vd_gerichte · ZD17.030823 · 2018-08-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 225/17 & 341/17 - 250/2018
ZD17.030823
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 août 2018
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Neu et Métral, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
O.________, à [...], recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss, 17, 44 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 2 et 29 al. 1 et 3
LAI ; 49 al. 2 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. O.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
est la mère de quatre enfants majeurs. Sans formation professionnelle,
elle travaillait depuis le 1er juin 1992, comme aide de cuisine au K.________
(K.________). En surcharge pondérale, elle est connue, depuis 1995, pour
des problèmes de gonarthrose tricompartimentale bilatérale avec blocage
récidivant de plus en plus important qui, malgré plusieurs interventions
chirurgicales (arthroscopie du genou droit [en 2000] puis du genou gauche
[en 2002]), l’ont contrainte à réduire progressivement son taux d’activité à
75 % depuis 2002 et à 50 % à partir du 1er mars 2007. Elle avait déposé
une première demande de prestations de l’assurance-invalidité en janvier
2007 en raison de ses douleurs aux genoux et de migraines qui s’était
soldée par un refus de rente et de mesures professionnelles compte tenu
du taux d’invalidité de 18 % (décision du 18 février 2008).
B. A l’arrêt dès le 19 juillet 2008, elle a bénéficié d’une prothèse
totale du genou (PTG) droit le 6 mai 2009 à l’Hôpital [...] par le Dr
T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, justifiant le maintien d’une totale incapacité de
travail depuis l’intervention.
Le 14 août 2009, l’assurée a été annoncée à l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé)
dans le cadre d'une démarche de détection précoce compte tenu de
l’aggravation de son état de santé. Cette procédure a débouché sur le
dépôt d’une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité le
28 septembre 2009.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
consultés par l’intéressée (rapport du 13 octobre 2009 du Dr T.________
notamment), qu’il a soumis pour avis à son médecin-conseil. Dans un
rapport du 3 mars 2010, le Dr P.________, médecin auprès du Service

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médical régional (SMR) de l'assurance-invalidité, a retenu comme atteinte
principale une gonarthrose bilatérale, avec une prothèse totale de genou à
droite en mai 2009 (M17.0). Pour le médecin du SMR, la capacité de travail
de l'assurée était, depuis le mois de novembre 2009 (six mois après la
pose de la PTG droite), de 50 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans
une activité adaptée à son état orthopédique avec les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de marche en terrain accidenté, pas de
longues marches ni de longues stations debout et pas d’agenouillement ni
d’accroupissement.
L’assurée a bénéficié d’une mesure d’intervention précoce
(MIP) sous forme d’un cours de formation (informatique) auprès de [...] à
Gland du 23 mars au 18 juin 2010, prolongée jusqu’au 31 juillet 2010
(communications des 5 mars et 14 juin 2010) ainsi que d’une aide au
placement (communication du 3 septembre 2010), clôturée le 19 juillet
2011. Il a également été convenu avec l’intéressée d’une intervention
auprès de son employeur en vue d’adapter son poste de travail (« Note 1er
entretien de placement » du 20 octobre 2010).
En parallèle, l’assurée s’est soumise le 7 juillet 2010 à une
arthrolyse sous arthroscopie de son genou déjà opéré (rapport du 14
décembre 2010 du Dr T.________).
Dans un rapport du 22 août 2011 à l’OAI, la Dresse G.________,
médecin-cheffe auprès du service de Médecine du personnel du K.________,
a posé les diagnostics de gonarthrose bilatérale sévère et de migraines.
On extrait notamment ce qui suit du rapport de ce médecin :
[…]
Mme O.________ est revue en début d’année 2011 : elle présente des
limitations fonctionnelles concernant la station debout prolongée et
les déplacements à pied répétés.
Elle reprend à son taux contractuel de 50% le 24.01.2011 au
restaurant de [...] avec certains aménagements : elle effectue
l’encaissement des repas de midi en position semi-assise devant la
caisse. Elle réalise diverses tâches variées (couper le pain, vidanger
la machine à laver, trier les services, mettre les carafes d’eau sur la
table, préparer les chariots du petit-déjeuner, etc.). Elle assure aussi
le débarrassage des plateaux de repas sales sur un chariot. Cette

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activité se révèle particulièrement difficile pour Mme O.________ qui
présente une recrudescence des gonalgies des 2 côtés lorsqu’elle
doit pousser/tirer le chariot rempli de plateaux.
Par ailleurs, selon les évaluations effectuées régulièrement par ses
supérieurs, ils constatent un rendement diminué pour assurer les
tâches du cahier des charges prévu et il s’avère impossible de
procéder à des adaptations supplémentaires de l’activité.
En avril 2011 Mme O.________ présente une recrudescence des
gonalgies du côté G, avec aggravation à la marche et au
piétinement sur place. Elle est alors dispensée des tâches de
débarrassage des plateaux sales.
Une intervention chirurgicale pour la mise en place d’une PTG est
envisagée par son médecin orthopédiste. Actuellement la situation
est stable concernant son genou D.
Conclusion :
Depuis 2008 Mme O.________ n’est pas parvenue à reprendre son
activité à son poste de travail, tel que prévu dans son cahier des
charges. Elle a repris le travail au prix d’aménagements
conséquents de l’activité. Force est de constater que malgré les
adaptations mises en place elle présente des limitations
fonctionnelles telles qu’elle ne parvient pas à maintenir une capacité
de 50%.
Actuellement, l’incapacité de travail est totale en raison des
gonalgies G au 1er plan.
A la lumière de ces éléments et de l’évolution de la situation
marquée par une atteinte du genou G nécessitant une intervention
chirurgicale, nous proposons que son dossier puisse être réexaminé
en tenant compte de ces informations.
Les 12 septembre et 11 octobre 2011, la Dresse G.________ a
confirmé qu’en raison de son état de santé, des limitations fonctionnelles
importantes entravaient la reprise à mi-temps de l’activité usuelle
d’employée de restauration. La capacité de travail de l’assurée était nulle
dans son poste de travail comme dans toute autre activité professionnelle
nécessitant de travailler en position debout, des déplacements fréquents
ou sur de longues distances et des tâches impliquant de la manutention
de charges (porter, tirer, pousser). Selon ce médecin, la situation devait
être réévaluée en fonction de l’évolution liée au traitement des gonalgies
gauches.
Dans un rapport du 16 novembre 2011 à l’OAI, W.________,
responsable RH du K.________, a indiqué que, selon ses supérieurs, le
« rendement » réel de l’assurée était de 25 % environ, soit la moitié de
son taux contractuel, malgré les adaptations du poste de travail et la

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fourniture d’une chaise spéciale. L’état de santé de l’intéressée ne lui
permettait plus d’œuvrer au sein d’une structure de cuisine telle que [...],
de sorte qu’il y avait lieu de trouver une activité mieux adaptée à un taux
d’activité revu à la baisse.
Dans un avis du 15 février 2012, les médecins du SMR ont
constaté la nécessité de clarifier la répercussion des atteintes sur la
capacité de travail de l'assurée dans une activité adaptée et proposé à
l'OAI la mise en œuvre d'un examen rhumatologique ou orthopédique.
L’assurée s’est soumise le 26 mars 2012 à un examen clinique
orthopédique dans les locaux du SMR à [...]. Dans son rapport du 10 mai
2012, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic incapacitant
de gonarthrose primaire bilatérale, status après arthroplastie totale du
genou droit (M17.0) et ceux, sans effet sur la capacité de travail, d’obésité
(BMI [Body Mass Index] à 32.1), de migraines avec aura, de status après
arthrolyse du genou droit en juillet 2010 et de status après arthroscopie
des deux genoux. On extrait notamment ce qui suit de la rubrique «
Appréciation du cas » de son rapport :
[…]
En ce qui concerne la capacité de travail, le métier d’aide de cuisine
ne respecte pas les limitations fonctionnelles. Sa capacité de travail
dans ce type de métier est nulle. Dans une activité sédentaire,
principalement assise, la capacité de travail de l’assurée est
complète avec une diminution du rendement estimée à 25% en
raison des difficultés pour les déplacements et les douleurs, à partir
de janvier 2011. Durant la période comprise entre octobre 2008 et
fin décembre 2011, la capacité de travail de l’assurée est nulle dans
toute activité.
Limitations fonctionnelles
Travail sédentaire ou semi-sédentaire principalement assis. Doit
éviter le port de charges. Doit éviter les travaux accroupis ou à
genou. De courts déplacements à plat sont possibles.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Travaille à 75 % à partir de 2002. Travaille à 50 % à partir de mars
2007. Arrêt de travail à 100 % à partir du 19.10.2008.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?

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Reprise du travail à 50 % à partir du 24.01.2012. Arrêt de travail à
100 % à partir de janvier 2012.
Capacité de travail exigible
Dans l’activité habituelle : 0 %
Dans une activité adaptée : 75 %
Le 13 mars 2013, l’assurée a bénéficié de la pose d’une
prothèse totale du genou gauche. Interpellé sur l’incidence de ce geste
chirurgical, le Dr T.________ a informé l’OAI de l’impossibilité pour
l’intéressée de retravailler pour l’instant et, au vu des deux prothèses de
genoux, de la nécessité d’un recyclage dans une profession exercée
« tantôt assise, tantôt debout » semblant opportun, activité où « on
pourrait envisager une reprise à 50 % à partir d’octobre 2013
probablement ». L’assurée devait être revue à l’automne 2013 en vue de
procéder à une éventuelle arthrolyse du genou gauche si elle n’atteignait
pas une flexion suffisante à ce moment-là (rapport du 19 août 2013). En
l’absence de progression en flexion avec ce genou lors du contrôle le 29
octobre 2013 (protocole d’examen du 31 octobre 2013), l’assurée a subi
une arthrolyse arthroscopique le 6 novembre 2013.
Le 14 mars 2014, le Dr T.________ a répondu comme suit aux
questions adressées par l'OAI :
1. Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la
capacité de travail ?
Status après prothèses de genoux bilatérales. Status après
arthrolyse genou gauche.
2. Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier
rapport ?
Au contrôle du 13.03.14, on constate que la flexion au niveau du
genou gauche reste difficile. Il y a un blocage vers 85° et malgré
des exercices personnels réguliers et de la physiothérapie bien
suivis, la situation est assez stagnante. Pour l’instant, nous
n’avons pas d’autres solutions. Une nouvelle reprise chirurgicale
ne nous paraît pas indiquée en l’état des choses. Il est possible
encore que peu à peu elle gagne de la mobilité.
3. Quelle est la capacité de travail dans l’activité habituelle ?
Depuis quand ?

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4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
Depuis quand ?
La capacité de travail dans l’activité exercée par la patiente
(travaille au réfectoire du K.________ à [...]) est actuellement
d’environ 50%. Il serait toutefois souhaitable qu’elle puisse avoir
une activité professionnelle où elle puisse être de temps en
temps assis[e]. Si tel était le cas, la capacité de travail pourrait
probablement peu à peu être augmentée.
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles d’ordre strictement
médical ?
Il s’agit de limitations inhérentes au fait qu’elle a 2 prothèses de
genoux et qu’elle a une mobilité un peu insuffisante à gauche.
Elle est encore sensible aux stations debout prolongées.
6. Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
Pour l’instant, on l’avait gardée à 100 % d’incapacité de travail
en raison des difficultés d’évolution après l’arthrolyse. On peut
considérer sur un plan théorique que dès maintenant elle serait
apte à 50 % pour autant qu’elle puisse disposer d’un travail
adapté.
En vue de soumettre le cas pour nouvel avis au SMR, l’OAI a
entrepris de réactualiser les données médicales. Dans ce contexte, les
pièces médicales suivantes ont été recueillies au dossier :
- un rapport du 15 octobre 2014, dans lequel la Dresse A.___________,
médecin traitant, a indiqué les diagnostics déjà connus, tout en ajoutant
celui d’état anxio-dépressif (depuis 2004). Evoquant des restrictions
physiques (position debout) sous la forme de douleurs et boiterie, ce
médecin renvoyait l’OAI à l’avis du Dr T.________ quant à l’évaluation de
l’incapacité de travail de l’assurée, précisant toutefois que l’activité
usuelle n’était plus exigible en raison du port de plateaux, du nettoyage et
des déplacements, mais qu’une activité exercée en position assise restait
envisageable jusqu’à quatre heures par jour ;
- un rapport du 27 mars 2015, aux termes duquel les Dresses G.________ et
C.________ ont posé les diagnostics suivants :
• Gonarthrose bilatérale sévère avec :
• Status post prothèse totale du genou G le 13.03.2013
• Status post arthroscopie du genou D en 2010
• Status post prothèse totale du genou D en mai 2009

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• Etat anxio-dépressif réactionnel
• Lombalgies sur probable trouble dégénératif
• Migraines
Les Dresses G.________ et C.________ se sont notamment
exprimées comme suit sur la capacité de travail de l’assurée :
[…]
Elle est limitée pour les positions statiques prolongées, la descente
d’un escalier et ne peut pas se mettre à genou ou s’accroupir. Elle
se déplace lentement et présente des difficultés pour passer de la
position debout à assise et inversement.
Afin de mieux évaluer les capacités après une très longue période
d’incapacité de travail, nous avons organisé, avec le secteur [...],
une mise en situations professionnelles sous forme d’une reprise
thérapeutique à un taux d’environ 20% dans son service
(restauration au [...]) le 19.01.2015 pendant 10 semaines à raison
de 2h/j sur différentes plages horaires dans les diverses tâches de
son activité habituelle.
De notre côté, nous nous sommes également rendues sur place pour
une visite de son poste et pour observer les activités. Il s’agit d’une
activité en position debout exclusivement et avec du piétinement,
nécessitant une certaine rapidité et selon les tâches, du port de
charges. Mme O.________ a pu terminer les 10 semaines prévues
mais avec des difficultés croissantes sur la période écoulée et une
recrudescence des douleurs lombaires et au niveau des deux pieds.
La lenteur dans ses déplacements et ses mouvements diminuent
considérablement son rendement.
Conclusion :
L’évaluation lors de la reprise thérapeutique a permis de confirmer
les limitations fonctionnelles de Mme O.________ et leur
incompatibilité totale avec une activité d’employée de restauration.
En raison de la recrudescence des douleurs lors de la mobilisation et
des limitations fonctionnelles susmentionnées, sa capacité de travail
n’excède pas un 50 % dans une activité entièrement adaptée avec
un rendement diminué.
Dans son rapport du 28 avril 2015, le Dr V.________, médecin
auprès du SMR, a attesté une capacité de travail de 75 % dès janvier 2011
après la pose de la première prothèse, puis, à la suite de la pose de la
seconde prothèse le 13 mars 2013, une reprise de travail depuis janvier
2014, de manière progressive, jusqu’à la récupération d’une capacité de
travail résiduelle de 75 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes : travail sédentaire ou semi-sédentaire
principalement en position assise, éviter les ports de charges, pas de

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travail en position accroupie, à genou ou sur une échelle, et pas
d’escaliers à répétition (courts déplacements à plat possibles).
Dans un rapport du 28 mai 2015 à l’OAI, le Dr T.________ a
indiqué les diagnostics de gonarthrose des deux côtés, de spondylarthrose
lombaire basse et de surcharge pondérale. Mentionnant un pronostic
défavorable quant à une reprise d’activité professionnelle, il attestait une
totale incapacité de travail de l’assurée dans son activité habituelle dès le
12 mars 2013, avec la précision qu’un reclassement professionnel était
difficile au vu de l’âge et l’absence de formation.
Le 6 juillet 2015, Gilles-Antoine Hofstetter, conseil de l’assurée,
a fait savoir à l’OAI que sa mandante présentait une totale incapacité de
travail attestée par ses médecins : en raison des douleurs ressenties,
objectivées dans l’IRM du 30 avril 2015, un reclassement dans un travail
debout était compliqué compte tenu de l’atteinte au rachis lombaire bas et
des douleurs « devenant polyarticulaires » ; une position assise paraissait
également difficilement concevable étant donné l’affection lombaire. En
annexe à cet envoi, figurait notamment un rapport établi le 8 juin 2015
par le Dr T.________ à l’intention de l’assurée, dont la teneur était la
suivante :
En annexe, vous trouverez copie du protocole d’examen qui vous
oriente sur le résultat de l’IRM lombaire effectué le 30.04.15.
Cet examen montre une certaine usure des 2 derniers disques
lombaires et une arthrose entre ces vertèbres. Le canal reste
suffisamment large pour permettre le passage des nerfs. Cela
explique toutefois les douleurs que vous ressentez.
Dans cette situation, un traitement dans un Centre de la Douleur tel
que par exemple celui de la Clinique [...] serait utile avec des
injections sur les articulaires. Vous pouvez aussi en discuter
avec Mme le Dr A.___________ qui a été informée du résultat. Si vous
envisagez d’aller au Centre de la douleur, vous pouvez nous
contacter et nous transmettrons les informations qui leur sont utiles
à nos collègues du Centre de la Douleur. […]
Dans un rapport du 15 décembre 2015, le Dr T.________ a
confirmé à l’OAI que l’assurée n’était « définitivement plus en mesure
d’avoir un poste à plein temps en position debout » et qu’en raison de

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l’âge, une réorientation professionnelle semblait difficile. Ce médecin
demandait un réexamen du cas de l’intéressée.
Se déterminant par avis médical du 3 février 2016 sur les
derniers éléments récoltés au dossier, le Dr V.________ a indiqué en
substance que, en l’absence d’aggravation de la situation, le rapport
d’examen SMR du 28 avril 2015 restait actuel concernant la
reconnaissance d’une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle,
mais de 75 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues à l’époque. Pour le médecin du SMR, il convenait toutefois
d’interpeller le Dr T.________ afin de déterminer si une reprise chirurgicale
au niveau d’un genou était nécessaire, avec la précision qu’une nouvelle
intervention n’entraverait pas la réinsertion de l’assurée dans une activité
adaptée.
Le 24 mars 2016, le Dr T.________ a répondu comme suit à la
question complémentaire adressée le 8 février 2016 par l'OAI :
1. Est-ce qu’une reprise chirurgicale est nécessaire ? Si oui, à
quelle date et quel type d’intervention sera réalisée ?
2. Autres remarques :
Je suis régulièrement cette patiente opérée de 2 prothèses de
genoux pour des gonarthroses sévères et qui souffre aussi de
discopathies lombaires basses prises en charge au Centre de la
Douleur de [...].
Cette patiente a été opérée d’une 1ère PTG droite en 2009 et d’une
PTG gauche en 2013 avec mobilisation sous anesthésie 6 mois plus
tard. En raison d’un manque de mobilité articulaire en flexion, j’ai
programmé une révision chirurgicale de cette prothèse de genou
gauche pour le 14.09.16 à l’Hôpital de [...] avec arthrolyse de
l’articulation ; proximalisation de la tubérosité tibiale antérieure et
changement du polyéthylène. Cette intervention nécessitera ensuite
de la physiothérapie intensive pour une durée prévisible de 3 mois.
Actuellement, cette patiente ne travaille pas. Aucune solution n’a pu
être trouvée au K.________ pour qu’elle ait un poste adapté à son
état. Un reclassement en l’état actuel est difficile vu que les
lombalgies basses dont elle souffre empêchent une position assise
prolongée et que l’état de ses genoux et de son rachis lombaire bas
empêchent une activité en position debout. Il est difficile de dire en
quoi la nouvelle intervention prévue améliorera la possibilité de
reclassement professionnel. En fait, cette opération vise à retrouver

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une flexion supérieure à 90° pour ce genou gauche, car l’état actuel
est handicapant dans la vie quotidienne.
Interpellé par l’OAI en lien avec son évaluation d’une capacité
de travail résiduelle de l’assurée dans une activité adaptée depuis janvier
2014, le Dr V.________ a considéré que la reprise progressive mentionnée
dans son rapport d’examen SMR du 28 avril 2015 devait s’effectuer de la
manière suivante (avis médical du 8 novembre 2016) :
- CT dans AA de 25% dès le 01.01.2014
- CT toujours dans AA de 50% dès le 01.02.2014
- CT toujours dans AA de 75% dès le 01.04.2014
Le 15 novembre 2016, l’OAI a informé l’assurée qu’il entendait
accepter sa nouvelle demande de prestations et lui octroyer une rente
d’invalidité échelonnée de la manière suivante :
- du 1er mars 2010 au 31 mars 2011, rente entière (invalidité de 100 %
six mois après le dépôt de la demande) ;
- du 1er avril 2011 au 31 mai 2013, quart de rente (invalidité de 43 %) ;
- du 1er juin 2013 au 30 avril 2014, rente entière (invalidité de 100 %,
puis 75 % depuis le 1er avril 2014) ;
- du 1er mai au 30 juin 2014, demi-rente (invalidité de 50 %), et ;
- dès le 1er juillet 2014, quart de rente (invalidité de 45 %).
L’OAI a, par décisions séparées des 12 juin et 6 octobre 2017,
confirmé la teneur de son projet de décision et, partant, alloué à l’assurée
une rente échelonnée en fonction des taux et durée annoncés.
C. Par recours déposés les 13 juillet (cause AI 225/17) et 25
octobre 2017 (cause AI 341/17) devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, O.________, représentée par Me Gilles-Antoine
Hofstetter, a conclu, principalement, à la réforme des décisions des 12 juin
et 6 octobre 2017 en ce sens qu’elle a droit à une rente entière dès le 1er
mars 2010 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle
décision. Contestant la capacité de travail dans une activité adaptée aux
taux et durée retenus par l’OAI, elle s’est référée aux appréciations du Dr

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T.________, en alléguant que ses problèmes de santé justifiaient de retenir
un taux d’invalidité de 50 % au minimum du 1er avril 2011 au 31 mai
2013, puis à partir du 1er juillet 2014. L’assurée demandait à titre
subsidiaire la mise en œuvre d’une expertise médicale (orthopédique).
Dans ses réponses des 8 septembre 2017 et 18 janvier 2018,
l’OAI a conclu au rejet des recours et à la confirmation des décisions
querellées.
Au terme de seconds échanges d’écritures des 6 et 24 octobre
2017, respectivement des 9 mars et 9 avril 2018, les parties ont chacune
maintenu leur position respective.
Le 15 décembre 2017, le juge en charge de l’instruction a joint
les causes AI 225/17 et AI 341/17.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA).
b) Les deux recours ont été interjetés en temps utile auprès du
tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et
respectent pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'ils sont recevables.

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2. a) En l’espèce, quand bien même deux recours ont été formés
contre les décisions des 12 juin et 6 octobre 2017, il convient d’admettre
que ces prononcés ne constituent en fait qu’une seule et même décision.
En effet, le droit à la rente est un rapport juridique qui ne saurait être
scindé en plusieurs parties indépendantes faisant l’objet de plusieurs
décisions partielles (cf. TF 9C_311/2008 du 28 novembre 2008 consid. 1.2
et les références).
b) Cela précisé, le litige porte sur le droit de la recourante à
une rente de l’assurance-invalidité dès le 1er mars 2010, singulièrement
sur le degré d'invalidité à la base de cette prestation.
3. Dans un grief qu’il convient d’examiner en premier lieu, la
recourante se plaint d’une violation de son droit d’être entendue pour
défaut de motivation des décisions attaquées.
a) La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al.
2 Cst. [Constitution de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101])
le devoir pour le juge de motiver sa décision, afin que le justiciable puisse
la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de
recours à bon escient. Pour répondre à ces exigences, le juge doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels
il a fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre
compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il
n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits,
moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais peut au
contraire se limiter à l'examen des questions décisives pour l'issue du
litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 et les arrêts cités). Dès lors que l'on peut
discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le droit à une
décision motivée est respecté même si la motivation présentée est
erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des
différents considérants de la décision (TF 2C_23/2009 du 25 mai 2009
consid. 3.1, publié in : RDAF 2009 II p. 434). En revanche, une autorité se
rend coupable d'un déni de justice formel prohibé par l'art. 29 al. 2 Cst. si

- 14 -
elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une certaine
pertinence ou de prendre en considération des allégués et arguments
importants pour la décision à rendre (cf. ATF 133 III 235 consid. 5.2 ; 126 I
97 consid. 2b ; 125 III 440 consid. 2a).
b) Le droit d'être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 142 II
218 consid. 2.8.1 ; 142 III 360 consid. 4.1.4 ; 137 I 195 consid. 2.2). Selon
la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée lorsque la partie
lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours
jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I
195 consid. 2.3.2 ; 135 I 279 consid. 2.6.1). Toutefois, une telle réparation
doit rester l'exception et n'est admissible, en principe, que dans
l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas particulièrement grave aux droits
procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation de la violation
du droit d'être entendu peut également se justifier, même en présence
d'un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et
aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui serait
incompatible avec l'intérêt de la partie concernée à ce que sa cause soit
tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I
195 consid. 2.3.2 et références citées).
c) En tant que la recourante invoque une violation de son droit
d’être entendue en lien avec la motivation des décisions litigieuses, il sied
de relever que, en tout état de cause, le grief formel est mal fondé,
puisque, comme l’observe à juste titre l’intimé, la recourante a été en
mesure de prendre connaissance des décisions litigieuses, de comprendre
les éléments qui ont été retenus et pourquoi ils l’ont été et d’interjeter
recours dans le délai utile avec le concours de son avocat.
4. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de

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l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de
travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité.
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40 % au moins
donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière.
Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance
au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à
laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à
l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de
l’assuré (al. 1) ; la rente est versée dès le début du mois au cours duquel
le droit prend naissance (al. 3).
b) Lorsque, comme en l'espèce, l'administration est entrée en
matière sur une nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TFA I
490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2), il convient de traiter l'affaire au fond
et de vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à
examiner par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de
refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un

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changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 ; ATF
130 V 71 consid. 3.2).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux
d’invalidité du bénéficiaire du droit à la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La
révision a lieu d’office lorsqu’en prévision d’une modification importante
possible du taux d’invalidité, du degré d’impotence ou du besoin de soins
découlant de l’invalidité, un terme a été fixé au moment de l’octroi de la
rente ou de l’allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux d’invalidité, du
degré d’impotence ou du besoin de soins découlant de l’invalidité (art. 87
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS
831.201]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon les dispositions précitées ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; ATF 113 V 273
consid. 1a ; voir également ATF 112 V 371 consid. 2b et ATF 112 V 387
consid. 1b). Une appréciation différente d'une situation demeurée
inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (TFA I
491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les références citées).
Le point de savoir si un changement important s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au
droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF

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133 V 108 consid. 5 ; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 ; ATF 125 V 368 consid.
2 et la référence citée ; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1
et les références citées).
d) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
e) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).

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5. a) En l’occurrence, l’OAI s’est fondé presque exclusivement
sur les conclusions du rapport établi le 10 mai 2012 par le Dr Z.________ et
a retenu que la recourante présentait, hormis les périodes ayant suivi la
pose de ses prothèses totales de genou, une capacité de travail de 75 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b) A la lumière des documents médicaux versés au dossier, la
position défendue par l’intimé ne peut être entièrement suivie. Outre
l’aggravation passagère – admise par l’office intimé – consécutive à la
pose de la prothèse totale du genou gauche le 13 mars 2013, les Dresses
G.________ et C.________ ont mentionné des « lombalgies sur probable
trouble dégénératif » pour la première fois au mois de mars 2015 (rapport
du 27 mars 2015). Ces atteintes ont été régulièrement mentionnées
ensuite par le Dr T.________ (rapports des 28 mai 2015, 8 juin 2015 et 24
mars 2016). Ce faisant, l’OAI a éludé une série d’appréciations médicales
divergentes, lesquelles laissaient apparaître la présence d’une
problématique rachidienne évolutive (dégénérative) et documentée
(radiographies et IRM de la colonne lombaire). Or force est de constater
que cette problématique n’a été évoquée à aucun moment par l’office
intimé au cours de la procédure. Il convient de souligner en particulier que
le Dr V.________, médecin-conseil auprès du SMR, ne fait aucune mention
de cette atteinte dans son avis médical du 3 février 2016, alors qu’elle
était clairement documentée. Il convient également de mettre en exergue
la divergence d’analyse concernant les limitations fonctionnelles retenues
par le Dr Z.________ (« Travail sédentaire ou semi-sédentaire
principalement assis. Doit éviter le port de charges. Doit éviter les travaux
accroupis ou à genou. De courts déplacements à plat sont possibles ») et
celles retenues par le Dr T.________ (« Un reclassement en l’état actuel est
difficile vu que les lombalgies basses dont [la recourante] souffre
empêchent une position assise prolongée et que l’état de ses genoux et
de son rachis lombaire bas empêchent une activité en position debout »).
c) En l’absence d’appréciation médicale exhaustive incluant
aussi bien les atteintes aux genoux que celles au rachis lombaire,
l’instruction doit être complétée. Compte tenu de l’instruction lacunaire

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menée par l’office intimé – auquel il appartient au premier chef d’instruire
conformément au principe inquisitoire (cf. art. 43 al. 1 LPGA) –, il convient
de renvoyer la cause à cette autorité, afin qu’elle mette en œuvre une
expertise orthopédique conformément aux exigences découlant de l’art.
44 LPGA (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). Cela fait, il appartiendra
ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les
prétentions de la recourante.
d) Compte tenu de l'issue du litige, la Cour de céans renonce à
examiner le grief de l’abattement sur le salaire statistique devant être pris
en compte pour déterminer le revenu d’invalide, cette question pouvant
souffrir de rester indécise à ce stade.
6. a) En définitive, les recours se révèlent bien fondés et doivent
donc être admis, ce qui entraîne l’annulation des décisions rendues par
l’OAI les 12 juin et 6 octobre 2017 et le renvoi de la cause pour
complément d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
b) Ayant procédé par l’intermédiaire d’un mandataire
professionnel, la recourante, qui obtient gain de cause, a droit à une
indemnité de dépens qu’il convient, compte tenu de l’importance et de la
complexité du litige, de fixer à 2’500 fr. à la charge de l’office intimé (art.
61 let. g LPGA, 55 LPA-VD et 11 al. 2 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
RSV 173.36.5.1]) lequel, débouté, supportera les frais de la cause, arrêtés
à 400 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Les recours sont admis.
II. Les décisions rendues les 12 juin et 6 octobre 2017 par l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud sont
annulées, la cause lui étant renvoyée pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à O.________ une indemnité de 2’500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :

- 21 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour O.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :