vd_gerichte · PE24.026903 · 2026-05-01 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE24.***-***
349
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 1er mai 2026
Composition : Mme ELKAIM, présidente
MM. Perrot et Maytain, juges
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 17 novembre 2025 par
C.________ contre l’ordonnance de classement et de suspension rendue le 4
novembre 2025 par le Ministère public cantonal Strada dans la cause
n° PE24.***, la Chambre des recours pénale considère :
En f ait :
A. Le 8 mai 2024, C.________ s’est présenté au poste de
gendarmerie du R*** pour déposer une plainte pénale. Il a expliqué, à cette
occasion, que le dimanche 21 avril 2024, vers 21h30, sa famille et lui
s’étaient couchés dans leur villa sis au R***, que, durant la nuit, ils n’avaient
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rien entendu de spécial mais que, le lendemain, vers 7 heures, il avait
constaté, après avoir senti un courant d’air froid provenant du sous-sol, que
la porte-fenêtre avait été fracturée au moyen d’un outil indéterminé et que
la fenêtre de la cuisine du rez-de-chaussée avait été ouverte. Il a rapporté
qu’au sous-sol, il avait constaté que 40 montres de valeur, qui s’y trouvaient
exposées, avaient été dérobées. Il a précisé qu’il était collectionneur, qu’il
possédait 120 montres et que toute la pièce où se trouvaient les montres
avait été fouillée. Ils n’avaient pas fait appel à la police plus tôt, pour ne pas
ajouter à la panique, son épouse n’ayant pas pu dormir pendant presque
deux semaines après les faits. Il a ajouté que lui et les siens n’avaient rien
touché au sous-sol et qu’il y avait encore des traces exploitables. Il a chiffré
le montant du préjudice à 200'000 francs.
Dans le rapport d’investigation établi par la Police de sûreté le
10 décembre 2024 (P. 4), les enquêteurs ont jugé légitime de se
questionner sur la sincérité des déclarations du plaignant, notant qu’il était
connu de leurs services pour des infractions à la loi fédérale sur les
étrangers et l’intégration (emploi d’étrangers sans autorisation), tout en
écartant l’hypothèse d’une tentative d’escroquerie à l’assurance – sans
toutefois dire pourquoi et en répétant que les explications fournies par le
lésé quant à la manière dont l’effraction avait eu lieu ne leur semblaient pas
possibles. Ils ont rapporté que la trace digitale/palmaire de D.________,
connu de leurs services pour différentes affaires de jeunesse, avait été
retrouvée sur la vitre extérieure d’une vitrine dans laquelle se trouvaient
les montres volées.
Dans leur rapport du 11 juin 2024 (P. 5/1), les inspecteurs de la
Brigade de police scientifique ont relevé que dès lors que le lésé avait porté
plainte 17 jours après les faits, plusieurs traces avaient été détruites et les
lieux avaient été modifiés avant leur constat. Sur place, ils avaient constaté
de légères traces de pesée au niveau du cadre de la porte-fenêtre de la
cuisine, ainsi qu’au niveau du cadre de la fenêtre du sous-sol, mais, d’après
leurs observations, ces traces ne permettaient pas de forcer ces ouvertures
et de pénétrer dans la villa ; aucune autre trace d’effraction n’avait été
relevée à l’intérieur de la villa ; au niveau de la porte sécurisée – à laquelle
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on accède en ouvrant la porte d’une armoire murale et qui permet l’accès
à la pièce où se trouvaient divers objets de collection –, les enquêteurs
avaient remarqué deux traces de pesée, mais qui ne permettaient pas de
forcer la porte et de pénétrer dans la pièce, étant précisé qu’il s’agissait
d’une porte renforcée comportant trois systèmes de verrouillage. Les
enquêteurs ont également rapporté les déclarations du plaignant, selon
lesquelles, après qu’ils eurent constaté la présence de plusieurs vitrines
dont les portes étaient verrouillées, les auteurs du cambriolage seraient
montés au rez-de-chaussée de la villa et auraient trouvé les clés permettant
l’ouverture desdites portes sur un meuble dans le hall d’entrée. Cela étant,
les inspecteurs de la police scientifique ont mis en évidence la présence
d’une trace palmaire sur la vitre extérieure d’une vitrine où se trouvaient
les montres volées, attribuée à D.________. A noter que les enquêteurs ont
mentionné l’existence d’autres traces, qu’ils n’ont pas été en mesure
d’exploiter, soit :
- une trace biologique sur une machine à coudre ancienne
déplacée par les auteurs pour accéder à la pièce sécurisée ;
- une trace biologique de main glissée sur la vitrine extérieure
d’une vitrine où se trouvaient les montres qui ont été volées ;
- une trace biologique de doigts glissés sur la vitre intérieur d’une
vitrine où se trouvaient les montres qui ont été volées ;
- une trace digitale/palmaire – inexploitable – de doigts sur la vitre
extérieure d’une vitrine où se trouvaient les montres qui ont été
volées ;
- une trace digitale/palmaire – inexploitable – de doigts sur la vitre
extérieure d’une vitrine où se trouvaient les montres qui ont été
volées.
Le 19 décembre 2024, le Ministère public a décidé de
l’ouverture d’une instruction pénale contre D.________ pour avoir, entre le
21 et le 22 avril 2024, commis un vol par effraction.
Le 12 janvier 2025, à 9h55, C.________ a déposé une plainte
pénale auprès de la gendarmerie. Il a déclaré que, ce jour-là, vers 4 heures,
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deux inconnus avaient tenté de forcer un saut de loup, d’une manière
indéterminée, avant que son épouse ne les mette en fuite.
Le domicile de D.________ a été perquisitionné le 26 février
2025, à 6 heures, et celui-ci a été auditionné dans la foulée, en présence
d’un avocat de la première heure. Il a déclaré, à cette occasion, qu’il
travaillait au service de la société G.________ SA en tant que monteur-livreur
depuis 2012, puis comme chauffeur à compter du mois de juin 2023. A la
question de savoir s’il se souvenait avoir fait des livraisons au R***, il a
répondu par l’affirmative, qu’il en avait fait plein, notamment pour un
homme aisé. Toujours en réponse à une question des enquêteurs, il a
précisé que l’homme en question était « un chinois » nommé L.________ –
ndr : de fait, il est vietnamien. D.________ a ajouté qu’il avait livré
énormément de choses pour lui, aussi à S***. Au R***, il avait, entre autres
choses, livré une vitrine en verre pour le sous-sol et il avait même dû faire
une découpe car le client voulait installer un coffre. Questionné sur son
emploi du temps durant la nuit des faits, il a déclaré qu’il ne s’en souvenait
plus, mais, après qu’on l’avait autorisé à consulter sa photothèque, il a
retrouvé une vidéo de son fils participant à une compétition de natation à
Genève, ville qu’il pensait avoir quittée vers 18 heures pour rentrer
directement chez lui à W***, peut-être après avoir fait une escale au [...] sur
l’autoroute. Quand on l’a informé qu’une quarantaine de montres auraient
été volées au domicile de C.________, il a déclaré qu’il n’était au courant de
rien. Concernant la présence d’une trace palmaire qui lui était attribuée sur
la vitre extérieure d’une vitrine dans laquelle se trouvaient les montres, il a
indiqué qu’il pensait qu’il s’agissait d’une des vitrines qu’il avait montées,
mais qui était vide quand il les avait livrées. Il a accepté que les enquêteurs
consultent, en sa présence, son téléphone portable. A teneur du procès-
verbal d’audition, les enquêteurs ont constaté que le prévenu avait vendu
des articles sur la plate-forme [...], mais qu’aucun d’eux n’avait de lien avec
les objets volés, et n’ont pas décelé de transaction suspecte sur les comptes
bancaires dont l’intéressé est titulaire auprès de A.________ et d’une banque
portugaise.
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Selon le procès-verbal dressé le même jour, la perquisition n’a
amené aucune saisie.
Le 4 avril 2025, D.________ a produit son contrat de travail ainsi
qu’une attestation de son employeur, datée du 2 avril 2025, à teneur de
laquelle, parmi les nombreuses livraisons effectuées, on pouvait citer celle
réalisée chez « Monsieur L.________ », au R***, le 22 décembre 2017.
Par avis du 15 avril 2025, le procureur a informé les parties que
l’instruction pénale dirigée contre D.________ lui apparaissait complète et
qu’il entendait rendre une ordonnance de classement pour les chefs de
prévention de vol, de dommages à la propriété et de violation de domicile,
un délai étant fixé aux parties pour formuler d’éventuelles réquisitions de
preuve.
Le 7 mai 2025, le conseil du plaignant a fait valoir que le fait
que D.________ a pu passer la journée du 21 avril 2024 à Genève
n’empêchait pas qu’il ait pu commettre un cambriolage la nuit suivante, si
bien qu’il devait être invité à fournir les noms et coordonnées des personnes
qui pourraient attester qu’il n’avait pas quitté son domicile cette nuit-là.
Par courrier du 13 mai 2025, ce même conseil a relevé que si
D.________ avait certes effectué une livraison au domicile de son client, il
s’agissait toutefois d’une livraison de meubles et non pas de vitrines, qui
avait eu lieu bien avant ; il a ajouté que, comme cela pouvait être constaté
par le visionnage de la vidéo qu’il produisait le jour même, seule une
personne qui a connaissance de l’existence de la pièce – ndr : où se
trouvaient les montres censément dérobées – pouvait y entrer, ce qui était
le cas du prévenu, qui avait lui-même découpé le « faux-fond » de l’armoire,
qui cache la porte, et qu’à l’époque des livraisons, le prévenu ne s’était pas
rendu dans la pièce en question. Il a fait valoir que seuls le plaignant, son
épouse et son fils entraient dans cette pièce, dont les vitres étaient
régulièrement nettoyées, et que, lors de la livraison, le prévenu n’aurait pas
pu transporter seul cette vitrine, tandis que seules ses empreintes avaient
été relevées. Il a donc requis que le plaignant et le prévenu soient
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réentendus et à ce que la photographie de la trace palmaire retrouvée sur
la vitre soit produite, de manière à pouvoir identifier la vitrine de l’armoire
sur laquelle elle avait été découverte, dès lors que les meubles dans
lesquels le plaignant entrepose ses montres n’ont pas tous été livrés par
G.________ SA.
Par courrier du 25 juin 2025, le conseil du plaignant a informé
le procureur qu’il avait demandé à G.________ SA d’être plus complète au
sujet des livraisons effectuées par le prévenu, mais qu’il s’était heurté à une
fin de non-recevoir, raison pour laquelle il était contraint de solliciter
l’interrogatoire du directeur de la société ou du signataire de l’attestation
du 2 avril 2025. Le conseil du plaignant a répété ses réquisitions par courrier
du 6 octobre 2025.
Par courrier du 27 octobre 2025, le défenseur d’office du
prévenu s’est déterminé sur les écritures du plaignant. Il a produit un
document sur lequel figurent les données que le prévenu disait avoir pu
extraire de sa montre connectée qu’il porte tout le temps, y compris la nuit,
pour la nuit du 21 au 22 avril 2024.
B. Par ordonnance du 4 novembre 2025, le Ministère public
cantonal Strada a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée
contre D.________ pour vol, dommages à la propriété et violation de domicile
(I), a dit que la procédure pénale était suspendue pour une durée
indéterminée, les investigations se poursuivant par ailleurs (II), a ordonné
le maintien au dossier des deux DVD et de la clé USB répertoriés à ce titre
(III), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à D.________ une indemnité au
sens de l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0) (IV), a fixé l’indemnité due au défenseur d’office de D.________ (V)
et a dit que les frais propres de ce dernier étaient laissés à la charge de
l’Etat, le solde des frais suivant le sort de la cause (VI).
Après qu’il avait rappelé les constats dressés par les enquêteurs
de police, les déclarations du prévenu et les réquisitions de la partie
plaignante, le Ministère public a souligné que les soupçons portés à l’égard
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de D.________ étaient uniquement dus à la présence d’une empreinte
digitale sur la vitre extérieure de la vitrine où se trouvaient les montres.
Outre le fait que d’autres traces avaient été relevées, le prévenu avait
donné une explication plausible de la présence de son empreinte sur la
vitrine et aucun élément ne permettait de le relier au délit dénoncé : aucune
montre n’avait été retrouvée chez lui, aucune trace de vente n’avait été
identifiée sur la plate-forme qu’il utilisait et aucun mouvement de fonds
suspect n’avait été relevé sur les comptes bancaires de l’intéressé. Les
données issues de la montre connectée du prévenu attestaient, d’une part,
qu’elle avait été utilisée la nuit en cause et, d’autre part, que son utilisateur
était au repos. Dans ces conditions, le procureur a considéré que l’élément
allant dans le sens de l’implication de D.________ dans les faits dénoncés par
C.________ était très largement contrebalancé par les éléments allant dans
le sens contraire, au point de faire entièrement disparaitre les soupçons
portés à l’encontre du prévenu, qui pouvait dès lors être mis formellement
hors de cause. Le Ministère public a par ailleurs rejeté les réquisitions de
preuve formulées par le plaignant, au motif qu’elles n’étaient pas propres à
modifier cette appréciation, de sorte qu’il n’y avait pas lieu de les mettre en
œuvre.
Le représentant du Ministère public a encore relevé l’existence
de quelques « zones grises » imputables au moins en partie au plaignant,
sans toutefois que cela l’amène à considérer que les faits dénoncés
n’étaient pas conformes à la réalité, de sorte qu’il y avait lieu de suspendre
la procédure dans l’attente d’éventuels faits nouveaux.
C. Par acte du 17 novembre 2025, C.________, par son conseil, a
recouru contre cette ordonnance auprès de la Chambre de céans en
concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à ce qu’ordre
soit donné au Ministère public de reprendre l’instruction, en procédant
notamment à sa propre audition ainsi qu’à celles de D.________ et N.________
ou A.________, en ordonnant la production de la photographie de la trace
palmaire retrouvée sur la vitrine et en vérifiant un éventuel alibi de
D.________ pour la nuit du 21 au 22 avril 2024. Il a en outre produit un lot de
pièces.
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Le 9 décembre 2025, dans le délai imparti à cet effet par avis
du 20 novembre 2025, C.________ a déposé un montant de 770 fr. à titre de
sûretés pour les frais qui pourraient être mis à sa charge en cas de rejet ou
d’irrecevabilité du recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En dro it :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art.
20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours
pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile auprès de l’autorité
compétente et dans les formes prescrites, par une partie plaignante qui a
qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable, de même
que les pièces nouvelles produites à son appui.
2.
2.1 Le recourant se plaint d’une constatation incomplète des faits
et de la violation du principe in dubio pro duriore.
2.2 Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne
le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
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justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application
du principe in dubio pro duriore. Ce principe vaut également pour l'autorité
judiciaire chargée de l'examen d'une décision de classement. Il signifie
qu'en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut
être prononcé par le Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que
les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. Le Ministère public et l'autorité de recours disposent,
dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit
avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute
s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il
appartient de se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT 2020 IV 256 ; ATF
143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; TF 7B_630/2023 du 20 août 2024
consid. 3.2.1 ; TF 7B_652/2024 du 30 juillet 2024 consid. 4.1). En revanche,
le Ministère public doit classer la procédure s'il apparaît, sur la base de faits
assez clairs pour qu'il n'y ait pas lieu de s'attendre à une appréciation
différente de l'autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu'un
renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
2.3 En l’espèce, l’ordonnance entreprise est fondée et doit être
confirmée.
En effet, le procureur a soigneusement expliqué les motifs pour
lesquels les soupçons, qui s’étaient portés initialement sur D.________, n’ont
pas pu être confirmés, d’abord parce que celui-ci avait été en mesure
d’expliquer les raisons, licites, pour lesquelles son empreinte palmaire avait
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pu être relevée sur les vitrines contenant les montres dérobées, et, ensuite,
parce qu’il avait été en mesure de reconstituer de manière plausible son
emploi du temps lors de la nuit du 21 au 22 avril 2024. C’est en vain que le
recourant conteste le premier de ces deux constats. L’affirmation du
plaignant selon laquelle le prévenu n’aurait pas assuré la livraison des
vitrines dans lesquelles les montres étaient exposées, respectivement qu’il
ne serait jamais entré dans le local qui les abritait, est essentiellement –
sinon purement – gratuite et, surtout, invérifiable. Le document produit avec
le recours, qui fait état d’une commande, auprès d’un certain H.________, en
février 2017, de « 3x Vitrines Omega », n’est pas déterminant à cet égard.
En effet, tandis qu’il affirme, dans son recours, que D.________ n’a pas pu
livrer et encore moins monter les vitrines litigieuses, C.________ admettait,
dans son courrier du 13 mai 2025, que « [l]es meubles dans lesquels sont
entreposés les montres […] n’ont en effet pas tous été livrés par la société
G.________ SA », ce dont on peut légitimement déduire que certains l’ont
été. Dans ces conditions, il est tout à fait plausible que le prévenu ait pu
entrer en contact avec la vitrine sur laquelle son empreinte palmaire a été
relevée, même dans l’hypothèse où il ne l’aurait pas livrée, hypothèse qui
paraît d’autant moins vraisemblable que le prévenu a été en mesure
d’énumérer, avant que les enquêteurs ne fassent état de l’empreinte
relevée, les différents objets qu’il a livrés chez le recourant, et les travaux
qu’il y a exécutés, précisant même les difficultés rencontrées lorsqu’il
s’était agi de descendre les vitrines en empruntant l’escalier intérieur en
colimaçon. Quand le recourant soutient qu’il n’est pas concevable que le
prévenu, chauffeur de profession, ait été en mesure de procéder lui-même,
comme il l’a indiqué, à la découpe de la vitrine, il perd de vue que
l’intéressé, avant d’officier comme monteur-livreur pour la société
G.________ SA, avait œuvré en tant que ferblantier-couvreur, travail grâce
auquel il a pu acquérir les compétences permettant d’exécuter la découpe
d’une vitrine. L’affirmation du recourant selon laquelle la vitrine contenant
les montres était régulièrement nettoyée reste elle aussi gratuite,
nonobstant l’attestation signée par son épouse, produite à l’appui de son
recours, étant au demeurant entendu qu’on ne peut pas non plus exclure
l’hypothèse dans laquelle la trace laissée par la main du prévenu ait pu
échapper à un nettoyage. Il s’ensuit que c’est à juste titre que le procureur
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a retenu que la présence de l’empreinte palmaire du prévenu relevée sur la
vitrine abritant les montres du recourant pouvait s’expliquer de manière
crédible par les livraisons effectuées et les travaux exécutés par celui-là
dans la villa du plaignant.
Quant au constat selon lequel le prévenu avait fourni un alibi
crédible pour la nuit du 21 au 22 avril 2024, il échappe lui aussi à la critique.
En effet, questionné sur son emploi du temps les jours en question,
D.________ a été en mesure, après avoir compulsé les photographies
enregistrées sur son téléphone portable, d’indiquer qu’il avait, le dimanche
21 avril 2024, assisté à une compétition de natation à laquelle son fils
participait à Genève, qu’il avait quitté cette ville vers 18 heures, qu’il était
ensuite rentré chez lui à W***, peut-être après une escale sur l’autoroute
pour se restaurer, et qu’il y était resté, comme l’attestaient les données
extraites de sa montre connectée qu’il avait produites ensuite. Le recourant
insiste en vain sur le fait que rien ne permettrait d’affirmer que le prévenu
a bel et bien porté personnellement cette montre durant toute la nuit, ni
d’exclure qu’elle ait appartenu à une tierce personne. Il s’agit là toutefois
de pures conjectures, élaborées à partir de scénarii certes virtuellement
possibles, mais qu’aucun élément du dossier ne permet d’étayer
concrètement. Or, il ne suffit pas d’invoquer l’existence d’un doute
purement abstrait quant à l’existence d’un fait allégué par le prévenu pour
se disculper pour justifier, en application du principe in dubio pro duriore, le
renvoi de l’intéressé en jugement.
C’est donc à juste titre que le procureur a considéré que ces
deux constats permettaient d’écarter les soupçons qui s’étaient initialement
portés sur D.________ en raison de l’empreinte palmaire relevée par les
enquêteurs sur les lieux du délit. A cela s’ajoute que, comme l’a bien relevé
le Ministère public, la perquisition exécutée au domicile du prévenu n’a pas
débouché sur la saisie d’objets utiles à l’enquête et la consultation de la
plate-forme de vente en ligne utilisée par le prévenu n’a pas permis de
mettre en évidence des transactions suspectes, à l’instar d’ailleurs de
l’examen des comptes bancaires de l’intéressé. Dans ces conditions, la
perspective de la condamnation de D.________ du chef des infractions
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dénoncées apparait à ce point improbable que le Ministère public était fondé
à classer la procédure en tant qu’elle était dirigée contre ce prévenu. C’est
le lieu d’ajouter que cette conclusion s’impose d’autant plus que la
crédibilité de certaines des explications fournies par le plaignant est remise
en cause par les constats des enquêteurs – ainsi le fait que les traces de
pesée identifiées par la police scientifique ne permettaient pas de forcer les
ouvertures pour accéder à la villa ; du reste, l’explication selon laquelle le
plaignant aurait attendu plus de deux semaines avant de déposer plainte
pour, dit-il, ne pas ajouter de la panique à la panique ne laisse pas
d’interpeller, tout comme le fait que seule une partie des montres
entreposées dans la chambre visitée par les auteurs a été emportée, ainsi
que la facilité avec laquelle ceux-ci sont parvenus à mettre la main sur la
clé permettant l’ouverture des vitrines.
3.
3.1 Le recourant soutient que le refus du Ministère public de mettre
en œuvre les preuves offertes consacrerait une violation de son droit d’être
entendu. Il s’agit donc encore de dire si les mesures d’instruction qu’il
requiert sont de nature à modifier les conclusions qui précèdent.
3.2 Le droit d'être entendu, garanti à l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), comprend
notamment celui de produire ou de faire administrer des preuves, à
condition qu'elles soient pertinentes et de nature à influer sur la décision à
rendre (ATF 145 l 73 consid. 7.2.2.1 ; ATF 143 V 71 consid. 4.1 ; TF
6B_1049/2023 du 19 juillet 2024 consid. 1.1.1). En effet, en procédure
pénale, le Ministère public ne peut écarter une réquisition de preuve que si
celle-ci porte sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité
pénale ou déjà suffisamment prouvés en droit (art. 318 al. 2 CPP). Ces
motifs correspondent à ceux pour lesquels le Ministère public peut, de
manière générale, renoncer à administrer une preuve (art. 139 al. 2 CPP).
Le législateur a ainsi consacré le droit des autorités pénales de procéder à
une appréciation anticipée des preuves. Le magistrat peut renoncer à
l’administration de certaines preuves notamment lorsque les faits dont les
parties veulent rapporter l’authenticité ne sont pas importants pour la
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solution du litige ou s’il parvient sans arbitraire à la constatation, sur la base
des éléments déjà recueillis, que l’administration de la preuve sollicitée ne
peut plus modifier sa conviction. Ce refus d’instruire ne viole le droit d’être
entendu que si l’appréciation anticipée de la pertinence du moyen de
preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d’arbitraire
(ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; ATF 136 I 229
consid. 5.3 ; TF 6B_400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 2.1).
La décision négative du Ministère public sur une requête en
complément de preuves n'est en elle-même pas sujette à recours selon l'art.
318 al. 3 CPP. Toutefois, lorsque l'autorité de recours est saisie d'un recours
contre une ordonnance de classement qui fait suite au rejet d'une requête
tendant à l'administration de preuves complémentaires, elle examinera si
l'instruction apparaît suffisante et, si elle estime que l’instruction doit être
complétée, elle annulera l'ordonnance de classement et renverra la cause
au Ministère public (Grodecki/Cornu, in : Kuhn/Jeanneret/Perrier
Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 318 CPP).
3.3 Le recourant requiert la production de la photographie de la
trace palmaire retrouvée sur la vitrine, mais, dès lors qu’il ne propose aucun
moyen qui permette de distinguer les vitrines qui auraient été livrées par
G.________ SA de celles qui l’auraient été par un autre fournisseur, on ne voit
pas l’utilité de savoir exactement à quel endroit l’empreinte du prévenu a
été retrouvée, étant au demeurant rappelé que l’intéressé peut très bien
l’avoir déposée sur un objet qu’il n’avait pas livré lui-même lorsqu’il a
exécuté des travaux dans la chambre forte du recourant. L’audition en
qualité de témoins des responsables de G.________ SA est inutile pour le
même motif. On discerne mal ensuite quelles mesures d’instruction seraient
propres à vérifier l’alibi du prévenu, qui apparaît crédible, comme déjà dit ;
à cet égard, on peine à concevoir que l’audition de l’épouse de l’intéressé
puisse amener un éclairage différent sur l’emploi du temps détaillé par le
prévenu. Enfin, le recourant n’explique pas quel avantage, du point de vue
de la manifestation de la vérité, il y aurait lieu d’escompter d’une nouvelle
audition des parties ; en particulier, le recourant ne détaille pas « les
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nombreuses questions » qu’il souhaiterait voir posées au prévenu. Dans ces
conditions, la Chambre de céans considère que les preuves dont le
recourant sollicite l’administration ne seraient pas propres à établir
l’implication du prévenu dans la commission des faits dénoncés.
4. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
du 4 novembre 2025 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP). L’avance de frais de 770 fr. qu’il a versée à titre de
sûretés sera imputée sur les frais d’arrêt mis à sa charge (art. 7 TFIP), le
solde en faveur de l’Etat s’élevant ainsi à 660 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 4 novembre 2025 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente
francs), sont mis à la charge de C.________.
IV. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
C.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus, et le solde dû à l’Etat par celui-
ci s’élève à 660 fr. (six cent soixante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Cedric Berger, avocat (pour C.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Me Joana Azevedo, avocate (pour D.________),
- M. le Procureur cantonal Strada,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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