vd_gerichte · PE26.004438 · 2026-07-23 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE26.***-***
598
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 23 juillet 2026
Composition : M. MAYTAIN, vice-président
M. Perrot et Mme Gauron-Carlin, juges
Greffière : Mme Vanhove
*****
Art. 221 al. 1 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 15 juillet 2026 par B.________
contre l’ordonnance rendue le 4 juillet 2026 par le Tribunal des mesures de
contrainte dans la cause n° PE26.***, la Chambre des recours pénale
considère :
En f ait :
A. a) Le 26 février 2026, C.________ s’est présenté au poste de la
police de Q*** afin d’y dénoncer un individu – plus tard identifié comme
étant B.________, ressortissant suisse né le ***1998 – pour lui avoir déclaré
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lors d’une conversation WhatsApp qu’il avait eu un rapport sexuel avec un
enfant de 11 ans.
b) Le casier judiciaire de B.________ est vierge de toute
inscription.
c) Le 27 février 2026, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne (ci-après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale contre
B.________ – qu’il a étendue les 2 mars et 2 juillet 2026 – pour actes d’ordre
sexuel avec des enfants, pornographie et mauvais traitement infligés aux
animaux au sens de la loi fédérale sur la protection des animaux (LPA ; RS
455).
Toujours le 27 février 2026, le domicile du prévenu a fait l’objet
d’une perquisition. A cette occasion, deux téléphones et deux ordinateurs
ont notamment été saisis.
Le 28 février 2026, B.________ a été auditionné par la Police de
sûreté.
Le 2 juillet 2026, B.________ a été appréhendé par la police après
avoir été entendu par celle-ci en particulier sur le résultat de l’extraction de
ses données informatiques. Son audition d’arrestation a eu lieu le
lendemain.
d) Le 3 juillet 2026, le Ministère public a saisi le Tribunal des
mesures de contrainte d’une demande de mise en détention provisoire de
B.________ pour une durée de trois mois, invoquant l’existence d’un risque
de collusion.
A ce stade, les faits reprochés à B.________, tels qu’ils sont
décrits dans cette demande, sont les suivants :
« 1. A R***, G***, le 25 février 2018, B.________ a conversé avec le
dénommé F.________ sur l'application WhatsApp et lui a adressé les messages
suivants : « Je veux dire, comment tu peux ne pas aimer faire taire un petit gosse
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qui crie trop en lui remplissant la bouche de ta bonne queue » et « C’est pourtant
à cet âge qu’ils obéissent le mieux… et que leur jolie petite chatte est la plus
serrée ?? ».
2. A R***, G***, les 27 et 28 décembre 2023, B.________ a conversé
avec le dénommé F.________ sur l'application WhatsApp et lui a adressé les
messages suivants : « ton frère qui t attache et te tient fort pour permettre à ton
père de te violer ta chatte… », « Avec mon frangin à côté qui tend la langue aussi
pour avoir la queue de papa », « Imagine tu te branles sur des photos de ton
frangin, qui débarque te surprend et se venge de force sur ton cul Mais les cris
attirent papa qui se demande ce que ses gamins font… et quand il arrive il voit son
aîné en train de violer la chatte de son cadet à grands coups de grosse queue » et
« A ce moment tu le vois lentement ouvrir sa ceinture et sortir sa grosse queue de
père et commencer à se branler en matant ses fils baiser... ».
3. A R***, G***, en 2023, B.________ a conversé avec le dénommé
J.________ sur l'application WhatsApp et lui a indiqué avoir entretenu, à plusieurs
reprises, alors qu’il était âgé de 20 ans, une relation sexuelle avec des mineurs
âgés de 14 et 16 ans, ainsi qu’avoir donné à boire son sperme à un petit de trois
ans dans son sommeil et s’être branlé sur son corps.
4. A R***, G***, le 27 février 2024, B.________ a conversé avec le
dénommé D.________ sur l'application WhatsApp et lui a adressé le message
suivant : « Hmmm T’enfoncer dans mon cul pendant qu’un chien nous lèche nos
corps ».
5. A R***, G***, entre 2024 et 2025, B.________ a visionné des
vidéos à caractère zoophile.
6. A R***, G***, en 2025, B.________ a conversé avec le dénommé
F.________ sur l'application WhatsApp et lui a adressé les messages suivants : « Moi
j’ai enculé un chien une fois… je me suis vide dedans », « J ai pris du lube, je m en
suis foutu plein sur la queue et… posé sur son trou chaud. J’ai pas pu me retenir,
je l ai enculé bien à fond », « Plusieurs fois », « Moi je le baise. Toi tu le pompes et
tu l embrasses comme si c’était un humain », « A deux ? Une queue dans chaque
trou ».
7. A R***, G***, le 23 août 2025, B.________ a conversé avec le
dénommé F.________ sur l'application WhatsApp et lui a adressé les messages
suivants : « Le pauvre petit, un garçon innocent… », « Son petit corps shooté entre
nos mains affamées… », « Jeune au point que nos queues entreront à peine entre
ses petites lèvres et dans ses petites fesses ? », « J’ai failli pouvoir m’amuser un
peu avec un petit de 9 ans y a pas longtemps », « Je matais ses petites fesses dans
son petit short… En me disant que peut être c était pas plus mal que j’aie pas pu
mettre mes mains dessus… je l aurais tué je crois si j avais tenté de lui enfoncer
toute ma queue dans son si petit corps. Elle serait ressortie par la bouche », « Il se
serait vite évanoui de douleur je pense. Franchement ma queue aurait fait doubler
de volume son petit cul », « Alors rien que mon gland aurait fait des ravages quoi »,
« Il peut pleurer ce qu’il veut, notre queue finira dans son corps », « Un des deux
le tient bien à fond en l etranglant, pendant que le deuxième lui encule sa petite
chatte de gamin bien hard », « il crie et hurle de douleur et de peur. Et on continue
à se branler dans son corps », « Pendant que ma poutre lui tabasse son petit cul
et lui déchire le bide. Je veux voir ma queue faire une bosse sous son nombril quand
je le viole », « La pauvre petite lope qui hurle et se débat comme elle peut, sans
réussir à me faire lâcher prise sur sa chatte en lambeaux », « En l enculant assez
fort pour le paralyser des jambes et le faire s évanouir », « encore trop deg pour
ce petit de 9 ans… », « Je crois pas que j aurais réussi à l enculer, son corps était
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juste trop petit, mais j aurais kiffe voir ses petites lèvres tenter de prendre mon
gland…Sa petite langue lécher ma queue », « On le fera se foutre des plugs de
plus en plus grands. Pour l’habituer et faire qu’on puisse lui planter nos queues »,
et « lui briser les organes internes ».
8. A R***, G***, le 26 février 2026, B.________ a conversé avec
C.________ sur l'application L.________, puis via WhatsApp. Le prévenu lui a parlé
d'une soirée sadomaso lors de laquelle il a eu un rapport sexuel avec un enfant de
11 ans. C.________ a stoppé la conversation et s'est rendu à la police de Q*** pour
dénoncer les faits. »
e) Dans ses déterminations du 4 juillet 2026, B.________, par son
défenseur d’office, a conclu principalement au rejet de la cette demande et,
subsidiairement à ce qu’une détention provisoire d’une durée inférieure aux
trois mois requis soit ordonnée.
B. Par ordonnance du 4 juillet 2026, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné la détention provisoire de B.________ (I), a fixé la durée
maximale de cette détention à deux mois, soit au plus tard jusqu’au 1er
septembre 2026 (II) et a dit que les frais suivaient le sort de la cause (III).
Cette autorité a relevé qu’il existait des soupçons suffisants à
l’encontre de B.________ en dépit de ses déclarations tendant à dire qu’il
s’agissait uniquement de fantasmes et de discussions dans le cadre de
perspective de rencontres lors desquelles ces scénarios seraient utilisés.
Elle a exposé qu’il ressortait du dossier que le prévenu avait mis à
disposition de plusieurs interlocuteurs sur les réseaux sociaux des écrits
promouvant des abus sexuels commis sur des mineurs et des animaux, ainsi
que du contenu incestueux. En outre, 42 fichiers à caractère zoophile
avaient été retrouvés dans son téléphone portable. Enfin, les conversations
découvertes dans le téléphone portable du prévenu laissaient à penser que
celui-ci avait entretenu des relations sexuelles avec des enfants, ainsi
qu’avec un chien.
Le premier juge a ensuite estimé que le risque de collusion était
hautement concret. Il a relevé que plusieurs mesures d’instruction étaient
en cours afin d’établir l’entier de l’activité délictueuse du prévenu. Ainsi, ses
interlocuteurs avaient été identifiés et devaient désormais être entendus. Il
convenait également d’identifier les enfants dont faisait mention B.________
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dans ses conversations. Le Tribunal des mesures de contrainte a encore
précisé que ce n’était pas parce que le contenu d’un téléphone avait été
saisi que le risque de collusion avait ipso facto disparu et qu’il importait que
le prévenu soit confronté aux résultats des mesures d’instruction sans
interférence. Enfin, il a relevé que l’intéressé avait appris, le 2 juillet 2026,
l’identification de ses interlocuteurs et leur audition future et qu’il avait
deux neveux âgés de trois ans et d’un an.
Le Tribunal des mesures de contrainte a par ailleurs considéré
qu’aucune mesure de substitution n’était susceptible de pallier le risque
retenu compte tenu de son intensité, pas même celles proposées par
B.________, à savoir son engagement à débuter sans tarder un suivi
psychothérapeutique, ainsi que sa volonté de se soumettre à une
interdiction de prise de contact avec les interlocuteurs des messages,
éventuellement assortie de la peine d’amende prévue à l’art. 292 CP en cas
d’insoumission.
Enfin, le Tribunal des mesures de contrainte a considéré que la
durée de la détention provisoire, fixée à deux mois, était proportionnée aux
mesures d’instruction en cours, aux charges pesant sur le prévenu, et à la
peine susceptible d’être prononcée en cas de condamnation.
C. Par acte du 15 juillet 2026, B.________, par son défenseur
d’office, a recouru contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais
et dépens, principalement en sa réforme en ce sens qu’il soit
immédiatement libéré, les frais étant laissés à la charge de l’Etat.
Subsidiairement, il a conclu à sa réforme en ce sens que sa détention
provisoire soit ordonnée pour une durée d’un mois, soit jusqu’au 1er août
2026.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En dro it :
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1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), le recours est recevable contre
les décisions du Tribunal des mesures de contrainte, pour autant que le
Code ne les qualifie pas de définitives. L’art. 222 CPP prévoit que le détenu
peut attaquer devant l’autorité de recours les décisions ordonnant une mise
en détention provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté
ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. Le recours doit
être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la
décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1
CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de
procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi
vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile par le prévenu détenu qui
a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art.
385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant conteste tout d’abord l’existence de forts soupçons
à son encontre. S’il ne conteste pas avoir visionné des vidéos à caractère
zoophile, il fait valoir que la gravité des faits ne justifie pas une mise en
détention. Quant aux reproches d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et
un chien, le prévenu soutient que ces échanges étaient la retranscription de
fantasmes, des scénarii, destinés à provoquer de l’excitation et à chercher
les limites chez son interlocuteur, précisant que l’excitation ne provenait
pas de l’enfant ou de l’animal, mais du caractère de soumission que ces
scénarii engendraient. Il affirme qu’aucun élément au dossier ne
corroborerait qu’il soit effectivement passé à l’acte, en dépit des quatre
mois écoulés depuis sa première audition et l’extraction de ses données au
mois de mars 2026. Enfin, s’il admet que des nouveaux messages ont été
découverts, leur nature serait identique aux précédents messages, de sorte
que les soupçons ne se seraient pas renforcés depuis le début de la
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procédure, moment auquel il n’avait pas été mis en détention. Selon lui, s’il
avait réellement commis des actes d’ordre sexuel, vu le nombre de scénarii,
il ne serait pas vraisemblable qu’aucune victime n’ait pu être identifiée.
2.2 Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention
pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le
prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et
qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il
compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des
personnes ou en altérant des moyens de preuves (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d’autrui en
commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des
infractions du même genre (let. c ; modifiée au 1er janvier 2024 [RO 2023
p. 468, Message concernant la modification du Code de procédure pénale
du 28 août 2019 ; FF 2019 p. 6351]).
Le placement en détention provisoire peut ainsi être justifié
par l’intérêt public lié aux besoins de l’instruction en cours, par exemple
lorsqu’il est à craindre que l’intéressé ne mette sa liberté à profit pour faire
disparaître ou altérer les preuves, ou qu’il prenne contact avec des témoins
ou d’autres prévenus pour tenter d’influencer leurs déclarations. Ce motif
de détention vise ainsi à garantir la constatation exacte et complète des
faits ; il concerne toutes les personnes sur lesquelles le prévenu pourrait
exercer une influence pour empêcher ou compromettre la recherche de la
vérité (par exemple par la menace, la séduction ou la mise en commun
d’intérêts identiques), soit non seulement des coaccusés ou des complices,
mais aussi la partie plaignante, les témoins, les experts ou toute autre
personne amenée à participer à la procédure (ATF 137 IV 122 consid. 6.2 et
6.4). Selon la jurisprudence, on ne saurait toutefois se contenter d’un risque
de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en
cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire,
présenter une certaine vraisemblance. L’autorité doit démontrer que les
circonstances particulières du cas d’espèce font apparaître un danger
concret et sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la
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vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des
opérations à conserver secrètes, quels actes d’instruction elle doit encore
effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait
l’accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que
ses liens avec les autres prévenus. Entrent aussi en considération la nature
et l’importance des déclarations, respectivement des moyens de preuves
susceptibles d’être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade
de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits
sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de
l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 précité
consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 et les références citées ; TF
1B_132/2022 du 25 mars 2022 consid. 3.1 ; TF 1B_358/2021 du 16 juillet
2021 consid. 4.2).
2.3 En l’espèce, contrairement à ce que soutient le prévenu, les
soupçons de culpabilité pesant sur lui se sont renforcés depuis le début de
l’enquête. En effet, depuis les déclarations qu’il a tenues auprès de
C.________ (PV aud. 1), l’extraction de ses données informatiques a
notamment permis de mettre en évidence qu’il a également conversé de
manière similaire – mais de manière plus détaillée – avec de nombreux
autres interlocuteurs sur les applications L.________ et WhatsApp. Ainsi,
notamment, l’intéressé a indiqué à un certain J.________ sur l'application
WhatsApp qu’il avait pu « tester » la zoophilie et l’inceste (L. 2747), qu’une
année, alors qu’il avait 20 ans et faisait du théâtre, il avait entretenu des
relations sexuelles avec des mineurs âgés de 16 et 14 ans (L. 2834), ou
encore qu’il avait commis des actes d’ordre sexuel sur un enfant âgé de
trois ans lors d’un babysitting (L. 2948). L’instruction a d’ailleurs été
étendue dans l’intervalle. Or, à ce stade de l’enquête, le fait que le prévenu
se mette lui-même en cause pour des actes extrêmement graves passés,
qu’il parvient à décrire avec précision, permet de fonder des soupçons
suffisants à son endroit. Quand bien même seule une partie de ces récits se
serait effectivement passée et que d’autres sont du registre du fantasme et
de scénarii, la gravité de ces écrits est telle qu’elle laisse peser sur le
recourant des soupçons suffisamment sérieux de commission d’infractions.
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En effet, le prévenu a reconnu qu’il faisait partie d’une troupe de théâtre
depuis 2009 (PV aud. 3, R. 9) et de très nombreux fichiers à caractère
zoophile – 42 fichiers – ont été retrouvés sur son téléphone portable, bien
qu’il nie toute attirance envers les animaux (PV aud. 3, R. 7). Ainsi, à ce
stade de l’enquête, la nature et l’ampleur des propos tenus par le prévenu,
ainsi que le contenu zoophile téléchargé, sont des éléments très concrets à
charge de B.________, qui permettent de douter de ses propos tendant à dire
qu’il s’agissait uniquement de scénarii fictifs destinés à tester les limites et
à provoquer de l’excitation. Enfin, le fait qu’aucune victime n’ait été
identifiée à ce jour n’est pas pertinent, les mesures d’instruction à venir
visant précisément à identifier des victimes potentielles, ce qui prend
assurément un certain temps.
Quoi qu’il en soit, même s’il fallait croire le prévenu dans ses
explications, celui-ci est néanmoins fortement soupçonné d’avoir commis
un crime, dès lors qu’il a reconnu avoir mis à disposition des écrits mettant
en scène des actes d’ordre sexuel effectifs avec des mineurs au sens de
l’art. 197 al. 4, 2e phrase CP, ainsi qu’un délit dès lors qu’il a admis avoir
consommé et possédé des vidéos à caractère zoophile au sens de l’art. 197
al. 5 CP. Ainsi, en cherchant à faire reconnaître qu’aucun soupçon sérieux
ne repose sur lui, alors qu’il a admis certains faits, son grief est téméraire.
Partant, le moyen doit être rejeté.
3.
3.1 Le recourant conteste l’existence d’un risque de collusion. Il
soutient en substance qu’un tel risque serait abstrait, dans la mesure où
aucun élément concret ne permettrait de confirmer qu’il aurait l’intention
d’influencer les personnes avec qui il était en contact sur les réseaux. Il
invoque également que son placement en détention serait tardif.
3.2 Le placement en détention provisoire peut ainsi être justifié par
l’intérêt public lié aux besoins de l’instruction en cours, par exemple
lorsqu’il est à craindre que l’intéressé ne mette sa liberté à profit pour faire
disparaître ou altérer les preuves, ou qu’il prenne contact avec des témoins
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ou d’autres prévenus pour tenter d’influencer leurs déclarations. Ce motif
de détention vise ainsi à garantir la constatation exacte et complète des
faits ; il concerne toutes les personnes sur lesquelles le prévenu pourrait
exercer une influence pour empêcher ou compromettre la recherche de la
vérité (par exemple par la menace, la séduction ou la mise en commun
d’intérêts identiques), soit non seulement des coaccusés ou des complices,
mais aussi la partie plaignante, les témoins, les experts ou toute autre
personne amenée à participer à la procédure (ATF 137 IV 122 consid. 6.2 et
6.4). Selon la jurisprudence, on ne saurait toutefois se contenter d’un risque
de collusion abstrait, car ce risque est inhérent à toute procédure pénale en
cours et doit, pour permettre à lui seul le maintien en détention provisoire,
présenter une certaine vraisemblance. L’autorité doit démontrer que les
circonstances particulières du cas d’espèce font apparaître un danger
concret et sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la
vérité, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous réserve des
opérations à conserver secrètes, quels actes d’instruction elle doit encore
effectuer et en quoi la libération du prévenu en compromettrait
l’accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les
caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi que
ses liens avec les autres prévenus. Entrent aussi en considération la nature
et l’importance des déclarations, respectivement des moyens de preuves
susceptibles d’être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade
de la procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits
sont établis avec précision, plus les exigences relatives à la preuve de
l'existence d'un risque de collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 précité
consid. 4.2 ; ATF 132 I 21 consid. 3.2 et les références citées ; TF
1B_132/2022 du 25 mars 2022 consid. 3.1 ; TF 1B_358/2021 du 16 juillet
2021 consid. 4.2).
3.3 En l’espèce, le Ministère public a indiqué qu’il convenait
d’identifier les enfants mentionnés par B.________ dans ses conversations.
Dans ces circonstances, il y a lieu d’empêcher le prévenu, qui conteste avois
mis en œuvre ses fantasmes et scénarii, ainsi que toute attirance envers
des enfants, d’interférer avec les investigations policières en prenant
contact avec des victimes potentielles. Il est également à craindre que le
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prévenu – encore actif sur le réseau L.________ jusqu’au matin de son
audition du 2 juillet 2026 (mention au procès-verbal des opérations du 2
juillet 2026) – ne cherche à entrer en contact avec ses interlocuteurs sur
cette application, en vue d’influencer leurs déclarations. Il importe peu que
le recourant ait d’ores et déjà pu prendre contact avec les personnes
précitées, dans la mesure où, dorénavant, le prévenu, confronté à ses écrits,
a connaissance des reproches précis qui pèsent sur lui.
Ainsi, au vu des faits reprochés, il existe un risque concret que
B.________ compromette la recherche de la vérité. Le moyen, doit par
conséquent, être rejeté.
4.
4.1 Le recourant déplore une violation du principe de
proportionnalité et requiert à titre subsidiaire que sa détention provisoire
soit ordonnée pour une durée maximale d’un mois, soit jusqu’au 1er août
2026, faisant valoir que les auditions dont se prévaut le Ministère public
seraient parfaitement susceptibles d’être organisées dans un tel délai. Il
invoque également une violation de son droit d’être entendu, affirmant que
le Tribunal des mesures de contrainte n’a pas motivé les raisons pour
lesquelles il a estimé qu’une durée de deux mois était conforme au principe
de proportionnalité. Enfin, il se plaint d’une violation du principe de célérité
au motif que le Ministère public aurait pu procéder, avant sa mise en
détention, aux mesures d’instruction dont il se prévaut.
4.2
4.2.1 Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire ou pour des
motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de
liberté prévisible. La proportionnalité de la détention provisoire doit être
examinée au regard de l’ensemble des circonstances concrètes du cas
d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1 ; ATF 133 I 168 consid. 4.1 et les
références citées). Le juge peut dès lors maintenir la détention provisoire
aussi longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée de la peine
privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas de
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condamnation (ATF 145 IV 179 consid. 3.1 ; ATF 143 IV 168 consid. 5.1 ; ATF
139 IV 270 précité consid. 3.1).
4.2.2 Les art. 29 al. 1 Cst. et 5 al. 1 CPP garantissent notamment à
toute personne le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai
raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la célérité et
prohibent le retard injustifié à statuer. Concrétisant ce principe, l'art. 5 CPP
impose aux autorités pénales d'engager les procédures pénales sans délai
et de les mener à terme sans retard injustifié (al. 1), la procédure devant
être conduite en priorité lorsqu'un prévenu est placé en détention (al. 2).
Une incarcération peut être considérée comme
disproportionnée en cas de retard injustifié dans le cours de la procédure
pénale. Selon la jurisprudence, il doit toutefois s'agir d'un manquement
particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité de
poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un
délai raisonnable (ATF 140 IV 74 consid. 3.2; 128 I 149 consid. 2.2.1). Le
caractère raisonnable de la durée d'une procédure pénale s'apprécie selon
les circonstances particulières de la cause, eu égard en particulier à la
complexité de l'affaire, au comportement du requérant et à celui des
autorités compétentes, ainsi qu'à l'enjeu du litige pour l'intéressé (ATF 133
I 270 consid. 3.4.2). On ne saurait ainsi reprocher à l'autorité quelques
temps morts, qui sont inévitables dans une procédure. Lorsqu'aucun d'eux
n'est d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation d'ensemble qui
prévaut (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 ; TF 6B_796/2024 du 20 janvier 2025
consid. 2.1). En cas de retard de moindre gravité, des injonctions
particulières peuvent être données, comme la fixation d'un délai de
détention maximum. C'est au surplus au juge du fond qu'il appartient, cas
échéant, par une réduction de peine de tenir compte d'une violation de
l'obligation de célérité (ATF 128 I 149 consid. 2.2.2).
4.3 Tout d’abord, le Tribunal des mesures de contrainte a développé
une motivation suffisante en indiquant qu’une détention provisoire pour une
durée de deux mois était proportionnée aux mesures d’instruction en cours,
aux charges pesant sur le prévenu et à la peine susceptible d’être
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prononcée en cas de condamnation. En effet, une telle motivation permet
au recourant de comprendre pourquoi le premier juge a ordonné sa
détention provisoire pour une telle durée et de l’attaquer en conséquence.
La Chambre de céans ne discerne dès lors aucune violation du droit d’être
entendu.
Ensuite, il y a lieu de considérer, à l’instar du premier juge, que
la détention subie est amplement proportionnée à la peine concrètement
prévisible, étant relevé que l’infraction de pornographie au sens de l’art.
197 al. 4 2e phrase CP est passible, à elle seule, d’une peine privative de
liberté de cinq ans au plus.
Ensuite, on soulignera que le juge de la détention – le Tribunal
des mesures de contrainte, puis la Chambre de céans – n’a pas à se
prononcer sur une éventuelle violation du principe de célérité, dès lors
qu’un tel grief doit être soulevé de manière distincte et a posteriori dans le
cadre d’un recours pour déni de justice ou retard injustifié et qu’il ne saurait
entraîner la libération immédiate du recourant (CREP 13 août 2024/575
consid. 2.3.3). Quoi qu’il en soit, le recourant ne met pas en évidence de
carence choquante permettant de retenir une violation du principe de
célérité. En effet, il se plaint que trois mois se sont écoulés sans mesure
d’instruction depuis le mandat d’investigation policière complémentaire du
26 mars 2026 et son audition. Or, on ne discerne aucun manquement grave
qui laisserait au surplus à penser que le Ministère public ne serait plus en
mesure de conduire la procédure à terme dans un délai raisonnable. Du
reste, le recourant ne se trouvait pas encore en détention provisoire.
5. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
du 4 juillet 2026 confirmée.
Compte tenu de la nature de l’affaire et de l’acte de recours
déposé, il sera retenu 3 heures d’activité nécessaire d’avocat, au tarif
horaire de 180 francs. Le défraiement s’élève ainsi à 540 francs. S'y ajoutent
2 % pour les débours (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire
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en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l'art.
26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), soit 10 fr. 80, et 8,1 % de TVA sur le
tout, soit 44 fr. 60, de sorte que l'indemnité d'office est arrêtée au total à
596 fr. en chiffres arrondis.
Vu le sort du recours, les frais de la présente procédure,
constitués de l’émolument d’arrêt, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), et des
frais imputables à la défense d’office, par 596 fr., seront mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur
d’office sera exigible du recourant dès que sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 4 juillet 2026 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me Christoph Loetscher, défenseur
d’office de B.________, est fixée à 596 fr. (cinq cent nonante-
six francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente
francs), ainsi que l’indemnité allouée à Me Christoph
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Loetscher, par 596 fr. (cinq cent nonante-six francs), sont
mis à la charge de B.________.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre
III ci-dessus sera exigible de B.________ dès que sa situation
financière le permettra.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le vice-président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Christoph Loetscher, avocat (pour B.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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