vd_gerichte · PE16.024147 · 2017-11-02 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
742
PE16.024147-SRD
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 2 novembre 2017
__________________
Composition : M. MAILLARD, président
M. Meylan et Mme Epard, juge suppléante
Greffière : Mme Rouiller
*****
Art. 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 5 septembre 2017 par
Q.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 25 août 2017
par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE16.024147-SRD, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 2 août 2016 (PV-aud. 1), Q.________ a déposé plainte
contre V.________ pour lésions corporelles simples, dommages à la
propriété et injure.
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Dans sa plainte, Q.________ a exposé que, le 13 juin 2016, elle
avait arrêté son véhicule de marque [...] (ci-après : [...]) devant le chemin
des [...]s, afin de déposer des achats chez sa mère âgée. Alors qu'elle se
trouvait dans la maison de sa maman, Q.________ aurait vu V.________, qui
habite à proximité, passer à côté de sa [...] en compagnie d'enfants et
faire, avec son épaule droite, un mouvement en direction du flanc gauche
de la voiture. Q.________ se serait rendue sur place peu après ces faits et
aurait constaté que son véhicule était rayé au niveau de la portière avant
gauche. Elle serait alors allée sonner chez V.________ pour obtenir une
explication. Ouvrant sa porte, cette dernière se serait montrée très
agressive. Elle lui aurait indiqué qu'elle n'avait pas le droit de se parquer à
cet endroit et aurait nié avoir touché le véhicule. Elle l'aurait en outre
traitée d'"imbécile", puis l'aurait incitée à quitter les lieux en lui
reprochant de commettre une violation de domicile. Alors que Q.________
serait restée calme, V.________ l'aurait subitement saisie par les cheveux
et violemment poussée en arrière, ce qui l'aurait fait chuter en contrebas
du perron, d’une hauteur de 80 cm à 1,20 m. Q.________ aurait brièvement
perdu connaissance.
Sur les conseils de son frère, Q.________ aurait appelé la police.
Deux gendarmes seraient venus. Ils auraient constaté ses blessures et des
traces fraiches sur son véhicule.
Après les faits, Q.________ serait restée aux urgences de
l'hôpital de [...] durant une soirée. Les médecins de cet établissement ont
constaté qu'elle était très choquée et souffrait de dermabrasions au
niveau du coude gauche en avant de l'oléocrâne, d'un hématome bleuté
de 3,3 cm au niveau de la styloïde cubitale, d'un hématome au niveau de
l'avant-bras avec une petite dermabrasion, d'un hématome sur la partie
supérieure de la cuisse droite, d'environ 2,1 centimètres, d'une douleur
para-cervicale du côté droit, d'une douleur de la fesse droite, sans
hématome visible (P. 6/1).
Dans un certificat médical du 4 juillet 2016, le médecin traitant
de Q.________, le [...], à Versoix (P. 6/2), a observé que celle-ci souffrait,

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depuis les faits dénoncés, de céphalées notamment occipitales, de
nucalgies surtout à droite, de douleurs aux deux poignets, à l'avant-bras
et au coude droits, à la cuisse droite et à la fesse droite où un
durcissement douloureux était apparu dès le lendemain des faits. La
patiente avait également souffert d'une brève amnésie en lien avec ce qui
s'était passé au moment de la poussée et de sa chute du perron, ainsi
que, dès le lendemain, de courbatures abdominales et d'une faiblesse
générale. Sur le plan psychologique, Q.________ était triste et inquiète. Elle
s'interrogeait perpétuellement sur les causes de cette agression et avait
perdu le sommeil. Elle avait bénéficié d'un soutien psychologique.
Q.________ a produit une liasse de pièces dont les constats
médicaux susmentionnés.
b) Le 1er septembre 2016, V.________ a déposé plainte contre
Q.________ (PV-aud. 2), pour voies de fait, injure, menaces et violation de
domicile. Au sujet de l'altercation du 13 juin 2016, V.________ a indiqué que
Q.________ serait restée sur son perron en la traitant de "gros tas" et de
"connasse", alors qu'elle lui aurait demandé de quitter les lieux. Elle a
encore précisé ce qui suit :
[…]. A ce moment, j'ai décidé que j'en avais entendu assez. Je
la saisi (sic) par le bras gauche pour la ramener en direction
des escaliers. Quand je l'ai saisie par le bras, elle s'est
retournée pour tenter de me donner une gifle, mais j'ai reculé
et elle n'a pu attraper qu'une poignée de cheveux. Elle me tire
contre elle et pour éviter de me faire arracher les cheveux, je
me penche en avant et la repousse et elle chute de mon
perron, haut d'environ 80 centimètres […]."
Pour le surplus, elle a nié avoir rayé la voiture de Q.________
tout en indiquant que ce geste pourrait avoir été fait par ses enfants, en
passant avec leur trottinette ou une clé fixée à leur sac. Elle a aussi
précisé que le conflit entre les deux familles avait débuté en 2006, alors
que la maman de Q.________ aurait laissé son chien souiller leur propriété.
C'était cependant la première fois que leur différend prenait une telle
envergure.

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c) Le 25 août 2016, [...], femme de ménage de V.________ a
rédigé le témoignage suivant (cf. P. 7) :
"[…].Le 12 juin 2016 (sic), vers 15 h45, je me
trouvais chez mon employeur que j'ai accueillie alors qu'elle
ramenait à la maison, après l'école, ses enfants et deux autres
amies de ces dernières.
Quelques minutes après son retour, alors qu'il restait
deux petites filles dans l'entrée et que j'avais amené les autres
dans la cuisine pour les faire goûter, la sonnette a retenti. Mon
employeur a ouvert et une dame s'est mise à lui crier à la
figure avec des propos incohérents. La discussion s'est
engagée et je suis descendue chercher les fillettes restantes et
qui étaient terrorisées […]. J'ai décidé d'amener tous les
enfants apeurés au dernier étage de la maison pour les
protéger de la colère incompréhensible de cette dame. A un
moment, je suis descendue pour voir si tout se passait bien et
comme j'ai entendu que V.________r avait une voix calme, je
me suis dit qu'elle gérait la situation et je suis retournée
auprès des enfants qui n'étaient toujours pas rassurés.
Quelques instants plus tard, j'étais abasourdie lorsque
V.________ m'a raconté ce qui s'était passé. Puis lorsqu'elle
s'est passé la main dans les cheveux du côté où la dame les
avait tirés, une petite poignée de cheveux lui est restée dans
la main […].".
d) Le 6 janvier 2017, le Ministère public a décidé d'ouvrir une
instruction contre Q.________ et contre V.________.
Auditionnée par la police le 26 septembre 2016 (PV-aud. 3),
Q.________ a été informée de la plainte déposée par V.________ et amenée
à s'expliquer à nouveau au sujet de l'altercation du 13 juin 2016. Elle a nié
avoir commis une violation de domicile. Elle a toutefois admis s'être tenue
sur le pas de la porte et avoir refusé de partir parce qu'elle voulait des
explications. Elle n'aurait ni touché, ni poussé V.________. Elle ne l'aurait
pas non plus injuriée ou menacée. Elle n'aurait pas tenté de lui donner une
gifle. Elle ne se serait pas agrippée à une mèche de ses cheveux. Tous les
propos de V.________ seraient mensongers. Elle n'aurait cherché qu'à
dialoguer, mais V.________ lui aurait hurlé dessus en se tenant à deux
doigts de son visage. Elle l'aurait également poussée avec ses deux mains
au niveau de la gorge, ce qui l'aurait fait chuter en arrière sur du béton du
haut de plus d'un mètre.

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e) Une audience de conciliation a eu lieu le 25 avril 2017 (P. 4)
dans les locaux du Ministère public de l'arrondissement de La Côte. La
conciliation a été tentée, mais n'a pas abouti.Q.________ a confirmé sa
plainte en niant tous les faits reprochés par V.________, y compris les
injures.
V.________ a également confirmé sa plainte et contesté la
version des faits de Q.________ en précisant ce qui suit (cf. page 3) :
"[…] Elle a tenté de rentrer chez moi pour interroger mes
enfants. Je me suis mise devant la porte afin qu'elle reste sur
le perron. Elle a avancé son pied et je me suis mise devant.
Elle m'a traitée de "gros tas" et de "conasse". Elle a menacé
de s'en prendre à ma voiture et à la voiture de mon mari. Je
voulais qu'elle parte, alors je l'ai prise par le bras gauche afin
de l'amener vers les escaliers du perron. Elle a tenté alors de
me gifler avec l'autre main. Je me suis reculée et elle a alors
agrippé mes cheveux. Je suis partie du coup en avant et cela
l'a faite tomber du perron. Je précise que je n'ai pas vu qu'elle
s'est évanouie. Elle s'est relevée de suite et se tenait le
poignet […]".
Le 10 juillet 2017, le Ministère public a adressé aux parties un
avis de prochaine clôture indiquant qu'il envisageait de rendre une
ordonnance de classement. Il a invité les parties à produire des preuves
complémentaires (Procès-verbal des opérations du 10 juillet 2017).
Par pli du 23 juillet 2017, Q.________ a fait valoir un préjudice
financier ainsi que des blessures physiques et psychiques. Elle a considéré
qu'un classement de sa plainte serait injuste, arguant que les infractions
qu'elle a dénoncées étaient réalisées (P. 9).
Par pli du 25 juillet 2017, V.________ a produit une photo
montrant où se trouvait garée la [...] de Q.________ le jour des faits et a
indiqué qu'elle n'entendait pas requérir des preuves supplémentaires.

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B. Par ordonnance du 25 août 2017, le Ministère public a ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre V.________ pour
lésions corporelles simples, dommages à la propriété et injure (I), ordonné
le classement de la procédure pénale dirigée contre Q.________ pour voies
de fait, injure, menaces et violation de domicile (II), dit qu’il n’y avait pas
lieu d’octroyer à V.________ une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (III), dit qu’il n’y
avait pas lieu d’octroyer à Q.________ une indemnité au sens de l’art. 429
CPP (IV) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (V).
En bref, le Ministère public a considéré ce qui suit :
V.________ et Q.________ contestent formellement les
accusations portées réciproquement l’une contre l’autre. Si une altercation
verbale et physique a certes eu lieu, son déroulement n’a pas pu être
établi à satisfaction de droit ; les parties doivent dès lors être mises au
bénéfice de leurs déclarations s'agissant des faits reprochés. En
particulier, si les lésions subies par Q.________ – attestées médicalement –
résultent de sa chute du perron, leur cause n’a pas pu être déterminée
avec certitude, V.________ contestant l'avoir poussée. Les versions des
deux parties sont ainsi irrémédiablement contradictoires et aucune
mesure d’enquête n’est susceptible de les départager, le témoignage écrit
de l’employée de V.________ – à examiner avec circonspection –
n'apportant pas d’élément déterminant.
S'agissant du dommage causé à la voiture de Q.________, le fait
qu'elle aurait vu V.________ faire un geste de l'épaule en direction de son
véhicule en passant à côté n'est pas suffisant pour incriminer celle-ci. Peu
importe également que les enfants de cette dernière aient pu
malencontreusement égratigner le véhicule de Q.________ avec une
trottinette ou un porte-clés attaché à leur sac, les dommages à la
propriété commis par négligence n'étant pas punissables.
Quant à Q.________, elle ne peut se voir reprocher une violation
de domicile, car le perron où aurait eu lieu l'altercation ─ qui n'est pas un

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espace clos et attenant à une maison ─ n’est pas protégé par le Code
pénal.
Enfin, Q.________ et V.________ peuvent être exemptées de
toute peine pour les injures échangées puisque toutes deux répondaient à
des provocations et ripostaient.
C. Par acte daté du 2 septembre 2017 mis à la poste le 5
septembre 2017, Q.________ a recouru auprès de la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal contre cette ordonnance en concluant
implicitement à son annulation et à la condamnation de V.________ pour les
infractions objet de sa plainte, l'ordonnance entreprise reposant sur une
fausse appréciation des faits. V.________ devrait en outre être tenue de lui
rembourser les frais engendrés par ces infractions.
La recourante a complété cette écriture par un courrier du 25
septembre 2017 indiquant que V.________ aurait reconnu sa responsabilité
dans le dommage causé à sa[...] en alléguant que c'étaient ses enfants
mineurs qui l'avaient rayée au moyen de leur trottinette ou des porte-clés
attachés à leur sac. Elle a en outre invoqué une violation du principe "in
dubio pro duriore".
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP. Ce
recours s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP)
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2009; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]). Le recours

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doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours, à l’autorité de
recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP).
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile devant
l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP). Satisfaisant en outre aux conditions de forme
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est ainsi recevable.
2. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux "qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement"
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement.
En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se

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prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ; ATF
137 IV 219 consid. 7 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les
références citées).
3. Q.________ se prévaut d'une fausse description des faits
reprochés. Elle soutient que c'est sa voiture qui aurait été rayée par
V.________ et non pas l'inverse, comme mentionné par le Ministère public
dans la partie "faits reprochés" Il s'agit toutefois d'une inadvertance qui ne
prête pas à conséquence puisqu'à lire les motifs de l'autorité inférieure, on
comprend que c’est bien la voiture de Q.________ qui aurait prétendument
été rayée par V.________.
4.
4.1 La recourante considère que V.________ devrait être
condamnée pour les dommages causés à sa voiture.
4.2 L’art. 144 al. 1 CP dispose que celui qui aura endommagé,
détruit ou mis hors d'usage une chose appartenant à autrui sera, sur
plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une
peine pécuniaire. L'infraction est intentionnelle. Le dol éventuel suffit
(CREP 12 février 2016/107, consid. 2.2 et réf.).
4.3 S'agissant du dommage causé à la voiture de Q.________, soit
la rayure sur la portière avant gauche, la Procureure a classé la plainte
pour le motif que V.________ a contesté avoir causé cette rayure tout en
n'excluant pas que ses enfants aient rayé la voiture avec une trottinette
ou un porte-clés attaché à leur sac. L'incident n’a pas eu de témoins et

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Q.________ a simplement indiqué qu’elle avait vu V.________ faire un
mouvement de son épaule droite en direction du flanc gauche du véhicule
alors qu’elle passait à côté avec ses enfants. Q.________ n'a donc pas à
proprement parler vu V.________ rayer le flanc avant gauche de sa voiture,
mais l'a simplement déduit du prétendu mouvements de l’épaule de
V.________. Dans ces conditions et au vu de l’absence de témoins et
d'autres éléments de preuve, toute condamnation de V.________ paraît
exclue et on ne voit pas quelle mesure d’instruction permettrait d’éclaircir
la situation.
Le fait que les enfants de V.________ aient pu
malencontreusement égratigner le véhicule de la recourante en passant
avec une trottinette ou un porte-clés attaché à leur sac n'est pas décisif.
En effet, comme l'indique la Procureure, les dommages à la propriété
commis par négligence ne sont pas punissables.
L’ordonnance de classement est donc bien fondée sur ce point.
5.
5.1 La recourante prétend que V.________ devrait être condamnée
pour lui avoir causé des blessures en la faisant chuter du perron.
5.2 Les lésions corporelles simples au sens de l’art. 123 CP sont
définies par exclusion des lésions corporelles graves, le premier alinéa de
cette disposition prévoyant que celui qui, intentionnellement, aura fait
subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la
santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans
au plus ou d'une peine pécuniaire.
5.3 Au vu des déclarations des parties, on peut tenir pour constant
que la recourante a été blessée à la suite d’une chute depuis le perron de
V.________ et que c'est à cet endroit qu'a eu lieu l’altercation entre les
deux femmes. En outre, les lésions provoquées par la chute de la
recourante sont manifestes. Elles font l'objet de deux certificats médicaux

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(P 6/1 et 6/2) qui relèvent qu'elle a également souffert d'une amnésie
circonstancielle ainsi que d'un état de stress psychologique aigu qui a
nécessité un soutien psychologique.
Cependant, rien ne permet d'établir à satisfaction de droit le
déroulement de l'altercation et la cause de la chute, en l'absence de
témoin direct, les versions des protagonistes étant fortement divergentes
et le témoignage indirect de la femme de ménage n'apportant rien de
décisif.
Q.________ prétend que V.________ l'aurait saisie par les
cheveux et violemment poussée en arrière, ce qui l'aurait fait chuter.
V.________ allègue, dans sa plainte du 1er septembre 2016, […].
Quand je l'ai saisie par le bras, elle s'est retournée pour tenter de me
donner une gifle, mais j'ai reculé et elle n'a pu attraper qu'une poignée de
cheveux. Elle me tire contre elle et pour éviter de me faire arracher les
cheveux, je me penche en avant et la repousse et elle chute de mon
perron, haut d'environ 80 centimètres […]". Lors de l'audition de
conciliation du 25 avril 2017, elle a indiqué : […]. Elle a tenté alors de me
gifler avec l'autre main. Je me suis reculée et elle a alors agrippé mes
cheveux. Je suis partie du coup en avant et cela l'a faite tomber du perron.
[…].
La femme de ménage de Q.________ présente ce jour-là indique
que lorsque sa patronne a passé sa main dans les cheveux du côté où "la
dame" les avait tirés, une petite poignée de cheveux lui seraient restés
dans la main. Toutefois, cette employée n'a pas assisté à l'altercation qui
s'est déroulée sur le perron et la relate sur la base de ce qui lui a été
rapporté après les faits par sa patronne.
Le Ministère public pouvait donc également classer cet aspect
de la plainte en considérant que les versions étaient irrémédiablement
contradictoires, qu'aucune mesure d’enquête ne pouvait les départager.

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6. En définitive, le recours doit être rejeté et l’ordonnance de
classement attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt, par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV
312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 25 août 2017 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge deQ.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mme Q.________
- Mme V.________,
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- Mme la Procureure itinérante pour l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :