vd_gerichte · ZA25.033505 · 2025-10-01 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 91/25 – 131/2025
ZA25.033505
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er octobre 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Durussel et M. Tinguely, juges
Greffière :Mme Hentzi
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

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E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait en qualité de concierge pour le compte de la société [...] SA. A
ce titre, il était assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
Le 18 janvier 2023, l’assuré a glissé sur le sol enneigé, alors
qu’il chargeait des sacs de sel dans sa voiture de service. En se retournant
pour déposer le sac qu’il tenait dans la main droite, son pied s’est bloqué,
provoquant une torsion de la cheville et du genou droits (cf. déclaration
d’accident du 20 janvier 2023).
La CNA a pris en charge le cas (remboursement des
traitements médicaux et indemnités journalières).
Une radiographie de la cheville droite réalisée le 26 janvier
2023 n’a pas mis en évidence d’anomalie.
Lors d’un entretien téléphonique du 13 avril 2023, l’assuré a
indiqué à la CNA qu’il souffrait d’une déchirure des ligaments de la cheville
droite, tout en précisant que l’évolution de sa cheville droite allait dans le
bon sens.
Dans un rapport LAA du 4 mai 2023, le Dr [...], spécialiste en
médecine interne générale, a retenu le diagnostic d’entorse de la cheville
droite de stade II (ligament latéral externe) et du genou droit de stade I
(ligament latéral interne).
Une IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou droit
réalisée le 17 mai 2023 a mis en évidence un œdème osseux post-
contusionnel du compartiment interne, une déchirure complexe de la
corne postérieure du ménisque interne (horizontale, oblique et en flap) et
un kyste paraméniscal postérieur.

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Par rapport du 22 mai 2023, le Dr S.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a relevé
que, à la suite de l’événement du 18 janvier 2023, l’assuré avait présenté
de fortes douleurs au niveau de la cheville et du genou droits. Au vu de
l’amélioration de l’état de sa cheville droite, il avait repris son activité
professionnelle à 50 %. Or, depuis la reprise de son activité, il souffrait de
douleurs internes au niveau du genou droit de plus en plus invalidantes.
Sur la base de l’IRM du genou droit du 17 mai 2023, il avait constaté une
déchirure complexe de la corne postérieure se prolongeant au niveau de
la corne moyenne jusqu’à la jonction de la corne antérieure du ménisque
interne.
Par rapport du 8 juillet 2023, les Drs J.________, chef de clinique
au Centre hospitalier H.________, et [...], tous deux spécialistes en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, ont retenu les
diagnostics, au niveau du genou droit, de lésion dégénérative du corps et
de la corne postérieure du ménisque interne, sans languette méniscale
visible, avec kystes paraméniscaux postérieurs, d’arthrose fémorotibiale
interne de stade 2-3 et morphotype en varus de 5°.
Par rapport du 17 juillet 2023, le Dr D.________, spécialiste en
médecine interne générale, a indiqué que les premières investigations
suite à l’accident du 18 janvier 2023 s’étaient essentiellement concentrées
sur la cheville droite. Au vu de l’amélioration des douleurs au niveau de la
cheville droite, l’assuré avait pu reprendre son activité professionnelle à
un taux de 50 %. Le retour au travail avait toutefois corrélé avec une
recrudescence des douleurs, en particulier du genou droit. L’assuré était à
nouveau en incapacité de travail totale dès le 22 juin 2023 en raison des
douleurs persistances au genou droit et, dans une moindre mesure, à la
cheville droite.
Dans une appréciation médicale du 4 septembre 2023, la
Dre F.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a expliqué que
l’assuré présentait des lésions préexistantes de nature dégénérative au

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niveau de son genou droit. Elle précisait que l’évolution de la cheville avait
été rapidement favorable. S’agissant du genou droit, l’évènement avait
décompensé un état antérieur de nature dégénérative de manière très
passagère et avait totalement cessé de déployer ses effets depuis de
nombreuses semaines, mais au plus tard le 22 mai 2023. Les plaintes
persistantes au niveau du genou droit de l’assuré n’étaient plus en lien de
causalité avec l’entorse bénigne sans lésion structurelle, mais en lien avec
les atteintes préexistantes.
Par décision du 7 septembre 2023, la CNA a mis un terme aux
prestations d’assurance avec effet au 22 juin 2023 au soir.
Le 15 septembre 2023, l’assuré a formé opposition à
l’encontre de la décision précitée.
Par rapport du 18 septembre 2023, le Dr D.________ a fait part
à la CNA de son désaccord vis-à-vis de l’appréciation de sa médecin-
conseil, relevant que l’assuré souffrait toujours de douleurs, tant au niveau
du genou droit que de la cheville droite. Les symptômes persistants du
membre inférieur droit étaient entièrement dus à l’évènement du 18
janvier 2023, l’assuré ne présentant aucun symptôme au niveau de ce
membre avant l’accident.
Par rapport du 8 janvier 2024, le Dr J.________ a relevé que
l’IRM du 17 mai 2023 montrait une lésion dégénérative du corps et de la
corne postérieure du ménisque interne, sans languette méniscale visible,
avec des kystes paraméniscaux postérieurs adjacents, ainsi qu'une
chondropathie de grade 2 à 3 affectant les 50 % externes du condyle
fémoral interne et du plateau tibial interne, avec un œdème osseux en
regard. S’agissant de la cheville droite, une IRM avait été réalisée en
février 2023, mettant en évidence un œdème du dôme talien (partie
interne).
Par rapport du 6 février 2024, la Dre G.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a retenu

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le diagnostic de séquelles d’entorse de la cheville droite le 18 janvier 2023
avec une lésion chronique de la syndesmose symptomatique.
Le 15 février 2024, la CNA a versé au dossier un rapport d’IRM
de la cheville droite du 27 février 2023, lequel mettait en évidence une
déchirure de haut grade de la syndesmose antérieure, un œdème du
dôme talien interne et un amincissement cartilagineux sous-jacent,
évoquant une lésion ostéochondrale débutante et un épanchement
articulaire tibio-astragalien et, dans une moindre mesure, sous-talien
postérieur.
Dans un avis du 5 mars 2024, la Dre F.________ a indiqué
qu’elle ne confirmait pas son appréciation du 4 septembre 2023, dans la
mesure où le rapport de la Dre G.________ faisait état de séquelles
d’entorses de la cheville droite avec une lésion chronique de la
syndesmose symptomatique. L’entorse n’avait ainsi pas totalement cessé
de déployer ses effets.
Par courrier du 11 juin 2024, la CNA a informé l’assuré qu’elle
acceptait son opposition et qu’elle retirait sa décision du 7 septembre
2023.
Une deuxième IRM du genou droit a été réalisée le 29 octobre
2024, laquelle a mis en évidence une déchirure longitudinale du corps et
de la corne postérieure du ménisque médial, accompagnée de kystes
paraméniscaux postérieurs de la racine antérieure et intraméniscaux, une
désinsertion du faisceau profond du ligament collatéral médial à son
insertion méniscale, ainsi que de discrètes irrégularités chondrales
médiales des versants tibial et fémoral, de grade II.
Par rapport du 26 novembre 2024, le Dr J.________ a confirmé
son précédant rapport, tout en relevant une légère augmentation de la
taille des kystes.

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Dans une appréciation médicale du 12 février 2025, la Dre
F.________ a exposé que l’assuré présentait des lésions préexistantes de
nature dégénérative au niveau de son genou droit. Elle indiquait qu’une
entorse bénigne du genou guérissait entre huit et douze semaines.
L’événement du 18 janvier 2023 avait ainsi totalement cessé de déployer
ses effets depuis de nombreux mois, mais au plus tard le 22 mai 2023.
Par décision du 14 mars 2025, la CNA a mis un terme aux
prestations avec effet au 14 mars 2025 au soir, au motif que les troubles
persistants au niveau du genou droit n’étaient plus, au-delà de cette date,
en lien de causalité avec l’accident. En revanche, elle a précisé qu’elle
continuerait de verser des prestations en lien avec la cheville droite.
Le 7 avril 2025, l’assuré a formé opposition à l’encontre de la
décision du 14 mars 2025. En substance, il a fait valoir que ses douleurs
au genou droit persistaient depuis l’accident, ayant un impact direct sur
son quotidien et sur ses capacités professionnelles. Il précisait qu’aucune
douleur n’existait auparavant et qu’aucun examen d’imagerie antérieur
n’avait été réalisé, de sorte que l’accident constituait l’unique cause
directe des lésions constatées.
Par rapport du 5 mai 2025, le Dr J.________ a confirmé les
diagnostics, en lien avec le genou droit, de lésion dégénérative du corps et
de la corne postérieure du ménisque interne sans languette méniscale
visible avec kystes paraméniscaux postérieurs (IRM du 17 mai 2023 et du
29 octobre 2024) et d’arthrose fémoro-tibiale interne de grade 11-111,
varus de 5 º. Il exposait que les lésions présentées sur les différentes
imageries étaient d’origine dégénérative et étaient présentes avant
l’accident. Toutefois, l’accident du 18 janvier 2023 avait provoqué une
décompensation qui n’évoluait pas favorablement.
Le 12 mai 2025, l’assuré a été examiné par la Dre F.________.
Dans une appréciation du même jour, elle s’est prononcée sur la suite de
la prise en charge des troubles en lien avec la cheville droite.

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Par décision sur opposition du 25 juin 2025, la CNA a confirmé
sa décision du 14 mars 2025.
B. a) Par acte du 15 juillet 2025, R.________ a déféré la décision
sur opposition précitée auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, concluant à son annulation, au maintien de la prise en
charge des prestations pour le genou droit et à la mise en œuvre d’une
expertise médicale orthopédique indépendante. A l’appui de son recours, il
a joint – entre autres pièces – un rapport du 1er juillet 2025 du
Dr J.________.
b) Dans sa réponse du 14 août 2025, la CNA a conclu au rejet
du recours.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant peut,
en lien avec les troubles qu’il présente au genou droit, prétendre à des
prestations de l’assurance-accidents au-delà du 14 mars 2025,
singulièrement la question de savoir s’il existe un lien de causalité entre

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l’accident survenu le 18 janvier 2023 et les troubles présentés au niveau
du genou droit.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours

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ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence citée ; TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.1 ;
TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le
statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre
à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier
(ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_686/2024 du 4 avril
2025 consid. 3.1.2).
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe

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des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
5. a) En l’espèce, l’intimée ne conteste pas que le recourant a
subi un événement traumatique le 18 janvier 2023. Se fondant sur
l’appréciation de la Dre F.________, l’intimée a toutefois mis un terme au
versement des prestations au titre de l’assurance-accidents au 14 mars
2025, au motif que les troubles persistants au genou droit du recourant
au-delà de cette date résultaient d’atteintes d’origine dégénérative
indépendantes de l’accident survenu le 18 janvier 2023 ; elle a en
revanche continué de prester en lien avec les troubles à la cheville droite.
b) Cela étant, il n’est pas possible de rattacher, au degré de la
vraisemblance prépondérante, les atteintes subsistant au genou droit au-
delà du 14 mars 2025 à l’accident litigieux.
aa) Dans son appréciation du 12 février 2025, la Dre F.________
a exposé de manière convaincante que l’événement traumatique litigieux
avait, en lien avec le genou droit, fini de déployer ses effets au plus tard le
22 mai 2023. Ainsi a-t-elle observé que l’accident du 18 janvier 2023
n’avait pas entraîné de lésions structurelles pouvant lui être imputées. Les
lésions mises en évidence sur la base des différents rapports d’imagerie
étaient dues à des atteintes de nature dégénérative. Dès lors,
l’événement du 18 janvier 2023 avait tout au plus entraîné une entorse

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bénigne légère du genou droit sans lésion traumatique associée, avec
uniquement une contusion osseuse et une entorse bénigne du ligament
latéral interne, laquelle guérissait généralement entre huit et douze
semaines.
bb) Il n’y a pas lieu, en l’état du dossier, de s’écarter de
l’appréciation de la médecin-conseil de l’intimée. En effet, il ressort des
différents rapports établis par le Centre hospitalier H.________,
respectivement par le Dr J.________, que les lésions mises en évidence à
l’imagerie sont exclusivement d’origine dégénérative (cf. notamment les
rapports des 8 juillet 2023, 8 janvier et 26 novembre 2024 et 5 mai et
1er juillet 2025). En outre, le raisonnement exposé par la Dre F.________,
selon lequel une entorse bégnine du genou droit guérit entre huit et douze
semaines, peut également être suivi. En effet, il convient de constater que
la prise en charge des suites immédiates de l’accident du 18 janvier 2023
s’est concentrée essentiellement sur les problèmes à la cheville droite (cf.
rapport du 17 juillet 2023 du Dr D.________). Lors de l’entretien
téléphonique du 13 avril 2023, le recourant n’avait d’ailleurs pas
mentionné de problèmes au niveau du genou droit. Il apparaît bien plutôt
que les douleurs du recourant au genou droit sont apparues lors de la
reprise de son activité professionnelle à 50 % et se sont aggravées par la
suite (cf. rapports des 22 mai 2023 du Dr S.________ et 17 juillet 2023 du
Dr D.________). Ces éléments mettent ainsi en évidence une aggravation
progressive des douleurs, compatible avec une évolution dégénérative.
Enfin, les rapports des 5 mai et 1er juillet 2025 du Dr J.________, dont se
prévaut le recourant, se bornent à constater que l’accident du
18 janvier 2023 a entraîné une décompensation des lésions préexistantes,
dont l’évolution demeure défavorable. Or le médecin précité n’expose pas
de manière circonstanciée pour quelle raison l’événement traumatique
continuerait à produire des effets en lien avec les troubles du genou droit,
de sorte que ses conclusions ne sont pas de nature à remettre en cause
l’avis de la Dre F.________.
cc) Par ailleurs, l’argumentation du recourant, selon laquelle il
n’a jamais eu de douleurs au niveau du genou droit avant l’accident du 18

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janvier 2023, relève d’un raisonnement de type « post hoc, ergo propter
hoc » (cf. consid. 3b supra). Semblable assertion permet uniquement de
considérer l’existence d’un rapport de cause à effet comme une hypothèse
possible, ce qui n’est pas suffisant. En effet, le seul fait que des
symptômes douloureux ne se soient manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec
cet accident.
c) Dès lors, le dossier est complet sur le plan médical,
permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en connaissance de cause.
Il n’y a donc pas lieu d’ordonner une mesure d’instruction
complémentaire, sous la forme d’une expertise médicale, telle que requise
par le recourant. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à
modifier les considérations qui précèdent, puisque les faits pertinents ont
pu être constatés à satisfaction de droit (sur l’appréciation anticipée des
preuves, cf. ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
d) En définitive, il n’est pas possible de rattacher, au degré de
la vraisemblance prépondérante, les douleurs subsistant au mois de mars
2025 à l’accident annoncé. Ainsi, l’intimée a, à juste titre, sur la base de
l’appréciation probante du 12 février 2025 de sa médecin-conseil, mis un
terme aux prestations au 14 mars 2025.
6. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté
et la décision sur opposition attaquée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

- 13 -
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 25 juin 2025 par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- R.________,
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

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juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :