vd_gerichte · LP21.002669 · 2023-06-30 · fr
Levée mesure limitation autorité parentale
Levée mesure limitation autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LP21.002669-221659
123
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 30 juin 2023
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
M. Krieger et Mme Kühnlein, juges
Greffière : Mme Saghbini
*****
Art. 310 al. 1 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par X.________, à [...], contre la
décision rendue le 18 août 2022 par la Justice de paix du district de
Lausanne dans la cause concernant l’enfant Z.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par décision du 18 août 2022, motivée le 12 septembre 2022,
la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : les premiers juges ou
la justice de paix) a mis fin à l’enquête en restitution à X.________ du droit
de déterminer le lieu de résidence de sa fille Z.________, née le [...] 2011
(I), a rejeté la requête déposée le 18 janvier 2021 par X.________ (II), a
maintenu, en application de l'art. 310 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907 ; RS 210), le retrait du droit de X.________ de déterminer le
lieu de résidence de sa fille (III), a maintenu la Direction générale de
l’enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) en qualité de détentrice du
mandat de placement et de garde de l’enfant concernée (IV), a exhorté
X.________ à entreprendre un suivi psychothérapeutique, tel que préconisé
par l’expert, soit en binôme psychiatre/infirmier-ère (V), a rappelé que la
DGEJ aurait pour tâches de placer la mineure dans un lieu propice à ses
intérêts, de veiller à ce que sa garde soit assumée convenablement dans
le cadre du placement et de veiller au rétablissement d'un lien progressif
et durable avec sa mère (VI), a rappelé que la DGEJ était invitée à
remettre annuellement à l’autorité de protection un rapport sur son
activité et sur l'évolution de la situation de Z.________ (VII), a rappelé aux
parents que la prétention à la contribution d’entretien de l’enfant passait à
la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient rattachés dès le jour du
placement et que les parents étaient tenus de rembourser les frais
d’entretien de leur enfant placé ou d’y contribuer en fonction de leurs
revenus, conformément à leur obligation d’entretien (VIII), a privé d'effet
suspensif tout recours éventuel contre cette décision (IX) et a laissé les
frais de la décision, émolument d’enquête, frais d’expertise et débours
compris, à la charge de l'Etat (X).
En droit, les premiers juges ont constaté que le large droit de
visite de X.________ se passait bien, que la collaboration avec les
éducateurs du foyer était bonne et que Z.________ avait exprimé son
souhait de retourner vivre auprès de sa mère. Ils ont toutefois relevé qu’à
dires d’expert, il était impératif que X.________ bénéficie d’un suivi

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psychothérapeutique individuel sur le moyen-long cours afin qu’elle puisse
offrir un encadrement adéquat et une prise en charge correspondant aux
besoins de sa fille, mais que l’intéressée avait interrompu son suivi auprès
de R.________ après deux rendez-vous seulement, estimant ne pas avoir
besoin d’un tel suivi et refusant de prendre une nouvelle médication. Les
premiers juges ont considéré qu’à défaut d’un suivi psychothérapeutique,
on pouvait raisonnablement craindre que la situation se détériore et que
les fragilités de X.________ ne se remanifestent lorsqu’elle serait confrontée
à l’opposition de sa fille qui entrait dans l’adolescence. Ils ont relevé à cet
égard que l’expert avait évoqué la difficulté de la mère à faire face à
l’opposition de Z.________ dans la mesure où elle modulait son éducation
et tendait à durcir son intervention en alternance, avec des réflexes
d’abandon et de rejet. Ils ont par ailleurs estimé que les constatations des
ambulanciers au domicile de X.________ le 29 décembre 2021, les
négations de celle-ci à ce sujet, ainsi que la difficulté pour la DGEJ
d’accéder à son domicile en raison de son attitude, ne rassuraient pas non
plus. Ils ont encore souligné que, malgré les efforts et les progrès de la
mère, il demeurait des doutes importants sur sa capacité à préserver
suffisamment sa fille de ses fragilités personnelles, dont elle niait
l’existence. Ainsi, les premiers juges ont considéré qu’en raison du refus
catégorique de la mère d’entreprendre un suivi psychothérapeutique, une
mise en danger de l’enfant à son domicile ne pouvait être exclue, de sorte
qu’il convenait de maintenir le retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence de sa fille, la DGEJ restant détentrice du mandat de placement
et de garde, dès lors qu’aucune autre mesure n’était à ce stade
susceptible d’apporter à Z.________ la protection dont elle avait besoin.
B. Par acte du 20 décembre 2022, X.________ (ci-après : la
recourante), par son conseil, a recouru contre cette décision en concluant,
avec suite de frais et dépens, à son annulation et à la restitution en sa
faveur du droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille Z.________.
Elle a en outre sollicité l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.

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Par courrier du 14 février 2023, la Juge déléguée de la
Chambre de céans a dispensé en l’état la recourante d’avances de frais,
précisant que la décision définitive sur l’assistance judiciaire était
réservée.
Le 6 mars 2023, la justice de paix a indiqué qu’elle renonçait à
se déterminer et se référait intégralement au contenu de la décision
entreprise.
Dans ses déterminations du 30 mars 2023, la DGEJ, par sa
directrice générale, a conclu au rejet du recours, considérant que la
mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence devait être
maintenue et que le processus engagé devait se poursuivre, dans l’intérêt
de l’enfant concernée. Elle a rappelé que le placement de Z.________ avait
été mis en œuvre en urgence en avril 2016 en raison des comportement
négligents de la mère s'agissant des soins et de l'encadrement de sa fille
et que l’impulsivité et l'imprévisibilité de X.________ avaient en outre été
observées par les professionnels, tout comme ses difficultés de prendre en
compte les besoins de sa fille. Elle a ajouté que les visites mère-fille
avaient dû être suspendues à plusieurs reprises, en raison du
comportement de la recourante, notamment le non-respect des horaires,
de nombreuses revendications, un langage agressif envers l'équipe
éducative et le manque de collaboration, précisant qu’en discréditant le
lieu d'accueil de sa fille, X.________ avait souvent placé Z.________ dans un
conflit de loyauté et dans une position délicate vis-à-vis du foyer. Elle a
relevé que des inquiétudes au sujet des capacités parentales de la mère à
préserver sa fille de ses difficultés personnelles avaient également
ressurgi à la suite du signalement du 29 décembre 2021 et à une nouvelle
période de conflits et d'agressivité de X.________ envers les professionnels.
La DGEJ a par ailleurs indiqué que, depuis septembre 2020, la mère avait
accueilli sa fille tous les week-ends et le mercredi après-midi et que,
depuis son déménagement à [...] à l’été 2022, le droit de visite se
déroulait chaque week-end et durant les vacances. La jeune fille avait
confirmé à l'assistant social que ce droit de visite lui convenait bien, ne
voulant ni l'augmenter ni le diminuer, indiquant également apprécier

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rester avec ses amis de [...] le week-end. Il avait été relevé par ses
enseignants que Z.________ se comporterait parfois mal à l'école, avait des
remarques et était retenue le samedi matin. La DGEJ a indiqué que ces
agissements devaient être repris avec l’enfant et sa mère, relevant que
cette dernière n'acceptait pas les comportements incorrects de sa fille à
l'école et la sanctionnait en refusant qu'elle rentre le week-end, même si
elle rejetait la faute sur le foyer et refusait de communiquer sur ces faits.
Selon la DGEJ, la communication des professionnels avec X.________
demeurait compliquée voire impossible sans passer par son avocat, le
dernier réseau pour faire le point de situation et clarifier certains éléments
en lien avec les comportements de Z.________ à l'école ayant été fait sans
la mère qui avait envoyé son conseil. Ainsi, la DGEJ a constaté que le
retour définitif de Z.________ chez sa mère n’était pas encore possible dès
lors que les objectifs fixés dans le cadre du placement n’étaient pas
entièrement réalisés, en particulier la mise en place du suivi thérapeutique
de X.________, relevant en outre que celle-ci présentait des traits de
personnalité émotionnellement labile se traduisant par de sérieuses
difficultés à contrôler son impulsivité et une tendance marquée à agir de
façon conflictuelle, manière d'être au monde qui semblait profondément
ancrée et avait des conséquences sur ses relations et sa capacité à les
moduler, de même que son lien à sa fille. Il importait donc que la mère soit
soutenue thérapeutiquement pour offrir un encadrement adéquat à sa
fille. La DGEJ a encore mentionné que le cadre mis en place par le foyer
avait permis à Z.________ de prendre conscience des difficultés et des
limites de sa mère, ayant été soutenue face à l'imprévisibilité de cette
dernière et à ses réflexes d'abandon et de rejet. Elle a souligné les efforts
fournis par la mère, tout en indiquant que l'ouverture de son droit de visite
n’était pas identique à une prise en charge quotidienne de Z.________,
raison pour laquelle un retour à domicile serait précipité. La DGEJ a enfin
considéré que la stabilité dans le cadre des visites était fragile, ce d'autant
plus que la mère avait déménagé en été 2022, ce qui rendait
l'organisation plus compliquée, Z.________ ayant par ailleurs évoqué un
possible déménagement de sa mère à [...], sans que cette information
n’ait été confirmée.

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C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. Z.________, née le [...] 2011, est l’enfant de X.________ et de
[...]. La mère détient l’autorité parentale exclusive sur sa fille. Le père
semble avoir été expulsé de Suisse.
2. Depuis 2015, le Service de protection de la jeunesse (ci-après :
SPJ, devenu la DGEJ) est intervenu dans la situation de Z.________ à la suite
d’un signalement la concernant.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 22 avril
2016, confirmée par ordonnance de mesures provisionnelles du 26 mai
2016 et par décision du 2 mars 2017, l’autorité de protection a
notamment retiré à X.________ le droit de déterminer le lieu de résidence
de sa fille et a confié un mandat de placement et de garde au SPJ. Il a été
retenu que la mère avait traversé des périodes d’instabilité et fait preuve
d’un comportement négligent à l’égard de son enfant, que Z.________ avait
su tirer profit de son placement en institution et que les progrès faits par
X.________ quant à sa prise en charge thérapeutique et sa stabilité
personnelle demeuraient très récents. Ainsi, un retrait du droit de
déterminer le lieu de résidence de l’enfant permettrait d’assurer la
continuité de la protection du développement de Z.________ grâce à la
fiabilité et à la sécurité d’un encadrement socio-éducatif adéquat.
3. En mars 2019, à la suite d’une requête du SPJ tendant à la
suspension des relations personnelles de la mère sur sa fille au motif que
le lien de confiance entre les éducateurs du foyer et X.________ était mis à
mal, cette dernière ayant tenu des propos inadéquats, et que les relations
personnelles mère-fille étaient délétères, la justice de paix a ouvert une
enquête en fixation du droit de visite sur l’enfant.

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Dans ce cadre, une expertise pédopsychiatrique a été
ordonnée afin de procéder à un bilan psychologique de la mère et de la
fille, de décrire la qualité de leurs relations et d’indiquer la fréquence et
les modalités d’un droit de visite conforme au besoin de la jeune fille.
A l’appui de son rapport d’expertise pédopsychiatrique du 29
juin 2020, I.________, expert psychologue agréé SSPL et spécialise en
psychologie légale et psychothérapie FSP, a conclu à une ouverture du
cadre des visites de façon progressive, pour autant que l’évolution reste
positive et de concert avec les observations menées par les éducateurs. Il
a préconisé la poursuite des suivis psychothérapeutiques individuels
respectifs et la mise en œuvre d’un espace thérapeutique mère-fille.
Lors de l’audience de la juge de paix du 8 septembre 2020,
l'assistant social de la DGEJ a indiqué être favorable à l'ouverture du cadre
des visites. Il a relevé que l’évolution des relations entre X.________ et le
foyer était très favorable et qu’une confiance mutuelle s’était installée
entre tous, ce qui se répercutait sur l’enfant. Il a précisé que Z.________ se
sentait à l'aise avec l'idée de voir sa mère, tout en vivant au foyer et en
rentrant le week-end. Il a ajouté que l'ouverture du cadre des visites
devait être progressive pour atteindre un système dans lequel la mineure
pourrait être auprès de sa mère tous les week-ends, du vendredi au
dimanche, en plus des vacances, ainsi que le mercredi après-midi dès la
sortie de l'école jusqu'à 20h00.
4. Par requête du 18 janvier 2021, X.________, par son conseil, a
sollicité la restitution de son droit de déterminer le lieu de résidence de
Z.________. Elle a indiqué souhaiter récupérer la garde de sa fille dans la
mesure où son entente avec celle-ci était excellente et où elle parvenait
très bien à s’en occuper. Elle a précisé qu’elle recevait Z.________ en visite
tous les week-ends, ainsi que les mercredis, ajoutant pouvoir aussi profiter
de périodes de vacances relativement larges. Elle a mentionné que de
nouvelles difficultés de communications étaient survenues avec certains

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membres du foyer et qu’elle craignait que son droit de visite soit réduit à
court terme pour de mauvaises raisons.
Une enquête en restitution à X.________ du droit de déterminer
le lieu de résidence de sa fille a été ouverte.
5. Dans leur rapport du 12 mai 2021, les intervenants de la DGEJ
ont indiqué que X.________ les avait informés qu’elle souhaitait reprendre
sa fille à domicile et mettre fin au placement dès le mois de juillet 2021
afin que Z.________ débute l’année scolaire 2021-2022 auprès d’elle. Ils ont
précisé que la mère était d’accord de poursuivre le soutien qu’offrait
l’éducateur de liaison du foyer du S.________, où était placée sa fille. Ils ont
relevé que tous les professionnels reconnaissaient que X.________ avait fait
des efforts et avait suivi leurs recommandations en s’investissant avec
l’éducateur de liaison et en participant aux suivis psychothérapeutiques
auprès du psychothérapeute qui suivait Z.________. Les intervenants de la
DGEJ ont précisé qu’en ce qui concernait le suivi personnel de la mère, il
semblait avoir été mis en parenthèse pour des raisons indépendantes de
sa volonté. Ils ont mentionné que le psychothérapeute de l’enfant
reconnaissait l’existence d’un lien très fort entre la mère et sa fille, ayant
par ailleurs indiqué que si un travail thérapeutique était entrepris avec
X.________, celle-ci pourrait reconnaître que ce n’était pas le foyer qui était
mauvais, mais elle qui était en difficultés. Ils ont ajouté que, selon le
directeur du foyer du S.________, la mère n’avait jamais sollicité le foyer
pour demander de l’aide en cas de besoin et que, lorsque Z.________ la
mettait en difficulté, elle remettait toujours la faute de sa fille sur des
tiers, comme le foyer. Ces professionnels avaient constaté que le foyer
était un lieu important pour l’enfant, tout comme l’école, et que Z.________
était plus épanouie depuis que sa mère, avec le soutien de l’éducateur de
liaison, s’investissait pour sa fille tant à l’école qu’auprès du
psychothérapeute. S’agissant de la levée du placement demandée par la
mère, il a été relevé que les professionnels du réseau estimaient que le
délai au mois de juillet était beaucoup trop court pour évaluer si ce projet
pouvait s’adosser sur des évolutions suffisantes et durables, de sorte qu’il

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avait été proposé à X.________ de construire un projet de retour progressif,
comprenant des évaluations régulières, s’étalant sur une année environ. A
la suite de cette proposition, la mère s’en était toutefois prise violemment
à l’assistant social de la DGEJ, le menaçant et l’insultant à plusieurs
reprises, puis en mettant un terme à l’entretien et en hurlant encore à
l’extérieur des locaux. Pour les intervenants de la DGEJ, cet épisode
interrogeait à nouveau sur les capacités de X.________ à se contenir face à
des éléments n’allant pas dans son sens ou face à sa fille bientôt
adolescente, à collaborer sur le long terme avec les professionnels et à
évoluer davantage dans ses compétences parentales. Ainsi, ils ont indiqué
ne pas pouvoir se prononcer sur la question de la restitution de la garde
de sa fille à X.________, ajoutant qu’il était toutefois possible d’envisager
une ouverture progressive du cadre des visites de manière à ce que la
mère puisse continuer à s’investir auprès de Z.________, y compris durant
la semaine, insistant sur l’importance de mettre en place un travail
thérapeutique mère-fille. Ils ont également recommandé à la mère de
reprendre et de s’investir dans un suivi psychologique et social la
concernant, soulignant que Z.________ ne devait pas constituer la
motivation principale de sa mère pour continuer à s’en sortir, ce qui
pouvait intensifier divers risques dans la suite du développement de cette
enfant (parentification, projection d’attentes trop grandes sur elle, etc.). Ils
ont enfin préconisé la mise en œuvre d’une expertise complémentaire afin
d’évaluer si les capacités parentales de X.________ pouvaient encore se
développer dans le sens du projet qu’elle avait soumis et avec quelle
temporalité, tout en plaçant le respect des besoins de Z.________ au centre
de la question.
6. Par courrier du 20 mai 2021, X.________ s’est déterminée sur le
rapport de la DGEJ précité. Elle a requis que le complément d’expertise
soit confié à I.________, lequel avait déjà réalisé une expertise
pédopsychiatrique le 29 juin 2020. Elle a indiqué qu’il convenait de
relativiser son altercation avec l’assistant social de la DGEJ, expliquant que
ce n’était pas la première fois qu’elle se mettait en colère contre les
institutions, en particulier lorsqu’elle avait le sentiment qu’on la privait de

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sa fille, ajoutant qu’il n’y avait jamais eu d’agression physique et que cela
ne l’avait jamais empêchée de progresser et de s’occuper de sa fille. Elle a
en outre contesté l’affirmation selon laquelle elle n’avait jamais sollicité le
foyer pour demander de l’aide en cas de besoin, ajoutant qu’elle l’avait
contacté un mois auparavant afin d’organiser un retour anticipé de
Z.________ lors d’un droit de visite, le directeur du foyer ayant souligné
qu’il trouvait ce lien de confiance très positif.
7. Dans son rapport complémentaire d’expertise psychiatrique du
3 décembre 2021, I.________ a considéré qu'en raison du manque de suivi
psychothérapeutique de X.________, il était préférable de poursuivre les
mesures en vigueur, à savoir le placement de Z.________ et des visites les
week-ends et le mercredi après-midi.
L’expert a en particulier répondu aux questions de la justice de
paix comme il suit :
« […]
1. Effectuer un bilan psychologique complet de l’enfant.
REPONSE : Eu égard au bilan réalisé l’année dernière, Z.________
semble poursuivre une évolution favorable en dépit d’une phase
plus compliquée liée à la réapparition d’un nouveau conflit entre
l’équipe éducative et sa mère. Cela s’est manifesté par des
conduites oppositionnelles, avec la mère dans un premier temps
puis avec le foyer. Également à travers une baisse de ses
performances scolaires au printemps dernier, que l’on peut déduire
comme provenant d’une humeur affectée par le renvoi de la
décision de retour à domicile et se manifestant par une baisse de la
concentration et de la motivation. Un manque d’investissement a
également été observé par l’enseignante actuelle en début d’année.
Grâce au contact établi entre le foyer et l’école, et au soutien
individuel en classe, Z.________ semble mieux fonctionner.
2. Evaluer les capacités éducatives de Mme X.________.
REPONSE : Madame X.________ éprouve des difficultés à moduler son
éducation lorsqu’elle se retrouve confrontée à l’opposition de
Z.________ et dans des périodes de plus grande vulnérabilité. Elle
tend dès lors à durcir son intervention en alternance avec des
réflexes d’abandon et de rejet, et à se sentir mise en difficulté par
l’équipe éducative du foyer qui influencerait négativement l’enfant
contre elle. Toutefois, le réseau relève sa bonne implication tant au
niveau scolaire que dans les divers suivis thérapeutiques et
éducatifs préconisés par le soussigné lors de l’expertise.
L’interruption des suivis thérapeutiques pour des causes

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indépendantes de sa volonté semble avoir contribué à la fragiliser et
à agir contre une partie du réseau et à se replier.
3. Evaluer la qualité des relations mère-enfant.
REPONSE : Mes observations sont identiques à celle de l’expertise, je
vous renvoie donc au rapport ad hoc. Z.________ semble encore
constitué [sic] l’unique source de motivation pour sa mère, qui reste
dans une situation sociale isolée et manque de perspectives
personnelles, quoi que la reconnaissance par l’AI peu [sic]
éventuellement apaiser ce manque de perspectives. Cela contribue
à la pression exercée sur l’enfant, qui semble devoir constamment
faire attention de ne pas décevoir et donc s’adapter à elle pour
coller à ses attentes, sous peine d’être rejetée. Z.________ peut
toutefois vivre sa vie de préadolescente chez sa mère, qui
l’encourage aussi à développer les liens sociaux avec les pairs du
quartier.
4. Déterminer si la mère de l’enfant est en mesure de
d’offrir [sic] un encadrement adéquat et une prise en charge
correspondant à ses besoins.
REPONSE : L’élargissement du droit de visite comme préconisé et
l’évaluation positive qui a été faite par le réseau de l’investissement
maternel attestent que Madame X.________ peut offrir un
encadrement adéquat, quand elle est encadrée et soutenue
thérapeutiquement. Les vacances d’été semblent avoir répondu au
besoin de socialisation de l’enfant, qui paraît s’être intégrée dans le
quartier. D’un autre côté, il conviendrait de reprendre le travail
mère-enfant sur un plan thérapeutique, ou tout du moins de
continuer l’intervention de Monsieur H.________ qui agit en ce sens.
Ne connaissant pas l’objet des rencontres avec Monsieur D.________
et l’évolution qui a pu en découler, il me semble que le travail de
différenciation des vécus et de connaissances des besoins évolutifs
de Z.________ pourrait se poursuivre avec l’éducateur de liaison.
D’autre part, il est impératif que Madame X.________ bénéficie d’un
suivi psychothérapeutique individuel sur le moyen-long cours. Celui-
ci devrait se dérouler dans un cadre qui permette d’assurer une
continuité du lien, sans quoi on ne peut raisonnablement attendre
d’elle qu’elle s’implique davantage en revivant constamment sa
problématique d’abandon avec un changement programmé de
thérapeute.
Peut-être qu’un suivi en binôme psychiatre/infirmier-ère comme
peut le proposer [...] pourrait être indiqué. Ceux-ci pourraient
constituer des alliés et des tampons dans le cadre des réseaux.
Grâce à la souplesse des infirmiers-ères de [...] qui peuvent
notamment se rendre à domicile si besoin, le lien thérapeutique
pourrait subsister malgré les futurs mouvements abandonniques et
de rejet caractéristiques de Madame X.________.
5. Déterminer quelle serait la meilleure solution pour le
bien-être et l’épanouissement de l’enfant compte tenu de la
pathologie psychiatrique de sa mère (probablement un
trouble de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsif ou borderline).
REPONSE : Poursuivre l’intervention éducative à domicile et
instaurer un suivi individuel de Madame X.________ au moyen-long
cours. Maintenir l’objectif final d’un retour à domicile de l’enfant
malgré les aléas inhérents à la pathologie psychiatrique de la mère.

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6. Déterminer s’il est dans l’intérêt de l’enfant de retourner
vivre à domicile et, le cas échéant, déterminer quel type de
soutien ou de prise en charge qu’il [sic] y aurait lieu de
prévoir.
REPONSE : Dans l’immédiat et en raison du manque du suivi
psychothérapeutique de Madame X.________, il est préférable de
poursuivre les mesures en vigueur, à savoir le placement de
Z.________ et des visites les week-ends et le mercredi après-midi.
7. Faire toutes autres observations que vous estimerez
utiles et propositions de prise en charge de l’enfant.
REPONSE : Les périodes de conflits et d’agressivité qu’avait pu
manifester Madame X.________ depuis le placement de Z.________ se
sont reproduites en début d’année, confirmant ainsi le risque élevé
de réitération estimé lors de l’expertise. L’expertisée s’est ensuite
montrée abandonnique, comme prévu. Néanmoins, elle ne semble
pas rechuté [sic] malgré toutefois des soupçons de
reconsommations et d’autre part, elle a accepté de revenir à une
relation plus conciliante avec le foyer sur injonction de la DGEJ (cf.
lettre de recadrage du mois de septembre).
Selon ma compréhension en fonction du système de récompense
décrit dans le rapport d’expertise (page 23), Madame X.________
devait raisonnablement s’attendre à pouvoir récupérer sa fille l’été
passé comme si cela constituait la prochaine étape. Ceci après
l’élargissement des visites aux week-ends entiers, sa majeure
implication dans la vie de Z.________ et son investissement dans les
suivis thérapeutiques et éducatifs préconisés. D’autant plus qu’elle
estime avoir été soutenue par les intervenants assurant ces suivis.
D’autre autre côté [sic], l’interruption des suivis thérapeutiques l’a
fragilisée et ne lui pas [sic] probablement plus permis de continuer
d’agir dans la durée mais davantage dans la précipitation et
l’immédiateté. Cette agressivité et impulsivité maternelles, encore
une fois prévisibles, ne devraient pas à mon avis "porter un coup de
grâce" au retour de l’enfant auprès de sa mère.
Compte tenu du fait que Madame X.________ ait suivi les
recommandations, qu’elle s’investit progressivement dans la vie de
Z.________, je pense qu’il convient de la féliciter et de reconnaître ses
efforts, de manière solennelle. Il convient aussi de l’encourager et
de l’aider à retrouver un-e psychothérapeute qui puisse
l’accompagner au moyen-long cours.
[…]. »
8. Par courrier du 23 décembre 2021, les intervenants de la DGEJ
ont indiqué adhéré aux conclusions de l’expert de maintenir le cadre qui
prévalait, à savoir que Z.________ continuerait de se rendre chez sa mère
du vendredi au lundi matin, chaque nuit du mercredi et durant les
vacances scolaires. Ils ont mentionné que la poursuite des contacts au
minimum une fois tous les quinze jours avec l’intervenant de famille du
foyer du S.________, également pendant les vacances, semblait

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indispensable. Ils ont soutenu l’indication faite par l’expert d’une reprise
d’un suivi psychothérapeutique durable pour la mère.
9. Le 29 décembre 2021, V.________, technicien ambulancier
auprès d’A.________, a indiqué avoir constaté, lors d’une intervention
ambulancière au domicile de X.________ le jour-même, que l’appartement
était insalubre, qu’il y avait du cannabis dans le salon ainsi qu’une
cartouche de protoxyde d’azote facilement accessibles, que divers objets
étaient entassés, qu’il n’y avait pas de lumière dans les pièces, que la
cuisine était encombrée de vaisselle et que la chambre de Z.________ était
désordonnée. Il a ajouté que l’intervention faisait suite à un appel au 144
de Z.________ pour sa mère. Il a relevé que l’accès aisé à des substances
illicites (THC, tabac) et une négligence de l’hygiène représentaient un
danger pour le développement de la jeune fille.
10. Par courrier du 19 janvier 2022, les Dres W.________ et
K.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin
assistante à R.________, ont confirmé que X.________ était suivie à leur
consultation.
11. Le 28 février 2022, X.________ s’est déterminée sur le rapport
d’expertise psychiatrique du 3 décembre 2021. Elle a relevé que I.________
avait confirmé que le système de récompense était très important pour
elle, que lorsque tout se passait bien, il fallait pouvoir ouvrir le cadre et lui
accorder davantage de contacts avec sa fille, à défaut de quoi il existait un
fort risque de réaction de rejet. Elle a indiqué avoir compris que le retour
de Z.________ à domicile était véritablement à l’ordre du jour, mais que la
DGEJ avait suspendu durant six mois le processus qui visait à
l’élargissement du cadre au motif qu’elle aurait unilatéralement modifié
l’établissement scolaire de Z.________, ce qui était totalement infondé, dès
lors qu’elle n’était pas intervenue dans l’enclassement de sa fille. Elle a
expliqué avoir ressenti la position de la DGEJ comme une grande injustice

- 14 -
et que, dans une telle configuration, elle avait eu des réactions vives qui
consistaient à rejeter le cadre qu’on lui imposait. Elle a précisé que ce
cadre n’était plus adapté et qu’au lieu de s’alléger, il devenait plus
restrictif pour de mauvaises raisons. Elle a avancé que, selon l’expertise,
Z.________ exprimait le souhait d’un retour à domicile, tout en profitant du
cadre pour trianguler en ne donnant pas toutes les informations à sa mère
et au foyer. Selon X.________, il était donc essentiel de ne pas conserver
davantage un instrument qui n’avait plus d’utilité et produisait des effets
négatifs. Considérant qu’elle était apte à pouvoir s’occuper de sa fille
complétement, elle a requis de récupérer la « garde complète » sur
Z.________.
12. Dans leur rapport du 13 mai 2022, les intervenants de la DGEJ
ont expliqué qu’au vu du contenu du signalement du 29 décembre 2021,
ils avaient estimé nécessaire d’organiser une visite à domicile afin de
vérifier les conditions d’accueil de Z.________, que la mère avait exigé pour
mettre en place cette visite de passer par son avocat, lequel avait indiqué
par courrier du 18 février 2022 que l’intéressée les autorisait à se
présenter chez elle, et qu’après plusieurs tentatives pour joindre
X.________, ils avaient finalement pu se rendre à son domicile le 25 mars
2022. Ils ont relaté que la mère réfutait l’accessibilité de Z.________ à des
produits stupéfiants et en voulait aux ambulanciers d’avoir mal fait leur
travail, que lorsque X.________ avait été emmenée à l’hôpital, elle n’avait
pas sollicité le foyer pour prendre en charge Z.________ ou du moins les
avertir de ce qui lui était arrivé car elle n’aurait pas été d’accord de
contacter le foyer pour les avertir, ni d’y faire amener Z.________. Les
intervenants de la DGEJ ont précisé que la rencontre à domicile s’était
déroulée dans un climat assez tendu. Ils ont également rapporté une autre
situation illustrant « un risque potentiel » dû au manque de
communication entre la mère et le foyer, expliquant que dans le courant
du mois de février 2022, Z.________ se serait rendue un vendredi soir chez
une amie et non chez sa mère, laquelle ne pouvait pas recevoir sa fille ce
week-end-là, que X.________ lui aurait demandé d’informer le foyer de son
absence et que la jeune fille aurait profité pour ne rien dire afin de se

- 15 -
rendre chez son amie à l’insu de tous ; or, lorsque X.________ avait été
informée des agissements de sa fille, elle n’avait pas voulu la recevoir le
week-end suivant en guise de punition. Ils ont insisté sur l’importance que
la mère collabore et communique avec le foyer afin de montrer à
Z.________ que les adultes autour d’elle se parlaient a minima, ainsi que
d’éviter que celle-ci ne soit victime des failles et subisse un conflit de
loyauté entre sa mère et le foyer. Considérant que le signalement du
29 décembre 2021 mettait également en lumière certains aspects
inquiétants sur les capacités de la mère à préserver sa fille de ses
fragilités personnelles, les intervenants de la DGEJ ont estimé que cela
renforçait la nécessité de mettre en place un suivi de X.________.
13. Le 7 juillet 2022, Z.________ a été entendue par la juge de paix.
Elle a en substance déclaré qu’elle était assez bien au foyer, où elle avait
de bons copains, mais qu’elle préférait être avec sa mère qui la faisait rire
et lui laissait plus de liberté. Elle a précisé qu’elle aimerait voir sa mère
plus souvent et même vivre toujours avec elle.
14. Lors de l’audience du 18 août 2022, X.________, assistée de son
conseil, et J.________, assistant social auprès de la DGEJ, ont été entendus.
X.________ a indiqué qu’elle habitait dans un appartement de
3.5 pièces à [...] (canton de Neuchâtel) depuis le mois de juin 2022. Elle a
déclaré avoir informé le foyer de son déménagement, précisant avoir de la
peine à contacter J.________. Elle a expliqué qu’elle se sentait bien à [...],
rappelant qu’à [...] elle avait été harcelée par un tiers. Elle a précisé que
Z.________ allait débuter sa scolarité à [...], soit près du foyer. Elle a
rapporté qu’elle venait chercher sa fille à [...] et l’y ramenait pour les
week-ends. Elle a contesté que les ambulanciers avaient trouvé de la
drogue chez elle et que son appartement était insalubre. Elle a relevé que
cela faisait longtemps qu’elle ne prenait plus de médication et qu’elle
n’était pas allée à R.________, qu’elle s’était par ailleurs rendue auprès de
la Dre [...] à deux reprises plusieurs mois auparavant, mais qu’elle ne

- 16 -
l’avait ensuite plus rencontrée car elle était trop occupée, notamment par
son déménagement. Elle a ajouté que cette médecin avait voulu lui
donner une nouvelle médication plus forte, ce qu’elle avait refusé,
estimant ne pas en avoir besoin. X.________ a également relaté que
Z.________ avait été suivie pendant quatre ans par un psychothérapeute,
lequel ne savait rien sur la situation de sa fille, qu’elle-même l’avait vu à
trois ou quatre reprises avec sa fille. Elle a indiqué que le nouvel
éducateur référent de sa fille venait à domicile à tout le moins deux fois
par semaine lorsqu’elle était encore à [...] et qu’elle avait eu des contacts
téléphoniques avec lui toutes les semaines. Elle a souligné que les
contacts avec les éducateurs du foyer se passaient bien et qu’elle ne
comprenait pas pourquoi elle devrait entreprendre un suivi
psychothérapeutique même enjoint par l’autorité. Son conseil a précisé
que sur les sept semaines de vacances d’été, mère et fille avaient passé
cinq semaines continues ensemble.
J.________ a confirmé qu’il sollicitait le maintien du cadre
actuel, proposant de confirmer la mesure au sens de l’art. 310 CC, avec un
droit de visite à adapter en fonction de la situation, notamment
géographique. Il a exposé avoir appris par le foyer, début juin 2022, que la
mère avait pour projet de déménager à [...], ajoutant ne pas avoir pu
contacter celle-ci pour organiser une rencontre afin de parler de ce projet.
S’agissant de l’appartement de la mère à [...], il a indiqué avoir pu
constater qu’il était dans un état convenable. Il a par ailleurs relevé que le
droit de visite comprenait tous les week-ends, les vacances scolaires et un
jour de semaine, que, selon le foyer, ce droit de visite se passait bien et
que X.________ collaborait avec deux éducateurs, l’un du foyer et l’autre
qui était un éducateur de référence. Il a précisé que la communication
avec la mère était difficile par période et a souligné l’importance qu’elle
bénéficie d’un suivi psychothérapeutique. Il a rappelé que selon le
psychothérapeute, l’enfant n’avait pas besoin d’un tel suivi, raison pour
laquelle rien n’avait été mis en place pour elle. Il a observé que, sans cet
acteur préconisé par l’expert, il était difficile de faire évoluer le droit de
visite et le travail thérapeutique de la mère devait permettre de
communiquer sur le conflit de loyauté auquel était confrontée Z.________,

- 17 -
cette dernière pouvant se retrouver dans un rôle de messager entre le
foyer et sa mère. Il a enfin salué l’évolution positive du comportement de
X.________ avec le foyer.
15. Par courrier du 18 novembre 2022, le conseil de X.________ a
relevé que la décision de clôture d’enquête avait été rendue le 12
septembre 2022 (recte : 18 août 2022) et qu’au pied de ladite décision, il
était indiqué que la notification devait se faire par son intermédiaire à lui,
mais qu’elle avait été faite directement à sa mandante, à son adresse à
[...] et non à [...].
Par courrier du 21 novembre 2022, la juge de paix a constaté
que la décision n’avait pas été notifiée correctement et que l’avocat
n’avait pu en prendre connaissance que lorsqu’il avait consulté le dossier
au greffe de la justice de paix.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
maintenant le retrait du droit de la recourante de déterminer le lieu de
résidence de son enfant et confiant un mandat de placement et de garde
à la DGEJ en application de l’art. 310 CC.
1.2
1.2.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de
la décision (art. 450b al. 1 CC ; cf. notamment CCUR 27 février 2023/41).

- 18 -
Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC).
En vertu de l’art. 314 al. 1 CC, les dispositions de la procédure
devant l’autorité de protection de l’adulte (art. 360 à 456 CC) sont
applicables par analogie. En matière de protection de l’adulte,
respectivement de l’enfant, si le droit fédéral y relatif et le droit cantonal
ne contiennent pas de règles particulières, la procédure est régie par le
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), applicable
à titre de droit cantonal supplétif (art. 12 al. 1, 20 al. 1 LVPAE et 450f CC ;
ATF 140 III 167 consid. 2.3 ; CCUR 25 juillet 2022/127 et les références
citées).
1.2.2 Les délais ne courent pas du septième jour avant Pâques au
septième jour qui suit Pâques inclus (art. 145 al. 1 let. a CPC). Selon l’art.
145 al. 2 let. b CPC, la suspension des délais ne s’applique pas à la
procédure sommaire. Les parties doivent être rendues attentives aux
exceptions aux féries (art. 145 al. 3 CPC). En l'absence d'une telle
information, les féries sont applicables, même si la partie concernée est
représentée par un avocat (ATF 139 III 78 consid. 5).
1.2.3 L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du
CPC, l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que
les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 7e d., Bâle 2022 [ci-après :
BSK Zivilgesetzbuch I], 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les auteurs cités ; TF
5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées). En
matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317

- 19 -
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (cf. JdT 2011 Ill 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
1.2.4 La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l'occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.3 En l'espèce, la décision entreprise a été envoyée sous pli
recommandé le 12 septembre 2022 à la recourante directement, à son
ancienne adresse à [...] et non à [...], quand bien même elle était assistée
d’un mandataire professionnel. Au pied de la décision, il est pourtant
indiqué une notification par l’entremise de son avocat. Par courrier du 18
novembre 2022, le conseil de la recourante a exposé avoir pris
connaissance de la décision litigieuse le 17 novembre 2022 lors d’une
consultation du dossier de la cause au greffe de la justice de paix, laquelle
a du reste admis qu’il y avait eu une erreur. On doit donc considérer que
la décision du 18 août 2022 a été formellement notifiée à la recourante,
par son conseil, le 17 novembre 2022.
En outre, à la lecture de la décision querellée, et notamment
ses voies de droit, il apparaît que la recourante n’a pas été rendue
attentive, comme le prévoit l’art. 145 al. 3 CPC, au fait que le délai de

- 20 -
recours n’était en l’occurrence pas suspendu durant la période du 18
décembre au 2 janvier inclus (cf. notamment CCUR 10 juillet 2020/143).
Dans ces circonstances, il y a lieu de tenir compte des féries judiciaires
dans le calcul du délai de recours. Déposé le 20 décembre 2022, par la
mère de l'enfant concernée qui a vu sa requête en restitution du droit de
déterminer le lieu de résidence sur sa fille rejetée, le recours, motivé, est
donc recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième
instance, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier.
Invitée à prendre position, la justice de paix a indiqué qu’elle
se référait intégralement à la décision attaquée. La DGEJ a quant à elle
conclu au rejet du recours.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas
affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s'il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en
présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation
d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l'empire du nouveau droit).
2.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. Selon la ligne directrice suivie par le

- 21 -
Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de droit
matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus
(ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A53/2017 du
23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3 En l'espèce, l'ordonnance litigieuse a été rendue par la justice
de paix, laquelle a entendu la recourante lors de l'audience du 18 août
2022. Z.________ a également été auditionnée par la juge de paix le 7
juillet 2022. Partant, le droit d'être entendu de chacune a été respecté.
La décision entreprise étant formellement correcte, elle peut
être examinée sur le fond.
3.
3.1 La recourante fait valoir qu'elle a vécu seule avec sa fille,
aujourd'hui âgée de 13 ans, jusqu'en avril 2016 et qu'elles ont un lien très
fort, ce qui ressort d'ailleurs de l'expertise pédopsychiatrique. Elle
explique qu’elle nourrit des ressentiments envers les représentants de la
DGEJ, lesquels reposent sur des éléments objectifs, notamment un
incident lors de l'enclassement de Z.________ et la rupture du dialogue à ce
moment-là. Elle relève que, malgré cela, le droit de visite a régulièrement
été élargi, qu’à ce jour, Z.________ a passé tous ses week-ends chez elle
jusqu'au lundi matin, ainsi que tous les mercredis après-midi jusqu'au
jeudi matin, et que durant l'été 2022, elles ont passé cinq semaines
ensemble sans interruption. Selon la recourante, sa demande de levée du
retrait du droit de déterminer le lieu de résidence a été effectuée au début
de l'année 2021 et le processus est long. Elle souhaiterait reprendre le
suivi scolaire et prendre ses responsabilités par rapport à sa fille. Elle fait
valoir que s’il y a eu, par le passé, des épisodes difficiles, elle a su faire la
preuve de ses capacités parentales. Z.________ s'est d'ailleurs exprimée en
faveur d'un retour auprès de sa mère lorsqu'elle a été entendue par le
juge. La recourante considère que l'expert est certes arrivé à la conclusion
qu'en raison du manque de suivi psychothérapeutique la concernant, il
fallait poursuivre les mesures en vigueur, mais elle relève que cette

- 22 -
expertise date du 3 décembre 2021 et qu’elle n’a pas rencontré de
difficultés particulières depuis lors, ajoutant qu’elle s’est d’ailleurs
présentée de façon correcte à l'audience du 18 août 2022. La recourante
considère enfin que rien n'indique que Z.________ serait en danger auprès
d’elle et qu’il n’est pas admissible que l'adolescence de Z.________ soit
d'emblée et hypothétiquement envisagée comme une période difficile
pendant laquelle la recourante serait débordée.
3.2
3.2.1 L’intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans
égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance que
leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de
l’enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. I, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit
administratif, 4e éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).
3.2.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la

- 23 -
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. III, tome II./1, Fribourg 1987, p.
247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du
10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid.
3.1.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou
non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas
exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135-1138 ; Hegnauer,
Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation
française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel
retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise
en charge, quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique,
mental ou psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement
social, situation économique, conditions de logement, parent seul et
démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de
protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne
permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en
danger du développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être
liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes

- 24 -
de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont
été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes. Toutes les
mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut
toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le
but visé (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF
5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19
mai 2021 consid. 3.1.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité). Dès lors qu'il
s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que
les parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs
pertinents, le souhait de l'enfant doit être pris en considération (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10
septembre 2021 consid. 4.2.1 et les références citées).
En outre, lors de faits nouveaux, les mesures prises pour
protéger l’enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al.
1 CC). En vertu du principe de proportionnalité, les mesures doivent être
levées dès que le besoin de protection n’existe plus ou être remplacées
par une mesure plus légère si l’évolution de la situation le permet
(Meier/Stettler, op. cit., n. 1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe
inquisitoire peut commander d’actualiser le dossier selon les circonstances
(Meier, ibidem ; CCUR 27 septembre 2018/176 qui concerne des abus
sexuels commis sur une enfant placée en foyer).
3.2.3 Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la
protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de
l'enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de
placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans
une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.

- 25 -
3.3 En l’espèce, l’enfant concernée, âgée de 13 ans, a été placée
en foyer en 2016 alors qu’elle avait 5 ans du fait que sa mère avait
traversé des périodes d’instabilité et adopté un comportement négligent à
son égard, le droit de déterminer son lieu de résidence ayant été depuis
lors retiré à la recourante et un mandat de placement et de garde confié à
la DGEJ. Le droit aux relations personnelles de la recourante sur sa fille a
ensuite été fixé progressivement, même s’il a dû être suspendu en raison
de l’inadéquation de la mère, puis élargi à nouveau. Avant de déménager
à [...], la recourante avait sa fille auprès d’elle les week-ends, les
mercredis et durant les vacances.
A la suite de la requête de la recourante de se voir restituer le
droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille, une expertise
pédopsychiatrique et un complément d’expertise ont été réalisés par
I.________, expert psychologue agréé SSPL. Il en ressort que la recourante
n'a a priori plus de suivi depuis mai 2021 et ne prend plus sa médication,
ce qu’elle a confirmé à l’audience de première instance, étant précisé
qu’elle a des traits de personnalité émotionnellement labile et que la
question est posée de la réapparition d'une consommation conjointe alcool
et cannabis. L’expert considère en outre que la problématique de la
recourante persiste de manière durable avec des réflexes d'abandon qui
se manifestent, qui sont exacerbés par des ruptures de suivi auprès de
psychothérapeutes et qui la fragilisent, la poussent à agir contre le réseau
et à se replier sur elle-même. Elle est isolée socialement et n'a pas de
perspectives personnelles si bien que Z.________ est sa seule source de
motivation. Pour I.________, la recourante peut offrir un encadrement
adéquat à sa fille lorsqu'elle est soutenue et suivie, un travail de
différenciation des vécus étant nécessaire. Elle doit ainsi pouvoir
bénéficier d'un suivi psychothérapeutique individuel sur le moyen-long
cours. Sans celui-ci, il ne peut pas être raisonnablement attendu d'elle
qu'elle s'implique davantage en revivant constamment sa problématique
d'abandon. L'expert conclut en ce sens que les mesures de protection
doivent être prolongées tant que le suivi n'est pas entrepris.

- 26 -
Quant à la DGEJ, elle conclut également au maintien de la
mesure, justifiant cette prise de position par le fait que les objectifs fixés
dans le cadre du placement n'ont pas été réalisés, que la recourante ne
contrôle pas son impulsivité et agit de façon conflictuelle et qu’elle doit se
faire aider elle-même pour pouvoir accompagner sa fille dans l'entrée à
l'adolescence, quelle que soit la manière dont Z.________ vit celle-ci. La
DGEJ relève que la mise entre parenthèse du suivi personnel de la
recourante, ainsi que son comportement impulsif, voire violent, conduisent
à s'interroger à nouveau sur sa capacité à se contenir face à sa fille et à
collaborer sur le long terme avec les professionnels et ne pas placer la
jeune fille dans un conflit de loyauté.
A l'appui de son recours, la recourante indique en substance,
que malgré l'absence de suivi, elle est stable et qu’elle s'est d'ailleurs bien
tenue à l'audience, preuve en est que « tout va pour le mieux ». Or il y a
lieu de considérer que c'est autre chose de s'occuper d'une enfant qui
entre dans l'adolescence que de se montrer sous son meilleur jour à une
audience. Il faut notamment de la régularité, de la solidité et ne pas réagir
avec impulsivité. Il convient aussi d’arriver à différencier les deux identités
et le travail suggéré par l'expert à cet égard ne semble pas avoir été fait.
En effet, compte tenu de son trouble psychique, la recourante est en
encline à avoir des réactions parfois virulentes, ce qui a conduit à
déstabiliser sa fille. Il a été relevé en particulier que Z.________ avait subi
une phase plus compliquée liée à la réapparition d’un nouveau conflit
entre l’équipe éducative et sa mère et que cela s’était manifesté par des
conduites oppositionnelles, par une baisse de ses performances scolaires
et par un manque d’investissement. De plus, toujours selon les
professionnels, la capacité de la recourante à se contenir en cas de
désaccord et les impacts sur l’enfant inquiètent si X.________ ne bénéficie
pas d’un suivi thérapeutique pour travailler ses fragilités. A dire d’expert,
ce suivi est même impératif. Toutefois, malgré ces recommandations, la
recourante a déclaré à l’audience de première instance qu’elle ne
comprenait pas pourquoi elle devrait entreprendre un tel suivi et elle
considère qu’elle est capable de surmonter les difficultés seule.

- 27 -
Par ailleurs, le fait que Z.________ soit la seule source de
motivation pour la recourante n'est pas nécessairement rassurant. Au
contraire, cela met une pression sur l’enfant qui doit s’adapter
constamment, sous peine d’être rejetée par sa mère. Si le cadre a pu
s'élargir progressivement pour les visites et même si le lien mère-fille est
fort, le fait d’avoir un enfant avec soi pendant les jours de scolarisation,
avec le suivi des devoirs et la discipline que cela demande est beaucoup
plus exigeant que seulement pendant le week-end et les vacances. La
recourante doit donc bénéficier d’un suivi afin d’être en mesure de
répondre quotidiennement et adéquatement aux besoins de sa fille et lui
offrir un cadre de vie propice à son développement sur le long terme,
impliquant de collaborer avec les professionnels entourant Z.________. A
cet égard, la recourante reconnaît avoir rencontré des périodes difficiles et
de mauvaise entente avec les intervenants de la DGEJ, mais avoir
surmonté ses faiblesses. Il s’avère cependant qu’elle continue à refuser
tout contact avec la DGEJ et que, selon l’assistant social, la communication
est difficile voire impossible, étant précisé que la recourante ne s’est pas
présentée au dernier réseau concernant sa fille.
La recourante considère encore qu’il n’y a aucun élément
permettant d’affirmer que sa fille serait difficile. Il ressort des
déterminations de la DGEJ en deuxième instance que Z.________ a des
difficultés à l’école, a des remarques et a dû être retenue certains
samedis. Ses agissements doivent être repris et discutés avec l’assistant
social et la recourante, laquelle le refuserait. Or, faute de suivi
thérapeutique lui permettant de travailler ses fragilités, il convient d’éviter
que la recourante adopte de nouveaux comportements de rejet et
d’abandon envers sa fille ou continue à mettre la faute sur des tiers. Il est
donc nécessaire de maintenir l’encadrement par l'équipe éducative et les
professionnels dont dispose l’enfant qui lui offre un espace d'écoute la
protégeant des décisions impulsives de la recourante.
Ainsi, il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu de suivre l'avis
de tous les professionnels en ce sens que le retour de Z.________ auprès de
sa mère est prématuré et qu’il ne sera possible que lorsque celle-ci aura

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entrepris un suivi comme indiqué au chiffre V du dispositif de la décision
entreprise.
4.
4.1 En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
4.2 La recourante a requis l’assistance judiciaire pour la procédure
de recours.
4.2.1 Selon l’art. 117 CPC, une personne a droit à l'assistance
judiciaire aux conditions cumulatives qu’elle ne dispose pas de ressources
suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue de toute
chance de succès (let. b). La requête d’assistance judiciaire peut être
présentée avant ou pendant la litispendance (art. 119 al. 1 CPC). L’art. 119
al. 5 CPC prévoit que l’assistance judiciaire doit faire l’objet d’une nouvelle
requête pour la procédure de recours.
Le conseil juridique commis d’office a droit au remboursement
de ses débours et à un défraiement équitable (art. 122 al. 1 let. a CPC),
qui est fixé en considération de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur
du travail et du temps consacré au litige (art. 2 al. 1 RAJ [règlement sur
l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3]). A cet égard, le juge apprécie l'étendue des opérations
nécessaires pour la conduite du procès. Il applique le tarif horaire de 180
fr. pour un avocat et de 110 fr. pour un avocat-stagiaire (art. 2 al. 1 let. a
et b RAJ).
Le Tribunal fédéral a retenu que, pour fixer la quotité de
l’indemnité du conseil d'office, l’autorité cantonale doit s’inspirer des
critères applicables à la modération des honoraires d’avocat (ATF 122 I 1
consid. 3a ; TF 5D_28/2014 du 26 mai 2014 consid. 2.1). En matière civile,
le défenseur d’office peut être amené à accomplir dans le cadre du procès
des démarches qui ne sont pas déployées devant les tribunaux, telles que

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recueillir des déterminations de son client ou de la partie adverse ou
encore rechercher une transaction. De telles opérations doivent
également être prises en compte (ATF 117 la 22 consid. 4 ; TF
5D_149/2016 du 30 janvier 2017 consid. 3.3 ; TF 5D_4/2016 du 26 février
2016 consid. 4.3.3). Cependant, le temps consacré à la défense du client
et les actes effectués ne peuvent être pris en considération sans
distinction. Ainsi, le juge peut d’une part revoir le travail allégué par
l’avocat, s’il l’estime exagéré en tenant compte des caractéristiques
concrètes de l’affaire, et ne pas rétribuer ce qui ne s’inscrit pas
raisonnablement dans le cadre de l’accomplissement de la tâche du
défenseur ; d’autre part, il peut également refuser d’indemniser le conseil
pour des opérations qu’il estime inutiles ou superflues. L’avocat d’office ne
saurait être rétribué pour des activités qui ne sont pas nécessaires à la
défense des intérêts de l’assisté ou qui consistent en un soutien moral (TF
5A_82/2018 du 15 juin 2018 consid. 6.2.2 ; TF 5D_4/2016 du 26 février
2016 consid. 4.3.3).
4.2.2 Quand bien même le recours est rejeté, on ne saurait soutenir
que la cause était dénuée de chances de succès, ni que l’enjeu du procès
ne revêtait pas d’importance. Les conditions précitées étant remplies, il y
a lieu d’accorder à l’intimé l’assistance judiciaire pour la procédure de
recours avec effet au 17 novembre 2022 et de désigner Me Lionel Zeiter
en qualité de conseil d’office de celle-ci.
En cette qualité, Me Lionel Zeiter a droit à une rémunération
équitable pour ses opérations et débours dans la procédure de recours.
Dans sa liste des opérations du 24 avril 2023, l’avocat indique avoir
consacré 11 heures et 30 minutes à la présente affaire, pour la période du
17 novembre 2022 au 6 avril 2023. Vu la nature du litige et les difficultés
de la cause, cette durée ne se justifiait pas entièrement. En effet, il n’y a
pas lieu de retenir les 2 heures comptabilisées ainsi que de la vacation de
120 fr. pour le réseau avec le DGEJ du 6 avril 2023, auquel l’avocat a du
reste participé sans sa cliente, dès lors qu’il s’agit d’une opération qui sort
du cadre de celles strictement liées à la défense des intérêts de celle-ci.

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Ainsi, il convient de retenir une durée adéquate maximale de 9 heures et
30 minutes d’activité d’avocat et de retrancher la vacation.
Il s'ensuit qu’au tarif horaire de 180 fr. pour l’avocat breveté
(art. 2 al. 1 let. a RAJ), l’indemnité de Me Lionel Zeiter doit être fixée à
1'879 fr. en arrondi, soit 1'710 fr. (9h30 x 180 fr.) à titre d’honoraires, 34
fr. 20 (2% [art. 3bis al. 1 RAJ] x 1'710 fr.) de débours et 134 fr. 30 (7.7 % x
1'744 fr. 20 [1'710 fr. + 34 fr. 20]) de TVA sur le tout (art. 2 al. 3 RAJ ;
art. 25 al. 1 LTVA [Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe sur la
valeur ajoutée ; RS 641.20]).
Cette indemnité sera provisoirement laissée à la charge de
l’Etat.
4.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de recourante, qui succombe (art.
106 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC).
Ces frais seront provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
compte tenu de l’assistance judiciaire (art. 122 al. 1 let. b CPC et consid.
4.4 infra).
4.4 La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenue au
remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité de son conseil
d’office, laissés provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’elle sera en
mesure de le faire (art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes de fixer le principe et les modalités de ce
remboursement (art. 39a CDPJ [Code du 12 janvier 2010 de droit privé
judiciaire vaudois ; BLV 211.02]).

- 31 -
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire de la recourante X.________
est admise, Me Lionel Zeiter étant désigné conseil d’office pour
la procédure de recours.
IV. L’indemnité d’office de Me Lionel Zeiter, conseil de la
recourante, est arrêtée à 1'879 fr. (mille huit cent septante-
neuf francs), débours et TVA compris.
V. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de la recourante X.________
et provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire X.________ est, dans la
mesure de l’art. 123 CPC, tenue au remboursement des frais
judiciaires et de l’indemnité à son conseil d’office, laissés
provisoirement à la charge de l’Etat, dès qu’elle sera en
mesure de le faire.
VII. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Lionel Zeiter, avocat (pour X.________)
- DGEJ, Office régional pour la protection des mineurs [...], à l’att. de
M. J.________,
et communiqué à :
- DGEJ, Unité d’appui juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (Loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :