vd_gerichte · ZD10.023879 · 2012-02-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 270/10 - 120/2012
ZD10.023879
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 février 2012
__________________
Présidence de Mme THALMANN
Juges : Mme Röthenbacher et M. Monod, assesseur
Greffier : M. Bohrer
*****
Cause pendante entre :
A.________, à […], recourant, représenté par Me Jean-Louis Duc, avocat à
Château-d'Oex,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al.1 LPGA ; 4 al. 1, 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Le 2 août 2006, A.________ (ci-après l'assuré), né en 1977,
titulaire d'un Certificat fédéral de capacité (CFC) de constructeur de
bateaux, a déposé une demande de prestations AI. Il faisait état
d'agoraphobie et d'angoisse.
Dans un rapport du 2 novembre 2006, la Dresse V.________,
psychiatre et psychothérapeute et médecin adjoint à la Fondation de
C.________, pose les diagnostics suivants :
"A. Diagnostics affectant la capacité de travail :
- Personnalité émotionnellement labile, type impulsif F 60.30
Existant depuis l'adolescence.
- Anxiété généralisée F 41.1
Existant depuis l'adolescence.
- Troubles mentaux et troubles du comportement liés à F
14.24
l'utilisation de cocaïne, utilise actuellement la drogue
- Troubles mentaux et troubles du comportement liés à F
10.24
l'utilisation d'alcool, utilise actuellement la drogue
Existant depuis : l'âge de 22 ans.
Diagnostics n'affectant pas la capacité de travail :
- Troubles mentaux et troubles du comportement liés à F
11.22
l'utilisation d'opiacés, suit actuellement un régime de
maintenance, sous surveillance médicale
Existant depuis l'âge de 17 ans."
Elle estime l'incapacité de travail totale approximativement
depuis 1998, soit depuis la fin de l'apprentissage de l'assuré. Elle
mentionne en outre ce qui suit :
"3. Anamnèse :
(…) Dès son jeune âge, M. A.________ fait montre de troubles du
comportement et d'une grande impulsivité. Intelligent, il termine un
CFC de constructeur naval, mais n'exercera jamais véritablement
dans ce domaine. Au terme de son apprentissage, il occupera
toutefois plusieurs emplois, de courte durée, dans la construction ou
en montagne comme employé aux remontées mécaniques.

- 3 -
Les relations avec ses parents sont caractérisées par des transactions
compliquées et particulièrement conflictuelles tant que M. A.________
habitait sous leur toit. Actuellement, la famille se montre plus
soutenante, alors que le patient tente de s'autonomiser en vivant
avec son amie, également en traitement à l'Unité E._________ [...].
Sur le plan toxicomaniaque, le patient initie une consommation
d'opiacés à l'âge de 17 ans, dont il devient rapidement dépendant. Un
traitement de substitution par méthadone est alors instauré auprès
du Dr M.________, puis repris par l'Unité E._________ après le départ à
la retraite de ce dernier. Vu la difficile stabilisation de la
problématique toxicomaniaque, divers séjours institutionnels (l' [...],
le [...]) seront tentés mais se solderont par des échecs, le patient
supportant mal de vivre en communauté ; rapidement persécuté, il
présente alors des comportements violents à l'égard des autres
résidents. A noter d'ailleurs que le second traitement à l'Unité
E._________ s'est interrompu en raison de comportements violents
répétitifs, motivant l'exclusion du patient pour une durée de six mois.
C'est dans le contexte de reprise de son traitement que ce dernier est
transféré à l'Unité E._________ en avril 2006, notamment après une
incarcération aux Etablissements [...].
4. Plaintes subjectives :
M. A.________ se plaint d'un sentiment d'angoisse et de nervosité
interne persistant ainsi que d'un manque de confiance en lui-même
handicapant. Par ailleurs, il relate son incapacité à se gérer sur le plan
financier, déplorant les conséquences psychosociales que cela
entraîne. Sur le plan professionnel, il se dit de plus en plus anxieux à
mesure que le temps passe à l'idée d'envisager un projet
professionnel, percevant sa désinsertion sociale.
5. Constatations objectives :
Patient faisant son âge, à l'hygiène conservée, orienté dans le temps
et dans l'espace. Il est collaborant lorsqu'il n'est pas sous l'emprise de
produits (benzodiazépines, cocaïne ou alcool). Son discours est
cohérent malgré de nombreuses digressions qui peuvent l'amener à
perdre le fil du récit. Agité sur le plan psychomoteur, il s'exprime
également de manière accélérée, ce en lien avec une thymie à situer
sur le versant anxieux. M. A.________ présente en effet de fortes
angoisses, difficilement maîtrisées, pouvant violemment déborder
ainsi que mentionné plus haut. On ne note pas de symptôme floride
de la lignée psychotique, ces derniers étant cependant présents
lorsque le patient est sous l'effet du produit (fuite des idées, troubles
du cours de la pensée, sentiments de persécution).
Sur le plan factuel, la situation actuelle est marquée par l'interruption
récente et prématurée d'une mesure institutionnelle, visant à lui
fournir un lieu de vie, à l'Unité H._________ de l'hôpital de C.________.
Depuis, M. A.________ loge à nouveau chez son amie, sans avoir
d'adresse officielle. Sur le plan de sa toxicomanie, il poursuit une
consommation active de diverses substances et envisage élaborer à
nouveau un projet institutionnel au D.________.
6. Examens médicaux spécialisés (joindre rapports) :
- Epilepsie sous traitement
- Hépatite C (génotype I)

- 4 -
7. Thérapie/Pronostic :
Le traitement à l'Unité E._________ comporte un pôle de suivi
psychiatrique et un pôle de suivi de la problématique addictive.
L'ensemble du traitement consiste en entretiens psychiatriques
mensuels, un passage journalier à l'Unité E._________ afin d'y chercher
la médication ainsi que des prises d'urine hebdomadaires. Les
objectifs du traitement visent actuellement l'abstinence de
consommation de stupéfiants à moyen ou long terme et, sur le plan
psychosocial, une tentative de meilleure gestion du quotidien,
notamment en terme de stabilisation du lieu de vie.
Au niveau du pronostic, tenant compte de l'évolution du patient, nous
pensons que le trouble majeur de la personnalité dont il souffre et les
troubles d'adaptation y associés sont actuellement trop handicapants
pour qu'une quelconque activité professionnelle, même
occupationnelle, ne soit envisageable dans la durée. Le pronostic en
terme de stabilisation de la situation au niveau psychique et de la
toxicomanie étant en effet réservé."
Dans un rapport du 8 janvier 2007, les Drs J.________ et
Q.________, médecins à la Fondation de C.________, qui ont examiné
l'assuré le 11 juillet 2006 en dernier lieu, posent les diagnostics de trouble
mental et trouble du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, suit
actuellement un régime de substitution sous surveillance médicale
(F11.22), trouble mental et du comportement lié à l'utilisation de cocaïne,
utilisation épisodique (F14.26), probable trouble schizoaffectif de type
dépressif (F25.1), ces diagnostics existant depuis 2000 au moins. Selon
ces médecins l'incapacité de travail est d'au moins 80% depuis l'obtention
de son CFC par l'assuré vu son incapacité à rester à des postes fixes. Ces
médecins mentionnent que l'assuré à la suite d'une dispute le 3 juillet
2006 avec son amie, s'est alcoolisé massivement et s'est rendu au pont de
[...] dont il a enjambé la barrière. Il a été examiné par le médecin de garde
à la suite de l'intervention des passants. Les médecins relèvent que
l'assuré est extrêmement labile sur le plan émotionnel, très perturbé par
la récente rupture d'avec son amie et rappellent un parcours en dents de
scie avec chaque fois de courtes hospitalisations de un à quinze jours
devenant de plus en plus fréquentes (décembre 2000, septembre 2003,
juin 2006). Ils ajoutent que l'assuré est partiellement anosognosique.
Dans son rapport du 11 mai 2009, le Dr B.________, psychiatre
et psychothérapeute, mentionne notamment ce qui suit :

- 5 -
"EVALUATION DE LA SITUATION
L'étude des dossiers consultés, l'anamnèse, l'observation clinique et
les tests psychologiques permettent de poser le diagnostic de
troubles mentaux et du comportement, liés à la consommation de
plusieurs substances psychotropes, en rémission partielle, les
opiacés étant substitués au moyen de la méthadone, actuellement
au dosage de 250 mg per os et par jour en prise unique, et troubles
affectifs persistants présents depuis l'adolescence, chez une
personnalité émotionnellement labile, type borderline et impulsif,
soumise à l'angoisse paranoïde et à une vive angoisse anaclitique
avec des traits narcissiques importants, et quelques traits de
caractère, chez un homme à l'intelligence normale moyenne.
Il est possible que les traits plus archaïques ne soient dus qu'à la
consommation de drogue, puisqu'il n'y a guère de signes de
morcellement dans les tests projectifs. Malheureusement, ce patient
est encore trop imprégné de méthadone et trop instable dans les
consommations abusives pour qu'on puisse distinguer l'effet des
produits de la structure de la personnalité de base.
A la clinique psychiatrique de C.________ l'on a retenu le diagnostic
de trouble schizo-affectif, versant dépressif dominant, dans les
situations de plus grave décompensation qui ont rendus nécessaires
des séjours en milieu psychiatrique.
M. A.________ est encore pris dans sa toxicomanie, il est très
ambivalent dans son envie d'arrêter, car il est incapable d'envisager
sa vie sans drogue.
Une grande partie de sa problématique s'articule autour de ses
difficultés d'enfant incompris en particulier par son père, qui est la
figure pivot d'une famille à laquelle il tient beaucoup, mais dans
laquelle il n'a jamais pu trouver sa place. Il y aurait sans doute à
travailler sur le sujet, ainsi que sur sa gestion de la frustration. Il
pourrait être intéressant de lui proposer des entretiens
thérapeutiques basés sur la discussion de ses problèmes, à lui qui
n'a pas été entendu, écouté, par son père, et qui ne peut rien
envisager d'autre que des mesures pragmatiques,
médicamenteuses ou assécurologiques auprès de l'AI, par exemple.
Son côté impulsif, sa tension nerveuse persistante, ses difficultés à
communiquer et à adhérer à un projet thérapeutique cohérent,
rendent le pronostic encore réservé.
Ce patient demande l'introduction d'un traitement à la Ritaline. Il y a
lieu d'exclure d'abord s'il y a des contre-indications du point de vue
neurologique, étant donné l'épilepsie traitée.
Des points de situation fréquents entre les intervenants auprès de
lui, à savoir une meilleure coordination de l'équipe thérapeutique
dans le cadre de la Fondation du D.________, pourraient peut-être
améliorer le pronostic."
Ce praticien estime, dans son rapport du 29 juin 2009, que le
pronostic paraît encore réservé en raison de la double pathologie,

- 6 -
psychiatrique et toxicomaniaque, présentée par l'assuré, tout en précisant
qu'à son avis, les troubles psychiatriques de ce patient précèdent son
entrée dans la toxicomanie et ont été aggravés et continuent d'être
aggravés par celle-ci. Cependant l'espoir de la reprise d'une activité
professionnelle et d'une amélioration de la capacité de travail existe à son
avis.
Il estime l'incapacité de travail totale lors de la rédaction de
son rapport. S'agissant de savoir du point de vue médical, si l'activité
exercée est encore exigible, il estime que cette question est à évaluer une
fois terminée la prise en charge résidentielle à la Fondation du D.________ à
[...]. Des mesures de réadaptation professionnelle pourront être évaluées,
à son avis, une fois le patient stabilisé sur le plan psychiatrique et une fois
qu'il aura réussi à respecter l'abstinence de tout médicament psychotrope
et de tout stupéfiant non médicalement prescrit pendant une période
conséquente, d'au minimum deux ans. Le Dr B.________ a joint à ce rapport
en plus de son rapport du 11 mai 2009 les documents suivants :
- un rapport du 18 juin 2009 du Dr T.________, neurologue, selon
lequel l'assuré présente "une épilepsie se manifestant par des crises
généralisées, survenant dans un contexte de toxicomanie, avec notion
également d'une malformation veineuse. Actuellement il est bien stabilisé
avec un traitement de Depakine Chrono, assez faiblement dosé.
L'électroencéphalogramme est normal. Dans ces conditions, l'introduction
d'un traitement de Ritaline présente le risque, mais faible, d'une récidive
de crise épileptique. Il n'y a toutefois pas de contre-indication absolue. En
cas de récidive, et si le traitement de Ritaline se révélait efficace, il
faudrait alors optimaliser le traitement antiépileptique".
- le dossier de la Fondation de C.________, comprenant plusieurs
rapports relatant des hospitalisations, notamment :
- un rapport du 5 février 2001 des Drs F.________ et
Z.________, médecins à la Fondation de C.________, selon lequel
l'assuré a séjourné à la clinique de C.________ du 4 au 18

- 7 -
décembre 2000, date de son retour à domicile, les diagnostics
de syndrome de dépendance avec utilisation épisodique de
cocaïne, héroïne et benzodiazépines avec régime de
substitution par Méthadone ainsi qu'anxiété généralisée chez
une personnalité émotionnellement labile de type impulsif
(F19.26, F19.22, F41.1, F60.30) ayant été posés ;
- un rapport du 30 septembre 2003 des Drs J.________
et X.________, médecins à la Fondation de C.________, dont il
résulte que l'assuré a séjourné à la clinique de C.________ du 3
au 16 septembre 2003, date de son transfert à la [...], pour un
court séjour en vue d'une stabilisation chez un patient connu
pour une polytoxicomanie et un éthylisme chronique. Les
diagnostics de trouble schizo-affectif, type mixte (F25.2),
syndrome de dépendance avec utilisation épisodique de
cocaïne, héroïne et benzodiazépines avec un régime de
substitution par Méthadone sous surveillance médicale
(F19.26, F19.22) ont été posés ;
- un rapport du 11 juillet 2006 des Dresses J.________ et
G.________, médecins à la Fondation de C.________, selon lequel
l'assuré a séjourné à la clinique de C.________ du 8 au 9 juin
2006 (date de son retour à domicile) en raison d'une
intoxication chez un patient toxicomane retrouvé hagard et
halluciné. Les médecins ont posé les diagnostics de troubles
mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation
d'hallucinogènes avec intoxication aiguë sans complication
(F16.0) et troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l'utilisation d'alcool avec intoxication aiguë sans complication
(F10.0) chez un patient connu pour un trouble schizoaffectif de
type mixte (F25.2) suivant actuellement un régime de
substitution par Méthadone sous surveillance médicale (F22),
troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation de cocaïne, utilise actuellement la drogue (F14.24).
Le diagnostic somatique d'épilepsie primaire a été posé ;

- 8 -
- un rapport du 27 mars 2007 des Drs J.________ et
Q.________ mentionnant que l'assuré a séjourné à la clinique de
C.________ du 3 au 11 juillet 2006 en raison d'un tentamen
dans un contexte d'alcoolisation aiguë, avant d'être transféré à
l'Unité H._________ sur le site de C.________. Les diagnostics de
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation
d'alcool avec intoxication aiguë sans complication (F10.0),
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation
d'opiacés avec régime de substitution sous surveillance
médicale (F11.22), troubles mentaux et du comportement liés
à l'utilisation de cocaïne, utilisation épisodique (F14.26) et
trouble schizo-affectif de type dépressif (F25.1) ont été posés.
Dans un avis médical du 23 juillet 2009, le Dresse K.________
du Service médical régional de l'AI (ci-après SMR) observe que sur la base
des pièces médicales, il ressort que l'assuré présente dès l'adolescence un
trouble de la personnalité émotionnellement labile, type impulsif, associé
par la suite à la consommation de diverses substances psychotropes,
telles cannabis, cocaïne, ecstasy, qu'il a été hospitalisé à plusieurs
reprises dans le cadre de consommation de toxiques, pour chutes avec
perte de connaissance, et pour dépression, des cures de sevrage ayant
été proposées, dont la dernière actuellement à la Fondation du D.________.
Il ajoute que l'assuré est au bénéfice d'un CFC de constructeur de bateaux,
mais n'a jamais exercé d'emplois réguliers et suivis, en raison du trouble
de la personnalité qui est sévère et de l'anxiété généralisée. Il en conclut
que la pathologie présentée par l'assuré est invalidante au sens de l'Al et
entraîne une incapacité de travail totale dans toute activité, dès 2001,
date des premières hospitalisations.
Dans un avis médical du 11 septembre 2009, le Dr S.________,
médecin-chef adjoint au SMR, mentionne que suite à un contrôle, les
médecins-cadres du SMR ont estimé que l'instruction médicale était
incomplète dès lors qu'il n'était pas possible sur la base du dossier de se
prononcer sur le caractère primaire ou secondaire de la toxicomanie de

- 9 -
l'assuré. Une expertise psychiatrique a dès lors été confiée au Dr
L.________, psychiatre et psychothérapeute, qui a établi son rapport le 5
février 2010. Il en résulte notamment ce qui suit :
"(…) on peut donc retenir que ce patient est massivement sous
médicaments et que sa poly-toxicomanie est bien ancrée, voire
centrale dans son fonctionnement personnel et social depuis bien
des années.
Il y a eu apparition de diagnostics psychiatriques notamment sous
forme de fluctuation dépressive, crises suicidaires, anxiété et
symptomatologie psychotique. La documentation des dix dernières
années (première prise en charge psychiatrique en 1997) évoque
ces problématiques mentionnées d'une manière fluctuante et sous
influence des circonstances. Il y a ici notamment des crises
suicidaires mais qui étaient le plus souvent en lien avec des ruptures
affectives. Les symptômes de la lignée psychotique étaient présents
uniquement lorsque le patient était sous effet de produits
psychotropes. Parfois, on trouve la notion de neutralité thymique
dans les dossiers, parfois l'état dépressif léger, parfois « clairement
dépressif ». On peut retenir une fluctuation, probablement
situationnelle mais aussi influencée par les drogues. A aucun
moment l'assuré n'a pris par exemple un antidépresseur dans la
durée.
Nous avons jusqu'ici fait abstraction du diagnostic posé d'un trouble
de personnalité type borderline. Il s'agit ici en même temps de la
question centrale, à savoir si un trouble psychiatrique significatif a
existé avant, voire d'une manière indépendante à la toxicomanie.
Nous avons fait une anamnèse détaillée du déroulement de la
jeunesse de M. A.________ (qui se trouve en partie déjà dans les
descriptions du Dr B.________). Il se dégage ceci : l'assuré est issu
d'une « bonne famille » de la région de [...], son père est chef d'une
entreprise dans la mécanique, sa mère traductrice. Tandis que sa
soeur a très bien réussi son parcours scolaire et professionnel (elle
est devenue médecin), le parcours de l'assuré était nettement plus
compliqué. Tout d'abord il nous décrit une petite enfance plutôt
heureuse. Il n'y a pas de notion de carences affectives majeures ni
de traumatismes, ni d'abus. Même si les interactions intrafamiliales
sont décrites comme compliquées, il n'y a pas des contentieux
jusqu'à ce jour, il n'y a ici pas de notions de perturbations majeures.
Il n'y a pas d'événement périnatal connu, le garçon était en bonne
santé, un développement psychomoteur normal et il a des souvenirs
positifs de son enfance, des jeux avec des amis, la nature et le
quartier.
Les problèmes ont commencé avec l'école primaire où l'assuré s'est
senti d'entrée en porte-à-faux, pas motivé, dans des difficultés non
majeures (il y a aucune notion de retard), mais de motivation, de
participation, d'identification, etc… Lorsqu'à la fin de la première
présélection, il se trouve « en terminale » à option, ses parents
n'acceptent pas ce verdict et le place à l'âge de 11 ans, dans un
premier internat.

- 10 -
Il ne nous appartient pas de prendre ici position, il s'agissait d'un
choix délibéré de l'autorité parentale, mais on peut seulement
constater que l'assuré était pour ce cas, relativement jeune et
relativement vite éloigné de non seulement son milieu familial, mais
aussi son milieu de quartier et d'entourage social global. Il décrit en
conséquence son insertion à l'Internat de « [...] » avec ambivalence :
d'une part c'était très dur, il était jeune, il se faisait battre, il y avait
un style un peu militaire (mais pas de maltraitance), mais de l'autre
côté, il y avait aussi des plaisirs, il s'organisait avec d'autres
camarades pour des jeux, il faisait comme eux des bêtises,
apprenait à s'adapter et à se faire une place en même temps. Ses
descriptions évoquent celles des internats suisses de l'époque ou de
la vie en internat anglais. L'assuré la résume dans le terme «
éducation à l'ancienne », ce qui était probablement justement
souhaité de la part des responsables et parents."
C'est dans cette atmosphère et dans ce contexte que l'assuré
consomme la première fois du cannabis, ceci contrairement aux
notions antérieures du dossier et du Dr B.________. Il s'agissait alors
d'une consommation strictement dans le cadre social donné et de
l'époque (1991 environ) où cette substance commençait à circuler
très « librement » et était associée à de multiples usages (se
démarquer, provoquer, etc.).
C'est dans son deuxième séjour en internat à [...] que la
consommation de cannabis non seulement est continue, mais
s'élargit aussi vers l'alcool, l'héroïne et autres substances. L'assuré
parle dans ce contexte aussi d'un « mini trafic de cannabis ».
Finalement, il y a un enchaînement vers la consommation élargie et
continue, ce qui se poursuit aussi lors de son apprentissage entre
1995 et 1999.
L'analyse du déroulement de ces années ne montre en soi aucune
pathologie psychiatrique ou problématique psychologique sous-
jacente, ni parallèle. Si tel avait été le cas, l'assuré aurait par
exemple été suivi sur le plan pédopsychiatrique ou aurait montré
d'autres symptômes. Tout ce que nous savons, même la
participation occasionnelle à la délinquance (vol d'un vélo moteur
par exemple) n'a aucun caractère spécifique et était à l'époque et
aujourd'hui encore très courant. Si l'on regarde de près, l'élément
psychique le plus souvent mentionné par M. A.________ est celui d'un
sentiment de solitude. Ceci semble tout à fait naturel, en tant que «
petit garçon », il a souffert certainement (mais comme par ailleurs
ses camarades) de l'éloignement de la famille et de la dureté
relative d'encadrement. Même s'il a « beaucoup pleuré » comme il
nous le dit, ceci n'est pas équivalent à une pathologie psychiatrique
et ne pourrait pas être surinterprété comme dépression clinique
infantile. Il s'agit donc bien d'une toxicomanie primaire qui, comme
souvent, s'est enchaînée, autonomisée, accentuée, aggravée,
élargie pour faire ensuite des dégâts secondaires sur le plan de la
personnalité, son fonctionnement, son insertion sociale, etc. Hélas,
le destin de l'assuré et son parcours ressemblent à de nombreuses
autres biographies de toxicomanes.
Le parcours ultérieur de l'assuré montre qu'il n'était pas si démuni
que ça. Après l'échec et la fin du deuxième séjour en internat, c'est
apparemment son père qui s'est davantage occupé et qui a trouvé

- 11 -
l'apprentissage en tant que constructeur de bateaux. M. A.________ a
ici assumé 4 ans jusqu'à l'obtention d'un certificat fédéral de
capacité et ce malgré une consommation de substances
psychotropes continue. L'hospitalisation pour overdose de cette
époque (1996) n'était pas en lien avec une quelconque atteinte
psychiatrique, mais liée à une substance inhabituellement pure.
L'assuré était en quelque sorte cadré à travers son apprentissage
jusqu'en 1999, mais ensuite, devenu adulte « les brides lâches » il
se trouve dès lors « en roue libre » en polytoxicomane avec des
insertions professionnelles, sociales, sentimentales que partielles et
temporaires. Toutes les descriptions cliniques qui suivent sont
toujours faites sous dominance de la consommation. Il n'existe
aucune période ou aucun document où il y a une abstinence
documentée et une observation « neutre » possible. Ceci est encore
le cas jusqu'à maintenant au « D.________ » où le psychiatre
responsable préconise en principe une abstinence et une
observation après sevrage complet. Les médecins de la Fondation
de C.________ se sont prononcés quasi dans le même sens : ils
préconisaient un stage d'observation professionnelle une fois la
problématique de toxicomanie « derrière ».
Il existe au stade actuel peu de chances pour une telle voie, la
polydépendance est massivement et biologiquement, voire «
cellulairement » ancrée chez l'expertisé.
Vu cet état de fait, nous pouvons pour la partie
psychique/psychiatrique faire quelques hypothèses et
extrapolations. Très probablement, selon notre appréciation et
expérience clinique, l'assuré présente une problématique anxieuse
de fond, basée sur un manque d'affirmation et d'expérience, voire
son déconditionnement de plus de 10 ans et si, théoriquement, il
était sevré, il y aurait une recrudescence, voire accentuation de
cette anxiété. Néanmoins, nous évaluons ceci à un niveau moyen et
de plus influençable par des prescriptions psychiatriques habituelles,
voire processus de reconditionnement. Sous toute réserve, toujours
comme une évaluation hypothétique, nous ne pensons pas que M.
A.________ présente une psychopathologie psychiatrique invalidante.
VIII. Diagnostic et conclusions :
Avec l'ensemble des éléments discutés ainsi que nos analyses
effectuées, nous retenons sur le plan diagnostic psychiatrique
actuellement
1. Troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation d'opiacées, suit actuellement un régime de
substitution sous surveillance médicale (F11.22 CIM-10),
2. Troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation de cocaïne, utilisation épisodique (F14.26 CIM-
10),
3. Troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation d'alcool, utilisation épisodique (F10.26 CIM-10),
4. Troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation de sédatifs, utilisation continue sous
prescription médicale (F13.25 CIM-10),
5. Troubles anxieux sans précision (F41.9 CIM-10).

- 12 -
Comme expliqué ci-dessus il est, sous la très forte dominance de la
poly-toxicomanie, impossible de déterminer avec précision le degré
de l'anxiété. Pour les raisons expliquées, nous n'avons pas retenu de
trouble de personnalité car il s'agit d'une toxicomanie primaire. Nous
n'avons pas non plus considéré que le conditionnement de l'assuré à
la toxicomanie est équivalent à un trouble de personnalité ou à une
modification durable de la personnalité. II est évident que l'assuré,
depuis de nombreuses années, actuellement et pendant la période
de consommation, est incapable à gérer une activité professionnelle.
Comme notre confrère, nous estimons qu'une abstinence d'au moins
deux ans objectivée est nécessaire pour déterminer les problèmes
restants."
L'expert indique que les diagnostics mentionnés ci-dessus
n'ont pas de répercussion sur la capacité de travail. Il mentionne que
l'expertisé ne peut s'adapter à son environnement professionnel compte
tenu de la polytoxicomanie actuelle. S'agissant de l'exigibilité, l'expert
relève que selon une évaluation complètement théorique, après deux ans
d'abstinence, il est d'avis que toutes les activités accessibles avec les
connaissances et les expériences de l'assuré sont exigibles.
Dans un avis médical du 8 avril 2010, le Dr P.________ du SMR
s'est rallié aux conclusions de l'expert et retenu une capacité de travail
entière dans toute activité.
Dans un projet de décision du 5 mai 2010, l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après OAI) a informé
l'assuré de son intention de rejeter la demande de prestations, son
incapacité de travail étant due à sa toxicomanie sans affection
psychiatrique sous-jacente ou parallèle.
Le 14 juin 2010, l'OAI a rendu une décision identique au projet
cité ci-dessus.
B. L'assuré a recouru contre cette décision le 9 juillet 2010 en
concluant à l'octroi de prestations de la par de l'AI. Il a produit un certificat
établi le 6 juillet 2010 par le Dr R.________, psychiatre et
psychothérapeute, médecin au sein de la Fondation du D.________ dont la
teneur est la suivante :

- 13 -
"Suite à votre décision du 14.06.2010 de refus d'octroyer une rente
AI à l'assuré ci-dessus, je me permets de vous rendre attentif aux
points suivants :
1. Raisons de l'incapacité de travail :
Vous évoquez que l'incapacité de travail est due avant tout à la
toxicodépendance. M. A.________ effectue un séjour résidentiel à la
Fondation du D.________ depuis mars 2009. Il est globalement
abstinent (une à deux consommations isolées documentées par
mois). Sa capacité de travail n'atteint pas les 50% pour autant. Votre
affirmation est donc actuellement inexacte, au sens de la médecine
et au sens de la loi.
2. Présence de pathologies psychiatriques :
M. A.________ présente des symptômes anxieux, une difficulté à se
concentrer, une difficulté à maintenir le focus et à persister dans
une activité, tout ceci de façon chronique. Il a tenté à plusieurs
reprises depuis 2 ans de reprendre le travail, y compris dans des
phases d'abstinence, sans succès : dès que le pourcentage excède
le 50% et/ou dès que les missions se rapprochent, il ne tient pas sur
la durée, ce que nous constatons également dans notre institution.
Un traitement de Ritaline a été tenté au D.________, avec un succès
limité. Nous avons finalement renoncé à ce traitement devant des
effets indésirables atypiques et un risque de récidive de crises
d'épilepsie (angiome) traitées par ailleurs par Dépakine (échec du
Tégrétol).
Votre décision du 14.06.2010 me semble donc contestable. Une
évaluation objective en activité me semblerait souhaitable."
Par courrier daté du 8 novembre 2010, l'OAI a conclu au rejet
du recours.
Dans sa réplique du 17 novembre 2010, le recourant conclut,
avec suite de frais dépens, à l'annulation de la décision attaquée, la cause
étant renvoyée à l'OAI pour nouvelle décision après instruction
complémentaire au besoin, sur son droit à des prestations de l'AI (mesures
professionnelles, rente, voire autres prestations). Il soutient que son
inactivité a une cause pathologique et que l'on ne se trouve pas en
présence d'une toxicomanie dont l'AI peut se désintéresser. Il produit un
lot de pièces.
Les parties ont maintenu leurs conclusions dans leurs écritures
ultérieures.

- 14 -
E n d r o i t :
1. a) En vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales,
RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70
LAI), à moins que cette loi ne déroge expressément à la LPGA.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision attaquée (art. 60 al. 1 LPGA) et répondant en outre aux
conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le
fond.
b) En l'espèce, est litigieux le droit du recourant à des
prestations d'invalidité.
2. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins, un taux d'invalidité de 40%
donnant droit à un quart de rente (art. 28 LAI).

- 15 -
b) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 c. 5.1, ATF 125 V 351 c. 3a et la
référence citée).
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il
convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les
références citées ; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb et cc ; TF 9C_91/2008 du 30
septembre 2008 ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 c. 3.2). Ainsi, au vu
de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une
expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants
ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 c. 4 ; TF I 514/06 du 25 mai
2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43). Il n'en va différemment que si
ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3
novembre 2009 c. 4 ; TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 c. 3).

- 16 -
3. D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle
prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la
toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle
joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-
même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 c. 3c et la référence citée ; TF
9C_395/2007 du 15 avril 2008 c. 2.2).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale
incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce
qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre
dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une
invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la
comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un
degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution
de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner
l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité
ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait
être admise comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé
psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre l'atteinte
maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est
exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (TF Arrêt
9C_960/2009 du 24 février 2010 et jurisprudence citée).
4. En l'espèce, le Dr L.________, dans son expertise du 5 février
2010, retient les diagnostics de troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l'utilisation d'opiacées (un régime de substitution
sous surveillance médicale étant suivi), à l'utilisation épisodique de
cocaïne et d'alcool, à l'utilisation continue de sédatifs sous prescription
médicale ainsi que de troubles anxieux sans précision. L'expert n'a pas
retenu de trouble de la personnalité au contraire de la Dresse V.________

- 17 -
(rapport du 2 novembre 2006), qui diagnostique une personnalité
émotionnellement labile, type impulsif, et une anxiété généralisée existant
depuis l'adolescence, des Drs F.________ et Z.________ (rapport du 5 février
2001) qui retiennent également notamment le diagnostic d'anxiété
généralisée chez une personnalité émotionnellement labile de type
impulsif, des médecins de la Fondation de C.________ (rapports des 30
septembre 2003, 11 juillet 2006, 8 janvier et 27 mars 2007) qui
diagnostiquent un trouble schizo-affectif, type miB.________ retient
également des troubles affectifs persistants présents depuis l'adolescence,
chez une personnalité émotionnellement labile, type borderline et impulsif,
soumise à l'angoisse paranoïde et à une vive angoisse anaclitique avec
des traits narcissiques importants, et quelques traits de caractère, chez un
homme à l'intelligence normale moyenne (rapport du 11 mai 2009). Il
nuance toutefois son appréciation en mentionnant qu'il est possible que
les traits plus archaïques ne soient dus qu'à la consommation de drogue,
puisqu'il n'y a guère de signes de morcellement dans les tests projectifs.
Après avoir pris connaissance de l'ensemble de ces avis,
l'expert a exposé s'en écarter en expliquant qu'il y avait eu apparition de
diagnostics psychiatriques notamment sous forme de fluctuation
dépressive, crises suicidaires, anxiété et symptomatologie psychotique,
les crises suicidaires étant le plus souvent en lien avec des ruptures
affectives et les symptômes de la lignée psychotique n'étant présents que
lorsque le recourant était sous effet de produits psychotropes. Il observe
qu'à aucun moment le recourant n'a pris par exemple un antidépresseur
dans la durée. Après analyse du déroulement des années d'enfance et
d'adolescence du recourant, l'expert ne constate pas en soi une pathologie
psychiatrique ou problématique psychologique sous-jacente ni parallèle,
relevant d'ailleurs que si tel avait été le cas, le recourant aurait par
exemple été suivi sur le plan pédopsychiatrique ou aurait montré d'autres
symptômes. Il ajoute qu'aucun élément, même la participation
occasionnelle à la délinquance (vol d'un vélo moteur par exemple) n'a un
caractère spécifique et que si l'on regarde de près, l'élément psychique le
plus souvent mentionné par le recourant est celui d'un sentiment de
solitude. L'expert relève que ce sentiment est tout à fait naturel, dès lors

- 18 -
qu'en tant que « petit garçon », il a souffert certainement, comme
d'ailleurs ses camarades de l'éloignement de la famille et de la dureté
relative de l'encadrement. Le fait qu'il ait beaucoup pleuré n'est pas
équivalent, selon l'expert, à une pathologie psychiatrique et ne pourrait
pas être surinterprété comme dépression clinique infantile. L'expert en
conclut qu'il s'agit donc bien d'une toxicomanie primaire qui, comme
souvent, s'est enchaînée, autonomisée, accentuée, aggravée, élargie pour
faire ensuite des dégâts secondaires sur le plan de la personnalité, son
fonctionnement, son insertion sociale, notamment.
Les conclusions de l'expert reposent sur un examen complet
du dossier et sur un examen clinique du recourant. Il expose de manière
détaillée et convaincante les motifs pour lesquels il s'écarte des
diagnostics des autres médecins consultés et retient une toxicomanie
primaire. Ses conclusions l'emportent sur celles des autres patriciens, dont
les avis sont insuffisamment étayés.
Quant à savoir si la polytoxicomanie du recourant entraîne un
trouble psychiatrique invalidant, l'expert estime que le recourant présente
très probablement une problématique anxieuse de fond, basée sur un
manque d'affirmation et d'expérience, voire son déconditionnement de
plus de 10 ans et que si, théoriquement, il était sevré, il y aurait une
recrudescence, voire accentuation de cette anxiété. Néanmoins, il évalue
ceci à un niveau moyen et de plus influençable par des prescriptions
psychiatriques habituelles, voire un processus de reconditionnement. Sous
toute réserve et comme évaluation hypothétique, il ne pense pas que le
recourant présente une psychopathologie psychiatrique invalidante. Il
relève tout au plus (p. 14 de l'expertise) que le recourant est actuellement
dans une situation protégée double, en institution et sous forte
médication, les moments de fatigue subite étant probablement en lien
avec les substances consommées. Il lui paraît évident que le recourant,
depuis de nombreuses années, au moment de l'expertise et pendant la
période de consommation, est incapable de gérer une activité
professionnelle. Il estime toutefois, partageant l'avis du Dr B.________ sur

- 19 -
ce point, qu'une abstinence d'au moins deux ans objectivée est nécessaire
pour déterminer les problèmes restants.
Or tel n'était pas le cas à la date de la décision attaquée, en
juin 2010, le recourant étant entré à la Fondation du D.________ en mars
2009. Certes, le Dr R.________ est d'un avis différent, toutefois, son avis,
insuffisamment motivé, et qui procède d'une autre appréciation, ne saurait
être suivi. En outre il indique dans son rapport qu'une à deux
consommations isolées par mois sont encore documentées.
L'expertise du Dr L.________ comporte l'anamnèse et les
plaintes du recourant. Elle se fonde sur un examen complet du cas du
recourant et ne comporte pas de contradiction. Ses conclusions, claires et
bien motivées ne sont mises en doute par aucun autre rapport médical.
Elle a ainsi valeur probante.
Il y a dès lors lieu d'admettre que la polytoxicomanie du
recourant est primaire et qu'au degré de la vraisemblance prépondérante,
il n'est pas établi qu'elle a provoqué une affection psychiatrique
invalidante.
Le droit à la rente n'est ainsi pas ouvert.
5. En définitive, le recours doit être rejeté et la décision litigieuse
confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestation portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ;
art. 49 al. 1 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008, RSV

- 20 -
173.36]). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas
gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 14 juin 2010 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est
mis à la charge d'A.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Louis Duc (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 21 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :