vd_gerichte · PP02.010781 · 2009-07-20 · fr
Réclamation pécuniaire
Réclamation pécuniaire


TRIBUNAL CANTONAL
387/I
CHAMBRE DE S RECO URS
________________________________
Arrêt du 20 juillet 2009
__________________
Présidence de M. COLOMBINI, président
Juges : MM. Giroud et Denys
Greffier : M. d'Eggis
*****
Art. 398 al. 2 CO
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s’occuper du recours interjeté par D.________, à Morges,
défenderesse, contre le jugement rendu le 18 décembre 2008 par la
Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte dans la cause
divisant la recourante d’avec S.________, à Echallens, demandeur.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
806

- 2 -
En fait :
A. Par jugement du 18 décembre 2008, dont la motivation a été
notifiée le 22 avril 2009, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement
de La Côte a prononcé que la défenderesse D.________ doit payer au
demandeur S.________ la somme de 12'745 fr. 95, avec intérêt à 5 % l'an
dès le 30 juillet 2001 (I), levé définitivement l'opposition formée le 9 août
2001 par la défenderesse dans la poursuite no 538431-02 (II), sans frais
(III), arrêté à 21'002 fr. 50 les dépens à la charge de la défenderesse (IV)
et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (V).
Ce jugement expose en bref les faits suivants, la Chambre des
recours se référant par ailleurs à l'état de fait de ce jugement en son
entier, qu'il fait sien.
a) Le demandeur S.________ est architecte indépendant.
La défenderesse D.________ a reçu en donation de sa mère la
parcelle [...] sise [...], à Morges, sur laquelle se trouve une maison
familiale. Depuis avril 2001, la propriétaire y vit avec son ami X.________.
En 1999, la défenderesse a pris contact avec le demandeur,
qui lui avait été recommandé, pour étudier les possibilités de
transformation et d'agrandissement de la villa de sa mère.
Le demandeur a établi un projet manuscrit daté du 18
décembre 1999, avec deux variantes, puis un projet du 29 octobre 1999
prévoyant un coût indicatif de 410'000 fr. pour des transformations
simples, sans matériaux de luxe, enfin un autre projet du 18 décembre
1999 avec différentes variantes.

- 3 -
Le choix de la défenderesse s'est porté sur une variante 1
relative à la transformation et à l'agrandissement de l'immeuble pour un
prix de 344'235 francs.
Par lettre recommandée du 8 décembre 1999, le demandeur a
écrit à la défenderesse notamment que, dès le début du chantier, toutes
modifications par rapport aux plans et devis initiaux devaient
impérativement être discutées avec l'architecte.
Dès février 2000, des difficultés sont apparues entre les
parties.
La défenderesse et son ami X.________ ont écrit le 5 mars 2000
au demandeur qu'ils prenaient acte d'un budget maximum de 450'000 fr.
et acceptaient cette augmentation "mais pour autant que les rénovations
complètes convenues au début du projet soient réalistes, de même que
l'extension telle que prévue". Ils ont indiqué qu'un dépassement du
budget remettrait en question la totalité du projet et priaient l'architecte
de leur faire parvenir un devis réactualisé avec les augmentations de
volume.
Le 12 mars 2000, le demandeur a répondu de manière
détaillée en transmettant notamment des devis et soumissions. Il exposait
qu'il fallait choisir définitivement les installations sanitaires pour avoir un
prix plus précis et demandait les fiches techniques du hammam et du
jacuzzi sans lesquelles il ne pouvait commencer le plan du sous-sol. Il
relevait qu'une douche, un WC, un lavabo sur meuble et une douche
spéciale dans les combles avaient été ajoutés par rapport au devis du 29
octobre 1999 et que cela avait un prix.
Le 6 juin 2000, la défenderesse et X.________ ont passé une
convention fiduciaire avec la banque UBS SA prévoyant un prix de revient
global de 475'500 francs pour la construction.

- 4 -
Un contrat relatif aux prestations de l'architecte a été signé en
deux exemplaires les 13 juin 2000 et 20 juin 2000, X.________ représentant
D.________ et signant seul ces documents. Cette convention se référait à la
norme SIA 102 du 28 janvier 1984 et prévoyait le mode de calcul des
honoraires (pour-cent du coût de l'ouvrage pour toute l'exécution et temps
pour l'avant-projet et le projet), évalués à 30'000 fr. pour un coût total de
l'ouvrage de 460'000 francs.
Le demandeur a établi le 6 octobre 2000 une récapitulation
des devis qui indique un devis total initial de 475'500 fr. et un devis du 6
octobre 2000 de 512'950 francs.
Dans un récapitulatif du 19 octobre 2000, le demandeur
compare le coût de 475'500 fr. au 15 mai 2000 et celui de 520'000 fr. au
10 octobre 2000 en passant en revue les corps de métier.
Un décompte provisoire des travaux du 25 avril 2001
mentionne un devis total du 6 octobre 2000 de 520'000 fr., ainsi que des
factures et des acomptes totalisant 579'891 fr. 85.
Un décompte final des travaux établi le 17 mai 2001 indique le
devis total du 6 octobre 2000 de 520'000 fr. et des factures et acomptes
totalisant la somme de 580'089 fr. 45.
Entre les mois de mars 2000 et de mai 2001, le suivi du
chantier a fait l'objet d'une correspondance abondante et détaillée entre le
demandeur, d'une part, la défenderesse et X.________, d'autre part,
révélant une méfiance grandissante entre les parties. Les principales
discussions entre elles avaient pour objet le planning des travaux, le
contrôle du travail des entreprises et le coût des travaux.
Le 26 avril 2001, au cours d'une discussion particulièrement
vive, l'architecte a traité X.________ de "connard", injure pour laquelle il a
été dans l'impossibilité de présenter ses excuses et a été condamné à une
amende de 300 fr. par le Tribunal de police.

- 5 -
Par lettre recommandée du 15 juin 2001, la défenderesse et
X.________ ont résilié avec effet immédiat le contrat d'architecte passé
avec le demandeur en précisant que les relations de confiance étaient
irrémédiablement rompues par la faute exclusive de ce dernier.
Le demandeur a envoyé sa note d'honoraires sous pli
recommandé du 20 juin 2001, en réclamant le paiement de 40'410 fr. 80,
sous déduction des acomptes de 27'664 fr. 85, soit un solde de 12'745 fr.
95.
Dans une lettre recommandée du 23 juin 2001, la
défenderesse et X.________ ont contesté le montant des honoraires, qui ne
pouvaient selon eux dépasser 35'486 fr., en alléguant avoir déjà versé des
acomptes par 37'464 fr. et en réservant leurs droits en raison du
dépassement du budget.
Par lettre du 12 juillet 2001, le demandeur a mis la
défenderesse et X.________ en demeure de payer le solde de ses
honoraires dans un délai de dix jours. Il a fait notifier un commandement
de payer à chacun d'eux dans les poursuites no 538431-01 et 538431-02
pour la somme de 12'745 fr. 95, avec intérêt à 5 % l'an dès le 30 juin
2001. Les poursuivis ont fait opposition totale.
b) Par demande adressée le 2 août 2002 au Tribunal civil de
l'arrondissement de La Côte, qui a été transférée d'office à son Président,
S.________ a conclu que D.________ et X.________ doivent lui payer la somme
de 12'745 fr. 95, avec intérêt à 5 % l'an dès le 30 juin 2001, l'opposition
étant levée dans le cadre des poursuites intentées contre les défendeurs.
Dans leur réponse du 20 décembre 2002, D.________ et
X.________ ont conclu, avec dépens, principalement au rejet des
conclusions de la demande, leurs oppositions aux commandements de
payer dirigés contre eux étant maintenues, et reconventionnellement à ce

- 6 -
que S.________ doit leur payer le montant de 29'000 fr., avec intérêt à 5 %
l'an dès le 15 juin 2001.
Dans ses déterminations du 21 février 2003, S.________ a
confirmé ses conclusions actives et conclu au rejet des conclusions
reconventionnelles.
c) aa) En cours de procès, un expert a été mis en œuvre en la
personne de Bernard Corbat, architecte EPFL-SIA, lequel a déposé le 30
novembre 2004 son rapport d'expertise. Il en ressort notamment les
éléments suivants.
L'expert a admis que de nombreuses adaptations et
améliorations ont été demandées en cours de chantier, principalement
dans les postes de maçonnerie, d'électricité, de sanitaire, de chauffage et
de plâtrerie peinture; dans l'ensemble, les qualités techniques et
esthétiques de l'ouvrage terminé sont supérieures à celles prévues
initialement tant au niveau du descriptif que des cahiers des charges
remis aux entreprises pour calculer leurs offres. Pendant les travaux, les
défendeurs ont fait des choix nouveaux, notamment au niveau des
matériaux et des modes de réalisations; les améliorations techniques et
esthétiques ont suscité un coût de 69'000 francs.
L'expert a estimé que les dépassements de budget n'avaient
pas uniquement été imposés par les choix coûteux des défendeurs;
l'augmentation du coût de la construction entre le devis du 12 mai 2000 et
le décompte final de l'architecte par 112'390 fr. se répartissait comme il
suit : 21'960 fr. (19,5 %) pour les imprévus et/ou les adaptations
techniques, 45'730 fr. (40,7 %) pour les modifications et les adaptations
du projet sur demande du maître de l'ouvrage et/ou de la direction des
travaux, 23'360 fr. (20,8 %) pour les modifications de type et/ou de la
qualité de finition sur demande du maître de l'ouvrage et/ou de la
direction des travaux, 13'790 francs (12,3 %) en raison d'une sur- ou d'une
sous-estimation de l'architecte et 7'550 francs (6,7 %) en raison des
omissions de celui-ci.

- 7 -
L'expert a admis que le demandeur avait pratiqué un calcul
des honoraires si avantageux pour ses clients qu'il en était déraisonnable;
les prétentions de celui-ci étaient donc entièrement justifiées.
L'expert a constaté que les parties s'étaient davantage
attachées à relever les erreurs des uns et des autres qu'à prendre les
décisions qui s'imposaient lorsqu'un problème ou un imprévu se
présentait. Les tensions entre parties avaient nui au bon déroulement des
opérations, sans pour autant entraîner des surcoûts pour les entreprises.
L'expert a renoncé à se déterminer sur la responsabilité des parties quant
aux surcoûts, en précisant qu'il n'était pas possible de désigner
systématiquement un responsable. Il a relevé que les nouvelles exigences
techniques et esthétiques des demandeurs justifiaient d'adapter le projet
de l'architecte, partant d'augmenter les honoraires de celui-ci; en
revanche, les prestations supplémentaires inutiles résultant de la
mauvaise entente entre les parties ne devaient pas se répercuter sur les
honoraires.
Selon l'expert, ni le non-respect du planning initial, ni
l'évolution du devis ne sont imputables à l'architecte; les dissensions entre
les parties ont sans doute influencé l'attitude des entreprises; l'architecte
a effectué correctement ses prestations jusqu'à la résiliation de son
mandat : la structure de ses plans financiers n'était pas toujours très
cohérente, ce qui rendait la comparaison avec les devis difficiles, mais le
fait que le maître de l'ouvrage ait pris certains travaux ou fournitures à sa
charge compliquait également les contrôles. L'expert a relevé que nombre
d'entreprises n'avaient pas régulièrement informé la direction des travaux
des augmentations constatées dans l'exécution des travaux,
contrairement à la norme SIA, et que plusieurs milliers de francs étaient
ainsi apparus dans les factures finales sans que le demandeur en ait été
clairement informé, si bien qu'il ne pouvait avoir une vision précise de
l'évolution des coûts de construction.

- 8 -
Selon l'expert, l'architecte a été pris en tenaille entre les
exigences du maître de l'ouvrage en matière d'économies, émises dès le
début de l'opération, et en matière de choix de qualité plutôt élevée pour
les finitions.
L'expert a considéré que la valeur des honoraires d'architecte
s'élevait à 60'000 fr. arrondis, toutes charges comprises sauf frais
annexes. Il a relevé que l'architecte avait établi une note d'honoraires
finale de 40'743 fr. 60, dont 1'397 fr. 60 de frais, soit 39'346 fr.
d'honoraires, qu'il prétendait avoir perçu des acomptes par 27'664 fr. 85
et que le maître de l'ouvrage prétendait avoir versé 37'464 fr. 85 à ce
titre. Selon l'expert, ce dernier montant est confirmé par les bons de
paiement adressés à l'UBS, "à moins que l'un des acomptes n'ait pas été
versé".
L'expert a relevé que l'incapacité de l'architecte d'établir un
budget fiable avait contraint le maître de l'ouvrage à augmenter une
cédule hypothécaire initiale de 750'000 à 950'000 fr., "mais le résultat qui
justifie cette opération est là".
c) bb) L'expert a déposé un rapport complémentaire le 29 mai
2006 qui expose notamment ce qui suit.
L'expert relève que les plans soumis à l'enquête publique sont
datés du 2 février 2000, que l'essentiel des appels d'offres a été préparé
et envoyé aux entreprises entre mi-février et fin avril 2000 et qu'en mai
2000, de nombreux choix n'avaient pas encore été effectués.
L'expert a précisé que le demandeur avait perçu un montant
de 9'800 francs TTC et frais compris pour l'ensemble des prestations des
phases 4.1 et 4.2 de son mandat (relevés, avant-projet, projet et mise à
l'enquête) et un montant de 27'664 fr. 65 sur la somme totale de 39'346
fr. pour les phases 4.3, 4.4 et 4.5 (préparation de l'exécution, exécution et
phase finale). Le demandeur a facturé 49'146 fr. TTC, frais non compris, et
a perçu 37'464 fr. 85 TTC, frais non compris. L'expert conclut que le solde

- 9 -
d'honoraires se monte à 11'681 fr. 15, plus les frais, par 1'397 fr. 60, soit
une somme totale arrondie de 13'000 fr., TTC et frais compris.
L'expert a revu l'augmentation des coûts suscitée par le
comportement de chaque partie, modifié certaines des appréciations
figurant dans son rapport et établi le récapitulatif suivant :
Devis de référence du 12 mai 2000 admis par l'expert, basé sur les
plans d'enquête du 2 février 2000 ainsi que les appels d'offre en cours
et le descriptif du 15 mai 2000 460'800.—
Augmentation globale des coûts selon factures d'entreprise et
décompte final du demandeur 112'400.—
Prise en compte dans décompte final de la part de travaux
prévus dans budget initial et payés par apport de fonds propres
des défendeurs 13'000.—
Coût global de l'opération 586'200.—
Augmentation de budget globale non compris dépenses
supplémentaires des défendeurs pour fournitures hors devis de base125'400.—
Se décomposant comme suit :
Adaptations techniques du projet résultant des choix des exigences
et décisions des défendeurs 28'900.—
Adaptations de la qualité de finition et de l'esthétique du projet
résultant des choix, exigences et décisions des défendeurs 28'300.—
Soit part d'augmentation de budget après déduction des augmentations
résultant directement des choix des exigences et décisions des défendeurs
68'200.—
Se décomposant comme suit :
Adaptations techniques du projet résultant des décisions du demandeur en
fonction de l'évolution technique du projet 10'500.—
Adaptations de la qualité de finition sur décisions du demandeur, en
raison d'impératifs techniques, d'exigences de qualité supérieures des
défendeurs ou par rapport aux exigences de qualité basique prévues
dans les cahiers des charges 9'900.—
Travaux en régies imprévisibles lors de l'établissement des cahiers
des charges (canalisations, détails invérifiables avant travaux de
démolition, travaux d'adaptations des réseaux techniques, travaux de
consolidations et adaptations techniques ou statique du gros œuvre)
pour information, 4,6 % du coût global de l'opération (586'200.--) 26'900.—
Soit part d'augmentation de budget résultant finalement directement
des imprécisions et omissions du demandeur 20'900.—
Se décomposant comme suit :
Sur et sous-estimation de la quantité des travaux 500.—
Omissions d'éléments de construction figurant clairement dans les
plans et/ou les descriptifs, de points clairement annoncés par les défendeurs,
d'opérations qui sont habituellement prévues par les règles de l'art. 7'500—
Sous estimation générale des difficultés du projet, mauvaise appréciation
du prix au mètre cube lors des premières estimations sur la base
d'avant-projets succincts 12'900.—

- 10 -
L'expert a relevé que le coût final de l'opération correspondait
dans l'ensemble tout à fait aux dimensions et à la qualité de l'ouvrage
réalisé.
L'expert a ajouté que le demandeur avait sous-évalué les prix
au mètre cube dans la phase des avant-projets, lesquels avaient servi de
base de calcul pour les premières estimations et devis. Certes, le
demandeur avait précisé lors des avant-projets que les prix de référence
du mètre cube supposaient des travaux simples et sans luxe; les
défendeurs n'ont pas mesuré ces contraintes et restrictions posées par
l'architecte, en souhaitant que le prix global de l'opération ne dépasse pas
450'000, puis 475'000 francs. De plus, les prix au mètre cube ne
correspondaient pas aux exigences et qualités des finitions souhaitées par
les défendeurs; ce n'était qu'après l'envoi des premières soumissions en
avril 2000 que le dialogue s'était engagé entre les parties à ce sujet. Après
avoir consulté un professionnel de leur entourage, les défendeurs avaient
pris conscience des limites posées par le demandeur en termes de qualité
de finitions et donc, des limites du devis; ils en avaient fait part à celui-ci
et les rapports de confiance s'étaient dès lors dégradés. Conscients de la
situation, les défendeurs avaient néanmoins durant tout le chantier
procédé à des choix plus luxueux et plus coûteux que les prix de base
prévus dans le devis du 12 mai 2000, prix de base en bonne partie
confirmés par les adjudications de base. Le demandeur, malgré
d'innombrables documents, n'avait pas su présenter aux défendeurs en
temps opportun un document de synthèse pour le suivi des coûts
permettant de se faire une idée des conséquences financières des
nombreuses adaptations et améliorations techniques et esthétiques
apportées au projet de base. Le tableau récapitulatif ci-dessus était
l'illustration du manque de collaboration entre les parties.
d) Par arrêt du 13 février 2008, la Chambre des recours a
annulé le jugement rendu le 10 juillet 2006 (motivation du 6 juin 2007) par
la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte et renvoyé la

- 11 -
cause divisant S.________ d'avec D.________ à ladite Présidente pour
nouvelle instruction dans le sens des considérants et nouveau jugement.
En droit, la Chambre des recours a considéré en bref qu'il
appartenait au premier juge d'examiner séparément chacun des postes
pour lesquels il y avait eu un dépassement de devis, de chiffrer le
dépassement pour chaque poste, puis le dépassement total pour les
postes dont l'architecte assumait la responsabilité, enfin, une fois connu le
montant du dépassement du devis initial dont l'architecte assumait la
responsabilité, le montant dont il était redevable envers le maître de
l'ouvrage. De plus, la Chambre des recours a relevé que l'état de fait
n'était pas clair au sujet du bien-fondé de la note d'honoraires et que la
discussion juridique ne permettait pas d'éclaircir ce point.
B. D.________ a recouru contre le jugement du 18 décembre 2008
en concluant, avec dépens, principalement à sa réforme en ce sens que
les conclusions prises par S.________ sont rejetées et que ce dernier doit lui
payer le montant de 29'000 fr., avec intérêt à 5 % l'an dès le 15 juin 2001,
l'opposition au commandement de payer notifié à la recourante étant
maintenue, subsidiairement à l'annulation du jugement. Dans son
mémoire, la recourante a exposé ses moyens et confirmé ses conclusions.
En d roit :
1. Le recours en nullité (art. 444 et 445 CPC) et le recours en
réforme (art. 451 ch. 3 CPC) sont ouverts contre un jugement principal
rendu par un président de tribunal comme juge unique dans une cause
régie à la procédure accélérée (art. 336 let. a CPC).
2. La Chambre des recours n'examine que les moyens de nullité
invoqués. Elle qualifie librement les griefs énoncés par le recourant

- 12 -
(Poudret / Haldy / Tappy, Procédure civile vaudoise, 3ème éd., 2002, n. 2
ad art. 465 CPC, p. 722).
La recourante reproche au premier juge de n'avoir pas retenu
certains éléments de fait dûment prouvés, notamment le montant exact
du dépassement du devis, la progression de ce dépassement et la
ventilation des causes de ce dépassement. Elle y voit une violation du
droit d'être entendu ou une violation des règles essentielles de la
procédure (art. 444 al. 1 ch. 3 CPC). Ce moyen de nullité est subsidiaire et
ne peut être invoqué que si le vice ne peut être réparé dans le cadre d'un
recours en réforme (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 6 ad art. 4 CPC, p. 18
et n. 14 ad art. 444 CPC, p. 655). En l'espèce, compte tenu du pouvoir
d'examen de la cour de céans, le grief peut être examiné dans le cadre du
recours en réforme. Il est donc irrecevable en nullité.
3. Dans le recours en réforme contre un jugement principal rendu
en procédure accélérée ou sommaire par un tribunal d'arrondissement ou
son président, les parties ne peuvent articuler des faits nouveaux, sous
réserve de ceux résultant du dossier et qui auraient dû être retenus ou de
ceux pouvant résulter d'une instruction complémentaire selon l'art. 456a
CPC (art. 452 al. 1ter CPC; JT 2006 III 29, c. 1b, 30/31; JT 2003 III 3, 16 et
109). Dans ces limites, la Chambre des recours revoit librement la cause
en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC).
En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme aux pièces
du dossier et aux autres preuves administrées.
La recourante voit une violation de son droit d’être entendue
dans le fait que le jugement entrepris ne reproduit pas dans les faits
certains allégués qu’elle a prouvés par pièces. Ces allégués, numérotés de
183 à 187, ont tous trait à des devis établis en cours de mandat par
l’intimé. Ils n’ont servi qu’à introduire l’allégué 188, soumis lui à la preuve
par expertise, selon lequel, en résumé, l’intimé était responsable d’un
dépassement du budget des travaux. Dans son rapport du 30 novembre

- 13 -
2004, reproduit dans le corps du jugement entrepris, l’expert judiciaire
s’est déterminé au sujet de cet allégué et a présenté en annexe un
tableau de l’évolution des « devis-contrats » établis par l’intimé entre
mars 2000 et mai 2001 : il a ainsi pris en considération chacun des devis
dont il est question aux allégués 183 à 187 susmentionnés. La recourante
ne saurait donc se plaindre de l'établissement des faits à cet égard.
La recourante se plaint également à tort de ce que le montant
du dépassement de budget fixé par l’expert à 125'400 fr. dans son rapport
complémentaire ne figure pas dans l’état de fait. Dans le jugement
entrepris, le premier juge a reproduit intégralement le rapport d’expertise
et son complément, dans lesquels l’évolution du coût de l’ouvrage est
décrite. Le grief est ainsi infondé.
4. a) Le premier juge a considéré que le dépassement global
s’était élevé à 113'500 fr., dont seuls 8'000 fr. étaient dus à des « sur ou
sous-estimations de l’architecte ou à des omissions de sa part et dont
9'900 fr. sont dus à des modifications des types et/ou qualité de finitions
selon choix de l’architecte». Cela étant, pour le premier juge, « le
dépassement de devis imputable au seul fait du demandeur n’excéd(ait)
pas ce que l’on peut attendre dans ce genre de rénovation ». Pour ce qui
est des honoraires, il a exposé qu’un premier montant de 9'800 fr. calculé
eu égard au temps consacré avait été facturé et payé, qu’à dire d’expert,
ce montant était compris dans celui de 60'000 fr. correspondant à l’entier
des honoraires justifiés et qu’un solde supérieur aux conclusions de
l’intimé était dû. Enfin, s’agissant de malfaçons, le premier juge a
désormais considéré que l’intimé ne pouvait pas en être tenu pour
responsable.
b) La recourante soutient en bref que l'architecte doit
supporter l'augmentation de budget liée à ses propres imprécisions et
omissions (20'900 fr.), montant auquel s'ajoute ceux de 10'500 fr. et de
9'900 fr., pour l'adaptation technique du projet résultant des décisions de
l'architecte et pour l'adaptation de la qualité des finitions, soit une somme

- 14 -
de 41'300 francs. S'y ajoutent encore, selon elle, les frais de notaire
relatifs à l'augmentation de la cédule hypothécaire, par 2'165 fr. 10, et la
contre-valeur de la malfaçon pour la différence de couleur entre deux
corps du bâtiment, par 2000 fr., ainsi qu'un dédommagement pour le
retard dans la livraison par rapport au planning initial, par 2'000 fr., soit
une somme totale de 47'465 francs 10.
La recourante se réfère au devis selon lequel le coût des
travaux ne serait pas supérieur à 450'000 fr. sous peine de remettre en
question la totalité du projet selon la lettre qu'elle avait adressée à
l'architecte, mais se fonde sur la fixation du coût à 460'000 fr. pour
soutenir que le solde de la facture finale doit être mis à la charge de
l'intimé. La recourante oppose donc en compensation le montant de
29'000 fr. (inférieur aux 47'465 fr. 10 auxquels elle peut prétendre) à la
prétention de l'architecte en honoraires par 12'745 fr. 95 fixée dans le
jugement.
La recourante soutient enfin que l'architecte a violé son devoir
de diligence d'une manière importante puisque le dépassement de budget
représente 24,39 %, voire 27,21 %, outre les divers préjudices spécifiques
et relève que l'expert a admis une augmentation du budget de 125'400
francs.
5. Les normes SIA ne sont ni une loi ni une coutume. Elles n'ont
pas de portée obligatoire et ne s'appliquent que si les parties les ont
intégrées au contrat. Les normes SIA représentent ainsi du droit
conventionnel et il incombe à celui qui les invoque de les alléguer et de les
prouver, comme pour les autres clauses pertinentes du contrat conclu (Ch.
rec., 2 novembre 2005/697 c. 5 avec références).
Le contrat signé les 13/20 juin 2000 par les parties se réfère à
la norme SIA 102. En l'absence de toute allégation relative à cette norme,
il n'y a pas lieu d'en tenir compte. Le contrat relatif aux prestations de
l'architecte a bien été produit (pièce 4 du demandeur et document original

- 15 -
hors onglet), mais il ne contient qu'un extrait du règlement SIA 102
concernant les prestations et honoraires des architectes du 28 janvier
1984 qui consiste en un résumé dudit règlement, sans aucune mention à
une marge de tolérance. Il y a donc lieu d'appliquer le régime légal.
6. D'après la jurisprudence, lorsqu'un architecte est chargé
d'établir des plans, des soumissions ou des projets de construction, c'est
un contrat d'entreprise qui est conclu (art. 363 CO); s'il est chargé des
adjudications et de la surveillance des travaux, il s'agit d'un mandat (art.
394 CO); si sa mission englobe des activités relevant des deux catégories,
le contrat est mixte et relève, suivant les prestations, du mandat ou du
contrat d'entreprise (ATF 134 III 361 c. 5 p. 363, rés. in DC 2/2009 p. 59 n°
124 avec note de Werro; Tercier/Favre, Les contrats spéciaux, 4ème éd.,
2009, n. 5358 p. 806 et les arrêts cités).
Dans le cas du contrat complet, la jurisprudence a retenu qu'il
fallait appliquer les règles du mandat pour ce qui concerne la faculté de
mettre fin au contrat. Elle a adopté la même solution en ce qui concerne la
responsabilité de l'architecte pour une mauvaise évaluation du coût des
travaux, bien qu'elle admette l'existence d'un contrat d'entreprise lorsque
l'architecte est chargé exclusivement d'élaborer un devis écrit (ATF 127 III
543 c. 2a p. 545 et les arrêts cités).
Chacune des parties à un contrat d'architecte global peut
mettre fin prématurément à ce contrat, c'est-à-dire avant la fin des
travaux (cf. art. 404 al. 1 CO), comme en l'espèce où le maître de
l'ouvrage a mis fin avec effet immédiat à la relation contractuelle.
L'architecte a droit au paiement des plans et documents qu'il a livrés (art.
363 CO) et au paiement des autres services qu'il a fournis pendant la
durée du contrat (art. 394 al. 3 CO; cf. TF 4C.259/2006 du 23 octobre 2006
c. 2).

- 16 -
7. a) Le mandataire doit en principe suivre les instructions de son
mandant (art. 397 CO). Il est responsable d'une bonne et fidèle exécution
de sa mission (art. 398 al. 2 CO). D'une manière générale, sa
responsabilité est soumise aux mêmes règles que celle du travailleur dans
les rapports de travail (art. 398 al. 1 CO). En conséquence, le mandataire
doit exécuter avec soin la mission qui lui est confiée et sauvegarder
fidèlement les intérêts légitimes du mandant (cf. art. 321a al. 1 CO). Il
appartient au maître de l'ouvrage de prouver les faits dont on peut
déduire objectivement une violation du devoir de diligence (cf. art. 8 CC).
De manière générale, le mandataire doit tenir son mandant
régulièrement au courant du développement du contrat et lui signaler
toute circonstance importante, notamment lorsqu'elle pourrait avoir une
influence sur les instructions données. De même, il lui incombe de rendre
le mandant attentif aux risques que comporte le service ou l'exécution du
mandat (Tercier, op. cit., n. 5146 p. 772) et, dans l'hypothèse d'un contrat
d'architecte, ce devoir d'information porte sur tous les faits qui peuvent
avoir une importance sur le déroulement des travaux (Tercier, op. cit., n.
5370 p. 809). Dans le cadre d'une exécution correcte du mandat qui lui est
confié, l'architecte doit notamment vérifier que les coûts de construction
correspondent à l'évaluation faite, surtout lorsque les travaux ont
commencé; en cas de doute à ce sujet, il doit s'en ouvrir au maître de
l'ouvrage (ATF 119 II 249 c. 3b; ATF 108 II 197 c. 2a). En effet, un
comportement passif de l'architecte est de nature à aggraver le problème
des coûts et à amener le maître de l'ouvrage à recourir à des dispositions
dommageables, du moment que les risques portant sur les coûts ne sont
la plupart du temps pas reconnaissables pour le mandant sans une
information idoine de son architecte (sur tous ces points : TF 4C.54/2006
du 9 mai 2006 c. 2.2.1).
Dans le contrat d'architecture global, l'architecte doit
notamment établir soigneusement le devis, vérifier constamment que les
coûts de construction y correspondent et tenir informé le maître de
l'ouvrage de leur évolution (Schumacher, Die Haftung des Architekten aus
Vertrag, in Le droit de l'architecte, op. cit., n° 745-754).

- 17 -
L'obligation pour l'architecte global de réparer le dommage
résultant d'un dépassement fautif du devis, causé essentiellement par des
prestations de tiers, naît de la confiance déçue du maître de l'ouvrage qui
a tenu le devis pour exact et a pris ses dispositions en conséquence
(Schumacher, op. cit., n° 764). Le maître subit en effet un préjudice dans
la mesure où, s'il avait connu à temps l'inexactitude du devis, il aurait
disposé autrement de son argent parce que la plus-value - non souhaitée -
de la construction était sans utilité pour lui, voire parce que
l'investissement exigé dépassait ses moyens financiers.
La responsabilité de l'architecte pour les coûts
supplémentaires causés en violation du contrat et qui auraient pu être
épargnés au maître de l'ouvrage par une conduite correcte du chantier
existe indépendamment de l'établissement d'un devis. De tels coûts
constituent un dommage que l'architecte doit prendre à sa charge en cas
de faute (planification défectueuse, adjudication défavorable des travaux,
mauvaises instructions données aux artisans, etc.) (Gauch, Überschreitung
des Kostenvoranschlages - Notizen zur Vertragshaftung des Architekten
[oder Ingenieurs], DC 1989, pp. 79 ss; ATF 122 III 61, JT 1996 I 605).
L'architecte doit questionner le maître de l'ouvrage sur son
objectif financier et le renseigner, se préoccuper de l'évolution des coûts à
chaque phase de la construction et surveiller cette évolution. S'il pressent
un dépassement possible, il doit immédiatement faire part au maître de
ses doutes et le renseigner sur l'inexactitude éventuelle de ses
évaluations. Il a un devoir positif d'informer et ne peut pas se contenter de
se taire. Un comportement passif de l'architecte peut conduire à minimiser
le problème des coûts. Les risques de dépassement ne sont pas
reconnaissables pour le maître sans les explications précises du spécialiste
qu'est l'architecte. Si ce dernier ne renseigne pas le maître sur les risques
de dépassement, en particulier sur l'inexactitude de ses estimations, il
suscite l'impression et, partant, la confiance qu'il n'y aura pas de
dépassement (Schumacher, op. cit., n° 748). L'information à donner par
l'architecte doit être complète, claire et non équivoque. Elle doit être

- 18 -
donnée à temps, notamment sitôt que l'architecte connaît un risque de
dépassement (Schumacher, op. cit., nos 751-752).
b) Le devis de l'architecte renseigne son mandant sur les
coûts présumés des travaux de construction. Ce devis est parfois confondu
avec le devis approximatif de l'art. 375 CO, dont il doit toutefois être
clairement distingué. En effet, le devis approximatif de l'art. 375 CO
informe le maître sur le prix présumé de la propre prestation de
l'entrepreneur, alors que le devis d'architecte renferme des
renseignements sur les coûts présumés des travaux de construction de
tiers. Dans ce dernier cas, l'art. 375 CO ne s'applique ni directement ni par
analogie (Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation française par Benoît
Carron, 1999, n. 1001 p. 293).
Selon une norme empirique (Faustregel) dégagée par la
doctrine et la jurisprudence, un dépassement du devis approximatif (art.
375 CO) est excessif au-delà d'une marge de tolérance d'environ 10 %.
Cette règle n'est toutefois pas absolue et l'appréciation du juge dépendra
toujours des particularités du cas d'espèce; ainsi, le Tribunal fédéral a
admis une marge de tolérance de 20 % dans une affaire où les maîtres ne
pouvaient guère compter sur un devis très exact dès lors que celui-ci ne
reposait pas sur un état détaillé du coût des travaux (ATF 115 II 460 c. 3b
et 3c). Le critère déterminant pour fixer le dépassement admissible dans
un cas particulier est la loyauté commerciale déduite de l'art. 24 al. 1 ch. 4
CO. Dans la mesure où il a été provoqué par le comportement du maître -
une modification de commande par exemple -, un dépassement de devis
ne sera pas pris en compte (TF 4A_577/2008 du 31 mars 2009 c. 3.1 avec
références; aussi : Zindel / Pulver, Basler Kommentar, 4ème éd., 2007, n.
12 ad art. 375 CO).
Pour ce qui est de la marge de tolérance du devis d'architecte,
la règle empirique des 10 % s'est également établie. Toutefois, comme ce
devis a trait aux travaux de construction de tiers, l'augmentation de la
marge de tolérance doit être admise plus facilement que pour le devis de
l'entrepreneur (Gauch, op. cit., n. 1002 p. 294 avec références). Du reste,

- 19 -
la norme SIA 102 prévoit également une marge de tolérance de 10 % (TF
4C.424/2004 du 15 mars 2005 c. 3.2.2).
c) Sauf convention contraire, la marge de tolérance de 10 %
ne doit pas être interprétée comme une clause restreignant la
responsabilité de l'architecte. Cette marge crée uniquement la double
présomption de fait (Anscheinsbeweis) que l'architecte a violé ses
obligations contractuelles lorsque les coûts dépassent la marge de
tolérance et qu'il n'a pas commis de violation lorsque les coûts sont
inférieurs à cette marge. Cette présomption tombe si le maître de
l'ouvrage peut établir des faits propres à mettre en doute le respect par
l'architecte de ses obligations, notamment s'il démontre que l'architecte a
violé son devoir de diligence. L'architecte ne peut se prévaloir de manière
absolue de la marge de tolérance que s'il a informé à temps et dûment le
maître sur l'existence d'une marge d'incertitude et sur l'étendue de
l'augmentation (TF 4C.424/2004 du 15 mars 2005 c. 3.2.2.1 et 3.2.2.2).
Lorsqu'une limite de coût a été fixée par le maître de l'ouvrage et que
l'architecte remarque ou devrait remarquer que cette limite ne pourra être
tenue, il doit immédiatement interrompre les travaux, informer le maître
de l'ouvrage et obtenir des clarifications, afin que des mesures puissent
être prises qui permettent le maintien des coûts. S'il ne remplit pas ces
devoirs de manière diligente et qu'il cause un dépassement des coûts, il
doit indemniser le maître pour le dommage ainsi subi, lequel correspond
aux coûts supplémentaires que le maître voulait s'épargner avec ses
instructions (même arrêt, c. 3.3; TF 4C.54/2006 du 9 mai 2006 c. 3.2.2).
Rendue en application de la norme SIA 102, cette jurisprudence a été
approuvée par la doctrine (Pichonnaz, Le dépassement de devis dans le
contrat d'architecte global, in DC 1/2006 pp. 8 ss sp. 9 n. 16).
d) En l’espèce, il s'agit tout d'abord de déterminer le montant
du devis initial servant de base au calcul de la marge de tolérance. A cet
égard, est déterminante la lettre du 5 mars 2000 où le maître de l'ouvrage
a accepté un coût de 450'000 francs. L'architecte y a répondu le 12 mars
2000 en reprenant ce montant. Lors de cet échange de courriers déjà, si le
maître a précisé qu'un dépassement de ce budget remettait en question la

- 20 -
totalité du projet, l'architecte a répondu en relevant que les diverses
modifications du devis envisagées simultanément à cette déclaration
avaient un prix. Le devis initial de 450'000 fr. s'entendait donc selon les
projets et les plans existants au début du mois de mars 2000.
Or, le contrat signé entre les parties en juin 2000 a procédé à
une nouvelle évaluation de 460'000 fr. pour le prix de l'ouvrage, dont un
montant arrondi de 30'000 fr. estimé pour les honoraires d'architecte
(12,89 % de 385'000 francs). On peut relever que le résultat de ce calcul
est de l'ordre de 50'000 fr., en chiffres ronds (49'626 fr. 50), la mention
d'un rabais de 24'300 fr. ou la mention manuscrite de 25 % à ce titre ne
permettant pas d'arriver précisément aux honoraires prévus dans cette
convention. Peu importe du reste. En effet, il convient de retenir un devis
de l'architecte pour des travaux d'un montant global de 460'000 fr., ce
que la recourante ne conteste du reste pas (mémoire p. 15 ch. 15a).
e) Dans le complément à son rapport, l'expert Bernard Corbat
a été en mesure d'isoler la part d'augmentation du budget des travaux
résultant directement des imprécisions et omissions de l'architecte, sans
interférence du maître de l'ouvrage. Il apparaît dès lors que, selon l'expert,
l'architecte est l'unique responsable d'une partie de l'augmentation du
budget initial (devis de référence du 12 mai 2000 basé sur les plans
d'enquête, les appels d'offre et le descriptif du 15 mai 2000). Dans cette
mesure, l'architecte n'a pas renseigné exactement sa cliente sur les
modifications prévisibles du budget liées aux améliorations apportées au
projet initial et on peut admettre qu'il a violé son obligation de diligence.
En ce qui concerne l'augmentation du budget initial, l'expert a
constaté que la part du supplément résultant directement des
imprécisions et omissions de l'architecte s'élevait à 20'900 francs, qu'il a
décomposés comme il suit : 500 fr. pour la sur- et la sous-estimation de la
quantité de travaux, 7'500 fr. pour les omissions d'éléments de
construction figurant clairement dans les plans et/ou descriptifs et
d'opérations habituellement prévues et 12'900 fr. pour la sous estimation
générale des difficultés du projet, la mauvaise appréciation du prix au

- 21 -
mètre cube lors des premières estimations sur la base des avant-projets.
La hausse du budget imputable aux manquements du seul architecte
représente 4,54 % (arrondi) du coût global des travaux (20'900 / 460'000
fr. x 100).
Par ailleurs, le récapitulatif du complément d'expertise n'est
pas tranché quant à la responsabilité de chaque partie. Dans un premier
chapitre, l'expert retient une augmentation de budget de 125'400 fr., dont
à déduire 57'200 fr. (28'900 + 28'300) à titre d'adaptations résultant des
choix, des exigences et des décisions du maître de l'ouvrage, soit une
différence de 68'200 francs. L'expert a ensuite décomposé le montant de
68'200 fr. de la manière suivante : au montant précité de 20'900 fr., il a
ajouté 26'900 fr. pour les travaux en régie imprévisibles, 9'900 fr. pour les
adaptations de la qualité de finition sur décisions du demandeur en raison
d'impératifs techniques, d'exigences de qualité basique ou d'exigences de
qualité supérieures du maître de l'ouvrage, enfin 10'500 francs pour les
adaptations techniques du projet résultant des décisions du demandeur en
fonction de l'évolution technique du projet.
Même en ajoutant le montant de 10'500 fr. à celui de 20'900
fr., ce qui est discutable compte tenu du fait que l'évolution technique du
projet a été influencée par le maître de l'ouvrage, on obtient un
dépassement de 31'400 fr. du devis initial, soit une hausse de 6,82 %
(arrondi) du devis initial (31'400 / 460'000 x 100).
Enfin, quand bien même on retiendrait par hypothèse - comme
le plaide la recourante -, un dépassement de 41'300 fr. (20'900 + 10'500
+ 9'900), la hausse représenterait 8,98 % (arrondi) par rapport au devis
initial (41'300 / 460'000 x 100).
f) En procédure et dans son mémoire, la recourante formule
divers autres griefs au sujet des manquements de l'architecte à son devoir
de diligence, notamment à l'obligation de renseigner de celui-ci et de
respecter les délais convenus.

- 22 -
D'une manière générale, l'expert Bernard Corbat a déduit des
échanges de courriers entre les parties que le rapport de confiance
n'existait plus depuis le mois de mars 2000 déjà, avant même que le
dossier d'enquête ne soit terminé (complément p. 10 question 7). Par la
suite, les relations personnelles entre les parties se sont encore fortement
détériorées au cours du chantier, comme le retient le jugement attaqué
(cf. aussi la réponse de l'expert ad allégué 62). Il faut admettre que les
parties sont responsables dans la même mesure des conséquences de la
dégradation dans leurs relations personnelles, si bien qu'aucune d'entre
elles ne peut en tirer avantage. On peut tout au plus constater, avec
l'expert, que l'absence de relations de confiance indispensables au bon
échange d'informations entre l'architecte et le maître de l'ouvrage a nui au
bon déroulement des opérations sans pour autant entraîner des surcoûts,
du moins pas pour les entreprises (ad allégué 210).
Selon l'expert, l'architecte a correctement et régulièrement
établi des procès-verbaux de chantier détaillés et de nombreux devis
intermédiaires. En revanche, l'expert a reproché à l'architecte de n'avoir
pas été toujours très cohérent dans la structure de ses différents plans
financiers : certains postes étaient supprimés d'un plan ou d'un devis à
l'autre, ce qui rendait la comparaison difficile pour le maître de l'ouvrage
(ad allégué 232). L'architecte n'a pas adopté une structure comptable
claire et suivie pour établir ses devis successifs (ad allégué 111) et n'a pas
pu et su mettre en évidence les augmentations successives du budget
dans les documents de contrôle et de récapitulation des coûts présentés
au maître de l'ouvrage (ad allégué 188). L'expert a souligné que les
imprécisions comptables et les erreurs d'exécution avaient été largement
amplifiées par la tournure des événements, dominée par l'émotionnel (ad
allégué 172).
L'expert a aussi relevé qu'il n'était pas possible de déterminer
systématiquement un responsable (ad allégué 211), d'autant que
l'architecte avait été amené à adapter son projet en permanence aux
nouvelles exigences techniques et esthétiques de sa cliente (ad allégué
212) et aux nombreuses modifications intervenues en cours de chantier

- 23 -
souvent à la demande du maître de l'ouvrage (ad allégué 231). L'expert a
encore retenu que le maître de l'ouvrage était intervenu dans le choix des
entreprises (ad allégué 217), que celui-ci avait pris certains travaux et
certaines fournitures à sa charge, ce qui compliquait également les
contrôles (ad allégué 232) et n'avait pas toujours effectué ses choix dans
les délais (ad allégué 198).
L'expert a relevé que nombre d'entreprises n'ont pas
régulièrement informé la direction des travaux des augmentations
constatées pendant l'exécution; plusieurs milliers de francs étaient ainsi
apparus dans les factures finales sans que l'architecte n'en ait été
clairement informé. L'expert a conclu que, dans ces conditions, l'architecte
ne pouvait avoir une vision précise de l'évolution des coûts de la
construction (ad allégué 141 et complément p. 23 réponse 25).
Par ailleurs, l'architecte a établi divers devis intermédiaires ou
récapitulatifs : le 6 octobre 2000 par 512'950 fr.; le 19 octobre 2000 par
520'000 fr.; le 9 avril 2001 (soit avant l'épisode du 26 avril 2001 et la
résiliation du mandat le 15 juin 2001) par 563'669 fr. "total connu à ce
jour" (jugement p. 5).
Il en résulte que le maître a échoué dans la preuve que
l'architecte n'avait pas respecté son obligation de diligence, sous réserve
des dépassements imputables à lui seul traités ci-dessus. En effet, le
maître de l'ouvrage a suivi de près toutes les étapes des travaux de
rénovation et d'agrandissement de sa villa et est intervenu dans le choix
des matériaux et des équipements, en demandant à l'architecte de
procéder à des modifications ou en passant de nouvelles commandes
échappant au contrôle de l'architecte destinées à améliorer notamment la
qualité et les finitions. Le maître a choisi quatre des vingt entreprises
engagées dans le projet pour obtenir des prix "particulièrement agressifs",
l'une d'elles ayant même subi une perte (complément p. 18 réponse 15).
Les modifications du projet dont le maître est responsable et le choix des
matériaux et des installations ont contribué à augmenter le coût de la
construction. L'architecte était attentif à l'aspect financier et n'a cessé de

- 24 -
mettre en garde le maître sur l'impact des modifications du devis initial
sur le prix final. Le maître de l'ouvrage partageait ce souci des dépenses
et ne pouvait ignorer que les modifications et les commandes
supplémentaires allaient avoir une incidence sur le coût de l'ouvrage.
Enfin, on ne saurait non plus passer sous silence que les honoraires de
l'architecte, entièrement justifiés, étaient pour le moins modestes par
rapport à une prétention normale (expertise ad allégués 44, 46, 47 et 55)
et impliquaient pour lui un sacrifice financier. Sous réserve d'une part du
dépassement, dont on a vu ci-dessus qu'elle était inférieure à la marge
minimum de tolérance de 10 %, le maître de l'ouvrage n'a pas prouvé que
l'architecte pouvait être tenu pour responsable de la hausse des coûts ou
encore que le maître aurait renoncé aux travaux s'il avait été informé à
temps du montant de la facture finale.
Au surplus, on peut encore remarquer que, le 29 septembre
2000, l'architecte s'était adressé à la banque du maître pour arrêter le
chantier. Le 6 octobre 2000, la banque a répondu à l'architecte qu'il ne
pouvait pas donner un tel ordre. Il est patent que la banque a agi au su du
maître de l'ouvrage, qui a estimé que cette intervention avait fait perdre
"plusieurs semaines" (lettre du 23 mai 2001). De plus, le maître a
reproché à l'architecte de n'avoir pas su tenir les délais (allégué 164) et
d'avoir emménagé tardivement dans la villa (allégué 198). Dans sa lettre
du 30 mai 2001, le maître de l'ouvrage a reproché à l'architecte d'avoir
"vécu durant des mois une peur permanente d'arrêt de chantier avec les
conséquences financières et les retards que l'on peut imaginer". On voit
mal comment, pressé par un maître qui ne voulait pas admettre que les
constantes modifications demandées entraînaient des augmentations de
coûts (complément p. 20 réponse 18), ainsi que des délais
supplémentaires, l'architecte aurait pu immédiatement interrompre les
travaux, comme l'exige la jurisprudence, même si l'expert lui reproche
d'avoir manqué de pédagogie (ibidem).
8. S'il est responsable du dépassement du devis initial,
l'architecte doit réparer le dommage causé au maître de l'ouvrage par la

- 25 -
violation de son devoir de diligence. Ce principe connaît une double limite.
Premièrement, le maître doit imputer la plus-value objective du projet, à
moins que celle-ci ne lui soit subjectivement inutile ou que celle-ci ne soit
hors de ses possibilités financières. Deuxièmement, l'architecte peut
encore démontrer que, même dûment informé, le maître n'aurait pas
changé d'avis sur la réalisation elle-même ou sur les modalités de celle-ci.
Il n'y aurait alors pas de dommage non plus (TF 4C.424/2004 du 15 mars
2005 c. 5.1 et 5.2). Pichonnaz rappelle que, dans la première hypothèse, le
dommage équivaut à la différence entre la plus-value objective et l'intérêt
subjectif du maître (op. cit., n. 18 p. 10 et les références à la note
infrapaginale 12).
En l'espèce, l'architecte est certes responsable d'une modeste
partie du dépassement du devis initialement soumis à la recourante sous
forme d'un contrat. En revanche, le maître de l'ouvrage a exercé une
influence prépondérante sur nombre de modifications et d'améliorations
apportées au projet initial. Il est constant que l'essentiel des changements
a été décidé sous son impulsion et à sa demande. Il appartient donc au
maître d'assumer les coûts supplémentaires en découlant. Au surplus,
aucun élément au dossier ne permet de retenir que le maître aurait été
forcé de prendre des engagements financiers dépassant ses possibilités en
raison des manquements secondaires que l'on peut imputer à l'architecte.
Rien ne permet d'admettre que l'ouvrage livré était subjectivement inutile
pour le maître ou dépassait les possibilités financières de ce dernier, si
bien que celui-ci n'a pas subi de dommage.
En outre, l'expert a admis que les travaux étaient dans
l'ensemble de bonne facture (ad allégué 223), que le résultat final de la
rénovation intérieure était tout à fait satisfaisant (complément p. 18
réponse 14) et que, si l'augmentation du budget avait contraint le maître
de l'ouvrage à augmenter de 200'000 fr. une cédule hypothécaire, "le
résultat qui justifie cette opération est là" (ad allégué 196). L'expert a
relevé que le coût final de l'opération correspondait dans l'ensemble tout à
fait aux dimensions et à la qualité de l'ouvrage réalisé (complément p. 25
in fine). On peut en conclure que le maître a obtenu l'ouvrage qu'il

- 26 -
désirait, si bien qu'en l'absence de tout dommage, il ne peut prétendre à
une réparation de ce point de vue également.
9. En conclusion, la recourante ne peut pas prétendre à la
réparation d'un quelconque dommage et ne dispose donc d'aucune
créance lui permettant d'opposer la compensation à l'encontre de la
créance en honoraires de l'intimé. La recourante ne remet pas en cause la
quotité des honoraires auxquels l'architecte peut prétendre. A cet égard,
la cour de céans peut faire siennes les considérations du premier juge au
sujet de la valeur des honoraires d'architecte (jugement p. 96), qui
rejoignent l'expertise, et les confirmer par adoption de motifs (art. 471 al.
3 CPC).
La responsabilité de l’architecte n’est pas engagée pour un
dépassement excessif du coût prévu des travaux, si bien que la
recourante ne peut pas lui faire supporter les frais de cédule hypothécaire
engagés pour obtenir un crédit complémentaire (jugement, p. 66).
Quant à une malfaçon dans l’exécution du crépi de façades, si
elle a été constatée par l’expert (jugement, p. 82), la recourante n’a pas
établi qu’elle serait imputable à faute à l’intimé de sorte que celui-ci,
comme l’a retenu le premier juge (jugement, p. 98), ne peut en être tenu
pour responsable.
10. En définitive, le recours doit être rejeté et le jugement
confirmé.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à
717 francs.

- 27 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
en application de l'art. 465 al. 1 CPC,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le jugement est confirmé.
III. Les frais de deuxième instance de la recourante D.________
sont arrêtés à 717 fr. (sept cent dix-sept francs).
IV. L'arrêt motivé est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du 20 juillet 2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit
aux intéressés.
Le greffier :

- 28 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Paul Marville (pour D.________),
- Me Jean-Michel Henny (pour S.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse est
de supérieure à 30'000 fr. (addition des conclusions libératoires et
reconventionnelles).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte.
Le greffier :