vd_gerichte · ZD17.049862 · 2019-04-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 380/17 - 126/2019
ZD17.049862
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 avril 2019
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Dessaux et Berberat, juges
Greffière : Mme Kuburas
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, agissant par sa curatrice [...], elle-même
représentée par Me Florence Bourqui, avocate au sein d’Inclusion Handicap
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], a
bénéficié d’une formation scolaire spéciale du 13 novembre 2001 au
20 novembre 2003 ainsi que d’un traitement logopédique du 1er décembre
2003 au 30 novembre 2004, octroyés par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé). En effet, l’assuré
présentait des troubles de dyslexie et de dysorthographie, attestés par le
Dr N.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie.
Le 23 juin 2006, l’assuré, représenté par sa mère, a déposé
une demande de prestations auprès de l’OAI.
Dans le cadre de cette demande, l’OAI a octroyé à l’assuré le
droit à des mesures de formation scolaire spéciale, a pris en charge
plusieurs stages dans le cadre d’une orientation professionnelle, ainsi
qu’une formation professionnelle pratique interne dans le secteur du
bâtiment afin de le préparer à une intégration dans l’économie libre.
Le 11 juin 2009, le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie d'enfants et d'adolescents, a répondu au questionnaire de
l’OAI de la manière suivante :
« 1. Quel est le diagnostic CIM-10 précis ?
Selon CFTMEA [classification française des troubles mentaux de
l'enfant et de l'adolescent] :
Trouble de la personnalité avec des caractéristiques narcissiques
Selon CIM-10 [classification internationale des maladies] :
- F93. Trouble émotionnel de l’enfance
- F90.0 Trouble hyperactif avec déficit d’attention
- Z72. Abus de cannabis
2. La consommation de cannabis est-elle secondaire à des
troubles psychiatriques ?
Manifestement oui, le trouble de la personnalité que présente
R.________ se caractérise par une grande fragilité narcissique (piètre
image de soi, manque d’estime de soi et de confiance en soi, faible
tolérance aux situations de contrainte et de frustration). Les
exigences d’une formation professionnelle, même dans un cadre
spécialisé comme l’a été celui du P.________ [centre de formation
professionnelle spécialisée], soumet R.________ à des exigences qui

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dépassent sa capacité à y faire face. De manière à « s’auto-
apaiser », R.________ a recours de manière quasi systématique au
cannabis.
3. Peut-on exiger un arrêt de toute consommation de
drogues ? Si non, pourquoi ?
L’abstinence de toute consommation de drogues représente un
objectif important de la prise en charge de R.________. Il n’est
néanmoins pas sûr que cet objectif soit atteignable, en tout cas pas
dans un court laps de temps, en particulier lorsque R.________ est
confronté à des exigences oppressionnelles qui, même si elles sont
objectivement limitées, sont subjectivement trop importantes pour
lui. R.________ a récemment accepté de recommencer une prise en
charge thérapeutique auprès du médecin soussigné. Il a, en
particulier, accepté une reprise d’un traitement médicamenteux de
Ritaline® (qu’il avait déjà eu auparavant entre 2003-2005 environ).
Il est trop tôt pour procéder à l’évaluation clinique par manque de
recul ; il semble cependant que ce médicament permette à ce
garçon de se sentir davantage motivé et d’être plus actif, il
semblerait que la consommation de cannabis est en légère
diminution. »
Sur avis du Dr T.________, spécialiste en chirurgie et médecin
au SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique, qu’il a confiée
au Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans un
rapport d’expertise du 25 janvier 2011 établi ensuite d’une consultation
psychiatQ.________ a notamment observé ce qui suit :
« (…)
4. DIAGNOSTIC
4.1. DIAGNOSTIC SELON LE DSM-IV-TR [Manuel Diagnostique
et Statistique des Troubles Mentaux]
Axe I
Axe II Personnalité immature à fonctionnement état limite, de type
impulsif
Axe III*cf. spécialiste concerné
Axe IV Antécédents de carence affective
*L’axe III (pathologie somatique) est mentionné à titre indicatif, sur
la base du dossier médical, car il sort du champ des compétences de
l’expert psychiatre.
4.2. DISCUSSION
(…)
En conclusion, Monsieur R.________ présente donc pour l’essentiel un
trouble de la personnalité immature à fonctionnement état limite, de
type impulsif. Il s’agit là d’un trouble majeur de la personnalité
assimilable en grande partie à une atteinte à la santé mentale.
(…)
En accord avec le Dr X.________, actuellement, nous ne relevons
aucun signe en faveur d’un état dépressif majeur, d’un trouble

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anxieux spécifique, de signes de la lignée psychotique, ou de
maladie de la dépendance.
Reclassement professionnel. La question est de savoir s’il faut tenter
à nouveau une formation professionnelle au " [...]", ou plutôt
envisager une aide au placement, dans une activité simple, tel aide-
horticulteur, aide-jardinier, ou manœuvre de chantier, vu les
expériences passées et notre discussion ci-avant, nous privilégions
la seconde alternative. Dans une telle activité, sa capacité de travail
demeure entière. On pourrait espérer ainsi qu’avec les années, et la
pratique du travail, Monsieur R.________ acquiert progressivement
une certaine maturité, qui avec le temps peut-être, lui permettra
d’envisager une progression dans ses acquisitions et sa formation.
(…)
S’agissant du pronostic, il s’agit de réévaluer régulièrement cette
situation, probablement tous les deux ans, permettant une
maturation de la personnalité.
(…). »
Invité par l’OAI à se prononcer sur l’expertise psychiatrique, le
Dr T.________ du SMR a – dans un avis du 1er février 2011 – relevé ce qui
suit :
« L’expertise psychiatrique du Dr Q.________ montre que l’assuré
présente une personnalité immature à fonctionnement état limite,
de type impulsif et des antécédents de carence affective. Ce trouble
a entraîné des dysfonctionnements scolaires, de la formation
professionnelle et au niveau relationnel. Selon l’expert, la poursuite
d’une formation professionnelle est sérieusement compromise par
l’immaturité et le fonctionnement de type état limite impulsif. Il n’y
a toutefois pas d’incapacité de travail dans une activité non qualifiée
simple telle qu’aide-horticulteur, aide-jardinier, ou manœuvre de
chantier.
Nous répondons comme suit à vos questions :
• Les conditions de l’article 8 LPGA sont-elles remplies ?
Non, si l’on s’en tient strictement aux termes de l’art. 8.
• Si oui, merci de préciser la capacité de travail exigible
dans son activité habituelle ? L’assuré n’a jamais exercé
d’activité lucrative.
• Dans une activité adaptée à son état de santé ? 100 %.
• Son aptitude à la REA [service de réadaptation
professionnelle] est envisageable depuis quelle date ?
Depuis toujours.
• Ainsi que ses limitations fonctionnelles ? L’élément
essentiel est l’immaturité, l’instabilité de la personnalité,
une certaine passiveté et le manque du sens des
responsabilités. Au plan social les relations sont
superficielles et pauvres ; l’assuré tolère mal les
contraintes et les responsabilités. »

- 5 -
Le 22 novembre 2011, la Justice de Paix du district de la [...] a
mis l’assuré sous tutelle.
Par avis du 8 octobre 2013, le Dr D.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin au SMR, a retenu que l’assuré ne
présentait pas d’atteinte à la santé incapacitante et disposait d’une pleine
capacité de travail dans une activité non qualifiée. Ce médecin a ainsi
estimé que la poursuite de mesures de formation était dénuée de sens
chez un assuré non collaborant.
Par projet du 10 avril 2014 et décision du 5 juin 2014, l’OAI a
refusé la demande de prestations de l’assuré déposée le 23 juin 2006 par
sa mère, dès lors que son degré d’invalidité était inférieur à 40 %. Cette
décision est depuis lors entrée en force.
B. Le 20 mars 2015, l’assuré, agissant désormais par sa curatrice,
[...], a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI
faisant état d’une décompensation psychotique.
Le même jour, l’OAI a reçu de la part de la curatrice de l’assuré
la décision du 19 janvier 2015 de la Justice de Paix du district de la [...] la
nommant curatrice dans le cadre d’une curatelle de portée générale.
Par courrier du 23 mars 2015, l’OAI a expliqué à l’assuré que la
demande de révision – déposée le 20 mars 2015 – devait être considérée
comme une nouvelle demande au sens de la loi et ne pouvait être
examinée que s’il était établi de façon plausible que son invalidité ou son
impotence s’était modifiée de manière à influencer ses droits. Ainsi, l’OAI
a invité l’assuré à transmettre tout élément permettant de rendre
plausible une modification de son degré d’invalidité.
Le 29 avril 2015, l’OAI a reçu de la part du Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et médecin adjoint du
Département de psychiatrie du V.________ (ci-après : V.________), son
rapport daté du 10 octobre 2014 aux termes duquel il a posé le diagnostic

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de schizophrénie paranoïde. Il a indiqué que l’assuré subissait une
décompensation progressive depuis l’automne 2014 avec la présence
d’angoisses, d’hallucinations auditives, d’idées délirantes, d’insomnies et
d’agitation. Il a attesté une incapacité de travail de 100 %. Il a observé
que nonobstant la mise en place d’un traitement neuroleptique, d’un
encadrement médical et infirmier, l’évolution n’était que légèrement
favorable.
Le 23 novembre 2015, les Drs F.________ et M.________,
respectivement chef de clinique adjoint du Département de psychiatrie du
V.________ et médecin au sein du même Département du V.________, ont
adressé leur rapport au Dr F.________ et M.________ ont notamment retenu
ce qui suit :
« Le patient susnommé a séjourné dans notre service du 21.07.2015
au 04.08.2015, date de son retour à domicile.
Motif de recours
Admission volontaire pour mise à l’abri d’un risque auto-agressif
dans le contexte d’une probable décompensation psychotique
(…)
Status à l’entrée
Status psychique
Il s’agit d’un jeune patient de 24 ans, à la tenue
hygienovestimentaire correcte, orienté dans le temps et dans
l’espace. Il est calme et collaborant au moment de l’entretien. Il
présente un ralentissement psychomoteur avec un discours ralenti
et une thymie abaissée. Nous notons la présence d’éléments
psychotiques florides. Il verbalise la présence d’hallucinations
auditives et acoustico-verbales (entend des voix insultantes, parfois
bienveillantes, il entend également des bruits dans son immeuble). Il
verbalise sa conviction de pouvoir contrôler les voix et les bruits
(pouvoir les arrêter). Il dit pouvoir contrôler ses pensées, ayant
l’impression de posséder et de transmettre une énergie physique
négative envers les personnes. Il a l’impression que les autres
peuvent lire dans ses pensées, pensant être le centre du monde,
ayant l’impression que la vie est une scène de théâtre. Il décrit une
sensation de vide intérieur en alternance avec une tristesse et des
pleurs dans le contexte de sa solitude (dit avoir perdu ses amis et
connaissances qui auraient pris de la distance). Nous mettons en
avant la présence d’anhédonie, perte de motivation (a arrêté de
jouer en ligne aux jeux vidéo, son hobby préféré). Il présente des
idées suicidaires scénarisées fluctuantes ainsi que la présence d’une
probable dépersonnalisation et de déréalisation. Le patient s’engage
à demander de l’aide si besoin.
Diagnostic
F23.20 Trouble psychotique aigu et transitoire d’allure
schizophrénique, sans facteur de stress aigu associé
Synthèse – Discussion et évolution

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Il s’agit d’une admission volontaire pour mise à l’abri d’un risque
auto-agressif dans le contexte d’une décompensation psychotique.
Comme hypothèse de crise, on note la suivante : dans un contexte
d’émancipation des deux frères du patient, ce dernier ressent un
grand sentiment de solitude et de déception face à ses propres
difficultés d’émancipation qu’il exprime par une symptomatologie
psychotique floride positive et négative.
Le diagnostic de trouble psychotique aigu et transitoire d’allure
schizophrénique est retenu, vu la survenue aiguë de symptômes
psychotiques avec le passage d’un état non psychotique à un état
manifestement psychotique en deux semaines. Il y a la présence de
symptômes positifs et négatifs typiquement schizophréniques qui
persistent la plupart du temps depuis l’installation du tableau
clinique, à l’évidence psychotique. Comme symptôme positif, il
présente des hallucinations acoustico-verbales, l’impression qu’il
peut transmettre ses pensées aux autres et qu’il est le centre du
monde ainsi qu’une symptomatologie négative avec un
renfermement sur-lui-même, un arrêt de ses activités de longue
date et un dysfonctionnement dans tous les domaines de sa vie ainsi
qu’une perte de motivation. La curatrice du patient est informée de
cette hospitalisation.
Dans un premier temps le patient présente une symptomatologie
psychotique importante. Il reste méfiant et anosognosique de son
besoin d’être hospitalisé. Il présente également des idées suicidaires
fluctuantes mais il s’engage à demander de l’aide si besoin. Le 27
juillet, nous faisons un entretien avec Mme B.________, infirmière de
l’Equipe mobile de psychiatrie qui suit le patient, pendant lequel ce
dernier montre ses difficultés d’acceptation de sa maladie et à
prendre correctement son traitement. Il présente également
beaucoup d’inquiétude vis-à-vis de sa mère, il est d’accord de rester
quelques jours à l’hôpital pour stabiliser la situation et de poursuivre
son suivi avec Mme B.________ afin de mieux comprendre sa
maladie, de l’accepter, et de l’importance de prendre son
traitement.
Mme B.________ nous informe qu’une IRM [imagerie par résonance
magnétique] a été effectuée en avril dernier qui n’a rien décelé
d’anormal. Un dosage de quétiapine est effectué et montre un taux
très élevé pour la dose, ce qui suggère un métabolisme lent ou un
non-respect de la posologie (dose augmentée ou prise inadéquate).
Le taux est largement supérieur aux valeurs recommandées et nous
avons fait un ECG [électrocardiogramme] qui montre un QTC [durée
électrique de la contraction cardiaque] dans les normes. Nous avons
informé ces résultats afin que vous réajustiez le traitement en
ambulatoire.
Au cours de l’hospitalisation, le patient présente une bonne
évolution avec une amélioration importante de son état, avec
absence d’idées suicidaires et diminution jusqu’à disparition de la
symptomatologie psychotique. (…). »
Le 11 décembre 2015, [...] a été nommée nouvelle curatrice
de l’assuré par la Justice de Paix du district ...]de la [...].
Sur avis du Dr G.________, spécialiste en néphrologie et
médecin au SMR, l’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique, qu’il a

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confiée au Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans un rapport d’expertise du 5 septembre 2016, le DrW.________ a
notamment observé ce qui suit :
« (…)
VII. Discussion :
(…)
Il y a eu en 2015 l’apparition d’un nouveau diagnostic assez
étonnant de schizophrénie. Dans un rapport extrêmement
sommaire, le médecin adjoint du CPNVD [Centre de psychiatrie [...]]
à [...] a évoqué ce diagnostic, il a parlé d’hallucinations et d’un faible
progrès malgré neuroleptique. M. R.________ nous a fait une toute
autre description. Il a situé la décompensation (il a emprunté les
mots schizophrénie et psychose psychotique) très clairement dans
un contexte de conflictualité dans l'entente avec son frère ainé, à
savoir un sentiment d'envahissement. En effet, dans cette période,
son frère était encore à domicile avec sa mère, il semble avoir
imposé sa loi et ses fréquentations à la maison. L'assuré se plaint
que beaucoup de monde venait à n'importe quelle heure et
envahissait l'appartement, de la voix forte et dominante de son frère
et dans une sorte de stress en crescendo dans cette situation. C'est
donc dans ce contexte qu'il a eu des hallucinations qu'il a décrit lui-
même comme passagères et des visions imposées dans sa tête qui
ne le lâchaient pas, ni à l'intérieur, ni à l'extérieur. Il fumait dans
cette période toujours assez régulièrement du cannabis. Il n'était
dès lors pas du tout clair dans quelle mesure ces phénomènes ont
un lien (même partiel) avec la consommation.
Ni les informations médicales, ni celles de la part de l'assuré et de sa
mère ont permis de clarifier quoi que ce soit sur ces points.
(…)
Ce qui est également concordant est le fait que l'assuré a décrit une
amélioration continue après cette hospitalisation et surtout le départ
de son frère et de sa sœur. Il a repris ses activités préférées, ceci
même à intensité accentuée et il a beaucoup relativisé les
symptômes psychotiques pour la période actuelle. Les plaintes
étaient en ce moment plutôt en direction d'acouphènes, de
sensibilité aux bruits des voisins, le manque de sommeil occasionnel
et les difficultés de sortir de chez lui, se sentant gêné par son poids
augmenté.
(…)
Les conséquences de tout ceci aboutissent dans le constat qu'il y a
eu depuis toujours un important retard dans le développement de la
personnalité ainsi qu'une structuration incomplète, lacunaire et non
hiérarchisée du noyau de sa personnalité. Le type de formation
incomplète explique aisément un certain nombre de problèmes à
observer dans la vie de cet assuré : une forte influençabilité,
impulsivité par moments, manque de maîtrise d'émotions,
glissement dans des consommations, mais aussi des dérapages
psychotiques, avec ou sans substances, puisque les frontières
constituées entre extérieur et intérieur sont insuffisantes (poreuses)
et partiellement dysfonctionnelles chez lui.
De parler d'un « trouble de personnalité » est au fond inapproprié
car il s'agit plutôt d'une formation de personnalité encore non
aboutie. Les années où l'assuré a été sous formation, il a, à ce

- 9 -
niveau, fait beaucoup de progrès, il est évident que son niveau de
maturité d'aujourd'hui n'est plus le même comme par exemple en
2009. Le problème est que malheureusement ce processus était
arrêté pour faire place à l'évolution régressive décrite.
L'autre question est celle de l'impact de ces constatations sur les
exigences d'une vie sociale / professionnelle. Ici, nous rejoignons en
large mesure l'expert précédent qui a conclu que malgré les
différents handicaps de personnalité, une insertion dans les activités
non qualifiées est exigible.
VIII. Résumé, diagnostics et conclusions :
(…)
A. Atteinte à la santé
(…)
2. Constatations relatives aux formes que prend l’atteinte à la
santé :
L’atteinte consiste essentiellement dans les séquelles de
troubles de développement psychologiques de l’enfance avec
aujourd’hui une personnalité immature.
(…)
C. Diagnostics :
1. Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail :
a) Séquelles de troubles du développement de la parole et
du langage, des troubles spécifiques d’acquisition scolaire
(F80 et F81),
b)Autres troubles spécifiques de la personnalité, forme
polymorphe avec élément surtout d’immaturité (F60.8).
(…)
2. Diagnostics n’ayant pas d’incidence sur la capacité de travail :
a) Troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation de dérivés du cannabis, utilisation épisodique
(F12.26),
b)Etat anxieux léger avec évitement (F41.1).
(…)
F. Capacité de travail :
1. Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici (depuis
quand réduite ?)
L’assuré n’a jamais exercé une activité professionnelle. Nous
évaluons sa capacité de travail entre 70 à 80 % dans toutes
les activités non qualifiées et avec tâches simples.
(…). »
Par avis du 1er novembre 2016, le Dr G.________ du SMR s’est
rallié aux conclusions du Dr W.________, à savoir que l’assuré présentait
une capacité de travail de 80 % dans une activité simple non qualifiée.
Par projet du 1er février 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait lui refuser l’octroi de prestations, au motif que les investigations
complémentaires n’avaient pas permis d’objectiver une modification de

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son état de santé depuis la décision du 5 juin 2014. L’office a considéré
qu’il s’agissait d’une appréciation différente d’une même situation de fait
et a ainsi estimé que l’assuré présentait une capacité de travail de 100 %
dans une activité adaptée.
Par décision du 19 octobre 2017, l'OAI a confirmé son projet du
1er février 2017.
B. Par acte du 20 novembre 2017, R.________, agissant par sa
curatrice [...], elle-même représentée par Me Florence Bourqui, avocate au
sein d’Inclusion Handicap à Lausanne, interjette recours auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée,
en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à l'octroi
d'une rente entière à compter du 1er février 2015. Le recourant fait grief à
l’OAI de s’être fondé sur l’appréciation du Dr Q.________ pour rendre sa
décision. En effet, il fait valoir que son état de santé s’est décompensé
depuis l’année 2014 ne lui permettant plus de travailler quelle que soit
l’activité envisagée. Il allègue être en incapacité de travail totale dans
toute activité comme l’attestent les Drs Z.________ et M.________. En outre,
le recourant remet en cause la valeur probante de l’expertise du Dr
W.________, dès lors que ce médecin n’a pas tenu compte de l'aggravation
de son état de santé depuis l'année 2014 dans l'évaluation de la capacité
de travail.
A l’appui de son recours, le recourant joint un rapport du
26 octobre 2017 adressé à la curatrice du recourant, aux termes duquel la
Dresse K.________, cheffe de clinique adjointe au Département de
psychiatrie du P.________, et B.________, infirmière de l’équipe mobile de
psychiatrie, ont notamment retenu ce qui suit :
« (…)
Médecins actuels : Dr. Z.________ est resté très peu de temps dans la
situation (fin 11.08.2015) mais beaucoup de rendez-vous manqués.
En effet, étant le thérapeute de la mère depuis de nombreuses
années, il a été décidé au sein de l’UPAP [unité de psychiatrie
ambulatoire de [...]] que le patient serait suivi par Mme [...],
psychologue. Cependant, le patient qui avait plus de compétences à
l’époque, a mis en échec ce suivi. Le 14.03.2016, nous décidons de

- 11 -
prendre dans le cadre du Suivi Intensif dans le Milieu (SIM), le suivi
médical au travers de la Dre [...], cheffe de clinique adjointe, pour
pallier aux difficultés de plus en plus importantes du patient à sortir
de chez lui.
(…)
Notre conclusion :
M. R.________ souffre d’une schizophrénie paranoïde continue depuis
plus de deux ans alliant symptômes positifs (hallucinations
auditives, idées de concernement, idées de persécution) et
symptômes négatifs (syndrome avolitionnel, restriction des intérêts,
faible intentionnalité, perte de l’élan social). Son contexte de vie
familiale lui a permis de développer une stratégie d’existence qui
limite ses angoisses majeures face aux instructions de sa pensée et
à l’influence d’autrui sur son psychisme par un comportement qui
réunit une inversion du rythme nycthéméral (il y a moins de bruits la
nuit, ce qui limite son activité interprétative et délirante) et la
focalisation de sa pensée sur une activité unique (jeux vidéos), ce
qui diminue sa désorganisation de la pensée et ses angoisses face à
un monde réel qui l’agresse en permanence. M. R.________ est
conscient que sa vie relationnelle s’est fortement appauvrie, qu’il vit
en marge de la société et que son avenir est très incertain, en
particulier si sa mère venait à ne plus pouvoir s’occuper de lui, mais
de par la symptomatologie négative de sa schizophrénie et sa lutte
permanente contre des angoisses majeures, il n’a pas les ressources
internes pour modifier le cours de son existence.
(…). »
Par décision du 5 février 2018, le recourant a été mis au
bénéfice de l'assistance judiciaire à compter du 20 novembre 2017 et a
obtenu à ce titre l'exonération du paiement d'avances et de frais
judiciaires, l’exonération de toute franchise mensuelle ainsi que
l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Florence Bourqui.
Par réponse du 6 mars 2018, l'intimé propose le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Il considère que l'expertise
du Dr W.________ n'apporte pas de nouveaux éléments permettant de
remettre en cause l'expertise du Dr Q.________. A ce propos, l'intimé
estime que l'expertise réalisée par le Dr W.________ est une appréciation
différente d'une même situation.
Par réplique du 9 avril 2018, le recourant maintient les
conclusions prises dans son mémoire de recours.
Par duplique du 7 mai 2018, l'intimé réitère ses conclusions
consistant au rejet du recours.

- 12 -
Par écriture du 3 juillet 2018, l'intimé informe la Cour de céans
que le recourant lui a fait parvenir un courrier du 15 juin 2018 lui indiquant
avoir débuté à la fin du mois de mars 2018 un suivi psychiatrique auprès
du Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Au
demeurant, l’intimé maintient le rejet du recours et joint à son écriture
cette correspondance.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) La partie recourante définit, par ses conclusions, l’objet du
litige (« Streitgegenstand ») soumis à l’examen du tribunal. Si la décision
contestée porte sur un seul rapport juridique ou si elle est attaquée dans
son ensemble, l’objet du litige et celui de la contestation se confondent. En
revanche, lorsque la décision règle plusieurs rapports juridiques et que le
recours ne porte que sur une partie d’entre eux, les rapports juridiques
non contestés sont certes compris dans l’objet de la contestation, mais
pas dans celui du litige (ATF 125 V 413 consid. 2a).

- 13 -
b) Dans le cas d’espèce, l’OAI a refusé au recourant le droit à
des prestations d’invalidité que ce soit sous forme de mesures
professionnelles ou de rente. Dans la mesure où, dans son acte de
recours, le recourant ne remet en cause que le refus de rente, le litige
porte uniquement sur le droit de ce dernier à une rente d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

- 14 -
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
d) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 15 -
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 16 -
5. L’intimé a fondé son refus de prestations sur le fait que les
investigations complémentaires, menées notamment sous la forme d’une
expertise confiée au Dr W.________, n’avaient pas permis d’objectiver une
modification de l’état de santé du recourant depuis la décision du 5 juin
2014. L’OAI a considéré en effet que ce dernier expert n’avait apporté
aucun élément nouveau permettant de remettre en question les
conclusions de l’expertise du Dr Q.________ du 25 janvier 2011 et que son
avis consistait en une appréciation différente d’une même situation de
fait. Il a par conséquent privilégié les conclusions de l’expertise du Dr
Q.________ et retenu que le recourant disposait d’une capacité de travail
entière dans une activité non qualifiée et simple.
a) Cette appréciation ne saurait cependant emporter
conviction. En effet, l’expertise du Dr Q.________ a été réalisée quelques
quatre années avant le dépôt de la nouvelle demande de prestations. Cet
expert n’avait ainsi pas connaissance de l’évolution de la situation
médicale du recourant au-delà de janvier 2011. Son rapport ne pouvait
ainsi pas tenir compte du diagnostic de schizophrénie posé à la fin de
2014 par les médecins traitants du recourant, ni de son hospitalisation du
21 juillet au 4 août 2015. Au demeurant, le Dr Q.________ avait, à l’issue de
son rapport déjà proposé une réévaluation régulière de la situation tous
les deux ans. Enfin, l’OAI n’a fourni aucune explication circonstanciée
permettant de comprendre les motifs pour lesquels il considérait que dite
expertise disposerait d’une valeur probante supérieure à celle du Dr
W.________, ainsi qu’aux autres rapports figurant au dossier.
b) S’agissant de cette seconde expertise et de l’appréciation
du Dr W.________ qui ne retient pas le diagnostic de schizophrénie
paranoïde, on relèvera qu’elle s’oppose à l’avis de plusieurs médecins
traitants. Ainsi, ce diagnostic a été posé non seulement par le Dr
Z.________ le 10 octobre 2014, mais a encore été confirmé le 26 octobre
2017 par la Dresse K.________. F.________ et M.________ dans leur rapport du
23 novembre 2015, à la suite de l’hospitalisation du patient, ont fait état
de décompensation psychotique, sous forme de trouble psychotique aigu
et transitoire d’allure schizophrénique. Ce ne sont dès lors pas moins de

- 17 -
quatre médecins qui font état de troubles d’allure schizophrénique. Or, les
rapports de trois d’entre eux au moins (cf. rapports des 23 novembre 2015
et 26 octobre 2017) sont suffisamment étayés pour jeter le doute sur
l’appréciation faite par le Dr W.________. Ce constat se renforce encore,
lorsqu’on apprend à la lecture des rapports précités, l’existence d’une
première décompensation psychotique en automne 2014 (consultation
ambulatoire au centre de psychiatrie du [...], la prise en charge active
depuis deux ans et demi par l’unité mobile du département de psychiatrie
du V.________, le suivi par une psychologue, Mme [...], et enfin le suivi
depuis mars 2016 par la Dresse [...], dont aucun rapport ne figure au
dossier, et dont on ne retrouve aucune trace dans l’expertise du Dr
B.________, infirmière en psychiatrie qui suit le recourant depuis
vraisemblablement l’année 2014, voire 2015, n’a que brièvement été
interpellée par le Dr W.________. On peut ainsi se demander de façon
légitime si le Dr W.________ et l’OAI disposaient de tous les éléments – dont
certains n’ont au demeurant été révélés qu’au cours de la procédure – leur
permettant d’avoir une vision complète de la situation médicale du
recourant.
c) Compte tenu de ces interrogations et des lacunes de
l’instruction, il convient de relever que les faits pertinents n’ont pas été
établis de manière complète. Il se justifie donc d'ordonner le renvoi de la
cause à l’intimé, à qui il appartient au premier chef d'instruire
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 LPGA). Une fois les pièces
médicales récoltées attestant de la situation médicale du recourant, il
conviendrait, à la libre appréciation de l’OAI, d’interpeler une nouvelle fois
le W.________ pour compléter son appréciation ou alors de mettre en place
une nouvelle expertise médicale, étant ici réservée la faculté d'y associer,
le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune
(cf. art. 44 LPGA).
6. a) Il découle de ce qui précède que le recours doit être admis,
la décision attaquée étant annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour

- 18 -
complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr.
et de les mettre à charge de l’OAI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 1'500 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015
des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par décision du 5 février 2018, le recourant a été mis au
bénéfice de l'assistance judiciaire à compter du 20 novembre 2017 et a
obtenu à ce titre l'exonération du paiement d'avances et de frais
judiciaires, l’exonération de toute franchise mensuelle ainsi que
l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Florence Bourqui.
Celle-ci a produit sa liste des opérations le 11 février 2019, laquelle a été
contrôlée au regard de la procédure et rentre dans le cadre de
l’accomplissement du mandat confié.
Le montant des dépens arrêté ci-dessus correspond au moins
à ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y a
pas lieu, en l’état, de fixer plus précisément l’indemnité d’office du conseil
du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 19 -
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 19 octobre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à R.________ le montant de 1’500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Florence Bourqui (pour R.________), à Lausanne,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Berne,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :