vd_gerichte · ZD17.032648 · 2019-07-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 233/17 - 267/2019
ZD17.032648
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 juillet 2019
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Di Ferro Demierre, juge, et Petremand, juge
suppléante,
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
T.________, à Lausanne, recourante, représentée par Me Flore Primault,
avocate à Lausanne,
et
U.________, à Vevey, intimé.
_______________
402

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Art. 61 let. c LPGA et art. 28 al. 1 let b et c LAI

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le 8
janvier 1971 a exercé des activités lucratives en Suisse dès 1989. A partir
du 1er octobre 1995, elle a travaillé à plein temps comme sommelière pour
le restaurant le [...], à [...].
Le 19 avril 2000, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Elle a alors
indiqué qu’elle était atteinte dans sa santé depuis 1998 et qu’elle avait
demandé à son employeur de travailler à mi-temps à partir du mois de
juillet 1998. Son employeur a confirmé le 10 mai 2000 dans le
questionnaire pour l’AI qu’elle travaillait à 50% depuis juin 1998 pour un
salaire annuel de CHF 24'000.-.
Par rapport du 4 mai 2000, le Dr Z.________, spécialiste en
rhumatologie, a posé les diagnostics de lombo-sciatalgies droites
chroniques persistantes - avec troubles statiques et discrètement
dégénératifs rachidiens et de dysbalances musculaires étagées -, de
troubles statiques plantaires, de probable état anxieux réactionnel ainsi
que de probable ancienne hypermobilité articulaire.
Par rapport du 23 août 2002, le Dr J.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a posé comme diagnostics des dorsalgies et
sciatalgies chroniques sur discopathie dégénérative depuis début 1998,
ainsi qu’un état dépressif discret avec somatisations. Il attestait d’une
incapacité d’au moins 50% dans l’activité de serveuse, due surtout au
problème somatique, à partir du début de l’année 1998. Sur le plan
psychiatrique, ce praticien retenait un pronostic favorable si des mesures
de formation professionnelle adéquates pouvaient lui être proposées.
A l’occasion d’un rapport d’examen du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (SMR) du 25 novembre 2002, le Dr

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A.________, spécialiste en médecine interne générale, a retenu, en tant
qu’atteintes principales à la santé, un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen et un trouble somatoforme douloureux, ainsi qu’une
personnalité émotionnellement labile à traits abandonniques en tant que
pathologie associée. Ce médecin retenait une capacité de travail de 50%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de
soulèvement de poids de plus de 15 kg, pas de travaux en porte-à-faux, la
possibilité d’alterner les positions au travail).
Par décisions du 22 juin 2005, l’OAI a accordé à l’assurée une
demi-rente d’invalidité, basée sur un degré d’invalidité de 60%, à partir du
1er juin 2000, puis un trois-quarts de rente à partir du 1er janvier 2004.
B. Dans le cade d’une procédure de révision du droit aux
prestations de l’assurance-invalidité initiée au mois de décembre 2013,
l’OAI a notamment recueilli un rapport médical du 25 mars 2014 du Dr
P.________, spécialiste en médecine interne générale, lequel a posé les
diagnostics de syndrome polyalgique idiopathique diffus depuis 1999, de
trouble dépressif récurrent, de dyspepsie et d’une colopathie
fonctionnelle, tout en mentionnant une situation globale stable. Ce
médecin précisait en outre les éléments suivants:
Cette patiente est suivie à ma consultation depuis octobre 2013 (…).
Elle présente toujours des douleurs ostéoarticulaires diffuses au
niveau des vertèbres, des épaules, des coudes, des hanches, des
genoux et des chevilles, surtout à droite. Elle se plaint également de
céphalées, de douleur digestive avec trouble du transit. Sur le plan
psychologique, l’humeur reste labile et elle bénéficie d’un suivi
psychothérapeutique épisodique auprès de la Dresse [...], Psychiatre
à [...]. Au niveau du status, on retrouve les douleurs ostéo-
articulaires reproductibles à la palpation ou à la mobilisation
articulaire. Une gastroscopie en 2009, 2011 et 2013 s’était révélée
normale. Une colonosocpie en 2013 était revenue normale.
Selon le Dr P.________, le pronostic était sombre au vu de
l’absence d’évolution symptomatique durant ces quinze dernières années,
malgré un suivi médical régulier et diversifié.

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Le 26 mai 2014, l’OAI a informé l’assurée que l’établissement
d’un examen médical approfondi était nécessaire. La réalisation de cet
examen a été confiée au [...] (ci-après : [...]), à [...].
Par rapport d’expertise du 28 octobre 2014, le Dr X.________,
spécialiste en médecine interne générale, le Dr S.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et le Dr V.________, spécialiste en
rhumatologie, ont posé les diagnostics - sans répercussion sur la capacité
de travail - de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission
(F33.4), de syndrome somatoforme douloureux persistant (F45.4), de
protrusion discale en L5-S1 (2004), de troubles statiques modérés du
rachis (2000), d’hypertension artérielle, de maladie de reflux et de
colopathie fonctionnelle. Selon ces médecins, ces pathologies n’avaient
pas d’influence significative et durable sur la capacité de travail de
l’assurée, laquelle avait récupéré une capacité de travail entière « à une
date qu’il n’est pas possible de déterminer ». Quant aux conclusions, elles
se présentaient comme suit :
Sur le plan de la médecine interne, il n’y a pas de plaintes
spontanées significatives, l’anamnèse systématique relève quelques
troubles banals, le status est dans la norme. Il n’y a aucune
justification à une incapacité de travail.
Sur le plan rhumatologique, l’anamnèse actuelle n’apporte pas
d’élément nouveau. L’expertisée se plaint toujours de douleurs
diffuses, chroniques, touchant pratiquement l’ensemble du corps.
Cela s’accompagne d’une fatigue importante. Ces éléments seraient
les facteurs limitants. Du point de vue objectif il n’y a pas de
limitation significative de la mobilité articulaire, de signe
inflammatoire ou de troubles dégénératifs importants. La
discopathie L5-S1 mise en évidence à l’IRM ne permet pas
d’expliquer les plaintes. Selon l’expertisée, un bilan biologique
effectué à plusieurs reprises n’a pas montré de syndrome
inflammatoire ou mis sur la piste d’une pathologie ostéo-articulaire
spécifique. A l’examen clinique les zones du corps déclarées
douloureuses à la palpation vont au-delà de ce que l’on rencontre
habituellement dans la fibromyalgie. En conclusion, le tableau
évoque un probable trouble douloureux somatoforme persistant.
Quoi qu’il en soit, que l’on dénomme la symptomatologie
douloureuse de l’expertisée par le terme de syndrome polyalgique
idiopathique diffus, fibromyalgie ou trouble douloureux somatoforme
persistant, du point de vue rhumatologique, il n’y a pas d’incapacité
de travail.
Sur le plan psychique, sur la base des éléments anamnestiques et
notre observation, nous retenons un syndrome douloureux
somatoforme persistant (F45.4). Les plaintes douloureuses sont au

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premier plan. A cela s’ajoutent de multiples plaintes sur le plan
psychique. Ces plaintes contrastent avec un examen clinique
normal. Madame T. ________ a présenté des épisodes dépressifs dans
le passé, notamment il y a trois ans suite à une IVG. Actuellement
elle ne présente pas d’épisode dépressif et l’on considère que son
trouble dépressif récurrent est en rémission (F33.4). On note que la
compliance au Cymbalta est bonne et que le taux plasmatique est
thérapeutique. En revanche le taux est infrathérapeutique pour le
Tramadol. Il n’y a pas d’autres comorbidités, notamment pas
d’autres troubles anxieux, ni de troubles de la personnalité.
Toutefois, l’état psychique nécessite apparemment la poursuite d’un
traitement antidépresseur, mais il ne nécessite plus la prise en
charge psychothérapeutique, prise en charge qui avait eu lieu entre
2000 et 2002 et entre mars et septembre 2012 auprès de la Dresse
Schnyder. Cette dernière précise qu’elle a vu l’assurée à cinq
reprises, mais que cette dernière a mis un terme à ses consultations
en septembre 2012. Madame T.________ conserve une vie sociale
globalement satisfaisante, même si elle aimerait pouvoir recevoir
plus souvent. Elle ne présente pas de limitations fonctionnelles et
elle peut exercer son activité à 100% soit 8 heures par jour, sans
diminution de rendement. Il n’y a pas d’indication à la mise en place
de mesures de réinsertion professionnelle. Aucun élément rapporté
par Madame T.________ ne laisse entendre que les épisodes
dépressifs sont suffisamment sévères pour justifier des périodes
d’incapacité de travail transitoire. En conclusion, l’expertisée
présente un trouble somatoforme qui n’est pas associé à une autre
pathologie psychiatrique sévère, il n’y a pas de processus maladif
s’étendant sur plusieurs années, pas de perte d’intégration sociale,
pas d’état psychique cristallisé, pas d’échec des traitements
ambulatoires. La capacité de travail est complète en temps et
rendement, sans limitation.
Dans un avis médical SMR du 14 novembre 2014, le Dr
H.________ a retenu que l’état de santé de l’assurée s’était amélioré du fait
que l’épisode dépressif moyen présent lors de l’instruction initiale s’était
complètement amendé, l’assurée disposant désormais d’une capacité de
travail de 100% dans son activité habituelle depuis une date non
déterminable.
Par projet de décision du 10 janvier 2017, l’OAI a informé
l’assurée de son intention de supprimer sa rente d’invalidité.
Par acte de son conseil, Me Flore Primault, du 9 février 2017,
l’assurée s’est opposée au projet de décision précité, estimant que celui-ci
n’était fondé que sur une appréciation différente d’un état de fait médical
inchangé, de sorte que sa situation ne représentait pas un motif de
révision de rente. En particulier, elle considérait que les symptômes

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relevés dans l’expertise médicale étaient pratiquement les mêmes que
ceux ayant conduit à l’octroi de la rente, mis à part la personnalité
émotionnellement labile à traits abandonniques qui n’était plus retenue
par les experts. L’assurée considérait qu’elle souffrait encore d’un trouble
somatoforme douloureux et de plusieurs atteintes somatiques détaillées
dans son dossier médical.
Par communication du 22 février 2017, l’OAI a alloué à
l’assurée une mesure d’entraînement à l’endurance, laquelle s’est
déroulée du 27 février au 26 mai 2017. Alors qu’elle devait initialement
assurer un taux de présence de six heures par semaine, l’assurée n’a pas
été en mesure d’augmenter ce taux au cours de la mesure.
Par décision du 19 juin 2017, l’OAI a supprimé, avec effet au
premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision, la
rente d’invalidité allouée à l’assurée depuis le 1er janvier 2004 et retiré
l’effet suspensif à un éventuel recours.
Par décision du 1er septembre 2017, l’OAI a mis un terme aux
mesures de nouvelle réadaptation qu’il avait allouées et fixé le moment de
la suppression de la rente au 1er juin 2017.
C. a) Par acte du 25 juillet 2017 (cause AI 233/17), T.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a déféré la décision du 19 juin 2017 devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à la
restitution de l’effet suspensif au recours, à l’établissement, au besoin,
d’une expertise complémentaire, à l’annulation de la décision précitée
ainsi qu’au maintien de son droit aux prestations de l’assurance-invalidité
« sous la forme d’une rente entière ».
S’agissant de la restitution de l’effet suspensif, l’assurée
soutenait que l’OAI n’avait aucune raison convaincante de retirer l’effet
suspensif en supprimant sa rente entière d’invalidité après dix-sept ans
sur la base d’une expertise incomplète et dépourvue de valeur probante
s’agissant du volet psychiatrique. Sur ce dernier point, elle estimait que le

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rapport d’expertise du [...] du 28 octobre 2014 n’était pas fondé sur un
examen complet, qu’il ne prenait pas en considération ses plaintes, que
ses conclusions étaient contradictoires par rapport au dossier, que
l’anamnèse comportait des erreurs considérables ayant une incidence sur
la prise en compte de sa situation et que l’examen psychiatrique avait été
effectué de manière très rapide, contrastant avec des plaintes cohérentes,
constantes, dont la réalité avait été observée notamment par plusieurs
médecins (fatigue dès le réveil, insomnies récurrentes, troubles
mnésiques).
En ce qui concernait les conditions de la révision, elle
considérait que sa situation ne constituait pas un cas d’application des
dispositions finales de la modification du 18 mars 2011, du fait que sa
rente avait été octroyée sur la base d’un trouble dépressif récurrent et non
en raison d’un syndrome sans pathogénèse, ni étiologie claires et sans
constats de déficit organique. Elle faisait valoir que l’OAI ne pouvait donc
pas supprimer sa rente, son état de santé n’ayant pas évolué. De plus, elle
alléguait que l’OAI n’avait pas jugé son cas à l’aune des indicateurs
déterminants selon la nouvelle jurisprudence concernant les troubles
somatoformes douloureux (ATF 141 V 281) et n’avait nullement procédé à
une vérification libre des indications fournies, notamment si l’appréciation
de l’exigibilité avait été effectuée sur une base objectivée. Selon son
analyse des indicateurs, en particulier de ceux liés aux ressources, à
l’atteinte à la santé, à la résistance au traitement et à la cohérence, elle
présentait un trouble somatoforme invalidant, ce que la mesure
d’endurance décidée par l’OAI avait permis de démontrer. Enfin, elle
mettait en exergue que la structure de sa personnalité émotionnellement
labile à traits abandonniques ne semblait pas avoir été prise en compte,
de même qu’une éventuelle interaction entre le trouble dépressif
récurrent et le trouble somatoforme douloureux.
b) Dans sa réponse du 20 septembre 2017, l’OAI a conclu au
rejet du recours et à la confirmation de la décision litigieuse, rappelant
que l’assurée avait été mise au bénéfice d’une demi-rente depuis le 1er
juin 2000 et d’un trois-quarts de rente depuis le 1er janvier 2004, sur la

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base d’un examen clinique psychiatrique de novembre 2002. L’OAI
soulignait que l’expertise pluridisciplinaire datée du 28 octobre 2014 avait
permis de démontrer une capacité de travail entière dans toute activité
professionnelle, y compris son activité habituelle de sommelière.
c) Par réplique du 25 septembre 2017, T.________ a confirmé
ses conclusions.
d) Par ordonnance du 27 septembre 2017, le juge instructeur
de la Cour de céans a rejeté la requête de restitution de l’effet suspensif.
D. a) Par acte du 6 octobre 2017 (cause AI 319/17), T.________,
par l’intermédiaire de son mandataire, a déféré la décision du 1er
septembre 2017 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal. L’assurée a conclu préalablement à la jonction des causes,
principalement à l’annulation de la décision et au constat d’un droit aux
mesures de nouvelle réadaptation, et subsidiairement à l’annulation de la
décision et au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle décision dans le
sens des considérants.
b) Le 10 octobre 2017, le juge instructeur de la Cour de céans
a joint les causes AI 233/17 et AI 319/17 pour faire l’objet d’une instruction
commune et d’un jugement commun.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l’assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte - ce qui
est le cas des décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1 let. a LAI) - sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56,

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58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60
al. 1 LPGA). Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36) s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93
let. a LPA-VD).
b) En l’espèce, déposés en temps utile auprès du tribunal
compétent et selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA), les
deux recours sont recevables.
2. Le litige a pour objet la suppression, par voie de révision, du
trois-quarts de rente de l’assurance-invalidité alloué à la recourante
depuis le 1er janvier 2004.
3. A titre liminaire, il convient de constater que les dispositions
finales de la modification du 18 mars 2011 de la LAI (6e révision de l’AI,
premier volet) ne sont pas applicables en l’espèce, dans la mesure où,
comme il le sera démontré ci-après, l’on se trouve dans le cadre d’une
modification de l’état de fait - l’état de santé de la recourante s’est
amélioré – conduisant à l’application de l’art. 17 al. 1 LPGA.
4. a) Conformément à l’art. 28 al. 1 let. b et c LAI, l'assuré a droit
à une rente s’il a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et qu’au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins. L’incapacité de travail est
définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de
lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. Seule l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée

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permanente ou de longue durée est réputée invalidité au sens de l’art. 8
LPGA.
b) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).

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6. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
7. En l’espèce, l’office intimé a retenu que la capacité de travail
de la recourante était désormais totale et supprimé le trois-quarts de

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rente d’invalidité qui lui avait été alloué depuis le 1er janvier 2004. Pour se
faire, il s’est fondé sur le rapport d’expertise médicale pluridisciplinaire
établi par le [...] le 28 octobre 2014.
a) En l’occurrence, les experts du [...] ont fait une étude
circonstanciée de la situation de la recourante, prenant en compte les
plaintes de cette dernière et les pièces du dossier et se fondant sur une
anamnèse complète, (aussi bien sur le plan personnel, familial que
socioprofessionnel). Leur appréciation médicale est claire, détaillée et
motivée.
b) Sur le plan psychique, les experts ont mis en évidence une
amélioration de l’état de santé de la recourante, laquelle ne présentait
plus aucune pathologie psychiatrique autre qu’un trouble somatoforme. Ils
ont observé qu’elle ne présentait plus d’épisode dépressif, tel que ceux
qu’elle avait connu par le passé, de sorte que son trouble dépressif
récurrent devait être considéré comme en rémission. Les experts n’ont
pas relevé d’autres comorbidités, comme par exemple des troubles
anxieux ou des troubles de la personnalité. Ils ont souligné que les
multiples plaintes exprimées par la recourante contrastaient avec un
examen clinique normal. Ils ont constaté, s’agissant de la prise de
médicaments, que la compliance au Cymbalta était bonne, de même que
le taux plasmatique thérapeutique, alors que le taux apparaissait
infrathérapeutique pour le Tramadol, notant qu’un traitement
antidépresseur semblait apparemment nécessaire à son psychisme. Ils ont
mis en évidence que son état psychique ne nécessitait en revanche plus
de prise en charge psychothérapeutique. Il sied de relever qu’en 2002
déjà, le Dr J.________ posait un bon pronostic dans son cas. Les experts ont
par ailleurs relevé que la recourante s’occupait quotidiennement de ses
enfants (repas, devoirs, accompagnement à des activités sportives, etc.)
ainsi que de son ménage, qu’elle participait activement à la vie de son
église (participation à une formation eucharistique, enseignement du
catéchisme) et qu’elle appréciait marcher dans la nature et voir ses amis,
ce qui correspond à une vie sociale globalement satisfaisante. Les experts
ont également mis en évidence que la recourante ne présentait aucune

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fatigue, ni lassitude, ni ralentissement ou accélération psychique, ni
tristesse, ni expression d’une labilité ou fluctuation de l’humeur. Sa
capacité de travail a donc été considérée comme complète, sans limitation
fonctionnelle et sans diminution de rendement.
c) Quant au diagnostic de syndrome somatoforme douloureux
persistant, il a été confirmé par les médecins du [...]. Ceux-ci ont toutefois
considéré qu’il n’avait pas d’incidence sur la capacité de travail de la
recourante. Ce constat est corroboré par l’examen des indicateurs mis en
évidence par la jurisprudence. A ce propos, les experts sont clairs sur
l’absence de limitations fonctionnelles, mentionnant au contraire une
discordance manifeste entre les multiples plaintes et un examen clinique
normal. Ils précisent que le trouble somatoforme n’est plus associé à une
autre comorbidité psychiatrique incapacitante. Sous l’aspect de la
cohérence, il convient de relever qu’en quinze ans, la recourante n’a fait
l’objet d’un suivi psychothérapeutique qu’à cinq reprises sur une période
de quelques mois en 2012, et que la recourante a mis elle-même un terme
aux consultations, ce qui plaide dans le sens d’une gravité relative de
l’atteinte à la santé. Il faut également mentionner qu’elle s’est occupée
quotidiennement de ses deux enfants, nés en 1998 et en 2004, et de son
ménage, et ce sans aucune aide extérieure. Aucun problème conflictuel ou
psychosocial n’est évoqué par la recourante. L’expertise met au contraire
en lumière le fait qu’elle s’est très bien intégrée en Suisse où elle indique
avoir de nombreuses amies, tout en conservant des contacts réguliers
avec le Portugal, et elle apparaît s’être engagée activement depuis
plusieurs années dans la vie de son église. Les experts mettent ainsi en
évidence le fait que, nonobstant ses plaintes, la recourante accomplit au
quotidien toute une série d’activités familiales, ménagères, sociales et
bénévoles, et ce sans restriction particulière.
d) Aucune pièce dans le dossier ne vient corroborer les
allégations de la recourante. Au contraire, les différents rapports médicaux
figurant dans le dossier n’attestent que de consultations sporadiques.
C’est ainsi que l’attestation de physiothérapie du 12 juillet 2017 produite
par la recourante se réfère à des séances à partir du 4 mai 2017 et émet

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un pronostic optimiste pour la suite. Le certificat de l’ [...] ne confirme
qu’une participation à onze séances en trois ans, à savoir une séance en
2015, cinq séances en 2016 et cinq séances en 2017. Il sied de
mentionner que la Dresse W.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, a confirmé n’avoir vu la recourante qu’à cinq reprises de
mars à septembre 2012 (rapport du 8 avril 2014). Son médecin traitant, le
Dr P.________, indique en mars 2014 un suivi global tous les mois depuis
que la recourante l’a consulté pour la première fois en octobre 2013, juste
avant le début de la procédure de révision d’office de sa rente à la fin de
l’année 2013. Il sied de relever enfin que la recourante ne produit ni
attestation de physiothérapie autre que celle d’ [...], ni confirmation de la
Clinique [...] quant à un quelconque suivi pour des douleurs, alors même
qu’elle prétend y recourir hebdomadairement.
e) Compte tenu de ces éléments, l’expertise du [...] peut se
voir reconnaître une pleine valeur probante conformément aux critères
jurisprudentiels applicables. Il s’ensuit que c’est à juste titre que l’office
intimé a retenu que l’état de santé de la recourante s’était amélioré sur le
plan psychique. Au vu de ce qui précède, l’OAI s’est correctement fondée
sur le rapport d’expertise du 28 octobre 2014 afin de retenir une capacité
de travail entière de la recourante, sans limitation.
8. Concernant l’interruption de la mesure de réinsertion
prononcée par l’office intimé en date du 1er septembre 2017, la recourante
soutient qu’elle n’était pas en mesure de mener dites mesures à leur
terme en raison de son état de santé. Cependant, comme développé ci-
dessus, la recourante n’apporte aucun élément médical permettant de
justifier l’interruption de la mesure de réadaptation plus généralement de
remettre en doute sa capacité de travail.
9. Dans ces conditions, une nouvelle expertise apparaît inutile et
la requête formulée en ce sens par la recourante doit dès lors être rejetée.
Le juge peut en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves
administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant
d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui

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lui sont encore proposées, il a la conviction qu'elles ne pourraient pas
l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, ATF 131 I 153
consid. 3, ATF 130 II 425 consid. 2).
10. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et les
décisions attaquées confirmées.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’Al devant le Tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) La recourante, qui n’obtient pas gain de cause, n’a en outre
pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA, art. 55 LPA-VD applicable sur
renvoi de l’art. 99 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Les recours dans les causes AI 233/17 et AI 319/17 sont
rejetés.
II. Les décisions rendues les 19 juin 2017 et 1er septembre 2017
par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
sont confirmées.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de T.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

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Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Primault, pour la recourante,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :