vd_gerichte · PE15.019672 · 2018-03-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
281
PE15.019672-PBR
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 13 septembre 2018
__________________
Composition : M. STOUDMANN, président
M. Sauterel et Mme Bendani, juges
Greffière : Mme Maire Kalubi
*****
Parties à la présente cause :
A.T.________, prévenu, représenté par Me Michaël Aymon, défenseur
d’office à Martigny, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
Lausanne, intimé,
A.X.________, partie plaignante, représentée par Me Laurent Schuler,
conseil d’office à Lausanne, intimée,
654

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C.________, partie plaignante, représentée par Me Laurent Schuler, conseil
d’office à Lausanne, intimée,
M.________, partie plaignante, représenté par Me Laurent Schuler, conseil
d’office à Lausanne, intimé,
D.________, partie plaignante, représentée par Me Patrick Michod, conseil
d’office à Lausanne, intimée,
B.T.________, partie plaignante, représentée par Me Julien Gafner, conseil
d’office à Lausanne, intimée,
G.________, partie plaignante, représenté par Me Julien Gafner, conseil
d’office à Lausanne, intimé.

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 13 mars 2018, partiellement rectifié par
prononcé du 24 août 2018, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement
de Lausanne a notamment libéré A.T.________ du chef de prévention de
dénonciation calomnieuse (I), constaté qu’il s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, d’actes d’ordre
sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance et de calomnie (II), a condamné A.T.________ à une peine
privative de liberté de 5 ans, sous déduction de 893 jours de détention
avant jugement (III), a ordonné la mise en œuvre d’une mesure
thérapeutique institutionnelle à l’encontre d’A.T.________ (IV), révoqué le
sursis octroyé le 20 août 2015 et ordonné l’exécution de la peine
pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr. le jour (V), ordonné le maintien en
détention d’A.T.________ pour motifs de sûreté (VI), a constaté qu’il avait
subi 4 jours de détention dans des conditions illicites et ordonné que 2
jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre III ci-dessus, à
titre de réparation du tort moral (VII), a dit qu’A.T.________ est débiteur de
A.X.________ de 4'456 fr. 45, plus intérêts à 5 % l’an du 2 octobre 2015, à
titre de dommage matériel, et de 10'000 fr., plus intérêts à 5 % l’an dès le
2 octobre 2015, à titre d’indemnité pour tort moral, d’M.________ de 5'000
fr. à titre d’indemnité pour tort moral, dès le 2 octobre 2015, avec intérêts
à 5 % l’an du 2 octobre 2015, d’C.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité
pour tort moral, dès le 2 octobre 2015, avec intérêts à 5 % l’an du 2
octobre 2015, de D.________ de 10'000 fr. à titre d’indemnité pour tort
moral, avec intérêts à 5 % l’an du 23 février 2015, de B.T.________ de
5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % l’an du 20
mars 2014 et d’G.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral,
avec intérêts à 5 % l’an du 20 mars 2014 et a donné acte à toutes les
parties de leurs réserves civiles pour le surplus (VIII), a ordonné la
confiscation, le cas échéant la destruction, des objets et valeurs selon

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fiche 63609, ainsi que le maintien au dossier à titre de pièces à conviction
des CD et DVD selon fiches 61770, 63608, 58035, 58036, 58037 et 62027
(IX), et a statué sur les frais et dépens (X à XIII).
B. a) Par annonce du 14 mars 2018 et déclaration du 10 avril
suivant, A.T.________ a personnellement interjeté appel contre le jugement
précité, en concluant en substance à l’annulation du jugement entrepris et
à son acquittement. Il a également contesté son maintien en détention
pour des motifs de sûreté.
A.T.________ a requis, s’agissant des faits qui lui sont
reprochés à l’encontre de A.X.________, plusieurs mesures d’instruction,
tendant notamment à l’audition d’une quinzaine de témoins, à l’examen
de vidéos et de traces ADN et à une reconstitution. S’agissant des faits qui
lui sont reprochés à l’encontre de D.________, il a notamment requis
l’audition de cinq témoins, une nouvelle expertise de la fillette, ainsi que
l’examen de divers documents et supports informatiques.
b) Par annonce du 14 mars 2018, puis déclaration du 17 avril
suivant, Me N., défenseur d’office du prévenu, a interjeté appel contre le
jugement précité, en concluant en substance à son annulation et à
l’acquittement d’A.T.________. A titre de mesures d’instructions, il a requis
l’audition des parties plaignantes et de l’accusé.
c) Par courrier daté du 18 avril 2018 réceptionné au greffe du
Tribunal cantonal le 12 avril 2018, se référant à un courrier daté du 18
avril 2018 adressé à Me N., A.T.________ a sollicité la révocation du mandat
d'office confié à celui-ci, au motif qu’il n’assurait plus une défense efficace
et que le lien de confiance était rompu. Il a précisé ne lui donner aucun
droit pour former appel dans le cadre de la présente procédure.
Par courrier du 16 avril 2018, A.T.________ a confirmé sa
déclaration d’appel du 10 avril 2018, précisant en substance que l’appel

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formé « à son insu » par Me N. n’avait aucune valeur de représentation de
sa volonté et devait être considéré comme nul et non avenu.
Le 17 avril 2018, le président de la Cour de céans a relevé Me
N. de son mandat d’office et a désigné Me E. en qualité de défenseur
d’office d’A.T.________.
d) Par arrêt du 7 mai 2018 (n° 329), la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal a notamment admis le recours interjeté le 10
avril 2018 par A.T.________ contre le jugement du 13 mars 2018 en tant
qu’il ordonnait son maintien en détention pour des motifs de sûreté (I), a
annulé le chiffre VI de son dispositif (II) et a renvoyé la cause au Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne afin qu’il entende le
recourant sur la question de son maintien en détention pour des motifs de
sûreté et qu’il motive sa décision sur ce point (III), et a ordonné le
maintien d’A.T.________ en détention pour des motifs de sûreté jusqu’à
nouvelle décision du Tribunal correctionnel, pour autant que celle-ci
intervienne dans un délai de dix jours (IV).
Par jugement du 20 juin 2018, dans le délai prolongé par
prononcé de la Chambre des recours pénale du 18 juin 2018 (n° 458), le
Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a notamment
ordonné le maintien en détention d’A.T.________ pour des motifs de sûreté
(I).
e) Par courrier du 8 juin 2018, A.T.________ a informé la Cour
de céans avoir mandaté Me Michaël Aymon pour défendre ses intérêts.
Par courrier du 12 juin 2018, invoquant une rupture définitive
du lien de confiance entre A.T.________ et Me E. et le droit à une défense
efficace, Me Michaël Aymon a demandé la révocation du mandat confié à
Me E. et sa propre désignation en qualité de défenseur d’office
d’A.T.________. Il a produit une procuration datée du 8 juin 2018.

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Le 14 juin 2018, compte tenu des motifs invoqués par
A.T.________, le Président de la Cour de céans a relevé Me E. de son
mandat d’office et a désigné Me Michaël Aymon en qualité de défenseur
d’office du prévenu.
f) Par courrier du 11 juillet 2018, le Ministère public a requis
l’assignation à l’audience de jugement de K.________, inspecteur à la
Brigade de police scientifique de la police de Sûreté, en qualité de témoin.
Celui-ci a été cité à comparaître par mandat du 17 juillet 2018.
g) Par courriers des 6 juillet, 11 juillet et 7 septembre 2018, le
Président de la Cour de céans a dispensé, à leur demande, les parties
plaignantes A.X.________, D.________ et G.________ de comparaître
personnellement à l’audience de jugement, bien qu’A.T.________ et Me
Michaël Aymon, respectivement les 31 août et 3 septembre 2018, se
soient opposés à la dispense de comparution du dernier nommé.
h) Le 21 août 2018, le Président de la Cour de céans a rejeté
les réquisitions de preuve d’A.T.________, au motif qu’elles ne répondaient
pas aux conditions de l’art. 389 CPP (Code de procédure pénale suisse du
5 octobre 2007 ; RS 312.0) et, au surplus, qu’elles n’apparaissaient pas
pertinentes.
Par courrier daté du 31 août 2018, A.T.________ s’est déterminé
sur le rejet de ses réquisitions de preuve.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. Le prévenu
1.1 Son parcours
Les informations recueillies sur le compte du prévenu sont
succinctes et sujettes à caution. Originaire de Diemtigen/BE, A.T.________

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est né le [...] 1954 à Buenos Aires, en Argentine. Second d’une fratrie de
trois enfants, il a grandi et étudié en Argentine, où il a suivi une école
d’agriculture, sans toutefois obtenir de diplôme final. Quelques années
après la séparation de ses parents, il s’est installé au Brésil, en 1975, où il
s’est marié et a eu une fille, B.T.________, née en 1977. En 1979, il s’est
séparé de son épouse, qui a conservé la garde de leur fille. En 1981, en
raison de difficultés financières, sa mère s’est installée en Suisse avec son
frère et sa sœur. Quant au prévenu, après avoir suivi les cours d’une école
de plongée sous-marine, il a travaillé comme plongeur pour une
compagnie de prospection pétrolière. Il a eu deux autres enfants, nés
d’autres relations. En 1983, il a été victime d’un accident de plongée dans
le cadre de son travail, qui lui a laissé des séquelles médicales
importantes. En 1984, il a été rapatrié en Suisse, où il a rejoint sa famille à
Fribourg. Depuis son arrivée en Suisse, il n’a quasiment jamais travaillé, si
ce n’est dans le cadre de quelques missions temporaires, et a bénéficié
des prestations du Service des Affaires Sociales de la ville de Fribourg,
puis d’une rente entière de l’assurance-invalidité dès le 1er novembre
1988. Il s’est installé dans le canton de Vaud en 2005, où il a vécu seul
jusqu’à son incarcération, le 4 octobre 2015.
1.2 Les rapports et auditions des experts
Durant l’instruction, l’expertise psychiatrique d’A.T.________ a
été confiée au Dr V.________ et à la psychologue S.________ de l’Institut de
psychiatrie légale du CHUV. Par courrier du 14 décembre 2017 (P. 289),
les experts ont toutefois conclu à l’impossibilité de réaliser ce mandat,
ayant constaté, lors des trois entretiens menés avec A.T.________, le refus
de celui-ci de répondre à leurs questions et sa volonté de ne pas se
soumettre à cette expertise. Les experts ont indiqué qu’A.T.________ avait
clairement signifié, lors du premier entretien en date du 25 février 2016,
son refus de collaborer aussi longtemps qu’un autre procureur ne serait
pas en charge de son dossier et avait catégoriquement refusé d’aborder
les faits pour lesquels il était poursuivi. Il ne démontrait toutefois pas de
symptômes d’une pathologie mentale pouvant altérer sa capacité de
discernement quant à son refus. Ils ont observé, lors du second entretien

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du 31 octobre 2016 et sur demande du nouveau procureur en charge du
dossier, qu’A.T.________ s’opposait toujours à collaborer, déclarant préférer
être jugé sur les faits contenus dans son dossier pénal que de « risquer
une mesure ». Sa capacité de discernement était néanmoins conservée
quant à son refus. Enfin, lors du troisième entretien, en date du
16 novembre 2017, A.T.________ a accepté de dialoguer, mais a réitéré son
refus de collaborer à l’expertise psychiatrique, laissant entendre à demi-
mot que cela « relevait d’une stratégie ».
La nécessité de mener une expertise psychiatrique s’étant
néanmoins révélée nécessaire lors des débats de première instance, le
Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a mandaté le Dr
Q.________, psychiatre à [...], pour qu’il procède à une expertise sur
dossier. Pour ce faire, l’expert s’est fondé sur le rapport de comportement
de la prison de la Croisée du 1er mars 2018, sur le dossier de l’assurance-
invalidité, notamment le rapport d’expertise psychiatrique du 4 mai 1990
établi par feu le Dr B.________ et sur les pièces du dossier pénal
d’A.T.________. Selon un rapport établi par le Dr Q.________ le 8 mars 2018
(P. 332), A.T.________ souffre d’un trouble schizotypique (F21.0). L’expert
explique avoir posé ce diagnostic en raison d’un comportement et d’une
présentation bizarre et excentrique, d’une pauvreté de contact et d’une
tendance au retrait social, d’une méfiance et d’une idéation persécutoire,
d’une pensée vague, circonstanciée et d’épisodes quasi psychotiques sans
facteur déclenchant décelable. Pour sa part, dans son rapport du 4 mai
1990, le Dr B.________ avait estimé qu’A.T.________ présentait un tableau
clinique si complexe et si désorganisé qu’il était difficile de poser un
diagnostic psychiatrique précis. Il avait néanmoins posé les diagnostics de
trouble atypique de la personnalité et de psychose atypique. En 1992, le
Dr B.________ avait posé les diagnostics de psychose atypique et de
personnalité psychotique avec défenses caractérielles et, en 1995, le
diagnostic d’évolution psychotique paranoïde. Selon le rapport du 8 mars
2018, la causalité entre les troubles psychiques et les actes délictueux
peut être admise de manière générale par le fait que l’idéation et le
respect des normes sociales sont perturbés. L’expert constate que le
trouble psychique dont souffre A.T.________ perturbe son évaluation de la

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réalité et entame sa capacité d’empathie. Il observe cependant
qu’A.T.________ sait pertinemment que les actes d’ordre sexuel avec des
enfants sont proscrits. Selon l’expert, rien ne permet de soupçonner qu’il
présentait, au moment de la commission des faits qui lui sont reprochés,
une décompensation du trouble schizotypique dont il souffre, de sorte que
sa responsabilité n’était pas diminuée. Le risque de récidive est qualifié de
moyen. De l’avis de l’expert, il serait souhaitable d’instaurer une
obligation de traitement psychothérapeutique dont le but serait de donner
un cadre et de rappeler à A.T.________ les règles de socialisation. En
conclusion, le DrQ.________ met en évidence un trouble mental de longue
date qui l’a conduit à commettre des délits à répétition. Il estime que la
faculté du prévenu d’apprécier le caractère illicite de ses actes et de se
déterminer d’après cette appréciation n’était pas restreinte au moment de
la commission des infractions qui lui sont reprochées, de sorte que sa
responsabilité est pleine et entière. L’expert estime que le risque de
récidive est moyennement élevé en ce qui concerne les actes d’ordre
sexuel avec des enfants. Il indique qu’un traitement psychothérapeutique
devrait permettre une diminution du risque de récidive et estime qu’un
traitement ambulatoire devrait être suffisant, celui-ci pouvant être mis en
place en cours de détention. L’expert observe néanmoins qu’A.T.________
n’est vraisemblablement pas disposé à se soumettre à un tel traitement,
mais qu’une obligation de traitement pourrait conserver des chances de
succès. A la question, relative à l’internement, de savoir si l’on peut
sérieusement craindre qu’il commette d’autres infractions du genre de
celles énumérées à l’art. 64 al. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0), il répond par l’affirmative, précisant que cette crainte
résulte de la présence d’un trouble psychique sévère et indique qu’un
traitement psychothérapeutique ambulatoire devrait néanmoins permettre
de diminuer le risque de récidive de manière significative.
Entendu lors des débats de première instance, le Dr Q.________
a confirmé les conclusions de son expertise. Il a précisé que le trouble
psychotique schizotypique dont souffre A.T.________ ne nécessitait pas de
médication et qu’un traitement à vie serait possible, une rémission ne
pouvant pas être attendue. Il a admis que son diagnostic était

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essentiellement fondé sur les éléments des années 1990 et sur les
rapports du Dr V.________ et de la psychologue S.________, qui étaient très
succincts. S’agissant du choix de la mesure susceptible d’aider le prévenu,
il a indiqué que cela pouvait dépendre de sa capacité d’accepter le cadre
et de nouer une relation avec quelqu’un qu’il ressentirait comme
« paternel », comme le Dr B.________ en son temps. Le Dr Q.________ a
néanmoins constaté que le prévenu aurait beaucoup de peine à admettre
de se soumettre à un traitement, surtout « à vie ». Il a en outre relevé que
le fait qu’A.T.________ ne reconnaisse pas la légitimité du tribunal
présentait le risque qu’il n’adhère pas aux mesures prononcées. Il a conclu
avoir l’espoir qu’une mesure « minimale », soit un traitement ambulatoire,
suffise, mais a reconnu que la Cour pouvait avoir une appréciation
différente.
Le 26 mars 2018, A.T.________ a déposé plainte contre le Dr
Q.________ pour faux rapport au sens de l’art. 307 CP. Il reprochait en
substance au psychiatre d’avoir fabriqué une fausse expertise, se
plaignant des conditions dans lesquelles celle-ci avait été réalisée et de
ses conclusions. Par ordonnance du 17 avril 2018, confirmée par arrêt de
la Chambre des recours pénale du 3 mai 2018 (n° 324), le Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne a refusé d’entrer en matière sur cette
plainte, considérant qu’A.T.________ n’avait apporté aucun élément de
nature à suspecter la commission d’une quelconque infraction pénale de la
part du Dr Q.________.
1.3 Ses antécédents
Le casier judiciaire suisse d’A.T.________ comporte les
inscriptions suivantes :
- 6 mai 2008, Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne,
dénonciation calomnieuse, peine pécuniaire de 30 jours-amende à
30 fr. avec sursis pendant 4 ans (révoqué le 27 septembre 2010) ;
- 27 septembre 2010, Tribunal de police de l’arrondissement de
Lausanne, lésions corporelles par négligence, insoumission à une

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décision de l’autorité, peine pécuniaire de 40 jours-amende à 30 fr.
et amende de 600 francs ;
- 8 novembre 2011, Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne, pornographie, peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30
fr., complémentaire au jugement du 27 septembre 2010 ;
- 20 août 2015, Ministère public de l’arrondissement de Lausanne,
violation des règles de la circulation routière, conduite d’un véhicule
automobile sans le permis de conduire requis, peine pécuniaire de
30 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant 3 ans et amende de
360 francs ;
- 3 septembre 2015, Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois, mise d’un véhicule automobile à la disposition d’un
conducteur non titulaire du permis requis, aucune peine
additionnelle, complémentaire au jugement du 20 août 2015.
1.4 Son incarcération
Dans le cadre de la présente affaire, A.T.________ a été détenu
provisoirement un jour le 24 mars 2014, puis sans discontinuer depuis le
4 octobre 2015, dont 6 jours dans la zone carcérale de l’Hôtel de police de
Lausanne.
Selon le rapport du 1er mars 2018 de la prison de la Croisée,
établissement dans lequel A.T.________ est incarcéré depuis le 31 mars
2017, le comportement de celui-ci répond moyennement aux attentes de
la direction. Il est décrit comme une personne procédurière, revendicatrice
et demandeuse, qui se plaint régulièrement des services partenaires et du
système pénal. Il est néanmoins relevé qu’il essaie, selon ses humeurs, de
communiquer avec les agents de détention ou, au contraire, les menace et
les insulte, rendant ainsi le dialogue impossible. Selon la direction de
l’établissement, A.T.________ a l’air d’être persécuté et a tendance à
vouloir faire sa loi, aussi bien auprès du personnel qu’envers ses
codétenus. Une amélioration de son comportement a toutefois été
observée depuis la fin de l’année 2017. Au 1er mars 2018, il avait été
sanctionné à deux reprises, soit le 15 mai 2017 à 4 jours d’arrêts

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disciplinaires pour menaces et insultes envers les agents de détention et
le 29 août 2017 à 2 jours d’arrêts avec sursis pendant 90 jours pour
insultes envers le personnel. D’un point de vue relationnel, il est
mentionné qu’A.T.________ n’a pas vraiment d’ennuis avec ses codétenus.
Il a tendance à imposer sa loi en cellule et manipule ses codétenus sur
l’étage, ce qui a nécessité quelques changements de cellule. Il a
néanmoins été choisi comme nettoyeur d’étage depuis le 12 février 2018.
Le 14 mai et le 19 juin 2018, A.T.________ a fait l’objet de
nouvelles sanctions disciplinaires, notamment pour avoir proféré des
insultes à l’encontre du personnel.
Selon le compte-rendu établi le 26 juin 2018 par [...], de
l’Atelier d’art-thérapie de la prison de la Croisée, A.T.________ a intégré un
des groupes d’art-thérapie de la prison au mois d’avril 2018, auquel il a
participé régulièrement. Il y est notamment décrit comme une personne
respectant les consignes, d’un esprit très créatif, à l’écoute des autres,
doté d’un discours cohérent et riche et s’exprimant avec facilité. Selon ce
compte-rendu, il partage ses connaissances et expériences avec
générosité et dit apprécier le contact et les rencontres.
2. Les faits retenus
2.1 Au préjudice de D.________
2.1.1 A une date indéterminée entre le 24 janvier et le 19 mars
2014, à Lausanne, avenue [...], alors qu’il se trouvait au domicile de sa fille
B.T.________, A.T.________ a caressé avec insistance l’intérieur des cuisses
de sa petite-fille D.________, née le [...] 2005, laquelle se trouvait assise sur
une chaise au salon. Il a également pris la main de l’enfant et l’a posée sur
son sexe à lui, l’obligeant à le frotter par-dessus ses pantalons.
B.T.________ a déposé plainte et s’est constituée partie civile le
20 mars 2014.

- 27 -
D.________, par son conseil, s’est constituée partie plaignante,
demanderesse au pénal et au civil, par courrier du 27 mars 2014.
G.________, père de D.________, a déposé plainte et s’est
constitué partie civile par courrier du 21 octobre 2014.
2.1.2 Le 19 mars 2014, à Lausanne, avenue [...], peu avant 22 h 00,
alors qu’A.T.________ se trouvait au domicile de sa fille B.T.________,
laquelle se faisait les ongles sur le canapé, et que D.________ jouait, assise
à la table du salon, avec un jeu d’origami qu’il venait de lui offrir,
A.T.________ a caressé, main ouverte, le sexe de sa petite-fille D.________,
par-dessus ses vêtements. Il lui a ensuite demandé de se mettre debout, a
mis sa main dans sa culotte et lui a caressé le sexe et les fesses à même
la peau. Il a également pris la main de la fillette et l’a posée sur son sexe à
lui, par-dessus son pantalon, l’obligeant à le frotter. Lorsque B.T.________ a
dit à sa fille d’aller se coucher, A.T.________ a dit à D.________ « vas-y »,
tout en la retenant et en continuant à la caresser. Il l’a ensuite embrassée
sur la bouche avant qu’elle n’aille se coucher.
B.T.________ s’est constituée partie plaignante, demanderesse
au pénal et au civil, le 20 mars 2014.
D.________, par son conseil, a déposé plainte et s’est constituée
partie civile par courrier du 27 mars 2014.
G.________ s’est constitué partie plaignante, demandeur au
pénal et au civil, par courrier du 21 octobre 2014.
2.2 Au préjudice de A.X.________
2.2.1 Le 26 juillet 2015, à Vevey, alors qu’il se trouvait au bord du
lac avec M.________, C.________ et leurs deux enfants B.X.________ et
A.X.________, A.T.________ est allé se promener avec A.X.________, née le
[...] 2012. Alors qu’il était seul avec la fillette, A.T.________ s’est à tout le
moins frotté le sexe contre celui de A.X.________, laissant du liquide

- 28 -
séminal sur sa culotte. Après 15 à 20 minutes, A.T.________ est revenu
avec dans ses bras A.X.________, en pleurs et tenant à la main son
Pampers. La mère de la fillette, C.________, a constaté, après avoir enlevé
la culotte de sa fille, qu’elle était mouillée, cartonneuse et sentait un
mélange d’urine et d’autre chose dont elle n’est pas parvenue à
déterminer l’origine. A.X.________ s’est plainte auprès de sa mère de
douleurs au bas ventre et entre les jambes, se passant la main sur les
parties intimes et disant avoir mal. Durant plusieurs jours, la fillette s’est
encore plainte de douleurs à la gorge et au bas ventre.
A.X.________, représentée par ses parents C.________ et
M.________, s’est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et
au civil, les 3 et 14 octobre 2015.
C.________ et M.________ ont déposé plainte et se sont
constitués parties civiles le 14 octobre 2015.
2.2.2 Le 2 octobre 2015, à Lausanne, avenue [...], entre 20 h 00 et
23 h 00, alors qu’il passait la soirée chez C.________ et regardait la
télévision assis sur le canapé en compagnie de A.X.________ et de son frère
B.X.________, A.T.________ a profité du fait que la mère des enfants se
trouvait dans la chambre et que B.X.________ s’était endormi pour baisser
la fermeture éclair de son pantalon, en sortir son pénis, et baisser le
pantalon de A.X.________ au niveau des hanches. Il a introduit son sexe
dans la bouche de la fillette et l’a prise sur ses genoux. Durant ces actes,
A.X.________ a dit « pas comme ça » à deux reprises. Lorsqu’C.________ est
entrée au salon, elle a vu A.T.________ repousser l’enfant de ses genoux, le
pénis sorti de son pantalon.
Selon rapport médical du 3 octobre 2015, A.X.________
présentait un hématome de 4 x 2 mm sur le bord de la mandibule gauche
(P. 13/5 et 13/6).

- 29 -
A.X.________, représentée par ses parents C.________ et
M.________, s’est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et
au civil, les 3 et 14 octobre 2015.
C.________ et M.________ ont déposé plainte et se sont
constitués parties civiles le 14 octobre 2015.
2.3 Le 4 octobre 2015, à Lausanne, lors de son audition par la
police, A.T.________ a faussement déclaré que, lors de la soirée du 2
octobre 2015, alors qu’il s’endormait sur le canapé avec A.X.________ et
son frère, il avait vu l’enfant B.X.________, né le [...] 2010, « mettre ses
doigts dans les parties intimes de sa sœur » à deux reprises, que
A.X.________ avait voulu toucher ses organes génitaux, qu’il avait vu, six
mois auparavant, C.________ toucher le sexe de son fils par-dessus les
vêtements, qu’il avait vu M.________ toucher les fesses de son fils par-
dessus les vêtements à plusieurs reprises, qu’il avait vu à plusieurs
reprises M.________ donner des coups à son fils, précisant qu’M.________
était « brutal », qu’C.________ et son mari « abusaient de leurs enfants » et
qu’il avait l’habitude qu’C.________ lui montre ses fesses.
A.X.________, représentée par ses parents C.________ et
M.________, s’est constituée partie plaignante, demanderesse au pénal et
au civil, les 3 et 14 octobre 2015.
C.________ et M.________ ont déposé plainte et se sont
constitués parties civiles le 14 octobre 2015.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal
de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel
d’A.T.________ est recevable.

- 30 -
L’appel formé par le défenseur d’office d’A.T.________, Me N.,
également interjeté dans les formes et délais légaux, est aussi recevable.
Il est toutefois sans portée propre sur le fond, par rapport aux arguments
et aux conclusions de l’appel d’A.T.________.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour
inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel.
Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de
première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au
traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1 Dans sa déclaration d’appel, A.T.________ a requis plusieurs
mesures d’instruction.
S’agissant des faits qui lui sont reprochés à l’encontre de
D.________, l’appelant a requis le contrôle des documents d’identité de

- 31 -
B.T.________, afin d’établir avec quel nom de famille celle-ci avait été
assignée. Il a par ailleurs requis l’audition de trois inspecteurs de la
Brigade des mœurs en charge du dossier pénal, la convocation de l’expert
médico-légal qui avait procédé aux tests ADN des vêtements, la
production d’une lettre de la mère de B.T.________, la convocation du Dr
Q.________, expert psychiatre, la production d’un CD montrant B.T.________
et D.________ en train de danser de manière suggestive, l’examen par un
expert des preuves informatiques et de son disque dur, ainsi qu’une
expertise de D.________.
S’agissant des faits qui lui sont reprochés à l’encontre de
A.X.________, l’appelant a requis les auditions de deux amis qui logeaient
dans l’appartement de la famille au moment des faits, les auditions de la
cheffe et de l’adjointe suppléante de l’Office régional de protection des
mineurs (ORPM) du Centre, celle de l’assistante sociale du Service de
Protection de la Jeunesse (ci-après : SPJ), de la psychothérapeute du
Service Universitaire de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent (SUPEA),
de la maîtresse du frère de A.X.________ à l’origine du signalement de
B.X.________ au SPJ, l’audition de la Juge de paix en charge de ce dossier,
celle d’une psychologue, ainsi que les auditions des médecins qui avaient
examiné A.X.________ à l’Hôpital de l’Enfance et la production de leurs
rapports. Il a en outre requis la production des vidéos fournies par la
famille de A.X.________ et leur examen par un expert pédopsychiatre,
l’audition du médecin qui avait examiné la fillette au CHUV et la
production de son rapport et les auditions des amis de la famille qui
auraient été présents à Vevey le 26 juillet 2015. Il a encore demandé
qu’une reconstitution soit effectuée s’agissant des faits qui se seraient
déroulés le 26 juillet 2015 à Vevey, a requis l’examen de la substance
blanche trouvée sur le canapé de la famille et un nouvel examen de l’ADN
du pantalon de A.X.________.
3.2 L’appelant se contente de lister ses réquisitions de preuves,
dont certaines ont déjà été administrées au cours de la procédure de
première instance, sans les motiver ni exposer en quoi ces mesures
seraient pertinentes pour le sort de la cause. Cette pertinence n’apparaît

- 32 -
pas à la lecture des réquisitions, de sorte que celles-ci ne peuvent qu’être
rejetées.
4. L’appelant invoque qu’il n’aurait pas été entendu pendant
l’enquête et que ses réquisitions de preuves auraient été rejetées à tort. Il
prétend en outre avoir été condamné sur la base de preuves illicites.
4.1 Le droit d'être entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101) et par l'art. 3 al. 2 let. c CPP, confère notamment à toute personne le
droit de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment. Le
droit d'être entendu confère aussi, entre autres facultés, celle d'obtenir
qu'il soit donné suite à ses offres de preuve pertinentes, lorsque cela est
de nature à influer sur la décision à rendre.
Toutefois, conformément à l’art. 139 al. 2 CPP, il n’y a pas lieu
d’administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de
l’autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la
procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l’art. 29 al. 2 Cst.
en matière d’appréciation anticipée des preuves (TF 6B_977/2014 du 17
août 2015 consid. 1.2 et les références citées). Le magistrat peut renoncer
à l’administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont
les parties veulent rapporter l’authenticité ne sont pas importants pour la
solution du litige ou s’il parvient sans arbitraire à la constatation, sur la
base des éléments déjà recueillis, que l’administration de la preuve
sollicitée ne peut plus modifier sa conviction. Ce refus d’instruire ne viole
le droit d’être entendu que si l’appréciation anticipée de la pertinence du
moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée
d’arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; ATF 131 I 153 consid. 3 ; TF
6B_598/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1).
4.2 Il ressort du dossier que l’appelant a été entendu à huit
reprises dans le cadre de l’enquête, si tant est qu’il ait accepté de
s’exprimer. S’agissant du rejet de ses réquisitions de preuves, il n’explique
pas quelle preuve pertinente n’aurait pas été administrée par le Procureur

- 33 -
ou par le Tribunal. Il en va de même lorsque l’appelant prétend avoir été
condamné sur la base de preuves illicites. La Cour de céans ignore à quels
éléments du dossier il fait référence et en quoi consisterait la prétendue
illicéité.
Partant, les griefs soulevés étant totalement inconsistants, ils
doivent être rejetés.
5. L’appelant invoque qu’il aurait été convoqué à une expertise
qui aurait été menée sans qu’il soit présent et sans qu’il ait pu faire part
de ses observations.
5.1 Aux termes de l’art. 20 CP, l'autorité d'instruction ou le juge
ordonne une expertise s'il existe une raison sérieuse de douter de la
responsabilité de l'auteur.
L'autorité doit ordonner une expertise non seulement
lorsqu'elle éprouve effectivement des doutes quant à la responsabilité de
l'auteur, mais aussi lorsque, d'après les circonstances du cas particulier,
elle aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'elle se trouve en présence
d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et
entière de l'auteur (ATF 133 IV 145 consid. 3.3). Selon le Tribunal fédéral,
même des doutes minimes peuvent justifier la nécessité d'une expertise
(TF 6S.17/2002 du 7 mai 2002 consid. 1 c/cc). Constituent notamment de
tels indices une contradiction manifeste entre l'acte et la personnalité de
l'auteur, le comportement aberrant du prévenu, un séjour antérieur dans
un hôpital psychiatrique, une interdiction prononcée en vertu du code civil,
une attestation médicale, l'alcoolisme chronique, la dépendance aux
stupéfiants, la possibilité que la culpabilité ait été influencée par un état
affectif particulier ou l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un
retard mental (cf. ATF 116 IV 273 consid. 4a ; ATF 102 IV 74 consid. 1 ; TF
6B_341/2010 du 20 juillet 2010 consid. 3.3.1).
Aux termes de l’art. 182 CPP, le ministère public et les
tribunaux ont recours à un ou plusieurs experts lorsqu’ils ne disposent pas

- 34 -
des connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger
un état de fait.
Selon la jurisprudence, l’expert est libre de choisir les
méthodes utilisées pour effectuer son rapport. Une expertise psychiatrique
effectuée sans examen de l’expertisé lui-même n’est possible qu’à titre
exceptionnel, notamment si l’intéressé refuse l’expertise (ATF 127 I 54
consid. 2f, JdT 2004 IV 96).
5.2 En l’espèce, il est incontesté qu’une expertise psychiatrique
était en principe justifiée au vu, notamment, des indices sérieux propres à
faire douter de la responsabilité pleine et entière de l’appelant. C’est donc
à juste titre qu’une expertise psychiatrique a été ordonnée durant
l’instruction. Toutefois, l’appelant ayant refusé de se soumettre à
l’expertise confiée au Dr V.________ et à la psychologue S.________, le
Tribunal a été contraint de mandater le Dr Q.________ pour que celui-ci
rende un rapport sur dossier uniquement. C’est donc uniquement en
raison du refus de l’appelant de se soumettre à l’expertise psychiatrique
que la loi imposait de mettre en œuvre que cette expertise a été menée
sans sa présence. Le Tribunal n’a donc pas eu d’autre choix que de se
fonder sur une expertise sur dossier. Il lui appartenait en effet de se
prononcer sur la responsabilité pénale du prévenu, ainsi que sur
l’institution d’une mesure, ambulatoire ou institutionnelle. Pour ce faire,
c’est à bon droit qu’il a considéré que l’absence d’une expertise en bonne
et due forme, due à l’attitude oppositionnelle de l’appelant, ne devait pas
paralyser le cours de la justice et empêcher celle-ci d’examiner
l’instauration d’une mesure à caractère contraignant. L’appelant se borne
à invoquer son absence et n’oppose aucun grief à cette argumentation, de
sorte que son appel ne peut pas être suivi sur ce point.
Partant, ce grief doit être rejeté.
6. L’appelant conteste la validité de la procédure suivie, « parce
qu’il n’y a pas eu de débats préliminaire et dans les débats je ne sais pas
encore ou sont les questions préjudicielles et incidentes ».

- 35 -
6.1 Aux termes de l’art. 339 CPP, la direction de la procédure
ouvre les débats, donne connaissance de la composition du tribunal et
constate la présence des personnes citées à comparaître (al. 1). Selon
l’alinéa 2, le tribunal et les parties peuvent ensuite soulever des questions
préjudicielles, notamment concernant la validité de l’acte d’accusation
(let. a), les conditions à l’ouverture de l’action publique (let. b), les
empêchements de procéder (let. c), le dossier et les preuves recueillies
(let. d), la publicité des débats (let. e) et la scission des débats en deux
parties (let. f). Après avoir entendu les parties présentes, le tribunal statue
immédiatement sur les questions préjudicielles (al. 3). Si les parties
soulèvent des questions incidentes durant les débats, le tribunal les traite
comme des questions préjudicielles (al. 4). Lors du traitement de
questions préjudicielles ou de questions incidentes, le tribunal peut, en
tout temps, ajourner les débats pour compléter le dossier ou les preuves
ou pour charger le ministère public d’apporter ces compléments (al. 5).
Le Code de procédure pénale n’indique pas ce qu’il faut
entendre par question préjudicielle, pas plus qu’il ne la distingue de la
question incidente. Selon une partie de la doctrine, la question
préjudicielle se rapporte à un incident qui doit être soulevé d’entrée de
cause (Moreillon/Parein-Reymond, Code de procédure pénale, Petit
commentaire, 2e éd., Bâle 2016, n. 8 ad art. 339 CPP et la référence citée),
alors que la question incidente peut être soulevée tout au long des débats.
Une fois les questions préjudicielles tranchées, l’art. 340 CPP est
applicable, à savoir que les débats doivent être conduits à leur terme sans
interruption inutile (let. a), que l’accusation ne peut plus être retirée ni
modifiée, l’art. 333 CPP étant réservé (let. b) et que les parties dont la
présence est obligatoire ne peuvent plus quitter le lieu des débats sans
l’autorisation du tribunal (let. c).
6.2 Pour peu qu’on le comprenne, l’appelant se plaint de la façon
dont les débats se sont ouverts. Or, il ne précise pas quel manquement il
reproche aux premiers juges et rien n’indique, à la lecture du procès-

- 36 -
verbal de l’audience de jugement du 13 mars 2018, que la procédure n’ait
pas été menée conformément à la loi.
Partant, ce grief doit être rejeté.
7. L’appelant se plaint d’avoir été expulsé des débats de
première instance sans avertissement préalable « manus militaire ».
7.1 Selon l’art. 63 CPP, la direction de la procédure veille à la
sécurité, à la sérénité et au bon ordre des débats (al. 1). Elle peut adresser
un avertissement aux personnes qui troublent le déroulement de la
procédure ou enfreignent les règles de la bienséance. En cas de récidive,
elle peut les priver de parole, les expulser de la salle d’audience et, si
nécessaire, les remettre entre les mains de la police jusqu’à la fin de
l’audience. Elle peut faire évacuer la salle d’audience (al. 2). Elle peut
requérir l’aide de la police compétente au lieu où l’acte de procédure est
exécuté (al. 3). Si une partie est exclue de l’audience, la procédure se
poursuit malgré tout (al. 4).
Les sanctions doivent être déterminées dans le respect du
principe de la proportionnalité. Si une partie est exclue de l’audience, la
procédure se poursuit sans pour autant qu’il s’agisse d’une procédure par
défaut (art. 93 et 366 ss CPP). Le prévenu, exclu de l’audience, est donc
réputé présent jusqu’à ce que la décision qui le concerne soit rendue.
L’expulsion de l’audience, en vertu des principes de subsidiarité et de
proportionnalité, doit cependant n’être utilisée qu’en ultima ratio, c’est-à-
dire si aucune autre possibilité n’est envisageable.
7.2 L’appelant n’explique pas en quoi le Président du Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne aurait abusé de son
pouvoir en matière de police de l’audience. En l’espèce, il ressort du
procès-verbal d’audience que l’appelant a lui-même déclaré vouloir rentrer
à la prison (cf. PV jugement, p. 8) et qu’il a refusé d’assister à l’audition de
l’expert (cf. PV jugement, p. 9). Il a finalement été emmené hors de la
salle durant la plaidoirie de Me Julien Gafner, après avoir interrompu le

- 37 -
conseil d’office de B.T.________ et d’G.________ à plusieurs reprises (cf. PV
jugement, p. 20). Il ressort du jugement du 13 mars 2018 que l’appelant a
troublé la tenue des débats à plusieurs reprises, les premiers juges ayant
indiqué que ceux-ci s’étaient « tenus non sans difficulté », le prévenu « ne
cessant de répondre à côté des questions et de ressasser ses griefs contre
tout le monde, criant au complot », « son attitude nécessitant son
expulsion de la salle à diverses reprises ». Faute d’éléments
supplémentaires, l’on peut aisément comprendre que le Président du
tribunal de première instance n’ait eu d’autre possibilité que d’expulser
l’appelant de la salle, afin que les débats puissent se poursuivre.
Partant, ce grief, mal fondé, doit être rejeté.
8. L’appelant fait valoir qu’il n’aurait jamais été interrogé de
façon détaillée et qu’il ignorerait quelles preuves ont été administrées.
Dans ce moyen, l’appelant soutient que son droit d’être
entendu aurait été violé, grief déjà soulevé et rejeté au considérant 4 ci-
dessus. L’appelant a été entendu à cinq reprises dans le dossier principal
et trois fois dans le dossier B. Il a toujours pu s’exprimer librement,
lorsqu’il a bien voulu le faire, ce qui n’a pas toujours été le cas (cf. par
exemple procès-verbal d’audience n° 4). L’appelant n’a du reste jamais
été privé de sa plume, dont il a fait un usage frénétique. Aux débats, c’est
lui qui n’a pas voulu répondre aux questions sur les faits (PV jugement, p.
8), qui n’a pas voulu lire l’expertise psychiatrique qu’il prétendait ne pas
avoir reçue (PV jugement, p. 8), qui n’a pas voulu assister à l’audition de
l’expert (PV jugement, p. 9), qui a souhaité qu’une procédure par défaut
soit engagée (PV jugement, p. 17), qui n’a pas voulu prendre connaissance
des conclusions civiles déposées (PV jugement, p. 18), avant de déclarer :
« J’aurais beaucoup de choses à dire, mais je ne peux pas les développer
maintenant ». De surcroît, l’appelant ne se plaint pas que la consultation
du dossier lui aurait été refusée. S’agissant de l’administration des
preuves, comme mentionné au considérant 4 ci-dessus, le refus d’instruire
ne viole le droit d’être entendu que si l’appréciation anticipée de la
pertinence du moyen de preuve offert est entachée d’arbitraire, ce qui

- 38 -
n’est, à l’évidence, pas le cas en l’espèce. Dans ces circonstances, les
griefs de l’appelant sont totalement infondés.
Partant, ils doivent être rejetés.
9. L’appelant se plaint encore de ce que le Président du Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne et le Procureur parlaient
trop doucement ou ne le regardaient pas lorsqu’il s’exprimait.
Il n’indique toutefois pas quelle conclusion il entend tirer de ce
grief ou quelle violation du droit il entend en tirer. Partant, ce grief doit
être rejeté.
10. L’appelant se plaint également de s’être vu imposer un
défenseur « jouant le double jeu cynique » et ne défendant pas ses
intérêts.
10.1 Corollaire du droit à un procès équitable et des art. 6 par. 1
CEDH (Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de
l’homme et des libertés fondamentales ; RS 0.101), 29 al. 3 et 32 al. 2
Cst., l'art. 134 al. 2 CPP prévoit que, si la relation de confiance entre le
prévenu et le défenseur d’office est gravement perturbée ou si une
défense efficace n’est plus assurée pour d’autres raisons, la direction de la
procédure confie la défense d’office à une autre personne.
10.2 L’appelant était assisté de Me N. au moment de son jugement,
après avoir requis la révocation des mandats d’office de ses quatre
défenseurs précédents. Le grief qu’il soulève a déjà été tranché à
plusieurs reprises, puisque, par ordonnance du 29 mars 2017, confirmée
par arrêt de la Chambre des recours pénale du 26 avril 2017 (n° 275), le
recours au Tribunal fédéral ayant été déclaré irrecevable (cf. TF
1B_224/2017 du 23 juin 2017), le Procureur de l’arrondissement de
Lausanne a refusé de relever Me N. de sa mission de défenseur d’office,
considérant que le prévenu n’avait pas démontré que les actes de son
conseil étaient de nature à lui porter préjudice. En l’espèce, on ne voit pas,

- 39 -
à l’instar des autorités précédentes, en quoi le défenseur de l’appelant
n’aurait pas agi avec diligence dans le cadre de la présente procédure, au
point de le priver de son droit à un procès équitable.
Partant, ce grief doit être rejeté.
11. Si tant est qu’on le comprenne, l’appelant demande enfin
l’annulation du jugement et le renvoi de la cause à des magistrats
indépendants, probes et respectueux des procédures.
11.1 La garantie d'un tribunal indépendant et impartial instituée par
les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH permet de demander la récusation
d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature à susciter
des doutes quant à son impartialité (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1 ; ATF
139 III 120 consid. 3.2.1 ; ATF 138 I 425 consid. 4.2.1).
11.2 Par arrêts du 22 août 2017 (n° 577) et du 27 février 2018 (n°
159), la Chambre des recours pénale a déjà rejeté deux demandes de
récusation déposées par le prévenu à l’encontre du Premier président du
Tribunal d’arrondissement de Lausanne, faute d’élément concret
permettant de conclure à l'existence d'un quelconque élément de
prévention de la part de celui-ci à son égard. En l’espèce, dans le cadre de
son appel, A.T.________ ne démontre à nouveau en rien que le Tribunal qui
l’a jugé n’aurait pas été indépendant et respectueux des procédures.
Partant, ce grief doit être rejeté.
12.
12.1 Se plaignant d’une constatation incomplète et erronée des
faits, l’appelant conteste l’ensemble des faits retenus à son encontre. Tant
s’agissant des faits qui lui sont reprochés à l’encontre de D.________ qu’à
l’encontre de A.X.________, il estime qu’il subsisterait des doutes
insurmontables et invoque une violation du principe in dubio pro reo.

- 40 -
12.2 La constatation des faits est incomplète au sens de
l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les
moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en
compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le
tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de
manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a
fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces,
par exemple.
Selon l’art. 10 CPP, toute personne est présumée innocente
tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1).
Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l’intime
conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un
ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son
ensemble. Le principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se
déclare convaincu de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû,
objectivement, éprouver des doutes ; on parle alors de doutes
raisonnables (ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010
consid. 2.2.2). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et théoriques
ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude
absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il doit s'agir de doutes importants
et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 127 I
38 consid. 2a ; ATF 136 III 552 consid. 4.2).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et
de l'établissement des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de
persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents
moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des
éléments de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Le
juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de

- 41 -
versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En
d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est
déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Kuhn/Jeanneret
[éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après :
CR CPP], Bâle 2011, n. 34 ad art. 10 CPP ; Kistler Vianin, in CR CPP, op. cit.,
nn. 19 ss ad art. 398 CPP et les références jurisprudentielles citées). Pour
prononcer une condamnation pénale, il n’existe en principe qu’un seul
degré de preuve admissible : la vraisemblance au-delà de tout doute
raisonnable (Verniory, op. cit., n. 17 ad art. 10 CPP).
12.3
12.3.1 Les faits commis à l’encontre de D.________
12.3.1.1 Lors des débats, l’appelant a fait valoir que les premiers juges
n’auraient pas pris en compte le contexte des évènements, notamment le
fait que sa fille B.T.________ aurait menti par esprit de vengeance et
instrumentalisé sa fille D.________ dans le but de régler ses comptes avec
lui. Il soutient en outre que les premiers juges auraient occulté les
éléments à décharge, notamment l’absence de traces ADN sur les
vêtements, les fesses et l’entre-jambe de la fillette et qu’ils auraient
refusé à tort d’entendre un témoin.
12.3.1.2 Les premiers juges ont retenu que le prévenu ne paraissait pas
contester s’être trouvé, aux deux occasions où il est mis en cause, en
visite chez sa fille et donc au domicile de sa petite-fille également. Ils
ont relevé que D.________ avait été entendue conformément aux règles de
procédure en la matière et qu’ils n’avaient aucune raison de mettre en
doute la parole de l’enfant. Il est vrai que les relations entre B.T.________ et
le prévenu avaient été très tendues par le passé, celle-ci ayant
notamment accusé son père d’avoir commis des attouchements sur elle
alors qu’elle était enfant. Toutefois, elle a expliqué aux débats avoir
décidé de renouer le contact avec lui après plusieurs années, car « les
misères commises à [son] égard par son père s’étaient estompées dans
[sa] tête » et elle pensait « que ces faits étaient une mémoire négative de
son enfance ». Elle a ajouté qu’il lui était « même arrivé de penser que ça

- 42 -
ne s’était pas vraiment passé ». Les explications de B.T.________ sont
convaincantes et on ne l’imagine pas reprendre contact avec son père et
l’inviter dans son foyer dans le dessein de mêler sa fille à une procédure
pénale pour faire condamner son grand-père pour avoir commis des actes
d’ordre sexuel à son encontre. Que B.T.________ soit actrice professionnelle
ne change rien à l’appréciation de la Cour. Le sentiment de haine que
nourrit B.T.________ à l’encontre de son père s’est développé en raison des
faits à l’origine de la présente procédure et n’en est aucunement la cause.
Le fait que D.________ n’ait pas dénoncé les actes commis à son encontre
par son grand-père après le premier épisode ne fait naître aucun doute
quant à sa crédibilité, dans la mesure où l’on comprend aisément qu’elle
ait pu espérer qu’il s’agisse d’un acte isolé. Le fait qu’elle ait dénoncé
l’ensemble des faits après avoir subi les actes les plus graves tend au
contraire à nier toute instrumentalisation de l’enfant par sa mère et,
partant, à renforcer encore sa crédibilité.
S’agissant des analyses ADN effectuées, c’est à tort que
l’appelant prétend qu’elles le mettraient hors de cause. En effet, selon le
rapport de police du 17 octobre 2014 (P. 30/1 dossier B), pour ce qui est
de l’ADN nucléaire, l’appelant est exclu s’agissant des traces prélevées à
l’intérieur du maillot, à l’intérieur du collant et au niveau de la ceinture de
la jupe de D.________. Les caractéristiques de son profil ADN sont toutefois
présentes dans les traces prélevées à l’extérieur du maillot et à l’extérieur
du collant de la fillette. A cet égard, d’après le Centre universitaire romand
de médecine légale (CURML), il est environ 31'000 fois plus probable
d’obtenir ce résultat si l’appelant est à l’origine d’une partie de la trace
prélevée à l’extérieur du collant, plutôt que si une autre personne en est à
l’origine (P. 30/3 dossier B, p. 4). Pour ce qui est des analyses du STR-Y
qui, comme l’a rappelé aux débats le témoin K.________, inspecteur à la
Brigade de police scientifique, porte uniquement sur les chromosomes Y,
les prélèvements effectués sur la ceinture de la jupe de D.________ ont
exclu qu’ils proviennent de l’appelant. Le profil Y de celui-ci n’a toutefois
pas été exclu s’agissant des autres prélèvements.

- 43 -
Enfin, contrairement à ce que prétend l’appelant, c’est à raison
que le Procureur et les premiers juges n’ont pas estimé utile d’entendre le
témoin W.________ qui, selon le rapport de police du 29 juin 2015 (P. 38/1
dossier B, p. 7), n’avait aucun élément à apporter sur les faits objets de la
présente cause. En effet, celle-ci aurait uniquement remarqué le
comportement de B.T.________ dans son quartier, qui recherchait des
informations sur son père, dans le courant de la semaine du 24 mars
2014, soit après les faits qui sont reprochés à celui-ci à l’encontre de
D.________.
12.3.2 Les faits commis à l’encontre de A.X.________
12.3.2.1 L’appelant fait valoir que ces faits ne seraient étayés que par
les déclarations d’C.________, qui aurait été mue par l’appât du gain ou par
esprit de vengeance. Il reproche également aux premiers juges de n’avoir
pris en compte aucun élément à décharge, notamment le fait que les
analyses ADN ne le mettraient pas en cause, d’avoir mal interprété le
constat médical du 19 octobre 2015 (P. 13/2) et d’avoir occulté le rapport
du SPJ du 7 juillet 2016 (P. 115), mentionnant un comportement sexuel
inadéquat de la part du frère de la fillette.
12.3.2.2 Les premiers juges ont retenu que le prévenu ne paraissait pas
contester sa présence auprès de la famille de A.X.________ au moment des
faits qui lui sont reprochés, que la mère de la fillette, C.________, n’avait
aucune raison d’inventer. Ils ont par contre retenu que les dénégations du
prévenu, qui a expliqué, s’agissant du premier épisode, qu’il ne voyait pas
comment il aurait pu procéder de la manière qui lui est reprochée au bord
du lac, à Vevey, un jour d’été et, s’agissant du deuxième épisode, qui a
mis en cause le frère de la fillette, puis ses parents, n’étaient pas
crédibles. Aux débats, l’appelant a indiqué qu’C.________ aurait eu des
raisons de le mettre en cause, car il aurait refusé de lui prêter une somme
de 20'000 fr. et n’aurait pas donné suite à ses avances. Or, interrogée aux
débats, C.________ a contesté avoir fait des avances au prévenu et lui avoir
demandé de lui prêter une somme d’argent quelconque et rien ne permet
d’en douter, ce d’autant plus qu’elle connaissait la situation financière

- 44 -
précaire de l’appelant, auquel elle avait prêté 20 fr. à une occasion. On ne
distingue absolument aucune raison pour laquelle C.________ mettrait
l’appelant en cause. S’agissant des faits qui se sont déroulés le 26 juillet
2015 au bord du lac, à Vevey, il est vrai que les parents de A.X.________
n’ont pas déposé plainte immédiatement après leur survenance. Toutefois,
C.________ a expliqué à plusieurs reprises, et à nouveau aux débats, qu’elle
n’avait pas mesuré ce qu’il s’était passé sur le moment et qu’elle n’en
avait pris conscience que lorsqu’elle avait été témoin du second épisode.
Les détails fournis par la mère de la fillette à la suite de cet épisode, soit
qu’elle est arrivée en pleurs dans les bras du prévenu, son Pampers à la
main, que sa culotte était mouillée et cartonneuse, qu’elle sentait une
odeur de mélange d’urine et d’autre chose, que A.X.________ ne voulait pas
qu’elle lui change sa couche et qu’elle s’est plainte de douleurs au bas
ventre dès son retour de promenade avec l’appelant ne paraissent pas
avoir été inventés, de même que le fait qu’elle ait fait de la fièvre et que
son mari n’ait plus pu l’approcher pendant plusieurs jours.
Quant aux faits qui se sont déroulés le 2 octobre 2015 au
domicile de la famille de A.X.________, le prévenu repousse la
responsabilité sur le frère de la fillette, qu’il accuse d’avoir mis « ses
doigts dans les parties intimes de sa sœur », sans pour autant pouvoir dire
de quelle main il s’agissait, expliquant que « la libido commence tôt » (PV
audition n° 2, p. 5). Il met également en cause la fillette, âgée de deux ans
et demi, indiquant qu’elle « voulait tout le temps grimper sur [lui], tout le
temps, tout le temps », qu’elle aurait « sauté sur [ses] parties génitales »
et qu’elle l’aurait frappé à deux reprises sur les parties intimes avec la
main ouverte, avant de tenter de lui enlever sa ceinture, observant qu’elle
savait bien enlever la ceinture et qu’elle était « trop réveillée pour
certaines choses » (PV audition n° 2, p. 5). Or, C.________, entendant sa
fille crier et dire « pas comme ça » à plusieurs reprises, a accouru au salon
et a vu sa fille sur les genoux de l’appelant, dont le pénis était sorti du
pantalon, alors que celui de sa fille était baissé sur ses hanches.
A.X.________ lui a ensuite dit « [...] pillin » à plusieurs reprises en
désignant sa bouche, ce qui ne laisse aucune place au doute, quand bien
même l’appelant prétend que la traduction du mot espagnol « pillin »

- 45 -
devrait être « coquin, canaille » et non pas « zizi » ou qu’un enfant âgé de
deux ans et demi ne serait pas en mesure de prononcer ces mots. En
outre, la réaction de A.X.________, qui a fondu en larmes et s’est précipitée
dans les bras de sa mère lorsque celle-ci a mimé aux policiers la scène qui
s’était déroulée peu avant dans leur salon (cf. P. 106/1, p. 7), ne permet
pas de penser que la fillette ait été instrumentalisée pour une quelconque
raison et renforce encore la crédibilité des accusations portées à
l’encontre de l’appelant.
S’agissant des analyses ADN, c’est ici encore à tort que
l’appelant prétend qu’elles le mettraient hors de cause. En effet,
s’agissant de l’épisode du 26 juillet 2015, aucune analyse n’a pu être
effectuée, ces faits n’ayant fait l’objet d’une plainte qu’après la
survenance du second épisode, plus de deux mois plus tard. S’agissant de
l’épisode du 2 octobre 2015, les premiers juges ont retenu, sur la base du
rapport de police du 11 juillet 2016 (P. 106/1, p. 9), que l’ADN du prévenu
avait été mis en évidence sur les vêtements de A.X.________, au niveau du
bouton, de la fermeture éclair, de la ceinture du pantalon, ainsi que sur les
rebords inférieurs du pull et tout le tour. Or, s’il est vrai que l’appelant a
porté à plusieurs reprises la fillette dans ses bras pendant la journée du 2
octobre 2015, comme l’a confirmé C.________ aux débats, cela pourrait
tout au plus expliquer la présence de son ADN sur le pantalon ou sur le
pull de celle-ci, mais cela ne saurait pas expliquer la présence de son ADN
sur le bouton ou sur la fermeture éclair du pantalon de la fillette. En outre,
le fait, invoqué aux débats par l’appelant, que son ADN n’ait pas été mis
en évidence sur les parties génitales de la fillette, ne saurait le mettre hors
de cause, celui-ci étant poursuivi pour avoir mis son pénis dans la bouche
de A.X.________, et pas au niveau de ses parties intimes s’agissant des
faits survenus le 2 octobre 2015. Par ailleurs, le fait que le sperme de
l’appelant n’ait pas été mis en évidence sur le canapé du salon où se sont
produits les faits n’est pas déterminant, dans la mesure où les faits
reprochés au prévenu ne supposent pas forcément une éjaculation de sa
part, qui plus est sur le canapé.

- 46 -
S’agissant du constat du CHUV du 19 octobre 2015 (P. 13/2),
l’appelant estime que les premiers juges l’auraient mal interprété, dans la
mesure où l’hématome mis en évidence ne devrait pas être considéré
comme une conséquence des faits qui lui sont reprochés. Il invoque le fait
que son pénis n’était, aux dires d’C.________ elle-même, pas en érection et
qu’il n’aurait ainsi pas pu causer un hématome à la fillette, la cause de
celui-ci devant être recherchée ailleurs, la peau des jeunes enfants
marquant facilement. Or, cet examen médical, qui a été mené sur
A.X.________ le 3 octobre 2015, fait état d’un hématome récent sur le bord
de la mandibule gauche et c’est à juste titre que les premiers juges ont
considéré qu’il était compatible avec la version des faits d’C.________, dans
la mesure où rien n’indique que le pénis de l’appelant n’aurait pas été en
érection lorsque celui-ci l’a mis dans la bouche de la fillette ou que
l’hématome ait été causé non pas par son pénis, mais par ses mains alors
qu’il tenait la bouche de A.X.________ ouverte.
S’agissant du rapport du SPJ du 7 juillet 2016 (P. 115), que
l’appelant reproche aux premiers juges d’avoir occulté, il ne s’agit pas
d’un rapport, mais d’un courrier adressé par le SPJ au Ministère public
requérant l’autorisation de consulter le dossier d’instruction pénale. Le SPJ
était alors à la recherche d’informations précises et fiables pour apprécier
le danger encouru dans leur développement par A.X.________ et son frère
B.X.________, à la suite des faits subis par la fillette et du signalement de
l’école concernant son frère, qui présentait des comportements sexuels
inadéquats en classe. Toutefois, par courrier du 22 septembre 2016 (P.
148), le SPJ a informé le Procureur que ses conclusions avaient été
transmises à la Justice de Paix, qui avait considéré que la situation décrite
par le signalement pouvait être réglée sans l’intervention de l’autorité de
protection et avait clos la procédure. Les actions menées par le SPJ
portaient dès lors uniquement sur la pacification du rapport entre les
parents et l’école relativement à B.X.________ et sur l’encouragement à ce
que A.X.________ puisse bénéficier d’une socialisation en centre de vie
enfantine afin de la préparer à commencer l’école. Partant, le fait que les
premiers juges n’aient pas mentionné ces courriers ne saurait leur être
reproché, ceux-ci constatant éventuellement certaines conséquences du

- 47 -
traumatisme subi par A.X.________ et sa famille, mais n’occultant en rien
des éléments à l’origine de ces faits.
12.3.3 Au vu de ce qui précède, force est de constater que les indices
à charge sont lourds, alors qu’aucun élément ne disculpe le prévenu. C’est
en outre à juste titre que les premiers juges ont considéré que les parties
plaignantes, qui n’avaient aucun intérêt à porter préjudice à l’appelant en
l’accusant à tort, étaient crédibles, contrairement au prévenu, qui a
cherché à se défendre en décrédibilisant et en accusant les victimes. La
crédibilité des parties plaignantes est encore renforcée par le fait qu’elles
ne se connaissaient absolument pas lorsqu’elles ont déposé plainte contre
lui, à quelques mois d’écart, pour des faits similaires. En outre, les faits
reprochés au prévenu par ces deux familles qui ne se connaissaient pas
correspondent à son profil. A cet égard, il convient de relever qu’il ressort
du dossier que l’appelant s’intéresse particulièrement aux fillettes, de
nombreuses recherches en lien avec la pédophilie ayant été trouvées dans
le moteur de recherche de son ordinateur, notamment « preteen cam » ou
« little childrens porno », qu’il avait consulté certains sites spécialisés dans
les photographies de fillettes, comme « http://[...].com » ou «
http://www.[...].com » et qu’il détenait un dossier contenu dans une clé
USB référenciant plusieurs dossiers en lien avec la pédocriminalité (P. 38/1
dossier B, p. 7). Le prévenu n’a en outre pas contesté avoir à son domicile
des jouets pour enfants, dont l’existence questionne, celui-ci n’ayant pas
la garde régulière d’enfants à son domicile. En outre, les actes reprochés à
l’appelant ne sont pas isolés. En effet, bien qu’il n’ait pas été condamné,
l’appelant avait déjà été mis en cause au mois de mars 2009 pour avoir
remis à l’un de ses voisins plusieurs photographies représentant des
scènes de pornographie avec des jeunes filles, dont l’âge n’a pas pu être
déterminé (P. 171) et pour avoir touché deux fillettes de 7 et 8 ans entre
les jambes, par-dessus le pantalon, à son domicile, les allégations de
celles-ci n’ayant toutefois pas été jugées crédibles (P. 94/8 et P. 171). Il a
également été condamné pour avoir montré à l’un de ses voisins, au mois
de mars 2009, des films contenant de la pornographie zoophile qu’il
détenait sur son ordinateur (P. 172) et avait admis, au mois d’août 2013,
avoir offert un téléphone portable, 10 fr. et un repas au Mc Donald’s à une

- 48 -
jeune fille de 13 ans, avant de l’entraîner dans un parc, où il l’avait
complimentée sur son physique et lui avait caressé les cheveux (P. 94/11).
Il convient également de rappeler que l’expertise psychiatrique réalisée
par le Dr Q.________ mentionne qu’il est vraisemblable que la sexualité soit
problématique pour un patient souffrant, comme l’appelant, d’un trouble
schyzotypique en raison de la proximité et des ressentis qui peuvent
survenir et que la relation avec un enfant peut être ressentie comme
moins dangereuse pour sa propre intégrité (P. 332, p. 9). En outre,
entendu lors des débats de première instance, l’expert a précisé que, pour
un psychotique, avoir un rapport charnel avec un enfant était moins
angoissant qu’avec un adulte et que le fait que les actes se soient passés
« publiquement » tenait à ce trouble schizotypique, par défaut
d’évaluation des risques.
En définitive, les éléments qui précèdent ne laissent place à
aucun doute et commandent de retenir qu’A.T.________ a bien agi de la
manière qui lui est reprochée, tant à l’égard de D.________ que de
A.X.________. L'état de fait retenu par les premiers juges doit donc être
approuvé et la condamnation de l’appelant pour actes d’ordre sexuel avec
des enfants, contrainte sexuelle et actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance doit être confirmée,
la qualification juridique de ces infractions n’ayant par ailleurs pas été
remise en cause.
12.3.4 L’infraction de calomnie :
12.3.4.1 L’appelant fait enfin grief aux premiers juges d’avoir considéré
que les éléments constitutifs de l’infraction de calomnie étaient réalisés. Il
soutient qu’il pouvait penser de bonne foi que A.X.________ avait été
victime d’attouchements de la part de son frère et que les deux enfants
pouvaient avoir été abusés par leurs parents. Il observe à cet égard que le
courrier du SPJ du 7 juillet 2016 (P. 115) fait état de comportements
sexuels inadéquats de la part de B.X.________ et d’une situation alarmante
quant à une éventuelle maltraitance sexuelle.

- 49 -
12.3.4.2 Selon l'art. 173 CP, se rend coupable de diffamation celui qui,
en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon (ch. 1). L'inculpé n'encourra aucune
peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies (ch. 2). L'inculpé ne sera pas admis à faire ces
preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment
lorsqu'elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (ch. 3).
A teneur de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation. Elle se
distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont
fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses
allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires
prévues dans le cas de la diffamation.
Ces dispositions protègent la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). L'honneur protégé par le droit pénal est
conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute
assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité
d'être humain (ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Pour apprécier si une
déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le

- 50 -
sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans
les circonstances d'espèce, lui attribuer.
12.3.4.3 L’appelant ne conteste pas que certains des propos qu’il a
tenus lors de son audition par la police du 4 octobre 2015 (PV n° 2) soient
attentatoires à l’honneur. Il prétend toutefois qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vrais. Or, dans la mesure où la
Cour de céans a retenu que l’appelant avait commis des actes d’ordre
sexuel à l’encontre de A.X.________ le 2 octobre 2015, elle ne peut que
constater qu’il a tenté de se disculper en accusant le frère de la fillette
d’en être l’auteur, alors même qu’il savait pertinemment que les
allégations articulées étaient fausses. Au vu du contexte, la Cour de céans
est convaincue qu’il en va de même s’agissant des autres déclarations
faites par l’appelant lors de son audition par la police, celui-ci ayant à n’en
pas douter cherché à se disculper en décrédibilisant sa victime et la
famille de celle-ci. Le fait que le courrier du SPJ du 7 juillet 2016 (P. 115)
mentionne des comportements sexuels inadéquats de la part du frère de
A.X.________ et s’interroge sur une éventuelle maltraitance sexuelle ne
saurait constituer une preuve libératoire au sens de l’art. 173 ch. 2 CP. En
effet, ces comportements n’ont pas été observés à la période des faits qui
nous occupent, mais ont été signalés par l’école de B.X.________ plus de
sept mois après que l’appelant l’a mis en cause pour avoir mis ses doigts
dans les parties intimes de sa sœur. Ces allégations à l’encontre de
B.X.________ sont susceptibles d’avoir causé les comportements
inadéquats observés chez le garçon quelques mois plus tard, celui-ci ayant
été mis au courant des faits et ayant été entendu par la police à ce propos
le 19 novembre 2015 (PV n° 5). C’est donc de mauvaise foi que l’appelant
cherche à utiliser les conséquences du traumatisme qu’il a lui-même
causé au sein de cette famille comme une preuve libératoire. Les parents
de A.X.________ n’ont au demeurant jamais été mis en cause par le SPJ
pour avoir été les auteurs de l’éventuelle maltraitance sexuelle
mentionnée.

- 51 -
Partant, la condamnation de l’appelant pour calomnie ne prête
pas le flanc à la critique et doit être confirmée.
13.
13.1 L’appelant conteste également la quotité de la peine infligée
par les premiers juges et leur reproche d’avoir prononcé une peine
excessivement sévère, dictée notamment par son attitude. Il soutient en
outre que les premiers juges auraient fait preuve d’arbitraire, dans la
mesure où la peine prononcée par l’autorité de première instance serait
plus sévère que la peine requise par le Ministère public.
13.2 Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de
l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier, ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al.
1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise
en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les références citées).
Le juge dispose d’un large pouvoir d’appréciation (TF
6B_849/2014 du 14 décembre 2015 consid. 2.1). Celui-ci ne viole le droit
fédéral en fixant la peine que s’il sort du cadre légal, s’il se fonde sur des

- 52 -
critères étrangers à l’art. 47 CP, s’il omet de prendre en considération des
éléments d’appréciation prévus par cette disposition ou, enfin, si la peine
qu’il prononce est exagérément sévère ou clémente au point de constituer
un abus de pouvoir d’appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6).
13.3 En l'espèce, le Tribunal correctionnel a motivé en détail,
conformément à l’art. 50 CP, les éléments sur lesquels il s’était fondé pour
fixer la peine (jugement, p. 35). Les premiers juges ont constaté que la
responsabilité de l’appelant était entière et ont considéré que sa
culpabilité était écrasante. Ainsi, ils ont estimé qu’une peine lourde de
privation de liberté devait être infligée au prévenu, dans la mesure où les
actes commis au préjudice de deux victimes, dont l’une était un enfant de
deux ans et demi, étaient ignobles, abjects et révoltants. Les premiers
juges ont également considéré que l’appelant n’avait fait preuve d’aucune
prise de conscience et que sa manière de se défendre, en rejetant la faute
sur les victimes, était totalement inadéquate. Ils ont observé que le
prévenu était dangereux et que les actes qu’il avait commis étaient allés
en s’aggravant, alors qu’il ne se préoccupait que peu des conséquences
pour ses victimes. A décharge, les premiers juges ont indiqué qu’ils ne
trouvaient aucun élément, si ce n’est le trouble psychique du prévenu.
La Cour de céans considère que l’appréciation du Tribunal de
première instance est adéquate. Les premiers juges ont en effet pris en
considération tous les éléments pertinents à charge et à décharge. S’il est
vrai que l’attitude oppositionnelle dont a fait preuve l’appelant tout au
long de la procédure, faisant durer celle-ci plus que de besoin, doit entrer
en ligne de compte dans la fixation de sa peine, tel n’est pas le seul
élément à sa charge. L’on ne peut en effet que constater que les faits
concernés sont graves, spécifiquement au regard de l’importance du bien
juridique protégé, soit le droit à l’intégrité sexuelle, et de l’état de
faiblesse des victimes, qui sont toutes deux de jeunes enfants. Il convient
également de prendre en compte le fait qu’il a agi à réitérées reprises
jusqu’à son interpellation, les actes commis étant en outre allés en
s’aggravant. L’appelant n’a été motivé que par l’assouvissement de ses
envies sexuelles et a fait fi de l’impact de ses agissements sur ses

- 53 -
victimes. Malgré le temps écoulé depuis les faits, il n’a pas pris conscience
de la gravité de ses actes et n’a pas hésité à utiliser le mal qu’il avait lui-
même causé pour tenter de se disculper. La culpabilité de l’appelant est
donc manifestement lourde.
A l’instar des premiers juges, la Cour de céans observe qu’il
n’y a que très peu d’éléments à décharge à prendre en considération, si ce
n’est le trouble psychique dont souffre le prévenu, qui n’entraîne toutefois
pas de diminution de sa responsabilité. On relèvera également que
l’appelant fait preuve d’un relativement bon comportement en détention,
qui n’est toutefois pas à ce point exceptionnel qu’il puisse justifier une
réduction de la peine infligée.
En définitive, les moyens de l’appelant doivent être rejetés et
la peine de cinq ans prononcée par les premiers juges confirmée. Il
convient ici de rappeler que, selon le texte clair de la loi, la peine requise
par le Ministère public constitue une simple proposition (cf. art. 326 al. 1
let. f et 337 al. 1 CPP), de sorte qu’il ne saurait être reproché aux premiers
juges de s’en être écartés. La quotité de cette peine est incompatible avec
le sursis. Au vu des considérations qui précèdent, il est par ailleurs clair
que le pronostic émis à l’encontre de l’appelant ne peut être que
défavorable, de sorte que le sursis qui lui a été accordé le 20 août 2015
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne doit effectivement
être révoqué.
13.4 Conformément à l’art. 51 CP, la détention subie par l’appelant
depuis le jugement de première instance doit être déduite de la peine
infligée.
14.
14.1 L’appelant conteste la mesure thérapeutique institutionnelle
prononcée à son encontre au sens de l’art. 59 CP. Il reproche aux premiers
juges de s’être écartés de l’expertise psychiatrique du Dr Q.________, qui
préconisait un traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 CP.

- 54 -
14.2 Conformément à l'art. 56 CP, une mesure doit être ordonnée si
une peine seule ne peut écarter le danger que l'auteur commette d'autres
infractions, si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la sécurité publique
l'exige et si les conditions prévues aux art. 59 à 61, 63 ou 64 CP sont
remplies (al. 1). Le prononcé d'une mesure suppose que l'atteinte aux
droits de la personnalité qui en résulte pour l’auteur ne soit pas
disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de
nouvelles infractions et de leur gravité (al. 2).
Aux termes de l'art. 59 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un
grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement thérapeutique
institutionnel si l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce
trouble (let. a) et qu'il est à prévoir que cette mesure le détournera de
nouvelles infractions en relation avec ce trouble (let. b). Le prononcé d'un
traitement thérapeutique institutionnel est ainsi subordonné à deux
conditions, à savoir l'existence d'un grave trouble mental en relation avec
l'infraction commise et l'adéquation de la mesure. L'art. 59 al. 2 CP précise
que le traitement institutionnel doit s'effectuer dans un établissement
psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des
mesures. S'il existe un risque de fuite ou de récidive, le traitement doit
avoir lieu en milieu fermé (art. 59 al. 3 CP).
Selon l’art. 63 al. 1 CP, lorsque l'auteur souffre d'un grave
trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre
addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un
traitement institutionnel, si l'auteur a commis un acte punissable en
relation avec son état et s'il est à prévoir que cette mesure le détournera
de nouvelles infractions en relation avec son état. Le traitement
ambulatoire suppose en principe que l'auteur reste en liberté. Il peut
toutefois être appliqué pendant l'exécution d'une peine privative de
liberté, lorsque le traitement ambulatoire exécuté en liberté paraît
dangereux pour autrui (cf. art. 63b al. 3 CP). Dans ce cas, la mesure aura
le caractère d'une injonction judiciaire, qui obligera la direction de
l'établissement d'y donner suite et qui empêchera le condamné de s'y

- 55 -
soustraire (Baechtold, Exécution des peines, L'exécution des peines et
mesures concernant les adultes en Suisse, Berne 2008, p. 310).
14.3 Pour ordonner une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63
et 64 CP ou en cas de changement de sanction au sens de l’art. 65 CP, le
juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se détermine sur la nécessité et
les chances de succès d’un traitement et sur la vraisemblance que l’auteur
commette d’autres infractions et sur la nature de celles-ci (art. 56 al. 3
CP). Dans ce cadre, l’expert devra se prononcer, en particulier, sur la
forme du traitement et la mesure qui lui semble la plus appropriée.
Comme tous les autres moyens de preuve, les expertises sont
soumises à la libre appréciation du juge. Celui-ci n’est donc, en principe,
pas lié par le résultat d'une expertise. S'agissant des questions dont la
réponse demande des connaissances professionnelles particulières, le juge
ne peut toutefois s'écarter de l'expertise que lorsque des circonstances ou
des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la
crédibilité ; il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre le
rapport d'expertise (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; ATF 138 III 193 consid.
4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid. 3.2). En d'autres termes, le juge qui ne suit
pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des
circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la
crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 4 ; ATF 128 I 81 consid. 2). Tel est
notamment le cas lorsque l'expertise contient des contradictions et qu'une
détermination ultérieure de son auteur vient la contredire sur des points
importants, ou lorsqu'elle se fonde sur des pièces et des témoignages dont
le juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 101 IV
129 consid. 3a in fine). Si, en revanche, les conclusions d'une expertise
judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit
recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes.
A défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait
commettre une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst.
(ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; ATF 118 la 144 consid. 1c).

- 56 -
14.4 L’expert a posé le diagnostic de trouble schizotypique (F21.0).
Il a constaté que ce trouble perturbait l’évaluation par le prévenu de la
réalité et entamait sa capacité d’empathie. Cependant, il a estimé que la
faculté du prévenu d’apprécier le caractère illicite de ses actes et de se
déterminer d’après cette appréciation n’était pas restreinte au moment de
la commission des délits, de sorte que sa responsabilité n’était pas
diminuée. La causalité entre les troubles psychiques et les actes
délictueux est admise et le risque de récidive décrit comme moyennement
élevé en ce qui concerne les actes d’ordre sexuel avec des enfants.
L’expert a indiqué qu’un traitement psychothérapeutique devrait
permettre une diminution du risque de récidive et qu’un traitement
ambulatoire devrait être « suffisant », celui-ci pouvant être mis en place
en cours de détention aux EPO. Il a constaté que le prévenu ne se
soumettrait vraisemblablement pas à un traitement, surtout « à vie »,
mais qu’une obligation en ce sens pouvait « conserver des chances de
succès », dépendantes de sa capacité d’accepter le cadre et de nouer une
relation avec quelqu’un qu’il ressentirait comme « paternel ». Il a dès lors
conclu avoir l’espoir qu’une mesure « minimale » suffise et qu’un
traitement institutionnel ne s’imposait pas.
Les premiers juges ont considéré que le cas d’espèce était
particulier, notamment en raison de l’absence d’expertise en bonne et due
forme. Ils ont indiqué que l’expert était apparu conscient des limites de
l’exercice consistant à pratiquer une expertise sur dossier uniquement et
conscient également de la frontière ténue qui existait entre l’instauration
d’un traitement ambulatoire et celle d’un traitement institutionnel,
admettant que le Tribunal pouvait être d’un autre avis que le sien. A cet
égard, les premiers juges ont constaté que le Dr Q.________ s’était fondé
sur des éléments anciens et, dans une mesure certaine, sur les
relativement bons rapports qu’avait eus le prévenu avec son thérapeute,
le Dr B.________, dans les années 1990. Ils ont estimé que l’ancienneté de
ce constat le relativisait fortement et que rien ne garantissait qu’une
alliance thérapeutique se reproduirait, alors que le prévenu avait vieilli
d’autant et que le modèle « paternel » que représentait le Dr B.________ à
l’époque serait plus difficile à mettre en place.

- 57 -
Les premiers juges ont indiqué que la causalité entre les
troubles psychiques et les actes délictueux était admise par l’expert du
fait que l’idéation et le respect des normes sociales étaient perturbés. Ils
ont concédé que la causalité précise entre les troubles psychiques et les
délits d’ordre sexuel avec des enfants était plus difficile à établir, mais ont
relevé que l’expert avait bien dit que la sexualité était problématique pour
un patient souffrant d’un trouble schizotypique en raison de la proximité
des ressentis qui surviennent. Ainsi, les premiers juges ont estimé que la
condition posée par l’art. 59 al. 1 let. a CP était donnée. Ils ont indiqué que
la nature gravissime des actes commis devait amener à garantir la
sécurité publique en prévenant la récidive d’un délinquant tel que
l’appelant. Le Tribunal de première instance a ainsi estimé que, même si
les chances de guérison – ou plus précisément d’amélioration notable de
l’état psychique – étaient faibles, elles seraient davantage assurées par un
traitement institutionnel que par un traitement ambulatoire. Ils ont précisé
que, dans un établissement spécialisé ou dans un établissement fermé, le
prévenu aurait moins le choix de se soumettre ou non à un traitement que
s’il était libre et exposé à la récidive et qu’il aurait moins la faculté de faire
comme bon lui semblait. Ils ont constaté que le risque de récidive existait
et qu’il était qualifié de moyennement élevé, précisant que cela
s’appréciait plus strictement en cas de contrainte sexuelle sur des enfants
que pour d’autres types de crimes ou délits. Il s’agissait donc à la fois
d’assurer la sécurité publique et de soigner l’intéressé, buts qui ne
pouvaient être atteints que par une mesure au sens de l’art. 59 CP,
l’existence d’une maladie mentale ne faisant aucun doute. Les premiers
juges ont de plus souligné que le prévenu, dont le trouble favorise le
sentiment de « toute puissance », serait plus compliant s’il se trouvait en
institution, et donc soumis à un cadre strict, que s’il demeurait en liberté,
soit hors cadre, ce qui amenuiserait considérablement l’incitation à se
soumettre à un traitement ambulatoire. Pour ces raisons, ils ont ordonné
un traitement institutionnel, quand bien même l’expert avait dit garder
espoir que la mesure minimale suffise et préconisé, par la même, un
traitement ambulatoire.

- 58 -
14.5 Les conclusions prises par l’appelant ne sont pas cohérentes,
dans la mesure où, d’une part, il remet en cause l’expertise effectuée sur
dossier par le Dr Q.________, contre lequel il a au demeurant déposé une
plainte pénale pour faux rapport au sens de l’art. 307 CP et, d’autre part, il
reproche aux premiers juges de ne pas avoir suivi les conclusions de ce
même expert.
Quoi qu’il en soit, les premiers juges se sont largement
expliqués sur les circonstances de cette expertise et les raisons pour
lesquelles ils se sont écartés de ses conclusions (cf. jugement, pp. 31-35).
Ils ont pris ce rapport pour ce qu’il était, soit le résumé des constatations
d’un praticien qui a « fait avec ce qu’il avait » (cf. jugement, p. 34), en se
fondant essentiellement sur des éléments anciens ressortant du dossier de
l’assurance-invalidité remontant aux années 1990 (cf. jugement, p. 35).
L’exigence de motivation de la décision de ne pas suivre le rapport
d'expertise est dès lors manifestement remplie.
Quant à la nature de la mesure prononcée à l’encontre du
prévenu, la Cour de céans est d’avis, à l’instar des premiers juges, qu’il y a
lieu de considérer qu’une mesure thérapeutique institutionnelle s’impose.
En effet, force est de constater, outre le fait que le Dr Q.________ a été
contraint de se baser presque exclusivement sur des éléments vieux d’il y
a vingt-cinq ans, qu’il ne disposait pas de tous les éléments pertinents
lorsqu’il a rendu son expertise. Ainsi, il ignorait que des recherches en lien
avec la pédophilie avaient été trouvées dans le moteur de recherche de
l’ordinateur de l’appelant, que celui-ci avait consulté des sites Internet
spécialisés dans les photographies de fillettes et qu’il détenait des
dossiers en lien avec la pédocriminalité. L’expert ignorait également que,
bien qu’il n’ait pas été condamné, l’appelant avait été mis en cause à
deux reprises en 2009 et 2013, respectivement pour avoir touché deux
fillettes de 7 et 8 ans entre les jambes et pour avoir entraîné une jeune
fille de 13 ans dans un parc, où il l’avait complimentée sur son physique et
lui avait caressé les cheveux. Par ailleurs, en préconisant un traitement
ambulatoire, l’expert s’est basé sur l’espoir que l’appelant puisse accepter
un cadre et nouer une relation avec un thérapeute qu’il ressentirait

- 59 -
comme paternel. Or, l’occurrence d’une telle situation semble
compromise, dans la mesure où le prévenu peinera à trouver un
thérapeute « paternel », étant lui-même âgé de 64 ans. En outre, l’expert
n’avait pas connaissance des nombreux recours, demandes de récusation
et plaintes interjetés par l’appelant au cours de la présente procédure et a
lui-même convenu que le fait qu’il ne reconnaisse pas la légitimité du
Tribunal présentait le risque qu’il n’adhère pas aux mesures prononcées.
Au vu des éléments qui précèdent, l'existence d'un grave
trouble mental est manifeste et le lien de causalité avec les infractions
commises peut être retenu. La Cour de céans est en outre convaincue que
la mise en œuvre d’un traitement ambulatoire n’a aucune chance de
succès, notamment au vu du refus de l’appelant de se soigner et
d’accepter toute décision de l’autorité. Partant, au vu de la dangerosité de
l’appelant, du risque de récidive qu’il présente, de l’absence complète de
prise de conscience de la gravité de ses actes, de son besoin de soins et
de la nécessité de protéger la société, le prononcé d’une mesure
thérapeutique institutionnelle paraît être la seule mesure à même de le
détourner de la commission de nouvelles infractions en relation avec son
grave trouble.
Les griefs soulevés par l’appelant doivent donc être rejetés et
la mesure thérapeutique institutionnelle ordonnée par les premiers juges
confirmée. Le choix de l’établissement appartiendra à l’Office d’exécution
des peines.
15. Le maintien en détention pour des motifs de sûreté du prévenu
sera ordonné pour garantir l'exécution de la peine, vu le risque de récidive
qu’il présente, qualifié par l’expert psychiatre de moyennement élevé en
ce qui concerne les actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 221 al. 1
let. c CPP).
16. L’appelant conteste les « frais et indemnités liés au
plaignants ». Il n’indique toutefois pas en quoi les indemnités allouées aux

- 60 -
parties plaignantes ne seraient pas adéquates, mais semble uniquement
les contester dans la mesure où il conclut à son acquittement.
La culpabilité et la condamnation de l’appelant pour tous les
faits qui lui sont reprochés ayant été confirmée et le montant des
indemnités n’ayant pas été contesté, ces conclusions doivent être
rejetées, dans la mesure où elles reposent sur la prémisse de l’admission
de son appel.
17. L’appelant demande la restitution immédiate de tous les objets
et valeurs lui appartenant qui lui ont été confisqués.
Il ne fait toutefois valoir aucun argument à l’appui de son grief,
si ce n’est que les objets séquestrés contiendraient « des centaines de
travaills graphiques ». Dans la mesure où ces conclusions semblent
également reposer sur la prémisse de son acquittement, elles doivent être
rejetées.
18. A.T.________ requiert une indemnité, à la charge de l’Etat, de
215’400 fr. à titre de réparation du tort moral fondée sur l'art. 429 al. 1 let.
c CPP, en raison de la détention qu’il a subie avant jugement.
Aux termes de l’art. 429 al. 1 let. c CPP, si le prévenu est
acquitté totalement ou en partie ou s’il bénéficie d’une ordonnance de
classement, il a droit à une réparation du tort moral subi en raison d’une
atteinte particulièrement grave à sa personnalité, notamment en cas de
privation de liberté.
En l'espèce, la condamnation du prévenu étant confirmée pour
l’ensemble des faits qui lui sont reprochés, celui-ci étant condamné à une
peine privative de liberté de 5 ans, il n'y a pas de place pour une
quelconque indemnité au sens de l'article 429 CPP, faute d'acquittement
partiel ou total.

- 61 -
La détention subie avant jugement sera déduite de la peine
privative de liberté prononcée.
19. L’appelant conteste les indemnités allouées aux conseils
d’office des parties plaignantes, ainsi que les frais de la procédure de
première instance, incluant l’indemnité due à son précédent défenseur
d’office.
Il ne fait toutefois valoir aucun argument à l’appui de ses
griefs. Les indemnités arrêtées dans le jugement de première instance et
rectifiées pour certaines par prononcé du 24 août 2018, à la suite de
l’arrêt de la Chambre des recours pénale du 24 juillet 2018 (n° 560), ne
prêtent pas le flanc à la critique et doivent être confirmées.
20. En définitive, l’appel d’A.T.________ doit être rejeté et le
jugement entrepris intégralement confirmé.
21.
21.1 La liste des opérations produite par Me Michaël Aymon,
défenseur d’office d’A.T.________, fait état de 64 h 09 d’activité d’avocat,
dont 18 h 10 de temps de déplacement, 1 h 30 de temps passé à la
rédaction de cartes de compliments, 6 h pour l’audience d’appel et 1 h
pour la lecture du jugement. Il indique en outre des débours à hauteur de
2'065 fr. 80, dont 1'750 fr. pour la copie de l’entier du dossier pénal
PE15.019672. Dans la mesure où le temps de déplacement est rétribué
sous la forme d’un forfait pour vacations, il y a lieu de retrancher les 18 h
10 de temps de déplacement, correspondant à 9 allers-retours entre
Martigny et Orbe ou Lausanne, de la liste des opérations et de les
remplacer par 9 vacations à 120 fr., qui seront ajoutées à ses opérations.
S’agissant de la rédaction et de l’envoi de cartes de compliments, ces
opérations relèvent d’un travail de secrétariat, qui est compris dans les
frais généraux de l'avocat et déjà inclus dans l'indemnité horaire de 180
francs. Elles ne sauraient, dès lors, être indemnisées. Il doit par ailleurs
être tenu compte du temps effectif de l’audience d’appel et de retrancher
1 h relativement à ce poste et, la lecture du jugement n’ayant pas eu lieu

- 62 -
au terme des débats, de réduire de 30 minutes le temps consacré aux
opérations post-jugement. S’agissant des débours, le montant demandé
apparaît excessif. Il n’était au demeurant pas nécessaire de photocopier
l’entier du dossier, étant précisé qu’il comporte plus de 400 pièces et qu’il
aurait été loisible au nouveau défenseur d’office de demander une copie
du dossier à l’un des nombreux confrères qui l’avaient précédé dans cette
fonction. Partant, c’est un montant forfaitaire de 100 fr. qui sera alloué à
titre de débours. Tout bien considéré, il convient par conséquent de retenir
43 h d’activité d’avocat au tarif horaire de 180 fr., 9 vacations à 120 fr. et
des débours à hauteur de 100 fr. et de fixer l’indemnité de défenseur
d’office de Me Michaël Aymon pour la procédure d’appel à 9'606 fr. 85
(7'740 fr. [honoraires] + 1'080 fr. [vacations] + 100 fr. [débours] + 686 fr.
85 [TVA]).
21.2 Selon la liste des opérations produite par Me Laurent Schuler,
dont il n’y a pas lieu de s’écarter, une indemnité d’un montant de 1'886 fr.
65, TVA et débours inclus, sera allouée au conseil d’office de A.X.________,
d’C.________ et d’M.________ pour la procédure d’appel.
21.3 Il n’y a pas lieu de s’écarter de la liste des opérations produite
par Me Julien Gafner, conseil d’office de B.T.________ et d’G.________,
faisant état de 8 h 10 d’activité, d’une vacation et de débours à hauteur
de 3 %. Ainsi, une indemnité d’un montant de 1'766 fr. 30, correspondant
à 8 h 10 d’activité au tarif horaire de 180 fr., à une vacation à 120 fr., à 50
fr. de débours et à 126 fr. 30 de TVA, doit être allouée à Me Julien Gafner
pour la procédure d’appel.
21.4 S’agissant enfin de la liste des opérations produite par
Me Patrick Michod, conseil d’office de D.________, faisant état de 6 h
d’activité, il n’y a pas lieu de s’en écarter. C’est ainsi une indemnité d’un
montant de 1'163 fr. 15, correspondant à 6 h d’activité au tarif horaire de
180 fr. et à 83 fr. 15 de TVA, qui doit être allouée à Me Patrick Michod pour
la procédure d’appel.

- 63 -
21.5 Vu l'issue de la cause, les frais de la procédure d'appel, par
19'962 fr. 95, constitués en l’espèce de l'émolument du présent arrêt, par
5’540 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), et des
indemnités allouées aux défenseur et conseils d’office, sont mises à la
charge d’A.T.________, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
L’appelant ne sera tenu de rembourser le montant des
indemnités en faveur des défenseur et conseils d'office que lorsque sa
situation financière le permettra (art. 135 al. 4 CPP).
22. Il convient en dernier lieu de relever que le dispositif
communiqué aux parties à la suite de l’audience d’appel est entaché de
deux omissions manifestes, dans la mesure où il n’est pas indiqué que la
détention subie depuis le jugement de première instance est déduite de la
peine infligée et que le maintien en détention d’A.T.________ pour des
motifs de sûreté est ordonné. Ces erreurs seront rectifiées d’office.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 40, 46 al. 1, 47, 49 al. 1, 50, 51, 59, 69,
70, 174, 187, 189, 191 CP, 221 et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 13 mars 2018 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne et modifié par
prononcé du 24 août 2018, est confirmé selon le dispositif
suivant :
"I. libère A.T.________ du chef de prévention de dénonciation
calomnieuse ;

- 64 -
II. constate qu’A.T.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle,
d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance et de calomnie ;
III. condamne A.T.________ à une peine privative de liberté
de 5 ans, sous déduction de 893 jours de détention avant
jugement ;
IV. ordonne la mise en œuvre d’une mesure thérapeutique
institutionnelle à l’encontre d’ A.T.________;
V. révoque le sursis octroyé à A.T.________ le 20 août 2015
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne et
ordonne l’exécution de la peine pécuniaire de 30 jours-amende
à 30 fr. ;
VI. ordonne le maintien en détention d’A.T.________, pour
motifs de sûreté ;
VII. constate qu’A.T.________ a subi 4 jours de détention dans
des conditions de détention provisoire illicites et ordonne que
2 jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre
III ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
VIII. dit qu’A.T.________ est débiteur de :
- A.X.________ de 4'456 fr. 45, plus intérêts à 5 % l’an du
2 octobre 2015, à titre de dommage matériel, et de 10'000
fr., plus intérêts à 5 % l’an dès le 2 octobre 2015, à titre
d’indemnité pour tort moral ;
- M.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral,
dès le 2 octobre 2015, avec intérêts à 5 % l’an du
2 octobre 2015 ;
- C.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral,
dès le 2 octobre 2015, avec intérêts à 5 % l’an du 2 octobre
2015 ;
- D.________ de 10'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral,
avec intérêts à 5 % l’an du 23 février 2015 ;
- B.T.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral,
avec intérêts à 5 % l’an du 20 mars 2014 ;

- 65 -
- G.________ de 5'000 fr. à titre d’indemnité pour tort moral,
avec intérêts à 5 % l’an du 20 mars 2014 ;
et donne acte à toutes les parties de leurs réserves civiles
pour le surplus ;
IX. ordonne la confiscation, cas échéant la destruction, des
objets et valeurs selon fiche 63609, ainsi que le maintien au
dossier à titre de pièces à conviction des CD et DVD selon
fiches 61770, 63608, 58035, 58036, 58037 et 62027 ;
X. arrête à 14'623 fr. 60, à la charge de l’Etat, l’indemnité
due à Me Laurent Schuler, conseil d’office de A.X.________,
M.________ et C.________;
XI. arrête à 10'657 fr. 90, à la charge de l’Etat, l’indemnité
due à Me Julien Gafner, conseil d’office de B.T.________ et
d’G.________ ;
XII. arrête à 4'079 fr. 70 (dont 1'800 fr. ont déjà été payés), à
la charge de l’Etat, l’indemnité due à Me Patrick Michod,
conseil d’office de D.________;
XIII. met les frais par 101'781 fr. 35, montant incluant
l’indemnité au défenseur d’office, Me N., par 13'236 fr. 70, à la
charge d’A.T.________, le remboursement à l’Etat de
l’indemnité précitée n’étant exigible que si la situation
financière du débiteur le permet."
III. La détention subie depuis le jugement de première instance
est déduite.
IV. Le maintien en détention d’A.T.________ à titre de sûreté est
ordonné.
V. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 9’606 fr. 85, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Michaël Aymon.

- 66 -
VI. Une indemnité de conseil d’office pour la procédure d’appel
d’un montant de 1'886 fr. 65 fr., TVA et débours inclus, est
allouée à Me Laurent Schuler.
VII. Une indemnité de conseil d’office pour la procédure d’appel
d’un montant de 1’766 fr. 30, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Julien Gafner.
VIII.Une indemnité de conseil d’office pour la procédure d’appel
d’un montant de 1’163 fr. 15, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Patrick Michod.
IX. Les frais d'appel, par 19’962 fr. 95, y compris les indemnités
allouées aux défenseur et conseils d’office ci-dessus, sont mis
à la charge d’A.T.________.
X. A.T.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud le
montant des indemnités en faveur des défenseur et conseils
d’office prévues aux ch. V à VIIII ci-dessus que lorsque sa
situation financière le permettra.
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 14 septembre 2018, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :

- 67 -
- Me Michaël Aymon, avocat (pour A.T.________),
- Me Laurent Schuler, avocat (pour A.X.________, M.________ et
C.________),
- Me Julien Gafner, avocat (pour B.T.________ et G.________),
- Me Patrick Michod, avocat (pour D.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne,
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
- Office d’exécution des peines,
- Prison de la Croisée,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités fédérales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le

- 68 -
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :