vd_gerichte · ZD23.008876 · 2023-11-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 68/23 - 308/2023
ZD23.008876
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 novembre 2023
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Gauron-Carlin, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
X.________, à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; 17 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) X.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante) a déposé
une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en septembre 1998 en
raison de douleurs dorsales.
La décision de refus de prestations rendue par l’OAI le 28 août
2001 a été annulée sur recours par arrêt du Tribunal des assurances du 15
août 2002 (AI 357/01 – 284/2002), l’instruction devant être complétée par
une expertise psychiatrique.
Dans son rapport du 18 décembre 2003, le Dr L.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics de
trouble somatoforme indifférencié de gravité légère, de trouble
dysthymique léger à moyen et de personnalité histrio-limite
« subdécompensée ». Il a estimé que l’assurée avait présenté une
incapacité de travail de 40 % du 1er mai 1998 à octobre 2001, de 80 %
d’octobre 2001 environ au 31 décembre 2002 et de 40 % dès janvier
2003.
Par décisions des 29 avril et 17 juin 2005, l’OAI a reconnu à
l’assurée le droit à une rente entière d’invalidité du 1er mai 1999 au 31
mars 2003, puis à un quart de rente dès le 1er avril 2003, estimant qu’elle
avait recouvré, dès janvier 2003, une capacité de travail raisonnablement
exigible de 60 % dans une activité adaptée.
A la suite de l’opposition formée par l’assurée contre ces
décisions, l’OAI a fait réaliser une expertise rhumatologique. Dans son
rapport du 22 novembre 2006, le Dr H.________, spécialiste en
rhumatologie et médecine interne générale, a retenu comme diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail des lombalgies et une
rachialgie diffuse chroniques, ainsi qu’une fibromyalgie, et comme
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail un syndrome
fémoro-patellaire bilatéral. Il a estimé que la capacité de travail de

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l’assurée dans son activité habituelle de coiffeuse était limitée à 50 %
avec une diminution de rendement de 20 % et que sa capacité de travail
dans une activité adaptée était diminuée d’environ 30 % avec une baisse
de rendement de 10 %, les limitations fonctionnelles étant l’absence de
marche prolongée, d’exposition à des températures très froides, à des
ambiances très bruyantes ou stressantes, sans devoir lever les bras au-
dessus du plan des épaules ni maintenir les mêmes positions de façon
prolongée, sans mouvements répétés et importants du rachis et sans port
de charges de plus de 5 kg de façon répétée.
L’OAI a rejeté l’opposition de l’assurée par décision sur
opposition du 21 août 2007.
b) L’OAI a initié une révision du droit à la rente d’invalidité de
l’assurée le 26 août 2009. Cette dernière a fait savoir que son état de
santé s’était aggravé.
Plusieurs documents médicaux ont été transmis à l’OAI :
- un rapport du 27 novembre 2009 du Dr M.________, spécialiste en
neurologie, qui a posé les diagnostics de séquelles de myélopathie et
d’état anxiodépressif ;
- un rapport émanant de la F.________ à [...] établi le 8 février 2010 par le
Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, lequel suivait l’assurée dans le cadre de
douleurs chroniques à la jonction cervico-dorsale ;
- un rapport du 16 février 2010 de la Dre D.________, médecin
généraliste traitante, qui retenait les diagnostics de fibromyalgie,
d’état dépressif réactionnel et d’intolérance alimentaire en cours
d’investigation ;
- ainsi qu’un rapport du cardiologue K.________ réceptionné par l’OAI le
21 juin 2010, qui faisait état de palpitations sans autre précision.
Suivant l’avis du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : SMR) du 21 septembre 2010, l’OAI a, par décision du
10 novembre 2010, refusé d’augmenter la rente d’invalidité de l’assurée

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au motif qu’il n’existait aucune nouvelle pathologie ayant une
répercussion sur sa capacité de travail, laquelle restait de 60 % dans une
activité adaptée.
c) L’assurée a déposé une demande de révision de son droit à
la rente le 7 juin 2012.
Dans des rapports des 2 juillet et 24 août 2012, le Dr
M.________ a indiqué suivre l’assurée dans le cadre de séquelles d’une
myélopathie dorsale probablement inflammatoire (myélite) et de troubles
statiques cervico-dorsolombaires avec une anomalie prédominant au
niveau cervical, sous forme d’une inversion de la cyphose et d’une
discopathie C5-C6 avec déchirure du ligament annulaire. Il a précisé que
l’assurée présentait également une instabilité psychologique, un fort
syndrome de fatigue et un syndrome douloureux des membres. Il a
indiqué que l’incapacité de travail était de 50 % sur le plan neurologique
et estimait qu’elle était de 80 à 100 % en tenant compte de l’aspect
psychiatrique,
La Dre D.________, dans son rapport du 3 octobre 2012, a posé
les diagnostics de douleurs ostéo-musculaires chroniques avec
cervicalgies et névralgies, notamment du nerf d’Arnold, de trouble
statique et d’état dépressif chronique. Elle estimait que l’assurée n’était
plus en mesure de travailler comme coiffeuse en raison des douleurs des
membres supérieurs.
Dans un avis du 15 février 2013, le SMR a considéré que la
situation était stationnaire, qu’il n’y avait pas d’élément médical vraiment
nouveau permettant de s’écarter des dernières conclusions, à savoir une
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle de coiffeuse (sic) et de
60 % dans une activité adaptée pour laquelle il s'agirait de rajouter les
limitations fonctionnelles concernant l'utilisation des membres supérieurs.
Dans un rapport du 30 avril 2013, la Dre J.________ a retenu les
diagnostics d’état dépressif chronique, de fibromyalgie avec douleurs

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articulaires et musculaires diffuses ainsi que de status post traitement
pour helicobacter pylori et status post intervention chirurgicale pour
péritonite sur appendicite perforée. Elle a indiqué que l’état de santé de
l’assurée s’était considérablement aggravé durant les deux dernières
années et était d’avis qu’une rente entière d’invalidité devait être
envisagée.
Dans un rapport du 19 juin 2013, la Dre G.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a posé le diagnostic d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (F32.11) et indiqué que l’incapacité de
travail comme coiffeuse était totale.
Par avis du 6 août 2013, le SMR a considéré qu’il n’y avait
aucun argument objectif d’ordre médical susceptible de modifier sa
position.
Par décision du 12 août 2013, l’OAI a une nouvelle fois refusé
l’augmentation de la rente de l’assurée, estimant qu’il n’y avait pas
d’éléments objectifs montrant une baisse de sa capacité de travail dans
une activité adaptée.
d) L’assurée a déposé une demande tendant à l’octroi de
différents moyens auxiliaires le 27 mars 2017.
Dans un rapport du 24 avril 2017, la Dre R.________ a indiqué
que l’assurée souffrait de céphalées de tension chroniques, avec une
neurolyse du nerf d’Arnold bilatéralement, d’une myélopathie cervicale
avec un déficit des membres supérieurs, d’une fibromyalgie et d’un
syndrome dépressif modéré à sévère.
Le 18 octobre 2017, l’assurée a retiré sa demande de moyens
auxiliaires.
e) Dans une attestation du 21 octobre 2020 qu’il a adressée à
l’OAI, le Dr W.________, nouveau médecin généraliste traitant de l’assurée,

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a indiqué que celle-ci présentait une péjoration de son état de santé. L’OAI
a considéré cette pièce comme une demande de révision (courrier du 27
octobre 2020).
Dans un rapport du 16 décembre 2020, le Dr W.________ a posé
les diagnostics ayant une influence sur la capacité de travail de néoplasie
anale intra-épithéliale opérée, d’intestin irritable avec adhérences intra-
abdominales et constipation, de gastrite à helicobacter, d’arthrose
cervicale sur discopathie C5-C6, de séquelles de myélopathie cervicale en
2007, d’apnées du sommeil, de céphalées de tension avec neurolyse des
nerfs d’Arnold bilatéralement, d’apnées du sommeil, de fibromyalgie, de
troubles de la statique vertébrale avec lombalgies et cervicalgies
chroniques (scoliose dorsale convexité droite), de tendinite du petit et
moyen fessier droit et de dépression. Il a conclu à une totale incapacité de
travail et a transmis plusieurs rapports en annexe au sien, notamment :
- un rapport de consultation du 13 mai 2019 du Dr C.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
qui estimait que les douleurs de l’assurée au niveau lombo-pelvien
étaient probablement liées à la fibromyalgie ;
- des rapports du Dr K.________, qui attestait chez l’assurée la présence
de discrètes valvulopathies ;
- un rapport du Dr M.________ du 22 octobre 2019 qui posait comme
diagnostic principal des troubles de la marche en péjoration sur
myélopathie séquellaire avec atteinte du membre inférieur droit et
listait les antécédents suivants :
￿ Hypertension artérielle.
￿ Tachycardie paroxystique.
￿ Syndrome de côlon irritable.
￿ Fibromyalgie.
￿ Céphalées de tension chroniques. Status post intervention
chirurgicale au niveau de l'insertion occipitale des muscles
trapèzes.
￿ Troubles de la statique vertébrale avec lombalgies et cervicalgies
chroniques.
￿ Status post infiltrations au niveau de la colonne cervicale.
￿ SOAS [syndrome d’apnées obstructives du sommeil] non-
appareillé traité par prothèse buccale.
￿ Syndrome anxio-dépressif.
￿ Status post appendicite compliquée par péritonite. Opération avec
appendicectomie puis adhésiolyse étendue.
￿ Status post hystérectomie.

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￿ Status post ablation des nodules thyroïdiens.
￿ Intolérance aux produits laitiers
Dans le questionnaire de révision du droit à la rente qui lui a
été envoyé, l’assurée a indiqué en date du 22 janvier 2021 que son état
de santé s’était aggravé à la suite de l’opération intervenue en mars 2017
et des résultats positifs liés à un cancer en novembre 2019.
Dans un rapport du 2 février 2021, le Dr M.________ a posé le
diagnostic de myélopathie dorsale. Il a fait état d’une péjoration de la
situation et indiqué que la capacité de travail lui paraissait nulle dans la
globalité, que le temps de présence exigible était d’une à deux heures par
jour, les limitations fonctionnelles étant une diminution de la motricité et
des douleurs importantes.
Le Dr W.________ a établi un rapport le 8 février 2021 identique
à celui du 16 décembre 2020 et y a joint plusieurs documents médicaux,
notamment :
- un bilan du 10 mai 2019 des médecins-conseils de la Direction
générale de la cohésion sociale qui estimaient l’assurée incapable
d’exercer une activité professionnelle ;
- un rapport du 5 février 2020 du Dr Z.________, spécialiste en chirurgie,
qui retenait les diagnostics de proctalgies, d’asynchronisme abdomino-
périnéal, de contamination à papillomavirus HPV, d’excision d'un noyau
hémorroïdaire avec leucoplasie contenant une lésion de néoplasie
intra-épithéliale anale de haut grade le 12 décembre 2019, d’excision
de deux foyers de néoplasie intra-épithéliale de haut grade lors d'une
colonoscopie le 29 octobre 2019, d’examen gynécologique avec
cytologie et HPV négatif le 27 novembre 2019, d’hémorroïdes stade II
avec importante composante angiomateuse, d’intussusception recto-
anale, de constipation chronique, de côlon irritable, d’antécédents
d'excision de condylomes acuminés de la sphère gynécologique, de
status après péritonite appendiculaire, de status après laparotomie
pour adhésiolyse, de fibromyalgie, de glaucome et de malaises
orthostatiques à répétition ;

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- des rapports du Dr A.________, spécialiste en chirurgie, au sujet d’une
nouvelle intervention effectuée au niveau anal le 25 mai 2020.
Dans un rapport du 14 mai 2021, le Dr V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen depuis juin 2016, de cancer
anal depuis décembre 2019, d’accident vasculaire cérébral en 2007 et de
douleurs dorsales depuis 1981. Il y a ajouté les diagnostics sans incidence
sur la capacité de travail de syndrome de Gougerot-Sjögren et de
malformation de la mâchoire congénitale. Selon lui, la capacité de travail
était nulle depuis juin 2018 en toutes activités.
A l’initiative du SMR (avis du 24 août 2021), une expertise
pluridisciplinaire a été mise en œuvre et confiée à B.________. Dans leur
rapport du 13 mai 2022, les Drs S.________, médecin praticien, U.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et T.________, spécialiste en
rhumatologie, médecine physique et réadaptation, ont pris les conclusions
suivantes :
I.1.d.3 Diagnostics d'éléments pertinents ayant une incidence sur la
capacité de travail
1. F61.0 Troubles mixtes de la personnalité
2. Trouble statique lombaire avec accentuation de la lordose
lombaire et antéversion du bassin
3. Syndrome lombo-vertébral avec, selon l'IRM organisée en 2018,
début d'arthrose facettaire et dysbalance musculaire
4. Fibromyalgie
I.1.d.4 Diagnostics d'éléments pertinents sans incidence sur la
capacité de travail
1. F34.1 Dysthymie légère
2. Déconditionnement physique
3. Probable chondropathie rotulienne ddc [des deux côtés]
4. Status après myélite thoracique sans séquelles neurologiques
5. Apnées du sommeil léger non appareillées
6. Toux chronique asthmatiforme traitée par Ventolin
7. Bi-valvulopathies aortique et mitrale traitées et
asymptomatique[s]
8. Status post appendicectomie avec péritonite puis adhésiolyse
étendue
9. Status post hystérectomie
10. Status post ablation des nodules thyroïdiens
11. Status post gastrite atrophique à Helicobacter pylori traité en
2019

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12. Status post hémorroïdes stade II avec importante composante
angiomateuse
13. Status post résection lésions condylomateuses de la région anale
avec 2 foyers de néoplasie intra-épithéliale de haut grade (AIN 3)
14. Status post excision de condylomes acuminés de la sphère
gynécologique
15. Status post côlon irritable avec constipation
16. Glaucome à angle ouvert
17. Malaise orthostatique à répétitions
18. Migraines traitées
19. Status post infection à COVID19 en juin 2021
20. Status post méningite bactérienne
21. Status post céphalées de tension traitées par Botox et neurolyse
[…]
I.1.d.7 Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
· Profil d'effort actuel avec des limitations fonctionnelles
Du point de vue psychiatrique, les limitations fonctionnelles sont
celles qui sont en rapport avec un trouble de la personnalité avec un
potentiel adaptatif limité, des difficultés dans la gestion du stress et
des difficultés dans l'organisation des relations aux autres.
Du point de vue rhumatologique, à titre préventif, pour éviter une
aggravation et des problèmes lombo-vertébraux, la personne
assurée est capable d'effectuer un travail adapté en alternant des
positions assise et debout et en limitant le port de charges à 5 kg
près du corps et de 2,5 kg loin du corps. Elle doit éviter toutes
activités qui demandent une position agenouillée ou accroupie
prolongée, toutes les activités qui demandent une sécurité
augmentée sur des échafaudages, des échelles, ou les activités qui
s'effectuent dans une position non ergonomique pour le rachis et qui
surcharge[nt] ce dernier dans sa totalité.
Du point de vue de la médecine interne, il n'y a pas de limitation.
[…]
I.1.d.9 Capacité de travail dans l'activité exercée JUSQU'ICI
· Rétrospectif
Du point de vue psychiatrique, la capacité de travail est de 60%
depuis janvier 2003 en raison du trouble de la personnalité.
Du point de vue rhumatologique, comme coiffeuse ou active dans
le relookage, la personne assurée est apte à travailler à 50% la
journée, mais avec une diminution de rendement de 20% en raison
des changements de position et de la fatigue. L'examen
rhumatologique ne met pas en évidence de péjoration de la capacité
de travail depuis l'expertise rhumatologique effectuée par le Dr
H.________ en 2006.
Du point de vue de la médecine interne, elle a toujours été de
100% en tant que coiffeuse, sauf pendant les hospitalisations pour
résection de condylomes anaux et gynécologiques, où il y a une

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capacité de travail transitoire de tout au plus 15 jours en avril 2014,
décembre 2019, mai 2020 ainsi qu'en mars 2021 à 0%.
· Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, 40% (50% de temps de travail
et 20% de réduction de la performance en raison de l'alternance de
position et de la récupération).
· Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, sauf complication, cette
capacité de travail restera stable.
I.1.d.10Capacité de travail dans une activité adaptée
· Rétrospectif
Du point de vue psychiatrique, la capacité de travail est de 60%
depuis janvier 2003 en raison du trouble de la personnalité.
Du point de vue rhumatologique, conformément aux conclusions
de l'expertise rhumatologique de 2006, la capacité de travail dans
une activité adaptée est de 70% avec une diminution du rendement
de 10%.
Du point de vue de la médecine interne, elle a toujours été de
100% en tant que coiffeuse sauf pendant les hospitalisations pour
résection de condylomes anaux et gynécologiques, il y a une
capacité de travail transitoire de tout au plus 15 jours en avril 2014,
décembre 2019, mai 2020 ainsi qu'en mars 2021 à 0%.
· Actuel
Du point de vue interdisciplinaire, 54% (60% de temps de travail
et réduction de la performance de 10% pour la récupération).
· Évolutif/Pronostic
Du point de vue interdisciplinaire, sauf complication, cette
capacité de travail restera stable.
I.1.d.11Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité
de travail globale (les incapacités de travail partielles
s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
Dans ce cas, l'incapacité de travail de 60% dans l'activité habituelle
est définie par l'expertise rhumatologique. L'incapacité de travail de
46% (60% de temps de travail et réduction de la performance de
10% pour la récupération) dans une activité adaptée est définie par
les expertises psychiatrique et rhumatologique.
I.1.d.12 Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la
capacité de travail
Du point de vue interdisciplinaire, aucune mesure thérapeutique
n'est susceptible d'améliorer la capacité de travail.
I.1.d.13Réponses aux questions supplémentaires

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Du point de vue psychiatrique et rhumatologique, il n'y a pas de
nouvelle limitation fonctionnelle depuis la décision de 2013, ni de
modification de la capacité de travail.
Du point de vue de la médecine interne, médico-théoriquement,
elle a toujours été de 100% en tant que coiffeuse sauf pendant les
hospitalisations pour résection de condylomes anaux et
gynécologiques, il y a une capacité de travail transitoire de tout au
plus 15 jours en avril 2014, décembre 2019, mai 2020 ainsi qu'en
mars 2021 à 0%.
Parmi les documents médicaux supplémentaires annexés au
rapport d’expertise figure notamment :
- un rapport du 28 novembre 2017 du Dr N.________, spécialiste en
pneumologie et médecine interne générale, qui mentionnait que la
nouvelle polygraphie nocturne effectuée avait montré un syndrome
d’apnées obstructives du sommeil de degré moyennement sévère ;
- des rapports du Dr A.________ en lien avec la nouvelle intervention de
résection trans-anale de néoplasie intra-épithéliale du canal et de la
jonction anorectale du 15 mars 2021.
Dans un avis du 20 juin 2022, le SMR a conclu que l’instruction
du dossier, complétée par une expertise pluridisciplinaire, montrait que la
capacité de travail dans une activité adaptée n’avait pas évolué depuis
2013.
Par projet de décision du 29 juin 2022, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il entendait refuser d’augmenter sa rente d’invalidité.
L’assurée s’est opposée à ce projet par courriel du 11 juillet
2022 puis par courrier de son mandataire du 15 décembre 2022. Elle a
produit plusieurs documents médicaux :
- des rapports du 7 décembre 2022, dans lesquels la Dre Q.________ a
retenu comme diagnostics des lombosciatalgies bilatérales et
cervicalgies sur troubles statiques et dégénératifs, avec un diagnostic
différentiel de spondylarthropathie entérocolique concomitante et de
maladie de Behçet, une suspicion de maladie inflammatoire chronique
de l’intestin avec un diagnostic différentiel de maladie de Behçet, un
syndrome sec d’origine indéterminée, probablement médicamenteuse,

- 12 -
une omalgie droite chronique sur troubles dégénératifs et un syndrome
douloureux chronique probable. Au niveau des limitations
fonctionnelles, l’assurée ne pouvait pas maintenir une position statique
debout ou assise prolongée, marcher sur une longue distance, ni
effectuer des mouvements répétés de flexion, extension et rotation du
buste. Elle ne pouvait pas utiliser son membre supérieur droit pour des
mouvements répétés ou demandant de la force, et la rotation interne
de l’épaule droite était limitée. La Dre Q.________ estimait que
l’évaluation de la capacité de travail devait se faire par le biais d’une
évaluation formelle des capacités fonctionnelles.
- un rapport du 14 décembre 2022, dans lequel le Dr V.________ a posé
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger
(F33.1), de trouble hypocondriaque (F45.2), de somatisation (F45.0) et
de possible trouble mixte de la personnalité (F61.0). Il a estimé que
l’incapacité de travail était totale et a émis plusieurs critiques à
l’encontre de l’expertise.
Dans un avis du 23 janvier 2023, le SMR a maintenu sa
position. Il a relevé que le rapport du Dr W.________ mentionné par
l’assurée était absent du dossier, que les rapports des Drs Q.________ et
V.________ n’amenaient pas de nouvel élément objectif susceptible de
modifier sa position et que l’évaluation des capacités fonctionnelles
proposée n’apporterait pas d’informations complémentaires convaincantes
dans la mesure où le Dr T.________ avait mis en évidence des discordances
entre les plaintes et la situation durant l’examen clinique.
Par décision du 23 janvier 2023, l’OAI a refusé d’augmenter la
rente d’invalidité de l’assurée, au motif qu’il n’y avait pas d’éléments
objectifs montrant une baisse de sa capacité de travail dans une activité
adaptée depuis la dernière révision en 2013, qui restait de 60 %. Dans une
lettre du même jour, faisant partie intégrante de la décision, l’OAI a
précisé que la contestation de l’assurée n’apportait pas d’élément
susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa position.

- 13 -
B. Par acte de son mandataire du 1er mars 2023, X.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce sens qu’elle est mise
au bénéfice d’une rente entière d’invalidité, subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle instruction et
nouvelle décision. Elle a estimé que l’expertise de B.________ était
incomplète car elle ne comportait pas de volet neurologique ni
d’évaluation standardisée et qu’elle était contredite par les rapports
concordants de ses médecins. Elle a allégué que plusieurs éléments
médicaux ressortant du rapport du Dr W.________ du 7 décembre 2022
n’avaient pas été pris en compte. Elle a contesté l’existence de
divergences entre ses symptômes et son comportement, relevée par le Dr
T.________, lequel n’avait en outre pas tenu compte des limitations de son
épaule droite constatées par la Dre Q.________.
Par courrier du 30 mars 2023, X.________ a produit un rapport
établi le 22 mars 2023 par la Dre Q.________, qui retenait comme
diagnostics des lombosciatalgies bilatérales et cervicalgies dans le
contexte de troubles statiques et dégénératifs ainsi que d’un syndrome
douloureux chronique, des troubles digestifs chroniques dans un contexte
de néoplasie anale intraépithéliale et de syndrome du côlon irritable, un
syndrome sec d’origine indéterminée, une omalgie droite chronique sur
troubles dégénératifs, une enthésopathie du moyen fessier bilatérale
d’origine dégénérative et un syndrome douloureux chronique. L’assurée a
soutenu que ces diagnostics n’avaient pas été appréhendés par l’expertise
de B.________.
Dans sa réponse du 24 avril 2023, l’OAI a conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 15 mai 2023, l’assurée a maintenu sa position.
Par avis du 25 septembre 2023, le juge instructeur a imparti à
l’assurée un délai pour produire le rapport du Dr W.________ du 7

- 14 -
décembre 2022 ainsi que les bilans radiologiques auxquels elle se référait
dans son acte de recours.
Par courrier du 28 septembre 2023, l’assurée a expliqué qu’il
s’agissait en réalité du rapport que la Dre Q.________ a adressé au Dr
W.________ le 7 décembre 2022 et qu’elle ne disposait pas des imageries
médicales qui y étaient mentionnées. Elle a produit à nouveau les deux
rapports établis par la Dre Q.________ le 7 décembre 2022.
Dans ses déterminations du 11 octobre 2023, l’OAI a constaté
que ces rapports étaient connus et que le SMR s’était déjà exprimé quant
au fait qu’ils n’apportaient aucun élément médical objectif susceptible de
modifier son appréciation.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement la question de savoir si l’état de
santé de la recourante s’est péjoré – de manière à influencer son droit à la
rente – depuis le 12 août 2013.

- 15 -
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
L’art. 88a al. 2 RAI prévoit que si la capacité de gain de
l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce
changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
b) En l’occurrence, la recourante a déposé une demande de
révision de son droit à la rente par le biais du Dr W.________ en date du 21
octobre 2020 en faisant valoir que sa capacité de travail était désormais
nulle. Dans la mesure où le changement déterminant invoqué conduirait à
une modification du droit à la rente avant le 1er janvier 2022, il convient
d’appliquer l’ancien droit.
4. a) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart

- 16 -
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière.
b) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus
concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant
l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1).
Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative
dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Tout changement important des circonstances, propre
à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu
à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses

- 17 -
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important.
Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens
de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment
de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V
167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
d) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,

- 18 -
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. a) En l’occurrence, il convient de comparer la situation de la
recourante avec celle qui prévalait au moment de la décision du 12 août
2013 par laquelle l’OAI, à la suite d’un examen matériel, a conclu à
l’absence de modification de l’état de santé de la recourante et au
maintien de son droit à un quart de rente d’invalidité. Ce droit lui a été
reconnu depuis le 1er avril 2003 par décisions des 29 avril et 17 juin 2005,
confirmées sur opposition le 21 août 2007, sur la base des expertises des
Drs L.________ et H.________, compte tenu d’une capacité de travail de 60
% dans une activité adaptée.
b) L’OAI considère, en se fondant sur l’expertise
pluridisciplinaire qu’il a fait réaliser auprès de B.________, qu’il n’y a pas
d’éléments objectifs montrant une baisse de la capacité de travail de la
recourante dans une activité adaptée depuis la dernière révision en 2013,
qui reste de 60 %.
c) L’expertise de B.________ peut se voir reconnaître une pleine
valeur probante. Les experts ont en effet pris leurs conclusions de manière
motivée et convaincante sur la base d’un dossier complet, d’une
anamnèse détaillée, en connaissance des plaintes de la recourante et
après avoir procédé à un examen clinique dans les règles de l’art.
d) Sur le plan rhumatologique, le Dr T.________ conclut à un
trouble statique lombaire avec une accentuation de la lordose lombaire et
une antéversion du bassin, à un syndrome lombo-vertébral avec, selon
l’IRM organisée en 2018, un début d’arthrose facettaire et une dysbalance
musculaire, ainsi qu’à une fibromyalgie. Il retient également les
diagnostics sans effet sur la capacité de travail de déconditionnement

- 19 -
physique, de probable chondropathie rotulienne des deux côtés et de
status après myélite thoracique sans séquelles neurologiques.
aa) La recourante est connue pour présenter de longue date
des lombalgies et cervicalgies chroniques. Celles-ci s’inscrivent dans le
cadre de troubles statiques avec une accentuation de la lordose lombaire
et une antéversion du bassin. L’examen clinique du Dr T.________ confirme
la présence de cervicalgies, de dorsalgies et d’un syndrome de dysbalance
musculaire avec un syndrome lombo-vertébral chronique. Son examen n’a
en revanche pas montré de signe d’atteinte radiculaire (expertise
rhumatologique p. 53).
L’existence d’une arthrose cervicale et d’une discopathie au
niveau des vertèbres C5-C6 mentionnée par le Dr W.________ (rapports des
16 décembre 2020 et 8 février 2021) n’est pas nouvelle puisque, lors de la
précédente procédure de révision du droit à la rente, le Dr M.________
faisait déjà mention d’une discopathie C5-C6 dans son rapport du 2 juillet
2012. Sans se référer spécifiquement à ces vertèbres, le Dr T.________ tient
compte de la présence d’un début d’arthropathie dégénérative au niveau
des facettes vertébrales selon l’IRM réalisée en 2018 (expertise
rhumatologique p. 53).
Dans l’anamnèse de son rapport du 22 octobre 2019, le Dr
M.________ note la présence d’un syndrome radiculaire S1 droit. Le Dr
T.________ ne constate cependant pas de signe d’atteinte radiculaire lors
de son examen et relève que l’IRM effectuée en décembre 2018 ne
montrait aucune compression radiculaire (expertise rhumatologique p.
54).
Le Dr T.________ observe que les différents examens
complémentaires radiologiques concernant la colonne lombaire, la colonne
cervicale et les hanches n’ont pas mis en évidence de trouble particulier,
si ce n’est ceux en relation avec l’âge de la recourante (expertise
rhumatologique p. 54). Ses observations rejoignent celles du Dr C.________,
qui confirmait l’existence de lombalgies chroniques et de petits troubles

- 20 -
dégénératifs facettaires, mais constatait l’absence d’hernie discale ou de
protrusion discale (rapport du 13 mai 2019 et expertise rhumatologique p.
54).
bb) Le Dr T.________ confirme que la recourante souffre d’une
fibromyalgie, comme l’avait déjà constaté le Dr H.________. Ce diagnostic
n’est donc pas nouveau. Il est également retenu par plusieurs des
médecins traitants de la recourante (rapport du Dr M.________ du 22
octobre 2019, rapports du Dr W.________ des 16 décembre 2020 et 8
février 2021).
cc) Le Dr T.________ constate, à l’instar de l’expert de
médecine interne, l’existence d’un déconditionnement physique, non
incapacitant.
dd) Il conclut à une probable chondropathie rotulienne des
deux côtés, sans incidence sur la capacité de travail. Dans son expertise
du 22 novembre 2006, le Dr H.________ avait également mentionné
l’existence d’un syndrome fémoro-patellaire non incapacitant.
ee) Le Dr T.________ a procédé à un examen neurologique qui
s’est avéré normal et qui n’a en particulier montré aucune séquelle de la
myélopathie diagnostiquée. Il conclut ainsi à un status après myélite
thoracique sans séquelles neurologiques. Au vu des résultats des
investigations du Dr T.________, il n’apparaissait pas nécessaire de
procéder à un complément d’expertise sur le plan neurologique et l’expert
n’en fait d’ailleurs nullement mention.
L’existence d’une myélopathie n’est pas nouvelle et était
connue lors des précédentes procédures de révision du droit à la rente. Le
Dr M.________ en fait effectivement mention dans ses rapports des 27
novembre 2009, 2 juillet et 24 août 2012.
Dans son rapport du 22 octobre 2019, le Dr M.________ retient
comme diagnostic des troubles de la marche en péjoration sur

- 21 -
myélopathie séquellaire avec atteinte du membre inférieur droit. Dans le
même rapport, il précise cependant qu’à l’issue de son séjour de
réadaptation, la recourante était indépendante pour la marche sans
moyen auxiliaire sur un périmètre illimité et était également indépendante
dans les escaliers avec la main courante. De même, lors de son examen,
le Dr T.________ a observé une marche sans steppage et n’a pas fait
mention de difficultés particulières à ce niveau.
ff) Il convient de remarquer que le Dr T.________ ne pose pas
formellement de diagnostic en lien avec les douleurs dont la recourante se
plaint dans la région fessière. Dans leurs rapports respectifs des 13 mai
2019 et 24 juin 2019, les Drs C.________ et M.________ ont conclu à une
enthésopathie du petit fessier à droite, objectivée à l’IRM. Le Dr T.________
a pris connaissance des plaintes de la recourante à ce niveau-là (expertise
rhumatologique p. 49) ainsi que du résultat de l’IRM précité, relevant que
celle-ci montrait quelques signes d’enthésopathie au niveau du moyen et
petit fessier à droite (expertise rhumatologique p. 45). Lors de son examen
clinique, il a constaté des douleurs au niveau des muscles fessiers et a
retenu l’existence d’une myogélose de la musculature fessière des deux
côtés (expertise rhumatologique p. 50). Il a ainsi tenu compte de cette
atteinte dans son évaluation.
gg) L’expert estime que les conclusions de son examen sont
comparables à celles du Dr H.________ et qu’il n’y a pas eu de péjoration
depuis lors (expertise rhumatologique pp. 55 et 56). Il retient, à l’instar de
ce dernier, que la recourant bénéficie d’une capacité de travail de 50 %
dans son activité habituelle de coiffeuse avec une diminution de
rendement de 20 % et une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée avec une diminution de rendement de 10 %. Les limitations
fonctionnelles sont l’alternance des positions assise et debout, une
limitation du port de charges à 5 kg près du corps et 2,5 kg loin du corps,
l’absence d’activité en position agenouillée ou accroupie prolongée ainsi
que l’évitement de toutes les activités qui demandent une sécurité
augmentée sur des échafaudages et échelles, de même que les activités
qui s’effectuent dans une position non ergonomique pour le rachis

- 22 -
(expertise rhumatologique p. 56). Il relève l’existence de divergences
entre l’importance des symptômes décrits par l’assurée et son
comportement en situation d’examen clinique (expertise rhumatologique
p. 55). La recourante conteste cet élément dans son recours. Quoi qu’elle
en dise, il faut constater que le Dr T.________ a procédé à un examen
minutieux et a pris ses conclusions en pleine connaissance du dossier, de
sorte que celles-ci apparaissent convaincantes.
e) Au niveau psychiatrique, le Dr U.________ a posé le
diagnostic avec incidence sur la capacité de travail de troubles mixtes de
la personnalité (F61.0) et le diagnostic non incapacitant de dysthymie
légère (F34.1). Le Dr U.________ se réfère au rapport d’expertise
psychiatrique du Dr L.________ du 18 décembre 2003, qui retenait un
trouble dysthymique non incapacitant et un trouble de la personnalité
avec des éléments mixtes, diagnostics qu’il partage entièrement.
aa) Il écarte le diagnostic de troubles dépressifs récurrents,
épisode actuel moyen depuis juin 2016, posé par le Dr V.________ au motif
que l’assurée ne décrit pas une humeur dépressive qui ne varierait guère
d’un jour à l’autre, ou selon les circonstances, et qu’elle ne rapporte pas
de difficultés importantes à mener à bien les activités sociales ou
ménagères. Le Dr U.________ ne retrouve pas d’humeur dépressive
durable, ni de diminution de l’intérêt et du plaisir, ni de troubles cognitifs,
la recourante s’acquittant elle-même des tâches administratives de son
compagnon (expertise psychiatrique p. 35). Il ressort de l’expertise qu’elle
est autonome dans les tâches de la vie quotidienne en dehors du fait de
porter du lourd ou de faire le lit toute seule et qu’elle veille à ce que son
intérieur soit propre. Elle aime faire la cuisine. Elle essaye de faire sa
gymnastique et un peu de rameur, ainsi que de petites marches dans la
forêt. Elle explique qu’elle est très occupée, qu’elle n’a pas le temps de
s’ennuyer. Elle garde le plaisir à écouter de la musique, à recevoir du
monde, à passer des téléphones et à lire. Elle envisage même de
reprendre des cours de chant. Elle aime également regarder télévision
(expertise psychiatrique p. 34). Le Dr U.________ s’étonne en outre du
traitement antidépresseur prescrit à la recourante, expliquant que les

- 23 -
stratégies thérapeutiques devant un épisode dépressif résistant sont
d’abord de monter à dose maximale l’antidépresseur choisi, en cas
d’échec de changement d’antidépresseur pour un autre. Or, le maintien
d’un traitement antidépresseur à dose minimale pendant une année et
demie comme c’est le cas pour la recourante est plutôt un indicateur de
stabilité sur le plan thymique (expertise psychiatrique p. 35).
L’examen de l’expert psychiatre ne retrouve pas de
ralentissement psychomoteur, ni de trouble de la concentration, de
l’attention ou de la mémoire. Il n’a pas constaté de symptôme
neurovégétatif en faveur d’un état anxieux en dehors de quelques
moments où la personne assurée a eu les larmes aux yeux de manière
très brève. Il précise qu’elle était joviale, souriante et détendue (expertise
psychiatrique p. 34).
Le Dr U.________ écarte ainsi de manière convaincante
l’existence d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, posé
par le Dr V.________, mais également les diagnostics de dépression,
respectivement de syndrome anxio-dépressif retenus par les autres
médecins traitants (rapports du Dr W.________ des 16 décembre 2020 et 8
février 2021 et du Dr M.________ du 22 octobre 2019).
Le Dr U.________ conclut, sur la base de son examen clinique,
de l’anamnèse et du descriptif de la journée type de la recourante à la
présence d’un trouble dysthymique d’intensité légère.
bb) Il estime en outre que les troubles de la personnalité sont
toujours présents, marquant du sceau de l’instabilité les relations de la
recourante avec sa famille et ses enfants, même si les relations avec son
compagnon semblent apaisées. Il souligne que le fait que son humeur est
fortement connectée aux événements et aux circonstances de la vie
reflète des capacités d’adaptation faibles et un faible potentiel de
résistance au stress (expertise psychiatrique p. 35).

- 24 -
cc) L’expert psychiatre précise encore que les critères d’un
syndrome douloureux somatoforme persistant ne sont pas retrouvés, au
motif que l’assurée ne présente aucune détresse quand elle évoque les
douleurs, qu’elle met en lien avec le fait de porter du lourd ou en lien avec
certains gestes, et qu’elle ne décrit pas de conflit émotionnel
suffisamment important pour être considéré comme la cause essentielle
du trouble.
dd) Le Dr U.________ retient que la dysthymie présentée par la
recourante est sans impact sur la capacité de travail et que les troubles de
la personnalité, présents depuis l’adolescence, sont toujours partiellement
incapacitants (expertise psychiatrique p. 35). Il ne constate pas
d’aggravation sur le plan psychiatrique ni d’amélioration significative pour
avoir un impact sur la capacité de travail (expertise psychiatrique p. 36) et
indique qu’il n’y a pas de nouvelle limitation fonctionnelle depuis la
décision de 2013, ni de modification de la capacité de travail (expertise
psychiatrique pp. 37-39). Il conclut dès lors que la capacité de travail reste
de 60 % en toutes activités depuis janvier 2003 en raison du trouble de la
personnalité. Au niveau des limitations fonctionnelles, il mentionne un
potentiel adaptatif limité, des difficultés dans la gestion du stress et dans
l’organisation des relations aux autres. Sur la base de la mini CIF, il note
des difficultés moyennes dans l’adaptation aux règles et aux routines,
dans la flexibilité et les capacités d’adaptation, dans la capacité
d’endurance, dans l’aptitude à établir des relations avec les autres et à
évoluer au sein d’un groupe, ainsi que de légères difficultés à entretenir
des relations proches.
Son appréciation prend dûment en compte les indicateurs
applicables à l’évaluation du caractère incapacitant des troubles
psychiques (cf. consid. 3e). Il se prononce en effet sur le degré de gravité
– respectivement l’absence de gravité – des diagnostics retenus, sur le
traitement mis en place (expertise psychiatrique p. 35), il a procédé à un
examen de la personnalité de la recourante (expertise psychiatrique p.
36), a tenu compte de son contexte social et de ses ressources (expertise
psychiatrique pp. 34 et 36) et évalué la cohérence entre l’analyse du

- 25 -
degré de gravité fonctionnel et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie (expertise psychiatrique p. 36). Ses
conclusions apparaissent ainsi pleinement convaincantes.
f) Sur le plan de la médecine interne, la Dre S.________ retient
de nombreux diagnostics qu’elle considère tous comme non incapacitants.
aa) Elle relève tout d’abord un syndrome des apnées du
sommeil léger, non appareillé. Il s’agit d’un diagnostic nouveau, posé en
2017 selon les rapports du Dr W.________ des 16 décembre 2020 et 8
février 2021. Dans son rapport du 28 novembre 2017, le Dr N.________
indique que la nouvelle polygraphie nocturne effectuée a montré un
syndrome d’apnées obstructives du sommeil de degré moyennement
sévère. Ce syndrome est toutefois qualifié de léger par le Dr W.________
dans ses rapports, et la Dre S.________ relève également que ce syndrome
demeure léger. Celui-ci n’est pas traité en raison de problèmes d’allergies
au masque présentés par la recourante. La Dre S.________ précise
cependant qu’il existe des matières conçues spécialement pour les
personnes allergiques. De même, elle ajoute que le syndrome des jambes
sans repos dont souffre la recourante peut faire l’objet d’un traitement de
fond. Ainsi, elle conclut qu’une fois traitées de façon adaptée, ces
atteintes n’entraîneront aucune incapacité de travail (expertise de
médecine interne p. 19).
bb) La Dre S.________ retient l’existence d’une toux chronique
asthmatiforme traitée par Ventolin. Aucun des médecins traitants n’avait
auparavant indiqué un tel diagnostic, qui semble donc nouveau. Le
traitement par Ventolin est également mentionné dans le rapport de la
Dre Q.________ du 7 décembre 2022, postérieur à l’expertise de B.________.
Ce diagnostic n’entraîne toutefois pas de limitation de la capacité de
travail.
cc) La Dre S.________ retient que la recourante souffre en outre
d’une bi-valvulopathie aortique et mitrale traitée et asymptomatique. Le
Dr K.________, cardiologue traitant, précise que ces valvulopathies sont

- 26 -
discrètes dans son rapport du 17 août 2021. L’échocardiographie
transthoracique à laquelle il avait alors procédé restait dans les limites de
la norme et la patiente, traitée par bêtabloquants, n’avait quasiment plus
eu de palpitations. Elle se plaignait en revanche toujours de dyspnée.
Dans un précédent rapport du 20 février 2018, le Dr K.________ mettait
cette dernière sur le compte du déconditionnement et du manque
d’activité physique de la recourante, compte tenu des bilans objectifs
rassurants. La Dre S.________ constate également l’existence d’un
déconditionnement physique et considère, à l’instar du Dr K.________, que
la dyspnée d’effort – qu’elle n’a pas observée – est probablement en
rapport avec celui-ci (expertise de médecine interne p. 19). Elle estime
que ces atteintes sont sans influence sur la capacité de travail et il ne
ressort en effet pas des rapports du Dr K.________ que tel serait le cas.
A noter que la recourante était déjà suivie par le Dr K.________
en raison de palpitations lors de la révision initiée en 2009 (rapports du 21
juin 2010). Par ailleurs, l’hypertension artérielle mentionnée par le Dr
M.________ (rapport du 22 octobre 2019) n’a pas été retrouvée par le
cardiologue traitant (rapport du 17 août 2021) ni par la Dre S.________
(expertise de médecine interne p. 17).
dd) Le diagnostic de status post appendicetomie avec
péritonite puis adhésiolyse étendue posé par la Dre S.________ n’est pas
nouveau, cette intervention datant de 2011 (rapport du Dr W.________ du
16 décembre 2020) et ayant déjà été mentionnée par la Dre J.________ lors
de la précédente révision du droit à la rente (rapport du 30 avril 2013).
ee) La recourante a subi plusieurs interventions ces dernières
années, notamment une hystérectomie en 2014 et une ablation de
nodules thyroïdien. Dans ses rapports des 16 décembre 2020 et 8 février
2021, le Dr W.________ liste ces atteintes parmi les antécédents de la
recourante et non parmi les diagnostics ayant une répercussion sur sa
capacité de travail.

- 27 -
ff) La recourante présente un status post gastrite atrophique à
helicobacter pylori. Elle avait déjà été traitée pour une telle affection selon
le rapport de la Dre J.________, pris en compte lors de la précédente
révision du droit à la rente. La Dre S.________ indique qu’un nouveau
traitement par antibiotique s’est avéré nécessaire en 2019, comme cela
ressort également du rapport du Dr C.________ du 13 mai 2019. Il ne s’agit
pas d’une atteinte incapacitante, comme le retient la Dre S.________.
gg) La recourante souffre de diverses affections au niveau
anal et gynécologique. La Dre S.________ retient ainsi un status post
hémorroïdes de stade II avec une importante composante angiomateuse,
un status post résection de lésions condylomateuses de la région anale
avec deux foyers de néoplasie intra-épithéliale de haut grade (AIN 3) et un
status post excision de condylomes acuminés de la sphère gynécologique.
Elle précise que la pathologie oncologique est en rémission et qu’elle n’a
pas nécessité une incapacité de travail de plus de 15 jours. La recourante
a été opérée en décembre 2019, en mai 2020, puis en mars 2021. Le
rapport du 5 février 2020 du Dr Z.________ rapportait un examen
proctologique dans les normes et les rapports du Dr A.________ des 27 mai
2020 et 9 avril 2021 faisaient état d’une évolution favorable à la suite des
interventions avec des douleurs modérées, bien contrôlées par des
antidouleurs.
Il est également relevé que la recourante présente un status
post côlon irritable avec constipation. Ce diagnostic n’est pas nouveau. Il
était en effet déjà fait état d’une colopathie spasmodique et de
constipation dans le rapport du Dr H.________ (pp. 9 et 13).
hh) La Dre S.________ relève en outre la présence d’un
glaucome à angle ouvert et de malaises orthostatiques à répétition,
comme cela ressort également des rapports des Drs Z.________ et
W.________.
La recourante souffre aussi de migraines et d’un status post
céphalées de tension traitées par Botox et neurolyse. La Dre S.________

- 28 -
note que le traitement par Botox apporte une excellente réponse aux
migraines et que la recourante n’émet pas de plaintes invalidantes en
raison de celles-ci (expertise de médecine interne p. 19). Il convient en
outre de relever que ces troubles ne sont pas nouveaux, la recourante
souffrant de céphalées depuis de nombreuses années (cf. expertise du Dr
H.________ pp. 9 et 13).
Finalement, la Dre S.________ indique des status post infection
à Covid-19 en juin 2021, sans notion de Covid long, et un status post
méningite bactérienne.
ii) On peut encore relever, sur le plan de la médecine interne,
que la recourante présente une sécheresse ophtalmique, nasale et
buccale. Un syndrome de Gougerot-Sjögren a été évoqué par les Drs
M.________ (rapport du 22 octobre 2019) et V.________ (rapport du 14 mai
2021), mais n’a pas été validé par le Dr N.________ (rapport du 28
novembre 2017) et la Dre Q.________ (rapport du 7 décembre 2022 p. 4),
qui concluent plutôt à une origine médicamenteuse.
jj) Il faut également faire remarquer que le Dr V.________
mentionne l’existence d’une accident vasculaire cérébral en 2007 dans
son rapport du 14 mai 2021. Il s’agit selon toute vraisemblance d’une
confusion avec la méningite bactérienne dont la recourante a souffert en
2007, les nombreux autres rapports médicaux au dossier ne faisant
nullement état d’une telle pathologie.
g) Les rapports produits par la recourante postérieurement à
l’expertise de B.________ ne sont en outre pas propres à remettre en cause
les conclusions de celle-ci.
aa) Sur le plan psychiatrique, le Dr V.________ expose dans son
rapport du 14 décembre 2022 les raisons pour lesquelles il a conclu à
l’existence d’un trouble dépressif récurrent, précisant que l’épisode actuel
est désormais léger. Il indique que les symptômes sont toujours les
mêmes, à savoir une asthénie, une humeur déprimée, de l’anxiété, des

- 29 -
troubles du sommeil, de l’irritabilité, une anhédonie, des troubles de
l’attention et de Ia concentration, mais d'intensité quelque peu atténuée. Il
allègue que la recourante a souffert de plusieurs épisodes dépressifs dès
l’âge de 19 ans en lien avec les difficultés de vie qu’elle a régulièrement
rencontrées sur le plan familial et médical. Dans son rapport d’expertise,
le Dr L.________ relevait également que la recourante souffrait
probablement d’un trouble de l’humeur fluctuant depuis l’adolescence
avec des phases dites normothymiques, d’autres d’allure subdépressive
en rapport à des facteurs de stress souvent clairement identifiables et
retenait l’existence d’une dysthymie à début précoce (expertise p. 22). Si
les troubles de l’humeur de la recourante sont ainsi présents de longue
date et de manière récurrente, leur intensité n’atteint cependant pas celle
d’un trouble dépressif comme les experts L.________ et U.________ l’ont
constaté, à l’issue de leur examen détaillé et complet. Contrairement à ce
qu’indique le Dr V.________, le Dr U.________ – de même d’ailleurs que le Dr
L.________ – a tenu compte des symptômes psychiatriques qui font partie
du discours de la recourante, dans la mesure où il a procédé à un
entretien approfondi pour recueillir ses plaintes, son anamnèse et le
déroulement de ses journées (expertise psychiatrique pp. 28-32).
Dans son rapport du 14 décembre 2022, le Dr V.________ pose
le nouveau diagnostic de trouble hypocondriaque (F45.2). Il le fonde sur
l’expertise de B.________, en tant qu’elle exclut la récidive active du cancer
rectal, alors que la recourante est persuadée du contraire. Le psychiatre
traitant ne convainc cependant pas. D’une part, il est pour le moins
étonnant qu’il pose soudainement ce diagnostic sans avoir évoqué
auparavant une préoccupation persistante de la recourante en lien avec
son cancer. D’autre part, il note de manière imprécise que durant son
suivi, qui s’est terminé en août 2022, il a pu objectiver le fait que la
recourante était convaincue d’une récidive de son cancer. Or, elle a
effectivement dû subir trois interventions en raison de ce dernier alors
qu’elle était suivie par le Dr V.________, en 2019, 2020 et 2021. En outre,
dans ses rapports des 24 mars 2020 et 9 avril 2021, le Dr A.________
relevait la nécessité d’effectuer des contrôles réguliers à intervalles de six
à douze mois compte tenu de la situation.

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Le Dr V.________ pose également un diagnostic de somatisation
(F45.0) dans son rapport du 14 décembre 2022. Il le fait uniquement sur la
base des nombreux symptômes somatiques relevés dans l’expertise,
estimant qu’il s’agit d'un catalogue impressionnant de symptômes
impliquant sans conteste une somatisation. Ce raisonnement n’est pas
convaincant. Il convient non seulement de rappeler que de nombreux
symptômes de la recourante ont été rattachés à des pathologies
somatiques objectivées. Les experts ont en outre retenu l’existence d’une
fibromyalgie sur le plan rhumatologique et le Dr U.________ a explicitement
écarté la présence d’un trouble somatoforme au niveau psychiatrique
(expertise psychiatrique p. 36 et consid. 5e/cc ci-dessus).
bb) Les rapports de la Dre Q.________ du 7 décembre 2022 ne
font que reprendre des diagnostics connus. Ils ont tous déjà été discutés
ci-dessus, à l’exception de l’omalgie droite chronique sur troubles
dégénératifs. La Dre Q.________ se réfère à des IRM des épaules effectuées
en avril 2022, qui ont montré une tendinopathie du sus-épineux bilatérale,
des troubles dégénératifs de l’acromio-claviculaire et une discrète bursite
sous-acromiale. Or, non seulement, comme le retient le SMR dans son avis
du 23 janvier 2023, la coiffe des rotateurs reste compétente, mais de plus,
la recourante était déjà connue pour présenter une tendinite récurrente de
la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, comme relevé par le Dr
H.________ en 2006 (expertise p. 18).
Quant au rapport de la Dre Q.________ du 22 mars 2023 produit
au stade de la procédure de recours, il ne fait que reprendre les
diagnostics précédemment listés. La Dre Q.________ précise qu’il n’y a pas
d’argument pour retenir le diagnostic d’un rhumatisme inflammatoire et
que le tableau clinique ne permet pas de poser le diagnostic de maladie
de Behçet, diagnostics qu’elle avait précédemment retenus à titre
différentiel. Elle confirme en revanche le diagnostic de syndrome
douloureux chronique qu’elle avait évoqué dans son premier rapport. Or il
est admis de longue date que la recourante souffre d’une fibromyalgie. Ce
rapport n’apporte dès lors aucun élément nouveau.

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h) Au vu de l’ensemble de ce qui précède, il convient donc de
se baser sur les conclusions motivées et convaincantes du rapport
d’expertise de B.________. Selon ces dernières, la situation médicale de la
recourante ne s’est pas modifiée depuis les précédentes expertises
réalisées par les Drs L.________ et H.________, respectivement en 2003 et
2006. Sur le plan psychique, la recourante présente une capacité de
travail de 60 % en toutes activités depuis 2003. Ses limitations
fonctionnelles sont un potentiel d’adaptation limité, des difficultés dans la
gestion du stress et des difficultés dans l’organisation des relations aux
autres. Au niveau rhumatologique, la recourante bénéficie d’une capacité
de travail de 50 % avec une diminution de rendement de 20 % dans son
activité habituelle de coiffeuse et de 70 % avec une diminution de
rendement de 10 % dans une activité adaptée, épargnant le rachis. En
l’absence de modification de la situation médicale de la recourante depuis
la précédente décision de l’OAI rendue le 12 août 2013, il n’y a par
conséquent pas de motif de révision.
Cela étant, il convient de préciser que lors de la demande
initiale de prestations, l’OAI avait retenu l’existence d’une capacité de
travail de 60 % dans une activité adaptée, sur la base des expertises des
Drs L.________ et H.________. A l’issue de l’évaluation consensuelle, les
experts de B.________ concluent cependant à une capacité de travail dans
une activité adaptée de 54 % d’un point de vue interdisciplinaire, à savoir
un temps de travail de 60 % avec une réduction de la performance de
10 % pour la récupération. Quoi qu’il en soit, même en tenant compte
d’une telle capacité de travail, l’on n’est pas non plus en présence d’un
motif de révision propre à influencer le droit aux prestations de la
recourante. En effet, selon la Convention collective nationale des coiffeurs,
le salaire minimum pour une employée qualifiée était de 45'600 fr.
annuels en 2022. Dans la mesure où la recourante n’a pas repris d’activité
professionnelle, son salaire d’invalide doit être calculé sur la base des
données salariales statistiques. Selon l’ESS 2020, le salaire moyen touché
par une femme pour des activités simples et répétitives dans les domaines
des services et de la production était de 4'276 fr. pour une semaine de

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40 heures. Rapporté à la durée hebdomadaire moyenne de travail en
entreprise en 2022 (41,7 heures) et indexé à l’année 2022, on obtient un
montant de 54'244 fr. 23. Compte tenu du taux de travail de 54 % retenu
par les experts et en reprenant l’abattement de 15 % appliqué par l’OAI
dans le calcul du degré d’invalidité effectué en 2005, lequel tient
amplement compte des limitations fonctionnelles de la recourante, on
obtient un salaire avec invalidité de 24'898 fr. 10. Le degré d’invalidité de
la recourante est donc de 45,4 % en 2022 et ne modifie dès lors pas son
droit à un quart de rente d’invalidité.
6. a) Le recours doit par conséquent être rejeté.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 33 -
II. La décision rendue le 23 janvier 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge d’X.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour X.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :