vd_gerichte · JS08.009502 · 2009-10-26 · fr
Faits nouveaux
Faits nouveaux


TRIBUNAL CANTONAL
217/II
CHAMBRE DE S RECO URS
________________________________
Arrêt du 26 octobre 2009
____________________
Présidence de M. DENYS, président
Juges : MM. Battistolo et Sauterel
Greffière : Mme Rossi
*****
Art. 273, 275 al. 1, 285 al. 1 et 286 al. 2 CC; 349, 452 et 466 al. 1
CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s’occuper du recours interjeté par A.X.________, à Lausanne,
demanderesse, et du recours joint interjeté par A.I.________, à Blonay,
défendeur, contre le jugement rendu le 24 octobre 2008 par le Président
du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne dans la cause divisant
les parties.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
804

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En fait :
A. Par jugement du 24 octobre 2008, notifié aux parties le 27
octobre 2008, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de
Lausanne a rejeté, pour autant qu'elle soit recevable, la conclusion I de la
demande déposée le 31 mars 2008 par la demanderesse A.X.________
contre le défendeur A.I.________ (I), modifié les articles II et III de la
convention du 28 juin 2004 ratifiée par ce magistrat en ce sens que le
défendeur contribuera à l'entretien de la demanderesse, née le 16 mai
2004 [recte: 2002], par le versement d'une pension mensuelle, allocations
familiales en sus, de 1'400 fr. dès et y compris le 1er avril 2007 et jusqu'à
l'âge de douze ans révolus, de 1'500 fr. dès lors et jusqu'à seize ans
révolus et de 1'600 fr. dès ce moment et jusqu'à la majorité ou
l'achèvement d'une formation, payable d'avance le premier de chaque
mois en mains de B.X.________, détentrice de l'autorité parentale (II), dites
pensions étant indexées (III) (II), fixé les frais de justice de la
demanderesse à 216 fr. (III), compensé les dépens (IV) et rejeté toutes
autres ou plus amples conclusions (V).
La Chambre des recours fait sien dans son entier, sous réserve
des points développés au considérant 2b) ci-dessous, l'état de fait de ce
jugement, qui est le suivant:
«1. La demanderesse A.X.________ est née le 16 mai 2002. Elle est
la fille de B.X.________, de nationalité suisse, et du défendeur A.I.________,
d'origine algérienne, actuellement de nationalité suisse.
Le défendeur n'a jamais été marié avec la mère de la
demanderesse.
Dans le cadre de l'action en constatation de filiation introduite
en 2003 devant le Tribunal de céans, les parents ont signé une convention
alimentaire le 28 juin 2004, ratifiée séance tenante pour valoir jugement
définitif et exécutoire, moyennant exécution de la condition suspensive de
la reconnaissance par le défendeur de l'enfant A.X.________, selon
engagement du prénommé pris sous chiffre I de la convention.
Les articles II et III de la convention du 28 juin 2004 ont la
teneur suivante :

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" II.-
A.I.________ contribuera dès le 16 mai 2002 à l'entretien de sa fille
A.X.________ par le versement d'une pension mensuelle, payable d'avance
le premier jour de chaque mois en mains de B.X.________, allocations
familiales en sus, de :
- Fr. 1000.- (mille francs) jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de six ans
révolus;
- Fr. 1'100.- (mille cent francs) depuis lors et jusqu'à ce qu'il ait atteint
l'âge de douze ans révolus;
- Fr. 1'200.- (mille deux cents francs) depuis lors et jusqu'à ce que qu'il ait
atteint l'âge de la majorité ou jusqu'à ce qu'il achève une formation.
Les allocations de ménage qui sont perçues, ou qui pourraient
être perçues par A.I.________ en faveur de l'enfant A.X.________ seront
attribuées en fonction de la réglementation en vigueur dans le canton de
domicile de A.I.________.
Ce dernier s'engage à entreprendre dès à présent toute
démarche utile pour obtenir le versement rétroactif et futur des allocations
familiales et de ménage.
III.-
Les pensions mensuelles prévues sous chiffre II ci-dessus seront indexées
le 1er janvier de chaque année, la première fois le 1er janvier 2005, sur la
base de l'indice officiel suisse des prix à la consommation du 30 novembre
2002, l'indice de référence étant celui du mois de novembre 2002.
A.I.________ a reconnu l'enfant demanderesse comme sa fille
par acte du 28 juillet 2004.
2. Selon contrat de travail du 9 mai 2001, le défendeur est entré
au service de l'Hôpital [...] à partir du 1er octobre 2001 en qualité de
médecin chef de clinique interhospitalier [...], avec un salaire mensuel brut
de base de Fr. 10'184.45. Selon fiche de salaire du mois de juin 2002, il
gagnait alors Fr. 10'866.80 brut, soit net Fr. 7'096.10, compte tenu d'un
rachat de caisse de pensions de Fr. 2'050.40; en définitive, son revenu
mensuel net était de Fr. 9'146.50.
Selon certificat de salaire pour la déclaration d'impôt établi le
27 janvier 2005, le salaire annuel net du défendeur s'est élevé à Fr.
137'010.-, soit mensualisé à Fr. 11'417.50.
3. La mère de la demanderesse a bénéficié des prestations de
l'aide sociale vaudoise (ASV) du 1er novembre 2002 au 30 juin 2004, du
RMR du 1er octobre 2004 au 31 décembre 2005, et du RI dès le 1er janvier
2006 à ce jour. En 2007, elle a perçu à ce titre Fr. 1'419.75 compte tenu
de revenus de Fr. 1'925.-.

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4. La demanderesse, représentée par sa mère, a ouvert action en
modification de la contribution d'entretien par demande du 31 mars 2008,
dont les conclusions sont les suivantes :
"I. A.X.________ pourra voir son père A.I.________ tous les quinze jours,
alternativement le samedi ou le dimanche , de 10h00 à 16h00, à
charge pour lui d'aller la chercher au domicile de sa mère
B.X.________ et de l'y ramener.
II. Le chiffre II de la convention signée le 28 juin 2004 entre
A.I.________, A.X.________ et B.X.________ est modifié en ce sens que :
II. nouveau : A.I.________ contribuera dès le 1er mars 2007 à
l'entretien de sa fille A.X.________ par le versement d'une pension
mensuelle, payable d'avance le premier jour de chaque mois en
mains de B.X.________, allocations familiales en sus, de :
- Fr. 2'000.- (deux mille francs) jusqu'à ce que l'enfant ait atteint
l'âge de douze ans révolus;
- Fr. 2'100.-(deux mille cent francs) dès lors et jusqu'à ce que
l'enfant ait atteint l'âge de seize ans révolus;
- Fr. 2'300.- (deux mille trois cents francs) depuis lors et jusqu'à ce
qu'il ait atteint l'âge de la majorité ou qu'il achève une formation".
Par réponse du 9 mai 2008, le défendeur a conclu, avec
dépens, au rejet des conclusions I et II de la demande.
A l'audience de jugement du 25 août 2008, la demanderesse
était représentée par sa mère, assistée de son conseil. Le défendeur a
comparu personnellement, assisté de son conseil.
Par dictée au procès-verbal de l'audience, la demanderesse a
conclu à ce que la contribution mentionnée sous chiffre II nouveau soit
indexée chaque année sur la base de l'indice suisse des prix à la
consommation au 30 novembre précédent, la première fois le 1er janvier
2010, l'indice de base étant celui du mois au cours duquel le présent
jugement à intervenir sera définitif et exécutoire.
Le défendeur s'en est remis à justice.
5) Trois témoins ont été entendus.
a) Il ressort des auditions de dame L.________, qui s'occupe
occasionnellement de l'enfant A.X.________, que l'enfant pose des
questions quant à son père. Celle-ci aurait conscience de ne pouvoir faire
mention d'un père qu'elle ne connaît pas, à l'égard des autres enfants, par
exemple.

- 5 -
b) L'ex-mari de B.X.________, C.X.________, s'occupe de
A.X.________ en même temps que de son propre fils, D.X.________ à
l'occasion d'un droit de visite. A ses dires, l'enfant souhaiterait rencontrer
son père et souffre d'en être privée.
Les deux témoins rapportent les propos tenus par A.X.________
qui aurait déclaré : " D.X.________ a de la chance, car il a un père."
A leurs dires, l'enfant exprime son sentiment personnel et ne
paraît pas influencée par sa mère.
c) B.I.________, épouse du défendeur, déclare quant à elle
comprendre que son mari ne souhaite pas voir une fille qu'il n'a pas
désirée. Elle allègue que la mère de l'enfant harcèle sa famille et que le
désir de l'enfant de rencontrer son père est le fruit d'une manipulation de
la mère. Comme le défendeur, elle est d'avis qu'une rencontre ne pourra
avoir lieu que lorsque l'enfant sera en âge de manifester sa volonté
propre.
6.a) Il résulte de l'instruction que le défendeur, marié à B.I.________,
et père de deux enfants, C.I.________, née le 24 août 2002, et D.I.________,
né le 24 novembre 2004.
Depuis le 1er janvier 2007, le défendeur, au bénéfice d'un titre
FMH, travaille pour l'Hôpital [...] en qualité de médecin hospitalier du
service [...] au taux de 100 %, avec un salaire mensuel brut de Fr. 18'000.-
, soit Fr. 15'484.25 net. Dès le 1er octobre 2007, il a travaillé en qualité de
médecin-chef de ce service. Selon fiches de salaire de septembre à
décembre 2007, il a été rémunéré Fr. 20'916.85 brut, soit net Fr.
18'213.25, à quoi se sont ajoutés des honoraires occasionnels pour
prestations prodiguées à des patients hospitalisés en division privée;
celles-ci ont représenté Fr. 48.55 en novembre 2007, Fr. 1'192.95 et Fr.
2227.70 en décembre 2007, montants bruts.
A ce propos, le défendeur a déclaré ne percevoir
qu'occasionnellement des honoraires pour patients en division privée; il a
précisé qu'il s'agit là de revenus aléatoires, concernant des prestations
effectuées sur des patients envoyés par un confrère, lesquels sont
attribués non pas spécialement à lui, mais également à ses confrères.
Une attestation délivrée le 3 juin 2008 par l'Hôpital [...]
confirme que le défendeur n'exerce pas d'activité en cabinet privé dans
cet hôpital.
La déclaration d'impôt 2007 des époux A.I.________ et
B.I.________ atteste de revenus 2007 de Fr. 202'158.- (Fr. 182'181.- du
défendeur + Fr. 19'997.- au titre de revenus tiré de l'activité d'aide
soignante de son épouse).
b) Depuis le 1er janvier 2008, le salaire brut du défendeur s'élève
à Fr. 21'293.35, soit net Fr. 18'402.50.

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Toutefois, par mail du 23 avril 2008, le Dr. R.________, médecin
chef responsable de l'UG [...], a sollicité pour le défendeur, seul médecin
chef de [...] à exercer à 100 %, une réduction du taux d'activité du
défendeur de 100 % à 80 %. Cette demande a été acceptée; de fait, dès le
1er septembre 2008, le taux d'activité du défendeur passera de 100 % à
80 %, pour un salaire mensuel brut de Fr. 17'034.70, soit Fr. 14'339.80
net.
Les honoraires pour patients hospitalisés en division privée
perçus par le défendeur se sont élevés à Fr. 2'361.25 pour le mois de
février, Fr. 580.06 en mars et Fr. 344.38 en avril 2008.
c) Le défendeur et son épouse ont acquis en copropriété une
maison familiale, le prêt hypothécaire de base passant de Fr. 717'000.-
initialement à Fr. 825'000.- sous forme de prêt hypothécaire auprès de la
[...].
L'amortissement et le service de la dette représentent environ
Fr. 3'000.- par mois. Les primes d'assurance maladie de la famille
s'élèvent à Fr. 849.- par mois.
d) La mère de la demanderesse, B.X.________, est au bénéfice
d'un CFC d'assistante d'hôtel, et d'un diplôme de commerce. Dès août
2008, elle a entrepris des études de droit à l'Université de Lausanne, en
vue de l'obtention du titre de Bachelor en droit suisse. Elle bénéficiera
d'une bourse de Fr. 33'750.- pour la période du 1er septembre 208 au 1er
août 2009.
dd) B.X.________ et le défendeur ont été en litige s'agissant du
versement des allocations familiales. Le défendeur, en accord avec la
caisse d'allocation, estimait ne pas avoir de démarches à entreprendre,
puisque dame B.X.________ était titulaire de l'autorité parentale sur l'enfant
A.X.________; B.X.________ de son côté estimait ne pas avoir droit aux dites
allocations en raison du fait qu'elle vivait des prestations de l'aide sociale.
Deux ordonnances de non-lieu ont été rendues, les 9 et 10
janvier 2007, par le juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne,
respectivement à la suite d'une plainte de A.I.________ contre B.X.________
pour diffamation et contrainte, et d'une plainte de B.X.________ contre
A.I.________ pour violation d'une obligation d'entretien.
Il résulte d'une lettre de la [...] au défendeur, du 19 août 2008,
que des allocations familiales seront versées rétroactivement pour l'enfant
A.X.________ , à raison de Fr. 270.- par mois pour la période du 1er janvier
2007 au 31 décembre 2007, et de Fr. 273.- du 1er janvier au 31 juillet
2008.»
En droit, le premier juge a en substance considéré qu'il n'était
pas compétent pour régler les relations personnelles entre les parties et
que l'exécution forcée d'un droit de visite serait au demeurant très difficile

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en pratique. Il a estimé que les circonstances ayant prévalu à la fixation
originaire de la contribution avaient subi un changement notable et
durable, qui justifiait le réexamen de cette dernière. Il a retenu que les
charges du défendeur avaient augmenté en raison de son mariage et de la
naissance de deux autres enfants âgés de six et quatre ans. Toutefois, son
revenu, qui était de 9'146 fr. en 2002, avait fortement progressé pour
atteindre 18'213 fr. 25 en 2007, 18'402 fr. 50 dès le 1er janvier 2008 et
14'339 fr. 80 dès le 1er septembre 2008 ensuite de la réduction du taux
d'activité du défendeur - qui paraissait justifiée par la pénibilité de sa
profession -, gain auquel venaient s'ajouter le salaire mensuel de son
épouse, par 1'600 fr. en moyenne, et les honoraires perçus pour les actes
médicaux prodigués aux patients hospitalisés en division privée. Eu égard
à l'importance de ces revenus, le président du tribunal d'arrondissement a
modifié la convention du 28 juin 2004 en ce sens que la contribution
d'entretien en faveur de la demanderesse est fixée à 1'400 fr. dès et y
compris le 1er avril 2007 et jusqu'à l'âge de douze ans révolus, à 1'500 fr.
dès lors et jusqu'à seize ans, et à 1'600 fr. dès ce moment et jusqu'à la
majorité ou l'achèvement d'une formation.
B. Par acte du 6 novembre 2008, A.X.________, représentée par sa
mère, a recouru contre ce jugement, concluant à sa réforme en ce sens
qu'un droit de visite est institué - tous les quinze jours alternativement le
samedi ou le dimanche, de 10 heures à 16 heures, à charge pour le père
d'aller la chercher au domicile de la mère et de l'y ramener - et que la
contribution d'entretien est arrêtée à 2'000 fr. jusqu'à l'âge de douze ans
révolus, à 2'100 fr. dès lors et jusqu'à seize ans révolus et à 2'300 fr. dès
ce moment et jusqu'à la majorité ou l'achèvement d'une formation,
allocations familiales en sus.
Par prononcé du 26 janvier 2009, le Président de la Chambre
des recours a pris acte du retrait du recours interjeté le 6 novembre 2008
par A.I.________ contre ce même jugement.

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Dans son mémoire du 5 février 2009, la recourante a
développé ses moyens et confirmé ses conclusions, sous suite de frais et
dépens. Elle a requis la production de toute pièce attestant les honoraires
de l'intimé A.I.________ pour son travail d'indépendant.
Sur réquisition de la cour de céans du 10 février 2009, l'intimé
a produit les décomptes de son salaire des mois de septembre 2008 à
janvier 2009.
La recourante s'est déterminée sur dites pièces par écriture du
21 avril 2009.
Dans son mémoire du 10 juin 2009, A.I.________ a conclu, sous
suite de frais et dépens, au rejet du recours et, par voie de jonction, à la
réforme des chiffres II à V du dispositif du jugement, en ce sens que
«toutes les conclusions prises par A.X.________ dans sa demande déposée
le 31 mars 2008 sont rejetées, de pleins dépens étant alloués au
défendeur et recourant par voie de jonction, le chiffre I du dispositif du
jugement du 24 octobre 2008 étant confirmé, pour autant que la
conclusion I de la Demande déposée le 31 mars 2008 par la
demanderesse (…) soit recevable». Il a produit un lot de pièces et requis
une mesure d'instruction relative à l'établissement des revenus de la mère
de la recourante principale.
Le 25 septembre 2009, la recourante principale a confirmé ses
conclusions et implicitement conclu au rejet du recours joint.
En d roit :
1. a) L'action au fond est une action alimentaire (art. 279 al. 1 CC
[Code civil suisse du 10 décembre 1907; RS 210]) et, accessoirement, une
action en fixation des relations personnelles (art. 273 CC). Elle relève, en
ce qui concerne les aliments, de la compétence du président du tribunal

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d'arrondissement (art. 4 ch. 15 LVCC [loi du 30 novembre 1910
d'introduction dans le Canton de Vaud du Code civil suisse; RSV 211.01]),
appliquant la procédure sommaire (art. 20 ch. 3 LVCC).
b) Les art. 444, 445 et 451 ch. 3 CPC (Code de procédure civile
du 14 décembre 1966; RSV 270.11) ouvrent la voie des recours en nullité
et en réforme contre les jugements principaux rendus par un président de
tribunal d'arrondissement.
En cas de recours en réforme, l'art. 466 al. 1 CPC ouvre la voie
du recours joint, déposé dans le délai de mémoire responsif, également
lorsqu'une partie a retiré le recours qu'elle avait initialement interjeté
(Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3ème éd., Lausanne 2002,
n. 3 ad art. 466 CPC, p. 724).
Interjetés en temps utile, les recours, qui tendent uniquement
à la réforme, sont recevables.
2. a) Saisi d'un recours en réforme contre le jugement d'un
président de tribunal d'arrondissement statuant en procédure sommaire
sur une action alimentaire (art. 20 ch. 3 LVCC), le Tribunal cantonal revoit
librement la cause en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC), développant son
raisonnement juridique après avoir vérifié la conformité de l'état de fait du
jugement aux preuves figurant dans le dossier et l'avoir, cas échéant,
corrigé ou complété au moyen de celles-ci (JT 2003 III 3). En principe, les
parties ne peuvent pas articuler des faits nouveaux, sous réserve de ceux
résultant du dossier et qui auraient dû être retenus ou de ceux pouvant
résulter d'une instruction complémentaire selon l'art. 456a CPC (art. 452
al. 1ter CPC; JT 2003 III 3 précité).
Toutefois, dans les causes touchant au sort des enfants et aux
conséquences pécuniaires de celui-ci, domaine où le droit fédéral impose
la maxime d'office et la maxime inquisitoire (art. 145 et 280 al. 2 CC), le
juge doit d'office, même en deuxième instance, statuer sur ces questions,

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sans être limité par les moyens et conclusions des parties, et ordonner
toutes preuves utiles à l'établissement d'un état de fait suffisant (ATF 131
III 91; ATF 128 III 411).
b) En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme aux
pièces du dossier et aux autres preuves administrées. Il convient toutefois
de le compléter sur les points suivants, qui ressortent des fiches de salaire
du recourant par voie de jonction pour les mois de septembre 2008 à
janvier 2009, produites le 18 mars 2009:
- Au mois de septembre 2008, le recourant par voie de jonction
a réalisé un revenu brut de 18'243 fr. 20 incluant 1'208 fr. 50 d'honoraires
pour patients hospitalisés en division privée, soit 15'470 fr. 40 net (pièce
1051 du bordereau de l'intimé);
- En octobre 2008, son revenu brut s'est élevé à 17'965 fr. 70,
honoraires pour patients hospitalisés en division privée par 931 fr.
compris, soit 15'210 fr. 85 net (pièce 1052 du bordereau précité);
- Le revenu brut du recourant par voie de jonction du mois de
novembre 2008 a été de 21'310 fr. 25, honoraires pour patients
hospitalisés en division privée par 4'275 fr. 55 inclus, soit 18'339 fr. 90 net
(pièce 1053 du bordereau précité);
- Au mois de décembre 2008, son salaire brut s'est élevé à
17'289 fr. 25, honoraires pour patients hospitalisés en division privée par
254 fr. 55 compris, soit 14'578 fr. net (pièce 1054 du bordereau précité);
- En décembre 2008, il a également réalisé un revenu net
supplémentaire de 5'952 fr. 15 à titre d'honoraires pour patients
hospitalisés en division privée (pièce 1055 du bordereau précité);
- Le salaire brut du recourant par voie de jonction du mois de
janvier 2009 s'est élevé à 17'290 fr. 20, soit 14'801 fr. 45 net (pièce 1056
du bordereau précité).

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Il n'y a pas lieu de procéder à d'autres compléments ni à
d'autres mesures d'instruction, notamment celles requises par les parties
qui, au vu de ce qui sera exposé ci-après, ne s’avèrent ni pertinentes ni
décisives, la cour de céans étant à même de statuer en réforme.
3. a) Le président du tribunal d'arrondissement a considéré qu’il
n’était pas compétent pour statuer sur les relations personnelles de
l’enfant avec son père, cette compétence appartenant exclusivement à
l’autorité tutélaire en dehors des hypothèses où le juge se prononce
comme juge du divorce ou des mesures protectrices de l’union conjugale
ou encore comme juge de la modification de ces jugements sur
l’attribution de l’autorité parentale, de la garde ou la contribution
d’entretien (art. 275 al. 2 CC). Sans remettre en cause l’incompétence du
premier juge, la recourante principale conteste l’irrecevabilité de sa
conclusion en fixation d’un droit aux relations personnelles en soutenant
que ce défaut de compétence serait résorbé, dès lors que le recourant par
voie de jonction n’a pas immédiatement invoqué un déclinatoire partiel,
mais qu’il est entré en matière. A l’inverse, le recourant par voie de
jonction fait valoir qu’il s’agit d’un «for» impératif et d’un cas de
déclinatoire d’office, donc que le fait qu’il ait procédé sans soulever le
déclinatoire ne supprimerait pas l’irrecevabilité de la conclusion.
b/aa) Comme l’écrivent Meier et Stettler (Droit civil suisse,
Droit de la filiation, 4ème éd., 2009, n. 737, p. 434), «ni le juge de l’action
en paternité (art. 261 ss CC), ni celui de la fixation de la contribution
d’entretien hors procédure matrimoniale (art. 279 et 280, al. 3 CC) n’ont
de compétence en matière de relations personnelles, mais, au besoin, ils
signaleront le cas à l’autorité tutélaire». C’est donc à juste titre que le
premier juge a indiqué dans les considérants du jugement que cette
conclusion relevait de la compétence de l’autorité tutélaire et qu’il a fait
état de son incompétence matérielle ou du moins de l’irrecevabilité de la
conclusion.

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bb) En procédure sommaire, appliquée en l’espèce, l’art. 349
al. 1 CPC prévoit que le juge examine d’office sa compétence, à réception
de la requête. S’il ne s’estime pas compétent, il transmet celle-ci à
l’autorité qui doit en connaître (art. 349 al. 2 CPC). S’il admet sa
compétence, il fixe une audience (art. 349 al. 3 CPC). Il s’agit d’un cas de
déclinatoire d’office (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 9 ad art. 57 CPC, p.
97) ne permettant en principe pas une acceptation tacite de la
compétence (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 349 CPC, p. 526).
Le premier juge aurait donc dû décliner d’office sa compétence pour
statuer sur la requête en fixation des relations personnelles et transmettre
cet aspect de la cause à l’autorité tutélaire du domicile de l’enfant (art.
275 al. 1 CC), soit la Justice de paix du district de Lausanne. N’en ayant
pas la compétence, il ne pouvait, même par économie de procédure,
rejeter pour autant que recevable l’action en la considérant comme
inopportune pour le motif qu’elle est pratiquement dépourvue de
possibilité d’exécution forcée. Il convient donc de réformer d’office le
chiffre I du dispositif du jugement attaqué en ce sens que l’action en
fixation du droit aux relations personnelles ouverte par l’enfant
A.X.________ par demande du 31 mars 2008 est transmise à la Justice de
paix du district de Lausanne.
cc) On relèvera au demeurant que, sur le fond, même si
l’exécution forcée peut s’avérer problématique sous l’angle de l’intérêt de
l’enfant, il n’en demeure pas moins que l'enfant et son père ont le droit
réciproque d’entretenir des relations personnelles indiquées par les
circonstances (art. 273 al. 1 CC). En référence à l’art. 273 al. 3 CC, la
doctrine estime que l’enfant capable de discernement ou le tuteur
pourront également en appeler à l’autorité tutélaire (Meier/Stettler, op.
cit., n. 733, p. 433). A contrario, l’enfant incapable de discernement pour
raison d’âge pourra agir par son représentant légal. L’enfant a donc bien
un droit propre à l’entretien de relations personnelles avec ses parents
(ATF 127 III 295 c. 4, JT 2002 I 392; Meier/Stettler, op. cit., n. 690, p. 400).
Si le législateur a renoncé à prévoir des sanctions pénales ou civiles
spécifiques à la violation de ce devoir parental, la doctrine semble
toutefois concevoir des sanctions pécuniaires indirectes sous la forme, par

- 13 -
exemple, d’augmentation ponctuelle de la pension ou de dommages-
intérêts en raison des frais de garde engagés pour pallier la défaillance du
parent visiteur (Meier/Stettler, op. cit., n. 770 note 1692, p. 450, et la
référence citée). On pourrait également concevoir, le cas échéant, une
indemnité pour tort moral en cas d’atteinte grave à la personnalité de
l’enfant (art. 49 CO [Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220]) dont
l’équilibre psychologique ou la construction de l’identité personnelle
seraient détruits ou gravement altérés par le rejet affectif et la démission
que lui oppose l’un de ses parents en refusant injustement tout contact
avec lui, en raison du ressentiment qu’il éprouve à l’égard de l’autre
parent. Comme l’indique la doctrine, tout doit néanmoins être entrepris
pour favoriser la prise de conscience du parent non détenteur des droits
parentaux de l’importance de relations personnelles suivies et de bonne
qualité avec l’enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 690 in fine, p. 401).
4. a) Aux termes de l'art. 286 al. 2 CC, si la situation change
notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la
demande du père, de la mère ou de l'enfant. Cette modification ou
suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables
surviennent, qui commandent une réglementation différente. La procédure
de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement,
mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (TF 5A_464/2008 du 15
décembre 2008 c. 3.1; ATF 120 II 177 c. 3a; ATF 120 II 285 c. 4b, JT 1996 I
213). Ainsi, le juge de la modification sera lié par les faits constatés à
l’époque et devra prendre ces faits comme point de départ de sa
comparaison, même si ceux-ci ne correspondaient pas, au moment de la
convention ou du précédent jugement, à la réalité (ATF 117 II 359, JT 1994
I 330).
Le caractère notable du changement s’apprécie, sous l’angle
du pouvoir d’appréciation du juge tel qu’énoncé à l’art. 4 CC, au vu de
l’ensemble des circonstances, notamment de la durée et du montant de la
contribution. Ainsi, si une contribution est peu élevée, même un

- 14 -
changement relativement mineur pourra déjà justifier une modification
(Meier/Stettler, op. cit., n. 996 et note 2169, p. 583).
b) En l'espèce, le premier juge a admis que l’augmentation
des revenus du recourant par voie de jonction et ses nouvelles charges
familiales constituaient un changement notable de situation. Celui-ci le
conteste dans son recours joint en faisant valoir que, si ses revenus ont
augmenté de 25 % environ, ses charges ont progressé d’autant. En réalité,
la situation du débiteur d’entretien a bel et bien connu des modifications
importantes, tant en ce qui concerne l’augmentation de son revenu de
médecin hospitalier - notamment jusqu’à la réduction de son taux
d’activité à 80 % à partir du 1er septembre 2008, mais également par la
suite - que pour ce qui a trait à ses nouvelles charges de famille et au
partage de celles-ci avec son épouse. En particulier, le revenu mensuel net
de 9'146 fr., réalisé le mois suivant la naissance de la recourante
principale, a doublé en dépassant le montant net de 18'400 fr. durant les
huit premiers mois de 2008 si l'on y ajoute les honoraires occasionnels
pour patients en division privée. Depuis le 1er septembre 2008, selon les
fiches de salaire des mois de septembre 2008 à février 2009 produites, le
recourant par voie de jonction a réalisé un revenu mensuel moyen de
16'870 fr. 55 net, honoraires pour patients privés inclus. La naissance de
ses enfants C.I.________ et D.I.________ relève aussi de faits nouveaux
importants, en raison notamment de la nécessité d’assurer l’égalité de
traitement entre ces trois enfants issus du même père. Il n'en demeure
pas moins que l'on peut globalement admettre une amélioration notable
de la situation financière du recourant par voie de jonction depuis la
fixation originaire de la contribution d'entretien. En ce sens, une
modification de la contribution est ouverte.
5. Il convient ensuite d’examiner le montant de la pension due,
compte tenu des éléments nouveaux.
a) En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien
doit correspondre aux besoins de l'enfant, ainsi qu'à la situation et aux

- 15 -
ressources des père et mère; il est tenu compte de la fortune et des
revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui
n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier. Ces
différents critères doivent être pris en considération; ils exercent une
influence réciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de l'enfant
doivent être examinés en relation avec les trois autres éléments évoqués
et la contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport
raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier
(TF 5A_178/2008 du 23 avril 2008 c. 3.2; TF 5A_507/2007 du 23 avril 2008
c. 5.1; ATF 116 II 110, JT 1993 I 162 c. 3a). La loi n'impose pourtant pas de
méthode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 128 III 411 c. 3.2.2).
Le montant de celle-ci est laissé, pour une part importante, à
l'appréciation du juge du fait (art. 4 CC). Lorsque plusieurs enfants ont
droit à une contribution d'entretien, le principe de l'égalité de traitement
entre eux doit en outre être respecté (TF 5A_178/2008 précité c. 3.2; ATF
127 III 68, JT 2001 I 562 c. 2c; 126 III 353, JT 2002 I 162 c. 2b).
Le Tribunal fédéral considère que la méthode abstraite
appliquée par les juridictions vaudoises, qui, en présence de revenus
moyens, consiste à calculer la contribution pour l'enfant sur la base d'un
pourcentage de ce revenu - 15 à 17 % pour un enfant, 25 à 27 % pour
deux enfants, 30 à 35 % pour trois enfants - n'est pas contraire au droit
fédéral, pour autant que la contribution reste en rapport avec le niveau de
vie et la capacité contributive du débiteur (TF 5A_178/2008 précité c. 3.3;
TF 5A_84/2007 du 18 septembre 2007 c. 5.1).
b) Dans le cas particulier, le premier juge a considéré que le
recourant par voie de jonction étant père de trois enfants, il convenait de
fixer la contribution d'entretien en faveur de la recourante principale à
10% du revenu mensuel net (cf. jgt, p. 14). Or, si le Tribunal fédéral a
admis l'application d'un taux de 31% pour trois enfants (TF 5A_178/2008
précité), les circonstances étaient différentes de celles de l'espèce, en ce
sens que la garde sur ceux-ci était confiée au même parent.

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Il convient en l'occurrence de déterminer les besoins de la
recourante principale. Au vu de la situation de sa mère, celle-ci remplit ses
obligations essentiellement en nature. Il est ainsi légitime que le recourant
par voie de jonction, qui jouit d'une capacité contributive supérieure,
subvienne à l'entretien de l'enfant en argent. De janvier à fin septembre
2007, le père a réalisé un salaire mensuel net - sans prendre en
considération les honoraires pour patients hospitalisés en division privée -
de 15'484 fr. 25, qui a ensuite notamment augmenté à 18'402 fr. 50 net
depuis le 1er janvier 2008. Il convient toutefois de tenir également compte
de la baisse de revenu du débiteur à fin août 2008, dès lors que la
réduction de son taux d'activité s’inscrit dans une pratique générale de sa
profession, a été encouragée par le responsable du service où il œuvre et
ne procède apparemment pas d’une recherche de confort personnel. Entre
septembre 2008 et février 2009, le recourant par voie de jonction a réalisé
un revenu mensuel moyen de 16'870 fr. 55 net, honoraires pour patients
privés inclus. Au vu de la variation du revenu du père, il convient en
l'espèce d'apprécier la contribution d'entretien de manière globale, sans
distinguer les diverses périodes de progression du revenu du débiteur
d'entretien. En outre, contrairement à ce qu’allègue le recourant par voie
de jonction, on ne saurait reprocher à la mère de la recourante principale
d’entreprendre sur le tard des études universitaires afin d'en tirer un motif
pour réduire la contribution d’entretien. Non seulement ces études sont
financées par des aides publiques, mais il s’agit là d’un choix de vie qui
n’est pas objectivement critiquable, à l’instar de celui du recourant par
voie de jonction de fonder une famille alors qu’il assume déjà des
obligations d'entretien envers un premier enfant.
La recourante principale peut prétendre à une contribution
d'entretien remontant à une année avant l'ouverture de l'action en
modification (ATF 127 III 503 c. 3b, JT 2002 I 441), soit dès le 1er avril
2007. Compte tenu des éléments exposés précédemment, celle-ci peut
être fixée à 1'600 fr. dès la date précitée et jusqu'à l'âge de douze ans
révolus, à 1'700 fr. dès lors et jusqu'à seize ans révolus et à 1'800 fr. dès
ce moment et jusqu'à la majorité de la recourante principale ou jusqu'à ce
que celle-ci ait achevé une formation.

- 17 -
Le recours principal doit être partiellement admis.
Les circonstances nouvelles justifiant une augmentation des
montants dus à titre de contribution d'entretien, le recours joint doit quant
à lui être rejeté.
c) Au vu de ce qui précède, la compensation des dépens de
première instance opérée par le président du tribunal d'arrondissement ne
se justifie plus. Compte tenu de la demande, composée de onze pages, et
de l'audience du 25 août 2008 qui a duré 1 heure 40, de pleins dépens
pourraient être fixés à 3'216 fr., soit 3'000 fr. à titre de participation aux
honoraires du mandataire et 216 fr. en remboursement des frais de
justice. Obtenant partiellement gain de cause, la recourante principale a
droit à des dépens de première instance réduits de moitié, fixés de
manière arrondie à 1'600 francs.
6. En conclusion, le recours principal doit être partiellement
admis et le recours par voie de jonction rejeté. Le jugement est réformé
aux chiffres I, II/II et IV de son dispositif en ce sens que l'action en fixation
du droit aux relations personnelles ouverte par la recourante principale à
l'encontre de son père est transmise à la Justice de paix du district de
Lausanne; que le recourant par voie de jonction contribuera à l'entretien
de sa fille par le versement d'une pension mensuelle de 1'600 fr. dès le 1er
avril 2007 et jusqu'à l'âge de douze ans révolus, de 1'700 fr. dès lors et
jusqu'à seize ans révolus et de 1'800 fr. dès ce moment et jusqu'à la
majorité ou l'achèvement d'une formation, allocations familiales en sus, et
que le recourant par voie de jonction versera à la recourante principale la
somme de 1'600 fr. à titre de dépens de première instance.
Les frais de deuxième instance de la recourante principale et
du recourant par voie de jonction sont arrêtés à 800 fr. chacun (art. 233 al.
2 TFJC [tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière civile;
RSV 270.11.5]).

- 18 -
Obtenant partiellement gain de cause, la recourante principale
a droit à des dépens de deuxième instance réduits d'un tiers, arrêtés au
montant arrondi de 1'500 fr., compte tenu de pleins dépens pouvant
s'élever à 2'300 fr., soit 1'500 fr. à titre de participation aux honoraires de
son mandataire et 800 fr. en remboursement de ses frais de justice.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours principal de A.X.________ est partiellement admis.
II. Le recours par voie de jonction de A.I.________ est rejeté.
III. Le jugement est réformé comme suit aux chiffres I, II/II et IV de
son dispositif :
I. transmet à la Justice de paix du district de Lausanne
l'action en fixation du droit aux relations personnelles
ouverte par l'enfant A.X.________ contre son père
A.I.________, par demande du 31 mars 2008.
II/II. Le défendeur A.I.________ doit contribuer à l'entretien de sa
fille A.X.________, née le 16 mai 2002, par le versement
d'une pension mensuelle, allocations familiales en sus, de :
- 1'600 fr. (mille six cents francs) dès le 1er avril 2007 et
jusqu'à l'âge de douze ans révolus,

- 19 -
- 1'700 fr. (mille sept cents francs) dès lors et jusqu'à l'âge
de seize ans révolus,
- 1'800 fr. (mille huit cents francs) dès lors et jusqu'à la
majorité ou jusqu'à ce que l'enfant achève une formation,
payable d'avance le premier de chaque mois en mains de
B.X.________, détentrice de l'autorité parentale.
IV. Le défendeur A.I.________ doit verser à la demanderesse
A.X.________ la somme de 1'600 fr. (mille six cents francs) à
titre de dépens de première instance.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
IV. Les frais de deuxième instance de la recourante A.X.________ et
ceux du recourant par voie de jonction A.I.________ sont arrêtés
à 800 fr. (huit cents francs) chacun.
V. Le recourant par voie de jonction A.I.________ doit verser à la
recourante A.X.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens de deuxième instance.
VI. L'arrêt motivé est exécutoire.
Le président : La greffière :

- 20 -
Du 26 octobre 2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit
aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Marc-Etienne Favre (pour A.X.________),
- Me Christian Bacon (pour A.I.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse du
recours principal, de même que celle du recours joint, est supérieure à
30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

- 21 -
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- M. le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
La greffière :