vd_gerichte · ZD23.001853 · 2023-11-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 11/23 - 297/2023
ZD23.001853
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 novembre 2023
__________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Manasseh-Zumbrunnen et Pelletier, assesseures
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
X.________, à [...], recourant, représenté par Me Jeton Kryeziu, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 - 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. a)X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
kosovare né en [...], est arrivé en Suisse en [...] et y a depuis lors travaillé
comme plâtrier-peintre, créant sa propre entreprise en 2013.
b) En incapacité de travail depuis le 5 mai 2014 en raison d’un
hémangiome touchant la totalité de L1, de discopathies étagées de la
colonne dorsale et de douleurs dorso-vertébrales, X.________ a déposé une
première demande de prestations de l’assurance-invalidité le 6 mai 2015.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, après avoir
obtenu des renseignements auprès du médecin traitant (rapport du 17 juin
2015 du Dr R.________, spécialiste en médecine interne), l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a
requis l’avis du SMR ([Service médical régional de l’assurance-invalidité] ;
rapport du 17 août 2015 du Dr W.________, spécialiste en médecine interne
générale).
Par décision du 19 novembre 2015, l’OAI a rejeté la demande
de prestations de l’assuré au motif que celui-ci présentait une capacité de
travail totale dans une activité adaptée à son état de santé respectant ses
limitations fonctionnelles (pas de port de charges au-delà de cinq à sept
kilos, pas de position debout prolongée, pas d’utilisation d’échelle et pas
de porte-à-faux du rachis). Après comparaison des revenus, le degré
d’invalidité de l’assuré était de 10 %.
Par arrêt du 23 octobre 2017 (CASSO AI 1/16 – 292/2017), la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours
déposé par l'intéressé. Cet arrêt n’a pas été contesté.
B. En incapacité de travail depuis le 9 mai 2022, X.________ a
déposé une nouvelle demande de prestations le 30 août 2022, invoquant
une hypercholestérolémie ainsi que des ennuis cardiologique et lombaire.

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Par courrier du 14 septembre 2022, l’OAI a imparti à l’assuré
un délai de trente jours pour produire, à ses frais, un rapport médical
détaillé précisant entre autres le diagnostic, la description de l’aggravation
de l’état de santé par rapport à l’état antérieur et la date à laquelle elle
était survenue, le nouveau degré de l’incapacité de travail, le pronostic et
d’autres renseignements utiles ou pour apporter tout autre élément de
nature à constituer un motif de révision. L’intéressé était en outre informé
des conséquences sur sa nouvelle demande de prestations en cas
d’absence de nouvelles de sa part dans ce délai.
En l’absence de suite utile donnée à son courrier, l’OAI a, par
projet de décision du 26 octobre 2022, fait part à l’assuré de son intention
de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations, au
motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait
s’étaient modifiées de manière substantielle depuis la dernière décision
confirmée par arrêt de la Cour de céans.
Le 17 novembre 2022, l’assuré, par l’intermédiaire de son
conseil Me Jeton Kryeziu, a demandé à l’OAI de lui adresser son dossier et
de prolonger le délai de trente jours, à compter de la mise à disposition du
dossier, pour lui faire part de ses observations sur le projet de décision
précité.
Par courrier du 24 novembre 2022, l’OAI a transmis son
dossier à l’assuré en lui accordant un délai au 5 décembre 2022 pour
formuler ses remarques éventuelles.
En l’absence de réaction de la part de l’assuré dans le délai
imparti, l’OAI a, par décision du 12 décembre 2022, entériné son projet de
refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations, en
l’absence de réaction de l’assuré dans le délai imparti pour faire part de
ses observations. Cette décision n’a pas été contestée.
C. a)X.________, représenté par Me Jeton Kryeziu, a déféré cette
décision de refus d’entrer en matière à la Cour des assurances sociales du

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Tribunal cantonal par acte du 16 janvier 2023, concluant à son annulation
et au renvoi du dossier à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle
décision dans le sens des considérants. Subsidiairement, il a conclu à
l’annulation de la décision attaquée et au renvoi du dossier à l’OAI pour la
mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire puis nouvelle décision. En
substance, il a fait grief à l’OAI de ne pas avoir retenu l’aggravation de son
état de santé depuis sa demande initiale de prestations en 2015, estimant
que l’office intimé était tenu d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de rente du 30 août 2022. Or, en refusant d’entrer en matière, l’OAI
n’avait pas pris le soin d’évaluer son invalidité alors qu’il disposait
d’éléments suffisants. Rappelant qu’il était en incapacité de travail à 100
% depuis le 9 mai 2022 pour des motifs médicaux, le recourant plaidait
présenter une invalidité nouvelle sur laquelle l’intimé devait, après être
entré en matière, mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire neutre
et examiner son droit à des prestations de l’assurance-invalidité. Il a en
outre requis le bénéfice de l’assistance judiciaire depuis le 14 novembre
2022 sous la forme d’une dispense d’avance de frais et de la désignation
de son représentant en tant que son conseil d’office. Sous le bordereau de
pièces joint à l’acte de recours, figure un rapport du 10 octobre 2022 du
Dr A.___________, spécialiste en médecine interne générale, avec ses
annexes, destiné à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI), selon lequel le recourant était en incapacité de
travail à 100 % depuis le mois de mai 2022.
b) Dans sa réponse du 28 février 2023, l’OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a relevé que le
recourant n’avait produit aucune pièce médicale à l’appui de sa nouvelle
demande, contrairement à ce qui ressortait du bordereau des documents
transmis par l’assurance perte de gain, en particulier le rapport du 10
octobre 2022 du DrA.___________ qui n’avait pas été reçu en procédure
administrative, qu’ayant eu accès à son dossier il n’avait pas signalé
l’absence de ce document, notamment au stade du projet de décision
exposant qu’une aggravation de l’état de santé depuis le précédent refus
de prester n’avait pas été rendue plausible, et que, dans le contexte d’un
refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande comme en l’espèce, il

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ne pouvait être tenu compte des rapports médicaux produits
ultérieurement au prononcé de la décision administrative. L’OAI ajoutait
qu’il pourrait considérer qu’un dépôt de nouvelle demande était intervenu
à réception des pièces de l’assurance perte de gain au 24 décembre 2022
et examiner si ces dernières justifiaient une entrée en matière ou non.
c) Au terme d’un second échange d’écritures des 21 avril et
9 mai 2023, et de déterminations du recourant du 5 juin 2023, les parties
ont maintenu leurs positions respectives.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le refus de l’OAI d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée le 30 août 2022 par le
recourant.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS

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831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
En l’occurrence la décision litigieuse fait suite à une nouvelle
demande de prestations déposée en août 2022 par le recourant qui
soutient avoir présenté une aggravation de son état de santé depuis sa
demande initiale de prestations en 2015. L’ancien droit en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021 s’applique.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence
doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se
borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une
modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du
droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64
consid. 2 et 5.2.3).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Ainsi, lorsqu’une personne assurée dépose une
nouvelle demande sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée,

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notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’elle
propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient
selon elle être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai
raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’à
défaut, elle n’entrera pas en matière sur sa demande. Un tel
avertissement n’est nécessaire que si les moyens proposés sont
pertinents, en d’autres termes s’ils sont de nature à rendre plausibles les
faits allégués (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet
2013 consid. 2.3).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative. Cette limitation du pouvoir
d’examen du juge ne s’applique toutefois pas si l’administration a omis
d’impartir un délai à la personne assurée pour produire les pièces
pertinentes auxquelles elle s’était référée dans sa demande (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 et consid. 6).
4. En l’occurrence, l’office intimé a refusé d’entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations déposée le 30 août 2022 par le
recourant, faisant suite à une décision du 19 novembre 2015 refusant le
droit de celui-ci à une rente d’invalidité, compte tenu d’un degré
d’invalidité de 10 %, confirmée par arrêt de la Cour de céans du
23 octobre 2017 (CASSO AI 1/16 – 292/2017). A cette époque, dans son
rapport du 17 juin 2015, le Dr R.________ retenait une incapacité de travail
totale de l’assuré dans l’activité habituelle de plâtrier-peintre depuis le 5
mai 2014. L’intéressé disposait par contre d’une pleine capacité de travail

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dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles d’ordre somatique
(cf. également l’avis SMR du 17 août 2015 du Dr W.________).
Le refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations du 30 août 2022 a été prononcé dès lors que l’intimé n’était,
passé le délai imparti à l’assuré, en possession d’aucune documentation
permettant d’étayer la nouvelle demande.
Certes, le rapport du médecin traitant A.___________ du 10
octobre 2022 (ainsi que ses annexes), pourtant destiné à l’OAI, n’est
parvenu à ce dernier que postérieurement à la décision attaquée, ces
pièces semblant avoir été transmises par l’assurance perte de gain avec la
nouvelle demande.
Néanmoins ce rapport médical, qui fait état d’une nouvelle
incapacité de travail, est antérieur à la décision attaquée, et a été rendu
avant l’échéance du délai au 5 décembre 2022 fixé par l’OAI à la suite de
la demande de prolongation du 17 novembre 2022 adressée par l’assuré.
Ainsi, il y a lieu de prendre en considération cette
documentation médicale pour procéder à l’entrée en matière, ce dont
l’intimé ne disconvient du reste pas, ceci dans le cadre de la nouvelle
demande dont il est saisi par [...] SA (cf. pièces 81 et 83), mais qui n’est
en réalité qu’une confirmation de la demande de révision du 30 août 2022.
5. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être admis, la
décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’office intimé afin qu’il
procède à l’examen de la pertinence de la documentation produite au
regard des conditions posées pour une entrée en matière, en saisissant le
SMR de cette question (comme suggéré par la juriste [...] dans son avis du
7 février 2023 [cf. pièce 83]), puis qu’il rende une nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est

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soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
300 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). La liste des opérations déposée le 26 juin 2023 par
Me Jeton Kryeziu est excessive et doit être revue à la baisse compte tenu
des opérations justifiées par une procédure somme toute fort simple.
Compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient
d’arrêter l’indemnité à 1’500 fr., débours et TVA compris, et de la mettre
intégralement à la charge de l’intimé (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]). Cette indemnité couvre le montant qui pourrait être alloué,
au titre de l’assistance judiciaire, au mandataire du recourant.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

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I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 12 décembre 2022 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour qu’il procède au sens
des considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr. (trois cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à X.________ une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jeton Kryeziu (pour X.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :