vd_gerichte · ZD23.048233 · 2025-04-08 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 330/23 - 106/2025
ZD23.048233
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 avril 2025
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par Me Julien Pache, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
402

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
roumain né en [...], séparé et sans enfant, vit en Suisse depuis le [...].
Sans formation professionnelle, au bénéfice d’une autorisation de séjour
de type B, il a travaillé de juin 2016 à décembre 2019 comme chauffeur-
livreur pour le compte de la société M.________ SA à [...].
En incapacité de travail depuis le 13 septembre 2021, l’assuré
a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité le 19 août
2022 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison de rétention urinaire chronique.
Dans un rapport du 24 février 2022, le Dr A._______, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, a posé le diagnostic de rétention
urinaire chronique décompensée, d’étiologie indéterminée. Les résultats
d’un bilan éthologique par IRM (imagerie par résonance magnétique) au
niveau cérébral et pelvien étaient normaux et rassurants. Il manquait
néanmoins une IRM médullaire.
Dans un rapport d’IRM du rachis lombaire effectuée le 13 avril
2022, les médecins du Service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle du [...] ( [...]) n’ont pas mis en évidence chez l’assuré
d’élément en faveur d’une pathologie démyélinisante ou d’anomalie
structurelle médullaire.
A compter du 24 octobre 2022, l’assuré a bénéficié de la prise
en charge par l’OAI d’une mesure d’intervention précoce externalisée
auprès d’ [...] à [...].
Dans un rapport du 16 décembre 2022, le Dr Q.________,
spécialiste en médecine interne générale, médecin traitant, a posé le
diagnostic incapacitant de rétention urinaire chronique décompensée avec
globe vésical chronique d’origine indéterminée depuis le 25 avril 2019 et a
retenu une incapacité de travail complète de l’assuré depuis lors. Une

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amélioration était attendue à moyen ou long terme en cas de
rétablissement des mictions spontanées grâce aux auto-sondages
intermittents réalisés quatre fois par jour.
Dans un rapport de mesure « Passage en Phase 1 » du 3
janvier 2023, une coach et conseillère en emploi suivant l’assuré auprès d’
[...] a relevé que les limitations fonctionnelles retenues par les médecins
étaient l’impossibilité de porter des charges lourdes et l’obligation de
rester sur place pour disposer de toilettes hygiéniques. En cas d’accord de
l’assuré pour débuter la première phase prévue le 16 janvier 2023, de
nouvelles cibles professionnelles adaptées à ses limitations fonctionnelles
devaient être définies avec l’intéressé.
Dans un rapport du 10 janvier 2023, le Dr A._______ a posé le
diagnostic de rétention urinaire chronique depuis le 9 février 2022 qu’il a
considéré sans incidence sur la capacité de travail. Ce médecin n’a pas
établi d’arrêt de travail, ni retenu de limitations fonctionnelles liées aux
troubles vésico-sphinctériens parfaitement pris en charge par le
traitement.
Appelé à se prononcer sur la poursuite de la mesure
d’intervention précoce externalisée souhaitée par l’assuré, le médecin du
SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité) a répondu ce qui
suit : « l’atteinte n’est justifiée par aucun dysfonctionnement somatique
démontré et le RM [rapport médical] du 13 [recte : 10].01.23 retient que
l’atteinte n’est pas invalidante » et « la CTAH [capacité de travail dans
l’activité habituelle] de chauffeur-livreur est tout de même nulle par le fait
que l’assuré doit disposer d’un endroit propre pour se sonder. Par
conséquent, la CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée] est
pleine pour toute activité à l’intérieur avec des toilettes propres à
disposition, ce qui est retenu comme seule LF [limitation fonctionnelle] »
(compte rendu de la permanence SMR du 31 mars 2023).
Aux termes d’un rapport du 24 avril 2023, les évaluateurs
auprès d’ [...] ont émis un avis favorable pour le passage de l’assuré en
seconde phase de la mesure qui s’est déroulée du 1er mars au 14 avril

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2023. Aucune piste professionnelle n’a été validée par le biais d’un stage
car l’assuré était prêt à se réinsérer directement sur le marché du travail
en reprenant un emploi. Ce rapport d’évaluation se termine de la manière
suivante :
“○ Autres informations/remarques :
Monsieur T.________ nous partage « qu’il est très content d’avoir pu
suivre les ateliers mouvement-bien-être et d’avoir pu bénéficier des
conseils du conseiller en Physiothérapie ». Avant la mesure il nous
avait indiqué « qu’il était devenu très sédentaire du fait d’être sans
activité professionnel[le] et que cela lui avait permis de remobiliser
son corps ».
Depuis sa participation à notre atelier « gestion du stress » et la
découverte de la cohérence cardiaque, Monsieur T.________ a pu
ancrer une nouvelle habitude. En effet, il nous expliquait avant la
mesure « que réaliser l’auto-sondage lui gênerait du stress »,
désormais il fait 3 minutes de respiration avec l’application
Respirelax avant d’effectuer son auto-sondage et il nous partage
« que cela le détend ».”
Aux termes d’un rapport intitulé « IP – Proposition de DDP » du
5 mai 2023, une collaboratrice auprès de la division réadaptation de l’OAI
a clôturé le mandat de mesure d’intervention précoce. L’assuré bénéficiait
d’une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle, mais entière dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles. Il était ainsi en mesure
de mettre en valeur sa capacité de travail dans une activité simple et
répétitive dans le domaine industriel léger (par exemple : montage,
contrôle ou surveillance d’un processus de production ; ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères ; ouvrier dans le conditionnement ;
aide-administratif [réception, scannage et autres]).
Dans un rapport du 9 mai 2023, le Dr Q.________ a confirmé le
diagnostic posé précédemment et l’évaluation de l’incapacité de travail
totale de son patient, lequel restait autonome mais subissait des
contraintes en raison de l’obligation d’effectuer des auto-sondages
intermittents qui impactaient son rythme au quotidien. L’assuré avait
besoin d’une infrastructure appropriée, à savoir des toilettes à proximité
pour se sonder dans des conditions d’asepsie afin d’éviter des
complications telles que des hémorragies et des surinfections urinaires.

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Par projet de décision du 9 mai 2023, l’OAI a informé l'assuré
qu'il entendait lui refuser le droit à des mesures professionnelles et à une
rente d'invalidité, au motif qu’à l’échéance du délai d’attente d’une année
depuis le début de ses ennuis de santé, soit le 13 septembre 2022, il
présentait une capacité de travail entière dans une activité adaptée lui
permettant de gérer sa sonde à proximité de toilettes. De la comparaison
entre un revenu sans invalidité de 62'559 fr. 17 et un revenu d’invalide de
66'021 fr. 96, il ne résultait aucun degré d’invalidité. Tout en refusant
l’octroi de mesures professionnelles, l'OAI a néanmoins reconnu à l'assuré
le droit à une aide au placement dans le cadre de la recherche d’un emploi
adapté à son état de santé.
A l’appui de ses objections du 22 mai 2023 contre ce préavis,
l’assuré a produit notamment les pièces suivantes :
- trois certificats médicaux des 6 mars, 4 avril et 2 mai 2023 du Dr
Q.________, attestant une incapacité de travail de son patient de 50 % en
raison de maladie pour la période du 1er mars au 31 mai 2023 ;
- un rapport du 31 août 2023 du Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, posant les diagnostics de trouble de l’adaptation avec
réaction dépressive prolongée à la suite des multiples investigations
urologiques pour impossibilité à uriner spontanément et nécessité de
s’auto-sonder plusieurs fois par jour (F43.21), de trouble panique (anxiété
épisodique paroxystique ; F 41.0) et d’insomnie non organique (F51.0). Le
psychiatre traitant retenait une incapacité de travail totale de l’assuré
comme chauffeur-livreur pour des raisons psychiatriques et urologiques. Il
évoquait un pronostic à moyen terme conditionné par l’implantation d’un
neurostimulateur des racines sacrées et du succès ou de l’échec de la
reprise des mictions spontanées. Il suggérait d’attendre la fin de cette
procédure et son résultat avant d’envisager des mesures d’ordre
professionnel chez son patient fragilisé ;
- une convocation à une consultation fixée le 4 septembre 2023 auprès du
service d’urologie du [...].

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L’OAI a sollicité le point de vue du SMR sur les derniers
renseignements recueillis. Celui-ci a fait le point de la situation le 6
octobre 2023. Il a retenu que le nouveau diagnostic de trouble de
l’adaptation avec réaction dépressive avait un retentissement bien
moindre que celui d’un épisode dépressif constitué, que le trouble panique
n’était pas du tout décrit et en contradiction avec l’absence d’anxiété au
status et dans le diagnostic. Il en allait de même de l’insomnie et de son
caractère organique. Si le psychiatre traitant évoquait les limitations
fonctionnelles somatiques déjà décrites par les urologues et non
incapacitantes dans une activité adaptée, il ne retenait aucune restriction
sur le plan psychiatrique. Même en tenant compte de la gêne quotidienne
de l’assuré et en admettant l’existence d’un trouble de l’adaptation, il n’y
avait pas d’élément pour retenir le caractère incapacitant du trouble de
l’adaptation avec réaction dépressive.
Par décision du 9 octobre 2023, l’OAI a intégralement confirmé
la teneur de son projet du 9 mai 2023 rejetant la demande de mesures
professionnelles et de rente en l’absence de préjudice économique. Dans
un courrier du même jour, faisant partie intégrante de cette décision, l'OAI
a informé l’assuré que sa contestation n'apportait aucun élément
susceptible de modifier sa position.
B. Par acte du 8 novembre 2023, T.________ a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
précitée en concluant à son annulation et à la reconnaissance de son droit
aux prestations de l’assurance-invalidité. Produisant un nouveau certificat
médical du 31 octobre 2023 du Dr Q.________, il a soutenu être toujours
incapable de travailler et ne pas pouvoir imaginer exercer à plein temps
une activité adaptée à son trouble urologique, ce d’autant qu’aucun
employeur ne serait disposé à l’engager compte tenu de son manque
d’expérience professionnelle autre que chauffeur-livreur.

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Dans sa réponse du 14 décembre 2023, l’OAI a conclu au rejet
du recours et à la confirmation de sa décision. Il s’est référé à l’analyse de
la situation effectuée le 6 octobre 2023 par le SMR.
Désormais assisté de Me Julien Pache, le recourant a répliqué
le 23 février 2024. Il a précisé ses précédentes conclusions dans le sens
de l’annulation de la décision attaquée et de l’octroi d’une rente AI
complète dès le 13 septembre 2022 ou, le cas échéant, du renvoi de la
cause à l’intimé pour instruction complémentaire sous la forme d’une
expertise médicale « neutre et indépendante ». Il a en particulier relevé
qu’il était obligé de s’auto-sonder plusieurs fois par jour dans des
conditions stériles et que la souffrance urologique était susceptible
d’altérer son état physique et psychique. Il a reproché à l’OAI d’avoir
préféré l’avis du SMR au détriment de celui opposé de ses médecins
traitants. Il déplorait également l’absence d’instruction par l’intimé du
diagnostic psychiatrique. Enfin, il était d’avis qu’il n’existait aucune
activité adaptée à son état de santé sur un marché équilibré du travail et
que, si tel ne devait toutefois pas être le cas, il se justifierait de retenir une
baisse de rendement. A l’appui de son écriture, le recourant a produit les
pièces médicales suivantes :
- un rapport d’une cystoscopie effectuée le 18 décembre 2023 par le Dr
N.________, urologue ;
- un rapport du 1er février 2024 rédigé à l’intention de Me Pache par le Dr
Q.________ dont il ressort ce qui suit :
“1.-Pensez-vous que l’état actuel du patient permet de
reprendre une activité professionnelle ?
À mon humble avis absolument pas. Mais à défaut seulement dans
des conditions très particulières et laborieuses à mettre en place.
2.-Combien de temps cela peut prendre au patient de s’auto-
sonder ?
C’est un acte qui est plutôt aléatoire et contraignant comme M.
T.________ l’a déjà expérimenté par le passé. Émaillé de différentes
complications telles que de fausses routes et voire des saignements
ou infections secondaires qui l’ont déjà conduit à l’hôpital. Au

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demeurant, il s’en sort mieux car les sondes ont fini par être mieux
adaptées. Cependant, on n’est pas à l’abri des imprévus qui peuvent
empêcher un auto-sondage réussi.
3.-Combien de temps cela peut prendre au patient de s’auto-
sonder, sur le lieu de travail ?
Comme je l’ai rappelé plus haut, c’est un acte aléatoire et
contraignant, d’avantage dans des conditions professionnelles où
l’on est exposé à plusieurs facteurs imprévus tel que le stress, la
pression, la promiscuité, des toilettes partagées et d’un danger de
stigmatisation, je vous laisse imaginer le résultat.
4.-Vis-à-vis de ses collègues, M. T.________ est-il suffisamment
à l’aise pour s’absenter de son poste, le temps nécessaire
pour s’auto-sonder ?
Je ne le pense pas un seul instant, il en va de sa réputation, de sa
dignité, de la violation de sa vie privé[e] (par manque de
préservation du secret médical) qui sont menacées. Avec comme
corollaire le risque d’une stigmatisation par ailleurs de discrimination
ou de mise à l’écart. Cela pourrait même être source de conflit avec
ses collègues en raison du temps d’occupation excédentaire dans
les toilettes. Ou bien avec son employeur qui fustigerait une baisse
de rendement.
5.-Si les WC ne sont pas propres quelles complications cela
peut-il entrainer ?
Il s’agit d’un geste médical qui requière des conditions stériles dans
son exécution. Par ricochet, dans un milieu du moins propre qui
garanti[t] le maintien de la stérilité lors des manipulations du
matériel, qui risque d’être contaminé. Afin d’éviter les potentielles
complications infectieuses secondaires qui peuvent être
dramatiques et susceptibles d’évoluer vers une septicémie, dans des
situations extrêmes.
6.-Si le patient est stressé d’aller aux WC pendant son
travail, quelles peuvent être les conséquences sur le lieu du
travail et dans sa vie privé[e] ?
L’état de stress au travail peut être à l’origine d’un certain blocage
psychologique ainsi que d’une certaine tension interne qui pourrait
favoriser des complications inhérentes à l’acte d’auto-sondage. Car
c’est un geste qu’il appréhende. Quoi qu’il en soit, la vie privé[e] de
M. T.________ est particulièrement compliquée d’un point de vue de
sa vie intime outre dans les relations avec sa compagne.
7.-Pouvez-vous estimer une baisse de rendement ?
Naturellement tant en raison de son handicap physique que de son
état psychique bien impactés par cette situation.
8.-M. T.________ présent[e]-t-il des limitations fonctionnelles
psychiatriques ?
Cela va de soi. Qui ne le serait pas s’il en souffrait et se trouverait
dans la peau de M. T.________. Il ne peut même pas envisager d’avoir
des enfants car il a des grandes difficultés d’assumer correctement
une vie intime. Il bénéficie à juste titre par ailleurs d’un suivi
psychiatrique spécialisé en raison d’un trouble dépressif avéré.

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9.-Au vu de sa situation personnelle actuelle, se pourrait-il
que M. T.________ soit en état de dépression ?
Comme je l’ai mentionné plus haut ceci a été évoqué par son
psychiatre pour ce faire, engendré par son état qu’il a du mal à
intégrer et à supporter. D’autant plus qu’il n’y a pas de solutions
curatives à l’horizon. Que des solutions palliatives et
contraignant[e]s. En dernière instance on vient de lui proposer, sans
vraie garantie si tenté d’une légère amélioration, l’implantation d’un
Neuromodulateur sacré ! Il est complétement perdu et ne sait pas
quoi décider !
10.-M. T.________ fait-il encore des insomnies ?
Est-il suffisamment reposé pour assumer un horaire de
travail ?
C’est une question qu’il faudra clarifier avec son psychiatre qui est
mieux au courant de sa situation psychologique et de [s]es
conséquences.” ;
- un rapport du 20 février 2024 du Dr C.________ adressé en réponse aux
questions du conseil du recourant dont il ressort ce qui suit :
“1. Pensez-vous que l’état actuel du patient permet de
reprendre une activité professionnelle ?
Non, l’état actuel de santé du patient ne lui permet pas de
reprendre son activité professionnelle antérieure de chauffeur[-
]livreur.
2. Combien de temps cela peut prendre au patient de
s’auto-sonder ?
N’arrivant pas à uriner spontanément depuis presque deux ans,
le patient doit impérativement vider sa vessie urinaire par auto-
sondage plusieurs fois par jour. La procédure d’auto-sondage
vésical est contraignante et nécessite :
• une hygiène irréprochable,
• une chambre de toilette propre et privée permettant le
respect rigoureux des mesures d’asepsie (à mon avis
impossible à effectuer dans des toilettes publiques),
• du temps, l’intervalle de temps étant variable selon l’état
psychologique du moment, le niveau de stress et de fatigue
du patient, le tremblement des mains, les éventuelles
complications imprévisibles comme par exemple une fausse
route, un saignement, une infection, etc.
• un bon état de concentration et de calme intérieur avant et
pendant l’auto-sondage, ainsi que la maîtrise de l’angoisse
voire de l’attaque de panique lors de l’échec de la première
tentative d’introduction de la sonde urinaire.
3. Combien de temps cela peut prendre au patient de
s’auto-sonder, sur un lieu de travail ?

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Cf. plus haut, s’il s’agirait d’un lieu de travail adapté, bénéficiant
à proximité d’une chambre de toilette individuelle.
4. Vis-à-vis d’autres collègues, M. T.________ est-il
suffisamment à l’aise pour s’absenter de son poste, le
temps nécessaire pour s’auto-sonder ?
Non. Aux mentions du point 2, s’ajoutent le sentiment de mal
être et les malaises liés à une image de soi dévalorisée, au
sentiment de honte et de stigmatisation avec risque de
discrimination / rabaissement par les collègues.
5. Si les WC ne sont pas propres quelles complications cela
peut-il entraîner ?
Le manque de propreté des toilettes et la difficulté de respecter
les mesures d’asepsie et le maintien de la stérilité du matériel
utilisé peuvent entraîner des complications infectieuses d’abord
localisées au niveau de l’appareil urinaire (urétrite, cystite,
pyélonéphrite), mais pouvant par la suite se généraliser sous
forme de septicémie.
6. Si le patient est stressé d’aller aux WC pendant son
travail, quelles peuvent être les conséquences sur le lieu
du travail et dans sa vie privée ?
Lors des auto-sondages urinaires vésicaux, le patient vit un
stress momentané, mais répétitif, plusieurs fois par jour.
Les conséquences sur le lieu de travail sont les absences
ponctuelles de durée variable, accompagnées par l’état
d’appréhension, de tension intérieure et par des épisodes
d’anxiété paroxystique. À ceci s’ajoutent des ruminations
dépressives, la diminution de la confiance en soi avec une image
de soi dévalorisée et des difficultés de concentration et pour
maintenir le focus de l’attention.
7. Pouvez-vous estimer une baisse de rendement ?
Étant donné que Monsieur T.________ ne travaille plus depuis le
début de l’année 2020 et que son incapacité de travail est totale
depuis septembre 2021, il m’est difficile d’estimer une baisse de
son rendement professionnel, mais cette dernière est
probablement importante.
8. M. T.________ présente-t-il des limitations fonctionnelles
psychiatriques ?
Oui, le patient présente les limitations fonctionnelles suivantes :
humeur abaissée avec crises de pleurs spontanés et ruminations
dépressives, fatigue persistante (conséquence des insomnies
d’endormissement et des réveils nocturnes), anhédonie
(diminution de l’intérêt et du plaisir), troubles de la
concentration et de l’attention, diminution de l’estime de soi
avec dévalorisation, sentiment de désespoir et grande
inquiétude concernant l’avenir.

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Ces symptômes ont déjà été décrits dans mon précédent rapport
médical.
9. Au vu de sa situation personnelle actuelle, se pourrait-il
que M. T.________ soit en état de dépression ?
Oui. Depuis mon rapport médical du 31 août 2023, l’évolution
sur le plan psychiatrique s’est avérée défavorable, avec
l’aggravation de la symptomatologie dépressive déjà décrite,
accompagnée par des bouffées d’angoisse paroxystiques aussi
décrites dans mon rapport précédent.
Force est de constater que le trouble de l’adaptation (selon CIM-
10 F43.21) avec réaction dépressive prolongée au-delà de deux
ans a malheureusement évolué vers une dépression carabinée
(F32.10).
Ceci nécessite la continuation du traitement médicamenteux
antidépresseur sérotoninergique (escitalopram) et un soutien
psychothérapeutique.
10.M. T.________ fait-il encore des insomnies ?
Oui, voir plus haut.
Est-il suffisamment reposé pour assumer un horaire de
travail ?
Non (cf. point 8).
11.Pouvez-vous décrire les troubles de panique ainsi que
l’anxiété de M. T.________ ?
Le patient présente des épisodes répétitifs d’anxiété intense
accompagnés par des troubles neurovégétatifs (palpation,
sensation d’étouffement et d’étourdissement, transpirations),
tremblements des mains survenant notamment lorsqu’il n’arrive
pas à effectuer l’auto-sondage urinaire vésical du premier coup
et doit recommencer la procédure avec une nouvelle sonde
urinaire.
À noter que l’introduction de la sonde urinaire est rendue difficile
par l’existence chez lui d’une malformation probablement
congénitale de son col vésical (« col serré »).
12.Pouvez-vous décrire les insomnies du patient ainsi que
leur caractère non organique ?
Monsieur T.________ présente des ruminations obsessionnelles à
contenu dépressif accompagnées par une forte inquiétude pour
l’avenir dans le contexte du manque d’espoir thérapeutique /
curatif sur le plan urologique à court et moyen terme. Tout ceci
entraîne des difficultés d’endormissement, un sommeil
superficiel avec des réveils nocturnes et une fatigue persistante
devenue chronique.”

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Dans sa duplique du 25 mars 2024, l’OAI a confirmé ses
conclusions et a produit un avis SMR du 1er mars 2024 auquel il se ralliait.
Le SMR a fait le point définitif de la situation de la manière suivante :
“Discussion
Concernant les éléments fournis par le Dr Q.________, il n’y a pas
d’élément médical nouveau. Il attire notre attention sur les
conditions matérielles nécessaires à un auto-sondage et il est
certain qu’il existe des contraintes qui devront être prises en compte
dans la recherche de l’activité adaptée. Cependant nous nous
référons aux urologues pour estimer que cela ne doit pas poser de
problèmes à l’extérieur du domicile. Concernant les éléments
psychiatriques, le status fourni est plus détaillé et permettrait de
retenir un épisode dépressif d’intensité entre légère et moyenne
mais certainement pas sévère. Il est dommage que la posologie de
l’Escitalopram ne soit pas fournie non plus qu’un monitoring.
L’aggravation de la thymie postérieure à la décision est donc
plausible mais ses conséquences, notamment dans la vie
quotidienne ne sont pas décrites. Nous concluons que sur le plan
somatique la CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée]
peut être toujours estimée totale et que sur le plan
psychiatrique il y a eu une aggravation postérieure à la
décision, nette mais limitée, dont les conséquences au
quotidien ne sont pas exposées.”
Aux termes de ses déterminations spontanées du 8 avril 2024,
le recourant a allégué que le dernier avis du SMR n’avait pas
convenablement tenu compte des rapports de ses médecins traitants et
qu’à lui seul, le point de vue du SMR n’était pas suffisant pour remettre en
question leur appréciation du cas. Le recourant a insisté sur la nécessité
d’ordonner une expertise « neutre ».
C. Par décision du 29 novembre 2023, T.________ a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 22 novembre 2023.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 13 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente
d’invalidité.
b) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
En l’occurrence, la demande de prestations a été déposée le
19 août 2022. C'est donc le nouveau droit qui est applicable au cas
d'espèce.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le

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marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Conformément à l’art. 28a al. 1, 1ère phrase, LAI,
l’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité lucrative
est régie par l’art. 16 LPGA. La quotité de la rente est fixée en
pourcentage d’une rente entière (art. 28b al. 1 LAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des
preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en

- 15 -
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge
doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Selon l’art. 43 al. 1, 1ère phrase, LPGA, l’assureur examine
les demandes, prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et
recueille les renseignements dont il a besoin. Des avis du SMR constituent
des rapports au sens de l'art. 49 al. 1 RAI. De tels rapports ont pour
fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au
dossier sur le plan médical (cf. ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_433/2023
du 12 mars 2024 consid. 4.5 ; TF 8C_616/2020 du 15 juin 2021 consid.
6.2.4 et les références citées).
5. a) En l’espèce, il est admis que le recourant n’est plus en
mesure d’exercer son activité habituelle de chauffeur-livreur en raison de
l’impossibilité pour celui-ci de porter des charges lourdes et de l’obligation
de disposer de toilettes hygiéniques pour effectuer l’auto-sondage urinaire
vésical plusieurs fois par jour. Sous ces réserves, l’intimé a retenu une
capacité de travail complète du recourant dans une activité adaptée, à
l’échéance du délai d’attente d’une année, soit au 13 septembre 2022.

- 16 -
Le recourant pour sa part fait valoir qu’il est totalement
incapable de travailler, y compris dans une activité adaptée, selon l’avis
de ses médecins traitants qui doit l’emporter sur celui du SMR auquel il
reproche de surcroît de n’avoir pas suffisamment tenu compte de son état
de santé psychique déficient. Il déplore également l’absence d’un nombre
suffisant d'activités adaptées à son état de santé défaillant sur le marché
du travail.
b) aa) Sur le plan médical, le diagnostic de rétention urinaire
chronique décompensée est admis par la totalité des médecins. Si
l’étiologie du trouble est inconnue, aucune pathologie neurologique n’est
mise en évidence et les examens au niveau cérébral et pelvien ainsi que
lombaire sont sans particularité et normaux (rapport du 24 février 2022 du
Dr A._______ ; rapport d’IRM du rachis lombaire effectuée le 13 avril 2022
au [...]). Une pathologie accessoire est par conséquent exclue.
Dès ses premiers rapports, le médecin traitant (le Dr
Q.________) a évoqué les contraintes liées à l’auto-sondage urinaire de son
patient qui supposent de les effectuer dans un lieu à l’hygiène
irréprochable, ce qui est au demeurant admis par l’ensemble du corps
médical. Sous cette réserve, les troubles urinaires du recourant ne sont
pas incapacitants comme le relève le Dr A._______ dans son rapport du 10
janvier 2023 à l’OAI et ne sont la cause d’aucune limitation fonctionnelle.
Le médecin généraliste traitant n’a au demeurant pas initialement exclu la
reprise par l’assuré d’une activité lucrative adaptée, et l’amélioration de la
capacité de travail dans son activité.
Cette analyse est corroborée par le rapport du 3 janvier 2023
rédigé à la suite d’une mesure d’intervention précoce externalisée auprès
d’ [...] dans lequel la conseillère en charge du cas observe que l’assuré est
favorable à réfléchir à de nouvelles pistes professionnelles compatibles
avec ses limitations fonctionnelles, soit l’impossibilité de porter des
charges lourdes et l’obligation de disposer de toilettes hygiéniques. A
l’issue de la première phase de ladite mesure, l’intéressé admettait être

- 17 -
moins stressé lorsqu’il s’agissait d’effectuer ses auto-sondages (rapport du
24 avril 2023).
D’un point de vue somatique, il n’existe pas d’autres
restrictions fonctionnelles que celles liées au port de charges lourdes et à
l’obligation de disposer d’un lieu hygiénique pour permettre les auto-
sondages.
bb) Sous l’angle psychique, l’assuré a produit un rapport du
31 août 2023 du Dr C.________, psychiatre traitant, posant les diagnostics
de trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée à la suite
des multiples investigations urologiques pour impossibilité à uriner
spontanément et nécessité de s’auto sonder plusieurs fois par jour
(F43.21), de trouble panique (anxiété épisodique paroxystique ; F 41.0) et
d’insomnie non organique (F51.0). Ce médecin évoque une incapacité de
travail totale de son patient dans son activité de chauffeur-livreur pour des
raisons psychiatriques et urologiques et mentionne un pronostic à moyen
terme qui dépend de l’implantation d’un neurostimulateur des racines
sacrées. Il ne se prononce pas en revanche sur la capacité de travail dans
une activité adaptée.
Le SMR, dans un avis du 6 octobre 2023, constate que les
diagnostics posés ne sont pas décrits par le psychiatre traitant qui ne
retient au demeurant aucune limitation fonctionnelle autre que celles déjà
posées précédemment.
Sans éléments médicaux objectivés permettant de confirmer
que les diagnostics posés sont incapacitants, rien ne permet de s’écarter
de l’avis du SMR.
c) De ces faits médicaux, il ressort qu’initialement les
médecins traitants ne retenaient pas d’impossibilité pour l’assuré de
reprendre une activité adaptée à son état de santé, si bien que la Cour de
céans peine à saisir les motifs médicaux pour lesquels l’intéressé ne serait
désormais plus en mesure d’exercer une quelconque activité en raison des

- 18 -
complications inhérentes à l’acte d’auto-sondage urinaire requérant des
conditions particulières d’hygiène et d’accès aux toilettes qui sont restées
identiques depuis le début de l’atteinte à la santé.
Quant aux troubles psychiques, il n’y a aucun motif justifiant
de douter de l’analyse effectuée par le médecin du SMR, laquelle se base
sur les rapports récoltés au dossier. Au demeurant, il convient de relever
que, dans son rapport d’août 2023, le psychiatre traitant s’exprime
uniquement sur l’incapacité de travail totale de son patient dans son
activité habituelle, sans évoquer la question de l’incapacité de travail de
celui-ci dans une activité adaptée. A cet égard, les constatations
effectuées au printemps 2023 par la conseillère d’ [...], selon lesquelles
l’assuré avait appris à réduire son stress et son angoisse et disait se sentir
mieux durant la mesure au moment d’effectuer les auto-sondages
urinaires, sont autant d’éléments objectifs qui contredisent l’avis du
psychiatre traitant.
d) Les pièces médicales produites par le recourant au cours de
la procédure ne sont pas de nature à mettre en doute les constatations
précitées dès lors que les médecins traitants n’apportent aucun nouvel
élément médical objectivant une aggravation de l’état de santé jusqu’à la
date de la décision attaquée.
Dans les rapports des 1er février 2024 (le Dr Q.________) et 20
février 2024 (le DrC.________), établis sur la base des questions orientées
du mandataire du recourant, les médecins sont empruntés pour répondre
à la question du temps que prendrait l’auto-sondage, et ne répondent du
reste pas à la question qui leur est posée. Pourtant le Dr Q.________ reste
assez optimiste en indiquant que, malgré les complications passées
(fausses routes, voire saignements ou infections secondaires) et sans être
à l’abri d’imprévus empêchant un auto-sondage réussi, l’assuré s’en sort
mieux car les sondes ont fini par être plus adaptées. Il n’est au demeurant
pas exclu de penser que l’amélioration du matériel et l’habitude du geste
que ne manquera pas d’acquérir le recourant permettent raisonnablement
d’envisager que le temps dédié au processus en sera de plus en plus

- 19 -
raccourci. Quant à l’urologue, le Dr A._______, même s’il admet que les
manipulations qui doivent être exécutées dans un milieu à l’hygiène
irréprochable ont des implications contraignantes et sont susceptibles
d’engendrer une gêne compréhensible pour le recourant, il considère
néanmoins que les troubles vésico-sphinctériens sont parfaitement traités.
e) Le point de vue du SMR, dans son avis du 1er mars 2024,
retenant l’existence de contraintes à prendre en compte dans la recherche
d’une activité adaptée mais sans y voir pour autant une quelconque
incapacité de travail du recourant, est convaincant et les derniers avis des
médecins traitants produits pour les besoins de la cause ne sont pas de
nature à le mettre en doute. Il convient donc de retenir une capacité de
travail entière du recourant dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, et de considérer à l’instar du SMR que les troubles
psychiques évoqués de manière plus précise par le psychiatre traitant en
2024 peuvent avoir évolué vers une péjoration vraisemblablement
postérieure à la décision attaquée.
f) Sur le plan de l’exigibilité, les limitations fonctionnelles
mises en évidence par le corps médical – à savoir, l’absence de port de
charges lourdes et l’obligation de disposer de toilettes hygiéniques à
proximité pour permettre au recourant de gérer sa sonde – ne présentent
pas de spécificités telles qu’elles rendraient l’exercice d’une activité
professionnelle illusoire. Le marché du travail offre en effet un large
éventail d’activités légères, dont on doit convenir qu’un certain nombre
sont adaptées aux restrictions du recourant et accessibles sans aucune
formation particulière. Ainsi, dans le document intitulé « calcul du degré
d’invalidité » du 5 mai 2023, l’OAI a retenu que l’assuré serait en mesure
de mettre en valeur sa capacité de travail dans une activité simple et
répétitive dans le domaine industriel léger (par exemple : montage,
contrôle ou surveillance d’un processus de production ; ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères ; ouvrier dans le conditionnement ;
aide-administratif [réception, scannage et autres]).

- 20 -
Quant aux doutes émis par les médecins traitants pour la
reprise d’une activité lucrative adaptée qui confronterait leur patient à la
honte et à la stigmatisation en raison des moqueries de ses éventuels
collègues, une telle projection constitue de la pure hypothèse.
g) Le dossier est complet et permet à la Cour de statuer en
connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît ainsi inutile
et la requête formulée en ce sens par le recourant dans ses écritures – soit
la réalisation d'une expertise médicale judiciaire « neutre et indépendante
» – doit être rejetée. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque
les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que,
procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des
preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne
pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
6. S’agissant du calcul du taux d’invalidité et en particulier des
éléments économiques retenus par l’intimé, le recourant n’a soulevé
aucun grief à cet égard. Il reste toutefois à vérifier d’office les chiffres pris
en compte aux titres de revenu sans invalidité (62'559 fr. 17) et avec
d’invalide (66'021 fr. 96).
a) Concernant le salaire sans invalidité, l’intimé l’a établi à
l’aide des données statistiques de l’Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS). La prise en compte du salaire de référence auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des tâches physiques ou manuelles
simples dans la branche économique « 49-53 Transports et entreposage »
du secteur privé, à savoir 4'874 fr. conformément à l’ESS 2020 (tableau
TA1, niveau de compétence 1), se justifie compte tenu de l’ancienne
activité exercée par le recourant comme chauffeur-livreur. En se basant
sur la moyenne usuelle de travail de 41.7 heures dans les entreprises en
2020, le revenu s’élève, après annualisation, à 60'973 fr. 74. Compte tenu
de l’évolution des salaires jusqu’au moment de la naissance éventuelle du
droit à la rente (- 0.1 % [2020 à 2021] + 0.5 % [2021 à 2022] ; Office
fédéral de la statistique, Indice des salaires nominaux, homme, T1.1.10

- 21 -
« 49-53 Transports et entreposage, Poste et courrier »), il y a lieu de fixer
le revenu sans invalidité au montant de 61'217 fr. 35 (et non 62'559 fr.
17).
b) Quant au revenu avec invalidité, en l’absence de reprise
d’une activité adaptée, la prise en compte du salaire de référence auquel
peuvent prétendre les hommes effectuant des tâches physiques ou
manuelles simples dans le secteur privé, soit 5’261 fr. conformément à
l’ESS 2020 (tableau TA1, niveau de compétence 1), est correcte en
l’absence de formation professionnelle du recourant et de la typologie des
tâches adaptées à ses limitations fonctionnelles. En tenant compte de la
moyenne usuelle de travail de 41.7 heures dans les entreprises en 2020,
le revenu s’élève, après annualisation, à 65'815 fr. 11. Compte tenu de
l’évolution des salaires jusqu’au moment de la naissance éventuelle du
droit à la rente (- 0.7 % [2020 à 2021] + 1.1 % [2021 à 2022] ; Office
fédéral de la statistique, Indice des salaires nominaux, homme, T1.1.10 «
05-96 TOTAL »), il y a lieu de fixer le revenu avec invalidité au montant de
66'073 fr. 30 (et non 66'021 fr. 96).
c) Le revenu sans invalidité de 61'217 fr. 35 est inférieur à
celui avec invalidité de 66'073 fr. 30. En l’absence d’un préjudice
économique, le recourant n’a pas droit à une rente d’invalidité, comme
l’office intimé l’a retenu dans sa décision.
7. a) Mal fondé, le recours doit en définitive être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

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d) Le recourant est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les
frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement
supportés par l’Etat et Me Julien Pache peut prétendre à une équitable
indemnité pour son mandat d’office. La liste des opérations déposée le 21
octobre 2024, faisant état de trois heures et quarante-cinq minutes de
travail d’avocat et de dix-huit heures et trente-cinq minutes de travail
d’avocate-stagiaire ainsi que de 141 fr. 05 de débours pour la période du
1er décembre 2023 au 21 octobre 2024 a été contrôlée au regard de la
présente procédure et doit être réduite.
En effet, plusieurs opérations ont été facturées entre le 16
avril et le 23 septembre 2024 à raison d’un total de trente-deux minutes
de travail d’avocat et de cinq heures et une minute de travail d’avocate-
stagiaire. Or selon les libellés et les dates, toutes ces opérations
concernent une nouvelle demande de prestations déposée par le
recourant auprès de l’office intimé qui s’avère sans lien avec le présent
litige, si bien qu’elles ne doivent pas être prises en compte.
Au vu de ce qui précède, l’indemnité de Me Pache est ainsi
arrêtée à 2'481 fr. 15 ([trois heures et trente-six minutes x 180 fr. ; cf. art.
2 al. 1 let. a du règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; RAJ ; BLV 211.02.3] + 5 % [débours ; cf. art.
3bis al. 1 RAJ] + 7,7 % [TVA 2023] + [seize minutes x 180 fr. + treize
heures et trente-quatre minutes x 110 fr. ; cf. art. 2 al. 1 let. a-b RAJ] + 5
% [débours] + 8.1 % [TVA 2024]), débours et TVA compris pour les
périodes du 1er décembre 2023 au 11 avril 2024 et du 21 octobre 2024.
e) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique et
législatif ; art. 5 RAJ).

- 23 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté
II. La décision rendue le 9 octobre 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Julien Pache, conseil du recourant,
est arrêtée à 2'481 fr. 15 (deux mille quatre cent huitante et
un francs et quinze centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :

- 24 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Julien Pache (pour T.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :