vd_gerichte · PE18.001854 · 2021-02-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
100
PE18.001854-XMA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 16 février 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
MM. Meylan et Krieger, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 12 al. 3, 125 al. 1 CP ; 31 al. 1, 32 al. 1 et 37 al. 1 LCR ; 319 et
393 ss CPP
Statuant sur les recours interjetés le 8 octobre 2020 par
T.________ et par G.________ contre l’ordonnance de classement rendue le
29 septembre 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne dans la cause n° PE18.001854-XMA, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. a) Par acte daté du 17 janvier 2018 (P. 6) et déposé le 26
janvier 2018 (P. 4), G.________ a déposé plainte pénale contre T.________ en
raison des faits suivants.
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Le 7 octobre 2017, vers 08h05, alors qu’il circulait de jour sur
l’autoroute A9 en direction du Valais, à hauteur de l’échangeur de Villars-
Ste-Croix-Blécherette, G.________, au guidon de son motocycle BMW
K1200R, a heurté l’arrière gauche du véhicule automobile Renault Mégane
conduit par T.________ qui se serait brusquement arrêté. Le conducteur du
motocycle a été éjecté et a subi une fracture du bassin par compression
latérale, une bursite hémorragique du genou droit, un volumineux
hématome des organes génitaux externes avec fracture testiculaire et
hématome intra-testiculaire droit, ainsi que des dermabrasions des deux
genoux. Ces lésions n’ont pas mis sa vie en danger. G.________ a été
hospitalisé dans le service d’orthopédie et traumatologie du CHUV du 7
octobre au 19 octobre 2017.
b) Entendue sur place par la police, T.________ a en substance
expliqué qu’elle circulait à une vitesse d’environ 100 km/h sur la voie
centrale, qu’environ 1'000 mètres avant la jonction de la Blécherette, tout
le trafic devant elle avait freiné brusquement, qu’elle avait à son tour
freiné brusquement jusqu’à immobiliser son véhicule, sans percuter la
voiture qui se trouvait devant elle, qu’environ une seconde après avoir
immobilisé son véhicule, un motard était venu percuter l’arrière de son
automobile. Elle a indiqué avoir vu le motard arriver derrière elle à une
vitesse qu’elle n’arrivait pas à estimer, qu’elle n’avait rien pu faire pour
l’éviter, qu’elle était prise dans le bouchon et qu’elle avait vu le motard
tomber sur la voie de gauche (P. 7 p. 4).
Sur place, la police a également procédé à l’audition de [...].
Ce témoin a en substance déclaré qu’il avait constaté une forte gêne due
aux rayons du soleil rasant qui l’avaient contraint à rouler à 90 km/h, que
devant lui, à environ 100 mètres, il avait remarqué une Renault noire sur
la voie centrale qui avait été rejointe par une moto qui circulait, elle, sur la
voie de gauche, en dépassement. Il a indiqué qu’il ne savait pas comment
le motard avait percuté cette voiture car tout s’était passé en une fraction
de seconde, qu’il n’arrivait pas à estimer la vitesse des deux véhicules,
mais que la moto roulait plus vite que lui car elle l’avait dépassé peu de
temps avant l’accident. Il a précisé qu’au moment des faits, le trafic était

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de moyenne densité et que tout le monde freinait en raison du soleil (P. 7
p. 5).
La police a encore entendu, sur place, [...], qui est l’ami de
G.________, avec lequel il était parti en ballade à moto. Ce témoin a
expliqué que son ami circulait une centaine de mètres devant lui, sur la
voie de gauche, alors que lui-même roulait sur la voie centrale. Il a indiqué
qu’à un moment, il avait été fortement ébloui par le soleil rasant qu’il avait
en pleine face et que, malgré la visière de protection solaire qu’il portait, il
avait dû placer sa main pour se protéger du soleil. Il a dit qu’au début ils
circulaient entre 110 km/h et 120 km/h, feux de croisement enclenchés,
qu’il avait fortement ralenti car il était trop ébloui, que d’un coup il avait
vu un nuage de fumée provenant d’une gomme pneumatique, qu’il avait
vu des feux rouges provenant des freins et qu’il avait vu qu’un motard
était au sol tandis qu’une Renault était immobilisée sur la voie centrale (P.
7 p. 5).
Entendu par la police le 24 octobre 2017, G.________ a en
substance déclaré qu’il circulait au guidon de sa moto sur la voie centrale
à une vitesse d’environ 100 km/h, que peu avant la jonction de la
Blécherette il avait été ébloui par le soleil, qu’il avait alors lâché les gaz
afin de baisser sa visière solaire avec sa main droite. Il a indiqué
qu’ensuite, pendant toute la montée, il n’y avait aucun véhicule devant lui.
Il a dit que peu après avoir baissé sa visière solaire, et alors qu’il circulait
toujours à une vitesse d’environ 100 km/h, il avait été surpris par un
véhicule qui était à l’arrêt sur la voie centrale, qu’il avait vu le frein arrière
droit de ce véhicule allumé, mais qu’il était trop tard pour l’éviter, qu’il
n’avait pas eu le temps de freiner et ne voyait pas l’arrière gauche de ce
véhicule du fait du soleil, qu’il avait alors percuté l’arrière de cette
automobile avec l’avant de sa moto, avant d’être éjecté sur la voie de
gauche. Il a enfin précisé qu’il n’avait pas constaté de bouchon et qu’il
n’avait pas compris pourquoi le véhicule était arrêté à cet endroit (P. 7 p.
4).

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c) Par ordonnance du 4 juillet 2018, le Ministère public de
l'arrondissement de Lausanne a prononcé le classement de la procédure
pénale dirigée contre T.________ pour lésions corporelles simples par
négligence (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à T.________ une
indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II), et a laissé les frais de la procédure
à la charge de l’Etat (III). Ensuite du recours déposé par G.________, la
Chambre des recours pénale, relevant les lacunes de l’ordonnance
attaquée, qui ne mentionnait qu’un exposé sommaire des faits et du droit,
l’a annulée et a renvoyé le dossier de la cause au Ministère public pour
qu’il procède dans le sens des considérants (CREP 24 janvier 2019/57).
d) Le 28 mars 2019, la procureure a procédé à l’audition de
[...] en qualité de témoin (PV aud. 1). Il ressort en substance de ce
témoignage qu’il y avait des ralentissements en raison de l’éblouissement
solaire qui était très fort, qu’on ne pouvait pas voir correctement au-delà
de 30 mètres, qu’il se souvenait très bien du moment où le motard l’avait
dépassé, qu’il s’était dit à ce moment-là que ce motard risquait sûrement
de heurter une voiture, qu’il constatait clairement que les voitures qui
étaient devant lui étaient contraintes de freiner en raison des rayons du
soleil rasants, qu’il n’avait vu, en ce qui le concernait, que le motard le
dépasser et ensuite voler en l’air. Il a précisé que le trafic était difficile,
qu’il n’y avait toutefois pas de bouchon, que les voitures ralentissaient
mais pouvaient circuler.
Le même jour, la procureure a procédé à l’audition de [...] en
qualité de témoin (PV aud. 2). Celui-ci a notamment déclaré ce qui suit :
« (…).Je précise à votre demande qu’en raison de l’éblouissement par le
soleil rasant j’ai dû ralentir ma vitesse à moins de 100 km/h. [...] a fait de
même. Il ne pouvait pas faire autrement car il n’y avait aucune visibilité
sur cette zone en raison de l’éblouissement. Je précise à votre demande
qu’en dépit de l’éblouissement, j’ai constaté que le trafic était fluide.
J’ajoute que c’était un samedi matin. S’agissant du nuage de fumée
provenant de la gomme pneumatique je faisais référence à celle de la
voiture qui s’est soudainement arrêtée. J’ai alors vu des feux rouges
indiquant un brusque freinage et j’ai alors moi-même freiné et me suis

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déporté sur la droite. Je n’ai pas vu [...] heurter la voiture car il y avait ce
nuage de fumée. Je précise à votre demande que j’ai constaté que devant
il y avait un véhicule arrêté sur la bande d’arrêt d’urgence. J’ai également
constaté qu’après l’accident des voitures se sont faufilées et se sont
arrêtées après la voiture qui était à l’arrêt. Je précise à votre demande que
peu avant l’accident le flux des voitures était ralenti en raison du fort
éblouissement ». A la question de savoir si une moto pouvait faire un
nuage de fumée en freinant brusquement, il a répondu que « Non, car nos
motos sont pourvues d’ABS qui est un système antiblocage. Raison pour
laquelle d’ailleurs nous avons pu faire des manœuvres d’évitement ».
Le 8 avril 2019, la procureure a procédé à une audition de
confrontation entre le plaignant et la prévenue (PV aud. 3). Ainsi,
T.________ a déclaré que « (…). C’était un jour ensoleillé. Le trafic était
fluide jusqu’à la sortie Blécherette. Là, j’ai commencé à ralentir, comme
toutes les voitures qui se trouvaient devant la mienne. Les trois voies
étaient bouchées et je n’avais pas d’autre choix que de freiner. J’ai été
surprise par la présence de ce bouchon et je me suis arrêtée en regardant
derrière moi. Il n’y avait aucun véhicule derrière le mien. J’ai enclenché les
feux d’urgence et je me suis arrêtée pendant quelques secondes. Lorsque
les bouchons ont commencé à se résorber, j’ai redémarré et c’est à ce
moment-là que j’ai entendu un choc à l’aile gauche arrière de ma voiture.
Tous les véhicules qui sont arrivés derrière moi n’ont évidemment pas pu
voir le bouchon qu’il y avait devant moi avant que je n’arrête ma voiture
car lorsque l’accident s’est produit, le bouchon commençait à se résorber.
J’ai dû arrêter mon véhicule car les autres voitures qui se trouvaient
devant moi étaient elles même à l’arrêt. Je précise à votre demande
qu’elles ne roulaient pas à faible vitesse mais qu’elles étaient arrêtées. Le
plaignant n’est pas arrivé immédiatement après que je me sois
immobilisée sur l’autoroute. J’étais déjà immobilisée depuis quelques
secondes lorsque le choc s’est produit (…) ».
Quant à G.________, il a expliqué que « (…). Le trafic était fluide
sur le contournement de Villars-Ste-Croix, le ciel était bleu et il n’y avait
pas encore de soleil éblouissant. Dans la montée sur la Blécherette, à la

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sortie du S sous le pont qui va en direction de Romanel, le soleil est
soudainement apparu. J’ai décéléré sur la voie du milieu et j’ai baissé ma
visière. Je précise que tant ma moto que celle de mon ami sont munies
d’ABS. A une dizaine de mètres devant moi, j’ai vu une voiture arrêtée
avec les feux rouges enclenchés. A la question de mon conseil, je précise
que dans la montée, je roulais à environ 100km/h et lorsque nous sommes
sorti (sic) du S, j’ai décéléré à une vitesse que je ne peux pas estimer mais
nettement plus basse que la première ; je pense qu’avant le choc, je
roulais à ce moment à environ 70 km/h ou 60 km/h. Je précise qu’il y a une
forte décélération lorsqu’on lâche les gaz. A la demande de mon conseil,
j’ajoute que j’étais en constante décélération lorsque le choc s’est produit.
Je n’ai pas pu éviter le véhicule de Mme [...]. Je ne voyais pas le trafic qui
se trouvait devant le véhicule de Mme [...]. Par contre, sur les deux voies
latérales, il n’y avait pas de trafic. Même lorsque j’étais au sol, ensuite du
choc, je n’ai pas vu de véhicule sur les deux voies latérales. Je dois même
vous dire qu’il n’y en avait pas sur la voie centrale ».
e) Il ressort du rapport de police du 27 avril 2019 que deux
accidents de circulation distincts – dont celui de la présente affaire – ont
eu lieu le samedi 7 octobre 2017 vers 0805 sur l’autoroute A9 chaussée
lac, au kilomètre 4.050 et au kilomètre 4.150. Lors de ces derniers,
l’éblouissement du soleil (soleil rasant) était en cause (P. 25/1 p. 2). La
lecture du rapport de police du second accident révèle que [...] circulait
sur la voie de droite, à une vitesse de 100 km/h, feux de croisement
enclenchés, qu’à un moment donné, éblouie par le soleil, elle avait abaissé
son pare soleil mais n’avait pas ralenti et n’avait donc pas adapté sa
vitesse. Ne remarquant pas la présence d’une voiture de livraison qui
venait de s’immobiliser derrière une file de véhicules arrêtés en raison
d’un accident, elle n’a pas été en mesure d’éviter de percuter le véhicule
qui la précédait (P. 25/2 p. 2).
f) Le 1er juillet 2019, [...], passagère du témoin [...], a été
entendue par la procureure en qualité de témoin (PV aud. 4). Elle a
notamment déclaré que les rayons du soleil étaient impressionnants et
leur avait bloqué la vue. Elle a indiqué qu’ils étaient sur la voie à l’extrême

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gauche, soit celle du dépassement et que la file s’était arrêtée à cause du
soleil. Elle n’avait pas vu l’accident. Il lui avait semblé que les files de
gauche et de droite avaient la même longueur et que le trafic était entre
faible et moyen, qu’il y avait du trafic sur les trois voies mais qu’il était
fluide. Enfin, elle a déclaré qu’ [...] [...] s’était arrêté parce que la file
s’était arrêtée et non pas à cause de l’accident.
Le même jour, le Ministère public a procédé à l’audition de [...],
caporal de gendarmerie qui est intervenu sur les lieux de l’accident, en
qualité de témoin (PV aud. 5). S’agissant de la position des véhicules, il a
notamment déclaré que celui de T.________ était sur la voie centrale, qu’il
ne se souvenait plus de la position de la moto, mais qu’il lui semblait que
celle-ci devait se trouver entre la voie centrale et la voie de gauche. Il a
déclaré que la trace creuse mentionnée dans le rapport était
vraisemblablement due à la chute de la moto. Selon lui les circonstances
étaient exceptionnelles et tous les conducteurs pilaient sur les freins, à tel
point que ses collègues et lui avaient été marqués par les circonstances et
en particulier de l’alignement du soleil avec la circulation, concluant par
l’expression « c’était une véritable boule de feu ». L’hypothèse avancée
par T.________, soit que des voitures étaient arrêtées devant elle ne l’avait
pas étonné, car au vu des circonstances, le trafic ne pouvait que ralentir,
voire même s’arrêter.
Enfin, le 6 septembre 2019, la procureure a procédé à
l’audition [...] (PV aud. 6). Il a indiqué qu’il avait vu la voiture de T.________
planter sur les freins, qu’au même moment le soleil était très bas, qu’il
avait dit à [...] « putain, pourquoi elle s’arrête celle-là », qu’il l’avait
dépassée par la gauche et que 30 secondes après il avait aperçu
l’accident dans son rétroviseur. Il a expliqué que ce jour-là la situation
était fluide, qu’il n’avait pas vu de voiture devant celle de T.________, qui
se trouvait sur la voie du milieu, mais qu’il y avait des voitures sur la voie
de droite. Il a encore précisé qu’il n’y avait pas beaucoup de circulation
sur la voie centrale, qu’il y en avait par contre sur la voie de droite mais
pas du tout sur la voie de gauche. Enfin, s’il n’avait pas pu dépasser le
véhicule de T.________ par la gauche, il lui serait rentré dedans.

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B. Par ordonnance du 29 septembre 2020, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a prononcé le classement de la procédure
pénale dirigée contre T.________ pour lésions corporelles par négligence (I),
a rejeté la requête de T.________ tendant à l’allocation d’une indemnité au
sens de l’art. 429 CPP (II), et a laissé les frais de procédure à la charge de
l’Etat (III). La procureure a en substance considéré que T.________ avait usé
des précautions commandées par les circonstances, n’avait pas commis
d’imprévoyance coupable et que son comportement n’était pas en
causalité naturelle et adéquate avec les blessures dont avait souffert la
victime. Elle a également rejeté la demande d’indemnisation au sens de
l’art. 429 CPP formée par T.________, considérant que la cause ne
présentait pas, ni en fait ni en droit, de difficulté particulière qui
nécessitait l’intervention d’un avocat.
C. a) Par acte du 8 octobre 2020, T.________, par son défenseur
de choix, a recouru contre cette ordonnance en concluant, sous suite de
frais et de dépens, à sa réforme en ce sens qu’une indemnité au sens de
l’art. 429 al. 1 let. a CPP à hauteur de 6'935 fr. 85 lui soit allouée.
b) Par acte du 9 octobre 2020, G.________, par son conseil de
choix, a également recouru contre cette ordonnance en concluant
notamment à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède à la mise en
accusation de T.________ pour lésions corporelles simples par négligence.
Le 25 janvier 2021, le Ministère public a indiqué qu’il se
référait intégralement aux considérants développés dans son ordonnance
de classement et a conclu au rejet du recours déposé par G.________.
Le 1er février 2021, T.________ a déposé des déterminations.
Elle a conclu au rejet du recours déposé par G.________ et à la confirmation
de l’ordonnance entreprise.

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Le 11 février 2021, G.________ s’est exprimé sur les
déterminations spontanées déposées le 1er février 2021 par T.________.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP. Ce
recours s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP)
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]). Le recours
doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours, à l’autorité de
recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP).
1.2 En l’espèce, interjetés dans le délai légal auprès de l’autorité
compétente par la partie plaignante et par le prévenu, qui ont qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP), les recours sont recevables. Vu leur
connexité, il y a lieu de statuer par un seul arrêt sur les deux recours.
2. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
Cette décision doit être prise en application du principe in
dubio pro duriore, qui vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de
l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle générale, un
classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le

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Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute
s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357
; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et réf. cit. ; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019
consid. 2.1). L'autorité de recours ne peut confirmer un classement au seul
motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un
acquittement (TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1 et réf. cit.).
3.
3.1 Le Ministère public a considéré que l'éblouissement dû aux
rayons du soleil était tel que la visibilité de tous les automobilistes était
réduite et les avaient contraints à freiner, créant une file s'immobilisant
sur plusieurs voies de l'autoroute. La prévenue, qui a freiné brusquement,
n'aurait fait qu'adapter sa vitesse aux conditions de la route, en tenant
compte tant de la visibilité que du ralentissement du trafic. La procureure
a d'ailleurs retenu la version de la prévenue qui a dit avoir freiné sans que
son ABS se déclenche. Cette dernière n'aurait donc pas violé de règles de
circulation. De toute manière, le lien de causalité adéquate aurait été
rompu, puisque deux autres accidents s'étaient produits ce même jour au
même moment. Enfin, le motocycliste aurait joué un rôle prépondérant
dans l'accident en arrivant à une vitesse inadaptée et en vouant une
attention insuffisante au trafic qui ralentissait.
3.2 Le recourant soutient que la procureure aurait violé l’art. 125
CP en retenant que T.________ n’avait pas commis d’imprévoyance
coupable, qu’elle avait usé des précautions commandées par les
circonstances et que son comportement n’était pas en causalité naturelle
et adéquate avec les blessures dont il a souffert. En outre, le Ministère
public aurait violé l’art. 319 al. 1 let. b CPP et, notamment, le principe in

- 11 -
dubio pro duriore, puisqu’il subsisterait des doutes sur la situation
factuelle du dossier.
3.3
3.3.1 Agit par négligence au sens de l’art. 125 CP susmentionné
(cf. consid. 3.2.) quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un
crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou
sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas
usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation
personnelle (art. 12 al. 3 CP).
Deux conditions doivent être remplies pour qu'il y ait
négligence. En premier lieu, il faut que l'auteur viole les règles de la
prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi
pénale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement
protégés contre les atteintes involontaires. Un comportement dépassant
les limites du risque admissible viole le devoir de prudence s'il apparaît
qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte tenu de ses
connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger
d'autrui (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 ; TF 6B_631/2018 du 24 octobre
2018 consid. 1). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut
donc se demander si une personne raisonnable, dans la même situation et
avec les mêmes aptitudes que l'auteur, aurait pu prévoir, dans les grandes
lignes, le déroulement des événements et, le cas échéant, quelles
mesures elle pouvait prendre pour éviter la survenance du résultat
dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les références citées).
Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans
un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues
émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur
violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143
IV 138 consid. 2.1; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; ATF 134 IV 255 consid.
4.2.3 p. 262). En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être
fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention
ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV
255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références citées).

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Il faut en outre qu'il existe un rapport de causalité entre
la violation fautive du devoir de prudence et les lésions de la victime. Les
concepts de causalité naturelle et adéquate ont été rappelés aux ATF 143
III 242 consid. 3.7 p. 249 s. et ont notamment été précisés aux ATF 133 IV
158 consid. 6.1 p. 167 s. et 131 IV 145 consid. 5 p. 147 ss, auxquels on
peut se référer. Ainsi, lorsqu’il y a violation des règles de la prudence – en
l’occurrence de règles de circulation routière – il faut encore se demander
si cette violation peut être imputée à faute, c'est-à-dire si l'on peut
reprocher à son auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles,
d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid.
2.1 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 ; ATF 129 IV 119 consid. 2.1). La
violation fautive d'un devoir de prudence doit par ailleurs avoir été la
cause naturelle et adéquate des lésions subies par la victime (ATF 129 IV
123 consid. 2.4). Un comportement est la cause naturelle d'un résultat s'il
en constitue l'une des conditions sine qua non. Il en est en outre la cause
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie,
il a été propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit.
La causalité adéquate peut cependant être exclue si une cause
concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la
victime ou celui d'un tiers, constitue une circonstance tout à fait
exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y
attendre. Toutefois, l'imprévisibilité d'un acte concurrent ne suffit pas en
soi à interrompre le lien de causalité adéquate ; il faut encore que cet acte
ait une importance telle qu'il s'impose comme étant la cause la plus
probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à
l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à l'amener et
notamment le comportement de l'auteur (ATF 129 IV 282 consid. 2.1 p.
284 ; 127 IV 34 consid. 2a p. 39, 62 consid. 2d p. 65 ; 126 IV 13 consid.
7a/bb p. 17 ; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 ; 121 IV 207 consid. 2a p. 213).
3.3.2 Aux termes de l'art. 90 al. 1 de la loi fédérale sur la circulation
routière (LCR; RS 741.01), celui qui viole les règles de la circulation
prévues par cette loi ou par les dispositions d'exécution émanant du
Conseil fédéral est puni de l'amende. Selon l'art. 90 al. 2 LCR, celui qui,

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par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux
danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3.3.3 L'art. 26 al. 1 LCR dispose que chacun doit se comporter, dans
la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui
utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a
déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui
se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi
longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en
dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux
règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en
danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 p. 505 s.; 143 IV 138 consid. 2.1 p.
140; 125 IV 83 consid. 2b p. 87 et les références citées). Seul celui qui
s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la
confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une
situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils
parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est
cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé
une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a
d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans
quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager
(ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 p. 506 ; ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 p. 285
et les références citées).
3.3.4 D'après l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester
constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux
devoirs de la prudence. L'art. 32 al. 1 LCR prévoit que la vitesse doit
toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du
véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la
circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la
circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de
s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux
intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à
niveau. Cette règle implique notamment qu'on ne peut circuler à la vitesse

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maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic et de
visibilité sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291; plus
récemment TF 6B_23/2016 du 9 décembre 2016 consid. 3.1 ; TF
6B_1247/2013 du 13 mars 2014 consid. 3.1). La violation de l'art. 32 al. 1
LCR n'est pas subordonnée à la condition de la perte de maîtrise du
véhicule (TF 6B_23/2016 du 9 décembre 2016 consid. 3.1 ; TF 4A_76/2009
du 6 avril 2009 consid. 3.2). En outre, l'art. 4 al. 1 de l'ordonnance sur les
règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11) précise que le
conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de
s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité ; lorsque le
croisement est malaisé, il doit pouvoir s'arrêter sur la moitié de cette
distance. Le principe de la possibilité d’arrêt sur la distance de visibilité,
posé par l’art. 4 al. 1 OCR, est applicable, de jour, dans les circonstances
les plus diverses, notamment lorsque les conditions atmosphériques
réduisent la visibilité ; ainsi, en cas de forte pluie, de brouillard, de fumée
rabattue sur la route ou d’éblouissement par le soleil
(Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, Code suisse de la circulation
routière commenté, 4e éd. 2015, n. 1.18 et 1.20 ad art. 32 LCR, pp. 400 s.
et les réf. cit.) ; en particulier, en cas d’éblouissement, le conducteur
ébloui doit adapter sa vitesse au fait qu’il voit moins loin que normalement
et, s’il est aveuglé au point de ne plus rien voir, il doit immédiatement
s’arrêter et ne continuer que s’il voit suffisamment loin (Bussy et alii, op.
et loc. cit. ; ATF 77 IV 100).
L'art. 34 al. 4 LCR prévoit que le conducteur doit observer une
distance suffisante notamment lorsque des véhicules se suivent. Cette
disposition est concrétisée à l'art. 12 al. 1 OCR selon lequel lorsque des
véhicules se suivent, le conducteur se tiendra à une distance suffisante du
véhicule qui le précède, afin de pouvoir s'arrêter à temps en cas de
freinage inattendu. L'irrespect d'une distance suffisante constitue une
violation simple (art. 90 al. 1 LCR), le cas échéant grave (art. 90 al. 2 LCR)
des règles de la circulation. Ce qu'il faut comprendre par "distance
suffisante" au sens de l'art. 34 al. 4 LCR doit être déterminé au regard de
toutes les circonstances, telles en particulier que la configuration des
lieux, la densité du trafic, la visibilité et le véhicule en cause (TF

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6B_110/2017 du 12 octobre 2017 consid. 2.1). Il n'y a pas de règle
générale développée par la jurisprudence qui indiquerait à partir de quelle
distance une violation des règles de la circulation pourrait être retenue.
Les règles des deux secondes ou du "demi compteur" (correspondant à un
intervalle de 1.8 secondes) constituent cependant des standards
minimaux habituellement reconnus (ATF 131 IV 133 consid. 3.1 p. 135 s. ;
TF 6B_110/2017 du 12 octobre 2017 consid. 2.1).
Par principe, l'automobiliste qui circule devant n'a pas à tenir
compte de la possible inattention de celui qui le suit (ATF 115 IV 248
consid. 3). Il est néanmoins tenu à certaines obligations envers le véhicule
qui suit. Ainsi, l’art. 37 al. 1 LCR prévoit que le conducteur qui veut
s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le
suivent. D’après la jurisprudence, il résulte de la lettre de cette disposition
qu’elle ne concerne que le cas d’un arrêt volontaire, et par conséquent
prévisible ; tel n’est pas le cas d’un conducteur qui est contraint de freiner
brusquement en raison de circonstances externes, par exemple en raison
d’un véhicule circulant devant lui, ou de l’apparition soudaine d’un
obstacle ; dans une telle situation qui oblige le conducteur à concentrer
toute son attention vers l’avant, on ne saurait exiger de celui-ci qu’il ne
freine pas brusquement ou qu’après s’être assuré dans le rétroviseur qu’il
ne se trouve pas derrière lui un véhicule qu’il pourrait éventuellement
mettre en danger (ATF 115 IV 248 consid. 4, JdT 1989 I 693 ss, spéc. 696).
De manière plus générale, l'art. 26 al. 1 LCR prescrit que
chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner
ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles
établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe dit de la
confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement
d'attendre de tous les autres usagers, aussi longtemps que des
circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se
comportent également de manière conforme aux règles de la circulation,
c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138
consid. 2.1 p. 140 ; 125 IV 83 consid. 2b p. 87).

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3.3.5 L’art. 12 al. 2 OCR précise que, sauf nécessité, les coups
de frein et arrêts brusques ne sont admis que si aucun véhicule ne suit.
D’après la jurisprudence, toutefois, la notion de « nécessité » figurant à
l’art. 12 al. 2 OCR doit être interprétée largement et au vu de la
jurisprudence rendue à propos de l’art. 37 al. 1 LCR, qu’il concrétise : il
s’ensuit que cette disposition interdit exclusivement l’arrêt brusque et
inutile (ATF 115 IV 248 consid. 4), ce qui n’est pas le cas si un obstacle
(par exemple un animal) se présente devant le véhicule (cf. ATF 115 IV
248 consid. 5), mais ce qui est le cas si le véhicule ralentit ou s’arrête
brusquement sans raison ou par chicane (ATF 137 IV 326 consid. 3.3, JdT
2012 IV 279 ; ATF 117 IV 504 consid. 1, JdT 1991 I 694 ; TF 6B_797/2014
du 23 décembre 2014 consid. 1) ; la question de savoir si un freinage
brusque a eu lieu sans motif ne peut pas être résolue de manière
générale, mais uniquement au regard des circonstances concrètes du cas
d’espèce (ATF 115 IV 248 consid. 4).
3.4 En l’occurrence, il ressort du rapport de police du 9 novembre
2017 (P. 7), que si la prévenue a déclaré avoir dû freiner brusquement en
raison d’un bouchon sur les voies, G.________ a expliqué avoir été surpris
par un véhicule arrêté sur la voie centrale et ne pas avoir compris
pourquoi un véhicule était arrêté à cet endroit. L'ami du motard, [...], a
confirmé avoir dû placer sa main pour se protéger du soleil et avoir
fortement ralenti car il était trop ébloui. Selon le procès-verbal de
confrontation de la prévenue et du plaignant du 8 avril 2019 (PV aud. 3), la
première nommée a expliqué que les trois voies devant elle étaient
bouchées et qu'elle n'avait pas d'autre choix que de ralentir, ajoutant
avoir enclenché les feux d'urgence; après s'être arrêtée quelques
secondes, le bouchon se résorbant, elle aurait redémarré et c'est à ce
moment-là que la moto l'aurait heurtée; elle a toutefois admis avoir freiné
une deuxième fois de manière un peu brusque sur 5 mètres. Selon le
témoin [...] (PV aud. 4), il n'y avait aucun véhicule sur la voie du milieu,
alors que les voitures étaient à l'arrêt sur la voie de droite. Toutefois, selon
le témoin [...] (PV aud. 5), qui est le gendarme étant intervenu sur les lieux
de l'accident, les circonstances dues au soleil étaient exceptionnelles et
les véhicules « pilaient » sur les freins. Il a parlé d’une boule de feu et qu’il

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n’avait jamais vu ça de toute sa carrière. Quant au témoin [...] (PV aud. 6),
il se souvenait s'être dit au sujet de la voiture de la prévenue « putain,
pourquoi elle s'arrête celle-là ? » et l'avait dépassée par la gauche, voyant
dans le rétroviseur peu après le conducteur de la moto passer par-dessus
la voiture; pour ce témoin, il n'y avait pas de voiture sur la voie de la
prévenue, soit celle du milieu, mais des voitures sur celle de droite; il a
ajouté que s'il n'avait pas pu la dépasser par la gauche, il lui serait rentré
dedans. Selon le témoin [...] (PV aud. 2), un nuage de fumée se serait
dégagé de la voiture de la prévenue qui se serait soudainement arrêtée, la
circulation étant ralentie en raison du soleil. Enfin, le témoin [...] (PV aud.
1) a confirmé les conditions très difficiles dues au soleil, de même que le
fait d'une part que la moto du plaignant l'avait dépassée à une vitesse
qu'il estimait risquée au vu de la faible visibilité, mais aussi que les voies
de circulation n'étaient pas bouchées et que les voitures ralentissaient
mais continuaient à circuler.
Au vu de ce qui précède, on ne saurait retenir que la situation
de fait est simple, de nombreuses questions devant être appréciées sur la
base des divers éléments, notamment des témoignages qui ne vont pas
tous dans le même sens. La procureure a retenu que, sur la base d'une
vraisemblance confinant à la certitude, un classement s'imposait, la
prévenue ayant usé de toutes les précautions commandées par les
circonstances en freinant en raison de l'éblouissement. L'ordonnance
retient que c'est le comportement du plaignant qui a joué un rôle
prépondérant dans l'accident en circulant à une vitesse inadaptée et en ne
voyant que tardivement la voiture qui freinait. Quant au témoin [...], son
témoignage serait mis à néant par celui de sa passagère [...], qui aurait
confirmé le blocage des voies. Ces affirmations ne sont pas exactes si l'on
reprend précisément les termes utilisés, le témoin [...] ayant expliqué ne
pas avoir été attentive à ce qui se passait sur l'autoroute et ajoutant qu'il
n'y avait aucun véhicule sur la voie du milieu. Quoi qu'il en soit, toutes les
personnes entendues ont confirmé que, s'il y avait du soleil rendant la
situation particulièrement difficile et expliquant le ralentissement des files,
il n’était pas établi que la prévenue avait effectivement des voitures
devant elle, sur la file du milieu, qui auraient justifié un freinage aussi

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brusque. L'appréciation de la situation est complexe et, comme l'exige la
jurisprudence, elle doit relever du juge matériellement compétent. Il
incombera dès lors à la procureure de dresser un acte d’accusation.
4. Il s’ensuit que le recours de G.________ doit être admis,
l'ordonnance entreprise annulée et le dossier de la cause renvoyé au
Ministère public de l'arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans
le sens des considérants.
Au vu de l’admission du recours de G.________, le recours de la
plaignante T.________ contre l’ordonnance de classement, qui tend à ce
qu’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP à hauteur de 6'935
fr. 85 lui soit allouée, a perdu son objet.
G.________, qui a procédé avec l’assistance d’un avocat de
choix, a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par la
procédure de recours. Cette indemnité sera fixée à 1’500 fr., sur la base
de 5 heures d’activité au tarif horaire d’avocat de 300 fr. (art. 26a al. 3
TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), à laquelle s’ajoutent 2 % pour les
débours (art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23
novembre 2010 ; BLV 270.11.6] par renvoi de l'art. 26a al. 6 TFIP) et 7,7 %
pour la TVA, ce qui correspond à la somme totale de 1’648 fr. en chiffres
arrondis.
Les frais de la procédure de recours, par 1’870 fr. (art. 20 al. 1
TFIP), ainsi que l’indemnité allouée au recourant, par 1’648 fr., seront mis
à la charge de T.________ qui a conclu au rejet du recours et qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).

- 19 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours de G.________ est admis.
II. Le recours de T.________ est sans objet.
III. L’ordonnance du 29 septembre 2020 est annulée.
IV. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
V. Les frais d’arrêt, par 1’870 fr. (mille huit cent septante francs),
sont mis à la charge de T.________.
VI. Une indemnité de 1’648 fr. (mille six cent quarante-huit francs)
est allouée à G.________ pour la procédure de recours, à la
charge de T.________.
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Marcel Waser, avocat (pour T.________),
- Me Jacques Roulet, avocat (pour G.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Service de la population,
- Service des automobiles et de la navigation,
par l’envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :