vd_gerichte · ZD17.052985 · 2018-11-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 397/17 - 319/2018
ZD17.052985
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 novembre 2018
______________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Durussel, juge, et Gabellon, assesseure
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
N.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 et 43 al. 1 LPGA ; 28 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960,
travaillait depuis 2008 en qualité d’agent d’exploitation pour le compte de
la société M.________ SA.
Souffrant principalement de problèmes dorsaux à l’origine
d’une incapacité totale de travail depuis octobre 2015, il a déposé le 3
novembre 2015 une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès du Dr T.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant (rapport du
15 janvier 2016). De ceux-ci, il ressortait que l’assuré souffrait de
lombosciatalgies chroniques sur arthrose facettaire pluri-étagée. Il
présentait également un diabète, une hypertension artérielle, diverses
affections rénales ainsi qu’un status après orchidectomie pour séminome
en 1977. S’agissant de la capacité de travail, le Dr T.________ a relevé
qu’en dépit d’une tentative d’adaptation de l’activité habituelle de gardien
de parking, son patient n’avait pas été en mesure d’exécuter les tâches
confiées. Par ailleurs, la situation sur le plan des douleurs lombaires ne
s’était pas améliorée. Il estimait par conséquent que l’exigibilité était nulle
dans la profession exercée.
L’office AI a fait verser à la procédure le dossier constitué par
H.________ Assurances SA, assureur perte de gain en cas de maladie de
l’employeur. Parmi les pièces déposées, figurait une expertise réalisée par
le Dr S.________, spécialiste en médecine interne générale. Dans son
rapport du 30 avril 2016, ce médecin a posé le diagnostic – avec effet sur
la capacité de travail – de dorso-lombalgies chroniques. Sans répercussion
sur la capacité de travail, il a retenu un syndrome métabolique (surcharge
pondérale avec BMI à 29,6 kg/m2, diabète de type 2 traité par
antidiabétique oral dès 2015, hypertension artérielle traitée et
hyperuricémie avec goutte traitée), une insuffisance rénale chronique de

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stade III (rein unique), une polyneuropathie essentiellement sensitive
distale dans le cadre du diabète ainsi qu’une tendinite des releveurs de
l’épaule bilatérale. En conclusion de son rapport, il a évoqué en ces termes
l’histoire médicale de N.________:
En 1977, lorsqu’on lui a trouvé son cancer testiculaire, il présentait
déjà une métastase rénale qui a dû être traitée par néphrectomie
droite. Il n’y a pas eu de rechute après chimiothérapie et
radiothérapie. En revanche, il présente une insuffisance rénale
chronique actuellement de stade III, stable. Une acidose
métabolique est traitée par Néphrotrans. Une tendance à
l’hyperkaliémie est corrigée par Sorbisterit. Une hyperuricémie avec
crises de goutte est traitée dès 2005 avec succès. Dans ces
conditions, l’insuffisance rénale et ses complications peuvent être
considérées comme asymptomatiques. Il n’en découle pas de
limitation fonctionnelle et la capacité de travail n’est pas altérée.
M. N.________ présente un syndrome métabolique avec hypertension
artérielle traitée de longue date, une surcharge pondérale avec BMI
actuellement à 29,6 kg/m2 et un diabète de type 2 diagnostiqué en
juillet 2015. Il n’y a pas de complication significative résultant de ce
diabète encore qu’il présente une neuropathie pratiquement
asymptomatique, se manifestant essentiellement sous la forme de
zones d’hypoesthésie des pieds. Lorsqu’’il avait été examiné par le
Dr F.________ en 2008, il était déjà constaté l’absence de réflexes
ostéo-tendineux, une pallesthésie diminuée à 4/8 aux pieds mais
sans atteinte de la sensibilité superficielle et posturale. L’ENMG
montrait déjà en 2008 une atteinte polyneuropathique axonale et
myélinique dont l’origine n’était alors pas connue. Elle s’est sans
doute aggravée et il est possible qu’elle résulte du diabète, sans
cependant constituer une gêne significative à la marche ou aux
épreuves d’équilibre.
Il est ainsi considéré que le syndrome métabolique avec diabète de
type 2 ne permet pas de reconnaître de limitation fonctionnelle
impactant la capacité de travail pour autant qu’il n’y ait pas d’usage
d’échelle, d’escabeau ou d’échafaudage. L’expertisé évite de toute
façon ce genre d’engins, étant très sujet au vertige.
Finalement, les plaintes principales intéressent le rachis lombaire. Il
déclare être intolérant à tout effort, à l’usage de tout appareil
vibrant et aux longues positions assises. Il admet une restriction du
périmètre de marche à 500 mètres. Les lombalgies ont fait l’objet de
plusieurs bilans, notamment en 2011 investiguées par le Dr
L.________. Elles datent des années 2008 et sont annoncées en
aggravation. M. N.________ indique être incapable de marcher plus
de trois minutes et demie. Il y a clairement des troubles posturaux,
des troubles de la stature d’ailleurs tant au niveau cervico-dorsal
que lombaire avec une raideur. Les cervicalgies sont à l’arrière-plan
alors qu’elles avaient déjà motivé des investigations en 2008 et
2013. Les radiographies de la colonne cervicale montraient alors une
sévère discopathie dégénérative C4-C5 et des ossifications des
parties molles. Cette cervico-uncodiscarthrose est cliniquement
manifeste avec une réduction de la mobilité du rachis cervical.
Quant au rachis lombaire, les radiographies montraient des troubles
dégénératifs postérieurs facettaires mais avec respect de

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l’alignement, sans protrusion discale, sans restriction canalaire et
sans atteinte sacro-iliaque. Il existe cependant une ostéophytose
étagée en partie en L2-L3 suggestive d’une maladie de Forestier. Au
fond et concernant le rachis dorso-lombaire, les troubles objectivés
sont d’allure banale. Cliniquement, il n’y a pas d’argument pour un
syndrome radiculaire et les atteintes neuropathiques des membres
inférieurs ne sont pas expliquées par l’IRM. Il n’y pas de signe
clinique d’irritation radiculaire ou plexulaire. Il n’y a pas de raideur
matinale, ou d’argument en faveur d’une affection rhumatologique
évolutive. La rigidification du dos est donc probablement à mettre
dans le contexte de la maladie de Forestier et d’une personnalité un
peu particulière, extrêmement sédentaire et kinésiophobe. Dans ce
contexte et compte tenu d’une symptomatologie déclarée
progressivement invalidante avec un succès très relatif des
thérapies, il est conclu que les limitations fonctionnelles qui en
découlent, ne permettent plus d’activité autre que légère, plutôt
sédentaire avec limitation du port de charges à un maximum de 5
kg, sans mouvement en porte-à-faux et sans travail nécessitant la
flexion du tronc. Dans une telle activité, par l’exemple dans l’activité
d’aide de bureau qu’il a acquise par le biais de l’AI, il n’y a pas de
raison de supposer qu’il existe une perte de rendement. Il est à
remarquer qu’actuellement, les douleurs sont intermittentes,
qu’elles ne surviennent pas au repos ni la nuit et que la position
assise est largement soutenue comme on peut se l’imaginer en
examinant les activités de la vie quotidienne lesquelles sont la
plupart du temps en position assise. Dans une activité adaptée, il n’y
a pas de perte de rendement. Il n’y a pas de nécessité de repos
supplémentaire, M. N.________ ne prenant pas d’antalgique.
Enfin, l’examen clinique identifie une légère tendinite des releveurs
des deux épaules. Il n’y a pas de plainte spontanée et ce n’est qu’en
fin d’examen qu’il nous annonce avoir bénéficié, en janvier 2016,
d’une échographie des deux épaules qui mettait en évidence une
tendinopathie dégénérative confirmée cliniquement et sans impact
sur la capacité de travail dans une activité adaptée.
Nous avons été surpris à l’examen clinique d’identifier une
tachycardie régulière à près de 130/min, raison pour laquelle nous
avons effectué un ECG montrant une tachycardie sinusale chez un
patient relativement stressé par l’examen lequel n’était pas tout à
fait simple à réaliser en raison d’une variabilité des mesures. Nous
avons eu l’impression d’une nette amplification des troubles avec
une attitude un peu théâtrale. Nous avons observé certaines
incohérences notamment entre l’intensité des douleurs décrites et
l’absence de nécessité d’antalgique, même respectueux de son état
rénal. Enfin, nous avons pris note qu’il a des ressources, qu’il n’est
pas dans la précarité ou pas encore et qu’il affiche une absence
totale de motivation à retrouver un travail adapté.
En réponse aux questions de H.________ Assurances SA, le Dr
S.________ a indiqué que la capacité de travail était nulle dans l’activité
d’agent d’exploitation. En revanche, dans une profession adaptée, elle
était totale depuis le mois de janvier 2016. Les limitations fonctionnelles
étaient les suivantes : port de charges uniquement léger, au maximum de

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5 kg, non répétitif ; pas de travaux en flexion antérieure du tronc ; pas
d’activité nécessitant une position statique debout, mobile et prolongée ;
pas d’activité nécessitant le franchissement d’escalier, d’escabeau ou
d’échafaudage.
Dans un courrier du 27 juillet 2016 à l’office AI, le Dr
L.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne générale, a
précisé que N.________ lui avait été adressé par son médecin traitant pour
évaluation rhumatologique. Les investigations effectuées avaient confirmé
que l’intéressé souffrait d’une polyneuropathie sévère avec une
camptocormie secondaire (insuffisance de la musculature posturale des
extenseurs du rachis). Ce problème entraînait des limitations
fonctionnelles concernant tous les efforts sur le rachis ainsi que sur la
capacité à se déplacer et à utiliser des escaliers. Il en résultait une
incapacité de travail en tant que surveillant de parking, dans la mesure où
80% du temps était consacré à des travaux de nettoyage effectués en
station debout. Le Dr L.________ a joint à son pli divers documents
médicaux, dont un rapport du 25 mai 2016 du Dr F.________, spécialiste en
neurologie, dans lequel celui-ci s’exprimait comme suit sous l’intitulé
« Résumé du cas et appréciation » :
Il s’agit d’une situation un peu difficile dans son appréciation.
Rappelons que les bilans pratiqués préalablement avaient permis de
mettre en évidence une atteinte polyneuropathique axonale et
myélinique ainsi qu’une atteinte bilatérale du nerf médian au niveau
du canal carpien à prédominance droite. Cette atteinte a semble-t-il
été opérée.
Actuellement, M. N.________ se plaint de douleurs rachidiennes
dorso-lombaires ainsi que de douleurs au niveau des épaules. Il se
plaint également de crampes au niveau des membres inférieurs
(surtout des cuisses) et d’un manque de sensibilité distal des 2
membres inférieurs, subjectivement sans participation motrice
significative et actuellement sans troubles sensitivo-moteurs au
niveau des membres supérieurs. Enfin, impossibilité à se redresser
complètement.
Rappelons que les troubles susmentionnés interviennent dans un
contexte d’insuffisance rénale, d’hyperkaliémie, de diabète et
d’hypertension artérielle.
En résumé, l’examen clinique que j’ai pratiqué permet de retrouver
une camptocormie nette avec une nette amyotrophie de la

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musculature paravertébrale surtout dorsale. Il n’y a pas de net
syndrome lombo-vertébral ni de signes d’irritation radiculaire au
niveau des membres inférieurs. Les différentes épreuves de marche
sont encore correctement effectuées, si ce n’est que le patient se
déplace en flexion antérieure du tronc et que l’épreuve de Romberg
est modérément instable. L’examen des membres supérieurs est
actuellement sans anomalie, si ce n’est une hypopallesthésie
bilatérale. A l’examen des membres inférieurs, on note un certain
degré d’amyotrophie à prédominance distale, une aréflexie
tendineuse généralisée et une altération distale de la sensibilité
superficielle et profonde, ceci apparemment sans déficit moteur bien
significatif.
L’examen clinique a été complété par un ENMG. Cet examen permet
de retrouver une atteinte polyneuropathique axonale et myélinique,
avec un ralentissement des vitesses de conduction motrice
relativement important, un microvoltage sévère des potentiels
moteurs des membres inférieurs, un microvoltage des potentiels
sensitifs des membres supérieurs et l’absence des potentiels
sensitifs des nerfs péronier et tibial. L’étude myographique révèle
des signes d’atteinte polyneuropathique au niveau des muscles
surtout distaux des membres inférieurs. A l’étude de la musculature
paravertébrale, on note la présence indubitable de signes de
dénervation spontanés alors que les tracés aux mouvements sont
difficilement appréciables en raison d’une insuffisance de
mouvements obtenus.
J’ai revu les quelques documents radiologiques à disposition qui
n’apportent pas la preuve d’un canal lombaire étroit ou d’une autre
pathologie intrarachidienne significative.
Au terme du présent bilan, M. N.________ présente indubitablement
une atteinte polyneuropathique pouvant être en relation avec le
diabète apparemment relativement mal compensé et l’insuffisance
rénale, entre autres. Il est possible également qu’il s’agisse d’une
forme de polyradiculonévrite lentement évolutive ou d’une autre
forme de polyneuropathie. Pour ce qui est du syndrome du tunnel
carpien droit, l’évolution paraît favorable après le traitement, les
anomalies persistantes étant vraisemblablement à mettre en
relation avec l’atteinte polyneuropathique plutôt que la
persistance/récidive d’un syndrome du tunnel carpien compte tenu
également de l’absence de plaintes sur le plan clinique.
En ce qui concerne la camptocormie, il n’y a pas de doute que M.
N.________ présente une atteinte neuromusculaire au niveau de la
musculature paravertébrale, notamment dorsale, expliquant le
tableau de camptocormie. Au terme du présent bilan, il est par
contre difficile de dire s’il s’agit d’une atteinte neurogène
périphérique (comme le suggère les signes de dénervation
spontanés abondants observés à l’ENMG) ou d’une forme de
myopathie avec des signes de dénervation comme cela peut être le
cas. Il n’est pas possible non plus de déterminer si l’atteinte
musculaire paravertébrale est en relation avec l’atteinte
polyneuropathique ou représente un processus distinct.
Sur le plan des examens complémentaires, je pense qu’il vaudrait la
peine effectivement de pratiquer une IRM visant à apprécier tout

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particulièrement l’état de la musculature paravertébrale,
notamment dorsale. S’agissant d’un éventuel canal lombaire étroit,
je ne pense pas que les troubles ou les constatations cliniques
évoquent ce diagnostic. Enfin, un bilan de recherche étiologique
pour l’atteinte polyneuropathique pourrait également avoir un sens.
Se prononçant sur les documents médicaux versés au dossier,
la Dresse Z.________, médecin au Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), a fait siennes les conclusions du Dr
S.________. Son appréciation de l’exigibilité était en cohérence avec les
constatations effectuées et prenait en compte toutes les atteintes à la
santé mentionnées par les différents spécialistes. Concernant plus
particulièrement les volets rhumatologique et neurologique, le status
clinique décrit par l’expert ne s’éloignait pas de façon substantielle de ce
qui avait été décrit par les deux spécialistes, les limitations fonctionnelles
retenues par le Dr S.________ en présence d’une polyneuropathie étant du
reste identiques à celles énoncées par le Dr L.________ (rapport du 17
novembre 2016).
Par projet de décision du 8 février 2017, l’office AI a informé
l’assuré qu’il entendait lui refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, motif
pris qu’il disposait d’une pleine capacité de travail dans l’exercice
d’activités adaptées à son état de santé, si bien que l’incapacité de gain
qui en résultait (6,69%) n’était pas suffisante pour ouvrir le droit à la
prestation sollicitée. Les conditions d’une aide au placement étaient en
revanche remplies.
Représenté par Me Philippe Graf, avocat, N.________ a présenté
des objections à l’encontre de ce projet en date du 9 mars 2017, déclarant
contester dans son intégralité l’expertise du Dr S.________. Il a tout d’abord
relevé qu’elle était contredite par les constatations professionnelles
objectives et concrètes effectuées par son employeur et consignées dans
un procès-verbal du 17 septembre 2015. Ensuite, l’expertise du Dr
S.________ était critiquée sur le fond par le Dr L.________. Enfin, l’assuré
s’est prévalu d’un courriel du 8 février 2017, dans lequel son conseiller
ORP avait constaté qu’il se déplaçait plié en deux à chacun de leurs
entretiens en raison de ses douleurs, ce qui l’avait amené à conclure qu’il

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ne pouvait être engagé par un employeur dans une quelconque activité
professionnelle. A l’appui de ses allégations, il a produit diverses pièces,
dont un courrier du 20 décembre 2016 adressé par le Dr L.________ au Dr
T.________ à la teneur suivante :
J’ai bien reçu (…) le rapport d’expertise du Docteur S.________ daté
du 30 avril 2016.
Je relève que depuis cette expertise effectuée en avril 2016 il y a eu
des investigations qui ont permis d’expliquer les symptômes
présentés par le patient. En effet, les dorso-lombalgies chroniques
sont expliquées par une atteinte neuro-musculaire sévère de la
musculature para-vertébrale, entraînant une atrophie et se
traduisant par une camptocormie. Ce problème est bien expliqué
dans mes lettres du 4 mai, 30 mai et 31 octobre 2016, l’examen
neurologique du Docteur F.________ des 20 et 24 mai 2016, l’I.R.M.
lombaire du 28 septembre 2016 et le complément d’appréciation
neurologique du Docteur D.________ du 28 septembre 2016.
Contrairement à l’avis exprimé par le Docteur S.________, interniste,
il y a une excellente corrélation entre les symptômes de
fléchissement progressif du rachis lorsqu’il est en station debout ou
assise et les constatations objectives, constatées par plusieurs
spécialistes, notamment un rhumatologue, un radiologue et un
neurologue.
Ces anomalies importantes entraînent des limitations fonctionnelles
incompatibles avec son activité antérieure qui nécessitait, d’après
ses dires, 80% du temps consacré à des nettoyages en station
debout. Pour ces raisons, des mesures professionnelles ont été
demandées à l’Office AI (voir ma lettre du 27 juillet 2016). Si de
telles mesures sont envisageables, il faut tenir compte d’une
diminution de rendement d’environ 50% et d’une diminution de la
capacité de travail d’environ 50%, la capacité exigible n’excédant
donc pas environ 25% actuellement. Compte tenu des constatations
objectives et de l’évolution de ces dernières années, force est de
constater que le pronostic est très réservé, d’autant qu’il n’y a pas
de traitements évidents pour améliorer les problèmes médicaux et
par là, la capacité de travail.
Pour répondre à la question de l’avocat du patient concernant la
compatibilité entre les traitements et une activité lucrative, je peux
répondre qu’il s’agit de traitements symptomatiques qui essayent de
sauvegarder l’autonomie du patient et d’améliorer ce que l’on peut
améliorer de sa condition physique et qu’il n’y pas d’incompatibilité
avec des mesures professionnelles à temps partiel.
A la demande du conseil de l’assuré, le Dr T.________ a procédé
à une analyse médicale de la situation. Dans son rapport du 28 avril 2017,
il a écrit ce qui suit en guise de synthèse :

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Monsieur N.________ se plaint donc de dorso-lombalgies chroniques
apparues à partir de 2007 et qui se sont aggravées
progressivement. Ces dorso-lombalgies ont eu un impact de plus en
plus important sur ses capacités physiques et fonctionnelles
entraînant une diminution progressive de sa capacité de travail, qui
aboutit finalement à son licenciement en octobre 2015.
Ces dorso-lombalgies sont survenues dans le contexte d’une
insuffisance rénale chronique avec protéinurie importante mais
stable, une hypertension artérielle et plus récemment un diabète de
type 2. Les douleurs touchent le dos, la face antérieure des cuisses,
les épaules, parfois la nuque. La recherche d’une étiologie à ces
différentes manifestations est restée plutôt frustrante. La première
IRM lombaire datant de 2010 ne montrait aucune anomalie. Par la
suite, les radiographies de la colonne cervicale ont montré des
discopathies d’aspect banal et une spondylophytose antérieure et
postérieure stable entre 2013 et 2015. Ces différentes
manifestations y compris une coxarthrose débutante et une
suspicion d’une maladie de Forestier ne semblait guère
correspondre avec la symptomatologie douloureuse de plus en plus
importante et la faiblesse musculaire décrite par le patient dans ses
activités.
Une myopathie avait également été suspectée en raison de
l’augmentation des enzymes musculaires à partir de 2008 et en
association avec les douleurs lombaires et des crampes musculaires
des membres inférieurs. Un premier bilan neurologique effectué par
le Docteur F.________ n’avait pas permis de conclure de manière
claire à ce moment-là. L’ENMG ne montrait pas d’atteinte myogène
claire et le bilan neurographique mettait en évidence des éléments
compatibles avec une atteinte polyneuropathique axonale et
myélinique.
Une première recherche étiologique de la polyneuropathie s’était
avérée toutefois négative. Une biopsie sur la musculature de la
cuisse droite n’avait pas montré d’anomalie significative.
L’atteinte myopathique suspectée pouvait être mise en relation avec
le traitement de statine que le patient avait reçu pour une
hyperlipidémie ou également en relation avec le Neotigason qu’il
avait également pris pour sa dysidrose des mains. Toutefois, l’arrêt
de ces médications n’ont pas modifié les symptômes ou les valeurs
biologiques.
Les différents traitements effectués sous forme de physiothérapie
n’ont pas permis durant toutes ces années de modifier les
symptômes dans un sens favorable. Bien au contraire, la faiblesse
musculaire s’est accentuée progressivement et les douleurs ont
persisté jusqu’à l’apparition à partir de 2015 de la flexion antérieure
du tronc caractéristique. C’est ce symptôme particulièrement
frappant qui a amené à rechercher une faiblesse des muscles du
tronc. L’aspect clinique caractéristique avec fléchissement marqué
du tronc à partir de la région lombaire est connu sous le nom de
camptocormie et est associé à une atrophie importante et
généralisée de la musculature des érecteurs du tronc. L’examen
clinique confirme cette importante faiblesse des érecteurs avec la
flexion consécutive qui peut par contre être réduite totalement en
position couchée. L’examen par résonance magnétique du rachis
lombaire effectué en septembre 2016 confirme sans équivoque ce
diagnostic. Il montre l’aspect caractéristique d’une atrophie étendue
de la musculature des érecteurs du tronc sur toute la hauteur de la

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colonne lombaire. Il s’agit d’une atrophie musculaire à volume
conservé et infiltration graisseuse caractéristique de la forme
primaire idiopathique de la maladie. Dans les formes neurologiques,
l’atteinte musculaire est différente, se caractérisant à l’IRM par une
atrophie avec diminution du volume musculaire mais conservation
de la densité musculaire. Cette forme primaire parfois héréditaire
est également la forme la plus fréquente. Dans cette condition, une
forme secondaire de myopathie doit être également recherchée
mais ne peut être confirmée dans ce cas.
Celle-ci peut être en relation avec des pathologies métaboliques ou
endocriniennes comme l’ostéomalacie, l’hypothyroïdie ou un
traitement prolongé par la cortisone qui n’entre pas en considération
dans notre cas. Une association à d’autres entités neurologiques
faisant partie des myopathies des ceintures ou d’autres formes de
myopathies n’entrant pas en ligne de compte, non plus.
D’autre part, l’examen neurologique et l’ENMG effectué en
complément de ces investigations met en évidence une atteinte
polyneuropathique indépendante de l’atrophie musculaire du rachis
avec un microvoltage sévère des potentiels moteurs des membres
inférieurs et des potentiels sensitifs des membres supérieurs. Cette
atteinte polyneuropathique axonale et myélinique peut elle être
mise en rapport avec le diabète et l’insuffisance rénale. Elle est
responsable des symptômes aux niveaux des membres inférieurs en
particulier les troubles sensitifs.
Ce sont donc bien ces deux atteintes, l’atrophie des muscles
érecteurs du tronc avec la faiblesse consécutive et la flexion
antérieure progressive du tronc ainsi que la polyneuropathie avec
les douleurs aux membres inférieurs et les troubles sensitifs qui sont
responsables des principaux symptômes évoqués par Monsieur
N.________.
L’aggravation progressive des symptômes et les conséquences
fonctionnelles ont été responsables de la diminution de la capacité
de travail de Monsieur N.________. Diminution inéluctable au cours
des années malgré l’adaptation de son poste de travail et amenant
finalement à son licenciement en octobre 2015, sa capacité
résiduelle étant estimée à ce moment-là à moins de 10%. Les autres
affections mentionnées ci-dessus sous « diagnostics » ne jouent pas
à l’heure actuelle de rôle important pour l’évaluation fonctionnelle et
la capacité de travail.
Monsieur N.________ a souffert à plusieurs reprises de crise de goutte
au niveau des genoux mais ces symptômes ne sont plus apparus au
cours des dernières années. Il présente encore actuellement un
syndrome sous-acromial bilatéral qui pourrait jouer un rôle dans les
activités nécessitant de travailler les bras au-dessus du corps ou des
mouvements répétitifs avec les membres supérieurs. Enfin, il a
présenté jusqu’en 2006 une importante dysidrose des mains avec
des crevasses et des eczémas. Cette symptomatologie n’est plus
réapparue depuis 2006.
Dans un avis du 16 juin 2017, la Dresse Z.________ a expliqué
qu’il n’y avait pas lieu de suivre l’analyse du Dr T.________ au vu de sa
qualité de médecin traitant. S’agissant de la capacité de travail, elle a
répété qu’elle était nulle dans l’activité d’agent d’exploitation. A l’instar du

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Dr L.________, elle a retenu une exigibilité de 50% depuis septembre 2016
(date de l’IRM lombaire ayant mis en évidence une camptocormie) dans
une activité compatible avec les nouvelles limitations fonctionnelles
énoncées : « pas de port de charges (du tout), activité en position assise,
pas debout, à exercer sur des demi-journées. », tout en écartant une
diminution de rendement en l’absence d’éléments médicaux nouveaux
apportés par le Dr L.________ dans son rapport du 20 décembre 2016 et
justifiant une aggravation du status clinique au plan ostéo-articulaire.
Par pli du 26 juillet 2017, N.________ a reproché à l’office AI
d’avoir écarté le rapport du Dr T.________ du 28 avril 2017 au seul motif
qu’il émanait de son médecin traitant. Estimant par ailleurs que l’analyse
à laquelle avait procédé la Dresse Z.________ n’était guère sérieuse, il a
demandé que le rapport précité soit soumis à un autre médecin du SMR.
L’assuré a encore joint à sa lettre un courrier du Dr L.________ du 20 juillet
2017, dans lequel celui-ci qualifiait l’évaluation de la Dresse Z.________,
tantôt de fantaisiste, tantôt d’incongrue. Ainsi, il existait, selon l‘assuré,
d’importants doutes quant à la fiabilité et à la pertinence des
constatations médicales effectuées par l’office AI.
Le 8 novembre 2017, l’office AI a rendu une décision formelle
identique à son projet du 8 février précédent. Une lettre
d’accompagnement du même jour prenait position sur les objections
formulées.
B. a) Par acte du 8 décembre 2017, N.________ a recouru contre
cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud, concluant principalement au renvoi de la cause à
l’office AI afin qu’il détermine le début et le montant de la rente
d’invalidité sur la base des conclusions de l’expertise médicale judiciaire à
mettre en œuvre et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l’office AI
pour complément d’instruction et nouvelle décision. D’un point de vue
formel, l’assuré a relevé que la décision attaquée reposait sur l’avis de la
Dresse Z.________, médecin au SMR, laquelle, outre qu’elle n’était pas
spécialiste FMH, s’était prononcée en qualité de médecin interne à

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l’assurance. A cela s’ajoutait que son avis se fondait sur celui du Dr
S.________, lui-même spécialiste en médecine interne. Or, si son cas
relevait certes de la médecine interne, il soulevait également des
problématiques de rhumatologie, de neurologie et de diabétologie, ce qui
faisait d’autant apparaître comme sujette à caution l’appréciation de la
Dresse Z.________. Sur le fond, le point de vue de la Dresse Z.________ était
contredit non seulement par les Drs L.________ et F.________, spécialistes
respectivement en rhumatologie et en neurologie, mais également par
l’analyse du Dr T.________. De plus, l’assuré a fait remarquer que la
position du SMR ne concordait ni avec les constatations opérées par son
ancien employeur (cf. procès-verbal d’entretien du 17 septembre 2015) ni
avec celles de son conseiller ORP (cf. courriel du 8 février 2017). Au vu de
ces éléments, la décision attaquée paraissait à tout le moins
médicalement infondée. Elle était également prématurée, en tant que
l’office AI n’avait pas donné suite à diverses requêtes tendant à la mise en
œuvre de mesures professionnelles et qu’il avait par ailleurs mis un terme
à sa mesure d’aide au placement ; si l’office AI n’avait pas l’intention de
diligenter lui-même de telles mesures, il eut convenu qu’il attendît le
résultat des mesures de réinsertion tentées par l’assurance-chômage.
b) Dans sa réponse du 12 février 2018, l’office AI a conclu au
rejet du recours. Renvoyant aux explications figurant dans son courrier
d’accompagnement du 8 novembre 2017 quant aux motifs l’ayant conduit
à écarter l’exigibilité de 50% retenue par la Dresse Z.________, il a relevé
qu’il ne pouvait suivre l’assuré lorsqu’il déclarait que l’emploi perdu
consistait déjà en un travail simple, répétitif et léger. En dépit d’une
adaptation du cahier des charges, les possibilités d’aménagement de son
ancien emploi étaient réduites, l’entreprise ne disposant d’aucun poste
compatible avec son handicap. Même aménagée, sa précédente
profession comportait encore des travaux d’entretien et de nettoyage à
savoir des tâches inadaptées à son état de santé. S’agissant des mesures
d’ordre professionnel, l’office AI a indiqué qu’elles ne faisaient pas l’objet
du présent litige et que, compte tenu d’un préjudice économique de
l’ordre de 7%, seul entrait en ligne de compte le droit à une mesure d’aide
au placement. Cependant, comme l’assuré avait invoqué une incapacité

- 13 -
de travail probablement définitive dans toute activité, l’office AI avait mis
un terme à cette mesure en date du 18 juillet 2017, la réussite d’une
démarche de placement semblant d’emblée compromise dans un tel
contexte.
c) Par réplique du 9 avril 2018, l’assuré a fait grief à l’office AI
de ne pas avoir réellement procédé à l’instruction médicale de son cas
mais d’avoir plutôt choisi de confier l’analyse d’une problématique
complexe et étayée par les rapports de divers spécialistes à un médecin
ne disposant d’aucune spécialisation. Au vu des pathologies présentées, il
eut été selon lui plus judicieux de confier son cas aux soins d’un expert
médical indépendant. En ce qui concerne l’exercice d’une activité
professionnelle, l’assuré a indiqué que les tâches mentionnées dans le
document intitulé « Calcul du salaire exigible » du 20 décembre 2016
(montage, contrôle, surveillance d’un processus de production,
conditionnement ainsi qu’une activité administrative de type scannage)
contrevenaient à ses limitations fonctionnelles et qu’aucune d’entre elles
n’était plus adaptée que sa profession d’agent d’exploitation de parking. Il
s’est par ailleurs référé à un rapport final « mesure formation » du 27
février 2018 de la Fondation C.________ produit à l’appui de son écriture,
dont il ressortait que sa situation de santé allait se péjorer au fil du temps,
ce qui constituait un gros frein vers une activité professionnelle en
première économie. Ainsi, quelle qu’ait pu être l’analyse de son cas sur le
plan médical, plusieurs pièces au dossier démontraient que les résultats
de l’instruction à laquelle avait procédé l’office AI sur le plan professionnel
n’était ni conforme à la réalité ni vraisemblable d’un point de vue médico-
théorique.
d) Dupliquant en date du 2 mai 2018, l’office AI a répété que
le poste de substitution proposé par l’ancien employeur de l’assuré n’était
que très moyennement adapté puisque comportant encore notamment
des travaux d’entretien et de nettoyage, soit des tâches physiques ne
répondant pas aux limitations fonctionnelles retenues, contrairement aux
activités adaptées citées dans le document du 20 décembre 2016. N’ayant

- 14 -
rien à ajouter sur le plan médical, l’office AI a derechef conclu au rejet du
recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui
est les cas des décisions en matière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1
let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA).
b) En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de

- 15 -
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les
références citées).
c) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

- 16 -
4. Il convient en premier lieu de constater qu’il existe une nette
divergence d’opinion entre le point de vue du Dr S.________ et le point de
vue défendu par les médecins traitants du recourant, à savoir les Drs
T.________, L.________ et F.________.
a) Se fondant sur l’expertise du Dr S.________, la Dresse
Z.________ a retenu, dans son avis du 17 novembre 2016, que la capacité
de travail du recourant était de 100% dans une activité adaptée
caractérisée par les mesures classiques d’épargne du rachis. Pour sa part,
le Dr T.________ a estimé que les constatations cliniques et fonctionnelles
effectuées excluaient toute exigibilité dans n’importe quelle activité
depuis le mois d’octobre 2015 à tout le moins. Il a précisé être parvenu à
cette conclusion en accord avec les spécialistes consultés, les Drs
F.________ et L.________ (cf. rapport du 28 avril 2017). En particulier, le Dr
L.________ a relevé que, dans l’hypothèse où des mesures professionnelles
devaient être mises en œuvre conformément à sa demande du 27 juillet
2016, il conviendrait de tenir compte d’une diminution de la capacité de
travail de 50% environ avec une diminution du rendement de 50%, si bien
que l’exigibilité n’excéderait pas 25% dans une activité adaptée (courrier
du 20 décembre 2016). Certes, la Dresse Z.________ a, sur cette base,
entériné une capacité de travail de 50% (avis du 16 juin 2017) ; elle n’a
toutefois pas retenu une baisse de rendement du même taux, au motif
que le Dr L.________ n’avait pas apporté d’éléments médicaux nouveaux
justifiant une aggravation du status clinique au plan ostéo-articulaire ni de
limitations fonctionnelles supplémentaires qui pourraient être à l’origine
d’une diminution ultérieure du rendement de 50%. Nonobstant ce qui
précède, l’office AI a fait sienne l’appréciation du Dr S.________ en retenant
dans la décision litigieuse une capacité de travail entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles énoncées.
b) Compte tenu de la complexité de la situation médicale,
l’opinion du Dr S.________ ne saurait emporter la conviction.
aa) D’un point de vue formel, il convient de souligner que ce
médecin est uniquement spécialiste en médecine interne générale, alors
que la problématique relève principalement de la rhumatologie et de la

- 17 -
neurologie, et que, partant, il est permis de douter de sa capacité à
apprécier la situation médicale dans sa globalité.
bb) Dans son rapport du 30 avril 2016, le Dr S.________ a fait
mention des plaintes de l’assuré, selon lesquelles il était intolérant à tout
effort, à l’usage de tout appareil vibrant, aux longues positions assises
ainsi qu’à tout déplacement à pied excédant 500 m. Selon ce médecin, les
troubles objectivés au niveau du rachis dorso-lombaire étaient cependant
d’allure banale. Cliniquement, il n’y avait pas d’argument pour un
syndrome radiculaire et les atteintes neuropathiques des membres
inférieurs n’étaient pas expliquées par l’imagerie. Dans ce contexte, le Dr
S.________ était d’avis que la rigidification du dos était probablement
imputable à une maladie de Forestier ainsi qu’à une personnalité
extrêmement sédentaire et kinésiophobe. Considérant que la position
assise était largement soutenue au vu des activités de l’assuré, le Dr
S.________ a conclu qu’une activité essentiellement sédentaire était
exigible. Tout en soulignant le caractère fouillé de l’expertise du Dr
S.________, le Dr T.________ lui a reproché de ne pas avoir suffisamment
tenu compte des plaintes de l’assuré, de l’atteinte fonctionnelle et des
signes cliniques pourtant évidents qu’il présentait alors. Bien qu’ayant
relevé dans son status clinique qu’il se levait avec difficulté et que la
marche se faisait avec le torse fléchi à 70°, il n’en tirait pas les conclusions
qui s’imposaient. L’examen du rachis pratiqué par le Dr S.________ était
donc peu conclusif, décrivant essentiellement un dos plat avec un
renversement postérieur modéré, un rachis paraissant enraidi et des
douleurs à la jonction lombaire.
cc) Le Dr S.________ a retenu que l’assuré présentait un
syndrome métabolique avec hypertension artérielle traitée de longue date
dans le contexte d’une surcharge pondérale (BMI à 29,6 kg/m2) et d’un
diabète de type 2 diagnostiqué en juillet 2015. Tout en relevant qu’il n’y
avait pas de complication significative résultant de ce diabète, il avait mis
en évidence une neuropathie pratiquement asymptomatique, se
manifestant essentiellement sous la forme de zones d’hypoesthésie des
pieds. Tel n’était toutefois pas l’avis du Dr F.________. L’ENMG pratiqué par

- 18 -
ses soins avait au contraire révélé une atteinte polyneuropathique axonale
et myélinique, avec un ralentissement des vitesses de conduction motrice
relativement important, un microvoltage sévère des potentiels moteurs
des membres inférieurs, un microvoltage des potentiels sensitifs des
membres supérieurs et l’absence des potentiels sensitifs des nerfs
péronier et tibial. Quant à l’étude myographique, elle avait mis en
évidence des signes d’atteinte polyneuropathique au niveau des muscles,
surtout distaux, des membres inférieurs. Ainsi, le Dr F.________ en a déduit
que l’intéressé présentait indubitablement une atteinte polyneuropathique
pouvant être en relation avec le diabète apparemment relativement mal
compensé et l’insuffisance rénale, entre autres, ce qui a conduit le Dr
L.________ à faire état, sur cette base, d’une polyneuropathie sévère (cf.
courrier du 27 juillet 2016).
dd) En ce qui concerne le rachis dorso-lombaire, le Dr
S.________ a indiqué que les lombalgies chroniques étaient stabilisées pour
autant que l’assuré évite les situations à risque telles le port de charge, les
travaux en flexion du tronc, les activités en porte-à-faux ou les travaux
effectués en flexion antérieure du tronc. Il en déduisait qu’il n’avait pas
d’argument en faveur d’une affection rhumatologique évolutive.
Cependant, se disant frappé par les importants troubles statiques
partiellement réductibles avec des efforts en station debout et
pratiquement complètement en station couchée, le Dr L.________ a évoqué
une camptocormie ou « rachis fléchissant » (rapport du 4 mai 2016). Cette
atteinte neuro-musculaire a été confirmée au terme de l’examen clinique
pratiqué par le Dr F.________, ayant permis de retrouver une camptocormie
nette avec une nette amyotrophie de la musculature paravertébrale
surtout dorsale. De son côté, le Dr T.________ a relevé qu’une IRM réalisée
le 28 septembre 2016 avait confirmé l’atrophie des muscles érecteurs du
tronc sur toute leur longueur avec des éléments caractéristiques de
l’atrophie primaire idiopathique des muscles érecteurs tronc,
symptomatologie caractérisant l’existence d’une camptocormie. Selon ce
médecin, cette atteinte expliquait parfaitement bien les plaintes de
l’assuré et rendait caduques les considérations du Dr S.________, son

- 19 -
diagnostic étant erroné de même que l’évaluation fonctionnelle qui en
découlait.
5. a) Outre les divergences médicales exposées au considérant
précédent, il convient d’ajouter que le SMR a fait preuve de l’arbitraire le
plus total en n’examinant pas le rapport détaillé établi par le Dr T.________
le 28 avril 2017, au simple motif qu’il est le médecin traitant du recourant.
C’est le lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, un rapport médical ne
saurait être écarté pour la simple et unique raison qu’il émane du médecin
traitant, étant précisé que pour qu’un avis médical puisse être écarté, il
est nécessaire qu’il existe des circonstances particulières qui permettent
de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité ou au bien-
fondé de l’évaluation (cf. TF 9C_575/2015 du 23 mars 2016 consid. 5.2).
Ainsi, le fait que le Dr T.________ est le médecin traitant de l'assuré ne
justifie pas, à lui seul, que l'on écarte d'emblée son avis.
b) Il y a par ailleurs lieu de relever que les avis médicaux
établis par le SMR ne reposent pas sur des observations cliniques
auxquelles l'un de ses médecins aurait personnellement procédé, mais sur
une appréciation fondée exclusivement sur une analyse des documents
médicaux versés au dossier. Or, comme développé au considérant 4 ci-
dessus, celle-ci est contredite par plusieurs pièces médicales émanant de
divers médecins consultés par l’assuré, dont plusieurs spécialistes. En
outre, comme le recourant le met lui-même en évidence, le point de vue
du SMR ne concorde ni avec celui de son ancien employeur ni avec celui
de son conseiller ORP. Dans ces conditions, il appartenait au SMR d'étayer
son point de vue divergent avec des explications circonstanciées et
convaincantes. Les avis rendus les 17 novembre 2016 et 16 juin 2017 par
la Dresse Z.________, dont il convient de préciser qu'elle n'est pas au
bénéfice d'une formation spécialisée dans le domaine de la rhumatologie
ou de la neurologie, sont succincts ; en particulier, le lien entre les
troubles objectivement constatés et leurs répercussions sur la capacité de
travail n'est examiné que de manière superficielle.

- 20 -
c) Enfin, on ne peut que s’étonner de la décision prise par
l’office intimé de s’écarter de l’avis médical établi par le SMR le 16 juin
2017, lequel concluait, après examen des derniers rapports établis par les
Drs L.________ et F.________, à une capacité résiduelle de travail de 50%
dans une activité adaptée. En procédant de la sorte, l’office intimé s’est
livré à des conjectures relevant essentiellement de la science médicale,
outrepassant en cela très largement les limites de sa tâche et de ses
compétences en se prononçant à la place des médecins sur les
conséquences d’une atteinte à la santé (cf. considérant 3b supra).
6. a) Sur le vu de ce qui précède, force est de constater que le
point de vue défendu par l’office AI ne résulte pas d’une analyse complète
et détaillée tenant compte de l’ensemble des atteintes à la santé
présentées par le recourant. Faute d'une appréciation exhaustive de la
situation médicale, l'office AI ne pouvait, au vu des circonstances, faire
l'économie d'une mesure d'instruction complémentaire avant de rendre sa
décision.
b) Par conséquent, il se justifie d’ordonner le renvoi de la
cause à l’office AI, à qui il appartient au premier chef d’instruire
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Cette solution
apparaît comme la plus opportune étant donné que plusieurs questions
n’ont pas fait l’objet d’une nécessaire investigation. Il incombera ainsi à
l’intimé de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire, comprenant
notamment un examen rhumatologique et neurologique, conforme aux
exigences découlant de l’art. 44 LPGA. Il appartiendra ensuite à l’intimé de
rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
7. En définitive, le recours doit être admis, la décision attaquée
annulée et la cause renvoyée à l’office intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
8. a) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de

- 21 -
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’office AI, qui
succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
b) Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens à la charge de l’office
intimé qu’il convient, compte tenu de l’importance et de la complexité du
litige, de fixer à 3'000 fr. (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 8 novembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à N.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.

- 22 -
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Graf, avocat (pour N.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

- 23 -
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :