vd_gerichte · KC15.018928 · 2015-10-22 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC15.018928-151366
299
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 22 octobre 2015
____________________
Composition :Mme ROULEAU, présidente
Mmes Carlsson et Byrde, juges
Greffier : M. Elsig
*****
Art. 67 al. 1 ch. 4, 82 al. 1 LP ; 842 CC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par BANQUE
X.________, à [...], contre le prononcé rendu le 29 juin 20015, à la suite de
l’audience du 25 juin 2015, par la Juge de paix du district de Nyon, dans la
cause qui l’oppose à A.J.________, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
109

- 2 -
En fait :
1. a) Le 5 novembre 2014, à la réquisition de Banque X.________,
l'Office des poursuites de Nyon a notifié à A.J.________, en tant que conjoint
du débiteur, dans la poursuite en réalisation de gage immobilier n°
7'234’520, un commandement de payer les sommes de 1) 37'266 fr. 45
avec intérêt à 6,5% l’an dès le 1er juillet 2014, 2) 857'600 fr. avec intérêt à
3,625 % l’an dès le 1er juillet 2014, 3) 96'000 fr. avec intérêt à 5,5 % l’an
dès le 1er juillet 2014, 4) 57'900 fr. avec intérêt à 2,625 % l’an dès le 1er
juillet 2014. Les titres des créances invoqués étaient les suivants :
« 1) Intérêts exigibles et impayés au 30.06.2014 selon trois cédules
hypothécaires au porteur de CHF 185'000.— (rang 1) du 31.07.1967 : CHF
150'000.00 (rang 2) du 31.07.1967 et CHF 685'000.00 (rang 3) du 02.07.2002.
2) Capital dû.
3) Idem.
4) Idem. »
La désignation de l'immeuble est la suivante :
"Immeuble no [...], commune de [...], propriété du débiteur.
A.J.________ a formé opposition totale.
b) Le 21 avril 2015, la poursuivante a requis, avec suite de
frais et dépens, la mainlevée provisoire de l'opposition à concurrence des
montants en poursuite. A l'appui de sa requête, elle a produit, outre le
commandement de payer susmentionné, les pièces suivantes :
- une copie du « contrat de base pour prêt » portant sur la somme de
857'600 fr. au taux d’intérêt de 3,6250 % par an payable dès le 30 juin
2013, signé le 7 février 2013 par la poursuivante et le 8 février 2013 par
B.J.________, ainsi que, pour accord du conjoint, par la poursuivie ;
- une copie du « contrat de prêt hypothécaire » portant sur la somme de
117'500 fr. au taux variable de 3,2500 % l’an payable dès le 30 juin 2007,
garantie par l’immeuble n° [...] de la Commune de Prangins, signé le 26

- 3 -
avril 2007 par la poursuivante, B.J.________ et, pour accord du conjoint, par
la poursuivie ;
- une copie du « contrat de base pour prêt » portant sur la somme de
100'000 fr. au taux variable de 5,5000 % par an payable dès le 30 juin
2013, signé le 7 février 2013 par la poursuivante et le 8 février 2013 par
B.J.________, ainsi que, pour accord du conjoint, par la poursuivie ;
- une copie du contrat de « Garantie-Transfert de propriété aux fins de
garantie » prévoyant l’acquisition en propriété par la poursuivante de la
cédule hypothécaire nominative de 185'000 fr. en premier rang du 31
juillet 1967, de la cédule hypothécaire au porteur de 150'000 fr. en
deuxième rang du 31 juillet 1967 et de la cédule hypothécaire au porteur
de 685'000 fr. en troisième rang du 2 juillet 2002, ce transfert garantissant
selon chiffre 2 du contrat, l’ensemble des créances actuelles et futures de
la banque envers le garant. Ce contrat a été signé le 7 février 2013 par la
poursuivante et le 8 février 2013 par B.J.________, ainsi que, pour accord du
conjoint, par la poursuivie ;
- une copie de la cédule hypothécaire n° [...] du Registre foncier du district
de Nyon du 31 juillet 1967 d’un montant de 185'000 francs ;
- une copie de la cédule hypothécaire n° [...] du Registre foncier du district
de Nyon du 31 juillet 1967 d’un montant de 150'000 francs ;
- une copie de la cédule hypothécaire n° [...] du Registre foncier de Nyon
du 1er mars 2013 d’un montant de 685'000 francs ;
une copie du courrier de la poursuivante à B.J.________ du 11
juin 2014, libellé comme il suit :
« Résiliation anticipé de vos engagements hypothécaires et
dénonciation au remboursement
Monsieur,

- 4 -
Les intérêts de vos différents engagements auprès de notre institut demeurant
impayés depuis plus de 30 jours, nous vous informons que nous dénonçons au
remboursement l’intégralité de vos engagements, conformément au chiffre 9 du
contrat hypothécaire du 26 avril 2007 ainsi qu’aux chiffres 7 des contrats de
base de prêts du 8 février 2013 pour
Le 30 juin 2014
A cette date nous vous mettons en demeure de nous rembourser les sommes
suivantes :
Prêt hypothécaire No [...]
Capital dû CHF 57'800.00
Intérêts impayés au 31.12 2013 CHF 762.00
Intérêts pénaux à 6,50 % pour 180 jours CHF 24.75
Intérêts du 31.12. 2013 au 30.06.2014 à 2.625 % CHF 758.65
Frais de clôture CHF 100.00
Total CHF 59'445.40
Prêt variable No [...]
Capital dû CHF 96'000.00
Intérêts impayés au 31.12.2013 CHF 1'441.00
Intérêts pénaux à 6.50 % pour 180 jours CHF 46.85
Intérêts du 31.12.2013 au 30.06.2014 à 5.50 % CHF 2'640.00
Total CHF 100'127.85
Prêt variable No [...]
Capital dû CHF 857'600.00
Intérêts impayés au 31.12.2013 CHF 15'544.00
Intérêts pénaux à 6.50 % pour 180 jours CHF 505.20
Intérêts du 31.12.2013 au 30.06.2014 à 3.625 % CHF 15'544.00
Total CHF 889'293.20

- 5 -
Aux fins de garantie de ces prêts, vous avez remis les cédules hypothécaires au
porteur désignées ci-après. Nous vous prions de prendre note que nous
dénonçons à votre égard les créances résultant de ces titres hypothécaires au
30 juin 2014
1 . Cédule hypothécaire au porteur de CHF 185'000.00, rang 1, du 31.07.1967
grevant la parcelle No [...] de la Commune de [...].
2. Cédule hypothécaire au porteur de CHF 150'000.00, rang 2, du 31.07.1967
grevant la parcelle No [...] de la Commune de [...].
3 Cédule hypothécaire au porteur de CHF 685'000.00, rang 3, du 02.07.2002
grevant la parcelle No [...] de la Commune de [...].
A défaut de remboursement au 30 juin 2014, nous nous verrons dans
l’obligation de faire valoir nos prétentions par voie de poursuite en réalisation
de gage immobilier à votre encontre. Tout envoi d’avis d’échéance ne saurait
être interprété comme une reconduction des prêts, objet des présentes
dénonciations.
Veuillez agréer Monsieur, l’assurance de notre considération distinguée. »
- l’original du commandement de payer les mêmes montants en capital et
intérêts que ceux figurant dans la poursuite litigieuse, dans la poursuite en
réalisation de gage immobilier n° 7'234'520 de l’Office des poursuites du
district de Nyon notifié le 5 novembre 2014 à B.J.________, qui n’a pas
formé opposition ;
- une copie de la réquisition de poursuite du 30 octobre 2014 de la
poursuivante mentionnant la poursuivie comme conjoint du débiteur ainsi
que, sous rubrique « Montant de la créance » ce qui suit :
« 1) CHF 857'600.00 avec intérêt à 3.625 % du 01.07.2014
CHF 96'000.00 avec intérêt à 5.5 % du 01.07.2014
CHF 57'900.00 avec intérêt à 2.625 % du 01.07.2014
2) CHF 37'365.45 avec intérêt à 6.5 % du 01.07.2014 »

- 6 -
et sous rubrique « Titre et date de la créance ou à défaut de titre, cause
de l’obligation » ce qui suit :
« 1) Capital dû 2) intérêts exigibles impayé au 30.06.2014
selon trois cédules hypothécaires au porteur de CHF 185'000.00 (rang 1) du
31.07.1967 ; CHF 150'000.00 (rang 2) du 31.07.1967 et CHF 685'000.00 (rang
3) du 02.07.2002 ».
2. Par prononcé du 29 juin 2015, rendu à la suite de l'audience du
25 juin précédent, la Juge de paix du district de Nyon a, par défaut de la
partie poursuivie, rejeté la requête de mainlevée de l'opposition, arrêté les
frais judiciaires mis à la charge de la partie poursuivante à 1’800 fr. et dit
qu'il n'était pas alloué de dépens. Ce dispositif a été adressé pour
notification aux parties le 9 juillet 2015, et reçu par la poursuivante le 13
juillet 2015. Celle-ci en a requis la motivation le 23 juillet 2015, qui lui a
été notifiée le 12 août 2015.
La première juge a retenu en substance que, d’après le libellé
du commandement de payer, en particulier les montants réclamés en
capital (857'600 francs, 96'000 fr. et 57'900 fr.), celui-ci visait les créances
causales et non les créances abstraites incorporées dans les cédules
hypothécaires ; quant au montant de 37'266 fr. 45, elle a estimé qu’il
s’agissait des intérêts des créances causales, puisque ce montant était
celui réclamé à titre d’intérêts dans la résiliation du 11 juin 2014. Elle en a
déduit que les montants réclamés tendaient au recouvrement des
créances causales qui ne pouvaient faire l’objet d’une poursuite en
réalisation de gage immobilier.
3. Par acte du 17 août 2015, la poursuivante a recouru contre ce
prononcé, concluant, avec suite de frais et dépens des deux instances, à
ce que la mainlevée provisoire de l'opposition soit prononcée à
concurrence de 1'011'500 fr. « (capital dû selon art. 818 al. 1 chiffre 1
CCS) » et 37'266 fr. 45 « (intérêts en souffrance effectivement dus selon

- 7 -
l’art. 818 CCS al. 1 chiffre 3), « plus les intérêts conventionnels ou
moratoires dès le 01.07.2014 aux taux figurant dans le commandement de
payer ».
L’intimée n’a pas déposé de mémoire dans le délai qui lui avait
été imparti.

- 8 -
En d roit :
I. Le recours, déposé en temps utile, est recevable à la forme
(art. 321 al. 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS
272]). Les conclusions tendent, implicitement, à la réforme du prononcé
en ce sens que la requête de mainlevée est admise.
II. a) Selon l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la
poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la
poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte
authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de
l'opposition au commandement de payer.
Constitue une telle reconnaissance l'acte d'où résulte la
volonté du poursuivi de payer au poursuivant une somme d'argent
déterminée et échue, sans réserve ni condition (ATF 132 III 480, JdT 2007
II 75; ATF 130 III 87, JdT 2004 II 118, ATF 122 III 125, JdT 1988 II 82;
Panchaud/Caprez, La mainlevée de l'opposition, § 1 ; Gilliéron,
Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, ad
art. 82 LP, n. 29). Pour qu'un écrit public, authentique ou privé ou qu'un
ensemble d'écrits vaille reconnaissance de dette, il doit en ressortir, sur la
base d'un examen sommaire, que le poursuivi a assumé une obligation de
payer ou de fournir des sûretés, donc une créance exigible, chiffrée et
inconditionnelle, car si la reconnaissance de dette n'est pas pure et
simple, le poursuivant, pour obtenir la mainlevée provisoire, doit rapporter
la preuve littérale que les conditions ou réserves sont devenues sans objet
(Gilliéron, op. cit., n. 40 ad art. 82 LP). Enfin, le titre produit pour valoir
reconnaissance de dette et titre à la mainlevée provisoire ne justifie la
mainlevée provisoire de l'opposition que si le montant de la prétention
déduite en poursuite est chiffré de façon précise dans le titre lui-même ou
dans un écrit annexé auquel la reconnaissance se rapporte; cette
indication chiffrée doit permettre au juge de la mainlevée de statuer sans
se livrer à des calculs compliqués et peu sûrs (Gilliéron, op. cit., n. 42 ad
art. 82 LP).

- 9 -
b)aa) Le droit de la cédule hypothécaire a été modifié lors de
la révision du 11 décembre 2009, entrée en vigueur le 1er janvier 2012
(RO 2011 4637 ss, 4657). Dès lors que les cédules hypothécaires ont en
l'espèce été remises en garantie avant et après l'entrée en vigueur du
nouveau droit, le présent recours doit être examiné sous l'angle de
l'ancien et du nouveau droits (ATF 140 III 180 ; art. 1 al. 1 et 26 al. 1 Tit.
fin. CC; cf. Piotet, Le droit transitoire de la révision du Code civil du 11
décembre 2009 et la pratique notariale, Le notaire bernois 2010 p. 225 ss,
230; Foëx, Le nouveau droit des cédules hypothécaires, JdT 2012 II p. 3 ss,
14). Sous le droit antérieur à la révision du Code civil de 2009, comme
sous le nouveau droit, la cédule hypothécaire est une créance personnelle
garantie par un gage immobilier (ancien art. 842 CC et art. 842 al. 1 CC;
Message du 27 juin 2007 concernant la révision du Code civil suisse
[Cédule hypothécaire de registre et autres modifications des droits réels],
FF 2007 5015 ss, 5053 ch. 2.2.2.3 [ci-après: Message]). Il s'agit d'un
papier-valeur qui incorpore à la fois la créance et le droit de gage
immobilier, qui en est l'accessoire.
Selon la jurisprudence, lorsque les parties conviennent - par
contrat de fiducie - que la cédule hypothécaire est remise au créancier en
propriété à titre fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire;
Sicherungsübereignung), il n'y a pas novation de la créance garantie (ATF
136 III 268 consid. 3.1; ATF 134 III 71 consid. 3 et les références); la
créance incorporée dans la cédule se juxtapose à la créance garantie en
vue d'en faciliter le recouvrement (ATF 119 III 105 consid. 2a in fine ; TF
7B.175/2001 du 11 octobre 2001, consid. 1a ; Gilliéron, Les titres de gage
créés au nom du propriétaire, donnés en cautionnement, dans l'exécution
forcée selon la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, in
Mélanges Paul Piotet, pp. 273 ss, spéc. pp. 297 et 300; ATF 119 III 105
précité, JdT 1996 II 115). On distingue alors la créance abstraite (ou
créance cédulaire) garantie par le gage immobilier, incorporée dans la
cédule hypothécaire, et la créance causale (ou créance garantie ou encore
créance de base) résultant de la relation de base, en général un contrat de
prêt, pour laquelle la cédule a été remise en garantie, ces deux créances

- 10 -
étant indépendantes l'une de l'autre. La créance abstraite incorporée dans
la cédule hypothécaire et garantie par le gage immobilier doit faire l'objet
d'une poursuite en réalisation de gage immobilier; la créance causale doit
faire l'objet d'une poursuite ordinaire (ATF 136 III 288 consid. 3.1 et les
arrêts cités ; arrêt CPF in JdT 2004 II 70 et BlSchK 2005, p. 190 ; BlSchK
2009, p. 22; BlSchK 2005, p. 185 ; Denys, Cédule hypothécaire et
mainlevée, in JdT 2008 II 3 ss, spéc. p. 4 et 5). Ces considérations
demeurent valables sous le nouveau droit, qui présume toutefois la remise
de la cédule à titre de garantie fiduciaire (art. 842 al. 2 CC), alors que
l'ancien droit présumait la remise à titre de garantie directe, avec novation
(ancien art. 855 al. 1 CC ; ATF 140 III 180 consid. 5).
Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la
créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur est une
reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de
mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (ATF 140 III
180 consid. 5.1.2 ; ATF 134 III 71 consid. 3; TF 5A_226/2007 du 20
novembre 2007 consid. 5.1 et les références). Le créancier n'a donc pas à
produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III
180 consid. 5 ; Denys op. cit., 4.9.5, p. 16).
bb) Dès lors que, comme en l’espèce, il y a coexistence de
deux créances, il convient de déterminer laquelle des deux est en
poursuite, autrement dit si le poursuivant se prévaut de la créance de
base issue du ou des rapports contractuels ou s’il se prévaut du ou des
créances cédulaires ; cet examen implique de se référer au
commandement de payer, soit aux mentions figurant dans la réquisition
de poursuite que l’office des poursuites a reportées sur le commandement
de payer (art. 67 al. 1 ch. 4 et 69 al. 2 ch. 1 LP ; Denys, op. cit., p. 4 et 5).
cc) D’après la jurisprudence constante de la cour de céans, le
libellé du commandement de payer est décisif, le juge de la mainlevée ne
pouvant, par le biais d'une interprétation élargie, étendre la poursuite au
recouvrement de la créance abstraite alors que le commandement de
payer désigne la créance causale résultant de la relation de prêt ; il s'agit

- 11 -
en particulier de ne pas favoriser les créanciers qui n'énoncent pas
clairement les titres de leurs créances dans leurs réquisitions de poursuite
et qui ne respectent ainsi pas pleinement l'exigence de l'art. 67 al. 1 ch. 4
LP quant à l'énonciation du titre de la créance ou de la cause de
l'obligation ; la raison de cette exigence est de satisfaire à un besoin de
clarté et d'information à l'égard du poursuivi (JT 2004 II 70 précité ; CPF, 8
février 2007/31 et les références citées; Denys, op. cit., pp. 4 à 7 et les
références citées ; Aemisegger, Qualifizierte Schuldurkunden und SchKG,
2009, p. 95. ; Gilliéron, op. cit., n. 77 ad art. 67 LP).
La jurisprudence va ainsi dans le sens d'une interprétation
stricte fondée en priorité sur les indications figurant dans le
commandement de payer telles que le poursuivi pouvait les comprendre. Il
a ainsi été jugé que c'était la créance causale qui était en poursuite, non
seulement lorsqu'elle était seule mentionnée, mais aussi lorsqu'elle était
mentionnée avec une référence à la créance cédulaire (cf. les exemples
cités par Denys, op. cit., bas de la page 6 ; BlSchK 2005 p. 185 précité).
dd) Il s’ensuit que, si le poursuivant s’est prévalu dans sa
réquisition de poursuite de la créance causale, ou qu’il y a une ambiguïté
à cet égard, le juge doit refuser la mainlevée provisoire (Denys, op. et loc.
cit. ; Aemisegger, op. cit. p. 95, note de pied no 561 ; Jaques, Exécution
forcée spéciale des cédules hypothécaires, in BlSchK 2001, pp. 201 ss, p.
207 et les références citées et la note infrapaginale n. 25; CPF, 27 avril
2006/172).
c) En l'occurrence, la recourante expose qu’elle détient trois
cédules hypothécaires d’un nominal de 1'020'000 fr. en garantie de trois
prêts d’un total de 1'011'500 francs. Elle fait valoir qu’elle entend exercer
ses droits découlant des créances cédulaires, et qu’elle ne peut le faire
qu’à hauteur du montant inférieur, de 1'011'500 fr., découlant des
créances causales. Elle aurait valablement résilié aussi bien les créances
de base que les créances cédulaires. Enfin, elle conteste l’appréciation du
premier juge, selon laquelle la cause de l’obligation serait insuffisamment
définie et montrerait qu’elle poursuit les créances causales. Elle se

- 12 -
prévaut du libellé de sa réquisition de poursuite du 30 octobre 2014, plus
précisément du fait que le « Le titre de la créance est précisément
déterminé et expressément défini dans le texte, soit trois cédules
hypothécaires au porteur, avec les montants et les rangs ». Elle en déduit
qu’aucune confusion n’est possible en ce qui concerne la nature et la
cause de ses prétentions. Sous la rubrique « montant de la créance », sa
réquisition fait référence, au chiffre 1) « aux capitaux dus », et sous chiffre
2) « aux intérêts effectivement dus ». La recourante observe que, dans le
commandement de payer, l’office a inversé les deux chiffres en question
et qu’elle-même ne saurait en être tenue pour responsable. Quoi qu’il en
soit, elle invoque le fait que le « commandement de payer mentionne
aussi les trois cédules comme titres de la créance ».
d) En l’espèce, la réquisition de poursuite mentionne,
effectivement, sous chiffre 1) trois montants (857'600, 96'000 et 57'900,
avec intérêts), avec sous « Titre et date de la créance » la mention
« Capital dû » et sous chiffre 2) un montant de 37'266 fr. 45, avec sous
« Titre et date de la créance » la mention « intérêts exigibles et impayés
au 30.06.2014 ». L’ambiguïté provient du fait que, sous « Titre et date de
la créance », à la suite du chiffre 2) précité, la réquisition mentionne
« selon trois cédules hypothécaires au porteur de CHF 185'000.—(rang 1)
du 31.07.1967 ; CHF 150'000.00 (rang 2) du 31.07.1967 et CHF
685'000.00 (rang 3) du 02.07.2002 ». De fait, l’office a rattaché la
référence précitée aux trois cédules au montant de 37'266 fr. 45, alors
qu’il était peut-être dans l’intention de la recourante de désigner celles-ci
également comme titre de la rubrique 1), puisque cette référence était
située, visuellement, en dessous des deux chiffres 1) et 2).
Quoi qu’il en soit, dès lors que la recourante n’a pas déposé
une plainte au sens de l’art. 17 LP contre le libellé du commandement de
payer, il y a lieu de s’en tenir à celui-ci. Or, manifestement, les mentions
« capital dû » au regard des montants de 857'000 fr., 96'000 fr. et 57'900
fr. ne constituent pas un titre, ni du reste une cause, suffisamment précis
au regard de l’art. 67 al. 1 ch. 4 LP. A sa lecture, le destinataire du
commandement de payer est dans l’impossibilité de savoir à quel titre

- 13 -
chacune des sommes lui est réclamée, en particulier si elle l’est en vertu
des prêts qui ont été passés ou – comme le soutient en vain la recourante
– en vertu des créances cédulaires. Quant au montant de 37'266 fr. 45, s’il
est vrai qu’il se réfère à trois cédules, il n’est pas possible de le
reconstituer, à défaut d’indications sur les montants sur lesquels des
intérêts ont été décomptés, sur la durée de ce décompte, et sur les taux
appliqués. Certes, comme le relève pertinemment le premier juge, la
somme des intérêts réclamés dans la dénonciation et la mise en demeure
(soit la somme de trois postes d’intérêts par prêt, soit neuf postes en tout)
donne exactement le chiffre de 37'266 fr. 45. Mais le commandement de
payer ne fait pas référence à cette pièce. C’est ainsi manifestement à
raison que le premier juge a refusé de lever l’opposition du conjoint.
A titre superfétatoire, même si la mention relative aux trois
cédules avait été rattachée par l’office au chiffre 1) du commandement de
payer en ce sens qu’elle précisait la mention « capital dû », il faudrait
constater que le libellé du commandement de payer serait toujours
dépourvu de clarté. En effet, si un poursuivant peut, dans une même
réquisition de poursuite, faire valoir plusieurs créances, il doit, pour
chacune d’elle, énoncer précisément son titre et la date de celui-ci ou, à
défaut de titre, la cause de chacune de celles-ci (Staehelin, Basler
Kommentar, n. 41a et 42 ad art. 67 LP). Or, en l’occurrence, la recourante
a énoncé, à la suite, trois cédules, sans qu’elles soient désignées
précisément par leur numéro ni, surtout, qu’elles soient rattachées
précisément à l’une ou l’autre des trois créances en cause.
Enfin et surtout, la thèse de la recourante est démentie par le
fait que le prétendu « capital dû » de 857'600 fr. ne peut correspondre à
aucune des trois créances cédulaires puisqu’elles sont toutes de montants
inférieurs.
Dans ces conditions, c’est à juste titre que le premier juge est
arrivé à la conclusion que la poursuivante s’était prévalue de la ou des
créances causales et/ou qu’il y avait ambiguïté à cet égard.

- 14 -
III. En conclusion, le recours doit être rejeté et le prononcé
confirmé.
Vu le rejet du recours, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 1'825 fr., doivent être mis à la charge de la recourante
(art. 106 al. 1 CPC), sans allocation de dépens pour le surplus, l’intimée
n’ayant pas procédé.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'825 fr.
(mille huit cent vingt-cinq francs), sont mis à la charge de la
recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

- 15 -
- Banque X.________,
- Mme A.J.________.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 1'048’766 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon.
Le greffier :