vd_gerichte · ZD09.035206 · 2011-03-09 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 498/09 - 116/2011
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 mars 2011
_________________
Présidence de Mme PASCHE
Juges : M. Dind et Mme Thalmann
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
L.________, à Avenches, recourant, représenté par Me Charles Guerry,
avocat à Fribourg,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LPGA; 87 al. 3 et 4 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. L.________ (ci-après: l'assuré), né en 1961, a déposé une
première demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI) le 20 mars
1995.
Par décision du 17 novembre 1998, l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) a rejeté la demande de
l'assuré, considérant que celui-ci disposait d'une capacité entière de
travail dans une activité adaptée à son état de santé et que, par
conséquent, il ne présentait pas un degré d'invalidité (23%) suffisant pour
ouvrir droit à une rente. Par jugement du 18 mai 1999 (cause n° AI 218/98
– 104/1999), le Tribunal des assurances du canton de Vaud a annulé cette
décision et a renvoyé l'affaire à l'OAI afin qu'il procède à un complément
d'instruction sous forme d'une expertise pluridisciplinaire.
L'OAI a dès lors confié deux mandats d'expertise, l'un au Dr
C.________, rhumatologue FMH et spécialisé en médecine physique et
réhabilitation, et l'autre au Dr D.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie.
Dans son rapport du 8 juin 2000, le Dr C.________ a fait état de
cervico-dorso-lombalgies chroniques (discrets troubles dégénératifs
lombaires, discrets troubles statiques cervico-dorsaux et séquelles de la
maladie de Scheuermann dorsale), ainsi que d'un syndrome somatoforme
douloureux persistant. Il a considéré que la capacité de travail de l'assuré
était diminuée dans son ancien métier mais que, par contre, elle était
entière dans toute activité professionnelle n'impliquant pas de port de
charges ni de mouvement répétitif et permettant l'alternance périodique
des positions en cours de journée (par exemple comme surveillant,
magasinier ou soudeur en partie mécanique).
Selon l'expertise du Dr D.________ (rapport du 8 juin 2000
complété le 27 juin suivant), l'assuré souffrait de trouble douloureux
associé à des facteurs psychologiques et à une affection médicale

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générale chronique d'intensité légère à moyenne, chez une personnalité à
traits évitants, de cervicalgies et lombalgies chroniques. L'atteinte à la
santé psychique a entraîné une réduction de 20 à 25% maximum de la
capacité de travail de l'assuré dans une activité raisonnablement exigible
telle que la gestion d'une petite station-service, la vente dans un magasin
ou un métier manuel simple. Cette capacité résiduelle était susceptible
d'être augmentée à 80 voire 100% moyennant des mesures médicales.
Par décision du 6 avril 2001, l'OAI a rejeté la demande de
prestations de l'assuré, motif pris que le degré d'invalidité de ce dernier
(7,9%) était insuffisant pour ouvrir droit à une rente. A l'appui de ses
conclusions, il a considéré que l'assuré ne souffrait pas de trouble
psychique invalidant et que, sur le plan rhumatologique, il disposait d'une
capacité entière de travail dans une activité adaptée.
Par jugement du 7 octobre 2002 (cause n° AI 183/01 –
326/2002), le Tribunal des assurances du canton de Vaud a débouté
l'assuré.
Par arrêt du 7 mai 2003 (I 79/03), le Tribunal fédéral des
assurances (TFA) a rejeté le recours formé par l'assuré contre ce
jugement. La Haute Cour a pour l'essentiel considéré que c'était à juste
titre que la juridiction cantonale s'était fondée sur les conclusions des
expertises des Drs C.________ et D.________ pour déterminer la capacité de
travail de l'assuré et non sur les conclusions de son médecin traitant, le Dr
T.________, spécialiste FMH en médecine générale. Quant à l'aspect
économique, la comparaison des revenus a conduit à un degré d'invalidité
de 23,36%, inférieur au seuil ouvrant le droit à une rente d'invalidité.
Dans un rapport médical adressé à l'OAI le 29 novembre 2005
co-signé avec un psychologue, le Dr Z.________, médecin adjoint de l'Unité
psychiatrique O.________ de P.________ a indiqué que la situation était
restée inchangée, l'assuré continuant à souffrir d'un état d'angoisse
persistant et de douleurs corporelles qui se sont chronifiées et d'une
difficulté à comprendre les enjeux de sa situation personnelle. Sa vie

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quotidienne ne comporte aucun repère et aucun loisir en-dehors du cercle
familial et son mode de pensée se caractérise en partie par sa rigidité. Sur
le plan diagnostique, ils estiment que l'intéressé présente un syndrome
douloureux somatoforme persistant sur le fond d'une personnalité
psychotique mal structurée à traits caractériels et paranoïaques. Sa
capacité de travail est considérée comme nulle, malgré le traitement
entrepris. Cette situation motiverait selon les auteurs de ce rapport un
nouvel examen du droit aux prestations.
Faisant suite à ce rapport, l'OAI a adressé à l'assuré le 22
décembre 2005 une demande de prestations AI qu'il lui a laissé le soin de
remplir s'il souhaitait la réouverture de son dossier.
B. Le 26 janvier 2006, l'assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations de l'AI, tendant à l'octroi d'une rente. Il fait valoir une
aggravation de son état de santé et invoque un état dépressif et anxieux
important, une personnalité psychotique à traits paranoïaques, des
lombalgies ainsi que des troubles somatoformes douloureux.
Dans un rapport médical du 21 avril 2006 adressé à l'OAI, le Dr
T.________ a posé les diagnostics affectant la capacité de travail de
syndrome somatoforme douloureux, cervico-dorsolombalgies chroniques,
polyarthralgies et troubles d'anxiété généralisés. Il a indiqué que l'assuré
était en incapacité de travail depuis 1999 et a considéré que son état de
santé s'aggravait. Son rapport comporte en outre les passages suivants:
"4. Plaintes subjectives
Depuis plusieurs années, il [l'assuré, réd.] se plaint de
polyarthralgie, de cervicalgies, de lombalgies ainsi que de douleurs
musculaires. Les douleurs sont continues et l'empêchent de rester
longtemps debout ou assis. Il souffre également d'anxiété
généralisée et d'une peur d'avoir une maladie grave. Les psychiatres
avaient constaté chez [lui] des éléments psychotiques raison pour
laquelle un traitement de Zyprexa a été introduit. Il a également été
montré aux spécialistes de la douleur à Morges qui lui ont proposé
de lui donner de Lyrica 300 2 fois par jour afin de diminuer l'intensité
des douleurs chroniques que l'on a considéré comme faisant partie
d'un tableau d'un syndrome somatoforme douloureux. Pour les
douleurs il prend Aspégic 1000 ou Dafalgan 1000. Les tranquillisants

- 5 -
dont Temesta, Xanax sont pris régulièrement de même qu'un anti-
dépresseur sous forme de Déroxat 20 associé à Zyprexa 10.
Il a été vu par plusieurs spécialistes, des psychiatres et des
spécialistes de la douleur et un rhumatologue le Dr X.________ afin
de voir si l'on pouvait influencer favorablement ces douleurs.
Malheureusement le traitement s'est soldé par un échec à cause
d'une intolérance. Les seuls médicaments qu'il supporte plus ou
moins jusqu'à ce jour sont les tranquillisants.
5. Constatations objectives
A l'examen clinique patient de corpulence athlétique pesant 88kg
pour 180 cm. Il est bien orienté aux 3 modes. Phanères et
téguments sp. Pas d'adénopathie palpable. TA 135/80mm/Hg.
Pulsations 58 par min régulières. Auscultation cardiaque: bruits bien
frappés, petit souffle protosystolique au 2ème EIC gr. Ausculation et
percussion pulmonaire dans les limites de la norme. Abdomen
souple et indolore, sans organomégalie. Organes génitaux sp. Status
neurologique sp à l'examen sommaire. Réflexes ostéo-tendineux vifs
et symétriques. Motricité et la sensibilité sp.
Au status ostéo-articulaire la mobilité des articulations des 4
membres est sp. Au niveau du rachis on note une hypercyphose
dorsale et une scoliose dorsolombaire à convexité G, l'épaule G
étant légèrement surélevée et le bassin étant à niveau. 6-9-0-5-0. A
la palpation on relève une douleur allant surtout de la colonne
cervicale C1-C7 avec irradiation des deux côtés sur les 2 omoplates
et vers l'avant prenant tout le tour du thorax. Il ressent des douleurs
à la palpation des 2 épaules, du thorax antérieur, dans la région
costo-sternale ddc mais de manière plus intense du côté G. Douleurs
également à la palpation lombaire ddc et des régions
trochantériennes. Signe de Lasègue négatif."
Dans un rapport du 18 août 2006 adressé à l'OAI, la Dresse
G.________, cheffe de clinique, psychiatre FMH, et M.________, médecin
assistant, de l'Unité psychiatrique O.________ de P.________, ont posé les
diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F 45.4), de trouble anxieux et
dépressif mixte (F 41.2), existant tous deux depuis 1994 au moins et de
personnalité psychotique mal structurée à traits caractériels et
paranoïaques. Ils ont notamment constaté ce qui suit:
"Anamnèse intermédiaire:
(…)
Le Dr T.________ adresse alors le patient au service des
investigations de médecine de l'Hôpital A.________, où il est entre
autre évalué par le service de psychiatrie de liaison, qui conclut à un
syndrome douloureux somatoforme persistant chez un patient avec

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une personnalité psychotique mal structurée, avec des traits
caractériels et paranoïaques.
(…)
Durant notre suivi, les douleurs somatiques restent au centre des
préoccupations et des plaintes du patient, qui se montre peu
accessible à la notion de trouble psychique. Par moments, les
constructions cognitives autour de la source des douleurs
corporelles confinent au délire hypocondriaque et génèrent des
angoisses massives. Le patient reste par ailleurs sujet à des
attaques de panique fréquentes.
La prescription de différents anti-dépresseurs (…) et neuroleptiques
(…) ne permet pas de stabiliser à ce jour de manière satisfaisante ni
la symptomatologie douloureuse, ni la composante anxieuse. La
prescription de benzodiazépines, si elle permet d'obtenir une
diminution de la tension et des angoisses, reste problématique au vu
de la tendance du patient aux abus médicamenteux.
(…)
Depuis quelques mois, le patient présente un état d'irritabilité tel
qu'il met en danger l'équilibre familial, se montrant notamment
violent et menaçant à l'égard de son épouse et de ses enfants. (…)
Dans la vie quotidienne, M. L.________ reste principalement confiné
au domicile familial, évitant les contacts sociaux en-dehors du cercle
de la famille. Sans activité professionnelle depuis plusieurs années, il
bénéficie de l'aide sociale.
4. Plaintes subjectives
M. L.________ se plaint en premier lieu de douleurs, qui se localisent
principalement aux régions cervicales, mandibulaires, scapulaires et
thoraciques, responsables de limitations importantes dans les
activités de la vie quotidienne, ainsi que de troubles du sommeil. De
manière récurrente, (généralement plusieurs fois par semaine) il
présente des bouffées d'anxiété paroxystique qui se manifestent par
des palpitations, des douleurs thoraciques et une sensation de
dyspnée. Depuis quelques mois, le patient se plaint d'une irritabilité
importante, qui génère des comportements hétéro-agressifs qu'il
tente avec difficulté de contrôler.
5. Constatations objectives
M. L.________ est un homme de 45 ans, faisant son âge, à la tenue et
à l'hygiène soignées, il est vigilant et orienté dans tous les modes. Il
ne présente pas de troubles attentionnels et mnésiques. Les
capacités intellectuelles semblent normales, le patient faisant
preuve d'une bonne expression verbale en français. Il se montre
méfiant dans le contact, manifestant des craintes que les
renseignements qu'il nous fournit ne se retournent contre lui. Il
manifeste un état d'irritabilité, généralement modéré mais pouvant
rapidement devenir massif, qu'il se force à contrôler en permanence.
On peut cependant craindre par moment des comportements
violents.

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La thymie est légèrement à modérément abaissée, de manière
certainement réactionnelle à sa symptomatologie douloureuse et
aux difficultés socio-économiques. Les épisodes d'anxiété
paroxystiques sont fréquents (plusieurs fois par semaine à domicile
mais également durant les entretiens), sous la forme d'une
oppression thoracique et d'une sensation de dyspnée, parfois
accompagnée d'un sentiment de mort imminente. Au niveau de la
pensée, on est frappé par un certain rétrécissement du champ de la
pensée à la problématique douloureuse qui envahit complètement
l'espace des entretiens médicaux. La symptomatologie douloureuse
est variable dans son intensité et sa localisation, actuellement sans
intervalle libre. Elle reste interprétée par le patient comme la
conséquence d'une atteinte somatique. Au niveau du contenu de la
pensée, le patient nie toute hallucination, mais présente
fréquemment des idées délirantes hypocondriaques, associées à des
angoisses de mort et de morcellement. Le patient nie la présence
d'idée suicidaire, mais présente des pensées à contenu hétéro-
agressif vis-à-vis de sa famille proche. M. L.________ présente des
troubles du sommeil en rapport avec la symptomatologie
douloureuse, ainsi qu'une diminution de l'appétit et des nausées
fréquentes. Pour faire face à ses symptômes, il présente une nette
tendance aux abus de benzodiazépines. Il nie par ailleurs toute
consommation d'alcool ou d'autre substance psycho-active.
(…)
En conclusion, M. L.________ présente un syndrome douloureux
somatoforme persistant qui s'est péjoré par rapport au rapport
médical que nous avions effectué en 1997. Nous considérons en
effet, que l'intensité de la symptomatologie douloureuse, qui n'a pas
pu être stabilisée malgré les multiples essais thérapeutiques (cf.
anamnèse), constitue une invalidité permanente, à notre avis
insurmontable pour le patient en regard d'une personnalité
psychotique mal structurée et d'un mode de pensées rigidifié. Au fil
du temps, M. L.________ s'est focalisé de plus en plus sur les
symptômes de sa maladie – restant peu accessible à la notion d'un
trouble psychique –, et ne compte plus aucun repère dans sa vie
quotidienne. Il n'est pas en mesure de comprendre les enjeux de sa
situation personnelle et d'assumer les responsabilités, notamment
familiales, de la vie quotidienne. En conséquence, nous estimons
que M. L.________ présente une maladie invalidante, et estimons sa
capacité de gain comme nulle".
Dans un avis médical du Service médical régional de l'AI (ci-
après: le SMR) du 24 octobre 2006, la Dresse K.________, spécialiste FMH
en médecine interne, s'est exprimée en ces termes:
"Il s'agit d'un assuré de 45 ans, marié, originaire de la République de
Yougoslavie, qui demande une rente pour la deuxième fois.
La première demande de rente avait été refusée en avril 2001,
malgré une instruction complémentaire sous forme de deux
expertises rhumatologique et psychiatrique demandée par le TCA

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sur opposition. Cette décision de refus de rente avait été confirmée
par le TFA en mai 2003.
L'expertise psychiatrique du Dr D.________ de juin 2000 ne retenait
qu'une diminution maximale de la CT [capacité de travail, réd.] de
25% pour les diagnostics de trouble douloureux associé à la fois à
des facteurs psychologiques et à une affection médicale générale
chronique, d'intensité légère à moyenne, en présence d'une
personnalité à traits évitants. Le diagnostic du psychiatre-traitant de
personnalité à structure psychotique n'avait pas été retenu par
l'expert.
L'expertise rhumatologique mettait en évidence des
cervicodorsolombalgies chroniques sur discrets troubles statiques et
dégénératifs en présence de séquelles de maladie de Scheuermann
permettant une activité adaptée à 100%, comme l'activité habituelle
d'ouvrier d'usine, en observant les limitations fonctionnelles: éviter
le port de lourdes charges, sans travail en porte-à-faux et avec
possibilité de changer de position.
Lors de cette nouvelle demande, les médecins-traitants parlent
d'une aggravation de l'état de santé.
Le psychiatre avance le diagnostic de trouble douloureux
somatoforme persistant et de personnalité psychotique mal
structurée à traits caractériels et paranoïaque, nous ne pouvons
retenir la date de 1994 comme début de ce trouble, vu l'expertise du
Dr D.________ qui ne retenait pas ces diagnostics en 2000. Il existe
un retrait social, les douleurs ont augmenté et il serait apparu un
comportement violent.
Il n'y a pas de nouveaux diagnostics somatiques.
Dans ce contexte, il faut demander, après discussion de ce dossier
avec le Dr E.________, psychiatre au SMR, un complément d'expertise
psychiatrique".
Une scintigraphie osseuse a été réalisée le 10 juillet 2007 par
l'Institut d'imagerie diagnostique [...], d'où il ressort une polyarthralgie
résistante au traitement anti-inflammatoire. L'examen a été réalisé en
corps entier, aux temps précoce et tardif. Aucune anomalie significative
n'est retrouvée au temps précoce. Au temps tardif, une fixation
symétrique et modérée des petites articulations notamment au niveau des
mains et des poignets non évocatrice d'atteinte articulaire inflammatoire
évolutive est retrouvée.
L'OAI a mandaté le Dr D.________ en vue de réaliser une
expertise psychiatrique complémentaire de l'assuré. Dans son rapport du
13 mars 2008, l'expert a notamment constaté ce qui suit:

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"3. CONSTATATIONS OBJECTIVES
3.1 EXAMEN CLINIQUE DU 17 JUILLET 2007
M. L.________ se présente de façon ponctuelle au rendez-vous. Il est
venu accompagné de son beau-fils. A la salle d'attente, l'assuré est
couché sur un canapé, les deux mains derrière la tête, mais se lève
sans difficulté par une flexion du tronc et se déplace sans limitation
pour venir à notre bureau. M. L.________ ne paraît pas dolent, ni
limité dans ses mouvements.
Il s'agit d'un homme de corpulence plutôt athlétique, bronzé, les
cheveux courts, à l'aspect hygiénico-vestimentaire tout à fait
conservé. Le visage est plutôt abattu, le discours est désabusé. Il est
centré tout à la fois sur ses douleurs mais aussi de sentiments de
«revendication», de préjudice vis-à-vis de son surinvestissement
professionnel en Suisse dès 1981: il se plaint du fait que ses
douleurs ne seraient pas reconnues, que l'OAI ne prendrait pas en
cause ses problèmes physiques. A plusieurs reprises, M. L.________
exprime des critiques à peine voilées à l'égard de l'expert et des
institutions sociales en général.
M. L.________ ne présente pas de foetor éthylique. Il est vigile,
orienté aux trois modes. L'examen neuropsychologique grossier est
parfaitement dans les normes. L'assuré s'exprime relativement bien
en français. Il s'agit d'un homme intelligent. Jugement et
raisonnement sont conservés.
Le tableau clinique est essentiellement dominé par une
symptomatologie somato-psychique caractérisée par des douleurs
multiples, ubiquitaires concernant différentes articulations surtout
des lombalgies, cervicalgies, etc … tensions musculaires avec
parfois des troubles digestifs d'allure fonctionnelle. Ceci
accompagné d'une fatigabilité significativement invalidante.
Au niveau psychique, M. L.________ se sent tendu, irritable. Il décrit
une légère baisse de la motivation, pessimiste face à l'avenir.
L'assuré se plaint d'importants troubles du sommeil qu'il attribue en
grande partie à ses douleurs. Celui-ci serait peu réparateur. Sinon,
une à deux fois par semaine l'assuré peut présenter des épisodes de
bouffées anxieuses avec sentiment d'oppression thoracique,
difficultés respiratoires, tachycardie répondant partiellement à la
prise de Temesta.
4. DIAGNOSTIC
(…)
Axe I Trouble somatoforme douloureux (névrose de rente)
Attaques de panique actuellement paucisymptomatiques
Axe II Personnalité du registre paranoïaque
(…)
Axe IV Difficultés socio-économiques; familiales; autres (?)
(…)
4.2 DISCUSSION

- 10 -
L'assuré depuis de nombreuses années fait preuve d'une grande
détermination dans ses différents recours, tant au tribunal cantonal
que fédéral, face au refus de l'assurance AI de rentrer en matière
pour sa demande de prestations.
Depuis notre rapport du 08.06.2000, la situation s'est compliquée
d'un litige assécurologique interminable, l'assuré revendiquant la
reconnaissance et l'importance de ses différentes plaintes physiques
pour l'obtention et la reconnaissance d'une invalidité complète. M.
L.________ consulte à de multiples reprises ses médecins traitants,
avançant bon nombre de plaintes pour justifier sa situation actuelle.
Autrement dit, tout semble indiquer que l'évolution se fait vers une
«névrose de rente» chez un assuré pour qui l'identité d'invalide offre
de nombreuses solutions à des problèmes de réalité, qu'elles soient
économiques, familiales, etc.
Dans ce type de situations, on assiste à un clivage majeur entre les
médecins traitants que l'assuré – consciemment ou non manipule –
et les experts qui se montrent plus inflexibles et adoptent une
attitude plus critique face aux éléments objectifs qu'ils prennent en
compte en première ligne. Le sujet est démonstratif, suggestible et
les discordances sont manifestes.
Cette évolution vers la névrose de rente ne peut pas être considérée
comme délirante, ce qui aurait pu ouvrir le droit à reconsidérer
l'invalidité psychique. L'urgence du règlement de son dossier va en
quelque sorte conditionner l'avenir mental de ce sujet prédisposé à
de telles manifestations, où l'exagération de l'impotence
fonctionnelle qui prolonge anormalement une inaptitude au travail
s'enrichit avec le temps de séquelles objectives d'une série de
malaises subjectifs. On retient ici les tendances revendicatrices
importantes probablement dans l'espoir d'une indemnisation
maximale du préjudice présupposé.
Le tout prend racine sur une personnalité qui s'organise sur un mode
paranoïaque, rigide, sûr de lui-même, orgueilleux, susceptible, ayant
une haute estime de lui-même, avec une forme d'hyperesthésie
dans la relation avec autrui et souvent une appréhension
hypocondriaque du corps.
Cette personnalité du registre paranoïaque existe de longue date.
Elle ne paraît pas plus décompensée que précédemment et en tant
que telle ne devrait pas véritablement justifier de reconsidérer cette
situation.
On ne peut pas parler évidemment d'une aggravation mais d'une
fixation vers un statut d'invalide; l'assuré est dans un «cul de sac»,
et probablement se sent-il légitimé avec les années par son
entourage et la fréquentation multiple de ses médecins traitants,
dans ses droits face à l'AI.
Nous maintenons les conclusions de notre expertise du 08.06.2000.
Le traitement ici fait surtout appel aux possibilités d'abstention
thérapeutique face à toute nouvelle plainte, car le risque de
iatrogenèse et de chronicisation est important.

- 11 -
Il s'agit plutôt d'une problématique psychosociale et économique,
que médicale au sens des assurances sociales.
B. INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1. Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec
les troubles constatés
Au plan physique
Cf. spécialiste concerné. Tendance hypocondriaque.
Au plan psychique et mental
Cette situation n'a guère évolué depuis notre rapport de 2000.
Au plan social
L'assuré allègue une tendance à l'isolement et des conflits de
couple.
2. Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.1 Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée
jusqu'ici ?
De notre point de vue, incapacité de travail toujours à 50%.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail
50%.
(…)
2.6 Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors ?
Stationnaire.
3. En raison de ses troubles psychiques, l'assuré (e) est-il
(elle) capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
D'un point de vue médico-théorique, nous pouvons estimer que
l'assuré est toujours apte à exercer une activité professionnelle en
fonction de sa motivation et de ses compétences. Il y a peu d'espoir
que cela arrive dans la réalité. La durée de l'incapacité de travail
ainsi que la situation économique, psychosociale et le manque de
motivation exprimé de très longue date indiquent qu'il y a peu
d'espoir que l'assuré fasse de véritables démarches en ce sens. Cela
ne veut pas dire pour autant qu'il soit complètement invalide, car la
motivation du sujet et sa responsabilité sont aussi engagés.
(…)
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu'à présent ?
2.1 Si oui, par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales,
moyens auxiliaires, adaptation du poste de travail)
Pas de proposition de traitement particulière, si ce n'est d'éviter la
multiplication des investigations médicales, exploratoires ou

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chirurgicales devant toute nouvelle plainte. Le souci principal du
médecin étant de ne pas nuire; le risque de iatrogenèse est
important dans ce cas".
Dans un avis médical SMR du 14 avril 2008, le Dr V.________,
spécialiste FMH en médecine générale, a considéré ce qui suit:
"(…)
L'expertise du Dr D.________ rendue en mars 2008 explique que la
situation actuelle correspond de plus en plus à une névrose de
rente. Dans son résumé de l'anamnèse intermédiaire l'expert
mentionne le rapport médical de l'Unité psychiatrique O.________ de
P.________ du 18.08.2006 et souligne leur appréciation (…
personnalité psychotique mal structurée à traits caractériels et
paranoïaques). Dans la discussion, l'expert ne se prononce pas sur la
différence de diagnostic en ce qui concerne la personnalité, et dans
l'appréciation de la capacité de travail le Dr D.________ atteste une
CT de 50% inchangée depuis 2000. Or, en 2000 il avait attesté une
CT de 75% au moins …
Il faut demander des explications au Dr D.________ au sujet de ces
deux points, avant de pouvoir conclure.
Merci d'adresser les questions suivantes au Dr D.________:
Le médecin SMR, le Dr V.________, chargé d'examiner le dossier de
l'assuré susmentionné, a pris note avec grand intérêt de votre
complément d'expertise du 13.03.2008. Il a noté que vous avez
mentionné sous point 1.1 les conclusions des médecins de l'Unité
psychiatrique O.________ de P.________ et en particulier de leur
diagnostic de personnalité, à savoir: … personnalité psychotique mal
structurée à traits caractériels et paranoïaques. Dans votre
appréciation de la capacité de travail, vous avez noté sous point 2.1:
De notre point de vue, incapacité toujours à 50%, et sous point B.1:
Cette situation n'a guère évolué depuis notre rapport de 2000. Or,
en 2000 vous aviez attesté une capacité de travail de 75% au moins.
S'agissant d'un cas qui avait été porté au TCA et puis au TFA, qui les
deux avait confirmé la position de l'AI basée entre autres sur votre
expertise de 2000, il est important de clarifier ces deux points.
Le Dr V.________ vous prie de répondre aux questions suivantes:
1. Merci de prendre position en quelques mots par rapport à la
différence de diagnostic de la personnalité de cet assuré
(personnalité psychotique mal structurée à traits caractériels
et paranoïaques versus personnalité de registre paranoïaque).
2. Quelle est la CT exigible du point de vue psychiatrique: 50%
comme indiqué actuellement ou 75% au moins comme
mentionné en 2000?"

- 13 -
Le 30 mai 2008, le Dr D.________ a répondu ce qui suit aux
questions posées:
1. Par définition, les personnalités paranoïaques font partie, selon
l'ancienne nosologie, du groupe des personnalités psychotiques. Le
concept des troubles du caractère est moins utilisé actuellement.
Celui-ci ne recouvre pas une réalité clinique précise, car il fait
référence à des perturbations du comportement, une conduite
agressive – verbale ou physique – des provocations. Cette
conception provient de l'école allemande, qui définit l'ensemble de
la personnalité par le «tempérament», le «caractère» et la
«personnalité».
2. Il s'agit d'une coquille. Il faut effectivement comprendre 75% de
capacité de travail."
Dans un avis médical SMR du 16 juin 2008, le Dr V.________ a
constaté ce qui suit:
"Nouvelle demande le 26.01.2006 au motif que les troubles
psychiques se seraient aggravés.
Après instruction, une nouvelle expertise a été demandée au Dr
D.________ qui avait déjà examiné l'assuré en 2000.
Dans un premier temps, les termes de la conclusion de cette
expertise n'étaient pas clairs, mais après avoir réinterrogé l'expert,
les conclusions suivantes peuvent être tirées:
Les diagnostics sont inchangés. L'atteinte psychique ne s'est pas
aggravée depuis 2000, par contre elle s'est figée et l'évolution va
vers une névrose de rente. Il y a bien un trouble de la personnalité,
appelé personnalité du registre paranoïaque par le Dr D.________ et
personnalité psychotique mal structurée à traits caractériels et
paranoïaque par les médecins de l'Unité psychiatrique O.________ de
P.________. Mais selon le Dr D.________, interrogé spécifiquement à ce
sujet, il s'agit du même groupe de personnalité. Cet assuré ne
présente pas un trouble de la personnalité décompensé, et le Dr
D.________ ne constate pas d'apparition d'une co-morbidité
psychiatrique invalidante depuis 2000.
Il arrive aux mêmes conclusions qu'en 2000 en ce qui concerne la
capacité de travail exigible, à savoir: 75% du point de vue
psychiatrique. Une erreur s'était glissée dans son expertise du
13.02.2008, rectifiée dans son complément du 30.05.2008.
Conclusion:
Cet assuré souffre encore et toujours d'un trouble somatoforme
douloureux, sans co-morbidité psychiatrique invalidante, comme en
2000. Sur le plan somatique, la situation est inchangée.

- 14 -
La CT est de 75% dans une activité légère, théoriquement
améliorable à 80 à 100%.
Par conséquent, il faut refuser cette demande".
Par projet de décision du 6 avril 2009, l'OAI a dénié le droit de
l'assuré à une rente d'invalidité, au motif que son état de santé ne s'était
pas modifié depuis la décision de refus du 6 avril 2001, son taux
d'invalidité étant toujours de 23% au plus comme l'avait retenu le Tribunal
fédéral des assurances dans son arrêt du 7 mai 2003.
Le 19 mai 2009, l'assuré a adressé à l'OAI, par l'intermédiaire
de son conseil, des observations à propos de ce projet de décision. Il a
pour l'essentiel fait valoir une grave détérioration de son état de santé, le
rendant totalement incapable d'exercer une activité professionnelle. Il a
conclu à ce qu'un degré d'invalidité de 100% lui soit reconnu dès le 6
janvier 2006, une prestation lui étant allouée en conséquence et,
subsidiairement, à la mise en œuvre d'une nouvelle expertise
psychiatrique par un psychiatre indépendant, le rapport du Dr D.________
étant selon lui entaché de contradictions fondamentales, le rendant ainsi
impropre à déterminer sa capacité de gain.
Dans un avis médical SMR du 18 juin 2009, le Dr V.________ a
écrit ce qui suit:
"Dans son mémoire du 19.05.2009, Me Ayer revendique un taux
d'invalidité de 100% depuis le 06.01.2006 et, subsidiairement, une
nouvelle expertise psychiatrique.
(…)
Il faut noter qu'il n'y a pas contradiction entre le diagnostic de
trouble somatoforme douloureux posé par les médecins traitants et
le refus de l'AI de reconnaître cette affection comme invalidante: il y
a des critères juridiques définis en médecine des assurances qui
imposent une analyse pointue et exigent certains critères pour que
ce diagnostic puisse être reconnu par l'AI comme affection
invalidante.
Ces critères ne sont pas remplis dans le cas présent.
Les médecins traitants ou hospitaliers ne posent pas leurs
diagnostics, en particulier celui de trouble somatoforme douloureux,
en tenant compte de ces considérations juridico-assécurologiques.

- 15 -
Ce diagnostic figure dans la CIM, il est parfaitement admis de poser
ce diagnostic, mais cette classification ne permet pas de tirer des
conclusions directes en ce qui concerne la capacité de travail.
Concernant la procédure et la pertinence des moyens d'instruction:
Me Ayer critique le fait que l'AI ait procédé à une expertise
rhumatologique et psychiatrique au lieu d'une expertise
pluridisciplinaire. Ce reproche n'est pas fondé, étant donné que la
problématique de cet assuré est essentiellement rhumatologique et
psychiatrique, et que ces deux aspects ont été explorés.
Par ailleurs, il n'accepte pas la rectification fournie par le Dr
D.________ dans son complément de réponse du 30.04.2008, lorsqu'il
reconnaît qu'il s'est trompé de chiffre et qu'il s'agit bien d'une
capacité de travail de 75%. Or, selon le texte de l'expertise, en
particulier la discussion, il est clair qu'il s'agissait d'une erreur de
frappe, étant donné que l'expert avait clairement décrit la situation
comme étant inchangée depuis sa dernière expertise. Je ne vois pas
pourquoi une nouvelle expertise doit être demandée."
Le 16 septembre 2009, l'OAI a rendu une décision identique à
son projet de décision du 6 avril 2009, accompagnée d'une lettre
explicative qui répondait aux objections formulées par l'assuré à
l'encontre de ce projet en reprenant en substance les éléments exposés
par le Dr V.________ dans son avis médical SMR du 18 juin 2009.
C. L'assuré a recouru par acte du 21 octobre 2009 contre cette
décision, en concluant avec dépens à son annulation, une rente
d'invalidité entière lui étant allouée, subsidiairement, au renvoi de la
cause à l'OAI pour instruction médicale complémentaire. Il fait valoir en
substance que, contrairement à ce qu'a retenu l'expert D.________ dans
son rapport d'expertise du 13 mars 2008, son état de santé s'est
sensiblement dégradé au cours des dernières années.
Il a notamment produit un rapport de l'Unité psychiatrique
O.________ du 13 octobre 2009, dans lequel la Dresse H.________, cheffe de
clinique adjointe, et le Dr W.________, médecin-assistant, ont observé une
situation chronicisée avec un état psychique cristallisé, ainsi qu'une perte
totale de l'intégration sociale, autant sur le plan familial que social élargi,
l'intéressé passant l'essentiel de la journée et de la nuit au lit; de très
nombreux essais thérapeutiques avec des médicaments de tout type ont
été effectués sans mener à une amélioration significative de la

- 16 -
symptomatologie, mais entraînant de possibles effets secondaires majeurs
(tachycardie ventriculaire). Ils ont conclu que dans l'ensemble, cette
situation remplissait les critères de Mosimann et qu'elle évoluait vers une
chronicisation progressivement défavorable, la capacité de travail était
considérée comme nulle; quant à une éventuelle reprise d'activité, elle
leur paraissait très improbable.
Le recourant a également produit un rapport du Dr T.________
du 16 octobre 2009, faisant état d'une hospitalisation intervenue du 27
septembre au 6 octobre 2009 en raison d'une pancréatite aiguë en
relation avec une cholecystite sur cholelithiase. Sur le plan psychique, le
Dr T.________ est d'avis que l'assuré souffre de problèmes psychiatriques
graves, auxquels il convient d'imputer son incapacité de travail. Il s'étonne
en outre du fait que le Dr D.________, qui paraît minimiser la situation,
retienne néanmoins une incapacité de travail de 50%. A ses yeux, il
convient de solliciter l'avis d'un psychiatre neutre à même de pouvoir
cerner le cas de manière plus détaillée et approfondie.
Dans sa réponse du 20 janvier 2010, l'OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision querellée. Il s'est pour le surplus
référé à un avis du SMR du 14 janvier 2010 auquel il a déclaré se rallier et
qui avait la teneur suivante:
"Le rapport des Drs H.________ et W.________ du 13.10.09 confirme
les atteintes connues, sans fait nouveau objectif. Au plan des
constatations médicales, nous sommes en accord avec ces
confrères. Sans autre argumentation, les auteurs du rapport
estiment que les «critères de Mosimann» sont remplis. Ces critères
étant juridiques, c'est aux juristes qu'il appartient de les apprécier.
Le rapport du Dr T.________ du 16.10.09 fait état d'une pancréatite
aiguë sur cholélithiase. Comme son nom l'indique, il s'agit d'une
pathologie aiguë, qui, en l'absence d'autres complications, n'est pas
cause d'une incapacité de travail de longue durée au sens de l'AI.
Quant aux considérations d'ordre psychiatrique du Dr T.________,
elles ne font que soutenir l'avis des psychiatres traitants contre celui
de l'expert, sans apporter d'argument médical nouveau.
Aucun de ces deux rapports ne fait état d'éléments médicaux
permettant de changer notre position. Nous maintenons donc nos
conclusions."

- 17 -
Dans sa réplique du 13 avril 2010, le recourant a répété que
son état de santé s'était dégradé au cours des dix dernières années et que
sa capacité résiduelle de travail avait diminué au point de devenir nulle. A
l'appui de son écriture, il a produit un rapport d'expertise privée du 1er
avril 2010 du Dr B.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, auquel était joint un rapport d'examen
neuropsychologique du 16 février 2010. Le rapport d'expertise du Dr
B.________ contient les passages suivants:
"Constatations cliniques:
M. L.________ est un homme de 48 ans, grand, soigné, faisant plus
que son âge, bien orienté aux 4 modes. Il arrive à l'heure aux
rendez-vous accompagné les deux fois de sa fille aînée, ne pouvant
plus conduire lui-même sur une grande distance.
Il se montre plutôt distant et méfiant dans le contact, indifférent, à
tendance négative, à tendance projective sans aucune capacité à se
remettre en question. Sa thymie est clairement abaissée. Il garde les
yeux fermés, la tête appuyée en arrière, durant la plus grande partie
de l'entretien. Il semble peu impliqué, présent malgré lui, exprime
un faciès souffrant.
L'expertisé est nettement ralenti sur le plan psychomoteur. Le
discours est également lent, M. L.________ mettant plusieurs dizaines
de secondes avant de répondre aux questions. Sur le plan de
l'élocution, ce ralentissement n'est pas explicable par l'utilisation
d'une langue étrangère qu'il maîtrise relativement bien ni par une
réflexion excessive en rapport avec la méfiance dont il fait preuve. Il
s'agit plutôt du ralentissement du dépressif pour qui la moindre
activité exige un effort quasi surhumain.
Il accroche sur les mots, a conscience qu'il a de la peine à décrire ce
qu'il veut dire, mais ne peut pas faire mieux.
L'expertisé paraît peu investir ce contexte d'expertise et paraît
désintéressé comme s'il subissait ces entretiens malgré lui. Il
confirme qu'il ne serait pas venu lors du second entretien si sa fille
ne l'avait pas poussé, tant il souffre de tout son corps.
L'expertisé verbalise un sentiment d'infériorité et un sentiment de
honte. Il ne peut aucunement se projeter dans l'avenir. Il se plaint
d'un manque d'énergie permanent.
Une perte de poids est rapportée d'environ 10 kg depuis 10 ans.
Examen neuropsychologique du 16 février 2010 (rapport
complet en annexe):
L'examen psychologique met en évidence de sévères troubles de la
mémoire antérograde (nouvelles informations) et de la mémoire
immédiate (restitution immédiate). Une sévère dysfonction

- 18 -
exécutive est détectée (difficulté à mettre en pratique une action),
ainsi qu'une difficulté à soutenir l'attention.
Il s'agit d'une diminution importante des performances mentales qui
sont évaluées ici de manière objective et standardisées. La
neuropsychologue exclut une exagération volontaire des
défaillances et relève la bonne collaboration de l'expertisé.
Madame F.________ arrive à la conclusion que l'expertisé souffre
d'une atteinte cognitive importante (à savoir des problèmes
d'attention, de concentration et de mémoire) à prédominance
dysexécutive (à savoir une difficulté à exécuter des actes).
Diagnostics selon CIM-10:
Episode dépressif sévère, sans symptômes psychotiques F 32.2
Trouble panique [anxiété épisodique paroxystique] F 41.0
Trouble spécifique de la personnalité paranoïaque F 60.0
Syndrome douloureux somatoforme persistant F 45.4
Commentaire:
Les critères diagnostics CIM-10 sont remplis pour un trouble
dépressif d'intensité sévère, notamment sur le plan de l'isolement
social, du ralentissement psychomoteur, de la fatigue et de la
fatigabilité, des troubles du sommeil et de l'appétit, des troubles de
la concentration et de la mémoire, de l'humeur sombre, de la perte
de plaisir et de la perte d'intérêt, des sentiments de honte et de
l'incapacité à se projeter dans l'avenir.
Il existe également une symptomatologie anxieuse de type attaque
de panique, maîtrisée par un traitement anxiolytique important.
Il s'agit dans ce cas cependant en premier lieu d'une problématique
liée à une organisation bancale et psychotique de la personnalité qui
implique une précarisation du fonctionnement psychique.
L'état dépressif est certainement l'expression de la décompensation
des mécanismes de défenses peu efficaces chez cette personne,
tout comme l'expression somatique de la souffrance à travers un
syndrome douloureux somatoforme.
L'atteinte des fonctions cognitives doit être mise sur le compte de ce
fonctionnement psychique et mental précaire. L'impact éventuel
d'un syndrome post-commotionnel en rapport avec l'accident de
1984 ne peut pas être déterminé actuellement, 25 ans plus tard.
Discussion:
Monsieur L.________ est un homme de 48 ans, qui ne travaille plus
depuis quinze ans. Il s'agit d'un homme marié, père de quatre
enfants qui est assisté par ses enfants.
Sur le plan psychique, il y a un consensus de diagnostic médical
dans le sens d'une organisation de personnalité du registre
psychotique paranoïaque, associé à un syndrome somatoforme
douloureux persistant.

- 19 -
Il existe par contre une divergence de vue entre la sévérité de cette
limitation entre les médecins traitants et l'expert D.________.
Il existe une réalité juridique qui a confirmé l'absence d'incapacité
de travail au moment du refus de rente en 2000.
Il s'agit dès lors de vérifier s'il existe une aggravation de la situation
depuis 2001, puisque Monsieur L.________ a déposé une deuxième
demande de rente en 2006.
Force est de constater, aussi bien sur le plan clinique qui englobe
l'anamnèse, l'hétéroanamnèse et l'observation clinique, que sur la
base de l'évaluation neuropsychologique, que l'expertisé se trouve
actuellement en incapacité de travail complète.
Il est globalement ralenti et présente une atteinte documentée des
fonctions mentales qui semble exister selon les informations
recueillies depuis une dizaine d'années. Cette atteinte n'a pas cédé
à une longue prise en charge psychiatrique avec de nombreuses
tentatives de traitement médicamenteux.
Le rapport d'expertise de 2008 du Dr D.________ est très réduit, ce
qui confirme indirectement les dires de l'expertisé quant à la
pauvreté de son existence. Apparemment, rien ne s'est passé dans
la vie de cette personne en 8 ans (cf. page 4 du rapport D.________).
Les quelques informations fournies ne sont pas précises, ce qui
semble indiquer que les troubles cognitifs et la déstructuration
mentale existent en tous cas déjà en 2008.
Le Dr D.________ écrit que l'examen neuropsychologique grossier est
dans les normes. Si cela était effectivement le cas, alors nous
devrions constater une aggravation évidente de l'état de santé
mental de Monsieur L.________, puisqu'il présente actuellement une
atteinte importante des fonctions neuropsychologiques (cf. rapport
Madame F.________).
En réalité, nous pensons plutôt, sur la base de la description faite
par les médecins traitants, la fille de l'expertisé et l'expertisé lui-
même, que le Dr D.________ a passé à côté d'une atteinte cognitive
qui existait déjà.
Le Dr D.________ interprète finalement la symptomatologie
aboutissant à une incapacité de travail comme une névrose de rente
et il estime que les médecins traitants sont trop flexibles et pas
assez critiques face à leur patient (page 7).
Nous nous écartons de cette appréciation qui est subjective et
implique par ailleurs une inversion logique de la cause et de l'effet,
puisque les problèmes économiques sont vus comme une cause et
non pas comme une conséquence de la symptomatologie et que la
dimension psycho-sociale est écartée comme étant non médicale,
alors que cette dimension ne peut pas être séparée du domaine
psychiatrique.

- 20 -
Dans ce cas il est clair que Monsieur L.________ souffre d'une
pathologie psychique, que le Dr D.________ reconnaît d'ailleurs, qui
engendre des complications psychosociales (travail, famille, amis).
(…)
4. Diagnostics
4.1 Diagnostics selon le DSM-IV-TR
- Episode dépressif majeur, sévère sans caractéristiques
psychotiques,
chronique 296.22
- Trouble panique sans agoraphobie 300.01
- Personnalité paranoïaque 301.0
- Trouble douloureux associé à des facteurs psychologiques 307.80
4.2 Discussion
Dans le cas de Monsieur L.________, il existe une organisation de
personnalité bancale avec épuisement des mécanismes de défense
au fil des années. Les informations recueillies par le médecin traitant
qui connaît ce patient depuis de nombreuses années, ainsi que les
renseignements fournis par la fille aînée, font penser que Monsieur
L.________ présente une diminution de ses capacités d’adaptation et
d’intégration depuis dix ans environ.
Le dysfonctionnement psychique sévère, avec répercussions
majeures sur le plan professionnel et social, ainsi que sur le plan de
la souffrance subjective, justifie à notre avis un diagnostic de trouble
de la personnalité et non pas seulement un diagnostic d’organisation
de personnalité. La question des répercussions d’un
dysfonctionnement psychique est déterminante selon la CIM-10 et
selon le DSM-IV pour retenir un diagnostic de trouble de la
personnalité.
Dans le cas de Monsieur L.________, la froideur affective,
l’égocentricité, l’absence de tissu social et les tendances projectives
vont dans le sens d’un trouble de la personnalité antérieur à l’état
dépressif.
La précarisation de ses mécanismes de défense psychiques a
débouché sur des tableaux psychiatriques florides, tels un état
dépressif majeur selon le DSM-IV ou des attaques de panique. Le
syndrome douloureux est probablement une autre soupape à la
tension psychique intense que Monsieur L.________ n’arrive pas à
métaboliser.
Actuellement, ce qui est déterminant, c’est la mise en évidence
d’une atteinte marquée des fonctions cognitives qui ne rend plus
possible aucune intégration professionnelle.
Diagnostic principal:
Les quatre diagnostics psychiatriques sont déterminants dans
l’appréciation de la capacité de travail de cette personne.
Diagnostic secondaire:
Il n’y a pas de diagnostic secondaire.
B. Influence sur la capacité de travail

- 21 -
1. Limitations de la capacité de travail (qualitatives et
quantitatives) en relation avec les troubles constatés.
Au plan physique
A déterminer par les médecins somaticiens.
Au plan psychique et mental
Incapacité de travail complète, tant sous l’angle du fonctionnement
psychotique (intolérance au stress, irritabilité, mauvaise gestion des
pulsions, faible capacité d’adaptation) que du fait de l’état dépressif
cristallisé sur un mode régressé, que sous l’angle
neuropsychologique qui met en évidence des limitations sévères de
la mémoire, de la concentration et de la fatigabilité.
Au plan social
Difficultés relationnelles, sociales et difficultés d’intégration
impliquant des limitations sévères.
2. Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
2.1 Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée
jusqu’ici?
L’expertisé ne travaille plus depuis quinze ans.
2.2 Description précise de la capacité résiduelle de travail
Il n’existe plus aucune capacité de travail résiduelle. Les troubles de
la concentration, de l’attention et de la mémoire rendent un
processus d’apprentissage illusoire. De plus, il existe une difficulté
pratique à exécuter une action difficile à planifier mentalement.
2.3 L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible? Si
oui, dans quelle mesure (heures par jour)?
L’expertisé ne travaille plus depuis quinze ans.
2.4 Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle
mesure?
Le rendement de l’expertisé est nul (ralentissement psychomoteur
et troubles cognitifs).
2.5 Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins?
La réalité juridique (Tribunal cantonal des assurances sociales et
Tribunal fédéral des assurances) dit que Monsieur L.________ n’avait
pas d’incapacité de travail significative en avril 2000.
En l’absence d’activité, il est difficile de définir a posteriori
l’évaluation de l’incapacité de travail, incapacité de travail qui s’est
sans aucun doute aggravée au fil des ans.
Nous n’avons pas de raison de nous écarter des appréciations faites
à l'Unité psychiatrique O.________ et à l'Hôpital A.________, alors que
nous ne pouvons pas partager le point de vue du Dr D.________ (cf
rubrique Remarques ci-dessous).
2.6 Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué
depuis lors? Actuellement, la capacité de travail est de toute
évidence nulle.

- 22 -
3. En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il
capable de s’adapter à son environnement professionnel?
L’expertisé présente une faible capacité d’adaptation.
C. Influences sur la réadaptation professionnelle
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables? Si oui, prière d’indiquer un plan de
réadaptation qui tienne compte des critères suivants:
Aucunement, cf réponse 2.2
- L’aptitude à s’intégrer dans le tissu social
Il existe de fortes limitations.
- La mobilisation des ressources existantes
Il n’existe plus de ressources mobilisables.
Si non, pour quelles raisons?
Monsieur L.________ a épuisé ses ressources et se trouve dans un
état dépressif et régressif depuis une dizaine d’années. Sa
structuration bancale de la personnalité ne lui permet pas
d’exploiter d’autres ressources personnelles. Les atteintes cognitives
barricadent définitivement tout pronostic favorable.
2 Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu'à présent?
Non. L’expertisé ne travaille plus depuis quinze ans.
2.1 Si oui par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales,
moyens auxiliaires, adaptation du poste de travail).
Cette question tombe. Le traitement médical permet tout au plus
une stabilisation, mais aucunement une amélioration des
défaillances. Divers produits ont été prescrits sans succès, ce qui est
habituel dans ce type de problématique où il existe une forte
méfiance face à toute intrusion (problématique psychotique
paranoïaque, en l’absence de psychose franche).
(…)
3 D’autres activités sont-elles exigibles de la part de
l’expertisé?
3.1 Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il
satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d’une
autre activité?
Plus aucune activité lucrative n’est possible.
(…)
3.3 Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle
mesure?
Le rendement est nul.
3.4 Si plus aucune activité n’est possible, quelles en sont les
raisons ?
Monsieur L.________ a épuisé ses ressources et se trouve dans un
état dépressif et régressif depuis une dizaine d’années au moins. Sa
structuration bancale de la personnalité ne lui permet pas
d’exploiter d’autres ressources personnelles. Les atteintes cognitives
barricadent définitivement tout pronostic favorable.

- 23 -
Remarques
A notre avis, l’expertise D.________ a sous-estimé les limitations de
l’expertisé déjà en 2000. L’expertise de 2008 n’explique pas
pourquoi le Dr D.________ s’écarte de l’avis des psychiatres traitants
et du médecin traitant si ce n’est qu’il évoque un clivage médical et
qu’il affirme que les médecins experts seraient plus objectifs (en
réalité il est seul à défendre le point de vue psychiatrique que
l’expertisé est apte au travail à 75 %).
A notre avis, l’expert D.________ interprète les manifestations
comportementales de l’expertisé comme des manifestations
manipulatrices, sans faire le lien avec la problématique psychotique
paranoïaque qu’il a pourtant bien décrite.
Par exemple, les problèmes de compliance, tout comme le caractère
orgueilleux et susceptible, la haute estime de soi de l’expertisé
(page 8 de son rapport), correspondent précisément à la faille
narcissique du paranoïaque et échappent à un contrôle conscient de
sa part.
Ces traits signifient des dysfonctionnements et des difficultés
d’adaptation et d’intégration de ce type de personnalité, ainsi
qu’une intolérance au stress. Il s’agit précisément d’une
symptomatologie limitant la capacité de travail et non pas de
simples traits de caractère déplaisants.
Le Dr D.________ n’observe pas les limitations de l’expertisé, alors
que ce dernier a pourtant été largement investigué à l'Hôpital
A.________ et à l'Unité psychiatrique O.________ et qu’il existe un
consensus pour apprécier son incapacité de travail.
Notre propre investigation confirme l’analyse des collègues
psychiatres de l'Hôpital A.________ et de l'Unité psychiatrique
O.________, partagée d’ailleurs par le médecin traitant. Nous ne
pouvons pas adhérer aux conclusions du Dr D.________.
Celui-ci inverse la relation de cause à effet entre troubles
psychiatriques et problèmes économiques et sociaux. De toute
évidence, les problèmes de santé psychique étaient antérieurs aux
problèmes sociaux et surtout économiques dans le cas de Monsieur
L.________.
Prôner l’abstinence thérapeutique dans ce cas serait ignorer, par
exemple, que le service de protection de la jeunesse a été alerté il y
a quelques années et que Monsieur L.________ vit toujours avec sa
famille qui subit son état et ses troubles du comportement.
Etablir un lien thérapeutique avec ce type de personnalité est
toujours difficile, mais l’abstinence thérapeutique nous paraît peu
défendable.
Relevons enfin que le Dr D.________ avait lui-même proposé un
traitement antidépresseur dans le cadre de son expertise 2000,
traitement qui est en définitive resté sans effet notable, ce qui n’est
pas surprenant vu la pathologie psychiatrique majeure.

- 24 -
Actuellement, l’évaluation neuropsychologique que nous avons
demandée met en évidence que le fonctionnement mental de
l’expertisé est sévèrement défaillant et ne pourra plus être
amélioré."
Dupliquant le 20 mai 2010, l'OAI a proposé une nouvelle fois le
rejet du recours et le maintien de la décision entreprise. Il a produit une
analyse de la situation effectuée par le SMR le 18 mai 2010, à laquelle il a
déclaré se rallier. Dans cet avis, le Dr S.________, expert-médical SIM et
médecin-chef adjoint, s'est exprimé en ces termes:
"Le rapport d'expertise du Dr B.________ du 01.04.2010 suscite les
commentaires suivants:
- il s'agit d'une expertise privée, à la demande de l'avocat de
l'assuré.
- elle est lacunaire sur les points suivants:
o Absence de dosages plasmatiques médicamenteux;
o Les éléments permettant d'analyser les critères de gravité du
syndrome douloureux somatoforme selon la jurisprudence ne
sont pas retrouvés dans l'expertise, hormis la mention de
l'absence de vie sociale hors de la famille nucléaire.
- l'expert ne fait pas preuve de recul par rapport aux éléments
anamnestiques; au contraire, il les valide par des hétéro-anamnèses
partiales (fille de l'assuré, médecins traitants de l'assuré).
- le ralentissement psychomoteur constaté est mis sur le compte
d'un épisode dépressif sévère. Or, les effets psychotropes d'une
consommation importante de benzodiazépines (Xanax 4mg/j et
Temesta 6 mg/j) associée à du Tramal sont complètement occultés
par l'expert, alors qu'à ces doses, ces médicaments expliquent au
moins en partie les troubles neuropsychologiques. Il était dès lors
essentiel de connaître les concentrations plasmatiques des
médicaments psychotropes au moment de la passation des tests
neuropsychologiques.
- la description par les médecins traitant et la famille d'une
personnalité autoritaire, tyrannique et violente, présentant des
épisodes impulsifs avec accès de colère et même crise clastique
(casser une chaise dans un bistrot) n'est pas compatible avec un
épisode dépressif sévère.
- le Dr B.________ ne démontre pas une aggravation de l'état de
santé de l'assuré et ne le date pas mais au contraire estime que
«l'expertise D.________ a sous-estimé les limitations de l'expertisé
déjà en 2000». Il va donc à l'encontre d'une décision entrée en force
et confirmée par le TFA en 2006.
En conclusion, cette expertise privée comporte des lacunes et
contient des contradictions. Elle est le reflet d'une appréciation

- 25 -
différente d'une situation médico-psycho-sociale complexe mais ne
permet ni de remettre en cause la deuxième expertise D.________, ni
de démontrer une aggravation de l'état de santé de l'assuré depuis
la dernière décision".
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui
consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un
recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c) Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer
sur le recours interjeté en temps utile et selon les formes prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA) par L.________ contre la décision rendue le 16
septembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.

- 26 -
S'agissant d'une contestation relative à l'octroi d'une rente de
l'AI, il est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à
30'000 fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47)
et la cause doit en conséquence être tranchée par la cour composée de
trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1
let. a LPA-VD).
2. a) Saisi d'un recours contre une décision prise par un assureur
social, le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en
matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne
vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 c. 2c p. 417; ATF 110
V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b) En l'espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une
rente d'invalidité, singulièrement sur l'existence d'une aggravation de son
état de santé et d'une incapacité de gain corrélative depuis la décision de
refus de rente du 6 avril 2001, confirmée par arrêt du TFA du 7 mai 2003.
3. En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Selon l'art. 87 al. 3 RAI (règlement fédéral du 17 janvier 1961
sur l'assurance-invalidité, RS 831.201), dans sa teneur en vigueur depuis
le 1er mars 2004 (RO 2004 743), lorsqu'une demande de révision est
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence
ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est
modifiée de manière à influencer ses droits. De même, lorsqu'une rente

- 27 -
avait été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, une
nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions posées à
l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies (art. 87 al. 4 RAI). Cette exigence doit
permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision
entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans
rendre plausible une modification des faits déterminants (ATF 130 V 64 c.
5.2.3; 117 V 198 c. 4b; 109 V 108 c. 2a; TF 9C_67/2009 du 22 octobre
2009 c. 1.2). Ainsi, lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande,
l'administration doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré
sont, d'une manière générale, plausibles; si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus
d'entrée en matière (ATF 117 V 198 c. 3a; TF 9C_67/2009 du 22 octobre
2009 c. 1.2).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration (en
cas de recours, le tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 c. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009 c. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4; 115 V 133
c. 2; 114 V 310 c. 3c; 105 V 156 c. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002
p. 64; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 c. 1.2).
b) De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, les points litigieux importants doivent avoir
fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin

- 28 -
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 c. 5.1; 125 V 351 c. 3a et la référence
citée; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 c. 2.1.1). Selon la Haute Cour, les
constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la
position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V
351 c. 3b/cc et les références citées; Pratique VSI 2001 p. 106 c. 3b/cc; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 c. 4.2, 4A_45/2007 du 12 juin 2007 c. 5.1).
De jurisprudence constante, il est admis que le fait pour des organismes
d'assurances sociales de mandater des médecins en qualité d'experts ne
saurait, à lui seul, prêter le flanc à critiques (TF 9C_344/2007 du 25 mars
2008 c. 2; TFA I 371/05 du 1er septembre 2006 c. 5.3.2 et I 40/02 du 22
janvier 2003 c. 3.2).
5. En l'espèce, dans son rapport du 21 avril 2006, le Dr
T.________, médecin généraliste FMH et médecin traitant de l'assuré,
souligne le rôle des facteurs psychiatriques dans l'incapacité de travail du
recourant, qu'il associe avec des douleurs qui n'ont pas disparu depuis
lors. Il précise son point de vue dans son avis du 16 octobre 2009. Ce
rapport fait certes état d'une hospitalisation du recourant à une période
postérieure à la décision entreprise pour une pancréatite aiguë, affection
au demeurant sans rapport direct avec les pathologies ayant fait l'objet
d'investigations antérieures dans le cadre de la précédente procédure et
qui, comme le relève le SMR dans son avis du 14 janvier 2010, n'est pas
cause d'une incapacité de travail de longue durée au sens de l'AI. Cela
étant, le Dr T.________ y réaffirme surtout qu'il existe des problèmes
psychiatriques sous-estimés par l'expert D.________ et qui nécessitent à
son avis la mise en œuvre d'une expertise neutre aux fins "de cerner ce
problème de manière plus détaillée et approfondie". En produisant la lettre
du Dr T.________ du 16 octobre 2009 ainsi que l'expertise du Dr B.________

- 29 -
à l'appui de ses écritures devant la juridiction de céans, le recourant ne
disconvient ainsi pas que c'est son état de santé psychique qui doit avant
tout être examiné afin de savoir si, le cas échéant, celui-ci s'est aggravé
entre la décision du 6 avril 2001 et la décision querellée. Il l'a d'ailleurs
exposé dans ses observations du 19 mai 2009, puisqu'il a expressément
sollicité la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique afin de déterminer
sa capacité de gain. Au demeurant, dans son rapport médical du 21 avril
2006 à l'OAI, le Dr T.________ ne pose pas de nouveaux diagnostics au plan
somatique que ceux posés par le Dr C.________ dans son rapport médical
du 8 juin 2000. La Dresse K.________ du SMR confirme en outre dans son
avis médical du 24 octobre 2006 qu'il n'y a pas de nouveaux diagnostics
somatiques. Quant à la scintigraphie osseuse réalisée le 10 juillet 2007,
elle n'a mis en évidence aucune anomalie significative au temps précoce,
et, au temps tardif, la fixation symétrique des petites articulations est non
évocatrice d'atteinte articulaire inflammatoire évolutive. Le Dr V.________
du SMR relève également dans son avis médical du 16 juin 2008 que la
situation est inchangée au plan somatique.
Il y a dès lors lieu de considérer la situation du recourant sous
l'angle psychiatrique afin de déterminer si son état s'est aggravé.
A cet égard, l’OAI se fonde sur le rapport d’expertise du Dr
D.________ du 13 mars 2008 pour écarter toute aggravation de l’état de
santé du recourant depuis la décision initiale de refus de rente. Le
recourant se prévaut quant à lui des avis de ses médecins psychiatres
traitants, de son médecin traitant ainsi que du rapport du Dr B.________
pour faire valoir une aggravation de son état.
Le Dr D.________ pose dans son rapport d’expertise du 13 mars
2008 les diagnostics sur l’axe I de trouble somatoforme douloureux
(névrose de rente) et d’attaque de panique actuellement
paucisymptomatiques; sur l’axe II, il retient le diagnostic de personnalité
du registre paranoïaque. Il précise pour le surplus dans la partie
«discussion» de son rapport d’expertise du 13 mars 2008 que tout semble
indiquer que l’évolution se fait vers une névrose de rente, chez un assuré

- 30 -
pour qui l’identité d’invalide offre de nombreuses solutions à des
problèmes de réalité, qu’elles soient économiques, familiales, etc. Il relève
que dans ce type de situation, on assiste à un clivage majeur entre les
médecins traitants de l’assuré, et les experts qui se montrent plus
inflexibles. Pour lui, l’assuré est démonstratif, suggestible et les
discordances sont manifestes. Il note encore les tendances revendicatrices
importantes de l’assuré, probablement dans l’espoir d’une indemnisation
maximale du préjudice supposé, le tout prenant racine sur une
personnalité qui s’organise sur un mode paranoïaque, rigide, sûr de lui-
même, orgueilleux, susceptible, ayant une haute estime de lui-même,
avec une forme d’hyperesthésie dans la relation avec autrui et souvent
une appréhension hypocondriaque du corps. L’expert relève pour le
surplus que cette personnalité du registre paranoïaque existe de longue
date et qu’elle ne paraît pas plus décompensée que précédemment. Il
expose ainsi que l’on ne peut pas parler d’une aggravation, mais d’une
fixation vers un statut d’invalide. Pour l’expert D.________, l’assuré est
dans un «cul-de-sac» et se sent probablement légitimé avec les années et
la fréquentation multiple de ses médecins traitants, dans ses droits face à
l’AI. L’expert maintient ainsi les conclusions de son expertise du 8 juin
2000, en notant que le risque de chronicisation, au demeurant relevé par
les médecins de l’Unité psychiatrique O.________ dans leur avis du 13
octobre 2009, est important et qu’il s’agit d’une problématique plus
psychosociale et économique que médicale au sens des assurances
sociales. Le Dr D.________ conclut ainsi que l’assuré est toujours apte à
exercer une activité professionnelle en fonction de sa motivation et de ses
compétences. Interpellé par le Dr V.________ du SMR, le Dr D.________ a
complété son rapport d’expertise le 30 mai 2008, précisant que la
capacité de travail du recourant demeurait bien de 75%. Il a encore
précisé que les personnalités paranoïaques font partie du groupe des
personnalités psychotiques et que le concept des troubles du caractère ne
recouvre pas une réalité clinique précise, car il fait référence à des
perturbations du comportement, une conduite agressive – verbale ou
physique – des provocations.

- 31 -
Le rapport d’expertise du Dr D.________ du 13 mars 2008 est
bien documenté et argumenté. Il ne contient pas de contradiction et
procède d’une analyse approfondie du dossier de l’assuré. Ses conclusions
sont bien motivées et convaincantes. Ce rapport, qui satisfait aux réquisits
jurisprudentiels en la matière, revêt ainsi force probante (cf. supra, consid.
4b).
Dans leur rapport médical du 18 août 2006, les Drs G.________
et M.________ de l’Unité psychiatrique O.________ de P.________ concluent à
la présence d’un syndrome douloureux somatoforme persistant qui s’est
péjoré depuis 1997. Ils sont d’avis que l’intensité de la douleur constitue
une invalidité permanente insurmontable pour le patient en regard d’une
personnalité psychiatrique mal structurée et d’un mode de pensées
rigidifié, estimant que sa capacité de gain est nulle. Or cette appréciation
n’est pas confirmée par le rapport de l’expert D.________, qui constate que
la personnalité du registre paranoïaque du recourant existe de longue
date et ne paraît pas plus décompensée que précédemment.
Dans son avis médical du 16 juin 2008, le Dr V.________ du SMR
relève que les diagnostics [psychiatriques] sont inchangés. Il reprend pour
le surplus les explications fournies le 30 mai 2008 par le Dr D.________ en
complément à son rapport d’expertise. A cet égard, il expose qu’il y a bien
un trouble de la personnalité, appelé personnalité du registre paranoïaque
par le Dr D.________ et personnalité psychotique mal structurée par les
médecins de l’Unité psychiatrique O.________ de P.________, précisant qu’il
s’agit du même groupe de personnalité. Il n’y a pour le surplus pas de
trouble de la personnalité décompensé ni d’apparition d’une co-morbidité
invalidante depuis 2000. Le Dr V.________ conclut que l’assuré souffre
toujours d’un trouble somatoforme douloureux sans comorbidité
psychiatrique invalidante, comme en 2000. Ce praticien maintient son
appréciation dans son avis médical du 18 juin 2009.
Dans leur rapport du 13 octobre 2009, au demeurant
postérieur à la décision attaquée, la Dresse H.________ et le Dr W.________
de l’Unité psychiatrique O.________ mentionnent une situation chronicisée

- 32 -
avec un état psychique cristallisé, élément que l’expert D.________ relève
explicitement dans son rapport d’expertise et sur lequel il s’est prononcé,
s’agissant pour l’expert d’une fixation vers un statut d’invalide,
intervenant dans le cadre d’une évolution vers une névrose de rente. Pour
le surplus, le SMR observe dans son avis du 14 janvier 2010 que le rapport
de l’Unité psychiatrique O.________ du 13 octobre 2009 confirme les
atteintes connues, sans fait nouveau objectif, appréciation qui doit être
confirmée. Quant au rapport du Dr T.________ du 16 octobre 2009, qui
mentionne des «problèmes psychiatriques graves», il y a lieu de
considérer, avec le SMR, qu’il ne fait que soutenir l’avis des psychiatres
traitants du recourant, sans apporter d’argument médical nouveau; il est
pour le surplus constant que le médecin traitant est généralement enclin à
se prononcer en faveur de son patient, et que le Dr T.________ est un
médecin généraliste, et non un médecin psychiatre.
Le recourant se prévaut en dernier lieu du rapport d’expertise
privée du Dr B.________ du 1er avril 2010. Il soutient à cet égard que le Dr
D.________ n’aurait pas retenu les troubles neurologiques dont il souffre
depuis plusieurs années alors que ces troubles existaient selon lui déjà en
2008. Le recourant fait encore grief au Dr D.________ de ne pas expliquer
pour quelles raisons il s’écarte de l’avis des psychiatres traitants et du
médecin traitant, d’interpréter à tort ses manifestations
comportementales comme des manifestations manipulatrices, de ne pas
observer ses limitations et d’inverser la relation de cause à effet entre les
troubles psychiatriques et les problèmes économiques et sociaux. Or le
recourant ne saurait être suivi lorsqu’il soutient que l’expertise privée du
Dr B.________ est de nature à remettre en cause les conclusions du Dr
D.________ et attester d’une péjoration de son état de santé. Cette
expertise privée, au demeurant postérieure à la décision attaquée, indique
que le recourant présente une diminution de ses capacités d’adaptation et
d’intégration depuis dix ans environ. Le Dr B.________ relève plus loin dans
son rapport que l’assuré se trouve dans un état dépressif et régressif
depuis une dizaine d’années. Il note que l’expertise du Dr D.________ a
sous-estimé les limitations de l’assuré déjà en 2000. Or une telle
appréciation revient à remettre en cause l’expertise du Dr D.________

- 33 -
effectuée en juin 2000 et qui a conduit l’OAI à rejeter la demande de
prestations formulée initialement par l’intéressé, ce qu’a au demeurant
confirmé le TFA dans son arrêt du 7 mai 2003. Le Dr B.________ donne ainsi
sa propre appréciation de la situation de l’assuré, sans rendre
vraisemblable une aggravation de son état de santé. Il n’explique au
demeurant pas pour quels motifs les rapports des psychiatres traitants et
du médecin traitant devraient être préférés au rapport d’expertise du Dr
D.________ ainsi qu’aux avis médicaux des médecins du SMR. Il y a en
outre lieu d’observer, comme le relève le Dr S.________ dans son avis du 18
mai 2010, que le ralentissement psychomoteur constaté est mis sur le
compte d’un épisode dépressif sévère par le Dr B.________, alors que les
effets d’une consommation importante de benzodiazépines (Xanax 4mg/j
et Temesta 6 mg/j), associée à du Tramal, ne sont pas mentionnés par ce
médecin, ce lors même qu’à ces doses, ces médicaments expliquent en
partie les troubles neuropsychologiques. Pour le surplus, le Dr B.________
s’appuie sur les dires de la fille de l’assuré, du médecin traitant de ce
dernier et de l’assuré lui-même, avec pour résultat de conférer trop de
poids aux propos de ce dernier. Quant aux éléments qui conduisent le Dr
B.________ à retenir que le recourant souffrirait d’un épisode dépressif
sévère, ils sont superposables à ceux relevés par le Dr D.________ à
l’occasion de son examen clinique du 17 juillet 2007, dont il ressort que le
recourant se présente accompagné d’une tierce personne, qu’il est couché
dans la salle d’attente les deux mains derrière la tête, que son visage est
abattu, son discours désabusé, qu’il est centré sur ses douleurs, se dit
pessimiste face à l’avenir, se plaint d’importants troubles du sommeil et
dit présenter des épisodes de bouffées anxieuses avec sentiments
d’oppression thoracique. Au plan social, le Dr D.________ mentionne
également une tendance à l’isolement et des conflits de couple.
Finalement, tous les psychiatres ont souligné le retrait social, la violence
et la thymie abaissée de l’assuré. Le Dr D.________ ne retient pourtant pas
de diagnostic suggérant une éventuelle pathologie dépressive. Dans la
mesure où son rapport est bien étayé, que ses observations sont
superposables à celles du Dr B.________ s’agissant de l’examen clinique de
l’assuré, mais que seule diffère l’appréciation diagnostique de la situation,
il y a lieu de considérer que les conclusions de l’expertise du Dr D.________

- 34 -
doivent l’emporter sur l’appréciation du Dr B.________, consulté à titre
privé par le recourant.
6. Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu de renvoyer la
cause à l'OAI pour instruction complémentaire.
7. a) Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se
situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400
fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1 bis LAI;
art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 16 septembre 2009 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est
mis à la charge du recourant.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.

- 35 -
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Charles Guerry, avocat (pour L.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 36 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :