vd_gerichte · ZD23.038630 · 2024-11-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


Manzon
TRIBUNAL CANTONAL AI 256/23 - 371/2024
ZD23.038630
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 novembre 2024
__________________
Composition : M. PARRONE, président
MM. Neu et Wiedler, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Procap, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2-3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Ressortissant portugais, R.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en [...], est marié et père de deux enfants nés en [...] et
[...]. Titulaire d’un permis de séjour en Suisse de type C, il a travaillé
depuis 1986 jusqu’en janvier 2017 pour le compte de divers employeurs.
Dans le cadre d’une première demande de prestations de
l’assurance-invalidité pour adultes déposée le 11 août 2017 en lien avec
des problèmes aux genoux, l’assuré a bénéficié d’une aide au placement
qui a débouché sur un engagement en tant qu’employé technico-
commercial à plein temps dès le 1er décembre 2018 auprès de la société
A.___________ Sàrl à [...].
Par décision du 5 juin 2019, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a rejeté la demande de
rente d’invalidité, au motif que la capacité résiduelle de travail de l’assuré
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles était de 100 % à
l’échéance du délai d’attente d’une année depuis le début des ennuis de
santé le 23 janvier 2017 et que le degré d’invalidité était, après
comparaison des revenus, de 6,27 %. Cette décision n’a pas été
contestée.
B. Depuis juin 2018, R.________ a travaillé en tant que directeur
commercial gérant à 100 % pour le compte de la société E.____________
Sàrl à [...]. Il a présenté des arrêts de travail à 50 % depuis le 12 février
2021, à 100 % depuis le 10 mars 2021, à 50 % dès le 22 mars 2021, puis à
100 % dès le 21 juin 2021 et pour une durée indéterminée.
Le 28 juillet 2021, R.________ a déposé une nouvelle demande
de prestations en raison, entre autres, d’une cardiopathie ischémique, des
suites d’un cancer de la prostate avec un degré d’agressivité important
(Gleason 8) diagnostiqué le 18 juin 2019 traité notamment par
radiothérapie et depuis juin 2019 (pour une durée de trois ans) par
hormonothérapie (Lucrin) conduisant à une nycturie, une pollakiurie, une

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aggravation de l’obésité, un syndrome d’hypoventilation pulmonaire, une
asthénie, des arthralgies et des bouffées de chaleur (cf. avis du 14 mars
2022 de la Dre F.________ du SMR [Service médical régional de l’assurance-
invalidité]).
Après être entré en matière sur cette nouvelle demande, l’OAI
a recueilli le dossier constitué par l’assureur perte de gain ( [...]
Assurances SA) dont notamment un rapport du 20 juillet 2021 du Dr
N.________, ancien médecin traitant. L’OAI a aussi obtenu un rapport du 20
octobre 2021 de ce médecin. Il en ressort que les incapacités de travail
établies étaient motivées par l’obésité morbide (> 140 kilos) aggravée par
le traitement de Lucrin prescrit dans le cadre de l’adénocarcinome
prostatique, provoquant un syndrome d’hypoventilation pulmonaire, une
asthénie, des arthralgies, des vertiges et des sudations profuses en plus
de la cardiopathie ischémique ; l’assuré était vite fatigué et devait se
reposer toutes les cinquante minutes au moins. Etait joint le dernier bilan
cardiaque du 1er septembre 2021 qui montrait une stabilité de la fonction
ventriculaire gauche (estimée autour de 35-40 %) sans valvulopathie
significative. Toutefois l’assuré décrivait une dyspnée d’effort en
péjoration, de stade NYHA III, qui pouvait s’expliquer par la prise
pondérale progressive. Il présentait également des légers signes
d’hypervolémie sous forme d’œdèmes des membres inférieurs.
Dans un rapport du 8 avril 2022, la Dre S.________, médecin
traitante, ne constatait pas de franche amélioration en présence de
l’assuré, qui pesait 139 kilos avec une dyspnée après 100 mètres de
marche et des bouffées de chaleur. Sa capacité de travail était
éventuellement de 25 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (fatigue et essoufflement au moindre effort). Une
amélioration dans un délai de douze mois était possible après l’arrêt du
Lucrin. Était joint un rapport de la dernière consultation pneumologique du
4 janvier 2022 auprès du Dr G.________, spécialiste en pneumologie.
Diagnostiquant notamment un syndrome d’apnées/hypopnées du sommeil
de degré sévère traité par CPAP (Continuous Positive Airway Pressure)
depuis novembre 2021 et notant une amélioration subjective et objective
des fonctions pulmonaires (« nette amélioration des fonctions pulmonaires

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avec actuellement une absence de syndrome obstructif ») avec le
traitement antiasthmatique, ce médecin encourageait l’assuré à maintenir
une activité physique régulière et à essayer de perdre du poids tout en
étant suivi par son médecin traitant et sur le plan cardiologique.
Dans un rapport d’une nouvelle consultation pneumologique
du 8 août 2022, le Dr G.________ a confirmé ses précédents diagnostics en
y ajoutant une infection de forme légère à COVID19 en février 2022. Il a
noté une amélioration de l’asthme avec diminution des stéroïdes inhalés
sans toux actuelle ni d’expectoration chronique, la dyspnée étant
secondaire à l’obésité de classe 3 (IMC [indice de masse corporelle] 43.6
kg/m2). Il était indiqué que le poids aurait diminué de 5 kilos en six mois et
que la CPAP n’était pas utilisée de manière régulière. Pour le
pneumologue, l’asthme était sous contrôle et une reprise d’activité était
souhaitable tout comme la reprise de l’utilisation du CPAP. Un contrôle à
six mois était prévu.
Suivant le point de vue du SMR (avis des 14 mars et 26 avril
2022 de la Dre F.________), l’OAI a confié la réalisation d’une expertise en
médecine interne au Dr K.________, médecin généraliste, qui a rendu son
rapport le 9 septembre 2022 et un complément du 27 novembre 2022. Il
en ressort les diagnostics suivants :
“Sur le plan somatique :
1. Diabète type II bien équilibré depuis un mois : en témoigne la
présence d’un traitement conséquent et une fructosamine
normale.
2. Obésité : en témoigne le BMI [Body Mass Index] > 40 Kg/M2.
3. Hypertension artérielle traitée, avec valeurs diastoliques au-
dessus des recommandations dans le cadre d’un diabète où l’on
vise 85 mm Hg de diastolique, ici 91 mm Hg. Valeurs
possiblement plus hautes dans le cadre de l’expertise, à suivre
par le médecin traitant.
4. Insuffisance cardiaque compensée, avec NT-pro BNP normal.
5. Syndrome des apnées obstructives du sommeil non traité.
Diagnostic fait par le pneumologue le Dr G.________.
6. Status après traitement d’un adénocarcinome prostatique en
rémission (PSA 0.10 µg/l) traité par hormonothérapie et
radiothérapie curative sur le petit bassin avec séquelles
- Sur la fonction érectile.

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- Sur une vessie irritable possible avec probable prostatite
chronique à E. Coli.
7. Troubles ostéoarticulaires chronique[s] lombaires et des
hanches. Status après valgisation du tibia droit et arthrose
fémoro-patellaire.
8. Vertiges en amélioration.
9. Gastrite à hélicobacter pylori suggérée par l’anamnèse et le
status. En témoigne le test respiratoire.
10. Insuffisance veineuse des membres inférieurs.
Sur le plan psychosomatique :
11. Probable trouble de l’adaptation voire trouble anxio-dépressif
récurrent de gravité moyenne, non traité.
12. Trouble de l’humeur induit par l’alcool (F10.8) : en témoigne les
déclarations de l’assuré sur sa consommation ancienne
(actuellement sevrée au vu de la CDT [Carbohydrate Deficient
Transferrin] normale), des parotides hypertrophiées.”
L’expert a estimé que si l’assuré disposait d’une capacité de
travail nulle dans son activité habituelle, il bénéficiait d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée. Les limitations
fonctionnelles étaient : l’absence de travail de force, de port de charge
supérieure à dix kilos, de travail en milieu non tempéré, de travail dans la
restauration ou une activité où l’alcool est disponible, pas de marche
prolongée ou en terrain irrégulier, pas de montée et descente d’escalier
de manière répétitive, ou encore de travail à genou ou accroupi. Sur le
plan thérapeutique, l’expert a fait part de la nécessité d’améliorer le
traitement du diabète qui n’était pas totalement équilibré, de traiter une
infection urinaire et gastrite, découvertes lors des examens
complémentaires, d’utiliser la CPAP (Continuous Positive Airway Pressure)
et de mettre en place une prise en charge psychiatrique de l’assuré.
Se fiant au point de vue du SMR (avis du 17 novembre 2022 de
la Dre F.________), l’OAI a confié la réalisation d’une expertise en
psychiatrie à la Dre I._____________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, qui, dans son rapport du 24 février 2023, a posé les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de troubles
anxieux et dépressifs mixtes depuis avril 2019 (F41.2), de traits mixtes de
la personnalité dépendante et anxieuse, actuellement non décompensés
(Z73.1) ainsi qu’une dépendance éthylique, actuellement abstinent depuis
plus de deux ans (F10.20). Cette experte a indiqué ne pas retenir des

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troubles douloureux somatoformes ou des somatisations car les douleurs,
les limitations dans les activités lourdes physiquement et les vertiges
avaient une base organique, selon l’anamnèse, à la suite des traitements
anti-cancer. En outre, ils ne nécessitaient pas de traitement
pharmacologique. Elle a estimé que la capacité de travail de l’assuré était
entière depuis toujours, la reprise d’activité dépendant de la motivation de
celui-ci.
Après avoir soumis l’expertise précitée au SMR (avis du 13
mars 2023 de la Dre F.________), l’OAI a, par projet de décision du 23 mars
2023, informé l’assuré de son intention de lui refuser tout droit à des
prestations (mesures professionnelles et rente d’invalidité), au motif que
sa situation était superposable à celle qui prévalait lors de la précédente
instruction en l’absence de modification dans son état de santé ayant une
incidence sur la capacité de travail retenue à l’époque.
A l’appui de ses objections du 18 avril 2023, l’assuré, avec le
concours de la Dre S.________, a expliqué en particulier que la fatigue
s’était installée progressivement à partir de l’été 2020 et que son poste de
travail était particulièrement adapté aux problèmes urinaires découlant du
cancer (WC situé à l’intérieur du bureau). Il a également précisé ce qui
suit :
“En février 2021 mon médecin m’a mis en arrêt maladie à 50% car
je n’arrive plus à faire l’après-midi même à la maison, je devais
rester allongé car les bouffées de chaleur et vertiges
étourdissements ne me permettaient pas de travailler,
normalement, j’ai eu quelques jours d’arrêt à 100% au mois de mars
mais je n’ét[ais] pas bien du tout et de nouveau à 50% jusqu’à la fin
juin, pour pouvoir gérer la fin des chantiers et depuis, fin juin je suis
en arrêt maladie à 100% et je souffre quasi en permanence, je passe
la plupart de mon temps, assis, allongé, sans savoir vraiment dans
quel[le] position je dois me mettre pour moins souffrir, je dors avec
l’appareil pour les apnées du sommeil mais avec le problème de me
lever 3 ou 4 fois, pour aller au WC ne me repose pas trop non plus
avec tout ça.
Actuellement pour pouvoir accompagner mon épouse au
supermarché pour faire nos courses, c’est malheureux à dire, mais à
l’âge de 59 ans je dois m’accrocher au chariot pour pouvoir faire le
tour du magasin, après nous rentrons à la maison il y a que pour 5
minutes en voiture mais je peine à sortir de la voiture car j’ai mal
partout, souvent je devais calculer le temps car j’allais aux WC avant

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de partir [ç]a faisait juste le temps pour retourner en vitesse pour y
aller de nouveau aux WC, les muscles me font mal d’avoir marché
plus que j’ai l’habitude, je ne peux plus monter au 1er avec les sacs
des courses car je n’arrive pas à prendre quelques kilos dans les
bras, je ne peux plus monter une montée d’escaliers sans
m’accrocher à la main courante.
[…]
Lors de ladite expertise [ndrl : l’expertise du Dr K.________], j’ai
l’impression qu’il ne m’a pas vraiment écouté, quand je lui disais
que je souf[f]re, lorsque je marche plus de 100 ou 150 mètres, tant
au niveau physique, qu’au niveau cardiaque, les fréquences qui
montent anormalement lors des petits efforts ainsi que des
essouflements, également le mal au dos, qui me fai[t] souffrir
énormément. Là il m’a dit, vous avez bien marché depuis l’arrêt du
tramway ? Non docteur je suis venu en voiture et j’ai stationné dans
votre parking co[mm]e indiqué. Il me dit vous avez bien marché les
500 mètres qui séparent la place de parc jusqu’à l’entrée et vous
avez monté les escaliers. Oui docteur, mais il n’y a pas 500 mètres
depuis la place de parc docteur, cela pour me dire que j’étais plus en
forme que le pens[ais] et qu’avec un peu d’entrainement tou[t] va
devenir normal, et je pouvais envisager de travailler de nouveau. Et
qu’il all[ait] me mettre au travail de nouveau. Il y a environ 80
mètres depuis sa place de parc jusqu’à l’entrée de son immeuble j’ai
calculé plus [o]u moins par rapport au nombre de places de parc
existantes dans l’allée et environ une dizaine de marches pour
arriver à l’ascenseur, s’il y avait 500 m je n’aurais pas pu les faire.
Le Docteur n’a pas vraiment le sens des distances ou alors il n’est
pas très objectif dans ces propos. 2’ constatation quand j’ai parlé
que je souffre de bouffées de chaleur quasi permanentes, mais pour
le docteur, les causes étaient autres que les effets indésirables de
mon traitement hormonal, pour le cancer de la prostate.
Actuellement, je souffre encore de ces maudites bouffées de chaleur
accompagnées de vertiges, qui commencent souvent quand je suis à
table, et qui m’obligent encore aujourd’hui à m’allonger tête en
arrière pendant un moment pour que ça passe, heureusement un
peu moins fréquentes.”
Dans un rapport du 8 mai 2023 à l’OAI, la Dre S.________ a écrit
en particulier ceci :
“Il s’agit d’un sympathique patient de 59 ans connu pour les
antécédents susmentionnés :
• Hypertension artérielle traitée ;
• Hypercholestérolémie traitée ;
• Obésité morbide ;
• Ancien tabagisme sevré ;
• Cardiopathie ischémique avec une FEVG [fraction d’éjection
du ventricule gauche] fortement diminuée, status post-pose
de pacemaker avec resynchronisation en 2015 ;
• Infarctus inféro-latéral en 2006 avec un stent actif ;
• Diabète de type II bien contrôlé sous Ozempic ;
• Adénocarcinome de la prostate de stade Gleason 8, status
post-radiothérapie en 2019, sous Lucrin jusqu’à avril 2022 ;

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- Prise pondérale de 20 kg suite à l’hormonothérapie ;
- vertiges invalidants aspécifiques multi-investigués ;
• Gonarthrose droite, status post-ostéotomie valgisante du
genou à droite ;
• SAOS [syndrome d’apnées obstructives du sommeil] et SOH
[syndrome obésité-hypoventilation] sous CPAP [Continuous
Positive Airway Pressure].
Synthèse :
Comme mentionné, Monsieur R.________ est polymorbide, et il est
suivi par plusieurs spécialistes pneumologue, urologue. Malgré un
traitement efficace et bien conduit, il présente une dyspnée de
stade mMRC3 avec des douleurs musculaires/articulaires diffuse[s]
invalidantes qui l’empêchent pour son activité quotidienne.
Dans le but de diminuer le poids, j’ai introduit récemment un
traitement de Ozempic avec un effet encourageant, not[ant] une
perte de 5 kg en cinq semaines, malgré lequel les symptômes
généraux, notamment la fatigue, la dyspnée ainsi que la douleur
ostéoarticulaire restent toujours invalidantes. […]”
En annexe à ce rapport, la médecin traitante de l’assuré a
notamment joint les pièces médicales suivantes :
- divers rapports de consultations du Dr O.________, spécialiste en urologie.
Dans le dernier rapport du 30 novembre 2022, ce médecin a indiqué que
depuis l’arrêt de l’hormonothérapie en avril 2022, les bouffées de chaleur
et les vertiges avaient diminué et que l’intéressé se relevait deux à trois
fois la nuit pour uriner avec des besoins aux heures et heures et demie en
journée ;
- un rapport du 23 mai 2023 du physiothérapeute B.________, suivant
l’assuré à une fréquence hebdomadaire depuis le 6 février 2020 pour le
traitement de ses rachialgies chroniques, l’amélioration de sa fonction
musculaire et de sa condition physique générale ;
- un rapport du 24 mai 2023 de la psychologue et psychothérapeute
C.________ qui suivait l’assuré depuis le 13 janvier 2023 et l’avait suivi
auparavant en 2017-2018 dans le contexte d’un licenciement. Retenant
un épisode dépressif moyen (F32.1) et une anxiété sévère remontant
selon elle à plus de dix mois, cette intervenante a fait part d’une
« certaine amélioration » des symptômes anxio-dépressif depuis le début
de sa prise en charge chez l’assuré qui continuait à décrire des idées

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morbides, un isolement social, une hypersensibilité, une irritabilité et des
troubles du sommeil. Sans s’exprimer sur la capacité de travail de son
patient, la psychologue a relevé que celui-ci était visiblement affecté par
sa situation professionnelle et par de lourds soucis de santé physique, et
qu’il acceptait également difficilement sa condition de bénéficiaire de
l’aide sociale.
Dans le cadre de la procédure d’audition, l’OAI a requis le point
de vue du SMR sur les éléments recueillis au dossier. Le SMR a estimé qu’il
n’était pas rapporté, depuis ses dernières conclusions, de nouvelles
atteintes à la santé durablement incapacitantes ou de modifications des
atteintes déjà reconnues (avis du 3 juillet 2023 de la Dre F.________).
Par décision du 13 juillet 2023, l’OAI a confirmé la teneur de
son projet de refus de mesures professionnelles et de rente d’invalidité du
23 mars 2023.
C. Par acte déposé le 11 septembre 2023, R.________ a déféré la
décision précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal en concluant à sa réforme et à la condamnation de l’OAI à lui
octroyer les prestations de l’assurance-invalidité, subsidiairement au
renvoi du dossier à cette autorité pour instruction complémentaire. Il a fait
part de son désaccord avec la non-reconnaissance de l’aggravation de son
état de santé. Ce faisant, il se plaignait d’une instruction insuffisante en
contestant la valeur probante du rapport d’expertise du 9 septembre 2022
et son complément du 27 novembre 2022 du Dr K.________, soutenant que
cette expertise ne restituait sa situation actuelle que d’une façon irréaliste
« pleine d’incohérence, mensonges et atteintes à [s]on honneur ». Il
ajoutait attendre l’établissement d’un rapport médical confirmant sa
position. Le recourant a par ailleurs requis le bénéfice de l’assistance
judiciaire limitée aux frais de justice.
Par décision du 13 octobre 2023, le juge instructeur a accordé
à l’assuré le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 11 septembre

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2023, en l’exonérant d’avances et des frais de judiciaires. Il était en outre
exonéré de toute franchise mensuelle.
Le 15 novembre 2023, le recourant, désormais représenté par
Procap, a confirmé ses précédentes conclusions. Il a critiqué le rapport
d’expertise en médecine interne au dossier en reprochant à son auteur
d’avoir minimisé les plaintes et constaté les faits de manière erronée et
tendancieuse en minimisant les effets secondaires du traitement de
Lucrin, de son obésité, de sa polymorbidité et de ses problèmes urinaires.
En annexe à son mémoire, il a produit des photographies Google® de la
distance entre le parking et le cabinet du Dr K.________ ainsi qu’un rapport
du 29 octobre 2023 de la Dre S.________ relevant que son patient
présentait une dyspnée de stade mMRC 3 depuis sa prise en charge en
novembre 2021 et ce, au moins jusqu’en septembre 2022 lors des
entretiens avec le Dr K.________. Selon la médecin traitante, cette dyspnée
contraignait son patient à s’arrêter régulièrement pour reprendre son
souffle après seulement quelques minutes de marche ou après avoir
parcouru une certaine distance sur terrain plat. La Dre S.________ a fait
part de son étonnement sur le constat de l’expert selon lequel le recourant
avait pu marcher sur une pente ascendante sur une distance de six cents
mètres et monter onze marches d’escaliers. En comparaison, sa médecin
a indiqué que son patient éprouvait déjà un essoufflement important en
parcourant la distance d’environ trois cents mètres à plat du parking
jusqu’à son cabinet. La Dre S.________ a répété que la dyspnée était
multifactorielle sur une cardiopathie ischémique, un syndrome d’apnées
du sommeil, une obésité importante (liée au traitement hormonal pour le
cancer de la prostate) et une dépression modérée. La médecin traitante a
indiqué qu’il s’y ajoutaient une fatigue et des vertiges vraisemblablement
liés à l’hormonothérapie, investigués par un spécialiste en oto-rhino-
laryngologie qui avait exclu toute cause centrale ou périphérique de ces
symptômes qui s’étaient améliorés depuis l’arrêt de l’hormonothérapie,
bien que la durée des effets secondaires résiduels demeurait incertaine.
Mentionnant un pronostic incertain, la Dre S.________ a conclu à une
capacité de travail nulle du recourant dans son activité habituelle mais à
50 % dans une activité adaptée, soit un emploi de bureau avec des pauses
toutes les deux heures pour ses besoins urinaires.

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Dans sa réponse du 15 novembre 2023, l’OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé le
caractère probant des expertises mises en œuvre par ses soins dans le
cadre de l’instruction de la nouvelle demande de prestations.
A l’appui de ses déterminations du 21 décembre 2023, l’OAI,
maintenant sa position, a produit un avis du 18 décembre 2023 de la Dre
F.________, du SMR, auquel il se ralliait et qui fait le point de situation final
comme suit :
“Discussion :
Nous rappelons que l’assuré avait déposé une 1ère demande en 2017
avec conclusion d’une pleine CT [capacité de travail] dans une
activité adaptée à ses différentes atteintes à la santé reconnues, à
savoir : gonarthrose D>G, cardiopathie ischémique avec dysfonction
ventriculaire G et BBG [bloc de branche gauche], obésité morbide ;
que l’assuré avait pu mettre en valeur (reprise poste 100% en
06.2018).
2ème demande suite à la prise en charge d’un adénocarcinome
protastique (diagnostiqué en 05.2019) par radiothérapie à visée
curative et hormonothérapie par Lucrin (06.2019-04.2022) mais une
IT [incapacité de travail] depuis 02.2021 (dans un contexte
d’importants conflits avec son associé). L’assuré est désormais en
rémission. L’hormonothérapie a été responsable de divers effets
secondaires (non incapacitants selon son urologue Dr O.________), a
en particulier aggravé l’obésité (jusqu’à +20 kg, mais perte de poids
par la suite avec -10kg au moment de l’expertise, perte de poids qui
se poursuivrait actuellement grâce au traitement d’Ozempic), avec
mise en évidence comme nouveau diagnostic d’un SAS (CPAP
instaurée fin 2021 + traitement antiasthmatique avec nette
amélioration des fonctions pulmonaires selon son pneumologue Dr
G.________ le 04.01.2022 avec pleine CT sur ce plan, ce dernier
préconisait la réalisation d’une activité physique régulière), et d’une
dyspnée d’effort. Depuis l’arrêt de ce traitement en 04.2022
diminution des vertiges et bouffées de chaleur selon son urologue Dr
O.________ le 30.11.2022.
L’expertise du Dr K.________ a confirmé ces divers diagnostics et
argumenté leur caractère incapacitant ou non, il n’a pas nié les
problèmes urinaires (pollakiurie probablement exagérée mais
crédible, avec amélioration sous Tamsulosine), ni la fatigue
(attribuable au SAS dont le traitement est exigible mais aussi par la
nycturie et possible atteinte psychiatrique) qu’il a pondérée à ses
constatations cliniques (pas de signes de fatigue objectivés) et par le
fait qu’il n’y a pas de somnolence diurne, ni la dyspnée à l’effort
(nous n’avons pas de raison de réfuter les distances et marches
[d’]escaliers réalisées au cabinet de l’expert), ni les effets
secondaires du Lucrin (nous rappelons que ces effets s’estompent

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après l’arrêt du traitement, comme l’a confirmé son urologue
traitant).
L’expert ayant suspecté une atteinte psychiatrique, une expertise
psychiatrique a été réalisée, qui réfute toute atteinte incapacitante.
Conclusion :
Nous rappelons que cette 2ème demande était en lien avec un cancer
de la prostate traité de 05.2019 à 04.2022, désormais en rémission,
avec une IT [incapacité de travail] qui ne débutait qu’en 02.2021.
Les atteintes précédentes sont restées stables, le cancer est en
rémission, il n’y a plus de traitement adjuvant, l’obésité est en
diminution, la fonction respiratoire stable. Nous n’avons pas de
raison de nous écarter des consta[ta]tions de l’expert Dr K.________.
Il n’est pas rapporté d’aggravation des atteintes reconnues ou de
nouvelle atteinte à la santé.”
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande du 28 juillet 2021.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er

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janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la nouvelle demande datant du 28 juillet
2021, ce sont donc les dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en
vigueur dès le 1er janvier 2022 qui sont applicables.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation

- 14 -
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
5. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des
revenus conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et
donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V
108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, qui prévoit que la rente
d’invalidité est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré
subit une modification d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou
atteint 100 % (let. b).
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).

- 15 -
6. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
7. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par des
règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il

- 16 -
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) La jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux
expertises confiées par l’administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Pour mettre en cause la valeur d’une expertise médicale, il appartient
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature
clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère
incomplet (TF 9C_299/2021 du 11 août 2021 consid. 3.3 ; TF 9C_748/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Cela vaut également lorsqu’un ou
plusieurs médecins ont émis une opinion divergente de celle de l’expert
(TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références).
8. a) En l’espèce, l’évaluation de l’état de santé du recourant doit
s’apprécier avec comme point de comparaison la décision de l’office
intimé de refus de prestations du 5 juin 2019. A l’époque, les informations
au dossier mettaient en évidence une incapacité de travail totale dès le 23
janvier 2017 dans l’activité habituelle de responsable « maintenance de
machines et entretien » et une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (évitant le port de charges lourdes
répété, favorisant les positions alternées et évitant les positions
accroupies ou à genoux). La comparaison des revenus exigibles sans et
avec invalidité mettait en évidence un degré d’invalidité de 6,27 %, taux
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. L’octroi d’une mesure d’aide au
placement avait permis au recourant d’être engagé comme employé

- 17 -
technico-commercial à 100 % dès le 1er décembre 2018 par l’entreprise
A.___________ Sàrl.
b) L’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande de
prestations, mais l’a rejetée en se fondant sur les conclusions des rapports
d’expertise de médecine interne et psychiatrique mis en œuvre par ses
soins. Le recourant soutient que son état de santé s’est péjoré depuis sa
précédente demande de prestations.
c) En l’occurrence, le rapport d’expertise et son complément
du Dr K.________ (médecine interne) et l’expertise psychiatrique de la Dre
I._____________ satisfont à toutes les exigences formelles auxquelles la
jurisprudence soumet la valeur probante de tels documents (cf consid. 7b
supra).
aa) L’expertise de médecine interne rendue le 9 septembre
2022 et complétée le 27 novembre 2022 par le Dr K.________ est en effet le
fruit d’une analyse approfondie des différentes pièces du dossier en ce
qu’elle comporte une anamnèse détaillée prenant en compte les plaintes,
une étude du dossier médical mis à la disposition de l’expert, et décrit le
contexte déterminant par le biais d’un examen clinique fouillé. Reposant
sur des investigations complètes, cette expertise renferme une
appréciation minutieuse, cohérente et claire de la situation et aboutit à
des conclusions médicales soigneusement motivées et exemptes de
contradictions.
Cet expert pose les diagnostics incapacitants de syndrome des
apnées obstructives du sommeil, non traité, et d’un probable trouble de
l’adaptation voire trouble anxio-dépressif de gravité moyenne, non traité.
Les diagnostics non incapacitants retenus sont un diabète type II, une
obésité, une hypertension artérielle traitée, une insuffisance cardiaque
compensée, un status après traitement d’un adénocarcinome prostatique
en rémission (avec séquelle sur la fonction érectile et sur une vessie
irritable possible avec probable prostatite chronique à E. Coli), des
troubles ostéoarticulaires chroniques lombaires et des hanches, des

- 18 -
vertiges en amélioration, une gastrite à hélicobacter pylori, une
insuffisance veineuse des membres inférieurs et des troubles de l’humeur
induits par l’alcool.
L’expert met en avant une symptomatologie psychiatrique
sous la forme d’une probable atteinte dépressive modérée (avec un score
de 14 selon l’échelle de Beck) chez le recourant qui avait déjà été suivi par
la psychologue et psychothérapeute C.________ en 2017-2018 dans le
contexte d’un licenciement et qui se décrivait au jour de l’expertise
comme un chien mal traité (et non plus comme un taureau), broyait du
noir depuis les difficultés professionnelles et se disait fatigué, replié avec
une mauvaise estime de lui-même. N’étant pas psychiatre, l’expert de la
médecine interne n’était pas en mesure d’évaluer la répercussion de cette
atteinte à la santé sur la capacité de travail de son sujet. Il a estimé que le
cas n’était pas stabilisé et a indiqué que l’incapacité de travail se
prolongerait aussi longtemps que l’assuré ne serait pas compliant dans
son traitement du syndrome des apnées obstructives du sommeil par
CPAP (Continuous Positive Airway Pressure) et qu’il ne s’engagerait pas
dans un traitement spécialisé sur le plan psychiatrique, à déterminer par
un expert en la matière.
Le Dr K.________ a dressé une anamnèse détaillée de la
situation du recourant, quant à ses hobbies, ses vacances, ses relations
interpersonnelles, la tenue de son ménage et la description de sa journée-
type. Il a en outre pris le soin de discuter de tous les diagnostics
différentiels ressortant du dossier en exposant de manière convaincante
ceux qu’il retenait en indiquant les motifs avec clarté. Dans le complément
d’expertise du 27 novembre 2022, l’expert a précisé qu’une capacité de
travail entière implique le port par l’assuré de son CPAP (Continuous
Positive Airway Pressure) dès lors que la fatigue ne peut être amendée
sans traitement et qu’un tel traitement ne représente pas de danger pour
l’assuré. Les motifs évoqués par ce dernier pour justifier le non port du
masque étaient en lien avec ses ennuis urinaires à la base de troubles du
sommeil. Or ces troubles diagnostiqués lors de l’expertise (prostatite) et
traités, ne devraient plus constituer un obstacle au traitement.

- 19 -
En résumé, l’expert retient que dans l’activité habituelle, en
présence de l’assuré guéri pour les affections gastriques et urinaires
diagnostiquées, si le syndrome des apnées du sommeil est traité avec
succès, la capacité de travail sur le plan somatique est de 100 % dans
toute activité, moyennant une polygraphie nocturne attestant sa
correction, et ce en l’absence d’un trouble de l’humeur. Si une telle
atteinte existe, il convient de soumettre le cas à un expert psychiatre. Une
fois ses conclusions recueillies, l’opportunité de proposer un test d’effort
pneumologique devrait être appréciée.
Dans ces conditions et contrairement à ce qu’allègue le
recourant avec le concours de sa médecin traitante, l’expert de médecine
interne mandaté par l’OAI a bien examiné le cas d’espèce en tenant
compte de l’ensemble des atteintes à la santé mises en évidence tant lors
de ses propres constatations cliniques que par les observations et rapports
consignés au dossier médical mis à sa disposition.
bb) Le volet psychiatrique du cas tel que suspecté par l’expert
de médecine interne a été investigué par la Dre I._____________ qui a rendu
son rapport d’expertise le 24 février 2023 lequel remplit toutes les
exigences formelles auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante
d’un tel document. Reposant sur une anamnèse, passant en revue les
rapports médicaux antérieurs recueillis au dossier et prenant en
considération les plaintes exprimées par le recourant, l’expertise est
fondée sur un examen clinique soigneux basé sur deux entretiens distincts
et des tests effectués lege artis. Les motifs médicaux qui ont conduit
l’experte psychiatre à retenir certains diagnostics et à en écarter d’autres,
puis à les considérer comme non incapacitants, sont également dûment
exposés. Pour son évaluation de la capacité de travail, l’experte a examiné
la cohérence des troubles sur la base de l’anamnèse, des plaintes
subjectives, de la journée-type et de l’examen clinique effectué selon les
critères de la mini CIF-APP. L’appréciation de la situation médicale est
claire et débouche sur des conclusions soigneusement motivées.
S’en tenant à son rôle, l’experte a distingué les éléments
subjectifs, basés sur les plaintes exprimées, et ses propres constatations

- 20 -
médicales pour évaluer la capacité de travail. Elle a retenu que le
recourant ne présente pas de trouble dépressif ou anxieux caractérisé. En
l’absence de trouble de la personnalité incapacitant, malgré la présence
de traits de la personnalité mixtes, elle retient que l’intéressé a pu se
former et travailler depuis sa venue en Suisse en 1986 dans divers
domaines sans limitations malgré l’absence de tout traitement,
psychiatrique, sans hospitalisation, élément qui exclut de retenir une
décompensation éventuelle de la personnalité. De même, l’ancienne
dépendance éthylique n’a pas d’effet incapacitant chez l’assuré qui est
abstinent depuis au moins deux ans lors de l’expertise. L’experte
psychiatre ne retient pas de trouble douloureux somatoforme ou des
somatisations dès lors que les limitations fonctionnelles dans les activités
lourdes physiquement et les vertiges présentés ont une base organique,
selon l’anamnèse, à la suite des traitements pour combattre le cancer et
qui ne nécessitent pas de traitement pharmacologique.
Afin de conférer pleine valeur probante au rapport d’expertise
du 24 février 2023 de la Dre I._____________, il convient encore de s’assurer
que l’experte psychiatre a dégagé une appréciation concluante de la
capacité de travail du recourant à la lumière des indicateurs déterminants
selon la jurisprudence en matière de troubles psychiques (cf. consid. 6
supra).
Les diagnostics de troubles anxieux et dépressifs mixtes
depuis avril 2019 (F41.2) et de dépendance éthylique, actuellement
abstinent depuis plus de deux ans (F10.20) ont été posés en référence à la
Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de
santé connexes (CIM-10) et à la lumière des éléments constatés. Il a
également été relevé des traits mixtes de la personnalité dépendante et
anxieuse, actuellement non décompensés (Z73.1).
Afin de déterminer les capacités du recourant, l’experte
psychiatre a procédé à l’analyse globale suivante :
“7. ÉVALUATION MÉDICO-ASSURANTIELLE (pronostic et
capacités)

- 21 -
7.1 Évaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc.,
discussion des chances de guérison
Nous constatons une évolution globalement stationnaire des
troubles susmentionnés depuis avril 2019 au présent, sans suivi
psychiatrique, sans traitement psychotrope, alors que la
personnalité n’est pas décompensée, sans impact sur le quotidien
d’un point de vue psychiatrique.
Le pronostic de reprise professionnelle dépend de la motivation de
l’assuré et d’une aide pour une réadaptation professionnelle dans
une activité adaptée d’un point de vue somatique et il n’y a pas
d’exigibilité pour un traitement antidépresseur, même si ceci
pourrait améliorer le pronostic, car la capacité de travail est déjà de
100% d’un point de vue psychiatrique.
7.1.1 Avis sur le déroulement de la thérapie, indication
des motifs d’interruption des interventions. Le cas
échéant, avis concernant la question de savoir si les
problèmes de coopération sont liés à la maladie ou à un
manque de ressources de l’assuré. Pour l’appréciation
du potentiel de réadaptation, il convient d’indiquer si
les traitements effectués jusque-là ont été adéquats, si
les possibilités thérapeutiques ont été épuisées, et
quelle sera vraisemblablement l’évolution de la maladie.
Le cas échéant, indiquer si d’autres options sont encore
envisageables.
Nous suggérons un suivi psychiatrique ciblant ses avantages
assécurologiques primaires et son lien au monde professionnel. Un
traitement antidépresseur de type duloxétine permettra d’accélérer
le processus de guérison, diminuer les douleurs, favoriser une
insertion professionnelle, avec un bilan de compétences et une
formation dans une activité adaptée d’un point de vue somatique si
l’assuré serait motivé par une telle démarche, ce qui n’est pas le cas
actuellement.
7.2 Appréciation des capacités, des ressources et des
difficultés. Présentation et motivation des troubles
fonctionnels, des pertes de capacité, des facteurs
pesants et des ressources disponibles, avec
appréciation critique de l’évolution sur la durée, de
l’autoévaluation de l’assuré, de sa personnalité et de sa
disposition à coopérer. Le cas échéant, avis sur la
manière dont la combinaison de plusieurs légers
handicaps peut affaiblir la résistance au stress de
l’assuré. Le cas échéant, distinction entre les troubles
fonctionnels selon qu’ils sont dus à des causes
médicales ou non.
Nous avons évalué les capacités, les ressources et les
difficultés tenant compte de l’anamnèse, des plaintes subjectives,
de la journée type et de l’examen clinique suivant les critères selon
MINI CIF 10 avec évaluation standardisée de la sévérité des
limitations fonctionnelles.

- 22 -
Pour chacun des treize items mini ICF nous évaluons l’intensité des
troubles suivant les cinq niveaux suivants :
0 Aucun problème : 0
- 4
1 Problème léger : 5 -
24
2 Problème moyen : 25 -
49
3 Problème grave : 50 -
95
4 Problème absolu : 96 -
100
Items mini ICF (I-XIII) : Niveau d’intensité du trouble
(0-4) :
I Adaptation aux règles et routines 1
II Planification et structuration des tâches 1
III Flexibilité et capacités d’adaptation 1
IV Usage des compétences spécifiques 1
V Capacité de jugement et de prise de 1
décision
VI Capacité d’endurance 2
VII Aptitude à s’affirmer 1
VIII Aptitude à établir des relations [avec] les 2
autres
IX Aptitude à évoluer au sein d’un groupe 2
X Aptitude à entretenir des relations proches 0
XI Aptitude à des activités spontanées 1
XII Hygiène et soins corporels 0
XIII Aptitude à se déplacer 0
Nous analysons les indices de gravité des troubles
susmentionnés selon la jurisprudence 30.11.2017 et de 2019, pour
les diagnostics susmentionnés :
i. Degré de gravité fonctionnelle
Selon les examens cliniques et l’anamnèse réalisée au moment de
l’expertise, on retient des troubles anxieux et dépressifs mixtes
depuis avril 2019 au présent, dans le contexte de traits de la
personnalité mixte dépendante et anxieuse et de dépendance
éthylique actuellement abstinent depuis plus de deux ans. Nous
n’objectivons pas des limitations psychiatriques significatives et
l’assuré se plaint d’une tristesse et des angoisses fluctuantes mais
pas présentes la plupart de la journée, avec des limitations
essentiellement somatique (fatigue, vertiges, insomnies liées à un
syndrome des apnées du sommeil, limitations dans les tâches
lourdes physiquement), alors qu’il ne bénéficie pas d’un traitement
antidépresseur, sans traitement psychiatrique, sans hospitalisation
psychiatrique. Dans ce contexte d’absence de limitations
fonctionnelles objectivables selon l’anamnèse, l’examen clinique et
la journée type, cet indice important est absent d’un point de vue
psychiatrique depuis avril 2019 au présent.
ii. Atteinte à la santé
Cet indice de gravité est absent, dans l’absence de limitations
fonctionnelles significatives objectivables.

- 23 -
iii. Caractère prononcé des éléments pertinents pour le
diagnostic
Les critères diagnostiques de la CIM-10 sont remplis pour les
troubles susmentionnés depuis avril 2019 au présent.
iv. Succès du traitement et de la réadaptation ou
résistance à cet égard
Nous objectivons une évolution globalement stationnaire des
troubles susmentionnés depuis avril 2019 au présent, dans
l’absence d’un traitement psychiatrique, sans hospitalisation
psychiatrique, sans traitement antidépresseur. La motivation pour
une réadaptation professionnelle est ambivalente selon l’anamnèse.
Cet indice jurisprudentiel n’est pas rempli.
v. Comorbidités
Les comorbidités psychiatriques susmentionnées sont des troubles
qui entrainent des limitations fonctionnelles non significatives
psychiatriques et non objectivables, sans décompensation de la
personnalité.
vi. Personnalité (diagnostic de la personnalité, ressources
personnelles)
Dans ce cas, selon l’anamnèse, de longue date, l’assuré présente
des comportements durables et stables disharmonieux mais pas
nettement disharmonieux dans plusieurs secteurs du
fonctionnement, ce qui permet de retenir la présence de traits
mixtes de la personnalité dépendante et anxieuse. Soulignons
que ce trouble présent depuis le début de l’âge adulte n’a pas
empêché l’assuré à se former, à gérer son quotidien sans limitation
dans le passé, à travailler sans limitations et il n’a pas nécessité une
hospitalisation psychiatrique, sans suivi psychiatrique, sans
traitement psychotrope.
vii. Contexte social
L’assuré présente un isolement social partiel, mais pas total.
viii. Cohérence
Nous avons objectivé une bonne cohérence entre la plupart des
plaintes subjectives et le constat objectif, le décalage existant entre
la fatigue et le constat objectif, s’inscrivant dans un contexte de
traits de la personnalité mixte avec des bénéfices primaires et
secondaire, mais sans exagération volontaire des plaintes.
ix. Limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les
domaines comparables de la vie
Au moment de l’expertise l’assuré garde des capacités et ressources
personnelles satisfaisantes d’un point de vue psychiatrique, sans
aucune limitation fonctionnelle psychiatrique objectivable
significative, alors qu’il serait limité dans les activités lourdes

- 24 -
physiquement. Nous ne retenons pas des limitations fonctionnelles
psychiatriques significatives et uniformes dans les domaines de la
vie courante selon l’anamnèse, la journée[-]type et l’examen
clinique.
x. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie
pour le traitement et la réadaptation
L’assuré présente une motivation nulle pour une réadaptation
professionnelle dans un contexte de déconditionnement et une
motivation nulle pour un traitement antidépresseur et nulle pour le
suivi psychiatrique selon l’anamnèse.
En conclusion, les indices jurisprudentiels de gravité (jurisprudence
novembre 2017 et 2019) ne sont pas remplis depuis avril 2019 au
présent, dans l’absence de limitations fonctionnelles psychiatriques
significatives objectivables pour les diagnostics susmentionnés.”
La jurisprudence impose d’évaluer les capacités fonctionnelles
de la personne concernée à l’aune des indicateurs pertinents, dans une
analyse axée sur les ressources et les déficits fonctionnels résultant d’une
atteinte à la santé. L’usage des indicateurs relatifs au degré de gravité
fonctionnel permet de faire des constatations qui doivent être confrontées
aux indicateurs relatifs à la cohérence.
S’agissant du degré de gravité fonctionnel des troubles
diagnostiqués, l’experte psychiatre n’a pas constaté de manifestations
concrètes de ces atteintes à la santé sur les activités de l’assuré. Selon le
descriptif détaillé et représentatif d’une journée-type, l’intéressé se lève
vers 07h00, regarde les nouvelles sur son natel puis prend une douche et
son petit-déjeuner. Il passe ensuite son temps sur l’ordinateur à faire des
dessins en 3D. Vers midi, son épouse cuisine et il met la table. Après le
café, l’assuré regarde la télévision ou va sur sa terrasse, puis il s’allonge
sur le canapé mais s’endort rarement et ne fait pas toujours la sieste.
Durant le reste de la journée, il passe parfois de bons moments en famille
et participe aux courses. Vers 19h00, il met la table et regarde les
nouvelles sur son téléphone (en général des émissions sur les voitures, la
nature) ou il regarde un film. Il va se coucher entre 22h00 et minuit, en
fonction de son niveau de fatigue.
Concernant le traitement ou la résistance au traitement, le
recourant n’avait aucun traitement ou hospitalisation psychiatrique, ni

- 25 -
traitement antidépresseur, au jour de l’expertise. Sur recommandation de
l’experte, il a repris un suivi depuis le 13 janvier 2023 auprès de la
psychologue et psychothérapeute C.________. L’examen de ce critère ne
s’avère guère significatif dès lors que le traitement, inexistant lors de
l’expertise, ne peut pas se comprendre comme une source de succès
éventuel en termes de ressources disponibles.
Pour l’examen des ressources personnelles à disposition du
recourant, malgré des comportements durables et stables disharmonieux
de longue date, la lecture de son parcours personnel met en évidence des
capacités de communication chez une personne qui vit avec son épouse
dans un logement convenable. Il participe peu à la gestion des tâches
quotidiennes, sa femme assumant la plupart du ménage, des courses, de
l’administratif et des repas. L’assuré est toutefois en mesure de se
déplacer seul en voiture pour faire les courses, de mettre la table et de
gérer l’administratif léger comme le paiement des factures par Internet (il
n’a pas de dettes, ni de poursuites et n’est pas sous curatelle).
Pour ce qui concerne le contexte social, l’experte a retenu que
l’assuré conservait un réseau relationnel restreint, ayant surtout des
contacts avec sa femme et leurs enfants, s’étant éloigné de son entourage
amical après qu’il a reçu le diagnostic d’adénocarcinome de la prostate,
mais avec un isolement social partiel et pas total. Il n’y a pas d’anhédonie
chez un assuré qui part en vacances, passe des bons moments avec sa
famille et qui a des activités quotidiennes plaisantes (dessin en 3D sur
l’ordinateur, télévision, etc.).
S’agissant de la cohérence, l’experte a relevé une bonne
cohérence entre l’examen clinique et la plupart des plaintes subjectives.
Elle a noté que le décalage existant entre la fatigue et le constat objectif
s’inscrivait dans un contexte de traits de la personnalité mixtes avec des
bénéfices primaires et secondaires, mais sans laisser apparaître une
exagération volontaire des plaintes.

- 26 -
Selon l’analyse de l’ensemble de ces critères, la capacité de
travail de du recourant a été évaluée par l’experte psychiatre de façon
conforme aux exigences de la jurisprudence (cf. ATF 141 V 281 et ATF 143
V 418).
d) Rien au dossier ne permet de retenir que le recourant ne
serait pas objectivement en mesure, pour des motifs somatiques ou
psychiques, d’exercer une activité adaptée à plein temps. Les rapports
médicaux produits par le recourant dans le cadre de la présente procédure
sont insuffisants à cet égard pour faire douter du bien-fondé des
conclusions du rapport d’expertise et son complément du DrK.________.
Ainsi, dans son rapport du 29 octobre 2023, la DrS.________ ne mentionne
aucun élément que cet expert n’aurait pas déjà pris en compte dans son
rapport. Elle confirme la dyspnée de stade mMRC 3 déjà connue et
reproche au DrK.________ d’avoir constaté la possibilité pour l’assuré de
marcher sur une distance de six cents mètres et monter onze marches
d’escaliers. Or, l’expert s’est basé sur les dires de l’intéressé et cela sans
qu’il importe en réalité de savoir si la distance parcourue au jour de
l’expertise était de trois cents ou de cinq cents mètres. De l’avis de sa
médecin généraliste, ce dernier présente une dyspnée d’effort
multifactorielle sur cardiopathie ischémique (bien contrôlée), syndrome
d’apnées obstructives du sommeil et syndrome obésité-hypoventilation,
dépression modérée auxquels s’ajoutent une fatigue et des vertiges
aspécifiques rattachés à l’hormonothérapie pour combattre le cancer. Or,
selon le Dr G.________, le suivi d’un traitement antiasthmatique avec nette
amélioration des fonctions pulmonaires permettrait d’obtenir une pleine
capacité de travail sur ce plan, avec pour suggestion la réalisation d’une
activité physique régulière. Aussi, faute pour l’assuré de se résoudre à
porter son masque CPAP, mettant en avant ses ennuis urinaires et les
troubles du sommeil en résultant, la fatigue, partant la dyspnée d’effort,
persistera, comme l’expert l’a relevé. On retiendra qu’un test d’effort
pneumologique n’aurait de sens qu’après une perte de poids, du port du
masque avec disparition des apnées obstructives du sommeil, étant
rappelé que les troubles urinaires à la base des troubles du sommeil sont
traités et qu’ils ne font pas obstacle au traitement du port du masque. En

- 27 -
présence de pathologies non traitées comme un syndrome des apnées du
sommeil, il n’y a aucun motif justifiant d’envisager de retenir un diagnostic
différentiel tel qu’un syndrome de fatigue chronique, un trouble thyroïdien,
une anémie autrement que par un bilan de base sur le plan biologique qui
exclue ces deux derniers diagnostics.
Contrairement à ce que soutient le recourant, le Dr K.________
n’a pas minimisé les effets secondaires du traitement de Lucrin prescrit
dans le cadre de l’adénocarcinome prostatique. En page 15 du rapport
d’expertise du 9 septembre 2022, cette problématique a bien été prise en
compte par l’expert de médecine interne dans le cadre de son analyse. En
outre, selon l’urologue traitant (le Dr O.________) si l’hormonothérapie a
été responsable de divers effets secondaires, ses effets s’estompent
cependant après l’arrêt du traitement en avril 2022.
Concernant l’effet de l’obésité dans le cas particulier, il
convient de relever que si le traitement hormonal introduit en 2019 a eu
pour effet une prise de poids jusqu’à vingt kilos, l’arrêt de ce traitement en
avril 2022 a permis une perte de poids de dix kilos au moment de
l’expertise, perte de poids qui se poursuit grâce à l’introduction au
printemps 2023 d’un traitement d’Ozempic (cf. rapport du 8 mai 2023 de
la Dre S.________). Dans ces conditions, il n’y a pas lieu de poser un
diagnostic incapacitant et des limitations fonctionnelles supplémentaires.
Du reste, selon la jurisprudence, l’obésité ne peut être constitutive
d’invalidité que si l’excédent de poids a provoqué une atteinte à la santé
ou s’il est lui-même la conséquence d’un trouble de la santé et qu’ainsi, la
capacité de gain est sensiblement réduite et ne peut être augmentée de
façon importante par des mesures raisonnablement exigibles (TF
9C_49/2019 du 3 mai 2019 consid. 5.3 ; TF 8C_48/2009 du 1er octobre
2009 consid. 2.3). Or tel n’est pas le cas en l’occurrence puisque l’expert
n’a pas retenu l’obésité parmi les atteintes avec répercussion sur la
capacité de travail du recourant.
S’agissant de l’atteinte cardiaque présentée par le recourant,
le diagnostic non incapacitant d’insuffisance cardiaque compensée avec

- 28 -
NT-pro BNP normal posé par l’expert se recoupe avec celui de cardiopathie
ischémique avec une FEVG (fraction d’éjection du ventricule gauche)
fortement diminuée, status post-pose de pacemaker avec
resynchronisation en 2015 retenu par la Dre S.________ qui ne rediscute
pas son absence de répercussion sur la capacité de travail de son patient
dont l’« état cardiaque est bien contrôlé ».
Quant aux symptômes généraux rapportés par le recourant à
sa médecin généraliste, notamment des bouffées de chaleur et
accompagnées de vertiges/étourdissements lorsqu’il est à table et
l’instauration progressive d’une fatigue liée au manque de sommeil la nuit
découlant des problèmes urinaires sans récupération possible, l’urologue
traitant a, dans son rapport du 30 novembre 2022, indiqué que depuis
l’arrêt de l’hormonothérapie en avril 2022, les bouffées de chaleur et les
vertiges avaient diminué et que son patient se relevait deux à trois fois la
nuit pour uriner avec des besoins aux heures et heures et demie en
journée. La médecin traitante a, dans son rapport du 29 octobre 2023,
indiqué que la fatigue et les vertiges vraisemblablement liés à
l’hormonothérapie avaient été investigués par un spécialiste en oto-rhino-
laryngologie qui avait exclu toute cause centrale ou périphérique de ces
symptômes qui s’étaient améliorés depuis l’arrêt de l’hormonothérapie,
bien que la durée des effets secondaires résiduels demeurait incertaine.
De son côté, le Dr K.________ a relevé que la prise de
Tamsulosine et de Toviaz avait bien aidé l’assuré sur le plan urinaire. Il a
diagnostiqué un status après un adénocarcinome prostatique en rémission
(PSA 0.10 µg/l) traité par hormonothérapie et radiothérapie curative sur le
petit bassin avec séquelle sur la fonction érectile et sur une vessie irritable
possible avec probable prostatite chronique à E. Coli. Il a précisé qu’un
traitement de l’impuissance n’a pas été pris en charge par des
spécialistes. L’assuré lui a déclaré qu’il avait peu ressenti les effets de
l’infection. Malgré son scepticisme en raison d’une surestimation des
épisodes de nycturie (l’assuré avait seulement eu deux besoins d’uriner au
cours de quatre heures et demie d’expertise), l’expert est d’avis que la
présence d’une bactérie E. Coli retrouvée dans l’urine lors des examens

- 29 -
complémentaires peut témoigner d’une prostatite chronique, laquelle est
traitée par le Dr O.________.
Enfin, les examens supplémentaires réalisés lors de l’expertise
ont confirmé une gastrite à hélicobacter pylori suggérée par l’anamnèse et
le status, atteinte qui est cependant sans effet sur la capacité de travail du
recourant. L’expert de médecine interne a suggéré un traitement
antibiotique de cette affection précédé d’une endoscopie digestive haute
pour biopsie gastrique et antibiogramme.
A l’aune des constatations de l’expert sur les diverses
pathologies présentées par le recourant sur le plan physique, comme déjà
dit, les traitements dans leur ensemble ont été adéquats car ils ont
conduit à une rémission tumorale. Il convient de constater toutefois que
les possibilités de traitements thérapeutiques qui n’étaient pas encore
toutes exploitées au jour de l’expertise permettent d’attendre une
amélioration du tableau clinique du recourant qui est apparu comme
authentique aux yeux du Dr K.________.
La Dre S.________ est d’avis que son patient dispose désormais
d’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée de bureau
avec des pauses toutes les deux heures pour ses besoins urinaires. La
médecin traitante se borne à opposer un avis divergent, fondé sur les
plaintes de son patient. Or les plaintes du recourant, subjectives, ne
sauraient à elles seules fonder un constat objectif. Contrairement au Dr
K.________, la Dre S.________ ne tient pas compte de l’ensemble des
possibilités de traitements à disposition. Aussi, la médecin traitante
n’objective pas son appréciation de la capacité de travail résiduelle de son
patient.
Le recourant reproche à tort au SMR de s’être basé sur l’avis
de son urologue traitant pour évaluer sa capacité de travail résiduelle en
indiquant que l’utilisation de son système reproducteur n’est pas
nécessaire pour l’exercice de la plupart des métiers et que les limitations
fonctionnelles ont trait plutôt aux conséquences de l’adénocarcinome et

- 30 -
son traitement sur sa santé générale en relation aussi aux autres
problèmes de santé qui ne concernent pas uniquement son système
reproducteur.
Le recourant se fonde sur ses propres déductions et sur les
certificats de son médecin traitant qui se réfèrent à des éléments déjà
examinés de manière circonstanciée par les experts.
Dans son avis du 18 décembre 2023 versé à la présente
procédure, le SMR a pris position sur les nouveaux éléments dont le
rapport du 29 octobre 2023 de la Dre S.________. Il a également rappelé le
contexte du dépôt de la première demande de prestations en 2017 et que
la seconde demande s’inscrivait dans le contexte de la prise en charge
d’un adénocarcinome prostatique, avec une incapacité de travail débutée
en février 2021, traité par radiothérapie et hormonothérapie (Lucrin) de
mai 2019 à avril 2022, désormais en rémission, avec une obésité en
diminution et la fonction respiratoire stable. Le SMR a noté la mise en
évidence comme nouvelle atteinte d’un syndrome des apnées obstructives
du sommeil et d’une dyspnée d’effort, diagnostic qui n’est cependant pas
durablement incapacitant avec un traitement bien conduit. Les atteintes
précédentes étant restées stables, le SMR retient l’absence d’aggravation
des atteintes reconnues ou de nouvelle atteinte à la santé depuis
l’expertise du Dr K.________. Cette analyse ne se limite donc pas à la prise
en compte de l’avis de l’urologue traitant mais tient compte au contraire
de l’ensemble des éléments médicaux ressortant du dossier médical du
recourant. La critique de ce dernier n’est donc pas fondée.
e) Sur le vu de ce qui précède, il n’existe aucune aggravation
incapacitante de l’état de santé du recourant de nature à influencer
négativement sa capacité de travail. La situation du recourant s’avère
superposable à celle qui avait cours le 5 juin 2019. Ceci exclut le droit aux
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente (cf. art.
28 al. 1 let. b et c LAI).

- 31 -
9. a) En définitive mal fondé, le recours doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire
limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant
sont donc provisoirement supportés par l’Etat. Le recourant est toutefois
rendu attentif au fait qu’il devra en rembourser le montant dès qu’il sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction
du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 32 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 juillet 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l'Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
Le président : Le greffier :

- 33 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap (pour R.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :