vd_gerichte · T108.033635 · 2009-12-03 · fr
Conflit du travail jusqu'à 10'000.--
Conflit du travail jusqu'à 10'000.--


TRIBUNAL CANTONAL
616/I
CHAMBRE DE S RECO URS
________________________________
Arrêt du 3 décembre 2009
_____________________
Présidence de M. COLOMBINI, président
Juges : MM. Giroud et Denys
Greffier : M. Perret
*****
Art. 329a al. 3, 329b al. 2 et 3, 343 CO; 9 al. 1 let. a, 12 al. 1, 13
LTr; 46 LJT; 444, 445, 451, 452 al. 1ter et 2, 466, 470 al. 1 CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s’occuper du recours interjeté par H.________, à Yverdon-les-Bains,
demanderesse, et du recours joint interjeté par K.________ SÀRL, à
Lausanne, défenderesse, contre le jugement rendu le 29 mai 2009 par le
Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
divisant les parties.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
804

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En fait :
A. Par jugement du 29 mai 2009, dont la motivation a été notifiée
aux parties le 27 juillet 2009, le Tribunal de prud'hommes de
l'arrondissement de Lausanne a déclaré que la défenderesse K.________
Sàrl est reconnue débitrice de la demanderesse H.________ et lui doit
paiement immédiat de la somme brute de 3'325 fr. 25, plus intérêt à 5%
l’an dès le 1er septembre 2008, sous déduction des charges sociales (I),
rejeté toutes autres et plus amples conclusions (II) et dit que le jugement
est rendu sans frais ni dépens (III).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de fait
du jugement, dont il ressort ce qui suit :
"1. K.________ Sàrl (ci-après : la défenderesse) est une société
inscrite au registre du commerce le 27 avril 2006 qui a pour but la
définition des stratégies de vente et de marketing pour les affaires du
Groupe K.________ (produits relatifs à l’approvisionnement, traitement,
stockage et enrichissement de l’eau, ainsi que produits relatifs à la gestion
thermique et aux isolations), ainsi que le développement, l’acquisition, la
production et la distribution y relatifs.
2. Par contrat de travail du 15 mai 2007, H.________ (ci-après : la
demanderesse) a été engagée, à compter du 1er juin 2007, par la
défenderesse en qualité de "Financial Planning & Analysis Manager". Le
salaire annuel brut de la demanderesse était de CHF 130'000.-, en sus
d’une contribution annuelle de CHF 3'600.- au titre de l’assurance-
maladie. De plus, la demanderesse bénéficiait également du
"Mangagement Incentive Plan", à concurrence de 15% de son revenu
annuel.
La demanderesse avait pour responsabilité principale la
supervision de l’ensemble des rapports financiers en provenance des
contrôleurs des différents sites du Groupe K.________ [...], situés en Europe,
au Moyen-Orient et en Afrique (EMEA), destinés au siège social, aux Etats-
Unis. Elle devait aussi assurer les procédures de clôture comptable
mensuelle et trimestrielle du Groupe pour toutes les entités situées en
Europe, au Moyen-Orient et en Afrique. Elle devait également être en
mesure de répondre aux demandes d’analyses financières émanant du
siège social, aux Etats-Unis. Sur ce dernier point, la demanderesse a reçu
une formation spécifique, en décembre 2007, aux Etats-Unis qui a été
intégralement prise en charge par la défenderesse.

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Le contrat stipule que la demanderesse dépend directement
de la Vice-présidente des finances, Mme F.________. Dans l’organigramme
de la société, la demanderesse se situe au grade 40 et rapporte
directement à Mme F.________ située à un grade 42-43. Cette dernière a,
elle-même, pour seul supérieur hiérarchique le Président de la société, M.
J.________.
De plus, le contrat de travail prévoyait un droit aux vacances à
raison de 25 jours par année.
Le 22 juin 2007, la demanderesse a signé un avenant au
contrat de travail concernant la protection des données.
3. Dans le cadre du processus annuel d’évaluation des managers,
l’activité de la demanderesse a été examinée et a fait l’objet d’un rapport
de Mme F.________ du 11 avril 2008.
Aux termes de cette évaluation, il a été constaté que les
services de la demanderesse ne donnaient pas entièrement satisfaction.
Cette dernière a obtenu la note générale de 2 sur 7. On lui a reproché le
fait de délivrer le travail en retard ou de manière incomplète, un manque
de développement de relations avec ses collègues, ainsi que le fait de ne
pas identifier à temps les problèmes et de ne pas soumettre des solutions
rapides. Le rapport d’évaluation a été communiqué à la demanderesse au
cours d’un entretien avec Mme F.________. Cependant, la demanderesse a
refusé de signer ledit document. Elle prétend que le rapport d’évaluation
la concernant aurait été fait "à la va-vite", Mme F.________ étant venue un
jour en coup de vent dans le bureau de la demanderesse pour lui parler de
l’évaluation. La défenderesse, quant à elle, affirme que le rapport a
d’abord fait l’objet d’une discussion, Mme F.________ l’ayant envoyé par
courriel à la demanderesse, le 1er avril 2008, soulignant que celle-ci
pouvait en parler davantage si elle le souhaitait.
4. Par lettre du 21 mai 2008 remise en mains propres, soit à la
veille du départ en vacances de la demanderesse, la défenderesse a
résilié le contrat de travail la liant à la demanderesse pour le 30 juin 2008.
Le courrier précise que la question du solde de vacances et celle des
heures supplémentaires seront réglées ultérieurement d’entente avec la
demanderesse.
La demanderesse a été libérée de son obligation de travailler
durant le délai de congé du mois de juin.
Par courrier du 4 juin 2008, la demanderesse a adressé à la
défenderesse un récapitulatif mensuel de ses heures supplémentaires,
dont la défenderesse a accusé réception par courrier électronique du 6
juin 2008. Un échange de correspondances (principalement par courrier
électronique) s’en est suivi au sujet des heures supplémentaires et solde
de vacances. Par ailleurs, un décompte de salaire pour juin 2008 a été
établi le 23 juin 2008.

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5. Durant le mois de juin 2008, la demanderesse a bénéficié d’un
programme de outplacement auprès de V.________ SA. Ce programme,
d’une durée de trois mois, était intégralement pris en charge par la
défenderesse, au prix de CHF 5'595,20. Au sein de cette société,
l’interlocutrice de la demanderesse a été Mme X.________. Par le biais d’un
courriel daté du 4 juin 2008, la demanderesse a adressé ses
remerciements à la défenderesse dans les termes suivants : "Je te
remercie de m’avoir offert la possibilité de suivre ce programme, je suis
absolument certaine maintenant qu’il va beaucoup m’apporter".
6. Mme X.________, ainsi que les proches de la demanderesse, ont
constaté le mal-être de la demanderesse qui a décidé de prendre contact
avec le Dr Z.________ aux environs de la mi-juin 2008 et a obtenu une
consultation chez lui pour le 27 juin 2008. Le Dr Z.________ a déclaré une
incapacité de travail à 100% dès le 2 juin 2008 pour une durée de "deux
mois ou selon évolution". Il a, en effet, diagnostiqué un burn out. La
demanderesse en a informé la défenderesse le 27 juin 2008.
La demanderesse n’a pas poursuivi jusqu’au bout son
programme de outplacement, même après la fin de son incapacité, alors
que le programme avait été suspendu pendant cette période.
7. Le 8 juillet 2008, la demanderesse a informé la défenderesse
qu’il n’y avait pas lieu de transformer son avoir LPP auprès d’une autre
institution, en raison de la poursuite des rapports de travail due à la
maladie. Le 18 juillet 2008, le conseil de la défenderesse a écrit une lettre
à la demanderesse en mettant en cause l’honnêteté de la demanderesse
et le caractère probant du certificat médical rétroactif. La défenderesse
s’est, en effet, étonnée qu’auparavant dans le cadre des différents
échanges qui ont eu lieu à raison de la résiliation des rapports de travail,
la demanderesse n’avait jamais évoqué une telle incapacité.
Par courrier de son conseil du 30 juillet 2008 adressé au
conseil de la défenderesse, la demanderesse a exigé le retrait de ces
allégations. Dans cette même lettre, la demanderesse a requis la
poursuite du versement de son salaire dû en raison de sa maladie. De
plus, elle a invoqué un licenciement abusif, au motif qu’elle a été épuisée
par son employeur (violation de l’art. 328 CO), puis licenciée quand ses
performances ont baissé et a transmis une liste de prétentions au conseil
de la défenderesse. La demanderesse a ainsi établi un tableau
récapitulatif de ses heures supplémentaires, dénombrées à 132,15
représentant un montant s’élevant à CHF 11'419.10. Elle a également
réclamé un montant de CHF 10'016.95 au titre de 17,25 jours de vacances
non payées. Finalement, elle a laissé entendre que les vacances prises en
mai ne sauraient être considérée comme telles, compte tenu de son état
de santé.
8. Le 4 août 2008, la défenderesse a mandaté la Dresse
W.________, psychiatre à [...], afin de réaliser une expertise de la
demanderesse. Par courrier de son conseil du 2 septembre 2008, la
demanderesse a invité la défenderesse à lui transmettre le rapport

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médical de la Dresse W.________ à son sujet. Ledit document, établi le 15
octobre 2008, lui a été transmis le 23 octobre 2008.
A la suite des divers examens, l’expertise a révélé un état de
"dépression modérée" lié à un sentiment d’auto-dévalorisation, à un
manque d’intérêt et d’énergie et à la difficulté de prendre des décisions
ainsi qu’à des troubles de sommeils. Les tests ont également fait état
d’une anxiété ressentie comme très élevée. Le rapport relate que la
demanderesse n’a "pas vu venir" son état et qu’elle s’en veut pour cette
raison. L’expertise a mis en évidence des traits liés à la personnalité de la
demanderesse, en particulier la difficulté de celle-ci "de moduler son
comportement" et a souligné "un colapsus de ses capacités adaptatives".
La Dresse W.________ a poursuivi en ces termes : "Dans le courant de cette
année, elle a été déstabilisée pour avoir vécu une confrontation avec ses
propres limites et, donc, la perte du sentiment de maîtrise de son
environnement. Cette perte de maîtrise a eu, comme conséquence,
l’émergence d’un état anxieux. Le licenciement a, ensuite, fait émerger la
tristesse et des traits revendicateurs et procéduriers à l’encontre de ceux
qui, selon elle, l’ont blessée". Enfin, elle a confirmé que, "compte tenu de
la situation conflictuelle avec l’employeur", la durée de l’incapacité du 2
juin au 31 août 2008 paraissait légitime et a estimé que la demanderesse
était apte au placement à partir du 1er septembre 2008.
9. Le Dr Z.________ a prolongé l’incapacité de travail de la
demanderesse à 100% en date du 4 août 2008. Le conseil de la
demanderesse en a informé celui de la défenderesse par courrier du 7
août 2008.
Par certificat du 29 août 2008, le Dr Z.________ a prolongé
jusqu’au 1er septembre l’incapacité de travail de la demanderesse. Cette
démarche complète un précédent certificat du 19 août 2008. Ces
certificats ont été adressés au conseil de la défenderesse le 2 septembre
2008. Le conseil de la demanderesse a fait indiquer que la fin des rapports
de travail interviendrait le 30 septembre 2008, en demandant la
délivrance d’un certificat de travail mentionnant la fin des rapports de
travail au 30 septembre 2008.
Par lettre du 24 septembre 2008, le conseil de la
demanderesse -constatant que les salaires d’août à septembre 2008
n’avaient pas encore été versés et que le certificat de travail n’avait pas
été établi - a relancé le conseil de la défenderesse.
10. En date du 25 août 2008, la demanderesse a reçu le salaire du
mois de juillet. Le 25 septembre 2008, la demanderesse a reçu paiement
de son salaire du mois d’août. Le 29 septembre 2008, le salaire du mois
de septembre lui a été versé. Le 30 septembre 2008, un certificat de
travail a été établi et transmis par courrier au conseil de la demanderesse.
11. Le 11 novembre 2008, par le biais d’une requête de son
conseil, la demanderesse a saisi le Tribunal de prud’hommes de
l’arrondissement de Lausanne et a conclu au paiement par la
défenderesse des quatre prétentions suivantes :

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- CHF 11'419.10 à titre d’heures supplémentaires impayées
dénombrées à 132,15 payées au salaire horaire majoré (CHF
69.13 x 125% = CHF 86.41);
- CHF 11'224.776 arrondis CHF 11'224,80 à titre de vacances
non prises, soit 19,33 jours correspondant à 162,372 heures
(19,33 x 8,4) dont il faut déduire un versement partiel de CHF
3'526, 45 effectué par la défenderesse avec le salaire de juin
2008 = CHF 7'698.35;
- CHF 21'666.70 correspondant à deux mois de salaire en
tant qu’indemnité pour licenciement abusif. La demanderesse
invoque à ce titre avoir été épuisée par son employeur en
violation de l’art. 328 CO puis licenciée quand ses
performances ont baissé;
- CHF 3'000.- à titre de tort moral lié à la mise en doute de
l’honnêteté de la demanderesse, à la suspicion qu’elle simulait
une maladie, aux tracasseries de la défenderesse (ne pas
payer les salaires à temps, ne pas fournir le rapport médical,
etc.).
Les prétentions s’élevant à CHF 41'084.15, la demanderesse a toutefois
ramené ses conclusions à CHF 30'000.- pour rester dans la compétence du
tribunal de céans (réd. : le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement
de Lausanne), avec intérêt à 5% l’an dès le 1er septembre 2008.
12. Dans sa réponse du 16 décembre 2008, la défenderesse a
conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet des conclusions prises par la
demanderesse au pied de sa demande du 11 novembre 2008.
13. Lors de l’audience de conciliation tenue le 16 décembre 2008,
la défenderesse a produit le rapport de la Dresse W.________ du 15 octobre
2008. La demanderesse a confirmé ses conclusions telles que prises dans
la demande du 11 novembre 2008 et a ajouté la conclusion suivante :
« Le certificat de travail du 25 septembre 2008 de K.________ Sàrl
concernant H.________ est modifié à son avant-dernier paragraphe en ce
sens que l’adjectif "entière" est introduit avant le mot "satisfaction" ».
La défenderesse a confirmé conclure au rejet de toutes les conclusions de
la demanderesse. Elle s’est également engagée à produire la traduction
en français des points essentiels du contrat de travail du 15 mai 2007 et
du rapport d’évaluation du 11 avril 2008.
14. Le tribunal de céans (réd. : le Tribunal de prud'hommes de
l'arrondissement de Lausanne) a tenu la première audience de jugement
le 18 février 2009, au cours de laquelle quatre personnes ont été
entendues en qualité de témoins.
En premier lieu, le Dr Z.________, médecin de famille de la
demanderesse, a confirmé que cette dernière est venue le consulter le 27
juin 2008 en se plaignant de troubles de sommeil, de troubles alimentaires
compulsifs, de troubles émotionnels, etc. Il a précisé que ce sont des
troubles classiques d’un état dépressif qu’elle devait subir depuis plusieurs
mois. Il a diagnostiqué un burn out, c’est-à-dire un état dépressif avec une
cause professionnelle. Un médicament anti-dépressif et un somnifère ont
été prescrits. Il a ajouté qu’il a déterminé une incapacité de travail à 100%

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à partir du 2 juin. Cette date correspond au lundi qui suit la date à laquelle
elle a quitté son travail. Il a précisé que "c’était à partir de cette date
qu’elle était incapable d’assumer sa fonction". Il a ajouté que l’expert
psychiatre a également considéré comme raisonnable une incapacité de
travail délivrée dans ces circonstances. De plus, il a souligné que si la
demanderesse n’était pas guérie au 1er septembre 2008, elle était capable
de reprendre une activité professionnelle dans un environnement différent
de celui où elle a travaillé. Il a finalement précisé que la date du 1er
septembre "n’était pas fixée selon les intérêts de l’employé ou de
l’employeur".
Mme F.________, supérieure directe de la demanderesse, a été
entendue en deuxième lieu. Elle a rappelé que les responsabilités de la
demanderesse étaient de faire la consolidation financière (supervision de
l’ensemble des rapports financiers, contrôle de l’enregistrement de
l’information comptable, clôture des comptes) de tous sites du groupe
situés en Europe, au Moyen-Orient et Afrique, et que celle-ci était
l’"experte locale" en Europe. En tant que supérieure hiérarchique de la
demanderesse, elle a précisé qu’elle avait pour habitude de lui fixer des
délais et qu’il était de la responsabilité de cette dernière de s’organiser
pour les respecter. La demanderesse disposait donc une liberté quant à
l’organisation de son travail et la gestion du temps. Mme F.________ a
précisé qu’elle ne surveillait pas les heures de la demanderesse et qu’il
"n’était pas absolument nécessaire de faire des heures supplémentaires".
Elle a confirmé que la demanderesse était en charge, en 2007-2008, de
l’amélioration de la base de donnée appelée [...], mais que tous les
collaborateurs avaient dû s’adapter au niveau système. Elle a affirmé que
la demanderesse, après une année, n’offrait plus satisfaction et qu’elle
avait pris du retard dans son travail. Pour ces raisons, elle lui avait offert
un autre poste qui ne l’intéressait pas. Elle a encore ajouté que la
demanderesse se situait au grade 40 de l’organigramme de la société, un
niveau élevé qui lui permettait de toucher des bonus. Au sujet du rapport
d’évaluation, elle a précisé qu’il était basé sur une première discussion,
suivie d’un échange de courriels et d’une nouvelle discussion. Le rapport
final a alors été envoyé à la demanderesse qui n’a pas donné de réponse
et a refusé de le signer. Mme F.________ a finalement affirmé qu’elle n’a
pas eu connaissance de l’état maladif de la demanderesse avant son
licenciement et qu’elle n’a pas remarqué que celle-ci était davantage sous
pression que les autres collaborateurs.
En troisième lieu, M. T.________, ancien collègue de la
demanderesse, a déclaré avoir fait des heures supplémentaires qu’il a
toutefois pu récupérer en temps en partant plus tôt de son travail. Il a
affirmé avoir vu la demanderesse rester tard le soir pour s’occuper de la
mise en place du système [...]. Il a ajouté qu’il n’appréciait pas l’ambiance
chez K.________ Sàrl, que la "façon de gérer le stress n’était pas des plus
agréables" et qu’il avait rencontré des problèmes avec certains
collaborateurs, notamment Mme F.________.
Finalement, M. B.________, comptable employé de la
défenderesse, a affirmé qu’il y a eu des tensions entre la demanderesse et
Mme F.________, mais que l’ambiance était généralement bonne chez

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K.________ Sàrl. Il a déclaré que "la question des heures supplémentaires
ne se pose pas pour ce type d’emploi". Il a précisé, au sujet du courriel
électronique qu’il a écrit à la demanderesse le 22 mai 2008, que la
déclaration "cela a un côté inhumain" fait référence à la rupture de travail.
15. Le tribunal de céans (réd. : le Tribunal de prud'hommes de
l'arrondissement de Lausanne) a tenu la seconde audience de jugement le
19 mai 2009, au cours de laquelle quatre personnes ont été entendues en
qualité de témoins.
M. G.________, ami personnel de la demanderesse, a affirmé
avoir vu la dégradation de santé de la demanderesse à partir de janvier
2008, notamment par la survenance d’insomnies et de migraines. Sur le
plan physique, elle avait pris du poids. Il a ajouté que la demanderesse, de
caractère plutôt réservé, avait confessé souffrir du mobbing de Mme
F.________ et de M. R.________ qui n’accomplissait pas son devoir de
protection du personnel. Il a confirmé qu’il est parti en vacances avec la
demanderesse quelques jours après l’annonce du licenciement de cette
dernière et qu’elle souffrait pleinement de son burn out. De plus, Il a
déclaré qu’il était devenu habituel que la demanderesse rentre de son
travail aux alentours de 21 heures.
M. O.________, géobiologue et ami de la demanderesse, a
déclaré avoir organisé le voyage auquel la demanderesse a participé en
mai 2008. Il a affirmé que "ce n’était pas la H.________ que je connaissais"
et qu’elle souffrait beaucoup de migraines, mais qu’elle cachait bien son
jeu. C’est finalement au mois de juin, qu’il a compris qu’elle souffrait d’un
burn out.
M. Q.________, responsable des achats chez la défenderesse, a
déclaré se situer au même niveau que la demanderesse dans
l’organigramme de la défenderesse. Il a affirmé n’avoir jamais fait des
heures supplémentaires et qu’"on ne les compte pas".
En dernier lieu, Mme U.________, office manager human
ressources, a déclaré n’avoir pu déceler aucun indice que la
demanderesse n’allait pas bien. Elle a précisé que "rien ne nous a mis la
puce à l’oreille" et qu’elle a appris l’état de santé de la demanderesse
uniquement lors de la délivrance du certificat médical. Elle a affirmé avoir
reçu un courriel du conseil de la demanderesse en juillet 2008 faisant état
d’un burn out. Cet élément paraissant grave et sérieux, elle a dit avoir fait
appel à un expert psychiatrique. Elle a ajouté que l’origine du licenciement
ne réside pas dans le fait que la demanderesse a refusé de reprendre le
poste de M. T.________, le poste ayant été proposé naturellement à
l’interne avant de chercher un collaborateur en dehors de la société. De
plus, elle a confirmé que la demanderesse avait un poste de cadre
supérieur dans la société, qu’elle touchait un bonus pouvant aller jusqu’à
deux fois son salaire mensuel, qu’au vu de son grade, elle n’était pas
habilitée à compter ses heures supplémentaires et que son contrat
précisait une certaine autonomie dans l’organisation de son travail. Elle a
souligné que, durant une certaine période, la demanderesse a pu

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bénéficier d’un certain arrangement pour pouvoir partir le vendredi plus
tôt afin de suivre une formation.
16. Après vaines tentatives de conciliation, le tribunal a rendu un
jugement sous la forme d’un dispositif, le 29 mai 2009, dont la motivation
a été demandée par la demanderesse le 3 juin 2009 et par la
défenderesse le 4 juin 2009."
En droit, les premiers juges ont exclu le paiement des heures
supplémentaires réclamé par la demanderesse, compte tenu de sa
position dans la société, de ses diverses responsabilités, de la mention
expresse contenue dans le contrat de travail excluant les heures
supplémentaires et de l'autonomie dont elle disposait s'agissant de la
gestion de son temps de travail. Au regard des circonstances d'espèce, ils
ont également exclu le versement à l'intéressée d'une indemnité pour
licenciement abusif, les conditions de l'existence d'un mobbing n'étant en
particulier nullement réalisées, ainsi que d'une indemnité pour tort moral,
l'existence d'un dommage ou d'une atteinte à ce titre n'étant pas établie.
En revanche, ils ont retenu que la demanderesse avait droit au paiement
de 12,33 jours de vacances non pris, correspondant à 103,5 heures au
salaire horaire de 66 fr. 20, soit 6'851 fr. 70, dont à déduire un versement
partiel de la défenderesse de 3'526 francs 45, un intérêt à 5% l'an étant
dû sur le total dès le 1er septembre 2008.
B. H.________ a recouru contre ce jugement par acte motivé du 26
août 2009 en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à la
réforme en ce sens que K.________ Sàrl est reconnue sa débitrice et lui doit
immédiat paiement de la somme de 14’744 fr. 65, plus intérêt à 5% l’an
dès le 1er septembre 2008, sous déduction des charges sociales,
subsidiairement à l’annulation.
Par mémoire motivé du 19 octobre 2009, K.________ Sàrl a
conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours et, par voie de
recours joint, à la réforme du jugement du 29 mai 2009 en ce sens que,
dans leur intégralité, les conclusions prises par H.________ sont rejetées.

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Par lettre du 24 novembre 2009, la recourante principale a
conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours joint.
En d roit :
1. Le litige qui divise les parties relève du contrat de travail. Il est
régi par l’art. 343 CO (Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220) et la
LJT (loi sur la juridiction du travail du 17 mai 1999; RSV 173.61). Il relève
de la compétence du tribunal de prud’hommes, la valeur litigieuse
n’excédant pas 30'000 fr. (art. 2 aI. 1 let. a LJT).
L’art. 46 LJT ouvre la voie du recours en nullité et en réforme
contre les jugements rendus par un tribunal de prud’hommes, selon les
art. 444, 445 et 451 CPC (Code de procédure civile du 14 décembre 1966;
RSV 270.11).
Interjeté en temps utile, le recours principal, qui tend à la
nullité respectivement à la réforme du jugement attaqué, est recevable. Il
en va de même du recours joint, qui tend uniquement à la réforme (art.
466 CPC).
2. En règle générale, le Tribunal cantonal délibère d’abord sur les
moyens de nullité invoqués dans le recours (art. 470 al. 1 CPC). La
recourante principale n’en invoque cependant aucun. Son recours en
nullité est par conséquent irrecevable (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3ème éd., Lausanne 2002, n. 2 ad art. 465 CPC, p. 722).
Il convient dès lors d’examiner le recours en réforme.

- 11 -
3. Saisie d’un recours en réforme contre un jugement principal
rendu par un tribunal de prud’hommes, la Chambre des recours revoit
librement la cause en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 46 al. 2 LJT). Les parties ne peuvent toutefois articuler des
faits nouveaux, sous réserve de ceux qui résultent du dossier et qui
auraient dû être retenus ou de ceux pouvant résulter d’une instruction
complémentaire selon l’art. 456a CPC (art. 452 al. 1ter CPC).
Ainsi, le Tribunal cantonal revoit la cause en fait et en droit sur
la base du dossier, sans réadministration des preuves déjà administrées
en première instance (JT 2003 III 3). Il développe donc son raisonnement
juridique après avoir vérifié la conformité de l’état de fait du jugement aux
preuves figurant au dossier et l’avoir, le cas échéant, corrigé ou complété
au moyen de celles-ci (ibidem).
En l’espèce, l’état de fait du jugement est conforme aux pièces
du dossier et aux autres preuves administrées. Il n’y a pas lieu de le
compléter, ni de procéder à une instruction complémentaire, la cour de
céans étant à même de statuer en réforme.
4. Le recours principal porte exclusivement sur la question de la
rétribution des heures supplémentaires, la recourante prétendant qu'elle a
effectué celles-ci en tant que travail supplémentaire au sens des art. 9 et
12 LTr (loi sur le travail du 13 mars 1964; RS 822.11) et qu'elle a par
conséquent droit à l’indemnité prévue à l’art. 13 LTr.
Selon l’art. 9 al. 1 let. a LTr, la durée maximum de la semaine
de travail est de 45 heures. L’art. 12 al. 1 LTr prévoit que cette durée peut
être dépassée à titre exceptionnel dans des cas particuliers énumérés aux
lettres a à c de cette disposition. L’employeur est alors habilité à
demander l’exécution de travail supplémentaire (Seco, Commentaire de la
loi sur le travail, 2001, ad art. 12 LTr, page 012-1). Du travail
supplémentaire au sens de l’art. 12 LTr est effectué dès que les heures
supplémentaires régies par l’art. 321c CO dépassent le maximum légal

- 12 -
(Wyler, Droit du travail, 2ème éd., p. 119). Il faut donc que des heures
supplémentaires aient d’abord été accomplies avant que l’on puisse se
trouver en présence de travail supplémentaire (cf. le schéma reproduit in
Duc/Subilia, Commentaire du contrat individuel de travail, Lausanne 1998,
p. 121).
En l’espèce, l’horaire de travail de la recourante était de 42
heures par semaine (jugement, p. 26). Au-delà de cet horaire, elle
effectuait dès lors des heures supplémentaires. La rémunération de celles-
ci, indépendamment de la partie d'une exclusion contractuelle, est
soumise à la condition que l’employeur en ait eu connaissance ou qu’il
n’ait pu ignorer leur accomplissement; cette condition n’est pas réalisée
lorsque le travailleur accomplit spontanément du temps de travail en plus,
à l’insu de l’employeur et sans que des circonstances exceptionnelles ne
les justifient dans l’intérêt de l’employeur (Wyler, op. cit., pp. 116 et 117).
Le fait qu’une clause du contrat ait exclu la rémunération des heures
supplémentaires n’a pas eu pour effet que du travail supplémentaire au
sens de l’art. 12 LTr pouvait intervenir sans que la condition régissant la
rémunération des heures supplémentaires ait été auparavant réalisée; en
effet, si l’employeur doit consentir même implicitement à des heures
supplémentaires, rien ne justifie que cette exigence ne s’applique pas
également à du travail supplémentaire. D’ailleurs, la recourante elle-
même rejoint cette position, puisqu’elle soutient que l’intimée connaissait
ou ne pouvait de bonne foi ignorer ses horaires de travail (mémoire, p. 7).
Or, rien n’établit que l’intimée ait su que la recourante accomplissait un
horaire de travail dépassant les 45 heures hebdomadaires fixées à l’art. 9
al. 1 let. a LTr. Que la supérieure hiérarchique de la recourante ait déclaré
qu’un projet informatique représentait beaucoup de travail ne suffit en
particulier pas. La recourante n’a au surplus apporté aucun élément
permettant d’admettre qu’elle avait avisé son employeur, d’une manière
ou d’une autre, de ce que l’accomplissement de sa tâche nécessitait un si
grand nombre d’heures de travail. Elle n’a pas non plus démontré que des
circonstances exceptionnelles auraient imposé l’accomplissement de
celles-ci. Cela étant, dans l’hypothèse où elle aurait effectué les heures de
travail qu’elle a consignées dans son agenda, il leur manquerait pour

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pouvoir être rémunérées l’approbation de l’intimée ou la reconnaissance
de leur caractère indispensable.
Par surabondance, il ne paraît pas que les tableaux établis par
la recourante et les annotations sur son agenda font la preuve ou, en tout
cas, amènent à la conclusion avec une certaine force (cf. TF 4C.7/2004 du
8 mars 2004 c. 2.2.2.) que les heures alléguées ont été réellement
effectuées; il s’agit en effet de pièces créées unilatéralement par la
recourante, dont il n’est pas établi qu’elles aient été soumises au contrôle
de l’employeur pendant les relations de travail, et elles ne sont pas
corroborées par d’autres éléments du dossier, en particulier par les
témoignages. Au contraire, il résulte du jugement que la recourante n’a
pas assumé, pendant la période litigieuse, des tâches qui excédaient
largement son cahier des charges. Lorsque Mme F.________ a déclaré que
ce mandat (amélioration de la base de donnée [...]) avait engendré un
"travail supplémentaire conséquent", elle entendait dire qu'il impliquait un
investissement supplémentaire de la part de la demanderesse, mais ne
signifiait pas que des heures supplémentaires avaient été effectuées
(jugement, p. 28).
Au vu de ce qui précède, le recours principal doit être rejeté.
Peu importe dès lors que les premiers juges aient considéré, le cas
échéant à tort, que la recourante avait la qualité de travailleuse exerçant
une fonction dirigeante élevée au sens de l’art. 3 let. d LTr et qu’elle
n’était par conséquent pas soumise à la LTr.
5. A l'appui du recours joint, la recourante par voie de jonction
prétend que sa collaboratrice pouvait prendre le solde de vacances auquel
elle avait droit pour l’année 2008 durant le délai de congé et qu’aucune
indemnité ne doit lui être allouée à ce titre. Si elle avait déjà exposé ce
point de vue en première instance, comme l’ont retenu les premiers juges
(jugement, p. 30 in initio), ceux-ci ont surtout examiné la question de
savoir si la travailleuse avait pu prendre 6 jours de vacances en mai 2008
au vu de son état de santé et répondu par l’affirmative; pour ce qui est du

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solde, ils l’ont converti en indemnité, qu’ils ont allouée à l’intéressée sans
rechercher si elle aurait eu la faculté de prendre des vacances en nature à
la fin du contrat.
Il convient de déterminer si le droit aux vacances de
l'employée est de 12,33 jours, comme l’ont retenu les premiers juges
(jugement, pp. 30-31), ou de 8,2 jours comme le soutient la recourante par
voie de jonction.
Lorsque la période de référence est incomplète, il y a lieu de
diminuer la période totale composant l’année incomplète des mois
complets d’absence pour ensuite calculer le droit aux vacances ordinaire
sur cette période diminuée, selon le système prévu à l’art. 329a al. 3 CO.
Pour les absences qui relèvent des art. 329b al. 2 et 3 CO, les mois de
grâce ne sont pas pris en compte, sans qu’il y ait lieu à réduction
proportionnelle, ce qui signifie que la durée des délais de grâce reste d’un
et deux mois complets en cas d’année incomplète (Cerrottini, Le droit aux
vacances, Etude des art. 329a à d CO, thèse Lausanne 2001, p. 143;
Wyler, op. cit., p. 350). Lorsqu’on se trouve, comme en l’espèce, en
présence d’une absence relevant de l’al. 2 (empêchement non fautif de
travailler), il y a lieu d’admettre qu’elle s’applique concurremment à l’al. 1,
de sorte que le délai d’attente s’ajoute au délai de grâce (Wyler, op. cit., p.
350), avec cette conséquence qu’il y a lieu à réduction de 1/12 du droit
aux vacances lorsque la durée totale des absences se situe entre 2 et
2,999 mois et de 2/12 du droit aux vacances dès que la durée totale des
absences est égale ou dépasse 3 mois (cf. tableau in Cerrottini, op. cit., p.
131). Il y a mois d’absence complet, en cas d’absence continue et unique
pendant la période de référence, lorsque le travailleur est absent durant
tous les jours de travail compris dans un mois civil donné (Cerrottini, op.
cit., p. 122).
En l’espèce, l’incapacité a duré du lundi 2 juin 2008 au 31 août
2008 compris, la reprise étant fixée à 100% au 1er septembre 2008.
Englobant donc tous les jours de travail de juin à août, elle est de trois
mois, de sorte qu’il y a lieu à réduction de 2/12. Le droit aux vacances doit

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être calculé sur 7 mois en 2008, soit sur 14 mois pour la période depuis
juin 2007. Il était au total de 29,2 jours [25 jours/an x 14/12; cf. jugement
p. 29]. Comme l’employée a pris 15 jours en 2007 et 6 jours en 2008, il
reste un solde de 8,2 jours, comme le soutient la recourante par voie de
jonction.
L'employée ayant été malade de juin à août 2008, elle ne
pouvait ainsi prendre ses vacances que durant le mois de septembre. Le
Tribunal fédéral a admis qu’un solde de trente jours de vacances ne
pouvait pas être pris dans un délai de résiliation de deux mois, même si le
travailleur avait été libéré de son obligation de travailler (TF 4C.84/2002
du 22 octobre 2002 c. 3.2.2), mais que l’on pouvait exiger du travailleur
qu’il prenne 3,3 semaines de vacances lorsqu’il avait été libéré de son
obligation de travailler pendant plus de quatorze semaines (TF 4C.71/2002
du 31 juillet 2002 c. 3). Pour sa part, la cour de céans a récemment exclu
la possibilité de pouvoir prendre douze jours de vacances sur une période
d’un mois et demi (CREC I du 27 mai 2009 n° 269). Au regard de la
jurisprudence précitée, on ne saurait exiger de l'employée qu'elle prenne
8,2 jours de vacances sur une période d'un mois.
Partant, les 8,2 jours de vacances non prises, correspondant à
68,9 heures (8,2 x 8,4 heures; cf. jugement p. 31), doivent être rémunérés
au salaire horaire non contesté de 66 fr. 20, pour un montant total de
4’561 fr. 20, dont à déduire un versement de 3’526 fr. 45, pour un solde
de 1’034 fr. 75.
Il s’ensuit que le recours joint doit être partiellement admis et
le jugement réformé en ce sens que K.________ Sàrl doit immédiat
paiement à H.________ de la somme brute de 1'034 fr. 75, plus intérêt à 5
% l'an dès le 1er septembre 2008, sous déduction des charges sociales. Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens de première instance, dès lors que la
demande de la travailleuse n’était pas téméraire (art. 41 LJT).

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6. S'agissant d'un conflit du travail dont la valeur litigieuse ne
dépasse pas 30'000 fr., le présent arrêt est rendu sans frais (art. 343 al. 2
et 3 CO, 235 TFJC [tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en
matière civile; RSV 270.11.5]).
Obtenant partiellement gain de cause, la recourante par voie
de jonction a droit à des dépens de deuxième instance (art. 91 et 92 CPC),
qu'il y a lieu de réduire dans cette mesure. Vu la valeur litigieuse, ceux-ci
sont limités à 1'000 francs (art. 2 al. 1 ch. 33, 3 al. 1 et 5 ch. 2 TAv [tarif
du 17 juin 1986 des honoraires d'avocat dus à titre de dépens; RSV
177.11.3]).

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Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours principal est rejeté.
II. Le recours joint est partiellement admis.
III. Le jugement est réformé au chiffre I de son dispositif comme il
suit :
I. K.________ Sàrl est reconnue débitrice de H.________ et lui
doit immédiat paiement de la somme brute de 1'034 fr.
75 (mille trente-quatre francs et septante-cinq centimes),
plus intérêt à 5 % l'an dès le 1er septembre 2008, sous
déduction des charges sociales.
Il est confirmé pour le surplus.
IV. L'arrêt est rendu sans frais.
V. La recourante principale H.________ doit verser à la recourante
par voie de jonction K.________ Sàrl la somme de 1'000 fr.
(mille francs) à titre de dépens de deuxième instance.
VI. L'arrêt motivé est exécutoire.
Le président : Le greffier :

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Du 3 décembre 2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit
aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Nicolas Saviaux (pour H.________),
- Me Gilles Monnier (pour K.________ Sàrl).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse est
de 14’744 fr. 65.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

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Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne.
Le greffier :