vd_gerichte · PE21.000656 · 2021-12-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
1153
PE21.000656-JMU
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 16 décembre 2021
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Composition : M. PERROT, président
M. Meylan et Mme Byrde, juges
Greffier : M. Valentino
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Art. 386 al. 2 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 27 septembre 2021 par
T.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 16 septembre
2021 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la
cause n° PE21.000656-JMU, la Chambre des recours pénale considère :
En fait et en droit :
1.
1.1 Le 5 janvier 2021, T.________ a déposé plainte contre [...], lui
reprochant d’avoir adressé au Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne une lettre datée du 24 août 2020 contenant des propos
attentatoires à l’honneur. Dans ce courrier, la prénommée aurait
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notamment indiqué que l’ex-compagne de T.________ lui avait parlé de viol
au sein du couple et du fait qu’elle avait été traitée de « pute » par ce
dernier. [...] aurait également relevé qu’elle considérait T.________ comme
« toxique, voire dangereux » pour l’Association pour le logement des
jeunes en formation et que la cohabitation entre lui et d’autres membres
de cette association était « trop risquée ».
1.2 Le 14 janvier 2021, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne a ouvert une instruction pénale contre [...] pour diffamation.
1.3 Entendue en qualité de prévenue le 10 mai 2021, [...] a admis
être l’auteure du courrier litigieux et a expliqué pour quelles raisons elle
tenait pour vrai ce qu’elle avait écrit.
1.4 Les parties n’ont pas formulé de réquisition de preuve dans le
délai de prochaine clôture prolongé à cet effet.
1.5 Par ordonnance du 16 septembre 2021, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre [...] pour diffamation (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu
d’octroyer à cette dernière une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (II) et a laissé
les frais de procédure à la charge de l’Etat (III).
2. Par acte du 27 septembre 2021, T.________ a recouru contre
cette ordonnance, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause
au Ministère public « afin qu’[il] statue à nouveau sur la base de nouvelles
investigations et procède aux corrections ». Il a requis l’octroi de
l’assistance judiciaire.
Par courrier du 6 novembre 2021, T.________ a sollicité un délai
pour compléter son recours et sa demande d’assistance judiciaire.
Par avis du 12 novembre 2021, le Président de la Chambre de
céans a indiqué au recourant que le délai de recours de dix jours n’était

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par prolongeable, étant un délai légal (art. 89 al. 1 CPP). En revanche, un
délai au 26 novembre 2021, prolongé au 15 décembre suivant, lui a été
accordé pour compléter sa demande d'assistance judiciaire.
3. Par acte du 15 décembre 2021, T.________ a déclaré qu’il
retirait son recours, indiquant s’être « renseign[é] davantage sur [s]es
chances de succès dans cette affaire » et que « même dans l’hypothèse
où [il] devai[t] gagner cette affaire, [il] trouverai[t] injuste que [...] paie à
la place des personnes qui sont à l’origine des calomnies [le]
concernant ».
4. Il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la
cause du rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP).
Dans la mesure où, à la date du retrait du recours, le dossier
n’avait pas encore circulé auprès des membres de la Cour pour qu’il soit
statué sur le fond, et où aucune opération importante n’a été effectuée,
les frais de la procédure, constitués de l'émolument d'arrêt, par 330 fr.
(art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge
de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours.
II. La cause est rayée du rôle.
III. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.

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IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. T.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Me Marc-Henri Fragnière, avocat (pour [...]),
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :