vd_gerichte · ZD14.004446 · 2018-08-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 22/14 - 243/2018
ZD14.004446
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 août 2018
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
MM. Métral, juge, et Bonard, assesseur
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant, représenté par Me Guy Longchamp, avocat à
Saint-Sulpice,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1956, a
déposé en avril 2003 une demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
invoquant des séquelles d’une fracture à la cheville. Il exerçait la
profession de jardinier-paysagiste à titre indépendant.
Par décision du 13 avril 2006, l’OAI a nié le droit de l’assuré à
une rente de l’assurance-invalidité. Après avoir constaté que l’assuré
présentait une incapacité de travail de 50 % dans son activité habituelle,
l’OAI a considéré qu’il pouvait exercer une activité adaptée à temps
complet dans les secteurs de l’industrie légère, de petit montage-
assemblage ou de surveillance de processus de production. Procédant à la
comparaison des revenus, il a retenu un taux d’invalidité de 25,35 %.
Par décision sur opposition du 28 août 2007, l'OAI a confirmé
sa précédente décision et rejeté l'opposition. Il a par ailleurs confirmé le
taux d'invalidité de 25 %. Par jugement du 17 juin 2008, le Tribunal des
assurances a rejeté le recours formé par l’assuré contre cette décision.
B. Le 5 novembre 2008, l’assuré a annoncé à l’OAI avoir subi une
attaque cérébrale. Dans un rapport du 11 novembre 2008, le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale, a indiqué que l’assuré avait subi
un AVC thalamique postérieur gauche en octobre 2008. Il relevait une
atteinte de la sensibilité superficielle de l’hémicorps droit ainsi qu’une
diminution de la force musculaire du même côté avec boiterie. Il indiquait
que le déficit neurologique était indéniable, mais qu’il était cependant
impossible de déterminer quelles seraient les séquelles définitives. Le
pronostic dépendait essentiellement de la prévention d’une récidive ainsi
que de la récupération éventuelle du déficit sensitivo-moteur. Aucune
amélioration n’était attendue en ce qui concernait l’astragale. S’agissant
de la capacité de travail, le médecin précisait que l’assuré était incapable
d’exercer sa profession ou une activité physique. La capacité de

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concentration n’était pas limitée ; celle de compréhension était limitée en
raison du niveau linguistique et socioculturel ; celle d’adaptation était
limitée en raison du niveau scolaire et de l’âge et celle de résistance était
aussi limitée en raison d’une fatigabilité accrue.
Le 28 janvier 2009, le Dr S.________, spécialiste en neurologie,
a adressé un rapport au Dr P.________, rapport qui se conclut ainsi :
« APPRECIATION DU CAS:
M. J.________ rapporte donc l'apparition soudaine début octobre
d'une symptomatologie neurologique ayant comporté des sensations
vertigineuses avec ataxie ainsi qu'une atteinte sensitivo-motrice
globale hémicorporelle droite. L'IRM cérébrale pratiquée peu après a
démontré l'existence d'une petite lésion thalamique gauche pouvant
correspondre à une lésion ischémique aiguë susceptible d'expliquer
les troubles.
Aux dires de M. J.________, la symptomatologie persiste sans grand
changement le rendant incapable de reprendre son activité
professionnelle.
En résumé, l'examen clinique que j'ai pratiqué a malheureusement
été dominé par des éléments atypiques faisant soupçonner une
importante majoration des symptômes. En effet, alors que l'examen
formel révèle une apparente hémianopsie droite ainsi qu'une
atteinte sensitivo-motrice et cérébelleuse droite majeure, l'activité
musculaire spontanée de M. J.________ apparaît comme
pratiquement normale, le patient se déplaçant aisément dans la
salle d'examen, se déshabillant sans peine et utilisant apparemment
tout à fait normalement sa main droite. On ne note pas non plus
d'instabilité significative aux épreuves des pieds-joints, de Romberg,
des index conjugués et à la marche un pied devant l'autre.
Comme mentionné ci-dessus, l'écho-Doppler des vaisseaux
précérébraux révèle quelques dépôts athéromateux au niveau des
deux bifurcations carotidiennes, sans autres.
Compte tenu de l'ensemble des éléments à notre disposition, il est
vraisemblable que M. J.________ ait présenté un AVC ischémique
début octobre 2008 probablement de nature lacunaire lié à
l'hypertension artérielle et à l'hypercholestérolémie. Il est possible
également que l'anomalie de la protéine S ait joué un rôle dans
l'apparition des troubles. Le caractère de l'atteinte neurologique est
compatible avec la lésion thalamique postérieure gauche mise en
évidence à l'IRM cérébrale. Néanmoins, cela ne peut être affirmé et
il convient bien entendu de répéter l'IRM cérébrale. Dans le
diagnostic différentiel étiologique, on doit évoquer la possibilité
d'une atteinte vasculaire précérébrale ou cérébrale passée
inaperçue aux examens effectués jusqu'ici ainsi que l'éventualité
d'une cause cardiaque. Pour les éléments précités, je pense qu'il
convient de répéter l'IRM cérébrale en y adjoignant une angio-IRM
précérébrale et cérébrale. Il convient également d'effectuer un bilan
cardiologique au vu du jeune âge du patient et de répéter la grande
crase à la recherche de facteurs procoagulants.

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Sur le plan thérapeutique, à moins d'une surprise aux examens
susmentionnés, il convient tout simplement de poursuivre le
traitement actuellement en cours qui est tout à fait adéquat.
Sur le plan de la capacité de travail, j'estime n'avoir pas démontré
au présent bilan d'atteinte neurologique objective justifiant la
reconnaissance d'une incapacité de travail dans quelque activité que
cela soit. »
Le 9 mars 2009, le Dr L.________, neurologue FMH, a adressé
un rapport au Dr P.________. Ce médecin relève que l’assuré a récupéré en
grande partie des troubles sensitifs mais pas totalement. De plus, il se
plaignait de douleurs mécaniques de l’épaule droite et du genou droit. Le
Dr L.________ conclut son rapport ainsi :
« Ce patient a donc présenté un hémisyndrome surtout sensitif droit
sur une lésion thalamique gauche bien documentée à l'IRM
cérébrale. La distribution et la taille de la lésion évoque en premier
lieu une lésion lacunaire sur hypertension artérielle. On ne peut
toutefois exclure formellement un phénomène embolique, d'origine
artérielle, d'autant plus que l'artère vertébrale gauche n'est pas
décelable, bien que les autres troncs artériels ne présentent pas
d'athéromatose très importante, en particulier les carotides. Un
phénomène cardio-embolique a semble-t-il été exclu par un bilan
cardiologique anamnestiquement chez le Docteur R.________.
Pratiquement, compte tenu des facteurs de risque cardiovasculaire
cumulés, l'antiagrégation plaquettaire pourrait être optimalisée par
du Plavix. Le traitement antihypertenseur mériterait également
d'être optimalisé. Bien entendu, toutes les mesures doivent être
mises en route pour encourager le patient à suspendre son
tabagisme.
Sur le plan professionnel, une reprise progressive du travail devrait
également être encouragée. »
Dans un avis du 30 mars 2009, le Dr K.________, du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a estimé, sur la
base du rapport du Dr S.________, que l’exigibilité était entière d’un point
de vue neurologique dans une activité adaptée. Selon le Dr K.________, la
capacité de travail de l’assuré était inchangée depuis la dernière décision
AI.
Le 27 mai 2010, le Dr P.________ écrit ceci :
« La situation médicale au 27.5.10 est similaire à celle de 2009. Il
n'existe pas de péjoration objectivable de l'état clinique. Les plaintes
du patient demeurent inchangées quoique non-corrélées aux 2 avis
neurologiques demandés.

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Les limitations fonctionnelles sont indiquées par l'anamnèse seule et
basées sur la bonne foi du patient. Elles demeurent une impotence
du bras droit et de l'utilisation du rachis lombaire.
Dans un travail « intellectuel », ie travail de bureau, la capacité de
travail serait de 100% avec un rendement de 40-50%. Les
connaissances professionnelles du patient ne correspondent
nullement à un tel poste. »
D’après un avis du 13 septembre 2010 du Dr G.________,
médecin au SMR, il faut reconnaître une incapacité totale de travail dans
toute activité du 13 octobre 2008 au 26 janvier 2009.
Par communication du 18 octobre 2010, l’OAI a informé
l’assuré que les conditions du droit au placement étaient remplies.
Par projet de décision du même jour, l’OAI a avisé l’assuré qu’il
comptait rejeter la demande de prestations au motif que sa capacité de
travail était entière dans une activité adaptée.
Par décision du 30 novembre 2010, l’OAI a confirmé ce projet
et refusé de mettre l’assuré au bénéfice d’une rente d’invalidité.
L’assuré a recouru contre cette décision, le 14 janvier 2011,
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a entre
autres produit un rapport du 18 novembre 2010 du Dr L.________, qui se
conclut comme suit :
«Le tableau est inchangé par rapport à celui observé le 9.3.2009. Il
s'agit d'un hémisyndrome sensitif facio-brachio-crural droit
séquellaire, associé à une très discrète composante motrice.
Ce tableau est par ailleurs compliqué par des douleurs mécaniques
de l'épaule droite, qui n'est toutefois pas limitée.
Les limitations fonctionnelles observées lors des mesures
professionnelles, susmentionnées, peuvent être expliquées de
manière plausible par le tableau neurologique séquellaire. »
Dans un avis du 1er avril 2011, le Dr H.________, du SMR, relève
que dans ce rapport, le Dr L.________ atteste d’un état de santé objectif
inchangé alors qu’il semble cautionner, toutefois sans aucun argument

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médical, une forte diminution de rendement mise en évidence par un
stage d’observation. Or, le médecin expose que les informations relatives
aux rendements recueillies lors d’un stage d’observation ne sauraient
supplanter un avis médical motivé. Il maintenait dès lors les conclusions
prises précédemment.
Le 30 août 2011, le Dr L.________ a écrit ceci au conseil de
l’assuré :
« Rappelons que votre client a présenté le 10.10.2008 un
ramollissement intéressant la partie postérieure du thalamus
gauche. Je l'avais examiné le 9.3.2009 et constaté un hémisyndrome
sensitif droit et une très discrète atteinte motrice. Sur le plan
professionnel, j'ai mentionné dans mon rapport : "Une reprise
progressive du travail devrait également être encouragée", sans me
prononcer de manière plus précise sur les limitations fonctionnelles
du patient qui travaille comme paysagiste indépendant.
Depuis lors des mesures professionnelles ont été ordonnées. Durant
le stage il a été observé d'importantes limitations fonctionnelles
motrices de l'hémicorps droit, à tel point que même dans les travaux
légers, le rendement observé ne dépassait pas 20-25%. J'ai revu ce
patient le 18.11.2010. Le status neurologique était inchangé. A noter
que j'avais observé une "thymie plutôt sombre". De ce fait j'avais
considéré que les limitations fonctionnelles pouvaient être
expliquées par le tableau neurologique séquellaire, et ceci en
l'absence d'autre explication. Ces contradictions ont été soulevées
par le Docteur H.________, médecin SMR, dans son avis médical du
1.4.2011.
A postériori, force est de constater qu'il existe des incohérences. En
effet, il existe un tableau neurologique séquellaire, qui certainement
peut interférer sur l'activité de paysagiste, avec limitation du
rendement, mais pas de manière aussi sévère que cela a été
observé durant le stage d'observation. Toutefois, les accidents
vasculaires cérébraux, et en particulier au niveau thalamique,
peuvent entraîner des déficits parfois subtils, qui peuvent interférer
sur la capacité de travail, et touchant les fonctions cognitives, la
motivation, l'humeur.
En conclusion, je pense que d'un strict point de vue neurologique,
les limitations fonctionnelles existent, mais sont légères, et
n'expliquent pas un rendement de 20-25%, mais que la situation
mériterait d'être évaluée sur le plan neuropsychologique et
également psychiatrique. »
Dans un avis du 3 octobre 2011, le Dr H.________ s’est rallié à
l’avis du Dr L.________.

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Par arrêt du 7 décembre 2011 (cause AI 18/11 - 554/2011), la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours et
renvoyé la cause à l’OAI pour une expertise psychiatrique et
neuropsychologique.
Ainsi, l’OAI a confié une expertise psychiatrique, avec examens
neuropsychologiques, au Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Ce médecin a rendu son rapport le 12 septembre 2012. Il
a établi la synthèse et discussion comme suit (sic) :
« V Diagnostics
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail :
-Trouble cognitif léger (F06.7), existant probablement depuis
octobre 2008.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
-Dysthymie (F34.1), existante depuis environ 2009.
VI Synthèse et Discussion
Rappel de l'histoire médicale :
Monsieur J.________ est un assuré italien, âgé de 56 ans, marié,
vivant en séparation d'avec son épouse, et père de deux enfants
majeurs et indépendants. Sans formation professionnelle, à
proprement parler, il arrive en SUISSE à l'âge de 17 ans pour
travailler comme jardinier à [...], suivi par une activité comme
serrurier chez [...]. Il poursuit ces deux engagements à plein temps
pendant plusieurs années, avant de se mettre à son compte avec
une entreprise de jardinage en 1989. Il poursuit un travail en tant
qu'indépendant jusqu'à une attaque cérébrale le 10.10.2008. Puis
Monsieur J.________ se trouve en arrêt maladie avant de suivre un
stage d'observation aux [...] de mars à avril 2010. Lors de ce stage,
on observe une bonne capacité cognitive, un bon engagement, une
bonne responsabilité et un comportement social adapté, mais
également une grande difficulté physique que Monsieur J.________
peine à accepter et qui se trouve à l'origine d'un rendement faible.
En mai 2010, Monsieur J.________ commence un travail de manœuvre
dans le nettoyage au dépôt d'une entreprise de jardinage avec un
taux de travail d'environ 10% qu'il augmente à 20% à partir de mars
2012.
Selon les documents somatiques de son dossier, Monsieur J.________
subit un AVC thalamique gauche le 10.10.2008 suivi par une
évolution favorable au plan neurologique qui ne justifie pas
d'incapacité de travail dans une activité adaptée. Néanmoins, le
rendement de Monsieur J.________ se limite à 20-25% lors du stage
d'évaluation aux [...] en 2010. En août 2011, le Docteur L.________
décrit un tableau neurologique séquellaire qui ne peut pourtant pas
expliquer le rendement faible observé lors du stage. Toutefois, il
constate que les accidents vasculaires cérébraux et en particulier au
niveau thalamique peuvent entraîner des déficits subtils

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susceptibles d'interférer sur la capacité de travail en touchant les
fonctions cognitives, la motivation et l'humeur. L'office Al demande
ainsi la présente expertise afin d'évaluer l'état de santé et les
éventuelles limitations fonctionnelles au plan psychiatrique et
neuropsychologique. Monsieur J.________ n'a jamais suivi de
traitement psychiatrique ou psychothérapeutique, il n'a pas été
hospitalisé en milieu psychiatrique.
Situation actuelle :
Mon examen clinique psychiatrique n'a pas montré de
décompensation psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble
panique, de trouble phobique, ni de syndrome douloureux
somatoforme persistant. En l'absence d'une perturbation sévère de
l'environnement psychosocial qui est inchangé depuis de
nombreuses années et marqué par des relations proches et stables
autant sur le plan amical qu'au plan familial, je n'ai pas non plus
objectivé de trouble de la personnalité morbide.
Monsieur J.________ décrit la survenue et la persistance d'un
sentiment de tristesse d'intensité fluctuante en réaction à la
persistance de limitations fonctionnelles somatiques dues à une
attaque cérébrale en octobre 2008 et des problèmes financiers.
Selon Monsieur J.________, cet abaissement de l'humeur
s'accompagne d'une diminution de l'énergie avec une fatigue
notamment dans la 2ème partie de la journée laissant ainsi penser au
diagnostic d'un épisode dépressif.
Malgré des baisses d'humeur et des moments avec les larmes aux
yeux, face à l'évocation de ses douleurs et difficultés motrices,
l'abaissement de l'humeur de Monsieur J.________ reste léger. Il
exprime ainsi de manière authentique son intérêt pour les nouvelles,
certaines émissions de TV ainsi que le plaisir de rencontrer ses amis
et sa famille, en se présentant souriant par moments. Il participe
activement à l'examen d'une durée de 2h avant de maîtriser sans
signe manifeste de fatigue ou de manque d'énergie des tests
cognitifs. Cette observation correspond à la description d'une vie
quotidienne active marquée par des rencontres régulières avec des
amis et connaissances ainsi que des activités comme des
déplacements en voiture et la lecture des journaux pendant 1h, sans
élément en faveur d'efforts minimes entraînant une fatigue
important[e], ni d'une diminution importante de la concentration et
de l'attention. En parallèle, Monsieur J.________ nie d'idée de
culpabilité ou de dévalorisation et n'exprime pas d'attitude
manifestement morose ou pessimiste, malgré l'incertitude de son
avenir professionnel. Il relativise ainsi des préoccupations
concernant sa situation financière et nie clairement d'idée ou acte
auto-agressif, mais décrit un bon sommeil ainsi qu'un appétit stable.
S'étant adapté à sa situation depuis l'attaque cérébrale en 2008,
Monsieur J.________ montre ainsi un abaissement chronique de
l'humeur dont le degré de sévérité reste insuffisant pour retenir un
épisode dépressif léger ou moyen.
Monsieur J.________ continue à faire face aux exigences de la vie
quotidienne en s'occupant de la plupart des tâches ménagères et en
menant une vie sociale active en parallèle à une petite activité
professionnelle dans le nettoyage s'élevant à environ 20% depuis
mars 2012. En conséquence, l'anamnèse de Monsieur J.________ ainsi

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que l'examen psychiatrique actuel correspond au diagnostic d'une
dysthymie survenue en réaction à l'accumulation de facteur[s] de
stress au plan de santé physique ainsi qu'au plan social depuis
l'attaque cérébral[e] en 2008. Cet accident vasculaire cérébral peut
également constituer un facteur étiologique de cette dysthymie
tardive, notamment de l'émotivité décrite lors du stage
d'observation et observée à l'examen actuel. En plus, une partie du
traitement médicamenteux de Monsieur J.________, comme le
Simcora® et le Bisoprolol® peuvent également contribuer à la
persistance de symptômes dépressifs. Comme ces symptômes
dépressifs restent pourtant légers, la dysthymie de Monsieur
J.________ ne peut pas justifier d'incapacité de travail au plan
psychique ni de diminution du rendement, notamment pas pour une
activité manuelle simple. Cependant, Monsieur J.________ pourrait
éventuellement bénéficier de l'introduction d'un traitement
antidépresseur dans le but d'une amélioration ultérieure des
symptômes et de sa qualité de vie.
La dysthymie de Monsieur J.________ peut être influencée
négativement par la consommation d'alcool d'un expertisé ayant
perdu son permis de conduire à cause de conduite en état d'ébriété
en 2006. Malgré cet élément anamnestique évoquant une
consommation problématique d'alcool, Monsieur J.________, ne
présente pas de syndrome de dépendance en l'absence d'élément
anamnestique en faveur de difficultés répétées à contrôler la
consommation d'alcool, d'un syndrome de sevrage physiologique, ou
d'une mise en évidence d'une tolérance aux effets de la substance
en l'absence d'un abandon progressif d'autres sources de plaisir. Au
contraire, Monsieur J.________ décrit une réduction de sa
consommation d'alcool depuis son attaque cérébrale de 2008 et
continue à poursuivre ses activités sociales. Ces déclarations de
Monsieur J.________ sont confirmées par le bilan hépatique actuel qui
ne montre pas signe d'une consommation nocive d'alcool, car une
cause éthylique de l'augmentation de la Gamma-GT peut être
écartée en présence d'une CDT dans les limites de la norme.
Déjà en janvier 2009, le Docteur S.________ décrit un examen
clinique dominé par des éléments atypiques faisant soupçonner une
importante majoration de symptômes. En août 2011, le Docteur
L.________ décrit également des incohérences et corrige son
appréciation en novembre 2010. Ces éléments correspondent aux
observations lors de l'examen psychiatre actuel. Monsieur J.________
présente ainsi des difficultés dans l'utilisation de son bras droit au
début et à la fin de l'examen, ce qui contraste pourtant avec son
comportement lorsqu'il est distrait au cours de l'examen.
Cependant, Monsieur J.________ décrit ses difficultés avec distance et
ne manifeste pas de comportement théâtral ni d'attitude
revendicatrice face à l'examinateur. En conséquence, je n'ai pas
retenu le diagnostic d'une majoration des symptômes ou d'un[e]
simulation qui nécessiteraient des investigations ultérieures au plan
somatique afin d'étayer une telle suspicion. Les incohérences déjà
décrites par le Docteur S.________ et le Docteur L.________ semblent
plutôt témoigner de l'adoption d'un rôle de malade par un expertisé
qui est convaincu de ne plus trouver une activité professionnelle sur
le marché libre du travail pouvant lui assurer une base existentielle
suffisante. Cette crainte ne peut pourtant pas être expliquée par une
pathologie psychique mais paraît motivée par des facteurs sociaux

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chez un expertisé dont une première demande Al a déjà été refusée
avant 2008.
Au plan neuropsychologique, Madame T.________ constate de
discrets signes d'héminégligence droite se manifestant en modalité
visuelle et en modalité motrice, des troubles modérés se
manifestant par des déficits d'inhibition cognitive et de coordination
et des déficits attentionnels légers dans toutes les modalités testées
(alerte tonique et phasiques, attention divisée). L'ensemble de ces
difficultés cogniti[ve]s se trouve à l'origine d'un ralentissement
idéomoteur, des omissions et erreurs occasionnelles et peut
entraîner une augmentation de la fatigabilité ainsi qu'une diminution
des capacités d'organisation et de gestion. Concernant l'activité
habituelle de paysagiste, on peut donc constater une baisse du
rendement de l'ordre de 20% pour des raisons neuropsychologiques.
Influences sur la capacité de travail
1. Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation
avec les troubles constatés
Dans le cadre trouble cognitif léger étant probablement la séquelle
d'un AVC thalamique, Monsieur J.________ souffre de discrets signes
d'héminégligence droite se manifestant en modalité visuelle et en
modalité motrice, des troubles modérés se manifestant par des
déficits d'inhibition cognitive et de coordination et des déficits
attentionnels légers.
2. Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1 Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Ralentissement idéomoteur, augmentation de la fatigabilité, des
omissions e[t] erreurs occasionnelles ainsi qu'une diminution des
capacités d'organisation et de gestion.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail.
100% au plan psychique.
2.3 L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui,
dans quelle mesure (heures par jour) ?
Oui, à 100% au plan psychique.
2.4 Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle
mesure ?
Oui, de l'ordre de 20% pour des raisons neuropsychologiques.
2.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité
de travail de 20% au moins ?
Le 10.10.2008, Monsieur J.________ souffre d'un AVC thalamique
expliquant les difficultés neuropsychologique[s] constatées lors de
l'examen actuel. En conséquence, on peut retenir une diminution du
rendement de 20% pour une activité de paysagiste indépendant
exercée à un taux de 100%.
2.6 Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Depuis, la diminution du rendement est restée inchangée.

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3. En raison de ses troubles psychiques, l'assuré(e) est-il
(elle) capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Oui.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Oui, la reprise d'une activité mettant en valeur les expériences
professionnelles de Monsieur J.________ en tant que paysagiste et
manutentionnaire tout en le déchargeant de la gestion et de
l'organisation d'une activité indépendante pourrait lui permettre
d'atteindre un meilleur rendement. Cependant, [c]es mesures
risquent d'être comprises par l'adoption d'un rôle de malade.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu'à présent ?
2.1 Si oui, par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales,
moyens auxiliaires, adaptation du poste de travail)
Sans objet au plan psychique, en l'absence d'une maladie
psychiatrique incapacitante.
2.2 A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la
capacité de travail ?
Sans objet.
3. D'autres activités sont-elles exigibles de la part de
l'assuré(e) ?
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire, et quoi faut-il tenir compte dans le cadre d'une activité ?
La capacité de travail exigible de Monsieur J.________ est entière
dans toute activité respectant des limitations fonctionnelles
somatiques, avec une diminution du rendement de 20% pour toute
activité d'indépendant.
3.2 Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle
être exercée (par ex. heures par jour) ?
À 100% au plan psychique.
3.3 Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle
mesure ?
Pour une activité manuelle simple en tant que employé, la
diminution du rendement est moins importante et peut se limiter à
environ 10% voire 0% en fonction de la possibilité de Monsieur
J.________ d'influencer le rythme de travail.
3.4 Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les
raisons ?
Sans objet au plan psychique. »
Dans un avis du 25 septembre 2012, le Dr K.________ a suivi
l’expertise et déterminé une capacité de travail nulle du 13 octobre 2009
[recte : 2008] au 26 janvier 2009 et totale dès le 27 janvier 2009 avec une
baisse de rendement de 20 %.

- 12 -
Dans un projet de décision du 19 mars 2013, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de rejeter la demande, le degré d’invalidité
s’élevant à 39,14 %. Il a en effet retenu que le revenu d’invalide s’élevait
à 46'541 fr. 21, se fondant sur le salaire de référence auquel pouvaient
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives selon
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) de 2008, avec
une diminution de 20 % en raison de la baisse de rendement et un
abattement de 5 %. Le revenu sans invalidité était fixé pour 2009 à 76'471
fr. selon l’enquête économique du 30 novembre 2009.
L’assuré a présenté des objections en date du 1er mai 2013
(une décision du 29 avril 2013 a été retirée par l’OAI parce que
prématurée).
Le 19 décembre 2013, l’OAI a écrit ceci au conseil de l’assuré
(sic) :
« Nous nous référons à votre contestation du 1er mai 2013 à
l'encontre de notre projet de décision du 19 mars 2013 et y
répondons comme il suit :
Il ressort de l'expertise psychiatrique du 12 septembre 2012, comme
diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail, un
trouble cognitif léger qui remonterait à octobre 2008.
Il ressort clairement de ladite expertise qu'il n'y a aucune incapacité
de travail en raison d'une pathologie psychiatrique (pt 2.2, page 13).
Par contre, l'expert retient sur la base de l'examen
neuropsychologique une diminution de rendement de 20 %
uniquement dans l'activité habituelle de M. J.________, soit de
paysagiste indépendant telle qu'il l'exerçait avant son atteinte à la
santé, sans trop de contrainte administrative.
Dans l'examen neuropsychologique, il est précisé que pour les
seules séquelles neuropsychologiques, il n'est pas justifié une baisse
de rendement aussi importante qu'un 75-80 %. Les déficits cognitifs
ne sont que d'intensité modérée et n'ont pas de répercussions
majeures sur l'activité habituelle de votre mandant.
Vous invoquez le fait qu'il est faux de prétendre, comme l'affirmait le
Dr S.________, qu'il y avait une majoration des symptômes
(tendances).
Il faut rappeler que le Dr L.________ a aussi constaté des
incohérences. L'expert psychiatre fait les mêmes constatations (voir

- 13 -
p. 13) ; lorsque M. J.________ est distrait, il arrive à mieux utiliser son
bras que par rapport à d'autres moments.
Il est donc intéressant de relever que trois médecins, les Dr
S.________, L.________ et Z.________ ont fait les mêmes constations, à
savoir que M. J.________ peut mieux utiliser sa main que ce qu'il
laisse apparaître.
Le médecin-psychiatre, quant à lui, ne va pas retenir le diagnostic de
majoration des symptômes, voire d'une simulation, mais simplement
constater que M. J.________ a adopté un rôle de malade.
En ce qui concerne la diminution de rendement de 20 %, comme
nous avons eu l'occasion de l'indiquer, l'expert retient une
diminution de 20 % dans l'activité habituelle uniquement et le Dr
S.________, quant à lui, retient une pleine capacité de travail en tant
que paysagiste indépendant.
Ces conclusions tiennent compte des limitations évoquées par votre
mandant, mais les spécialistes ne relèvent que de discrets signes
d'héminégligence droite, des troubles modérés et des déficits
attentionnels légers. Et comme déjà vu, le Dr S.________ retient
même une pleine capacité de travail dans l'activité habituelle.
L'expert psychiatre estime même dans une activité plutôt manuelle
simple en tant qu'employé, la diminution de rendement serait moins
importante, de 10 %, voire inexistante.
Pour rappel, nous avions considéré que l'activité de paysagiste
n'était plus adaptée selon notre décision sur opposition du 28 août
2007 en raison d'une arthrose de la cheville gauche suite à une
fracture de l'astragale. Notre décision a été confirmée par jugement
du Tribunal du 18 novembre 2008. Malgré tout, M. J.________ a
continué à travailler comme paysagiste jusqu'en décembre 2008.
Il s'avère donc qu'une activité adaptée est tout à fait compatible
avec les limitations retenues par les spécialistes. Il semble que le
principal obstacle à la reprise d'une activité, soit l'adoption de M.
J.________ d'un rôle de malade.
Vous contestez également le revenu sans atteinte à la santé. Vous
estimez, en effet, que nous aurions dû retenir un revenu annuel
supérieur à CHF 80'000.00 compte tenu de l'évolution salariale
durant les deux années qui ont précédé l'année de l'arrêt de travail.
En revenant sur notre décision sur opposition, nous avions retenu un
taux d'invalidité de 25 % en nous référant à un revenu sans atteinte
à la santé de CHF 68'600.00 pour l'année 2001. Le Tribunal a trouvé
ce montant plutôt favorable et n'y a rien trouvé à redire.
Le montant de CHF 76'471.00 (2009) correspond au revenu que
nous avions retenu à l'époque, indexé à 2009, date de la survenance
de l'invalidité.
Nous ne pouvons, en effet, pas suivre votre argumentation lorsque
vous estimez que compte tenu des résultats des deux dernières
années avant la remise de l'entreprise, M. J.________ réaliserait un
revenu supérieur à CHF 80'000.00. En effet, ceux-ci ne sont pas

- 14 -
suffisamment stables pour rendre vraisemblable le revenu évoqué.
La moyenne des bénéfices des années précédentes (2005 à 2008)
nous donne un montant de CHF 45’910.00.
Par conséquent, la solution retenue est manifestement plus proche
de la réalité bien que généreuse comme l'a laissé entendre le
Tribunal à l'époque.
Quant au revenu d'invalide de CHF 46'541.21, basé sur les salaires
statistiques pour des activités non qualifiées, en tenant compte d'un
rendement diminué de 20 % avec un abattement de 5 % est
particulièrement généreux. En effet, pour rappel, le rendement
diminué de 20 % retenu par l'expert concerne exclusivement
l'activité de paysagiste. L'expert considère, en effet, dans une
activité simple et manuelle comme employé, une diminution de
rendement d'environ 10 % voire 0 %.
Or, c'est ce type d'activités que nous avons retenues comme étant
adaptées et pas celle de paysagiste.
Nous constatons donc que le revenu d'invalide retenu dans notre
projet de décision est erroné. Nous devons, en effet, retenir une
diminution de rendement de 10 % au maximum. Quant à
l'abattement de 5 %, celui-ci semble correct en raison de l'âge de M.
J.________. Un abattement supplémentaire ne se justifie pas en raison
des limitations puisque celles-ci ont été prises en compte dans la
diminution de rendement.
Au vu de ce qui précède, nous maintenons donc le revenu sans
atteinte à la santé de CHF 76'471.00. Par contre, en ce qui concerne
le revenu d'invalide, nous retenons donc un baisse de rendement de
10 %, soit un gain annuel brut de CHF 52'358.86. Le préjudice
économique est donc de 31.77 %.
Dès lors, et au vu de ce qui précède, nous maintenons nos
conclusions et vous trouverez, en annexe, la décision conforme à
notre préavis susmentionné, sujette à recours.
Nous précisons que ce courrier fait partie intégrante de la décision. »
Par une décision du même jour, l’OAI a rejeté la demande de
prestations.
C. Par recours du 3 février 2014 auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, l’assuré a conclu à l’octroi de
prestations d’invalidité dès le 1er février 2009, plus intérêt à 5 % l’an et
subsidiairement, au renvoi à l’OAI.
Par réponse du 10 avril 2014, l’OAI a conclu au rejet du
recours.

- 15 -
L’assuré s’est déterminé le 6 juin 2014, confirmant ses
conclusions.
L’OAI a déposé une duplique en date du 19 juin 2014.
Le recourant a par la suite demandé de multiples
prolongations de délai, avant de se déterminer le 13 juillet 2015.
L’OAI a maintenu sa position dans sa détermination du 3
septembre 2015.
Par arrêt du 16 décembre 2015 (cause AI 174/14 – 322/2015),
la Cour de céans a rejeté un recours formé par l’assuré contre une
décision de l’OAI du 18 juin 2014, mettant fin à l’aide au placement qui lui
avait été accordée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 16 -
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le droit à une rente d’invalidité.
3. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux
d'invalidité, un taux d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart
de rente, un taux d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-
rente, un taux d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts
de rente et un taux d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à une
rente entière.
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Elle peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). L'invalidité est réputée survenue dès
qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles. L’art. 7 al. 2 LPGA précise que seules les
conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de
la présence d'une incapacité de gain et qu’il n'y a incapacité de gain que
si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.

- 17 -
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique.
b) L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V
450 consid. 11.1.3 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
4. a) Le recourant soutient qu’en travaillant à 20 %, il exerce une
activité lucrative dans la mesure de ce qui est raisonnablement exigible. Il
prétend que ses atteintes somatiques, liées à celles neuropsychologiques,
voire psychiatriques l’empêchent d’exercer une activité à un taux plus
élevé.
Dans son rapport du 28 janvier 2009, le Dr S.________ a relevé
que l’examen qu’il avait pratiqué avait révélé une importante majoration
des symptômes. Il a souligné en particulier que hors examen formel,

- 18 -
l’activité musculaire du recourant apparaissait pratiquement normale. Il
concluait sur le plan neurologique à une capacité de travail entière. Dans
son rapport du 9 mars 2009, le Dr L.________ remarquait que le recourant
avait récupéré en grande partie des troubles sensitifs et il était d’avis
qu’une reprise progressive du travail devrait être encouragée. En mai
2010, le médecin traitant constate qu’il n’existe pas de péjoration
objectivable de l’état clinique, précisant que les limitations fonctionnelles
découlaient de la seule anamnèse. En novembre 2010, le Dr L.________
écrit que le tableau est inchangé et il est d’avis que les limitations
fonctionnelles observées lors des mesures professionnelles pouvaient être
expliquées de manière plausible par le tableau neurologique séquellaire.
En août 2011, le même médecin relève des incohérences et précise que si,
d’un point de vue neurologique, les limitations fonctionnelles existent,
elles n’expliquent pas un rendement de 20-25 %. Dans son expertise
effectuée après l’arrêt de renvoi de la Cour de céans, le Dr Z.________ a
posé le diagnostic de trouble cognitif léger. Ce diagnostic a été posé après
des examens neuropsychologiques. L’expert décrit un léger abaissement
de l’humeur (vie quotidienne et sociale active, intérêt pour les nouvelles,
plaisir à rencontrer ses amis et sa famille). Il n’a pas constaté au terme de
son examen de fatigue manifeste avant d’aborder les tests cognitifs. Il
explique de manière convaincante pourquoi il retient le diagnostic de
dysthymie et non celui d’épisode dépressif. Il relève que son observation
rejoint celles des Drs S.________ et L.________ en ce sens qu’il a aussi
constaté que le recourant présente des difficultés dans l’utilisation de son
bras droit alors que tel n’est pas le cas lorsqu’il est distrait en cours
d’examen. Sur le plan neuropsychologique, la spécialiste a relevé de
discrets signes d’héminégligence droite, des troubles modérés se
manifestant par des déficits d’inhibition cognitive et de coordination et des
déficits attentionnels légers dans toutes les modalités testées. L’ensemble
de ces difficultés entraîne une baisse de rendement de l’ordre de 20 %
dans l’activité habituelle. En revanche, dans une activité adaptée, la
diminution de rendement est au maximum de 10 %, voire nulle.
L’expertise remplit tous les réquisits pour se voir reconnaître
pleine valeur probante. Elle comporte une anamnèse détaillée et tient

- 19 -
compte des plaintes du recourant. Le Dr Z.________ expose en outre ses
conclusions de manière claire et motivée, en prenant en compte les avis
médicaux précédents.
Il convient donc de retenir les conclusions de l’expertise et
d’admettre que dans une activité adaptée, la capacité de travail du
recourant est de 100 % avec une diminution de rendement de 10 % au
maximum.
b) Le recourant conteste aussi le calcul du taux d’invalidité.
La notion de marché équilibré du travail est une notion
théorique et abstraite qui sert de critère de distinction entre les cas
tombant sous le coup de l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un certain équilibre entre
l'offre et la demande de main d'œuvre et, d'autre part, un marché du
travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés,
tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au
niveau des sollicitations physiques (TF 9C_496/2015 du 28 octobre 2015
consid. 3.2).
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de gain sur le
marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre. On ne
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi,
on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA,
lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que

- 20 -
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TF
9C_496/2015 précité consid. 3.2 et 9C_804/2014 du 16 juin 2015 consid.
7.2, et les références).
En l’espèce, il existe suffisamment d’activités simples et
répétitives permettant au recourant de retrouver théoriquement une
activité. En outre, au moment de l’expertise du Dr Z.________, soit au
moment auquel il a été constaté de manière fiable que l’exercice d’une
activité lucrative était médicalement exigible (ATF 138 V 457 consid. 3.3),
le recourant était âgé de 56 ans. Or, il est admis que le seuil à partir
duquel on peut parler d’âge avancé se situe autour de 60 ans, même si le
Tribunal fédéral n’a pas fixé d’âge limite jusqu’à présent (ATF 138 V 457
consid. 3.1 ; TF 9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
Pour le revenu sans invalidité, l’OAI s’est fondé sur le revenu
retenu à l’époque lors du premier jugement du Tribunal des assurances,
soit 68'600 fr. représentant un revenu annuel de 66'195 fr. en 1999 (selon
une enquête pour indépendant du 5 juillet 2004), indexé à 2001. Ce chiffre
n’avait pas été contesté. Dans son calcul effectué le 30 novembre 2009,
l’OAI a repris ce chiffre et l’a indexé à 2008, sur la base des indices de
référence, puis à 2009 compte tenu d’un taux de variation de 1,35 %. Or
l’évolution des salaires nominaux pour les hommes entre 2008 et 2009
s’est finalement montée à 2,1 %. Le revenu sans invalidité du recourant
doit par conséquent être porté à 77'040 fr. (montant calculé sur la base
des indices de référence de 2001 et 2009).
Dans son recours, le recourant soutient que ce revenu aurait
certainement été supérieur à 80'000 fr. au regard de l’évolution constatée
entre les exercices 2007 et 2008. Son raisonnement ne peut être suivi. Les
montants de 79'665 fr. et de 116'900 fr. obtenus en 2007 et 2008
représentent le chiffre d’affaires réalisé. Le bénéfice pour ces années-là
s’élève respectivement à 30'276 fr. et 53'799 francs. On est donc loin du
montant finalement retenu et qui est favorable au recourant. Au
demeurant, ultérieurement, le recourant n’a pas plus contesté ce revenu.

- 21 -
En ce qui concerne le revenu d’invalide, le recourant constate
que dans le projet, il est question d’un revenu d’invalide de 46'541 fr. 20
alors que la décision fait état d’un revenu d’invalide de 52'358 fr. 86. Il en
conclut qu’il existe une très grande incertitude et une marge
d’appréciation dans la fixation de ce revenu. Ce raisonnement est erroné.
Dans le calcul du revenu d’invalide figurant dans le projet, il est tenu
compte d’une diminution de rendement de 20 %. Or, cette diminution de
rendement n’existe que dans une activité d’indépendant. Dans une autre
activité adaptée, l’expert a estimé cette diminution de rendement à un
maximum de 10 %.
En ce qui concerne le taux d'abattement, la mesure dans
laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits
dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles
du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service,
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation). Une
déduction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet de
tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu
d'une activité lucrative (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc). Il n'y a pas lieu
de procéder à des déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant
en considération. Il faut bien plutôt procéder à une évaluation globale,
dans les limites du pouvoir d'appréciation, des effets de ces facteurs sur le
revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret (ATF 126 V 75 consid. 5b/bb ; TF 8C_227/2017 du 17 mai 2018
consid. 3.1 ; 8C_80/2013 du 17 janvier 2014 consid. 4.2 ; 9C_751/2011 du
30 avril 2012 consid. 4.2.1).
Une déduction sur le montant du salaire d'invalide résultant
des statistiques n'est pas automatique mais résulte d'une appréciation
globale de l'effet des diverses circonstances mentionnées sur le revenu
d'invalide (cf., p. ex., TF 9C_481/2017 du 1er décembre 2017 consid. 5.2 et
9C_861/2012 du 6 février 2013 consid. 5.1.2).

- 22 -
L'âge d'un assuré ne constitue pas un critère qui, en soi, peut
exclure que l'on exige de lui qu'il exploite sa capacité résiduelle de travail
(cf., notamment, TF 9C_481/2017 précité consid. 5.2 et 9C_486/2013 du 2
décembre 2013 consid. 3.2.2, non publié in ATF 139 V 600).
Lorsque l'assuré est apte à travailler à plein temps, mais avec
un rendement diminué, cette diminution de rendement est prise en
compte dans la fixation de l'incapacité de travail. En principe, il n'y a pas
lieu d'opérer en plus un abattement lié au handicap (cf. TF 9C_40/2011 du
1er avril 2011 consid. 2.3.1 ; 8C_827/2009 du 26 avril 2010 consid. 4.2.1 ;
9C_980/2008 du 4 mars 2009 consid. 3.1.2 ; 8C_765/2007 du 11 juillet
2008 consid. 4.3.3 ; 9C_344/2008 du 5 juin 2008 consid. 4 et I 69/07 du 2
novembre 2007 consid. 5.1). En revanche, un abattement à raison
d'autres circonstances est admissible dans la limite maximale de 25 % (TF
8C_585/2011 du 5 avril 2012 consid. 3.3).
En l’espèce, l’intimé a retenu un abattement de 5 % lié à l’âge.
Cette appréciation doit être confirmée. Il n’y a en particulier pas lieu de
tenir compte de la diminution de rendement puisque celle-ci a déjà été
prise en compte.
Ainsi, en définitive, le revenu d’invalide se monte à 52'358 fr.
86 et le degré d’invalidité s’élève à 32 %.
5. a) Le recours doit ainsi être rejeté.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors que celui-ci a
obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat
(art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).

- 23 -
c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision du 27 août 2014, le recourant a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 22 août 2014 et a obtenu
à ce titre la commission d’un avocat d’office en la personne de Me Guy
Longchamp. Ce dernier a produit une liste de ses opérations le 14 octobre
2015, rectifiée par courrier du 26 octobre suivant, dans laquelle il a chiffré
à 6,2 heures le temps consacré au dossier. Ces opérations étant justifiées,
le montant de ses honoraires se monte à 1'116 fr. et ses débours à 30 fr.,
de sorte que l’indemnité de Me Guy Longchamp est arrêtée à 1'237 fr. 70
(TVA comprise).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 19 décembre 2013 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont laissés à la charge de l'Etat.

- 24 -
IV. L'indemnité d'office de Me Guy Longchamp, conseil du
recourant J.________, est arrêtée à 1'237 fr. 70 (mille deux cent
trente-sept francs et septante centimes), débours et TVA
compris.
V. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VI. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Guy Longchamp (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :