vd_gerichte · ZD24.020292 · 2025-01-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


bone
TRIBUNAL CANTONAL AI 136/24 - 26/202526/2025
ZD24.020292
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 janvier 2025
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
Mme Berberat, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI ; 87 al.
2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...],
divorcé, père d’un enfant né en [...] vivant à l’étranger, au bénéfice d’un
certificat de capacité fédéral (CFC) de [...] depuis 2005, a été employé en
dernier lieu auprès de l’entreprise [...] SA jusqu’à son licenciement le [...].
Le 1er avril 2014, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) mentionnant une allergie et de l’asthme
à cause des acariens, de la poussière et des solvants depuis quelques
années. Il a précisé ne plus pouvoir exercer son métier de [...] depuis le 25
septembre 2013. A sa demande était joint un rapport du 29 octobre 2013
du Dr T.________, spécialiste en médecine interne et pneumologie, posant
les diagnostics d’asthme bronchique allergique avec sévère
hyperréactivité bronchique au test de provocation à la Métacholine, signes
indirects d’inflammation sévère à éosinophiles des voies respiratoires,
hypersensibilité aux acariens, pollens d’aulne, noisetier, bouleau, hêtre et
chêne, allergie au mélange d’acariens et poussières (classe III), à
l’épithélium de rat (classe III) et squames de chien (classe II), rhino-
sinusite et conjonctivite chroniques ainsi que de status après
tonsillectomie en 2012, de tabagisme et consommation occasionnelle de
THC et d’état dépressif traité.
Dans un rapport du 23 avril 2014 adressé à l’OAI, le Dr
T.________ a mentionné qu’une reconversion professionnelle paraissait
justifiée. Il a indiqué qu’avec un traitement broncho dilatateur bien conduit
et une fois l’exposition aux allergènes diminuée, l’assuré pourrait
reprendre une activité professionnelle à 100 %.
Par rapport du 27 mai 2014 adressé à l’OAI, le Dr C.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, a posé les
diagnostics d’asthme bronchique allergique avec une composante
professionnelle et signes indirects d’inflammation sévère à éosinophiles,
d’hypersensibilité aux acariens et aux pollens d’aulne, noisetier, bouleau,

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hêtre, chêne et au mélange d’acariens et de poussière, épithélium de rat
et poils de chien, de status post dépression sévère et de sinusite
chronique. Il a précisé que, lors d’une consultation du 24 septembre 2013,
l’assuré présentait une dépression sévère avec idéation suicidaire, qui
s’était par la suite rapidement améliorée, notamment après son divorce en
2014. Il a attesté une incapacité totale de travail du 25 septembre 2013
au 1er juillet 2014. Il a enfin indiqué que le capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle mais entière dans une activité adaptée.
Selon une décision du 11 février 2015, la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents, qui avait pris en charge les frais de
traitement médicaux de l’année 2013, a déclaré l’assuré inapte à l’activité
de [...] depuis le 1er octobre 2013.
Par communication du 12 mai 2015, l’OAI a informé l’assuré
que les conditions d’octroi du droit à des mesures professionnelles étaient
remplies et qu’il prendrait en charge les frais en lien avec un
apprentissage de [...] du 1er août 2015 au 31 juillet 2018.
Le contrat d’apprentissage a été résilié le 17 février 2017 par
le maître d’apprentissage en raison de plusieurs comportements
problématiques de l’assuré, ayant conduit à un manquement grave.
Par décision du 5 avril 2018, confirmant un projet de décision
du 16 janvier 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité à 100
% du 1er octobre 2014 au 31 août 2017. Il a indiqué que l’assuré avait
renoncé définitivement à reprendre son apprentissage de [...] dans une
autre entreprise pour s’orienter vers la formation de [...], qui ne pouvait
être cautionnée dès lors qu’elle ne permettait pas de réduire
suffisamment le préjudice économique. Ainsi, il fallait évaluer le taux
d’invalidité en tenant compte des gains qui auraient pu être réalisés si la
formation certifiée proposée et adéquate avait été menée à son terme.
Après comparaison des revenus, le préjudice économique était de l’ordre
de 5 %, inférieur au 40 % donnant droit à une rente, qui devait dès lors se

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terminer trois mois après le refus de l’assuré du 2 mai 2017 de continuer
son apprentissage.
B. Le 16 novembre 2020, l’assuré a déposé une seconde
demande de prestations auprès de l’OAI en mentionnant, comme atteinte
à la santé, une dépression chronique, une maladie professionnelle et des
problèmes respiratoires aggravés depuis 2013. Il a précisé être en
incapacité de travail depuis le 1er janvier 2019.
Selon un rapport du 19 janvier 2021 du Dr D.________,
spécialiste en oto-rhino-laryngologie, l’assuré souffrait d’un problème de
déviation septale sigmoïdienne qui participait à son obstruction nasale,
intervenant dans un contexte d’allergies. Le médecin proposait d’effectuer
une septoplastie avec l’ablation des polypes dans le méat moyen à droite.
Dans un rapport du 5 avril 2021, le Dr L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, qui suit l’assuré depuis le 30 avril 2020
deux fois par mois, a posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et de
personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31). Ce
médecin a expliqué que l’assuré avait développé ces troubles tout au long
de sa vie, en lien avec des événements qui l’avaient fragilisé. Il a ajouté
que l’état psychologique de l’assuré s’était dégradé progressivement
depuis son divorce et la séparation d’avec son enfant, qui vivait à
l’étranger. L’assuré subissait une perte de motivation et du sens de la vie
et présentait un état général morose, de la tristesse, un discours auto-
dévalorisant, des troubles du sommeil, des ruminations, une baisse de
l’humeur, des crises d’angoisse avec ou sans facteurs déclenchants et un
état neurasthénique. Le Dr L.________ a ajouté que l’assuré avait tendance
à s’isoler et à éviter les contacts extérieurs dans l’incapacité d’établir des
relations durables due à son trouble de la personnalité. Ce médecin a
attesté une incapacité totale de travailler.
Par rapport du 4 juin 2021 adressé à l’OAI, le Dr Q.________,
médecin praticien et médecin traitant, a posé les diagnostics de trouble

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dépressif récurrent, épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques depuis 2013 et de personnalité émotionnellement labile type
borderline depuis 2013. Il a mentionné une dégradation de l’état
psychique de l’assuré, dont la fragilité actuelle ne lui permettait pas de se
projeter dans une activité professionnelle. Il a attesté une incapacité de
travail totale depuis avril 2020, tout en précisant que les attestations
d’incapacité de travail avaient été délivrées par le psychiatre traitant qui
suivait l’assuré depuis avril 2020. Il a enfin indiqué que l’on pouvait
s’attendre à une amélioration de la capacité de travail selon l’évolution de
l’état de santé psychique de l’assuré.
Le 11 octobre 2021, le Dr L.________ a répondu à un
questionnaire de l’OAI dans lequel il a posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2) et de personnalité émotionnellement labile, type borderline
(F60.31). Il a indiqué que l’évolution de l’état de santé de l’assuré était
lente et qu’il présentait une incapacité de travail totale depuis 2017. Il a
précisé que l’état psychologique de l’assuré s’était dégradé
progressivement depuis son divorce et la séparation d’avec son enfant qui
vivait à l’étranger. Il a réitéré que l’assuré subissait une perte de
motivation et du sens de la vie et présentait un état général morose, de la
tristesse, un discours auto-dévalorisant, des troubles du sommeil, des
ruminations, une baisse de l’humeur, des crises d’angoisse avec ou sans
facteurs déclenchants et un état neurasthénique. Il avait tendance à
s’isoler et à éviter les contacts extérieurs dans l’incapacité d’établir des
relations durables due à son trouble de la personnalité. Ce médecin a
encore ajouté que l’état de santé psychique et physique de l’assuré était
sérieux et nécessitait une prise en charge médicale et
psychothérapeutique qui s’inscrivait dans le temps. Il a enfin précisé que
l’assuré présentait une totale incapacité de travail depuis 2017, attestée
par son médecin traitant et attestée depuis 2020 par lui-même.
Le 25 novembre 2021, le Dr L.________ a répondu à des
questions complémentaires de l’OAI et a indiqué que le parcours de vie de
l’assuré était marqué depuis la petite enfance par des traumatismes

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majeurs qui avaient été déterminants dans son évolution psychologique. Il
a expliqué que tout au long de son parcours de vie, l’assuré avait présenté
des épisodes dépressifs successifs, qui l’avaient empêché de mener une
vie normale. Il a précisé que l’assuré avait bénéficié de plusieurs prises en
charge psychothérapeutiques dans son enfance et son adolescence et
qu’à l’âge adulte, ses multiples épisodes dépressifs n’avaient pas été pris
en charge.
Par avis du 2 mai 2022, la Dre K.________, médecin praticienne
auprès du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a demandé la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, qui a été confiée au Dr
X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie auprès du Centre
médical [...].
Selon le rapport d’expertise du 12 septembre 2022, l’expert a
rencontré l’assuré les 29 août et 7 septembre 2022, pendant quatre
heures, respectivement deux heures. L’expert n’a posé aucun diagnostic
avec répercussion sur la capacité de travail. Sans répercussion sur la
capacité de travail, il a retenu les diagnostics de troubles anxieux et
dépressifs mixtes depuis 2017 au présent, sans indices de gravité de
jurisprudence remplis (F41.2), de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline et anxieuse actuellement non
décompensé (F61) et de dépendance à plusieurs substances, dont
actuellement uniquement au cannabis, avec utilisation épisodique selon
l’assuré (F19.2). Il a attesté une pleine capacité de travail depuis 2017
sans limitations fonctionnelles. Il ressort de ce rapport que l’assuré a
travaillé comme [...] de 2015 à 2019, en premier comme indépendant,
puis pour [...], avant d’être licencié par manque de travail. Le Dr X.________
a expliqué que l’assuré était dépressif depuis toujours, en évoquant une
enfance difficile, marquée par une violence parentale et une carence
affective, ayant mené à plusieurs placements en famille d’accueil à partir
de l’âge de trois ans. Tous ces événements étaient la source de la
fragilisation psychique de l’assuré à travers les années, avec des
mécanismes de tension qui conduisaient à une perte de repères de vie et
à la rupture subséquente de liens avec les autres. L’état mental de

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l’expertisé s’était péjoré significativement à la suite de sa séparation
d’avec son épouse en 2013 avec un premier épisode dépressif, puis
l’exacerbation d’un asthme polyallergique qui avait contribué à la
symptomatologie dépressive. L’expert a expliqué n’avoir pas objectivé de
limitations psychiatriques significatives lors de l’examen clinique, ce qui
était cohérent avec la journée type et en discordance avec un éventuel
épisode dépressif sévère, comme retenu par le psychiatre traitant.
L’assuré avait des bonnes ressources et gérait son quotidien sans
limitations d’un point de vue psychiatrique, alors qu’il ne bénéficiait pas
d’un traitement antidépresseur, ni d’un sevrage au cannabis, avec un
traitement psychiatrique non pas hebdomadaire mais bimensuel, sans
décompensation de la personnalité et sans hospitalisation psychiatrique. Il
a attesté une pleine capacité de travail depuis 2017.
Par avis SMR du 7 novembre 2022, la Dre K.________ a conclu
que la situation était inchangée depuis les conclusions SMR du 4 juillet
2014 et que la capacité de travail était entière, depuis 2017 au moins,
dans une activité sans exposition aux poussières, pollens, poils d’animaux.
Par projet de décision du 7 mars 2023, l’OAI a informé l’assuré
qu’il entendait rejeter sa demande de prestations de l’assurance-invalidité
au motif qu’il n’y avait eu aucune modification de son état de santé depuis
la première décision et qu’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses problèmes de santé était raisonnablement exigible.
Le 15 mars 2023, l’assuré a contesté ce projet de décision au
motif qu’il ne prenait pas en considération la réalité de son état de santé
physique et psychologique, qui ne lui permettait pas d’exercer une activité
professionnelle, même s’il le souhaitait.
Le 28 avril 2023, l’assuré a transmis à l’OAI un certificat du 31
mars 2023 du Dr L.________ attestant qu’il présentait une incapacité de
travail totale du 1er au 20 avril 2023, ainsi qu’un rapport de ce même
médecin du 30 mars 2023 posant les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et

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de personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31) et
attestant une capacité de travail nulle. L’assuré a également transmis un
rapport du Dr Q.________ du 25 avril 2023 selon lequel il présentait des
problèmes de santé psychosomatiques marqués, au niveau somatique, par
un asthme allergique en réaction aux produits employés lors de son
ancien travail comme [...], une obstruction nasale à bascule, une
diminution de l’odorat sur déviation septale sigmoïdienne antérieure droite
et postérieures gauche et une polypose nasale. Ce médecin a encore
indiqué que l’assuré présentait une symptomatologie chronique des deux
épaules en rapport avec une tendinopathie calcifiante du tendon infra-
épineux des deux côtés et une tendinopathie du subscapulaire à droite. Au
niveau psychique, l’assuré était suivi par le Dr L.________ et un
psychologue dans le cadre d’un trouble dépressif récurrent et un trouble
de la personnalité labile de type borderline avec une dégradation de son
état psychique avec une tendance à la psychosomatisation depuis son
divorce et la séparation avec son enfant. Cette fragilité psychique
entravait sa projection dans une activité professionnelle.
Selon un avis SMR du 9 avril 2024, la Dre K.________ a indiqué
que le certificat du Dr L.________ du 31 mars 2023 n’apportait aucun
élément justifiant de s’écarter de l’expertise psychiatrique. Quant à la
mention d’une tendinopathie chronique des deux épaules par le Dr
Q.________, elle a estimé n’avoir aucune information clinique que cette
atteinte limiterait la capacité de travail de l’assuré, surtout dans une
activité qui n’était pas lourde pour les épaules, comme celle de [...] ou de
[...]. Aussi, ces informations ne modifiaient pas ses conclusions.
Par décision du 11 avril 2024, confirmant son projet du 7 mars
2023, l’OAI a refusé l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente
d’invalidité à l’assuré, au motif qu’il n’y avait aucune modification de son
état de santé depuis la première décision du 5 avril 2018. Par courrier
séparé du même jour, l’OAI a pris position sur la contestation de l’assuré.
C. Par acte du 8 mai 2024 (date du timbre postal), M.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales

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du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et à l’octroi de
prestations de l’assurance-invalidité. Il a requis d’être mis au bénéfice de
l’assistance judiciaire. En substance, il a contesté avoir une pleine
capacité de travail. Il a fait valoir qu’il souffrait d’un trouble borderline,
diagnostiqué depuis plusieurs années, et que son état psychologique se
dégradait fortement. A l’appui de son recours, il a produit un rapport du 3
mai 2024 du Dr L.________.
Par décision du 13 mai 2024, la juge instructrice en charge du
dossier a octroyé l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 8 mai
2024 et l’a exonéré des frais judiciaires et de leur avance.
Dans sa réponse du 10 juin 2024, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée en se référant à l’avis du
SMR du 9 avril 2024.
Par réplique du 14 août 2024, le recourant a contesté
l’expertise du Dr X.________, relevant que l’entretien n’avait duré que 45
minutes et que le rapport ne correspondait, en outre, pas à l’appréciation
de ses différents médecins traitants et ne tenait pas compte de son
parcours de vie. Il a également fait valoir le fait que ses problèmes
d’épaule n’avaient pas été pris en compte par l’expert psychiatre, ni par le
SMR. Il a transmis un rapport du 13 mai 2024 de la Dre Z.________,
spécialiste en radiologie, relatif à une radiographie et une échographie des
deux épaules, concluant à une tendinopathie chronique de la coiffe des
rotateurs des deux côtés intéressant à droite le tendon supra-épineux et
composante calcifiante au niveau du tendon infra-épineux et à gauche
majoritairement les tendons sub-scapulaire et infra-épineux, siège
également d’une macrocalcification, à une déchirure transfixiante
incomplète des fibres bursales du tendon infra-épineux à gauche et à une
bursite sous-acromio-deltoïdienne bilatérale d’allure significative des deux
côtés, avec infiltration cortisonée antalgique à droite ce jour, la gauche
étant prévue pour le 16 mai 2024. Il a nouveau produit le rapport du Dr
L.________ du 3 mai 2024.

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Par duplique du 27 août 2024, l’intimé a relevé que le SMR
avait pris en compte les atteintes aux épaules dans son avis du 9 avril
2024. Il a rappelé que, selon la jurisprudence, la durée d’un examen
clinique n’était pas l’un des critères retenus par la jurisprudence pour
apprécier la valeur des rapports médicaux. Il a joint un avis SMR du 23
août 2024 de la Dre K.________ selon lequel le rapport de la radiologue
confirmait les conclusions précédentes, à savoir que l’atteinte était légère
et n’empêchait nullement une activité légère à moyennement lourde avec
les membres supérieurs tant à droite qu’à gauche. Quant au rapport du Dr
L.________ du 3 mai 2024, il fallait constater que les éléments
anamnestiques n’amenaient pas d’éléments laissant supposer une
péjoration significative et durable depuis l’expertise du Dr X.________. En
outre, la fréquence de la prise en charge restait la même et il n’y avait
toujours pas de traitement médicamenteux ou de prise en charge
hospitalière, ce qui était incohérent avec un diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode sévère.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.

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2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, en particulier sur sa capacité de travail dans une
activité adaptée, dans le cadre de sa seconde demande de prestations
déposée le 16 novembre 2020.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Au vu de la date du dépôt de sa seconde demande, le 16
novembre 2020, et de la date d’ouverture d’un éventuel droit à une rente,
six mois plus tard (art. 29 al. 1 et 3 LAI), l'ancien droit demeure applicable.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité

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de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
d) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).

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Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

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exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).

- 15 -
d) De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une
nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362
consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2). Le juge doit
cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue
(ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2). En
particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante,
un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation
antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril
2017 consid. 5.2).
7. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la seconde
demande de prestations déposée par le recourant, qu’il a instruite en
requérant notamment des avis médicaux auprès des médecins traitants et
en soumettant le recourant à une expertise psychiatrique. Il convient dès
lors d’examiner si, entre la dernière décision entrée en force du 5 avril
2018 et la décision litigieuse du 11 avril 2024, l’état de santé de
l’intéressé s’est modifié de façon à influencer son droit à des prestations
de l’assurance-invalidité.
a) Par décision du 5 avril 2018, l’OAI a accordé au recourant
une rente entière d’invalidité, du 1er octobre 2014 au 31 août 2017. Cette
rente a pris fin trois mois (cf. art. 88a RAI) après le refus du recourant de
continuer son apprentissage de [...] dans une autre entreprise et sa
volonté de s’orienter vers la formation de [...], que l’OAI n’a pas
considérée comme suffisante à réduire le préjudice économique. Dans le
cadre de l’instruction de la première demande, l’intimé avait recueilli les
rapports des Drs T.________ et C.________, qui avaient notamment posé les
diagnostics d’asthme bronchique allergique, signes indirects
d’inflammation sévère à éosinophiles des voies respiratoires,
hypersensibilités aux acariens, pollens d’aulne, noisetier, bouleau, hêtre et

- 16 -
chêne, allergie au mélange d’acariens et poussières, à l’épithélium de rat
et poils de chien, sinusite chronique, de tabagisme et consommation
occasionnelle de THC et d’état dépressif traité (cf. rapports des 29 octobre
2013, 23 avril et 27 mai 2014). Ces deux médecins avaient attesté une
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle mais entière dans une
activité adaptée.
b) Le 16 novembre 2020, le recourant a déposé une seconde
demande de prestations. S’il n’est pas contesté que le recourant ne peut
plus travailler comme [...] en raison de problèmes respiratoires en lien
avec les produits utilisés, ce dernier a toutefois indiqué être en totale
incapacité de travail depuis le 1er janvier 2019, notamment en raison
d’une dépression chronique. L’OAI est entré en matière sur cette
demande. Il a recueilli divers avis médicaux avant d’ordonner une
expertise psychiatrique auprès du Dr X.________, qui a rendu son rapport le
12 septembre 2022 dans lequel il n’a posé aucun diagnostic avec effet sur
la capacité de travail. Sans effet sur la capacité de travail, il a retenu les
diagnostics de troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis 2017 au
présent, sans indices de gravité de jurisprudence remplis (F41.2), de
trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type
borderline et anxieuse actuellement non décompensé (F61) et de
dépendance à plusieurs substances dont actuellement uniquement au
cannabis, avec utilisation épisodique selon l’assuré (F19.2). Il a attesté une
pleine capacité de travail depuis 2017, sans limitations fonctionnelles. Sur
cette base, l’OAI a estimé que l’état de santé du recourant ne s’était pas
modifié de manière significative depuis la décision du 5 avril 2018 (cf. avis
SMR du 7 novembre 2022).
c) Dans ses écritures, le recourant conteste la valeur probante
du rapport du Dr X.________, qui ne correspond pas, selon lui, à
l’appréciation de ses différents médecins traitants et ne tient pas compte
de son parcours de vie, ni du trouble borderline diagnostiqué depuis
plusieurs années.

- 17 -
aa) Le Dr X.________ a pris connaissance de l’ensemble du
dossier du recourant et l’a rencontré à deux reprises, les 29 août et 7
septembre 2022. On notera ici que le recourant se plaint, dans sa réplique
du 14 août 2024, que l’entretien n’a duré que 45 minutes alors que le
rapport d’expertise indique que les deux entretiens ont eu lieu pendant
quatre heures, respectivement deux heures. Il n'est toutefois ici pas
déterminant de connaître la durée exacte des entretiens dans la mesure
où la durée de l’examen clinique pratiqué par un expert n'est pas en soi
un critère de la valeur probante d'un rapport médical (TF 9C_550/2014 du
3 février 2015 consid. 4.3.3 ; TF I 533/06 du 23 mai 2007 consid. 5.6). Le
Dr X.________ a recueilli une anamnèse complète, en interrogeant l’assuré
notamment sur les relations avec ses parents, sur son parcours scolaire et
professionnel, sur le déroulement d’une journée type et sur les traitements
suivis. Il a pris note des plaintes du recourant et a procédé à un examen
clinique détaillé, complété également par plusieurs tests psychologiques
(Impression cliniques globales (Guy), matrices de RAVEN, test de Beck et
test MADRS). Ainsi, le rapport du Dr X.________ peut se voir reconnaître
une pleine valeur probante.
En outre, l’expert a exposé en détail les raisons pour lesquelles
le recourant ne présentait pas de trouble dépressif sévère ou un trouble
dépressif caractérisé. L’expert a notamment examiné la situation de
l’assuré à l’aune des indicateurs préconisés par la jurisprudence fédérale
en la matière. Il a ainsi relevé que la tristesse était fluctuante, influencée
par les circonstances extérieures. Le recourant avait pu, malgré l’absence
d’un traitement antidépresseur et sans traitement psychiatrique, gérer son
quotidien sans difficultés et sans une aide significative extérieure, ayant
même pu travailler entre 2017 et 2019 (cf. p. 34 du rapport d’expertise du
12 septembre 2022). L’expert a encore précisé que les troubles avaient
une sévérité légère selon l’anamnèse, l’examen clinique et les activités
possibles durant une journée type, malgré l’absence d’un traitement
pharmacologique et sans sevrage au cannabis. Le trouble de la
personnalité n’était pas incapacitant car il n’avait pas empêché une
formation, une gestion du quotidien, un emploi dans le passé, sans
décompensation objectivable actuellement (cf. p. 35 du rapport

- 18 -
d’expertise du 12 septembre 2022). On relèvera enfin que le Dr X.________
s’est prononcé de manière conforme aux exigences jurisprudentielle en la
matière (cf. consid. 5 supra), que ce soit sous l’angle de gravité
fonctionnel comme sous l’angle de la cohérence des troubles (cf. pp. 36 ss
du rapport d’expertise du 12 septembre 2022).
bb) Le recourant fait toutefois valoir que les conclusions du
Dr X.________ sont contredites par les rapports du Dr L.________, qui a
attesté une totale incapacité de travail. On constatera tout d’abord que les
Drs X.________ et L.________ partagent la même appréciation quant au
développement progressif des troubles du recourant et de leur péjoration
au moment de son divorce en 2013 (cf. p. 10 du rapport d’expertise du
12 septembre 2022 et rapports des 5 avril, 11 octobre 2021 et 30 mars
2023). L’existence d’un trouble dépressif à cette époque est d’ailleurs
confirmé par les rapports des Drs T.________ et C.________ des 29 octobre
2013 et 27 mai 2014. Il ne ressort en revanche pas des rapports du
Dr L.________ que l’état de santé psychique du recourant se serait
fortement dégradé après 2018, à savoir après la première décision de
l’intimé du 5 avril 2018. Ensuite, le Dr L.________ a expliqué que les
épisodes dépressifs successifs présentés par le recourant tout au long de
son parcours de vie l’avaient empêché de mener une vie normale (cf.
rapport du 25 novembre 2021). Le recourant a toutefois pu obtenir un CFC
en 2005 et travailler jusqu’en 2013 à 100 %. Il a ensuite commencé un
apprentissage du 1er août 2015 jusqu’au 17 avril 2017, avant de travailler
comme [...] de 2017 à 2019. Il résulte de ce qui précède que l’assuré a pu
– malgré ses troubles – occuper de nombreuses années une activité
professionnelle. Il a d’ailleurs lui-même indiqué être en incapacité de
travail depuis le 1er janvier 2019 dans sa seconde demande de prestations
du 16 novembre 2020. Enfin, on constatera que le Dr L.________ a rédigé
un rapport le 30 mars 2023, qui n’est en réalité qu’un copié-collé de ses
rapports des 5 avril et 11 octobre 2021, et qui ne fait état d’aucun
changement dans la situation du recourant. Il en va de même du rapport
du Dr L.________ du 3 mai 2024 qui, s’il peut être pris en compte dans la
mesure où il a trait à la situation antérieure à la décision litigieuse (cf.
consid. 6d supra), ne permet une nouvelle fois pas d’objectiver une

- 19 -
péjoration de l’état de santé psychique du recourant. Ainsi, les rapports du
Dr L.________ ne permettent pas de remettre en cause le rapport
d’expertise du Dr X.________ du 12 septembre 2022. Il en va de même du
certificat du Dr L.________ du 31 mars 2023, qui est non motivé.
S’agissant enfin du Dr Q.________, outre le fait que ses
considérations doivent être prises en compte avec retenue au vu de
l’existence d’un lien de confiance et qu’il n’est pas psychiatre, il s’est
contenté d’indiquer que la fragilité psychique du recourant, dont l’état
psychique s’était dégradé depuis son divorce, l’empêchait de se projeter
dans une activité professionnelle (cf. rapports des 4 juin 2021 et 25 avril
2023). On notera enfin que ni le Dr L.________, ni le Dr Q.________, n’ont
préconisé la mise en place d’un traitement médicamenteux, ni
l’augmentation de la fréquence du suivi psychiatrique, étant rappelé au
demeurant que si de telles mesures sont indiquées pour réduire le
préjudice économique, elles peuvent raisonnablement être exigées de
l’assuré.
En définitive, les avis médicaux des médecins traitants ne
contiennent aucun élément sérieux qui inciterait à douter des conclusions
du rapport d’expertise du Dr X.________ du 12 septembre 2022.
cc) Le recourant fait encore valoir qu’il a des problèmes
d’épaules qui n’auraient pas été pris en compte par le SMR, ni par l’expert
psychiatre. On notera déjà ici que l’expert étant psychiatre, une telle
évaluation somatique ne lui appartenait pas. Ensuite, la Dre K.________ a
indiqué, dans l’avis SMR du 9 avril 2024, n’avoir aucune information sur la
manière dont cette atteinte limiterait la capacité de santé. Elle s’est ainsi
bien prononcée sur la problématique des épaules soulevée par le Dr
Q.________. A cet égard, on relèvera que le Dr Q.________ ne s’est pas
déterminé quant aux limitations fonctionnelles induites par une éventuelle
symptomatologie chronique des deux épaules, ni son influence sur la
capacité de travail du recourant. Quant au rapport de la Dre Z.________ du
13 mai 2024, il ne fait qu’interpréter les résultats des investigations
radiographiques sans se prononcer sur leurs conséquences sur la capacité

- 20 -
de travail et les limitations fonctionnelles du recourant. C’est ainsi à juste
titre que le SMR a retenu que cette atteinte ne limitait pas la capacité de
travail du recourant (cf. avis des 9 avril et 23 août 2024).
On rappellera à nouveau qu’il est loisible au recourant de
déposer une nouvelle demande de prestations auprès de l’intimé si son
état de santé somatique devait connaître une péjoration substantielle
susceptible d’influer sur ses prestations de l’assurance-invalidité.
d) Sur le vu de ce qui précède, force est donc de constater que
l’état de santé du recourant ne s’est pas modifié de manière significative
depuis la décision du 5 avril 2018.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions. Toutefois, dès lors
qu’il a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances
et des frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de
l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code fédéral de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-
VD).
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle
devra rembourser les frais provisoirement pris en charge par l’Etat dès
qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par

- 21 -
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (5 RAJ [règlement cantonal vaudois du
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV
211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 11 avril 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires provisoirement
mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :
Du

- 22 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- M.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :