vd_gerichte · ZD16.036199 · 2018-05-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 198/16 - 152/2018
ZD16.036199
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 mai 2018
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Métral, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourant, représenté par Me Patricia Spack Isenrich,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss et 17 LPGA ; 4 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. Le 19 juillet 2006, W.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en [...], maçon, a déposé une demande de prestations AI
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé).
Selon le questionnaire pour l'employeur complété le 24 août
2006 par la société T.________, le contrat de travail a été résilié au 31 mars
2006. Le salaire horaire était de 25 fr. 60 en 2005 et depuis le 1er janvier
2006 de 26 fr., l'horaire de travail étant basé sur une moyenne annuelle
de 42 heures par semaine.
Dans un rapport du 12 juin 2006, le Dr Z.________, médecin
généraliste, a posé les diagnostics de lombosciatalgie droite avec canal
lombaire étroit et hernie discale L5-S1, de status après hernie discale S1
gauche opérée en avril 2003 par micro-discectomie L4-L5 gauche par
résectomie et fenestration L4-L5 gauche, ainsi que d’état dépressif.
L’assuré était en incapacité totale de travail dans son activité de maçon
depuis le 7 septembre 2005 en raison de lombosciatalgies bilatérales.
Compte tenu de la persistance des douleurs du patient et de son
inactivité, un état dépressif était apparu, nécessitant un traitement de
Surmontil 25 mg.
Dans un rapport du Service médical régional de l'OAI (ci-après
: le SMR) du 27 novembre 2006, le Dr C.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, a conclu que l'assuré présentait une incapacité
de travail totale dans son activité habituelle de maçon, mais une capacité
de travail de 80 % dans une activité adaptée obéissant de façon stricte
aux limitations fonctionnelles (pas de port de charge supérieur à 7,5 kg de
façon répétitive, pas de position statique assise au-delà de 3/4 d'heure
sans possibilité de varier la position assise et debout, pas de position
statique debout au-delà de 15 minutes, diminution du périmètre de
marche au-delà de 3/4 d'heure, pas de position en porte-à-faux en

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antéflexion du rachis contre résistance, pas d'exposition à des machines-
outils réalisant des vibrations de 5 hertz depuis février 2006).
L'assuré a effectué un stage au Centre d’observation
professionnelle de l’AI (COPAI) du 19 mars au 13 avril 2007. Dans leur
rapport du 26 avril 2007, la directrice et le maître socioprofessionnel de ce
centre ont en particulier exposé ce qui suit :
« Ne disposant pas de moyens pour mesurer la douleur, il nous est
difficile d'évaluer quelle part objective de souffrance est bien réelle
chez cet assuré et quelle part d'une éventuelle amplification de
symptômes pourrait aussi intervenir dans cette situation. Quoi qu'il
en soit, notre équipe de travail reste persuadée que l'attitude de cet
homme n'obéit pas à une stratégie préméditée. A notre avis, M.
W.________ souffre réellement de douleurs que son mental ne lui
permet pas de surmonter. Etant devenu totalement dépendant de sa
souffrance, cet homme véhicule une existence où la qualité de vie
s'est complètement effondrée.
6. Conclusion
Au terme de la mesure et compte tenu de ce qui précède, nous ne
pouvons pas formellement désavouer l'avis du SMR qui préconise
une exigibilité de 80 % face à des activités adaptées. Cette capacité
peut paraître, a priori, "théoriquement" correcte... mais nous ne
l'avons jamais mesurée, tant s'en faut, dans nos ateliers. En
l'occurrence, compte tenu des nombreuses limitations fonctionnelles
qui devraient être respectées, du faible niveau de formation de
l'assuré et de son attitude particulière de dépendance extrême à la
douleur, elle est pratiquement impossible à mettre en œuvre. »
Dans un rapport du 17 avril 2007, le Dr X.________, médecin
consultant au COPAI, a relevé que ce qui frappait surtout était l'ampleur
des signes de non-organicité, qui attestaient d'un syndrome
d'amplification de symptômes selon Matheson. A l'atelier, l’assuré était
très démonstratif, plaintif, chutant à plusieurs reprises, attirant l'attention
sur son pauvre sort, complètement pris dans ses douleurs, profondément
persuadé d'être définitivement handicapé et se déplaçant de façon
précautionneuse. Cette attitude ruinait ses rendements, très faibles, quelle
que soit l'activité proposée. Le Dr X.________ a ajouté que dans ces
conditions, il ne voyait pas quel genre de travail pourrait encore faire
l’assuré sans une amélioration sur le plan symptomatique.
Dans un rapport du 25 mai 2007, les Drs M.________, Y.________
et D.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie au V.________,

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auxquels l'assuré avait été adressé pour un consilium, ont posé les
diagnostics d'épisode dépressif majeur et de trouble somatoforme
douloureux. Selon eux, la capacité de travail dans une activité adaptée
était inférieure à 30 %. Ils ont en outre indiqué ce qui suit :
« Discussion :
Nous retenons d'une part un diagnostic de trouble somatoforme
douloureux. En effet, M. W.________ se plaint de douleurs
diffusément localisées atteignant principalement son dos ainsi que
toute la moitié droite du corps, de la tête aux pieds, avec un pied
gauche décrit comme engourdi. Ses douleurs, présentes dès le 7
septembre 2005, seraient persistantes et d'intensité progressive
depuis cette date, avec une exacerbation lors de toux et lors d'une
manœuvre de Valsalva. Le patient assure avoir déjà bénéficié d'un
traitement par infiltrations de Cortisone, lequel se serait révélé sans
effet notable et suit actuellement un traitement médicamenteux
avec Dafalgan 2 mg 3 x par jour, Brufen Retard, et Surmontil chaque
soir, sans qu'aucune amélioration n'ait été constatée. Une origine
organique ne paraît pas totalement exclue, mais l'intensité des
douleurs, leur présentation, leur persistance malgré des antalgiques
laissent penser que des facteurs psychologiques jouent un rôle pour
expliquer ce tableau douloureux. Ces algies chroniques nuisent par
ailleurs fortement à l'intégration sociale du patient. Celui-ci raconte
par exemple que s'il ne pouvait plus conduire sa voiture que 30 min.
par jour depuis quelques années, depuis sept mois environ il ne peut
plus du tout la conduire. M. W.________ éprouve en outre d'énormes
difficultés à faire sa toilette et ses besoins, ainsi que de marcher
plus d'1/4 heure par jour. Ce sont donc son épouse et son fils qui
doivent l'assister dans ses activités quotidiennes. A noter enfin que,
habitant un immeuble sans ascenseur, le patient a même fait
plusieurs chutes dans les escaliers et que, au plan sexuel par
ailleurs, il dit souffrir de problèmes d'érection.
Il existe d'autre part une symptomatologie dépressive manifeste
chez ce patient. Cet état dépressif paraît avoir été engendré par les
douleurs chroniques et renforcé certainement par le vécu
douloureux, dans un mouvement de circularité. Nous pouvons
remarquer une tristesse persistante exprimée et ressentie, avec
pleurs occasionnels incontrôlés, perte de capacité à éprouver du
plaisir et de l'intérêt en général, perte de motivation dans ses loisirs,
irritabilité et impatience croissantes ainsi que pertes de mémoire. Le
patient souffre également d'un fort sentiment de dévalorisation,
voire de culpabilité, notamment envers son fils qui s'occupe de tout
et à l'égard duquel M. W.________ a honte de ne pouvoir servir de
modèle. Le patient nourrit enfin des pensées de mort récurrentes,
souhaitant que la mort vienne le libérer d'une vie considérée comme
"foutue".
Bien que le pronostic thérapeutique soit sombre, l'adjonction d'un
antidépresseur tel que le cymbalta 60 mg par jour pourrait peut-être
soulager quelque peu le patient.
Malgré le fait qu'il exprime très vivement son vécu douloureux et
qu'il existe peut-être même une tendance à les exagérer
dramatiquement, nous ne voyons pas d'autres traits de personnalité
susceptibles de nous faire conclure à un diagnostic de trouble de la
personnalité histrionique. Il ne s'agit certainement pas non plus d'un

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simulateur, mais sa difficulté à mettre en mot sa souffrance est telle
que l'expression corporelle est bruyante.
Compte tenu d'une part de l'importance des handicaps occasionnés
par ses douleurs, répertoriés ci-dessus, ainsi que d'autre part du
syndrome dépressif associé, M. W.________ n'est plus du tout capable
d'exercer son métier de maçon. Par ailleurs, son extrême difficulté à
se mobiliser, sa quasi-impossibilité à trouver une quelconque
posture antalgique, son état dépressif et ses faibles ressources
psychiques ne nous semblent guère compatibles avec l'éventualité
d'une reconversion dans une autre profession. La capacité de travail
dans un travail adapté à ces handicaps est certainement inférieure à
30 %, comme la tentative de stage de reconversion l'a déjà
démontré. »
Dans leur rapport du 12 juin 2007, les Drs L.________ et
Q.________, spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur au P.________, ont indiqué que l’intéressé souffrait de
lombosciatalgies droites que l'on pouvait mettre en relation avec un canal
lombaire étroit en L4-L5 et une sténose latérale de la racine L5 droite. Les
lombalgies s'expliquaient aussi par une discopathie à deux étages en L4-
L5 et L5-S1.
Dans un rapport du 21 novembre 2007, le Dr K.________,
médecin généraliste traitant, a posé le diagnostic de lombosciatique
hyperalgique avec irradiation sciatique bilatérale, la capacité de travail
dans l'activité habituelle étant nulle dès le 7 septembre 2007. Le pronostic
était sombre.
Les Drs C.________ et J.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie au SMR, ont examiné l'assuré le 6 mars 2008. Dans leur
rapport du 11 mars 2008, ils ont posé les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail de lombosciatalgies chroniques déficitaires sur le
plan sensitif et des réflexes (M54.42) et ceux sans répercussion sur la
capacité de travail d'obésité de classe I avec IMC [indice de masse
corporelle] à 31.8, de trouble somatoforme douloureux (F45.4) avec
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F
68.0), ainsi que de dépression d'accompagnement sous forme d'une
lassitude existentielle (trouble de l'adaptation avec réaction dépressive
prolongée, F43.21). La capacité de travail était nulle dans l’activité de

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maçon pour des raisons somatiques et de 70 % dans une activité adaptée
depuis février 2006. Il résulte de leur rapport notamment ce qui suit :
« Sur le plan somatique (…).
(…)
En conclusion : cet assuré présente une atteinte à la santé sur le
plan ostéoarticulaire sous la forme de troubles dégénératifs du
rachis avec mise en évidence d'une récidive de hernie discale L5-S1
associée à des troubles dégénératifs étagés. La globalité de la
symptomatologie mise en avant par l'assuré ne peut s'expliquer par
les lésions organiques objectives mises en avant par les documents
radiologiques mis à disposition. L'examen clinique frappe
essentiellement par une attitude caricaturale et démonstrative, à la
limite histrionique de la part de l'assuré. L'examen clinique n'a pas
permis de mettre en évidence de lésion objective significative sur le
plan neurologique ou ostéoarticulaire, pouvant corroborer l'étendue
des plaintes mises en œuvre par l'assuré. Un rapport de surveillance
mandaté par la R.________ Assurances met en évidence un assuré ne
présentant aucune difficulté pour se mouvoir, selon les documents
mis à notre disposition (entretien avec Monsieur O.________ en date
du 06.07.2007).
Au vu des atteintes à la santé présentées par l'assuré, l'activité
antérieure de maçon est formellement contre-indiquée. De ce fait,
une incapacité de travail totale dans ce domaine est à retenir. Une
activité dite adaptée, qui tient compte des limitations fonctionnelles
en relation directe avec les troubles somatiques objectifs est
possible à un taux de 100 % avec une diminution de rendement de
tout au plus 30 %, au vu des limitations fonctionnelles retenues. La
composante algique chronique (syndrome douloureux somatoforme
versus amplification des plaintes) n'a pas été prise en considération
pour établir la capacité de travail résiduelle sur le plan somatique.
Une telle atteinte à la santé ne peut être considérée comme
invalidante selon la jurisprudence, en l'absence de pathologie
psychiatrique préexistante, de comorbidité d'ordre psychiatrique à
caractère invalidant ou de signe de gravité selon la jurisprudence.
Sur le plan psychiatrique, il s'agit d'un assuré âgé de [...] ans,
d'origine [...], établi en Suisse depuis l'an 2000.
Au bénéfice de 3 ans de scolarité et sans formation professionnelle,
l'assuré exerce des activités lucratives non qualifiées jusqu'à un
emploi de maçon dès le 17 mai 2004, qu'il exerce jusqu'à une mise
en arrêt de travail totale le 6 septembre 2005 à la suite d'une chute
banale.
Issu d'une famille nombreuse de 11 enfants, l'assuré est marié, il est
père de 2 enfants adultes.
Son anamnèse psychiatrique apparaît comme vierge jusqu'à
l'apparition d'une symptomatologie douloureuse chronique apparue
subitement dans le contexte de cette chute du 6 septembre 2005.
La personnalité de l'assuré est décrite comme modifiée, il devient
triste, souffrant d'être malade bien qu'il ne puisse expliquer sa
maladie. Il passe ses journées à errer au domicile, privilégiant les
positions assise et couchée.
Sur le plan psychiatrique, le tableau surprend par une lassitude
existentielle plus que par de réels symptômes dépressifs. L'assuré
dit ne plus avoir envie de vivre, il se laisse aller dans un rôle de

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dépendant dans une existence d'inactivité et de tristesse. Les
critères stricts d'une maladie psychiatrique sévère ne sont pas
remplis. Le tableau est parasité par une exagération incontestable et
croissante des symptômes, qui ne s'appuie pas sur des critères
objectifs.
Il est incontestable que l'assuré ne retravaillera plus, mais les
éléments dépressifs sont à insérer dans le cadre du tableau de
trouble somatoforme douloureux. Il n'y a pas de dépression
endogène ni d'autre maladie psychiatrique qui pourrait porter
préjudice à l'exigibilité professionnelle de l'assuré sur le plan
strictement médical.
Face au diagnostic de syndrome somatoforme douloureux
persistant, l'assuré n'a donc pas de comorbidité psychiatrique à
caractère strictement invalidant puisque les éléments dépressifs
sont à inclure dans le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux. Les affections corporelles chroniques sont décrites dans
le versant somatique de cet examen, elles n'ont pas de caractère
préoccupant. Le processus maladif s'étend depuis septembre 2005.
Bien que l'assuré ait décrit une amélioration suite à une prise en
charge à la S.________ [ndlr : Service de psychiatrie du V.________], il
n'y a globalement pas de rémission durable. La perte d'intégration
sociale est relative, l'assuré est très lié et sollicite beaucoup ses
enfants notamment. Le processus défectueux de résolution de
conflit n'est pas clairement établi mais, au vu de la charge émotive
que l'assuré exprime face à la prise de distance de la part de son
père, cet éloignement pourrait être une hypothèse de
l'affaiblissement des ressources propres de l'intéressé. Les
traitements conformes aux règles de l'art sont perçus comme
inefficaces, il n'y a pas de signe de non-coopération.
Face aux documents médicaux en notre possession, le rapport de
concilium psychiatrique de la S.________ daté du 25.05.2007,
mentionne des observations tout à fait superposables à celles
perçues lors de l'examen de ce jour : la symptomatologie dépressive
y est décrite comme engendrée par les douleurs chroniques et
certainement renforcée par le vécu douloureux, dans un mouvement
de circularité. Ce cercle vicieux continue, vraisemblablement en
s'amplifiant. Une tendance à exagérer dramatiquement le vécu
douloureux est également perçue lors de l'examen de ce jour,
probablement en exacerbation car auto-entretenue. La frontière
avec la simulation devient plus floue avec le temps.
Bien que l'assuré ne soit plus du tout capable d'exercer son métier
de maçon et, vraisemblablement, pas disposé à reprendre un autre
activité qui serait adaptée, la capacité de travail décrite dans ce
rapport comme certainement inférieure à 30 %, correspond aux
manifestations observées, elle ne tient pas compte des critères
jurisprudentiels en vigueur.
Toutefois, une jurisprudence claire est imposée dans le cadre des
troubles somatoformes douloureux, la dépression
d'accompagnement fait partie de cette entité diagnostique, elle
n'est pas considérée comme à caractère invalidant. En
conséquence, l'examen psychiatrique de ce jour ne permet pas de
reconnaître d'atteinte invalidante à la santé au sens de la LAI.
Les limitations fonctionnelles
Limitations fonctionnelles somatiques : pas de port de charges
supérieures à 5 kilos de façon répétitive, pas de position statique
assise au-delà de 15 à 20 min. sans possibilité de varier les positions

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assises/debout, pas de position en porte-à-faux ou en antéflexion du
rachis contre résistance, pas de montée ou descente d'escaliers à
répétition, pas d'activité sur terrain instable, pas d'activité en
hauteur, diminution du périmètre de marche à environ 15 minutes.
Limitations fonctionnelles psychiatriques : aucune sur le plan
psychiatrique, si ce n'est celles liées au déconditionnement
psychique.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
L'assuré a été mis en arrêt de travail total suite à une chute banale
le 06.09.2005. L'arrêt de travail est médicalement justifié dans
l'activité habituelle de maçon.
Comment le degré d'incapacité de travail a- t-il évolué depuis lors ?
Sur le plan somatique, sur la base de l'examen clinique réalisé ce
jour et l'étude des documents radiologiques mis à disposition,
l'assuré présente une incapacité de travail totale dans son activité
antérieure de maçon de façon définitive. Une activité adaptée qui
respecte les limitations fonctionnelles est théoriquement possible à
un taux de 100 % avec une diminution de rendement de 30 %, au vu
des limitations fonctionnelles précitées. Une telle activité peut être
théoriquement mise en œuvre depuis février 2006 (date à laquelle
l'assuré a été évalué sur le plan neurochirurgical avec absence de
mise en évidence de lésion neurologique significative ou de trouble
ostéoarticulaire à caractère incapacitant de longue durée dans une
activité adaptée).
Sur le plan psychiatrique, l'assuré mentionne une modification de sa
personnalité apparue d'une manière consécutive à la problématique
douloureuse. Il devient triste et mentionne une importante réduction
de sa vie quotidienne. Ces signes ne correspondent pas à une
atteinte psychiatrique à caractère invalidant, mais au tableau
dépressif classiquement accompagnateur d'un trouble somatoforme
douloureux. Etant donné l'absence de comorbidité psychiatrique en
dehors des éléments dépressifs d'accompagnement, l'exigibilité
professionnelle reste totale au sens de la jurisprudence actuelle. »
Le 21 mai 2008, l'OAI a informé l'assuré de son intention de lui
octroyer un quart de rente depuis le 1er septembre 2006, compte tenu
d’une capacité de travail de 100 % avec baisse de rendement de 30 %
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles (pas de
port de charges supérieur à 7.5 kg de façon répétitive, pas de position
statique assise au-delà de trois-quarts d'heure sans possibilité de varier la
position assise-debout, pas de position statique debout au-delà de 15
minutes, diminution du périmètre de marche au-delà des trois-quarts
d'heure, pas de position en porte-à-faux en antéflexion du rachis contre
résistance, pas d'exposition à des machines-outils réalisant des vibrations
de 5 hertz). Après comparaison des revenus sans et avec invalidité, il
résultait une perte de gain correspondant à un degré d’invalidité de 40.36
% ouvrant le droit à un quart de rente.

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Le 23 janvier 2009, T.________ a écrit à l'OAI qu'en 2006,
l'assuré aurait touché un salaire horaire brut de 26 fr., ainsi qu'un
treizième salaire, l'horaire hebdomadaire étant de 42 h 50.
Le 22 octobre 2009, l'OAI a rendu un nouveau projet de
décision annulant et remplaçant celui du 21 mai 2008, par lequel il a
finalement retenu un taux d’invalidité de 34 % après comparaison des
revenus, niant dès lors le droit à la rente.
Le 27 novembre 2009, l'assuré s'est opposé à ce projet. Il a
produit un rapport établi le 28 avril 2009 par le Dr B.________, radiologue, à
la suite d’une IRM du genou gauche, et concluant à un défect cartilagineux
étendu au niveau du condyle fémoral interne, avec plusieurs petits
fragments cartilagineux dans le récessus supra-patellaire et une surcharge
dégénérative du condyle interne ainsi qu'à une chondropathie notamment
sur le versant antéro-inférieur du condyle interne dans l'échancrure, ainsi
qu'à l'absence de déchirure méniscale. L’assuré a également produit un
rapport du 14 juillet 2009 du Service d'orthopédie et de traumatologie du
V.________ posant les diagnostics de défect cartilagineux assez étendu au
niveau du condyle fémoral interne avec des fragments libres
diagnostiqués par IRM, une arthroscopie avec nettoyage des foyers des
lésions ostéochondrales étant proposée.
Dans un avis médical du 8 février 2010, la Dresse SS.________
du SMR a relevé que l’arthroscopie du genou gauche effectuée le 22
septembre 2009 constituait un fait nouveau, dont il devait être tenu
compte dans la définition des limitations fonctionnelles. L'instruction
devait être complétée en ce sens auprès du chirurgien orthopédiste.
Dans un rapport du 25 mars 2010, le Dr HH.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur au LL.________, a posé les diagnostics de gonarthrose gauche
et de suspicion d'une maladie de Sudeck. L'implantation d'une prothèse
totale du genou était proposée.

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Dans un rapport du 11 mai 2010, le Dr BB.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur au
LL.________, a posé les diagnostics de gonarthrose gauche, lombalgies et
suspicion d'algoneurodystrophie. Il a exposé que l'assuré avait consulté le
13 juillet 2009 pour des gonalgies gauches non traumatiques depuis
environ quatre mois, des douleurs mécaniques et également nocturnes et
des épanchements à répétition. Il a indiqué que l'IRM et l'arthroscopie
pratiquée en ambulatoire le 22 septembre 2009 avaient confirmé le
constat de chondropathie de stade III de la trochlée et fémoro-tibiale
interne, une algoneurodystrophie traitée au Miacalcic étant suspectée. Il a
estimé que l'incapacité de travail était totale dans l'activité de maçon.
L'assuré devait éviter le travail en position debout et privilégier la position
alternée avec prédominance d'un travail assis, monter le moins possible
des escaliers et ne pas soulever de charge supérieure à 5 kg. L'assuré
devait également éviter les activités exercées principalement en marchant
(terrain irrégulier), de monter sur une échelle ou un échafaudage ou de
travailler accroupi ou à genoux.
Le 3 septembre 2010, le Dr K.________ a répondu comme suit
aux questions posées par l’OAI :
« 1. Quelle est la clinique actuelle ?
Le patient se plaint actuellement de douleurs des deux genoux,
notamment du genou gauche où l'indication d'une arthropathie est
discutée.
La douleur est réputée insupportable au niveau lombaire avec une
irradiation au niveau du rachis, sur la gauche atteignant le haut du
dos, ainsi que le membre supérieur droit, la nuque et l'hémiface
droite. Il indique aussi une irradiation le long du membre inférieur
droit.
2. Une arthroplastie totale du genou gauche est-elle envisagée ?
• Si oui, pour quelle date ?
• Sinon, quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée
(en %), et à partir de quelle date ?
La position du V.________ me paraît ambiguë, merci de vous
renseigner dans ce service pour obtenir plus d'information.
Le patient insiste à chaque consultation pour dire la péjoration et
l'augmentation de son handicap. Il est quasi-impossible au médecin
traitant, dans ces conditions, de statuer clairement sur la capacité
de travail théorique. Une expertise dans un milieu approprié devrait
être mise sur pied.

- 11 -
Il est impossible de statuer sur la base des instruments
institutionnels et techniques mis à disposition du médecin
généraliste.
3. Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
Douleur à la marche. Le patient déclare que toute activité quelle
qu'elle soit provoque des douleurs. »
Dans un rapport du 5 octobre 2010, les Drs GG.________,
rhumatologue, et TT.________, médecin assistant à l'Unité du rachis du
V.________, ont posé les diagnostics d'arthrose à localisations multiples
anamnestique et de cervicalgies et lombalgies chroniques récidivantes :
troubles dégénératifs lombaires pluri-étagés, déconditionnement physique
global et focal et dysbalances musculaires étagées prédominant au niveau
lombo-pelvi-bicrural. Comme comorbidités, ils ont mentionné des
antécédents de maltraitance infantile, une hernie discale L4-L5 opérée en
2003, l'ablation d'un corps libre du genou gauche en 2009, une
hyperplasie bénigne de la prostate et une hypovitaminose D substituée.
Le 13 octobre 2010, l'assuré a informé l'OAI qu'il renonçait en
l'état à la pose d'une prothèse totale du genou, un taux de réussite
suffisant ne pouvant être garanti par les médecins.
Le 21 mars 2011, le Dr BB.________ a écrit ce qui suit à l’OAI :
« 1. Clinique actuelle :
En date du 28.02.2011, status quo avec douleur du compartiment
fémoro-patellaire et du compartiment interne à gauche, d'allure
mécanique. Syndrome fémoro-patellaire sur rétraction des chaînes
postérieures.
2. Capacité de travail dans une activité adaptée :
Probablement du 80 %.
3. A partir de quelle date ?
01.03.2011.
4. Limitations fonctionnelles dans une activité adaptée :
Station debout prolongée à éviter, ainsi que les marches sur terrains
irréguliers ainsi que dans les escaliers. Limiter également le port de
charges lourdes. »
Dans un avis médical du 4 avril 2011, le Dr RR.________ du SMR
a indiqué que l'arthroscopie du genou gauche justifiait une incapacité de
travail totale du 22 septembre 2009 au 28 février 2011 et qu'à partir du
1er mars 2011, on se retrouvait dans la configuration antérieure, à savoir

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qu'il existait une incapacité de travail totale comme aide-maçon, et une
exigibilité de 70 % dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles
concernant le dos et le genou étant celles retenues lors de l'examen
bidisciplinaire du SMR du 11 mars 2008. Il a ajouté que les observations
antérieures confirmaient que des mesures professionnelles étaient vouées
à l'échec.
Le 14 juin 2011, l'OAI a établi un projet d'acceptation de rente
remplaçant celui du 22 octobre 2009, à teneur duquel la capacité de
travail demeurait de 100 % avec une baisse de rendement de 30 % à
partir de février 2006 dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (pas de port de charges supérieur à 7.5 kg de façon
répétitive, pas de position statique assise au-delà de trois-quarts d'heure
sans possibilité de varier la position assise-debout, pas de position
statique debout au-delà de 15 minutes, diminution du périmètre de
marche au-delà des trois-quarts d'heure, pas de position en porte-à-faux
en antéflexion du rachis contre résistance, pas d'exposition à des
machines-outils réalisant des vibrations de 5 hertz). Après comparaison
des revenus, avec un abattement de 15 % sur le revenu avec invalidité, il
en résultait un degré d’invalidité de 34 %. A la suite de la péjoration de
l’état de santé le 22 septembre 2009, l’assuré avait présenté une
incapacité totale de travail jusqu’au 28 février 2011. L'incapacité de travail
moyenne sur une année s'élevait à 46 % au 1er novembre 2009, ouvrant
ainsi le droit à une rente au plus tôt à cette date. Ainsi, le droit à un quart
de rente lui était reconnu du 1er novembre 2009 au 31 janvier 2010, puis à
une rente entière du 1er février 2010 au 31 mai 2011, et finalement, le
droit à la rente n’était plus ouvert, compte tenu d’une capacité de travail
de 100 % avec baisse de rendement de 30 % dans une activité adaptée.
L’assuré a contesté ce projet.
Dans un avis médical du 24 août 2011, le Dr RR.________ du
SMR a estimé que les conclusions des médecins du SMR étaient fondées
sur un examen clinique bidisciplinaire, rhumato-psychiatrique, réalisé par
deux spécialistes en 2008, ainsi que sur l'appréciation ultérieure du Dr

- 13 -
BB.________, chirurgien orthopédiste. Il en a conclu que l'instruction était
satisfaisante.
Par décision du 1er décembre 2011, l'OAI a alloué à l'assuré un
quart de rente du 1er novembre 2009 au 31 janvier 2010 et une rente
entière du 1er février 2010 au 31 mai 2011, le droit à la rente n'étant plus
ouvert par la suite. Cette décision était fondée sur les mêmes motifs que
ceux évoqués dans le projet de décision du 14 juin 2011.
B. L’assuré a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal le 16 janvier 2012.
Par arrêt du 27 juin 2013 (cause AI 13/12 – 124/2013), la Cour
a admis le recours de l’assuré et réformé la décision du 1er décembre
2011 en ce sens que lui était octroyé un quart de rente dès le 1er
septembre 2006, une rente entière dès le 1er décembre 2009, puis à
nouveau un quart de rente dès le 1er juin 2011, sans limitation dans le
temps. Sur le plan somatique, elle s’est ralliée aux conclusions du rapport
du 11 mars 2008 des Drs C.________ et J.________ du SMR, en précisant que
l’affection au genou ne les avait pas modifiées en dehors de la période du
22 septembre 2009 au 28 février 2011. Sur le plan psychiatrique, elle a
considéré que le rapport du 11 mars 2008 précité disposait également
d’une valeur probante. A cet égard, elle a notamment retenu ce qui suit :
« b) aa) Sur le plan psychiatrique, le recourant critique également le
rapport du 11 mars 2008 des Drs C.________ et J.________. Il soutient
que l'on ne saurait expliquer qu'un médecin écrive que l'assuré est
collaborant, ce qui ressort de tous les documents du dossier, et
quelques lignes plus loin qu'il est fait mention de phénomènes
d'amplification des plaintes à but assécurologique. Il est d'avis que
ce jugement de valeur n'est absolument pas étayé. Il estime qu'en
ce qui concerne le trouble somatoforme douloureux des questions
précises auraient dû être posées par l'OAI, ce qui n'a jamais été le
cas, et qu'il n'incombe pas au corps médical de se déterminer sur
une application de la jurisprudence comme le font à plusieurs
reprises les médecins du SMR.
Ces praticiens ont indiqué en effet au status que le recourant était
de présentation correcte, orienté et collaborant (p. 7 du rapport du
11 mars 2008). Ce faisant, ils ont observé que le recourant n'avait
pas manifesté d'opposition à l'examen mais y avait participé
aisément. Par ailleurs, ils ont retenu le diagnostic de troubles
somatoformes douloureux avec majoration des symptômes

- 14 -
physiques pour des raisons psychologiques. Au cours de leurs
explications de ce diagnostic (p. 9 du rapport), ils ont notamment
fait part de leurs constatations, en particulier de la mise en évidence
de signes comportementaux à savoir cinq signes sur cinq selon
Waddell, ceux-ci étant en faveur d'un processus de type non
organique. C'est dans ce cadre qu'ils ont considéré que la globalité
de la symptomatologie présentée par le recourant pouvait s'intégrer
dans un syndrome de type somatoforme douloureux, versus
phénomène d'amplification des plaintes à but assécurologique. On
ne saurait y voir de contradiction.
En ce qui concerne les questions que l'OAI aurait dû poser, le
recourant ne mentionne pas lesquelles. Il n'indique pas non plus sur
quels autres points que ceux traités l'examen médical effectué par
les Drs C.________ et J.________ aurait dû porter.
Enfin, la référence dans le rapport à la jurisprudence s'agissant de
l'appréciation du trouble somatoforme est usuelle lors de l'examen
de ce type de trouble et n'est pas de nature à porter atteinte à la
valeur probante de ce rapport. Dite jurisprudence se fonde du reste
sur la doctrine médicale (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1).
bb) Le recourant soutient que l'état dépressif dont il souffre ne
résulte pas du trouble somatoforme douloureux mais constitue un
diagnostic indépendant dont il faut tenir compte, le Dr M.________
ayant retenu celui d'épisode dépressif majeur. Le recourant déclare
souffrir depuis huit à neuf ans dans les relations avec les membres
de sa famille, notamment de la prise de distance avec son père
depuis son mariage, que le médecin relève qu'il est triste de cet
éloignement et qu'il a depuis lors envie de mourir. Il rappelle avoir
en outre indiqué avoir subi une totale modification de sa
personnalité depuis sa chute du 6 septembre 2005 et qu'un
tentamen avait eu lieu en 2005. Il ajoute que même si l'on considère
que ce trouble ne constitue pas une comorbidité psychiatrique, les
autres critères sont remplis à savoir qu'il souffre d'affections
corporelles chroniques, que tous les traitements entrepris n'ont pas
permis d'atténuer la douleur, que mis à part le cercle restreint de sa
famille proche, il n'a plus vraiment de contacts sociaux avec
l'extérieur et que les médecins sont unanimes pour indiquer que son
état psychique est cristallisé sans évolution possible par une aide
thérapeutique.
Il en déduit que le trouble somatoforme est invalidant, n'ayant
manifestement pas les moyens psychologiques de surmonter sa
douleur, ce que le COPAI relevait déjà selon lui.
(…)
Les Drs M.________, Y.________ et D.________ dans leur rapport du 25
mai 2007, ont posé le diagnostic de trouble dépressif majeur,
retenant l'existence d'une symptomatologie dépressive manifeste
leur paraissant avoir été engendrée par les douleurs chroniques et
renforcée par le vécu douloureux, dans un mouvement de
circularité. Ils ont en outre noté une tristesse persistante exprimée
et ressentie, avec pleurs occasionnels incontrôlés, perte de capacité
à éprouver du plaisir et de l'intérêt en général, perte de motivation
dans ses loisirs, irritabilité et impatience croissantes ainsi que pertes
de mémoire. Ils ont également relevé que le recourant souffrait d'un
fort sentiment de dévalorisation, voire de culpabilité, notamment
envers son fils qui s'occupait de tout et à l'égard duquel il avait
honte de ne pouvoir servir de modèle, le recourant nourrissant enfin
des pensées de mort récurrentes. Ils ont également évoqué

- 15 -
l'hypothèse d'une tendance du recourant à exagérer
dramatiquement son vécu douloureux, sans toutefois retenir la
possibilité d'une simulation.
Les Drs C.________ et J.________ ont posé le diagnostic de dépression
d'accompagnement sous forme d'une lassitude existentielle (trouble
de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée), ce diagnostic
n'entraînant pas d'incapacité de travail. Comme les Drs M.________,
Y.________ et D.________, ils ont retenu que l'anamnèse psychiatrique
apparaissait comme vierge jusqu'à l'apparition subite d'une
symptomatologie douloureuse chronique dans le contexte de la
chute du 6 septembre 2005. Ils ont expliqué que certes le tableau
surprenait par une lassitude existentielle, le recourant disant ne plus
avoir envie de vivre et se laissant aller dans un rôle de dépendant
dans une existence d'inactivité et de tristesse mais que les critères
stricts d'une maladie psychiatrique sévère n'étaient toutefois pas
remplis, le tableau étant parasité par une exagération incontestable
et croissante des symptômes qui ne s'appuyait pas sur des critères
objectifs, la frontière avec la simulation devenant plus floue avec le
temps. Ils ont en outre indiqué que les éléments dépressifs étaient à
insérer dans le cadre du tableau de trouble somatoforme
douloureux.
Ainsi, les spécialistes en psychiatrie estiment tous que le trouble
psychique dont souffre le recourant est consécutif à l'apparition de
la symptomatologie douloureuse, ce qu'observait du reste
également le Dr Z.________ dans son rapport du 12 juin 2006. Les Drs
C.________ et J.________ comme le Dr X.________ ont constaté une
amplification des symptômes, hypothèse envisagée par les
médecins du département de psychiatrie, raison pour laquelle les
médecins du SMR n'ont pas retenu de trouble psychique sévère. Il y
a lieu de relever en outre que le recourant n'est pas suivi par un
spécialiste, ce qui aurait dû être le cas s'il était atteint d'un trouble
psychique grave. Il y a en conséquence lieu de retenir le diagnostic
de dépression d'accompagnement sous forme d'une lassitude
existentielle posé par les Drs C.________ et J.________. Force est dès
lors de constater que le trouble dont est atteint le recourant ne
présente pas les caractères de sévérité susceptibles de le distinguer
sans conteste du trouble somatoforme.
Les autres critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence
permet d'admettre le caractère non exigible de la reprise du travail,
ne sont pas non plus réalisés. On ne voit pas que le recourant
réunisse en sa personne plusieurs de ces critères (ou du moins pas
dans une mesure très marquée) qui fondent un pronostic
défavorable en ce qui concerne l'exigibilité d'une reprise d'activité
professionnelle. Certes, celui-ci présente en sus du syndrome
douloureux somatoforme persistant, une affection corporelle
chronique s'étendant sur plusieurs années, toutefois, celle-ci est
modérée dès lors que la capacité de travail du recourant est
complète dans une activité adaptée avec un rendement réduit de 30
% excepté pendant la période du 22 septembre 2009 au 28 février
2011. Il n'y a pas de perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie. En effet, le recourant a des relations suivies
avec ses enfants et sa relation de couple apparaît bonne. En ce qui
concerne le processus défectueux de résolution de conflit, il n'est
pas clairement établi selon les Drs C.________ et J.________, qui
évoquent uniquement comme une hypothèse de l'affaiblissement
des ressources propres du recourant la prise de distance de la part
de son père. Il n'y a pas d'échec de traitements ambulatoires ou

- 16 -
stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative de la
personne assurée. Si, sur le plan somatique, le recourant a suivi des
traitements, sur le plan psychique, il n'a pas consulté de psychiatre.
A cela s'ajoute que les médecins ont relevé une discordance
majeure entre les plaintes subjectives très importantes et les
constatations cliniques et radiologiques discrètes.
Il apparaît ainsi que le trouble somatoforme douloureux ne se
manifeste pas avec une sévérité telle que, d'un point de vue objectif,
seule une mise en valeur limitée de la capacité de travail du
recourant puisse être raisonnablement exigée de lui.
En conséquence, les conclusions des médecins du département de
psychiatrie du V.________ selon lesquelles une capacité de travail
dans un travail adapté aux handicaps du recourant étaient
certainement inférieure à 30 % ne sauraient être suivies, au
contraire de celles des Drs C.________ et J.________.
c) Vu ce qui précède, le rapport médical de ces praticiens, qui
comporte une anamnèse, fait état des plaintes du recourant, résulte
d'une étude approfondie du cas du recourant et dont les conclusions
sont claires et bien motivées a valeur probante.
Il y a dès lors lieu de retenir une capacité de travail entière dans une
activité adaptée avec une réduction de rendement de 30 % dès le 6
septembre 2005 et une incapacité de travail totale du 22 septembre
2009 au 28 février 2011. »
Sur le plan économique, la Cour de céans a considéré,
contrairement à l’OAI, que l’âge de l’assuré, à savoir 55 ans à la date de la
décision attaquée, justifiait un abattement de 10 % du revenu avec
invalidité. En comparant le revenu avec invalidité ainsi obtenu avec celui
sans invalidité, elle a abouti à un degré d’invalidité de 40.04 %, ouvrant le
droit à un quart de rente dès le 1er septembre 2006. Le recourant avait en
outre droit à une rente entière du 1er décembre 2009, soit après trois mois
d’aggravation, au 31 mai 2011, puis à un quart de rente dès le 1er juin
2011, à savoir après trois mois d’amélioration.
Par décisions du 5 décembre 2013, l’OAI a reconnu à l’assuré
le droit à un quart de rente du 1er septembre 2006 au 30 novembre 2009,
à une rente entière du 1er décembre 2009 au 31 mai 2011, puis à un quart
de rente à compter du 1er juin 2011, conformément à l’arrêt de la Cour de
céans du 27 juin 2013.
C. Le 29 avril 2015, l’assuré a déposé une demande de révision, à
l’appui de laquelle il a indiqué présenter une dépression et une humeur
triste depuis 2006, avoir mal partout, à la nuque, au bras droit depuis

- 17 -
2005, souffrir de lombalgies, de douleurs aux genoux, au bras gauche,
ainsi que de fourmillements dans les deux pieds depuis 2007. Il a
également fait état d’obésité, de problèmes à l’estomac depuis 2005, de
difficultés à uriner depuis 2009, de maux de ventre avec du sang dans les
selles et d’insomnies.
Le 5 août 2015, le Dr K.________ a adressé un rapport à l’OAI,
dans lequel il a posé les diagnostics suivants :
« Status après arthroscopie du genou G [gauche], lombalgie post-
chirurgie hernie discale en 2003, surcharge pondérale : poids
99.7 kg, taille 171 cm, syndrome métabolique, état dépressif,
troubles de la personnalité (?), probables troubles cognitifs mineurs,
reflux digestif, adénome prostate, douleur abdominale d’origine x,
sang selles 1x sur trois : positif le 20.11.2013, insomnies à longue
durée, polype sessile 5 mm sigmoïde : 01.02.2012, dolichocôlon :
01.02.2012, gastro-antro-bulbite et helicobacter pilori positif le
25.04.2012, anite. »
Le Dr K.________ a décrit une aggravation de l’état de santé
« dans tous les compartiments » de manière progressive, essentiellement
basée sur un status psychiatrique. L’incapacité de travail était totale et
pour une longue durée. Il a également fait état de prostration,
d’abattement, de troubles somatoformes majeurs et de possibles troubles
cognitifs légers associés.
Sur le questionnaire pour la révision de la rente qu’il a
complété le 26 août 2015, l’assuré a indiqué qu’il avait « plus de douleurs
partout » depuis septembre 2009.
Le 24 octobre 2015, le Dr K.________ a encore précisé que l’on
ne pouvait exiger de l’intéressé que 30 à 45 minutes d’activités. Celui-ci
souffrait de douleurs généralisées, de troubles de la concentration et de la
mémorisation, et était déprimé. Depuis l’octroi de la rente, l’état de santé
s’était aggravé. S’agissant des symptômes actuels, il a expliqué que le
patient présentait des douleurs lombaires irradiant vers le haut, des
cervico-brachialgies à droite, des douleurs aux deux genoux, aux épaules,
aux poignets, des fourmillements, des céphalées, des vertiges, des
troubles de la vue, une précordialgie, des brûlures dans les jambes, une

- 18 -
dysurie, des mictions impérieuses, ainsi qu’une pollakiurie. La capacité de
travail était nulle dans toute activité avec, comme limitations
fonctionnelles, une aboulie, des douleurs généralisées, ainsi qu’une
incapacité à se plier à une structure professionnelle complexe. Le
pronostic était sombre.
Par avis médical du 21 mars 2016, le Dr G.________ du SMR a
relevé que les diagnostics somatiques énumérés n’étaient pas
susceptibles d’être incapacitants dans une activité adaptée. En outre, le
traitement comprenait des antalgiques légers et du Cymbalta, comme
auparavant. Il n’y avait pas de fait nouveau, tant au point de vue des
douleurs que de la problématique psychiatrique.
Par projet de décision du 12 avril 2016, l’OAI a informé l’assuré
qu’il envisageait de refuser d’augmenter sa rente d’invalidité, au motif que
les éléments apportés ne permettaient pas de prendre en compte une
aggravation objective de son état de santé.
Le 27 avril 2016, l’intéressé, alors représenté par Fortuna, a
contesté le projet de décision. Il a complété ses déterminations le 24 mai
2016 en produisant les pièces suivantes :
- un rapport du 13 novembre 2014 des Drs H.________, psychiatre, et
F.________, cheffe de clinique adjointe au Département de psychiatrie
du V.________, posant les diagnostics de trouble dépressif majeur,
épisode dépressif sévère chronique avec symptômes psychotiques,
et de trouble somatoforme douloureux associé à la fois à des
facteurs psychologiques et à une affection médicale générale
chronique. Ils expliquaient reconduire les diagnostics posés par leurs
confrères dans leur rapport du 25 mai 2007. L’assuré présentait une
incapacité de travail en raison de ses symptômes douloureux et
dépressifs qui l’handicapaient dans chacun des aspects de sa vie et
l’empêchaient d’effectuer les tâches les plus simples ;

- 19 -
- un rapport du 23 avril 2015 du Dr MM.________, urologue, retenant
les diagnostics de prostatisme invalidant avec hypertrophie bénigne
de la prostate de degré 2. Il relevait une augmentation de la
fréquence des mictions avec des impériosités entraînant parfois une
incontinence urinaire ;
- un rapport du 25 juin 2015 de la Dresse AA.________, psychiatre
traitante de l’assuré depuis le 10 décembre 2014, posant le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
Le patient trouvait ressource au sein de sa famille. Les
symptomatologies douloureuses et dépressives étaient toujours au
premier plan, marquées par des douleurs persistantes, intenses,
s’accompagnant d’un sentiment de détresse constituant en
permanence la préoccupation essentielle du patient, ainsi qu’un
sentiment de tristesse, une asthénie, sans aboulie ni anhédonie. Il
évoquait également des troubles du sommeil. Le pronostic était
réservé et la reprise d’une activité professionnelle peu probable ;
- un rapport du 13 janvier 2016 de la Dresse II._________, radiologue,
consécutif à un scanner thoracique, constatant des adénopathies
médiastinales moyennes et hilaires à recontrôler d’ici un an, ainsi
qu’une légère élongation et ectasie de l’aorte ascendante. Il n’y
avait pas de lésion parenchymateuse pulmonaire suspecte ;
- un rapport du 8 mars 2016 du Dr OO.________, radiologue, faisant
suite à une IRM de l’épaule droite, concluant à un remaniement de
type arthrosique inflammatoire de l’articulation acromio-claviculaire
avec aspect effiloché de la surface articulaire superficielle du tendon
du supraspinatus avec signes de bursite sous-acromial
d’accompagnement ;
- un rapport du 20 mai 2016 du Dr K.________, en réponse aux
questions de Fortuna, indiquant qu’il y avait eu « une progression de
la maladie de manière insidieuse », que la capacité de travail était
nulle dans toute activité et que le pronostic était sombre. Il retenait,
outre les diagnostics déjà posés dans son rapport du 5 août 2015,

- 20 -
ceux de lombo-pygialgies chroniques avec troubles dégénératifs L5-
S1, de gonalgies bilatérales, de douleurs de l’épaule droite avec
probable tendinopathie et de probable hémorroïdaire.
Par avis médical du 6 juin 2016, le Dr G.________ du SMR a
relevé que les problèmes rachidiens étaient déjà connus. Il n’y avait aucun
élément susceptible d’étayer l’annonce d’une aggravation insidieuse. Les
douleurs situées dans diverses localisations n’étaient pas mises en rapport
avec une pathologie somatique, sauf s’agissant d’une tendinite du sus-
épineux de l’épaule droite, qui n’était traitée qu’avec du paracétamol et
ne semblait nécessiter ni infiltration, ni consultation rhumatologique. Le
prostatisme n’était pas incapacitant et un traitement d’alpha-bloqueur
avait toutes les chances d’amener une amélioration. Les adénopathies
pulmonaires n’étaient pas inquiétantes et ne nécessitaient qu’un seul
contrôle à une année. Sur le plan psychiatrique, le diagnostic de trouble de
la personnalité avait auparavant été exclu par le Dresse J.________ du SMR.
En outre, le trouble dépressif décrit par cette spécialiste était en
amélioration, la Dresse AA.________ ne l’ayant plus retenu. Les idées
suicidaires avaient disparu. Pour le surplus, il n’y avait pas de grande
différence avec ce qui avait été décrit par la Dresse J.________.
Par décision du 16 juin 2016, l’OAI a confirmé le refus
d’augmentation de la rente d’invalidité. Dans un courrier du même jour, il
a expliqué qu’aucun élément médical ne permettait de conclure à une
aggravation de l’état de santé.
D. Par acte du 15 août 2016, W.________, désormais représenté
par Me Patricia Spack Isenrich, a recouru contre cette décision auprès de
la Cour de céans, en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une
rente entière dès le 23 octobre 2015, et subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle instruction. Il s’est prévalu
d’une aggravation de son état de santé, tant du point de vue somatique
que psychique. Il a expliqué souffrir d’un trouble somatoforme douloureux,
ainsi que d’un trouble dépressif sévère générant une incapacité totale de
travail. Il a renvoyé au rapport du 12 avril 2016 du Dr DD.________,

- 21 -
spécialiste en médecine physique et réadaptation, joint en annexe, lequel
posait les diagnostics de syndrome douloureux chronique avec lombo-
pygialgies chroniques avec troubles dégénératifs L5-S1, de gonalgies
bilatérales à prédominance gauche avec un statut post-arthroscopie, de
douleurs de l’épaule droite avec probable tendinopathie de la coiffe des
rotateurs et de déconditionnement physique global et focal. Le recourant a
déduit que les comorbidités citées par ce médecin (obésité, syndrome
métabolique, état dépressif, trouble de la personnalité, adénome de la
prostate, troubles du sommeil, polype du sigmoïde et dolichocôlon,
antécédent de gastro-antro-bulbite) avaient un impact négatif sur ses
ressources adaptatives. De plus, ses atteintes à la santé se manifestaient
dans tous les domaines importants de la vie. Dès lors, le caractère
invalidant de son trouble somatoforme douloureux devait être reconnu. A
titre de mesures d’instruction, il a requis la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire. Il a encore produit les pièces suivantes :
- un rapport du 21 janvier 2015 du Dr ZZ.________, spécialiste en
dermatologie et en vénéréologie, posant les diagnostics d’érythème
péri-anal léger et de notion anamnestique évoquant des
hémorroïdes internes ;
- un rapport du 5 février 2015 du Dr XX.________, gastro-entérologue,
constatant que l’examen proctologique et l’endoscopie étaient sans
particularité ;
- un courriel du 20 février 2015 de la Dresse AA.________ au Dr
K.________, l’informant que le patient lui avait fait part d’un abus
médicamenteux avec du Dafalgan. Le patient affirmait toutefois ne
pas avoir de projet suicidaire et décrivait son geste comme un appel
à l’aide ;
- un rapport du 23 juin 2016 de la Dresse AA.________, en réponse à
Fortuna, posant les diagnostics d’épisode dépressif sévère sans
symptôme psychotique (F32.2) et de syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). La capacité de travail était nulle et
n’avait pas évolué depuis le début du suivi, le 26 novembre 2014. La

- 22 -
symptomatologie était stable depuis le début, malgré
l’augmentation de la médication. Les symptômes douloureux et
dépressifs handicapaient le patient dans chacun des aspects de sa
vie et l’empêchaient d’effectuer les tâches les plus simples. Le
pronostic était réservé.
Par décision du 29 août 2016, la juge alors en charge de
l’instruction a accordé au recourant le bénéfice de l'assistance judiciaire
avec effet au 15 août 2016, soit l’exonération d’avances et des frais
judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’une avocate en la personne de
Me Patricia Spack Isenrich.
Dans sa réponse du 26 septembre 2016, l’OAI a proposé le
rejet du recours.
Les 24 octobre et 10 novembre 2016, les parties ont maintenu
leur position.
Le 3 janvier 2017, le recourant a produit un rapport du 7
décembre 2016 de la Dresse YY.________, psychiatre, et de WW.________,
psychologue au V.________. Ils ont relevé que la symptomatologie serait
présente depuis 2005, mais se serait péjorée ces derniers mois à la suite
d’un refus de la part de l’OAI d’augmenter la rente d’invalidité de l’assuré.
Ils ont posé les diagnostics de trouble dépressif majeur, épisode dépressif
sévère chronique, de trouble douloureux associé à la fois à des facteurs
psychologiques et à une affection médicale générale chronique, ainsi que
de retard mental léger. Ce nouveau diagnostic expliquait la persistance de
la symptomatologie dépressive et douloureuse, ainsi que l’incapacité de
travail à 100 % en résultant. Les deux autres diagnostics étaient les
mêmes que ceux retenus par les Drs H.________ et F.________ dans leur
rapport du 13 novembre 2014. L’assuré présentait en effet des
symptômes similaires à ceux existant en 2014. La douleur ressentie par le
patient altérait son fonctionnement dans tous les domaines importants de
sa vie et était associée à des facteurs psychologiques qui aggravaient ses
douleurs, mais également à de l’arthrose.

- 23 -
Le 20 février 2017, l’OAI s’est référé à l’avis du 30 janvier 2017
du Dr G.________ du SMR, joint en annexe. Celui-ci relevait que le retard
mental léger s’était constitué durant l’enfance et que l’assuré avait été
capable de travailler dans des activités ne nécessitant pas des capacités
intellectuelles élevées. En outre, le rapport du 7 décembre 2016 du
V.________ faisait état d’un état réactionnel à la décision de l’OAI de refuser
l’augmentation de la rente d’invalidité.
Le 2 mars 2017, le recourant a répété que son trouble
somatoforme douloureux était invalidant.
Le 16 mai 2017, il a encore produit un rapport du Dr JJ.________,
radiologue, établi à la suite d’une IRM des deux genoux réalisée le 19 avril
2017, concluant à une arthrose prédominant dans le compartiment
fémoro-tibial interne des deux genoux, avec chondropathie avancée pour
le genou gauche et modérée pour le genou droit.
Se déterminant le 26 juin 2017 à ce sujet, l’OAI s’est référé à
un avis du Dr G.________ du SMR du 13 juin 2017, lequel relevait que la
gonarthrose était déjà connue à gauche depuis 2010, ayant déjà fait
évoquer une possible arthroplastie. S’agissant du genou droit, au vu de la
médication suggérée, l’importance des douleurs due à la gonarthrose
n’était pas telle qu’elle empêcherait l’exercice d’une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles d’épargne des genoux.
Le 21 août 2017, le recourant a maintenu ses conclusions.
Le 8 mars 2018, Me Spack Isenrich a produit la liste de ses
opérations.
E n d r o i t :

- 24 -
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des
décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1
let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours a été formé en temps utile, compte
tenu des féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 1 LPGA). Il satisfait en
outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), de
sorte qu’il est recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre les décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c).
b) En l’espèce, le litige porte sur le point de savoir si le
recourant peut prétendre à l’octroi d’une rente d’un taux supérieur,
singulièrement sur la question de savoir si son degré d'invalidité a subi
une modification significative entre les décisions du 5 décembre 2013 –

- 25 -
qui lui ont reconnu le droit à un quart de rente du 1er septembre 2006 au
30 novembre 2009, à une rente entière du 1er décembre 2009 au 31 mai
2011, puis à un quart de rente à compter du 1er juin 2011, conformément
à l’arrêt de la Cour de céans du 27 juin 2013 – et la décision litigieuse.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins ; un taux d'invalidité de 40 %
au moins donne droit à un quart de rente, un taux d'invalidité de 50 % au
moins à une demi-rente, un taux de 60 % au moins à trois quarts de rente,
et un taux de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 LAI).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

- 26 -
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V
133 consid. 2 et 114 V 310 consid. 3c).
c) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a
avec la référence citée). Un rapport médical ne saurait au demeurant être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant.
Cependant, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients ; il convient dès lors en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées).
4. Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée.
Pour déterminer s’il y a motif à réviser une rente, il convient
d’examiner si, entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des

- 27 -
circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la
rente, s'est produit (ATF 133 V 108 et 130 V 71 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, tout changement important des
circonstances propre à influencer le taux d'invalidité peut donner lieu à
une révision de la rente. La rente peut être révisée non seulement en cas
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 et 130 V
343 consid. 3.5). L'assurance-invalidité connaissant un système de rentes
échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d'invalidité franchit un
taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
Lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit
établir de façon plausible que l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]).
En vertu de l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de
l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si
son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant
de son invalidité s’aggrave, ce changement est déterminant pour
l’accroissement du droit aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans
interruption notable ; l’art. 29bis RAI est toutefois applicable par analogie.
5. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en
charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al.
2, deuxième phrase, LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294
consid. 4c in fine et 102 V 165 ; Pratique VSI 5/2001 p. 223 consid. 2b et
les références citées). Avant tout, la reconnaissance de l’existence d’une

- 28 -
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic
émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1
et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
La jurisprudence a dégagé au cours de ces dernières années
un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre
d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant de
syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit
organique, tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du
2 juillet 2013 consid. 4.1).
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le
Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à
une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes
douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de
l’arrêt cité et jurisprudence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt
cité) et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la
jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve
matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt cité).
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent à ce
diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles
constatées. Le diagnostic doit également résister à des motifs d’exclusion
; il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à l’exercice
d’une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une

- 29 -
constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d'un trouble
somatoforme douloureux au sens de la classification sont réalisées
(consid. 2.2 de l'arrêt cité, TF 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid.
8.2).
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (consid. 4.1.1 de l’arrêt cité).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir
compte de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la
personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de
l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre part, des
ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie
de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(consid. 4.3 de l’arrêt cité).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le
niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de

- 30 -
vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés
(consid. 4.4 de l’arrêt cité). Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que
le comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (consid. 4.4 de l’arrêt cité).
6. En l’occurrence, le recourant soutient que son état s’est péjoré
et qu’il devrait dès lors être mis au bénéfice d’une rente entière.
Or il sied de constater que sa situation est superposable à celle
qui prévalait lorsqu’ont été rendues les décisions du 5 décembre 2013.
a) Sur le plan somatique, les cervicalgies et les lombalgies
chroniques avec troubles dégénératifs sont présentes depuis de
nombreuses années (cf. notamment rapport du 11 mars 2008 des Drs
C.________ et J.________ du SMR, rapport du 5 octobre 2010 des Drs
GG.________ et TT.________). Ceci ne constitue donc pas une atteinte
nouvelle. La capacité de travail et les limitations fonctionnelles retenues
dans les décisions du 5 décembre 2013 prenaient déjà en compte les
atteintes rachidiennes. Une aggravation ne ressort pas non plus des
pièces au dossier.
Les douleurs aux genoux sont également connues. S’agissant
du genou gauche, l’assuré a consulté des spécialistes pour ce motif dès
2009. Il a subi une arthroscopie le 22 septembre 2009. L’arthrose et la
chondropathie avancée du compartiment fémoro-tibial interne, dont le
recourant se prévaut, ont été diagnostiquées à cette période
(cf. notamment rapport du 25 mars 2010 du Dr HH.________, rapport du 11

- 31 -
mai 2010 du Dr BB.________). En outre, le Dr K.________ rapportait déjà le 3
septembre 2010 que son patient se plaignait de douleurs aux deux
genoux, ainsi que de douleurs à la marche. Les atteintes aux genoux ont
elles aussi déjà été prises en considération dans le cadre des limitations
fonctionnelles du recourant (cf. avis médical du 4 avril 2011 du Dr
RR.________ du SMR). Tel que relevé par le Dr G.________ du SMR, le
développement de la gonarthrose avec le temps n’est pas tel qu’il puisse
représenter un facteur incapacitant dans une activité adaptée (cf. avis
médical du 13 juin 2017).
En outre, les différentes manifestations décrites par le Dr
K.________ dans son rapport du 24 octobre 2015, soit les céphalées, les
vertiges, ainsi que la sensation de fourmillements et de brûlures, ne sont
pas nouvelles, puisqu’elles avaient été relevées par les Drs C.________ et
J.________ du SMR dans leur rapport du 11 mars 2008. Il en va de même
des troubles du sommeil, l’assuré ayant notamment expliqué à ces
médecins à l’époque ne pas dormir plus d’une demi-heure d’affilée (cf.
p. 4 du rapport précité). Il avait encore décrit se lever trois à quatre fois
par nuit avec une peine à se rendormir, « se tourner dans le lit toute la
nuit », ne pouvoir s’endormir qu’à partir de six heures du matin, ne pas
avoir sommeil durant la nuit et ne pas dormir pendant la journée. Les
médecins avaient quant à eux relevé qu’il n’y avait ni somnolence, ni
cernes, ni autres signes d’épuisement (cf. p. 8 du rapport). Par ailleurs, les
Drs C.________ et J.________ avaient déjà retenu le diagnostic d’obésité.
Quant au déconditionnement physique global et focal décrit par le
Dr DD.________ dans son rapport du 12 avril 2016, il était déjà présent en
tous cas depuis 2010 (cf. rapport du 5 octobre 2010 des Drs GG.________ et
TT.________).
Concernant les douleurs à l’épaule droite, dues à une
tendinite, il y a lieu de relever avec le Dr G.________ que le traitement se
limite à du paracétamol et qu’il ne ressort d’aucune pièce au dossier
qu’une infiltration ou une consultation rhumatologique s’avèrent
nécessaires (cf. avis médical du 6 juin 2016). Dans ces conditions, cette

- 32 -
atteinte ne peut constituer à elle seule un changement important des
circonstances propre à influencer le degré d’invalidité du recourant.
Il en va de même des adénopathies constatées par la Dresse
II._________ dans son rapport du 13 janvier 2016. En effet, selon cette
spécialiste, elles n’imposaient qu’un nouveau contrôle à effectuer dans
une année.
Quant au prostatisme diagnostiqué par le Dr MM.________ dans
son rapport du 23 avril 2015, il sied de considérer, à l’instar du Dr
G.________, qu’il ne constitue pas une atteinte invalidante au sens de
l’assurance-invalidité (cf. avis médical du 6 juin 2016). L’augmentation de
la fréquence des mictions avec des impériosités entraînant parfois une
incontinence urinaire, décrites par le Dr MM.________, n’empêchent en effet
pas l’exercice d’une activité professionnelle. Il en va de même s’agissant
des atteintes présentées par l’assuré sur le plan de l’appareil digestif
(reflux digestif, polype sessile sigmoïde, dolichocôlon, gastro-antro-bulbite,
helicobacter pilori, anite, érythème péri-anal léger, éventuelles
hémorroïdes internes) (cf. rapport du 21 janvier 2015 du Dr ZZ.________,
rapport du 5 août 2015 du Dr K.________).
Au vu de ce qui précède, sur le plan somatique, le recourant
ne présente pas de modification notable de son état de santé propre à
influencer son taux d’invalidité depuis les décisions rendues le 5 décembre
2013.
b) Sur le plan psychiatrique, le recourant se prévaut
notamment du rapport du 7 décembre 2016 de la Dresse YY.________ et de
WW.________, lesquels retenaient un trouble dépressif majeur, épisode
dépressif sévère chronique, un trouble douloureux associé à la fois à des
facteurs psychologiques et à une affection médicale générale chronique,
ainsi qu’un retard mental léger. Selon eux, ce dernier diagnostic expliquait
la persistance de la symptomatologie dépressive et douloureuse, ainsi que
l’incapacité de travail à 100 % en résultant.

- 33 -
Toutefois, la Dresse YY.________ et le psychologue WW.________
ont précisé que l’assuré présentait des symptômes similaires à ceux qui
avaient été relevés par les Drs H.________ et F.________ dans leur rapport
du 13 novembre 2014. Ces symptômes étaient un abaissement de
l’humeur persistant, une aboulie, des insomnies, une agitation
psychomotrice, une asthénie, un sentiment de dévalorisation, des
difficultés de concentration et des idées de mort récurrentes. Ils ont ainsi
expliqué reconduire les diagnostics de trouble dépressif majeur avec
épisode dépressif sévère chronique et de trouble douloureux, déjà retenus
en 2014.
Or, ces diagnostics avaient déjà été posés par les Drs
M.________, Y.________ et D.________ dans leur rapport du 25 mai 2007. En
2014, les Drs H.________ et F.________ avaient eux-mêmes exposé
reconduire ces diagnostics, en décrivant exactement les mêmes
symptômes que ceux susmentionnés.
Par ailleurs, concernant la symptomatologie dépressive, le
rapport du 25 mai 2007 retenait déjà un état de tristesse persistante, des
pleurs occasionnels incontrôlés, une perte de capacité à éprouver du
plaisir et de l’intérêt en général, une irritabilité et une impatience
croissantes, des pertes de mémoire, un fort sentiment de dévalorisation,
ainsi que des pensées de mort récurrentes. Ces éléments ne sont ainsi pas
nouveaux.
En outre, ce rapport faisait également déjà état de difficultés
éprouvées par l’assuré dans sa vie quotidienne. En particulier, ce dernier
avait expliqué qu’il éprouvait d’énormes difficultés à faire sa toilette et ses
besoins, ainsi qu’à marcher plus d’un quart d’heure par jour, de sorte que
son épouse et son fils devaient l’assister dans ses activités quotidiennes.
Ainsi, la constatation des Drs H.________ et F.________, en 2014, selon
laquelle les symptômes douloureux et dépressifs handicapaient l’assuré
dans chacun des aspects de sa vie et l’empêchaient d’effectuer les tâches
les plus simples, reprise par la Dresse AA.________ dans son rapport du 23
juin 2016, n’apporte aucun élément nouveau.

- 34 -
Même si, dans le rapport du 7 décembre 2016, la Dresse
YY.________ et le psychologue WW.________ ont évoqué que la
symptomatologie de l’intéressé « se serait péjorée dans les derniers
mois », ils ont précisé que cette aggravation était intervenue à la suite du
refus de l’OAI d’augmenter sa rente. Or, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle générale, d'après
l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue, les
faits survenus postérieurement à cette dernière ne devant en principe pas
être pris en considération (ATF 131 V 242 consid. 2.1 et 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_899/2013 du 24 février 2014 consid. 4.3). Le
Dr G.________ du SMR a également souligné qu’il s’agissait d’un état
réactionnel à ce refus (cf. avis du 30 janvier 2017). D’ailleurs, dans son
rapport du 25 juin 2015, la Dresse AA.________ décrivait une situation qui
ne présentait pas de grande différence avec ce qui avait déjà été relevé
par le rapport du 11 mars 2008 du SMR (cf. en ce sens, avis du 6 juin 2016
du SMR). Une amélioration était même présente, l’assuré ne verbalisant
notamment plus d’idées suicidaires, alors qu’en 2008, il avait déclaré avoir
envie de mourir. Même si la Dresse AA.________ décrivait des symptômes
dépressifs, elle ne retenait pas formellement le diagnostic de trouble
dépressif. Elle précisait que son patient trouvait ressource au sein de sa
famille, notamment auprès de sa fille, chez qui il se rendait plusieurs fois
par semaine, ce qui lui donnait l’occasion d’investir son rôle de grand-
père, qui le sortait de son statut de malade. Cependant, dans son rapport
du 23 juin 2016, en réponse aux questions formulées par Fortuna dans le
cadre de la procédure de recours contre la décision de refus
d’augmentation de la rente, la Dresse AA.________ a cette fois posé le
diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques, en
précisant, de manière contradictoire, que la symptomatologie était stable
depuis le début du suivi, initié en novembre 2014.
Ainsi, hormis la mention d’une péjoration de la
symptomatologie due au refus de l’OAI d’augmenter la rente de l’assuré –
laquelle est en outre survenue postérieurement à la décision litigieuse –,
les différents rapports successifs du V.________ (2007, 2014, 2016) sont

- 35 -
superposables (s’agissant du diagnostic de retard mental léger, voir ci-
dessous).
Or, la Cour de céans a déjà considéré, par arrêt du 27 juin
2013, que les conclusions du rapport du 25 mai 2007 du V.________, soit
une capacité de travail inférieure à 30 % dans une activité adaptée, pour
des motifs psychiatriques, ne pouvaient être suivies (cause AI 13/12 –
124/2013 consid. 5bb). Elle s’est en revanche ralliée à l’appréciation des
Drs C.________ et J.________ du SMR, lesquels avaient retenu, dans leur
rapport du 11 mars 2008, une pleine capacité de travail sur le plan
psychiatrique. Ces derniers avaient expliqué que le tableau surprenait par
une lassitude existentielle plus que par de réels symptômes dépressifs.
L’assuré leur avait expliqué ne plus avoir envie de vivre et se laissait aller
dans un rôle de dépendant dans une existence d’inactivité et de tristesse.
Selon ces médecins, les critères stricts d’une maladie psychiatrique sévère
n’étaient pas remplis. Le tableau était parasité par une exagération
incontestable et croissante des symptômes. Ils avaient retenu un trouble
somatoforme douloureux avec majoration des symptômes physiques pour
des raisons psychologiques et une dépression d’accompagnement sous
forme d’une lassitude existentielles, lesquels n’entraînaient selon eux pas
d’incapacité de travail. Même si le recourant est désormais suivi par une
psychiatre, l’analyse des indicateurs de la nouvelle jurisprudence relative
aux troubles somatoformes douloureux ne révèle pas d’atteinte
invalidante, une exagération des symptômes ayant notamment été
relevée (cf. consid. 5 supra). Au demeurant, le recourant dispose de
ressources, tirées de son contexte de vie, en particulier de ses enfants et
de son rôle de grand-père.
Enfin, s’agissant du diagnostic de retard mental léger, il a
certes été posé en 2016 seulement, mais ceci était déjà présent dès
l’enfance du recourant. Celui-ci a néanmoins pu s’intégrer dans le monde
professionnel en exerçant différentes activités, telles que maçon,
commerçant indépendant, ou encore aide dans le domaine agricole
(cf. rapport du 11 mars 2008 des Drs C.________ et J.________ du SMR). La
mise en évidence de ce diagnostic ne constitue pas à elle seule un

- 36 -
changement important des circonstances depuis les décisions rendues en
2013.
c) Il résulte de ce qui précède qu’il n’existe pas de
modification notable de l'état de santé du recourant autorisant une
révision du droit à la rente, le tableau clinique présenté par celui-ci ne
différant pas fondamentalement de celui prévalant en 2013. L’intimé était
ainsi fondé à refuser l’augmentation de la rente.
7. Le recourant se prévaut encore de son âge et de sa formation
de maçon, soutenant que sa capacité de travail réellement exigible est
nulle.
a) Selon la jurisprudence, l'âge de la personne assurée
constitue de manière générale un facteur étranger à l'invalidité qui n'entre
pas en considération pour l'octroi de prestations. S'il est vrai que ce
facteur – comme celui du manque de formation ou les difficultés
linguistiques – joue un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas
concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, il ne constitue pas, en règle générale, une circonstance
supplémentaire qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, est susceptible d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'il
rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (arrêt I 377/98 du 28 juillet
1999 consid. 1 et les références, in VSI 1999 p. 246).
La jurisprudence a toutefois reconnu que lorsqu'il s'agit
d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant
droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la
situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure
de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à
déterminer, dans le cas concret soumis à l'administration ou au juge, si un
employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré,
compte tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa part en
raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de

- 37 -
son poste de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et
de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi,
du salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle
obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports de travail (ATF
138 V 457 consid. 3.1 et les références).
Le moment où la question de la mise en valeur de la capacité
(résiduelle) de travail pour un assuré proche de l'âge de la retraite sur le
marché de l'emploi doit être examinée correspond au moment auquel il a
été constaté que l'exercice (partiel) d'une activité lucrative était
médicalement exigible, soit dès que les documents médicaux permettent
d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 ;
TF 9C_716/2014 du 19 février 2015 consid. 4.2).
Il est par ailleurs admis que le seuil à partir duquel on peut
parler d'âge avancé se situe autour de 60 ans, même si le Tribunal fédéral
n'a pas fixé d'âge limite jusqu'à présent (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; TF 9C
_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.2).
Cette jurisprudence est applicable lorsque l’administration doit
statuer sur le droit aux prestations ensuite d’une première demande et
qu’il s’agit de déterminer si un assuré qui doit changer d’emploi en raison
d’atteintes à la santé peut encore mettre en valeur sa capacité résiduelle
de gain, dans une nouvelle activité professionnelle, sur un marché de
l’emploi réputé équilibré. Il s’agit alors de prendre en considération le fait
que l’âge peut constituer un facteur excluant un tel reclassement
professionnel. Il en va différemment lorsqu’un assuré a présenté une
première demande de prestations et que l’administration l’a rejetée au
motif qu’il disposait encore, dans une activité adaptée à son état de santé,
d’une capacité résiduelle de gain excluant le droit à la rente. En cas de
nouvelle demande, l'assuré sait en raison de la procédure antérieure qu'un
changement d'activité est attendu de sa part, conformément aux règles
régissant l'assurance-invalidité. En conséquence, si la seule modification
réside dans l'écoulement du temps et, partant, a trait à « l'âge avancé »
de l'assuré, ce facteur en soi ne peut entraîner l'application de la

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jurisprudence rendue à ce sujet et publiée in ATF 138 V 457 consid. 3.1 (TF
9C_899/2015 du 4 mars 2016 consid. 4.3.2 s. et les références).
b) En l’espèce, la jurisprudence relative aux personnes
proches de l’âge de la retraite n’est pas applicable. En effet, le recourant
n’exerce plus d’activité professionnelle depuis son licenciement au début
de l’année 2006. En particulier, il n’a pas repris d’activité adaptée après
les décisions du 5 décembre 2013 lui octroyant notamment un quart de
rente d’invalidité à compter du 1er juin 2011. Pourtant, dans ces décisions,
faisant suite à l’arrêt du 27 juin 2013 de la Cour de céans, il avait été
déterminé que le recourant disposait encore d’une capacité de travail
totale, avec une diminution de rendement de 30 %, dans une activité
adaptée. Ainsi, dans le cadre de la demande de révision, l’intéressé savait,
en raison de la procédure antérieure, qu'un changement d'activité était
attendu de sa part, conformément aux règles régissant l'assurance-
invalidité. Il ressort du considérant 6 supra que la situation du recourant
est comparable à celle ayant conduit aux décisions du 5 décembre 2013.
La seule modification réside dans l’écoulement du temps. Dans ces
circonstances, le facteur de l’âge « avancé » ne peut entraîner
l’application de la jurisprudence précitée. Ainsi, le recourant ne saurait
être considéré comme n’étant plus en mesure, du fait de son âge, de
mettre en valeur la capacité de travail qui lui est reconnue sur le marché
équilibré du travail, et se voir octroyer des prestations de l’assurance-
invalidité pour ce motif.
8. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n'y a dès lors pas lieu de compléter
l'instruction par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire,
comme le requiert le recourant. En effet, une telle mesure d’instruction ne
serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent puisque
les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit
(appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 et 122 II
464 consid. 4a ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).

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9. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au
bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu'une
équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la
procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC
[code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l'assistance
judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires et des indemnités ; celle-ci est en effet
tenue à remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123
CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire civile ; RSV 211.02.3]).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et devraient être mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors que ce dernier est au bénéfice de l'assistance judiciaire,
ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a pour le
surplus pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de
cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Le recourant bénéficie en outre, au titre de l'assistance
judiciaire, de la commission d'office d'une avocate en la personne de Me
Patricia Spack Isenrich (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de
l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Cette dernière a communiqué le 8 mars 2018 la
liste de ses opérations, totalisant 14 heures et 15 minutes de travail.
Vérifiée d’office, cette liste doit être approuvée. Compte tenu d’un tarif
horaire de 180 fr. (art. 2 al. al. 1 let. a RAJ), l’indemnité doit être fixée à
2’565 fr., à laquelle s’additionnent 100 fr. de débours. A cela s’ajoute la

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TVA au taux de 8 %, toutes les opérations ayant été effectuées en 2017.
Le montant total de l’indemnité d’office en faveur de Me Spack Isenrich
s’élève ainsi à 2'878 fr. 20.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 16 juin 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L'indemnité d'office de Me Patricia Spack Isenrich est arrêtée à
2'878 fr. 20 (deux mille huit cent septante-huit francs et vingt
centimes), débours et TVA compris.
V. W.________, bénéficiaire de l’assistance judiciaire, est, dans la
mesure de l’art. 123 al. 1 CPC applicable sur renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais de
justice et de l'indemnité du conseil d'office mis à la charge de
l’Etat.
VI. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Patricia Spack Isenrich (pour W.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :