vd_gerichte · ZH10.026684 · 2011-01-26 · fr
Prestations complémentaires
Prestations complémentaires


TRIBUNAL CANTONAL PC 11/10 - 4/2011
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 janvier 2011
___________________
Présidence de Mme THALMANN, juge unique
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à Lausanne, recourant,
et
CAISSE CANTONALE VAUDOISE DE COMPENSATION AVS, à Clarens,
intimée.
_______________
Art. 3 al. 1 let. b et 14 al. 1 let. d LPC; 19 RLVPC
403

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E n f a i t :
A. Y.________ (ci-après: l'assuré), né en 1947, ressortissant
éthiopien, est au bénéfice de prestations complémentaires à l'AVS/AI
versées par la Caisse cantonale vaudoise de compensation, agence de
Lausanne (ci-après: la caisse).
Atteint dans sa santé, l'assuré a fait l'objet d'une consultation
spécialisée à l'Hôpital S.________ (Service de neurologie) le 14 janvier
2008 au cours de laquelle les diagnostics de myopathie aiguë des soins
intensifs et de méralgies paresthésiantes bilatérales ont été posés. Dans
un rapport médical du 1er février 2008, une rééducation précoce avec
nutrition contrôlée était recommandée.
L'assuré a séjourné à l'Hôpital F.________. Le 4 février 2008, le
Dr M.________, médecin auprès de cet Hôpital, a adressé à la caisse une
demande de garantie de prise en charge des coûts pour l'alimentation
artificielle à domicile. Il a évoqué un risque de dénutrition et a prescrit
deux boissons nutritives par jour (Clinutren Fruit), l'objectif étant que
l'assuré reprenne du poids et acquiert davantage d'endurance.
Le 14 août 2008, B.________, diététicienne diplômée ES au
service de l'Association lausannoise pour la santé et le maintien à domicile
(ALSMAD), a écrit ce qui suit à la caisse:
"(…)
J'ai rencontré M. Y.________ pour une évaluation de frais de régime.
Monsieur a besoin d'une alimentation riche en énergie et en
protéines qui entraîne un surcoût alimentaire. En effet, pour
atteindre ces recommandations nutritionnelles, il doit consommer 2
boissons protéiques par jour. Je vous envoie la demande SVK remplie
par son médecin lors de son séjour hospitalier à l'Hôpital F.________.
Une ré-évaluation dans 4 mois sera nécessaire."
A cette lettre était joint le formulaire d'évaluation duquel
ressort un surcoût mensuel en raison des frais supplémentaires pour

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régime alimentaire de 360 fr., soit 4'320 fr. par année. Une réévaluation
était prévue pour le 15 décembre 2008.
D'une note interne du 1er décembre 2008 établie à la suite
d'un entretien téléphonique entre une collaboratrice de l'Agence
communale d'assurances sociales de Lausanne et un collaborateur de la
caisse, il ressort que les régimes alimentaires dépassant le forfait de 2'100
fr. doivent être plafonnés à ce montant et être répertoriés.
Par décision du 15 décembre 2008, la caisse a tenu compte
d'un forfait de 2'100 fr. au titre des frais de régime dans le calcul de la
prestation complémentaire dès le 1er février 2008.
Le 4 mai 2010, la directrice de l'ALSMAD a adressé à l'assuré
une lettre qui contient les passages suivants:
"(…)
Depuis janvier 2008, la diététicienne de l'ALSMAD, Madame
B.________, a reçu le mandat par les Prestations Complémentaires
AVS/AI de Lausanne d'évaluer toute demande de remboursement de
frais de régime. L'objectif est de calculer le surcoût alimentaire
qu'engendre le régime alimentaire par rapport à une alimentation
normale.
Mme B.________ vous a rencontré en août 2008 pour évaluer le
montant des frais engendrés par votre régime riche en énergie et en
protéines. Elle a estimé un surcoût se montant à fr. 360.-/mois.
Les Prestations complémentaires ont envoyé, le 25 mars 2010, une
demande de ré-évaluation de vos besoins, ce qui est dans leurs
règles d'attribution des subsides. C'est pourquoi Mme B.________ doit
vous rencontrer. Elle évaluera à nouveau vos frais liés au régime de
manière à informer les Prestations Complémentaires d'un éventuel
changement de situation. L'évaluation se déroulera comme il y a 2
ans. Vous l'informerez du régime que vous suivez actuellement et
des frais qui en découlent.
Mme B.________ a été mandatée pour suivre cette procédure sans
aucune intention de nuire à votre situation, ni de vous juger; elle
regrette beaucoup que son téléphone vous ait perturbé. Madame
B.________ est l'unique diététicienne de l'ALSMAD; elle est donc la
seule à pouvoir répondre à ce mandat des PC et viendra à votre
rendez-vous du 12 mai prochain, avec surtout l'objectif de répondre
au mieux à vos besoins, liés à votre situation de santé."

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Le 3 juin 2010, B.________ a informé la caisse qu'elle avait
procédé à une réévaluation des frais de régime de l'assuré, celui-ci
continuant à suivre une alimentation spécifique supervisée par son
médecin traitant. Le surcoût mensuel s'élève à 183 fr. (soit 2'196 fr. par
année), la prochaine révision devant intervenir au mois de juin 2014.
Par décision du 21 juin 2010, la caisse a tenu compte de la
réévaluation des frais de régime alimentaire à hauteur de 2'196 fr. dès le
1er mars 2010.
L'assuré s'est opposé à cette décision.
D'une communication de service du 13 juillet 2010, établie par
une collaboratrice de l'Agence communale d'assurances sociales de
Lausanne, il ressort ce qui suit:
"En date du 3 juin 2010, Mme B.________ de l'ALSMAD a réévalué les
frais de régime de notre assuré en compagnie d'une infirmière du
CMS, vu les divers entretiens et courriers qu'elle avait déjà eus avec
M. Y.________.
Elle a eu beaucoup de peine à évaluer les besoins de notre assuré
car elle n'arrivait pas à savoir avec quels aliments il se nourrissait.
Mme B.________ a retenu le montant de Fr. 183.-- mois [qui se divise
comme suit: Fr. 96.-- pour viandes et protéines et Fr. 87.10 pour les
compléments alimentaires en vitamines (qui normalement ne sont
pas pris en considération dans le calcul du régime, mais vu le
manque de coopération de M. Y.________, Mme B.________ a fait une
exception)].
En date du 25 juin 2010, M. Y.________ est passé à nos bureaux pour
former opposition (si ce terme n'est pas expressément formulé dans
la lettre qu'il m'a remise lors de son passage, l'intéressé a toutefois
clairement indiqué que cet écrit correspondait à une opposition)
contre notre décision PC dans laquelle nous tenions compte de Fr.
183.-- pour frais de régime. Auparavant, nous tenions compte de Fr.
175.--, soit une augmentation de Fr. 8.--.
M. Y.________ n'est pas d'accord avec ce chiffre, car en date du 15
décembre 2008, Mme B.________ avait évalué ses besoins à Fr. 360.--
par mois, mais à l'époque les frais de régime étaient encore
plafonnés à Fr. 175.--.
Lors de notre entretien téléphonique du 2 juillet 2010, Mme
B.________ m'a expliqué que ce montant n'était plus d'actualité. A
l'époque notre assuré sortait d'une hospitalisation et il avait besoin

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de 2 boissons hyperprotéinées par jour (qu'il ne prenait pas, soit dit
en passant).
Dans son opposition, M. Y.________ souhaiterait une nouvelle
réévaluation, mais ne veut pas de Mme B.________. Au sujet de cette
dernière, il va très loin dans ses propos, il la qualifie d'hostile,
méprisante, haineuse voire raciste !
Je lui ai bien fait comprendre que Mme B.________ était la seule
diététicienne mandatée par l'ALSMAD (voir copie du courrier de
ladite association daté du 04 mai 2010 au dossier) et que personne
d'autre ne pourrait s'en charger (pour information, le Canton de
Vaud est partagé en 7 régions et chaque région est représentée par
une diététicienne).
(…)"
Par décision sur opposition du 22 juillet 2010, la caisse a rejeté
l'opposition et confirmé la décision querellée. Elle a notamment considéré
ce qui suit:
"(…)
Dans le cadre d'une révision de votre dossier, nous avons fait
procéder à une nouvelle évaluation de vos frais de régime.
Dite évaluation, effectuée par la diététicienne mandatée, a révélé un
surcoût de vos frais alimentaires pour un montant de Fr. 183.-- par
mois, montant pris en compte annuellement dans notre décision de
prestations complémentaires par Fr. 2'196.--.
Vous avez contesté la décision précitée, la qualifiant d'insultante,
touchant votre dignité, attribuant à la diététicienne mandatée des
qualificatifs irrévérencieux. Vous faites valoir que la somme
attribuée ne correspond pas à la réalité des coûts de la vie.
(…)
Les pathologies dont vous souffrez ont fait l'objet d'une analyse
détaillée par la diététicienne mandatée spécifiquement, afin
d'évaluer le coût supplémentaire de l'alimentation préconisée, par
rapport à une alimentation normale.
Dans son rapport, la diététicienne a évalué les frais supplémentaires
que vous devez assumer en raison de vos problèmes de dénutrition
à Fr. 183.-- par mois, représentant pour vous une légère
augmentation de vos prestations mensuelles de Fr. 8.--.
Un nouvel examen approfondi de votre situation nous apprend que
l'évaluation faite en 2008 aboutissait à un montant supérieur (Fr.
360.-- par mois) dont vous n'avez dans les faits jamais bénéficié car
les frais de régime étaient alors plafonnés à Fr. 175.-- par mois
(montant qui vous était alors attribué). Votre état de santé était

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toutefois différent car vous sortiez d'hospitalisation et votre besoin
en boissons hyperprotéinées était alors supérieur.
Accessoirement, nous regrettons la perception extrêmement
négative que vous avez de notre diététicienne qui a toutes les
compétences pour satisfaire au mandat qui lui est confié et qui
bénéficie de notre pleine confiance. Son évaluation est
professionnelle et nullement dépendante de critères autres que
médicaux et économiques, comme malheureusement vous le
ressentez. Etant la seule personne qualifiée au service de notre
structure d'évaluation, il n'est pas possible d'attribuer ce travail à un
autre spécialiste.
(…)"
B. Le 16 août 2010, Y.________ a recouru devant la juridiction de
céans contre cette décision, concluant implicitement à sa réforme et à une
évaluation de ses frais supplémentaires de régime alimentaire supérieure
au montant de 183 fr. retenu. Il rappelle pour l'essentiel le déroulement
des faits depuis sa sortie de l'Hôpital F.________ le 7 février 2008 et
s'estime lésé par une réévaluation pénalisante de ses besoins diététiques.
Il déclare par ailleurs maintenir sa contestation au motif que sa situation
financière est précaire et que sa santé est fragile.
Dans sa réponse du 16 septembre 2010, la caisse a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée. Elle a relevé
que le recourant n'apportait pas d'éléments probants justifiant des
dépenses régulières pour des produits diététiques prescrits pour un
montant supérieur à celui qui a été accordé. Elle réfute en outre avec
vigueur les allégations du recourant, aux termes desquelles il aurait été
traité avec mépris et aurait fait l'objet d'un traitement discriminant.
Le 5 octobre 2010, le recourant souligne derechef que son état
de santé nécessite une alimentation équilibrée et riche en protéines. Il
réitère éprouver un sentiment d'injustice et estime que le montant pris en
considération au titre des frais supplémentaires dus à son régime
alimentaire est insuffisant. Il est en outre d'avis que son état actuel de
santé serait imputable aux traitements prodigués à l'Hôpital S.________. Il
produit un rapport de son médecin traitant daté du 30 septembre 2010,
dans lequel celui-ci pose notamment les diagnostics d'asthme
bronchitique sévère, de rhino-conjonctivite allergique, d'allergie aux

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acariens, d'hypersensibilité aux téguments de chat et aux pollens de
bouleau, d'hyperlipidémie mixte, de suspicion de colite ischémique du
côlon droit, d'hémorroïdes internes de stade III, de dorsolombalgies
chroniques et de status après probable tuberculose traitée en Ethiopie en
1979. Ce praticien confirme que le recourant présente à la suite de son
opération de nombreux épisodes de surinfection respiratoire et qu'il
conserve une faiblesse à la suite de complications neurologiques apparues
lors de son séjour aux soins intensifs. Il relève par ailleurs que
d'importants diagnostics médicaux fragilisent sa situation de vie et que,
outre un traitement médicamenteux passablement lourd, l'intéressé a
recours à une série de compléments alimentaires, lesquels ont un effet
bénéfique subjectif sur son état de santé.
Dupliquant le 22 octobre 2010, l'intimée a confirmé les termes
et conclusions de son mémoire de réponse du 16 septembre 2010.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA, RS 830.1)
s'appliquent aux prestations versées en vertu du chapitre 2 de la loi
fédérale du 6 octobre 2006 sur les prestations complémentaires à l'AVS et
à l'AI à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA (art. 1
al. 1 LPC, RS 831.30). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
(art. 56 al. 1 LPGA) devant le tribunal des assurances compétent (art. 58
LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
Déposé dans le délai légal (art. 60 al. 1 LPGA) compte tenu de
la suspension du délai durant les féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA,

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applicable par renvoi de l'art. 60 al. 2 LPGA) devant le tribunal des
assurances compétent (art. 58 al. 1 LPGA), le recours est recevable.
b) La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36) s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Vu la
valeur litigieuse inférieure à 30'000 fr., la cause est de la compétence du
juge instructeur statuant en tant que juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-
VD).
2. a) Saisi d'un recours contre une décision rendue par une
autorité compétente en matière d'assurances sociales, le juge ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 c. 2c p. 417;
110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b) Il n'est pas contesté que le risque de dénutrition présenté
par le recourant nécessite un régime alimentaire spécifique; le litige porte
ainsi exclusivement sur l'évaluation des frais supplémentaires liés au
régime alimentaire particulier qu'il suit.
3. a) En vertu de l'art. 3 al. 1 let. b LPC, les prestations
complémentaires se composent du remboursement des frais de maladie et
d'invalidité.
L'art. 14 al. 1 let. d LPC dispose que les cantons remboursent
aux bénéficiaires d'une prestation complémentaire annuelle les frais liés à
un régime alimentaire particulier de l'année civile en cours, s'ils sont
dûment établis.

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L'art. 19 RLVPC (règlement cantonal du 9 janvier 2008
d'application de la loi du 13 novembre 2007 sur les prestations
complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité, RSV
831.21.1) prévoit que par exception à l'art. 9 OMPC, le montant annuel de
2'100 fr. n'est pas pris en compte de manière forfaitaire mais fait l'objet
d'une évaluation et d'une fixation au cas par cas par l'OMSV. Ce montant
est révisé périodiquement.
b) Le Département fédéral de l'intérieur (ci-après: le
département) a édicté l'ordonnance du 29 décembre 1997 relative au
remboursement des frais de maladie et des frais résultant de l'invalidité
en matière de prestations complémentaires (OMPC), laquelle a été
abrogée le 31 décembre 2007. Aux termes de l'art. 9 aOMPC, les frais
supplémentaires, dûment établis, occasionnés par un régime alimentaire
prescrit par un médecin et indispensable à la survie de la personne
assurée, sont considérés comme frais de maladie si ladite personne ne vit
ni dans un home, ni dans un hôpital. Un montant annuel forfaitaire de
2'100 fr. est remboursé. Les conditions de l'art. 9 aOMPC sont cumulatives
(TF 8C_553/2008 du 12 janvier 2009 c. 4.1).
La jurisprudence considère que l'art. 9 aOMPC ne concerne pas
n'importe quel régime alimentaire. Cette disposition a sa base légale dans
la norme régissant le remboursement des frais de maladie et d'invalidité
(art. 3d aLPC). Pour que l'on puisse admettre l'existence de frais de
maladie au sens de cette disposition légale, il doit s'agir d'un régime
alimentaire qualifié, ce que le département a précisé par les termes
"indispensable à la survie de la personne assurée" (TFA P 16/03 du 30
novembre 2004 c. 4.4). Dans un arrêt P 47/05 du 6 avril 2006, le Tribunal
fédéral des assurances a jugé qu'un régime ou une diète n'est pas
nécessairement lié à des frais plus élevés. Dans le cas d'un certain
nombre de maladies, seuls quelques aliments doivent être évités. D'autres
maladies nécessitent, en comparaison avec une "nourriture variée
normale" (régime complet) une alimentation différente, sans pour autant
que cela engendre des frais supplémentaires. Seules quelques rares

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maladies nécessitent une diète plus onéreuse qu'un régime complet. Tel
n'est par exemple pas le cas du diabète selon la jurisprudence la plus
récente (consid. 3.2 de l'arrêt précité). En revanche, le Tribunal fédéral
des assurances a admis que la condition de surcroît des coûts était
remplie dans le cas d'un assuré qui présentait une intolérance absolue à la
lactose et qui, pour empêcher une dégénérescence de la rétine, devait
consommer une nourriture sans levure (TF 8C_553/2008 du 12 janvier
2009 c. 4.2 et la référence).
4. En l'espèce, les coûts supplémentaires induits par le régime
alimentaire du recourant ont fait l'objet d'une évaluation par une
diététicienne diplômée. Sur mandat de l'agence, elle a procédé à une
évaluation des besoins nutritionnels du recourant sur la base de critères
professionnels et a effectué une analyse consciencieuse afin d'évaluer le
coût supplémentaire de l'alimentation préconisée, par rapport à une
alimentation ordinaire. En raison des pathologies dont souffre le recourant,
la diététicienne est parvenue à la conclusion que les frais supplémentaires
susceptibles d'être remboursés se décomposaient à raison de 96 fr. par
mois pour les viandes et les protéines et à raison de 87 fr. 10 par mois
pour les compléments alimentaires en vitamines, soit 183 fr. par mois
(montant arrondi).
Le recourant conteste ce chiffre, arguant de son état de santé
fragile et de sa situation financière précaire. Il estime qu'un montant
supérieur devrait être retenu. L'évaluation a laquelle a procédé la
diététicienne en 2008 a certes conduit à retenir un montant de 360 fr. par
mois, mais le recourant n'en a en réalité jamais bénéficié puisque les frais
de régime étaient alors plafonnés à 175 fr. par mois (montant dont le
recourant a bénéficié jusqu'au 28 février 2010). Pour autant, son état de
santé était alors différent car le recourant sortait d'hospitalisation et son
besoin en boissons nutritives était alors supérieur à celui qui peut lui être
reconnu aujourd'hui. Comme déjà relevé, il n'est pas contesté que l'état de
santé du recourant nécessite à long terme un régime alimentaire
spécifique, ordonné par un médecin. Cependant, il convient de rappeler

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que le montant pris en compte fait l'objet d'une réévaluation périodique
(art. 19 RLVPC).
Cela étant, le recourant n'établit nullement que ses frais de
régime seraient supérieurs à ceux pris en considération. Il ne fournit à cet
égard aucun élément propre à infirmer l'évaluation à laquelle a procédé la
diététicienne. Celle-ci déplore par ailleurs le manque de coopération du
recourant, ce qui l'a conduite à faire une exception en tenant compte des
compléments alimentaires dans le calcul du coût du régime alimentaire
alors que tel n'est normalement pas le cas. En l'absence d'éléments
probants permettant de justifier des dépenses régulières pour des produits
diététiques prescrits pour un montant supérieur à celui qui a été accordé,
il y a lieu de confirmer l'évaluation à laquelle a procédé la diététicienne et
de reconnaître que les besoins nutritionnels du recourant s'établissent à
183 fr. par mois, montant qu'il convient de prendre en considération dans
le calcul de la prestation complémentaire servie au recourant.
Quant aux autres griefs du recourant, tenant au sentiment
d'injustice ressenti et au mépris dont il s'estime avoir été l'objet, ils ne
sont pas pertinents pour l'issue du litige, de sorte qu'il ne convient pas de
les examiner plus avant. Il en va de même des accusations portées contre
l'Hôpital S.________.
5. a) Il découle de ce qui précède que le recours, entièrement
mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision
querellée.
b) Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA).
c) Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens au recourant, au
demeurant non assisté, qui succombe (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,

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la juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision attaquée est confirmée.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La juge unique : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
- M. Y.________,
- Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :