vd_gerichte · ZD17.052029 · 2018-05-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 394/17 - 133/2018
ZD17.052029
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 mai 2018
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Neu et Métral, juges
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par PROCAP,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Sans formation professionnelle, T.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1970, a travaillé dans le bâtiment, comme
paysagiste et comme portier d’étage dans un hôtel. En date du 5 mai
2006, il a été victime d’une chute dans les escaliers et a présenté une
contusion du genou gauche. Les suites de cet accident ont été prises en
charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : CNA).
Une première arthroscopie, effectuée le 11 octobre 2006, a
montré une déchirure de la corne postérieure du ménisque interne, qui a
été suturée, et une deuxième arthroscopie, le 26 juin 2007, a révélé une
nouvelle déchirure à l’angle postéro-interne de ce ménisque qui, cette fois,
a été régularisé. En raison de la persistance de douleurs, une IRM du
genou gauche a été réalisée le 27 septembre 2007 et n’a montré qu’un
remaniement du ménisque interne, sans nouvelle déchirure.
Après avoir procédé à un bilan radiologique complémentaire,
le Dr B.________, spécialiste en médecine physique et réhabilitation ainsi
qu’en chirurgie orthopédique, a conclu, dans son rapport du 11 février
2008, à de vraisemblables troubles dégénératifs débutants du
compartiment interne avec, sur les radiographies, un pincement net mais
modéré, sans ostéophyte ni géode évidente, l’axe de charge passant juste
médialement par rapport à l’épine tibiale interne. Il a estimé, tout comme
le Dr P.________, médecin d’arrondissement de la CNA, qu’un emploi
adapté, léger et plus sédentaire s’imposait. Il a prescrit le port d’un
support plantaire, qui n’a toutefois pas permis d’atténuer les douleurs.
Le 17 mars 2008, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).

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Dans un rapport médical du 2 juin 2008, le Dr M.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a diagnostiqué une gonarthrose varisante interne gauche
pour laquelle il a prescrit à l’assuré une attelle valgisante associée à un
traitement médicamenteux. Au vu de l’évolution, il a finalement retenu
l’indication à une ostéotomie de valgisation par ouverture interne et
fixation par plaque Tomofix, à laquelle il a procédé le 22 octobre 2008.
Dans leur rapport respectif des 4 mars et 2 avril 2009, les Drs
P.________ et M.________ ont relevé une importante discordance entre les
plaintes de l’assuré et la situation objectivement favorable.
L’assuré a séjourné à la L.________ (ci-après : L.________) du 1er
avril au 5 mai 2009. Dans leur rapport médical du 13 mai 2009, le
Dr B.________ et la Dresse F.________, médecin hospitalier, ont constaté un
retard de consolidation de l’ostéotomie du tibia gauche sur la base d’un
scanner du genou. Un consilium psychiatrique a été effectué le 9 avril
2009 et dans son rapport médical du 6 mai 2009, la Dresse K.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a conclu à la présence chez
l’assuré d’un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée
d’intensité légère (F43.21). Elle mentionnait notamment ce qui suit dans
son appréciation :
Sur le plan psychiatrique, il présente une symptomatologie
évocatrice d’une réaction dépressive légère, dans un contexte de
surcharge (chômage, naissance d’un enfant très prématuré, exil,
décès de ses proches à l’exception de sa mère). Bien que ce patient
ait fait preuve par le passé de bonnes ressources adaptatives, il
apparaît aujourd’hui très fragilisé, et focalisé sur ses douleurs, sans
projet d’avenir auquel se raccrocher. Il se refuse à toute idée
thérapeutique, qu’il s’agisse d’une médication antidépressive, d’un
suivi psychologique ou de la participation au groupe de relaxation.
Dans un rapport médical du 21 juillet 2009, le Dr X.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a posé les diagnostics de gonarthrose varisante interne à
gauche et status après ostéotomie de valgisation type ouverture tibia
proximal gauche en octobre 2008. Il a mentionné que l’évolution était tout
à fait favorable depuis le séjour à la L.________.

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L’ablation du matériel opératoire a été effectuée le 12 janvier
2010.
Dans son examen final du 5 mai 2010, le Dr P.________ a
considéré que la consolidation avait été acquise en été 2007 et s’est
référé, dans le cadre de la fixation de l’indemnité pour atteinte à
l’intégrité, à une situation correspondant à une arthrose fémoro-tibiale
interne de gravité moyenne. Il a conclu à l’existence d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, les limitations fonctionnelles étant les
charges moyennes, les positions sollicitant fortement les genoux, les longs
trajets, notamment en terrain accidenté, et la station debout prolongée.
Une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, avec
des limitations fonctionnelles similaires, a également été retenue par le Dr
M.________, qui mentionnait en outre, dans son rapport médical du 8 juin
2010, une diminution de rendement de 10 à 20 % dans le sens qu’un
travail debout avec port de charge, montées et descentes des escaliers
n’était pas exigible. Il a posé comme diagnostics, outre les status après
interventions chirurgicales, une gonarthrose varisante interne gauche, des
douleurs fémoro-patellaires et une surcharge pondérale modérée.
Dans un avis médical du 24 juin 2010, le Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) s’est rallié aux
conclusions du rapport d’examen médical final du Dr P.________.
Par décision du 12 novembre 2010, l’OAI a refusé de mettre
l’assuré au bénéfice d’une rente d’invalidité au motif qu’il présentait
depuis le 13 décembre 2007 – en dehors de deux périodes d’incapacité de
travail de courte durée à partir des 22 octobre 2008 et 12 janvier 2010 –
une pleine capacité de travail dans l’exercice d’une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, à savoir avec port de charge moyenne, sans
position sollicitant fortement les genoux, ni longs trajets notamment en
terrain accidenté ni station debout prolongée. Se fondant sur les données
salariales statistiques et appliquant un abattement de 10 % sur le revenu

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d’invalide en raison des limitations fonctionnelles de l’assuré, l’OAI a
calculé que le taux d’invalidité de ce dernier était de 10 %, ce qui ne lui
donnait droit ni à une rente ni à un reclassement. Cette décision est
entrée en force.
Par décision du 27 janvier 2011, la CNA a octroyé à l’assuré
une rente d’invalidité de l’assurance-accidents sur la base d’une
diminution de la capacité de gain de 11 % à partir du 1er juillet 2010 ainsi
qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10 %.
B. L’assuré a commencé un nouvel emploi à partir du 6 novembre
2011, qui s’est toutefois révélé inadapté à ses limitations dans le port de
charge, de sorte qu’il a dû l’interrompre rapidement en raison de douleurs
au niveau du genou.
C. Le 31 janvier 2017, l’assuré a fait parvenir à l’OAI, par
l’intermédiaire du Centre social régional [...], un formulaire de détection
précoce dans lequel il a indiqué souffrir de douleurs persistantes et
chroniques au genou, de vertiges, d’insomnies et de fatigue chronique.
Dans un courrier du 17 mars 2017, il a indiqué que sa santé
n’avait fait que décliner depuis la décision de refus de prestations du 12
novembre 2010, que ses douleurs au genou s’étaient aggravées, qu’il
souffrait également de douleurs neuropathiques du territoire
infrapatellaire du nerf saphène gauche ainsi que d’un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen à sévère, avec syndrome somatique,
précisant qu’il avait repris son suivi psychologique en janvier 2017.
Il a transmis à l’OAI les documents médicaux suivants :
- Un rapport médical du 26 mai 2016 des Drs R.________ et C.________,
du Service d’orthopédie et traumatologie du Centre Z.________ (ci-
après : Z.________), qui constataient que radiologiquement, il n’y
avait pas de péjoration de la gonarthrose depuis le dernier bilan et

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supposaient que les douleurs permanentes dont l’assuré souffrait
étaient neuropathiques.
- Un rapport médical établi le 18 octobre 2016 par le Dr N.________,
spécialiste en anesthésiologie, qui posait le diagnostic de douleurs
neuropathiques du territoire du rameau infrapatellaire du nerf
saphène gauche, lequel avait pu être lésé pendant une des
procédures chirurgicales. La douleur, qui était insomniante, avait
débuté suite à l’opération de 2008 et son intensité – de 9/10 de
fonds avec des pics à 10/10 – était assez stable actuellement. Le
Dr N.________ proposait des blocs diagnostiques du nerf saphène et
envisageait une éventuelle cryothérapie. Au niveau médicamenteux,
il attendait la liste des médicaments déjà essayés par l’assuré pour
lui proposer une prise en charge.
- Un rapport d’investigations du 28 février 2017 de la psychologue
V.________, qui concluait à un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen à sévère, avec syndrome somatique (F33.11). Elle
notait entre autres les éléments suivants :
Le patient est d’origine Angolaise, il est arrivé en Suisse comme
demandeur d’asile politique en 2002. Il est maintenant nationalisé
Suisse. Il est séparé de sa femme depuis l’été 2016, avec qui il a
vécu 13 ans. Ils ont ensemble un fils de 9 ans. […]
De son enfance, le patient évoque avoir vécu dans la peur
constante, il a fui son pays à 18 ans, durant la guerre civile. Lorsqu’il
est arrivé en Suisse, le patient a été aidé et soutenu par un ami qu’il
qualifie de coach, il était parvenu, grâce à cet ami, à s’intégrer en
Suisse et faire un réseau amical. Cependant, depuis que ce dernier
est décédé en 2014, le patient s’est isolé progressivement. […]
Il s'agit d'un patient qui fait son âge. Il évite le contact visuel
(probablement lié à sa culture). Le discours est cohérent peu
informatif, circonstancié. Les capacités d'introspection sont pauvres.
La thymie est abaissée. Le patient évoque une tristesse, il pleure
durant les entretiens. Il existe des troubles du sommeil sous forme
de difficulté d'endormissement en lien avec ses douleurs, mais
également avec une anxiété concernant son devenir. Il rapporte un
sentiment d'inutilité, ainsi qu'une dévalorisation, hormis dans son
rôle de père, qu'il investit positivement. Monsieur T.________ n'a plus
de projection, il s'est isolé et évoque des idées suicidaires non
scénarisées. Nous ne relevons pas de trouble du cours ou contenu
de la pensée. […]

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Il s'agit d'un homme qui semble présenter des blessures
narcissiques probablement en lien avec un vécu d'enfance et qui ne
semble pas être élaborable par le patient qui refuse d'en parler.
Monsieur est parvenu à trouver un équilibre narcissique par un
investissement professionnel, social, mais également avec une
réussite financière qui lui permettait d'aider ses proches et de lui
donner une reconnaissance personnelle. Il semble que les douleurs
aient mis en échec ses investissements (avec la perte de son
emploi, puis financière, le décès de son ami et sa séparation), et ont
provoqué un effondrement narcissique, chez un patient qui présente
un fonctionnement limite, avec l'émergence d'affects dépressifs,
comme relevés dans le status. La chronicité des affects dépressifs
nous oriente vers un trouble récurrent. Nous avons relevé un
mécanisme d'évitement, ainsi qu'une anxiété en lien avec son
passé. En effet, Monsieur T.________ nous a rapporté des
reviviscences nocturnes en lien avec une confrontation à la mort. Un
potentiel état de stress post traumatique reste encore à évaluer.
Face à la souffrance psychique de Monsieur T.________, ainsi que la
précarisation de sa situation, nous lui avons proposé un suivi
psychothérapeutique à moyen-long terme auprès du Dr W.________
et de la psychologue Madame D.________ du cabinet de consultation
de [...].
Dans un avis médical du 28 juin 2017, le Dr G.________,
médecin au SMR, a pris position comme suit sur ces rapports médicaux :
[…] D'après le rapport du 18 octobre 2016 les douleurs
neuropathiques dont se plaint l'assuré existerai[en]t depuis
l'opération de 2008. Elles ont donc été prises en compte par la
décision SUVA du 27 janvier 2011. Il n'y a pas de traitement
médicamenteux de ces douleurs neuropathiques en octobre 2016.
Ces douleurs sont sans répercussion sur l'état général et sur les
fonctions des membres inférieurs.
Le rapport médical du Z.________ du 26 mai 2016 décrit une stabilité
de la gonarthrose posttraumatique.
Concernant les problèmes/plaintes somatiques, il s'agit uniquement
d'un cas accident SUVA.
Le rapport non daté, mais postérieur à l'été 2016, de Madame
V.________, psychologue, oriente vers un trouble de l'humeur non
traité et non suivi par un psychiatre. Ce document comporte des
contradictions et il n'est pas de nature à assoir un diagnostic
médical.
Les pièces médicales versées au dossier depuis la dernière décision
AI ne fournissent aucun indice d'une aggravation notable et durable
de l'état de santé. D'un point de vue médicothéorique, la capacité
de travail est inchangée depuis la dernière décision Al.
Le 30 juin 2017, l’OAI a communiqué à l’assuré qu’il entendait
refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations, au

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motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait
s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision.
L’assuré a présenté ses objections par courrier de son
mandataire du 29 août 2017. Il a fait valoir que les douleurs
neuropathiques n’avaient encore jamais été mises en évidence, ni lors du
séjour à la L.________, ni par le Dr P.________, qu’il s’agissait d’une lésion
supplémentaire à l’arthrose fémoro-tibiale et que cette douleur avait été
traitée par de multiples médicaments. Sur le plan psychiatrique, il a
indiqué qu’il était suivi depuis novembre 2016 par le Dr W.________ pour
un trouble de l’humeur sévère. Il a produit deux nouveaux rapports
médicaux :
- Dans un rapport établi le 18 août 2017, le Dr N.________ reprenait le
diagnostic de douleurs neuropathiques précédemment posé et
énumérait les médicaments déjà essayés par l’assuré pour les
traiter. La douleur était évaluée à 7/10. Le Dr N.________ mentionnait
notamment ce qui suit :
Au niveau assécurologique, le rapport du Dr P.________ du
05.05.2010, ayant conduit à un refus de prestation, mentionne bien
dans l'anamnèse et le status, des éléments en faveur d'une atteinte
neurologique (hypo et dysesthésie), mais la notion de douleur
neuropathique n'apparait pas dans la conclusion formellement. Bien
que cet élément ne soit pas apparu depuis la dernière décision, sa
prise en considération n'est pas claire dans la décision. Une douleur
neuropathique a un impact fonctionnel plus grand pour une même
intensité, pouvant expliquer les difficultés à suivre un cours par
exemple en position assise prolongée.
Mon diagnostic reste donc inchangé depuis fin 2016 avec une
douleur neuropathique infrapatellaire, qui doit être prise en compte
comme lésion spécifique supplémentaire à l'arthrose fémoro-tibiale
interne mentionnée dans le rapport Al.
- Un rapport établi le 25 avril 2017 par le Dr W.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, qui suivait l’assuré de manière
hebdomadaire depuis novembre 2016 pour le traitement d’un
épisode dépressif sévère et précisait ce qui suit :
STATUS
Il s'agit d'un patient faisant son âge. L'hygiène et la tenue sont
correctes. Le discours est cohérent mais peu informatif, centré sur

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ses douleurs somatiques et sa symptomatologie dépressive. Il faut
questionner pour avoir accès à d'autres informations et avoir accès
à son vécu. M. T.________ refuse de parler de certains sujets (vie
passée en Angola, séparation récente) qui lui sont douloureux. Il
évoque cependant une profonde tristesse et parfois des idées noires
non scénarisées disant que sa vie « n'est pas une vie ». D'importants
troubles du sommeil sont présents, notamment une difficulté à
l'endormissement et de nombreux réveils nocturnes, ce que le
patient met en lien avec ses douleurs mais aussi avec une
suractivité psychique nocturne et des ruminations sur sa situation
actuelle et son avenir. Une anxiété importante est également
présente. Hamilton : 25. Il n'y a pas de troubles du cours de la
pensée.
DISCUSSION
M. T.________ souffre d'un épisode dépressif sévère. L'introduction
d'un traitement antidépresseur a été tentée mais a dû être
interrompu suite à des effets secondaires importants ressentis par le
patient. Sa symptomatologie s'exprime essentiellement par une
humeur déprimée, des ruminations, des troubles du sommeil, une
perte d'espoir, une agitation intérieure, des troubles du sommeil,
des idées noires. Cet épisode dépressif semble dater de la période
où il a eu son accident en 2005 et qui coïncide avec la naissance de
son fils gravement prématuré ce qui a beaucoup perturbé le patient,
ces deux évènements semblent avoir fortement impacté les
capacités adaptatives du patient. Selon les dires du patient, une
aggravation s'est manifestée depuis une année.
Le Dr G.________ s’est déterminé comme suit sur ces nouvelles
pièces, dans un avis médical SMR du 6 octobre 2017 :
[…] Le compte rendu de consultation/courrier du 17 aout 2017 du Dr
N.________ confirme que les problèmes/plaintes actuels de notre
assuré sont similaires à ceux pris en compte par la SUVA lors de
l'instruction initiale.
Le Dr W.________, psychiatre, annonce dans un bref rapport daté du
25 avril 2017 à l'OAI que notre assuré souffre d'une dépression
depuis l'accident de 2005.
Les pièces médicales versées au dossier depuis la dernière décision
Al ne fournissent aucun indice d'une aggravation notable et durable
de l'état de santé. D'un point de vue médicothéorique, la capacité
de travail est inchangée depuis la dernière décision Al.
Par décision du 31 octobre 2017, l’OAI a refusé d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par l’assuré,
faute pour lui d’avoir rendu plausible que l’état de fait s’était modifié
depuis la décision du 12 novembre 2010.

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D. Par acte de son mandataire du 4 décembre 2017, l’assuré a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et à ce que l’OAI soit
condamné à entrer en matière sur la demande de prestations déposée en
date du 31 janvier 2017. Il a fait valoir que même si les douleurs avaient
débuté après l’opération de 2008, le diagnostic de douleurs
neuropathiques n’avait jamais été posé auparavant et que cette lésion
supplémentaire constituait une aggravation de son état de santé
somatique. Sur le plan psychiatrique, il a relevé que seul un trouble de
l’adaptation avait été évoqué lors du séjour à la L.________, qu’il n’y avait
alors ni suivi ni traitement médicamenteux alors qu’aujourd’hui il souffrait
d’un épisode dépressif sévère confirmé par le Dr W.________, et qui, même
s’il semblait avoir été présent depuis 2005, s’était aggravé depuis une
année. Il estimait avoir rendu plausible une aggravation de son état de
santé, que ce soit sur le plan somatique ou psychiatrique, de sorte que
l’intimé ne pouvait refuser d’entrer en matière.
Dans sa réponse du 10 janvier 2018, l’OAI a repris les
éléments de l’avis médical du SMR du 28 juin 2017.
Par réplique du 1er février 2018, le recourant a précisé que
lorsque des rapports médicaux insuffisamment motivés laissaient
présumer que l’obtention de renseignements supplémentaires permettrait
de conclure à une modification de la situation, il incombait à l’OAI de
procéder à de nouvelles investigations.
E n d r o i t :
1. a) Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de
la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1
al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et

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58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire
l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de
l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit
contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que des
conclusions (art. 61 let. b LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93
let. a LPA-VD).
b) En l’espèce, déposé en temps utile devant le tribunal
compétent, selon les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations présentée par le recourant le 31 janvier
2017, singulièrement sur la question de savoir si ce dernier a rendu
plausible, eu égard aux pièces produites devant l’intimé, une modification
significative de l’état de fait qui justifierait un nouvel examen de son cas
depuis la dernière décision statuant sur son droit aux prestations entrée
en force.
3. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si
l'assuré rend plausible que son invalidité s'est modifiée de manière à
influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence permet à
l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force
d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles
l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible
une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid. 5.2 ;
130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b et 109 V 108 consid. 2a).

- 12 -
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit
commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière
générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée
de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en matière
(cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.2). Cette exigence ne consiste toutefois pas à obliger l’assuré à
apporter des preuves qui ne lui sont pas accessibles, mais de permettre à
l’administration d’écarter des demandes excessives sans plus ample
examen. Par ailleurs, « rendre plausible » ne doit pas être compris au sens
de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est souvent
exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici
d’apporter une « preuve complète » qu’un changement notable est
intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit bien plutôt
qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le juge et
l’administration puissent être convaincus que les faits allégués se sont
vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité (AI),
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3100 p. 840 s.). A cet égard, l'administration
se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible
des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir
d’appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit
examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en
matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand
l’administration a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté
recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en
revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur
la nouvelle demande (cf. ATF 109 V 108 consid. 2b ; cf. TF 9C_789/2012
précité consid. 2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le
bien-fondé du refus d'entrer en matière sur une nouvelle demande,
l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point de
savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou
non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la

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situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait au moment où
l’administration a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF I 597/05 du
8 janvier 2007 consid. 4.1). Il s'ensuit que les rapports médicaux établis
ultérieurement au prononcé de la décision attaquée ne peuvent être pris
en considération dans un litige de ce genre (TF 9C_959/2011 du 6 août
2012 consid. 4.3).
4. En l'espèce, il faut se limiter à examiner si le recourant, dans
ses démarches auprès de l'OAI à partir du mois de janvier 2017, a établi
de façon plausible que les circonstances s’étaient modifiées depuis le
précédent refus de prestations, en comparant les faits tels qu’ils se
présentaient au moment de la décision de refus d’entrer en matière du 31
octobre 2017 et les circonstances prévalant à l’époque de la décision du
12 novembre 2010. En d’autres termes, la Cour de céans se bornera à
examiner si les pièces déposées en procédure administrative avec la
nouvelle demande de prestations justifient ou non la reprise de
l’instruction du dossier.
a) Sur le plan somatique, la décision initiale de refus de rente
du 12 novembre 2010 se fondait principalement sur le rapport d’examen
médical final du 5 mai 2010 du Dr P.________ (cf. avis du SMR du 24 juin
2010), qui concluait à une arthrose fémoro-tibiale interne de gravité
moyenne, datait la consolidation du genou à l’été 2007 et estimait que le
recourant bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée. Le Dr M.________ arrivait à la même conclusion dans son rapport
médical du 8 juin 2010. Sur le plan psychique, seul un trouble de
l’adaptation avec réaction dépressive prolongée avait été retenu le 6 mai
2009 par la Dresse K.________ suite au consilium psychiatrique réalisé lors
du séjour à la L.________.
b) Au niveau somatique, il ressort du rapport du 26 mai 2016
des Drs R.________ et C.________ qu’il n’y a pas de péjoration de la
gonarthrose depuis le dernier bilan radiologique. Ceux-ci évoquent
cependant la présence de douleurs neuropathiques. Ce diagnostic est
confirmé par le Dr N.________ dans son rapport médical du 18 octobre

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2016, qui conclut à des douleurs neuropathiques du territoire du rameau
infrapatellaire du nerf saphène. Contrairement à ce que retient le Dr
G.________ dans les avis SMR des 28 juin et 6 octobre 2017, les problèmes
présentés par le recourant et ses plaintes ne sont pas similaires à ceux
pris en compte par la CNA. Premièrement, le Dr N.________ explique de
manière précise dans son rapport du 18 août 2017 que si des éléments en
faveur d’une atteinte neurologique ressortent de l’anamnèse et du status
figurant dans le rapport du Dr P.________ du 5 mai 2010, le diagnostic de
douleurs neuropathique infrapatellaire n’a jamais été retenu formellement
auparavant et sa prise en compte dans la précédente décision n’est pas
claire. Il faut à cet égard constater que ni le Dr P.________, ni le Dr
M.________ ne mentionnent l’existence de douleurs neuropathiques, pas
plus que les médecins qui ont suivi le recourant durant son séjour à la
L.________. Il s’agit par conséquent d’un nouveau diagnostic qui n’avait pu
être pris en considération précédemment.
Il apparaît en outre que l’intensité des douleurs n’est
clairement pas la même puisque le recourant, lors de l’examen par le Dr
P.________, se disait relativement satisfait, même s’il présentait encore des
douleurs dans le haut de la cicatrice, et avait renoncé à prendre des
antalgiques et des AINS. Dans ses rapports, le Dr N.________ note au
contraire des douleurs évaluées à 9/10, voire 10/10 par pics, puis estimées
après les premiers traitements à 7/10 en août 2017, et liste les nombreux
médicaments déjà essayés par le recourant pour traiter cette douleur. La
lecture que le Dr G.________ fait du rapport médical du Dr N.________ du
18 octobre 2016 est pour le moins contestable, puisqu’il se limite à retenir
dans son avis de juin 2017 qu’il n’y avait pas de traitement
médicamenteux des douleurs neuropathiques en octobre 2016, alors que
le Dr N.________ indique clairement qu’il attendait d’obtenir la liste des
médicaments déjà essayés avant de proposer une prise en charge et
précise avoir effectué de suite un premier bloc diagnostique. Il a en effet
effectué par la suite des essais de traitement par Imipramine et Trittico,
qui se sont révélés infructueux, et envisageait encore d’autres
médicaments (cf. son rapport du 18 août 2017).

- 15 -
Dans son rapport du 18 août 2017, le Dr N.________ explique
par ailleurs que le nouveau diagnostic de douleurs neuropathiques du
territoire du rameau infrapatellaire du nerf saphène gauche est une
atteinte spécifique supplémentaire à l’arthrose fémoro-tibiale interne
retenue au moment de la décision du 12 novembre 2010. Il précise
également qu’une douleur neuropathique a un impact fonctionnel plus
grand pour une même intensité et peut notamment entraîner des
difficultés à garder la position assise prolongée. Compte tenu des effets de
ce nouveau diagnostic sur les limitations fonctionnelles du recourant, voire
sur sa capacité de travail, il se justifie, pour cette raison déjà, de
réexaminer plus en détail son droit aux prestations.
c) Sur le plan psychiatrique, la psychologue V.________ et le Dr
W.________ posent actuellement le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, épisode dépressif sévère. Ils constatent une humeur déprimée,
des ruminations, des troubles du sommeil, une perte d’espoir, une
agitation intérieure et des idées noires. Ils relèvent également une anxiété
importante. Les symptômes marqués de la lignée dépressive actuellement
présents n’ont par conséquent plus aucune commune mesure avec les
symptômes mis en évidence par la Dresse K.________ en 2009.
Le Dr G.________ estime, dans son avis SMR du 28 juin 2017,
que le rapport établi par la psychologue V.________ comporte des
contradictions et qu’il n’est pas de nature à asseoir un diagnostic médical.
Son point de vue ne saurait toutefois être suivi dans la mesure où celui-ci
est formulé de manière péremptoire et sans le moindre étayage médical.
De plus, après avoir pris connaissance du rapport médical du Dr
W.________ qui, en tant que spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
confirme la présence d’un épisode dépressif sévère, le Dr G.________ ne
prend nullement position sur ce nouveau diagnostic, mais se contente de
qualifier de bref le rapport médical du psychiatre et n’en retient que le fait
que l’assuré souffre d’une dépression depuis l’accident de 2005. Il faut au
contraire constater que dans son rapport médical du 25 avril 2017, le Dr
W.________ relate l’anamnèse du recourant, expose le status actuel et
détaille son diagnostic par une discussion. S’il mentionne effectivement

- 16 -
que l’épisode dépressif semble dater de la période de l’accident en 2005,
il relève néanmoins qu’aux dires du patient, son état s’est aggravé depuis
une année. Par ailleurs, la psychologue V.________ expose parmi les
éléments qu’elle estime décisifs dans l’effondrement narcissique du
recourant le décès d’un ami et soutien proche en 2014 et sa séparation en
été 2016, soit des événements postérieurs à la décision de l’OAI du 12
novembre 2010. Il en résulte que les rapports médicaux produits, de par le
diagnostic posé et les informations médicales qu’ils contiennent, rendent
plausible une aggravation de l’état de santé psychique du recourant
depuis la précédente décision de l’OAI.
d) Au vu de l’ensemble de ce qui précède, il y a lieu de
conclure que les rapports médicaux produits par le recourant à l’appui de
sa nouvelle demande rendent plausible une modification des
circonstances propre à influencer ses droits.
5. a) En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc
être admis, ce qui entraîne l’annulation de la décision de refus d’entrer en
matière du 31 octobre 2017. Il s’ensuit que la cause doit être renvoyée à
l’office intimé afin qu’il entre en matière sur la demande de prestations
déposée par le recourant le 31 janvier 2017, procède à son instruction et
rende une nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais à 400 fr. et de les mettre à charge de l’OAI, qui succombe.
c) Le recourant voit ses conclusions admises, de sorte qu'il
peut prétendre à une indemnité de dépens à la charge de l'intimé. Il
convient de fixer cette indemnité à 2’000 fr., compte tenu de l'importance
et de la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA).

- 17 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 31 octobre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de dépens de 2'000 fr.
(deux mille francs).
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- PROCAP (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 18 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :