vd_gerichte · ZD21.038934 · 2022-05-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 325/21 - 154/2022
ZD21.038934
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 mai 2022
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
O.________, à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 – 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. O.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
est titulaire d’un certificat de capacité d’infirmière assistante (délivré le 5
septembre 1996) et a suivi des formations dans les domaines des
massages manuels, de l’aromathérapie et des techniques de soins et de
massages en Ayurveda. Après avoir travaillé dans le domaine des soins
infirmiers jusqu’en 2012, elle a œuvré en dernier lieu comme caissière
rétribuée à l’heure (horaire à temps partiel de 20h30 par semaine) de
septembre 2014 à mai 2015 pour le compte de la Société coopérative
B.________, à [...]. Elle est depuis lors au bénéfice du revenu d’insertion
(RI).
En arrêt depuis le 9 septembre 2015 en raison d’angoisse liée
au monde du travail, de vertiges et de tension artérielle basse, l’assurée a
déposé le 18 novembre 2016 une demande de prestations de l’assurance-
invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
recueilli les renseignements médicaux habituels auprès des médecins
consultés par l’assurée (rapport du 14 janvier 2017 du Dr N.________,
médecin praticien, médecin traitant ; rapport du 9 février 2017 du Dr
A.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie ; rapport du 7
mars 2017 de la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie) ainsi qu’auprès de l’assureur perte de gain S.________ SA
(ci-après : S.________ ; rapport d’expertise psychiatrique du 25 février 2015
du Dr E.__________, spécialiste en neurologie ainsi qu’en psychiatrie et en
psychothérapie). Se fondant sur l’avis de la Dre X.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR ; avis du 13 décembre 2017), l’OAI a, par décision du 24 juillet 2018,
rejeté la demande de prestations, motif pris de l’absence d’atteintes à la
santé invalidantes au sens de l’assurance-invalidité.

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B. Le 15 janvier 2020, O.________ a déposé une nouvelle demande
de prestations en raison principalement d’une incapacité à gérer le stress,
de difficultés relationnelles avec autrui, d’une anxiété et d’angoisses.
Après être entré en matière sur cette nouvelle demande et
avoir complété l’instruction en recueillant des renseignements médicaux
auprès du psychiatre traitant (rapport du 19 mars 2020 de la Dre
D.________) et du médecin traitant (rapport du 13 juillet 2020 du Dr
N.________), l’OAI a, suivant le point de vue du SMR (avis du 26 juin 2020),
adressé des questions complémentaires à la Dre D.________, laquelle y a
répondu le 10 août 2020. Estimant que les éléments rapportés par la Dre
D.________ ne permettaient pas de savoir si l’état de santé de l’assurée
s’était aggravé depuis l’expertise du Dr E.__________ ou s’il s’agissait d’une
appréciation différente d’un même état de fait, l’OAI a confié la réalisation
d’une expertise psychiatrique au Dr F.________, spécialiste en psychiatrie
et en psychothérapie. Dans son rapport du 29 mars 2021, l’expert a
retenu les diagnostics – sans répercussion sur la capacité de travail – de
trouble anxieux et dépressif mixte depuis janvier 2016 au présent et de
trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile et dépendante
actuellement bien compensé (avec la précision que ce trouble n’avait pas
empêché l’assurée de travailler dans le passé et de gérer son quotidien
sans limitations). En guise de conclusions, il a estimé que la capacité de
travail de l’assurée était entière en toute activité depuis janvier 2016
jusqu’au jour de l’expertise. Il n’avait pas de proposition thérapeutique à
formuler au plan psychique, précisant qu’un traitement antidépresseur
pouvait tout de même accélérer le processus de guérison et diminuer le
risque d’aggravation.
Après avoir soumis l’expertise au SMR (rapport du 15 avril
2021), l’OAI a, par projet de décision du 16 avril 2021, informé l’assurée
qu’il entendait lui refuser tout droit à des mesures professionnelles et une
rente d’invalidité, au motif qu’elle ne présentait aucune atteinte à la santé
incapacitante et que sa capacité de travail était totale dans toute activité.

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A l’appui de ses objections du 12 mai 2021, complétées le 1er
juillet 2021, l’assurée, agissant par Procap, a produit un rapport du 22 juin
2021 établi par la Dre D.________, dont il ressort ce qui suit :
Question 1 : évolution de l’état de santé de l’assurée depuis votre
suivi et depuis avril 2021 (soit après l’expertise)
Depuis le début du suivi en janvier 2019, l’évolution est marquée par
une relative stabilisation, avec une résurgence de symptômes
anxiodépressifs dans des contextes de stress. Mme O.________ est
parvenue à développer des moyens pour calmer les ruminations
obsessionnelles sans limites dont elle souffre, parvient grâce aux
séances à mieux gérer la distance relationnelle avec sa mère, et a
fait un travail d’acceptation de son trouble. Elle a un mode de vie
restreint, et est vite débordée lors de l’apparition de stresseurs,
mêmes minimes (troubles du sommeil, irritabilité, angoisses,
troubles de la concentration, tristesse, idées suicidaires).
Suite à l’expertise et à la décision de l’Office AI, Mme O.________ a
présenté un épisode anxiodépressif important associé à une
accentuation des ruminations, des troubles de la pensée (blancs) et
à des moments de déconnection. Elle ne répondait plus à ses
proches, rangeait ses clés dans le frigo, se mit à écrire sous la dictée
d’une voix. La lecture du rapport d’expertise a entraîné un certain
effondrement, avec le surgissement d’idées suicidaires, liées au
sentiment de ne pas avoir sa place sur terre, des ruminations
obsessionnelles importantes autour de questions existentielles, une
irritabilité, des troubles de la concentration, un vide immense, ayant
nécessité la prescription d’une médication anxiolytique durant
quelques semaines et un rapprochement des séances. Le fait de lire
que ses difficultés, qu’elle avait eu tant de peine à accepter et avait
longtemps déniées, soient balayées par l’expert a été vécu comme
un choc. Un travail de relativisation des conclusions de l’expert, qui
étaient prises comme parole de vérité, a permis de passer le cap et
que l’état de Madame se stabilise à nouveau.
Question 2 : diagnostics, description de l’éventuelle aggravation de
son état de santé
Je suis d’accord avec les experts pour dire que les critères d’un
trouble de la personnalité sont remplis. Ce diagnostic avait d’ailleurs
déjà été retenu par les experts et psychiatres précédents, certains
suspectant déjà une pathologie sous-jacente chronique. Cependant,
le suivi psychiatrique et psychothérapeutique régulier mené depuis
plus de deux ans m’a permis de mettre en évidence de manière plus
claire et précise le fonctionnement sous-jacent, dont le tableau
clinique correspond aux critères d’un trouble schizotypique, et dont
les manifestations se retrouvent dans les dimensions relationnelles,
anxieuses et comportementales déjà décrites. L’évolution diagnostic
entre un trouble de la personnalité et un trouble schizotypique n’est
par ailleurs pas rare.
Trouble schizotypique
Critères correspondant chez Madame :

- 5 -
1)Le rapport de méfiance à autrui, le vécu d’être utilisée,
maltraitée, non respectée, envahie, est présent dans tous les
domaines de sa vie (professionnel, familial, amical, social), et
ce depuis l’enfance. Ce vécu entraîne soit des réactions
dépressives, pouvant être accompagnées d’idées suicidaires,
soit des réactions agressives contre les personnes par
lesquelles elle se sent agressée (impulsivité, crise de colère,
« envie de dézinguer tout le monde », sans passage à l’acte).
2)Ce trait se manifeste aussi par une très forte sensibilité à toute
forme d’injustice touchant les plus faibles, Madame pouvant
développer une symptomatologie anxiodépressive simplement
en raison de l’abattage de quelques arbres.
3)Des idées bizarres, telle que croire avoir été ensorcelée, de
croire à des accords entre les riches et les extra-terrestres pour
débarrasser notre planète de gens et pour leur permettre de
coloniser la terre.
4)La présence de ruminations obsessionnelles incessantes,
envahissantes, entraînant des symptômes somatiques de tête
qui chauffe, des céphalées, pouvant être déclenchées par une
question qui lui vient en tête, et pour lesquelles elle ne trouve
parfois pas de point d’arrêt avant plusieurs jours.
5)La présence manifeste de troubles de la pensée : pensées qui
vont dans tous les sens, pensées contradictoires qui
s’affrontent, « comme s’ils y sont plusieurs », des pensées
accélérées ou alors des blancs complets, absence totale de
pensée.
6)Une pauvreté du contact, un retrait social marqué : Madame
O.________ a principalement des contacts avec sa mère qu’elle
voit régulièrement. Les contacts avec son frère sont distants et
souvent tendus, ce qui est aussi le cas avec ses amies avec qui
elle n’a des échanges pratiquement que par téléphone,
absence de tout lien associatif, de loisir ou autre.
7)Des épisodes de déréalisations (voit les murs se déplacer,
entend les proches parler de loin), de dépersonnalisations
(épisodes où ne sent plus son corps).
8)Occasionnellement, des hallucinations visuelles (revoit des
scènes où s’est énervée, voyait son chien mort dans son
appartement, un amie se déplacer dans son appartement) et
des pensées imposées non sonorisées qui lui donnent des
ordres (voix qui lui dit d’aller mettre une bougie à l’église, « si
ça pouvait seulement se taire dans ma tête »).
A mon avis, les experts banalisent les éléments de leurs
observations allant dans ce sens, ou les minimisent.
Néanmoins, ils retiennent tout de même l’existence d’un trouble
mixte de la personnalité, qui est un trouble potentiellement
invalidant et dont le caractère stable n’est certainement pas assuré
une fois pour toutes.
Agoraphobie avec trouble panique (F41.1)
Mme O.________ remplit aussi les critères d’une agoraphobie. Les
espaces clos, avec du monde, déclenchent des attaque[s] de
panique (oppression, souffle coupé ou hyperventilation, sudation
subite, tremblements), raison pour laquelle elle évite les ascenseurs,
ne prend les transports publics et ne fréquente les centres
commerciaux que lorsqu’il y a le moins de monde possible.

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Les experts ne se prononcent pas sur ce diagnostic ni n’investiguent
ce champ.
Trouble anxieux et dépressif mixte
Je suis d’accord avec les experts sur la présence d’un trouble
anxieux et dépressif mixte.
Question 3 : Evolution du traitement psychotrope et du suivi
psychiatrique
Madame a eu des traitements antidépresseurs par le passé, qu’elle
décrit avoir très mal supportés, se sentant comme un zombie,
dormant toute la journée avec des effets indésirables visuels et des
chutes. Elle relate que la prise de la médication était une condition
mise par une des psychiatres pour pouvoir ensuite être suivie, mais
qu’elle était très mal. Elle n’y a vu aucun bénéfice, ce qui semble
corroboré par les rapports des psychiatres en question, et ne
souhaite plus prendre de médication.
En tant que psychiatre traitante, j’ai respecté la position de Mme
O.________ vis[-]à[-]vis de la médication, et estimé au contraire
contre-indiqué de tenter de prescrire une médication à une personne
vivant comme dangereux le fait d’en prendre. C’est peut-être ce qui
a permis que Madame adhère à un suivi et parvienne peu à peu à
trouver des ressources pour composer avec son fonctionnement.
Madame est très investie dans son suivi, ponctuelle et respectueuse.
Mme O.________ prend tout de même du lexotanil de manière
occasionnelle, dans des moments de grand stress, comme après la
décision AI et la lecture de l’expertise, mais tente de gérer ses
symptômes avec de la médecine douce, des techniques de
relaxation et un mode de vie très restreint et peu confrontant.
Le travail psychiatrique et psychothérapeutique a permis une
relative stabilisation symptomatique, en soutenant les ressources de
madame (écriture, lectures, méditation, période où arrive à s’isoler
des autres quand se sent trop envahie), grâce à un travail
d’acceptation de ses troubles et d’un mode de vie qui lui convienne.
Dans des contextes de stress, mêmes minimes, une réactivation
symptomatique est fréquente (irritabilité, troubles du sommeil,
ruminations envahissantes, angoisses, troubles de la pensée, etc).
Contrairement aux experts qui semblent considérer que le
traitement prodigué à Mme O.________ n’est peu adéquat du fait
d’une absence de médication, ma pratique de la psychiatrie a
d’autres outils que la médication, qui en est un aspect parmi
d’autres, pas toujours le plus adéquat. Il serait utile qu’ils
démontrent en quoi, dans le cas de Mme O.________ qui a une telle
méfiance envers les traitements psychotropes, la prise d’une
médication serait indiquée, et ne risquerait pas d’amener, au
contraire, à une nouvelle rupture thérapeutique…
Question 4 : Enumérations des limitations fonctionnelles d’ordre
psychique
Les limitations observées sont les suivantes :

- 7 -
a. Méfiance et idéation persécutoire, se sentant facilement
rejetée, mobée, non respectée, utilisée, ce qui se manifeste par
i. une anxiété majeure en situations sociale[s], et une
irritabilité
ii. une impulsivité : éclats de voix, colère, envie de « tout
dézinguer », sans passages à l’acte pour l’instant.
b. Un mode de vie très isolé (ne rencontre pratiquement que sa
mère, contacts téléphoniques occasionnels avec des amis).
c. Une difficulté à prendre position de manière nuancée, à
réfléchir calmement et répondre de manière posée.
d. Des limitations importantes à supporter des exigences,
attentes, avec la crainte de faire faux, qui accompagne une
hyperexigence envers elle-même et autrui.
e. Une incapacité à interagir avec d’autres, relevant avec irritation
les manquements d’autrui et focalisant dessus, une incapacité
à s’intégrer dans un groupe comme à interagir dans des
relations duelles.
f. Des ruminations envahissantes qui prennent toute la place.
g. [D]es difficultés sur le plan administratif (peine à suivre avec
les documents à remettre au service social, difficultés de
compréhension, ce qui est également l’observation de son
assistante sociale).
h. [D]es angoisses dans les lieux confinés ou avec du monde
(agoraphobie) (bus, centres commerciaux sauf à des horaires
très calmes).
i. [D]es difficultés d’adaptation majeures, rigidité, pouvant
entraîner des réactions de prestance ou des symptômes
anxiodépressifs selon les situations.
j. Une intolérance au stress.
k. Une propension aux rechutes anxiodépressives lorsqu’elle est
confrontée à des facteurs de stress.
Question 5 : Taux de présence possible dans une activité adaptée
s’il est tenu compte de toutes ses limitations fonctionnelles, pour
quel(s) motif(s) et depuis quand ?
0%
Question 6 : Faut-il s’attendre à une baisse de rendement dans une
activité adaptée ?
Question sans objet.
Question 7 : Remarques au sujet du rapport d’expertise
(omissions/lacunes, erreurs, contradictions, incohérences)
concernant le diagnostic posé, les ressources personnelles
prétendument bonnes.
J’ai lu avec attention l’expertise de Mme I.___________ et dr
F.________, et m’oppose à leurs conclusions, qui à mon sens ne
tiennent pas compte d’un certain nombre d’éléments ou les
minimisent fortement, et sont basées par moments sur des
raisonnements non cohérents.
Je conteste tout d’abord l’affirmation des experts selon laquelle
Madame aurait travaillé sans limitations par le passé et qu’il n’y
aurait pas de péjoration de la capacité de travail. On relève
pourtant, outre les suivis pédopsychiatriques dans l’enfance (à 6, 12
et 18 ans), un suivi psychiatrique de 6 mois vers l’âge de 21 ans

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déjà, suite à un vécu de « mobbing au travail », d’autres suivis à 23
ans semble-t-il, puis à 25 ans suite à une tentative de suicide, et de
nouveau à partir de 2015, dans des contextes où l’exercice d’une
activité professionnelle devenait de plus en plus difficile pour
Madame, avec incapacités de travail médicalement confirmées.
Madame O.________ décrit plutôt avoir senti dès son entrée dans le
monde professionnel que ce serait très difficile pour elle, étant
extrêmement angoissée et perfectionniste, ne se donnant pas droit
à l’erreur, dans l’angoisse continuelle de faire faux, ruminant sans
fin les problèmes des patients en-dehors du travail, étant
extrêmement agressive avec ses proches ou pleurant sans arrêt, ne
parvenant à tenir que dans le défoulement du sport. Le travail en
équipe était très difficile, Mme O.________ s’énervant contre les
collègues qui ne travaillaient pas bien, le rapport à l’autorité [était]
très compliqué. Elle a développé à plusieurs reprises des burn out,
avec des somatisations (évanouissements, perte massive de poids)
dans un déni de ses difficultés psychiques et a dû fréquemment
changer de travail. Elle s’est néanmoins efforcée de tenir et de faire
comme tout le monde, dans un état de souffrance souvent très
important. La répétition d’expérience[s] professionnelles négatives,
de conflits, de burn out, ont accentué le sentiment de « subir
constamment » et exacerbé sa sensibilité à l’injustice, au point que
travailler lui est devenu insupportable. Actuellement encore, l’odeur
de certaines crèmes utilisées en EMS ou certains contextes lui
rappellent des expériences professionnelles passées négatives,
déclenchant des symptômes d’angoisse, pouvant aller jusqu’à de la
dépersonnalisation. Depuis, elle s’est retirée de la vie sociale et
chaque nouvelle interaction, demande, est vite vécue comme une
agression ou de la pression, à risque de déclencher l’apparition
d’une rechute anxiodépressive. On pourrait aussi s’étonner, à
l’inverse des experts, que Madame ait tenu si longtemps dans le
monde du travail avec ce fonctionnement.
Les experts argument[ent] beaucoup autour de l’absence de
médication, de diagnostic antérieur ou d’hospitalisation, pour
écarter le diagnostic de trouble schizotypique, ce qui n’est pas
valable sur le plan de la méthodologie diagnostique.
Je ferai la même remarque en ce qui concerne les arguments contre
une limitation de la capacité de travail, basés sur le fait que Madame
a pu travailler par le passé, qu’elle ne prend pas d’antipsychotique,
n’a pas été hospitalisée en psychiatrie, n’a pas un suivi
hebdomadaire mais uniquement bimensuel, qu’elle arrive à gérer les
tâches du quotidien, à voir sa mère et à avoir du plaisir à quelques
activités solitaires, et qui ne sont pas pertinents.
Il y a pourtant des limitations décrites que l’on peut relever dans
l’expertise, mais qui sont écartées ou minimisées :
- Plainte de difficultés relationnelles en raison d’une
méfiance par rapport à autrui.
- Sentiment de méfiance fluctuante avec la peur qu’on
lui a jeté un sort.
- Nombreux contextes de vécu de mobbing relevés.
- Réseau social restreint avec des discussions
téléphoniques avec des amis et voyant régulièrement
sa mère.
- Une faible résistance au stress.

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- Une tendance à s’angoisser rapidement.
- Des comportements durables et stables nettement
d[i]sharmonieux dans plusieurs secteurs du
fonctionnement.
- Une impulsivité.
- Un manque de contrôle de soi.
- Une instabilité.
- Une crainte d’être abandonnée.
- Difficulté à faire face aux exigences de la vie
quotidienne, sentiment d’impuissance.
Par ailleurs, il me semble important de contester d’autres éléments
et raisonnements, qui me paraissent erronés ou disproportionnés, ou
n’ont simplement pas été investigués.
- L’absence d’investigation en ce qui concerne
l’agoraphobie.
- L’évaluation des symptômes psychotiques apparaît
très succincte dans cette expertise, et les affirmations
font douter que l’investigation ait été de qualité.
Madame ne cache pas, lorsqu’on lui pose la question,
les troubles de la pensée, les ruminations, les
dépersonnalisations et déréalisation[s], la méfiance
qu’elle a dans les rapports aux autres, etc.
- Le fait de retenir une absence de difficulté
administrative, ce qui n’est pas le cas (confirmé
également par son assistante sociale du RI).
- Je conteste le fait de retenir que Madame a de bonnes
ressources du fait qu’elle a fait des formations et gère
bien le quotidien. Madame semble avoir de bonnes
compétences intellectuelles et une curiosité
d’apprendre, elle n’a pas de troubles du langage et
s’exprime bien, mais cela n’en fait pas des ressources
sur le plan relationnel ou concernant une capacité de
travail. Idem en ce qui concerne le quotidien, qui est
bien géré, mais dans un retrait social majeur. Il ne faut
pas confondre des ressources à gérer un quotidien et
des échanges relationnels très limités, avec des
ressources à interagir dans un milieu professionnel,
avec des exigences, des attentes, des interactions
avec autrui, des contraintes. Il s’agirait sinon de
réévaluer tous les bénéficiaires de rentes AI.
- Je conteste la minimisation du retrait social, au
prétexte que Madame voit sa mère et a quelques
contacts téléphoniques avec des amis. Même ces
contacts déclenchent régulièrement des sifflements
dans les oreilles, une irritabilité, le sentiment d’être
utilisée, et peuvent l’amener à couper son téléphone
durant de longues périodes.
- Le fait de décrire une absence de signes d’anxiété
visible durant les entretiens, alors que Madame décrit
avoir [été] extrêmement angoissée durant tout le
premier entretien, figée sur son siège, se triturant ses
mains, n’arrivant à répondre que de manière
laconique, et d’avoir verbalisé aux experts se sentir
stressée et pas bien.
- Je ne comprends pas pourquoi les limitations liées au
trouble de la personnalité retenu sont écartées sans

- 10 -
justification autre que celle d’une capacité antérieure,
d’une absence de médication, etc…
- Pour finir, Madame conteste différents éléments
relevés dans l’expertise, telle que
○ Sa nationalité : Madame O.________ est de
nationalité suisse, et non marocaine comme
écrit dans le rapport. Elle est issue d’une
union entre un homme marocain et une
suissesse, et vit en Suisse depuis l’âge de 12
ans.
○ Avoir dit qu’elle avait eu une relation
satisfaisante durant une décade,
contrairement à ce qui est noté dans
l’expertise. La relation de couple en question
a été source d’une grande souffrance pour
Madame et la sexualité ne se passait pas de
manière satisfaisante.
○ Avoir des hallucinations hypnagogiques ou
hypnopompiques, affirmant qu’il ne lui avait
pas été demandé si elle entendait des voix.
Enfin, le fait de relever comme un[e] incohérence la demande de
rente AI et la capacité de Madame O.________ à effectuer les activités
de la vie quotidienne est pour le moins surprenante. C’est justement
dans le cadre d’un mode de vie où les contacts à autrui sont
fortement limités, en absence de toute attente ou exigence
professionnelle, avec la possibilité de développer certaines
ressources face à ses symptômes (écriture, médication, isolement
dans les moments difficiles etc), que Madame peut trouver une
stabilité psychique.
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis « audition » du
5 août 2021 de la Dre M.________) et malgré les objections formulées par
l’assurée, l’OAI a, par décision du 6 août 2021, confirmé la teneur de son
projet de décision du 16 avril 2021.
C. a) Par acte du 13 septembre 2021, O.________, toujours
représentée par Procap, a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre la décision du 6 août 2021, concluant à son
annulation et au constat de son droit aux prestations litigieuses,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. Elle
reprochait à l’OAI d’avoir mal instruit son cas sur le plan médical, la valeur
probante de l’expertise psychiatrique du Dr F.________ devant être niée, et
contestait la capacité de travail entière retenue dans toute activité depuis
2016. A cet égard, elle renvoyait à la teneur du rapport du 22 juin 2021 de

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la Dre D.________, laquelle l’estimait inapte à exploiter son éventuelle
capacité de travail résiduelle sur le plan économique compte tenu des
nombreuses limitations fonctionnelles en lien avec son état de santé
psychique déficient.
b) Dans sa réponse du 1er novembre 2021, l’OAI a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé
que le rapport médical auquel se référait l’assurée à l’appui de sa cause
avait déjà été analysé par le SMR et que ce document n’était pas de
nature à remettre en question le caractère probant du rapport d’expertise
psychiatrique du 29 mars 2021 du Dr F.________ ou à suggérer une
modification de l’état de santé postérieurement à l’expertise. De fait, l’état
de santé de l’assurée était globalement inchangé depuis la décision de
refus du 24 juillet 2018 et le rapport du psychiatre traitant consistait
en une appréciation différente d’un même état de fait.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.

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2. a) Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente
de l’assurance-invalidité.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en
matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au
vu de la date de la décision litigieuse rendue le 6 août 2021 (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) Dans le domaine de l’assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI).

- 13 -
c) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus
de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343
consid. 3.5). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 141 V 9 consid. 2.3).
e) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre

- 14 -
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
f) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. En l’occurrence, il y a lieu d’examiner si l’état de santé de la
recourante s’est péjoré, dans une mesure susceptible de modifier
l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative, depuis la précédente
décision au fond, datée du 24 juillet 2018.

- 15 -
a) L’office intimé avait rejeté la précédente demande de
prestations sur la base d’un avis du 13 décembre 2017 du SMR, lequel
avait analysé la situation comme suit :
Femme de 43 ans, célibataire, sans enfant. Suisse. Titulaire d’un
certificat d’infirmière assistante et un diplôme de massages
manuels. A travaillé dans les soins jusqu’en 2012. Dernière activité
comme caissière à B.________ à 60 % de sept 2014 à mai 2015. Au
bénéfice du RI [revenu d’insertion]. Incapacités de travail attestées
depuis septembre 2015 pour causes psychiques.
Le Dr N.________ généraliste traitant depuis 1996, nous indique ne
pas avoir vu sa patiente depuis le 03 février 2016, et l’avoir suivie
occasionnellement pour des infections bénignes, un état anxio
dépressif modéré, ces cervicalgies chroniques, troubles veineux des
membres inférieurs, arthrite de l’épaule droite. Il n’indique aucune
limitation fonctionnelle à la date de sa dernière consultation. Une
IRM cervicale de février 2013 réalisée dans le cadre de cervicalgies
chroniques retrouvait une uncarthrose modérée C4C5 à C6C7, sans
retentissement, inchangée par rapport aux examens précédents.
Un rapport du Dr A.________ basé sur un dernier contrôle du 11 sept
2015 mentionne un suivi pour épisode dépressif d’intensité
moyenne avec syndrome somatique en 2014, des traits de
personnalité accentués narcissiques et anxieux depuis
l’adolescence. Il a suivi cette patiente depuis décembre 2014 en
contexte de symptômes anxio dépressifs liés à son emploi,
accompagnés de dorsalgies inexpliquées sur le plan somatique.
Rupture de suivi depuis septembre 2015. Les limitations étaient
difficulté à accepter l’autorité, les consignes, les mises au point. Le
rapport ne se prononce pas sur une capacité de travail, la patiente
n’étant plus suivie. Un rapport du Dr L.________, psychiatre traitant
de nov. 2015 au 31 déc 2016, basé sur une consultation du 20 oct.
2016 mentionne les diagnostics d’anxiété généralisée, agoraphobie
et trouble de la personnalité évitante. Elle décrit une amélioration de
la symptomatologie sous Cipralex 20, mais une compliance
chaotique avec rupture totale de suivi depuis oct. 2016. Des
incapacités de travail totales sont attestées dans l’activité
d’infirmière assistante du 09 mars 2016 au 31 déc 2016, cette
activité n’est plus exigible. Les limitations sont liées à l’anxiété,
l’intolérance au stress. Elle ne se prononce pas sur une éventuelle
activité adaptée.
Enfin, une expertise psychiatrique du 18 février 2015, Dr
E.__________, mandaté par S.________ suite à une incapacité de travail
depuis le 28 nov. 2014 posait les diagnostics de trouble de
l’adaptation avec prédominance de la perturbation d’autres
émotions, apparu dans le cadre de l’activité de caissière, ainsi que
(non incapacitant) personnalité avec des traits émotionnellement
immatures impulsifs et narcissiques accentués depuis l’adolescence.
L’expert insiste sur la part de facteurs non liés à la maladie
(insatisfaction professionnelle, forte demande de reconnaissance de
sa souffrance – p10) de mauvais pronostic sur la reprise de travail. Il
conclu[t] à une capacité de travail de 50% dès fin février avec
perspective d’augmentation progressive pour un 100% au plus tard
au 01 avril 2015, dans toute activité.
Notre avis :

- 16 -
Les différents rapports psychiatriques au dossier mentionnent des
traits de personnalité accentués, non incapacitants. Un trouble de
l’adaptation en 2014, suite à une frustration liée au contexte
professionnel a été incapacitant sur une courte durée. L’agoraphobie
et le diagnostic d’anxiété généralisée évoqués lors du dernier suivi
ne sont pas étayés et étaient décrits comme améliorés par le
traitement jusqu’à rupture de celui-ci. Le désir de l’assurée d’une
formation en naturopathie paraitrait parfaitement incompatible avec
les diagnostics et limitations évoqués par le Dr L.________.
Nous n’avons aucun élément récent concernant l’état de santé de
l’assurée, tout suivi ayant été interrompu depuis plus d’un an.
L’expertise de février 2015 insistait sur la présence d’éléments non
médicaux délétère à la reprise d’un emploi : ceux-ci ne peuvent être
pris en charge par l’AI.
Au total, les éléments au dossier ne permettent de retenir aucun
diagnostic incapacitant.
Avant de conclure par un rapport, dans un souci d’exhaustivité nous
remercions le gestionnaire d’interroger à nouveau l’assurée sur un
suivi actuel et afin d’actualiser les données médicales au dossier
d’interroger cet éventuel nouveau praticien par le biais d’un
formulaire AI.
De son côté, la recourante n’avait pas donné de suite utile à la
demande de renseignements complémentaires de l’office intimé sur
l’évolution de son état de santé.
b) Se fondant sur les renseignements recueillis auprès du
médecin traitant (rapport du 13 juillet 2020 du Dr N.________) ainsi que sur
les constatations et conclusions du rapport d’expertise psychiatrique du
29 mars 2021 du Dr F.________, l’office intimé a estimé que la recourante
disposait toujours d’une capacité de travail entière dans toute activité, en
l’absence d’atteinte à la santé incapacitante au sens de l’assurance-
invalidité.
aa) Sur le plan somatique, le Dr N.________, consulté la
dernière fois le 3 février 2016, a établi un rapport en tous points identique
à celui du 14 janvier 2017, posant les diagnostics d’infections ORL
occasionnelles, d’état dépressivo-anxieux modéré, de cervicalgies
chroniques, de troubles veineux des membres inférieurs, d’arthrite de
l’épaule droite avec irradiation dans la ceinture scapulaire et de furoncle à
la jambe et gonflement sous le nez en février 2016. En annexe à ce

- 17 -
rapport, le médecin traitant a joint une copie du seul examen récent en sa
possession, soit un rapport d’IRM cervicale du 18 février 2013 adressé à la
Dre I._________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie. Le Dr N.________ a précisé qu’il n’y avait, à son avis, « rien
au dossier de Madame O.________ qui puisse justifier ni une rente, ni un
reclassement professionnel à la charge de l’Assurance Invalidité ».
bb) Sur le plan psychiatrique, le Dr F.________ a, au terme de
ses entretiens, conclu à l’absence d’atteinte à la santé incapacitante.
Comme diagnostics, sans répercussion sur la capacité de travail, il a
retenu un trouble anxieux et dépressif mixte depuis janvier 2016 au
présent (F41.2) et un trouble mixte de la personnalité émotionnellement
labile et dépendante actuellement bien compensé (F61), avec la précision
que ce trouble n’avait pas empêché la recourante de travailler dans le
passé ainsi qu’à gérer son quotidien sans limitations. L’expert a analysé
les indicateurs jurisprudentiels relatifs aux troubles psychiques (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, a-t-il
notamment constaté ce qui suit (expertise, pp. 39 et 40) :
1. Degré de gravité fonctionnelle
Selon le dossier assécurologique, les examens cliniques et
l’anamnèse réalisée au moment de l’expertise, on retient des
troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis janvier 2016 dans un
contexte de trouble de la personnalité mixte.
Au moment de l’expertise et ce depuis janvier 2016 au présent on
retient des limitations fonctionnelles psychiatriques peu
significatives dans le sens d’une tristesse subjective fluctuante sans
répercussions sur le quotidien, d’une intolérance au stress, des
difficultés de concentration subjectives, d’une fatigue subjective
sans ralentissement psychomoteur, sans aboulie, sans isolement
social total, mais partiel et des moments d’angoisse fluctuante.
Cet indice est absent d’un point de vue psychiatrique depuis janvier
2016 au présent sans impact sur le quotidien selon la journée type.
2. Atteinte à la santé
Cet indice de gravité n’est pas présent, dans l’absence de limitations
fonctionnelles significatives.
3. Caractère prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic

- 18 -
Les critères diagnostiques de la CIM-10 sont remplis pour des
troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis janvier 2016 dans un
contexte de trouble de la personnalité mixte.
4. Succès du traitement et de la réadaptation ou résistance à cet
égard
Nous objectivons une évolution globalement stationnaire depuis
janvier 2016 au présent, sans un traitement psychotrope à des taux
sanguins efficaces. La motivation pour une réadaptation
professionnelle est faible selon l’anamnèse et nulle pour le
traitement antidépresseur et bonne pour un suivi
psychothérapeutique bimensuel selon l’anamnèse.
5. Comorbidités
Les comorbidités psychiatriques susmentionnées dans le sens d’un
trouble de la personnalité mixte et d’un trouble anxieux et dépressif
mixte sont des troubles qui n’entrainent pas des limitations
fonctionnelles significatives psychiatriques selon les activités
possibles durant une journée type, sans limitations objectivables sur
le quotidien chez une assurée qui a pu travailler dans le passé selon
l’anamnèse.
6. Personnalité (diagnostic de la personnalité, ressources
personnelles)
Dans ce cas, selon l’anamnèse, de longue date, l’assurée présente
des comportements durables et stables nettement disharmonieux
dans plusieurs secteurs du fonctionnement, ce qui nous permet de
retenir la présence d’un trouble de la personnalité mixte. Soulignons
que ce trouble, présent depuis le début de l’âge adulte n’a pas
empêché l’assurée à se former, à gérer son quotidien sans difficultés
et il n’a pas empêché l’assurée à travailler dans le passé.
7. Contexte social
Au moment de l’expertise l’assurée garde de bonnes capacités et
ressources personnelles, car elle arrive à garder de bonnes relations
avec certains membres de famille et quelques amies selon
l’anamnèse. Donc, nous ne retenons pas d’isolement social total,
mais partiel depuis janvier 2016 au présent.
8. Cohérence
Nous avons objectivé une bonne cohérence entre certaines plaintes
subjectives et le constat objectif, le décalage existant entre la
fatigue subjective et le constat objectif ou des plaintes de la
concentration purement subjectives, s’inscrivant dans un contexte
d’un trouble de la personnalité mixte avec des bénéfices primaires
probablement plus importants que les bénéfices secondaires qui
sont également présents.
9. Limitation uniforme du niveau d’activité dans tous les
domaines comparables de la vie

- 19 -
Au moment de l’expertise l’assurée garde des bonnes capacités et
ressources personnelles, car elle arrive à gérer son quotidien d’un
point de vue psychiatrique selon la journée type, à avoir des
contacts sociaux diminués mais existants, avec des activités variées
dans le quotidien. Nous ne retenons pas de limitations fonctionnelles
significatives d’un point de vue psychiatrique d’une façon uniforme
et significative depuis janvier 2016 au présent.
10. Poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie pour le
traitement et la réadaptation
L’assurée présente une motivation faible pour une reprise
professionnelle, une motivation nulle pour les antidépresseurs et
une bonne motivation pour un suivi psychothérapeutique bimensuel
selon l’anamnèse.
En conclusion, les indices jurisprudentiels de gravité pour des
troubles anxieux et dépressifs mixtes dans un contexte de trouble
de la personnalité mixte ne sont pas remplis depuis janvier 2016 au
présent.
Cette analyse met en évidence l’absence de répercussion
uniforme des atteintes à la santé diagnostiquées et, partant, de limitations
fonctionnelles significatives d’un point de vue psychiatrique sur le vécu
quotidien de la recourante depuis janvier 2016. La recourante avait elle-
même confirmé à l’expert l’absence d’aggravation et décrit un état de
santé inchangé depuis janvier 2016, ce qui avait justifié la fin du suivi
auprès de son médecin traitant à cette époque-là. De l’avis du Dr
F.________, il existait par ailleurs une nette discordance entre la capacité
de travail nulle retenue par la psychiatre traitant et les activités possibles
au cours d’une journée type chez la recourante qui gérait seule son
quotidien sans limitations psychiatriques, passait des bons moments en
famille avec sa mère et avec quelques amis (malgré un isolement social
partiel mais pas total), gérait le ménage, les courses, la préparation des
repas, l’administratif et faisait des promenades et avait de nombreuses
activités plaisantes au quotidien (participer à des jeux d’énigme ; lire des
livres spirituels et des romans policiers ; peindre ; écouter de la musique ;
faire du tricot, du sport, du yoga, de la méditation et des puzzles ;
regarder la TV ; surfer sur Internet ; voyager à l’étranger lorsqu’elle en
avait l’occasion). Il faisait mention d’une assurée authentique qui lui
décrivait spontanément des avantages secondaires, s’estimant ne plus
pouvoir travailler à son âge en étant limitée d’un point de vue somatique
dans les activités physiques lourdes.

- 20 -
c) Rien au dossier ne permet de retenir que, depuis la décision
du 24 juillet 2018, la situation de la recourante, sur le plan médical, a
objectivement évolué.
Dans son rapport du 22 juin 2021, la Dre D.________ ne partage
pas les conclusions de l’expertise du Dr F.________, aux motifs qu’elles ne
tiennent pas compte d’un certain nombre d’éléments ou les minimisent, et
qu’elles sont par moment incohérentes. S’accordant avec l’expert pour
admettre un trouble anxieux et dépressif mixte ainsi qu’un trouble de la
personnalité, la Dre D.________ persiste à retenir l’existence d’un trouble
schizotypique en indiquant retrouver certains éléments dans le tableau
clinique de sa patiente. Or, outre le fait que ce diagnostic n’a pas été
évoqué par les psychiatres précédents, le Dr F.________ n’en a pas
constaté les signes cliniques (hallucinations visuelles ou auditives, idées
délirantes, bizarreries, troubles du langage, etc.) durant les entretiens,
ajoutant que les phénomènes hypnagogiques ne sont pas de vraies
hallucinations et que le vécu de méfiance en lien avec la sorcellerie ont
lieu dans un cadre culturel particulier, sans impact sur le quotidien, sur le
travail dans le passé, ni sur les relations amicales et amoureuses (relation
stable durant une décade) bien qu’elles sont présentes selon l’anamnèse
depuis plusieurs décades.
Ensuite, la Dre D.________ fait grief à l’expert psychiatre de ne
pas se prononcer sur le diagnostic d’agoraphobie avec trouble panique
(F41.1), précisant que la recourante évite les ascenseurs, ne prend les
transports publics et ne fréquente les centres commerciaux que lorsqu’il y
a le moins de monde possible. Si ce diagnostic n’est certes pas discuté, le
Dr F.________ retient cependant que la recourante promène son chien
quotidiennement, fait ses courses, part en vacances à l’étranger
lorsqu’elle en a l’occasion et se déplace en transports publics ; elle est
également venue seule en bus et train aux entretiens d’expertise depuis
son domicile à [...] jusqu’au cabinet médical sis à [...] (expertise, pp. 19 et
20). Le Dr F.________ note que la recourante se plaint notamment
d’« angoisses ponctuelles, sans attaques de panique, en fonction des

- 21 -
événements de vie négatifs » (expertise, pp. 10 et 12). Tous ces éléments
semblent réfuter un diagnostic d’agoraphobie.
Depuis le début du suivi en janvier 2019, la Dre D.________
rapporte une « résurgence de symptômes anxiodépressifs dans des
contextes de stress », précisant que la recourante a un mode de vie
restreint et est vite débordée lors de l’apparition de stresseurs, même
minimes (troubles du sommeil, irritabilité, angoisse, troubles de la
concentration, tristesse, idées suicidaires). A l’inverse, le Dr F.________
relève l’absence de limitations fonctionnelles objectivables significatives,
illustrées par les examens cliniques, par l’absence de plaintes psychiques
significatives objectivables et, indirectement, par la description de la
journée type de la recourante ; il note ainsi que « l’assurée garde des
bonnes capacités et ressources personnelles, car elle arrive à gérer son
quotidien d’un point de vue psychiatrique selon la journée type, à avoir
des contacts sociaux diminués mais existants, avec des activités variées
dans le quotidien ». L’expert relève en outre un « décalage existant entre
la fatigue subjective et le constat objectif ou des plaintes de la
concentration purement subjectives, s’inscrivant dans un contexte d’un
trouble de la personnalité mixte avec des bénéfices primaires
probablement plus importants que les bénéfices secondaires qui sont
également présents » (expertise, p. 40).
Quant à l’épisode anxiodépressif important associé à une
accentuation des ruminations, des troubles de la pensée (blancs) et à des
moments de déconnection apparu à la lecture du rapport d’expertise et de
la décision de l’office intimé, il a uniquement nécessité, selon la Dre
D.________, la prescription d’une médication anxiolytique durant quelques
semaines et un rapprochement des séances. Il n’y a donc pas là d’élément
permettant de retenir une péjoration durable de l’état de santé psychique
postérieure à l’expertise.
Il convient par ailleurs de mettre en exergue que la recourante
a déclaré à l’expert que son état de santé n’avait pas changé et qu’il ne
s’était pas aggravé. N’étant pas soutenue dans les démarches envers

- 22 -
l’assurance-invalidité par son médecin généraliste, elle avait essayé de
« chercher une issue pour sa situation professionnelle » et avait repris le
suivi psychiatrique dans le but de rouvrir son dossier car elle se plaignait
de ne plus pouvoir travailler après une longue pause professionnelle, à son
âge, dans un contexte de tristesse, d’angoisses fluctuantes et d’isolement
social partiel (expertise, pp. 12 et 13).
d) En l’absence de mise en évidence d’une aggravation
objective de l’état de santé de la recourante apparue postérieurement à la
décision du 24 juillet 2018, l’appréciation de la Dre D.________ constitue,
dans les faits, une simple appréciation différente d’un état de fait qui, pour
l’essentiel, est demeuré inchangé. Dans la mesure où la situation de la
recourante s’avère superposable à celle qui avait cours le 24 juillet 2018,
les conditions d’une révision au sens de l’art. 17 LPGA ne sont pas réunies.
5. a) Mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses
conclusions. Celle-ci est au bénéfice de l’assistance judiciaire limitée aux
frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge sont donc
provisoirement supportés par l’Etat. Elle est toutefois rendue attentive au
fait qu’elle devra en rembourser le montant dès qu’elle sera en mesure de
le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction du
recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 août 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l’Etat.

- 24 -
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse (pour O.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 25 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :