vd_gerichte · ZD25.009624 · 2025-04-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 52/25 - 133/2025
ZD25.009624
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 avril 2025
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc,
av. à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 28b LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
été victime le 9 mai 1996 d’un premier accident lors duquel il a subi une
déchirure méniscale externe du genou droit ensuite d’une glissade sur un
chantier. Dans les mois consécutifs à l’accident, une méniscectomie a été
pratiquée, suivie de deux autres interventions chirurgicales (une révision
arthroscopique avec régularisation du ménisque externe du genou droit
ainsi qu’une résection arthroscopique subtotale de la corne postérieure du
ménisque du genou droit). L’assuré a repris le travail le 5 novembre 1997.
b) Le 7 avril 2008, après avoir trébuché sur un carrelet en
bois, l’assuré a chuté sur le genou droit, provoquant une large déchirure
du ménisque externe justifiant la prise en charge du cas par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
Le 28 mai 2008, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a procédé à une
arthroscopie du genou droit et une méniscectomie partielle du ménisque
interne et du ménisque externe ainsi qu’une résection de la plica.
c) Le 29 avril 2009, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
d) Dans le cadre des mesures d’instruction ordonnées par la
CNA, l’assuré a effectué un séjour à la S.________, au terme duquel le
Dr T.________, spécialiste en médecine physique et réhabilitation ainsi
qu'en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et
la Dre [...], médecin hospitalier, ont établi un rapport le 3 juin 2009. Il en
résulte que l'assuré présentait une gonarthrose droite tricompartimentale
débutante, prédominant au compartiment externe, dans un contexte
après méniscectomies partielles externes en 1996 et méniscectomies
partielles internes et externes, telles que pratiquées le 28 mai 2008.

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Le 12 avril 2010, le Dr C.________, médecin d’arrondissement
de la CNA, qui a examiné l’assuré le même jour, a diagnostiqué une
arthrose fémoro-tibiale externe du genou droit et constaté l’exigibilité
d’une pleine capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles (à savoir, avec évitement des charges
supérieures à 15-20 kg, la montée ou la descente fréquente d’escaliers ou
d’échelles, l’évitement de la marche en terrain instable ou irrégulier ainsi
que le travail à genoux ou accroupi). Compte tenu de l’âge de l’intéressé,
ce médecin était d’avis que la mise en place d’une prothèse totale du
genou était prématurée.
L'assuré a séjourné une seconde fois à la S.________ du 27 avril
2010 au 26 mai 2010. Dans leur rapport final du 20 juillet 2010, les
Drs T.________ et [...], médecin-assistant, ont posé les diagnostics de
gonalgie droite chronique, de gonarthrose droite tricompartementale
débutante et de troubles dégénératifs cervicaux et lombaires. Une
incapacité de travail totale a été reconnue dans l’activité habituelle dès le
27 mai 2010, ainsi que dans une activité adaptée du 27 avril 2010 au 27
mai 2010, la capacité de travail étant entière dès cette date dans une
activité adaptée.
Une expertise psychiatrique a été mise en œuvre par
l’assureur perte de gain maladie auprès du Dr P.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 6 août 2010, l’expert a
retenu les diagnostics de trouble de l’adaptation avec humeur anxio-
dépressive léger, trouble douloureux associé à la fois à des facteurs
psychologiques et une affection médicale générale chronique (avec
probable amplification des symptômes). La capacité de travail était
entière.
Puis, l’assuré a été réexaminé le 30 août 2010 par le
Dr C.________ qui a constaté que, subjectivement, l’évolution depuis le 12
avril 2010 était stationnaire malgré un séjour à la S.________ qui s’était
avéré peu fructueux et qu’objectivement, l’examen clinique était
superposable à celui observé en avril 2010. Ce médecin a en outre

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réexpliqué à l’assuré les avantages et les inconvénients d’une prothèse
totale du genou et l’a laissé décider.
e) Dans un avis du 21 septembre 2010, le Dr R.________, du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a retenu, comme
atteinte principale à la santé, des gonalgies post-traumatiques sur
gonarthrose tri-compartimentale débutante du genou droit (M 17.03) et,
comme pathologies associées, des troubles dégénératifs cervicaux et
lombaires ainsi qu’un status après trouble de l’adaptation avec humeur
anxio-dépressive. Le médecin du SMR a considéré que, du point de vue
orthopédique et somatique, une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée pouvait être retenue dès le 11 mai 2009. Il a également
constaté qu’il y avait eu une incapacité de travail de 50 % 6 juillet 2009 au
7 mars 2010 sur le plan psychiatrique et que, dès le 8 mars 2010, une
pleine capacité de travail pouvait être admise dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles.
Dans des rapports du 18 février et 8 avril 2011 à la CNA et du
29 avril 2011 à l’OAI, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a relevé que le
genou droit restait très symptomatique, douloureux à la marche, au repos
et au moindre effort, avec parfois des épanchements et des lâchages
articulaires. La flexion du genou était fortement limitée par la douleur avec
une mobilité de 105-0-0. Ce médecin observait également une légère
insuffisance du quadriceps. Quant à l'appareil ligamentaire, il était stable
dans tous les plans. La radiographie totale des membres inférieurs
montrait un discret varum de 1°. Le Dr M.________ mentionnait encore que
la seule solution chirurgicale consistait en la mise en place d'une prothèse
totale, opération que son patient n'était pas du tout prêt à subir à court ou
moyen terme. Quant à l'incapacité de travail, elle demeurait à 100 %.
f) L’OAI a rendu un projet de décision le 3 mars 2011
prévoyant l’octroi d’une demi-rente d’invalidité du 1er octobre 2009 au 30
juin 2010. Il était constaté que l’assuré avait présenté une incapacité de
travail totale dans son activité de manœuvre aide-poseur dès le

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10 septembre 2008. Cependant, dès le 7 septembre 2009, l’intéressé avait
retrouvé une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (à savoir, port de charges répété de plus de
15 kg, montée et descente fréquente d’escaliers ou d’échelles, marche en
terrain irrégulier, position accroupie et à genoux ainsi que position
statique assise et debout prolongée sans pouvoir la modifier une fois par
heure), ouvrant le droit à une demi-rente dès le 1er octobre 2009 compte
tenu de la date de dépôt de la demande. Puis, une capacité de travail
totale était exigible dans une activité adaptée dès le 8 mars 2010. A cette
date, après comparaison des revenus, le degré d’invalidité n’était plus que
de 18 %, taux qui ne donnait pas droit à une rente et entraînait la
suppression de la demi-rente au 30 juin 2010. L’OAI a par ailleurs reconnu
à l’assuré le droit à une orientation professionnelle et un soutien dans ses
recherches d’emploi.
L’OAI s’est positionné le 17 octobre 2011 sur les objections de
l’assuré au projet précité puis a rendu, le 6 décembre 2011, une décision
reprenant la motivation dudit projet.
g) Par arrêt du 11 mars 2014, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a rejeté le recours interjeté par l’assuré le 24 janvier
2012 et a confirmé la décision rendue le 6 décembre 2011 par l’OAI (arrêt
AI 16/12 - 56/2014).
B. a) L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations
auprès de l’OAI le 14 septembre 2021, en faisant valoir l’aggravation de la
gonarthrose du genou droit. Il s’est prévalu d’un rapport établi le 11 juin
2020 par le Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, dont il ressort ce qui suit :
« Diagnostic :
• Gonarthrose [droite] post-traumatique.
Anamnèse :
Patient connu pour des interventions arthroscopiques sur son
ménisque externe [droit] (accident SUVA). Le patient a développé

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une gonarthrose [droite] pour laquelle il a vu le Dr M.________, lequel
propose la mise en place d’une [prothèse totale du genou droit].
Le patient m’est adressé pour un 2ème avis.
Monsieur Z.________ ne travaille plus depuis 2008. Il a touché une
rente de la SUVA de 15 % jusqu’en 2019. L’antalgie est faite de la
prise de Méfénacide et de Dafalgan. Des douleurs nocturnes au
niveau du genou [droit] sont mentionnées par le patient avec un
phénomène de déverrouillage au lever. Le périmètre de marche
atteint 30 à 45 minutes. Le patient se déplace avec une canne dans
la main [gauche] à l’extérieur.
Examen clinique :
Le patient marche avec une légère boiterie d’épargne à [droite]
dans la salle d’examen. En décubitus dorsal, le membre inférieur
droit présente un léger valgus alors que le membre inférieur gauche
paraît normo-axé. Les [membres inférieurs] sont de même longueur.
Le genou [droit] présente un épanchement intra-articulaire avec des
frottements au rabot rotulien. La mobilité est mesurée en flexion-
extension à 100-5-0° pour 130-5-0° à G. Le genou [droit] est stable
dans les plans frontal et sagittal.
Examen dans la norme des 2 hanches.
Bilan radiologique :
Ne disposant pas de radios plus récentes que 2009, j’ai effectué un
bilan radiologique des 2 genoux de face en charge, des 2 genoux de
profil et des rotules en axial : ces clichés montrent une gonarthrose
tri-compartimentale [droite] à prédominance externe.
Appréciation :
À mon sens, la gonarthrose [droite] actuelle est en relation avec les
interventions arthroscopiques du ménisque externe pratiquées dans
les suites d’un accident Suva.
Le genou [gauche] ne présente pas par ailleurs de gonarthrose
significative.
Je reste à disposition pour procéder à la mise en place de cette
prothèse du genou [droit]. Le patient reprendra contact avec moi
lorsque la situation assécurologique sera éclaircie. »
Dans le cadre de cette nouvelle demande de prestations, l’OAI
a encore reçu les pièces médicales suivantes :
- Les réponses suivantes, données le 2 avril 2019 par le Dr M.________
aux questions de la protection juridique de l’assuré :
« 1. Depuis quand soignez-vous notre assuré ? Depuis le 10.03.2010.

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2. Quels sont vos diagnostics ? Gonarthrose sévère à droite, à
prédominance externe.
3. Quels sont les [traitements] médicaux prescrits ? Proposition de
mise en place d’une prothèse totale du genou.
4. Comment la capacité de travail de notre assuré a-t-elle évoluée à
partir du 07.04.2008 dans son activité habituelle de manœuvre ?
Dans une activité adaptée ? Je n’ai jamais suivi régulièrement ce
patient que j’ai vu épisodiquement depuis 2010. A ma connaissance,
il n’a jamais été capable de reprendre une activité professionnelle
significative jusqu’à aujourd’hui.
5. Quelle est la capacité de travail de Mr Z.________ dans son activité
de manœuvre ? Je ne pense pas que ce patient puisse avoir une
activité professionnelle quelconque.
6. Quel[le]s sont les limitations fonctionnelles présentées par notre
assuré dans son activité de manœuvre ? Dans une activité
adaptée ? Une activité de manœuvre est impossible et je ne pense
pas qu’il soit possible non plus de trouver une activité adaptée.
7. Estimez-vous que l’état de santé du patient s’est péjoré depuis
2008 ? Oui, la gonarthrose s’est aggravée radiologiquement.
Cliniquement, il n’y a pas de modifications significatives depuis
2014.
8. Sa capacité de travail pourrait-elle évoluer à l’avenir ? Si oui, dans
quelle mesure et dans quel délai ? La situation du genou ne peut
que s’aggraver à l’avenir.
9. Pronostic ? Défavorable.
10. Partagez-vous l’avis de l’expert de la SUVA selon lequel il y
aurait une prédisposition constitutionnelle, que les troubles de notre
assuré résulteraient d’une arthropathie dégénérative si bien que
l’accident n’aurait que temporairement aggravé des problèmes de
santé évolutifs et que finalement 6 mois après l’accident, les
troubles à la santé de notre assuré ne seraient plus en lien avec
l’accident ? Si non, nous vous remercions de motiver votre
réponse. L’arthrose actuelle est certainement en relation avec les
interventions multiples qui ont été faites sur le ménisque externe. La
première de ces interventions a toujours été considérée comme
traumatique, d[u]e à une lésion méniscale attribuée à une entorse
survenue en avril 2008. Je ne pense pas que l’on puisse parler de
prédisposition constitutionnelle étant donné qu’il n’y a pas de
lésions significatives au niveau du genou [gauche] et que les lésions
du genou [droit] touchent essentiellement le compartiment externe
qui a été opéré à de multiples reprises. (…) »
- Un complément du 12 avril 2019, dans lequel le Dr M.________ a
exposé ce qui suit :

- 8 -
« J’ai revu ce patient le 08.04.2019 cliniquement et j’ai refait des
radiographies. Je désire apporter une petite correction à mon récent
rapport.
Cliniquement, l’épanchement et la synovite ont augmenté depuis
mars 2018. Il y a également une diminution de l’amplitude de la
flexion d’environ 10°. La flexion-extension est actuellement de
130°/5°/0° à [droite] contre 150°/0°/0° à [gauche].
Le contrôle radiologique montre une progression de l’arthrose du
compartiment externe, avec un interligne résiduel sur les clichés en
charge d’un peu plus d’un millimètre. Sur le cliché en charge des
deux genoux fait aujourd’hui, je peux vous confirmer qu’il n’y a pas
de signes significatifs au niveau du genou [gauche]. (…) »
- Un certificat établi le 4 octobre 2021 par le Dr G.________, médecin
généraliste traitant, attestant que son patient était toujours
souffrant et qu’il ne pouvait pas travailler.
b) Après avoir requis le point de vue du SMR lors de la
permanence du 23 novembre 2021, l’OAI a signifié son intention de
refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande par projet de décision
du 13 décembre 2021, au motif que l’examen du dossier n’avait montré
aucun changement depuis la dernière décision. Il a ajouté que, bien qu’il
fût décrit une aggravation sur le plan radiologique, le status clinique ne
s’était pas significativement modifié comparé à l’examen final de la CNA
en 2010. En effet, en 2010 la possibilité d’une prothèse du genou était
déjà évoquée, ce qui pouvait améliorer l’état de santé de l’assuré.
Malgré les objections formulées par l’assuré le 21 décembre
2021
– faisant valoir en substance qu’en l’absence de pose de la prothèse du
genou en 2010 la gonarthrose du genou droit s’était aggravée à tel point
qu’elle entrainait une impossibilité totale de travailler –, reprenant la
motivation de son projet, l’OAI a rendu le 27 avril 2022 une décision de
refus d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations.
c) Saisie d’un recours contre cette décision, la Cour des
assurances sociales l’a rejeté par arrêt du 15 décembre 2022 (AI 141/22 -
375/2022). Par arrêt du 7 juillet 2023, le Tribunal fédéral a rejeté le
recours déposé contre l’arrêt cantonal (TF 8C_29/2023).

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C. a) Le 25 septembre 2024, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations auprès de l’OAI en se référant à un rapport du 11
janvier 2024 établi à la demande de l’assuré par le Prof. W.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. La description de l’examen clinique auquel ce médecin a
procédé était la suivante :
« 78 cm /86 kg (BMI : 27.1 kg/m2). Marche avec une canne à
gauche. Monte les escaliers pas à pas, descente prudente pas
alternés. Marche impossible sur les pointes et sur les talons.
Accroupissement impossible. Rachis raide avec DOS à 60 cm ;
inclinaison D/G 20°/0/20° ; rotation D/G 20°/0/20°. Schober 12cm/15
cm. Le bassin est horizontal et le rachis est bien aligné. La
musculature paravertébrale lombaire reste contractée dans toutes
les positions. Les hanches ont une mobilité normale D/G : F/E
110/0/0 ; RI/RE 20°/0/30° ; AB/AD 30°/0/20°. Genou [droit] : F/E :
90°/5°/0, stable dans le plan sagittal avec un battement en
ouverture externe ++ dans le plan frontal ; épanchement et
épaississement synovial importants avec bourse sous-quadricipitale
sous tension. Creux poplité sous tension. Rabot rotulien douloureux
à la mobilisation, rotule stable. Interlignes interne et externe
douloureux. Genou [gauche] : F/E : 135°/0/0°, stable, pas
d'épanchement, discret rabot rotulien. Le membre inférieur droit est
axé en valgus et le membre inférieur [gauche] est normoaxé avec 2
travers de doigt intermalléolaire en position debout. Les pouls sont
palpables. Les ROT sont présents. Il n'y a pas de déficit de force aux
[membres inférieurs]. Périmètres : D/G cuisse (15 cm en dessus pôle
supérieur de la rotule) : 50 cm/51 cm ; Genou D/G : 45 cm / 43 cm ;
Jambe (mi-mollet) 42 cm / 42 cm. »
Ce médecin a rappelé que la CNA avait retenu, en 2011, une
capacité de travail entière dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes : évitement de charges supérieures à 15-20 kg, la
montée fréquente d’escalier/d’échelle, l’évitement de la marche en terrain
instable ou irrégulier ainsi que du travail à genou ou accroupi. Il a ajouté
que l’assuré n’avait, dans les faits, plus pu reprendre une activité
professionnelle depuis 2008 hormis une courte période d’essai
« inconclusif » de quelques semaines en 2009 chez son ancien employeur.
Selon le Prof. W.________, la situation avait beaucoup évolué depuis, le
genou droit restait douloureux avec un épanchement persistant et une
raideur, la flexion ne dépassait pas 90°. Les radiographies du 8 janvier
2024 confirmaient la quasi-disparition de l’interligne externe et la
valgisation progressive du genou droit causée par la perte du cartilage
articulaire du compartiment externe. Le traitement consistait en la

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médication suivante : Méfénacide, Condrosulf et Dafalgan, depuis 2008. Le
Prof. W.________ a relevé que plusieurs spécialistes en chirurgie
orthopédique envisageaient et recommandaient la pose d’une prothèse
totale de genou et ce depuis 2014. Il a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de status post contusion sévère et dérangement
interne du genou droit posttraumatique, status post méniscectomie
externe complète du 28 mai 2008, arthrose tricompartimentale post
traumatique du genou droit surtout du compartiment externe et status
post méniscectomie partielle du genou droit en 1996. Il a conclu que
l’assuré souffrait d’une gonarthrose posttraumatique aggravée par
l’accident du 7 avril 2008 qui lui avait causé une déchirure large du
ménisque externe et suivi d’une méniscectomie externe. L’indemnité pour
atteinte à l’intégrité devait être réévaluée à 30 %, la situation n’était pas
stabilisée, une indication à une prothèse totale de genou droit était posée.
L’incapacité de travail restait complète autant pour une activité adaptée
que pour l’activité habituelle.
b) Dans son compte rendu du 14 novembre 2024, la
permanence SMR a conclu qu’il n’y avait pas de nouveau traitement
médicamenteux antalgique (Dafalgan, Méfénacide), qui restait identique à
celui prescrit pendant le séjour de la S.________ en 2010 et selon le rapport
médical du 11 juin 2020 ; l’arthrose progressait, mais il s’agissait d’une
évolution naturelle de la pathologie ; une prothèse de genou était
recommandée mais il en était question depuis 10 ans sans qu’elle ne fût
mise en place ; au niveau clinique, on ne voyait guère de différence,
hormis la flexion un peu amoindrie du genou, mais ne justifiant pas que
l’assuré ne pût pas travailler à 50 % [sic] dans une activité adaptée ; il n’y
avait pas de modification significative justifiant l’entrée en matière.
c) Dans un projet de décision du 18 novembre 2024, l’OAI a
informé l’assuré de son intention de refuser d’entrer en matière sur la
nouvelle demande pour le motif que l’examen du dossier n’avait montré
aucun changement depuis la dernière décision. Il a reconnu que l’arthrose
progressait mais qu’il s’agissait de l’évolution naturelle de la pathologie.
L’utilisation d’une canne existait déjà lors de la précédente décision, ainsi

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que la recommandation d’une prothèse du genou droit qui n’avait
pourtant pas été posée. Il a ajouté que bien que la flexion du genou fût un
peu amoindrie, elle ne justifiait pas que l’assuré ne pût travailler à 50 %
[sic] dans une activité adaptée, tel que reconnu dans la décision du 6
décembre 2011. De plus le traitement médicamenteux antalgique était
identique à celui prescrit lors du séjour à la S.________ en 2010 et selon le
rapport du Dr V.________ du 11 juin 2020. Il n’y avait donc pas de
modification significative au niveau clinique.
Sous la plume de Me Jean-Michel Duc, l’assuré a déposé le
20 décembre 2024 des objections à l’encontre de ce projet de décision.
Dans un avis du 21 janvier 2025, le médecin du SMR a
comparé les situations présentes en 2011 et actuelles sur le plan clinique
et du point de vue du traitement. Il a constaté que, bien qu’il y ait eu une
aggravation radiologique de la gonarthrose, les éléments de comparaison
objectifs montraient un status clinique en 2010, 2011 et 2021 qui était
semblable à celui décrit par le Prof. W.________ en 2024 ; il en était de
même pour le traitement. La mise en place d’une prothèse de genou était
recommandée déjà en 2011 mais n’avait pas été réalisée. Le médecin du
SMR a ajouté que, certes l’assuré présentait une gonarthrose
tricompartimentale du genou droit qui s’aggravait au fil du temps, suivant
l’évolution naturelle d’une atteinte dégénérative articulaire, mais les
répercussions cliniques ne montraient pas de modification significative de
cette atteinte par rapport à 2010-2011. Dès lors, le rapport du
Prof. W.________ n’apportait pas d’élément médical en faveur d’une
aggravation objective de la situation clinique de l’assuré, et par là-même
de sa pleine capacité de travail dans une activité adaptée à des mesures
d’épargne des genoux.
d) Par décision du 27 janvier 2025, reprenant la motivation de
son projet, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations. Dans un courrier séparé du même jour, réputé faire partie
intégrante de sa décision, il a fait part de l’avis SMR précité et conclu que

- 12 -
la contestation n’avait pas apporté d’élément susceptible de remettre en
doute le bien-fondé de sa position.
D. Par acte du 3 mars 2025, Z.________, toujours représenté par
Me Duc, a interjeté un recours devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre cette décision, concluant à son annulation et au
renvoi de la cause à l’OAI afin qu’il entre en matière sur la demande de
prestations, avec suite de frais et dépens. Il a en outre requis l’assistance
judiciaire et la tenue d’une audience de débats publics. Il a fait valoir que
l’avis du SMR, dont il a critiqué la teneur, était insuffisant pour constater
que le recourant n’avait pas rendu plausible une modification de son état
de santé par rapport à la décision de 2011. Il s’est référé en particulier aux
rapports du Prof. W.________ du 11 janvier 2024 et du Dr V.________ du
11 juin 2020 pour établir la dégradation fonctionnelle du genou droit et a
mis en avant une progression décrite par le Dr D.________ en 2016 et par le
Dr M.________ en 2019. Il a ajouté que les pièces produites échappaient
désormais aux critiques émises par le Tribunal fédéral dans son arrêt du 7
juillet 2023 dès lors que l’incapacité de travail était confirmée
cliniquement.
Sur requête de la juge instructrice, l’OAI a produit l’intégralité
du dossier du recourant en date du 14 avril 2025.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

- 13 -
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]), le recours est
recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée par le recourant le 25
septembre 2024, singulièrement sur la question de savoir si ce dernier a
rendu plausible, eu égard aux pièces produites devant l’intimé, une
modification significative de l’état de fait qui justifierait un nouvel examen
de son cas depuis la dernière décision du 6 décembre 2011, confirmée par
arrêt du 11 mars 2014, statuant sur son droit aux prestations.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). La date de
l’éventuelle modification déterminante est arrêtée en fonction de l’art. 88a
RAI. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, l’ancien droit reste
applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau
droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
b) Dans le cas présent, la décision litigieuse du 27 janvier
2025 fait suite à la nouvelle demande déposée le 25 septembre 2024 par
le recourant. Le nouveau droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022 trouve
donc application.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le

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marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage
d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et
69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux
d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière.
Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux
d’invalidité est inférieur à 50 %.
5. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit
permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision de
refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à
répéter les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des
faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux

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prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et
5.2.3).
Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130
V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de la
personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas
le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de la personne assurée que le laps de temps qui s’est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une demande de révision, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative. Cette limitation du pouvoir
d’examen du juge ne s’applique toutefois pas si l’administration a omis
d’impartir un délai à la personne assurée pour produire les pièces
pertinentes auxquelles il s’était référé dans sa demande (ATF 130 V 64
consid. 5.2.5 et 6).

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6. a) En l’occurrence, l’office intimé n’est pas entré en matière
sur la nouvelle demande. Il faut donc se limiter à examiner si le recourant,
dans ses démarches auprès de l’office intimé jusqu’à la décision objet de
la présente procédure, a établi de façon plausible que son invalidité s’était
modifiée, en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de
la décision de refus d’entrer en matière du 27 janvier 2025 et les
circonstances prévalant à l’époque de la décision du 6 décembre 2011,
confirmée le 11 mars 2014 par la Cour de céans.
Il est relevé que la décision attaquée mentionne une fois par
erreur une capacité de travail de 50 %. Or, il est constant que la
comparaison a été effectuée avec la situation telle que présentée lors de
la décision du 6 décembre 2011, à savoir une capacité de travail de 100 %
dans une activité adaptée. Cette erreur manifeste ne modifie en rien
l’argumentation de l’OAI qui repose sur le dernier avis du SMR du
21 janvier 2025, lequel prend en compte une capacité de travail de 100 %
à titre de comparaison avec la situation actuelle. Elle n’a suscité aucun
doute auprès du recourant qui n’en a fait aucune mention.
Il est encore précisé que le recourant se prévaut
essentiellement d’une aggravation de l’état de son genou droit.
b) Comme relevé lors de l’examen de la précédente décision
de refus d’entrer en matière (arrêt de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal du 15 décembre 2022, confirmé par le Tribunal fédéral
le 7 juillet 2023), la situation ayant donné lieu à la décision de 2011 était
fondée sur les rapports de la S.________, notamment le rapport final du 20
juillet 2010 qui retenait en particulier les éléments suivants :
« Au status, on retient une boiterie antalgique à droite à la marche
avec un patient qui n’utilise presque pas son genou, le pliant à peine
à 30° et traînant sa jambe en abduction et rotation externe. Le
genou droit présente un épanchement modéré, et légèrement plus
chaud sans érythème cutané. La palpation est diffusément
douloureuse chez un patient ne se laissant pas examiner comme il
faut. L’amplitude active et de flexion-extension 110°-0-0°,
améliorable en passif à 120°-0-0° (autolimitée). Il n’y a pas de laxité
ligamentaire. A l’examen neurologique, le patient allègue une

- 17 -
hypoesthésie n’intéressant que tout le côté latéral de la cuisse
droite. Le reste du status neurologique est dans les normes.
Au plan radiologique, nous ne disposons pas de cliché bilatéral des
genoux récent. Nous complétons par un nouveau bilan radiologique
des deux genoux en comparatif. Les radiographies actuelles des
genoux confirment des signes de gonarthrose tricompartimentale
débutante prédominant au compartiment fémoro-tibial externe avec
dans ce compartiment une sclérose sous-chondrale et ostéophytose
avec malgré tout un bon espace cartilagineux.
Notre orthopédiste consultant estime qu’une hémiprothèse externe
ne réglera pas les douleurs antéro-internes et qu’une prothèse totale
du genou est une mesure disproportionnée par rapport aux images
IRM et aux images radiologiques, de plus dans un contexte
psychosocial délétère. Il propose de poursuivre le traitement
conservateur.
Au plan médicamenteux, nous poursuivons le traitement par
Chondrosulf associé à du Dafalgan et du Méfénacid. »
Avant de rendre la décision de refus de rente, l’intimé s’était
positionné sur les objections du recourant en relevant notamment que les
rapports du Dr M.________ des 8 et 29 avril 2011 différaient du constat
clinique des experts de la S.________ sur deux points : l’amplitude de la
flexion-extension du genou et la question de la mise en place d’une
prothèse totale du genou. Les degrés de flexion-extension tels que relevés
par le Dr M.________ étaient légèrement plus faibles. Néanmoins, aucun
élément précis dans le rapport de ce praticien ne permettait de retenir
que les limitations fonctionnelles telles que décrites par la S.________
pouvaient être insuffisantes, outre que la mesure de l’amplitude de la
flexion-extension pouvait être influencée par la compliance du patient lors
de l’examen. S’agissant de la divergence quant à la pose d’une prothèse
totale, elle demeurait sans incidence en l’espèce et n’aurait d’importance
que dans le cadre de l’examen de l’exigibilité d’une réduction du
dommage.
c) Afin de rendre plausible l’aggravation de son invalidité, le
recourant s’est référé à une expertise qui aurait été réalisée par le
Dr D.________ en 2016 à la demande de la CNA, qui n’est toutefois pas au
dossier et qu’il n’a pas produite. Il s’est ensuite prévalu des rapports du
Dr M.________ établis en 2019 et du Dr V.________ rédigé en 2020. Ces
rapports ont cependant d’ores et déjà fait l’objet d’un examen par la Cour

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de céans dans son arrêt du 15 décembre 2022, qui a considéré que ces
rapports médicaux ne rendaient pas plausible une aggravation de l’état de
santé du recourant. Cette appréciation a été confirmée par le Tribunal
fédéral dans son arrêt du 7 juillet 2023 (consid. 6.2.2, auquel il est
renvoyé).
S’agissant du rapport du Prof. W.________ du 11 janvier 2024,
produit à l’appui de la nouvelle demande, le médecin du SMR dans son
avis du 21 janvier 2025 a constaté que bien qu’il y ait eu une aggravation
radiologique de la gonarthrose, les éléments de comparaison objectifs
montraient un status clinique en 2010, 2011 et 2021 qui était semblable à
celui décrit par le Prof. W.________ en 2024.
Le recourant y a objecté que la flexion du genou droit était
passée de 100° à 90° avec une disparition quasi complète de l’interligne
externe, ce qui constituait un critère objectif d’aggravation. Or, comme le
Tribunal fédéral l’a déjà relevé dans son arrêt du 7 juillet 2023, une
augmentation de la synovite, une augmentation de l’épanchement (dont
l’ampleur n’a toujours pas été précisée) et une diminution de l’amplitude
de la flexion d’environ 10° ne suffisent pas à elles seules à rendre
plausible une modification de l’invalidité.
Le recourant a ajouté que le médecin avait constaté une
dégradation avancée du genou droit et des douleurs invalidantes qui ne
permettaient plus un travail même léger. Or ce constat d’aggravation
clinique n’est pas objectivé et le Prof. W.________, comme le Dr M.________
auparavant, n’a pas exposé concrètement en quoi l’aggravation de la
gonarthrose aurait une incidence sur les limitations fonctionnelles telles
que décrites dans la décision du 6 décembre 2011. Il est relevé que le
médecin du recourant avait déjà un avis divergent relatif à la capacité de
travail en 2011. A l’instar de ce qui ressort de l’arrêt du Tribunal fédéral
précité, il n’est toujours pas fait état de nouvelles limitations
fonctionnelles. Dans son rapport du 2 avril 2019, le Dr M.________ a au
demeurant observé que, cliniquement, il n’y avait pas de modifications
significatives depuis 2014. Quant au Prof. W.________, il a noté que la

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situation avait beaucoup évolué, le genou droit restant douloureux avec
un épanchement persistant et une raideur. On ne discerne pas de
péjoration dans ces constatations qui parlent davantage en faveur de la
persistance d’un état.
Quoiqu’en dise le recourant, le traitement antalgique est
également demeuré inchangé, ce qui n’indique pas une aggravation de
l’état.
Le recourant estime que la recommandation de la mise en
place d’une prothèse totale du genou montre une péjoration de son état.
Or, celle-ci était recommandée déjà en 2011 mais n’a pas été réalisée.
Encore une fois, comme le Tribunal fédéral l’a relevé dans son arrêt du 7
juillet 2023, l’indication actuelle à la pose d’une prothèse n’est pas
suffisante pour justifier une entrée en matière sur la nouvelle demande de
prestations.
A l’instar du SMR, il y a lieu de retenir que, certes l’assuré
présente une gonarthrose tricompartimentale du genou droit qui
s’aggrave au fil du temps, suivant l’évolution naturelle d’une atteinte
dégénérative articulaire, cependant les répercussions cliniques ne
montrent pas de modification significative de cette atteinte par rapport à
2010-2011. Dès lors, le rapport du Prof. W.________ n’apporte pas
d’élément médical en faveur d’une aggravation objective de la situation
clinique de l’assuré, et par là-même de sa capacité de travail dans une
activité adaptée à des mesures d’épargne des genoux.
En définitive, les rapports médicaux au dossier ne rendent pas
plausible une aggravation de l’état de santé du recourant depuis la
dernière décision. C’est donc à bon droit que l’intimé n’est pas entré en
matière sur la nouvelle demande de prestations.
7. a) Aux termes de l’art. 82 LPA-VD, l’autorité peut renoncer à
l’échange d’écritures ou, après celui-ci, à toute autre mesure d’instruction,
lorsque le recours apparaît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé

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(al. 1). Dans ces cas, elle rend, à bref délai, une décision d’irrecevabilité,
d’admission ou de rejet sommairement motivée (al. 2).
En l’occurrence, le recours est manifestement mal fondé. En
effet, la seule pièce nouvelle produite à l’appui de la nouvelle demande
consiste en un rapport du Prof. W.________ qui ne contient manifestement
pas les indications suffisantes requises et rappelées par le Tribunal fédéral
dans son précédent arrêt. Ainsi, le recours doit être rejeté en application
de l’art. 82 LPA-VD et la décision attaquée confirmée, sans autre échange
d’écriture.
b) Le recourant a sollicité la mise en œuvre de débats publics
au sens de l’art. 6 par. 1 CEDH (Convention européenne de sauvegarde
des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950
; RS 0.101).
Le juge peut s’abstenir de mettre en œuvre des débats publics
dans les cas prévus par l'art. 6 par. 1 phr. 2 CEDH, lorsque la demande est
abusive (chicanière ou dilatoire), lorsqu'il apparaît clairement que le
recours est infondé, irrecevable ou, au contraire, manifestement bien-
fondé ou encore lorsque l’objet du litige porte sur des questions
hautement techniques (ATF 141 I 97 consid. 5.1 ; TF 9C_59/2020 du 13
mai 2020 consid. 3.1 et les références citées).
En l’espèce, il résulte des considérations exposées ci-avant
que le recours est manifestement infondé. Partant, il n’y a pas lieu de
donner suite à la requête de débats publics formulée par le recourant.
c) L’assistance judiciaire est accordée, sur requête, à toute
partie à la procédure dont les ressources ne suffisent pas à subvenir aux
frais de procédure sans la priver du nécessaire, elle et sa famille, et dont
les prétentions ou les moyens de défense ne sont pas manifestement mal
fondés (art. 18 al. 1 LPA-VD). Le caractère manifestement mal fondé du
présent recours et son défaut prévisible de chance de succès commandent

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le rejet de l’assistance judiciaire (art. 61 let. f LPGA), indépendamment de
la situation financière dans laquelle se trouve le recourant.
d) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante qui succombe.
e) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours, manifestement mal fondé, est rejeté.
II. La décision rendue le 27 janvier 2025 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire déposée le 3 mars 2025 par
Z.________ est rejetée.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de Z.________.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour Z.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :