vd_gerichte · PE15.024715 · 2018-06-22 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
230
PE15.024715-HNI/SBT
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 3 juillet 2019
__________________
Composition : M. PELLET, président
Mme Bendani et M. Stoudmann, juges
Greffière : Mme Grosjean
* * * * *
Parties à la présente cause :
Q.________, prévenu, représenté par Me Gilles Monnier, défenseur de choix
à Pully, appelant,
et
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par le Procureur de l’arrondissement de
l’Est vaudois, intimé,
B.F.________, C.F.________ et D.F.________, partie plaignante, représentés
par Me Ludovic Tirelli, conseil de choix à Vevey, intimés,
B.G.________, W.________ et E.G.________, partie plaignante, représentés
par Me Coralie Germond, conseil de choix à Lausanne, intimés,
B.Z.________ et A.Z.________, partie plaignante, représentées par Me Inès
Feldmann, conseil d’office à Lausanne, intimées.
654

- 11 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 22 juin 2018, rectifié à son chiffre XIII par
prononcé du 26 septembre 2018, le Tribunal de police de l’arrondissement
de Lausanne a libéré Q.________ du chef d’accusation de désagréments
causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel (I), a constaté que
celui-ci s’était rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (II),
l’a condamné à une peine privative de liberté de huit mois (III), a suspendu
l’exécution de la peine privative de liberté fixée au chiffre III et fixé un
délai d’épreuve de deux ans à Q.________ (IV), a interdit à Q.________
l’exercice de toute activité professionnelle et de toute activité non
professionnelle organisée impliquant des contacts réguliers avec des
mineurs, pour une durée de dix ans (V), a dit que Q.________ était le
débiteur de B.G.________ et lui devait immédiat paiement des montants de
1'500 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 21 octobre 2015, à titre de
réparation du tort moral, 2'698 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 1er
septembre 2016, valeur moyenne, à titre de réparation du dommage subi,
et 19'420 fr. 30, valeur échue, à titre de juste indemnité pour les dépenses
obligatoires occasionnées par la procédure (VI), a dit que Q.________ était
le débiteur de B.F.________ et lui devait immédiat paiement des montants
de 500 fr. à titre de réparation du tort moral et 14'559 fr. 85, valeur échue,
à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par
la procédure (VII), a dit que Q.________ était le débiteur de B.Z.________ et
lui devait immédiat paiement du montant de 2'000 fr., avec intérêts à 5 %
l’an dès le 20 octobre 2015, à titre de réparation du tort moral (VIII), a
rejeté les conclusions civiles prises par A.Z.________ pour son propre
compte (IX), a rejeté la requête en allocation d’une indemnité fondée sur
l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS
312.0) formulée par Q.________ (X), a statué sur le sort des pièces à
conviction (XI), a arrêté l’indemnité allouée au conseil d’office de
B.Z.________ et A.Z.________ à 11'613 fr. 10, débours et TVA compris (XII) et
a mis les frais de justice, qui comprenaient l’indemnité allouée sous chiffre
XII, par 28'988 fr. 85, à la charge de Q.________, étant précisé que

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l’indemnité d’office précitée, avancée par l’Etat, devrait être remboursée
par le condamné dès que sa situation financière le permettrait (XIII).
B. a) Par annonce du 25 juin 2018, puis déclaration motivée du
27 août 2018, Q.________ a formé appel contre ce jugement, en concluant,
avec suite de frais et dépens de première et de deuxième instances, à sa
réforme en ce sens qu’il est libéré de l’intégralité des chefs d’accusation
retenus contre lui, qu’une indemnité de 44'143 fr. lui est allouée à titre de
prise en charge des dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de
ses droits de procédure en première instance et qu’un montant de 5'000
fr. lui est alloué à titre de tort moral. Subsidiairement, il a conclu à
l’annulation du jugement du 22 juin 2018 et au renvoi de la cause à un
autre tribunal de police pour nouvelle instruction et nouveau jugement
dans le sens des considérants à intervenir. En tout état de cause, il a enfin
conclu à l’allocation d’une indemnité pour les dépenses occasionnées par
l’exercice raisonnable de ses droits en procédure d’appel, selon décompte
d’opérations qui serait déposé à cet effet.
A titre de mesures d’instruction, Q.________ a requis qu’il soit
procédé à une nouvelle audition des enfants B.F.________, B.Z.________ et
B.G.________ afin que la défense soit en mesure de leur poser des
questions « en direct », soit en menant une audition circonstanciée lui
permettant de poser des questions complémentaires en lien avec les
réponses données, et non selon un schéma préétabli, tel un questionnaire
écrit. Il a également requis qu’une fois ces auditions effectuées, une
expertise judiciaire sur les circonstances et la fiabilité du dévoilement soit
mise en œuvre.
b) Par acte du 11 octobre 2018, Q.________ a à toutes fins
utiles formé appel contre le prononcé rendu par le Tribunal de police le 26
septembre 2018, réitérant les conclusions prises au pied de sa déclaration
d’appel du 27 août 2018.

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Le 17 octobre 2018, le Président de la Cour d’appel pénale a
informé Q.________ que son appel déposé contre le prononcé du 26
septembre 2018 serait traité dans le cadre de la procédure principale.
c) Le 18 octobre 2018, dans le délai imparti et prolongé à cet
effet par le Président de la Cour de céans, Q.________ a déposé trois
questionnaires en vue de l’audition respective de B.F.________, B.Z.________
et B.G.________.
Le 20 novembre 2018, après avoir recueilli les déterminations
des parties plaignantes, le Président de la Cour de céans a chargé la Police
de sûreté de procéder aux auditions complémentaires des enfants
B.F.________, B.Z.________ et B.G.________, dans les locaux idoines, sans
confrontation avec le prévenu ou son mandataire, lequel exercerait ses
droits par l’intermédiaire de l’inspectrice spécialisée qui mènerait
l’audition. Il a précisé que l’inspectrice poserait les questions qui lui
paraissaient utiles sur la base du questionnaire déposé par la défense,
sans toutefois être aucunement liée par la formulation de ces questions.
En outre, une occasion devrait être donnée au défenseur de formuler l’une
ou l’autre question complémentaire.
La Police de sûreté a procédé, en présence des avocats des
parties, à l’audition vidéo de B.G.________ le 7 mars 2019 et à celles de
B.F.________ et de B.Z.________ le 12 mars 2019.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 Q.________, de nationalité suisse, est né le [...] 1992 à Zurich.
Cadet d’une fratrie de deux enfants, il a été élevé par ses parents dans la
région de [...]. Après avoir obtenu un CFC, il a étudié au gymnase puis a
effectué une maturité commerciale auprès de [...]. En 2014, il a effectué
son service militaire long, sur une année complète. Il a ensuite débuté des
études d’[...] à la [...]. Cette formation s’est toutefois soldée par un échec
définitif, consécutif à un épisode dépressif engendré par la présente

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affaire et quatre décès survenus dans sa famille. Le prévenu a ensuite
occupé divers emplois, notamment en tant qu’[...] auprès de [...]. Il
travaille actuellement auprès d’[...] en qualité d’ [...], pour un salaire
mensuel brut de 5'200 fr., versé treize fois l’an. Q.________ vit seul dans
l’appartement qui constituait auparavant le domicile familial, ses parents
étant partis s’installer dans le canton d’[...]. Ces derniers ont toutefois
conservé une chambre dans cet appartement et le prévenu s’acquitte
d’une participation au loyer de 1'630 fr. par mois. En 2017, sa prime
d’assurance-maladie mensuelle s’élevait à 480 fr. 45. Il dispose d’une
fortune de l’ordre de 60'000 fr. et n’a pas de dettes.
Entre 2010 et 2015, Q.________ a fréquemment travaillé,
durant les vacances scolaires, en tant que moniteur pour les camps de la
[...] et de la [...]. Sur le plan sentimental, le prévenu est célibataire. Il a eu
trois relations significatives, dont la plus longue a duré deux ans.
Q.________ est suivi depuis environ trois ans par le Dr S.________,
psychiatre. Il a dans les premiers temps bénéficié d’un traitement
antidépresseur, qu’il a cessé en avril 2017. Actuellement, il se rend chez
ce médecin une fois par mois ou une fois tous les deux mois.
Le casier judiciaire suisse de Q.________ est vierge de toute
inscription.
1.2 Au cours de l’audience du 1er novembre 2017, le premier juge
a décidé d’ordonner l’expertise psychiatrique de Q.________ et a suspendu
les débats jusqu’au dépôt du rapport des experts.
Le Dr R.________ et la Dresse J.________, respectivement
médecin adjoint et cheffe de clinique auprès de l’Institut de psychiatrie
légale du CHUV, ont rendu leur rapport le 25 avril 2018. Ils ont posé les
diagnostics de traits immatures de la personnalité au moment des faits,
qui ne constituaient cependant pas un trouble de la personnalité au sens
de la CIM-10, et, dans le cadre de la procédure pénale, d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique en rémission. S’agissant des traits
immatures, les experts ont observé que Q.________ tentait de reconstituer

- 15 -
un environnement familial au sein des colonies, où il paraissait jouer un
rôle à mi-chemin entre un grand frère et un parent. Les limites restaient
parfois floues et il était nécessaire que le directeur les lui rappelle. Il y
avait chez l’intéressé une préoccupation de bien faire face à l’adulte, qu’il
soit directeur de colonie, expert ou supérieur hiérarchique. Les médecins
ont relevé ne pas avoir mis en évidence d’éléments orientant vers un
diagnostic de paraphilie constituée. Ils ont considéré que l’expertisé avait
la capacité d’apprécier le caractère illicite de ses actes et de se
déterminer d’après cette appréciation au moment des faits, où il ne
présentait pas de trouble pouvant empêcher la compréhension de la
réalité ou altérer ses capacités cognitives, ni la gestion de son impulsivité
et de son vécu émotionnel. La responsabilité était donc pleine et entière
d’un point de vue psychiatrique. Quant au risque de récidive, il devait être
considéré comme plus élevé que la population générale, en restant
toutefois faible, si Q.________ devait être reconnu coupable des faits qui lui
étaient reprochés. En cas contraire, le risque de récidive était celui de la
population générale. Enfin, compte tenu de l’absence de trouble mental
grave, les experts ont estimé qu’une mesure thérapeutique n’entrait pas
en ligne de compte.
2. Alors qu’il était employé comme moniteur d’un camp de
vacances de la commune de [...] du 18 au 24 octobre 2015 au [...],
Q.________ a :
- le mardi 20 octobre 2015, à la colonie [...], enlacé par
derrière B.Z.________, née le [...] 2004, en croisant les mains au niveau de
ses seins et fait des mouvements de bassin en appuyant le bas de son
corps contre celui de la jeune fille qui a senti son sexe dur ;
- le mercredi 21 octobre 2015, dans un bassin de la piscine de
[...], touché à deux occasions les fesses de B.G.________, née le [...] 2005,
et posé ses mains sur ses deux seins à plusieurs reprises quand il
l’enlaçait en se mettant derrière elle ;

- 16 -
- le mercredi 21 octobre 2015, dans un bassin de la piscine de
[...], touché la poitrine de B.F.________, née le [...] 2004 ;
- le mercredi 21 octobre 2015, à la colonie [...], tenu
B.Z.________ contre lui en s’allongeant sur un canapé, posé ses mains sur
le bas-ventre de la jeune fille puis fait des mouvements circulaires avec le
bout de ses doigts au niveau de son sexe.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP), par
une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le
jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art.
398 al. 1 CPP), l'appel de Q.________ est recevable.
2. La juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur
tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Selon l’art. 398
al. 3 CPP, l’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(let. a), constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et/ou
inopportunité (let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/Heer/
Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1
ad art. 398 CPP).
3.

- 17 -
3.1 A titre de mesure d’instruction, Q.________ a réitéré, aux débats
d’appel, sa réquisition tendant à la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire sur les circonstances et la fiabilité du dévoilement. Au vu des
déclarations de l’enfant B.Z.________, également lors de sa seconde
audition, il a en outre requis la mise en œuvre d’une expertise de
crédibilité de celle-ci.
3.2
3.2.1 Si la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur
tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP), la procédure se
fonde néanmoins sur les preuves administrées pendant la procédure
préliminaire et la procédure de première instance (art. 389 al. 1 CPP).
L'immédiateté des preuves ne s'impose en effet pas en instance d'appel
(TF 6B_217/2019 du 4 avril 2019 consid. 3.1).
Selon l’art. 389 al. 2 CPP, l'administration des preuves du
tribunal de première instance n'est répétée que si les dispositions en
matière de preuves ont été enfreintes (let. a), si l'administration des
preuves était incomplète (let. b) ou si les pièces relatives à
l'administration des preuves ne semblent pas fiables (let. c). L'art. 389 al.
3 CPP règle les preuves complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours
administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement du recours. Conformément à
l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits
non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment
prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle
jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) en matière d'appréciation
anticipée des preuves (TF 6B_1387/2017 du 26 avril 2018 consid. 1.1 et
les réf. citées). Le magistrat peut ainsi refuser des preuves nouvelles,
lorsqu'une administration anticipée de ces preuves démontre qu'elles ne
seront pas de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées
(ATF 136 I 229 consid. 5.3). Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être
entendu des parties et l'art. 389 al. 3 CPP que si l'appréciation anticipée
effectuée est entachée d'arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; sur la notion

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d'arbitraire, cf. ATF 142 II 355 consid. 6 ; TF 6B_1340/2016 du 29
décembre 2017 consid. 1.2).
3.2.2 Selon la jurisprudence, une expertise de crédibilité n'est
nécessaire que lorsque les déclarations de l'enfant doivent être
interprétées en raison du jeune âge ou de difficultés psychiques.
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves,
l'appréciation de la crédibilité des divers moyens de preuve relève en
premier lieu de la compétence du juge du fait et aucun moyen de preuve
ne s'impose à lui. Le magistrat ne saurait se soustraire à son devoir de
libre appréciation en exigeant, sans nuance et quasi automatiquement,
qu'une expertise de crédibilité soit ordonnée dès que des déclarations
sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou des contradictions
mineures ou manquent de clarté sur des points secondaires (TF
6B_506/2016 du 22 juin 2017 consid. 1.4.1 ; TF 1B_36/2010 du 19 avril
2010 consid. 3.1). Le juge ne doit ainsi recourir à une expertise de
crédibilité qu'en présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81
consid. 2 et les arrêts cités ; TF 6B_506/2016 du 22 juin 2017 consid.
1.4.1).
Pour déterminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de
crédibilité d'un enfant, il faut prendre en considération, selon les
circonstances spécifiques du cas, un certain nombre d'éléments parmi
lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de crédibilité des
dépositions à examiner. Il faut également observer dans quelle mesure
ses déclarations sont compatibles avec les autres éléments de preuve
recueillis. L'âge de l'auteur de la déposition, son degré de développement
et son état de santé psychique, de même que la portée de ses
déclarations eu égard à l'ensemble des preuves administrées entrent
également en considération. Une expertise de crédibilité effectuée par un
spécialiste peut notamment s'imposer s'agissant de déclarations d'un petit
enfant qui sont fragmentaires ou difficiles à interpréter, lorsqu'il existe des
indices sérieux de troubles psychiques ou encore lorsque des éléments
concrets donnent à penser que la personne interrogée a été influencée par

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un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 et les réf. citées ; TF 6B_506/2016 du
22 juin 2017 consid. 1.4.1).
3.3 En l’espèce, B.F.________, B.G.________ et B.Z.________ étaient
en âge de s'exprimer et ne présentaient pas d’atteinte psychique au
moment où elles ont été entendues. Il n’existe pas au dossier une seule
déposition, mais plusieurs. Le contexte factuel est clair, les faits reprochés
au prévenu s'étant déroulés lors d'un camp de vacances. Les déclarations
des trois enfants sont par ailleurs cohérentes et se recoupent lorsque cela
est possible. Il n'y a donc pas de motifs suffisants pour ordonner les
expertises sollicitées par l’appelant, l'appréciation des preuves relevant en
premier lieu du juge. Ses réquisitions de preuve doivent par conséquent
être rejetées.
En raison de ce qui précède, on peut également d’ores et déjà
relever que l'expertise privée du Dr C.________ produite par le prévenu en
cours de procédure ne saurait se substituer à l'appréciation du tribunal,
qui statue au vu de l'ensemble du dossier.
4.
4.1 L’appelant fait valoir que le premier juge aurait mal apprécié
les éléments probatoires du dossier, qui auraient dû conduire à son
acquittement. Il invoque ainsi les conclusions des enquêteurs, les
déclarations de M.________, les réactions d’U.________, les éléments de
contamination et de suggestibilité résultant des dépositions des enfants,
les déclarations des directeurs du camp, le fait que certains faits ne
pourraient pas objectivement avoir eu lieu, son expertise psychiatrique et,
enfin, ses droits fondamentaux touchant les déclarations des enfants. Il
convient d’examiner successivement chacun de ces griefs.
4.2 La constatation des faits est erronée au sens de l’art. 398 al. 3
let. b CPP lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve d’un fait
pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l’administration
d’un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en
contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :

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Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse [ci-après : CR CPP], Bâle 2011, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Il se
fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des
doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une
condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst., 6 par. 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de
l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) et
14 al. 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et
politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, portent sur la répartition du fardeau de la preuve
dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits et
l'appréciation des preuves, d'autre part.
En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à
l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ;
TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.1). Comme règle
d’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge
du fond se déclare convaincu de l’existence d’un fait défavorable à
l’accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue
ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant

- 21 -
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 ;
ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond
évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à
disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à
une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents
pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge
peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs
témoins soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une
condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in CR CPP, op. cit., n. 34 ad art. 10
CPP ; Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP et les
réf. jurisprudentielles citées).
4.3
4.3.1 Les conclusions des enquêteurs
L’appelant se prévaut des conclusions des enquêteurs telles
que figurant dans le rapport d'investigation du 16 juin 2016 (P. 27), selon
lesquelles « en résumé des différentes auditions, nous ne pouvons ni
confirmer, ni infirmer ce qui s'est réellement passé durant ce camp de ski
entre ce moniteur et les participantes ». Il relève que les auditions ont été
confiées à des inspectrices spécialisées, spécialement formées à l’analyse
et à l’interprétation des déclarations des enfants, de sorte que leurs
conclusions devraient être considérées comme décisives.
A cet égard, il y a d’abord lieu de rappeler que le tribunal doit
se forger le cas échéant une conviction sur la base de l'ensemble du
dossier, et non seulement sur la base des auditions. En outre, comme l’a
constaté le Tribunal de police (jugement, pp. 62-63), les conclusions des
enquêteurs n’ont pas pu se fonder sur les déclarations de M.________, dont

- 22 -
l’audition n’a pas été jugée utile dans la mesure où la mère de cette
enfant, P.________, au courant des accusations portées contre un moniteur
lors du dernier camp de vacances aux [...], leur avait indiqué par
téléphone n’avoir remarqué chez sa fille aucun comportement particulier
et n’avoir reçu aucune confidence de sa part. Cette mère avait également
précisé que sa fille appréciait Q.________, qui n’avait jamais commis de
gestes ou prononcé de mots déplacés à son égard, et qu’elle avait été
peinée d’apprendre ce qu’il s’était passé durant le camp. Elle avait ajouté
que M.________ n’aurait rien confié à ses camarades de la colonie. Or,
B.F.________ et B.G.________ ont déclaré en cours d’enquête que cette
camarade leur avait parlé d'attouchements qu'elle aurait elle aussi subis
de la part de Q.________, tout en leur confiant n’en avoir parlé à personne
et ne pas vouloir y donner de suite. L’audition de M.________ aurait donc
pu se révéler utile et apporter d’autres éléments à l’enquête. Il ressort en
tous les cas de ce qui précède qu’on ne peut tirer aucune conclusion
définitive du rapport d’investigation de la police invoqué par l’appelant.
4.3.2 Les déclarations de M.________
Il convient d'abord de relever que cette enfant n'a en réalité
fait aucune déclaration dans le cadre de l'enquête, puisque, comme
indiqué sous chiffre 4.3.1 ci-dessus, il a été renoncé à son audition.
Se fondant sur la déposition de P.________, mère de M.________,
l’appelant fait valoir que cette enfant n'aurait subi aucun attouchement de
sa part. A nouveau, avec le premier juge, il faut constater qu’il n'y a rien
de décisif sur le plan probatoire à retirer des déclarations de P.________,
dans la mesure où, selon les dépositions de B.F.________ et de
B.G.________, M.________ leur avait indiqué qu'elle n'avait parlé à personne
de ce qu’il s'était passé et n'avait donné aucune suite. Il n'est donc pas
surprenant que la mère ait déclaré ne pas avoir reçu de confidences de sa
fille. On ajoutera encore que B.F.________ a précisé, lors de sa seconde
audition, que deux filles au camp portaient le prénom de [...], qu’elle les
confondait et qu’elle ne savait plus laquelle des deux lui avait parlé des
attouchements qu’elle aurait subis. Il n’est donc pas exclu que la fillette

- 23 -
qui se soit confiée à elle ne soit en réalité pas M.________ mais une autre
[...].
4.3.3 Les réactions d’U.________
L'appelant fait grand cas du fait que les accusations d'actes
d'ordre sexuel proviennent toutes des occupantes de la chambre 4 de la
colonie et soutient que l'inquiétude manifestée par U.________ aurait
engendré une mauvaise interprétation de ses actes par ses camarades de
chambre.
Il faut admettre avec la défense que le Tribunal de première
instance, lorsqu’il retient que c’est plutôt U.________ qui aurait pu être
troublée par le récit des trois autres filles, part de la prémisse erronée
selon laquelle l’épisode de la piscine où B.F.________ et B.G.________ aurait
subi des attouchements s’est déroulé avant qu’U.________ n’exprime ses
premières inquiétudes (jugement, p. 63). Or, en réalité, les événements
survenus à la piscine de [...] ont eu lieu le mercredi 21 octobre 2015 alors
qu’il ressort de l’instruction qu’U.________ a parlé à ses camarades de
chambre de l’attitude de Q.________ à son égard, qu’elle trouvait
« bizarre », le lundi 19 octobre 2015 déjà, soit ensuite des gestes qu’elle
aurait elle-même subis.
Néanmoins, la prétendue contamination des enfants par le
récit d’U.________ n’en demeure pas moins invraisemblable dans la mesure
où cette dernière a expliqué, de manière mesurée, que si elle avait été
caressée par le prévenu, il n'y avait eu aucun contact avec des zones
érogènes de son corps. C'est ce que précise d’ailleurs la police dans son
rapport d'investigation du 30 novembre 2015, comme suit : « U.________
n'a pas été entendue vu qu'elle n'a pas été touchée sur ses parties
intimes, mais uniquement sur les jambes et légèrement sur le côté des
fesses » (P. 4, p. 12). Si cette enfant a décrit de manière mesurée, des
actes qui n'ont en définitive aucun caractère pénal, on ne voit pas en quoi
elle aurait pu influencer les dénonciatrices qui, elles, ont décrit des
attouchements à caractère sexuel.

- 24 -
Pour le surplus, il est établi que les trois filles qui ont dénoncé
les faits étaient réunies dans la même chambre car elles étaient les plus
jeunes de la colonie. Ainsi, le fait que ce sont ces trois filles qui ont parlé
d'attouchements peut tout aussi bien s'expliquer par le fait que l'auteur
s'en est pris aux plus jeunes enfants, dont les réactions étaient moins à
craindre. Il faut également tenir compte du fait que les trois victimes
avaient toutes déjà un rapport affectueux avec le prévenu, qu’elles
connaissaient de camps précédents. Celui-ci pouvait donc se sentir
autorisé à avoir plus de contacts corporels qu’avec d’autres participantes
et a ainsi profité de cette situation avec les trois plaignantes.
4.3.4 Les auditions filmées de B.G.________, B.F.________ et
B.Z.________
C'est d'abord en vain que l'appelant soutient que le jugement
n'aborderait pas la question des auditions des enfants, puisque le premier
juge a relevé que les versions des fillettes, constantes, se corroboraient
globalement, qu'une des fillettes avait été le témoin oculaire de faits
commis sur une autre et que les victimes décrivaient la même manière du
prévenu d'arriver par l'arrière et de les prendre par surprise (jugement, p.
65). Il s'agit là manifestement de considérants qui répondent aux
objections de la défense concernant l'absence de crédibilité des
déclarations des enfants.
Après visionnement des auditions des trois enfants, la Cour de
céans observe au surplus que ces dernières font des déclarations très
spontanées à l’inspectrice spécialisée, sans être – ou presque –
questionnées au fur et à mesure de leur récit. Elles donnent en outre des
indications précises et convergentes sur les circonstances du dévoilement
et leur interrogatoire dans le cadre de la colonie. Au visionnage, on
constate également que les fillettes s'expriment clairement et de manière
précise, en usant d'un vocabulaire de leur âge (B.Z.________ et
B.F.________ ont par exemple employé les termes « il avait le piquet »), de
sorte que l'avis du juge de première instance selon lequel il s'agit de

- 25 -
fillettes gentilles et sans problème particulier peut être partagé par la
Cour d’appel. Ces impressions confortent encore, si nécessaire, l'absence
de nécessité d'ordonner des expertises, s’agissant des circonstances et
de la fiabilité du dévoilement ou de la crédibilité de l’enfant B.Z.________.
L'appelant discrédite donc en vain les déclarations des
dénonciatrices. C'est en vain, par exemple, qu’il prétend qu'une fille plus
âgée, [...], aurait contribué à donner un caractère pénal aux faits en
déclarant « c'est très grave ». Il ressort de l'ensemble des explications
données par les dénonciatrices que cette fille plus âgée aurait surtout
suggéré d’en parler aux monitrices, réaction qui est tout à fait adéquate.
Par ailleurs, le fait que, lorsque les filles ont recueilli les confidences
d’U.________, elles n’aient d’abord pas cru que le prévenu était capable de
commettre de tels actes s’explique parce qu’à ce moment-là, soit en
début de camp, le lundi, elles n’avaient toutes trois pas encore été
victimes de gestes déplacés de la part de Q.________, moniteur en qui
elles avaient jusque-là confiance, qu’elles connaissaient bien et avec
lequel elles entretenaient de très bon rapports. Le fait que les plaignantes
aient dans un premier temps pris la défense du prévenu, que deux
d’entre elles considéraient comme leur « papa de cœur », démontre bien,
plutôt qu’une contamination, qu’elles n’ont jamais cherché à s’acharner
contre lui ou à l’accuser à tort de choses qu’il n’aurait pas faites.
Pour ce qui est des auditions complémentaires des trois filles
effectuées en cours de procédure d’appel, il ressort de leur visionnage
que les souvenirs de ces dernières se sont logiquement estompés avec le
temps, les faits étant survenus environ trois ans et demi plus tôt et, aux
questions de détails posées par la défense, elles ont presque toujours
répondu qu'elles ne se souvenaient plus. Elles ont néanmoins toutes
confirmé les accusations portées à l'encontre du prévenu dans le cadre de
leur première audition. Elles l'ont fait de manière simple et spontanée
(B.Z.________ : « (…) parce que c’est grave, il ne faut pas déconner avec
ça » ; B.G.________ : « J'ai encore la scène dans ma tête. C’est que, enfin,
tu ne peux pas vraiment oublier ce genre de chose »). La thèse de la
défense d'une influence réciproque après les craintes exprimées par

- 26 -
U.________ ne trouve pas prise dans ces auditions. Les trois victimes ont
très peu parlé des faits entre elles après l'enquête (B.G.________ : « (…) on
essayait de ne pas trop parler de ça (...) ça a été quelque chose qui nous
a affectée, mais après, il n'y a pas que ça dans la vie (…) »). Certaines se
sont perdues de vue (B.F.________ et B.G.________). Il résulte de l'ensemble
de leurs déclarations qu'elles ont été marquées par les attouchements et
très tristes de la trahison ressentie envers un moniteur qu'elles aimaient
beaucoup.
Au vu de ce qui précède, la thèse de l'appelant selon laquelle
les déclarations filmées montreraient des incohérences et éléments de
contaminations ne saurait en définitive être partagée.
4.3.5 Les déclarations des directeurs
L'appelant se prévaut également de déclarations de
responsables de la colonie, qui iraient dans son sens. Les propos invoqués
ne concernent en fait que des détails sans pertinence. Ainsi en va-t-il de
la déposition de X.________ au sujet de gestes qu’elle aurait dû suggérer à
U.________, puisqu'aucun comportement répréhensible n'est reproché au
prévenu concernant cette fillette. Quant aux gestes d'affection du
prévenu envers les enfants décrits par la co-directrice, ils ne
correspondent pas à ceux décrits par les victimes. De même, la présence
de nombreuses autres personnes à la piscine de [...], attestée par
X.________ et K.________, n'empêche en rien que des attouchements furtifs
puissent survenir, qui plus est lors de jeux dans la piscine. Enfin, si le
directeur K.________ a pu donner des renseignements positifs sur
Q.________, il lui a aussi signifié un avertissement au sujet du
comportement trop tactile que ce dernier adoptait comme moniteur avec
les enfants.
En définitive, aucune des déclarations invoquées n'est de
nature à contredire ou même à remettre en question les dépositions de
B.F.________, B.G.________ et B.Z.________.

- 27 -
4.3.6 Les faits du 21 octobre 2015 évoqués par B.Z.________
L'appelant invoque les témoignages de X.________ et du
directeur K.________, qui ont notamment mentionné, dans leur compte-
rendu des déclarations des protagonistes, que « Q.________ buvait un café
en notre présence lors d’un fait » (P. 5), pour soutenir qu'il serait
objectivement impossible que les faits dénoncés par B.Z.________ aient eu
lieu, qui plus est en présence des moniteurs de la colonie.
L’appréciation du Tribunal de première instance à cet égard ne
prête pourtant pas le flanc à la critique (jugement, p. 65). En effet, si
B.Z.________ a effectivement déclaré qu’il y avait du monde lors des faits,
elle a aussi précisé que personne ne semblait y prêter attention. Elle a
également dit qu’elle pensait qu’on ne pouvait pas voir ce que Q.________
lui faisait. En outre, il ressort des déclarations mêmes des deux directeurs
qu’ils n’ont pas été constamment en présence du prévenu pendant la
période où les faits se sont déroulés (PV aud. 7 R. 12 ; PV aud. 8 R. 10).
L'impossibilité prétendument objective invoquée par l’appelant n'en est
donc pas une.
4.3.7 Contamination et suggestibilité de l’enfant
L'appelant revient longuement sur l'influence que
l'interrogatoire en commun à la colonie a pu avoir sur la teneur des
déclarations des dénonciatrices et reprend sa thèse de la contamination
déjà développée auparavant. Pour une grande partie de son argumentaire,
les griefs sont d'ordre théorique et ne nécessite pas de réponse de
l'autorité de jugement. S'agissant de l'interrogatoire à la colonie, on peut
admettre qu'il ne constituait pas une mesure d'instruction adéquate, pour
les motifs invoqués par la défense. Toutefois, les dénonciatrices, après
avoir été d'abord interrogées une à une, ont été mises en garde au sujet
de la portée de leurs accusations et les ont maintenues en déclarant que
même si elles appréciaient le prévenu, il s'agissait bien de la vérité (P. 5).
Elles donneront ensuite à la police la même version que celle présentée
aux directeurs de la colonie. On constate ainsi qu'elles se sont exprimées

- 28 -
sans animosité, de manière convergente à trois reprises, puisqu’elles ont
encore, lors de leur deuxième audition policière, confirmé les accusations
portées à l’encontre du prévenu, conscientes de la portée de leurs
déclarations. Les trois fillettes ont chacune relaté de manière précise des
actes ciblés et des épisodes différents, alors que l’on peut légitimement
penser que s’il y avait eu contamination, elles auraient toutes trois raconté
les mêmes attouchements. Contrairement enfin à ce que soutient la
défense, c'est à juste titre que le premier juge a relevé que les
dénonciatrices s'entendaient bien avec le moniteur et n'avaient aucun
raison de vouloir lui faire du mal (jugement, p. 64). L'appelant ne prétend
d'ailleurs pas le contraire.
L'appelant revient ensuite sur les déclarations de B.Z.________.
Ce grief a toutefois déjà été examiné sous chiffre 4.3.6 ci-dessus, de sorte
qu’il n’y a pas lieu d’y revenir.
4.3.8 L’expertise psychiatrique
L'appelant reproche au Tribunal de police de n'avoir pas tenu
compte du fait que les experts n’avaient mis en évidence aucun élément
pouvant conclure à un diagnostic de paraphilie constituée, ce qui
soutiendrait également l'acquittement. Ce n'est toutefois pas parce que
le prévenu ne présente pas de trouble du développement sur le plan
sexuel que cela exclut la possibilité de la commission d’infractions.
D'ailleurs, les experts ont toujours pris en considération dans leur rapport
l'éventualité que les accusations soient fondées, comme le contraire
aussi. Pour le reste, le juge de première instance pouvait parfaitement
prendre en compte, dans son appréciation, les traits immatures du
prévenu qui sont relevés dans l'expertise (jugement, p. 65). Le fait que
ces traits immatures ne traduiraient qu'une proximité excessive avec les
enfants, mais pas une pulsion sexuelle, ne résulte que de l'affirmation de
l'appelant, respectivement de son défenseur. Il est également possible
que cette immaturité se traduise par une confusion générationnelle et il
est quoi qu’il en soit révélateur de constater que malgré la mise en garde
du directeur dont il a déjà été question plus haut (cf. chiffre 4.3.5), le

- 29 -
prévenu a continué à multiplier les mêmes contacts physiques avec les
enfants, se prévalant dans ses auditions de « son côté tactile ».
L'expertise psychiatrique n'exclut donc pas, et loin s'en faut,
la commission des infractions reprochées.
4.3.9 Les droits fondamentaux relatifs aux déclarations des enfants
L'appelant relève à cet égard que, selon la jurisprudence, les
déclarations des enfants victimes ne pourraient pas être prises en compte
pour fonder l’accusation dans la mesure où le droit de la défense de les
interroger et de leur poser des questions complémentaires n’aurait pas été
respecté.
Ce moyen est devenu sans objet, une audition complémentaire
des enfants B.F.________, B.G.________ et B.Z.________, permettant au
prévenu de poser ses questions, ayant été ordonnée dans le cadre de la
procédure d’appel.
4.3.10 Conclusion
En définitive, le juge de première instance n’a pas,
contrairement à ce que soutient l’appelant, apprécié les preuves de
manière arbitraire ni retenu les faits « en bloc ». Il a au contraire procédé
à une analyse détaillée de toutes les preuves et a réfuté de manière
précise les objections soulevées par la défense. Il a ensuite procédé à la
synthèse de ces éléments, en considérant qu'il existait un faisceau
d'indices convergents devant conduire à retenir les faits reprochés
(jugement, p. 65). Après réexamen de ceux-ci par la Cour de céans, cette
conviction peut être partagée : les dénonciatrices, qui ne présentaient pas
de perturbations, ont livré chacune un récit crédible et leurs déclarations
se recoupent par la manière d'agir du prévenu notamment. Elles sont trois
à dénoncer un comportement inadéquat de Q.________ et il n'y a
strictement aucun élément au dossier qui pourrait laisser penser qu’elles
aient agi pour causer du tort à ce moniteur. Les déclarations du prévenu

- 30 -
corroborent d'ailleurs le contexte décrit par les fillettes. Celui-ci admet par
exemple avoir touché les fesses de B.G.________ et soutient qu'il s'est
excusé lorsque la fillette lui l'a fait remarquer en disant clairement « ne
me touche pas les fesses » (PV aud. 9 R. 6 p. 5 ; PV aud. 11 lignes 35-38).
Il a confirmé ces déclarations aux débats d’appel (cf. p. 4). Il a indiqué
également ne pas avoir eu de problèmes avec ces enfants qui auraient pu
expliquer les dénonciations (PV aud. 9 R. 11 p. 8).
Fondé sur ce qui précède, la condamnation de Q.________ pour
actes d'ordre sexuel avec des enfants doit être confirmée.
5. L’appelant, qui conclut à son acquittement, ne conteste pas la
sanction prononcée en tant que telle.
Examinée d’office, la Cour d’appel considère que la peine
infligée par le Tribunal de première instance a été fixée en application des
critères légaux à charge et à décharge et conformément à la culpabilité et
à la situation personnelle de Q.________ (art. 47 CP [Code pénal suisse du
21 décembre 1937 ; RS 311.0]). Adéquate, la peine privative de liberté de
huit mois avec sursis pendant deux ans doit ainsi être confirmée. Les
infractions sont en concours réel. Les faits les plus graves sont ceux du 20
octobre 2015, la victime ayant eu un contact corporel avec le sexe en
érection de l’auteur. C’est une peine privative de liberté de 4 mois qui doit
être prononcée pour l’infraction de base, augmentée de 4 mois pour les
faits du 21 octobre 2015 (trois complexes de faits en concours). Une peine
privative de liberté doit être prononcée pour des motifs de prévention
spéciale, l’appelant persistant à nier sa responsabilité et une telle peine
étant nécessaire pour le dissuader de toute récidive.
6. Fondées sur la prémisse de son acquittement, les conclusions
de l’appelant tendant à l’allocation en sa faveur d’indemnités pour les
dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits et d’un
montant de 5'000 fr. à titre de tort moral, au sens de l’art. 429 al. 1 let. a
et c CPP, ne peuvent qu’être rejetées, la condamnation de ce dernier étant
intégralement confirmée.

- 31 -
7.
7.1 En définitive, l’appel de Q.________ doit être rejeté et le
jugement entrepris intégralement confirmé.
7.2 Le conseil d’office de B.Z.________ et A.Z.________ a produit
deux listes d’opérations (P. 155/1 et 169/1), faisant état d’un temps total
consacré au mandat de 24 heures et 55 minutes. Plusieurs opérations
comptabilisées, soit les réceptions de lettres, les téléphones au greffe du
tribunal ou au secrétariat de la police et les simples transmissions de
courrier doivent être supprimées dans la mesure où elles ne
correspondent pas à un travail d’avocat indemnisable mais à des tâches
de secrétariat. En outre, il convient de transformer les temps de
déplacement en vacations, indemnisées au tarif forfaitaire de 120 francs.
En définitive, c’est ainsi une indemnité de conseil d’office d’un montant de
4'471 fr. 70, correspondant à 20 heures de travail d’avocat au tarif horaire
de 180 fr., par 3'600 fr., des débours forfaitaires à concurrence de 2 %
(art. 3bis al. 1 RAJ [Règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile
du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b
TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 72 fr., quatre vacations, par 480 fr.,
et la TVA, par 319 fr. 70, qui sera allouée à Me Inès Feldmann.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel,
constitués en l’espèce de l’émolument d’audience et de jugement, par
3'120 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), des frais d’audition des trois enfants, par
750 fr. (3 x 250.-), des frais des psychologues ayant assisté à ces
auditions, par 295 fr. (155.- + 140.- ; P. 159), respectivement 185 fr. (P.
160/1), et de l'indemnité due au conseil d’office de B.Z.________ et
A.Z.________, par 4'471 fr. 70, soit au total 8'821 fr. 70, seront mis à la
charge de Q.________, qui succombe (art. 428 al. 1, 1re phrase, CPP).
L’appelant ne sera tenu toutefois de rembourser à l’Etat
l’indemnité due au conseil d’office de B.Z.________ et A.Z.________ que
lorsque sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).

- 32 -
7.3 Les intimées B.F.________ et B.G.________, qui ont toutes deux
agi par l’intermédiaire d’un conseil de choix, ont obtenu gain de cause en
concluant au rejet de l’appel. Elles ont ainsi droit à une pleine indemnité
pour leurs dépenses obligatoires causées par la procédure d’appel, au
sens de l’art. 433 CPP.
Me Ludovic Tirelli a produit une note d’honoraires faisant état
d’un temps total consacré au mandat de 21 heures et 50 minutes,
facturées au tarif horaire de 380 fr. pour les opérations effectuées par
l’avocat et de 110 fr. pour les opérations effectuées par l’avocat-stagiaire
(P. 172). Me Coralie Germond a pour sa part produit une note d’honoraires
faisant état d’un temps total consacré au mandat de 24 heures et 30
minutes, facturées au tarif horaire de 300 fr. pour les opérations
effectuées par l’avocat et de 280 fr. pour les opérations effectuées par
l’avocat-stagiaire (P. 173). Vu la portée de la procédure d’appel, qui n’a
concerné que l’établissement des faits, la durée qu’il était justifié de
consacrer au mandat pour les avocats des parties plaignantes ne saurait
excéder 20 heures. Tout bien considéré, c’est ainsi une indemnité de
5'492 fr. 70, correspondant à 20 heures d’activité d’avocat au tarif horaire
unique de 250 fr., la cause ne portant que sur des questions de fait (cf.
art. 26a al. 3 TFIP), par 5'000 fr., des débours forfaitaires à concurrence de
2 % (art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre
2010 ; BLV 270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par
100 fr., et la TVA, par 392 fr. 70, qui sera allouée à chacun des conseils de
choix.
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 40, 42 al. 1, 44, 47, 49 al. 1, 50, 67 al. 3
let. b, 187 ch. 1 CP, 126 al. 1 let. a, 398 ss, 422 ss CPP,
prononce :

- 33 -
I. L’appel est rejeté.
III. Le jugement rendu le 22 juin 2018 par le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne, rectifié à son chiffre XIII par
prononcé rendu le 26 septembre 2018, est confirmé selon le
dispositif suivant :
« I. libère Q.________ du chef d’accusation de désagréments
causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel ;
II. constate que Q.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants ;
III. condamne Q.________ à une peine privative de liberté de
8 (huit) mois ;
IV. suspend l'exécution de la peine privative de liberté fixée
au chiffre III ci-dessus et fixe un délai d'épreuve de 2 (deux)
ans à Q.________ ;
V. interdit à Q.________ l’exercice de toute activité
professionnelle et de toute activité non professionnelle
organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs,
pour une durée de 10 (dix) ans ;
VI. dit que Q.________ est le débiteur de B.G.________ et lui
doit immédiat paiement des montants de :
- 1'500 fr. (mille cinq cents francs), avec intérêts à 5 % l’an dès
le 21 octobre 2015, à titre de réparation du tort moral ;
- 2'698 fr. (deux mille six cent nonante-huit francs), avec
intérêts à 5 % l’an dès le 1er septembre 2016, valeur
moyenne, à titre de réparation du dommage subi ;
- 19'420 fr. 30 (dix-neuf mille quatre cent vingt francs et trente
centimes), valeur échue, à titre de juste indemnité pour les
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure ;
VII. dit que Q.________ est le débiteur de B.F.________ et lui
doit immédiat paiement des montants de :
- 500 fr. (cinq cents francs) à titre de réparation du tort moral ;
- 14'559 fr. 85 (quatorze mille cinq cent cinquante-neuf francs
et huitante-cinq centimes), valeur échue, à titre de juste

- 34 -
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la
procédure ;
VIII. dit que Q.________ est le débiteur de B.Z.________ et lui
doit immédiat paiement du montant de 2'000 fr. (deux mille
francs), avec intérêts à 5 % l’an dès le 20 octobre 2015, à titre
de réparation du tort moral ;
IX. rejette les conclusions civiles prises par A.Z.________ pour
son propre compte ;
X. rejette la requête en allocation d’une indemnité fondée
sur l’art. 429 CPP formulée par Q.________ ;
XI. ordonne le maintien au dossier au titre de pièces à
conviction des DVD inventoriés à ce titre sous fiche 4074 ;
XII. arrête l’indemnité allouée au conseil d’office de
B.Z.________ et A.Z.________, Me Inès Feldmann, à 11'613 fr. 10,
débours et TVA compris, dont à déduire deux avances de
respectivement 1'860 fr. et 5'230 fr. 30 d’ores et déjà
perçues ;
XIII. met les frais de justice, qui comprennent l’indemnité
allouée à Me Inès Feldmann sous chiffre XII ci-dessus, par
28'988 fr. 85, à la charge de Q.________, étant précisé que
l’indemnité d’office précitée, avancée par l’Etat, devra être
remboursée par le condamné dès que sa situation financière le
permettra. »
III. Une indemnité de conseil d’office pour la procédure d’appel
d’un montant de 4’471 fr. 70 (quatre mille quatre cent
septante et un francs et septante centimes), TVA et débours
inclus, est allouée à Me Inès Feldmann.
IV.Les frais d’appel, par 8'821 fr. 70 (huit mille huit cent vingt et
un francs et septante centimes), y compris l’indemnité allouée
au conseil d’office, sont mis à la charge de Q.________.

- 35 -
V. Q.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de
l’indemnité prévue au chiffre III ci-dessus que lorsque sa
situation financière le permettra.
VI.Q.________ doit verser à B.F.________ la somme de 5’492 fr. 70
(cinq mille quatre cent nonante-deux francs et septante
centimes) à titre d’indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure d’appel.
VII. Q.________ doit verser à B.G.________ la somme de 5'492
fr. 70 (cinq mille quatre cent nonante-deux francs et septante
centimes) à titre d’indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure d’appel.
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 4 juillet 2019, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Gilles Monnier, avocat (pour Q.________),
- Me Ludovic Tirelli, avocat (pour B.F.________, C.F.________ et
D.F.________),
- Me Coralie Germond, avocate (pour B.G.________, W.________ et
E.G.________),
- Me Inès Feldmann, avocate (pour B.Z.________ et A.Z.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :

- 36 -
- Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de
Lausanne,
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale sur l’organisation des autorités pénales de la
Confédération du 19 mars 2010 ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la
notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :