vd_gerichte · ZD17.017477 · 2018-05-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 133/17 - 141/2018
ZD17.017477
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 mai 2018
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
M. Piguet, juge, et M. Bidiville, assesseur
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...], recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 et 16 LPGA ; art. 28 et 28a LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1966,
au bénéfice d’un certificat fédéral de capacité de vendeuse et d’employée
de maison, ainsi que d’un diplôme de paysanne, a travaillé à temps partiel
(horaire variable) auprès de deux sociétés de sondage, B.________ AG et
P.________ AG. Elle a également été employée par le magasin F.________ à
[...] comme caissière à plein temps du 8 mars 2010 au 18 septembre
2010.
Elle a été en incapacité de travail totale à partir du 6 octobre
2010 en raison d’un cancer du sein droit de stade III A. Elle a subi une
chimiothérapie, suivie d’une mastectomie droite le 29 mars 2011, puis
d’une radiothérapie jusqu’à fin juin 2011. Elle a ensuite suivi une
hormonothérapie et bénéficié depuis la mastectomie d’un traitement de
drainage lymphatique hebdomadaire.
Le 12 octobre 2011, D.________ a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de
cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements médicaux
auprès des différents médecins de l’assurée et fait verser le dossier
constitué par l’assureur perte de gain maladie.
Le rapport du 1er juillet 2011 de la Dresse Z.________,
spécialiste en oncologie médicale auprès du Centre pluridisciplinaire
d’oncologie du Centre hospitalier S.________, adressé à l’assureur perte de
gain maladie, faisait état d’une fatigue importante de l’assurée, qui était
en rémission complète. La médecin a indiqué qu’une reprise de l’activité
lucrative en tant que caissière à 100 % était possible entre trois et six
mois après la fin de la radiothérapie, soit entre octobre et décembre 2011.
Dans un rapport du 21 octobre 2011, la Dresse Z.________ a
évalué la possibilité d’une reprise à temps partiel de l’activité habituelle

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dans un délai de deux à trois mois vu la fatigue et la fatigabilité très
importantes de l’assurée. Une reprise à 100 % était espérée avec le
temps. S’agissant des limitations fonctionnelles, la praticienne a retenu le
port de charges et la levée de poids à partir de cinq kilos, la position assise
supérieure à quatre heures, la position debout supérieure à une heure et
trente minutes, ainsi que la marche supérieure à un kilomètre. Elle a
proposé une activité physiquement « non demandante », plutôt en
position assise.
Selon le rapport du 22 novembre 2011 de la Dresse Z.________,
l’assurée était extrêmement fatiguée, manquait de concentration et avait
d’importantes bouffées de chaleur. Elle a estimé qu’une reprise d’activité
professionnelle, respectivement une amélioration de la capacité de travail,
était progressivement possible dans une activité adaptée. Elle a
mentionné à titre de limitations fonctionnelles le port de charges de plus
de cinq kilos, une capacité de concentration limitée dans le temps et une
fatigabilité.
Il ressort du rapport du 20 janvier 2012 de la Dresse Z.________
que l’assurée continuait à décrire une importante fatigue, aggravée par un
sommeil perturbé par de nombreuses bouffées de chaleur nocturnes
l’obligeant à se lever et à se changer, ainsi que des douleurs à la
mobilisation du bras droit, une dyspnée de stade II et des difficultés de
concentration pendant une longue période de temps. Selon la
Dresse Z.________, une augmentation progressive de la capacité de travail
jusqu’à 100 % pouvait être imaginée, tout en réévaluant progressivement
l’évolution de la patiente. La Dresse Z.________ a aussi relevé la possibilité
que l’assurée souffre de limitations à long terme sous forme de fatigabilité
qui limiterait la capacité de travail pour un pourcentage qui restait à
déterminer. Elle a listé les mêmes limitations fonctionnelles que dans son
rapport du 22 novembre 2011, en ajoutant une capacité d’adaptation
limitée physiquement.
Dans un rapport du 7 mars 2012, le Dr J.________, spécialiste en
médecine interne générale et en oncologie médicale auprès du Centre

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pluridisciplinaire d’oncologie du Centre hospitalier S.________, a constaté la
rémission complète de l’assurée du point de vue oncologique, néanmoins
avec des douleurs du membre supérieur droit post-mastectomie et curage
axillaire, ainsi qu’une hypoesthésie de la main gauche suite à la pose d’un
port-à-cath. Le Dr J.________ a considéré qu’il n’y avait aucune restriction
concernant une activité de sondage et que la reprise d’une activité était
immédiatement possible à condition de respecter les limitations
fonctionnelles, à savoir le port et la levée de poids à partir de deux kilos, la
position assise supérieure à huit heures et la position debout supérieure à
quatre heures. En particulier, le port de plaques de pâtisserie n’était pas
exigible.
A la teneur du rapport du 5 juin 2012 du Dr V.________,
spécialiste en ophtalmologie, l’assurée ne présentait pas de diagnostic
incapacitant, ni de restriction d’un point de vue ophtalmologique.
Selon une note de suivi du 7 juin 2012 figurant au dossier de
l’OAI, un entretien téléphonique a eu lieu entre un collaborateur de l’OAI
et la Dresse N.________ du Service d’oncologie du Centre
hospitalier S.________ le 5 juin 2012. On extrait ce qui suit de ce
document :
« La Dresse N.________ nous informe que l'assurée est en rémission
complète.
Sa capacité de travail est donc entière dans une activité
professionnelle adaptée. Les limitations fonctionnelles sont
uniquement une fatigabilité variable, ainsi que l'évitement du port
de charges. La sollicitation importante des membres supérieurs
risque d'engendrer le gros bras. L'usage même de la main droite est
limité. Concernant la baisse visuelle dont se plaint l'assurée, pour la
doctoresse, ce n'est pas un facteur limitant, car c'est plus plutôt lié à
un facteur de vieillissement.
[…]
Pour un projet de réinsertion professionnelle, la limitation majeure
est liée à son bras droit. Autrement, la fatigabilité n'est pas
importante et ne devrait pas avoir d'incidence sur sa capacité de
travail. Il est clair toutefois que son activité habituelle de
caissière/vendeuse n'est plus exigible en raison du port de charges
pouvant engendrer le gros bras.
[…]

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D'après les renseignements de l'assurée, celle-ci est en incapacité
totale pendant encore 3 mois, nous interrogeons la Dresse à ce
sujet. D'après cette dernière, le certificat a été établi pour des
raisons de couverture d'assurance.
Nous signalons à la Dresse que nous sommes dans l'attente
d'un nouveau rapport médical. De plus, nous prenons note
que l'assurée est en mesure de reprendre une activité
professionnelle à plein temps dans une activité adaptée. »
Par avis médical du 18 juillet 2012 du Service médical régional
(ci-après : le SMR), le Dr Q.________, médecin praticien et médecin du
travail, a retenu une capacité de travail nulle de l’assurée dans son
activité habituelle dès le 6 octobre 2010 et une capacité de travail de
30 % dans une activité adaptée dès le 20 janvier 2012, de 50 % dès le 7
mars 2012 et de 100 % dès le 5 juin 2012. Les limitations fonctionnelles
étaient la fatigue, un sommeil perturbé, des bouffées de chaleur nocturne,
une inaptitude aux activités du membre supérieur droit et le port de
charges supérieures à deux kilos.
Aux termes du rapport du 18 juillet 2012 de la
Dresse N.________, la situation médicale de l’assurée était stable, mais la
reprise du travail n’était pas possible pour des raisons médicales, soit une
fatigue non améliorée, des troubles de la mémoire avec des problèmes de
concentration (survenues depuis janvier 2012), des bouffées de chaleur
avec difficultés de travailler dans un endroit clos sans aération. La
Dresse N.________ a estimé que la capacité de travail en tant que
vendeuse était nulle et qu’une reprise progressive dans une activité
adaptée à temps partiel était possible dès le mois de septembre 2012.
Il ressort d’un avis médical du 15 août 2012 rédigé par le Dr
Q.________ du SMR à la suite d’un entretien téléphonique du même jour
avec la Dresse N.________ que cette dernière lui a confirmé une capacité
de travail médico-théorique de l’assurée de 100 % dans une activité
adaptée dès le 5 juin 2012.
L’assurée ayant contesté cette capacité de travail, l’OAI a mis
en œuvre une expertise de médecine interne et confié le mandat au
Dr K.________, spécialiste en médecine interne générale. Selon son rapport

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d’expertise du 29 décembre 2012, les diagnostics incapacitants étaient un
carcinome canalaire invasif du sein droit cT3, cN1, M0 (C50) diagnostiqué
en octobre 2010, un status après chimiothérapie néo-adjuvante du
22.11.2010 au 28.03.2011, un status après mastectomie droite et curage
axillaire le 29.03.2011, un status après radiothérapie terminée fin juin
2011, une hormonothérapie de Tamoxifene en cours et un lymphœdème
persistant du membre supérieur droit. L’assurée présentait également des
troubles anxieux réactionnels, une vraisemblable neuropathie ulnaire
gauche et une probable gonarthrose droite, sans répercussion néanmoins
sur la capacité de travail. Les limitations fonctionnelles étaient le port de
charges limitées à deux ou trois kilos de manière uniquement
occasionnelle, les mouvements soutenus et répétés du membre supérieur
droit, les travaux impliquant des efforts au-dessus de l’horizontal des
épaules et la pince entre le bras droit et le thorax. En raison de l’affection
du genou, il y avait également lieu d’éviter les travaux nécessitant
l’accroupissement ou le travail à genoux. Par conséquent, l’activité de
vendeuse avec port de charges n’était plus exigible. Le Dr K.________ a
ajouté les éléments suivants :
« En revanche, dans une activité adaptée, la capacité de travail est
complète dès juin 2012. Il pourrait s’agir par exemple d’activités de
vendeuse en pâtisserie respectant le port de charges, c’est-à-dire
sans service comme dans un tea-room, activité qu’elle a pratiquée
pendant de longues années. Il peut également s’agir d’activités de
type administratif telles qu’elle les pratique actuellement. Dans une
telle activité, il n’y a pas de perte de rendement pour autant que
l’examen neuropsychologique en cours d’organisation ne permette
pas d’identifier d’autres limitations. »
Dans un rapport du 22 janvier 2013 (produit le 28 mai 2015
par l’assurée), la Dresse N.________ a notamment expliqué ce qui suit :
« […] Mme D.________ a été mise en arrêt de travail jusqu’au mois de
juin 2012, avec une nouvelle réévaluation au mois de juin 2012,
pour laquelle nous avons souligné la stabilité de la situation
médicale avec toutefois la persistance du point de vue clinique
d’une asthénie non améliorée avec des troubles de la mémoire et de
la concentration. Elle est supposée travailler dans un endroit clos,
sans aération nécessitant bien entendu une limitation du port de
charges à 2 kg, suite à son intervention chirurgicale au niveau
ganglionnaire. Mme D.________ nous a mentionné à ce moment-là, sa
difficulté à trouver un emploi adapté à ses limitations fonctionnelles
actuelles. A cela s’ajoute un état dépressif, toutefois Mme D.________

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a bien souligné son désir de reprendre une activité partielle adaptée
dès le mois de septembre 2012, raison pour laquelle et au vu de la
clinique et du psychique, nous avons prolongé l’arrêt de travail de la
patiente pendant les mois de juillet, août et septembre 2012 avec
une nouvelle réévaluation. »
A la teneur d’un rapport du 20 mars 2013 de la Professeure
G.________ du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du
Centre hospitalier S.________, l’examen neuropsychologique du 4 mars
2013 mettait en évidence de légers troubles phasiques (manque du mot),
un déficit de mémoire épisodique antérograde verbale et un fléchisseur
exécutif et attentionnel. Selon la Professeure G.________, ces résultats
étaient en lien en grande partie avec la problématique émotionnelle
traversée par la patiente en raison de sa situation financière précaire. Pour
cette raison, la poursuite du suivi psychiatrique apparaissait importante.
La Professeure G.________ ne prévoyait pas de revoir la patiente, mais
restait à disposition.
Il ressort du rapport établi le 6 octobre 2013 par la
Dresse R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, que
l’assurée présentait un épisode dépressif en voie de rémission, sans effet
toutefois sur la capacité de travail. La thérapeute avait traité l’assurée
depuis le 18 février 2013 et le dernier rendez-vous avait eu lieu le 9
septembre 2013. La Dresse R.________ a indiqué avoir vu la patiente peu
de fois et qu’il lui était par conséquent difficile de poser un pronostic pour
l’avenir. La remise au travail semblait compliquée et il était possible
qu’une aide de l’AI, pour une remise en route progressive, soit bénéfique
pour l’assurée. Le suivi avait été suspendu et il n’y avait aucun traitement
médicamenteux, mais un soutien psychothérapeutique. A titre de
limitations fonctionnelles, la Dresse R.________ a retenu une capacité
d’adaptation limitée et, selon l’assurée, une résistance limitée. Pour le
surplus, la praticienne a renvoyé aux autres médecins.
Afin de déterminer précisément la capacité de travail de
l’assurée, un examen clinique psychiatrique du SMR a été réalisé le 29
août 2013. Selon le rapport établi le 31 octobre 2013 par la
Dresse M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ainsi qu’en

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psychiatrie et psychothérapie d’enfants et d’adolescents, l’examen ne
mettait en évidence aucun trouble incapacitant, mais uniquement un
trouble de l’adaptation, avec prédominance de la perturbation d’autres
émotions, sans répercussion sur la capacité de travail. D’un point de vue
psychiatrique, tant l’activité habituelle qu’une activité adaptée étaient
exigibles à 100 % et il n’y avait pas de limitations fonctionnelles.
L’assurée a ensuite été mise au bénéfice de plusieurs mesures
d’ordre professionnel, qui n’ont finalement pas abouti.
Selon les conclusions du rapport du 4 septembre 2014 de la
Professeure G.________, comparativement au bilan de mars 2013, le nouvel
examen neuropsychologique réalisé le 2 septembre 2014 montrait une
légère amélioration des performances cognitives de l’assurée avec
toutefois encore la persistance d’un déficit modéré à sévère de la
mémoire épisodique verbale associé à un fléchissement attentionnel.
Un deuxième document de la même date de la Professeure
G.________ relevait que les troubles de l’assurée étaient de nature à
diminuer partiellement le rendement au travail et qu’il était probable que
le taux d’activité exigible devait être ajusté par rapport à la fatigabilité
accrue que présentait la patiente.
Par avis médical du SMR du 7 octobre 2014, le Dr X.________,
spécialiste en médecine interne générale, a indiqué que la fatigabilité
alléguée par l’assurée ainsi que les discrets troubles neuropsychologiques
attestés par la Professeure G.________ n’étaient pas de nature à diminuer
significativement le rendement dans une activité adaptée. Une baisse de
rendement de 10 à 20 % pouvait tout au plus être admise médicalement.
Selon le Dr X.________, l’assurée ayant clairement déclaré, et démontré par
son comportement durant les mesures, qu’elle ne voulait pas de
réinsertion professionnelle mais des prestations financières, il convenait
de clore le dossier avec une approche théorique.

- 9 -
Par projet de décision du 24 février 2015, l’OAI a informé
l’assurée, désormais représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, qu’il
envisageait de lui octroyer une rente d’invalidité limitée dans le temps du
1er octobre 2011 au 30 septembre 2012, considérant qu’à partir du 1er
octobre 2012, l’assurée présentait une capacité de travail de 100 %, avec
une baisse de rendement de 15 %, dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, soit par exemple en tant qu’employée de
bureau ou au contrôle de qualité, dans le télémarketing ou comme
réceptionniste-téléphoniste. La comparaison entre le revenu qu’elle aurait
pu obtenir sans invalidité (49'764 fr.) et celui qu’elle pouvait réaliser avec
l’invalidité (45'738 fr. 80) aboutissait à une perte de gain de 4'025 fr. 20,
correspondant à un degré d’invalidité de 8 %.
Le 27 mars 2015, l’assurée, par l’intermédiaire de son conseil,
a contesté ce projet de décision, en faisant notamment valoir qu’une
activité à plein temps depuis le 5 juin 2012 n’était pas exigible vu
l’absence d’évolution de ses troubles depuis l’année 2011. Elle a soutenu
qu’il y avait également lieu de tenir compte d’un abattement de 25 % vu
son profil et la constellation de troubles qu’elle présentait.
Par courrier du 28 mai 2015, l’assurée a complété son
opposition, en réitérant que son incapacité de travail avait perduré au-delà
du 5 juin 2012 et que seule une activité à temps partiel pouvait être
retenue. Elle a produit un rapport de la Dresse N.________ du 19 mai 2015,
mentionnant notamment ce qui suit :
« Madame D.________ est suivie régulièrement à notre consultation
avec des contrôles semestriels. Elle se plaint de troubles de
mémoire et de concentration qui affectent sa capacité intellectuelle,
avec également une asthénie de grade II, majorée par un épisode de
bronchite chronique persistante depuis décembre 2014. Elle
présente cliniquement un lymphœdème du membre supérieur droit
de grade II, persistant lié au curage ganglionnaire axillaire et au
traitement adjuvant de radiothérapie locorégionale.
Madame D.________ a été évaluée le 03.09.2014 [recte : 02.09.2014]
en consultation de neuropsychologie où un déficit modéré à sévère
de la mémoire épisodique a été mis en évidence, justifiant
suffisamment hautement un arrêt du travail.

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La patiente étant actuellement en arrêt de travail, une reprise d’une
activité professionnelle pourrait être envisageable, mais à temps
partiel au vu des raisons précitées. »
Le dossier a été soumis au Dr H.________ du SMR, qui, dans son
avis médical du 15 juin 2015, a relevé les éléments suivants concernant
les rapports de la Dresse N.________ des 22 janvier 2013 et 19 mai 2015 :
« Ce médecin atteste d’une IT [incapacité de travail] totale depuis
juin 2012, sans que ses courriers ne mentionnent d'éléments
médicaux inconnus au dossier jusqu'à présent qui pourraient justifier
l'IT. Nous sommes d'autant plus surpris par ces attestations qu'elles
sont en opposition avec l'appréciation que nous avait communiquée
la Dresse N.________ en juin 2012. Elle avait en effet confirmé la
rémission totale du cancer et la pleine CT [capacité de travail] de
l'assurée dans une activité adaptée dès le 5 juin 2012, à plusieurs
reprises et notamment dans son entretien téléphonique avec
Madame [...] le 5 juin 2012 (cf note de suivi Réa du 5 [recte : 7] juin
2012) et avec le Dr Q.________ le 15 août 2012 (avis SMR du
15.08.2012). La CT dans une activité adaptée avait donc été retenue
à l'époque en pleine concordance avec l'oncologue responsable.
Aucun élément médical objectif et nouveau n'accompagnant les
attestations de la Dresse N.________, nous ne voyons pas de raison
objective pour nous écarter de nos premières conclusions. De la
même manière une nouvelle investigation médicale ne nous paraît
pas justifiée à ce stade. On pourrait le cas échéant demander à la
Dresse N.________ de motiver avec un status médical précis de
l'assurée pourquoi elle a modifié son appréciation initiale de juin
2012, formulée à plusieurs occasions. »
Sur demande de l’OAI, la Dresse N.________ a répondu à
différentes questions dans un rapport du 23 février 2016 et indiqué que
les limitations fonctionnelles demeuraient identiques. On extrait encore ce
qui suit de ce rapport :
« […] suite à votre correspondance en date de juin et août 2012 et
au vu de l'évolution initialement favorable sous traitement adjuvant,
à presque une année de la fin du traitement oncologique,
Mme D.________ présentait un état général conservé, sans argument
en faveur d'une récidive de sa maladie oncologique raison pour
laquelle nous avions envisagé la possibilité d'une reprise de son
activité professionnelle à temps partiel. Madame D.________ a donc
repris une activité partielle à 50% à domicile dans un travail de
commission jusqu'à avril 2013. Par la suite, la patiente a été
congédiée sans rémunération de salaire pour toute la durée
précitée, ce qui était à l'origine d'un état dépressif majeur aggravé
par une majoration de son asthénie et des troubles de la
concentration, et de la mémoire.

- 11 -
Une tentative de reprise à 40%, en août 2015, comme employée
administrative, a malheureusement échoué. L'employeur a dû
mettre fin à son engagement après 3 semaines d'activité.
Nous avons revu la patiente en consultation en 2015, un nouveau
rapport médical a établi l'impossibilité d'exercer une activité
professionnelle, en raison de l'altération de l'état général de la
patiente mais également de l'apparition de troubles mnésiques
importants ayant motivés une évaluation auprès de nos collègues du
service neuro-psychologique qui ont confirmé une péjoration des
performances cognitives avec un déficit modéré à sévère de
mémoire épisodique verbal associé à un fléchissement attentionnel.
J'ai revu la patiente en consultation ce jour, et elle m'informe qu'elle
a pu obtenir un poste de travail dans un call-center avec une activité
professionnelle étendue jusqu'à 30%.
[…]
Suite à l'évaluation actuelle de l'état médical de la patiente ainsi que
suite au dernier bilan radiologique confirmant l'absence de récidive
locale ou régionale de son carcinome mammaire, je confirme la
possibilité d'une reprise d'activité à temps partiel soit à 30% au
maximum, en raison des limitations fonctionnelles précédemment
décrites. »
Au vu des éléments au dossier, l’OAI a demandé une nouvelle
expertise de médecine interne au Dr K.________. Dans son rapport du 16
juillet 2016, ce dernier pose les mêmes diagnostics incapacitants qu’en
décembre 2012. Pour ce qui est des diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail, le médecin a listé une neuropathie ulnaire gauche
stable, une gonarthrose droite débutante, des lombalgies intermittentes et
un déficit modéré de la mémoire épisodique. A l’appui de son appréciation
du cas et du pronostic, il a notamment retenu ce qui suit :
« Contrairement à ce qu'écrit la Dresse N.________ dans son courrier
du 23.02.2016, l'examen neuropsychologique de 2014 n'a pas
confirmé une péjoration des performances cognitives. Au contraire,
on a enregistré une amélioration rassurante. Il est ainsi possible de
considérer qu'un déficit modéré permet la réalisation d'activité
professionnelle simple avec des consignes claires, sans perte de
rendement. L'assurée ne mentionne pas devoir procéder à une prise
de note et autres rappels dans sa vie professionnelle ou dans ses
activités de la vie quotidienne.
[…]
Les plaintes annoncées actuellement sont superposables à celles de
décembre 2012. Mme D.________ va bien. Elle est en surcharge
pondérale et a encore pris deux kilos ces dernières années.
L'examen clinique est par ailleurs superposable avec peut-être une

- 12 -
légère aggravation de l'arthrose du genou droit. Lors de l'examen, il
n'est pas mis en évidence de syndrome lombo-vertébral ou de
syndrome radiculaire déficitaire. La mobilité des épaules est
complète comme en 2012. Le lymphoedème du membre supérieur
droit est stable voire même amélioré. Enfin, l'examen sénologique
est rassurant.
Dès lors, il n'y a pas de nouvelles limitations fonctionnelles à définir.
Comme en 2012, l'asthénie ne reçoit pas d'explication claire.
Mme D.________ restitue une histoire précise et l'on ne perçoit pas de
déficit identifiable de mémoire épisodique verbale.
[…]
Les limitations fonctionnelles concrètes sont les suivantes :
- Port de charges limité à 5 kg, de manière uniquement
occasionnelle.
- Pas de mouvement soutenu ou répété du membre supérieur
droit.
- Pas de travaux impliquant les efforts au-dessus de
l’horizontale des épaules.
- Pas de travaux impliquant la pince entre le bras droit et le
thorax.
- Pas de travaux nécessitant l’accroupissement ou le travail à
genoux.
[…]
Une activité était possible comme suit :
- 30% dès le 20.01.2012
- 50% dès le 07.03.2012
- 100% dès le 05.06.2012 jusqu'à actuellement.
Dans une activité adaptée, il est possible de reconnaître une
éventuelle perte de rendement de quelques % (inférieur à 10%) en
raison d'une asthénie, d'origine peu claire, éventuellement
résiduelle après la maladie oncologique et les troubles de la
mémoire épisodiques. »
Par décision du 9 mars 2017, l’OAI a confirmé son projet du 24
février 2015. Dans une lettre du même jour, il a expliqué que la
contestation de l'assurée n'apportait aucun élément susceptible de
modifier sa position.
B. Par acte du 24 avril 2017, D.________, sous la plume de son
conseil, a déféré la décision rendue le 9 mars 2017 par l’OAI devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
principalement à l’octroi d’une rente d’invalidité entière dès le 1er octobre
2011 ; subsidiairement au renvoi du dossier à l’OAI pour nouvelle

- 13 -
instruction « et/ou » nouvelle décision. Dans sa motivation, la recourante a
fait valoir des troubles d’ordre plurifactoriel incapacitants, non pris en
compte par l’intimé, en particulier une aggravation des troubles
mnésiques importants qui avaient entraîné une péjoration sensible des
performances cognitives. Les limitations fonctionnelles qu’elle mentionnait
étaient une asthénie persistante, des troubles mnésiques et des troubles
de la concentration, autorisant une capacité de travail très restreinte, non
supérieure à 30 % au maximum. La recourante a également rappelé une
tentative de reprise de travail à 40 % au mois d’août 2015 en tant
qu’employée administrative, qui avait échoué. Elle a requis la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire en médecine interne,
psychiatrie et neuropsychologie notamment.
Interpelé par courrier du 27 avril 2017 de la juge instructrice
sur la problématique de la recevabilité du recours en l’absence
d’information précise quant à la date de notification de la décision
litigieuse, l’OAI a répondu dans un envoi du 16 mai 2017 qu’au vu des
féries judiciaires, le recours devait être déclaré recevable.
Dans sa réponse du 19 juin 2017, l’intimé a conclu au rejet du
recours et s’est principalement référé au rapport d’expertise médicale du
16 juillet 2016 du Dr K.________ pour confirmer une capacité de travail de
la recourante à 100 % avec une éventuelle perte de rendement de
quelques pourcents, ainsi qu’au rapport d’examen neuropsychologique du
4 septembre 2014 de la Professeure G.________, mettant en évidence une
légère amélioration des performances cognitives de la recourante. L’OAI a
considéré que le dossier de la recourante était complet sur le plan médical
et qu’une nouvelle évaluation neuropsychologique ne se justifiait pas.
Répliquant le 16 août 2017, la recourante a confirmé ses
conclusions et exposé que le rapport d’expertise du Dr K.________ n’était
pas probant dès lors que ce médecin n’était pas oncologue, ce qui
l’empêchait d’émettre une appréciation éclairée sur la capacité de travail
exigible. La recourante a produit en annexe à sa réplique un rapport du 2
mai 2017 de la Dresse N.________, mentionnant plusieurs effets

- 14 -
secondaires des traitements de l’assurée, à savoir une fragilisation de la
maille dentaire, à l’origine de plusieurs complications dentaires et de la
sphère ORL. Dans le second document produit, soit un rapport du 18 juillet
2017 du Service d’oncologie médicale du Centre hospitalier S.________, il
est notamment indiqué ce qui suit :
« Suite à son traitement oncologique, la patiente présente et signale
toujours des effets secondaires notables en lien avec ses
antécédents oncologiques, marqués notamment sur le plan
fonctionnel par une limitation de ses activités en lien avec des
troubles de concentration et de mémoire qui ont été évalués l’année
passée en consultation de neuropsychologie, avec une péjoration
des performances cognitives et un déficit modéré à sévère de
mémoire épisodique verbale, associé à un fléchissement
attentionnel.
Suite à son intervention chirurgicale et son traitement de
radiothérapie au niveau mammaire droit, la patiente présente
actuellement des douleurs persistantes au niveau de son membre
supérieur droit, ainsi qu’au niveau de la paroi thoracique droite,
avec des œdèmes du membre supérieur et de la paroi de grade I à
II, pour lesquels elle bénéficie de séances de physiothérapie.
[…]
A la consultation du jour, la patiente signale également des troubles
visuels avec une diminution de l’acuité visuelle progressive depuis la
fin de son traitement de chimiothérapie.
Concernant son activité professionnelle, la patiente a repris une
activité professionnelle de l’ordre de 30 %. Elle travaille à la
demande dans un call-center. Une tentative d’augmentation
d’activité professionnelle a malheureusement échoué.
Suite à l’évaluation actuelle, nous confirmons la possibilité d’une
reprise d’activité à temps partiel, soit à 30 % maximum, en raison
des limitations fonctionnelles précédemment décrites. »
Par réplique du 6 septembre 2017, l’OAI a réitéré ses
précédentes conclusions et transmis un avis médical du SMR du 5
septembre 2017. En substance, le Dr Q.________ a expliqué que l’expertise
du Dr K.________ était probante dans la mesure où l’oncologie était une
sous spécialité de la médecine interne. Le Dr Q.________ a ajouté que le
cancer de l’assurée était guéri vu les cinq ans écoulés après la rémission.
S’agissant des problèmes dentaires, en l’absence de rapport médical
spécialisé de l’odontologie, aucune atteinte incapacitante ne pouvait être
admise. Enfin, pour ce qui est de l’atteinte cognitive, le médecin a relevé

- 15 -
que les rapports médicaux au dossier ne retenaient pas de lésions
marquantes, mais seulement une atteinte légère et qu’aucun rapport
ultérieur à 2014 n’avait été produit.
La recourante a déposé des déterminations complémentaires
le 6 octobre 2017 et allégué que les troubles dont elle souffrait sur le plan
neuropsychologique étaient selon toute probabilité incapacitants,
l’expertise du Dr K.________ étant incomplète sur ce point, ce qui justifiait
sa requête de mise en œuvre d’une expertise neuropsychologique. La
recourante a rappelé que le Dr K.________ n’étant pas oncologue, son
rapport ne pouvait l’emporter sur l’analyse des spécialistes. Elle a ajouté
que le Dr K.________ avait ignoré à tort les effets secondaires des
traitements qui avaient une répercussion sur la capacité de travail,
respectivement sur le rendement.
Par courrier du 31 octobre 2017, l’intimé a une nouvelle fois
confirmé ses conclusions et remis un avis médical du SMR du 24 octobre
2017 réitérant les éléments déjà évoqués précédemment.
Dans son écriture du 29 novembre 2017, la recourante a
contesté la valeur probante des avis du SMR vu leur contenu partial et peu
scientifique selon elle et a évoqué une consultation de
neuropsychologique qui aurait eu lieu en 2016.
L’intimé a confirmé ses précédentes écritures par ultime
détermination du 4 janvier 2018.
Sur interpellation de la juge instructrice du 17 janvier 2018, la
recourante a indiqué dans un courrier du 12 février 2018 qu’il n’y avait eu
aucun examen neuropsychologique en 2016 et que les seuls rapports du
Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du Centre
hospitalier S.________ étaient ceux des 20 mars 2013 et 4 septembre 2014,
qui figuraient au dossier de l’OAI.

- 16 -
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition)
et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du
canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de
l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité. Il s'agit plus particulièrement de déterminer si elle
présente une invalidité de 40 % au moins ouvrant droit à une telle rente.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).

- 17 -
b) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner le point de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre. S'il est vrai
que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés
linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas
concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances
supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils
rendent parfois difficile voire impossible la recherche d'une place et,
partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TF 9C_329/2015
du 20 novembre 2015 consid. 7.2 et les références citées).
c) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les
références citées).
d) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des

- 18 -
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. En l’espèce, se fondant sur les rapports d’examen clinique des
29 décembre 2012 et 16 juillet 2016 du Dr K.________ et du 31 octobre
2013 de la Dresse M.________, l’OAI a retenu que la recourante présentait à
partir du 1er octobre 2012 une capacité totale de travail, avec une baisse
de rendement de 15 %, dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, ce que l’intéressée conteste, considérant que sa capacité
de travail est de 30 %. Elle revendique par conséquent une rente entière.
a) En premier lieu, il est précisé que l’absence de
spécialisation en oncologie du Dr K.________ est sans incidence dans le cas
particulier. Le litige ne porte en effet pas sur l’appréciation de la capacité
de travail de la recourante pendant la phase active du cancer et la
radiothérapie (jusqu’en juillet 2011), auquel cas il aurait été effectivement
adéquat d’obtenir l’avis d’un oncologue, mais sur la période qui a suivi.
Par ailleurs, l’évolution de l’atteinte est favorable de l’avis des médecins
traitants, avec une rémission complète mentionnée dès juillet 2011
(rapports des 1er juillet, 21 octobre et 22 novembre 2011, 20 janvier 2012
de la Dresse Z.________ ; rapport du 7 mars 2012 du Dr J.________ ;

- 19 -
déclarations de la Dresse N.________ à l’OAI du 5 juin 2012 et au
Dr Q.________ du 15 août 2012) et le cancer est sous contrôle, avec pour
seuls traitements une hormonothérapie et une physiothérapie, dont la
prescription n’est pas litigieuse. Les divergences médicales ne portant pas
sur la maladie elle-même, ni son traitement, mais exclusivement sur ses
effets secondaires, l’avis d’un oncologue ne se justifiait pas.
b) S’agissant des différentes atteintes à la santé physique
présentées par la recourante, le Dr K.________ les a constatées dans ses
deux expertises des 29 décembre 2012 et 16 juillet 2016, en particulier un
lymphœdème discret, et retenu des limitations fonctionnelles, que la
recourante ne critique pas. Le Dr K.________ a aussi relevé l’asthénie et
conclu à une éventuelle diminution de rendement de quelques pourcents
pour ce motif, ce qui implique que la recourante n’est pas empêchée de
travailler de ce fait. Au vu de ces éléments, le Dr K.________ a constaté que
les atteintes et les limitations fonctionnelles de la recourante étaient
incompatibles avec le maintien de son ancienne activité de vendeuse avec
port de charges. Ces atteintes permettaient toutefois l’exercice à 100 %
d’une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit une activité
évitant le port de charge de plus de cinq kilos, les mouvements soutenus
et répétés du membre supérieur droit, les travaux impliquant de efforts
au-dessus de l’horizontal des épaules et la pince entre le bras droit et le
thorax, le travail nécessitant l’accroupissement ou le travail à genoux. Les
expertises ont été établies en pleine connaissance de l’anamnèse et
tiennent notamment compte de l’appréciation clinique des
Dresses Z.________, N.________, R.________ et de la Professeure G.________.
De plus, les plaintes de la recourante ont été relevées. La description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale sont claires, et
les conclusions bien motivées. Ces expertises remplissent donc les critères
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante.
c) Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont
pas de nature à remettre en cause les conclusions desdites expertises. En
particulier, contrairement à ce que soutient la recourante, les rapports des
18 juillet 2012, 22 janvier 2013, 19 mai 2015, 23 février 2016 et 2 mai

- 20 -
2017 de la Dresse N.________ sont en contradiction avec les déclarations
qu’elle a faites à l’OAI le 5 juin 2012 et au Dr Q.________ du SMR le 15 août
2012. Notamment, le dernier rapport du 2 mai 2017 n’indique pas
d’incapacité de travail et les effets secondaires (dentaires et ORL) cités
entraînent surtout pour conséquence des soins fréquents et coûteux, sans
qu’il soit fait mention de limitations fonctionnelles en lien avec ces effets
secondaires. Le Dr K.________ a en outre tenu compte dans ses expertises
des éléments relevés par la Dresse N.________. Concernant les autres
points invoqués par la médecin pour justifier une capacité de travail
restreinte, soit en particulier le déficit de mémoire épisodique et un état
dépressif (rapports des 22 janvier 2013, 19 mai 2015 et 23 février 2016), il
s’agit d’atteintes qui relèvent de la sphère neuropsychologique et non
oncologique. Il convient donc de se référer aux rapports des spécialistes et
non à ceux de la Dresse N.________. Il ne ressort à cet égard d’aucun
document du Service de neuropsychologie et de neuroréhabilitation du
Centre hospitalier S.________ que ces atteintes justifieraient une capacité
de travail de 30 %. Le rapport dudit Service du 4 septembre 2014
mentionne une diminution partielle de rendement et un taux d’activité à
ajuster par rapport à la fatigabilité, mais il n’est aucunement question
d’une capacité de travail de 30 %. Pour ce qui est de l’état dépressif, la
Dresse R.________ ne mentionne pas dans son rapport du 6 octobre 2013
de diminution de la capacité de travail.
S’agissant du rapport du 18 juillet 2017 du Service d’oncologie
médicale du Centre hospitalier S.________, mettant en avant l’échec de la
reprise d’un travail à un taux supérieur à 30 %, il ne repose pas sur des
investigations récentes et fait référence à un examen neuropsychologique
de « l’année passée » alors qu’il n’y en a pas eu après 2014
(contrairement à ce qu’affirme également la Dresse N.________ dans son
rapport du 23 février 2016 en parlant d’une péjoration des performances
cognitives). Pour l’essentiel, ce rapport du 18 juillet 2017 relaie les propos
de la recourante et n’objective pas la diminution de la capacité de travail.
Les limitations fonctionnelles relevées dans ce rapport ont en outre été
prises en compte par le Dr K.________.

- 21 -
d) Sur le plan neuropsychologique, l’examen recommandé par
le Dr K.________ dans son expertise du 29 décembre 2012 a été pratiqué à
deux reprises, soit en 2013 et 2014. Le premier examen du 4 mars 2013
met en évidence de légers troubles phasiques, un déficit de mémoire
épisodique antérograde verbale, ainsi qu’un fléchissement exécutif et
attentionnel. La Professeure G.________ estime dans son rapport du 20
mars 2013 que ces résultats sont à mettre en lien en grande partie avec la
problématique émotionnelle traversée par la recourante en raison de sa
situation financière précaire et considère en conséquence importante la
poursuite du suivi psychiatrique. Elle demeure à disposition pour un bilan
d’évolution après amélioration de la thymie. On constate à cet égard que
la recourante a effectivement consulté la Dresse R.________ et le
traitement a pris fin en septembre 2013. La psychiatre a diagnostiqué un
épisode dépressif en voie de rémission et n’a pas prescrit
d’antidépresseurs. Le second examen neuropsychologique réalisé le
2 septembre 2014 montre une légère amélioration des performances
cognitives avec toutefois encore la persistance d’un déficit modéré à
sévère de la mémoire épisodique verbale associé à un fléchissement
attentionnel. La Professeure G.________ n’émet aucune recommandation
particulière. Dans son deuxième rapport daté du 4 septembre 2014, elle
fait mention d’une diminution partielle du rendement du travail. Selon la
thérapeute, le taux d’activité exigible devrait être probablement ajusté par
rapport à la fatigabilité accrue de sa patiente. Toutefois, aucun suivi, ni
traitement médical n’a été instauré sur la plan neuropsychologique.
La Dresse R.________ a quant à elle considéré que la capacité
de concentration et de compréhension n’étaient pas limitées, mais qu’il
existait en revanche des limitations en termes de capacité d’adaptation et
de résistance.
Dans son expertise du 16 juillet 2016, le Dr K.________ a retenu
le diagnostic de déficit modéré de la mémoire épisodique. Il a considéré
que ce déficit permettait la réalisation d’activités professionnelles simples
avec des consignes claires, sans perte de rendement, d’autant que la
recourante n’indiquait pas devoir procéder à des prises de notes et autres

- 22 -
rappels dans sa vie professionnelle, ni dans ses activités de la vie
quotidienne. Dans ses conclusions, il retient une éventuelle perte de
rendement de quelques pourcents, afin de tenir compte de l’asthénie, ce
qui n’entre néanmoins pas en contradiction avec l’absence de perte de
rendement susmentionnée, dès lors que l’expert ne fait qu’émettre une
réserve (choix des termes « possible » et « éventuelle »), ce qui parle en
faveur de l’exhaustivité et de l’objectivité de son rapport. Partant, il y a
lieu de suivre les conclusions de la Dresse R.________ et de la
Professeure G.________, confirmées par le Dr K.________ dans son expertise
du 16 juillet 2016 et qui vont également dans le sens de l’examen clinique
du 31 octobre 2013 de la Dresse M.________, non critiquée par la
recourante.
e) Du point de vue ophtalmologique, le dossier ne comporte
aucun document qui permettrait de retenir une atteinte incapacitante. En
particulier, le rapport du 5 juin 2012 Dr V.________ confirme l’absence de
diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail.
f) Au vu de ce qui précède, la recourante ne saurait être suivie
lorsqu’elle indique ne pouvoir travailler qu’à un taux de 30 % et
l’appréciation de l’intimé sur le plan médical doit être confirmée.
5. a) Dès lors que la recourante ne remet pas en cause le fait
qu’il existe sur le marché du travail des activités exigibles telles que
décrites par l’intimé, soit par exemple des postes en tant qu’employée de
bureau ou au contrôle de qualité, dans le télémarketing ou comme
réceptionniste-téléphoniste, il n’y a pas lieu de s’écarter de la décision
entreprise, qui n’est au demeurant pas critiquable sur ce point.
b) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu
hypothétique sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut encore être raisonnablement exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché

- 23 -
équilibré du travail (revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a LAI).
Procédant au contrôle d’office des éléments économiques
retenus dans la décision entreprise, au demeurant non-contestés par la
recourante, la Cour de céans constate que les calculs de l’invalidité de
l’intimé reposent sur des données inexactes, sans toutefois influencer le
droit à la rente. Il ressort en effet du rapport du 10 mai 2012 de
l’employeur (magasin F.________) que le salaire horaire de la recourante
aurait atteint 20 fr. 50 en 2012, indemnité de vacances par 10,63 % et
indemnité de jours fériés par 3,91 % en sus. Compte tenu en conséquence
d’un salaire horaire brut de 23 fr. 48, d’un horaire hebdomadaire de 44
heures, d’une moyenne de 3,92 semaines de travail par mois (47/12) et du
13ème salaire, le revenu annuel brut sans invalidité affère à 52'647.80
(23,48 x 44 x 3,92 x 13). Au vu du revenu avec invalidité, non critiquable,
de 45'738 fr. 81, la perte de gain s’élève à 6'908 fr. 99 et le degré
d’invalidité à 13,12 %. En présence d’un préjudice très largement inférieur
à 40 % (8 % selon l’intimé, 13% selon la Cour de céans), le droit à la rente
n’est pas ouvert.
6. Vu l’issue de la procédure, la mise en œuvre de l’expertise
requise par la recourante n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage
différent des éléments retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée par
appréciation anticipée des preuves (ATF 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286
consid. 5.1).
7. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
du 9 mars 2017 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de constatation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être

- 24 -
fixés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69
al. 1bis LAI).
c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, la
recourante n'obtenant pas gain de cause (61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 9 mars 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de D.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour D.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 25 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :