vd_gerichte · ZD21.028256 · 2022-08-10 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 248/21 - 251/2022
ZD21.028256
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 10 août 2022
__________________
Composition : M. NEU, président
Mme Dormond Béguelin et M. Küng, assesseurs
Greffière : Mme Tedeschi
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourante, représentée par Me Corinne Monnard
Séchaud, avocate à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. Entre le 1er janvier 2016 et le 23 octobre 2017, C.________ (ci-
après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a émargé à l’assurance-
chômage (cf. décision du 24 octobre 2017 de la Caisse cantonale de
chômage). En parallèle, elle a fondé une entreprise individuelle dans le
domaine du secrétariat et de la comptabilité, X.________, laquelle a été
enregistrée en date du 7 décembre 2016 au Registre du commerce et
radiée le 5 octobre 2017 pour cause de cessation d'activité. Par la suite,
l’assurée n’a pas repris d’activité lucrative et a été mise au bénéfice du
revenu d’insertion (cf. décision du 10 octobre 2017 du Centre social
régional).
Le 6 septembre 2018, l’assurée a déposé une demande
tendant à l’octroi d’une rente d’invalidité et de mesures professionnelles
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé), mentionnant être en incapacité de travail
complète depuis le mois de septembre 2017, ainsi qu’une dépression, des
angoisses, des tocs, des fuites dans le sommeil et une envie de mourir,
« en bref un burn-out après des années de batailles ».
Par rapport du 19 juillet 2019, la Dre J.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a attesté que sa patiente était en totale
incapacité de travail dans toute activité, à tout le moins, depuis le
1er septembre 2018, précisant que cette incapacité était plus ancienne.
Cette psychiatre a posé les diagnostics, ayant un impact sur la capacité de
travail, d’anxiété généralisée (CIM-10 [Classification internationale des
maladies] F41.1 ; depuis juillet 2013) et de personnalité émotionnellement
labile (CIM-10 F 60.3 ; depuis l’adolescence), ainsi que, sans impact sur la
capacité de travail, de dépendance à l’héroïne (CIM-10 F 11.22 ; depuis
que l’assurée était une jeune adulte). Elle a fait état de diverses
limitations fonctionnelles, dont notamment une très importante anxiété
avec décompensation sur un mode anxieux, des difficultés relationnelles
majeures, une hypersensibilité au stress et aux émotions, une intolérance
à la critique et aux jugements du monde extérieur, une impulsivité et une

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instabilité de l'humeur. Selon cette psychiatre, l’assurée restait seule chez
elle et arrivait « juste » à gérer ses activités quotidiennes ainsi qu’à voir
des amis sur un court laps de temps ; tout lieu public lui provoquait un
stress important ; elle était angoissée dans les transports en commun et,
si elle arrivait à accomplir ses tâches ménagères, cela lui prenait
beaucoup de temps et d’énergie. S’agissant des troubles de la
dépendance, la Dre J.________ a exposé que, depuis l’adolescence, sa
patiente consommait des substances psychoactives et que, depuis le mois
de mars 2019, elle prenait un traitement de substitution à base de
Sevrelong (300 mg / jour).
Répondant aux questions soumises par le Service médical
régional de l’OAI (ci-après : le SMR), la Dre J.________ a, dans un rapport
complémentaire du 22 juillet 2020, confirmé intégralement son
appréciation du 19 juillet 2019 et mentionné que, depuis lors, l’état de
santé de l’assurée n’avait pas changé. Toute sortie était anxiogène et
l’assurée évitait tout contact social, à l’exception des rencontres avec son
père, de très rares sorties avec des amis et des promenades avec son
chien, lesquelles rythmaient ses journées ; le fait de sortir de chez elle et
d’entrer en relation était beaucoup trop activant sur le plan du stress. Elle
avait également besoin d’avoir un appartement propre et rangé et n’avait
pas de retard dans ses affaires administratives, cela lui demandant
toutefois un effort et du temps. La Dre J.________ a finalement précisé que
le traitement correspondait toujours à la prise du Sevrelong, qu’il n’y avait
pas eu d’hospitalisation et que les consultations avaient lieu tous les
quinze jours.
L’OAI a confié une expertise psychiatrique à la Dre B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, laquelle a examiné l’assurée
en date des 27 novembre et 4 décembre 2020.
Dans un courrier non daté, mais réceptionné le 9 décembre
2020 par l’OAI, auquel était annexée sa « biographie », l’assurée a exposé
que les entretiens avec l’experte avaient été « catastrophiques ». Elle a en
particulier expliqué prendre, depuis quatre ans, des méthamphétamines

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quotidiennement (en lieu et place d’antidépresseurs), s’étonnant à cet
égard de l’absence de leurs traces dans les résultats d’analyses d’urine
effectuées à l’occasion de l’expertise.
Dans son rapport d’expertise du 30 décembre 2020, la
Dre B.________, assistée d’Z.________, psychologue, n’a retenu aucun
diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail. Elle a, en
revanche, diagnostiqué, sans incidence sur la capacité de travail, un
trouble dépressif récurrent (avec syndrome somatique) moyen et, depuis
le mois de septembre 2016, léger (CIM-10 F 33.11 / F 33.0), un trouble
mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et
dépendante (CIM-10 F 61) – ce trouble n'étant pas décompensé, compte
tenu d’un suivi psychiatrique bimensuel, de l’absence d’hospitalisation ou
de prise de psychotropes / d’antidépresseurs, du fait que ledit trouble
n'empêchait pas l'assurée de gérer son quotidien et du fait que cette
dernière avait pu travailler sans limitations dans le passé –, une phobie
sociale légère (CIM F 40.1) – l’assurée arrivant à avoir quelques liens
sociaux et sortant de chez elle sans difficultés –, des troubles paniques
hebdomadaires (CIM-10 F 41.0) – sans impact sur le quotidien – et une
dépendance à plusieurs substances éthyliques, aux amphétamines et à la
cocaïne (actuellement abstinente) ainsi qu’aux opiacés avec utilisations
épisodiques d'héroïne à hauteur de 1 g par jour une fois toutes les deux
semaines (CIM-10 F 19.26). L’experte n’a pas retenu d'anxiété
généralisée, l’assurée n’étant « pas tout le temps sur la brèche », ni de
troubles obsessionnels compulsifs. En conclusion, l’experte a estimé que la
capacité de travail était complète dans toute activité, sans diminution de
rendement, depuis le mois de septembre 2016, et que les troubles de
l’assurée n'avaient pas induit de limitations fonctionnelles psychiatriques
significatives ; par ailleurs, l’expertisée présentait une motivation nulle
pour une reprise professionnelle. Enfin, elle a mentionné que l’analyse
d’urine réalisée ne présentait pas de toxique (une absence
d’amphétamine et de cocaïne ayant été relevée), en dehors des opiacés
avec des taux sanguins efficaces de Sevredol.

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Par avis SMR du 1er février 2021, la Dre N.________, spécialiste
en chirurgie, a requis des précisions de l’experte.
Par complément d’expertise du 1er avril 2021, la Dre B.________
a répondu que la description et les précisions anamnestiques apportées
par l’assurée ensuite de l’expertise ne permettaient pas de remettre en
question les diagnostics, les limitations fonctionnelles et la capacité de
travail retenus le 30 décembre 2020, mais démontraient plutôt certaines
ressources chez l’intéressée.
Dans un avis SMR du 20 avril 2021, la Dre N.________ s’est
ralliée aux conclusions de l’experte.
Par projet de décision du 23 avril 2021, l’OAI a informé
l’assurée entendre lui refuser tout droit à une rente d’invalidité, sa
capacité de travail étant entière dans toute activité.
Le 27 avril 2021, l’assurée a formulé des objections à
l’encontre dudit projet de décision.
Par décision du 2 juin 2021, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 23 avril précédent.
B. Par acte du 30 juin 2021, C.________ a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision du 2 juin 2021, concluant implicitement à son annulation et à un
réexamen de son dossier. Elle a en substance fait valoir des inexactitudes
dans l’expertise de la Dre B.________.
Le 16 juillet 2021, la recourante a requis l’assistance judiciaire.
Le 12 août 2021, en complément à son recours, la recourante
a produit un bilan psychologique du 11 août 2021 établi par le
Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ce médecin
estimait que l'expertise de la Dre B.________ ne reflétait pas, ou plus, l’état

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psychique réel de la recourante, celui-ci ayant été largement sous-estimé
par les questionnaires utilisés et par les interprétations faites sur la base
de l'anamnèse par l’experte. Selon lui, il était illusoire d'envisager une
reprise d’activités, compte tenu des résultats obtenus aux tests
psychologiques lors de ce bilan, singulièrement du score au SCL-90
(Symptom-Checklist-90) qui démontrait une souffrance psychique
correspondant à une population souffrant de troubles mentaux
hospitalisés. Ce psychiatre considérait notamment ce qui suit (sic) :
« CONCLUSIONS
[…] Au niveau émotionnel, vous présentez une estime de vous
effondrée dans les domaines de la famille et du travail, ainsi qu'une
estime de vous-même basse dans les relations sociales. Vous
présentez une estime de vous-même générale qui est également
basse. Au niveau de la symptomatologie dépressive, le BDI-II
[Inventaire de dépression de Beck] fait ressortir chez vous une
dépression sévère. […]
Pour ce qui concerne l'anxiété, vous semblez présenter un niveau
pathologique d'anxiété (score au STAI Y-B [State Trait Anxiety
Inventory] = 75). D'autres questionnaires portant sur l'anxiété ont
pu faire ressortir une très grande probabilité d'anxiété sociale et
agoraphobie chez vous. En effet, vous craignez les interactions avec
les autres, notamment par crainte que vous n'allez pas être dans le
lien de manière socialement adéquate. De ce fait, vous évitez
beaucoup de lieux sociaux comme relevé dans l'inventaire de
mobilité pour agoraphobie. Finalement, pour l'instant il vous semble
psychiquement impossible d'utiliser les transports publics, pour
raison de crainte massive du jugement et du regard de l'autre. Lors
de questionnement autour de cela, vous ajoutez également que le
fait de voir des personnes malheureuses vous déstabilise et amène
davantage d'anxiété. En tenant compte de vos réponses à ces divers
questionnaires, nous tenons à préciser que le constat suivant de la
Dre B.________ et Mme Z.________ ne peut pas être retenu : «
l'assurée se plaint également d'une phobie sociale modérée, car elle
arrive à avoir quelques liens sociaux et elle sort de chez elle sans
difficultés » (p. 10/47 de l'expertisé datée du 05.01.2021) et «
l'entretien d'expertise n'a pas révélé la présence de phobie simple
en dehors d'une phobie sociale légère » (p. 32/47, ces deux citations
relevant déjà une incohérence quant à la gravité de la phobie sociale
mesurée lors de l'expertise).
Nous répétons également que le fait de venir au cabinet pour faire
passer le bilan était extrêmement compliqué pour vous, et que le
besoin de consommer est plus important pour vous dans ces
moments d'angoisse. Cela ne semble pas correspondre à quelqu'un
qui peut sortir de chez elle « sans difficultés ».
Pour ce qui concerne la présence de trouble obsessif ou compulsif,
vous semblez présenter une compulsion pathologique de propreté,
vous menant à faire le ménage tous les jours. Bien que cette

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compulsion est considérée comme légère par le questionnaire Y
BOCS [The Yale-Brown Obsessive-Compulsive Scale], nous
ajouterons le fait que l'angoisse de ne pas faire le ménage vous
pousse à consommer, ce qui démontre que vous vous reposez sur
l'aide d'une substance pour y faire face. Cela ne semble pas avoir
été pris en compte lors de l'expertise de la Dre B.________ et Mme
Z.________, où elles constatent : « il n'y a pas de comportement
compulsif » (p. 32/47) et suggèrent que « dans certains domaines
courants de la vie, l'assurée n'a pas beaucoup de limitations (elle
tient bien son ménage (...) » (p. 7/47).
De plus, le SCL-R-90 constate un score de détresse psychologique
sévère de 2,6 pour le domaine des obsessions-compulsions
suggérant la présence de comportement compulsifs et de limitations
importantes, les deux sous-estimées lors de l'expertise.
Finalement, lors de la passation du TAT [Thematic Apperception
Test] et du Rorschach, nous percevons de bonnes capacités
introspectives. Ces deux tests projectifs font ressortir chez vous une
lutte contre votre dépression ainsi que de l'anxiété, ce qui renforce
la fiabilité des divers questionnaires affectifs et quantitatifs.
Nous faisons l'hypothèse que votre état dépressif et d'anxiété, ainsi
que votre basse estime de vous, soient exacerbés par la
consommation de substances. En effet, la littérature semblerait
indiquer qu'une consommation régulière de méthamphétamines
produit un effet neurotoxique, résultant dans la diminution de
production des neurones sérotoninergiques, ce qui peut créer, ou
exacerber, une symptomatologie dépressive et anxieuse
préexistante. Il nous semble que la reprise d'un travail, même à mi-
temps, augmenterait votre état d'anxiété et de dépression, et
pourrait vous rendre davantage dépendante de substances illicites
comme stratégie dysfonctionnelle pour gérer ces émotions chez
vous.
De plus, il est extrêmement important de se rappeler que votre
détresse psychologique est sévère, et correspond à une population
souffrant de troubles mentaux hospitalisés. Il est important de
préciser que les patients hospitalisés ne sont pas considérés comme
aptes à travailler ; pour cela, les conclusions de l'expertise ne
peuvent pas être retenues : « il n'y a pas eu d'hospitalisation en
milieu psychiatrique, aucun médicament n'est prescrit (mis à part le
Sevre-Long) : cela fait penser à un problème de santé qui n'est pas
aussi grave que (Mme J.________) suggère » (p. 8/47).
La passation du SCL-R-90 montre clairement en quoi ce constat est
faux. […]
Il nous semble essentiel à ce propos, que vous puissiez continuer un
traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré à une
fréquence hebdomadaire, ainsi que le suivi d'infirmier à une
fréquence qui sera évaluée par votre psychiatre traitant. […] »
Par ordonnance du 17 août 2021, le juge instructeur a mis la
recourante au bénéfice de l’assistance judiciaire complète dans le sens de

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l’exonération d’avances, des frais judiciaires et du paiement d’une
franchise mensuelle, et a nommé Me Corinne Monnard Séchaud en qualité
de conseil d’office, le tout avec effet au 30 juin 2021.
Dans sa réponse du 8 septembre 2021, complétée le
12 octobre suivant, l’intimé a conclu au rejet du recours et produit l’avis
SMR du 5 octobre 2021 de la Dre N.________, à laquelle avait été soumis le
bilan psychologique du 11 août 2021. Selon cette médecin, on ne pouvait
exclure que la recourante, d’une part, ait repris une consommation
quotidienne de méthamphétamines ensuite de l’expertise, la recherche
dans ses urines effectuée à l’occasion de l’expertise étant revenue
négative, et, d’autre part, se soit montrée plus collaborante dans le cadre
du bilan psychologique effectué pour étayer son incapacité à reprendre
une activité lucrative que lors de l’expertise, la question d’un éventuel
manque d’effort / de collaboration ne pouvant toutefois être
définitivement tranchée que par des tests de validation. La Dre N.________
reconnaissait également que le Dr P.________ avait effectué de nombreux
tests psychologiques avec une évaluation plus approfondie que celle de la
Dre B.________. En définitive, la Dre N.________ confirmait les conclusions
de l’expertise, tout en précisant ne pas pouvoir se prononcer sur
l’évolution de l’état de santé après la décision litigieuse et qu’une
aggravation postérieure à l’expertise ne pouvait être exclue.
Dans sa réplique du 6 décembre 2021, la recourante,
désormais sous la plume de son conseil, a précisé ses conclusions du
30 juin 2021, requérant, principalement, la réforme de la décision
litigieuse en ce sens qu’une rente d’invalidité entière lui soit octroyée à
compter du 1er mai 2017, avec des intérêts à 5 % l’an dès le 1er mai 2019,
et, subsidiairement, l’annulation de ladite décision, avec renvoi de la
cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision dans
le sens des considérants. De surcroît, la recourante a requis la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire et l’audition du Dr P.________. Elle s’est en
substance prévalue de l’absence de force probante de l’expertise de la
Dre B.________, dont les lacunes étaient démontrées par le bilan

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psychologique du 11 août 2021 du Dr P.________. A cet égard, elle a
également porté au dossier les pièces suivantes :
- un rapport du 24 novembre 2021 du Dr P.________, lequel
concluait à la nécessité d’une seconde expertise ;
- un rapport du 29 novembre 2021 du Dr P.________, par
lequel il communiquait les résultats des différents tests suggérés par la
Dre N.________, précisant que la raison et le but de ces examens n’avaient
pas été communiqués à la recourante pour garantir la fidélité des
résultats. En conclusion, les résultats aux tests de performance – 50 au
TOMM (Test of Memory Malingering), dans la norme, voire supérieure, pour
le TMT (Trail Making Test) et 15/15 au
Rey 15-Item Test – démontraient des scores congruents avec l’hypothèse
que sa patiente ne simulait et n’exagérait pas son état psychique et / ou
cognitif. Quant aux résultats du questionnaires de validation MMPI-2-RF
(Minnesota Multiphasic Personality Inventory-2-Restructured Form), il en
ressortait également qu’il était très peu probable que la recourante simule
ou exagère sa symptomatologie ou sa souffrance psychique.
Dans sa duplique du 11 janvier 2022, l’intimé a admis que les
nouveaux documents produits par la recourante apportaient des éléments
médicaux objectifs susceptibles de modifier l’appréciation de la capacité
de travail jusqu’à la décision litigieuse. Il a ainsi proposé que soit mise en
œuvre une nouvelle expertise psychiatrique, cette suggestion étant
appuyée par la Dre N.________ dans un avis SMR du 6 janvier 2022.
Le 17 février 2022, la recourante a réitéré sa demande tendant
à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire et proposé la désignation du
Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychologie, en qualité
d’expert.
Le 23 février 2022, l’intimé a indiqué ne pas avoir d’objection à
formuler à l’encontre de l’expert proposé.

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Le 17 mars 2022, la recourante a produit la liste des
opérations de son conseil.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est en l’espèce litigieux le droit à une rente d’invalidité de la
recourante.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ;
TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte

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d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

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références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).

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d) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) En l’occurrence, la décision litigieuse est fondée sur le
rapport d’expertise du 30 décembre 2020 et son complément du 1er avril
2021 de la Dre B.________.
Celle-ci a considéré que la recourante ne présentait pas de
diagnostic psychiatrique invalidant, faisant cependant état d’un trouble
dépressif récurrent léger depuis le mois de septembre 2016, d’un trouble
mixte de la personnalité émotionnellement labile non décompensé, d’une
phobie sociale légère, d’une dépendance à plusieurs substances
éthyliques, aux amphétamines et à la cocaïne, actuellement abstinente, et
aux opiacés avec utilisations épisodiques d'héroïne et de troubles
paniques hebdomadaires. Elle n’a pas retenu d’anxiété généralisée, ni de
troubles obsessionnels compulsifs. Selon elle, étaient uniquement
objectivées une tristesse subjective fluctuante ou légère sans répercussion
sur le quotidien, une impulsivité modérée, une phobie sociale légère –
sans isolement social total, mais partiel tout au plus –, des difficultés de
concentration subjectives et une fatigue subjective sans ralentissement
psychomoteur ni aboulie, avec des attaques de panique hebdomadaires.
De même, la recourante avait gardé de bonnes capacités et ressources
personnelles, arrivant à gérer seule et sans difficulté son quotidien d'un
point de vue psychiatrique, à faire des bricolages, à avoir quelques
contacts sociaux, à faire les courses et le ménage, à lire, à gérer
l'administratif, à conduire, à se promener, à avoir des bonnes relations en
famille ou avec des amis et à partir en vacances. L’experte a ainsi

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considéré que la capacité de travail de la recourante était complète, sans
diminution de rendement, dans toute activité depuis le mois de septembre
2016 et qu’il n’existait pas de limitations fonctionnelles psychiatriques
significatives.
b) Cela étant, les constatations médicales, les diagnostics et
l’évaluation de la capacité de travail de la Dre B.________ s’opposent
radicalement à ceux du Dr P.________, celui-ci étant arrivé à la conclusion,
dans le bilan psychologique du 11 août 2021, que la capacité de travail de
la recourante était nulle dans toute activité, et ayant relevé diverses
limitations fonctionnelles. Or, l’appréciation du Dr P.________ est basée sur
les résultats objectifs de nombreux tests psychologiques et est, en
définitive, plus approfondie que celle de l’experte, tel que l’a souligné la
Dre N.________ (cf. avis SMR du 5 octobre 2021).
En effet, selon le Dr P.________, la recourante présentait une
estime effondrée dans les domaines de la famille et du travail,
respectivement basse dans les relations sociales et dans l’estime de soi en
général. Elle souffrait d’une dépression sévère (selon le BDI-II) et d’un
niveau pathologique d'anxiété (d’après son score au STAI Y-B), lesquels
étaient exacerbés par sa consommation de substances psychoactives. De
même, il existait une très grande probabilité d'anxiété sociale et
d’agoraphobie, conformément aux résultats de plusieurs autres
questionnaires, lesquels avaient fait ressortir une crainte des interactions
avec les autres, l’évitement de beaucoup de lieux sociaux et l’impossibilité
psychique d'utiliser les transports publics en raison de la crainte massive
du jugement et du regard de l'autre. La recourante semblait également
présenter une compulsion pathologique légère de propreté (selon le
questionnaire Y BOCS) avec une tendance à consommer des substances
psychoactives dans les cas où elle ne pouvait pas faire le ménage. De
même, les résultats au SCL-R-90 démontraient une détresse
psychologique sévère pour le domaine des obsessions-compulsions
suggérant la présence de comportements compulsifs et de limitations
importantes.

- 15 -
Les résultats communiqués par le Dr P.________ rejoignent les
constatations et les limitations fonctionnelles retenues par la
Dre J.________, dans ses rapports des 19 juillet 2019 et 22 juillet 2020, ce
qui confirme leur crédibilité. Selon cette psychiatre, toute sortie était
anxiogène, les lieux publics provoquaient un stress important, la
recourante évitait tout contact social (à l’exception de quelques
rencontres avec ses proches et les promenades avec son chien) et elle
était angoissée dans les transports en commun. Par ailleurs, si elle arrivait
à accomplir ses tâches ménagères – celle-ci ayant « besoin » d’avoir un
appartement propre et rangé – et n’avait pas de retard dans ses affaires
administratives, cela lui demandait beaucoup de temps et d’efforts.
De surcroît, tel que suggéré par la Dre N.________ dans son avis
SMR du 5 octobre 2021, le Dr P.________ a mis en œuvre des tests de
validation, afin d’évaluer l’authenticité de la recourante (cf. rapports des
24 et 29 novembre 2021). Ceux-ci confirmaient l’hypothèse selon laquelle
la recourante ne simulait et n’exagérait pas son état psychique et / ou
cognitif ainsi que sa souffrance psychique.
c) Il découle de ce qui précède que les médecins traitants de
la recourante ont apporté des éléments médicaux objectifs susceptibles de
modifier l’appréciation de la capacité de travail effectuée par l’experte, ce
sur quoi les parties s’accordent.
En l’absence d’une expertise probante sur le plan
psychiatrique, un complément d’instruction s’impose, tel que cela a
d’ailleurs été recommandé par le Dr P.________, dans son rapport du
24 novembre 2021. Au demeurant, certains éléments du dossier
nécessitent d’être éclaircis, en particulier le fait que la recourante n’a
jamais été hospitalisée, ne prend pas d’antidépresseurs et a un suivi limité
à deux séances de psychothérapie mensuelles, alors que le Dr P.________ a
insisté, dans le bilan psychologique du 11 août 2021, sur le fait que la
souffrance de la recourante correspondait à celle d’une personne souffrant
de troubles mentaux hospitalisés et qu’elle devait continuer un traitement
psychiatrique à une fréquence hebdomadaire et bénéficier d’un suivi

- 16 -
d'infirmier à une fréquence restant à être évaluée. De même, il y a lieu de
revenir sur sa dépendance aux psychotropes, la recourante faisant état
d’une consommation quotidienne, alors que l’analyse effectuée à
l’occasion de l’expertise indiquait une absence d’héroïne et de
méthamphétamines dans les urines.
7. a) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative ; a
contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b) En l’espèce, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimé est lacunaire – ce dont l’autorité devait se
rendre compte au moment où elle a statué – et ne permet pas de se
prononcer en connaissance de cause. Il convient par conséquent de
renvoyer la cause à cette autorité, dès lors que c’est à elle qu’il incombe
en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA),
afin qu’elle mette en œuvre une expertise sur le plan psychiatrique, de
préférence avec un spécialiste en addictions, étant relevé que les parties
semblent déjà s’être entendues pour la désignation du Dr T.________.
c) Il découle également de ce qui précède que les mesures
d’instruction requises par la recourante auprès de la Cour de céans,
tendant à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire et à l'audition du
Dr P.________, sont rejetées.

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8. a) En définitive, le recours doit être admis, la décision
litigieuse annulée et la cause renvoyée à l'intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision dans le sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Il convient de les fixer
à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du
litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations déposée le
17 mars 2022 par Me Corinne Monnard Séchaud, compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité
à 4'000 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement à la
charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]).
d) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à
ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité pour le mandat d’office. Il n’y a
donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer plus précisément cette
indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010
sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 2 juin 2021 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud, est annulée, la cause étant

- 18 -
renvoyée à cet office pour complément d'instruction et
nouvelle décision dans le sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à C.________ un montant de 4'000 fr. (quatre mille
francs), à titre d'indemnité de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Corinne Monnard Séchaud (pour C.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 19 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :