vd_gerichte · ZD15.024863 · 2016-12-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 171/15 - 335/2016
ZD15.024863
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 décembre 2016
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
Mme Di Ferro Demierre et M. Métral, juges
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
W.________, à […], recourant, représenté par Me Imed Abdelli, avocat à
Genève,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; 4 et 28 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) W.________ (ci-après : l’assuré), ressortissant tunisien né en
1983, sans formation professionnelle, est arrivé en Suisse durant le mois
de mai 2005 pour y rejoindre son épouse. Nonobstant des difficultés à
l’origine d’une première séparation dès la fin de l’année 2006, deux
enfants naîtront de cette union en 2007 et 2009, avant que le divorce ne
soit prononcé en date du 20 juin 2011.
Alors qu’il avait été engagé le 15 novembre 2005 en tant que
nettoyeur pour une durée d’un mois, l’assuré a été victime d’une chute le
26 novembre 2005 depuis le quatrième étage de son immeuble. Il a été
hospitalisé le jour même au Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre
hospitalier T.________), où ont été diagnostiqués un polytraumatisme avec
syndrome partiel de la queue de cheval sur fracture BURST de L3, une
fracture costale gauche D8, D9 et D10 avec discrets pneumothorax
bilatéraux, ainsi qu’une fracture du bassin – atteintes traitées
chirurgicalement les 26 et 30 novembre suivants. Sur le plan
psychiatrique, les intervenants du Centre hospitalier T.________ ont
constaté que l’intéressé ne présentait pas d’état dépressif ou d’état
psychotique constitué, ni de projet suicidaire, mais que l’on ne pouvait
exclure des troubles de la personnalité. L’assuré a ensuite été transféré à
la Clinique [...] (ci-après : la Clinique V.________) le 12 décembre 2005 (cf.
lettre de transfert du 12 décembre 2005 des Drs X.________, K.________ et
MM.________, respectivement médecin associé, cheffe de clinique adjointe
et médecin assistant au Service de neurochirurgie du Centre hospitalier
T.________), qu’il quittera le 25 avril 2006.
b) Le cas a été annoncé à la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou la SUVA).
Cette dernière refusera ses prestations au motif d’une atteinte
à la santé provoquée intentionnellement (cf. décision du 30 avril 2007,
confirmée sur opposition le 22 mai 2007), appréciation que suivra le

- 3 -
Tribunal fédéral en dernière instance de recours (cf. TF 8C_324/2010 du 16
mars 2011).
c) Dans l’intervalle, le 24 février 2006, l’assuré a déposé une
demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) tendant à l’octroi
d'une orientation professionnelle, d'un placement ou d'une rente, aux
motifs d’une fracture du bassin, d’une fracture de la colonne vertébrale et
d’une épaule gauche déplacée. L’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI) a conséquemment entrepris l’instruction
de cette requête.
Aux termes d’un compte-rendu du 28 mars 2006, la Dresse
K.________ a signalé une atteinte incapacitante sous forme de fracture
éclatement de L3 avec syndrome partiel de la queue de cheval. Elle a
également fait état d’une entière incapacité de travail depuis le 26
novembre 2006, pour une durée indéterminée, et estimé que le pronostic
fonctionnel était plutôt faible.
A la suite du séjour de l’assuré à la Clinique V.________, un
rapport de synthèse a été établi le 9 mai 2006 par les Drs M.________,
E.________ et H.________, respectivement spécialistes en médecine
physique, réhabilitation et rhumatologie et médecin assistant au Service
de paraplégie de la Clinique V.________. A titre de diagnostics étaient
retenus une fracture Burst de L3 traitée par fixation postérieure L2-L3
avec corpectomie L3 et mise en place d’une cage le 30 novembre 2005,
une paraplégie incomplète stade ASIA D de niveau sensitif L2 des deux
côtés et de niveau moteur L2 à gauche, une fracture costale gauche 8, 9,
10 avec pneumothorax minime traité conservativement, et une fracture
ischio-ilio-pubienne droite avec discrète diastase symphysaire (fracture du
bassin de type Tile B stable). Concernant les comorbidités, étaient
mentionnés un malaise évoquant une épilepsie partielle complexe avec
occasionnellement généralisations secondaires, des gonalgies droites non
spécifiques, des lombalgies non spécifiques, ainsi qu’une anémie
ferriprive. En particulier, les médecins de la Clinique V.________ ont exposé
que, lors de son admission, l’assuré présentait une paraplégie incomplète

- 4 -
stade ASIA B avec des douleurs importantes au niveau lombaire, des côtes
et du bassin. L’examen neurologique montrait alors une atteinte motrice
plus importante à gauche qu’à droite, avec une plégie presque complète
de ce côté-là. Au niveau de la sensibilité, l’atteinte à droite était distale à
partir des territoires S1 tandis qu’elle débutait en L1 à gauche,
l’hypoesthésie étant accompagnée d’une allodynie annoncée à partir du
territoire de L5. A son admission, l’assuré présentait par ailleurs une
anémie ferriprive qui avait fait l’objet d’un premier traitement substitutif
de fer, puis d’un second traitement en vue d’éradiquer une gastrite
chronique modérément active avec présence d'Hélicobacter Pilori. Les
médecins de la Clinique V.________ ont ajouté que, lors de son admission,
l’assuré signalait des malaises qualifiés d’épisodes de « vertiges » et ont
conclu, à cet égard, à une épilepsie avec des crises partielles végétatives,
puis partielles complexe, suivies fréquemment de généralisation
secondaire ; ils ont toutefois précisé que les éléments objectifs ne
permettaient pas d’attribuer la grande majorité des malaises décrits (et
observés) à l’épilepsie. Ils ont également indiqué qu’un consilium
psychiatrique avait été réalisé, ne mettant en évidence aucune pathologie
mais évoquant plutôt un patient anxieux et réagissant de manière
adéquate aux événements. L’assuré avait en outre bénéficié d’une prise
en charge auprès du service d’ergothérapie, avec une évolution favorable
lui permettant d’être totalement autonome pour l’ensemble des actes de
la vie quotidienne. Un bilan urodynamique avait de surcroît permis
l’ablation de la sonde urinaire dont l’intéressé était initialement porteur et,
du point de vue des selles, le patient, qui à son admission déclarait ne pas
avoir le contrôle, avait au final indiqué ressentir le besoin normalement.
S’agissant de la persistance des plaintes concernant les douleurs au genou
droit, les médecins ont retenu l’existence d’un syndrome fémoro-patellaire
favorisé par la fonte musculaire, avec une surutilisation du membre
inférieur droit, compte tenu d’une meilleure récupération musculaire qu’à
gauche. Les spécialistes de la Clinique V.________ ont observé par ailleurs
que la récupération neurologie motrice du membre inférieur droit était
complète même s’il persistait un déficit d’endurance, que pour le membre
inférieur gauche on notait un déficit global plus marqué au niveau du
quadriceps, et que la sensibilité était diminuée en L3 à droite et en L3-L4-

- 5 -
L5 à gauche. Par conséquent, la paraplégie incomplète avait évolué d’un
stade ASIA C à un stade D. Les Drs M.________, E.________ et H.________ ont
en outre attesté une incapacité de travail de 100% dans la profession de
nettoyeur.
Dans un rapport du 7 septembre 2006 consécutif à une
consultation de la veille, le Dr E.________ a retenu que la situation était
stable sur le plan neurologique, qu’il n’y avait pas de changement des
plaintes au niveau ostéoarticulaire, que les douleurs lombaires semblaient
en lien avec une dysbalance musculaire à la marche et que, même si la
fonction vésico-sphinctérienne paraissait normale, il y avait tout de même
une altération de la sensation de plénitude vésicale et des brûlures
péniennes occasionnelles, plaintes qui ne gênaient pas vraiment le
patient.
Le 30 octobre suivant, le Dr E.________ a adressé à l’OAI un
rapport considérant comme incapacitantes la fracture Burst de L3 et la
paraplégie incomplète stade ASIA D. S’agissant des diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail, étaient signalées la fracture costale
gauche 8, 9 10 avec pneumothorax minime traité conservativement, la
fracture du bassin de type Tile B, ainsi que des gonalgies droites non
spécifiques. Le Dr E.________ a exposé que l’évolution était bonne sur les
plans neurologique et somatique. Il a précisé que l’assuré garderait des
douleurs aussi bien rachidiennes qu’au genou droit, qu’il restait dépendant
d’une paire de cannes pour ses déplacement et que, à presque une année
de l’événement, une amélioration sur le plan neurologique était peu
probable. Cela étant, le Dr E.________ a considéré que, sur le plan
somatique, l’assuré pouvait de suite être réadapté dans une profession
sédentaire, l’exigibilité d’une telle réadaptation restant à vérifier sur le
plan psychique. Il a ainsi arrêté la capacité de travail à 100% dès le 1er
novembre 2006 dans une activité sédentaire, pour autant qu’il n’y ait pas
d’incapacité sur le plan psychiatrique. Ce médecin a en outre relevé que,
le 3 septembre 2006, l’assuré avait été hospitalisé à la Fondation
Q.________.

- 6 -
Dans un rapport du 12 mars 2007, les Drs P.________ et
B.________, respectivement cheffe de clinique et médecin assistant à la
Fondation Q.________, ont retenu des atteintes se répercutant sur la
capacité de travail sous forme d’épisode dépressif sévère sans symptôme
psychotique, de trouble de la personnalité à traits mixtes, immatures et
dépendants , d’épilepsie partielle complexe avec occasionnelle
généralisation secondaire et de paraplégie incomplète niveau sensitif L2
des deux côtés et de niveau moteur L2 à gauche. Ces médecins ont par
ailleurs fait état d’une entière incapacité de travail depuis le 26 novembre
2005 et émis un pronostic réservé, soulignant que l’assuré développait un
état dépressif extrêmement marqué.
L’assuré a effectué un nouveau séjour à la Clinique V.________
du 14 mars au 5 avril 2007. Aux termes d’un rapport de synthèse du 12
avril 2007, le Prof. M.________, le Dr E.________ et la Dresse L.________,
médecin assistante au Service de paraplégie de la Clinique V.________, ont
exposé avoir mis en évidence plusieurs problèmes. Concernant la
paraplégie incomplète stade ASIA D, de niveau sensitivo-moteur L2 à
gauche, ils ont plus particulièrement signalé une récupération
neurologique avec une normalisation de la sensibilité du membre inférieur
droit et une amélioration de la force musculaire du membre inférieur
gauche depuis le précédent séjour du patient ; ils ont précisé que, du point
de vue fonctionnel, l’intéressé présentait une autonomie totale pour toutes
les activités quotidiennes, qu’elles fussent élémentaires ou plus élaborées.
L’intéressé se déclarait en outre asymptomatique au niveau urinaire, sous
réserve parfois d’un besoin d’uriner se manifestant peu de temps après
une première miction. Les médecins de la Clinique V.________ ont par
ailleurs mentionné des douleurs lombaires, latéralisées à gauche,
intermittentes, augmentant à la marche et à l’effort et diminuant au repos,
avec une mobilité modérément limitée au niveau dorsal bas et très
fortement diminuée, voire nulle, au niveau lombaire, principalement entre
L2 et L4. Ils ont en outre rapporté des gonalgies droites, irradiant sous
forme de brûlures crânialement vers la fesse, constantes, augmentées par
l’effort, la marche et la station assise prolongée – douleurs auxquelles le
bilan extensif pratiqué n’avait pu trouver d’explication. Ces praticiens sont

- 7 -
par ailleurs revenus sur le diagnostic de crises d’épilepsie, celui-ci ayant
été considéré comme peu probable selon un nouvel avis neurologique. Ils
se sont par ailleurs référés à l’appréciation du psychiatre S.________,
concluant à un vraisemblable trouble de la personnalité de type
dépendant. Sur cette base, les médecins de la Clinique V.________ ont
retenu que seules les séquelles neurologiques et orthopédiques justifiaient
une incapacité de travail, laquelle était de 100% dans le domaine du
nettoyage, respectivement de 50% dans une activité adaptée, sans port
de charge et permettant une alternance des positions assise et debout.
Le 11 décembre 2007, la Dresse F.________ et D.________,
respectivement médecin assistante et psychologue adjoint à la Fondation
Q.________, ont établi un compte-rendu reprenant en substance la teneur
de celui du 12 mars 2007.
Aux termes d’un rapport du 10 janvier 2008, le Dr G.________ et
R.________, respectivement médecin adjoint et psychologue associé à la
Fondation Q.________, ont posé le diagnostic avec impact sur la capacité de
travail de trouble de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et
dépressive. Ils ont également souligné qu’il leur était difficile de se
prononcer quant à l’évolution de la symptomatologie psychiatrique, eu
égard à la brièveté du séjour hospitalier effectué par l’assuré du 2 au 13
septembre 2006.
Dans un rapport du 28 mai 2008, les Dresses Z.________, cheffe
de clinique à la Fondation Q.________, et F.________ ont retenu que l'assuré
souffrait d'une humeur dépressive, d'une diminution de l'intérêt et d'une
augmentation de la fatigabilité ; il avait en outre perdu toute confiance en
lui-même, pensait souvent à la mort, présentait un ralentissement de la
pensée et de la psychomotricité, ruminait et souffrait de troubles
d'endormissement. Elles ont ajouté que l'état de santé de l'assuré s'était
aggravé pendant un certain temps, mais qu'il était actuellement
stationnaire. Elles ont précisé que l'incapacité de travail était toujours
totale.

- 8 -
Sur mandat de l’OAI, l’assuré a fait l’objet d’une expertise
psychiatrique réalisée par le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Dans son rapport du 19 décembre 2008, ce dernier a en
résumé conclu à l’absence d’atteinte psychique ayant une répercussion
sur la capacité de travail, évoquant uniquement un status post épisode
dépressif. L’expert a plus précisément retenu que l’assuré présentait
actuellement une symptomatologie dépressive résiduelle, disparate et non
incapacitante, étant précisé qu’un épisode dépressif avait existé dans le
passé mais que l’on ne pouvait en déterminer le degré, pas plus que l’on
ne pouvait conclure à la présence d'un état incapacitant durable.
Par avis du 27 janvier 2009 se référant aux conclusions de
l’expert C.________, le Dr N.________, du Service médical régional de l’AI (ci-
après : le SMR), a retenu que l’incapacité de travail était totale dans
l’activité de nettoyeur mais que l’exigibilité était en revanche entière dans
une activité adaptée et ce depuis la sortie de la Clinique V.________. Selon
le Dr N.________, le début de l’aptitude à la réadaptation devait être fixé au
1er novembre 2006.
Par projet de décision du 17 février 2009, l'OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il envisageait de rejeter sa demande de prestations eu égard à
un taux d'invalidité de 10%.
L'assuré a fait part de ses objections dans un courrier du 16
mars 2009.
Sur interpellation du Dr N.________, le Dr E.________ a indiqué,
le 3 août 2009, qu’après lecture des différentes pièces du dossier, il
estimait la capacité de travail actuelle, sur les plans neurologique et
musculo-squelettique, à 100% dans une activité adaptée sédentaire.
Dans un compte-rendu du 17 décembre 2009 à l’OAI, le Dr
I.________, médecin praticien traitant depuis le mois de juin 2009, a posé
les diagnostics de « fractures multiples du bassin côté droit, de L3, et L2 à
L4: vis et plaques+ tendinite rotulienne droite+ autres troubles neuro-

- 9 -
végétatifs et autres ». Selon ce médecin, l’intéressé présentait des
limitations fonctionnelles qui contre-indiquaient le port de charges au-delà
de 3 kg et rendaient quasi impossibles les positions penchées en avant du
buste. Etaient également signalées une instabilité de la jambe gauche
(lâchage du genou gauche), ainsi que des douleurs du bas du dos et des
membres inférieurs engendrées par les positions prolongées debout. S’y
ajoutaient des troubles sphinctériens sérieux (« non sensation de devoir
aller à selle ou miction ») lorsque les efforts de mobilité étaient continus et
poursuivis.
Par décision du 26 janvier 2010, l'OAI a confirmé son projet du
17 février 2009.
Aux termes d’un compte-rendu du 23 février 2010 adressé à
l’OAI, le Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et en
traumatologie de l’appareil locomoteur, a notamment observé que l’assuré
présentait un syndrome radiculaire déficitaire L4-L5 droit induisant une
amyotrophie majeure au niveau du membre inférieur droit. Se référant à
une claudication neurogène permanente induisant la création d’un canal
lombaire étroit post-opératoire, le Dr O.________ a plus particulièrement
préconisé une évaluation neurochirurgicale. Il a ajouté qu’à son avis,
l’intéressé était capable, vu son âge et sa détermination, d’effectuer son
travail de nettoyeur à 50% à condition que ce taux soit reporté sur les
heures de travail journalières.
d) Le 26 février 2010, W.________ a déféré l’affaire devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Dans ce contexte, le prénommé a notamment produit une
attestation du Dr O.________ du 23 février 2010 identique à celle adressée
à la même date à l’OAI, exception faite de la capacité travail qui était
évaluée à 50% dans une activité adaptée. Il a également transmis un
rapport établi par le Dr E.________ le 12 janvier 2011, consécutivement à
un examen pratiqué la veille. Ce médecin y exposait que les problèmes
principaux restaient les mêmes – à savoir des douleurs rachidiennes, des

- 10 -
douleurs aux membres inférieurs et des lâchages du membre inférieur
gauche –et que s’y ajoutaient des difficultés pour initier une miction, qui
n’étaient pas présentes en 2007. Quant à l’examen neurologique, il n’était
pas tout à fait superposable au précédent puisqu’évoquant une
problématique au niveau D12 à gauche. Cela étant, le Dr E.________
préconisait un nouveau séjour à la Clinique V.________.
Ultérieurement, l’intéressé a encore versé en cause divers
documents, dont un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM)
dorso-lombaire du 28 avril 2011, aux termes duquel le radiologue
GG.________ concluait à un status après bloc vertébral L2-L4 avec, d’une
part, un aspect raccourci du fourreau dural probablement en lien avec le
traumatisme et, d’autre part, une image de cicatrices radiculaires à la
hauteur de L3 à gauche et autour des racines entre L4 et S1, sans image
de canal étroit ou rétréci. L’assuré a également produit un rapport établi
conjointement par les Drs O.________ et I.________ le 5 mai 2011, relevant
que le patient – « très anéanti, déprimé et dans un immense désarroi »
face aux doutes émis par les « assureurs et autres autorités » quant aux
circonstances de l’événement du 26 novembre 2005 – présentait les
atteintes à la santé suivantes :
"Trauma chute de 4 étages (26 novembre 2005) : fractures multiples
du bassin côté droit, de L3, et L2 à L4 : vis et plaques + tendinite
rotulienne droite + autres troubles neuro-végétatifs et autres
- douleur de l’hémi bassin droit et fessière droite obligeant le
patient à se positionner et s’asseoir sur la fesse gauche afin
d’éviter l’appu[i] sur l’hémi bassin droit, douleur du genou
droit de type syndrome fémoro-patellaire prenant le pli de
l’aine et descendant au pied droit[.]
- lombalgies hyper algiques à irradiation à la fesse droite et au
membre inférieur droit : impossibilité de porter une charge
supérieure à 2-3kg sans ressentir une lancée dans le dos qui
l’oblige à lâcher la charge.
- examen test mains sol 40 cm, talons fesses irréalisable,
syndrome déficitaire L5 avec absence de réflexe achilléen
gauche et amyotrophie quadricipitale gauche.
- les positions penchées en avant du buste sont quasi
impossibles ainsi qu’il existe une instabilité de la jambe
gauche : lâchage du genou gauche.
- dysfonction sacro-iliaque gauche se manifestant par une
démarche boiteuse contrôlée par la volonté du patient pour
cacher son handicap au prix d’une douleur.

- 11 -
- les positions prolongées debout déclenchent des algies du bas
du dos et des membres inférieurs.
- troubles sphinctériens handicapants, aggravés par la fatigue
et le stress : ces troubles se manifestent par la peine d’initier
le jet urinaire parfois après toute une journée de rétention
avec sensation de brûlures, et tous les 2 ou 3 jours une
défécation qui prend parfois plus d’une heure pour être
amorcée, et ceci en se relaxant et tapotant le ventre ainsi que
d’autres manœuvres Valsalva ou autre pour l’initier sans
lesquelles le patient se sent pris d’un malaise qui perdure au
lendemain
- au niveau sexuel, le patient n’a pas la sensation physique ou
pénienne d’érection, l’excitation ne se faisant qu’au niveau
mental et psychologique."
Statuant le 27 avril 2012 (AI 80/10 – 319/2012), la Cour des
assurances sociales a admis le recours de l’assuré, annulé la décision de
l’OAI du 26 janvier 2010 et renvoyé la cause à cet office pour nouvelle
instruction dans le sens des considérants. D’une part, la juridiction
cantonale a reconnu pleine valeur probante à l’expertise du Dr C.________
et, partant, a retenu que l’assuré ne présentait pas de troubles psychiques
incapacitants (consid. 5a). D’autre part, le tribunal a estimé que les avis
médicaux au dossier ne permettaient pas de statuer en connaissance de
cause sur la nature précise des troubles somatiques et leur impact
éventuel sur la capacité de travail de l’assuré (consid. 5b). Cela étant, il y
avait donc lieu de renvoyer l’affaire à l’OAI pour complément d’instruction
sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire comportant en particulier
des volets neurologique et orthopédique (consid. 6b).
B. Dans l’intervalle, soit du 27 décembre 2011 au 18 janvier
2012, l’intéressé a effectué un nouveau séjour à la Clinique V.________, à
l’issue duquel un rapport de synthèse a été établi le 27 janvier 2012 par le
Dr E.________ et la Dresse HH.________, médecin assistante auprès de ladite
clinique. Il en résultait notamment ce qui suit :
"Du point de vue urologique, M. W.________ dit uriner
habituellement 3 à 4 fois par jour sans nycturie. La fatigue, l'état de
stress, les efforts diminuent sa sensation à la miction et parfois, il
n'urine qu'une fois par jour. Pas de notion d'infection urinaire récente.
Par ailleurs, à la demande, il confirme la présence parfois de brûlures
urinaires.
Le bilan sanguin d'entrée ne montre pas de syndrome inflammatoire.
Le dosage du PSA et cystatine-C est dans les limites de la norme. La

- 12 -
culture des urines montre plusieurs espèces à 104, mais aucune
antibioticothérapie n'est appliquée dans ce cas.
Les débitmétries effectuées le 29 et 30.12.2011, en position debout,
avec un besoin normal et Valsava, montrent une récolte de 193 et 295
ml et des résidus de 172 et 151 ml. La courbe est en dents-de-scie
avec jet intermittent. Un bilan urodynamique n'a pas été effectué au vu
des réticences du patient.
Une échographie rénale, effectuée le 06.01.2012, est dans les limites
de la norme.
Nous considérons la situation stable ne nécessitant pas d'intervention
ou propositions thérapeutiques.
[…]
Du point de vue ostéo-articulaire, le patient se plaint de lombalgies
permanentes, augmentées à l'effort physique, sans aucune
amélioration avec la médication actuelle. De la physiothérapie passive
occasionnelle donne un effet temporaire. Le patient cote ses douleurs
entre 6-7 sur 10 jusqu'à 10/10. Seul le changement de position le
soulage un peu. Depuis quelques mois, le médecin traitant préconise le
port d'une ceinture lombaire.
Une radiographie du rachis lombaire, du 29.12.2011, ainsi qu'une
radiographie fonctionnelle du rachis de la colonne lombaire du
17.01.2011, ne montrent pas de problème du matériel
d'ostéosynthèse, ni signe d'instabilité.
Le patient est gêné par des gonalgies droites avec irradiation distale et
proximale déjà investiguées pendant le séjour de 2007, sans
découverte d'indication aux douleurs présentées. Depuis quelques
mois, le patient porte une genouillère qui vraisemblablement ne le
soulage pas. Une radiographie standard des genoux, effectuée le
29.12.2011, ne montre pas de lésion osseuse traumatique, ni
arthrosique, ni calcification dans l'Interligne articulaire.
Au niveau de son membre inférieur gauche, le patient décrit des
épisodes de lâchage, motivant le port d'une chevillère.
En ce qui concerne les déplacements, il s'agit d'un patient qui marche
de manière autonome à l'intérieur et à l'extérieur. Parfois, il utilise une
canne. Au cours de l'hospitalisation, le patient nous a signalé à
plusieurs reprises l'accentuation de lombalgies, avec un examen
clinique et neurologique inchangés et soulagement après le repos.
Enfin, signalons la présence de quelques signes non-organiques décrits
par Waddell dans les lombalgies non-organiques: rotation du tronc et
appui axial douloureux, mimique de la douleu[r], troubles sensitifs ne
respectant pas des dermatomes et non-reproductibles, Lasègue assis à
90°, couché à 70° avec un Braggard négatif.
Du point de vue neurologique, aucune hypertonicité n'est
constatée, si [sic] spasmes. Le Lyrica diminue l'intensité des douleurs
neurogènes. En ce qui concerne des troubles sensitivomoteurs, le
patient ne déclare aucun changement ces dernières années. M.

- 13 -
W.________ a été examiné à plusieurs reprises et l'examen n'est pas
reproductible. Tantôt nous obtenons un niveau D9, puis D12 et
finalement le niveau retenu dans la liste des diagnostic[s], niveau qui
se rapproche le plus à la description initiale de la paraplégie.
Un ENMG, effectué le 16.01.2012[,] est sommaire car mal toléré par le
patient. Les neurographies sensitives sont dans la norme au membre
inférieur gauche, témoignant ainsi d'une atteinte pré-ganglionnaire. On
relève des signes d'une neuropathie axonale motrice de degré léger au
niveau du nerf péronier gauche (diminution de l'amplitude motrice, un
potentiel de dénervation à l'EMG).
Du point de vue psychique, pendant le séjour de 2007, les troubles
de la personnalité de type dépendants avaient été retenus. Par la suite,
M. W.________ avait séjourné à la Fondation Q.________ et suivi jusqu'à
fin 2009 à la consultation ambulatoire à [...]. Il avait interrompu de son
propre chef le suivi.
Une nouvelle évaluation psychiatrique a été effectuée le 29.12.2011.
Le tableau clinique est plutôt rassurant et ne relève pas de
psychopathologie majeure hormis quelques éléments dépressifs et
anxieux. Du point de vue thérapeutique, le psychiatre propose
l'instauration de Cymbalta 60 mg le soir, dans le contexte des douleurs
neuropathiques et d'éléments dépressifs légers. Au cours du séjour, le
patient a bénéficié d'un suivi psychologique individuel centré sur la
gestion des douleurs.
L'évolution à la fin du séjour reste entravée par des plaintes diverses
qui constituent l'expression d'une attente passive (et un peu
revendicatrice) de "réparation". Il a été encouragé à [s]e décentrer du
passé et à s'investir dans la construction de son avenir. La reprise d'un
suivi psychiatrique peut se justifier si le patient en fait les démarches,
et pour autant que ce suivi soit orienté vers une reprise d'activité.
[…]
Evolution neurologique, aucune[.]
Du point de vue de l'autonomie, le patient est indépendant dans
l'ensemble des gestes de la vie quotidienne. […]
[…]
INCAPACITE DE TRAVAIL
100 % du 27.12.2011 au 18.01.2012 (hospitalisation)
Le patient peut se projeter dans une activité à mi-temps, l'après-midi,
précise-t-il. Il n'a cependant aucun projet précis et est dans l'attente
d'une aide dans ce sens. Nous l'encourageons à chercher une activité
lucrative ou occupationnelle."
C. Reprenant l’instruction de l’affaire, l’OAI a mis en œuvre une
expertise pluridisciplinaire (axée sur les plans neurologique, de médecine

- 14 -
interne et orthopédique) dont le mandat a été confié à la Clinique
Y.________. Ont plus particulièrement été désignés experts la Dresse
AA.________, spécialiste en neurologie, et le Dr U.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, lesquels
ont examiné l’assuré respectivement les 2 et 22 avril 2013. Le 23
septembre 2013, un nouvel examen a eu lieu avec le Dr II.________,
neurologue.
Outre le dossier soumis par l’OAI, les experts se sont vu
communiquer diverses pièces médicales dont une attestation émise le 4
novembre 2009 par le Dr I.________ au contenu identique à celle du 17
décembre 2009, une correspondance adressée le 4 juin 2010 par ce
médecin à l’Office du médecin cantonal préconisant la mise en œuvre d’un
bilan à la Clinique V.________, une nouvelle attestation du Dr I.________ 24
février 2012 portant sur l’octroi d’une aide à domicile, ainsi qu’un compte-
rendu du 29 août 2012 de ce praticien à la Polyclinique de KK.________
exposant la situation du patient. Dans un compte-rendu établi le 3 juin
2013, le neurochirurgien JJ.________ exposait en outre que l’intéressé était
surtout gêné par des lombosciatalgies droites chroniques, que la fusion de
L3 à L5 était bonne et qu’une IRM montrait par ailleurs un pseudokyste
arachnoïdien L2-L4 avec une très probable lésion de la queue de cheval à
ce niveau et une brèche de la dure-mère, atteinte séquellaire non
accessible à un traitement étiologique (décompression, fusion, etc.) de
sorte que l’introduction de Trileptal était proposée voire, en cas d’échec,
un stimulateur médullaire dorsal.
Le rapport d’expertise a ensuite été établi le 4 octobre 2013
en deux versions, la première englobant les dossiers médical et
assécurologique transmis aux experts et la seconde – à laquelle on se
référera ci-après – ne comportant que l’analyse proprement dite de ces
derniers. Dans leur rapport, les experts U.________, AA.________ et
II.________ ont posé les diagnostics avec impact sur la capacité de travail
de fracture de type Burst de L3, en phase de séquelles à type de raideur,
et de paraplégie incomplète stade ASIA D, en phase stabilisée. Ils ont en
outre retenu les diagnostics suivants sans incidence sur la capacité de

- 15 -
travail, en phase de status post : fractures costales gauches D8, D9 et
D10, fracture du bassin Tile B, légère diastase des apophyses articulaires
C1-C2 avec odontoïde excentré, pneumothorax minime avec discrète
contusion pulmonaire à droite et anémie ferriprive sur gastrite chronique.
Les experts ont de surcroît écarté les diagnostics de syndrome fémoro-
patellaire, de lombalgies non spécifiques, d’épilepsie et de syndrome
radiculaire. Concernant la douleur, ils ont noté qu’elle était évaluée à 9/10
par l’assuré, ce qui était contradictoire avec l’absence totale de prise
d’antalgiques. S’agissant des troubles vésico-sphinctériens signalés lors de
l’expertise comme en 2011 et 2012, ainsi que des difficultés d’initier les
mictions décrites en 2011, les experts ont évoqué un lien vraisemblable
avec d’éventuels troubles vésico-sphinctériens neurologiques. L’assuré
expliquait en outre que, plus il était fatigué, moins il ressentait l’envie
d’uriner ou d’aller à selle, mais que la défécation se passait normalement
hormis des brûlures tant anales qu’urinaires, qui étaient décrites comme
occasionnelles (« parfois ») – comme lors de l’examen de janvier 2012 à la
Clinique V.________ – et non continues. Les experts ont également noté
qu’il n’y avait pas de fuites urinaires, ni de réelles dysuries et que
l’échographie rénale réalisée le 10 [sic] janvier 2012 confirmait une
vascularisation homogène sans dilatation des voies urinaires ni anomalie
urétérale. Pour le reste, les spécialistes de la Clinique Y.________ ont plus
particulièrement exposé ce qui suit :
"DISCUSSION ET SYNTHESE PLURIDISCIPLINAIRE
1. SYNTHESE
a. Signes cliniques et paracliniques principaux
Il n'y a plus aucun symptôme en rapport avec les fractures costales
gauches D8, D9 et D10, ni avec la fracture du bassin TILE B.
Notamment, on note l'absence d'instabilité à la mobilisation du
bassin.
Au niveau du rachis, il existe une certaine raideur dorso-lombaire
avec une DDS de 50cm en position debout et de 20cm en position
couchée, suggérant la participation d'un syndrome de surcharge.
L'imagerie révèle une parfaite position de l'arthrodèse L2-L4, avec la
cage intersomatique L3. La mobilisation des ailes iliaques provoque
une douleur au niveau de l'épine iliaque antéro-supérieure.
Au niveau des membres inférieurs, l'examen clinique actuel a
montré l'absence de signe en faveur d'une réelle pathologie fémoro-
patellaire. L'examen du genou est strictement normal avec plus
particulièrement des génuflexions unipodales droites, effectuées

- 16 -
sans aucune douleur, et des examens de l'appareil fémoro-patellaire
complètement indolores associés à une mobilité normale du genou
droit.
Sur le plan neurologique, l'expertise retient des séquelles fixées
d'une compression traumatique de la queue de cheval. Il persiste à
droite un très discret déficit S1 avec amyotrophie séquellaire et à
gauche un déficit sensitif de niveau L2. L'intensité du déficit moteur
du membre inférieur gauche ne peut pas être valablement cotée,
car entachée d'une majoration évidente. Toutefois, au vu des
possibilités de marche et des rapports précédents, un déficit
inférieur à M4 est improbable, permettant de classer les séquelles
ASIA D.
b. Etat actuel, interactions et évolution prévisible
Pour les fractures costales, la rémission significative est atteinte à
six mois d'évolution post-traumatique, soit dès le 26 mai 2006,
devant l'absence de toute plainte au-delà de cette période tant à
l'examen des différents dossiers qu'à l'anamnèse.
Concernant les fractures du bassin TILE B, elle est atteinte au plus
tard le 7 septembre 2006, soit à un peu plus de neuf mois
d'évolution post-traumatique. En effet, aucun symptôme en lien
avec ce diagnostic n'est déjà plus relevé dans le rapport de la
Clinique V.________ établi à cette date.
Pour la fracture type BURST de L3, la stabilisation est atteinte à deux
ans d'évolution du traumatisme, soit le 26 novembre 2007, vu
l'absence d'évolution clinique significative au-delà de cette période.
Pour sa part, la pathologie neurologique est stabilisée depuis mars
2007.
Les plaintes actuelles ne s'expliquent pas sur le plan objectif en ce
qui concerne leur intensité. En outre, lors des différents examens,
entre 2006 et 2012, des discordances ont déjà été relevées. Elles
portent notamment sur la DDS, retrouvée à 50cm lors de l'expertise
actuelle alors qu'elle était à 5cm au terme du premier séjour auprès
de la Clinique V.________ en avril 2007. En outre, on note la présence
de 3/5 signes de WADDELL. Les versions sur la nature des troubles
ont été modifiées, l'épilepsie affirmée n'existe pas et n'a
vraisemblablement jamais existé, les descriptions de détérioration
de l'atteinte à la santé ne résistent pas à l'examen clinique et parfois
pas à l'anamnèse, Monsieur W.________ évoque un coma et un report
d'intervention qui n'existent pas dans les dossiers : l'expertise
actuelle a donc permis de mettre en évidence l'absence
d'explication objectivable pour les plaintes alléguées augmentées. Il
existe une tendance globale à la majoration, laquelle fait écho à
l'absence de futur que décrit l'expertisé. La situation est touchante
sur le plan humain, mais ne fait pas lien avec une gravité médicale.
En effet, tout au contraire, l'assuré a particulièrement bien récupéré
de sa chute, l'atteinte étant finalement modérée par rapport à ce
qu'elle aurait pu être. Sur le plan purement objectivable, il existe des
limitations, mais celles-ci sont en rapport avec des atteintes
stabilisées.
c. Chances de succès d'une réadaptation

- 17 -
Les chances de succès sont faibles. L'intéressé a déclaré penser ne
pouvoir faire qu'un 50% et uniquement l'après-midi, position
appuyée par certains médecins intégrant ses plaintes dans
l'évaluation. Or, sur le plan purement clinique, un travail adapté est
tout à fait réalisable, car si la chute a été importante, la récupération
est plutôt excellente. Le jour de l'expertise, l'exploré a expliqué qu'il
ne voit pas ce qu'il pourrait faire puisqu'il est déjà limité dans son
quotidien, ce qui n'a pas été validé ni sur le plan orthopédique ni du
point de vue neurologique. Il a mis en avant son absence de
formation et des difficultés linguistiques ont été soulignées, ce qui
renvoie à des facteurs non médicaux. Par ailleurs, son avocat appuie
que la profession en lien avec les limitations doit être trouvée.
Tous ces facteurs non médicaux vont peser lourdement dans les
chances de succès d'une réadaptation, puisque l'investigué est apte,
sur le plan purement orthopédique et neurologique, à travailler à
100%, ce qu'il conteste depuis l'origine.
En effet, l'examiné annonce une aggravation de sa situation au fil
des années, laquelle n'est pas validée sur le plan médical. Les
tentatives d'appréciation de la capacité de travail se sont heurtées à
l'arrêt de ceux-ci, la dernière évaluation en montage simple ayant
été cessé au bout d'une demi-heure en 2007 et d'une heure en 2011
au motif de plaintes multiples, étant souligné l'augmentation du
temps de présence malgré une détérioration annoncée dans le
discours. Une attitude passive avec attente de solution externe,
sentiment d'injustice et attente de réparation a été aussi décrite.
Il est à craindre, dans ces conditions, que toute tentative de retour à
l'emploi soit marquée par une augmentation des plaintes, lesquelles
ne pourront être corroborées sur le plan purement clinique, comme
ceci a été le cas au cours de la présente expertise.
L'expertisé a un niveau baccalauréat, non obtenu. Il est donc apte à
travailler dans un certain nombre de profession, ne requérant pas
spécifiquement une formation. Il peut par exemple travailler comme
téléphoniste (avec un bureau adapté) étant quand même rappelé
qu'il est arrivé sur le territoire helvétique depuis 2005 et n'a toujours
pas acquis la langue francophone correctement malgré huit années,
ce qui renvoie à sa motivation d'apprentissage puisque son niveau
scolaire n'est pas en cause. Il peut réaliser de la saisie informatique,
ne requérant pas de connaissances spécifiques. Un travail dans
l'industrie légère est envisageable, mais le poste de travail devra
d'abord être étudié au niveau ergonomique, puisque le porte-à-faux
lombaire et dorsal reste déconseillé.
L'assuré a travaillé dans le tourisme et il pourrait être conseillé dans
cette branche. Par contre, ayant également travaillé en tant que
caissier et magasinier, l'activité de caissier est à éviter en raison de
la station assise et des porte-à-faux pour le scannage de certains
produits, un poste de magasinier étant aussi délicat tant au niveau
des déplacements que de la station debout prolongée. Cependant,
certains postes de travail comme le contrôle de pièces pourraient
être réalisés.
L'ensemble réfère à l'OAI VD et idéalement, il aurait pu être
souhaitable que l'intéressé puisse tester divers postes de travail

- 18 -
pour pouvoir choisir en fonction de ses souhaits. Cependant, comme
son souhait exprimé semble plus passif et non orienté vers un retour
à l'emploi, les chances de succès semblent faibles.
Sur le seul plan médical, les chances de succès sont pourtant
totalement préservées. Une évaluation plus longue, avec
hospitalisation, ne changera pas cet état de fait.
2. FACTEURS NON MEDICAUX SUSCEPTIBLES D'INTERFERER
AVEC LA CAPACITE DE TRAVAIL
[ ] âge [ ] problème au poste de travail
[x] problèmes familiaux [ ] stupéfiants (troubles
primaires)
[ ] difficultés financières [ ] accident
[x] autres facteurs : absence de
poste de travail et de formation
professionnelle diplômante.
Commentaire : Les problèmes familiaux actuels, associés à
l'absence de poste de travail alors que l'exploré n'a aucune
formation professionnelle, peuvent interférer de manière négative à
la reprise d'une activité professionnelle, et contribuer ainsi à la
poursuite de l'incapacité.
3. LIMITATIONS ET CAPACITE DE TRAVAIL DANS LE DERNIER
EMPLOI
Limitations dans le dernier emploi relevant de l'AI
Diagnostics Limitations
APPAREIL LOCOMOTEUR
Fractures costales gauches D8, D9 et Nihil
D10
Fracture du bassin TILE B Nihil
- Station debout prolongée
- Marche prolongée
- Position en porte-à-faux dorsale et
lombaire
Fracture de type BURST de L3
- Port de charges légères (jusqu’à 10
kg occasionnellement et/ou Gare et services >
Voyageurs avec un handicap > Facilités de voyage > Carte de légitimation
pour voyageurs souffrant d'un handicap).
Il s’ensuit que, du point de vue somatique, la Cour de céans ne
peut que se rallier à la position de l’OAI, fondée sur l’appréciation des
experts de la Clinique Y.________.
b) En ce qui concerne l’aspect psychique, il y a lieu de
rappeler que cette problématique a été tranchée par la Cour de céans
dans son arrêt de renvoi du 27 avril 2012, aux termes duquel il a été
retenu que l’assuré ne présentait aucun trouble psychiatrique influant sur
sa capacité de travail (cf. CASSO AI 80/10 – 319/2012 précité consid. 5a).
Or, d’après un principe général applicable dans la procédure
administrative, lorsqu’une autorité de recours statue par une décision de
renvoi, l’autorité à laquelle la cause est renvoyée, de même que celle qui
a rendu la décision sur recours sont tenues de se conformer aux
instructions du jugement de renvoi. Ainsi, l’autorité inférieure doit fonder
sa nouvelle décision sur les considérants de droit du jugement de renvoi.
L’autorité inférieure voit alors sa latitude de jugement limitée par les
motifs du jugement de renvoi, en ce sens qu’elle est liée par ce qui a été
déjà définitivement tranché par l’autorité de recours, laquelle ne saurait,
de son côté, revenir sur sa décision à l’occasion d’un recours subséquent
(cf. TF 9C_457/2013 du 26 décembre 2013 consid. 6.2 et 9C_340/2013 du
25 juin 2013 consid. 3.1, avec les références citées).
Il s’ensuit que l’intimé était fondé à ne pas investiguer plus
avant cette question lorsqu’il a repris la cause suite à l’arrêt cantonal du
27 avril 2012. Du reste, en tant qu’ils évoquent un mal-être psychique, les
rapports versés au dossier postérieurement à cet arrêt (cf. notamment les
rapports médicaux des 29 août 2012, 17 novembre 2014, 30 janvier 2015

- 45 -
et 9 septembre 2015), outre qu’ils n’ont pas été pas émis par des
psychiatres, ne se prononcent que laconiquement sur le sujet, sans
analyse concrète de la symptomatologie ou diagnostic précis. Ces avis
sont donc insuffisants pour mettre en cause les considérants de l’arrêt du
27 avril 2012, entré en force. En particulier, le seul fait que des
antidépresseurs ou des anxiolytiques aient été prescrits (cf. notamment
rapports du Dr I.________ des 29 août 2012 et 30 janvier 2015) ne suffit pas
encore à démontrer, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’existence d’une atteinte psychique incapacitante.
Par conséquent, il appert que sur le plan psychique également,
la position de l’intimé échappe à la critique.
c) Au demeurant, il n’y a pas à s’arrêter sur le contexte
psychosocial dans lequel évolue l’assuré. En effet, le droit des assurances
sociales – en tant qu'il a pour objet la question de l'invalidité – s'en tient à
une conception essentiellement biomédicale de la maladie dont sont
exclus les facteurs psychosociaux ou socioculturels (cf. ATF 127 V 294
consid. 5a ; cf. TF 9C_837/2011 & 9C_845/2011 du 29 juin 2012 consid. 6.3
et TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 4.1, in SVR 2010 IV 58 p.
177).
Il en va de même d’un éventuel manque de formation pour un
emploi adapté. Sur ce point, on soulignera que s'il est vrai que de tels
facteurs peuvent jouer un rôle non négligeable pour déterminer dans un
cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances
supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils
rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et,
partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (cf. TF 9C_329/2015
du 20 novembre 2015 consid. 7.2 ; cf. TFA I 377/98 du 28 juillet 1999 [VSI
1999 p. 246] consid. 1 et les références).

- 46 -
6. Sous l'angle économique, l'assuré n’a soulevé aucun grief à
l'encontre du taux d’invalidité calculé par l'OAI. La Cour ne voyant du reste
aucune raison pertinente de revenir sur les calculs de l’intimé, il y a donc
lieu de s’en tenir au taux d’invalidité de 10% fixé par l’office.
7. Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, on ne voit pas en quoi la mise
en œuvre d’une expertise, l’appointement d’une audience ou l’audition de
témoins, tels que sollicités par l’intéressé (cf. mémoire de recours du 15
juin 2015 p. 47 et réplique du 12 octobre 2015 p. 4), seraient de nature à
modifier les considérations qui précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par
appréciation anticipée des preuves (cf. ATF 122 II 464 consid. 4a ; cf. TF
8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2 et TF 9C_440/2008 du 5 août
2008).
Quant à l’édition des pièces relatives à la procédure AI 80/10 –
319/2012, on relèvera que l’OAI a produit d’office l’entier du dossier AI du
recourant et que l’intéressé a été dûment invité à le consulter au greffe du
Tribunal par avis du 31 juillet 2015. Sur ce point, la réquisition du
recourant n’a donc pas d’objet.
8. En définitive, c’est à juste titre que l’OAI a conclu à une totale
incapacité de travail à l’issue du délai d’attente le 26 novembre 2006, puis
à une entière exigibilité dans une activité adaptée du point de vue
somatique à compter de la fin du mois de novembre 2007 – situation
justifiant d’octroyer au recourant une rente complète d’invalidité à partir
du 1er novembre 2006 puis de la supprimer trois mois après la stabilisation
de l’état de santé intervenue fin novembre 2007 (cf. art. 88a al. 1 RAI),
soit au 1er février 2008, le degré d’invalidité atteignant depuis lors 10%.
9. a) Par conséquent, le recours, mal fondé, doit être rejeté dans
la mesure où il est recevable, et la décision attaquée confirmée.
b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (cf. art. 69 al.

- 47 -
1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au
bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu'une
équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la
procédure, sont supportés par le canton (cf. art. 122 al. 1 let. a et b CPC
[code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l'assistance
judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires et des indemnités ; celle-ci est en effet
tenue à remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (cf. art. 123
CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (cf. art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 2 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3])
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et devraient être mis à la charge
du recourant, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors que ce dernier est au bénéfice de l'assistance judiciaire,
ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a au
demeurant pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain
de cause (cf. art. 55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g LPGA).
S’agissant du montant de l’indemnité due à l’avocat commis
d’office, elle doit être fixée eu égard aux opérations nécessaires pour la
conduite du procès, et en considération de l'importance de la cause, de
ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 al. 1 RAJ). En l’espèce, Me Abdelli a
chiffré à 23,75 heures le temps consacré au dossier du recourant, ce qui
s’avère excessif. D’une part, Me Abdelli a comptabilisé des opérations
effectuées le 8 septembre 2014 (soit 45 minutes de « Conférence client »
et 120 minutes de « Déterminations sur préavis OAI + pièces ») et qui sont
donc largement antérieures à la présente procédure judiciaire introduite le
15 juin 2015, date à laquelle a également pris effet le bénéfice de
l'assistance judiciaire accordé au recourant conformément à la décision
rendue le 18 juin 2015 par la juge instructeur – décision qui n’a du reste

- 48 -
pas été contestée. Les opérations du 8 septembre 2014, qui couvrent
l’activité du conseil de l’assuré pour la procédure administrative, ne sont
donc pas indemnisables dans le cadre du mandat d’office pour la
procédure de recours. D’autre part, le temps affecté à la réalisation des
opérations en procédure judiciaire dépasse manifestement le cadre des
opérations nécessaires au vu de la nature et de la complexité du litige. En
particulier, on ne voit pas ce qui justifie de retenir 3,75 heures pour trois
conférences avec l’assuré les 12 juin 2015, 8 septembre 2015 et 21 avril
2016, 2 heures apparaissant ici amplement suffisantes. De même, il
apparaît exagéré de retenir 9 heures de travail pour la préparation du
mémoire de recours du 15 juin 2015 et de l’onglet de pièces qui y était
annexé – d’autant que ces actes reprennent de manière non négligeable le
mémoire et l’onglet de pièces du 26 février 2010, établis par Me Abdelli
lors de la précédente procédure de recours devant la juridiction de céans.
Pour ces opérations, une durée de 4 heures doit être considérée comme
raisonnable. Les 3,25 heures consacrées aux autres actes de procédure
n’appellent, quant à elles, aucun commentaire spécifique et peuvent donc
être retenues. L’avocat mentionne encore 5 heures d’activité dévolues à
des lettres et téléphones, ce qui s’avère exagéré au vu des besoins de la
cause ; la Cour retient dès lors une durée de 3 heures pour ce poste. En
définitive, le temps total consacré doit donc être réduit à 12 heures et 15
minutes. C’est ainsi un montant de 2’205 fr. (12 heures et 15 minutes x
tarif horaire de 180 fr.) qui doit être reconnu à titre d’honoraires pour les
opérations effectuées pendant la période considérée. Au demeurant,
l’avocat d’office a droit au remboursement de tous les débours qui
s’inscrivent raisonnablement dans l’exécution de sa tâche (cf. ATF 122 I
1). En l’occurrence, c’est le montant demandé de 100 fr. qui doit être
reconnu à ce titre. A ces montants vient encore s’ajouter la TVA sur les
honoraires et débours, soit 184 fr. 40. Au total, l’indemnité d’office doit
ainsi être fixée à 2'489 fr. 40.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 49 -
I. Le recours déposé le 15 juin 2015 par W.________ est rejeté
dans la mesure où il est recevable.
II. La décision rendue le 13 mai 2015 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L'indemnité d'office de Me Imed Abdelli, conseil du recourant
W.________, est arrêtée à 2'489 fr. 40 (deux mille quatre cent
huitante-neuf francs et quarante centimes), TVA comprise.
V. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VI. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 50 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Imed Abdelli (pour W.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :