vd_gerichte · ZD20.035955 · 2022-03-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 292/20 - 113/2022
ZD20.035955
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 mars 2022
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Durussel, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
M.________, à P.________, recourant, représenté par Me Corinne Monnard
Séchaud, avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 al. 2 Cst. ; 43 al. 1 et 44 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________, né en 1967, travaillait en qualité de responsable
technique au sein d’une entreprise informatique.
En incapacité totale de travailler depuis le mois de février
1999 en raison d’une dépression, il a déposé le 15 février 2000 une
demande de prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’office AI a
recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des médecins
traitants de l’assuré (rapport du Département de psychiatrie H.________ du
20 septembre 2000), puis alloué des mesures d’ordre professionnel sous
forme d’une observation professionnelle (communication du 29 mars
2001), d’un stage de réadaptation dans le cadre d’un reclassement
(communication du 24 juillet 2001), d’un reclassement (communication du
6 décembre 2001) et d’une formation en qualité de chef de projet
informatique (communication du 6 mars 2002).
Au terme de ces mesures, l’assuré a été engagé à compter du
1er août 2002 comme enseignant en informatique à plein temps par le
Centre professionnel J.________.
Par décision du 18 décembre 2002, l’office AI a pris acte que
l’assuré avait été réadapté du point de vue professionnel et a, par
conséquent, classé le dossier.
B. Souffrant depuis le mois de décembre 2017 d’un
hémisyndrome moteur gauche à l’origine d’une incapacité totale de
travailler, M.________ a déposé le 24 avril 2018 une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité.

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Dans le cadre de la prise en charge et du traitement de sa
pathologie, l’assuré est suivi par les docteures I.________, spécialiste en
neurologie, et B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans un rapport du 14 mai 2018, la docteure I.________ a
indiqué ce qui suit :
L’examen neurologique de ce jour apporte de nombreux signes
positifs fonctionnels moteurs et basé sur cet examen et l’ensemble
du dossier qui m’a été transmis, j’ai pu confirmer au patient qu’il
souffre d’un trouble neurologique fonctionnel. J’ai pu également lui
confirmer qu’il est au bénéfice actuellement du traitement
recommandé pour ce diagnostic à savoir une prise en charge
multidisciplinaire avec physiothérapie et soutien psychologique. Il
estime en effet que ses 2 traitements lui sont utiles puisqu’il
mentionne des difficultés psychologiques dans le passé. Le patient
s’interroge de savoir si une logopédie et une ergothérapie pourraient
être utiles et au vu du bon progrès fait actuellement avec sa
physiothérapeute je lui ai proposé de plutôt voir avec elle si elle
pouvait également intensifier le travail sur la main et/ou référer
Monsieur M.________ à un collègue ergothérapeute près de chez lui.
Pour la logopédie au vu d’un trouble actuellement très léger cela ne
me semble actuellement pas indispensable. Je réévaluerai Monsieur
M.________ en contrôle clinique d’ici 4 mois mais reste à disposition
pour le revoir avant si nécessaire.
Dans un rapport du 17 juillet 2018, la docteure B.________ a
décrit la situation de son patient de la manière suivante :
D'après notre évaluation, M. M.________ souffre actuellement d'un
état de stress post-traumatique complexe avec trouble dissociatif
moteur (perte partielle des fonctions d'intégration de la conscience
et du contrôle des mouvements corporels, difficulté à la marche et
des mouvements de la main gauche). Parmi les facteurs stressants
nous relevons une période de travail stressant marqué par des
accusations d'un collègue d'avoir tapé sur l'épaule d'un élève ce qui
est reconnu par le patient comme un facteur déstabilisant le mettant
dans la position insoutenable d'agresseur, de multiples problèmes
de santé dont des douleurs abdominales d'origine indéterminée et
des ulcères depuis décembre 2016 ayant nécessité des examens
invasifs (gastroscopie et coloscopie) ainsi que des conflits avec sa
sœur.
Au vu de ses traumatismes en lien avec une éducation punitive et
maltraitante, M. M.________ a développé depuis l'enfance une
tendance à l'hyperactivité et une culpabilité à déléguer (pratique
excessive du sport en particulier la course à pied, tendance à
effectuer des tâches professionnelles qui ne sont pas de son ressort
pour décharger les autres, travail malgré des états d'épuisement). Il
montre des schémas d'abnégation, de surcontrôle et des idéaux

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exigeants avec des injonctions internes parfois tyrannisantes
(« T’est nul, c'est ta faute » « Tu as 2 jambes, tu peux avancer » «
Tu es un boulet, tu fais du mal »). Ces dernières sont associées à
une tendance à la dissociation amenant le patient à écouter
difficilement les limites de son corps en faisant abstraction de la
fatigue et de la douleur avec une tendance à s'épuiser.
Actuellement l'état dissociatif se caractérise par des réactions
dissociatives aigües et transitoires (quelques heures à quelques
jours) face à des évènements stressants non accompagnées d'une
amnésie dissociative. Les triggers très bien identifiés par le patient
sont notamment la fatigue, les situations d'abandon, des
environnements trop bienveillants qui déclenchent une réaction de
fuite, une surstimulation sensorielle (environnement trop stimulant
et bruyant tels que des foules ou des situations de trafic intense sur
la route), des confrontations avec les personnes maltraitantes de sa
famille. Ces épisodes peuvent s'accompagner de perturbations de
l'identité et du sens du soi entraînant des émotions intenses de
perte d'espoir et de dépression, des idées suicidaires et d'un trouble
de l'agentivité (difficulté à contrôler ses gestes auto-agressifs et une
tendance à l'hyperactivité). Sur le plan perceptif le patient rapporte
dans ces moments précis un rétrécissement occasionnel du champ
de la conscience (rétrécissement du champ visuel périphérique avec
déréalisation), une désorientation spatiale ainsi qu'une plus grande
difficulté à contrôler son hémicorps gauche en particulier la marche
et l'utilisation de la main gauche. Les épisodes dissociatifs peuvent
s'accompagner d'altérations cognitives (désorganisation de la
pensée lui donnant l'impression de ne plus gérer l'information,
pensées obsédantes tyranniques d'inutilité et sensation de honte).
Le dernier épisode aigu de ce type date du début avril 2018.
De manière globale, le patient présente une bonne humeur
ponctuée par des périodes [de] tristesse avec une thymie estimée à
5/10 pendant 2h/3h à 2 jours en lien avec le sentiment d'avoir une
autonomie amoindrie et une difficulté à accepter les limitations dues
à son trouble dissociatif moteur (trouble neurologique fonctionnel). Il
existe de manière plus récurrente une sensation vespérale de vide
et d'abandon que le patient essaie de fuir dans le sommeil. Depuis
l'enfance, il souffre de troubles du sommeil cyclique avec des
périodes d'environ 1 mois et demi pendant lesquelles le sommeil est
réduit à 3h par nuit. Ces troubles sont traités par un traitement de
Somnium 1/2 comprimé prescrit par son médecin traitant. M.
M.________ a arrêté le Somnium depuis mi-mai 2018. Le patient
souffre aussi de migraines avec sensation de tête dans un étau sur
des cycles de 3 jours et actuellement en voie d'amélioration. Malgré
des améliorations sur le plan moteur rendant la marche et le
discours plus fluides avec amélioration de la fluence verbale, il
souffre encore d'une importante fatigabilité associée à des
fléchissements drastiques des performances motrices et cognitives.
Une demi-journée trop stimulante (situations de foules ou bruyantes
ou face à des groupes qui discutent entre eux) ou des activités
cognitives simples (une heure de concentration sur un jeu de société
(scrabble), ou des activités nécessitant une capacité de tri de
l'information et une attention divisée) engendrent parfois un
épuisement entraînant une marche à 4 pattes, des difficultés de
flexion des épaules l'empêchant d'atteindre des objets en hauteur,
un ralentissement idéo-moteur, des troubles de la concentration et

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attentionnels, un discours moins fluide et une difficulté dans la
lecture à voix haute, une sensation de ne plus réussir à intégrer
l'information et de vide psychique. Il mentionne des difficultés de
récupération en mémoire sémantique (difficulté à trouver ses mots
dans son domaine de compétence et de vocabulaire et de flexibilité
mentale occasionnant par exemple des difficultés dans les
transformations dans les unités de mesure).
Lors du dernier contrôle, le patient n'avait pas d'idées noires, il ne
présente pas de symptômes florides de la lignée psychotique et ne
consomme pas de toxiques.
Dans un rapport du 12 septembre 2018, la docteure I.________
a rapporté la situation suivante :
Monsieur M.________ a toujours de nombreux signes positifs pour un
trouble moteur fonctionnel mais l’évolution est lentement favorable
et il a même pu reprendre une activité professionnelle à 20 %
aujourd’hui. Je l’encourage donc dans ce sens et nous avons prévu
un prochain contrôle clinique dans 6 mois. Sa thymie est bonne et il
a très bien compris son diagnostic.
Fort de ces renseignements, l’office AI a, par l’intermédiaire de
son Service Médical Régional (SMR), ordonné la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique dont la réalisation a été confiée au docteur
D.________.
Dans son rapport du 19 août 2019, le docteur D.________ a
retenu le diagnostic de possible trouble dissociatif de conversion mixte et
considéré que ce trouble, de peu de sévérité, n’empêchait pas l’assuré
d’exercer à plein temps son activité de maître socio-professionnel.
Par projet de décision du 10 octobre 2019, l’office AI a informé
l’assuré qu’il entendait lui refuser le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité.
Désormais représenté par Me Corinne Monnard Séchaud,
avocate à Lausanne, M.________ a, dans le cadre des objections qu’il a fait
valoir à l’encontre de ce projet de décision, produit une prise de position
du 4 novembre 2019 de la docteure B.________, dont on extrait le passage
suivant :

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A mon avis, le trouble de Mr M.________ est sévère, et
malheureusement en train de devenir chronique, ce qui péjore son
pronostic de récupération. Il continue de présenter quotidiennement
des troubles de la marche, une perte de force du membre supérieur
gauche, des troubles de l’élocution et des troubles
neuropsychologiques sous forme de troubles de la concentration et
d’une fatigabilité extrêmes. Ces symptômes ne sont pas compatibles
avec l’exercice d’une profession d’enseignant à 100 %. Ils découlent
directement du trouble dissociatif (de conversion), diagnostic
psychiatrique dont il souffre.
Dans l’évaluation de la cohérence et de la plausibilité (point 7.3), le
Dr D.________ affirme que le « tableau clinique rapidement fluctuant
en réduit la plausibilité et ouvre la possibilité d’un comportement de
malade sortant du champ médical ».
Cette affirmation démontre le peu de connaissance que le Dr
D.________ a du trouble dissociatif (de conversion), puisque
justement le côté fluctuant des symptômes fait partie intégrante des
tableaux cliniques présentés par ces patients, et que dans les
manuels diagnostiques, cela ne représente nullement un critère
d’exclusion.
En conclusion de l’expertise, le Dr D.________ considère qu’il n’y a
jamais eu d’incapacité de travail psychiatrique, alors que le patient
présente quotidiennement des symptômes psychiatriques (tr.
dissociatif de conversion) l’empêchant d’exercer son activité
professionnelle d’enseignant.
Monsieur M.________ a connu par ailleurs un parcours psychiatrique
gravissime dont il a pu se stabiliser il y a 17 ans. Par contre sa
vulnérabilité psychiatrique persiste et une décompensation
psychiatrique grave avec idéation suicidaire est tout à fait possible
s’il devait tenter de recommencer son travail à 100 % comme
préconisé par le Dr D.________, ce dont je l’estime à l’heure actuelle
incapable. Il a trouvé un semblant d’équilibre avec une activité
professionnelle à 20 %, et la dissociation grave dont il souffre le
protège actuellement de symptômes psychiatriques plus aigus
comme un épisode dépressif sévère ou même une réactivation de
comportements borderline.
Dans un rapport du 16 janvier 2020, la docteure B.________ a
informé l’office AI des faits suivants :
En tant que psychiatre-psychothérapeute traitante de Monsieur
M.________, je dois vous informer d’une nette péjoration de son état
de santé psychique depuis le 17.12.2019.
En effet, alors que les symptômes dissociatifs (troubles de la
marche, troubles du langage) sont toujours présents, des
symptômes de baisse nette de moral avec idéation suicidaire active
sont apparus. Monsieur M.________ relie cette apparition d’idées
suicidaires graves (avec scénarios de passage à l’acte, pas imminent
à l’heure actuelle mais possiblement dans les mois à venir) à la
probable obligation de reprise du travail à plein temps, par nécessité

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financière, au cas où l’Assurance-invalidité confirmerait son projet
de rejet de toute prestation.
Il fait actuellement tout son possible pour améliorer sa capacité de
travail, mais il plafonne à une capacité de travail de 20% en raison
des troubles précités.
A noter que c’est la première fois que Monsieur M.________ me fait
part d’idées suicidaires, en 2 ans de suivi psychiatrique. Les
symptômes du trouble de la personnalité émotionnellement labile de
type borderline, diagnostiqué en 1999 s’étaient grandement
stabilisés, et n’étaient plus décelables. Le stress que représente son
incapacité de travail et la crainte de se retrouver complétement
démuni au niveau financier (la seule option serait de vendre son
domicile, ce à quoi il a pensé, mais selon lui il est difficile de vendre
son bien immobilier en raison de sa localisation) font
malheureusement se réactiver un trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline qui a mené à de
multiples tentatives de suicide gravissimes, dont il n’a à plusieurs
reprises été sauvé que par l’intervention fortuite de tierces
personnes.
Ces antécédents psychiatriques gravissimes conjugués à sa
suicidalité active actuelle me font retenir à nouveau le diagnostic
supplémentaire de trouble de la personnalité émotionnellement
labile de type borderline CIM-10 F60.31. Il ne s’agit donc pas d’un
trouble qui s’est guéri, mais bien qui a été dormant durant toutes
ces années et qui malheureusement se réactive actuellement.
Après avoir requis une prise de position du SMR (avis du 16
juillet 2020), l’office AI a, par décision du 22 juillet 2020, confirmé son
refus de prester.
C. a) Par acte du 14 septembre 2020, M.________, toujours
représenté par Me Monnard Séchaud, a déféré la décision du 22 juillet
2020 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès le
1er décembre 2018, subsidiairement au renvoi de la cause à l’office AI
pour complément d’instruction et nouvelle décision au sens des
considérants. En substance, il estimait qu’aucune valeur probante ne
pouvait être reconnue à l’expertise réalisée par le docteur D.________, dans
la mesure où, sur le plan formel, il aurait convenu, compte tenu de la
nature de l’affection psychique, de mettre en œuvre une expertise
bidisciplinaire (neurologique et psychiatrique) et où, sur le plan matériel,
l’expert aurait méconnu la sévérité du trouble dissociatif de conversion. Il
reprochait également à l’office AI de n’avoir pas tenu compte de

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l’aggravation de son état santé survenu postérieurement à l’expertise, soit
la décompensation d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile
de type borderline, et, partant, d’avoir mis un terme prématuré à
l’instruction. A l’appui de son recours, M.________ a produit un rapport
médical de la docteure B.________ du 1er septembre 2020, dont la teneur
était la suivante :
L'office de l'Assurance invalidité s'est basée pour prendre sa
décision sur un avis de son Service médical Régional (Dr W.________)
du 16 juillet 2020, qui soulève plusieurs points méritant réponse :
1) Diagnostic psychiatrique :
Le diagnostic psychiatrique que j'ai posé dans mon premier rapport
Al daté du 17.07.2018 était :
Trouble dissociatif (de conversion) F44 CIM-10, plus
précisément Trouble dissociatif de la motricité F44.4 CIM-10
Etat de stress post-traumatique complexe (CIM-11 code pas
encore publié)
L'état de stress post-traumatique complexe (cf retranscription de la
CIM-11 en fin de document), nouvelle entité diagnostique qui est
intégrée à la CIM-11 avec le code 6B41 est un diagnostic qui décrit
les modifications de fonctionnement de la personnalité survenant
après des événements traumatisants, comme une maltraitance
infantile sur la durée, dont a souffert Monsieur M.________.
En juin 2018, l'Organisation mondiale de la santé a publié la CIM-11,
afin que les thérapeutes puissent se familiariser avec cette nouvelle
classification, qui entrera en vigueur au 1er janvier 2022 et
remplacera la CIM-10.
J'admets l'erreur d'avoir utilisé la classification de la CIM-11 en juillet
2018 pour décrire le trouble de Monsieur M.________, alors qu'elle
n'était pas encore en vigueur.
Comme l'expert de l'AI, Dr D.________, se réfère à la classification
actuelle, j'ai repris la classification ClM-10 pour diagnostiquer le
fonctionnement de personnalité de Monsieur M.________, et j'ai donc
mentionné dans mon rapport médical du 4 novembre 2019 qu'il était
connu pour un trouble de la personnalité borderline.
Il ne s'agit donc pas d'un changement de diagnostic psychiatrique,
mais bien de quelle classification internationale (CIM-10 vs CIM-11)
est utilisée pour décrire les symptômes du patient.
Il est important de mentionner les antécédents psychiatriques du
patient, un trouble de la personnalité émotionnellement labile
de type borderline étant déjà mentionné dans les rapports
d'hospitalisation psychiatrique à l'hôpital psychiatrique universitaire
de Q.________ en 2000 (hospitalisations suite à de multiples
tentatives de suicide gravissimes. Rapports médicaux en annexe).

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La Dresse F.________, psychiatre traitante du patient de 2000 à 2004
l'avait également indiqué dans son rapport Al du 6 mars 2002.
En résumé, le trouble dissociatif moteur CIM-10 F44.4 est
actuellement au premier plan, avec également un trouble de
la personnalité émotionnellement labile de type borderline
CIM-10 F60.31
2) Sévérité du trouble
Dans la discussion du rapport du SMR du 16 juillet 2020, il est
mentionné que les nouveaux rapports médicaux ne remettent pas
en cause l'absence d'atteinte somatique incapacitante, mais
confirment la nature fonctionnelle de l'atteinte.
Effectivement, le trouble dissociatif moteur est de nature
fonctionnelle, mais reste néanmoins un diagnostic psychiatrique
grave reconnu par la CIM-10. Le patient souffre bien d'un trouble
psychiatrique.
Concernant le degré de sévérité du trouble dissociatif, le
rapport du SMR dit que je n'explique pas pour quelle raison je
retiens une atteinte d'intensité sévère.
Effectivement, j'aurais dû expliquer que dans l'évaluation des
troubles dissociatifs, le degré d'intensité dépend de la gravité de
l'atteinte motrice (d'où la nécessité d'une évaluation clinique précise
par un neurologue, puisque les symptômes d'un trouble dissociatif
moteur sont d'ordre neurologique (perte de force, lâchages,
fatigabilité, démarche non ergonomique, ...) et c'est la raison du
suivi régulier auprès de la Prof. I.________, consultation de
neuropsychosomatique à l’Hôpital A.________ à V.________). C'est
également la raison pour laquelle un neurologue doit être impliqué
dans l'évaluation clinique. (veuillez trouver ci-joint un article écrit
pour la Revue Médicale Suisse qui décrit la collaboration nécessaire
entre psychiatre et neurologue : Le trouble dissociatif, une clinique à
l'interface de la neurologie et de la psychiatrie, RMS, 2008).
La sévérité du trouble dépend également de la durée des
symptômes dissociatifs moteur. Des symptômes qui disparaissent en
quelques jours, voire quelques semaines sont de peu de sévérité.
Des symptômes qui comme chez Monsieur M.________ sont
encore présents au quotidien durant plusieurs années, sont
considérés comme d'intensité sévère.
La présence des symptômes dissociatifs du patient (troubles de la
marche, de la force, de la motricité de la main droite et de
l'élocution) ont un impact sur la capacité de travail du patient,
puisqu'il ne peut qu'avec peine travailler plus de 2 heures d'affilée,
car sinon les troubles de la marche, de la parole et de la motricité se
péjorent, au point qu'il ne peut plus se déplacer, doit monter à 4
pattes des marches d'escalier, perd la fluidité de sa parole et doit
dormir pendant plusieurs heures pour récupérer.
Que l'expert de l'Al ne retienne aucune répercussion de son trouble
psychiatrique sur sa capacité de travail est surprenante.

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Le patient a pu reprendre le travail à 20 % (réparti sur plusieurs
jours) depuis 2 ans, mais malgré beaucoup d'efforts de sa part, il n'a
pas pu augmenter sa capacité de travail, telle qu'également
attestée par son médecin traitant Dr K.________.
Je réitère donc ma proposition, que Monsieur M.________ bénéficie
d'une évaluation pratique de sa capacité de travail dans un
des centres de l'Al (sur une durée de 3 mois environ).
3) Suicidalité
Monsieur M.________ présente une suicidalité depuis sa première
tentative de suicide à l'âge de 12 ans (tentamen par arme à feu). Il
s'en est suivi un grand nombre de tentatives de suicide grave
(veuillez vous référer aux rapports d'hospitalisation de l'hôpital
psychiatrique universitaire de Q.________ en 2000).
Cette suicidalité s'inscrit dans le cadre du trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline, et est fluctuante. Elle
s'est nettement amendée durant les années de stabilité où il a pu
travailler, mais a resurgit fin 2019 dans le contexte des stresseurs
liés à sa situation financière. Je considère le potentiel suicidaire
comme élevé, comme écrit dans mon rapport complémentaire du
16 janvier 2020. Le potentiel suicidaire décrit la probabilité qu'une
personne passe à l'acte suicidaire dans le futur. La prise en charge
au long cours d'une suicidalité dans le cadre d'un trouble de la
personnalité est en première ligne le traitement ambulatoire. C'est
lors d'une imminence d'un passage à l'acte qu'une hospitalisation
est nécessaire, afin d'en éviter la survenue.
En conclusion, je considère que Monsieur M.________ souffre d'un
trouble psychiatrique sévère, selon les diagnostics posés ci-dessus,
et qui ont un lien direct avec sa capacité de travail, que j'estime
actuellement à 20%, avec donc une incapacité de travail d'ordre
psychiatrique de 80%.
b) Dans sa réponse du 28 octobre 2020, l’office AI a conclu au
rejet du recours, renvoyant, en ce qui concernait l’appréciation des
nouveaux documents produits, à un avis du SMR du 22 octobre 2020.
c) Dans sa réplique du 18 décembre 2020, M.________ a
critiqué l’analyse opérée par le SMR dans son avis du 22 octobre 2020 et
produit, à l’appui de ses déterminations, de nouveaux rapports médicaux
des docteures I.________ (du 28 septembre 2020) et B.________ (du 12
novembre 2020). De ce dernier rapport, on extrait notamment ce qui suit :
Pour rappel, le patient sus-nommé est suivi à ma consultation de
longue date. En janvier 2018, il m'a été adressé par le Service de
Psychiatrie de Liaison de l’Hôpital N.________ pour prise en charge
psychiatrique-psychothérapeutique d'un trouble dissociatif moteur.
Au début de cette prise en charge, le trouble de la personnalité

- 11 -
émotionnellement labile de type borderline était globalement
stabilisé, sans nouvelle tentative de suicide depuis les années 2000,
mais avec une suicidalité latente sous forme d'idées suicidaires
occasionnelles dont le patient arrivait à se distancier. Lors de
l'expertise psychiatrique mandatée par l'Al et datée du 19 août
2019, ce trouble était globalement stabilisé, par contre le trouble
dissociatif moteur était décompensé.
Malheureusement, l'état psychiatrique du patient s'est péjoré depuis
l'été 2019, avec une recrudescence des idées suicidaires, comme
déjà mentionné dans mon rapport de janvier 2020. Depuis
septembre 2020, l'état psychiatrique du patient a continué à se
péjorer avec survenue d'une tristesse envahissante et constante,
d'une grande dévalorisation de soi, d'une perte de la capacité à
ressentir du plaisir, et avec une forte augmentation des idées
suicidaires. (veuillez vous référer au status psychiatrique ci-
dessous).
J'ai diagnostiqué un épisode dépressif sévère, qui a nécessité une
intensification du suivi psychiatrique ambulatoire, avec l'introduction
d'une médication antidépressive par Escitalopram actuellement dosé
à 20mg/j, l'introduction d'une anxiolyse et tentative de réduction de
la survenue des idées suicidaires par un traitement de Temesta,
l'introduction d'un médicament hypnotique-sédatif par Stilnox CR
12.5 afin d'améliorer le sommeil.
Une hospitalisation en milieu psychiatrique aurait été indiquée en
raison de la péjoration de l'état de santé psychique et contact a été
pris avec l'hôpital psychiatrique d'E.________. Malheureusement le
patient, en raison de ses mauvaises expériences passées lors
d'hospitalisations psychiatriques, a refusé une hospitalisation en
mode volontaire, souhaitant une prise en charge ambulatoire en
premier lieu. N'ayant pas les critères d'une hospitalisation en mode
non volontaire, le patient étant collaborant et preneur de la prise en
charge ambulatoire, la prise en charge ambulatoire a été intensifiée
avec l'introduction depuis le 2 novembre 2020 d'une prise en charge
conjointe avec un infirmier indépendant en psychiatrie, Monsieur
S.________, [...], [...] [à] G.________, qui a la possibilité de faire des
visites à domicile.
Le patient nécessite actuellement un suivi de crise psychiatrique
comprenant des RDV 2 fois par semaine.
A noter qu'une hospitalisation non volontaire en milieu psychiatrique
d'un patient présentant un trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline peut aggraver le risque
suicidaire et précipiter un passage à l'acte suicidaire. Le traitement
psychiatrique-psychothérapeutique d'un patient souffrant d'une
suicidalité chronique est donc en première ligne une prise en charge
ambulatoire, lorsque le patient est collaborant.
d) Dans sa duplique du 20 janvier 2021, l’office AI a une
nouvelle fois conclu au rejet du recours, renvoyant, en ce qui concernait
l’appréciation des nouveaux documents produits, à un avis du SMR du 6
janvier 2021. Il a toutefois précisé que, si l’aggravation mise en évidence
au mois de septembre 2020 devait perdurer, l’assuré était invité à déposer
une nouvelle demande.

- 12 -
e) Dans ses déterminations du 16 février 2021, M.________ a
maintenu les contestations soulevées dans ses précédentes écritures.
f) Par courrier du 8 mars 2021, M.________ a transmis à la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal un rapport établi le 2 mars
2021 par le Centre de psychiatrie Z.________ faisant état d’une
hospitalisation au sein de ce service du 4 au 26 février 2021 en raison
d’idées suicidaires avec scénario et moyens.
g) Dans ses déterminations du 31 mars 2021, l’office AI a
encore une fois conclu au rejet du recours, renvoyant, en ce qui concernait
l’appréciation des nouveaux documents produits, à un avis du SMR du 17
mars 2021.
h) Dans ses déterminations du 26 avril 2021, M.________ a
réitéré sa demande tendant à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
bidisciplinaire neurologique et psychiatrique.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise

- 13 -
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. Dans un premier grief de nature formelle, le recourant se
plaint d’une violation de son droit d’être entendu, en tant que la décision
attaquée contiendrait une motivation pour le moins laconique, sinon
lacunaire.
a) La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (art. 29 al.
2 Cst.) le devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin que le
destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que
l'autorité de recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces
exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les motifs
qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en
connaissance de cause. L'autorité n'a ainsi pas l'obligation d'exposer et de
discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties
; elle peut au contraire se limiter aux points essentiels pour la décision à
rendre (ATF 133 III 439 consid. 3.3 et les références).
b) Pour autant qu'il puisse être considéré comme
suffisamment motivé, le grief de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. pour défaut
de motivation de la décision attaquée est mal fondé en l'espèce. La
motivation de ladite décision permet de comprendre parfaitement quels
éléments ont été retenus par l’office intimé et pourquoi ils l'ont été. En
réalité, en tant que le recourant reproche à l’office intimé d'avoir
insuffisamment motivé sa position, il formule des griefs qui relèvent de la
constatation des faits et de l'appréciation des preuves et qu’il convient
d’examiner avec le fond du litige.

- 14 -
4. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b) D’après l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40 % au
moins donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au
moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au
moins donne droit à trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 %
au moins donne droit à une rente entière.
c) Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend
naissance au plus tôt à l’échéance d’une période de six mois à compter de
la date à laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations
conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le
18ème anniversaire de l’assuré (al. 1) ; la rente est versée dès le début du
mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
5. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).

- 15 -
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 135 V 39 consid. 6.1).
6. a) En l’occurrence, il convient de retenir que le recourant a
présenté, à compter du mois de décembre 2017, des symptômes qui
peuvent être attribués à un trouble dissociatif (de conversion) mixte.
Malgré les réserves exprimées par le docteur D.________, il n’y a pas lieu

- 16 -
de remettre en cause le bien-fondé de ce diagnostic, lequel a été bien
documenté par les docteures I.________ et B.________.
b) Toute autre est la question de l’intensité de cette
pathologie et son influence sur la capacité de travail du recourant. Alors
que le docteur D.________ soutient, dans son rapport d’expertise, que
l’atteinte est de peu de gravité et ne limite en aucune façon la capacité de
travail du recourant, la docteure B.________ considère que son patient
souffre d’un trouble psychiatrique sévère qui réduit sa capacité de travail
à 20 % au maximum.
aa) Force est de reconnaître en l’occurrence qu’il n’est pas
possible de reconnaître une pleine valeur probante à l’expertise réalisée
par le docteur D.________. Du rapport rédigé par ce médecin, il se dégage
en effet un sentiment de superficialité au regard de la complexité de la
situation médicale du recourant. Si le rapport d’expertise contient des
explications détaillées quant aux motifs qui ont conduit l’expert à retenir
le diagnostic de « possible trouble dissociatif de conversion mixte », il n’en
va pas de même en ce qui concerne l’évaluation médicale et médico-
assurantielle. Il convient en effet de constater que les conclusions de
l’expert (« Cette situation ne peut dès lors valoir que pour un trouble
dissociatif de conversion de peu de sévérité qui ne saurait être corrélé à
une quelconque incapacité de travail psychiatrique »), assénées de
manière péremptoire sans véritable discussion des différents éléments mis
en évidence dans l’anamnèse et au cours de l’examen clinique, ne
permettent pas de comprendre pourquoi les limitations évoquées par le
recourant et ses médecins traitants ne devraient objectivement avoir
aucun impact sur sa capacité à exercer son activité professionnelle et à
vaquer à ses travaux habituels. Les explications données par l’expert
concernant la cohérence et la plausibilité n’éclairent guère mieux la
situation (« S’il y a des arguments pour un trouble dissociatif, le tableau
clinique rapidement fluctuant en réduit la plausibilité, et ouvre la
possibilité d’un comportement de malade sortant du champ médical »).
Quoi qu’il en soit, les explications sommaires données par le docteur

- 17 -
D.________ ne sauraient suffire à justifier l’existence d’une pleine capacité
de travail.
bb) Pour autant, le point de vue défendu par la docteure
B.________ dans les différents rapports qu’elle a établis au cours de la
procédure n’est pas plus convaincant. A la lecture de ces documents, il se
dégage en effet une nette discordance entre la situation –
particulièrement grave et dramatique – décrite par ce médecin et la réalité
objective telle que vécue par le recourant. Des nombreuses pièces
médicales versées au dossier, il ressort que le recourant est capable
d’avoir des loisirs qui, pour certains d’entre eux, requièrent un
investissement physique important (marche, ski), de s’occuper de ses
tâches ménagères ou encore de gérer ses affaires administratives
(rapports de la docteure I.________ du 12 septembre 2018, laquelle dresse
un tableau de la situation qui semble plutôt rassurant ; du docteur
D.________ [p. 9] ; du Centre de psychiatrie Z.________ du 2 mars 2021 [p.
2]), éléments qui contrastent avec la capacité résiduelle de travail très
limitée admise par la docteure B.________. Ce médecin évoque par ailleurs
une grave atteinte motrice (avec, en particulier, des troubles de la
marche, de la force ou de la motricité de la main droite) dont l’intensité
n’a pas vraiment été confirmée par la docteure I.________ dans son rapport
du 12 septembre 2018. Dans ces conditions, la Cour peine à comprendre
en quoi les manifestations du trouble dissociatif de conversion ne seraient
pas compatibles, moyennant l’usage éventuel de moyens auxiliaires
adaptés, avec l’exercice d’une activité lucrative.
c) A cela s’ajoute que l’état de santé psychique du recourant a
connu une nette aggravation postérieurement à l’expertise du docteur
D.________. Dans son rapport du 12 novembre 2020, la docteure B.________
fait état d’une péjoration de l’état psychique du recourant à compter de
l’été 2019 avec une recrudescence des idées suicidaires, d’une nouvelle
péjoration à compter du mois de septembre 2020 avec survenance «
d’une tristesse envahissante et constante, d’une grande dévalorisation de
soi, d’une perte de la capacité à ressentir du plaisir, et avec une forte
augmentation des idées suicidaires » et de l’introduction à compter du 2

- 18 -
novembre 2020 d’un suivi par un infirmier en psychiatrie ; elle évoque, en
sus du trouble dissociatif de conversion, les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
et de trouble de la personnalité émotionnellement labile de type
borderline. Dans son rapport du 2 mars 2021 établi à la suite de
l’hospitalisation du recourant en son sein, le Centre de psychiatrie
Z.________ retient le diagnostic principal de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, tout en précisant
que la péjoration était survenue au décours des vacances d’été 2020.
d) Sur le vu de ce qui précède, il convient d’admettre qu’il
n’est pas possible, en l’état du dossier, de déterminer précisément
l’impact du trouble dissociatif de conversion présenté par le recourant sur
sa capacité de travail ainsi que l’évolution de son état de santé psychique
à compter de l’été 2019. Faute d’éléments véritablement probants, il se
justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’office intimé – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus
opportune. Compte tenu de la nature particulière de la symptomatologie, il
lui incombera de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire
conformément à l’art. 44 LPGA comportant un volet neurologique et un
volet psychiatrique, en invitant expressément les experts à s’exprimer de
manière précise et détaillée quant à l’évolution – sur le plan clinique et
diagnostique – de l’état de santé psychique du recourant et de sa capacité
de travail depuis le mois de décembre 2017.
7. a) Aussi, le recours doit être admis, la décision attaquée
annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour instruction complémentaire
au sens des considérants et nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément à l’art. 82a
LPGA), la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le

- 19 -
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le
montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à
la charge de l’office intimé, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49
al. 1 LPA-VD).
c) Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter, compte tenu de l’importance
de la cause, de ses difficultés et de l’ampleur du travail effectué, à 3’500
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’office intimé.

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 22 juillet 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire au
sens des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à M.________ une indemnité de 3'500 fr. (trois mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud, avocate (pour M.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 21 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :