vd_gerichte · LN24.015507 · 2025-12-15 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN24.***-***
4008
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 15 décembre 2025
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mme Rouleau et M. Oulevey, juges
Greffière : Mme Charvet
*****
Art. 273 ss, 310, 445 et 446 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.________, à Q***, contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 2 octobre 2025 par la
Justice de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut dans la cause
concernant l’enfant O.________, à Q***.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En f ait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 2 octobre
2025, notifiée le 17 octobre 2025 à A.________, la Justice de paix du district
de la Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-après : la justice de paix ou les premiers
juges) a, notamment, poursuivi l’enquête en limitation de l’autorité
parentale d’A.________ et de B.________ sur leur fille O.________, née le
***2012 (II), confirmé la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique,
confiée à la psychologue indépendante H.________ en lieu et place du Centre
d’expertises – I.________ (ci-après : I.________) (III à V), maintenu
provisoirement le retrait du droit des parents de déterminer le lieu de
résidence de l’enfant (VI), maintenu la Direction générale de l’enfance et de
la jeunesse (ci-après : DGEJ) en qualité de détentrice du mandat provisoire
de placement et de garde de l’enfant O.________ (VII), avec pour tâches de
placer la mineure dans un lieu propice à ses intérêts ainsi que de veiller à
ce que sa garde soit assumée convenablement dans le cadre de son
placement et au rétablissement d’un lien progressif et durable avec ses
père et mère (VIII), rejeté la requête d’A.________ tendant à avoir sa fille
auprès de lui lorsque celle-ci avait congé (XI), fixé provisoirement le droit
de visite des parents, sous réserve de nouvelles modalités définies par la
DGEJ, à savoir, s’agissant du père, que celui-ci bénéficierait d’une visite libre
tous les dimanches (XII), dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivaient le sort de la cause (XIV) et déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (XV).
En droit, la justice de paix a notamment considéré que la
restitution aux parents du droit de déterminer le lieu de résidence de
l’enfant était prématurée, que la coparentalité n’avait pas pu être analysée,
qu’il n’était pas possible d’exclure une potentielle mise en péril du
développement d’O.________ en cas de retour au domicile de chacun de ses
parents, désormais séparés, que les problématiques de cette famille
perduraient depuis plusieurs années malgré les mesures mises en place,
que la situation familiale devait faire l’objet d’une évaluation approfondie,
que de vives tensions étaient apparues entre les parents à l’audience,

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qu’O.________ n’avait jamais connu la configuration familiale actuelle
(parents séparés) et qu’aucune autre mesure moins restrictive n’était
susceptible, en l’état, de garantir à O.________ la sécurité et la protection
dont elle avait besoin. Les premiers juges ont encore estimé qu’il y avait
lieu de rejeter la requête du père tendant à un élargissement de son droit
de visite, car il convenait de s’assurer d’abord qu’il comprenne les besoins
et souffrances d’O.________ afin de pouvoir y répondre de manière adaptée ;
ils rappelaient qu’il appartenait à la DGEJ d’évaluer la question d’un
élargissement progressif. La justice de paix a encore rejeté une requête de
la mère qui demandait que le domicile légal de l’enfant, demeuré au
domicile du père à Q***, soit transféré au sien à P***, considérant qu’il
conviendrait d’effectuer ce changement à la clôture de l’enquête.
B. Par acte du 22 octobre 2025, A.________ (ci-après : le recourant)
a recouru contre cette décision.
Le 4 novembre 2025, la justice de paix a transmis à la Chambre
des curatelles un courrier d’A.________ du 31 octobre 2025, par lequel il
déclare faire aussi opposition à la mise en œuvre d’une expertise.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. O.________, née le ***2012, est la fille d’A.________ et de
B.________, tous deux titulaires de l’autorité parentale et désormais séparés.
2. Le 10 avril 2024, la DGEJ, qui suivait la famille depuis 2020, a
requis en urgence le retrait du droit des parents de déterminer le lieu de
résidence d’O.________, laquelle a été placée au D.________ le 29 avril
suivant. La DGEJ expliquait avoir été informée par l’école que, lors d’un
entretien avec les parents, la mère, alcoolisée, s’était comportée de
manière inadéquate et agressive envers sa fille et les intervenants présents.
O.________ s’était effondrée en pleurs ; elle avait été évaluée en urgence à
l’hôpital et cette évaluation avait mis en évidence une grande souffrance et

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des idées suicidaires scénarisées. Elle s’était confiée au personnel soignant,
expliquant que sa mère s’alcoolisait quasi quotidiennement et pouvait se
montrer violente, verbalement et psychologiquement. La mineure était
livrée à elle-même dans un appartement insalubre et était témoin de scènes
de violences entre ses parents. Selon la DGEJ, ces derniers niaient tout,
n’admettaient aucune responsabilité et ne parvenaient pas à entendre la
souffrance de leur fille.
La Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-
après : la juge de paix) a fait droit à cette requête par ordonnance de
mesures superprovisionnelles du même jour. Le 30 avril 2024, la justice de
paix a confirmé cette décision par voie de mesures provisionnelles et invité
la DGEJ à faire un rapport dans les cinq mois.
3. La DGEJ ayant dénoncé pénalement la mère pour les violences
physiques et psychologiques rapportées par l’enfant, la justice de paix a
institué, par décision du 16 mai 2024, une curatelle de représentation au
sens de l’art. 306 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210)
et désignée Me F.________ comme curatrice avec pour mission de
représenter l’enfant dans la procédure pénale y relative. Par décision du 12
septembre 2024, le mandat de la curatrice a été étendu à la représentation
de la mineure pour la procédure d’enquête en limitation de l’autorité
parentale devant la justice de paix.
4. En cours de procédure, à l’automne 2024, les parents se sont
séparés et, dès lors, chacun vit dans un logement distinct ; la mère réside
à P***, et le père à Q***.
5. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 30 novembre
2024, la justice de paix a ordonné la mise en œuvre d’une expertise
pédopsychiatrique et maintenu le retrait du droit des parents de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant. Bien que la mère dît ne plus consommer
d’alcool, les intervenants étaient toujours inquiets pour l’enfant, les parents
peinant à lui offrir un cadre de vie sûr et apaisé répondant à ses besoins.

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L’expert pressenti a dit être en mesure de déposer un rapport
pour fin 2025 au plus tôt.
6. Le 22 mai 2025, la justice de paix a initié une procédure de
réexamen des mesures provisionnelles.
La DGEJ a déposé un rapport de situation le 11 juin 2025 ainsi
qu’un bilan de l’action socio-éducative pour l’année 2024 établi le 30 juin
2025. Il en ressort en particulier qu’O.________ présente des symptômes
dépressifs et de stress post-traumatique, mais aussi des traits de
personnalité borderline ; selon la thérapeute de l’enfant, ces traits
pourraient mettre du temps à évoluer positivement car ils sont inscrits dans
son fonctionnement depuis sa petite enfance. O.________ investit bien son
espace thérapeutique et bénéficie d’une médication, que les parents,
d’abord réticents, ont finalement acceptée. L’enfant est toutefois encore
plongée dans des conflits de loyauté et, influençable, a besoin de travailler
ses compétences relationnelles. En juin 2025, la DGEJ rapportait que
l’équipe du foyer observait passablement de comportements
autodestructeurs chez O.________, avec une alternance de périodes de crise
et d’accalmie. Le cadre avait été récemment assoupli au foyer, mais avait
ensuite dû être à nouveau renforcé, car les débordements et mises en
danger d’O.________ s’étaient accentués lorsque celle-ci bénéficiait de plus
de libertés. La mineure avait bien réagi à ce cadre plus contenant, montrant
davantage de sérénité. La DGEJ n’était pas favorable à un retour à domicile
à ce stade. Elle a constaté que la situation n’avait jamais pu se stabiliser,
que les problématiques au sein de la famille perduraient et émergeaient de
manière cyclique depuis le premier signalement. Le fait que la mineure avait
été en mesure d’exprimer son mal-être avait toutefois permis de prendre
des mesures pour sa protection. S’agissant du droit de visite du père, la
DGEJ a relevé qu’avant d’envisager un élargissement, il était nécessaire de
s’assurer que le père soit accompagné pour mieux comprendre les besoins
et la souffrance de sa fille, afin de pouvoir y répondre de manière adaptée ;
il devait en outre être soutenu dans sa posture parentale et ajuster son
discours face au placement, dans l’intérêt de l’enfant.

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7. Par déterminations du 26 juin 2025, A.________ a relevé qu’il
était suivi par un psychologue pour travailler sa parentalité. Il a requis
qu’O.________ puisse retourner dans son milieu familial ou, à défaut, qu’il
puisse bénéficier d’un élargissement de son droit de visite. En annexe de
son courrier, il a transmis à la juge de paix la copie d’une lettre manuscrite
d’O.________ du 5 juin 2025, dans laquelle la mineure est revenue sur ses
allégations de violence physique subie de sa mère, exposant que ses propos
s’inscrivaient dans un contexte de « grande dépression » et de besoin de
plus d’attention et qu’elle s’était petit à petit enfoncée dans un « énorme
mensonge », mais qu’elle allait mieux désormais. Elle contestait par ailleurs
l’avis de la DGEJ selon laquelle elle présentait un manque de cadre. Elle
exposait qu’elle ne se sentait pas bien au foyer, que les hospitalisations
représentaient pour elle une échappatoire et que ses deux parents avaient
beaucoup changé. Elle a en particulier demandé à pouvoir rentrer à
domicile.
B.________, par son conseil, s’est déterminée le 3 juillet 2025,
indiquant qu’elle comprenait le besoin de cadre, de structure et de stabilité
que la DGEJ cherchait à donner à sa fille et qu’elle était consciente que le
retour d’O.________ au domicile de l’un des parents était prématuré à ce
jour, même si elle espérait que ce retour puisse se réaliser dans un proche
avenir. La mère a confirmé que la séparation d’avec le père de sa fille était
définitive de son point de vue. Elle a précisé qu’elle avait suivi un cours sur
la parentalité. Dans son écriture du 17 juillet 2025, la mère a relevé qu’elle
était abstinente à toute consommation d’alcool, comme attesté par le
certificat médical du 11 juillet 2025 produit en annexe, et qu’elle
n’envisageait pas un placement d’O.________ à long terme, ni le maintien de
relations personnelles médiatisées. Elle a requis un élargissement de son
droit de visite.
Dans son courrier du 23 juillet 2025, A.________ a soutenu que le
rapport de la DGEJ était « sans fondement » car basé sur des faits que les
parents avaient toujours niés. Il en voulait pour preuve la lettre écrite par
O.________. Il reconnaissait certes la problématique de consommation
d’alcool de la mère, laquelle avait généré de multiples disputes parentales,

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et estimait que cette problématique avait pu aggraver la dépression
d’O.________. Il soutenait ne pas être dans le déni et souffrir de la situation.
Il a contesté « la synthèse, les propositions et les nouveaux objectifs »
formulés par la DGEJ, qu’il estimait fondés sur une situation « illusoire ». Il
a également contesté le diagnostic de la thérapeute de l’enfant s’agissant
des traits de personnalité borderline que celle-ci présentait, le père étant
d’avis qu’une telle maladie n’apparaissait pas avant l’âge de 18 ans.
La curatrice de l’enfant s’est déterminée le 4 août 2025. Elle a
rapporté que, lors de sa dernière rencontre avec O.________, celle-ci avait
dit souffrir en foyer et avoir l’impression que rien n’avançait.
Le 11 août 2025, B.________ a requis que le lieu de résidence de
l’enfant soit fixé à son propre domicile, à P***, et à ce qu’un droit de visite
lui soit octroyé à raison d’un week-end sur deux, du samedi matin au
dimanche soir, puis après une période probatoire maximale de deux mois,
du vendredi soir au dimanche soir.
8. Selon les bilans intermédiaires de placement établis par le
D.________ les 17 mars et 22 août 2025, l’évolution d’O.________ dans ses
relations se poursuivait ; elle se montrait toujours plus en lien avec l’équipe
éducative et avait créé un vrai lien avec plusieurs camarades du foyer. Les
difficultés liées à ses traits borderline demeuraient toutefois présentes, la
mineure pouvant passer rapidement d’un extrême à l’autre dans
l’expression de ses sentiments. Elle n’était pas très demandeuse de voir ses
amis en dehors de l’école, était peu autonome dans les tâches à effectuer
au foyer, présentait de la difficulté à tenir sa chambre en ordre et avait
besoin d’incitation des éducateurs pour se mettre aux rangements ainsi que
pour son hygiène personnelle. O.________ avait été hospitalisée à deux
reprises au début de l’année 2025 puis deux fois au cours du mois d’avril
en raison d’idées suicidaires. Elle était suivie une fois par semaine par une
pédopsychiatre, la Dre G.________. Le traitement anti-dépresseur initié en
janvier 2025 avait pu être interrompu en août 2025. Par ailleurs, la scolarité
restait compliquée pour l’enfant, qui avait manqué passablement de cours
au printemps dernier. Il était difficile de la réveiller le matin et de la

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mobiliser. Après la mise en place d’un cadre plus strict sur les conséquences
en cas d’absence à l’école, elle s’y rendait presque tous les jours. Ses
résultats étaient satisfaisants, de sorte qu’elle passerait en 10ème à la
rentrée 2025-2026.
9. Par écriture du 18 septembre 2025, la mère a notamment
conclu, à titre provisionnel, à être autorisée à accueillir sa fille pendant les
vacances d’automne du 10 au 18 octobre 2025.
Selon les échanges de courriers au dossier, le Centre
d’expertises de Y.________ (ci-après : Y.________), I.________, initialement
chargé de l’expertise, a rencontré une surcharge de travail l’empêchant de
procéder à l’expertise dans le délai annoncé. Le 28 septembre 2025,
H.________, psychologue officiant jusqu’alors au sein de l’Y.________, a
indiqué que, dans le cadre de sa nouvelle activité en tant qu’indépendante,
elle serait en mesure de débuter l’expertise dès le 5 janvier 2026.
Selon une attestation du 26 septembre 2025, A.________
bénéficie d’un suivi individuel par le psychologue – psychothérapeute
C.________, à R***, depuis le 2 juin 2025, et se présentait régulièrement aux
séances.
10. La juge de paix a entendu l’enfant O.________ le 30 septembre
2025. O.________ a déclaré qu’elle n’avait plus été hospitalisée depuis avril
2025, car elle n’était plus en dépression, même si elle ressentait de la
solitude et vivait mal ce placement. Elle n’arrivait pas à se réveiller le matin
et les médecins cherchaient à en comprendre les raisons. L’école
représentait une ressource pour elle, mais elle se sentait tout de même
seule et ses amis du C*** lui manquaient. Elle pensait qu’elle devenait
instable et se sentait constamment fatiguée. Son seul but était de rentrer
chez elle. Elle considérait qu’il y avait beaucoup de changements positifs :
sa mère ne buvait plus, la relation avec ses parents était vraiment bonne et
elle-même n’était plus manipulable. La jeune fille estimait que les conditions
pour un retour à domicile étaient favorables. Si elle devait quitter le foyer,
elle souhaiterait que son adresse officielle soit chez sa mère, afin de pouvoir

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aller à l’école à P***, et vivre une semaine chez chacun de ses parents en
alternance. Selon elle, ce n’était pas un problème dès lors que Q*** était
« à 15 minutes en transport public de P*** ». O.________ a expliqué qu’elle
rencontrait sa mère de manière médiatisée à raison de deux heures toutes
les deux semaines et de manière libre le samedi en journée à quinzaine.
Elle voyait son père de manière libre tous les dimanches. Si elle ne pouvait
pas rentrer chez ses parents, elle souhaiterait au moins pouvoir passer le
week-end chez chacun d’eux en alternance. O.________ a indiqué qu’elle
savait qu’elle n’avait pas le choix et qu’elle devrait accepter la décision de
la justice, tout en soulignant que, dès qu’elle voyait le foyer, elle ressentait
« un poids » et avait des nausées. Elle a fait part de ses difficultés avec
l’inconnu, ce qui lui rappelait « des traumas », notamment lorsqu’elle avait
été emmenée au K.________ lorsqu’elle avait 6 ans ; la séparation avait alors
été brutale et elle n’avait reçu aucune explication. O.________ avait
l’impression que l’assistante sociale de la DGEJ, L.________, faisait tout pour
que le placement se prolonge. Elle a insisté pour pouvoir rentrer chez elle,
se disant aujourd’hui à même de pouvoir s’exprimer sur ce qui ne va pas et
qu’elle serait prête à se confier à l’éducatrice de l’action éducative en milieu
ouvert (AEMO). Ses hospitalisations avaient diminué depuis qu’elle avait des
visites avec sa mère ; elle ne prenait d’ailleurs plus de médicaments, ce
dont elle était fière. O.________ disait qu’elle sentait qu’en restant au foyer,
elle devenait agressive dans sa façon de répondre aux autres. Elle ne
comprenait pas pourquoi elle était « punie » et devait rester au foyer ; la
situation avançait trop lentement à son goût et elle estimait que, pour sa
santé, elle avait besoin de rentrer chez elle pour voir sa famille et ses amis.
O.________ a précisé que sa mère ne l’avait pas frappée, mais lui avait juste
donné « une petite tape », relevant à cet égard que, si elle avait initialement
déclaré que sa mère l’avait frappée, c’était parce que son français n’était
pas bon et qu’elle manquait de compréhension.
11. La justice de paix a tenu audience le 2 octobre 2025. Elle a
entendu les parents, la curatrice de l’enfant et la DGEJ.
B.________ a indiqué qu’elle avait reçu le 23 septembre
précédent son dernier bilan négatif de consommation d’alcool. Elle a

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confirmé que la séparation d’avec le père de sa fille était définitive. Elle a
sollicité le retour d’O.________ chez elle, soulignant qu’elle avait changé sa
vie et ses mauvaises habitudes et qu’elle était prête à offrir à sa fille une
vie stable. Elle a relevé qu’elle n’avait pas voulu le placement mais qu’elle
savait qu’il était nécessaire, de sorte qu’elle avait collaboré, avec succès,
avec le foyer pour qu’O.________ s’y investisse. Par ailleurs, la
communication entre les parents s’était poursuivie et la coparentalité
s’exerçait. La mère a indiqué qu’O.________ avait pris du poids en foyer, ne
soignait pas son hygiène, n’était pas allée chez le coiffeur depuis une année
et demie et que sa chambre était sale. B.________ a relevé qu’elle avait
endossé une partie de la responsabilité de la situation, notamment sa
consommation d’alcool, mais qu’A.________ avait aussi une part de
responsabilité dans les difficultés de la famille. Elle a expliqué qu’elle s’était
réfugiée dans l’alcool en raison du dénigrement et des insultes qu’elle
subissait à la maison, propos qu’A.________ a vivement contestés, soutenant
que la mère consommait déjà de l’alcool avant leur rencontre. B.________ a
dit qu’elle ne voyait pas de sens à une expertise, mais s’en est remise à
justice sur ce point. Elle a requis que le domicile légal d’O.________ soit fixé
auprès d’elle, uniquement pour des raisons liés à la scolarisation. Elle a
également sollicité qu’O.________ puisse passer plusieurs jours, voire toute
une semaine, y compris la nuit, auprès d’elle pendant les vacances
d’octobre 2025.
M.________ a indiqué que la DGEJ restait sur la position prise dans
les différents bilans, à savoir le maintien du retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence. Une évolution positive était certes constatée et
l’objectif restait un retour à domicile. Ce retour devait toutefois se
construire. Les différents thérapeutes avaient pu indiquer qu’O.________
était traumatisée par son vécu et les différents allers-retours en foyer. Il
importait de construire sur des bases solides afin que le retour à domicile
soit durable. Dès fin octobre 2025, il était prévu que l’enfant passe une nuit
par semaine à domicile, puis une réévaluation sur trois mois. L’assistant
social a relevé qu’O.________ souhaitait un retour à domicile, mais que, dans
les faits, elle bénéficiait du cadre proposé par le foyer et évoluait bien. Il n’y
avait plus d’hospitalisation et elle avait pu reprendre sa scolarité. L.________

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avait visité le domicile des deux parents et constaté que les deux
appartements étaient corrects et adaptés, que toutefois le logement de la
mère ne disposait que d’une chambre de sorte qu’elle devait dormir dans
le salon lorsque sa fille venait en visite. La DGEJ n’était pas en mesure de
se prononcer s’agissant du lieu de résidence de l’enfant en cas de retour à
domicile, dès lors que les intervenants ignoraient ce qu’il en était
actuellement de la coparentalité et du degré de communication des
parents ; des éléments manquaient encore pour avoir une vision plus
globale. M.________ a confirmé la nécessité d’une expertise.
Me F.________ a confirmé qu’O.________ avait pu cesser la prise
de médication depuis août 2025, qu’elle n’avait plus eu d’idées suicidaires,
mais que son humeur restait fluctuante. Aucune hospitalisation n’avait eu
lieu depuis avril 2025 et O.________ se montrait plus positive et plus
souriante. Elle rencontrait toujours des difficultés à prendre soin de sa
chambre. La relation entre O.________ et sa curatrice de représentation était
par ailleurs devenue compliquée après que la copie d’un courrier écrit par
O.________ lui avait été remise, dans lequel la mineure revenait sur ses
déclarations à la police concernant la violence subie par sa mère, dans l’idée
de pouvoir sortir du foyer. Lorsque la curatrice avait revu O.________ le 14
juillet 2025, elle avait repris avec elle les raisons de son placement et lui
avait expliqué qu’elle pouvait être poursuivie pénalement en revenant sur
ses déclarations. Me F.________ a confirmé qu’O.________ souhaitait
retourner chez ses parents, disant ne pas être heureuse en foyer et que les
choses avançaient trop lentement pour elle. La curatrice a proposé
qu’O.________ puisse, en sus des trois journées déjà fixées, passer la nuit du
vendredi au samedi soir chez sa mère pendant les vacances d’octobre 2025,
ce à quoi l’assistant social de la DGEJ a indiqué ne pas être opposé sur le
principe. Me F.________ a estimé que l’expertise pédopsychiatrique était
indispensable.
Pour sa part, A.________ a soutenu que cette affaire était dès le
départ basée sur de fausses allégations, qu’en tant que parents, ils avaient
nié car « beaucoup de choses qui [avaient] été dites n’étaient pas
correctes ». Il affirmait qu’O.________ n’avait jamais été frappée à la maison

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ni jamais laissée seule à domicile sans rien à manger. Selon lui, O.________
avait été placée en raison de la problématique d’alcool de sa mère et d’une
« crise d’adolescence ». Il a estimé qu’en tant que parents, ils avaient fourni
des efforts et que la DGEJ leur reprochait à tort d’être intervenus dans le
traitement de leur fille, alors que les doses de médicaments étaient trop
élevées. A ce jour, O.________ n’avait plus de traitement et se portait
beaucoup mieux et dormait bien. Il a relevé qu’il était disponible tous les
dimanches pour voir sa fille et l’appelait tous les jours. Selon lui, O.________
était très mature. Il a exposé qu’une addiction aux écrans pouvait avoir
comme effets secondaires la dépression, l’insomnie et les idées suicidaires.
Il a soutenu que les hospitalisations étaient un moyen pour sa fille
d’échapper au foyer, contestant par ailleurs les idées suicidaires de celle-ci.
Il souhaitait que sa fille puisse venir chez lui lorsqu’elle est en vacances ou
en congé. A.________ a relevé que sa fille passait du temps avec des jeunes
qui se droguaient et lui avait dit qu’elle allait devenir une délinquante. Selon
le père, il entretenait une relation amicale avec la mère de sa fille, qui était
devenue une autre personne depuis qu’elle avait cessé de boire. A.________
a fait valoir, s’agissant du cadre, que les seuls problèmes de sa fille étaient
le rangement de la chambre et l’addiction au téléphone. A cet égard, il a
précisé qu’à la maison, O.________ aurait un temps limité sur son téléphone.
A.________ a encore fait part de ses questionnements quant à la pertinence
d’une expertise pédopsychiatrique, mesure qui serait selon lui onéreuse et
non nécessaire pour arriver à la conclusion que « la famille est normale »,
compte tenu également du fait que les parents et O.________ bénéficiaient
chacun d’un suivi. A.________ a requis le retour immédiat d’O.________ à
domicile, soulignant qu’il ne pouvait pas attendre la mise en place de visites
prolongées, élargissement qu’il demandait d’ailleurs déjà depuis de
nombreux mois à la DGEJ, sans obtenir de réponse, selon lui. S’agissant du
domicile légal d’O.________, A.________ a indiqué qu’il était possible, de
manière dérogatoire, que sa fille soit scolarisée à P*** tout en ayant son
domicile à Q***. Il s’est ainsi opposé au changement de domicile
administratif de sa fille, souhaitant avoir plus de recul.
En dro it :

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1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix confirmant le retrait provisoire du droit
des parents de déterminer le lieu de résidence de leur enfant mineure,
fixant le droit de visite des parents et ordonnant une expertise
pédopsychiatrique.
1.2 Le recours de l'art. 450 CC, applicable par renvoi de l’art. 314
al. 1 CC, est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi
d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV
211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979
; BLV 173.01]) contre toute décision de l’autorité de protection relative aux
mesures provisionnelles (Droese, in Geiser/Fountoulakis [édit.], Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB [CC], 7e éd., Bâle 2022 [ci-
après : BSK ZGB I], n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la
notification de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la
procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont
un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision
attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l’autorité de protection établit les faits d’office. L’art. 229 al. 3
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272) étant
applicable devant cette autorité, les faits et moyens de preuves nouveaux
sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese, BSK ZGB I, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les références
citées ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références citées).
En matière de protection de l’adulte et de l’enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l’art. 317
CPC pour l’introduction de faits ou moyens de preuve sont inapplicables (cf.
JdT 2011 III 43 ; CCUR 26 juin 2025/121 ; CCUR 27 juillet 2020/151).

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La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque ces
principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi devant
l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA
2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée
devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi
l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour
compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2
CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, op. cit., n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre position
(al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa
décision (al. 2). Lorsque le recours est manifestement mal fondé, l’autorité
de recours peut renoncer à consulter l’autorité de protection (Reusser, BSK
ZGB I, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, p. 2957).
1.3 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de la
mineure concernée, le recours est recevable. On comprend qu’il tend
implicitement à ce que l’enfant soit autorisée à retourner au domicile de ses
parents. La lettre du 31 octobre 2025, doit être considérée comme un
complément au recours, également recevable.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence
d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle
essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et
qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire

- 15 -
(Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne 2002,
nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable
sous l’empire du nouveau droit).
Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge est
lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits et
l'appréciation des preuves (art. 446 CC). Le tribunal, qui a le devoir
d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de preuves
des parties. Il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits doivent
encore être établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour
démontrer ces faits (TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1). Il n’y
a ainsi pas d’obligation de tenir une audience, ni de droit à ce que les parties
soient entendues personnellement (ATF 142 I 188, JdT 2017 II 246).
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition personnelle ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant ait
la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice
suivie par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures
de droit matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans
révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; 131 III 553 consid. 1.2.3 ; TF 5A_53/2017
du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3 En l’espèce, l’ordonnance litigieuse, qui retire aux parents le
droit de déterminer le lieu résidence de l’enfant, a été rendue par la justice
de paix in corpore. Celle-ci a procédé à l’audition des parents, lors de son
audience du 2 octobre 2025, de sorte que le droit d’être entendus de ceux-
ci a été respecté. Un assistant social de la DGEJ a également été auditionné
a cette occasion. L’enfant a été entendue par la juge de paix le 30

- 16 -
septembre 2025, de sorte que son droit d’être entendue a aussi été
respecté.
L’ordonnance entreprise étant formellement correcte, elle peut
être examinée sur le fond.
3.
3.1 Le père conteste que la mère ait été violente avec O.________. Il
fait valoir que cette dernière a proféré des accusations dans une période de
dépression, et qu’elle les avait ensuite démenties. Il reconnaît que la mère
avait un problème d’alcool qui a provoqué de multiples disputes entre eux,
ce qui avait pu aggraver la dépression de l’enfant. Il conteste que les
parents soient dans le déni et affirme qu’ils souffrent de la situation. En ce
qui concerne la parentalité, il soutient que le seul point de désaccord est le
domicile légal d’O.________. Il a l’impression que c’est la cause de la décision
de la justice de paix « de garder O.________ encore au foyer » et se dit prêt
à consentir au changement si c’est le cas. Il explique que son opposition
était due aux faiblesses de la mère, qu’il énumère comme il suit :
« a. L’instabilité psychique
b. Manque de l’éducation pédagogique suite à une enfance traumatisante.
c. Manque de cadre pour élever une adolescente suite aux traditions [...]
particulières. ».
Le recourant conteste être insensible à la souffrance de sa fille, expliquant
que, sans elle, il se serait séparé de la mère depuis longtemps. Il soutient
avoir tenté à maintes reprises de prendre contact avec le « psychiatre
responsable » de la mère « pour trouver une solution avant que la situation
continue à se dégrader mais en vain ». Il estime que la décision « ne fait
que prolonger la souffrance d’une enfant adorable avec un potentiel énorme
pour réussir ».
3.2
3.2.1 L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. La protection de droit civil de l'enfant obéit
à plusieurs principes. Les mesures de protection doivent écarter tout danger

- 17 -
pour le bien de l'enfant, sans égard à la cause du danger. L'Etat doit
intervenir seulement si les parents ne remédient pas d'eux-mêmes à la
situation et refusent l'assistance que leur offrent les services d'aide à la
jeunesse (principe de subsidiarité). Il s'agit alors de compléter, et non
d'évincer, les possibilités offertes par les parents eux-mêmes (principe de
complémentarité) (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd., Bâle 2019, n.
1682, p. 1095, note infrapaginale n. 3913). Enfin, les mesures prises doivent
correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu que possible
mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce principe se
traduit dans la loi par une gradation de l'intervention, qui va de la mesure
la plus légère à la mesure la plus lourde (Kühnlein, Les droits fondamentaux
et le principe de subsidiarité en protection de l'adulte et de l'enfant, Revue
de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019, p. 102). Le
respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la mesure soit
conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but
recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. l, 3e éd., Berne
2012, n. 5.2.1.3, p. 814).
3.2.2 En règle générale, la garde d’un enfant appartient au détenteur
de l’autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la compétence pour
décider du lieu de résidence et du mode d’encadrement de l’enfant et pour
exercer les droits et les responsabilités liés à l’assistance, aux soins et à
l’éducation quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à
donner au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se développer
harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9
; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. II/1,
Fribourg 1987, p. 247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le placer
de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection a pour
effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père et mère
à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel

- 18 -
ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu
de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_754/2023
du 7 février 2024 consid. 3.1 ; 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid.
3.3.2 ; 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2). L'énumération des
situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le
lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n.
1744, pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille,
4e éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut
par exemple justifier un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave
dans l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes
(maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou des
père et mère, environnement social, situation économique, conditions de
logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés
par les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de
protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons
de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de
l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont
été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; 5A_778/2021 du 8
juillet 2022 consid. 4.2.2). Toutes les mesures de protection de l’enfant
doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner la mesure la moins
incisive qui permette d’atteindre le but visé (TF 5A_754/2023 du 7 février
2024 consid. 3.1 ; 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ;
5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF 5A_286/2022
du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid.
4.2.2). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est
sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous

- 19 -
les autres facteurs pertinents, le souhait de l’enfant doit être pris en
considération (TF 5A_754/2023 du 7 février 2024 consid. 3.1 ; 5A_286/2022
du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; 5A_775/2021 du 20 octobre 2021
consid. 3.3).
3.2.3 Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (loi du 4 mai 2004 sur la protection
des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de l'enfant retire
le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en application de
l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de placement et de
garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou une
institution, au mieux des intérêts du mineur.
Lors de faits nouveaux, les mesures prises pour protéger
l’enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al. 1 CC). En
vertu du principe de proportionnalité, les mesures doivent être levées dès
que le besoin de protection n’existe plus ou être remplacées par une mesure
plus légère si l’évolution de la situation le permet (Meier/Stettler, op. cit., n.
1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe inquisitoire peut commander
d’actualiser le dossier selon les circonstances (Meier, in
Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [éd.], Commentaire romand, Code civil I,
Art. 1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024, n. 4 ad art. 313 CC, p. 2253 ; Meier/Stettler,
ibidem ; CCUR 27 septembre 2018/176 qui concerne des abus sexuels
commis sur une enfant placée en foyer).
3.2.4 Selon l’art. 445 al. 1 CC, également applicable en matière de
protection de l’enfant, l’autorité de protection prend, d’office ou sur
demande d’une partie, toutes les mesures provisionnelles nécessaires
pendant la durée de la procédure (ATF 148 I 251 consid. 3.4.4). Elle peut
notamment ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en
particulier la fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique
COPMA 2017, op. cit., n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les
mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen
sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois
nécessaires et proportionnées. Le prononcé de mesures provisionnelles
suppose qu'il y ait urgence à statuer et qu'une mesure soit nécessaire pour

- 20 -
sauvegarder des intérêts menacés (ATF 130 II 149 consid. 2.2; 127 II 132
consid. 3 ; TF 5A_436/2024 du 7 octobre 2024 consid. 5.1.2 ; 5A_520/2021
du 12 janvier 2022 consid. 5.2.2.1 ; cf. également art. 261 al. 1 CPC ; Guide
pratique COPMA 2017, op. cit., n. 5.20, p. 164 ; sur le tout : CCUR 24 juin
2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît, le juge des mesures
provisionnelles statue sur la base des justificatifs immédiatement
disponibles (Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la
jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296 CPC
et les références citées, p. 903).
3.3 En l’espèce, O.________ a dû être hospitalisée puis placée en
urgence en avril 2024 en raison d’idées suicidaires. Elle a témoigné d’une
mère alcoolique, violente, et de disputes entre ses parents. Elle était livrée
à elle-même dans un logement insalubre. Il ressort du dossier que son
placement lui a été bénéfique. Elle conserve toutefois des fragilités : traits
de personnalité borderline, conflits de loyauté, influençabilité, symptômes
dépressifs, stress post-traumatique. Elle a retiré ses accusations, mais cela
illustre ces fragilités. Il faut en effet se souvenir qu’au départ, son
effondrement a suivi une scène à l’école lors de laquelle les intervenants
ont pu voir que la mère était agressive et inadéquate avec sa fille. Au lieu
de comprendre cela, le père persiste à soutenir que l’enfant a inventé ses
propos parce qu’elle était déprimée, comme si la dépression était la cause
et non l’effet de la situation de cette famille. Lorsqu’il émet l’hypothèse que
la décision est liée au désaccord sur le domicile, il fait la démonstration de
son incapacité à comprendre les vrais problèmes et à se remettre en cause.
Le placement de l’enfant doit se poursuivre, à ce stade, car il lui est
bénéfique, même si elle exprime le souhait de retourner à domicile, ce qui
est compréhensible. Par ailleurs, on doit considérer, à l’instar de la DGEJ,
que si le retour à domicile reste l’objectif, ce processus doit être construit
avec soin et progressivité, afin que ce retour soit durable. Il sied en effet de
s’abstenir de procéder à un retour à domicile de manière prématurée et
précipitée, au risque d’aboutir à un échec et d’entraîner un nouveau
placement en foyer ; un tel va-et-vient serait préjudiciable pour la stabilité
de l’enfant, ce qu’il convient d’éviter. De plus, la mineure semble
actuellement avoir encore besoin d’un cadre suffisamment contenant, dès

- 21 -
lors que la dernière tentative d’assouplissement du cadre par le foyer avait
abouti à une accentuation des débordements et des mises en danger de la
jeune fille ; le cadre avait donc dû être resserré. Par ailleurs, depuis le
placement de l’enfant, les parents se sont séparés, ce qui ajoute une
dimension nouvelle au projet de retour, à savoir de déterminer auprès de
quel parent la mineure devra vivre. Une progressivité dans la construction
d’un tel projet paraît ainsi d’autant plus nécessaire, afin d’éviter une
exposition de la jeune fille au conflit parental et garantir que le retour
s’effectue dans de bonnes conditions et de manière durable.
Au vu de ce qui précède, il apparaît qu’en l’état, la mesure de
retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant demeure, au
stade des mesures provisionnelles, justifiée et proportionnée au regard de
l’intérêt supérieur de la mineure concernée, aucune mesure moins incisive
n’étant actuellement à même de lui assurer une prise en charge sécure,
stable et adaptée à ses besoins. Le grief doit dès lors être rejeté.
4.
4.1 A supposer que le recourant entende contester l’étendue de son
droit de visite, il sied d’observer ce qui suit.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par
les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et mères
non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence
de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses
deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre
psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces relations
offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un
rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III 617 consid.
3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le
critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit

- 22 -
de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute commise par
le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs relégué à
l'arrière-plan (Meier/Stettler, op. cit., nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux
relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais
également un devoir des parents, et également un droit de la personnalité
de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_41/2020
du 10 juin 2020 consid. 4.1 ; 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2
; 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; 5A_184/2017 du 9 juin 2017
consid. 4.1 ; 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp.
635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec
l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé,
obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit
un parent ou un tiers qui élève l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p.
636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance
secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent
pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des
circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant
(ATF 131 III 209 consid. 5).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage
de son pouvoir d’appréciation (art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; 120 II
229 consid. 4a).
4.2.2 Lorsqu’un mandat de placement et de garde a été confié à la
DGEJ, celle-ci peut définir les relations personnelles qu'entretient le mineur

- 23 -
avec ses parents ou des tiers, sous réserve d'une décision contraire d'une
autorité judiciaire ou de l'autorité de protection de l'enfant (art. 26 al. 2
RLProMin ; art. 273 al. 3 CC). En cas de difficultés dans l'exercice du mandat
ou en cas de désaccord des parents, le service s'adresse à l'autorité
judiciaire ou de protection de l'enfant (art. 26 al. 3 RLProMin).
4.3 En l’espèce, le père bénéficie de visites libres tous les
dimanches. Il n’indique pas pour quel motif cela serait insuffisant. En
première instance, il demandait à avoir sa fille lorsqu’elle est en congé et
en vacances. Il convient cependant de conserver de la place pour les visites
de la mère, l’enfant devant pouvoir maintenir et consolider le lien avec
chacun de ses parents. Par ailleurs, l’absence de réelle remise en question
du recourant interpelle également, à ce stade. Dans ses rapport et bilan de
juin 2025, la DGEJ avait d’ailleurs relevé à cet égard qu’avant d’envisager
un élargissement du droit de visite du père, un travail d’accompagnement
devait être réalisé pour qu’il comprenne mieux les besoins et la souffrance
de sa fille et y réponde de manière adaptée. Dans ces conditions, il n’est
pas dans l’intérêt supérieur de l’enfant d’étendre le droit de visite du
recourant à l’ensemble des vacances et des congés de la mineure. La
décision ne prête ainsi pas le flanc à la critique à cet égard. Enfin, comme
l’indique la décision attaquée, dans le cadre du mandat de placement et de
garde de l’enfant qui lui a été confié, la DGEJ pourra ultérieurement adapter
les modalités du droit de visite, en fonction de l’évolution de la situation,
conformément à l’art. 26 al. 2 RLProMin.
5.
5.1 Le recourant s’oppose à la mise en œuvre d’une expertise,
faisant valoir que « l’affaire est basée sur des allégations irréelles », qu’il
avait accepté la mise en œuvre de cette mesure d’instruction afin
d’accélérer le retour d’O.________, mais que cela avait eu l’effet inverse de
prolonger la procédure, que la durée prévisible de quatre mois pour la
reddition du rapport d’expertise était « hallucinante » et impliquait « la
continuité de la souffrance d’O.________ encore pour de longs mois » et que
le coût de cette mesure n’était « pas dans [s]es possibilités ». Il précise

- 24 -
toutefois qu’il ne conteste pas le choix de la personne désignée comme
experte.
5.2 Le sort des enfants est régi par la liberté de la preuve, l’autorité
de protection procédant à la recherche et à l’administration des preuves
nécessaires (maxime inquisitoire, art. 446 al. 1 et 2 CC) et n’étant pas liée
par les conclusions des personnes parties à la procédure (maxime d’office,
art. 446 al. 3 CC). L’autorité de protection a l’obligation illimitée d’établir les
faits pertinents. Contrairement à ce qui se passe pour les autres litiges
civils, la procédure devant l’autorité de protection ne vise pas à régler un
conflit entre deux parties, mais à protéger un enfant ou un adulte vulnérable
(TF 5A_582/2011 du 3 novembre 2011 consid. 3.2). L'expertise
pédopsychologique est l'une des mesures d'instruction que le tribunal peut,
mais ne doit pas, ordonner dans les affaires concernant les enfants régies
par la maxime d'office. Le juge doit ordonner une expertise lorsque cette
mesure apparaît le seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu’il ne
dispose pas de connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer
sur le bien de l’enfant. Il jouit à cet égard d’un large pouvoir d’appréciation.
Dans la mesure où le tribunal peut déjà forger son opinion sur la base des
preuves administrées, son refus d'administrer encore d'autres preuves
requises ne viole ni le droit à la preuve (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]) ni la maxime
inquisitoire (TF 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2 ;
TF 5A_813/2013 du 12 mai 2014 consid. 4.3 ; TF 5A 470/2016 du 13
décembre 2016 consid. 4.1.2). Une telle expertise ne sera ordonnée qu'en
présence de circonstances particulières (telles qu'un abus sexuel ou
d'autres violences contre les enfants) (TF 5A_529/2014 du 18 février 2015
consid. 2.3 ; TF 5A_265/2015 précité consid. 2.2.2 ; TF 5A_280/2016 du 18
novembre 2016 consid. 3.3.2).
5.3 En l’occurrence, les parents persistent à nier les violences
alléguées. Pourtant, se disputer devant l’enfant constitue, en soi, une
violence. On rappellera également la scène qui s’est déroulée à l’école et à
laquelle des tiers ont assisté. Dans ces circonstances, l’expertise ne paraît
pas inutile, dans le but d’apporter un éclairage sur le fonctionnement de

- 25 -
chaque parent, la dynamique familiale et les liens intra-familiaux, et de
déterminer plus précisément le besoin de protection de l’enfant dans ce
contexte. Une telle évaluation apparaît d’autant plus opportune que, depuis
le placement de l’enfant, un changement de configuration familiale s’est
opéré avec la séparation des parents, qui vivent désormais dans des
logements distincts, de sorte que la situation doit être examinée plus avant,
afin notamment de pouvoir apporter des éléments de réponse quant à
l’attribution de la garde de l’enfant à l’issue du placement, le cas échéant.
Au demeurant, l’expertise permettra de préciser les éventuels diagnostics
psychiatriques concernant O.________, dès lors que le père a contesté, dans
ses déterminations du 26 juillet 2025, les constatations de la thérapeute de
l’enfant en lien avec l’existence de traits de personnalité borderline.
Si l’on peut toujours regretter la durée d’une expertise, il faut
comprendre qu’il ne s’agit pas d’une opération simple, dès lors qu’elle
implique notamment la réalisation d’un ou de plusieurs entretiens de
l’expert avec chacun des parents ainsi que des rencontres en présence de
l’enfant. On soulignera néanmoins que le fait de renoncer à une telle
expertise ne signifierait pas pour autant qu’O.________ pourrait retourner à
domicile, ni même que cela accélérait le processus de retour.
Enfin, s’agissant des frais liés à l’expertise, ceux-ci pourront, s’il
s’avère que les parents sont indigents ou ne disposent que de moyens
financiers modestes, être laissés à la charge de l’Etat à l’issue de l’enquête,
à l’appréciation de l’autorité de protection (art. 38 al. 1 et 2 LVPAE).
La mise en œuvre d’une expertise apparaît donc justifiée et doit
être confirmée.
6. En conclusion, le recours, manifestement infondé, doit être
rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
Vu l’issue du recours, les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais

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judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art. 314 al. 1 et 450f
CC ainsi que 12 al. 1 LVPAE).
Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens dès lors que les autres
parties à la procédure n’ont pas été invitées à se déterminer.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance de mesures provisionnelles est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge du recourant A.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :

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- M. A.________,
- Me Laure Chappaz (pour B.________),
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ORPM N***, à l’att.
de Mmes I.________ et L.________, assistantes sociales,
- Me F.________ (pour l’enfant O.________),
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut,
- Mme H.________, experte (par courriel),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente
notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :