vd_gerichte · ZD23.008021 · 2024-07-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 57/23 - 229/2024
ZD23.008021
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 juillet 2024
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
MM. Neu et Oulevey, juges
Greffière : Mme P. Meylan
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat, à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 16 et 61 let. c LPGA ; 28 et 28a LAI ; 87 al. 2 et 3 et 88a al.
1 RAI
402

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E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], de
nationalité macédonienne, au bénéfice d’un permis d’établissement,
marié, père de trois enfants nés les [...], [...] et [...], sans formation
professionnelle, a occupé différents emplois depuis son arrivée en Suisse.
B. L’assuré a travaillé comme serveur auprès d’[...] du 12 mai
2010 au 31 mars 2012.
Le 25 janvier 2012, l’assuré a déposé auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une
demande de prestations de l’assurance-invalidité (ci-après : AI) pour
adultes en raison de troubles incapacitants résultant de talalgies
plantaires du pied droit.
Après instruction de la demande par cet office, le Dr [...],
médecin praticien auprès du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR), a délivré un avis médical à l’attention de l’OAI
le 22 février 2013. Il retenait que l’assuré souffrait d’une talalgie plantaire
du pied droit. D’après les Drs G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, et T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique auprès
du [...] du [...] du [...] (ci-après : [...]), la situation n’était pas encore
stabilisée ; le pronostic était très incertain quant au recouvrement d’une
capacité de travail dans l’activité habituelle, mais l’amélioration restait
possible selon le premier spécialiste cité. Pour le Dr T.________, la capacité
de travail dans une activité adaptée était entière. Les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes : pas de station debout ou de marche
prolongées, pas de montées répétées des escaliers ou de marche en
terrain irrégulier.
A la suite d’un stage réalisé auprès de [...] dans le contexte de
la mise en œuvre de mesures de l’assurance-chômage, l’assuré a été
engagé par cette entreprise à compter du 1er juillet 2013.

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Par décision du 25 septembre 2013, l’Office de l’assurance-
invalidité du canton de Vaud a rejeté la demande de prestations du 25
janvier 2012 de l’assuré. Il a constaté que ce dernier ne pouvait certes
plus exercer son activité habituelle de serveur depuis le 11 novembre
2011, mais qu’il présentait à partir du 11 octobre 2012 une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à son état de santé et qui respectait
les limitations fonctionnelles suivantes : pas de station debout et de
marches prolongées, pas de montées répétées des escaliers ou de marche
en terrain irrégulier. Il a également retenu que l’assuré avait été engagé à
compter du 1er juillet 2013 en qualité d’aide-monteur/manœuvre auprès
de [...] et considéré qu’il ne subissait aucun préjudice économique lui
ouvrant le droit à des prestations de l’AI.
C. L’assuré a travaillé comme magasinier auprès de R.________ du
1er mars 2017 au 30 avril 2019.
Le 21 juin 2018, alors que l’assuré rangeait des palettes, sa
main gauche a été écrasée par une palette.
Il ressort du rapport de radiographie du même jour du
Dr F.________, spécialiste en radiodiagnostic et neuroradiologie auprès de
l’[...] (ci-après : [...]), d’une part, que la radiographie de la main gauche
n’avait révélé ni corps étranger radio-opaque, ni fracture, ni arrachement
osseux, mais des rapports articulaires conservés et, d’autre part, que la
radiographie du pouce gauche n’avait objectivé aucune fracture.
Le 5 juillet 2018, R.________ a déclaré le sinistre à la Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA), qui a
instruit la cause et presté.
Le 8 août 2018, l’assuré a été adressé à la consultation du
Dr [...], spécialiste en radiodiagnostic auprès de l’[...], pour une
radiographie du poignet gauche afin de rechercher une fracture non
visible sur les précédents clichés, la réalisation d’une imagerie par
résonance magnétique (ci-après : IRM) n’ayant pas été possible en raison

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d’une claustrophobie de l’assuré. Il ressort du rapport du même jour du
spécialiste précité que les nouveaux clichés n’avaient pas trouvé de lésion
traumatique, mais tout au plus une irrégularité du lunatum, déjà visible
sur les précédentes radiographies. Cela étant, compte tenu de la suspicion
de rupture du ligament scapholunaire, un arthroscanner du poignet
gauche au retour des vacances de l’assuré était proposé.
Le 11 octobre 2018, le Dr G.________ a vu l’assuré en
consultation pour un probable syndrome douloureux régional complexe
(ci-après : SDRC) de la main et du poignet gauches.
L’assuré a séjourné à la [...] (ci-après : [...]) entre le 20
novembre 2018 et le 3 janvier 2019.
Le 21 novembre 2018, il a subi une radiographie de la main
des deux côtés. Il ressort du rapport du 23 novembre 2018 du
Dr L.________, spécialiste en radiologie auprès de l’[...], que cette
radiographie avait révélé une raréfaction osseuse sans résorption osseuse
décelée en miroir aux différentes articulations et un possible SDRC
débutant, mais qu’elle n’avait laissé apparaitre aucune lésion osseuse
focale suspecte ou traumatique.
Le 7 décembre 2018, l’assuré a subi une scintigraphie osseuse
en trois phases. Il ressort du rapport du 14 décembre 2018 du
Dr M.________, spécialiste en médecine nucléaire auprès de l’[...], que cet
examen n’avait dégagé aucun argument parlant pour une algodystrophie
scintigraphiquement active de la main et du poignet gauches.
Le 14 janvier 2019, les Drs X.________ et [...], respectivement
spécialiste en médecine physique et réadaptation et médecin assistante
auprès de la [...], ont rapporté à la médecin d’arrondissement de la CNA
qu’aucun nouveau diagnostic n’avait été posé au cours du séjour et qu’en
particulier aucune psychopathologie n’avait été retenue. Ils retenaient sur
le plan orthopédique le diagnostic de probable SDRC de la main et du
poignet gauches, sur la base des critères cliniques de Budapest. Ils

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exposaient notamment que des facteurs contextuels pourraient influencer
négativement les aptitudes fonctionnelles rapportées par le patient, à
savoir en particulier une kinésiophobie modérée chez un patient qui
peinait à intégrer sa main dans les activités. Ils retenaient les limitations
fonctionnelles provisoires suivantes : mouvements répétitifs du poignet et
de la main, ports de charges répétés supérieures à 5 à 10 kg et
préhension en force avec la main gauche. Ils qualifiaient enfin de
favorable le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de
magasinier, en précisant toutefois qu’une reprise serait prématurée en
l’état.
Le 8 avril 2019, l’assuré a déposé auprès de l’OAI une nouvelle
demande de prestations AI pour adultes fondée sur une atteinte à la santé
résultant d’un accident professionnel, en lien avec l’évènement du 21 juin
2018.
Le 17 juin 2019, R.________ a répondu au questionnaire de l’OAI
concernant l’activité professionnelle déployée pour son compte par
l’assuré. Elle lui a notamment confirmé que l’activité de l’intéressé avait
principalement été d’aider à la décharge et au rangement de palettes de
marchandises et que l’assuré avait ainsi été souvent confronté dans son
activité à la marche, à la position debout et au port de charges moyennes
(10 à 25 kg) et lourdes (> 25 kg). Elle l’a en outre informé de la fin des
rapports de travail au 30 avril 2019.
Le 19 juin 2019, le Dr X.________ a fait un rapport de sa
consultation du 16 mai 2019 à l’attention du Dr G.________. Il lui a
notamment exposé que l’évolution de l’état de santé de l’assuré, depuis la
sortie de ce dernier de la [...] le 3 janvier 2019, était marquée par
l’extension des douleurs au membre supérieur gauche avec des douleurs à
l’épaule le limitant dans ses activités. L’assuré gardait ainsi des douleurs à
la main gauche, d’intensité variable estimée au minimum entre 7 et 8/10
allant jusqu’à 10/10, sans facteur déclenchant clairement identifié plutôt
plus fortes le soir, avec persistance d’une variation de la température
perçue, de la sudation, de la coloration et asymétrie de la trophicité des

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ongles. L’examen de l’épaule avait en outre montré une raideur
prédominant à la rotation externe faisant évoquer un schéma capsulaire
dans le contexte d’un SDRC.
Le 11 novembre 2019, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, médecin d’arrondissement auprès de la CNA, a examiné le
recourant. A teneur de son rapport du 15 novembre 2019, il a posé les
diagnostics suivants : SDRC de la main et du poignet gauches,
traumatisme par écrasement de la main et du poignet gauches en date du
21 juin 2018 et obésité avec un indice de masse corporelle à 33 kg/m2. ll
précisait que l’état de santé de l’assuré n’était pas stabilisé.
Le 27 novembre 2020, le Dr G.________ a indiqué à la
Dre D.________, médecin praticien, médecin d’arrondissement auprès de la
CNA, que l’assuré ne concédait absolument aucune amélioration, qu’il
présentait des effets secondaires importants sous forme de céphalées,
vertiges et troubles de l’équilibre, que la main gauche était toujours
tuméfiée, froide et plus transpirante que le côté opposé et qu’il existait
une impotence quasi complète du membre supérieur gauche. Il lui
semblait en outre que toutes les thérapies possibles avaient été épuisées ;
il considérait que l’état approchait la stabilisation. Il retenait des
limitations fonctionnelles pour les activités manuelles bimanuelles, quelles
qu’elles soient, ainsi que pour le port de charges supérieures à 5 kg et
considérait qu’il fallait privilégier dans la mesure du possible une activité
monomanuelle s’effectuant exclusivement avec la main droite.
Le 10 décembre 2020, la Dre D.________ a constaté que
l’assuré avait présenté un traumatisme par écrasement de la main et du
poignet gauches le 21 juin 2018 sans lésion objectivée, ni de syndrome
des loges, développé par la suite, mais qu’il avait en revanche développé
un probable SDRC de la main et du poignet gauches, mis en évidence lors
du séjour à la [...]. Elle considérait que la situation était stabilisée sur le
plan médical puisqu’il n’y avait plus de traitement chirurgical, médical ou
ergothérapeutique qui puisse améliorer l’état de cet assuré de manière
manifeste au niveau de son membre supérieur gauche. Elle soulignait

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qu’un bilan final à l’agence n’avait pas pu être réalisé du fait d’une toux
présente depuis trois mois chez l’assuré et de la situation sanitaire. Elle
retenait donc, sur la base du rapport du 27 novembre 2020 du Dr
G.________ et des explications de ce dernier, les limitations fonctionnelles
suivantes : pas d’activités manuelles bimanuelles, quelles qu’elles soient,
pas de port de charges supérieures à 5 kg, précisant que l’assuré pouvait
en revanche exercer une activité monomanuelle qui s’effectuait
exclusivement avec la main droite. Sa main gauche pouvait
éventuellement être utilisée en appui. Elle concluait à une capacité de
travail nulle dans l’activité de magasinier, telle qu’exercée au moment de
l’évènement du 21 juin 2018, mais à une capacité de travail entière dans
une activité adaptée, respectant strictement ces limitations fonctionnelles,
sans diminution de rendement. Elle considérait en outre que les séquelles
que présentait l’assuré ensuite de son accident correspondaient à un taux
d’indemnité pour atteinte à l’intégrité de 20 %.
Le même jour, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait fin au
paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet au
31 décembre 2020, sa médecin d’arrondissement étant d’avis qu’il avait
une pleine capacité de travail restante, pour les seules suites de
l’accident, dans une activité monomanuelle s’effectuant exclusivement
avec la main droite et ne nécessitant pas de port de charges supérieures à
5 kg, la main gauche pouvant éventuellement être utilisée en appui.
Par projet de décision du 1er mars 2021, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité du
1er octobre 2019 au 31 mars 2021. Il retenait notamment que l’assuré
présentait une incapacité de travail totale dans son activité de magasinier
depuis le 21 juin 2018, mais une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles – à savoir pas d’activité
manuelle bimanuelle, quelle qu’elle soit, pas de port de charge supérieure
à 5 kg, pas d’activité manuelle sollicitant la main gauche, si ce n’est
éventuellement pour servir d’appui – depuis le 1er janvier 2021. A compter
de cette date, il considérait que l’assuré pourrait mettre sa capacité de
travail résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif dans le

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domaine industriel léger et qu’il serait ainsi en mesure de réaliser un
revenu plus ou moins égal à celui qu’il percevait en bonne santé en qualité
de magasinier, et ce même en prenant en considération un abattement de
10 % sur le salaire statistique déterminant pour tenir compte de ses
limitations fonctionnelles. En conséquence, l’assuré ne pouvait plus se
prévaloir d’aucun préjudice économique au-delà du 31 décembre 2020 et
son droit à la rente prenait fin trois mois plus tard.
Par acte du 30 mars 2021, l’assuré, représenté par Me Gilles-
Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne, a contesté le projet de décision
précité. Il a conclu au versement d’une rente entière d’invalidité, et ce
également ultérieurement au 31 mars 2021.
Par courrier de son conseil du 14 avril 2021 à l’OAI, l’assuré a
notamment soutenu que le dossier de la cause apparaissait lacunaire en
l’état et que les aspects antalgique et psychiatrique n’avaient pas été pris
en considération. Il contestait conserver une pleine capacité de travail
exigible dans une activité mono-manuelle s’effectuant exclusivement avec
la main droite. Il maintenait qu’il présentait une incapacité de travail
totalement invalidante ultérieurement au 31 décembre 2021 et devait
partant également pouvoir prétendre au versement d’une rente
ultérieurement au 31 mars 2021.
Le 5 juillet 2021, la Dre Q.________, spécialiste en
anesthésiologie auprès du [...] du [...] du [...], a établi un rapport médical
somatique à l’attention de l’OAI. L’assuré avait été vu à neuf reprises
depuis le 10 juillet 2020. Elle a retenu comme diagnostic ayant une
incidence sur la capacité de travail un SDRC de la main gauche secondaire
à l’accident de travail survenu en 2018 et comme diagnostics sans
incidence sur la capacité de travail celui d’anxiété massive avec
kinésiophobie depuis le 28 octobre 2020, la suspicion d’un état de stress
post-traumatique étant encore relevée. La Dre Q.________ qualifiait son
pronostic sur la capacité de travail de l’assuré de sombre car sa situation
stagnait alors depuis plus de deux ans. Elle précisait en outre que le

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probable syndrome de stress post-traumatique et la forte anxiété subis
par l’assuré faisaient obstacle à sa réadaptation.
Dans leur rapport du 10 août 2021 au Dr K.________, médecin
traitant de l’assuré, les Drs H.________, spécialiste en anesthésiologie
auprès du [...] du [...] du [...], et Q.________, considéraient que l’assuré
conservait un important SDRC envahissant auquel était associée une
constellation de symptômes incluant des anomalies sensorielles, des
anomalies du système nerveux autonome ainsi qu’une anxiété massive
avec kinésiophobie à tout le moins. lls qualifiaient la perspective de
sombre après avoir notamment relevé qu’un espoir de guérison du SDRC
apparaissait désormais illusoire et que les différents traitements prescrits,
indiqués pour soigner les douleurs neuropathiques, n’avaient pas entraîné
d’amélioration notable de l’état de santé de l’assuré.
Le 20 décembre 2021, le Dr N.________ spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a établi un rapport médical psychiatrique à
l’attention de l’OAI. Il retenait les diagnostics ayant une incidence sur la
capacité de travail suivants : état de stress post-traumatique depuis le 21
juin 2018, syndrome douloureux somatoforme persistant depuis le 21 juin
2018, autres modifications durables de la personnalité depuis le 21 juin
2018, épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique depuis le 28
septembre 2021. Il relevait que l’assuré était alors en arrêt de travail
complet et qualifiait son pronostic sur la capacité de travail de l’assuré de
réservé. Il précisait en outre que la dégradation de l’état de santé
physique et psychique de l’assuré associé à son état anxiodépressif sévère
avec état de stress post-traumatique ainsi qu’aux séquelles douloureuses
de son accident de travail connues depuis plus de trois ans faisait obstacle
à une réadaptation de l’assuré.
Par avis du 3 février 2022, le Dr Z.________, médecin praticien
auprès du SMR, a conclu qu’il allait être essentiel d’avoir une évaluation
objective de la situation avec une analyse des ressources mobilisables en
fonction des indicateurs standards jurisprudentiels tout en excluant les
facteurs extra médicaux qui n’étaient pas du ressort de l’AI et en prenant

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en compte l’ensemble des éléments médicaux à disposition, vu
notamment le possible trouble somatoforme douloureux de l’ensemble du
membre supérieur gauche associé à des troubles anxio-dépressifs, le tout
dans une situation psycho-sociale difficile. Il préconisait ainsi la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire comportant un volet de
rhumatologie, un volet de psychiatrie et un volet de médecine interne.
Par courrier du 8 février 2022 au conseil de l’assuré, l’OAI a
informé ce dernier qu’il avait décidé de la mise en œuvre d’une expertise
médicale pluridisciplinaire en rhumatologie, psychiatrie et médecine
interne, lui a remis copie de son questionnaire aux experts et lui a donné
la possibilité de lui adresser des questions complémentaires dans un délai
de dix jours.
Par courrier du 21 février 2022 de son conseil, l’assuré a
indiqué à l’OAI qu’il n’avait à ce stade pas d’observations à formuler
relativement à sa communication du 8 février 2022.
Par courrier du 5 mai 2022 au conseil de l’assuré, l’OAI a
communiqué à ce dernier que l’expertise médicale pluridisciplinaire serait
réalisée par V.________ (ci-après : V.________), à [...], et qu’elle comporterait
un examen de médecine interne générale par la Dre W.________,
spécialiste en médecine interne, un examen de psychiatrie et
psychothérapie par le Dr O.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ainsi qu’un examen en rhumatologie par le Dr S.________,
spécialiste en rhumatologie.
Les experts précités ont examiné l’assuré les 25 mai et 29 juin
2022. Le 29 août 2022, ils ont remis leur rapport d’expertise
pluridisciplinaire à l’OAI. Ce rapport comprend une évaluation
consensuelle, trois expertises spécialisées dans chaque domaine médical
traité, un résumé du dossier de l’assuré, des rapports d’analyses
sanguines et urinaires, un dessin et formulaire relatifs à la recherche des
points fibromyalgiques ainsi que des documents médicaux
complémentaires établis les 8 juin et 12 juillet 2022 par le Dr K.________.

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Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont retenu, au
titre de diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail, un status
post écrasement de la main gauche le 21 juin 2018, compliqué
secondairement d’un SDRC du membre supérieur gauche. Ils estimaient
que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans l’activité habituelle
de magasinier, depuis le 21 juin 2018, et pleine dans une activité adaptée,
depuis le mois d’octobre 2020. Ils concluaient aux limitations
fonctionnelles suivantes : activité monomanuelle droite sans port de
charges lourdes de plus de 5 kg.
Dans son rapport d’expertise spécialisée en médecine interne
du 29 août 2022, la Dre W.________ a indiqué qu’elle avait notamment
entendu l’assuré sur le déroulement de sa journée-type, ce dernier lui
ayant alors exprimé qu’il avait des douleurs, un mal-être général et des
médicaments à prendre en permanence, et ce du matin jusqu’au coucher.
L’assuré lui avait en outre exposé prendre notamment du Tramadol
plusieurs fois par jour en gouttes et en comprimés. Interpellé, il lui avait
dit ne pas savoir pour quelle raison il prenait à la fois des gouttes et des
comprimés. L’anamnèse de l’assuré avait été sévèrement appauvrie par
des réponses lapidaires à ses questions. L’assuré n’avait donné
presqu’aucune information spontanée, mais tendu à répondre par la
positive à toutes les questions par lesquelles elle lui avait demandé s’il
avait tel ou tel symptôme. Au terme de l’examen clinique, l’assuré lui avait
donné une impression peu authentique et démonstrative. La
Dre W.________ ne retenait, du point de vue de la médecine interne, aucun
diagnostic ayant une incidence sur la capacité de travail.
Quant au volet psychiatrique, il ressort du rapport d’expertise
spécialisée du 29 août 2022 du Dr O.________ qu’il avait également
entendu l’assuré sur le déroulement de sa journée-type, ce dernier lui
ayant notamment rapporté, en substance, qu’il sortait avec son beau-père
pendant la matinée pour une durée qui dépendait de l’état de ses douleurs
et qu’il lui arrivait de sortir également avec son beau-père pendant
l’après-midi ou d’accompagner son épouse aux courses. L’assuré avait

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exposé prendre du Tramadol plusieurs fois par jour en gouttes et en
comprimés. Il avait rapporté une péjoration progressive de son état
psychique avec l’aggravation de ses douleurs. Le Dr O.________ relevait en
outre que l’assuré avait du mal, en réponse aux questions ouvertes sur
son moral, à citer des symptômes concrets et précisait que l’examen
clinique ne retrouvait pas de signe objectif en faveur d’un trouble
dépressif incapacitant. Ce psychiatre soulignait également que l’assuré ne
prenait ni son traitement antidépresseur ni son traitement anxiolytique
prescrit en réserve. Au moment d’évaluer et classifier les troubles par
rapport aux évaluations antérieures, il précisait encore qu’il n’avait pas
été constaté de flash-back, de comportement d’évitement ou
d’hypervigilance tels que retrouvés dans l’état de stress post-traumatique.
Le diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail d’état de stress
post-traumatique posé le 20 décembre 2021 par le Dr N.________ n’était
donc pas partagé par le Dr O.________. Ce dernier exposait également que
l’assuré n’avait pas décrit des douleurs intenses et persistantes, mais
variables dans le descriptif de la journée-type. Les analyses d’urines
effectuées démontraient qu’il ne prenait pas le traitement antalgique
prescrit, alors qu’il décrivait une prise pluriquotidienne en gouttes et en
comprimés d’antalgiques majeurs. Le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant posé le 20 décembre 2021 par le Dr N.________
n’était donc pas non plus partagé par le Dr O.________. Ce dernier relevait
encore que l’assuré avait exposé que son moral était fonction de ses
douleurs, décrites comme variables dans le descriptif de la journée-type,
qu’il n’était retrouvé ni agitation, ni ralentissement psychomoteur, ni
sentiment de culpabilité, ni idée de suicide exprimée spontanément. Il ne
prenait aucun traitement anxiolytique ou antidépresseur, ni même
antalgique. Le diagnostic d’épisode dépressif sévère posé le 20 décembre
2021 par le Dr N.________ n’était donc pas partagé par le Dr O.________.
Après avoir relevé que l’assuré s’était plaint de douleurs qui limiteraient
de manière importante ses tâches élémentaires au niveau de la vie
quotidienne, mais relativement peu ses activités distractives de loisirs et
occupationnelles, le Dr O.________ relevait enfin qu’il existait des
divergences entre ses plaintes et son comportement en situation
d’examen, respectivement des éléments d’autolimitation entre ses

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plaintes et le descriptif de sa journée-type, d’une part, et entre ses
plaintes et la non-prise des traitements prescrits, d’autre part. En
définitive, le Dr O.________ retenait, sur le plan psychiatrique, le diagnostic
de troubles anxieux et dépressif mixte et précisait qu’ils n’avaient pas
d’influence sur la capacité de travail de l’assuré.
S’agissant du volet rhumatologique de l’expertise du 29 août
2022, le Dr S.________ a relevé que l’assuré se plaignait de douleurs en
coups de couteau à l’épaule gauche et dans la nuque. Il présentait des
douleurs dans le bras gauche, des cervicalgies et des douleurs en bas du
dos. Il lui avait indiqué prendre notamment du Tramadol plusieurs fois par
jour en gouttes et en comprimés. Le Dr S.________ avait en outre intégré à
son examen clinique un examen neurologique ainsi que la recherche de
points fibromyalgiques. Ensuite de cette recherche, il avait constaté un
score WPI de 19, une note de 5 sur l’échelle de sévérité ainsi qu’un score
de Wolfe de 24 et conclu que tous les points étaient douloureux, mais qu’il
ne convenait pas de conclure à une fibromyalgie, mais à une
kinésiophobie, si bien que les scores précités n’étaient pas valables. Au
moment d’évaluer et classifier les troubles par rapport aux évaluations
antérieures, le Dr S.________ confirmait le diagnostic de SDRC de la main et
du poignet gauches posé le 11 octobre 2018 par le Dr G.________ et
confirmé le 14 janvier 2019 par le Dr X.________ ainsi que celui de
kinésiophobie posé le 5 juillet 2021 par la Dre Q.________, précisant au
sujet de la kinésiophobie qu’elle était importante, ce qui ne permettait pas
d’examiner l’assuré, qui était enraidi dans tous les tests de mobilisation de
ses fonctions articulaires. Il concluait dès lors, malgré les difficultés à
obtenir un status lors de l’examen clinique qu’il avait pratiqué, à la
présence d’un SDRC du membre supérieur gauche, avec kinésiophobie
sévère, entraînant un enraidissement global du système articulaire de
l’assuré nécessitant la définition de limitations fonctionnelles, à savoir une
activité monomanuelle. Il précisait encore que les résultats d’analyses
effectuées pour détection du Tramadol dans les urines étaient négatifs.
Après avoir notamment constaté que l’assuré était droitier et qu’il était
arrivé à mobiliser son membre supérieur droit lors de l’examen, il relevait,
en substance, que les divergences entre les symptômes décrits par ce

- 14 -
dernier, son comportement en situation d’examen et l’examen clinique
étaient en lien avec sa kinésiophobie. Il n’y avait pas d’argument, sur le
plan rhumatologique, à la non-mobilisation du corps à l’exception du
membre supérieur gauche. L’assuré présentait une autolimitation de
quasiment toutes les mobilités articulaires dans le cadre d’une
kinésiophobie sévère. Sous l’angle rhumatologique, l’expert a retenu que
la capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis le 21 juin
2018, mais que la capacité de travail dans une activité adaptée, c’est-à-
dire dans une activité monomanuelle droite sans port de charges de plus
de 5 kg, était entière depuis le mois d’octobre 2020.
Par avis du 9 septembre 2022, le Dr Z.________ du SMR a
conclu qu’il n’y avait pas de raison de s’écarter des conclusions du rapport
d’expertise pluridisciplinaire du 29 août 2022 des médecins spécialisés de
V.________.
Par courrier du 16 novembre 2022, l’OAI a informé l’assuré,
par son conseil, que les mesures d’instruction complémentaire ordonnées
à la suite de sa contestation du 14 avril 2021 n’avaient pas apporté
d’élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa position, si
bien que son projet de décision serait entièrement confirmé.
Par décision du 25 janvier 2023, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 1er mars 2021 et octroyé à l’assuré une rente entière
d’invalidité de 1'288 fr. par mois du 1er octobre 2019 au 31 décembre
2020 et de 1'298 fr. par mois du 1er janvier 2020 au 31 mars 2021, ainsi
que deux rentes pour enfant liées à la rente du père de 515 fr. par mois du
1er octobre 2019 au 31 décembre 2020 et de 519 fr. par mois du
1er janvier 2020 au 31 mars 2021.
D. Par acte du 23 février 2023, C.________, représenté par
Me Hofstetter, a formé recours devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée. Il a conclu à sa
réforme en ce sens que le recourant soit mis au bénéfice d’une rente
entière d’invalidité dès le 1er octobre 2019, subsidiairement à son

- 15 -
annulation, le dossier de la cause étant renvoyé à l’intimé pour nouvelle
instruction et/ou décision dans le sens des considérants. Il reprochait à
l’OAI d’avoir fondé son appréciation sur une expertise pluridisciplinaire
dont il estimait, d’une part, qu’elle contrastait singulièrement avec
l’appréciation émise le 5 juillet 2021 par la Dre Q.________ et, d’autre part,
qu’elle aurait dû comporter un volet d’antalgie. Plus particulièrement, il
faisait grief aux médecins spécialisés de V.________ de ne pas avoir
constaté que le recourant présentait des troubles incapacitants en raison
de son tableau douloureux complexe et que sa situation médicale était en
aggravation. A l’appui de son recours, il a produit un lot de pièces sous
bordereau et requis, à titre de mesure d’instruction, la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire qui comporte une prise de
position d’un spécialiste des questions d’antalgie sur son état de santé, les
diagnostics y relatifs ainsi que ses répercussions sur sa capacité de travail
exigible.
Parmi les pièces produites, figure un rapport du 7 février 2023
des Drs J.________, anesthésiologue auprès du [...] du [...] du [...], et
Q.________, lesquels avaient constaté la persistance de douleurs
chroniques secondaires neuropathiques sur SDRC de type 2 de la main
gauche, l’extension du territoire douloureux au-delà de la lésion initiale, à
savoir au membre supérieur droit, à la colonne vertébrale, à la nuque, à la
tête, aux jambes et aux pieds, la perception d’anomalies sensorielles avec
une hyperalgésie sur l’ensemble du membre supérieur gauche, des
douleurs rétrosternales avec brûlures type reflux gastro-œsophagien, ainsi
qu’un état de stress et de détresse psychologique importants. Ces
médecins estimaient que la situation médicale du recourant était en
aggravation et considéraient que la capacité de travail exigible était nulle,
une activité même à un taux réduit ou avec une position assise leur
semblant inadaptée.
Le 13 avril 2023, l’intimé s’est déterminé sur ce recours. Il a
conclu à son rejet et au maintien de la décision contestée. Se référant à
l’expertise pluridisciplinaire en rhumatologie, psychiatrie et médecine
interne du 29 août 2022 de V.________ ainsi qu’à l’avis du 9 septembre

- 16 -
2022 du SMR, il estimait implicitement que le recourant n’avait pas établi
l’existence d’éléments objectivement vérifiables qui auraient été ignorés
dans le cadre de cette expertise et qui seraient suffisamment pertinents
pour remettre en cause les conclusions des médecins spécialisés de
V.________ ou établir le caractère incomplet de leur ouvrage.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité au-delà du 31 mars 2021 dans le contexte d’une
nouvelle demande de prestations.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une nouvelle demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime

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légal applicable ratione temporis dépend du moment auquel la
modification déterminante s’est produite. Si cette date est antérieure au
1er janvier 2022, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur
version valable jusqu’au 31 décembre 2021 s'appliquent (ch. 9102 CIRAI
[Circulaire de l’Office fédéral des assurances sociales sur l’invalidité et les
rentes dans l’assurance-invalidité valable dès le 1er janvier 2022, état au
1er janvier 2024]).
b) En l’espèce, la modification déterminante s’est produite
avant le 31 décembre 2021. Les dispositions légales et réglementaires en
vigueur jusqu’à cette date sont donc applicables.
4. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Lorsqu'elle est
saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par
examiner si les allégations de la personne assurée sont, d'une manière
générale, plausibles. Si tel est le cas, elle entre en matière et entreprend
les investigations nécessaires pour déterminer si la modification de
situation alléguée est effectivement survenue et dans quelle mesure elle a
un impact sur l’invalidité (ATF 117 V 198 consid. 3a a contrario ; ch. 5203
CIRAI). Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et
donc le droit à la rente, s’est produit entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est

- 18 -
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
c) En l’espèce, c’est à juste titre que l’intimé est entré en
matière sur la nouvelle demande du 8 avril 2019 du recourant.
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de la personne assurée
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de la personne assurée à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé d’elle, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de la personne assurée peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,

- 19 -
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
d) Si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux
habituels de la personne assurée s’améliore ou que son impotence ou
encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité
s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout
ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut
s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. Les renseignements fournis par
les médecins constituent en outre un élément important pour apprécier la
question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée
de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références

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citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier, que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées. Au
demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ;
125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb ; cf. également ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références
citées). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui

- 21 -
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela
vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
7. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
8. a) En l’occurrence, le recourant fait valoir que le rapport
d’expertise du SMEX du 29 août 2022, sur lequel l’OAI a fondé la décision
litigieuse, serait incomplet car dénué de tout volet antalgique, si bien que
sa valeur probante devrait être niée. A l’appui de son grief, il se prévaut
tout particulièrement du rapport du 7 février 2023 des Drs J.________ et
Q.________, lesquels posent les diagnostics de douleurs chroniques
secondaires post contusion de la main gauche ainsi que de douleurs
chroniques neuropathiques et considèrent que le recourant ne
présenterait aucune capacité de travail exigible.
b) A titre liminaire, on relève que le conseil du recourant le
représentait déjà lors de la mise en œuvre de l’expertise pluridisciplinaire
confiée à V.________ et qu’il n’a alors pas estimé nécessaire de requérir de
l’intimé qu’il complète dite expertise par un volet en antalgie (cf.

- 22 -
notamment courrier du 21 février 2022 de Me Hofstetter). Le recourant ne
contestait alors pas que les spécialisations médicales retenues pour
l’expertise étaient suffisantes pour appréhender correctement et de
manière complète sa situation médicale. Partant, les critiques du
recourant sur ce point apparaissent tardives et sont formulées de
mauvaise foi dans le seul but de remettre en cause une expertise dont le
résultat ne lui convient pas.
c) Quoiqu’il en soit, il convient d’examiner si le rapport
d’expertise du V.________ remplit les réquisits jurisprudentiels pour se voir
reconnaître une pleine valeur probante et si, en particulier, il investigue
suffisamment les douleurs dont se plaint le recourant.
Les médecins spécialisés de V.________ ont tous trois procédé à
une anamnèse complète du recourant, l’ont tous individuellement
rencontré afin de faire eux-mêmes les constats cliniques sur lesquels se
fondent leurs conclusions respectives, ont tous trois tenu compte des
plaintes exposées par le recourant et plus particulièrement discuté
l’impact des limitations fonctionnelles dont ce dernier se prévaut sur sa
journée-type. Sur la base des données de l’anamnèse, du descriptif de la
journée-type, des constats objectifs de l’examen clinique, des résultats
des examens ainsi que des dosages sanguins et urinaires effectués, les
médecins précités ont expliqué quels diagnostics étaient posés et pour
quelles raisons. Ils ont également exposé les motifs pour lesquels ils ne
concluaient pas à certains diagnostics précédemment retenus par d’autres
médecins. Ils ont finalement intégré dans une évaluation consensuelle
l’ensemble de leurs constatations qui permet d’avoir une vision complète
de la situation médicale du recourant, de ses atteintes à la santé et de ses
limitations fonctionnelles. Leurs conclusions sont dûment motivées et
exemptes de contradictions.
En outre, les experts ont dûment tenu compte des douleurs
ressenties par le recourant. Ainsi, les Drs W.________, O.________ et
S.________ ont tous trois consigné dans leurs rapports d’expertise
spécialisée respectifs que le recourant s’était plaint de douleurs. Celles-ci

- 23 -
ont en outre été investiguées dans le cadre du volet rhumatologique de
l’expertise pluridisciplinaire, le Dr S.________ ayant notamment procédé à
un examen neurologique et une recherche clinique des points
fibromyalgiques. Ce dernier a néanmoins conclu qu’un diagnostic de
fibromyalgie devait être écarté, la kinésiophobie importante du recourant
ne permettant pas de tenir les résultats de la recherche précitée pour
valables. On rappelle que le diagnostic de kinésiophobie est retenu au
terme de l’évaluation consensuelle réalisée le 22 août 2019 par les trois
médecins spécialisés de V.________, en plus de rejoindre les conclusions
antérieures respectives des Drs X.________ et [...], Q.________ et K.________,
tandis que celui de syndrome douloureux somatoforme persistant a été
écarté à la suite d’une motivation convaincante du Dr O.________. A cela
s’ajoute que les Drs S.________ et O.________ ont tous deux relevé des
divergences entre les symptômes décrits par le recourant, son
comportement en situation d’examen et l’examen clinique, le second
mentionnant encore des éléments d’autolimitation entre ses plaintes et le
descriptif de sa journée-type. Ils ont tous deux encore souligné que les
analyses sanguines et urinaires n’avaient révélé aucune trace de
Tramadol. Ainsi, le recourant qui soutient ressentir d’importantes douleurs
ne prend pas les antalgiques prescrits – bien qu’il prétende le contraire –,
ce qui permet de retenir une exagération des symptômes. On ne voit donc
pas quel élément supplémentaire pourrait apporter un complément
d’expertise avec un volet en antalgie.
En ce qui concerne le rapport du 7 février 2023 des
Drs J.________ et Q.________, on relève d’abord que la seconde médecin
citée suit le recourant mensuellement depuis plusieurs années, de sorte
qu’on peut considérer que la relation thérapeutique et le rapport de
confiance qui les lient la placent dans une situation délicate pour constater
les faits dans un contexte assécurologique (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et
4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
On souligne ensuite que ces médecins sont anesthésiologues, de sorte que
leurs constatations d’ordre psychiatrique – par ailleurs laconiques – ne
sauraient remettre en cause les conclusions psychiatriques dûment
motivées du Dr O.________, psychiatre auprès de V.________. On constate

- 24 -
enfin que ces anesthésiologues n’établissent pas que des éléments
objectivement vérifiables auraient été ignorés par les médecins spécialisés
de V.________ et que ces derniers éléments seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause leurs conclusions, pas plus qu’ils ne
remettent en cause les conclusions du Dr S.________ à la suite de sa
recherche des points fibromyalgiques, étant pour le surplus rappelé que le
SDRC est retenu aux termes des conclusions du rapport de V.________. On
ne saurait au demeurant déduire une aggravation de l’état de santé du
recourant du fait que les Drs J.________ et Q.________ ont mentionné la
perception d’anomalies sensorielles avec hyperalgésie sur l’ensemble du
membre supérieur gauche et relevé des douleurs rétrosternales avec
brûlures type reflux gastro-œsophagien, étant rappelé les divergences
soulignées par les médecins spécialisés de V.________ entre les symptômes
décrits par le recourant, son comportement en situation d’examen et
l’examen clinique, d’une part, et l’absence de tout autre élément au
dossier permettant de corroborer les douleurs rétrosternales, d’autre part.
En clair, aucun élément probant et concret ne permet de
renverser la présomption d’objectivité attachée au rapport d’expertise du
29 août 2022 de V.________, respectivement de remettre en cause sa
pleine valeur probante.
c) En conséquence, l’appréciation des preuves à laquelle s’est
livré l’intimé échappe à toute critique. C’est donc à bon droit qu’il a statué
sur le droit aux prestations du recourant en se fondant sur les conclusions
du rapport d’expertise de V.________ ainsi que sur les limitations
fonctionnelles retenues par les médecins spécialisés de cette dernière,
lesquelles rejoignent au demeurant celles qui avaient antérieurement été
mises en évidence par le Dr G.________ et la Dre D.________, médecin
d’arrondissement de la CNA.
d) Pour le surplus, le recourant ne conteste pas le calcul de
son préjudice économique effectué par l’intimé, lequel peut être confirmé.

- 25 -
e) En tant que l’intimé a retenu que le recourant disposait
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles dès le 1er janvier 2021 et que ce dernier ne subissait de ce
fait aucun préjudice économique, sa décision du 25 janvier 2023 mettant
fin au versement de ses prestations avec effet au 31 mars 2021, soit trois
mois plus tard (cf. art. 88a al. 1 RAI), ne prête pas le flanc à la critique.
9. Le dossier est complet sur le plan médical et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas
lieu de compléter l’instruction par la mise en œuvre d’une nouvelle
expertise pluridisciplinaire qui comporte un volet en antalgie, comme le
requiert le recourant. En effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas
de nature à modifier les considérations qui précèdent puisque les faits
pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a).
10. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI).
En l’espèce, il convient de fixer les frais judiciaires à 600 fr.
(art. 69 al. 1bis deuxième phrase LAI) et de les mettre à la charge du
recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 et 91 LPA-VD, applicables par renvoi
de l’art. 99 LPA-VD).
c) Il n’y a au demeurant pas lieu d’allouer de dépens au
recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g a contrario LPGA
et art. 55 LPA-VD).

- 26 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 25 janvier 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de C.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour C.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

- 27 -
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :