vd_gerichte · ZD24.050481 · 2026-03-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD24.***
201
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 mars 2026
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche, juge, et M. Berthoud, assesseur
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
C.________, à Q***, recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
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En f ait :
A. a) C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en ***,
employé en qualité de conseiller en prévoyance professionnelle auprès
D.________ SA depuis le 16 juin 2014, a déposé le 23 mars 2016 une
première demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en faisant état
d’une incapacité de travail depuis le 24 novembre 2015 en raison d’un
burnout.
Dans le cadre de l’instruction de la demande, l’OAI a mis en
œuvre une expertise psychiatrique qui a été confiée au Dr F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d’expertise
du 7 novembre 2019, l’expert a posé les diagnostics de trouble de
l’adaptation en rémission et de personnalité avec traits anxieux. Il a conclu
que l’assuré présentait une capacité de travail nulle dès le 24 novembre
2015, puis de 50 % dès le 1er octobre 2016 et une pleine capacité de travail
dès le 1er janvier 2017.
Sur la base d’un avis du 27 janvier 2020 du Dr G.________,
médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le
SMR), qui estimait qu’il n’y avait aucune raison de s’écarter de l’expertise
du Dr F.________, l’OAI a rendu le 4 février 2020 un projet de décision
reconnaissant le droit de l’assuré à une demi-rente du 1er novembre 2016
au 31 mars 2017.
Dans le cadre des objections formulées par l’assuré à l’encontre
de ce projet de décision, il a produit un rapport du 4 juillet 2020 de la Dre
E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans ce document,
cette médecin a indiqué avoir été mandatée par l’assuré pour une
évaluation diagnostique eu égard aux expertises figurant au dossier. Au fil
des séances, l’assuré avait établi un lien de confiance et exprimé le souhait
d’être suivi par elle sur le plan thérapeutique, ce qu’elle pourrait lui
proposer à la rentrée. Elle a émis des critiques notamment à l’encontre de
l’expertise du Dr F.________ dont elle ne partageait pas les appréciations.
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Pour sa part, elle a posé les diagnostics suivants avec répercussion sur la
capacité de travail : trouble dépressif récurrent, épisode dépressif moyen,
insomnie non organique et trouble mixte de la personnalité (anxieuse,
dépendante et anankastique). Elle a également retenu des difficultés liées
à l’emploi, soit des craintes concernant une reprise de travail, qui
influençaient négativement sur la capacité de travail de l’assuré. Comme
facteurs sans répercussion directe sur la capacité de travail, elle a
mentionné des difficultés liées à des possibles sévices sexuels infligés à un
enfant par des personnes étrangères à son entourage immédiat, des
difficultés liées à des possibles sévices physiques infligés à un enfant,
d’autres difficultés liées à une enfance malheureuse, une surveillance
inadéquate de la part des parents, une éducation dans une institution, une
pression parentale inappropriée et d’autres défauts de l’éducation. Elle a
conclu à une totale incapacité de travail.
Par décision du 27 janvier 2021, l’OAI a confirmé le droit à une
demi-rente d’invalidité limitée dans le temps du 1er novembre 2016 au 31
mars 2017.
b) L’assuré a interjeté recours auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de cette décision, en produisant
notamment un rapport du 11 mai 2021 de la Dre E.________, mentionnant
que la dégradation importante de l’état de santé du recourant l’avait
conduit à compléter les diagnostics retenus dans son rapport du 4 juillet
2020. Outre les troubles mentionnés dans son précédent rapport, elle
retenait les diagnostics d’état de stress post-traumatique et de modification
durable de la personnalité après une maladie psychiatrique (burnout).
S’agissant du trouble dépressif récurrent, le recourant présentait désormais
un épisode sévère sans symptômes psychotiques. La E.________ a ajouté que
le pronostic d’une amélioration lui semblait compromis et que la perspective
d’une reprise d’activité professionnelle lui paraissait complètement exclue.
L’assuré a également produit un rapport d’évaluation
psychologique du 30 juin 2021 de la M.________ et de la psychologue
N.________ du Centre U.________, ainsi qu’un rapport du 19 août 2021 de la
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Dre E.________ expliquant les arguments en faveur des diagnostics posés
par elle.
Une expertise judiciaire psychiatrique a été mise en œuvre
auprès du Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, lequel
s’est adjoint les services du neuropsychologue Z.________. Dans son rapport
d’expertise du 19 avril 2023, le Dr P.________ a posé les diagnostics de
trouble dépressif persistant (F34.1) et de trouble de personnalité évitante
(anxieuse) (F60.6) selon les critères du DSM-5. Concernant la capacité de
travail, il a conclu qu’elle était de 40 % depuis le 24 novembre 2015, baisse
de rendement y compris, jusqu’à la décision de refus de prestations du 27
janvier 2021, dans l’activité professionnelle exercée à l’époque par
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le recourant. Dans une activité impliquant des tâches plutôt simples, ne
sollicitant pas de manière trop importante les capacités d’organisation du
recourant, la capacité de travail devrait être de 50 % selon l’expert.
Le 23 novembre 2023, l’assuré a produit un rapport du 18
novembre 2023 de la Dre E.________ dans lequel elle a indiqué que l’état de
santé de son patient s’était dégradé de manière inquiétante au printemps
2021 et que sa capacité de travail était toujours nulle.
Par arrêt du 23 novembre 2023 (CASSO n° AI 75/21 – 336/2023),
la Cour de céans a admis partiellement le recours et réformé la décision de
l’OAI en ce sens que l’assuré avait droit à trois-quarts de rente d’invalidité
à compter du 1er novembre 2016. Se fondant sur le rapport d’expertise du
Dr P.________, qui s’est vu conférer pleine valeur probante, la Cour de céans
a retenu que l’assuré présentait une capacité de travail de 40 % depuis le
24 novembre 2015 dans son activité habituelle et de 50 % dans une activité
simple sans sollicitation importante des capacités d’organisation. Cet arrêt
n’a pas été contesté.
En exécution de cet arrêt, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice de
trois-quarts de rente à compter du 1er novembre 2016, par décision du 17
avril 2024.
B. Au cours de la procédure de recours précitée, l’assuré a
annoncé le 22 mai 2023 une aggravation de son état de santé à l’OAI, en
faisant valoir que l’expert P.________ avait constaté une aggravation de son
état de santé depuis la décision du 27 janvier 2021.
Le 16 janvier 2024, il a demandé à l’OAI d’instruire l’aggravation
annoncée en mai 2023 et lui a adressé un échange de courriels intervenu
les 20 et 27 juin 2023 entre son conseil et l’expert P.________. Il découle de
cet échange que le 20 juin 2023, le conseil de l’assuré a demandé au Dr
P.________ de lui confirmer que l’état de santé de l’assuré s’était détérioré
postérieurement à la décision de refus de prestations de l’OAI du 27 janvier
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2021 et que cette aggravation entraînait vraisemblablement une incapacité
totale de travail.
Le 27 juin 2023, le Dr P.________ a répondu ce qui suit :
« J'ai vraisemblablement dit à M. C.________ qu'il paraissait incapable
de travailler lors de l'une des consultations d'expertise en présence
de sa compagne où il est apparu fragilisé. A certains moments de
l'évaluation et lors de la dernière consultation, le tableau clinique
avait toutefois quelque chose de rassurant (cf. page 30 de mon
rapport du 19 avril 2023).
M. C.________ était tendu lors des deux premières consultations et ne
donnait alors pas l'impression qu'il pourrait reprendre son travail. Il
s'est montré différent lors de la dernière consultation pour laquelle le
couple a choisi qu'il serait vu seul. Il était davantage interactif et
paraissait moins déprimé et les traits de personnalité dépendante
étaient moins accentués. Il semblait peu symptomatique à l'occasion
de deux entretiens téléphoniques (cf. page 17 de mon rapport du 19
avril 2023).
Pour ce tableau clinique qui peut être très changeant, j'ai admis une
incapacité de travail psychiatrique globale de 60 %, diminution du
rendement y compris, depuis le 24 novembre 2015 jusqu'à la décision
du 27 janvier 2021, selon la règle de la vraisemblance prépondérante
(cf. page 35 de mon rapport du 19 avril 2023). Je ne suis pas en
mesure de me prononcer sur la suite. »
Après avoir été invité par l’OAI à déposer une demande de
révision formelle, l’assuré lui a transmis, le 26 février 2024, un
questionnaire pour la révision de la rente, accompagné de diverses pièces,
notamment un rapport du 22 février 2024 de la Dre E.________. Dans ce
document, la psychiatre traitante a confirmé que l’état de santé mentale de
l’assuré s’était dégradé de manière inquiétante au printemps 2021,
précisant avoir observé une aggravation des symptômes dépressifs,
notamment de la tristesse, du découragement, du désespoir, une perte de
poids de 5 kg en deux semaines, une fatigue matinale handicapante sur
insomnie chronique et cauchemars, des crises d’angoisse, ainsi que des
idées noires, voire des envies suicidaires, ces dernières ayant cessé entre-
temps. Elle avait alors constaté un degré sévère de la dépression de son
patient. La E.________ a confirmé les diagnostics posés dans son rapport du
11 mai 2021 et précisé que le tableau clinique complexe de l’assuré
empêchait toute activité professionnelle, même à un taux partiel.
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Dans un avis du 27 mars 2024, le Dr G.________ du SMR a conclu
que les éléments apportés par l’assuré ne permettaient pas de retenir une
aggravation de son état de santé.
Dans un projet de décision du 19 avril 2024, l’OAI a informé
l’assuré qu’il envisageait de refuser d’augmenter sa rente d’invalidité, en
l’absence d’aggravation de son état de santé.
Le 21 mai 2024, l’assuré a formulé des objections à l’encontre
de ce projet de décision, en faisant valoir que la péjoration de son état de
santé, objectivée par sa psychiatre traitante, lui ouvrait le droit à une rente
entière. Il a aussi soutenu que le Dr P.________ lui avait fait savoir, lors de
l’expertise judiciaire, qu’il était incapable de travailler eu égard à sa
fragilité.
Le 20 juin 2024, l’assuré a produit un rapport du 17 juin 2024
de la E.________ en exposant que ce document ne laissait planer aucun doute
quant à l’aggravation de son état de santé, laquelle était déjà objectivée
dans le rapport précédent du 18 novembre 2023 de cette praticienne et
dans l’appréciation expertale du Dr P.________. Dans ce rapport du 17 juin
2024, la Dre E.________ a retenu les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques,
d’anxiété généralisée, d’état de stress post-traumatique, d’insomnie non
organique, de trouble mixte de la personnalité (anxieuse, dépendante et
anankastique) et de modification durable de la personnalité après maladie
psychiatrique (burnout). Selon elle, l’aggravation de la dépression et de
l’anxiété généralisée, potentialisées par l’état de stress post-traumatique et
l’insomnie non organique, chronique depuis l’enfance, aboutissait aux
conséquences suivantes qui rendaient impossible toute activité :
épuisement psychique et physique encore plus invalidant que par le passé,
fatigue présente dès le réveil du matin, fatigabilité lors des tâches mêmes
quotidiennes avec manque d’endurance, ralentissement cognitif,
inattention, troubles de mémoire et oublis au quotidien, taux d’erreurs plus
élevé, diminution du rendement et perte de ses moyens lorsque l’assuré se
trouvait face à une figure vécue comme autoritaire. Ces déficits, qui étaient
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confirmés dans les rapports neuropsychologiques des 30 juin 2021 et 3 avril
2023, impactaient la capacité de travail de l’assuré. La Dre E.________ était
d’avis qu’il fallait se détacher de l’expertise du Dr P.________ et de l’avis du
SMR, en observant notamment que les diagnostics retenus par ces derniers
paraissaient inexacts. Elle a conclu que le tableau clinique du recourant
empêchait l’exercice de toute activité professionnelle, même à un taux
partiel.
Dans un avis du 27 août 2024, le Dr G.________ du SMR a
maintenu son appréciation précédente concernant l’absence d’aggravation.
Par décision du 8 octobre 2024, l’OAI a confirmé son refus
d’augmenter la rente d’invalidité du recourant.
C. Par acte de son conseil du 8 novembre 2024, C.________ a
recouru après de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
contre la décision précitée, concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens qu’il est mis au bénéfice d’une rente
entière d’invalidité postérieurement au 27 janvier 2021 et subsidiairement
à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision. En substance, il a fait valoir
que les rapports de la Dre E.________ objectivaient l’aggravation de son état
de santé et que l’intimé ne pouvait pas se fonder sur l’avis laconique du Dr
G.________ du SMR, qui n’était pas spécialiste en psychiatrie et s’était
fourvoyé à l’époque dans ce dossier en reconnaissance pleine valeur
probante à l’expertise du Dr F.________. A titre de moyens de preuve, il a
requis la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique judiciaire.
Dans sa réponse du 6 février 2025, l’intimé a conclu au rejet du
recours.
Le recourant a maintenu sa position et ses conclusions par
réplique du 19 février 2025.
L’intimé a fait de même le 19 mars 2025.
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En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une augmentation de
son trois-quarts de rente d’invalidité à la suite de la demande de révision
qu’il a déposée le 22 mai 2023.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). La réglementation y relative prévoit que
l’ancien droit reste applicable en cas de révision d’un droit à la rente né
avant le 1er janvier 2022 pour un ayant droit âgé d’au moins 55 ans à cette
dernière date (let. c des dispositions transitoires de la novelle du 1er janvier
2022).
Bénéficiant de trois-quarts de rente depuis le 1er novembre
2016, le recourant était âgé de plus de 55 ans au 1er janvier 2022. Les
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dispositions en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 restent ainsi
applicables.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un
taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux
d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur
au 31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
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encore supprimée. Tout changement important des circonstances, propre à
influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu à
une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la
capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA.
Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en
comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière
décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les
circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167
consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014
consid. 2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
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raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
6. L’arrêt du 23 novembre 2023 de la Cour de céans, réformant la
décision initiale de l’OAI du 27 janvier 2021 et reconnaissant le droit du
recourant à trois-quarts de rente depuis le 1er novembre 2016, se fonde sur
l’expertise judiciaire du Dr P.________ du 19 avril 2023 concluant à une
incapacité de travail partielle durable entre le 24 novembre 2015 et la
décision du 27 janvier 2021. Il convient par conséquent d'examiner si, entre
le 27 janvier 2021 et la décision attaquée du 8 octobre 2024, l'état de santé
du recourant s'est modifié de façon à influencer son droit à la rente.
Contrairement à ce que soutient le recourant, l’expertise du
Dr P.________ n’atteste pas que son état de santé s’est péjoré. En effet,
l’expert ne s’est pas déterminé sur la capacité de travail postérieurement à
la décision du 27 janvier 2021 et la lecture du rapport d’expertise, qui se
fonde non seulement sur les rapports médicaux versés au dossier
jusqu’alors, mais aussi sur le status du recourant à la date de l’expertise,
ne laisse pas suspecter une quelconque aggravation. Le Dr P.________, qui
s’est déterminé en particulier sur l’adéquation des mesures thérapeutiques
entreprises jusqu’alors et émis un pronostic sur l’évolution de l’état de santé
du recourant, aurait sans nul doute évoqué une aggravation de l’état de
santé du recourant postérieurement au 27 janvier 2021 si elle était
effectivement intervenue. Or, l’expertise ne fait aucun constat d’une
péjoration entre janvier 2021 et la date de l’expertise. Par ailleurs,
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l’appréciation du Dr P.________ sur la capacité de travail du recourant se
fonde non seulement sur le dossier médical, mais aussi sur ses propres
constatations et sur l’examen neuropsychologique effectué par le Dr
Z.________ dans le cadre de l’expertise, qui ont permis d’objectiver les
limitations du recourant qui globalement sont restées inchangées, l’expert
ne signalant aucun changement significatif dans le temps à cet égard. Le
Dr Z.________ a quant à lui estimé que la capacité de travail réduite de 60 %
induite par ces limitations était déjà telle au terme du précédent examen
neuropsychologique de mai-juin 2021 et qu’elle l’était selon toute
vraisemblance à partir de l’arrêt de travail de 2015. Le Dr P.________ a lui
aussi observé que ces limitations étaient déjà présentes lors de l’évaluation
du printemps 2021 avec des modifications mineures dans leur nature et leur
intensité (p. 29 du rapport d’expertise). Les observations des Drs P.________
et Z.________ infirment la thèse d’une aggravation de l’état de santé du
recourant depuis le printemps 2021. Enfin, l’échange de courriels survenus
entre l’expert et le conseil du recourant en juin 2023 ne permet pas de faire
un autre constat. Le fait qu’au cours des deux premiers entretiens avec
l’expert le recourant ait « donné l’impression » de ne pas pouvoir reprendre
son travail ne signifie pas qu’il présentait effectivement une incapacité de
travail totale, d’autant moins que l’expert a observé que le prénommé
s’était montré différent lors de la dernière consultation et qu’il semblait peu
symptomatique à l’occasion de deux entretiens téléphoniques qu’il avait
eus avec lui.
Le recourant se prévaut ensuite des rapports de sa psychiatre
traitante pour soutenir qu’une aggravation est bien intervenue au
printemps 2021 entraînant une incapacité de travail totale. Il y a tout
d’abord lieu de constater que selon les rapports médicaux de la Dre
E.________, le taux d’incapacité de travail du recourant n’a pas subi de
changement au printemps 2021, puisqu’elle concluait déjà à une capacité
de travail nulle dans son précédent rapport du 4 juillet 2020. Après la
décision de refus de prestations de l’OAI du 27 janvier 2021, la psychiatre
traitante a mentionné une aggravation de l’état de santé du recourant et
posé de nouveaux diagnostics pour expliquer l’incapacité de travail totale
attestée par elle. Outre les diagnostics d’insomnie non organique et de
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trouble mixte de la personnalité posés précédemment, elle a diagnostiqué
un état de stress post-traumatique et une modification durable de la
personnalité. Selon la Dre E.________, le recourant présentait en outre un
épisode dépressif sévère dans le cadre de son trouble dépressif récurrent,
alors que l’épisode dépressif était d’intensité moyenne précédemment. Il y
a lieu de constater que l’aggravation signalée par la psychiatre traitante
repose essentiellement sur de nouveaux diagnostics, qui ont été discutés et
écartés par la Cour de céans dans l’arrêt du 23 novembre 2023 au profit de
l’expertise du Dr P.________, qui a été considérée comme probante. Ces
nouveaux diagnostics ne peuvent donc pas être pris en considération pour
établir l’aggravation de l’état de santé alléguée par le recourant. Ce dernier
ne peut non plus rien tirer du rapport du 18 novembre 2023 de la Dre
E.________ sur lequel la Cour de céans s’est déjà déterminée en lui niant
toute valeur probante dans l’arrêt précité (consid. 7d), auquel il peut être
renvoyé. Les derniers rapports des 22 février et 17 juin 2024 de la Dre
E.________ ne permettent pas d’apprécier la situation différemment. Dans le
rapport du 22 février 2024, elle se réfère essentiellement à ses précédents
rapports des 4 juillet 2020 et 11 mai 2021 pour confirmer une dégradation
de l’état de santé du recourant depuis le printemps 2021 et pour confirmer
les diagnostics posés précédemment, alors que toute force probante a déjà
été niée aux rapports précités par la Cour de céans dans l’arrêt du 23
novembre 2023. Dans son rapport du 17 juin 2024, la Dre E.________
continue à justifier son appréciation divergente sur la capacité de travail du
recourant par les diagnostics qu’elle a posés précédemment et dont la
plupart ont été écartés par la Cour de céans sur la base de l’expertise
judiciaire du Dr P.________. Les constatations de la Dre E.________ concernant
la dépression sévère du recourant depuis le printemps 2021, qui se serait
chronicisée, sont par ailleurs infirmées par le rapport d’expertise judiciaire
du Dr P.________ qui observait, le 28 mars 2023, un score à l’échelle
d’évaluation de la dépression de Hamilton correspondant à un épisode de
dépression moyen. Enfin, les « importants retentissements négatifs » qui
rendent impossible toute activité professionnelle selon la Dre E.________, et
qu’elle énumère dans son rapport du 17 juin 2024, étaient déjà relevés par
elle en 2020. En effet, son rapport du 4 juillet 2020 mentionne notamment
une fatigue invalidante présente déjà le matin, un réservoir d’énergie
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épuisé, un patient qui se sent au ralenti et qui est limité dans les tâches de
la vie quotidienne, des troubles de mémoire, des oublis, des troubles de la
concentration, un patient qui déclarait être parfois si peu concentré qu’il ne
parvenait même pas à formuler une phrase correctement et à retenir ce
qu’il lisait, un épuisement mental et physique, un taux très élevé d’anxiété
et une fragilité face au stress. Le fait que les déficits mentionnés par la
psychiatre traitante sont confirmés dans les rapports neuropsychologiques
des 30 juin 2021 et 4 avril 2023 ne suffit pas à établir une péjoration de
l’état de santé du recourant au printemps 2021, ni une incapacité de travail
totale depuis lors, étant rappelé que les limitations objectivées à l’examen
neurologique ont été prises en compte par le Dr P.________ dans son
appréciation sur la capacité de travail résiduelle du recourant depuis
novembre 2015, qui a été confirmée par la Cour de céans dans l’arrêt du
23 novembre 2023. Elles ne sauraient justifier l’incapacité de travail totale
attestée par la psychiatre traitante.
En conclusion, l’état de santé du recourant n’a pas subi de
modification notable de nature à influencer son droit aux prestations de
l’assurance-invalidité, de sorte que l’intimé était fondé à refuser
d’augmenter la rente allouée au prénommé depuis novembre 2016 sans
procéder à des mesures d’instruction complémentaires.
7. Le dossier permet à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’instruction,
comme le requiert le recourant, par la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique. Une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les
considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à
satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425
consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a). La requête d’expertise psychiatrique
judiciaire doit dès lors être rejetée.
8. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
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La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 800 fr. et de les mettre
à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 8 octobre 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr. (huit cents francs), sont
mis à la charge de C.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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