vd_gerichte · ZA24.031860 · 2025-01-07 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 80/24 - 7/2025
ZA24.031860
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 janvier 2025
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
M. Piguet et Mme Livet, juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Me Cristiano Paiva, avocat à La
Chaux-de-Fonds,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 9 al. 2 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé dès le 6 avril 2021 au service de S.________ SA en qualité de
mécanicien d’entretien. A ce titre, il était assuré contre les maladies
professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 27 septembre 2022, l’employeur a annoncé à la CNA que
l’assuré avait une allergie à la fibre de verre détectée par son médecin,
précisant à cet égard que l’assuré avait des tâches sur le corps et des
« soucis internes et intestinaux » et qu’il avait présenté plusieurs
incapacités de travail attestées médicalement depuis le 3 février 2022.
Dans le cadre de l’instruction de la demande de prise en
charge, la CNA a recueilli divers rapports médicaux antérieurs à l’annonce
du cas, notamment les suivants :
- Un rapport d’examen d’endoscopie oeso-gastro-duodénale du 20 mai
2022 de la Dre H.________, spécialiste en gastroentérologie et
hépatologie, mentionnant que l’assuré souffrait notamment de
rectorragies depuis deux ans, d’une diarrhée chronique avec selles
liquides, de borborygmes importants et de nausées. La Dre H.________
a aussi mentionné un trouble anxieux important avec prise de cocaïne
occasionnelle. Elle a conclu que l’examen œso-gastro-duodénal était
dans les normes.
- Un rapport du 4 juillet 2022 du Dr J.________, spécialiste en
dermatologie, mentionnant avoir vu l’assuré pour un bilan dermato-
allergique. Il avait procédé à des tests épicutanés à son cabinet pour
des produits standards et des produits personnels, à savoir des
poussières de fibres et des matières plastiques, qui étaient revenus
positifs à 72 heures pour la poussière de fibre. Il a précisé que l’assuré
décrivait une symptomatologie claire sur le lieu de travail avec
aggravation des lésions avec la transpiration. Il a retenu le diagnostic
d’eczéma de contact allergique à la poussière de fibre dans un

- 3 -
contexte de dermatite atopique. Il avait proposé à l’assuré de
continuer à travailler avec des sous-vêtements Dermasilk et d’utiliser
la crème Protopic. En cas de péjoration de la situation, il l’adresserait à
la consultation spécialisée de médecine du travail U.________.
Dans un rapport du 10 octobre 2022, le Dr R.________,
spécialiste en dermatologie et vénéréologie, a indiqué à la CNA que
l’assuré l’avait consulté le 13 juillet 2022 en raison de tâches rouges qui
démangeaient, qui migraient puis disparaissaient quelques heures au
niveau de l’épaule gauche apparues pour la première fois six mois plus
tôt. Lors de la consultation, le Dr R.________ avait observé la présence
d’une plaque érythémateuse xérotique discrète au niveau de l’épaule. Il
était d’avis que l’anamnèse et la clinique étaient compatibles avec une
dermatite de contact irritative mais une dermatite de contact allergique
n’était formellement pas exclue.
Répondant le 14 octobre 2022 à un questionnaire de la CNA, le
Dr Y.________, médecin praticien, a indiqué avoir prodigué les premiers
soins à l’assuré en date du 3 février 2022 et qu’il s’agissait d’un cas de
maladie.
Dans un courrier du 19 octobre 2022, la CNA a demandé au
Dr Y.________ un rapport détaillé, en lui signalant qu’elle devait examiner la
situation sous l’angle de la maladie professionnelle.
Dans un rapport du 18 novembre 2022, le Dr J.________ a
indiqué qu’en raison de son problème dermatologique et allergologique,
l’assuré pourrait bénéficier d’un poste de travail adapté éloigné des fibres
de verre.
Le 23 novembre 2022, la CNA a invité l’assuré à prendre
contact avec le Dr Y.________ afin qu’il réponde à sa demande
d’informations restée sans suite. Le même jour, la CNA a adressé un
rappel au Dr Y.________.

- 4 -
Dès le 14 mars 2023, au bénéfice de certificats d’incapacité de
travail établis par le Dr J.________, l’assuré n’a plus repris son travail.
Le 20 avril 2023, il a complété un questionnaire de la CNA, en
indiquant avoir commencé à constater des rougeurs partout sur son
corps à compter du 1er décembre 2021. Il avait également des
démangeaisons, les lèvres sèches, la gorge qui piquait, de la toux et les
yeux qui grattaient. Les symptômes qu’il présentait s’aggravaient lorsqu’il
était proche ou en contact avec la matière plastique. Il a précisé que son
activité professionnelle consistait dans l’entretien des machines du parc
technique, qu’il s’occupait parfois du chargement de la matière plastique
dans les silos ou dans des caisses et qu’il côtoyait différentes sortes de
matières plastiques toute la journée.
Se déterminant le 10 mai 2023 sur le dossier, la Dre
N.________, spécialiste en médecine du travail et médecin
d’arrondissement auprès de la CNA, a observé que l’assuré mentionnait un
grattement de la gorge et une toux, alors que les rapports médicaux à sa
disposition faisaient état d’une lésion cutanée sur l’épaule. Il y avait donc
lieu de solliciter des informations complémentaires auprès des
Drs J.________ et R.________ et de demander à l’assuré des photographies
de ses lésions cutanées.
Le 12 mai 2023, la Dre N.________ s’est rendue sur le lieu de
travail de l’assuré en vue d’investiguer la présence de possibles irritants.
Elle était accompagnée du responsable direct de l’assuré, du responsable
du département d’injection plastique et du préposé à la sécurité de
S.________ SA. Quant à l’assuré, qui était en arrêt maladie depuis deux
mois, il n’avait pas pu être présent. Dans le rapport de visite, la Dre
N.________ a notamment mentionné ce qui suit (sic) :
« L’entreprise est spécialisée dans la fabrication de connecteurs
électriques. Dans le département d’injection de plastique, le
composant en plastique est fabriqué. Des granulés en plastique,
contenant des fibres de verre afin de renforcer le plastique, sont
fondus puis le liquide est injecté dans des moules. Ensuite les pièces
sont refroidies. Tout ce processus est effectué dans une machine
complètement fermée. Toutes les machines se trouvent dans une
grande halle avec des fenêtres qui sont ouvrables et une installation

- 5 -
de changement de l’air. A côté de la plupart des machines se trouve
un tube avec un apport d’air frais.
[…]
M. Z.________ est mécanicien d’entretien des machines et intervient
seulement pour des réparations ainsi que pour l’entretien des
machines. Selon son supérieur, son travail est réparti entre
l’entretien (80 %) et les réparations (20 %). Ce travail est effectué
par 2 employés. La réparation est effectuée ou sur des machines ou
dans un atelier destiné à la réparation. Cet atelier se trouve dans
une pièce partagée avec le département de mécanique. Le
pourcentage temps de son travail passé dans cet atelier est estimé à
20 %. On ne trouve ni odeur ni poussière. Les substances sur la
place de travail sont de l’huile WD40 et des produits de nettoyage.
Le poste à coté, occupé par le département de la mécanique, sert à
nettoyer des outils dans des bains d’ultrasons. Les produits utilisés
sont le FIMM M5 (70 % hydroxyde de sodium, irritatif et caustique)
ainsi qu’un produit anticorrosion (non classifié). Le soufflage des
pièces est effectué à couvert. Il s’y trouve aussi une sableuse,
également complètement couverte et fermée. Une machine à coté,
qui sert pour le ponçage des métaux, n’est pas fermée et dispose
d’une extraction d’air. Elle sert pour la correction des petites pièces
ce qui est fait environ 3x/semaine mais d’une durée de 5 minutes
seulement. Dans cet atelier les seuls produits irritants que M.
Z.________ côtoie sont des huiles et graisses minérales et des
produits de nettoyage.
[…]
À part l’atelier, M. Z.________ n’a pas de poste fixe. Il se déplace
entre les machines à injection dans la salle des machines d’injection,
selon les besoins. Dans la salle on n’observe pas de poussière.
L’assuré a du contact avec des graisses et des huiles pour entretenir
les machines. […]
Un local de concassage est séparé de la grande salle, mais pas
fermé.
Le concassage sert à recycler des pièces en plastique autrement non
utilisables. Dans ce but, le plastique est concassé puis aspiré et
versé dans un conteneur. Ce conteneur est seulement semicouvert
par un couvercle et celui-ci est couvert avec de la poussière
blanche. Cette situation n’est pas idéale. Les responsables sont
conscients de ce problème et il serait planifié de mettre en place
une installation complètement fermée. Selon les responsables, M.
Z.________ se rend dans ce local de concassage environ 3x/mois pour
la réparation ou l’entretien des machines de concassage et
intervient sur des machines arrêtées. Des masques FFP2 sont à
disposition pour travailler dans ce local. Quant aux autres
équipements de protection individuelle, il existe des gants en nitrile
pour le contact avec les graisses et les solvants, ainsi que des gants
de protection contre la chaleur.
M. [...] m’a mis à disposition les fiches de données de sécurité des
huiles et des graisses utilisés pour l’entretien des machines. Il s’agit
des produits standards comme des huiles minérales, connus pour
pouvant produire des réactions irritatives de la peau et pour
lesquelles l’usage des gants est recommandé. J’ai également à
disposition les noms des plastique utilisés (confidentiels), qui sont
des matériaux standards utilisés dans beaucoup de produits dans le
quotidien et qui contient dans un moindre pourcentage des fibres de
verre intégrés.

- 6 -
À part du local de concassage où une exposition à de la poussière
est évidente, il n’existe pas de contact avec de la poussière dans le
reste du département d’injection de plastique, ni dans l’atelier de M.
Z.________. Dû au fait que les fibres de verre sont intégrées dans le
plastique dans les granulés, une libération des fibres de verre dans
l’air n’est pas possible. »
Le 30 mai 2023, la CNA a demandé un rapport détaillé aux Drs
J.________ et R.________.
Il ressort d’une notice téléphonique du 31 mai 2023 entre un
gestionnaire de la CNA et le cabinet du Dr R.________ que l’assuré n’était
plus suivi par ce médecin.
Quant au Dr J.________, il a transmis à l’assureur une copie de
son précédent rapport du 4 juillet 2022.
Par courrier du 12 juin 2023, S.________ SA a résilié le contrat
de travail le liant à l’assuré avec effet au 31 août 2023.
Le 21 juin 2023, l’assuré a transmis à la CNA les photographies
de ses lésions cutanées.
Interpellée par la CNA, S.________ SA lui a transmis le 27 juin
2023 la liste des interventions effectuées sur les concasseurs entre
novembre 2022 et mai 2023, en précisant que l’assuré n’était pas
intervenu sur ces machines entre le 1er novembre 2022 et le 14 mai 2023.
Dans une appréciation médicale du 29 juin 2023, la Dre
N.________ a indiqué qu’il était impossible que l’assuré ait pu avoir une
exposition à de la poussière pouvant produire une réaction irritative. Elle a
précisé qu’aucune poussière n’était produite par les machines d’injection
de plastique sur lesquelles travaillait l’assuré car la fibre de verre était
intégrée dans des granulés en plastique qui étaient fondus et dont le
liquide était coulé dans des moules. Lors de la visite sur place elle avait
constaté qu’une exposition à la poussière de fibre était possible dans le
local de concassage, mais que l’assuré n’y était pas intervenu depuis le 1er
novembre 2022, soit dans les semaines précédant son arrêt de travail du

- 7 -
14 mars 2023. Elle a aussi noté que seule une lésion érythémateuse
xérotique localisée sur l’épaule gauche avait été décrite dans les rapports
médicaux. Cette lésion, en dessous des vêtements, n’était pas une
localisation typique pour une dermatite de contact irritative. Elle a aussi
relevé que le Dr J.________ avait mentionné une dermatite atopique, qui
n’était pas une maladie professionnelle. Quant au test épicutané réalisé
avec un échantillon fourni par l’assuré et qui s’était avéré positif après 72
heures, elle a indiqué que la fibre de verre était un irritant connu et qu’un
résultat positif après un contact prolongé était attendu. Dans ces
circonstances, elle ne pouvait pas retenir une maladie professionnelle au
sens de la loi.
Par décision du 12 juillet 2023, la CNA a nié le droit de l’assuré
à des prestations d’assurance estimant que les conditions pour la
reconnaissance d’une maladie professionnelle n’étaient pas remplies.
Dans un courrier du 12 septembre 2023, l’assuré, représenté
par sa protection juridique, a formé opposition contre cette décision. Il a
fait valoir qu’il présentait une maladie professionnelle et que son
incapacité de travail avait été causée exclusivement par l’exercice de son
activité professionnelle. Il a précisé qu’il œuvrait à la réparation et à
l’entretien des machines d’injection de plastique et était de ce fait en
contact permanent avec de la poussière comportant de la fibre de verre. Il
a ajouté que la Dre N.________ avait reconnu la présence de poussière de
fibres de verre dans le local de concassage qui n’était pas fermé, de sorte
que la poussière de verre pouvait parfaitement être présente dans toutes
les autres pièces des locaux de son ancien employeur. Il a précisé que les
tests épicutanés effectués avaient été réalisés au moyen d’un filtre à air
provenant de son lieu de travail et que ses lésions n’étaient pas
exclusivement localisées sur son épaule gauche, mais étaient aussi
visibles sur ses avant-bras, son visage, sa tête, son torse et ses jambes
sous la forme de plaques rouges, comme l’attestaient les photographies
qu’il avait produites. A l’appui de son opposition, il s’est prévalu d’un
rapport du 11 septembre 2023 du Dr J.________ qu’il a joint à son écriture.
Dans ce rapport, le Dr J.________ a mentionné avoir investigué l’assuré

- 8 -
dans un contexte d’eczéma des avant-bras récidivant. Lors des tests
épicutanés, il avait objectivé à 48 heures une réaction aspécifique au
niveau du dos qu’il qualifiait de « angry back », ces réactions étant
souvent retrouvées chez les patients souffrant d’hypersensibilité cutanée
dans un contexte par exemple d’une dermatite atopique. Il avait aussi
objectivé une positivité franche à 72 heures à la laine de verre testée
comme produit personnel. Il retenait donc le diagnostic d’eczéma de
contact d’une part allergique sur sensibilisation de type IV à la laine de
verre mais également un eczéma de contact irritatif dans un contexte de
dermatite atopique avec une tendance à la dissémination par présence de
particules dans l’air (eczéma de contact aéroporté). Il a ajouté que
l’évolution clinique avait été défavorable malgré un traitement bien
conduit. L’assuré indiquait qu’il allait beaucoup mieux actuellement, mais
que la symptomatologie n’avait jamais intégralement diminué lorsqu’il
était exposé à la laine de verre par sa proximité avec les machines
concernées mais aussi par leur dissémination dans l’air.
Dans une appréciation du 16 novembre 2023, la Dre N.________
s’est déterminée sur les éléments avancés par l’assuré dans son
opposition et a maintenu ses précédentes conclusions. Elle a notamment
observé que les photographies non datées envoyées le 21 juin 2023 par
l’assuré, soit trois mois après son arrêt de travail, montraient une légère
rougeur sur les parties découvertes comme le visage, la tête, les avant-
bras ainsi que sur les parties couvertes par les habits comme les jambes
et le torse. Pour la Dre N.________, ces photographies ne parlaient pas en
faveur d’une dermatite d’origine professionnelle car il n’y avait pas une
prédominance de l’atteinte dans les localisations non couvertes par les
habits. Elle a aussi observé que la première consultation avec le Dr
J.________ avait eu lieu le 17 mai 2022 après deux semaines de vacances
de l’assuré, alors qu’une guérison pendant les congés était attendue dans
les dermatites d’origine professionnelle.
Le 7 décembre 2023, l’assuré a transmis à la CNA un rapport
du 24 octobre 2023 des Drs W.________ et Q.________, respectivement

- 9 -
cheffe de clinique et médecin assistant au U.________, dans lequel on
pouvait notamment lire ce qui suit :
« M. Z.________, [...] ans, mécanicien de maintenance, présente un
eczéma de contact allergique dans un contexte de dermatite
atopique.
Le patient a été pris en charge depuis mai 2022 par son
dermatologue le Dr J.________. En septembre 2023, il a également eu
une consultation avec le Dr K.________ auprès du service
d'allergologie du M.________.
M. Z.________ a vu l'apparition d'un érythème accompagné de
démangeaisons en 2021 un mois après le début de son dernier
travail en tant que mécanicien de maintenance chez S.________.
L'eczéma et les démangeaisons apparaissaient et disparaissaient
dans différentes parties du corp (bras, cou, jambes, torse et tête)
sans suivre une chronologie précise, mais sont restées constantes
pour toute la période de son activité de travail, sans amélioration
significative pendant les week-ends et les périodes de vacances.
Le contact avec des irritants cutanés (poussières de matériaux
plastiques et de laine de verre) et le travail en ambiance chaude et
humide (fumées de plastique fondu libérées pendant la tâche de
maintenance des tuyaux des machines d'injection a favorisé la
macération de la peau en augmentant sa perméabilité) nous font
penser à l'apparition, dans un premier temps, d'une dermatite
irritative.
Celle-ci ensuite a favorisé le contact avec les allergènes puis le
développement de la sensibilisation cutanée aux allergènes
contenus dans les produits, notamment la laine de verre. À tout cela
s'ajoute un contexte probable d'obsolescence concernant les filtres
des machines d'injection et une négligence pour ce qui concerne le
changement, la conservation et l'hygiène de la tenue de travail.
À cause de ce problème, le patient a eu un arrêt de travail à partir
de mars 2023 et a ensuite été licencié en août 2023.
À partir du moment où le patient a été contraint d'arrêter son travail
en raison de la pathologie survenue, ce dernier a eu une rémission
des symptômes sans épisodes de récidives de la pathologie. Lors de
notre consultation en médecine du travail du 29 septembre 2023,
nous avons pu constater un état clinique dermatologique sans
signes ou symptômes pathologiques. Lors de l'anamnèse
professionnelle, nous avons noté l'exposition du patient à la laine de
verre. À noter que, pendant tout son cursus et sa vie personnelle, le
patient n'a jamais été en contact avec cette typologie de matériel.
Le collaborateur n'a pas été en mesure de nous fournir les
documents des produits utilisés dans l'usine et préfère que nous ne
prenions pas contact avec son ex-employeur pour lui demander ces
documents ; il nous a transmis sa notion d'utilisation de matériaux
plastiques de la famille des polyamides et de laine de verre.
M. Z.________ a eu un bilan allergologique en juillet 2022. Ce bilan a
démontré une sensibilisation de contact allergique au matériel
fibreux, connu principalement pour ses caractéristiques irritantes.
L'apparition de la maladie et des signes cliniques un mois après le
début de son dernier travail, et la disparition de ceux-ci peu après
son arrêt de travail, parle en faveur de l'origine professionnelle de
cette dermatite allergique.

- 10 -
M. Z.________ présente une dermatite allergique de contact
objectivée par les patch-tests effectués qui montrent une
sensibilisation aux poussières de fibres, même si dans le rapport
dermatologue il n'est pas spécifié à quel type de fibre.
En faveur d'une origine professionnelle, les éléments suivants sont
parlants :
- La chronologie d'apparition des lésions : environ un mois après
avoir commencé à être en contact avec les poussières de fibre de
verre et de matériel plastique ;
- La disparition des symptômes et signes cliniques depuis l'arrêt de
travail, et donc de l'utilisation des produits susnommés, en mars
2023 ;
- Le fait que le patient avant le début de son dernier travail n'a
jamais été en contact ni dans le contexte professionnel ni dans
d'autres contextes de vie, avec des poussières de plastique ou
de fibre de verre ;
- L'absence d'antécédents allergologiques ou d'atopie ;
- La présence des substances testées en patch dans les produits
utilisés au poste de travail. »
Sur interpellation de la CNA, les Drs G.________ et K.________,
respectivement médecin associé et chef de clinique au Service
d’immunologie et allergie du M.________, ont transmis un rapport du 21
février 2024 relatif à une consultation du 6 septembre 2023 pour un bilan
d’allergie. L’assuré relatait alors la présence d’une dermatite
probablement de contact sur son lieu de travail, plus précisément
l’apparition de lésions de type eczématiforme avec démangeaisons au
niveau des bras, des jambes, du torse, de la tête et du cou. Ces
symptômes étaient apparus un mois après le début de son dernier emploi
et l’assuré signalait leur disparition quasi complète depuis l’arrêt de travail
en mars 2023. L’assuré mentionnait aussi la présence d’une toux sur son
lieu de travail avec parfois la présence d’une conjonctivite, qui avaient
complètement disparu après son arrêt de travail. Les Drs G.________ et
K.________ ont observé que le tableau clinique sur le plan allergologique
était complexe. Le bilan dermatologique réalisé auprès du Dr J.________
avait mis en évidence une positivité des tests épicutanés à la fibre de
verre, ce qui pouvait expliquer le tableau de dermatite de contact
allergique à la fibre de verre. Un deuxième avis en dermatologie était
selon eux souhaitable. Concernant la symptomatologie respiratoire et
oculaire, il convenait de compléter le bilan d’atopie et il n’était pas
possible à ce stade de se prononcer sur un éventuel asthme professionnel.
Les Drs G.________ et K.________ ont posé les diagnostics de possible

- 11 -
eczéma de contact sur fibre de verre en se référant aux tests épicutanés
positifs effectués par le Dr J.________, de conjonctivite et de possible
asthme anamnestique sur le lieu de travail.
Le 27 février 2024, un collaborateur de la Division sécurité au
travail de la CNA s’est rendu à l’ancienne place de travail de l’assuré en
vue de déterminer l’exposition de ce dernier à des poussières contenant
des fibres de verre. A cette occasion, il a recueilli des renseignements
auprès des divers responsables au sein de S.________ SA, à savoir un
responsable des ressources humaines, le responsable « support injection »
et le responsable sécurité de cette société. Il ressort de son rapport de
visite que les principales activités de l’assuré étaient l’entretien de
différentes installations d’injection, principalement des opérations de
graissage (50 à 60 % du temps de travail), de nettoyage et de
maintenance, qui s’effectuaient dans un milieu non poussiéreux et les
machines à l’arrêt. La révision et l’entretien de thermorégulateurs
complétaient ses activités. Lors de la visite, le collaborateur de la CNA a
constaté un thermorégulateur démonté partiellement dans l’atelier
mécanique, qui était huileux mais exempt de poussière. Les
maintenanciers portaient des gants en nitrile non poudrés qui étaient à
disposition en suffisance dans l’atelier. Parfois des opérations de
nettoyage à la brosse en laiton étaient nécessaires, de même que
l’utilisation de durgol pour détartrer le circuit d’eau. Il ressort en outre du
rapport de visite que l’assuré avait œuvré pendant deux semaines au
secteur de remplissage de granulés lors de vacances d’un collègue, ces
travaux ayant duré moins de deux heures par jour. Cette installation avait
été observée lors de la visite et il avait été constaté que les granulés
étaient dépoussiérés par le fournisseur et que les opérations de
remplissage (basculement des octabins) ne provoquaient pas de
poussières ni à l’extérieur ni à l’intérieur des contenants. Aucune
obligation de protection des voies respiratoires n’était décrétée par
l’employeur et le collaborateur de la CNA était d’avis que le port du
masque n’était pas nécessaire lors des opérations d’entretien des
thermorégulateurs et des vidandages d’octabins. L’assuré portait toutefois

- 12 -
un masque FFP2 jetable. Quant aux habits, ils n’étaient pas fournis par
l’employeur et les cadres de S.________ SA avaient indiqué que l’assuré
portait des salopettes de garagiste à longues manches au début puis par
la suite des salopettes à bretelles avec un T-shirt. L’assuré n’allait pas
dans le local dédié au concassage des chutes de plastiques, lequel ne
contenait pas de surfaces poussiéreuses hormis au-dessus d’un moteur et
lequel était nettoyé par aspiration une fois par semaine. L’assuré avait
aussi utilisé une sableuse pour nettoyer certaines pièces et il a été
constaté que cet ustensile était en bon état et que l’endroit était propre et
ne présentait pas de surface poussiéreuse. Le collaborateur de la CNA a
conclu qu’une exposition problématique à des poussières n’était pas
établie (cf. rapport de visite du 7 mars 2024).
Se déterminant le 6 mai 2024 sur les nouvelles pièces versées
au dossier, la Dre N.________ a confirmé l’absence de maladie
professionnelle, en relevant que les rapports d’U.________ et du M.________
se basaient sur l’anamnèse avec l’assuré qui était convaincu d’avoir été
exposé aux fibres de verre dans son travail, alors que les deux visites des
lieux n’avaient pas permis de mettre en évidence ni des fibres de verre, ni
d’autres poussières présentes sur la place de travail.
Dans une appréciation complémentaire du 7 juin 2024, elle a
confirmé qu’une maladie professionnelle ne pouvait pas être retenue, en
précisant qu’une rythmicité entre symptômes et travail n’était pas
démontrée et qu’une exposition à un irritant aéroporté sur le lieu de
travail était invraisemblable. S’agissant de la symptomatologie
respiratoire et oculaire, qui avait été mentionnée pour la première fois par
le Dr K.________ en septembre 2023, la Dre N.________ a observé que
l’assuré avait déjà été vu par les médecins du travail de la CNA le 21 juillet
2021 lors d’une autre annonce de maladie professionnelle dans le cadre
de son ancien travail de mécanicien automobile effectué de mars 2020 à
janvier 2021. L’assuré déclarait être exposé toute la journée à des vapeurs
d’essence et à des poussières et avoir une toux chronique depuis deux à
trois ans. Des examens avaient été pratiqués qui n’avaient révélé aucune
pathologie hormis un emphysème léger chez un fumeur. Ces examens
avaient eu lieu quand l’assuré travaillait chez S.________ SA depuis trois

- 13 -
mois, de sorte qu’il n’était pas nécessaire d’investiguer davantage ces
symptômes.
Par décision sur opposition du 10 juin 2024, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 12 juillet 2023.
B. Par acte du 12 juillet 2024, Z.________, désormais représenté
par l’avocat Me Cristiano Paiva, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée. A
titre de mesures d’instruction, il a sollicité la mise en œuvre d’une
expertise médicale judiciaire visant à déterminer si les troubles constatés
entre février 2022 et avril 2023 étaient causés, à raison d’au moins 75 %
de probabilité, par l’exercice de sa profession auprès de S.________ SA. Il a
également requis qu’une liste de questions établies par lui soit soumise au
Dr Y.________. Sur le fond, il a conclu principalement à l’annulation de la
décision sur opposition attaquée et à l’octroi des prestations prévues par
la loi en lien avec sa maladie professionnelle dès le 3 février 2022 sur la
base des conclusions de l’expertise médicale judiciaire requise, et
subsidiairement au renvoi de la cause à l’intimée pour complément
d’instruction au sens des considérants. Il a allégué que les constatations
de la Dre N.________ sur le lieu de travail n’étaient matérialisées par aucun
élément de preuve, aucun prélèvement n’ayant été effectué et aucun test
n’ayant été effectué sur la matière. L’instruction s’avérait donc lacunaire
sur ce point. Il a par ailleurs reproché à la Dre N.________ de ne pas avoir
exploré la possibilité d’une propagation de résidus de poussière de fibre
des mains vers les parties du corps que le recourant aurait pu gratter. Il a
contesté un manque de rythmicité entre les troubles présentés et
l’accomplissement de son travail, observant à ce sujet que le dossier
révélait une apparition de la symptomatologie environ un mois après le
début d’activité en 2021 et une disparition graduelle au terme du mois
suivant son absence de son lieu de travail en mars 2023. Il a fait valoir que
la Dre N.________ avait fait état d’une insuffisance de constats cliniques et
s’était basée sur des considérations à caractère général sans avoir pris la
peine de l’examiner personnellement lorsqu’elle en avait eu l’occasion. Il y
avait par ailleurs un doute insurmontable quant à la validité des

- 14 -
conclusions de la médecin d’arrondissement au vu du rapport d’U.________
qui privilégiait une origine professionnelle de sa dermatite. Enfin, les
appréciations de ses médecins tendaient à la conclusion que ses troubles
étaient causés par l’exercice de son activité professionnelle à raison d’au
moins 75 % de probabilité.
Dans sa réponse du 20 août 2024, l’intimée a conclu au rejet
du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si le recourant peut
prétendre à des prestations d’assurance au titre de maladie
professionnelle pour les troubles à la santé annoncés à la CNA le 27
septembre 2022.
3. En vertu de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont
allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel ou
de maladie professionnelle.

- 15 -
a) Sont réputées maladies professionnelles les maladies (art. 3
LPGA) dues exclusivement ou de manière prépondérante, dans l’exercice
de l’activité professionnelle, à des substances nocives ou à certains
travaux (art. 9 al. 1 LAA). Ces substances et travaux, ainsi que les
affections dues à ceux-ci ont été énumérés par le Conseil fédéral à
l’annexe 1 de l’OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-
accidents ; RS 832.202).
b) Sont aussi réputées maladies professionnelles les autres
maladies dont il est prouvé qu’elles ont été causées exclusivement ou de
manière nettement prépondérante par l’exercice de l’activité
professionnelle (art. 9 al. 2 LAA). Cette clause – dite générale – répond au
besoin de combler d’éventuelles lacunes qui subsisteraient dans la liste
que le Conseil fédéral a été chargé d’établir selon l’art. 9 al. 1 LAA (ATF
116 V 136 consid. 5a et les références citées).
La condition d’un lien exclusif ou nettement prépondérant
n’est réalisée que si la maladie a été causée à 75 % au moins par
l’exercice de l’activité professionnelle. Cela signifie, pour certaines
affections qui ne sont pas typiques d’une profession déterminée, que les
cas d’atteinte pour un groupe professionnel particulier doivent être quatre
fois plus nombreux que ceux enregistrés dans la population en général
(ATF 126 V 183 consid. 2b ; 119 V 200 consid. 2b ; 116 V 136 consid. 5c).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il

- 16 -
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Précisons encore que dans le domaine des assurances
sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi,
sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
5. En l’espèce, l’intimée a examiné la situation sous l’angle de
l’art. 9 al. 2 LAA, ce qui ne paraît pas critiquable. Le recourant ne soutient

- 17 -
du reste pas que l’intimée aurait dû faire application de l’art. 9 al. 1 LAA ni
qu’il aurait été exposé dans le cadre de son activité professionnelle à une
substance ou à des travaux qui figurent dans l’annexe 1 OLAA.
Sur le plan dermatologique, le recourant a été vu le 13 juillet
2022 par le Dr R.________, dermatologue, qui a observé la présence d’une
plaque érythémateuse xérotique discrète au niveau de l’épaule gauche.
Selon lui, l’anamnèse et la clinique étaient compatibles avec une
dermatite de contact irritative mais une dermatite de contact allergique
n’était formellement pas exclue (cf. son rapport du 10 octobre 2022). Le
recourant a ensuite consulté le Dr J.________, dermatologue, dans un
contexte d’eczéma des avant-bras récidivant. Ce spécialiste a procédé à
des tests épicutanés standards qui lui ont permis d’objectiver à 48 heures
des réactions aspécifiques qui étaient souvent retrouvées chez les
patients souffrant d’hypersensibilité cutanée, notamment dans un
contexte de dermatite atopique. Les tests avaient aussi porté sur un
échantillon de laine de verre apporté par le recourant, lequel avait donné
lieu à une positivité franche à 72 heures. Le Dr J.________ avait ainsi retenu
le diagnostic d’eczéma de contact allergique sur sensibilisation à la laine
de verre et à un eczéma de contact irritatif dans un contexte de dermatite
atopique (cf. son rapport du 11 septembre 2023).
Se déterminant sur ses rapports, la Dre N.________ de la CNA a
tout d’abord relevé que la dermatite atopique diagnostiquée par le Dr
J.________ n’était pas une maladie professionnelle. Concernant ensuite
l’eczéma de contact irritatif, elle a observé que cette atteinte se localisait
sur les parties découvertes en contact direct avec une substance, comme
les mains et les avant-bras. Quant à l’eczéma de contact aéroporté,
comme pour la fibre de verre, on le trouvait également sur les parties non
découvertes comme les mains, les avant-bras, le visage ou le cou. Or le
recourant signalait des irritations non seulement sur les parties du corps
découvertes, mais aussi sur les zones couvertes par les habits. Le fait qu’il
n’y avait pas une prédominance de l’atteinte dans les zones non couvertes
par les vêtements était un élément qui parlait en défaveur d’une
dermatite d’origine professionnelle. La Dre N.________ a aussi fondé son

- 18 -
appréciation sur les deux visites effectuées sur le lieu de travail du
recourant, en présence de responsables de S.________ SA, qui n’avaient
pas mis en évidence d’exposition problématique à des poussières pouvant
entraîner une réaction irritative. Il ressortait des constatations faites sur
place que l’essentiel des activités du recourant consistait dans l’entretien
des installations d’injection qui s’effectuaient dans un milieu non
poussiéreux et les machines à l’arrêt. L’assuré se rendait très rarement
dans le local dédié au concassage des chutes de plastique, qui était le seul
endroit où des surfaces poussiéreuses avaient été constatées au-dessus
d’un moteur. A cet égard, la Dre N.________ a observé que, selon les
informations fournies par l’employeur, le recourant n’était pas intervenu
dans le local de concassage entre le 1er novembre 2022 et le 14 mars
2023, de sorte que la péjoration de son état de santé ayant donné lieu à
l’arrêt de travail prescrit par le Dr J.________ à compter de cette dernière
date ne pouvait pas être en lien avec une exposition à la poussière
contenue dans ce local.
A l’instar de l’intimée, il faut constater que l’appréciation de la
Dre N.________ du 29 juin 2023, complétée les 16 novembre 2023, 6 mai et
7 juin 2024 pour tenir compte des nouveaux éléments versés au dossier,
remplit les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître pleine
valeur probante. Elle comprend en particulier une description du contexte
et une appréciation de la situation médicale qui sont claires et qui
intègrent l’ensemble des pièces médicales à disposition. La médecin
d’arrondissement a également pris en considération les déclarations du
recourant et les photographies qu’il a produites pour établir ses lésions
cutanées. Son analyse repose par ailleurs sur une parfaite connaissance
de l’environnement de travail du recourant. Tous les points litigieux ont
été abordés et les conclusions de la Dre N.________ sont motivées et
exemptes de contradictions.
Les conclusions de la médecin d’arrondissement ne sont pas
sérieusement remises en cause par les arguments soulevés par le
recourant, ni par les autres pièces médicales. Les observations de la Dre
N.________ concernant l’absence de poussières problématiques sur le lieu

- 19 -
de travail ont été faites à l’occasion d’une visite sur place en février 2023
et sur la base des informations recueillies auprès des cadres de S.________
SA en charge des installations en cause. Elles sont par ailleurs corroborées
par les constatations faites par un collaborateur de la Division sécurité au
travail de la CNA lors d’une seconde visite sur place en compagnie de
responsables de S.________ SA. Le recourant reproche essentiellement à la
Dre N.________ d’avoir écarté la possibilité qu’il ait été en contact avec de
la poussière contenant de la fibre de verre dans l’accomplissement de ses
tâches, sans toutefois apporter le moindre indice faisant suspecter que tel
aurait été le cas. Il n’explique du reste pas à l’occasion de quelles tâches
concrètes il aurait pu être en contact avec de telles substances dans le
cadre de son travail, ni ne fournit la moindre précision à ce sujet. Par
ailleurs, en l’absence d’exposition avérée à des poussières de fibre de
verre, on ne saurait reprocher à la médecin d’arrondissement d’avoir
écarté la possibilité d’une propagation de résidus de poussière de fibre
des mains vers les parties du corps. Dans son acte de recours, le
recourant s’est prévalu des tests épicutanés positifs au résidu de
poussière qu’il avait prélevé dans un des filtres à air, ce qui contredisait
selon lui la prémisse selon laquelle il n'était exposé à aucune poussière de
fibre dans le local de concassage. Comme cela ressort du dossier,
l’essentiel des tâches du recourant s’accomplissaient hors du local de
concassage et il n’a effectué aucune intervention dans cette pièce les cinq
mois ayant précédé son arrêt maladie du 14 mars 2023, ce qui rend peu
vraisemblable la thèse selon laquelle de la poussière pouvant se trouver
dans cette pièce aurait occasionné les lésions à l’origine de cette
incapacité de travail. Pour le surplus, le seul fait que des tests épicutanés
à des substances pouvant se trouver sur l’ancien lieu de travail du
recourant se soient révélés positifs ne suffit pas à démontrer l’origine
essentiellement professionnelle de son eczéma. D’autant moins que la
fibre de verre est un irritant connu et qu’un résultat positif après un
contact prolongé est attendu, comme l’a relevé la Dre N.________.
Les rapports médicaux versés au dossier, en particulier les
rapports du Dr J.________ et d’U.________ dont se prévaut le recourant,
n’apportent aucun élément de nature à faire douter des conclusions de la

- 20 -
Dre N.________. Ces médecins retiennent une origine professionnelle de la
dermatite présentée par le recourant en raison des résultats positifs à la
substance fournie par le recourant pour les tests épicutanés, de
l’exposition du recourant à la substance en cause dans son travail, de la
chronologie de l’apparition et de la disparition des symptômes et de
l’absence d’antécédents allergologiques ou d’atopie. Ces éléments ne
permettent pas d’établir que les lésions cutanées du recourant ont été
causées à 75 % au moins par l’exercice de son activité professionnelle.
D’autant moins que le Dr J.________ et les médecins d’U.________ ont retenu
une exposition problématique à des poussières dans l’ancienne place de
travail du recourant sur la seule base des déclarations de ce dernier qui ne
sont pas confirmées par les pièces du dossier et qui sont au contraire
infirmées par les constatations et renseignements recueillis sur place par
la Dre N.________ et un collaborateur de la Division sécurité au travail de la
CNA. Un résultat positif à un test épicutané, la chronologie entre
l’apparition des symptômes et le début de l’activité professionnelle et
l’absence de problèmes dermatologiques avant l’engagement du
recourant au sein de S.________ SA ne sont pas non plus des éléments
suffisants pour retenir une origine professionnelle. A noter que les
médecins d’U.________ ont fondé leur appréciation sur le fait que les
symptômes étaient apparus seulement un mois après le début de l’activité
professionnelle, ce qui est contredit non seulement par les autres pièces
versées au dossier mais aussi par les déclarations du recourant, qui a
indiqué à la CNA le 20 avril 2023 (soit avant la notification du refus de
prester de l’assureur) que les rougeurs étaient apparues en décembre
2021, soit plus de six mois après son engagement par S.________ SA. Le
rapport du Dr R.________ du 10 octobre 2022, relatif à la consultation du 13
juillet 2022, confirme aussi que la lésion cutanée n’était pas apparue
avant décembre 2021. A noter que les premiers soins, qui ont été
prodigués par le Dr Y.________, ont eu lieu en février 2022, soit dix mois
après le début de l’activité professionnelle.
S’agissant enfin des problèmes intestinaux mentionnés dans la
déclaration de sinistre ainsi que de la conjonctivite et de la toux sur le lieu
de travail évoqués par les médecins du M.________ en septembre 2023,

- 21 -
aucun élément du dossier ne permet de rendre vraisemblable l’existence
d’une maladie professionnelle en lien avec ces symptômes.
Au vu de ce qui précède, le refus de l’intimée de reconnaître
l’existence d’une maladie professionnelle pour les symptômes déclarés
par le recourant ne prête pas le flanc à la critique.
6. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction comme le requiert le recourant par l’interpellation du Dr
Y.________ et la mise en œuvre d’une expertise médicale judiciaire. De
telles mesures ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de
droit (par appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
7. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition litigieuse confirmée.
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 10 juin 2024 par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.

- 22 -
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Cristiano Paiva (pour le recourant),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :