vd_gerichte · ZD22.037084 · 2023-06-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 229/22 - 162/2023
ZD22.037084
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 juin 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Gauron-Carlin, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
O.________, au [...], recourant, représenté par le syndicat Unia Région Vaud,
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 88a RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
sans formation, travaillait en qualité de [...] à 100 % depuis le
1er décembre 2012 auprès de l’entreprise N.________ SA.
Le 15 octobre 2014, l’assuré a été victime d’un accident sur un
chantier. Selon la déclaration de sinistre LAA complétée par son
employeur le 17 octobre 2014, le crochet d’une pelle mécanique s’est
décroché au-dessus d’une fouille et a « rebondi » sur la jambe de
l’intéressé, lui causant des fractures du pied. Le travail a été interrompu
ensuite de l’accident.
L’assuré a séjourné au Service de chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil moteur des Hôpitaux Q.________ (ci-après : les
Q.________) du 15 au 17 octobre 2014, date de son retour à domicile. Le
Prof. T.________, médecin-chef de service, le Dr R.________, chef de clinique,
et le Dr C.________, médecin interne, ont alors posé les diagnostics de
fracture non déplacée interarticulaire métaphyso-épiphysaire de la base
du deuxième métatarse et du troisième métatarse, à droite, et de fracture
extra articulaire métaphyso-épiphysaire de la face plantaire de la base du
quatrième métatarse, à droite. Ils ont mis en place un traitement
conservateur et indiqué que le patient suivrait une rééducation à la
marche en décharge totale durant six semaines post-opératoires sous
protection d’une attelle jambière-postérieure. Ils ont ainsi attesté une
incapacité de travail totale jusqu’au 30 novembre 2014 (cf. lettre de sortie
du 22 octobre 2014 des Q.________).
La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-
après : la CNA) a pris le cas en charge (cf. courrier du 21 octobre 2014).
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 10 mars 2015, invoquant une fracture non déplacée des
deuxième et troisième métatarses à droite, ainsi qu’une fracture

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métaphyso-épiphysaire du quatrième métatarse droit. Il a indiqué être en
incapacité de travail totale depuis le 15 octobre 2014.
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 26 mars
2015, N.________ SA a indiqué que le salaire mensuel de l’assuré s’élevait à
5'125 fr. depuis le 1er janvier 2014.
Aux termes d’un rapport du 16 avril 2015 à l’OAI, le Dr
W.________, médecin assistant au sein du Groupement Hospitalier [...], site
de [...], a indiqué qu’un plâtre avait été circularisé le 22 octobre 2014, puis
retiré le 15 décembre 2014, date à partir de laquelle la physiothérapie
avait débuté. Il a noté que le patient se présentait à des contrôles
cliniques toutes les trois à quatre semaines. L’évolution était toujours
jugée favorable par l’assuré grâce à la physiothérapie, mais le médecin a
observé un patient cliniquement très algique et limité dans ses
déplacements. L’incapacité de travail dans l’activité habituelle était totale
depuis le 15 octobre 2014.
Le 14 octobre 2015, le Dr J.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a adressé un
rapport à l’OAI partiellement illisible, dont il ressort en particulier que la
capacité de travail de l’assuré dans l’activité habituelle était nulle depuis
le 15 octobre 2014 et qu’une capacité de travail dans une activité adaptée
pouvait être exigée à 100 % depuis le 20 mai 2015.
Par projet de décision du 9 février 2016, l’OAI a signifié à
l’assuré qu’il entendait refuser sa demande de rente d’invalidité, au motif
qu’une pleine capacité de travail lui avait été reconnue sur le plan médical
dans une activité adaptée (sans position debout prolongée) dès le mois de
mai 2015, laquelle lui permettrait de ne subir aucun préjudice
économique, ce qui n’ouvrait pas de droit à une rente d’invalidité.
Par décision du 21 mars 2016, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 9 février 2016.

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b) L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations
auprès de l’OAI le 17 octobre 2017, en raison d’un pied bloqué par une
arthrodèse du Lisfranc par suite de l’accident du 15 octobre 2014. Il a
mentionné une opération subie le 1er septembre 2016 et une incapacité de
travail totale depuis le jour de l’accident.
Dans un rapport du 7 novembre 2017, le Dr Z.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, a indiqué avoir
opéré l’assuré en date du 1er septembre 2016 d’une arthrodèse du
Lisfranc à droite, dans un contexte post-traumatique chroniquement
douloureux. Il a noté avoir pratiqué, en date du 7 septembre 2017,
l’ablation du matériel d’ostéosynthèse au niveau de ce pied droit. Le
médecin précité a relevé que l’évolution avait été plutôt difficile dans un
premier temps, marquée par des douleurs au niveau de la cicatrice et au
niveau du pied globalement ; fort heureusement, à ce jour, l’évolution
semblait aller vers le mieux, avec un patient qui déclarait subir moins de
douleurs, même s’il n’avait pas retrouvé un pied asymptomatique. Le Dr
Z.________ a également exposé que le périmètre de marche semblait
gentiment s’agrandir. La cicatrice était encore très douloureuse, tant à la
palpation qu’à l’effleurement. Il a préconisé des séances d’ergothérapies
dans un but de désensibilisation cicatricielle et attesté une incapacité de
travail totale jusqu’au 31 décembre 2017. Le médecin a également estimé
que son patient ne pourrait pas reprendre son activité de [...] au vu du
handicap résiduel potentiel que pouvait présenter son pied, de sorte qu’il
faudrait songer à une réorientation professionnelle dans un travail ayant
clairement moins de contraintes physiques au niveau de son pied droit.
Le 6 décembre 2017, l’OAI a reçu une copie du dossier de la
CNA, contenant notamment les pièces suivantes :
- un rapport du 4 février 2016, faisant suite à un examen du
jour-même par le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin d’arrondissement
auprès de la CNA, lequel a posé les diagnostics de status après fracture
des bases des métatarsiens 2, 3 et 4 à droite, de douleurs persistantes du

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tarse et d’arthrose débutante des articulations du Lisfranc du deuxième et
troisième rayon. Le Dr F.________ a relevé que le Dr J.________ avait
proposé, en septembre 2015, une arthrodèse métatarso-cunéiforme des
rayons 2 et 3 du pied droit, mais que cette intervention n’avait pas été
effectuée. Il a ainsi recommandé que l’assuré soit vu par un spécialiste en
chirurgie du pied pour un deuxième avis. Selon le médecin
d’arrondissement de la CNA, le cas de l’assuré n’était pas stabilisé et
l’incapacité de travail en tant que manœuvre de la construction était
justifiée. Il a toutefois retenu que celui-ci était apte à travailler à 100 %
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, c’est-à-dire une
activité sédentaire ou semi-sédentaire, en évitant de marcher en terrain
irrégulier, de monter ou descendre des escaliers ou des pentes à
répétition et de porter des charges de plus de quinze kilos ;
- un rapport du 5 octobre 2016 du Dr Z.________, dont il ressort
que l’assuré a séjourné au Service de chirurgie orthopédique de l’Hôpital
de [...] du 1er au 5 septembre 2016, en raison d’une intervention
chirurgicale subie le 1er septembre 2016, sous la forme d’un allongement
du gastrocnémien selon Strayer, d’une prise de greffe osseuse au niveau
du pilon tibial droit et d’une arthrodèse du Lisfranc du pied droit ;
- un rapport du 27 mars 2017 du Dr Z.________, par lequel
celui-ci a indiqué avoir pratiqué l’ablation d’une vis en date du 23 février
2017, laquelle était légèrement proéminente et dérangeait l’assuré. Cette
opération avait amené un soulagement au patient, qui ne présentait pas
de douleurs au niveau du Lisfranc médial ou central, mais présentait des
douleurs sur le côté du pied et peut-être au niveau de la cheville, qui
étaient dues à sa démarche un peu hésitante. Le médecin précité a noté
que l’évolution était clairement favorable, l’assuré pouvant bénéficier d’un
support plantaire semi-rigide, voire rigide, et commencer la
physiothérapie. Il a attesté une incapacité de travail totale.
Le 7 février 2018, l’assuré a été examiné par la Dre B.________,
médecin d’arrondissement auprès de la CNA. Dans son rapport du
20 février suivant, cette dernière a posé les diagnostics de « douleurs

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persistantes et fluctuantes de type allodyniques au niveau des
cicatrices », de « status après fracture des bases des métatarsiens 2, 3 et
4 le 15.10.2014 avec arthrose débutante des articulations du Lisfrancs du
2ème et 3ème rayon », de « status après allongement du gastrocnémien
selon Strayer, prise de greffe osseuse au niveau du pilon tibial D [droit] et
arthrodèse de l’articulation du Lisfranc médial et central du pied D », de
status après AMO (ablation de matériel d’ostéosynthèse) d’une vis gênant
l’assuré le 23.02.2017 » et de « status après AMO le 07.09.2017 ». Elle a
notamment émis l’appréciation suivante (sic) :
« Subjectivement, l'assuré mentionne encore la persistance de
douleurs qui augmentent lors de la marche en terrain irrégulier, lors
de la marche en descente et en descendant les escaliers. Il
mentionne également des douleurs vives au niveau des cicatrices et
notamment surtout au niveau de la cicatrice au-dessus de sa
malléole interne.
Objectivement, on constate une augmentation de l'amyotrophie de
la cuisse D, une mobilité de la cheville diminuée mais malgré tout
préservée avec une diminution de force de l'ensemble du MID
[membre inférieur droit].
On est frappé par les douleurs vives engendrées juste à
l'effleurement et malgré la protection de gel sur cette cicatrice au
niveau de la jambe et au-dessus de la malléole interne.
Sur le plan médical, la situation n'est pas tout à fait stabilisée et
nous proposons à l'assuré de demander un consilium dans le Service
du Prof. P.________ au D.________ [Centre D.________] pour voir si ces
douleurs au niveau des cicatrices peuvent être améliorées par une
éventuelle neurolyse ou un autre traitement.
En accord avec l'assuré nous allons prendre contact avec le Dr
Z.________ par téléphone pour lui faire part de nos observations et
propositions.
Sur le plan des limitations fonctionnelles, nous pouvons d'ores et
déjà retenir que l'assuré ne peut pas effectuer d'activité nécessitant
des marches répétées prolongées, la marche en terrain irrégulier,
pas d'activité nécessitant un travail sur les échafaudages, escaliers
ou échelles, pas d'activité nécessitant une position à genoux ou
accroupie, pas de port de charges supérieures à 10 kg, pas de
position statique debout ou assis et activité nécessitant un
alternance des positions assis/debout.
Dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
décrites ci-dessus, la capacité de travail est entière sans diminution
de rendement.
L'assuré ne peut plus exercer d'activité lourde (manœuvre sur les
chantiers, dans le génie civile, maçon, activité dans une cuisine ou
dans le nettoyage). »

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Par rapport du 27 février 2018 au médecin traitant de l’assuré,
le Dr Z.________ a indiqué avoir réalisé une IRM (imagerie par résonnance
magnétique) de l’avant-pied, laquelle n’avait pas objectivé de
problématique de type névrome de Morton ou nécrose. Il estimait qu’il
existait encore des douleurs d’ordre clairement neurogène, avec cicatrice
douloureuse et irradiation au niveau des premier, deuxième et troisième
métatarsiens, essentiellement sur le versant dorsal du pied. Il a relevé que
la proposition de la Dre B.________ de demander un avis au Prof. P.________,
spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique et en
chirurgie de la main et médecin chef au sein du Service de chirurgie
plastique et de la main du D.________, permettrait peut-être d’envisager
d’autres options thérapeutiques, outre les séances d’ergothérapie, qui
pourraient amener un bénéfice par rapport à l’évolution du pied.
Dans un rapport du 14 juin 2018 à la CNA, le Prof. P.________ et
le Dr G.________, chef de clinique au sein du Service de chirurgie plastique
et de la main du D.________, ont fait part de ce qui suit (sic) :
« Le patient nous consulte sur proposition de la SUVA. Ce dernier a
bénéficié d'une arthrodèse du lysfranc à droite en 2016 qui se solde
par des décharges électriques de la cheville droite jusqu'à l'hallux et
des douleurs à la marche. Il se plaint de douleurs sur la malléole
interne en regard de la cicatrice avec une irradiation dans le gros
orteil avec une intensité de 8/10 de type électrique. Le facteur
déclenchant est le toucher et le patient dénie un rythme circadien.
Au vu d'une évolution depuis 2016 tout à fait stable, on parle d'une
catamnèse chronique.
A l'examen clinique, on note des cicatrices calmes, non
inflammatoires avec un Tinel à la face interne de la cheville à 7cm
proximal de la cicatrice avec une hypoesthésie de la face interne de
la cheville et du talon et d'une extension de l'hallux à M3 (contre
gravité).
Au vu des douleurs neuropathiques sur le trajet du nerf saphène
après le stripping du tendon effectué en 2016, nous posons
l'indication d'une lésion nerveuse du N. Saphène et proposons
l'exploration et une neurolyse du nerf concerné. »
Le 12 mars 2019, l’assuré a subi plusieurs interventions
chirurgicales, à savoir une neurolyse du nerf sciatique poplité externe
droit, une neurolyse des branches terminales du saphène droit, une
excision de la cicatrice du dos du pied droit, ainsi qu’une ténolyse du

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tendon de l'extenseur du gros orteil dans le dorsum du pied (cf. protocole
opératoire du 14 mars 2019 du Prof. P.________).
Aux termes d’un rapport du 31 juillet 2019 à la CNA, le Prof.
P.________ a relevé que les nerfs neurolysés provoquaient beaucoup moins
de douleurs mais que le patient présentait tous les signes d’un tunnel
tarsien, lequel n’avait pas été constaté dès le départ compte tenu de la
douleur importante localisée sur les autres nerfs. Il a ainsi préconisé une
révision du tunnel tarsien.
Le 27 août 2019, l’assuré a subi une neurolyse du nerf tibial
postérieur droit au niveau du tunnel tarsien (cf. protocole opératoire du 30
août 2019 du Prof. P.________).
Dans un rapport du 21 novembre 2019 au Dr Z.________, le Dr
V.________, médecin assistant auprès du Service de chirurgie plastique et
de la main du D.________, a indiqué que le patient se plaignait d’une
hyperesthésie persistante sur le territoire du saphène interne droit et que
le Prof. P.________ et lui-même lui avaient ainsi proposé de sectionner et
enfouir le nerf saphène interne, ce qui pourrait le soulager. Le
Dr V.________ a exposé que l’intéressé avait refusé cette intervention, de
sorte que le Prof. P.________ et lui ne prévoyaient pas de le revoir à leur
consultation.
Par rapport du 14 février 2020 à la CNA, le Dr Z.________ a
observé que l’assuré montrait des cicatrices péri-malléolaires internes
encore marquées et électrisantes sur la partie distale, la mobilité du genou
et de la cheville étant conservée. Il a indiqué ne pas avoir de proposition
thérapeutique pertinente, hormis la poursuite de la physiothérapie et de
l’ergothérapie, qui amenaient un soulagement dans le quotidien du
patient.
A la demande de la CNA, l’assuré a été examiné par le Dr
K.________, spécialiste en neurologie, le 22 septembre 2020. Dans son
rapport du même jour, ce médecin a fait part de l’appréciation suivante :

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« Ce patient présente un syndrome douloureux au Ml droit, post-
traumatique après fracture écrasement des métatarsiens 2 à 4 le
15.10.2014.
Sur le plan strictement neurologique on peut mettre en évidence un
tableau de neuropathie purement sensitive mais avec phénomène
allodynique très marqué dans le territoire distal du nerf saphène
ainsi que dans le territoire distal du nerf péronier superficiel,
secondairement à des interventions de neurolyse.
Le pronostic est réservé. D'un point de vue thérapeutique je
recommande de tenter un traitement à base de Lyrica. »
Le 4 décembre 2020, l’assuré a à nouveau été examiné par la
Dre B.________, laquelle a rendu un rapport le même jour, dont la teneur
est en particulier la suivante :
« Subjectivement, l’assuré mentionne la persistance voire
l’aggravation des douleurs au niveau de son MID qui se situent de
manière constante au niveau du bord externe du genou D et au
niveau externe du pied D avec des douleurs allodyniques dans le
territoire du nerf saphène distal, les douleurs au niveau du bord
externe du genou D et du bord externe du pied D sont accentuées
par la marche, la marche dans les escaliers, dans les pentes ou dans
les rampes ainsi que par le port de charges. En fin d’examen il va se
plaindre également de douleurs au niveau de la base des orteils
avec un enraidissement.
Un examen neurologique a été pratiqué chez le Dr K.________ qui a
confirmé la présence d’un tableau de neuropathie purement
sensitive avec des phénomènes allodyniques très marqués dans le
territoire distal du nerf saphène ainsi que dans le territoire distal du
nerf péronier superficiel, secondairement aux interventions de
neurolyses et a proposé un traitement de Lyrica qui a été mis en
place par le médecin traitant et a été interrompu en raison des
effets secondaires puis réintroduit à plus petites doses avec pour
l’instant peu d’effets. L’assuré nous explique qu’il a refusé une
nouvelle intervention chirurgicale proposée par le Prof. P.________ et
qui consistait à sectionner et enfouir le nerf saphène interne.
Objectivement, on constate une boiterie d’épargne du MID, un
assuré qui mentionne ne pas pouvoir marcher sur les pointes et les
talons sans essayer, un accroupissement profond impossible en
raison de douleurs sur le bord externe du genou D, une amyotrophie
de 2 cm de la cuisse, probablement en relation avec le port de
l’attelle au niveau du genou D alors qu’il n’y a pas d’amyotrophie au
niveau du mollet, une mobilité de la cheville diminuée en flexion et
en extension ainsi qu’une mobilité diminuée au niveau du genou D
sans explication morphologique puisqu’une IRM du genou D récente
était normale.
On constate une allodynie importante au niveau du territoire distal
du nerf saphène mais nous n’avons pas constaté d’allodynie dans le
territoire distal du nerf péronier superficiel.

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Sur le plan médical, la situation est presque stabilisée et nous avons
proposé à l’assuré une évaluation courte à la Clinique romande de
réadaptation (CRR) dans le but de procéder à une évaluation de ses
capacités résiduelles fonctionnelles et de ses capacités
professionnelles avec consultation par le consultant d’orthopédie,
éventuellement le neurologue mais surtout une évaluation du
chaussage de l’assuré à l’atelier pieds-chaussures.
L’assuré mentionne qu’un tel séjour paraît quasi impossible car son
épouse finit le travail à 21h00 et qu’il a ses 3 enfants dont il doit
s’occuper dont le deuxième présente des problèmes psychologiques
qui nécessitent un suivi par l’Assurance Invalidité et qui ne permet
pas à toutes personnes de s’en occuper. Par ailleurs il précise qu’il
n’a aucune famille sur place ni son épouse ni personne qui pourrait
garder les enfants.
Nous lui proposons quand même d’essayer de voir avec son épouse
s’il n’y a pas possibilité de trouver un arrangement pour qu’il puisse
se rendre 2 semaines à la CRR faire cette évaluation. L’assuré va
regarder avec son épouse et nous tiendra informé dans le courant
de la semaine prochaine voire au plus tard dans 10 jours.
Nous pouvons d’ores et déjà retenir les limitations fonctionnelles
provisoires suivantes : pas de marche prolongée, pas de marche en
terrains irréguliers, pas de position accroupie ou à genoux, pas
d’activités nécessitant la marche dans des escaliers, des échelles ou
sur des échafaudages, pas d’activités en position statique debout et
pas de port de charges lourdes (supérieures à 10 kg).
L’activité de [...] n’est plus une activité exigible et une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée, respectant les
limitations fonctionnelles décrites ci-dessus, est attendue sans
diminution de rendement. »
Aux termes d’une appréciation du 8 février 2020 (recte :
2021), la Dre B.________ a relevé qu’il n’y avait plus de traitement
chirurgical ou médical qui puisse améliorer de manière notoire l’état de
santé de l’assuré. Elle a noté que ce dernier aurait pu bénéficier d’un court
séjour à la CRR pour effectuer du renforcement musculaire, ce qu’il avait
refusé pour des raisons familiales. Au vu de ce qui précède, elle a retenu
que l’état de santé de l’intéressé était stabilisé et que les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes : pas de marche prolongée, pas de
marche en terrains irréguliers, pas de position accroupie ou à genoux, pas
d’activités nécessitant la marche dans les escaliers, sur des échelles ou
sur des échafaudages, pas d’activités en position statique debout et pas
de port de charges lourdes supérieures à dix kilos. Selon la médecin
d’arrondissement de la CNA, l’activité de [...] n’était plus exigible et une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée, respectant les

- 11 -
limitations fonctionnelles décrites, était attendue sans diminution de
rendement et à temps complet.
Par projet de décision du 10 mars 2021, l’OAI a signifié à
l’assuré qu’il entendait lui octroyer une rente entière d’invalidité limitée
dans le temps, soit du 1er avril 2018 au 31 mai 2021. Il a retenu que,
depuis le 1er septembre 2016, date du début du délai d’attente, sa
capacité de travail était considérablement restreinte. A la fin du délai
d’attente d’une année, le 1er septembre 2017, il était en incapacité de
travail et de gain totale dans toute activité, de sorte qu’un degré
d’invalidité de 100 % était reconnu depuis cette date. L’OAI a toutefois
relevé que le droit à la rente prenait naissance au plus tôt six mois après
la réception de la demande AI, laquelle avait été déposée le 18 octobre
2017. Dès lors, les prestations ne pouvaient être versées qu’à partir du
1er avril 2018. L’office précité a en outre exposé qu’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée (sans marche prolongée ou en terrains
irréguliers, sans position accroupie ou à genoux, sans travaux nécessitant
la marche dans les escaliers, sur des échelles ou sur des échafaudages,
sans position statique debout et sans port de charges lourdes supérieures
à dix kilos) était exigible sans diminution de rendement depuis le 8 février
2021, d’après l’examen de la médecin de la CNA. De la comparaison du
revenu sans invalidité de 69'632 fr. (soit le revenu annoncé par
l’employeur en 2014 annexé jusqu’en 2021) avec le revenu avec invalidité
fondé sur l’ESS (Enquête suisse sur la structure des salaires) pour un
homme dans des activités non qualifiées du domaine de la production et
des services, de 66'132 fr. 24 compte tenu d’un abattement de 5 % lié à
ses limitations fonctionnelles, il résultait un degré d’invalidité s’élevant à
5.03 %, ce degré d’invalidité, inférieur à 40 %, n’ouvrant pas le droit à une
rente. Par conséquent, le droit à une rente entière s’éteignait au 31 mai
2021, soit au terme du délai de trois mois suivant le retour à une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée.
Par courrier du 12 mars 2021, la CNA a signifié à l’assuré
qu’elle mettrait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité
journalière avec effet au 31 mars 2021, dans la mesure où l’examen

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médical subi récemment avait révélé qu’il n’avait plus besoin de
traitement médical.
Par courrier non daté reçu le 25 mars 2021 par la CNA, l’assuré
a contesté la position de cette dernière telle qu’elle figure dans son
courrier du 12 mars 2021.
Le 14 avril 2021, l’assuré a contesté le projet de décision de
l’OAI du 10 mars 2021. Il a estimé que son état n’était pas stable et qu’il
n’était pas possible de retenir une telle capacité de travail résiduelle,
puisqu’il souffrait toujours de décharges électriques, d’une sensibilité
accentuée sur ses cicatrices à la marche au niveau de la cheville, de
douleurs persistantes au niveau du genou à la marche et au repos et d’un
endormissement de la jambe et du pied. En raison de ces troubles,
l’assuré a indiqué qu’il avait toujours besoin de physiothérapie et de
plusieurs médicaments, dont un puissant antalgique.
Sur demande de l’OAI, l’assuré a en particulier transmis, le
12 mai 2021, les pièces suivantes :
- un rapport du 3 mai 2021 à la CNA, dans lequel le Dr
Z.________ a indiqué que la décision prise le 12 mars 2021 de mettre fin au
paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière lui paraissait
inappropriée. Il a rappelé que son patient souffrait toujours d’importantes
douleurs au niveau de son genou et de sa cheville droits et que la situation
évoluait de manière défavorable. Le médecin a en outre relevé que
l’assuré était sous traitement par morphine en continu et que la
physiothérapie et l’ergothérapie étaient primordiales pour soulager son
quotidien. Selon lui, il était impossible pour son patient de se présenter à
l’assurance-chômage, car il ne pouvait imaginer qu’un employeur soit prêt
à l’engager, quelle que soit la profession, au vu du risque d’absence
potentiel et des douleurs. Le Dr Z.________ a encore observé qu’une
importante composante de douleurs s’ajoutait aux limitations
fonctionnelles retenues par la médecin d’arrondissement de la CNA ;

- 13 -
- un rapport du 11 mai 2021, par lequel Mme H.________,
physiothérapeute, a noté que l’assuré présentait toujours de fortes
douleurs au niveau du genou et de son pied, lesquelles le limitaient
beaucoup dans ses activités de la vie quotidienne et dans la progression
des exercices de physiothérapie. Elle a relevé que les traitements
permettaient de soulager de manière temporaire le patient et qu’il n’était
pas envisageable de les arrêter pour le moment puisque les douleurs et
les raideurs revenaient rapidement.
Par décision du 25 mai 2021, la CNA a refusé d’allouer une
rente d’invalidité à l’assuré, estimant qu’il n’existait aucune diminution
notable de la capacité de gain due à l’accident. Elle a en effet considéré
que ce dernier était capable d’exercer une activité ne nécessitant pas de
port de charges supérieures à dix kilos, de marche prolongée, de marche
en terrains irréguliers, de position accroupie ou à genoux, de marche dans
les escaliers, d’utilisation d’échelles ou d’échafaudages, ainsi que de
position statique debout. Une telle activité était exigible à 100 % et
permettrait à l’intéressé de réaliser, selon l’ESS, un revenu résiduel de
66'001 fr., compte tenu d’un abattement de 5 % pour limitations
fonctionnelles ; comparé au revenu réalisable sans l’accident de 68'705 fr.,
il en résultait seulement une perte de 4 %, inférieure au taux de 10 %
donnant droit à une rente.
Le 30 juillet 2021, l’assuré, désormais représenté par le
syndicat Unia Région Vaud, a complété ses objections au projet de
décision de l’OAI. Il a contesté l’appréciation de la médecin
d’arrondissement de la CNA s’agissant de la capacité de travail retenue
dans une activité adaptée, se référant aux rapports de ses médecins
traitants. Il a en outre indiqué être actuellement suivi par le Dr L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Pour étayer ses dires,
l’assuré a transmis les pièces suivantes :
- un rapport établi le 24 juin 2021 par son médecin traitant, le
Dr S.________, spécialiste en médecine interne générale, par lequel ce
dernier a indiqué que son patient devait prendre un traitement
morphinique pour soulager ses douleurs intenses et que, dans ce

- 14 -
contexte, il était difficile d’envisager une reprise de son travail, qui
requerrait un effort physique, mais aussi une réadaptation dans un autre
travail, qui demanderait de la concentration au niveau intellectuel ;
- un rapport du 28 juin 2021 du Dr Z.________, par lequel celui-
ci a fait état de ce qui suit :
« Question 1. Considérez-vous que l'état de santé de Monsieur
O.________ est stabilisé ?
La situation n'est clairement pas stabilisée. On peut même dire
qu'elle s'est empirée suite à ces chirurgies qu'il a eues au niveau
des nerfs du membre inférieur droit, à tel point qu'actuellement il
doit prendre des médicaments plus forts, tel que du MST [morphine]
de manière quotidienne. La physiothérapie et l'ergothérapie
semblent primordiales pour soulager le quotidien du patient.
Question 2. Y aurait-il des traitements chirurgicaux ou médicaux qui
pourraient l'améliorer/soulager le patient ?
A mon sens, d'un point de vue chirurgical, je ne vois pas ce qui
pourrait soulager le patient actuellement.
D'un point de vue d'un traitement non chirurgical, la physiothérapie,
l'ergothérapie et la prise de médicament paraissent indispensables.
Malgré la prise de ces médicaments, les douleurs persistent de
manière assez importante, principalement au niveau du genou, sur
la face latérale et au niveau de la cheville également, sur la partie
interne.
Question 3. A quel taux évaluez-vous actuellement la capacité de
travail de l'assuré dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles ?
A cette question, nous avons discuté de manière claire avec
Monsieur O.________. Actuellement, une activité professionnelle à
100% paraît difficile d'un point de vue de la tolérance du patient. On
miserait peut-être plutôt sur un 50%, mais bien entendu dans un
travail qui ne soit pas trop physique, où il peut alterner une position
assise et debout.
Au niveau de la conduite automobile, il est limité à environ 1 heure,
ensuite la cheville et le genou deviennent assez douloureux. Au
niveau de la montée - descente des escaliers ou échelles, cela n'est
pas possible.
Je noterai également dans cette question que, à l'époque, il avait fait
l'[...], où on l'avait surtout testé dans son activité précédente de
travailleur en génie civil où il était toute la journée sur les routes.
Bien entendu, ce genre d'activité professionnelle n'est plus possible
pour lui. Il doit vraiment être réorienté sur un travail moins
physique, en tenant compte des paramètres précédemment cités.
Evidemment, tout cela doit être testé et le patient est totalement
ouvert à tester ce genre d'activité professionnelle.
Question 4. Quel type d'activité pourrait être adaptée selon vous ?
cf. question 3.

- 15 -
Question 5. Autres remarques ?
Monsieur O.________ est motivé à pouvoir retravailler. Il n'a que [...]
ans. Il se rend compte qu'être sans activité professionnelle ne
l'enchante pas du tout. Bien entendu, il est tout à fait conscient
également des limites physiques et des limites marquées par la
douleur qu'il présente. Mais il est très demandeur de pouvoir tester
des activités professionnelles moins lourdes, chose qui n'a, à priori,
encore jamais été faites jusqu'à maintenant. »
Le 2 août 2021, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport établi le
29 juillet 2021, dans lequel le Dr L.________ a indiqué l’avoir traité du
14 mai au 17 juin 2021 en raison d’une crise émotionnelle sévère
survenue dans le contexte de procédures assécurologiques concernant
son accident professionnel en 2014. L’intéressé se sentait désespéré et
victime des décisions des assurances, qui le mettaient dans une situation
financière très difficile. Le psychiatre traitant a expliqué que son patient
avait déjà été sous traitement d’un antidépresseur et d’un somnifère
prescrits par son médecin traitant ; ce dernier n’était pas apte au travail
pendant la période du traitement susmentionnée en raison de son trouble
psychiatrique. Il a relevé que l’assuré avait surmonté l’essentiel de cette
crise grâce au soutien du syndicat et que, même si son état restait fragile,
il s’était senti suffisamment rétabli pour continuer sans une aide
psychiatrique spécifique.
Par rapport du 14 septembre 2021 à l’OAI, le Dr L.________ a
posé le diagnostic de trouble de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et
dépressive (F43.22) depuis le mois de mai 2021. Il a expliqué que l’assuré
s’était adressé à lui en raison d’une crise anxiodépressive provoquée par
le traitement assécurologique de son handicap physique causé par un
accident professionnel, qui le privait de moyens de subsistance.
L’intéressé décrivait une réaction anxiodépressive mixte liée à l’absence
de revenu ; il se sentait blessé par la non-reconnaissance de son handicap
physique par les assurances. Le psychiatre a observé que son patient était
envahi par des émotions mixtes, dont de l’anxiété pour sa situation et son
avenir sur le plan financier, de la colère impuissante, des moments
d’effondrement dépressif, une honte de son handicap, mais pas d’état de
stress posttraumatique ni d’autres symptômes psychiatriques. Le suivi
psychiatrique s’était terminé le 22 juillet 2021, le pronostic était

- 16 -
désormais favorable, aucune mesure n’était envisagée et il n’existait pas
de limitation sur le plan psychiatrique.
Le 18 octobre 2021, le Dr Z.________ a adressé son patient au
Centre d’antalgie du D.________ à cause de douleurs neurologiques
ingérables. Aux termes de son rapport du même jour, il a indiqué que la
situation s’était empirée, les douleurs étant présentes tant au niveau du
genou droit, sur la partie antéro-latérale, qu’au niveau du talon droit. Il a
noté que le patient devait prendre de la morphine quotidiennement, le
Tramal ne faisant pratiquement plus d’effet, et qu’il bénéficiait de
physiothérapie et d’ergothérapie, lesquels soulageaient un minimum la
symptomatologie.
Par décision sur opposition du 11 novembre 2021, la CNA a
rejeté l’opposition de l’assuré.
Par acte du 9 décembre 2021, l’assuré, toujours représenté
par le syndicat Unia Région Vaud, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur
opposition susmentionnée.
Par rapport du 25 février 2022, les Drs E.________ et M.________,
spécialistes en anesthésiologie et médecins auprès du Centre d’antalgie
du D.________, ont posé les diagnostics de douleurs chroniques
neuropathiques au niveau de la cheville et du pied droits dans les
territoires des nerfs saphènes et fibulaires superficiels, ainsi que de « très
probable » syndrome régional douloureux complexe (ci-après : SRDC) de
type 2. Ils ont convenu de traiter le patient dans un premier temps par des
mesures non invasives, telles qu’une crème à base
d’amitriptyline/kétamine, ainsi que des patchs de Neurodols, et ont
également proposé au recourant d’effectuer une perfusion de lidocaïne
intraveineuse, potentiellement efficace sur des douleurs neuropathiques,
laquelle pourra être réitérée en cas de succès. Les Drs E.________ et
M.________ ont en outre proposé la poursuite de la médication actuelle et
de la physiothérapie, tout en relevant qu’en cas de diminution de

- 17 -
l’allodynie grâce aux mesures précitées, l’utilisation de la stimulation
électrique transcutanée et des séances d’ergothérapie seraient à
envisager.
Le 21 mars 2022, une scintigraphie osseuse a été réalisée à la
suite d’une forte suspicion d’un SRDC du pied et de la cheville droits. Le
rapport y relatif, daté du même jour, émettait les conclusions suivantes :
« Cet examen scintigraphique montre quelques petites
hyperactivités du 2e cunéiforme du pied droit en présence de
remaniements osseux post-mise en place et ablation du matériel
métallique, à confronter aux antécédents. Également, sous réserve
d'un CT "Low dose" effectué pour correction d'atténuation, aspect
"moucheté" des os du tarse du pied droit, dont un SDRC au décours
ne peut être exclu.
Pas de lésion hyperactive anormale du rachis cervico-dorso-
lombaire. »
Aux termes d’un avis du 28 avril 2022, la Dre X.________,
médecin praticienne et médecin au sein du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a émis l’appréciation suivante :
« Discussion et conclusion : Nous sommes devant la situation
d’un assuré ayant présenté des fractures non déplacées des 3
métatarsiens en accident de travail en 2014. Suite à la persistance
des douleurs un Sudeck a été déjà suspecté en 2014. Depuis cette
date plusieurs opérations ont été réalisées pour des douleurs
persistantes. Dans son examen final le médecin d’arrondissement
conclut à une CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle]
nulle et une CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée]
entière dans une activité non physique respectant les LF [limitations
fonctionnelles]. La décision de la SUVA et le projet de décision de l’AI
ont été contestés par l’assuré, nous sommes interrogés sur les
derniers RM [rapports médicaux].
En se basant sur les RM à notre disposition, nous relevons plusieurs
incohérences médicalement. D’abord au plan clinique, nous
constatons que lors des examens cliniques effectués par la SUVA ou
sur la demande de la SUVA (par le Dr K.________), l’assuré dit ne pas
pouvoir se tenir ou marcher sur les pointes ou les talons du fait des
douleurs au niveau du MID. Cependant, lors de l’examen effectué
par le Dr M.________ (centre d’antalgie), l’assuré maintient sans
difficulté les pointes et les talons. Donc, est ce qu’il y a une
amélioration des douleurs ou les plaintes changent en fonction des
examinateurs ?
Nous constatons également des discordances au niveau de la prise
des morphiniques que d’après le Dr Z.________ cette prise n’est pas
continue, mais plutôt aléatoire. Alors que le médecin traitant fait
état d’une prise de morphiniques justifiant une ITT [incapacité de

- 18 -
travail totale] et que l’assuré déclare au moment de l’anamnèse
réalisée par le centre d’antalgie de prendre des morphiniques en
continu malgré des nausées et des vertiges. Nous peinons à
comprendre le facteur d’aggravation entre le RM du 28.06.2021
retenant une CTAA à 50% avec les mêmes LF retenues par le
médecin d’arrondissement et le RM du 18.10.2021 retenant une ITT
dans toute activité par le Dr Z.________, sans changement de la
situation médicale. Nous peinons également à comprendre une ITT
dans toute activité chez un assuré qui refuse un séjour à la CRR, car
il doit s’occuper de ses enfants (dont le dernier de très bas âge),
tous les soirs et en absence de son épouse. Concernant le Sudeck,
encore une fois retenu par le centre d’antalgie, les facteurs
diagnostics cliniquement se base sur les déclaration subjectives de
l’assuré, et la scintigraphie n’est pas typique et ne confirme pas ce
diagnostic, mais conclut que ce diagnostic ne peut pas être écarté et
ceci dans le cas d’un assuré opéré à plusieurs reprises au niveau du
pied D. Enfin, au plan psychiatrique, il n’y a pas d’IT [incapacité de
travail] durable ni de LF retenues par le Dr L.________.
Ainsi, nous concluons que les éléments médicaux apportés dans les
derniers RM, ne nous permettent en aucun cas de nous écarter des
conclusions de l’examen médical du médecin d’arrondissement. Il
n’y a dès lors pas de raison de modifier notre position. »
Par courrier du 19 juillet 2022, faisant partie intégrante de la
décision à intervenir, l’OAI a retenu que les médecins traitants
n’évoquaient pas d’aggravation manifeste de l’état de santé de l’assuré et
ne mentionnaient aucun élément qui permettrait de retenir que l’état de
santé ne s’est pas stabilisé. Renvoyant à l’avis médical du SMR du 28 avril
2022, il a maintenu sa position telle qu’elle ressortait de son projet de
décision du 10 mars 2021.
Par décision du 22 août 2022, l’OAI a fixé le montant mensuel
de la rente entière d’invalidité à 1'936 fr. pour la période du 1er avril au
31 octobre 2018. Il a en outre fixé le montant mensuel de la rente entière
d’invalidité, assortie de trois rentes pour enfant, à 4'018 fr. pour la période
du 1er novembre au 31 décembre 2018, à 4'053 fr. pour la période du
1er janvier 2019 au 31 décembre 2020 et à 4'087 fr. pour la période du
1er janvier au 31 mai 2021.
B. Par acte du 14 septembre 2022, O.________, toujours
représenté par le syndicat Unia Région Vaud, a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée, concluant principalement à sa révision (recte : sa réforme) dans

- 19 -
le sens de la poursuite du versement d’une rente entière d’invalidité au-
delà du 31 mai 2021 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de
la cause à l’intimé pour nouvelle décision dans le sens des considérants. A
titre préalable, il a requis la mise en œuvre d’une expertise médicale afin
d’évaluer sa capacité résiduelle de travail. En substance, le recourant fait
valoir que les conclusions de la Dre B.________, sur lesquelles l’intimé s’est
basé, sont mises en doute par plusieurs rapports médicaux, en particulier
par les rapports établis les 3 mai, 28 juin et 18 octobre 2021 par le
Dr Z.________, qui attestent qu’il ne peut reprendre aucune activité à
temps plein en raison de ses douleurs importantes. De même, le recourant
soutient que le rapport du Dr S.________ du 24 juin 2021 consolide l’avis du
Dr Z.________, puisque ce dernier atteste qu’il est en incapacité totale de
travailler en raison du traitement morphinique, lequel engendre des
troubles de la concentration. En outre, le recourant invoque que les
limitations fonctionnelles telles que retenues par la Dre B.________ le
7 février 2018 ne sont plus d’actualité, plusieurs médecins ayant relevé
que la situation s’était péjorée depuis lors. Il soutient que la médecin
d’arrondissement n’a pas expliqué les raisons pour lesquelles les
limitations fonctionnelles établies en 2019 n’auraient pas subi d’évolution
et qu’elle ne s’est pas non plus prononcée sur l’influence du traitement
morphinique sur sa capacité de travail, de sorte que l’intimé ne pouvait se
fonder sur cet avis insuffisamment motivé. Selon lui, l’intimé n’a pas assez
investigué son état de santé et ne peut dès lors se prononcer en l’état sur
sa capacité résiduelle de travail. Pour étayer ses dires, le recourant a
produit plusieurs pièces figurant déjà au dossier, ainsi que les pièces
suivantes :
- un rapport du 11 septembre 2020 à la CNA, par lequel le Dr
Z.________ a relevé que l’évolution par rapport aux opérations subies par le
patient était mitigée, ce dernier estimant être plus gêné qu’avant celles-ci.
Il a expliqué que, depuis la neurolyse au niveau de son genou droit,
l’intéressé décrivait des douleurs sur la face latérale de son genou, comme
des brûlures, qui augmentaient à la marche et n’étaient pas soulagées par
la physiothérapie. Après avoir effectué une IRM, laquelle n’avait pas révélé
de lésion anatomique pouvant expliquer les douleurs ressenties par le

- 20 -
patient, il a estimé qu’il s’agissait clairement de « douleurs de type
rénervation au niveau de cette neurolyse ». Le médecin a ainsi conclu que
la situation n’était pas stabilisée chez le recourant, qui restait encore
dépendant des séances de physiothérapie et d’ergothérapie. Il a en outre
indiqué que la situation n’était pas simple au niveau professionnel, les
douleurs rendant difficile la recherche d’un emploi ;
- un rapport du 22 août 2022, par lequel le Dr Z.________ a
expliqué que la situation restait mitigée avec des douleurs « tout le temps
présentes » ; selon lui, une reprise de travail à 50 % en tenant compte des
limitations fonctionnelles pouvait être tentée, mais pas au-delà ;
- un rapport du 2 septembre 2022 du Dr S.________, dont il
ressort qu’une reprise de travail à maximum 50 % était envisageable et
surtout bénéfique d’un point de vue psychique et somatique.
Par réponse du 1er décembre 2022, l’intimé a proposé le rejet
du recours et la confirmation de la décision litigieuse.
Le 9 janvier 2023, le recourant a déclaré persister dans ses
conclusions et n’avoir aucune autre réquisition de preuve.
Dans l’intervalle, la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal a rendu un arrêt le 26 septembre 2022, en la cause AA 166/21 -
124/2022, par lequel elle a rejeté le recours de l’assuré contre la décision
sur opposition de la CNA du 11 novembre 2021. En substance, elle a
retenu que l’état de santé de l’assuré était stabilisé et que c’était à juste
titre que la CNA s’était fondée sur l’appréciation de la Dre B.________ du 4
décembre 2020, complétée le 8 février 2021, pour retenir une capacité de
travail résiduelle de 100 % dès février 2020 ; elle a confirmé les revenus
avec et sans invalidité retenus par cette dernière, le degré d’invalidité
n’ouvrant ainsi pas le droit à la rente d’invalidité. La Cour de céans a
notamment considéré que l’appréciation de la Dre B.________ bénéficiait
d’une pleine valeur probante et n’était mise en doute, même faiblement,
par aucun élément médical au dossier ; en particulier, les rapports des

- 21 -
3 mai, 28 juin et 18 octobre 2021 du Dr Z.________, le rapport du 24 juin
2021 du Dr S.________ et le rapport du 25 février 2022 des Drs E.________
et M.________ ne permettaient pas de jeter le doute sur l’avis du médecin
d’arrondissement de la CNA.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
au-delà du 31 mai 2021.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés âgés de
moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes généraux de
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur
lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée en fonction
de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, l’ancien

- 22 -
droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021,
le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid.
2.2.3).
Le droit applicable reste, en l'occurrence, celui qui était en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, dès lors que l’éventuelle modification
déterminante date du 8 février 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.

- 23 -
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). Ces dispositions sont
applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue,
avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF
145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
d) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

- 24 -
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

- 25 -
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. Par décision du 22 août 2022, l’intimé a octroyé au recourant
une rente entière d’invalidité pour la période du 1er avril 2018 au 31 mai
2021. Il a en effet considéré que le droit à la rente s’éteignait le 31 mai
2021, soit trois mois après l’amélioration de sa capacité de travail,
intervenue en février 2021. L’atteinte à la santé physique faisant suite à
un accident, la décision entreprise est principalement fondée sur le dossier
de la CNA, plus particulièrement sur l’appréciation de la Dre B.________ du
4 décembre 2020, complétée le 8 février 2021. Le recourant conteste
l’appréciation de la Dre B.________, laquelle serait contredite par plusieurs
rapports de ses médecins attestant d’une capacité de travail résiduelle
partielle, voire nulle. Il convient donc d’examiner la valeur probante des
rapports établis par la médecin d’arrondissement de la CNA.
a) La Dre B.________ a examiné le recourant pour la dernière
fois le 4 décembre 2020. Au terme de cet examen, elle a constaté une
boiterie d’épargne du membre inférieur droit, un assuré qui mentionnait
ne pas pouvoir marcher sur les pointes et les talons sans essayer, un
accroupissement profond impossible en raison de douleurs sur le bord
externe du genou droit, une amyotrophie de deux centimètres de la
cuisse, probablement en relation avec le port de l’attelle au niveau du
genou droit alors qu’il n’y avait pas d’amyotrophie au niveau du mollet,
une mobilité de la cheville diminuée en flexion et en extension ainsi
qu’une mobilité diminuée au niveau du genou droit sans explication
morphologique puisqu’une IRM du genou droit récente était normale. Elle

- 26 -
a également observé une allodynie importante au niveau du territoire
distal du nerf saphène mais aucune allodynie dans le territoire distal du
nerf péronier superficiel. Tenant compte de l’ensemble des éléments au
dossier, la Dre B.________ a retenu que la situation était presque stabilisée
et proposé un court séjour à la CRR, dans le but de procéder à une
évaluation des capacités résiduelles fonctionnelles et des capacités
professionnelles de l’assuré. Elle a d’ores et déjà retenu les limitations
fonctionnelles provisoires suivantes : pas de marche prolongée, pas de
marche en terrains irréguliers, pas de position accroupie ou à genoux, pas
d’activité nécessitant la marche dans des escaliers, sur des échelles ou
des échafaudages, pas d’activité en position statique debout et pas de
port de charges supérieures à dix kilos. En outre, la médecin
d’arrondissement de la CNA a estimé que l’activité de [...] n’était plus
exigible et qu’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles précitées était attendue sans
diminution de rendement. Le recourant n’ayant pas pu effectuer le séjour
proposé à la CRR, pour des motifs personnels, la médecin
d’arrondissement a rédigé une appréciation le 8 février 2021, dans
laquelle elle concluait à une stabilisation de l’état de santé de l’assuré et
retenait les mêmes limitations fonctionnelles que celles décrites dans son
rapport du 4 décembre 2020. D’après elle, une pleine capacité de travail
était attendue sans diminution et à temps complet dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles.
b) En l’occurrence, la Cour de céans s’est déjà prononcée sur
la force probante du rapport du 4 décembre 2020, complété le 8 février
2021, de la Dre B.________ au regard du dossier de la CNA, dans son arrêt
du 26 septembre 2022 traitant du droit de l’intéressé aux prestations de
l’assurance-accidents (arrêt CASSO AA 166/21 – 124/2022). Elle a en
particulier retenu que les éléments médicaux au dossier de la CNA –
notamment les rapports des 3 mai, 28 juin et 18 octobre 2021 du
Dr Z.________, du 24 juin 2021 du Dr S.________ et du 25 février 2022 des
Drs E.________ et M.________ – ne permettaient pas de mettre en doute,
même faiblement, les conclusions de la médecin d’arrondissement,
lesquelles avaient pleine valeur probante.

- 27 -
Les considérants de l’arrêt précité peuvent être transposés au
cas d’espèce en tant qu’ils concernent les rapports susmentionnés. En
effet, le recourant invoque également ces rapports à l’appui de son
recours à l’encontre de la décision de l’OAI afin de discréditer
l’appréciation de la Dre B.________, sur laquelle cet office s’est fondé pour
établir sa capacité de travail résiduelle.
Ainsi, il convient de retenir, s’agissant des rapports
susmentionnés du Dr Z.________, que ceux-ci se basent uniquement sur
l’avis subjectif du recourant et les importantes douleurs rapportées par
celui-ci pour évaluer sa capacité de travail, son raisonnement ne se basant
sur aucune appréciation médicale objective et n’étant nullement étayé. De
plus, compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir
l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de la personne
assurée ne sauraient suffire pour justifier une invalidité entière ou
partielle. A cela s’ajoute que le Dr Z.________ ne fait pas état de limitations
fonctionnelles plus restrictives que celles retenues par la Dre B.________
liées aux douleurs présentées, lesquelles ont d’ailleurs été admises par la
médecin d’arrondissement, qui a précisément retenu des limitations
fonctionnelles importantes en lien avec celles-ci (pas de marche
prolongée, pas de marche en terrains irréguliers, pas de position accroupie
ou à genoux, pas d’activités nécessitant la marche dans les escaliers, sur
des échelles ou sur des échafaudages, pas d’activités en position statique
debout et pas de port de charges lourdes supérieures à dix kilos).
On ajoutera que l’argument du Dr Z.________ présenté dans
son rapport du 3 mai 2021 selon lequel il était difficile de concevoir qu’un
employeur soit prêt à engager son patient au vu du risque d’absence
potentiel et des douleurs ne saurait être pris en compte dans le cadre de
l’assurance-invalidité. Il n’apparaît pas qu’une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles telle supposerait de la part d’un employeur des
concessions irréalistes, étant rappelé que lorsqu'il s'agit d'examiner dans
quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement sa
capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en

- 28 -
considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la
concrétisation des possibilités de travail et des perspectives de gain à des
exigences excessives. Ainsi, pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu
d'examiner le point de savoir si un invalide peut être placé au regard des
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se
demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail disponibles
correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TF 8C_407/2018 du 3 juin
2019 consid. 5.2 ; 8C_466/2015 du 26 avril 2016 consid. 3.2.2).
En ce qui concerne le rapport du 24 juin 2021 du médecin
traitant du recourant, selon lequel ce dernier était incapable de travailler
compte tenu des douleurs et du traitement à base de morphine, qui
troublait sa concentration, la Cour de céans a relevé que cette opinion, qui
n’était au demeurant pas motivée, s'était essentiellement fondée sur les
douleurs du recourant et que le Dr S.________ n'avait pas mis en évidence
un élément objectif nouveau par rapport à l'examen final du médecin
d'arrondissement de la CNA. A cela s’ajoute que l’activité adaptée exigible
consistait en une activité physique ou manuelle simple et répétitive, ne
nécessitant aucune formation ; il n’était ainsi pas question d’une activité
requérant une concentration intellectuelle.
S’agissant enfin du rapport du 25 février 2022 des Drs
E.________ et M.________, qui posait le diagnostic « très probable » ou
« potentiel » de SRDC de type 2 en phase tardive, devant encore être
confirmé par des examens, en sus des douleurs chroniques
neuropathiques déjà connues, la Cour de céans a exposé dans son arrêt
du 26 septembre 2022 qu’un scanner réalisé le 14 février 2017 avait
révélé un aspect moucheté de la trame osseuse dans un possible contexte
de Südeck et que, lors de son examen du 7 février 2018, la Dre B.________
avait évoqué la possibilité d’un SRDC, mais ne l’avait finalement pas
retenu, les symptômes n’étant pas présents ; ainsi, un diagnostic
nouveau, devant encore être confirmé par des examens médicaux,
envisagé par la médecin d’arrondissement mais non retenu faute
d’arguments objectifs, ne pouvait constituer un fait nouveau permettant

- 29 -
de jeter le doute sur l’évaluation médicale de celle-ci. A cela s’ajoute que
le dossier de l’OAI contient le résultat de la scintigraphie osseuse réalisée
le 21 mars 2022, qui a révélé que les os du tarse du pied droit avaient un
aspect « moucheté », dont un SRDC au décours ne pouvait être exclu. Cet
examen n’a ainsi pas permis de confirmer de manière certaine les
suspicions des Drs E.________ et M.________. En outre, comme dans l’arrêt
relatif à l’assurance-accidents, on mentionnera à cet égard la
jurisprudence constante du Tribunal fédéral, selon laquelle ce qui importe
pour juger du droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-invalidité,
ce n'est pas la dénomination diagnostique, mais uniquement les
répercussions de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V
279 consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les
références citées). En l’occurrence, il ne ressort pas de l’éventuel
diagnostic différentiel l’existence de limitations fonctionnelles qui
n’auraient pas été prises en compte et les douleurs invoquées sont
largement connues.
c) Le recourant a également produit un rapport du 11 mai
2021 de sa physiothérapeute, lequel n’apparaît pas au dossier de la CNA.
Il en ressort que l’intéressé présentait toujours de fortes douleurs au
niveau du genou et de son pied, qui le limitaient dans ses activités de la
vie quotidienne et dans la progression des exercices de physiothérapie ;
les traitements permettaient de soulager le patient temporairement et ne
devaient pas être arrêtés. Ce rapport ne permet toutefois pas d’invalider
les conclusions de la Dre B.________, l’invalidité devant être estimée par un
médecin, qualification que Mme H.________ ne détient pas. En outre,
comme déjà relevé, les douleurs ont bel et bien été prises en compte par
la médecin d’arrondissement de la CNA, l’activité adaptée devant
permettre de respecter les limitations fonctionnelles et, ainsi, d’éviter de
causer des douleurs à l’assuré en ménageant en particulier son pied.
Le recourant a encore produit à l’appui de son recours dans la
présente procédure deux nouveaux rapports rédigés par ses médecins
traitants. Aux termes d’un rapport du 22 août 2022, le Dr Z.________ a
expliqué que la situation restait mitigée avec des douleurs présentes

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« tout le temps ». Selon lui, une reprise de travail à 50 % en tenant
compte des limitations fonctionnelles pouvait être tentée, mais pas au-
delà. De même, dans un rapport du 2 septembre 2022, le Dr S.________ a
indiqué qu’une reprise de travail à 50 % au maximum était envisageable.
Ces rapports, non étayés, ne font état d’aucun élément objectif
permettant d’expliquer pourquoi l’assuré ne serait pas capable d’assumer
une activité adaptée à temps complet et, en particulier, en quoi les
douleurs empêcheraient l’assuré d’exercer l’activité adaptée retenue par
la médecin d’arrondissement. Ils ne font pas non plus état d’une
aggravation de l’état de santé du recourant et le Dr S.________ convainc
d’autant moins qu’il n’explique pas pourquoi la capacité de travail de son
patient aurait évolué favorablement depuis son dernier rapport du 24 juin
2021.
d) Les éléments médicaux au dossier ne permettent donc pas
de mettre en doute les conclusions de la médecin d’arrondissement de la
CNA. A cela s’ajoute que le rapport du 4 décembre 2020, complété le
8 février 2021, de la Dre B.________ est détaillé et motivé, que ses
conclusions sont claires et étayées, qu’il tient compte des plaintes de
l’assuré et a été établi à l’issue d’un examen clinique et en connaissance
du dossier, de sorte qu’il y a lieu de lui reconnaître une pleine valeur
probante. Il est donc erroné de soutenir, à l’instar du recourant, que les
limitations fonctionnelles retenues par celle-ci ne sont plus d’actualité. En
l’absence de constatation médicale qui exprimerait un avis contraire de
manière convaincante, on doit donc admettre les conclusions de la
médecin d’arrondissement.
6. Au stade de la procédure d’audition, le recourant a également
allégué être atteint dans sa santé psychique, ayant dû consulter le Dr
L.________ dès le mois de mai 2021.
Le recourant a produit à cet égard deux rapports de son
psychiatre traitant, dont il ressort qu’il a été suivi par celui-ci du 14 mai au
17 juin ou 22 juillet 2021 en raison d’une crise émotionnelle sévère
survenue dans le contexte des procédures devant les assurances-

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accidents et invalidité concernant son accident professionnel en 2014. Le
Dr L.________ a posé le diagnostic de trouble de l’adaptation, réaction
mixte, anxieuse et dépressive (F43.22) depuis le mois de mai 2021. Il a
expliqué que son patient se sentait blessé par la non-reconnaissance de
son handicap physique par les assurances et qu’il était anxieux en regard
de son avenir sur le plan financier ; il ressentait également de la colère
impuissante, des moments d’effondrement dépressifs et une honte de son
handicap. Cela étant, le psychiatre a relevé que l’intéressé avait surmonté
l’essentiel de cette crise et que, même si son état restait fragile, il s’était
senti suffisamment rétabli pour cesser son suivi psychiatrique. D’après lui,
ce trouble psychiatrique avait entraîné une incapacité de travail durant
son traitement psychiatrique. Le pronostic était désormais favorable,
aucune mesure n’était envisagée et il n’existait aucune limitation sur le
plan psychiatrique.
Dans ces circonstances, on ne saurait retenir que l’atteinte
psychiatrique était invalidante et devait être prise en compte par l’office
intimé. L’atteinte est en effet apparue vraisemblablement en réaction au
projet de décision de l’OAI du 10 mars 2021 et à la décision de la CNA du
12 mars 2021, lui refusant des prestations d’assurance. L’incapacité de
travail en ayant découlé a été de très courte durée, le suivi psychiatrique
n’ayant duré que deux ou trois mois, le temps que l’intéressé surmonte
l’essentiel de cette crise. Il apparaît en outre que cette atteinte n’existe
plus ou n’ait à tout le moins plus aucune incidence sur la capacité de
travail de l’intéressé. Le grief du recourant à cet égard doit ainsi être
rejeté.
7. a) Au vu de ce qui précède, l’intimé était fondé à suivre
l’appréciation de la Dre B.________ et à retenir une capacité de travail
entière dans une activité adaptée dès le 8 février 2021, sans diminution
de rendement, ce qui constitue un changement notable au sens requis par
l’art. 17 LPGA. On précisera au demeurant que la notion de stabilisation de
l’état de santé invoquée par le recourant, si elle est déterminante en
assurance-accidents pour fixer le début du droit à la rente (art. 19 al. 1

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LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]),
ne l’est pas en ce qui concerne l’assurance-invalidité.
b) Au surplus, la comparaison des revenus ne prête pas le
flanc à la critique, le recourant ne soulevant du reste aucun grief
spécifique sur le calcul effectué par l’intimé. On peut donc retenir que le
recourant a présenté un degré d’invalidité de 5 % dès le 8 février 2021, ce
qui justifie la suppression de son droit à la rente trois mois après
l’amélioration de son état de santé, soit dès le 1er juin 2021 (cf. art. 28 LAI
et 88a al. 1 RAI).
8. Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de
statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre une
expertise médicale. Une telle mesure ne serait pas de nature à modifier
les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être
constatés à satisfaction de droit. La requête de l’assuré en ce sens doit
ainsi être rejetée par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I 167
consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
9. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

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I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 22 août 2022 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge d’O.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Syndicat Unia Région Vaud (pour O.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 34 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :