vd_gerichte · ZD21.004136 · 2022-11-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 26/21 - 330/2022
ZD21.004136
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 novembre 2022
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Röthenbacher et Di Ferro Demierre, juges
Greffière : Mme Tedeschi
*****
Cause pendante entre :
X.________, à [...], recourant, représenté par Me Marc Mathey-Doret, avocat
à Genève,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LPGA ; 28 al. 1 LAI.
402

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E n f a i t :
A. Le 21 janvier 2002, X.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en [...], a déposé une demande de prestations de
l’assurance-invalidité pour adultes auprès de l’Office AI du canton de
Fribourg (ci-après : l’Office AI FR), exposant souffrir de lombalgies et d’un
état dépressif.
Dans le cadre de l’examen de sa demande, l’Office AI FR a
notamment recueilli les rapports des 6 avril 2001 et 18 mars 2002 de la
Dre C.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie, un rapport du 1er mars 2002 du Dr Q.________, spécialiste
en médecine interne générale, ainsi qu’un rapport du 23 avril 2003 du
Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ces différents
médecins ont diagnostiqué, avec un effet sur la capacité de travail, un
trouble dépressif récurrent, avec épisodes d'intensité légère à sévère
(épisode actuel d'intensité moyenne) chez une personnalité
émotionnellement labile, type borderline, avec traits psychotiques
défendus par des traits caractériels (existant depuis une dizaine
d’années), des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation de
substances psychoactives multiples (héroïne, cocaïne, cannabis, alcool ;
depuis l'âge de seize ans), syndrome de dépendance en rémission,
utilisation actuelle épisodique d'héroïne et cocaïne, ainsi que des dorso-
lombalgies chroniques sur séquelles de maladie de Scheuermann (depuis
la naissance), aggravées et récidivantes après un accident de travail
survenu en 1997.
Par décision du 14 novembre 2003, l’Office AI FR a octroyé le
droit à une rente d’invalidité entière à l’assuré à compter du 1er mars
2002, compte tenu d’un degré d’invalidité de 100 %.
B. Par communications des 24 mars 2006 et 20 juillet 2010,
l’Office AI FR, puis l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’Office AI ou l’intimé) ont maintenu le droit de l’assuré à une
rente entière d’invalidité.

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C. Le 1er janvier 2014, l’Office AI a entamé une procédure de
révision d’office du droit à la rente d’invalidité de l’assuré. Dans ce
contexte, il a recueilli des renseignements auprès des différents
intervenants consultés par l’assuré, dont les rapports des 29 mai 2015 et
20 avril 2016 du Dr S.________, spécialiste en médecine interne générale,
et les rapports des 1er février et 2 septembre 2016 de la Fondation
D.________, auprès de laquelle l’assuré était suivi depuis le mois d’octobre
2014 et recevait un traitement de substitution aux opiacés, une
psychothérapie individuelle et un accompagnement psychosocial. Le
Dr S.________ a posé les diagnostics, ayant une répercussion sur la
capacité de travail, de dorsolombalgies chroniques sur séquelles de
maladie de Scheuermann, d’épisodes dépressifs récurrents et de trouble
de la personnalité type borderline ; l’évolution de l’état de santé était
stationnaire depuis 2002 et la capacité de travail était nulle dans toute
activité depuis 2014 (et « sans doute » antérieurement à cette période).
Le 6 mars 2018, l’Office AI a ordonné la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire sur les plans rhumatologique, de la médecine
interne générale et psychiatrique, laquelle a été confiée à R.________ (ci-
après : le R.________).
Dans un rapport d’expertise du 14 janvier 2019, les
Drs F.________, spécialiste en rhumatologie, G.________, médecin praticien,
et O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont retenu
l’absence de diagnostic ayant un impact sur la capacité de travail de
l’assuré. Ils ont en revanche diagnostiqué, sans répercussion sur la
capacité de travail, des troubles mentaux et des troubles du
comportement liés à l'utilisation de substances psychoactives multiples
ainsi que des troubles liés à l'utilisation d'autres substances psychoactives
(l’expertisé utilisant actuellement des substances) sans symptômes
physiques, une personnalité dyssociale, une obésité II avec un
déconditionnement physique, un syndrome d'apnée du sommeil
(appareillé), des carences en vitamines D et B12 (supplémentées), un
début d'emphysème bilatéral avec un tabagisme actif (un paquet par

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jour), une constipation chronique iatrogène probable morphinique et des
hémorroïdes. Selon les experts, l’assuré disposait d’une pleine capacité de
travail dans toute activité et ne présentait pas de limitations
fonctionnelles. Du point de vue de la médecine interne et rhumatologique,
cette capacité de travail avait toujours été entière. Sur le plan
psychiatrique, les experts ont considéré que l’assuré avait longtemps été
sous l’emprise de produits psychoactifs, ce qui avait « fait flamber » des
traits de personnalité particuliers pathologiques ; il avait ainsi été en
incapacité de travail jusqu’en 2015. Toutefois, « une amélioration était
notable et notée dans les dossiers médicaux depuis 2016 ». En conclusion,
les experts ont retenu que la capacité de travail était entière dans toute
activité depuis le 1er janvier 2016.
Dans un rapport du 29 mai 2020, la Dre E.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et en médecine de l’addiction pour la
Fondation D.________, a considéré que l’assuré n’était pas apte à exercer
une activité professionnelle, qu’il n'existait pas de capacité de réinsertion
professionnelle et que la seule mesure envisageable était le versement
d’une rente, compte tenu des affections physiques et psychiques de son
patient.
Par projet de décision du 3 juillet 2020, l’Office AI a informé
l’assuré qu’il entendait supprimer son droit à une rente d’invalidité.
Par actes des 24 juillet, 2 novembre et 18 novembre 2020,
l’assuré a contesté ce projet de décision. A l’appui de ses contestations, il
a produit un rapport du 17 novembre 2020 de la Dre E.________, où ce
médecin confirmait ses conclusions du 29 mai précédent quant à
l’incapacité de travail complète de l’assuré et à l’évolution stationnaire au
niveau de l’humeur, de la problématique algique et sur le plan
addictologique ; précisant que les diagnostics consistaient en une
dépendance aux opiacés (au bénéfice d'une cure de substitution), une
dépendance à la cocaïne avec utilisation continue, un trouble dépressif
récurrent (épisode actuel moyen) sans syndrome somatique et un trouble
de la personnalité émotionnelle labile de type borderline ; elle notait

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également des lombodorsalgies chroniques mécaniques aspécifiques avec
présence d'une arthrose facettaire modérée sur les derniers niveaux
lombaires, produisant à l’appui de ses explications des rapports des
14 février et 3 novembre 2020 du Dr K.________, spécialiste en
anesthésiologie.
Dans un avis du 17 décembre 2020, le Dr T.________, médecin
auprès du Service Médical Régional de l’Office AI (ci-après : le SMR), a
considéré que les rapports des médecins traitants de l’assuré n’étaient
pas propres à remettre en question les conclusions probantes du rapport
d’expertise du 14 janvier 2019 du R.________.
Par décision du 21 décembre 2020, l’Office AI a supprimé le
droit à la rente d’invalidité de l’assuré, au motif que celui-ci avait recouvré
une pleine capacité de travail dans toute activité professionnelle (sans
limitations fonctionnelles) depuis le 1er janvier 2016 à la suite d’une
amélioration de son état de santé.
D. a) Par acte du 27 janvier 2021, X.________, représenté par
Me Marc Mathey-Doret, avocat à Genève, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision du
21 décembre 2020, concluant principalement à sa réforme en ce sens que
le droit à une rente d’invalidité entière était ouvert dès le 1er mars 2002 et
subsidiairement à son annulation avec renvoi de la cause à l’office intimé
pour complément d’instruction et nouvelle décision dans le sens des
considérants. En substance, il se prévalait de l’absence de valeur probante
de l’expertise du 14 janvier 2019 du R.________ et d’amélioration de son
état de santé dès 2016, celui-ci étant demeuré stationnaire.
b) Dans sa réponse du 6 avril 2021, l’Office AI a conclu au
rejet du recours, considérant que le rapport d’expertise du R.________ et
ses conclusions étaient probants.
c) Répliquant le 29 avril 2021, X.________ a maintenu ses
conclusions du 27 janvier 2021 et requis, principalement, qu’une expertise

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pluridisciplinaire sur les aspects rhumatologique, psychiatrique et
addictologique soit mise en œuvre et, subsidiairement, l’audition du
Dr S.________, de V.________ et de sa compagne.
d) Le 26 mai 2021, le Juge instructeur a ordonné la mise en
œuvre d'une expertise judiciaire psychiatrique dont il a confié la
réalisation à la Dre M.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie.
e) Dans son rapport d’expertise judiciaire du 28 mars 2022, la
Dre M.________ a diagnostiqué des troubles mixtes de la personnalité, à
traits émotionnellement labiles de type impulsifs et dyssociaux, un trouble
dépressif récurrent (épisode actuel léger), un syndrome douloureux
somatoforme persistant, un syndrome de dépendance à l'héroïne,
actuellement sous traitement de substitution, et une utilisation de cocaïne
nocive pour la santé. Elle a retenu que X.________ présentait une totale
incapacité de travail, que cela soit dans le milieu économique normal ou
dans des milieux protégés, depuis le mois de mars 2001, à tout le moins.
f) Dans ses déterminations du 25 avril 2022, auxquelles était
joint un avis SMR du 12 avril 2022, l’Office AI a indiqué ne pas disposer
d’élément pour s’écarter des conclusions de l’expertise judiciaire.
g) X.________ ne s’est pas déterminé plus avant.
E n d r o i t :
1. a) La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 de la loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI ; étant précisé que le nouveau
domicile du recourant constitué à Genève en 2016 n’a ainsi aucune

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conséquence sur la compétence de la Cour de céans), dans les trente jours
suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a de loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur
la procédure administrative [LPA-VD ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement la question de savoir si son état de
santé s’est amélioré
– de manière à influencer son droit à la rente – entre le 14 novembre
2003, date de la décision initiale par laquelle cette prestation lui a été
accordée, et le 21 décembre 2020, date de la décision litigieuse.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 21 décembre 2020 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation

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exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des
circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la
rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA.
La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible
de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un

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changement important. Une simple appréciation différente d’un état de
fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas
à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel
changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force –
qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne

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examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne

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assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. En l’occurrence, au terme d’une procédure de révision initiée
d’office en 2014, l’intimé a retenu, en se fondant sur l’expertise, que l’état
de santé du recourant s’était amélioré et qu’il avait recouvré une pleine
capacité de travail dans toute activité à compter du 1er janvier 2016. Il
convient dès lors d’en examiner la valeur probante.

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a) Sur le plan somatique, il y a lieu de constater que le
recourant ne présente aucune atteinte somatique susceptible d’influer sur
sa capacité de travail.
aa) Sur le plan de la médecine interne générale, la
Dre G.________ a diagnostiqué une obésité de stade 2 et un
déconditionnement physique, un syndrome d'apnée du sommeil, des
carences en vitamines D et B12, un début d'emphysème bilatéral avec un
tabagisme actif, une constipation chronique iatrogène probable
morphinique et des hémorroïdes. L’experte a considéré de manière
concluante que ces atteintes étaient stables et bien contrôlées – le
recourant étant appareillé pour son syndrome d’apnée du sommeil et
supplémenté pour ses carences en vitamines –, n’entrainaient pas de
déficit et n'avaient pas d’incidence sur la capacité de travail, celle-ci ayant
toujours été de 100 %. Aucun des rapports médicaux contenus au dossier
ne remet en cause ces conclusions.
bb) Sur le plan rhumatologique, le Dr F.________ n’a retenu
aucun diagnostic. Il a notamment relevé que le recourant n’avait pas de
suivi rhumatologique, hormis durant une courte période en 2001 auprès
de la Dre C.________, était simplement suivi par son médecin traitant
généraliste et ne bénéficiait pas de thérapie antalgique spécifique,
excepté de la physiothérapie et de l’ostéopathie en cas de blocage
lombaire. L’examen rhumatologique était satisfaisant et une imagerie par
résonnance magnétique (ci-après : IRM) de la colonne lombaire et des
articulations sacro-iliaques du 16 octobre 2018 ne mettait pas en évidence
de pathologie inflammatoire au niveau de la colonne lombaire et des
articulations sacro-iliaques, de hernie discale ou de rétrécissement
canalaire. Des signes inflammatoires de type spondylarthropathie,
respectivement une maladie inflammatoire chez le recourant étaient
exclus, conclusion qui était également confirmée par un rapport de
laboratoire du 18 octobre 2018. Ces constatations se recoupent d’ailleurs
avec celles du rapport du 6 avril 2001 de la Dre C.________, dans lequel
celle-ci retrouvait, sur des radiographies de la colonne dorsale et lombaire,
des articulations sacro-iliaques normales – tout en notant des séquelles de

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maladie de Scheuermann sur la colonne dorsale et un spondylolisthésis de
1 mm (sans lyse) – et indiquait que les examens sanguins étaient
normaux. En l’absence de diagnostic rhumatologique, l’expert a considéré
que la capacité de travail avait toujours été complète dans toute activité,
sans limitations fonctionnelles. Cette appréciation ne saurait être mise en
cause par les rapports des médecins traitants du recourant. Dans ses
rapports des 29 mai 2015 et 20 avril 2016, le Dr S.________ s’est limité à
reprendre le diagnostic de dorsolombalgies chroniques sur séquelles de
maladie de Scheuermann posé par la Dre C.________. Il n’a toutefois pas
fait état du status rhumatologique du recourant ni du résultat d’examens
objectifs, telles que des IRM ou des radiographies. De surcroît, ce médecin
a retenu des diagnostics psychiatriques incapacitants et effectué une
appréciation globale de la capacité de travail du recourant sans distinguer
l’impact des différents types d’atteintes sur la capacité de travail, de sorte
qu’il n’est pas possible de déterminer l’importance d’une éventuelle
problématique rhumatologique par rapport aux troubles psychiatriques,
lesquels paraissent être l’élément incapacitant prédominant, voire unique.
Pour sa part, le Dr K.________, dans ses rapports des 14 février et
3 novembre 2020, n’a pas apprécié la capacité de travail du recourant.
b/aa) Sur le plan psychiatrique, il n’y a pas lieu d’attribuer une
quelconque valeur probante aux conclusions de la Dre O.________, tant les
lacunes de son évaluation sont importantes.
En effet, son expertise se distingue notamment par le
caractère particulièrement succinct, voire superficiel, et erroné de son
anamnèse. Cette carence est d’autant plus évidente lorsque ladite
anamnèse est comparée à celle effectuée par le Dr B.________ dans son
rapport du 23 avril 2003. L’experte a omis de revenir sur des événements
essentiels de la vie du recourant, singulièrement sur le fait que celui-ci
avait, dès son plus jeune âge et jusqu’à la fin de son adolescence, évolué
dans un environnement sectaire. Il avait fréquenté la communauté
P.________ dès l’âge de trois ans, y avait été scolarisé dès l’âge de neuf ans
et y avait vécu avec sa mère dès ses dix ans. Après ses études, il avait été
engagé par la communauté en [...] pour construire des bâtiments sur une

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période de quatre ans, au cours de laquelle il avait été soumis à des
conditions de vie difficiles. Si l’experte s’est ensuite brièvement penchée
sur le reste du parcours du recourant, mentionnant qu’il était revenu en
[...], s’était enrôlé dans l’armée [...] et avait participé à des missions en
[...] ou en [...], elle a négligé de mentionner les effets dévastateurs sur
l’équilibre psychique du recourant et de la perte du cadre strict qu’il avait
précédemment connu au sein de la communauté et de l’armée. De
surcroît, l’experte est partie de la prémisse erronée que le traitement
actuellement mis en place consistait en de la morphine lente (laquelle
avait stabilisé la symptomatologie douloureuse et le moral du recourant,
selon les dires de ce dernier), que le traitement de substitution de
Méthadone avait été arrêté en 2015 et que le recourant avait été sevré de
certaines substances. Or celui-ci continuait de suivre un traitement
quotidien de Sevre-Long (mentionné d’ailleurs par les experts
rhumatologue et en médecine interne générale) dans le cadre de son suivi
pluridisciplinaire auprès de la Fondation D.________ et n’avait ainsi jamais
cessé son traitement de substitution pour l’héroïne. En réalité, la cure à
base de Méthadone avait été changée en 2015 en raison d'effets
indésirables par le Sevre-Long, ce qui ressort des rapports des 29 mai
2015, 1er février 2016, 20 avril 2016 et 2 septembre 2016 du Dr S.________
et du rapport du 17 novembre 2020 de la Dre E.________.
Il est également relevé l’absence de discussion structurée et
étayée des diagnostics. A la lecture de l’expertise, il n’est en effet pas
possible de comprendre les raisons ayant poussé la Dre O.________ à
retenir ou écarter un diagnostic plutôt qu’un autre. Il est rappelé que
l’experte a considéré qu’aucun diagnostic n’avait d’impact sur la capacité
de travail du recourant ; néanmoins, elle a retenu, sans incidence sur la
capacité de travail, des troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l'utilisation de substances psychoactives multiples et troubles liés à
l'utilisation d'autres substances psychoactives, sans symptômes
physiques, et une personnalité dyssociale. Elle a ainsi exclu plusieurs
diagnostics établis unanimement et de longue date par les différents
médecins s’étant prononcés sur le cas du recourant depuis 2002, se
fondant, de manière douteuse, sur des affirmations médicales d’ordre

- 15 -
général et sur les explications subjectives du recourant. Elle a
particulièrement insisté sur le fait que ce dernier lui avait décrit une
évolution positive nette de son état psychique, une amélioration de son
humeur, un apaisement de la symptomatologie anxieuse, de son caractère
et de ses troubles du comportement ainsi qu’une consommation de
produits addictifs qui n’était plus pathologique, mais occasionnelle et
contrôlée, se limitant à de l’alcool, du cannabis et de la cocaïne. Ces
éléments entrent pourtant en totale contradiction avec l’intégralité des
constatations objectives mentionnées dans l’intégralité des rapports des
praticiens de la Fondation D.________, lesquels étaient à disposition de
l’experte. Ainsi, en premier lieu, l’experte a nié l’existence d’un syndrome
de dépendance aux opiacés, au motif que celui-ci n’était plus d’actualité,
et retenu une consommation contrôlée de substances psychoactives. Cela
étant, bien que le recourant soit parvenu à maintenir une abstinence à
l’héroïne, il continuait toutefois de suivre une cure de substitution pour
cette substance depuis 2014, sa dépendance étant dès lors toujours
présente, et utilisait encore de manière nocive, voire addictive, de la
cocaïne (cf. not. rapport du 17 novembre 2020 de la Dre E.________). En
deuxième lieu, il paraît étonnant que l’analyse de l’experte se soit
concentrée sur la problématique addictologique, tout en laissant de côté la
symptomatologie douloureuse ou un potentiel diagnostic
psychosomatique, alors même que l’expert rhumatologue n’avait pas
retenu de diagnostic et qu’elle avait essentiellement rapporté des plaintes
relatives à la symptomatologie douloureuse du recourant. En dernier lieu,
l’experte a exclu la présence d’un trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline aux motifs que ce diagnostic,
d’une part, était plus souvent retenu chez les femmes
– cette donnée statistique n’empêchant toutefois en rien qu’il puisse être
présent chez le recourant – et que, d’autre part, il ne pouvait être retenu,
compte tenu du fait que les symptômes psychotiques étaient
probablement secondaires à la surconsommation de produits psychoactifs,
état qui n’était plus d’actualité chez le recourant. Or, comme l’a exposé la
Dre E.________ dans son rapport du 17 novembre 2020, la consommation
de substances psychoactives n’empêchait pas un médecin psychiatre de

- 16 -
poser un diagnostic de trouble de la personnalité, cette association étant
au contraire très fréquente.
Enfin, l’experte a retenu que le dossier faisait état d’une
amélioration notable de l’état de santé du recourant dès le 1er janvier
2016. Or rien de tel ne ressort des pièces contenues au dossier et on ne
comprend pas sur quels motifs objectifs l’experte a fondé son
appréciation. Elle n’a d’ailleurs pas étayé son point de vue, hormis en
mentionnant vaguement que le recourant allait « beaucoup mieux depuis
2016 » grâce à la prise en charge de la Fondation D.________. Toutefois,
aucun des praticiens de cette fondation n'a fait état d’une quelconque
amélioration, qualifiant systématiquement l’état de santé du recourant de
stationnaire. A cet égard, la Dre E.________, dans son rapport du
17 novembre 2020, a expressément souligné que l’interaction des
troubles chez une personne présentant un trouble de personnalité marqué
par une labilité émotionnelle avec une grande réactivité et un lent retour à
l'humeur de base, une intolérance à la frustration, des accès de dysphorie,
une interprétativité, une difficile gestion du stress, des difficultés dans les
relations interpersonnelles marquées par l'impulsivité et la projectivité et
une vision clivée de soi-même, rendait la stabilisation de l’état de santé du
recourant très complexe et fragile.
bb) Au vu des différentes pièces versées au dossier, il n’était
pas possible de se prononcer sur la capacité de travail du recourant sur le
plan psychiatrique et, partant, il se justifiait de mettre en œuvre une
expertise judiciaire.
8. En l’occurrence, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions
convaincantes du rapport d’expertise judiciaire du 28 mars 2022 de la
Dre M.________, ce que ne conteste d’ailleurs pas l’intimé.
a) Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 28 mars 2022
remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur
probante d’un tel document. L'experte judiciaire a rencontré le recourant à
quatre reprises et a pris contact téléphoniquement avec les Drs S.________

- 17 -
et E.________, ainsi qu’avec
V.________, psychologue et psychothérapeute. Elle a examiné son dossier
médical complet et est revenu sur son historique familial, personnel,
professionnel, social et affectif, singulièrement sur son enfance et son
adolescence marquées par l’appartenance à une communauté sectaire
(reprenant en détails les difficultés rencontrées par le recourant dans cet
environnement jusqu’à sa dissolution et les traumatises en découlant), sur
son engagement dans l’armée, sur sa consommation de stupéfiants
(relevant les multiples tentatives et échecs de servage depuis 1997), ses
déboires avec la justice pénale et son incapacité à gérer ses affaires
administratives et financières. Elle s'est renseignée sur ses activités
quotidiennes et sur son emploi du temps et a décrit une vie sociale assez
pauvre, le recourant ayant peu d’amis, n’ayant que des contacts très
limités avec ses parents et s’étant séparé de sa dernière compagne, avec
laquelle il avait eu un fils. Le rapport d'expertise contient par ailleurs une
description complète des plaintes du recourant, que celles-ci portent sur
les atteintes psychiatriques ou sur sa symptomatologie douloureuse.
b) Sur le plan matériel, l'experte judiciaire a mis en évidence
des capacités limitées d’introspection et de remise en question, une
estime de soi très faible, une impulsivité (une situation quelconque
pouvant enclencher un processus psychique difficile à réfréner avec une
montée de colère, laquelle, si elle n’était pas maitrisée, pouvait exploser,
soit verbalement, soit physiquement) et des phases de dépression
(caractérisées par une thymie fortement abaissée, une perte de
motivation, une fatigue, une léthargie, une aboulie avec une importante
difficulté à répondre à ses besoins vitaux – se préparer à manger,
s’occuper de son hygiène ou communiquer avec autrui –, une forte
culpabilité, un isolement social et des angoisses).
L’experte judiciaire a également pris un soin particulier à
exposer les motifs pour lesquels elle retenait les diagnostics posés ainsi
que les corrélations existantes entre ceux-ci. En définitive, elle a retenu
que le recourant présentait une sévère perturbation de la constitution
caractérologique et des tendances comportementales, de manière durable

- 18 -
et profondément enracinée, et ce dans la plupart des secteurs de sa
personnalité, avec des difficultés personnelles et sociales considérables,
ainsi que des caractéristiques émotionnellement labiles, avec des
variations d'humeur quotidiennes (liées au contexte), de graves
dysfonctionnements dans ses relations à autrui (marqués par de très
faibles capacités d'anticipation et des éclats de colère pouvant le conduire
à de la violence interpersonnelle), un flagrant manque de contrôle des
impulsions (avec une très faible tolérance à la frustration et un
abaissement du seuil de décharge de l’agressivité) ainsi qu’une attitude
irresponsable manifeste et persistante. De surcroît, le trouble de la
personnalité était à l'origine des autres pathologies, à savoir la
dépendance à l'héroïne, l’utilisation nocive pour la santé de cocaïne, le
trouble dépressif récurrent et le syndrome douloureux somatoforme
persistant.
Pour évaluer la capacité de travail du recourant, l’experte
judiciaire s'est attachée à distinguer clairement les éléments cliniques
objectifs des aspects purement subjectifs. Selon elle, c’était son grave
trouble de la personnalité
– corroboré par tous les intervenants consultés au dossier, à l’exception de
la Dre O.________ – qui empêchait le recourant de travailler et de
s’astreindre à des contraintes au sein desquelles on attendrait de lui des
responsabilités vis-à-vis d’autrui ou de la société. Elle a considéré que les
contraintes d'un travail dans le premier marché du travail engendreraient
inévitablement une recrudescence de tensions interpersonnelles avec des
manifestations impulsives, potentiellement agressives, une incapacité à se
contraindre aux horaires et à se responsabiliser par rapport au respect des
exigences d'un employeur, une recrudescence dépressive avec un repli
sur lui-même et une incapacité à se rendre sur le lieu de travail et à
fonctionner correctement ainsi qu’une potentielle reprise active de
consommation de substances psychoactives pour calmer tant
l'exacerbation des douleurs dorsales que les tensions psychiques et autres
débordements émotionnels.

- 19 -
9. a) Par conséquent, il convient de retenir que le recourant est
en complète incapacité de travail dans toute activité depuis le mois de
mars 2001, à tout le moins, et que, partant, son état de santé ne s’est pas
modifié de manière à influencer son droit à la rente depuis la décision par
laquelle cette prestation lui a été accordée. Dans ces conditions, l’office
intimé n’avait aucune raison objective de procéder à une suppression du
droit à la rente d’invalidité du recourant.
b) Cela étant constaté, il n’y a pas lieu de donner suite aux
réquisitions de preuve subsidiaires du recourant, soit l’audition de
plusieurs témoins, eu égard aux conclusions de l’expertise judiciaire,
demandée à titre principal (sur l’appréciation anticipée des moyens de
preuve, cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
10. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3'000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
d/aa) Aux termes de l’art. 45 LPGA, les frais de l’instruction
sont pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut,
l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables
à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement.

- 20 -
Dans un ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que les
frais qui découlaient de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
pluridisciplinaire pouvaient être mis à la charge de l’assurance-invalidité,
lorsque l’instruction menée par l’autorité administrative était insuffisante.
Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient pas des frais
de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la
procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris
en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois
entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la
charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des
insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les
manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Tel sera
notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister,
sans la lever par des explications objectivement fondées, une
contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux
rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs
questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou
lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur
probante de ce genre de documents.
bb) En l’occurrence, la Cour de céans s’est vue contrainte de
mettre en œuvre une expertise judiciaire en raison des graves lacunes de
l’expertise de la Dre O.________, soit notamment les importantes carences
dans l’anamnèse, l’incohérence totale des diagnostics retenus et
l’affirmation dénuée de motivation de l’amélioration de l’état de santé du
recourant au 1er janvier 2016. Ces lacunes n’auraient pas dû échapper au
SMR. L’expertise judiciaire a servi à pallier aux manquements commis
dans la phase d’instruction administrative. Dans ces conditions, il se
justifie de mettre la totalité des frais de ladite expertise à la charge de
l’office intimé, soit un montant de 9'000 francs.
Par ces motifs,

- 21 -
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 21 décembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Les frais de l’expertise judiciaire réalisée par la Dre M.________
par 9'000 fr. (neuf mille francs) sont mis à la charge de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
V. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à X.________ une indemnité de dépens de 3'000 fr.
(trois mille francs).
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marc Mathey-Doret (pour X.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 22 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :