vd_gerichte · KC24.013049 · 2024-12-23 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC24.013049-241537
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 23 décembre 2024
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Composition :M. HACK, président
Mmes Byrde et Giroud Walther, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé non motivé rendu le 29 avril 2024 à la suite de
l’audience du même jour par le Juge de paix du district de Lausanne,
notifié au poursuivi le 3 mai 2024, prononçant à concurrence de 176 fr. 55
avec intérêt à 5 % l’an dès le 5 septembre 2023 et de 25 fr. sans intérêt la
mainlevée provisoire de l’opposition formée par S.________, à [...], au
commandement de payer n° 11'060'086 de l’Office des poursuites du
district de Lausanne, notifié à la réquisition d’O.________ AG, à [...],
arrêtant les frais judiciaires à 90 fr., les mettant à la charge du poursuivi et
disant qu’en conséquence, celui-ci rembourserait à la poursuivante son
avance de frais, par 90 fr., sans allocation de dépens pour le surplus,
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vu le recours daté du 4 mai 2024 et remis à la poste le 6 mai
2024 interjeté par le poursuivi contre ce prononcé et les pièces produites
à l’appui de celui-ci ;
vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 22 octobre
2024 et notifiés au poursuivi le 24 octobre 2024,
vu les autres pièces du dossier ;
attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de
procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272) doit être introduit auprès
de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321
al. 2 CPC),
que le droit de recourir peut toutefois déjà s'exercer dans le
délai de demande de motivation, lequel est de dix jours à compter de la
communication de la décision sous forme de dispositif (art. 239 al. 1 et 2
première phrase CPC), un acte de recours déposé dans ce délai étant alors
considéré comme une demande de motivation,
qu'en outre, le principe selon lequel est réputé observé un
délai si le mémoire a été adressé à l'autorité précédente, qui vaut pour les
recours au Tribunal fédéral (art. 48 al. 3 LTF [loi sur le Tribunal fédéral du
17 juin 2005, RS 173.110]), doit être également appliqué dans la
procédure de recours régie par le CPC (ATF 140 III 636; Jeandin, in
Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.), Commentaire romand, Code
de procédure civile, 2e éd., 2019, n. 7 ad art. 321 CPC),
qu’en l’espèce le prononcé non motivé a été notifié au
recourant le 3 mai 2024,
que le recours valant demande de motivation, déposé le 6 mai
2024, l’a été en temps utile ;

- 3 -
attendu que pour être recevable, le recours doit être motivé
(art. 321 al. 1 CPC),
que le recourant doit démontrer le caractère erroné de
la motivation de la décision attaquée et son argumentation doit être
suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables
en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_734/2023 du
18 décembre 2023 consid. 3.3 et les références citées),
qu’en l’espèce le recourant fait valoir qu’il n’a pas signé la
reconnaissance de dette du 16 avril 2024 et qu’il n’a aucun lien avec la
personne qui l’a signée,
que ce faisant, il ne discute pas la motivation du prononcé qui
fonde le prononcé de mainlevée non sur la prétendue reconnaissance de
dette du 16 avril 2024, mais sur une reconnaissance de dette du 31 mars
2023, signée par le recourant,
que le recours ne satisfait donc pas aux exigences de l’art. 321
al. 1 CPC et de la jurisprudence y relative,
que le recourant n’a pas déposé d’autre écriture dans le délai
de recours,
que le recours est en conséquence irrecevable pour motivation
insuffisante ;
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais.

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Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. S.________,
- O.________ AG.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 176 fr. 55.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe

- 5 -
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne.
Le greffier :