vd_gerichte · ZD17.000637 · 2018-07-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 4/17 - 213/2018
ZD17.000637
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 juillet 2018
__________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Silva et Gabellon, assesseurs
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Charles Munoz, avocat à
Yverdon-les-Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; art. 4 al. 1, 28 al. 2 et 28a LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1958,
titulaire notamment d’un diplôme de commerce et de langues, ainsi que
d’un certificat de l’Ecole suisse pour restaurateurs et hôteliers de [...], a
travaillé depuis octobre 2008 en qualité de restaurateur indépendant,
exploitant un café-restaurant à [...].
Le 13 décembre 2011, B.________ a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité en raison d’une insuffisance
cardiaque. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
recueilli des renseignements médicaux auprès des médecins de l’assuré et
fait verser le dossier constitué par l’assureur perte de gain.
Le rapport du 23 décembre 2011 du Dr D.________, médecin
traitant et spécialiste en cardiologie, ainsi qu’en médecine interne
générale, avait la teneur suivante :
« L'histoire de ce patient commence en mai 2011 par une possible
péri-myocardite diagnostiquée cliniquement à l'hôpital de [...]. Le
patient m'est adressé la première fois le 8 août 2011 par son
médecin traitant, la doctoresse C.________, pour deux épisodes de
syncopes à l'emporte pièce. Le bilan pratiqué met en évidence une
cardiopathie dilatée avec comme origine des syncopes de probables
arythmies ventriculaires malignes. Le bilan étiologique de la
cardiopathie n'a pas amené d'éléments diagnostics avec notamment
des artères coronaires saines (coronarographie au Centre hospitalier
M.________ le 17.08.2011). Par la suite, le patient a été mis au
bénéfice d'un traitement médicamenteux maximal sans
récupération de la fonction. Il a alors bénéficié de l'implantation d'un
défibrillateur bicaméral le 25.10.2011 à [...] par mon collègue le
docteur [...].
Actuellement, le patient présente toujours une dyspnée stade II à III
selon la NYHA [New York heart association] l'invalidant
passablement ainsi qu'une fatigabilité importante. Il doit avoir une
ergospirométrie en janvier 2012 afin d'évaluer s'il est un candidat
pour une transplantation cardiaque.
Malgré cet handicap, le patient a courageusement tenté de
poursuivre son activité de restaurateur indépendant le plus
longtemps possible mais il admet lui-même qu'il ne peut plus
continuer ainsi. Il est extrêmement fatigué et le stress permanent

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reste un risque certain pour un cœur déjà très atteint. De plus, il ne
peut actuellement pas conduire suite aux événements syncopaux.
Je pense qu'il doit bénéficier d'une rente AI complète jusqu'à ce que
sa situation s'améliore, soit par une transplantation, soit par une
amélioration de sa fonction cardiaque ce qui ne semble pas être le
cas actuellement. »
A la teneur du rapport du 27 janvier 2012 de la Dresse
C.________, médecin traitant et spécialiste en médecine interne générale,
les diagnostics de cardiopathie dilatée d’origine indéterminée avec
syncope, dysfonction ventriculaire gauche importante et implantation d’un
défibrillateur ont été posés. La Dresse C.________ a relevé que l’assuré ne
pouvait plus continuer son travail de restaurateur vu les restrictions
physiques présentées, soit fatigue, dyspnée et hypotension orthostatique
secondaire aux médicaments. Elle a ajouté que son patient était dans
l’attente d’une probable greffe cardiaque et que dans l’intervalle, il
pouvait faire un travail plus léger.
Aux termes du rapport du 26 juillet 2012 du Dr D.________, la
situation de l’assuré était stabilisée au niveau fonctionnel avec persistance
d’une dyspnée stade II. Il n’y avait plus de syncope, ni de choc par le
défibrillateur. La dernière échographie faite en mai 2012 montrait
néanmoins toujours une dysfonction ventriculaire gauche importante. Le
Dr D.________ a précisé que l’assuré travaillait encore à 50 % dans son
activité habituelle, mais dans le but de changer de profession. Le stress
physique et psychique de cette activité était en effet incompatible avec
son état de santé. Les limitations fonctionnelles décrites étaient une
limitation de la capacité d’effort due à l’insuffisance cardiaque et le stress.
Selon le Dr D.________, un emploi de bureau était probablement le plus
adapté. Il a retenu une activité à 50 % au départ ; si elle était très adaptée
et très bien tolérée, une augmentation à 70-80 % pouvait être envisagée.
L’assuré a diminué son activité habituelle à 50 % le 1er juin
2012 et a été en incapacité totale dès le 31 août 2012.
Selon un rapport du 5 avril 2013, le Dr D.________ a retenu le
diagnostic cardiovasculaire de cardiopathie dilatée d’origine indéterminée

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avec syncopes, dysfonction du ventricule gauche importante, implantation
d’un défibrillateur et une consommation maximale d’oxygène de 21,5
ml/kg par minute le 10 février 2012. Le Dr D.________ a également
mentionné un état dépressif réactionnel à titre de diagnostic non
cardiovasculaire. On extrait encore ce qui suit de ce document :
« J'ai revu Monsieur B.________ en consultation le 21.03.2013 en
raison d'une fatigue importante. En effet, le patient suit
actuellement des cours de replacement de l'AI. Il a constaté qu'il
était capable de suivre avec attention les cours du matin puis que
par la suite, une fatigue importante et des troubles de la
concentration l’empêchait d'assimiler les matières de l'après-midi.
J'ai fait un bilan de cette fatigue et celui-ci ne montre pas d'anémie,
de déficit ferrique ou de troubles thyroïdiens. Cette fatigabilité est
donc à mettre dans le contexte de son insuffisance cardiaque.
Au vu de ces éléments, je dois revoir ma première évaluation quant
à sa capacité de travail et j'estime que seule une capacité de 50%
peut être envisagée chez ce patient.
Concernant l'état dépressif réactionnel, j'ai dans un premier temps
voulu voir l'évolution sans traitement ne pensant pas qu'une
adjonction d'un antidépresseur soit d'emblée indiquée. De même,
une évaluation spécialisée me semble prématurée. A ce niveau,
l'état du patient montre un léger mieux, probablement lié aux
occupations via les cours qu'il suit. Il reste cependant fragile, se
rendant compte progressivement des limitations du[es] à sa
maladie. »
Les conclusions du rapport de l’enquête économique du 2 mai
2013, réalisée au vu de l’activité indépendante de l’assuré, étaient les
suivantes :
« Il convient de relever que le lancement (ou la reprise) d’un
établissement public nécessite généralement un certain laps de
temps (parfois plusieurs années) jusqu’à ce que l’entreprise atteigne
sa « vitesse de croisière ». Au vu de la situation médicale de
Monsieur B.________, nous ne pouvons pas estimer quelle était la
marge d’évolution des affaires ni quels revenus notre assuré aurait
pu réaliser à moyen ou long terme. De même, nous ne pouvons pas
prétendre que, sans atteinte à la santé, l’intéressé se serait contenté
de faibles revenus pendant plusieurs années.
Compte tenu de ce qui précède, nous proposons d’admettre que le
RS [revenu sans invalidité] hypothétique doit être déterminé sur la
base du salaire auquel aurait pu prétendre notre assuré dans une
activité salariée correspondant à son profil ainsi qu’à son expérience
professionnelle. »

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Selon un rapport du 7 juin 2013, le Dr L.________, spécialiste en
cardiologie, a posé les diagnostics incapacitants de cardiomyopathie
dilatée avec dilatation modérée du ventricule gauche et dysfonction
ventriculaire gauche sévère, ainsi que de syncope probablement sur
arythmie maligne. Le Dr L.________ a estimé qu’une capacité de travail à
50 % dans une activité sédentaire, idéalement le matin, sans perte de
rendement, était envisageable. Il n’y avait pas d’amélioration de l’état de
santé à attendre, mais un risque de péjoration.
Dans le cadre des mesures professionnelles octroyées par
l’OAI, l’assuré a obtenu le 10 juillet 2013 un certificat en notions générales
de comptabilité, puis le 6 mai 2014 celui de praticien en Agenda 21.
Il ressort d’un rapport du 2 juin 2014 du Dr D.________ qu’au vu
de l’état de fatigue de son patient et dans l’idée que son stage à venir soit
une réussite, un début de stage à 30 % sur trois demi-journées était
proposé, idéalement lundi, mercredi et vendredi la première semaine.
Ensuite, si la première semaine s’était bien passée, le médecin a envisagé
un passage à 40 % pour la deuxième semaine, puis à 50 % dès la
troisième, si le patient se sentait bien.
Aux termes du rapport du 19 août 2014, du Dr H.________,
spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie, les précédents
diagnostics incapacitants ont été confirmés, avec en plus un tabagisme
actif et une hypertension artérielle et un excès pondéral. L’évolution était
plutôt favorable cliniquement et la tolérance fonctionnelle du patient
semblait en légère amélioration.
L’assuré a bénéficié d’un stage d’observation au Centre Orif de
[...] du 5 janvier au 30 janvier 2015 avec un horaire hebdomadaire de
trente-cinq heures. Durant cette période, il a été en incapacité de travail à
50 % du 16 janvier au 30 janvier 2015 selon un certificat médical de la
Dresse J.________. Les éléments suivants ressortent notamment du rapport
de fin de stage du 3 mars 2015 :

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« Nous relevons qu'il [l’assuré] demande un aménagement des
horaires de travail au vu des souffrances qu'il endure à la suite d'une
opération du tunnel carpien de la main gauche.
Durant son stage en atelier ainsi qu'en entreprise, il se plaint à deux
reprises d'arythmie et ceci suivi d'une grande fatigue. […]
M. B.________ nous informe que les journées de travail sont trop
longues pour lui, au gré du temps il ne peut plus se concentrer et il
se fatigue. Nous observons qu'il a des moments d'absences. […]
Au fil des heures sa concentration diminue, péjorée par la fatigue
ressentie par votre assuré. […] Les journées trop longues et
fatigantes, ne lui ont pas permis de supporter les quatre jours de
stage. Sur l'ensemble, il a prouvé une bonne capacité d'adaptation
et il a fourni un travail conforme aux attentes.
6. CONCLUSION
En conclusion, au terme de cette expertise, notre équipe
d'observation est d'avis que M. B.________ peut être présent à 50%
avec un rendement proche de la norme dans des métiers tels que
l'administration hôtelière, employé de bureau ou dans le domaine de
l'informatique. »
Sur demande de l’OAI, la Dresse X.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et la Dresse J.________ ont établi un rapport
le 5 juin 2015 sur la situation psychique de l’assuré. Elles ont diagnostiqué
un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique ayant un effet sur
la capacité de travail. Le traitement ambulatoire avait débuté le 6 juin
2014 et il était toujours en cours. On retient ce qui suit dudit rapport :
« Suite à des conflits avec les assurances sur le fond d'une situation
administrative compliquée et sans perspectives d'amélioration
spontanée, il [l’assuré] a développé progressivement un fort
sentiment d'injustice car il se décrit comme une personne honnête
et avec un grand sens de la responsabilité. Il vit un malaise de plus
en plus profond en raison d'un sentiment de non-reconnaissance et
d'abandon, d'un vécu d'incapacité et d'inutilité, d'une tristesse
envahissante et de ruminations incessantes accompagnés par des
troubles du sommeil importants. La symptomatologie anxio-
dépressive péjore ainsi encore plus l'état de santé global du patient,
abaissant le degré d'autonomie et le fonctionnement global déjà
lourdement impacté par la pathologie cardiaque.
[…]
Le pronostic est réservé chez ce patient présentant une atteinte
physique importante et peu susceptible de s'améliorer. La péjoration
de l'état psychique du patient survient ainsi dans un contexte de
maladie chronique et d'une perte d'autonomie difficilement
acceptables, mais également d'une situation administrative et

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financière de[s] plus compliquée[s]. Malgré le souhait et la
motivation de M. B.________ de retrouver un statut
socioprofessionnel qui pour lui sera garant d'une amélioration
psychique, nous nous interrogeons sur les ressources internes qu'il
peut encore mobiliser.
[…]
Les limitations psychiques de M. B.________ liées à la
symptomatologie anxiodépressive sont représentées par : une
hypersensibilité au stress, des difficultés dans la gestion
émotionnelle, une perte d'élan vital et un manque d'énergie, une
estime de soi constamment abaissée avec une anxiété persistante,
des troubles de l'attention et de la concentration.
[…]
Une reprise graduelle de travail en fonction de l'évolution clinique,
dans une activité adaptée aux limitations psychiques et physiques
du patient et jusqu'à un maximum de 50% de sa capacité de travail
habituelle, reste à priori envisageable.
[…]
Nous estimons que la poursuite du traitement psychotrope et du
suivi psychothérapeutique en cours pourront permettre une
amélioration de l'état psychique de M. B.________. Néanmoins
l'évolution reste dépendante de l'évolution de l'état somatique ainsi
que du contexte socio-administratif du patient. »
Selon un rapport complémentaire daté du 11 août 2015 de la
Dresse X.________ et de la Dresse T.________, les symptômes dépressifs de
perte d’estime de soi et d’attitude morose et pessimiste face à l’avenir de
l’assuré restaient importants, sur le fond d’une humeur dépressive de
base qui semblait cependant avoir montré une amélioration légère avec
un regain de certaines activités qui lui apportaient du plaisir et lui
permettaient d’être moins isolé et de ressentir moins d’angoisse. Il
demeurait une fatigabilité importante, psychique et physique, exacerbée
par les activités nécessitant plus de concentration (administratives et
informatiques). Les médecins ont relevé que l’assuré démontrait sa
capacité à valoriser ses ressources résiduelles malgré les moments de
perte d’espoir, de sentiment d’inutilité intense et de ruminations face à
l’avenir, associés à de la colère et un sentiment d’injustice lorsqu’il
évoquait les antécédents de conflits assécurologiques dans le contexte
d’une situation administrative compliquée. Les troubles du sommeil
persistaient. L’assuré présentait une idéation suicidaire passive non

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scénarisée, d’apparition sporadique en lien avec des événements
extérieurs. Les limitations fonctionnelles étaient liées à une perte de
confiance en lui et à sa capacité de fournir un travail selon les exigences
qu’il s’imposait, avec une fatigabilité importante, des troubles de la
concentration et de l’attention qui apparaissaient rapidement après deux
à trois heures de travail type bureau. Les Dresse X.________ et T.________
ont estimé la capacité de travail aux alentours de 30 % selon l’endurance
psychique que l’assuré leur avait décrite. Dite capacité pouvait être
probablement élevée à 40 ou 50 % s’il pouvait bénéficier de pauses
régulières pour récupérer sa capacité de concentration, comme il semblait
le faire à son domicile. Elles souhaitaient pouvoir à nouveau évaluer ce
point sur un poste de travail.
A la suite d’une neuroloyse du nerf cubital au coude gauche et
une épitrochléectomie du 11 mai 2015, un rapport a été établi le 20 août
2015 par le Dr K.________, spécialiste en chirurgie de la main, ainsi qu’en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.
L’évolution de l’état de santé de l’assuré était favorable au niveau de la
décompression du nerf cubital au coude gauche, mais il avait toutefois
développé dans les suites une bursite olécrânienne gauche, qui devait être
opérée le 12 octobre 2015. L’incapacité de travail était totale du 11 mai au
12 juillet 2015.
Le dossier a été soumis au Dr P.________, médecin praticien, du
Service médical régional (ci-après : le SMR). Il ressort de son avis médical
du 11 septembre 2015 que l’atteinte ostéoarticulaire justifiait une
incapacité de travail totale transitoire, mais n’impliquait pas de
conséquences durables en termes de limitations fonctionnelles ou de
diminution de la capacité de travail. L’intervention du 12 octobre 2015
justifiait un nouvelle période limitée d’incapacité de travail de deux à trois
semaines. Sur le plan psychiatrique, l’évolution était lentement favorable.
Le Dr P.________ a donc retenu que dans une activité adaptée, notamment
avec des pauses régulières, la capacité de travail était de l’ordre de 50 %,
ce qui était confirmé selon lui par le stage d’observation à l’Orif.

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En date du 7 décembre 2015, considérant que l’assuré était en
mesure d’exercer une activité légère de substitution à 50 %, l’OAI a rendu
un projet de décision prévoyant l’octroi d’une demi-rente d’invalidité à
partir du 1er juin 2013. La comparaison entre le revenu qu’il aurait pu
obtenir sans invalidité (68'400 fr.) et celui qu’il pouvait réaliser avec
l’invalidité (32'826 fr. 24) aboutissait à une perte de gain de 35'573 fr. 76,
correspondant à un degré d’invalidité de 52.01 %.
Par courrier du 29 janvier 2016, l’assuré, représenté par
Me Charles Munoz, a fait part de ses observations à l’OAI et conclu à
l’octroi de trois-quarts de rente. Il a reproché à l’Office de n’avoir tenu
compte que de son problème physique, soit son affection cardiaque et
d’avoir ignoré sa problématique psychique sans motifs pertinents, alors
qu’il s’agissait d’une atteinte qui venait s’ajouter aux problèmes
cardiaques. Au vu des différents rapports médicaux au dossier, sa capacité
de travail ne dépassait pas 30 % selon lui. L’assuré a ajouté qu’au vu de
son âge, proche de la retraite, il y avait lieu d’en tenir compte dans
l’appréciation de l’exigibilité d’une reprise de travail dans une activité
adaptée.
En date du 21 mars 2016, l’assuré a remis un rapport du 15
mars 2016 du Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et de la Dresse Z.________ du Département de psychiatrie du Centre
hospitalier M.________, dont la teneur est la suivante :
« Nous suivons M. B.________ à I'UPA [Unité de psychiatrie
ambulatoire] d'[...] depuis le mois de juin 2014. Ce dernier présente
un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome
somatique. Ce trouble est apparu dans les suites des problèmes
cardiaques qu'il a présentés il y a quatre ans. Ce tableau s'exprime
chez M. B.________ par une asthénie importante, une humeur
dépressive marquée avec l'apparition d'idées suicidaires scénarisées
de manière fluctuante. Il présente également un état de tension
intrapsychique avec une anxiété ainsi que des troubles du sommeil,
nécessitant une adaptation thérapeutique régulière. Le patient peut
présenter par moments des états d'hétéro-agressivité surtout envers
des objets avec mise en danger de lui-même. Dans ces moments, il
décrit des sentiments de colère, de rage, de déception et de
tristesse en lien avec sa situation socioprofessionnelle et
personnelle.

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Sur le plan de la capacité de travail, M. B.________ présente une
diminution importante de l'endurance et de sa capacité de
concentration du fait qu'il ne travaille plus depuis quatre ans. Il est
en situation de désinsertion professionnelle totale avec une perte de
rythme complète exacerbant la difficulté de se projeter sur un poste
de travail.
Au vu de ce qui précède, de nos constations objectives et de ce que
nous décrit le patient, nous estimons une capacité actuelle de travail
à 30%. Nous ne pouvons pas nous prononcer quant à la possible
évolution favorable de cette capacité de travail, par exemple pour
une capacité à 50%, M. B.________ ne peut actuellement pas se
projeter dans l'avenir. De notre point de vue, il sera nécessaire de
faire une épreuve de réalité et d'évaluer la capacité de travail du
patient sur le terrain et de déterminer ainsi les possibles potentiels
d'augmentation de cette capacité.
D'après notre évaluation, la reprise de l'activité professionnelle doit
être effectuée sur un poste de travail adapté aux limitations
fonctionnelles du patient et ce, en termes de temps de trajet
(M. B.________ peut présenter une fatigabilité ainsi qu'une diminution
d'endurance variables en fonction des jours et qui peuvent être
exacerbées en cas de temps de trajet trop prolongé) mais
également en termes d'aménagement sur le lieu de travail. »
Dans son avis médical du 1er avril 2016, le Dr F.________ du
SMR, spécialiste en médecine interne générale, a maintenu la position du
SMR en l’absence d’aggravation de la situation de l’assuré.
Par décision du 16 novembre 2016, l’OAI a entièrement
confirmé son projet du 7 décembre 2015, rejetant ainsi les arguments de
l’assuré.
B. Par acte du 6 janvier 2017, B.________, sous la plume de son
conseil, a déféré la décision précitée devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à son
annulation et à l’octroi de trois-quarts de rente au moins à partir du 1er
juin 2013 et d’une rente entière à partir du 1er juin 2015 ; subsidiairement
au renvoi de la décision à l’OAI. Il réitère les arguments déjà avancés dans
le cadre de ses déterminations du 29 janvier 2016 et invoque qu’au
moment du stage d’observation auprès de l’Orif, la pathologie
psychiatrique n’avait pas encore été mise en lumière. Il ajoute que ladite
pathologie a évolué défavorablement. Pour ce qui est du calcul de son

- 11 -
invalidité, il allègue qu’un abattement de 10 % aurait dû être appliqué en
raison d’une diminution de rendement et d’un désavantage salarial.
Dans sa réponse du 28 février 2017, l’OAI a conclu au rejet du
recours et indiqué qu’il y avait lieu de se référer aux avis SMR des 11
septembre 2015 et 1er avril 2016 notamment.
Répliquant le 22 mars 2017, le recourant a renoncé à des
explications complémentaires dans la mesure où la réponse de l’OAI ne
comportait aucun élément nouveau.
Par courrier du 30 mars 2017, le juge instructeur a informé les
parties de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
Selon le rapport d’expertise du 7 novembre 2017 des Dresses
R.________ et S.________, toutes deux spécialistes en médecine interne
générale, et du Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
les diagnostics incapacitants étaient une cardiopathie dilatée d’origine
indéterminée arythmogène depuis août 2011 avec mise en place d’un
défibrillateur le 25 octobre 2011. Le recourant présentait également un
épisode dépressif d’intensité légère et une utilisation nocive de l’alcool,
qui n’avaient néanmoins pas d’influence essentielle sur la capacité de
travail. Sur le plan cardiologique, les experts ont estimé qu’il était
difficilement envisageable pour le recourant de reprendre un emploi en
tant que restaurateur. Dans une activité sédentaire de bureau, sa capacité
de travail ne paraissait pas plus élevée que 30-50 %. Les médecins ont
également recommandé un suivi régulier et une nouvelle ergospirométrie
vu la nette péjoration de la capacité aérobique du recourant. La
neuropathie cubitale gauche opérée n’entraînait aucun déficit moteur en
rapport avec la compression et les troubles sensitifs modestes.
Concernant la consommation d’alcool, un arrêt de ladite consommation
était fortement recommandée, mais le recourant ne présentait ni
d’insuffisance hépatique, ni d’hypertension portale. Du point de vue
psychiatrique, les experts ont expliqué que le recourant avait développé
une réaction mixte anxieuse et dépressive à la suite de la maladie, la

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perte de son exploitation et les déceptions quant aux possibilités de
réinsertion. Le suivi psychiatrique était toujours assuré au jour de
l’expertise et une amélioration était décrite par le recourant grâce aux
suivis, mais également grâce à certaines réponses positives de l’OAI en
2016 et à l’octroi de prestations complémentaires en mai 2017. Les
thérapeutes ont relevé que l’état dépressif restait relativement fluctuant
et d’intensité légère au moment de l’expertise, mais qu’elle contribuait à
l’incapacité de travail entraînée par les limitations physiques en raison de
la fatigue multifactorielle, des troubles du sommeil, la perte d’espoir et
une motivation fluctuante. Ils ont noté que rien dans l’anamnèse ou les
rapports médicaux ne permettait de retenir une aggravation de l’état
psychique depuis le début de la prise en charge en 2014, mais qu’il y avait
eu au contraire une amélioration attestée par le recourant lui-même, aussi
décrite dans le deuxième rapport du psychiatre traitant en août 2015. Les
experts ont ainsi conclu, prenant également en compte les limitations
fonctionnelles psychiatriques du recourant, à une capacité de travail dans
une activité adaptée de 50 % de juin 2012 à octobre 2017. La capacité de
travail au moment de l’expertise était estimée à 30 %, toujours dans une
activité adaptée. Une augmentation à 50 % était espérée, mais il y avait
lieu de revoir la situation après adaptation du traitement cardiologique.
Les limitations fonctionnelles, dans un travail sédentaire, étaient le port de
charges, les travaux lourds, la motivation et la fatigabilité.
Se déterminant sur l’expertise précitée par courrier du 30
novembre 2017, l’OAI a confirmé ses précédentes conclusions, en
soulignant que l’aggravation de la situation depuis octobre 2017 devait
faire l’objet d’une nouvelle instruction de sa part vu qu’elle était
postérieure à la décision litigieuse.
Par courrier du 4 décembre 2017, l’assuré a produit un rapport
du 30 novembre 2017 du Dr W.________, spécialiste en cardiologie et en
médecine interne générale. Vu les remarques de ce dernier concernant les
épisodes de tachycardie ventriculaire présentées par l’assuré, il y avait
lieu d’interpeler les experts sur la question.

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Selon le complément d’expertise des Dresses R.________ et
S.________ du 6 février 2018, les troubles du rythme signalés par le
Dr W.________ ne semblaient pas symptomatiques, ce qui était confirmé
par les ergospirométries et l’ergométrie du Dr H.________, soit l’absence de
trouble du rythme significatif à l’effort. Vu les indications du Dr W.________,
un allègement du traitement cardiologique n’était pas envisageable selon
les expertes. Elles ont donc confirmé une capacité de travail à 30 % dès la
date de l’expertise et de manière définitive.
Les parties se sont déterminées sur le complément en date du
5 mars 2018, respectivement du 6 mars 2018, sans faire valoir d’éléments
nouveaux.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte en l’espèce sur le droit du recourant à une rente
de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base
de cette prestation.

- 14 -
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se
définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
b) En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de
rente s’il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à
50 % au moins, aux trois-quarts d’une rente s’il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s’il est invalide à 70 % au moins.
c) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et les
références citées).
d) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine

- 15 -
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
4. a) En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant souffre
d’une cardiopathie dilatée d’origine indéterminée et d’un état dépressif
fluctuant. A la lumière de ces atteintes et en se fondant sur les différents
rapports médicaux au dossier, l’OAI a retenu que le recourant présentait
une capacité de travail de 50 %, dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. L’intéressé conteste cette appréciation,
considérant que sa capacité de travail est de 30 % seulement vu son
atteinte psychique, exclue à tort par l’OAI selon lui. Il revendique par
conséquent trois-quarts de rente au moins à partir du 1er juin 2013 et une
rente entière à partir du 1er juin 2015.
b) Sur le plan cardiovasculaire, les médecins s’accordent sur
une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle en raison de la
cardiopathie (rapports du 27 janvier 2012 de la Dresse C.________ ; du 26
juillet 2012 du Dr D.________ ; rapport d’expertise du 7 novembre 2017 des
Drs R.________, S.________, et G.________). Dans une activité adaptée, soit
un travail sédentaire tenant compte des limitations fonctionnelles, à savoir

- 16 -
la fatigabilité, le port de charges, les travaux lourds et la motivation, les
experts ont évalué la capacité de travail à 50 % de juin 2012 à octobre
2017, l’estimant ensuite à 30 % (rapport d’expertise du 7 novembre 2017
des Drs R.________, S.________, et G.________, confirmé par le rapport
complémentaire du 6 février 2018). Telles que retenues par ces experts,
les différentes atteintes à la santé présentées par le recourant et les
limitations fonctionnelles, ne sont pas remises en cause par l’intéressé.
L’expertise a été établie en pleine connaissance de l’anamnèse et tient
compte de l’appréciation clinique des autres médecins, ainsi que des
plaintes du recourant. La description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale sont claires, et les conclusions bien motivées. Le
rapport a été parfait par un complément répondant de manière
circonstanciée à l’avis du 30 novembre 2017 du Dr W.________. L’expertise
remplit donc les critères jurisprudentiels pour se voir reconnaître une
pleine valeur probante.
On relève en outre que les conclusions des experts quant à
une capacité de travail à 50 % au vu des atteintes physiques sont
confirmées par les différents médecins qui ont examiné le recourant
(rapports des 26 juillet 2012 et 5 avril 2013 du Dr D.________ ; du 7 juin
2013 du Dr L.________). En particulier, dans son rapport du 7 juin 2013, le
Dr L.________ ne constate aucune diminution de rendement.
c) Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont
pas de nature à remettre en cause les conclusions de ladite expertise.
Le Dr D.________ mentionne dans son rapport du 2 juin 2014
une capacité de travail réduite de 30 % vu la fatigue du recourant due à
son état physique dans le cadre de la formation dispensée au titre des
mesures professionnelles octroyées par l’OAI. Le Dr H.________ a
néanmoins noté une amélioration dans son rapport du 19 août 2014, soit
plus de deux mois après le rapport du Dr D.________, et le bilan du 3 mars
2015 effectué à la suite du stage à l’Orif fait état d’une capacité de travail
de 50 % avec un rendement proche de la norme. Partant, il y a lieu de
suivre les conclusions des experts s’agissant de la capacité de travail du

- 17 -
recourant, étant précisé que l’aggravation de l’état de santé, constatée
par ces derniers à partir du mois d’octobre 2017, devra faire l’objet d’une
nouvelle demande et être investiguée par l’OAI, ce dont celui-ci convient
dans ses déterminations sur expertise du 30 novembre 2017 (ATF 112 V
275 consid. 1b ; TF 9C_36/2015 du 29 avril 2015 consid. 5.1 et 5.2 et les
références citées).
d) Concernant la neuropathie, elle n’entraîne pas de
diminution de la capacité de travail (rapport du 11 mai 2015 du
Dr K.________ et rapport d’expertise du 7 novembre 2017 des
Drs R.________, S.________, et G.________).
e) Du point de vue psychiatrique, le Dr D.________ relève déjà,
dans son rapport du 5 avril 2013, un état dépressif réactionnel, tout en
faisant état d’un léger mieux, son patient restant fragile. Le suivi n’a
toutefois débuté qu’en juin 2014 (rapports du 5 juin 2015 des
Dresses X.________ et J.________, ainsi que du 15 mars 2016 des
Drs N.________ et Z.________). L’état dépressif était moyen selon le rapport
du 5 juin 2015 des Dresses X.________ et J.________ et une capacité de
travail jusqu’à un maximum de 50 % restait envisageable. Ces médecins
ont ensuite précisé que dite capacité pouvait être estimée à 30 % selon
l’endurance psychique et avec des limitations fonctionnelles liées au
stress, à la gestion des émotions, à un manque d’énergie, ainsi qu’à des
troubles de l’attention et de la concentration, mais qui pouvait être portée
à 50 % pour autant que l’intéressée puisse effectuer des pauses régulières
propres à récupérer sa capacité de concentration (rapport complémentaire
du 11 août 2015 des Dresses X.________ et T.________). Les Drs N.________
et Z.________ ont retenu une capacité de travail de 30 %, sans pouvoir se
prononcer sur la possibilité d’une augmentation à 50 % (rapport du 15
mars 2016).
Dans le rapport du 7 décembre 2017, les experts retiennent un
épisode dépressif fluctuant d’intensité légère et une utilisation nocive de
l’alcool. Selon leur appréciation, ces atteintes ne sont toutefois pas
incapacitantes et n’entraînent pas de diminution de la capacité de travail

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supplémentaire, mais influencent les limitations fonctionnelles. Elles ont
donc été prises en compte à ce titre. Il n’y a pas lieu de s’écarter de cette
analyse vu le caractère probant de l’expertise (consid. 4b supra). En
particulier, contrairement à ce que soutient le recourant, on ne saurait
suivre les conclusions des rapports des médecins traitants dans la mesure
où il a pu effectuer les mesures professionnelles ayant débouché sur
l’obtention de certificats (juillet 2013 et mai 2014), alors qu’il présentait
déjà un état dépressif selon le rapport du Dr D.________ du 5 avril 2013, et
qu’il a également pu participer au stage d’observation durant le mois de
janvier 2015, étant à cette époque déjà suivi pour l’atteinte psychiatrique
en question (rapports du 5 juin 2015 des Dresses X.________ et J.________ ;
du 15 mars 2016 des Drs N.________ et Z.________). A cela s’ajoute que les
Dresses X.________ et T.________ ont même observé une légère
amélioration de l’humeur dépressive, à teneur de leur rapport du 11 août
2015. Aucun élément ne permet donc de s’écarter des conclusions de
l’expertise judiciaire.
f) Au vu de ce qui précède, le recourant ne saurait être suivi
lorsqu’il indique ne pouvoir travailler qu’à un taux de 30 % au maximum et
l’appréciation de l’intimé sur le plan médical doit être confirmée.
Concernant l’aggravation de l’état de santé mise en évidence dans le
rapport d’expertise du 7 novembre 2017, elle devra être investiguée dans
le cadre d’une nouvelle demande (consid. 4c supra).
5. a) Dès lors que le recourant ne remet pas en cause le fait qu’il
existe sur le marché du travail des activités exigibles telles que décrites
par l’intimé, soit des activités légères de substitution, il n’y a pas lieu de
s’écarter de la décision entreprise, qui n’est au demeurant pas critiquable
sur ce point.
b) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu
hypothétique sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut encore être raisonnablement exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché

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équilibré du travail (revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a LAI).
Procédant au contrôle d’office des éléments économiques
retenus dans la décision entreprise, au demeurant non-contestés par le
recourant, la Cour de céans constate que les calculs de l’intimé reposent
sur des données inexactes, sans toutefois influencer le droit à une demi-
rente. Il ressort en effet du rapport d’enquête économique du 2 mai 2013
que le revenu sans invalidité dans le cadre de l’activité indépendante de
tenancier de bar n’a pas pu être déterminé. Au vu de la jurisprudence du
Tribunal fédéral (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 et les références citées), il y
a lieu de se référer à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS),
publiée par l’Office fédéral de la statistique (OFS). Le salaire de référence
in casu est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités dans l’hébergement et la restauration (secteur services). Vu le
parcours du recourant, qui était indépendant pendant un certain temps et
qui a travaillé à des postes élevés durant près de trente ans dans les
domaines de la sécurité et de la restauration, il y a lieu de tenir compte
d’un niveau de compétences 3, soit 5'362 fr. par mois, part au 13ème
salaire comprise (ESS 2012, TA1). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures, soit une
durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises
en 2012 (41,7 heures ; cf. OFS / Durée du travail dans les entreprises), le
revenu mensuel doit être majoré à 5'589 fr. 90 (5'362 / 40 x 41,7), soit un
salaire annuel de 67'548 fr. 35 (en tenant compte également de
l’indexation pour l’année 2013 : 5'589,90 x 12 + 0.7 %). Au vu du revenu
avec invalidité, non critiquable, de 32'826 fr. 24, la perte de gain s’élève à
34'722 fr. 10 et le degré d’invalidité à 51,40 %. Enfin et contrairement à
ce que le recourant allègue, il n’y a pas lieu de retenir un abattement vu
l’absence de diminution de rendement (consid. 4b supra). Partant, le droit
à une demi-rente à partir du 1er juin 2013 doit être confirmé.
6. a) Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision du 9 mars 2017 confirmée.

- 20 -
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al.
1bis LAI).
c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 16 novembre 2016 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Charles Munoz (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 21 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :