vd_gerichte · PE19.021251 · 2020-11-12 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
117
PE19.021251-MRN/SBT
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 30 avril 2021
__________________
Composition : Mme BENDANI, présidente
MM. Pellet et Stoudmann, juges
Greffière : Mme Mirus
*****
Parties à la présente cause :
A.________, prévenu, représenté par Me David Parisod, défenseur d’office à
Lausanne, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
Lausanne, intimé.
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- 9 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 12 novembre 2020, rectifié le 16 novembre
2020, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a pris
acte du retrait par F.________ de sa plainte déposée le 12 octobre 2019 et
libéré A.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples,
violation de domicile, tentative de violation de domicile et désagréments
causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel (I), a pris acte du
retrait par K.________ de sa plainte déposée le 29 octobre 2019 et libéré
A.________ des chefs d’accusation de lésions corporelles simples, voies de
fait, dommages à la propriété d’importance mineure, injure, menaces et
violation de domicile (II), a constaté qu’A.________ s’est rendu coupable de
contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle et tentative de viol
(III), a condamné A.________ à une peine privative de liberté de 4 (quatre)
ans, sous déduction de 380 jours de détention déjà effectués (IV), a
constaté qu’A.________ a subi 7 (sept) jours de détention dans des
conditions de détention provisoire illicites et ordonné que 4 (quatre) jours
de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre IV ci-dessus, à titre
de réparation du tort moral (V), a ordonné en faveur d’A.________, en
parallèle à la peine fixée au chiffre IV ci-dessus, un traitement
psychiatrique et psychothérapeutique ambulatoire au sens de l’art. 63 CP,
afin d’amener le prévenu à gagner en intériorité, à mieux prendre
conscience de son mode de fonctionnement, et de ce fait à mieux gérer
les aspects délétères de sa personnalité (VI), a renoncé à révoquer le
sursis octroyé à A.________ par le Ministère public de l’arrondissement de
l’Est vaudois le 11 janvier 2018 (VII), a ordonné le maintien en détention
d’A.________ pour des motifs de sûreté (VIII), a ordonné l’expulsion
d’A.________ du territoire suisse pour une durée de 12 (douze) ans et
l’inscription de cette mesure au SIS (IX), a ordonné le maintien au dossier,
à titre de pièce à conviction, du téléphone portable Samsung séquestré
sous fiche n° 28210 (X), a ordonné le maintien au dossier en tant que

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pièces à conviction des quatre photographies de F.________ inventoriées
sous fiche n°27232, ainsi que d’un DVD d’extractions de données du
téléphone d’A.________, un CD d’extractions de données WhatsApp du
compte utilisé par le prévenu et un disque dur contenant l’entier des
données d’extractions inventoriées sous fiche n° 28209 (XI), a arrêté à
2'116 fr. 95 TTC l’indemnité d’office allouée à Me Claudia Couto, conseil
juridique gratuit de K.________ (XII), a mis les frais de la cause, arrêtés à
35'097 fr., qui incluent l’indemnité allouée à Me Claudia Couto fixée sous
chiffre XII ci-dessus, ainsi que les indemnités versées respectivement à Me
Christophe Borel, par 1'368 fr. 40, et à Me Sophie Girardet, par 9'367 fr.
50, précédents défenseurs d’office du prévenu, à la charge d’A.________
(XIII), a dit que, lorsque sa situation financière le permettra, A.________
sera tenu de rembourser les indemnités d’office indiquées sous chiffre XIII
ci-dessus, avancées par l’Etat de Vaud (XIV) et a rejeté la requête
d’A.________ en allocation d’une indemnité fondée sur l’art. 429 CPP (XV).
B. Par annonce du 20 novembre 2020, puis déclaration motivée
du 23 décembre 2020, A.________ a formé appel contre ce jugement, en
concluant, avec suite de frais et dépens, principalement, à sa réforme en
ce sens qu’il soit libéré des chefs d’accusation de contrainte sexuelle,
tentative de contrainte sexuelle et tentative de viol, qu’il soit
immédiatement libéré, que les frais soient laissés à la charge de l’Etat et
qu’une indemnité au sens de l’art. 429 CPP lui soit allouée.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement attaqué, le dossier
de la cause étant renvoyé à l’autorité de première instance pour nouveau
jugement dans le sens des considérants à intervenir.
Ensuite de la requête déposée le 23 décembre 2020 par
A.________, la Présidente de la cour de céans a, le 5 janvier 2021, désigné
Me David Parisod comme défenseur d’office du prévenu dans le cadre de
la procédure d’appel.
C. Les faits retenus sont les suivants :

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1. A.________, au bénéfice d’un permis B, est né le 3 juin 1979 à
Sedielos au Portugal, pays dont il est ressortissant. Il a grandi au Portugal,
puis est venu en Suisse, à Renens, en 1990, accompagné de sa mère, pour
y retrouver son père et son frère. Son père est arrivé en Suisse en 1985 et
a obtenu un permis B en 1990. En 1996, alors qu’A.________ venait de
terminer sa neuvième année scolaire, il est retourné, avec ses parents, au
Portugal, où il s’est marié avec [...]. Le couple n’a pas eu d’enfant et a
divorcé fin 2007. Concernant ses études, A.________ a suivi au Portugal une
formation de technicien en informatique, reconnue en Suisse comme un
CFC en informatique. Une fois cette formation achevée, il a œuvré dans
différents secteurs tels que la vente en bijouterie, le travail administratif,
le recouvrement financier et enfin la vente dans le domaine des télécom.
De retour en Suisse en 2015, et après avoir travaillé comme aide cuisinier,
puis dans le cadre de divers emplois en Interim, il a effectué deux
formations via le chômage, en particulier dans le domaine du nettoyage.
Au moment de son interpellation, il travaillait dans le domaine précité,
sous contrat de durée indéterminée, à un taux d’activité de 100%, au sein
de l’entreprise [...] SA. Son salaire variait entre 3'300 fr. et 3'500 fr. net
par mois, à raison d’une rémunération de 23 fr. 60 bruts de l’heure. Il a
toutefois été licencié avant son arrestation avec effet au 31 octobre 2019.
Le prévenu occupait alors une chambre dans la maison de connaissances
éloignées, pour laquelle il payait un loyer de 600 fr. par mois, charges
comprises. A.________ a déclaré ne pas avoir de véhicule, se déplaçant en
transports publics, à pieds et en vélo. Au bénéfice d’un subside partiel, ses
primes d’assurance maladie s’élevaient à environ 200 fr. par mois. Le
prévenu aurait des économies pour environ 12'000 fr. et n’aurait aucune
dette.
Depuis janvier 2017, le prévenu est sapeur-pompier volontaire
à [...]. Entendu comme témoin de moralité aux débats, [...], commandant
du Service de défense contre l’incendie et de Secours [...], à la caserne de
[...], a indiqué qu’A.________ était quelqu’un de très disponible, qui avait
envie de s’investir et qui était motivé à aider la population. Le témoin a en
outre déclaré que dans l’exercice de sa fonction de sapeur-pompier, le

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prévenu avait donné entière satisfaction et s’était révélé digne de
confiance. Le témoin a toutefois précisé que si A.________ respectait les
ordres de sa hiérarchie, il pouvait néanmoins se montrer un peu moins
coopératif avec des collègues de même rang, sans toutefois qu’il n’y ait de
problème particulier. Invité à décrire le caractère du prévenu, le témoin a
décrit celui-ci comme pouvant se montrer impulsif, sans pour autant être
violent, et comme un peu rigide parfois, remplissant sa mission à la lettre,
même si la situation concrète aurait nécessité un peu de flexibilité.
L’extrait du casier judiciaire suisse d’A.________ fait état de la
condamnation suivante :
- 11.01.2018 : Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois, violation des règles de la circulation routière, violation grave des
règles de la circulation routière, peine pécuniaire de 180 jours-amende à
30 fr., sursis à l’exécution de la peine, délai d’épreuve de 2 ans et amende
de 1'350 francs.
En outre, par jugement du 23 février 2012, devenu définitif le
14 mars 2012, le Tribunal pénal de Porto, au Portugal, a condamné
A.________ pour crime de violences conjugales, infraction contre l’intégrité
corporelle qualifiée et dommages à la propriété, à une peine privative de
liberté de 4 ans et 6 mois avec sursis complet, le délai d’épreuve étant de
même durée que la peine. Ce jugement retient notamment ce qui suit : au
moyen de son comportement, A.________ a tenté et est parvenu à
atteindre V.________, sa compagne de l’époque, dans son honneur et son
estime, la dénigrant profondément, étant donné qu'il ne l'insultait pas
seulement quand ils étaient seuls, mais aussi devant des voisins, des amis
et des personnes qui passaient alors dans les lieux publics, où il s'est
comporté de la sorte ; de la même façon, et au moyen des attitudes et
affirmations décrites, il a tenté et est parvenu à humilier et à intimider la
victime, la faisant craindre pour son intégrité physique et pour sa propre
vie, l'amenant ainsi à agir contre sa propre volonté ; par de tels
agissements, et profitant de l'état de peur constante qu'il a ainsi provoqué
chez la victime, le prévenu l'a également amenée, à diverses occasions, à

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supporter la pratique de relations sexuelles, bien que telle n'était pas sa
volonté, la transformant ainsi en un simple objet de ses propres passions
et désirs physiques ; le but concrétisé du prévenu était d'atteindre la
liberté d'auto-détermination sexuelle de la victime et, avec le temps,
gratuitement, d'annuler son auto-estime, la faisant se sentir contrôlée et
sans volonté propre, inhibant et même empêchant sa liberté de
mouvement, l'atteignant psychologiquement et émotionnellement ; avec
les agressions physiques décrites ci-avant, le prévenu a tenté et réussi à
atteindre la victime dans son intégrité physique, la blessant et provoquant
des douleurs ; de la même façon, le prévenu a concrétisé son dessein
d'atteindre la victime [...], ancien compagnon de V.________, dans son
intégrité physique, en l'agressant de manière barbare et en étant motivé
uniquement par la jalousie, avec des coups de poing et en le poussant,
puis en lui donnant de violents coups de pied, alors que la victime se
trouvait déjà inconsciente et sans défense – et en visant et atteignant de
la même manière la tête de la victime, zone corporelle particulièrement
sensible et vulnérable ; en brisant le téléphone de la victime, et en rayant
la porte de sa voiture et de son domicile, le prévenu savait que,
respectivement, il détruisait et détériorait des biens qui ne lui
appartenaient pas, contre la volonté de la victime, leur propriétaire
légitime, causant ainsi un préjudice patrimonial correspondant à la valeur
de leur remplacement et réparation ; le prévenu a agi librement,
volontairement et sciemment, avec la parfaite conscience que, procédant
de la manière décrite, il pratiquait des actes illicites et punissables
pénalement (P. 65, chiffres 68 ss).
Dans le cadre de la présente cause, le prévenu a été détenu
avant jugement depuis le 30 octobre 2019, soit durant 380 jours jusqu’au
terme de la procédure de première instance. Du 30 octobre au
7 novembre 2019, soit pendant 9 jours, A.________ a été détenu dans des
locaux de police.
2.
2.1 Faits commis au préjudice de F.________

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Depuis la région lausannoise, le 12 octobre 2019, dans la
matinée, A.________ a pris contact téléphoniquement avec F.________,
travailleuse du sexe dont il avait trouvé les coordonnées sur Internet, pour
convenir d’une relation sexuelle tarifée. Il a demandé à cette dernière de
l’accueillir nue à son arrivée. Elle a toutefois refusé, en indiquant qu’elle
recevait toujours en peignoir, soutien-gorge et slip et qu’elle se
déshabillait une fois le prix payé. Ils ont ensuite convenu d’un rendez-vous
à 18h00 pour une durée d’une heure au prix de 300 francs.
A Lausanne, [...], le 12 octobre 2019, vers 18h00, A.________
s’est présenté à l'appartement de F.________. Cette dernière, qui était
vêtue d’un peignoir, d’une culotte et d’un soutien-gorge, l’a laissé entrer.
Une fois à l’intérieur de l’appartement, le prévenu a immédiatement
demandé à F.________ pourquoi elle n’était pas nue, tout en précisant avoir
avec lui l’argent convenu pour la prestation. Elle lui a répondu qu’il devait
payer le prix convenu pour sa prestation avant qu’il puisse la voir dévêtue.
A.________ a alors ouvert le peignoir de F.________ avec sa main droite et lui
a touché les seins. Celle-ci a réagi en le repoussant et en lui disant « je ne
veux pas que tu me touches ». Le prévenu a toutefois à nouveau touché
ses seins. Elle l’a alors repoussé en lui demandant de quitter les lieux et
en ouvrant la porte palière. Le prévenu, qui se trouvait sur le palier, l’a
poussée contre un mur et lui a donné une forte claque sur la joue gauche.
Elle a tenté de fermer la porte derrière le prévenu, mais ce dernier a mis
son pied entre la porte et le chambranle. Puis, furieux, il lui a saisi le sein
gauche et l’a serré très fort dans le but notamment de satisfaire ses
pulsions sexuelles. F.________, qui était porteuse de prothèses mammaires,
a réagi en tentant de fermer la porte avec sa main droite et en repoussant
le visage du prévenu avec sa main gauche, en lui mettant ses doigts dans
les yeux. Elle est ainsi parvenue à refermer la porte – qui s’est verrouillée
automatiquement – derrière le prévenu. Après avoir tenté en vain d’ouvrir
la porte palière et avoir donné un coup de pied dans cette celle-ci, le
prévenu a quitté les lieux.
F.________ a souffert de douleurs très importantes au sein
gauche (PV aud. 2 et 5 ; P. 29/1 et 33/1). Selon le rapport du 13 octobre

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2019 du Service des urgences du CHUV où cette dernière s’est rendue le
12 octobre 2019, elle présentait deux hématomes sur les quadrants
supérieurs médiales du sein gauche et une palpation douloureuse du
quadrant supérieur médiale (P. 29/1). Selon le rapport du 15 octobre 2019
de l’Unité de médecine des violences (P. 33/1), où F.________ s’est rendue
ce jour-là, elle présentait les lésions suivantes : au niveau du dos, en
regard de l’omoplate droite, une ecchymose jaune verdâtre mesurant 5,5
x 2,5 cm ; au niveau du membre supérieur gauche, à la partie postérieure
du tiers inférieur du bras, deux ecchymoses, la supérieure jaune vert
violacé mesurant 1,7 x 1,5 cm et l’inférieure – à 1 cm de la supérieure –
plus discrète, jaune verdâtre, mesurant 1,8 x 1,3 cm ; au niveau du thorax,
en regard du quadrant supéro-interne du sein gauche, une ecchymose
jaune brunâtre mesurant 2,5 x 1,8 cm ; en regard du quadrant inféro-
externe du sein gauche, une ecchymose jaune vert violacé, à grand axe
oblique vers le bas et le dedans, mesurant 5,5 x 2 cm.
Le 12 octobre 2019, F.________ s’est constituée partie
plaignante, demandeur au pénal et au civil. A la faveur d’une convention
signée avec le prévenu le 2 novembre 2020, elle a retiré sa plainte, à la
suite de la réception d’un montant de 4'500 fr., versé par A.________.
2.2 Faits commis au préjudice de K.________
Depuis la région lausannoise, le 16 octobre 2019, à 22h18,
A.________ a pris contact téléphoniquement avec K.________, travailleuse du
sexe dont il avait trouvé les coordonnées sur Internet, pour convenir d’une
relation sexuelle tarifée. Il a demandé à cette dernière de l’accueillir nue
avec des bas et lui a dit, qu’au lieu de la somme de 300 fr. pour une
heure, il lui donnerait 400 fr. pour une heure. K.________ a refusé le rendez-
vous. Puis, le prévenu l’a à nouveau contactée les jours qui ont suivi en
insistant pour qu’elle lui accorde un rendez-vous. K.________ a fini par
accepter en lui fixant un rendez-vous le 21 octobre 2019, à 17h00, et en

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disant que le prix de la prestation était de 300 francs. Le prévenu lui a
répondu qu’il lui donnerait même 400 francs.
A Lausanne, [...], le 21 octobre 2019, vers 17h00, A.________
s’est présenté à l'appartement de K.________, qui était vêtue d’un soutien-
gorge, d’un short et de chaussures à talon et qui l’a laissé entrer. Après
que K.________ lui a demandé de payer le prix de sa prestation, le prévenu
l’a immédiatement prise par les cheveux et lui a tiré la tête contre le bas
en lui disant « quand je demande quelque chose, je veux que cela se fasse
» et en lui demandant pourquoi elle n’était pas nue avec des bas, comme
il le lui avait demandé lors de la prise de rendez-vous. K.________ a
prétendu faussement ne pas être seule dans l’appartement et a ouvert la
porte palière en demandant au prévenu de partir. Celui-ci l’a giflée au
visage et a refermé la porte. Il l’a ensuite saisie à la gorge avec une main
en la traitant notamment de « salope » et de « pute ». K.________ a perdu
l’équilibre et est tombée. Alors qu’elle se trouvait au sol, le prévenu lui a
déchiré son soutien-gorge et son short et lui a dit qu’il allait « la baiser ». Il
s’est assis à califourchon sur K.________, qui était couchée sur le dos et qui
lui a dit que s’il voulait avoir une relation sexuelle avec elle il devait la
payer. Il a ouvert son pantalon en lui disant « tu vas me sucer, je veux
faire du sexe ». K.________ l’a repoussé plusieurs fois en lui disant « non ».
Après qu’ils se sont relevés, le prévenu a bloqué la prénommée contre le
mur avec le poids de son corps. Il l’a alors touchée au niveau du vagin
avec sa main et a introduit un doigt dans son vagin. Le prévenu ayant mis
son autre main sur le visage de K.________, celle-ci l’a mordu. Le prévenu a
alors pris la main de K.________ et l’a frappée au visage avec celle-ci. Puis,
il l’a à nouveau prise par les cheveux et a rapproché sa tête de son pénis
en lui demandant de le « sucer ». K.________ a réagi en disant qu’elle allait
lui mordre le pénis. Le prévenu l’a alors bloquée contre le mur en la tenant
fortement à la gorge avec une main et en la menaçant en lui disant « Je
vais te tuer ». Il s’est alors masturbé avec son autre main, avant d’éjaculer
en saisissant le sein droit de K.________, qui était porteuse de prothèses
mammaires, et en le serrant très fort comme une éponge. Le prévenu a
ensuite quitté les lieux après avoir donné une forte gifle à cette dernière.
Avant qu’il parte, K.________ lui a dit qu’elle allait le dénoncer et il a

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répliqué que c’était lui qui allait la dénoncer, dès lors qu’elle vivait
illégalement en Suisse. Lors de ces faits, le prévenu a également donné
des coups de poing au visage de K.________ pour essayer d’obtenir ce qu’il
voulait.
La prénommée a souffert de douleurs importantes au sein
droit, qui persistaient au 29 octobre 2019 (PV aud. 1 ; P. 28 et 40). Elle
s’est rendue aux urgences gynécologiques du CHUV le 25 octobre 2019 et
à l’Unité de sénologie du Service de gynécologie du CHUV les 28 octobre
et 18 novembre 2019 (P. 28 et 40). Le 31 octobre 2019, elle a effectué un
IRM mammaire qui a permis de conclure à un rehaussement intense, de
l’arc antérieur de deux côtes adjacentes à droite, rétro prothétiques, de
nature indéterminée (P. 40/3). Selon le colloque de radiologie qui s’est
tenu le 11 novembre 2019, K.________ a souffert d’une disjonction
chondrocostale de nature traumatique des deuxième et troisième côtes (P
40/2).
Le 29 octobre 2019, K.________ s’est constituée partie
plaignante, demandeur au pénal et au civil (PV aud. 1 et P. 42). A la faveur
d’une convention signée avec le prévenu le 29 octobre 2020, elle a retiré
sa plainte, à la suite de la réception d’un montant de 2'500 fr., versé par
A.________.
3. En cours d’enquête, le prévenu a été soumis à une expertise
psychiatrique, confiée au centre de psychiatrie forensique de Fribourg.
Dans leur rapport du 8 avril 2020, les experts ont posé le diagnostic de
personnalité paranoïaque, lequel se définit par une sensibilité excessive
aux échecs et aux rebuffades, un refus de pardonner les insultes ou les
préjudices et une tendance rancunière tenace, un caractère soupçonneux
et une tendance envahissante à déformer les évènements en interprétant
les actions impartiales ou amicales d’autrui comme hostiles ou
méprisantes, un sens tenace et combatif de ses propres droits illégitimes
hors de proportion avec la situation réelle, des doutes répétés et injustifiés
sur la fidélité du conjoint ou du partenaire, une tendance à surévaluer sa
propre importance, se manifestant par des attitudes de perpétuelles

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références à soi-même, ainsi qu’une préoccupation pour des explications
sans fondement, à type de conspiration, concernant les évènements qui se
déroulent autour de soi ou dans le monde en général. Les experts ont
précisé qu’au moment des faits reprochés, le prévenu présentait déjà ce
trouble de la personnalité paranoïaque, étant donné qu’il s’agit d’une
constitution caractérologique chronique, mais que cela n’avait pas été de
nature à altérer profondément les capacités cognitives de l’intéressé, lui
permettant d’apprécier le caractère illicite des actes reprochés, ni
d’altérer sa capacité à se déterminer d’après une appréciation préservée
de l’illicéité de ses actes. S’agissant de son fonctionnement psychique et
en particulier dans ses relations avec les femmes, les experts ont observé
que ces dernières étaient vécues par le prévenu en général d’emblée
comme des persécutrices potentielles dans le sens où elles ne
s’intéressaient à lui que pour son argent. De plus, ses antécédents
judiciaires décrits dans le jugement portugais témoignaient d’une relation
sentimentale particulièrement perturbée dans laquelle il a exercé de la
violence, y compris sexuelle. Selon les experts, le prévenu avait lui-même
fait état d’une relation tourmentée à sa mère, d’une part décrite comme
instable et explosive, mais d’autre part idéalisée et identique à lui. Ce
mode de relation, qualifiée par les experts de fusionnelle, semblait se
rejouer dans les relations amoureuses du prévenu, lequel était à la
recherche d’un idéal féminin fusionnel, irréalisable dans la réalité,
induisant des attentes qui, lorsqu’elles ne pouvaient pas être satisfaites,
conduisaient le prévenu à interpréter la situation ou les actes de manière
persécutoire. Dans l’analyse du passage à l‘acte et du risque de récidive,
les experts ont retenu l’hypothèse selon laquelle l’exercice de la violence
physique et sexuelle était pour l’expertisé une manière de gérer les
angoisses et la frustration de ne pas trouver cette relation féminine
fusionnelle et idéale. S’agissant du risque de récidive d’actes de violence
sexuelle, tant envers une travailleuse du sexe qu’envers une éventuelle
nouvelle partenaire amoureuse, il avait été qualifié de moyen à élevé :
moyen selon l’échelle actuarielle d’évaluation des risques de récidive
sexuelle violente SORAG, mais élevé du point de vue clinique, compte
tenu du diagnostic psychiatrique de l’intéressé et surtout de son mode de
fonctionnement. A cet égard, les experts ont en effet précisé que la forme

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active, quasi-obsessionnelle, que paraissait avoir pris la quête de rendez-
vous avec des prostituées était particulièrement inquiétante. S’agissant
d’une éventuelle mesure à prendre en faveur du prévenu, les experts ont
indiqué qu’un traitement psychiatrique et psychothérapeutique pouvait
permettre un assouplissement des traits de caractère pathologiques du
prévenu, afin de l’aider à trouver des alternatives au passage à l’acte
violent et sexuel, de façon à réduire le risque de récidive. A cet égard, les
experts ont estimé que le traitement précité leur semblait être le mieux
indiqué et celui ayant le plus de chance de succès, contrairement à un
traitement institutionnel qui, prononcé à ce stade, risquait d’être vécu de
manière persécutoire et mis en échec par l’intéressé. Bien que relevant
l’ambivalence du prévenu quant à la mise en place d’un suivi
psychiatrique et psychothérapeutique ambulatoire, les experts ont à ce
stade estimé que ce type de traitement conservait des chances de succès
auprès d’un thérapeute spécialisé dans la prise en charge de ce type de
problématiques. S’agissant de l’application de ce traitement, les experts
ont indiqué que celui-ci pouvait se dérouler conjointement à l’exécution
d’une peine privative de liberté. Il était à relever que, durant le processus
expertal, le prévenu avait refusé de faire part aux experts de la présence
ou non d’un éventuel sentiment de culpabilité, ajoutant toutefois avoir
démontré par son comportement en détention qu’il était quelqu’un de
calme, ne ripostant pas aux insultes et aux provocations. En date du 29
mai 2020, les experts, amenés à donner des précisions sur le type de
traitement qu’il s’agissait de mettre en œuvre, ont expliqué que le
traitement était psychiatrique (prescription médicamenteuse possible) et
surtout psychothérapeutique, afin d’amener le prévenu à gagner en
intériorité, à mieux prendre conscience de son mode de fonctionnement,
et de ce fait à mieux gérer les aspects délétères de sa personnalité.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par une partie
ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première

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instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel d’A.________
est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour
inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in: Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung,
Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel.
Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de
première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au
traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1 Invoquant une violation du principe in dubio pro reo, l'appelant
considère qu'il existe un doute sur sa culpabilité et qu'il doit par
conséquent être acquitté. Il conteste également réaliser l’aspect subjectif
de l’infraction de tentative de viol en lien avec le cas qui concerne
K.________ (cf. ch. 2.2 ci-dessus dans la partie « En fait ») et tout acte de

- 21 -
contrainte sexuelle dans le cas qui concerne F.________ (cf. ch. 2.1 ci-
dessus dans la partie « En fait »).
3.2
3.2.1 La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst., 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire,
le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 145 IV 154 consid. 1.1
p. 156; 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 p. 349; 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.). En
tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du
jugement, que ce fardeau incombe à l'accusation et que le doute doit
profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves (sur la
portée et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345
consid. 2.2.3.3 p. 351), la présomption d'innocence signifie que le juge ne
doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à
l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue
ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits
sont critiquées en référence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a
pas de portée plus large que l'interdiction
3.2.2 Aux termes de l'art. 189 al. 1 CP, celui qui, notamment en
usant de menace ou de violence envers une personne, en exerçant sur
elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de
résister, l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel ou un
autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de dix
ans au plus ou d'une peine pécuniaire. A teneur de l'art. 190 al. 1 CP, celui
qui, notamment en usant de menace ou de violence envers une personne,
en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors
d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir
l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans.

- 22 -
Les infractions réprimant la contrainte sexuelle interdisent
toute atteinte à la liberté sexuelle. Pour qu'il y ait contrainte en matière
sexuelle, il faut que la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le
sache ou accepte cette éventualité et qu'il passe outre en profitant de la
situation ou en utilisant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b ; TF
66_71/2015 du 19 novembre 2015 consid. 2.1.2). L'art. 189 CP, tout
comme l'art. 190 CP, tendent à protéger la libre détermination en matière
sexuelle, en réprimant l'usage de la contrainte aux fins d'amener une
personne à faire ou à subir, sans son consentement, l'acte sexuel ou un
autre acte d'ordre sexuel. Il s'agit de délits de violence, qui doivent être
considérés principalement comme des actes d'agression physique (ATF
131 IV 107 consid. 2.2 ; ATF 128 IV 97 consid. 2b ; ATF 124 IV 154 consid.
3b ; ATF 106 consid. 3a/bb).
Sur le plan subjectif, les art. 189 et 190 CP sanctionnent des
infractions de nature intentionnelle, le dol éventuel étant suffisant dans les
deux cas (66_774/2014 du 22 mai 2015 consid. 3.3). L'auteur doit savoir
que la victime n'est pas consentante ou en accepter l'éventualité (TF
66_774/2014 du 22 mai 2015 consid. 3.3). L'élément subjectif se déduit
d'une analyse des circonstances permettant de tirer, sur la base des
éléments extérieurs, des déductions sur les dispositions intérieures de
l'auteur. S'agissant de la contrainte en matière sexuelle, l'élément
subjectif sera réalisé lorsque la victime a donné des signes évidents et
déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, tels des
pleurs, des demandes d'être laissée tranquille, le fait de se débattre, de
refuser des tentatives d'amadouement ou d'essayer de fuir (TF
6B_774/2014 du 22 mai 2015 consid. 3.3). La nature, les circonstances et
la durée des rapports joueront également un rôle pour déterminer si
l'auteur pouvait accepter l'éventualité que la victime était consentante
(ibid.).
3.2.3 Constitue un acte d'ordre sexuel au sens de l'art. 189 al. 1 CP
une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation
ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (TF
6B_35/2017 du 28 février 2018 consid. 4.2). Selon la jurisprudence, il faut

- 23 -
d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne
tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés
sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent
toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des
mobiles de l'auteur. Dans les cas équivoques, il convient de tenir compte
de l'ensemble des éléments d'espèce (cf. ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63 et
les références citées). Une caresse insistante du sexe, des fesses ou des
seins, même par-dessus les habits, constitue un acte d'ordre sexuel (TF
6B_35/2017 précité consid. 4.2).
Au plan subjectif, l'auteur d'un acte d'ordre sexuel doit agir
intentionnellement. Il faut qu'il soit conscient du caractère sexuel de son
comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il
importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance
sexuelle (TF 6B_288/2017 du 19 janvier 2018 consid. 5.1 et TF 6B
785/2011 du 29 juin 2012 consid. 3.2 et les références citées).
3.2.4 II y a tentative si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas
poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la
consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se
produire (art. 22 CP). La tentative commence dès que l'auteur accomplit
l'acte qui, dans son esprit, constitue la démarche ultime et décisive vers la
commission de l'infraction et après laquelle on ne revient normalement
plus en arrière (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 103 s.). Le seuil à partir
duquel il y a tentative ne doit pas précéder de trop longtemps la
réalisation proprement dite de l'infraction (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1;
117 IV 395 E. 3). Le seuil de la tentative est en tout cas franchi si l'auteur
réalise déjà l'un des éléments objectifs de l'infraction (ATF 131 IV 100
consid. 7.2.1).
3.3 Cas concernant K.________
3.3.1 S'agissant du cas concernant K.________, l'appelant relève que
sa condamnation ne peut se fonder sur les déclarations de la prénommée,
celle-ci ayant déposé plainte tardivement, ayant aggravé ses accusations

- 24 -
en cours d'instruction et lui-même n'ayant pas présenté de traces de
morsures lors de son arrestation.
Il n'y a toutefois pas lieu de douter des déclarations de
K.________, pour les motifs suivants.
Les déclarations de la victime sont claires, détaillées,
constantes et crédibles. Dans le cadre de sa plainte du 29 octobre 2019,
elle a expliqué que le prévenu l'avait prise par les cheveux, lui avait tiré la
tête vers le bas et lui avait dit que quand il demandait quelque chose, il
voulait que ce soit fait ; elle avait ouvert la porte et lui avait demandé de
partir ; il lui avait alors donné une gifle et avait fermé la porte ; ensuite il
l'avait prise à la gorge avec une main et l'avait traitée de « salope » et de
« pute » ; elle était ensuite tombée au sol et il avait déchiré ses vêtements
en lui disant qu'il allait la baiser ; par la suite, il lui avait touché le vagin et
avait introduit un doigt à l'intérieur ; il avait mis une main sur son visage
et elle avait alors profité de le mordre ; il avait alors pris sa propre main et
l'avait frappée avec ; il l’avait ensuite pris par les cheveux et avait
approché sa tête sur son sexe ; elle avait menacé de le mordre ; il l'avait
ressaisie à la gorge, en la tenant fort et s'était masturbé jusqu'à
éjaculation (cf. PV aud. 1). Après avoir déposé sa plainte, le même jour,
soit le 29 octobre 2019, K.________ a appelé l’inspecteur de police pour
compléter sa plainte, précisant que le prévenu l’avait menacée de mort à
plusieurs reprises (cf. PV des opérations, p. 2). Lors de sa seconde
audition, la plaignante ne s'est contredite sur aucun élément, mais a
revanche complété ses déclarations ensuite des questions posées par le
procureur. On ne discerne aucune contradiction (cf. PV aud. 6). On peut
relever que les déclarations de cette plaignante contiennent une multitude
de détails, qui attestent d'un réel vécu et de la crédibilité de cette
dernière.
Contrairement à ce que semble penser l'appelant, on peut
relever que la victime a rapidement déposé plainte, soit le 29 octobre
2019, pour des faits qui se sont déroulés le 21 du même mois. Il est
extrêmement fréquent, dans ce genre d'affaires, que les victimes ne

- 25 -
parlent pas immédiatement, pour diverses raisons comme la peur ou la
honte. Dans le cadre de sa plainte, l'intimée a d'ailleurs expliqué qu'elle
avait nettoyé le sperme, dès lors qu’elle ne pensait pas venir porter
plainte à la police, car elle avait peur. Ces précisions attestent également
de sa crédibilité.
La réaction de K.________ lors d’un nouveau rendez-vous avec
le prévenu le 26 octobre 2019 renforce sa crédibilité. Ce jour-là, ni le
prévenu, ni la victime ne savaient qu’ils avaient rendez-vous ensemble.
K.________ avait en effet utilisé un autre profil et le prévenu un autre
numéro de téléphone. Cela étant, lorsqu’elle l’a reconnu, elle a eu peur et
ne lui a pas ouvert.
K.________ s'est rendue aux urgences gynécologiques du CHUV
le 25 octobre 2019 et à l'Unité de sénologie les 28 octobre et 18 novembre
2019. L'IRM mammaire à laquelle elle a été soumise le 31 octobre 2019 a
montré un rehaussement intense de l'arc antérieur des deux côtes
adjacentes à droite, rétro prothétiques. Elle a également subi une
disjonction chondrocostale des deuxième et troisième côtes.
Les victimes n'avaient aucune raison de mettre en cause le
prévenu. Elles ne le connaissaient pas et ne l'avaient jamais rencontré
auparavant, étant relevé que le prévenu a été identifié par le numéro de
téléphone avec lequel il avait pris rendez-vous. De plus, les deux femmes
ont dénoncé des faits semblables, alors qu'elles ne se connaissaient pas
non plus. On constate évidemment qu'il y a de nombreux points communs
entre les deux cas dénoncés. Ainsi, à chaque fois, l'appelant a demandé
aux victimes d'emblée et sans les avoir payées qu'elles se dénudent, a
refusé de partir, a serré fortement les seins des victimes et leur a asséné
une gifle.
L'analyse des messages téléphoniques avec différentes
prostituées attestent que l'appelant avait des exigences précises ainsi
qu'une attitude impulsive et directive.

- 26 -
Le prévenu a été condamné au Portugal pour de nombreux
actes d'agression verbale, physique et sexuelle (cf. P. 65, consid. 2.1
« faits avérés »), en particulier à l'encontre de sa compagne de l'époque,
ce qui démontre qu'il est capable de violence.
L'appelant a varié dans ses explications quant aux détails des
événements au fur et à mesure des différents éléments qui lui étaient
présentés. Sa version de gifles accidentelles est absurde.
Enfin, le fait que la police n'ait pas remarqué de trace de
morsure lors de son arrestation ne permet pas de douter de la crédibilité
de la victime, l'arrestation étant intervenue plusieurs jours après les faits
et la victime ayant allégué ne pas l'avoir mordu jusqu'au sang (cf. PV aud.
6, p. 4).
Au vu de l’ensemble des considérations qui précèdent, il y a
lieu de retenir la version des faits de K.________.
3.3.2 L'appelant conteste sa condamnation pour tentative de viol, au
motif qu'il n'a jamais tenté de procéder à l'acte sexuel sur sa victime et
que sa volonté de commettre un tel acte faisait défaut.
Les premiers juges ont d’abord constaté que le prévenu avait
déchiré les sous-vêtements de K.________, tout en lui disant qu’il allait « la
baiser ». Ils ont retenu que, joignant le geste à la parole, le prévenu s’était
assis à califourchon sur la victime et avait ouvert son pantalon en lui
disant « tu vas me sucer, je veux faire du sexe ». Il ressortait des propres
déclarations du prévenu à l’enquête, s’agissant des prestations
recherchées auprès des prostituées, qu’il demandait généralement un
rapport sexuel complet avec une fellation. Les premiers juges en ont
déduit qu’au moment des faits, l’appelant voulait obtenir tant une fellation
qu’un rapport sexuel. Toutefois, le prévenu avait éjaculé en se
masturbant, de sorte que la pénétration vaginale n’était plus possible.
L’état de fait précité correspondait donc à une tentative inachevée de viol.

- 27 -
Cette appréciation ne saurait être suivie. En effet, on ne peut
pas scinder l’action qui se déroule au sol en deux phases distinctes,
respectivement distinguer deux intentions différentes. Une fois la victime
au sol, le prévenu s’est assis sur elle, a déchiré les sous-vêtements de
cette dernière, a baissé son propre pantalon et a tenté d’obtenir une
fellation. Certes, il lui a dit qu’il allait « la baiser ». On peut toutefois
douter que le prévenu ait voulu, à ce moment-là, pénétrer K.________,
puisqu’il n’a amorcé aucun geste dans ce sens, a poursuivi en disant à la
prénommée « tu vas me sucer, je veux faire du sexe » et a tenté en vain
d’obtenir une fellation, la victime refusant à plusieurs reprises. Pour ces
faits, qui constituent une seule et même action, l’appelant doit être
condamné pour tentative de contrainte sexuelle et être libéré du chef de
prévention de tentative de viol. Le jugement sera modifié dans ce sens.
Pour le surplus, soit pour les faits qui se sont déroulés après
que les intéressés se sont relevés – en substance, le prévenu a bloqué la
victime contre le mur avec le poids de son corps, tout en la violentant et
en la menaçant, il a commis sur elle des actes d’ordre sexuel en lui
touchant le sexe et en y introduisant un doigt, en se masturbant et en lui
saisissant violemment le sein droit, et il a à nouveau tenté d’obtenir de sa
victime qu’elle lui fasse une fellation –, la condamnation du prévenu pour
contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle doit être confirmée.
3.4 Cas concernant F.________
3.4.1 L'appelant se prévaut d'importantes incohérences dans les
déclarations de F.________.
On doit toutefois préférer la version de la victime à celle du
prévenu, pour les motifs suivants :
Les déclarations de F.________ sont claires, constantes,
détaillées et crédibles.

- 28 -
Les déclarations de la victime sont attestées par le fait que
cette dernière s'est rendue le jour même des faits aux urgences du CHUV.
Un certificat indique qu'elle présentait deux hématomes sur les quadrants
supérieurs médiales du sein gauche et que la palpation était douloureuse.
Par ailleurs, selon le rapport du 15 octobre 2019 de l'Unité de médecine
des violences, F.________ montrait plusieurs ecchymoses relativement
étendues au niveau du dos, ainsi qu'au bras gauche et au thorax. Le
prévenu n'a pu expliquer ces lésions.
Comme pour le cas concernant K.________, on peut retenir le
fait que les victimes n'avaient jamais rencontré le prévenu auparavant,
qu'elles n'avaient aucun motif de le mettre en cause et que leur récit
comporte des faits semblables.
On peut relever également les antécédents de l'intéressé et le
contenu de ses messages tels que mentionnés au considérant 3.3.1 ci-
dessus.
F.________ a immédiatement déposé plainte. Cette plainte,
déposée auprès de Police secours, était lacunaire. Il a donc fallu entendre
la prénommée avec la présence d’un interprète pour avoir des précisions.
Contrairement à ce que soutient l’appelant, il n’y a pas de divergences
entre les deux dépositions. Les déclarations de la victime ont uniquement
été complétées.
Enfin, le fait que le 30 octobre 2019, soit le jour de
l’arrestation du prévenu, celui-ci n’avait pas de marques au visage ne
permet pas de dire que la victime a menti. D’une part, vu le temps écoulé
depuis la survenance des faits, les éventuelles marques ont pu disparaître.
D’autre part, le fait de mettre les doigts dans les yeux ne produit pas de
marques.
3.4.2 L'appelant invoque l'absence de toute contrainte sexuelle
envers F.________, le caractère sexuel ou même équivoque faisant

- 29 -
entièrement défaut. Il explique que les faits ne constituent qu'une dispute
entre deux personnes devant la porte d'un appartement.
On ne peut le suivre. Les faits sont les suivants : dans la
matinée du 12 octobre 2019, le prévenu a contacté la victime pour
convenir d'une relation sexuelle tarifée et lui a demandé de l'accueillir nue
à son arrivée, ce qu'elle a refusé, lui indiquant qu'elle recevait toujours en
peignoir et qu'elle se déshabillait une fois le prix payé. Vers 18 heures,
A.________ s'est présenté à l'appartement de F.________, qui l'a laissé
entrer. Le prévenu lui a immédiatement demandé pourquoi elle n'était pas
nue, lui a ouvert le peignoir avec sa main droite et lui a touché les seins.
F.________ l'a repoussé en lui disant qu'elle ne voulait pas être touchée et
le prévenu lui a à nouveau touché les seins. Elle l'a alors repoussé et lui a
demandé de quitter les lieux. Il l'a alors poussée contre un mur, lui a
donné une forte claque sur la joue gauche, puis lui a saisi le sein gauche
qu'il a serré très fort dans le but notamment de satisfaire ses pulsions
sexuelles.
Au regard du déroulement des faits tels que décrits ci-dessus,
les attouchements sur la poitrine de la victime, à trois reprises et d'une
manière extrêmement brutale pour la dernière fois, ne sont absolument
pas des actes neutres, mais au contraire connotés sexuellement.
L'absence de consentement est évidente. La condamnation pour
contrainte sexuelle doit bel et bien être confirmée.
4.
4.1 L’appelant, qui conclut à son acquittement, ne conteste pas la
quotité de la peine infligée en tant que telle. Elle doit toutefois être
vérifiée d’office.
4.2
4.2.1 L’art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d’après la
culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son

- 30 -
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
Selon cette disposition, le juge fixe donc la peine d’après la
culpabilité de l’auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les
éléments objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l’auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les réf. cit.).
4.2.2 L’appelant s’est rendu coupable de contrainte sexuelle et de
tentative de contrainte sexuelle. Les faits retenus à la charge du prévenu,
qui répond d’un concours d’infractions, sont extrêmement graves et sa
culpabilité est très lourde. A.________ a démontré son mépris absolu pour
l’intégrité sexuelle d’autrui, ne reculant devant aucune bassesse pour
assouvir ses besoins sexuels et de domination. Les victimes qui, par leur
métier, sont pourtant habituées à gérer des situations délicates, ont été
traumatisées par les actes du prévenu, au point qu’elles ont demandé à ce
que leur adresse reste confidentielle. A cela s’ajoute que ce n’est pas la
première fois que le prévenu s’attaque à une femme, puisqu’il a déjà fait
l’objet d’une condamnation au Portugal en 2012 pour de nombreuses
violences psychiques, physiques et sexuelles dans le cadre de sa relation
avec sa compagne de l’époque, V.________. Malgré cette précédente
condamnation à une peine privative de liberté de 4 ans et demi, certes
avec sursis complet, le prévenu n’a pas été dissuadé de commettre à

- 31 -
nouveau des infractions contre l’intégrité sexuelle. Bien plus, il persiste à
minimiser, voire à nier les faits, tentant tour à tour, pour améliorer sa
situation, de rejeter la faute sur les victimes, de ternir leur crédibilité, puis
de s’en prendre au travail des enquêteurs, et de mentir quant à la teneur
du jugement portugais. A l’audience d’appel, le prévenu est allé jusqu’à
contester être quelqu’un de violent. Sa persistance à nier certaines
évidences du dossier sans la moindre considération pour ses victimes
démontre qu’il n’a manifestement pas pris conscience de la gravité de ses
actes ni de leurs conséquences. Enfin, on ne voit guère d’éléments à
décharge, si ce n’est les excuses que le prévenu a présentées aux
plaignantes dans les conventions signées avec celles-ci, déclarant
souhaiter reconnaître, par ce biais, les souffrances causées aux victimes,
et le fait qu’il leur a versé des montants non négligeables, même si ces
excuses apparaissent de pur apparat.
Au vu de ce qui précède, pour des motifs de prévention
spéciale, seule une peine privative de liberté conséquente peut être
prononcée en l’espèce. Le prévenu doit en effet recevoir un message
dissuasif pour que l’on puisse espérer qu’il parvienne à se contenir.
Cela étant, les actes les plus graves sont les actes de
contrainte sexuelle commis à l’encontre de K.________, qui doivent être
sanctionnés par une peine privative de liberté de deux ans. Par l’effet du
concours, cette peine doit être augmentée d’une année pour les actes de
contrainte sexuelle commis à l’encontre de F.________. La peine sera
encore augmentée d’un an pour les actes de tentative de contrainte
sexuelle commis à l’encontre de K.________.
Au surplus, l’abandon du chef de prévention de tentative de
viol ne conduit pas une réduction de peine, les actes, très graves, du
prévenu étant les mêmes que ceux retenus en première instance.
C’est ainsi une peine privative de liberté ferme de 4 ans qui
doit être prononcée à l’encontre d’A.________.

- 32 -
5. Pour les motifs pertinents retenus par les premiers juges, on
peut renoncer à révoquer le sursis octroyé à l’appelant par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois le 11 janvier 2018 (cf. art. 46
al. 2 CP).
6. L’appelant concluant à son acquittement conteste
implicitement la mesure prononcée par le Tribunal correctionnel, sans
toutefois faire valoir d’argument. Or, comme l’ont relevé les premiers
juges, les experts psychiatres ont retenu un risque de récidive moyen à
élevé, au vu du mode de fonctionnement psychique du prévenu. A cet
égard, ils préconisent l’institution d’un traitement ambulatoire, qu’ils
n’estiment pas totalement dépourvu de succès, en faveur du prévenu, en
vue notamment d’infléchir le risque de récidive, en précisant que ce
traitement peut se dérouler conjointement à l’exécution de la peine
privative de liberté. La mesure ordonnée par le Tribunal correctionnel, soit
la mise en œuvre d’un traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 al. 1 CP,
parallèlement à l’exécution de la peine privative de liberté, afin d’amener
le prévenu à gagner en intériorité, à mieux prendre conscience de son
mode de fonctionnement, et de ce fait à mieux gérer les aspects délétères
de sa personnalité, doit donc être confirmée.
7. L’appelant concluant à son acquittement, conteste
implicitement son expulsion. Comme précédemment, il ne fait pas valoir
d’argument sur ce point. Cela étant, le prévenu a commis des infractions
qui tombent sous le coup de l'art. 66a al. 1 let. h CP. Il s’est en effet rendu
coupable de contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle,
infractions particulièrement graves et de nature à mettre en péril la
sécurité publique. A dires d’expert, il existe un risque de récidive concret
en matière de crimes sexuels. En outre, le prévenu n’a vécu en Suisse que
pendant six ans alors qu’il était enfant et n’y est revenu qu’en 2015. Par
ailleurs, le contrat de travail du prévenu est déjà résilié et il n’a
actuellement pas de proches en Suisse, à l’exception de son frère qui a

- 33 -
toutefois rompu les relations. Partant, il ne rencontrera vraisemblablement
pas davantage de difficultés de réinsertion au Portugal qu’en Suisse. Il ne
s’expose donc pas à une situation personnelle grave en cas de renvoi dans
son pays d’origine, qui offre des conditions d’existence décentes. En
définitive, compte tenu de la gravité des infractions en cause, portant
atteinte à des biens juridiques importants tels que l’intégrité sexuelle, du
risque effectif de récidive et de ses perspectives de réinsertion au
Portugal, l’intérêt public à l’éloignement de l’intéressé l’emporte sur
l’intérêt privé de celui-ci à demeurer en Suisse.
En conséquence, la mesure d’expulsion prononcée par les
premiers juges doit être confirmée. La durée de l’expulsion prononcée en
première instance, soit 12 ans, est proportionnée à l’importance de la
peine infligée ainsi qu’à l’absence de toute attache avec la Suisse.
8. La condamnation de l’appelant ayant été confirmée, il convient
de rejeter sa conclusion tendant à sa libération des frais de première
instance. Pour le même motif, il n’y a pas lieu d’allouer à l’appelant une
quelconque indemnité fondée sur l’art. 429 CPP.
9. Conformément à l’art. 51 CP, la détention subie par A.________
depuis le jugement de première instance sera déduite de la peine
privative de liberté prononcée.
Le maintien en détention d’A.________ à titre de sûreté est
ordonné, vu l'absence d'attaches de celui-ci en Suisse et afin de garantir
son expulsion.
10. En définitive, l’appel d’A.________ doit être partiellement admis
et le jugement attaqué réformé dans le sens des considérants qui
précèdent. L’admission partielle de l’appel n’a aucune incidence sur la
part des frais d’appel qui doit être mise à la charge du prénommé, dans la
mesure où la modification de la qualification juridique des infractions
retenues à l'encontre de l’appelant ne correspond pas à un acquittement,

- 34 -
respectivement ne conduit pas à une réduction de peine ni à une
modification de l’état de fait retenu par les premiers juges.
Au vu de la liste d'opérations produite par Me David Parisod,
défenseur d’office d’A.________, dont il n’y a pas lieu de s’écarter, c’est une
indemnité de 4'556 fr. 50, TVA et débours inclus, qu’il convient de lui
allouer.
Vu l’issue de la cause, les frais d'appel, par 8'116 fr. 50,
constitués de l'émolument de jugement (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; RSV 312.03.1]), par 3’560 fr., et de l’indemnité allouée à son défenseur
d’office, par 4'556 fr. 50, seront mis à la charge d’A.________, qui
succombe sur l’essentiel (art. 428 al. 1 CPP).
A.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de
l'indemnité en faveur de son défenseur d’office que lorsque sa situation
financière le permettra.
La Cour d’appel pénale,
appliquant les art. 33, 40, 46 al. 2, 47,
49 al. 1, 50, 51, 63 al. 1, 189 al. 1,
22 al. 1 ad 189 al. 1 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 12 novembre 2020 et rectifié le 16
novembre 2020 par le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de Lausanne est modifié comme il suit au
chiffre III de son dispositif et par l’ajout d’un chiffre IIIbis
nouveau, le dispositif du jugement étant désormais le suivant :

- 35 -
"I. prend acte du retrait par F.________ de sa plainte
déposée le 12 octobre 2019 et libère A.________ des chefs
d’accusation de lésions corporelles simples, violation de
domicile, tentative de violation de domicile et désagréments
causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel ;
II. prend acte du retrait par K.________ de sa plainte
déposée le 29 octobre 2019 et libère A.________ des chefs
d’accusation de lésions corporelles simples, voies de fait,
dommages à la propriété d’importance mineure, injure,
menaces et violation de domicile ;
III. libère A.________ du chef d’accusation de tentative de
viol ;
IIIbis. constate qu’A.________ s’est rendu coupable de
contrainte sexuelle et de tentative de contrainte sexuelle ;
IV. condamne A.________ à une peine privative de liberté de
4 (quatre) ans, sous déduction de 380 jours de détention déjà
effectués ;
V. constate qu’A.________ a subi 7 (sept) jours de détention
dans des conditions de détention provisoire illicites et ordonne
que 4 (quatre) jours de détention soient déduits de la peine
fixée au chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort
moral ;
VI. ordonne en faveur d’A.________, en parallèle à la peine
fixée au chiffre IV ci-dessus, un traitement psychiatrique et
psychothérapeutique ambulatoire au sens de l’art. 63 CP afin
d’amener le prévenu à gagner en intériorité, à mieux prendre
conscience de son mode de fonctionnement, et de ce fait à
mieux gérer les aspects délétères de sa personnalité ;
VII. renonce à révoquer le sursis octroyé à A.________ par le
Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois le
11 janvier 2018 ;
VIII. ordonne le maintien en détention d’A.________ pour des
motifs de sûreté ;

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IX. ordonne l’expulsion d’A.________ du territoire suisse pour
une durée de 12 (douze) ans et l’inscription de cette mesure
au SIS ;
X. ordonne le maintien au dossier, à titre de pièce à
conviction, du téléphone portable Samsung séquestré sous
fiche n° 28210 ;
XI. ordonne le maintien au dossier en tant que pièces à
conviction des quatre photographies de F.________ inventoriées
sous fiche n°27232, ainsi que de 1 DVD d’extractions de
données du téléphone d’A.________, 1 CD d’extractions de
données WhatsApp du compte utilisé par le prévenu, 1 disque
dur contenant l’entier des données d’extractions inventoriées
sous fiche n° 28209 ;
XII. arrête à 2'116 fr. 95 TTC (deux mille cent seize francs et
nonante-cinq centimes) l’indemnité d’office allouée à Me
Claudia Couto, conseil juridique gratuit de K.________ ;
XIII. met les frais de la cause, arrêtés à 35'097 fr. (trente-cinq
mille nonante-sept francs), qui incluent l’indemnité allouée à
Me Claudia Couto fixée sous chiffre XII ci-dessus ainsi que les
indemnités d’office versées respectivement à Me Christophe
Borel, par 1'368 fr. 40 (mille trois cent soixante-huit francs et
quarante centimes) et à Me Sophie Girardet, par 9'367 fr. 50
(neuf mille trois cent soixante-sept francs et cinquante
centimes), précédents défenseurs du prévenu, à la charge
d’A.________;
XIV. dit que, lorsque sa situation financière le permettra,
A.________ sera tenu de rembourser les indemnités d’office
indiquées sous chiffre XIII ci-dessus, avancées par l’Etat de
Vaud ;
XV. rejette la requête d’A.________ en allocation d’une
indemnité fondée sur l’art. 429 CPP."
III. La détention subie depuis le jugement de première instance
est déduite.

- 37 -
IV.Le maintien en détention d’A.________ à titre de sûreté est
ordonné.
V. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 4'556 fr. 50, TVA et débours inclus, est
allouée à Me David Parisod.
VI.Les frais d'appel, par 8'116 fr. 50, y compris l'indemnité
allouée au défenseur d'office, sont mis à la charge
d’A.________.
VII. A.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le
montant de l’indemnité en faveur de son défenseur d’office
prévue au ch. V ci-dessus que lorsque sa situation financière le
permettra.
La présidente : La greffière :

- 38 -
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 3 mai 2021, est notifié, par l'envoi d'une copie
complète, à :
- Me David Parisod, avocat (pour A.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
- Office d'exécution des peines,
- Service de la population,
- Prison de la Croisée,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :