vd_gerichte · PE23.002132 · 2023-10-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
792
PE23.002132-EBJ
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 16 octobre 2023
__________________
Composition : Mme B Y R D E, présidente
M. Krieger, juge, et Mme Epard, juge suppléante
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 14, 173, 174 et 180 CP ; 310 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 13 mars 2023 par
V.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 3 mars
2023 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la
cause n° PE23.002132-EBJ, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 24 janvier 2023, V.________ a déposé plainte pénale
contre [...], société d’édition sise à Bristol (Royaume-Uni de Grande-
Bretagne et d’Irlande du Nord), respectivement contre ses organes. Elle
leur faisait grief d’avoir, à Lausanne, à une date indéterminée antérieure
au 25 octobre 2022, contacté ses supérieurs et d’avoir tenu auprès d’eux
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des propos susceptibles de ternir sa réputation auprès de ses collègues et
de la communauté scientifique, ainsi que de mettre en péril sa future
promotion, respectivement sa nomination au sein du conseil
d’administration de l’association professionnelle [...]. La plaignante fait
également grief à l’éditeur d’avoir, par courrier du 15 novembre 2022
adressé à son avocat, menacé de prendre des mesures à son encontre si
elle ne revenait pas sur sa décision du 2 août 2022 de refuser une requête
qui lui avait été adressée pour la publication d’un article dans un journal
géré par [...]. Les faits dénoncés sont décrits comme il suit dans
l’ordonnance dont il sera fait état ci-dessous :
« V.________ est professeure assistante [...] de l’EPFL et vice-présidente de
la division "[...]" de l’association professionnelle [...], qui publie des articles scientifiques.
[...] (…) est chargée de la publication d’articles scientifiques dans le journal
"[...]" de [...], la principale association de physique du Royaume-Uni.
Le 23 octobre 2017, [...] a publié dans le journal scientifique précité un
article au contenu similaire à un article élaboré par le laboratoire d’V.________, que cette
dernière avait soumis à une autre maison d’édition. Considérant qu’il s’agissait d’un
plagiat, V.________ en a avisé le rédacteur en chef du journal "Nanotechnology". La
société [...] ayant refusé de donner suite à sa demande de rétractation, V.________ a
entamé une procédure en justice au Royaume-Uni, laquelle est toujours pendante.
Le 29 juin 2021, l’EPFL a prié ses chercheurs de ne pas publier d’articles en
collaboration avec des éditeurs « prédateurs », leur communiquant des critères
permettant d’identifier ces derniers mais leur laissant le soin de déterminer, in concreto,
au cas par cas, si une maison d’édition doit être considérée comme telle.
Le 2 août 2022, en sa qualité de vice-présidente d’[...], V.________ a décliné
une requête lui ayant été adressée pour la publication d’un article dans un journal géré
par [...], au motif que cette dernière serait un « éditeur prédateur » au sens des lignes
directrices de l’EPFL.
Le 25 octobre 2022, [...] – chef de la direction d’[...] – a avisé V.________ que
sa nomination au sein du conseil d’administration de l’association était compromise car
[...] lui reprochait d’avoir tenu des propos diffamatoires à son encontre. ».
B. Par ordonnance du 3 mars 2023, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après : Ministère public) a refusé
d’entrer en matière sur la plainte d’V.________ (I) et a dit que les frais
étaient laissés à la charge de l’Etat (II).
La Procureure a considéré ce qui suit :
« (…) V.________ ne précise pas la teneur des propos qu’elle reproche aux
représentants d’[...] d’avoir tenus à son encontre. La seule précision apportée par la
plaignante est que ladite maison d’édition lui reprocherait d’avoir elle-même tenu des

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propos diffamatoires à son encontre, ce que cette dernière ne conteste apparemment du
reste pas.
Partant, à la lecture de la plainte d’V.________, rien ne permet de conclure
que cette dernière a été décrite comme un être méprisable. Seule sa réputation
professionnelle a été potentiellement mise à mal, laquelle n’est pas protégée par l’art.
173 CP. Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu d’entrer en matière sur cet aspect.
Quant à la menace de recourir à d’autres mesures si V.________ ne revenait
pas sur sa décision du 2 août 2022, elle ne donne pas lieu à l’application de l’art. 180 al.
1 CP. En effet, à lecture du courrier litigieux (PV aud. 1, annexe 6), il apparaît que celui-ci
s’inscrit dans un échange entre les avocats des parties, dans le cadre du litige les
opposant en matière de plagiat. Le conseil d’[...] y relève notamment que les points de
vue des parties sont antinomiques et que sa cliente se réserve le droit de prendre les
mesures qu’elle estimera nécessaires. Or, il ne s’agit pas là d’une menace au sens de la
disposition précitée, mais d’une formulation somme toute couramment utilisée dans le
cadre de tels échanges. Il ne saurait dès lors être ouvert instruction sur ce point non plus.
».
C. Par acte du 13 mars 2023, V.________ a recouru contre
l’ordonnance de non-entrée en matière précitée, en concluant
implicitement à son annulation et au renvoi du dossier de la cause au
Ministère public pour qu’il entre en matière sur la plainte à raison des
chefs de prévention de diffamation et de menaces.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
En l’espèce, le recours a été déposé en temps utile, devant
l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir

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(art. 382 al. 1 CPP) et a été établi dans les formes prescrites (art. 385 al. 1
CPP). Partant, il est recevable.

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2.
2.1 La recourante reproche au Ministère public d’avoir omis le fait
que [...], respectivement ses organes, avaient menti, que ses propos
prétendument diffamatoires n’avaient pas été tenus en public et qu’elle
n’avait fait qu’appliquer les directives de l’EPFL. Elle fait donc grief à [...],
respectivement à ses organes, de l’avoir diffamée en prétendant qu’elle
avait diffamé cette société, respectivement ses organes. Elle précise que
le reproche dirigé contre elle l’a atteinte sur le plan tant personnel que
professionnel. Au surplus, elle fait valoir que le chef de la direction d’[...] a
« fait écho » aux menaces contenues dans le courrier de l’avocat d’[...] à
son avocat, en précisant que sa nomination ne serait soutenue « que si
elle annulait sa déclaration ». Elle en déduit que « les menaces proférées
par [...] vont au-delà des échanges juridiques généraux entre avocats ».
2.2
2.2.1 Aux termes de l'art. 309 al. 1 let. a CPP, le Ministère public
ouvre une instruction, notamment, lorsqu'il ressort du rapport de police,
des dénonciations ou de ses propres constatations des soupçons suffisants
laissant présumer qu'une infraction a été commise.
Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adage « in dubio pro
duriore », qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_77/2021 du 6
mai 2021 consid. 2.2) et signifie qu'en principe un classement ou une non-

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entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68
consid. 2.1). La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute
s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86
consid. 4.1.2 et les références citées; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160 ; TF 6B_1177/2022 du 21 février 2023
consid. 2.1 ; TF 6B_638/2021 du 17 août 2022 consid. 2.1.1 ; TF
6B_1199/2020 du 23 septembre 2021 consid. 2.1). En revanche, le
Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en
matière dans les cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne
pourra apporter la preuve d’une infraction à la charge d’une personne
déterminée (TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
2.2.2 La jurisprudence a confirmé la compétence du Ministère public
pour rendre, selon les circonstances, une ordonnance de non-entrée en
matière, de classement ou une ordonnance pénale lorsqu’une infraction
de diffamation (art. 173 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS
311.0]) est en cause. En particulier, un premier examen sommaire,
notamment de la plainte et des mesures d’instruction peut suffire pour
considérer que les chances d’un acquittement apparaissent
manifestement supérieures à la probabilité d’une condamnation. Dans de
telles situations, le Ministère public, dans le cadre de ses compétences
juridictionnelles que le législateur lui a attribuées, doit pouvoir rendre une
décision (TF 6B_239/2019 du 24 avril 2019 consid. 2.2 ; cf. aussi CREP 9
octobre 2023/568 consid. 2.2.1).
2.3
2.3.1 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne

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ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon. L'inculpé n'encourra
aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées
sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir
de bonne foi pour vraies (art. 173 ch. 2 CP). Il ne sera toutefois pas admis
à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été
articulées ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif
suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui,
notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art.
173 ch. 3 CP).
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
2.3.2 Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne
2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une
forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les
allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir
eu connaissance de la fausseté de ces allégations et qu’il n’y a dès lors
pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la
diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1040/2022 du 23 août
2023 consid. 3.1.1 et les références citées).
Ces deux dispositions protègent la réputation d’être un
individu honorable, c’est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il
faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme
méprisable. L’honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion

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propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’être humain
(ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313
consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). La réputation relative à
l’activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n’est pas
pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la
personne de métier, l’artiste ou le politicien, même si elles sont de nature
à blesser et à discréditer (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2; ATF 119 IV 44
consid. 2a ; ATF 105 IV 194 consid. 2a). Dans le domaine des activités
socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne
certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l’abaisser par rapport
à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à l’honneur, même dans ces
domaines, si on évoque une infraction pénale ou un comportement
clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 et les réf. citées). Pour apprécier si une
déclaration est attentatoire à l’honneur, il faut procéder à une
interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu
devait, dans les circonstances d’espèce, lui attribuer (ATF 148 IV 409
consid. 2.3.2 ; ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.3).
Il y a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on évoque une
infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les
conceptions morales généralement admises (ATF 148 IV 409 précité
consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462 précité consid. 4.2.2).
2.3.3 L'art. 14 CP prévoit que quiconque agit comme la loi l'ordonne
ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable
en vertu du présent code ou d'une loi. Ce fait justificatif doit en principe
être examiné avant la question des preuves libératoires prévues par l'art.
173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 179). La jurisprudence admet
que le devoir procédural d'alléguer les faits constitue un devoir de
s'exprimer selon l'art. 14 CP; une partie (et son avocat) peut ainsi invoquer
cette disposition à la condition de s'être exprimée de bonne foi, de s'être
limitée aux déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté
comme telles de simples suppositions (ATF 135 IV 177 consid. 4 p. 178;

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ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 p. 157; TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2020
consid. 7.1).
2.4 Selon l’art. 180 al. 1 CP, celui qui, par une menace grave, aura
alarmé ou effrayé une personne sera, sur plainte, puni d’une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
La menace suppose que l’auteur ait volontairement fait
redouter à sa victime la survenance d’un préjudice, au sens large (ATF 122
IV 97 consid. 2b). Elle constitue un moyen de pression psychologique
consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée
comme dépendante de la volonté de l’auteur, sans toutefois qu’il soit
nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid.
2b, JdT 1994 IV 3 ; ATF 106 IV 125 consid. 2a, JdT 1981 IV 106 ; TF
6B_754/2023 du 11 octobre 2023 consid. 3.1 ; TF 6B_1054/2021 du 11
mars 2022 consid. 3.1), ni que l’auteur ait réellement la volonté de réaliser
sa menace (ATF 122 IV 322 consid. 1a ; ATF 105 IV 120 consid. 2a, JdT
1980 IV 115 ; TF 6B_508/2021 précité). Toute menace ne tombe pas sous
le coup de l’art. 180 CP. La loi exige en effet que la menace soit grave.
C’est le cas si elle est objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la
victime. Il convient à cet égard de tenir compte de la réaction qu’aurait
une personne raisonnable face à une situation identique (ATF 122 IV 97
précité). Il faut en outre que la victime ait été effectivement alarmée ou
effrayée. Celle-ci doit craindre que le préjudice annoncé se réalise. Cela
implique, d’une part, qu’elle le considère comme possible et, d’autre part,
que ce préjudice soit d’une telle gravité qu’il suscite de la peur. Cet
élément constitutif de l’infraction, qui se rapporte au contenu des pensées
d’une personne, relève de l’établissement des faits (ATF 135 IV 152
consid. 2.3.2 ; TF 6B_754/2023 précité).
2.5
2.5.1
2.5.1.1 En l’espèce, la recourante admet dans son acte de recours
qu’elle a refusé de donner suite à la demande formée par l’association
professionnelle ECS, dont elle était vice-présidente de la division « [...] »,

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de publier un article dans le journal de cette association, géré par l’éditeur
[...], au motif que cet éditeur était considéré comme « prédateur » au sens
des lignes directrices de l’EPFL. Du reste, dans sa plainte, elle répète
qu’elle considère cet éditeur « comme un éditeur prédateur » (cf. all. 15,
p. 3). C’est donc – de son propre aveu – elle-même qui a d’abord jeté
le soupçon sur [...] d’être une entreprise « prédatrice » au sens
desdites lignes directrices.
A l’appui de sa plainte orale, elle a reproché ce qui suit à [...] :
« A la suite de mon refus, [...] m’a personnellement accusée d’avoir tenu
des propos diffamatoires » (PV audition plainte du 25 octobre 2022, p. 2).
Dans l’ordonnance attaquée, le Ministère public a fait grief à la recourante
de ne pas avoir précisé la teneur des propos qu’elle reprochait aux
représentants d’[...] d’avoir tenus à son encontre. Dans son acte de
recours, elle indique que le chef de la direction de l’association
professionnelle [...] « avait été contacté par [...], qui accusait V.________
d’avoir diffusé sur le marché des déclarations fausses et diffamatoires
contre [...] ». Ce faisant, elle ne précise pas plus les propos qui auraient
été tenus par les représentants d’[...]. Pour ce premier motif, il est
douteux que son recours soit recevable au regard des exigences de l’art.
385 al. 1 CPP.
Quoi qu’il en soit, dans sa plainte écrite, la recourante a
exposé, sous un allégué 19, ce qui suit : « Le 11 août 2022, et dans le
cadre du litige en cours sur les droits d’auteur du manuscrit litigieux, [...] a
adressé une lettre au représentant légal de Mme V.________ l’accusant
d’avoir tenu des propos diffamatoires à l’encontre d’[...] sur le marché de
l’édition dans son email du 2 août 2022. ».
Cet allégué était destiné à être prouvé par la pièce 10
annexée, qui est un courriel que l’avocat anglais d’[...] a envoyé le 11 août
2022 à l’avocat anglais de la recourante dans le cadre du litige qui les
divisait devant le [...] (« [...] »). Or, on cherche en vain, dans ce courriel,
une quelconque affirmation d’[...] attentatoire à l’honneur de la recourante
: l’avocat d’[...] se contente d’y déclarer en substance que le [...] a donné

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tort à la recourante en reconnaissant que l’éditeur avait suivi les
processus mis en place en cas de litige au sujet d’une publication, et qu’en
dépit de ce résultat, la recourante demandait maintenant que l’éditeur
retire la publication de son site web et s’acquitte des frais de la procédure
administrative engagée en Suisse, que l’éditeur prendrait au sérieux les
allégations de violation du droit d’auteur quand la recourante fournirait les
preuves qu'il réclame en vain depuis trois ans, notamment eu égard aux
contributions significatives que la recourante aurait fournies à l’article
litigieux.
Certes, à la fin de ce courriel, l’avocat d’[...] déclare que sa
cliente avait été informée de certaines allégations que la recourante avait
faites dans le milieu au sujet d’[...], en particulier selon lesquelles elle
serait un « éditeur prédateur », qu’il s’agissait de propos diffamatoires
graves et qu’en conséquence, la recourante était invitée à envoyer un
rectificatif écrit à toutes les personnes concernées au sein d’[...], d’une
part, et à s’abstenir dorénavant d’autres commentaires dommageables au
sujet d’[...], d’autre part ; l’avocat renvoie à cet égard à un courriel que la
recourante avait adressé à [...], de l’association professionnelle [...]. Il
s’agit manifestement du courriel du 2 août 2022 produit par la recourante
avec sa plainte (cf. pièce 9), par lequel cette dernière dit à [...],
responsable du « [...] », qu’elle avait brièvement mentionné aux membres
de la Division l’existence d’une affaire juridique en cours concernant [...],
éditeur de ce journal, et les restrictions posées par l’EPFL à propos de la
publication par des « éditeurs prédateurs ». Dans sa plainte, elle invoque
que, ce faisant, elle répondait à cette personne pour « décliner l’invitation
à publier dans le journal d’[...] » (all. 18, p. 3).
Ainsi, en résumé, la recourante se plaint du fait que, dans un
courriel entre avocats, l’avocat d’[...] se soit plaint du fait qu’elle-même ait
affirmé qu’[...] était un « éditeur prédateur ». Ce faisant, elle perd
complètement de vue que le courriel en cause a été adressé à elle-même
par l’entremise de son avocat, de sorte qu’il ne s’adressait pas à un tiers
au sens de l’art. 173 ch. 1 CP ; elle perd également de vue que la victime
de propos diffamatoires ou considérés comme tels doit pouvoir, par
l’intermédiaire de son avocat, demander à l’avocat de la partie qui est

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l’auteur de ces propos d’envoyer un rectificatif à ceux qui en ont été les
destinataires et de s’abstenir dorénavant de tout autre commentaire
dommageable à son égard, sans encourir l’accusation d’être elle-même
l’auteur d’une infraction contre l’honneur ; en outre, le fait que, dans le
cas précis, la société visée par l’accusation d’être un « éditeur prédateur »
qualifie cette accusation de diffamatoire est clairement couvert par l’art.
14 CP et la jurisprudence y relative ; au demeurant, et contrairement à ce
qu’affirme le Ministère public, cette accusation paraît pouvoir tomber sous
le coup des dispositions protégeant l’honneur de la société éditrice, voire
sous le coup de la loi sur la concurrence déloyale (cf. art. 3 al. 1 let. a et
23 LCD), de sorte que la recourante ne saurait de bonne foi se plaindre
d’avoir été diffamée lorsqu’elle est juste accusée d’être elle-même
l’auteur de propos qui peuvent être considérés comme diffamatoires.
Enfin, et en tout état de cause, [...] aurait manifestement apporté les
preuves libératoires prévues par l’art. 173 ch. 2 CP, puisque la recourante
admet avoir jeté le soupçon sur [...] d’être un « éditeur prédateur » au
sens où l’entend l’EPFL (preuve de la vérité), et que cette société pouvait
avoir des raisons sérieuses de penser que le courriel que la recourante
avait adressé à [...] le 2 août 2022 avait pu être diffusé auprès d’autres
personnes au sein d’ECS, étant précisé qu’il n’est pas allégué par la
recourante que [...] pouvait prendre seule la décision de ne pas publier un
article (preuve de la bonne foi).
Au vu de ce qui précède, la recourante échoue à démontrer
l’existence d’un quelconque soupçon de commission d’une infraction
contre son honneur par [...].
2.5.1.2 La recourante soutient en outre que [...] aurait commis
l’infraction de menaces parce que la « menace de poursuites » a eu des
répercussions et que, notamment, le « chef de la direction d’[...] a fait
écho à leurs menaces ».
A nouveau, la recourante conteste – implicitement – la
motivation de l’ordonnance – selon laquelle la menace de recourir à
d’autres mesures si elle ne revenait pas sur son courriel du 2 août 2022

- 13 -
s’inscrivait dans le cadre d’un échange entre avocats des parties dans le
cadre du litige qui les oppose, selon une formulation couramment utilisée
dans le cadre de tels échanges – mais n’expose pas en quoi cette analyse
serait erronée. En effet, le raisonnement du Ministère public repose sur le
fait que la prétendue menace n’avait aucun caractère précis ou grave. Or,
la recourante n’essaie pas de démontrer que cette motivation
contreviendrait à l’art. 180 al. 1 CP. En particulier, elle n'allègue pas, que
ce soit dans sa plainte ou dans son acte de recours, qu’elle aurait été
effectivement alarmée ou effrayée d’une quelconque manière par l’un des
courriels que l’avocat d’[...] a adressés à son avocat. Or, il s’agit là d’un
élément de fait sans lequel l’infraction en cause ne peut pas être réalisée.
Et, de fait, force est de constater que le passage en cause du
courriel du 15 novembre 2022 de l’avocat d’[...] à l’avocat de la
recourante ne contient absolument rien de tel (cf. pièce 6) : l’avocat y
rappelle que, depuis 2019, sa cliente réclame des informations à la
recourante permettant de comprendre les fondements de son action et
d’établir la véracité de ses allégations de plagiat, que sa cliente a dépensé
assez de temps, d’efforts et de coûts pour investiguer mais qu’elle ne peut
que conclure qu’il n’y rien de plus à faire dans un litige qui se révèle en
réalité relatif à des droits d’auteur, lequel ne peut être résolu qu’entre les
auteurs eux-mêmes ; la recourante était donc respectueusement invitée,
si elle souhaitait poursuivre son action, à la déposer directement contre
l’auteur du prétendu plagiat ; l’avocat précise que, suivant le résultat des
discussions entre les deux auteurs, sa cliente prendrait évidemment les
dispositions utiles ; au final, l’avocat relevait que sa cliente n’était pas
d’accord avec les arguments de la recourante en lien avec la question de
la diffamation, et qu’il était pris note que la recourante n’avait pas produit
la confirmation écrite qui lui avait été demandée dans le courriel du 11
août 2022 ; il concluait en ces termes : « La situation continuera à être
suivie de près, et nous nous réservons les droits de notre cliente à agir
sans autre préavis envers le professeur V.________ » (traduction libre de la
pièce 6, in fine). Dans les conditions évoquées plus haut (cf. consid.
2.5.1.1), le fait, pour [...], de déclarer qu’elle se réservait le droit d’agir
envers la recourante ne contient objectivement, et de toute évidence,

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aucune menace grave envers celle-ci. Il s’agit au contraire d’un procédé
licite.
Dans son recours, la recourante ne développe d’argument
qu’en lien avec les conséquences sur sa carrière qui ont prétendument
découlé de la menace dont elle aurait été la victime. Toutefois, dès lors
que le courriel en cause ne contenait aucune menace, cet argument est
sans pertinence.
Les éléments constitutifs de l’infraction de menaces ne sont
donc manifestement pas davantage réunis.
3. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul
émolument d’arrêt, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP). Les frais mis à la charge de la recourante seront
compensés à due concurrence avec le montant des sûretés de 550 fr. déjà
versé, le solde restant à sa charge s’élevant à 880 fr. (art. 7 TFIP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 3 mars 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs),
sont mis à la charge d’V.________.

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IV. L’avance de frais de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versée
par la recourante à titre de sûretés est imputée sur les frais
mis à sa charge au chiffre III ci-dessus, le solde dû s’élevant à
880 fr. (huit cent huitante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mme V.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :