vd_gerichte · ZD21.011467 · 2021-11-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 99/21 - 379/2021
ZD21.011467
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 novembre 2021
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Berberat, juge, et Mme Silva, assesseur
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourante, représentée par Procap Suisse,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; art. 87 RAI
402

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E n f a i t :
A. W.________, née en 1977, mariée et mère de quatre enfants,
dont trois majeurs, sans formation, a déposé le 14 juin 2000 une première
demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en indiquant, quant au genre
de l’atteinte, avoir mal à la tête tous les jours depuis un accident de la
circulation survenu le 12 décembre 1998 (à la suite d’un premier accident
ayant eu lieu en juillet 1994).
Le Prof. G.________, du service de neurologie du S.________, qui
a examiné l’assurée le 4 juillet 2000 à la demande de l’assureur-accidents,
a alors relevé avoir observé une patiente déprimée, qui se plaignait de
douleurs diffuses à la moindre pression du rachis cervical, du vertex et de
la ceinture scapulaire. Sinon, son examen neurologique était parfaitement
normal. Il avait alors posé les diagnostics de status deux ans après un
traumatisme crânio-cérébral et fracture costale droite, de traumatisme
cervical, d’état anxio-dépressif et de céphalées post-traumatiques. Au plan
somatique, il avait estimé que la capacité de travail dans l’activité
habituelle de femme de ménage devrait être de plus de 50 % dès le 1er
août 2000, et de 100 % dès le 1er décembre 2000 ; en tant qu’ouvrière,
elle dépendrait de l’évolution de l’état anxio-dépressif, lequel nécessitait
un traitement approprié.
L’assurée a été revue le 25 avril 2001 par le Prof. G.________.
Dans son rapport du 26 avril 2001, ce spécialiste a fait l’appréciation
suivante du cas :
« Cette patiente, qui avait été victime d'un accident de circulation
en tant que passagère avant, sans ceinture de sécurité, le 12
décembre 1998, avait subi un mouvement de whiplash de la colonne
cervicale. Lors de notre première évaluation neurologique en juillet
2000, nous n'observions aucune dysfonction neurologique, mais une
patiente déprimée, avec des douleurs diffuses à la moindre pression
du rachis, du vertex et de la ceinture scapulaire. Nous avions
envisagé un traitement anti-dépresseur, mais qui n'a été essayé que
partiellement. […]
Elle continue plus ou moins à faire son activité ménagère. Les
plaintes subjectives actuelles me paraissent identiques, si ce n'est
peut-être de façon moins intense.

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L'examen neurologique est parfaitement normal, si ce n'est qu'à la
moindre pression, on déclenche des douleurs ou des pseudo-
douleurs. […]
L'état actuel se caractérise par des céphalées post-traumatiques
persistantes, de type chronique, qui sont certainement entretenues
par un état anxio-dépressif. […]
La reprise d'une activité professionnelle nous paraît problématique
tant que l'état dépressif n'a pas été jugulé. De ce fait, je proposerais
à la Dresse R.________, à qui j'adresse une copie de la présente,
d'essayer des traitements à visée antalgique et anti-dépressive
(Buspar, Surmontil ou Tolvon).
Je ne pense pas qu'il y ait des interventions plus drastiques à
envisager (injections de produits anesthésiants locaux) pour faire
diminuer ces douleurs au vertex.
Concernant une éventuelle invalidité médico-théorique, je pense que
nous pouvons la définir pour clore le cas, à savoir qu'il y a la
persistance de ces céphalées, en relation possible avec l'accident
incriminé. L'invalidité médico-théorique est au maximum de 15 %. »
L’OAI a confié la réalisation d’une expertise psychiatrique au
Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a examiné
l’assurée le 29 août 2003. Dans son rapport du 29 septembre 2003, il a
retenu sur l’axe I le diagnostic de dysthymie et/ou état dépressif majeur
de gravité légère, sur l’axe II une personnalité probablement immature,
passive-dépendante, sur l’axe III des céphalées persistantes consécutives
à l’accident du 12 décembre 1998, et sur l’axe IV une inadaptation socio-
culturelle et linguistique. S’agissant de la capacité de travail, l’expert
psychiatre a relevé ce qui suit :
« Mme W.________ présente actuellement un état dépressif majeur
chronique de gravité légère ou une dysthymie, associé à des
céphalées chroniques.
La symptomatologie dépressive est, somme toute, très modérée. A
ce titre, relevons que Mme W.________ a réussi à obtenir après son
accident de décembre 1998 son permis de conduire, au 5ème essai.
Depuis lors elle a également donné naissance à un 3ème enfant. Ces
éléments, ainsi que notre examen clinique, semblent indiquer que
cet état dépressif ne peut pas être considéré comme gravement
invalidant. En tous les cas, il est susceptible d'être surmonté par la
volonté du sujet, lorsque Mme W.________ en a la motivation.
Dans cette situation, nous ne relevons pas d'histoire personnelle
traumatique ou douloureuse. Le contexte conjugal et familial semble
tout à fait favorable. Elle est très entourée par sa famille et son
époux, bien intégrée en Suisse. Celui-ci travaille auprès du même
employeur depuis 1990. Certes, il y a des restrictions financières,
mais le couple n'est pas dans une détresse psychosociale majeure.

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En tenant compte de l'ensemble des éléments développés plus haut,
cette symptomatologie dépressive légère, associée à une tendance
aux somatisations, ne devrait pas justifier d'incapacité de travail
médico-théorique de plus de 30 %.
Il semble assez clair qu'ici des éléments socioculturels, l'absence de
formation professionnelle, les limitations linguistiques jouent un rôle
important, qui explique[nt] aussi peut-être le peu d'empressement,
conscient ou inconscient, de l'assurée à reprendre une activité
professionnelle, ceci d'autant plus qu'actuellement, elle est mère de
trois enfants.
Du point de vue médical, nous pourrions recommander l'introduction
d'un antidépresseur léger, sérotoninergique, et ceci essentiellement
pour améliorer la qualité de vie de l'assurée. Le Seropram® sous
forme de gouttes pourrait être une bonne alternative, car il permet
une adaptation posologique graduelle et partant, une meilleure
tolérance au traitement. Celui-ci pourrait améliorer la capacité de
travail médico-théorique.
Une prise en charge psychothérapeutique ne semble pas indiquée,
d'une part car Mme W.________ n'a aucune demande motivée en ce
sens, d'autre part, celle-ci risque de se heurter aux problèmes
linguistiques.
Un reclassement professionnel ne semble certainement pas
opportun. »
Dans un avis du 30 octobre 2003, le Dr F.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), a relevé que l’expertise du Dr P.________ démontrait qu’une reprise
du travail n’était pas empêchée par des raisons médicales, mais par des
éléments socio-culturels, en particulier le peu d’empressement, conscient
ou inconscient, à reprendre une activité professionnelle.
Par décision du 12 décembre 2003, l’OAI a rejeté la demande
de prestations, en retenant que la pathologie psychiatrique dont souffrait
l’assurée n’entraînait pas une diminution de la capacité de travail
supérieure à 30 % dans les activités habituelles, et qu’une reprise du
travail était plutôt empêchée par des éléments socioculturels, tels
l’absence de formation professionnelle, des limitations linguistiques et sa
situation de mère de famille, qui étaient des éléments dont l’assurance-
invalidité n’avait pas à tenir compte. Cette décision n’a pas été contestée
et est entrée en force.
B. Le 24 juillet 2017, K.________ SA, assureur perte de gain
maladie, a informé l’OAI qu’il avait versé des indemnités journalières en

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faveur de l’assurée à 100 % depuis le 24 mars 2017. Il a joint à son envoi
une deuxième demande de prestations AI signée par l’intéressée, datée
du 17 juillet 2017.
Selon l’extrait du compte individuel au dossier, imprimé le 3
octobre 2017, l’assurée avait travaillé à compter de juin 2007 pour le
compte de L.________ SA, réalisant à ce titre des revenus de l’ordre de
45'000 fr. par an depuis l’année 2013.
L’employeur a indiqué à l’OAI le 23 octobre 2017 que
l’assurée, qui œuvrait pour son compte depuis 2007, réalisait un salaire
mensuel en 2016 de 3'450 fr. en sa qualité d’ouvrière d’usine (cheffe de
ligne).
Dans son rapport à l’OAI du 8 novembre 2017, le Dr T.________,
médecin traitant de l’assurée, a posé les diagnostics de céphalées, de
scapulalgies et cervicalgies, d’insomnie et de trouble de l’humeur, et
estimé que l’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle
depuis le 6 avril 2017.
La Dre J.________, psychiatre traitante de l’assurée du 5 octobre
2017 au 22 février 2018, a fait savoir à l’OAI le 5 mars 2018 que sa
patiente présentait un probable syndrome douloureux persistant (F45.4),
mais pensait ne pas avoir de problématique psychiatrique.
Le 9 mai 2018, le Dr Q.________, médecin auprès du SMR, a en
particulier relevé ce qui suit :
« […] c'est à l'assurée d'apporter la preuve d'un changement
plausible de son état de santé dans cette situation. Les documents à
disposition n'apportent de notre avis aucune information nouvelle
que nous ne connaissions déjà précédemment. Déjà, primo, il n'y a
donc aucune atteinte somatique incapacitante à retenir après les
investigations du S.________. Sur le plan psy., nous sommes
dubitatifs devant un « probable » TSD [trouble somatoforme
douloureux] (donc rien n'est sûr) avec formellement aucun
diagnostic incapacitant reconnu selon la CIM 10, sans parler que les
critères de l'ATF de 2015 ne sont pas discutés. Finalement sur le
fond, il n'existe pas d'éléments probants qui permettraient de
conclure à la présence de troubles psychiatriques incapacitants et

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ceci à un degré suffisant de force probatoire, la vraisemblance
prépondérante n'étant pas atteinte.
Au total, nous en restons aux conclusions antérieures en considérant
que la situation est inchangée. Nous n'entrons pas en matière pour
quelque raison que ce soit. »
Par projet de décision du 5 juin 2018, l’OAI a informé l’assurée
de son intention de rejeter sa deuxième demande de prestations, dès lors
qu’elle présentait une capacité de travail et de gain supérieure à 70 %,
dans toutes activités.
Dans un courrier du 18 juin 2018, l’assurée a expliqué à l’OAI
qu’elle n’était pas apte à travailler à 100 %. Elle a joint un rapport du Dr
T.________ du 15 juin 2018, qui y notait que sa patiente présentait des
céphalées intenses avec cervicalgies intermittentes et irradiations
douloureuses vers le bras droit ou gauche depuis des mois ; une
infiltration cervicale sur la zone C4-C5 gauche n’avait donné aucun
résultat positif ; la patiente souffrait toujours et la douleur chronique avait
un impact bien réel sur son moral. Pour le Dr T.________, la patiente devait
pouvoir bénéficier d’une expertise de médecins spécialistes de la douleur
et d’une équipe de psychiatres travaillant étroitement avec un centre de la
douleur pour évaluer sa capacité de travail.
Dans un avis du 3 juillet 2018, le Dr Q.________ du SMR a relevé
que les examens subis par l’assurée écartaient l’existence d’une
pathologie incapacitante, une hypersensibilité vagale et des maux de tête
ne constituant pas des motifs pour une incapacité de travail durable. Il a
ajouté que les douleurs, et en particulier les céphalées traitées
simplement par des antalgiques de classe I, n’avaient pas de substrat
organique. Quant au syndrome anxio-dépressif, il a estimé que ce type de
pathologie n’était pas incapacitante. Il a maintenu ses conclusions
antérieures.
Par décision du 16 juillet 2018, l’OAI a rejeté la deuxième
demande de prestations.

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C. L’assurée a déposé une troisième demande de prestations
auprès de l’OAI le 22 juillet 2019, en indiquant quant au genre de
l’atteinte : « mal de tête intense quotidiennement suivi de vertiges ».
Elle a produit un rapport du 24 septembre 2019 du Dr
T.________, selon lequel l’année 2019 avait été marquée par une
recrudescence des symptômes douloureux des céphalées, l’incapacité de
travail étant totale dans toutes les activités.
Elle a également transmis à l’OAI un rapport du Dr D.________,
neurologue, faisant suite à une consultation du 17 juillet 2019. Ce dernier
a relevé que depuis février [réd : 2019], la céphalée était devenue
quotidienne. Il a fait l’appréciation suivante du cas :
« Les céphalées évoluent depuis plusieurs années. A plusieurs
reprises on a parlé d'origine mixte associant une composante
tensionnelle à des migraines. De multiples prises en charge ont été
tentées, sans succès. La description des douleurs actuelles comporte
plusieurs paramètres compatibles avec le diagnostic de migraine
(hémicrânie, douleurs pulsantes et explosives, nausées
d'accompagnement) avec cependant quelques atypies. L'examen
neurologique de ce jour est normal ne montrant aucune dysfonction
des paires crâniennes ni de latéralisation sur les voies longues. Au
vu de la surconsommation d'antalgiques, il ne fait aucun doute
qu'une céphalée médicamenteuse vient assombrir le tableau ne
permettant pas de différencier les douleurs de base donc d'orienter
la prise en charge. J'ai remis à la patiente un agenda des céphalées
en insistant sur le fait qu'un sevrage médicamenteux avec
abstention de tout antalgique pendant trois semaines était
indispensable. Ça n'est que dans un 2e temps et en fonction des
douleurs résiduelles (1-2 mois de recul après le sevrage) que l'on
pourra orienter un traitement de fond. »
L’assurée a séjourné à l’hôpital V.________ dans le cadre d’un
sevrage médicamenteux, du 3 au 10 septembre 2019.
Elle a par ailleurs été hospitalisée dans l’établissement précité
du 12 au 16 septembre 2019 en raison de céphalées.
A la requête de l’OAI, le Dr D.________ lui a fait savoir le 2
décembre 2019 que depuis l’introduction d’un traitement de Topamax®,
les céphalées avaient tendance à céder un peu, mais revenaient

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cependant régulièrement toutes les semaines. Les limitations
fonctionnelles étaient liées à la résurgence des céphalées, elles-mêmes
responsables d’un absentéisme au travail. Le Dr D.________ ne pouvait pas
répondre à la question de la capacité de travail, et a précisé que le
pronostic dépendrait de la réponse au traitement.
Le 13 janvier 2020, le Dr B.________, psychiatre traitant depuis
le 4 avril 2019, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11), de trouble
anxieux, sans précision (F41.9), de traits d’une personnalité anankastique
(F60.5), et de céphalées de type mixte. Sans effet sur la capacité de
travail, il a retenu ceux de décès d’un membre de la famille (Z63.4), de
difficultés liées à l’acculturation (Z60.3), de difficultés liées aux conditions
économiques (Z59) et d’antécédent d’un traumatisme cranio-cérébral. Il a
indiqué que sa patiente n’était actuellement pas en mesure de travailler et
que le pronostic à moyen/long terme était réservé.
Par avis du 23 mars 2020, la Dre C.________ du SMR a observé
qu’il s’agissait probablement d’une situation chronique évoluant depuis
2001 ; le contexte socio-culturel était défavorable, aggravé d’un
licenciement en mars 2018. A ses yeux, dans l’axe psychiatrique, il était
difficile de dire si la situation s’était péjorée ; dans l’axe neurologique, elle
notait que cela semblait être le statu quo. Elle a dès lors suggéré
d’interroger les Drs D.________ et B.________.
Le 26 mai 2020, le Dr D.________ a répondu à l’OAI en ces
termes :
« 1. Comment ont évolué les céphalées de votre patiente
depuis votre courrier de décembre 2019 ?
Dans un premier temps, sous Topamax® (topiramate), les
céphalées se sont un peu atténuées puis, la situation s'est dégradée
pour faire place à des douleurs quotidiennes localisées
principalement en occipital et irradiant en direction du trapèze et du
vertex, voire parfois les régions frontales. Ce type de céphalées
évoquant plutôt des céphalées de tension, et vu la réponse toute
relative au Topamax®, j'ai instauré un traitement de Saroten®
(amitriptyline), avec un bon effet sur les céphalées, raison pour
laquelle la posologie en a été augmentée. Quelques jours plus tard,
la patiente signalait des effets secondaires, nous obligeant à

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diminuer la posologie à 25 mg 1 jour sur deux. Je suis sans nouvelle
de la patiente depuis le 2 mars dernier.
2. Le traitement par Topamax® a-t-il apporté un bénéfice ?
Le bénéfice a été peu marqué et transitoire, sous forme d'une
atténuation de l'intensité des douleurs.
3. Pouvez-vous préciser les limitations fonctionnelles
évoquées dans votre précédent courrier sur un 100 %
d'activité, y a-t-il une diminution de rendement supérieure à
30 % due aux céphalées ?
Comme précisé dans mon précédent courrier, ça n'est pas moi qui
gère les incapacités de travail, je ne puis donc répondre à cette
question que sur le plan théorique : tout dépend de la fréquence et
de l'intensité des céphalées. En soi, une céphalée de tension justifie
rarement une incapacité de travail, contrairement aux accès
migraineux qui clouent la patiente au lit durant 2 à 3 jours. Là aussi,
l'intensité des douleurs dépend de la réponse au traitement. Pour
pouvoir se prononcer, il est indispensable que la patiente tienne un
agenda des maux de tête en y consignant la fréquence des
céphalées et leur intensité ainsi que les prises médicamenteuses.
L'été dernier [j’avais] remis à la patiente un tel agenda. Dans ces
conditions, si le suivi est assuré par son médecin traitant, celui-ci
devrait pouvoir répondre à votre question sur la capacité de
travail. »
Le 6 juillet 2020, le Dr B.________ a signalé à l’OAI que
l’évolution sur le plan psychique était lentement favorable et marquée par
une diminution de la symptomatologie anxieuse et dépressive ainsi que
par une modification de la perception de la douleur, notamment des
céphalées. Il avait aussi observé une légère amélioration de la gestion des
émotions et de la capacité d’affirmation de soi. La médication psychotrope
et neurologique était en cours d’ajustement.
Le 22 septembre 2020, la Dre C.________ du SMR a estimé qu’il
convenait d’adresser un courrier au médecin traitant afin qu’il précise
l’évolution de la capacité de travail.
Le 25 septembre 2020, le Dr T.________ a répondu aux
questions du SMR en expliquant que la situation était relativement stable
concernant les migraines, mais que le syndrome anxio-dépressif n’était
pas amélioré. La patiente était suivie par le Dr X.________, neurologue, qui
pensait que le syndrome anxio-dépressif était principalement en cause. La
capacité de travail n’avait pas changé et était toujours nulle aussi bien
dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Comme

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limitations fonctionnelles, il a mentionné des céphalées, des troubles de la
concentration et de l’anxiété.
Par avis du 10 novembre 2020, la Dre C.________ du SMR a
relevé ce qui suit :
« Nous avons complété l’instruction de cette situation ; tant dans
l’axe psychiatrique que neurologique, une modification notable de
l’état de santé n’est pas retrouvée. Le Dr T.________ dans son rapport
du 22.09.2020 ne nous amène pas d’élément nouveau, le trouble
psychique est caractérisé d’anxio-dépressif, c’est-à-dire que
l’anxiété et la dépression sont présents sans pour autant que l’un ou
l’autre atteigne une intensité suffisante pour justifier le diagnostic à
lui seul. D’autre part, le rapport du Dr B.________ est rassurant avec
un suivi mensuel, une description de la vie quotidienne non
impactée et un entourage familial soutenant.
Conclusion :
La situation semble donc stationnaire depuis 2000 (cf. expertises
neurologiques 26.04.2001 et 07.07.2000 et psychiatrique
29.09.2003). »
Dans un projet de décision du 12 novembre 2020, l’OAI a fait
savoir à l’assurée qu’il envisageait de lui refuser le droit aux prestations.
Par courrier du 10 décembre 2020, l’assurée s’est opposée à
ce projet de décision. A l’appui de son opposition, elle a produit
notamment un rapport du 23 novembre 2020 du Dr T.________, qui a
maintenu que sa patiente n’avait pas de capacité de travail, et a relevé,
comme dans son précédent rapport, que l’assurée était désormais suivie
par le neurologue X.________.
Dans un courrier du 12 janvier 2020 [recte : 2021] à l’OAI, le
Dr B.________ a fait état d’une recrudescence de la symptomatologie
anxieuse et dépressive accompagnée par un ressenti de désespoir. Il a
ajouté que l’entourage immédiat de l’assurée signalait un état de forte
irritabilité qui entraînait des difficultés importantes sur le plan relationnel.
Par décision du 11 février 2021, l’OAI a rejeté la demande de
prestations, motif pris que la capacité de travail était toujours supérieure à
70 % dans toutes activités.

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D. Par acte du 15 mars 2021, W.________, représentée par Procap
Suisse, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
du Tribunal cantonal, en concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu’elle a droit aux prestations de l’assurance-invalidité et « à tout le
moins, à une rente d’invalidité », et subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle
décision. En substance, elle a fait valoir qu’il était question d’une situation
médicale complexe, notamment psychiatrique et neurologique, qui
justifiait une incapacité de travail totale. Elle a ensuite exposé que dans la
mesure où l’intimé n’était pas satisfait de l’instruction en mars 2020, il
avait requis des informations complémentaires auprès des praticiens
consultés, qui avaient répondu les 26 mai, 6 juillet et 22 septembre 2020
dans leurs domaines respectifs. Ce faisant, lesdits praticiens avaient
confirmé leur appréciation et, partant, son incapacité de travail totale.
Toutefois, les réponses qu’ils avaient apportées ne renseignaient en
réalité pas vraiment d’avantage le SMR et l’intimé aurait dû ordonner une
instruction complémentaire, puisqu’il en avait été réduit à se raccrocher à
des pièces vieilles de plus de dix-sept et vingt ans, qui n’étaient dès lors
plus à jour. Enfin, elle a allégué que les rapports médicaux figurant au
dossier étaient contradictoires et que la situation n’était plus la même à
celle qui prévalait vingt ans auparavant, d’autant plus qu’elle avait
travaillé dans l’intervalle pendant plus de huit ans.
Par réponse du 11 mai 2021, l’OAI a proposé le rejet du
recours, en retenant qu’il n’y avait aucune raison d’écarter les expertises
par le seul écoulement du temps, d’autant plus qu’aucun élément médical
objectivement vérifiable ne démontrait une aggravation de l’état de santé
de la recourante entre la précédente décision de refus de prestations du
16 juillet 2018 et la décision litigieuse.
Par réplique du 29 juin 2021, la recourante a maintenu sa
position.
Le 9 août 2021, l’OAI en a fait de même.

- 12 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le droit de la recourante à une rente
d’invalidité dans le cadre d’une nouvelle demande de prestations déposée
le 22 juillet 2019. Il s'agit plus particulièrement de déterminer si, par
analogie avec l'art. 17 LPGA, l’intimé était en droit de nier une péjoration
de l'état de santé depuis la décision de refus de rente du 16 juillet 2018.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette

- 13 -
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la

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décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
En ce qui concerne l'évaluation médicale effectuée par un SMR
au sens de l'art. 59 al. 2 bis LAI, en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI, qui
est établie sans que le médecin n'examine l'assuré, elle ne contient
aucune observation clinique. Un tel avis a ainsi seulement pour fonction
d'opérer la synthèse des renseignements médicaux recueillis, de prendre
position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant à la suite

- 15 -
à donner au dossier sur le plan médical (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt
8C_756/2008 du 4 juin 2009 consid. 4.4 in SVR 2009 IV n° 50 p. 153). De
tels rapports ne sont cependant pas dénués de toute valeur probante, et il
est admissible que l'office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de
manière déterminante sur leur contenu. Il convient toutefois de poser des
exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être
ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à
la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; TF 9C_25/2015 du 1er mai 2015
consid. 4.2).
S'il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de
prestations d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée
par un médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3), on
rappellera cependant que lorsqu'un cas est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l'appréciation des preuves est soumise à des exigences
sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins des assurances, elle
a souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l'art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225
consid. 5.2 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_353/2020 du 5 mars 2021
consid. 3). Tel est en particulier le cas lorsqu'une décision administrative
s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à
l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé
auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister
des doutes même minimes quant à la fiabilité et la pertinence de ces
constatations médicales. Dans un tel cas, la cause ne saurait être tranchée
en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en
œuvre une expertise par un médecin indépendant, selon la procédure de
l'art. 44 LPGA, ou une expertise judiciaire (TF 8C_616/2020 du 15 juin 2021
consid. 4.2).

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4. En l’occurrence, et pour l’essentiel, la recourante se plaint
d’une instruction insuffisante de la part de l’intimé. Pour sa part, ce
dernier estime que l’état de la recourante ne s’est pas péjoré depuis le
précédent refus de prestations du 16 juillet 2018.
A cet égard, on peut s’étonner à titre préliminaire que l’intimé
soit entré en matière sur la deuxième demande de prestations, puis l’ait
écartée, sans autre mesure d’instruction, sur la base de deux avis
succincts et peu motivés de la Dre C.________ du SMR.
Cela étant, et quoi qu’en dise l’intimé, sur la base des
éléments produits dans le cadre de la troisième demande de prestations, il
ne pouvait se limiter à écarter, sans mesure d’instruction complémentaire,
les rapports des médecins traitants.
Sur le plan neurologique en effet, la Dre C.________ du SMR a
estimé par avis du 23 mars 2020 qu’il y avait lieu de demander au Dr
D.________ quelle avait été l’évolution des céphalées depuis son rapport de
décembre 2019, si le traitement par Topamax® avait apporté un bénéfice,
et quelles étaient les limitations fonctionnelles de la recourante. Or, le Dr
D.________ a répondu à l’intimé le 26 mai 2020 que le bénéfice du
traitement avait été peu marqué, et transitoire, sous forme d’une
atténuation de l’intensité des douleurs. S’agissant des limitations
fonctionnelles et du point de savoir s’il existait une baisse de rendement
de plus de 30 %, il a répondu ne pas gérer les incapacités de travail ; il a
en outre donné une réponse « sur le plan théorique », en exposant que
« tout dépend de la fréquence et de l’intensité des céphalées », estimant
qu’en soi, une céphalée de tension justifie rarement une incapacité de
travail, contrairement aux accès migraineux qui clouent la patiente au lit
durant deux à trois jours.
Certes, ce rapport est peu informatif, en tant, notamment, que
le spécialiste ne se prononce pas concrètement sur les limitations
fonctionnelles ni sur la capacité de travail. Toutefois, depuis la dernière
décision de juillet 2018, le Dr T.________ fait état d’une recrudescence des

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symptômes douloureux des céphalées, depuis 2019, estimant l’incapacité
de travail totale (cf. rapport de ce médecin du 24 septembre 2019). Du
reste, la patiente a dû, d’une part, séjourner à l’Hôpital V.________ pour un
sevrage médicamenteux, du 3 au 19 septembre 2019, puis, d’autre part,
du 12 au 16 septembre 2019, en raison d’un état de céphalées. Elle a
consulté un neurologue dans ce contexte, en la personne du Dr D.________,
alors qu’elle n’avait plus vu de neurologue depuis l’examen par le
Prof. G.________, le 25 avril 2001. Le Dr D.________ a par ailleurs expliqué
que le traitement par Topamax® mis en place n’avait eu un bénéfice que
peu marqué et transitoire. Ses réponses générales et, de son propre aveu,
« théoriques », sur l’impact des céphalées de tension sur la capacité de
travail, ne permettent pas de renseigner sur l’état de sa patiente. Par
surabondance, le Dr T.________ a indiqué les 25 septembre et 23 novembre
2020 que la recourante était désormais suivie par le Dr X.________, auquel
l’intimé n’a pas demandé de rapport. Partant, en présence d’une
péjoration plausible au plan neurologique depuis la décision de juillet
2018, l’intimé ne pouvait se limiter, sans autres mesures d’instruction, à
nier le droit aux prestations.
Sur le plan psychiatrique, la Dre C.________ a également estimé
qu’il convenait de réinterroger le psychiatre traitant, afin de savoir
comment avait évolué la situation depuis décembre 2019 (cf. avis du SMR
du 23 mars 2020). Or, le Dr B.________, par rapport du 6 juillet 2020, n’a
pas répondu à la question relative à la capacité de travail de sa patiente.
Cela étant, par rapport à la situation qui prévalait dans le cadre de la
deuxième demande, il y a lieu de relever qu’à l’époque, la recourante
avait mis un terme à son suivi psychiatrique, depuis février 2018.
Désormais, elle a un suivi psychiatrique mensuel auprès du Dr B.________.
Si ce dernier fait état depuis décembre 2019 d’une amélioration, son
constat reste celui d’une évolution « lentement favorable ». Dans la
mesure où, le 15 janvier 2020, il estimait que la patiente n’était pas en
mesure de travailler, et que le pronostic à moyen/long terme était réservé,
la seule mention d’une évolution « lentement favorable » le 6 juillet 2020
ne permet pas d’exclure une atteinte incapacitante au plan psychiatrique.

- 18 -
Pour le surplus, par avis du 22 septembre 2020, la Dre
C.________ du SMR a estimé qu’il y avait lieu de réinterroger le médecin
traitant, afin qu’il précise l’évolution de la capacité de travail. Le Dr
T.________ a donné suite à cette requête le 25 septembre 2020. Il a alors
fait mention d’un syndrome anxio-dépressif non amélioré, avec une
capacité de travail demeurant nulle dans l’activité habituelle et dans une
activité adaptée depuis septembre 2019, les limitations fonctionnelles
étant des céphalées, des troubles de la concentration et une anxiété.
Finalement, la Dre C.________ du SMR a estimé par avis du 10
novembre 2020 que la situation semblait stationnaire depuis 2000, en se
référant aux expertises neurologiques des 7 juillet 2000 et 26 avril 2001 et
à l’expertise psychiatrique du 29 septembre 2003.
Or, il y a lieu de constater, avec la recourante, que la situation
qui prévalait au début des années 2000 n’est plus d’actualité. En
particulier au plan psychiatrique, alors que le Dr P.________ doutait de la
motivation de la recourante à travailler (cf. expertise du 29 septembre
2003, p. 18, « pas de volonté motivée en ce sens » [réd : s’agissant de la
capacité à s’adapter à l’environnement professionnel] ; expertise, p. 19,
« Augmentation de la capacité de travail éventuellement à plus de 80 %
dans toute activité adaptée à ses compétences et sa motivation, qui reste,
par ailleurs, à démontrer »), la recourante a œuvré pour le compte de
L.________ SA à compter de 2007, à un taux de 100 %, jusqu’à mars 2017,
soit durant plus de dix ans. Elle a ainsi démontré qu’elle a été, malgré
l’appréciation du Dr P.________, en mesure de s’adapter à un
environnement professionnel, et d’exercer une activité lucrative, ce qui,
contrairement à ce qu’avait noté l’expert P.________, atteste qu’elle a bien
eu la motivation de travailler, et de surcroît à un taux élevé, durant
plusieurs années consécutives, alors même que ses deux derniers enfants
n’étaient pas très âgés. Au demeurant, selon l’indication du Dr T.________
figurant dans son rapport du 25 septembre 2020, le neurologue X.________
était d’avis que le syndrome anxio-dépressif était principalement en
cause.

- 19 -
Finalement, il résulte des considérations qui précèdent que
l’état de santé de la recourante a plausiblement connu une détérioration
depuis la décision du mois de juillet 2018. Au vu par ailleurs des
appréciations de ses médecins, qui sont en contradiction avec celles du
SMR, - lequel s’est au demeurant fondé sur des rapports d’expertise
datant de 2000, 2001 et 2003 pour retenir une situation qui « semble »
stationnaire - , l’intimé ne pouvait, sans autres mesures d’instruction,
écarter la demande de prestations.
Il convient dès lors de renvoyer la cause à l’intimé, à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA, afin qu’il sollicite, dans un premier temps, un
rapport au Dr X.________, puis mette en œuvre une expertise médicale,
conformément à l’art. 44 LPGA, comportant à tout le moins un volet
neurologique et psychiatrique, et rende une nouvelle décision.
5. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant retournée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
LAI). En l’occurrence, il convient d'arrêter ces frais à 600 fr. et de les
mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié qui a produit une liste des opérations, la recourante a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’000 fr., débours et TVA
compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et
des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la
charge de l’intimé.

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 11 février 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera une indemnité de 2’000 fr. (deux mille francs) à
W.________ à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Suisse (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005
sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

- 21 -
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :