vd_gerichte · PE12.024707 · 2016-01-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
160
PE12.024707-PCR
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 3 juin 2016
__________________
Composition : M. BATTISTOLO, président
M. Sauterel et Mme Rouleau, juges
Greffière : Mme Mirus
*****
Parties à la présente cause :
A.________, prévenue, représentée par Me Véronique Fontana, défenseur
d’office à Lausanne, appelante,
et
Ministère public, représenté par la Procureure de l'arrondissement de La
Côte, intimé et appelant,
K.________, partie plaignante, représentée par Me Isabelle Jaques, conseil
d'office à Lausanne, intimée.
654

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 7 janvier 2016, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de La Côte a libéré A.________ des chefs de prévention de
lésions corporelles simples et de voies de fait (I), a constaté qu’A.________
s’est rendue coupable de tentative de meurtre, d’injure et de menaces (II),
a condamné A.________ à une peine privative de liberté de 36 mois, sous
déduction de 134 jours de détention avant jugement (III), a suspendu
l’exécution d’une partie de la peine privative de liberté portant sur 30
mois et fixé à A.________ un délai d’épreuve de 3 ans (IV), a dit qu’il n’y a
pas matière à allocation d’une indemnité à forme de l’art. 429 CPP en
faveur d’A.________ (VII), a dit qu’A.________ est la débitrice de K.________ et
lui doit immédiat paiement des sommes de 15'000 fr. avec intérêt à 5 %
l’an dès le 19 décembre 2012 au titre de la réparation de son tort moral,
de 3'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er juillet 2014 au titre de
remboursement de ses frais médicaux, de 1'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an
dès le 1er juillet 2014 au titre de remboursement de ses frais forfaitaires
de vacation et de 67'195 fr. 20 avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er juillet
2014 au titre de la réparation de la perte de gain actuelle subie et donné
acte à K.________ de ses réserves civiles pour le surplus (VIII), a ordonné la
confiscation et la destruction de la fourche à foin à trois dents manche en
bois et du pullover bleu troué séquestrés sous fiche n° 3867 (IX), a
ordonné le maintien au dossier comme pièces à conviction du constat
médical, de la prescription de physiothérapie, de l’arrêt de travail et de
l’ordonnance médicale établis par le Dr [...] à Onex ainsi que de la page
de profil facebook de [...] séquestrés sous fiche n° 3867, du CD inventorié
sous fiche n° 3998 et de la clé USB contenant les photos prises lors de
l'inspection locale du 21.03.2014 inventoriée sous fiche n° 4308 (X), a fixé
à 11'710 fr. 45, débours et TVA compris, l’indemnité allouée à Me David
Moinat, défenseur d’office d’A.________ avec effet au 28 octobre 2014, dont
6'771 fr. 60 lui ont déjà été versés (XI), a fixé à 13'718 fr. 25, débours et

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TVA compris, l’indemnité allouée à Me Isabelle Jaques, conseil d’office de
K.________, dont 9’754 fr. 65 lui ont déjà été versés (XII), a mis les frais de
procédure, arrêtés à 53'389 fr. 85, incluant notamment les indemnités
allouées aux chiffres XI. et XII. ci-dessus, à la charge d’A.________ (XIII) et a
dit qu’A.________ ne sera tenue de rembourser à l’Etat les indemnités
allouées et mises à sa charge conformément aux chiffres XI., XII. et XIII. ci-
dessus que pour autant que sa situation financière le permette.
B. Par annonce du 14 janvier 2016, puis déclaration motivée du
11 février 2016, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte a formé
appel contre le jugement précité, en concluant à sa réforme en ce sens
qu’A.________ est condamnée à une peine privative de liberté ferme de 4
ans, sous déduction de 134 jours de détention avant jugement.
Par annonce du 18 janvier 2016, puis déclaration motivée du
29 janvier 2016, A.________ a formé appel contre le jugement précité, en
concluant à sa réforme en ce sens qu’elle est condamnée pour tentative
de lésions corporelles à une peine privative de liberté avec sursis pendant
deux ans, qu’elle est la débitrice de K.________ de 22'395 fr. avec intérêt à
5% l’an dès le 1er juillet 2014 et qu’elle n’est tenue à rembourser les
indemnités fixées aux chiffres XI et XII du dispositif du jugement attaqué
que dans la mesure où sa situation financière le lui permet.
Par courrier du 16 février 2016, K.________ a produit une
photocopie d’un article de presse relatif au « témoignage » d’A.________,
publié par le journal Le Matin dimanche dans son édition du 31 janvier
2016.
Par courriers des 4, 19 et 31 mai 2016, A.________ a produit un
lot de pièces comprenant des attestations de moralité, des lettres de
soutien et des photographies censées établir son intégration sociale.
C. Les faits retenus sont les suivants :

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1. La prévenue A.________ est née le 16 octobre 1968 à Genève,
dont elle est originaire. Elle est chiropraticienne et pratique dans deux
cabinets qu’elle partage avec d’autres personnes, à un taux variable
d’environ 60% en moyenne, activité qui lui a procuré en 2014 un revenu
annuel d’approximativement 28'000 francs. Son mari [...], avec qui elle a
eu deux fils nés en 2004 et 2007, réalisait précédemment un revenu
mensuel de l’ordre de 8'000 fr., mais est actuellement au chômage et
touche des indemnités mensuelles qui seraient d’environ 4'000 fr., après
des retenues pour le paiement de primes d’assurance-maladie. Les
charges mensuelles essentielles de la famille se composent, outre le
montant de base du minimum vital, d’une somme estimée à
approximativement 2'000 fr. de charges hypothécaires et courantes
concernant l’appartement dont les époux sont propriétaires et de 1'300 fr.
de primes d’assurance-maladie. Ceux-ci ont en outre deux leasings pour
des véhicules, par 560 fr. et 430 francs. Hormis ce qui a trait à l’immeuble
susmentionné, la prévenue n’a ni dettes, ni fortune.
L’extrait du casier judiciaire suisse d’A.________ fait état d’une
condamnation le 6 juillet 2006 par le Ministère public du canton de Genève
pour opposition aux actes de l’autorité, diffamation, menaces et injure, à
une amende de 850 fr., avec sursis pendant 2 ans.
A.________ a été détenue provisoirement du 20 décembre 2012
au 2 mai 2013, soit durant 134 jours. Par arrêt du 2 mai 2013, la Chambre
des recours pénale a levé la détention provisoire de la prévenue avec effet
immédiat et a ordonné la mise en œuvre de mesures de substitution, sous
la forme d’une interdiction faite à celle-ci de s’approcher et de prendre
contact, de quelque manière que ce soit, avec la partie plaignante
K.________ et [...], d’une interdiction de se rendre dans le domaine de
Z.________ à [...] et d’une obligation de se soumettre à un suivi
psychothérapeutique hebdomadaire, mesures prolongées par ordonnance
rendu le 23 juillet 2013 par le Tribunal des mesures de contrainte, valant
pour une durée de 3 mois.

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2.
2.1 Depuis l'été 2012, A.________ louait plusieurs boxes pour ses
chevaux dans l'écurie de Z.________ à [...]. Au début du mois de novembre
2012, K.________ est venue installer ses chevaux dans la même écurie,
dans les boxes qui se trouvaient à côté de ceux loués par A.________. Cette
écurie était divisée par une cloison. D'un côté se trouvaient les chevaux de
la prévenue et de l'autre, ceux de K.________. A.________ se rendait chaque
jour, voire plusieurs fois par jour, à l'écurie pour s'occuper de ses animaux.
Il en allait de même de K.________ qui travaillait dans le tourisme équestre
et donnait, en particulier, des cours d'équitation. La prévenue n'a pas
apprécié l'arrivée de K.________ dans l'écurie, notamment parce qu’elle
estimait que cette dernière ne s'occupait pas correctement de ses
animaux.
2.2 A [...], à [...], dans la ferme de Z.________, entre le début du
mois de novembre 2012 et le 19 décembre 2012, A.________ a injurié à de
nombreuses reprises K.________, la traitant notamment de « sac à merde »,
de « grosse pétasse », de « putain » et de « salope ». Elle a également
menacé à plusieurs reprises K.________ de « la planter ».
2.3 A [...], à [...], dans la ferme de Z.________, le 19 décembre
2012, vers midi, A.________ a traité K.________ de « sac à merde » et de «
grosse pétasse » et l'a menacée de « la faire saigner ». Elle a accompagné
ses paroles de coups donnés contre la paroi séparant les deux parties de
l'écurie. V.________ et E.________ étaient présentes lors de ces faits.
2.4 A [...], à [...], dans la ferme de Z.________, le 19 décembre
2012, vers 15h00, A.________, considérant que K.________, V.________,
E.________ et trois autres jeunes filles faisaient trop de bruit, a donné des
coups contre la paroi séparant les deux parties de l'écurie et a violemment
fermé, à plusieurs reprises, la porte d'accès à la partie commune de
l'écurie. Elle les a également traitées de « sacs à merde » et de « grosses
pétasses ». Elle leur a également déclaré qu'elle allait « les faire saigner »,
qu'elle allait faire un bain de sang et qu'il fallait qu'elles se méfient en
promenade, car elle avait mis des pièges dans la forêt.

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A un moment donné, A.________, une fourche à trois dents dans
les mains, a ouvert la porte, s'est dirigée immédiatement, les dents de la
fourche en avant, vers K.________ et a effectué un mouvement d’attaque
avec cet instrument en direction du ventre de cette dernière, déclarant «
je vais te faire mourir ». K.________ a, ensuite d’un mouvement d’esquive
sur le côté gauche, réussi à saisir deux dents de la fourche et à dévier la
trajectoire de cet outil sur son côté gauche. Elle a maintenu la fourche sur
son côté, alors qu’elle et la prévenue tiraient l’une et l’autre sur
l’instrument. Afin de lui faire lâcher la fourche, A.________ a donné une
gifle avec l'une de ses mains sur la tempe de K.________. Cette dernière n'a
toutefois jamais lâché prise. La prévenue a alors abandonné et a quitté les
lieux, tout en faisant un doigt d'honneur à K.________ et en lui déclarant
que ce n'était pas fini, qu'elle allait y arriver.
Selon le constat de coups et blessures établi le 19 décembre
2012 par le Dr [...] de l'Hôpital de zone à Nyon, K.________ a présenté, à la
suite de ces faits, au niveau du bras gauche, de multiples lésions
érythémateuses linéaires au nombre de six, de longueur comprise entre 4
et 2 cm. Au niveau du thorax, K.________ a présenté une douleur à la
palpation de la partie antérolatérale gauche de la 7ème côte (P. 4).
3.
3.1 En cours d'enquête, une expertise psychiatrique a été mise en
œuvre. Dans leur rapport du 19 mars 2013, les experts ont considéré
qu'A.________ ne présentait pas de trouble mental ni de faiblesse d'esprit,
mais qu’au moment des faits, elle avait présenté un trouble de
l'adaptation avec perturbation mixte des conduites et des émotions. Ils ont
estimé que la faculté de l'intéressée d'apprécier le caractère illicite de ses
actes était conservée. En revanche, la capacité à se déterminer d'après
cette appréciation était restreinte légèrement en raison d'une tendance à
une difficulté à gérer les conflits et son impulsivité. S'agissant du risque de
récidive, les experts ont indiqué que le risque de nouvelles infractions
apparaissait improbable dans la mesure où les protagonistes n'auraient
plus lieu de se rencontrer (cf. P. 59).

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3.2 Le rapport susmentionné ayant été jugé lacunaire sur certains
points, une nouvelle expertise a été mise en œuvre. Dans leur rapport du
22 juillet 2013, les experts ont indiqué qu'ils ne mettaient pas en évidence
chez A.________ de trouble mental constitué au sens de la Classification
Internationale des Maladies. Ils ont estimé qu'en l'absence de trouble
mental, la faculté de l'intéressée d'apprécier le caractère illicite de ses
actes ainsi que sa faculté de se déterminer d'après cette appréciation
étaient conservées au moment des faits. Ils ont considéré que le risque
d'une récidive d'actes de même nature que ceux qui faisaient l'objet de la
présente enquête était existant, dans des conditions similaires, mais
qu’A.________ leur semblait disposer des facultés psychiques nécessaires
pour pallier à ce risque (cf. P. 104).
4. K.________ s'est constituée partie plaignante demandeur au
pénal et au civil le 20 décembre 2012.
5. Au moment des faits survenus le 19 décembre 2012,
K.________ exerçait, depuis plusieurs années, à titre d’indépendant, une
activité d’accompagnatrice dans le tourisme équestre. En particulier, elle
organisait des randonnées équestres et donnait des cours d’équitation,
principalement à des enfants.
Ensuite de l’agression du 19 décembre 2012 et de la
souffrance psychique y relative, K.________ a été en arrêt de travail à 100%
dès le 6 février 2013 et jusqu’au 11 juillet 2013, à 60% du 11 juillet 2013
au 30 septembre 2014 et à 50% du 30 septembre 2014 au 31 mai 2016
(P. 9 à 11 du bordereau annexé à la P. 198 ; P. 225/2).
En 2010, le montant des recettes réalisées par K.________ s’est
élevé à un montant de 107'868 francs. Elle a réalisé un bénéfice annuel de
40'071 fr., soit 3'339 fr. 25 par mois (P. 17 et 18 du bordereau annexé à la
P. 198).

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En 2011, le montant des recettes réalisées par la prénommée
s’est élevé à un montant de 94'675 fr. 65. Elle a réalisé un bénéfice annuel
de 20’000 fr., soit 1'666 fr. 65 par mois (P. 19 et 20 du bordereau annexé
à la P. 198).
En 2012, le montant des recettes réalisées par la prénommée
s’est élevé à un montant de 40'314 fr. 12. Elle a réalisé un bénéfice annuel
de 18’000 fr., soit 1'500 fr. par mois (P. 21 et 22 du bordereau annexé à la
P. 198).
K.________ a ensuite bénéficié du revenu d’insertion. Du mois
de janvier 2013 au mois d’août 2015, elle a perçu un montant de 44'364
fr. 80. Du mois de septembre au mois de décembre 2015, elle a perçu un
montant de 7'240 francs (P. 26 du bordereau annexé à la P. 198).
En d roit :
1. Interjetés dans les formes et délai légaux (art. 399 CPP) par
des parties ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal
de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel
d’A.________ et celui du Ministère public sont recevables.
Il en va de même des pièces produites par la prévenue et par
la plaignante dans le cadre de la procédure d’appel.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,

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(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour
inopportunité (al. 3).
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398
al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par
le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement. L'immédiateté des preuves
ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la
procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées pendant la
procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction
d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (art. 389 al. 3 CPP;
TF 6B_78/2012 du 27 août 2012 consid. 3.1).
3.
3.1 L’appelante conteste avoir voulu attenter à la vie de la
plaignante. Outre une mauvaise application du droit, elle paraît invoquer
une appréciation erronée ou incomplète des faits. Elle soutient, en se
fondant sur les pièces produites comprenant des attestations de moralité,
des lettres de soutien et des photographies censées établir son intégration
sociale, être une personne saine d’esprit, avec une éducation supérieure à

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la moyenne, qui vit en harmonie avec son mari et ses enfants, relevant
cependant son caractère bien trempé et sa façon directe de s’exprimer,
parfois en utilisant un langage crû, ce qui aurait été largement
instrumentalisé par la plaignante et son entourage pour la « démoniser ».
Elle soutient en outre qu’elle n’aurait fait avec la fourche qu’un
« mouvement retenu », « volontairement limité dans son intensité ». Enfin,
elle soutient que pour fonder leur conviction, les premiers juges se sont
fondés sur la colère qu’elle manifestait dans son regard, critère dépourvu
de toute pertinence scientifique, et sur les témoignages de deux jeunes
filles indiquant simplement leur perception du geste litigieux, soit sur une
base lacunaire, sans fondement et aléatoire.
3.2 La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les
circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le
jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première
instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la
preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de
l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits
erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 19
ad art. 398 CPP).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond
évalue la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et
pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à une
conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour
l’application du droit pénal matériel. L’appréciation des preuves est dite
libre, car le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin,
même prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens,
qu’à plusieurs témoins soutenant la thèse inverse ; il peut fonder une
condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Commentaire romand, Code

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de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP et les
références citées).
3.3 En l’espèce, les faits relatifs à l’agression à la fourche, tels que
mentionnés dans le jugement attaqué qui se fonde sur la version des faits
de la plaignante, sont pour l’essentiel retenus par la Cour de céans (cf.
partie En fait, lettre C, chiffre 2.4 supra), sur la base des considérations
suivantes :
3.3.1 On relèvera au préalable qu’il ne fait pas de doute que la
prévenue a une famille et une vie sociale et qu’elle est, en tant que
personne, appréciée par beaucoup de monde. Les pièces produites à cet
égard sont toutefois sans pertinence pour le traitement de la cause,
puisqu’il arrive même à des gens en général irréprochables de se
retrouver confrontés aux conséquences pénales de l’une ou l’autre de
leurs actions. La violente dispute entre la plaignante et l’appelante avec le
recours par cette dernière à une fourche est d’ailleurs avérée et n’est plus
contestée. En outre, l’existence de comportements particuliers dans le
milieu de l’équitation, les conflits exacerbés quant à la manière de gérer
les chevaux, les problèmes rencontrés tant par la prévenue que par la
plaignante dans le cadre de leurs séjours antérieurs (voire postérieurs)
dans d’autres manèges et, enfin, l’existence de clans, sont amplement
avérés (cf. not. P. 174 et 186).
3.3.2 Les différentes déclarations des témoins lors des nombreuses
auditions opérées pendant l’instruction préliminaire et lors des débats sont
concordantes. En outre, ceux des témoins qui ont été entendus plusieurs
fois ont été constants dans leurs explications. Enfin, les personnes
concernées ont été choquées par les événements dont elles ont été les
témoins directes (cf. PV aud. 18, l. 110 s.), certaines d'elles en ayant
même gardé des séquelles. En effet, E.________ a indiqué qu’elle était
tombée en dépression, qu’elle pleurait tous les soirs et qu’elle avait décidé
de voir un psychologue (cf. PV aud. 19, l. 59 ss). [...] a expliqué que sa fille
[...] était traumatisée et avait souffert longtemps d'un syndrome de stress
post-traumatique (cf. jgmt, p. 12) et qu'elle lui avait raconté les images qui

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lui revenaient lorsqu'elle se réveillait de cauchemars, en particulier le cri
des enfants d’A.________ (cf. jgmt, p. 13). Au vu de l’ensemble de ces
éléments, à l’instar des premiers juges, on ne peut concevoir que les
personnes en question auraient inventé quoi que ce soit ou arrangé la
réalité pour servir la cause de K.________. En particulier, quand bien même
l’existence de clans paraît tout à fait avérée, la théorie d’un complot qui
aurait été manigancé par la plaignante pour nuire à la prévenue ou des
témoignages qui auraient été orchestrés n’est pas plausible. Elle est au
surplus largement contredite par le stress post-traumatique manifesté
chez certains des témoins et dont on vient de faire état. Il n'y a donc
aucune raison de s'écarter des déclarations des témoins qui corroborent la
version des faits de K.________.
Ainsi, V.________, qui travaillait pour la plaignante depuis 2009
(cf. PV aud. 2, p. 2, R. 1), a déclaré qu'avant l'événement du 19 décembre
2012, elle avait déjà entendu A.________ les insulter en les traitant de « sac
à merde » ou de « pétasse » et parler de leur faire du mal, évoquant de les
« faire saigner » (cf. PV aud. 2, p. 2 R. 4). Elle a également confirmé les
injures et menaces proférées le 19 décembre 2012 vers midi et l'après-
midi ainsi que la fin de ce dernier épisode, à savoir qu’elle avait vu
A.________ tenter « d’embrocher » K.________ à l’aide d’une fourche, en lui
disant notamment « je vais te faire mourir » avec un regard déterminé et
en ricanant, et qu’elle l’avait vue, après que K.________ avait réussi à saisir
la fourche, tenter à moult reprises de la faire lâcher prise afin de pouvoir
« la planter », et l’avoir frappée au visage, à hauteur de la tempe. Elle a
ajouté que durant ce temps, un des fils de la prévenue, effrayé, lui criait
« tu vas la tuer ». Pour finir, A.________ avait abandonné et s’en était allée
en insultant la plaignante et en lui disant « je vais y arriver, ce n’est pas
terminé ». V.________ a précisé qu'au moment où A.________ avait fait
irruption, elle était sortie du hangar pour aller chercher quelque chose
dans sa voiture mais qu'à son retour, elle voyait déjà la prévenue et
K.________ depuis le plein milieu de l'entrée de l'écurie (cf. PV aud. 2, 3, R.
5 ; PV aud. 18, l. 48 ss, 80 s., 89 s. et 142 s.). Pour sa part, E.________,
filleule, respectivement nièce, de K.________, dont la jument se trouvait
dans les mêmes écuries (cf. PV aud. 3., p. 2, R. 5; PV aud. 19, l. 20), a

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confirmé que le 19 décembre 2012 vers midi, A.________ les avait traitées
notamment de « sac à merde » (cf. PV aud. 3, p. 2, R. 7; PV aud. 19, p. 2, l.
35 ss). [...], qui connaissait K.________ depuis 8 ans et l'aidait à entretenir
ses chevaux tous les mercredis (cf. PV aud. 5, p. 2, R. 5), a confirmé les
injures et menaces exprimées le 19 décembre 2012 après-midi et a
expliqué qu'elle avait vu A.________ « tenter d'enfourcher » K.________,
sentant la prévenue déterminée dans son geste (cf. PV aud. 5, pp. 2 s., R.
7). Par ailleurs, [...], qui était alors le compagnon de K.________ (cf. PV aud.
17, p. 2, R. 5), a expliqué que lors de son retour au domicile, après les faits
auxquels elle avait assisté, sa fille [...] lui avait raconté qu'A.________ était
arrivée en furie dans leur partie d'écurie et avait voulu « planter la fourche
dans le ventre » de K.________ (cf. PV aud. 17, p. 4, R. 16/6). Il a précisé
qu'elle était paniquée, triste et apeurée (cf. PV aud. 17, p. 5, R. 17/1). En
outre, le témoin [...] a déclaré que sa fille [...], présente le 19 décembre
2012 après-midi, lui avait raconté les faits de son point de vue d'enfant de
12 ans, à savoir que tout à coup la porte s'était ouverte et qu'A.________
était arrivée avec la fourche qu'elle avait plantée (cf. jgmt, p. 13). Enfin,
les témoins sont unanimes quant au climat de terreur instauré par la
prévenue dans les écuries. Beaucoup de personnes avaient peur d’elle.
3.3.3 La prévenue n’en est pas à son premier épisode avec une
fourche. En effet, lors de son audition du 25 mars 2013 en qualité de
témoin, [...] a déclaré qu’il avait déjà fait l’objet de menaces de mort,
d’insultes diverses et d’une agression avec une fourche de la part de la
prévenue. S’agissant de ce dernier incident, il a indiqué que pour une
raison dont il ne se souvenait plus, A.________ s’était mise en colère et
avait saisi une fourche, qu’elle lui avait couru après, puis avait fini par la
lui lancer dessus. Il a précisé que c’était vraiment dangereux, mais qu’il
n’avait été ni touché ni blessé (PV aud. 14, pp. 2 s., R. 7).
3.3.4 L’appelante soutient dans son appel n’avoir fait avec la
fourche qu’un « mouvement retenu », « volontairement retenu dans son
intensité ». Elle n’est toutefois guère crédible.

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Comme K.________ se plaignait du comportement verbal de la
prévenue à son égard, elle avait entrepris de placer un enregistreur dans
ses locaux. Il en est résulté un enregistrement qui a été partiellement
retranscrit par les deux parties (cf. P. 161 et 168). Ces retranscriptions
doivent être mises en relation avec la plainte pénale de la prévenue pour
dénonciation calomnieuse (P. 71/2). Il résulte en effet de cette
comparaison que la prévenue n’a pas seulement minimisé les faits
lorsqu’elle a été entendue, mais qu’elle a, à l’époque, menti sur le
déroulement de ceux-ci, en allant jusqu’à prendre l’initiative d’une
défense active, en déposant, trois mois après la survenance des faits et
alors qu’elle était encore en détention provisoire, une plainte pénale pour
dénonciation calomnieuse, fondée sur des assertions dont il a pu être
établi qu’elles ne correspondaient pas à la vérité.
A cela s’ajoute que la prévenue a varié dans ses déclarations
précédentes. En effet, elle a d’abord prétendu que la plaignante avait
voulu avoir une altercation physique avec elle, qu’elle l’avait ainsi suivie,
qu’elle lui avait donné un coup de pied à hauteur de la cheville droite. Elle
a précisé que c’était à ce moment qu’elle avait levé sa fourche pour se
défendre et que la plaignante avait avancé son bras contre les dents de la
fourche, puis avait pris son poignet et enfin s’était saisie de la fourche au
niveau du manche. La prévenue était partie en courant à ce moment-là
(PV aud. 6, pp. 2 s., l. 63 à 70). Aux experts, elle a expliqué que la
plaignante lui avait donné des coups de pied avant de saisir la fourche par
les dents (P. 59, p. 2) et que c’était la plaignante qui s’est blessée en
heurtant la fourche (P. 104, p. 4). Aux débats de première instance, la
version de la prévenue a évolué et celle-ci a admis avoir menacé la
plaignante avec la fourche. Elle a toutefois soutenu avoir cherché à tout
prix à éviter une altercation physique et avoir levé la fourche en direction
de la plaignante uniquement après que celle-ci lui a donné un coup de
pied (cf. jgmt, p. 6). Elle a plaidé la libération de toutes les charges
retenues contre elle et a conclu à son acquittement. A l’audience d’appel,
elle a admis que le fait de tenir une fourche à l’horizontale, à courte
distance, constituait une menace, soit une intention de tenir l’autre
personne à l’écart, de lui faire peur pour l’impressionner. Tout en

- 27 -
admettant avoir eu tort, elle a fait plaider un geste inadéquat, qui a eu des
répercussions graves sur sa vie et qui auraient pu causer des blessures
légères à la plaignantes. Ainsi, le procédé qui consiste, à l’encontre de tout
ce qui avait été dit ou fait précédemment, à admettre, à ce stade de la
procédure, le risque de « blesser légèrement », rend les déclarations de la
prévenue peu crédibles.
De plus, la manière de la prévenue de décrire les événements,
soit le fait d’avoir effectué un mouvement « retenu », est en contradiction
avec le fait incontestable qu’elle avait perdu le contrôle sur elle-même. Il
suffit pour s’en convaincre de tenir compte de la violence des termes
accompagnant l’agression elle-même à la fourche et ce malgré la
présence de jeunes cavalières ainsi que de son propre fils, des voix
d’enfants que l’enregistrement (cf. P. 168) permet de percevoir
(« arrête », « arrête tu vas la tuer »), ainsi que des témoignages
administrés (cf. consid. 3.3.2 supra).
Au regard de ces éléments, il n’est pas plausible que les
gestes effectués par l’appelante aient été « retenus ». Le fait que la
plaignante ait été capable de saisir les pointes de la fourche ne permet
pas non plus d’accréditer la version des faits de l’appelante, dès lors que
la plaignante a expliqué à l’audience d’appel avoir dû faire un mouvement
d’esquive sur le côté gauche, avant de saisir la fourche. Au contraire, ce
geste d’esquive est tout à fait compatible avec l’enchaînement des
événements. On ne voit pas pourquoi la plaignante aurait saisi la fourche –
au risque de se blesser sérieusement – s’il n’y avait pas survenance d’une
menace imminente plus grave. En outre, l’argument soulevé à l’audience
d’appel par A.________, selon lequel, lors de l’intervention de la police,
juste après l’agression à la fourche, la plaignante n’a pas mentionné avoir
été menacée pour sa vie (cf. P. 43, p. 13), n’est pas pertinent, compte
tenu de l’état de choc dans lequel elle se trouvait. La plainte pénale
déposée le lendemain des faits (cf. PV aud. 1) est suffisamment éloquente
sur ce point. Quant à la théorie de la provocation, soutenue par la
prévenue dans ses premières déclarations, elle ne tient pas non plus la
route. Il n’est en effet pas plausible qu’une personne menacée par une

- 28 -
fourche tenue à l’horizontale par une personne qui avance soit tentée de
provoquer elle-même une altercation physique. Une provocation
n’excuserait au demeurant pas le geste de la prévenue et ne prouverait
pas que ce geste aurait été retenu.
3.3.5 En soutenant que les premiers juges ne se seraient fondés que
sur le témoignage de deux adolescentes, respectivement sur leur
perception subjective des événements litigieux, l’appelante isole les
éléments les uns des autres pour tenter de réduire leur impact. Or, il est
nécessaire d’avoir une vision d’ensemble des preuves administrées, vision
d’ensemble dont il résulte une haine féroce, de la fureur, une perte de
contrôle (d’ailleurs aujourd’hui admise), l’utilisation d’une arme
dangereuse, la pénétration dans le territoire de la victime (ce n’est pas la
plaignante qui est venue, mais c’est la prévenue qui est allée chez elle), la
gestuelle (fourche tenue horizontalement pointes en avant), les paroles
(menaces, insultes et autres grossièretés) et le traumatisme des
spectateurs.
3.3.6 Au vu de l’ensemble des considérations qui précèdent, la Cour
de céans retient pour l’essentiel les faits décrits dans le jugement attaqué,
avec les éclaircissements apportés par la plaignante lors de l’audience
d’appel, sous réserve de la menace « Je vais te mettre la fourche dans le
vagin », qui aurait été proférée par la prévenue, dont il apparaît qu’elle
n’est pas suffisamment établie.
4.
4.1 Il reste à déterminer quelle qualification pénale doit être
donnée à ces faits, l’appelante contestant une intention de tuer. Elle fait
valoir qu’elle n’aurait envisagé que l’éventualité d’infliger des blessures
légères à sa victime, de sorte qu’elle devrait être condamnée pour
tentative de lésions corporelles et non pour tentative de meurtre.

- 29 -
4.2 Selon l’art. 111 CP, celui qui aura intentionnellement tué une
personne sera puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au moins,
en tant que les conditions prévues aux articles 112 ss ne seront pas
réalisées.
4.2.1 Selon la jurisprudence, il y a tentative lorsque l’auteur a
réalisé tous les éléments subjectifs de l’infraction et manifesté sa décision
de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en
partie, défaut (ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2; 131 IV 100 consid. 7.2.1). Il y
a donc tentative de meurtre, lorsque l'auteur, agissant intentionnellement,
commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de
la commettre, sans que le résultat ne se produise. La tentative suppose
toujours un comportement intentionnel, le dol éventuel étant toutefois
suffisant.
4.2.2 Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un
délit avec conscience et volonté (art. 12 al. 2, 1ère phrase, CP). L’auteur
agit déjà intentionnellement lorsqu’il tient pour possible la réalisation de
l’infraction et l’accepte au cas où celle-ci se produirait (art. 12 al. 2, 2e
phrase, CP). Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance
coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des
conséquences de son acte ou sans en tenir compte (art. 12 al. 3, 1ère
phrase, CP). L’imprévoyance est coupable quand l’auteur n’a pas usé des
précautions commandées par les circonstances et par sa situation
personnelle (art. 12 al. 3, 2e phrase, CP).
La doctrine et la jurisprudence distinguent le dessein (ou dol
direct de premier degré), le dol simple (ou dol direct de deuxième degré)
et le dol éventuel (Dupuis et alii, Petit commentaire du Code pénal, Bâle
2012, n. 10 ad art. 12 CP et les réf. citées). Ces trois formes correspondent
à un comportement intentionnel au sens de l’art. 12 al. 2 CP (ibidem). Il y
a dessein lorsque l’auteur prévoit les conséquences de son acte et
cherche précisément à les produire (Dupuis et al., op. cit., n. 11 ad art. 12
CP). Le dol simple qualifie la situation où l’auteur ne s’est pas fixé pour but
de commettre l’infraction et considère le résultat comme indifférent ou
indésirable, mais s’en accommode car il s’agit du moyen de parvenir au

- 30 -
but recherché (Dupuis et al., op. cit., n. 14 ad art. 12 CP). Enfin, le dol
éventuel, qui correspond à l’hypothèse visée à l’art. 12 al. 2 CP, 2e phrase,
implique l’indifférence de l’auteur quant à la réalisation de l’infraction, de
telle sorte qu’il doit dans son for intérieur approuver celle-ci ou y consentir
(cf. Dupuis et al., op. cit., n. 15 ad art. 12 CP). L’auteur envisage le résultat
dommageable et s’en accommode, voire l’accepte comme tel (ibidem). Un
dol éventuel peut être réalisé même si l’auteur ne souhaite pas le résultat
envisagé ou lorsque le résultat dommageable s’impose à l’auteur de
manière si vraisemblable que son comportement ne peut raisonnablement
être interprété que comme l’acceptation de ce résultat (Dupuis et al., op.
cit., n. 16 ad art. 12 CP et les réf. citées).
S’agissant de la distinction entre dol éventuel et négligence
consciente, il faut relever que celui qui agit par dol éventuel s’accommode
du résultat dommageable pour le cas où il se produirait, celui qui agit par
négligence consciente escompte – ensuite d’une imprévoyance coupable –
que ce résultat, qu’il envisage aussi comme possible, ne se produira pas
(ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ; ATF 130 IV 58 consid. 8.3 ; ATF 125 IV 242
consid. 3c ; ATF 119 IV 1 consid. 5a). La distinction entre ces deux notions
peut parfois s’avérer délicate, notamment parce que, dans les deux cas,
l’auteur est conscient du risque de survenance du résultat. En l’absence
d’aveux de la part de l’auteur, la question doit être tranchée en se fondant
sur les circonstances extérieures, parmi lesquelles figurent la probabilité,
connue de l’auteur, de la réalisation du risque et l’importance de la
violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont élevées, plus l’on sera
fondé à conclure que l’auteur a accepté l’éventualité de la réalisation du
résultat. Peuvent aussi constituer des éléments extérieurs révélateurs les
mobiles de l’auteur et la manière dont il a agi (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ;
ATF 130 IV 58 consid. 8.4 ; ATF 125 IV 242 consid. 3c ; cf. ég. Dupuis et al.,
op. cit., n. 19 à 21 ad art. 111 CP).
4.2.3 La nature de la lésion subie par la victime et sa qualification
d'un point de vue objectif sont sans pertinence pour juger si l’auteur s'est
rendu coupable de tentative de meurtre. Celle-ci peut être réalisée alors
même que les éléments objectifs de l'infraction font défaut. Il n’est ainsi
même pas nécessaire que la victime soit blessée pour qu'une tentative de

- 31 -
meurtre soit retenue dans la mesure où la condition subjective est remplie
(TF 6B_741/2010 du 9 novembre 2010 consid. 2.2.4).
4.3 En l’espèce, et nonobstant la détestation profonde que la
prévenue avait pour la plaignante ainsi que pour sa manière de travailler
et la volonté d’en découdre manifestée par le fait qu’elle a pénétré armée
sur le territoire de la plaignante, on doit admettre qu’il n’y a pas de dol
direct en ce sens que la prévenue n’avait pas pour dessein d’ôter la vie à
la plaignante. En revanche, il y a lieu de constater que l’appelante était
dans un état de fureur au moment de l’acte, qu’elle a pénétré sur le
territoire de la plaignante la fourche tenue à l’horizontale, que dans un
mouvement d’attaque, elle s’est approchée à très courte distance de la
victime, qui a dû faire un mouvement d’esquive puis résister
physiquement en saisissant la fourche pour que les pointes ne l’atteignent
pas au ventre, alors même que l’appelante avait proféré des menaces de
mort, que la lame a entaillé le bras de la victime et que l’appelante est
allée jusqu’à taper sur la tempe de la victime pour lui faire lâcher les dents
de la fourche et en reprendre la maîtrise. Ainsi, en faisant volontairement
usage, avec une telle détermination, d’une fourche brandie à proximité du
ventre de la victime, siège d’organes vitaux, l’appelante ne peut avoir agi
qu’en acceptant une éventuelle issue homicide. Si la résistance de la
victime avait flanché lorsqu’elle tenait les dents de la fourche et se
blessait au bras ou lorsque l’appelante la frappait à la tempe, la fourche
aurait très bien pu l’atteindre au ventre. La seule intention de blesser,
plaidée pas l’appelante, ne saisit pas la réelle intention de l’auteur, qui a
continué à mettre en danger sa victime alors même que celle-ci était
blessée au bras et dans l’obligation de résister à l’avancée de la fourche. Il
ne fait pas de doute que la plaignante a voulu physiquement agresser la
victime avec une fourche et qu’elle était parfaitement consciente, compte
tenu de l’ensemble des éléments qui précèdent, du fait que son geste
était susceptible de causer la mort de sa victime, ce que les paroles
proférées confirment d’ailleurs. Par conséquent, il y a lieu de retenir, à
l’instar des premiers juges, que l’appelante s’est accommodée, à tout le
moins, du risque que cette agression avec un instrument particulièrement

- 32 -
dangereux entraîne le décès. Il y a donc tentative de meurtre par dol
éventuel.
5.
5.1 Tant le Ministère public que la prévenue contestent la quotité
de la peine. Le Ministère public conclut à ce que la peine prononcée à
l’encontre d’A.________ soit augmentée à 4 ans. La prénommée pour sa
part conclut à une peine compatible avec l’octroi du sursis.
5.2
5.2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la
gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode
d'exécution (objektive Tatkomponente); du point de vue subjectif, sont
pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les
motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces
composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés à l'auteur lui-
même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge,
obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la
vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte
et au cours de la procédure pénale (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 ; 129 IV 6
consid. 6.1 ; TF 6B_42/2015 du 22 juillet 2015 consid. 2.2.1).
Dans sa décision, le juge doit exposer les éléments essentiels –
relatifs à l'acte et à l'auteur – qu'il prend en compte (art. 50 CP). Ainsi, le
condamné doit connaître les aspects pertinents qui ont été pris en
considération, et comment ils ont été appréciés. Le juge peut passer sous
silence les éléments qui, sans abus du pouvoir d'appréciation, lui
paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit
justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement
adopté. Cependant, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou
en pourcentage l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite
(ATF 134 IV 17 consid. 2.1 ; ATF IV 6 consid. 6.1 ; TF 6B_42/2015 du
22 juillet 2015 consid. 2.2.1) Plus la peine est élevée, plus la motivation

- 33 -
doit être complète (ATF 127 IV 101 consid. 2c ; TF 6B_42/2015 du 22 juillet
2015 consid. 2.2.1).
L'art. 47 CP confère un large pouvoir d'appréciation au juge.
Par conséquent, celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la peine que s'il
sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP,
s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus
par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément
sévère ou clémente au point de constituer un abus du pouvoir
d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 ; TF 6B_42/2015 du 22 juillet
2015 consid. 2.2.1).
5.2.2 Selon l'art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution
d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le
résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou
ne pouvait pas se produire. Dans ce cas, ce sont des circonstances
extérieures qui viennent faire échec à la consommation de l'infraction, de
sorte que l'atténuation de la peine n'est que facultative. Toutefois, selon la
jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de sortir du cadre légal, il doit
alors tenir compte de l'absence de résultat dommageable, comme
élément à décharge, dans le cadre de l'application de l'art. 47 CP. La
mesure de cette atténuation dépend notamment de la proximité du
résultat ainsi que des conséquences effectives des actes commis (ATF 127
IV 101 consid. 2b ; ATF 121 IV 49 consid. 1b ; TF 6B_42/2015 du 22 juillet
2015 consid. 2.4.1). En d'autres termes, la réduction devra être d'autant
plus faible que le résultat était proche et ses conséquences graves. Cette
réduction peut en outre être compensée par une augmentation de la peine
s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant de la sorte
neutraliser les effets de circonstances atténuantes (ATF 127 IV 101 consid.
2b ; TF 6B_42/2015 du 22 juillet 2015 consid. 2.4.1).
5.3 En l’espèce, la culpabilité d’A.________ doit être qualifiée
d’importante. Pour le motif qu’elle détestait K.________, convaincue sans
raison objective que celle-ci maltraitait ses chevaux, ce qui s’est au
demeurant avéré faux, la prévenue, dans une escalade de violence,

- 34 -
puisque durant deux mois, elle a injurié et menacé de mort la plaignante,
instaurant ainsi un climat de terreur au sein de l’écurie, s’en est pris à son
intégrité physique, risquant de la tuer en l’enfourchant. L’appelante s’en
est donc pris au bien juridique suprême, soit la vie, pour un motif futile et
en totale disproportion avec le risque de mort qu’elle a fait courir à la
plaignante. En outre, elle a agi en faisant fi de la présence de jeunes
cavalières et de son propre fils et de l’effet traumatisant que son attitude
était susceptible d’avoir et a d’ailleurs eu. Il convient encore de tenir
compte de sa condamnation en 2006, pour des faits en partie similaires,
du concours d’infractions et de son comportement détestable en
procédure. La prévenue n’a formulé ni excuses, ni regrets lors des débats
de première instance. Elle peine aujourd’hui encore à réaliser la gravité
des événements qui auraient pu très mal tourner. Il semble en outre que
les regrets exprimés à l’audience d’appel portent davantage sur les effets
de son acte sur son propre sort, la prévenue se plaignant d’avoir tout
perdu, plutôt que sur le sort de la victime. Elle donne ainsi l’impression
qu’elle est aujourd’hui plus affectée par les conséquences que cette
affaire a eu sur son existence que par une véritable prise de conscience
des conséquences que les faits ont eu et des conséquences plus graves
qu’ils auraient pu avoir. Elle oublie facilement que, si rien de grave n’est
finalement arrivé, c’est grâce à l’instinct de survie de la victime. Il est vrai
cependant que la prévenue, qui poursuit sur un mode volontaire son suivi
psychothérapeutique, progresse avec l’aide de son médecin, ce qui est un
élément positif.
A décharge, il y a lieu de retenir les obligations familiales de la
prévenue, étant rappelé qu’elle est mère de deux enfants nés en 2004 et
2007, ainsi que sa situation professionnelle. Il convient toutefois de
relativiser l’effet de la peine sur la personne de l’appelante, dès lors que la
vulnérabilité à la sanction ne doit être retenue comme circonstance
atténuante que si elle rend la peine considérablement plus dure que pour
la moyenne des autres condamnés (cf. TF 6b_626/2009 du 3 novembre
2009 consid. 2.2 ; TF 6S.120/2003 du 17 juin 2003 consid. 2.2 et les réf.
cit.). Quant au risque de récidive, il apparaît faible, voire improbable au vu
des conclusions des rapports d’expertise. A cela s’ajoute, comme déjà

- 35 -
mentionné précédemment, que l’appelante poursuit son suivi
psychothérapeutique.
Enfin, l’infraction la plus grave en est restée au stade de la
tentative inachevée et la plaignante n’a finalement été blessée que
légèrement, ce qui permet de réduire une peine relative à une infraction
pour laquelle le code pénal prévoit un minimum de cinq ans.
En procédant à une appréciation globale, compte tenu des
éléments à charge et à décharge, y compris l’impact social et la prise de
conscience amorcée à l’audience d’appel, la Cour de céans est d’avis
qu’une peine privative de liberté de 36 mois, sous déduction de 134 jours
de détention avant jugement, est adéquate et mesurée, si bien que les
deux appels doivent être rejetés sur ce point. Vu la quotité de la peine
prononcée, on peut d’emblée relever que l’octroi d’un sursis complet est
exclu de par la loi (cf. art. 42 al. 1 CP).
6.
6.1 Le Ministère public conteste encore le sursis partiel octroyé par
les premiers juges.
6.2
6.2.1 Aux termes de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre
partiellement l’exécution d’une peine pécuniaire, d’un travail d’intérêt
général ou d’une peine privative de liberté d’un an au moins et de trois
ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute (al. 1) ; la
partie à exécuter ne peut excéder la moitié de la peine (al. 2) ; en cas de
sursis partiel à l’exécution d’une peine privative de liberté, la partie
suspendue, de même que la partie à exécuter, doivent être de six mois au
moins ; les règles d’octroi de la libération conditionnelle ne lui sont pas
applicables (al. 3). De jurisprudence constante, les conditions subjectives
auxquelles l'art. 42 CP soumet l'octroi du sursis intégral s'appliquent
également à l'octroi du sursis partiel prévu à l'art. 43 CP (ATF 134 IV 1
consid. 5.3.1; cf. aussi TF 66_664/2007 du 18 janvier 2008 consid. 3.2.1;

- 36 -
TF 66_353/2008 du 30 mai 2008 consid. 2.3). Ainsi, lorsque le pronostic
quant au comportement futur de l'auteur n'est pas défavorable, la loi
exige que l'exécution de la peine soit au moins partiellement suspendue.
En revanche, un pronostic défavorable exclut également le sursis partiel.
6.2.2 Aux termes de l’art. 44 al. 1 CP, lorsque le juge suspend
totalement ou partiellement l'exécution d'une peine, il impartit au
condamné un délai d'épreuve de deux à cinq ans.
Dans le cadre ainsi fixé par la loi, le juge en détermine la durée
en fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalité
et le caractère du condamné, ainsi que du risque de récidive. Plus celui-ci
est important, plus long doit être le délai d'épreuve et la pression qu'il
exerce sur le condamné pour qu'il renonce à commettre de nouvelles
infractions (TF 6B_423/2013 du 27 juin 2013 consid. 5.1 ; TF 6B_101/2010
du 4 juin 2010 consid. 2.1 et les références citées).
6.3 En l’espèce, contrairement à ce que soutient l’accusation, on
ne saurait considérer que le pronostic quant au comportement futur de
l’appelante est entièrement défavorable, pour les motifs exposés ci-dessus
(cf. consid. 5.3) et pour les motifs pertinents retenus par les premiers
juges. En particulier, il convient de prendre en considération le fait que la
prévenue a un travail et une famille, que le risque de récidive a été
considéré comme faible, voire improbable par les experts, que la prévenue
poursuit sur un mode volontaire le suivi psychothérapeutique et que la
détention avant jugement a eu un impact très important. Il se justifie dès
lors de suspendre partiellement la peine, en dépit de la faible remise en
question de la prévenue. La part ferme de la peine portera sur six mois
afin de ne pas pénaliser plus que nécessaire la resocialisation de
l’appelante, en partant de l’idée que l’avertissement en découlant est
suffisant à détourner l’intéressée de commettre de nouvelles infractions.
Le solde sera assorti d’un sursis de deux ans.

- 37 -
7. Pour le surplus et pour les motifs pertinents retenus par les
premiers juges, il convient de prononcer une peine pécuniaire pour
sanctionner l’infraction d’injure, dont la quotité sera fixée à 60 jours-
amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30 francs. Cette peine
sera assortie du sursis avec un délai d’épreuve de 3 ans.
8.
8.1 A.________ conteste le montant de 67'195 fr. 20 alloué à la
plaignante par les premiers juges au titre de la perte de gain, soutenant
que c’est un montant de 22'395 fr. qui aurait dû être alloué à ce titre.
8.2 Selon l'art. 46 al. 1 CO, en cas de lésions corporelles, la victime
a droit à la réparation du dommage qui résulte de son incapacité de travail
totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à son avenir économique.
Le dommage se définit comme la diminution involontaire de la fortune
nette. Il correspond à la différence entre le montant actuel du patrimoine
du lésé et le montant que ce même patrimoine aurait si l'événement
dommageable ne s'était pas produit. Il peut se présenter sous la forme
d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-
augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 133 III 462
consid. 4.4.2, rés. in JT 2009 I 47 et les arrêts cités). De manière générale,
le responsable est tenu de réparer le dommage actuel tel qu'il a
effectivement été subi (ATF 132 III 321 consid. 2.2.1, JT 2006 I 447). Dans
le domaine du droit de la responsabilité civile, l'interdiction de
l'enrichissement est un principe général reconnu qui exclut d'allouer des
dommages et intérêts qui seraient supérieurs au préjudice subi (ATF 131
III 12 consid. 7.1, JT 2005 I 488 et les références citées).
Le préjudice de l'art. 46 al. 1 CO en cas de lésion corporelle
résulte de l'impossibilité pour la victime d'utiliser pleinement sa capacité
de travail. Il suppose que cette entrave cause un préjudice économique.
Ce qui est dès lors déterminant est la diminution de la capacité de gain
mais non pas l'atteinte à la capacité de travail comme telle. Selon la
jurisprudence, le dommage consécutif à l'invalidité doit, autant que
possible, être établi de manière concrète (SJ 2002 I 414 consid. 3b et les

- 38 -
arrêts cités). Le juge partira du taux d'invalidité médicale (ou théorique) et
recherchera ses effets sur la diminution de la capacité de gain ou l'avenir
économique du lésé. Pour déterminer les conséquences pécuniaires de
l'incapacité de travail, il faut estimer le gain qu'aurait obtenu le lésé de
son activité professionnelle s'il n'avait pas subi l'accident (ATF 131 III 360
consid. 5, JT 2005 I 502; ATF 129 III 135 consid. 2.2 et 2.3.2, JT 2003 I
511). Dans cette appréciation, la situation salariale concrète de la
personne concernée avant l'événement dommageable doit servir de point
de référence. Cela ne signifie toutefois pas que le juge doit se limiter à la
constatation du revenu réalisé jusqu'alors. L'élément déterminant repose
davantage sur ce qu'aurait gagné annuellement le lésé dans le futur,
compte tenu des améliorations ou changements de profession probables
(ATF 131 III 360 consid. 5, JT 2005 I 502; ATF 99 II 214 consid. 3a). Puis, il
y a lieu de déduire de ce gain le revenu effectif de l'activité
professionnelle exercée le cas échéant durant la même période. Doivent
en effet être pris en considération les facteurs de réduction de la
réparation qui reposent sur le devoir du lésé de faire ce qu'on peut exiger
de lui pour empêcher ou réduire le dommage. Il faut tenir compte des
circonstances pour déterminer le travail que peut raisonnablement
effectuer la victime (SJ 2002 I 414 consid. 3b). La différence entre le
revenu de valide et le revenu d'invalide représente le dommage concret
issu de l'incapacité de travail (TF 4C.252/2003 du 23 décembre 2003
consid. 2.1; ATF 99 II 214 consid. 3a). D'après la jurisprudence, il y a lieu
de prendre comme base de calcul pour évaluer la perte de gain subie par
le lésé le salaire net de celui-ci, ce qui signifie que la totalité des
cotisations aux assurances sociales doivent être déduites du salaire brut
déterminant, soit celles à l'AVS, à l'AI, à l'APG et à l'AC, ainsi que les
contributions du travailleur à la prévoyance professionnelle (TF
4C.234/2006 du 16 février 2007 consid. 3.1; ATF 129 III 135 consid. 2.2, JT
2003 I 511).
8.3 En l’espèce, on relèvera d’abord que le principe de l’allocation
d’une indemnité à titre de perte de gain actuelle n’est pas contestable, au
vu des certificats médicaux produits en annexe de la pièce 198, et n’est

- 39 -
d’ailleurs pas contestée puisque l’appelante admet elle-même devoir un
montant de 22'395 francs.
En outre, le fait que la victime était, déjà au moment des faits,
criblée de dettes, ne constitue pas un élément pertinent pour statuer sur
la perte de gain. Il n’y a pas lieu non plus d’examiner d’office la question
non invoquée de savoir si et, le cas échéant, dans quelle mesure, il aurait
fallu tenir compte du fait que l’incapacité de travail n’était que partielle et
du fait que la partie civile aurait peut-être pu exercer une autre activité.
Il reste donc à apprécier la perte de gain subie par la
plaignante, sur la base des pièces produites, aucune expertise n’ayant été
mise en œuvre sur ce point. Il convient ainsi d'établir en premier lieu le
revenu auquel celle-ci aurait pu prétendre sans la survenance des faits
litigieux. A cet égard, les premiers juges ont adhéré aux conclusions
déposées par la plaignante pour les années 2013 à 2015 (P. 198), qui a
fondé ses calculs sur le revenu moyen de 2010, en soutenant que les
années suivantes avaient été particulières en raison de faits spécifiques,
soit notamment d’un changement de manège et de la perte de clientèle
en raison de ce déménagement, et qu’elles ne devaient par conséquent
pas être prises en compte. Or, on ne saurait adhérer à ce raisonnement.
C’est en effet précisément pour tenir compte des variations dans le revenu
d’indépendant et des impondérables liés à une telle activité qu’il est
procédé par le biais de moyennes. Aucun élément tel qu’une
augmentation du parc de chevaux ou l’engagement d’auxiliaires
supplémentaires ne permet de tenir pour établi que le bénéfice obtenu
dès le début de l’année 2013 serait remonté au niveau de celui de l’année
2010, d’autant moins qu’il n’est pas établi non plus que ce bénéfice de
2010 se serait trouvé dans la norme des années précédentes. Il faut donc
s’en tenir à une moyenne des revenus perçus par l’intéressée durant les
années 2010, 2011 et 2012, à savoir un revenu moyen de 2'168 fr. (3'339
fr. + 1'666 fr. + 1'500 fr. / 3). La plaignante aurait donc pu réaliser, entre
les mois de janvier 2013 et de décembre 2015, un revenu hypothétique de
78'048 fr. (36 x 2'168 fr.).

- 40 -
Pour déterminer les conséquences pécuniaires de l'incapacité
de travail, il convient ensuite de déduire de ce revenu hypothétique qui
aurait pu être réalisé sans l'incapacité, les revenus d’insertion dont a
bénéficié la plaignante durant la période en question, à savoir 44'364 fr.
80 et 7'240 francs.
Au vu de ce qui précède, le montant dû à la plaignante au titre
de sa perte de gain actuelle s’élève à 26'443 fr. 20 (78'048 fr. – 44'364 fr.
80 – 7'240 fr.), montant arrondi à 26'444 fr., avec intérêt à 5 % l’an dès le
1er juillet 2014. L’appel d’A.________ doit donc être admis dans cette
mesure.
Dès lors que l’appelante ne motive que sa contestation du
montant alloué à titre de perte de gain actuelle et que les conclusions non
explicitées n’ont pas à être prises en considération dans le cadre de
contestations de droit civil (cf. art. 311 CPC), le chiffre VII du dispositif du
jugement attaqué sera confirmé pour les autres postes en ce sens
qu’A.________ est la débitrice de K.________ et lui doit immédiat paiement
des sommes de 15'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 19 décembre
2012 au titre de la réparation de son tort moral, de 3'000 fr. avec intérêt à
5 % l’an dès le 1er juillet 2014 au titre de remboursement de ses frais
médicaux et de 1'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er juillet 2014 au
titre de remboursement de ses frais forfaitaires de vacation et qu’il est
donné acte à K.________ de ses réserves civiles pour le surplus.
9. En définitive, l’appel d’A.________ doit être très partiellement
admis et le jugement attaqué réformé dans le sens des considérants qui
précèdent. L’appel du Ministère public doit être rejeté.
Vu l’issue de la cause, les frais communs de la procédure
d’appel, constitués du seul émolument de jugement, par 4'070 fr. (art. 21
al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à raison de

- 41 -
trois huitièmes à la charge d’A.________ et d’un huitième à la charge de
K.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
Au vu de la liste des opérations produite, une indemnité de
5'108 fr. 40, correspondant à 26 heures d’activité à 180 fr. et 50 fr. de
débours, plus la TVA, doit être allouée à Me Véronique Fontana pour la
procédure d’appel.
Au vu de la liste des opérations produite, une indemnité de
2'702 fr. 25, correspondant à 13 heures d’activité à 180 fr., une vacation
et 42 fr. 10 de débours, plus la TVA, doit être allouée à Me Isabelle Jaques
pour la procédure d’appel.
A.________ ne sera tenue de rembourser à l’Etat trois huitièmes
du montant des indemnités en faveur de son défenseur d’office et du
conseil d’office de K.________ que lorsque sa situation financière le
permettra.
La Cour d’appel pénale,
appliquant les art. 34, 40, 42 al. 1, 43 al. 1,
44 al. 1, 47, 49 al. 1, 51, 69, 111 ad 22 al. 1,
177 al. 1 et 180 al. 1 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel de la prévenue est très partiellement admis.
II. L’appel du Ministère public est rejeté.
III. Le jugement rendu le 7 janvier 2016 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de La Côte est modifié
comme il suit au chiffre VIII de son dispositif, le dispositif du
jugement étant désormais le suivant :

- 42 -
"I. libère A.________ des chefs de prévention de lésions
corporelles simples et de voies de fait;
II. constate qu’A.________ s’est rendue coupable de
tentative de meurtre, d’injure et de menaces;
III. condamne A.________ à une peine privative de liberté de
36 mois, sous déduction de 134 jours de détention avant
jugement;
IV. suspend l’exécution d’une partie de la peine privative de
liberté portant sur 30 mois et fixe à A.________ un délai
d’épreuve de 3 ans;
V. condamne en outre A.________ à une peine pécuniaire de
60 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30
fr.;
VI. suspend l’exécution de la peine pécuniaire et fixe à
A.________ un délai d’épreuve de 3 ans;
VII. dit qu’il n’y a pas matière à allocation d’une indemnité à
forme de l’art. 429 CPP en faveur d’A.________;
VIII. dit qu’A.________ est la débitrice de K.________ et lui doit
immédiat paiement des sommes de 15'000 fr. avec intérêt à 5
% l’an dès le 19 décembre 2012 au titre de la réparation de
son tort moral, de 3'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er
juillet 2014 au titre de remboursement de ses frais médicaux,
de 1'000 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er juillet 2014 au
titre de remboursement de ses frais forfaitaires de vacation et
de 26'444 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er juillet 2014 au
titre de la réparation de la perte de gain actuelle subie et
donne acte à K.________ de ses réserves civiles pour le surplus;
IX. ordonne la confiscation et la destruction de la fourche à
foin à trois dents manche en bois et du pullover bleu troué
séquestrés sous fiche n° 3867;
X. ordonne le maintien au dossier comme pièces à
conviction du constat médical, de la prescription de
physiothérapie, de l’arrêt de travail et de l’ordonnance
médicale établis par le Dr [...] à Onex ainsi que de la page de
profil facebook de [...] séquestrés sous fiche n° 3867, du CD

- 43 -
inventorié sous fiche n° 3998 et de la clé USB contenant les
photos prises lors de l'inspection locale du 21.03.2014
inventoriée sous fiche n° 4308;
XI. fixe à 11'710 fr. 45, débours et TVA compris, l’indemnité
allouée à Me David Moinat, défenseur d’office d’A.________,
avec effet au 28 octobre 2014, dont6'771 fr. 60 lui ont déjà été
versés;
XII. fixe à 13'718 fr. 25, débours et TVA compris, l’indemnité
allouée à Me Isabelle Jaques, conseil d’office de K.________,
dont 9'754 fr. 65 lui ont déjà été versés;
XIII. met les frais de procédure, arrêtés à 53'389 fr. 85,
incluant notamment les indemnités allouées aux chiffres XI. et
XII. ci-dessus, à la charge d’A.________;
XIV. dit qu’A.________ ne sera tenue de rembourser à l’Etat les
indemnités allouées et mises à sa charge conformément aux
chiffres XI., XII. et XIII. ci-dessus que pour autant que sa
situation financière le permette."
IV.Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 5'108 fr. 40, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Véronique Fontana.
V. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 2'702 fr. 25, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Isabelle Jaques.
VI.Les frais d'appel sont répartis comme il suit :
trois huitièmes des frais communs, par 1'526 fr. 25, plus trois
huitièmes des indemnités allouées au défenseur et au conseil
d’office, par 2'929 fr., sont mis à la charge d’A.________;
un huitième des frais communs, par 508 fr. 75, est mis à la
charge de K.________;
le solde est laissé à la charge de l’Etat.

- 44 -
VII. A.________ ne sera tenue de rembourser à l’Etat les trois
huitièmes du montant des indemnités prévues aux ch. IV et V
ci-dessus que lorsque sa situation financière le permettra.
Le président : La greffière :
Du 6 juin 2016
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué aux
appelants et aux autres intéressés.
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Véronique Fontana, avocate (pour A.________),
- Me Isabelle Jaques, avocate (pour K.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La
Côte,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de La Côte,
- Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.

- 45 -
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités fédérales; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :