vd_gerichte · ZD19.051369 · 2020-09-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 383/19 - 307/2020
ZD19.051369
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 septembre 2020
__________________
Composition :Mme DURUSSEL, présidente
M. Neu, juge et M. Gutmann, assesseur
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Rachel Cavargna-Debluë,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16, 17 et 43 LPGA ; art. 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) travaillait
comme monteur de voies pour le compte de la société B.________ AG,
lorsqu’un rail est tombé sur son talon droit le 21 avril 2015. La Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou la
SUVA) a pris en charge le cas (décision du 28 mai 2015).
b) En arrêt de travail depuis le jour de l’accident, l’assuré a
adressé le 3 mai 2016 une demande de prestations à l’Office de
l’assurance-invalidité pour le Canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
en raison de douleurs à la région tubérositaire postérieure du calcanéum.
L’OAI a reçu le dossier constitué par la CNA en fonction de
l’avancement de la procédure d’assurance-accidents et traité la demande
de l’assuré, versant notamment au dossier de la cause les éléments
exposés ci-après.
Le jour de l’accident, l’assuré a consulté les urgences des
Etablissements Hospitaliers C.________. L’examen clinique et radiologique a
montré un hématome débutant au niveau du talon. Le tendon d’Achille
était indolore, compétent ; le rapport a précisé qu’il a été palpé sur toute
sa longueur. La palpation de la cheville et de l’avant-pied s’est aussi
révélée indolore et aucun trouble neurovasculaire n’a été décelé. Les
radiographies de la cheville et du calcanéum ont permis d’exclure une
fracture. Les diagnostics de « plaie simple » (1 cm, médialement au talon
d’Achille) et de « contusion au talon » ont été retenus (cf. rapports des 21
avril et 13 juillet 2015).
A la suite de l’accident, le Dr D.________, spécialiste en
médecine interne générale, médecin traitant, a régulièrement prolongé les
arrêts de travail. Il a adressé l’assuré au Dr E.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur.

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Dans son rapport du 1er octobre 2015, le Dr E.________ a posé
le diagnostic d’écrasement du talon droit avec une hyperalgie persistante.
Il a prescrit des chaussures orthopédiques, un traitement antalgique et de
la physiothérapie. Il a ensuite renvoyé l’assuré auprès du Dr F.________,
spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et en
chirurgie de la main (courrier du 16 septembre 2016 à la CNA).
Par rapport du 22 septembre 2016, le Dr F.________ a exposé
avoir effectué des blocs des nerfs sural, péronier superficiel et tibial. Il a
estimé que la persistance de certaines douleurs pouvait être expliquée par
la présence d’un syndrome du tunnel tarsien chronique. La diminution
était significative, raison pour laquelle ce spécialiste a posé une indication
chirurgicale (neurolyse des nerfs sural et péronier superficiel avec
éventuelle dénervation sélective du nerf sural et neurolyse du nerf tibial
en particulier de la branche calcanéenne avec éventuelle
reconstruction/névrectomie sélective si indiquée pendant l’opération).
L’assuré a été examiné le 20 octobre 2016 par le Dr
G.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement à la CNA ;
ce dernier a préconisé, plutôt qu’un geste invasif, un séjour à la Clinique
de réadaptation H.________ [...] en vue d’un traitement de
désensibilisation.
L’assuré a séjourné à la Clinique de réadaptation H.________ du
14 décembre 2016 au 17 janvier 2017. Dans leur rapport du 1er février
2017, les Dres I.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, et L.________, médecin-assistante, ont posé le diagnostic de
traumatisme direct du talon droit avec plaie superficielle du talon,
enthésopathie discrète du tendon Achille, aponévrosite plantaire et
neuropathie du nerf calcanéen médial, branche sensitive distale du nerf
tibial droite. Les médecins de la Clinique de réadaptation H.________ ont
estimé que les plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquaient
partiellement par les lésions objectives. Elles ont relevé que des facteurs
contextuels pourraient influencer négativement les aptitudes
fonctionnelles rapportées par le patient (dépression, anxiété,

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kinésiophobie, catastrophisation élevés associés à une perception de
handicap fonctionnel très élevée) et que celui-ci était focalisé sur la
douleur et ses auto-limitations. L’évolution subjective et objective était
défavorable et la participation du patient aux thérapies considérée comme
faible. Les médecins de la Clinique de réadaptation H.________ ont observé
des discordances. Elles ont retenu à titre de limitations fonctionnelles
provisoires sur le plan orthopédique les longs déplacements sur terrain
irrégulier et la montée et descente de manière répétitive d’escaliers et
d’échelles. Sur le plan médical, elles ont estimé que la situation était
pratiquement stabilisée avec stabilisation d’ici deux à quatre mois. Le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de monteur de voies
ferrées, chef d’équipe, était défavorable en raison des limitations
fonctionnelles et des facteurs non médicaux. Dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles, le pronostic était favorable. Un
suivi antalgique était à prévoir.
Dans le cadre du séjour à la Clinique de réadaptation
H.________, l’assuré a bénéficié d’une électroneuromyographie (ENMG).
Dans son rapport du 19 janvier 2017, le Dr Jörg Kleeberg, spécialiste en
neurologie, a relevé la présence d’une hypoesthésie tactile du talon droit
évoquant une atteinte du nerf calcanéo-médial. L’examen
électrophysiologique montrait des conductions sensitivo-motrices
normales des nerfs suraux et péroniers superficiels et motrices des nerfs
tibial et péronier droits. L’examen apportait des éléments cliniques en
faveur d’une neuropathie du nerf calcanéen médial, branche sensitive
distale du nerf tibial à droite, ce qui pouvait expliquer une partie des
doléances de l’assuré. En revanche, il n’y avait pas d’argument ni sur le
plan de la clinique, ni sur le plan électrophysiologique, en faveur d’une
atteinte des nerfs sural ou péronier superficiel droits, ni en faveur d’une
neuropathie du nerf tibial droit au niveau du tunnel tarsien.
Dans le cadre du séjour à la Clinique de réadaptation
H.________, une imagerie par résonnance magnétique (IRM) a été réalisée
(cf. rapport du 17 janvier 2017 du Dr L.________, spécialiste en radiologie).
Cet examen a révélé un discret hypersignal T2 Tirm et un rehaussement

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modéré du nerf plantaire médial en dessous du canal tibial, sans
tuméfaction, un saut de calibre ou lésion compressive, ce qui devait être
corrélé à la clinique, une enthésopathie focale du tendon d’Achille avec un
discret hypersignal T2 et un rehaussement des parties molles adjacentes.
Par rapport du 6 avril 2017, le Dr F.________ a maintenu
l’indication à un traitement chirurgical, proposant dans un premier temps
une neurolyse du nerf tibial en particulier de la branche calcanéenne avec
une éventuelle reconstruction/névrectomie sélective si celle-ci était
indiquée pendant l’opération, dans un deuxième temps une neurolyse du
nerf sural et péronier superficiel avec éventuelle dénervation sélective du
nerf sural, et éventuellement une neurolyse du nerf péronier commun
selon l’évolution clinique.
Le 17 juillet 2017, l’assuré a été opéré par Dr F.________ du
nerf tibial au tunnel tarsien à droite (neurolyse branches calcanéenne
médiale et latérale plantaire, plastie musculaire profonde, fasciotomie de
la jambe droite, dénervation sélective branche calcanéenne médial du nerf
tibial, micro-suture nerf périphérique) (protocole opératoire du 17 juillet
2017 et lettre de sortie du 23 juillet 2017). Ce médecin a prolongé l’arrêt
de travail jusqu’au 6 décembre 2017 en raison d’une évolution
défavorable. Dans son rapport du 6 décembre 2017, le Dr F.________,
interpellé par le Dr G.________, a convenu qu’une nouvelle intervention
chirurgicale n’était pas indiquée et qu’un nouveau séjour à la Clinique de
réadaptation H.________ se justifiait, ce que l’assuré a accepté. Il a ensuite
prolongé l’arrêt de travail jusqu’au 30 juin 2018.
L’assuré a séjourné à la Clinique de réadaptation H.________ du
3 au 24 janvier 2018. Les Drs M.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, et O.________, médecin-assistante, n’ont pas
établi de nouveau diagnostic et, en particulier, aucune psychopathologie
(rapport du 1er février 2018). Ils ont fait les mêmes constatations que lors
du premier séjour à la Clinique de réadaptation H.________ du 14 décembre
2016 au 17 janvier 2017 au sujet des facteurs contextuels, de la

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focalisation sur la douleur, des discordances et des autolimitations,
relevant que les plaintes et limitations fonctionnelles s’expliquaient
partiellement par les lésions objectives. Les médecins de la Clinique de
réadaptation H.________ ont retenu les mêmes limitations fonctionnelles
provisoires que lors du premier séjour. Le pronostic était identique et une
stabilisation espérée entre deux et quatre mois après la sortie de la
Clinique de réadaptation H.________. Un suivi antalgique au Clinique de
réadaptation H.________ [...] était à nouveau préconisé.
Dans le cadre du séjour à la Clinique de réadaptation
H.________, l’assuré a bénéficié d’une seconde ENMG. Dans son rapport du
22 janvier 2018, le Dr I.________ a estimé que l’évaluation axée sur le nerf
tibial droit ne révélait à nouveau aucun signe, notamment
électrophysiologique, en faveur d’une atteinte de ce nerf, particulièrement
à la localisation de ce tunnel tarsien. L’examen clinique révélait la
persistance de troubles sensitifs au niveau du talon, compatibles avec une
atteinte du nerf calcanéo-médial. Ce spécialiste a recommandé de la
circonspection quant à tout nouveau geste invasif vu l’absence de toute
amélioration clinique après différents gestes invasifs.
Le physiothérapeute et l’ergothérapeute de la Clinique de
réadaptation H.________ n’ont pas proposé de poursuite des traitements
dans leur domaine de spécialité respectif (rapports des 22 et 24 janvier
2018).
Le 16 janvier 2018, B.________ AG a renseigné la CNA au sujet
de l’évolution salariale du recourant pour les années 2016 à 2018. On
extrait ce qui suit de ce document :
« (…). A part l’évolution de l’allocation familiale indépendante de
notre entreprise, les adaptations salariales se font sur la base des
évaluations annuelles et/ou des adaptations de minimaux de la CCT
de la construction de la voie ferrée. Nous ne pouvons donc pas
attester d’une évolution salariale, les évaluations annuelles n’ayant
pas eu lieu et les minimaux salariaux de la CCT étant toujours
respectés avec le salaire annoncé lors de l’accident.
(…)

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Salaire
présumable sans 2016 2017 2018
l’accident en :
- Salaire de base : 5'500 / mois 5'500 / mois 5'500 / mois
- Allocations
230.- / mois 250.- / mois 250.- / mois
familiales :
- Primes : / / /
- Gratifications 13ème 13ème 13ème
(13ème salaire ou
5'500 / année 5'500 / année 5'500 / année
pourcen-tage) :
- Autres allocations suppléments
et genre de celles- salariaux
100.- / mois 100.- / mois
ci : soumis AVS
100.- / mois
- Horaire de travail
40.50 40.50 40.50 »
hebdomadaire :
Le 16 mai 2018, le Centre hospitalier J.________ a envoyé son
rapport de consultation ambulatoire du 30 avril 2018. La Dre P.________,
spécialiste en anesthésiologie, a proposé la mise en place d’un traitement
antalgique.
Par communication du 31 mai 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré
un stage d’observation auprès du Centre professionnel U.________ qui
devait s’effectuer du 4 juin au 31 juillet 2018. Après une demi-journée de
stage, l’assuré a communiqué à l’OAI un certificat médical des
Etablissements Hospitaliers C.________ du 4 juin 2018 attestant d’un arrêt
de travail total.
Il ressort d’une notice d’entretien de la CNA du 23 août 2018,
que le Dr G.________ a considéré que la mesure d’orientation
professionnelle proposée par l’OAI (cf. B. ci-dessous) était et demeurait
exigible. Quant à l’assuré, il a déclaré à l’agence que le suivi antalgique au
Centre hospitalier J.________ n’apportait aucune amélioration et qu’aucune
indication chirurgicale n’avait été posée. S’agissant de la mesure
d’orientation professionnelle, il a déclaré ne pas s’estimer capable d’y
participer en raison des douleurs qu’il ressentait.

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Le même jour, le Dr G.________ a procédé à l’examen final de
l’assuré. Dans son rapport du 24 août 2018, il a rédigé l’appréciation
suivante du cas :
« (…)
S’il y a chez ce patient de discrètes séquelles objectivables d’un
écrasement du talon D, l’impression qui prévaut est quand même
celle d’un trouble fonctionnel avec une épargne plus ou moins
délibérée de l’arrière-pied D, qui est finalement assez variable, et on
ne serait pas étonné d’apprendre que ce patient marche tout à fait
normalement lorsqu’il n’est pas observé au vu d’un tannage
plantaire qui reste étonnamment très marqué à plus de 3 ans de
l’accident.
Ce qui est sûr, c’est que l’abandon immédiat de la mesure
professionnelle, mise en œuvre par l’AI en juin 2018, ne se justifiait
pas du point de vue médical.
Sur le plan thérapeutique, il n’y a aucune mesure susceptible
d’améliorer notablement la situation chez un patient qui ne voit pas
lui-même l’intérêt de poursuivre un traitement médical puisqu’on ne
peut manifestement rien faire pour lui...
Les limitations fonctionnelles ont été précisées lors du dernier séjour
à la Clinique de réadaptation H.________.
Si le patient ne peut plus travailler comme monteur de voies, il ne
fait aucun doute qu’il a une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée.
Si on se réfère à la table 5 du barème de l’indemnisation des
atteintes à l’intégrité selon la LAA, détail N°2870/5.f-2000, un taux
de 5 % peut être retenu par analogie à une arthrose toute débutante
de la cheville D. »
Le 19 octobre 2018, le service de réadaptation de l’OAI a
calculé le préjudice économique de la manière suivante :

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L’assuré a été licencié avec effet au 31 octobre 2018.
Par projet d’acceptation de rente du 1er novembre 2018, l’OAI
a informé l’assuré qu’il entendait lui verser une rente entière du 1er
novembre 2016 au 30 novembre 2018. Le droit à une rente entière était
basé sur un degré d’invalidité de 100 %. Estimant que l’assuré avait
recouvré une entière capacité de travail dans une activité adaptée dès le
23 août 2018, l’OAI a calculé le degré d’invalidité compte tenu d’un gain
annuel de valide de 72'700 fr. 60 et d’un revenu d’invalide de 67'957 fr.
58 fondé sur l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS 2016 ;
TA1 ; horaire hebdomadaire de 41,7 h ; évolution des salaires nominaux
de 2016 à 2018). Le calcul aboutissait à un degré d’invalidité de 6,52 %,
ce qui conduisait à une suppression de la rente trois mois après la date à
laquelle l’assuré avait recouvré une entière capacité de travail.

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Le 6 décembre 2018, l’assuré a contesté le projet de décision
susmentionné.
Le 25 janvier 2019, le Dr Q.________, médecin-assistant au
Centre hospitalier J.________, a posé le diagnostic de neuropathie du nerf
tibial droit. Il a relaté une section partielle du tendon d'Achille droit suturé
aux urgences sans fracture associée. Il a suspecté une neuropathie du nerf
tibial et adressé l’assuré au Dr R.________, spécialiste en chirurgie
plastique, reconstructive et esthétique et en chirurgie de la main. Les
autres diagnostics de tendinopathie insertionnelle du tendon d'Achille et
les gastrocnémiens courts semblaient être au deuxième plan.
Par rapport du 18 février 2019, le Dr R.________ a posé les
diagnostics de douleurs neuropathiques chroniques dans le territoire du
nerf tibial postérieur droit et de maladie de Dupuytren palmaire du
quatrième rayon droit. Il a relaté que l’assuré présentait de façon
chronique des douleurs neuropathiques dans le territoire du nerf tibial
postérieur droit faisant suite à un écrasement puis à une intervention
chirurgicale. La situation lui a semblé stable depuis plusieurs mois,
refusant de se prononcer a posteriori sur l’étiologie des douleurs initiales.
Il a constaté l’échec des traitements tentés jusqu’alors. Sur le plan
diagnostic, il a estimé que l’examen clinique était compatible avec une
lésion de la branche calcanéenne du nerf tibial postérieur. Il a confirmé
qu’il n’existait aucune indication à un nouveau geste chirurgical qui serait
voué à l’échec, confirmant en cela l’appréciation neurologique de la
Clinique de réadaptation H.________. Il a écrit craindre que la situation
actuelle ne devienne définitive. La maladie de Dupuytren à la main droite
n’appelait aucun traitement.
Par rapport du 6 mars 2019 au conseil de l’assuré, le
Dr R.________ a confirmé son précédent rapport, décrivant une situation
inchangée depuis plusieurs mois et déclarant ne pas avoir d’autre
proposition à formuler. Il a précisé que l’assuré avait réalisé une IRM du
pied et de la cheville droits en [...] le 15 octobre 2018. Dit rapport
mentionnait la présence d’une lésion nodulaire qui pourrait être

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compatible avec un névrome dans la région du muscle long fléchisseur de
l’hallux et des muscles interosseux. Le Dr R.________ a observé que cela ne
correspondait pas à la localisation des douleurs et que si les douleurs
devaient être attribuées à la persistance d’un névrome sur la branche
calcanéenne du nerf tibial postérieur, cela ne serait pas visible sur l'IRM
puisque de taille réduite.
Dans un avis médical du 15 avril 2019, le Dr K.________,
médecin au SMR (Service médical régional de l’AI) a retenu que le
Dr R.________ confirmait les diagnostics et limitations posés par le
Dr G.________. Il ne remettait pas en cause la capacité de travail dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Il ne s’exprimait pas en
faveur d’une incapacité de travail, à fortiori totale et en toute activité.
Selon le Dr K.________, aucun élément ne justifiait de reprendre
l’instruction et de mettre en œuvre une expertise. Il a rappelé que son
appréciation médicale reposait, en sus de l’avis du Dr G.________, sur les
deux rapports de la Clinique de réadaptation H.________ qui confirmaient
une pleine capacité de travail une activité adaptée majoritairement
sédentaire et physiquement légère.
c) Par décision du 16 octobre 2019, l’OAI a confirmé son projet
d’acceptation de rente du 1er novembre 2018, se référant à des
motivations séparées des 17 avril et 13 mai 2019.
B. a) Dans l’intervalle et par décision du 27 septembre 2018,
partiellement confirmée par décision sur opposition du 18 décembre 2018,
la CNA a mis fin à la prise en charge du traitement médical et au
versement des indemnités journalières au 31 août 2018. Elle a versé à
l’assuré une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 6'300 fr.
correspondant à un taux de 5 %. Pour le surplus et dans le cadre de
l’opposition, elle a renvoyé la cause à l’agence afin que celle-ci examine le
droit à la rente d’invalidité de l’assurance-accidents, initialement refusée
par l’agence en raison du refus injustifié de l’assuré de participer au stage
auprès du Centre professionnel U.________.

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b) Par décision du 29 janvier 2019, confirmée par décision sur
opposition du 30 avril 2019, la CNA a refusé au recourant une rente
d'invalidité de l’assurance-accidents au motif qu’il n’y avait pas de
diminution notable de sa capacité de gain due à l’accident. Fondée sur les
appréciations médicales du Dr G.________ (rapport d’examen final du 23
août 2018) et de la Clinique de réadaptation H.________ (rapport du 1er
février 2018), elle a retenu que l’assuré était à même d’exercer une
activité adaptée à la condition qu’il ne doive pas effectuer de longs
déplacements sur un terrain irrégulier et des montées et descentes
répétées d’escaliers ou d’échelle. Se fondant sur l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (éd. 2016, adaptée en 2018 et à l’horaire moyen en
entreprise), la CNA a considéré que l’assuré pourrait réaliser, dans le
secteur privé, un salaire annuel de 67'405 fr. 97 alors que son gain
réalisable sans l’accident était de 73'740 fr. selon les indications fournies
par son employeur le 16 janvier 2018. Il en résultait un degré d’invalidité
de 8,13 % qui n’ouvrait pas le droit à la rente.
c) Par arrêt du 18 décembre 2019, la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal a rejeté les recours déposés les
31 janvier 2019 et 24 mai 2019 par l’assuré et confirmé les décisions sur
opposition rendues les 18 décembre 2018 et 30 avril 2019 par la CNA
(CASSO AA 14/19 – 164/2019).
C. a) Par acte du 18 novembre 2019, A.________, assisté de
Me Rachel Cavargna-Debluë, a déféré la décision du 16 octobre 2019
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Principalement, il a conclu à la réforme de la décision sur opposition
entreprise et à l’octroi d’une rente invalidité de l’assurance-invalidité non
limitée dans le temps dès le mois de novembre 2016. Subsidiairement, il a
conclu à l’annulation de la décision entreprise et à son renvoi à l’intimé
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a requis son
audition par la Cour, la production du dossier du Centre hospitalier
J.________ et la mise en œuvre d’une nouvelle IRM à la charge de l’intimé. Il
a contesté la stabilisation de son état de santé, remettant en cause la
valeur probante des appréciations médicales du Dr G.________. Il a allégué

- 13 -
que l’intimé aurait reconnu au recourant une incapacité de travail au mois
de juin 2018 en raison de son incapacité à suivre le stage d’observation
auprès de la Centre professionnel U.________. Il y voit une contradiction. Le
recourant a produit une appréciation médicale du 24 avril 2019 du
Dr G.________ (déposée par la CNA dans le cadre de la cause d’assurance-
accidents CASSO AA 14/19 – 164/2019). On en extrait ce qui suit :
« Force est de relever que ces 2 examens récents [ndr. : les rapports
du Dr R.________ des 18 février et 6 mars 2019] n’apportent aucun
élément nouveau dans cette affaire, ne faisant que confirmer les
diagnostics précédemment retenus, étant une nouvelle fois précisé
que ce patient n’a jamais présenté de section partielle du tendon
d’Achille et qu’une simple plaie cutanée a été suturée le 21.04.2015.
Ils confirment de surcroît, s’il en était besoin, qu’aucune mesure
thérapeutique supplémentaire ne saurait être raisonnablement
proposée au patient. »
L’intéressé a aussi produit l’appréciation médicale du
Dr G.________ du 18 juin 2019 (également intervenue pour les besoins de
la cause d’assurance-accidents CASSO AA 14/19 – 164/2019). Ce rapport
est rédigé comme il suit :
« J’ai relu attentivement le rapport médical du Dr R.________ du
18.02.2019.
Ses constatations sont pratiquement superposables aux miennes.
Il conclut à la persistance de douleurs neuropathiques dans le
territoire du nerf tibial postérieur D, plus particulièrement au niveau
de la branche calcanéenne, relevant que celle-ci a déjà fait l’objet
d’une révision chirurgicale, sans que le patient consente une
amélioration, de sorte qu’il pense qu’il faut en rester là, attitude que
j’ai également défendue. Comme je l’ai déjà dit, il n’y a rien de
nouveau, tout cela figure dans les actes au dossier, étant précisé,
comme le relève le Dr O.________, qu’une atteinte de ce nerf n’a pas
formellement été prouvée bien que l’examen clinique la laisse
suspecter.
En d’autres termes, nous sommes en présence de troubles avant
tout subjectifs, faisant suite à un écrasement du talon D, troubles en
lien avec une possible atteinte d’un rameau du nerf tibial et
accessoirement peut-être aussi avec une tendinopathie
insertionnelle du tendon d’Achille, visible sur l’imagerie médicale.
On peut donc se demander si l’atteinte à l’intégrité atteint
réellement 5%, en présence de séquelles objectives qu’on est bien
obligé de qualifier de minimes, même si elles débouchent sur un
handicap subjectif apparemment majeur, mais qui ne trouve pas
vraiment d’explication médicale.

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Pour ma part, je compare quand même cette situation à une
arthrose débutante de la cheville D qui serait responsable de
douleurs résiduelles, ce qui permet de justifier le taux d’atteinte à
l’intégrité précité et semble congruent avec le fait qu’on s’accorde
pour reconnaître des limitations fonctionnelles au patient. »
Il a également produit une décision du 15 novembre 2018 de
l’Instance juridique chômage le déclarant inapte au placement en raison
de son incapacité de travail.
b) Par réponse du 24 janvier 2020, l’intimé a proposé le rejet
du recours et la confirmation de la décision attaquée, se référant à l’avis
SMR du 15 avril 2019 et à sa motivation du 18 avril 2019.
Le 28 février 2020, le recourant a maintenu ses conclusions et
produit une IRM et échographie de la cheville droite du 1er février 2020
(Dr T.________, spécialiste en radiologie) dont les conclusions sont les
suivantes :
« Nodule solide hétérogène du tunnel tarsien droit électivement
douloureux à la palpation localisé au contact entre une branche
médiale du nerf tibial postérieur et l’axe vasculaire correspondant
dont l’origine est indéterminée (granulome post-opératoire ? fibrose
névrome ?).
Remaniement post-opératoire de l’insertion distale du tendon
d’Achille actuellement sans déchirure et avec une minime
tendinopathie en regard. »
Le 11 mai 2020, l’intéressé a produit un rapport du
Dr R.________ du 4 mars 2020 dont la teneur est la suivante :
« Pour répondre à votre première question, je ne vais pas procéder à
une nouvelle interprétation des images de l’IRM ainsi que de
l’échographie du pied qui a déjà été faite par le Dr T.________
d’autant plus que je ne suis moi-même pas radiologue.
Le nodule évoqué tant sur l’IRM que l’échographie, mesurant 0.45 x
0.7 x 0.85 cm, pourrait correspondre à un névrome terminal du nerf
tibial postérieur. Il est vraisemblable que ce névrome siège au
niveau de l’origine de la branche calcanéenne qui a fait l’objet d’une
chirurgie le 17.7.2017. La percussion de cette lésion provoque des
douleurs de type décharges électriques, qui correspondent à la
clinique de ce type de lésion. Je ne peux pas exclure formellement
un névrome en continuité du nerf tibial postérieur sur sa branche

- 15 -
médiale, néanmoins cela correspond moins à la clinique et semble
moins probable compte tenu de la chirurgie passée.
Les conséquences de cette lésion sur la capacité de travail sont
difficiles à déterminer actuellement puisque cela fait plus d’une
année que je n’ai pas revu le patient. Etant donné qu’il se plaignait
de l’apparition de douleurs après 150 mètres de marche, il semble
peu probable, pour autant que la situation n’a pas changé, que le
patient puisse reprendre son activité antérieure dans la construction
de voies ferrées.
Pour répondre à votre deuxième question, je reste sur la position
que j’avais adoptée précédemment, à savoir qu’une révision
chirurgicale n’apportera pas forcément un amendement des
douleurs. Si l’exploration chirurgicale devait trouver un névrome, ce
dernier pourrait être réséqué, cependant le risque de développer
une nouvelle formation névromateuse n’est pas exclu. Je ne vois pas
d’autre traitement moins invasif à proposer puisqu’un suivi
antalgique précédent n’avait pas changé les symptômes. »
c) Par réplique du 25 mai 2020, l’intimé a confirmé ses motifs
et conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant au maintien, au-delà du
30 novembre 2018, de la rente entière AI allouée depuis le

- 16 -
1er novembre 2016, singulièrement sur l’évaluation de la capacité de
travail de l’intéressé à partir du 23 août 2018.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les

- 17 -
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545
consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). Une simple appréciation différente
d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en
revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid.
2.3). Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133 V 263
consid. 6.1 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,

- 18 -
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) Une valeur probante doit également être accordée aux
appréciations émises par les médecins de la CNA, car, selon la
jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme partie dans un cas
concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe

- 19 -
administratif chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge
accordera, au cours de la procédure d’administration des preuves, une
entière valeur probante à l’appréciation émise par un médecin de la CNA,
aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de son bien-
fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et les références citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin
traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son
patient en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci. Il convient
dès lors en principe d’attacher plus de poids aux constatations d’un expert
qu’à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).
5. Il n’est pas contesté que le recourant n’est plus en mesure
d’effectuer son activité habituelle de monteur de voies ferrées. Se pose
toutefois la question de savoir s’il conserve une capacité de travail
résiduelle dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce
qu’il nie, à tout le moins implicitement.
a) Le recourant fait grief à l’intimé d’avoir supprimer le droit à
la rente à partir du 1er décembre 2018 en se fondant exclusivement sur le
rapport du Dr G.________ du 24 août 2018 qui serait non probant, et ce
alors même que l’office intimé aurait tacitement retenu qu’il était
incapable de travailler. Il soutient qu’il n’y a aucun autre élément qui
permettrait de conclure à une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à partir du 23 août 2018. L’absence de valeur probante du
rapport du Dr G.________ du 24 août 2018 se déduirait, selon le recourant,
du fait que d’autres médecins auraient émis des avis contraires. Le
médecin d’arrondissement de la CNA aurait en outre éludé les plaintes du
recourant et des éléments objectifs au dossier (douleurs neuropathique
chroniques, section partielle du tendon d’Achille, lésion nodulaire), n’aurait
pas consulté les médecins traitants et n’aurait pas procédé aux tests et
examens médicaux essentiels.

- 20 -
Pour pallier à ces inconsistances alléguées, le recourant
requiert que l’instruction soit complétée par la mise en œuvre d’une IRM,
par sa propre audition, ainsi que par la production de son dossier auprès
du Centre hospitalier J.________. Il semble en outre ressortir de ses motifs
qu’il requiert aussi la mise en œuvre d’une expertise médicale.
b) Pour sa part, l’intimé rejette les griefs du recourant,
soutenant que les rapports médicaux fondant la décision entreprise sont
probants, que le rapport du Dr G.________ n’est pas le seul dont il a tenu
compte, citant notamment ceux de la Clinique de réadaptation H.________,
et que le recourant n’apporte pas d’élément médical dont il n’aurait pas
été tenu compte dans le cadre de la procédure.
6. a) En l’occurrence, à la suite de l’événement accidentel du
21 avril 2015, le recourant a subi un traumatisme direct du talon droit
avec plaie superficielle dudit talon, une enthésopathie discrète du tendon
Achille, une aponévrosite plantaire et neuropathie du nerf calcanéen
médial, branche sensitive distale du nerf tibial droite.
A l’issue de son examen final du 23 août 2018, le Dr G.________
a estimé qu’il n’y avait aucune mesure susceptible d’améliorer
notablement la situation sur le plan thérapeutique. Il a retenu que le
recourant disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité
légère adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir sans long
déplacement sur terrain irrégulier et sans montées et descentes
répétitives d’escaliers et d’échelles. S’agissant du reste des plaintes,
l’impression qui prévalait était celle d’un trouble fonctionnel (rapport du
24 août 2014). Cette analyse concorde avec les deux rapports rendus par
la Clinique de réadaptation H.________ (1er février 2017 et 1er février 2018).
Les médecins de cet établissement ont longuement pu observer l’assuré
durant plusieurs semaines et ont procédé à des examens approfondis.
Le Dr G.________ avait aussi connaissance des avis médicaux
des Drs E.________, P.________, Q.________ et R.________ qui étaient au
dossier. S’agissant du Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique

- 21 -
et traumatologie de l’appareil-locomoteur au Centre hospitalier J.________,
celui-ci n’a semble-t-il pas répondu aux sollicitations du recourant. Le
courrier de son conseil du 17 avril 2020 est en effet resté sans réponse,
étant précisé que l’assuré a été reçu au Département de l’appareil
locomoteur du Centre hospitalier J.________ par le Dr Q.________ et non par
le Dr S.________ (cf. rapport du 25 janvier 2019). En outre, ce département
a renvoyé le recourant auprès du Service de chirurgie plastique et de la
main du Centre hospitalier J.________ (Dr R.________). Le Dr G.________ avait
aussi connaissance des IRM et ENMG, tous accompagnés des avis
médicaux explicitant leurs résultats. Le neurologue de la Clinique de
réadaptation H.________ n’a pas identifié d’opportunité chirurgicale et la
neuropathie du nerf calcanéen médial n’expliquait qu’une partie des
doléances de l’assuré. L’imagerie n’a rien révélé qui puisse expliquer
entièrement les plaintes du recourant ni permettre d’indication à la
poursuite d’un traitement.
Dans son rapport du 24 août 2018, le Dr G.________ a aussi
indiqué que l’impression qui prévalait était celle d’un trouble fonctionnel.
Les médecins de la Clinique de réadaptation H.________ ont également
relevé les autolimitations du recourant, des discordances et un niveau de
cohérence faible, ceci tant dans le rapport du 1er février 2017 que dans
celui du 1er février 2018. Les discordances entre les éléments cliniques
objectivables et les plaintes subjectives exprimées par le recourant
montrent qu’il n’y a pas lieu de s’écarter de l’appréciation de la situation
médicale faite par l’intimé. Les médecins ont d’ailleurs recommandé la
circonspection quant à tout nouveau geste invasif (rapport du 6 décembre
2017 du Dr F.________, rapport du Dr L.________ de la Clinique de
réadaptation H.________ du 22 janvier 2018 ; rapports du physiothérapeute
et de l’ergothérapeute de la Clinique de réadaptation H.________ des 22 et
24 janvier 2018 ; rapport du 25 janvier 2019 du Dr Q.________).
Sur le plan antalgique, le Dr Q.________ ne s’est pas prononcé
sur la capacité de travail (rapport du 25 janvier 2019). S’agissant enfin du
Dr R.________, il a refusé de se prononcer a posteriori sur l’étiologie des
douleurs initiales, constatant l’échec des traitements tentés jusqu’alors. Il

- 22 -
n’a pas retenu d’indication à un nouveau geste chirurgical qui serait voué
à l’échec, confirmant en cela l’appréciation neurologique de la Clinique de
réadaptation H.________. Dans son rapport du 6 mars 2019, le Dr R.________
a constaté que la situation était inchangée depuis plusieurs mois et a
déclaré ne pas avoir d’autre proposition à formuler.
Le recourant allègue encore qu’un diagnostic de section du
tendon d’Achille suturée aurait été posé par les Drs Q.________ (rapport du
25 janvier 2019) et R.________ (rapports du 6 mars 2019). On observe
toutefois que ce diagnostic n’avait pas été posé en ces termes par les
divers médecins malgré les multiples consultations, des IRM et deux
séjours à la Clinique de réadaptation H.________. Le rapport médical des
urgences des Etablissements Hospitaliers C.________ du 21 avril 2015
indique même que le tendon d’Achille est « indolore et compétent, palpé
sur toute sa longueur » et qu’il s’agissait d’une « contusion au talon » avec
une « plaie superficielle » (rapports des 21 avril et 13 juillet 2015).
Cependant, dans ses rapports des 22 septembre 2016, 6 avril 2017, dans
le protocole opératoire du 17 juillet 2017 et la lettre de sortie du 23 juillet
2017, ainsi que dans son rapport du 6 décembre 2017, le Dr F.________
mentionne la section partielle du tendon d’Achille, tout en posant le
diagnostic de douleurs au pied et au talon droit. Il ne s’agit donc pas d’un
nouveau diagnostic. Les Drs Q.________ et R.________ ne présentent pas
une situation différente de celle qui a été analysée par l’ensemble des
médecins ; la section partielle étant suturée, selon son constat. On ne voit
pas en quoi une légère différence d’appréciation sur ce point pourrait être
déterminante. De surcroît, ces spécialistes n’expliquent pas en quoi ce
diagnostic impacterait la capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (longs déplacements sur terrain
irrégulier ; montée et descente de manière répétitive d’escaliers et
d’échelles).
Le Dr G.________ a tenu compte du fait que la cheville du
recourant était un peu plus froide même s’il n’a pas pris la température
exacte. On ignore toutefois ce que le recourant entend conclure de cet
argument s’agissant de la capacité de travail puisqu’il ne tire aucune

- 23 -
conclusion de la température ou de l’existence d’une boule fondée sur
d’autres avis médicaux. A cet égard on relève que les considérations du
recourant sur la manière dont le médecin devrait procéder pour faire son
examen médical ne sont d’aucune pertinence, puisqu’il appartient au
praticien, spécialiste, de déterminer quelles opérations sont utiles et
nécessaires à son évaluation, notamment sur le plan clinique.
Le second rapport du Dr R.________ (4 mars 2020) n’est
d’aucune aide au recourant. Ce spécialiste ne se prononce pas sur la
capacité de travail dans une activité adaptée, estimant « peu probable »
que le recourant puisse reprendre son activité de monteur de voie ferrée,
ce qui n’est pas contesté.
S’agissant des arrêts de travail signés par le Dr D.________, au-
delà du 23 août 2018, ceux-ci ne sont pas motivés par une appréciation
médicale, étant précisé qu’il était loisible au recourant de produire un tel
rapport de son médecin traitant. Le Dr D.________ a, semble-t-il, renoncé à
motiver ces certificats ; il renvoie d’ailleurs le conseil du recourant à
l’appréciation des spécialistes dans son courrier du 10 mars 2020. Il était
d’ailleurs aussi loisible au recourant de demander au Centre hospitalier
J.________ l’entier de son dossier médical via le formulaire ad hoc ou via
son médecin traitant (cf. art. 24 LSP [loi sur la santé publique du 29 mai
1985 ; BLV 800.01] et art. 6f LAIH [loi sur les mesures d'aide et
d'intégration pour personnes handicapées du 10 février 2004 ; BLV
850.61]).
Contrairement à ce que suggère le recourant, on ne voit pas
en quoi la position du Service de l’emploi sur l’aptitude au placement
pourrait être de nature à remettre en cause les évaluations médicales
approfondies du dossier.
En définitive, l’appréciation du Dr G.________ n’est pas mise en
doute par les pièces au dossier ; il n’y a pas de contradiction. C’est ainsi à
juste titre que l’intimée a défini la stabilisation de l’état de santé du
recourant et l’exigibilité d’une activité adaptée à temps complet sur la

- 24 -
base du rapport du médecin d’arrondissement du 24 août 2018, ceci
quand bien même l’intéressé manifeste un handicap subjectif important
au niveau du pied droit. Les conclusions du rapport du Dr G.________ sont
claires, convaincantes et bien motivées. Le rapport en question remplit
tous les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine
valeur probante. Il y a dès lors lieu de s’y rallier.
Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’instruction sur le plan
médical (dans ce sens, cf. avis SMR du Dr K.________ du 15 avril 2019).
b) Dans un second moyen, le recourant soutient que l’intimé a
offert au recourant un stage d’observation, qui a dû être interrompu après
une demi-journée pour raison de santé comme en attestait le certificat
médical des Etablissements Hospitaliers C.________ du 4 juin 2018. Pour le
recourant, l’intimé aurait reconnu, a minima par actes concluants, que le
recourant ne disposait pas d’une capacité de travail au mois de juin 2018.
Ce grief est sans fondement dès lors qu’il n’est pas contesté
que le recourant ne disposait d’aucune capacité de travail au mois de
juin 2018. Comme on l’a vu ci-dessus, une activité adaptée n’est exigible
que dès le 23 août 2018, pas avant.
c) En définitive, le recourant a présenté une incapacité de
travail totale dans toute activité du 21 avril 2015, date de l’accident, au
23 août 2018, date à laquelle il a recouvré une entière capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (longs
déplacements sur terrain irrégulier ; montée et descente de manière
répétitive d’escaliers et d’échelles), lesquelles ont été correctement
évaluées par le Dr G.________ (rapport du 24 août 2018) et par les
médecins de la Clinique de réadaptation H.________ (rapports des
1er février 2017 et 1er février 2018)
Reste à examiner le préjudice économique et le droit aux
prestations.

- 25 -
7. Au terme du délai de carence d’une année (art. 28 LAI), soit le
21 avril 2016, le degré d’invalidité du recourant était de 100 %, tel était
aussi le cas le 1er novembre 2016, soit au terme du délai de six mois à
partir duquel le recourant a fait valoir son droit aux prestations par sa
demande du 3 mai 2016 (art. 29 al. 1 LAI). Le droit à une rente entière de
l’assurance-invalidité est donc ouvert dès le 1er novembre 2016 et ce
jusqu’au 30 novembre 2018, soit dans les trois mois après que le recourait
ait recouvré une entière capacité de travail dans une activité adaptée (art.
28 al. 2 LAI ; art. 17 LPGA ; art. 88a al. 1 RAI ; consid. 6c ci-dessus).
Il convient encore de déterminer le degré d’invalidité présenté
par le recourant une fois sa capacité de travail recouvrée s’agissant d’une
activité adaptée.
8. a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2). Comme le revenu sans invalidité, le
revenu avec invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la
situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu
effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de
l’atteinte à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en
valeur la capacité résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible
(ATF 139 V 592 consid. 2.3).
b) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS

- 26 -
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
c) En l’occurrence, l’intimé a retenu un salaire mensuel
statistique de valide de 5'357 francs et une indexation de 0,7 % pour 2017
et 2018. Ces données sont erronées, de sorte qu’il convient de reprendre
l’ensemble du calcul. C’est ainsi un montant de 5'340 fr., fondé sur l’ESS
2016 (tableau TA1_skill-level, niveau de compétence 1 pour les hommes),
qui doit être retenu. Le revenu annuel avec invalidité se monte ainsi à
67'405 fr. 97 compte tenu de la durée hebdomadaire de travail dans les
entreprises en 2018 de 41,7 heures (cf. tableau Durée normale du travail
dans les entreprises selon la division économique, établi par l’OFS) et
d’une indexation de 0,4 % pour l’année 2017 et de 0,5 % pour 2018 (cf.
tableau T39 Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation
et des salaires réels 2010-2018, établi par l’OFS). L’absence d’abattement
peut être confirmée dans la mesure où elle n’est pas contestée par le
recourant et où les limitations fonctionnelles, en particulier, ont déjà été
prises en compte dans le choix de l’activité adaptée. Le revenu sans
invalidité de 72'700 fr. est fondé sur les indications données le
16 janvier 2018 par B.________ AG et ne prête pas flanc à la critique
([5'500 fr. × 12, salaire brut] + [100 fr. × 12, indemnité] + 5'500 [13e
salaire]) ; il n’est au demeurant pas contesté. Le préjudice économique se
monte ainsi à 5'294 fr. 03 (72'700 fr. - 67'405 fr. 97). Cela correspond, une
fois le calcul de l’intimé repris, à un degré d’invalidité de 7,28 %, inférieur
à 40 % et insuffisant pour ouvrir le droit à la rente (art. 28 al. 1 let. b LAI).
d) Enfin, le recourant ne conteste pas le montant des rentes
allouées par l’intimé pour la période au cours de laquelle la rente est due.

- 27 -
9. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors
superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1). En l’occurrence, le dossier est complet. Il permet à la Cour de
céans de statuer, de sorte qu’il n’y a pas lieu de donner suite aux
réquisitions du recourant tendant à son audition, à la production de son
dossier par le Centre hospitalier J.________ et à la mise en œuvre d’une
nouvelle IRM ou de tout autre examen médical.
10. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 16 octobre 2019 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Rachel Cavargna-Debluë (recourant),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :