vd_gerichte · PE23.013653 · 2024-05-06 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE23.013653-LAE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 6 mai 2024
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Composition : M. KRIEGER, président
M. Perrot et Mme Elkaim, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 173, 174 CP ; 310 al. 1 let. a CPP
Statuant sur le recours interjeté le 20 novembre 2023 par
X.________ contre l’ordonnance rendue le 7 novembre 2023 par le
Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n° PE23.013653-LAE, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 5 mai 2023, M.________, ancien employé de X.________, a
déposé plainte pénale contre ce dernier pour menaces. Il lui reprochait en
substance de lui avoir téléphoné et de l’avoir apeuré en le menaçant
notamment de venir chez lui pour en découdre, après qu’il venait de
recevoir une convocation au Tribunal de prud’hommes.
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Lors d’une audition par la police le 16 mai 2023, valant
complément de plainte, M.________ a déclaré ce qui suit :
« Pour répondre à votre question, concernant les menaces que
mon patron, M. X.________ m’a faites, je ne me souviens plus des mots qu’il
m’a dit. J’ai retenu cependant, qu’il m’a clairement dit par téléphone qu’il
pouvait venir chez moi pour en découdre, ceci en sous-entendant qu’il
fallait que je retire mon dossier aux prud’hommes. Connaissant mon
patron, de nature violente et agressive, je crains vraiment qu’il vienne à
mon domicile et je prends au sérieux cette menace. Je précise que depuis
l’audience du jeudi 11 mai au Tribunal de prud’hommes, où j’ai eu gain de
cause, je n’ai plus eu contact avec mon ex-patron ».
X.________ a été condamné à une peine pécuniaire de 20 jours-
amende à 60 fr. le jour avec sursis pendant 4 ans pour menaces, par
ordonnance pénale du 29 août 2023, à laquelle il a formé opposition, par
l’intermédiaire de son défenseur de choix.
Le 18 octobre 2023, X.________ a déposé plainte pénale contre
M.________ pour diffamation, subsidiairement calomnie, reprochant à ce
dernier d’avoir indiqué dans son complément de plainte du 16 mai 2023
qu’il était « de nature violente et agressive ».
B. Par ordonnance du 7 novembre 2023, le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois a refusé d’entrer en matière sur la
plainte de X.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a considéré que les termes tels qu’utilisés
démontraient clairement qu’il s’agissait d’un ressenti subjectif
d’M.________, en lien direct avec la plainte pour menaces qu’il avait
déposée peu avant. Les affirmations de X.________ selon lesquelles il serait
« une personne de nature introvertie, calme et pacifique » étaient
également une appréciation personnelle. Ces différentes allégations

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avaient été faites à l’intention de la direction de la procédure, qui
connaissait le poids à y donner et devrait les apprécier en fonction des
éléments au dossier. Les éléments constitutifs des infractions de
diffamation ou de calomnie n’étaient dès lors pas réalisés.
C. Par acte du 20 novembre 2023, X.________ a recouru contre
cette ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour instruction.
Le Ministère public n’a pas déposé de déterminations dans le
délai imparti à cet effet par la direction de la procédure.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80
LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté en temps utile devant l’autorité compétente, par une
partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les
formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de X.________ est
recevable.
2. Le recourant soutient en substance que les propos tenus par
M.________ sont indéniablement attentatoires à son honneur, dès lors qu’ils
le feraient passer pour une personne méprisable, alors qu’il serait une
personne « gentille, altruiste et généreuse ». Pour le démontrer, il liste

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une série d’actes charitables qu’il aurait concédés à M.________ par le
passé. Selon lui, le complément de plainte était inutile et aurait été déposé
dans le seul but d’étayer la plainte initiale pour menaces, et ce à un
moment où rien au dossier ne permettait alors de retenir que X.________
aurait été menaçant. Les propos litigieux seraient faux et auraient été
proférés pour jeter le discrédit sur lui dans un but procédural, ce qui serait
inadmissible. Le recourant en conclut que l’instruction doit être reprise et
qu’il appartiendra, cas échéant, à M.________ de faire la preuve de sa
bonne foi ou de la vérité.
2.1
2.1.1 Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis
(let. a), qu’il existe des empêchements de procéder (let. b) ou que les
conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent de renoncer à l’ouverture
d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l’infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l’adage « in dubio pro
duriore », qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et
signifie qu’en principe un classement ou une non-entrée en matière ne
peuvent être prononcés par le Ministère public que lorsqu’il apparaît
clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la
poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; TF
6B_1444/2021 du 17 mai 2022 consid. 3.2). En d’autres termes, il faut être
certain que l’état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance
de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du
point de vue des faits, mais également du droit. S’il est nécessaire de
clarifier l’état de fait ou de procéder à une appréciation juridique

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approfondie, le prononcé d’une ordonnance de non-entrée en matière
n’entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il
convient d’ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit
pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où
il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la
preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF
6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2 et les références citées ; TF
6B_541/2017 du 20 décembre 2017
consid. 2.2).
2.1.2 Selon l'art. 173 CP se rend coupable de diffamation et sera, sur
plainte, puni d’une peine pécuniaire, quiconque, en s'adressant à un tiers,
aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou quiconque aura propagé une telle
accusation ou un tel soupçon (ch. 1). L’auteur n'encourra aucune peine s'il
prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes
à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi
pour vraies
(ch. 2). Il ne sera toutefois pas admis à faire ces preuves et il sera
punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à
l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le
dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (ch. 3).
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en
s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de
tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à
porter atteinte à sa considération, ou quincoque qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité. La
calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en
cela que les allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que

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l’auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ces allégations et
qu’il n’y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans
le cas de la diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du
15 décembre 2017 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017
consid. 3.1).
Ces dispositions protègent la réputation d'être une personne
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 148 IV 409). L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV
112 consid. 2.1). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à
l'honneur, il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que
le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 148 IV 409 consid. 2.3.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Il y
a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on évoque une infraction pénale ou
un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ; ATF 145 IV 462
consid. 4.2.2). Pour qu'il y ait diffamation ou calomnie, il faut que l'auteur
s'adresse à un tiers. Est en principe considérée comme tiers toute
personne autre que l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à
l'honneur (ATF 145 IV 462 consid. 4.3.3).
Pour qu’il y ait diffamation ou calomnie, il faut une allégation
de fait, et non pas un simple jugement de valeur (ATF 145 IV 462 précité
consid. 4.2.4 ; ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.2 ; ATF 117 IV 27 consid.
2c). Si l’on ne discerne qu’un jugement de valeur offensant, la diffamation
est exclue et il faut appliquer la disposition réprimant l’injure (art. 177 CP),
qui revêt un caractère subsidiaire
(TF 6B_476/2016 du 23 février 2017 consid. 4.1 ; TF 6B_6/2015 du 23 mars
2016 consid. 2.2). La notion de jugement de valeur doit être comprise
dans un sens large. Il s’agit d’une manifestation directe de mésestime ou

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de mépris, au moyen de mots blessants, de gestes ou de voies de fait (ATF
128 IV 53 consid. 1f/aa et les réf. citées). Simple appréciation, le jugement
de valeur n’est pas susceptible de faire l’objet d’une preuve quant à son
caractère vrai ou faux. La frontière entre l’allégation de faits et le
jugement de valeur n’est pas toujours claire. En effet, l’allégation de faits
peut très bien contenir un élément d’appréciation et un jugement de
valeur peut aussi se fonder sur des faits précis. Pour distinguer l’allégation
de fait du jugement de valeur, par exemple s’agissant des expressions «
voleur » ou « escroc », il faut se demander, en fonction des circonstances,
si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec un fait ou sont
employés pour exprimer le mépris. Lorsque le jugement de valeur et
l’allégation de faits sont liés, on parle de jugement de valeur mixte. Dans
cette hypothèse, c’est la réalité du fait ainsi allégué qui peut faire l’objet
des preuves libératoires de l’art. 173 CP ou dont la fausseté doit être
établie dans le cadre de l’art. 174 CP. Alors qu’en cas de diffamation, il
appartient à l’auteur de prouver que les allégations propagées sont
conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de
bonne foi pour vraies, les autorités pénales doivent prouver, en cas de
calomnie, que le fait allégué est faux (TF 6B_119/2017 du 12 septembre
2017 consid. 3.1 et les réf. citées). Traiter quelqu’un de voleur et d’escroc
revient à l’accuser d’avoir commis, ou de commettre une infraction (ATF
148 IV 409 consid. 2.3 ; ATF 145 IV 262 consid. 4.2.2).
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne
2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). Du point de vue
subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à
l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas
nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV
313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1).
2.2.3 En vertu de l’art. 314 al. 1 let. b CPP, le Ministère public peut
suspendre une instruction lorsque l'issue de la procédure pénale dépend
d'un autre procès dont il paraît indiqué d'attendre la fin. Le Ministère
public dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour décider d'une

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éventuelle suspension ; il doit toutefois examiner si le résultat de l'autre
procédure peut véritablement jouer un rôle pour le résultat de la
procédure pénale suspendue et s'il simplifiera de manière significative
l'administration des preuves dans cette même procédure (TF 1B_721/2011
du
7 mars 2012 consid. 3.1).
2.2 En l’espèce, il est établi qu’M.________ a déclaré devant la
police que X.________ était violent et agressif.
A cet égard, le recourant s’épanche dans toute une série de
griefs qui n’ont pas de pertinence. Les raisons qui ont poussé M.________ à
déposer un complément à sa plainte initiale importent peu, tout comme le
fait que la procureure ait rendu une ordonnance pénale ensuite de la
plainte de ce dernier ou encore les motifs qui ont conduit à cette décision.
Il en va de même du fait que X.________ ait pu se montrer généreux envers
M.________ par le passé. La seule question pertinente qui se pose à ce
stade est celle de savoir si les propos tenus par M.________ sont
objectivement attentatoires à l’honneur de X.________, ce au regard des
critères établis par la jurisprudence précitée. Or, force est de constater
que le recourant échoue à en faire la démonstration, puisqu’il se borne à
critiquer le but du dépôt de la plainte complémentaire et à mettre en
avant les conséquences procédurales des propos litigieux, mais ne dit pas
en quoi ceux-ci seraient attentatoires à son honneur au regard des critères
pertinents à prendre en compte.
En l’occurrence, les propos tenus par M.________ doivent être
examinés compte tenu du contexte de l’affaire. Avec la procureure, il faut
constater que ceux-ci ont été utilisés de telle manière qu’ils doivent être
interprétés comme un ressenti subjectif de l’intéressé – appréciation non
contestée par le recourant –, en lien direct avec la plainte pour menaces
déposée. Les propos tenus l’ont été dans un cadre judiciaire, dans lequel
une atteinte à l’honneur doit être admise plus restrictivement, surtout si
les propos litigieux ne s’adressent qu’aux membres d’une autorité, qui
sont à même de faire la part des choses (CREP 14 février 2024/118 consid.

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2.2.3). Ils ne visaient manifestement pas à faire passer le plaignant pour
une personne méprisable, mais à expliquer l’état d’apeurement ressenti
lors de l’appel téléphonique objet de la plainte d’M.________. Ce dernier a
du reste été mesuré dans ses propos, de sorte que toute intention de nuire
doit être exclue. Dans ce contexte particulier, les propos dénoncés ne sont
pas suffisamment caractérisés pour être considérés comme étant
attentatoires à l’honneur de X.________. Les deux affaires sont au
demeurant indépendantes, sur le plan juridique à tout le moins, de sorte
que l’issue de l’une n’est pas susceptible d’avoir d’effet sur l’autre,
contrairement à ce que semble plaider le recourant. L’autorité qui sera
amenée à statuer sur la plainte d’M.________ sera en effet à même
d’apprécier ses déclarations en fonction des éléments au dossier, comme
l’a à juste titre relevé la procureure.
C’est dès lors à juste titre que le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte de X.________ du 18 octobre 2023.
3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et
l’ordonnance du 7 novembre 2023 confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce du seul émolument d'arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), seront
mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 7 novembre 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 (neuf cent nonante francs), sont mis
à la charge de X.________.

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IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me César Montalto, avocat (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :