vd_gerichte · LQ18.001319 · 2018-12-12 · fr
Fixation du droit de visite (parents non mariés) (275)
Fixation du droit de visite (parents    non mariés) (275)


TRIBUNAL CANTONAL
LQ18.001319-181637
232
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 12 décembre 2018
__________________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Colombini et Mme Kühnlein, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 29 Cst. ; 273, 445 et 450 CC ; 117 CPC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 12 octobre 2018 par le
Juge de paix du district de l’Ouest lausannois dans la cause concernant
l’enfant B.T.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 octobre
2018, notifiée le 17 octobre 2018, le Juge de paix du district de l’Ouest
lausannois (ci-après : juge de paix) a dit qu’A.________ exercera
provisoirement son droit de visite sur B.T.________ par l'intermédiaire du
Coteau un vendredi sur deux, de 15h30 à 16h30, étant précisé que
A.T.________ pourra être présente avec l'enfant et le père de 15h15 à
15h30, en fonction du calendrier d'ouverture et conformément au
règlement et aux principes de fonctionnement du Coteau, qui sont
obligatoires pour les deux parents (I), fixé un délai au 17 décembre 2018
au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ), aux intervenants
du Coteau et à la doctoresse X.________, médecin cheffe au Service
universitaire de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent (SUPEA), pour lui
faire parvenir un rapport sur la situation et toutes propositions utiles
notamment en lien avec l'exercice du droit de visite (II), suspendu
provisoirement la médiation ordonnée le 19 janvier 2018 et invité
K.________, médiatrice familiale, à lui transmettre sa note d'honoraires (III),
ordonné à A.T.________ et à A.________ de débuter un suivi thérapeutique
familial au Centre de consultation Les Boréales (IV), dit que les frais de la
procédure provisionnelle suivent le sort de la cause (V) et déclaré
l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (VI).
En droit, le premier juge a considéré qu’il se justifiait de fixer
un droit de visite médiatisé à raison d’une heure toutes les deux
semaines, en présence de la mère pendant un quart d’heure. Il a retenu
en substance que, compte tenu du mal-être (pleurs) exprimé par
B.T.________ lors des rencontres et à deux reprises après celles-ci, le droit
de visite devait provisoirement se dérouler en présence de professionnels
de l’enfance, par l’intermédiaire du Coteau, institution qui permettait
d’offrir un encadrement suffisamment sécurisant et professionnel à
l’enfant et aux parents, que ce droit devait être limité à une heure en
raison de la situation actuelle et de l’âge de l‘enfant, qu’il était important
que la mère puisse accompagner son fils durant les quinze premières

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minutes afin de le rassurer et que vu les troubles présentés par
B.T.________ et afin de créer un lien durable avec son père, le droit de
visite se déroulerait toutes les deux semaines dans un premier temps,
aucun élément ne permettant en l’état de s’écarter des recommandations
du docteur W.________, pédiatre FMH. Le magistrat précité a relevé que si
la situation de B.T.________ durant les visites devait s'améliorer avant
l’échéance fixée aux différents intervenants pour déposer leur rapport, les
parents étaient libres de convenir, avec le SPJ, d'une extension du droit de
visite, ce qui démontrerait également leur capacité à collaborer sur les
questions en lien avec le bien-être de leur enfant.
B. Par acte du 24 octobre 2018, A.________ a recouru contre cette
ordonnance en concluant, avec dépens, principalement à la réforme du
chiffre I du dispositif en ce sens qu'il exercera provisoirement son droit de
visite sur B.T.________ par l’intermédiaire du Coteau chaque vendredi, de
15h30 à 16h30, étant précisé que A.T.________ pourra être présente avec
l’enfant et le père de 15h15 à 15h30, en fonction du calendrier
d'ouverture et conformément au règlement et aux principes de
fonctionnement du Coteau, qui sont obligatoires pour les deux parents.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance et au renvoi du
dossier au premier juge pour compléter l’instruction et les faits et rendre
une nouvelle décision dans le sens des considérants. A titre de mesure
d’instruction, il a requis l’interpellation d’N.________, adjoint suppléant de
la cheffe de l’ORPM du Centre, de D.________, assistant social auprès du
SPJ, ainsi que de l’institution du Coteau sur la question de la fréquence du
droit de visite. Il a en outre requis la restitution de l'effet suspensif et
d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire. Il a produit un bordereau
de deux pièces à l’appui de son écriture.
Par décision du 25 octobre 2018, la Juge déléguée de la
Chambre des curatelles a rejeté la requête en restitution de l’effet
suspensif.

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Le 26 octobre 2018, la Justice de paix du district de l’Ouest
lausannois (ci-après : justice de paix) a adressé un courrier à la Chambre
de céans.
Interpellé, le juge de paix a, par lettre du 30 octobre 2018,
informé qu'il renonçait à se déterminer, se référant intégralement au
contenu de l'ordonnance rendue le 12 octobre 2018.
Dans ses déterminations du 8 novembre 2018, le SPJ a conclu
à l’admission du recours.
Dans sa réponse du 9 novembre 2018, A.T.________ a conclu,
avec dépens, au rejet du recours. Elle a joint deux pièces à son écriture,
soit un courrier de la doctoresse X.________ du 31 octobre 2018 et un
courriel que lui a adressé D.________ le 7 novembre 2018.
Le 12 novembre 2018, A.T.________ a adressé un courriel à la
Chambre de céans.
Dans ses déterminations du 20 novembre 2018, A.________ a
déclaré maintenir les conclusions de son recours.
Le 20 novembre 2018, la justice de paix a adressé copie de
trois lettres à la Chambre de céans.
Le 20 novembre 2018, Me Aurélien Michel a produit la liste de
ses opérations pour la période du 17 octobre au 20 novembre 2018.
Les 26 et 28 novembre 2018, la justice de paix a transmis
deux courriers à la Chambre de céans.
Le Coteau ne s’est pas déterminé dans le délai imparti à cet
effet.

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C. La Chambre retient les faits suivants :
B.T.________, né hors mariage le [...] 2017, est le fils de
A.T.________ et d’A.________.
Le 27 novembre 2017, A.T.________ et A.________ ont signé une
convention prévoyant notamment l’autorité parentale conjointe sur leur
fils B.T.________, attribuant la garde de fait à la mère et fixant un libre droit
de visite en faveur du père, étant précisé que l’enfant ne passerait pas de
nuit au domicile de son père durant la première année. Le juge de paix a
approuvé cette convention le 29 novembre 2017.
Par requête de mesures provisionnelles du 10 janvier 2018,
A.T.________ a conclu à ce que le droit de visite d’A.________ soit limité et à
ce que B.T.________ ne soit pas confié seul à son père. Elle a exposé que
malgré ses promesses, A.________ était dépendant de l’alcool et de la
drogue, qu’il ne cherchait pas d'aide pour combattre ses addictions et que
cela le conduisait à se montrer agressif verbalement, à proférer des
hurlements, à provoquer des disputes en présence de leur fils et à faire
preuve de violence jusqu’à se saisir d’objets.
Le 16 janvier 2018, le juge de paix a procédé à l’audition de
A.T.________ et d’A.________. A.T.________ a alors déclaré que le droit de
visite d’A.________ s’exerçait une fois par semaine à son domicile durant
une heure à une heure et demi, qu’elle se faisait beaucoup de souci pour
son fils et qu’elle avait besoin d’être rassurée. Elle a expliqué que même
durant sa grossesse, son ex-compagnon consommait de l’alcool et du
cannabis, se référant notamment à un épisode au cours duquel il avait bu
de la bière alors qu’il se trouvait sous la douche et lui avait « craché
dessus ». Elle a indiqué qu’elle avait le sentiment qu’il était adéquat avec
B.T.________ seulement lorsqu’il n’était pas sous l’influence de drogues ou
d’alcool. Elle a ajouté qu’il habitait dans un studio insalubre, dont
l’aménagement ne permettait pas d’accueillir un enfant. A.________ a
admis consommer de l'alcool de manière festive. Il a toutefois affirmé
avoir diminué sa consommation depuis quelques mois et avoir arrêté

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d’absorber du cannabis, mentionnant ne plus ressentir le besoin de
consommer pour se déstresser. Il a reconnu l’épisode de consommation
d'alcool sous la douche, relevant que durant la vie commune, le couple
avait connu des tensions certains soirs. Il a relaté que lorsqu’il sortait, il
était harcelé de messages de A.T.________, qu’il était arrivé à cette
dernière de se jeter sur lui lors de l’une de ses sorties et qu’il lui était
arrivé de hausser la voix. Il a informé que leur dernière dispute remontait
à quelques semaines avant le 24 décembre 2017. Il s’est dit prêt à faire ce
qu’il fallait pour voir son fils hors la présence de A.T.________ et de sa
famille. Le juge de paix a constaté que les comparants étaient tous deux
très affectés émotionnellement par la situation et que le dialogue était
plus que difficile. A.T.________ et A.________ ont adhéré à la mise en place
d’une médiation. Au terme de l’audience, ils ont signé une convention,
ratifiée pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles par le
magistrat précité, prévoyant que le père exercerait son droit de visite sur
B.T.________ par l'intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois,
pour une durée maximale de deux heures, à l'intérieur des locaux
exclusivement.
Par courrier du 18 janvier 2018, le juge de paix a informé le SPJ
qu’il avait ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale de
A.T.________ et d’A.________ sur leur fils B.T.________ et l’a chargé de
procéder à cette enquête, ainsi que de lui faire parvenir un rapport dans
les meilleurs délais.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 19 janvier
2018, le magistrat précité a exhorté A.T.________ et A.________ à
entreprendre une médiation afin de travailler sur leur coparentalité ainsi
que sur le droit de visite exercé à l’égard de B.T.________ et désigné
K.________ en qualité de médiatrice.
Par requête de mesures provisionnelles du 7 février 2018,
complétée par lettre du 26 février 2018, A.________ a sollicité une
modification du droit de visite tel que convenu le 16 janvier 2018. Il a
demandé à pouvoir exercer un droit de visite plus large, à son domicile, en

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présence de sa mère ou de sa sœur, jusqu’à ce que le SPJ ait évalué la
situation. Il a exposé qu’il ne voyait plus son fils depuis le 12 janvier 2018,
que même s’il n’était pas parfait, il n’était pas la personne décrite par
A.T.________, et qu’il disposait désormais d’un appartement doté de tout
l’équipement nécessaire pour recevoir B.T.________. Il a joint des photos de
son appartement à son courrier.
Par correspondance du 9 février 2018, la responsable d’unité
du Point Rencontre d’[...] a informé A.T.________ et A.________ que le droit
de visite du père s’exercerait deux fois par mois, pour une durée
maximale de deux heures, à l’intérieur des locaux exclusivement, à partir
du samedi 17 février 2018.
Le 5 mars 2018, les docteurs W.________ et J.________,
psychiatre et psychothérapeute d’enfants et d’adolescents FMH, ont écrit
au juge de paix qu’en tant que membres du réseau soignant qui
accompagnait B.T.________ et sa mère, et plus indirectement le père, il leur
semblait que les mesures qui avaient été prises lors de l'audience du 16
janvier 2018 étaient favorables au bon développement de l’enfant : le SPJ
procèderait à une évaluation pour clarifier la situation et déterminer le
cadre protecteur à mettre en place, une médiatrice aiderait les parents à
communiquer à propos de leur fils et, en attendant, des visites entre le
père et l’enfant s’organiseraient par l’intermédiaire de Point Rencontre. Ils
ont déclaré que les mesures ordonnées nécessiteraient un peu de temps
pour déployer tous leurs effets, notamment permettre une évaluation
correcte de la situation et la mise en place d’un cadre rassurant et
protecteur. Ils ont relevé que la période était encore très sensible du fait
de la présence du tout jeune enfant et qu’il importait de préserver autant
que possible la sérénité de la mère, notamment d’éviter de la soumettre à
des situations stressantes.
Par courrier du 12 mars 2018, A.T.________ a fait part au juge
de paix de différents problèmes rencontrés lors du droit de visite organisé
dans les locaux de Point Rencontre. Elle a indiqué que le 3 mars 2018,
après quarante minutes de rencontre entre A.________ et B.T.________, les

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éducatrices de Point Rencontre lui avaient téléphoné pour lui demander de
venir récupérer son fils parce qu’elles ne parvenaient pas à calmer l’enfant
qui n’arrêtait pas de pleurer. Elle a ajouté que lors de la première séance
de médiation du 8 mars 2018, A.________ l’avait informée de son départ
prochain en vacances en [...], pour un séjour de six semaines, et de son
incapacité à pouvoir être présent aux rendez-vous prévus au Point
Rencontre, alors que les visites fixées jusqu’à la fin de l’année 2018
venaient de commencer. Elle a déclaré que vu ce contexte et malgré la
demande du père, il était impératif de maintenir les mesures prononcées
le 16 janvier 2018 afin qu’elles déploient tous leurs effets et permettent
de stabiliser la situation. Elle a estimé que la détresse qu’avait manifestée
B.T.________ lors du premier rendez-vous à Point Rencontre démontrait que
seul était envisageable un exercice du droit de visite par l’intermédiaire de
Point Rencontre. Elle a affirmé qu’il convenait d’éviter tout stress
susceptible de déstabiliser le cadre fixé, comme des convocations
judiciaires, la modification de mesures, le changement de programme ou
toute autre revendication.
Le 13 mars 2018, le juge de paix a procédé à l’audition de
A.T.________ et d’A.________, assistés de leurs conseils respectifs. Après
avoir pris connaissance du courrier du 12 mars 2018, le conseil
d’A.________ a déclaré que les propos tenus par la mère devaient être
relativisés car il était notoire que les enfants de l’âge de B.T.________
pleuraient. Il a ajouté que lors de la première visite, l’enfant avait été
remis à son père sans biberon, sans couche de rechange, ni poussette
pour le bercer. Il a estimé que la difficulté ne provenait pas des
compétences paternelles, mais de ce que l’enfant n’avait pas l’habitude
d’être confié aux soins d’une personne extérieure. Il a affirmé que les
visites par l’intermédiaire de Point Rencontre ne suffiraient pas à créer un
lien avec le père. A.________ a quant à lui contesté que son logement était
insalubre. Il a en outre expliqué qu’il n’avait pas pris de mesures
concernant sa consommation d’alcool, mais que la situation avait bien
changé. Le conseil de A.T.________ a pour sa part relevé que les
compétences d’A.________ pour s’occuper de son fils pendant deux heures
n’étaient pas remises en question, mais qu’il fallait du temps pour que

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l’enfant se stabilise par rapport aux mesures qui avaient été mises en
place et qui n’avaient pas encore déployé tous leurs effets. Il a indiqué
que sa cliente souhaitait qu’un droit de visite soit mis en place, mais que
pour l’heure, elle n’avait pas suffisamment confiance en son ex-
compagnon et en sa famille pour accepter un droit de visite hors du Point
Rencontre. Il a précisé que si la communication entre les parties était
rétablie, la mère n’était pas opposée à un élargissement du droit de visite.
Les comparants ont confirmé que la médiation se poursuivait et que
A.T.________ était suivie par une psychiatre depuis de nombreuses années.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 13 mars 2018,
le juge de paix a admis la requête de mesures provisionnelles d’A.________
du 7 février 2018, fixé le droit de visite provisoire de ce dernier sur son fils
B.T.________ à son domicile, une fois par semaine, alternativement le
samedi ou le dimanche, de 14h à 17h, la première fois le 21 avril 2018, en
présence de la mère ou de la sœur d’A.________, et enjoint les parents à
poursuivre la médiation entreprise.
Le 5 avril 2018, A.T.________ a recouru contre l’ordonnance
précitée.
Dans ses déterminations du 20 avril 2018, le SPJ a exposé que
l’évaluation de l’UEMS (Unité évaluation et missions spécifiques) venait de
débuter, que C.________, assistante sociale auprès de son service chargée
d’évaluation, avait eu l’occasion de rencontrer la mère de l’enfant, mais
qu’elle n’avait pas encore pu s’entretenir avec le père, en raison de son
absence jusqu’à la mi-avril 2018. Il a déclaré que le problème actuel
n’était pas de se déterminer sur la fixation du droit de visite, objet de son
évaluation, dont les conclusions seraient exposées dans son rapport final,
mais de régler la situation pendant le temps de sa mission. Il a indiqué que
B.T.________, âgé de six mois, était un nourrisson encore allaité par sa
mère et qu’il convenait de suivre l’avis des docteurs W.________ et
J.________, selon lesquels un droit de visite médiatisé par l’intermédiaire de
Point Rencontre offrirait un cadre rassurant et protecteur et serait ainsi
mieux à même de garantir le bon développement de l’enfant. Il a affirmé

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que la situation n’avait guère évolué et que même si A.________ avait
aménagé un espace de vie à son domicile pour accueillir son fils, cela ne
pouvait pas suffire à rassurer A.T.________ à propos des craintes qu’elle
avait soulevées lors de l’audience du 16 janvier 2018. Il a relevé que le
droit de visite exercé par l’intermédiaire de Point Rencontre venait de
débuter et que l’enquête confiée à l’UEMS ainsi que la médiation pour
permettre aux parents de travailler sur leur coparentalité étaient en cours.
Il a estimé que l’ouverture du droit de visite ne pouvait être que
progressive et que le passage d’un droit de visite médiatisé de deux
heures, deux fois par mois, dans les locaux de Point Rencontre, à un droit
de visite de trois heures par semaine, au domicile du père, apparaissait en
l’état précipité, vu tous ces éléments. Il a considéré qu’afin de préserver
les intérêts de B.T.________, tout du moins pendant la durée de
l’évaluation, un droit de visite médiatisé par l’intermédiaire de Point
Rencontre, à raison de deux heures, deux fois par mois, devait être
privilégié.
Par arrêt du 16 mai 2018, la Chambre des curatelles a admis le
recours interjeté par A.T.________ contre l’ordonnance de mesures
provisionnelles du 13 mars 2018 et dit que le droit de visite d’A.________
continuera à s’exercer selon les modalités prévues par la convention du 16
janvier 2018, ratifiée par le juge de paix pour valoir ordonnance de
mesures provisionnelles.
Le 23 juillet 2018, le SPJ a établi un rapport d’évaluation
concernant B.T.________. Il a indiqué que lors de sa visite chez A.________,
B.T.________ s’était mis à pleurer dès que sa mère s’en était séparé, que le
père était un peu démuni face aux pleurs de son fils et à cette première
visite à domicile, mais qu’il s’était montré calme, doux et affectueux
(câlins, jeux, biberon) avec son enfant. Il a relevé qu’A.________ avait
exprimé son étonnement et son émotion lorsque B.T.________ avait cessé
momentanément de pleurer, avait joué avec les jouets qu’il lui tendait et
l’avait regardé en lui tendant les bras. Il a informé que la responsable
d’unité du Point Rencontre d’[...] avait déclaré que leur prestation n’était
pas adaptée à la situation et que l’équipe du Coteau avait accepté de

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prendre le relais et d’initier les visites médiatisées avec A.________ et
B.T.________ dès le 7 septembre 2018, à raison, dans un premier temps,
d’une heure par semaine. Il a préconisé l’octroi d’un droit de visite
progressif en faveur du père, dans un premier temps par la poursuite des
visites par l’intermédiaire de Point Rencontre jusqu’à la mise en place de
visites médiatisées au Coteau, avant d’envisager des visites à domicile par
l’intermédiaire de Trait d’Union, puis des visites non encadrées en fonction
de l’évolution de la situation et de l’âge de l’enfant. Il a également
recommandé l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative et de
surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) et la poursuite d’un
travail de coparentalité pour les parents.
Par requête du 17 août 2018, A.________ a demandé, à titre de
mesures superprovisionnelles, qu’ordre soit donné à A.T.________ d’amener
l’enfant B.T.________ au Point Rencontre d’[...] le samedi 18 août 2018 à
10h pour la correcte exécution de son droit de visite, sous la menace de la
peine d’amende de l’art. 292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937 ; RS 311.0), et qu’en cas de non-respect, elle soit condamnée à une
amende d’ordre de 2'000 francs. A titre de mesures provisionnelles, il a
conclu à ce qu’ordre soit donné à A.T.________ de respecter son droit de
visite, qui se déroule au Point Rencontre d’[...], en emmenant B.T.________
à cette structure lors des horaires et des jours prévus par le calendrier
établi par le Point Rencontre, sous la menace de la peine d’amende de
l’art. 292 CP.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même
jour, le juge de paix a ordonné à A.T.________, sous la menace de la peine
d’amende prévue à l’art. 292 CP en cas d’insoumission à une décision de
l’autorité, d’amener B.T.________ au Point Rencontre pour les prochaines
visites fixées.
Par lettre du 20 août 2018, A.________ a informé le magistrat
précité que A.T.________ n’avait pas respecté l’ordonnance du 17 août

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2018 dès lors qu’elle n’avait pas amené B.T.________ au Point Rencontre le
samedi.
Par courrier du 21 août 2018, le SPJ a préconisé la poursuite
des visites par l’intermédiaire de Point Rencontre jusqu’à la reprise des
visites par l’intermédiaire du Coteau, cela afin de ne pas interrompre la
régularité des visites, et par conséquent le lien père-fils.
Le 23 août 2018, le docteur W.________ a établi un certificat
médical concernant B.T.________. Il a exposé qu’il suivait régulièrement ce
dernier depuis octobre 2017, qu’il l’avait examiné à au moins deux
reprises dans les jours qui avaient suivi le passage au Point Rencontre et
qu’il avait à chaque fois constaté que B.T.________ avait un comportement
tout à fait différent que durant les autres consultations, avec une agitation
importante, des pleurs déclenchés à l’approche et des mouvements des
yeux particuliers avec un regard difficilement captable. Il a relevé que ces
différents symptômes avaient été décrits régulièrement par l’entourage
maternel et par la mère immédiatement après le passage au Point
Rencontre et dans les deux ou trois jours qui suivaient. Il a déclaré que ce
comportement montrait une inquiétude réelle de l’enfant vis-à-vis de son
changement d’environnement. Il a expliqué que n’ayant aucun lien
pouvant le rattacher à son entourage habituel, il réagissait probablement
au changement de lieu et à l’absence de personnes faisant partie de son
entourage, ce malgré la bonne volonté probable du père. Il a affirmé que
la configuration actuelle des rencontres ne pouvait pas être poursuivie en
l’état sans risques psychiques importants pour B.T.________. Il a estimé que
la structure du Coteau, qui allait être mise sur pied en septembre, était
une meilleure approche et que dans l’intervalle, la poursuite des visites
telles qu’imposées par la justice, sans aucune modification, était délétère
pour l’enfant et pourrait s’apparenter à une maltraitance psychique.
Par lettre du 28 août 2018, le SPJ a réitéré sa recommandation
de poursuivre les visites par l’intermédiaire de Point Rencontre jusqu’à la
reprise des visites par l’intermédiaire du Coteau, relevant qu’il lui
paraissait primordial de ne pas interrompre le lien père-fils.

- 13 -
Le 4 septembre 2018, le Point Rencontre d’[...] a établi un
relevé de fréquentations pour la période du 17 février au 1er septembre
2018. Il ressort de ce document que sur neuf visites, sept ont été
écourtées pour le besoin de l’enfant, que deux visites ont pu être
honorées, soit les 21 avril et 21 juillet 2018, et que A.T.________ ne s’est
pas présentée à deux visites, soit les 18 août et 1er septembre 2018.
Le 11 septembre 2018, la justice de paix a procédé à l’audition
de A.T.________ et d’A.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi
que de C.________. A.T.________ a alors déclaré que la première visite au
Coteau s’était très mal passée, qu’elle avait récupéré B.T.________ en
pleurs, que ce dernier avait encore pleuré pendant trois nuits et que
depuis, il montrait des signes d’angoisses (réveils nocturnes en hurlant et
tremblements des membres). Elle a relevé qu’avant l’intervention du SPJ
et des intervenants, les visites en présence du père s’étaient bien
déroulées, mais que B.T.________ était toujours dans son landau. A.________
a quant à lui confirmé que son fils s’était mis à pleurer lors de la première
visite, précisant que c’était une intervenante qui l’avait gardé dans ses
bras et qu’il avait laissé à son enfant le temps de se remettre puisque cela
faisait un mois qu’ils ne s’étaient pas revus. Il a estimé que la visite s’était
bien passée. C.________ a pour sa part exposé que selon les informations
obtenues du Coteau, B.T.________ avait une double otite et une
bronchiolite lors de la visite, que celle-ci s’était bien passée, A.________
ayant pris son fils dans les bras de manière calme et sereine, et que
l’enfant avait pleuré sans qu’il n’y ait rien d’inquiétant. A l’issue de
l’audience, les parties ont déclaré adhérer à un droit de visite par
l’intermédiaire du Coteau à raison d’une heure par semaine, le vendredi.
Par décision du même jour, la justice de paix a institué une
curatelle d’assistance éducative et de surveillance des relations
personnelles au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC en faveur de B.T.________ et
nommé D.________ et I.________, tous deux assistants sociaux auprès du
SPJ, en qualité de curateurs.

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Le 14 septembre 2018, la doctoresse J.________ a indiqué
qu’après le droit de visite au Coteau du vendredi 7 septembre 2018,
A.T.________ avait récupéré B.T.________ en crise, pleurant beaucoup, se
collant à elle, avec de gros troubles du sommeil pendant plusieurs nuits, et
des signes de grande nervosité. Elle a déclaré qu’il était urgent qu’une
rencontre de réseau soit organisée pour mettre en place une manière de
faire qui permette aux deux parents de se sentir également écoutés, et à
la mère en particulier de construire un rapport de confiance afin
d’accompagner au mieux son fils en essayant de comprendre ce qui se
passait pour lui.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 18 septembre 2018, A.________ a demandé qu’ordre soit donné à
A.T.________ d’amener B.T.________ à l’institution le Coteau chaque
vendredi à 15h30 au plus tard pour la correcte exécution de son droit de
visite, sous la menace de la peine d’amende de l’art. 292 CP, et qu’en cas
de non-respect, elle soit condamnée à une amende d’ordre de 2'500
francs. Il a expliqué que A.T.________ n’avait pas amené B.T.________ au
Coteau le vendredi 14 septembre 2018 pour le deuxième droit de visite
auprès de cette institution.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du
20 septembre 2018, le juge de paix a rejeté la requête de mesures
superprovisionnelles précitée et dit que les parties seraient convoquées
dans les meilleurs délais pour instruire et statuer sur la requête de
mesures provisionnelles.
Par courrier du 26 (recte : 28) septembre 2018, le SPJ a
informé le juge de paix que A.T.________ avait mis en échec la visite
programmée le jour même au Coteau. Il a expliqué que cette dernière lui
avait téléphoné le matin pour lui dire qu’elle avait vu le pédiatre, que
celui-ci avait recommandé la présence de la grand-mère maternelle dans
la salle durant toute l’heure de visite en raison des signes d’anxiété
exprimés par B.T.________ et que sans cette condition, elle ne présenterait
pas l’enfant. Il a indiqué que le cadre des visites n’ayant pas été défini au

- 15 -
préalable de cette manière, ni le Coteau ni son service ne pouvaient entrer
en matière sur cette exigence. Il a mentionné qu’il avait tenté de joindre le
pédiatre sans succès. Il a relevé que lors de l’évaluation préalable, ni
l’évaluatrice de l’UEMS ni les éducateurs n’avaient observé de signes
d’anxiété chez l’enfant à mettre en lien avec une inconduite du père,
comme le laissait entendre la mère. Il a constaté qu’au retour des visites,
B.T.________ manifestait des signes d’anxiété importants et que ces
manifestations alarmantes s’exprimaient désormais également à la veille
des rencontres avec le père. Il a affirmé qu’il ne faisait plus aucun doute
que la détresse de B.T.________ s’accroissait et que son angoisse était
transmise par la mère. Il a considéré qu’il existait un risque d’aliénation
parentale manifeste, du fait d’interprétation vraisemblablement abusive
de la mère et de son entourage des signaux manifestés par l’enfant. Il a
déclaré qu’il était très préoccupé par cet état de fait et par l’impact que
cette situation aurait sur le développement de B.T.________ si elle devait
perdurer, que la curatelle au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC semblait
insuffisante pour garantir la préservation des intérêts de l’enfant et qu’un
éloignement de ce dernier pour permettre une reprise des relations avec
le père semblait désormais nécessaire. Il a précisé qu’il renonçait à
solliciter une mesure d’urgence en l’absence de place immédiatement
disponible dans les structures d’accueil susceptibles de prendre en charge
un enfant de cet âge et de veiller aux relations avec chacun de ses
parents.
Par lettre du 5 octobre 2018, A.T.________ a requis l’assignation
et l’audition du docteur W.________ à l’audience du 12 octobre 2018.
Le 12 octobre 2018, la justice de paix a procédé à l’audition de
A.T.________ et d’A.________, assistés de leurs conseils respectifs, ainsi que
d’N.________ et de D.________. A.________ a confirmé avoir vu son fils le
vendredi précédent pendant une heure et a retiré sa conclusion en
exécution forcée du droit de visite. A.T.________ a quant à elle indiqué qu’à
la suite de la visite précitée, B.T.________ avait à nouveau présenté des
troubles physiques (difficultés d’endormissement, spasmes, refus de faire
la sieste). Elle a estimé que compte tenu des réactions de son fils, il n’était

- 16 -
pas possible de prévoir des visites hebdomadaires, ce à quoi A.________
s’est opposé. N.________ a pour sa part rappelé que les intervenants du
Coteau étaient des spécialistes, reconnus comme tels dans ce genre de
situation, et que s’ils avaient proposé une fréquence de visites
hebdomadaires, c’est qu’ils avaient considéré que c’était la meilleure
solution. A.T.________ et A.________ ont mentionné être d’accord que les
visites se poursuivent par l’intermédiaire du Coteau et le SPJ y a adhéré.
Le juge de paix a informé les parties qu’il trancherait la question de la
fréquence des visites. Le docteur W.________ a été entendu en qualité de
témoin par le juge de paix. Il a confirmé les propos mentionnés dans son
certificat médical du 23 août 2018. Il a ajouté qu’il s’était entretenu avec
la doctoresse X.________, qu’il avait pu obtenir de celle-ci qu’elle voie
B.T.________ rapidement, mais que le premier rendez-vous avait été annulé
car il devait avoir lieu en même temps qu’une visite au Coteau, qui avait
été privilégiée. Il a déclaré que la doctoresse précitée estimait que des
visites à quinzaine étaient suffisantes et que son avis devait être suivi. Il a
relevé que dans les cas où les visites impactaient l’enfant, notamment
physiquement, il n’était pas adéquat d’« enchaîner » les rencontres et que
dans la mesure où un enfant de l’âge de B.T.________ avait des liens ténus
avec un parent, il ne fallait pas automatiquement prévoir une visite
hebdomadaire.
Le 22 octobre 2018, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne a informé le juge de paix qu’A.________ avait déposé une plainte
à l’encontre de A.T.________ pour insoumission à une décision de l’autorité,
lui reprochant de ne pas s’être conformée à la décision du 17 août 2018.
Dans une attestation du 31 octobre 2018, la doctoresse
X.________ a certifié avoir rencontré A.T.________ et B.T.________ à sa
consultation à deux reprises, soit les 8 et 26 octobre 2018. Elle a indiqué
que A.T.________ lui avait alors fait part des réactions de son fils à la suite
des visites d’A.________ et de sa très vive inquiétude quant à l’organisation
de celles-ci. Elle a affirmé qu'il convenait de mettre en place des visites à
un rythme progressif, qui tienne compte à la fois de l'enfant, de la mère et
du père.

- 17 -
Par courriel du 7 novembre 2018, D.________ a proposé à
A.T.________ d’être accompagnée de sa thérapeute, la doctoresse [...], lors
d’une rencontre du père au Coteau afin que le droit de visite s’exerce dans
un climat de confiance et que l’échange entre elle-même et les
professionnels du Coteau sur la prise en charge de B.T.________ pendant
les visites soit favorisé.
En d roit :
1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles du juge de paix fixant les modalités du droit de visite d’un
père sur son fils mineur (art. 273 ss CC).
1.1 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la
protection de l’adulte et de l’enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p.
2817) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450
CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RSV 272), l’art. 229

- 18 -
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n.
7 ad art. 450a CC, p. 2827, et les auteurs cités). En matière de protection
de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de
sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de
faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III
43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.2 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père du
mineur concerné, partie à la procédure, le présent recours est recevable. Il
en va de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est
qu’elles ne figurent pas déjà au dossier, et des écritures subséquentes.

- 19 -
L’autorité de protection a été consultée conformément à l’art.
450d al. 1 CC et la mère de l’enfant, le SPJ et le Coteau ont été invités à se
déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 Le recourant invoque une violation de son droit d’être entendu.
2.2.1 Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de
nature formelle, dont la violation entraîne l'annulation de la décision
attaquée sans égard aux chances de succès du recours sur le fond (TF
5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.1.3 ; TF 5A_741/2016 du 6
décembre 2016 consid. 3.1.2 ; ATF 135 I 187 consid. 2.2). Ce moyen doit
par conséquent être examiné en premier lieu et avec un plein pouvoir
d'examen (TF 5A_540/2013 du 3 décembre 2013 consid. 3.1, non publié in
ATF 140 III 1 ; ATF 137 I 195 consid. 2.2, SJ 2011 I 345).
Le droit d’être entendu, garanti par l’art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101), comprend le droit pour le particulier de s’expliquer avant qu’une
décision ne soit prise à son sujet, de fournir des preuves quant aux faits de
nature à influer sur le sort de la décision, d’avoir accès au dossier, de
participer à l’administration des preuves, d'en prendre connaissance et de
se déterminer à leur propos (ATF 140 I 99 consid. 3.4 ; ATF 135 II 286

- 20 -
consid. 5.1). Le droit d'être entendu garantit ainsi notamment le droit pour
une partie à un procès de prendre connaissance de toutes les pièces du
dossier et de toute observation communiquée au tribunal, ainsi que de
pouvoir s'exprimer à leur propos, dans la mesure où elle l'estime
nécessaire (ATF 135 II 286 consid. 5.1 ; ATF 133 I 100 consid. 4.3 ; ATF
132 I 42 consid. 3.3.2), qu'il soit ou non concrètement susceptible d'influer
sur le jugement à rendre (Juge délégué CACI 13 avril 2015/157). Le droit
de participer à l'administration des preuves, prévu expressément à l'art.
155 al. 3 CPC, applicable par renvoi de l'art. 450f CC, est un corollaire du
droit d'être entendu.
Une violation du droit d’être entendu peut être réparée dans le
cadre de la procédure de recours lorsque le vice n’est pas particulièrement
grave et pour autant que la partie lésée ait la possibilité de s’exprimer et
de recevoir une décision motivée de la part de l’autorité de recours
jouissant d’un plein pouvoir d’examen quant aux faits et au droit (TF
5A_741/2016 du 6 décembre 2016 consid. 3.1.2 ; TF 5A_897/2015 du 1er
février 2016 consid. 3.2.2 ; TF 4A_35/2015 du 12 juin 2015 consid. 2.3 ;
ATF 136 III 174 consid. 5.1.2). Une réparation de la violation du droit d’être
entendu peut également se justifier, même en présence d’un vice grave,
lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité, qui aboutirait à un
allongement inutile de la procédure et entraînerait des retards inutiles
incompatibles avec l’intérêt des parties à un prononcé rapide (TF
5A_741/2016 du 6 décembre 2016 consid. 3.1.2 ; TF 5D_8/2016 du 3 juin
2016 consid. 2.3 ; TF 5A_925/2015 du 4 mars 2016 consid. 2.3.3.2, non
publié à l'ATF 142 III 195 ; TF 5A_897/2015 du 1er février 2016 consid.
3.2.2 ; TF 4A_35/2015 du 12 juin 2015 consid. 2.3 ; TF 4A_283/2013 du 20
août 2013 consid. 3.3, in Revue suisse de procédure civile [RSPC] 2014 p.
5 ; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 ; ATF 136 V 117 consid. 4.2.2.2).
2.2.2
2.2.2.1 Le recourant affirme que si l'audition du docteur W.________ a
été requise en qualité de témoin par A.T.________, les parties n'ont pas été
informées de sa convocation à l’audience du 12 octobre 2018.

- 21 -
Il ne ressort effectivement pas du dossier que les parties ont
été informées que le docteur W.________ avait été cité à comparaître en
qualité de témoin à l'audience du 12 octobre 2018. Le recourant ne s'est
toutefois pas opposé à l’audition de ce médecin lors de dite audience.
2.2.2.2 Le recourant soutient également que rien ne laissait présager
que le docteur W.________ serait interrogé sur la problématique de la
fréquence des relations personnelles et que son avis sort dès lors du cadre
de l'audience.
Cet argument tombe à faux. En effet, comme le relève le
recourant, l’audience du 12 octobre 2018 avait pour objet l'exercice du
droit de visite du père et le retrait du droit de garde de la mère. Or, il est
parfaitement usuel que le spécialiste de la petite enfance qui est entendu
dans le cadre des relations personnelles s'exprime sur l'opportunité, les
modalités, la fréquence et la durée de celles-ci. On ne voit pas en quoi
l'avocat en charge du dossier aurait dû pouvoir se préparer plus
particulièrement sur un aspect du droit aux relations personnelles sous
peine de ne pouvoir assurer la défense des intérêts de son client. Il
apparaît au contraire que cette composante des relations personnelles
devait assurément être abordée à l'audience de mesures provisionnelles
sans que les parties aient nécessairement dû en être informées au
préalable.
2.2.2.3 Le recourant reproche enfin au premier juge d’avoir statué en
se fondant sur les seules indications du docteur W.________, malgré l’avis
contraire du SPJ. Il relève que le médecin précité a rapporté une discussion
qu’il aurait eue avec la doctoresse X.________, qui s’exprimait de manière
abstraite et générale et n’avait vu l’enfant et la mère qu’à une seule
reprise. Il considère qu’il convenait d’interpeller les différents intervenants
concernés (SPJ, Coteau, doctoresse X.________).
Les griefs ayant trait à la prudence avec laquelle le
témoignage du docteur W.________ aurait dû être retenu et à la nécessité
de procéder à de plus amples mesures d'instruction ne relèvent pas de la

- 22 -
violation du droit d'être entendu. Ils seront examinés sous point 4 ci-
dessous.
2.2.3 Il résulte de ce qui précède que le droit d’être entendu du
recourant n’a pas été violé et que ce grief doit être rejeté.
2.3 L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3. A titre de mesure d’instruction, le recourant demande
l’interpellation d’N.________, de D.________ et de l’institution du Coteau sur
la question de la fréquence du droit de visite.
Il n’y a pas lieu de donner suite à cette réquisition. En effet,
tant le SPJ que le Coteau ont été invités à se déterminer sur le recours. En
outre, les éléments d’information sont suffisants pour permettre à
l’autorité de recours de statuer sur le présent recours.
4. Le recourant conteste la diminution de la fréquence de son
droit de visite. Il fait valoir qu’aucun professionnel n’a remis en cause ses
capacités parentales et que l’ensemble des intervenants a confirmé qu’il
était adéquat avec son fils et que son attitude ne pouvait expliquer les
changements de comportement de ce dernier. Il reproche au premier juge
de s’être écarté des recommandations du Coteau, lequel a proposé une
fréquence des visites plus soutenue, à savoir une fois par semaine. Il
considère que son avis aurait dû prévaloir dès lors que cette institution est
spécialisée en matière de droit de visite médiatisé.
Le recourant affirme également que la décision est
contradictoire en ce sens qu'elle met en avant l'importance du maintien de
contacts réguliers entre le parent non gardien et l'enfant, ainsi que la
nécessité, pour les enfants en bas âge, de fixer une fréquence élevée dans

- 23 -
les relations personnelles, pour finalement arriver à la conclusion qu'une
diminution de la fréquence des visites s'impose dans la présente situation.
Le recourant soutient enfin qu'il ne va pas être possible de
créer un lien durable avec son fils en ne le voyant qu'une heure toutes les
deux semaines. Il craint que la réduction de la fréquence des visites ait
l’effet inverse qu’escompté, soit de ralentir le processus de familiarisation
et prolonger ainsi le mal-être de l’enfant.
4.1
4.1.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l’art. 133 al. 1 CC), le
père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées). Les relations personnelles
permettent aux pères et mères non gardiens de participer au
développement de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique
et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact
étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de
l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant
élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de
l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd.,
Bâle 2014, nn. 749 ss, pp. 485 ss). Le droit aux relations personnelles
constitue ainsi non seulement un droit, mais également un devoir des
parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir
en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017
consid. 5.1 et les références citées ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 752 ss, pp.
486 ss et les références citées). Le droit pour les parents d'entretenir des
relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et peut être
temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit.,
nn. 752 ss, pp. 486 ss et les références citées).

- 24 -
L’importance et le mode d’exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l’enfant est le
facteur d’appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et les références citées) ; il variera
en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation
qu’il entretient avec l’ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et
les références citées). Il faut en outre prendre en considération la situation
et les intérêts de l’ayant droit : sa relation avec l’enfant, sa personnalité,
son lieu d’habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut
tenir compte de la situation du parent ou du tiers qui élève l’enfant (état
de santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n. 766, pp.
500 et 501 et les références citées). Les éventuels intérêts des parents
sont à cet égard d’importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits
entre les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de
visite, une telle limitation étant néanmoins justifiée lorsqu’il y a lieu
d’admettre, au regard des circonstances, que l’octroi d’un droit de visite
compromet le bien de l’enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
De fréquentes rencontres de quelques heures peuvent être
plus appropriées pour des enfants en bas âge que des week-ends entiers
(Leuba, Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-359 CC, Bâle 2010, n. 14
ad art. 273 CC, p. 1715). En particulier, les enfants en bas âge (en principe
moins de trois ans) profitent souvent mieux de rencontres de quelques
heures, fréquentes et pas trop espacées dans le temps, plutôt que de
week-ends « intensifs » toutes les deux ou trois semaines (Meier/Stettler,
op. cit., n. 768, p. 504).
Le droit aux relations personnelles n’est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l’enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s’ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il existe d’autres justes motifs,
le droit d’entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par

- 25 -
d’autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la
proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations
personnelles avec l’enfant en tant que mesure de protection. Le retrait de
tout droit à des relations personnelles constitue l’ultima ratio et ne peut
être ordonné dans l’intérêt de l’enfant que si les effets négatifs des
relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites
supportables pour l’enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa ; TF 5A_53/2017
du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références). En revanche, si le
préjudice engendré pour l’enfant par les relations personnelles peut être
limité par la mise en œuvre d’un droit de visite surveillé ou accompagné,
le droit de la personnalité du parent non détenteur de l’autorité parentale,
le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des
relations personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit
(ATF 122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
L’une des modalités particulières à laquelle il est envisageable de
subordonner l’exercice du droit de visite, par une application conjointe des
art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l’organisation des
visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé
spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution analogue
(TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références citées).
L’établissement d’un droit de visite surveillé nécessite des
indices concrets de mise en danger du bien de l’enfant ; il ne suffit pas
que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour
qu’un tel droit de visite soit instauré. Il convient dès lors de faire preuve
d’une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_401/2014 du
18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op.
cit., nn. 790 ss, pp. 521 ss). Le droit de visite surveillé tend à mettre
efficacement l’enfant hors de danger, à désamorcer des situations de
crise, à réduire les craintes et à contribuer à l’amélioration des relations
avec l’enfant et entre les parents. Il constitue en principe une solution
provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée limitée. Il
convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d’emblée que les
visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans

- 26 -
accompagnement (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et
références citées ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant - retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre - et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007 du
19 octobre 2007 consid. 2, publié in La pratique du droit de la famille
[FamPra.ch] 2008 p. 172).
4.1.2 Lorsque l'enfant adopte une attitude défensive envers le
parent qui n'en a pas la garde, il faut, dans chaque cas particulier,
déterminer les motivations qu'a l'enfant et si l'exercice du droit de visite
risque réellement de porter atteinte à son intérêt. Il est en effet
unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents
est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le processus de sa
recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 ; ATF 127 III 295 consid.
4a et les références). Il sied également de rappeler que, en règle générale,
lorsque l'enfant est en prise avec un conflit de loyauté, la restriction du
droit de visite est en fin de compte une mesure peu apte à préparer
l'enfant à y faire face. Un tel conflit est, dans une certaine mesure, une
conséquence inhérente au droit de visite. Les aspects positifs (notamment
gestion plus aisée de la séparation, modes d'éducation complémentaires,
perspectives d'identification, amélioration de l'estime de soi, conseils au
moment de la puberté et, plus tard, lors du choix d'une profession) des
visites régulières auprès de l'autre parent l'emportent sur les aspects
négatifs (agitation de l'enfant au début et tensions éventuelles). L'ennui
inassouvi du parent absent a, à la longue, des conséquences psychiques
très graves et très néfastes en cela par exemple que l'enfant peut se faire
une image trop irréaliste de ce parent. Dans l'hypothèse de conflits entre
les deux parents, les visites peuvent détendre l'atmosphère lorsqu'elles
sont conçues d'une manière judicieuse et qu'elles sont répétées, car
chaque nouvelle visite contribue à réduire les effets de la situation
conflictuelle. Cela implique que les parents s'efforcent de ne pas profiter

- 27 -
de l'exercice du droit de visite pour exprimer leurs désaccords (ATF 131 III
209 consid. 5).
4.1.3 Conformément à l’art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l’art. 314 al. 1 CC, l’autorité de protection prend, d’office ou à la demande
d’une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu’il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l’omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, 5.20, p. 164 ; sur le
tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées).
4.2 En l'espèce, il ressort du dossier que l’enfant exprime un mal-
être (pleurs) lors du droit de visite de son père. Aucun des intervenants n’a
toutefois observé de signe d’anxiété à mettre en lien avec une mauvaise
conduite de ce dernier. Ils constatent au contraire que le recourant est
calme lorsqu’il s’occupe de son fils. Ainsi, dans son rapport d’évaluation du
23 juillet 2018, le SPJ indique que lors de sa visite chez A.________,
B.T.________ s’est mis à pleurer lorsque sa mère s’en est séparé et que
même si le père était un peu démuni face aux pleurs de son fils, il s’est
montré calme, doux et affectueux avec lui. En outre, selon les
intervenants du Coteau, dont les propos ont été relatés par C.________ lors
de son audition du 11 septembre 2018, la première visite du 7 septembre
2018 au sein de cette institution s’est bien déroulée, A.________ ayant pris
son fils dans les bras de manière calme et sereine. Enfin, dans son courrier
du 28 septembre 2018, le SPJ relève que lors de l’évaluation préalable, ni
l’évaluatrice de l’UEMS ni les éducateurs n’ont observé de signes d’anxiété
chez B.T.________ à mettre en lien avec une inconduite du père. Il estime
que l’angoisse de l’enfant est transmise par la mère. Certes, le pédiatre de

- 28 -
B.T.________ considère qu’il faut préserver ce dernier des visites dès lors
qu'elles semblent préjudiciables. Il ne fait toutefois que relater l'avis de la
doctoresse X.________, avec laquelle il s'est entretenu au téléphone, et qui
n'avait encore pas vu l'enfant dès lors que le premier rendez-vous avait
été annulé.
Il résulte de ce qui précède que, malgré l'avis du pédiatre de
B.T.________, il n'est pas opportun de diminuer la fréquence des visites du
père contre l'avis des intervenants du Coteau et du SPJ. Le Coteau n'a pas
simplement le rôle du Point Rencontre, il doit accompagner et évaluer. Or,
espacer les rencontres ne lui permettrait pas d'accompagner les parents
correctement. En outre, le recourant aura de la peine à créer un lien avec
son enfant, qui a juste un an, en ne le voyant qu’à raison d'une heure
toutes les deux semaines. Partant, il est primordial que le lien père-fils
puisse se refaire, rapidement et à un rythme d'une fois par semaine.
5.
5.1 En conclusion, le recours doit être admis et l’ordonnance
entreprise réformée au chiffre I de son dispositif en ce sens qu’A.________
exercera provisoirement son droit de visite sur B.T.________ par
l'intermédiaire du Coteau tous les vendredis, de 15h30 à 16h30, étant
précisé que A.T.________ pourra être présente avec l'enfant et le père de
15h15 à 15h30. Elle est confirmée pour le surplus.
5.2 Le recourant a requis d’être mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire pour la procédure de recours.
Selon l’art. 117 CPC, une personne a droit à l’assistance
judiciaire aux conditions cumulatives qu’elle ne dispose pas de ressources
suffisantes et que sa cause ne paraisse pas dépourvue de toute chance de
succès. La requête d’assistance judiciaire peut être présentée avant ou
pendant la litispendance (art. 119 al. 1 CPC). L’assistance judiciaire doit
faire l’objet d’une nouvelle requête pour la procédure de recours (art. 119
al. 5 CPC).

- 29 -
En l'espèce, le recourant remplit les conditions précitées. Il y a
dès lors lieu de lui accorder le bénéfice de l'assistance judiciaire pour la
procédure de recours avec effet au 17 octobre 2018, Me Aurélien Michel
étant désigné en qualité de conseil d’office. L’assistance judiciaire pouvant
être octroyée totalement ou partiellement (art. 118 al. 2 CPC) et au vu des
indications fournies par le recourant dans sa demande d’assistance
judiciaire, celui-ci est astreint à payer une franchise mensuelle de 50 fr.
dès le 1er janvier 2019.
Dans sa liste des opérations du 20 novembre 2018, Me
Aurélien Michel indique avoir consacré huit heures et cinquante-cinq
minutes à l’exécution de son mandat, qui peuvent être admises. Il s’ensuit
qu’au tarif horaire de 180 fr. hors TVA (art. 2 al. 1 let. a RAJ [Règlement du
7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; RSV
211.02.3]), ses honoraires sont arrêtés à 1’605 fr. (8h55 x 180 fr.).
En l'absence de liste de débours, le conseil juridique commis
d'office reçoit une indemnité forfaitaire de 100 fr. (art. 3 al. 3 RAJ), à
laquelle on ajoutera la TVA.
En définitive, l’indemnité d'office de Me Aurélien Michel doit
être arrêtée à 1’605 fr., à laquelle s'ajoutent les débours, par 100 fr., et la
TVA à 7,7 % sur ces montants (art. 2 al. 3 RAJ), par respectivement 123 fr.
60 et 7 fr. 70, soit 1'836 fr. 30 au total, montant arrondi à 1'836 francs.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC, tenu au remboursement de l’indemnité de son conseil
d’office mise à la charge de l'Etat.
5.3 Obtenant gain de cause, le recourant, qui a procédé par
l’intermédiaire d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens de
deuxième instance qu'il convient d'arrêter à 2'000 fr. et de mettre à la
charge de l’intimée (art. 95, 96 et 106 al. 1 CPC).

- 30 -
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a
al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; RSV
270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. La décision est réformée au chiffre I de son dispositif comme
suit :
I. A.________ exercera provisoirement son droit de visite sur
B.T.________, né le [...] 2017, par l'intermédiaire du Coteau tous
les vendredis, de 15h30 à 16h30, étant précisé que
A.T.________ pourra être présente avec l'enfant et le père de
15h15 à 15h30, en fonction du calendrier d'ouverture et
conformément au règlement et aux principes de
fonctionnement du Coteau, qui sont obligatoires pour les deux
parents.
La décision est confirmée pour le surplus.
III. La requête d’assistance judiciaire du recourant est admise, Me
Aurélien Michel étant désigné conseil d’office d’A.________ avec
effet au 17 octobre 2018 dans la procédure de recours et le
bénéficiaire étant astreint au paiement d’une franchise
mensuelle de 50 fr. (cinquante francs) dès le 1er janvier 2019.

- 31 -
IV. L’indemnité d’office de Me Aurélien Michel, conseil du
recourant A.________, est arrêtée à 1'836 fr. (mille huit cent
trente-six francs), débours et TVA compris.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, tenu au remboursement de l’indemnité au
conseil d’office mise à la charge de l’Etat.
VI. L’intimée A.T.________ doit verser au recourant A.________ la
somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
VII. L’arrêt est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.
VIII. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Aurélien Michel (pour A.________),
- Me Mireille Loroch (pour A.T.________),
- M. D.________, assistant social auprès du SPJ,
- Le Coteau,

- 32 -
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois,
- Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
- Mme K.________,
- Mme la doctoresse X.________,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :