vd_gerichte · ZA24.020122 · 2024-11-28 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 56/24 - 127/2024
ZA24.020122
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 novembre 2024
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...] ([...]), recourant,
et
W.________, à [...], intimée.
_______________
Art. 4 LPGA ; 6 al. 1 et 2 LAA
402

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait en qualité de vétérinaire à 60 % depuis le 10 janvier 2022
auprès de P.________ à [...]. A ce titre, il était assuré obligatoirement contre
les accidents professionnels et non professionnels et contre les maladies
professionnelles auprès de W.________ SA (ci-après : W.________ ou
l’intimée).
Le 28 juillet 2023, l’assuré a été victime d’une « chute d’une
hauteur de 4,5 mètres » lors de la pratique de l’escalade à [...] (cf.
déclaration d’accident du 14 août 2023). A la suite de cet évènement, il a
ressenti des lombalgies. Il a dès lors consulté, le 10 août 2023, le
Dr F.________, spécialiste en neurochirurgie, lequel n’a décelé aucun signe
de radiculopathie, sauf une petite irradiation des fesses, relevant par
ailleurs un examen neurologique rassurant (cf. rapport du 8 septembre
2023). Une IRM (imagerie par résonance magnétique) de la colonne
lombaire effectuée le 11 août 2023 a montré, comparativement à des IRM
lombaires effectuées les 22 juillet et 12 octobre 2021, des discopathies
des trois derniers niveaux lombaires stables, sans conflit radiculaire L4
droite, et la persistance d’un contact discoradiculaire avec l’émergence de
la racine S1 droite, sans franc conflit (cf. rapport du 11 août 2023 du Dr
S.________, spécialiste en radiologie).
Le 18 août 2023, l’assuré a contacté W.________ afin d’éclaircir
les circonstances de l’accident. La notice téléphonique rédigée à cette
occasion faisait état notamment de ce qui suit :
« […] pour ne pas se mettre trop en danger il [l’assuré] est
descendu un bout et ensuite il a sauté sur des gros matelas qui se
trouvaient au sol (saut d’env. 3 mètres). M’explique qu’il pense
avoir fait une mauvaise réception sur les matelas. S’est blessé au
dos ».
Le 13 septembre 2023, en réponse à un « questionnaire LAA »
de W.________, l’assuré a indiqué, sous la rubrique « description détaillée
de l’accident », qu’il pratiquait de l’escalade de type « bloc », qu’il avait

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sauté sur des matelas de sécurité spécialisés pour ce type de pratique
(« crash pads ») avec une réception contrôlée sur les pieds et qu’une
pression dans le dos/lombalgie était ensuite apparue. Il a en outre répondu
par la négative à la question de savoir si un évènement particulier
(glissade, chute, choc, etc.) était survenu.
Par décision du 18 janvier 2024, W.________ a refusé de
prendre en charge les suites de l’évènement du 28 juillet 2023, estimant
que celles-ci n’étaient pas consécutives à un accident au sens de la loi dès
lors qu’aucune atteinte n’avait été portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire, et que l’atteinte survenue ne constituait par
ailleurs pas une lésion corporelle assimilée à un accident.
Par pli du 29 janvier 2024, l’assuré a fait opposition à
l’encontre de la décision précitée. Expliquant qu’il ne pensait pas qu’il
était nécessaire de décrire les faits de manière détaillée, il a précisé les
éléments suivants en lien avec l’évènement du 28 juillet 2023 :
« […], j’ai commencé l’ascension du bloc en question. En rentrant
dans les détails, j’étais au milieu de l’ascension, avec les 2 mains sur
une crête du rocher, le talon gauche haut, en appui sur une autre
prise. Le mouvement consiste à se lever sur le talon et la main
droite pour aller chercher une réglette verticale plus haut main
gauche et ainsi pouvoir monter le pied droit en carre externe au
niveau du talon gauche. Lors de l’exécution de ce mouvement, la
main gauche sur la réglette verticale n’a pas tenu et j’ai entamé une
chute indépendante de ma volonté vers les matelas de sécurité
étendus sur le sol au niveau du site de chute.
Dans la pratique de ce sport, nous apprenons à « contrôler » les
chutes pour essayer un maximum de tomber sur les pieds et non
pas sur le dos ou la tête ce qui serait particulièrement dangereux.
Lors de ma chute, j’ai heureusement réussi à me retourner pour
m’assurer de tomber sur les pieds. Malheureusement, malgré
l’environnement sécurisé et les réflexes m’ayant permis de me
retourner et tomber sur mes pieds, le choc a été relativement
violent et a instantanément provoqué une pression dans mon dos ».
Par décision sur opposition du 16 avril 2024, W.________ a
rejeté l’opposition de l’assuré. Elle a estimé que le fait de se retourner lors
d’une chute contrôlée pendant la pratique de l’escalade et de tomber sur
ses pieds ne pouvait être qualifié d’extraordinaire. Une telle action était de
surcroît dépourvue d’intensité et ne sortait pas du cadre de la vie

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courante, de sorte qu’elle ne saurait constituer un facteur extérieur. En
outre, le diagnostic de lombalgies, ressortant du dossier, ne constituait
pas une lésion assimilée à un accident.
B. Par acte du 7 mai 2024, T.________ a déféré la décision sur
opposition du 16 avril 2024 auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, concluant implicitement à son annulation. Il a pour
l’essentiel réitéré les explications relatives au déroulement de
l’évènement du 28 juillet 2023 – constitutif selon lui d’un accident – qu’il
avait fournies dans le cadre de son opposition.
Dans sa réponse du 18 juin 2024, l’intimée a conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 8 juillet 2024, le recourant a maintenu ses
conclusions. Il a exposé que l’intimée, dans son analyse, omettait toute la
première partie du déroulement de l’accident, à savoir que sa chute était
due au glissement de sa main lors d’un mouvement d’ascension. Or c’était
bien cet incident qui permettait de qualifier l’évènement litigieux
d’accident.
Par duplique du 19 août 2024, W.________ a derechef conclu au
rejet du recours. Le lâchage d’une prise avec réception sur le sol faisait
partie des risques inhérents à la pratique de l’escalade « en salle »,
activité se pratiquant dans des locaux équipés de tapis de sol afin
d’adoucir les chutes, de sorte que le facteur extérieur ne saurait être
qualifié d’extraordinaire.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les

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décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’événement du 28 juillet
2023 constitue un accident au sens des art. 4 LPGA et 6 al. 1 LAA, en
particulier si l’atteinte subie par le recourant est le résultat d’une cause
extérieure extraordinaire.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non
professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une
cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale
ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte,
son caractère involontaire, un facteur extérieur et le caractère
extraordinaire de ce facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre eux fasse
défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident (ATF
142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit
s’inscrire dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le
facteur extérieur extraordinaire.
b) Par facteur extérieur, il faut comprendre une cause externe
et non interne au corps humain (ATF 142 V 219 consid. 4.3.2 ; 139 V 327

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consid. 3.3.1 ; pour une casuistique : TF 8C_235/2018 du 16 avril 2019
consid. 6.2). Par ailleurs, le caractère extraordinaire de l’atteinte ne
concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur
lui-même. Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné des
conséquences graves ou inattendues. Il est considéré comme
extraordinaire lorsqu’il excède, dans le cas particulier, le cadre des
événements et des situations que l’on peut, objectivement, qualifier de
quotidiens ou d’habituels, autrement dit des incidents et péripéties de la
vie courante (ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 134 V 72 consid. 4.1.1 et 4.3.1
; 129 V 402 consid. 2.1 ; Stéphanie Perrenoud, in Anne-Sylvie
Dupont/Margit Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des
assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 25 ad art. 4).
L’existence d’un facteur extérieur extraordinaire générant un risque de
lésion accru doit être admise lorsqu’un geste quotidien représente une
sollicitation du corps plus élevée que ce qui est physiologiquement normal
ou psychologiquement contrôlé (Jean-Maurice Frésard/Margit Moser-
Szeless, L’assurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit,
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Vol. XIV, 3e éd., Bâle
2016, n° 88 p. 922).
c) En cas de lésions dues à des mouvements du corps,
l’existence d’un facteur extérieur extraordinaire est en principe admise
lorsque le déroulement naturel du mouvement est interrompu ou modifié
par un empêchement « non programmé », lié à l’environnement extérieur,
tel le fait de glisser, de s’encoubler, de se heurter à un objet ou d’éviter
une chute, ou encore lorsque la personne assurée exécute ou tente
d’exécuter un mouvement par réflexe pour rattraper un objet ou une
chute (ATF 130 V 117 consid. 2.1 ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid.
3.1 ; Perrenoud, op. cit., n° 30 ad art. 4 ; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n°
97 p. 923 s.).
d) S’agissant des lésions qui surviennent lors de la pratique
d’un sport, un événement accidentel doit être nié lorsque et dans la
mesure où le risque inhérent à l’exercice sportif en cause se réalise. En
d'autres termes, le caractère extraordinaire de la cause externe doit être

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réfuté si l'atteinte à la santé se produit alors que le sport est exercé sans
que survienne un incident particulier, la notion d’accident n’étant réalisée
que si l’exercice sportif se déroule autrement que ce qui est prévu (TF
8C_719/2019 du 5 novembre 2020 consid. 3.2 et la référence ;
Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 100 p. 925 s. ; Perrenoud, op. cit., n° 30
ad art. 4).
4. a) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres

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possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
c) En présence de deux versions différentes et contradictoires
d’un état de fait, la préférence doit être accordée en général à celle que la
personne assurée a donnée alors qu’elle en ignorait peut-être les
conséquences juridiques (règle dite des « premières déclarations »), les
explications nouvelles pouvant être consciemment ou non le fruit de
réflexions ultérieures (ATF 142 V 590 consid. 5.2 ; 121 V 45 consid. 2a ; TF
8C_238/2018 du 22 octobre 2018 consid. 6).
5. En l’espèce, l’intimée considère que l’évènement du 28 juillet
2023 n’est pas constitutif d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA, faute de
cause extérieure extraordinaire. De son côté, le recourant estime que
cette condition est remplie dans la mesure où sa chute du bloc d’escalade
résulte d’une perte d’équilibre causée par une glissade de sa main lors
d’un mouvement d’ascension.
Cela étant, il est nécessaire, dans un premier temps, de
déterminer le déroulement exact de l’évènement du 28 juillet 2023. A cet
égard, il sied de relever que la déclaration d’accident du 14 août 2023,
remplie par l’employeur, fait uniquement état d’une chute d’une hauteur
de 4,5 mètres sans autre précision. Estimant que cette description du
déroulement de l’accident n’était pas tout à fait correcte, le recourant a
contacté l’intimée le 18 août 2023 aux fins de clarification. Selon la notice
téléphonique rédigée à cette occasion par l’intimée, le recourant a déclaré
être « descendu un bout », afin de ne pas se mettre trop en danger, et a
ensuite « sauté [saut d’environ 3 mètres] sur des gros matelas qui se
trouvaient au sol ». L’on comprend de cette description – dont la teneur
n’a au demeurant pas été remise en cause par le recourant – que ce
dernier a de son propre chef décidé de sauter du bloc d’escalade.
D’ailleurs, dans ses réponses au « questionnaire LAA » de l’intimée, sous
la rubrique « description détaillée de l’évènement », il a fait état d’un
« saut » (et non pas d’une chute) sur des matelas de sécurité et d’une

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réception contrôlée sur les pieds, ce qui tend à confirmer que le recourant
n’a pas chuté involontairement du bloc d’escalade. C’est d’autant plus vrai
que l’intéressé, dans ce même questionnaire, a répondu par la négative à
la question de savoir si un évènement particulier était survenu (glissade,
chute, choc, etc.), démontrant ainsi qu’aucune circonstance particulière
n’est intervenue, ni durant la phase de descente, ni lors de la réception
sur les matelas de sécurité. Le recourant argue, dans le cadre de son
opposition, puis dans son acte de recours, que lors d’un mouvement
d’ascension, sa main gauche, alors posée sur une « réglette verticale »,
n’a pas tenu, respectivement a glissé, lui faisant perdre l’équilibre et
entraînant une chute indépendante de sa volonté sur les matelas de
sécurité, précisant par ailleurs qu’il avait réussi à se retourner durant sa
chute afin de tomber sur les pieds. Ce faisant, le recourant n’apporte
toutefois pas seulement des précisions à ses précédentes déclarations
mais s’en écarte radicalement. En fin de compte, pour juger de l’existence
d’une cause extérieure extraordinaire, il y a lieu en l’occurrence de se
fonder sur les premières déclarations du recourant et de retenir que ce
dernier, alors qu’il se trouvait sur le bloc d’escalade, est légèrement
descendu – vraisemblablement pour diminuer sa distance par rapport au
sol – et a ensuite volontairement sauté sur les tapis de sécurité qui se
trouvaient au sol. Dans ces circonstances, force est de reconnaître que
l’existence d’une cause extérieure extraordinaire fait défaut.
6. a) En l’absence d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA, il y a
lieu d’examiner si les lésions subies ne constitueraient pas des lésions
assimilées à un accident au sens de l’art. 6 al. 2 LAA (ATF 146 V 51 consid.
9.1 ; TF 8C_459/2019 du 11 septembre 2020 consid. 5.1).
b) Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAA, l’assurance-accidents alloue
aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant
qu’elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l’usure ou à une
maladie : les fractures (let. a) ; les déboîtements d’articulations (let. b) ; les
déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ; les
élongations de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les
lésions de ligaments (let. g) ; les lésions du tympan (let. h). Lorsqu’une

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telle lésion est constatée à la suite d’un événement même banal,
l’assurance-accidents est en principe tenue de prester ; la preuve que
l’atteinte a été causée par un facteur extérieur extraordinaire, au sens de
l’art. 4 LPGA, n’est pas nécessaire. L’assurance-accidents est toutefois
libérée de son obligation de prester s’il est établi, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que la lésion est due à plus de 50 % à une
atteinte maladive ou dégénérative (ATF 146 V 51 consid. 8.6 ;
TF 8C_13/2021 du 6 septembre 2021 consid. 2.2).
c) En l’occurrence, le Dr F.________ a, dans son rapport du
8 septembre 2023 relatif à la consultation du 10 août 2023, retenus des
lombalgies. Il n’a constaté aucun signe de radiculopathie, sauf une petite
irradiation sur les fesses, et l’examen neurologique était rassurant. L’IRM
de la colonne lombaire effectuée le 11 août 2023 à la demande du
Dr F.________ a quant à elle uniquement mis en évidence, comparativement
à des IRM lombaires effectuées les 22 juillet et 12 octobre 2021, des
discopathies des trois derniers niveaux lombaires stables, sans conflit
radiculaire L4 droite, et la persistance d’un contact discoradiculaire avec
l’émergence de la racine S1 droite, sans franc conflit. Ainsi, force est de
constater que le recourant ne présente aucune atteinte figurant dans la
liste de l’art. 6 al. 2 LAA.
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision querellée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

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I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 16 avril 2024 par
W.________ SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- T.________, à [...] ([...]),
- W.________ SA, à [...],
- Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :