vd_gerichte · ZD25.023426 · 2026-01-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
15
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 janvier 2026
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Brélaz Braillard et Mme Livet, juges
Greffier : M. Frattolillo
*****
Cause pendante entre :
A.________, à U***, recourant, représenté par Me Corinne Monnard Séchaud,
avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey.
_______________
Art. 82 LPA-VD
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En f ait e t en droit :
Vu la déclaration d’accident du 6 décembre 2021 par laquelle
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en ***, célibataire, au
bénéfice d’un CFC de gestionnaire du commerce de détail, travaillant à
100 % depuis le 1er janvier 2013 en qualité de gérant et administrateur d’un
magasin à R*** pour le compte de la société B.________ SA, a annoncé qu’il
avait été victime le 4 décembre 2021 d’un accident de travail, à savoir que
lors du déchargement d’un camion de marchandise, un grand chariot de
bière de 500 kg lui était tombé dessus, entraînant un polytraumatisme soit
une fracture du col du fémur (traitée chirurgicalement), une plaie du 5ème
doigt de la main droite et des douleurs à la clavicule gauche, à la jambe
gauche et aux cervicales, ainsi qu’une incapacité de travail à 100 % dès le
4 décembre 2021,
vu la prise en charge du cas par AXA Assurances SA, assureur-
accidents, qui a versé les prestations légales,
vu les rapports médicaux et radiologiques remis à l’assureur-
accidents, dont notamment :
- un rapport du 2 juin 2023 d’un CT de la clavicule gauche mettant en
évidence un aspect remanié de la portion proximale de la clavicule
gauche à hauteur de l’articulation sternoclaviculaire, évoquant des
stigmates de fracture ;
- un rapport médical du 27 juin 2023 par lequel le Dr L.________,
médecin-adjoint au service de chirurgie orthopédique et traumatique
de l’appareil moteur aux Hôpitaux universitaires genevois, a relevé
que les douleurs à la jambe gauche étaient vraisemblablement en lien
avec un col fémoral plus court modifiant la biomécanique de la hanche
avec de possibles anomalies débutantes au niveau du cartilage de la
hanche et une gêne au regard du matériel,
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vu la décision du 19 février 2024 rendue par AXA Assurances SA
mettant fin au versement des indemnités journalières à la date précitée
considérant que l’assuré avait retrouvé une pleine capacité de travail dès
le 5 décembre 2022, soit à un an de l’accident, se référant à un avis
téléphonique (MEDITALK) du 3 octobre 2023 du Dr C.________, médecin-
conseil,
vu l’opposition formée le 6 février 2024 (sic), par l’assuré
désormais représenté par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate,
vu la demande de prestations déposée dans l’intervalle, soit le
26 juillet 2023, par l’assuré auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), mentionnant quant au genre
de l’atteinte (sic) : « fracture du col du fémur, cervicale touchée qui font des
migraines, nerf de la main gauche abîmé qui fait des fourmis aux deux petits
doigts, épaule, clavicule. le moral est touché »,
vu le rapport médical du 24 janvier 2024 à l’OAI du Dr O.________,
médecin-chef au centre d’antalgie et neuromodulation à l’Ensemble
Hospitalier de F***, lequel a retenu une capacité de travail de 50 % dans
une activité adaptée, se référant aux diagnostics posés par la médecin
traitante,
vu le projet de décision du 30 avril 2024 de l’OAI informant
l’assuré qu’il entendait rejeter sa demande de prestations, considérant que,
selon les éléments à sa disposition, il pouvait mettre à profit une pleine
capacité de travail dans son activité habituelle dès le 5 décembre 2022,
respectivement dès le 1er mars 2023 (après trois mois d’amélioration),
étant précisé que sa demande de prestations du 26 juillet 2023 était
tardive, le droit à la rente prenant naissance au plus tôt six mois après le
dépôt de la demande, soit le 1er janvier 2024,
vu la contestation formée le 17 mai 2024 par l’assuré, par son
conseil, à l’encontre du projet de décision précité, complétée les
12 septembre et 9 octobre 2024,
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vu le rapport médical du 17 mai 2024 de la Dre D.________,
médecin généraliste et médecin traitante de l’assuré, laquelle a notamment
mentionné ce qui suit :
« Sa symptomatologie s’est progressivement améliorée avec
augmentation de sa capacité de travail à 50% depuis le 01.12.2022.
Même si son état est stable, la symptomatologie est persistante sans
guérison complète avec une capacité de travail fixée à 50%.
Le patient présente toujours une cervico-brachialgie gauche, et une
coxalgie gauche séquellaire post-opératoire, difficilement soulagées
malgré les soins au centre d’antalgie de T***. A cela s’ajoute un
syndrome anxio-dépressif réactionnel en rapport avec sa situation
professionnelle et sa capacité de travail réduite »,
vu le rapport médical du 27 juin 2024 du Dr O.________ faisant
état d’une aggravation des douleurs au niveau lombaire, le scanner
lombaire du 24 avril 2024 mettant en évidence en L4-L5 un débord discal
avec possible conflit L5 droit et arthropathie facettaire, ainsi qu’une
discopathie sans conflit L5-S1 avec arthropathie dégénérative,
vu le rapport de consultation du 11 septembre 2024 de la
Dre E.________, spécialiste en anesthésiologie et en médecine de la douleur,
laquelle a retenu les diagnostics de syndrome facettaire cervical bas
gauche, de radiculalgie de trajet C7-C8 gauches, de microinstabilité C4-C5,
d’hyperalgésie de la cicatrice fémorale gauche, status post clou DHS col
gauche 2021 et de syndrome facettaire lombaire bas droit,
vu le questionnaire soumis par l’OAI à la Dre D.________, laquelle
a précisé dans le cadre de sa réponse du 20 février 2025 que l’état de santé
de son patient était stationnaire, qu’il n’avait pas connu d’amélioration
depuis le mois de janvier 2024 et que sa capacité de travail était limitée à
40-50 % en raison des douleurs chroniques,
vu l’avis médical du 17 mars 2025 du Service médical régional
de l’AI (ci-après : SMR), lequel a notamment exposé ce qui suit (sic) :
« Conclusion :
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Assuré de 35 ans, gérant indépendant, qui est IT [incapacité de travail]
à taux variable depuis plus que 3 ans (IT 100% du 4.12.2021 au
20.10.2022, 75% du 20.10.2022 au 30.11.2022, 50% du 1.12.2022 au
présent) initialement pour la fracture de la hanche gauche avec
coxalgie gauche séquellaire post-opératoire, douleurs cervico-
brachiales gauches chroniques persistantes et syndrome anxio-
dépressif réactionnel (sans suivi) et ensuite s’y s’ajoute de lombalgie.
L’instruction dans le cadre d’audition n’a pas permis de trouver
l’information convaincante pour admettre la persistance d’IT partielle
attestée par le médecin traitant en absence de limitations dans la
mobilité (cf §3 GED 20.02.2025).
Nous n’avons pas d’explication pour L’assuré a arrêté le suivi en
antalgie, il n’a pas de suivi psychiatrique ni d’autres spécialistes.
Pas d’atteinte à la santé ».
vu la décision du 28 mars 2025 de l’OAI, dont la motivation figure
dans un courrier séparé daté du même jour, confirmant son projet de
décision du 30 avril 2024,
vu le recours déposé le 16 mai 2025 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par A.________, par son conseil,
concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à l’admission du
recours et à la réforme de la décision du 28 mars 2025, en ce sens que le
droit à une rente d’invalidité d’un taux minimal de 50 % lui est reconnu à
compter du 1er janvier 2024, avec intérêts à 5 % dès le 1er janvier 2026,
subsidiairement à l’annulation de la décision attaquée et au renvoi de la
cause à l’intimé pour réexamen et mesures d’instruction complémentaires
au sens des considérants ; le recourant critique pour l’essentiel le fait que
l’intimé ait repris les conclusions d’AXA Assurances SA, lesquelles ne
reposent sur aucun rapport médical écrit et qu’il ait rendu une décision sur
la base d’un avis médical lacunaire du 17 mars 2025 du SMR lequel se
référant au rapport du 5 décembre 2024 de la Dre E.________, a constaté
que l’aspect assécurologique n’était pas discuté tout en relevant que les
scores de douleurs, de kinésiophobie et de symptômes anxio-dépressifs
étaient très élevés,
vu les pièces produites (1-13) sous bordereau I par l’intéressé en
annexe de son recours,
vu la réponse du 22 août 2025 de l’intimé proposant, après
consultation du SMR, le renvoi de la cause pour instruction complémentaire
sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire, comprenant a minima un
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volet psychiatrique, la discipline de médecine physique et réadaptation et
celle de médecine interne,
vu la réplique du 18 septembre 2025 par laquelle le recourant
par son conseil, constatant que l’intimé a finalement admis ses conclusions
subsidiaires et a reconnu de facto un manque d’instruction, a conclu à la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire permettant un gain de temps
considérable, a produit à cet effet deux nouveaux rapports médicaux sous
bordereau II (pièces 14-15) des 15 juillet 2025 du Dr G.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation et 8 septembre 2025 de J.________,
ergothérapeute, afin que le dossier de la cause soit complet et a enfin requis
que l’expertise comporte également un volet d’ergothérapie,
vu la duplique du 10 octobre 2025 par laquelle l’intimé a indiqué
qu’il n’avait aucun argument à faire valoir à l’encontre de la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire comprenant les disciplines pertinentes à explorer,
vu l’écriture du 12 décembre 2025 du recourant sollicitant une
confirmation de la mise en œuvre par la Cour de céans d’une expertise
pluridisciplinaire et produisant un nouveau rapport médical du Dr G.________
du 1er octobre 2025 afin de compléter le dossier (pièce 16), lequel a
notamment expliqué que le patient réalisait auparavant de nombreux
gestes de manutention qu’il n’est plus capable de réaliser et qu’il s’était
progressivement résolu à commencer une psychothérapie,
vu les pièces du dossier ;
attendu que la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]),
que les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du siège de
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l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI) dans les trente
jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA),
qu’en l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable ;
attendu qu’aux termes de l’art. 82 al. 1 LPA-VD, applicable par
renvoi de l’art. 99 LPA-VD, l’autorité peut renoncer à l’échange d’écritures
ou, après celui-ci, à toute autre mesure d’instruction, lorsque le recours
paraît manifestement irrecevable, bien ou mal fondé,
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision
d’irrecevabilité, d’admission ou de rejet sommairement motivée (art. 82
al. 2 LPA-VD) ;
attendu qu’en l’espèce le litige porte sur le droit du recourant à
des prestations de l’assurance-invalidité, en particulier sur sa capacité de
travail, ensuite du dépôt d’une demande de prestations de l’assurance-
invalidité le 26 juillet 2023,
que dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au
1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535),
qu’en l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3),
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que lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente
d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis dépend du moment
de la naissance du droit éventuel à la rente,
que si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation
est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur
dès le 1er janvier 2022,
que concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme),
qu’en l’occurrence, la décision litigieuse rendue le 28 mars 2025
fait suite à une demande de prestations déposée le 26 juillet 2023, de sorte
que les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le
1er janvier 2022 sont applicables;
attendu que dans sa réponse du 22 août 2025, l’intimé a admis
la nécessité, après consultation du SMR, de lui renvoyer le dossier de la
cause pour instruction complémentaire sous la forme d’une expertise
pluridisciplinaire, confirmant ainsi la conclusion subsidiaire du recourant,
que toutefois, l’acquiescement est en principe inopérant en droit
des assurances sociales, compte tenu de la maxime d’office (art. 43 al. 1 et
61 let. c LPGA), et ne dispense pas le juge de se prononcer sur le recours,
de sorte qu’il y a lieu de rendre une décision sur le fond (TF 8C_331/2020
du 4 mars 2021 ; TF 9C_149/2017 du 10 octobre 2017 consid. 1 et la
référence citée) ;
attendu qu’en l’espèce, une instruction complémentaire s’avère
nécessaire,
qu’il sied en effet de constater que le dossier tel que constitué
par l’intimé ne permet pas de conclure à la reconnaissance d’une capacité
de travail à 100 % dès le 5 décembre 2022 au vu des rapports médicaux
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des 17 mai 2024 de la Dre D.________, 27 juin 2024 du Dr O.________ et
11 septembre 2024 de la Dre E.________,
que par ailleurs, l’avis téléphonique du 3 octobre 2024 du
Dr C.________ – dont on peine à savoir s’il avait une connaissance complète
du dossier LAA de l’assuré avant de se déterminer – ne saurait emporter la
conviction de la Cour de céans, dès lors qu’il est dépourvu de toute
motivation,
qu’il en va de même de l’avis médical du 17 mars 2025 du SMR,
lequel s’est limité à requérir de la médecin traitante qu’elle complète un
questionnaire, tout en déplorant que l’instruction n’avait pas permis de
trouver l’information convaincante pour admettre la persistance d’une
incapacité de travail, le SMR confirmant ainsi implicitement l’appréciation
très sommaire du 3 octobre 2024 du Dr C.________,
que la Dre E.________ a au demeurant indiqué qu’un suivi
psychologique avait été effectué en 2023 (rapport du 11 septembre 2024),
alors que la Dre D.________ a mentionné dans son rapport médical du
17 mai 2024 que l’assuré présentait toujours un syndrome anxio-dépressif
réactionnel sans suivi psychiatrique, sans toutefois discuter de son impact
sur la capacité de travail de son patient, ni se prononcer sur son évolution,
que des mesures d’instruction complémentaires s’avèrent dès
lors nécessaires afin de permettre à l’office intimé de disposer au dossier
d’une appréciation circonstanciée notamment sur l’évolution dans le temps
(taux, mois et année) de la capacité de travail de l’assuré dans l’activité
habituelle et dans une activité adaptée soit respectant ses limitations
fonctionnelles, avant de rendre une nouvelle décision ;
attendu que lorsque le juge cantonal estime que les faits ne sont
pas suffisamment établis, il a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder
lui-même à une telle instruction complémentaire, un renvoi à
l’administration étant en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une
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question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il
s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
que tel est le cas en l’espèce,
qu’il se justifie dès lors de renvoyer la cause à l’intimé pour
complément d’instruction et non de faire réaliser une expertise judiciaire
comme requis par le recourant (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1), lequel se
prévaut du principe d’économie de procédure permettant d’éviter un retard
injustifié dans le traitement de son dossier,
que le renvoi pour instruction complémentaire et nouvelle
décision ne se confond en principe pas avec une procédure probatoire
prenant un temps considérable et exigeant des frais importants (TF
9C_446/2007 du 5 décembre 2007 consid. 3),
qu’aucun élément ne démontre en l’occurrence que la mise en
œuvre de cette mesure engendrerait une perte de temps excessive,
qu’il convient par conséquent d’annuler la décision querellée et
de renvoyer la cause à l’OAI, afin qu’il en complète l’instruction par le biais
d’une expertise pluridisciplinaire et statue à nouveau,
qu’à ce stade, il n’appartient pas à la Cour de céans de
déterminer les disciplines médicales que l’expertise devra comporter, étant
rappelé que conformément à l’art. 44 al. 5 LPGA, le choix est opéré par le
centre d’expertise pour les expertises pluridisciplinaires ;
attendu qu’en l’espèce, il se justifie de statuer selon la procédure
simplifiée de l’art. 82 LPA-VD, le recours se révélant manifestement bien-
fondé, les faits pertinents n’ayant pas été constatés de manière complète
(art. 98 let. b LPA-VD) ;
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attendu que la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI),
qu’il convient en l’espèce de les fixer à 600 fr. et de les mettre à
la charge de l’office intimé, vu l’issue du litige,
qu’obtenant gain de cause, le recourant a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA),
qu’il se justifie de fixer l’indemnité à 1'500 fr., débours et TVA
compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’autorité intimée
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 28 mars 2025 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant
renvoyée pour complément d’instruction puis nouvelle décision.
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III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à A.________
à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud (pour A.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
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