vd_gerichte · ZD19.007055 · 2020-02-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 64/19 - 83/2020
ZD19.007055
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 février 2020
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
M. Piguet et Mme Durussel, juges
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourant, représenté par Me Stephen Gintzburger,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 13 al. 1 et 29 al. 2 Cst. ; 6 ss LPGA ; 4 et 28 LAI ; 87 RAI.
402

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E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
employé d’entretien, a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) le 3 décembre 2004, en raison de douleurs dans
le poignet gauche.
L'OAI a rejeté la demande par décision du 22 janvier 2009. Il a
constaté une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, soit
sans sollicitations répétées du poignet gauche, sans manutention
dépassant 10 kg, sans travaux de force avec le poignet et sans exposition
au froid. Il s’est fondé, notamment, sur un rapport établi le 21 juin 2007
par des médecins de la M.________, au terme d'un séjour du 22 mai au 15
juin 2007. Ils posaient les diagnostics de douleurs chroniques du poignet
gauche, de status après fracture du poignet gauche en 1998 et après
entorse de ce poignet en juin 2002, de status après arthroscopie du même
poignet ayant permis de mettre en évidence une déchirure centrale du
TFCC [complexe fibrocartilagineux triangulaire] d’aspect ancien, une
déchirure partielle du ligament scapho-lunaire, une synovite carpienne
modérée, une discrète synovite radio-carpienne le 6 février 2004 avec
synovectomie et débridement du ligament scapho-lunaire, ainsi que de
résection du nerf interosseux postérieur et résection d’un fragment osseux
proéminent au niveau de l’os pyramidal le 14 novembre 2006. Les
médecins retenaient une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, c’est-à-dire évitant pour ce poignet des efforts répétitifs en
rotation et flexion-extension, des activités avec des vibrations, et un port
de charge répétitif supérieur à 5-10 kg.
Par arrêt du 10 mars 2011, statuant sur un recours interjeté
par l’assuré, la Cour des assurances sociales a confirmé le refus de rente,
mais a renvoyé la cause à l'OAI pour qu'il alloue des mesures d'ordre
professionnel. En substance, la Cour a considéré que l'assuré disposait
effectivement d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée

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telle que décrite par l'OAI, ce qui lui aurait permis, en 2005, de réaliser un
revenu de 52'047 fr. 75 en dépit des atteintes à sa santé. Elle a établi ce
revenu en se référant aux données salariales publiées par l'Office fédéral
de la statistique (Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS], 2004),
en procédant aux adaptations nécessaires, et en admettant un
abattement de 10 % en raison des circonstances personnelles, plus
particulièrement des limitations fonctionnelles constatées. Cet abattement
correspondait à celui déjà consenti par l'OAI. La Cour a par ailleurs retenu
que sans atteinte à la santé, le recourant aurait réalisé, en 2005, un
revenu de 64'943 francs. Après comparaison des revenus, elle a fixé le
taux d'invalidité à 19,86 % (CASSO AI 114/09 – 118/2011).
B. Le 21 mars 2011, l'assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations, tendant à l'octroi d'une rente.
Dans un rapport du 25 août 2011 à l'OAI, le Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a posé les diagnostics suivants :
- conflit fémoro-acétabulaire droit traité par luxation chirurgicale de la
hanche droite le 15 septembre 2009 ;
- accident avec lésions graves du poignet gauche laissant une
instabilité séquellaire en 2002 ;
- lombalgies chroniques ;
- tendinopathie du psoas droit d’évolution chronique ;
- ablation du matériel d’ostéosynthèse du fémur proximal droit le 18
mai 2010 ;
- développement d’un syndrome douloureux chronique de la hanche
droite sur tendinopathie chronifiée du psoas et adhérences intra-
articulaires, ces dernières ayant justifié une arthroscopie de la
hanche droite effectuée le 15 juin 2011 pour arthrolyse.
Le Dr T.________ a relevé que la rééducation de la hanche
droite s'étendrait probablement jusqu'à l'automne ou la fin de l'année
2011. Une réévaluation éventuelle de la capacité de travail pourrait alors

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être effectuée. Il paraissait toutefois douteux que le patient puisse
reprendre une activité professionnelle au vu des multiples lésions qu'il
présentait.
Dans un rapport du 16 octobre 2012, le Dr W.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, a retenu les
diagnostics, ayant un effet sur la capacité de travail, suivants :
- lombopygialgies bilatérales dans un contexte :
• syndrome lombo-vertébral
• kinésiophobie
• conflit coxo-acétabulaire droite (avec status après
recontournage coxo-fémoral par luxation chirurgicale en 2009
et status après résection d’adhérences capsulo-labrales par
voie arthroscopique)
• conflit coxo-acétabulaire gauche débutant
• état dépressif avec trouble de la personnalité et syndrome
somatoforme douloureux ;
- restriction fonctionnelle douloureuse du poignet gauche :
• status après fracture du poignet gauche en 1998
• status après fracture – luxation du poignet gauche en 2002
avec instabilité résiduelle scapho-lunaire :
o status après réparation ligamentaire par voie
arthroscopique
o status après synovectomie et débridement du ligament
scapho-lunaire
o status après neurotomie du nerf interosseux postérieur
et synostose des os du carpe.
Le Dr W.________ a estimé que les ressources de l'assuré
étaient « modestes », avec une « mauvaise intégration des perceptions
corporelles et de l'origine des douleurs expliquant [une] attitude
fonctionnelle totalement figée ». Dans ces conditions, une réinsertion
professionnelle était « illusoire » et serait « de toute façon vouée à un
échec, quand bien même il s'agi[ssait] de son attente personnelle ».

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L'OAI a mis en œuvre des mesures d'ordre professionnel. Il a
notamment pris en charge un stage à l'O.________ du 11 mars au 5 avril
2013. Dans un rapport final du 24 avril 2013, le responsable de
l’O.________ a constaté que la capacité de travail de l’assuré dans une
activité adaptée s’élevait à 100 %, avec une diminution de rendement de
30 %.
Cette mesure a été suivie par un autre stage, du 25 novembre
2013 au 30 mars 2014. Dans un rapport d'intégration professionnelle du 9
avril 2014, le responsable a exposé qu'un stage en construction métallique
avait mis en évidence des difficultés en raison de la nécessité d'alterner
les positions de travail, ce qui ne pouvait être garanti dans ce domaine
professionnel, dans l'économie libre. Le stage dans la section horlogerie
avait révélé des problèmes pour l’assuré à tenir assis à sa place de travail,
ayant besoin de se lever très régulièrement à cause de douleurs au niveau
de la hanche et des cervicales. Par ailleurs, après une semaine de stage à
plein temps à J.________, l'assuré avait dû diminuer son taux d'activité à
50 %, certificat médical à l'appui. A 100 %, il avait montré de sérieux
signes de fatigue en fin de semaine, mais la période à 50 % laissait
apparaître une amélioration de la situation. Le maître de stage avait
relevé des problèmes au niveau de la hanche, avec un boitement qui
s'accentuait au fil de stage. Régulièrement, en cours de journée, l'assuré
secouait son bras droit ainsi que sa jambe droite pour les détendre. Malgré
la mise à disposition de visseuses, les mouvements rotatifs à effectuer
dans ce type d'activité étaient nombreux, ce qui avait conduit à un
gonflement du poignet droit. De nouvelles douleurs étaient également
apparues au niveau du bras droit et du coude, celui-ci étant fortement
sollicité. Le rythme était ralenti par ces problèmes de santé. Enfin, lors des
séances d' « activités physiques adaptées », l'assuré avait présenté une
asthénie chronique. Le schéma type d'une séance était celui d'une
personne arrivant souriante et, après une dizaine de minutes de
mouvements simples, devenait blafarde, d'une extrême faiblesse,
s'allongeant sur le sol et ne bougeant plus jusqu'à la fin de la séance. Le
responsable a suggéré que des investigations soient réalisées afin de

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connaître les raisons cliniques de cet état. Pour l’heure, les activités
effectuées en atelier ainsi que les stages internes et externes révélaient
que l'assuré n'était pas en mesure de travailler à 100 % dans l'économie.
Une réévaluation de la situation paraissait nécessaire avant de pouvoir
envisager la mise en place d'un projet professionnel réaliste.
Dans un rapport médical du 17 avril 2014 à l’OAI, la Dre
G.________, spécialiste en chirurgie de la main, a indiqué avoir reçu
l’assuré en urgence le 10 mars 2014 en raison de douleurs au poignet et
au coude droits alors qu’il effectuait un stage auprès de J.________. Elle
avait constaté un syndrome douloureux trapézo-métacarpien de la main
droite et une épitrochléite du coude droit consécutifs au type, à l'aspect
répétitif ainsi qu'à la charge de travail (beaucoup de vissage) pendant le
stage. Elle avait prescrit un traitement anti-inflammatoire et attesté une
incapacité de travail de 50 %. L'assuré avait déjà présenté un syndrome
trapézo-métacarpien en mai 2013, au cours duquel elle avait mis en
évidence des lésions dégénératives mineures de cette articulation. Etant
donné également la pathologie du poignet gauche, il paraissait indiqué de
réorienter le patient vers une discipline non manuelle ou manuelle très
légère et non répétitive, en particulier en ce qui concernait la pince polici-
digitale et les mouvements de rotation du poignet.
Dans un courrier du 26 mai 2014 à l’OAI, la Dre B.________,
médecin généraliste traitant de l’assuré, s’inquiétait des difficultés,
notamment psychologiques et sociales, de son patient.
Par avis médical du 17 juin 2014, le Dr H.________, médecin au
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a relevé qu’il n’y avait
pas d’éléments médicaux nouveaux. Les limitations fonctionnelles
relatives aux mouvements répétitifs des poignets et aux travaux de force
n’avaient probablement pas été strictement respectées lors du stage
effectué par l’assuré. Il appartenait au Service de réadaptation de l’OAI de
déterminer s’il existait dans l’économie une activité strictement adaptée
aux limitations fonctionnelles de l’assuré dans laquelle la capacité de
travail de « 50 % (au moins) » serait exploitable.

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Dans un rapport final du 9 juillet 2014, le Service de
réadaptation a retenu une incapacité de travail totale de l’assuré dans son
activité habituelle et une capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée. La comparaison des revenus sans et avec invalidité aboutissait à
un degré d’invalidité de 60,73 %.
Le 27 août 2014, le Dr H.________ s’est rallié aux conclusions
du rapport du 24 avril 2013 de l’O.________ et a retenu une capacité de
travail de 70 % dans une activité adaptée (capacité de travail de 100 %
avec une diminution de rendement de 30 %).
Le Service de réadaptation a procédé à un nouveau calcul sur
cette base. Tenant compte d’un salaire sans invalidité de 71'363 fr. et
avec invalidité de 43'589 fr. 23 en 2014, il a abouti à un taux d’invalidité
de 38,92 % (cf. document « REA – Calcul du salaire exigible » indexé le 3
septembre 2014).
Par décision du 15 janvier 2015, l'OAI a rejeté la nouvelle
demande de prestations. Il a retenu que l'intéressé présentait une
capacité de travail de 100 % avec une diminution de rendement de 30 %
dans une activité adaptée. La perte de gain correspondait à un degré
d’invalidité de 38,92 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Par arrêt du 24 novembre 2016, la Cour de céans a admis le
recours formé par l’assuré contre cette décision, l’a annulée, et a renvoyé
la cause à l’OAI pour instruction complémentaire sous la forme de la mise
en œuvre d’une expertise. Elle a considéré que la situation médicale
n’était pas suffisamment établie pour pouvoir apprécier la capacité de
travail de l’intéressé (CASSO AI 30/15 – 319/2016).
C. A la suite d'une dénonciation par un tiers, faisant état d'un
travail au noir du lundi au samedi, l'OAI a effectué des visites devant le
domicile de l’assuré et a constaté du matériel et des outils (perceuse, etc.)
dans le coffre de sa voiture. L’OAI a alors mandaté un détective privé en

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vue de l'observer du 8 au 10 mai 2017. Dans un rapport du 11 mai 2017,
le détective a notamment décrit que l'assuré avait été occupé à nettoyer
un bateau pendant deux à trois heures dans la matinée du 8 mai 2017,
ainsi qu'à effectuer des travaux de mécanique sur une voiture durant trois
heures l'après-midi du 9 mai 2017. Il a également exposé que l'assuré
s'était rendu sur un chantier naval le 10 mai 2017, où il était resté de 9 h
30 à 12 h 20, sans toutefois qu'il ait été possible d’observer son activité
dans ce lieu.
Interrogé par l'OAI le 14 juin 2017 à propos de son activité
habituelle lors d'une journée-type, l'assuré a exposé se lever vers 8 h 00,
promener son chien, puis rester chez lui sur le canapé, avant de promener
à nouveau son chien en fin de matinée. Le déroulement de l'après-midi
était à peu près identique. Informé de son observation par un détective
privé, et du fait que sa description d'une journée-type ne correspondait
pas aux constatations, il a notamment précisé qu'il ne percevait aucune
prestation financière pour les travaux réalisés (cf. note du 15 juin 2017 de
l’OAI relatif à l’entretien avec l’assuré du 14 juin 2017).
L’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire, confiée
au V.________ (ci-après : le V.________). L’assuré a été examiné le 10 juillet
2018 par le Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale, le 12
juillet 2018 par le Dr F.________, rhumatologue, et le 13 juillet 2018 par le
Dr X.________, psychiatre. Les experts ont notamment posé les diagnostics
suivants :
- douleurs du poignet gauche :
• status après fracture du poignet gauche en 1998
• status après entorse du poignet le 24 juin 2002
• status après opération le 6 février 2004 pour une déchirure du
TFCC et du ligament scapho-lunaire
• status après opération le 14 novembre 2006 pour une
résection du nerf inter-osseux postérieur et résection d’un
fragment osseux proéminent au niveau de l’os pyramidal ;
- douleurs de la hanche droite :

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• status après opération le 15 septembre 2009 pour un conflit
fémoro-acétabulaire avec luxation chirurgicale et possible
résection d’un kyste fémoral
• status après ablation du matériel d’ostéosynthèse au niveau
fémoral droit le 18 mai 2010
• status après arthroscopie de la hanche droite pour arthrolyse
le 15 juin 2011 ;
- gonarthrose bilatérale débutante ;
- douleurs du poignet droit sur lésions dégénératives minimes ;
- cervicalgies communes ;
- dysthymie.
Les experts ont retenu que la capacité de travail de l’assuré
était nulle dans son activité habituelle et de 70 % dans une activité
adaptée (100 % de taux d’activité avec une diminution de rendement de
30 %). Les limitations fonctionnelles résultaient principalement de
l’atteinte au poignet gauche. Il convenait d’éviter les mouvements
répétitifs du poignet ou ceux nécessitant de la force, par exemple lever
plus de 5 kg. En raison de l’atteinte à la hanche droite, notamment,
l’activité devait être sédentaire. L’assuré ne pouvait pas s’accroupir,
effectuer de longs déplacements à pied, marcher en terrain instable, ou
monter et descendre fréquemment des escaliers ou des échelles.
Par avis médical du 31 octobre 2018, le Dr P.________, médecin
au SMR, s’est rallié aux conclusions formulées par les experts, lesquelles
étaient valables au moins depuis la seconde demande de prestations.
Par décision du 7 janvier 2019, confirmant un projet du 5
novembre 2018, l’OAI a refusé le droit à une rente. Il a expliqué que
l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, avec une baisse de rendement de
30 %. Il a fixé le revenu sans atteinte à la santé à 71'363 fr. et le revenu
d’invalide à 43'589 fr. 23 en 2014. Pour ce dernier revenu, il n’a opéré
aucune déduction en lien avec les limitations fonctionnelles et les autres
circonstances personnelles de l’assuré.

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D. Par acte du 14 février 2019, S.________, toujours représenté par
Me Gintzburger, a recouru contre cette décision auprès de la Cour de
céans, en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente
d’invalidité de trois quarts dès le 1er septembre 2011, subsidiairement
d’un quart, plus subsidiairement encore à son annulation et au renvoi de
la cause à l’OAI pour nouvelle décision au sens des considérants. Ses
arguments seront repris, dans la mesure utile, dans les considérants en
droit ci-après. Le recourant a requis la tenue de débats publics, l’audition
de plusieurs de ses médecins, de son maître de stage à J.________, du
détective ayant procédé à la surveillance, ainsi que des responsables
d’entreprises de placements temporaires et du Service des ressources
humaines du canton de Genève. Il a encore demandé la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire. En annexe, le recourant a notamment joint des
rapports établis par les Dres B.________ et G.________ les 31 mars et 16
avril 2015, retenant une capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée, ainsi qu’un courrier du 30 avril 2015 du Dr T.________, estimant
pour sa part que la capacité de travail était nulle.
Dans sa réponse du 10 avril 2019, l’intimé a conclu au rejet du
recours.
Le 4 février 2020, la Cour a tenu une audience de débats
publics, à laquelle l’intimé a été dispensé de comparaître. Le recourant a
confirmé ses requêtes de mesures d’instruction.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

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(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3. Le recourant demande, à titre préalable, que le rapport
d'observation établi par un détective privé, sur mandat de l'intimé, soit
retiré du dossier. Il conteste notamment l'existence du moindre soupçon
de fraude qui aurait justifié une telle mesure de surveillance.
a) Aux termes de l’art. 13 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), toute personne a droit au
respect de sa vie privée et familiale, de son domicile, de sa
correspondance et des relations qu'elle établit par la poste et les
télécommunications (al. 1). Toute personne a le droit d'être protégée
contre l'emploi abusif des données qui la concernent (al. 2). Comme tout
autre droit constitutionnel, le droit au respect de la vie privée et familiale
peut être restreint pour un motif d’intérêt public, pour autant que
l’atteinte repose sur une base légale, qu’elle soit propre à atteindre le but
visé et soit proportionnée (art. 36 Cst.).
L’art. 8 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de
l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101)
garantit que toute personne a droit au respect de sa vie privée et
familiale, de son domicile et de sa correspondance (par. 1). Il ne peut y
avoir ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que
pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue
une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la
sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays,

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à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions pénales, à la
protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et
libertés d’autrui (par. 2).
Faisant suite à un arrêt rendu par la Cour européenne des
droits de l’homme (arrêt n° 61838/10 Vukota-Bojić c. Suisse du 18 octobre
2016), le Tribunal fédéral a jugé que bien que l'art. 59 al. 5 LAI ne
constituait pas une base légale suffisamment claire et détaillée pour
rendre licites des mesures de surveillance au regard de l'art. 8 par. 2
CEDH, le moyen de preuve résultant de celles-ci pouvait cependant être
exploité dans la mesure où il avait été récolté dans le respect de certaines
conditions (ATF 143 I 377 consid. 4 et 5 ; TF 9C_371/2018 du 16 août 2018
consid. 4.2 ; TF 9C_817/2016 du 15 septembre 2017 consid. 3).
b) En l’espèce, à l'époque où la mesure de surveillance a été
ordonnée, il n'y avait effectivement pas de base légale suffisante, de sorte
que l'observation litigieuse était illicite. Il existe toutefois un intérêt
prépondérant à ce qu'un éventuel comportement frauduleux puisse être
établi. L'intimé a agi à la suite d'une dénonciation et après de simples
visites devant le domicile de l'assuré, qui ont permis de constater qu'il
avait chargé des outils professionnels dans sa voiture. Cela pouvait fonder
des soupçons, eu égard également aux difficultés que présentait l’assuré à
ses poignets, ainsi qu’à l'asthénie décrite lors de certains stages
professionnels, qui l’avait contraint à s'étendre, sans qu'une atteinte à la
santé diagnostiquée explique clairement cette situation. Par ailleurs, la
surveillance a porté sur le comportement du recourant à l’extérieur de
chez lui et ne s’est pas déroulée sur une période étendue. Il a pu
s’exprimer sur le résultat des observations et a eu l’occasion de donner
des explications. Le rapport du détective doit dès lors être laissé au
dossier.
4. Le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu
au motif que les experts du V.________ auraient établi un « résumé
interdisciplinaire » qui ne figurerait pas au dossier et sur lequel il n'aurait
donc pas pu se déterminer.

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a) La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al.
2 Cst.), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant qu’une
décision ne soit prise à son détriment, d’avoir accès au dossier, celui de
participer à l’administration des preuves, d’en prendre connaissance et de
se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218 consid. 2.3 ; 141 V 557 consid.
3.1 et références citées).
b) Dans un document intitulé « évaluation consensuelle » daté
du 20 septembre 2018 et signé par les Drs L.________, F.________ et
X.________, il est vrai qu’il est mentionné, comme annexes, un « résumé
interdisciplinaire » et les « expertises de toutes les disciplines ». Il s'agit
d'une simple erreur des experts, qui ont repris dans ce résumé consensuel
la structure du mandat qui leur avait été confié, avec les questions et les
deux annexes mentionnées après ces questions. Le mandat de l’OAI
comporte effectivement une rubrique « Annexes : résumé
interdisciplinaire ; expertises de toutes les disciplines » (cf. mandat
d’expertise du 24 mai 2018). Au surplus, rien n'indique que l'OAI se serait
fondé sur un autre document intitulé « résumé interdisciplinaire ». Il n'est
par ailleurs pas vraisemblable qu'un tel document ait réellement été établi
ni, à supposer que tel fût le cas, qu'il contiendrait des renseignements
s'écartant de ceux qui figurent déjà dans les rapports du V.________ se
trouvant au dossier. Le grief de violation du droit d'être entendu doit donc
être rejeté.
5. a) L'invalidité se définit comme l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de

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l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art.
6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (let.
c). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui

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prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a). En revanche, une appréciation
différente d'une situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne
constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3). L’assurance-
invalidité connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se
justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133
V 545 consid. 6.2 à 7).
6. L'intimé a admis une modification de l'état de santé du
recourant depuis la première décision de refus de rente, justifiant une
nouvelle évaluation de son taux d'invalidité et de son droit aux
prestations. Il a toutefois considéré, en se fondant sur les constatations
des experts du V.________, que l'assuré disposait encore d'une capacité
résiduelle de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, avec une diminution de rendement de 30 %.
Le recourant conteste présenter une telle capacité de travail et
remet en question la valeur probante de l'expertise.
7. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements

- 16 -
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).
c) Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il convient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir
le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs
médecins ont émis une opinion divergente de celle de l'expert (TF

- 17 -
9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 et la référence citée ;
TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1).
8. a) En l'espèce, l'expertise du V.________ répond aux exigences
posées par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur
probante.
En effet, elle fait suite à des examens cliniques de l’intéressé
et à une radiographie du poignet gauche et de la colonne cervicale
réalisée à la demande du Dr F.________ (cf. rapport de radiographie du 13
juillet 2018). Pour chacune des spécialités, l’expertise a détaillé les
plaintes de l’assuré et les a prises en considération. Les descriptions du
contexte médical sont claires. Les experts ont expliqué les différents
éléments les ayant amenés à leurs conclusions, lesquelles sont bien
motivées. En particulier, l’expert psychiatre a écarté plusieurs diagnostics
psychiatriques de manière convaincante, avant de retenir uniquement
celui de dysthymie. Il a tenu compte des critères posés par la
jurisprudence en matière d’affections psychosomatiques et psychiques
(ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Il n’a observé
aucune limitation de la capacité de travail au plan psychique. L’expert
rhumatologue a pour sa part également procédé à un examen complet. Il
a relevé des signes de majoration et un comportement quelque peu
démonstratif. En définitive, il s’est rallié aux constatations faites dans le
cadre du premier stage à l’O.________, soit une capacité de travail de 100
% dans une activité adaptée, avec une diminution de rendement de 30 %.
b) Le recourant reproche aux experts d'avoir outrepassé leur
mandat en établissant une anamnèse. Le grief est manifestement mal
fondé, dans la mesure où il s’agit là d’une démarche essentielle dans
l'expertise et qu'elle constitue un préalable nécessaire pour pouvoir
répondre aux diverses questions posées. Pour le surplus, les experts n'ont
pas reproché au recourant d’avoir fait part d’une anamnèse lacunaire,
contrairement à ce qu'il soutient. Ils ont simplement fait le constat que
l'anamnèse décrite par l’assuré n'était pas précise, dans la mesure où il

- 18 -
disait ne pas bien se souvenir et confondre les dates, et ne parvenait pas à
décrire précisément les opérations effectuées sur le poignet gauche.
c) Le recourant critique ensuite quelques imprécisions,
notamment en ce qui concerne sa date d'entrée en Suisse, ainsi que son
état de santé entre 1998 et 2002. En effet, les experts ont constaté,
tantôt, qu'il était arrivé en Suisse en 1997 (rapport du Dr F.________ p. 3,
rapport du Dr L.________ p. 3, rapport du Dr X.________ p. 3), tantôt en 1991
(évaluation consensuelle p. 3). De même, les experts ont pris en
considération une fracture du scaphoïde gauche, survenue en 1998, pour
laquelle l’assuré avait été traité de manière conservative, puis opéré une
année plus tard (rapport du Dr F.________ pp. 12, 13 et 16), tout en
constatant qu'il avait toujours été en bonne santé jusqu'à l'accident de
2002 (évaluation consensuelle p. 3). On voit toutefois mal qu'une erreur
factuelle ou une imprécision sur ces deux points ait revêtu une importance
déterminante pour l'appréciation de la capacité de travail du recourant. Il
ne le démontre d’ailleurs pas.
d) L’assuré fait encore grief aux experts de rester muets sur la
constatation, « faite de manière indépendante l'un de l'autre mais
concordante, et par le Service médical régional [...] et dans le rapport
d'intégration socioprofessionnelle [...], d'une capacité de travail de 50 % ».
En réalité, le SMR et le Service de réadaptation de l’OAI se sont
concertés. Dans un premier temps, le Dr H.________ a considéré que
l'assuré devait éviter les mouvements répétitifs des poignets et les
travaux de force, et que ces limitations fonctionnelles n'avaient
probablement pas été respectées pendant le stage à J.________. Il a estimé
qu'il appartiendrait au Service de réadaptation de l'OAI de déterminer s'il
existait dans l'économie une activité strictement adaptée dans laquelle
une capacité de travail de 50 % au moins serait exploitable (cf. rapport du
17 juin 2014 du SMR). Ainsi, le Service de réadaptation, se référant à une
évaluation de la capacité de travail à 50 % par le SMR, a estimé que des
mesures professionnelles n'étaient pas envisageables et a fixé le préjudice
économique à 60,73 % (cf. rapport final du 9 juillet 2014). Cela étant, le

- 19 -
recourant omet de préciser que le SMR s'est par la suite ravisé et a
proposé de constater une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée (cf. avis médical du 27 août 2014), ce qui a entraîné une nouvelle
évaluation du préjudice économique par le Service de réadaptation, qui l'a
estimé à 38,92 % (cf. document « REA – Calcul du salaire exigible » indexé
le 3 septembre 2014). Ces contradictions ont notamment conduit la Cour
de céans à annuler la décision du 15 janvier 2015 rendue sur cette base et
à renvoyer la cause à l'OAI pour instruction complémentaire et nouvelle
décision (cf. arrêt du 24 novembre 2016). On peut comprendre, au vu de
ces contradictions, que les experts n'aient pas accordé d'importance
déterminante aux différentes appréciations de la capacité de travail du
recourant par le SMR, reprises par le Service de réadaptation de l'OAI.
Dans le même sens, les rapports médicaux produits par
l’assuré à l'appui de son recours, datant de 2015, reflètent le point de vue
des Drs G.________, T.________ et B.________ quant à sa capacité résiduelle
de travail. Les constatations de ces médecins avaient, à l'époque,
contribué au renvoi de la cause à l'intimé pour qu'il mette en œuvre une
expertise. Celle-ci était précisément destinée à faire la part des choses
entre l'appréciation de la capacité résiduelle de travail des médecins
traitants et celle du SMR. Dans la mesure où l'expertise remplit les
exigences posées par la jurisprudence pour se voir reconnaître valeur
probante, la production de rapports établis en 2015 par les médecins
traitants, n'apportant aucune nouvelle constatation, ne permet pas de la
remettre en cause.
e) Enfin, le recourant reproche aux experts une confusion
entre l’évaluation de la capacité de travail raisonnablement exigible en
temps, d'une part, et en rendement, d'autre part. Ce grief est mal fondé,
puisqu’il ressort de l’expertise que le recourant pouvait travailler à plein
temps, avec un rendement diminué de 30 %. Au vu de l'ensemble de ce
qui précède, la Cour de céans fait sienne cette appréciation.
9. Il convient encore d’examiner le préjudice économique subi
par l’intéressé.

- 20 -
a) Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être
déterminé sur la base d’une comparaison des revenus (cf. consid. 5a
supra).
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus
concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant
l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit
être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète
de la personne assurée. Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative
dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). L’assuré peut, selon sa
situation personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des
facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité,
le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets
de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La
jurisprudence admet d’appliquer une déduction de 25 % au maximum
pour en tenir compte (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se
placer au moment de la naissance du droit éventuel à la rente (ATF 143 V
295 consid. 4.1.3 et les références citées ; 129 V 222 consid. 4.1).
b) En l’espèce, le moment déterminant pour comparer les
revenus est l’année 2012.

- 21 -
L’intimé s’est fondé sur le document « REA – Calcul du salaire
exigible » du Service de réadaptation, indexé le 3 septembre 2014.
Le recourant n’a pas contesté le revenu sans invalidité de
71'363 fr. retenu par l’OAI. Celui-ci se base sur le revenu sans invalidité
fixé par la Cour de céans pour l’année 2005, soit 64'943 fr. (cf. arrêt du
10 mars 2011 précité consid. 3b), adapté à l’évolution des salaires
nominaux jusqu’en 2012. Bien que l’intimé ait annoncé une indexation
jusqu’en 2014, on constate que celle-ci s’est en réalité arrêtée à 2012. En
effet, l’OAI a pris en compte une indexation de 0 % pour 2012 à 2014,
alors qu’elle s’élève à + 0.7 % en 2013 et + 0.8 % en 2014 (La Vie
économique, tableau B 10.2).
Dès lors que le recourant n’a pas repris d’activité lucrative
dans une activité adaptée et ne dispose pas de formation professionnelle,
son revenu avec invalidité doit être déterminé sur la base des données de
l’ESS. L’intimé s’est fondé sur les chiffres de l’ESS 2010 et les a également
adaptés à l’année 2012 seulement. Le salaire mensuel retenu par l'ESS
2010 pour les hommes effectuant une activité simple dans le secteur privé
s'élève à 4'901 fr., part au 13ème salaire comprise (TA1, niveau de
qualification 4). Ce salaire doit toutefois être adapté compte tenu du fait
que les salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de
quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à celle prévalant
dans les entreprises en 2012, à savoir 41,7 heures – et non 41,6 heures tel
que retenu par l’OAI – (La Vie économique, tableau B 9.2). Le revenu
d'invalide s’élève ainsi à 5'109 fr. 29 par mois (4’901 fr. x 41,7 : 40
heures), correspondant à un montant de 61'311 fr. 51 par année. Ce
revenu doit encore être adapté à l’évolution des salaires nominaux de
2010 à 2012, ce qui conduit à un gain annuel de 62'420 fr. (+ 1 % en
2011, + 0.8 % en 2012), soit 43'694 fr. à 70 %.
L’assuré a reproché à l’OAI d’avoir refusé de procéder à un
abattement de 10 % sur le salaire établi à l'aide de l'ESS. Il n’y a pourtant
pas lieu de remettre en cause l’appréciation de l'intimé. Il est vrai que
précédemment, l’OAI et la Cour de céans avaient validé un abattement de

- 22 -
10 % (cf. décision du 22 janvier 2009 et arrêt du 10 mars 2011 précité
consid. 4). La jurisprudence du Tribunal fédéral était toutefois moins
restrictive à l'époque. En l'occurrence, si l'on se réfère à la jurisprudence
actuelle, on constate qu'elle est nettement plus sévère et relève
régulièrement qu'un abattement n'est pas nécessaire pour prendre en
considération des limitations fonctionnelles lorsqu'il a déjà été tenu
compte d'une baisse de rendement en raison de ces limitations (par
exemple, TF 9C_323/2018 du 20 août 2018 consid. 5 et la référence citée).
Pour le surplus, l'âge de l'assuré ne justifie en l'espèce aucun abattement,
ni les autres circonstances personnelles.
Il résulte de la comparaison des revenus sans invalidité
(71'363 fr.) et avec invalidité (43'694 fr.) un degré d’invalidité de 38,77 %,
arrondi à 39 %. Ce taux est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
d’invalidité (cf. consid. 5a supra).
Le recourant estime enfin qu'il aurait fallu prendre en
considération I'ESS 2012 et non l'ESS 2014 pour établir le revenu
d'invalide. Tel que relevé ci-dessus, l’OAI s’est fondé sur les données de
l’ESS 2010 en les adaptant à 2012. Si l’on tenait compte de l’ESS 2012, le
revenu mensuel brut serait de 5'210 fr., lequel, adapté à un horaire de
travail de 41,7 heures, s’élèverait à 5'431 fr. 43 par mois. Cela conduirait à
un gain annuel de 65'177 fr. 10 par année, soit 45'623 fr. 95 à 70 % en
2012. La comparaison avec le revenu sans invalidité de 71'363 fr. pour
2012 aboutirait à un taux d’invalidité de 36,07 %, soit 36 %, ne
permettant pas non plus l’octroi d’une rente.
10. Pour finir, il n'est pas nécessaire de compléter l'instruction par
l'audition des témoins proposés par le recourant, ni par une expertise
judiciaire, les moyens de preuve au dossier établissant les faits de manière
suffisante. En particulier, l'audition des Drs T.________, W.________, et
G.________ n'apporterait pas un éclairage déterminant sur la capacité
résiduelle de travail du recourant, après qu'une expertise pluridisciplinaire
a été ordonnée et que les experts ont eu connaissance des rapports
établis par ces médecins. Il en va de même de l'audition du maître de

- 23 -
stage du recourant à J.________, dont les constatations lors du stage ont
été consignées par écrit et figurent au dossier, étant encore rappelé qu’il
ne peut pas poser d'appréciation médicale sur la capacité de travail du
recourant. Les mêmes considérations valent pour le détective ayant établi
le rapport de surveillance du 11 mai 2017.
Enfin, la demande d'audition de Mme C.________, ainsi que de
MM.Z.________ et K.________ s'apparente davantage à une requête
d'expertise que d'audition de témoins, dans la mesure où ces personnes
ne semblent pas avoir été témoins de circonstances directement liées au
cas d'espèce. Quoi qu'il en soit, ces personnes seraient appelées à donner
leurs constatations sur le marché du travail réel, alors que l'assurance-
invalidité se réfère à un marché de l'emploi dans lequel l'offre et la
demande de places de travail sont présumées s'équilibrer, y compris dans
des emplois de niche impliquant certaines limitations fonctionnelles
(notion de marché du travail équilibré, cf. art. 7 LPGA ; TF 9C_659/2014 du
13 mars 2015 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless [édit.],
Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances sociales,
Bâle 2018, no 24 ad art. 7 LPGA). En l'occurrence, on peut admettre, sans
qu'il soit nécessaire d'entendre sur ce point des responsables
d'entreprises d'emploi temporaire ou de ressources humaines du canton
de Genève, que les limitations subies par le recourant ne sont pas telles
que les possibilités d'emploi seraient, en dehors de toute considération
conjoncturelle, purement théoriques ou hypothétiques sur le marché
général du travail.
11. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'occurrence, vu l'ampleur de la procédure, les frais sont fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).

- 24 -
Le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, n'a en outre pas
droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 janvier 2019 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Stephen Gintzburger (pour S.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :