vd_gerichte · ZD18.021460 · 2020-11-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 161/18 - 369/2020
ZD18.021460
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 novembre 2020
_____________________
Composition : M. NEU, président
MM. Bonard et Küng, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
T.________, à S.________ (FR), recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. Originaire de l’Ile Maurice, T.________ (ci-après : l’assurée ou la
recourante), née en 1966, est mariée, sans enfants. Sans formation
professionnelle, elle a essentiellement exercé des emplois dans le
domaine industriel auprès de diverses entreprises. En dernier lieu, elle a
travaillé en qualité d’opératrice de production pour le compte de
G.________ SA jusqu’au 31 juillet 2010, date de la fin du contrat de travail à
durée déterminée conclu avec cet employeur. Elle était en incapacité
totale de travail depuis le 16 avril 2010.
Souffrant de douleurs musculaires, T.________ a déposé, en
date du 3 août 2010, une demande de prestations de l’assurance-
invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) s’est procuré les renseignements médicaux auprès des médecins
de l’assurée.
Dans un rapport du 8 septembre 2010, la Dre F.________,
spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics – avec effet sur la
capacité de travail – de neuropathie cubitale au coude bilatérale (depuis
juin 2008 à droite et juin 2010 à gauche) et de possibles troubles
somatoformes dans le cadre d’un état anxio-dépressif important depuis
2010. N’ayant été consultée qu’à deux reprises par l’assurée en 2008 et
2010, elle ne s’est pas prononcée sur la capacité de travail, renvoyant en
cela à l’appréciation de sa consoeur, la Dre N.________, spécialiste en
médecine interne générale et nouveau médecin traitant.
Le 14 septembre 2010, la Dre N.________ a complété un
rapport à l’intention de l’office AI dans lequel elle posait les diagnostics
affectant la capacité de travail de lombalgies sur probables troubles
dégénératifs, de neuropathie cubitale droite, d’épicondylalgies bilatérales
et d’état dépressif de degré moyen. Sans répercussion sur la capacité de
travail, elle a retenu une stérilité primaire. En raison de douleurs lombaires

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et aux bras, l’assurée présentait des difficultés à effectuer un travail
nécessitant le port de charges supérieures à 5 kg, ce qui excluait, selon la
Dre N.________, toute capacité de travail résiduelle dans la profession
d’ouvrière.
Interpellé par l’office AI, le Dr D.________, spécialiste en
médecine physique et réhabilitation, spécialiste de la colonne vertébrale,
lui a fait parvenir son rapport en date du 23 octobre 2010. Il y posait le
diagnostic incapacitant de lombopygialgies s’inscrivant dans le contexte
suivant : hypermobilité articulaire, sévère déconditionnement physique,
déficience posturale, sursollicitation des zones charnières, souffrances
algodysfonctionnelles multiples et état dépressif réactionnel. Selon lui, la
capacité de travail était de 75 % dans l’activité habituelle d’ouvrière
d’usine, dite capacité étant susceptible d’atteindre 100 % dans un délai de
six mois moyennant l’amélioration de l’équilibre psychologique et la mise
en œuvre d’un reconditionnement intensif.
Dans un rapport du 29 novembre 2010, la Dre B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé pour seul diagnostic –
sans effet sur la capacité de travail – celui de trouble anxieux et dépressif
mixte. Tout en relevant qu’il n’y avait pas de restrictions psychiques, elle a
renvoyé à l’appréciation de la Dre N.________ s’agissant de l’évaluation de
la capacité de travail.
Sollicité pour détermination, le Dr L.________, médecin auprès
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a
préconisé la mise en œuvre d’un examen rhumatologique au SMR afin de
connaître les limitations fonctionnelles et la capacité de travail de
l’assurée (avis médical du 5 janvier 2011).
Un examen clinique rhumatologique et de médecine physique-
rééducation a été effectué le 16 février 2011 par le Dr C.________,
spécialiste en rhumatologie et médecine physique-rééducation. Dans son
rapport du 22 mars 2011, le Dr C.________ a posé – avec répercussion
durable sur la capacité de travail – le diagnostic de cervico-brachialgies

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droites non irritatives, non déficitaires, dans un contexte de protrusions
discales étagées prédominant en C5-C6. Sans répercussion sur la capacité
de travail, il a retenu les diagnostics de neuropathie compressive ulnaire
droite débutante sans déficit sensitivomoteur, de lombalgies
intermittentes dans un contexte de protrusions discales sur les deux
derniers étages lombaires et de composante de fond de type
fibromyalgique. Il s’est exprimé en ces termes sous l’intitulé
« appréciation du cas » :
« Lors de l’entretien, l’assurée décrit sa dernière activité
professionnelle chez G.________ SA, exercée jusqu’au 30.04.2010. En
se basant sur les dires de l’assurée, il s’agissait d’une activité
modérément contraignante avec des ports de charges qu’elle estime
jusqu’à 30 kg, l’employeur annonce des ports de charges jusqu’à 10
kg. Il s’agissait d’une activité temporaire, l’assurée ayant été placée
par le chômage ; auparavant, elle a travaillé durant neuf ans chez
Z.________ SA, jusqu’en 2009, à la microsoudure de composants
électroniques. Madame T.________ s’estime incapable de reprendre
toute activité.
Dans un premier temps, l’assurée annonce des problèmes
thymiques, elle a de la peine à parler, de la peine à se concentrer,
elle est suivie à présent par le Dr P.________, psychiatre à E.________.
Au niveau somatique, l’assurée se décrit surtout gênée par une
cervico-brachialgie D, irradiant dans les trois derniers doigts. Il
existe des incohérences quant à une éventuelle irradiation
radiculaire avec également une irradiation au niveau temporal, au
niveau de la joue D. L’assurée est limitée en rotation D. Il existe
vraisemblablement une composante inflammatoire avec des réveils
nocturnes ; le dérouillage matinal n’est pas quantifiable. L’assurée
n’annonce pas spontanément de douleurs ubiquitaires des quatre
membres. L’assurée nous apprend qu’elle vient d’avoir une IRM
cervicale, le radiologue lui aurait annoncé des problèmes au niveau
des disques, l’assurée se sent soulagée de savoir qu’elle a à présent
quelque chose qui explique les douleurs ressenties, elle doit parler
de l’examen radiologique avec son médecin traitant. L’assurée
envisage de revoir le Dr O.________. Il est demandé à l’assurée de
nous faire parvenir la consultation ultérieure du rhumatologue.
L’opération au niveau du nerf ulnaire D a été reportée, il n’est pas
prévu de nouvelle intervention.
Madame T.________ annonce également des lombalgies de type
mécanique, intermittentes.
L’assurée prend un traitement antalgique quotidien à doses
modérées ainsi qu’un suppositoire d’anti-inflammatoire la nuit.
L’examen clinique montre une femme de 44 ans, en bon état de
santé général, avec une musculature globalement peu développée.
Initialement, l’assurée est anxieuse, a des difficultés à parler, des

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difficultés à se concentrer la symptomatologie s’estompe au cours
de l’entretien.
La tension diastolique est augmentée à 115 mmHg, l’assurée n’a
pas de signes d’insuffisance cardiaque, il est demandé à Madame
T.________ de la faire contrôler par son médecin traitant. Son
abdomen est ballonné, indolore à la palpation, les bruits sont
augmentés.
Comme l’a décrit le Dr J.________, l’examen neurologique est normal,
il n’y a en particulier pas d’évidence de déficit sensitivomoteur en
relation avec une atteinte radiculaire ou une atteinte tronculaire.
L’assurée lâche l’extension du coude D, ressent une douleur, les
réflexes sont conservés. Nous n’avons pas de neuropathie du nerf
ulnaire ; nous ne retrouvons pas l’hypoesthésie tacto-algique des
4ème et 5ème doigts du côté D décrite par le Dr F.________ ; l’assurée,
lors de la manœuvre de Tinel au coude, a une douleur locale, mais
ne décrit pas d’irradiation ; le Dr F.________ avait retenu l’atteinte du
nerf ulnaire en s’appuyant également sur l’ENMG. Quoi qu’il en soit,
la neuropathie compressive n’est pas conséquente et n’est pas
considérée comme incapacitante.
Au niveau articulaire périphérique, l’examen de l’épaule D ne nous
permet pas de nous orienter vers une pathologie spécifique ;
l’examen n’est pas cohérent pour une tendinopathie spécifique, il
n’y a pas de signes francs pour un conflit sous-acromial ou une
atteinte de l’acromio-claviculaire. Nous n’avons pas d’explication
aux difficultés importantes qu’a l’assurée à opposer son pouce D.
Lors de l’examen de la hanche G, l’assurée a l’impression qu’elle
doit remettre quelque chose en place dans sa hanche, il n’y a pas
d’évidence de coxarthrose, nous n’avons pas de subluxation de la
hanche.
Comme mentionné par le Dr J.________, l’assurée a une
augmentation de la sensibilité aux points d’insertion tendineuse,
nous avons 8 points de Smythe positifs sur 18 pour une composante
de fond de type fibromyalgie ; stricto sensu, nous ne pouvons pas
retenir ce diagnostic puisqu’il faut 11/18 points ; cela signifie que le
seuil de tolérance de l’assurée à la douleur est diminué, cela a déjà
été relevé dans le dossier avec proposition d’introduction d’un
traitement d’amitriptyline par le Dr O.________.
Au niveau du rachis, l’assurée a des troubles statiques, surtout sous
forme d’un relâchement de la sangle abdominale dans un contexte
de déconditionnnement physique, le Dr D.________ avait mis en
évidence des troubles posturaux. L’assurée a une gestuelle
spontanée de sa nuque diminuée, elle présente une kinésiophobie
au niveau de sa nuque et de son membre supérieur D ; l’examen de
la nuque est rendu difficile par le ressenti douloureux important,
l’assurée est limitée dans toutes les directions ; ce n’était pas le cas
lors de l’examen du Dr D.________ datant de février 2010, date à
laquelle l’assurée avait une rotation de 80° ; la palpation cervicale
est douloureuse diffusément du côté D, la musculature est difficile à
apprécier du fait de l’absence de relâchement de l’assurée ; il n’est
pas possible d’évaluer s’il existe une radiculalgie irritative aux
membres supérieurs, la manœuvre de Spurling est intestable au vu
de la participation. Il n’est pas possible d’apprécier l’importance du

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syndrome rachidien cervical, ceci en raison de la kinésiophobie que
présente l’assurée à ce niveau.
L’examen du rachis lombaire montre une mobilité subtotale, la
flexion et l’extension déclenchent surtout des vertiges et des
nausées. L’assurée a des douleurs multi-étagées sur tout le rachis
dorsolombaire, sans prédominance segmentaire, nous excluons un
syndrome rachidien lombaire.
La lecture du dossier radiologique montre, comme décrit dans le
dossier, des radiographies standards de la nuque dans la limite des
normes sur les clichés du 03.08.2009. L’IRM cervicale qui vient
d’être effectuée le 07.02.2011 montre des protrusions discales
étagées de C4-C5 à C6-C7, la protrusion prédomine en C5-C6 avec
une composante paramédiane D susceptible d’irriter la racine C6 D ;
il n’y a clairement pas de hernie discale, il n’y a pas non plus de
myélopathie, il n’y a pas d’amputation de racines sur la
myélographie ; l’examen clinique décrit plus haut exclut une
compression de la racine C6 D. Par ailleurs, l’irradiation décrite aux
trois derniers doigts de la main D ne correspond pas au territoire
radiculaire C6. Si cette protrusion discale peut agir comme une
épine irritative, et expliquer une partie des symptômes de l’assurée,
il existe une discordance majeure entre les constatations objectives
ostéoarticulaires, neurologiques, et le ressenti douloureux très
marqué de l’assurée.
Nous recevons après l’examen SMR le rapport de consultation du Dr
O.________ qui a vu l’assurée le 1er mars 2011. Il est mentionné que
les plaintes ne sont pas différentes de celles présentées en 2006 et
2009. Le Dr O.________ retient également une discordance entre
l’irradiation annoncée par l’assurée de topographie C7 et la racine
C6 potentiellement impliquée sur l’IRM. Le Dr O.________ retrouve la
mobilité limitée dans toutes les directions. Les tests
comportementaux sont positifs. Le rhumatologue ne voit pas
d’indication à une incapacité de travail pour raisons
rhumatologiques, en tout cas pas à un poste adapté.
En tentant compte de l’avis du Dr J.________, du Dr O.________, de
l’examen SMR décrit plus haut, des examens radiologiques
complémentaires, nous confirmons l’exigibilité complète dans une
activité adaptée, respectant des limitations fonctionnelles d’épargne
du rachis cervical. Le dernier poste de travail d’ouvrière chez
G.________ SA nécessitant une position statique de la nuque lorsque
l’assurée devait souder de petites pièces et en raison du port de
charges annoncé de plus de 10 kg, nous considérons la dernière
activité comme non adaptée avec une IT totale.
Nous laissons le soin au médecin de dossier de demander un rapport
de consultation au nouveau psychiatre traitant, le Dr P.________ et de
voir s’il y a lieu de compléter le présent examen par un examen
psychiatrique.
Limitations fonctionnelles
Rachis cervical : pas de travail prolongé la tête en extension, pas de
rotation rapide, pas de position statique de la tête prolongée au-delà
de 30 min ; pas de travail avec les bras de façon prolongée au-

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dessus de l’horizontale ; pas de port de charges répété au-delà de 5
kg, épisodique au-delà de 10 kg.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
En se basant sur le descriptif du poste fait par l’assurée, nous
retenons une incapacité de travail totale, depuis le 30.4.10, dans la
dernière activité d’ouvrière effectuée chez G.________ SA.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
L’incapacité de travail est restée totale dans ce type d’activité.
Concernant la capacité de travail exigible
Elle est déterminée, en se basant sur les éléments objectivables, par
la tolérance du rachis cervical aux contraintes mécaniques. Dans
l’appréciation de l’exigibilité, il y a lieu de faire la part des choses
entre la cervico-brachialgie D dans un contexte de protrusions
discales et l’abaissement du seuil de tolérance à la douleur.
Dans une activité adaptée, respectant les LF d’épargne du rachis
cervical, l’exigibilité est complète depuis mi-septembre 2010 ; cette
date correspond au courrier de la Dresse N.________ au médecin-
conseil de l’APG, décrivant que Mme T.________ serait capable de
reprendre une activité professionnelle n’exigeant pas le port de
charges lourdes. »
Dans un rapport du 4 mai 2011, le Dr P.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a posé le diagnostic incapacitant de trouble
mixte de la personnalité, type sensitif (paranoïaque) et dépendant tandis
que, sans effet sur la capacité de travail, il a retenu l’existence d’un
trouble somatoforme (somatisation). Compte tenu d’une intolérance au
stress avec angoisse et inhibition, il a estimé que la capacité de travail
était de 50 % environ dans une activité lucrative répétitive, excluant la
sursollicitation et la frustration génératrices d’angoisse.
Dans un rapport du 16 juin 2011, le Dr L.________ a fait siennes
les conclusions de l’examen clinique effectué au SMR,
Par décision du 19 juin 2013, entrée en force, l’office AI a nié le
droit de T.________ à des prestations de l’assurance-invalidité (rente et
mesure de reclassement) au motif que, sur la base des renseignements en
sa possession, elle présentait, depuis le mois de septembre 2010, une

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capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses problèmes de
santé (collaboratrice technique, opératrice de production en salle blanche,
programmatrice) si bien qu’elle ne subissait pas de préjudice économique.
B. Souffrant de problèmes à la colonne vertébrale ainsi que de
douleurs au bras droite et à la nuque, T.________ a déposé, le 10 mars
2014, une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité,
traitée comme une demande de révision (courrier de l’office AI du 11 mars
2014).
A la demande de l’assurée, le Dr X.________, spécialiste en
médecine interne générale, a rédigé un rapport en date du 18 avril 2014
dans lequel il a posé les diagnostics d’hypertension artérielle, de cervico-
scapulalgies chroniques, de tendinopathie de la zone critique du tendon du
muscle sus-épineux droite de type tendinose, de bursite sous-acromio-
deltoïdienne droite, de neuropathie cubitale bilatérale, d’abdominoplastie
avec transposition de l’ombilic en 2014 et de neurolyse du nerf grand
occipital bilatéral en 2013. Après avoir rappelé que l’intéressée avait
bénéficié d’une mesure de chômage avec stage dans une crèche, le Dr
X.________ a relevé que les multiples douleurs chroniques ressenties
avaient conduit à une baisse d’efficacité au travail et à la fin prématurée
du stage. Actuellement, la capacité de travail était, selon lui, au moins
probablement diminuée à 50 %.
Appelée à se prononcer sur les éléments médicaux au dossier,
la Dre V.________, médecin auprès du SMR, s’est déterminée comme suit
par avis médical du 3 juillet 2014 :
« Après relecture des documents à disposition dans la GED et
notamment des rapports de consultations de 2013 de la Dresse
Q.________, rhumatologue, il apparaît que ces douleurs de l’épaule D
sont présentes depuis longtemps et stationnaires ; dans l’examen
clinique SMR du 22.03.2011, le Dr C.________ note après un status
complet de l’épaule D (status en p. 5 et 6) l’examen clinique de
l’épaule D ne nous permet pas de nous orienter vers une pathologie
spécifique, l’examen IRM du 26.03.2014 confirme ce diagnostic.
Conclusion :

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Nous n’avons pas d’éléments médicaux nouveaux justifiant de
s’éloigner des conclusions du rapport d’examen SMR du
16.06.2011. »
Dans le cadre de la contestation du projet de décision de
l’office AI du 8 juillet 2014 de refuser d’entrer en matière sur sa demande
de prestations, l’assurée a transmis un rapport du 17 juillet 2014 établi
sous la signature de la Dre Q.________, spécialiste en rhumatologie, à
l’intention du Dr X.________. Elle y relevait que, depuis 2013, la
symptomatologie se situait essentiellement au niveau du rachis cervical et
des deux membres supérieurs associée à une hypercyphose importante. Si
l’évolution était en partie favorable, le contexte cervicalgique et
migraineux persistait. Une arthro-IRM de l’épaule droite pratiquée le 25
mars 2014 avait mis en évidence une tendinopathie du sus-épineux, une
bursite sous-acromiale deltoïdienne ainsi que des signes indirects de
conflit sous-acromial sous forme de prolifération osseuse sous-acromiale. Il
en résultait les restrictions fonctionnelles suivantes : éviter totalement de
travailler en élévation des membres supérieurs au-delà de 70°, éviter le
port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et éviter un travail
en antéflexion du rachis.
Dans un avis médical du 9 octobre 2014, la Dre V.________ a
conclu en ces termes son analyse des documents médicaux au dossier :
« A l’examen du 07.2014, la Dresse Q.________ retient le diagnostic
de capsulite de l’épaule D suite à une arthroIRM ; lors de l’examen
rhumatologique de 2011, les douleurs de l’épaule D étaient déjà
présentes, le Dr C.________ ne pouvait alors s’orienter vers une
pathologie spécifique. Cependant, des limitations fonctionnelles
avaient déjà été retenues pour cette même épaule ; elles sont
semblables à celles annoncées par la Dresse Q.________. Concernant
les cervicalgies et le contexte migraineux, la Dresse Q.________ dit
que l’évolution est en partie favorable.
Les autres documents médicaux fournis par l’assurée sont
antérieurs à 2013 et ont déjà été discutés (imageries ostéo-
articulaires) ou concernent des interventions d’ordre gynécologique.
Conclusion :
Les documents médicaux fournis par l’assurée ne démontrent pas
d’éléments nouveaux justifiant une modification des conclusions du
rapport SMR de juin 2011. »

- 10 -
Par décision du 21 octobre 2014, entrée en force, l’office AI
n’est pas entré en matière sur la demande de prestations (rente et/ou
mesures professionnelles) déposée par l’assurée le 10 mars 2014, au
motif qu’elle n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait
s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la décision de refus de
prestations du 19 juin 2013.
C. Alléguant souffrir de la maladie d’Ehlers-Danlos « depuis
environ une vingtaine d’années », l’assurée a déposé, en date du 19
décembre 2017, une troisième demande de prestations, traitée comme
une demande de révision (courrier de l’office AI du 20 décembre 2017).
A l’appui de sa démarche, l’assurée a demandé à son médecin
traitant, le Dr X.________, de rédiger un rapport médical qu’il a transmis à
l’office AI en date du 4 janvier 2018. Il y faisait état des diagnostics
suivants : syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile avec polyarthralgies,
hypertension artérielle, cervico-scapulalgies chroniques, tendinopathie de
la zone critique du tendon du muscle sus-épineux droite de type
tendinose, boursite sous-acromio-deltoïdienne droite, neuropathie cubitale
du coude droite, hypercholestérolémie non traitée (intolérance aux
statines), hernie hiatale, syndrome des jambes sans repos et
dysfonctionnement des muscles de la mastication avec bruxisme. Compte
tenu de l’état algique présenté par l’assurée, le Dr X.________ a estimé que
le degré d’incapacité de travail était compris dans une fourchette allant de
50 à 70 %. Etait notamment joint à son courrier un rapport du 31 octobre
2017 du Dr K.________, chef de clinique adjoint au Département de
l’appareil locomoteur de l’Hôpital W.________, dans lequel il posait le
diagnostic de polyarthralgies dans le cadre d’un probable syndrome
d’Ehlers-Danlos, actuellement sans signe de Beighton.
Dans un avis médical du 14 janvier 2018, le Dr H.________,
médecin auprès du SMR, a retenu que le rapport précité du Dr X.________
n’apportait pas d’éléments convaincants sur le plan somatique justifiant
une incapacité de travail de 70 %.

- 11 -
Le 17 janvier 2018, l’office AI a communiqué à l’assurée un
projet de décision l’informant de son intention de ne pas entrer en matière
sur sa demande de prestations du 19 décembre 2017, au motif qu’il
n’avait pas constaté de modifications notables dans sa situation
professionnelle ou médicale (pas de nouveaux diagnostics, pas de
nouvelle situation).
Par courrier du 19 février 2018, l’assurée a fait état de son
désaccord avec ce projet de décision. Se prévalant de divers problèmes de
santé (douleurs intenses provoquant des crises d’angoisse, problèmes de
mâchoire, sautes d’humeur, fatigue intense, raideur des membres,
problèmes de digestion, d’acidité et saignement de l’estomac, de
constipation, problèmes de vue, problèmes auditifs, problèmes
d’éblouissement, problèmes de tension artérielle, frisson, fièvre, vertige,
intolérance à de nombreux médicaments, migraines, problèmes de
cholestérol), l’intéressée a fait valoir qu’ils faisaient obstacle à l’exercice
d’une activité à plein temps.
Dans un rapport du 20 février 2018 adressé à l’office AI, le Dr
R.________, spécialiste en neurologie, a indiqué que sa patiente souffrait
d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hyper mobile ayant probablement été
responsable de 7 fausses-couches, ce qui constituait une des
complications connues de cette maladie. Cette situation avait par ailleurs
entraîné un état dépressif. L’intéressée souffrait en outre de douleurs
articulaires multiples, situation classique en présence d’un tel syndrome. A
cela s’ajoutait un syndrome des jambes sans repos perturbant clairement
le sommeil et ne faisant qu’aggraver la fatigue, les douleurs et les troubles
dépressifs. Le Dr R.________ a dès lors préconisé une réévaluation de la
situation à la lumière des éléments indiqués. Il a joint à son rapport
différents documents tels qu’une polysomnographie du 7 mars 2017 ayant
notamment mis en évidence un syndrome des jambes sans repos ainsi
qu’un rapport du 10 juillet 2017 faisant suite à un examen clinique au
Service de génétique médicale de l’Hôpital W.________ motivé par la
suspicion d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile – diagnostic
finalement confirmé – ; il ressortait également de cette pièce que l’assurée

- 12 -
présentait une hyperlaxité globalement hors norme en réduction
progressive depuis l’âge de 20 ans.
Par avis médical du 15 mars 2019, le Dr H.________ a considéré
que la situation était inchangée et qu’il convenait d’en rester aux
conclusions antérieures.
Par décision du 23 avril 2018, l’office AI a entériné son refus
d’entrer en matière sur la demande de prestations du 19 décembre 2017
conformément à son projet de décision du 17 janvier 2018.
D. Par acte du 18 mai 2018, T.________ a déféré cette décision
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de
Vaud, en concluant à son annulation en ce sens que l’office AI entre en
matière sur sa demande de prestations du 19 décembre 2017. Elle a fait
valoir que, depuis la décision du 21 octobre 2014, son état de santé s’était
péjoré. Outre une opération des nerfs proposée en 2017, elle a indiqué
que, durant cette même année, un nouveau diagnostic avait été posé, à
savoir celui de la maladie d’Ehlers-Danlos. Au surplus, l’aggravation de son
état de santé se manifestait également par des douleurs intenses,
lesquelles provoquaient des crises d’angoisse, des problèmes de
mâchoire, des sautes d’humeur, une fatigue intense, une raideur des
membres, des problèmes de digestion, d’acidité, de saignement de
l’estomac ainsi que des problèmes visuels (éblouissement). A cela
s’ajoutaient des difficultés concernant la tension artérielle avec des
frissons, de la fièvre, des migraines et des problèmes de cholestérol.
L’assurée a déploré que l’office AI ait refusé d’entrer en matière sur sa
demande de prestations, car cette position revenait à nier l’évidence. Elle
a annoncé la production de nouveaux rapports médicaux.
Dans sa réponse du 30 août 2018, l’office AI a renvoyé aux
avis médicaux du SMR des 14 janvier et 15 mars 2018 analysant les
rapports médicaux produits par l’assurée à l’appui de sa demande de
prestations du 19 décembre 2017. Il a proposé le rejet du recours.

- 13 -
Par réplique non datée reçue par le greffe de la Cour de céans
le 24 octobre 2018, T.________ a expliqué avoir travaillé dès l’âge de 18
ans en dépit de nombreux problèmes de santé. Au fil du temps et malgré
sa bonne volonté, les douleurs ressenties ont affecté sa motivation, si bien
que sa cadence en a pâti et qu’elle s’est régulièrement retrouvée en arrêt
de travail. Dans ces conditions, il lui était difficile de retrouver un emploi
correspondant à ses aptitudes.
Dupliquant en date du 8 novembre 2018, l’office AI a plus
particulièrement souligné que les pièces médicales produites
postérieurement au prononcé de la décision administrative du 23 avril
2018 ne pouvaient pas être prises en compte dans le cadre de la présente
procédure. Il a réitéré ses conclusions tendant au rejet du recours.
Le 21 novembre 2018, T.________ a déposé une liasse de
pièces dont plusieurs avaient déjà été versées au dossier. Y figuraient
toutefois les documents suivants :
- un courrier du 1er juin 2018 adressé au Dr X.________ par le Dr
K.________ faisant suite à une évaluation des capacités
fonctionnelles du 17 mai 2018 ; il y posait le diagnostic de
polyarthralgies dans le cadre d’un syndrome d’Ehlers-Danlos
avec déconditionnement et troubles statiques ;
- une attestation médicale du 9 octobre 2018 établie par la Dre
M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
laquelle indiquait se charger du suivi de l’assurée depuis le 13
août 2018 et retenait le diagnostic de trouble dépressif
récurrent de degré moyen à sévère (F 33.1 et F 33.2) justifiant
une capacité de travail de 50 % au maximum.
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’office AI d’entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations présentée par la recourante le 19
décembre 2017. Il convient en particulier d’examiner si la recourante a
rendu plausible une modification des faits depuis la dernière décision de
refus de prestations, qui justifierait un nouvel examen de son cas.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par
dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière
décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents,

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une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des
revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130 V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
Selon la doctrine, « rendre plausible » ne doit pas être compris
au sens de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est
souvent exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici
d’apporter une « preuve complète » qu’un changement notable est
intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit bien plutôt
qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le juge ou
l’administration puissent être convaincus que les faits allégués se sont
vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-
vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3100 p. 840 ss).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64

- 16 -
consid. 5.2.5). Toutefois, même s’il a été rendu postérieurement à la date
déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait
à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF
9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
4. a) En l’occurrence, l’office AI n’est pas entré en matière sur la
nouvelle demande déposée par la recourante le 19 décembre 2017. Il n’y
a donc pas lieu d’examiner si, entre la décision de refus de prestations du
19 juin 2013 – dernière décision reposant sur un examen matériel du droit
à la rente – et la décision litigieuse du 23 avril 2018, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité – et
donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter à
examiner si la recourante, dans ses démarches auprès de l’office AI
jusqu’à la décision objet de la présente procédure, a établi de façon
plausible que son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de
prestations, en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment
de la décision de refus d’entrer en matière du 23 avril 2018 et les
circonstances prévalant à l’époque de la décision du 19 juin 2013. En
d’autres termes, la Cour de céans se bornera à examiner si les pièces
déposées en procédure administrative avec la nouvelle demande de
prestations justifient ou non la reprise de l’instruction du dossier.
b) Pour prononcer sa décision du 19 juin 2013, l’intimé s’est
fondé sur le rapport du SMR du 22 mars 2011. Sur la base de l’examen
clinique rhumatologique et de médecine physique/réadaptation effectué,
le Dr C.________ a retenu pour seule atteinte à la santé incapacitante des
cervico-brachialgies droites non irritatives, non déficitaires, dans un
contexte de protrusions discales étagées prédominant en C5-C6. Si la
capacité de travail dans l’activité habituelle d’ouvrière était nulle depuis le
30 avril 2010, elle était entière dans une activité adaptée, depuis mi-
septembre 2010, moyennant le respect des mesures d’épargne classiques
du rachis cervical : pas de travail prolongé la tête en extension, pas de
rotation rapide, pas de position statique de la tête prolongée au-delà de 30
minutes ; pas de travail avec les bras de façon prolongée au-dessus de

- 17 -
l’horizontale ; pas de port de charges répété au-delà de 5 kg, épisodique
au-delà de 10 kg.
c) Sur le plan somatique, la recourante se prévaut des
rapports des Drs X.________ et R.________, datés respectivement des 4
janvier et 20 février 2018.
aa) Dans son rapport du 4 janvier 2018, le Dr X.________ a
confirmé la persistance, depuis 2014, de douleurs à l’épaule droite, mais
également l’apparition de fatigue oculaire, de douleurs lombaires basses
lors des positions statiques prolongées, de cervicalgies et de troubles du
sommeil avec syndrome des jambes sans repos. L’ensemble des douleurs
qui semblaient toucher différentes articulations et régions abarticulaires
avait fait suspecter l’existence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos
hypermobile, diagnostic finalement confirmé le 10 juillet 2017 lors d’un
examen à l’Hôpital W.________. Le Dr X.________ a précisé que ce nouveau
diagnostic jetait une lumière nouvelle et une meilleure compréhension des
limitations fonctionnelles affectant la recourante. Il a ainsi estimé qu’il lui
serait possible de travailler entre 30 et 50 %. Il a toutefois fait état d’un
pronostic sombre au vu de l’évolution des douleurs et de la mise en
évidence d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile.
bb) Les constatations du Dr X.________ reposent sur une
évaluation récente de la recourante. En outre, en présence d’une nouvelle
atteinte à la santé susceptible d’influer la capacité de travail et, partant, la
capacité de gain, le Dr X.________ a rendu plausible une péjoration de l’état
de santé ostéo-articulaire de l’intéressée. De son côté, le Dr R.________ a
également fait part d’une aggravation de la fatigue et des douleurs dans
un contexte pathologique polymorphe incluant des problématiques
rhumatologiques, neurologiques, gynécologiques et psychiatriques à
l’aune desquelles il convient, selon lui, de réévaluer la portée respective
des limitations physiques et psychiques.
d) En ce qui concerne l’aspect psychique, la recourante se
prévaut du rapport dressé le 9 octobre 2018 par sa psychiatre traitante, la

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Dre M.________ dans lequel celle-ci a retenu un trouble dépressif récurrent
de degré moyen à sévère, pathologie qui justifie selon elle une incapacité
de travail de 50 %, ce qui rend plausible une aggravation de l’état de
santé psychique de l’intéressée. En effet, la Dre B.________ avait
diagnostiqué un trouble anxieux et dépressif mixte, sans effet sur la
capacité de travail (cf. rapport du 29 novembre 2010) tandis que le Dr
P.________ n’avait pas mentionné de symptomatologie dépressive (cf.
rapport du 4 mai 2011). Au demeurant, le suivi psychothérapeutique mis
en place depuis le mois d’août 2018 et le traitement médicamenteux qui
lui est associé sont à même de rendre compte de cette aggravation. Sous
l’angle formel, le fait que le rapport de la Dre M.________ ait été établi
postérieurement à la décision litigieuse ne saurait nuire à la recourante
dans la mesure où le Dr R.________ avait évoqué une aggravation des
troubles dépressifs présentés (cf. rapport du 20 février 2018). Il convenait
à l’intimé d’interpeller l’intéressée sur ce point avant de statuer, fut-ce en
lui impartissant un bref délai, sauf à violer son devoir d’une instruction
d’office et complète (même si elle pouvait être sommaire) de la demande
de réexamen.
e) Au vu de ce qui précède, il s’avère que les éléments
médicaux avancés par la recourante rendent plausible une modification de
son état de santé tant sur le plan somatique que psychique depuis la
dernière décision de refus de prestations rendue le 19 juin 2013 et se
rapportant aux examens cliniques effectués au SMR en février 2011 sous
le seul angle somatique, l’aspect psychique n’ayant jamais retenu
l’attention du SMR. L’appréciation de l’état de santé de l’intéressée et de
sa capacité de travail ne concorde plus avec les indications ressortant des
documents médicaux produits à l’appui de la dernière demande de
prestations du 19 décembre 2017. Ainsi, le SMR ne pouvait qualifier la
situation d’inchangée sans procéder à un minimum d’investigations sur le
fond, ce dont il s’est abstenu. A ce stade, il n’appartient toutefois pas au
Tribunal d’ordonner la forme que doit prendre cette instruction, mais
uniquement à l’intimé d’entrer en matière sur la demande de prestations
déposée le 19 décembre 2017. En conséquence, il y a lieu de renvoyer la
cause à l’office AI afin qu’il entre en matière sur cette demande de

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prestations puis, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA),
mette en œuvre les mesures d’instruction idoines aux fins d’éclaircir les
questions faisant l’objet des considérants 4c et 4d ci-dessus.
Concrètement, il s’agira d’éprouver les atteintes à la santé alléguées et
leur répercussion en termes de capacité de travail.
5. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé afin qu’il entre en
matière sur la demande de prestations du 19 décembre 2017, instruise
effectivement la cause puis rende une nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis, première
phrase, LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais de justice à 400 fr.
et de les mettre à la charge de l’office AI, qui succombe.
c) Obtenant gain de cause sans l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA ; ATF
127 V 205 consid. 4b).

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 23 avril 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet Office pour qu’il procède au sens des
considérants puis rende une nouvelle décision.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme T.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :