vd_gerichte · ZD22.022573 · 2024-07-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 147/22 - 236/2024
ZD22.022573
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 juillet 2024
__________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Brélaz Braillard et Gauron-Carlin, juges
Greffière : Mme Meylan
*****
Cause pendante entre :
F.________, à [...], recourante, représentée par Me Flore Primault, avocate à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; 17 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
[...], au bénéfice d’un certificat de capacité de vendeuse, était employée
en qualité de secrétaire à temps partiel auprès du garage du [...] depuis le
7 janvier 2008, quand, le 31 mai 2016, alors qu’elle se promenait en forêt,
elle a glissé et s’est réceptionnée sur son épaule gauche. Gauchère, elle a
été mise en arrêt de travail dès le 7 juillet 2016.
Le 7 juillet 2016, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a observé chez
l’assurée des troubles neurologiques atypiques, sans notion de
traumatisme ou autre facteur déclenchant. Le bilan clinique parlait en
faveur d'une pathologie de la coiffe des rotateurs. Etant donné que
l’assurée souffrait de paresthésies et d’une faiblesse du membre supérieur
gauche avant sa chute, il l’a adressée au Prof. S.________, spécialiste en
neurologie, lequel suivait déjà l’assurée depuis 2014 pour une paralysie
faciale, afin qu’il l’examine pour mettre en évidence l'origine de ses
troubles.
Selon une arthro-IRM [imagerie par résonnance magnétique]
réalisée le 12 juillet 2016 par la Dre D.________, spécialiste en radiologie,
l’assurée souffrait d’une « déchirure intéressant la face profonde et
antérieure du tendon du muscle supraépineux intéressant 30 % de
l'épaisseur tendineuse », d’une « tendinopathie du long chef bicipital au
niveau de son entrée dans la gouttière », étant précisé que les autres
tendons de la coiffe des rotateurs ne présentaient pas de déchirure.
L’assurée présentait également une « tendinopathie interstitielle focale du
sous-scapulaire », une lésion « SLAP 2A » [superior labral antero-posterior
lesion] et une « fine bursite sous-acromio-deltoïdienne », avec toutefois
une excellente trophicité sans infiltration graisseuse des différents corps
musculaires de la coiffe des rotateurs.
Assurée contre les accidents professionnels et non-
professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas

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d’accidents (ci-après : la CNA), le cas a été pris en charge par cette
assurance.
Consulté le 11 août 2016, le Prof. S.________ a indiqué qu’il lui
était difficile de savoir au statu quo s’il existait une atteinte nerveuse
associée, ce qui était fréquemment le cas dans les chutes avec rupture
même partielle au niveau de la coiffe des rotateurs, sinon qu’il n’y avait
pas de parésie massive évoquant une atteinte sévère sur le plan
neurologique.
Selon une IRM du plexus brachial réalisée le 15 août 2016 par
le Dr K.________, spécialiste en radiologie, il n’y avait aucune mise en
évidence d’anomalie structurelle du plexus brachial droit et gauche ni
d’anomalie intrarachidienne ou foraminale.
Le 17 août 2016, la Dre J.________, spécialiste en radiologie, a
procédé à une scintigraphie osseuse de l’assurée, sans trouver
d’argument scintigraphique pour une algoneurodystrophie.
Un ENMG [électroneuromyogramme] du membre supérieur
gauche a été pratiqué le 25 août 2016 par le Dr W.________, spécialiste en
neurologie, lequel a retenu une absence d’atteinte neurologique
périphérique dans l’ensemble des groupes musculaires examinés au
niveau de l’épaule et du membre supérieur gauches avec, tout
particulièrement, une absence d’atteinte significative des nerfs axillaires
et supra-scapulaires. Le bilan électrophysiologique n’avait pas mis en
évidence de signes d’atteinte neurogène périphérique significatifs dans
l’ensemble des muscles examinés au niveau de l’épaule et du membre
supérieur gauches avec l’absence de signes de dénervation spontanés et
des tracés aux mouvements à basse fréquence mais normalement riches
pour la qualité d’effort obtenu cliniquement. Ce praticien a noté une bonne
préservation des paramètres neurographiques des nerfs axillaires et
supra-scapulaires gauches. Il a estimé que son examen ne permettait pas
d’apporter la preuve d'une atteinte neurogène périphérique significative à
l’origine des déficits moteurs et sensitifs constatés cliniquement.

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b) Le 27 septembre 2016, l’assurée a subi une arthroscopie de
l’épaule gauche, avec suture arthroscopique du tendon du muscle sous-
scapulaire, ténodèse du long-chef du biceps et suture de la déchirure du
tendon du sus-épineux, fixation labrale par rétention et avivement du bord
glénoïdien, bursoscopie et bursectomie sous-acromiale à l’épaule gauche,
pratiquée par le Dr X.________.
Le 15 décembre 2016, une arthro-IRM de l’épaule gauche a été
derechef effectuée par la Dre G.________, spécialiste en radiologie, qui a
retenu : un status post-réparation distale du tendon supra-épineux sans
redéchirure ; un status post-réparation du tendon sous-scapulaire avec
une redéchirure partielle de sa face profonde et supérieure prenant moins
de 50 % de l'épaisseur du tendon ; un status post-ténodèse du long chef
du biceps sans rupture ; une bursite sous-acromio-deltoïdienne avec un
passage de produit de contraste dans la bourse ; un œdème osseux
moucheté et épaississement du ligament coraco-huméral orientant vers
une capsulite rétractile et une algodystrophie, à confronter à l’examen
clinique.
Une nouvelle scintigraphie osseuse a également été réalisée le
23 décembre 2016. Il ressort du rapport corrélatif du Dr V.________,
spécialiste en médecine nucléaire et en radiologie, que l’assurée souffrait
d’une hyperactivité tissulaire en surprojection de l’épaule gauche et d’une
hyperfixation diffuse de l’épaule gauche en phase osseuse, compatibles
avec une capsulite et une réaction de type algoneurodystrophie localisée à
l’épaule gauche. Il observait aussi une petite hyperfixation en regard des
points d’ancrage de la suture de plastie du sous-scapulaire.
c) L’assurée a été examinée le 2 mai 2017 par la
Dre Q.________, médecin d’arrondissement de la CNA, qui a posé les
diagnostics de : status après déchirure partielle de l’insertion proximale du
tendon du muscle sous-scapulaire de l’épaule gauche, tendinopathie et
instabilité du tendon du long chef du biceps, déchirure non transfixiante
de l’insertion proximale du tendon du muscle supra-épineux à l’épaule

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gauche, lésion SLAP 2A du bourrelet glénoïdien à l’épaule gauche ayant
nécessité une arthroscopie de l’épaule gauche avec suture du tendon du
muscle sous-scapulaire et du tendon du sus-épineux, une ténodèse du
long chef du biceps, une fixation labrale et un avivement du bord
glénoïdien ainsi qu’une bursoscopie et bursectomie sous-acromiale de
l’épaule gauche le 27 septembre 2016 ; une redéchirure de la face
profonde et supérieure de moins de 50 % de l’épaisseur du tendon du
sous-scapulaire suite à un malaise survenu après octobre 2016 ; et une
évolution défavorable vers une épaule gelée.
En raison de la persistance des douleurs et sur conseil de son
ergothérapeute, l’assurée a consulté le Dr Z.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel a
établi un rapport intermédiaire le 24 mai 2017 à l’attention de la CNA. Il a
notamment relevé que l’assurée souffrait d’une capsulite rétractile post-
opératoire de l’épaule gauche, avec une évolution défavorable,
nonobstant des séances de physiothérapie, d’ergothérapie et
d’ostéopathie.
d) Le 10 août 2017, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), indiquant comme atteinte une déchirure
des tendons avec inflammations, « suite ! opération, bras gelé (épaule),
redéchirure partiel (sic) ».
e) Le 5 septembre 2017, le Dr M.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
examiné l’assurée sur demande du médecin d’arrondissement. Dans un
rapport établi le 6 septembre 2017, ce médecin a estimé que l’assurée
présentait une épaule gelée au décours d’un traumatisme banal. L’assurée
avait subi une intervention chirurgicale alors que cette épaule présentait
un sévère enraidissement qui persistait.
Dans son rapport du 19 janvier 2018, le Prof. B.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil

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locomoteur, chef de service auprès du Département de l’appareil
locomoteur du R.________ (ci-après : R.________), a noté que l’assurée
présentait un syndrome douloureux chronique post-traumatique et post-
opératoire de l'épaule gauche, en partie dans un contexte de troubles
somatoformes avec une impotence fonctionnelle active pratiquement
complète de l'épaule gauche et partielle de l'avant-bras, excluant avec
une grande probabilité la présence d’une capsulite rétractile encore active
au vu de l'examen objectif. La deuxième IRM post-opératoire de novembre
2017 confirmait l'apparition d'une ostéolyse au niveau de l'acromion qui
n'était pas présente sur la première arthro-IRM post-opératoire de
décembre 2016 laissant suspecter un possible conflit mécanique avec le
matériel utilisé lors de l'intervention chirurgicale. Compte tenu de cette
éventualité, une nouvelle intervention pouvait être envisagée.
Faisant suite à cet avis ainsi qu’à la proposition du
2 février 2018 du Dr Z.________, l’assurée a subi une révision
arthroscopique le 14 février 2018 par synovectomie large, arthrolyse et
ablation des fils d’ostéosuture.
f) L’assurée a de nouveau été examinée par la Dre Q.________
en date du 24 mai 2018. Objectivement, elle n’a pas constaté
d’amyotrophie de la ceinture scapulaire du bras gauche, étant précisé que
la force, la mobilité et les rotations étaient diminuées. Elle a ainsi relevé
une discordance entre l’absence d’amyotrophie du membre supérieur
gauche et de la ceinture scapulaire gauche et une mobilité presque nulle
du bras gauche, avec une assurée qui tenait son bras gauche « comme s’il
était paralysé ».
A la demande du service médical de la CNA, le Prof. B.________
a revu l’assurée le 9 août 2018. Dans son rapport du 10 août 2018, ce
praticien a estimé que les objectifs de la révision arthroscopique
(limitation de la progression de l'ostéolyse par ablation du matériel de
suture et recherche d’une éventuelle infection) avaient été globalement
atteints et qu’un séjour à la P.________ pouvait être proposé à la patiente,
mais sans garantie d’amélioration subjective.

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Ainsi, l’assurée a séjourné à la P.________ du 19 septembre au
10 octobre 2018. Le rapport du 25 octobre 2018 des Drs N.________ et
T.________, spécialistes en médecine physique et réadaptation, ne
mentionne aucun nouveau diagnostic, en particulier aucune
psychopathologie. Les plaintes et limitations fonctionnelles de l’assurée ne
s’expliquaient pas principalement par les lésions objectives constatées
pendant le séjour, des facteurs contextuels jouant un rôle important dont
une importante sous-estimation de ses propres capacités fonctionnelles. A
l’examen neurologique dirigé, les praticiens ont observé une hypoesthésie
non-systématisée en regard de l’ensemble du bras gauche, à l’exclusion
de la main, des réflexes ostéotendineux normovifs et symétriques ainsi
que l’absence de déficit moteur apparent malgré les lâchages douloureux.
L’état de santé de l’assurée était considéré comme stabilisé.
Réexaminée par la Dre Q.________ en date du 19 février 2019,
une reprise thérapeutique de l’activité professionnelle à 50 % sans
impératif de rendement a été proposée à l’assurée (en présence d’une
musculature préservée, de l’absence d’atteinte neurologique, et d’une
dernière IRM parfaitement rassurante). Les limitations fonctionnelles
engendrées par les deux opérations, soit le port de charges lourdes, les
mouvements répétitifs au-dessus de l’horizontale ou le port de charges au-
dessus de l’horizontale, n’influençaient pas la capacité de travail dans une
activité de secrétaire ou d’employée de commerce.
Dans le prolongement de cet examen, la Dre Q.________ s’est
entretenue téléphoniquement avec le Dr Z.________ le 3 avril 2019, lequel
a exposé que les limitations fonctionnelles qui persistaient à la suite des
deux opérations au niveau de l’épaule gauche (bras dominant) ne contre-
indiquaient pas une activité de bureau (activité habituelle) au taux
contractuel, et ce d’autant plus qu’il s’agirait d’une reprise thérapeutique.
g) Par rapport du 9 avril 2019, le Dr Z.________ a exposé que
l’assurée présentait des douleurs de l’épaule gauche en augmentation
commençant même à se manifester du côté droit, en raison d’un transfert

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de charge, accompagnées de paresthésies diffuses de la main gauche, se
manifestant aussi au repos.
Sur avis du praticien précité, un examen neurologique a été
réalisé le 13 mai 2019 par le ProfS.________, lequel a indiqué qu’il n’y avait
pas de parésie massive, et le tableau clinique était improbable pour un
déficit neurologique. Ceci avait été confirmé par l’absence totale d’atteinte
sensitivomotrice plexuelle ou cervicale lors d’un examen
électroneuromyographique détaillé de l’époque. Il avait également fait
réaliser une IRM du plexus brachial en août 2016, qui n’avait montré
aucun effet de masse ou d’anomalie structurelle, avec également une
comparaison avec la région du côté droit. Il n’y avait pas d’anomalie
intrarachidienne foraminale. Le praticien notait que l’assurée ne prenait
plus de médicaments, malgré les douleurs, mais se plaignait toujours de
façon espacée de « paralysie » du corps, sans spasme. Le tableau était
donc plutôt d’allure migrainoïde, puisqu’il y avait des céphalées, des
troubles de la parole, et des difficultés à bouger les membres durant
quelques heures, sans net facteur déclenchant, mais qui pourrait
éventuellement rentrer dans un contexte de migraine hémiplégique
familiale, ou de trouble fonctionnel non exclu. Ce médecin a jugé que le
status était « très pauvre sur le plan neurologique », ne trouvant aucune
amyotrophie ou réelle parésie objective du membre supérieur gauche. Il
notait également l’absence de syndrome de Horner ou d’autres atteintes
aux paires crâniennes.
Selon une IRM des plexus brachial droit et gauche du
20 mai 2019, seules des altérations dégénératives de l’épaule gauche
sous forme de géodes osseuses sous-chondrales de la tête humérale
gauche étaient visibles, l’IRM étant au surplus dans les limites de la norme
(cf. rapport du 21 mai 2019 du Dr K.________).
Une IRM de la colonne cervicale a également été réalisée le
22 mai 2019. Selon le bilan, le rachis cervical était sans lésion médullaire,
radiculaire ou ostéo-discale visible (cf. rapport du 23 mai 2019 du
Dr K.________).

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Sur recommandation de son médecin traitant, l’assurée a
consulté le Dr H.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, le 28 mai 2019. Dans son rapport du 30 mai 2019, il a
retenu que l’assurée présentait une importante capsulite rétractile à
l'épaule gauche associée à des signes neurologiques sensitivomoteurs
diffus et à un Tinel du plexus brachial dans son trajet sous-claviculaire, à
laquelle s’ajoutaient des omalgies droites sur une probable bursite sous-
acromiale, possiblement associée à une tendinopathie de la coiffe des
rotateurs, et des lombalgies liées à un syndrome lombovertébral et à une
hypertonie du muscle ilio-psoas droit. Selon ce praticien, au vu des
importantes limitations d'épaules notamment, l'activité de secrétaire
n'était clairement pas envisageable.
Interpellé par l’OAI, le Dr Z.________ a estimé que l’assurée
présentait une incapacité de travail de 100 %. En prenant en considération
la problématique uniquement de l’épaule, et une fois la situation médicale
stabilisée, dans une activité adaptée aux limitations (pas de port de
charges de plus de 2-5 kg, pas de mobilisation répétitive de l’épaule, pas
de mobilisation de l’épaule au-dessus du buste), l’intéressée serait
théoriquement apte au travail, avec un taux qui resterait à définir selon
l’évolution des douleurs (cf. rapport du 24 juin 2019).
Par rapport du 24 juin 2019, le Dr W.________ a procédé à un
bilan électroneuromyographique des membres inférieurs au terme duquel
il a conclu à l’absence d’atteinte électrophysiologiquement significative
des gros troncs nerveux du membre inférieur droit. En effet, le bilan
électrophysiologique se révélait rassurant, ne mettant pas en évidence
d’atteinte significative des nerfs fibulaire, tibial et sural droits, sur tout leur
trajet depuis le creux poplité, notamment au passage du col du péroné et
de la cheville. L’étude myographique du membre inférieur droit était sans
signes d’atteinte neurogène périphérique avec dans le seul muscle long
fibulaire des tracés à basse fréquence mais normalement riches,
correspondant à la faiblesse objectivée à I’examen clinique, confirmant le

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caractère de lâchages/problèmes mécaniques et non neurologiques de ce
déficit.
Le 1er juillet 2019, le Dr W.________ a, à nouveau, attesté qu’il
n’existait pas d’explication neurologique au sentiment de manque de force
et aux paresthésies décrites par l’assurée au niveau du membre supérieur
gauche, posant les diagnostics d’absence de signes d’atteinte neurogène
périphérique significatifs dans l’ensemble des muscles examinés au
niveau du membre supérieur gauche et dépendant des myotomes C5 à
D1, d’absence d’atteinte électrophysiologiquement significative du nerf
ulnaire gauche au passage du coude et du poignet et d’absence d’atteinte
électrophysiologiquement significative du nerf médian gauche au niveau
du poignet.
Dans un rapport du 19 juillet 2019, le Dr H.________ a confirmé
le diagnostic de capsulite rétractile, en légère régression, mais des
douleurs neurogènes encore présentes, notant également que sur le plan
médicamenteux, l’assurée n’était pas encore tout à fait disposée à
débuter un traitement antiépileptique.
Selon l’IRM du plexus brachial gauche du 31 juillet 2019,
l’assurée présentait une structure kystique extra-foraminale gauche D1-D2
correspondant à un diverticule radiculaire banal ou éventuellement à une
pseudo-méningocèle dans le cadre d’une lésion plexuelle. Il n’y avait pas
d’anomalie démontrable de la racine D1 ainsi que des autres racines du
plexus brachial à gauche (cf. rapport du 31 juillet 2019 du Dr AC.________,
spécialiste en radiologie).
Dans son rapport médical intermédiaire du 16 août 2019 à
l’attention de la CNA, le Dr Z.________ a notamment observé qu’un
traitement antiépileptique avait été proposé à l’assuré en raison de
douleurs de type neurogène, ce qu’elle avait refusé.
Dans un rapport subséquent du 22 novembre 2019, le
Dr H.________ a fait état de cervicalgies et dorsalgies en augmentation,

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accompagnées de fourmillements, ainsi que de douleurs basithoraciques
antérieures gauches d’apparition soudaine, sans notion de traumatisme ni
de facteur déclenchant particulier. Alors que la capsulite rétractile de
l’épaule gauche tendait à régresser, la situation était légèrement moins
bonne en ce qui concernait le membre supérieur gauche. Ce praticien a
également pris soin d’écarter le diagnostic d’Ehlers-Danlos au motif que
l’assurée ne remplissait pas entièrement les critères.
Par rapport du 11 décembre 2019, le Dr AD.________,
spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et en
chirurgie de la main, a posé le diagnostic chez l’assurée de syndrome
douloureux régional complexe de l’épaule gauche.
h) Lors de son appréciation médicale du 8 janvier 2020, la
Dre Q.________ a conclu à une stabilisation de l’état de santé de l’assurée,
observant qu’il n’y avait aucune atteinte neurologique qui puisse expliquer
l’importance de la symptomatologie douloureuse. Tout au plus, pouvait-
elle retenir la présence d’une capsulite rétractile au décours des deux
interventions chirurgicales. Les différents médecins avaient également mis
en évidence des discordances entre les plaintes de l’assurée et leurs
constatations cliniques, comme une absence d’amyotrophie de la ceinture
scapulaire et du bras gauche chez une assurée qui déclarait n’utiliser
quasiment que son bras droit. Au terme de son évaluation, la
Dre Q.________ a retenu les limitations fonctionnelles suivantes : pas
d’activités répétées et prolongées du membre supérieur gauche au-dessus
de l’horizontale, pas de port de charges répété et prolongé du membre
supérieur gauche supérieures à 5 kg jusqu’à l’horizontale et pas de port de
charges au-dessus de l’horizontale avec le membre supérieur gauche.
Cette praticienne a expliqué ne pas retenir la présence d’un syndrome
douloureux régional complexe de l’épaule car les critères de Budapest
n’étaient pas réunis. Elle a ensuite estimé la capacité de travail de
l’assurée comme entière dans l’activité habituelle.
Par décisions du 13 janvier 2020, la CNA a alloué une
indemnité pour atteinte à l’intégrité [IPAI] (taux de 10 %), et a informé

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l’assurée qu’elle estimait que son état de santé était désormais stabilisé et
qu’elle lui reconnaissait une pleine capacité de travail, sans diminution de
rendement, dès le 20 janvier 2020. Il n’y avait aucune contre-indication à
la reprise de son activité habituelle à son taux contractuel.
Ces décisions ont fait l’objet d’une opposition de la part de
l’assurée.
i) Dans son avis médical du 14 février 2020, le Service médical
régional (ci-après : le SMR), a estimé, en se basant sur les rapports à
disposition, que sur plus de deux ans d’examens cliniques par la
Dre Q.________, le constat d’une absence d’amyotrophie du membre
supérieur gauche était fait à chaque examen. Cependant, le membre
supérieur gauche était quasi immobile (paralysé) d’après les plaintes de
l’assurée. A noter également que I’assurée évaluait ses douleurs à 10/10
(échelle de la douleur), mais ne prenait aucun traitement antalgique
(Doliprane en réserve). Le SMR peinait à comprendre l’avis du
Dr H.________ qui faisait état des douleurs sévères chroniques limitantes
du membre supérieur gauche (sans traitement antalgique) et surtout
entraînant des troubles d’attention et de concentration.
Interpellé par l’OAI, le Dr Z.________ a expliqué que la situation
au niveau de l’épaule restait inchangée avec persistance des douleurs qui
se manifestaient même au repos, avec un déficit fonctionnel, mais ne s’est
pas prononcé sur la capacité de travail dans une activité adaptée,
attestant simplement d’une incapacité totale de travail dans l’activité
habituelle du 1er juin 2017 au 31 décembre 2019. Dans la mesure où
l’assurée était suivie depuis par le Dr H.________, il priait l’OAI de contacter
ce praticien pour la suite (cf. rapport du 4 mars 2020).
j) Par appréciation médicale du 31 juillet 2020, faisant suite à
de nouveaux rapports de consultations, la Dre Q.________ a estimé que les
conclusions de son appréciation du 8 janvier 2020 demeuraient
inchangées.

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Par décision du 22 octobre 2020, annulant ses précédentes
décisions du mois de janvier 2020, la CNA a confirmé une pleine capacité
de travail de l’assurée dès le 20 janvier 2020 et le degré de l’IPAI.
Cette décision a été contestée par l’assurée.
k) Par rapport du 22 septembre 2020 à l’attention de l’OAI, le
Dr H.________ a estimé que la capacité de travail de l’assurée tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée était nulle depuis le
27 septembre 2016. Il a considéré que les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes : importantes limitations fonctionnelles de
l’épaule/du membre supérieur gauche, légère de l’épaule droite ; lombo
thoracalgies limitant les positions statiques, en porte-à-faux du tronc ;
douleurs sévères chroniques limitant toute activité (trouble d’attention,
concentration, etc.). Ce praticien a notamment accompagné son avis d’un
rapport du 3 juillet 2020, mentionnant les diagnostics incapacitants
(marqués par un astérisque [*]), soit :
- omo-brachialgies gauches de l’épaule avec ankylose, ainsi que
sur plexopathie brachiale gauche sous-claviculaire ; lésions
des tendons sus-épineux et long chef du biceps sur
traumatisme le 31 mai 2016, traitées par réparation
arthroscopique du sus-épineux et ténodèse du long chef du
biceps le 27 septembre 2016 ; arthrolyse arthroscopique de
l’épaule gauche avec ablation du matériel de sutures,
synovectomie et acromioplastie le 14 février 2018 suite à une
ostéolyse de l’acromion sur conflit avec le matériel de sutures ;
- omalgies droites sur capsulite rétractile débutante, probable
bursite sous-acromiale, tendinopathie des sus- et sous-
épineux, ainsi que du long chef du biceps (2019) ;
- douleurs basithoraciques gauches pariétales sur dysfonction
intervertébrale mineure D8-D9 gauche (2020) ;
- lombalgies sur dysbalance musculaire et troubles statiques
modérés du rachis dorsolombaires ;
- douleurs de cheville et de pied droits sur probables entorses
tibio-astragaliennes récidivantes (déficit de proprioception et

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laxité articulaire), ainsi que sur neuropathie du nerf fémoral
dans le cadre d’une hypertonie du muscle ilio-psoas, et sur
canal tarsien droit ;
- asthme anamnestique aux pollens et à l’effort.
Dans son rapport du 23 novembre 2020, le SMR a retenu, en
prenant en considération les bilans radiologique et neurologique et les
éléments apportés par les examens médicaux de la Dre Q.________, qu’il
n’y avait aucune raison de s’écarter de ses conclusions, en l’occurrence
d’une capsulite rétractile de l’épaule gauche à la suite des arthroscopies
en 2016 et en 2018 entrainant les limitations fonctionnelles de l’épaule
gauche. L’assurée disposait d’une capacité de travail de 100 % depuis le
20 janvier 2020, dans toute activité respectant les limitations
fonctionnelles en rapport avec le membre supérieur gauche. L’activité
habituelle d’employée de bureau ou de secrétaire était une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles.
l) Par décision sur opposition du 19 mars 2021, la CNA a
notamment rejeté l’opposition de l’assurée à l’encontre de la décision du
22 octobre 2020 au motif que les constatations médicales de la
Dre Q.________ étaient dument motivées et probantes et que les limitations
fonctionnelles retenues étaient compatibles avec l’activité habituelle de
l’assurée.
m) Le 12 mai 2021, l’OAI a rendu un projet d’acceptation de
rente entière limitée pour la période du 1er février 2018 au 30 avril 2020.
Compte tenu du dépôt de la demande de prestations jugée tardive, la
rente ne pouvait être allouée qu’à partir du 1er février 2018. Depuis le
20 janvier 2020, une pleine capacité de travail était reconnue à l’assurée
dans son ancienne activité de secrétaire ainsi que dans toute activité
professionnelle adaptée. Par conséquent, le droit à la rente s’éteignait le
30 avril 2020, soit après trois mois d’amélioration. Enfin, l’OAI précisait
que l’assurée n’avait pas droit au reclassement dans une nouvelle
profession.

- 15 -
L’assurée, représentée par Me Flore Primault, a formulé des
observations à l’encontre de ce projet en date du 11 juin 2021, faisant
notamment valoir qu’elle estimait être en droit de continuer à pouvoir
bénéficier de prestations de l’OAI, en particulier d’un reclassement, dans
la mesure où elle ne pouvait exercer son ancienne activité de secrétariat.
Elle en voulait pour preuve un rapport du 12 février 2020 du Dr H.________
et joignait à ses observations un rapport du 27 avril 2021 de ce praticien.
En outre, ni le Dr AD.________ ni le Dr Z.________ n’étaient d’accord sur le
fait que sa capacité de travail était de 100 % dans son activité habituelle
de secrétaire. Elle ajoutait qu’il convenait d’attendre le résultat de la
procédure contre la CNA et de suspendre le dossier jusqu’à droit connu sur
la demande d’expertise auprès du tribunal compétent, ce qu’elle a réitéré
par requête du 15 juillet 2021, joignant à ses observations un rapport du
30 juin 2021 du Dr H.________, lequel fait état des mêmes diagnostics
incapacitants que dans son rapport du 22 septembre 2020, à l’exception
des douleurs basithoraciques gauches et de l’asthme anamnestique aux
pollens et à l’effort.
Dans son avis du 9 août 2021, le SMR a relevé que ce rapport
n’apportait aucun élément médical nouveau concernant le membre
supérieur gauche (cliniquement et para-cliniquement). Il n’y avait dès lors
pas de raison de modifier sa position. En outre, le SMR constatait que
l’assurée soulignait également des atteintes à la santé antérieures à la
lésion du membre supérieur gauche (épilepsie-psychique-dermatologique)
et une atteinte à la santé postérieure à sa décision (ophtalmologique),
pour lesquelles il ne disposait d’aucun rapport au dossier faisant état
d’une atteinte incapacitante et durable concernant ces pathologies. En cas
d’évolution défavorable, la situation devrait faire l’objet d’une nouvelle
évaluation par ses soins.
Interpellée par l’OAI, la Dre L.________, spécialiste en
dermatologie et vénérologie, a indiqué suivre l’assurée depuis le
11 août 2009, environ deux fois par an, mais en fonction des affections
dermatologiques, pour lesquelles elle n’avait au surplus pas délivré
d’incapacité de travail, le seul diagnostic incapacitant retenu étant celui

- 16 -
d’eczéma des mains depuis environ 2013. Cette praticienne précisait que
l’activité professionnelle exercée ne devait pas comporter la nécessité de
lavage/désinfection des mains très fréquents (cf. rapport du
21 septembre 2021), joignant à son avis médical des rapports des 15 mars
et 19 avril 2021, desquels il ressort que l’assurée souffre d’une dermatite
eczématiforme des mains dans le cadre d’une atopie.
Dans le cadre de l’instruction menée par l’OAI, le
Dr AF.________, spécialiste en ophtalmologie, a fourni un rapport du
24 juin 2021, duquel il ressort que l’assurée ne présente pas d’incapacité
de travail du point de vue ophtalmologique (cf. courrier du
16 novembre 2021).
Par courrier du 18 janvier 2022, l’OAI a noté l’absence
d’éléments susceptibles de mettre en doute le bien-fondé de sa position.
Par décision du 5 mai 2022, l’OAI a confirmé mettre l’assurée
au bénéfice d’une rente entière limitée dans le temps pour la période du
1er février 2018 au 30 avril 2020.
B. Par acte du 3 juin 2022, F.________, représentée par son
conseil, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision susmentionnée, en concluant, sous
suite de frais et dépens, préliminairement, à la jonction de la présente
cause à la procédure AA 55/21 et à la mise en œuvre d’une expertise
orthopédique indépendante permettant de déterminer sa capacité de
travail résiduelle éventuelle ainsi que ses limitations fonctionnelles et son
taux d’invalidité, principalement, à l’annulation de la décision litigieuse, à
l’octroi d’un reclassement dans une nouvelle profession et à la poursuite
du versement d’une rente d’invalidité, selon taux fixé à dire de justice, dès
le 1er mai 2020, et subsidiairement, à l’annulation de la décision attaquée
et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. En substance, la recourante a, d’une part, estimé que l’OAI,
en ne se basant que sur les données du SMR – lequel se basait lui-même
sur l’expertise de la Dre Q.________, médecin d’arrondissement de la CNA,

- 17 -
laquelle avait abondamment été critiquée dans le cadre du recours contre
la décision sur opposition de la CNA – avait violé le droit et la
jurisprudence applicable en tant qu’elle devait effectuer une expertise
indépendante permettant de déterminer sa réelle capacité de travail, ce
qu’elle n’avait pas fait, et, d’autre part, a relevé avoir droit à un
reclassement en tant qu’elle n’était pas en mesure de poursuivre son
ancienne activité de secrétaire.
Dans sa réponse du 11 août 2022, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Il n’y avait en effet rien à reprocher ni aux appréciations
médicales de la Dre Q.________ ni aux analyses successives de la situation
médicale effectuées par le SMR, dont les recommandations avaient fondé
les conclusions quant à la capacité de travail ressortant de la décision du
5 mai 2022. Aucun élément objectif nouveau n’avait par ailleurs été
amené sur le plan médical.
La recourante a répliqué en date du 16 novembre 2022 et
l’intimé a dupliqué en date du 5 décembre 2022, maintenant leurs
conclusions respectives.
Dans des déterminations datées du 17 novembre 2023, mais
reçues le 18 janvier 2023, la recourante a adressé à la Cour de céans un
rapport du 20 septembre 2022 du Dr AG.________, spécialiste en médecine
interne générale, duquel il ressort notamment ce qui suit :
« […]
2. Diagnostics retenus
Capsulite rétractive débutante, probable bursite sous-acromiale,
tendinopathie des sus- et sous-épineux, ainsi que du long chef du
biceps
• Omo-brachialgies gauche sur CRPS d’épaule avec ankylose,
plexopathie brachiale sous-claviculaire, lésions des tendons sus-
épineux et long chef du biceps sur traumatisme 31.05.2016 ;
• Réparation arthroscopique du sus-épineux et ténodèse du LCB
[long chef du biceps] le 27.09.2016 ;
• Arthrolyse arthroscopique d’épaule gauche, ablation du matériel
de sutures, synovectomie et acromioplastie le 14.02.2018, suite à
une ostéolyse de l’acromion sur conflit avec matériel de sutures.

- 18 -
Douleurs basithoraciques gauches pariétales sur dysfonction
intervertébrale D8-D9 G.
Lombopygialgies sur dysbalance musculaire, troubles statiques
modérées du rachis dorsolombaire, dysfonction sacro-iliaque ddc
[des deux côtés].
Douleurs de talon d’Achille et du pied droit sur probable entorse
tibio-astragaliennes récidivantes ainsi que sur neuropathie du nerf
fémoral dans le cadre d’une hypertonie du muscle ilio-psoas et sur
canal tarsien droit.
Douleurs musculaire diffuse : DD [diagnostic différentiel] :
connectivite non différenciée/syndrome d’hyperlaxité (Erhler Danlos)
• IRM de la main droite 07.2021 : discret épaississement fibreux du
fascia palmaire en regard du 2e, 3e, 4e tendons fléchisseurs avec
des discrètes nodosités visibles sur la topographie du fascia
palmaire, en regard des tendons fléchisseurs 3 et 4.
• Bilan immun : FR 36 u/ml, Anti-DsDNA 41 u/ml, reste sp.
• Sérologie HIV, Syphilis, HBV, HCV, CMV, EBV, Toxoplasmose,
rubéole, lyme négatives.
• PCR T. whipplei dans les selles négative.
• CT thoraco-abdominal du 25.08.2021 : Remaniement aspécifique
de la structure osseuse de l’articulation gléno-humérale gauche,
de nature chronique, éventuellement avec composante
chirurgicale. Pas d’autre lésion osseuse ou articulaire identifiable.
Pas d’adénopathies supra diaphragmatiques ou infra
diaphragmatiques. Pas d’hépatosplénomégalie. Pas d’anomalie
des séreuses pulmonaire, cardiaque et péritonéale. Pas de
pathologie du parenchyme pulmonaire.
• ETT 09.2021 : FEVG conservée, pas d’HVG, pas de dilatation des
oreillettes, pas d’HTAP, pas de valvulopathie significative.
• IRM de la colonne lombaire et sacro-iliaque : Absence d’argument
en faveur d’une spondylarthropathie inflammatoire ou d’une
sacroiliite. Absence de sténose canalaire ou de signe de
myélopathie. Petite protrusion discale C4-C5 médiane sans conflit
radiculaire. Discopathies D9-D10 et D11.D12 modérées. Arthrose
lombaire postérieure modérée étagée, sans canal lombaire étroit.
• Actuellement : traitement d’essai de Metothrexate.
Migraines avec aura, manifestations neurologiques sur l’hémicorps
droit, aphasie de production ou de compréhension 1/année.
Malaises fonctionnels épileptoformes 1-2x/année.
Asthme bronchique aux pollens et à l’effort.
Syndrome d’apnée du sommeil léger.

- 19 -
Malade de Dupuytren des IIIème et Vème rayons aux 2 mains avec
doigts à ressaut à gauche
• IRM de la main droite 07.2021 : discret épaississement fibreux du
fascia palmaire en regard du 2e, 3e, 4e tendons fléchisseurs avec
des discrètes nodosités visibles sur la topographie du fascia
palmaire, en regard des tendons fléchisseurs 3 et 4.
3. Les plaintes actuelles :
￿ Douleurs permanentes exacerbées par le mouvement de l’épaule
gauche et impotence fonctionnelle.
￿ Scapulalgies bilatérales et exacerbées par l’effort significatif
(portage et usage des membres supérieurs).
￿ Douleurs musculaires généralisées, tendances aux entorses sur
des mouvements simples et aux hématomes spontanés.
￿ Migraines épisodiques.
￿ Douleurs thoraciques pariétales basithoraciques gauche.
Pour les douleurs musculaires et l’impotence fonctionnelle de
l’épaule gauche, capacité de travail uniquement à 40 % dans une
activité très adaptée sans usage des membres supérieurs
pratiquement complète avec effort fractionné ½ journée.
Le rendement est très diminué.
[…]
Sauf, douleurs permanentes de l’épaule gauche, musculaire et
migraines persistantes, je ne vois pas comment la patiente pourrait
être capable d’un travail à 40 %.
Les activités ménagères sont déjà difficiles à effectuer actuellement
avec exacerbation des douleurs musculaires.
6- Asthénie importante avec impossibilité d’efforts répétés.
Un déconditionnement global induisant une fatigabilité.
Des omalgies gauche avec impotence fonctionnelle.
Douleurs musculaires généralisées au moindre effort.
Des migraines permanentes.
Une dyspnée à l’effort de stade II liée à un asthme mal contrôlé.
[…] »
Le 31 janvier 2023, la recourante a sollicité, à la suite de ce
rapport, en lieu et place d’une expertise orthopédique indépendante, une
expertise bidisciplinaire compte tenu des nouveaux diagnostics posés tels
les symptômes neurologiques fonctionnels, les probables crises non
épileptiques psychogènes et le probable syndrome de conversion avec

- 20 -
parésie de l’hémicorps gauche. Elle informait par ailleurs avoir souffert
d’une nouvelle crise l’ayant conduite au R.________.
C’est ainsi que le 3 février 2023, la recourante a adressé à la
Cour de céans un rapport du 19 septembre 2022 de la Dre AH.________,
spécialiste en neurologie, laquelle fait état d’un trouble neurologique
fonctionnel avec des crises non épileptiques et des déficiences cognitives,
ainsi qu’un rapport du 4 janvier 2023 du Dr AK.________, lequel a constaté
que la recourante souffrait d’un trouble neurologique fonctionnel avec des
crises non épileptiques d’origine psychogène et de troubles sensitivo-
moteurs déficitaires récidivants de l’hémicorps droit.
Faisant suite aux déterminations datées du
17 novembre 2023, l’intimé a indiqué, le 14 février 2023, que le SMR, dans
son avis du 7 février 2023, expliquait que le rapport du
20 septembre 2022 n’apportait aucun élément objectif médical pour
retenir un nouveau diagnostic, un changement de la situation médicale
et/ou une aggravation concernant l’épaule gauche, chez une assurée qui
ne disposait d’aucun antalgique et dont les limitations fonctionnelles
retenues concernaient essentiellement l’épaule gauche. Le SMR notait que
la fatigabilité en lien avec un déconditionnement n'était pas une
pathologie médicale. Il n’y avait dès lors pas de raison de modifier sa
position.
Prenant position sur les déterminations du 3 février 2023,
l’intimé a soumis le cas au SMR, lequel s’est prononcé le 15 février 2023
et a retenu qu’il n’y avait aucun élément objectif médical pour retenir un
nouveau diagnostic, un changement de la situation médicale ou une
aggravation. Il n’y avait dès lors pas de raison de modifier sa position. Cet
arrêt est entré en force.
C. Par arrêt rendu le 2 février 2023 (cause AA 55/21 – 14/2023),
la Cour de céans a rejeté le recours formé par l’intéressée le 4 mai 2021 à
l’encontre de la décision sur opposition de la CNA du 19 mars 2021. Elle a

- 21 -
notamment retenu que l’appréciation de la Dre Q.________ pouvait se voir
conférer pleine valeur probante.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit de la recourante au versement
d’une rente de la part de l’intimé au-delà du 30 avril 2020 ainsi que sur le
droit à un reclassement professionnel.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au
1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la

- 22 -
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Dans le présent cas, le droit à la rente comme le potentiel droit
à la poursuite de la rente prenant naissance avant le 1er janvier 2022,
l’ancien droit demeure applicable.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 23 -
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est
établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la
capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une
complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions
sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413
consid. 2d).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,

- 24 -
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021
consid. 2.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 25 -
e) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49
al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des
examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder
(art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen
clinique. Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur
le plan médical. Il est admissible de se fonder de manière déterminante
sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres
rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés
(ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et
les références citées).
5. a) En l’espèce, l’OAI admet que la recourante s’est retrouvée
en totale incapacité de travailler à la suite de son accident, le
31 mai 2016, lui octroyant dès lors une rente limitée dans le temps. Se
basant sur le rapport d’examen final du médecin d’arrondissement de la
CNA et sur les rapports au dossier, l’OAI considère cependant que la
recourante a retrouvé une capacité de travail de 100 % dans toute activité
respectant les limitations fonctionnelles au membre supérieur gauche
depuis le 20 janvier 2020, ce que l’intéressée conteste.
b) La Dre Q.________ a procédé à une appréciation médicale de
la situation le 8 janvier 2020 (confirmée le 31 juillet 2020) pour le compte
de la CNA, au terme de laquelle elle a posé les diagnostics d’omarthrose
débutante de l’épaule gauche en lien avec la pathologie de l’épaule et
avec les altérations dégénératives de la tête humérale, de douleurs de
l’épaule gauche irradiant au niveau du coude gauche avec impotence
fonctionnelle majeure dans les suites d’une chute survenue le 31 mai 2016
ayant entrainé une déchirure partielle de l’insertion proximale du tendon
du muscle sous-scapulaire de l’épaule gauche, avec tendinopathie et
instabilité du tendon du long chef, déchirure non transfixiante de
l’insertion proximale du tendon du muscle supra-épineux, lésion SLAP 2A
du bourrelet glénoïdien de l’épaule gauche, status après arthroscopie de
l’épaule gauche le 27 septembre 2016 avec suture du tendon du muscle

- 26 -
sous-scapulaire, ténodèse du long chef du biceps et suture de la déchirure
du tendon du sus-épineux, fixation labrale et avivement du bord
glénoïdien à l’aide d’une râpe, bursoscopie et bursectomie sous-acromiale
de l’épaule gauche, status après arthroscopie de l’épaule gauche le
14 février 2018 avec synovectomie, bursectomie et acromioplastie,
synovectomie large de l’épaule gauche avec biopsie intra-articulaire et
sous-acromiale pour analyse microbiologique, arthrolyse arthroscopique
de l’épaule gauche par capsulotomie et immobilisation de l’épaule gauche
sous narcose d’une lésion érosive de l’acromion de l’épaule gauche
secondaire en conflit avec le matériel de suture et capsulite rétractile
postopératoire de l’épaule gauche. Elle a conclu à une situation médicale
stabilisée et aux limitations fonctionnelles suivantes : pas d’activités
répétées et prolongées du membre supérieur gauche au-dessus de
l’horizontale, pas de port de charges répété et prolongé du membre
supérieur gauche supérieures à 5 kg jusqu’à l’horizontale et pas de port de
charges au-dessus de l’horizontale avec le membre supérieur gauche.
Selon cette praticienne, ces limitations n’empêchaient pas la reprise de
l’activité habituelle au taux contractuel. La Cour de céans, dans un arrêt
entré en force, a reconnu une pleine valeur probante à l’appréciation de la
Dre Q.________ et a notamment jugé que les rapports du Dr H.________
n’étaient pas à même de remettre en cause ses conclusions (consid. 5 de
l’arrêt du 2 février 2023 en la cause AA 55/21 – 14/2023).
Il convient de renvoyer à cet arrêt concernant le diagnostic
réfuté d’omo-brachialgies gauches sur syndrome douloureux régional
complexe [SDRC ou CRPS] avec ankylose et de plexopathie brachiale
gauche sous-claviculaire, étant précisé que ni le rapport du
22 septembre 2020 du Dr H.________, lequel fait état des mêmes
diagnostics que le rapport du 12 février 2020 de ce praticien et ayant fait
l’objet d’une analyse circonstanciée dans le cadre de la procédure
AA 55/21 – 14/2023, ni son rapport du 30 juin 2021 (produit également
dans la procédure AA 55/21 – 14/2023) ou encore le rapport du
20 septembre 2022 du Dr AG.________ ne sauraient modifier la position de
la Cour de céans sur la valeur probante des conclusions de la
Dre Q.________. Quant à la capsulite rétractile, il avait été noté que cette

- 27 -
pathologie présentait une durée limitée dans le temps et était suivie d’une
restitution fonctionnelle (cf. arrêt du 2 février 2023, consid. 5aa). Le
rapport du 20 septembre 2022 du Dr AG.________ qui retient ce diagnostic
– sans toutefois préciser dans ledit rapport si les diagnostics sont
incapacitants – alors même qu’aucune imagerie ne vient étayer ce dernier,
ne saurait non plus emporter conviction.
Il sied également de se référer à l’arrêt précité sur le volet
neurologique. La médecin d’arrondissement de la CNA a spécifiquement
analysé cette question dans son rapport du 8 janvier 2020 et plusieurs
spécialistes ont exclu sans réserve toute pathologie neurologique. Les
rapports produits subséquemment ne sont pas de nature à mettre en
doute l’appréciation réalisée par la Dre Q.________. En effet, il faut relever
que le Dr AG.________, dans son rapport du 20 septembre 2022, ne fait état
d’aucune atteinte neurologique, alors qu’il a pourtant été invité par la
recourante à lister les différents diagnostics dont elle souffre. Par ailleurs,
bien que les rapports des 19 septembre 2022 de la Dre AH.________ et
4 janvier 2023 du Dr AK.________ fassent état d’un trouble neurologique
fonctionnel, il faut constater que le test neuropsychologique des 13 et
27 avril 2022 a permis de mettre en évidence des divergences entre la
présentation clinique (l’intéressée était venue seule chez le médecin, se
souvenait de la date d’examen, pouvait effectuer des tâches
administratives sans problème) et les troubles décrits (cf. p. 3 du rapport
du 19 septembre 2022). En outre, il est également mentionné que
l’examen clinique a certes révélé quelques signes positifs de troubles
neurologiques, mais qu’il ne fallait pas surestimer ces derniers (cf. p. 3
ibidem). Le test neurocognitif n’a pas non plus montré d’indice d’une
cause organique quant aux troubles de la mémoire décrits par la
recourante (cf. p. 4 ibidem). Enfin, une IRM cérébrale a permis d’écarter
une origine vasculaire. L’évolution a été notée comme favorable avec
disparition des troubles sensitivo-moteurs rapidement aux urgences, puis
résolution des troubles phasiques durant la nuit, sans symptomatologie
postcritique (cf. rapport du 4 janvier 2023).

- 28 -
Enfin, le diagnostic d’omalgies droites a aussi été examiné
dans le cadre de l’arrêt du 2 février 2023 (consid. 5c), une discordance
entre l’absence d’amyotrophie du membre supérieur gauche ou de la
ceinture scapulaire et la supposée mobilisation à outrance du membre
supérieur droit ayant notamment été relevée (cf. consid. 5c). Il faut noter
qu’à l’exception du Dr H.________, aucun spécialiste n’a retenu ce
diagnostic. Le Dr AG.________ ne le retient d’ailleurs pas dans son rapport
du 20 septembre 2022, de sorte qu’il se justifiait de l’écarter.
c) S’agissant des diagnostics non traités dans la cause
AA 55/21 – 14/2023, à défaut de lien de causalité avec l’accident du
31 mai 2016, et des diagnostics retenus dans le rapport du
20 septembre 2022 du Dr AG.________ – lesquels ne sont au demeurant
pas qualifiés de « diagnostics incapacitants » mais de « diagnostics
retenus » –, il convient de procéder à une analyse approfondie, à
l’exception du diagnostic de capsulite rétractile qui a été discuté supra.
aa) Ainsi, concernant les douleurs à la cheville et au pied
droits, il faut relever que le Dr W.________ a procédé à un bilan
électroneuromyographique des membres inférieurs (cf. rapport du
24 juin 2019 ) et a conclu à l’absence d’atteinte électrophysiologiquement
significative des gros troncs nerveux du membre inférieur droit au
passage du genou, de la jambe et de la cheville. Le bilan s’est révélé
rassurant, ne mettant en évidence aucune atteinte des nerfs fibulaire,
tibial et sural droits. L’étude myographique du membre inférieur droit n’a
mis en évidence aucun signe d’atteinte neurogène périphérique. Plus
particulièrement, s’agissant de l’entorse, aucun rapport ne fait état d’une
telle lésion, qui au surplus ne serait à considérer comme une pathologie
incapacitante durable sans autres arguments et le Dr AG.________ ne fait
pas non plus état de plaintes de la recourante en lien avec une telle
atteinte dans son rapport du 20 septembre 2022.
bb) Pour ce qui est ensuite des douleurs basithoraciques
gauches pariétales sur dysfonction intervertébrale mineure D8-D9 gauche
(cf. rapports des 22 septembre 2020 du Dr H.________ et

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20 septembre 2022 du Dr AG.________), la Cour de céans note que la
scintigraphie osseuse et Spect-CT réalisée le 17 janvier 2020 fait état
d’une discopathie modérée D9-D10. Aucune imagerie ne fait état d’une
dysfonction intervertébrale mineure D8-D9. A défaut de rapports en ce
sens, on ne saurait retenir un tel diagnostic comme établi au degré de la
vraisemblance prépondérante, étant au surplus relevé que même le
Dr H.________ dans son rapport du 30 juin 2021 n’a pas qualifié ce
diagnostic d’incapacitant.
cc) Quant aux lombalgies sur dysbalance musculaire et
troubles statiques modérés du rachis dorsolombaires (cf. rapports du
Dr H.________ et du 20 septembre 2022 du Dr AG.________), l’image du
rachis cervical ne montre aucune atteinte (cf. rapport du 23 mai 2019 du
Dr K.________) et aucune pièce au dossier ne vient corroborer une atteinte
incapacitante au rachis dorsolombaire.
dd) S’agissant des douleurs musculaires diffuses retenues par
le Dr AG.________ (cf. rapport du 20 septembre 2022), sans de plus amples
explications, il sied de constater que le syndrome d’Ehlers-Danlos a
notamment été écarté par le Dr H.________ (cf. rapport du
22 novembre 2019) au motif que la recourante ne remplissait pas
entièrement les critères, relevant que l’intéressée n’avait pas
d’antécédents d’entorses à d’autres articulations (hormis la cheville) ni de
luxation articulaire, pas de douleurs ostéo-musculaires ou autre, pas de
reflux gastro-œsophagien avant la première opération d’épaule, ne
présentait pas d’ecchymoses en dehors de chocs dus à sa maladresse, ni
ne ressentait le besoin de bouger en position assise ou couchée. La
recourante cicatrisait bien et ne présentait de la fatigue que depuis la
prise de certains médicaments. Aucun autre rapport au dossier ne fait au
demeurant état d’une connectivite différenciée.
ee) Dans son rapport du 3 juillet 2020, le Dr H.________ a pris
soin de mentionner que la recourante souffrait de migraines avec aura et
manifestations neurologiques sur l’hémicorps droit, sans que ce diagnostic
ne soit classé comme incapacitant dans ses rapports subséquents. Par

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ailleurs, il est le lieu de relever la contradiction présente dans le rapport
du 20 septembre 2022 du Dr AG.________, lequel indique que la recourante
souffre d’épisodes de migraines 1-2 fois l’an, alors qu’il qualifie ces
dernières de « permanentes » dans le cadre des limitations fonctionnelles.
Tout comme l’intimé, la Cour de céans peine à comprendre que des
migraines épisodiques (1-2 fois l’an) puissent durablement impacter la
capacité de travail, alors même qu’elles n’ont pas empêché la recourante
de travailler dans le passé.
ff) Au sujet des crises d’épilepsie, la recourante a refusé tout
traitement et les rapports des Drs AH.________ et AK.________ confirment de
toute manière l’absence l’absence d’une telle pathologie.
gg) S’agissant de l’asthme anamnestique aux pollens et à
l’effort (cf. rapport du 20 septembre 2022 du Dr AG.________), tout comme
l’intimé, la Cour de céans relève la présence d’un scanner thoracique
normal, l’absence de traitement au fond, de bilan pneumologique ou
d’évaluation de la capacité fonctionnelle respiratoire ou d’hospitalisation
par le passé. Si, dans un premier temps, le Dr H.________ l’avait classé
comme diagnostic incapacitant, il l’a ensuite retiré de sa liste dans son
rapport du 30 juin 2021.
hh) L’atteinte dermatologique, soit l’eczéma des mains dont la
recourante souffre depuis 2013, n’a jamais donné lieu à une incapacité, la
seule limitation fonctionnelle découlant de cette pathologie étant celle
d’une activité professionnelle ne comportant pas la nécessité de
lavage/désinfection des mains très fréquents ce qui paraît donc
compatible avec l’ancienne activité professionnelle de la recourante
(cf. rapport du 21 septembre 2021 de la Dre L.________).
ii) Il en est de même concernant l’atteinte ophtalmologique, la
recourante n’ayant jamais présenté d’incapacité de travail de ce point de
vue (cf. rapport du 24 juin 2021 du Dr AF.________).

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jj) La maladie de Dupuytren ne semble pas avoir entraîné de
plaintes fonctionnelles chez la recourante (cf. rapport du
20 septembre 2022 du Dr AG.________). Il convient d’ailleurs de noter que
le Dr H.________ ne l’a pas retenue à titre de diagnostic incapacitant dans
ses rapports.
kk) Pour ce qui est du syndrome d’apnée du sommeil, il faut
souligner que ce dernier est léger. A l’exception du Dr AG.________, aucun
médecin n’a d’ailleurs posé ce diagnostic et, là encore, il n’est pas établi
que ce dernier serait incapacitant, la recourante n’ayant pas émis de
plainte à ce sujet. Il faut également relever la possibilité d’appareiller la
recourante si nécessaire pour recouvrer une capacité de travail
raisonnablement exigible.
ll) Enfin, les douleurs articulaires chroniques ont été
diagnostiquées récemment, rien n’indiquant au demeurant que ces
dernières pourraient être incapacitantes, d’autant plus qu’un traitement
approprié a été entrepris (cf. rapport du 19 septembre 2022 de la
Dre AH.________).
d) En conclusion, même si la décision attaquée se fonde sur un
dossier essentiellement bâti par l’assureur-accident, alors qu’aucun
examen clinique ni aucune expertise indépendante n’ont été diligentés par
le SMR, les constatations de la Dre Q.________ s’avèrent complètes, claires,
motivées et ne sont mises en doute par aucun élément au dossier. Enfin,
elles ont été confirmées par un arrêt de la Cour de céans entré en force.
Les rapports et avis des Drs H.________ et AG.________ échouent par ailleurs
à démontrer une aggravation de l’état de santé de la recourante et,
singulièrement, une péjoration de ses limitations fonctionnelles. En dehors
de l’atteinte à l’épaule gauche, qui a fait l’objet d’une évaluation de la
capacité de travail fonctionnelle par la Dre Q.________ et inchangée depuis,
il n’y a aucun élément médical objectif plaidant pour une aggravation de
l’état de santé de la recourante. Il faut ainsi retenir que celle-ci dispose
d’une capacité de travail complète dans son ancienne activité
professionnelle, laquelle est adaptée aux limitations fonctionnelles

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retenues par la Dre Q.________ (cf. consid. 7 de l’arrêt du 2 février 2023
dans la cause AA 55/21 – 14/2023).
6. a) Selon l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement
dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide au sens
de l’art. 17 LAI celui qui n’est pas suffisamment réadapté, l’activité
lucrative exercée jusque-là n’étant plus raisonnablement exigible ou ne
l’étant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravité de
l’atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir
le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
Lorsqu’une personne a recouvré la capacité à reprendre
l’exercice de son activité habituelle, elle ne remplit pas les conditions du
droit à une mesure de reclassement (TF 9C_413/2008 du
14 novembre 2008 consid. 2.2).
b) Tel est le cas de la recourante qui a recouvré une pleine
capacité de travail dans son ancienne activité, de sorte que c’est à juste
titre que l’OAI ne lui a pas proposé de reclassement dans une autre
profession.
7. Un complément d’instruction sous la forme d’une expertise est
inutile et les requêtes formulées en ce sens par l’intéressée dans ses
écritures doivent être rejetées. Le juge peut en effet mettre fin à
l’instruction lorsque, comme en l’espèce, les preuves administrées lui ont
permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non
arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore
proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier
son avis (sur l’appréciation anticipée des moyens de preuve,
cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).

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8. a) Le recours doit par conséquent être rejeté et la décision
rendue le 5 mai 2022 confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 5 mai 2022 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de F.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :

- 34 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Flore Primault (pour la recourante)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :