vd_gerichte · ZA25.015893 · 2026-01-26 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL ZA25.***
5068
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 janvier 2026
Composition : Mme BRELAZ BRAILLARD, présidente
Mmes Berberat et Durussel, juges
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
D.________, à U***, recourante,
et
A.________ SA, à Q***, intimée, représentée par son service légal à
Lausanne,
_______________
Art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
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En f ait :
A. D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ***, a
travaillé comme employée de nettoyage à 60 % pour la société E.________
SA dans le cadre d’un contrat de travail de durée déterminée, du 1er janvier
au 31 décembre 2024. Elle était à ce titre assurée contre les accidents
professionnels, les accidents non professionnels et les maladies
professionnelles auprès d’A.________ SA (ci-après : A.________ ou l’intimée).
Selon la déclaration de sinistre du 24 juin 2024, l’assurée a
glissé sur un sol mouillé et est tombée sur son genou droit alors qu’elle
descendait le campus le 20 juin 2024. Elle a présenté une torsion/foulure du
genou droit, qui a entraîné une incapacité de travail.
L’IRM réalisée le 26 juin 2024 a montré une gonarthrose du
compartiment externe du genou droit, une lésion dégénérative du segment
moyen du ménisque externe et une chondropathie de stade II fémoro-
patellaire et fémoro-tibiale latérale droite.
L’assurée a pu reprendre son travail à son pourcentage normal
le 12 août 2024.
Dans une appréciation du 26 août 2024, le Dr F.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et médecin-conseil d’A.________, a posé le diagnostic de
décompensation sur chute d’une gonarthrose valgisante. Il a estimé que
cette atteinte était à plus de 50 % en lien de causalité avec l’accident
compte tenu de la chute. Selon lui, l’événement du 20 juin 2024 avait
passagèrement aggravé la gonarthrose que l’assurée présentait déjà
auparavant, aggravation qui devait durer maximum trois mois. Il a confirmé
que l’incapacité de travail attestée était due à l’accident pour l’instant.
Dans un rapport du 16 septembre 2024, le Dr G.________ a
retenu le diagnostic d’entorse du genou droit, sans lésion traumatique
visible, à la suite d’une glissade avec chute dans un talus.
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Le 23 septembre 2024, en réponse aux questions d’A.________,
l’assurée a indiqué qu’elle se déplaçait d’une maison à l’autre, qu’elle avait
glissé dans les escaliers entre les deux maisons, lesquels étaient pentus et
mouillés, et qu’elle était tombée. Elle a fait savoir que le traitement était
terminé depuis le 10 août 2024 et qu’à côté de son emploi, elle était inscrite
à 40 % au chômage.
L’assurée s’est à nouveau retrouvée en totale incapacité de
travail dès le 27 novembre 2024.
Dans un rapport du 7 janvier 2025, le Dr J.________, médecin
praticien, a mentionné que la patiente se plaignait toujours de gonalgies
droites, que malgré la physiothérapie, elle n’arrivait pas à monter et
descendre les escaliers et que la marche restait douloureuse.
Dans une nouvelle appréciation du 13 janvier 2025, le Dr
F.________ a considéré que l’assurée présentait un état antérieur de
gonarthrose valgisante que l’événement du 20 juin 2024 avait aggravé de
manière passagère, au plus tard jusqu’au 26 novembre 2024, car il n’y avait
pas de raison traumatique pouvant expliquer la rechute avec incapacité de
travail cinq mois après l’accident, lequel n’avait entraîné qu’une simple
contusion chez l’assurée à la suite d’une chute de sa hauteur.
Par décision du 15 janvier 2025, A.________ a mis fin à ses
prestations le 26 novembre 2024 au soir. Elle a estimé, sur la base de
l’appréciation de son médecin-conseil, que l’événement du 20 juin 2024
avait entraîné une aggravation passagère et que l’état de santé de l’assurée
était parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident depuis
le 26 novembre 2024.
Par courrier du 10 février 2025, l’assurée s’est opposée à cette
décision par l’intermédiaire de son conseil, K.________. Elle s’est prévalue de
l’existence d’un déni de justice manifeste et d’un diagnostic erroné,
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alléguant qu’elle n’avait jamais souffert auparavant d’une gonarthrose. Elle
a estimé qu’une expertise était nécessaire.
Par décision sur opposition du 4 mars 2025, A.________ a rejeté
l’opposition formée par l’assurée et confirmé sa décision du 15 janvier 2025.
Une version de cette décision caviardée des éléments médicaux a été
adressée au représentant de l’assuré, à l’égard duquel aucune libération du
secret médical n’avait été faite. A.________ a relevé que le Dr G.________
avait posé le diagnostic d’entorse du genou le 20 juin 2024 alors que
l’assurée n’avait jamais fait mention d’une torsion de son genou lors de la
chute. Ce diagnostic n’était en outre pas étayé médicalement et l’IRM
n’avait conclu qu’à des lésions dégénératives, à l’exclusion de toute lésion
méniscale traumatique. A.________ a ainsi retenu, à l’instar du Dr F.________,
que la chute n’avait provoqué qu’une simple contusion. Elle a constaté que
l’avis du Dr F.________ au sujet de la décompensation de la gonarthrose
valgisante n’était pas remis en cause par d’autres médecins, relevant en
particulier que le Dr J.________ mentionnait l’existence de gonalgies sans
établir de lien de causalité naturelle avec la chute. Elle a rappelé que le
seul fait que des symptômes douloureux ne se manifestent qu’après la
survenance d’un accident pouvait constituer un indice, mais ne suffisait pas
à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident. Elle a ainsi
écarté l’argument de l’assurée selon lequel son médecin-conseil aurait
retenu un diagnostic erroné et confirmé que l’intéressée présentait un état
antérieur pathologique au vu des conclusions de l’IRM, qui était sans
relation de causalité naturelle avec l’accident de juin 2024. Elle a cité une
jurisprudence selon laquelle une contusion n’était pas de nature à causer
un dommage important avec des effets à long terme et devait au contraire,
selon le cours ordinaire des choses, guérir en quelques semaines, voire
quelques mois. Elle a confirmé les conclusions du Dr F.________ qui fixait un
statu quo sine au 26 novembre 2024, en relevant qu’il n’existait aucun avis
médical contraire au dossier. Elle a estimé que la mise en œuvre d’une
expertise n’avait aucune raison d’être au vu des rapports médicaux au
dossier, en particulier des conclusions de l’IRM et des avis probants du Dr
F.________, ainsi que de l’absence de toute argumentation médicale
contradictoire. Elle a rappelé qu’un assuré ne pouvait pas exiger que son
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cas soit examiné par un expert externe à l’administration. Elle s’est
finalement défendue d’un déni de justice dans la mesure où elle avait géré
le dossier et rendu une décision dans un délai tout à fait raisonnable.
B. D.________ a recouru contre cette décision sur opposition auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 3 avril
2025 (date du timbre postal) signé par K.________, se présentant comme
administrateur de « M.________ ». Elle a conclu à la réforme de cette décision
sur opposition dans le sens qu’A.________ poursuive le versement de ses
prestations au-delà du 26 novembre 2024, respectivement à son annulation
et à la mise en œuvre d’une expertise indépendante. Elle a fait valoir un
déni de justice manifeste, une violation du droit et la constatation inexacte
ou incomplète des faits. Elle a exposé qu’elle avait présenté une
inflammation du genou et qu’elle n’avait jamais souffert de la pathologie
décrite par le médecin-conseil. Elle a requis la mise en œuvre d’une
expertise et sollicité la continuation du versement de ses prestations
pendant la réalisation de celle-ci. Se référant aux dispositions relatives aux
maladies professionnelles, elle a indiqué que les 30 ans pendant lesquels
elle avait travaillé comme femme de ménage, avec des positions à genoux
ou debout, pouvaient vraisemblablement avoir causé des dégâts
irréversibles à sa jambe ou une anomalie. Elle a relevé que la décision
attaquée entraînerait des conséquences financières insurmontables pour
elle en cas de demande de restitution de prestations déjà payées en sa
faveur. Elle a produit des certificats d’incapacité de travail concernant l’été
2024 et les périodes du 27 novembre au 15 décembre 2024 et du 19 au 26
décembre 2024.
Dans sa réponse du 6 mai 2025, A.________ a conclu au rejet du
recours. Elle était d’avis que « M.________ » ne devrait pas pouvoir prendre
connaissance des éléments médicaux du dossier dès lors qu’il n’y avait pas
eu de libération du secret médical à son égard. Elle a renvoyé à
l’argumentation de sa décision sur opposition et a précisé qu’aucune
prestation n’avait été versée postérieurement au 26 novembre 2024, de
sorte qu’aucune demande de remboursement n’avait lieu d’être, d’autant
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moins que les assureurs renonçaient à une restitution lorsqu’ils mettaient
un terme aux prestations de manière rétroactive.
L’assurée a renoncé à répliquer.
En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur
notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et
respecte les conditions formelles prévues par l’art. 61 let. b LPGA. Il faut
toutefois constater que la procuration signée par la recourante en faveur de
K.________ n’établit pas clairement le pouvoir de représentation de ce
dernier dans le cadre de la présente procédure. Si la recevabilité du recours
présente dès lors un doute, il convient de préciser que le recours devrait en
tous les cas être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, pour les motifs
expliqués ci-après. Le présent arrêt sera par conséquent notifié à la
recourante personnellement, compte tenu du doute relatif au pouvoir de
représentation de K.________, et ce dernier sera informé par courrier qu’un
arrêt a été rendu dans la présente cause.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
la part de l’intimée au-delà du 26 novembre 2024 en lien avec l’accident du
20 juin 2024.
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3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause
unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait
provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les
références).
c) Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_315/2023 du 9
janvier 2024 consid. 3.2). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
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des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause
naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque l’état
de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement
avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu même sans
l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine). A
l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli,
l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif
préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ;
TF 8C_686/2024 du 4 avril 2025 consid. 3.1.2).
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
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sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions
et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence ; TF 8C_150/2024 du 10
octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009
consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins
employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe
aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135
V 465 consid. 4.7 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid. 3.2 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5. a) En l’occurrence, la recourante a subi une chute le 20 juin
2024, lors de laquelle elle s’est blessée au genou droit. Dans son rapport du
16 septembre 2024, le Dr G.________ a retenu le diagnostic d’entorse du
genou droit. Dans son rapport du 7 janvier 2025, le Dr J.________ a indiqué
que l’assurée avait présenté une torsion du genou droit lors de son accident
du 20 juin 2024. De son côté, le Dr F.________ retient que l’assurée a souffert
d’une simple contusion sur une chute de sa hauteur. Force est de constater
que le dossier ne contient pas de description précise du mécanisme de
l’accident. Il n’est dès lors pas clair de savoir si l’assurée a directement
chuté sur son genou droit ou si elle s’est tordu le genou droit dans sa chute.
Quoi qu’il en soit, cet accident n’a toutefois pas entraîné de lésion
traumatique visible, comme l’a relevé le Dr G.________ sur la base de l’IRM
réalisée le 26 juin 2024, si bien qu’il s’agit tout au plus d’une entorse de peu
de gravité. Ce médecin a d’ailleurs fait état d’une fin de traitement au 15
juillet 2024, ainsi que d’une reprise du travail à cette date déjà.
Cette IRM a en revanche montré un état dégénératif
préexistant, sous forme d’une gonarthrose du compartiment externe du
genou droit, d’une lésion dégénérative du segment moyen du ménisque
externe, ainsi que d’une chondropathie de stade II fémoro-patellaire et
fémoro-tibiale latérale droite. Le Dr F.________ retient, sur la base des
conclusions de l’IRM, que l’accident a, de manière très probable, entraîné
une décompensation de la gonarthrose valgisante présentée par l’assurée.
Dans son appréciation du 26 août 2024, il a indiqué qu’il s’agissait d’une
aggravation passagère de la gonarthrose préexistante, qui pouvait durer
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jusqu’à trois mois. Dans sa seconde prise de position, il a affirmé que le
statu quo ante, respectivement le statu quo sine avait été atteint au plus
tard le 26 novembre 2024, dans la mesure où il n’y avait pas de raison
traumatique expliquant une rechute de l’incapacité de travail cinq mois
après une simple contusion liée à une chute de sa hauteur. Le seul fait que
l’assurée aurait présenté une entorse bénigne au genou droit et non une
contusion ne suffit pas à établir un lien de causalité entre l’accident et les
troubles persistant au-delà du 26 novembre 2024. Dans son rapport du
7 janvier 2025, le Dr J.________ rattache certes les gonalgies dont souffre
l’assurée à l’accident, mais n’explique pas pour quelles raisons la torsion du
genou droit dont l’assurée aurait souffert le 20 juin 2024 permettrait
d’expliquer les douleurs dont elle se plaignait encore plus de cinq mois plus
tard, aux consultations des 29 novembre 2024 et 7 janvier 2025, alors que
l’IRM n’avait montré aucune lésion traumatique au genou droit et que
l’assurée avait entre-temps pu reprendre son emploi pendant plus de trois
mois, du 12 août au 26 novembre 2024. Il ne fait en outre pas mention des
troubles dégénératifs mis en évidence par cette IRM ni, a fortiori, ne se
prononce sur leur interaction dans les troubles présentés par l’assurée. En
définitive, le Dr J.________ n’apporte aucun élément médical susceptible
d’établir un lien de causalité naturelle entre l’accident du 20 juin 2024 et la
rechute qu’il fait valoir à partir du 27 novembre 2025. Il convient de rappeler
à cet égard que la seule apparition de douleurs à la suite d’un accident ne
suffit pas à établir un lien de causalité avec celui-ci. Il n’y a dès lors aucun
élément qui permet de remettre en cause les conclusions du Dr F.________,
selon lesquelles les troubles présentés par l’assurée au-delà du 26
novembre 2024 ne sont plus en lien de causalité avec l’accident du 20 juin
2024.
b) Il convient de préciser qu’il n’est pas ici question de
l’existence d’une maladie professionnelle, mais de la prise en charge des
suites d’un accident, si bien que les dispositions auxquelles s’est référée la
recourante ne s’appliquent pas dans le cadre du présent litige.
c) Dans la mesure où les pièces au dossier permettent de
statuer en connaissance de cause, il n’est pas nécessaire de renvoyer le
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dossier à l’intimée pour la mise en œuvre d’une expertise, comme requis
par la recourante. C’est à juste titre que l’intimée relève que l’assurée n’a
produit aucune pièce médicale propre à remettre en question l’appréciation
du Dr F.________ et qu’il n’existe pas de droit à exiger la mise en œuvre
d’une expertise externe (ATF 122 V 157 consid. 3).
d) S’agissant du grief de la recourante relatif aux conséquences
financières qu’entraînerait une demande de restitution de prestations déjà
payées, A.________ a précisé, dans sa réponse, qu’elle n’avait versé aucune
prestation pour la période ultérieure au 26 novembre 2024, si bien
qu’aucune demande de remboursement n’allait être effectuée dans les
suites du présent litige. Le grief de la recourante est par conséquent sans
objet.
e) Au vu de ce qui précède, A.________ était fondée à mettre fin
à ses prestations au 26 novembre 2024 au soir.
6. a) La notion de déni de justice, déduite de l’art. 29 al. 1 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101),
confère notamment à toute personne le droit à ce que sa cause soit jugée
dans un délai raisonnable. Cette disposition consacre le principe de la
célérité en ce sens qu’elle prohibe le retard injustifié à statuer. Le caractère
raisonnable de la durée de la procédure s’apprécie en fonction des
circonstances particulières de la cause, notamment l’ampleur et la difficulté
de celle-ci ainsi que le comportement du justiciable, mais non des
circonstances sans rapport avec le litige, telle une surcharge de travail de
l’autorité (ATF 135 I 265 consid. 4.4 ; 131 V 407 consid. 1.1 ; 130 I 312
consid. 5.1 et 5.2 ; TF 9C_501/2023 du 21 octobre 2024 consid. 4.2 ;
TF 9C_230/2018 du 4 juin 2018 consid. 3.2).
b) En l’occurrence, on ne saurait reprocher à l’intimée un
quelconque retard dans l’instruction du cas, ni d’avoir tardé à statuer sur
l’opposition formée par l’assurée. Cette dernière ne motive d’ailleurs
nullement le déni de justice qu’elle invoque et il apparaît, comme le relève
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l’intimée, que le terme de « déni de justice » n’a probablement pas été
choisi adéquatement. Ce grief doit dès lors être écarté.
7. a) Le recours doit par conséquent être rejeté et la décision sur
opposition litigieuse confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
II. La décision sur opposition rendue le 4 mars 2025 par A.________
SA est confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- D.________,
- A.________ SA,
- Office fédéral de la santé publique,
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par l'envoi de photocopies.
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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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