vd_gerichte · ZD22.027449 · 2023-01-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 179/22 - 1/2023
ZD22.027449
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 janvier 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Métral, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...] et
droitier, au bénéfice d’un CFC de paveur obtenu en 2012, travaillait dans
le secteur du bâtiment lorsqu’en mars 2014 il a été heurté dans le dos en
regard de l’omoplate gauche par le godet d’une grue, ce qui lui a causé
une contusion thoracique dorsale gauche compliquée par des omalgies et
scapulalgies gauches chroniques.
Entre 2014 et 2016, il a effectué divers stages d’une semaine
à trois mois dans le bâtiment, ainsi que dans le domaine social où il avait
envie de se réorienter, puis a bénéficié de l’aide sociale.
Le 5 janvier 2016, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison de
difficultés à mobiliser son bras gauche et à porter des charges à la suite
de son accident. Les mesures d’investigations opérées n’ont toutefois
révélé aucune anomalie au niveau de l’épaule gauche, en particulier pas
de lésion des différents tendons de la coiffe des rotateurs, ni de lésion
traumatique musculaire ou osseuse au niveau thoraco-abdominal.
Lors de son séjour à la Clinique P.________ (ci-après : Clinique
P.________) en avril 2016, le contexte psycho-social particulier de l’assuré a
été souligné, ainsi que son parcours personnel marqué par l’instabilité.
L’évolution de l’assuré pendant les deux années qui avaient suivi
l’accident était qualifiée d’incompréhensible, ses plaintes étaient bigarrées
et difficilement intelligibles. A l’entretien, il n’avait donné à aucun moment
l’impression d’une souffrance physique et en l’absence de signe d’une
quelconque lésion, il a été posé le diagnostic de contusion thoracique
gauche simple sans lésion démontrée. Les médecins de la Clinique
P.________ ont relevé que le parcours personnel et les discordances
évidentes entre le handicap allégué (difficultés à utiliser son membre
supérieur gauche) et les performances mesurées au cours des tests chez
un sujet qui ne présentait aucune atteinte objective ouvraient

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inévitablement l’hypothèse de singularités psychiques. L’examen
psychiatrique avait révélé un tableau dominé par un discours
revendicateur et des traits de personnalité dyssociale ; la faible tolérance
à la frustration était illustrée par le parcours professionnel et les conflits
récurrents avec les personnes ayant des relations hiérarchiques avec lui ;
il était observé une tendance à blâmer autrui ou à fournir des justifications
plausibles pour expliquer son comportement. L’ensemble de ces traits ne
perturbait toutefois pas suffisamment le fonctionnement pour atteindre les
critères diagnostiques d’un trouble de la personnalité. Au terme de
l’évaluation pluridisciplinaire, les médecins de la Clinique P.________ n’ont
trouvé aucune atteinte aussi bien physique que psychique susceptible
d’expliquer de telles difficultés d’insertion professionnelle. L’accident du
11 mars 2014 semblait constituer un épiphénomène, même si le patient
s’appuyait sur cet événement pour justifier sa volonté de se réorienter
vers une activité professionnelle sollicitant ses capacités de contact plutôt
que sa force physique ; il s’agissait d’un choix personnel et non dicté par
une atteinte à la santé. Il a d’ailleurs été signifié à l’assuré qu’aucun
traitement médical n’était susceptible de faciliter son retour sur le marché
de l’emploi, rien ne s’opposant, sur le plan médical, à ce qu’il s’impliquât
rapidement dans une activité rémunérée.
L’assuré a bénéficié d’une mesure d’orientation
professionnelle d’avril à juillet 2016. Cependant la dynamique personnelle
de l’assuré ne s’est pas révélée être propice à la mise en place des axes
de travail initialement planifiés pour travailler sur un projet de réinsertion.
Il s’est montré très revendicateur, agressif et pas intéressé par le
programme, ni par les activités proposées.
Par décision du 3 juillet 2017, l’OAI a refusé le droit à une
rente au motif que l’assuré ne présentait aucune atteinte incapacitante.
B. Le 15 août 2019, l’assuré a déposé une nouvelle demande de
prestations à l’OAI en se référant à un rapport du 19 juillet 2019 établi par
la Dre F.________, cheffe de clinique adjointe du service de psychiatrie

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communautaire du Centre hospitalier Z.________, et B.________,
psychologue.
Ces dernières ont observé chez l’assuré un tableau clinique
compatible avec un trouble de la personnalité mixte avec des traits
émotionnellement labiles, antisociaux et immatures. Elles ont constaté des
difficultés de gestion émotionnelle ainsi qu’au niveau des relations
interpersonnelles, présentant dès l’adolescence un caractère durable et
envahissant. Ces difficultés représentaient également un obstacle majeur
dans l’insertion sociale et professionnelle de l’assuré. La psychiatre a
relevé une importante impulsivité et une tolérance faible à la frustration et
au changement, se traduisant par des attitudes oppositionnelles et des
comportements agressifs et explosifs. Les relations se trouvaient alors
rapidement face à des situations de blocage et de rupture, comme c’était
le cas même dans le cadre psychothérapeutique où la création d’une
alliance s’avérait difficile. Les difficultés relationnelles amenaient l’assuré
à passer la majeure partie de son temps isolé à son domicile, privilégiant
les activités nécessitant un contact interpersonnel réduit (jeux vidéo, film,
…). Le mode de gestion des symptômes se faisait principalement par des
stratégies d’évitement (absentéisme, consommation de THC, alcoolisation)
non compatible avec une activité professionnelle. Ces difficultés
connaissaient un retentissement dans toutes les sphères de la vie de
l’assuré, tant dans l’insertion professionnelle, compromise de longue date,
que sur son intégration sociale. La reconnaissance des difficultés restait
également diminuée.
La psychiatre a posé les diagnostics de trouble mixte de la
personnalité avec traits émotionnellement labiles, immatures et
dyssociaux (F61), troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, syndrome de dépendance (F10.2) et de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, syndrome de
dépendance (F12.2). Elle a listé les limitations fonctionnelles suivantes :
rigidité du fonctionnement mental et difficultés d’adaptation ; faible
gestion du stress, anxiété, irritabilité ; difficultés interpersonnelles et de
communication ; méfiance et manque d’empathie ; manque de

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coopération, conflit et agressivité ; comportement inadéquat, agressivité ;
attitude défensive et distante, attitude dévalorisante à l’égard d‘autrui ;
absentéisme, retard, fiabilité réduite et abandon de poste en raison de
comportement d’évitement ; faible reconnaissance de la maladie et des
difficultés ; faible tolérance à la frustration ; impulsivité ; et risque élevé
de décompensation. La capacité de travail de l’assuré était nulle en toute
activité et ses troubles l’empêchaient de s’inscrire dans une mesure de
réadaptation.
Dans un rapport du 7 octobre 2019, le Dr H.________, médecin
généraliste, a rappelé la persistance des douleurs chroniques secondaires
à un traumatisme thoracique depuis 2014 et a rappelé les limitations
fonctionnelles induites par ces douleurs, à savoir l’incapacité à utiliser le
membre supérieur gauche pour des ports de charges lourdes de plus de
15 kg ou charges répétées de plus de 5 kg ou pour des mouvements
rapides et répétitifs. La capacité de travail dans une activité adaptée à ces
limitations était entière.
Répondant le 8 octobre 2020 à une demande de mise à jour de
la situation, la Dre F.________ et la psychologue B.________ ont confirmé les
diagnostics et les constatations précédemment posés et ont précisé qu’un
syndrome douloureux chronique n’était pas à exclure.
Poursuivant l’instruction, l’OAI a diligenté une expertise
rhumatologique et psychiatrique auprès du Bureau T.________ et un
rapport a été déposé le 21 juin 2021 par le Dr J.________, spécialiste en
médecine interne et rhumatologie, et la Dre M.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Au plan somatique, ils ont posé les
diagnostics non incapacitants de syndrome douloureux chronique de
l’omoplate gauche irradié au membre supérieur gauche d’origine
indéterminée (M79.61), de status après contusion de la région scapulaire
gauche, de status après tendinopathie distale du tendon d’Achille et lésion
ténosynoviale de la gaine du tibial postérieur gauche et status après
probable arrachement de la pointe de la malléole externe (M76.6), et
d’ébauche d’une enthésophytose marginale antérieure de C4-C5, C5-C6 et

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C6-C7 (M47.8). La capacité de travail était entière depuis toujours au
niveau physique. Selon l’experte psychiatre M.________, l’assuré souffrait
d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile de type borderline
(F60.31), de troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, actuellement abstinent (F10.20), de troubles mentaux
et troubles du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis, en
continu (F12.25) et de dysthymie (F34.1), seul le dernier diagnostic étant
non-incapacitant. La capacité de travail était nulle sur le plan
psychiatrique, une réévaluation étant nécessaire une année après le
sevrage au cannabis et après l’introduction d’un traitement psychiatrique-
psychothérapeutique intégré. Il est ajouté qu’il était nécessaire et exigible
que l’assuré procède à un sevrage de cannabinoïde avant toute autre
mesure thérapeutique. Après ce sevrage, un traitement psychiatrique
psychothérapeutique intégré sous la forme d’une thérapie cognitivo-
comportementale était nécessaire. Il était impératif que l’assuré puisse
bénéficier d’une évaluation et d’une médication pour lui permettre une
meilleure gestion des émotions, de l’anxiété et de la tristesse. Il est
précisé que l’assuré s’autolimitait à travers la consommation à outrance
de cannabinoïde, en refusant tout suivi psychiatrique et
psychothérapeutique, et en refusant de se soumettre aux règles de la vie
sociale courante.
Dans un avis du 1er septembre 2021, la Dre C.________, du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a
retenu que la partie rhumatologique de l’expertise était probante et a
adhéré à ses conclusions. En revanche, la partie psychiatrique n’emportait
pas la conviction et a soumis à l’experte psychiatre des questions
complémentaires auxquelles celle-ci a répondu le 21 septembre 2021.
Dans un nouvel avis du 18 novembre 2021, la Dre C.________ a toutefois
estimé que l’expertise psychiatrique restait peu claire et peu convaincante
et a suggéré la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique.
Le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a rendu son rapport le 18 mars 2022 et a retenu comme diagnostic ayant
une incidence sur la capacité de travail le syndrome d’amplification avec

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recherche de bénéfices secondaires (Z76.5) et les diagnostics sans
incidence sur la capacité de travail de trouble de la personnalité non
spécifié (F60.9) présent depuis le début de l’âge adulte mais actuellement
parfaitement compensé, de troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance
(F10.202) actuellement abstinent depuis mars 2020 et en rémission
complète, et de troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation des dérivés du cannabis, syndrome de dépendance, utilisation
continue (F12.25) depuis l’adolescence. Selon cet expert, l’assuré
disposait d’une pleine capacité de travail.
Après avoir soumis la nouvelle expertise au SMR qui en a
validé les conclusions, l’OAI a rendu un projet de décision le 11 avril 2022
rejetant la demande de rente de l’assuré dès lors qu’il ne présentait
aucune atteinte durablement incapacitante.
Par rapport du 18 mai 2022, la Dre F.________ et la
psychologue S.________ ont contesté les conclusions du rapport de l’expert
Q.________ en ce sens que, selon leur appréciation, le trouble de la
personnalité était incapacitant. Elles ont ajouté que l’évolution sur le plan
psychiatrique était faible depuis le début du suivi.
Dans un nouvel avis du 30 mai 2022, la Dre C.________ a
constaté que l’appréciation de la Dre F.________ constituait un avis
divergent de celui du Dr Q.________ d’un même état de fait. Elle a en
particulier relevé que l’assuré avait quand même été capable de
reprendre en avril 2022 une activité de remplaçant dans une patinoire à
[...] durant un mois et demi où il s’occupait de la maintenance des locaux
et du chronomètre lors des matchs, ce qui était incompatible avec l’état
toujours « décompensé », selon la psychiatre traitante, de son trouble de
la personnalité. Elle a en outre relevé qu’il n’y avait eu aucune
hospitalisation en milieu psychiatrique depuis 2012 malgré cette
prétendue « décompensation » et que l’absence de prescription d’un
traitement psychotrope était peu cohérente avec l’état allégué par la
psychiatre traitante.

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Par décision du 7 juin 2022, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré, confirmant ainsi son projet de décision.
C. Par acte du 7 juillet 2022, V.________ a recouru devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
précitée, concluant à son annulation en ce sens que son droit aux
prestations AI soit reconnu, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI
pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En substance, il a
contesté les conclusions de l’expert Q.________ qui seraient valablement
remises en cause par la Dre F.________.
Dans ses déterminations du 15 septembre 2022, l’OAI a conclu
au rejet du recours, la situation ne s’étant pas aggravée depuis la dernière
décision de refus de rente de juillet 2017.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.

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3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706). L'ancien droit reste en l'espèce applicable dès lors que
l’ouverture éventuelle du droit à la rente serait antérieure au 31 décembre
2021 (let. b al. 1 et 2 des dispositions transitoires de la novelle du 1er
janvier 2022 par analogie ou ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176
consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1 ; Circ. DT DC AI
du 1er janvier 2022, ch. 1007ss).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

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moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).

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Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références ; TF
8C_84/2018 du 1er février 2018 consid. 5.2 ; 9C_803/2013 du 13 février
2014 consid. 3.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 ;
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).

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c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) En l’espèce, le recourant considère que la gravité de son
état de santé a été insuffisamment pris en compte et que l’intimé aurait
dû constater qu’il présente une incapacité totale de travail. Il ne remet pas
en cause la valeur probante de l’expertise rhumatologique, mais fait
surtout valoir que les conclusions de l’expertise psychiatrique du Dr
Q.________ ne peuvent pas être suivies dès lors qu’elles sont contredites
par l’experte psychiatre M.________ et la Dre F.________.
b) L’expertise rhumatologique du Dr J.________ peut se voir
reconnaître une pleine valeur probante. Il a en effet pris ses conclusions
de manière motivée à l’issue d’un examen clinique détaillé, en ayant
connaissance du dossier, de l’anamnèse et des plaintes du recourant. Il a
conclu à l’absence d’atteinte invalidante, ce qui rejoint les constatations
de l’ensemble des médecins consultés sur le plan somatique, en
particulier ceux de la Clinique P.________ en 2016, étant précisé que le
recourant se plaint toujours des mêmes douleurs à l’épaule gauche depuis
l’accident de 2014 sans qu’il n’y ait d’étiologie organique.
Quand bien même le recourant semble davantage souhaiter
une reconnaissance de son atteinte à l’épaule gauche que l’existence de
ses troubles psychiatriques, il n’a pas remis en cause les conclusions de
l’expert rhumatologue dans son recours. Dès lors qu’aucun élément
médical ne vient remettre en cause les constatations de cette expertise
complète et circonstanciée, ses conclusions peuvent être suivies.

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c) Au niveau psychiatrique, l’OAI s’est fondé sur l’expertise du
Dr Q.________. Après avoir fait une anamnèse approfondie, ce médecin
psychiatre a procédé à des constatations cliniques détaillées relevant en
particulier du plan cognitif, du registre psychotique, du plan de la lignée
dépressive, du registre maniaque et des addictions. Il a relevé les plaintes
du recourant et a analysé les avis médicaux au dossier qu’il a confrontés à
ses propres constatations. Il a finalement pris des conclusions qu’il a
dûment motivées. Comme examiné ci-dessous, son rapport répondant aux
réquisits jurisprudentiels peut se voir reconnaître une pleine valeur
probante.
aa) En premier lieu, l’atteinte doit être diagnostiquée par
l’expert selon les règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à
des motifs d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les
limitations liées à l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des
symptômes ou d’une constellation semblable, et ce même si les
caractéristiques d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection
psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la
classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014
du 29 septembre 2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération
apparaissent notamment en cas de discordance entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont
les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins,
de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et
celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très
démonstratives laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un
simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une
exagération (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier,
il apparaît clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de
conclure à une atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification
pour une rente d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les
manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la

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santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en
tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
aaa) L’expert Q.________ a noté que l’évaluation psychiatrique
n’avait pas posé trop de problèmes mais que l’évaluation du poids des
facteurs contextuels et extra-médicaux n’avait pas été une démarche
simple à réaliser, en raison notamment des réticences de l’assuré à
collaborer pour lui permettre de recueillir une anamnèse détaillée, grâce à
laquelle il avait finalement pu répondre à plusieurs contradictions (p. 38
ss) déjà mises en évidence pendant l’étude du dossier médical et
assécurologique. Il était donc parti de ces contradictions, ce qui lui avait
permis d’anticiper ses conclusions avant d’étayer le diagnostic
psychiatrique, de manière à permettre la compréhension du cheminement
logique et mental qui avait guidé sa réflexion clinique de manière
scientifique et objective. Cette démarche, contre laquelle le recourant a
émis des réserves, s’inscrit dans l’analyse des éventuels facteurs excluant
la valeur invalidante aux diagnostics retenus, ainsi que dans l’examen des
indicateurs de la cohérence et du degré de gravité, et n’est donc pas
critiquable.
bbb) Après avoir examiné les critères diagnostics, l’expert a
d’abord expliqué pour quels motifs il avait écarté les diagnostics de
trouble anxieux, d’épisode dépressif, de trouble psychotique, de syndrome
douloureux somatoforme persistant ou trouble somatoforme différencié,
de troubles de conversion et de trouble factice. Puis il a exposé les critères
retenus pour poser le diagnostic de trouble de la personnalité sans
précision, actuellement dans une phase compensée, en précisant que la
dépendance à l’alcool dont souffrait le recourant auparavant était de type
secondaire, à savoir que l’addiction ou la dépendance aux toxiques ne
représentaient qu’un des symptômes de ce trouble et étaient fortement
diminués (cannabis), voir en rémission (alcool), pendant la phase de
compensation du trouble de la personnalité. Il a en outre constaté la
présence d’une certaine démonstrabilité par rapport aux plaintes algiques,
dépressives ou le présumé épuisement et a relevé que l’exagération était
probablement partiellement inconsciente, ce qui confirmait le diagnostic

- 15 -
de syndrome d’amplification avec recherche de bénéfices secondaires
(Z76.5). Toutes ses conclusions liées à la détermination ou à l’exclusion de
diagnostics ont été soigneusement motivées.
Le Dr Q.________ a démontré que les critères généraux pour le
trouble de la personnalité non spécifié étaient remplis depuis le début de
l’âge adulte. Ainsi, la déviation (durable et stable dans le temps) s’était
manifestée dès le jeune âge adulte du recourant et remontait à l’époque
des problèmes qu’il avait connus avec la justice en raison notamment de
sa consommation d’alcool, de l’agression contre son père, son
comportement oppositionnel ayant nécessité le dépôt d’une plainte et
l’éloignement du foyer familial, soit à l’âge de 18 ans avec une poursuite
ininterrompue jusqu’à l’âge actuel. Cette déviation s’était traduite dans
divers domaines de la vie, comme par exemple les relations
intrafamiliales, affectives, sexuelles, son rapport de couple et les liens
avec les autres. Elle s’était manifestée à travers des situations
personnelles et sociales très variées, l’expert s’étant référé par exemple à
divers épisodes dysfonctionnels décrits comme les situations familiales,
personnelles, de couple et en particulier certains agissements
complètement irrationnels et à la limite de la légalité qui auraient pu
provoquer des conséquences dont l’assuré n’avait pas su tenir compte. Sa
déviation avait engendré une souffrance personnelle ou du moins son
environnement en avait souffert comme l’avait décrit le recourant. Il avait
exposé les problèmes que cela lui avait causés surtout au sein de sa
famille et sur son lieu de travail, avec notamment une démission impulsive
après quelques mois lors de sa première formation de paysagiste. Enfin, le
trouble n’était pas la conséquence d’autres troubles mentaux ou d’une
maladie, car l’assuré ne présentait pas de trouble cognitif, son niveau
d’intelligence n’était pas altéré et il ne présentait ni de trouble anxieux, ni
de trouble psychotique, ni de trouble dépressif.
Pour sa part, la Dre F.________ a posé le diagnostic de trouble
de la personnalité mixte avec des traits émotionnellement labiles,
antisociaux et immatures (F61). Quant à la Dre M.________, elle a retenu le
diagnostic de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type

- 16 -
borderline (F60.31). L’expert Q.________ a précisé que le diagnostic de
trouble de la personnalité sans précision regroupait différents états et
types de comportements cliniquement significatifs qui avaient tendance à
persister et qui étaient l’expression caractéristique de la manière de vivre
du patient, de concevoir sa propre personne et d’établir des rapports avec
autrui. Or, dans le cas de l’assuré, ces troubles ne correspondaient à
aucune des sous-catégories spécifiques décrites dans le chapitre F60 de la
CIM-10. Le trouble de la personnalité dont le recourant souffrait depuis le
début de l’âge adulte présentait quelques caractéristiques impulsives sans
que les critères d’une personnalité émotionnellement labile de type
impulsif à proprement dit ne soient remplis, encore moins les critères
d’une personnalité borderline. Cette impulsivité prenait place chez l’assuré
par une inhibition comportementale, c’est-à-dire une hyperactivité et une
réactivité accrue aux stimuli sociaux et émotionnels, qui indiquaient une
déficience des processus inhibiteurs cérébraux opérant normalement chez
le sujet sain. L’expert Q.________ a en particulier exclu le trouble de la
personnalité émotionnellement labile de type borderline en raison de
l’absence d’automutilation, de tentamen suicidaire, d’angoisses
abandonniques, de sentiments de vide et surtout de l’instabilité dans les
relations interpersonnelles et de l’image de soi. Seul le trouble de
personnalité sans précision pouvait être retenu, actuellement compensé,
mais qui avait été par le passé responsable de certains comportements
dysfonctionnels ; il avait probablement été décompensé pendant la
période d’hospitalisation de 48 heures ainsi que pendant la période de
l’alcoolisme actif, ce qui n’était plus le cas, le trouble étant au jour de
l’expertise infra-clinique et compensé.
On rappelle qu’en 2016, les médecins de la Clinique P.________
avaient considéré que l’ensemble des traits de la personnalité de l’assuré
ne perturbait pas suffisamment son fonctionnement pour atteindre les
critères diagnostics d’un trouble de la personnalité, de sorte qu’ils
n’avaient retenu aucune atteinte invalidante sur le plan psychiatrique.
En définitive, l’existence d’un trouble de la personnalité est
ainsi admise par plusieurs spécialistes mais ceux-ci divergent dans

- 17 -
l’expression du type de trouble. Le Dr Q.________ a soigneusement motivé
son appréciation à cet égard. Cela étant, on mentionnera la jurisprudence
constante du Tribunal fédéral, selon laquelle ce qui importe pour juger du
droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-invalidité, ce n'est pas
la dénomination diagnostique, mais uniquement les répercussions de
l'atteinte à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V 279
consid. 3.2.1 ; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les
références citées).
En ce qui concerne les troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation de substances psycho-actives (F10 et F12), ils sont
également reconnus par tous les psychiatres. La Dre M.________ a encore
retenu la dysthymie (F34.1) comme diagnostic non incapacitant, qui n’est
toutefois confirmé par aucun autre spécialiste.
ccc) Il s’agira donc d’examiner les effets du trouble de la
personnalité et des troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool et à l’utilisation de dérivés du cannabis, aucun autre
diagnostic ne peut être retenu.
bb) Les diagnostics doivent ensuite être mis en relation avec
des limitations dans les fonctions de la vie quotidienne. A ce stade il faut
inclure seulement les déficits fonctionnels qui résultent des éléments qui
ont été déterminants pour diagnostiquer les atteintes à la santé ; dans un
second temps, cette limitation sera comparée aux exigences de la vie
professionnelle et convertie en une éventuelle limitation de la capacité de
travail à l’aide des indicateurs du degré de gravité fonctionnel et de la
cohérence des troubles (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2). Ainsi, le caractère
invalidant de ces atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen
global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).

- 18 -
aaa) Le Dr Q.________ a constaté que le trouble de la
personnalité non spécifié était présent depuis le début de l’âge adulte
mais était actuellement parfaitement compensé. Ce diagnostic pouvait
justifier certains traits impulsifs et antisociaux de l’assuré, responsables
par exemple de son comportement procédurier et agressif et de son
intolérance à la frustration et aussi de sa tendance, selon les dires de
l’assuré, à profiter du système. La raison pour laquelle ce trouble a été
inclus parmi les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail est
due au fait que sa présence n’a pas empêché l’assuré de se former,
d’avoir des relations stables, de renouer les liens avec sa mère bien que
celle-ci et son père aient porté plainte contre lui quand il était adolescent.
Puis le recourant a réussi à arrêter de boire de l’alcool d’un jour à l’autre
et depuis deux ans il maintient cette abstinence, ce qui est un autre
élément témoignant indirectement du caractère compensé du trouble. En
outre, malgré le fait qu’il consomme toujours du cannabis, il a décidé de
ne pas fumer avant son entretien d’expertise par respect pour le médecin,
ce qui démontre une certaine maturité et une certaine capacité à
s’adapter au contexte et au climat. De plus, il entretient un réseau d’amis,
il a une vie sociale, des intérêts et malgré un statut plutôt marginal, qui
d’ailleurs existe depuis longtemps et qui n’est pas forcément en lien avec
le trouble de la personnalité mais plutôt en lien à ses habitudes et à sa
manière de voir la vie, il n’a jamais purgé de peine privative de liberté, ne
s’est jamais bagarré, n’a jamais trafiqué avec des substances
stupéfiantes, n’a jamais été arrêté en possession de drogue, donc tous ces
critères qui pourraient faire penser à une décompensation de son trouble
de la personnalité ne sont pas réunis. L’expert a ainsi considéré que ce
trouble était sans effet sur la capacité de travail et que cette dernière était
influencée par toute une série de facteurs extra-médicaux, tels que la
conviction de mériter une rente (comme celles dont bénéficient son frère
et sa mère) et aussi des idées préconçues d’invalidité permanente qui
n’ont aucune raison d’être. Le Dr Q.________ a constaté que l’existence de
son trouble de la personnalité n’était pas assez prédominante pour qu’il
entrave les compétences professionnelles du recourant.

- 19 -
bbb) En ce qui concerne les troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance
(F10.202), actuellement abstinent, ils sont en rémission complète puisque
l’assuré a arrêté toute consommation depuis mars 2020, sans aucune
rechute.
ccc) Les troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l’utilisation des dérivés du cannabis, syndrome de dépendance, utilisation
continue (F12.25), existent depuis l’adolescence sans aucune interruption
jusqu’à présent. Ce trouble n’a pas empêché le recourant d’achever sa
formation tout en continuant de consommer, selon ses dires, ni de se
rendre à l’entretien d’expertise sans aucune séquelle de ladite
consommation puisqu’aucun trouble de l’attention et de la concentration,
de la mémoire ou de la compréhension n’a été détecté. L’assuré a
d’ailleurs confirmé que ladite consommation n’avait entraîné aucun
trouble cognitif. Ce diagnostic n’a donc, selon le Dr Q.________, pas
d’incidence sur la capacité de travail.
ddd) Ces conclusions sont confirmées par l’examen de la
situation sous l’angle du succès du traitement ou de la résistance au
traitement.
A cet égard, l’expert Q.________ a relevé que l’anamnèse
psychiatrique de l’assuré était vierge jusqu’en 2018, moment à partir
duquel celui-ci, pour appuyer une demande AI, avait débuté un suivi
aléatoire auprès d’une psychologue qu’il voyait de temps en temps (une
fois par trimestre) sans aucun investissement de sa part. Il s’agissait d’une
psychothérapie déléguée par une psychiatre, la Dre F.________, qu’il
n’avait vue qu’une seule fois, au début de la prise en charge. Aucun
médicament n’avait été prescrit, en particulier aucun traitement
psychotrope probablement en raison de l’absence d’une pathologie
psychiatrique aigüe ou décompensée à aucun moment de la vie du
recourant. A ce jour, le suivi est assuré par une autre psychologue avec
laquelle l’assuré n’a que des entretiens téléphoniques de temps à autre,
toujours dans le but d’obtenir du soutien pour sa demande AI et pour gérer

- 20 -
sa relation avec les services sociaux, et sans aucun investissement de la
part de l’intéressé. Le Dr Q.________ a ajouté que l’assuré avait été
hospitalisé à [...] en 2012 en raison d’une alcoolisation massive dans un
contexte de rupture sentimentale ; le diagnostic retenu avait été celui de
trouble de l’adaptation, réaction mixte anxieuse et dépressive (F43.32),
d’alcoolisation aigüe (F10.0) et utilisation d’alcool nocive pour la santé
(F10.1) ; à la sortie de cette hospitalisation, aucun suivi psychiatrique, ni
traitement médicamenteux n’a été mis en place.
Selon l’expert Q.________, s’il existe actuellement une
problématique de type psychiatrique chez le recourant, cela découle de sa
personnalité de base avec de fortes composantes manipulatrices et
démonstratives. En l’absence d’une pathologie psychiatrique aigüe ou
décompensée et compte tenu du fait que la seule addiction actuelle
(cannabis) n’est pas importante, une prise en charge spécialisée sur le
plan psychiatrique n’est pas nécessaire ; il n’est au demeurant pas utile de
proposer au recourant un suivi psychothérapeutique car il ne l’investira
pas. Il serait en revanche utile d’introduire un réentraînement au travail
pour qu’il puisse « se remettre sur les rails », à condition qu’il le désire. Le
recourant est par ailleurs apte à bénéficier de mesures de réadaptation et
de réinsertion professionnelle s’il le désire, par le biais des services
sociaux.
eee) Sur le plan de la cohérence, l’expert Q.________ a noté
que le comportement de l’assuré durant l’entretien avait été congruent
avec son impression clinique, notamment les activités qu’il était capable
de réaliser (entretien de son entourage, lieu de vie et de sa personne,
voyages à l’étranger, vie sociale, activités sportives, déplacements,
gestion administrative, etc) démontraient une capacité certaine de travail.
Il a relevé un important décalage entre le tableau clinique actuel et celui
qui ressortait des divers rapports médicaux établis à son sujet, y compris
la précédente expertise qui décrivait un tableau dysthymique qui n’était
plus d’actualité si jamais il l’avait été. Le recourant avait gardé une vie
sociale et associative (notamment le hockey), avait renoué les liens avec
sa mère et avait plusieurs intérêts et loisirs (match de hockey, Netflix, jeux

- 21 -
en ligne). Il n’avait pas de limitations au niveau de son quotidien, ni dans
aucun domaine de la vie. Le Dr Q.________ a suggéré d’intensifier le suivi
social au lieu du suivi psychothérapeutique, dans les faits actuellement
très espacé, dès lors qu’il n’y avait pas de symptôme psychiatrique aigu à
traiter avec une médication. Par rapport à la plausibilité des symptômes et
des limitations fonctionnelles dont se plaignait le recourant, celui-ci ne
présentait pas du tout un discours crédible ; le contenu des versions
anamnestiques de son passé changeait tout le temps. Le Dr Q.________ a
ainsi mis en évidence la présence d’une magnification de ses symptômes
et une tendance à la théâtralisation, ce qui était compatible avec le
diagnostic Z76.5, syndrome d’amplification avec recherche de bénéfices
secondaires.
fff) Le Dr Q.________ a également longuement examiné les
ressources de l’assuré. Elles étaient intactes sur le plan cognitif et, au
niveau émotionnel et affectif, il présentait une intolérance à la frustration
qui pouvait le conduire à des comportements menaçants, grossiers ou
agressifs. Au niveau des ressources familiales, le recourant n’était proche
d’aucun membre de sa famille mais avait des contacts réguliers avec sa
mère quand l’un ou l’autre en avait besoin. Sur le plan social, le recourant
s’était toujours fait de nombreux amis, par le biais du sport ou lorsqu’il
faisait la fête ; il avait toutefois eu des difficultés relationnelles avec son
équipe de hockey et, depuis le Covid-19, il ne buvait plus et était moins
attiré par les bars. Puis, ses douleurs l’avaient conduit à renoncer au sport.
Le Dr Q.________ a relevé que ceci était le fonctionnement actuel du
recourant et a apprécié l’impact de ce fonctionnement sur sa capacité de
travail, notamment en ayant recours au CIF (Classification Internationale
du Fonctionnement, du Handicap et de la Santé). Cet examen a mis en
évidence des atteintes légères dans ses capacités d’adaptation à des
règles et à des routines, à planifier et à structurer les tâches, d’endurance,
de s’affirmer, de vie en groupe, à nouer des relations familiales et
intimes ; aucune atteinte dans ses capacités de mise en œuvre des
compétences spécifiques, sa flexibilité et capacité de changements,
capacité de contact avec des tiers, à effectuer des activités spontanées,

- 22 -
d’autogestion et à se déplacer ; atteintes importantes dans sa capacité de
jugement et de prise de décision.
L’expert Q.________ a conclu que le recourant souffrait d’un
trouble de la personnalité qui ne l’avait pas empêché de faire une
formation et de travailler, que les certificats de travail écrits à son
attention étaient excellents, mais que depuis qu’il avait été « blessé », il
estimait qu’il devait être reconnu en tant que personne en souffrance.
Cela était peut-être lié au fait qu’il avait une mère et un frère qui avaient
été reconnus invalides. Le recourant ne supportait pas que sa souffrance
ne fût pas reconnue et n’acceptait pas que sans objectivation d’une
quelconque atteinte physique et surtout sans compliance thérapeutique, il
n’était pas possible d’évaluer si la douleur était véritablement
incapacitante. Pour le recourant, le monde le narguait et il refusait dès lors
de se plier aux exigences de la société qui n’avait rien fait pour lui. C’était
cette représentation qui lui était nocive et qui avait pour conséquence
qu’il ne supportait pas les autres, attitude qui n’était pas la conséquence
d’une atteinte invalidante.
ggg) En définitive, le trouble de la personnalité est
parfaitement compensé, l’addiction à l’alcool est sevrée depuis longtemps
et celle au cannabis n’a pas d’influence sur la capacité de travail ; selon le
Dr Q.________, ce qui prime actuellement c’est l’aménagement d’un cadre
plutôt social, apte à soutenir le recourant s’il le souhaite et ainsi lui
permettre de mobiliser au mieux ses ressources et ses capacités. La
capacité de travail est de 100 % dans toute activité sans diminution de
rendement malgré le déconditionnement volontaire. Le Dr Q.________ a
ajouté que le recourant avait exercé différents emplois à la satisfaction de
ses employeurs et s’était toujours très bien débrouillé pour trouver des
emplois même après l’accident de 2014. Le fait qu’il n’avait pas envie de
trouver un emploi actuellement relevait plus de son comportement
démonstratif en lien avec son côté opportuniste et non pas de ses
compétences professionnelles défaillantes ou de l’impossibilité physique
ou psychologique d’exercer le métier appris.

- 23 -
hhh) L’avis de la Dre F.________ quant à la capacité de travail
du recourant exprimé dans ses divers rapports est divergent. Les
difficultés de gestion émotionnelle et au niveau des relations
interpersonnelles, l’impulsivité et la faible tolérance à la frustration
menant à des comportements agressifs sont des éléments dont l’expert
Q.________ a dûment tenu compte. La Dre F.________ en fait une
appréciation divergente en considérant que le mode de gestion des
symptômes du recourant se faisait par des stratégies d’évitement
(absentéisme, consommation de THC et alcoolisation) non compatibles
avec une activité professionnelle. Or cette appréciation se heurte au fait
que le recourant a pu suivre avec succès sa formation malgré ses
atteintes ; il a su également trouver des emplois et se faire apprécier par
ses employeurs, s’intégrer dans une équipe de hockey (dont il était même
l’entraîneur jusqu’en 2018 à tout le moins) et arrêter toute consommation
d’alcool depuis début 2020. Le Dr Q.________ a expliqué de manière
motivée que le comportement du recourant mettant en échec certaines
situations relevait ainsi d’un choix personnel dû à un tempérament
revendicateur et non des conséquences d’une atteinte psychiatrique.
La Dre F.________ a indiqué que le recourant s’était effondré à
la réception des conclusions de l’expertise Q.________ qui représentait une
nouvelle non-reconnaissance de ses difficultés quotidiennes. Le recourant
l’avait en outre contactée directement après la réception de la décision de
refus de rente afin de recevoir un soutien psychologique et réfléchir à la
suite. Or une décompensation passagère après réception d’une décision
de l’OAI, tout comme des conclusions d’une expertise, ne permet pas la
reconnaissance d’une atteinte durablement invalidante d’autant plus
qu’elle résulte d’un facteur non médical étranger à la notion d’invalidité
(ATF 127 V 294 consid. 5a). Puis, le Dr Q.________ a relevé que les relations
du recourant étaient souvent utilitaires, y compris sa relation
thérapeutique qui lui servait à justifier sa demande AI mais dans laquelle il
ne s’investissait pas. Au demeurant, l’assuré ne prenait toujours pas de
traitement psychotrope, ce qui n’est pas cohérent, puisque le traitement
serait exigible et susceptible d’améliorer sa capacité de travail s’il y avait

- 24 -
lieu de considérer que les atteintes étaient d’une gravité invalidante (voir
rapport de la Dre M.________).
Dans son rapport du 18 mai 2022, la Dre F.________ a précisé
que le recourant voyait la psychologue depuis avril 2021 et l’assistante
sociale depuis septembre 2021 à raison d’entretiens téléphoniques
réguliers et d’une séance présentielle dans un café proche de chez lui.
Cette reprise de suivi a été faite d’abord en lien avec la demande AI puis
s’est progressivement étendue à d’autres problématiques rencontrées par
le recourant dans sa vie quotidienne. On peine cependant à voir ce suivi,
dont les conditions minimalistes sont dictées par le recourant selon ses
besoins, comme une thérapie vraiment investie par lui. Contrairement à ce
qui est indiqué par la Dre F.________, le Dr Q.________ connaissait
l’existence de ce suivi téléphonique avec la psychologue qui l’aidait à
gérer les problèmes qu’il rencontrait avec son appartement ou avec les
services sociaux. Il ne s’agit donc pas d’un élément qui n’aurait pas été
pris en considération par l’expert.
Selon la Dre F.________, depuis le projet de refus de rente, le
recourant avait su revoir sa demande tendant exclusivement à l’obtention
d’une rente AI et semblait plus ouvert à un investissement dans un
processus de réhabilitation. Il se montrait ainsi proactif pour retrouver une
activité, pour le moment occupationnelle, pour laquelle il était défrayé ; il
était engagé comme remplaçant dans une patinoire durant un mois et
demi et s’occupait de la maintenance des locaux et du chronomètre lors
des matchs. Le recourant rapportait que cette activité lui faisait du bien
moralement mais qu’il souffrait de douleurs intenses car il devait déplacer
des poids, de sorte qu’il ne se sentait pas de la poursuivre à plus long
terme. La Dre F.________ a préconisé cependant de nouvelles mesures de
réinsertion afin d’évaluer le taux de présence possible dans une activité
adaptée. Or les limitations dont a fait état le recourant en l’occurrence
sont physiques et non pas psychiques. On note en outre que la Dre
F.________ a fait une appréciation du degré de gravité des troubles et
énuméré de nombreuses limitations fonctionnelles qualifiées
d’importantes en partant de la prémisse que le trouble de la personnalité

- 25 -
n’était ni stabilisé ni compensé. Or le Dr Q.________ a exposé les motifs
pour lesquels il avait retenu l’état compensé du trouble et la Dre
F.________, qui émet une opinion divergente, n’a pas mis en avant
d’élément objectif permettant de jeter le doute sur l’appréciation bien
documentée de l’expert. Comme relevé par la Dre C.________, la prise
d’emploi dans la patinoire, même temporaire, ne paraît pas compatible
avec le caractère décompensé du trouble allégué par la psychiatre
traitante ; puis cela montre également que lorsque le recourant le veut, il
peut mobiliser ses ressources pour trouver une activité et l’exercer, les
empêchements qu’il a invoqués pour la poursuite de cette activité
relevant uniquement du domaine physique dans lequel il a été constaté ci-
avant qu’il n’y avait pas de limitations fonctionnelles (cf. consid. 6b). La
Dre F.________ n’a pas indiqué que, dans le cadre de l’activité exercée à la
patinoire pendant un mois et demi, le recourant avait eu des problèmes
d’absentéismes ni si, et sous quelle forme, les imitations fonctionnelles
listées s’étaient révélées. On relève en outre que les certificats de travail
au dossier ne font pas état de problèmes de ce genre (absentéisme, etc)
et sont plutôt favorables.
Dans son rapport du 18 mai 2022, la Dre F.________ a émis des
reproches à l’égard de l’expertise Q.________. Elle a en particulier contesté
le caractère compensé du trouble de la personnalité en se référant à une
symptomatologie qu’elle a constatée mais qui ne s’était pas vérifiée dans
son intensité lors de l’expertise. Puis elle a contesté l’importance des
ressources retenues par le Dr Q.________, lequel a toutefois soigneusement
motivé cet aspect, en recourant notamment au CIF, ainsi qu’à ses
constatations objectives et aux plaintes du recourant en précisant que les
déclarations du recourant pouvaient varier en fonction de son
interlocuteur. La psychiatre traitante a fait sa propre évaluation CIF et a
qualifié certaines atteintes de manière plus grave que l’appréciation du Dr
Q.________.
En définitive, l’avis de la Dre F.________ est fondé sur les
mêmes éléments connus du Dr Q.________ mais est le résultat d’une
appréciation différente, notamment au sujet de la gravité du trouble de la

- 26 -
personnalité. Son empathie l’empêche notamment de ne pas retenir de
limitations fonctionnelles physiques à l’exercice d’une activité, d’envisager
une activité autre qu’occupationnelle alors que le recourant a suivi un
apprentissage avec obtention d’un CFC et a exercé divers emplois
auparavant et de considérer que l’accident bagatelle de 2014 ne peut être
une cause d’aggravation de son trouble psychiatrique. On ne saurait
s’écarter des constatations de l’expertise Q.________ faite dans les règles
en l’absence d’éléments cliniques ou diagnostiques qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l’expert. Ainsi, l’avis de la psychiatre traitante ne saurait jeter un doute
sérieux sur les conclusions de l’expert Q.________.
iii) Le rapport de la Dre M.________ ne saurait avoir valeur
probante dès lors que ses conclusions ne sont pas convaincantes. La Dre
M.________ avait par exemple estimé que la dépendance au cannabis était
incapacitante alors que le recourant ne présentait aucun trouble cognitif,
ni de limitation dans aucun domaine de la vie en raison de cette
consommation. Elle avait retenu également un trouble de la personnalité
incapacitant alors que le recourant avait pu suivre et terminer avec succès
sa formation de paveur, puis exercé des activités professionnelles à la
satisfaction de ses employeurs malgré la consommation de substances
nocives et malgré son trouble qui aurait été décompensé. Elle a qualifié
les troubles de graves, alors que le recourant s’occupait seul de ses tâches
ménagères, faisait ses courses, voyait des amis et sa mère, avait des
loisirs certes réduits mais existants et pratiquait encore le hockey en tant
qu’entraîneur jusqu’en 2018 au moins. La Dre M.________ a ainsi fait
abstraction des ressources personnelles du recourant et n’a pas écarté les
critères psycho-sociaux pourtant importants en l’espèce. Enfin, elle a fait
une évaluation qui devrait être revue une année après un sevrage au
tétrahydrocannabinol et un traitement psychiatrique psychothérapeutique
intégré d’inspiration cognitivo-comportementale alors que le recourant n’a
jamais été empêché de travailler à cause de sa consommation de
cannabis et ne s’est jamais véritablement investi dans un suivi
psychothérapeutique.

- 27 -
jjj) Enfin, l’appréciation du Dr Q.________ est proche de celle
réalisée par la Clinique P.________ à l’époque.
cc) Compte tenu de leur force probante, les conclusions du Dr
Q.________ doivent être suivies. L’intimé était ainsi en droit de considérer
que le recourant n’était atteint d’aucun trouble incapacitant et de lui
refuser toute prestation.
7. a) Le recours doit être rejeté et la décision entreprise
confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses
conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui agit
seul et qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire
limitée aux frais de justice. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant
sont donc provisoirement supportés par l’Etat. Le recourant est toutefois
rendu attentif au fait qu’il devra en rembourser le montant dès qu’il sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD). Les modalités de remboursement sont fixées par la Direction du
recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et des
communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).

- 28 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 7 juin 2022 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de
l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- V.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 29 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :