vd_gerichte · ZD22.000495 · 2023-03-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 4/22 - 89/2023
ZD22.0000495
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 mars 2023
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant, représenté par Me Paul-Arthur Treyvaud, av.
à Yverdon-les Bains,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16 LPGA ; 4 al. 1, 28, 29 al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3
RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était
employé en tant que manutentionnaire lorsqu’il a subi un accident de
moto le 22 juin 2001 ayant entraîné une fracture de la rotule droite.
L’assuré a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) le 19 février 2002, motivée par des problèmes de
genoux et de dos en lien avec son accident de moto. Durant l’instruction
de cette demande, une expertise rhumatologique a été mise en œuvre.
Retenant dans son rapport du 18 octobre 2004 les diagnostics d'arthrose
fémoro-rotulienne droite évolutive post-traumatique et de lombalgies
communes, la Dre Z.________, spécialiste en rhumatologie, a déterminé
que la capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle de
manutentionnaire était de 50 %, tandis qu’elle était de 100 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (activité semi-sédentaire
avec alternance des positions, éviter de monter sur une échelle ou se
déplacer sur un terrain instable et des sols mouillés ; pas de port de
charge de plus de 15 à 20 kg).
Dans son avis du 16 février 2005, le Service médical régional
de l’assurance-invalidité (SMR) s’est rallié aux conclusions de cette
expertise et a écarté le rapport établi le 7 janvier 2005 par la psychiatre
traitante consultée par l’assuré, pour retenir que ce dernier présentait un
trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée sans incidence
sur la capacité de travail. Sur cette base, l’OAI a rendu le 6 juillet 2005 une
décision de refus de prestations, confirmée sur opposition le 8 février
2007.
Une deuxième demande de prestations déposée par l’assuré le
1er juin 2007, accompagnée d’un rapport de ses psychothérapeutes, a fait
l’objet d’une décision de refus d’entrer en matière le 21 septembre 2007.

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L’assuré a déposé une troisième demande de prestations le 27
juillet 2012, à l’appui de laquelle il a produit un rapport du 5 décembre
2012 de ses psychothérapeutes, faisant état d’une importante
symptomatologie dépressive. Ils ont confirmé et précisé leurs conclusions
dans un rapport du 21 mars 2013. Sur recommandation du SMR, l’OAI a
diligenté une expertise psychiatrique auprès de la Dre J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du
3 décembre 2013, l’experte n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique
incapacitant. L'assuré présentait un syndrome douloureux somatoforme
persistant et un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, ces
troubles étant cependant sans influence sur la capacité de travail. Les
facteurs psychosociaux étaient au premier plan avec une situation de
couple difficile, une épouse bénéficiant d'une demi-rente de l'assurance-
invalidité, des difficultés financières importantes et des dettes. Le
pronostic paraissait mauvais quant à la reprise d'une activité
professionnelle, dans la mesure où l'assuré adoptait un comportement
d'invalide. Dans son avis du 12 février 2014, le SMR s’est rallié aux
conclusions de l’expertise et a constaté par ailleurs que l’état somatique
n’avait pas évolué selon le rapport établi le 28 janvier 2013 par le médecin
généraliste traitant, de sorte que l’OAI a rendu une décision de refus de
rente le 18 juin 2014.
Par courrier du 23 juin 2014, le Dr F.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue D.________ ont fait savoir
à l'OAI que l'état de santé psychiatrique de l'assuré se péjorait, précisant
que le trouble dépressif récurrent, épisode sévère (F33.2), dont il était
atteint perdurait malgré une bonne compliance au traitement
psychiatrique et psychothérapeutique. L'OAI n'a pas donné suite à ce
courrier, produit tardivement, ce dont il a informé l'assuré par courrier du
30 juin 2014.
B. Une quatrième demande de prestations a été déposée par
l’assuré le 23 septembre 2016, faisant état d’un trouble dépressif
récurrent et d’un trouble somatoforme. Invité par l’OAI à rendre plausible
une aggravation de son état de santé, l’assuré a produit un rapport du 11

- 4 -
novembre 2016 du Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, et de la psychologue D.________, retenant les diagnostics
de trouble dépressif récurrent et de trouble somatoforme indifférencié. Les
psychothérapeutes traitants constataient une aggravation du trouble
dépressif récurrent, ayant nécessité plusieurs réévaluations de la
médication prescrite, ce qui indiquait que le trouble dépressif avait cessé
d'être épisodique et rémittent pour devenir constant. Ils déduisaient par
ailleurs des plaintes somatiques exprimées de façon persistantes par
l'assuré qu'il souffrait d'un trouble somatoforme.
Le SMR ayant exposé dans son avis du 28 mars 2017 que ce
rapport médical n’apportait pas d’élément nouveau qui n’avait pas déjà
été pris en compte dans l’expertise psychiatrique du 3 décembre 2013,
l’OAI a rendu une décision de refus d’entrer en matière le 28 juin 2017.
Désormais représenté par Me Paul-Arthur Treyvaud, l’assuré a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal par acte du 25 août 2017.
Par arrêt du 6 juin 2018 (AI 230/17 – 168/2018), la Cour a
admis le recours et annulé la décision rendue le 28 juin 2017. La cause a
ainsi été renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction dans le sens des
considérants puis nouvelle décision, à savoir déterminer la capacité de
travail du recourant au regard des troubles psychiatriques qu'il présente,
en procédant aux investigations médicales utiles et, en cas de
modification effective de l’exigibilité, à une nouvelle évaluation de
l’invalidité de l’assuré (consid. 5). La Cour a constaté en particulier ce qui
suit :
« 4. […]
b) A l'appui de sa demande du 23 septembre 2016, le
recourant a produit un rapport médical du 11 novembre 2016 établi
par le Dr X.________ et le psychologue D.________. Ceux-ci retiennent
les diagnostics de troubles dépressifs récurrents et de trouble
somatoforme indifférencié, attestant une incapacité de travail totale
dans toute activité en raison de l'importance et de la persistance des
symptômes dépressifs et des douleurs physiques. Le courrier du 23
juin 2014 établi par le Dr F.________ est également à prendre en
compte dans le cadre de cette quatrième demande de prestations,

- 5 -
puisqu'il a été produit après la décision du 18 juin 2014 (troisième
demande). Il ressortait de ce rapport que l'état de santé
psychiatrique de l'assuré se péjorait, malgré une bonne compliance
au traitement psychiatrique et psychothérapeutique.
L'OAI a retenu que l'assuré n'avait pas rendu plausible une
péjoration de son état de santé depuis la décision du 18 juin 2014. Il
s'est référé à l'avis du 28 mars 2017 établit par la Dresse [...] du
SMR, laquelle observait que le syndrome douloureux somatoforme
évoqué par le Dr X.________ avait déjà été rapporté dans l'expertise
du 3 décembre 2013. Elle ne s'est toutefois pas prononcée sur les
éléments en lien avec le trouble dépressif rapporté par le Dr
X.________.
Or, par rapport à la situation prévalant lors de la décision
du 18 juin 2014, le Dr X.________ a fait état dans son rapport du
novembre 2016, de plusieurs symptômes du registre dépressif qui
n'étaient pas présents – ou à tout le moins pas dans une telle
mesure – lorsque l'expertise du 3 décembre 2013 a été réalisée. Il a
en effet rapporté que le recourant présentait une thymie triste, une
irritabilité, une grande fatigue, une anhédonie, une perte d'estime
de soi, un retrait social fort, des ruminations, des idées noires et des
plaintes somatiques. L'assuré présentait par ailleurs une conscience
morbide. En comparaison, on rappelle que l'experte psychiatre avait
objectivé dans le rapport d'expertise du 3 décembre 2013 une
humeur dépressive, un manque d'énergie et un sentiment de
dévalorisation. Aucun autre symptôme du registre dépressif n'était
observé.
La Dresse J.________ avait par ailleurs exclu le diagnostic
de trouble dépressif récurrent, en l'absence de plusieurs épisodes
dépressifs entrecoupés de période de rémission. Le Dr X.________ a
quant à lui expliqué qu'il avait dû réévaluer à plusieurs reprises
depuis 2013 le traitement prescrit, en raison de l'aggravation du
trouble dépressif récurrent. Pour lui, une telle évolution indiquait que
le trouble dépressif avait cessé d'être épisodique et rémittent pour
devenir constant. On remarquera à cet égard que la prescription de
Tranxilium a effectivement augmenté depuis 2013 puisqu'elle est
passée de 5mg à 20mg en 2016. On notera par ailleurs que la
Dresse J.________ avait observé une mauvaise compliance de l'assuré
au traitement antidépresseur prescrit alors que ce dernier semble
désormais se soumettre à son traitement, mais sans bénéfice, ce qui
rejoint le constat du Dr F.________ dans son rapport du 23 juin 2014.
Les éléments médicaux récents contrastent donc avec les
constatations faites à l'époque de l'expertise du 3 décembre 2013 et
rendent plausible une aggravation de l'état de santé au plan
psychiatrique, propre à influencer le taux d'invalidité du recourant.
Vu ces éléments, il se justifie que l'OAI entre en matière sur la
nouvelle demande de l'assuré du 23 septembre 2016 et reprenne
l'instruction du dossier.
On notera au surplus que le trouble somatoforme douloureux
évoqué par le Dr X.________ dans son rapport du 11 novembre 2016
n'est pas un diagnostic nouveau puisque la Dresse J.________ le
mettait déjà en évidence dans son expertise du 3 décembre 2013.
On observe cependant qu'aucun élément au dossier ne permet
d'apprécier la capacité de travail du recourant au regard des

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nouvelles exigences jurisprudentielles en matière de trouble
somatoforme (cf. ATF 141 V 281), ce à quoi l'OAI devra être attentif
dans le cadre de l'instruction du dossier à venir. »
Répondant le 18 juillet 2018 à un questionnaire de l’OAI, le
Dr T.________, spécialiste en médecine interne générale, a posé les
diagnostics d’état anxio-dépressif depuis 2011, de syndrome d’apnée
obstructive du sommeil depuis 2006, de lombalgies chroniques et de
status post fracture de la rotule droite avec algoneurodystrophie depuis
2011. La capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et la
capacité de travail dans une activité adaptée devait être déterminée par le
psychiatre. Les atteintes somatiques entraînaient des limitations
fonctionnelles en lien avec les lombalgies.
Le Dr X.________ a également rempli un questionnaire de l’OAI
le 10 août 2018. Rappelant qu’il suivait l’assuré depuis juillet 2014 à une
fréquence mensuelle, le psychiatre traitant a posé les diagnostics de
trouble dépressif récurrent depuis 1994 et de trouble somatoforme
indifférencié depuis 2001. La capacité de travail était nulle depuis juillet
2018 dans toute activité et le pronostic était réservé en raison de la
persistance et du peu d’évolution des symptômes dépressifs. Les
limitations fonctionnelles étaient les difficultés relationnelles et l’hostilité
(irritabilité et isolement social), les difficultés dans la gestion des émotions
(sentiment de tristesse, d’être à fleur de peau), les difficultés liées aux
tâches administratives, les difficultés d’autonomie dans les autres activités
de la vie quotidienne (tâches domestiques), les difficultés dans les
déplacements (douleurs) et l’hypersensibilité au stress (gestion des
émotions), des capacités limitées de concentration, de compréhension
(ralentissement de la pensée et difficultés linguistiques), mnésiques et
d’adaptation aux changements.
Dans un avis du 28 mars 2019, le SMR a relevé que les
nouveaux rapports déposés ne permettaient pas d’évaluer la capacité de
travail sur le plan psychique au regard des nouvelles exigences
jurisprudentielles et a par conséquent préconisé la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire avec volets psychiatrique, rhumatologique et

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de médecine interne. Le centre d’expertise B.________ a été désigné et les
mandats confiés aux Dres V.________, médecin praticien, Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et N.________, spécialiste en
rhumatologie. Les expertes ont déposé leur rapport le 11 octobre 2019,
constitué principalement d’une évaluation consensuelle (ch. 4) fondée sur
les expertises rhumatologique (annexe 1), psychiatrique (annexe 2) et de
médecine interne générale (annexe 3) ainsi qu’une synthèse du dossier
(annexe 4). Dans l’évaluation consensuelle, les expertes ont retenu les
diagnostics pertinents ayant ou non une incidence sur la capacité de
travail de syndrome fémoro-patellaire droit en status après intervention
sur la rotule (08.11.2001) avec arthrose fémoro-patellaire post-
traumatique (M17.3), lombalgies communes (M54.5), syndrome
douloureux somatoforme persistant où interviennent des facteurs
somatiques et psychiques (F45.41), trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger à moyen (F33.1), syndrome d'apnée obstructive du sommeil,
actuellement non appareillé (G473), et hypertension artérielle traitée (I10).
Elles ont déterminé les limitations fonctionnelles suivantes : pas de travail
nécessitant l'accroupissement, la position à genoux, des déplacements
itératifs sur terrain irrégulier et/ou de longs déplacements, la montée ou
descente itérative des escaliers respectivement des pentes, le travail sur
échelle ou échafaudage, le port itératif de charges > 20 kg ; asthénie,
fatigabilité (en partie liée à ses troubles d'apnées du sommeil), diminution
de la résistance au stress avec irritabilité et intolérance aux bruits. Dans
l’activité habituelle, la capacité de travail était nulle depuis le 21 juin 2001
pour des raisons ostéoarticulaires, mais de 60 % d’un point de vue
psychiatrique depuis deux mois (arrêt de la médication psychotrope).
Dans une activité adaptée, elle était entière depuis octobre 2004 sans
perte de rendement d’un point de vue ostéoarticulaire, mais de 60 %
depuis deux mois d’un point de vue psychiatrique (arrêt de la médication
psychotrope). L’incapacité de travail partielle pourrait être corrigée par
des mesures médicales (réintroduction d’un antidépresseur, augmentation
de la fréquence du suivi psychothérapeutique et traitement adapté du
syndrome d’apnée du sommeil.

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A la demande du SMR, des questions complémentaires ont été
soumises aux expertes. Dans leur réponse du 6 janvier 2020, celles-ci ont
précisé qu’elles retenaient, sur le plan rhumatologique, une incapacité de
travail complète dans l’activité habituelle depuis l’accident de moto alors
que l’experte Z.________ avait précédemment conclu à une capacité de
travail de 50 %, sans qu’il n’y ait eu d’aggravation de la situation, eu
égard aux accroupissements, agenouillements, travail sur échelle voire sur
échafaudage et port de charge induits par l’activité de manutentionnaire.
Sur le plan psychique, la situation était superposable à celle observée par
la Dre J.________. La capacité de travail était entière, hormis une période
d’incapacité de travail complète liée à l’arrêt de la médication et qui
durerait quatre semaines, à savoir le temps nécessaire à la réintroduction
de la médication. Prenant connaissance de cette réponse, le SMR a retenu
dans son avis du 28 janvier 2020 qu’il existait une capacité de travail
entière dans une activité adaptée sur les plans somatique et psychique.
Un projet de décision de refus de rente a été notifié le 24 mars
2020 à l’assuré, au motif que le degré d’invalidité s’élevait à 10 % après
comparaison des revenus tirés des statistiques 2016 indexées à 2020.
Le 13 mai 2020, l’assuré a fait part de ses objections à ce
projet de décision et produit une prise de position du 31 janvier 2020 du
Dr X.________ et de la psychologue D.________ sur l’expertise psychiatrique
du 11 octobre 2019. Ils relevaient des erreurs et lacunes dans cette
expertise, notamment sur l’évaluation de la médication, sur les motifs de
l’arrêt de celle-ci ou encore sur l’arrêt d’utilisation de l’appareillage pour
les apnées du sommeil, ainsi que sur les éléments de contexte externe
ayant un impact significatif sur l’état psychique du patient et sur sa prise
en charge.
Sur la suggestion du SMR, les remarques des
psychothérapeutes ont été soumises à l’experte Q.________, ainsi que des
questions complémentaires de l’assuré. Dans sa réponse du 4 novembre
2020, celle-ci a partiellement répondu aux questions posées, en indiquant
que le syndrome des apnées du sommeil pouvait augmenter certains

- 9 -
symptômes (fatigue et troubles de la concentration) et avoir un impact sur
l’état psychique tout en limitant le recours à certains antidépresseurs,
tandis que les éléments biopsychosociaux de l’assuré (tensions familiales,
manque de soutien de l’épouse) influençaient certainement son état et
l’évolution de ses troubles anxio-dépressifs. A la suite de ces réponses, le
SMR a préconisé de mettre en œuvre une nouvelle expertise
psychiatrique, dont le mandat a été confié au Dr K.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, lequel s’est adjoint les services de la
psychologue C.________.
Dans son rapport du 6 avril 2021, le Dr K.________ a retenu les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de troubles
dépressifs récurrents moyens avec syndrome somatique depuis janvier
2014, F33.11, et de troubles douloureux somatoformes persistants « avec
indices de gravité jurisprudentiels partiellement remplis dans le sens d’une
capacité de travail de 50 %, lorsqu’on prend en compte les troubles
dépressifs récurrents moyens », F45.4. L’expert a par ailleurs retenu le
diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de traits de la
personnalité anxieuse et émotionnellement labile actuellement non
décompensé, Z73.1. Du point de vue psychiatrique, la capacité de travail
était de 50 % dans toute activité, sans baisse de rendement, depuis
janvier 2014, les limitations fonctionnelles étant des troubles de la
concentration, un ralentissement psychomoteur modéré, un isolement
social partiel. Les traits de la personnalité anxieuse et émotionnellement
labile représentaient un frein à la réadaptation professionnelle en
affaiblissant sa résistance au stress, sans être incapacitants en soi.
Dans son avis du 20 avril 2021, le SMR a conclu que cette
expertise était précise, détaillée et convaincante, de sorte qu’elle pouvait
être suivie. Il fallait ainsi retenir que la capacité de travail était nulle dans
l’activité habituelle depuis juin 2001 pour des raisons somatiques, de
100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques
dès octobre 2004 et de 50 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles somatiques et psychiatriques dès janvier 2014.

- 10 -
Le 8 juillet 2021, l’OAI a procédé à un nouveau calcul du
salaire exigible en 2017, basé sur les statistiques 2016, indexées à 2017,
pour les deux termes de la comparaison. Une réduction supplémentaire de
5 % a été admise sur le revenu avec invalidité pour tenir compte du taux
d’occupation uniquement, les limitations fonctionnelles étant prises en
compte dans la diminution de la capacité de travail. Il en résultait un
préjudice économique de 52.50 %. Il était précisé que l’assuré pourrait
mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et
répétitif, sans prise de responsabilité, dans le domaine industriel léger, par
exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production,
ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans le
conditionnement léger ou encore opérateur sur machines conventionnelles
(perçage, fraisage, taraudage et autres).
L’OAI a établi le 12 juillet 2021 un projet d’acceptation de
rente, annulant et remplaçant le projet de décision du 24 mars 2020,
prévoyant d’octroyer à l’assuré une demi-rente d’invalidité dès le 1er mars
2017, compte tenu d’un degré d’invalidité de 53 %.
L’assuré s’est opposé à ce projet le 9 août 2021, en produisant
une prise de position établie le 6 août 2021 par le Dr X.________ sur
l’expertise psychiatrique du 6 avril 2021. Le psychiatre traitant relevait
que le status, l’anamnèse et la description du contexte bio-psychosocial
de son patient étaient correctement restitués par l’expert, mais que la
capacité de travail de 50 % était incompréhensible. Il contestait par
ailleurs les « antécédents de traitement médicamenteux » retenus par
l’expert, ce qui invalidait ses propositions thérapeutiques, précisant à cet
égard qu’une augmentation de la fréquence des entretiens était en
décalage avec la réalité médicale (chronicisation et capacités
d’introspection limitées) et économique (prise en charge limitée par la
caisse maladie).
Consulté pour avis, le SMR a indiqué le 19 août 2021 que les
éléments soulevés par le psychiatre traitant ne remettaient pas en cause
son précédent avis.

- 11 -
Par décision du 24 novembre 2021 reprenant la motivation de
son projet du 12 juillet 2021, l’OAI a octroyé au recourant une demi-rente
d’invalidité dès le 1er mars 2017.
C. Toujours représenté par Me Treyvaud, M.________ a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal le 6 janvier 2022. Se fondant essentiellement sur la prise
de position du Dr X.________ du 6 août 2021, il a conclu à la réforme de la
décision en ce sens qu’une rente entière lui soit accordée dès le 1er mars
2017. Il a par ailleurs sollicité l’assistance judiciaire complète et requis la
mise en œuvre d’une expertise indépendante à titre de mesure
d’instruction.
Par décision du 11 janvier 2022, la Juge instructrice a accordé
au recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire, comprenant
l’exonération d’avances et de frais judiciaires ainsi que l’assistance
d’office en la personne de Me Treyvaud, et l’a astreint au paiement d’une
franchise mensuelle de 100 fr. dès et y compris le 1er mars 2022.
Dans sa réponse du 21 février 2022, l’intimé a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision litigieuse en se référant aux
résultats de l’expertise psychiatrique du Dr K.________ et aux avis de son
SMR.
Le 28 mars 2022, le recourant a produit un rapport établi le 22
mars 2022 par le Dr X.________, lequel exposait ce qui suit :
« Le status et les diagnostics restent inchangés depuis notre dernier
rapport du 6 août 2021 confirmant une nouvelle fois la
chronicisation de la dépression et des douleurs somatiques depuis
une vingtaine d’années et la pauvreté des ressources lié à un
contexte bio-psycho-social catastrophique bien installé. Celle-ci rend
illusoire une capacité de travail même résiduelle, et les propositions
de réadaptation irréalisables. »

- 12 -
L’intimé s’est déterminé le 25 avril 2022. Relevant que le
nouveau rapport du psychiatre traitant ne faisait pas état d’élément
médical objectivement vérifiable, il a confirmé ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries de fin d’année (art. 38 al. 4 LPGA), auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente entière
d’invalidité depuis le 17 mars 2017.
b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 24 novembre 2021 (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du
6 mars 2019 consid. 4.1).

- 13 -
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).

- 14 -
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
d) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation

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demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait

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l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
5. a) En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la quatrième
demande de prestations du recourant, conformément à l’arrêt de renvoi
rendu par la Cour de céans le 6 juin 2018.
Seul l’état de santé psychique restait litigieux, l’arrêt de renvoi
spécifiant qu’il s’agissait de procéder aux investigations médicales utiles
pour déterminer la capacité de travail du recourant au regard de ses
troubles psychiatriques. L’intimé a néanmoins mis en œuvre une expertise
pluridisciplinaire incluant les problématiques somatiques, laquelle a
débouché sur une lecture différente de la capacité de travail du recourant
dans son activité habituelle en lien avec les atteintes somatiques, à savoir
une incapacité totale. Les expertes de B.________ ont toutefois confirmé
l’existence, sur le plan somatique, d’une capacité de travail totale dans

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une activité adaptée aux limitations fonctionnelles épargnant son dos et
ses genoux, à l’instar de l’experte Z.________ en octobre 2004. L’intimé a
pris acte de l’incapacité totale dans l’activité habituelle retenue par les
nouvelles expertes, tandis que le recourant n’a jamais remis en question
l’appréciation de sa capacité de travail résiduelle sur le plan purement
somatique. Par conséquent, il n’y a pas lieu de revenir sur ce point, qui a
fait l’objet de deux expertises spécialisées arrivant aux mêmes
conclusions et n’est pas sérieusement remis en cause par les médecins
traitants.
b) Le recourant fait valoir en revanche que sa situation
psychique n’a pas été évaluée correctement.
Sur le plan psychiatrique, une première expertise a été
diligentée en 2013, au terme de laquelle la Dre J.________ a conclu à
l’absence d’influence sur la capacité de travail du syndrome douloureux
somatoforme persistant et de l’épisode dépressif moyen sans syndrome
somatique diagnostiqués. Six ans plus tard, en 2019, la Dre Q.________ a
retenu l’existence d’un syndrome douloureux somatoforme persistant ou
interviennent des facteurs somatiques et psychiques (F45.41) et d’un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger à moyen (F33.1),
atteintes qui n’étaient pas considérées comme incapacitantes au long
cours compte tenu de la jurisprudence actuelle. L’arrêt du traitement
antidépresseur, deux mois avant l’examen, avait cependant entraîné
provisoirement une diminution de la capacité de travail dans toute
activité. A la demande du SMR, l’experte a précisé que la situation était
superposable à celle décrite par la Dre J.________ et qu’en cas de reprise
d’un antidépresseur, la capacité de travail pourrait redevenir entière dans
un délai d’environ quatre semaine, l’arrêt du traitement étant
fréquemment suivi d’une légère rechute de la symptomatologie (irritabilité
accrue, baisses de thymie, anxiété). Ces conclusions ont été critiquées par
le psychiatre traitant, amenant le SMR à réinterroger la Dre Q.________ puis
à préconiser une nouvelle expertise psychiatrique. Une troisième expertise
a ainsi été mise en œuvre auprès du Dr K.________, lequel a confirmé les
diagnostics posés dans les précédentes expertises et déterminé que la

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capacité de travail était réduite à 50 % dans toute activité depuis 2014 sur
le plan psychique.
L’expert K.________ a décrit avec précision dans son rapport les
outils diagnostics dont il s’était servi pour poser ses diagnostics et pour
déterminer la capacité de travail. Il a soigneusement discuté les
diagnostics différentiels, en particulier les motifs qui l’amenaient à retenir
un épisode dépressif moyen et non sévère. Il a également confronté ses
constatations avec celles des précédentes expertises et indiqué pour quel
motif il estimait, contrairement à l’experte Q.________, qu’il y avait eu une
aggravation de la situation thymique en 2014. Il a fait de même par
rapport aux conclusions du psychiatre traitant. A cet égard, il a relevé que
l’incapacité de travail totale décrite par celui-ci était discordante avec la
description donnée par le recourant de sa journée type, tandis que
l’absence de changement récent dans le traitement antidépresseur,
l’absence d’hospitalisation et la fréquence du suivi psychiatrique et
psychologique plaidaient contre un trouble incapacitant à 100 %. Il faut
ainsi constater, avec le SMR, que cette expertise est détaillée, précise et
convaincante.
Dans sa prise de position du 6 août 2021, le psychiatre traitant
a admis que l’expert K.________ avait correctement reconstitué le status,
l’anamnèse et le contexte biopsychosocial de son patient, mais a estimé
que les explications données pour fixer une capacité de travail de 50 %
n’étaient pas compréhensibles. Cependant, le Dr X.________ n’explique pas
pour quels motifs il faudrait retenir une incapacité de travail totale avec
les informations recueillies par l’expert. Dans son rapport du 28 mars
2022, il a évoqué la pauvreté des ressources dans un contexte bio-psycho-
social qualifié de catastrophique et bien installé. Dans sa prise de position
du 31 janvier 2020, il déplorait la non prise en compte d’éléments
contextuels par la Dre Q.________ dans l’examen des ressources et
difficultés rencontrées par son patient. De même, dans son rapport du 10
août 2018, ce médecin mentionnait, comme facteurs faisant obstacle à
une réadaptation, non seulement l’état psychique de son patient mais
encore son état somatique, son environnement familial et ses difficultés

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financières. Or il faut garder en mémoire le fait que, selon la
jurisprudence, dans la mesure où des contraintes sociales ont directement
des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de
côté et que, d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, tel le soutien
dont elle bénéficie dans son réseau social (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3 et
les références citées). Il faut ainsi constater que le Dr X.________ fondait
son appréciation de la capacité de travail du recourant en grande partie
sur des éléments non pertinents, de sorte que ses remarques ne sont pas
de nature à remettre en cause les conclusions de l’expert K.________.
c) Le Dr X.________ a par ailleurs critiqué l’expertise en raison
de certaines inexactitudes relatives au dosage de la médication. Il faut
relever à cet égard que ce médecin est manifestement parti de la
prémisse erronée que l’augmentation du dosage de la Venlafaxine à 225
mg par jour figurait dans sa prise de position du 31 janvier 2020, ce qui
n’est pas possible dès lors qu’il précise que ce changement de dosage a
été introduit le 26 juin 2020. Dans son écrit du 31 janvier 2020, le
Dr X.________ faisait état du remplacement, en 2014, du Cipralex 20 mg
par jour par le Cymbalta progressivement augmenté à 90 mg par jour puis
par la Venlafaxine 75 mg par jour, d’un arrêt provisoire de ce médicament
dans le contexte des investigations en laboratoire du sommeil puis d’une
réintroduction de la Venlafaxine à 37,5 mg par jour, d’une interruption
provisoire en raison de démangeaisons, et finalement d’un dosage actuel
de 150 mg par jour. Cela étant, l’expert K.________ a pris note du dosage
annoncé par le recourant, lequel a précisé que son traitement était
inchangé depuis 2019 (ch. 3.2.12, p. 34 du rapport d’expertise du 6 avril
2021). L’expert a par ailleurs procédé à un dosage sanguin de la
Venlafaxine et constaté un taux « supra clinique », ce qui va dans le sens
d’une augmentation du dosage que le recourant a oublié de signaler.
Quoi qu’il en soit, l’absence de changement de traitement
antidépresseur n’est qu’un élément parmi d’autres cité par l’expert pour
constater que les limitations fonctionnelles devaient être qualifiées de
modérées plutôt que sévères, ce constat se fondant principalement sur la

- 20 -
description par le recourant de sa journée type (ch. 3.2.14, pp. 35 s. du
rapport d’expertise du 6 avril 2021). Il convient par ailleurs de relever que,
nonobstant l’augmentation du dosage de la Venlafaxine en juin 2020, le
Dr X.________ n’a pas signalé d’aggravation de l’état psychique de son
patient au cours de l’année 2020. En particulier, il n’a pas contesté le
diagnostic d’épisode dépressif moyen versus sévère et a admis que
l’anamnèse a été posée correctement, ce qui inclut la description de la
journée type de son patient. Quant aux propositions thérapeutiques de
l’expert, il y a lieu de relever que celui-ci a constaté que l’état était
stationnaire depuis 2014 « avec un suivi psychiatrique et avec un
traitement antidépresseur bien dosé et inchangé depuis plusieurs années
et sans hospitalisation psychiatrique ». Il a qualifié ce traitement de
partiellement adéquat du fait de l’absence d’amélioration et a préconisé,
non pas d’augmenter le dosage de la Venlafaxine, mais d’opter pour une
autre molécule qui tient compte des douleurs et d’augmenter la fréquence
des séances de psychothérapie. Cette proposition s’inscrit dans l’optique
d’accroître les chances de résoudre l’épisode dépressif (ch. 8.2, p. 57 du
rapport d’expertise du 6 avril 2021), perspective sur laquelle l’expert a
posé un pronostic très réservé – 50 % de chances sur une période d’une
année – et dont il n’a pas tenu compte dans l’évaluation de la capacité de
travail (cf. ch. 8.1, p. 56 du rapport d’expertise du 6 avril 2021). Il faut
ainsi constater que l’inexactitude sur le dosage actuel de l’anti-dépresseur
relevée par le Dr X.________ n’est pas de nature à remettre en question les
conclusions du Dr K.________. Quant aux motifs avancés par le
Dr X.________ pour expliquer le rythme des séances de psychothérapie,
partiellement non pertinents en tant qu’ils sont liés au contexte socio-
économique du recourant, ils sont cohérents avec le pronostic très réservé
des chances de succès des modifications thérapeutiques proposées par
l’expert.
d) En définitive, il apparaît que l’expertise psychiatrique du
Dr K.________ jouit d’une pleine valeur probante. C’est dès lors à juste titre
que l’intimé en a suivi les conclusions pour déterminer la capacité de
travail du recourant.

- 21 -
6. Le recourant n’a émis aucun grief à l’encontre du calcul du
degré d’invalidité opéré par l’intimé.
Celui-ci a établi un calcul du degré d’invalidité à l’issue du
délai d’attente de six mois à compter de la date du dépôt de la demande
de prestations (29 al. 1 LAI), en mars 2017, compte tenu d’une péjoration
de l’état de santé psychique survenue dans le courant de l’année 2014.
S’agissant du revenu sans invalidité, l’intimé a utilisé les données de
l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2016, tableau
TA1_skill_level, niveau de qualification 1, indexé à 2017 et ajusté à la
durée moyenne du travail en Suisse en 2017 (41.7 heures), pour un taux
d’activité de 100 % sans abattement supplémentaire, soit un revenu
annuel de 67'070 fr. 60. Pour le revenu avec invalidité, l’intimé a utilisé le
même revenu statistique adapté aux critères de l’années 2017, au taux de
50 % et avec un abattement supplémentaire de 5 % pour tenir compte du
taux d’occupation, soit un revenu annuel de 31'858 fr. 54. Contrôlés
d’office, les paramètres de calculs présentés dans la décision attaquée ne
prêtent pas le flanc à la critique, car l’intimé a correctement appliqué la
jurisprudence en la matière. En particulier, dans la mesure où l’assuré
n’exerce plus d’activité professionnelle depuis 2001, les données
salariales du dernier emploi ne sont plus exploitables (cf. notamment
TF 9C_267/2012 du 26 novembre 2012 consid. 3.2 ; 9C_900/2009 du 27
avril 2010 consid. 3.2 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire
romand, Bâle 2018, n° 25 et n° 33 ad art. 16). La comparaison des
revenus aboutit à un degré d’invalidité de 52.50 %, arrondi à 53 % (cf. ATF
130 V 121 consid. 3.2), taux qui ouvre le droit à une demi-rente
d’invalidité.
7. A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la mise
en œuvre d’une expertise médicale judiciaire.
Comme démontré plus avant, les éléments au dossier sont
suffisants pour permettre à la Cour des assurances sociales de renoncer à
requérir un complément d’instruction sous la forme d’une telle expertise.

- 22 -
Par conséquent, il n’y a pas lieu de donner suite à la requête du recourant.
Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves
administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant
d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui
lui sont encore proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient pas
l’amener à modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60
consid. 3.3 et les références citées). Une telle manière de procéder ne
viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90
consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6
décembre 2011 consid. 3.1).
8. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Les frais judiciaires mis à sa charge ci-avant sont donc
provisoirement supportés par l’Etat et Me Paul-Arthur Treyvaud peut
prétendre une équitable indemnité pour son mandat d’office. Ce dernier a
produit sa liste des opérations le 6 mars 2023, laquelle fait état de
11 heures d’activité. Ces opérations étant justifiée au regard de
l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
à 2'239 fr. 10, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ
[règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]).

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La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (auparavant : le Service juridique et
législatif ; art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 novembre 2021 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité de Me Paul-Arthur Treyvaud, conseil d’office de
M.________, est arrêtée à 2'239 fr. 10 (deux mille deux cent
trente-neuf francs et dix centimes), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office provisoirement mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 24 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Paul-Arthur Treyvaud (pour M.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :