vd_gerichte · ZD10.003474 · 2011-08-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 36/10 - 415/2011
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 août 2011
__________________
Présidence de Mme RÖTHENBACHER
Juges : MM. Neu et Monod, assesseur
Greffière : Mme Donoso Moreta
*****
Cause pendante entre :
R.________, à Renens, recourante, représentée par Me Laurent Savoy,
avocat à Lausanne
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) R.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en
1955, a été engagée le 1er mars 2003 par l'entreprise M.________, en tant
que cheffe de rayon à plein temps. A partir de l'automne 2005 à tout le
moins, l'assurée a connu des difficultés professionnelles et a été avertie à
plusieurs reprises que ses responsabilités pourraient lui être retirées. Dès
le mois de mars 2007, l'assurée s'est retrouvée en totale incapacité de
travail. Son employeur l'ayant licenciée le 3 août 2007 pour le 31 octobre
2007, l'assurée a engagé devant le Tribunal d'arrondissement de
Lausanne une procédure à son encontre, accusant son chef de mobbing et
de harcèlement sexuel. Cette procédure s'est soldée par une transaction
le 9 janvier 2009.
Le 8 octobre 2007, le médecin traitant de l'assurée, le Dr
L.________, a écrit à l'avocat de celle-ci qu'il connaissait l'assurée depuis
longtemps, qu'elle était très sensible aux événements extérieurs et que
depuis 2005, elle souffrait d'un état anxio-dépressif avec des
somatisations. Il avait dû lui prescrire à plusieurs reprises des
anxiolytiques et l'assurée avait fait une rechute début 2007. Elle l'avait
alors informé qu'elle connaissait des problèmes au travail avec un
supérieur, sans s'expliquer davantage. Par la suite, elle lui avait expliqué
qu'elle subissait du mobbing et qu'elle était même harcelée sexuellement
depuis un ou deux ans. Le Dr L.________ avait alors mis sa patiente en
incapacité de travail. Ce médecin indiquait également que l'assurée allait
beaucoup mieux sur le plan psychique depuis qu'elle ne travaillait plus à la
M.________.
b) Il ressort d'un entretien téléphonique du 9 janvier 2008 d'un
collaborateur de la P.________, l'assureur perte de gain en cas de maladie,
avec le médecin traitant de l'assurée que cette dernière allait bien mieux
depuis qu'elle ne travaillait plus et n'avait pas besoin d'être suivie par un
spécialiste. Par ailleurs, selon le Dr L.________, l'incapacité de travail n'était

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pas justifiée auprès d'un autre employeur. Dans un rapport du 21 janvier
2008 faisant suite à un entretien avec l'assurée, un collaborateur de la
P.________ a écrit que l'assurée soutenait toutefois qu’aucune amélioration
n'avait eu lieu.
Le 22 février 2008, le Dr D.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, ainsi qu'en médecine psychosomatique
et psychosociale, a rédigé un rapport d’expertise sur mandat de la
P.________. Il a posé les diagnostics d’état dépressif réactionnel après une
tentative d’agression sexuelle et de mobbing et de suspicion
d’ostéoporose. Il a indiqué que l'assurée restait inflexible sur une situation
traumatique qu'elle n'était pas capable de dépasser et qu'elle devrait être
suivie par un psychiatre. La capacité de travail dans l'activité habituelle de
vendeuse était de 50%, au vu de l'état dépressif. Par ailleurs, la partie
"appréciation médicale" avait la teneur suivante :
« Madame R.________ est une assurée autrefois cheffe de rayon [...] à
la M.________ de [...], âgée actuellement de 55 ans qui sera victime
d'un harcèlement sexuel et de mobbing qui est survenu durant
l'année 2005 de la part de son supérieur hiérarchique qui lui aurait
demandé de l'embrasser.
A cette époque, Madame R.________ sera sidérée par cette situation
dont elle ne dira mot à quiconque. Enfin, elle se sentira humiliée et
présentera des troubles digestifs avec des ballonnements. La
patiente consultera le Docteur W.________, spécialiste FMH en
neurologie à Lausanne en date du 10 septembre 2007. Dans son
consilium du jour, ce médecin décrira des cervicalgies hautes, avec
des céphalées postérieures constrictives associées à des nausées.
L'examen neurologique détaillé s'avérait parfaitement
physiologique. A ce moment-là, le Docteur W.________ proposera
l'introduction d'un antidépresseur tricyclique sous la forme de
Saroten retard 50 mg à prise vespérale.
Récemment, un CT-scan des surrénales sera réalisé le 15 juin 2007
dans le Service de Radiologie de la Clinique G.________ à [...]. Cet
examen révélera une petite expansivité surrénalienne gauche
présentant tous les critères de bénignité, cet adénome étant
probablement riche en graisse. Le résultat de ce scanner sera
banalisé par le Docteur X.________, spécialiste FMH en endocrinologie
à Lausanne.

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Dans une lettre au Docteur L.________, il apparaît que ce confrère
attestera un état anxio-dépressif avec de multiples somatisations
chez cette patiente. A l'heure actuelle, Madame R.________ présente
une anxiété, avec des rêves au sujet de son travail, cette dernière se
réveillant vers trois heures du matin. Il serait fort intéressant que
cette patiente puisse retrouver une activité professionnelle peu
stressante à temps partiel dans une activité de la vente, afin de ne
pas la couper complètement du monde du travail. »
Le 27 mars 2008, la P.________ a écrit à l'assurée qu'elle la
considérait apte à reprendre une activité à 50% dès le 15 avril 2008 et
que, en application de son devoir de tout mettre en oeuvre pour retrouver
une capacité travail entière, elle devait être suivie par un psychiatre,
conformément aux recommandations de l'expert. L'assureur demandait
également à l'assurée de s'adresser à l'assurance invalidité. Le 20 mai
2008, la P.________ a écrit à l'assurée que, constatant que cette dernière
n'avait pas donné suite à ses injonctions, elle était dans l'obligation de
suspendre le versement de ses prestations jusqu'à l'obtention des
mesures indiquées.
B. a) Le 21 mai 2008, l'assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), en vue de l'obtention d'une rente,
invoquant une dépression, une masse surrénalienne et de ostéoporose.
Selon un formulaire complété le 4 juin 2008, l'assurée travaillerait à 100%
en bonne santé comme technicienne dentiste, par intérêt personnel et
financier.
b) Le 25 juin 2008, le Dr L.________ a posé les diagnostics, avec
effet sur la capacité de travail de l'assurée, d'état dépressif avec
somatisation, de lombalgie chronique et d'état anxieux, affections s'étant
aggravées depuis 2007. Dans un nouveau rapport de septembre 2008, ce
médecin retenait les mêmes diagnostics et attestait une totale incapacité
de travail.

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c) Le 18 septembre 2008, la Dresse B.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent (épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques)
et d'état de stress post-traumatique. Elle a expliqué que sa patiente était
traumatisée par des difficultés professionnelles, voire du mobbing, depuis
2004, et qu'elle présentait une humeur dépressive à un degré nettement
anormal pour la personne extravertie et joviale qu'elle était avant 2004.
d) Dans un rapport du 13 décembre 2008, la Dresse B.________
a longuement décrit les événements s'étant déroulés dans l'activité
professionnelle de l'assurée, qui se plaignait de subir du mobbing depuis
2004. La Dresse B.________ a affirmé n'avoir aucune raison de mettre en
doute la sincérité de l'assurée, avec laquelle elle avait eu des entretiens
depuis plus de six mois. Elle a conclu son rapport comme suit :
« En définitif, j'estime que la patiente présente une pathologie
psychiatrique nécessitant un traitement psychiatrique et
psychothérapeutique depuis plus de six mois et pour une durée
indéterminée sans constater une amélioration de son état durant la
période du suivi régulier de juillet à décembre 2008. De plus, son
médecin traitant généraliste lui prodigue des soins, notamment en
raison de la problématique énoncée ci-dessus, et confirme
l'incapacité de travail à 100 % depuis le 30.03.2007, ce qui est selon
toute vraisemblance exact vu la chronicité des symptômes et les
traitements antidépresseurs et anxiolytiques déjà dispensés.
En conclusion, je propose d'acceptation d'un taux d'incapacité de
travail de 100% depuis le 30. 03. 2007 et pour une durée
indéterminée. »
e) Le 15 mai 2009, le docteur T.________, spécialiste FMH en
psychiatrie et psychothérapie auprès du Centre d'Expertise Médicale
(CEMED), a rédigé une expertise médicale de l'assurée à la requête de
l’OAI. Il a retenu une totale capacité de travail sans aucune diminution de
rendement dans l'activité habituelle de l'assurée, après une période de
totale incapacité de travail pour trouble dépressif ayant débuté le 31 mars
2007. Il a indiqué notamment ce qui suit :
« Rappel de l'histoire médicale :
[…]

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L'assurée présente des troubles psychiques de longue date. Il y a eu
des épisodes dépressifs secondaires à des accidents avec un
premier épisode en 1974 puis un second épisode en 1980. En 1994,
elle a fait une tentative de suicide (abus médicamenteux) dans le
cadre de conflits conjugaux. A ce moment, il n'y a pas eu une
hospitalisation en milieu psychiatrique, mais l'assurée a reçu un
traitement antidépresseur durant trois ans. Madame R.________ a
présenté un nouvel épisode dépressif en 1999 suite au décès de ses
parents avec un traitement antidépresseur durant 18 mois. Elle a
présenté un épisode dépressif en mars 2007 secondaire à un
licenciement. Il y avait des signes avant-coureurs en lien avec des
conflits au travail.
[…]
Situation actuelle :
L'assurée rapporte des céphalées, des oppressions thoraciques, de
l'irritabilité, des douleurs, des cauchemars, un ralentissement
psychique, des épisodes d'anxiété paroxystique qui peuvent durer
jusqu'à 12 heures, un évitement dans les relations sociales, une plus
forte émotivité depuis 2005, de la fatigue présente presque tous les
jours, de la tristesse et de la réduction de la capacité à éprouver du
plaisir. Le sommeil est également perturbé par les cauchemars. La
libido est diminuée. Par ailleurs, l'assurée ne se plaint pas de
sentiment de dévalorisation ni de culpabilité. Il n'y a pas d'idée noire
ni d'idée suicidaire.
A l'examen clinique, la présentation est soignée. L'assurée semble
avoir de bonnes compétences intellectuelles cognitives et de bonnes
capacités d'élaboration psychique. Il y a des restrictions du champ
de la pensée sur les conflits professionnels, plus que sur les
douleurs. Il n'y a pas de comportement manifestement démonstratif
mais par moment l'attitude est un peu théâtrale. L'assurée ne paraît
pas particulièrement désespérée. Il y a une certaine labilité
émotionnelle, il n'y a pas d'effondrement lorsque l'on évoque ses
conflits au travail ni de réaction d'angoisse. La tristesse est tout au
plus d'intensité légère, il n'y a pas de ralentissement psychomoteur
ni de fatigue.
Le résultat monitoring thérapeutique montre des taux relativement
bas, infra-thérapeutiques. Nous notons qu'il y a un cumul de deux
antidépresseurs de la classe des tricycliques et qu'au total cela
devrait permettre une réponse thérapeutique.
Sur la base de ces éléments, nous retenons le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, d'épisode actuel léger probablement en voie de
rémission partielle (F33.00). L'assurée présente une tristesse tout au
plus légère et il n'y a pas de ralentissement psychomoteur. On
n'observe pas non plus de trouble cognitif particulier. L'assurée
semble prise dans un conflit. On note que par le passé, les épisodes
dépressifs sont apparus lors de traumatismes et des accidents ou
des conflits relationnels notamment avec son mari. Ceci est
également le cas actuellement avec un conflit au travail qui s'est
achevé par un licenciement en mars 2007. Le trouble dépressif n'est
pas sévère. Il n'y a pas nécessité d'hospitalisation en milieu
psychiatrique.
L'assurée ne présente pas d'élément de syndrome de stress post-
traumatique (F43.1). Il y a des cauchemars mais en dehors de cela

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on n'observe pas de réactivité émotionnelle marquée lorsque l'on
aborde les conflits. De plus, les éléments décrits sous la rubrique
harcèlement sexuel ne sont pas de nature à avoir mis en cause
l'intégrité physique de l'assurée. Nous ne reviendrons pas sur la
notion de mobbing qui est une description non médicale d'une
circonstance relationnelle bien particulière. Toutefois, dans le cadre
de conflits relationnels difficiles, l'assurée a probablement présenté
des troubles de l'adaptation qui ont culminé jusqu'à la survenue d'un
épisode dépressif au moment de l'annonce de son licenciement.
L'assurée présente des traits de personnalité histrioniques avec une
attitude théâtrale et une tendance à dramatiser.
Synthèse et conclusions :
Sur la base de ces éléments, il n'y a pas lieu de retenir de limitation
fonctionnelle. L'assurée peut travailler 8 heures par jour sans
diminution de rendement. On peut considérer que suite à son
licenciement, il y a pu avoir une période d'incapacité de travail de 9
mois en lien avec un épisode dépressif plus sévère. Ceci n'est
actuellement plus le cas. »
f) Le 16 juin 2009, l'OAI a établi un projet de décision, selon
lequel l'assurée avait droit à une rente complète du 1er mars 2008 au 31
juillet 2008, soit trois mois après l'amélioration de son état de santé, une
reprise de l'activité habituelle à plein temps étant possible dès le 1er mai
2008, soit neuf mois après l'annonce de son licenciement, comme l'avait
retenu l'expert.
g) Le 21 août 2009, par l'intermédiaire de son conseil,
l'assurée a présenté des objections et a conclu à l'octroi d'une demi-rente
au moins dès le 1er août 2008. Elle a joint un avis de son médecin traitant
du 12 août 2009, selon lequel le Dr T.________ retenait un épisode
dépressif léger sans syndrome somatique en oubliant que sa patiente était
sous médication importante qui couvrait en partie les symptômes de la
dépression. Le Dr L.________ expliquait également que l'expert avait pu
tomber sur un bon jour et que l'assurée n'était dans tous les cas pas
capable de travailler à plus de 50%.
h) Le 23 août 2009, la doctoresse B.________ a rédigé un
rapport à l'intention du conseil de l'assurée, dans lequel elle retenait une
totale incapacité de travail actuellement et une capacité de travail de 50%

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à moyen terme et posait les diagnostics suivants, avec effet sur la
capacité de travail : trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen,
sans syndrome somatique F33.10), troubles de l'adaptation avec
perturbation mixte des émotions et des conduites (F43.25), difficultés
dans les rapports avec le conjoint (Z63.0), difficultés d'adaptation à une
nouvelle étape de vie (Z60.0) et stress (Z73.0). La Dresse B.________
indiquait également ce qui suit :
« Durant l'année 2009, la patiente a évolué avec des variations
thymiques sur un fond important d’anxiété et de tristesse.
Selon les dires de la patiente, elle supportait une tension importante
dès 2005 en relation avec le mobbing et consistant en actes de
harcèlement sexuels successifs, avertissement abusif, changement
humiliant de place de travail, et enfin en un licenciement abusif.
En janvier 2009 la patiente a dû faire face à la procédure juridique
devant le Tribunal d’arrondissement de Lausanne. Lors de
l’audience, la patiente a renoncé à poursuivre le mobbeur en raison
de son incapacité à supporter la pression inhérente tout en pensant
que si elle le poursuivait, ce dernier perdrait son travail et ne
pourrait plus ainsi entretenir sa famille Toutefois, avec le recul, la
patiente est déçue des conclusions du procès verbal de conciliation
du 9 janvier 2009, tout comme son conseil.
Epuisée d’une part par la procédure dans laquelle elle était engagée,
et d’autre part en subissant la violence conjugale depuis de
nombreuses années, la patiente a néanmoins réussi à ne pas
sombrer davantage grâce au soutien de son médecin généraliste et
à l'aide apportée par le traitement anxiolytique et antidépresseur.
Cependant Mme R.________ s’est retrouvée en arrêt maladie depuis
le 30 mars 2007 suite à la péjoration d’un état de santé déjà fragilisé
avant la survenue des actes de mobbing.
[…]
Depuis 2007, la patiente a vécu également une période de
dépression et d’angoisse concernant tant son état physique que
psychique. Pour rappel, on peut préciser qu’un scanner devait être
effectué tous les 3 mois pour suivre l'évolution de l’adénome
surrénalien gauche.
En ce qui concerne la problématique familiale, la malade précise que
son mari la battait et lui faisait subir des infidélités depuis de
nombreuses années, actes ayant culminé en juillet 2008 par la
découverte d’une autre femme vêtue d’un simple peignoir dans
l'appartement conjugal. Or, elle s’est mariée à l’âge de 18 ans, sans
connaître d’autres hommes que son mari. En effet, vu sa culture,
l’infidélité est particulièrement blessante et inacceptable. De plus, le
mari lui crache souvent dessus, même dans la voiture. Souvent, elle
se rend dans la buanderie afin d’y trouver refuge. Pas si rarement, il
lui arrive de s’enfuir chez sa belle-soeur (la femme du frère de son
mari) pour ne plus être confrontée à l'agressivité de son époux. Au
mois de juin 2009, cette violence a atteint son paroxysme par un
geste si violent que la concernée en a craint pour sa vie : son mari

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lui aurait ainsi coincé la tête entre la porte et le cadre de celle-ci. De
plus, il l'aurait menacée à plusieurs reprises avec un couteau. La
patiente témoigne qu’au mois de janvier 2009 elle se trouvait dans
un profond état de désarroi lié à son mariage et à sa vie qu’elle
perçoit comme un échec. Elle affirme avoir tenté à plusieurs reprises
de se suicider. Suite au dernier éclat de colère le mari aurait quitté
la Suisse provisoirement pour se rendre en I’ex-Yougoslavie dans sa
famille. Par ailleurs, son époux lui répéterait assez souvent: "Tu
devrais de suicider, qu’est-ce que tu attends?". Mme R.________, bien
que craignant son mari, lui reste toutefois profondément attachée et
vit mal son départ. Actuellement les contacts téléphoniques sont
tendus et le mari finit toujours par lui boucler le téléphone au nez. La
patiente avoue avec difficulté les menaces, les insultes et les coups
infligés par son époux, sans parler de scènes de violences sexuelles
qui l’ont dégoûtée de vivre depuis longtemps. Étant prise dans la
thématique de la souffrance conjugale sur laquelle le mobbing s’est
rajouté, elle pleure la journée et la nuit. Elle ne peut pas se
concentrer sur autre chose vu que sa vie et tous les efforts dévoués
pour la vie de famille et son travail ont fini par ce qu’elle considère
un lamentable échec de soi. Toutefois, elle reste ouverte à la reprise
d'un travail à temps partiel afin de sortir de l'enfermement sur elle-
même et de la douleur personnelle.
De plus, son fils la traite sans égard ce qui la blesse profondément.
Le mobbing, rajouté aux autres mauvais traitements subis, a
engendré chez la patiente un sentiment de désarroi, d’inutilité et de
nullité. La patiente, bien atteinte, affirme être "détruite".
La patiente accuse des troubles constants de sommeil accompagnés
de réveil aux alentours de 03h00 du matin, sans possibilité de se
rendormir. Le matin, elle présente une fatigue importante, des
pensées confuses, une absence de dynamisme et de désir de se
lever afin de commencer une nouvelle journée. Sa vie est "vide" et
elle mentionne à plusieurs reprises le désir de mourir. Elle se sent
"détruite, épuisée, enfermée". Durant les entretiens du mois d’août,
la patiente m’a indiqué à plusieurs reprises ne plus avoir l’envie de
vivre. Elle vit dans une angoisse permanente, dégénérant en crise
de panique pour peu de choses. Elle pense souvent que ce serait
mieux pour elle "de disparaître". Elle se sent désemparée, n’a "pas
de force", présente des maux de dos et des maux de tête pulsatiles.
Lors de la consultation du 20 ct, la patiente se montre collaborante.
Elle présente un faciès triste marqué par les pleurs. Ainsi, afin de ne
pas révéler son état, la patiente a mis plusieurs couches de fond de
teint, ce qui est bien visible. La malade est voûtée, accablée par les
difficultés multiples qui la pèsent et la dépassent et ne présente pas
un tonus musculaire suffisant pour maintenir une posture habituelle.
Je ne retiens pas de symptômes de la lignée psychotique au sens de
l’OMS. Durant l’entretien, on note des difficultés de concentration et
on mentionne notamment des troubles de mémorisation. La thymie
est triste et marquée par l'anxiété de fond. »
i) Le 9 septembre 2009, le Dr J.________ du Service médical
régional de l'AI (SMR) a rédigé un avis médical, selon lequel l'expertise du
Dr T.________ était convaincante, notamment s'agissant des raisons pour

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lesquelles les diagnostics posés par les médecins traitants ne pouvaient
être suivis dans le cadre d'une expertise AI.
j) Le 28 novembre 2009, la Dresse B.________ a établi un
nouveau rapport, dans lequel elle a proposé la reprise du travail à 50% au
1er janvier 2010 et a indiqué notamment ce qui suit :
« Depuis le dernier rapport médical effectué en date du 23.08.2009,
on peut noter l'existence stable des symptômes anxio-dépressifs,
marquant ainsi la chronicité du tableau évolutif : la malade est
restée figée dans un état dépressif tel qu'il a été décrit dans le
rapport précédent et manifesté actuellement par une tristesse
profonde, des pleurs fréquents qui durent tout au long des
entretiens. De plus, la patiente se trouve dépourvue de tout intérêt
et envie, imprégnée d'une vision négative de toute chose, fatiguée
constamment et notamment par des troubles du sommeil
persistants malgré la médication. Ses yeux sont éreintés, cernés et
enfoncés dans les orbites, la thématique de la pensée est centrée
sur des sujets sombres et notamment sur l'échec de sa vie. La
malade n'entend pas le thérapeute afin de comprendre les
événements selon une vision différente et par conséquent, elle se
trouve dans l'incapacité de développer des mécanismes de défense
mieux adaptés à la situation présente.
D'autre part, la situation sur le plan familial n'a pas évolué par
l'amélioration des relations au sein de la famille, bien au contraire.
Comme suite, celles-ci focalisent toute la pensée et l'énergie de la
patiente. »
k) Par décision du 4 décembre 2009, l'OAI a confirmé son
projet du 16 juin 2009.
l) Le 5 janvier 2010, le Dr L.________ a écrit au conseil de
l'assurée qu'il ne pouvait que confirmer son rapport du 12 août 2009, que
sa patiente n'allait pas mieux, qu'elle souffrait toujours du dos et qu'elle
avait toujours d'importantes angoisses et somatisations. Sa capacité de
travail ne dépassait en aucun cas 50%.
m) Le 16 janvier 2010, la Dresse B.________ a établi un rapport,
dans lequel elle a affirmé que la situation de l'assurée n'évoluait pas et

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que le Dr T.________, n'ayant vu sa patiente qu'une seule fois, ne pouvait
pas apprécier la complexité de sa situation aussi bien qu'elle-même ou
son médecin traitant. Par ailleurs, l'assurée se trouvant sous traitement
antidépresseur, l'expert n'avait pas pu apprécier son état correctement. La
Dresse B.________ indiquait également que, lors des séances de thérapie,
elle avait le sentiment d'écouter une personne franche, sans exagération
des faits ni du vécu traumatisant et qu'en aucun cas, elle n'avait constaté
d'aspect histrionique ni de tendance à dramatiser.
C. a) Par acte du 1er février 2010, R.________, par l'intermédiaire
de son conseil, Me Laurent Savoy, avocat à Lausanne, a interjeté recours
contre la décision du 4 décembre 2009, concluant avec suite de dépens
principalement à sa réforme, en ce sens que la recourante, du fait de son
état anxio-dépressif, a droit à une rente entière d'invalidité pour une durée
indéterminée dès le 1er mars 2008, subsidiairement à une rente entière du
1er mars 2008 au 31 décembre 2009 et à une demi-rente par la suite.
Subsidiairement, elle conclut à l'annulation de la décision et au renvoi de
la cause à l'OAI pour l'instruction complémentaire. A l'appui de son
recours, elle se réfère aux divers avis médicaux de ses médecins traitants,
le Dr L.________ et la Dresse B.________.
b) Par réponse du 22 avril 2010, l'OAI a conclu au rejet du
recours. Il a produit notamment un avis du SMR du 8 avril 2010, selon
lequel les rapports des 28 novembre 2009 et 16 janvier 2010 de la Dresse
B.________ ne font état d'aucune aggravation notable depuis ses rapports
antérieurs. La situation est donc stationnaire depuis l'expertise
psychiatrique de mai 2009. Quant au rapport du 5 janvier 2010 du Dr
L.________, il ne précise pas si l'état de santé de la recourante s'est
amélioré ou péjoré depuis son dernier rapport d'août 2009.

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E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 2008 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui prévoit à
cet égard la compétence de la cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c) Interjeté en temps utile, compte tenu des féries de fin
d'année (art. 60 al. 1 LPGA) auprès du tribunal compétent et satisfaisant
aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), le
recours est recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre les décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont

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des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413, consid. 2c ;
110 V 48, consid. 4a).
b) En l'espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à
une rente de l'assurance-invalidité. L'office intimé considère que la
recourante a droit à une rente complète du 1er mars au 31 juillet 2008,
une reprise de l'activité habituelle à plein temps étant exigible dès le 1er
mai 2008. La recourante affirme pour sa part que sa capacité de travail
reste nulle depuis le mois de mars 2007, ce qui lui donnerait droit à une
rente entière d'invalidité de durée indéterminée dès le 1er mars 2008.
Subsidiairement, elle soutient que sa capacité de travail ne s'est améliorée
qu'au 1er janvier 2010, atteignant 50% depuis lors.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. L'assuré a droit à une rente s'il est

- 14 -
invalide à 40% au moins, pour autant qu'il ait présenté une incapacité de
travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable (art. 28 LAI, dans sa version en vigueur dès le 1er janvier 2008,
anciennement art. 29 LAI).
b) Le bien-fondé d'une décision d'octroi d'une rente
temporaire doit être examiné au regard des conditions d'une révision du
droit à la rente au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA, selon lequel si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la
rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (cf.
notamment TF 9C_718/2009 du 4 février 2010, consid. 1.2 ; 8C_104/2009
du 14 décembre 2009, consid. 2 ; 8C_180/2009 du 8 décembre 2009,
consid. 3). Lorsque seule la réduction ou la suppression des prestations est
contestée, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limité au point qu'il doive
s'abstenir de se prononcer en ce qui concerne des périodes à propos
desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause (ATF 125 V
413).
4. Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes, pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4 ;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V
256, consid. 4 ; 115 V 133, consid. 2 ; 114 V 310, consid. 3c ; 105 V 156,
consid. 1 ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.2 ; TF I 562/06 du 25
juillet 2007, consid. 2.1).

- 15 -
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre,
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353, consid. 5b ; 125 V 351, consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8
avril 2008, consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a ; 134 V 231, consid. 5.1 ;
TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en
considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils
ont nouée (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009, consid. 4.2). Il faut toutefois relever qu'un rapport médical ne
saurait être écarté au motif qu'il émane du médecin traitant ou d'un
médecin se trouvant en rapport de subordiination avec un assureur (TF
9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2).
5. a) Sur le plan somatique, le médecin traitant de la recourante
fait état d'une lombalgie chronique inchangée depuis 2007, comme il
ressort de ses rapports de juin et septembre 2008 (cf. supra, let. B.b),
ainsi que dans celui du 5 janvier 2010 (cf. supra, let. B.l). Ce diagnostic n'a

- 16 -
toutefois pas été retenu par le Dr D.________ dans son expertise de février
2008 (cf. supra, let. A.b). Cette expertise contient une anamnèse
complète, comprenant les plaintes de la recourante ; elle décrit les
documents sur lesquels elle s'est fondée et a été établie après un examen
de la recourante. Elle remplit ainsi les réquisits posés par la jurisprudence.
Elle a donc valeur probante. Le Dr D.________ diagnostique certes une
suspicion d'ostéoporose, mais sans incidence sur la capacité de travail de
la recourante, qui n'est à son avis limitée que par des facteurs psychiques.
Le Dr L.________ ne mentionnant par ailleurs aucune aggravation des
lombalgies depuis leur apparition en 2007, il convient de retenir que
celles-ci n'ont jamais eu de valeur invalidante.
b) Sur le plan psychique, l'appréciation des médecins traitants
diverge de celle de l'expert du CEMED. En effet, selon le Dr T.________, la
recourante souffrait, au moment de l'expertise, soit au mois de mai 2009,
d'un trouble dépressif léger. L'expert ne retenait d'incapacité de travail en
relation avec une telle affection que jusqu'à fin avril 2008, soit neuf mois
après son licenciement (cf. supra, let. B.e). En revanche, le Dr L.________
estimait, postérieurement à cette date, soit en août 2009 (cf. supra, let.
B.g) et en janvier 2010 (cf. supra, let. B.l), que la capacité de travail de la
recourante ne dépassait pas 50%. Quant à la Dresse B.________, elle
évoquait au mois d'août 2009 un trouble dépressif moyen impliquant une
totale incapacité de travail, une capacité de travail à 50% pouvant
toutefois exister à moyen terme (cf. supra, let. B.h). Ce médecin a par la
suite confirmé son appréciation, en novembre 2009 (cf. supra, let. B.j) puis
en janvier 2010 (cf. supra, let. B.m), estimant que la recourante avait
recouvré une capacité de travail de 50% dès le mois de janvier 2010.
aa) A l'appui de leur point de vue, les médecins traitants
critiquent l'expertise du Dr T.________, notamment sur le plan formel. En
premier lieu, ils affirment que l'expert, qui n'a vu la recourante qu'une
seule fois, n'a pas pu apprécier correctement la complexité de sa
situation. La jurisprudence considère toutefois que la durée de l'examen,
qui n'est pas un critère pour apprécier la valeur probante d'un rapport
médical, ne saurait remettre en question la valeur du travail de l'expert,

- 17 -
dont le rôle consiste précisément à se faire une idée sur l'état de santé de
l'assuré dans un délai relativement bref (TF 9C_443/2008 du 28 avril 2009,
consid. 4.4.2 ; 9C_386/2010 du 15 novembre 2010 ; 9C_751/2010, du 20
juin 2011 ; TFA I 1084/06 du 26 novembre 2007, consid. 4).
Les médecins traitants relèvent également que la recourante
était sous l'influence de médicaments lorsqu'elle a été examinée par
l'expert, qui a donc faussement apprécié son état psychique comme
amélioré, alors qu'il n'était en réalité pas consolidé. Ce raisonnement ne
saurait être suivi. En effet, il ressort du rapport d'expertise que le Dr
T.________ n'ignorait pas les médicaments pris par la recourante. Il
mentionne d'ailleurs expressément la combinaison de deux
antidépresseurs. Cela étant, il relève également qu'il n'a pas observé de
ralentissement psychomoteur, raison pour laquelle il ne voit pas de contre-
indication à la reprise d'une activité professionnelle, malgré le traitement
suivi. En effet, contrairement à ce que semble croire la Dresse B.________,
la capacité de gain d'un assuré ne s'apprécie pas selon un "état
consolidé", soit sans apport de médicaments, mais bien une fois que les
traitements médicaux raisonnablement exigibles sont suivis (cf. art. 7
LPGA et art. 7 al. 2 let. d LAI).
bb) L'expertise du Dr T.________ est claire et bien motivée. Par
ailleurs, elle se base sur une anamnèse complète et tient compte des
plaintes exprimées par l'assurée, de sorte qu'elle remplit tous les critères
de la jurisprudence pour détenir valeur probante.
En ce qui concerne le début de l'incapacité de travail de la
recourante, il est fixé au mois de mars 2007 par l'expert et les médecins
traitants de manière concordante, de sorte que l'OAI était fondé à retenir
cette même date pour définir le début du délai d'attente d'un an de l'art.
28 LAI.
En ce qui concerne l'évolution de la situation médicale de la
recourante après le début de son incapacité de travail, les constats faits
par la psychiatre traitante, la Dresse B.________, sont comparables à ceux

- 18 -
faits par l'expert. Des divergences d'opinion entre ces deux spécialistes
n'apparaissent en effet qu'au moment de l'interprétation desdits constats.
Ainsi, les troubles du sommeil, la fatigue, l'absence de dynamisme,
l'angoisse, les idées noires et les troubles de mémorisation relevés par la
Dresse B.________ dans son rapport d'août 2009 et dont elle qualifie
l'évolution de stable par la suite, ont également été investigués par le Dr
T.________, qui a toutefois conclu, contrairement à la psychiatre traitante, à
un état dépressif léger, la recourante ne présentant selon lui qu'une
tristesse légère, sans ralentissement psychomoteur, trouble cognitif
particulier ni fatigue, sa capacité de travail étant redevenue entière dès le
mois de mai 2008. La Dresse B.________ mentionne également l'existence
d'une grave problématique de couple. Celle-ci n'apparaît toutefois jamais
dans les rapports du Dr L.________ et n'est que brièvement relevée par
l'expert, qui ne lui prête pas d'influence décisive. La Dresse B.________ elle-
même n'aborde ce point que dans son seul rapport d'août 2009 et n'en fait
plus état par la suite, et ce qui démontre que, s'il existe certainement, il
n'a selon toute vraisemblance pas l'influence qu'elle lui prête. Par ailleurs,
l'expert retient que la recourante présente des traits de personnalité
histrionique, avec une attitude théâtrale et une tendance à dramatiser,
alors que la Dresse B.________ affirme avoir eu le sentiment d'écouter une
personne franche, sans exagération des faits ni du vécu traumatisant,
sans aspect histrionique et sans tendance à dramatiser. Au vu des
constatations médicales similaires faites par l'expert et la psychiatre
traitante et de la jurisprudence selon laquelle les rapports émis par les
médecins traitants doivent s'apprécier avec prudence, il convient, au
stade de la vraisemblance prépondérante, de suivre dans le cas d'espèce
l'avis de l'expert en ce qui concerne l'évolution et la fin de l'incapacité de
travail de la recourante.
6. a) Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que l'intimé, se
fondant sur l'expertise du Dr T.________, a considéré que la recourante
s'est retrouvée en totale incapacité de travail de mars 2007 à début mai
2008, date à partir de laquelle sa capacité de travail est redevenue entière
dans son activité habituelle. Il se justifiait donc de reconnaître à la

- 19 -
recourante le droit à une rente temporaire d'invalidité, du 1er mars 2008
(fin du délai d'attente d'un an) au 31 juillet 2008 (soit trois mois après
l'amélioration de la capacité de travail ; cf. art. 88a al. 1 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]). En conséquence,
le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant
pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; 61 let. g LPGA).

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 1er février 2010 par R.________ est rejeté.
II. La décision rendue le 4 décembre 2009 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de la recourante.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Laurent Savoy, avocat (pour R.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 21 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :