réadaptation était
mauvais que ce soit dans son activité habituelle ou dans une autre.
Certes, lors de l'entretien qu'il a eu avec l'OAI le 6 avril 2005, le recourant
a accepté, après avoir visité le CIP le 16 mars précédent, d'entreprendre
un stage de trois mois dans cette structure de réadaptation. Mais on ne
saurait passer sous silence que, lors de ce même entretien, il a fait état de
ses soucis quant à ses capacités de réadaptation eu égard à ses
limitations fonctionnelles et ses compétences intellectuelles et au fait qu'il
avait dû cesser toute activité dans sa boucherie, ne pouvant plus même ni
saisir, ni couper la marchandise. Le stage en question n'a toutefois
commencé que quelques sept mois après cet entretien, pour être
interrompu le 5 décembre 2005, soit dix jours plus tard. Ainsi, si on
confronte les incapacités fonctionnelles dont se plaignait le recourant à
l'OAI lors de l'entretien du 6 avril 2005 avec le laps de temps qui s'est
écoulé avant qu'il entreprenne le stage au CIP, l'avis qu'avait émis le Dr
R.________ le 10 juin 2003 déjà concernant d'éventuelles mesures de
reclassement et le fait que l'examen clinique pratiqué par le SMR - au
cours duquel aucune lésion aux épaules n'avait été constatée - date de
septembre 2004, il paraît plus que vraisemblable que l'état de santé du
recourant s'est progressivement dégradé, avec en particulier l'apparition
des importantes lésions aux épaules, constatées médicalement par la
suite, depuis le mois de septembre 2004, soit bien avant que le recourant
interrompe et même débute le stage au CIP. Arrêter la date à compter de
la quelle aucune activité professionnelle ne peut plus raisonnablement
être exigée du recourant au 1er avril 2005 est donc justifié, étant rappelé
qu'elle est admise par le Dr R.________, soit par le seul médecin qui a
régulièrement suivi l'évolution des différentes affections dont souffre le
recourant, et que cette date se situe à mi-chemin entre l'examen clinique
pratiqué par le SMR en septembre 2004 et l'arrêt du stage, le 5 décembre
2005. Au surplus, comme déjà constaté, cette date correspond à quelques
jours près à celle de l'entretien que le recourant a eu avec l'OAI, au cours
duquel il a clairement fait état de sa cessation de toute activité dans sa
boucherie en raison de ses atteintes invalidantes.

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4. Retenir la date du 1er avril 2005 comme celle à compter de
laquelle l'incapacité de travail du recourant était totale dans quelque
activité que ce soit conduit à admettre le recours et à réformer la décision
entreprise en ce sens que le recourant a droit à une rente entière
d'invalidité dès le 1er avril 2006, soit après l'écoulement du délai d'attente
d'une année (art. 28 al. 1 let. b LAI).
5. Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un mandataire
professionnel, a droit à des dépens, arrêtés à 2'000 fr. (art. 61 let. g LPGA,
55 al. 1 LPA-VD).
Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 61 let. a LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue par l'OAI le 25 avril 2008 est réformée en
ce sens que D.________ a droit à une rente entière d'invalidité à
compter du 1er avril 2006.
III. L'OAI versera au recourant une équitable indemnité de 2'000
fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV. Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
Le président : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Pierre Del Boca, avocat, Rue du Petit-Chêne 18, 1003 Lausanne
(pour le recourant),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Av. du Général-
Guisan 8, 1800 Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, Effingerstrasse 21, 3003 Berne
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :