vd_gerichte · PE22.008473 · 2025-07-30 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
501
PE22.008473-SRD
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 30 juillet 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Elkaim, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 125 al. 1 et 2 CP ; 26 al. 1, 32 al. 1, 36 al. 4 LCR ; 14 al. 1, 15
al. 3 OCR ;
319 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 17 janvier 2025 par
N.________ contre l’ordonnance rendue le 12 décembre 2024 par le
Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE22.008473-SRD, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 9 mai 2022, le Ministère public de l’arrondissement de La
Côte
(ci-après : Ministère public) a décidé de l’ouverture d’une instruction
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pénale contre M.________ pour s’être, le même jour, vers 18h40, à [...], au
droit de [...], engagée au volant de son véhicule de marque Seat Ibiza sur
une route cantonale, sans vouer toute l’attention nécessaire et sans
accorder la priorité à N.________, qui circulait sur cet axe au guidon de son
motocycle de marque Guzzi California, heurtant celui-ci de plein fouet.
Polytraumatisé, N.________ a été héliporté au CHUV (NACA 5).
A la suite de ces faits, N.________ a souffert d’une double
fracture tibia/péroné à droite, d’une fracture du bassin, de multiples
fractures aux côtes, d’un poumon perforé, d’une fracture de l’épaule
gauche à différents endroits, d’une section du nerf brachial et d’une
fracture du poignet gauche (PV d’audition
n° 3, R. 29). Il a dû subir plusieurs interventions chirurgicales, entraînant
deux mois d’hospitalisation au CHUV, un mois et demi de rééducation à la
Clinique de Valmont, ainsi que plusieurs jours d’hospitalisation à l’Hôpital
de Fribourg et à la Clinique Bois-Cerf (P. 51/1). A ce jour, il n’a pas
recouvré l’entière mobilité ni la pleine force musculaire de la main et de
l’épaule gauches. Il souffre en outre de douleurs persistantes et
invalidantes au membre inférieur (P. 51/2 et 52).
La prise de sang et d’urine effectuée sur M.________ n’a révélé
aucune consommation d’alcool ni de stupéfiants (P. 11). En ce qui
concerne N.________, les analyses ont mis en évidence une concentration
d’éthanol, au moment critique, comprise entre 0,30 et 0,97 g/kg (P. 12).
b) M.________ a été entendue par la police le 9 mai 2022. Elle a
déclaré qu’après être sortie en marche arrière de la place de parc en
gravier située devant son domicile, elle avait avancé jusqu’au marquage
peint sur la route, où elle s’était arrêtée. Elle aurait d’abord regardé à
droite, puis à gauche, et aurait vu une ou deux voitures arriver de la
gauche, en direction de [...], qu’elle aurait laissées passer. Elle a précisé
avoir ensuite de nouveau regardé à droite, puis une seconde fois à
gauche, avant de s’engager sur la chaussée en direction de [...]. Elle a
indiqué avoir soudain aperçu une moto arriver depuis [...], laquelle avait

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percuté l’avant de son véhicule une demi-seconde plus tard. Il lui semblait
avoir donné un coup de volant pour tenter de l’éviter, mais elle n’en était
pas certaine, les faits s’étant produits très rapidement. Elle a également
confirmé avoir laissé passer deux véhicules avant l’arrivée du motard
quelque dix secondes plus tard, soit au moment où elle s’était engagée à
une vitesse qu’elle a estimée à environ 5 km/h. A la question de savoir si
elle avait été gênée par la visibilité, elle a répondu par l’affirmative,
précisant que, sur sa gauche, celle-ci était obstruée par un portail flanqué
de deux piliers en pierre, ainsi que par des hautes herbes en bord de route
(PV d’audition n° 1).
Le 15 mai 2022, M.________ a été réentendue par la police. Elle
a déclaré qu’elle ne comprenait toujours pas pourquoi elle n’avait pas vu
arriver le motard. Les seules explications qu’elle pouvait envisager étaient
qu’il circulait soit à une vitesse excessive, soit sur la voie opposée. Elle a
également rapporté qu’un peu avant l’arrivée de l’ambulance, elle avait
entendu le motard demander à sa compagne dans quel état se trouvait sa
moto. En apprenant qu’elle était détruite, il se serait alors exclamé : « Ça
m’apprendra à faire le con. » (PV d’audition n° 2).
N.________ a été entendu le 4 juillet 2022. Il a expliqué qu’à un
moment donné, alors qu’il se trouvait dans un virage, il avait aperçu une
voiture. Il aurait tenté de l’éviter, mais il était trop tard, faute de marge de
manœuvre. Selon lui, la visibilité à cet endroit était bonne et la
conductrice se serait engagée sur la chaussée sans regarder. Il a précisé
qu’il avait vu le véhicule une fraction de seconde avant l’impact ; la
collision aurait été inévitable. Il a indiqué qu’il circulait à 60-65 km/h
maximum. Il a contesté avoir dit : « Ça m’apprendra à faire le con. ». Au
terme de son audition, il a déclaré déposer plainte pénale (PV d’audition
n° 3).
c) Selon le rapport de police du 30 août 2022, au terme du
chemin rural d’où provenait M.________, la visibilité en direction de [...]
était fortement réduite par une clôture en treillis et par deux piliers en

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béton, sur lesquels un portail métallique était fixé. Aucun miroir routier
n’était implanté à cet endroit (P. 16, p. 3).
d) Le 27 janvier 2023, [...], analyste d’accident auprès de [...]
SA, a déposé un rapport d’expertise technique de circulation (P. 26), qu’il
a complété le 31 mai 2023 (P. 36). Sur le plan factuel, il a retenu que la
chaussée était composée de deux voies de circulation, séparées par une
ligne de sécurité brièvement entrecoupée d’une ligne de direction à
hauteur des différents débouchés. La largeur totale était d’environ 6,2 m
et une pente descendante d’environ 2,2 % se présentait en direction de
[...] (P. 26,
ch. 2.4, p. 5). Le point de choc se situait entre 0,7 et 0,8 m à gauche de la
ligne médiane, selon le sens de marche de la moto, soit sur la voie en
direction de [...] et environ 34,5 m après le pilier en béton (côté [...]) du
portail de la maison sise au n° 5 de [...] ou respectivement entre environ
3,0 m et 3,2 m après la fin de la brève ligne continue, toujours dans le
sens de marche de la moto (ibidem, ch. 4.2, p. 11). S’agissant des vitesses
respectives au moment de la collision, l’expert a constaté que le véhicule
de M.________ devait circuler à une vitesse relativement basse, comprise
entre 9 et 13 km/h (ibidem, ch. 5.2, p. 25), tandis que celle du motocycle
de N.________ devait se situer entre 90 et
101 km/h, voire entre 82 et 114 km/h, en fonction de la position finale
hypothétique de la voiture (ibidem, ch. 5.1, pp. 24 et 25), soit à une
vitesse plus élevée que celle autorisée à cet endroit (80 km/h) et que celle
annoncée par le motocycliste (ibidem, ch. 1, p. 2).
En ce qui concerne le véhicule de M.________, l’expert a relevé
que la vitesse basse pour la Seat pouvait avoir deux raisons. La première
serait que la conductrice, connaissant les lieux et sachant qu’un angle
mort était présent vers la gauche, se serait engagée prudemment, en
accélérant gentiment, jusqu’à atteindre
9 à 13 km/h au terme des 5,5 m séparant sa position d’arrêt au débouché
de sa position au moment de la collision (hypothèse d’un « démarrage
relativement lent »). La seconde serait que le démarrage aurait eu lieu
plus rapidement, mais que la conductrice, voyant arriver la moto, aurait

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pris la décision d’immobiliser son véhicule en effectuant un freinage
(hypothèse d’un « démarrage relativement rapide, suivi d’un freinage »).
Ainsi, sa vitesse aurait augmenté plus rapidement, avant de se stabiliser
puis de diminuer pour atteindre 9 à 13 km/h (ibidem, ch. 1, p. 2 et ch. 5.2,
p. 25). L’expert a toutefois considéré en déterminant les possibilités
d’évitement, notamment en raison de l’angle mort vers la gauche, que la
première hypothèse, soit un démarrage relativement lent, pouvait
raisonnablement être exclue, la seconde apparaissant plus plausible
(ibidem, ch. 1, p. 2 et ch. 5.2, p. 25).
S’agissant de la première hypothèse (« démarrage
relativement lent »), l’expert a précisé que, dans une position d’arrêt au
débouché, la moto était visible durant un bref laps de temps, lorsqu’elle se
trouvait entre les arbres situés devant la maison et les éléments induisant
l’angle mort (piliers, planche). Mais pour cela, il aurait fallu regarder à
gauche précisément au moment où la moto se trouvait dans cette zone ;
une demi-seconde plus tôt ou plus tard et l’engin n’était plus visible.
Ensuite, une fois en mouvement, la conductrice ne pouvait voir la moto
qu’après un laps de temps d’environ 0.8 s, le choc se produisant environ
2.3 – 2.4 s plus tard. Normalement, ce laps de temps devait être suffisant
pour réagir et entreprendre un freinage, puisqu’à cet instant, la vitesse de
la Seat était inférieure à 3 km/h, ce qui aurait du permettre d’immobiliser
le véhicule sur un peu plus d’un mètre et donc de laisser suffisamment de
place à la moto pour passer (ibidem, ch. 4.6.1,
p. 18).
S’agissant du déroulement le plus probable de l’accident
(hypothèse d’une « démarrage relativement rapide, suivi d’un freinage »),
l’expert a retenu que la Seat s’était engagée depuis le débouché en
direction de [...] et ce n’était que peu après avoir démarré que la
conductrice avait pu apercevoir la moto qui arrivait sur sa gauche. Au vu
de la vitesse de collision déterminée pour la Seat, il était plus que
probable que la conductrice, après avoir démarré, avait alors pris la
décision de freiner au lieu d’accélérer pour libérer la voie empruntée par la
moto. De son côté, le motocycliste avait certainement dévié de sa

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trajectoire, se déportant alors sur la voie opposée. Il était en revanche
impossible de dire si, simultanément à cette modification de trajectoire, il
avait également procédé à un freinage. S’en était alors suivie une collision
entre l’avant de la moto et l’angle avant gauche de la Seat, ceci sur la voie
de circulation en direction de [...] (ibidem, ch. 5.3, p. 25).
A la question de savoir si le motocycle était visible par
M.________ lorsqu’elle s’était engagée sur la chaussée, l’expert a retenu
que, selon la seconde hypothèse (« démarrage relativement rapide, suivi
d’un freinage »), la moto devait être masquée par différents éléments
situés sur la gauche, dont notamment une planche en bois ainsi que des
piliers en béton. Ce n’était que peu après avoir démarré, soit moins d’une
demi-seconde plus tard, que la conductrice pouvait voir la moto arriver
depuis sa gauche. A cet instant, la moto se situait à un peu plus de 50 m
de la zone de collision et plus elle circulait proche de la ligne médiane,
plus elle était visible rapidement par la conductrice (ibidem, ch. 4.6.1, pp.
19 à 21 et ch. 5.4, p. 25).
L’expert a également précisé, toujours sous l’ange de cette
seconde hypothèse, qu’en étant positionnée au débouché de la place de
stationnement, M.________ pouvait brièvement voir la moto entre les
arbres situés devant la maison et l’angle mort dû aux piliers en béton,
entre environ 1,3 s et 0, 6 s avant son démarrage, si la moto circulait à
environ 100 km/h. Ainsi, le laps de temps dont disposait la conductrice
était très bref, soit environ 0,7 s, pour voir la moto avant de démarrer. Si
le regard de la conductrice avait été une dernière fois orienté en face ou
vers la droite juste avant de démarrer, elle pouvait ne pas voir la moto
arriver sur sa gauche (ibidem, ch. 5.8, p. 27). Dans cette même
hypothèse, l’expert a relevé que le motocycliste disposait de 2,06 s à 2,84
s entre le moment où la Seat s’était mise en mouvement et la collision. En
considérant de plus qu’il fallait que la Seat ait au moins avancé de 0,5 m
pour que sa manœuvre puisse être remarquée par le motocycliste, il ne lui
restait alors plus que 1,6 s à 2 s environ, respectivement environ 44 m à
50 m, pour procéder à une manœuvre d’évitement. Il était donc évident
qu’un tel laps de temps et une telle distance étaient clairement

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insuffisants aux vitesses calculées, pour éviter une collision (ibidem, ch.
5.9, p. 27).
Quant au motocycle, l’expert a considéré, sur la base d’une
simulation informatique, que sa vitesse au moment de la collision était
comprise entre 90 km/h et 101 km/h, soit une vitesse plus élevée que celle
autorisée (80 km/h) et bien plus élevée que celle annoncée par N.________
(60-65 km/h). Toutefois, dans l’hypothèse où ce dernier aurait freiné, ce
qu’il n’était pas possible de confirmer faute d’indices objectifs (traces de
freinage par exemple), alors la vitesse de la moto, au point de réaction du
motocycliste, aurait été de 96 km/h à 113 km/h (ibidem, ch. 1, pp. 2 et 3
et ch. 5.1, pp. 24 et 25).
B. Par ordonnance du 12 décembre 2024, le Ministère public a
ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre M.________
pour lésions corporelles graves par négligence (I), lui a alloué un montant
de 4'355 fr. 20, à titre d’indemnité pour les dépenses occasionnées par
l’exercice raisonnable de ses droit de procédure (II) et a laissé les frais à la
charge de l’Etat (III).
La procureure a considéré que l’instruction n’avait pas permis
d’établir une imprévoyance coupable de M.________. Au contraire, les
conclusions de l’expertise technique démontraient que celle-ci avait
respecté le principe de la priorité, en prenant, avant de s’engager sur la
route principale, toutes les précautions requises par les circonstances. Ces
conclusions étaient au demeurant corroborées par les premières
déclarations de la prévenue. Celle-ci avait en effet expliqué que, parvenue
au débouché de [...], elle avait enclenché l’indicateur de direction, s’était
arrêtée, avait regardé à droite puis à gauche, avait laissé passer deux
voitures circulant sur l’axe prioritaire et avait à nouveau regardé à droite
puis à gauche, avant de s’engager à une vitesse relativement basse sur la
chaussée. Or, malgré toutes ces précautions, M.________ n’avait pas pu
voir la moto. La procureure a souligné que N.________ roulait à une vitesse
comprise entre
82 et 113 km/h et était masqué, notamment par une planche en bois et

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des piliers en béton situés sur la gauche. Elle a également relevé qu’à
dires d’expert, le motocycliste « pouvait voir l’avant de la Seat Ibiza,
arrêtée au débouché, d’assez loin ». Partant, elle a estimé qu’une
ordonnance de classement devait être rendue en application de l’art. 319
al. 1 let. b CPP (Code de procédure pénale suisse du
5 octobre 2007 ; RS 312.0), précisant qu’un renvoi en jugement aboutirait
vraisemblablement à un acquittement.
C. Par acte du 17 janvier 2025, N.________, par son conseil de
choix, a recouru contre cette ordonnance, concluant, avec suite de frais et
dépens, à son annulation et, principalement, au renvoi de la cause au
Ministère public pour qu’il procède aux mesures d’instruction nécessaires
comprenant, notamment, la mise en œuvre d’une audition de
confrontation, l’audition de S.________ et la production par M.________ de
ses relevés téléphoniques et de messagerie du 22 mai 2022 ;
subsidiairement, au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il
procède à la mise en accusation de M.________ du chef de lésions
corporelles graves par négligence, respectivement de toutes infractions
que justice dira ; et plus subsidiairement, au renvoi de la cause au
Ministère public pour qu’il procède dans le sens des considérants à
intervenir.
Le 3 février 2025, dans le délai imparti à cet effet par avis du
22 janvier 2025, N.________ a déposé un montant de 770 fr. à titre de
sûretés pour les frais qui pourraient être mis à sa charge en cas de rejet
ou d’irrecevabilité du recours.
Par courrier du 5 juin 2025, dans le délai imparti, le Ministère
public s’est déterminé sur le recours de N.________, concluant à son rejet.
Par courrier du 16 juin 2025, dans le délai imparti, M.________,
par son défenseur, s’est à son tour déterminée, concluant au rejet du
recours.

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En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le ministère public en application des art. 319 CPP dans les dix
jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf. art.
20 al. 1 let. b CPP),
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi
d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par une
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les
formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2. Le recourant fait valoir, en premier lieu, une constatation
arbitraire des faits, reprochant au Ministère public d’avoir retenu, en
contradiction avec les conclusions de l’expertise technique, que la
prévenue n’avait pas pu l’apercevoir. Il rappelle que l’expert a envisagé
deux hypothèses : celle d’un démarrage lent de la conductrice, et celle,
jugée la plus probable, d’un démarrage rapide suivi d’un freinage. Selon
lui, aucune de ces hypothèses ne permet d’exclure une violation des
règles de prudence. En effet, dans l’hypothèse du démarrage rapide, il
ressortirait de l’expertise qu’un démarrage lent aurait permis à la
conductrice d’engager une manœuvre de freinage propre à éviter
l’accident. Compte tenu de la faible visibilité, il lui incombait dès lors de
s’insérer prudemment dans le trafic, en tâtonnant, le pied sur le frein.

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Ainsi, le choix d’un démarrage rapide s’inscrirait dans un rapport de
causalité naturel et adéquat avec la survenance de la collision. Dans
l’hypothèse la moins probable, soit celle d’un démarrage lent, l’accident
aurait également pu être évité, l’expert ayant estimé que la conductrice
aurait pu voir le motocycle pour peu qu’elle ait regardé à gauche. Le fait
qu’elle n’ait pas freiné à temps s’expliquerait dès lors soit par une faute
d’inattention, soit par un manque de prudence, l’expert confirmant que,
dans ce scénario également, l’accident était évitable moyennant un
freinage.
Le recourant invoque ensuite une violation du principe in dubio
pro duriore. Il reproche au Ministère public d’avoir accordé un poids décisif
aux déclarations de la prévenue, alors que celles-ci seraient contestables
et non corroborées par les autres éléments du dossier. A cet égard, le
rapport de police retiendrait un manque d’attention de la conductrice,
contredisant ainsi son récit. De plus, l’expertise technique jugerait à
plusieurs reprises ses explications comme « peu probables », notamment
concernant la position de la moto ou un prétendu coup de volant. Il
existerait ainsi un faisceau d’indices convergents qui démontrerait une
imprévoyance coupable de sa part, justifiant la poursuite de la procédure.
Enfin, le recourant rappelle que les faits restent hypothétiques à ce stade
et ne pourront être véritablement clarifiés que par de nouvelles mesures
d’instruction, notamment en confrontant la prévenue aux éléments de
l’enquête.
En dernier lieu, le recourant invoque une violation du droit
d’être entendu et de la maxime d’instruction (art. 6 CPP). ll fait valoir
qu’au vu de la gravité de l’accident, qui a entraîné des conséquences
physiques majeures et durables, et dont les répercussions économiques
ont été considérables – la société dont il était administrateur ayant fait
faillite –, il existerait un devoir accru d’instruire. Or, il estime que
l’instruction est lacunaire. En particulier, il relève qu’il n’a jamais été
entendu par le Ministère public mais uniquement par la police, et ce, alors
qu’il était encore hospitalisé, juste après les faits. Il déplore également
n’avoir jamais eu la possibilité d’interroger la prévenue, en dépit de

- 11 -
plusieurs réquisitions en ce sens. Dans la mesure où l’expertise reposerait
sur des hypothèses, il serait essentiel, selon lui, que cette dernière soit
confrontée au résultat de l’enquête. Par ailleurs, il considère que l’audition
de S.________, qui serait arrivée sur les lieux quelques secondes après
l’accident, pourrait fournir des informations utiles sur les circonstances
précédant et suivant celui-ci. Enfin, il estime que la production des relevés
téléphoniques et de messagerie de la prévenue, le jour de l’accident,
serait susceptibles de démontrer si elle utilisait son téléphone à ce
moment-là.
2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement
ou une décision similaire de l'autorité de jugement (Message du Conseil
fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure pénale du 21
décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). La décision de classer
la procédure doit être prise en application du principe in dubio pro duriore,
qui signifie qu’en règle générale, un classement ou une non-entrée en
matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu’il
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une
infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation

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factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou
d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de
se prononcer (ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT 2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241
consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les
références
citées ; TF 6B_957/2021 du 24 mars 2022 consid. 2.1). En revanche, le
ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur la base de faits
assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une appréciation
différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un
renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
2.2
2.2.1 L'art. 125 al. 1 CP réprime le comportement de celui qui, par
négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé. Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi
d'office (art. 125 al. 2 CP).
La réalisation de l'infraction réprimée par l'art. 125 CP suppose
la réunion de trois éléments constitutifs, à savoir une négligence
imputable à l'auteur, des lésions corporelles subies par la victime, ainsi
qu'un lien de causalité naturelle et adéquate entre la négligence et les
lésions (ATF 122 IV 17 consid. 2 ; TF 6B_360/2024 du 13 mars 2025
consid. 2.1.1 ; TF 6B_17/2024 du 3 octobre 2024 consid. 2.4).
2.2.2 Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une
imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans
tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait, d'une
part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient
pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il
n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui
pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138
consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références citées). Pour
déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut
se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la
sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). S'agissant
d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la

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circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ; TF 6B_473/2024 du 12
mars 2025 consid. 1.2.1).
2.2.3 Il faut en outre qu'il existe un rapport de causalité entre la
violation fautive du devoir de prudence et les lésions de la victime. Le
rapport de causalité est qualifié d'adéquat lorsque, d'après le cours
ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le comportement était
propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138
IV 57 consid. 4.1.3). La causalité adéquate sera admise même si le
comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du résultat.
Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes, notamment à l'état
de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (ATF 131 IV 145
consid. 5.2).
En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut
procéder par hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte
omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie,
évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en
rapport avec le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour
l'analyse des conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les
concepts généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate
(ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 ; TF 6B_360/2024 du 13 mars 2025 consid.
2.1.3). L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose une très
grande vraisemblance ; autrement dit, elle n'est réalisée que lorsque l'acte
attendu ne peut pas être inséré intellectuellement dans le raisonnement
sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat (ATF 116 IV 182
consid. 4a ; TF 6B_360/2024 précité). La causalité adéquate est ainsi
exclue lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la
survenance du résultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'eût
empêché (TF 6B_360/2024 précité ; TF 6B_1333/2022 du 2 octobre 2023
consid. 2.2.4).
2.3
2.3.1 L'art. 26 al. 1 LCR (loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la
circulation routière ; RS 741.01) prescrit que chacun doit se comporter,

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dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux
qui utilisent la route conformément aux règles établies.
La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la
confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement
d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances
particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent
également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire
ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ;
ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 125 IV 83 consid. 2b ; TF 6B_631/2018 du
24 octobre 2018 consid. 1.2). Aux intersections, le prioritaire peut
présumer que sa priorité sera respectée et n’a pas à compter avec une
éventuelle violation de son droit (ATF 92 IV 138, JdT 1967 I 415), même
aux intersections sans visibilité (ATF 114 II 175, JdT 1988 I 169). Le non-
prioritaire n’a pas le droit, dans toutes les situations, de présumer que le
prioritaire le verra et évitera la collision, car cela reviendrait à imposer une
priorité que l’on n’a pas (ATF 85 IV 146, JdT 1960 I 431). Toutefois, dans
certains cas, le conducteur à qui un certain temps est nécessaire pour
effectuer une certaine manœuvre peut compter, si la visibilité est
suffisante (150 m), que le prioritaire ralentira ou s’arrêtera même, en cas
de nécessité (ATF 89 IV 140, JdT 1964 I 398). Seul celui qui se comporte
réglementairement peut se prévaloir du principe de la confiance (ATF 118
IV 277 consid. 4a).
2.3.2 L'art. 32 al. 1 LCR dispose que la vitesse doit toujours être
adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et
du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de
la visibilité.
Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le
conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter,
notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections
qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau (TF
6B_658/2022 du 24 mai 2023 consid. 2.2.2).

- 15 -
2.3.3 Aux termes de l'art. 36 al. 4 LCR, le conducteur qui veut
engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière
ne doit pas entraver les autres usagers de la route ; ces derniers
bénéficient de la priorité.
L’art. 14 al. 1 OCR (ordonnance du 13 novembre 1962 sur les
règles de la circulation routière ; RS 741.11]) précise que celui qui est tenu
d’accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur
bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s’il doit
attendre, s’arrêtera avant le début de l’intersection.
Selon l’art. 15 al. 3 OCR, celui qui, sortant d’une fabrique,
d’une cour, d’un garage, d’un chemin rural, d’une piste cyclable, d’une
place de stationnement, d’une station d’essence, etc., ou traversant un
trottoir, débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu
d’accorder la priorité aux usagers de cette route. Si l’endroit est sans
visibilité, le conducteur doit s’arrêter ; au besoin, il doit avoir recours à
l’aide d’une tierce personne, qui surveillera la manœuvre.
En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit
s'avancer très lentement et très prudemment, « en tâtonnant ». Cette
règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la
voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et où il doit
s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de
s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et
permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à
temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence (ATF 122
IV 133 consid. 2a ; ATF 105 IV 339 ; TF 6B_409/2024 du 2 décembre 2024
consid. 2.1.3)
2.4 Le juge n'est en principe pas lié par le résultat d'une expertise.
Mais s'il entend s'en écarter, il doit motiver sa décision et ne saurait, sans
motifs déterminants, substituer son appréciation à celle de l'expert, sous
peine de verser dans l'arbitraire. En d'autres termes, le juge qui ne suit
pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas l'art. 9 Cst. lorsque des

- 16 -
circonstances bien établies viennent en ébranler sérieusement la
crédibilité (ATF 142 IV 369 consid. 6.1 ; ATF 129 I 49 consid. 4 ; TF
6B_975/2024 du 12 mars 2025 consid. 2.4).
2.5
2.5.1 Il n’est ni contesté ni contestable que M.________, qui
s’engageait depuis un chemin rural sur la route [...], était tenue d’accorder
la priorité aux usagers circulant sur cet axe. Les conclusions de l’expertise
technique sont également admises par les parties. Il en ressort que deux
scénarios peuvent être retenus pour expliquer le déroulement de
l’accident, sans qu’aucun élément ne permette d’exclure de manière
certaine l’un au profit de l’autre. Enfin, la visibilité sur la voie prioritaire
était fortement obstruée par divers éléments physiques, tels que des
piliers en béton, une planche en bois et des hautes herbes, ce que
confirment tant l’expertise que le rapport de police.
Dans l’hypothèse, tenue pour la plus probable par l’expert,
d’un démarrage rapide suivi d’un freinage, la prévenue se serait engagée
sur la voie prioritaire sans disposer d’une visibilité suffisante vers la
gauche ; ce n’est que moins d’une demi-seconde après le démarrage
qu’elle pouvait apercevoir la moto. Or, en pareille situation, la
jurisprudence impose au débiteur de la priorité de progresser très
lentement, « en tâtonnant », afin d’éviter de surprendre un usager
prioritaire et de se ménager une possibilité de réaction. En préférant
l’hypothèse du démarrage rapide à celle d’un démarrage lent, il y a donc
lieu de retenir, à ce stade, qu’en manquant à cette règle de prudence,
M.________ aurait enfreint les règles régissant la priorité (art. 36 al. 4 LCR,
14 al. 1 et 15 al. 3 OCR), ainsi que l’obligation d’adapter sa vitesse aux
circonstances (art. 32 al. 1 LCR), de sorte qu’une condamnation pour
lésion corporelle grave par négligence ne peut être exclue.
Quant à l’hypothèse d’un démarrage lent, soit celle où la
prévenue se serait engagée sur l’axe prioritaire en avançant prudemment,

- 17 -
en « tâtonnant », force est de constater, comme on l’a vu ci-dessus, que
celle-ci n’est pas jugée par l’expert comme étant la plus probable. De plus,
même dans cette hypothèse, s’il est vrai qu’en page 18 de l’expertise,
l’expert retient que si la conductrice avait regardé à gauche depuis son
point de départ, en position d’arrêt au débouché, elle n’aurait eu qu’une
demie seconde pour voir le motard arriver, il poursuit son raisonnement
comme suit : « Ensuite, une fois en mouvement […], la conductrice de la
Seat ne peut plus voir la moto qu’après un laps de temps de 0,8 s., le choc
se produisant environ 2,3 à 2,4 s plus tard. Normalement, ce laps de
temps devrait être suffisant pour réagir en entreprenant un freinage (à cet
instant, la vitesse de la Seat est inférieure à 3 km/h, ce qui permettrait
d’immobiliser le véhicule sur un peu plus d’un mètre (env. 1,4 m) et donc
de laisser suffisamment de place à la moto pour passer) » (P. 26, ch. 4.6.1,
p. 18).
En conclusion, il ressort de l’expertise que, dans les deux
hypothèses envisagées, la prévenue pourrait avoir violé une règle de
prudence. En particulier, dans l’hypothèse examinée ci-avant, si elle avait
progressé très lentement, en « tâtonnant », il apparaît qu’elle aurait pu,
sous réserve d’un éventuel excès de vitesse de recourant, apercevoir la
moto et, à ce moment, aurait pu s’arrêter et la laisser passer, évitant ainsi
l’accident. Il s’ensuit que, dans cette hypothèse également, une
condamnation pour lésions corporelles graves par négligence ne peut être
exclue.
2.5.2 S’agissant d’un éventuel excès de vitesse du recourant, le
Tribunal fédéral admet, de façon exceptionnelle, que le non-prioritaire n’a
pas à prévoir un comportement imprévisible du prioritaire, tel que l’arrivée
à une vitesse largement excessive (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; TF
6B_1148/2018 du 6 décembre 2018 consid. 2.5.1). Il n’existe toutefois pas
de seuil chiffré général tiré de la jurisprudence permettant de neutraliser
la règle de la priorité. Quoi qu’il en soit, l’exception doit être admise avec
la plus grande réserve, les règles sur la priorité devant être interprétées
strictement (ATF105 IV 341, JdT 1980 I 420 ; Jeanneret et al. [éd.], Code

- 18 -
suisse de la circulation routière commenté, 5e éd., Bâle 2024, n. 3.4.2 ad
art. 36 LCR).
En l’espèce, l’expertise situe, en se fondant sur une simulation,
la vitesse de la moto entre 90 et 101 km/h sur un tronçon limité à 80
km/h, soit un dépassement de 10 à 21 km/h. Un excès de vitesse de 21
km/h est certes significatif, mais pas d’un ordre tel qu’il ferait tomber la
règle de la priorité, ce d’autant moins que l’expertise retient, comme on
l’a vu, que l’accident était évitable si la prévenue s’était engagée
lentement et prudemment, hypothèse qui, faut-il le rappeler, n’est pas
considérée comme la plus probable.
2.5.3 En conclusion, des soupçons suffisants de lésions corporelles
graves par négligence existent dans les deux scénarios envisagés par
l’expert. Dès lors, le Ministère public ne pouvait, au vu de l’expertise,
classer la procédure sans méconnaître le principe « in dubio pro duriore »,
qui exige, en cas de doute factuel ou juridique, spécialement pour une
infraction grave, de renvoyer la cause devant le juge du fond. Il lui
incombera donc d’établir un acte d’accusation. Il appartiendra ensuite au
tribunal de première instance d’entendre la conductrice, d’apprécier
l’ensemble des faits, de trancher entre les hypothèses en présence et, le
cas échéant, d’évaluer l’incidence d’un éventuel excès de vitesse du
recourant sur le déroulement des faits.
Pour le surplus, s’agissant des mesures d’instruction
préconisées par le recourant, on ne distingue pas ce que l’audition de ce
dernier, plus de trois ans après l’accident, pourrait apporter de plus à
l’établissement des faits. Celui-ci a été entendu par la police et rien ne
permet de penser qu’il pourrait aujourd’hui apporter des éléments
nouveaux qu’il n’aurait pas déjà pu formuler durant la procédure
préliminaire ou dans le cadre du présent recours. Il en va de même de
l’audition de la prévenue, déjà interrogée à deux reprises par la police, le
recourant ne précisant du reste pas quelles questions factuelles
supplémentaires il souhaiterait lui poser. Quant à l’audition de S.________,
elle ne s’impose pas non plus, cette dernière n’ayant pas été témoin direct

- 19 -
de l’accident. Enfin, aucun élément du dossier – notamment le constat de
police établi le jour des faits – ne permet de présumer que la prévenue
aurait utilisé son téléphone portable au moment de l’accident. A cela
s’ajoute que les données de télécommunication susceptibles de confirmer
ou d’infirmer un tel usage n’existent vraisemblablement plus, les
fournisseurs de services n’étant tenus de les conserver que durant six
mois (art. 26 al. 5 LSCPT [loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance
de la correspondance par poste et télécommunication ; RS 780.1).
3. En définitive, le recours doit être admis, l’ordonnance attaquée
annulée et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public pour qu’il
procède dans le sens des considérants.
Les frais de procédure, constitués en l’espèce du seul
émolument d’arrêt, par 1’870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP). Le
montant de 770 fr. déjà versé par le recourant à titre de sûretés lui sera
restitué (art. 383 al. 1 CPP ; art. 7 TFIP).
Le recourant, qui obtient gain de cause et qui a procédé avec
l’assistance d’un avocat de choix, a droit à une indemnité pour les
dépenses occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits pour la
procédure de recours (art. 429 al. 1 let. a CPP, applicable par renvoi de
l’art. 436 al. 1 CPP), à la charge de l’Etat. Au vu du mémoire de recours
déposé, ainsi que de la nature de l’affaire, cette indemnité sera fixée à
1’800 fr., correspondant à 6h00 d’activité nécessaire d’avocat au tarif
horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3 TFIP), auxquels il convient d’ajouter des
débours forfaitaires à concurrence de 2 % des honoraires fixés (art. 19 al.
2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV
270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par 36 fr., plus la
TVA au taux de 8,1 %, par 148 fr. 70, soit à 1’985 fr. au total en chiffres
arrondis.

- 20 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 12 décembre 2024 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’870 fr. (mille huit cent septante francs),
sont laissés à la charge de l’Etat.
V. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
N.________ à titre de sûretés lui est restitué.
VI. Une indemnité de 1'985 fr. (mille neuf cent huitante-cinq
francs) est allouée à N.________ pour la procédure de recours, à
la charge de l’Etat.
VII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Alain Vuithier, avocat (pour N.________),
- Me Antonella Cereghetti, avocate (pour M.________),
- Ministère public central,

- 21 -
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :