vd_gerichte · ZD24.037280 · 2025-02-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 236/24 - 56/2025
ZD24.037280
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 février 2025
___________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Berberat, juge, et M. Chevalley, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
F.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Philippe Nordmann,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1968, a
exercé la profession de conseiller financier d’abord en tant que salarié
puis à titre indépendant, avant d’émarger à l’aide sociale depuis 2018.
Souffrant d’angoisse et de dépression, F.________ a déposé, le
21 janvier 2022, une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
traitants de l’assuré.
Dans un rapport du 2 juin 2022, la Dre E.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitante, a posé les
diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – d’anxiété généralisée
avec trouble panique, de trouble dépressif récurrent (épisode actuel
moyen) avec syndrome somatique, de personnalité anxieuse et de
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation de substances
psychoactives multiples (alcool, cocaïne, benzodiazépines). Sur le plan
somatique, cette médecin a évoqué un infarctus du myocarde survenu en
octobre 2021 ayant aggravé la symptomatologie anxieuse et la crainte
d’une nouvelle atteinte à la santé. S’agissant de la capacité de travail, elle
a estimé qu’elle était nulle en toute activité et qu’une réadaptation
professionnelle n’était pas envisageable en raison de la sévérité de la
pathologie et de la chronicisation du trouble.
Invité à s’exprimer sur les limitations fonctionnelles découlant
des suites de l’infarctus du myocarde, le Dr X.________, médecin praticien,
a indiqué que, lors de sa consultation du 8 novembre 2021, son patient ne
présentait pas de symptômes handicapants ; la tolérance à l’effort était
bonne et les palpitations ressenties demeuraient stables et occasionnelles
durant la journée. D’après le Dr X.________, l’infarctus n’avait pas eu de
répercussion sur la capacité de travail, laquelle demeurait entière dans
l’activité habituelle de financier (rapport du 13 janvier 2023).

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A la demande de l’office AI, la Dre E.________ a fourni des
renseignements complémentaires sur l’évolution de l’état de santé de son
patient. Dans un rapport du 23 janvier 2023, cette médecin a indiqué que
la symptomatologie anxieuse n’était toujours pas stabilisée dans la durée
avec des périodes régulières de décompensation psychique. En revanche,
la thymie s’était améliorée. S’agissant des limitations fonctionnelles, elle a
relevé une diminution des capacités d’attention et de concentration dans
les phases basses, un impact sur les capacités mnésiques, une perte de la
résistance au stress et des capacités d’adaptation aux changements, ainsi
que des difficultés de gestion des émotions pouvant compromettre les
relations interpersonnelles. La Dre E.________ a toutefois noté certaines
améliorations sous la forme d’un meilleur contrôle des pulsions sur le plan
des conduites à risque en lien avec l’anxiété, notamment par l’arrêt du
recours à certaines substances psychotropes. Il n’en demeurait pas moins
qu’en l’absence de stabilisation de la symptomatologie anxieuse, l’assuré
n’était toujours pas en mesure de reprendre l’exercice d’une activité
professionnelle, si bien que l’incapacité de travail demeurait entière.
Dans un rapport du 22 février 2023, la Dre B.________,
spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie, a posé les
diagnostics incapacitants d’extrasystoles ventriculaires et d’obésité. Cette
médecin a indiqué que l’assuré était en mesure de travailler selon un
horaire normal dans une activité adaptée du point de vue cardiologique.
A nouveau interrogée par l’office AI, la Dre E.________ a relevé,
dans un rapport du 13 juillet 2023, que l’état clinique de son patient était
stationnaire en ce sens qu’il présentait toujours une anxiété latente au
quotidien et fluctuante dans le temps. Les limitations fonctionnelles
étaient identiques à celles mentionnées dans son rapport du 23 janvier
précédent, à savoir une angoisse et une anxiété flottante quotidienne
difficilement stabilisables, une tendance au retrait social pendant les
périodes où l’intensité de l’angoisse était plus forte, une diminution des
capacités d’attention et de concentration durant les périodes « de moins
bien aller », une perte de la résistance au stress et des capacités

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d’adaptation aux changements, ainsi que des difficultés à gérer les
émotions. La capacité de travail demeurait nulle en toute activité.
Au terme de son analyse des renseignements médicaux
recueillis, le Dr K.________, médecin auprès du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu qu’en dépit d’une
amélioration de la symptomatologie dépressive, une anxiété généralisée
demeurait présente, cela en présence d’un antécédent d’infarctus. Aussi
a-t-il demandé la réalisation d’une expertise bidisciplinaire (médecine
interne et psychiatrie) afin de déterminer l’évolution de la capacité de
travail depuis le mois de septembre 2020, les ressources de l’assuré,
l’exigibilité d’un traitement et la date de l’aptitude à la réadaptation (avis
médical du 7 août 2023).
Pour ce faire, l’office AI a confié au Bureau d'expertises
S.________ à C.________ la réalisation d’une expertise bidisciplinaire
comportant un volet de médecine interne (Dr T.________, spécialiste en
médecine interne générale) et un volet psychiatrique (Dr H.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie). Dans leur rapport du 6
février 2024, ces médecins ont exclu tout diagnostic incapacitant,
retenant, sur le plan somatique, un status post-STEMI sur maladie
coronarienne tritronculaire, une hypertension artérielle essentielle, une
hyperlipidémie mixte, une obésité de grade II ainsi qu’un tabagisme et, sur
le plan psychique, un syndrome de dépendance aux sédatifs ou
hypnotiques (benzodiazépines). En l’absence de limitations fonctionnelles,
ils ont estimé que la capacité de travail était de 100 % en toute activité
depuis toujours, hormis une période de six mois au maximum à la suite de
l’infarctus du myocarde survenu le 22 octobre 2021.
Sollicité pour avis, le Dr K.________ a déclaré faire sienne
l’appréciation expertale (rapport du 8 février 2024).
Par projet de décision du 8 février 2024, l’office AI a informé
l’assuré qu’il comptait lui nier le droit à des prestations de l’assurance-

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invalidité (rente d’invalidité et mesures professionnelles), faute
d’incapacité de travail durable.
Agissant par l’intermédiaire de Me Philippe Nordmann, avocat,
l’assuré a présenté, le 29 mai 2024, des objections à ce projet de décision,
en faisant valoir qu’il présentait une incapacité de travail totale en raison
de son état de santé psychique. A l’appui de ses allégations, il a produit un
rapport médical établi par la Dre E.________ le 21 mai 2024. S’exprimant
sur le volet psychiatrique de l’expertise du Bureau d'expertises S.________,
cette médecin estimait qu’il n’était médicalement pas acceptable de ne
retenir aucun diagnostic ayant une incidence sur la capacité de travail.
Aussi a-t-elle maintenu les diagnostics posés dans ses précédents
rapports, à savoir une anxiété généralisée, un trouble dépressif récurrent
(épisode actuel moyen), des troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation de substances psychoactives multiples ainsi que des troubles
mixtes de la personnalité avec traits dépendant, anxieux et histrionique.
Elle a par ailleurs souligné que l’anamnèse récoltée était partielle, voire
partiale, dans la mesure où son patient avait tendance à minimiser la
réalité de son vécu intrapsychique et de sa souffrance. Après avoir
apporté des précisions quant à la transcription de l’échange entre l’expert
et elle-même, elle a souligné que l’assuré présentait un
déconditionnement important sur le plan professionnel, dès lors qu’il
n’exerçait plus aucune activité depuis plusieurs années. Elle a finalement
déploré qu’il n’ait jamais bénéficié d’une évaluation neuropsychologique
complète destinée à investiguer plus avant l’étiologie de ses troubles. En
conclusion, l’assuré estimait qu’il convenait de privilégier ce rapport à
l’expertise du Bureau d'expertises S.________, dans la mesure où il
bénéficiait d’un suivi thérapeutique depuis 1995 environ.
Dans un avis médical du 5 juillet 2024, le Dr K.________ a
expliqué en quoi le rapport précité de la Dre E.________ ne contenait pas
d’élément de nature à lui permettre de s’écarter de l’appréciation de
l’expert psychiatre.

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Par décision du 5 juillet 2024, l’office AI a entériné son refus de
prester.
B. a) Par acte du 9 septembre 2024, F.________, toujours
représenté par Me Nordmann, a recouru devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 5 juillet 2024 en
concluant sous suite de frais et dépens, principalement, à sa réforme dans
le sens de l’octroi d’une rente entière de l’assurance-invalidité dès telle
date que justice dira, subsidiairement, à son annulation et à la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire et, plus subsidiairement, au renvoi de la
cause à l’assureur social pour complément d’instruction au sens des
considérants. Reprenant les arguments avancés dans ses objections,
l’assuré s’est prévalu du rapport de la Dre E.________ du 21 mai 2024 pour
contester l’expertise du Bureau d'expertises S.________. Alors même qu’il
faisait l’objet d’un suivi thérapeutique depuis 1995, il n’avait jamais
bénéficié d’une évaluation neuropsychologique complète afin
d’investiguer plus avant l’étiologie de ses troubles ; à cela s’ajoutait qu’il
cherchait à minimiser sa souffrance psychique plutôt qu’à l’exagérer. Dans
la mesure où l’appréciation de la Dre E.________ aboutissait « à des
conclusions diamétralement opposées à l’expertise de l’assureur social »,
le Tribunal ne pouvait trancher le litige sans diligenter, conformément à la
jurisprudence fédérale, une expertise judiciaire.
b) Dans sa réponse du 4 octobre 2024, l’office AI a relevé que
l’analyse de la capacité de travail effectuée par les experts du Bureau
d'expertises S.________ ne prêtait pas le flanc à la critique. Renvoyant pour
le surplus à l’analyse du SMR il a proposé le rejet du recours et la
confirmation de la décision attaquée.
c) Par réplique du 21 octobre 2024, F.________ a observé que,
dans sa réponse, l’office AI n’était pas entré en matière sur les arguments
développés dans son recours. Or, lorsqu’il existait des indices concrets
même émanant d’un médecin traitant susceptibles de mettre en doute
une expertise, ces indices ne pouvaient être écartés même a priori. Aussi,

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l’assuré a-t-il déclaré maintenir les termes de son recours, y compris « sa
demande d’une expertise judiciaire face à des avis aussi contradictoires ».
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la
suspension du délai durant les féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA,
applicable par renvoi de l’art 60 al. 2 LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit

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éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).

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5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent

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en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres

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domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. a) En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’examens
complets sur les plans de la médecine interne et de la psychiatrie auprès
du Bureau d'expertises S.________, dont les conclusions ont été suivies par
l’intimé pour rendre la décision litigieuse. Aux termes de celle-ci, il
disposait, malgré les atteintes à la santé qu’il présentait, d’une capacité
de travail entière en toute activité.
b) Sur le plan somatique, le recourant se plaint
essentiellement de problèmes cardiologiques, à savoir des palpitations de
type extrasystoles se produisant au repos et à l’effort, ainsi que de
sensations d’oppression thoracique, mais sans dyspnée ni angor.
aa) Dans son rapport du 6 février 2024, le Dr T.________ a
relevé que l’assuré présentait des facteurs de risques cardio-vasculaires
sous la forme d’un surpoids, d’une hypertension artérielle, d’une
hyperlipidémie et d’un tabagisme. Dans ce contexte, il avait subi, le 22
octobre 2021, un infarctus du myocarde avec élévation du segment ST
(STEMI) sur maladie coronarienne tritronculaire, dont l’évolution avait été
globalement positive, excepté la persistance d’une extrasystolie

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ventriculaire. Lors de son examen clinique, l’expert a constaté que les
bruits perçus étaient normaux, sans souffle et qu’il n’y avait pas
d’extrasystolies ventriculaires à l’auscultation durant une minute bien
qu’elles aient été ressenties ; il n’y avait pas non plus d’oedèmes, ni de
varices et les artères périphériques étaient toutes palpables, notamment
au niveau fémoral, poplité, pédieux et tibial postérieur. Aussi a-t-il retenu
que, hormis la persistance d’une extrasystolie isolée monomorphe,
l’évolution avait été favorable avec en particulier une fonction
ventriculaire conservée.
bb) Le reste de l’examen clinique ne présentait pas de
particularité significative. L’assuré était en bon état général et
nutritionnel, anictérique, sans cyanose ni adénopathies. Il était par ailleurs
eupnéique, l’ampliation étant normale et le murmure vésiculaire audible
sur les deux plages pulmonaires, sans râles. L’abdomen était globuleux,
souple et indolore, sans masse palpable ; le foie était au rebord costal,
percuté sur 10 cm, sans souffle abdominal ; les bruits étaient normaux en
fréquence et en intensité. Les loges rénales étaient libres et il n’y avait
pas de lésion cutanée suspecte. Neurologiquement, l’assuré était orienté
aux trois modes et les nerfs crâniens étaient globalement sans anomalie ;
la motricité et la trophicité étaient conservées et il n’y avait pas de déficit
sensitif au toucher ; les réflexes ostéotendineux et cutanés étaient
présents et symétriques ; les épreuves doigt-nez, talon-genou et des
marionnettes étaient normales ; le test de Romberg était négatif et
l’épreuve du funambule maîtrisée. Quant au plan ostéo-articulaire, la
marche était normale, sans boiterie et il n’y avait pas de trouble des axes
ni de la posture ; les épaules et le bassin étaient à niveau, tandis que la
distance doigts-sol était nulle ; la palpation des épineuses et de la
musculature paravertébrale était normale ; la mobilité était complète et
indolore au niveau des articulations périphériques examinées (épaules,
coudes, poignets, mains, hanches, genoux, chevilles et pieds), sans signes
inflammatoires, ni épanchements cliniquement manifestes.
cc) Au moment de se prononcer sur l’exigibilité, le Dr
T.________ a souligné que l’assuré avait été peu ou pas médicalisé sur le

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plan somatique avant l’infarctus du myocarde du mois d’octobre 2021,
date à compter de laquelle il faisait l’objet d’un suivi régulier par son
médecin généraliste traitant et par la Dre B.________, cardiologue. Pour le
reste, l’expert n’a pas constaté d’incohérence entre les informations
ressortant du dossier et les données de l’anamnèse et de l’examen
clinique, de même qu’il n’y avait pas non plus de majoration. Aussi, en
l’absence de limitations fonctionnelles et de diagnostic incapacitant sur le
plan somatique, il a retenu que le recourant présentait une capacité de
travail entière en toute activité depuis toujours, sous réserve d’une
période d’incapacité de travail de 100 % durant 6 mois au maximum à la
suite de l’infarctus survenu au mois d’octobre 2021.
dd) Cette appréciation n’est remise en cause par aucune pièce
médicale figurant au dossier. Elle n’est au demeurant pas critiquée par le
recourant.
c) Sur le plan psychiatrique, il n’y a pas lieu de s’écarter des
conclusions retenues par le Dr H.________, d’après lesquelles le recourant
présente une pleine capacité de travail.
aa) Sur le plan formel, le rapport du 6 février 2024 remplit
toutes les exigences formelles auxquelles la jurisprudence soumet la
valeur probante d’un tel document. Il contient une anamnèse complète,
fait état des déclarations subjectives délivrées par le recourant, rend
compte de manière circonstanciée de l’examen pratiqué tout comme il se
fonde sur les observations cliniques effectuées au cours de l’expertise. En
outre, l’expert a procédé à une discussion approfondie du diagnostic posé
(syndrome de dépendance aux sédatifs ou hypnotiques), de même qu’il a
émis des critiques à l’encontre des diagnostics retenus par la Dre
E.________ et expliqué pour quels motifs il écartait d’autres diagnostics. Par
ailleurs, il s’est exprimé à propos des indications thérapeutiques, a évalué
la cohérence et l’authenticité, tout comme il a examiné la personnalité, les
ressources et les difficultés de l’intéressé. Il s’est encore renseigné sur ses
habitudes, sa vie quotidienne, ses loisirs et son emploi du temps.
L’appréciation de la situation médicale est claire et débouche sur des
conclusions soigneusement motivées.

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bb) S’agissant du status psychiatrique, les processus
d’éclosion et de formalisation de la pensée étaient conservés, la fluidité
était satisfaisante et la construction normale, tandis que le contenu était
logique et adapté à la réalité. Le discours était clair, bien construit et
informatif ; l’élaboration était aisée et le débit normal ; il n’y avait pas de
manque du mot ; le niveau de langage était normal et cohérent avec le
niveau socio-éducatif ; il n’y avait pas de trouble de l’articulation par
ailleurs. L’assuré était bien orienté dans les quatre modes ; l’attention et
la concentration étaient normales pendant toute la durée de l’examen ;
l’expert n’a pas non plus observé de troubles des mémoires de travail,
épisodique, sémantique, perceptive ou procédurale.
Il n’y avait pas de signes d’abaissement de l’humeur,
notamment d’épisode de larmes ; l’assuré avait souvent recours à
l’humour et était régulièrement souriant, sa mimique étant expressive et
vivante ; le ton de la voix n’était pas de tonalité négative ; à aucun
moment, l’expert n'a observé de signe de fatigue ou de fatigabilité, bien
que son examen ait eu lieu au décours de celui réalisé par son confrère
somaticien ; il n’y avait pas eu d’affaissement de la posture, pas
d’augmentation progressive du temps de latence des réponses ni de
diminution de la gestuelle spontanée ; l’expression générale comme la
mimique confirmaient le sentiment de plaisir conservé par l’assuré dans
certaines situations (moments passés avec des amis ou sa mère,
visionnage d’un film, confection et dégustation d’un repas) ; l’attention et
la concentration ont été normales pendant toute la durée de l’examen ; à
aucun moment ne sont apparus une posture d’auto-dévalorisation ou un
sentiment d’infériorité dans les échanges avec l’expert ; l’assuré
s’exprimait à voix claire et haute, en regardant l’expert dans les yeux, tout
en défendant sans difficulté son point de vue ; la mimique et l’expression
étaient de tonalité plutôt neutre lorsqu’il évoquait la perception de son
avenir, ainsi que son souhait de pouvoir s’occuper de sa mère et de son
fils ; il n’y avait pas de signe en rapport avec une insomnie, notamment
pas de fluctuation de la vigilance ni de bâillement ; il n’y avait par ailleurs
pas de signe en faveur d’un épisode maniaque ou mixte de l’humeur ;

- 15 -
l’expert n’a pas non plus observé d’énergie débordante, d’accélération de
la pensée, d’euphorie ou de modification rapide de l’humeur ; il n’y avait
pas non plus d’irritabilité, d’impulsivité ou d’instabilité psycho-
comportementale ; l’assuré ne s’est pas montré jovial, ludique ou familier
avec l’expert.
Au plan de l’anxiété et de la dissociation, si le Dr H.________ a
relevé quelques signes de nervosité ou d’inquiétude au début de
l’entretien, ceux-ci ont été brefs et n’ont à aucun moment interrompu le
cours de l’examen et sa bonne conduite, les échanges avec l’expert ayant
été aisés en-dehors de ces moments ; il n’y avait par ailleurs pas eu
d’instabilité psychomotrice, d’agitation, tremblement ou de sueur ;
l’expert n’a pas non plus relevé de tremblement de la voix, de sensation
audible de gorge serrée ou de souffle court ; au surplus, il n’a pas observé
de vérification mentale ou de rituels comportementaux.
L’assuré n’a pas rapporté d’événements exceptionnellement
menaçants ou catastrophiques qui serait survenu au cours de son
existence ; les événements de vie stressants n’ont pas entraîné de
manifestation psychique constatable durant l’examen.
Le recourant n’a pas présenté de signe d’intoxication aiguë ou
chronique à l’alcool ni à d’autres substances, ni de signe d’un sevrage qui
serait mal toléré ; ainsi, il n’y avait pas de trouble de l’élocution, pas de
trouble de la conscience ou de la vigilance, pas de tremblement, pas de
sueur, pas d’élargissement du polygone de sustentation ; à aucun
moment, il ne s’est montré irritable ou désinhibé ; la coloration cutanée
était sans particularité, l’haleine n’était pas oenolique et il n’y avait pas de
mydriase ou de myosis.
S’agissant de la sphère psychotique, le contact était de bonne
qualité et il n’y avait pas d’étrangeté ou de bizarrerie du comportement,
du discours ou du contenu de la pensée ; il n’y avait pas d’émoussement
affectif ; l’assuré conservait de bonnes capacités d’interactions sociales
comme en témoignaient ses échanges avec l’expert ; celui-ci n’a par

- 16 -
ailleurs pas noté d’attitude d’écoute, de barrage ou de fading, la pensée
n’étant pas circonlocutoire.
Sur le plan de la personnalité, l’examen est demeuré négatif
en termes de troubles de la personnalité ou d’accentuation de certains
traits de personnalité ; à aucun moment n’est évoquée une
hypersensibilité à la critique ; l’expert n’a pas non plus constaté chez
l’assuré une réticence à nouer des relations ou une tendance à éviter
certaines activités en raison d’une exagération des dangers ou des risques
potentiels de situations banales.
cc) aaa) Concernant le degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé retenue (syndrome de dépendance aux sédatifs ou
hypnotiques [benzodiazépines]), le Dr H.________ a expliqué que l’assuré
avait annoncé une prise quotidienne et ancienne de benzodiazépines. Or
l’expert n’avait pas retrouvé de répercussion de la prise de
benzodiazépines, à l’exception d’un sentiment de fatigue induisant un
besoin de siestes quotidiennes. Cependant, en dépit de la prise de
benzodiazépines peu avant l’examen, celle-ci n’avait pas entraîné de
somnolence ou de ralentissement psychique ou psychomoteur. Des prises
en quantité plus élevée n’étaient pas rapportées et il n’y avait pas de
temps qui soit consacré à obtenir, utiliser, ou récupérer des effets des
benzodiazépines ; il n’y avait pas non plus de phénomène de craving dans
la mesure où la consommation était journalière ; hormis la nécessité de
faire des siestes quotidiennes, l’assuré n’a pas signalé de limitation
fonctionnelle qui soit la conséquence de l’utilisation de benzodiazépines ; il
n’a pas non plus décrit de problèmes interpersonnels ou sociaux qui soient
causés ou exacerbés par la prise. Du fait de la bonne tolérance du
traitement, la prise n’était pas liée à une quelconque situation où elle
pourrait être dangereuse sur le plan physique ; la prescription du
traitement benzodiazépinique était encadrée sur le plan médical, si bien
qu’elle devait être considérée comme thérapeutique et non pas de nature
à causer ou exacerber un trouble notamment psychique ; la notion de
tolérance devait quant à elle être écartée, car l’assuré ne décrivait pas
une prise de produit croissante pour obtenir le même effet ; enfin, il n’y

- 17 -
avait pas de sevrage qui ait été constaté, car la prise était ininterrompue
depuis plusieurs années.
bbb) Le Dr H.________ a ensuite expliqué les raisons pour
lesquelles il estimait que le diagnostic d’anxiété généralisée avec trouble
panique mentionné par la Dre E.________ ne pouvait, au regard des
éléments anamnestiques et cliniques à disposition, pas être retenu que
cela soit au jour de l’examen ou rétrospectivement. En effet, la
persistance d’un fonctionnement professionnel et social n’était pas en
faveur d’un tel trouble. Par ailleurs, la consommation de cocaïne, elle-
même connue pour ses propriétés anxiogènes tachycardisantes, n’était
pas cohérente avec une anxiété généralisée. A aucun moment durant
l’examen, le recourant n’avait rapporté de crainte que lui-même ou l’un de
ses proches tombe malade ou ait un accident. Interrogé par l’expert, il a
encore indiqué que s’il avait davantage de moyens, il irait plus
régulièrement au restaurant, ce qui n’était pas compatible avec une
anxiété généralisée. Le Dr H.________ a également écarté l’existence d’un
trouble panique, car l’intéressé n’avait jamais rapporté d’anxiété
anticipatoire à être victime de crises de panique. Au demeurant, si la
première crise de panique était liée à un contexte professionnel, le
fonctionnement de l’assuré en lien avec le travail n’avait pas révélé
d’éviction, ce dont témoignait la reprise systématique d’une activité
professionnelle. Par ailleurs, les crises rapportées par l’assuré à l’expert
étaient rares.
Le Dr H.________ n’a pas non plus retenu l’existence d’un
épisode dépressif, car l’assuré n’avait pas présenté, pendant toute la
durée de l’examen, de signe en rapport avec un abaissement de l’humeur,
pas plus qu’il n’avait montré de fatigue ou de fatigabilité en dépit de la
nature particulièrement sollicitante de celui-ci ; il n’y avait pas non plus de
perte d’intérêt et du plaisir dans les activités qui étaient conservées ;
l’expert a aussi exclu un épisode dépressif dans le passé car à aucun
moment l’assuré n’avait évoqué une tristesse de l’humeur mais
uniquement des perturbations anxieuses ; de plus, il avait toujours
maintenu une capacité d’investissement dans ses nouvelles activités
professionnelles, de même qu’il avait conservé des contacts réguliers avec

- 18 -
ses amis ; en outre, il n’y avait jamais eu de périodes durant lesquelles il
aurait désinvesti les activités qui lui plaisaient ; quant à ses idées
suicidaires, elles constituaient selon l’intéressé une réponse iatrogène au
traitement par Prégabaline.
Le Dr H.________ a également écarté l’existence d’un trouble
de la personnalité. Il n’a en effet pas retrouvé, dans les activités
professionnelles ou sportives, un sentiment de tension ou d’appréhension,
d’insécurité ou d’infériorité ; la capacité entrepreneuriale et la
participation à des compétitions sportives ne concordaient pas avec une
tendance à éviter certaines activités en raison d’une exagération des
dangers ; l’expert n’a pas non plus constaté un perpétuel désir d’être aimé
ni d’hypersensibilité à la critique, l’assuré ayant par ailleurs de bonnes
aptitudes à nouer des contacts, que cela soit sur le plan amical ou des
relations de voisinage.
Finalement, le Dr H.________ s’est brièvement exprimé sur
d’autres troubles mentaux ; il n’a ainsi pas retenu un trouble lié à
l’utilisation d’alcool ou de cocaïne car, au jour de l’examen, l’assuré n’était
pas sous l’emprise de ces produits ; de même, il a écarté l’existence d’un
trouble affectif bipolaire, car l’intéressé n’avait pas rapporté de période
d’élévation ou de mixité de l’humeur, au demeurant non constatée au jour
de l’examen ; l’expert a également exclu une dysthymie car l’assuré
rapportait l’amendement régulier de la tristesse dans les circonstances
favorables, la dysthymie n'étant d’ailleurs pas compatible avec le niveau
de fonctionnement, notamment amical et social, annoncé comme préservé
et qui lui procurait du plaisir ; en l’absence d’élévation rapportée, même
modérée, de l’humeur, l’expert a rejeté une cyclothymie, tout comme il a
écarté un trouble anxieux phobique, à défaut de manifestation anxieuse
survenant dans un contexte précis ou face à des pensées particulières ;
l’expert n’a pas non plus retenu de trouble obsessionnel compulsif en
l’absence de rituels de comportements compulsifs ou d’obsession
idéique ; le Dr H.________ a finalement rejeté l’existence d’un syndrome
douloureux somatoforme persistant faute de plainte douloureuse sur le
plan somatique, de même qu’il a éliminé un trouble du comportement

- 19 -
alimentaire, l’assuré ayant toujours pris beaucoup de plaisir à cuisiner et à
manger et n’ayant jamais présenté un comportement pathologique de ce
registre.
dd) En l’absence de diagnostic limitant ou incapacitant, le Dr
H.________ a indiqué qu’il n’avait pas de recommandation thérapeutique à
formuler, précisant qu’il ne retenait pas d’indication à un traitement anti-
dépresseur. Quant à l’ancienneté et à la continuité des prises de
benzodiazépines, les chances d’une abstinence en la matière étaient peu
probables, quand bien même ce trouble n’entraînait pas de limitation de la
capacité de travail.
ee) S’agissant de l’appréciation des ressources, l’assuré ne
présentait pas de troubles cognitifs et ses capacités de concentration,
d’attention et de réflexion étaient bonnes ; les capacités de planification et
de structuration des tâches ainsi que celle de porter un jugement et de
prendre une décision étaient conservées ; l’adaptation aux règles et
routines n’était pas limitée par un trouble psychique. La flexibilité et
l’adaptabilité avaient probablement été rendues modestes par une très
longue période d’inactivité professionnelle ; il en allait de même de la mise
en pratique des compétences, sans que cela ne soit la conséquence d’un
trouble psychique ; si les activités spontanées étaient peu diversifiées,
certaines d’entre elles procuraient néanmoins du plaisir ; les capacités de
persévérance étaient probablement limitées au vu du mode de vie
routinier qui était celui de l’assuré, alors que les capacités d’affirmation,
constatées durant l’examen, étaient normales ; hormis une mésentente
avec sa sœur, l’assuré entretenait de bons rapports avec sa mère, tout
comme cela avait été le cas avec son père jusqu’à son décès ; sa capacité
de contact avec les autres et à pouvoir travailler en groupe demeurait
préservée, notamment en l’absence de trouble de la personnalité, et il
continuait à voir chaque semaine ses amis et à en éprouver du plaisir ; sa
capacité aux rapports privilégiés à deux était modeste, l’assuré étant
célibataire depuis plusieurs années ; la capacité de prendre soin de soi
était préservée, de même que celle à se mouvoir.

- 20 -
ff) Concernant l’évaluation de la cohérence et de la
plausibilité, le Dr H.________ a tout d’abord relevé des incohérences dans le
discours, en ce sens que l’assuré déclarait s’être investi dans son activité
de directeur d’hôtel « à 150 % », avant d’affirmer qu’il s’arrangeait pour
ne travailler que quelques heures par jour ; il rapportait par ailleurs la
continuité de troubles du registre anxieux, alors même qu’il s’était adapté
à des domaines professionnels nouveaux. L’expert a aussi retenu une
incohérence entre la plainte anxieuse de type panique et la consommation
annoncée de cocaïne, substance pourtant connue pour déclencher de tels
épisodes ; en outre, alors que l’assuré s’était dit particulièrement anxieux
à la perspective de l’expertise, le Dr H.________ n’a constaté des signes de
tension que durant les premières minutes de l’examen, l’intéressé s’étant
même montré détendu en fin de séance et satisfait qu’elle se soit bien
déroulée. Il y avait par ailleurs une incohérence entre les plaintes
spontanées et les constatations opérées au jour de l’examen, car à aucun
moment l’expert n’a relevé un signe en faveur d’un abaissement de
l’humeur ou d’une anxiété. La description d’une journée-type ne
permettait pas non plus de retrouver l’impact des plaintes anxieuses, en
ce sens que l’intéressé continuait d’avoir une vie festive hebdomadaire au
cours de laquelle il consommait de l’alcool et, plus épisodiquement, de la
cocaïne. Au vu des différentes incohérences relevées, et afin de préserver
la plausibilité de ses conclusions, l’expert a déclaré se fonder de manière
prépondérante sur ses propres constatations objectives.
gg) Au vu de l’examen des indicateurs jurisprudentiels, il y a
lieu de retenir que la symptomatologie présentée par le recourant ne revêt
pas, malgré un contexte social peu favorable, un degré de gravité telle
que la mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne
pourrait plus du tout ou seulement être partiellement exigible de sa part.
hh) Le rapport établi le 21 mai 2024 par la Dre E.________ ne
permet pas de susciter un doute quant au bien-fondé des conclusions
rendues par l’expert H.________. La psychiatre traitante maintient les
diagnostics d’anxiété généralisée, de trouble dépressif récurrent (épisode
actuel moyen mais partiellement en rémission au moment de l’expertise),
de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool et de

- 21 -
cocaïne (utilisation nocive pour sa santé), d’une dépendance aux
benzodiazépines (utilisation continue) ainsi que de troubles mixtes de la
personnalité avec traits dépendant, anxieux et histrionique. Or il se trouve
que ces problématiques diagnostiques ont été discutées de manière
approfondie par l’expert (cf. considérant 7c/cc/bbb supra). La Dre
E.________ estime cependant que l’atteinte à la santé psychique affecte
tous les pans de la vie de l’assuré et altère considérablement sa qualité de
vie « avec la persistance de limitations fonctionnelles venant prétériter sa
capacité à envisager une réinsertion socio-professionnelle ». L’expert n’a
toutefois pas fait le constat d’un impact uniforme des limitations
fonctionnelles dans tous les domaines de la vie. Dans les activités
ménagères quotidiennes, l’assuré n’avait pas rapporté de limitations ; il a
ainsi indiqué qu’il faisait les courses, la cuisine, le ménage, de même qu’il
tenait sa propre comptabilité, même si de nombreux paiements étaient
automatisés ; il avait en outre de bonnes interactions sociales, aussi bien
sur le plan familial qu’avec des voisins ou des amis, en compagnie
desquels il consommait ponctuellement de l’alcool et de la cocaïne ; en fin
de journée, il pouvait lui arriver de regarder un film, voire de lire un peu en
dépit de ses problèmes de concentration. Force est ainsi de constater que
les limitations évoquées par la Dre E.________ ne correspondent que
partiellement à la description de la situation telle qu’elle ressort de
l’expertise (à la lumière notamment du déroulement détaillé et
représentatif d’une journée type). Il n’y a pas lieu non plus d’examiner
plus avant la critique selon laquelle l’anamnèse récoltée par l’expert serait
« partielle à plusieurs niveaux, pour ne pas dire partiale », dès lors que la
Dre E.________ ne décrit pas les lacunes anamnestiques dont serait
entaché le rapport d’expertise. Quant à la réalisation d’une évaluation
neuropsychologique complète, elle n’a pas été jugée nécessaire par
l’expert en l’absence de trouble cognitif ou mnésique observable et les
arguments développés par la Dre E.________ ne justifient pas que soit mise
en œuvre une telle mesure d’instruction, celle-ci visant uniquement à
vérifier des hypothèses diagnostiques alternatives.
d) Au final, il convient de constater que, en l’absence
d’appréciation médicale propre à susciter un doute quant aux conclusions

- 22 -
de l’expertise du Bureau d'expertises S.________, c’est à juste titre que les
experts ont retenu que la capacité de travail était entière en toute activité
depuis toujours.
8. Le dossier est complet sur le plan médical avec l’expertise
convaincante du Bureau d'expertises S.________, permettant ainsi à la Cour
de céans de statuer en toute connaissance de cause. Il n’y a donc pas lieu
d’ordonner une mesure d’instruction complémentaire, sous la forme d’une
expertise médicale, telle que requise par le recourant. En effet, une telle
mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit. Ainsi, quoi qu’en dise le recourant, le dossier constitué ne souffre
d’aucune lacune, de sorte que toute mesure d’instruction complémentaire
apparaît inutile (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167 consid.
4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
9. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
10. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat et Me Philippe Nordmann peut
prétendre une équitable indemnité pour son mandat d’office. Après
examen de la liste des opérations déposée le 15 janvier 2025, compte
tenu de l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter
l’indemnité à 837 fr. 65, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ

- 23 -
[règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]).
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement
sont fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).

- 24 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 5 juillet 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de F.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Philippe Nordmann est fixée à 837
fr. 65 (huit cent trente-sept francs et soixante-cinq centimes),
débours et TVA compris, et est provisoirement supportée par
l’Etat.
VI. F.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des
frais judiciaires et de l’indemnité d’office de Me Philippe
Nordmann, mis provisoirement à la charge de l’Etat.
Le président : Le greffier :

- 25 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Nordmann, avocat (pour F.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :