vd_gerichte · ZD22.033894 · 2023-05-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 202/22 - 153/2023
ZD22.033894
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 mai 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Brélaz Braillard, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par Procap, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Ressortissante kosovare naturalisée suisse, B.________ (ci-
après : l’assurée ou la recourante), née en [...], est mariée et mère de trois
enfants (nés en [...], [...] et [...]). Elle n’a pas de diplôme reconnu en
Suisse. D’octobre 2003 à janvier 2015, elle a travaillé comme cheffe
d’équipe auprès de l’entreprise M.________ SA. Après une période de
chômage, elle a œuvré, du 20 novembre 2017 au 31 juillet 2018, en tant
qu’opératrice au service d’une entreprise de matériel médical par le biais
de la société de placement A._________ SA ; dans l’exercice de cette
activité à plein temps, le revenu mensuel de l’assurée était de 4'500 fr.,
servi treize fois l’an, soit un salaire annuel de 58’500 francs (4'500 fr. x
13 ; cf. questionnaire pour l’employeur du 30 janvier 2019).
b) En incapacité de travail, elle a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité pour adultes (mesures
professionnelles / rente) le 21 novembre 2018, en raison de lombalgies
(douleurs au dos de plus en plus fortes) consécutives à l’effort dans le
cadre de l’exécution de son travail.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) s’est vu communiquer le dossier constitué par
Q.________ Assurance SA, assureur perte de gain de l’employeur. Dans un
rapport 23 juillet 2018 adressé au médecin-conseil de cette assurance, le
Dr Z.________, spécialiste en médecine interne générale, a diagnostiqué
des lombosciatalgies à proéminence gauche sur discopathie L4-L5, L5-L1
avec déchirure annulaire postérieur existant depuis le mois de février
2018. En raison des douleurs intenses du bas du dos s’intensifiant depuis
plusieurs semaines, avec des réflexes ostéotendineux symptomatiques
mais sans troubles neurologiques, ce médecin a attesté d’une incapacité
de travail totale de sa patiente depuis le 5 juin 2018. Selon le médecin
traitant, une reprise du travail « éventuellement à 50 % » était
envisageable à partir du mois de septembre 2018.

- 3 -
D’après le questionnaire 531bis du 14 janvier 2019, si
l’assurée avait été en bonne santé, elle a indiqué qu’elle travaillerait dès
le rétablissement comme employée d’usine (sans effort physique) à 100
%, par intérêt personnel.
Dans un rapport du 18 janvier 2019 à l’OAI, le Dr Z.________ a
posé les diagnostics incapacitants de lombalgies sur trouble statique avec
discopathie étagée L4-L5 et L5-S1, de dorsalgie avec syndrome de Maigne
dysfonction thoraco-lombaire avec participation et irritation des nerfs
cluni[aux] supérieurs des deux côtés, et d’état dépressif avec épisode
d’anxiété généralisé associé à des crises de panique. Les limitations
fonctionnelles concernaient surtout un travail en position debout et le port
de charge dépassant cinq kilos. Le médecin traitant a évalué la capacité
de travail de l’assurée comme nulle dans l’activité habituelle depuis le 5
juin 2018, mais de 25 % dans une activité adaptée aux restrictions listées.
Le 1er février 2019, l’OAI a reçu un rapport du 25 octobre 2018
adressé au Dr Z.________ par le Dr J.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Au terme de ses
consultations de l’assurée les 12 et 24 octobre 2018, ce médecin a indiqué
que la physiothérapie (massages) n’avait pas été bénéfique, qu’il avait
adressé l’intéressée auprès d’un ostéopathe pour travailler de manière
manuelle sur les divers segments et qu’il avait enseigné la façon d’utiliser
le rouleau myofascial (« Blackroll ») pour ses douleurs et avait mobilisé en
douceur une dysfonction D6 gauche ainsi que la costo-transversaire
d’accompagnement. Le Dr J.________ avait en outre discuté avec la fille de
l’assurée d’un traitement intensif de médecine physique balnéothérapie
qu’elle pouvait éventuellement faire au Monténégro.
Le 26 mars 2019, l’OAI a enregistré au dossier la copie d’un
rapport d’expertise du 15 février 2019 mise en œuvre par l’assurance
perte de gain Q.________ Assurance SA. Au terme de son examen de
l’assurée le 13 février 2019, le Dr K.________, spécialiste en rhumatologie,
a posé les diagnostics incapacitants de lombalgies chroniques et de
discopathies lombaires. Il retrouvait la présence de signes de non-

- 4 -
organicité de la douleur selon Waddell alliant exagération de la réponse
verbale ainsi que la présence de quatre sur dix-huit points de fibromyalgie.
Dans le cadre de son appréciation du cas, l’expert rhumatologue a indiqué
que ni l’anamnèse, ni les examens radiologiques comme l’examen clinique
ne permettaient d’expliquer la globalité des douleurs alléguées, leur
intensité, leur localisation et leur retentissement sur le fonctionnement de
l’assurée. L’examen clinique restait marqué par de nombreux signes de
surcharges fonctionnelles témoignant d’un syndrome douloureux
chronicisé. Du point de vue rhumatologique, l’expert a retenu une
incapacité de travail de l’assurée de 100 % dans l’activité habituelle
d’opératrice au vu de la description de ce poste de travail (« son travail
est réalisé uniquement en position debout, à la chaîne, chargée d’emballer
des marchandises entre 2 et 15 kg pour les placer sur des palettes pour
l’expédition »). A l’inverse, la capacité de travail de l’assurée était entière
dans une activité légère excluant les ports de charge au-delà de dix kilos
de manière ponctuelle et cinq kilos de manière régulière, les mouvements
du rachis en porte-à-faux et autorisant l’alternance de la position assise et
debout une à deux fois par heure. Selon l’expert, les douleurs chroniques
pouvaient être liées à une diminution du seuil de tolérance à la douleur
dans le cadre d’une comorbidité psychologique associée.
Dans un rapport du 8 mai 2019 à l’OAI, le Dr Z.________ a
confirmé la persistance des douleurs intenses du dos et de la colonne
vertébrale surtout au bas du dos accompagnées d’une fatigue importante
et d’une baisse du moral importante nécessitant un traitement
psychiatrique pour un état dépressif. Les limitations fonctionnelles, à
savoir l’impossibilité de tenir une position continue, debout ou assise, sans
variation et le port de charge de plus de cinq kilos contre-indiqué, étaient
incompatibles avec une capacité de travail résiduelle supérieure à 50 %
dans une activité adaptée. L’assurée bénéficiait d’un traitement de
physiothérapie et était suivie sur le plan psychiatrique auprès du Dr
E._________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie.
Dans un rapport du 19 juillet 2019 à l’OAI, le Dr E._________,
suivant l’assurée depuis le 12 février 2019, a diagnostiqué, avec effet sur

- 5 -
la capacité de travail, une anxiété généralisée (F41.1) existant depuis
plusieurs années. Ce médecin a indiqué qu’après l’inscription de l’assurée
au chômage le 1er juin 2019, son état de santé psychique s’était aggravé
dans le courant de cette année-là. Sans décrire de limitations
fonctionnelles, le Dr E._________ a retenu une incapacité de travail totale
de l’assurée depuis le 1er juillet 2019 dans toute activité sur le premier
marché de l’emploi. En dernière page de son rapport, ce médecin a
indiqué qu’une activité à temps partiel restait possible.
Dans un rapport du 6 novembre 2019 à l’OAI, le Dr E._________,
consulté à une fréquence mensuelle, a confirmé l’incapacité de travail
totale de l’assurée dans l’activité habituelle. Il a fait part d’une capacité de
travail de sa patiente de 50 % dans une activité adaptée exigible dès la
régression de l’état anxiodépressif en cours. Les limitations fonctionnelles
étaient une tendance marquée à la fatigue, une baisse de la capacité de
concentration et une anxiété latente.
Dans un rapport du 25 février 2020 à l’OAI, le Dr E._________ a
fait part d’une évolution défavorable sur le plan psychiatrique avec divers
problèmes somatiques (soit un problème cardiaque en sus de l’atteinte
rhumatologique) justifiant une incapacité de travail totale de l’assurée
dans toute activité depuis le mois de janvier 2019. Les limitations
fonctionnelles consistaient en de la fatigabilité, une anxiété latente, des
difficultés de concentration et une sensibilité accrue au stress.
Dans un avis médical du 1er octobre 2020, la Dre N.________,
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a validé les
conclusions du rapport d’expertise rhumatologique du 15 février 2019 du
Dr K.________, estimant qu’une capacité de travail totale était exigible dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles rhumatologiques (soit
une activité légère excluant les ports de charge au-delà de dix kilos de
manière ponctuelle et cinq kilos de manière régulière, les mouvements du
rachis en porte-à-faux et autorisant l’alternance de la position assise et
debout une à deux fois par heure) depuis toujours. Sur le plan
psychiatrique, la médecin-conseil était d’avis que le diagnostic d’anxiété

- 6 -
généralisée retenu par le psychiatre traitant expliquait difficilement
l’incapacité de travail totale attestée dans toute activité. Il convenait de
poursuivre l’instruction médicale en cours auprès des médecins traitants.
Le 30 septembre 2020, en réponse à un courrier du 22
septembre précédant de l’OAI, le Dr Z.________ a confirmé l’incapacité de
travail totale de l’assurée en toute activité au vu des limitations
fonctionnelles liées à ses problèmes de dos et psychiques.
Le 30 septembre 2020, le Dr E._________ a confirmé à l’OAI
qu’il avait attesté d’une incapacité de travail totale de sa patiente depuis
janvier 2019. Le psychiatre traitant a fait part d’un changement récent du
traitement antidépresseur (remplacement du Saroten® par la
venlafaxine).
Le 29 octobre 2020, l’OAI a reçu un rapport du 5 mars 2020 du
Dr U.________, spécialiste en cardiologie, consécutif à une consultation de
l’assurée le jour précédent. Ce médecin n’a pas constaté d’arythmie lors
d’un enregistrement rhythmique du 31 janvier 2020. Le bilan par un
Remmler du 3 mars 2020 a confirmé le diagnostic d’une hypertension
artérielle de stade I avec des valeurs tensionnelles satisfaisantes. Sur la
base d’un dipping nocturne insuffisant, un syndrome d'apnées
obstructives du sommeil (SAOS) était évoqué et un bilan pneumologique
proposé.
Le 8 décembre 2020, l’OAI a enregistré au dossier un rapport
du 22 juin 2020 adressé au Dr Z.________, dans lequel le Dr I.___________,
spécialiste en pneumologie, a diagnostiqué un syndrome d’apnée du
sommeil de degré sévère positionnel (IAH [Indice d'Apnée Hypopnée] 48
en position dorsale, 10 en position non dorsale). L’assurée ne se voyant
pas dormir avec un masque, elle souhaitait bénéficier d’une orthèse
d’avancement mandibulaire.
Dans un avis médical du 7 janvier 2021, la Dre N.________, du
SMR, en présence de rapports médicaux peu détaillés, a suggéré une

- 7 -
expertise pluridisciplinaire (médecine interne, rhumatologie et
psychiatrie).
L’OAI a, par le biais de la plateforme SuisseMED@P, confié une
expertise pluridisciplinaire (médecine interne, psychiatrie et rhumatologie)
au T.________ SA. Dans leur rapport du 9 juillet 2021, ces experts ont posé
les diagnostics, ayant une incidence sur la capacité de travail, de
décompensation d’un trouble mixte de la personnalité à traits hystéro-
phobiques (F61.0), de discopathies lombaires étagées et de lombalgies
chroniques avec syndrome de dysbalance musculaire. Sans incidence sur
la capacité de travail, ils ont diagnostiqué une fibromyalgie, des pieds
plats pronateurs, un syndrome obstructif léger avec emphysème débutant
d’origine tabagique, une appendicectomie (environ 1983), un status post
traumatisme facial avec trois opérations au niveau du nez, une obésité
modérée avec IMC [indice de masse corporelle] à 30,8 kg/m2, avec
déconditionnement physique, un syndrome d’apnée du sommeil de degré
sévère positionnel, non appareillé, un micro-adénome hypophysaire de la
partie droite de la glande avec augmentation de la prolactinémie lors d’un
bilan sanguin de routine, et un nodule cortical suspect au tiers moyen du
rein gauche. Les experts ont estimé que la capacité de travail de l’assurée
était nulle dans l’activité habituelle d’opératrice depuis juin 2018 en raison
des limitations fonctionnelles psychiatriques et rhumatologiques. Ils ont
retenu une capacité de travail de l’assurée de 100 % dans une activité
adaptée aux restrictions fonctionnelles (travail en alternant les positions
assise/debout et limitant le port de charges à dix kilos de manière
ponctuelle et à cinq kilos de manière régulière, éviter toute activité
demandant une position agenouillée ou accroupie prolongée, toute
activité demandant une sécurité augmentée sur des échafaudages ou des
échelles ainsi que toute activité demandant une posture non ergonomique
et surchargeant le rachis dans son ensemble), avec la proposition d’une
reprise progressive sur neuf mois afin de renforcer au mieux les capacités
de l’intéressée montrant une certaine fragilité et une faible estime de soi ;
selon l’experte psychiatre, les limitations fonctionnelles portaient
essentiellement sur le rapport de la personne assurée à l’effort et à ses
besoins régressifs qui paraissaient prépondérants.

- 8 -
Par rapport du 9 août 2021, la Dre N.________ s’est ralliée à
l’appréciation des experts. Elle a toutefois souligné que la cohérence au
niveau du handicap allégué lui paraissait limite compte tenu de l’absence
de socle organique suffisant pour expliquer les plaintes et de l’absence
même de critères pour retenir un trouble de la lignée somatoforme. Elle
avait également l’impression d’un certain flou et d’un manque
d’information sur les activités quotidiennes, flou qui ne pouvait pas être
comblé par l’instruction médicale.
Le dossier a ensuite été transmis au service de réadaptation
de l’OAI qui a indiqué que l’assurée pouvait mettre sa capacité de travail
résiduelle en valeur dans le domaine de l’industrie légère comme par
exemple le contrôle ou la surveillance d’un processus de production, dans
le conditionnement, ou comme aide-administrative (scannage par
exemple ; cf. document intitulé « Calcul du salaire exigible » du 17
novembre 2021). Aucune mesure professionnelle n’a été mise en place
sous la réserve d’une aide au placement afin de soutenir l’assurée dans la
recherche d’une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(document intitulé « REA – Rapport final » du 17 novembre 2021).
Par projet de décision du 17 janvier 2022, l’OAI a fait part à
l’assurée de son intention de rejeter sa demande de prestations, dans la
mesure où, à l’échéance du délai d’attente d’une année (soit le 6 juin
2019), elle présentait une capacité de travail exigible de 100 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (« travail en alternant les
positions assise et debout sans posture non ergonomique et surchargeant
le rachis dans son ensemble, port de charges limité à 10 Kg de manière
ponctuelle et à 5 Kg de manière régulière, pas de position agenouillée ou
accroupie prolongée, ni d’activité sur des échafaudages ou des
échelles »). Après comparaison des revenus sans (59'321 fr. 65) et avec
invalidité (49'565 fr. ; montant ressortant des données salariales de
l’Office fédéral de la statistique [OFS] et tenant compte d’un abattement
de 10 % pour les limitations fonctionnelles), le degré d’invalidité était de

- 9 -
16 %. Aucune mesure d’ordre professionnel n’était susceptible de réduire
la perte de gain en question.
Le 2 mars 2022, le Dr E._________ a adressé un rapport à l’OAI
pour contester le projet de refus de rente. Il a relevé que le volet
psychiatrique de l’expertise du T.________ ne respectait pas les lignes
directrices de qualité des expertises de psychiatrie d’assurance, insistant
sur la nécessité de réaliser un bilan neuropsychologique afin d’objectiver
les capacités cognitives résiduelles de l’assurée.
L’assurée elle-même a contesté le 11 mars 2022 le projet de
décision, annonçant la production d’une expertise psychiatrique du Dr
O._____________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, avec en
parallèle deux rendez-vous fixés à la Clinique [...] pour un examen
neuropsychologique.
Le 10 juin 2022, demandant la reprise de l’instruction du cas,
l’assurée a transmis à l’OAI un rapport d’expertise psychiatrique privée du
9 juin 2022 du Dr O._____________, complétée par un examen
neuropsychologique du 24 mars 2022 du Dr D.________, spécialiste en
neurologie. L’expert privé a posé les diagnostics incapacitants de
neurasthénie (état de fatigue chronique ; F48.0) depuis au moins 2019,
d’agoraphobie (F40.0), de phobies multiples (avion, aiguilles ; F40.2)
depuis de nombreuses années, impossible à préciser la date exacte
d’apparition, de syndrome douloureux somatoforme persistant
(fibromyalgie ; F45.4) depuis au moins 2019, de syndrome d’apnée du
sommeil de degré sévère positionnel, non appareillé, d’hypovitaminose D
depuis au moins octobre 2021, de tremblement essentiel des membres
supérieurs (prédominant du côté droit) depuis au moins avril 2022, et de
discopathies lombaires étagées et lombalgies chroniques avec syndrome
de dysbalance musculaire depuis au moins 2018. Sans impact sur la
capacité de travail, l’expert privé a posé les diagnostics de syndrome de
dépendance au tabac, utilisation continue (F17.25), de pieds plats
pronateurs, de syndrome obstructif léger avec emphysème débutant
d’origine tabagique, d’appendicectomie (environ 1983), de status post

- 10 -
traumatisme facial avec trois opérations au niveau du nez, d’obésité
modérée avec IMC à 30.8 kg/m2 avec déconditionnement physique, de
micro-adénome hypophysaire de la partie droite de la glande avec
augmentation de la prolactinémie lors d’un bilan sanguin de routine et de
nodule cortical suspect au tiers moyen du rein gauche. Il a conclu à une
capacité de travail nulle de l’assurée dans toute activité et de manière
durable en raison des troubles somatiques et psychiatriques sévères et
chroniques présentés. Au terme de son examen neuropsychologique, le Dr
D.________ a relevé, chez l’assurée, rapidement plaintive et fatiguée avec
des tremblements, un ralentissement idéomoteur et une fatigabilité
(fléchissement de l’orientation spatio-temporelle, réduction de la fluence
verbale, discrètes difficultés orthographiques, perturbation de la mémoire
de travail verbale, trouble de la mémoire à court terme visuo-spatiale,
dysfonction exécutive sur le plan cognitif [incitation, flexibilité, inhibition]
et comportementale ainsi que perturbation attentionnelle [fatigue,
fatigabilité et exploration visuo-spatiale]). Face aux éléments non valides
posant la question d’une majoration des troubles, ce médecin a indiqué
que le tableau et la description clinique des difficultés subjectives
ressenties dans le quotidien (attaques de panique, insomnies, douleurs,
tremblements et hallucinations) parlaient en faveur d’une
symptomatologie psychiatrique pour laquelle il ne disposait pas de
diagnostic. Il recommandait le maintien de la prise en charge sur le plan
psychiatrique et psychothérapeutique, et suggérait un suivi par le CMS
(infirmier en psychiatrie).
Aux termes d’un avis SMR du 20 juin 2022, la Dre N.________ a
retenu que l’expertise psychiatrique privée précitée était lacunaire, non
conforme aux exigences de qualité et pas convaincante. Elle n’apportait
pas d’éléments nouveaux, ni ne suggérait une aggravation de l’état de
santé depuis l’expertise du T.________, mais consistait en une appréciation
différente d’un même état de fait de la situation donnée par ladite
expertise pluridisciplinaire.
Par décision du 21 juin 2022, l’OAI a confirmé son préavis de
refus de mesures professionnelles et de rente du 17 janvier 2022. Était

- 11 -
joint un courrier du même jour faisant partie intégrante de la décision du
21 juin 2022.
B. Par acte du 23 août 2022 (timbre postal), B.________,
représentée par Procap, a déféré cette décision à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal en concluant à son annulation ainsi qu’au
constat de son droit aux prestations et subsidiairement, à son annulation
et à la réalisation d’une expertise judiciaire qui se détermine sur les
diagnostics invalidants et non invalidants ainsi qu’à l’octroi d’une rente
d’invalidité en conséquence et au renvoi du dossier à l’OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. Elle a
reproché à l’office intimé de s’être basé sur les conclusions de l’expertise
T.________ retenant une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles. Ce faisant, elle a contesté la valeur
probante de cette expertise pluridisciplinaire. A son avis l’experte
psychiatre avait diagnostiqué une maladie psychiatrique non reconnue par
la médecine suisse, européenne et internationale, reprochant au SMR de
justifier de manière arbitraire un diagnostic qui n’existait plus depuis des
décennies. La recourante reprochait par ailleurs à l’expert rhumatologue
d’avoir exclu à tort le caractère invalidant de la fibromyalgie, ainsi qu’avec
l’experte en médecine interne de ne pas avoir suffisamment analysé la
corrélation entre la fibromyalgie et l’obésité, la carence en vitamine D et
les symptômes dépressifs. A ses yeux, le rapport d’expertise de
psychiatrie privée du Dr O._____________ devait prévaloir et, si tel n’était
pas le cas, ce document justifiait la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire, subsidiairement le renvoi du dossier à l’OAI pour complément
d’instruction. Pour le reste, la recourante plaidait qu’une application
cohérente de l’expertise aurait dû lui ouvrir le droit à des mesures
professionnelles afin de préciser quelles activités adaptées étaient
exigibles de sa part ; elle précisait que son activité habituelle se situait
déjà dans l’industrie, et était donc déjà simple et répétitive, mais jugée
inadéquate ; elle ajoutait en outre que les activités proposées par l’intimé
ne tenaient pas compte des limitations psychiques. Sur le plan
économique, elle contestait l’abattement retenu dans le calcul du revenu

- 12 -
hypothétique d’invalide, demandant un abattement de 25 % pour tenir
compte de l’ensemble des circonstances.
Dans sa réponse du 14 novembre 2022, l’OAI a proposé le
rejet du recours et la confirmation de la décision attaquée. S’en référant à
l’avis SMR du 20 juin 2022, l’office intimé a relevé que le caractère
probant de l’expertise T.________ n’était pas remis en question par
l’expertise psychiatrique privée du Dr O._____________.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit de la recourante à une
rente de l’assurance-invalidité.
b) Dans le cadre du développement continu de l’AI, la loi du 19
juin 1959 sur l’assurance-invalidité (LAI ; RS 831.20), le règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI ; RS 831.201) et la loi du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales

- 13 -
(LPGA ; RS 830.1) ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(modification du 19 juin 2020 ; RO 2021 705 ; FF 2017 2535).
De façon générale, le droit applicable est déterminé par les
règles en vigueur au moment où les faits juridiquement déterminants se
sont produits, étant précisé que le juge n’a pas à prendre en considération
les modifications du droit ou de l’état de fait postérieurs à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 et les
références citées).
S’agissant plus spécifiquement du nouveau système des
rentes linéaire, entré en vigueur au 1er janvier 2022, les dispositions
transitoires de la modification du 19 juin 2020 (let. b, al. 1) énoncent que
pour les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente est né avant l’entrée
en vigueur de la présente modification et qui n’avaient pas encore 55 ans
à l’entrée en vigueur de cette modification, la quotité de la rente ne
change pas tant que leur taux d’invalidité ne subit pas de modification au
sens de l’art. 17 al. 1 LPGA. Dans sa circulaire relative aux dispositions
transitoires concernant le système de rentes linéaire (Circ. DT DC AI,
chiffre 1007s.), les rentes d’invalidité de l’ancien droit sont les rentes dont
le début du droit est né avant le 31 décembre 2021 et les rentes
d’invalidité du nouveau droit sont celles dont le début du droit est
intervenu dès le 1er janvier 2022. Il en résulte que si une décision
concernant la fixation initiale ou la modification du droit à la rente est
rendue après le 1er janvier 2022, les dispositions légales et règlementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 restent applicables si la
survenance de l’invalidité ainsi que le début du droit à la rente sont
antérieurs au 31 décembre 2021 (voir également Circ. DT DC AI, chiffre
1009 dont il ressort implicitement que l’ancien droit reste aussi applicable
en cas de modification du droit à la rente survenue avant le 1er janvier
2022).
En l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 21
juin 2022 fait suite à une demande de prestations déposée le 21
novembre 2018, de sorte que le droit éventuel au versement de la rente

- 14 -
existerait dès le courant 2019. Ainsi, la Cour doit tenir compte des règles
en vigueur à ce moment-là et ne pas prendre en considération le nouveau
droit.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement

- 15 -
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon
les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas
pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille hypothèse, il
convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un examen global,
et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et des griefs
soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque
cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

- 16 -
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. En l’occurrence, l’autorité intimée a refusé d’allouer une rente
d’invalidité, au motif que si la recourante présente une incapacité de
travail dans son activité habituelle d’opératrice de production depuis le 6
juin 2018, sa capacité de travail est de 100 % dans toute activité adaptée
aux limitations fonctionnelles retenues (« travail en alternant les positions
assise et debout sans posture non ergonomique et surchargeant le rachis
dans son ensemble, port de charges limité à 10 kg de manière ponctuelle
et à 5 kg de manière régulière, pas de position agenouillée ou accroupie
prolongée, ni d’activité sur les échafaudages ou des échelles ») ; après
comparaison des revenus au sens de l’art. 16 LPGA, le degré d’invalidité
est de 16 %. Selon le spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI,

- 17 -
aucune mesure ne permettrait de réduire ce degré d’invalidité. Cette
décision s’appuie sur les constatations et conclusions du rapport
d’expertise pluridisciplinaire du T.________ du 9 juillet 2021.
De son côté, la recourante conteste l’appréciation de la
répercussion des atteintes à la santé sur sa capacité de travail et
l’expertise pluridisciplinaire précitée, sur le volet psychiatrique en
particulier, en se fondant sur l’expertise divergente du Dr O._____________.
5. a) Dans l’expertise pluridisciplinaire (médecine interne,
psychiatrie et rhumatologie), confiée au T.________ par l’OAI courant 2021,
les experts (à savoir les Drs W.________, spécialiste en médecine interne
générale, V.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, et
R.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en
rhumatologie) ont évalué la capacité de travail de l’assurée comme nulle
dans l’activité habituelle depuis le 8 juin 2018 et de 100 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues en raison des
discopathies lombaires étagées et des lombalgies chroniques avec
syndrome de dysbalance musculaire, mais sans restrictions relevant de la
médecine interne. Sur le plan psychiatrique, il est retenu des limitations
fonctionnelles qui portent essentiellement sur le rapport de la personne
assurée à l’effort et à ses besoins régressifs qui apparaissent
prépondérants.
Dans leur « évaluation médicale interdisciplinaire avec une
explication/ motivation des diagnostics actuels », les experts du T.________
ont émis les considérations suivantes (expertise, p. 5 s.) :
“Du point de vue psychiatrique, la personne assurée souligne dans
l’anamnèse qu’elle est née fille après 2 autres filles mais qu’elle
était différente de ses sœurs aînées qui s’intéressaient aux sorties et
aux garçons alors qu’elle-même ne vivait que pour l’école et
consacrait tout son temps à l’étude (comme si elle avait été la « fille
de trop ? ») aux dépens du développement de ses capacités
émotionnelles et relationnelles. L’investissement scolaire semble
toutefois avoir été plutôt un surinvestissement et n’a pas permis à la
personne assurée de véritables résultats à long terme probablement
parce qu’il ne s’inscrivait pas dans un réseau psychique équilibré et
mature (la personne assurée explique qu’elle n’a pas pu faire

- 18 -
d’études de médecine par manque de « relations ») et relevait plutôt
d’une activité cérébrale défensive (ne pas être une fille dévalorisée)
sans véritable plaisir associé à la réflexion et à l’apprentissage. Elle
émigre à 25 ans après s’être mariée avec un compatriote qui vivait
en Suisse. Elle élève ses 3 enfants et, à l’âge de 35 ans, elle
commence à travailler en usine, notamment de 2003 à 2015 pour
une entreprise qui lui confère des responsabilités et la reconnaît
dans sa valeur. De son côté, la personne assurée s’y consacre corps
et âme (elle souligne : [...]: 66 km) et ce même malgré le fait qu’elle
y subit un accident du travail qui lui casse le nez et pour lequel elle
doit être opérée 3 fois, en 2010, 2012 et 2015. Ce succès contraste
avec le parcours professionnel du mari qui n’a obtenu un contrat à
durée indéterminée que 2 mois avant la présente expertise et teinte
les succès de la personne assurée d’une nuance de compétition
homme-femme au sein du couple, la personne assurée se décrivant
en quelque sorte comme la cheffe de famille par rapport à un mari
plus âgé et plus vulnérable professionnellement. L’accident du
travail dont le traitement se prolonge sur 5 ans, puis la fermeture de
l’usine si investie par la personne assurée et enfin le début de la
ménopause semblent avoir contribué à la mise en crise de cette
dynamique de « performance » et à faire basculer la personne
assurée dans un état régressif important qui justifierait que sa
famille se mette à son service et supplée à tout le travail qu’elle
faisait auparavant. Les propos de la personne assurée donnent
l’impression que ce qu’elle « teste » est de savoir si cela va les
pousser à la « désinvestir » (comme elle paraît avoir été peu investie
comme fille venant après 2 première sœurs) alors qu’elle met les
hommes de sa famille dans une position « féminine », d’abord en
gagnant mieux sa vie que son mari puis en obligeant, du fait de sa
« maladie » les hommes de la maison à faire le ménage. Les
questionnements de la personne assurée semblent bien tourner
depuis toujours autour de la question du masculin et du féminin qui
se définirait moins comme une qualité que comme une performance
(référentiel phallique qui s’exprime sur le mode avoir/ne pas avoir ;
faire/ne pas faire). Depuis 2016, la personne assurée s’est
transformée dans le contraire de ce qu’elle était avant : elle se
montre très dépendante là où auparavant elle était très autonome,
elle ne fait rien alors qu’avant elle faisait tout, elle teste en lien avec
ses proches alors qu’auparavant elle se rendait indispensable et cela
semble avoir permis au mari de prendre davantage de place au sein
de la famille puisque, depuis très peu de temps et juste avant la
retraite, il peut revendiquer d’avoir obtenu un contrat à durée
indéterminée. Toujours depuis cette date, la personne assurée a
commencé à présenter toute une série de somatisations (vertiges,
dorsalgies) et un état psychique de plus en plus perturbé, avec
l’apparition d’affects dépressifs et l’acutisation de symptômes
anxieux qui étaient présents, selon l’anamnèse, depuis toujours
(attaques de panique transitoires en 2003, phobie de l’avion depuis
15 ans). Les fluctuations thymiques et l’anxiété sont partie
intégrante du trouble et ne nécessitent pas de diagnostic séparé.
D’autres éléments compatibles avec des symptômes de type
hystéro-phobiques sont les effets secondaires ressentis avec
quasiment tous les psychotropes prescrits et toujours à caractère de
nausées et de vomissements (y compris en ce qui concerne la
gouttière pour le syndrome d’apnée du sommeil) sauf avec le
Brintellix qui doit rester à des doses de 5 mg (c’est-à-dire à dose non
thérapeutique) car si la dose est augmentée la personne assurée a

- 19 -
des palpitations. Dès lors, les médecins ont peu de marge de
manœuvre avec la personne assurée qui les châtre comme elle le
fait avec les hommes de sa famille (tout en expliquant que sa
psychologue femme, elle, est « magnifique » et comme elle pense
l’avoir subi elle-même avec sa fracture du nez).
Chez la personne assurée, un syndrome somatoforme douloureux
chronique est une éventualité à envisager mais il manque pour cela
certaines caractéristiques : celle de la détresse (la personne assurée
semble davantage intéressée à observer les transformations de la
dynamique familiale à la suite de son forfait), le contenu psychique
et la coloration sexuelle des symptômes (dialectique et rivalité
homme/femme), l’absence des défenses alexythymiques
caractéristiques de cette symptomatologie avec un investissement
relationnel préservé qui permet à la personne assurée d’avoir pu
cultiver de bons liens d’abord, dans le passé, avec son employeur et
actuellement avec sa psychologue. Pour ces raisons, cette expertise
ne retient pas le trouble somatoforme douloureux chronique et
attribue les douleurs davantage à des manifestations d’ordre
dissociatif et de conversion (dimension histrionique des défenses).
Du point de vue rhumatologique, il a été noté un syndrome lombo-
vertébral chronique avec dysbalance musculaire et discopathies
dégénératives selon l’IRM lombo-sacrée effectuée le 20.06.2018. Il
n’y a cependant pas d’atteinte radiculaire constatée lors du présent
examen. L’existence de ce syndrome lombo-vertébral a un impact
sur la capacité de travail comme opératrice, mais est tout à fait
compatible avec l’exercice d’une activité adaptée. Il a également
été constaté une fibromyalgie floride, une kinésiophobie importante
et 4 signes de répercussion sur la capacité de travail. L’obésité et le
syndrome de dysbalance musculaire favorisent la symptomatologie
douloureuse lombo-vertébrale. Les cervico-brachialgies gauches
avec des sensations de fourmillement au niveau du membre
supérieur gauche et des sensations de fourmillement aussi au
niveau des 2 membres inférieurs ne sont pas retrouvés à l’examen
clinique, il sont expliqués par la fibromyalgie.
Du point de vue de la médecine interne, l’examen clinique de ce
jour retrouve une obésité modérée avec un IMC à 30.8 kg/m2 ;
associé à un déconditionnement physique. L’abdomen est souple et
les fosses lombaires libres et indolores à la percussion n’ont pas
permis de mettre en évidence une douleur des fosses lombaires
gauches en rapport avec la présence d’une atteinte rénale
invalidante ceci confirmée par une fonction rénale normale.
L’examen cardiovasculaire ne retrouve pas de décompensation
cardio-vasculaire, les douleurs thoraciques n’ont pas été ressenties
ce jour. Le Piko6 en faveur d’un syndrome obstructif léger
responsable d’un emphysème débutant est à investiguer, cependant
sans répercussion pulmonaire. L’examen ORL ne retrouve pas de
syndrome vestibulaire périphérique et/ou central. L’examen
neurologique a montré des paires crâniennes normales. L’anamnèse
des céphalées n’a pas permis de préciser la localisation, l’intensité
et la fréquence des céphalées. Cependant, l’examen neurologique
des paires crâniennes est tout à fait rassurant et les céphalées ne
font pas partie des atteintes à la santé décrites comme
incapacitantes dans le dossier reçu, ce qui est en cohérence avec
l’expertise de ce jour. L’examen ophtalmologique sommaire normal

- 20 -
a permis d’infirmer une quelconque atteinte du champ visuel
éventuellement induite par le micro-adénome hypophysaire. Le
score d’Epworth élevé à 15/24 confirme le diagnostic de syndrome
des apnées sévères positionnelles non appareillée, CPAP non
supporté par la personne assurée et aucune suite n’a été donnée
quant à la réalisation de la prothèse mandibulaire. L’échelle ECOG
montre un score à 0 qui indique que la personne assurée est capable
d’effectuer les tâches pré-morbides. Un bilan sanguin large
demandé pour la présente expertise ne retrouve aucune anomalie
compatible avec une pathologie organique. Au total, l’examen
interniste réalisé pour la présente expertise ne retrouve aucun
diagnostic incapacitant durable au sens médico-théorique.”
b) Il convient d’emblée d’observer que l’appréciation
prétendument consensuelle des experts du T.________ constitue de fait une
reprise littérale de divers passages des rapports établis spécifiquement
par chacun des spécialistes consultés. On ne voit pas en quoi les experts
auraient procédé à un véritable consilium pour parvenir à une appréciation
globale de la capacité de travail de la recourante et de ses limitations
fonctionnelles. Ce morcellement ne correspondant pas aux exigences
d’une mission expertale dans un contexte pluridisciplinaire. L’examen
desdits rapports ne permet du reste pas de pallier les défauts de
l’évaluation consensuelle, ainsi qu’il sera exposé ci-dessous.
aa) Sur le plan rhumatologique (rapport d’expertise, volet
rhumatologique, p. 57 s.), l’expert R.________ a posé les diagnostics
incapacitants de discopathies lombaires étagées et de lombalgies
chroniques avec syndrome de dysbalance musculaire. Sans incidence sur
la capacité de travail, il a posé les diagnostics de fibromyalgie, de pieds
plats pronateurs et d’obésité avec IMC de 30,4 kg/m2.
L’expert décrit une assurée agitée, nerveuse et qui ne se voit
pas reprendre une activité professionnelle en raison de ses limitations,
mais qui répond toutefois de manière satisfaisante aux questions. Durant
l’expertise, l’intéressée bouge beaucoup sur sa chaise, se lève à plusieurs
reprises, a les yeux en larmes et s’exprime avec de nombreux soupirs.
Il a noté que l’assurée a développé des douleurs de surcharge
au niveau lombaire bas, qui ont irradié au niveau de la colonne cervicale,
entraînant des cervico-brachialgies gauches avec des sensations de

- 21 -
fourmillement au niveau du membre supérieur gauche et des sensations
de fourmillement aussi au niveau des deux membres inférieurs. Le 20 juin
2018, une IRM lombaire a mis en évidence un début de discopathies L4-L5
et L5-S1, avec des déchirures annulaires postérieures à deux niveaux,
sans hernie discale ni sténose foraminale. Elle a bénéficié, après
consultation du Dr J.________, d’un traitement conservateur pour les
discopathies, avec essentiellement de la physiothérapie et un traitement
de mobilisation en ostéopathie.
A l’examen clinique, l’expert R.________ retrouve les troubles
lombaires mentionnés mais surtout une importante fibromyalgie floride,
une kinésiophobie et la présence de quatre signes de Waddell sur cinq.
Sur la base de son examen rhumatologique strictement normal
ne mettant en évidence aucun signe ou critère en faveur d’un rhumatisme
inflammatoire, l’expert retient un tableau de lombalgies chroniques sur
dysbalance musculaire mais pas de radiculalgie irritative. Enfin, il a été
constaté une obésité et des pieds plats pronateurs, sans répercussion sur
la capacité de travail. Indiquant que l’obésité et le syndrome de
dysbalance musculaire favorisent la symptomatologie douloureuse lombo-
vertébrale, l’expert n’a pas de proposition thérapeutique si ce n’est
l’apprentissage de gestes d’épargne du rachis, essentiellement par des
auto-exercices, un renforcement musculaire et du gainage avec la
précision que l’assurée devrait s’astreindre à une perte de poids.
En présence d’une importante divergence entre les
symptômes décrits par l’assurée et son comportement en situation
d’examen clinique, avec beaucoup d’éléments d’autolimitation (alors que
lorsqu’elle discute avec l’expert elle bouge ses articulations sans aucune
difficulté, avec des amplitudes articulaires satisfaisantes), l’expert retient
une incapacité de travail dans l’activité d’opératrice depuis le mois de juin
2018, date de l’IRM lombosacrée ayant mis en évidence des discopathies
dégénératives. Il estime par contre la capacité de travail de l’assurée à
100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues
(« travail alternant les positions assise et debout et en limitant le port de

- 22 -
charges à 10 kg de manière ponctuelle et à 5 kg de manière régulière. Elle
doit éviter toute activité qui demande une position agenouillée ou
accroupie prolongée, toute activité qui demande une sécurité augmentée
sur des échafaudages ou des échelles ainsi que toute activité demandant
une posture non ergonomique et surchargeant le rachis dans son
ensemble »).
Cette expertise rhumatologique rejoint celle faite le 13 février
2019 par le Dr K.________. Cet expert avait diagnostiqué, avec effet sur la
capacité de travail, des lombalgies chroniques sur discopathies lombaires
et relevé la présence de signes de Waddell ainsi que de quatre sur dix-huit
points de fibromyalgie. En présence d’un examen caractérisé par de
nombreux signes de surcharge fonctionnelles, il avait conclu à une
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle d’opératrice sur la
base de la description de ce poste de travail, mais entière dans une
activité légère excluant les ports de charges au-delà de dix kilos de
manière ponctuelle et cinq kilos de manière régulière, les mouvements du
rachis en porte-à-faux et permettant l’alternance de la position assis et
debout une à deux fois par heure. Il expliquait les douleurs chroniques
ressenties par une diminution du seuil de tolérance dans le cadre d’une
comorbidité psychologique associée chez l’assurée.
L’expert rhumatologue R.________ explique l’aggravation des
symptômes constatée par le Dr Z.________ sur la base de la positivité pour
les signes de Waddell et de kinésiophobie mais cela demeure sans
répercussion sur la pleine capacité de travail de l’assurée dans toute
activité adaptée. Il n’y a pas lieu de douter de cette analyse qui n’est du
reste pas remise en cause par d’autres éléments figurant au dossier.
De son côté, la recourante ne convainc pas en reprochant à
l’expert rhumatologue du T.________ d’avoir exclu la fibromyalgie des
diagnostics incapacitants alors que l’expert a bien étudié ce point (cf.
expertise, volet rhumatologique, p. 57).

- 23 -
La recourante ne peut pas non plus être suivie lorsqu’elle
argue que son activité habituelle d’opératrice au service d’une entreprise
de matériel médical se situait déjà dans l’industrie et donc déjà simple et
répétitive. Ce faisant, elle perd de vue que la description de son travail
d’opératrice qui ressort du rapport d’expertise du Dr K.________ est la
suivante : « son travail est réalisé uniquement en position debout, à la
chaîne, chargée d’emballer des marchandises entre 2 et 15 kg pour les
placer sur des palettes pour l’expédition ». Son activité habituelle ne
correspond en effet pas à une activité adaptée simple et légère telle
qu’énoncée, si bien qu’il n’y a pas d’incohérence à retenir une activité
adaptée dans le domaine de l’industrie légère comme par exemple le
contrôle ou la surveillance d’un processus de production, dans le
conditionnement, ou comme aide-administrative (scannage) pour autant
qu’elle respecte les limitations fonctionnelles, ce qui n’était pas le cas de
la profession occupée auparavant par la recourante selon son descriptif.
bb) Sur le plan de la médecine interne (rapport d’expertise,
volet de médecine interne, p. 20 s.), l’experte W.________ n’a mis en
évidence aucun diagnostic incapacitant. Sans incidence sur la capacité de
travail, elle a diagnostiqué un syndrome obstructif léger avec emphysème
débutant d’origine tabagique, une appendicectomie (environ 1983), un
status post traumatisme facial avec trois opérations au niveau du nez, une
obésité modérée avec IMC à 30.8 kg/m2 avec déconditionnement
physique, un syndrome d’apnées du sommeil de degré sévère positionnel,
non appareillé, un micro-adénome hypophysaire de la partie droite de la
glande avec augmentation de la prolactinémie lors d’un bilan sanguin de
routine, et un nodule cortical suspect au tiers moyen du rein gauche.
Au jour de l’expertise, il est retrouvé une obésité modérée
avec un IMC de 30.8 kg/m2 associé à un déconditionnement physique.
L’abdomen est souple et les fosses lombaires libres et indolores à la
percussion n’ont pas permis de mettre en évidence une douleur des fosses
lombaires gauches en rapport avec la présence d’une atteinte rénale
invalidante, ceci confirmé par une fonction rénale normale. L’examen
cardiovasculaire ne retrouve pas de décompensation cardio-vasculaire, les

- 24 -
douleurs thoraciques n’ayant pas été ressenties ce jour. Le spiromètre
piko 6 en faveur d’un syndrome obstructif léger responsable d’un
emphysème débutant est à investiguer, cependant sans répercussion
pulmonaire. L’examen ORL ne retrouve pas de syndrome vestibulaire
périphérique et/ou central. L’examen neurologique a montré des paires
crâniennes normales et est donc tout à fait rassurant et les céphalées ne
sont pas des atteintes décrites comme incapacitantes au dossier, ce qui
est cohérent avec l’expertise. L’examen ophtalmologique sommaire
normal a permis d’infirmer une quelconque atteinte du champ visuel
éventuellement induite par le micro-adénome hypophysaire. Le score
d’Epworth élevé (à quinze sur vingt-quatre) confirme le diagnostic de
syndrome des apnées sévères positionnelles non appareillé, l’assurée ne
supportant pas le CPAP (Continuous positive airway pressure) et n’ayant
donné aucune suite quant à la réalisation de la prothèse mandibulaire.
L’échelle de performance ECOG montre un score nul qui indique que
l’intéressée est capable d’effectuer les tâches pré-morbides. Un bilan
sanguin large demandé pour l’expertise ne retrouve aucune anomalie
compatible avec une pathologie organique. Au total, l’examen interniste
ne retrouve aucun diagnostic incapacitant.
L’experte de la médecine interne indique que les évaluations
antérieures sont compatibles avec l’anamnèse et l’examen réalisés au jour
de l’expertise. Les incapacités de travail établies ne sont pas en rapport
avec les motifs de médecine interne, il n’y a donc pas de limitation
fonctionnelle de ce point de vue et le pronostic est favorable, sans
changement attendu. En présence d’une assurée qui a adhéré aux
traitements, sauf pour le tabac et l’appareillage du syndrome des apnées
du sommeil, les options thérapeutiques envisageables recommandées
sont une perte de poids, un reconditionnement physique et un
appareillage du syndrome des apnées du sommeil. Le Piko6 en faveur d’un
syndrome obstructif léger responsable d’un emphysème débutant est à
investiguer.
Devant l’absence de diagnostic incapacitant, l’experte est
d’avis que la capacité de travail a toujours été de 100 % dans l’activité

- 25 -
habituelle et dans une activité adaptée, sauf pour l’appendicectomie et les
opérations du nez où l’assurée a présenté une incapacité de travail
pendant quatre semaines tout au plus.
L’appréciation de l’experte en médecine interne n’est pas
remise en cause par un élément objectif médical divergeant au dossier.
De son côté, la recourante reproche à tort à l’experte en
médecine interne de ne pas avoir suffisamment examiné son cas.
cc) Au niveau psychiatrique (rapport d’expertise, volet
psychiatrique, p. 35 s.), l’experte V.________ conclut à une décompensation
d’un trouble mixte de la personnalité à traits hystéro-phobiques (F61.0)
avec effet sur la capacité de travail.
aaa) Il reste que le diagnostic est posé après une évaluation
peu explicite (cf. rapport d’expertise, volet psychiatrique, pp. 35 – 36). En
particulier on ne discerne pas l’utilité du recours au référentiel phallique
(qui s’exprime sur le mode avoir/ne pas avoir ; faire/ne pas faire) pour
établir le diagnostic.
Quant au syndrome somatoforme douloureux chronique
évoqué mais dont certaines caractéristiques font défaut pour retenir ce
diagnostic, la justification avancée par l’experte est relativement succincte
et ne comporte pas de véritable analyse des symptômes de cette atteinte.
Selon la classification internationale des maladies (CIM-10), les troubles
somatoformes sont « caractérisés par des symptômes physiques associés
à des demandes d’investigation médicale, persistant malgré des bilans
négatifs répétés. La présence avérée d’un trouble physique authentique
ne permet pas de rendre compte de la nature ni de la gravité des
symptômes du patient. Le patient s’oppose à toute hypothèse
psychologique pouvant expliquer ses troubles, même quand le contexte
l’évoque ou qu’il existe des symptômes dépressifs ou anxieux manifestes
».

- 26 -
bbb) Selon la jurisprudence, il convient d’évaluer les capacités
fonctionnelles de la personne assurée à la lumière des indicateurs
pertinents, dans une analyse axée sur les ressources et les déficits
fonctionnels découlant d’une ou plusieurs atteintes à la santé. Dans le
cadre de cette analyse, les indicateurs relatifs au degré de gravité
fonctionnel permettent de faire certaines constatations qui doivent être
confrontées aux indicateurs relatifs à la cohérence.
Concernant l’évaluation de la gravité fonctionnelle de
l’atteinte, elle est qualifiée de totalement incapacitante dans l’activité
d’employée d’usine du point de vue psychiatrique, depuis l’arrêt du travail
en juin 2018. Sur la base de l’anamnèse et de l’examen, la capacité de
travail est évaluée comme ayant toujours été de 100 % ; des mesures de
réadaptation sur environ neuf mois sont toutefois recommandées pour
renforcer au mieux les capacités de la recourante qui présente au jour de
l’expertise une grande fragilité et une faible estime de soi. L’experte
psychiatre paraît peu claire, voire contradictoire dans son analyse.
En page 30 du rapport d’expertise, il est indiqué que la
recourante a des rendez-vous tous les deux à trois mois avec le psychiatre
(le Dr E._________ et sa psychologue) et toutes les trois à quatre semaine
avec la psychologue.
S’agissant ensuite du traitement ou de la résistance au
traitement, le taux plasmatique de l’antidépresseur est largement en-
dessous de la fourchette thérapeutique comme le laissait prévoir la
posologie extrêmement basse (expertise, volet psychiatrique, p. 35). Le
traitement n’atteste ainsi pas de l’existence d’une atteinte grave
incapacitante à la santé mais semble plutôt aller dans le sens de la
légèreté de la gravité de l’atteinte. L’experte psychiatre considère
pourtant que l’atteinte est de gravité moyenne sans fournir de justificatif
(expertise, volet psychiatrique, p. 39). Puis, elle retient que l’assurée
pourrait effectuer un travail plus complexe que celui occupé par le passé
qui ferait moins appel à ses ressources physique ce qui la valoriserait
(expertise, volet psychiatrique, p. 44).

- 27 -
De telles activités ne sont toutefois pas identifiées ou
déterminables en l’état du dossier. En effet, la capacité de travail dans
l’activité habituelle comme employée d’usine est nulle au motif que
l’activité d’opératrice de production n’est plus adaptée (expertise, p. 9) ;
l’experte psychiatre ne fournit toutefois aucune explication permettant de
comprendre en quoi cette activité ne serait plus adaptée. La capacité de
travail dans une activité adaptée est en revanche pleine et elle restera
stable si l’assurée peut se sentir valorisée et appréciée, les limitations
fonctionnelles portant essentiellement sur le rapport de la personne
assurée à l’effort et à ses besoins régressifs qui paraissent prépondérants
(expertise, p. 12). Ces termes restent vagues et on ne voit pas comment
les traduire en limitations fonctionnelles concrètes. En page 41 de
l’expertise, l’experte psychiatre mentionne une liste de limitations
fonctionnelles exprimées sous l’angle du profil d’effort (adaptation aux
règles et aux routines [pas de problème], planification et structuration des
tâches [pas de problème], flexibilité et capacités d’adaptation [la capacité
d’adaptation existe, mais au prix d’une importante fatigabilité : problème
moyen], usage des compétences spécifiques [pas de problème], capacité
de jugement et prise de position [pas de problème], capacité d’endurance
[abaissée sur le plan psychiatrique : problème moyen], aptitude à
s’affirmer [pas de problème], aptitude à établir des relations avec les
autres [pas de problème], aptitude à évoluer au sein d’un groupe [pas de
problème], aptitude à entretenir des relations proches [pas de problème],
aptitude à des activités spontanées [non évaluable dans le cadre de la
présente expertise, la personne assurée se montre très vague sur la
manière dont elle passe ses journées], hygiène et soins corporels [pas de
problème] et aptitude à se déplacer [problème moyen en raison du trouble
anxieux, la personne assurée s’appuie sur ses accompagnants qui
deviennent des objets contrephobiques]).
La capacité de travail dans une activité adaptée est qualifiée
de pleine dans toute activité respectant le profil d’effort. Ces indications
ne permettent pas d’identifier quelle activité serait adaptée. En outre, il y
a peu de limitations fonctionnelles (à savoir, flexibilité et capacités

- 28 -
d’adaptation, capacité d’endurance et aptitude à se déplacer) et qui ne
sont pas bien traduites en termes de restrictions dans l’exercice d’une
activité professionnelle. On ne comprend du reste pas pour quels motifs
médicaux l’activité habituelle n’est pas adaptée sur le plan psychiatrique.
La détermination des limitations fonctionnelles n’est ainsi pas claire et
l’évaluation de la capacité de travail de l’assurée tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée à son état de santé psychique
défaillant n’est pas expliquée de manière convaincante.
Dans son rapport du 9 août 2021, le SMR relève que l’experte
psychiatre est d’avis que des mesures de réadaptation psychiatrique
auraient tout leur sens dès lors qu’elles permettraient à l’assurée
d’apprendre à doser son effort (au lieu de fonctionner en tout ou rien) et à
rester en contact avec son monde émotionnel et corporel lorsqu’elle
travaille, ce qui lui permettrait de mieux se protéger. Pour le SMR,
l’expertise permet de relever que l’assurée conserve des ressources et
des aptitudes permettant d’envisager une capacité de travail dans une
activité adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles
rachidiennes, du profil d’effort (douleurs, fatigabilité, diminution de
l’endurance) et du besoin de régression (nécessité d’un encadrement et
d’encouragement, besoin de [se] sentir valorisée et appréciée, difficultés à
se déplacer seule) ; dans ce contexte, une reprise dans une activité
adaptée est préconisée, de préférence progressive et avec
accompagnement avec une période de réadaptation professionnelle de
neuf mois. Cette interprétation ne saurait être suivie dès lors qu’elle ne
résulte pas d’une analyse permettant de comprendre les conclusions de
l’expertise ni de les rendre convaincantes.
De son côté, le Dr O._____________, dans son rapport
d’expertise psychiatrique du 9 juin 2022, émet quelques critiques sur le
volet psychiatrique de l’expertise pluridisciplinaire du T.________. Son
appréciation suffit à confirmer les doutes au sujet de la valeur probante de
l’expertise psychiatrique du T.________ mais ne permet pas de se
prononcer sur le cas de la recourante. En page 10 de son rapport, cet
expert privé concède qu’il lui est difficile de faire une analyse très

- 29 -
détaillée de la personnalité de l’assurée après un unique entretien
psychiatrique. Il retient pour sa part les diagnostics incapacitants de
neurasthénie (état de fatigue chronique ; F48.0) depuis au moins 2019,
d’agoraphobie (F40.0), de phobies multiples (avion, aiguilles ; F40.2)
depuis de nombreuses années, impossible à préciser la date exacte
d’apparition, de syndrome douloureux somatoforme persistant
(fibromyalgie ; F45.4) depuis au moins 2019, de syndrome d’apnée du
sommeil de degré sévère positionnel, non appareillé, d’hypovitaminose D
depuis au moins octobre 2021, de tremblement essentiel des membres
supérieurs (prédominant du côté droit) depuis au moins avril 2022, et de
discopathies lombaires étagées et lombalgies chroniques avec syndrome
de dysbalance musculaire depuis au moins 2018. Sans incidence sur la
capacité de travail, l’expert privé a posé les diagnostics de syndrome de
dépendance au tabac, utilisation continue (F17.25), de pieds plats
pronateurs, de syndrome obstructif léger avec emphysème débutant
d’origine tabagique, d’appendicectomie (environ 1983), de status post
traumatisme facial avec trois opérations au niveau du nez, d’obésité
modérée avec IMC à 30.8 kg/m2 avec déconditionnement physique, de
micro-adénome hypophysaire de la partie droite de la glande avec
augmentation de la prolactinémie lors d’un bilan sanguin de routine et de
nodule cortical suspect au tiers moyen du rein gauche. Ces diagnostics ne
correspondent pas à celui retenu par le psychiatre traitant, le Dr
E._________, à savoir, une anxiété généralisée (F41.1) existant depuis
plusieurs années d’évolution défavorable. Il retient une capacité de travail
nulle de l’assurée dans toute activité et de manière durable en raison des
troubles somatiques et psychiatriques sévères et chroniques. Cette
évaluation de la capacité de travail n’est pas suffisamment étayée en
l’absence d’indication sur les limitations fonctionnelles. Puis le Dr
O._____________ pose en outre des diagnostics ne relevant pas de sa
spécialité et retient une interdépendance entre les diverses comorbidités
somatiques (syndrome douloureux chronique [fibromyalgie], apnée du
sommeil, troubles cognitifs, hypovitaminose D avec des conséquences
psychiatriques majeures (neurasthénie et symptomatologie
anxiodépressive). L’estimation de la capacité de travail effectuée par
l’expert psychiatre à côté de l’absence de toute précision sur les

- 30 -
restrictions fonctionnelles, prend en outre en compte des éléments non
psychiatriques. Ce document privé ne peut dès lors se voir attribuer valeur
probante au sens de la jurisprudence rappelée ci-avant (cf. consid. 3d
supra).
6. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher un
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137
V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il ne pouvait échapper à l’office intimé que le
volet psychiatrique du rapport d’expertise pluridisciplinaire de T.________
SA s’avérait insuffisant pour statuer sur le cas d’espèce, que les limitations
fonctionnelles étaient peu claires et les diagnostics pas suffisamment
étayés.
Il se justifie dès lors de renvoyer la cause à l’intimé pour
procéder à une nouvelle expertise psychiatrique (au sens de l’art. 44
LPGA) de la recourante.
c) Compte tenu de l’issue du litige, la question du taux
d’abattement retenu dans le calcul du revenu hypothétique d’invalide peut
rester ouverte.
7. a) Le recours doit dès lors être admis et la décision litigieuse
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est

- 31 -
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de l’office intimé, vu l’issue du litige.
c) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 1'200 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l’intimé.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 21 juin 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision au sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à B.____________ une indemnité de 1'200 fr. (mille deux
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :

- 32 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :