vd_gerichte · ZD24.008507 · 2025-09-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 64/24 – 294/2025
ZD24.008507
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 septembre 2025
__________________
Composition : M. NEU, président
M. Piguet, juge, et M. de Chambrier, juge suppléant
Greffière :Mme Hentzi
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourante, représentée par Me Yero Diagne, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI ;
art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...],
originaire de [...], mariée et mère de deux enfants majeurs, sans formation
certifiée, est arrivée en Suisse en 1990. Elle a notamment travaillé dans la
restauration, puis comme ouvrière polyvalente dans une entreprise de
cartonnages depuis le 9 octobre 2010. Le 3 janvier 2017, elle a chuté dans
un escalier, ce qui a entraîné une fracture-luxation tri-malléolaire de la
cheville gauche. Cet accident a été pris en charge par son assurance-
accidents, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-
après : la CNA). En octobre 2017, elle a requis des prestations de
l'assurance-invalidité. Par décision du 14 janvier 2019, l'Office cantonal de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci- après : l'OAI ou l’intimé)
lui a refusé le droit à des prestations de l'assurance-invalidité (rente
d'invalidité et mesures de reclassement), retenant que celle-ci disposait
d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (pas de ports de charges de plus de 10 kg, ni de marche
prolongée, activité s'exerçant sur sol plat et sans position accroupie) dès
le 1er mars 2018. Cette décision a été confirmée successivement par la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud
(CASSO) (cause Al 61/19 - 405/2020) le 10 décembre 2020, puis par le
Tribunal fédéral le 27 mai 2021 (cause 8C_96/2021).
B. Le 5 juillet 2021, K.________ a déposé une nouvelle demande
de prestations de l'assurance-invalidité auprès de l'OAI. Elle y indiquait
que sa situation ne s'était pas améliorée depuis son accident survenu le 3
janvier 2017, que son incapacité de travail était toujours totale depuis
cette date et qu'elle souffrait de fortes douleurs et de dépression. Sur
demande de l'OAI, l’assurée a produit divers rapports médicaux à l'appui
de sa demande, soit un rapport de son médecin généraliste traitant, le Dr
[...], spécialiste en médecine interne générale, daté du 19 juillet 2021, un
rapport médical de son psychiatre traitant, le Dr [...], spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, établi le 28 avril 2021, un rapport du
3 mars 2021 du Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, ainsi qu'un rapport du 4

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septembre 2019, rédigé par les Drs B.________ et P.________,
respectivement médecin chef et médecin associée du Service d'orthopédie
et traumatologie du Centre hospitalier [...].
L'OAI a pris diverses mesures d'instruction, notamment auprès
des médecins traitants de l’assurée. Sur recommandation du Service
médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : le SMR), il a mandaté
le centre d’expertises Z.________ à [...], afin qu'il procède à une expertise
pluridisciplinaire de médecine interne, orthopédie et psychiatrique. Dans
leur expertise du 1er novembre 2022, les experts, à savoir la Dre [...],
spécialiste en médecine interne générale, en pharmacologie et toxicologie
cliniques, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, et le Dr [...], spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, ont retenu en substance que l’assurée
présentait une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée, en
précisant que l'état de santé de celle-ci était resté inchangé depuis la
dernière décision de l'Office Al du 14 janvier 2019. Ils expliquaient
toutefois que leur appréciation de ladite capacité différait de celle retenue
dans la décision précitée en raison de la nécessité d'accorder à l'assurée
des pauses supplémentaires pour surélever et reposer sa jambe gauche.
Sur requête de l'OAI, donnant suite à une recommandation du SMR, le
Z.________, par le Dr F.________, a fourni des explications supplémentaires
concernant cette différence d'évaluation.
Le 15 juin 2023, après avoir consulté son SMR, l'OAI a informé
l’assurée qu'il envisageait de rejeter sa demande de mesures
professionnelles et de rente d'invalidité, au motif qu'il n'existait aucune
modification notable de son état de santé depuis la décision prononcée en
2019 et qu'aucun préjudice économique n'était présent.
L'assurée, agissant par Me Yero Diagne, a contesté le projet de
décision et, dans le délai prolongé qui lui avait été accordé à cet effet, a
produit deux prises de position relatives à l'expertise pluridisciplinaire
susmentionnée, émises respectivement par son médecin généraliste le 25
août 2023 et par son psychiatre traitant le 6 septembre 2023.

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Par décision du 23 janvier 2024, après deux nouvelles
consultations de son SMR, notamment pour qu'il se prononce sur le
rapport médical de la Dre P.________ du 13 novembre 2023, l'OAI a
confirmé le rejet de la demande de prestations de l’assurée, au motif qu'il
n'existait aucune modification notable de l'état de santé de celle-ci et
qu'aucun préjudice économique n'était présent. Il ajoutait que la prise en
compte d'une déduction de 10 % sur le revenu avec invalidité conduisait à
un degré d'invalidité de 9.9 %.
C. Par acte du 22 février 2024, K.________, sous la plume de son
mandataire, a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
d'un recours contre la décision précitée du 23 janvier 2024. Elle conclut à
la réforme de cette décision, en ce sens qu'elle soit mise au bénéfice
d'une rente entière d'invalidité. Subsidiairement, elle demande
l'annulation de celle-ci et le renvoi de la cause à l'OAI pour complément
d'instruction et nouvelle décision au sens des considérants.
Dans son mémoire de réponse du 22 mai 2024, l'OAI a conclu
au rejet du recours.
L’assurée, par son mandataire, a répliqué, dans le délai
prolongé, le 25 juillet 2024.
Le 27 août 2024, l'OAI a dupliqué.
L’assurée, par son représentant, a tripliqué le 26 septembre
2024 et produit spontanément le 29 janvier 2025 un rapport du 10
décembre 2024 de la Dre [...], spécialiste en angiologie et en médecine
interne générale, et confirmé les conclusions de son recours.
Le 25 février 2025, l'OAI a indiqué qu'il avait soumis ledit
rapport au SMR pour analyse, lequel avait estimé, le 7 février 2025, que
celui-ci n'apportait pas d'éléments objectifs dans le sens d'une

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modification significative de l'état de santé de l’assurée. Il confirmait sa
décision et concluait au rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les décisions des offices
Al cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le
tribunal des assurances du siège de l'office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans tes trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l'occurrence, le recours a été interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure
administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD ; RSV 173.36]) et respecte
pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), de
sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des mesures
professionnelles et à une rente.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l'absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l'application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l'examen d'une demande d'octroi de rente d'invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 (concernant les

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principes généraux en matière de droit intertemporel, cf. ATF 149 II 320
consid. 3 ; 148 V 174 consid. 4.1 ; 148 V 162 consid. 3.2.1).
b) En l'occurrence, bien que la décision litigieuse ait été
rendue en 2024, elle fait suite à une nouvelle demande de prestations du
5 juillet 2021 déposée en raison d'une aggravation de l'état de santé de la
recourante depuis janvier 2019 ou, au plus tard, début 2020 avec
l'apparition des troubles psychiatriques. Le droit à une rente est ainsi régi
par les dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu'au 31
décembre 2021, auxquelles il sera fait référence dans le cadre du présent
arrêt.
4. a) Lorsque, comme en l'espèce, la rente a été refusée parce
que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut
être examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d'invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 al. 1 LPGA,
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des
revenus conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V
108 consid. 5.2). II faut par conséquent procéder de la même manière
qu'en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le
taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de

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modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important. En revanche, une appréciation
différente d'une situation demeurée pour l'essentiel inchangée ne
constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les
références).
b) L’invalidité se définit comme l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par
l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
c) L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail d'au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
d) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance
d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. La rente est

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versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
5. a) Pour fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 140 V 193 consid. 3.2 ; 132
V 93 consid. 4 et les références).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante,
n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).

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c) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4. 4 ; 125 V 351
consid. 3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2). Le juge
des assurances ne peut ainsi, sans motifs concluants, s'écarter de l'avis
exprimé par l'expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier,
dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances particulières au
service de l'administration ou de la justice pour qualifier un état de fait
(ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et
3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il incombe à l'assuré d'établir l'existence d'éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l'expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_584/2011 du 12 mars
2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les
références). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont
émis une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26
juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références).
d) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l'assurance sont à
prendre en considération tant qu'il n'existe aucun doute, même minime,
sur l'exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

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e) S'agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
f) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent normalement
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid.
4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du
litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue (TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid.
7.2.1 ; 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
6. a) En l'espèce, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande du 5 juillet 2021. Il convient par conséquent d'examiner si, entre
la décision de refus de rente et de mesures professionnelles du 14 janvier
2019 et la décision litigieuse du 23 janvier 2024, l'état de santé de la
recourante s'est modifié de façon à influencer son droit à des prestations
de l'assurance-invalidité.
b) Sur le plan médical, la décision de refus de prestations du
14 janvier 2019 était essentiellement fondée sur les rapports figurant dans
le dossier de la CNA (cf. courrier de l'intimé du 2 avril 2019). Dans son avis
médical du 28 mars 2019, le médecin du SMR retenait comme
« problèmes annoncés » : une « boiterie, marche avec canne et douleur
mécaniques de la cheville gauche secondaire à une fracture tri-malléolaire

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le 3 janvier 2017 traitée par ostéosynthèse et compliquée d'une
algoneurodystrophie ; ablation du matériel d'ostéosynthèse le 11 août
2017. Œdème douloureux perimalléolaire et de la jambe gauche
persistant », ce qui correspondait aux diagnostics retenus par la Dre
P.________, dans son rapport du 26 octobre 2018. Dans son rapport du 14
novembre 2017, le médecin d'arrondissement de la CNA, le Dr [...],
spécialiste en chirurgie, relevait que la recourante était très limitée dans
ses déplacements et qu'elle indiquait ne pouvoir faire ni le ménage, ni la
cuisine. Il mentionnait qu'elle sortait un peu avec son mari, mais qu'elle
restait la plupart du temps à la maison, désœuvrée, allongée sur un
canapé, le pied gauche surélevé, indiquant que son licenciement l'avait
laissée complètement démoralisée. Ce médecin mentionnait aussi que la
recourante avait essayé de porter un bas de contention, mais qu'elle ne le
supportait pas. Il relevait que malgré deux séjours à la Clinique W.________,
il n'avait pas été possible d'infléchir un processus d'invalidation qui s'était
rapidement installé après l'accident chez une patiente qui présentait une
sorte d'exclusion fonctionnelle de son pied gauche, lequel concourait
probablement au gonflement persistant de sa jambe gauche. Dans leur
rapport du 4 janvier 2018, les médecins de la Clinique W.________
relevaient que la recourante étendait sa jambe et la posait sur un repose
pied lors du maintien de la position assise statique. Ils ajoutaient que les
plaintes et les limitations fonctionnelles ne s'expliquaient que
partiellement par les lésions objectives constatées pendant le séjour. Le
21 février 2018, les médecins de la Clinique W.________ indiquaient qu'ils
avaient essayé d'expliquer au conjoint de la recourante qu'il fallait que
celle-ci se remette à participer aux activités domestiques et qu'elle se
remobilise. Le pronostic de réinsertion dans l'activité habituelle était selon
eux défavorable mais principalement en raison de facteurs non-médicaux.
Ils estimaient que le risque d'une chronification d'un processus
d'invalidation paraissait élevé chez une patiente trop aidée par son
entourage et ainsi confortée dans sa perception d'un handicap élevé. Le
médecin d'arrondissement de la CNA, dans son rapport du 2 mai 2018, et
ceux de la Clinique W.________ dans leur écrit du 21 février 2018,
retenaient une capacité de travail résiduelle de 100 % dans une activité
adaptée, c'est-à-dire une activité permettant d'éviter la marche prolongée,

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en particulier en terrain irrégulier, les montées et descentes répétitives
d'escaliers, la position accroupie prolongée et sans port de charges
supérieures à 5 -10 kg.
c) Dans sa décision du 23 janvier 2024, statuant sur la
demande de prestations du 5 juillet 2021, l'intimé a retenu que l'état de
santé de la recourante ne s'était pas modifié de manière notable au point
d'influencer son droit aux prestations. Il s'est essentiellement fondé sur
l'expertise pluridisciplinaire (médecine interne, orthopédie et
psychiatrique) du Z.________ du 1er novembre 2022. Dans leur évaluation
interdisciplinaire, les experts ont retenu comme diagnostics – avec une
incidence sur la capacité de travail – un status après fracture tri-
malléolaire complexe de la cheville gauche, traitée chirurgicalement le 7
janvier 2017 avec un œdème persistant du membre inférieur gauche et
limitation de la mobilité de la cheville gauche avec à investiguer, une
suspicion de séquelles de TVP (thrombose veineuse profonde), ainsi que
de varus post opératoire sur une réduction non anatomique. Sans
incidence sur la capacité de travail, ils ont relevé une dysthymie (CIM-10
[10e révision de la classification internationale des maladies] F34.1), une
perte pondérale inexpliquée et un tabagisme chronique. Ils concluaient à
une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée.
Aux titres des limitations fonctionnelles, ils mentionnaient,
d'un point de vue orthopédique, une activité principalement sédentaire
assise avec changement de position possible et la possibilité d'utilisation
d'un repose-pied, sans échelle, sans échafaudage, sans escalier, sans
accroupissement, sans marche et port de charges de plus de 5 kg. Ils ne
retenaient aucune limitation d'un point de vue psychiatrique et de la
médecine interne. Les experts indiquaient aussi que depuis la dernière
décision de l'intimé du 14 janvier 2019, l'état de santé de la recourante
était resté inchangé, expliquant avoir retenu une capacité de travail de
70 %, afin de prendre en compte la diminution du rendement en raison
des pauses supplémentaires pour surélever et reposer la jambe. Selon
eux, cette limitation existait, selon toute vraisemblance, depuis la fin de
l'hospitalisation à la Clinique W.________ à la fin du mois de janvier 2018.

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7. a) La recourante conteste les conclusions du rapport
d'expertise pluridisciplinaire du Z.________, en particulier, lorsqu'il retient
que l'état de santé de la recourante n'aurait pas changé depuis la décision
de l'intimé rendue en 2019. Selon elle, l'atteinte à sa jambe gauche et les
conséquences de celle-ci sur sa capacité de travail ne sont pas les mêmes.
Elle présente en plus un trouble psychique, ainsi que, depuis le début de
l'année 2023, des douleurs à l'épaule gauche sur une tendinopathie
inflammatoire.
b) D'emblée, il convient de relever que d'un point de vue
formel, l'expertise pluridisciplinaire du 1er novembre 2022 satisfait aux
exigences jurisprudentielles (cf. supra consid. 5b). Etablie en pleine
connaissance du dossier, par des experts, dont les qualifications ne
sauraient être mises en doute, elle repose sur des examens personnels de
l’assurée et prend en compte les plaintes de cette dernière. L'expertise est
motivée, claire et convaincante et ne laisse pas apparaître d'éléments
permettant de soupçonner des contradictions intrinsèques ou des lacunes
lors de la genèse de celle-ci.
c) D'un point de vue matériel, sur le plan médical, le dossier
comporte en lien avec la nouvelle demande et en substance, outre
l'expertise pluridisciplinaire susmentionnée, les documents suivants :
- des rapports du médecin généraliste traitant de la recourante des 19
juillet et 15 octobre 2021 et une prise de position du 25 août 2023.
Celui-ci retient comme diagnostics un status post fracture luxation tri-
malléolaire de la cheville gauche le 3 janvier 2017, une
algoneurodystrophie (Sudek) avec actuellement une persistance des
symptômes, des douleurs et un œdème chronique, ainsi qu'un épisode
dépressif moyen à sévère. Selon lui, la recourante présentait une
incapacité totale de travailler en raison des douleurs chroniques
omniprésentes et de son état psychique ;
- des rapports des 28 avril et 5 octobre 2021, ainsi qu'une prise de
position du 6 septembre 2023, établis par le psychiatre traitant de la
recourante, qui retient comme diagnostic, un épisode dépressif moyen

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à sévère, respectivement moyen, sans symptômes psychotiques (CIM-
10 F32.1), probablement depuis début 2020, qui survient dans le
contexte de séquelles physiques post-traumatiques suite à l'accident
de janvier 2017. Selon lui, la recourante présente une incapacité totale
de travail depuis le 3 janvier 2017, l'état de celle-ci s'étant chronicisé
tant du point de vue de l'atteinte somatique que du point de vue de
l'état dépressif. Au titre des limitations fonctionnelles, il mentionne le
5 octobre 2021 que « l'état dépressif de la patiente, de par l'anhédonie,
la perte d'espoir, la dévalorisation de soi, le repli, les troubles de la
cognition, la fatigue, associés aux douleurs chroniques en lien avec les
séquelles de son accident [...] empêchent toute activité
professionnelle » ;
- un rapport du 3 mars 2021 du Dr M.________ qui diagnostique un status
après fracture-luxation tri-malléolaire, réduction sanglante et
ostéosynthèse de la cheville gauche, ainsi qu'une algoneurodystrophie
massive. Selon lui, la capacité de travail de l’assurée « se limiterait au
grand maximum d'une demie journée de travail sédentaire » ;
- un rapport du 4 septembre 2019, des Drs B.________ et P.________, qui
retiennent un status post fracture-luxation tri-malléolaire de la cheville
gauche le 3 janvier 2017 traitée par réduction ouverte et ostéosynthèse
le 7 janvier 2017 compliquée par une algoneurodystrophie, un status
post ablation du matériel d'ostéosynthèse le 11 août 2017 et un status
post deux séjours de rééducation à la Clinique W.________ à [...] en mai
2017 et en janvier 2018. La Dre P.________ mentionne les mêmes
diagnostics dans son rapport du 13 novembre 2023, y ajoutant la
persistance de douleurs invalidantes.
d) II découle ainsi de ces éléments que, contrairement à ce
que soutient la recourante, à l'exception des troubles affectant l'épaule
gauche, qui sont apparus après l'établissement de l'expertise
pluridisciplinaire, les diagnostics invoqués en lien avec la nouvelle
demande, à savoir un status post fracture-luxation tri-malléolaire de la
cheville gauche en janvier 2017, traité par ostéosynthèse, compliquée par
une algoneurodystrophie et la présence d'un œdème douloureux
perimalléolaire et de la jambe gauche persistant, étaient déjà présents au

- 15 -
moment du prononcé de la décision de 2019. Sur le plan somatique, l'avis
des experts concernant l'absence de modification de l'état de santé est
corroboré par le médecin généraliste traitant, qui indique dans son écrit
du 25 août 2023 être d'accord sur ce point avec le volet orthopédique,
ainsi que par la Dre P.________, qui mentionne dans son rapport du 13
novembre 2023 qu’ « il n'y a pas beaucoup de changement par rapport au
dernier examen clinique de 2019 ». Elle retient par ailleurs les mêmes
diagnostics dans ses rapports des 26 octobre 2018 et 21 février 2019 que
dans ceux des 4 septembre 2019 et 13 novembre 2023, y ajoutant la
persistance de douleurs invalidantes. Le médecin généraliste traitant
retenait déjà en 2019 que les lésions à la jambe gauche entraînaient une
incapacité totale de travailler.
L'intolérance d'un bas de contention et le constat qu'en
position assise statique, la recourante étendait sa jambe et la posait sur
un repose pied étaient aussi déjà mentionnés dans les documents pris en
compte dans la décision de 2019. La limitation prise en considération pour
justifier dans l'expertise une réduction de la capacité de travail de 30 %
« en raison des pauses supplémentaires pour surélever et reposer la
jambe », était ainsi déjà présente en 2019. Celle-ci n'est ainsi notamment
pas due à une dégradation de l'état de santé de la recourante, notamment
à une évolution de l'œdème, désormais étendu à la cuisse, alors que les
rapports pris en compte en 2019 constataient que celui-ci remontait
jusqu'au genou.
La suspicion de séquelles de TVP et d'un varus post opératoire,
qui sont mentionnés dans l'expertise, sont des lésions qui étaient
vraisemblablement déjà présentes lors de la première décision de l'OAI,
étant relevé que, selon les experts, les investigations à mener les
concernant ne changent rien à la capacité de travail de la recourante. Il
ressort des rapports de la Clinique W.________ et du médecin
d'arrondissement de la CNA, respectivement, janvier et mai 2018, que la
recourante mentionnait déjà qu'elle ne pouvait faire ni le ménage, ni la
cuisine et qu'il avait été expliqué au conjoint qu'il fallait que celle-ci se
remette à participer aux activités domestiques et se remobilise. Ils

- 16 -
estimaient ainsi que l'accomplissement de tâches supplémentaires était
exigible. Contrairement à ce que soutient la recourante, il n'est par ailleurs
pas contradictoire de relever que de nombreuses tâches ménagères sont
effectuées par d'autres membres de sa famille et de retenir en parallèle
que la recourante serait en mesure de gérer ces tâches, mais à son
rythme. L'expertise sur ce point va dans le sens de ce qu'avaient
mentionné les médecins de la Clinique W.________ en 2018. Enfin, sur le vu
du contenu du rapport de la Dre P.________ du 13 novembre 2023, portant
sur la consultation du 30 octobre 2023, l'intimé pouvait renoncer à l'envoi
d'un rapport Al à remplir, comme le recommandait le SMR le 9 octobre
2023, puisque, dans ce rapport, la spécialiste constatait notamment qu'il
n'y avait pas beaucoup de changement par rapport au dernier examen
clinique de 2019.
Enfin, dans son écrit du 25 août 2023, le médecin généraliste
traitant reproche aux experts de ne pas avoir donné assez de poids aux
troubles de la concentration et la fatigabilité de la recourante. Il y a
toutefois lieu de relever que l'expert psychiatre mentionne ne pas avoir
constaté de fatigabilité ou de problèmes de concentration chez celle-ci.
Rien ne permet de retenir que sur ces deux points, la situation de la
recourante aurait connu une modification importante depuis la décision
prononcée en 2019.
Sur le plan somatique, les divergences d'opinion, notamment
concernant l'existence d'une algoneurodystrophie et la capacité de travail,
reposent donc bien sur une appréciation différente d'une situation restée
globalement inchangée, comme le mentionnent les experts eux-mêmes.
Par ailleurs, comme le relève le médecin du SMR dans son avis du 9
octobre 2023, le médecin généraliste traitant prend en compte des
éléments qui ne sont pas du ressort médical (notamment, manque de
formation et méconnaissance de la langue).
e) aa) Sur le plan psychiatrique, l'expert psychiatre explique
clairement pour quelles raisons il retient le diagnostic d'une dysthymie et
non un épisode dépressif récurent.

- 17 -
Sans négliger que l'anamnèse révèle la présence de troubles
dépressifs variant d'un jour à l'autre et en fonction des circonstances, en
particulier des douleurs physiques, il conclut que l’intensité et la durée de
ces troubles psychiques ne sont pas suffisantes pour retenir ce dernier
diagnostic. L'expert se fonde en particulier sur les constatations qu'il a
faites à l'occasion de l'examen clinique, ainsi que sur le déroulement d'une
journée type de la recourante. Il a également pris en compte les avis
divergents au dossier. En particulier, il explique en détail pour quels motifs
il ne peut pas suivre l'appréciation du psychiatre traitant. Il relève à cet
égard, qu’« au cours d'un épisode dépressif sévère, le sujet est incapable
de poursuivre ses activités sociales, professionnelles ou ménagères. » Or,
concernant les journées types de la recourante, il indique qu'il n'y retrouve
pas de limitation fonctionnelle significative sur le plan psychiatrique,
constatant que celle-ci garde du plaisir à des activités récréatives et
distrayantes quotidiennes.
Sans omettre de préciser que la recourante a pleuré pendant
deux à trois minutes au moment où elle a évoqué des idées noires, il
constate qu’ « il n'est retrouvé ni ralentissement psychomoteur ni tristesse
pathologique ni trouble cognitif » et qu' « il n'est constaté aucun
symptôme neurovégétatif en faveur d'un état anxieux ». Il mentionne
aussi que la recourante est euthymique une bonne partie de l'entretien et
relève que celle-ci « sourit et rit silencieusement à plusieurs moments de
l'examen, elle reste focalisée, attentive, partageant le focus visuel,
accompagnant ses réponses d'une gestuelle souple et fournie. Elle fait de
l'humour, n'a ni problème de concentration, ni problème d'attention, ni
problème de mémoire. » Selon lui, « l'anamnèse et le descriptif de la
journée type ne retrouvent pas d'anhédonie majeure ni aucun trouble de
la condition, ni fatigabilité lors de l'entretien. Les critères de définition d'un
épisode dépressif ne sont pas rassemblés. »
L'expert psychiatre ajoute que « le maintien de la même
molécule antidépressive depuis plus de 1,5 année, malgré le fait que
l'augmentation des doses n'ait pas été supporté sur le plan physique et le

- 18 -
fait que l'épisode dépressif est toujours actif s'est chronicisé et serait
résistant, n'est pas cohérent » et ne correspond pas aux recommandations
de la société suisse de psychiatrie concernant le traitement d'un épisode
dépressif. L'expert relève aussi que « le maintien de ce traitement est plus
en cohérence avec un constat de stabilité et avec l'absence de recherche
d'un gain thérapeutique supplémentaire. Il est à noter que malgré un
diagnostic d'épisode dépressif moyen ou sévère, aucun traitement
anxiolytique même en réserve n'a été prescrit alors que la dimension
anxieuse est constante lors de cette pathologie."
bb) Le psychiatre traitant a remis en question l'avis précité de
l'expert concernant le maintien de la médication dans son écrit du 6
septembre 2023, en faisant valoir qu'en l'occurrence, la dépression n'était
pas que biologique, liée à un problème de neurotransmetteurs, mais
également psychologiques et sociales (modèle bio-psycho-social), ce qui
pouvait justifier, selon lui, de ne pas mettre l'accent sur la médication. Il
invoque la possibilité « d'un diagnostic de double dépression, à savoir de
la présence d'une dysthymie à laquelle se surajoutent des épisodes
dépressifs. » Il constate une nouvelle péjoration du tableau dépressif,
cette fois d'intensité sévère, à l'examen du 6 septembre 2023, avec deux
épisodes dépressifs documentés et confirme donc le diagnostic d'un
trouble dépressif récurrent.
Dans son avis du 9 octobre 2023, la médecin du SMR indique
ne pas douter de l'impartialité de l'expert psychiatre, remise en question
par les médecins traitants. Elle relève que « le psychiatre traitant n'est pas
très précis par rapport à la survenance de cet "état dépressif d'intensité
moyenne à sévère" et il n'a pas non plus expliqué en quoi consiste
l'aggravation de l'état de santé psychiatrique ni quelles ont été les raisons
(le score calculé dans le test MADRS ne nous suffit pas) [...], d'autant plus
qu'il a affirmé que le "taux d'incapacité dépend de l'intensité de la
souffrance dépressive, qui varie dans le temps". »
cc) En l'occurrence, le SMR mentionne à juste titre que si la
médecine actuelle repose sur une conception bio-psycho-sociale de la

- 19 -
maladie, le droit des assurances sociales – en tant qu'il a pour objet la
question de l'invalidité – s'en tient à une conception bio-médicale de celle-
ci, dont sont exclus les facteurs psychosociaux et socioculturels (cf. ATF
127 V 294 consid. 5a ; TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.1).
L'approche bio-médicale de l'expert psychiatre n'est donc pas critiquable.
Par ailleurs, on relèvera que dans son rapport du 5 octobre 2021, le
psychiatre traitant gardait le changement de médication comme mesure
envisagée pour améliorer la situation de la recourante (ch. 2.8), ce qui
vient renforcer les interrogations de l'expert concernant le maintien de la
même molécule. En outre, dans sa prise de position du 6 septembre 2023,
le psychiatre traitant ne se prononce pas sur l'absence de prescription
d'anxiolytiques relevée par l'expert. Le psychiatre traitant s'est
visiblement fondé sur une approche psychosociale (cf. son rapport du
5 octobre 2021, ch. 2.1). Dans ces circonstances, la seule affirmation de
celui-ci que la recourante présente à nouveau un état dépressif sévère,
sans plus de précisions, notamment quant aux raisons de l'aggravation de
l'état de santé psychique, ne suffit pas à remettre en cause les
conclusions de l'expert psychiatre. Il en va de même du seul résultat
obtenu sur l'échelle MADRS (échelle de dépression de Montgomery et
Asberg), en raison de la composante subjective de celle-ci (arrêt CASSO Al
194/21 -182/2022 du 13 juin 2022 consid. 7/a/aa).
La recourante ne présente ainsi pas d'éléments qui soient
aptes à remettre en cause les conclusions de l'expert psychiatre.
f) L'intimé n'a dès lors pas violé le droit en retenant une pleine
valeur probante à l'expertise pluridisciplinaire du 1er novembre 2022. Des
divergences d'opinion entre les médecins traitants et les experts
concernant l'influence des troubles somatiques sur la capacité de travail
ne justifient pas, à elles seules, d'ordonner la réalisation d'une nouvelle
expertise.
8. Les "douleurs nouvelles" à l'épaule gauche sur tendinopathie
inflammatoire, invoquées par le médecin généraliste traitant dans un écrit
non daté, rédigé en réponse à l'avis du SMR du 9 octobre 2023, et donc

- 20 -
postérieur au rapport d'expertise en cause, ne sauraient être considérées
comme une modification significative de l'état de santé de la recourante.
Le médecin traitant indique certes que ces douleurs rendent toute activité
professionnelle impossible, mais il n'explique aucunement pour quel motif
il arrive à une telle conclusion. En revanche, le 26 avril 2024, la médecin
du SMR relève que l'IRM (imagerie par résonance magnétique) de l'épaule
gauche fait état d'une atteinte "modérée", mais que cet état est sans
aucune corrélation clinique, ni fonctionnelle. Elle estime ainsi qu'il n'existe
pas d'éléments objectifs d'une modification significative de l'état de santé
de la recourante.
9. a) Dans leurs prises de position respectives des 25 août et
6 septembre 2023 sur l'expertise, les médecins traitants font valoir qu'il
n'existe pas de poste adapté à la situation globale de la recourante et que
si un poste de travail théorique pourrait être trouvé, ce ne serait pas le cas
sur le marché du travail.
b) II est certes possible de s'écarter de la notion de marché
équilibré du travail (sur cette notion, cf. ATF 138 V 457 consid. 3. 1 ; 134 V
64 consid. 4.2.1 ; TF 9C_326/2018 du 5 octobre 2018 consid. 6.2) lorsque
l'activité exigible, au sens de l'art. 16 LPGA, ne peut être exercée que sous
une forme tellement restreinte qu'elle n'existe quasiment pas sur le
marché général du travail ou que son exercice impliquerait de l'employeur
des concessions irréalistes, de sorte qu'il semble exclu de trouver un
emploi correspondant (cf. TF 9C_326/2018 précité
consid. 6.2 ; 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 ; 9C_910/2011 du
30 mars 2012 consid. 3.2).
c) Dans le présent cas, toutefois, rien ne permet de retenir
qu'il soit irréaliste de trouver un emploi adapté aux limitations physiques
décrites par les experts (par ex. : travail de manutention légère ou de
contrôle en usine).
10. Sur le vu de ce qui précède, la cause est suffisamment
instruite et il n'y a pas lieu de compléter l'expertise pluridisciplinaire du 1er

- 21 -
novembre 2022 ou d'en requérir une nouvelle. La requête de la recourante
allant dans ce sens doit être rejetée.
11. Faute de modification sensible de l'état de santé de la
recourante et en l'absence de circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité de celle-ci, l'intimé a retenu à juste titre que les conditions
pour procéder à une révision n'étaient pas remplies. Dans ces
circonstances, il n'y a pas lieu de procéder à un nouveau calcul du taux
d'invalidité, étant précisé que l'application de l’abattement de 10 % prévu
par l'art. 26bis al. 3 RAI dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2024 n'est
pas applicable au cas d'espèce, la nouvelle demande et le droit potentiel à
des prestations étant antérieurs à cette date (cf. supra consid. 3 ; les
dispositions transitoires relatives à la modification de cette disposition du
18 octobre 2023 [RO 2023 635] ne vont pas à l’encontre de cette
appréciation).
12. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision querellée confirmée.
13. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l'assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
b) II n'y a pas lieu d'allouer de dépens à la recourante, qui
n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). L’intimé n'y a pas
davantage droit, dès lors qu'il a agi en qualité d'institution chargée de
tâches de droit public (ATF 126 V 143 consid. 4 ; voir également ATF 128 V
323).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 22 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 23 janvier 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Yero Diagne (pour K.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

- 23 -
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :