vd_gerichte · PE22.000764 · 2023-11-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
294
PE22.000764-JCR
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 25 septembre 2024
__________________
Composition : Mme BENDANI, présidente
MM. Stoudmann et de Montvallon, juges
Greffier : M. Cornuz
*****
Parties à la présente cause :
T.________, prévenu, assisté de Me Milena Vaucher-Chiari, défenseure
d’office à Lausanne, appelant,
et
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
Lausanne, intimé,
A.H.________ et B.H.________, parties plaignantes, représentées par
Me Christophe Borel, avocat à Lausanne, curateur de représentation et
conseil juridique gratuit, intimées.
654

- 9 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 16 novembre 2023, le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne (ci-après le tribunal correctionnel) a
constaté que T.________ s’est rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec
des enfants et de violation du devoir d’assistance ou d’éducation (I), a
condamné T.________ à une peine privative de liberté de 24 mois (II), a
suspendu l’exécution d’une partie de la peine privative de liberté portant
sur 12 mois et fixé à T.________ un délai d’épreuve de 3 ans (III), a renoncé
à ordonner l’expulsion de T.________ du territoire suisse (IV), a dit que
T.________ doit immédiat paiement de la somme de 15'000 fr. à
A.H.________, à titre de tort moral, avec intérêt moyen à 5% l’an dès le
15 mai 2019 (échéance moyenne) (V), a renvoyé A.H.________ à agir par la
voie civile pour le reste de son dommage (VI), a renvoyé B.H.________ à
agir par la voie civile pour l’intégralité de ses conclusions civiles (VII), a
ordonné le maintien au dossier à titre de pièce à conviction des DVD’s, des
deux pages manuscrites ainsi que des deux clés USB, inventoriés
respectivement sous fiches n°33057, 33058, 33059, 33060, 35210, 35644
et 35728 (VIII), a arrêté à 11'240 fr. 30 l’indemnité allouée à
Me Christophe Borel, conseil juridique gratuit de A.H.________ et
B.H.________ (IX), a arrêté à 7'129 fr. 60 l’indemnité allouée à Me Milena
Vaucher-Chiari, défenseure d’office de T.________ (X), a mis les frais de
justice, arrêtés à 41'280 fr. 40, à la charge de T.________ (XI) et a dit que
celui-ci sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de cette indemnité
lorsque sa situation financière le permettra (XII).
B. Par annonce du 17 novembre 2023, puis déclaration du 28
mars 2024 (motivée le 4 septembre 2024), T.________ a formé appel contre
ce jugement, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à
sa réforme en ce sens qu’il soit libéré des chefs de prévention d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants et de violation du devoir d’assistance ou
d’éducation, les frais de justice étant laissés à la charge de l’Etat,

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subsidiairement à sa réforme en ce sens qu’il soit mis au bénéfice d’un
sursis complet assorti d’un délai d’épreuve de trois ans.
A titre de réquisition de preuve, T.________ a sollicité la mise en
œuvre d’une expertise de crédibilité des déclarations de A.H.________ et
B.H.________.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. T.________ est né le [...] 1986 à [...], au Portugal, pays dont il
est originaire. Arrivé en Suisse à l'âge de cinq ans, il a suivi sa scolarité à
[...], qu’il n’a cependant pas terminée. Sans formation, il a alors travaillé
comme employé temporaire sur des chantiers, puis comme agent de
sécurité pendant plusieurs années. A la suite d'un accident de voiture,
survenu en 2013, T.________ n'a pas repris d'activité professionnelle et a
commencé à percevoir une rente des Services sociaux. Il a entrepris, à la
fin de l'année 2021, une formation proposée par l'Al dans le domaine
informatique, qu'il a dû interrompre en raison de la présente affaire. Il est
actuellement au bénéfice d’un permis C. L’intéressé est le père de deux
filles, issues de sa relation avec C.H.________, soit A.H.________, née le [...]
2010, et B.H.________, née le [...] 2013. Après sa séparation de la mère des
deux filles, au début de l’année 2013, le prévenu a continué pendant un
temps à voir ses filles, à raison d'une fois par semaine, ou plus
longuement durant les vacances d'été ; actuellement, son droit de visite
est suspendu et il ne voit plus ses enfants. T.________ est suivi sur le plan
psychologique depuis 2018, prend des anti-dépresseurs et des
anxiolytiques et souffre de problèmes de santé, notamment d'une
thrombose chronique de la veine porte du foie, non-opérable. Il perçoit
l’AI, rétroactivement au 1er septembre 2019, à hauteur de 1'607 fr. par
mois. Les services sociaux prennent en charge son loyer, à hauteur de
1'700 fr. par mois, jusqu’à l’obtention de prestations complémentaires.
Outre la pension alimentaire à verser pour ses deux filles, le prévenu a
pour quelque 35'000 fr. de dettes. Dans son pays d’origine, il a deux
tantes, dont l’une a de graves problèmes de santé.

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Le casier judiciaire de T.________ mentionne la condamnation
suivante :
- 10 octobre 2014, Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne : pour abus de confiance, peine pécuniaire de 5 jours-amende à
30 fr., avec sursis pendant 2 ans.
2. A [...], Chemin [...], à tout le moins entre l’année 2017 et le
mois de novembre 2021, T.________ a, lorsqu’il exerçait son droit de visite
un week-end sur deux, commis, à différentes occasions et à un nombre
indéterminé de reprises, lors de douches ou de bains, des attouchements
à caractère sexuel sur ses filles A.H.________ et B.H.________.
Au terme de leur bain ou douche et alors qu’elles étaient
assises en tailleur ou debout dans la baignoire, dos à dos ou côte à côte, il
leur a en particulier demandé d’écarter les jambes, leur a caressé le sexe
et a introduit un, puis deux doigts à l’intérieur de leur vagin. A certaines
occasions, alors qu’elles étaient debout, penchées en avant, avec les
jambes écartées, il leur a également caressé le sillon interfessier et leur a
introduit un doigt dans l’anus. Le prévenu a aussi caressé les seins de
A.H.________, à plusieurs occasions.
C.H.________, représentante légale des filles, a dénoncé les
faits le 14 janvier 2022.
A.H.________ et B.H.________, par le biais de leur curateur Me
Christophe Borel, se sont constituées parties plaignantes demanderesses
au pénal et au civil le 15 février 2022.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP) par
une partie ayant qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) contre le

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jugement d'un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art.
398 al. 1 CPP), l’appel de T.________ est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_482/2022 du 4 mai
2022 consid. 4.2 et les références citées).
3.
3.1
3.1.1 L’appelant requiert une expertise de crédibilité de A.H.________
et B.H.________. Il invoque en substance un contexte familial complexe
depuis sa séparation d’avec C.H.________, ayant engendré des tensions
entre les parents (relatives notamment aux contributions d’entretien
mises à sa charge), au sein de la famille ou avec le nouveau compagnon
de C.H.________, G.________. Il indique qu’il apparaît étrange, voire
incohérent, qu’au début de l’année 2021, A.H.________ ait manifesté son
envie d’aller vivre chez lui, puis qu’elle lui reproche, à la fin de l’année
2021, d’avoir abusé d’elle depuis plusieurs années. A cela s’ajoute le fait
que C.H.________ serait restée inactive après la découverte des
accusations le visant. Quant à B.H.________, ses déclarations seraient
fragmentaires, en ce qu’elle utilise, en audition, des termes
caractéristiques d’un langage d’adulte, termes qu’elle ne peut cependant
ensuite pas expliquer, voire incohérentes, lorsqu’elle mentionne des bains

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d’une heure ou le fait que l’appelant lui aurait volé de l’argent, ainsi qu’à
sa sœur. En outre, il serait choquant qu’une enfant de moins de 10 ans
parvienne à déclarer que son père est un manipulateur, ce qui
s’expliquerait par le fait que B.H.________ a entendu ce terme d’adulte
dans la bouche de sa mère. Ainsi, l’ensemble des éléments donnerait à
penser que les filles ont été influencées, même de manière non
intentionnelle, par C.H.________ ou G.________, ce qui justifierait la mise en
œuvre d’une expertise de crédibilité.
3.1.2 Aux termes de l’art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se
fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. L’art. 389 al. 3 CPP règle les preuves
complémentaires. Ainsi, la juridiction de recours administre, d’office ou à
la demande d’une partie, les preuves complémentaires nécessaires au
traitement du recours. Conformément à l’art. 139 al. 2 CPP, il n’y a pas
lieu d’administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires,
connus de l’autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition
codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l’art.
29 al. 2 Cst. en matière d’appréciation anticipée des preuves (TF
6B_1080/2021 du 8 décembre 2021 consid. 2.1 et les références citées).
Le magistrat peut ainsi refuser des preuves nouvelles, lorsqu’une
administration anticipée de ces preuves démontre qu’elles ne seront pas
de nature à modifier le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229
consid. 5.3). Le refus d’instruire ne viole le droit d’être entendu des parties
et l’art. 389 al. 3 CPP que si l’appréciation anticipée effectuée est
entachée d’arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid.
3.3 et les références citées, JdT 2015 I 115).
Aux termes de l’art. 182 CPP, le Ministère public et les
tribunaux ont recours à un ou plusieurs experts lorsqu’ils ne disposent pas
des connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger
un état de fait.
Conformément au principe de la libre appréciation des
preuves, l’appréciation de la crédibilité des divers moyens de preuve

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relève en premier lieu de la compétence du juge du fait et aucun moyen
de preuve ne s’impose à lui. Le magistrat ne saurait se soustraire à son
devoir de libre appréciation en exigeant, sans nuance et quasi
automatiquement, qu’une expertise de crédibilité soit ordonnée dès que
des déclarations sont contestées, contiennent quelques imprécisions ou
des contradictions mineures ou manquent de clarté sur des points
secondaires (TF 6B_123/2020 du 26 novembre 2020 consid. 3.1 ; TF
6B_1070/2017 du 20 avril 2018 consid. 2.1 ; TF 6B_506/2016 du 22 juin
2017 consid. 1.4.1). Le juge ne doit ainsi recourir à une expertise de
crédibilité qu’en présence de circonstances particulières (ATF 128 I 81
consid. 2 et les références citées ; TF 6B_762/2021 du 8 juin 2022 consid.
1.2).
Pour déterminer s’il y a lieu d’ordonner une expertise de
crédibilité d’un enfant, il faut prendre en considération, selon les
circonstances spécifiques du cas, un certain nombre d’éléments parmi
lesquels le degré de compréhensibilité, de cohérence et de crédibilité des
dépositions à examiner. Il faut également observer dans quelle mesure
ses déclarations sont compatibles avec les autres éléments de preuve
recueillis. L’âge de l’auteur de la déposition, son degré de développement
et son état de santé psychique de même que la portée de ses déclarations
eu égard à l’ensemble des preuves administrées entrent également en
considération. Une expertise de crédibilité effectuée par un spécialiste
peut notamment s’imposer s’agissant de déclarations d’un petit enfant qui
sont fragmentaires ou difficiles à interpréter, lorsqu’il existe des indices
sérieux de troubles psychiques ou encore lorsque des éléments concrets
donnent à penser que la personne interrogée a été influencée par un tiers
(ATF 129 IV 179 consid. 2.4 ; TF 6B_762/2021 précité consid. 1.2). Le
tribunal dispose à cet égard d'un pouvoir d'appréciation (TF 6B_1109/2021
du 1er avril 2022 consid. 1.2 et les références citées).
3.1.3 En l’espèce, au terme d’une administration anticipée
des preuves, la requête tendant à la mise en œuvre d’une expertise de
crédibilité des déclarations de A.H.________ et B.H.________ est rejetée, dès

- 15 -
lors qu’elle ne se justifie pas, au regard des considérations exposées ci-
après (cf. consid. 4.3.1).
3.2
3.2.1 A.H.________ et B.H.________ requièrent que le mémoire déposé
par T.________ le 4 septembre 2024 soit déclaré irrecevable et retranché
du dossier, dès lors qu’il serait tardif et que son admission permettrait de
contourner le délai prévu par l’art. 399 al. 3 CPP pour déposer une
déclaration d’appel motivée.
3.2.2 Conformément à l’art. 399 al. 3 CPP, la partie qui annonce
l’appel adresse une déclaration d’appel écrite à la juridiction d’appel dans
les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé. Dans sa
déclaration, elle indique si elle entend attaquer le jugement dans son
ensemble ou seulement sur certaines parties (let. a), les modifications du
jugement de première instance qu’elle demande (let. b) et ses réquisitions
de preuves. Ainsi, la déclaration d’appel ne doit pas obligatoirement
contenir de motivation. L’appelant peut motiver ses conclusions lors des
débats d’appel en présentant sa plaidoirie (Kistler Vianin, in : Jeanneret et
al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [CR
CPP], 2e éd., Bâle, 2019, n. 19 ad art. 399 CPP, et les références citées ; cf.
également CAPE 15 mai 2024/164 consid. 2).
3.2.3 Dans la mesure où T.________ a déposé à temps sa déclaration
d’appel du 28 mars 2024, laquelle mentionne les points du jugement de
première instance qu’il attaque et les modifications du jugement de
première instance qu’il demande (ce qui répond aux exigences de l’art.
399 al. 3 CPP), et qu’il lui était loisible de motiver ses conclusions
jusqu’aux débats de deuxième instance, le mémoire motivé déposé le 4
septembre 2024, soit antérieurement aux débats d’appel, est recevable.
4.
4.1 L’appelant conteste sa condamnation pour actes
d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP [Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0]) et violation du devoir d’assistance ou

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d’éducation (art. 219 CP). Il invoque une constatation erronée des faits,
dès lors que le tribunal correctionnel a exclu l’éventualité d’une
manipulation exercée par C.H.________ sur les filles, en partant du constat,
d'une part, que la tromperie survenue au sein du couple en 2013 n'avait
engendré qu'une année de tensions, avant que les relations entre les
parents ne finissent par s'apaiser, et, d'autre part, que la procédure civile
relative à la modification des contributions d'entretien datait de la fin de
l'année 2020. Or, pour aboutir à un tel constat, les premiers juges auraient
omis de tenir compte de certains éléments déterminants dans leur
appréciation, les conduisant ainsi à apprécier d'une manière erronée les
moyens de preuve à leur disposition. Il en irait ainsi des déclarations
d’[...], entendue au mois de mai 2022, à qui A.H.________ et B.H.________
auraient décrit une situation tendue entre leurs parents et à qui la
première aurait manifesté, en octobre ou novembre 2021, son souhait
d’aller vivre chez son père en raison du conflit interparental et de
nombreuses punitions chez sa mère. Par ailleurs, [...] et [...] auraient
affirmé avoir déjà confié leurs filles à l’appelant, lui témoignant ainsi une
confiance totale. Force serait dès lors de constater que les circonstances
entourant le conflit entre T.________ et C.H.________, respectivement les
conséquences de celui-ci sur le comportement de leurs filles, demeurent
floues. A cet égard, le mécanisme inhérent aux tensions interparentales
visant pour un parent à tenter d'influencer ou manipuler, directement ou
indirectement, les enfants du couple – par exemple en se dénigrant dans
une volonté de se nuire réciproquement – ne serait pas inusuel. Enfin, le
tribunal de première instance n’aurait pas tenu compte du fait que le Dr
[...] avait indiqué ne jamais avoir été confronté, lors du suivi de l'appelant,
à des éléments laissant penser que celui-ci – dont le vécu et les propos
seraient cohérents avec ceux d'un père de famille injustement accusé –
n'était pas sincère lorsqu'il démentait les accusations portées à son
encontre.
T.________ invoque également une violation des art. 10 et 80
al. 2 CPP, 32 al. 1 Cst et 6 § 2 CEDH et des principes de la présomption
d’innocence, de l’arbitraire et du droit d’être entendu. Il n'existerait ni
aveux ni preuves matérielles l’inculpant, le tribunal correctionnel ayant

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fondé sa conviction de culpabilité principalement sur les déclarations des
parties plaignantes et de C.H.________. Il s’agirait cependant de faire
preuve d'une certaine retenue en lien avec les déclarations de
A.H.________ et B.H.________ dans un contexte de tensions interparentales
et du risque d’influence qui en découlerait. Les premiers juges n’auraient
pas expliqué ni motivé pourquoi des éléments à décharge ont été écartés,
n’auraient pas justifié en quoi certaines incohérences dans les déclarations
des filles devaient être qualifiées d’anodines et n’auraient pas fait preuve
de neutralité en qualifiant ses dénégations de non crédibles.
4.2
4.2.1 La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398
al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n’ont pas été pris en compte par
le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [éd.], CR CPP, 2e éd., Bâle,
2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).
L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3). La présomption d’innocence, garantie
par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 6 § 2 CEDH et 14 § 2 Pacte ONU II, ainsi
que son corollaire, le principe in dubio pro reo, portent sur la répartition du
fardeau de la preuve dans le procès pénal, d’une part, et sur la
constatation des faits et l’appréciation des preuves, d’autre part. En tant
que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence
signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être
présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie

- 18 -
et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de
celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a, JdT 2004 IV 65 ; TF 6B_47/2018 du
20 septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d’appréciation des preuves,
la présomption d’innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d’un point de
vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait. Il importe
peu qu’il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s’agir de doutes sérieux et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui
s’imposent à l’esprit en fonction de la situation objective (TF 6B_249/2021
du 13 septembre 2021 consid. 3.2). Dans cette mesure, la présomption
d’innocence se confond avec l’interdiction générale de l’arbitraire,
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans
pertinence (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF
144 IV 345 consid. 2.2.3.3, JdT 2019 IV 147).
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement, sous réserve
des cas particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de
la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de «
déclarations contre déclarations », dans lesquels les déclarations de la
victime en tant que principal élément à charge et les déclarations
contradictoires de la personne accusée s'opposent, ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un
acquittement. L'appréciation définitive des déclarations des participants
incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122 consid. 3.3 ; TF 6B_780/2022
du 1er mai 2023 consid. 1.2 ; TF 6B_233/2022 du 12 janvier 2023 consid.
2.1.2).
4.2.2 Aux termes de l’art. 187 ch. 1 CP, quiconque commet un acte
d’ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, quiconque entraîne un
enfant de cet âge à commettre un acte d’ordre sexuel, quiconque mêle un
enfant de cet âge à un acte d’ordre sexuel, est puni d’une peine privative
de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire.

- 19 -
Constitue un acte d'ordre sexuel au sens de cette disposition
une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation
ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (TF
6B_1414/2020 du 11 août 2021 consid. 2.2 ; TF 6B_231/2020 du 25 mai
2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1097/2019 du 11 novembre 2019 consid. 2.1 et
les références citées). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les
actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le
coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de
vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective
de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur ou de la
signification que le comportement a pour celui-ci ou pour la victime (TF
6B_299/2018 du 4 juillet 2018 consid. 2.1.1 ; TF 6B_288/2017 du 19
janvier 2018 consid. 5.1 et les références citées). Dans les cas équivoques,
qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement connotés
sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments
d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec
l'auteur, de la durée de l'acte et de son intensité, ainsi que du lieu choisi
par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ; TF 6B_103/2011 du 6 juin 2011
consid. 1.1). Il résulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre
sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un
enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un
caractère sexuel indiscutable, est de nature à perturber l'enfant
(TF 6B_103/2011 précité). Une caresse insistante du sexe, des fesses ou
des seins, même par-dessus les habits, constitue un acte d'ordre sexuel
(TF 6B_180/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 et réf. cit.). Lorsque la
victime est un enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte
d'ordre sexuel même pour des attouchements furtifs par-dessus les habits,
qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de l'art. 198 al. 2 CP
(TF 6B_103/2011 précité).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, ce
qui implique qu'il doit être conscient du caractère sexuel de son
comportement, mais ses motifs ne sont pas déterminants, de sorte qu'il
importe peu que l'acte tende ou non à l'excitation ou à la jouissance

- 20 -
sexuelle. Le dol éventuel suffit (TF 6B_1414/2020 précité ; TF 6B_231/2020
précité ; TF 6B_299/2018 précité).
4.3
4.3.1
4.3.1.1 En ce qui concerne le chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel
avec des enfants, les premiers juges ont retenu qu’ils n’avaient aucune
raison de mettre en doute les déclarations faites par A.H.________ et
B.H.________ lors de l'enquête, puisque c’était avec détails et gestes
explicites mimés aux enquêteurs qu’elles avaient décrit les attouchements
dénoncés. Certes, quelques incohérences pouvaient être trouvées dans les
déclarations des filles ou certains termes ou tournures de phrases
pouvaient étonner, mais ces quelques éléments étaient anodins face à la
force des témoignages recueillis. Les détails, les gestes mimés, les
exemples donnés et les ressentis dont elles avaient fait part ne laissaient
planer aucun doute quant à la crédibilité de leur récit. A ce propos, la
manipulation de ses filles invoquée par l’appelant pour expliquer les
accusations portées à son encontre n'existaient que dans son esprit, dès
lors qu’il n'existait aucun élément ou indice permettant d’étayer cette
thèse.
4.3.1.2 L’appréciation du tribunal correctionnel emporte la conviction
de la Cour de céans. On relève ainsi tout d’abord que les déclarations, en
auditions LAVI, de A.H.________ et B.H.________ sont précises, claires,
concordantes et convaincantes. En particulier, A.H.________ a décrit de
manière détaillées les actes commis par son père. Elle a indiqué que, lors
des douches – qu’elle aurait souhaité prendre seule dès l’âge de 5 ou 6
ans, ce que T.________ aurait refusé sous peine de punition –, l’appelant
leur demandait d’adopter des positions précises, notamment d’écarter les
jambes, pour pouvoir leur laver la « zézette », y introduisant un, puis deux
doigts. A.H.________ a mimé un geste de pénétration vaginale digitale ; elle
a par ailleurs décrit un épisode lui ayant fait plus mal que les autres.
A.H.________ a également expliqué que T.________ lui avait par la suite
touché les seins, de même que les fesses, au niveau de l’anus. L’enfant a
indiqué que, lors de ces faits, elle se demandait si l’intéressé était

- 21 -
vraiment son père, mais qu’elle se convainquait ensuite qu’il agissait ainsi
pour la laver, mais aussi qu’elle ne disait rien de peur de se faire punir. A
ce sujet, A.H.________ a décrit l’un des épisodes de punitions, ayant
consisté à être enfermée dans le noir pendant 15 à 20 minutes, tandis que
sa sœur et son père commençaient à regarder un film. Quant à
B.H.________, elle a décrit le même type d’actes de la part de l’appelant,
selon lesquels celui-ci leur demandait à elle et sa sœur d’écarter les
jambes et leur touchait « la partie intime » ou les fesses, en y insérant ses
doigts. Compte tenu du détail des déclarations en question, force est de
constater que l’on ne saurait considérer le récit de A.H.________ et
B.H.________ comme ayant été inventé ou suggéré par un tiers.
Les déclarations des filles apparaissent ainsi crédibles. On ne voit
d’ailleurs pas en quoi les récits seraient fragmentaires.
4.3.1.3 On constate ensuite que les premières révélations
d’attouchements commises par l’appelant ont été faites par A.H.________ à
un tiers, en l’occurrence à [...], intervenante auprès de la Fondation
PROFA. Ainsi, c’est à cette dernière, venue le 6 octobre 2021 parler
d’éducation sexuelle à l’école, que A.H.________ a parlé pour la première
fois que ce qu’elle subissait, évoquant entre autres des douches forcées
avec son père, toujours d’actualité à ce moment-là. Interpellée par
l’intervenante en question, elle a déclaré se sentir « perdue ». A.H.________
a également confié sa crainte que ses parents soient au courant de ses
révélations, n’ayant pas envie que « cela fasse des histoires », estimant
que cela « ne change[rait] rien ». Le 14 octobre 2021, la Fondation PROFA
a émis un signalement en lien avec ces révélations (P. 57). Au mois de
novembre 2021, A.H.________ a été hospitalisée à l’Hôpital de l’enfance en
raison de l’évocation d’idées suicidaires scénarisées, exprimées à l’école.
L’équipe médicale et pédopsychiatrique de cet hôpital a alors présenté la
situation de l’intéressée au CAN Team, lequel a adressé, le 8 décembre
2021, un signalement à la Direction générale de l’enfance et de la
jeunesse (ci-après DGEJ) (P. 58 et 59). Ce signalement relève notamment
que A.H.________ a rapporté se trouver dans des conflits de loyauté
importants, compte tenu d’un conflit parental dans lequel elle était
instrumentalisée, principalement par son père, l’utilisant pour passer des

- 22 -
messages à sa mère, y compris des insultes. Elle a souligné avoir présenté
des épisodes d’angoisses soudaines avant d’aller chez son père au début
du mois d’octobre, la situation l’affectant énormément. Dans son
signalement, le CAN Team a quant à lui relevé qu’il leur
apparaissait évident que A.H.________ se trouvait en danger dans son
développement psycho-affectif et que ces situations de maltraitances
avaient des effets délétères sur sa santé mentale et son intégration
scolaire. Sur la base des deux signalements en question, la DGEJ est
ensuite intervenue. C’est ainsi à la demande de cette dernière entité,
appuyée par le psychologue de A.H.________ et l’infirmière scolaire, que
C.H.________ a dénoncé les faits à la police. Cela étant, au vu des
circonstances du dévoilement, opéré auprès de tiers, toute manipulation,
maternelle notamment, de A.H.________ et B.H.________ apparaît exclue. La
manière dont le dévoilement est intervenu accroît par ailleurs la crédibilité
du récit des victimes.
4.3.1.4 Il en va de même du tableau clinique présenté par A.H.________
à compter de la fin de l’année 2021. Ainsi, comme exposé ci-avant, celle-ci
a été hospitalisée, du 22 novembre 2021 au 1er décembre 2021, à la suite
d’idées suicidaires scénarisées exprimées à l’école. Elle a en outre été
suivie à compter de l’automne 2021 par le psychologue [...], au sein du
Service Universitaire de Psychiatrie de l’Enfant et de l’Adolescent (ci-après
SUPEA), puis au sein du Centre psychothérapeutique « Les Mouettes », dès
le mois de juin 2022. Ce praticien a indiqué, par rapport du 9 mars 2023
(P. 72), qu’à la suite de la dénonciation de la DGEJ, l’état psychique de
A.H.________ a nécessité l’instauration d’un suivi pédopsychiatrique de
crise auprès du SUPEA, compte tenu d’une symptomatologie alarmante
avec un risque auto-agressif avéré, ainsi que des troubles anxieux
importants. Un séjour hospitalier en pédopsychiatrie a été proposé en
début d’année 2022, en raison d’un effondrement thymique significatif,
entravant l’intéressée dans tous les domaines de son quotidien. Cela a
conduit à une prise en charge médicamenteuse en complément des
rendez-vous pédopsychiatriques jusqu’au printemps 2022. Elle présentait
toujours, selon le rapport en question, une fatigabilité psychologique
importante, résultant d’une énergie psychique considérable à mobiliser, et

- 23 -
une fragilité significative sur le plan de l’estime de soi et dans la relation à
son corps. Le développement pubertaire et l’abord du processus
adolescentaire induisaient un stress supplémentaire pour A.H.________,
pouvant par moment lui faire vivre des sensations et des reviviscences
traumatiques qu’elle cherchait à métaboliser au travers de l’étayage des
adultes. Le psychologue a en outre relevé, dans un rapport
complémentaire du 26 octobre 2023 (P. 87), que A.H.________ présentait, à
l’origine de la prise en charge, la plupart des symptômes caractéristiques
d’un stress post-traumatique, à savoir un émoussement émotionnel, du
détachement, des idéations suicidaires, une hypervigilance, une
perturbation du sommeil, de l’anxiété et des symptômes de la lignée
dépressive. Durant l’hiver 2022, elle a évolué vers un syndrome dépressif
nécessitant un étayage thérapeutique et médical important et
l’introduction d’un traitement par anti-dépresseurs. Le tableau clinique
était complété par une irritabilité ainsi qu’une labilité émotionnelle très
perceptibles, au-delà du normatif par rapport à l’âge développemental.
D’après le psychologue, les syndromes précités ont entrainé une
importante fatigabilité, une mésestime, une perte de confiance en soi, des
troubles de la concentration ainsi qu’une instabilité psychomotrice, ayant
notamment eu des retentissements importants dans les milieux sociaux
(relations aux pairs) et scolaires (apprentissage). Il sied ici de relever que
les symptômes susmentionnés peuvent d’ailleurs expliquer la volonté
exprimée en 2021 par A.H.________ d’aller vivre chez son père. Ces
éléments sont un indice supplémentaire de crédibilité des plaignantes.
4.3.1.5 A cela s’ajoute le fait que la situation prévalant entre les
parents au moment des révélations, soit à l’automne 2021, ne donne
aucunement à penser que C.H.________ aurait eu un quelconque intérêt à
manipuler ses filles afin de nuire à l’appelant. D’une part, les épisodes de
la tromperie, puis de la rupture au début de l’année 2013, étaient
manifestement oubliés. L’appelant a en effet déclaré devant les premiers
juges : « Je précise que j’ai quitté C.H.________ au nouvel an 2012-2013.
[…] Après notre séparation, la première année était tendue, car je suis
parti pour une autre fille. Après, ça allait très bien, on s’entendait très bien
et on faisait les anniversaires ensemble ». Quant à C.H.________, elle a

- 24 -
indiqué devant le tribunal correctionnel : « Je confirme que je ne lui en
veux absolument pas pour la tromperie de 2013 ». D’autre part, la
diminution des contributions d’entretien mises à la charge de T.________ –
prévue par voie de convention judiciaire signée par les parents le 21
décembre 2020 (P. 89) – datait d’un an avant les révélations. C’est
d’ailleurs C.H.________ qui aurait, selon ses déclarations devant les
premiers juges, suggéré à son ex-compagnon d’entreprendre des
démarches pour faire diminuer le montant des pensions, compte tenu de
son absence de revenus. Enfin, la suspension du droit de visite de
l’appelant vis-à-vis de ses filles est intervenue postérieurement aux
révélations des faits incriminés, et n’a pas été initiée par C.H.________,
puisque c’est la DGEJ qui a suggéré à la mère de requérir la suspension de
ce droit de visite. En outre, il apparaît que, d’une manière générale,
C.H.________ a exprimé la confiance qu’elle avait en T.________ s’agissant
de leurs filles, confiance d’ailleurs maintenue jusqu’aux débats de
première instance, puisqu’elle a indiqué devant les premiers juges : « Je
sais que le prévenu est un menteur, et de manière générale je ne lui
faisais pas confiance, mais pour les filles je lui faisais confiance. Je ne
pouvais pas croire qu’il ait pu faire ça aux filles. J’ai encore de la peine à le
croire aujourd’hui ».
4.3.1.6 Il sied encore de relever que les témoignages d’[...] (PV aud.
5), [...] (PV aud. 6), [...] (PV aud. 7) et [...] (débats de première instance) –
qui ont en substance indiqué durant l’enquête ou devant le tribunal
correctionnel n’avoir jamais été témoins d’un quelconque comportement
inapproprié de l’intéressé envers ses filles – ne sont pas pertinents en
l’espèce. Il s’agit en effet d’amis, respectivement de la mère de l’appelant.
La force probante des déclarations en question doit dès lors être
relativisée. De plus, les faits reprochés à T.________ sont des événements
ayant la particularité – comme la plupart des abus sexuels – de se dérouler
à l’abri des regards, derrière des portes closes. Il en va de même des
rapports des Dr [...] et [...] des 11 avril 2022 (P. 36) et 23 février 2023 (P.
74). Ceux-ci ont en substance indiqué ne jamais avoir été confrontés, lors
du suivi de l’appelant (débuté au mois de décembre 2018), a des éléments
pouvant laisser penser que ce dernier ne serait pas sincère dans ses

- 25 -
dénégations des accusations portées contre lui. Ces praticiens ont
toutefois eux-mêmes relevé que le rôle des thérapeutes n’est pas neutre,
car il implique par nature une alliance, et qu’une réponse objective et
étayée à la question de savoir si T.________ serait susceptible de
commettre des actes similaires à ceux reprochés, s’ils devaient être
avérés, nécessite la distance, la neutralité et les compétences d’un expert.
4.3.1.7 Au vu de l’ensemble de ces éléments, force est de constater
que les déclarations de A.H.________ et B.H.________ sont crédibles et que
toute manipulation, notamment de la part de C.H.________, des plaignantes
est exclue. La mise en œuvre d’une expertise de crédibilité des victimes
ne se justifie dès lors pas.
Partant, les faits dénoncés par les plaignantes doivent être
retenus et la condamnation de l’appelant pour actes d’ordre sexuel avec
des enfants confirmée.
4.3.2 S’agissant du chef de prévention de violation du devoir
d’assistance ou d’éducation, se pose la question du concours de cette
disposition avec l’art. 187 CP.
Il y a concours imparfait de lois lorsque, comme dans le cas de
la spécialité, la définition légale d'une disposition spéciale renferme en
elle-même tous les éléments constitutifs d'une disposition générale ou
lorsque, comme dans le cas de l'absorption, l'une des deux dispositions
considérées embrasse l'autre, sinon dans tous ses éléments constitutifs, à
tout le moins dans ses éléments essentiels que sont la culpabilité et
l'illicéité, de telle sorte que cette disposition absorbe l'autre (ATF 135 IV
152 consid. 2.1.2 ; ATF 91 IV 211 consid. 4). Ce dernier critère, dit de
l'absorption, peut être utilisé pour régler les rapports entre les infractions
de mise en danger et celles de résultat (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.2 ; ATF
118 IV 227 consid. 5b).
La question du concours entre l'art. 219 CP et d'autres
dispositions du code pénal a fait l’objet de nombreuses discussions en

- 26 -
doctrine. La jurisprudence fédérale a cependant tranché la controverse
s’agissant des art. 188 à 190 CP, en ce sens que chacune de ces
dispositions prend le pas sur l’art. 219 CP, en vertu du principe de
spécialité (ATF 126 IV 136 consid. 1 et les références citées ; Dupuis et al.
[éd.], Petit commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle, 2017, n. 24 ad art. 219
CP). Concernant l'application concurrente des art. 187 et 219 CP, le
Tribunal fédéral estime, avec la doctrine, que l'art. 187 CP constitue
également une lex specialis par rapport à l'art. 219 CP, le bien juridique
protégé par ces dispositions – le développement des mineurs – étant
identique. Ainsi, si les conditions d'application des art. 187 et 219 CP sont
remplies, il existe un concours imparfait et non idéal, c'est-à-dire que l'art.
187 CP saisit sous tous les aspects l'infraction réprimée par l'art. 219 CP et
prime donc cette dernière disposition. En outre, comme c'est le
développement du mineur qui est protégé par les deux dispositions,
l'absorption de l'art. 219 CP par l'art. 187 CP vaut quelle que soit la durée
ou l'intensité de l'atteinte (Eckert, in : Niggli/Wiprächtiger [éd.], Basler
Kommentar, Strafrecht II, 4e éd., Bâle, 2019, n. 13 ad art. 219 CP et la
référence citée).
L’appel doit ainsi être admis sur ce point et T.________ libéré du
chef de prévention de violation du devoir d’assistance ou d’éducation.
5.
5.1 A titre subsidiaire, dans l’hypothèse où une condamnation
devait être prononcée, T.________ estime que le jugement de première
instance viole l’art. 42 CP, soutenant qu’il devrait être mis au bénéfice
d’un sursis complet, puisque le tribunal correctionnel n’a pas fait état d’un
pronostic défavorable et a considéré qu’une évolution future positive de
son développement n’était pas totalement exclue. Le fait de devoir purger
une partie de peine privative de liberté entraînerait une rupture des
traitements dont il bénéficie depuis 2018 et pour lesquels il dit s'investir
de manière régulière, mettant ainsi à mal son état de santé déjà précaire.

- 27 -
L’appelant ne conteste ainsi pas, en tant que telle, la quotité
de la peine qui lui a été infligée. Celle-ci doit cependant être revue
d’office.
5.2
5.2.1 L'art. 47 CP prévoit que le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la
situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou
de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1).
5.2.2 A teneur de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale
l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de
deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits. L'art. 43 al. 1 CP prévoit que
le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine privative de
liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de
façon appropriée de la faute de l'auteur.

- 28 -
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de
pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle
dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable
ou hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 ; TF 6B_792/2022 du
16 janvier 2024 consid. 3.1 et les références citées). En d’autres termes, la
loi présume l’existence d’un pronostic favorable et cette présomption doit
être renversée pour exclure le sursis. De jurisprudence constante, les
conditions subjectives auxquelles l'art. 42 CP soumet l'octroi du sursis
intégral s'appliquent également à l'octroi du sursis partiel (ATF 139 IV 270
consid. 3.3 ; ATF 134 IV 1 précité consid. 5.3.1 ; TF 6B_930/2021 et
6B_938/2021 du 31 août 2022 consid. 5.1 ; TF 6B_1175/2021 du 23 mai
2022 consid. 1.1). Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur
de l’auteur n’est pas défavorable, la loi exige que l’exécution de la peine
soit au moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic
défavorable exclut également le sursis partiel.
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le
juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des
circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation
et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments
propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances
d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères
et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ;
ATF 134 IV 1 précité consid. 4.2.1 ; TF 6B_930/2021 et 6B_938/2021
précités). Le défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un
pronostic défavorable, car seul celui qui se repent de son acte mérite la
confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant du
sursis (TF 6B_930/2021 et 6B_938/2021 précités ; TF 6B_1403/2021 du 9
juin 2022 consid. 5.9.1 ; TF 6B_1175/2021 précité).
5.3 Le tribunal correctionnel a en substance retenu que T.________
n’avait pas hésité à se servir de ses filles pour assouvir ses pulsions
sexuelles durant plusieurs années, au sein-même de son foyer, adoptant

- 29 -
un comportement vil et égoïste. Pour les premiers juges, il n’avait
aucunement semblé prendre conscience de la gravité de ses actes, se
victimisant et s’enfermant dans le déni et dans un fantasme de
manipulation. Le tribunal correctionnel a cependant estimé qu’une
évolution future positive du développement de l’appelant n’était pas
totalement exclue et qu’il s’agissait de favoriser une potentielle prise de
conscience de celui-ci. Il a dès lors estimé qu’un sursis partiel à l’exécution
de la peine privative de liberté prononcée se justifiait.
En ce qui concerne la quotité de la peine, ces considérations
doivent être suivies. La culpabilité de T.________ est lourde. L’appelant
s’est égoïstement servi de ses filles pour satisfaire ses pulsions sexuelles.
Les faits retenus, qui se sont déroulés durant plusieurs années, portent
préjudice à deux jeunes victimes. Par ailleurs, les agissements de
T.________ ont eu, et ont toujours, des conséquences dramatiques sur ses
filles, surtout A.H.________, en termes de développement et de rapport au
corps notamment. Une peine privative de liberté de vingt-quatre mois
sanctionne dès lors adéquatement le comportement de l’appelant.
En ce qui concerne la question du sursis, on constate que
T.________ n’a, par le passé, fait l’objet que d’une seule condamnation, en
octobre 2014, soit il y a dix ans, à une peine pécuniaire de 5 jours-amende
à 30 fr. avec sursis, pour abus de confiance. L’appelant n’a ainsi jamais
été condamné pour des infractions à l’intégrité sexuelle, ni à une peine
privative de liberté. En l’état, il n’apparaît pas qu’un pronostic défavorable
puisse être retenu. T.________ pourra dès lors bénéficier du sursis à
l’exécution de sa peine. Le délai d’épreuve sera toutefois d’une longue
durée (art. 44 al. 1 CP).
6.
6.1 L’appelant, en plaidant l’acquittement, conclut au rejet des
conclusions civiles allouées à A.H.________.
6.2 En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite
à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation

- 30 -
morale, pour autant que la gravité de l'atteinte se justifie et que l'auteur
ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Cette disposition exige que
l'atteinte dépasse la mesure de ce qu'une personne doit normalement
supporter, que ce soit sur le plan de la durée des souffrances ou de leur
intensité. On définit le tort moral comme les souffrances physiques ou
psychiques que ressent la personne à la suite d'une atteinte à sa
personnalité. L'ampleur de la réparation dépend avant tout de la gravité
de l'atteinte – ou, plus exactement, de la gravité des souffrances
physiques ou psychiques consécutives à cette atteinte – et de la
possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme
d'argent, la douleur morale qui en résulte.
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est
destinée à réparer un dommage ne pouvant que difficilement être réduit à
une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères
mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait
excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable.
Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie
et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF
130 III 699 consid. 5.1, SJ 2005 1 152, JdT 2006 1 193 ; ATF 129 IV 22
consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_1404/2021 du 8 juin 2022 consid. 6.1).
Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge dispose
d'un large pouvoir d'appréciation.
6.3 Le tort moral alloué, à hauteur de 15'000 fr., est adéquat et
doit être confirmé. A.H.________, victime d’une personne en laquelle elle
devait pouvoir avoir confiance, a été atteinte dans son intégrité sexuelle.
Elle a dû être hospitalisée, à la suite d’idées suicidaires, et a dû bénéficier
d’une prise en charge psychologique. On rappelle qu’il en ressort que
l’intéressée a présenté un effondrement thymique significatif, une
fatigabilité psychologique importante, une fragilité significative sur le plan
de l’estime de soi et dans la relation à son corps, des troubles de la
concentration, une instabilité psychomotrice et les symptômes d’un stress
post-traumatique en raison des faits (émoussement émotionnel,
détachement, idéations suicidaires, hypervigilance, perturbation du

- 31 -
sommeil, anxiété et symptômes de la lignée dépressive). Son
développement pubertaire et l’abord du processus adolescentaire ont en
outre été entravés.
L’indemnité porte intérêts à 5% l’an dès la survenance de
l’événement dommageable.
7. L’appelant, bien qu’étant libéré de l’infraction de violation du
devoir d’assistance ou d’éducation, demeure condamné pour actes d’ordre
sexuel avec des enfants, à raison des mêmes faits, de sorte que son
astreinte au paiement de l’entier des frais de première instance doit être
maintenue (art. 426 al. 1 CPP).
8. Au vu de ce qui précède, l’appel doit être partiellement admis
et le jugement entrepris réformé dans le sens des considérants.
Me Milena Vaucher-Chiari, défenseure d’office de T.________, a
produit une liste d’opérations ne prêtant pas le flanc à la critique. En y
ajoutant 10 minutes pour compléter le temps de l’audience d’appel, il sera
retenu 19 heures et 26 minutes d’activité, ainsi qu’une vacation. Au tarif
horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 1 RAJ [règlement sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), son
défraiement s’élève à 3'498 francs. S’y ajoutent 2% pour les débours (art.
3bis RAJ par renvoi de l’art. 26b TFIP), soit 69 fr. 95, une vacation à 120 fr.
et 8.1% de TVA sur le tout, de sorte que l’indemnité d’office pour la
procédure d’appel s’élève au total à 3’986 fr. 65.
La liste des opérations de Me Christophe Borel, curateur de
représentation et conseil juridique gratuit de A.H.________ et B.H.________,
ne soulève pas non plus de remarques. En ajoutant le temps de l’audience
d’appel, il sera retenu 10 heures et 55 minutes d’activité, ainsi qu’une
vacation. Au tarif horaire de 180 fr., son défraiement s’élève à 1’965
francs. S’y ajoutent 2% pour les débours, par 39 fr. 30, une vacation à 120

- 32 -
fr. et 8.1% de TVA sur le tout, par 172 fr. 10, de sorte que l’indemnité de
conseil juridique gratuit s’élève au total à 2’296 fr. 40 pour la procédure
d’appel.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
9'513 fr. 05, constitués des émoluments de jugement et d’audience, par
3’230 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP), ainsi que des indemnités précitées, sont
mis par moitié à la charge de T.________, qui succombe en partie (art. 428
al. 1, 1re phrase, CPP), par 4'811 fr. 50, le solde étant laissé à la charge de
l’Etat.
L’appelant ne sera tenu de rembourser à l’Etat la moitié des
indemnités susmentionnées que lorsque sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 187 CP et 10 et
398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 16 novembre 2023 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne est modifié
comme il suit aux chiffres I et III de son dispositif et par l’ajout
d’un chiffre Ibis nouveau, le dispositif du jugement étant
désormais le suivant :
« I. libère T.________ du chef de prévention de violation du
devoir d’assistance ou d’éducation ;
Ibis. constate que T.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants ;

- 33 -
II. condamne T.________ à une peine privative de liberté de
24 (vingt-quatre) mois ;
III. suspend l’exécution de la peine privative de liberté fixée
au chiffre II ci-dessus et fixe à T.________ un délai d’épreuve
de 5 (cinq) ans ;
IV. renonce à ordonner l’expulsion de T.________ du territoire
suisse ;
V. dit que T.________ doit immédiat paiement de la somme
de 15'000 fr. (quinze mille francs) à A.H.________, à titre de
tort moral, avec intérêt moyen à 5% l’an dès le 15 mai 2019
(échéance moyenne) ;
VI. renvoie A.H.________ à agir par la voie civile pour le reste
de son dommage ;
VII. renvoie B.H.________ à agir par la voie civile pour
l’intégralité de ses conclusions civiles ;
VIII. ordonne le maintien au dossier à titre de pièce à
conviction des dvd’s, des deux pages manuscrites ainsi que
des deux clés usb, inventoriés respectivement sous fiches
n°33057, 33058, 33059, 33060, 35210, 35644 et 35728 ;
IX. arrête à 11'240 fr. 30 l’indemnité allouée à Me
Christophe Borel, conseil juridique gratuit de A.H.________ et
B.H.________ ;
X. arrête à 7'129 fr. 60 l’indemnité allouée à Me Milena
Vaucher-Chiari, conseil d’office de T.________ ;
XI. met les frais de justice, arrêtés à 41'280 fr. 40, à la
charge de T.________ ;
XII. dit que lorsque sa situation financière le permettra,
T.________ sera tenu de rembourser à l’Etat le montant de
l’indemnité allouée sous chiffre X ci-dessus. »
III. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure
d'appel d'un montant de 3’986 fr. 65, TVA et débours inclus,
est allouée à
Me Milena Vaucher-Chiari.

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IV. Une indemnité de conseil juridique gratuit pour la procédure
d'appel d'un montant de 2’296 fr. 40, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Christophe Borel.
V. Les frais d'appel, par 9'513 fr. 05, y compris les indemnités
allouées aux défenseur et conseil d'office, sont mis par moitié
à la charge de T.________, soit par 4'756 fr. 50, le solde étant
laissé à la charge de l’Etat.
VI. T.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud la
moitié des indemnités allouées à son défenseur d’office et au
conseil d’office des parties plaignantes que lorsque sa
situation financière le permettra.
La présidente : Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 26 septembre 2024, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
- Me Milena Vaucher-Chiari, avocate (pour T.________),
- Me Christophe Borel, avocat (pour A.H.________ et B.H.________),
- Ministère public central,
une copie du dispositif est adressée à :
- M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
- Office d'exécution des peines,

- 35 -
- Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :