vd_gerichte · PE24.023567 · 2025-01-24 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE24.023567-RETG
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 24 janvier 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Perrot et Mme Courbat, juges
Greffière : Mme Fritsché
*****
Art. 221 al. 1 let. b et 237 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 21 janvier 2025 par
M.________ contre l’ordonnance rendue le 11 janvier 2025 par le Tribunal
des mesures de contrainte dans la cause n° PE24.023567-RETG, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 1er novembre 2024, des agents de la Police Riviera se
sont rendus au chemin de [...] à [...] pour un litige de couple entre
M.________ et S.________ et les ont emmenés au poste de police où ils ont
été entendus.
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A cette occasion, S.________ a expliqué qu’elle avait rencontré
M.________ en 2022, que leur relation se passait bien dans l’ensemble,
mais que les humeurs de son compagnon étaient très variables, ce qui
impliquait parfois des accès de colère envers lui-même ou envers elle et
que ces excès se manifestaient principalement avec de la gestuelle (taper
sur les meubles et faire de grands gestes). Elle a indiqué qu’en 2023, ils
avaient eu un litige avec un autre couple, que M.________ s’était mis très
en colère et avait lancé des couteaux de cuisine sur elle, de sorte qu’elle
avait dû danser pour les éviter. Elle n’avait toutefois pas été blessée. Elle
a encore déclaré que son compagnon lui avait déjà donné des gifles à
quelques reprises. S’agissant des évènements du 1er novembre 2024, elle
a indiqué en substance qu’une dispute verbale avait éclaté parce qu’elle
avait perdu sa bourse lors des courses au magasin et à cause de son
téléphone portable. Enervé, M.________ aurait pris un couteau de cuisine et
se serait avancé vers elle en faisant des gestes avec la lame dans sa
direction. Elle avait également déclaré qu’il était prêt à lancer n’importe
quoi, une théière en cuivre ou un grand vase en céramique, et qu’il tapait
tout ce qu’il trouvait dans tous les sens. Elle a encore dit que, malgré cela,
elle l’aimait profondément et désirait continuer sa vie avec lui.
Également entendu par la police, M.________ a indiqué qu’il n’y
avait jamais eu de violences physiques dans leur couple, mais seulement
des disputes verbales, que ce jour-là une dispute avait éclaté dans la
cuisine, qu’il n’y avait pas eu d’insultes mais qu’il était très en colère et
avait saisi un couteau de cuisine par le manche et l’avait tapé sur le plan
de travail avant de le reposer. Il a précisé qu’il ne voulait pas se séparer
de sa compagne et que pour lui les évènements du 1er novembre 2024
n’étaient qu’une simple dispute de couple, précisant encore qu’il n’avait
pas menacé S.________ avec un couteau. S’agissant du téléphone portable,
il a expliqué que l’appareil appartenait à sa compagne mais que la carte
SIM était à lui.
Au vu de la situation, les policiers ont décidé de garder
M.________ pour la nuit dans leurs locaux dans l’attente de l’avis du
procureur.

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b) M.________ a été entendu par la Procureure le 2 novembre
2024 en relation avec les évènements survenus la veille. A l’issue de cette
audition, la procureure lui a indiqué ce qui suit : « Veuillez prendre note
que vous êtes laissé aller à l’issue de cette audition. Cela étant, je vous
mets formellement en garde contre toute récidive, notamment en matière
de menaces et contre tout passage à l’acte. Je précise qu’en cas de
récidive ou de passage à l’acte, vous vous exposez à des mesures de
contrainte pouvant aller jusqu’à la détention provisoire ».
c) Le 2 novembre 2024, le Ministère public a ouvert une
instruction pénale contre M.________ pour être, à [...], le 1er novembre
2024, allé vers sa compagne S.________ avec un couteau dans la main en
gesticulant et en dirigeant la lame dans sa direction tout en lui disant
qu'elle ne savait pas de quoi il était capable. Il lui est également reproché
d’avoir, au même endroit, entre fin 2022 et le 1er novembre 2024, à
plusieurs reprises, donné une gifle à S.________.
d) Le 9 janvier 2025, la procureure a procédé à l’audition de
M.________ en qualité de prévenu. A cette occasion il a en substance
déclaré qu’à la suite des évènements du 1er novembre 2024, il était allé
habiter chez des amis et qu’il avait attendu la levée de l’expulsion de son
domicile au 30 novembre 2024 (ndlr : une ordonnance d’expulsion du
domicile a été rendue par le Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois le
4 novembre 2024) pour pouvoir y retourner. Il a expliqué que la situation
du couple s’améliorait, qu’il s’était excusé pour son comportement et qu’il
allait débuter un programme d’addictologie le 27 février 2025 auprès du
CHUV. Il a indiqué que le 24 décembre 2024, il s’était cassé un os à
l’épaule en tombant à vélo et qu’une opération était prévue le 16 janvier
2025.
Le 9 janvier 2025, la procureure a également procédé à
l’audition de S.________ en qualité de personne appelée à donner des
renseignements. A cette occasion elle a confirmé ses déclarations du 1er
novembre 2024. Elle a expliqué que la situation allait bien, qu’elle

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envisageait de rester en couple avec le prévenu et de faire un PACS, voire
de se marier. A la question de la procureure « Depuis le 1er novembre
2024, avez-vous eu avec M.________ des disputes impliquant des violences
physiques ou des menaces ? », elle a en substance répondu que le 24
décembre 2024 elle était allée ouvrir la porte à son compagnon qui s’était
blessé à l’épaule, que quelques instants plus tard, énervé, il avait pris un
ciseau et l’avait levé dans sa direction alors qu’il était debout et elle assise
et qu’elle avait esquivé, précisant toutefois que même sans esquive elle
n’aurait pas été blessée parce que sa main aurait été déviée par les saints
protecteurs et les ancêtres de sa maison comme elle l’est toujours. Après
cet évènement M.________ aurait reposé le ciseau et tout serait redevenu
normal. Elle a encore indiqué qu’il était récurrent qu’il fasse usage d’objets
envers elle, précisant qu’hormis les trois cas qu’elle avait annoncés, il ne
s’agissait pas de couteaux ou de ciseaux. Enfin, elle a déclaré qu’il y avait
eu d’autres épisodes de violence, mais qu’elle ne voulait pas en parler
pour ne pas embêter M.________, la police et les avocats et la procureure.
e) Le 9 janvier 2025, la procureure a décidé d’étendre
l’instruction aux faits suivants :
« - avoir, à [...], le 1er novembre 2024, fait mine de vouloir
frapper sa compagne [...] avec différents objets, dont une théière en
cuivre ou en bronze et un grand vase en céramique, ce qui a effrayé sa
compagne ;
- avoir, à [...], le 24 décembre 2024, brandi un ciseau au-
dessus de sa compagne [...], qui était assise, avoir ensuite fait un geste
dans sa direction avec ce ciseau, et avoir ainsi tenté de la blesser, sa
compagne étant parvenue à esquiver le coup et ayant été effrayée ». Elle
a également décerné un mandat d’amener contre M.________.
f) A la suite du mandat d’amener décerné par la procureure le
9 janvier 2025, M.________ a été appréhendé. Le même jour, la magistrate
a procédé à son audition d’arrestation. Lors de cette audition, le prévenu,
assisté de son défenseur, a expressément renoncé à être entendu par le
Tribunal des mesures de contrainte.

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Par demande motivée du 10 janvier 2025, le Ministère public a
proposé au Tribunal des mesures de contrainte d'ordonner la détention
provisoire de M.________ en raison des risques de fuite, de collusion, de
récidive et de passage à l’acte. Il a exposé que le prénommé était un
ressortissant de France, où il possédait une résidence secondaire et où il
envisageait de se rendre avec sa compagne dès la fin de sa
convalescence. Au vu de ce qui précède et de la gravité des faits, il
considérait qu’il existait un risque concret que le prévenu se soustraie aux
poursuites pénales engagées contre lui en fuyant dans la clandestinité ou
en quittant le territoire helvétique. La procureure a relevé ensuite que
l’enquête n’en était qu’à ses débuts, que des contrôles devaient être
effectués et qu’il s’agissait d’éviter que l’intéressé ne tente de faire
pression sur sa compagne afin de chercher à orienter ses déclarations,
voire de la dissuader de les maintenir. Finalement, elle a estimé que les
risques de récidive et de passage à l’acte étaient concrets, puisque le
casier judiciaire suisse du prévenu mentionnait une condamnation, le 4
juillet 2024, pour avoir endommagé un véhicule et avoir menacé son
détenteur, ainsi que pour avoir injurié et menacé une agente de police. Le
ministère public a encore indiqué que M.________ présentait des problèmes
d’alcool, de même que de gestion de sa colère et de sa frustration, et qu’il
serait ainsi enclin à adopter des comportements violents envers autrui.
Dans le bref délai imparti pour se déterminer par écrit sur la
demande de mise en détention provisoire formulée par la procureure,
M.________, par son défenseur d’office, a conclu, principalement à sa
libération immédiate, subsidiairement à ce que des mesures de
substitution soient ordonnées à forme de l’obligation de se soumettre à
des contrôles d’alcoolémie à une fréquence à dires de justice et de
l’interdiction d’approcher et d’entretenir toute forme de contact avec
S.________. Plus subsidiairement il a conclu à ce que la durée de son
incarcération n’excède pas un mois. Il a en substance contesté l’existence
de soupçons suffisants puisqu’aucun élément concret ne permettait selon
lui de conclure que les déclarations de S.________ seraient plus crédibles
que les siennes. Il conteste également les risques invoqués par la

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procureure et soutient qu’une détention pour une durée de deux mois est
disproportionnée.
g) Le casier judiciaire suisse de l’intéressé mentionne la
condamnation suivante :
- 7 juillet 2024, Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois, dommages à la propriété, injure, menaces et violence ou menace
contre les autorités ou les fonctionnaires, peine pécuniaire 90 jours-
amende à 30 fr., avec sursis durant deux ans ainsi qu’une amende de 675
francs. Les faits ayant donné lieu à cette condamnation sont survenus le
19 février 2024.
Il ressort encore du JEP (Journal des Evènements de Police) que
la police est intervenue le 27 octobre 2024 au [...] à [...] pour un individu
ivre – qui s’est avéré être M.________ – qui errait et hurlait dans les
corridors de cet immeuble. Arrivés sur place, les policiers ont réussi à le
faire sortir et lui ont dit de rentrer chez lui. Il aurait alors déclaré qu’il allait
tuer la prochaine personne qui sortirait de ce bâtiment et aurait continué à
hurler. Les policiers l’ont donc menotté et l’ont conduit au poste de police
pour qu’il se calme. L’éthylotest a montré un taux d’alcoolémie de 1.07
mg/l.
B. Par ordonnance du 11 janvier 2025, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné la détention provisoire de M.________ (I), a fixé la
durée maximale de cette détention à deux mois, soit au plus tard jusqu’au
8 mars 2025 (II) et a dit que les frais de cette ordonnance suivaient le sort
de la cause (III).
Ce Tribunal a d’abord retenu qu’il existait une présomption
suffisamment sérieuse de culpabilité dès lors qu’il ressortait de l’audition
de S.________ qu’elle semblait sur la retenue et souhaitait rester modérée
par peur « d’embêter » tout le monde. Elle mettait néanmoins en cause le
prévenu pour des actes non dénués de gravité et elle avait fait des
déclarations circonstanciées et crédibles, de sorte que rien ne permettait à
ce stade de retenir qu’elle ne disait pas la vérité.

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S’agissant du risque de fuite, l’autorité intimée a retenu qu’il
était manifestement concret dès lors que le recourant était ressortissant
français et possédait en France une résidence secondaire, où, selon les
déclarations de la compagne, ils comptaient aller. Il fallait ainsi éviter que
le recourant ne se soustraie à l’action pénale.
Quant au risque de collusion, le Tribunal des mesures de
contrainte a retenu qu’il fallait éviter que le recourant ne fasse pression
sur sa compagne pour qu’elle donne une version des faits plus favorable,
voire qu’il ne la dissuade de les maintenir, ce d’autant qu’elle disposait
d’un délai au 23 janvier 2025 pour se constituer partie plaignante.
Enfin, les risques de réitération et de passage à l’acte seraient
également réalisés dès lors que les violences dont il était question étaient
graves et que rien n’indiquait que M.________ n’allait pas s’en prendre à
nouveau à sa compagne. De plus son extrait de casier judiciaire faisait
état d’une condamnation de juillet 2024 pour des faits de violence, soit
pour avoir endommagé un véhicule en y assénant des coups et pour avoir
proféré des menaces à son conducteur et pour avoir injurié et menacé une
agente de police.
C. Par acte du 21 janvier 2025, M.________, par l’intermédiaire de
son défenseur d’office, a recouru contre cette ordonnance en concluant,
avec suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que la demande de
détention provisoire du 10 janvier 2025 est rejetée, sa libération
immédiate étant ordonnée. Subsidiairement il a conclu au prononcé de
mesures de substitution à forme de l’obligation de se soumettre à des
contrôles d’alcoolémie à une fréquence à dire de justice et à ce
qu’interdiction lui soit faite d’approcher et d’entretenir toute forme de
contact avec S.________. Plus subsidiairement il a conclu à la réforme de
l’ordonnance en ce sens que la durée de la détention provisoire ordonnée
soit limitée à un mois, soit au plus tard jusqu’au 8 février 2025. Il a
également requis le bénéfice de l’assistance judiciaire pour la procédure
de recours.

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Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal (art. 396 al. 1 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) contre une
décision du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le
CPP (art. 393 al. 1 let. c CPP), par le prévenu détenu qui a qualité pour
recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant conteste l’existence de soupçons suffisants de
culpabilité. Il expose que les déclarations de S.________ regorgeraient
d’incohérences. Il estime que le déroulement des évènements tel que
décrit par cette dernière n’est pas crédible : « En résumé, à en croire les
déclarations de la plaignante, le recourant chute à vélo, se brise l’épaule,
rentre au domicile conjugal, saisit un ciseau pour la menacer, son geste
est dévié par des causes mystiques, puis les parties reprennent le cours
de leur vie comme si de rien n’était, sans qu’aucune nouvelle plainte
pénale n’ait été déposée ». Il rappelle en outre que depuis l’évènement du
1er novembre 2024 les parties ont repris la vie commune et envisageaient
de se marier. Le recourant fait encore valoir que la victime se contredirait
concernant le déroulement des évènements du 24 décembre 2024,
expliquant une fois que le recourant était arrivé vers elle alors qu’il était
contrarié et qu’il avait commencé à la menacer avec un couteau alors que
quelques lignes plus loin elle expliquait que c’était elle qui était allée à son
encontre pour lui ouvrir la porte et que ce serait à ce moment qu’il aurait
commencé à lui hurler dessus. Ensuite, elle avait déclaré avoir reçu
plusieurs gifles pour enfin admettre qu’il n’y a en avait eu qu’une.
Interrogée sur le nombre de couteaux lancés, elle a répondu « quand on
n’aime on ne compte pas ».
2.2 La mise en détention provisoire, respectivement son maintien,
n'est possible que s'il existe à l'égard de l'auteur présumé, et

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préalablement à toute autre cause, de graves soupçons de culpabilité
d'avoir commis un crime ou un délit (ATF 139 IV 186 consid. 2 ; Chaix, in :
Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, 2e éd. 2019, nn. 4 ss ad art. 221 CPP).
Selon la jurisprudence, il n'appartient pas au juge de la
détention de procéder à une pesée complète des éléments à charge et à
décharge et d'apprécier la crédibilité des personnes qui mettent en cause
le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices sérieux de
culpabilité justifiant une telle mesure. L'intensité des charges propres à
motiver un maintien en détention préventive n'est pas la même aux divers
stades de l'instruction pénale ; si des soupçons, même encore peu précis,
peuvent être suffisants dans les premiers temps de l'enquête, la
perspective d'une condamnation doit apparaître avec une certaine
vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction
envisageables (ATF 143 IV 330 consid. 2.1 ; ATF 143 IV 316 consid. 3.1 et
3.2 ; TF 7B_1013/2023 du 9 janvier 2024 consid. 3.2.1). En d'autres
termes, les soupçons doivent se renforcer plus l'instruction avance et plus
l'issue du jugement au fond approche. Si des raisons plausibles de
soupçonner une personne d'avoir commis une infraction suffisent au début
de l'enquête, ces motifs objectifs doivent passer de plausibles à
vraisemblables (TF 7B_1013/2023 précité et les réf. cit.).
2.3 En l’espèce, le Tribunal des mesures de contrainte a retenu
qu’il existait une présomption suffisamment sérieuse de culpabilité dès
lors qu’il ressortait de l’audition de S.________ qu’elle semblait sur la
retenue, souhaitait rester modérée et avait peur « d’embêter » tout le
monde. Elle mettait néanmoins en cause le prévenu pour des actes non
dénués de gravité et elle avait fait des déclarations circonstanciées et
crédibles, de sorte que rien ne permettait à ce stade de retenir qu’elle ne
disait pas la vérité.
Certes, les propos tenus par S.________ tels que mis en relief
par M.________ dans son écriture peuvent interpeller ; ils ont toutefois été
sortis de leur contexte. En effet, la lecture du procès-verbal d’audition de

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S.________ du 9 janvier 2025 laisse apparaître des propos cohérents et
mesurés, ce d’autant plus qu’elle confirme que les parties se sont remises
en couple. En réalité, S.________ a dénoncé des faits sérieux, mais tente,
par son discours, de les minimiser. A ce stade, c’est suffisant pour retenir
l’existence d’indices sérieux de culpabilité, étant rappelé qu’il n'appartient
pas au juge de la détention de procéder à une pesée complète des
éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité des
personnes qui mettent en cause le prévenu.
La première condition posée par l’art. 221 al. 1 CPP est
réalisée.
3.
3.1 Le recourant conteste ensuite l’existence du risque de
collusion invoqué par le Ministère public et retenu par le Tribunal des
mesures de contrainte. Il affirme qu’il disposerait d’une solution de
relogement auprès d’un ami et n’aurait d’aucun moyen de contacter sa
compagne dès lors qu’elle n’aurait pas de carte SIM. Dans l’hypothèse où
elle devrait avoir une nouvelle carte SIM, rien n’indiquerait qu’il en aurait
les coordonnées pour la recontacter. De plus, S.________ a déjà été
auditionnée à deux reprises et il ne voit pas quelles seraient encore les
mesures d’instruction que le Ministère public devrait encore effectuer et
qui pourraient justifier sa détention.
3.2 Conformément à l’art. 221 al. 1 let. b CPP, la détention
provisoire ne peut être ordonnée que lorsque le prévenu est fortement
soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et qu’il y a sérieusement
lieu de craindre qu’il compromette la recherche de la vérité en exerçant
une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves.
Le placement en détention provisoire peut ainsi être justifié
par l’intérêt public lié aux besoins de l’instruction en cours, par exemple
lorsqu’il est à craindre que l’intéressé ne mette sa liberté à profit pour
faire disparaître ou altérer les preuves, ou qu’il prenne contact avec des
témoins ou d’autres prévenus pour tenter d’influencer leurs déclarations.

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Ce motif de détention avant jugement vise ainsi à garantir la constatation
exacte et complète des faits ; il concerne toutes les personnes sur
lesquelles le prévenu pourrait exercer une influence pour empêcher ou
compromettre la recherche de la vérité (par exemple par la menace, la
séduction ou la mise en commun d’intérêts identiques), soit non
seulement des coaccusés ou des complices, mais aussi la partie
plaignante, les témoins, les experts ou toute autre personne amenée à
participer à la procédure (ATF 137 IV 122 consid. 6.2 et 6.4). Selon la
jurisprudence, on ne saurait toutefois se contenter d’un risque de collusion
abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en cours et
doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire,
présenter une certaine vraisemblance. L’autorité doit démontrer que les
circonstances particulières du cas d’espèce font apparaître un danger
concret et sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de
la vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve
des opérations à conserver secrètes, quels actes d’instruction elle doit
encore effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait
l’accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi
que ses liens avec les autres prévenus. Entrent aussi en considération la
nature et l’importance des déclarations, respectivement des moyens de
preuves susceptibles d’être menacés, la gravité des infractions en cause
et le stade de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé
et les faits sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la
preuve de l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV
122 précité consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 et les références citées ;
TF 1B_132/2022 du 25 mars 2022 consid. 3.1 ; TF 1B_358/2021 du 16
juillet 2021 consid. 4.2).
3.3 Le Tribunal des mesures de contrainte a retenu qu’il fallait
éviter que le recourant ne fasse pression sur sa compagne pour qu’elle
donne une version des faits plus favorable, voire qu’il ne la dissuade de les
maintenir, ce d’autant qu’elle disposait d’un délai au 23 janvier 2025 pour
se constituer partie plaignante.

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En l’espèce, les explications du recourant ne convainquent
pas, dans la mesure où les deux protagonistes ont déclaré s’être remis en
couple, de sorte qu’il est illusoire de s’imaginer qu’il ne va pas
emménager à nouveau avec la plaignante dès sa sortie de détention. Par
ailleurs, S.________ a indiqué que les parties envisageaient de faire un
PACS et d’éventuellement se marier par la suite, et la lecture de son
procès-verbal d’audition du 9 janvier 2025 (PV aud. 3) montre que celle-ci
semble éprouver des regrets sur l’existence de cette procédure : « Je
regrette de vous avoir parlé de cet évènement, mais je confirme que c’est
la vérité ». Elle décrit en outre le prévenu comme une personne pleine de
bonté et d’empathie, tout en expliquant qu’il peut s’énerver facilement,
qu’il a des accès de violence et que c’est « un rebel » comme elle.
Au vu de ces éléments, le risque que M.________ n’influence
S.________ en tentant de faire pression sur elle, par la gentillesse ou par la
force, pour orienter ses déclarations ou pour la dissuader de les maintenir
est donc, à ce stade, bel et bien réel et concret.
4. Le risque de collusion étant donné, il n’est pas nécessaire
d’examiner si d’autres motifs alternatifs de détention pourraient être
remplis, tels que les risques de fuite, de réitération ou de passage à l’acte
retenus par le Tribunal des mesures de contrainte (TF 7B_386/2024 du 30
avril 2024 consid. 2.3 et les réf. citées ; TF 7B_361/2024 du 15 avril 2024
consid. 4.2 et les réf. citées).
5.
5.1 Le recourant conclut au prononcé de mesures de substitution à
forme de l’obligation de se soumettre à des contrôles d’alcoolémie à une
fréquence à dire de justice, et à ce qu’interdiction lui soit faite d’approcher
et d’entretenir toute forme de contact avec S.________.
5.2 En vertu du principe de la proportionnalité ancré à l'art. 36 al.
3 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101), l'autorité doit tenter autant que possible de substituer à la
détention toute autre mesure moins incisive propre à atteindre le même

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résultat (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid.
2.2). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui prévoit
que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins
sévères en lieu et place de la détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté si ces mesures permettent d'atteindre le même but que la
détention. Le juge de la détention n'est en particulier pas limité par la liste
énoncée à l'art. 237 al. 2 CPP et peut également, le cas échéant, assortir
la/les mesure(s) de substitution de toute condition propre à en garantir
l'efficacité (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233).
5.3 En l’espèce, aucune mesure de substitution n’est susceptible
de prévenir le risque de collusion retenu. Il en va de même de celles
proposées par la défense qui ne reposent que sur la bonne volonté du
prévenu de s’y soumettre et dont la violation ne pourrait être constatée
qu’a postériori.
6.
6.1 Le recourant considère encore que la durée maximale de la
détention provisoire ordonnée, soit deux mois, serait disproportionnée. Il
indique que les éventuelles mesures d’instruction envisagées par le
Ministère public ne ressortiraient pas du dossier et qu’il voit mal en quoi sa
détention permettrait de remettre en cause les déclarations de la
plaignante. Par ailleurs, le Ministère public a abordé les différents
médecins qu’il avait consulté récemment et il n’aurait aucun moyen
d’influencer le contenu des rapports qu’ils rendront. Il déduit de ce qui
précède que l’ensemble des preuves pertinentes ont déjà été administrées
et conclut à ce que sa détention soit prononcée pour une durée maximale
d’un mois.
6.2 L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la détention provisoire et la
détention pour des motifs de sûreté ne doivent pas durer plus longtemps
que la peine privative de liberté prévisible. La proportionnalité de la
détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble des
circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF
133 I 168 consid. 4.1 et les réf. cit.). Le juge peut dès lors maintenir la

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détention provisoire aussi longtemps qu'elle n'est pas très proche de la
durée de la peine privative de liberté à laquelle il faut s'attendre
concrètement en cas de condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1 ; ATF
143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF 139 IV 270 consid. 3.1). Il convient d'accorder
une attention particulière à cette limite, car il y a lieu de veiller à ce que
les autorités de jugement ne prennent pas en considération dans la
fixation de la peine la durée de la détention avant jugement à imputer
selon l'art. 51 CP. Afin d'éviter d'empiéter sur les compétences du juge du
fond, le juge de la détention ne tient en principe pas compte de l'éventuel
octroi, par l'autorité de jugement, d'un sursis, d'un sursis partiel ou d'une
libération conditionnelle (ATF 145 IV 179 consid. 3.4 p. 182 ; ATF 143 IV
168 consid. 5.1 p. 173 ; TF 1B_233/2023 du 5 juin 2023 consid. 4.1; TF
1B_185/2020 du 29 avril 2020 consid. 4.1).
6.3 En l’espèce le recourant est poursuivi notamment pour les
infractions de tentative de lésions corporelles simples qualifiées et
menaces qualifiées pour les faits décrits ci-dessus. Par conséquent, au vu
de la peine que le prévenu encourt, la durée de la détention avant
jugement de deux mois ordonnée par l’autorité intimée est donc
proportionnée. En outre, l’enquête n’a été ouverte que le 2 novembre
2024, soit il y a moins de trois mois et l’instruction se poursuit sans
désemparer, la procureure ayant par ailleurs indiqué qu’à réception des
rapports médicaux sollicités et des déterminations de S.________ sur la
correspondance du 10 janvier 2024 (P. 23), un avis de prochaine clôture
serait adressé aux parties en vue de la mise en accusation de M.________.
Toutefois, si la détention de l’intéressé devait se prolonger, il appartiendra
au Ministère public d’indiquer précisément quelles mesures d’instruction il
entend encore mettre en œuvre et d’en estimer la durée.
7. En définitive, le recours doit être rejeté et l’ordonnance
entreprise intégralement confirmée.
Au vu de la nature de l’affaire, l’indemnité allouée au
défenseur d’office sera fixée à 540 fr., correspondant à une activité
nécessaire d’avocat de 3h00 au tarif horaire de 180 fr., montant auquel il

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convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des
honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur
l'assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3], applicable par
renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 10 fr. 80, plus
la TVA au taux de 8,1 %, par 44 fr. 60. L’indemnité s’élève ainsi à 596 fr.
au total en chiffres arrondis.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce de
l’émolument d’arrêt, par 1’540 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]) ainsi que des frais imputables à la défense d’office (art. 422 al.
1 et 2 let. a CPP), par 596 fr., sont mis à la charge de M.________, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office du recourant sera exigible dès que sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 11 janvier 2025 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me Alexa Landert, défenseur d’office de
M.________, est fixée à 596 fr. (cinq cent nonante-six francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office de M.________,
par 596 fr. (cinq cent nonante-six francs), sont mis à la charge
de ce dernier.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III
ci-dessus sera exigible de M.________ dès que sa situation
financière le permettra.

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VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Alexa Landert, avocate (pour M.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :