vd_gerichte · KC25.015872 · 2026-04-13 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC25.***-***
70
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 13 avril 2026
Composition : M. HACK, juge présidant
Mme Byrde et Mme Giroud Walther, juges
Greffier : M. Elsig
*****
Art. 80 al. 2 ch. 2 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de
poursuites, s'occupe du recours exercé par ETAT DU S***, représenté par
son Service cantonal des contributions, à Q***, contre le prononcé
rendu le 10 juin 2025, par la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois
dans la cause opposant le recourant à C.________ à R***.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En f ait :
1. Le 25 février 2025, à la réquisition de l’Etat du S***, représenté
par son Service cantonal des contributions, dans la poursuite n° 11'655'248,
l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois a notifié à C.________
un commandement de payer les sommes de 1) 795 fr. 95 avec intérêt à
4,75 % l’an dès le 20 février 2025, 2) 65 fr. sans intérêt et 3) 65 fr. 50 sans
intérêt, indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation :
« 1. Impôt fédéral direct 2022 No d’objet : bbb du 18.04.2024 ETAT DU S***
2. Frais de sommation, émolument de poursuite/Mahnungsspesen,
Betreibungsgebühren
3. Intérêt de retard/Verzugszins bis 19.02.2025 ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. a) Par acte daté du 17 mars 2025 et remis à la poste le 26 mars
2025, le poursuivant a requis du Juge de paix du district de l’Ouest
lausannois qu’il prononce, avec dépens, la mainlevée définitive de
l’opposition. A l’appui de sa requête, il a produit, outre le commandement
de payer susmentionné, les pièces suivantes :
- une décision de taxation d’office du poursuivi portant référence aaa et le
numéro d’objet bbb s’agissant de l’IFD 2022, du 18 avril 2024, pour un
montant d’impôts de 795 fr. 95, de même que les intérêts de retard au 18
avril 2024, par 34 fr. 10, soit un solde total de 830 fr. 05, comportant au
verso l’indication de la voie de droit, ainsi que, en annexe, la QR facture
permettant de s’en acquitter ;
- une sommation du 10 janvier 2025 pour le montant d’impôts, par 795 fr.
95, plus les intérêts et frais jusqu’au 10 janvier 2025, par 86 fr. 60, pour un
total de 882 fr. 55, portant les mêmes référence et numéro d’objet que ci-
dessus, indiquant en outre que, conformément aux art. 166a LF et 2 al. 1
let. c de l’arrêté du 22 avril 2009 fixant les émoluments du Service cantonal
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des contributions, les frais de la sommation s’élevaient à 25 fr., à la charge
de l’intimé et que, faute de paiement, une poursuite serait introduite,
justifiant un émolument supplémentaire de 40 fr. (art. 166a LF et 2 al. 1 let.
d de l’arrêté) et, enfin, indiquant la voie de droit ;
- l’extrait du compte du contribuable concernant l’impôt fédéral 2022 dû par
le recourant, portant toujours le même numéro d’objet, décomptant les
impôts, par 769 fr. 25 (acomptes impayés, réd.) et 26 fr. 70 (différence avec
les acomptes), les frais de sommation par 25 fr., l’émolument de poursuite
par 40 fr. et enfin des frais de notification, par 48 fr. 20, ainsi que des
intérêts de retard au 17 mars 2025, par 68 fr. 05, pour un total de 977 fr.
20, précisant que « Les frais et intérêts de retard sont dus en vertu des
dispositions de l’art. 161 à 166bis de la loi fiscale (LF) du 10.03.1976. Les
paiements parties ont été imputés selon les dispositions du CO, notamment
de l’art. 85ss. » et enfin comportant la mention de l’attestation de l’entrée
en force de la décision, qui, n’ayant pas fait l’objet d’une réclamation dans
le délai à cet effet (art. 139 LF), était donc entrée en force et assimilée à un
jugement exécutoire au sens de l’art. 165 LF ;
- un extrait de l’arrêté du 22 avril 2009 du Conseil d’Etat du Canton du S***
fixant les émoluments du Service cantonal des contributions, dont l’art. 2
prévoit notamment, sous let. c : un émolument de 25 fr. pour chaque
sommation liée au non-dépôt de la déclaration d’impôt et de 25 fr. dans la
procédure de perception et, sous let. d : un émolument de 40 fr. pour
l’introduction d’une poursuite ;
- un extrait du procès-verbal des séances du Conseil d’Etat du Canton du
S*** du 1er septembre 2021, fixant pour l’année 2022, le taux de l’intérêt
moratoire à 3,5 %,notamment.
b) Par courrier recommandé du 4 avril 2025, notifié à l’intéressé
le 14 avril 2025, le juge de paix a notifié la requête au poursuivi et lui a
imparti un délai échéant au 9 mai 2025 pour se déterminer.
Le poursuivi n’a pas procédé.
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3. Par prononcé du 10 juin 2025, dont la motivation a été adressée
aux parties le 15 juillet 2025 et notifiée au poursuivant le lendemain, le Juge
de paix du district de l’Ouest lausannois a rejeté la requête de mainlevée
(I), a arrêté les frais judiciaires à 120 fr. (II), les a mis à la charge du
poursuivant (III) et n’a pas alloué de dépens (IV). En substance, le juge de
paix a retenu que le poursuivant n’ayant pas prouvé par pièce avoir,
préalablement à la taxation d’office, adressé une formule de déclaration
d’impôt à la partie poursuivie, préalable nécessaire à l’établissement de la
taxation d’office - attestée définitive et exécutoire - litigieuse, il fallait
constater la nullité de dite décision de taxation d’office et l’absence de titre
à la mainlevée définitive, ce qui conduisait au rejet de la requête
correspondante, frais à la charge du poursuivant.
4. Par acte du 23 juillet 2025, le poursuivant a recouru contre ce
prononcé en concluant, avec suite de frais, à ce que l’opposition du
poursuivi soit définitivement levée à concurrence de 795 fr. 95, avec intérêt
à 4.5 % dès le 20 février 2025 et de 130 fr. 50 sans intérêt.
L’intimé ne s’est pas déterminé dans le délai qui lui avait été
imparti.
En dro it :
I. Le recours a été déposé dans le délai de dix jours de l’art. 321
al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS 272). Motivé conformément à l’art.
321 al. 1 CPC, il est recevable.
II. Le recourant fait valoir que le contribuable intimé n’a pas
retourné la déclaration d’impôts qui lui a été adressée pour la période 2022,
de sorte qu’il a été taxé d’office, sans contester cette taxation.
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a)aa) Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au
bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée
définitive de l'opposition ; la loi assimile notamment à des jugements les
décisions des autorités administratives suisses (art. 80 al. 2 ch. 2 LP). Entre
dans cette dernière notion tout acte administratif imposant de manière
contraignante la prestation d'une somme d'argent à l'Etat ou à une autre
corporation publique.
ab) Saisi d'une requête de mainlevée définitive fondée sur une
décision judiciaire ou administrative, le juge doit examiner d’office
l’existence d’un titre de mainlevée dans la poursuite en cause, notamment
l’existence légale et le caractère exécutoire de la décision invoquée
(Bovey/Constantin, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2e éd.,
2025, n. 5 ad art. 80 LP et les réf. citées à la note infrapaginale 12). La
preuve du caractère exécutoire doit être apportée par le poursuivant au
moyen de pièces (Bovey/Constantin, op. cit., n. 6 ad art. 80 LP). Le juge n'a
cependant pas à se prononcer sur l’existence matérielle de la prétention ni
sur le bien-fondé de la décision qui l'a sanctionnée (ATF 149 III 258 consid.
6.1.1). En particulier, il n'a pas à examiner les moyens de droit matériel que
le débiteur pouvait faire valoir dans le procès ou la procédure administrative
qui a abouti à la décision exécutoire (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2 ; 143 III
564 consid. 4.3.1 et les références citées). De jurisprudence constante, le
juge n'a ni à revoir ni à interpréter le titre qui lui est produit ; si la décision
est peu claire ou incomplète, il appartient au juge du fond de la préciser ou
la compléter (ATF 143 III 564 consid. 4.3.2 et les arrêts cités).
Selon le Tribunal fédéral, l’entrée en vigueur du CPC le 1er
janvier 2011 et la modification simultanée de la LP ont créé un espace
d’exécution unique pour l’ensemble du territoire suisse et il n’y a dès lors
pas de raisons valables de soumettre l’attestation de la force exécutoire des
décisions administratives à des exigences fondamentalement différentes de
celles qui s’appliquent à l’exécution des décisions judiciaires (voir art. 336
al. 2 CPC) ; suivant la doctrine dominante, on doit donc présumer que
l’attestation d’exequatur peut, en règle générale, être délivrée par l’autorité
qui a rendu la décision, notamment en ce qui concerne les ordonnances
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d’imposition des autorités fiscales (TF 5A_389/2018 du 22 août 2018 consid.
2.4 et les références citées).
ac) La première juge s’est fondée sur un avis d’Abbet et Veuillet
(La mainlevée d’opposition, 2ème éd., 2022, n. 131 ad art. 80 LP), selon
lequel une décision de taxation d’office serait radicalement nulle lorsque
l’autorité fiscale n’a pas préalablement adressé au contribuable une formule
de déclaration d’impôt ; à suivre ces auteurs, une telle nullité devrait être
constatée d’office par le juge de la mainlevée.
L’arrêt du Tribunal fédéral cité par Abbet et Veuillet (ATF 137 I 273, RDAF
2013 II 71) n’a toutefois pas la portée que lui prêtent ces auteurs. Il
concerne en effet le cas très particulier d’une autorité fiscale cantonale qui
avait procédé à une taxation d’office d’une personne morale, à la suite du
transfert du siège de celle-ci, dans le seul but d’interrompre la prescription.
Le Tribunal fédéral avait considéré dans le cas d’espèce que la souveraineté
fiscale des cantons était en jeu (cons. 3), que le procédé était
disproportionné, que la revendication du droit de taxer avait été formée
excessivement tardivement alors que la contribuable était assujettie depuis
longtemps dans un autre canton (cons. 3.4.1), que la taxation d’office privait
le contribuable de son droit de contester son assujettissement (cons. 3.4.2)
et qu’elle constituait une faute grave qui ne pouvait être sanctionnée que
par la nullité (cons. 3.4.3). Il apparaît ainsi que dans cet arrêt, le Tribunal
fédéral n’a en réalité fait que sanctionner le procédé déloyal d’une autorité
fiscale qui avait délibérément procédé à une taxation d’office sans
demander de déclaration d’impôt. Il n’en découle pas que toute taxation
d’office devrait être tenue pour nulle si l’autorité n’établit pas avoir adressé
une formule de déclaration à l’administré, comme l’a considéré le premier
juge. Ce ne sera le cas que dans des circonstances très exceptionnelles,
telles que celles qui ont fait l’objet de l’arrêt précité. Si tel n’est pas le cas,
la décision sera au pire annulable ; mais une éventuelle annulation suppose
que l’administré conteste la décision de taxation.
En l’espèce, il n’est nullement question d’un conflit de
souveraineté fiscale, et encore moins que l’autorité fiscale aurait
délibérément procédé à une taxation d’office sans demander à l’administré
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de déposer une déclaration fiscale, ni qu’elle aurait poursuivi un autre but
que celui de taxer l’intimé, comme dans la procédure objet de l’arrêt fédéral
précité. Il n’y a aucune raison de tenir la décision de taxation pour nulle.
Dans l’hypothèse – que rien ne laisse du reste supposer – où l’autorité de
taxation n’aurait pas adressé une formule de déclaration à l’intimé, il
appartenait à celui-ci de la réclamer (cf. art. 132 LF) et de contester la
décision de taxation par les voies légales ; or il n’est pas prétendu qu’il l’ait
fait.
Le recourant a produit une décision de taxation du 18 avril 2024
indiquant les voies de droit fixant l’impôt dû à 795 fr. 95, intérêt de retard
par 34 fr. 10 en sus, soit un solde total de 830 fr. 05. Il a également déposé
une sommation du 10 janvier 2025 pour les montant d’impôt et les intérêt
de retard ci-dessus, ainsi que les intérêts de retard, portés à 86 fr. 60, pour
un total de 882 fr. 55, et enfin indiquant les voies de droit. Il a également
produit un extrait de compte de l’intimé concernant l’impôt fédéral pour
l’année 2022 pour un montant de 769 fr. 25 et 26 fr. 70, frais de sommation,
par 25 fr., émolument de poursuite, par 40 fr., frais de notification, par 48 fr.
20, intérêts de retard au 17 mars 2025 par 68 fr. 95 en sus, pour un total
de 977 fr. 20 et comportant la mention que la décision de taxation était
entrée en force et assimilée à un jugement exécutoire.
Au surplus, les montant des frais, émoluments et intérêts de
retard sont établis par les arrêté, respectivement décret du Conseil d’Etat
du Canton du S***, produits avec la requête.
Ces pièces sont ainsi suffisantes au regard de l’art. 80 al. 2 ch.
2 LP pour octroyer la mainlevée définitive requise.
III. En conclusion, le recours doit être admis et le prononcé réformé
en ce sens que la mainlevée définitive de l’opposition est accordée à
concurrence de 795 fr. 95 avec intérêt à 4,75 % l’an dès le 20 février 2025,
de 65 fr. sans intérêt et de 65 fr. 50 sans intérêt.
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Vu l’admission du recours, les frais judiciaires de première
instance, arrêtés à 120 fr., sont mis à la charge du poursuivi (art. 106 al. 1
CPC), l’avance effectuée par le poursuivant lui étant restituée (art. 111 al.
1 CPC dans sa teneur en vigueur dès le 1er janvier 2025).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de première instance, le
poursuivant n’ayant pas été assisté par un mandataire professionnel.
Pour les mêmes raisons, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 180 fr., sont mis à la charge de l’intimé, sans allocation
de dépens pour le surplus et l’avance restituée au recourant, sans allocation
de dépens pour le surplus
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. Le prononcé est réformé comme il suit :
I. Admet la requête et prononce la mainlevée définitive de
l’opposition formée par C.________ à la poursuite n° 11'655'248
de l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois
requise par l’Etat du S*** à concurrence des sommes suivantes :
- 795 fr. 95 (sept cent nonante-cinq francs et nonante-cinq
centimes) avec intérêt à 4,75 % l’an dès le 20 février 2025,
- 65 fr. (soixante-cinq francs) sans intérêt,
- ainsi que 65 fr. 50 (soixante-cinq francs et cinquante centimes)
sans intérêt ;
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II. arrête à 120 fr. (cent-vingt francs) les frais judiciaires de
première instance et les met à la charge du poursuivi
C.________ ;
III. dit que la somme de 120 fr. (cent-vingt francs) versée par le
recourant au titre d’avance des frais judiciaires de première
instance lui sera restituée par la caisse du greffe de paix ;
IV. dit qu’il n’est au surplus pas alloué de dépens de première
instance.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 180 fr. (cent
huitante francs), sont mis à la charge de l’intimé C.________.
IV. La somme de 180 fr. (cent huitante francs) versée par le
recourant au titre de l’avance des frais judiciaires de deuxième
instance lui sera restituée par la caisse du tribunal.
V. Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
VI. L'arrêt est exécutoire.
Le juge présidant : Le greffier :
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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Service cantonal des contributions, Office cantonal du contentieux
financier et des impôts spéciaux, pour ETAT DU S***,
- M. C.________,
- M. le Préposé à l’Office des poursuites du district de l’Ouest lausannois.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 925 fr. 95.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le
recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève
au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme le Juge de paix du district de l’Ouest lausannois.
Le greffier :
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