vd_gerichte · ZA22.017433 · 2023-08-03 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 54/22 - 87/2023
ZA22.017433
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
Arrêt du 3 août 2023
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Röthenbacher et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Girod
*****
Cause pendante entre :
P.________, à [...] ([...]), recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée, représentée par Me Jeanne-Marie Monney, avocate à
Lausanne.
_______________
Art. 4 et 16 LPGA ; art. 15 et 24 LAA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1975,
titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de mécanicien
automobile, a été engagé en 2011 en qualité de « Mechanic Product
Specialist » (monteur externe) à plein temps auprès de S.________ SA (ci-
après : l’employeur). A ce titre, il est assuré auprès de la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée)
contre les accidents professionnels et non professionnels.
Le 11 août 2018, au cours d’une mission professionnelle en
Russie, l’assuré, qui sortait d’un bar en étant fortement alcoolisé, a
vraisemblablement chuté et heurté sa tête contre le sol. A la suite de ce
choc, il a souffert d’un accident vasculaire cérébral (ci-après : AVC)
ischémique subaigu bulbaire paramédian gauche sur dissection occlusive
de l’artère vertébrale gauche dans sa portion V3-V4, responsable d’un
hémisyndrome moteur et ataxique brachio-crural droit, apparu le 25 août
2018 (rapport de sortie du Centre [...] du Centre hospitalier universitaire
vaudois [ci-après : CHUV] établi le 3 octobre 2018 par le Dr V.________ et la
Dre J.________, tous deux spécialistes en neurologie, ainsi que par le
Dr C.________, médecin assistant, à l’intention du Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale).
Aux termes de la déclaration de sinistre remplie par
l’employeur le 29 août 2018, le salaire de base annuel de l’assuré était de
84'105 fr., treizième salaire compris, auquel s’ajoutait la somme de 3'157
fr. 62 par mois à titre de « primes/heures supplémentaires ». En outre,
selon les déclarations de l’assuré, celui-ci passait en moyenne deux cent
trente jours par an en mission chez des clients (procès-verbal d’audition
du 14 novembre 2018 devant la CNA).
L’assuré a été hospitalisé au CHUV du 1er au 25 septembre
2018, période au cours de laquelle un premier examen
neuropsychologique a retrouvé une légère perturbation du graphisme, le
reste des valeurs étant dans la norme, sans contre-indication à la conduite

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ou à la reprise professionnelle future (cf. rapport de sortie du 3 octobre
2018 précité).
L’intéressé a effectué un premier séjour à la Clinique romande
de réadaptation (ci-après : CRR) du 25 septembre au 7 novembre 2018.
Selon l’examen neuropsychologique réalisé les 27 septembre et 2 octobre
2018, I.________, docteure en psychologie et spécialiste en
neuropsychologie, et Y.________, neuropsychologue, ont mis en évidence
ce qui suit :
« CONCLUSION : ce complément d'examen
neuropsychologique réalisé chez un patient collaborant et
globalement adéquat, vif, nosognosique, met en évidence
un ralentissement à une épreuve de dextérité manuelle
fine, ainsi qu'une fatigabilité observée en fin d'examen et
rapportée par le patient. Par ailleurs, les performances à
l'ensemble des autres domaines cognitifs investigués
(langage, mémoire, fonctions exécutives, capacités
attentionnelles et raisonnement) se situent globalement
dans la norme.
Les difficultés objectivées ce jour sont de nature à
entraîner des limitations sur le plan professionnel. Les
aspects de fatigue sont notamment à risque de diminuer
les performances sur une durée prolongée. Aussi, leur
appréciation devrait également être faite sur une durée
plus longue que celle d'un examen neuropsychologique et
dans un contexte plus écologique.
De ce fait, un réentraînement aux ateliers professionnels
nous semble être la priorité. Un suivi neuropsychologique
n'est pas indiqué. Le patient a été informé que nous
restions à disposition durant le séjour si besoin ».
En outre, la physiothérapeute U.________ a indiqué en
conclusion de son « Rapport vertiges et instabilités » du 28 novembre
2018, que l’assuré n’avait plus de vertige et présentait une bonne
amélioration de la fonction d’équilibration, impliquant un arrêt des chutes
en vestibulaire et une très forte diminution de la surface de déplacement
de la posturographie dynamique informatisée (CDP).
Au terme de ce séjour, dont la rééducation neurologique était
axée sur une amélioration de la stabilité de la marche et de la
coordination, les médecins ont repris les conclusions du bilan

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neuropsychologique précité quant aux limitations sur le plan
professionnel. Ils ont également relevé une nette amélioration au niveau
de la marche, l’assuré étant autonome pour tous les déplacements, qu’il
effectuait sans moyen auxiliaire, en sécurité et sans limitation de
périmètre. En outre, à la suite de son réentraînement aux ateliers
professionnels, ils ont préconisé une reprise thérapeutique de l’activité au
début 2019, avec une limitation provisoire du taux d’occupation (lettre de
sortie du 22 novembre 2018 établie par les Drs A.________ et K.________,
tous deux spécialistes en médecine physique et réadaptation, et la
Dre N.________, médecin assistante).
Ainsi, l’assuré, totalement incapable de travailler depuis le 26
août 2018, a progressivement repris une activité auprès de l’employeur
dès le 1er février 2019 (feuille de route BT [Bourse du Travail] du 18 février
2019).
L’intéressé a été réexaminé le 29 janvier 2019 par le Dr
V.________ et le Dr T.________, médecin assistant, à la Consultation
spécialisée [...]. Aux termes de leur rapport du 13 mai 2019, une angio-
IRM (imagerie à résonnance magnétique) cérébro-cervicale, effectuée le
21 mars 2019, avait mis en évidence la résorption de la composante
d’hématome pariétal de l’artère vertébrale gauche avec cicatrisation sous
forme d’occlusion complète de la portion V4 de l’artère vertébrale gauche.
Sur le plan professionnel, ces médecins ont indiqué que la persistance
d’un hémisyndrome ataxique prédominant au membre supérieur droit
diminuait la capacité de travail de 20 % environ dans l’activité habituelle.
Dans un rapport d’appréciation neurochirurgicale du 15 avril
2019, la Prof. M.________, spécialiste en neurochirurgie, a conclu que
l’occlusion de l’artère vertébrale était d’origine traumatique et, selon la
vraisemblance prépondérante, une suite de l’événement du 11 août 2018,
avec des séquelles ischémiques documentées et des déficits
neurologiques et cognitifs associés.

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A la suite de cette appréciation, la CNA a pris en charge le cas
(courrier du 26 avril 2019) et alloué à l’assuré une indemnité journalière
d’un montant de 267.40 fr. (courrier du 29 avril 2019), fondée sur un gain
assuré de 121'996 fr. 45 (cf. bordereau « Détail de l’indemnité
journalière » du 29 janvier 2020).
L’assuré a été réexaminé en consultation de neuro-
rééducation auprès de la CRR le 19 juillet 2019. Selon le rapport de
consultation établi le 23 juillet 2019 par le Dr A.________, la situation
médicale n’était pas stabilisée. S’agissant des limitations fonctionnelles, la
persistance d’une déficience neurologique, sous forme d’une hémi-
hypoesthésie épicritique droite ataxique, était à l’origine d’une limitation
en dextérité fine obligeant à un contrôle visuel et d’une limitation à la
marche sans repère visuel. Il demeurait une fatigabilité relativement
marquée obligeant l’assuré à un repos quotidien d’une à deux heures
après des activités fonctionnelles de cinq heures par jour. Le spécialiste a
également fait état de la persistance de troubles visuels lors du travail sur
ordinateur et indiqué que l’assuré n’avait rapporté aucun évènement
médical intercurrent hormis un épisode d’infection urinaire fébrile.
L’assuré a été examiné au sein du Service [...] le 20 janvier
2020. Dans son rapport du 19 mars 2020 adressé au Dr Z.________,
spécialiste en radiologie, le Dr G.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, a indiqué ce qui suit, après avoir procédé à un
examen clinique de l’intéressé :
« Conclusions, traitement et évolution
Par rapport aux troubles de la sensibilité très légers et les
fourmillements que le patient signale à l'extrémité des
doigts, ils pourraient être en première ligne liées à la
lésion vasculaire mais il faudrait aussi si possible écarter
un déficit de vitamine B.
Je vous demanderai donc cher collègue de bien vouloir
doser le taux de vitamine B12, acide folique, chez ce
patient.
Par rapport à la fatigue, je transmets le dossier à mon
collègue, Dr B.________, pour une prise en charge et dans
le groupe fatigue de notre service ».

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Selon les déclarations de l’intéressé, les résultats des tests
sanguins, réalisés en février 2020, n’avaient rien révélé quant aux
fourmillements qu’il éprouvait à la main droite et au thorax (notice
téléphonique de la CNA du 20 avril 2020).
Le 28 avril 2020, l’assuré s’est fracturé le grand trochanter
droit au cours d’une chute à vélo, atteinte dont il s’est par la suite
pleinement rétabli (rapport d’examen final du 4 juin 2021 de la Dre
Q.________, médecin praticien et médecin d’arrondissement auprès de la
CNA).
Il a été examiné à la consultation spécialisée [...] du Dr
B.________, spécialiste en neurologie, en date des 13 et 25 mai 2020. Dans
un rapport du 3 septembre 2020 adressé au Dr Z.________, le Dr B.________
a relevé la présence d’un hémisyndrome sensitivo-moteur léger brachio-
crural droit et d’un hémisyndrome ataxique (statique, locomoteur et
cinétique), ainsi que des troubles du comportement et émotionnels de
type anxio-dépressif, associés à de légers troubles cognitifs (fonctions
exécutives [défaut de flexibilité] et attentionnelles [attention soutenue,
vitesse de traitement]). Il en a conclu ce qui suit :
« Conclusions, traitement et évolution
Nous revoyons le patient dans le cadre de la consultation
dédiée à la fatigue et aux difficultés cognitivo-
comportementales consécutives à un AVC bulbaire.
L’histoire médicale, l’anamnèse et le bilan
neurocomportemental semi-quantitatif confirment la
persistance d’une fatigue primaire modérée à sévère,
associée à des difficultés comportementales, thymiques
et, dans une moindre mesure, cognitives qui se
manifestent principalement par une tendance à
l’impulsivité, une diminution de la motivation et un état
anxio-dépressif. Cette symptomatologie s’explique à la
fois par la dimension organique de l’AVC (fatigue primaire
par la lésion et phénomène de diaschisis avec
perturbations des boucles sous-cortico-frontales soutenant
les fonctions comportementales, émotionnelles et
cognitives) que par le stress généré (perturbation
d’origine exogène de la thymie et accentuation
psychologique de la fatigue). Par conséquent, cette
séquelle est de nature à interférer avec la qualité de vie
du patient, surtout sur le plan professionnel, en regard du
fait qu’il n’a pas recouvré l’entièreté de ses performances
professionnelles qui prévalaient avant l’événement

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cérébrovasculaire ; par contre, son autonomie dans les
activités instrumentales complexes demeure préservée.
Dans ce contexte, la prise en charge doit être intégrée
dans une approche multimodale, comprenant les
dimensions psychiques (contrôle de la thymie), cognitives
(traitement des fonctions neuropsychologiques
potentiellement influençables par la fatigue et la baisse
thymique, comme la mémoire de travail et l’attention) et
de la fatigue en tant que tel. Par conséquent, nous
complétons cette évaluation de départ par un examen
neuropsychologique complémentaire et un bilan
neuropsychiatrique. Nous reverrons le patient pour une
synthèse en septembre 2020.
A noter encore que ce tableau cognitivo-comportemental
se complète d’un trouble moteur, sensitif et ataxique
affectant l’hémicorps droit mais dont l’impact fonctionnel
est négligeable. De plus, le patient maintient une activité
physique soutenue et régulière lui permettant de
préserver une fonctionnalité motrice et locomotrice quasi-
complète. Dans ce contexte, nous ne proposons pas de
prise en charge thérapeutique spécialisée.
Proposition
• Évaluation de contrôle à notre consultation spécialisée
après les bilan neuropsychologiques et psychiatrique
en septembre 2020 (déjà organisée par notre service)
• Bilan neuropsychologique orienté sur la fatigue
• Bilan psychiatrique ».
Sur demande du Dr B.________, l’assuré a donc fait l’objet d’un
examen neuropsychologique, en vue de l’établissement d’un bilan
comparatif ciblé sur la fatigue, la mémoire de travail et l’attention, le 2
juillet 2020 au sein du Service [...]. Dans leur rapport du 17 août 2020, la
Prof. S.________, médecin praticienne, R.________, psychologue, et
X.________, stagiaire, ont indiqué ce qui suit :
« Conclusion
Cet examen neuropsychologique, réalisé chez ce patient
collaborant activement, met en évidence un léger
fléchissement des fonctions attentionnelles, notamment
au niveau de la vitesse de traitement, discrètement
ralentie, et des capacités de concentration qui sont
également diminuées. Par ailleurs, on note un
ralentissement dans une épreuve de dextérité manuelle
fine aux deux mains, ainsi qu'une fatigue physique et
cognitive autorapportée sévère. Les déficits attentionnels
discrets notés sont susceptibles de diminuer légèrement
le rendement (-10% environ). En comparaison au dernier
examen réalisé du 27.09 au 02.10 2018 à la Clinique
Romande de Réadaptation, on ne note pas d’amélioration,
voire plutôt une légère péjoration sur le plan attentionnel.

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Le patient a reçu quelques conseils pour une meilleure
gestion de sa fatigue au quotidien, conseils qu’il semble
déjà appliquer en partie ».
A la suite de ce bilan, l’assuré a été réexaminé par le Dr
B.________ le 1er septembre 2020, lequel a relevé ce qui suit dans un
nouveau rapport du 3 septembre 2020 :
« Conclusions, traitement et évolution
Impression:
• Plan cognitif: fonctions cognitive stables avec
persistance discrets troubles attentionnels, fatigue
sévère, et troubles exécutifs comportementaux
• Plan de la thymie: bien compensée ne requérant pas
de prise en charge particulière
• Plan professionnel:
o Taux exigé probablement maximal
(actuellement 80%) avec risques non exclus
de surcharge à terme
o Rendement diminué de 10% donc 60-70%
d'activité effectif
o => capacités préservées pour son activité
professionnelle actuelle à 80% (probablement
limite supérieure), mais en raison des séquelles,
optimisation potentielle des performances en
adaptant le cahier des charges
Proposition spécifique:
• Pas d'argument pour solliciter AI
o Mais arguments explicites pour adapter cahier des
charges
• Pas de traitement neuropsychologique à proposer car
optimisation intégrée (fonctionnement probablement
optimal)
Proposition
• Pas de suivi d'office mais à disposition pour discuter
d'un changement de cahier des charges avec
employeur ».
A l’issue d’une séance avec l’employeur, le gestionnaire en
charge du dossier auprès de la CNA a protocolé les propos de l’infirmière
de l’entreprise, selon laquelle l’assuré, qui souffrait encore de sensibilité
au bruit, craignait de se retrouver dans un environnement bruyant chez un
client et que cela limite ses capacités (procès-verbal du 25 septembre
2020 relatif à la séance « long cas accidents » du 15 septembre 2020).

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L’assuré a effectué un nouveau séjour à la CRR du 11 janvier
au 3 février 2021. Dans ce cadre, il a notamment fait l’objet d’un examen
neuropsychologique le 28 janvier 2021, au cours duquel O.________,
psychologue spécialiste en neuropsychologie, a relevé que le patient
n’avait rapporté aucune plainte sur le plan cognitif, tout en indiquant une
certaine fatigue cérébrale, en amélioration, et des fourmillements dans les
mains. Sur demande, il n’avait pas évoqué de plainte dans la sphère
cognitivo-comportementale, mais indiqué être parfois dérangé par le bruit.
La psychologue a terminé son rapport comme suit :
« CONCLUSION
Synthèse des résultats : comparativement au dernier
examen effectué au CHUV en juillet 2020, cet examen
neuropsychologique, réalisé chez un patient collaborant,
quelque peu sur la défensive, met en évidence la
persistance:
- de légers troubles attentionnels, caractérisés par des
difficultés à une épreuve papier-crayon d'attention
sélective et soutenue (faible rendement et erreurs) et
des difficultés à une tâche informatisée d'attention
divisée (nombre d'omissions significatif), ainsi qu'une
légère fatigabilité observée sur une durée de 120
minutes;
- un ralentissement à une épreuve de dextérité fine
(plus marqué à droite qu'à gauche, chez ce patient
gaucher).
Appréciation : ce tableau neuropsychologique est valide
s'inscrit de manière cohérente dans le contexte de l'AVC
ischémique bulbaire de septembre 2018. En outre, ce
profil cognitif est compatible avec les données de la
littérature récente décrivant une moindre endurance
attentionnelle et une fatigue/fatigabilité résiduelle chez
certains patients avec atteinte bulbaire.
Répercussions fonctionnelles : sur le plan professionnel,
des difficultés peuvent être attendues lors de sollicitations
attentionnelles plus exigeantes (notamment en termes de
durée) que celles mises en œuvre lors du présent examen,
avec une fatigabilité susceptible de diminuer les
performances tant d'un point de vue quantitatif que
qualitatif. Dans ce contexte, le maintien du taux à 90%
dans le poste actuel (ne nécessitant pas de déplacements
à l'étranger) nous paraît donc adéquat ».
Selon la lettre de sortie de la CRR du 11 mars 2021, les
Drs A.________ et K.________ ainsi que la Dre H.________, médecin
assistante, ont retenu le diagnostic principal d’AVC ischémique bulbaire
paramédian gauche sur dissection occlusive de l’artère vertébrale gauche

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(portion V3-V4), d’origine probablement traumatique, avec hémisyndrome
moteur brachio-crural droit partiellement régressif, hémisyndrome
ataxique brachio-crural droit partiellement régressif, hémisyndrome
sensitif brachio-crural droit partiellement régressif, dysarthrie régressive,
fatigue primaire et troubles neuropsychologiques avec fatigue, troubles de
l’attention (ralentissement de la vitesse de traitement, baisse de
l’attention soutenue), troubles exécutifs cognitifs comportementaux
(impulsivité) et émotionnels (labilité). Sur le plan professionnel, ils ont
relevé que toute modification de l'environnement de travail qui pourrait
augmenter les sollicitations attentionnelles, l'environnement sonore ou la
durée de travail était susceptible de porter préjudice aux capacités de
travail du patient. Ce dernier n’était ainsi plus en capacité fonctionnelle de
poursuivre le travail effectué antérieurement à l'accident. Au terme du
séjour, les médecins ont considéré que l’état de santé de l’assuré était
stabilisé et arrêté la capacité résiduelle de travail à 80 %, avec un
rendement entier, du fait d’une fatigabilité cognitive légère à modérée. Ils
ont également conclu à l’existence d’une limitation dans les tâches
manuelles du membre supérieur droit sans contrôle visuel ou dans les
tâches à grande fréquence de répétition de mouvement avec précision –
comme la frappe de clavier – du fait des troubles sensitifs épicritiques.
Sur demande de la CNA, l’employeur a indiqué par courriel du
11 mars 2021 que le gain présumable perdu par l’assuré en 2021
correspondait à 85'050 fr. de salaire de base, treizième salaire compris
(6'300 fr. x 13.5 mois).
Par avenant au contrat de travail du 10 mai 2021, l’employeur
et l’assuré sont convenus que celui-ci travaillerait en qualité de
« Technical Analyst IB & S-BOM » à 80 % dès le 1er mai 2021, pour un
salaire annuel brut de 68'040 fr. (5'040 fr. x 13.5 mois), en contrepartie
d’une activité de trente-deux heures hebdomadaires.
Le 3 juin 2021, l’assuré a été vu par la Dre Q.________, laquelle
a renoncé à procéder à un examen médical en raison du dossier qu’elle
considérait suffisamment documenté. Elle a fait siens les diagnostics

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posés lors du dernier séjour à la CRR, confirmé la stabilisation de l’état de
santé et arrêté les limitations fonctionnelles suivantes en raison des
troubles de l’équilibre et de l’hémisyndrome moteur ataxique sensitif
partiellement régressif : pas d’activité nécessitant un rendement élevé,
une dextérité fine ou une attention soutenue, activité permettant de faire
quelques pauses durant la journée, pas d’activité nécessitant de faire des
déplacements à l’étranger ou du travail de force, pas d’activité nécessitant
une planification importante ou des marches en terrains irréguliers, pas
d’activité sur des échelles ou des échafaudages ou des escabeaux. La
médecin d’arrondissement a également repris les limitations
fonctionnelles relatives aux troubles sensitifs épicritiques figurant dans la
lettre de sortie de la CRR : pas de tâches manuelles du membre supérieur
droit sans contrôle visuel ni de tâches à grande fréquence de répétition de
mouvements et de précision (frappe de clavier par exemple). Compte tenu
de ces limitations et de la capacité de travail de 80 % avec un rendement
de 100 %, elle a considéré que la nouvelle activité exercée par l’assuré
était adaptée.
Au terme de son examen, la Dre Q.________ a évalué l’atteinte
à l’intégrité à 35 %. Elle a motivé ce taux de la manière suivante
(estimation de l’atteinte à l’intégrité du 4 juin 2021) :
« On peut lire dans la table 8 des atteintes à l'intégrité
pour les complications psychiques des lésions cérébrales
(réf. 2870/8.f – 2002 de l’indemnisation des atteintes à
l’intégrité selon la LAA) qu’une atteinte modérée
correspond à une légère diminution de certaines fonctions
cognitives. Sont touchés en particulier l’attention
soutenue, la mémorisation lors d’exigences accrues ou
certaines fonctions exécutives complexes (planification et
résolution de problèmes), on note sur le plan psychique
une discrète altération de la personnalité induite par de
légers troubles de l’élan ou de l’affect ou légers troubles
de la faculté critique. Le patient agit dans son milieu social
de façon pratiquement inchangée et l’exercice de
l’ancienne activité professionnelle est possible pour les
professions requérant des facultés cognitives élevées, le
fonctionnement est diminué.
Une telle atteinte correspond à un taux d’IpAI de 20 %.
On notera encore que l’assuré présente des troubles
légers de l’équilibre qui correspondent à un taux d’IpAI de
5 % selon la table 14 des atteintes à l'intégrité en cas de

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troubles de l'équilibre (réf. 2870/14.f – 2002 de
l’indemnisation des atteintes à l’intégrité selon la LAA).
Du fait d’une limitation dans les tâches manuelles du MSD
[membre supérieur droit] sans contrôle visuel ou dans les
tâches à grande fréquence de répétition de mouvements
et de précision on retiendra un taux d’IpAI supplémentaire
de 10 % qui pourrait correspondre par analogie, en tenant
compte des limitations fonctionnelles, à une périarthrite
scapulo-humérale moyenne dont le taux d’IpAI est de 10
% ou alors à une paralysie du nerf cubital distal
(musculature intrinsèque de la main).
Au total, l’assuré présente donc des séquelles de
l’événement du 11.08.2018 qui correspondent à un taux
d’IpAI de 35 % ».
Par courrier du 21 juin 2021, la CNA a informé l’assuré du fait
qu’elle mettait fin au paiement des soins médicaux et à l’indemnité
journalière au 30 juin 2021.
Par décision du 12 août 2021, la CNA lui a octroyé une rente
fondée sur un taux d’invalidité de 20 % ainsi qu’une IPAI d’un taux de
35 %.
L’assuré, représenté par Me Olivier Carré, a formé opposition à
l’encontre de cette décision le 27 août 2021. Il a notamment contesté le
montant de sa perte de gain et l’évaluation de l’IPAI, laquelle devait selon
lui atteindre 50 % au moins compte tenu de l’ensemble des troubles
cognitifs et moteurs présents (fourmillements et perte de la motricité fine
de la main droite, perturbations du système reproductif, notamment
dysfonction érectile et incapacité à l’éjaculation, troubles de l’équilibre).
Il a complété son opposition le 30 septembre 2021 en
émettant des critiques quant au rendement complet retenu dans son
activité adaptée au terme de son dernier séjour à la CRR. Au surplus, il a
chiffré sa perte de gain à 44,22 % (121'996 fr. 45 – 68'040 fr.) et conclu à
l’octroi d’une IPAI de 60 %. Il a produit divers documents, dont un courrier
du 22 octobre 2020 adressé au Dr L.________, dans lequel le Dr W.________,
spécialiste en urologie, retenait le diagnostic de dysfonction érectile légère
d’étiologie multifactorielle sans cause hormonale. Ce spécialiste rapportait

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que le traitement proposé, dont il recommandait la diminution progressive
de la posologie, avait permis une amélioration de la fonction érectile. Était
également annexé un courrier du 9 septembre 2021 de la main de
D.________, compagne de l’assuré, laquelle indiquait qu’en raison de la
situation, le désir sexuel et la libido de son compagnon s’étaient amoindris
et que des dysfonctionnements s’en étaient suivis.
Invité à préciser le gain présumable perdu en raison des
atteintes à la santé, l’employeur a indiqué à la CNA, par courriel du 1er
mars 2022, que le montant que l’assuré aurait perçu en 2021 pour les
primes de montage et heures supplémentaires, en comparaison avec un
collaborateur du même âge, de même poste et du même niveau
d’expérience (expert), aurait été de 35'162 fr., pour environ 200 jours
voyagés. Il a précisé que l’assuré faisait partie de ses « meilleurs
monteurs externe qui voyageait le plus ».
Par décision sur opposition du 16 mars 2022, la CNA a
partiellement admis l’opposition de l’assuré et réformé la décision du 12
août 2021 en ce qu’il avait droit à une rente d’invalidité d’un taux de 43 %
dès le 1er juillet 2021, après rectification du revenu sans invalidité à
120'212 fr., tout en la confirmant quant à la fixation du taux de l’IPAI.
B. Par acte du 2 mai 2022, P.________, par l’intermédiaire de son
avocat, a formé recours à l’encontre de la décision sur opposition du 16
mars 2022, concluant, sous suite de frais et dépens, à l’annulation et,
implicitement, à la réforme de cette décision sur opposition en ce qu’il
avait droit à une rente d’invalidité au taux de 44,23 % ainsi qu’à une
indemnité pour atteinte à l’intégrité d’un taux de 70 %. Subsidiairement, il
a conclu au renvoi de la cause à l’intimée pour complément d’instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a, pour l’essentiel,
repris son argumentation sur opposition quant au montant retenu à titre
de revenu sans invalidité et à l’évaluation de l’IPAI. S’agissant de cette
dernière, il a allégué que l’intimée n’avait pas tenu adéquatement compte
de ses atteintes médico-théoriques (troubles de la sphère sexuelle,
auditifs et des fonctions psychiques partielles). Il a notamment joint à son

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recours un courrier du 5 avril 2022 du Dr L.________ à son conseil, dans
lequel ce médecin attestait que son patient ne lui avait jamais parlé de
problèmes érectiles ou d’audition au cours des consultations précédant
l’accident de 2018. Était également joint un courrier adressé à son conseil
le 5 octobre 2021 par la psychologue spécialisée en psychothérapie
E.________, que le recourant avait consultée le 16 septembre 2021 en
raison de palpitations. Cette thérapeute indiquait qu’elle n’avait pas
d’élément à ajouter à ceux que Me Carré avait portés à la connaissance de
la CNA.
Par pli du 18 août 2022, le recourant a notamment produit un
courrier adressé à son conseil le 6 mai 2022, dans lequel le Prof.
F.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, retenait le diagnostic
d’acouphène tonal bilatéral, dont l’inventaire (THI) mettait en évidence
une gêne de degré faible. Les examens menés avaient orienté ce
spécialiste vers un acouphène subjectif sans support « organique », raison
pour laquelle le traitement proposé s’orientait vers des médecines
complémentaires (notamment amélioration de l’hydratation, ostéopathie
cranio-sacrée et drainage homéopathique du vaccin Moderna). Il a
également joint un courrier adressé par le Dr L.________ à son conseil en
date du 10 juin 2022, lequel indiquait que son patient lui avait fait part de
troubles de l’équilibre et de l’audition, dont il ne lui avait jamais parlé
auparavant. Bien que ce médecin n’ait jamais investigué ces troubles, il
était, selon lui, clair que l’AVC avait joué un rôle dans l’apparition de cette
pathologie.
Dans sa réponse du 25 août 2022, la CNA, représentée par
Me Jeanne-Marie Monney, a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet
du recours et à la confirmation de la décision sur opposition entreprise.
Elle a en substance allégué que tant l’établissement du revenu sans
invalidité que l’appréciation médicale de la Dre Q.________ ne prêtaient pas
le flanc à la critique.
Le recourant a répliqué le 20 septembre 2022, alléguant être
en proie à des acouphènes, tels qu’attestés par le Prof. F.________, qui

- 15 -
perturbaient lourdement sa qualité de vie. En outre, il a admis la cotation
de 5 % relative à l’atteinte à l’intégrité pour ses troubles de l’équilibre.
L’intimée a confirmé ses conclusions par duplique du 11
novembre 2022.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur les taux de la rente d’invalidité et de
l’indemnité pour atteinte à l’intégrité de l'assurance-accidents allouées au
recourant.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure

- 16 -
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
c) Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). La vraisemblance prépondérante suppose que, d’un point de
vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance
significative ou n’entrent raisonnablement en considération
(ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références
citées). Ainsi, il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
d) Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc

- 17 -
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du
3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
e) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4. En l’occurrence, il est constant que l’intimée, se fondant sur
l’examen final de la Dre Q.________, lequel corrobore l’appréciation de la
CRR, retient l’existence d’une capacité de travail de 80 % avec un
rendement de 100 % dans une activité adaptée. Il n’apparaît pas
clairement que le recourant conteste ces éléments dans la présente
procédure, alors qu’il le faisait dans le cadre de son opposition, dont le
texte complet est reproduit dans son acte de recours. Cela étant dit, tant
la capacité de travail que le rendement peuvent être confirmés, dans la
mesure où il n’existe pas de rapport médical au dossier de nature à jeter
un doute sur leur appréciation, convaincante et motivée, et que l’emploi

- 18 -
réel du recourant, qualifié d’adapté aux séquelles de ce dernier, concorde
avec ces critères.
Le recourant conteste en particulier le calcul du taux
d’invalidité opéré par l’intimée, singulièrement quant au montant retenu à
titre de revenu sans invalidité.
a) Aux termes de l’art. 18 al. 1 LAA, si l’assuré est invalide à
10 % au moins par suite d’un accident, il a droit à une rente d’invalidité,
pour autant que l’accident soit survenu avant l’âge ordinaire de la retraite.
Le droit à la rente prend naissance dès qu’il n’y a plus à attendre de la
continuation du traitement médical une sensible amélioration de l’état de
la personne assurée – ce par quoi il faut entendre l’amélioration ou la
récupération de la capacité de travail (ATF 134 V 109 consid. 4.3 ;
TF 8C_95/2021 du 27 mai 2021 consid. 3.2) – et que les éventuelles
mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité ont été menées à
terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse
dès la naissance du droit à la rente (art. 19 al. 1 LAA).
b) Pour évaluer le taux d’invalidité, et ainsi le montant de la
rente, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA).
c) La comparaison des revenus s’effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux
revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de
calculer le taux d’invalidité (ATF 137 V 334 consid. 3.1.1 ; TF 8C_1/2020 du
15 octobre 2020 consid. 3.1).
d) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé

- 19 -
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On
se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
e) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la
personne assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris
en considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de
travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 143 V 295 consid. 2.2). Un
éventuel salaire social versé par l’employeur n’est pas pris en
considération. La preuve d’un tel salaire social est toutefois soumise à des
exigences strictes, car on peut partir du principe que les salaires payés
équivalent normalement à une prestation de travail correspondante (ATF
141 V 351 consid. 4.2).
f) En l’occurrence, l’intimée a déterminé le revenu sans
invalidité que le recourant aurait effectivement réalisé dans le cadre de
son activité habituelle, s’il n’avait pas été atteint dans sa santé. Elle s’est,
conformément aux réquisits jurisprudentiels en la matière, fondée sur les
renseignements chiffrés communiqués par l’employeur au moment
déterminant pour la naissance de la rente, c’est-à-dire en 2021.
Constatant que celui-ci avait uniquement indiqué un salaire de
base annuel de 85'050 fr., à l’exclusion de toute prime de montage ou
d’heure supplémentaire, alors que le recourant en percevait pourtant de
manière régulière avant son accident, l’intimée a interpellé l’employeur.
En comparaison avec le revenu réalisé par un employé « du même âge, de
même poste et du même niveau d’expérience (expert) », l’employeur a
alors indiqué que le recourant aurait perçu un montant de 35'162 fr. à ce
titre, pour environ deux cents jours voyagés. Ce nombre de jours

- 20 -
correspond d’ailleurs à l’ordre de grandeur indiqué par le recourant lors de
son audition par l’intimée (cf. procès-verbal du 14 novembre 2018). Ainsi,
cette dernière retient un revenu sans invalidité de 120'212 fr. (85'050 fr. +
35'162 fr.) pour l’année 2021.
Il n’existe pas de motif de s’écarter des montants retenus par
l’intimée. C’est en particulier à tort que le recourant se fonde sur le gain
assuré sur la base duquel l’intimée a déterminé le montant de l’indemnité
journalière qui lui a été allouée. En effet, le gain assuré, déterminant pour
le montant de l’indemnité journalière (art. 15 al. 2 LAA), et le revenu sans
invalidité, sur lequel se fonde le calcul du taux d’invalidité (art. 16 LPGA),
ne se confondent pas et ne se calculent pas de la même manière.
Au surplus, le recourant ne conteste pas le montant du revenu
avec invalidité retenu par l’intimée, lequel correspond au salaire qu’il
réalise effectivement depuis le 1er mai 2021 dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (68'040 francs). L’établissement du revenu
avec invalidité échappe partant également à la critique.
g) Par conséquent, le taux d’invalidité, adéquatement arrêté à
43 % par l’intimée, peut être confirmé. Ce grief est ainsi mal fondé.
5. Dans un autre moyen, le recourant conteste l’évaluation du
taux de l’indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI) à laquelle l’intimée a
procédé.
a) Selon l’art. 24 al. 1 LAA, l’assuré qui, par suite de l’accident,
souffre d’une atteinte importante et durable à son intégrité physique,
mentale ou psychique, a droit à une indemnité équitable pour atteinte à
l’intégrité.
b) Conformément à l’art. 36 al. 1 OLAA (ordonnance du
20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202), une atteinte à
l’intégrité est réputée durable lorsqu’il est prévisible qu’elle subsistera
avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée

- 21 -
importante lorsque l’intégrité physique, mentale ou psychique subit,
indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération
évidente ou grave. Cette disposition de l’ordonnance a été jugée conforme
à la loi en tant qu’elle définit le caractère durable de l’atteinte (ATF 133 V
224 consid. 2.2).
c) Aux termes de l’art. 25 al. 1 LAA, l’indemnité pour atteinte à
l’intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas
excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l’époque de
l’accident et elle est échelonnée selon la gravité de l’atteinte à l’intégrité,
qui s’apprécie d’après les constatations médicales. C’est dire que chez
toutes les personnes présentant le même status médical, l’atteinte à
l’intégrité est la même ; elle est évaluée de manière abstraite, égale pour
tous, de sorte qu’il n’est pas nécessaire de tenir compte des inconvénients
spécifiques qu’elle entraîne pour la personne concernée (ATF 115 V 147
consid. 1 ; 113 V 218 consid. 4b ; TF 8C_566/2017 du 8 mars 2018
consid. 5.1). L’évaluation de l’atteinte à l’intégrité incombe avant tout aux
médecins, qui doivent d’une part constater objectivement les limitations,
et d’autre part, estimer l’atteinte à l’intégrité en résultant
(TF 8C_566/2017 précité consid. 5.1 et la référence).
d) L’indemnité pour atteinte à l’intégrité est calculée selon les
directives figurant à l’annexe 3 de l’OLAA (art. 36 al. 2 OLAA). Cette
annexe comporte un barème des atteintes à l’intégrité en pour cent du
montant maximum du gain assuré. Ce barème – reconnu conforme à la loi
– ne constitue pas une énumération exhaustive (ATF 124 V 29 consid. 1b,
113 V 218 consid. 2a). Il représente une « règle générale » (ch. 1,
première phrase, de l’annexe). Pour les atteintes qui sont spéciales ou qui
ne figurent pas dans la liste, il y a lieu d’appliquer le barème par analogie,
en tenant compte de la gravité de l’atteinte (ch. 1, deuxième phrase, de
l’annexe). Le ch. 2 de l’annexe dispose au surplus qu’en cas de perte
partielle d’un organe ou de son usage, l’indemnité pour atteinte à
l’intégrité est réduite en conséquence, aucune indemnité n’étant toutefois
versée dans les cas pour lesquels un taux inférieur à 5 % du montant
maximum du gain assuré serait appliqué. A cette fin, la Division médicale

- 22 -
de la CNA a établi plusieurs tables d’indemnisation des atteintes à
l’intégrité selon la LAA. Sans lier le juge, ces tables sont néanmoins
compatibles avec l’annexe 3 OLAA (ATF 124 V 209 consid. 4a/cc ;
TF 8C_198/2020 du 28 septembre 2020 consid. 3.1) et permettent de
procéder à une appréciation plus nuancée, lorsque l’atteinte d’un organe
n’est que partielle.
e) En cas de concours de plusieurs atteintes à l’intégrité dues
à un ou plusieurs accidents, l’indemnité est fixée d’après l’ensemble du
dommage (art. 36 al. 3, première phrase OLAA).
6. a) En premier lieu, il convient de rappeler que l’intimée a fixé
l’indemnité pour atteinte à l’intégrité en fondant sa décision sur le rapport
de la Dre Q.________, laquelle a évalué l’IPAI à un taux de 35 %. Dans son
estimation du 4 juin 2021, la médecin d’arrondissement retient que le
recourant présente une atteinte modérée d’après la table 8 applicable aux
complications psychiques des lésions cérébrales, laquelle fonde une IPAI
de 20 %, des troubles légers de l’équilibre, cotés à 5 % selon la table 14,
et une limitation dans les tâches manuelles du membre supérieur droit,
équivalant à un taux d’IPAI de 10 %, en appliquant par analogie le barème
prévu en cas de limitations fonctionnelles résultant d’une périarthrite
scapulo-humérale moyenne ou d’une paralysie du nerf cubital distale
selon la table 1.
Pour fixer ce taux d’IPAI, la médecin d’arrondissement tient
compte des atteintes à la santé en lien avec l’évènement accidentel et ce,
en pleine connaissance du dossier du recourant. Ainsi, si la Dre Q.________
a renoncé, d’entente avec l’intéressé, à procéder à un examen médical,
elle justifie son choix au regard des examens neurologiques et
neuropsychologiques détaillés dont celui-ci a fait l’objet depuis la
survenance de son AVC. Elle retient en particulier les constatations
diagnostiques arrêtées par les médecins de la CRR dans leur lettre de
sortie du 11 mars 2021, établie à l’issue du second séjour du recourant au
sein de cet établissement. Ce document constitue le rapport médical le
plus récent établi en pleine connaissance de l’anamnèse du recourant,

- 23 -
laquelle a fait l’objet d’une étude circonstanciée, affinée par des examens
généraux et spécialisés complets, au cours desquels les médecins et
thérapeutes ont également pris en considération les plaintes, spontanées
et guidées, de l’intéressé. La description de l’état de santé du recourant
est claire, tout comme l’appréciation médicale de celle-ci, dont il ne
ressort en particulier pas de contradiction. Dans ce cadre, les médecins
retiennent la stabilisation de l’état de santé de l’intéressé. Enfin, les
conclusions des médecins de la CRR sont bien motivées, cohérentes et
compréhensibles. Cette lettre de sortie remplit partant les réquisits
jurisprudentiels afin que lui soit reconnue une pleine valeur probante.
La Dre Q.________ fait siens les diagnostics retenus par les
médecins de la CRR, soit un AVC d’origine probablement traumatique à
l’origine d’un hémisyndrome moteur brachio-crural droit partiellement
régressif, d’un hémisyndrome ataxique brachio-crural droit partiellement
régressif, d’un hémisyndrome sensitif brachio-crural droit partiellement
régressif, d’une dysarthrie régressive, d’une fatigue primaire et de
troubles neuropsychologiques, avec fatigue, de troubles de l’attention
(ralentissement de la vitesse de traitement, baisse de l’attention
soutenue), de troubles exécutifs cognitifs comportementaux (impulsivité)
et émotionnels (labilité). Elle en extrait par la suite les atteintes à
l’intégrité qu’elle considère importantes et durables .
A cet égard, elle explique, se fondant sur la table 8 applicable
en cas de complications psychiques des lésions cérébrales, que la légère
diminution de certaines fonctions cognitives présentée par le recourant
correspond à une atteinte modérée, en particulier de l’attention soutenue,
de la mémorisation lors d’exigences accrues ou de certaines fonctions
exécutives complexes, telles la planification et la résolution de problèmes.
Sur le plan psychique, les atteintes du recourant équivalent à une discrète
altération de la personnalité induite par de légers troubles de l’élan ou de
l’affect ou de légers troubles de la fonction critique, au sens de cette
même table. L’ensemble de ces atteintes psychiques, y compris
cognitives, fonde un taux d’IPAI de 20 %. Cette appréciation est cohérente
est convaincante.

- 24 -
S’agissant des légers troubles de l’équilibre dont souffre le
recourant, la Dre Q.________ retient qu’ils correspondent à un taux d’IPAI
de 5 % selon la table 14 des atteintes à l’intégrité en cas de troubles de
l’équilibre. Cette conclusion, qui confirme notamment les observations de
la physiothérapeute U.________ dans son « Rapport vertiges et
instabilités » du 28 novembre 2018, n’est pas remise en question par des
éléments contraires du dossier.
Enfin, à l’égard des limitations du recourant dans les tâches
manuelles du membre supérieur droit sans contrôle visuel ou dans les
tâches à grande fréquence de répétition de mouvements, elle explique
qu’il y a lieu de retenir un taux d’IPAI supplémentaire de 10 %. Cette
atteinte ne figurant pas en tant que telle dans le barème contenu à
l’annexe 3 OLAA ou dans une table établie par la CNA, la médecin
d’arrondissement procède à une application analogique, en fonction du
degré de gravité des limitations, du taux d’IPAI arrêté par la table 1 dans
des circonstances comparables. Cette manière de procéder est conforme à
la jurisprudence et ne prête pas le flanc à la critique.
Vu ce qui précède, les conclusions de la Dre Q.________
reposent sur une appréciation claire et complète de la situation médicale.
b) Le recourant acquiesce à l’évaluation de l’intimée quant à
la cotation des complications psychiques résultant de son atteinte
cérébrale, de ses troubles de l’équilibre et de ses limitations au niveau de
la main droite. Il allègue cependant que l’intimée a mal appréhendé ses
atteintes à la sphère sexuelle et auditive, d’une part ; d’autre part, il fait
valoir que les atteintes des fonctions psychiques partielles dont il souffre
fondent une indemnisation supplémentaire.
aa) Les allégations du recourant quant à l’existence d’une
atteinte sur le plan sexuel sont confirmées par pièces, celui-ci ayant fait
état d’une « baisse de la libido en raison d’une perte de sensibilité » au
cours de l’examen neuropsychologique du 17 août 2020 (cf. rapport de la

- 25 -
Prof. S.________ avec la psychologue R.________ et la stagiaire X.________).
De même, le Dr W.________ retient le diagnostic de dysfonction érectile
légère d’étiologie multifactorielle sans cause hormonale (cf. courrier du 22
octobre 2020). Toutefois, ces spécialistes ne se prononcent pas sur
l’éventuelle origine accidentelle de cette atteinte, condition nécessaire
pour l’ouverture du droit à des prestations de l’assurance-accidents
(cf. consid. 3b ci-dessus), qui n’est pas non plus rendue vraisemblable à la
lecture des éléments médicaux au dossier. Il n’est pas possible de
parvenir à une autre conclusion sur la base du courrier du 5 avril 2022 du
Dr L.________, lequel atteste que son patient ne lui a jamais relaté de
trouble avant la survenance de l’accident de 2018, ou du courrier de la
main de sa compagne (cf. courrier du 9 septembre 2021). Tous ces
documents ne font que confirmer l’apparition de troubles érectiles et de la
libido postérieure à la survenance de l’accident. Or, en déduire que
l’évènement accidentel en est la cause sine qua non équivaudrait à
adopter un raisonnement post hoc ergo propter hoc, lequel ne suffit pas
pour tenir le lien de causalité naturelle comme étant établi à satisfaction
de droit (cf. consid. 3d ci-dessus).
S’agissant de l’acouphène tonal bilatéral objectivé par le Prof.
F.________ (cf. courrier du 6 mai 2022), il n’existe aucune trace de plaintes
spécifiques à ce sujet au dossier, le recourant ayant tout au plus indiqué
souffrir de sensibilité au bruit (cf. procès-verbal du 25 septembre 2020) et
être parfois dérangé par celui-ci (cf. rapport d’examen
neuropsychologique du 28 janvier 2021). Les éléments médicaux au
dossier font d’ailleurs, de manière constante, mention de l’audition
préservée du recourant. Ces constatations ne sont pas contredites par le
Prof. F.________, lequel n’objective pas de support organique en faveur de
son diagnostic. En tout état de cause, ni ce spécialiste ni le Dr L.________
(cf. courriers des 5 avril et 10 juin 2022) ne se déterminent sur l’éventuel
lien de causalité entre l’évènement accidentel et la survenance de
l’atteinte à la santé.
Vu ce qui précède, il n’existe pas d’élément permettant à la
Cour de céans de considérer que les atteintes touchant à la sphère

- 26 -
sexuelle et auditive du recourant ont été causées, au degré de la
vraisemblance prépondérante, par l’accident du 11 août 2018. C’est donc
à bon droit que l’intimée n’en a pas tenu compte lors de la fixation de
l’IPAI.
Au demeurant et en toute hypothèse, il est par ailleurs
douteux que l’intensité desdites atteintes fût suffisante pour fonder l’octroi
d’une indemnisation pour atteinte à l’intégrité. En effet, le recourant
échoue à rendre vraisemblable une altération évidente ou grave de son
intégrité, ou encore que les atteintes subsisteront durant toute sa vie au
même degré d’intensité au moins. Au contraire, le Dr W.________ indique
que la fonction érectile s’améliore à l’aide du traitement médicamenteux
prescrit, dont il recommande qui plus est la diminution progressive. Ces
constatations diffèrent partant des cas donnant lieu à une indemnisation
par l’intimée, laquelle vise la compensation des désagréments liés à la
prise périodique et durable de médicaments (cf. Tableau 22 relatif à
l’indemnité pour perte d’intégrité en cas de perte des organes sexuels ou
de la capacité de reproduction). Quant aux acouphènes, le Prof. F.________
les qualifie de légers ; en outre, les acouphènes d’intensité subjective
faible, quasi-totalement compensés et sans incidence personnelle notable,
ne sont pas indemnisés par l’intimée (cf. Table 13 relative à l’atteinte à
l’intégrité en cas de tinnitus).
bb) En second lieu, le recourant fait valoir que l’atteinte de ses
fonctions psychiques partielles justifie « un taux [d’indemnisation], séparé
et distinct, de 10 % », fondé sur l’Annexe 3 à l’OLAA.
Cette annexe prévoit, en cas d’atteinte à des fonctions
psychiques partielles, comme la mémoire et la capacité de concentration,
un taux d’IPAI de 20 %. C’est le lieu de rappeler que le barème arrêté par
cette annexe fait office de règle générale, qu’il convient d’appliquer par
analogie pour les atteintes spéciales ou qui ne figurent pas dans cette
liste.

- 27 -
En cas d’atteinte à l’intégrité psychique, la Division médicale
de l’intimée a établi deux tables d’indemnisation. Ainsi, lorsque l’atteinte
survient dans le cadre de complications psychiques de lésions cérébrales,
l’IPAI est estimée selon la table 8. A teneur de celle-ci, l’évaluation de ces
troubles, à l’aide d’un examen neuropsychologique, intègre les éléments
touchant tant à la sphère cognitive – qui recouvre notamment les
altérations de l’attention, singulièrement les troubles de la concentration,
ainsi que de l’apprentissage et de la mémoire – qu’à d’autres facultés
psychiques, telle la personnalité. Quant à la table 19, relative à l’atteinte à
l’intégrité pour séquelles psychiques d’accidents, celle-ci prévoit
expressément que les séquelles résultant vraisemblablement d’une lésion
cérébrale organique sont évaluées à l’aide de la seule table 8, qui intègre
l’évaluation des troubles organiques, mais aussi des composantes
cognitives et émotionnelles tout comme celle des éventuels changements
de la personnalité. Ainsi, seules les séquelles psychiques dont la cause
n'est pas clairement définie doivent être évaluées de manière distincte à
l’aide de la table 19.
Dans son évaluation, la médecin d’arrondissement considère
que le recourant présente des troubles psychiques, d’importance
modérée, résultant d’une atteinte cérébrale organique au sens de la table
8, soit une légère diminution de certaines fonctions cognitives et d’autres
troubles psychiques légers. Les éléments décrits sous cette qualification
correspondent à la symptomatologie présentée par l’intéressé, laquelle a
été objectivée de manière constante au cours de l’instruction. Il convient
de relever dans ce cadre que les tables d’indemnisation permettent une
appréciation plus nuancée du cas d’espèce qu’un recours à la règle
générale prévue par l’annexe 3 OLAA. Se fonder sur cette dernière pour
donner lieu à un taux d’indemnisation complémentaire reviendrait partant
à indemniser la même atteinte à double.
S’agissant de la gravité de l’atteinte, les bilans
neuropsychologiques figurant au dossier mettent en évidence des
résultats majoritairement dans la norme (cf. rapport de sortie du CHUV du
3 octobre 2018 établi par les Drs V.________ et C.________ ainsi que par la

- 28 -
Dre J.________ ; rapport des examens des 27 septembre et 2 octobre 2018
conduits par les psychologues I.________ et Y.________ ; rapport du 17 août
2020 de la Prof. S.________ avec la psychologue R.________ et la stagiaire
X.________ ; premier rapport du 3 septembre 2020 du Dr B.________ ;
rapport du 28 janvier 2021 de la psychologue O.________). De même, en ce
qui concerne l’origine des atteintes, l’ensemble des spécialistes ayant
examiné le recourant confirme le lien de causalité entre l’AVC
diagnostiqué en septembre 2018, respectivement le traumatisme d’août
2018, et les symptômes de nature psychique. En effet, dans son rapport
d’appréciation neurochirurgicale du 15 avril 2019, la Prof. M.________
conclut à l’origine traumatique de l’AVC, de ses séquelles ischémiques et
des déficits neurologiques et cognitifs associés. De même, le neurologue
B.________ atteste que la symptomatologie du recourant (fatigue primaire
modérée à sévère, associée à des difficultés comportementales,
thymiques et, dans une moindre mesure, cognitives) s’explique à la fois
par la dimension organique de l’AVC et le stress généré (rapport du
3 septembre 2020 précité). Enfin, la psychologue O.________ atteste, dans
le cadre du bilan neuropsychologique réalisé au cours du second séjour du
recourant à la CRR, que tant le profil neuropsychologique que le profil
cognitif s’inscrivent de manière cohérente dans le contexte de l’AVC de
2018 (cf. rapport du 28 janvier 2021 précité). Ces conclusions ont été
entérinées par le rapport de sortie établi à l’issue du second séjour à la
CRR, que la Dre Q.________ a confirmé lors de son examen final. Ses
conclusions sont tout à fait convaincantes, bien argumentées et son
évaluation n’est, au demeurant, remise en question par aucun avis
médical versé au dossier.
Il n’est ainsi pas possible de suivre le raisonnement du
recourant, dont la propre évaluation de son atteinte à l’intégrité ne saurait
supplanter celle de la médecin d’arrondissement. A cet égard, il convient
de noter que contrairement à ce que le recourant allègue, le courrier
adressé à son conseil par sa psychologue traitante ne permet pas
d’appuyer ses dires, dans la mesure où sa thérapeute, consultée pour la
première fois une quinzaine de jours auparavant, se contente d’indiquer
n’avoir pas d’élément complémentaire à apporter.

- 29 -
cc) Le pourcentage de 20 %, correspondant à une atteinte
modérée au sens de la table 8, peut donc être confirmé.
c) En définitive, le recourant n’apporte aucun élément d’ordre
médical objectif de nature à remettre sérieusement en cause la position
de l’intimée fondée sur l’appréciation de la Dre Q.________, de sorte que la
Cour de céans n’a pas de motif de s’écarter de l’IPAI de 35 % à laquelle le
recourant a droit.
7. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision sur opposition du 16 mars 2022.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la LAA n’en
prévoyant pas pour les litiges en matière de prestations (cf. art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 16 mars 2022 par la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est
confirmée.
III. Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 30 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Carré (pour P.________),
- Me Jeanne-Marie Monney (pour la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents),
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :