vd_gerichte · ZD18.040611 · 2020-04-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 290/18 - 123/2020
ZD18.040611
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 avril 2020
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
M. Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
A.________, à […], recourant, représenté par Me Georges Reymond, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1961, a
été scolarisé jusqu’en voie post-obligatoire sans obtenir de diplôme. Il a
ensuite œuvré comme ingénieur du son puis concepteur
cinématographique, avant de s’occuper de son fils dès la naissance de
celui-ci en 19[...] tout en exerçant parallèlement une activité de veilleur de
nuit durant deux à trois ans (selon les versions). Dès 2008, l’intéressé a
repris une activité de concepteur cinématographique indépendant, à 30 %.
Il s’est vu allouer des prestations de l'aide sociale à compter du 1er
novembre 2010, ayant précédemment vécu d’un héritage durant plusieurs
années.
En date du 31 janvier 2011, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité auprès de l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), tendant à
l'octroi d'une rente.
Aux termes d’un rapport du 11 février 2011, le Dr L.________,
médecin praticien et médecin traitant de l'assuré, a posé le diagnostic de
migraine invalidante depuis 2004, induisant une fatigabilité excessive et
un problème de concentration. Il a ajouté que l'activité exercée jusqu'alors
était exigible à 70 % avec une diminution de rendement imputable aux
difficultés de concentration ; les limitations pourraient toutefois être
réduites par des mesures médicales, le traitement adapté n'ayant
cependant pas encore été trouvé. Le 11 mars 2011, ce médecin a encore
précisé que l'assuré – dont l’examen neurologique était normal – souffrait
quotidiennement de céphalées diffuses et invalidantes et que, tous les
trois à quatre jours, ces céphalées étaient « à type de migraines vrais à
type d’hémicrânie » aussi bien à gauche qu’à droite.
Par rapport du 13 avril 2011, le Dr B.________, neurologue, a
indiqué qu’il avait vu l'assuré en 2001 en raison d’une fatigue avec
maladresse et interversion des syllabes, et que l’examen clinique

- 3 -
neurologique était alors normal. Se référant à un nouveau contrôle le 12
avril 2011, le Dr B.________ a relevé que l'intéressé se plaignait de
céphalées depuis cinq à six ans, que celles-ci étaient en voie
d’exacerbation depuis trois mois et qu'il annonçait également des troubles
de la concentration en augmentation ; à cet égard, ledit spécialiste a
évoqué de probables troubles neuropsychologiques avec troubles de la
concentration et de l'attention chez un patient connu pour une ancienne
dyslexie. Pour le Dr B.________, l'activité exercée jusqu'alors était exigible
au moins à 70 % sans diminution de rendement, étant néanmoins souligné
qu’un traitement à base d’Inderal et de Saroten retard pourrait diminuer la
fréquence et l’intensité des céphalées.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a été examiné par la
psychologue J.________, spécialiste en neuropsychologie. Dans son rapport
du 27 mai 2011, cette dernière a signalé un score de dépression limite.
Elle a par ailleurs conclu à un ralentissement modéré des temps de
réaction simples et dans la plupart des tâches effectuées sous contrainte
temporelle, à des difficultés d'apprentissage d'un matériel nouveau
(verbal ou visuo-spatial) mais sans perte d'information après quarante-
cinq minutes, à des fonctions instrumentales globalement préservées
(langage oral et écrit, calcul, praxies, gnosies), ainsi qu’à de bonnes
capacités de raisonnement sur matériel visuo-spatial. Elle a ajouté que, du
point de vue strictement neuropsychologique, l'assuré pouvait travailler à
plein temps moyennant une baisse de rendement de l'ordre de 30 % ; les
douleurs, lorsqu’elles étaient présentes, engendraient toutefois une
fatigue importante et ne permettaient certainement pas d’être au travail à
100 %.
Par rapport du 18 juillet 2011, le Dr B.________ a posé les
diagnostics incapacitants de céphalées essentiellement tensionnelles et de
troubles neuropsychologiques caractérisés par un ralentissement des
temps de réaction, des difficultés d'apprentissage et une fatigabilité,
depuis 2005. Il a précisé qu’un examen d’imagerie réalisé le 8 juillet 2011
– et dûment annexé – avait mis en évidence un petit anévrisme de l'artère
vertébrale droite sans autre anomalie, mais que cette découverte fortuite

- 4 -
ne pouvait pas rendre compte des céphalées. Il a ajouté que le pronostic
allait dépendre de la réponse au traitement d’Inderal et de Saroten
instauré le jour même, ainsi que d'un probable état dépressif sous-jacent
eu égard au score de dépression limite évoqué lors de l’examen
neuropsychologique. Considérant que les céphalées de tension, les
troubles neuropsychologiques modérés et le probable état dépressif
modéré se manifestaient par des troubles de l'attention et de la
concentration et une fatigabilité, le Dr B.________ a conclu à une exigibilité
de 70 % sans diminution de rendement, avec une possible réduction des
restrictions par le biais du nouveau traitement prescrit.
Dans un rapport du 2 août 2011, le Dr L.________ a posé les
diagnostics incapacitants de migraines invalidantes et d'asthénie, sans
modification depuis son précédent compte-rendu. Il a signalé des
restrictions sous forme de fatigabilité, de problèmes de concentration et
de céphalées, et a indiqué que l'activité exercée jusqu'alors était exigible
à 50 % avec une diminution de rendement de 50 % compte tenu de la
fatigabilité et des problèmes de concentration. Il a ajouté que les
différents traitements, y compris celui dernièrement mis en place par le Dr
B.________, n'avaient pas apporté d'amélioration.
Par rapport du 10 août 2011, le Dr F.________, du Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a considéré que la capacité de
travail était de 70 % dans l'activité habituelle de cinéaste comme dans
toute autre activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assuré.
Par décision du 20 octobre 2011, confirmant un projet de
décision du 13 septembre 2011, l’OAI a rejeté la demande de prestations
de l’assuré. Se fondant sur une capacité résiduelle de travail de 70 % dans
toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles, respectivement une
diminution de rendement de 30 % dans toute activité, l’office a retenu un
degré d'invalidité de 37 % insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Il a
en outre considéré que des mesures professionnelles ne seraient pas
susceptibles de diminuer le préjudice économique de l'assuré, au vu des
limitations fonctionnelles et des difficultés d'apprentissage de ce dernier.

- 5 -
Le 24 novembre 2011, l’assuré a saisi la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal d’un recours contre la décision susdite,
produisant dans ce contexte deux certificats médicaux établis les 2 août
2011 et 15 février 2012 par le Dr L.________ – l’un arrêtant la capacité de
travail à 50% pour une durée de six mois, l’autre faisant état d'un arrêt de
travail à 100% du 15 février au 15 mai 2012.
Par arrêt du 16 mai 2013 (AI 340/11 – 112/2013), la juridiction
cantonale a admis le recours de l’assuré et annulé la décision
susmentionnée, la cause étant renvoyée à l’OAI pour complément
d’instruction puis nouvelle décision. La Cour a plus particulièrement retenu
que l’office s’était prononcé sur la base d’un état de fait incomplet, dès
lors que les interrogations résultant des rapports de la psychologue
J.________ et du Dr B.________ quant à l’état de santé psychique de l’assuré
demeuraient entières (consid. 5a). Aussi y avait-il lieu de renvoyer l’affaire
à l’OAI pour qu’il en complète l’instruction par la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique puis rende une nouvelle décision (consid. 6b).
B. Reprenant l'instruction de l'affaire, l'OAI a confié un mandat
d'expertise à la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 4 mars 2014, l’experte n’a retenu
aucun diagnostic psychiatrique se répercutant sur la capacité de travail.
Elle a par ailleurs conclu, en guise d’atteinte non incapacitante, à un
tableau somatoforme avec composante hypocondriaque et de
somatisation (F45). Sur ce point, elle a exposé que l’assuré n’avait pas de
comorbidité psychiatrique à même de restreindre son exigibilité
professionnelle, que le processus maladif avait pu s’étendre sur de
nombreuses années dans la mesure où l’intéressé n’avait jamais travaillé
à plein temps, et qu’il n’y avait pas de perte d’intégration sociale. Elle a
ajouté que le processus défectueux de résolution du conflit n’avait pas
clairement été établi mais que la composante familiale (diagnostic de
fibromyalgie posé la sœur) et le confort matériel dans lequel l’assuré
aurait passé une bonne partie de son existence pourraient avoir une
influence sur la motivation de celui-ci à travailler à plein temps. Enfin,

- 6 -
l’experte a noté que le traitement était décrit comme partiellement
efficace par l’intéressé, ce dernier n’affichant aucun signe de non
coopération. Dans ces conditions, la Dre K.________ a conclu que l’assuré
avait les moyens psychiatriques de travailler au maximum des taux
reconnus par les examens neurologiques et neuropsychologiques.
Sur cette base, par avis médical du 27 mars 2014, la Dre
H.________, du SMR, a conclu à une pleine capacité de travail sur le plan
psychique, les troubles neuropsychologiques et les céphalées chroniques
justifiant pour leur part une baisse de rendement de 30 % dans toute
activité.
Par décision du 13 août 2014, confirmant un projet du 13 mai
2014, l’OAI a nié tout droit à un reclassement et à une rente d’invalidité.
Compte tenu de la pleine capacité de travail reconnue au niveau
psychiatrique et d’une baisse de rendement de 30 % en lien avec les
troubles neuropsychologiques et les céphalées chroniques, l’office s’en est
tenu au degré d’invalidité de 37 % précédemment arrêté et a, dès lors,
réitéré ses motifs de refus de rente d’invalidité et de mesures
professionnelles.
Le 15 septembre 2014, l’assuré a déféré l’affaire devant le
Tribunal de céans. A cette occasion, il a notamment produit une
attestation émise le 18 juin 2014 par le Dr L.________ signalant des
céphalées et des migraines invalidantes, avec des douleurs quasi
quotidiennes résistant aux différents traitements et induisant une
impossibilité d’assurer un poste de travail à 100 %.
Par arrêt du 15 août 2016 (AI 207/14 – 209/2016), la juridiction
cantonale a admis le recours de l’assuré et annulé la décision attaquée, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision. La Cour a retenu en résumé
que l’expertise de la Dre K.________ ne satisfaisait pas aux exigences
jurisprudentielles en la matière (consid. 5) et que l’on ne pouvait en
définitive se prononcer sur l’étiologie – somatique ou psychique – des

- 7 -
plaintes annoncées (consid. 6). Partant, il appartenait à l’OAI de mettre en
œuvre une expertise psychiatrique avec la faculté d’y associer, cas
échéant, tout autre spécialité médicale jugée opportune (consid. 7).
C. L’OAI a conséquemment mis sur pied une expertise
pluridisciplinaire auprès du Centre [...] (ci-après : le Centre T.________) à
[...], où l’assuré a été examiné par les Drs C.________, spécialiste en
médecine interne, N.________, spécialiste en neurologie, et Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ainsi que par le psychologue
R.________, spécialiste en neuropsychologie. Aux termes de leur rapport du
23 février 2017, les experts n’ont retenu aucune atteinte incapacitante. Au
chapitre des atteintes dépourvues d’impact sur la capacité de travail, ils
ont signalé des céphalées tensionnelles et médicamenteuses (présentes
depuis de nombreuses années, avec aggravation progressive), une
hypertension artérielle de stade I traitée dès 2010, un pyrosis traité dès
2010, un bruxisme, ainsi que des sensations vertigineuses de type
inconfort dans l'espace. Ils ont notamment motivé leur position comme
suit :
"SYNTHÈSE ET DISCUSSION
[…]
Situation actuelle et conclusions
Sur le plan de la médecine interne, il n'est pas noté d'affection
significative et pouvant altérer la capacité de travail. L'hypertension
artérielle est bien compensée, l'examen clinique rassurant. Les
examens biologiques effectués ne permettent pas d'identifier une
affection susceptible de suggérer une origine somatique aux
affections déclarées en particulier à la fatigue chronique.
Sur le plan neurologique, Monsieur A.________ se plaint actuellement
de céphalées quotidiennes décrites comme de localisation plutôt
frontale, à type de pression avec des tiraillements oculaires, des
nausées sans vomissements, des troubles de la concentration.
Lorsque les maux de tête sont importants, le patient tente de lutter
contre ces derniers par la prise d'AINS, de Migraine-Kranit et si
nécessaire d'un triptan. Il a également tenté des traitements de
médecine naturelle par homéopathie, oligothérapie, aromathérapie
et actuellement acupuncture.
Monsieur A.________ admet que les médicaments calment les maux
de tête, mais qu'ils entraînent des effets secondaires intolérables
sous forme de troubles de la concentration, cause de son incapacité
de travail complète.

- 8 -
En résumé, l'examen neurologique effectué dans le cadre du présent
bilan est à considérer comme sans anomalie significative.
Nous avons revu les documents radiologiques à disposition. Les
diverses IRM cérébrales pratiquées depuis 2011 sont sans anomalie
hormis un petit anévrisme de 2 millimètres sur le segment V-4 de
l'artère vertébrale droite, très certainement asymptomatique au vu
de sa localisation et de sa petite taille. On peut donc écarter toute
relation potentielle entre les maux de tête et cette anomalie
vasculaire qu'il convient de surveiller, mais qui ne justifie
actuellement pas, de par sa petite taille, des mesures chirurgicales.
Sur le plan diagnostique, la description donnée actuellement par
Monsieur A.________ de ses maux de tête évoque des céphalées
tensionnelles plutôt que des céphalées mixtes ou migraineuses.
Monsieur A.________ se plaint également de sensations vertigineuses
à type de troubles de l'équilibre, de quelques tremblements de la
lèvre supérieure droite et d'un bruxisme qui sont sans traduction
significative à l'examen clinique, qui ne représentent très
certainement pas une cause d'incapacité de travail.
Sur le plan thérapeutique, il convient de poursuivre le traitement
actuellement en cours ; néanmoins, il est évident que la
consommation importante d'AINS, d'antalgiques et de triptan est
cause d'une chronicisation des maux de tête sous forme de
céphalées médicamenteuses. Il conviendrait donc, idéalement,
qu'un sevrage médicamenteux soit organisé, si nécessaire en milieu
hospitalier. Après sevrage médicamenteux, il conviendra de
reprendre, selon l'importance et la fréquence des maux de tête,
l'administration raisonnable d'antalgiques ni nécessaire.
Sur le plan de la capacité de travail, bien qu'on puisse admettre que
l'importance des maux de tête et les effets secondaires éventuels
des traitements puissent représenter un certain handicap dans
l'activité préalable de Monsieur A.________, rien ne permet de
conclure qu'il existe effectivement une incapacité de travail
significative, d'autant plus qu'une prise en charge thérapeutique
correcte devrait être à même de diminuer significativement la
fréquence des maux de tête. Nous ne retenons donc pas, sur le plan
strictement neurologique, d'incapacité de travail. Comme
susmentionné, les troubles de l'équilibre, les tremblements de la
lèvre et le bruxisme ne représentent pas non plus une cause
d'incapacité de travail.
Sur le plan neuropsychologique, il n'est pas possible de conclure à
une atteinte neuropsychologique significative et la capacité de
travail doit être considérée comme complète dans des activités
professionnelles correspondant au niveau de formation de
l'expertisé, à savoir un brevet de fin de scolarité obligatoire.
Sur le plan psychique, sur la base des éléments anamnestiques et
de notre observation, on ne retient pas d'affection psychiatrique.
On pourrait tout au plus décrire un trouble de l'adaptation avec une
réaction mixte anxiodépressive évoluant vers une dysthymie. On

- 9 -
retrouve la description d'une fatigue, mais qui n'est pas observée.
Toutefois, la fatigue impose des repos durant une demi-heure le
matin et une heure l'après-midi à Monsieur A.________. Il y a une
augmentation de la fatigabilité qui est survenue depuis la dernière
évaluation psychiatrique. Il n'y a pas de tristesse ni d'anhédonie,
mais des troubles de la concentration, raison pour laquelle il a
renoncé au modélisme et raison pour laquelle il ne parvient pas à
suivre un film jusqu'à son terme, mais à nouveau, les troubles de la
concentration ne font pas l'objet d'une observation durant
l'entretien. Il n'y a pas de dysphorie qui est fréquemment décrite en
cas de dépression sur les sujets masculins. Il n'y a pas non plus de
pessimisme, de sentiment de culpabilité ou de dévalorisation, ou
perte de confiance en soi et on n'observe pas non plus d'idées noires
ou d'idées de suicide.
On ne retrouve pas d'anxiété actuellement. Il n'y a pas d'épisode
d'anxiété paroxystique. Il y avait une timidité par le passé, mais cela
a cessé. Il n'y a pas non plus d'élément d'anxiété généralisée.
Un trouble somatoforme a été rapporté en 2014, lors d'une
expertise. Pour rappel, une somatisation (F45) est notamment
caractérisée par un sentiment persistant de détresse. Il en est de
même pour un trouble hypochondriaque (F45.2). Cette détresse
n'est pas observée chez Monsieur A.________ et pour cette raison,
nous ne retenons pas de troubles somatoformes, malgré la
description de plaintes somatiques.
Monsieur A.________ conserve de bonnes ressources personnelles. Il
est autonome pour ses affaires personnelles et l'entretien de son
intérieur. Il conserve des activités plaisantes comme la musique ou
le cinéma.
On peut s'interroger sur la structure de la personnalité, mais on ne
retrouve pas véritablement d'élément pour un trouble de la
personnalité. Toutefois, on relèvera qu'il ne s'est pas beaucoup
confronté au monde adulte, notamment dans son activité
professionnelle. Il a vécu longtemps chez sa mère, jusqu'à l'âge de
30 ans, puis il a été père au foyer. Il a ensuite vécu sur l'héritage du
papa et il ne s'est jamais véritablement confronté au marché de
l'emploi depuis le début des années 90.
En conséquence, il n'y a pas d'incapacité de travail dans la
profession qu'il exerçait par le passé, à savoir ingénieur du son ni
dans le domaine de concepteur cinématographique. La capacité de
travail est entière, soit huit heures par jour sans diminution de
rendement."
Sur le plan neuropsychologique, l’expert R.________ a plus
précisément relaté ce qui suit :
"Conclusions de l'examen neuropsychologique
Résumé
L'examen neuropsychologique de cet expertisé de 56 ans se
plaignant de troubles de l'attention et d'un ralentissement dans le

- 10 -
contexte de céphalées ne met en évidence, au titre des déficits,
qu'un trouble isolé en attention divisée (TAP) et un déficit de
l'apprentissage dans une tâche de mémoire épisodique verbale
(RVLT), sans déperdition pathologique d'information avec le temps,
toutefois.
Le rendement dans une tâche d'attention divisée (d2-R) est
modérément déficitaire, mais l'expertisé contrôle très bien les
erreurs et il en résulte un indice de concentration dans la limite des
normes. Il n'y a par ailleurs pas de signe de fatigabilité
attentionnelle dans cette tâche. On observe aussi une certaine
lenteur, notamment dans des tâches graphiques, mais sans déficit
avéré. Ces deux formes de ralentissement léger sont constatées
chez un expertisé qui présente des comportements perfectionnistes.
Dans l'ensemble, les performances sont pauvres, inférieures aux
normes (autour du centile 10) dans un certain nombre de sous-
tâches, mais sans qu'on puisse évoquer des déficits. Il y a aussi
quelques particularités au niveau exécutif, notamment en inhibition,
mais suffisamment contenues et limitées pour qu'on ne puisse
conclure à une atteinte exécutive.
Enfin, des temps de réaction sévèrement déficitaires dans une tâche
d'alerte (TAP) n'apparaissent pas consistants compte tenu de leur
extrême variabilité. Hormis cette variabilité, on n'observe pas de
signes de défaut d'effort ni de discordance entre les tests, les tests
spé[cif]iques de détection du défaut d'effort étant par ailleurs
normaux.
Comparaison avec l'examen de mai 2011
Le profil neuropsychologique est superposable avec ce qui a été
observé en 2011, si ce n'est que l'expertisé apparaît moins ralenti
aujourd'hui qu'alors, les temps de réponse qui étaient modérément
déficitaires en 2011 étant aujourd'hui inférieurs aux normes, voire
dans la norme (TMT A notamment). Seule l'alerte à la TAP signe une
dégradation sévère par rapport à 2011, mais encore une fois dans
un contexte de probable défaut d'effort limité à cette tâche. Le profil
des scores en mémoire épisodique verbale est superposable à celui
de 2011, avec toutefois une amélioration en ce qui concerne la
reconnaissance, qui n'est plus déficitaire. La mémoire visuelle est
superposable au rappel différé de la Figure complexe ; le test de
reconnaissance visuelle que nous avons utilisé est dans la norme,
alors que l'apprentissage visuel au[x] 15 Signes était inférieur aux
normes en 2011, mais les deux tâches ne sont pas strictement
comparables.
Discussion
L'examen neuropsychologique ne met pas en évidence de troubles
significatifs à l'exclusion de difficultés attentionnelles marginales
(attention divisée) et d'un déficit dans la phase d'apprentissage d'un
matériel verbal compatible avec un trouble du rappel, mais pas du
stockage ; ce dernier déficit, constant par rapport à 2011, est
observé chez un expertisé qui a rencontré des difficultés scolaires et
qui dit avoir souffert d'une dyslexie dans l'enfance, sur laquelle nous
n'avons toutefois pas d'autres informations ; cependant, on peut se
demander dans quelle mesure il ne s'agit pas d'un problème ancien,
limité à la mémoire verbale. Relevons par ailleurs l'excellente

- 11 -
compétence de l'expertisé en mémoire de travail. Enfin, Monsieur
A.________ n'est certes pas très rapide dans de nombreuses tâches,
attentionnelles ou non, mais on n'observe plus les déficits ponctuels
identifiés en 2011 et cela est observé chez un expertisé qui présente
des signes comportementaux d'anxiété, et surtout de
perfectionnisme.
Par ailleurs, nous n'observons pas de signes neuropsychologiques
compatibles avec une suspicion de démence dégénérative précoce
chez un expertisé qui rapporte une anamnèse familiale de troubles
de la mémoire dans l'âge avancé et qui évoque même une grand-
mère qui aurait souffert d'une maladie d'Alzheimer. Il y a certes un
léger déficit en mémoire épisodique verbale avec une tendance aux
intrusions, mais sans déperdition pathologique d'information avec le
temps et les autres tâches sensibles, comme l'évocation lexicale
catégorielle, les dessins du cube et de la montre, les pantomimes
d'usage d'objets, la copie de la Figure de Rey, la mémoire de travail
et les Similitudes de la WAIS-IV sont normales."
Par avis médical du 2 mai 2017, le Dr D.________, du SMR, s’est
rallié aux conclusions de l’expertise précitée.
En date du 30 novembre 2017, l’OAI a adressé à l’assuré un
projet de décision dans le sens d’un refus de rente d’invalidité et de
mesures professionnelles. Dans sa motivation, l’office a en particulier
considéré que, selon l’expertise pluridisciplinaire réalisée au Centre
T.________, l’assuré disposait d’une pleine capacité de travail dans toute
activité, sans aucune limitation fonctionnelle d’ordre psychiatrique ou
somatique. Dès lors, des mesures professionnelles n’étaient pas
nécessaires et le droit à une rente d’invalidité n’était pas ouvert.
Après plusieurs prolongations de délai, l’assuré, sous la plume
de son conseil, a fait part de ses objections par écrit du 30 juillet 2018.
Pour l’essentiel, il a contesté qu’une pleine exigibilité lui soit désormais
reconnue, alors même que le degré d’invalidité avait précédemment été
fixé à 37 %. L’intéressé a plus particulièrement critiqué l’expertise du
Centre T.________ et s’est prévalu d’un rapport du 17 mai 2018 consécutif
à un bilan réalisé par V.________ et S.________, neuropsychologues auprès
de l’Institution de [...]. De ce bilan, on extrait notamment ce qui suit :
"Conclusion : cet examen neuropsychologique met en évidence :

- 12 -
￿ un ralentissement sévère des temps de réactions simples, avec
des performances très fluctuantes, ainsi qu'en lecture et
dénomination sous contrainte temporelle ;
￿ des difficultés en attention divisée (ralentissement et erreurs) ;
￿ sur le plan mnésique, malgré des capacités d'encodage
préservées, des performances modérément déficitaires en
reconnaissance verbale et dans une moindre mesure visuelle.
L'orientation spatio-temporelle, les capacités langagières, le calcul
oral, les praxies gestuelles et visuo-constructives, les gnosies
visuelles et spatiales, la mémoire à court terme et de travail verbale
et visuelle, les fonctions exécutives, le raisonnement sur matériel
non verbal sont préservés.
Les difficultés neuropsychologiques actuelles ne reflètent pas
l'importance des plaintes du patient au quotidien. D'intensité plus
importante au niveau de la vitesse de traitement et de l'attention,
elles sont globalement de degré léger et d'Interprétation délicate en
raison de scores légèrement insuffisants aux tests de validation des
symptômes.
A noter par ailleurs que nous n'avons observé aucun signe du point
de vue strictement neuropsychologique laissant suspecter une
atteinte cérébrale organique. Les résultats du présent examen sont
à interpréter à la lumière des données médicales. La médication et
les douleurs chroniques peuvent avoir un impact sur les
performances cognitives et engendrer des fluctuations. D'un point
de vue strictement neuropsychologique, les difficultés actuelles
peuvent contribuer à diminuer légèrement le rendement au sein
d'une activité nécessitant une rapidité d'exécution."
Par avis médical SMR du 13 août 2018, le Dr D.________ a
observé qu’à la lumière des examens neuropsychologiques successifs
auxquels l’assuré avait été soumis (en mai 2011, décembre 2016 et mai
2018), les troubles attentionnels étaient modestes et n’étaient pas de
nature à limiter l’exigibilité professionnelle dans une activité
correspondant au niveau de formation de l’intéressé, sans rapidité
d’exécution particulière. S’agissant plus précisément du rapport de bilan
neuropsychologique du 17 mai 2018, il n’apportait aucun élément de
nature à modifier la pertinence des conclusions de l’expertise du Centre
T.________.
Par décision du 17 août 2018, l’OAI a confirmé son projet du 30
novembre 2017 dont il a repris la motivation. De surcroît, par lettre
d’accompagnement du même jour, l’office a réfuté les objections
soulevées par l’assuré en reprenant les éléments mis en avant dans l’avis
SMR susdit.

- 13 -
D. Agissant par l’entremise de son conseil, A.________ a recouru le
24 septembre 2018 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant principalement à
son annulation [recte : réforme] et à l’octroi de mesures professionnelles
et d’une rente d’invalidité, subsidiairement à son annulation et au renvoi
de la cause à l’intimé pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. Préalablement, le recourant a requis le bénéfice de
l’assistance judiciaire. A titre de mesures d’instruction, il a en outre
sollicité une nouvelle expertise, l’audition de témoins et la fixation d’une
audience. Sur le fond, le recourant a contesté disposer d’une pleine
capacité de travail dans toute activité, rappelant qu’un taux d’invalidité de
37 % lui avait précédemment été reconnu. Il a en particulier critiqué les
conclusions de l’expertise du Centre T.________ et s’est prévalu, quant à
lui, de l’expertise réalisée à l’Institution [...], ignorée par l’OAI (à l’instar
d’un courrier électronique du 27 avril 2018). Il a ajouté que ses maux de
tête s’étaient aggravés et que sa fatigabilité comme la diminution de sa
concentration n’avaient pas été correctement évaluées, respectivement
avaient été minimisées. Le recourant a de surcroît argué que de bonnes
ressources personnelles lui avaient été imputées afin de minimiser
l’impact incapacitant des céphalées et de problèmes de concentration
dont il souffrait. Il a également reproché à l’OAI de s’être fondé sur son
niveau de formation pour lui refuser l’accès à des mesures
professionnelles et à une rente d’invalidité. Enfin, l’intéressé a soutenu
qu’aucune activité n’était adaptée à sa situation.
Par décision du 27 septembre 2018, la juge instructrice a
accordé au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 23
août 2018 et l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me
Georges Reymond.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 11 octobre 2018.

- 14 -
Par réplique du 5 décembre 2018, le recourant a confirmé ses
précédents motifs et conclusions ainsi que ses réquisitions, précisant
solliciter l’audition du Dr L.________ en tant que témoin. L’intéressé a par
ailleurs mis en cause l’objectivité des experts du Centre T.________, ceux-ci
ayant conclu à une pleine capacité de travail nonobstant des carences
neuropsychologiques. Il a également invoqué les limitations engendrées
non seulement sur le plan professionnel mais également sur le plan privé,
dans la mesure où il avait une vie sociale pauvre et ne pouvait plus faire
de modélisme en raison de ses problèmes de concentration.
Dupliquant le 7 janvier 2019, l’intimé a maintenu sa position.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. En l’occurrence, est litigieux le droit du recourant à des
mesures professionnelles et à une rente d’invalidité, suite à la demande
de prestations déposée le 31 janvier 2011.

- 15 -
3. A titre liminaire, il appert que, sous l’angle procédural, le
recourant reproche à l’intimé de ne pas avoir donné suite à un courrier
électronique du 27 avril 2018 (cf. mémoire de recours du 24 septembre
2018 p. 9). Force est néanmoins de constater que le dossier de la cause ne
contient aucune trace d’un tel courrier électronique. Sur ce point, les
allégations du recourant ne sont donc aucunement étayées, de sorte qu’il
y a lieu de les écarter sans approfondir davantage l’analyse.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre

- 16 -
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En ce qui
concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni
l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017
du 6 mars 2018 consid. 4.2).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de

- 17 -
prendre en considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que les affections psychiques et les syndromes de
dépendance primaires à des substances psychotropes doivent en principe
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V
281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également
ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5. Il est constant que la décision de l’OAI du 20 octobre 2011 a
été annulée par la Cour de céans le 16 mai 2013, compte tenu des
interrogations résultant des rapports de la neuropsychologue J.________ et
du neurologue B.________ quant à l’état de santé psychique de l’assuré. La
décision subséquemment rendue par l’OAI le 13 août 2014 a, quant à elle,
été annulée par la juridiction cantonale le 15 août 2016, aux motifs que
l’expertise psychiatrique de la Dre K.________ ne satisfaisait pas aux
exigences jurisprudentielles et que les pièces au dossier ne permettaient
pas de se prononcer sur l’étiologie des plaintes.
C’est dans ce contexte qu’a été mise en œuvre une nouvelle
expertise, réalisée au Centre T.________ par les Drs C.________, N.________,
Q.________ avec le concours du neuropsychologue R.________ – expertise
sur laquelle l’intimé s’est fondé pour rendre la décision attaquée dans le
cadre du présent litige.
a) Pour ce qui est tout d’abord de l’aspect psychiatrique,
aucune atteinte n’a été retenue par l’expert Q.________, lequel a estimé

- 18 -
que l’on pouvait tout au plus décrire un trouble de l’adaptation avec une
réaction anxiodépressive évoluant vers une dysthymie. Pour le surplus, il a
indiqué ne pas retrouver la fatigue ou les troubles de concentration décrits
par l’assuré. S’agissant du trouble somatoforme retenu en 2014 par la Dre
K.________, l’expert Q.________ a exposé qu’une telle atteinte était
caractérisée par un sentiment persistant de détresse mais que cette
détresse n’était pas observée chez l’intéressé. Aussi aucun trouble
somatoforme n’était-il retenu, malgré la description de plaintes
somatiques. Le Dr Q.________ a encore précisé qu’aucun élément ne
plaidait véritablement dans le sens d’un trouble de la personnalité ; à cet
égard, il a relevé que l’assuré avait vécu chez sa mère jusqu’à l’âge de
trente ans avant de devenir père au foyer puis de vivre sur l’héritage de
son père, et qu’il ne s’était jamais véritablement confronté au marché de
l’emploi depuis le début des années nonante. Dans ces conditions, l’expert
psychiatre du Centre T.________ a retenu qu’il n’y avait aucune incapacité
de travail dans l’activité exercée précédemment, respectivement que la
capacité de travail était entière sans diminution de rendement (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2017 p. 26 s.).
Cette appréciation n’est remise en question par aucun élément
sérieux au dossier.
aa) Certes, un score de dépression limite était observé en
2011 (cf. rapport de la neuropsychologue J.________ du 27 mai 2011 et
rapport du Dr B.________ du 18 juillet 2011). Une telle observation n’est
cependant pas suffisante pour poser un diagnostic précis – raison pour
laquelle l’instruction a dû être complétée. Or l’analyse effectuée par
l’expert Q.________ n’a pas montré d’atteinte dépressive ; cette analyse a
tout au plus mis en lumière l’éventualité d’un trouble de l’adaptation avec
réaction anxiodépressive évoluant vers une dysthymie, sans toutefois
révéler d’éléments suffisamment concrets permettant de poser un
diagnostic catégorique. Au surplus, dans son rapport d’expertise du 4
mars 2014, la Dre K.________ n’avait pas non plus diagnostiqué de trouble
de la lignée dépressive.

- 19 -
On soulignera, au surplus, que nonobstant les comportements
anxieux et perfectionniste notés lors des tests neuropsychologiques (cf.
rapport d’expertise du 23 février 2017 p. 23), l’expert Q.________ n’a pas
retrouvé de signes d’anxiété lors de son examen psychiatrique, pas plus
qu’il n’a retrouvé d’éléments significatifs au niveau de la structure de
personnalité (cf. rapport d’expertise du 23 février 2017 p. 26 s.). Les
comportements adoptés devant l’expert neuropsychologue ne peuvent
donc donner lieu à un diagnostic psychiatrique.
Cela étant, l’absence d’atteinte avérée d’ordre strictement
psychique doit être confirmée.
bb) Au niveau psychosomatique, il y a lieu de relever que la
preuve d’un tel trouble suppose en premier lieu un diagnostic émanant
d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur les critères d’un
système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ;
ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6), en tenant compte en particulier du critère
de gravité inhérent à ce diagnostic (ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 et 2.1.2) –
à savoir, pour un trouble somatoforme douloureux, « une douleur
persistante, intense, s’accompagnant d’un sentiment de détresse »
(Classification internationale des maladies [CIM-10], Chapitre V :Troubles
mentaux et du comportement, F45.40 : Syndrome douloureux
somatoforme persistant). Or force est de constater qu’aucun sentiment de
détresse n’a été rapporté par l’expert Q.________ (cf. rapport d’expertise
du 23 janvier 2017 p. 26), pas plus du reste que par l’experte K.________
dont le diagnostic de trouble somatoforme – avec des composantes
hypochondriaque et de somatisation « que l’on p[ouvai]t intégrer dans ce
tableau somatoforme » – reposait essentiellement sur l’annonce de
symptômes subjectifs n’ayant pu être corrélés à une atteinte psychiatrique
objectivable (cf. rapport d’expertise du 4 mars 2014 p. 6).
Aussi, au regard des exigences actuellement posées par la
jurisprudence, force est d’admettre qu’aucun diagnostic psychosomatique
ne peut être retenu dans le cas particulier.

- 20 -
cc) Eu égard à ce qui précède, la Cour de céans ne peut que
confirmer l’absence d’atteinte psychiatrique avérée ou de trouble
psychosomatique répondant aux critères posés en la matière.
Faute de diagnostic, il n’y a dès lors pas lieu, en l’occurrence,
d’évaluer le cas à l’aune de la procédure probatoire structurée instaurée à
l’ATF 141 V 281 (cf. consid. 3c supra). Tout au plus relèvera-t-on par
surabondance que, contrairement à ce que soutient le recourant (cf.
mémoire de recours du 24 septembre 2018 p. 9 s.), il n’y a pas à remettre
en question le constat posé par l’expert Q.________ quant à l’existence de
bonnes ressources personnelles, l’intéressé se montrant autonome pour
ses affaires personnelles et l’entretien de son intérieur et conservant des
activités plaisantes comme la musique ou le cinéma (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2017 p. 6). Ce constat demeure inchangé
nonobstant les allégations de l’assuré concernant sa renonciation à la
pratique du modélisme et l’appauvrissement de sa vie sociale (cf. réplique
du 5 décembre 2018 p. 4) – étant d’ailleurs souligné, sur ce dernier point,
que l’intéressé voit des amis de temps à autres et reconnaît avoir ainsi
gardé une vie sociale (cf. rapport d’expertise du 23 février 2017 p .13).
b) Sur le plan neuropsychologique, l’expert R.________ a nié
toute atteinte sévère. Il a précisé que l’examen neuropsychologique ne
mettait pas en évidence de troubles significatifs, à l’exclusion de difficultés
attentionnelles marginales (attention divisée) et d’un déficit dans la phase
d’apprentissage d’un matériel verbal compatible avec un trouble du rappel
mais pas du stockage. S’agissant de ce dernier déficit, l’expert a évoqué
un problème ancien limité à la mémoire verbale, l’assuré ayant rapporté
des difficultés scolaires et une dyslexie au cours de l’enfance dont rien
d’autre n’était connu. Il a en outre souligné d’excellentes compétences en
mémoire de travail. Le neuropsychologue R.________ a encore relevé que
l’assuré n’était certes pas très rapide dans de nombreuses tâches
attentionnelles ou non, mais que ce constat s’inscrivait chez un assuré
présentant des signes comportementaux d’anxiété et de perfectionnisme.
Il n’a de surcroît pas retrouvé d’éléments plaidant pour une démence
dégénérative précoce et a relevé que, s’il y avait certes un léger déficit en

- 21 -
mémoire épisodique verbale avec une tendance aux intrusions, il n’y avait
en revanche pas de déperdition pathologique d’information avec le temps
et les autres tâches sensibles. Sur le vu de ces éléments, le
neuropsychologue R.________ a conclu à une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée correspondant au niveau de formation de
l'assuré (cf. rapport d’expertise du 23 février 2017 p. 23 et 26).
aa) D’emblée, la Cour de céans observe que l’expert
R.________ a exposé, en détail et de manière convaincante, les éléments lui
permettant de retenir que les déficits constatés étaient d’importance très
relative et n’engendraient donc pas d’incapacité de travail sur le plan
neuropsychologique. Quoi qu’en dise le recourant (cf. réplique du 5
décembre 2018 p .2), il n’y a donc là aucun manque d’objectivité.
bb) S’agissant de l’évolution entre l’examen
neuropsychologique réalisé en 2011 et celui effectué en 2017, l'expert
R.________ a notamment précisé que le profil neuropsychologique était
superposable à ce qui avait été observé à l’époque, avec une constance
au niveau du déficit dans la phase d’apprentissage d’un matériel verbal.
Quant aux temps de réponses modérément déficitaires en 2011, ils étaient
actuellement inférieurs à la norme ou dans la norme. Une dégradation
sévère depuis 2011 était certes apparue à la TAP (« test of attentional
performance ») ; elle s’inscrivait toutefois dans un contexte de probable
défaut d’effort limité à cette tâche. L’expert a ajouté que le profil des
scores en mémoire épisodique verbale était superposable à celui de 2011,
avec une amélioration au niveau de la reconnaissance qui n’était plus
déficitaire. S’agissant de la mémoire visuelle, elle était pour l’essentiel
superposable à 2011 bien que les tests utilisés n’aient pas été strictement
identiques (cf. rapport d’expertise du 23 février 2017 p. 23).
Cela étant, il apparaît que les examens de 2011 et de 2017
dressent un tableau majoritairement uniforme et que les différences
constatées sont d’ampleur très relative, ne justifiant à l’évidence pas de
distinction particulière au niveau de l’exigibilité. Or, si la
neuropsychologue J.________ a retenu une capacité de travail de 100 % à

- 22 -
l’instar du neuropsychologue R.________, elle a également conclu à une
diminution de rendement de l’ordre de 30 % (cf. rapport du 27 mai 2011)
dont l’expert R.________ n’a pas fait état. Elle n’a cependant pas étayé
cette affirmation et n’a notamment pas précisé pourquoi les déficits
constatés – somme toute modérés – étaient susceptibles d’impacter le
rendement de l’assuré, de sorte que l’on peine à suivre son raisonnement.
En comparaison, l’analyse du neuropsychologue R.________ apparaît
autrement plus détaillée et mieux motivée, s’agissant du poids à accorder
aux carences en question. Il y donc lieu de la privilégier.
cc) Quant à l’examen neuropsychologique réalisé en 2018 à
l’Institution [...], il ne permet aucunement d’infirmer les conclusions de
l’expert R.________. Nonobstant les déficits observés, les
neuropsychologues V.________ et S.________ ont en effet précisé que les
difficultés étaient légères et d’interprétation délicate en raison de scores
légèrement insuffisants aux tests de validation des symptômes. Une telle
assertion ne peut donc qu’inciter à la réserve. Tout au plus les
neuropsychologues ont-elles mentionné que les déficits en question
pouvaient contribuer à diminuer légèrement le rendement dans une
activité nécessitant une rapidité d’exécution (cf. rapport du 31 juillet 2017
p. 4). Or tel n’est vraisemblablement pas le cas des activités à la portée du
recourant, compte tenu de son niveau de formation et de son parcours
professionnel tels que résultant du dossier (voir également avis médical
SMR du 13 août 2018). Corrélativement, on rappellera que l’expert
R.________ a conclu à une pleine exigibilité, sans aucune diminution de
rendement, dans une activité correspondant au niveau de formation de
l’assuré (cf. rapport d’expertise du 23 février 2017 p. 26). C’est ici le lieu
de relever que contrairement à ce que soutient l’intéressé, le droit aux
prestations n’a aucunement été refusé sur la base de son niveau de
formation (cf. mémoire de recours du 24 septembre 2018 p. 10), ce
paramètre ayant uniquement été pris en considération en tant qu’élément
objectif participant à la détermination de l’exigibilité dans le cas particulier
(au sens de l’art. 7 al. 2 LPGA).

- 23 -
dd) Il découle de ce qui précède que le volet
neuropsychologique de l’expertise du Centre T.________ ne peut donc
qu’être validé.
c) La Cour de céans ne voit en outre pas ce qui justifierait de
s’écarter des experts du Centre T.________ pour l’aspect somatique.
aa) Sur le plan de la médecine interne, l’examen réalisé par
l’expert C.________ n’a mis en lumière aucune affection significative
susceptible d’altérer la capacité de travail de l’assuré (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2017 p. 25). Rien au dossier ne vient mettre en
doute ce constat.
bb) Sous l’angle neurologique, l’expert N.________ a fait état
d’un examen sans anomalie significative. Il a précisé que les céphalées de
l’assuré étaient plutôt d’origine tensionnelle que d’origine mixte ou
migraineuse, et que le reste de la symptomatologie (sensations
vertigineuses à type de troubles de l’équilibre, tremblements de la lèvre
supérieure et bruxisme) était dépourvu de traduction significative à
l’examen clinique, ne représentant ainsi très certainement pas une cause
d’incapacité de travail. L’expert a ajouté que la consommation importante
d’anti-inflammatoires non stéroïdiens, d’antalgiques et de triptans
induisait une chronicisation des maux de tête sous la forme de céphalées
médicamenteuses ; par conséquent, il a préconisé un sevrage
médicamenteux suivi d’une administration raisonnable d’antalgiques si
nécessaire, selon l’importance et la fréquence des maux de tête. Cela
étant, le Dr N.________ n’a pas retenu d’incapacité de travail sur le plan
neurologique. En effet, quand bien même l’importance des maux de tête
et les éventuels effets secondaires des traitements avaient pu représenter
un certain handicap dans l’activité préalable, rien ne permettait toutefois
de conclure à une incapacité de travail significative ; du reste, l’expert a
rappelé qu’une prise en charge thérapeutique correcte permettrait de
diminuer significativement la fréquence des maux de tête (cf. rapport
d’expertise du 23 février 2017 p. 25 s.).

- 24 -
aaa) Pour ce qui est tout d’abord de l’aspect procédural, il y a
lieu d’observer que si le Dr N.________ a certes relevé que des rectifications
au niveau de la prise en charge médicamenteuse pourraient diminuer la
fréquence des maux de tête, il n’en a pas moins expressément conclu, à la
lumière de son examen neurologique et des pièces au dossier, à une
pleine capacité de travail indépendamment d’un sevrage médicamenteux
ou d’une altération de la médication. Dans ces conditions, l’assuré n’avait
pas à faire l’objet d’une sommation au sens de l’art. 21 al. 4 LPGA avant
qu’une pleine exigibilité puisse être retenue (a contrario : TF 9C_385/2007
du 17 avril 2008 consid. 4.2).
bbb) Les autres avis médicaux au dossier ne contiennent par
ailleurs aucun élément concret susceptible d’ébranler les conclusions de
l’expert N.________.
Ainsi, dans ses avis successifs émis entre 2011 et 2014, le Dr
L.________ s’est contenté d’affirmer l’existence de céphalées et de troubles
migraineux à l’origine d’une incapacité de travail de 30 %, 50 % puis
100 % – sans avancer de motivation objective à l’appui des diagnostics
retenus, ni apporter la moindre justification quant à la fluctuation des
différents taux d’incapacité annoncés.
S’agissant du neurologue B.________, il a fait état d’une
exigibilité de 70 % fondée sur des céphalées de tension, des troubles
neuropsychologiques modérés et un probable état dépressif modéré, qui
se manifestaient par des troubles de l'attention et de la concentration
ainsi qu’une fatigabilité (cf. rapports des 13 avril et 18 juillet 2011). Force
est toutefois de rappeler que l’expert N.________ a fortement relativisé
l’incidence des céphalées tensionnelles et que la poursuite de l’instruction
a démontré l’absence de diagnostic psychiatrique ou d’atteinte
neuropsychologique significative. Au final, il apparaît ainsi que les
problèmes d’attention, de concentration et de fatigue invoqués au fil de la
procédure reposent essentiellement sur les plaintes subjectives de
l’assuré et non sur des constatations médicales objectives, si bien que l’on
ne saurait leur prêter une nature invalidante (ATF 130 V 352 consid.

- 25 -
2.2.2). Cela étant, l’exigibilité mentionnée par le Dr B.________ ne saurait
être retenue.
ccc) Enfin, on notera que l’aggravation des céphalées
invoquée par le recourant (cf. mémoire de recours du 24 septembre 2018
p. 8) n’est guère étayée et ne peut, dès lors, être retenue au degré de la
vraisemblance prépondérante.
ddd) Echappant à la critique, l’appréciation de l’expert
N.________ doit donc être suivie.
d) En définitive, l’examen du dossier ne révèle aucun motif
pertinent incitant à douter du rapport établi le 23 février 2017 par les
experts du Centre T.________. Les conclusions de ce rapport s’avèrent en
outre complètes et exemptes de contradictions et satisfont, ainsi, aux
exigences posées par la jurisprudence en matière de pleine valeur
probante (cf. consid. 3c supra).
Partant, le dossier étant complet et permettant à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi
la mise en œuvre d’une expertise, l’appointement d’une audience ou
l’audition de témoins, tels que sollicités par l’intéressé (cf. mémoire de
recours du 24 septembre 2018 p. 11 et réplique du 5 décembre 2018 p.
4), seraient de nature à modifier les considérations qui précèdent. Il y a
donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I
285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les références citées).
6. Il découle de ce qui précède que c’est à juste titre que l’intimé
a reconnu au recourant une pleine capacité de travail dans toute activité,
constat incompatible avec l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité.
Sur ce point, on notera en particulier que l’OAI n’était pas lié
par le taux d’invalidité de 37 % retenu aux termes de ses précédentes
décisions des 20 octobre 2011 et 13 août 2014. En effet, ces décisions

- 26 -
reposaient sur une instruction médicale lacunaire et ont conséquemment
été annulées par la Cour de céans les 16 mai 2013 et 15 août 2016.
7. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Cependant, lorsqu’une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité au conseil
juridique désigné d’office pour la procédure, sont supportés par le canton
(art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code fédéral de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
L’octroi de l’assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la
partie qui en bénéficie du paiement des frais judiciaires ; celle-ci est en
effet tenue à remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art.
123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce
remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 2 décembre
2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-
VD). Toutefois, dès lors que l’intéressé est au bénéfice de l’assistance
judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat. Il n’y
a en outre pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain
de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
S’agissant du montant de l’indemnité due à l’avocat commis
d’office, elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la
conduite du procès, et en considération de l'importance de la cause, de
ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ). En l’espèce, selon la liste des

- 27 -
opérations communiquée le 26 novembre 2019, Me Reymond a chiffré à
20 heures le temps consacré au dossier du recourant. L’avocat a toutefois
comptabilisé une conférence « avec vous-même » et quatre courriers
adressés « à vous-même » dont on peine à comprendre la finalité, ces
postes s’inscrivant en marge des différentes prises de contact avec le
recourant ou le Tribunal. Partant, ces opérations ne seront pas retenues.
Le décompte d’activité fourni le 26 novembre 2019 mentionne par ailleurs
une « conférence avec le client » le 23 septembre 2019, suivie de l’étude
du dossier ainsi que de la rédaction d’un recours, d’un bordereau et d’un
courrier au Tribunal cantonal le 24 septembre 2019. Or le dossier n’a
connu aucun développement depuis la duplique de l’intimé du 7 janvier
2019. L’activité déployée les 23 et 24 septembre 2019 peut ainsi
difficilement être rattachée à la conduite du présent procès.
Corrélativement, dans la mesure où les démarches entreprises ne peuvent
à l’évidence pas être considérées comme nécessaires à la sauvegarde des
droits de la partie (ATF 141 I 124 consid. 3.1), elles ne sauraient donner
lieu à indemnisation envers le conseil d’office. Dès lors, compte tenu des
heures de prestations d’avocat admises (13 heures et 10 minutes) et du
forfait applicable aux débours (art. 3bis al. 1 RAJ), le montant total de
l’indemnité de Me Reymond s’élève à 2'680 fr. 10, y compris la TVA.
Enfin, le recourant a demandé par écriture du 3 décembre
2019 à ce que les effets de l’assistance judiciaire rétroagissent au 3
janvier 2018. La Cour de céans ne saurait toutefois accéder à une telle
requête dans la mesure où, pour la période considérée, il appartenait à
l’assuré de solliciter l’assistance juridique en procédure administrative
(art. 37 al. 4 LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.

- 28 -
II. La décision rendue le 17 août 2018 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. Il est alloué à Me Georges Reymond, conseil d'office du
recourant, une indemnité fixée à 2'680 fr. 10 (deux mille six
cent huitante francs et dix centimes), TVA et débours compris.
VI. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais et de l'indemnité du conseil
d'office mis à la charge de l'Etat.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Georges Reymond (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 29 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :