vd_gerichte · ZD10.026908 · 2012-09-25 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 288/10 - 318/2012
ZD10.026908
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 septembre 2012
__________________
Présidence de M. MERZ
Juges : M. Neu, et M. Zbinden, assesseur
Greffier : M. Simon
*****
Cause pendante entre :
W.________, à Chêne-Bougeries, recourant, représenté par Me Mélanie
Freymond, avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI; art. 8 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. W.________ (ci-après: l'assuré), né en 1947, originaire de
Slovénie, ingénieur de mines de formation, travaillait en qualité de
conducteur de travaux depuis novembre 2002 pour B.________ SA. Le 25
août 2003, en descendant d'une échelle sur son lieu de travail, il a été
victime d'une chute, provoquant une commotion cérébrale. Le cas a été
pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas
d'accidents (ci-après: la CNA).
Le 2 août 2005, l'assuré a déposé auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une
demande de prestations tendant à l'octroi de mesures de réadaptation et
d'une rente.
Sur le plan économique, un extrait du compte individuel de
l'assuré auprès de la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS a
été versé au dossier, mettant en évidence un revenu de 65'445 fr. en
2004 de B.________ SA. Dans un questionnaire pour l'employeur du 11
janvier 2006, B.________ SA a indiqué que l'assuré, sans atteinte à la santé,
réaliserait un revenu de 6'300 francs par mois.
Sur le plan médical, le dossier de l'assuré auprès de la CNA a
été produit. Il en ressort en particulier les documents suivants:
- Un rapport du 8 mars 2004 du Dr Y.________, spécialiste en
médecine générale et médecin traitant de l'assuré, qui a posé le
diagnostic de commotion cérébrale, avec une évolution lentement
favorable. Il a attesté une reprise du travail à 70% depuis le 13 janvier
2004.
- Un rapport du 4 mai 2004 du Dr V.________, spécialiste en
neurologie, retenant que l'assuré avait été victime d'un traumatisme
crânio-cérébral avec perte de connaissance, amnésie circonstancielle et

- 3 -
plaie du cuir chevelu. L'assuré s'était plaint de céphalées, de vertiges, de
troubles de la mémoire et de la concentration, de fatigue et de fatigabilité,
ce qui n'avait pas permis une reprise de l'activité à un rendement
supérieur à 70%. Ce médecin a constaté un examen clinique normal et n'a
pas décelé de troubles neurologiques.
Dans un certificat médical du 22 août 2005, requis par [...], le
Dr Y.________ a constaté un déficit neuro-psychologique en amélioration,
en retenant un pronostic réservé. Il a retenu une incapacité de travail de
100% depuis le 1er avril 2005, en raison de l'accident.
L'OAI s'est adressé au Dr Y.________ qui, en date du 27
septembre 2005, a diagnostiqué une commotion cérébrale avec séquelles
neuropsychologiques en aggravation et une dépression réactionnelle,
l'incapacité de travail étant toujours à 100% depuis le 1er juin 2005. Il a
mis en évidence l'augmentation des difficultés attentionnelles et
l'émergence d'un déficit sévère de la mémoire antérograde verbale, ainsi
qu'une aggravation progressive de l'état dépressif. Dans une activité
adaptée de technicien en génie civil, l'assuré présentait une capacité de
travail à raison de 4 heures par jour, dès le 1er janvier 2006 au plus tôt.
Sur demande de la CNA, le Dr V.________ a procédé à un
examen médical de l'assuré. Dans son expertise du 25 janvier 2006, ce
médecin a posé les diagnostics de status après TCC mineur le 25.8.2003,
d'état anxio-dépressif en partie réactionnel, de discret syndrome post-
commotionnel persistant surchargé d'importants facteurs psychiques et
d'hypoacousie bilatérale ancienne. Ce médecin a notamment retenu ce qui
suit dans son appréciation du cas:
"4. Voyez-vous d'autres possibilités de traitement? Si oui, lesquels?
Non; il s'agit essentiellement de mettre l'accent sur le traitement
psychotrope.
5. Comment appréciez-vous la capacité de travail en termes
d'horaire et de rendement dans l'activité exercée antérieurement?
On admettra en principe les taux d'incapacité [100%] retenus par le
Dr Y.________, médecin traitant, ceci jusqu'à la date du 1er juin 2005

- 4 -
où une incapacité de travail complète a été retenue par le médecin
traitant qui ne correspond pas à la réalité médicale du sujet mais
plutôt à la reconnaissance d'une absence d'emploi. Actuellement,
dans l'activité exercée préalablement (appréciation médico-
théorique), la capacité de travail est vraisemblablement de 50%. Il
s'agit là d'une incapacité de travail d'origine maladive et non post-
traumatique pour les éléments développés plus haut.
6. Au regard des seules suites de l'accident, quelles fonctions et
activités sont-elles encore exigibles de la personne assurée? Avec
quel horaire et quel rendement?
Pour les éléments développés plus haut, on peut admettre que
l'incapacité de travail en relation de causalité naturelle avec
l'événement accidentel a cessé au plus tard le 31 mars 2005. Il n'y a
donc pas actuellement d'incapacité de travail au regard des seules
suites de l'accident. S'agissant de l'incapacité de travail "maladive",
je pense que la capacité actuelle de Monsieur W.________, compte
tenu de son état dépressif, est de 50% dans une activité s'exerçant
idéalement sans trop de contrainte temporelle et psychique,
relativement structurée et répétitive. Il s'agit d'une activité exercée
soit à plein temps avec un rendement de 50% soit à mi-temps avec
un rendement de 100%. Selon l'évolution de l'état anxio-dépressif,
cette capacité de travail résiduelle pourrait atteindre ultérieurement
75 voire 100%".
Par décision du 7 avril 2006, confirmée sur opposition le 19
juin 2006, la CNA a alloué à l'assuré une indemnité pour atteinte à
l'intégrité correspondant au taux de 7.5% pour les séquelles consécutives
à l'accident du 25 août 2003. Se basant sur les conclusions du Dr
V.________, elle a refusé la prise en charge des frais de traitement et de
l'incapacité de travail annoncés à compter du 1er juin 2005. L'assuré a
recouru contre cette décision au Tribunal des assurances (procédure AA
90/06).
Dans un rapport du 5 mai 2006, la Dresse L.________, médecin
chef de la division de neuropsychologie du CHUV, a posé le diagnostic de
difficultés attentionnelles et fléchissement exécutif, symptomatologie
post-traumatique. Elle a retenu une diminution de rendement de 30%,
pour une activité exercée à 80%, et indiqué que l'assuré pouvait travailler
dans une activité adaptée, par exemple comme technicien en génie civil.
Cette spécialiste avait effectué un examen neuropsychologique le 30
novembre 2004, mettant en évidence des déficits attentionnels modérés,
un léger fléchissement exécutif et des difficultés de calcul, les autres
fonctions cognitives (langage, praxies, gnosies visuelles, mémoire) étant

- 5 -
dans les limites de la norme); elle a indiqué que l'assuré travaillait
actuellement à plein temps avec un rendement diminué de 20% environ
par rapport à la situation qui se présentait avant l'accident. Un autre
examen neuropsychologique avait été effectué le 24 janvier 2006, mettant
en évidence une évolution favorable sur le plan cognitif, une activité
professionnelle à temps partiel pouvant être envisagée dans le domaine
de compétence.
Dans un certificat médical du 7 mars 2006, le Dr Y.________ a
retenu que l'assuré pouvait médicalement travailler à 50% dans un emploi
comme technicien en génie civil.
Le cas a été soumis au Service médical régional AI (ci-après: le
SMR). Dans un rapport d'examen du 24 octobre 2006, le Dr G.________,
spécialiste en médecine interne générale au SMR, a retenu un status post
TCC mineur avec commotion cérébrale suivi d'un syndrome post-
commotionnel. La capacité de travail a été fixée à 80% dans l'activité
habituelle comme dans une activité adaptée, sans qu'il n'y ait de
limitations fonctionnelles. Ce médecin a notamment retenu ce qui suit:
"Dans l’expertise du 26 janvier 2006 le Dr V.________, neurologue
FMH, retient un syndrome post commotionnel faisant suite à un TCC
mineur avec commotion cérébrale, état anxiodépressif en partie
réactionnel, hypoacousie bilatérale ancienne. Un traitement de
Seropram 20 mg X 2 par jour est annoncé par l'assuré. L’expert écrit
page 8 «un état anxiodépressif réactionnel jouant un rôle
vraisemblablement déterminant dans les plaintes et l’incapacité de
travail». Le syndrome post commotionneI est qualifié de «discret» et
«surchargés d’importants facteurs psychiques». Un traitement
psychothérapeutique et médicamenteux antidépresseur est
recommandé par l’expert qui estime que […] «selon l’évolution de
l’état anxiodépressif la capacité de travail résiduelle pourrait
atteindre ultérieurement 75 voire 100%». En l’absence de suivi
psychiatrique nous estimons que le traitement optimal du trouble de
l’humeur qui affecte l’assuré n’est pas en place. Dès lors nous
considérons que la capacité de travail de l’assuré est de 100% avec
une baisse de rendement dans toutes activités de 20% prenant en
compte les empêchements retenus par le Pr L.________ en novembre
2004. En l’absence de fait nouveau depuis novembre 2004, toute
autre estimation de la capacité de travail ne serait que l’évaluation
différente d’une situation clinique identique. La capacité de travail
de l’assuré est susceptible de s’améliorer, l’estimation de 20% de
baisse de rendement prenant en compte les séquelles du TCC
mineur avec commotion cérébrale. […]"

- 6 -
A la suite de son licenciement, le 31 mars 2005, l'assuré s'est
inscrit au chômage et a suivi différents cours, qui lui ont permis d'obtenir
un diplôme de concierge. Dans le cadre de l'assurance-chômage, il a
effectué début 2007 un stage à l'intendance de l'Hôpital de Morges, au
taux de 60%. D'autres stages dans cette institution ont été mis en place
par l'OAI en vue d'une formation pratique d'aide d'exploitation; ce faisant,
l'assuré a perçu des indemnités journalières de la part de l'OAI pendant la
période du 1er avril 2007 au 30 juin 2008.
Des cours de nettoyage ont également été pris en charge par
l'OAI. Selon une note d'entretien de l'OAI du 30 janvier 2008, il a été
relevé lors du bilan avec l'employeur que l'assuré se fatiguait très vite et
qu'il ne pouvait pas tenir un taux de 80%; il avait été décidé de tenir un
horaire à 60% avec augmentation progressive à 80%.
Dans un rapport du 26 février 2008, le Dr Y.________ a posé les
diagnostics de commotion cérébrale avec séquelles neuropsychologiques
en aggravation et de dépression réactionnelle. Il a retenu que l'état de
santé s'aggravait et que des mesures professionnelles n'étaient pas
indiquées. Une autre activité était exigible, en tant que technicien en
génie civil, à raison de 4 heures par jour.
Dans un avis médical du SMR du 7 mars 2008, les Drs
J.________ et M.________ ont indiqué que le rapport précité du Dr Y.________
n'apportait aucun élément médical nouveau.
Dès le 1er juillet 2008, l'assuré a été engagé comme employé
d'exploitation auprès de l'Ensemble hospitalier de la Côte, au taux de 60%,
pour un salaire mensuel de 2'724 fr. 60 avec en sus versement du 13ème
salaire. Dans un rapport interne du 8 août 2008, l'OAI a retenu que le
revenu d'invalide, au taux de 80% médicalement exigible pour une activité
adaptée, était de 47'226 fr. 40.

- 7 -
Dans le cadre du litige auprès du Tribunal des assurances
entre la CNA et l'assuré, ce dernier a été soumis à une expertise, effectuée
fin 2008 par le Dr [...], psychiatre FMH, et D.________, neuropsychologue
FSP. Dans leur rapport du 3 décembre 2008, ces spécialistes ont retenu ce
qui suit:
"Conclusion globale
L’évaluation de l’ensemble des séquelles du TCC nécessite
d’intégrer la symptomatologie dite subjective post traumatique
persistante, les troubles thymiques transitoires, tels que constatés
en 2005 et les résultats chiffrés au testing d’aujourd'hui.
Les plaintes formulées par le patient et décrites plus haut en détail
sont compatibles et connues pour faire suite à un TCC léger à
modéré. Elles sont articulées de façon cohérente et vraisemblable
par Monsieur W.________. L’importance de la fatigue signalée comme
un catalyseur des troubles du comportement avec irritabilité est
bien connue chez les patients traumatisés cranio-cérébraux. La
fatigue entraîne aussi un ralentissement, une diminution des
compétences cognitives avec une augmentation des troubles de
l’attention et des erreurs, comme le décrit M. W.________.
L’état psychologique du patient en 2005 a été, selon toute
probabilité, celui d’une décompensation liée à l’intense fatigue post
TCC, entraînant un état dépressif réactionnel lié en partie à
l’épuisement de type «burn out» et en partie à la frustration et à
l’irritation face à la perte des compétences et à l’échec de la reprise
professionnelle. Ces difficultés sont connues chez les patients TCC.
Nous nous référons à la conclusion de l’examen neuropsychologique
du 28.06.2005: «augmentation des difficultés attentionnelles et du
ralentissement ainsi que la réapparition du fléchissement exécutif
[…] déficit sévère de la mémoire antérograde verbale […] les
éléments cités ci-dessus nous apparaissent liés de manière
prépondérante aux troubles thymiques»). […]
Réponse aux questions:
1. Diagnostic
Symptomatologie neuropsychologique objectivée aux tests
(persistance d'un ralentissement léger, de troubles attentionnels
modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles mnésiques en
particulier pour la mémoire de travail) associée à une
symptomatologie dite post-traumatique subjective d'intensité
modérée entraînant un handicap durable et significatif dans la vie
quotidienne et professionnelle.
[…]
Ces troubles [neurologiques] limitent la capacité de travail de
l'expertisé en termes d'horaire et de rendement: à son emploi actuel
de conciergerie, adapté à ses performances résiduelles, il travaille à

- 8 -
un rendement de 60%, avec un horaire réparti sur la semaine afin
de gérer la fatigue.
[…]
Nous n'avons pas mis en évidence de facteurs étrangers à
l'accident, soit au niveau de la vie privée, soit au niveau
professionnel. Les possibilités de licenciement présentes à l'époque
pour motifs conjoncturels n'ont pas été déterminantes dans
l'évolution clinique, et l'expertisé souligne la compréhension de
l'employeur par rapport à ses limitations. Cependant le licenciement
n'a pu être évité, signifié le 28.1.2005 et effectif le 31.3.2005, le
poste de travail concerné exigeant un rendement à 100% et des
compétences professionnelles intactes.
[…]
Incapacité de travail à 100% dès l'accident, puis à 50% dès le
16.9.2003. Du 1er juin 2005 au 31 mars 2006, l'expertisé est sans
emploi, mais lors de cette période sa capacité ne dépassait en tout
cas pas 50%. Depuis le 15 janvier 2007, dans un emploi de
conciergerie obtenu dans le cadre du recyclage par l'AI, adapté à ses
performances résiduelles, il travaille à un rendement de 80% puis
60%, avec un horaire réparti sur la semaine afin de gérer la fatigue.
[…]
La péjoration des performances est liée à l'intense fatigue et au
stress dû à la reprise du travail comme chef de travaux après le
TCC; ce qui a entraîné un état dépressif réactionnel dû en partie à
l'épuisement de type "burn out" et en partie à la frustration face à la
perte des compétences et à l'échec de la reprise professionnelle.
[L'émergence d'un état anxio-dépressif] est une réaction connue
chez les patients cérébro-lésés et traumatisés crânio-cérébraux face
à l'incapacité nouvelle et inattendue de gérer la fatigue liée à une
baisse soudaine des ressources physiques et psychiques, cela avant
d'en avoir réalisé l'ampleur et avoir trouvé les stratégies pour s'y
adapter. Elle n'est pas nécessairement liée à une pathologie
ancienne. C'est ce type de réaction qui a, selon nous, entraîné l'état
anxio-dépressif observé chez l'expertisé.
Actuellement le patient ne présente pas d'état anxio-dépressif.
[…]
Il n'y a pas de traitement sur le plan neuropsychologique.
Les résultats à l'examen du 24 janvier 2006 témoignent de la
récupération fonctionnelle partielle de l'expertisé après la période
d'épuisement et l'état anxio-dépressif constaté le 28 juin 2005 à la
Division autonome de neuropsychologie. Ils ont été d'autant
meilleurs que le patient ne travaillait pas et ne souffrait que d'une
fatigue minimale. Les résultats de l'examen de 2006 montrent une
amélioration depuis le premier examen neuropsychologique ayant
suivi le TCC, à savoir l'examen du 30 novembre 2004.

- 9 -
Le pronostic sera pour l'essentiel fonction d'une bonne adaptation
des capacités de travail aux conditions professionnelles proposées
qui tiennent compte du handicap. […]"
B. Dans un projet d'acceptation de rente du 13 janvier 2009, l'OAI
a informé l'assuré de son intention de lui allouer un quart de rente du 1er
août 2004 au 31 mars 2007, avec reprise du versement de la rente dès le
1er juillet 2008, soit dès la fin du versement des indemnités journalières. Il
a retenu que l'assuré présentait une capacité de travail de 80% dans une
activité adaptée à son état de santé, puis s'est fondé sur un revenu sans
invalidité de 84'932 fr. 85 dans son ancienne activité et sur un revenu
d'invalide de 47'226 fr. 40 dans l'activité d'employé d'exploitation, au taux
de 80% médicalement exigible, mettant en évidence un degré d'invalidité
de 44%.
L'assuré a contesté ce projet de décision, réclamant une
réévaluation du degré d'invalidité, en retenant un revenu d'invalide de
35'419 fr. 80 et non de 47'226 fr. 40 comme retenu par l'OAI.
Dans un avis médical du SMR du 25 mars 2009, les Drs
R.________ et M.________ ont retenu ce qui suit:
"Les résultats de l'examen neuropsychologique du 3.12.2008 sont
pratiquement superposables à ceux de janvier 2006. En d’autres
termes, il n’y a pas de changement des troubles cognitifs légers
présentés par l’assuré.
Il convient de remarquer que le Dr [...] ne retient aucun diagnostic
psychiatrique.
Son estimation de la capacité de travail est une appréciation
différente d’une situation identique. Elle semble reposer
essentiellement sur les dires de l’assuré plutôt que sur l’observation
objective.
En conclusion, ces éléments ne sont pas de nature à modifier notre
position".
Dans un complément d'expertise du 27 mars 2009, dans le
cadre du litige entre la CNA et l'assuré, le Dr C.________ et D.________ ont
retenu ce qui suit:

- 10 -
"Monsieur W.________ est-il capable de travailler à un rendement
supérieur à 60%, étant précisé qu'il travaille actuellement après
recyclage AI à 60% avec un horaire réparti sur la semaine afin de
gérer la fatigue?
Un travail à un taux de 80% dans sa formation de conciergerie en
cours d'emploi avait été tenté, mais l'intéressé a dû reprendre un
taux d'activité à 60% en raison de sa fatigue. Il nous semble qu'il n'y
a pas de signes nous permettant à l'heure actuelle d'espérer une
augmentation de son rendement et la répartition du travail sur la
semaine est optimale pour gérer la fatigue et poursuivre l'activité
professionnelle.
Dans quelle activité de concierge, un rendement supérieur à 60%
est-il exigible? Dans d'autres activités, un rendement plus élevé est-
il envisageable? Cas échéant, lesquels et à quel taux?
- Cf. réponse sous 1.
- Autres activités: compte tenu de sa formation et des emplois
occupés à ce jour, nous ne voyons pas d'autres activités adaptées à
proposer à l'assuré. De plus, on a pu observer que l'expertisé est
motivé pour son travail de conciergerie, ce qui n'était pas acquis
d'avance, compte tenu de la perte significative de statut
professionnel que cela représente par rapport à son ancien emploi
de chef de chantier".
Dans un avis médical du SMR du 12 octobre 2009, les Drs
R.________ et Q.________ ont retenu ce qui suit:
"Les résultats de l’examen neuropsychologique du 3.12.2008 sont
pratiquement superposables à ceux de janvier 2006. En d’autres
termes, ces examens décrivent des situations identiques. Seule
diffère l’appréciation de la capacité de travail qui, comme je l'ai déjà
dit, semble reposer, en ce qui concerne Mme [...], sur les dires de
l’assuré plutôt que sur l’observation objective".
Dans un avis juriste du 28 octobre 2009, l'OAI a demandé au
SMR d'indiquer les éléments qui permettaient de dire, entre l'avis du SMR
et celui du Dr C.________, qu'il s'agissait d'une appréciation différente
d'une même situation.
Dans un avis médical du SMR du 6 janvier 2010, les Drs
R.________ et M.________ ont retenu ce qui suit:
"Le mandat nous demande ce que nous entendons par «appréciation
différente d’une même situation», lorsque nous évoquons les
examens neuropsychologiques de janvier 2006 et décembre 2008.

- 11 -
De novembre 2004 à juin 2005, on a assisté à une aggravation des
difficultés attentionnelles et du ralentissement, ainsi qu’à
l’apparition d’un fléchissement exécutif et d’un déficit sévère de la
mémoire antérograde verbale. Cette évolution délétère a été
attribuée à un état anxio-dépressif post-traumatique.
En janvier 2006, la situation s’est objectivement améliorée, avec une
quasi normalisation des fonctions mnésiques, une diminution des
difficultés attentionnelles et du fléchissement exécutif, permettant
d’envisager une reprise du travail à temps partiel (non précisé).
Le dernier examen, pratiqué en octobre-novembre 2008, montre
une symptomatologie neuropsychologique stable, superposable à
celle de 2006. Cette affirmation se fonde sur la comparaison des
observations objectives relevées dans chacun des rapports.
Nous n’avons dès lors pas de raison de revenir sur la capacité de
travail de 80% précédemment retenue".
Le 12 mai 2010, par son mandataire, l'assuré a exposé que le
SMR ne se fondait que sur une appréciation effectuée en janvier 2006, qui
allait à l'encontre des observations faites ultérieurement par la Dresse
L.________ ainsi que par D.________. Dans un courrier du 20 mai 2010, l'OAI
a expliqué à l'assuré que les constatations objectives en 2004, 2006 et
2008 étaient identiques et que seule variait la capacité de travail, sans
raisons objectives.
Par trois décisions du 17 juin 2010, l'OAI a reconnu à l'assuré
le droit à un quart de rente du 1er août 2004 au 31 mars 2007, et à un
quart de rente à compter du 1er juillet 2008. Il a retenu que l'assuré
présentait une capacité de travail de 80% dans une activité adaptée à son
état de santé, puis s'est fondé sur un revenu sans invalidité de 84'932 fr.
85 dans son ancienne activité et sur un revenu d'invalide de 47'226 fr. 40
dans l'activité d'employé d'exploitation, au taux de 80% médicalement
exigible, mettant en évidence un degré d'invalidité de 44%.
C. Par arrêt du 29 juin 2010, la Cour des assurances sociales a
admis le recours formé par l'assuré dans le litige l'opposant à la CNA et a
renvoyé la cause à cette institution pour complément d'instruction sur le
plan médical, pour mise en œuvre d'une expertise psychiatrique.

- 12 -
D. Par acte de son mandataire du 23 août 2010, W.________ a
recouru contre les décisions de l'OAI au Tribunal cantonal et a conclu
principalement à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité, compte tenu d'un
taux d'invalidité de 58%, subsidiairement à la mise en œuvre d'une
expertise médicale et au renvoi du dossier à l'OAI pour nouvelle décision
au sens des considérants.
L'assuré conteste le taux de 80% de capacité de travail dans
une activité adaptée, retenu par l'OAI, et estime que sa capacité de travail
est de 60%. Il expose que seul le Dr V.________, dans son rapport du 25
janvier 2006, retient un taux de 80%, ce qui est contredit notamment par
les avis subséquents des Dresses D.________ et L.________. L'assuré ajoute
que l'OAI n'a pas suffisamment expliqué les raisons pour lesquelles sa
capacité de travail est de 80%. Avec un taux de 60%, il soutient que son
revenu d'invalide est de 35'419 fr. 80, ce qui – par comparaison avec un
revenu sans invalidité de 84'932 fr. 85 – met en évidence un taux
d'invalidité de 58%.
Dans sa réponse du 4 novembre 2010, l'OAI a conclu au rejet
du recours. Il expose que selon la Dresse L.________, sa capacité de travail
est de 100% avec une diminution de rendement de 20% et que le SMR a
retenu, dans un avis médical du 6 janvier 2006, une situation qui s'est
objectivement améliorée en janvier 2006 ainsi qu'une symptomatologie
neuropsychologique stable en octobre-novembre 2008 et superposable à
celle de 2006.
Dans sa réplique du 21 février 2011, le recourant a maintenu
ses conclusions et répété ses arguments.
Dans sa duplique du 14 mars 2011, l'OAI a confirmé sa position
et repris ses arguments, en se référant à ses précédentes écritures.
En date du 12 avril 2011, l'OAI a requis une suspension de la
procédure, dans l'attente d'un examen médical. Le 7 juillet 2011, il a
confirmé ses conclusions et a déposé un rapport du 17 mai 2011 de la

- 13 -
Dresse L.________, faisant suite à un examen neuropsychologique du 9 mai
2011, qui comporte notamment les passages suivants:
"Actuellement, les résultats restent globalement superposables à
ceux de 2004, 2006 et 2008. L’aggravation de la symptomatologie
qui a été constatée en 2005 peut s’expliquer par la présence de
probables troubles thymiques liés à une surcharge professionnelle à
ce moment.
Nous avons évalué dans le passé, à deux reprises, la capacité de
travail du patient. Au mois de décembre 2004, basée sur notre
évaluation du 30 novembre 2004 qui avait mis en évidence des
déficits attentionnels modérés et un léger fléchissement exécutif,
nous avions estimé qu’à terme une reprise professionnelle à un taux
de 100% devait être possible mais avec un rendement de 70 à 80%.
Nous avions alors émis un caveat par rapport à une éventuelle
surcharge pendant le mois suivant et avions proposé de procéder à
un bilan d’évolution au mois de mai 2005. Ce bilan
neuropsychologique, effectué le 28 juin 2005, a mis en évidence des
déficits sévères de la mémoire antérograde verbale, des déficits
attentionnels ainsi qu’un fléchissement exécutif et des signes
probables de la lignée anxio-dépressive. La péjoration à cet examen
peut être interprétée par une surcharge professionnelle, observation
relativement fréquente chez les patients traumatisés cranio-
cérébraux.
L’évaluation neuropsychologique du 24 janvier 2006 a mis en
évidence une amélioration de la situation avec la présence de
légères difficultés attentionnelles et d’un léger fléchissement
exécutif. Par la suite, nous avons évalué, au mois de mai 2006, la
capacité de travail à un taux exigible de 80% mais avec une
diminution du rendement de 30% (correspondant donc à environ
60% de capacité de travail résiduelle).
Lorsque nous avons examiné le patient le 9 mai 2011, nous avons
trouvé un tableau avec des séquelles relativement modérées, ce qui
témoigne de l’équilibre en ce qui concerne la charge de travail. Nous
avons retenu anamnestiquement que le patient travaille
actuellement à 60% mais avec un rendement estimé par ses
supérieurs hiérarchiques d’être proche de 100%. Le patient nous a
expliqué que dans l’activité qu’il exerce, il doit se tenir à un
rendement élevé. La formule actuelle a été mise en place en
collaboration avec vous notamment et a fait ses preuves au cours
des derniers temps.
Du point de vue neuropsychologique, nous pouvons donc conclure
que la capacité de travail, initialement évaluée d’une façon trop
optimiste, a mené à une surcharge professionnelle. Par la suite, une
capacité de travail de 60% a permis d’établir une situation stable.
Dans ce contexte, une capacité de travail de 60% (taux d’activité de
60% avec un rendement proche de 100%) est tout à fait indiquée".

- 14 -
Le 16 août 2011, l'OAI a maintenu sa position et a déposé un
avis médical du SMR du 8 août 2011 des Drs R.________ et M.________, qui
relèvent ce qui suit:
"A l’appui de son recours, l’assuré joint un rapport d’examen
neuropsychologique effectué le 9.5.2011 par le Pr. L.________.
Il met en évidence des perturbations de la mémoire de travail, de
légères difficultés attentionnelles ainsi qu’un ralentissement
modéré.
Il est précisé que ces résultats restent globalement superposables à
ceux de 2004, 2006 et 2008.
Dès lors, nous ne pouvons que nous étonner qu’un état de santé
identique entraîne des incapacités de travail différentes, passant de
20% en 2004 à 40% en 2006.
Nous constatons également que la capacité de travail de 60% est
fondée sur des éléments anamnestiques et non pas sur l’évaluation
médicale.
Ces incohérences apparentes mériteraient d’être expliquées, faute
de quoi l’interprétation des examens neuropsychologiques perdrait
toute valeur probante. Dans ces circonstances, nous n’avons pas de
raison médicale de modifier notre position".
Le 23 août 2011, le recourant a confirmé sa position et réitéré
sa demande subsidiaire tendant à la mise en œuvre d'une expertise
médicale.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA (art.
1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.

- 15 -
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Les délais
en jours ou en mois fixés par la loi ou par l’autorité ne courent pas du 15
juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let. b LPGA).
b) En l’espèce, le recours a été déposé en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 60 LPGA et 69 LAI) et respecte pour le surplus
les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu'il est recevable.
c) La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36]).
2. Le litige porte sur le droit à une rente d'invalidité, le recourant
réclamant l'octroi d'une demi-rente.
3 a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.

- 16 -
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une
incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une
année sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il
est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI,
l'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente et un taux d'invalidité
de 50% à une demi-rente.
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29
juin 2007 consid. 2.3 et les références citées). Il appartient au juge des
assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une
autre (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 et les références citées; 125 V 351
consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008
consid. 4.2).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer
en faveur de leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références

- 17 -
citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc; TFA I 554/01 du 19 avril 2002
consid. 2a).
c) Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être évalué
sur la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA en relation avec l'art. 28a LAI).
La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant
aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les
confrontant l’un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux
d’invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 130 V
343 consid. 3.4; 128 V 29 consid. 1; TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009
consid. 2.1).
Le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en
règle générale en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante
ce qu'elle aurait effectivement pu réaliser au moment déterminant si elle
était en bonne santé. Le revenu sans invalidité doit être évalué de la
manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il se déduit en principe
du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en
tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la
naissance du droit à la rente (ATF 134 V 322 consid. 4.1; 129 V 222
consid. 4.3.1; TF 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.1). En
l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne
assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé n’a pas repris
d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible – le
revenu d’invalide peut être évalué notamment sur la base de salaires
fondés sur les données statistiques résultant de l’Enquête suisse sur la
structure des salaires (ATF 135 V 297 consid. 5.2; 129 V 472 consid.
4.2.1).
4. a) Dans le cas présent, l'assuré a été victime, le 25 août 2003,
d'une chute, provoquant un traumatisme crânio-cérébral avec perte de

- 18 -
connaissance et amnésie circonstancielle. Des troubles
neuropsychologiques ont été signalés, notamment par le Dr Y.________, la
Dresse L.________ ainsi que par le Dr C.________ et D.________. Sur le plan
professionnel, alors qu'il travaillait précédemment à 100% avant son
accident, l'assuré a pu reprendre son travail à 70% depuis le 13 janvier
2004, mais a été licencié le 31 mars 2005. Depuis le 15 janvier 2007,
l'assuré travaille comme concierge, à un rendement de 80%, puis de 60%,
avec un horaire réparti sur la semaine afin de gérer la fatigue.
b) L'OAI, se fondant sur les conclusions du SMR, estime que
l'assuré présente une capacité de travail de 80% dans une activité
adaptée à son état de santé, sans limitations fonctionnelles. Le SMR n'a
pas procédé à un examen personnel de l'assuré. Le Dr G.________ a indiqué
qu'il se fondait sur l'avis formulé par la Dresse L.________ en novembre
2004, et que toute autre estimation de la capacité de travail n'était que
l’évaluation différente d’une situation clinique identique (rapport du SMR
du 24 octobre 2006). Les médecins du SMR ont par la suite confirmé cette
appréciation (avis médicaux des 25 mars 2009, 12 octobre 2009, 6 janvier
2010 et 8 août 2011).
Lors d'un examen neuropsychologique le 30 novembre 2004,
la Dresse L.________ avait mis en évidence des déficits attentionnels
modérés, un léger fléchissement exécutif et des difficultés de calcul; elle a
indiqué que l'assuré travaillait actuellement à plein temps avec un
rendement diminué de 20% environ par rapport à la situation qui se
présentait avant l'accident. Cette spécialiste a ensuite effectué un autre
examen neuropsychologique le 24 janvier 2006, mettant en évidence une
évolution favorable. Dans son rapport du 5 mai 2006, elle a retenu une
diminution de rendement de 30%, pour une activité exercée à 80%,
correspondant donc à une capacité de travail résiduelle d'environ 60%.
Elle a précisé, dans son rapport du 17 mai 2011, que la capacité de travail,
initialement évaluée de façon trop optimiste, avait conduit à une
surcharge professionnelle.

- 19 -
On ne saurait dire, contrairement à ce que soutient le SMR,
que la Dresse L.________ retient en définitive une capacité de travail de
80%; ce taux est indiqué uniquement dans son rapport d'examen de
novembre 2004. La Dresse L.________ a certes indiqué, dans son rapport
du 17 mai 2011, que les évaluations neuropsychologiques effectuées en
2006, 2008 et 2011 ont donné des résultats globalement superposables à
ceux de 2004, mais on ne saurait en déduire que seule l'appréciation de
cette spécialiste lors de l'examen du 30 novembre 2004 – à savoir une
diminution de rendement de 20% pour une activité exercée à plein temps
– doit être retenue. En effet, un tel raisonnement reviendrait à faire
abstraction des rapports des 5 mai 2006 et 17 mai 2011 par lesquels la
Dresse L.________ est clairement revenue sur son appréciation du 30
novembre 2004.
A cela s'ajoute que les médecins du SMR n'ont pas, ou à tout le
moins pas suffisamment, expliqué les raisons pour lesquelles ils s'écartent
des appréciations émises non seulement par la Dresse L.________, mais
aussi par le Dr Y.________ (rapports des 27 septembre 2005, 7 mars 2006
et 26 février 2008) ainsi que par le Dr C.________ et D.________ (expertise
requise par la CNA du 3 décembre 2008). En effet, les médecins du SMR
semblent ignorer les conclusions, notamment quant à la capacité de
travail, émises par ces spécialistes. En outre, les explications du Dr
G.________, qui estime qu'en l'absence de suivi psychiatrique le traitement
optimal du trouble de l'humeur n'est pas en place (rapport d'examen du
SMR du 24 octobre 2006), ne permettent pas d'écarter sans autre les
conclusions du Dr V.________, qui a diagnostiqué un état anxio-dépressif en
partie réactionnel, un syndrome post-commotionnel persistant surchargé
d'importants facteurs psychiques et une hypoacousie bilatérale ancienne,
puis retenu une capacité de travail de 50%, pouvant être de 75% ou de
100% suivant l'évolution de l'état anxio-dépressif (expertise du 25 janvier
2006, requise par la CNA), avant d'avoir retenu dans un premier temps
une capacité de travail de 70% (rapport du 4 mai 2004). Dès lors, les
motivations du SMR ne peuvent être retenues.

- 20 -
c) Pour sa part, le recourant réclame l'octroi d'une demi-rente,
estimant que sa capacité de travail résiduelle est d'au maximum 60%.
Dans leur expertise du 3 décembre 2008, le Dr C.________ et
D.________ ont retenu une symptomatologie neuropsychologique
objectivée aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles
attentionnels modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles
mnésiques en particulier pour la mémoire de travail) associée à une
symptomatologie dite post-traumatique subjective d'intensité modérée
entraînant un handicap durable et significatif dans la vie quotidienne et
professionnelle. Ils ont indiqué que l'assuré, dans son emploi actuel de
concierge, adapté aux performances résiduelles, avait un rendement de
60% (expertise du 3 décembre 2008 et complément du 27 mars 2009).
L'avis de ces spécialistes est clair et s'appuie sur des motivations
cohérentes et dûment motivées, notamment sur des examens comportant
des tests objectifs de capacité.
En outre, l'avis du Dr C.________ et de D.________ concernant
l'absence de pathologie psychiatrique de type anxio-dépressive (expertise
du 3 décembre 2008) prime sur l'avis du Dr V.________ (expertise du 25
janvier 2006), qui est neurologue et non neuropsychologue.
La Dresse L.________ a pour sa part posé le diagnostic de
difficultés attentionnelles et fléchissement exécutif, symptomatologie
post-traumatique; elle a retenu une diminution de rendement de 30%,
pour une activité exercée à 80% (rapport du 5 mai 2006). Cette spécialiste
a ensuite retenu qu'il s'agissait d'une capacité de travail résiduelle de
60%, précisant que du point de vue neuropsychologique la capacité de
travail, initialement évaluée de façon trop optimiste, avait mené à une
surcharge professionnelle (rapport du 17 mai 2011). La Dresse L.________ a
clairement exposé les raisons pour lesquelles la capacité de travail avait
pu varier, ses explications étant convaincantes et s'appuyant sur des
examens neuropsychologiques ainsi que sur sa propre observation de
l'assuré. L'avis de cette spécialiste corrobore pleinement celui du Dr
C.________.

- 21 -
Les explications du Dr G.________, qui se réfère uniquement à
l'absence de suivi psychiatrique (rapport d'examen du SMR du 24 octobre
2006), sont insuffisantes pour fixer la capacité de travail à 80%. Par
ailleurs, l'avis médical du Dr Y.________ ne saurait être déterminant. En
effet, ce praticien est généraliste, soit non spécialisé en neuropsychologie,
et son opinion, en tant que médecin traitant de l'assuré, doit être
appréciée avec les réserves d'usage. Au demeurant, ses explications sont
plutôt succinctes et peu étoffées, au regard notamment des rapports de la
Dresse L.________ et de l'expertise du Dr C.________ et de D.________.
Dès lors, l'expertise et son complément du Dr C.________ et de
D.________ ainsi que les rapports de la Dresse L.________ ont valeur
probante et permettent de retenir que l'assuré présente une capacité de
travail (respectivement de rendement) de 60%.
d) Sur le plan économique, l'OAI a retenu un revenu sans
invalidité de 84'932 fr. 85, correspondant aux pièces versées au dossier et
repris par le recourant. Pour le revenu d'invalide, compte tenu de
l'engagement de l'assuré auprès de l'Ensemble hospitalier de la Côte, au
taux de 60%, il y a lieu de se fonder sur un revenu annuel de 35'419 fr. 80
(soit 2'724 fr. 60 x 13). Il s'ensuit que l'assuré présente un degré
d'invalidité de 58.30%, ce qui donne droit à une demi-rente d'invalidité
(art. 28 al. 2 LAI).
L'assuré présente une incapacité de travail de longue durée
depuis sa chute survenue le 25 août 2003, de sorte que le droit à la rente
doit lui être reconnu depuis le 1er août 2004, sous déduction de la période
du 1er avril 2007 au 30 juin 2008 durant laquelle des indemnités
journalières de l'OAI lui ont été versées.
5. Partant, le recours doit être admis et les décisions attaquées
réformées, en ce sens que l'assuré a droit à une demi-rente du 1er août
2004 au 31 mars 2007, puis dès le 1er juillet 2008.

- 22 -
Les frais de procédure sont mis à la charge de l'OAI,
conformément à l'art. 69 al. 1bis LAI (Arrêt Casso AI 230/11 du 23 avril
2012 consid. 7 et les références citées). Le recourant ayant obtenu gain
de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, il a droit à
l'octroi de dépens (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. Les trois décisions rendues le 17 juin 2010 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud sont réformées,
en ce sens que l'assuré a droit à une demi-rente du 1er août
2004 au 31 mars 2007, puis dès le 1er juillet 2008.
III. Les frais judiciaires, par 450 (quatre cent cinquante) francs,
sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 2'000 (deux mille)
francs à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

- 23 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Mélanie Freymond, avocate à Lausanne (pour W.________)
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :