vd_gerichte · KC24.051243 · 2026-04-01 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC24.051243-250412
62
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 1er avril 2026
Composition : M. HACK, juge présidant
Mme Byrde et Mme Cherpillod, juges
Greffière : Mme Joye
*****
Art. 82 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant
à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de
poursuites, s'occupe du recours exercé par B.________, à Gland, contre le
prononcé rendu le
7 février 2025 par la Juge de paix du district de Nyon dans la cause opposant
le recourant à C.________, à Eysins.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En f ait :
1. a) Le 20 septembre 2024, l’Office des poursuites du district de
Nyon a notifié à B.________ (poursuivi), à la réquisition de C.________
(poursui-vante) un commandement de payer dans la poursuite
n° 11'282’184 portant sur la somme de 33'036 fr. 97 plus intérêts à 6% l’an
dès le 1er mars 2024, indiquant comme titre de la créance ou cause de
l’obligation : « Bon de commande du 08.12.23 ». Le poursuivi a formé
opposition totale.
b) Le 5 novembre 2024, la poursuivante a requis de la Juge de
paix du district de Nyon qu’elle prononce la mainlevée provisoire de
l’opposition à concurrence du montant en poursuite, en capital et intérêts.
A l’appui de sa requête, elle a produit, outre le commandement de payer
précité, notamment les pièces suivantes :
– un extrait du registre du commerce relatif à C.________ (anciennement
A.________), dont D.________ est administrateur, avec signature individu-
elle ;
– un document intitulé « OFFRE DE PRIX – BON DE COMMANDE » (Devis N°
105/23) du 27 novembre 2023 de C.________, adressé à B.________, portant
sur différentes prestations (numérotées de 1 à 6) en matière de
communication pour la promotion de la campagne politique d’B.________,
pour un prix de 32'310 fr. TTC ; sous ce montant figure la mention
manuscrite « + 3% Frais » ; l’offre porte notamment les mentions
suivantes :
« Mode de paiement :
100% à la validation de la présente
OFFRE DE PRIX – BON DE COMMANDE par signature »
Validité de l’offre : Au 28-11-2023
Remarque :
- La présente OFFRE DE PRIX – BON DE COMMANDE
ne peut être modifiée et aucune référence ne peut être
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supprimée ni remplacée par une autre.
- Chacune des références de 1 à 5 est régie par ses
propres conditions générales de vente.
- La référence 6 est soumise au droit d’auteur.
- Le soussigné déclare accepter expressément les
dispositions et conditions de l’ensemble des références
de la présente OFFRE DE PRIX – BON DE COMMANDE ».
sous ces indications figurent les mentions manuscrites « Paiements en 12
mensua-lités » et « 8.12.2023 » ; au bas du document figure la signature
d’B.________ sous rubrique « Bon pour accord » ;
– des « CONDITIONS GENERALES » préimprimées, au bas desquelles figurent
la paraphe « B.________ » et dont les chiffres 1.3, 10.2 et 10.3 ont la
teneur suivante :
« 1. CHAMP D’APPLICATION, FORME et CONCLUSION DU CONTRAT
1.3 Le contrat de prestation de service n’est valable qu’en la forme écrite.
Toute déroga-tion ou modification des présentes conditions générales doivent
impérativement revêtir la forme écrite pour être valables. En cas de doute
quant à l’interprétation de ces clauses, le client demande des informations
auprès d’A.________.
10. FACTURATION, PAIEMENT ET RABAIS
10.2 Le prix global, ou le premier versement, est payable dès réception de la
facture élaborée sur la base du contrat. Les factures suivantes seront
envoyées et payables conformément aux modalités de payement
mentionnées sur le contrat. Toutes les indemnités éventuelles, telles que
mentionnées dans la section 3.4, 3.5 et 5 sont exigibles immédiatement, dès
que survient l’évènement. En cas de non-respect des conditions de
payement, le prix global, TVA en sus, est dû. Les conditions particulières de
payement sont déchues en cas de résiliation anticipée du contrat ou
d’exécution forcée. A tout moment, A.________ est en droit d’exiger un
acompte avant de fournir son service et/ou retarder ou d’annuler la
campagne publicitaire jusqu’à la réception des paiements dus.
10.3 En cas de défaut de paiement dans le délai indiqué, le client est en
demeure à compter du 20e jour de carence, date à partir de laquelle
commencent à courir les intérêts moratoires à 5% l’an. De plus, des frais de
rappel s’élèvent à CHF 50.-, plus TVA. » ;
– une capture d’écran de téléphone portable où apparaît notamment un
SMS adressé à un certain [...] le « dim. 10 déc. » à 17h32, de la teneur
suivante : « (…) Je dois coiffer un ami d’urgence pour son photo shoot
(pour sa campagne politique). Tu crois pouvoir t’occuper de lui ce mardi ?
(…) » ;
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– une capture d’écran de téléphone portable où apparaissent : un SMS
adressé à une certaine [...] le « dim. 10 déc. » à 17h42, de la teneur
suivante : « (…) J’aimerais photographier un client en studio cette
semaine. Penses-tu pouvoir nous recevoir ce mardi (après-demain) ?
(…) », et la réponse de la prénommée à ce message, de la teneur
suivante : « Bonsoir D.________, (…) Mardi, je peux te rece-voir à partir de
16h30. (…) » ;
– une capture d’écran de téléphone portable où apparaît notamment un
SMS adressé à « B.________ » le « dim. 10 déc. » à 18h31, de la teneur
suivante : « Je récapitule donc. 2 rendez-vous le mardi. Coiffeur +
photographe. J’ai besoin d’un horaire le matin pour bloquer le rdv. (…) »
;
– un courriel du 14 décembre 2023 provenant de « […] », de la teneur
suivante :
« Bonsoir B.________,
Comme discuté hier et comme convenu.
Tu recevras par l’intermédiaire de notre factor : E.________, une facture d’un
montant de 24'959.47 TTC, à payer en 12 mensualités après signature de leur
conven-tion de paiement échelonné.
Et ci-joint notre deuxième facture d’un montant de 8'077.50 TTC, que je te
prie de régler par virement bancaire, avant ton départ en vacances comme
discuté.
(…)
D.________ » ;
– la réponse à ce courriel, du 15 décembre 2023, provenant de « […] », de
la teneur suivante :
« Bonjour D.________
c’est tout bon pour moi
(…)
B.________ » ;
– une « Facture N/réf. 2023/216 Selon Devis N° 105/23 validé le 08-12-
2023 » du 14 décembre 2023 de C.________, adressé à B.________, portant
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sur un montant total de 8'077 fr. 50 TTC, payable « à la réception de la
facture » ;
– un courriel du 21 décembre 2023 provenant de « […] », de la teneur
suivante :
« Bonjour B.________,
N’ayant pas reçu ton paiement de notre facture de 8'077.50 TTC avant ton
départ en vacances comme convenu, et notre factor ayant décidé de ne pas
racheter notre facture du montant de 24'959.47 TTC, (qui n’a donc pas été
envoyé à […]), notre management a décidé de suspendre le travail en cours
sur ta campagne jusqu’à récep-tion de ton paiement du montant intégral dû.
(…)
D.________ » ;
– un courrier intitulé « Sommation de paiement – Bon de commande du 08-
12-2023 » du 4 janvier 2024 par lequel C.________ a sommé B.________ de
s’acquitter du montant de 33'036 fr. 97 d’ici au 12 janvier 2024, dès lors
que ce dernier n’avait toujours pas payé la facture n° 2023/216 du 14
décembre 2023 d’un montant de 8'077 fr. 50, ni annulé la commande.
c) Le 20 novembre 2024, la requête de mainlevée a été
adressée pour notification à B.________, qui s’est vu impartir un délai au 6
janvier 2025 pour se déterminer et produire toute pièce utile. Le poursuivi
n’a pas procédé.
2. Par prononcé rendu sous forme de dispositif le 7 février 2025,
adressé aux parties pour notification le 11 février 2025, la Juge de paix du
district de Nyon a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition à
concurrence de 32'310 fr. plus intérêts au taux de 5% l’an dès le 1er mars
2024 (I), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 360 fr., à la charge du poursuivi
(II et III) et a dit que celui-ci devait rembourser ledit montant à la
poursuivante qui en avait fait l’avance et lui verser en outre la somme de
1'500 fr. à titre de dépens (IV).
Par acte déposé le 13 février 2025, le poursuivi a déclaré
« contester » ce prononcé et a demandé que « la décision de mainlevée
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provisoire soit réexaminée et que la poursuite engagée à [son] encontre soit
levée ».
Le prononcé motivé, rendu le 21 mars 2025, a été notifié au
poursuivi le
28 mars 2025.
La juge de paix a considéré, en substance, que l’offre du 27
novembre 2023 de la poursuivante, signée par le poursuivi, valait
reconnaissance de dette, sous réserve que le poursuivant atteste avoir
exécuté sa prestation ; que cette offre devait être interprétée, au vu des
mentions manuscrites y figurant, en ce sens que le prix convenu, de 32'310
fr., était payable en douze mensualités, la première étant immé-diatement
exigible ; que la poursuivante avait établi avoir commencé à exécuter ses
prestations avant de s’interrompre en raison du non-paiement d’une
première facture qu’elle a adressée au poursuivi le 14 décembre 2023, d’un
montant de 8'077 fr. 50 ; que la poursuivante avait allégué que ce montant,
supérieur à celui dû au titre de première mensualité selon l’offre du 27
novembre 2023, avait été convenu entre les parties postérieurement à la
signature de l’offre ; que peu importait que la poursuivante ne disposait
d’aucun document signé du poursuivi venant confirmer ses dires, dès lors
que l’offre prévoyait expressément un paiement de l’entier du prix à la
signature ; que dans la mesure où la poursuivante avait commencé à
exécuter sa prestation et que le poursuivi n’avait, quant à lui, pas versé la
première mensualité réclamée, la totalité de la créance était devenue
exigible vingt jours après la signature, en application de l’art. 10.2 des
conditions générales ; que la poursuivante ne réclamant les intérêts mora-
toires qu’à partir du 1er mars 2024, la mainlevée devait être prononcée à
concurrence de 32’310 fr. plus intérêts à 5% l’an dès cette date ; que pour
ce qui était des 3% de frais mentionnés dans l’offre sous forme manuscrite,
la mainlevée ne pouvait pas être prononcée, dès lors qu’on ignorait si cette
mention avait été apposée avant ou après la signature de l’offre par le
poursuivi.
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3. Le 7 avril 2025, le dossier de la cause a été transmis à l’autorité
de céans, comme objet de sa compétence, vu le recours déposé.
Par courrier du 15 avril 2025, Me Patricia Michellod a informé la
cour de céans avoir été consultée par B.________ et a requis que l’effet
suspensif soit accordé au recours.
Par décision du 22 avril 2025, le Président de la cour de céans a
rejeté cette requête.
Par réponse du 21 mai 2025, l’intimée C.________, par son avocat
Me Jean-Lou Maury, a conclu « alternativement » à l’irrecevabilité ou au
rejet du recours, avec suite de frais et dépens.
Le recourant, par son avocate, a encore déposé des
déterminations le 12 juin 2025.
Le 24 juin 2025, l’intimée, par son avocat, a informé la cour de
céans ne pas avoir de déterminations complémentaires à formuler.
En dro it :
I. Le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272) doit être introduit dans les dix jours à
compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC).
Le recours peut déjà s’exer-cer dans le délai de demande de motivation,
lequel est de dix jours dès la notification du dispositif (art. 239 al. 2 CPC).
En l’espèce, l’acte du 13 février 2025 – qui doit être considéré
comme un recours – a été déposé dans le délai de dix jours à compter de la
notification du disposi-tif du prononcé ; suffisamment motivé, l’acte est
recevable (art. 321 al. 1 CPC). Le recourant n’a pas déposé d’autre(s)
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écriture(s) dans le délai de recours à proprement parler (art. 321 al. 2 CPC),
arrivé à échéance le 7 avril 2025, dix jours après la notifi-cation, au
recourant, du prononcé motivé.
La réponse de l’intimée est recevable (art. 322 al. 2 CPC), de
même que les déterminations du recourant.
II. aa) Selon l’art. 82 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la
poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite
se fonde sur une recon-naissance de dette constatée par acte authentique
ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la
prononce si le débiteur ne rend pas immé-diatement vraisemblable sa
libération (al. 2).
La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur
pièces (Urkundenprozess), dont le but n’est pas de constater la réalité de la
créance en pour-suite, mais l’existence d’un titre exécutoire. Le juge de la
mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit
par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui
attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement
vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la
référence ; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.2 ; TF 5A_272/2022
du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références).
Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP,
en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa
volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme
d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20
consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.3).
Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être
exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, c'est-à-
dire lors de la notifica-tion du commandement de payer (art. 38 al. 2 LP). Il
appartient en principe au pour-suivant d'établir l'exigibilité de la créance.
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On ne saurait reporter la charge de la preuve de l'exigibilité sur le poursuivi
en lui imposant de rendre sa contestation vraisemblable conformément à
l'art. 82 al. 2 LP (TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1;
Veuillet/Abbet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 96 ad art. 82
LP).
ab) Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire
de l'oppo-sition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les
conditions d'exigi-bilité de la dette sont établies et, en particulier dans les
contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les
prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi
reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les
obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il
requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a
exécuté ou offert d'exé-cuter sa propre prestation en rapport d'échange
(ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023 précité
consid. 5.2.3).
Selon l'art. 1 CO (Code suisse des obligations du 30 mars 1911
; RS 220), le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et
d'une manière concordante, manifesté leur volonté (al. 1) ; cette volonté
peut être expresse ou tacite (al. 2). Ainsi, le contrat se forme généralement
par l'offre et l'acceptation. La forme doit revêtir celle qui est prévue pour le
contrat.
b) Conformément à l’art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire
échec à la mainlevée de son opposition en rendant immédiatement
vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit
civil – exceptions ou objections (exécu-tion, remise de dette, paiement, etc.)
– qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 précité consid.
4.1.2 ; 142 III 720 précité consid. 4.1). Il n’a pas à apporter la preuve absolue
(ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre
vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 et
142 III 720 précités, eod. loc.). Le juge n’a pas à être persuadé de l’existence
des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir
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l’impression qu’ils se sont pro-duits, sans exclure pour autant la possibilité
qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 précité consid. 4.1.2).
III. a) En l’espèce, la requête de mainlevée est fondée sur une offre
du
27 novembre 2023 de l’intimée, faite au recourant qui l’a signée le 8
décembre 2023, portant sur différentes prestations de service pour un prix
total de 32'310 fr. TTC.
A l’appui de sa requête, l’intimée a fait valoir qu’après avoir
commencé à fournir les prestations convenues (en prenant des contacts
avec un coiffeur et une photographe pour organiser une séance
photographique), des doutes étaient apparus quant à la solvabilité du
recourant, qu’après discussion, il a été convenu entre les par-ties que le
recourant lui verserait un premier acompte de 8'077 fr. 50 et que le solde
de 24'959 fr. 47 serait payé en douze mensualités. Ledit acompte n’ayant
pas été payé, elle a interrompu la fourniture de ses prestations et a réclamé
au recourant la totalité de la créance, en vertu de l’art. 10.2 des conditions
générales régissant le contrat, en lui adressant, le 4 janvier 2024, une
sommation de payer 33'036 fr. 97.
Le recourant, quant à lui, soutient que « la somme réclamée
repose sur un contrat qu’[il a] annulé dans son intégralité en décembre
2023, bien avant toute exécution des prestations prévues » et qu’« à
l’exception d’une séance photo – dont [il] n’[a] jamais reçu les clichés –
aucune prestation n’a été réalisée ». Il en conclut qu’il est « injustifié de [lui]
réclamer un paiement pour des services qui n’ont jamais été fournis et un
contrat qui a été résilié en bonne et due forme ».
b) Il n’est pas contesté – à raison – que l’offre du 27 novembre
2023 de l’intimée est signée par le recourant et qu’un contrat a bien été
conclu entre les parties. Le contrat porte sur des prestations proposées par
l’intimée pour un prix de 32'310 fr. TTC et mentionne, sous rubrique « Mode
de paiement » : « 100% à la validation de la présente offre de prix-bon de
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commande par signature ». Le contrat porte également la mention
manuscrite : « Paiements en 12 mensualités ». Cette mention doit conduire
à considérer que les parties ont convenu que le prix de 32'310 fr. serait
payable non pas en une fois, mais en douze mensualités. La juge de paix a
retenu que la première mensualité était payable immédiatement, fait
qu’aucune des parties n’a contesté.
L’allégation de l’intimée selon laquelle il a été convenu entre les
parties, postérieurement à la signature du contrat, que le recourant
verserait à l’intimée un premier acompte de 8'077 fr. 50 et s’acquitterait du
solde, par 24'959 fr. 47, en douze mensualités est sans portée. En effet,
l’art. 1.3 des conditions générales faisant partie intégrante du contrat
prévoit que « le contrat de prestation de service n’est valable qu’en la forme
écrite ». Les parties qui ont choisi de donner une forme spéciale à un
contrat, même pour un contrat pour lequel la loi n’en exige pas, sont
réputées n’avoir entendu se lier que dès l’accomplissement de cette forme
(art. 16 al. 1 CO). En l’occur-rence, les parties ont conclu un contrat en la
forme écrite, expressément réservée. Elles ne pouvaient par conséquent
modifier leur accord ou en conclure un nouveau portant sur le même objet
qu’en respectant cette forme. Aussi, les modifications allé-guées
(versement d’un acompte de 8'077 fr. 50 et paiement du solde de 24'959
fr. 47 en douze mensualités) – intervenues dans le cadre d’échanges oraux
et/ou de cour-riels et/ou de SMS – ne sont pas décisives, faute de
respecter la forme écrite. Il y a dès lors lieu de s’en tenir au contrat tel que
conclu entre les parties les 27 novembre/
8 décembre 2023.
Il s’ensuit que, faute de modification valable du contrat,
l’intimée ne pou-vait s’écarter de ce qui avait été convenu entre les parties
les 27 novembre/8 décembre 2023 – à savoir que le prix de 32'310 fr. était
payable en douze mensualités (de 2'692 fr. 50 chacune) – et exiger du
recourant le paiement de 8'077 fr. 50 le 14 décembre 2023. Un tel montant
n’était alors pas exigible ; l’intimée ne pouvait par conséquent dénoncer au
remboursement, le 4 janvier 2024, la totalité de la créance au motif que
ladite facture n'avait pas été acquittée. L’intimée n’ayant pas établi avoir
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valablement dénoncé au remboursement la créance réclamée – ce que la
première juge aurait dû constater – la mainlevée ne saurait être prononcée
pour le montant en poursuite ni pour un montant inférieur. A cela s’ajoute
que l’intimée a elle-même résilié le contrat, alors qu’elle ne pouvait, comme
on l’a vu, reprocher au recourant de n’avoir respecté ses engagements.
Dans ces conditions, le contrat ne vaut pas titre à la mainlevée.
Dans ces circonstances, la question de l’exécution des
prestations de l’intimée peut rester indécise. Il peut également être renoncé
à l’examen du moyen libératoire, tiré de la résiliation du contrat, soulevé
par le recourant.
IV. En conclusion, le recours doit être admis et le
prononcé réformé en ce sens que l’opposition à la poursuite est maintenue.
Vu l’admission du recours, les frais judiciaires de première
instance, arrêtés à 360 fr., sont mis à la charge du poursuivant (art. 106 al.
1 CPC). Le poursuivi ayant agi seul devant la juge de paix, il n’y a pas lieu à
allocation de dépens de première instance.
Les frais judiciaires de deuxième instance, fixés à 540 fr.,
doivent égale-ment être mis à la charge de l’intimée, qui en remboursera
l’avance au recourant, et lui versera des dépens de deuxième instance,
fixés à 500 fr. (art. 3 al. 2 et 8 TDC [tarif des dépens en matière civile ; BLV
270.11.6]).
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est admis.
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II. Le prononcé est réformé en ce sens que l’opposition formée par
B.________ à la poursuite n° 11'282'184 de l’Office des
poursuites du district de Nyon, introduite à la réquisition de
C.________, est main-tenue.
Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 360 fr. (trois
cent soixante francs), sont mis à la charge du poursuivant.
Il n’est pas alloué de dépens de première instance.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 540 fr. (cinq
cent quarante francs), sont mis à la charge de l’intimée.
IV. L’intimée C.________ versera au recourant B.________ la somme
de 540 fr. (cinq cent quarante francs) à titre de restitution
d’avance de frais de deuxième instance et la somme de 500 fr.
(cinq cents francs) à titre de dépens.
V. L'arrêt est exécutoire.
Le juge présidant : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Patricia Michellod, avocate (pour B.________),
- Me Jean-Lou Maury, avocat (pour C.________).
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- M. le Préposé à l’Office des poursuites du district de Nyon.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 32'310 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires pécuniaires, le
recours en matière civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève
au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon.
La greffière :
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