vd_gerichte · ZA23.022997 · 2025-10-17 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 54/23 - 137/2025
ZA23.022997
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 octobre 2025
__________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Pasche et Durussel, juges
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
R.________ SA, à [...], intimée, représentée par Me Michel D’Alessandri,
avocat à Genève.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait depuis le 1er octobre 2012 en qualité de jardinier pour le compte
du T.________. A ce titre, il était assuré obligatoirement contre les
accidents professionnels et non professionnels et contre les maladies
professionnelles auprès R.________ SA (ci-après : R.________ ou l’intimée).
Le 6 décembre 2018, alors qu’il soufflait des feuilles avec le
souffleur, l’assuré a posé le pied sur une pierre plus saillante qui se
trouvait sous les feuilles ; il a glissé, s’est tordu la cheville droite et est
tombé (cf. déclaration d’accident du 14 décembre 2018 et réponses du 24
décembre 2018 à un questionnaire de R.________).
Il a continué son activité jusqu’au 10 décembre 2018, date à
laquelle il s’est rendu aux urgences du [...] à [...], où le diagnostic
provisoire d’entorse de la cheville droite a été posé (cf. rapport du
11 janvier 2019 de la Dre S.________).
R.________ a pris en charge le cas.
L’assuré a repris le travail le 22 décembre 2018, ce jusqu’au 8
avril 2019.
Dans l’intervalle, une IRM (imagerie par résonance
magnétique) de la cheville droite a été réalisée le 15 février 2019, laquelle
a mis en évidence des importants arrachements ostéo-ligamentaires
bilatéraux ; les trois structures du complexe ligamentaire externe ligament
talo-fibulaire antérieur - ligament calcanéo-fibulaire - ligament talo-
fibulaire postérieur se présentaient déchirées avec des corps libres à leur
extrémité et les structures du ligament latéral interne se présentait
également comme un processus fibreux cicatriciel avec de nombreux
fragments de type corps libre sur leur topographie. Une ostéophytose
développée sur le versant antérieur tibio-astragalien, compatible avec un

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conflit antérieur était également relevé (cf. rapport du 18 février 2019 de
la Dre H.________, spécialiste en radiologie).
Sur proposition du Dr Q.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, l’assuré a, le 10
avril 2019, subi une intervention chirurgicale sous la forme d’une
arthroscopie antérieure de la cheville droite, d’une plastie du ligament
latéral externe + ligament latéral interne et d’une résection du conflit
antérieur, de l’ostéophyte antérieur sur le talus et le plafond tibial et des
arrachements osseux à la pointe des deux malléoles (cf. rapport du
20 février 2019 et protocole opératoire du 10 avril 2019 du Dr Q.________).
L’assuré a repris le travail à 50 % à compter du 26 août 2019
mais était de nouveau en incapacité totale de travail à compter du 1er
octobre 2019, en raison de la symptomatologie douloureuse, devenue
insupportable, ce malgré les traitements conservateurs entrepris
(antalgiques, infiltrations et physiothérapie).
Le 3 juin 2020, l’assuré a subi une nouvelle intervention
chirurgicale, sous la forme d’une arthroscopie antérieure de la cheville
droite avec résection du conflit antérieur et interne et d’une arthroscopie
postérieure avec ablation du trigone, libération du fléchisseur long de
l’hallux, résection du conflit postéro-interne et ablation de corps libres
(cf. protocole opératoire du 3 juin 2020 du Dr Q.________). Cette
intervention s’est compliquée d’une arthrite septique (cf. protocole
opératoire du 20 juin 2020 du Dr Q.________).
Dans un rapport du 3 décembre 2020, la Dre G.________,
spécialiste en radiologie, a indiqué que l’IRM effectuée le même jour
mettait en évidence un lésion ostéochondrale du dôme de l’astragale avec
une chondropathie de sa face interne, des remaniements multiples
ligamentaires et de la malléole interne post-opératoires, une structure
kystique sur le versant postéromédian de l’épiphyse tibiale de 8 mm de
diamètre pouvant correspondre à un kyste arthrosynovial ou
périligamentaire, ainsi qu’une collection liquidienne de 10 mm de

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diamètre sur le site de résection de l’os trigone. En revanche, elle ne
notait pas de signe d’arthropathie infectieuse résiduelle de l’articulation
tibio-astragalienne et les plasties ligamentaires des faisceaux antérieurs
du complexe deltoïde et du faisceau talofibulaire antérieurs étaient
continues, sans anomalies des vis de fixation de ces ligaments.
Compte tenu de l’absence d’évolution clinique favorable, une
arthroscopie antérieure de la cheville droite avec révision chirurgicale et
débridement de la fibrose interne et un mini open résection de
l’ostéophyte antéro-interne et de la pointe de la malléole interne ont
notamment été réalisés le 26 mai 2021 (cf. protocole opératoire du 26 mai
2021 du Dr Q.________).
Dans un rapport du 3 décembre 2021, les Drs L.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, et Z.________, ont posé le diagnostic d’instabilité chronique de
la cheville droite. Ils ont estimé que la reprise de son activité habituelle de
jardinier/paysagiste n’était plus possible, compte tenu de la grande
instabilité sur terrain irrégulier.
Dans un rapport du 6 décembre 2021, le Dr Q.________ a
indiqué qu’il pouvait être compté sur une stabilisation du cas à un an
après la dernière intervention chirurgicale, c’est-à-dire en juin 2022, tout
en sachant qu’il existait un risque d’évolution vers de l’arthrose de la
cheville droite. Il a estimé que la capacité de travail de l’intéressé dans
son activité habituelle était nulle. Il ne s’est toutefois pas prononcé sur la
capacité de travail dans une activité adaptée, qualifiant toutefois comme
telle une activité n’impliquant pas de port de charge lourde (au maximum
5-10 kg), de station debout prolongée plus de trente minutes, de la
marche en terrain irrégulier, la descente ou la montée d’escaliers et un
périmètre de marche excédant vingt minutes, et permettant d’alterner la
position debout-assis.
R.________ a décidé de mettre en œuvre une expertise
orthopédique, laquelle a été confiée au Dr B.________, spécialiste en

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chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans
son rapport d’expertise du 16 août 2022, le Dr B.________ a posé les
diagnostics suivants :
« Décompensation de l’articulation tibio-péronéo-astragalienne
droite, montrant déjà des troubles dégénératifs et des arrachements
osseux anciens importants, sur nouvelle entorse le 06.12.2018.
Status après mise en évidence de lésions ligamentaires multiples
(LTFA, CF et ligament deltoïdien interne), sans rehaussement après
Gadolinium à l’IRM du 15.02.2019.
Status après plastie des LLE + LLI, associée à une résection
d’ostéophytose antérieure talo-tibiale et d’arrachement osseux à la
pointe des deux malléoles, par arthroscopie antérieure de la cheville
droite le 10.04.2019.
Status après nouvelle résection d’un conflit antéro-interne par
arthroscopie antérieure et ablation du trigone, libération du FHL et
résection d’un conflit postéro-interne, avec nouvelle ablation de
corps libres, par arthroscopie postérieure de la cheville droite le
03.06.2020.
Status après excision de la cicatrice interne, débridement et lavage
par arthroscopie antérieure de la cheville droite, pour arthrite
septique le 20.06.2020. »
Le Dr B.________ a considéré que l’évènement du 6 décembre 2018 avait
provoqué une aggravation temporaire d’un état antérieur qui avait cessé
de déployer ses effets le 15 février 2019 au plus tard. Il a précisé que le
lien de causalité entre l’évènement du 6 décembre 2018 et la première
intervention chirurgicale pratiquée le 10 avril 2019 n’était que possible,
précisant que l’état actuel de la cheville droite était entièrement en
relation avec cet état préexistant. Il a estimé que la capacité de travail de
l’assuré était nulle dans son activité habituelle, tandis qu’elle était
complète dans une activité n’impliquant pas de déplacements trop
fréquents, surtout sur des sols irréguliers, des pentes ou des escaliers,
l’utilisation d’escabeaux et d’échelles ainsi que le port répétitif de charges
de plus de 5-10 kg, et permettant d’alterner la position assise et debout.
Par pli du 30 septembre 2022, l’assuré, sous la plume de son
mandataire, Me Gilles-Antoine Hofstetter, a critiqué plusieurs pans de
l’expertise du Dr B.________, affirmant que celle-ci, par ailleurs orientée et
déplacée, était dénuée de toute force probante.
Par courrier du 14 octobre 2022, l’assuré, se fondant
notamment sur un rapport du 14 octobre 2022 du Dr Q.________, a fait

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valoir qu’un lien de causalité entre l’évènement du 6 décembre 2018 et
ses troubles à la cheville droite devait être reconnu et que ceux-ci
justifiaient l’octroi d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15 %.
Par compléments d’expertise des 7 et 21 novembre 2022, le
Dr B.________ a confirmé les conclusions de son expertise, précisant
toutefois que la capacité de travail entière dans une activité adaptée était
peut-être à considérer avec une baisse de rendement.
Par décision du 25 novembre 2022, R.________ a mis un terme
aux prestations d’assurance (frais de traitement et indemnités
journalières) à compter du 16 février 2019, faute de l’existence d’un lien
de causalité entre l’accident du 6 décembre 2018 et les troubles présentés
par l’assuré au niveau de sa cheville droite dès cette date.
Le 23 décembre 2022, l’assuré a formé opposition à l’encontre
de cette décision, réitérant ses critiques à l’égard de l’expertise du Dr
B.________ et réclamant la poursuite de la prise en charge des suites de
l’accident du 6 décembre 2018 au-delà du 16 février 2019.
L’assuré a complété son opposition le 15 février 2023. Se
référant à un rapport du 9 février 2023 du Dr M.________, son médecin-
traitant, il a indiqué qu’il souffrait de douleurs persistantes à la cheville et
au pied droits, précisant qu’il avait présenté, depuis l’évènement litigieux,
une prise pondérale significative, majorée par un état dépressif
réactionnel diagnostiqué le 21 août 2021, traité actuellement par une
thérapie médicamenteuse et un suivi spécialisé en psychiatrie auprès du
Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son complément d’expertise du 21 février 2023, le Dr
B.________ a derechef confirmé les conclusions de son expertise. Les
aggravations mentionnées par le Dr M.________ dans son rapport du 9
février 2023 étaient dues à l’état antérieur et non pas à l’évènement du 6
décembre 2018, lequel n’avait été qu’une causalité probablement en
grande partie aléatoire révélant un état précaire qui, de toute façon, allait

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se décompenser vu l’importance des lésions anciennes déjà présentes sur
les clichés initiaux. Il a précisé que la capacité de travail de l’assuré était
pleine et entière dans une activité adaptée, sans baisse de rendement
significative.
Le 3 avril 2023, l’assuré a débuté une nouvelle activité
professionnelle au sein de l’entreprise X.________ SA.
Par décision sur opposition du 24 avril 2023, R.________ a rejeté
l’opposition de l’assuré. Se fondant sur l’expertise du Dr B.________, qu’elle
qualifiait de probante, elle a estimé que la cheville droite avait déjà subi
de nombreux traumatismes importants avant l’évènement du 6 décembre
2018, lesquels avaient déjà évolué vers une arthrose secondaire. L’entorse
– mineure – n’avait pas conduit à une lésion fraîche et significative mais
n’avait fait que révéler les lésions objectivées préexistantes, précisant que
R.________ n’aurait pas dû prendre en charge la première intervention,
faute de causalité. La situation devait être considérée comme stabilisée
six mois après la dernière intervention et aucune indemnité pour atteinte
à l’intégrité ne se justifiait.
B. Par acte du 26 mai 2023, V.________, toujours représenté par
Me Hofstetter, a déféré la décision sur opposition du 24 avril 2023 de
R.________ devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme, en ce sens que
R.________ doit poursuivre la prise en charge des prestations en espèces et
en nature des suites de l’accident du 6 décembre 2018 au-delà du 15
février 2019, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à
R.________ pour nouvelle instruction et/ou décision dans le sens des
considérants. Il faisait valoir que la décision attaquée, en tant qu’elle se
fondait exclusivement sur l’expertise – selon lui non probante – du Dr
B.________, était mal fondée et arbitraire. Il était erroné de considérer qu’il
présentait des lésions antérieures qui seraient à l’origine des symptômes
qui s’étaient manifestés après son accident. Il avait en outre développé
des suites de son accident et de ses complications des troubles anxio-

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dépressifs que le Dr N.________ avait mis en évidence au degré de la
vraisemblance prépondérante en relation de causalité avec l’accident
litigieux. Il a requis la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. Il a produit
un lot de quatorze pièce sous bordereau, dont notamment un rapport du
11 janvier 2019 du Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, et du 21 septembre 2022 du Dr
Q.________.
Dans sa réponse du 3 juillet 2023, R.________, désormais
représentée par Me Michel D’Alessandri, a conclu au rejet du recours,
faisant siennes les conclusions de l’expert B.________.
Par réplique du 23 février 2024, l’assuré a confirmé ses
moyens et conclusions, ajoutant notamment qu’il avait tenté, en vain, de
reprendre une activité lucrative à temps plein, et que son taux maximum
exigible était de 50 %. Il a produit un rapport du 16 novembre 2023 du Dr
Q.________.
Par duplique du 22 avril 2024, R.________ a derechef conclu au
rejet du recours. Aucun avis contradictoire probant au dossier ne
permettait de remettre en doute les conclusions de l’expertise du Dr
B.________. Tous les médecins s’accordaient sur le fait que les séquelles
présentées par l’assuré au niveau de sa cheville droite résultaient de
l’arthrite sceptique survenue après l’intervention du 3 juin 2020,
intervention qui n’était, comme toutes les autres, pas en lien de causalité
avec l’accident litigieux. Quant aux troubles psychiques invoqués par
l’assuré, portés à sa connaissance qu’au stade du recours, ils ne seraient
en tout état de cause pas en lien de causalité naturelle et adéquate, au vu
des circonstances de l’accident. Elle a produit un rapport du 5 septembre
2023 du Dr Q.________.
Dans ses ultimes observations du 23 septembre 2024, l’assuré
a confirmé ses précédentes écritures.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents (frais de traitement et indemnités journalières) des
suites de l’accident du 6 décembre 2018 au-delà du 15 février 2019.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la

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cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence citée ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ;
TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la

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cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références citées ; TF 8C_686/2024 du 4 avril
2025 consid. 3.1.2).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
5. En l’espèce, l’intimée, se fondant sur l’expertise du 30 août
2023 du Dr B.________, selon lequel l’accident du 6 décembre 2018 a
entraîné une aggravation transitoire d’un état préexistant, dont le statu

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quo sine devait être fixé le 15 février 2019, a nié au recourant le droit aux
prestations au titre de l’assurance-accidents au-delà de cette même date,
faute de lien de causalité entre les troubles qu’il présentait au niveau de
sa cheville droite et l’accident précité. De son côté, le recourant conteste
la valeur probante de l’expertise du Dr B.________ et requiert la poursuite
des prestations au-delà du 15 février 2019.
a) Cela étant, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions
convaincantes de l’expertise (et de ses compléments) réalisée par le Dr
B.________.
aa) D’un point de vue formel, il y a lieu de constater que
l’expert a rendu son rapport sur la base d’une anamnèse détaillée et
complète, en tenant compte de l’ensemble de la documentation médicale
au dossier, des plaintes exprimées par le recourant ainsi que de ses
antécédents. L’expert a personnellement rencontré le recourant et
procédé à un examen clinique détaillé. Ses conclusions, prises sur la base
d’une description claire du contexte médical, sont dûment motivées et
exemptes de contradiction. Il a par ailleurs discuté en détails les
diagnostics retenus et leurs effets sur la capacité de travail du recourant.
Par ailleurs, à l’écoute de l’enregistrement de l’entretien expertal, on ne
discerne pas en quoi le comportement de l’expert aurait été inapproprié à
l’égard du recourant ou du Dr Q.________, ni a fortiori en quoi ce
comportement exercerait une influence sur la pertinence de ces
constatations et conclusions sur le plan médical.
bb) Sur le plan matériel, l’expert a retenu, entre autres, le
diagnostic de décompensation de l’articulation tibio-pérénéo-astragalienne
droite, sur nouvelle entorse le 6 décembre 2018. Il a estimé que cette
articulation présentait antérieurement à l’accident des troubles d’ordre
dégénératif et des arrachements osseux anciens importants. Il en a voulu
pour preuve les radiographies initiales effectuées le 11 décembres 2018
(non au dossier mais dont l’expert a eu connaissance, et mentionnées par
la Dre S.________ dans son rapport du 11 janvier 2019), lesquelles
montraient que le recourant avait déjà subi plusieurs traumatismes

- 13 -
importants au niveau de la cheville droite, attestés par la présence de
fragments libres corticalisés, aussi bien à la pointe de la malléole interne
qu’au niveau de l’espace talo-fibulaire externe, un début de pincement
talo-tibial interne ainsi que, sur le profil, une ostéophytose,
essentiellement talienne et dans une moindre mesure tibiale antérieure.
Selon cet expert, les résultats de l’imagerie du 15 février 2019
confirmaient que l’accident litigieux avait seulement révélé ces lésions
mais ne les avait pas aggravées de manière déterminante, observant
notamment des lésions cicatricielles ligamentaires touchant les deux
faisceaux du ligament latéral externe et les deux faisceaux superficiels et
profonds du ligament deltoïdien interne, lesquelles étaient fixées sur des
fragments osseux arrondis et corticalisés (des arrachements ligamentaires
récents auraient montré un rehaussement au Gadolinium et les fragments
osseux seraient irréguliers sur leur bord), sans épanchement intra-
articulaire, ni de tuméfaction des parties molles environnantes. Quant aux
ostéophytes, il fallait plus de six mois, voire des années avant leur
apparition. A cela s’ajoutait le fait que le recourant avait été en mesure de
reprendre son activité lucrative le 22 décembre 2018 jusqu’au 8 avril
2019, ce qui plaidait également contre une aggravation déterminante et
l’existence de nouvelles lésions traumatiques. En fin de compte, la
première intervention chirurgicale n’était qu’en lien de causalité possible
avec l’évènement et n’aurait pas dû être prise en charge par l’intimée, ce
d’autant plus qu’elle n’était pas adaptée et avait pour conséquence
d’aggraver les troubles dégénératifs et les douleurs, ce qui s’était
confirmé par la suite. Sur la base de ces éléments, il en a déduit que la
capacité de travail du recourant était nulle dans son activité habituelle,
tandis qu’elle était complète dans une activité n’impliquant pas de
déplacements trop fréquents, surtout sur des sols irréguliers, des pentes
ou des escaliers, l’utilisation d’escabeaux ou d’échelles ainsi que le port
répétitif de charges de plus de 5-10 kg, et permettant d’alterner la
position assise et debout.
cc) Force est ainsi de constater que l’expert rend compte de
manière parfaitement convaincante que l’entorse mineure de la cheville
droite survenue le 6 décembre 2018 a décompensé d’importantes lésions

- 14 -
préexistantes (arrachements osseux ; arthrose), mais ne les a pas
aggravées de manière déterminante.
b) Cette appréciation n’est pas sérieusement remise en cause
par les Drs Q.________ et M.________. Au contraire, dans son rapport du 21
septembre 2022, le premier cité confirme l’appréciation du Dr B.________
selon laquelle l’évènement du 6 décembre 2018 a décompensé une
situation préexistante et asymptomatique. En outre, si, comme le soutient
le recourant, ce médecin se prononce en faveur de l’existence d’un lien de
causalité (avec vraisemblance prépondérante de 75 %) entre l’état de
santé actuel et l’évènement du 6 décembre 2018, il n’en explique pas les
raisons et ne fait état d’aucun élément médical objectif qui commanderait
de s’écarter de l’appréciation du Dr B.________. De surcroît, il appert que le
Dr Q.________ relie les troubles actuels du recourant non pas à l’accident
litigieux en tant que tel mais aux interventions chirurgicales qui ont suivi,
point de vue qui rejoint celui de l’expert B.________ et qui n’est du reste
pas contesté par les parties. Aussi, le fait que les Dr Q.________ et J.________
fassent état d’une arthrose « post-traumatique » de la cheville droite n’est
pas décisif, étant rappelé à cet égard que selon la jurisprudence,
l'utilisation du terme « post-traumatique » n'est pas forcément synonyme
d'une atteinte en rapport de causalité avec un traumatisme et que cette
expression est aussi souvent utilisée pour décrire une chronologie
d'événements, c'est-à-dire qu'une atteinte est survenue après un
traumatisme (TF 8C_108/2020 du 22 décembre 2020 consid. 4.4.5 et les
références citées). De même, le fait que le recourant ne présentait aucune
douleur ou instabilité avant l’accident (raisonnement post hoc ergo
propter hoc) n’est à lui seul pas suffisant pour remettre en cause
l’appréciation de l’expert B.________ (cf. jurisprudence citée supra consid.
3b). En outre, si le Dr Q.________ constate, dans son rapport du 16
novembre 2023, que le recourant a dû abandonner son poste au sein de
X.________ SA en juin 2023 en raison des contraintes exercées sur sa
cheville, l’activité en question n’était, de son propre aveu, pas adaptée
aux limitations fonctionnelles de son patient. Quant au Dr M.________, qui
estime que les troubles du recourant sont liés à l’accident litigieux, il
n’étaye pas ses propos. En particulier, il ne discute pas des résultats des

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documents d’imagerie réalisés peu de temps après l’accident litigieux, ni
n’explique pourquoi il conviendrait de s’écarter de l’appréciation de
l’expert B.________. Pour le surplus, on relèvera que le fait que l’expert se
soit rapporté à la pratique du football – du reste admise – pour expliciter
ses diagnostics et certaines de ses observations, ne prétérite en rien le
contenu objectif de ses constatations, sur lesquelles il a fondé ses
conclusions.
L’existence d’un état antérieur est au demeurant constatée
par d’autres médecins. Ainsi, dans son rapport à l’intimée du 11 janvier
2019, la Dre S.________ a fait état, sur la base des éléments radiologiques,
d’anciens arrachements osseux et d’arthrose de la cheville, ce qui avait
également été observé par le médecin-conseil de l’intimée (cf. son avis du
21 janvier 2019) et par le Dr J.________ (cf. son rapport du 11 janvier 2019),
lequel avait d’ailleurs posé le diagnostic d’arthrose post-traumatique de la
cheville droite dans le contexte de multiples entorses de la cheville. Le Dr
Q.________ (cf. son rapport du 20 février 2019) a également relevé à
l’anamnèse plusieurs épisodes d’entorse à la cheville droite en 2017-2018,
avec un mécanisme adapté en terrain irrégulier, non déclarés comme
accident par le recourant, ce qui a été confirmé par l’intéressé lui-même
(cf. entretien des 1er juillet et 5 décembre 2019).
S’agissant enfin du rapport du 17 février 2023 du Dr
N.________, produit au stade du recours, s’il fait certes état d’un trouble
anxio-dépressif, en lien de causalité probable avec l’accident litigieux sous
l’angle de la vraisemblance prépondérante, force est de constater qu’il
n’apparaît pas suffisamment étayé pour établir un lien de causalité
naturelle entre les troubles psychiques allégués et l’accident litigieux. Quoi
qu’il en soit, cette question peut être laissée ouverte, dès lors que ce lien
ne peut de toute façon pas être qualifié d’adéquat (ATF 135 V 465 consid.
5.1). En effet, compte tenu de son déroulement et des forces générées, il
conviendrait de qualifier cet accident de peu de gravité si bien qu’un lien
de causalité adéquate peut d’emblée être nié (cf. notamment ATF 129 V
402 consid. 4.4.1 et les références citées). On relèvera pour le surplus que
le Dr N.________ a indiqué que les troubles psychiques n’avaient jamais

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conduit à des périodes d’incapacité de travail et que d’un point de vue
psychiatrique, une capacité de travail dans une activité adaptée était
exigible.
c) C’est ainsi de manière fondée que l’intimée a mis un terme
aux prestations au titre de l’assurance-accidents à compter du 16 février
2019. A cet égard, l’expert B.________ a expliqué qu’en présence d’une
entorse bénigne, la guérison se faisait entre quatre et six semaines, voire
trois mois au maximum, raison pour laquelle, la date de l’IRM du 15 février
2019, qui ne montrait aucune aggravation déterminante, pouvait être
retenue pour fixer le statu quo sine. Ainsi, la date du statu quo sine
retenue par l’intimée échappe à la critique dès lors qu’elle correspond à
celle de l’IRM, effectuée un peu plus de deux mois après l’accident,
laquelle a permis d’objectiver les constats et les conclusions de l’expert.
6. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a donc pas lieu de compléter
l’instruction, comme le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire. En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas
de nature à modifier les considérations qui précèdent, puisque les faits
pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ;
TF 8C_90/2020 du 17 novembre 2020 consid. 4.3.2 ; TF 8C_826/2019 du
13 mai 2020 consid. 5.2).
7. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA). La partie intimée, qui a procédé dans
l’accomplissement d’une tâche réglée par le droit public, n’a pas
davantage droit à des dépens (ATF 126 V 143 consid. 4 ; voir également
ATF 128 V 323).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 24 avril 2023 par
R.________ SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour V.________), à Lausanne,
- Me Michel D’Alessandri (pour R.________ SA), à Genève,
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 18 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :