vd_gerichte · ZD20.047950 · 2021-08-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 387/20 - 230/2021
ZD20.047950
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 août 2021
__________________
Composition :Mme PASCHE, présidente
MM. Métral, juge, et Küng, assesseur
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante, représentée par Inclusion Handicap, Me
Florence Bourqui, avocate, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA ; art. 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1959,
divorcée et mère de deux enfants adultes, a achevé une formation
d’infirmière en 1980. Elle a exercé cette activité à temps complet, puis
partiel, jusqu’en 2003. Elle a depuis lors débuté une activité indépendante
de masseuse à domicile, ainsi que dès 2009, au sein du Centre G.________.
A l’instigation de la Dre C.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, l’assurée s’est annoncée auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
par formulaire de détection précoce complété le 4 juillet 2012. Elle
précisait souffrir d’un épuisement global, physique et psychique, et d’un
état dépressif sévère dans le contexte d’une surcharge professionnelle.
L’incapacité de travail était totale depuis le 20 juin 2012.
Invitée par l’OAI à déposer une demande formelle de
prestations de l’assurance-invalidité, l’assurée s’est exécutée le 16 août
2012.
Par rapport à l’OAI du 6 novembre 2012, la Dre C.________ a
mentionné le diagnostic incapacitant d’épisode dépressif sévère,
accompagné d’un épuisement global, d’un abaissement important de
l’humeur et d’une perte complète de l’énergie, en lien avec un
surinvestissement professionnel et un dépassement des limites de sa
patiente. Celle-ci était incapable d’exercer son activité et de s’occuper
d’elle-même. Un traitement antidépresseur et somnifère avait été
instauré, ce qui avait permis une stabilisation de l’humeur, en dépit de la
persistance d’une fatigue et d’une fatigabilité importantes. L’incapacité de
travail totale, débutée le 20 juin 2012, perdurait.
Dans un rapport subséquent du 7 mars 2013, la Dre C.________
a relaté que l’épisode dépressif initial d’intensité sévère revêtait
désormais une intensité légère. Il s’accompagnait d’une trouble de la
personnalité, sans précision. L’incapacité de travail dans le domaine des

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soins ou dans un cadre infirmier demeurait de 100 %, en raison de la
proximité relationnelle, laquelle engendrait un fort risque de surcharge et
de décompensation. L’assurée pouvait toutefois mobiliser une capacité de
travail de 50 % dans une activité adaptée.
Après avoir diligenté un coaching professionnel, l’OAI a mis
l’assurée au bénéfice de mesures de réinsertion, suivies d’une mesure de
reclassement professionnel en qualité de généraliste en vente et
marketing (cf. communications de l’OAI des 18 octobre 2012, 6, 28 mai,
19 août et 25 septembre 2013). Cette formation a été interrompue en
raison de la survenance d’une anxiété massive et d’une fragilité
importante face au stress, confirmées par la Dre C.________ le 10 mars
2014.
L’OAI a mis en œuvre de nouvelles mesures de réinsertion,
une mesure d’orientation professionnelle et un nouveau reclassement
professionnel sous forme de stage dans le domaine de la vente (cf.
communications de l’OAI des 3 avril, 11 juillet, 9 septembre 2014, 20
février et 8 juillet 2015).
Par rapport du 10 septembre 2015, constatant que l’assurée
avait retrouvé une activité de vendeuse à 20 %, mais qu’elle poursuivait
des recherches en vue de déployer cette activité à 50 %, le Service de
réinsertion de l’OAI a mis un terme aux mesures professionnelles, sous
réserve de l’octroi d’une aide au placement. Il a déterminé un degré
d’invalidité de 58,49 % par comparaison des revenus et a octroyé à
l’assurée une demi-rente d’invalidité, à compter du 1er février 2014, selon
décisions des 21 mars et 14 avril 2016.
B. B.________, avec l’assistance de la Dre C.________, a sollicité
une révision de son droit aux prestations de l’assurance-invalidité par
correspondance de cette praticienne du 25 octobre 2017. Celle-ci attestait
d’une incapacité totale de travail dès le 1er octobre 2017. Elle expliquait
que le contexte de l’activité assumée par l’assurée dans le domaine de la
vente, soit un emploi de dégustatrice, s’avérait trop stressant (centre

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commercial fermé, ainsi qu’obligation de solliciter et d’intéresser des
clients de passage). Sa patiente avait présenté des crises d’angoisse avec
d’importantes somatisations, puis des symptômes dépressifs. Un
traitement antidépresseur, anxiolytique et somnifère, avait dû être
introduit. La situation n’était pas stabilisée, quand bien même l’assurée
effectuait des recherches d’emploi auprès de crèches ou de garderies,
ainsi qu’en vue de toute activité en lien avec des enfants.
Sur questions de l’OAI, la Dre C.________ a signalé, le 4 avril
2018, que la symptomatologie anxieuse et dépressive demeurait présente
au quotidien. L’anxiété était intense, tandis que les symptômes dépressifs
étaient fluctuants. L’assurée effectuait des remplacements dans des
garderies durant des demi-journées ou des journées complètes, à des taux
variables. Cependant, faute de résistance et d’endurance pour assumer un
taux d’activité de 50 % sur le long terme, la capacité de travail
apparaissait réduite à 30 %, en raison de la fatigue, ainsi que de
l’épuisement physique et psychologique.
Sollicité pour avis, le Service médical régional (SMR) a estimé,
le 19 février 2019, ne disposer d’aucun élément prouvant une aggravation
de l’état de santé de l’assurée. La capacité de travail demeurait, à son
sens, inchangée.
Par projet de décision du 25 février 2019, l’OAI a dès lors
informé l’assurée de ses intentions de refuser une augmentation de la
demi-rente d’invalidité précédemment allouée. Il considérait que les
fluctuations de l’état de santé ne revêtaient pas un caractère durable et
que la capacité de travail était toujours de 50 % dans une activité
adaptée. Il a entériné ledit projet dans une décision du 8 avril 2019.
La Dre C.________ a complété un rapport à l’attention de l’OAI
le 8 mai 2019. Elle a retenu les diagnostics incapacitants de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère, de trouble panique avec fortes
somatisations, actuellement décompensé, et de trouble mixte de la
personnalité à traits dépendants et anxieux. L’incapacité de travail était

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totale depuis janvier 2019, tandis que l’assurée avait fait l’objet d’une
hospitalisation au sein de la Clinique F.________ du 16 avril au 6 mai 2019.
Elle avait épuisé ses ressources en se suradaptant pour maintenir une
activité de remplacement en garderie au taux de 50 %. Le pronostic était
défavorable au vu de l’évolution des deux dernières années.
L’OAI a indiqué à l’assurée, par pli du 15 mai 2019,
« suspendre momentanément » sa décision du 8 avril 2019 et poursuivre
l’instruction médicale de son dossier.
Il s’est procuré le rapport de séjour de la Clinique F.________ du
24 mai 2019, dans lequel étaient mentionnés les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique,
associé à un trouble anxieux généralisé, un trouble mixte de la
personnalité avec traits dépendants et anxieux, des douleurs chroniques
du haut du corps et une toux chronique sur probable reflux gastro-
œsophagien. La continuation de la prise en charge psychiatrique, ainsi que
des consultations pour la gestion des douleurs, étaient préconisées.
Sur recommandation du SMR, l’OAI a diligenté une expertise
psychiatrique de l’assurée, dont le mandat a été confié au Dr D.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie (cf. communication de l’OAI
du 1er novembre 2019).
L’expert a communiqué son rapport le 6 janvier 2020, retenant
les diagnostics de trouble dépressif récurrent moyen, avec syndrome
somatique, puis léger depuis 2017, de trouble panique avec des attaques
de panique hebdomadaires depuis 2017, de facteurs psychologiques ou
comportements associés à des troubles ou des maladies classés ailleurs,
sans indice de gravité jurisprudentiels remplis actuellement, et de trouble
de la personnalité émotionnellement labile et dépendante. Ces diagnostics
n’avaient pas d’incidence sur la capacité de travail, que l’expert
considérait comme entière depuis 2017. L’assurée conservait des
ressources substantielles au vu de la description de sa journée-type et ne
présentait pas de limitations fonctionnelles significatives. L’aggravation

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attestée par la psychiatre traitante vers un trouble dépressif moyen
n’était, selon l’expert, pas confirmée, hormis durant l’hospitalisation au
sein de la Clinique F.________. Le pronostic médical était bon, à l’inverse du
pronostic d’une reprise professionnelle, en présence d’une assurée
démotivée par ses douleurs et son âge. Un suivi psychothérapeutique
hebdomadaire et un traitement antidépresseur, avec monitoring sanguin,
étaient préconisés.
Par avis du 21 janvier 2020, le SMR s’est rallié aux conclusions
de l’expert. Il a considéré qu’aucune aggravation de l’état de santé ne
pouvait être prise en compte, au contraire d’une amélioration dès 2017,
laquelle permettait de retenir une capacité de travail totale sur le plan
médico-théorique.
L’OAI a établi un projet de décision le 24 février 2020, lequel
annulait et remplaçait celui du 25 février 2019. Il a signalé envisager de
supprimer la demi-rente d’invalidité servie à l’assurée, sur la base des
résultats de l’instruction médicale de son dossier.
Par correspondances de son médecin généraliste traitant, la
Dre H.________, du 16 avril 2020 et de la Dre C.________ du 25 mai 2020,
l’assurée a contesté le projet précité. Par complément du 27 mai 2020,
elle a fait valoir ses doutes quant à la valeur probante du rapport
d’expertise du Dr D.________, estimant pour l’essentiel que ce dernier avait
banalisé ses symptômes et orienté ses questions. La Dre H.________
indiquait, pour sa part, que sa patiente souffrait d’un syndrome dépressif
moyen, en sus d’un trouble somatoforme sévère, difficile à traiter. Quant à
la Dre C.________, elle a maintenu les diagnostics précédemment relatés, à
l’exception du trouble de la personnalité, désormais qualifiée de « type
borderline et dépendante sur une structure psychotique non stabilisée ».
Elle a au surplus procédé à une critique de l’évaluation de l’expert
s’agissant de la sévérité de l’état dépressif, du trouble anxieux et de la
personnalité de l’assurée. Elle considérait que le Dr D.________ avait
insuffisamment tenu compte des éléments anamnestiques. Elle persistait

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à conclure à une incapacité totale de travail pour des raisons
psychiatriques.
Dans un avis du 11 août 2020, le SMR a estimé que les
divergences entre l’expert et la psychiatre traitante avaient trait au degré
de sévérité des troubles. L’avis de celle-ci constituait une appréciation
différente d’un même état de fait. L’expert devait en l’occurrence être
suivi.
Fondé sur ces éléments, l’OAI a rendu sa décision le 3
novembre 2020, prononçant la suppression de la demi-rente d’invalidité
allouée à l’assurée.
C. B.________ a déféré la décision précitée à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de recours du 2
décembre 2020. Elle a conclu à son annulation et au renvoi de la cause à
l’OAI, soulignant l’importante dichotomie entre les conclusions de l’expert
et les observations de sa psychiatre traitante.
L’OAI a répondu au recours le 3 février 2021 et proposé son
rejet, en l’absence de nouveaux éléments médicaux produits par
l’assurée.
Celle-ci, désormais représentée par Me Florence Bourqui,
avocate au sein de Inclusion Handicap, a répliqué le 26 février 2021 et
persisté dans ses conclusions. Elle s’est derechef prévalue des rapports de
sa psychiatre traitante et a estimé que le rapport d’expertise du Dr
D.________ était dénué d’objectivité, de rigueur et donc de toute valeur
probante. En particulier, elle a relevé que l’expert n’avait aucunement
motivé la survenance d’une amélioration de son état de santé dès 2017.
Par ailleurs, il n’avait pas analysé l’impact des douleurs et de l’épuisement
sur la capacité de travail, conformément aux critères jurisprudentiels en la
matière. Il avait en outre considéré que seule une question de motivation
entravait la reprise durable d’activité de l’assurée, alors que celle-ci avait
pourtant démontré avoir fait son possible pour se maintenir en emploi.

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Par duplique du 22 mars 2021, l’OAI a confirmé ses
conclusions en vue du rejet du recours, mettant notamment en exergue
l’avis du SMR du 11 août 2020 et la jurisprudence fédérale relative au rôle
de l’expert dans l’évaluation de la capacité de travail.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances,
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par
la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales

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(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l’espèce, le recours formé le 2 décembre 2020 contre la
décision de l’intimé du 3 novembre 2020 a été interjeté en temps utile. Il
respecte les conditions de forme prévues par la loi, au sens notamment de
l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur la suppression, par voie de révision, du droit
de la recourante à une demi-rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail.
3. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
4. a) L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente
aux conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité

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d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
b) A teneur de l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon
le degré d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant
droit à une rente entière.
c) En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a). Une simple
appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17
LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; 387 consid. 1b). Le point de savoir si un
tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force
reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la
décision litigieuse (ATF 133 V 108).
5. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les

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médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133
consid. 2).
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a).
c) Dans le contexte de la suppression du droit à des
prestations d'assurance, la règle selon laquelle le fardeau de la preuve
appartient à la partie qui invoque la suppression du droit entre seulement
en considération s'il n'est pas possible, dans les limites du principe
inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de
fait qui, au degré de vraisemblance prépondérante, corresponde à la
réalité de la situation (ATF 117 V 261 consid. 3b). Consacré à l'art. 61 let. c
LPGA, le principe inquisitoire impose au juge de constater les faits d'office,

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avec la collaboration des parties, et d'administrer les preuves nécessaires
(ATF 125 V 193 consid. 2). En cas de doute sur le sérieux de l'existence
d'un fait, il lui appartient de compléter l'instruction de la cause, pour
autant que l'on puisse attendre un résultat probant des mesures
d'instruction entrant raisonnablement en considération (ATF 130 II 425
consid. 2.1 et les références).
6. a) Le Tribunal fédéral a introduit un schéma d’évaluation du
droit à une rente de l’assurance-invalidité au moyen d’indicateurs, dans
les cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de
l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue
aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les
troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette jurisprudence n’influe
cependant pas sur celle rendue en lien avec l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert
la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui
impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau
de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance

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à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).

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7. a) En l’espèce, il s’agit de déterminer si l’état de santé
psychique de la recourante a connu une modification substantielle, qui
autoriserait l’exercice d’une activité lucrative adaptée à 100 %, depuis les
précédentes décisions au fond, soit celles des 21 mars et 14 avril 2016.
b) A cette époque, l’intimé s’était exclusivement fondé sur les
rapports de la Dre C.________ et sur les résultats des mesures d’ordre
professionnel pour retenir que la recourante était dotée d’une capacité de
travail limitée à 50 % dans une activité adaptée. Il considérait que la
recourante était atteinte dans sa santé psychique, en raison de problèmes
dépressifs et anxieux, depuis juin 2012. Ces troubles entraînaient, au titre
de limitations fonctionnelles, une intolérance au stress et des difficultés à
exercer dans le domaine des soins à la personne, une fatigue et une
fatigabilité (cf. avis du SMR du 20 mars 2013 et rapport du Service de
réinsertion de l’intimé du 10 septembre 2015).
c) La Dre C.________ décrivait sa patiente, notamment en ces
termes, dans son rapport du 6 novembre 2012 :
« […] L'assurée m'apparaît comme une personne anxieuse,
consciencieuse, très investie dans ce qu'elle pratique, désireuse
d'accomplir ses tâches au mieux, avec une tendance à donner
beaucoup d'elle-même dans son activité professionnelle et à
éprouver visiblement des difficultés à mettre des limites et à se
protéger correctement. […] »
Cette praticienne précisait ce qui suit le 7 mars 2013 :
« […J’]estime actuellement sa capacité de travail sollicitable dans
une activité adaptée à un maximum de 50 % En effet, malgré la
bonne évolution sur le plan de l'humeur, Mme B.________ reste à mon
sens une personnalité sensible, vulnérable face à ses émotions et
avec une résistance modérée face au stress et à la surcharge dans
une activité. Par le passé, elle a déjà à plusieurs reprises démontré
sa vulnérabilité à la surcharge, dans des activités différentes. Je
maintiendrai donc la constatation d'une incapacité de travail de
50 % et d'une capacité sollicitable de 50 % dans une activité
adaptée. […]
Comme je l'ai décrit en détail dans mon rapport précédent, il
m'apparaît clair que compte tenu de sa personnalité très sensible à
autrui, très empathique, parfois « poreuse », il me semble
déconseillé pour Mme B.________ de poursuivre une activité dans le
domaine des soins à autrui, activité qui amène trop de proximité

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relationnelle dont elle parvient difficilement à se protéger avec un
fort risque de surcharge et de décompensation. […] »
Sur le plan diagnostique, elle avait évoqué un épisode
dépressif sévère, puis léger, dans le contexte d’un trouble de la
personnalité, sans précision (cf. rapports des 6 novembre 2012 et 7 mars
2013 précités). Était ultérieurement relatée une anxiété, accompagnée
d’angoisses et de crises de panique (cf. rapport de la Dre C.________ du 10
mars 2014).
8. a) A la date de la décision querellée, on dispose désormais des
rapports de la Dre C.________ et de la Clinique F.________, ainsi que du
rapport d’expertise établi par le Dr D.________.
b) Le 25 octobre 2017, la Dre C.________ a fait part d’une
aggravation de l’état de santé de la recourante, attestant une incapacité
totale de travail depuis le 1er octobre 2017, en raison de la survenance
d’angoisses « de plus en plus marquées avec des somatisations
importantes », puis de « symptômes dépressifs associés à un épuisement
progressif ». Elle a indiqué, le 4 avril 2018, que sa patiente souffrait
toujours d’une symptomatologie anxieuse et dépressive « présente au
quotidien ». La recourante demeurait inscrite auprès des organes de
l’assurance-chômage avec une disponibilité de 50 %, quand bien même la
Dre C.________ estimait que sa capacité de travail n’excédait pas 30 %.
Dans son rapport du 14 mai 2019, cette praticienne a, une nouvelle fois,
conclu à une incapacité de travail totale dès janvier 2019, évoquant
l’hospitalisation de la recourante. Celle-ci était affectée des diagnostics de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, de trouble panique,
avec de fortes somatisations, et de trouble mixte de la personnalité à
traits dépendants et anxieux. La Dre C.________ a par ailleurs notamment
mis en exergue ce qui suit :
« […] Mme B.________ présente un trouble panique d'intensité forte
avec des angoisses quotidiennes, à prédominance matinale, avec
une augmentation de la survenue d'attaques de panique.
Hyperventilation, tachycardie, douleurs thoraciques intenses, souffle
coupé, oppression, douleurs dans la mâchoire, douleurs dans la
bouche, maux de tête. Les douleurs corporelles associées aux
angoisses ont pris de plus en plus de place, rendant le quotidien de

- 16 -
Mme B.________ difficilement gérable. La patiente redoute une
pathologie physique et elle multiplie des demandes d'examens et de
contrôles auprès de sa généraliste, la Dresse H.________ :
radiographies, scanner cérébral, examen neurologique, examen
ORL. Les différents examens somatiques pratiqués s'avèrent sans
particularités, mais ces résultats ne calment malheureusement pas
les fortes angoisses de Mme B.________ d'avoir un diagnostic
somatique qui n'a pas encore été mis en évidence. La patiente
présente une peur panique centrée sur les douleurs physiques avec
la présence de fortes angoisses de mort. L'humeur est nettement
abaissée, avec des ruminations, des idées noires, une péjoration
importante du sommeil et une hypervigilance anxieuse majeure.
[…]
Mme B.________ a régulièrement tenté de se suradapter en puisant
dans ses ressources de résistance et d'endurance pour maintenir
une capacité de travail malgré sa fragilité. Ses angoisses majeures
face à la solitude et à l'inactivité l'amènent malheureusement trop
souvent à se forcer sur l'activité au lieu de s'autoriser à se reposer
et elle dépasse donc régulièrement ses limites corporelles et
d'endurance, avec actuellement un état majeur d'épuisement
physique et psychologique. […] »
Le 25 mai 2020, procédant à la critique du rapport d’expertise
du Dr D.________ du 6 janvier 2020, la Dre C.________ a maintenu que la
capacité de travail de la recourante était nulle. Sur le plan diagnostique,
elle a persisté à mentionner un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère, avec syndrome somatique, et un trouble panique décompensé.
S’agissant de la personnalité de la recourante, elle a désormais mentionné
un trouble de la personnalité émotionnellement labile, de type borderline
et dépendante, sur une structure psychotique non stabilisée.
c) Les symptômes rapportés par la Dre C.________ ont été, pour
l’essentiel, corroborés au sein de la Clinique F.________. Le rapport de
sortie, établi le 24 mai 2019, relate en effet les éléments suivants :
« […] Sur le plan psychologique, Madame B.________ présentait une
symptomatologie anxiodépressive au premier plan, avec une thymie
abaissée, un sentiment d'épuisement, un trouble du sommeil, une
diminution de l'appétit associés à une symptomatologie
somatoforme, avec de l'inconfort, des douleurs et des crispations
dans le haut du corps. Les douleurs mentionnées ont été évaluées
entre 3-7/10 sur l'échelle EVA. La patiente décrivait également une
sensation de gorge nouée au réveil, avec transpiration. Elle
cherchait en permanence une position pour être plus confortable,
restant au final souvent dans la position débout. La
symptomatologie mentionnée a déjà été investiguée par le médecin
traitant de la patiente avec plusieurs examens dont une IRM réalisée
récemment, sans qu'une cause somatique des manifestations de la
patiente soit trouvée.

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[…]
Progressivement, nous avons pu observer une lente et légère
amélioration de la symptomatologie anxiodépressive chez la
patiente, elle se montre plus apaisée à la fin de son séjour et prend
conscience des liens entre son vécu psychique et physique. A sa
sortie, elle souhaite continuer les activités d'acupuncture et d'art-
thérapie après son retour à domicile. […] »
Quant aux diagnostics, la Clinique F.________ n’a que
partiellement confirmé ceux évoqués par la Dre C.________, retenant un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, un trouble anxieux
généralisé et un trouble mixte de la personnalité avec des traits
dépendants et anxieux. Les spécialistes concernés ne se sont, au surplus,
pas prononcé quant à la capacité de travail de la recourante.
d) Le rapport d’expertise, rédigé le 6 janvier 2020 par le Dr
D.________, a pris en compte des diagnostics similaires, d’intensité
moindre, à savoir un trouble dépressif récurrent, de degré moyen, puis
léger dès 2017, ainsi notamment qu’un trouble panique et un trouble de la
personnalité émotionnellement labile et dépendante. L’expert a libellé son
appréciation du cas en ces termes :
« […] Nous n'avons retenu aucune incohérence chez une assurée
authentique, qui n'exagère pas la journée type ou les activités
encore possibles, la seule incohérence étant une demande AI, dans
l'absence de limitations fonctionnelles psychiatriques objectivables
chez une assurée qui gère seule son quotidien sans difficultés
psychologiques. Des avantages assécurologiques sont clairement
exprimés, l'assurée estimant ne pas pouvoir retrouver une activité
adaptée à ses douleurs, à son âge, après une longue pause
professionnelle, dans un contexte de déconditionnement
Nous ne retenons pas des discordances entre le diagnostic de
troubles dépressifs récurrents moyens depuis 2017 au présent et le
trouble de la personnalité émotionnellement labile décrits dans le
dossier assécurologique parfois par la psychiatre traitante et dans le
rapport d'hospitalisation [...], qui restent compatibles avec la
description de la journée type actuelle et dans le passé depuis 2017.
Par contre, il existe une nette discordance entre des troubles
dépressifs sévères (existants depuis 2019) avec une capacité de
travail diminuée, voire nulle selon la psychiatre traitante et les
activités possibles durant une journée type chez une assurée qui
gère seule son quotidien, le ménage, les courses, l'administratif, qui
conduit la voiture, qui passe des moments positifs avec ses enfants,
petits-enfants, avec des amis, malgré un isolement social partiel
mais pas total, qui tricote, regarde la télévision, se promène et qui a
pu s'inscrire au chômage et chercher un emploi à 50 % selon
l'anamnèse.

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De plus, la psychiatre traitante n'a pas attesté d'une capacité de
travail à 50 % (mais tout au plus 30 %), alors que l'assurée a pu
travailler à 50 % dans l'économie libre, mais elle a pu aussi travailler
à 50 % sans limitations objectivables durant les stages de
réadaptation. Mentionnons que l'assurée aurait choisi à plusieurs
moments de sa vie à travailler à 50 % ou 60 % selon l'anamnèse,
sans troubles psychiques ou somatiques avérés dans le passé.
Le fait que le rapport de la Clinique F.________ ne confirme pas non
plus le trouble dépressif sévère avancé par la psychiatre traitante et
que le même rapport décrit une amélioration en fin d'hospitalisation,
plaide aussi indirectement pour un trouble dépressif léger
actuellement. L'arrêt de l'escitalopram, le fait qu'un autre traitement
antidépresseur n'aurait pas été proposé à la place de l'escitalopram,
la diminution du suivi hebdomadaire qui serait devenu actuellement
une fois toutes les trois semaines, ne permet pas de confirmer une
aggravation dépressive sévère, telle que décrite par la psychiatre
traitante.
Au moment de la prise de sang l'assurée explique avoir arrêté
l'escitalopram et que nous ne pouvons pas doser le Valdoxan vu « sa
courte demi-vie », fait qu'elle connait en étant infirmière. Ceci nous
permet de douter de la prise du traitement antidépresseur de
Valdoxan, vu le fait qu'elle ne bénéficierait pas des prises de sang
régulières pour doser les transaminases selon l'anamnèse (comme
c'est demandé en cas de prise de Valdoxan) qui sont par ailleurs très
discrètement augmentés. En cas de trouble dépressif sévère, on
devrait augmenter les doses d'antidépresseurs ou les changer,
plutôt qu'arrêter un traitement antidépresseur et ne pas suivre les
recommandations de sécurité du Valdoxan. De plus, en supposant
que la prise de Valdoxan est correcte, vu l'aggravation dépressive
sévère prétendue sous Valdoxan, on devrait changer cette molécule,
ce d'autant plus que les enzymes hépatiques ont tendance à
augmenter. Par contre, en cas de trouble dépressif léger et de faible
motivation de l'assurée à prendre un traitement antidépresseur, on
peut envisager l'arrêt du traitement antidépresseur.
L'ensemble des éléments susmentionnés et surtout les activités
possibles durant une journée type ne permet pas de confirmer une
aggravation durable vers un trouble dépressif moyen et plaide
clairement pour un trouble dépressif moyen au moment de
l'hospitalisation [...], devenu léger par la suite.
[…]
Les ressources actuelles sont bonnes et les limitations fonctionnelles
objectivables ne sont pas significatives depuis 2017 au présent. La
coopération de l'assurée a été bonne pour le suivi psychiatrique et la
compliance aux traitements proposés probablement partielle.
[…]
La capacité de travail a été de 100 % sans diminution du rendement
depuis 2017 au présent, tenant compte de la jurisprudence de
novembre 2017.[…] »
9. a) In casu, on peut d’emblée constater les difficultés à
dégager une vision précise de l’évolution de l’état de santé de la
recourante depuis les décisions de l’intimé des 21 mars et 14 avril 2016.
En effet, les appréciations médicales versées au dossier de l’intimé

- 19 -
divergent sensiblement, tant du point de vue diagnostique que s’agissant
de la capacité de travail résiduelle de la recourante.
b) Dans ce contexte, le rapport d’expertise du Dr D.________
paraît certes avoir été établi conformément aux réquisits jurisprudentiels
rappelés supra sous consid. 6. Cela étant, on relève qu’en dépit
d’examens fouillés de la recourante (dont de nombreux tests), l’expert ne
se prononce pas en détail sur les fluctuations de l’état de santé attestées
par la Dre C.________, depuis avril 2016, singulièrement octobre 2017. En
particulier, il se limite pour l’essentiel à s’exprimer au regard d’une
« jurisprudence de novembre 2017 » sans vraiment communiquer une
analyse médicale qui justifierait de retenir une amélioration factuelle dès
cette date. Au demeurant, l’expert ne se focalise que sur quelques
éléments (description de l’activité quotidienne à domicile et éventuel
doute sur la prise de l’antidépresseur) pour considérer que la recourante
serait désormais dotée d’une capacité de travail entière. L’expert
n’expose pas en quoi ces éléments suffiraient à écarter tout impact des
symptômes décrits par la Dre C.________ en termes de capacité de travail
et dans quelle mesure ces symptômes se seraient effectivement amendés.
Rattachée à une « nouvelle jurisprudence dès 2017 », ainsi qu’au
descriptif de l’activité de la recourante, l’appréciation de l’expert, dénuée
de fondement médical étayé, ne convainc pas. Fait également défaut dans
le rapport d’expertise une description clinique précise de l’évolution ou
des fluctuations de l’état de santé de la recourante depuis avril 2016.
c) En outre, ainsi que le relève la recourante, le Dr D.________
ne se prononce pas sur l’impact des douleurs alléguées dans un contexte
professionnel, mais se fonde exclusivement sur le quotidien actuel de la
recourante, hors de toute activité lucrative. On ajoutera que la plausibilité
des symptômes rapportés par la
Dre C.________ n’est pas discutée. De même, les diagnostics avancés par
cette praticienne, singulièrement leur degré de sévérité in casu, ne sont
pas spécifiquement analysés, ni réfutés. On ajoutera que le rapport en
question contient de nombreuses redondances, lesquelles apparaissent
contredites par les autres pièces du dossier (notamment quant à l’absence

- 20 -
de difficultés à gérer le quotidien et quant à une éventuelle motivation
défaillante de la recourante à une reprise d’activité professionnelle).
d) En définitive, le Dr D.________ donne l’impression d’avoir
procédé de manière purement schématique à l’examen des critères
jurisprudentiels, en faisant abstraction des descriptifs étayés
communiqués par la Dre C.________. Dès lors, il n’est pas possible, en
l’état, d’accorder pleine valeur probante aux conclusions du Dr D.________,
lequel n’a au demeurant pas eu l’occasion de se prononcer sur les
critiques formulées le 25 mai 2020 par la Dre C.________. On ne saurait, en
tout cas, retenir une amélioration avérée de l’état de santé de la
recourante depuis les décisions rendues en 2016 sur la base du rapport
d’expertise.
10. Il n’est pas davantage possible de suivre les évaluations
communiquées par la Dre C.________, partiellement fondées sur les seules
déclarations de la recourante, pour admettre une péjoration de l’état de
santé. Cette psychiatre a en effet relaté, à compter de la demande de
prestations initiale de la recourante, une situation extrêmement
fluctuante, passablement conditionnée par les types d’activités exercées
par sa patiente. Au demeurant, on observe que les rapports de la Dre
C.________ souffrent d’imprécisions importantes, en particulier s’agissant
de la détermination d’un éventuel trouble de la personnalité, alors que la
sévérité du trouble dépressif, alléguée dès octobre 2017, puis dès janvier
2019, n’a pas été confirmée au sein de la Clinique F.________.
11. En définitive, force est de constater que, dans le cas
particulier, un tableau clinique objectif et précis, exposant en détail
l’évolution de l’état de santé et de la capacité de travail de la recourante
depuis les décisions de 2016 jusqu’à la décision querellée, fait défaut. De
même, manque en l’occurrence, une étude circonstanciée des diagnostics
pertinents et de leur degré de gravité, ainsi que de l’impact des douleurs
sur les ressources de la recourante.

- 21 -
12. a) Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est
régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les
faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle
estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou
qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire est nécessaire afin d'établir, au
degré de la vraisemblance prépondérante, l'état de fait déterminant sur le
plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV
n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art.
43 LPGA).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
c) En l’espèce, la Cour de céans s’estime insuffisamment
renseignée sur l’évolution médicale de la situation depuis les décisions de
l’intimé de mars et avril 2016, sur les diagnostics devant être précisément
retenus et leur degré de sévérité, ainsi que sur les ressources à disposition

- 22 -
de la recourante pour mettre à profit une éventuelle capacité de travail.
Manquent également au dossier de l’intimé les pièces qui permettent de
retracer précisément les périodes d’activité de la recourante à compter
d’avril 2016, singulièrement les contrats de travail et les gains réalisés.
Compte tenu de ce qui précède, il s’impose de renvoyer la
cause à l’intimé, à qui il appartiendra, après actualisation de son dossier
médical et économique, de procéder à un complément d’expertise ou à
une nouvelle expertise psychiatrique destinée à se prononcer sur
l’évolution de la situation depuis avril 2016.
11. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé dans le sens des
considérants.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, dans sa teneur en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé
(art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
c) La recourante, assistée d’un mandataire professionnel et
obtenant gain de cause, peut prétendre des dépens, arrêtés à 1’500 fr., et
mis à la charge de l’intimé (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 23 -
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 3 novembre 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire au
sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à la recourante une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 24 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Inclusion Handicap, Me Florence Bourqui, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :