vd_gerichte · ZD20.011684 · 2021-09-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 91/20 - 271/2021
ZD20.011684
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 septembre 2021
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Dessaux et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par Me Laurent Damond, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8, 16 LPGA ; art. 8 et 28 LAI ; art. 87 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968,
ayant notamment travaillé comme serveur et chef de rang dans le
domaine de l’hôtellerie-restauration, a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 7 août 2009, en raison de douleurs
dans le cadre d’une coalition naviculo-calcanéenne gauche, d’une arthrose
talo-naviculaire gauche symptomatique et d’un status post-arthrodèse
sous-talienne et talonaviculaire gauche.
Par décision du 25 mars 2010, l’OAI a nié le droit de l’assuré à
des mesures professionnelles et à une rente, estimant qu’une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles était exigible à 100 % dès le 1er
février 2010, ce qui excluait une perte de gain ouvrant le droit à de telles
prestations.
b) Après avoir débuté un nouvel emploi en qualité d’assistant
de direction en restauration le 11 avril 2011, l’assuré a été mis en arrêt de
travail dès le 9 juillet 2011, à la suite d’un accident professionnel au cours
duquel il a heurté son pied gauche contre un meuble en glissant.
Le 13 octobre 2011, il a demandé la réouverture de son
dossier à l’OAI, en lui transmettant un rapport médical du 27 septembre
2011 du Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, qui faisait notamment état d’une
péjoration des douleurs de l’arrière-pied gauche, à la suite de l’accident
professionnel survenu le 9 juillet 2011.
L’OAI a ouvert une procédure de révision et a notamment
recueilli le dossier de l’assuré auprès d’S.________ SA, qui contient en
particulier un rapport d’expertise orthopédique réalisée le 29 septembre
2011 par le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, sur mandat de cet assureur
accident. Dans son rapport d’expertise du 4 octobre 2011, le Dr M.________

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a posé les diagnostics suivants : status après contusion et probable
entorse du ligament latéral interne de la cheville gauche (9 juillet 2011),
status après arthrodèse sous-astragalienne et talon naviculaire de
l'arrière-pied gauche pour une coalition osseuse naviculo-calcanéenne
avec arthrose astragalo-naviculaire (30 juillet 2008), et arthrose des
articulations de Chopart du tarse à gauche. Il a retenu que l’atteinte à la
cheville gauche n’était pas compatible avec une reprise du travail dans
l’activité habituelle qui s’exerçait essentiellement en position debout avec
de multiples déplacements et des ports de charges. En revanche, la
capacité de travail était entière dans une activité adaptée, soit dans une
activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans ports de charge, et
permettant d’éviter la marche en terrain irrégulier.
Par décision du 16 juillet 2012, l’OAI a rejeté la nouvelle
demande de prestations de l’assuré, estimant qu’il présentait toujours une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles sans perte de revenu ouvrant le droit à une rente.
L’assuré a interjeté recours contre cette décision auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal et a produit notamment
les documents suivants :
- Un rapport médical du 9 octobre 2012 du Dr N.________, spécialiste en
rhumatologie, mentionnant la possibilité d’effectuer un travail
sédentaire léger, avec peu de déplacements et des marches limitées à
des courts parcours sur des terrains plats, sans montée et descente des
escaliers, et sans port de charges lourdes. Il a précisé que
l’augmentation de la capacité de travail devait être progressive, à partir
d’un taux entre 50 et 60 %, en raison des limitations de déplacements
et de la marche dues aux douleurs. Une formation préalable lui
semblait en outre nécessaire pour que l’assuré puisse assumer un
nouveau métier.
- Une lettre du 6 décembre 2012 du Dr L.________ à l’OAI mentionnant
que les douleurs de l’assuré s’étaient péjorées, nécessitant l’utilisation
d’une canne pour les déplacements, que le traitement antalgique était
peu efficace malgré des doses adéquates, et que le taux de travail

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exigible de l’assuré dans une activité adaptée était de 50 à 60 % avec
une possible augmentation à mi-terme.
Le recours de l’assuré contre la décision de refus de
prestations de l’OAI a été rejeté par arrêt du 21 janvier 2014 (cause AI
199/12 – 9/2014). Statuant le 18 juin 2014 sur le recours formé par
l’assuré contre cet arrêt, le Tribunal fédéral l’a rejeté (cause
9C_172/2014).
B. L’OAI a repris l’instruction du dossier au vu des rapports
médicaux produits au stade du recours, qui laissaient penser à une
possible péjoration de l’état de santé de l’assuré depuis la dernière
décision rendue le 16 juillet 2012.
Dans un rapport du 5 mars 2015 à l’OAI, le Dr F.________,
médecin généraliste traitant de l’assuré, a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de status post arthrodèse talo-naviculaire et
sous-talienne en juillet 2008 et de status après excision d’un kyste
muqueux de la jonction naviculo-cuboïdienne 1 et 2 sur la face dorsale à
l’intérieur du Chopart en 2011. Il a attesté d’une incapacité de travail dans
l’activité de chef de rang depuis le 9 juillet 2011. Concernant les
limitations fonctionnelles et l’évaluation de la capacité de travail dans une
activité adaptée, il a renvoyé à l’avis des spécialistes. Il a notamment joint
à son rapport les documents suivants :
- Un rapport du 29 septembre 2014 des Drs J.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et
E.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
respectivement médecin chef et médecin assistant au W.________
posant les diagnostics suivants, sans se déterminer sur la capacité de
travail de l’assuré : douleurs neuropathiques sur probable CRPS
(syndrome douloureux régional complexe, également connue sous les
noms d’algo(neuro)dystrophie ou maladie de Sudeck) du pied gauche
post-traumatique, traumatisme de la cheville gauche avec choc direct
le 9 juillet 2011, status après excision d’un kyste muqueux de la
jonction naviculo-cuboïdienne 1 et 2 sur la face dorsale à l’intérieur du

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Chopart en août 2011 et status après arthrodèse talo-naviculaire et
sous-talienne en juillet 2008 pour coalition ;
- un rapport du 2 décembre 2014 du Dr Z.________, spécialiste en
neurologie, duquel il ressort en substance qu’un examen neurologique
réalisé le 28 novembre 2014 révélait une altération diffuse de la
sensibilité tactile au niveau du pied gauche sans participation d’un nerf
spécifique associée à une allodynie, mais que le bilan
électrophysiologique était rassurant, les nerfs testés ne présentant
aucune anomalie.
Dans un rapport du 29 mai 2015 à l’OAI et son annexe, le Dr
N.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
douleur neuropathique du pied gauche avec allodynie au décours d’un
probable syndrome douloureux régional complexe post-contusion de la
cheville gauche en juillet 2011 (M79.6) et de difficultés liées aux
conditions socio-économique et psychosociale (Z65.8). Sans effet sur la
capacité de travail, il a mentionné un état après excision d’un kyste
mucoïde de la jonction naviculaire-cuboïde 1 et 2 sur la face dorsale de
l’interligne de Chopart (intervention réalisée en août 2011), un status
post-arthrodèse sous-talienne et talo-naviculaire en juillet 2008, un
antécédent de probable coalition congénitale calcanéo-naviculaire, une
hypertension artérielle traitée, une intolérance aux hydrates de carbone
(pré-diabète) et un excès pondéral. Le pronostic était réservé du fait de
l’évolution chronique récurrente des douleurs des cheville et pied
gauches. L’inefficacité des différentes modalités thérapeutiques et
l’utilisation d’une canne pour la marche constituaient aussi des facteurs
défavorables. Comme limitations fonctionnelles physiques, il a mentionné
une impossibilité de rester debout sur de longues périodes, des
déplacements répétés difficiles, une restriction de la marche à des temps
de parcours de moins de 15 minutes, une limite de port de charges à 7 kg,
une impossibilité de monter et descendre les escaliers de manière répétée
et une impossibilité de monter et descendre sur les échelles et
échafaudages ; la position accroupie devait être évitée. Comme restriction
psychique, il a évoqué une douleur neuropathique et une allodynie
persistante de la partie distale du membre inférieur gauche, qui

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entraînaient des difficultés psychosociales. Le travail de chef de rang ou
de serveur dans la restauration n’était plus exigible, l’assuré ne pouvant
l’exercer qu’à un taux résiduel faible de 20 à 25 %. Un travail adapté (soit
une activité sédentaire ou semi-sédentaire, sans port de charge, sans
marche répétée notamment sur terrain irrégulier, sans montée ni
descente des escaliers ou d’échafaudages) pouvait être réalisé à raison
initialement de 2 à 3 heures par jour et après la mise en place de mesures
de formation ou de reconversion professionnelle.
L’OAI a fait réaliser une expertise rhumatologique par la Dre
I.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine physique et
réadaptation, qui a vu l’assuré en date du 17 décembre 2015. Dans son
rapport du 4 janvier 2016, l’experte a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de status après arthrodèse consolidée (IRM 2014) sous-
talienne et talo-naviculaire avec greffe osseuse prélevée sur la crête
tibiale et d’une épiphysite de contrainte ou d’insertion de ligament latéral
externe de la cheville gauche. Sans effet sur la capacité de travail, elle a
retenu une discrète arthrose naviculo-cunéiforme, un status après
probable algoneurodystrophie (novembre 2011) avec douleurs
neuropathiques, et un status après ablation d’un kyste mucoïde aux
dépens de l’interligne articulaire entre le naviculaire et les 2e et
3e cunéiformes du pied gauche.
La Dre I.________ a observé certaines incohérences et
exagérations dans le comportement de l’assuré. A ce propos, elle a
notamment indiqué ce qui suit :
« Comportement : légèrement anxieux, collaborant, très organisé
pour son dossier, a photocopié toutes les pièces pour l’experte,
attitude visant à l’exagération d’emblée en entrant dans le cabinet.
Marche en prenant appui sur le talon gauche mais en oubliant de
prendre appui sur sa canne. Il marche en extension du genou alors
qu’il peut marcher en fléchissant le genou normalement par la suite.
Comme l’a déjà décrit l’experte pour poser la main sur sa cheville
gauche, il n’est même plus capable de fléchir la hanche et le genou
pour mettre le pied à hauteur de sa main. Curieusement, il ne peut
pas non plus pencher le buste vers ses genoux pour atteindre sa
cheville. Il adopte une attitude d’inclinaison du buste sur la gauche
et essaye vainement d’atteindre sa cheville gauche. Il n’aura pas de
mal à enlever son pantalon, à lever les jambes, à prendre appui sur
les 2 MI [membres inférieurs] pour enlever son pantalon ou remettre

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ses chaussures. Il sera d’ailleurs observé en quittant le cabinet :
juste avant que l’experte ne ferme la porte, il utilise sa canne, dit au
revoir poliment puis s’accroche à la rampe avec la canne. L’experte
ferme la porte et la rouvre après quelques secondes, Monsieur
descend à une allure normale sans se servir de sa canne. Il traverse
le hall d’entrée pratiquement sans claudiquer. L’experte l’observe
marchant la rue sur environ 300 mètres, la marche est rapide et
lorsqu’elle le regarde traverser au loin un passage piéton, il ne
s’appuie pas sur sa canne et fait de grandes enjambées. Il décrit des
douleurs plutôt sur le dos du pied et le versant externe de la cheville
mais curieusement s’appuie et sur le talon et sur ce versant externe.
L’experte lui fait remarquer. Lorsque l’experte touchera le pied
gauche et la cheville gauche au début monsieur oublie de réagir et
l’experte n’a aucun mal à frôler le pied et à le palper. Puis ensuite il
prend conscience de ceci et alors retire la cheville, fait des grimaces
et des mimiques algiques. »
Des incohérences dans les déclarations de l’assuré, en
particulier sur sa consommation d’antalgiques, ont également été relevées
par l’experte, qui a notamment mentionné ce qui suit :
« À l’anamnèse du jour, Monsieur T.________ rapporte qu’après le
traumatisme du 09.07.2011 les douleurs ont été progressivement
croissantes d’abord des sensations électriques dans le gros orteil
puis progressivement des paresthésies et des brûlures sur le reste
de la cheville et du pied, ceci à partir de mars 2012. Actuellement, il
montre les douleurs sur la face latérales externes du pied. Il décrit
une intensité très élevée d’en moyenne 8-8,5 cm sur 10 EVA,
soulagée essentiellement par la prise de Lyrica traitement instauré
en juillet 2014, le TENS et l’application de chaleur localement. La
douleur est permanente, jour et nuit, augmentant à l’appui du pied
sur le sol, gênant la marche au point que le périmètre est de 5
minutes avec ensuite nécessité de s’asseoir. Monsieur T.________ ne
fait aucune tâche ménagère, sort une fois par jour le matin et
quelques fois l’après-midi. Il annonce comme prise médicamenteuse
3 cp de Lyrica/jour, 2 cp de Dafalgan/jour mais cette prise ne
correspond pas à l’historique pharmaceutique depuis juin-juillet
2015. En effet, on constate que théoriquement il ne prend qu’un cp
de Lyrica 100 mg tous les 2 jours de même que pour le Dafalgan
depuis l’été 2015. De juin 2014 à juin 2015, il a pris 2c/j en moyenne
de Lyrica. Il est donc difficile de croire à ce moment à de grosses
douleurs invalidantes.
Devant l’absence d’achat d’AINS ou antalgiques de janvier 2014 à
juillet 2014, l’experte a demandé un complément d’historique
pharmaceutique : en 2012 et 2013, En 2012 seul achat en octobre
de 100 cp de Dafalgan et le 31 mai 2013 seul achat de l’année 20 cp
d’Ibuprofen 400mg et pas d’achat jusqu’en juillet 2014. Monsieur
n’achète ses médicaments que dans cette pharmacie. Cette
découverte fait évidemment penser à l’experte que Monsieur n’avait
pas ou très peu de douleurs depuis 2012 et qu’il n’y a pas eu
d’aggravation de son état douloureux. »

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Concernant les limitations fonctionnelles, la Dre I.________ a
retenu qu’il n’y avait pas de restriction dans une station assise prolongée,
qu’une station debout prolongée était limitée à 2-3 heures, l’assuré devant
ensuite pouvoir s’asseoir, que la marche en terrain instable et le travail en
hauteur devaient être évités, que le port de charge était possible jusqu’à 8
kg, que la position à genoux était possible, que la position accroupie était
également possible mais pas de manière maintenue, et que la montée et
la descente des escaliers étaient possibles mais pas de manière
incessante. Dans l’activité habituelle, la capacité de travail de l’assuré
était nulle depuis le 9 juillet 2011 et n’était pas rétablie au jour de
l’expertise. En revanche, la capacité de travail était entière dans une
activité adaptée, sauf pour la période entre le 8 novembre 2011 et le 7
février 2012, pour laquelle l’experte a retenu une incapacité de travail
dans toute activité en raison de l’ablation du kyste mucoïde.
Le 8 juillet 2016, le Dr F.________ a transmis à l’OAI un rapport
(en grande partie illisible) établi en mars 2016 par le Dr N.________,
confirmant les diagnostics posés précédemment, en faisant en outre état
d’un possible syndrome douloureux somatoforme persistant.
Dans un rapport du 28 septembre 2016 à l’OAI, le Dr
H.________, psychiatre traitant de l’assuré, a mentionné comme diagnostics
avec effet sur la capacité de travail un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques (F32.2), une anxiété généralisée (F41.1), un
trouble de la personnalité sans précision (F60.9), et un « état douloureux
chronique », ces atteintes existant depuis le 15 janvier 2016. Sans effet
sur la capacité de travail, il a mentionné des difficultés liées à
l’environnement social (Z60). L’incapacité de travail était de 100 % depuis
le 15 janvier 2016 dans l’activité de chef de rang. Il était d’avis que
l’exercice d’une activité adaptée était envisageable à un faible taux
d’activité. Concernant les restrictions à une activité professionnelle, il a
indiqué des troubles de la marche en raison de douleurs sévères au niveau
des cheville et jambe gauches, un état de fatigue décrit comme
permanent, une irritabilité, respectivement un seuil bas à la frustration
dans le contact avec autrui, ainsi que des troubles de la concentration et

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de l’attention. Une amélioration de la capacité de travail lui semblait
probable avec la poursuite du traitement psychiatrique et, sur le plan
physique, avec tout traitement pouvant diminuer l’intensité et la durée de
l’état douloureux.
L’assuré a séjourné à BC.________ du 1er au 14 mars 2017.
Dans leur rapport du 12 avril 2017, les Drs E.________ et RL.________ ont
posé les diagnostics suivants :
« DIAGNOSTIC PRINCIPAL
- Thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs du pied
gauche
DIAGNOTICS SUPPLEMENTAIRES
- Douleurs neuropathiques résiduelles du pied gauche avec
allodynie
- Traumatisme de la cheville gauche par choc direct en juillet 2011
avec
probable CRPS dans les suites
- Episode dépressif moyen avec syndrome somatique
CO-MORBIDITES
- Lombalgies d’origine musculo-squelettique
- Hypertension artérielle traitée
- Diabète de type II, traité
- Obésité (BMI : 35.12 kg/m2)
ANTECEDENTS
- Status post-ablation d’un kyste mucoïde de l’interligne articulaire
de la jonction naviculaire, cuboïde I-II à la face dorsale de
l’interligne de Chopart le 08.11.2011
- Status post-arthrodèse sous-talienne et talo-naviculaire G
[gauche] le 30.08.2008
- Antécédent de probable coalition congénitale calcanéo-naviculaire
G »
Ils étaient d’avis que les plaintes de l’assuré et les limitations
fonctionnelles s’expliquaient partiellement par les lésions objectives
constatées pendant le séjour. Les aptitudes fonctionnelles rapportées par
le client et son retour au travail étaient influencés négativement par des
facteurs contextuels, tels une longue durée d’incapacité de travail,
l’absence de contrat de travail et une auto-appréciation extrêmement
basse de ses capacités fonctionnelles. Les limitations fonctionnelles
suivantes ont été retenues au cours du séjour : port de lourdes charges,
activités nécessitant la montée et la descente d’escaliers et d’échelles,
ainsi que les marches en terrain irrégulier. Le pronostic de réinsertion dans

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l’ancienne activité était défavorable en raison de facteurs médicaux et non
médicaux. Le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles de l’assuré était défavorable en
raison de facteurs non médicaux. Concernant le volet psychiatrique, il
ressort du rapport du 23 mars 2017 de la DreB.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, que l’assuré ne présentait pas de
ralentissement psychomoteur et qu’il n’y avait pas d’élément orientant
vers un trouble de l’attention, de la mémoire, de l’orientation, ni de
trouble du registre psychotique. Concernant l’humeur, l’assuré décrivait
une thymie variable, légèrement abaissée au jour de l’examen. La Dre
B.________ mentionnait un repli sur soi avec des troubles de la
concentration, une légère baisse de l’estime de soi et une augmentation
de l’irritabilité. Elle a retenu le diagnostic d’épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique dans un contexte de douleurs chroniques évoluant
depuis 2011.
Une IRM lombaire réalisée le 29 mai 2017 au Service de
radiologie de O.________ a révélé des discopathies dégénératives L4-L5 et
L5-S1 et une petite hernie discale de localisation médiane et paramédiane
gauche L4-L5.
Dans un rapport du 31 mai 2017, le Dr N.________ a posé les
diagnostics suivants :
« - Lombalgies sur spondylose et discopathie dégénérative L4-L5 avec
protrusion discale herniaire médiane et paramédiane gauche à ce
niveau ; discopathie L5-S1 protrusive médiane.
- Douleur neuropathique résiduelle du pied gauche avec allodynie au
décours d’un probable syndrome douloureux régional complexe
post-contusion de la cheville gauche en juillet 2011.
- Possible syndrome douloureux somatoforme persistant.
- Status post-arthrodèse sous-talienne et talo-naviculaire le
30.08.2008.
- Antécédent de probable coalition congénitale calcanéo-naviculaire.
- Status post-ablation d’un kyste mucoïde de l’interligne articulaire de
la jonction naviculaire-cuboïde 1-2 à la face dorsale de l’interligne de
Chopart le 8.11.2011.
- Antécédent de probable coalition congénitale calcanéo-naviculalre.
- Hypertension artérielle traitée.
- Diabète de type 2 traité.
- Episode dépressif moyen avec syndrome somatique.
- Acouphènes bilatéraux.
- Obésité. »

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Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné les positions
statiques assise et debout, les positions en porte-à-faux du dos, la marche
surtout en terrain irrégulier, les montée et descente d’escaliers ou
d’échelles et une limitation dans tous les efforts pour porter, soulever ou
déplacer des charges moyennes.
Dans un rapport du 6 juin 2017, le Dr H.________ a confirmé les
diagnostics posés dans son précédent rapport du 28 septembre 2016, en
précisant que l’état de santé de l’assuré était stationnaire. Les limitations
fonctionnelles étaient des troubles de la concentration et de l’attention,
des troubles de compréhension en français, une fatigabilité, un seuil bas
au stress, une irritabilité et des difficultés interpersonnelles.
Le 6 juin 2017, l’assuré a été vu par la Dre AC.________,
spécialiste oto-rhino-laryngologue, qui a diagnostiqué un acouphène
bilatéral neurosensoriel.
A la suite d’un avis du SMR du 22 juin 2017 préconisant une
expertise pluridisciplinaire, l’OAI a mandaté à cet effet V.________. Dans ce
cadre, l’assuré a été vu par les Drs K.________, spécialiste en rhumatologie,
Y.________, spécialiste en médecine interne, D.________, neuropsychologue,
et AB.________, spécialiste en psychiatrie et psychologie. Dans leur rapport
d’expertise du 9 novembre 2017, les experts ont posé le diagnostic avec
effet sur la capacité de travail de status après double arthrodèse sous-
astragalienne gauche. Sans incidence sur la capacité de travail, ils ont
mentionné les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) existant depuis 2013, d’épisode dépressif actuellement
en rémission, débuté en janvier 2016, de lombalgies communes
chroniques, d’hypertension artérielle connue depuis 2012, de diabète de
type 2 connu depuis 2014, de gastralgies depuis 2016 et
d’hypercholestérolémie diagnostiquée en septembre 2017. Sur le plan
physique, les experts ont retenu une incapacité de travail totale dans les
activités de maître d’hôtel et de serveur depuis l’entorse de juillet 2011.
En revanche, une pleine capacité de travail était reconnue dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles de l’assuré, à

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savoir dans un travail en position assise, sans nécessité de faire de grands
déplacements, permettant l’utilisation de cannes pour les déplacements et
sans port de charges. Sur le plan psychique, il n’y avait pas de limitations
fonctionnelles et la capacité de travail était considérée comme complète
dans toute activité sans diminution de rendement au jour de l’expertise.
Pour la période antérieure à l’expertise, ils ont retenu qu’entre début 2012
et le milieu de 2014, la situation clinique s’était péjorée en raison de
l’algodystrophie de Sudeck et qu’une activité adaptée n’aurait sans doute
pas été envisageable durant cette période. Depuis le milieu de 2014, la
situation était stable sur le plan somatique et identique au jour de
l’expertise. Sur le plan psychique, ils ont estimé que l’assuré avait
présenté une incapacité de travail totale entre mi-janvier 2016 et le
printemps 2017 en raison de l’état dépressif.
Dans un rapport complémentaire du 18 janvier 2018, la Dre
K.________ du V.________ a répondu à des questions complémentaires de
l’OAI concernant l’incapacité de travail retenue entre 2012 et 2014 pour
des raisons physiques.
L’assuré a séjourné entre le 1er et le 30 mai 2018 à
BC.________. Dans le rapport de séjour du 13 juin 2018, les Drs AD.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et CG.________ n’ont pas
posé de nouveau diagnostic sur le plan somatique. Les limitations
fonctionnelles liées au membre inférieur gauche et aux lombalgies étaient
le port de charges lourdes, les mouvements répétitifs de flexion-extension
du tronc, la marche prolongée sur tout type de terrain, surtout en terrains
irréguliers, ainsi que les positions contraignantes pour la cheville, soit un
accroupissement complet, et la montée et descente de manière répétitive
des escaliers et échelles. Ils ont relevé que des facteurs contextuels
pouvaient influencer négativement les aptitudes fonctionnelles rapportées
par le patient, notamment un sentiment d’handicap fonctionnel extrême
associé à une focalisation sur la douleur. Ils ont aussi observé que
l’amélioration spectaculaire de certains tests fonctionnels pouvait
correspondre à une réduction d’auto-limitation. Dans le rapport de
consilium psychiatrique du 4 mai 2018, la Dre B.________ a notamment

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mentionné que les plaintes de l’assuré lors de la consultation étaient
principalement des troubles de la concentration et du sommeil ainsi
qu’une humeur basse. Elle n’observait pas de ralentissement
psychomoteur, il n’y avait pas d’élément orientant vers un trouble de
l’attention ou de la mémoire, ni de l’orientation et il n’y avait pas non plus
d’élément du registre psychotique. Elle retrouvait une légère baisse de
l’estime de soi. Elle a retenu le diagnostic d’épisode dépressif léger avec
une amélioration globale de l’humeur par rapport à la précédente
évaluation effectuée lors du premier séjour en 2017. Elle constatait
toutefois que l’assuré était encré dans une position d’invalide et dans
l’attente d’une rente en désinvestissant un possible retour à une activité
professionnelle.
A la suite de questions complémentaires de l’OAI sur le
diagnostic d’épisode dépressif retenu par V.________, le Dr AB.________ a
établi un rapport complémentaire le 21 juin 2018 dans lequel il a
notamment précisé les éléments qui l’avaient conduit à retenir une
incapacité de travail de janvier 2016 au printemps 2017 en raison de
l’épisode dépressif.
Dans un avis du 16 juillet 2018, le Dr DA.________, médecin au
SMR, a retenu que l’incapacité de travail pour raison psychiatrique avait
débuté en janvier 2016 en se ralliant ainsi à l’avis de l’expert du
V.________. Concernant l’amélioration de l’état psychique avec
récupération d’une pleine capacité de travail en lien avec ce trouble, il
proposait d’admettre la date du 20 septembre 2017, qui correspondait à la
date de l’examen par le psychiatre du V.________ au cours duquel le
constat d’épisode dépressif léger sans incidence sur la capacité de travail
avait été posé.
Dans un projet de décision du 21 août 2018, l’OAI a fait savoir
à l’assuré qu’il envisageait de lui octroyer une rente entière du 1er janvier
au 31 décembre 2017. Il a estimé qu’hormis une incapacité de travail de
100 % dans toute activité entre le 15 janvier 2016 et le 19 septembre
2017 pour des raisons psychiques, l’assuré présentait une pleine capacité

- 14 -
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Après
comparaison du revenu de 67'711 fr. 94 pouvant être réalisé dans une
activité adaptée et d’un revenu hypothétique sans invalidité de 51'391 fr.
76, tous deux calculés sur la base des données salariales statistiques,
l’OAI a retenu un degré d’invalidité nul, qui n’ouvrait pas le droit à la
rente, ni à des mesures professionnelles.
Par courrier du 18 septembre 2018, l’assuré, représenté par
Me Laurent Damond, s’est opposé à ce projet de décision. Il a fait valoir
que son état de santé n’avait pas changé depuis le début de l’année 2017
et que la rente devait ainsi être maintenue au-delà du 31 décembre 2017.
A l’appui de son opposition, il a notamment produit un rapport du 5
novembre 2018 de la Dre Q.________, faisant notamment état de douleurs
chroniques de la cheville gauche extrêmement invalidantes, puisque
l’assuré était obligé de se déplacer avec deux cannes et qu’il boitait de
manière continue, malgré un traitement antalgique conséquent. La
médecin traitante a aussi évoqué l’existence d’un état dépressif découlant
des douleurs chroniques et pour lequel l’assuré était suivi par le Dr
H.________. Elle a ajouté que la situation globale de l’assuré se compliquait
dans un contexte de manque d’activité physique par l’installation d’un
syndrome métabolique (diabète, hypertension, obésité morbide).
Dans un avis du 21 janvier 2019, le Dr DA.________ du SMR a
maintenu que la situation de l’assuré était inchangée depuis longtemps
sur le plan orthopédique et qu’elle s’était améliorée sur le plan
psychiatrique comme cela ressortait de l’examen pratiqué dans le cadre
de l’expertise du V.________.
Par décision du 24 février 2020, l’OAI a confirmé le droit à une
rente entière limitée dans le temps pour la période du 1er janvier au 31
décembre 2017. Dans un courrier joint à la décision, il s’est déterminé sur
les arguments soulevés par l’assuré au stade de la procédure d’opposition.
C. Par acte de son mandataire du 19 mars 2020, T.________ a
recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal

- 15 -
contre la décision précitée, en concluant, avec suite de frais et dépens, à
l’octroi d’une rente entière. Il a allégué qu’il était toujours atteint dans sa
santé, que son état de santé ne s’était pas amélioré depuis le moment où
il a bénéficié d’une rente, mais continuait au contraire de se dégrader, et
que la rente octroyée par l’intimé devait être maintenue dans le temps.
Dans sa réponse du 28 mai 2020, l’intimé a proposé le rejet du
recours.
Dans sa réplique du 18 septembre 2020, le recourant a requis
la mise en œuvre d’une expertise judiciaire médicale pluridisciplinaire, en
alléguant qu’il présentait une incapacité de travail totale tant au regard
des affections physiques que psychiques, et en réitérant que son état de
santé s’était dégradé. A l’appui de son écriture, il a produit divers
documents médicaux.
L’intimé a maintenu ses conclusions aux termes de sa duplique
du 12 octobre 2020.
Le 23 mars 2021, le recourant a produit un rapport du 12
janvier 2021 des Drs GA.________ et FB.________, respectivement chef de
clinique adjoint et médecin assistant au X.________, faisant état d’une
hospitalisation en mode volontaire du recourant entre le 22 et le 31
décembre 2020, en raison d’un épisode dépressif sévère. Dans ce rapport,
ils ont posé les diagnostics suivants :
« Diagnostic(s)
Diagnostic principal
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes
psychotiques (F33.3) versus Troubles schizo-affectif, type dépressif
(F25.1) versus Autres troubles psychotiques non organiques :
Psychose hallucinatoire chronique (F28).
Diagnostic secondaire
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
Comorbidité active
Diabète sucré non insulino-dépendant : Sans complication : non
désigné comme décompensé (E11.90) »

- 16 -
Ils ont mentionné qu’il était difficile de faire la part entre les
différents diagnostics, vu l’absence de recul par rapport à la temporalité
des symptômes thymiques, mais le fond de psychose semblait
indépendant des affects. Ils préconisaient une confirmation de l’un ou
plusieurs diagnostics à distance de l’hospitalisation.
Dans un courrier du 17 mai 2021, se prévalant d’un avis du
SMR du 3 mai 2021 qu’il a joint à son envoi, l’intimé a fait valoir que le
rapport de X.________ produit par le recourant ne démontrait pas une
péjoration de son état de santé entre septembre 2017 et août 2020 et
n’avait dès lors pas d’influence sur le bien-fondé de la décision attaquée
du 24 février 2020. L’intimé a également produit un rapport du 7 avril
2021 du Dr RT.________, chef de clinique adjoint au X._______, mentionnant
notamment que l’assuré était suivi par ce service depuis septembre 2020
et qu’il n’était médicalement pas en mesure de travailler à l’heure actuelle
et ceci sur le long terme, en raison d’une maladie psychiatrique lourde et
durable.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

- 17 -
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en
matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et
vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente -
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit - et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de
la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui
prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée.

- 18 -
c) Les règles et principes jurisprudentiels relatifs à la révision
du droit à une rente d’invalidité, au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA, sont
applicables lorsque la décision de l'assurance-invalidité accordant une
rente avec effet rétroactif prévoit en même temps la suppression ou la
modification de cette rente, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée (ATF 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d et les
références ; TF 8C_607/2015 du 3 février 2016 consid. 2).
Lors de l’octroi d’une rente échelonnée ou limitée dans le
temps, le moment déterminant pour effectuer la comparaison est, d’une
part, le moment du début du droit à la rente et, d’autre part, celui de la
diminution ou de la suppression de la rente en application du délai de trois
mois prévu à l’art. 88a RAI (VALTERIO, Droit de l’assurance-vieillesse et
survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle
2011, n. 3068 et réf. cit. p. 833 s. ; cf. également TF 9C_134/2015 du 3
septembre 2015 consid. 4.1 et les références).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou

- 19 -
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
e) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a par ailleurs maintenu, voire renforcé, la
portée des motifs d’exclusion définis dans l’ATF 131 V 49, aux termes
desquels il y a lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d’assurance, si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques du
trouble au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid.
2.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent notamment en cas
de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi
que l’allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-
social intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; TF 9C_16/2016 du 14 juin 2016
consid. 3.2).
4. a) En l’espèce, l’intimé a retenu que le recourant avait
présenté une totale incapacité de travail du 15 janvier 2016 au 19
septembre 2017 pour des motifs psychiques et qu’il avait récupéré une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée depuis le 20

- 20 -
septembre 2017. Il a par conséquent alloué une rente entière du 1er
janvier 2017 au 31 décembre 2017, en tenant compte du délai de trois
mois prévu à l’art. 88a RAI.
Le recourant demande la poursuite du versement de la rente
pour la période postérieure au 31 décembre 2017 (cf. acte de recours,
point 2 de la partie IV En droit) et ne conteste pas la décision de l’intimé
en ce qui concerne le refus de prester pour la période antérieure au 1er
janvier 2017. Il n’y a donc pas lieu de revenir sur ce point et il convient
d’examiner si effectivement l’état de santé du recourant s’est amélioré au
point de permettre, dès le 20 septembre 2017, la reprise d’une activité
adaptée et de réaliser un revenu excluant le droit à la rente.
b) Sur le plan somatique, l’intimé a fait réaliser une expertise
rhumatologique par la Dre I.________ en décembre 2015. Cette experte a
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de status après
arthrodèse consolidée sous-talienne et talo-naviculaire et d’épiphysite de
contrainte ou d’insertion du ligament latéral externe. Les autres
diagnostics posés concernaient également le membre inférieur gauche
(soit une arthrose naviculo-cunéiforme, un status après probable
algoneurodystrophie avec douleurs neuropathiques et un status après
ablation d’un kyste mucoïde), mais n’avaient pas d’incidence sur la
capacité de travail du recourant. L’experte était frappée par le
comportement d’amplification du recourant, alors que l’examen physique
ne montrait qu’une restriction de mobilité sous astragalienne et du
Chopart, comme on pouvait s’y attendre après une arthrodèse, et qu’un
léger boitement était également attendu dans ces conditions. Quant à
l’IRM du 30 avril 2014 du pied et de la cheville gauches, dont les résultats
étaient superposables à ceux d’une scintigraphie osseuse réalisée le 23
décembre 2015, elle ne permettait pas d’expliquer les douleurs
mécaniques évoquées par le recourant (p. 27 et 28 du rapport
d’expertise). Comme limitations fonctionnelles, la Dre I.________ a retenu
que la station debout prolongée ne pouvait pas durer au-delà de 2-3
heures, que la marche sur terrain instable et le travail en hauteur devaient
être évités, que le port de charges ne devait pas dépasser 8 kg, que la

- 21 -
position à genoux et accroupie ne pouvaient pas se faire de manière
maintenue et que la montée et la descente des escaliers étaient possibles
mais pas de manière incessante. Au jour de l’expertise, le recourant
n’avait pas récupéré une capacité de travail dans l’activité habituelle. En
revanche, dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
précitées, l’experte rhumatologue a conclu à une pleine capacité de
travail.
L’OAI a par la suite mandaté le V.________ pour une expertise
pluridisciplinaire qui a été réalisée en août et septembre 2017. Sur le plan
somatique, les experts du V._____ ont eux aussi retenu que l’atteinte au
pied gauche (soit un status après arthrodèse sous-astragalienne gauche)
entraînait une incapacité de travail dans l’activité habituelle, qui s’exerçait
essentiellement debout, mais que le recourant présentait une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée respectant ses limitations
fonctionnelles, soit dans une activité en position assise, sans nécessité de
rester debout au-delà de quelques minutes, sans nécessité d’effectuer de
grands déplacements, permettant d’utiliser les cannes pour les
déplacements et sans port de charges. Concernant le membre inférieur
gauche, l’examen rhumatologique montrait quelques signes dystrophiques
au niveau cutané avec une peau rouge et lisse sur non-utilisation et non
mobilisation de certaines articulations du pied. Le dernier examen
radiologique standard effectué lors de l’hospitalisation à la BC._____ en
mars 2017 ne montrait pas de nette arthrose tibio-astragalienne gauche,
ni au niveau de l’articulation de Lisfranc, comme cela se produisait parfois.
Selon l’expert rhumatologue, on pouvait donc s’étonner de l’absence de
mobilité à ces deux articulations à l’examen clinique (p. 38 du rapport
d’expertise).
Quant aux autres diagnostics posés sur le plan somatique, à
savoir des lombalgies communes chroniques, une hypertension artérielle,
un diabète, des gastralgies et une hypercholestérolémie, elles n’avaient
pas d’effet sur la capacité de travail. Concernant les lombalgies
communes, l’expert rhumatologue a indiqué qu’elles s’expliquaient par la
marche en décharge chronique du membre inférieur gauche et étaient

- 22 -
sans substrat anatomique selon les derniers rapports médicaux (p. 37 du
rapport d’expertise). S’agissant de l’obésité et de l’hypertension artérielle,
qui n’étaient pas en soi limitatives de la capacité de travail mais qui ne
permettaient pas au recourant d’exercer des travaux physiques
éprouvants, ils étaient compatibles avec un travail essentiellement assis
ne nécessitant pas une grande activité physique (p. 37 du rapport
d’expertise).
Les médecins de la BC.________ ont eux aussi fait état des
troubles précités, en particulier des troubles du pied gauche et du dos,
étant précisé que, du point de vue de l’assurance-invalidité, ce n’est pas
fondamentalement le diagnostic, mais l’effet d’une atteinte à la santé sur
la capacité de travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018
consid. 4.2). Comme limitations fonctionnelles, ils ont mentionné les
positions contraignantes pour la cheville (soit un accroupissement
complet), les montée et descente de manière répétitive d’escaliers et
d’échelles, la marche prolongée sur tout type de terrains, surtout en
terrain irrégulier, le port de charges lourdes et les mouvements répétitifs
de flexion-extension du tronc. Pour les médecins de la BC.________, le
recourant présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée respectant ses limitations fonctionnelles, puisque le pronostic de
réinsertion dans une activité adaptée était défavorable uniquement en
raison de facteurs non médicaux.
Il ressort de ce qui précède que les constatations des experts
du V.________, de la Dre I.________ et des médecins de BC.________ sont,
pour l’essentiel, largement concordantes et reconnaissent, sur le plan
somatique, une pleine capacité de travail du recourant dans une activité
essentiellement sédentaire, sans longs déplacements, sans port de
lourdes charges, ni marches en terrain irrégulier.
Le recourant n’émet aucun grief à l’encontre des observations
et conclusions des spécialistes précités et se base uniquement sur l’avis
de ses médecins traitants pour contester la décision de l’intimé. Or, les
rapports médicaux des Drs F.________ N.________ ne sont pas de nature à

- 23 -
mettre en doute les conclusions des experts mandatés par l’intimé et des
médecins de BC.________. Dans ses rapports des 5 novembre 2018 et 9
juillet 2020, la Dre Q.________ ne s’est pas déterminée sur la capacité de
travail et a essentiellement mis en avant les douleurs chroniques du
recourant, sans apporter d’éléments objectivables permettant de s’écarter
des conclusions des experts et des médecins de BC.________. Le Dr
N.________, qui au demeurant retient des limitations fonctionnelles
concordant avec celles des experts mandatés par l’intimé et des médecins
de BC.________, ne conteste pas que les troubles à la santé du recourant
sont compatibles avec une reprise du travail dans une activité adaptée. Il
estime qu’une reprise devrait intervenir progressivement. La limitation du
taux d’activité préconisée par le Dr N._______, dans un premier temps tout
au moins, ne s’explique toutefois pas au regard des constatations
objectives des experts. Ces constatations revêtent un poids d’autant plus
important qu’ils ont observé des signes d’amplification et d’auto-limitation
et que la Dre I.________ a constaté des incohérences entre les plaintes
algiques du courant et sa faible consommation d’antalgiques.
Sur le plan somatique, le recourant présente donc une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée comme l’a retenu à juste
titre l’intimé.
c) Sur le plan psychiatrique, il ressort du rapport d’expertise du
V.________ et du rapport complémentaire du Dr AB.________ du 21 juin 2018
que le recourant se plaignait d’une symptomatologie dépressive
permanente depuis avril 2013, d’intensité très forte qui n’était pas
seulement liée aux douleurs selon lui. L’examen psychiatrique montrait un
homme inquiet par rapport à son avenir financier et légèrement déprimé.
Le syndrome douloureux chronique n’était qu’en partie expliqué par des
problèmes physiques, puisqu’il existait un contexte psycho-social (le décès
de la mère de l’expertisé en 2012 qui l’avait beaucoup affecté,
l’impossibilité de continuer à exercer son métier de base qui le valorisait,
les difficultés financières). Ce syndrome assurait en outre au recourant
une aide et une sollicitude accrue de son épouse qui assumait tout à la
maison. L’expert psychiatre a retenu le diagnostic de syndrome

- 24 -
douloureux somatoforme persistant. Les plaintes dépressives du recourant
contrastaient avec un examen psychiatrique nettement plus rassurant, qui
faisait retenir à l’expert que l’épisode dépressif était en rémission et
d’intensité légère au jour de l’expertise. Les observations de l’expert
montraient un expertisé légèrement déprimé : triste, inquiet, sans
ralentissement psychomoteur, sans troubles cognitifs, ni signes de
négligence personnelle. La symptomatologie dépressive résiduelle, ainsi
que les inquiétudes dont faisait part le recourant étaient à mettre sur le
compte du syndrome somatoforme douloureux. Concernant les
diagnostics d’anxiété généralisée et de trouble de la personnalité non
spécifié évoqués par le psychiatre traitant du recourant, l’expert du
V.________ n’avait trouvé aucun argument pour retenir ces diagnostics. Les
inquiétudes étaient d’apparition récente et liées aux conséquences de
l’incapacité de travail dans l’ancien métier. L’expert n’avait relevé aucun
indice tendant vers l’existence de traits de personnalité pathologique, ni
dans l’histoire personnelle, ni à l’examen psychiatrique. Sur le plan
neuropsychologique, aucun diagnostic n’a été posé et des signes de
défaut d’effort ou de surcharge invalidaient partiellement l’examen (p. 31
et 34 du rapport d’expertise). Sur le plan psychique, l’expert du V.________
a constaté qu’il n’y avait pas de limitations fonctionnelles et que la
capacité de travail était entière dans toute activité sans diminution de
rendement au jour de l’expertise. Il sied de relever que ses conclusions ont
été prises sur la base d’une anamnèse complète, de l’ensemble des pièces
du dossier, d’un examen clinique détaillé, en tenant compte des plaintes
du recourant et en prenant en compte les critères posés par la
jurisprudence (consid. 3e) et peuvent se voir reconnaître une pleine valeur
probante. Le recourant n’émet du reste aucun grief à ce propos.
L’amélioration de l’état de santé psychique du recourant est
ainsi incontestable dès le mois de septembre 2017 au vu des
constatations de l’expertise du V.________ et aucune pièce du dossier ne
permet d’en douter. Le rapport psychiatrique établi à la suite du second
séjour à C.________ en mai 2018 fait d’ailleurs état d’un épisode dépressif
léger, versus épisode dépressif moyen lors du premier séjour en mars
2017.

- 25 -
Les rapports médicaux du psychiatre traitant du recourant ne
permettent pas de s’écarter de l’appréciation qui précède. En effet, dans
sa lettre du 11 août 2020, le Dr H.________ se limite à affirmer que l’état de
santé du recourant n’est pas modifié de manière significative depuis son
dernier rapport à l’OAI du 6 juin 2017, sans aucune motivation et sans
aucune prise de position sur les conclusions de l’expertise du V.________ et
des médecins de la C.________. Quant à ses deux précédents rapports des
6 juin 2017 et 28 septembre 2016, il se contredisent en partie puisqu’en
juin 2017, le Dr H.________ retenait une incapacité de travail de 100 % en
précisant que l’état de santé du recourant était stationnaire depuis son
dernier rapport, tandis qu’en septembre 2016, il estimait que son patient
pouvait exercer une activité adaptée à un faible pourcentage. Par ailleurs,
le psychiatre traitant a mentionné, au titre de limitations fonctionnelles,
certains éléments sans pertinence pour l’évaluation de la capacité de
travail sur le plan psychique, tels des difficultés de compréhension en
français et des troubles de la marche en raison de douleurs au membre
inférieur gauche.
Les autres pièces produites par le recourant au stade du recours
ne sont pas non plus de nature à mettre en doute les conclusions des
experts du V.________. Le rapport du 12 janvier 2021 des Drs GA.________
et FB.________ font état d’une hospitalisation en mode volontaire du 22 au
31 décembre 2020 en raison d’un épisode dépressif récurrent, qui, lors du
séjour à X.________, était sévère avec symptômes psychotiques. Les
diagnostics différentiels étaient ceux de trouble schizo-affectif, type
dépressif, ou d’autres troubles psychotiques non organiques, psychose
hallucinatoire chronique. Lors de son hospitalisation, le recourant avait
notamment exposé entendre des voix depuis trente ans, qui seraient
devenues « actuellement » insupportables. Dans la mesure où les Drs
GA.________ et FB.________ font état d’une évolution de l’état de santé
postérieure à la décision attaquée, leurs constatations ne permettent pas
de la remettre en cause. Au demeurant, si un diagnostic différentiel posé
par ces médecins devait finalement être privilégié, après une observation
à moyen terme, il ne permettrait pas de fonder, quoi qu’il en soit, le

- 26 -
constat d’une incapacité de travail en raison d’un trouble de la
personnalité par le passé. Les experts du V.________ et les médecins de
C.________ se sont déjà déterminés sur cette question. Ils n’ont pas
diagnostiqué de trouble de la personnalité et ont exclu des symptômes
psychotiques. L’expert du V.________ a par ailleurs expliqué de manière
étayée pourquoi il ne retenait pas le diagnostic de trouble de la
personnalité non spécifié qui avait été évoqué par le psychiatre traitant.
Au vu de ce qui précède, il n’y a pas lieu de s’écarter des
conclusions claires et convaincantes de l’expertise du V.________ selon
lesquelles le recourant ne présentait pas au jour de l’expertise, et jusqu’à
la date de la décision litigieuse, une atteinte psychiatrique d’une gravité
telle qu’elle entraînerait une incapacité de travail. Le constat, par
l’intimée, d’une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée
dès le 20 septembre 2017 ne prête ainsi pas le flanc à la critique.
5. Le recourant ne remet aucunement en cause la comparaison
des revenus avec invalidité et sans invalidité à laquelle l’intimé a procédé.
Vérifié d’office, le calcul opéré par l’intimé, qui ne fait apparaître aucun
préjudice économique, peut être confirmé, sans qu’il y ait lieu de revenir
plus en détail sur l’évaluation de la perte de gain. Ce calcul ne fait
apparaître aucun préjudice économique, ce qui exclut le droit à la rente.
6. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée, sans qu’il y ait lieu de compléter l’instruction
comme le requiert le recourant par la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire. En effet, le dossier est complet et permet à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause (appréciation anticipée
des preuves ; ATF 130 II 425 c. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a). Il appartiendra
à l’intimé d’examiner les rapports médicaux de X.________, produits au
stade du recours, dans le cadre d’une procédure d’examen d’une nouvelle
demande.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le

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tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les
mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions. Toutefois,
dès lors qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la
charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD).
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Par décision du juge instructeur du 10 juin 2020, le recourant
a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 19 mars 2020
et a obtenu à ce titre la commission d’un avocat d’office en la personne de
Me Laurent Damond. Ce dernier a produit sa liste des opérations le 1er
juillet 2021. Ces opérations étant justifiées, l’indemnité de Me Damond est
arrêtée à 2'520 francs, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ
[règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]). La rémunération de l’avocat d’office est
provisoirement supportée par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il est tenu de
rembourser le montant des frais de justice et de l’indemnité d’office dès
qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de
fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

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II. La décision rendue le 24 février 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Laurent Damond, conseil du
recourant, est arrêtée à 2'520 fr. (deux mille cinq cent vingt
francs), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis provisoirement à la charge de l’Etat.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laurent Damond (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :