vd_gerichte · ZD20.034834 · 2021-09-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 270/20 - 281/2021
ZD20.034834
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 septembre 2021
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
Mme Berberat, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assurée), née en 1972, a travaillé dès le
1er février 2011 en qualité d’aide-infirmière dans l’établissement médico-
social (EMS) la Résidence [...] à [...]. Le 13 juin 2011, dans le cadre de son
travail, l’assurée a chuté sur le sol en tentant de rattraper une résidente ;
dans sa chute, elle s’est tapé le bas du dos sur la barrière métallique du
lit. Une contusion lombaire a été diagnostiquée par la Dresse Q.________ du
Centre médical de [...], et de courtes incapacités de travail, les 13 et 14
juin puis du 17 au 26 juin 2011, ont été prescrites. Le traitement médical a
pris fin le 20 juin 2011, date de la dernière consultation chez son médecin
traitant, le Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale.
L’assurée a été licenciée le 31 janvier 2012.
Le 7 mars 2012, K.________ a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité tendant à l’octroi de mesures
professionnelles, subsidiairement d’une rente, en raison de la contusion
lombaire survenue lors de l’accident du 13 juin 2011 et d’une « reprise du
travail trop tôt ».
Dans le cadre de l’instruction de la demande de l’assurée,
divers rapports médicaux ont été produits, à savoir notamment un rapport
du 15 mars 2012 du Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, dans lequel ce médecin posait les
diagnostics de syndrome lombaire modeste et maladie de Baastrup, de
destruction inflammatoire du disque L5-S1 avec impression L5 gauche et
d’arthrose des articulations sacro-iliaques, comme affectant la capacité de
travail et attestait une incapacité de travail totale dans l’activité d’aide-
infirmière depuis le 22 novembre 2011, estimant qu’une reprise de
l’activité professionnelle respectivement une amélioration de la capacité
de travail était attendue, mais à fixer selon l’évolution clinique. Un rapport
du Dr E.________, médecin traitant de l’assurée depuis mai 2012, a
également été produit. Ce médecin retenait les diagnostics affectant la
capacité de travail de traumatisme rachidien et de status post-
traumatique réactionnel et attestait une incapacité de travail totale dans

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l’activité d’auxiliaire de soin, activité dont la reprise devait dépendre de
l’évolution clinique avec suivi psychiatrique, en soulignant que la patiente
présentait une instabilité émotionnelle avec de possibles traits paranoïdes,
en sus de limitations physiques pour la station debout et le port de
charges. Le Dr D.________, psychiatre traitant, s’est également prononcé le
18 septembre 2012, en évoquant une « véritable et profonde dépression »
en raison des douleurs et limitations fonctionnelles dans la vie quotidienne
de l’assurée, et d’une incapacité de travail de longue durée ayant
engendré son licenciement. Il retenait également un PTSD (post traumatic
stress disorder) et était d’avis que l’état psychologique d’alors n’était pas
propice à des mesures de réadaptation mais une nouvelle formation
pourrait être suivie « sans aucun problème » sitôt que la situation
psychologique de sa patiente serait nettement améliorée. Dans un rapport
ultérieur du 4 février 2013, il retenait un état anxiodépressif sévère et
indiquait que l’incapacité de travail demeurait totale.
Dans ce contexte, l’assurance perte de gain de l’assurée a
estimé nécessaire de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire. C’est
ainsi que l’assurée a été examinée le 11 février 2013 au Bureau
d'expertises M.________ ( [...]) par la Dresse V.________, spécialiste en
rhumatologie et en médecine interne générale, et par le Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans leur rapport du 17 avril
2013, les experts ont posé les diagnostics affectant la capacité de travail
de spondylodiscarthrose lombaire sans radiculopathie ni myélopathie
(M 47.8) et de trouble panique (F 41.0) ; ils ont retenu comme diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail un status après contusion
lombaire en juin 2011 (S 30.0), une insuffisance pondérale (E 45), un
status après appendicectomie par voie laparoscopique et un syndrome
douloureux somatoforme persistant (F 45.4). Sur le plan somatique, la
Dresse V.________ a estimé que dans une activité adaptée, respectant les
mesures d’épargne du rachis et ne nécessitant pas de soulever de
manière occasionnelle des charges de plus de 15 kg et répétitive de plus
de 5 kg avec des alternances de position, il n’y avait pas de limitation de
la capacité de travail. Sur le plan psychiatrique, le Dr P.________ a indiqué
que le trableau actuel des symptômes anxieux et dépressifs de l’assurée

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mettait en évidence un syndrome dépressif incomplet ainsi qu’un élément
anxieux atteignant le degré d’un trouble spécifique. Il a expliqué pour
quelles raisons il ne retenait ni de trouble dépressif selon la CIM-10, ni
d’autres troubles de l’humeur ayant valeur de maladie, ni de PTSD et a
expliqué que le syndrome anxio-dépressif observé à partir de janvier 2012
avait évolué de trouble de l’adaptation, réaction mixte anxieuse et
dépressive, à un trouble panique à partir d’avril 2012. L’expert P.________
ne retenait aucune limitation fonctionnelle en lien avec le trouble anxieux
qui justifiait une incapacité de travail totale et durable, mais un sentiment
d’insécurité persistant permettait d’envisager une reprise du travail à 50%
dès le jour de l’expertise avec une augmentation un mois plus tard. Il n’y
avait pas d’indication psychiatrique à un changement d’activité
professionnelle. Enfin, pour ce qui était du trouble somatoforme, le
caractère invalidant était déterminé par des critères juridiques qui ne
permettaient en l’occurrence pas de retenir un tel caractère. En
conclusion, les Drs V.________ et P.________ ont retenu, de manière
consensuelle, une diminution de la capacité de travail de 20% en raison de
l’atteinte somatique, dès la récidive de lombalgie avec sciatalgie gauche
en novembre 2011, dans un poste d’aide-infirmière nécessitant le port de
charges répétitives de plus de 5 kg et occasionnellement de plus de 15 kg.
Les experts ont considéré par ailleurs que dans une activité adaptée,
correspondant à l’ancienne activité de l’assurée mais avec des
aménagements, cette dernière présentait une capacité de travail entière
sur le plan somatique ; la comorbitié psychiatrique justifiait quant à elle
une incapacité de travail de 50% pour la durée d’un mois encore à
compter de la date de l’expertise. Les experts ont encore précisé que le
haut score de kinésiophobie et le lourd handicap allégué subjectivement
constituaient des facteurs de mauvais pronostic pour une reprise
professionnelle.
Par décision du 1er octobre 2014, l’OAI a maintenu le droit de
l’assurée à la rente entière d’invalidité pour la période du 1er novembre
2012 au 31 mai 2013, niant le droit aux prestations d’invalidité pour la
période postérieure.

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Par arrêt du 13 juin 2016 (AI 256/14 - 147/2016), la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (CASSO) a admis le recours et
renvoyé la cause à l’OAI pour instruction complémentaire. Sur le plan
somatique, la CASSO a considéré que les conclusions des experts du
Bureau d'expertises M.________ pouvaient être suivies. En revanche, du
point de vue psychiatrique, il convenait d’examiner si l’application de la
nouvelle jurisprudence, applicable sur le plan du droit intertemporel,
conduisait à une appréciation différente s’agissant du trouble
somatoforme douloureux affectant l’assurée, dans la mesure où l’expert
retenait, sur la base des anciens critères, que ce diagnostic ne présentait
aucun caractère incapacitant. D’autres éléments faisaient défaut dans
l’expertise du Dr P.________, si bien qu’il avait lieu de compléter
l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire ou
pluridisciplinaire tenant compte, d’une part, de la nouvelle grille d’analyse
posée par le Tribunal fédéral et, d’autre part, d’une nouvelle intervention
chirurgicale subie par l’assurée en 2015.
B. A la suite de l'arrêt de renvoi précité, une expertise bi-
disciplinaire a été mise en œuvre auprès du Dr X.________, spécialiste en
rhumatologie, et du Dr T.________, spécialiste en psychiatrie. Ceux-ci ont
rendu leurs rapports respectifs en date des 25 mars 2018 et 24 avril 2018.
Sur le plan somatique, l’expert X._________ a retenu des
lombopygialgies récurrentes sur hypo-extensibilité du moyen fessier et
status post-spondylodèse L5-S1. En interrogeant l’assurée, l’expert a noté
une évolution globalement favorable des douleurs lombaires depuis
l’intervention de mars 2015. Le status montrait peu de limitations
objectives. Les radiographies faisaient état d’un matériel de spondylodèse
en place sans anomalies majeurs surajoutées. L’expert a relevé un niveau
de fonctionnement au quotidien peu limité par les douleurs lombaires
résiduelles. Il a en définitive retenu l’absence de port de charges en porte-
à-faux avec long bras de levier comme limitation fonctionnelle.
Sur le plan psychiatrique, l’expert T.________ n’a observé aucun
signe de psychopathologie au status et, en particulier, aucun signe en
faveur d’un trouble somatoforme. L’étude du fonctionnement social et des

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ressources déployées par l’assurée ne montrait aucune limitation
significative. En conséquence, l’expert psychiatre n’a retenu aucun
diagnostic incapacitant ni aucune limitation d’ordre psychiatrique. L’expert
a également signalé un « trouble anxieux et dépressif mixte léger
secondaire à la douleur » et des traits de personnalité anxieuse qui
n’avaient aucun caractère incapacitant. Il a expliqué pourquoi il ne
retenait plus le diagnostic de trouble panique et de trouble somatoforme
douloureux comme en 2013.
Les experts ont ainsi conclu à une capacité de travail de 60%
dans l’activité habituelle et de 100% dans une activité adaptée respectant
les mesures d’épargne du rachis, tout en mentionnant qu’il y avait eu une
diminution de la capacité de travail depuis mars 2015, date de l’opération
du rachis et qu’une reprise d’activité en octobre 2015, soit six mois après
l’intervention, aurait pu être raisonnablement exigée.
Invités, sur demande de l’OAI du 25 juillet 2018, à préciser
leurs conclusions consensuelles, les experts ont indiqué, dans un courrier
du 21 novembre 2018, que la capacité de travail de l’assurée dans
l’activité d’aide-soignante était nulle de mai 2013 à mars 2015, mais de
100% dans une activité adaptée de mai 2013 à octobre 2014 et de 50% de
novembre 2014 à mars 2015, date de l’opération, jusqu’en octobre 2015.
Par avis du 21 janvier 2019, le Dr B.________ du Service
médical régional AI (SMR) a repris les conclusions de l’expertise. Ainsi,
outre la période d'incapacité de travail totale (de novembre 2011 à février
2013, époque de l'expertise rhumatologique et psychiatrique effectuée au
Bureau d'expertises M.________ sur mandat de l'assurance perte de gain
maladie) retenue lors de la précédente décision annulée, l'intéressée avait
subi, dans une activité adaptée, une nouvelle période d'incapacité de
travail entre novembre 2014 et octobre 2015, d'abord à 50% puis à 100%
dans les suites de l'opération de mars 2015 et durant la convalescence y
relative. Dès novembre 2015, l'exigibilité était à nouveau entière dans une
activité adaptée.

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L’OAI, se fondant sur les rapports d’expertises des 25 mars
2018 et 24 avril 2018, ainsi que sur les conclusions consensuelles du 21
novembre 2018, a, par projet de décision du 15 avril 2019, reconnu à
l’assurée le droit à une rente entière du 1er novembre 2012 au 31 mai
2013 puis à une demi-rente du 1er novembre 2014 au 28 février 2015,
suivie d’une rente entière du 1er mars 2015 au 31 janvier 2016.
Le 28 mai 2019, l’assurée s’est opposée au projet précité.
Dans le cadre de la contestation, elle a notamment produit un rapport du
27 mai 2019 du Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, un rapport du 15 mai 2019 de son médecin-traitant, le Dr
E.________, un rapport du 1er février 2016 du Dr L.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, un
rapport du 27 août 2018 du Dr S.________, spécialiste en urologie ainsi
qu’un rapport du 30 août 2017 du service des urgences du Centre
hospitalier F.________.
Par avis SMR du 28 janvier 2020, le Dr B.________ a estimé que
les rapports produits n’apportaient pas d’éléments permettant de
s’écarter des conclusions de l’expertise bidisciplinaire.
Le 6 février 2020, l’OAI a adressé à l’assurée la motivation de
la décision qui confirmait le projet du 15 avril 2019. Il a également
répondu aux griefs invoqués par celle-ci dans un courrier daté du même
jour.
Par décision du 6 juillet 2020, l’OAI a octroyé à l’assurée une
demi-rente d’invalidité du 1er novembre 2014 au 28 février 2015 puis une
rente entière du 1er mars 2015 au 31 janvier 2016, étant précisé que celle-
ci avait déjà mise au bénéfice d’une rente entière du 1er novembre 2012
au 31 mai 2013.
C. Par acte du 8 septembre 2020, l’assurée, sous la plume de son
conseil, a recouru contre la décision précitée, en concluant à son
annulation et à ce qu’il soit constaté qu’elle a droit à des prestations de

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l’assurance-invalidité avec effet au 1er novembre 2012 et au-delà du 31
janvier 2016 et, subsidiairement au renvoi du dossier à l’intimé pour
nouvelle instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants.
Elle fait en substance valoir que l’intimé n’a jamais interpellé l’expert
T.________ pour lui soumettre le rapport du psychiatre D.________ du 27 mai
2019 et que l’expert précité n’a jamais rendu de rapport complémentaire
à la suite des questions supplémentaires posées par l’intimé en date du 25
juillet 2018. La décision entreprise devrait ainsi être annulée pour ces
seuls motifs d’ordre formel. La capacité médico-théorique retenue serait
inexploitable et irréaliste compte tenu des limitations fonctionnelles de la
recourante et l’activité habituelle d’aide-soignante en EMS ne serait plus
exigible compte tenu des contraintes qu’elle implique. Enfin, la recourante
réfute l’argument de l’intimé selon lequel les constatations des médecins
consultés doivent être admis avec réserve et celui de l’expert l’emporter.
Elle sollicite en outre la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
avec volets orthopédique, rhumatologique et psychiatrique.
Par réponse du 20 octobre 2020, l’intimé propose le rejet du
recours. Il estime en substance que les motifs d’ordre formel invoqués par
la recourante n’enlèvent rien à la valeur probante de l’expertise réalisée
par le Dr T.________, que celle-ci sollicite une expertise pluridisciplinaire
avec volet orthopédique mais ne précise pas en quoi ce volet serait
indispensable et que la décision litigieuse se fonde sur l’exigibilité dans
une activité adaptée, si bien que l’argument de la recourante concernant
l’activité habituelle n’a pas à être examiné plus avant.
Répliquant le 13 novembre 2020, la recourante soutient
qu’une simple interpellation du SMR en lien avec le rapport du Dr
D.________ n’est pas suffisante et ne peut se substituer à une interpellation
des experts, ce d’autant que le médecin précité a évoqué des éléments
faisant apparaître des divergences flagrantes avec l’expertise du Dr
T.________. Concernant la nécessité d’un volet orthopédique, la recourante
renvoie à une précédente écriture du 11 juillet 2019 ainsi qu’au rapport du
1er février 2016 du Dr L.________ annexé à dite écriture. S’agissant de la
capacité de travail exigible, la recourante rappelle que l’intimé n’a jamais

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mis en place de mesure professionnelle en sa faveur et que l’expertise, qui
retient un taux de 60% dans l’activité habituelle alors que l’expert
rhumatologue note comme limitation fonctionnelle l’absence de port de
charges en porte à faux avec long bras de levier, serait incohérente. La
recourante relève encore que sa problématique urinaire n’est pas
compatible avec la majorité des emplois. Elle réitère enfin la nécessité de
mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire. A l’appui de son écriture,
elle produit une lettre de son conseil du 12 août 2020 au Dr E.________
ainsi que la réponse de celui-ci du 4 octobre 2020.
Par duplique du 7 décembre 2020, l’intimé maintient sa
position, en se référant à un avis SMR du 24 novembre 2020, selon lequel
les pièces nouvellement produites n’apportaient pas d’éléments objectifs
qui auraient été ignorés ou qui n’auraient pas été pris en compte lors de
l’expertise de début 2018 ou encore qui seraient apparus entre cette
expertise et la décision litigieuse du 7 juillet 2020. Il relève en outre qu’il
n’a pas mis en place de mesures professionnelles, dans la mesure où le
degré d’invalidité de la recourante se situait nettement au-dessous du
seuil des 20% requis pour l’octroi de telles mesures.
Par déterminations du 7 janvier 2021, la recourante déclare
maintenir ses conclusions, tout en renvoyant à ses précédentes écritures.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de l’assurée à une rente d’invalidité
avec effet au 1er novembre 2012 et au-delà du 31 janvier 2016, étant
précisé que celle-ci a été mise au bénéfice d’une rente d’invalidité entière
du 1er novembre 2012 au 31 mai 2013 puis d’une demi-rente du 1er
novembre 2014 au 28 février 2015, suivie d’une rente entière du 1er mars
2015 au 31 janvier 2016.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).

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Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne

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examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
c) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il
appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de
nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de
l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère
incomplet (TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1, 9C_748/2013 du
10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3,
9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également
lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle
de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la
jurisprudence citée). Lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au
besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les
références ; TF 9C_323/2015 du 25 janvier 2016 consid. 5.1, 9C_803/2013
du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2
et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
5. a) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de

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l’ATF 141 V 281 consid. 4.2 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références
citées).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la

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même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
6. a) En l’espèce, à la suite de l’arrêt de renvoi de la CASSO du
13 juin 2016, l’intimé s’est vu contraint de mettre en œuvre une expertise
rhumatologique et psychiatrique, qu’il a confiée aux Drs X.________,
rhumatologue, et T.________, psychiatre. C’est sur les rapports y relatifs
des 25 mars 2018 et 24 avril 2018, ainsi que sur le complément du 21
novembre 2018, que l’intimé s’est fondé pour octroyer à la recourante, par
décision du 6 juillet 2020, une demi-rente d’invalidité du 1er novembre
2014 au 28 février 2015, suivie d’une rente entière du 1er mars 2015 au
31 janvier 2016, celle-ci ayant déjà été mise au bénéfice d’une rente
d’invalidité entière du 1er novembre 2012 au 31 mai 2013.
Les experts ont procédé à des examens complets chacun dans
leurs domaines de compétences respectifs en rendant un rapport par
spécialité (rhumatologie et psychiatre), avant de mettre en commun leurs
appréciations, pour aboutir à une conclusion consensuelle relative à la
capacité de travail exigible. L’expert rhumatologue a en particulier pris en
considération les plaintes de la recourante (cf. pp. 4 et 5 du rapport
d’expertise rhumatologique). Son rapport a été établi en pleine

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connaissance du dossier (cf. l’anamnèse en pp. 2 à 4 du rapport
d’expertise). L’expert X.________ a procédé à un examen clinique complet
(cf. pp. 8 à 10 dudit rapport) et a décrit le contexte médical (cf.
notamment pp. 11 et 12 du rapport d’expertise). Il a également procédé à
une appréciation claire de la situation médicale (pp. 11 à 13 du rapport) et
les conclusions de son rapport, complétées en date du 21 novembre 2018,
sont bien motivées (pp. 15 à 17 du rapport). Pour ce qui est plus
spécifiquement du domaine psychiatrique, on relèvera que l’expert
T.________ a posé des diagnostics conformes à la classification mondiale
des maladies (CIM-10) et a précisé pour quelles raisons ils excluaient
certains diagnostics retenus auparavant (notamment par rapport au
trouble somatoforme douloureux ou au trouble panique ; cf. pp. 16 et 17
du rapport d’expertise psychiatrique). Il a procédé à l’examen de la gravité
des atteintes par des constats objectifs (cf. pp. 11 à 13 du rapport). Il s’est
exprimé sur les ressources disponibles de la recourante (cf. p. 11 du
rapport), sur sa personnalité (cf. p. 15 du rapport), a constaté que celle-ci
ne prenait pas le traitement prescrit par son psychiatre traitant, dans la
mesure où les dosages plasmatiques montraient des résultats négatifs (cf.
pp. 17 et 18 du rapport). Enfin, l’expert s’est également prononcé sur
l’indicateur de la cohérence (pp. 19 à 20 du rapport) avant de conclure –
logiquement – à une capacité de travail de 100%, en tout cas depuis 2013,
du point de vue psychiatrique tant dans l’activité habituelle que dans une
activité adaptée (cf. p. 21 du rapport), dès lors qu’il n’avait retenu aucun
diagnostic psychiatrique incapacitant. Il y a ainsi lieu de constater que tant
le rapport de l’expert X.________ que celui du Dr T.________ remplissent les
réquisits posés par la jurisprudence pour se voir accorder une pleine
valeur probante.
b/aa) Cela étant, la recourante critique l’expertise réalisée par
les Drs X.________ et T.________ à plusieurs égards. Elle estime en effet,
dans un premier grief en lien avec cette expertise, que la décision
litigieuse devrait être annulée pour des motifs formels, en particulier parce
que l’intimé n’a jamais interpellé l’expert T.________ pour lui soumettre le
rapport du psychiatre D.________ du 27 mai 2019 et parce que l’expert
T.________ n’a pas rendu de rapport complémentaire à la suite des

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questions supplémentaires posées par l’intimé en date du 25 juillet 2018.
Elle relève en outre que le rapport du 21 novembre 2018 n’est signé que
de la main du Dr X.________.
Contrairement à ce que soutient la recourante, un rapport
complémentaire a bel et bien été établi par le Dr X.________ le 21
novembre 2021 à la suite des questions posées par l’intimé. D’ailleurs, la
recourante le mentionne dans son recours. Dans ce document, le Dr
X.________ a bien précisé qu’il avait été rédigé après s’être entretenu avec
le Dr T.________. Ainsi, le fait que l'expert X.________ n'ait pas fait
contresigner par le Dr T.________ les réponses communes aux questions du
complément d'expertise n'est pas un motif pour annuler la décision
querellée. Il en va de même pour la non-interpellation de l'expert
T.________ au sujet du rapport du Dr D.________ du 27 mai 2019. Le Dr
T.________ a en particulier fondé son opinion sur ses propres observations
cliniques au cours de l'entretien de février 2019 ainsi que sur l'anamnèse.
Quant au SMR, il a, après analyse de la situation médicale, expliqué pour
quelles raisons les rapports des Drs E.________, D.________ et L.________
n'apportaient pas d'éléments permettant de s'écarter des conclusions de
l'expertise bidisciplinaire précitée et de modifier sa position. C’est ainsi
qu’il a relevé des contradictions dans les affirmations du Dr D.________
notamment en rapport avec les idées suicidaires scénarisées et des
tentamens, éléments que l’on ne retrouvait pas dans l’expertise du Dr
T.________. En particulier, ce médecin justifiait son appréciation
uniquement par la présence de telles idées chez la recourante. Or de mars
2017 – début de la consultation (une seule consultation en 2016) – à
janvier 2018, on ne trouvait aucune mesure thérapeutique en lien avec
des idées suicidaires et des tentamens ou corroborant la gravité des
troubles annoncés dans ce rapport telle qu’une hospitalisation ou un
traitement. D’ailleurs l’expertise relevait un manque de suivi
médicamenteux par la recourante. En juillet 2017, la recourante avait pu
partir trois semaines en vacances par avion en [...]. En août 2017, à
l’occasion d’un passage aux urgences du Centre hospitalier F.________,
l’anamnèse ne faisait pas mention d’un traitement antidépresseur ou de
tentamens récents. En août 2018, soit 9 mois après le décès de son

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compagnon, l’assurée n’exprimait, lors de l’expertise, aucune idée
suicidaire et indiquait une absence de tentamens depuis 2014. En outre,
les éléments biographiques indiqués par le Dr D.________ étaient connus
lors de l’expertise psychiatrique. Partant, le rapport peu motivé du Dr
D.________ était insuffisant pour mettre en doute les conclusions de
l’expertise.
Le Dr E.________ commentait, dans son rapport du 15 mai
2019, le projet de décision AI du 15 avril 2019 sans avancer d’arguments
médicaux. Par ailleurs, les éléments mentionnés par le Dr L.________ dans
son rapport du 1er février 2016, déjà formulés dans un précédent rapport
du 13 mars 2015, avaient été pris en compte par les experts qui avaient
reconnu une incapacité de travail post-opératoire de six mois à 100%. Le
rapport du Dr S.________ du 27 août 2018 faisait, quant à lui, état d’un
diagnostic de status post-infection urinaire récidivante, sans mention de
limitations fonctionnelles ou d’incapacité de travail. Le bilan urologique ne
montrait en outre pas d’anomalies majeures. Enfin, le rapport du service
des urgences du Centre hospitalier F.________ faisait suite à une
consultation pour un unique épisode aigu de céphalées dont on ne pouvait
rien tirer (cf. avis SMR du 28 janvier 2020).
En conclusion, de l’avis du SMR, les rapports produits dans le
cadre de la procédure administrative ne faisaient état d’aucun éléments
objectifs pouvant remettre en cause les conclusions de l’expertise.
S’agissant du rapport du 4 octobre 2020 du Dr E.________
produit au stade de la procédure de recours, il y a lieu de se référer aux
constatations du SMR faites dans son avis du 24 novembre 2020. Il a en
particulier relevé, concernant les douleurs rachidiennes et l'aspect
psychique, que le Dr E.________ ne donnait pas d'éléments objectifs
pouvant faire le poids par rapport à l'expertise bidisciplinaire qui avait
largement exploré les plaintes de l'assurée dans ce domaine. En effet, le
Dr E.________ faisait état du ressenti de l'assurée sans décrire de status
objectif ni mentionner de diagnostic précis. Au surplus, les experts
psychiatres successifs, en 2013, puis en 2019, ne retenaient pas le
diagnostic de trouble de la personnalité évoqué par le Dr E.________, dont

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ce n’était, au demeurant, pas la spécialité. Concernant les troubles
urinaires dont se plaignait l'assurée, le Dr E.________ n'apportait aucun
élément en faveur de modifications anatomiques et/ou fonctionnelles de
l'appareil urinaire. De plus, ce médecin ne mentionnait aucune
investigation spécifique en ce sens ou de prise en charge spécialisée. Son
rapport ne donnait donc aucune consistance à une atteinte sur cet axe.
Enfin, lors de l'expertise, aucun empêchement de cet ordre n'avait élé
relevé tant dans la journée type que lors des status (cf. rapport d’expertise
psychiatrique du 24 avril 2018, p. 10 et rapport d’expertise
rhumatologique du 19 juin 2018, p. 5). Pour mémoire, le Dr S.________,
urologue, n’avait retenu, à l'issue d'un bilan approfondi (ultrasons,
cystoscopie.) aucune atteinte organique de l'appareil urinaire (cf. rapport
du 12 juillet 2019. Concernant les « migraines », le Dr E.________ ne posait
pas de diagnostic mais indiquait rapporter le ressenti subjectif de
l'assurée. En ce sens, il ne reprenait pas le terme de « migraine » qui
décrit un type de céphalées répondant à des critères diagnostics très
précis dont le traitement fait l'objet de guidelines. D'ailleurs, ce diagnostic
de « migraine » n’avait pas été retenu lorsque l'assurée avait consulté les
urgences du Centre hospitalier F.________ pour des maux de tête en août
2017 (cf. rapport du 12 juillet 2019).
Il y avait ainsi lieu de constater que le rapport du Dr E.________
ne faisait état d’aucun élément objectif pouvant remettre en cause les
conclusions de l’expertise.
En l’occurrence, les avis médicaux du SMR, convaincants,
peuvent être suivis tant en ce qui concerne les pièces produites dans le
cadre de la procédure administrative que celles produites dans le cadre du
recours, étant précisé que les rapports du SMR ne sont pas dénués de
toute valeur probante et qu’il est admissible que l’office intimé, ou la
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées), ce
qui n’est pas le cas en l’espèce.

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bb) Dans un deuxième grief, la recourante soutient que la
capacité médico-théorique retenue par l’intimé paraît inexploitable et
irréaliste, compte tenu de ses limitations fonctionnelles et que même une
activité simple comme celle exercée auprès des [...] est parfois difficile à
assumer pour elle.
C’est le lieu de relever que si les experts et le médecin du SMR
ont effectivement retenu des limitations fonctionnelles sur le plan
somatique, ils ont en revanche conclu au fait que l’intéressée, âgée de 46
ans lors de l’expertise de 2018, disposait d’une capacité de travail entière
dans une activité respectant les mesures d’épargne du rachis. Il n’y a, en
l’occurrence, pas matière à revenir sur cette appréciation qui se fonde sur
une analyse fouillée et sur un examen détaillé des atteintes à la santé de
la recourante et des répercussions sur la capacité de travail exigible.
cc) La recourante fait encore valoir qu’il est nécessaire de
mettre sur pied une expertise avec un volet orthopédique.
Dans l’arrêt de renvoi du 13 juin 2015, la CASSO laissait le
choix à l’intimé de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire ou
pluridisciplinaire. Celui-ci a opté pour une expertise bidisciplinaire, dont on
ne peut lui en faire grief, dans la mesure où elle respecte l’injonction de
l’autorité cantonale. On se contentera donc de relever que le conseil de la
recourante n'explique pas en quoi le volet orthopédique qu'il requiert
aurait été indispensable en plus des volets rhumatologique et
psychiatrique. Son argument doit ainsi être écarté.
c) C’est en définitive à bon droit que l’intimé, se fondant sur
l’expertise probante des Drs X.________ et T.________ réalisée en 2018, a
tenu compte d’une capacité de travail de la recourante nulle dans
l’activité habituelle de mai 2013 à mars 2015 mais de 100% dans une
activité adaptée de mai 2013 à octobre 2014 et de 50% de novembre
2014 à mars 2015, date de l’opération, jusqu’en octobre 2015, avant de
considérer que celle-ci avait recouvré une capacité de travail entière dans
une activité adaptée dès novembre 2015.

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7. Pour le surplus, la recourante ne revient pas sur la méthode de
calcul utilisée par l’intimé pour déterminer le degré d’invalidité, ni sur les
chiffres retenus à titre de revenus avec et sans invalidité. Elle n’a pas
formulé non plus de grief à l’encontre du taux d’abattement pris en
compte. Vérifié d’office, le calcul opéré par l’intimé ne prête pas le flanc à
la critique et peut être confirmé.
8. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction comme le requiert, à titre subsidiaire, la recourante par la
mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. En effet, une telle
mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à
satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 c.
2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid.
4.2.1 ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid. 3.2).
9. Compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr.
et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions. Celle-ci étant toutefois au bénéfice de l’assistance judiciaire,
les frais judiciaires seront provisoirement supportés par l’Etat.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Me Olivier Carré peut prétendre une équitable indemnité pour
son mandat d’office. Après examen de la liste des opérations déposée le
21 juin 2021 et compte tenu de l’importance et de la complexité du litige,
il convient d’arrêter l’indemnité à 2'028 fr. 75, débours et TVA compris
(art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).

- 21 -
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement mis à la charge de l’Etat
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer
les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 6 juillet 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), mis
à la charge de K.________, sont provisoirement supportés par
l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité de Me Olivier Carré, conseil d’office de K.________,
est arrêtée à 2'028 fr. 75 (deux mille vingt-huit francs et
septante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.

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La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :