vd_gerichte · ZD21.018112 · 2022-02-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 159/21 - 8/2022
ZD21.018112
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 février 2022
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mmes Di Ferro Demierre, juge, et Silva, assesseure
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
G.________, à [...], recourante, agissant par son curateur, [...], représentée
par Procap Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. G.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante),
ressortissante [...], née [...] en 1974, au bénéfice d’une formation dans le
domaine de la coiffure, divorcée et mère de quatre enfants nés entre 1997
et 2011, a déposé le 1er décembre 2008 une première demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant
état de problèmes d’obésité et de dépression existants depuis de
nombreuses années. L’assurée a travaillé durant quelques années comme
vendeuse et n’a plus exercé d’activité lucrative depuis la naissance de son
premier enfant, excepté en 2003, où son activité lui a procuré un revenu
annuel de 3'400 fr. (cf. extrait du compte individuel AVS du 14 avril 2020).
Dans un rapport du 20 décembre 2008 à l’OAI, les
Drs R.________ et P.________, respectivement chef de clinique adjoint et
médecin assistant au Département de psychiatrie du Centre hospitalier
[...] (ci-après : M.________), ont posé les diagnostics sans effet sur la
capacité de travail de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive
brève (F 43.20) depuis juin 2008 et de trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline (F 61.31) depuis l’adolescence
et d’obésité. Ils ont indiqué que l’assurée avait consulté leur service le 29
septembre 2008 pour demander de l’aide sans formuler une demande
précise, les difficultés étant liées à une grave brûlure subie par sa fille,
constituant potentiellement un scénario de crise psychologique. Le
traitement ambulatoire avait eu lieu jusqu’au 14 décembre 2008, date du
transfert de la prise en charge de la patiente auprès de son médecin
traitant. Les Drs R.________ et P.________ ont retenu lors de leur examen
que l’assurée ne présentait pas de déficit de l’attention ni de trouble
mnésique de fixation et de l’évocation. Ils ont noté des angoisses
intermittentes liées souvent à des questions relevant du domaine social,
sans délire ni trouble de la perception, un affect légèrement dysphorique,
assez labile, avec anhédonie, sans syndrome apathico-aboulique, une
tristesse intermittente qui s’inscrivait dans le cadre d’une labilité affective,
ainsi qu’une absence d’idéation suicidaire. Les médecins précités ont

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indiqué que l’assurée disait pleurer souvent et souffrir au niveau
relationnel de son problème d’obésité. Selon eux, il existait une
problématique sous-jacente importante au niveau de la personnalité. Ils
ont relevé que le trouble de l’adaptation avec réaction dépressive brève
était en rémission complète mais que le pronostic en lien avec le trouble
de la personnalité était plutôt réservé à cause de la stabilité des traits de
personnalité. Ils ont estimé qu’une aide psychothérapeutique pourrait être
apportée à l’intéressée sur le long terme quand elle se sentirait prête. A
leurs yeux, la patiente disposait d’une capacité de travail entière sur le
plan psychique.
Par rapport du 31 décembre 2008 à l’OAI, le Dr N.________,
médecin adjoint auprès de la Consultation [...] du M.________, a posé les
diagnostics d’obésité morbide de classe III, de status post cerclage
gastrique en 1999, de status post by-pass gastrique en 2007 et de trouble
non spécifié du comportement alimentaire. Il a précisé que l’obésité et le
trouble du comportement alimentaire n'étaient pas à l’origine d’une
incapacité de travail.
A la requête de l’OAI, l’assurée a indiqué le 8 janvier 2009
qu’en bonne santé, elle aurait exercé une activité lucrative à un taux de
100 % pour améliorer sa vie et celle de ses enfants, ainsi que pour être
active.
Le 6 février 2009, le Dr L.________, spécialiste en médecine
interne générale, en médecine tropicale et médecine des voyages ainsi
qu’en infectiologie, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail d’état dépressif depuis 1997 et de troubles alimentaires avec
surcharge pondérale morbide depuis 1981. Il a exposé qu’il était peu
probable que les troubles alimentaires s’améliorent de manière
permanente, estimant par conséquent que la patiente continuerait à
présenter une souffrance psychologique. En ce qui concernait la capacité
de travail de l’assurée, le médecin a indiqué qu’elle était difficile à
évaluer ; à cet égard, il a exposé que la patiente n’avait plus travaillé
depuis 1997, qu’elle avait une famille avec trois enfants dont elle

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parvenait à s’occuper seule, mais qu’il serait difficile pour elle d’être
professionnellement active avec ses troubles psychiatriques.
Dans un avis médical du 25 mars 2009, le Dr B.________,
médecin au Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), s’est fondé
sur les rapports des Drs P.________, R.________ et N.________ pour retenir
que l’assurée ne présentait aucun empêchement à l’intégration au monde
de l’économie et que l’exigibilité était totale dans l’activité habituelle.
Par décision du 7 septembre 2009, l’OAI a rejeté la demande
de prestations de l’assurée, au motif que celle-ci ne souffrait pas d’une
atteinte à la santé invalidante à l’origine d’une incapacité de travail.
B. Le 25 juillet 2018, l’assurée a adressé une deuxième demande
de prestations à l’OAI, à la suite d’une demande de détection précoce en
sa faveur déposée par le Centre social régional de [...] le 21 juin 2018,
selon laquelle elle souffrait d’un trouble bipolaire et d’une dépression.
Par décision du 14 novembre 2018, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur cette demande de prestations, au motif qu’il n’avait reçu
aucun document lui permettant de constater une modification du degré
d’invalidité depuis le dernier refus de prestations, en 2009.
C. Le 11 décembre 2019, la Justice de paix [...] a instauré une
curatelle de représentation et de gestion en faveur de l’assurée.
Le 9 mars 2020, l’assurée, par l’intermédiaire de son curateur,
a adressé une troisième demande de prestations à l’OAI, motivée par une
dépression et des troubles bipolaires existants depuis plusieurs années.
Par rapport du 24 mars 2020, le psychiatre traitant de
l’assurée, Dr Z.________, a exposé ce qui suit (sic) :
« Je suis en consultation Madame G.________, née le [...]1974, depuis
le 11.11.2016, pour un état dépressif grave, d’allure chronique avec
une incapacité persistante de travail à 100%.

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Malgré une prise en charge énergique psychothérapeutique et
médicamenteuse, il n’y pas d’amélioration de son état clinique.
Mme G.________ présente encore un état dépressif grave, avec
inhibition psycho-motrice, fatigue chronique avec épuisement et
perte de l'élan vital. La patiente présente un état anxio-dépressif
sévère, des flashs suicidaires sans scénario, un état d’abandon
(équivalent suicidaire). La patiente se montre aussi « agressive »
avec une baisse marquée et durable de ses fonctions cognitives, qui
ont justifié sa mise sous tutelle. Sa thymie demeure triste, la voix
presque monocorde et ralentie, avec un discours très pauvre. La
patiente demande de l'aide pour ses papiers à l'assistante sociale.
La patiente se dit stressée à cause de finances.
La patiente est bien située dans le temps et l'espace. Il n’y pas de
barrages ou d’éléments de la lignée psychotique. Le sommeil est
superficiel et peu réparateur.
En synthèse, il s’agit d’une dépression chronique d’intensité assez
sévère, qui a l’aire de s’aggraver au fil du temps et qui dure plus de
2 ans.
Cette dépression chronique a très probablement comme origine, une
maladie somatique. La patiente a également un lourd dossier
médical somatique au M.________, notamment pour obésité morbide,
HTA [hypertension artérielle] et tabagisme.
Elle a actuellement un traitement médicamenteux psychiatrique
important EFFEXOR 150 mg/j, ABILIFY 15 mg/j avec des réserves
ponctuelles de NOZINAN 25 mg si angoisses fortes ou idées
suicidaires.
Diagnostic différentiel à faire entre :
1. Épisode dépressif chronique, d’intensité moyenne vers sévère, qui
dépasse la durée de 2 ans
2. Trouble de l’humeur dû une affection médicale générale F 06.3x
(DSM4) (obésité morbide, hypertension artérielle)
Le pronostic demeure très réservé, à cause de la baisse significative
des fonctions cognitives et de la longue période d’incapacité de
travail. De ce fait, je recommande l’octroi d’une rente AI à 100%. »
Dans un rapport du 25 mai 2020 à l’OAI, le Dr Z.________ a
indiqué que les consultations avec l’assurée avaient lieu deux fois par
mois et que celle-ci l’appelait en cas de besoin. Il a attesté une incapacité
de travail à 100 % depuis le 18 juillet 2017, ainsi qu’une baisse marquée
et durable des fonctions cognitives de l’intéressée, qui avait justifié sa
mise sous tutelle. Selon lui, un diagnostic différentiel était à faire entre,
d’une part, un épisode dépressif chronique, d’intensité moyenne vers

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sévère, qui dépassait la durée de deux ans et pouvait s’inscrire dans le
cadre d’un trouble bipolaire de type deux (F31.8) depuis l’adolescence et,
d’autre part, un trouble de l’humeur dû à une affection médicale générale
(F06.3x).
Aux termes du compte-rendu de la permanence du SMR du 3
juillet 2020, la Dre T.________ a constaté qu’il n’existait pas assez
d’éléments pour admettre une pleine incapacité de travail, la situation de
l’assurée paraissant encore trop peu documentée sur le plan
psychiatrique. Il convenait ainsi d’établir un mandat SMR pour une
instruction approfondie du dossier, la mise en place d’une expertise
n’étant en outre pas exclue. Dans l’intervalle, elle a préconisé de
demander au Dr Z.________ si des investigations au niveau
neuropsychologique avaient été effectuées, ainsi que de décrire une
journée type de l’assurée.
Par rapport du 22 août 2020 à l’OAI, le Dr Z.________ a indiqué
qu’il n’avait pas estimé nécessaire de demander des investigations
neuropsychologiques compte tenu de la baisse marquée et durable des
fonctions cognitives de sa patiente ayant justifié sa mise sous tutelle. Il a
décrit une journée type de l’assurée, expliquant que celle-ci se sentait
obligée de se réveiller vers six heures du matin pour préparer ses deux
enfants de neuf et quinze ans pour l’école et qu’elle s’allongeait ensuite et
dormait encore une ou deux heures. L’après-midi, l’assurée faisait la
sieste. Il a indiqué qu’elle faisait ses courses, aidée par sa mère, deux à
trois fois par semaine et qu’elle s’efforçait de faire à manger pour ses
enfants le soir. Il a ajouté que sa patiente ne mangeait presque rien, ayant
perdu environ vingt kilos sur les trois derniers mois, et qu’elle disait que
ses enfants l’obligeaient à continuer de vivre. Il a exposé qu’elle présentait
toujours un état dépressif grave, avec inhibition psychomotrice, fatigue
chronique, perte de l’élan vital et des flashes suicidaires sans scénario
avec un état d’abandon.
Par avis médical SMR du 20 octobre 2020, la Dre T.________ a
constaté que les informations cliniques dans l’axe psychiatrique ne

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permettaient pas de faire la part des choses entre une situation
psychosociale difficile depuis de nombreuses années et une atteinte
psychique incapacitante apparue après 2009. Dès lors, elle a requis la
mise en place d’une expertise psychiatrique.
Répondant le 16 novembre 2020 au questionnaire de
détermination du statut soumis par l’OAI, l’assurée, par son curateur, a
indiqué que, sans l’atteinte à la santé, son taux d’activité serait de 80 %,
par nécessité financière, le 20 % restant devant être consacré aux enfants
et à la tenue du ménage.
L’OAI a conséquemment mis sur pied une expertise
psychiatrique auprès de W.________ (ci-après : W.________) à [...], où
l’assurée a été examinée le 1er décembre 2020 par la Dre I.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. En sus de l’examen
psychiatrique, la Dre I.________ a fait procéder à une prise de sang,
laquelle a révélé que l’Abilify et de la venlafaxine présents dans le sang
étaient revenus dans la dose attendue, ce qui témoignait d’une bonne
compliance thérapeutique. Dans son rapport du 21 décembre 2020,
l’experte n’a retenu aucune atteinte incapacitante, a signalé à titre
d’atteinte non-incapacitante un trouble de la personnalité
émotionnellement labile, retenu compensé, et a écarté les diagnostics
posés par le Dr Z.________. Elle a estimé que la capacité de travail de
l’assurée était entière depuis toujours et qu’il n’existait aucune limitation
fonctionnelle, d’un point de vue strictement psychiatrique. L’experte a
motivé son analyse comme suit :
« Arguments Diagnostics :
La personne assurée est suivie en psychiatrie depuis environ quatre
ans, d'un point de vue familial, elle décrit son père
alcoolodépendant.
La personne assurée est suivie par un médecin psychiatre et mise
sous traitement sous Abilify et Effexor, elle décrit une bonne stabilité
de ses troubles depuis la mise sous traitement, il y a 18 mois de
cela.

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La personne assurée décrit des hauts et des bas, avec une certaine
irritabilité, une nervosité, une fragilité de l'estime de soi, elle se
plaint de troubles du comportement alimentaire.
À l'examen ce jour la personne assurée ne présente pas de trouble
du cours de la pensée, pas de ralentissement psychomoteur,
l'humeur est neutre, la personne assurée est de présentation
particulièrement bien soignée face à nous.
La personne assurée ne présente pas d'idées noires, pas d'idées
suicidaires. Pas d'aboulie, pas d'anhédonie.
Elle se plaint de troubles du sommeil, avec un sommeil non
réparateur qu’elle récupère la journée, sans traitement du sommeil,
n'ayant aucun impact sur le fonctionnement quotidien et
l'organisation de la famille.
La libido est conservée, elle nourrit une relation épanouie avec son
compagnon, un projet de mariage est en cours.
La personne assurée se plaint d'un comportement alimentaire
particulier, or celle-ci précise à certains moments de l'entretien qu'il
s'agit d'un régime alimentaire, depuis environ six mois, elle aurait
perdu quatre tailles de pantalon et c'était une mesure volontaire de
sa part, elle précise avec beaucoup de détails son hygiène
alimentaire actuelle et l'absence de sucreries.
Elle se décrit comme étant déterminée et ne supportant plus son
poids, précisant aussi des besoins liés à sa santé.
La personne assurée ne présente pas de trouble de l'attention, pas
trouble de la concentration, pas trouble de la mémoire, malgré des
plaintes de troubles amnésiques, aucun symptôme de cet ordre
n'est repérable ce jour.
En somme, aucun symptôme de la dépression n’est relevé ce jour.
Par ailleurs, la personne assurée ne présente pas de symptômes
anxieux, pas de trouble anxieux structuré.
La personne assurée ne présente pas de trouble d'allure
psychotique, pas de symptômes hallucinatoires ou délirants.
La personne assurée ne présente pas de consommation
problématique de substances psychoactives.
Les traits de personnalité sont particuliers, la personne assurée n'a
pas travaillé depuis l'arrivée de ses enfants, elle est régulièrement à
la charge de ses compagnons, ou de sa famille. Elle arbore des
piercings et des tatouages sur les mains, avec une coiffure assez
longue, un style particulièrement élégant. Elle se plaint d'obésité
depuis l'enfance, elle décrit un père alcoolo- dépendant et des
relations familiales tendues durant toute son enfance, elle a eu un
by-pass et un anneau gastrique et a gardé un poids important. Elle
aurait traversé une période d'anorexie pendant six ans, au début
des années 2000, des symptômes qui ne sont plus d'actualité, la
personne assurée présente un comportement alimentaire contrôlé

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actuellement, en lien avec un besoin de perdre du poids. Pour des
raisons de santé. Elle se décrit comme étant particulièrement
volubile et nerveuse, ayant un besoin de contrôle sur l'éducation de
chacun de ses enfants. Tout cela oriente le diagnostic vers un
trouble de la personnalité émotionnellement labile, actuellement
stabilisé sous traitement antidépresseur et régulateur de l'humeur
de la famille des antipsychotiques atypiques.
Au total l'évaluation diagnostique de ce jour retient un diagnostic F
60.3 trouble de la personnalité émotionnellement labile,
actuellement non décompensé.
(…)
Aucun bilan neuropsychologique ne sera demandé. À noter que la
personne assurée a demandé elle-même une mesure de curatelle
administrative, car elle n'arrivait plus à gérer les documents
administratifs, en lien avec 150’000 Fr. de dettes.
Selon les indicateurs jurisprudentiels de 2015 : Le degré de gravité
fonctionnelle ne peut être cité dans ce cas, devant l’absence de
gravité du diagnostic retenu. Le diagnostic est retenu comme étant
non incapacitant sous traitement bien conduit, sans conséquence
sur le fonctionnement de la personne assurée dans sa vie
quotidienne, aussi Madame ne présente pas de conséquence de ce
trouble dans le domaine psychosocial.
Les mesures de traitements sont en deçà des propositions
thérapeutiques habituelles, pour ce type de diagnostic, ce qui
soutient notre évaluation et la notion de non gravité de la
répercussion de ce trouble dans tous les domaines.
La question des ressources personnelles dont dispose l’assurée, eu
égard en particulier à sa personnalité et à son environnement social,
[a] été examinée et ne retient pas de limitations. Puis dans la
seconde phase "de cohérence", les limitations alléguées ne se
manifestent pas de la même manière dans tous les domaines de la
vie, l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psycho-social intact. La souffrance ne se traduit pas par un recours
aux offres thérapeutiques multiples.
Le compte rendu médical ne retient pas de notion d’aide et une
sollicitude accrue de la part de l'entourage.
(…)
3.5 Limitations fonctionnelles, capacité de travail,
réadaptation
Aucune.
3.6 Recommandations thérapeutiques et pronostic
Maintien de la prise en charge actuelle.
3.7 Evaluation médicale et médico-assurantielle du point de
vue psychiatrique

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Résumé de l’évolution personnelle et professionnelle et de la
santé de l’expertisé(e), y compris de sa situation psychique,
sociale et médicale actuelle
La personne assurée est âgée de 47 ans, originaire d’Italie, divorcée,
mère de quatre enfants. En couple depuis 6 mois avec le père de
deux de ses enfants, un projet de mariage est en cours.
La personne assurée ne travaille pas depuis l’âge de 23 ans, celle-ci
a une formation d’aide en coiffure et n’a pas bénéficié de mesures
de réinsertion professionnelle.
La personne assurée est suivie en milieu psychiatrique de façon
régulière depuis environ quatre ans, mise sous traitement
psychotrope, elle a une longue histoire liée à une obésité morbide et
a bénéficié de traitements chirurgicaux qui n’ont pas fonctionné.
La personne assurée a décidé d’entreprendre un régime depuis
environ six mois.
C’est une personne assurée qui est dynamique au quotidien, elle
apprécie de s’occuper de ses enfants, elle prépare à manger et
s’occupe de leurs devoirs, elle est très présente pour eux.
La personne assurée a sollicité une curatelle administrative depuis
environ six mois, elle se décrit comme étant soulagée de cette
charge.
L’évaluation de ce jour permet de retenir un diagnostic F 60.3 de
trouble de la personnalité émotionnellement labile, non
décompensé.
Evaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des
traitements, des mesures de réadaptation, etc., discussion
des chances de guérison
La prise en charge en place est optimale.
Evaluation de la cohérence et de la plausibilité
Aucune incohérence entre les données à disposition et nos
constatations.
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Facteur ressource : le soutien de ses proches
Facteur de surcharge les problématiques liées au poids
Si l’on se réfère au canevas de la mini-CIF-APP (Instrument
d’Evaluation des Aptitudes Psychiques) :
La personne assurée malgré le fait qu’elle ne conduise pas, présente
de bonnes capacités de déplacement, elle sait prendre le bus et les
transports en commun, elle est véhiculée régulièrement par ses
proches.
L’hygiène et les soins corporels ne sont pas altérés, même si la
personne assurée dit se laisser aller, celle-ci est habillée d’un

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training particulièrement élégant et particulièrement bien mise et
soignée ce jour.
Madame a des activités spontanées, elle apprécie de recevoir ses
enfants, de recevoir son compagnon et de vaquer à des occupations
du quotidien.
Madame a des relations proches, elle est capable de donner et de
recevoir un soutien affectif significatif, notamment à son compagnon
et à chacun de ses enfants.
Madame est capable d’évoluer au sein d’un groupe, elle en intègre
les règles et s’y adapte.
Madame a un bon sens du contact envers des tiers, elle entre
aisément et de manière informelle en contact avec autrui.
La personne assurée présente de bonnes capacités à s’affirmer, elle
sait défendre ses convictions.
Madame présente de bonnes capacités d’endurance et vaque
régulièrement à toutes les occupations du quotidien et à ses
obligations de mère, en dehors des périodes de décompensation du
trouble de la personnalité.
Madame est capable de jugement et de prendre des décisions.
Madame présente une bonne capacité de flexibilité et d’adaptation.
Elle est capable de planifier et de structurer des tâches.
Madame sait s’adapter aux règles et aux routines, tel que cela a été
le cas lors de l’entretien en expertise de ce jour. »
Le 23 décembre 2020, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de
décision dans le sens d’un refus de prestations. Dans sa motivation,
l’office a retenu qu’après examen des pièces médicales au dossier,
l’intéressée ne présentait pas d’atteinte à la santé reconnue par l’AI
comme limitant sa capacité de travail ou imposant des limitations
fonctionnelles.
Par courrier du 6 janvier 2021, l’assurée, par son curateur, a
contesté le projet de décision susmentionné et a informé l’OAI qu’il
recevrait prochainement un avis du Dr Z.________ s’agissant du rapport
d’expertise du W.________.
Dans un rapport du 4 février 2021, le Dr Z.________ a contesté
la teneur du rapport d’expertise. Il a relevé que l’experte avait omis
d’explorer les antécédents de dépression grave, les éventuelles tentatives

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de suicide, les maladies mentales des oncles paternels, ainsi que la
violence et l’alcoolisme du père de l’assurée, qui pouvaient être à l’origine
d’un trouble bipolaire. Il a indiqué à cet égard que l’intéressée lui avait
relaté qu’au printemps 2018, l’un de ses frères l’avait empêchée de
mettre fin à ses jours. Le psychiatre traitant a en outre contesté que
l’expertise ait retenu une labilité émotionnelle et non une véritable baisse
de l’humeur. D’après lui, la perte de poids de l’assurée de vingt-cinq kilos
en douze mois était le signe objectif d’une dépression grave. Il était d’avis
que l’experte avait minimisé la souffrance et le tableau clinique de
l’assurée, son analyse n’expliquant aucunement l’évolution de la
pathologie psychiatrique. Le psychiatre traitant a en outre affirmé que
l’experte avait procédé à des interprétations subjectives et des
affirmations sans fondement clinique, comme le fait que la mémoire de
l’intéressée était fluide et qu’il s’agissait d’une déprime et non d’une
dépression. Pour lui, l’experte se contredisait lorsqu’elle affirmait que le
traitement actuel de la patiente n’était pas adéquat ou était en deçà de ce
qui était attendu, mais qu’il fonctionnait. Il estimait que, comme le
traitement stabilisait les importantes variations de l’humeur de la patiente,
cela signifiait qu’il existait une maladie que la Dre I.________ n’avait pas
explorée. Le Dr Z.________ a en outre estimé qu’une expertise
neuropsychologique manquait au dossier. Il a maintenu à cet égard que sa
patiente souffrait d’un état dépressif grave avec baisse des fonctions
cognitives, qui se manifestait par un état de fatigue chronique et
l’empêchait de travailler depuis des années.
Par avis médical SMR du 5 mars 2021, la Dre T.________ a
estimé qu’il n’y avait pas de motifs objectifs permettant de s’écarter des
conclusions de l’expert.
Par décision du 9 mars 2021, l’OAI a rejeté la demande de
prestations. L’office a joint un courrier du même jour, faisant partie
intégrante de sa décision, dans lequel il s’est référé à l’avis SMR du 5 mars
2021 et a retenu que le projet de décision du 23 décembre 2020 reposait
sur une instruction complète sur le plan médical et économique, de sorte
qu’il devait être entièrement confirmé.

- 13 -
D. Par acte du 26 avril 2021, G.________, agissant toujours par son
curateur, désormais représentée par Procap Suisse, a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision précitée, concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu’elle a droit aux prestations de l’AI et « à tout le moins, à une rente
entière d’invalidité », subsidiairement à son annulation et au renvoi de la
cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En
substance, elle a fait valoir que, dans son rapport du 4 février 2021, le Dr
Z.________ ne se contentait pas de donner un avis contraire à celui de
l’experte, mais expliquait en quoi cet avis était erroné, tant sur les faits
que sur la réflexion médicale, mettant ainsi sérieusement en doute les
déductions de l’experte, ce qui nécessitait dès lors une instruction
complémentaire. Dans un autre moyen, elle a soutenu que l’intimé n’avait,
à tort, pas instruit le domaine neuropsychologique, alors que dans son avis
du 3 juillet 2020, le SMR était favorable à une instruction à ce niveau.
Par décision du 18 mai 2021, la juge en charge de l’instruction
a accordé à la recourante le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet
au 26 avril 2021, soit l’exonération d’avances et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 6 septembre 2021, l’OAI a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée, en renvoyant à son
courrier explicatif du 9 mars 2021.
Par réplique du 30 septembre 2021, la recourante a maintenu
sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un

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recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. En l’espèce, est litigieux le droit de la recourante à une rente
d’invalidité dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations du
9 mars 2020. Il s’agit plus particulièrement de déterminer si, par analogie
avec l’art. 17 LPGA, l’OAI était fondé à nier une péjoration de l’état de
santé depuis la décision de refus de rente du 7 septembre 2009.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 9 mars 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de

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réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par
analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus
de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 ; 130 V 71 consid. 3
et les références citées). Il faut par conséquent procéder de la même
manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit
que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour

- 16 -
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
5. Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).

- 17 -
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela
vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
6. a) Selon la jurisprudence, les affections psychosomatiques, les
affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6
et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et
6.2).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,

- 18 -
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être

- 19 -
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
7. L’intimé est entré en matière sur la troisième demande de
prestations déposée par la recourante, qu’il a instruite en requérant l’avis
du psychiatre traitant de cette dernière et en mettant en œuvre une
expertise psychiatrique auprès du W.________. Il convient en l’occurrence
d’examiner si, entre la dernière décision entrée en force reposant sur un
examen complet du droit aux prestations, du 7 septembre 2009, et la
décision litigieuse, du 9 mars 2021, l’état de santé de l’intéressée s’est
modifié de façon à influencer son droit à des prestations AI.
a) La recourante a déposé une première demande de
prestations AI le 1er décembre 2008. A l’époque, dans leur rapport du 20
décembre 2008, les Drs R.________ et P.________ avaient posé les
diagnostics de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive brève en
rémission complète, de trouble de la personnalité émotionnellement labile
de type borderline depuis l’adolescence et d’obésité. Ils avaient estimé
que la capacité de travail de l’assurée était entière en ce qui concernait
son trouble psychique. Quant au Dr N.________, il avait, dans son rapport
du 31 décembre 2008, posé les diagnostics d’obésité morbide de classe III
et de trouble du comportement alimentaire et considéré que ceux-ci
n’étaient pas à l’origine d’une incapacité de travail. Par avis SMR du 25
mars 2009, le Dr B.________ avait retenu qu’il n’existait pas de raison de
s’écarter de ces appréciations et que l’exigibilité était donc totale dans
l’activité habituelle. Sur cette base, l’OAI avait nié le droit de la recourante
à une rente d’invalidité par décision du 7 septembre 2009, au motif que
celle-ci ne souffrait pas d’une atteinte à la santé invalidante qui soit à
l’origine d’une incapacité de travail.

- 20 -
b) Dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations, la
recourante a fait état d’atteintes au niveau psychiatrique, à savoir une
dépression et des troubles bipolaires. L’intimé lui a toutefois derechef nié
le droit à une rente, au motif qu’elle ne présentait pas d’atteinte
invalidante à la santé. Cette appréciation est en particulier fondée sur le
rapport d’expertise du 21 décembre 2020 de la Dre I.________ ainsi que sur
l’avis SMR du 5 mars 2021 de la Dre T.________.
c) La recourante conteste l’appréciation de l’OAI, en se
prévalant de l’avis de son médecin-psychiatre traitant du 4 février 2021,
qui devrait selon elle conduire à compléter l’instruction, dans la mesure où
il remet sérieusement en cause le bienfondé des conclusions de l’expertise
de la Dre I.________.
aa) En l’occurrence, la Dre I.________ n’a retenu aucune
atteinte psychique incapacitante. Elle a en revanche posé le diagnostic,
sans impact sur la capacité de travail, de trouble de la personnalité
émotionnellement labile, retenu compensé.
On relève en premier lieu que le diagnostic a été posé par
l’experte psychiatre en référence à un système de classification reconnu,
soit la Classification statistique internationale des maladies et des
problèmes de santé connexes (CIM-10), à la lumière des éléments
cliniques constatés (cf. rapport d’expertise du 21 décembre 2020, p. 19).
L’experte a résumé les plaintes de l’assurée, expliquant que celle-ci
décrivait des hauts et des bas, avec une certaine irritabilité, une nervosité
et une fragilité de l’estime de soi et qu’elle se plaignait de troubles du
comportement alimentaire. L’experte a dûment expliqué les raisons pour
lesquelles elle retenait le diagnostic de trouble de la personnalité
émotionnellement labile, relevant à cet égard que l’assurée se décrivait
comme étant particulièrement volubile et nerveuse, ayant un besoin de
contrôle sur l’éducation de chacun de ses enfants. Elle a en outre exposé
en détail les raisons pour lesquelles il convenait d’écarter le diagnostic de
dépression. Elle a notamment relevé que l’assurée ne présentait pas de
trouble du cours de la pensée, de l’attention, de la concentration ou de la

- 21 -
mémoire, ni de ralentissement psychomoteur. L’experte a également
indiqué que l’humeur de la recourante était neutre, que son apparence
était soignée, qu’elle ne présentait pas d’idées noires ou suicidaires,
d’aboulie ou d’anhédonie et que sa libido était conservée. S’agissant de
son comportement alimentaire, la Dre I.________ a relevé que l’assurée
avait précisé, à certains moments de l’entretien, qu’elle suivait un régime
alimentaire volontaire depuis six mois pour des raisons de santé (ibidem,
p. 18 et 19).
Au vu des éléments qui précèdent, il convient de retenir que le
diagnostic, sans effet sur la capacité de travail, de trouble de la
personnalité émotionnellement labile a été posé par la psychiatre dans les
règles de l’art, ses conclusions étant bien motivées.
bb) Sous l’angle du degré de gravité fonctionnelle de l’atteinte
à la santé, l’experte a retenu l’absence de gravité du diagnostic de trouble
de la personnalité émotionnellement labile. Si elle a admis que l’assurée
se plaignait de troubles du sommeil, elle a relevé que ceux-ci ne faisaient
pas l’objet d’un traitement et qu’ils n’avaient pas d’impact sur le
fonctionnement quotidien et l’organisation de la famille (ibidem, p. 18). En
outre, la Dre I.________ a constaté que l’assurée s’occupait de ses quatre
enfants, étant très investie dans leur éducation, et qu’elle s’occupait
également des tâches ménagères et de faire les courses (ibidem, p. 23).
S’agissant du traitement, l’experte a exposé que celui-ci était adéquat et
que la recourante montrait une bonne compliance. Elle a ajouté que le
traitement se situait en deçà des propositions thérapeutiques habituelles
pour un trouble de la personnalité émotionnellement labile, ce qui
corroborait l’absence de gravité des répercussions du trouble dans tous
les domaines de la vie de l’assurée (ibidem, p. 20). Sur le plan des
comorbidités, l’experte a relevé que l’assurée présentait une obésité
depuis l’enfance (ibidem, p. 24). On constate toutefois que, malgré ses
problèmes de poids, la recourante est capable de gérer les tâches du
quotidien. La Dre I.________ a également procédé à l’analyse de la
personnalité de la recourante, qu’elle a qualifiée de particulière en raison
notamment de son obésité, de son anamnèse familiale et du fait qu’elle ne

- 22 -
travaillait plus depuis l’arrivée de ses enfants (ibidem, p. 19). Il ne ressort
cependant pas du rapport d’expertise que l’intéressée présenterait une
structure de la personnalité, respectivement un trouble de la personnalité
rigide et chronique pouvant entraîner des limitations significatives. Au
contraire, l’experte a décrit une assurée qui présentait de bonnes
capacités à s’affirmer et défendre ses convictions, qui était capable de
jugement et de prendre des décisions, ainsi que de planifier et de
structurer des tâches et qui savait se montrer flexible. D’après elle,
l’intéressée était capable d’évoluer au sein d’un groupe, d’en intégrer les
règles et de s’y adapter. S’agissant du contexte social, l’experte a relevé
que la recourante avait un bon sens du contact envers les tiers, entrant
aisément et de manière informelle en lien avec autrui. Elle a en outre
indiqué que la recourante bénéficiait du soutien de ses proches – à savoir
son compagnon, sa mère et ses enfants –, les relations avec ceux-ci étant
bonnes, ce qui constituait une ressource importante (ibidem, p. 24).
Sur le plan de la cohérence, la Dre I.________ a mis en lumière
que les allégations de lourds handicaps de l’assurée entraient en
contradiction avec son environnement psycho-social intact. Elle a de plus
relevé que la souffrance de l’intéressée ne se traduisait pas par un recours
aux offres thérapeutiques multiples. L’experte a en outre indiqué qu’il
n’existait aucune incohérence entre les données à disposition et les
constatations effectuées lors de l’examen (ibidem, p. 20). D’après elle, il
n’existait aucune limitation, quel que soit le domaine de la vie de
l’intéressée, celle-ci ne présentant en particulier aucune difficulté à
conserver des contacts sociaux et organiser et gérer le quotidien de
l’ensemble de la famille, soit en particulier l’éducation de ses quatre
enfants, la tenue du ménage et les courses (ibidem, p. 24).
Sur la base de l’examen détaillé des indicateurs
jurisprudentiels, l’entière capacité de travail dans l’activité habituelle
retenue par l’experte apparaît donc cohérente avec la situation objective
de la recourante, celle-ci disposant à l’évidence de ressources
personnelles pour surmonter les difficultés alléguées en lien avec son
atteinte à la santé.

- 23 -
cc) L’analyse de la Dre I.________ n’est du reste pas
sérieusement mise en doute par les éléments au dossier. En effet, cette
dernière a dûment étayé son positionnement quant à l’avis médical du
psychiatre traitant de la recourante ressortant de ses rapports des
24 mars, 20 mai et 22 août 2020. A cet égard, elle a relevé que
l’évaluation objective de l’assurée ne permettait pas de retenir les
diagnostics posés par le Dr Z.________, à savoir ceux d’épisode dépressif
chronique, d’intensité moyenne vers sévère, qui pourrait s’inscrire dans le
cadre d’un trouble bipolaire, ou de trouble de l’humeur dû à une affection
médicale générale. Elle a en effet spécifié que l’assurée présentait un
diagnostic ancien de trouble de la personnalité émotionnellement labile,
dont les symptômes essentiels étaient en lien avec des variations
émotionnelles, que cette dernière décrivait parfois des moments de
déprime mais que le traitement en place était en adéquation avec ce type
de période. Ainsi, selon la Dre I.________, il ne s’agissait pas d’épisodes de
dépression, mais d’une forme de labilité émotionnelle, n’étant jamais allée
jusqu’à atteindre le stade d’une dépression sévère. L’experte a noté que
l’intéressée se montrait active au quotidien, qu’elle était mère de quatre
enfants dont les deux derniers étaient jeunes et nécessitaient plus
d’attention et qu’elle avait toujours été présente pour eux et n’avait pas
délégué leur éducation. Elle a en outre relevé que l’assurée avait été
détendue et fait preuve d’une attention particulièrement soutenue en
entretien, qu’elle se montrait dynamique au quotidien, indépendante,
qu’elle arborait une tenue corporo-vestimentaire soignée, vivait depuis six
mois avec le père de ses deux derniers enfants et avait le projet de se
marier prochainement. Selon l’experte, ces éléments entraient en
contradiction avec les diagnostics posés par le psychiatre traitant. La Dre
I.________ a également estimé que l’affirmation du Dr Z.________ selon
laquelle la mise sous curatelle de sa patiente démontrerait l’existence de
troubles cognitifs était dénuée de fondement, celle-ci ayant elle-même
requis une curatelle de gestion administrative en lien avec des difficultés
de gestion de ses finances, évoquant une dette de plus de 150'000 francs.
L’experte psychiatre a de plus retenu que l’intéressée ne présentait pas
d’altération des fonctions cognitives, compte tenu en particulier du récit

- 24 -
de cette dernière s’agissant de ses antécédents médicaux et personnels,
du fait qu’elle se soit montrée précise notamment quant aux dates de
naissances de ses huit frères et sœurs, de ses parents et de ses enfants,
de la fluidité de l’entretien, de la cohérence idéo-affective, de la facilité
d’utiliser son téléphone et de passer de l’italien au français. Il y a en
définitive lieu de constater que le Dr Z.________ procède à une appréciation
différente d’un même état de fait et que ses rapports, moins bien étayés
que l’expertise de la Dre I.________, ne sont pas susceptibles de remettre
en cause les conclusions motivées de celle-ci.
En ce qui concerne le rapport du 4 février 2021 établi par le Dr
Z.________ à la suite de l’expertise, il ne permet pas non plus d’en remettre
en cause le bienfondé, contrairement à ce que soutient la recourante. A ce
sujet, la Dre T.________ a relevé, dans son avis SMR du 5 mars 2021, que,
par son rapport du 4 février 2021, le Dr Z.________ n’amenait aucun
élément d’aggravation ou permettant de retrouver des limitations
objectives dans le fonctionnement de sa patiente qui jetterait un doute sur
les conclusions de l’experte. Il y a lieu de constater que ce rapport ne fait
effectivement pas état d’éléments nouveaux qui n’auraient pas été pris en
considération par l’experte. Le Dr Z.________ a tout d’abord reproché à
l’experte de s’être fondée sur une anamnèse incomplète. Or, la Dre
I.________ a bel et bien recueilli les plaintes de l’assurée et consacré
plusieurs pages à son anamnèse, répertoriant en particulier les éléments
subjectifs relatés par cette dernière. Elle a de plus résumé l’ensemble des
rapports médicaux et documents administratifs et juridiques au dossier
depuis 2008 et s’est positionnée sur certains de ces rapports médicaux,
démontrant ainsi une très bonne connaissance des antécédents de
l’assurée. Quoi qu’en dise le Dr Z.________, elle a tenu compte dans le
cadre de son analyse de l’anamnèse familiale de la recourante, en
particulier de l’alcoolisme du père et des tensions familiales y relatives,
ainsi que des troubles mentaux des oncles paternels, lesquels sont
expressément mentionnés dans l’expertise. Au demeurant, l’experte a
dûment pris en compte les éventuels tentamens de la recourante,
puisqu’elle relève dans son expertise une absence d’idées noires et
suicidaires. Rien n’incitait la spécialiste à aller plus loin dans ses

- 25 -
investigations, ce d’autant qu’aucun rapport au dossier ne faisait état
d’une tentative de suicide par le passé. En particulier, ce n’est que
postérieurement à l’expertise que le psychiatre traitant a signalé que
l’assurée avait fait une tentative de suicide en printemps 2018, ce dont il
n’avait fait nulle mention jusque-là.
Le psychiatre traitant a en second lieu contesté que l’experte
n’ait retenu qu’une labilité émotionnelle, et non une véritable baisse de
l’humeur, invoquant en particulier la perte de poids importante de la
recourante comme le signe objectif d’une dépression grave. Dite perte de
poids est pourtant bien analysée par la Dre I.________ dans son expertise,
laquelle précise que celle-ci a eu lieu dans le contexte d’un régime
alimentaire volontaire suivi depuis six mois pour des raisons de santé. A
cela s’ajoute que, comme indiqué précédemment (cf. consid. 7c aa et bb
supra), les conclusions de l’expertise sont minutieusement motivées, de
sorte que l’on ne saurait suivre l’avis du Dr Z.________ selon lequel
l’experte aurait procédé à des interprétations subjectives et des
affirmations sans fondement clinique. Enfin, l’argument du Dr Z.________
selon lequel le traitement médicamenteux de l’assurée prouverait
l’existence d’une maladie qui n’aurait pas été explorée par la Dre
I.________ ne convainc pas. Celle-ci a en effet bien expliqué que la
médication de l’assurée lui permettait de faire face à ses variations
émotionnelles, symptômes typiques d’un trouble de la personnalité
émotionnellement labile. Elle n’a d’ailleurs nullement estimé que le
traitement prescrit était inadéquat ou insuffisant, comme le soutient le Dr
Z.________, mais a indiqué qu’il se situait en deçà des propositions
thérapeutiques habituelles pour ce type de diagnostic, ce qui corroborait
son évaluation.
d) Compte tenu des éléments qui précèdent, il convient de
s’en tenir aux conclusions du rapport d’expertise de la Dre I.________, qui
est bien élaboré, repose sur un examen complet du dossier médical, tient
compte de l’ensemble des spécificités du cas particulier et comporte des
conclusions claires, dûment motivées et exemptes de contradictions. Ce

- 26 -
rapport satisfait ainsi aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur
probante.
e) Dans un autre moyen, la recourante reproche à l’intimé de
ne pas avoir diligenté une expertise neuropsychologique. Elle fait valoir
que le SMR aurait lui-même requis la mise en œuvre d’une telle expertise
dans son compte-rendu de la permanence du 3 juillet 2020.
Or, cette allégation ne peut être suivie. En effet, selon ledit
compte-rendu, la Dre T.________, à cette époque, n’excluait pas la mise en
œuvre d’une expertise psychiatrique, puisque cet aspect n’était pas assez
documenté, et entendait uniquement savoir si le Dr Z.________ avait
effectué des investigations au niveau neuropsychologique, compte tenu
des affirmations de ce dernier s’agissant de la baisse des fonctions
cognitives de sa patiente. La médecin du SMR n’entendait ainsi pas mettre
en œuvre de tels examens. Du reste, le psychiatre traitant a fait savoir à
l’OAI, lorsqu’il a été interpellé à ce sujet, qu’il n’avait pas considéré
nécessaire de demander des investigations neuropsychologiques (cf. son
rapport à l’OAI du 22 août 2020). A cela s’ajoute que la Dre I.________ a
dûment étayé l’absence de troubles cognitifs et, ainsi, l’absence de
nécessité de la mise en œuvre d’une expertise neuropsychologique (cf.
rapport d’expertise du 21 décembre 2020, p. 19).
f) Au vu de l’ensemble des éléments qui précèdent, l’OAI était
légitimé à se fonder sur le rapport d’expertise du 21 décembre 2020 établi
par la Dre I.________, ainsi que sur l’avis SMR du 5 mars 2021 de la Dre
T.________, pour rejeter la demande de prestations de la recourante, l’état
de santé de cette dernière ne s’étant manifestement pas modifié de
manière significative depuis la décision du 7 septembre 2009.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est

- 27 -
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses
conclusions.
La recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée
aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat. L’intéressée est toutefois rendue
attentive au fait qu’elle devra en rembourser le montant dès qu’elle sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités
de remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 9 mars 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement mis à la charge de l’Etat.
IV. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l’Etat.

- 28 -
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 29 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse, Service juridique (pour G.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :