vd_gerichte · ZA25.017367 · 2025-11-20 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 53/25 - 159/2025
ZA25.017367
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 novembre 2025
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Perreten et Mme Hempel-Bruder, assesseurs
Greffier : M. Heufemann Aviles
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourant,
et
D.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 et 2 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1979,
travaillait en qualité de comptable auprès de [...] et était, à ce titre, assuré
à titre obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels
et contre les maladies professionnelles auprès de D.________ (ci-après : la
D.________ ou l’intimée).
Selon la déclaration d’accident bagatelle LAA remplie le 6 août
2023 par son employeur, l’assuré a, le 26 février 2023, glissé en voulant
rattraper son enfant. Il s’est alors « rattrapé sur sa jambe gauche », ce qui
lui a causé une contusion au membre inférieur gauche et une torsion au
pied gauche.
La D.________ a pris le cas en charge (cf. courrier de la
D.________ du 7 août 2023).
Dans un rapport du 27 novembre 2023, le Dr N.________,
spécialiste en médecine interne générale, a indiqué qu’il avait donné les
premiers soins le 27 février 2023. Il a posé les diagnostics de contusion de
la cuisse, d’entorse de la cheville gauche, du genou gauche et de l’avant-
pied gauche. Il a également précisé avoir, le 4 mars 2023, préconisé à
l’intéressé d’aller consulter un spécialiste si les douleurs persistaient. Le
Dr N.________ a établi une incapacité de travail du 27 février au
5 mars 2023.
Par rapport du 14 décembre 2023 à la D.________, la
Dre F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur et médecin traitant, a retenu le diagnostic de
douleurs non spécifiques post-traumatiques base M3/M4 au pied gauche
sans incidence sur la capacité de travail. En annexe, elle a joint les pièces
suivantes :
- un rapport d’IRM du pied gauche du 31 juillet 2023
établi par le Dr E.________, spécialiste en radiologie, avec la
conclusion suivante :

- 3 -
« Conclusion :
• Remaniement arthrosique avec chondropathies sévères de
l’articulation métatarso-phalangienne I.
• Pas d’élément suspect de la base des métatarsiens.
• Pas de fracture de fatigue. Pas d’anomalie significative des
interlignes de Lisfranc et du Chopart.
• Pas d’élément IRM pouvant expliquer les douleurs. »
- un rapport du 8 août 2023 relatif à une consultation
du 26 juillet 2023, selon lequel elle avait, au vu de la suspicion
d’une fracture de fatigue au niveau du 4ème métatarse,
demandé une IRM du pied gauche, qui avait été effectuée le
31 juillet 2023 et s’était révélée sans particularité ; la Dre
F.________ précisait qu’au status, le pied gauche était souple et
pas tuméfié ; il n’y avait de douleurs à la palpation qu’au bord
latéral de la base du 4ème métatarse, le reste du pied étant
sans particularités ; les radiographies effectuées au cabinet
montraient un remaniement au niveau de la corticale latérale
du 4ème métatarse compatible probablement avec une fracture
de fatigue, le reste de l’examen étant sans particularités ;
- un rapport d’échographie et infiltration du pied
gauche du 9 août 2023 du Dr E.________.
La D.________ a soumis le dossier pour appréciation au
Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur et médecin conseil. Le 14 janvier 2024, ce médecin a
apprécié la situation de l’assuré en ces termes :
« Glissade, l’assuré est annoncé pour 1 torsion de genou, du pied et
de la cheville gauche. Chondropathie du premier rayon. On dispose
d’une IRM du pied G qui ne relève pas de pathologie particulière. Au
total on retient le diagnostic de contusion du pied. Au total on peut
conclure que cette contusion cesse de déployer ses effets délétères
au bout de 3 mois soit le 26 05 2023 »
Dans un rapport faisant suite à une consultation du 25 janvier
2024, la Dre F.________ a relevé que, à la suite de l’infiltration de cortisone
effectuée le 9 août 2023, les douleurs au niveau du 4ème métatarse du
pied gauche avaient complètement disparu mais qu’elles étaient

- 4 -
réapparues fin décembre 2023. La Dre F.________ avait requis une nouvelle
IRM, qui avait été effectuée le 31 janvier 2024 et n’avait montré aucune
particularité, hormis l’arthrose déjà décrite dans la première IRM.
Par décision du 10 juin 2024, la D.________ a mis fin à ses
prestations avec effet au 27 mai 2023 compris, estimant qu’à partir de
cette date, les troubles au niveau du pied gauche de l’assuré n’étaient
plus liés à l’événement du 26 février 2023.
Par courrier du 8 juillet 2024, l’assuré a formé opposition à
cette décision. Il a fait valoir en substance qu’il était, à tout le moins,
hautement vraisemblable que ses atteintes au pied gauche soient la
conséquence de son accident du 26 février 2023. Selon lui, l’absence
d’antécédents médicaux au pied gauche confirmait que l’atteinte actuelle
était bien due à cet événement. L’intéressé s’est encore prévalu du fait
qu’en application de l’art. 6 al. 2 LAA, la D.________ aurait dû établir que
ses blessures étaient dues à des facteurs autres que son accident.
Par décision sur opposition du 10 mars 2025, la D.________ a
rejeté l’opposition formée le 8 juillet 2024 par l’assuré et confirmé la
décision du 10 juin 2024, au motif que l’intéressé n’avait pas établi, au
degré de la vraisemblance prépondérante, que les troubles présentés au-
delà du 27 mai 2023 étaient en lien de causalité naturelle et adéquate
avec l’accident du 26 février 2023. Elle a relevé que l’argumentation de
l’intéressé, qui se basait sur le seul fait que les douleurs étaient survenues
postérieurement à l’accident, ne suffisait pas à établir ledit lien de
causalité. L’argumentation de l’assuré ne reposait que sur ses propres
déclarations, ce qui n’était pas suffisant pour établir ledit lien de causalité.
Elle a également souligné que les rapports d’IRM avaient mis en évidence
une arthrose et des chondropathies sévères, ce qui permettait de retenir
un état dégénératif préexistant. Elle a encore observé que l’art. 6 al. 2 LAA
n’était pas applicable, dans la mesure où un accident au sens de l’art. 6 al.
1 LAA avait été retenu.

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B. Par acte non daté, envoyé par courrier recommandé le 10 avril
2025, W.________ a interjeté recours contre la décision sur opposition
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant à son annulation et à la poursuite des prestations dès le 27 mai
2023, avec prise en charge des frais médicaux et des indemnités dues. Le
recourant a maintenu que les atteintes au pied gauche persistant après le
26 mai 2023 étaient liées à l’accident du 26 février 2023. Il a fait valoir
que l’intimée fondait sa position uniquement sur l’absence de lésion
visible à l’IRM, sans tenir compte des avis de ses médecins traitants, en
particulier la Dre F.________, qui confirmaient la nécessité de soins
continus. Il s’est également prévalu de l’absence totale d’antécédents
médicaux au pied gauche avant l’accident, ce qui excluait selon lui que les
atteintes postérieures au 26 mai 2025 soient dues à une cause
dégénérative. L’intéressé a relevé que la jurisprudence exigeait une
analyse globale, incluant les déclarations du patient et les constats
cliniques, non réduite aux seuls examens techniques. Le recourant s’est
encore plaint d’une violation de l’art. 6 al. 2 LAA en regrettant que
l’intimée, contrairement à ce qui lui incombait, ait écarté cette disposition
sans répondre à l’aggravation potentielle d’un état préexistant, à savoir
une chondropathie, par l’accident. Il s’est en outre prévalu d’un défaut de
motivation suffisante de la décision querellée, en tant que l’intimée ne
justifiait pas pourquoi les douleurs persistantes seraient soudainement
étrangères à l’accident après trois mois, alors qu’aucune cause alternative
n’avait été identifiée.
Par réponse du 3 juin 2025, l’intimée a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de sa décision sur opposition du 10 mars
2025. Elle soutient avoir démontré que le lien de causalité naturelle et
adéquate entre les douleurs postérieures au 26 mai 2023 et l’événement
du 26 février 2023 faisait défaut. Quant à l’application de l’art. 6 al. 2 LAA,
l’intimée observe que dès lors que la notion d’accident au sens de l’art.
4 LAA a été admise, l’art. 6 al. 2 LAA n’est pas applicable. En annexe, elle
a produit un rapport du 23 mai 2025 du Dr C.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, à qui
elle avait soumis le dossier. Ce spécialiste a retenu les diagnostics de

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contusion de la cuisse, de l’articulation du genou et de l’avant-pied
gauche. Il a relevé qu’aucun examen complémentaire n’avait été effectué
avant le 27 juillet 2023, soit cinq mois après l’accident, et que l’IRM du
4 août 2023 [recte : 31 juillet 2023] n’avait révélé aucun résultat post-
traumatique. Seule une arthrose de l’articulation de base du 1er rayon
avait été relevée, ce qui permettait d’admettre l’existence d’un état
dégénératif préexistant et antérieur à l’accident du 26 février 2023. Le
Dr C.________ a confirmé que le statu quo pouvait être retenu au
26 mai 2023.
E n d r o i t :
1. La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à
mettre un terme, à partir du 27 mai 2023, à ses prestations des suites de
l’événement du 26 février 2023, singulièrement sur la question du lien de
causalité naturelle entre l’événement précité et les douleurs au pied
gauche dont souffrait le recourant au-delà du 26 mai 2023.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident

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professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie

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et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356
consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021
consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). À l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du
28 octobre 2021 consid. 3.3).

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4. Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA, l’assurance alloue ses
prestations en cas de fractures, déboîtements d'articulations, déchirures
ou élongations de muscles, déchirures de tendon et lésions de ligaments,
pour autant qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à
l’usure ou à une maladie. Lorsqu’une telle lésion est constatée à la suite
d’un événement même banal, l’assurance-accidents est en principe tenue
de prester ; la preuve que l’atteinte a été causée par un facteur extérieur
extraordinaire, au sens de l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-
accidents est toutefois libérée de son obligation de prester s’il est établi,
au degré de la vraisemblance prépondérante, que la lésion est due à plus
de 50 % à une atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V 51
consid. 8.6 ; TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
Le Tribunal fédéral s’est notamment penché sur la question de
savoir quelle disposition était applicable lorsque l’assureur-accidents avait
admis l’existence d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA, accident qui avait
causé à l’assuré une lésion corporelle telle que listée à l’art. 6 al. 2 LAA. Il
a admis que, dans cette hypothèse, l’assureur-accidents devait prendre en
charge les suites de la lésion en cause sur la base de l’art. 6 al. 1 LAA et
que c’était uniquement en l’absence d’un accident au sens juridique que
le cas devait être examiné sous l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51
consid. 9.1 ; TF 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.2).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne

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examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. Dans un grief d’ordre formel qu’il convient d’examiner en
premier lieu, le recourant se plaint du fait que la décision de l’intimée est
insuffisamment motivée.

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a) Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses
décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties.
Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu, garanti
par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101), a pour but que la personne destinataire de la
décision puisse la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que
l’instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer
pleinement son contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit
mentionner, au moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur
lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce que la personne
concernée puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer
en connaissance de cause. Elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et
de discuter tous les faits, moyens de preuve et arguments invoqués par
les parties, mais peut au contraire se limiter à l’examen des questions
décisives pour l’issue de la procédure (ATF 146 II 335 consid. 5.1 ;
141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que l’on peut
discerner les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit à une
décision motivée est respecté même si la motivation présentée est
erronée. La motivation peut d’ailleurs être implicite et résulter des
différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2). En
revanche, une autorité se rend coupable d’un déni de justice formel
prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des
allégués et arguments qui présentent une certaine pertinence ou de
prendre en considération des allégués et arguments importants pour la
décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ;
133 III 235 consid. 5.2).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond
(ATF 144 I 11 consid. 5.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.2).
Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée lorsque la
partie lésée a la possibilité de s’exprimer devant une autorité de recours
jouissant d’un plein pouvoir d’examen (ATF 145 I 167 consid. 4.4 ;
142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2). Toutefois, une telle

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réparation doit rester l’exception et n’est admissible, en principe, que
dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement grave aux
droits procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation de la
violation du droit d’être entendu peut également se justifier, même en
présence d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine
formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure, ce qui
serait incompatible avec l’intérêt de la partie concernée à ce que sa cause
soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ;
137 I 195 consid. 2.3.2 et les références citées).
b) En l’occurrence, le recourant a été en mesure de contester la
décision attaquée et faire valoir ses griefs dans le cadre d’un recours
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. L’intimée
a au demeurant pris position sur tous les moyens soulevés par le
recourant dans le cadre de son opposition. Dans ces conditions, on ne
discerne pas ici de violation du droit d’être entendu de l’intéressé. Quoi
qu’il en soit et tel qu’il est articulé, le moyen tiré du défaut de motivation
suffisante de la décision semble se confondre avec celui de violation du
droit et ainsi devoir être examiné avec le fond du litige.
7. a) À titre liminaire, il sied de relever que l’événement
26 février 2023 constitue un accident au sens de l’art. 4 LPGA. Il a été
reconnu comme tel par l’intimée, qui a pris en charge le cas. Dès lors,
contrairement à ce que fait valoir le recourant, la question du droit à des
prestations de l’assurance-accidents doit être examinée à la lumière de
l’art. 6 al. 1 LAA, à l’exclusion de l’art. 6 al. 2 LAA (cf. consid. 4 supra).
b) Il est constant que l’accident du 26 février 2023 a causé une
contusion, qui a été prise en charge par l’intimée. En revanche, est
litigieuse la question du lien de causalité entre cet événement accidentel
et les atteintes au pied gauche qui ont persisté au-delà du 26 mai 2023.
Pour nier l’existence de ce lien de causalité, l’intimée s’est
fondée sur les appréciations de ses médecins conseils émises par le Dr
Q.________ le 14 janvier 2024 et par le Dr C.________ le 23 mai 2025, ainsi

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que sur le rapport d’IRM du 31 juillet 2023 du Dr E.________. Le recourant
quant à lui se prévaut de l’opinion de la Dre F.________.
En l’occurence, il est établi que le recourant a présenté une
contusion ; le rapport d’IRM du 31 juillet 2023, en effet, ne fait pas état
d’atteintes post-traumatiques mais dégénératives, en tant que l’intéressé
est sujet à un remaniement arthrosique avec chondropathies sévères de
l’articulation métatarso-phalangienne I. Dans son appréciation médicale
du 14 janvier 2025, le Dr Q.________ a relevé que le recourant était atteint
d’une chondropathie du premier rayon et que l’IRM du 31 juillet 2023 ne
révélait pas de pathologie particulière. Le Dr Q.________ a posé le
diagnostic de contusion du pied et a conclu que cette contusion avait
cessé de déployer ses effets délétères au bout de trois mois, soit dès le
26 mai 2023. Quant au Dr C.________, il a également souligné que l’IRM
effectuée le 31 juillet 2023 n’avait révélé aucun résultat post-traumatique
et que seule une arthrose de l’articulation de base du 1er rayon avait été
identifiée. Dès lors, il a retenu une contusion de la cuisse, du genou, de la
cheville et de l’avant-pied gauche. Il en a également conclu que le statu
quo pouvait être retenu trois mois après l’accident, soit le 26 mai 2023.
Le recourant n’a pas produit d’élément de nature à remettre en
cause l’appréciation des Drs Q.________ et C.________. En particulier, le
rapport de la Dre F.________ établi à la suite de la consultation ambulatoire
du 25 janvier 2024 fait état d’une IRM sans particularité et n’établit pas
d’atteinte post-traumatique autre que la contusion initiale. Le seul fait que
dans ses rapports du 8 août et 14 décembre 2023, la Dre F.________
évoque des douleurs au pied gauche « post-traumatiques » ne permet pas
non plus d’établir une relation de causalité naturelle entre celles-ci et
l’événement accidentel postérieurement au 26 mai 2023. En effet,
l'utilisation du terme « post-traumatique » dans le langage médical n'est
pas forcément synonyme d'une atteinte en rapport de causalité avec un
traumatisme. Cette expression est aussi souvent utilisée pour décrire une
chronologie d'événements, c'est-à-dire qu'une atteinte est constatée après
un traumatisme. Dans ce contexte, il convient d'examiner dans chaque
cas d'espèce le sens à donner au terme « post-traumatique »

- 14 -
(TF 8C_108/2020 du 22 décembre 2020 consid. 4.4.5 ; 8C_650/2019 du
7 septembre 2020 consid. 4.3.3 et les références). En l’occurrence, la
Dre F.________ n’a pas établi de lien de causalité entre les troubles
postérieurs au 26 mai 2023 et l’accident du 26 février 2023, mais a
seulement constaté leur apparition après celui-ci. Ses propres
observations dans son rapport du 8 août 2023, selon lesquelles l’IRM était
sans particularité et le pied gauche souple et pas tuméfié, confirment
qu’elle n’entendait pas se prononcer sur la causalité. En l’absence de
lésions traumatiques objectivables sur les IRM, l’utilisation par la
Dre F.________ du terme « post-traumatique » doit être comprise de
manière temporelle et non causale. Dès lors, les rapports de cette
médecin ne permettent pas de remettre en cause les avis des
Drs Q.________ et C.________, étant encore relevé que la Dre F.________ a
confirmé que l’IRM du 31 janvier 2024 n’avait montré aucune particularité.
Finalement, le raisonnement du recourant, en tant qu’il soutient
que son état au-delà du 26 mai 2023 ne peut être lié qu’à son accident du
26 février 2023 dans la mesure où il n’avait jamais connu d’antécédents
médicaux au pied gauche auparavant, ce qui écarterait une cause
dégénérative, repose sur le principe « post hoc ergo propter hoc ». Or la
jurisprudence a souligné, de longue date, qu’un tel raisonnement ne
permettait pas à lui seul de tirer de conclusions sur l’origine accidentelle
d’une telle atteinte à la santé (cf. consid. 3b supra).
c) Partant, en l’absence d’appréciation médicale permettant de
susciter un doute quant aux conclusions du Dr Q.________, confirmées par
le Dr C.________, c’est à juste titre que l’intimée a retenu que l’événement
accidentel du 26 février 2023 avait cessé de déployer ses effets au
27 mai 2023, c’est-à-dire trois mois après sa survenance.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition entreprise confirmée.

- 15 -
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 10 mars 2025 par
D.________ est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- W.________,
- D.________,
- Office fédéral de la santé publique,

- 16 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :