vd_gerichte · ZA20.026218 · 2022-02-07 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 72/20 - 20/2022
ZA20.026218
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 février 2022
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Röthenbacher et Berberat, juges
Greffière : Mme Tedeschi
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourant, représenté par Unia Vaud,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé en qualité de constructeur métallique auprès de la société
Y.________ Sàrl, à compter du 6 juin 2017. A ce titre, il était assuré contre
les accidents et les maladies professionnelles auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée).
Le 28 août 2019, l’assuré est tombé, dans le cadre de son
travail, d’un escabeau d’une hauteur d’environ un mètre et demi.
Les premiers soins ont été apportés le 30 août 2019 par le
Dr P.________, spécialiste en médecine interne générale, lequel a mis
l’assuré en arrêt de travail total. Ce médecin a fait réaliser le jour même
une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du genou droit,
laquelle a mis en évidence deux lésions ostéochondrales, l’une du condyle
fémoral latéral et l’autre correspondant à une chondropathie de stade IV
et à une synovite.
Par communication du 25 septembre 2019, la CNA a octroyé
ses prestations d’assurance à l’assuré.
Dans un rapport du 4 novembre 2019, le Dr G.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a diagnostiqué une contusion du genou droit, une
chondropathie du condyle fémoral externe et une rotule traumatisée, tout
en relevant la persistance des douleurs.
Le 15 novembre 2019, le Dr G.________ a transmis un rapport
d’arthro-IRM du genou droit du 7 novembre 2019, dont il ressortait une
lésion ostéochondrale trochléaire et, dans une moindre mesure, patellaire,
déjà présente sur l’examen antérieur, ainsi qu’une tendinite de la patte
d’oie à son insertion tibiale. Ce médecin a proposé de réaliser une

- 3 -
arthroscopie afin de mieux apprécier lesdites lésions et a confirmé
l’incapacité de travail de 100 %.
Invité à fournir son appréciation spécialisée, le Dr V.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, a, par rapport du 23 mars 2020, notamment diagnostiqué une
gonarthrose fémoro-patellaire, caractérisée par une chondropathie de
stade IV affectant, de façon relativement focale, la crête et le versant
externe de la facette rotulienne interne d'une part et la partie distale de la
joue externe de la trochlée fémorale, d’autre part. Il n’a pas retenu
d'indication pour une prise en charge chirurgicale, notamment
arthroscopique.
Dans son rapport du 20 avril 2020, la Dre L.________, médecin
d'arrondissement auprès de la CNA, a relevé que l’assuré présentait des
lésions préexistantes à sa chute du 28 août 2019 de nature dégénérative
et a retenu que cet événement avait, tout au plus, entraîné une contusion
du genou droit, laquelle avait aggravé de manière passagère l’état
préexistant. Il n’y avait, en revanche, aucune lésion structurelle pouvant
être imputée à ladite chute. Elle a considéré qu’une contusion légère du
genou guérissait en douze semaines, de sorte que l’événement en cause
avait totalement cessé de déployer ses effets depuis de nombreux mois
et, en tout état de cause, à compter de la fin du mois de novembre 2019.
Par décision du 27 avril 2020, la CNA a mis un terme aux
prestations d’assurance à la date précitée, dans la mesure où l’assuré
avait recouvré son état de santé tel qu’il aurait été sans l’accident du
28 août 2019, au plus tard, à la fin du mois de novembre 2019.
Par acte du 27 mai 2020, l’assuré, désormais représenté par
Unia Vaud, a formé opposition à l’encontre de cette décision.
Le 2 juin 2020, l’assuré a transmis un rapport du 19 mai 2020
du Dr G.________, lequel diagnostiquait un status après contusion axiale du
genou droit avec lésion ostéochondrale au condyle fémoral antéro-externe

- 4 -
et œdème sous-chondral confirmant la contusion compliquée plus
tardivement d'une insertionite de la patte d'oie à droite secondairement,
ainsi qu’une lésion ostéochondrale de la rotule avec œdème sous
chondral. Selon ce médecin, l'état de santé n’était pas stabilisé, compte
tenu de la persistance des douleurs depuis la sérieuse contusion du genou
droit du 28 août 2019. De surcroît, les atteintes étaient en lien de
causalité avec cet événement, dans la mesure où l’assuré n’avait jamais
souffert du genou jusqu’à cet incident et qu’il continuait actuellement à en
souffrir, alors qu’il était au repos, était en totale incapacité de travail et
bénéficiait d’une médication anti-inflammatoire et de physiothérapie. Le
Dr G.________ admettait par ailleurs que, s’il y avait bien une atteinte
dégénérative du cartilage fémoropatellaire, celle-ci avait été dégradée et
décompensée par l’événement du 28 août 2019, sans que le statu quo
n’ait encore été atteint. Il relevait finalement que bien que l’assuré ait
repris son activité professionnelle à 50 % dès le 20 janvier 2020, il était à
nouveau en incapacité de travail complète depuis le 19 mars 2020.
A teneur d’une appréciation médicale du 2 juin 2020, la
Dre L.________ a maintenu son évaluation du 20 avril 2020, considérant
que les arguments du Dr G.________ ne permettaient pas de modifier sa
position.
Par décision sur opposition du 9 juin 2020, la CNA a rejeté
l’opposition et retiré l’effet suspensif à un éventuel recours. Elle a retenu
que les atteintes présentées par l’assuré étaient de nature dégénérative
et préexistantes à la chute et conclu que l’accident du 28 août 2019 avait
cessé de déployer ses effets depuis de nombreux mois, mais au plus tard
à la fin du mois de novembre 2019.
Par courrier du 19 juin 2020, le Dr V.________ a transmis un
protocole opératoire du 3 juin 2019 établi par le Dr G.________ relatif à une
arthroscopie réalisée le 2 juin précédent, laquelle avait consisté en une
résection sélective méniscale externe des adhérences et de la synovite. Le
Dr G.________ y précisait ses diagnostics, retenant un status après
distorsion du genou droit le 28 août 2019, une chondropathie

- 5 -
tricopartimentale très modérée décompensée par la distorsion, des
adhérences sus-rotuliennes, une synovite sous rotulienne et une déchirure
méniscale externe du genou droit.
B. a) Par acte du 8 juillet 2020, D.________, toujours représenté
par Unia Vaud, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition du 9 juin 2020,
concluant principalement à sa réforme, en ce sens que les liens de
causalité naturelle et adéquate entre l’accident du 28 août 2019 et les
atteintes physiques soient admis, et subsidiairement à son annulation,
avec renvoi de la cause à l’autorité intimée pour complément d’instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a également requis
la restitution de l’effet suspensif au recours. En substance, il s’est prévalu
de l’appréciation du Dr G.________ et a fait valoir que son état de santé
actuel ne pouvait être considéré comme résultant exclusivement de
causes étrangères à l’accident. Il a également argué qu’au regard des
conclusions divergentes des médecins, le lien de causalité naturelle devait
être examiné, au besoin, à l’aide d’une expertise pluridisciplinaire.
b) Dans sa réponse du 17 septembre 2020, la CNA a conclu au
rejet du recours. Elle a renvoyé aux considérants de la décision litigieuse,
se prévalant de la valeur probante des appréciations de la Dre L.________,
ainsi que d’une appréciation médicale du 9 septembre 2020 du
Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur rattaché au Centre de compétences de la médecine
des assurances de la CNA.
c) Répliquant le 9 décembre 2020, D.________ a transmis un
rapport du 7 décembre 2020 du Dr G.________ et requis la mise en œuvre
d’une expertise orthopédique par la Cour de céans.
d) Dupliquant le 1er février 2021, la CNA, s’appuyant sur une
appréciation orthopédique du 6 janvier 2021 du Dr M.________, a maintenu
ses conclusions et proposé le rejet de la requête de mise en œuvre d’une
expertise judiciaire.

- 6 -
e) Le 18 mars 2021, D.________ a produit un courriel du
25 février 2021 du Dr G.________.
f) Se déterminant le 25 mai 2021, la CNA a communiqué une
nouvelle appréciation orthopédique du 6 mai 2021 du Dr M.________.
g) Par courrier du 12 juillet 2021, D.________ a indiqué avoir
été bousculé en date du 7 août 2020, ce qui avait dégradé l’état subjectif
de son genou. Cet événement constituait, à son avis, un accident,
subsidiairement une rechute au sens de la législation applicable, car il
existait un lien de causalité entre l’événement du 7 août 2020 et
l’accident du 28 août 2019. Il a porté au dossier un rapport du 1er juillet
2021 du Dr G.________ relatif à ce nouvel incident et a conclu qu’il avait
droit aux prestations de l’assurance-accidents.
h) Dans ses déterminations du 22 septembre 2021, la CNA a
confirmé que l’événement du 7 août 2020 lui avait été annoncé par
déclaration de sinistre du 20 octobre 2020. A cet égard, il avait rendu le
17 juin 2021 une décision de refus de prise en charge, faute de trouble lié
à un accident ou de lésion corporelle assimilée à un accident.
E n d r o i t :
1. a) La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 de la loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents [LAA ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente
jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a de la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008

- 7 -
sur la procédure administrative [LPA-VD ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens,
les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359
consid. 4.3; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) En l’espèce, le litige, tel que défini par la décision sur
opposition du 9 juin 2020, a pour objet la question de savoir si le recourant
peut prétendre à des prestations de l’assurance-accidents, soit au
versement d’indemnités journalières et à la prise en charge des
traitements médicaux, au-delà du 27 avril 2020. Cela étant, il n’y a pas
lieu d’examiner si l’événement survenu le 7 août 2020, lequel a donné lieu
à une décision de l’intimée du 17 juin 2021, doit être pris en charge par
l’intimée. Il convient par ailleurs de préciser qu’il ne sera pas tenu compte
des éléments factuels et des pièces produites en lien avec ledit
événement, la Cour de céans n’ayant pas à prendre en considération les
modifications de l’état de fait postérieures à la date déterminante de la
décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; TF 8C_239/2020 du 19
avril 2021 consid. 7.2.1).
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure

- 8 -
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) L’exigence de la causalité naturelle est remplie lorsqu’il y a
lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se
serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause
unique ou immédiate de l’atteinte à la santé. Il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de
l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de
celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que
l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de
cause à effet entre l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’il ne
peut pas être qualifié de probable dans le cas particulier, le droit à des
prestations fondées sur l’accident assuré doit être nié (ATF 142 V 435
consid. 1 ; 129 V 402 consid. 4.3.1 ; TF 8C_21/2016 du 20 septembre 2016
consid. 3.1).
De même, le seul fait que des symptômes douloureux ne se
sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement
post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018
du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité, à tout le moins probable, avec l’événement assuré (ATF 129 V
177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et

- 9 -
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF
8C_595/2017 du 16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les
preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit

- 10 -
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. En l’espèce, le 28 août 2019, le recourant a chuté d’un
escabeau d’une hauteur d’un mètre et demi environ et s’est blessé au
genou. A cet égard, l’intimée ne conteste pas que le recourant a été
victime d’un événement traumatique, constitutif d’un accident au sens de
l’art. 6 al. 1 LAA.
6. Contrairement à ce qu’affirme le recourant, il n’est pas
possible de rattacher, au degré de la vraisemblance prépondérante, les
atteintes subsistant au mois d’avril 2020 à l’événement annoncé.
a) Il est constant que le recourant présente une atteinte
préexistante à sa chute de nature dégénérative, à savoir une gonarthrose
fémoro-patellaire touchant le genou droit. En effet, aussi bien l’IRM
réalisée le 30 août 2019 que l’artho-IRM effectuée le 7 novembre 2019 ont
mis en évidence des lésions ostéochondrales rotuliennes et trochléennes
(voir également le rapport du 23 mars 2020 du Dr V.________ et les
appréciations des 20 avril et 2 juin 2020 de la Dre L.________). Dans son
rapport du 19 mai 2020, le Dr G.________ a d’ailleurs admis l’existence de
ladite atteinte dégénérative du cartilage fémoro-patellaire.

- 11 -
b) Les médecins qui se sont exprimés dans le cadre du dossier
s’accordent également sur le fait que la chute du recourant lui a causé, à
tout le moins, une contusion du genou (voir notamment les appréciations
des 20 avril et 2 juin 2020 de la Dre L.________, ainsi que les rapports des
4 novembre 2019 et 19 mai 2020 du Dr G.________). Néanmoins, les
opinions divergent quant à la gravité de cette contusion et à l’existence de
lésions structurelles.
aa) Dans ses appréciations des 20 avril et 2 juin 2020, la
Dre L.________ a estimé, en se fondant sur les observations du 23 mars
2020 du Dr V.________, que la chute n’avait pas entraîné de lésions
structurelles pouvant lui être imputées, les atteintes ostéochondrales
observées sur l’IRM du 30 août 2019 ne paraissant pas de caractère post-
traumatique en raison de l’absence d'épanchement intra-articulaire, du
caractère mal délimité et de la présence suspectée d'une atteinte
géodique sous-chondrale. L’arthro-IRM du 7 novembre 2019 ne permettait
également pas d’objectiver de lésions structurelles. Selon la
Dre L.________, la chute avait tout au plus entraîné une légère contusion du
genou droit, laquelle avait aggravé de manière passagère un état
préexistant de nature dégénérative.
bb) Le Dr G.________, pour sa part, était d’avis que les troubles
subsistant au-delà du mois d’avril 2020 étaient certainement en lien de
causalité avec l’accident du 28 août 2019, dans la mesure où le recourant
n’avait jamais souffert du genou droit et où il en souffrait toujours malgré
une période de repos prolongée et un traitement adapté (cf. rapport du
19 mai 2020). Un tel avis ne saurait toutefois revêtir une valeur probante
suffisante, dès lors qu’il se fonde sur un raisonnement
post hoc ergo propter hoc, lequel ne suffit pas à prouver, au stade de la
vraisemblance prépondérante, un lien de causalité entre une atteinte et
un accident.
cc) Bien qu’un traitement conservateur, à base de
physiothérapie et d’antalgiques, ait été préconisé dans un premier temps,

- 12 -
le recourant a finalement fait l’objet d’une arthroscopie de son genou droit
en date du 2 juin 2020, compte tenu de la persistance des douleurs (cf.
rapports des 15 novembre 2019 et 19 mai 2020 du Dr G.________). Dans
son rapport du 7 décembre 2020, le Dr G.________ a expliqué que la
présence de petits fragments cartilagineux libres pouvait permettre
d’objectiver une lésion structurelle. Par ailleurs, l’existence d’œdèmes du
condyle fémoral externe et de la rotule visible à l’IRM étaient, selon lui, la
manifestation d’une sérieuse contusion. De même, les adhérences sus-
rotuliennes étaient classiques après une distorsion du genou, tout comme
la synovite et la déchirure méniscale externe. Le 21 février 2021, le
Dr G.________ a précisé que le fait que les œdèmes osseux présents sur
l’IRM réalisée plus de deux mois après l’accident se soient résorbés était
évocateur d’une lésion traumatique, et non dégénérative. S’agissant des
atteintes cartilagineuses et méniscales, il ne pouvait exclure une cause
traumatique ou une dégradation d’un état dégénératif sérieux par le
traumatisme du 28 août 2019.
dd) Dans ses appréciations orthopédiques des 9 septembre
2020, 6 janvier 2021 et 6 mai 2021, le Dr M.________ a expliqué de
manière précise et détaillée les raisons pour lesquelles l’arthroscopie
n’était pas contributive pour établir l’existence d’une lésion structurelle à
caractère potentiellement durable résultant de l’événement du 28 août
2019.
Pour ce médecin, les observations du Dr G.________ faites dans
le cadre de l’arthroscopie (cf. protocole opératoire du 3 juin 2020)
confortaient l’absence de lésion structurelle à caractère durable résultant
de l'événement du 28 août 2018.
En premier lieu, les IRM au dossier ne démontraient aucune
atteinte ligamentaire attestant d'une distorsion sérieuse du genou, telle
qu’alléguée par le Dr G.________.
Selon le Dr M.________, la présence d'une adhérence rotulienne
et d'une synovite témoignaient d'un simple état inflammatoire, sans qu’il

- 13 -
ne soit possible de savoir si cette adhérence pouvait être responsable
d'une quelconque symptomatologie ou d’en déterminer précisément son
origine. Contrairement à ce qu’affirmait le Dr G.________, les adhérences
de la région rotulienne (telle que la synovite) étaient susceptibles de
résulter de n'importe quelle atteinte articulaire (que celle-ci soit, par
exemples, mécanique, rhumatismale, bactérienne, virale ou
microcristalline), mais ne permettaient pas de conclure à une origine
traumatique.
De même, le fait que le cartilage trochléen à la partie
antérieure du condyle fémoral externe était érodé et sans instabilité
n’était pas contributif. Pour le Dr M.________, l’érosion de cette surface
impliquait un processus abrasif et répétitif, caractéristique de l'usure et,
partant, de l'arthrose. Les érosions superficielles du cartilage au niveau du
compartiment interne du condyle fémoral, reconnues par le Dr G.________
être en correspondance avec l'âge et l'activité physique intense du
recourant, confirmaient également l'atteinte dégénérative avec
phénomène d'abrasion. Quant aux nombreuses déchirures radiaires et
courtes au niveau du compartiment externe du ménisque, ainsi que le fait
que ce compartiment était superficiellement érodé, elles résultaient
typiquement d'une atteinte méniscale dégénérative avec une substance
méniscale ayant tendance à s'effriter ; elles ne correspondaient
absolument pas aux conséquences d'une atteinte traumatique avec
formation de lambeaux et de fragments instables.
Le Dr M.________ observait ensuite que le rinçage
arthroscopique n'avait produit que de petits débris, probablement
d'origine cartilagineuse, libres dans l'articulation. De tels débris étaient
caractéristiques d'une fragmentation cartilagineuse dans le cadre de
l'arthrose, sans qu’on ne puisse contester que lesdits débris aient pu s’être
détachés à la suite de la distorsion du 28 août 2019. Pour le Dr M.________,
ces petits fragments témoignaient toutefois de la fragilité des tissus
cartilagineux au niveau des foyers arthrosiques et, dans ce contexte,
paraissaient beaucoup plus s’apparenter à un phénomène d’abrasion du
cartilage qu’à une atteinte traumatique. Au demeurant, il n’avait pas été

- 14 -
retrouvé de grands fragments cartilagineux, lesquels pouvaient, quant à
eux, résulter d'une fracture chondrale.
S’agissant finalement de l’œdème des parties molles et au
niveau du condyle fémoral externe et de la rotule, le Dr M.________ a
observé, sur l’IRM du 30 août 2019, que cet œdème était bien circonscrit
et limité au voisinage immédiat des foyers atteints d'arthrose,
contrairement à des foyers d'œdème résultant de contusions osseuses,
lesquels étaient beaucoup plus étendus et localisés au niveau des zones
de contusion et non limités aux seuls foyers arthrosiques préexistants. Le
fait que les foyers inflammatoires soient circonscrits et limités aux zones
osseuses, recouvertes de cartilage malade, s'expliquait par l'atteinte
arthrosique dégénérative. Le Dr M.________ a néanmoins ajouté que, même
si cet œdème avait été favorisé par l’action vulnérante du 28 août 2019,
cette dernière n’était pas à l’origine d’une péjoration durable, comme en
témoignait la résorption de cet œdème observée sur l’arthro-IRM du
7 novembre 2019. Cette résorption traduisait bien plutôt le caractère
temporaire d’une activité inflammatoire potentiellement accrue par
l’événement en question.
ee) Sur le vu de ce qui précède, il est constaté que les
circonstances concrètes du cas d’espèce, ainsi que les explications
étayées fournies par le Dr M.________ laissent planer une incertitude sur
l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l’accident du 28 août
2019 et les lésions subsistant au mois d’avril 2020. Les quelques éléments
invoqués par le Dr G.________ peuvent certes parler en faveur de
l'existence d'un lien de causalité. Toutefois, ces éléments rendent tout au
plus possible une telle relation ; ils ne suffisent pas pour la qualifier de
probable au sens de la jurisprudence, au regard de l’ensemble des
explications données par le Dr M.________.
c) Dans ce contexte, il est douteux qu’une expertise puisse
résoudre cette question, dès lors que l’on ne voit guère quel élément
nouveau une telle mesure d’instruction est susceptible d’apporter. Il n'y a
dès lors pas lieu de donner suite à la requête du recourant tendant à la

- 15 -
mise en œuvre d'une expertise judiciaire (appréciation anticipée des
preuves ; TF 8C_253/2020 du 12 novembre 2020 consid. 3.2 et les
références citées).
d) En conclusion, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral en
considérant que le statu quo sine vel ante avait été rétabli à la fin du mois
de novembre 2019, une contusion légère du genou se guérissant, selon
l’expérience médicale, en douze semaines. Faute d’un lien de causalité
naturelle existant entre les atteintes subsistant au genou, au-delà de la fin
du mois de novembre 2019, et l’accident du 28 août 2019, c’est à bon
droit que l’intimée a cessé d’allouer au recourant les prestations
d’assurance dès le mois d’avril 2020.
7. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision sur
opposition du 9 juin 2020 confirmée. En ce qui concerne la requête de
restitution de l'effet suspensif du 8 juillet 2020, celle-ci est sans objet
compte tenu du présent arrêt.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 82a LPGA),
ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 16 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 9 juin 2020 par la Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué d’indemnité de
dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Unia Vaud (pour D.________),
- Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :