vd_gerichte · KC25.034746 · 2026-02-20 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC25.***-***
30
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 20 février 2026
Composition : Mme GIROUD WALTHER, présidente
Mme Byrde et Mme Cherpillod, juges
Greffière : Mme Debétaz Ponnaz
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu le 30 octobre 2025, sous forme de
dispositif adressé pour notification aux parties le lendemain, par lequel la
Juge de paix du district de l’Ouest lausannois, dans la poursuite n°
11740428 de l’Office des poursuites du même district exercée contre
E.________ (ci-après : le poursuivi ou le recourant), à U***, à la réquisition de
B.________ (ci-après : le poursuivant ou l’intimé), a prononcé la mainlevée
définitive, à concurrence de 5'180 fr. 25, plus intérêt aux taux de 5 % l’an
dès le 22 avril 2025, de l’opposition formée par le poursuivi (I), a arrêté à
180 fr. les frais judiciaires (II), a mis les frais à la charge du poursuivi (III) et
a dit qu’en conséquence, celui-ci rembourserait au poursuivant son avance
de frais à concurrence de 180 fr. et lui verserait la somme de 800 fr. à titre
de défraiement de son représentant professionnel (IV),
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vu la réception de ce dispositif le 10 novembre 2025 par le
poursuivi et la demande de motivation formulée par ce dernier, par lettre
du 17 novembre 2025,
vu les motifs du prononcé adressés le 17 décembre 2025 aux
parties et notifiés au poursuivi le 27 décembre 2025,
vu l’acte daté du 3 et posté le 5 janvier 2026, adressé au
Tribunal cantonal par le poursuivi, déclarant « faire opposition » au
prononcé de mainlevée de la Juge de paix du district de Renens du 30
octobre 2025,
vu les autres pièces au dossier ;
attendu que le recours, au sens des art. 319 ss CPC (Code de
procédure civile ; RS 272), doit être introduit auprès de l’instance de recours
par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de
la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC),
qu’en l’espèce, le recours a été formé en temps utile ;
attendu que la motivation du recours est une condition de
recevabilité prévue par la loi et qui doit être examinée d'office (art. 321 al.
1 CPC ; TF 5A_734/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.3 et les arrêts
cités ; 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1).
que, si la motivation du recours fait défaut, le recours est
irrecevable (TF 5A_734/2023 précité loc. cit. ; 4A_462/2022 du 6 mars 2023
consid. 5.1.1 et les arrêts cités),
que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la
motivation de la décision attaquée et son argumentation doit être
suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la comprendre,
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ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il
attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa critique (ATF 147
III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5A_734/2023 précité loc. cit. ; 5D_43/2019 précité
loc. cit.),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables en
cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_734/2023 précité
consid. 3.3 in fine et les arrêts cités),
qu’en l’espèce, le recourant s’en prend exclusivement au
jugement pénal du 5 décembre 2024 fondant la poursuite, par lequel il a
été condamné à verser une indemnité au poursuivant et intimé, jugement
qu’il estime « fondé sur des faits inexacts », ce dont il déduit que le
prononcé de mainlevée est « non démocratique et illégal »,
qu’une telle motivation, au surplus formulée de manière
difficilement compréhensible, ne satisfait pas aux exigences posées par la
loi et la jurisprudence en la matière,
que le recours ne contient en outre aucune conclusion
intelligible portant sur le prononcé de mainlevée attaqué,
qu’il doit par conséquent être déclaré irrecevable ;
attendu qu’au demeurant, de jurisprudence constante, il
n’appartient pas au juge de la mainlevée de se prononcer sur l'existence
matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du jugement produit comme
titre de mainlevée définitive (ATF 149 III 258 consid. 6.1.1 et les arrêts
cités) ;
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires (art.
11 TFJC [tarif des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) ni dépens.
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Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. E.________,
- Me Christian FAVRE, avocat, pour B.________,
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 5’180 fr. 25.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le
recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève
au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
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Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.
La greffière :
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