vd_gerichte · ZD24.020775 · 2025-09-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 145/24 - 278/2025
ZD24.020775
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 septembre 2025
__________________
Composition : M. TINGUELY, président
MM. Piguet et Wiedler, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A._____________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) A._____________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en
[...], de nationalité espagnole, marié et père de deux enfants majeurs, est
établi en Suisse depuis le mois de mai [...] après avoir principalement vécu
entre l’[...], la [...] et la [...], pays dans lesquels il a exercé différentes
activités professionnelles (carrossier, agent de sécurité, vendeur ambulant
de vêtements, chauffeur-livreur notamment).
En dernier lieu, depuis le 6 juin 2017, l’assuré était employé en
qualité de monteur en sanitaire et chauffage auprès de la société
D.________ SA.
Le 23 août 2018, l’assuré a été victime d’un accident de la
circulation lors duquel le véhicule qu’il conduisait a été embouti par le
véhicule qui le suivait. À cette suite, il a ressenti des douleurs lombaires,
mais a néanmoins poursuivi l’exercice de son activité professionnelle
jusqu’au 12 octobre 2018, date depuis laquelle il se trouve en incapacité
de travail.
Le cas a initialement été pris en charge par la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (CNA). Par décision du 22 février
2019, cette dernière a néanmoins mis fin à ses prestations le 24 février
2019, considérant que le canal lombaire étroit et la hernie discale que
l’assuré présentait n’étaient pas en rapport de causalité avec l’accident du
23 août 2018.
b) Le 19 juin 2019, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (mesures professionnelles/rente)
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) en raison des douleurs persistantes depuis
l’accident de la circulation du 23 août 2018.
Par communication du 15 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré
qu’il prenait en charge une mesure d’intervention précoce (sous forme de

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trois modules) auprès d’E.__________ SA, à [...], du 22 juillet 2019 au
11 janvier 2020.
Dans un rapport du 8 novembre 2019, le Dr H.________,
spécialiste en neurologie, a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité
de travail, d’hyperprotéinoarchie à 614, sans bande oligoclonale et index
IgG LCR négatif, d’hyper-signal T2 du cordon médullaire à l’étage D4-D5,
en position paramédiane gauche, de trouble moteur du membre inférieur
gauche (d’installation progressive depuis septembre 2018) d’origine
pyramidale, de crampes des membres inférieurs à prédominance droite,
d’hypoesthésie diffuse du membre inférieur gauche et prédominance de la
face antéro-latérale de la cuisse gauche, et de niveau sensitif dorsal avec
hypoesthésie tactoalgique de l’hémi-tronc gauche dès D5-D7. Ce médecin
évaluait la capacité de travail de l’assuré dans l’activité habituelle comme
nulle depuis le 12 octobre 2018, avec une reprise à mi-temps du 1er au
15 juin 2019. Les limitations fonctionnelles étaient décrites comme suit :
pas de port de charges lourdes, pas de travail de force, alternance de la
position assis/debout, diminution du périmètre de marche et pas de
marche en terrain irrégulier.
Dans un rapport du 15 novembre 2019, la personne en charge
du suivi de l’assuré auprès d’E.__________ SA a conclu à l’impossibilité de
poursuivre la mesure en « Phase 2 » en raison de l’état de santé défaillant
du bénéficiaire.
Par communication du 20 janvier 2020, l’OAI a informé l’assuré
qu’à la suite de l’interruption de la mesure d’orientation et de stages dans
une activité adaptée dont il avait bénéficié, et lors de laquelle il ne s’était
pas senti apte à s’engager, d’autres mesures n’étaient pas envisageables,
si bien que l’instruction de son dossier se poursuivait.
Dans un rapport du 15 octobre 2020, le Dr C.________,
spécialiste en médecine interne générale, a fait part de la volonté de
l’assuré de pouvoir reprendre le travail malgré la faiblesse et les douleurs
touchant ses membres inférieurs. Reprenant les éléments déjà connus au

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dossier, ce médecin évaluait la capacité de travail de l’assuré comme nulle
depuis le 12 octobre 2018 dans l’activité habituelle. Il n’était pas en
mesure de se prononcer sur la capacité de travail de l’intéressé dans une
activité adaptée à sa formation et à ses capacités intellectuelles.
Par avis du 4 janvier 2021, le SMR (Service médical régional de
l’assurance-invalidité) a indiqué que dans la situation de l’assuré qui
présentait une atteinte médullaire entraînant des troubles sensitivo-
moteurs des membres inférieurs, il était clair que sa capacité de travail
dans l’activité habituelle était nulle. La capacité de travail de celui-ci dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par le
neurologue était probablement entière.
Dans un rapport du 21 janvier 2021, le Dr H.________ a repris
les diagnostics déjà connus et a décrit une situation stable, avec la
persistance de crampes douloureuses multifocales des membres
inférieurs.
Par avis du 29 janvier 2021, le SMR a, au vu des derniers
renseignements récoltés au dossier, proposé de mettre en œuvre une
expertise neurologique.
Dans un rapport d’expertise du 2 juin 2021, le Dr V.________,
spécialiste en neurologique auprès du centre d’expertises médicales
J.________ SA, a posé les diagnostics incapacitants de pathologie du
système nerveux périphérique d’évolution rapide (suspicion de chorée
fibrillaire de Morvan) et de status après libération de canal lombaire étroit
et de compression L3 gauche le 29 mars 2019. Cet expert a évalué la
capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle comme nulle
depuis novembre 2018. Dans une activité adaptée (travail assis avec place
de travail ergonomique), la capacité de travail de l’expertisé était
également nulle depuis octobre 2019, en raison de la dégradation des
fonctions nerveuses signalée par le neurologue traitant (Dr H.________) le 8
novembre 2019.

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Par avis du 12 juillet 2021, le SMR a relevé que, selon
l’expertise précitée, il existait une dégradation progressive neurologique
nécessitant des investigations neurologiques thérapeutiques en raison de
suspicion de Chorée fibrillaire de Morvan en sorte qu’un diagnostic
étiologique devait être effectué. Il était proposé une révision à une année.
Par avis du 13 juillet 2021, le SMR a constaté que, selon le
rapport du Dr H.________ du même jour, il n’existait pas d’indice d’une
nouvelle maladie évolutive grave chez l’assuré. L’instruction du dossier
devait se poursuivre.
Le 12 août 2021, l’OAI a réceptionné le dossier médical de
l’I._________, faisant état d’une hospitalisation de l’assuré entre le 28
décembre 2020 et le 31 décembre 2020, effectuée pour disposer d’un
second avis sur les troubles neurologiques des membres inférieurs,
d’étiologie peu claire. La capacité de travail de l’assuré était nulle dans
son activité habituelle, mais éventuellement de 100 % dans une activité
adaptée.
Dans un rapport du 25 août 2021, le Dr O._______, spécialiste
en neurologie, a indiqué avoir vu en consultation l’assuré à une seule
reprise le 29 juin 2021. Posant les diagnostics de crampes aux membres
inférieurs avec des douleurs neuropathiques et une parésie du releveur du
pied droit (depuis le 17 octobre 2018) et de syndrome du canal carpien
bilatéral (depuis le 29 juin 2021), ce médecin a conclu à une capacité de
travail de l’assuré nulle dans son activité habituelle, sans toutefois se
prononcer sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacité de travail de
l’intéressé dans une activité adaptée. Il était noté un suivi de l’assuré
effectué par les neurochirurgiens du CHUV.
Par avis du 22 octobre 2021, le SMR a relevé que, depuis
l’expertise du Dr V.________, la situation n’était objectivement toujours pas
claire, une aggravation de l’état de santé de l’assuré n’ayant pas été mise
en évidence. L’instruction devait se poursuivre.

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Aux termes d’un rapport du 3 janvier 2022, la Dre X.________,
médecin-assistante à l’I._________, a fait part d’un état clinique stable et
d’investigations complémentaires par électrophysiologie et imagerie (IRM)
effectuées, mais sans aucune étiologie somatique susceptible d’expliquer
la symptomatologie sensitivomotrice des membres inférieurs. Selon ce
médecin, une activité adaptée sans effort pourrait être envisageable dont
l’étendue devait être décidée au cours d’un essai de travail.
Par avis du 13 janvier 2022, le SMR a retenu qu’il se trouvait
devant la situation d’un assuré qui se plaignait de troubles
sensitivomoteurs des membres inférieurs. Ni le CHUV ni l’I._________
n’avait toutefois retrouvé une cause somatique expliquant la
symptomatologie. Il était conclu à un trouble fonctionnel neurologique
d’allure somatoforme. Pour sa part, l’I._________ concluait qu’une activité
adaptée était théoriquement réalisable, mais sans en définir le taux.
Dans un rapport du 10 mars 2022, le Dr H.________ a indiqué
que si l’assuré pourrait présenter une certaine capacité de travail en
l’absence de travail manuel, d’efforts physiques, avec nécessité de faire
des pauses en raison du syndrome douloureux, il n’était toutefois pas
évident d’imaginer une activité professionnelle « adaptée » dans laquelle
l’intéressé présenterait un rendement satisfaisant sur le marché du travail.
Après avoir complété l’instruction médicale par l’apport de
renseignements supplémentaires recueillis auprès des médecins consultés
par l’assuré (rapports des 9 mai 2022 et 10 octobre 2022 de la Dre
S.________, spécialiste en rhumatologie ; rapport du 6 juin 2022 de la Dre
K.________, spécialiste en médecine générale ; rapport du 13 juin 2022 et
courrier rectificatif du 1er septembre 2022 du Dr H.________), l’OAI les a
soumis au SMR qui a noté un bilan rhumatologique négatif pour une
atteinte du tissu conjonctif et une extension aux membres supérieurs
retenues par le Dr H.________ (avis SMR des 27 juillet 2022 et 8 novembre
2022).

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Par avis du 3 février 2023, après avoir fait le point de situation,
le SMR a estimé nécessaire de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire (rhumatologie, neurologie, médecine interne et
psychiatrie).
Le 27 mars 2023, l’OAI a confié cette évaluation au centre
d’expertises médicales R.________ SA, à [...] (ci-après : R.________). Dans
leur rapport d’expertise du 6 juillet 2023, les experts ont retenu de
manière consensuelle que la capacité de travail de l’assuré dans son
activité habituelle était nulle depuis octobre 2018. Dans une activité
adaptée, sa capacité de travail était de 100 % depuis toujours sauf durant
six semaines de période péri-opératoire en mars 2019. Les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes : pas de positions répétées en porte-à-
faux, pas de port répété de charge supérieure à cinq kilos, pas de position
statique debout ou assis prolongée avec changement possible de position
toutes les trente minutes.
Par avis du 14 juillet 2023, le SMR a validé le caractère
probant du rapport d’expertise du R.________ du 6 juillet 2023.
Par projet de décision du 17 juillet 2023, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations (mesures
professionnelles et rente d’invalidité), aux motifs qu’au terme du délai
d’attente d’un an depuis le début de ses problèmes de santé, soit le 12
octobre 2019, bien qu’il présentait une incapacité de travail totale dans
son activité antérieure d’installateur sanitaire, une pleine capacité de
travail était reconnue dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles (pas de positions répétées en porte-à-faux, pas de port
répété de charge supérieure à cinq kilos, pas de position statique debout
ou assis prolongée avec changement possible de position toutes les trente
minutes). Le revenu d’invalide auquel il pourrait prétendre (64'700 fr. 23)
étant supérieur au revenu qu’il aurait pu réaliser en bonne santé en 2019
(64'127 fr. 70), l’assuré ne subissait aucun préjudice économique et le
droit à la rente n’était dès lors pas ouvert. S’agissant des mesures

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professionnelles, le manque à gagner durable n’étant pas de 20 % au
moins, le recourant n’y avait également pas droit.
Le 14 [recte : 4] septembre 2023, l’assuré a indiqué qu’il
s’opposait au projet de décision précité. Par la suite, il a produit les pièces
médicales suivantes :
- un rapport du 9 octobre 2023 du Dr H.________, lequel a indiqué soutenir
l’assuré dans sa contestation s’agissant de la prise en compte d’une
capacité de travail de 100 % ;
- un rapport du 10 octobre 2023 du Dr W.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, suivant l’assuré depuis janvier 2023, et qui
a indiqué que son patient présentait un état dépressif d’intensité moyenne
à sévère et un trouble de la personnalité alors décompensé dans un
contexte vécu comme rejetant et humiliant ; les caractéristiques de sa
personnalité jouaient un rôle majeur dans la situation et rendaient plus
qu’improbable une reprise d’activité professionnelle, ce qui justifiait une
réévaluation sur ces points en particulier ;
- un rapport du 8 décembre 2023 des Drs U.________ et B.________,
respectivement médecin associé et cheffe de clinique adjointe du
Département de psychiatrie à l’Hôpital de [...], en lien avec
l’hospitalisation de l’assuré auprès de cet établissement du 22 au 24 août
2023, sur un mode volontaire, consécutive à une altercation le jour même
avec deux cyclistes et dans le contexte d’idéations suicidaires actives
après réception du projet de décision de l’OAI et du refus de Procap de le
représenter pour la suite de la procédure. On extrait le passage suivant de
ce rapport médical :
“Synthèse - Discussion et évolution
Le patient est adressé pour une consultation psychiatrique
d’urgence durant la garde par le service d’urgence somatique de [...]
dans un contexte de crise suicidaire. Le patient se trouve en
difficulté face à la gestion de cette période par ses propres moyens,
malgré une prise en charge au long cours adaptée ainsi que la
présence d’un traitement médicamenteux. Étant donné le manque
actuel de ressource, le patient est hospitalisé en urgence à l'hôpital

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de [...] pour un accompagnement de la crise suicidaire, adaptation
de la stratégie thérapeutique médicamenteuse ainsi qu’une prise en
charge sociale, ce que le patient accepte sans négociation.
Le patient a été admis pour la prise en charge d'un risque auto et
hétéro-agressif dans un contexte d'épisode dépressif sévère
évoluant depuis 5 ans lors d'un accident avec séquelles impactant
sa capacité de travail et s'aggravant depuis quelques jours après la
décision négative de l'AI à sa demande de rente. Le patient décrit
une asthénie, une anhédonie, un sentiment de tristesse et de honte
ainsi qu'un important vécu d'injustice et d'impuissance "je me bats
contre des moulins de vent", une irritabilité avec la peur de
réactions impulsives, un manque de concentration et des oublis ainsi
que des troubles de sommeil avec des difficultés d'endormissement
suite à la présence de ruminations anxieuses et une hyperphagie
(jusqu'à épisodes de boulimie). Il est suivi depuis le début de l'année
par le Dr W.________ bi-hebdomadaire, il explique avoir refusé un
traitement anti-dépresseur par peur des effets secondaires et avoir
accepté du Trittico prescrit par son médecin traitant. Il rapporte des
idées suicidaires scénarisées. "J'ai réfléchi à plusieurs reprises à la
manière dont je pourrais me tuer", "Je sais comment m'y prendre. Je
ne veux pas que ma famille me découvre, donc le suicide ne peut
pas être par pendaison. Ce serait un accident de voiture que je
provoquerais"."Je ne veux blesser personne", "Une sortie de route
dans des routes de montagne", "Je pense qu'ils ne souffriront qu'une
seule fois si je suis mort, alors qu'en ce moment je suis un fardeau
pour eux." Monsieur A._____________ dit que si bien cela ne le
"dérangerait pas" de mourir actuellement, il n'a pas de velléité de
passage à l'acte et il tient à sa famille. Il est dans une demande
d'aide.
A l’admission, nous avons donc initié un traitement médicamenteux
de Cymbalta 30 mg. L’évolution est favorable, le patient pouvant
s'apaiser, prendre du recul de sa situation et re-organiser ses
priorités vitales.
Les éléments cliniques et anamnestiques ont permis d’évoquer le
diagnostic d'épisode dépressif sévère.
L'épouse a été rencontrée le 24.08.2023 et monsieur [a] pu évoquer
son état et ses idées suicidaires ainsi que son sentiment d'inutilité et
de poids pour sa famille. L'épouse a valorisé son rôle actuel dans la
famille. Nous avons convenu d'un retour à domicile le même jour. Le
patient a RDV chez son médecin traitant le 11.09.23, en attendant le
retour de vacances de son psychiatre, monsieur sera pris en charge
par l'AOC [Unité d’accueil, d’observation et de crise] avec un rendez-
vous le 5 septembre 2023.”;
- une lettre de sortie du 18 janvier 2024 de l’Hôpital psychiatrique de [...],
attestant d’une hospitalisation de l’assuré de courte durée et d’une
évolution favorable.

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Interpellé dans l’intervalle par le SMR (questionnaire du
20 février 2024), le Dr W.________ lui a répondu le 21 mars 2024 en faisant
part d’une évolution médiocre à la suite d’une nouvelle intervention
chirurgicale sans effet sur le genou de l’assuré qui n’avait fait que le
décourager encore plus. Les limitations fonctionnelles se rapportaient à
une perte d’intérêt et de motivation, une fatigue, une obnubilation par les
ruminations incessantes et des difficultés de concentration et d’attention
ainsi qu’un stress relationnel marqué, susceptible de conduire à des
mouvements marqués d’anxiété ou d’agressivité. Le psychiatre traitant
évaluait la capacité de travail résiduelle de l’assuré de l’ordre de 10 – 20
%, même dans une activité adaptée.
Après avoir recueilli le point de vue du SMR (avis du 10 avril
2024), l’OAI s’est déterminé le même jour sur le courrier de l’assuré daté
du 14 septembre 2023, en ce sens qu’il considérait que cette contestation
ne lui apportait aucun élément susceptible de mettre en doute le bien-
fondé de sa position qui se fondait sur l’expertise pluridisciplinaire du
R.________. Il ajoutait que son projet de décision du 17 juillet 2023 reposait
sur une instruction complète sur le plan médical et économique, et était
conforme en tous points aux dispositions légales. Il devait donc être
entièrement confirmé.
Par décision du 10 avril 2024, l’OAI a entériné son projet de
décision rejetant la demande de prestations de l’assurance-invalidité
déposée le 19 juin 2019 par l’assuré.
B. Par acte du 13 mai 2024, A._____________ a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Canton de Vaud contre la décision
précitée en concluant implicitement à son annulation, au motif que cette
décision ne tiendrait pas compte de son état de santé détérioré, ni de sa
souffrance quotidienne autant physique que morale. Il a demandé
également le bénéfice de l’assistance judiciaire dès lors qu’il n’avait pas
de revenu et qu’il était soutenu par l’aide sociale.

- 11 -
Par décision du 16 mai 2024, A._____________ a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 13 mai 2024. Il était
exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires, sans être tenu de
payer une franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 17 juin 2024, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée.
Le 24 juin 2024, Me David Métille a annoncé représenter le
recourant en sollicitant l’extension de l’assistance judiciaire, soit la prise
en charge de ses honoraires à compter du 17 juin 2024.
Par décision du 26 juin 2024, Me Métille a été désigné comme
avocat d’office du recourant à compter du 17 juin 2024 dans la présente
procédure.
Dans sa réplique du 16 août 2024, le recourant, par Me Métille,
a conclu principalement à la réforme de la décision du 10 avril 2024 de
l’OAI en ce sens qu’une rente entière d’invalidité, basée sur un taux
d’invalidité de 100 %, lui soit allouée dès le 1er novembre 2019.
Subsidiairement, il a demandé l’annulation de la décision et le renvoi de la
cause à l’OAI pour qu’il procède à une expertise aux plans psychiatrique et
neurologique. Il a ajouté être disposé à se soumettre à une nouvelle
expertise si la Cour devait constater la nécessité d’une telle mesure
d’instruction. Sous bordereau de pièces joint à son écriture, le recourant a
produit :
- un rapport du 16 juillet 2024 du Dr W.________, répétant que l’état
dépressif actuel de l’assuré était important et qu’il correspondait à un état
dépressif majeur d’intensité moyenne à sévère, le tout compliqué par la
personnalité de l’intéressé dont les défenses rigides étaient totalement
dépassées dans ce contexte. L’état de santé était relativement stable et
médiocre, malgré le traitement. Les symptômes dépressifs et le
fonctionnement de l’assuré rendaient, du point de vue de son psychiatre,
illusoire une reprise d’activité professionnelle. Selon le Dr W.________,

- 12 -
l’expertise pluridisciplinaire du R.________ semblait sous-estimer la gravité
et la durée des symptômes dépressifs et elle ne tenait pas compte de la
personnalité du recourant. Par ailleurs, les idées suicidaires s’inscrivaient
dans un contexte dépressif dont l’intensité était supérieure à celle retenue
par l’expertise ;
- un rapport du 18 juillet 2024 du Dr H.________, lequel a repris l’ensemble
de la symptomatologie douloureuse du recourant et a fait part de son
désaccord avec l’expertise pluridisciplinaire du R.________. Ce médecin
évaluait pour sa part la capacité de travail résiduelle du recourant entre 0
et 30 % dans une activité adaptée, respectant l’absence de travail
physique, nécessitant la marche ou le maintien en position assise ou
debout de façon prolongée, le travail de l’équilibre moteur, le port de
charges lourdes, les mouvements d’hyperflexion et d’hyperextension sur
la commune lombaire. Le Dr H.________ ajoutait que cette capacité
résiduelle ne correspondait à aucune activité sur le marché du travail.
Dans sa duplique du 19 septembre 2024, l’OAI a confirmé sa
position dans le sens du rejet du recours et du maintien de la décision
querellée. Il a produit un avis SMR du 12 septembre 2024, selon lequel il
n’existait pas d’éléments médicaux nouveaux dans les rapports produits
par le recourant à l’appui de sa réplique du 16 août 2024.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, bien que la décision litigieuse ait été
rendue en 2024, elle fait suite à une demande de prestations déposée le
19 juin 2019, de sorte que le droit éventuel au versement de la rente
existerait dès le 1er décembre 2019. Le droit à une rente est ainsi régi par
les dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31
décembre 2021, auxquelles il sera fait référence dans le cadre du présent
arrêt.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution

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résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
5. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la

- 15 -
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

- 16 -
c) S’agissant de la valeur probante des rapports médicaux, on
rappellera que, selon la jurisprudence, le tribunal peut accorder une pleine
valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le cadre d'une
procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps
qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135
V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/bb). En effet, au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4), on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et
procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitants ont une opinion distincte de celle exprimée par les
experts. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état
d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de
l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les
conclusions de l'expertise (ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; TF 8C_409/2023 du
15 avril 2024 consid. 3.3 et les références citées).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants,
le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 9C_660/2024 du 27 juin 2025 consid. 5.2 ; TF
9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 et les références citées).
7. En l’espèce, le recourant conteste la valeur probante du
rapport de l’expertise pluridisciplinaire du R.________, singulièrement ses
volets neurologique et psychiatrique, étant relevé que l’intimé s’est fondé
sur cette expertise pour en déduire que le recourant disposait encore
d’une capacité de travail dans une activité adaptée.

- 17 -
a) Sur le plan formel, le rapport d’expertise pluridisciplinaire
au dossier remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d’un tel document (cf. consid. 6b supra). Il est
basé sur des examens approfondis (des entretiens ont eu lieu les 8, 9 et
24 mai 2023) et repose sur des investigations circonstanciées du cas.
S’ouvrant dans chaque discipline examinée par une anamnèse, le rapport
d’expertise décrit le contexte médical et assécurologique déterminant (sur
la base de la prise en compte par les quatre experts de l’ensemble du
dossier médical mis à leur disposition), examine les plaintes exprimées par
le recourant, relate le status, de même qu’il rend compte des observations
cliniques effectuées et répond par ailleurs de manière ciblée aux questions
complémentaires de l’administration. Il en ressort que la capacité de
travail et son évolution dans le temps ont été appréciées sur la base
d’éléments médicaux objectifs (examens approfondis du dossier médical,
anamnèses détaillées, status complets et diagnostics répondant à la
classification internationale de l’Organisation mondiale de la santé avec
limitations fonctionnelles et ressources examinées en s’inspirant de la
structure définie par la Mini CIF-APP), conduisant à une discussion
nuancée, pertinente et argumentée du cas d’espèce. Le recourant ne peut
dès lors pas être suivi lorsqu’il soutient que l’approche des experts aurait
été superficielle. Bien au contraire, l’expertise pluridisciplinaire du
R.________ est bien étayée et parfaitement convaincante tant s’agissant de
ses constatations que de ses conclusions.
b) Sur le plan de la médecine physique et réadaptation,
diagnostiquant une lombalgie chronique sur troubles dégénératifs
multiétagés (M51.8), sans signe déficitaire ni irritatif, un status après
décompression lombaire en mars 2019 pour canal étroit constitutionnel et
une possible contusion lombaire lors d’un accident de la voie publique le
23 août 2018, l’experte retient la possibilité d’une réadaptation
professionnelle de l’assuré depuis toujours, sauf pendant six semaines
d’incapacité totale en péri-opératoire en mars 2019. Elle est d’avis que
l’expertisé est en mesure de travailler à plein temps dans une activité
adaptée aux limitations du rachis dorsolombaire (pas de positions

- 18 -
répétées en porte-à-faux, pas de port répété de charge supérieure à cinq
kilos, pas de position statique debout ou assis prolongée avec changement
possible de position chaque trente minutes). Selon son analyse, le
pronostic est favorable car l’assuré parvient à rester autonome pour
toutes les activités de la vie quotidienne ainsi que pour ses déplacements
effectués à pieds et motorisés. Les ressources sont préservées, l’expertisé
ayant développé des stratégies d’adaptation dans le contexte de ses
douleurs chroniques. Il dispose en outre d’une expérience professionnelle
variée.
c) Sur le plan de la médecine interne, l’expert pose les
diagnostics d’hypertension artérielle (2020), de deux épisodes de lithiases
rénales entre 2015 et 2017, de carence en vitamine D substituée depuis
2019, d’hyperferritinémie (2020) normalisée en 2021, d’excision d’un
schwannome du scalp (le 6 janvier 2022) et d’obésité stade 1. Malgré des
valeurs tensionnelles un peu élevées, il évalue la capacité de travail de
l’expertisé dont les ressources sont préservées à 100 % depuis toujours
dans toute activité.
d) aa) Sur le plan neurologique, selon l’expert, des séquelles
motrices légères à modérées peuvent être retenues s’agissant du membre
inférieur gauche, avec en conséquence une altération des capacités de
marche et d’équilibre. Ce médecin arrête les limitations fonctionnelles
suivantes : travail physique nécessitant la marche ou le maintien en
position assise ou debout de façon prolongée, travail en équilibre ou en
hauteur, port de charges lourdes, mouvements d’hyperflexion ou
d’hyperextension de la colonne lombaire. L’activité habituelle ne semble
donc plus être en adéquation avec les restrictions précitées. A l’inverse, la
capacité de travail est de 100 % dans une activité adaptée malgré les
problèmes de santé de l’expertisé.
bb) Contrairement à ce que soutient le recourant, l’expertise
n’apparaît pas lacunaire, ni orientée, attendu qu’elle reconnaît l’existence
de limitations fonctionnelles liées à ses atteintes neurologiques. Les
conclusions de l’expert peuvent être confirmées, à l’inverse de celles

- 19 -
contenues dans les rapports successifs du Dr H.________. En effet, le
neurologue traitant ne fait pas état de diagnostics ou d’une
symptomatologie qui seraient clairement distincts de ceux ressortant de
l’expertise du R.________. Il procède à des observations qui ne relèvent pas
du ressort médical, mais de considérations liées à la réadaptation, sortant
ainsi d’un strict cadre médico-théorique, ce qui contribue à relativiser la
valeur probante de l’ensemble de son analyse. De plus, il ne discute pas
les conclusions de l’expert neurologue. En particulier, le Dr H.________ ne
remet pas en cause les ressources préservées mises en exergue par
l’expert, ni les recommandations de ce dernier quant à la reprise par
l’expertisé d’un traitement antalgique ainsi que de la physiothérapie, alors
que, selon l’expert, la remise en place de tels traitements permettrait de
bonnes chances de guérison (cf. expertise, volet neurologique, p. 32).
cc) Quant à la première expertise réalisée en 2021 par le Dr
V.________, dont le recourant se prévaut en procédure de recours, il n’y a
pas lieu d’en tenir compte dès lors que l’analyse qui y est opérée repose
sur la suspicion d’une pathologie du système nerveux d’évolution rapide
(suspicion de chorée fibrillaire de Morvan). Or, après des investigations
neurologiques menées ultérieurement, un tel diagnostic n’a pas été
confirmé, ce qui conduit la Cour à nier toute valeur probante à cette
première expertise.
e) aa) Sur le plan psychiatrique, l’expert note que l’assuré
accorde de l’importance à ses symptômes principaux d’ordre physique,
situation stressante pour lui. Il a du ressentiment envers les premiers
médecins qui l’ont soigné dont il est d’avis que leur prise en charge a été
défaillante. Face à ce tableau clinique, l’expert diagnostique un trouble à
symptomatologie somatique/syndrome de détresse physique modéré
(6C20.1). Il ne retient aucune limitation fonctionnelle et évalue la capacité
de travail de l’expertisé comme entière depuis toujours. Les ressources
analysées sont soit conservées, soit non évaluables, chez l’assuré qui peut
prendre soin de lui-même, se prendre en charge et qui conserve une
mobilité, étant capable de conduire ou de prendre les transports publics. Il
conserve des loisirs (lecture, télévision) et a voyagé en [...] ainsi qu’au [...]

- 20 -
avec son épouse en [...]. L’expert a en outre décrit le soutien dont il
bénéfice, essentiellement fourni par sa femme et ses enfants. Le
traitement ne peut pas se comprendre en tant qu’une source de succès
dès lors que la médication psychotrope fait défaut car l’assuré y est
opposé, bien qu’il soit suivi depuis janvier 2023 à une fréquence d’une fois
toutes les trois semaines (consultations d’une durée d’une heure) par le Dr
W.________. Ce faisant, l’expert psychiatre a posé une appréciation
pondérée et convaincante de la situation ainsi que de la capacité de
travail de l’assuré, répondant aux exigences déduites de la jurisprudence
topique en la matière (cf. consid. 5 supra).
bb) Le recourant reproche en substance à l’expert psychiatre
d’avoir minimisé l’importance des symptômes qu’il présentait. Il entend en
particulier se prévaloir du fait que l’expert n’a pas pris contact avec son
psychiatre traitant (DrW.________), alors même qu’il était en traitement
auprès de ce médecin depuis janvier 2023. Il se prévaut à cet égard d’un
passage des Lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie
d’assurance établies par la Société suisse de psychiatrie et de
psychothérapie le 16 juin 2016, dont il entend déduire que l’expert était
tenu de prendre des renseignements auprès du médecin traitant (cf. ch.
6.3 des Lignes directrices, in fine : « En cas d’évaluation différant
fortement de celle du médecin traitant, il est recommandé de recueillir des
compléments d’anamnèse auprès de celui-ci »).
A ces égards, il convient de relever qu’à deux reprises au
moins dans son rapport (cf. expertise, volet psychiatrique, pp. 24 et 30),
l’expert a fait mention du traitement que le recourant avait débuté auprès
du Dr W.________ dès janvier 2023, soit environ quatre mois avant
l’expertise réalisée en mai 2023. Si l’expert n’a certes apparemment pas
cherché à obtenir des renseignements auprès de ce psychiatre, on
comprend qu’à ses yeux une telle démarche était superflue en l’absence
de doute quant à l’anamnèse ou quant au diagnostic qui devait être posé
s’agissant du recourant, lequel n’avait pour sa part pas évoqué
spontanément à l’expert l’avis de son psychiatre ou les éventuelles
inquiétudes de ce dernier. L’expert pouvait ainsi en déduire que le

- 21 -
traitement suivi auprès du Dr W.________ n’apparaissait pas
particulièrement intense, étant également observé à ce propos qu’il ne
rencontrait son médecin qu’à raison d’une heure toutes les trois semaines
et que le recourant ne prenait pas de médicaments psychotropes. Ces
éléments laissaient ainsi suggérer à l’expert que le médecin traitant
n’aurait en tout cas pas posé un diagnostic distinct du sien, ce qui dès lors
ne justifiait pas un complément d’anamnèse aux termes du ch. 6.3 des
Lignes directrices.
On observera par ailleurs que les Lignes directrices n’ont pas
en tant que telles un caractère obligatoire, mais constituent avant tout des
recommandations, dont une hypothétique transgression ne permet pas à
elle seule de nier à l’expertise sa valeur probante, dont on rappellera
qu’elle répond aux exigences jurisprudentielles en la matière (cf. consid. 5
supra). Aussi, aux termes du ch. 6.3, in fine, des Lignes directrices, les
renseignements à recueillir auprès du médecin traitant se rapportent
exclusivement à des « compléments d’anamnèse », l’expert n’étant à
l’inverse pas tenu de débattre de la situation de l’expertisé avec le
médecin traitant, ni encore de parvenir à un consensus avec ce dernier.
cc) Pour le reste, il apparaît, comme l’a soulevé le SMR dans
ses différents avis, que l’appréciation du psychiatre traitant consacre
essentiellement une évaluation différente d’une même situation.
En particulier, les rapports du Dr W.________ font état d’une
description similaire de la symptomatologie du recourant ainsi que de sa
journée-type. Dans son rapport du 10 octobre 2023, le médecin traitant
indique que « l'état dépressif est actuellement important, des réactions et
gestes impulsifs ne peuvent être exclus, avec des risques de passage à
l'acte auto et hétéro-agressifs, ce qui a récemment conduit à une courte
hospitalisation en clinique psychiatrique. L'estime de soi est effondrée, les
défenses caractérielles totalement dépassées, avec un sentiment
d'inutilité, d'indignité. Il se sent totalement abandonné et humilié par la
situation présente. L'anhédonie, l'absence d'intérêt et d'élan vital sont
marqués. Les idées suicidaires sont présentes. Le tout est décrit avec une

- 22 -
certaine froideur qui est en soi inquiétante ». Or en page 32 de son
rapport, l’expert indique que « l'expertisé se plaint d'une symptomatologie
dépressive qui se fait sentir surtout depuis un à deux ans. Il décrit une
humeur dépressive, une anhédonie, une fatigue, des difficultés à se
concentrer en raison de ruminations, une diminution de la confiance et des
idées suicidaires. L'examen psychiatrique montre un homme légèrement
dépressif, mais aucun signe sévère de dépression n'est constaté. Aucun
antidépresseur n'est prescrit. La symptomatologie dépressive est
réactionnelle au fait qu'il se sente diminué physiquement ». Tant l’expert
que le psychiatre traitant parviennent en outre à la conclusion selon
laquelle le recourant reste fixé sur ses symptômes somatiques, lesquels
ne sont pas entièrement expliqués par les diagnostics neurologiques et
ostéoarticulaires.
dd) Enfin, l’hospitalisation du recourant à [...] – survenue en
août 2023 après que l’intimé lui avait notifié son projet de décision du 17
juillet 2023 et que Procap avait refusé de le représenter pour la suite de la
procédure – ne permet pas de dénoter, à elle seule, une aggravation
durable de l’état de santé du recourant. On relèvera, à la suite du SMR,
que l’hospitalisation du recourant, en admission volontaire, est restée de
courte durée (trois jours, soit du 22 au 24 août 2023). En outre, selon la
rubrique « histoire de la maladie » du rapport du 8 décembre 2023 des Drs
U.________ et B.________, cette hospitalisation était consécutive à une
altercation le 22 août 2023 avec deux cyclistes lors de laquelle le
recourant les aurait insultés, après leur avoir involontairement coupé la
route (sans dommages physiques ou matériels) alors qu’il conduisait son
véhicule. Cette hospitalisation, dont on comprend qu’elle avait été initiée
par la famille du recourant, donnait suite à des idéations suicidaires
actives, le recourant étant atteint par un sentiment d’inutilité et par
l’impression de représenter un fardeau pour ses proches. Selon les
médecins, qui avaient alors diagnostiqué un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques, l’hospitalisation – dont il apparaît qu’elle est
restée ponctuelle – avait été bénéfique, dès lors qu’elle avait néanmoins
permis une adaptation de la stratégie thérapeutique médicamenteuse
ainsi qu’une prise en charge sociale, que le recourant avaient acceptées.

- 23 -
Ces médecins ont en outre souligné que le recourant ne présentait pas, à
la sortie de l’hôpital, de velléité de passage à l’acte, de même qu’ils ont
relevé une évolution favorable, le recourant étant en mesure de s’apaiser,
de prendre du recul face à sa situation ainsi que de réorganiser ses
priorités vitales. Il bénéficiait en outre du soutien inconditionnel de sa
famille, son épouse ayant en particulier valorisé son rôle actuel dans la
famille.
f) En conclusion, le rapport du 6 juillet 2023 d’expertise
pluridisciplinaire du R.________ est pleinement probant si bien que l’intimé
pouvait valablement se fonder sur celui-ci pour retenir que, malgré ses
ennuis de santé, le recourant disposait toujours d’une capacité de travail
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
8. S’agissant du calcul du taux d’invalidité et en particulier des
éléments économiques retenus par l’intimé, le recourant n’a soulevé
aucun grief à cet égard, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’écarter des
chiffres retenus par l’OAI. Il convient par conséquent de confirmer que le
revenu d’invalide auquel le recourant pourrait prétendre en 2019 (64'700
fr. 23) était supérieur au revenu qu’il aurait pu réaliser en bonne santé
(64'127 fr. 70), si bien qu’il ne subissait aucun préjudice économique. Le
droit à la rente d’invalidité n’était donc pas ouvert.
9. En l’absence d’autres prises de position médicale remettant en
cause les conclusions du rapport du 6 juillet 2023 d’expertise
pluridisciplinaire du R.________, il n’y a pas lieu de procéder à des mesures
d’instruction complémentaires, si bien que la requête du recourant
tendant à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire est écartée (à
propos de la notion d’appréciation anticipée des preuves, voir ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
10. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision de l’intimé du 10 avril 2024 confirmée.

- 24 -
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al.1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600
fr., sont imputés au recourant qui succombe. Ils sont toutefois
provisoirement laissés à la charge de l’État, le recourant ayant été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire par décision du 16 mai 2024.
c) En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne
saurait prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
d) Le recourant bénéficie, au titre de l’assistance judiciaire, de
la commission d’office d’un avocat en la personne de Me David Métille, à
compter du 17 juin 2024 jusqu’au terme de la présente procédure (art.
118 al. 1, let. c, CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
L’indemnité due au conseil d’office doit être fixée eu égard aux opérations
nécessaires pour la conduite du procès, et en considération de
l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du
temps consacré par le conseil juridique commis d’office (art. 2 al. 1 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]). En l’espèce, après examen de
la liste des opérations communiquée le 14 juillet 2025, Me Métille peut
prétendre à une équitable indemnité pour son mandat d’office, qu’il
convient de fixer à 2'438 fr. 45, débours et TVA compris.
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 10 avril 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’État.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me David Métille, conseil du recourant,
est arrêtée à 2'438 fr. 45 (deux mille quatre cent trente-huit
francs et quarante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’État.
Le président : Le greffier :

- 26 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour A._____________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :