vd_gerichte · ZD19.022634 · 2020-07-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 183/19 - 239/2020
ZD19.022634
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 juillet 2020
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mmes Pasche et Dessaux, juges
Greffier : M. Favez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourante,
et
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1967,
a travaillé comme auxiliaire de santé pour la B.________ (EMS) au taux
d’activité de 100 % depuis le 1er juin 2012.
Au mois de janvier 2014, l’assurée a présenté une incapacité
de travail totale, puis de 50 % depuis le mois de février 2014.
C.________ AG a pris en charge le cas et versé des indemnités
journalières.
Le Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale et
médecin traitant, a commandé une IRM (imagerie par résonnance
magnétique) de la colonne lombaire. Effectué le 28 février 2014, cet
examen n’a pas permis d’expliquer les lombosciatalgies droites.
L’imagerie a montré une petite hernie discale médiane paramédiane à
gauche au niveau des vertèbres L4-L5 engendrant un discret
rétrécissement en amont du trou de conjugaison des vertèbres L4-L5 et se
rapprochant de la racine de la vertèbre L5 à gauche, ainsi qu’une petite
lame de liquide au niveau des articulations interfacettaires postérieures
dans le territoire des vertèbres L4-L5.
Le 29 septembre 2014, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de
douleurs au dos, aux hanches et aux genoux.
L’assurée a complété le formulaire « détermination du statut »
de l’OAI le 14 octobre 2014. Elle a expliqué que si elle n’était pas atteinte
dans sa santé, elle effectuerait une activité à un taux de 100 % en tant
qu’auxiliaire de santé.
Dans un rapport du 16 avril 2014, la Dre E.________, spécialiste
en rhumatologie, a fait état d’un contexte algique qui ne cessait de

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s’aggraver au cours des mois, voire des années et qui touchait le rachis et
les deux membres inférieurs. Elle a expliqué que l’évolution était « plutôt
favorable » en ce qui concernait les lombosciatalgies, relevant la
disparition des phénomènes en faveur de compressions radiculaires. La
Dre E.________ a constaté que l’IRM du 28 février 2014 confirmait cette
bonne évolution avec la régression des images herniaires et la présence
d’une petite hernie discale médiane paramédiane gauche. Ces éléments
ne correspondaient pas à la symptomatologie relatée par l’assurée qui
souffrait davantage à droite et absolument pas dans le territoire des
vertèbres L4-L5 ou S1. Elle a estimé la capacité de travail à 50 % en raison
des symptômes rhumatologiques et des céphalées. Le 12 mai 2014, à
l’issue de l’examen du bilan biologique, la Dre E.________ a exclu une
véritable orientation rhumatismale inflammatoire. Elle a estimé que la
tendance anémique très nette avec un fer sérique bas, un manque de
vitamine D et un taux de cholestérol à surveiller participaient à une
altération complète de l’état général et à l’accentuation des symptômes.
Dans un rapport du 6 août 2014 à C.________ AG, le
Dr D.________ a posé les diagnostics de lombalgies sur trouble dégénératif
avec discopathies au niveau des vertèbres L4-L5 et L5-S1 et protrusion
paramédiane gauche au niveau des vertèbres L4-L5, de gonarthrose
débutante fémoro-tibiale interne droite et fémoro-patellaire des deux
côtés, d’obésité (BMI de 31.5 en 2010), d’infections urinaires à répétition
et d’hyper-laxité ligamentaire constitutionnelle. Il a précisé que, sur le plan
physique, il n’y avait « que peu d’éléments objectivables ». Il a estimé que
l’activité habituelle était exigible à un taux de 50 %
A la demande de C.________ AG, le Dr F.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin-conseil de cette caisse, a examiné
l’assurée. Dans son rapport du 8 septembre 2014, il a estimé que la
capacité de travail de l’intéressée était limitée à 50 % pour une durée
indéterminée. Il a mis en évidence que l’aptitude physique au travail et
aux tâches ménagères se limitait aux actions ne nécessitant aucun port de
charge ni de station debout ou assise prolongée (environ 20 minutes).

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Dans un rapport du 3 novembre 2014 à l’OAI, le Dr D.________
a confirmé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail retenus
dans son rapport adressé le 6 août 2014 à C.________ AG. Il a indiqué que
l’assurée avait des difficultés à monter et descendre les escaliers, à porter
des charges lourdes, à se baisser et à effectuer les soins et les toilettes
des résidents de l’EMS où elle travaillait. Il a confirmé une capacité de
travail à 50 % dans l’activité habituelle.
Le 10 novembre 2014, la B.________ a informé l’OAI que le
salaire annuel de l’assurée s’élevait à 51'610 fr. depuis le 1er janvier 2014.
Le 20 mars 2015, sur la base d’un examen par son médecin-
conseil, C.________ AG a estimé que l’assurée présentait une capacité de
travail de 80 % dans son activité pour la B.________ et interrompu le
service de ses prestations dès le 30 mars 2015.
L’assurée a bénéficié d’un bilan de compétence auprès de
l’U.________ du 28 avril au 5 juin 2015 (cf. communication de l’OAI du
17 mars 2015). A l’issue de ce bilan, l’U.________ a proposé soit un
changement d’orientation vers un poste en stérilisation, soit un passage
au CMS, moins exigeant physiquement qu’un EMS, associé à un poste de
représentante dans la vente lui permettant de gérer ses horaires plus
librement (rapport du 5 juin 2015).
Le 22 septembre 2015, le Dr D.________ a estimé qu’il n’y avait
pas de changements particuliers. Il avait renvoyé sa patiente auprès du
Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, qui avait conclu à une chondropathie interne avec
une arthrose débutante et prescrit un traitement antalgique et
conservateur. Il a relevé une aggravation de l’état anxio-dépressif à la
suite de la séparation entre l’assurée et son mari. Il a estimé que si sa
patiente avait repris son activité à 100 %, sa capacité de travail n’excédait
pas le taux de 50 %. Pour le médecin traitant, les limitations fonctionnelles
étaient dues aux lombalgies et aux gonalgies.

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En raison de la persistance des douleurs, l’assurée a
démissionné de la B.________ le 21 octobre 2015.
Le 6 septembre 2016, la Dre H.________, spécialiste en
médecine interne générale, a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de lésions ostéochondrales au niveau externe des deux
genoux, de lombalgies sur troubles dégénératifs avec discopathies au
niveau des vertèbres L4-L5 et L5-S1, de protrusion paramédiane gauche
au niveau des vertèbres L5-S1. Elle a fait état d’une évolution défavorable,
avec accentuation des douleurs aux genoux et apparition de coxalgies.
Elle a estimé la capacité de travail dans l’activité habituelle à un taux de
50 %, indiquant que sa patiente avait des difficultés à se baisser et n’était
plus en mesure de porter des charges supérieures à 5 kg. Elle ne pouvait
plus travailler en position accroupie et à genoux et ne pouvait plus monter
des escaliers. Les capacités de concentration, de compréhension,
d’adaptation et de résistance n’étaient pas limitées.
Dans un rapport du 3 octobre 2016, le Dr I.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de syndrome douloureux chronique
avec syndrome fémoro-patellaire bilatéral, de gonarthrose bilatérale
débutante aux niveaux fémoro-tibial externe et fémoro-patellaire, de genu
valgum, de lombalgies sur troubles dégénératifs avec discopathie au
niveau des vertèbres L4/L5 et L5/S1, de protrusion paramédiane gauche
au niveau des vertèbres L4/L5 et de déconditionnement physique global et
focal avec obésité. Le Dr I.________ a indiqué que l’assurée avait encore
travaillé pendant deux semaines à 100 % à partir de la mi-août 2016,
période pendant laquelle elle avait décompensé et avait à nouveau été
mise en incapacité de travail par sa médecin traitante. Il a estimé que
dans un poste de travail adapté (permettant l’alternance de positions
assises/debout régulières, n’exigeant pas de ports de charges réguliers de
plus de 5 à 10 kg, ne demandant pas de positions en porte à faux et
n’impliquant pas la montée/descente d’escaliers en continu et la marche
régulière en terrains accidentés), l’assurée pouvait travailler à un taux de
50 % et que ce taux pourrait être progressivement augmenté jusqu’à

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80 %. Il a toutefois réservé son avis, recommandant une expertise pour
déterminer la capacité de travail, avec notamment un volet psychiatrique.
L’assurée a commencé un travail d’auxiliaire de soins au taux
d’activité de 60 % pour le CMS K.________ dès le 1er septembre 2017 pour
un salaire annuel brut à 100 % de 51'525 fr., treizième salaire en sus.
Le 22 mai 2018, le Dr M.________, spécialiste en neurologie, et
le Dr N.________, spécialiste en pneumologie, ont fait état d’un syndrome
léger d’apnées du sommeil (hypopnées obstructives) à prédominance
positionnelle et d’un syndrome des jambes sans repos.
L’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire confiée aux
Drs JA.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
JB.________, spécialiste en rhumatologie, du centre J.________. Dans leur
rapport du 7 novembre 2018, les Drs JA.________ et JB.________ ont retenu
les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail d’épisode
dépressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11), de gonarthrose
débutante fémoro-tibiale interne droite et de lombalgies sur troubles
dégénératifs avec discopathies L4-L5 et L5-S1. Sans incidence sur la
capacité de travail, ils ont décrit une obésité (IMC 39.4) et une légère
tendinopathie de l’épaule droite. Ils ont exposé ce qui suit :
« (…)
1.1.d.6 Évaluation d’aspects liés à la personnalité pouvant avoir une
incidence
La personne assurée dispose pleinement de ses capacités de
jugement et de discernement. Le contact avec la réalité est sans
faille. Elle vit son affection comme une injustice et se trouve
impuissante et résignée devant l’évolution de ses douleurs
impossibles à soulager. Elle a des capacités sociales développées,
actuellement entravées par ses douleurs et la perte de l’estime de
soi dans un contexte de gain de 30 kg dans le cadre de divers
traitements (corticoïdes, antidépresseurs tricycliques). Elle éprouve
d’importantes diffi-cultés à gérer son image de femme, image
meurtrie.
Malgré ce qui précède, elle maintient son travail de soins à domicile
à 60 %, en soi avec une importante vocation sociale et qui exige des
capacités de nouer et préserver de multiples contacts avec les
clients.
1.1.d.7 Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge

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● Profil d’effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, la personne assurée présente une
irritabilité et des ruminations par rapport à son évolution somatique,
avec fatigabilité, qui peuvent se montrer gênantes dans le cadre
d’un travail aux responsabilités magistrales comme les soins.
Sur le plan rhumatologique, la personne assurée est capable
d’effectuer un travail en alternant les positions assise et debout
selon besoin, mais évitant les stations debout prolongées. Elle peut
porter jusqu’à 10 kg. Une activité dans une position agenouillée ou
accroupie devrait être évitée ainsi que des activités demandant une
sécurité augmentée comme monter sur des échafaudages ou des
échelles. De plus, des activités avec une posture forcée ou penchée
en avant, devraient être évitées à cause des lombalgies.
● Profil d’effort évolutif/pronostic avec des limitations
fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, la personne assurée rejoint
pleinement toute proposition de traitement qui pourrait améliorer
son état, qu’il s’agisse d’un traitement somatique ou psychique. Il
n’y a pas de restriction psychique pour une quelconque thérapie.
Du point de vue rhumatologique, le profil d’effort devrait rester
inchangé. Le pronostic paraît favorable. La personne assurée peut
tout à fait continuer son activité professionnelle.
1.1.d.8 Contrôle de cohérence
● Comparaison des niveaux de limitations des activités dans
tous les domaines
Du point de vue psychiatrique, dans le cas de la personne assurée,
aucune thérapie psychiatrique ciblée n’a été instaurée.
Sur le plan rhumatologique, la personne assurée peut poursuivre son
travail d’auxiliaire de vie sans trop de restrictions, si ce n’est
l’évitement des positions prolongées accroupie ou agenouillée sur
son genou droit ainsi que le port de charge de plus de 10 kg pour
éviter des exacerbations des lombalgies.
● Appréciation critique des divergences entre les symptômes
décrits, le comportement de la personne assurée en situation
d’examen et l’examen clinique
Du point de vue psychiatrique, il n’y a pas de divergence.
Du point de vue rhumatologique, il existe manifestement une
exagération des symptômes avec une autolimitation de la personne
assurée, d’autant plus que l’entretien s’est déroulé durant plus de
45 minutes durant lesquelles la personne assurée est restée assise
sans difficulté et sans demander à se lever. Elle se plaignait de
temps en temps d’avoir mal au dos mais ne s’est pas levée pour se
soulager. Elle s’est déplacée de la salle d’attente à la salle d’examen
sans aucune difficulté ainsi que de la chaise à la table d’examen.
Toutefois, elle a grimacé lors de l’examen et surtout lors de la
recherche des mouvements de limitation des amplitudes et à la
recherche du Lasègue.
La personne assurée est capable de se concentrer, elle conduit sa
voiture, éléments qui lui ont été signalés. Elle se plaignait de
douleurs diffuses mais parvenait à se déplacer et conduisait sans
trop de difficultés. La personne assurée a précisé qu’elle ne conduit

- 8 -
pas sur de longs trajets mais uniquement sur de courts trajets, pas
plus de 40 ou 50 km.
Quelques différences insignifiantes existent dans les anamnèses et
dans les dates et les lieux de travail entre 1989 et 2016. La
personne assurée travaillait dans divers lieux, accomplissant
diverses tâches du genre employé d’expédition, vente (Herbalife),
en boucherie, patrouilleuse scolaire. Elle a arrêté son travail pour se
consacrer à sa famille entre 2003 et 2013. À noter que la personne
assurée a obtenu un certificat de la Croix-Rouge et travaillait dans le
domaine des soins à domicile.
Ces différences n’influencent pas le taux de la capacité de travail du
point de vue consensuel.
● Identification d’éléments d’autolimitation, d’exagération ou
simulation
Du point de vue psychiatrique, il n’y a pas d’élément
d’autolimitation, d’exagération ou simulation.
Du point de vue rhumatologique, il existe manifestement une
autolimitation sans exagération ou simulation avérée ou ressentie.
1.1.d.9 Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
● Rétrospectif
Sans rapport psychiatrique, la capacité de travail aurait
théoriquement été de 100 % jusqu’à la date de l’expertise. A partir
du jour de l’expertise, la capacité de travail est estimée être de
80 %.
Du point de vue rhumatologique, la capacité de travail a été de 0 %
du 12.02.2014 au 16.03.2014 et de 80 % dès le 17.03.2014 (rapport
du 10.04.2014 de la Dresse E.________, comme déjà mentionné pour
le jugement de la capacité de travail de 50 %, la Dresse E.________ a
probablement également pris en considération les plaintes
subjectives de la personne assurée.). Il y a une diminution de 20 %,
car l’activité d’auxiliaire de vie ne correspond pas tout à fait au profil
d’effort, p.ex. pour les personnes lourdes et invalides, la personne
assurée partage cette tâche avec une collègue, surtout lorsqu’il
s’agit de faire une toilette complète.
Par conséquent, la capacité de travail du point de vue consensuel a
été de 80 % à partir du 17.03.2014 et de 60 % à partir du jour de
l’expertise (limitation de l’horaire à 6.5 h/jour en raison de
limitations liées à une dépression moyenne avec un rendement de
80 % car l’activité d’auxiliaire de vie ne correspond pas tout à fait au
profil d’effort, p.ex. pour les personnes lourdes et invalides, la
personne assurée partage cette tâche avec une collègue, surtout
lorsqu’il s’agit de faire une toilette complète).
● Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 60 %
(limitation de l’horaire à 6.5 h/jour en raison de limitations liées à
une dépression moyenne avec un rendement de 80 % car l’activité
d’auxiliaire de vie ne correspond pas tout à fait au profil d’effort,
p.ex. pour les personnes lourdes et invalides, la personne assurée
partage cette tâche avec une collègue, surtout lorsqu’il s’agit de
faire une toilette complète).
● Évolutif/Pronostic

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Du point de vue psychiatrique, avec un traitement optimal, la
capacité de travail devrait être à 100 % dans un mois.
Du point de vue rhumatologique, la capacité de travail devait
évoluer de façon favorable et le taux d’activité devrait rester à 80 %.
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail devrait être
de 80 % dans un mois.
1.1.d.10 Capacité de travail dans une activité adaptée
● Rétrospectif
Du point de vue rhumatologique, la capacité de travail dans une
activité adaptée a toujours été de 100 % peut-être avec des arrêts
de travail ponctuels, mais pas de longue durée.
Sans rapport psychiatrique, la capacité de travail aurait
théoriquement été de 100 % jusqu’à la date de l’expertise. A partir
de ce jour, la capacité de travail est de 80 %.
● Actuel
Du point de vue psychiatrique : 80 % (6.5 h/jour).
Du point de vue rhumatologique : 100 %.
Du point de vue interdisciplinaire, la capacité de travail est de 80 %
(6.5h/jour sans diminution de rendement).
● Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, avec un traitement psychiatrique
optimal, la capacité de travail devrait être à 100 % dans un mois.
1.1.d.11 Motivation de l’incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale [les incapacités de travail
partielles s’additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout)
Dans ce cas, les incapacités de travail dans l’activité antérieure
définies dans chaque expertise spécialisée s’additionnent, car la
limitation de l’horaire à 6.5 h/jour est liée à une dépression moyenne
et la diminution du rendement de 20 %, car l’activité d’auxiliaire de
vie ne correspond pas tout à fait au profil d’effort, p.ex. pour les
personnes lourdes et invalides, la personne assurée partage cette
tâche avec une collègue, surtout lorsqu’il s’agit de faire une toilette
complète.
1.1.d.12 Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur
la capacité de travail
Les options thérapeutiques individuelles préconisées pour la
personne assurée ont été décrites dans chaque expertise spécialisée
dans la rubrique des options thérapeutiques envisageables.
Si elles peuvent améliorer sensiblement la capacité de travail d’un
point de vue interdisciplinaire, il convient de spécifier :
● La durée du traitement
Du point de vue psychiatrique, la durée du traitement ne peut pas
être évaluée et dépend de facteurs individuels de chaque personne.

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Du point de vue rhumatologique, il n’y a pas de mesure médicale
pouvant améliorer la capacité de travail dans l’activité auxiliaire. La
personne assurée peut poursuivre le traitement qu’elle prend.
● Le degré de succès prévisible
Un traitement antidépresseur accompagné d’un suivi individuel
pourrait avoir des effets favorables dans un délai idéalement estimé
à un mois.
● Les éventuelles raisons médicales (risques) qui plaideraient
contre la thérapie proposée
Néant. »
Dans un rapport du 13 décembre 2018, le Dr L.________,
médecin au SMR, a souscrit aux conclusions de l’expertise susmentionnée,
considérant que celle-ci présentait une pleine valeur probante. Il a
confirmé que l’assurée disposait d’une capacité de travail de 60 % dans
son activité habituelle, mais d’une capacité de travail de 80 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité légère,
sédentaire ou semi-sédentaire principalement en position assise,
permettant l’alternance des positions, sans manipulations de charges de
plus de 7 à 10 kg, sans déplacement en terrain irrégulier, sans travail en
hauteur ou sur échelle, sans travail à genou et/ou en station accroupie,
sans position du tronc tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations
répétées du tronc, activité en milieu tempéré, à heures fixes et répartie
sur 5 jours ouvrables). Sur la base de l’expertise, il a arrêté la date à
laquelle la réadaptation était exigible au 17 mars 2014.
Le 5 février 2019, la B.________ a indiqué à l’OAI que si
l’assurée avait continué son activité de façon ininterrompue, elle aurait
perçu, au mois de décembre 2018, un salaire mensuel brut de
4'266 francs.
Par décision du 9 mai 2019, confirmant un projet de décision
du 12 mars 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il
a expliqué qu’à l’issue du délai d’attente d’une année, l’intéressée
présentait une capacité de travail de 60 % dans l’activité habituelle
d’auxiliaire de santé et de 80 % dans une activité adaptée. La
comparaison des revenus sans invalidité (51'816 fr. 44) et avec invalidité
(43'811 fr. 84) aboutissait à un degré d’invalidité de 15,44 % (cf. aussi

- 11 -
rapport REA du 6 mars 2019), insuffisant pour ouvrir le droit à une rente
ou à des mesures professionnelles.
B. Par acte du 17 mai 2019, A.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour de céans, en concluant implicitement à sa
réforme dans le sens de l’octroi d’une demi-rente fondée sur un degré
d’invalidité de 50 % et de mesures professionnelles. Elle a contesté son
aptitude à travailler au taux de 60 % dans son activité habituelle,
l’estimant à 50 %. Se prévalant de son arrêt de travail à 100 % durant
sept mois, elle a fait grief à l’intimé d’avoir retenu une capacité de travail
de 80 % dans une activité adaptée à cette période. Elle a allégué que le
degré d’invalidité s’élevait à 50 %. La recourante a indiqué qu’elle
recherchait un travail plus léger que celui qu’elle occupait au CMS et a
demandé l’aide de l’OAI pour ce faire.
Dans sa réponse du 11 juillet 2019, l’intimé a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision attaquée. Il s’est référé aux
conclusions des experts du centre J.________ qui revêtaient selon lui une
pleine valeur probante.
Par réplique du 5 août 2019, la recourante a implicitement
maintenu ses conclusions. Elle a indiqué être suivie par différents
médecins qui investiguaient son état de santé. Elle a affirmé qu’elle
souffrait d’un syndrome des jambes sans repos qui l’empêchait de dormir
et de récupérer. Elle a allégué être victime de malaises en cours
d’investigation. La recourante a indiqué qu’un by-pass serait bientôt mis
en place sans préciser la date de l’opération. Elle a aussi produit une
déclaration de son compagnon et annoncé un rapport de sa médecin
traitante.
Le 29 août 2019, l’intimé a dupliqué, maintenant ses
conclusions.
Le 30 août 2019, la Dre H.________ a indiqué que sa patiente
souffrait d’une gonarthrose bilatérale sans indication chirurgicale. Elle a

- 12 -
précisé qu’elle avait commandé une nouvelle IRM en raison de l’apparition
d’une hypoesthésie au pied gauche. Cette imagerie a montré une
protusion discale bifocale au niveau des vertèbres L4-L5 postéro-médiane
à paramédian à gauche, un probable contact radiculaire au niveau de la
vertèbre L5 et une arthrose facettaire postérieure débutante au niveau
des vertèbres lombaires. Elle a relevé que l’imagerie était stable, malgré
une clinique détériorée. Elle a expliqué qu’un by-pass était envisagé.
Le 4 novembre 2019, l’intimé s’est déterminé et a confirmé
ses conclusions. Il a produit un nouvel avis SMR du 30 septembre 2019. Le
Dr L.________, médecin au SMR, y estimait que le rapport précité de la Dre
H.________ n’apportait aucun élément nouveau et confirmait que la
recourante continuait de travailler dans une activité inadaptée à son état
de santé. L’intimé a également produit une nouvelle évaluation du degré
d’invalidité selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après :
ESS) qui révélait un degré d’invalidité de 17,36 % fondé sur un revenu
d’invalide pour une activité légère de 44'279 fr. 06. Le recours à l’ESS se
justifiait au motif suivant (calcul REA du 30 octobre 2019) :
« (…) Contrairement à une idée reçue, le travail d’aide-soignante à
domicile n’est pas plus léger que celui effectué en EMS, mais plus lourd
du fait des soins à effectuer seule dans des aménagements parfois
exigus des logements qui imposent des positions contraignantes. (…) »
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 13 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité et à des mesures professionnelles, singulièrement le
degré d’invalidité à la base de ces prestations.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à

- 14 -
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_580/2019 du 6 avril 2020 consid. 4.1).

- 15 -
c) Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir
le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs
médecins ont émis une opinion divergente de celle de l’expert (TF
9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2 et la référence citée :
TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants
de l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon
l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les
lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant
pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
e) Selon la jurisprudence, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).

- 16 -
5. a) En l’espèce, l’intimé retient que la recourante présente une
capacité de travail de 60 % dans l’activité habituelle d’auxiliaire de santé
et de 80 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce
que l’intéressée conteste.
b) aa) S’agissant des troubles ostéo-articulaires dont souffre
la recourante, les conclusions de l’expertise bidisciplinaire réalisée auprès
du centre J.________ sont convaincantes. Les experts admettent que
l’intéressée pouvait poursuivre son travail d’auxiliaire de vie à condition
d’éviter les positions prolongées accroupie ou agenouillée et le port de
charge de plus de 10 kg pour éviter d’exacerber les lombalgies. En
revanche, les symptômes décrits étaient manifestement exagérés avec
une autolimitation. Sur le plan rhumatologique, les experts admettent une
diminution de 20 % de la capacité de travail dans l’activité habituelle du
fait que celle-ci ne correspond pas tout à fait au profil d’effort de la
recourante (personnes lourdes et invalides, toilette complète).
Les conclusions des experts ne divergent pas des autres
rapports médicaux au dossier, ce qui reflète une stabilité des troubles
ostéo-articulaires depuis le début de l’instruction menée par l’intimé. Dans
ses rapports des 6 août et 3 novembre 2014, le Dr D.________ estimait la
capacité de travail à 50 % dans l’activité habituelle en raison des
difficultés à monter et descendre les escaliers, à porter des charges
lourdes, à se baisser et à effectuer les soins et les toilettes des résidents
de l’EMS où elle travaillait. Le médecin-conseil de C.________ AG, le Dr
F.________ a initialement tiré les mêmes conclusions dans son rapport du
8 septembre 2014. Une année plus tard, le Dr D.________ a confirmé son
estimation de la capacité de travail de l’intéressée après l’examen de
cette dernière par un spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur. Nouvellement consultée par la
recourante, la Dre H.________ a estimé le 6 septembre 2016 que celle-ci
présentait une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle,
indiquant que sa patiente avait des difficultés à se baisser et n’était plus
en mesure de porter des charges supérieures à 5 kg, de travailler en
position accroupie et à genoux et de monter des escaliers. Quant au

- 17 -
Dr I.________, il a estimé que, dans un poste de travail adapté, sa patiente
pourrait progressivement augmenter son taux d’activité de 50 % à 80 %
(rapport du 3 octobre 2016). Les conclusions des experts s’agissant de la
capacité de travail sur le plan rhumatologique sont donc comparables à
celles des médecins ayant suivi la recourante. Le rapport du 30 août 2019
de la Dre H.________, produit dans le cadre de la présente procédure, ne
montre pas d’évolution depuis l’IRM de 2015 sur laquelle les experts se
sont appuyés dans le cadre de leur rapport. Quant à l’aspect clinique,
l’évaluation de la généraliste traitante n’est pas propre à jeter un doute
sur les constatations objectives des experts qui décrivent une incohérence
entre les plaintes exprimées par la recourante et les observations faites en
entretien (absence de comportement algique notable). Il convient de
rappeler que tant la Dre E.________ (rapport du 16 avril 2014) que le
Dr D.________ (rapport du 6 août 2014) avaient déjà relevé des
discordances entre les plaintes de leur patiente et les atteintes à la santé
visibles sur l’IRM. Le rapport du 30 août 2019 a au demeurant confirmé
que la recourante continuait de travailler à 60 % dans une activité qui
n’était pas adaptée de l’avis du SMR (cf. avis du 30 septembre 2019), ce
que l’intéressée a implicitement confirmé dans ses écritures en indiquant
être à la recherche d’une activité plus légère.
bb) S’agissant du surpoids, les experts ont relevé que celui-ci
n’avait pas de répercussion quant à la capacité de travail, ce qui peut être
confirmé en vue de la reprise d’une activité légère adaptée. La mise en
place d’un by-pass comme indiqué par la Dre H.________ (rapport du
30 août 2019) apparaît propre à améliorer l’état de santé de la recourante
sur ce plan. Au demeurant, l’opération en question et la convalescence en
découlant n’entraîneront pas d’incapacité de travail durable, de sorte
qu’aucune investigation supplémentaire sur ce point ne se justifie.
cc) Aucun élément au dossier n’atteste des malaises allégués
par la recourante dans sa réplique du 5 août 2019. Du reste, les médecins
traitants successifs n’ont pas prescrit de consultation spécialisée en
neurologie et cette question n’est pas abordée dans le cadre de la

- 18 -
polysomnographie (rapport du 22 mai 2018). Faute de substrat organique,
il n’y a pas lieu de compléter l’instruction sur ce plan.
dd) Enfin, le rapport du 22 mai 2018 des Drs M.________ et
N.________ ne met pas en évidence de limitations fonctionnelles dans le
domaine de spécialité de ces médecins.
dd) En définitive et sur le plan somatique, la recourante n’a
mis en évidence aucun élément qui aurait été ignoré ou mal apprécié par
les experts.
c) Sur le plan psychique, le Dr D.________ a évoqué une
atteinte à la santé dans son rapport du 22 septembre 2015 (état anxio-
dépressif). A sa suite, le Dr I.________ a estimé qu’une expertise
psychiatrique se justifiait. Reste qu’avant l’examen par le Dr JA.________,
aucune pièce au dossier n’atteste de consultation chez un psychologue ou
un psychiatre.
Il n’y a pas lieu de s’écarter du contenu et des conclusions de
l’expertise du centre J.________ en ce qui concerne l’aspect psychiatrique.
Celle-ci remplit toutes les exigences formelles auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d’un tel document. Les conclusions rendues
résultent d’une analyse fine et complète de la situation médicale, tant
objective que subjective. Elles reposent sur une anamnèse complète,
contenant notamment une description précise et exhaustive du status
psychiatrique de la recourante et de son quotidien. Le tableau dépressif
dressé par le Dr JA.________ est conforme aux critères de la CIM-10.
L’appréciation du cas est développée à satisfaction et se révèle
convaincante. Les experts exposent de manière circonstanciée les
répercussions de la pathologie retenue sur la capacité de travail de
l’intéressée. Les indicateurs pertinents montrent que l’atteinte à la
santé psychique est réelle. Ainsi, l’expert décrit une fatigabilité accrue,
justifiant une diminution de rendement dans toute activité. Il a observé
à cet égard que les somaticiens consultés avaient également identifié
cette problématique, sans toutefois recommander de consultation

- 19 -
psychiatrique. Il a identifié un appauvrissement du réseau social et, sur
le plan de la personnalité, d’importantes difficultés à gérer son image de
femme, qualifiée d’image meurtrie. Même si la recourante a déclaré à
l’expert être prête à suivre un traitement, ce dernier a décrit une
résistance subjective à un traitement psychiatrique, mise sur le compte de
préjugés culturels à l’égard de cette spécialité. Au surplus, rien au dossier
ne permet de mettre en doute les conclusions prises par les experts, la
recourante mettant son incapacité de travail sur le compte de la seule
problématique ostéo-articulaire. Aussi convient-il de confirmer la
diminution de rendement de 20 % en raison de l’épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique.
d) En conclusion, la recourante présente une capacité de
travail de 60 % dans l’activité habituelle et de 80 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité légère, sédentaire ou
semi-sédentaire principalement en position assise, permettant l’alternance
des positions, sans manipulations de charges de plus de 7 à 10 kg, sans
déplacement en terrain irrégulier, sans travail en hauteur ou sur échelle,
sans travail à genou et/ou en station accroupie, sans position du tronc
tenue en porte-à-faux, sans flexions-rotations répétées du tronc, activité
en milieu tempéré, à heures fixes et répartie sur 5 jours ouvrables) du fait
d’une diminution de rendement de 20 % en raison de l’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (rapport J.________ du
7 novembre 2018 ; rapport SMR du 13 décembre 2018). Les critiques
émises par la recourante dans le cadre de la procédure ne permettent pas,
faute d’être étayées par des éléments concrets et objectifs, de remettre
en cause les constatations des experts et du SMR. Il n’y a ainsi pas lieu de
s’écarter de leurs conclusions convaincantes, lesquelles remplissent les
exigences posées par la jurisprudence en matière de valeur probante.
6. a) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,

- 20 -
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) aa) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec
invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement
réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte à la
santé doit être pris en considération si l’activité exercée repose sur des
rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592
consid. 2.3).
bb) Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans
une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique (OFS) dans l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
cc) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).

- 21 -
dd) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
7. a) Au stade de sa décision du 9 mai 2019, l’intimé s’est référé
au rapport REA du 6 mars 2019 pour évaluer le degré d’invalidité. Il a
retenu que la recourante présentait une capacité de travail de 60 % dans
l’activité habituelle d’auxiliaire de santé en EMS et de 80 % dans une
activité légère, sédentaire ou semi-sédentaire, principalement en position
assise, adaptée aux limitations fonctionnelles (alternance des positions,
pas de port de charges de plus de 7 à 10 kg, pas de déplacement en
terrain irrégulier, pas de travail en hauteur ou sur échelle, pas de travail à
genou et/ou en station accroupie, pas de position du tronc tenue en porte
à faux, pas de flexion-rotation répétée du tronc, activité en milieu
tempéré, à heures fixes et répartie sur 5 jours ouvrables). Considérant que
l’activité d’auxiliaire de santé au CMS était adaptée, l’intimé a calculé le
degré d’invalidité pour 2015, année de l’ouverture du droit à la rente. Il a
retenu un revenu sans invalidité de 51'816 fr. 44 (salaire à un taux de
100 % réalisé auprès du dernier employeur) et un revenu d’invalide de
43'811 fr. 84 (revenu réalisé auprès du CMS [...] dès le 1er septembre
2017, rapporté à 2015 et à un taux d’activité de 80 %). Il a retenu un
préjudice économique de 8'004 fr. 60, soit un degré d’invalidité de
15,44 %. Ce résultat, vérifié d’office, n’ouvrait ni le droit à la rente ni de
droit aux mesures professionnelles.
b) Dans ses déterminations du 4 novembre 2019, l’intimé a
revu sa position en considérant que le travail d’aide-soignante dans un
CMS n’était pas plus léger que celui effectué en EMS (cf. calcul REA du
30 octobre 2019). Cela peut être confirmé dans la mesure où la recourante
admet elle-même que l’activité au CMS est trop lourde.

- 22 -
Dès lors, l’intimé s’est, à juste titre, référé à l’ESS pour définir
le revenu d’invalide (cf. calcul REA du 30 octobre 2019). Dans le cas
présent, le salaire de référence pour des femmes exerçant des tâches
physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production et
services), était, en 2016, de 4'363 fr. par mois, part au treizième salaire
comprise (ESS 2016, tableau TA1_skill-level, niveau de compétence 1), soit
44'279 fr. 06 au taux de 80 % après indexation pour 2017 (0,4 %), 2018
(0,5 %) et 2019 (0,5 %) et compte tenu de la durée hebdomadaire de
travail de 41,7 heures dans les entreprises en 2019 (cf. tableau Durée
normale du travail dans les entreprises selon la division économique et
tableau T39 Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation
et des salaires réels 2010-2019, tous deux établis par l’OFS).
L’office intimé a estimé qu’un abattement sur le revenu
d’invalide ne se justifiait pas dès lors que l’estimation de la capacité de
travail faite par les experts tenait déjà compte des limitations
fonctionnelles, ce qui peut être confirmé. Au demeurant aucun autre
facteur spécifique (cf. consid. 6b/dd ci-dessus) ne peut justifier un
abattement en l’espèce.
d) Sur le vu de ce qui précède, la perte de gain s’élève à
9'302 fr. 04 (53'581 fr. 10 – 44'279 fr. 06) et le degré d’invalidité à
17,36 %. En présence d’un préjudice largement inférieur à 40 %, le droit à
la rente n’est pas ouvert (cf. art. 28 al. 2 LAI). Ce degré d’invalidité est
également insuffisant pour permettre à la recourante de bénéficier de
mesures professionnelles, octroyées en présence d’une diminution de la
capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
8. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des

- 23 -
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI) qui doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de la
recourante, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 9 mai 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A.________ (recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
- Office fédéral des assurances sociales,

- 24 -
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :