vd_gerichte · PE23.019401 · 2024-08-02 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
550
PE23.019401-AKA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 2 août 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Fonjallaz et Byrde, juges
Greffier : M. Cornuz
*****
Art. 191 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 31 mai 2024 par B.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 13 mai 2024 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE23.019401-
AKA, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 6 octobre 2023, B.________ a déposé une plainte pénale
pour actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance à l’encontre de X.________ (PV aud. 1), dans
laquelle elle a exposé ce qui suit :
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1) Préambule
B.________ a expliqué connaître X.________ depuis 2001 et avoir
entretenu avec celui-ci, pendant près de 20 ans, une relation purement
amicale entrecoupée de pertes de contacts.
Au début de l’année 2023, X.________ aurait repris contact avec
elle et lui aurait fait comprendre qu’il voulait « peut-être aller plus loin
dans [la] relation », mais elle lui aurait signifié qu’elle n’avait pas d’autre
sentiment pour lui que de l’amitié.
Au mois d’avril ou mai 2023, X.________ aurait proposé de
l’aider pour un travail de rénovation dans l’appartement de sa fille et
B.________ l’aurait remercié en l’invitant à manger et en lui offrant un
parfum. A partir de ce moment-là, « tout [aurait] changé ». Indiquant se
sentir redevable, elle lui aurait demandé ce qu’elle pouvait faire pour le
remercier, ce à quoi il aurait répondu qu’un bisou – sur la bouche –
suffirait, ce qu’elle aurait fait « sans trop réfléchir », ne voulant « pas trop
[y] accorder de l’importance ». Cet épisode aurait cependant été « le
début de la fin ».
Elle et X.________ auraient alors continué à se voir environ deux
fois par mois, le prévenu venant chez elle, sollicitant à chaque fois un
bisou sur la bouche, ce que B.________ faisait « bouche fermée » pour «
que cela aille pas plus loin ».
Au mois de juin 2023, X.________ serait resté, d’un commun
accord, dormir chez B.________ après un repas trop arrosé en alcool. A
cette occasion, tout se serait bien passé, la plaignante – qui a dit bien
supporter l’alcool – se rappelant selon ses dires de tout.
Les intéressés se seraient ensuite revus, « avec plaisir », chez
B.________ au retour de X.________ d’un voyage en Thaïlande. Le second
aurait ramené à la première des crèmes contre les douleurs de dos et
aurait proposé de la masser, ce qu’elle aurait refusé « pour éviter toute

- 3 -
ambiguïté ». Le lendemain, alors que X.________ avait repris les crèmes,
B.________ lui aurait écrit pour lui demander : « Il fallait que je couche avec
toi pour garder les crèmes ? », ce à quoi X.________ aurait répondu par la
négative.
Par la suite, ils auraient partagé une autre soirée chez
B.________. Au matin, X.________ lui aurait dit qu’elle l’excitait
sexuellement, lui faisant comprendre qu’il avait eu une érection. Elle
aurait répondu qu’elle avait dormi comme un bébé, ce à quoi il aurait
rétorqué qu’ils feraient l’amour la fois d’après. B.________, choquée et
souffrant d’un mal de tête dû à l’alcool ingéré la veille au soir, n’aurait rien
dit sur le moment.
B.________ a précisé dans sa plainte qu’à chaque fois que
X.________ dormait chez elle, ils étaient dans le même lit, en pyjama, ce
qui était « ok » pour elle puisqu’ils avaient déjà dormi dans le même lit
« sans qu’il ne se passe quoi que ce soit ».
2) La nuit des faits (2-3 août 2023)
Le 2 août 2023, alors que X.________ était venu prendre
l’apéritif chez elle, B.________, voulant « mettre les choses au clair », aurait
immédiatement abordé le sujet des relations sexuelles et lui aurait indiqué
qu’elle s’était sentie traitée comme un objet sexuel, qu’elle s’était sentie
mal en raison de la remarque qu’il lui avait faite et que de toute façon elle
n’aurait pas de relations sexuelles sans sentiments, lui précisant qu’il
n’était qu’un ami. X.________ aurait simplement répondu qu’il était désolé.
Après avoir bu, entre 16h30 et 20h15, un peu plus de trois
bières de 50 cl pour elle et un peu plus de trois bières de 25 cl pour lui, ils
se seraient rendus au restaurant [...]. A partir de son entrée dans
l’établissement, B.________ a indiqué n’avoir plus de souvenirs des
événements, ayant uniquement des flashs, selon lesquels elle aurait
renversé à deux reprises son verre ainsi que la bouteille de vin que
X.________ aurait commandée.

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La plaignante a indiqué que ses souvenirs étaient revenus vers
03h00 (3 août 2023). Elle se serait réveillée chez elle, dans son lit, seule,
portant les mêmes t-shirt et soutien-gorge que la veille au soir, mais nue
au niveau du bas du corps, sur le dos (position anormale pour elle),
jambes écartées. Prise d’un mal de tête inhabituel, elle aurait pris des
comprimés de Dafalgan, Temesta et Quétiapine, médicaments qu’elle
consomme, pour les deux derniers, quotidiennement selon son état, mais
qu’elle n’avait pas pris le soir d’avant.
Vers 03h30, X.________, au pied de l’immeuble, l’aurait appelée
pour lui demander d’ouvrir la porte, puis se serait couché dans son lit
après lui avoir dit : « j’ai eu peur j’ai paniqué ». B.________ a indiqué ne
plus se souvenir ce qu’elle aurait répondu, qu’elle était mal, qu’elle n’était
pas apte à avoir une discussion et qu’elle pensait avoir été droguée.
Vers 07h00 ou 08h00, X.________ aurait quitté l’appartement.
B.________, qui était toujours mal, ne se serait pas levée de toute la
journée. Elle a déclaré ne rien avoir constaté d’inhabituel dans sa chambre
ou sur elle, que ce soient des douleurs, des rougeurs ou des marques,
mais, prise d’un sentiment de dégoût, avoir effacé dans la journée tous les
messages de X.________, réalisant le lendemain (4 août 2023) qu’elle
aurait été « abusée et droguée », et avoir lavé ses habits et draps de lit.
3) Les jours d’après
Par la suite, X.________ aurait continué à l’appeler comme si de
rien n’était. A chaque fois, B.________ lui aurait demandé ce qui s’était
passé, mais il aurait systématiquement rétorqué qu’il n’y avait rien eu. La
plaignante a expliqué avoir enregistré ses différents appels téléphoniques
avec X.________, sauf le premier, ayant « besoin d’enregistrer pour
comprendre » mais ayant « aussi des problèmes de mémoire ».
Lors de la première conversation téléphonique (non-
enregistrée), intervenue début ou mi-août 2023, X.________ lui aurait

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expliqué que, la nuit des faits, au retour du restaurant, elle serait tombée
dans la cuisine et qu’il l’aurait amenée au lit. Là, selon les explications du
prévenu, elle se serait déshabillée, aurait pris sa main (à lui) et se serait
caressée avec au niveau du sexe. X.________ aurait ajouté qu’il l’avait
pénétrée digitalement durant quelques secondes, toujours après qu’elle lui
avait pris la main. Paniqué, il serait parti vers 02h00, serait resté dans sa
voiture, puis serait revenu chez elle en raison du froid, ne pouvant rentrer
chez lui en voiture en raison de son alcoolisation.
Lors des appels postérieurs, X.________ aurait cependant donné
des versions différentes des faits. Ainsi, le 6 octobre 2023, jour du dépôt
de plainte, il lui aurait expliqué qu’il avait quitté son logement à 23h00 (2
août 2023) et qu’il lui avait envoyé un message (cf. ci-dessous, lettre b),
avant de revenir à 03h30 (3 août 2023) car il s’inquiétait pour elle,
notamment qu’elle meure. X.________ aurait admis l’avoir touchée au
niveau du ventre ainsi que du sexe, par-dessus la culotte. B.________ a
précisé que, précédemment, l’intéressé aurait ajouté qu’elle se serait
frottée à lui sans culotte et qu’elle l’aurait embrassé pendant deux ou trois
secondes.
B.________ a précisé ne pas avoir consulté de médecin ou avoir
fait de constat médical en lien avec les faits qu’elle a dénoncés.
b) A l’appui de sa plainte, B.________ a produit un extrait de ses
échanges de messages avec X.________. Ainsi, ce dernier lui a écrit, le 2
août 2023 à 13h51 :
« Coucou ma belle ￿
Je peux arriver chez toi à environ 5 h ça te convient… ❤️❤️ »,
ce à quoi elle a répondu, à 13h58 :
« Coucou [...], c’est parfait 😘❤️ ».
A 23h12, X.________ a adressé le message suivant à
B.________ :
« Pardon la situation ma échappé je ne pouvais résister plus
longtemps j’aurais fait de grosses bêtises je me suis enfui comme un
voleur appelle-moi pour que je puisse m’expliquer »,

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puis, le lendemain (3 août 2023) en cours de journée :
« Bien rentré ☺️
Belle journée gros bisous
😘❤️😘❤️❤️ »
B.________ a également produit à la police six enregistrements
audios entre elle, accompagnée sur l’un d’eux de sa fille, et X.________. On
peut y entendre que la plaignante demande à plusieurs reprises au
prévenu d’expliquer ce qui s’est passé durant la nuit litigieuse, que celui-ci
donne sa version des faits sur le déroulement supposé de la soirée et qu’il
conteste avoir commis un quelconque acte répréhensible envers elle.
c) X.________ a été auditionné par la police en qualité de
prévenu le 7 octobre 2023 (PV aud. 2). Il a en substance déclaré qu’il avait
toujours entretenu avec B.________ une relation « basée sur l’amitié », ce
qui « était clair et net dès le départ », précisant qu’« avec une femme, on
couche ensemble ou non et entre nous c’était clair d’un côté comme de
l’autre, il n’y avait pas ambiguïté. ».
S’agissant de la soirée du 2 août 2023, il a expliqué être arrivé
chez la plaignante vers 17h30 pour prendre l’apéritif, pour lequel il avait
amené deux bières de 50 cl pour elle et deux bières de 25 cl pour lui. Ils
auraient bu les boissons en question sur la terrasse, sans qu’il ne puisse
estimer pendant combien de temps, ni dire comment les événements
s’étaient enchaînés, ce que B.________ lui aurait d’ailleurs reproché,
puisqu’il aurait présenté diverses versions du déroulement de la soirée. A
cet égard, X.________ a ajouté qu’il avait eu « un blanc » durant la soirée et
qu’il s’était demandé s’ils n’auraient pas ingurgité quelque chose malgré
eux, qu’il ne dormait plus depuis plusieurs nuits, que B.________ était
dépitée de la situation et qu’ils voulaient comprendre ce qui s’était passé.
Sur le chemin du restaurant, B.________ lui aurait demandé
d’aller acheter une nouvelle bière, de 50 cl, qu’ils auraient partagée, elle-
même en buvant la majorité. Au restaurant, elle aurait par ailleurs

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commandé une bouteille de vin rouge. X.________ a à cet égard expliqué
que son amie « commençait à mal aller car elle [aurait] renversé une
partie de la bouteille », qu’elle parlait différemment et qu’elle faisait des
mouvements bizarres.
Lors de leur retour au logement de B.________, vers 22h30,
X.________ a indiqué avoir dû tenir celle-ci par la taille car elle ne pouvait
plus marcher, en raison de son état d’alcoolisation. Le prévenu a ensuite
déclaré que, après avoir ramené son amie chez elle, il « aurai[t] dû
partir », mais qu’il était resté parce qu’elle lui faisait peur, parce qu’il avait
perdu, dans sa jeunesse, un ami en raison d’une alcoolisation, qu’il voulait
simplement mettre B.________ au lit et s’assurer qu’elle ne meure pas. Ne
voulant pas qu’elle se change devant lui, il serait resté à la cuisine tandis
qu’elle était dans sa chambre. Puis, il serait allé voir dans la chambre, où il
aurait vu la plaignante couchée dans son lit, sur le dos et couverte.
Puis, après un passage aux toilettes en raison de douleurs au
ventre, X.________ aurait demandé à B.________, qui « râlait un peu », si elle
souffrait également, tout en faisant la « grosse gaffe » de mettre sa main
sur le ventre de l’intéressée, sous la couverture. La seconde aurait alors
mis sa propre main sur celle du premier, lequel aurait compris qu’elle était
en culotte, en touchant l’élastique du sous-vêtement. S’il a dit reconnaître
que son geste était « mal placé », le prévenu a assuré qu’il n’avait pas
touché les parties intimes de B.________, que son seul objectif était de
savoir si elle avait mal au ventre, qu’il faisait le même geste à l’époque sur
son fils quand celui-ci était petit et qu’il avait immédiatement retiré sa
main, même s’il ne voyait « rien de mal » dans ce geste.
Après un nouveau passage aux toilettes, X.________ serait
repassé vers B.________, laquelle, selon les dires du prévenu, toussait
beaucoup et de façon profonde – ce qui lui aurait fait peur – et s’était
retournée sur le ventre. Il aurait alors vu, dans la pénombre (seule une
lampe à allumage automatique éclairant faiblement la chambre), ses
fesses et constaté qu’elle avait enlevé sa culotte. X.________ aurait alors
pris la décision de partir, voyant « que les choses étaient en train de mal
tourner » et ne souhaitant pas, en se réveillant nue dans le même lit que

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lui, que la plaignante pense qu’ils avaient entretenu une relation sexuelle.
X.________ aurait alors pris la décision de s’enfuir, se serait rendu dans sa
voiture et aurait envoyé à B.________, à 23h12, le message susmentionné,
qu’il a qualifié de « sincère » et dont le but aurait été de dire qu’il
culpabilisait de l’avoir laissée dans son état d’alcoolémie. Le prévenu a
cependant reconnu qu’il n'avait pas « marqué des points avec ce
message », qu’il était un être humain et que si B.________ – « belle femme
à moitié nue dans le lit » – lui avait demandé, en étant consciente, de lui
faire l’amour, il l’aurait potentiellement fait.
Toujours selon ses déclarations à la police, X.________ serait
ensuite retourné chez B.________, vers 03h30. Cette dernière, qui portait à
ce moment-là un training, aurait été en forme, hormis un léger mal de tête
dont elle ne se plaignait pas. Elle aurait dit que c’était une drôle de soirée
et aurait demandé au prévenu pourquoi il était parti. Celui-ci lui aurait
expliqué les raisons de son départ – sans évoquer l’absence de culotte,
dont elle-même n’aurait pas fait mention – en parlant d’une situation qui
« n’était pas bonne » et du fait qu’il avait paniqué. X.________ a précisé
qu’il avait en tête l’état de santé de la plaignante (en référence à son ami
décédé durant son enfance) alors que celle-ci aurait assimilé son état de
panique à une problématique sexuelle. Puis, il aurait quitté l’appartement,
malgré le fait que son amie lui aurait proposé de rester par « plaisir d’avoir
quelqu’un à ses côtés ».
Par la suite, ils auraient échangé des messages « tout à fait
normaux », jusqu’à ce que, cinq ou six jours plus tard, B.________ lui
demande ce qui s’était passé la nuit en question, pourquoi elle s’était
retrouvée toute nue et ce qu’il lui avait fait. X.________ aurait répondu qu’il
l’avait vue nue et que c’était là une des raisons l’ayant poussé à partir. La
plaignante aurait encore évoqué des bijoux qui auraient disparu lorsque le
prévenu l’avait déshabillée, l’intéressé répondant qu’il ne l’avait pas
déshabillée. Finalement, ayant retrouvé ses bijoux, B.________ aurait
continué à lui écrire pendant quelques temps sans aucune agressivité et
sans reparler de la nuit des faits, X.________ pensant alors que « les choses
étaient claires pour elle comme pour [lui] ». Toutefois, à son retour d’un

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voyage en Turquie, elle lui aurait écrit en l’insultant et en le traitant de
violeur, lui demandant des explications. Le prévenu a reconnu n’avoir pas
pu être très clair dans sa réponse, ne pouvant lui expliquer la soirée en
détails. X.________ s’est cependant déclaré parfaitement sûr de ce qu’il
avait fait ou pas fait et étonné du fait que B.________ ne se souvienne de
rien. Les protagonistes auraient alors encore échangé par écrit et par oral,
la plaignante enregistrant le prévenu avec son accord et lui indiquant qu’il
devait s’expliquer clairement sinon elle irait déposer plainte. X.________ a
par ailleurs évoqué à la police ses problèmes de mémoire et sa volonté de
consulter un médecin à ce propos.
Interpellé sur le contenu de la plainte de B.________, X.________
a en substance contesté avoir exprimé son envie d’aller plus loin dans la
relation, a confirmé que celle-ci lui avait indiqué n’avoir pas d’autre
sentiment pour lui que de l’amitié, précisant que cela était réciproque, et a
déclaré que le jour de l’épisode de l’aide pour le travail de rénovation dans
l’appartement de sa fille était le dernier où ils s’étaient embrassés sur la
bouche. S’agissant du 2 août 2023, le prévenu a indiqué se souvenir de la
remarque de la plaignante selon laquelle elle s’était sentie traitée comme
un objet sexuel lorsqu’il avait dit qu’ils feraient l’amour la fois d’après,
mais que cela aurait fait suite à une remarque de la fille de la plaignante,
qui se serait étonnée du fait que les protagonistes dorment dans le même
lit et à laquelle X.________ aurait répondu qu’ils feraient « les foufous une
autre fois ». En ce qui concerne la possibilité que B.________ ait été
droguée, le prévenu n’a pu se prononcer, soulignant que cette dernière
avait consommé des anti-dépresseurs et des joints de produits
cannabiques et vraisemblablement trop bu, et qu’elle avait déposé plainte
sur conseil de son psychiatre.
Enfin, X.________ a contesté avoir touché B.________ au niveau
du sexe, même par-dessus la culotte, indiquant que sa main s’était
arrêtée au niveau de l’élastique, en-haut du sous-vêtement, a contesté
que la plaignante se serait frottée à lui sans culotte et a contesté l’avoir
pénétrée digitalement.

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d) Le 9 octobre 2023, le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne (ci-après le Ministère public) a ouvert une instruction pénale
contre X.________ pour avoir commis des attouchements sur B.________
dans la nuit du 2 au 3 août 2023 à [...] alors qu'elle se trouvait en
incapacité de résister.
e) B.________ a été réentendue par la police le 21 novembre
2023 (PV aud. 3). A cette occasion, elle a répété que, deux ou trois
semaines avant les faits, X.________ lui aurait dit « on fera l’amour la
prochaine fois », ce à quoi, sidérée et alcoolisée, elle n’aurait pas répondu,
et que, les jours des faits, elle lui aurait signifié qu’elle n’était pas un objet
sexuel et qu’elle avait été choquée par sa remarque. Elle a expliqué que, à
partir du moment où le prévenu avait commencé à lui rendre des services,
il se serait mis à fantasmer sur elle, allant jusqu’à lui dire « Je dors chez toi
hein ? », ce qu’il n’aurait précédemment jamais fait, puisque lorsqu’il était
parfois resté dormir chez elle, c’était uniquement parce qu’il avait trop bu.
B.________ a par ailleurs déclaré qu’elle pensait que X.________ l’avait, de
manière préméditée, violée après l’avoir droguée, au moyen de GHB
acquis en Belgique, dès lors qu’elle n’avait plus de souvenirs de la soirée
malgré la consommation de quatre bières et un verre de vin rouge
seulement, et alors qu’elle n’avait pas consommé de produits stupéfiants
le 2 août 2023. Elle aurait parlé de cela à son psychiatre, lequel lui aurait
dit qu’une substance avait manifestement dû lui être administrée, ainsi
qu’avec le personnel du restaurant [...], qui lui aurait dit que des images
de vidéosurveillance de la nuit en question seraient disponibles. B.________
a répété que le prévenu lui aurait avoué, lors de la conversation non-
enregistrée, qu’elle aurait pris sa main et qu’il l’aurait pénétrée
digitalement durant quelques secondes. En outre, elle a indiqué qu’elle
pensait que le prévenu avait dû essayer de mettre son sexe dans sa
bouche et qu’il avait frotté ses parties intimes sur son corps.
Interpellée sur les déclarations de X.________ du 7 octobre
2023, B.________ a en substance déclaré que l’intéressé changeait de
version et n’était pas cohérent, ce qui signifiait selon elle qu’il mentait et
qu’il l’avait abusée sexuellement de manière préméditée.

- 11 -
f) Le 21 novembre 2023, la police a pris contact avec le
restaurant [...], lequel ne disposait cependant plus des images de
vidéosurveillance de la soirée du 2 août 2023.
g) Par avis de prochaine clôture du 11 avril 2024, le Ministère
public a informé les parties qu’il entendait rendre une ordonnance de
classement et leur a imparti un délai au 22 avril 2024 pour formuler
d’éventuelles réquisitions de preuve.
Aucune réquisition n’a été formulée dans le délai imparti.
B. Par ordonnance du 13 mai 2024, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre X.________ pour actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à X.________ une
indemnité au sens de l’article 429 CPP (Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (II), a ordonné le maintien au dossier du CD
contenant des fichiers audios transmis par B.________, inventorié sous fiche
n° 39292, à titre de pièce à conviction (III) et a laissé les frais de
procédure à la charge de l’Etat (IV).
Le procureur a relevé que B.________ n’avait que peu de
souvenirs du déroulement de la soirée du 2 au 3 août 2023, ce dont elle
ne s’était d’ailleurs pas cachée puisqu’elle avait indiqué qu’à partir de son
entrée dans le restaurant, elle n’avait plus de souvenirs, ayant commencé
à boire dès 16h30, consommant, rien qu’à l’apéritif, trois bières de 50 cl,
sans compter l’alcool encore bu au restaurant, les comprimés quotidiens
de Temesta et Quétiapine et plusieurs joints d’après X.________, qui avait
relevé que la plaignante parlait différemment et faisait des mouvements
bizarres. Ainsi, l’absence de souvenirs de la plaignante ne pouvait
permettre de retenir que, forcément, X.________ aurait abusé d’elle, ce
dernier ayant contesté avoir abusé sexuellement d’elle et le contraire
n’ayant pas été démontré par la plaignante qui n’a pas de souvenirs. Au
terme de l’enquête, les allégations de viol de B.________ n’étaient fondées

- 12 -
sur aucun élément probatoire ni sur aucun souvenir, mais bien plutôt sur
une auto-persuasion. Or, pour le Ministère public, une condamnation ne
saurait se fonder sur une simple opinion personnelle et subjective.
C. Par acte du 31 mai 2024, B.________ a recouru contre cette
ordonnance, en concluant implicitement à son annulation.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss dans les dix
jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art.
20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites (art.
385 al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante
qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 La recourante fait valoir que l’ordonnance contestée
essaie de donner d’elle l’image d’une femme droguée et dépravée. Elle
expose n’avoir pas consommé de cannabis le soir des faits, ni dans les
deux mois précédents, comme l’aurait d’ailleurs admis le prévenu dans
l’un des enregistrements. Les médicaments de Temesta et Quétiapine lui
auraient été prescrits pour des troubles anxieux, mais, ayant prévu de
boire de l’alcool ce soir-là, elle n’en aurait pas consommé le 2 août 2023.
Son absence de souvenirs ne pourrait donc pas s’expliquer par le mélange
de la petite quantité d’alcool qu’elle a bue, de médicaments et de produits

- 13 -
stupéfiants. B.________ affirme que les faits qu’elle dénonce ne seraient
pas basés sur une auto-persuasion, mais sur une certitude bien réelle et
sur les aveux de X.________ qui aurait admis, dans l’un des
enregistrements fournis à la police, lui avoir touché les parties intimes
sans son consentement.
2.2 Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne
le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime [let. a] ou consentement de celle-ci au classement [let. b]).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore. Ce principe vaut également
pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; TF 7B_5/2022 du 12 octobre 2023 consid.
4.1). L'autorité de recours ne saurait ainsi confirmer un classement au seul
motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un
acquittement (TF 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.1 ; TF

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6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1 ; TF 6B_1239/2018 du 11 mars
2019 consid. 3.1.2 et les arrêts cités).
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne
corrobore aucun soupçon justifiant une mise en accusation (art. 319 al. 1
let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement procédé,
conformément à la maxime d’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à toutes les
mesures d’instruction susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 27 février 2024/156
consid. 2.2.2 et les références citées). La maxime de l'instruction oblige
les autorités pénales à rechercher d'office tous les faits pertinents (cf. art.
6 CPP). Elle n'oblige toutefois pas le juge à administrer d'office de
nouvelles preuves lorsqu'il a déjà formé son opinion sur la base du dossier
et parvient à la conclusion que les preuves en question ne sont pas
décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener à
modifier son opinion (TF 6B_524/2023 du 18 août 2023 consid. 3.1).
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu
et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus
crédibles que d'autres, le principe in dubio pro duriore impose en règle
générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.2 et les références citées ; TF 7B_5/2022 du 12 octobre 2023 consid.
4.1). Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement
« entre quatre yeux » pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve
objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque
la partie plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses
accusations moins crédibles, ou encore lorsqu'une condamnation apparaît,
au vu de l'ensemble des circonstances, a priori improbable pour d'autres
motifs (ATF 143 IV 241 précité ; TF 7B_5/2022 précité ; TF 6B_1148/2021
du 23 juin 2023 consid. 3.1). Face à des versions contradictoires des
parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en accusation
lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme
étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter

- 15 -
d'autres moyens de preuves (TF 7B_5/2022 précité et les références
citées).
2.3 L'art. 191 CP réprime le comportement de celui qui, sachant
qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura
profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un
autre acte d'ordre sexuel.
Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de
leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance
dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre
avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a). Son but est
de protéger les personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de
manifester physiquement leur opposition à l'acte sexuel. A la différence de
la contrainte sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), la victime est
incapable de discernement ou de résistance, non en raison d'une
contrainte exercée par l'auteur, mais pour d'autres causes (TF
6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 ; TF 6B_1174/2021 du 21 juin
2022 consid. 2.1 ; ATF 148 I 295 consid. 4.1).
L'art. 191 CP vise une incapacité de discernement ou de
résistance totale, qui peut se concrétiser par l'impossibilité pour la victime
de se déterminer en raison d'une incapacité psychique, durable (p. ex.
maladie mentale) ou passagère (p. ex. perte de connaissance,
alcoolisation importante, etc.), ou encore par une incapacité de résistance
parce qu'entravée dans l'exercice de ses sens, elle n'est pas en mesure de
percevoir l'acte qui lui est imposé avant qu'il soit accompli et, partant, de
porter un jugement sur celui-ci et, cas échéant, le refuser (TF 6B_866/2022
précité ; ATF 148 I 295 précité consid. 4.2 ; TF 6B_408/2021 du 11 avril
2022 consid. 3.1 ; cf. ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ss). Même passagère,
l'incapacité de discernement ou de résistance doit être totale. S'il subsiste
une résistance partielle qui est surmontée par l'auteur, il sera question
d'une infraction au sens de l'art. 189 ou 190 CP (ATF 148 IV 329 consid.
3.2 ; ATF 133 IV 49 consid. 4 et 7.2 ; TF 6B_866/2022 précité). En outre,
une telle incapacité doit être préexistante au comportement de l'auteur.

- 16 -
Ainsi, l'infraction n'est pas réalisée lorsqu'une personne ne peut pas
réagir, à temps, en raison du seul effet de surprise de l'acte (ATF 148 IV
329 précité consid. 5.2 ; TF 6B_866/2022 précité ; ATF 148 I 295 précité).
L'art. 191 CP exige que l'auteur ait profité de l'incapacité de discernement
ou de résistance de la victime, autrement dit qu'il ait exploité l'état ou la
situation dans laquelle elle se trouvait (ATF 148 IV 329 précité consid. 3.2 ;
TF 6B_866/2022 précité ; ATF 148 I 295 précité consid. 4.2).
Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP requiert l'intention, étant
précisé que le dol éventuel suffit. Agit intentionnellement celui qui
s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison
de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une
sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre
sexuel. Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la
personne est capable de discernement ou de résistance au moment de
l'acte (TF 6B_866/2022 précité ; TF 6B_164/2022 du 5 décembre 2022
consid. 2.1 ; TF 6B_1174/2021 précité).
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle
sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance
sexuelle de l'un des participants au moins (TF 6B_859/2022 du 6 mars
2023 consid. 1.3 ; TF 6B_866/2022 précité ; TF 6B_251/2021 du 12
novembre 2021 consid. 1.3.1). Selon la jurisprudence, il faut d'abord
distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent
pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du
point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition
objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans
les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni
clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de
l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou
de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son
intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ;
TF 6B_859/2022 précité ; TF 6B_935/2020 du 25 février 2021 consid. 3).

- 17 -
2.4 En l’espèce, la recourante se dit convaincue d’avoir subi des
abus sexuels de la part de X.________ dans la nuit du 2 au 3 août 2023
alors qu’elle était inconsciente.
Contrairement à ce qu’affirme B.________, l’ordonnance
entreprise ne tend pas à la faire passer pour une femme droguée ou
dépravée, dès lors qu’elle se limite à exposer que son absence de souvenir
pourrait s’expliquer par un mélange de médicaments, d’alcool ou encore
de stupéfiants. Or, il y a lieu de constater que l’intéressée n’a plus de
souvenirs des faits, en particulier – selon ses propres déclarations – depuis
l’entrée des protagonistes au restaurant, sans que l’on puisse déterminer
la cause de cette absence de souvenirs. Il convient néanmoins de
constater que B.________ prend des anxiolytiques et qu’elle avait bu de
l’alcool, les versions des faits divergeant sur la quantité d’alcool
consommée. Les parties ont également une version différente s’agissant
de l’éventuelle consommation de produits cannabiques de la recourante.
En outre, il n’est pas possible de considérer que celle-ci aurait été droguée
à son insu avant son arrivée au restaurant, ni après d’ailleurs. On ne
discerne aucun moment où X.________, ou quiconque, aurait pu lui
administrer à son insu du GHB ou toute autre substance. On ne voit au
demeurant pas quel moyen de preuve pourrait être mis en œuvre pour
établir les causes de cette absence de souvenirs. Le restaurant [...] ne
dispose plus des images de vidéosurveillance de la soirée du 2 août 2023,
de sorte que l’on ne peut pas vérifier si, comme l’indique le prévenu,
B.________ parlait différemment ou avait des mouvements bizarres, ou si
quelqu’un l’aurait par hypothèse droguée.
La recourante est persuadée d’avoir été abusée sexuellement.
Elle n’a cependant constaté aucune marque sur son corps ou trace
d’écoulement. Elle n’a pas de souvenir, mais est convaincue, notamment
en raison de ses réactions physiques à l’évocation du prévenu, que celui-ci
aurait touché ses parties intimes sans son consentement et qu’il l’aurait
pénétrée digitalement. Or, le prévenu a contesté ces faits et aucun
enregistrement ne contient d’aveu de celui-ci, B.________ ayant d’ailleurs
elle-même indiqué que c’était lors de la conversation téléphonique qu’elle

- 18 -
n’a pas enregistrée que X.________ aurait admis l’avoir pénétrée
digitalement.
En outre, aucune opération d’enquête ne paraît à même de
permettre d’aller plus avant dans l’instruction et/ou d’établir qu’un abus
sexuel aurait été commis par le prévenu sur B.________. Les
enregistrements produits établissent que la recourante est convaincue de
ce qu’elle affirme et que X.________ nie de manière tout aussi constante
avoir eu une attitude répréhensible envers elle. Les déclarations du
prévenu sur son comportement lors de la nuit du 2 au 3 août 2023, son
comportement avant ou après celle-ci, les messages échangés avec la
plaignante et les enregistrements susmentionnés ne constituent pas des
indices suffisants permettant de retenir qu’il aurait pu commettre des
abus sexuels en lien avec les faits dénoncés.
Finalement, et contrairement à l’ordonnance querellée, on ne
saurait retenir que les allégations de la recourante sont fondées sur une
auto-persuasion de celle-ci, dans la mesure où les éléments figurant au
dossier ne permettent pas une affirmation aussi catégorique. Il convient
toutefois de constater que, face à l’absence de souvenirs de B.________,
aux dénégations du prévenu et à l’absence de toute preuve matérielle
directe ou indirecte (témoignages, images de vidéosurveillance, constats
médicaux, etc.), une condamnation de X.________ pour actes d’ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance paraît exclue. Dans ces circonstances, il y a lieu de renoncer à
un renvoi au tribunal.
3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt par 1’870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV

- 19 -
312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 13 mai 2024 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 1’870 fr. (mille huit cent septante francs),
sont mis à la charge de B.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- B.________,
- X.________
- Ministère public central ;
et communiqué à :
‑ M. le Procureur d’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :