vd_gerichte · LR20.045714 · 2021-02-10 · fr
Modification droit de visite
Modification droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LR20.045714-210063
40
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 10 février 2021
_____________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Courbat et Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Bouchat
*****
Art. 134 et 450 al. 3 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par B.________, à Zermatt, contre la
décision rendue le 16 décembre 2020 par la Juge de paix du district
d’Aigle dans la cause concernant les enfants [...] et [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

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En fait :
A. Par décision du 16 décembre 2020, adressée pour notification
le 4 janvier 2021, la Juge de paix du district d’Aigle (ci-après : la juge de
paix ou le premier juge) n’est pas entrée en matière sur la requête de
B.________ (ci-après : le requérant ou le recourant) du 16 novembre 2020
(I) et a laissé les frais de la décision à la charge de l'Etat (II).
En droit, le premier juge a retenu qu’en vertu de l’art. 134 al. 1
et 4 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), sous réserve de
l’accord des parents, l’autorité de protection ne pouvait intervenir et
modifier le droit aux relations personnelles que lorsque des faits nouveaux
et importants l’exigeaient pour le bien de l’enfant et a considéré que, dans
le cas présent, aucun fait de la sorte ne s’était produit depuis le jugement
de divorce. En effet, B.________ n’avait entrepris aucune démarche pour
reprendre contact avec ses enfants dans un milieu protégé − soit une
démarche susceptible de permettre la remise en cause de la décision de
suspension de son droit de visite − et qu’il y n’avait aucune évolution dans
son discours, qui demeurait strictement le même depuis des mois, voire
des années.
B. Par courrier du 7 janvier 2021 adressé au premier juge,
B.________ a recouru contre la décision précitée, en concluant en
substance à sa réforme en ce sens qu’un droit de visite usuel sur ses
enfants [...] et [...] soit réinstauré. Il a « imparti » à cet effet un délai au
premier juge au 13 janvier 2021 pour modifier sa décision. Le recourant a
également requis l’audition de ses deux enfants et l’assistance judiciaire. Il
a produit un courriel du même jour adressé au conseil de son ex-épouse.
Le 12 janvier 2021, le recourant a adressé un courriel de 35
pages au premier juge comprenant de nombreuses considérations
religieuses et des menaces envers celui-ci, à savoir la colère de Dieu, s’il
persistait dans son « erreur ».

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Par courrier du 14 janvier 2021, adressé à la Chambre de
céans, le recourant a réitéré sa requête tendant à ce que ses deux enfants
soient entendus.
Le 18 janvier 2021, le recourant a adressé un courrier à la
Chambre de céans concernant l’émission télévisée Temps Présent du 28
mai 2015 intitulée « Divorce, le cri des pères » et relative aux difficultés
qu’auraient chaque année certains enfants en Suisse du fait qu’ils ne
parviendraient pas à entretenir un contact régulier avec leur père, même
si ceux-ci obtiennent gain de cause au Tribunal fédéral. Le recourant a
également produit un courrier du 17 janvier 2021 adressé au Tribunal
d’arrondissement de Viège (VS).
Le 28 janvier 2021, la Juge déléguée de la Chambre de céans a
dispensé le recourant de l’avance de frais judiciaires et a réservé la
décision définitive sur l’assistance judicaire.
Les 28, 29 janvier, 2 et 7 février 2021, le recourant a adressé
au conseil de [...], avec copie au premier juge, divers courriels au contenu
incompréhensible, comportant de multiples calculs et références bibliques.
Peu avant, soit le 1er février 2021, le recourant a transmis à la
Chambre de céans un nouveau lot de pièces.
Par courrier du 8 février 2021, le recourant a encore transmis
« les preuves déterminantes pour l’annulation de la décision [entreprise]
avec condamnation pénale au sens de l’art. 312 CP (Code pénal suisse du
21 décembre 1937 ; RS 311.0) ». Il a en outre conclu à ce que des
indemnités pour tort moral lui soient allouées par la Commune d’Aigle et à
ce que son droit de visite sur ses deux enfants soit rétabli, à défaut de
quoi il déposerait une nouvelle plainte pénale.
[...] n’a pas été invitée à se déterminer sur le recours.

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C. La Chambre retient les faits suivants :
1. B.________ et [...] se sont mariés le ...][...] 2008.
Deux enfants sont issus de cette union :
- [...], né le ...][...] 2008,
- [...], née le ...][...] 2010.
2. Les parties se sont séparées en 2011.
3. Par jugement du 30 octobre 2019, le Tribunal civil de
l’arrondissement de l’Est vaudois a notamment prononcé le divorce des
parties (I), a attribué l’autorité parentale et la garde sur les deux enfants à
la mère, auprès de laquelle ils résidaient (II et III) et a suspendu le droit de
visite de B.________ sur ses deux enfants tant que celui-ci n’aurait pas fait
les démarches pour reprendre contact avec eux dans un milieu protégé
(IV).
Ce jugement a été confirmé par la Cour d’appel civile du
Tribunal cantonal le 25 février 2020, ainsi que par le Tribunal fédéral le 4
mai 2020.
4. Par requête de mesures d’extrême urgence du 16 novembre
2020, B.________ a conclu à la modification du jugement de divorce précité
en ce sens qu’un « droit de visite minimum » ou « sans contraintes » sur
ses deux enfants soit rétabli.
Les 24 novembre et 2 décembre 2020, le requérant a adressé
deux autres courriers à la juge de paix, indiquant notamment qu’il refusait
catégoriquement un droit de visite en milieu protégé.

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Lors de l’audience de la juge de paix du 16 décembre 2020, les
parties ont été entendues personnellement. B.________ a indiqué souhaiter
rétablir un contact avec ses enfants rapidement, le dernier contact datant
du mois de décembre 2018 au sein de l’Institution des Boréales. Il a
expliqué que ses croyances, qu’on lui reprochait beaucoup, lui
permettaient de surmonter ses difficultés. Il a ajouté qu’un cadre protégé
pour l’exercice de son droit de visite n’était pas adapté à sa situation, dès
lors que ses enfants étaient maintenant adolescents et que le Point
Rencontre et les Boréales s’étaient soldés par un échec. Il a déploré le fait
qu’il ne puisse pas les appeler pour leurs anniversaires, ses contacts se
limitant à un SMS à la mère et un cadeau. Le conseil de la mère a quant à
lui indiqué que les échecs précités étaient dus au père, celui-ci refusant de
se rendre au Point Rencontre et ayant déposé une plainte pénale contre
les intervenants des Boréales, alors qu’ils essayaient de faire une
médiation familiale. Il a ajouté qu’ils étaient menacés de tous les maux de
l’éternel si sa cliente ne cessait pas de vivre dans l’adultère et qu’ils
étaient supposés être également à l’origine de l’actuelle pandémie qui ne
pourrait pas cesser tant que sa cliente n’accepterait pas ce que B.________
voulait. Le conseil de la mère a ajouté que celle-ci n’était pas opposée à ce
que le père écrive à ses enfants, mais a relevé qu’il ne l’avait jamais fait. Il
a ajouté que sa cliente et les enfants avaient besoin de calme après cette
longue procédure de divorce. Il a également rappelé qu’en 2017, le
requérant avait adressé un courrier au Ministère public valaisan dans
lequel il disait qu’il préférait que la vie de ses enfants soit enlevée par une
maladie incurable plutôt que de vivre ce qu’ils vivaient. [...] a quant à elle
déclaré que les enfants avaient toujours eu le choix de voir leur père ou
non, que c’était une question de patience et que leur vie était
actuellement très stable et sécurisée.
Lors de cette audience, la juge de paix a pour sa part indiqué
que s’il y avait une nouvelle tentative de droit de visite surveillé, il fallait
être certain que cela ne soit pas stoppé à la moindre contrariété. Par
ailleurs, le juge du divorce attendait, selon elle, que B.________ prenne lui-
même contact avec les Boréales ou entame un suivi psychiatrique. En

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d’autres termes, il devait faire des démarches actives pour montrer qu’il
était disposé à revoir ses enfants dans un cadre protégé. B.________ a alors
répondu qu’il voulait bien aller voir un autre psychiatre, mais qu’il n’en
comprenait pas le sens et ne voyait pas non plus sur quelle base on
pouvait l’y forcer.
Le 17 décembre 2020, le requérant a une nouvelle fois adressé
un courrier à la juge de paix.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre le refus du premier juge d’entrer
en matière sur la requête d’un père demandant à ce que son droit de
visite prévu par jugement de divorce soit modifié.
1.1
1.1.1 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application
du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et
76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b
al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). En outre, le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit
(art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas
être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art.
1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).

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1.1.2 Sous peine d’irrecevabilité, le recours doit être dûment motivé
et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne
devant cependant pas être trop élevées (TF 5A_922/2015 du 4 février
2016 consid. 5.1). Pour que cette exigence soit remplie, l'autorité de
recours doit pouvoir comprendre ce qui est reproché au premier juge sans
avoir à rechercher des griefs par elle-même, cette exigence requérant une
certaine précision quant à l'énoncé et à la discussion des critiques
formulées (Jeandin, Commentaire romand, Code de procédure civile, Bâle
2019, 2e éd. [ci-après : CR-CPC], n. 3a ad art. 311 CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 450f
CC, p. 1510).
Le recours doit en outre contenir, sous peine d'irrecevabilité,
des conclusions au fond pour permettre, le cas échéant, à l'autorité
supérieure de statuer à nouveau, ce principe valant également lorsque la
procédure est gouvernée par la maxime d’office (Jeandin, CR-CPC, n. 4 ad
art. 311 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC, p. 1511).
1.2 En l’espèce, si le recours a été interjeté en temps utile, sa
motivation apparaît en revanche insuffisante. En effet, le recourant
conteste essentiellement les motifs du jugement de divorce du 30 octobre
2019 – lequel est définitif et exécutoire – alors que son recours vise la
décision rendue le 16 décembre 2020 par la juge de paix. Il omet ainsi
d’expliquer en quoi l’appréciation du premier juge, soit l’absence de fait
nouveau justifiant la modification de son jugement de divorce, serait
critiquable. On parvient par ailleurs difficilement à saisir le sens de ses
propos, tant ils sont incompréhensibles et délirants. En effet, il explique
sur des dizaines de pages le fait notamment que la religion d’un parent ne
saurait justifier juridiquement la suppression de son autorité parentale et
que sa lettre du 20 octobre 2017 dans laquelle il a souhaité le décès de
ses enfants par une maladie incurable s’explique par la peine qu’il
ressentait en leur absence. Il ajoute même que s’il l’avait voulu, ils
seraient déjà morts, tant Dieu exauce rapidement ses prières ; pour
preuve, faisant allusion à la crise sanitaire actuelle, le recourant soutient

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avoir prié Dieu que la justice divine s’abatte sur toutes les institutions
corrompues de ce monde depuis mi-décembre 2019.
Cela étant, si les exigences de motivation ne doivent pas être
trop élevées, il n’incombe pas à la Chambre de céans de rechercher elle-
même les griefs invoqués. Son recours apparaît ainsi irrecevable. Cette
question peut toutefois rester ouverte, dès lors qu’il devra de toute
manière être rejeté, comme on le verra ci-après (cf. infra consid. 3).
Quant à la conclusion du recourant tendant au versement par
la Commune d’Aigle d’indemnités pour tort moral, elle est clairement
irrecevable, dès lors qu’il n’appartient à pas à la Chambre de céans de se
prononcer sur des erreurs de procédure ou d’appréciation prétendument
commises par une commune, a fortiori dans le cadre d’une procédure –
apparemment – pénale.
2.
2.1 L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC est
applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I,
6e éd., Bâle 2018, n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827, et les auteurs cités). En
matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (cf. JT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC).
Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des
circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et renvoyer
l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour compléter l’état de

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fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par
renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations, le recours sera
par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Droit de la
protection de l’enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, n. 5.84,
p. 182).
2.2 Les pièces produites par le recourant, pour autant qu’elles ne
figurent pas déjà au dossier, sont recevables. Elles ne seront cependant
prises en compte que dans la mesure de leur pertinence.
3.
3.1 En application de l’art. 134 al. 1 CC, l’autorité de protection
modifie l’attribution de l’autorité parentale, à la requête de l’un des
parents, de l’enfant, ou encore d’office, lorsque des faits nouveaux
importants le commandent pour le bien de l’enfant. Si cette disposition ne
prévoit que les conditions propres à entrainer la modification de l’autorité
parentale, les modifications des autres droits et devoirs parentaux, telles
que les relations personnelles, sont régies par les dispositions relatives
aux effets de la filiation (art. 273 à 274 CC et 286 à 287 CC) (Helle, Droit
matrimonial, Commentaire pratique, Bâle 2016 [ci-après : Commentaire
pratique], n. 4 ad art. 134 CC, p. 435, et les réf. cit.).
L’action en modification du jugement de divorce n’a pas pour
vocation à revoir le jugement initial, mais à l’adapter aux circonstances
nouvelles. Quel que soit l’objet de la modification demandée, l’action n’est
ouverte qu’en cas de faits nouveaux et importants pour le bien de l’enfant.
Le fait est nouveau lorsqu’il n’a pas été prévu par le jugement initial. Il
doit également être important – le Tribunal fédéral parle maintenant de
fait essentiel – pour le bien de l’enfant. Le moment déterminant pour
apprécier l’existence de faits nouveaux est celui du dépôt de la demande
(Helle, Commentaire pratique, nos 20 à 24 ad art. 134 CC, p. 438, et les
réf. cit.).
3.2 En l’espèce, le jugement de divorce du 30 octobre 2019
dispose que l’autorité parentale et la garde des deux enfants sont confiées

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à leur mère et que le droit de visite du recourant sur ceux-ci est suspendu
tant qu’il n’aura pas entrepris les démarches pour reprendre contact avec
eux dans un milieu protégé. Il s’agit ainsi d’examiner si le premier juge a à
juste titre nié la survenance, depuis la reddition du jugement de divorce,
d’un fait nouveau et important.
Or, il ressort des éléments au dossier que le recourant n’a
entrepris aucune démarche en vue de reprendre contact avec ses enfants
dans un milieu protégé. Aucun suivi auprès d’un thérapeute ou de prise de
contact avec un milieu protégé n’a été établi. Le recourant se borne en
effet dans son recours à contester les motifs du jugement de divorce
lequel est, comme déjà indiqué, définitif et exécutoire. Les propos tenus
lors de l’audience du 16 décembre 2020 sont par ailleurs hautement
révélateurs de l’état d’esprit du recourant. En effet, lorsque le premier
juge a suggéré la possibilité que le recourant consulte un thérapeute,
l’intéressé a indiqué qu’il consentait à aller voir un autre psychiatre, mais
qu’il n’en comprenait pas le sens et ne voyait pas non plus sur quelle base
on pouvait l’y obliger. Force est ainsi de constater que le recourant − se
perdant dans des considérations religieuses et complotistes − ne se remet
nullement en question, alors que la reprise de ses relations personnelles
avec ses enfants en dépend. C’est dès lors à bon escient que le 1er juge a
nié l’existence de tout nouvel élément justifiant d’entrer en matière.
4.
4.1 Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la
mesure où il est recevable et la décision doit être confirmée.
La requête du recourant tendant à ce que ses deux enfants
soient entendus devient ainsi sans objet.
4.2 Au vu du sort de la cause, le recours était d'emblée dénué de
chances de succès, de sorte que la requête d'assistance judiciaire du
recourant doit être rejetée (art. 117 let. b CPC).

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4.3 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
106 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce:
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. La décision est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire de B.________ est rejetée.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge du recourant B.________.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M. B.________,
- Me Nicolas Mattenberger pour Mme [...],

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et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district d’Aigle,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :