vd_gerichte · ZD20.016569 · 2021-03-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 121/20 - 90/2021
ZD20.016569
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 mars 2021
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
M. Métral et Mme Pasche, juges
Greffière : Mme Tagliani
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 et 16 LPGA ; 8 et 28 al. 1 LAI ; 49 al. 2 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de
nationalité portugaise et arrivé en Suisse en 2003, est titulaire d’une
autorisation d’établissement (permis C). Il n'a pas de formation
professionnelle et a effectué divers métiers en Suisse et au Portugal. Il a
travaillé jusqu’au mois d’avril 2017 en tant qu’employé de tri à 100 %
auprès de F.________. Il a ensuite bénéficié des prestations de l’assurance-
chômage. L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 8 janvier 2018. Il a joint à sa demande un rapport d’imagerie
par résonance magnétique (ci-après : IRM) effectuée le 7 septembre 2017
par le Dr R.________, spécialiste en radiologie, dont il ressortait que l’assuré
souffrait d’une maladie discale de L3 à S1 avec discopathie L5-S1, d’une
minime hernie discale médiane L4-L5 sans contrainte radiculaire ou
médullaire et d’une synovite.
Dans le cadre de la procédure d’intervention précoce engagée
par l’OAI, une mesure externalisée a été proposée à l'assuré auprès
d’U.________, du 3 avril au 14 septembre 2018, qu’il n’a toutefois pas pu
mener à son terme en raison de son état de santé. Il ressort d’un rapport
d’U.________ du 13 avril 2018 que l’assuré avait précédemment dû mettre
fin à une mesure de la fondation [...], mise en place par son Office régional
de placement, après trois jours, en raison de fortes douleurs. L’assuré a
indiqué à U.________ qu’il souffrait d’une hernie discale, de problèmes au
cœur et venait de débuter un traitement antidépresseur.
Procédant à l’instruction du cas, l’OAI a recueilli un rapport,
daté du 2 mai 2018, auprès du Dr V.________, médecin traitant de l’assuré.
Le médecin a exposé que les limitations fonctionnelles à prendre en
compte chez son patient étaient le port de charges, la flexion antérieure
du tronc, la difficulté à tenir la position assise longtemps et à travailler à
genoux. La capacité de travail dans l’activité actuelle était variable en
fonction de la symptomatologie douloureuse de 0 % à 20 % depuis le mois
d’avril 2017. La capacité de travail exigible dans une activité adaptée était

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de 50 % en raison de lombalgies et l’on pouvait s’attendre à une
amélioration sur ce plan s’il y avait une importante perte pondérale, ce qui
semblait cependant illusoire au moment du rapport, même après un suivi
auprès d’un médecin spécialisé.
Dans un rapport du 16 juin 2018, U.________ a indiqué ce qui
suit :
« 4. Ressources et/ou limitations psychiques dans une
perspective d’emploi
• Capacités d’adaptation : Monsieur T.________ est arrivé sur le
territoire helvétique seul afin d'y travailler, en l'absence de
difficultés d'intégration. Actuellement, le niveau de français du
candidat est satisfaisant mais ne permet qu'une interaction
simple, ce qui pourrait expliquer, en partie du moins, la
discordance relevée entre ses propos tenus et son comportement
non verbal. En effet, le candidat évoque des éléments de vie
relativement difficiles (comme la tentative de suicide de son
épouse) avec un sourire, voire un rire. Ceci pourrait également
s'expliquer par une certaine gêne à l'idée de raconter sa
problématique, n'étant probablement pas habitué à cette
démarche. Néanmoins, le contact relationnel est adéquat et
adapté à la situation particulière d'entretien, tout comme la
participation de Monsieur T.________ à un atelier avec d'autres
candidats. Enfin, il ne présente aucune manifestation
symptomatologique particulière, notamment pas de pleurs, ni de
signes de tension interne. Ainsi, les capacités d'adaptation
semblent préservées.
• Capacités de concentration / de compréhension : bien que le
candidat se plaigne de difficultés à se souvenir de ce qu'il a
visionné à la télévision ou de ce dont il a discuté, aucun trouble
de la concentration n'est relevé durant les entretiens. Au
contraire, Monsieur T.________ est capable de donner des détails
précis et chronologiques concernant sa prise en charge. Dès lors,
il n'y a pas lieu d'envisager de limitation des capacités de
concentration et de compréhension pour des motifs psychiques,
ces dernières étant influencées par son niveau de français, lequel
ne lui permet par exemple pas de remplir seul l'auto-
questionnaire.
• Rythme de travail : Monsieur T.________ évoque des troubles du
sommeil avec un sentiment de fatigue diurne, nécessitant parfois
de devoir faire une sieste avec également une tendance à rester
au lit jusqu'à midi. Cependant, durant les entretiens, il n'a pas été
constaté d'asthénie psychique patente, ni de ralentissement
psychomoteur. Dès lors, il s'agit d'une plainte à caractère
infraclinique n'ayant a priori pas d'incidence sur la sthénie du
candidat.
5. Conclusions

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Interrogé quant à ses attentes par rapport à la présente mesure à
U.________, Monsieur T.________ dit ne pas être capable de
s'expliquer, indiquant uniquement que l'assurance invalidité (AI) lui
a demandé de venir. Il a juste compris qu'il ne peut plus effectuer
toutes les tâches habituellement réalisées. Le candidat n'a toutefois
pas encore de piste pour envisager sa réorientation professionnelle.
Bien que Monsieur T.________ évoque plusieurs plaintes psychiques,
il n'est pas relevé de limitations fonctionnelles patentes : dès lors,
d'un seul point de vue psychique, il n'y a pas de contre-indication à
un passage en phase 2. »
Selon un rapport du Centre J.________ du 8 octobre 2018, signé
par le Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et par
[...], psychologue, l’assuré traversait un épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique depuis janvier 2018 au moins. Il présentait une
capacité de travail à 100 %, les médecins ne retenant aucune limitation du
point de vue psychiatrique. Une évolution vers un trouble dépressif
récurrent était toutefois possible et le médecin envisageait un arrêt des
antidépresseurs dans un délai de six mois.
Par rapport du 7 novembre 2018 établi à l’attention de la
Commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs
migrants, le Dr V.________ a attesté une capacité de travail entière dans
une activité adaptée pour l’assuré. Le médecin a précisé au titre des
restrictions à prendre en compte qu’il fallait proscrire l’humidité, le froid,
la flexion et les levages de charges fréquents et la montée d’échelles ou
de plans inclinés.
Dans un courrier au Dr V.________ du 8 février 2019, le
Dr R.________ a relevé qu’une nouvelle IRM de l’assuré démontrait une
nette progression de la hernie discale L4-L5, avec progression de sa partie
médiane, apparition d’une extension foraminale extraforaminale droite L4-
L5. Il a également indiqué que l’ensemble présentait une réaction
inflammatoire significative, pouvant créer une contrainte sur la racine L4-
L5 droite.
Par avis du 25 mai 2019, le Service médical régional de l’AI (ci-
après : le SMR) a exposé que les conclusions du dernier certificat du

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médecin traitant de l’assuré, qui retiennent en particulier une capacité de
travail à 100 % dans une activité adaptée, étaient cohérentes et
plausibles. Toutefois, l’état de santé de l’assuré s’était peut-être péjoré du
point de vue rhumatologique, au vu du dernier rapport d’IRM transmis à
l’OAI, de sorte qu’il convenait d’interpeler le médecin traitant sur ce point.
Dans un rapport complémentaire du 24 juin 2019, le
Dr V.________ a indiqué ce qui suit :
« 1. Quel est le diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de
travail ?
￿ Canal lombaire étroit L4-L5 et L5-S1 sur lipomatose
￿ Hernie discale L4-L5 médiane luxée vers le bas.
￿ Hernie discale L5-S1 médiane droite avec lombo-
sciatalgies bilatérales et claudication
￿ Obésité (122 kg, 176 cm BMI [réd. : body mass index] 39,4
kg/m2)
2. Quelle est l'évolution de l'état de santé depuis votre dernier
rapport ? L'évolution des lombalgies est défavorable.
3. Quelle est la capacité de travail dans l'activité habituelle ? 0 %
4. Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?
Dans une activité adaptée, respectant les limitations
fonctionnelles, la capacité de travail peut être estimée à 50 %,
par diminution de rendement notamment.
5. Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
Il y a une contre-indication aux travaux nécessitant des efforts au-
delà de 10 kg, les travaux de flexion et de rotation du tronc, les
situations accroupies ou à genou et les longs déplacements. »
Le Dr V.________ a joint à son rapport plusieurs documents,
dont un courrier du Dr C.________, spécialiste en médecine interne et
rhumatologie, du 15 mai 2019, duquel l’on extrait ce qui suit :
« Appréciation : ce patient présente des lombosciataIgies à
prédominance droite de topographie L4 - L5 irritative et légèrement
déficitaire sur le plan sensitif et réflexe. Sur l'I.R.M. de février 2019,
il y a une importante discopathie L4 - L5 avec une réaction
inflammatoire avec une hernie discale médiane et latérale pouvant
créer un conflit L4 droit et une discopathie L5 - S1 également
marquée. Dans les facteurs défavorables, il y a une importante
obésité à prédominance tronculaire et une sédentarité. Il est en
attente d'une reconversion professionnelle par l'Al.
[…]
Sur le plan des limitations fonctionnelles, il y a une contre-indication
aux travaux nécessitant des efforts au-delà de 10 kg
occasionnellement, les travaux en flexion et rotation du tronc, les
stations accroupies ou à genoux et les longs déplacements. Dans
une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles, la
capacité de travail peut être estimée à 100 % avec une diminution

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de rendement liée aux douleurs persistantes, de l'ordre de 30 %
environ. La situation n'est pas cependant stabilisée et doit être
réévaluée en fonction de l'efficacité des traitements proposés. »
Le Dr I.________, spécialiste en neurochirurgie, a rédigé un
rapport le 3 juin 2019, également transmis à l’OAI par le Dr V.________, qui
contient les informations suivantes :
« Après avoir pris connaissance de l'histoire de ce patient, l'avoir
brièvement examiné et visualisé son IRM Iambo-sacrée datant du
08.02.2019, je pense en effet que ce patient est symptomatique
depuis plus d'une année d'un canal lombaire sévèrement étroit en
L4-L5 et L5-S1 principalement sur une composante de lipomatose
épidurale marquée. Le patient présente également une hernie
discale L4-L5 médiane luxée vers le bas ainsi qu'une hernie discale
L5-S1 paramédiane droite. Tout cela est à l'origine de lombalgies
mécaniques associées à des sciatalgies bilatérales prédominantes à
droite avec un caractère claudicant net. Le patient n'arrive plus à
marcher au-delà de 15 minutes sans devoir s'arrêter.
Je mentionne par ailleurs que ce patient est au chômage depuis 2
ans.
A l'examen clinique sommaire, on note une surcharge pondérale
importante chez ce patient qui présente en effet des lombalgies
mécaniques lors des mouvements de flexion et d'extension du tronc,
sans déficit aux membres inférieurs. On note également que la
manœuvre de Lasègue est positive à partir de 45° à droite.
Au vu de ce qui précède, on peut retenir l'indication à une
décompression du canal lombaire étroit en L4-L5 et L5-S1 avec
aspiration de la lipomatose épidurale, cure des hernies discales
précédemment décrites en passant par le côté droit qui est le côté le
plus symptomatique et stabilisation des deux segments par la pose
de cages intersomatiques (double TLIF L4-L5 et L5-S1 à droite) et
spondylodèse postérieure L4-S1.
A mon avis, cette intervention a passablement de chances d'aider le
patient. Il faudra néanmoins être prudent étant donné que M.
T.________ a des douleurs chroniques et que dans ce genre de
situation, on arrive la plupart du temps à diminuer la
symptomatologie algique, sans toutefois la faire disparaître. »
Dans un rapport du 18 juin 2019, en lien avec l’intervention
évoquée par le Dr I.________, le Dr C.________ a exposé que l’assuré avait
peur de se faire opérer. Ce dernier aurait en outre fait des démarches en
vue d’une opération liée à son obésité, à laquelle il aurait également
renoncé par peur. Le Dr C.________ ajoute : « en ce qui concerne sa
capacité de travail, s’il n’y a pas d’opération ni de possibilité d’améliorer
les douleurs, elle est probablement limitée à environ 50 %, même dans
une activité adaptée, par diminution de rendement notamment ».

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Le 15 novembre 2019, l’assuré a fait l’objet d’un examen
clinique rhumatologique auprès du SMR, effectué par le Dr S.________,
spécialiste en médecine interne et rhumatologie, avec l’assistance d’un
traducteur de langue portugaise. Il ressort notamment ce qui suit du
rapport d’examen :
« DIAGNOSTICS
Avec répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic principal
• LOMBOSCIATALGIES BILATÉRALES DANS LE CADRE DE
TROUBLES STATIQUES ET DÉGÉNÉRATIFS DU RACHIS
AVEC HERNIES DISCALES L4-L5 ET L5-S1.
[…]
Diagnostics associés
• AUCUN.
Sans répercussion sur la capacité de travail
• CERVICOBRACHIALGIES BILATÉRALES DANS LE CADRE DE
DISCRETS TROUBLES STATIQUES DU RACHIS.
• OBÉSITÉ AVEC BMI À 40,5.
APPRÉCIATION DU CAS
Il y a environ 10 à 11 ans, alors que l'assuré travaillait comme
manutentionnaire dans un dépôt de boissons et de nourriture, il a
développé des douleurs lombaires irradiant à la face antérieure des
deux MI [réd. : membres inférieurs], surtout à droite, jusqu'aux
orteils, avec fourmillements des deux pieds surtout à droite. Ces
douleurs se sont aggravées au fil du temps. Son médecin lui a parlé
d'une sciatique. Il a développé par la suite des cervicalgies avec
douleurs des deux épaules, surtout à gauche, irradiant jusqu'aux
coudes. Il a parfois également des mouvements involontaires de
l'avant-bras gauche. Le matin au lever, l'assuré cote ses douleurs à
7-8/10, avec des pics douloureux jusqu'à 10/10 qui l'empêchent de
se lever et l'obligent de rester au lit pendant un jour et demi. Depuis
un an et demi l'assuré est resté bloqué 5 à 6 fois au niveau lombaire
avec impossibilité de se lever pendant un jour à un jour et demi. A
ce moment, il cote ses douleurs à 10/10. Pour ces blocages
lombaires, il a eu 3 infiltrations lombaires qui ne l'ont pas beaucoup
aidé. Il devait avoir une 4ème infiltration lombaire, mais celle-ci n'a
pas pu être effectuée, car l'assuré n'arrivait pas à prendre la bonne
position pour qu'elle soit effectuée en raison de ses douleurs. Les
lombalgies augmentent actuellement à la toux, mais pas à la
défécation. La position assise serait limitée à 5 à 10 minutes par les
lombalgies. L'assuré ne peut préciser sa tolérance à la position
debout immobile, ne restant jamais debout immobile selon lui. Le
périmètre de marche serait limité à 10 à 15 minutes par les
lombalgies. L'assuré ne dormirait pas plus de 2 à 3 heures par nuit,
étant réveillé plusieurs fois par les douleurs. Il présenterait
cependant un dérouillage que de 1 à 2 minutes. L'assuré présente

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des fourmillements des deux pieds, surtout à droite. Parfois, il
présente également des pertes de sensibilité avec fourmillements
de la face externe des deux MI.
Du point de vue des traitements, l'assuré n'a pas eu de
physiothérapie à sec ou en piscine, pas d'acupuncture, pas
d'ostéopathie. Il n'a eu que 3 infiltrations lombaires qui ne l'ont aidé
chacune qu'une à deux semaines.
Au status actuel, on note un assuré en bon état général, par
moment dyspnéique au status ostéoarticulaire selon les
mouvements qu'on lui demande de faire, mais pas au repos.
L'assuré est normocarde, hypertendu à 170/120mmHg (valeurs
tensionnelles à recontrôler chez le MT [réd. : médecin traitant]).
L'assuré présente une obésité morbide avec un BMI à 40,5.
L'auscultation cardiopulmonaire est normale. L'abdomen est souple
et indolore, sans hépatosplénomégalie ou masse palpable.
Au status ostéoarticulaire, l'assuré se montrera très démonstratif,
poussant notamment des gémissements importants à la rétroflexion
du tronc et aux latéroflexions du tronc, ainsi qu'à la mobilisation des
hanches et poussant des cris et des gémissements à la mobilisation
des hanches et des genoux, qui entraînerait des lombalgies et pour
la mobilisation des hanches des pygalgies bilatérales.
Pieds nus dans la salle d'examen, l'assuré déambule avec une
boiterie du MID [réd. : membre inférieur droit]. La marche sur la
pointe des pieds et les talons est possible, mais la marche sur la
pointe des pieds entraîne des lombosciatalgies droites et la marche
sur les talons des lombalgies. L'accroupissement est limité, il
entraîne des lombalgies, mais le relèvement se fait sans aide
extérieure. Le reste du status neurologique est marqué par une
hyporéflexie rotulienne et achilléenne bilatérale symétrique. Il n'y a
par contre pas de troubles sensitivomoteurs objectifs des 4
membres. Il n'y a par ailleurs pas de syndrome radiculaire, les
épreuves de Lasègue étant négatives, mais tout de même limitées
ddc [réd. : des deux côtés] à 60° par des lombalgies et un
raccourcissement des muscles ischio-jambiers.
Au plan rachidien, on note de discrets troubles statiques du rachis
dorsolombaire. La mobilité lombaire est très diminuée, mais l'on
note la présence de 3 signes comportementaux selon Waddell sur 5
et d'un signe comportemental selon Kummel sur 2. La mobilité
cervicale est également limitée. La mobilité des articulations
périphériques est bien conservée, seule la mobilité des deux
hanches est limitée, mais non par un problème local, mais par des
lombalgies et des douleurs des fesses. Il n'y a par ailleurs aucun
signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique. Les sacro-
iliaques sont indolores à la palpation et les manœuvres de sacro-
iliite sont négatives.
Les examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence
une hernie discale L4-L5 qui a progressé entre septembre 2017 et
février 2019 avec une réaction inflammatoire significative pouvant
créer une contrainte sur la racine L4-L5 droite. On note également la
progression d'une hernie discale L5-S1 médiane probablement
calcifiée, mais sans véritable contrainte.

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Dans ce contexte clinique, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, nous retenons des
limitations fonctionnelles qui ne sont évidemment pas respectées
dans l'activité d'employé au tri [...]. Ainsi, dans cette activité, la
capacité de travail est nulle. Par contre, dans une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la
pathologie ostéoarticulaire, nous retenons une capacité de travail de
70%. Effectivement, nous retenons tout de même une incapacité de
travail de 30%, au vu de la réaction inflammatoire significative au
niveau L4-L5 pouvant créer une contrainte sur la racine L4-L5 droite.
Nous ne retenons cependant pas une incapacité de travail
supérieure à 30% dans une activité adaptée, car il n'y a aucune
raison biomécanique à le faire. D'ailleurs, malgré ses douleurs que
l'assuré cote très haut, soit en moyenne à 7-8/10 avec des pics
douloureux à 10/10, l'assuré est encore capable de confectionner les
repas de midi et parfois celui du soir. Il est également capable de
conduire en tout cas 7 à 8 km pour aller faire les commissions en
France. Il est également capable d'utiliser les transports publics sans
problème. Effectivement, il est venu au SMR depuis [...] en train,
tout seul. Il a été par ailleurs capable de partir en août 2019 au
Portugal en voiture, son frère ayant cependant conduit.
Mises à part ces ressources physiques qui sont relativement bien
conservées, l'assuré a d'autres ressources disponibles puisqu'il est
bien soutenu par son épouse et ses enfants qui s'occupent des
tâches ménagères et par son épouse qui amène actuellement le seul
salaire à la maison en plus des PC famille. L'assuré ne parle
cependant pratiquement pas le français. Il semble cependant avoir
une bonne aptitude à la communication en portugais. Il dit être
motivé par la reprise d'une activité professionnelle adaptée à son
problème de santé, mais il semble être ambigu par rapport à cette
question. L'assuré a par ailleurs bien adhéré à la thérapie. On note
des difficultés d'ordre social, puisque le couple, avec ses 4 enfants,
ne vivent que du salaire temporaire de son épouse et des PC famille.
On note par ailleurs chez cet assuré des motifs d'exclusion, ce
dernier se montrant très démonstratif à l'examen ostéoarticulaire,
poussant notamment des gémissements importants de manière
démonstrative à la rétroflexion du tronc et aux latéroflexions du
tronc et poussant des cris et des gémissements à la mobilisation des
hanches en raison de lombosciatalgies droites que cette dernière
provoque et à la mobilisation des genoux qui provoquerait
également des lombalgies. Par ailleurs, l'assuré présente 3 signes
comportementaux selon Waddell sur 5 et un signe comportemental
de Kummel sur 2. La personnalité actuelle de l'assuré face à sa
maladie est plutôt passive, puisqu'il ne recherche pas activement
une activité professionnelle compatible avec ses problèmes de
santé. La thérapie a été conduite en partie selon les règles de l'art[,]
cependant, l'assuré n'a jamais eu de physiothérapie, notamment
active et pas de physiothérapie en piscine. Dans cette situation, la
pratique de physiothérapie surtout active, avec tonification de la
musculature rachidienne pourrait encore améliorer nettement les
douleurs. On note par ailleurs chez cet assuré certaines
incohérences entre des douleurs qu'il cote très haut soit à 7-8/10
avec des pics douloureux à 10/10, alors qu'il s'occupe de ses enfants
le matin, les réveille et les prépare. Il donne également le petit
déjeuner aux deux petits enfants et les amène à la maman de jour

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qui se trouve dans le même immeuble. Il confectionne également le
repas de midi et parfois celui du soir. Il peut conduire 7 à 8 km pour
faire les achats en France à [...]. Il utilise également les transports
publics sans problèmes et est d'ailleurs venu au SMR. Il a par ailleurs
été capable de partir en août 2019 en voiture au Portugal, son frère
ayant conduit.
Limitations fonctionnelles
Rachis : nécessité de pouvoir passer 2 à 3 fois par heure de la
position assise à la position debout. Pas de port ou de soulèvement
réguliers de charges d'un poids excédant 5 kg. Pas de travail en
porte-à-faux statique prolongé du tronc. Pas d'exposition à des
vibrations.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Depuis avril 2017, selon le rapport du Dr V.________ du 03.05.2018,
ce que nous confirmons.
Comment le degré d'incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
L'incapacité de travail est restée complète dans l'activité d'employé
au tri [...] depuis avril 2017. Par contre, dans une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la
pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail est de 70% depuis
cette date. Notre évaluation de l'incapacité de travail dans une
activité adaptée s'éloigne de celle du Dr V.________ qui atteste une
capacité de travail par diminution du rendement notamment.
Cependant, le Dr V.________ n'a pas relevé la démonstrativité de
l'assuré et la présence de nombreux signes comportementaux selon
Waddell et Kummel. Ainsi, la différence d'évaluation entre notre
évaluation d'une capacité de travail à 70% et celle du Dr V.________ à
50% est probablement liée au fait que le Dr V.________ n'a pas tenu
compte que l'assuré présentait une importante démonstrativité et
des signes comportementaux selon Waddell et Kummel.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
sur le plan rhumatologique par les lombosciatalgies bilatérales à
prédominance droite.
Date du début de l'aptitude à suivre/ à s'investir une mesure
de réadaptation
Depuis avril 2017.
Pronostic
Les troubles dégénératifs du rachis lombaires risquent de s'aggraver
à long terme. Les hernies discales pourraient à moyen ou long terme
disparaître ou s'aggraver. Avec la pratique d'une physiothérapie à
sec et en piscine, que l'assuré n'a pas eu pour le moment, les
douleurs de l'assuré pourraient s'améliorer ainsi que son état de
santé et sa capacité de travail. Des mesures d'ordre professionnel
risquent d'échouer au vu du caractère démonstratif de l'assuré et de

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la présence de signes comportementaux selon Waddell et Kummel.
C'est d'ailleurs ce qui est déjà arrivé lors des stages chez [...] et chez
U.________.
En cas d'octroi d'une rente, il y a lieu de réviser la situation
dans : 1 année. Effectivement, avec de la physiothérapie active de
tonification de la musculature rachidienne, la capacité de travail
pourrait s'améliorer.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITÉ HABITUELLE : 0 % COMME EMPLOYÉ AU TRI [...]
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 70 % DEPUIS avril 2017.
A TRADUIRE EN TERMES DE MÉTIER PAR UN SPÉCIALISTE EN
RÉADAPTATION. »
Il ressort ce qui suit du rapport final du Service de réadaptation
de l’OAI (ci-après : le REA) daté du 11 décembre 2019 :
« Notre assuré ne possède aucune formation et ne parle
pratiquement pas le français. Il est également relevé dans l’examen
clinique du 15.11.2019 qu’"Il dit être motivé par la reprise d’une
activité professionnelle adaptée à son problème de santé, mais il
semble être ambigu par rapport à cette question" et "On note par
ailleurs chez cet assuré des motifs d’exclusion, ce dernier se
montrant très démonstratif à l’examen ostéo-articulaire, poussant
notamment des gémissements importants de manière
démonstrative à la rétroflexion du tronc et aux Iatéroerxions du
tronc et poussant des cris et des gémissements à la mobilisation des
hanches en raison de lombosciatalgies droites que cette dernière
provoque et à la mobilisation des genoux qui provoquerait
également des lombalgies".
De plus "Des mesures d’ordre professionnel risquent d’échouer au
vu du caractère démonstratif de l’assuré et de la présence de signes
comportementaux selon Waddell et Kummel. C’est d’ailleurs ce qui
est déjà arrivé lors des stages chez [...] et chez U.________".
Il apparait qu’il n’y aurait aucune mesure qui ne [sic] permettrait de
réduire le préjudice économique. De plus, notre assuré n’est pas
objectivement et subjectivement en état de suivre avec succès des
mesures de formation professionnelle, ceci conformément à la
CMRP, chiffre marginal 3010. »
Par projet de décision du 12 décembre 2019, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de rejeter sa demande de prestations. Le conseil
de l’assuré, Me Jean-Michel Duc, a demandé une copie de son dossier
complet à l’OAI, qu’il a obtenue le 10 janvier 2020.

- 12 -
Au stade du préavis, l’assuré a fait valoir ses objections au
projet de décision le 28 janvier 2020, sous la plume de son conseil.
Le 15 avril 2020, l’OAI a rendu une décision de refus de rente
d’invalidité, au motif que l’assuré présentait certes une incapacité de
travail totale dans sa dernière activité d’employé de tri [...] à la fin du délai
d’attente, soit en avril 2018, mais qu’une capacité de travail de 70 %
pouvait lui être reconnue depuis avril 2017 dans une activité respectant
ses limitations fonctionnelles, à savoir :
• « Nécessité d’alterner 2 à 3 fois par heure les positions assise
et debout.
• Pas de port ou de soulèvement réguliers de charges d’un poids
excédant 5 kg.
• Pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc.
• Pas d’exposition à des vibrations. »
L’OAI a retenu qu’il était possible à l’assuré de mettre en
valeur sa capacité de travail dans un travail simple et répétitif dans le
domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance
d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples
et légères, ouvrier dans le conditionnement, comme opérateur sur
machines conventionnelles (perçage, fraisage, taraudage et autres). Le
calcul du degré d’invalidité aboutissait à un taux de 33.5 % et aucune
mesure professionnelle ne permettrait de réduire le préjudice économique.
Dans un courrier du même jour et faisant partie intégrante de la décision,
l’OAI a répondu aux objections soulevées par l’assuré.
B. T.________, représenté par Me Duc, a interjeté recours contre la
décision précitée par acte du 30 avril 2020 auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu, avec suite de frais et
dépens, à l’octroi d’une demi-rente AI au moins, depuis le 1er juillet 2018,
subsidiairement à l’octroi de mesures d’ordre professionnel et plus
subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour la mise en œuvre d’une
expertise médicale pluridisciplinaire.
En substance, le recourant se base sur les constatations des
Drs V.________ et C.________, ainsi que sur le rapport du 14 septembre 2018

- 13 -
d’U.________, qui selon lui contredisent le rapport d’examen du SMR. Il fait
valoir que le SMR n’avait pas véritablement pris en compte l’importance
des atteintes à sa santé, pourtant largement documentées par les
spécialistes consultés, qui retenaient une capacité de travail de 50 % dans
une activité adaptée, en raison de la perte de rendement. Il n’y avait pas
de raison de s’écarter des appréciations des médecins consultés, de sorte
que la décision était entachée d’arbitraire. A cet égard, la contradiction
entre les limitations fonctionnelles qui faisaient suite à l’aggravation de la
hernie discale avec réaction inflammatoire et l’appréciation optimiste de la
capacité de travail, dans le rapport du SMR, était frappante. A tout le
moins, il y avait lieu de constater que le dossier n’était pas suffisamment
instruit et qu’il était nécessaire de mettre en œuvre une expertise
médicale. Par ailleurs, le droit d’être entendu du recourant avait été violé,
de même que le droit fédéral, s’agissant du refus d’octroi de mesures
professionnelles.
Dans sa réponse du 14 juillet 2020, l’intimé a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision querellée. L’OAI a relevé qu’il n’y
avait pas de raison valable de s’écarter du rapport d’examen du SMR, car
ce dernier avait examiné le recourant, pris connaissance de son dossier
médical complet, établi son anamnèse ainsi que ses plaintes, expliqué sa
divergence d’opinion avec le Dr V.________ et motivé ses conclusions.
Quant au droit d’être entendu, il avait été respecté dans la mesure où le
recourant avait reçu une copie complète de son dossier, sur demande de
son conseil, y compris les rapports REA. Il avait en outre pu s’exprimer au
sujet du projet de décision. Quoi qu’il en soit, l’éventuelle violation du droit
d’être entendu serait de peu d’importance et partant, réparable devant la
Cour de céans.
Par réplique du 13 août 2020, le recourant a confirmé
intégralement le contenu et les conclusions de son recours.
E n d r o i t :

- 14 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Selon l’art. 93 let. a LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, composée de trois magistrats (art. 94 al. 4
LPA-VD) est compétente pour statuer.
c) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et
110 V 48 consid. 4a).
b) Le présent litige porte sur le droit du recourant à une rente
d’invalidité et, subsidiairement, à des mesures d’ordre professionnel.

- 15 -
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA, applicable dans sa version en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2020, conformément à l’art. 83 LPGA). Quant à
l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou
d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles

- 16 -
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
aa) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019
consid. 5).
bb) Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en
vertu de l’art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.201) ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44
LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V
254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probante
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies

- 17 -
par la jurisprudence en matière d’expertise médicale (ATF 137 V 210
consid. 1.2.1 ; TF 9C_159/2013 du 22 juillet 2013 consid. 4.1).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Il n’existe pas de droit formel à une expertise menée par un
médecin externe à l’assurance. Il convient toutefois d’ordonner une telle
expertise si des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la
pertinence des constatations médicales effectuées par le service médical
interne d’une assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 et 4.6 ;
TF 9C_702/2013 du 16 décembre 2013, consid. 3.4.2 et 9C_737/2012 du
19 mars 2013, consid. 2.3).
4. a) En l’espèce, il est constant que le recourant présente une
incapacité de travail totale dans son activité habituelle d’employé de tri à
F.________ depuis le mois d’avril 2017. Est en revanche litigieuse la
question de la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée
depuis cette même date.
b) Pour déterminer le droit aux prestations de l’assurance-
invalidité du recourant, l’intimé s’est essentiellement fondé sur le rapport
d’examen rhumatologique établi par un médecin spécialiste de cette
discipline, au sein du SMR. Le recourant reproche à l’OAI d’avoir violé son
devoir d’instruction en n’ayant pas mis en œuvre une expertise
pluridisciplinaire et de s’être basé de manière arbitraire sur le rapport du
SMR plutôt que sur ceux des médecins qu’il avait consultés.
c) Il ressort du dossier du recourant qu’il présentait une
minime hernie discale médiane L4-L5, sans contrainte radiculaire,

- 18 -
constatée par IRM du 7 septembre 2017. Dans le cadre de la procédure
d’intervention précoce, le recourant a bénéficié d’une mesure
externalisée, mais son état de santé ne lui a pas permis de la mener à
terme. Un rapport J.________ du 8 octobre 2018 indique que le recourant
souffrait alors d’un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique,
sans limitation fonctionnelle psychiatrique et avec une capacité de travail
totale sur le plan psychiatrique – ce que le recourant ne conteste pas. Le
premier rapport du Dr V.________, qui se prononce sur sa capacité de
travail, indique en date du 2 mai 2018 une capacité de travail de 50 %
dans une activité adaptée, en raison des lombalgies. Le médecin dresse la
liste des limitations fonctionnelles, soit le port de charges, la flexion
antérieure du tronc, la position assise prolongée et le travail à genoux. Il
évoque la possibilité d’une amélioration de la capacité de travail. Le
7 novembre 2018, soit postérieurement au rapport précité, le Dr V.________
indique que le recourant souffre de lombalgies chroniques sur hernie
discale L4-L5 avec un état stationnaire et atteste une capacité de travail
de 100 % avec les limitations fonctionnelles suivantes : proscrire le froid et
l’humidité, la flexion dorsale, le port de charges lourdes, les levages
fréquents la montée à l’échelle ou sur un plan incliné.
Dans un second temps, le Dr V.________ a transmis à l’OAI un
rapport d’IRM lombaire du 8 février 2019, qui met en évidence une nette
progression de la hernie discale L4-L5 avec une protrusion foraminale
extra-foraminale droite L4-L5 associée à une réaction inflammatoire
pouvant créer une contrainte sur la racine L4-L5 droite. Selon le
rhumatologue consulté, le Dr C.________, le recourant ne souhaitait pas se
faire opérer, par crainte des conséquences. Ce médecin atteste une
capacité de travail de « probablement » 50 % dans une activité adaptée
par baisse de rendement notamment, le 18 juin 2019, alors qu’il avait
estimé la capacité de travail dans une activité adaptée à 70 % le 15 mai
2019. Or, le Dr C.________ ne motive pas les raisons de la modification de
son estimation, dans son second certificat, qui est très succinct et peu
étayé. Il est notamment constaté que le rapport du 15 mai 2019 tenait
déjà compte de la seconde IRM. Le médecin n’évoque pas, par ailleurs, de
nouvel examen médical ou une péjoration de l’état de santé du patient

- 19 -
dans son second rapport, daté d’environ un mois après le premier. En
particulier, il ne retient aucune nouvelle limitation fonctionnelle, outre
celles déjà évoquées dans son précédent rapport du 15 mai 2019, soit le
port de charge au-delà de 10 kg occasionnellement, les travaux en flexion
et rotation du tronc, les stations accroupies ou à genoux et les longs
déplacements. Le Dr C.________ ne retient pas non plus de diminution de
rendement due aux douleurs persistantes qui serait supérieure à 30 %.
En ce qui concerne le rapport du Dr V.________ du 24 juin 2019,
qui atteste une capacité de travail « qui peut être estimée à 50 %, par
diminution de rendement notamment », l’on constate que cette
affirmation n’est pas étayée. En particulier, aucune nouvelle limitation
fonctionnelle n’est retenue par rapport aux certificats précédents du
médecin, des 2 mai 2018 et 7 novembre 2018. Le médecin n’explique pas
à quoi est due la diminution de rendement du recourant. La capacité de
travail de 50 % n’est ainsi pas motivée et ne convainc pas.
d) Le rapport d’examen clinique établi par le Dr S.________, du
SMR, daté du 26 novembre 2019, est basé sur le dossier médical complet
du recourant, y compris les rapports des Dr V.________ et C.________ et les
IRM lombaires. Le Dr S.________ a examiné personnellement le recourant et
établi avec lui ses anamnèses familiale, scolaire, professionnelle et ses
antécédents médicaux. Le spécialiste a en outre rapporté les plaintes du
recourant, depuis le développement de ses douleurs lombaires jusqu’à ses
douleurs actuelles. Il a procédé à un examen clinique, dont les étapes et
constatations figurent dans le rapport. Le Dr S.________ a minutieusement
analysé les pièces au dossier, motivé ses conclusions et exposé pour
quelles raisons il se distanciait de l’évaluation des Dr C.________ et
V.________. En effet, le Dr S.________ a observé la présence de trois signes
comportements selon Waddell sur cinq, d’un signe comportemental selon
Kummel sur deux, ainsi qu’une certaine tendance à la démonstration chez
le recourant, ce que les médecins précités n’avaient pas relevé. En outre,
il relève que la diminution de capacité de travail dans une activité adaptée
du recourant, telle qu’avancée par le Dr C.________, dans son dernier
rapport du 18 juin 2019, et par le Dr V.________, dans son rapport du

- 20 -
24 juin 2019, n’est pas objectivée médicalement. En effet, les limitations
fonctionnelles restent inchangées et aucune autre limitation dans un autre
axe n’a été retenue. Contrairement à ce qu’argue le recourant, le
Dr S.________ a tenu compte de l’aggravation de l’état de santé du
recourant sur le plan ostéoarticulaire telle qu’elle ressortait de la seconde
IRM et il n’y a aucune contradiction entre les limitations fonctionnelles
retenues et la capacité de travail estimée.
L’examen du Dr S.________ a eu lieu en présence d’un
traducteur de langue portugaise, de sorte que l’on ne saurait douter de la
bonne compréhension par le recourant des questions qui lui ont été
posées ni de la bonne compréhension par le médecin de ses réponses. Il
ressort en effet du dossier que le recourant ne parle pas bien le français
(cf. rapport d’U.________ du 16 juin 2018). Le Dr S.________ a précisé de
manière convaincante qu’il n’y avait aucune raison biomécanique de
retenir une capacité de travail dans une activité adaptée de moins de
70 %, comme l’avait par ailleurs également retenu le Dr C.________ dans
son rapport du 15 mai 2019. Malgré la cote de douleur annoncée par le
recourant, sa journée type comprenait le réveil et la préparation des
enfants le matin, la confection du petit-déjeuner pour ses deux plus jeunes
enfants, le repas de midi et parfois celui du soir. Le recourant était en
outre capable de se déplacer seul en transports publics, de conduire en
tout cas 7 à 8 km pour aller faire des achats en France et il était allé en
vacances au Portugal avec son frère, qui avait conduit, en août 2019. L’on
relève à cet égard que le recourant a semble-t-il déclaré qu’il appréciait
faire de temps en temps quelques virées à Zürich, à Genève ou en France,
lors d’un entretien de la fondation [...] (cf. rapport [...] du 20 juin 2018). A
la lumière de l’ensemble de ces éléments, l’analyse du Dr S.________ paraît
convaincante.
e) S’agissant des traitements, l’on rappelle que le recourant
est soumis à l’obligation générale des assurés de réduire leur dommage
(ATF 123 V 88 consid. 4c et les références citées). Il lui appartient donc de
suivre les recommandations des différents médecins qui se sont
prononcés à ce sujet, soit en particulier de suivre des séances de

- 21 -
physiothérapie à sec et en piscine, de perdre du poids et d’améliorer sa
condition physique, afin de diminuer ses douleurs. En particulier, selon le
Dr S.________, la pratique de la physiothérapie, dont le recourant n’a pour
l’instant jamais bénéficié, surtout active, avec tonification de la
musculature rachidienne, pourrait encore améliorer nettement les
douleurs, la santé et la capacité de travail de celui-ci.
En ce qu’il se prévaut des avis des spécialistes de l’intégration
et de l’orientation professionnelles ￿ qu’il se contente d’affirmer
divergents des données médicales sans toutefois étayer son propos ￿ pour
requérir la mise en œuvre d’une expertise, le recourant perd de vue que
selon la jurisprudence, les données médicales l’emportent en principe sur
les observations faites à l’occasion d’un stage d’observation
professionnelle. En effet, ces observations sont susceptibles d’être
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de la
personne assurée (TF 9C_762/2018 du 11 janvier 2019 consid. 4.3.1,
9C_83 et 9C_104/2013 du 9 juillet 2013 consid. 4.2).
Ainsi, aucun avis médical probant, antérieur ou même
postérieur à l’examen clinique du SMR, ne vient mettre en doute, même
faiblement, les constatations et conclusions du Dr S.________, qui
emportent conviction. Compte tenu de ce qui précède, le rapport
d’examen du SMR remplit les conditions jurisprudentielles précitées et il
peut lui être reconnu une valeur probante entière. Dès lors qu’il n’y a pas
lieu de s’écarter des conclusions du SMR, il peut être retenu que le
recourant présente une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
5. Le recourant invoque la violation de son droit d’être entendu,
en relation avec le refus de l’OAI de lui accorder des mesures de
réadaptation, sous la forme d’un défaut de motivation de la décision sur
ce point. Il conteste également le refus de ces mesures sous l’angle de la
violation de la loi.

- 22 -
a) La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29
al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101]), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves
quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir
accès au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en
prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 142 II 218
consid. 2.3 ; 141 V 557 consid. 3.1 et références citées).
Aux termes de l’art. 49 al. 3 LPGA, l’assureur doit motiver ses
décisions si elles ne font pas entièrement droit aux demandes des parties.
Cette obligation, qui découle également du droit d’être entendu, garanti
par l’art. 29 al. 2 Cst., a pour but que le destinataire de la décision puisse
la comprendre, la contester utilement s’il y a lieu et que l’instance de
recours soit en mesure, si elle est saisie, d’exercer pleinement son
contrôle. Pour répondre à ces exigences, l’autorité doit mentionner, au
moins brièvement, les motifs qui l’ont guidée et sur lesquels elle a fondé
sa décision, de manière à ce que l’intéressé puisse se rendre compte de la
portée de celle-ci et l’attaquer en connaissance de cause. Elle n’a toutefois
pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve
et arguments invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à
l’examen des questions décisives pour l’issue de la procédure (ATF 143 III
65 consid. 5.2 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 et les arrêts cités). Dès lors que
l’on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit
à une décision motivée est respecté même si la motivation présentée est
erronée. La motivation peut d’ailleurs être implicite et résulter des
différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2). En
revanche, une autorité se rend coupable d’un déni de justice formel
prohibé par l’art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des
allégués et arguments qui présentent une certaine pertinence ou de
prendre en considération des allégués et arguments importants pour la
décision à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ;
133 III 235 consid. 5.2).

- 23 -
b) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V
215 consid. 3.2.2 et réf. cit.), celles-ci ne devant pas être allouées si elles
sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril
2007 consid. 7.2). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée
suppose en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation
poursuivi par l’AI, tant objectivement en ce qui concerne la mesure que
sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré
(TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée).
Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut,
l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre
fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1).
c) En l’espèce, il ressort du rapport REA du 11 décembre 2019
qu’aucune mesure professionnelle ne serait de nature à réduire le
préjudice économique, ce que le Dr S.________ attestait également dans
son rapport dont la force probante a été établie ci-avant. Comme ces
mesures étaient vouées à l’échec selon toute vraisemblance, le pronostic
sur les chances de succès était défavorable. Il en découle qu’aucune
mesure n’était de nature à maintenir ou améliorer la capacité de gain du
recourant, de sorte que l’OAI a agi conformément à la loi en décidant de
les refuser. Au demeurant, le recourant n’a semble-t-il pas entrepris de
recherches de formation, de stage ou d’emploi adapté à ses limitations

- 24 -
fonctionnelles, après l’échec des mesures auprès de la fondation [...] et
d’U.________, ce qui peut raisonnablement faire douter de son aptitude
subjective à suivre des mesures de réadaptation.
S’agissant de la violation alléguée du droit d’être entendu du
recourant, force est de constater que ce dernier a eu accès à l’intégralité
de son dossier avant que la décision ne soit rendue, qu’il l’a étudié et a
formulé des objections au projet de décision. Il a donc eu connaissance du
fait que l’OAI refusait de mettre en place toute mesure d’ordre
professionnel, ainsi que des motifs de ce refus (cf. rapport d’examen du
SMR). Quant à la motivation de la décision, compte tenu de ce qui
précède, celle-ci permet de comprendre les motifs qui ont guidé l’autorité
et sur lesquels elle s’est fondée. Le grief s’avère ainsi mal fondé.
6. Le calcul du taux d’invalidité n’est pas contesté. Vérifié
d’office, il peut être confirmé. Au vu du degré d’invalidité de 33.5 %
constaté, le droit à une rente de l’assurance-invalidité n’est pas ouvert au
recourant.
7. a) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est
superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1, 131 I 153 consid. 3 et 125 I 127
consid. 6c/cc ; TF 8C_660/2015 du 24 février 2016 consid. 4.1). Une telle
manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29
al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b, 122 V 157 consid. 1d, 119 V 335
consid. 3c et 104 V 209 consid. a ; TF 8C_372/2014 du 12 mai 2015
consid. 4.3).
b) En l’occurrence, le dossier est complet et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas
lieu de donner suite à la mesure d’instruction requise par le recourant, à

- 25 -
savoir la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. En effet, une
telle mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de
droit. La requête du recourant en ce sens doit ainsi être rejetée.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA a contrario).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 15 avril 2020 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge d’ T.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

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La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour T.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :