vd_gerichte · KC20.018195 · 2021-12-31 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC20.0181195-
210632/KC20.018189-210633
131
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 31 décembre 2021
_______________________
Composition :M. HACK, président
Mmes Giroud Walther et Cherpillod, juges
Greffier : Mme Debétaz Ponnaz
*****
Art. 82 al. 1 et 2 LP ; 18 al. 1, 86 al. 2 CO ; 106 al. 2, 125 let. c CPC
et 6 TDC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe des recours exercés par Z.________SA, à
[...], et par X.________, à [...], contre les prononcés rendus le 27 novembre
2020 par le Juge de paix du district de La Riviera – Pays-d’Enhaut dans les
causes en mainlevée les opposant à K.________, à [...] (poursuites
n° 9'548’878 et n° 9'549’100 de l’Office des poursuites du district de La
Riviera – Pays-d’Enhaut).
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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En fait :
A.
1. a) Z.________SA (ci-après : Z.________SA), société dont le siège
est à [...], active dans l’organisation d’événements sportifs et culturels et
la prospection de sponsors, notamment, est administrée par X.________,
titulaire de la signature individuelle, aux côtés d’un tiers président
également titulaire de la signature individuelle (pièce 2 du bordereau joint
à la requête de mainlevée de Z.________SA du 12 mai 2020 [ci-après :
P. …]).
Le 14 juillet 2016, par sa signature au pied d’un écrit dont il
est précisé qu’il vaut reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP (loi
fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), K.________
(personnellement, réd.) a reconnu devoir à Z.________SA, représentée par
X.________, la somme de 168'944 francs, exigible à compter du 28 janvier
2016, portant intérêt à 3% l’an dès le jour de la mise à disposition des
fonds, étant précisé que « l’échéance des intérêts sera effectué (sic) lors
du remboursement du capital », et que « ce montant peut être remboursé
et demandé en remboursement immédiatement et en tout temps » (P. 3).
Le 4 décembre 2019, par lettre recommandée portant la
référence « Contrat de Prêt K.________ – Z.________SA », adressée à
K.________, X.________ a prié celui-ci de rembourser le solde de sa dette à
cette date, de 478'262 fr. 70, et les intérêts (P. 5).
Le 21 décembre 2019, par courriel à l’en-tête d’A[...],
K.________ a écrit à X.________, avec copie à un tiers, notamment que le
prêt initial de 500'000 fr. avait été remboursé (cf. infra B.1.a), qu’il ne
contestait pas que les intérêts étaient encore ouverts, selon des modalités

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à discuter, et que l’engagement B[...] de 168'000 fr., qui n’était selon lui
pas un prêt mais une « participation du sponsoring Z.________SA », était
encore ouvert (P. 101 du bordereau des déterminations du 9 juillet 2020,
cf. infra A.1.d)).
Par lettre recommandée du 19 février 2020, le conseil de
X.________ et de Z.________SA a rappelé à K.________ que des prêts de
500'000 fr. (le 23 mai 2016), de 30'000 euros (le 29 octobre 2015) et de
168'944 fr. (le 28 janvier 2016) lui avaient été octroyés par ses mandants
et qu’il lui avait été demandé à plusieurs reprises de rembourser ces
montants « avec intérêts à 5% », en vain, raison pour laquelle il se voyait
contraint d’initier des démarches judiciaires pour les recouvrer, sauf
versement au moyen du bulletin de versement annexé (P. 6).
b) Le 30 avril 2020, à la réquisition de Z.________SA, l’Office
des poursuites du district de La Riviera – Pays-d’Enhaut a notifié à
K.________, dans la poursuite n° 9’548'878, un commandement de payer
daté du 6 mars 2020, portant sur la somme de 168'944 fr., avec intérêt à
3% l’an dès le 28 janvier 2016, indiquant comme titre de la créance ou
cause de l’obligation : « Reconnaissance de dette du 14 juillet 2016 ». Le
poursuivi a formé opposition totale (P. 4).
Le 12 mai 2020, la poursuivante a saisi le Juge de paix du
district de La Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-après : le juge de paix) d’une
requête de mainlevée provisoire de l’opposition à la poursuite en cause, à
concurrence du montant réclamé en capital et intérêt, tous les frais et
dépens étant mis à la charge du poursuivi.
La requête a été transmise le 13 mai 2020 au poursuivi, à qui
un délai au 12 juin 2020 était imparti pour se déterminer.
c) Le 20 mai 2020 à 10 heures, par mail à l’en-tête d’A[...],
K.________ a écrit qu’il exécuterait le paiement du solde de 204'000 fr. le
jour même et qu’il attendait donc « l’annulation de procédure et la
radiation des poursuites envers [lui] de la part de Z.________SA et

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X.________ », ce à quoi X.________ a répondu par mail du même jour à 10
heures 19 : « Dès réception de la totalité, je supprime les poursuites ! » (P.
102 du bordereau du 9 juillet 2020).
Le 29 mai 2020, par lettre recommandée et courriel, le conseil
de X.________ et de Z.________SA a écrit à K.________ que le paiement de
204'000 fr. fait par l’intéressé par le biais de sa société A[...] [...] SA était
porté en déduction des 40'282 fr. 25 dus à X.________ selon sa lettre du 12
mai 2020 et ayant fait l’objet de la poursuite n° 9'549’099, que le solde,
soit 163'717 fr. 75, devait d’abord être porté en déduction de la poursuite
n° 9'549’100 à concurrence de 68'183 fr. 30, comprenant le solde de la
créance par 65'500 fr., les frais de commandement de payer par 203 fr.
30, les frais de justice (mainlevée) par 480 fr. et enfin 2'000 fr. de frais
d’avocat, et qu’ensuite, le solde restant, soit 95'534 fr. 45, serait porté en
déduction de la somme due à Z.________SA et faisant l’objet de la
poursuite n° 9'548'878 ; il priait K.________ de lui confirmer son accord, à
réception duquel il informerait le juge des versements et procéderait à la
radiation des poursuites dont les créances auraient été éteintes. Cette
lettre porte la mention manuscrite « pas fait », apposée par on ne sait qui,
en regard de l’invitation à confirmer l’imputation proposée (P. 103 du
bordereau du 9 juillet 2020).
d) Le 9 juillet 2020, dans le délai prolongé à cet effet,
K.________ a déposé ses déterminations, concluant, préalablement, à la
jonction de la cause (réf. KC20.018195) avec celle instruite sous la
référence KC20.018189, puis, principalement, au rejet de la requête, pour
le motif qu’il se serait libéré entièrement par le versement de 204'000 fr.,
au sujet duquel les parties seraient convenues, par leur échange de
courriels du 20 mai 2020, qu’il acquitterait entièrement le solde des dettes
; subsidiairement, pour le motif qu’il se serait libéré partiellement « pour
un montant non inférieur à 98'041 fr. 45 », il a conclu à l’octroi de la
mainlevée « pour le solde de 70’929 fr. 55 ».
Selon K.________, des sommes lui avaient été prêtées à titre
personnel par X.________, notamment la somme de 500'000 fr., dont le

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capital avait été remboursé, tandis que les intérêts faisaient l’objet de la
procédure de mainlevée dans la poursuite n° 9'549’100 pendante devant
la même autorité sous la référence KC20.018189/EVI ; la somme de
168'944 fr. objet de la présente poursuite ne lui avait pas été prêtée, mais
avait été accordée à un tiers pour lequel il s’était porté caution ; les fonds
n’avaient donc pas été mis à sa disposition et la poursuivante n’établissait
pas le contraire ; le point de départ de l’intérêt stipulé à hauteur de 3%
l’an ne ressortait pas clairement de la reconnaissance de dette vu son
libellé et la date à laquelle elle avait été établie ; cette reconnaissance de
dette était un cautionnement déguisé, nul pour vice de forme ; il s’était
par ailleurs acquitté de ses dettes par le versement de 204'000 fr. effectué
le 20 mai 2020 (y compris de la dette du montant (contesté par le
poursuivi) de 65'500 fr., objet de la poursuite connexe n° 9'549’100, en
sus d’une première dette de 40'282 fr. 25) ; déduction faite de la première
dette de 40'282 fr. 25 sur le « remboursement » de 204'000 fr., il restait
un solde de 163'717 fr. 75 qui avait servi à acquitter diverses sommes
contestées, de sorte que le solde final était contesté.
e) Le 18 septembre 2020, dans le délai fixé puis prolongé à
cet effet, la poursuivante a produit des déterminations, au terme
desquelles elle a, principalement, confirmé les conclusions de sa requête
de mainlevée, tous les frais et dépens « à hauteur de 5'000 frs » étant mis
à la charge du poursuivi ; subsidiairement, elle a conclu à l’octroi de la
mainlevée provisoire de l’opposition « à hauteur de 168'944 frs avec
intérêts à 3% l’an dès le 28 janvier 2016, sous déduction de 98’717 fr. 75
versé le 19 mai 2020 ».
2. Par dispositif du 27 novembre 2020 dans la cause
KC20.018195, le juge de paix a prononcé la mainlevée provisoire de
l’opposition à concurrence de 168'944 fr., plus intérêt au taux de 3% l’an
dès le 28 janvier 2016, sous déduction de 163'717 fr. 75 valeur au 20 mai
2020 et de 35'000 fr. valeur au 30 avril 2020 (I), a arrêté à 660 fr. les frais
judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante (II), les a
mis à la charge du poursuivi (III) et a dit que ce dernier devait rembourser

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à la poursuivante son avance de frais de 660 fr. et lui verser la somme de
3'150 fr. à titre de dépens, en défraiement de son représentant
professionnel (IV).
Le poursuivi a demandé la motivation de ce prononcé, qui lui
avait été notifié le 30 novembre 2020, par lettre du 9 décembre 2020.
Le prononcé motivé, adressé aux parties le 6 avril 2021, leur a
été notifié le 8 avril suivant. Le premier juge a refusé la jonction de
causes, considérant qu’elles portaient sur deux poursuites distinctes et
n’opposaient en outre pas les mêmes parties, tout en admettant qu’elles
présentaient « une certaine connexité notamment s’agissant des moyens
libératoires », ce qui justifiait de traiter les deux requêtes simultanément.
Il a ensuite considéré que la reconnaissance de dette signée par le
poursuivi le 14 juillet 2016, dont la teneur était claire, valait titre de
mainlevée pour le montant de 168'944 fr. ; il a alloué l’intérêt
conventionnel à compter du 28 janvier 2016, considérant que, dans la
mesure où la date de l’exigibilité de la dette reconnue dans le titre était
antérieure à la signature de l’acte, il y avait lieu d’admettre, au degré de
la vraisemblance, que le 28 janvier 2016 correspondait à la date de remise
des fonds. Examinant les moyens libératoires du poursuivi, il a considéré
que la poursuivante admettait avec le poursuivi que le versement de
204'000 fr. effectué en cours de procédure avait éteint d’abord une dette
de 40'282 fr. 25 envers X.________, de sorte qu’il y avait lieu de soustraire
ce montant des 204'000 fr. versés, que la poursuivante déduisait ensuite
du solde la somme de 65'500 fr. réclamée dans la poursuite n° 9'549’100
objet de la procédure KC20.018189, mais que la mainlevée ayant été
refusée dans cette procédure et l’existence de cette dette étant contestée
par le poursuivi, c’était la totalité du solde de 163'717 fr. 75 qu’il fallait
porter en déduction de la somme de 168'944 fr. objet de la présente
procédure. Quant à la déduction d’un versement de 35'000 valeur au
30 avril 2020 également mentionnée dans le dispositif du 27 novembre
2020, le premier juge a constaté qu’elle était erronée mais ne pouvait
faire l’objet d’une rectification au sens de l’art. 334 CPC, ne s’agissant pas

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d’une erreur patente d’écriture ou de calcul due à une inadvertance
manifeste.
3. Par acte du 19 avril 2021, la poursuivante Z.________SA a
recouru contre ce prononcé, concluant à sa réforme en ce sens que la
mainlevée provisoire de l’opposition est prononcée à concurrence de
168'944 fr. plus intérêt à 3% l’an dès le 28 janvier 2016, subsidiairement à
concurrence de 168'944 fr. plus intérêt à 3% l’an dès le 28 janvier 2016
sous déduction de 98’217 fr. 75 versés le 19 mai 2020, et que tous les
frais et dépens de la procédure de recours sont mis à la charge de l’intimé.
Par réponse du 4 juin 2021, l’intimé a conclu, avec suite de
frais et dépens, au rejet du recours.
B.
1. a) Le 23 mai 2016, par sa signature au pied d’un écrit dont il
est précisé qu’il vaut reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP,
K.________ (personnellement, réd.) a reconnu avoir reçu et devoir à
X.________ (personnellement, réd.) le montant de 500’000 fr., portant
intérêt « à 12% l’an, mais au minimum un montant de 30'000 francs » et
pouvant « être remboursé et demandé en remboursement immédiat et en
tout temps » (pièce 3 du bordereau joint à la requête de mainlevée de
X.________ du 12 mai 2020 [ci-après : P2 …]).
Selon un avis de débit du compte de Z.________SA à [...], une
somme de 500'000 fr. a été virée en faveur d’A[...] [...] SA à [...], valeur au
27 février 2019 (P2 4).
Le 4 décembre 2019, par lettre recommandée portant la
référence « Contrat de Prêt K.________ – Z.________SA », adressée à
K.________, X.________ a prié celui-ci de rembourser le solde de sa dette à
cette date, de 478'262 fr. 70, et les intérêts (P2 5).

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Par courriel du 21 décembre 2019 à un tiers, avec copie à
K.________, X.________, s’adressant à celui-ci, a déclaré ne plus vouloir
« faire la banque », relevant que les prêts « devaient être octroyés pour 3
mois à la base », et vouloir être remboursé, à défaut de quoi il appliquerait
les taux d’intérêt en fonction de l’ancienneté des prêts et serait obligé
d’entamer une procédure si le remboursement n’avait pas lieu (P2 6).
K.________ a répondu le même jour à X.________, par courriel à
l’en-tête d’A[...], avec copie à un tiers (P. 101 citée supra, cf. A.1.a) et P2
7).
Par lettre recommandée du 19 février 2020, le conseil de
X.________ et de Z.________SA a rappelé à K.________ les prêts qui lui
avaient été octroyés par ses mandants et qu’il lui avait été demandé à
plusieurs reprises de rembourser « avec intérêts à 5% », en vain, raison
pour laquelle il se voyait contraint d’initier des démarches judiciaires pour
les recouvrer, sauf versement au moyen du bulletin de versement annexé
(P. 6 citée supra, cf. A.1.a) et P2 9).
Le même jour, X.________, se prévalant de la reconnaissance
de dette du 23 mai 2016, a requis la poursuite de K.________ pour la
somme de 165'500 fr. équivalant aux intérêts de retard du 23 mai 2016 au
26 février 2019 calculés au taux de 12% sur un capital de 500'000 fr.
(calcul FINMA) (P2 8).
Le commandement de payer n° 9'549'100 de l’Office des
poursuites du district de La Riviera – Pays-d’Enhaut, établi le 6 mars 2020
à la suite de la réquisition précitée, a été notifié le 30 avril 2020 au
poursuivi et frappé d’opposition totale (P2 2).
Selon un avis de débit du compte d’A[...] [...] SA, une somme
de 100'000 fr. a été virée en faveur de X.________, valeur au 30 avril 2020
(P2 10).

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b) Le 12 mai 2020, le poursuivant a saisi le Juge de paix du
district de La Riviera – Pays-d’Enhaut (ci-après : le juge de paix) d’une
requête de mainlevée provisoire de l’opposition à la poursuite en cause, à
concurrence de 65'500 fr. (165'000 fr. – 100'000 fr.), tous les frais et
dépens étant mis à la charge du poursuivi.
Le poursuivant exposait en substance que le montant en capital de
500'000 fr., prêté au poursuivi et faisant l’objet de la reconnaissance de
dette du 23 mai 2016, avait été remboursé le 27 février 2019 et que les
intérêts étaient encore dus à hauteur de 165'500 fr., soit 12% l’an courant
du 23 mai 2016 au 26 février 2019, dont à déduire l’acompte de 100'000
fr. versé par le poursuivi, par l’intermédiaire de sa société, le 30 avril
2020.
La requête a été transmise le 13 mai 2020 au poursuivi, à qui
un délai au 12 juin 2020 était imparti pour se déterminer.
c) Le 9 juillet 2020, dans le délai prolongé à cet effet,
K.________ a déposé ses déterminations, concluant, préalablement, à la
jonction de la cause (réf. KC20.018189) avec celle instruite sous la
référence KC20.018195, puis, au rejet de la requête de mainlevée. Il
soutenait que la reconnaissance de dette du 23 mai 2016 ne stipulait pas
clairement l’intérêt dû, le montant de 30'000 fr. correspondant à un taux
de 6% et non de 12% l’an ; que, d’ailleurs, X.________ faisait état dans son
courriel du 21 décembre 2019 de prêts non susceptibles de
remboursement immédiat, mais devant durer trois mois, de sorte que le
point de départ de l’intérêt serait au plus tôt le 23 août 2016 ; qu’à teneur
de la lettre recommandée du conseil de X.________ et de Z.________SA du
19 février 2020, le remboursement de la dette de 500'000 fr. devait
comprendre un intérêt à 5% l’an ; que dès lors, en fonction du taux de
l’intérêt à 5% l’an et d’un point de départ reporté au 23 août 2016, les
intérêts dus sur le capital se montaient à 62'708 fr. 33, selon un calcul
produit sous pièce 101 ; que le versement de 100'000 fr. du 30 avril 2020
avait éteint l’entier de la somme déduite en poursuite, le solde devant être
imputé sur les autres créances détenues par le requérant envers l’intimé
et plus précisément sur celle faisant l’objet de la procédure connexe de

- 10 -
mainlevée provisoire KC20.018195 ; que les deux causes devraient être
jointes ; qu’en tout état de cause, outre que le titre de mainlevée ne serait
pas dépourvu d’ambiguïté, il faudrait constater que l’intimé s’était
acquitté du solde de sa dette par le versement de 100'000 fr., « voire par
le versement de 204'000 fr. effectué le 20 mai 2020 », ce que le requérant
aurait d’ailleurs reconnu dans le courrier de son conseil du 29 mai 2020
(cf. P. 103 citée supra, cf. A.1.c) et pièce 102 produite à l’appui de ces
déterminations).
d) Le 18 septembre 2020, dans le délai fixé puis prolongé à
cet effet, le poursuivant a produit des déterminations, au terme desquelles
il a, principalement, confirmé les conclusions de sa requête de mainlevée,
tous les frais et dépens « à hauteur de 3’500 frs » étant mis à la charge du
poursuivi ; subsidiairement, il a conclu à l’octroi de la mainlevée provisoire
de l’opposition « et ceci sous déduction de 65'500 fr. versé le 19 mai
2020 ». Il a, notamment et en substance, fait valoir que l’intimé avait
reconnu devoir encore les intérêts dans son courriel du 21 décembre
2019, de sorte que la reconnaissance de dette serait tout à fait claire à cet
égard, et que ce titre qui stipulait le paiement d’un intérêt moratoire
rendait toute mise en demeure inutile quant au service de l’intérêt (art.
104 CO) ; que le courriel du 21 décembre 2019 du poursuivant ne valait
pas report du point de départ de l’intérêt moratoire, mais tout au plus un
rappel de ce que les prêts auraient dû être remboursés rapidement ; que
le taux de 5% mentionné dans la lettre recommandée du conseil de
X.________ et de Z.________SA du 19 février 2020 résultait d’une
imprécision mais que l’on ne pouvait en tirer aucune conclusion ; que le
poursuivi n’hésiterait pas à tenter de faire croire que le versement de
100'000 fr. aurait dû être imputé deux fois sur la même dette ; qu’enfin, le
poursuivi admettrait expressément dans sa détermination du 9 juillet 2020
dans la cause connexe KC20.018195 que son versement de 204'000 fr.
serve à payer les 40'282 fr. 25 de la poursuite n° 9'549’099 de X.________,
montant qui ne pouvait être imputé ailleurs (art. 86 al. 2 CO) ; qu’en tout
état de cause, le versement de 204'000 fr. avait été fait après la requête
de mainlevée, de sorte que les frais, comprenant des dépens de première
instance de 3'500 fr. au moins, devaient être mis à la charge du poursuivi.

- 11 -
2. Par dispositif du 27 novembre 2020 dans la cause
KC20.018189, le juge de paix a rejeté la requête de mainlevée déposée
par X.________ (I), a arrêté à 480 fr. les frais judiciaires, compensés avec
l’avance de frais du poursuivant (II), a mis les frais à la charge de ce
dernier (III) et a dit qu’il verserait au poursuivi la somme de 2'625 fr. à
titre de dépens, en défraiement de son représentant professionnel (IV).
Le poursuivi a demandé la motivation de ce prononcé, qui lui
avait été notifié le 30 novembre 2020, par lettre du 9 décembre 2020.
Le prononcé motivé, adressé aux parties le 6 avril 2021, leur a
été notifié le 8 avril suivant. Le premier juge a refusé la jonction de
causes, pour les mêmes motifs que dans le dossier connexe. Il a ensuite
considéré que la reconnaissance de dette était insuffisamment précise
pour retenir qu’un taux d’intérêt de 12% l’an serait dû en toute
circonstance, mais a admis que le document prévoyait le versement à ce
titre de la somme d’au moins 30'000 fr. « par an » ; le poursuivi rendait
toutefois vraisemblable sa libération par le versement du montant de
100'000 fr. fait à son nom et pour son compte par A[...] [...] SA le 30 avril
2020.
3. Par acte du 19 avril 2021, le poursuivant X.________ a recouru
contre ce prononcé, concluant à sa réforme en ce sens que la mainlevée
provisoire de l’opposition est prononcée à concurrence de 65’500 fr.,
subsidiairement à concurrence de 65’500 fr. sous déduction des 65’500 fr.
versés le 19 mai 2020, et que tous les frais et dépens des première et
deuxième instances sont mis à la charge du poursuivi et intimé.
Par réponse du 7 octobre 2021, dans le délai qui lui avait été
imparti par lettre recommandée du greffe de la cour de céans du 27
septembre 2021, l’intimé a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet
du recours.

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En d roit :
I. Au vu de la connexité des états de fait des deux prononcés
attaqués, il est opportun, par mesure de simplification, de joindre les deux
causes - références KC20.0181195-210632 et KC20.018189-210633 - et
de traiter dans un seul et même arrêt les recours déposés respectivement
par Z.________SA (cf. infra A. et supra IV.) et par X.________ (cf. infra B. et
supra V.) (art. 125 let. c CPC [Code de procédure civile ; RS 272]).
II. Les deux recours ont été déposés dans les formes requises et
en temps utile (art. 321 al. 1 et 2 CPC ) et sont ainsi recevables.
Les déterminations de l’intimé contre chaque recours sont
également recevables (art. 322 al. 1 CPC).
Les deux conseils ont apporté la preuve de leurs pouvoirs de
représentation par la production de procurations signées par leurs
mandants respectifs.
III. En vertu de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite, frappée
d’opposition, se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte
authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de
l’opposition (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas
immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).
a) Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette
disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi -
ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant,
sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément

- 13 -
déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297
consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et
les réf. cit.).
La question de l’existence d’une reconnaissance de dette
s’interprète en conformité avec les règles déduites de l’art. 18 al. 1 CO
(Code des obligations ; RS 220), qu’il s’agisse d’une déclaration de volonté
unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro [éd.], Commentaire romand, Code
des obligations I, 3e éd., 2021, n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord
bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge
de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette
lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective
du titre fondée sur le principe de la confiance, c’est-à-dire rechercher
comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne
foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés. in JdT
2006 I 126). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte que les
éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui
échappent à son pouvoir d'examen (ATF 5A_65/2020 du 7 juillet 2020
consid. 4.2.4 ; ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_867/2018 du 4 mars
2019 consid. 4.1.3 ; cf. ATF 143 III 564 consid. 4.4.3 ; Veuillet, in
Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, n. 35 ad art. 82 LP et les
autres arrêts cités).
b) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire
échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa
libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions
ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720
consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte)
de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables,
en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF
142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Le juge n'a pas à être persuadé
de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments
objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour
autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720
consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2).

- 14 -
c) Selon l'art. 86 CO, le débiteur qui a plusieurs dettes à payer
au même créancier a le droit de déclarer, lors du paiement, laquelle il
entend acquitter (al. 1) ; faute de déclaration de sa part, le paiement est
imputé sur la dette que le créancier désigne dans la quittance, si le
débiteur ne s’y oppose immédiatement (al. 2).
IV. Recours de Z.________SA (KC20.018195-210632)
a) Dans ses déterminations sur le recours, l’intimé soutient
qu’il n’a jamais été question d’un prêt entre la recourante et lui et qu’il
« était uniquement caution d’un prêt accordé à un tiers ». Or, le document
qu’il a signé le 14 juillet 2016 (P. 3) vaut clairement reconnaissance de
dette de sa part puisqu’il s’est personnellement engagé à rembourser à la
recourante la somme de 168'944 fr., exigible à compter du 28 janvier
2016, avec intérêt à 3% l’an dès la remise des fonds. Il n’est pas question
ici d’un engagement de tiers qu’il serait venu cautionner et cette thèse ne
repose sur rien d’autre qu’une simple allégation qui n’est pas rendue
vraisemblable.
b) L’intimé conteste que le document précité prévoyait que le
capital mis à disposition portait « intérêt à 3% l’an dès le 28 janvier
2016 » et relève que le document ne précise pas la date de remise du
capital.
Il est vrai que le point de départ de l’intérêt ne ressort pas
clairement de la reconnaissance de dette elle-même. Il faut toutefois
opposer à l’intimé que si la recourante n’établit pas avoir remis les fonds,
lui-même n’a jamais contesté que tel a bien été le cas et, dans une
argumentation subsidiaire, il admet le contraire puisqu’il estime que le
versement de 204'000 fr. effectué le 20 mai 2020 devrait solder ses
dettes, y compris celle objet de la poursuite ici en cause. Au demeurant,
faute de recours de l’intimé sur ce point, il n’y a pas lieu de réformer le
prononcé en modifiant en sa faveur le point de départ de l’intérêt.

- 15 -
c) La recourante se prévaut de ce que le premier juge a
reconnu dans la motivation du prononcé attaqué que la déduction du
montant de 35'000 fr., valeur au 30 avril 2020, était erronée et se plaint
d’une violation de son droit d’être entendue. Cette déduction est
effectivement manifestement erronée, n’étant justifiée en aucune
manière, et il y aura lieu de prendre en compte ce moyen au moment de
statuer. Toutefois, cela n’emporte pas pour autant la violation invoquée
par la recourante, découlant d’une prétendue violation de l’obligation de
motivation, le premier juge s’en étant précisément expliqué, comme il
s’est expliqué du fait que cette erreur ne pouvait être rectifiée d’office,
seule la voie du recours étant ouverte, ce qui est exact. La recourante a
d’ailleurs exercé son droit de recours. Le grief est infondé.
d) aa) La recourante conteste la compensation opérée par le
premier juge avec le solde du versement de 204'000 fr. effectué le 20 mai
2020 ; subsidiairement, elle soutient que cette somme a d’abord servi à
couvrir une dette de 40'282 fr. 25 - imputation dont elle précise qu’elle
n’est pas contestée (recours, p. 7, avant-dernier §) -, et que du solde, de
163'717 fr. 75, doit encore être déduit une seconde somme de 65'500 fr.
en lien avec la créance invoquée dans la poursuite connexe n° 9'549’100,
en application de l’art. 86 al. 2 CO, « faute de déclaration expresse
d’imputation faite par le débiteur ». Il en résulterait qu’un montant de
seulement 98'217 fr. 75 « aurait pu être déduit de la dette litigieuse »
(recours, p. 8, 2e §), alors que le premier juge n’a pas imputé sur le
versement de 204'000 fr. la somme de 65'500 fr. objet de la poursuite
connexe, au motif que la mainlevée a été refusée pour ce montant, et a
imputé le montant total de 163'717 fr. 75, valeur au 20 mai 2020, sur la
dette réclamée dans la présente poursuite de 168'944 fr., plus intérêt.
De son côté, dans ses déterminations de première instance,
l’intimé et poursuivi a prétendu, dans une argumentation subsidiaire, qu’il
se serait acquitté de ses dettes par le versement pour solde de tout
compte du 20 mai 2020. Or il n’est pas rendu vraisemblable qu’il aurait
donné son accord à l’imputation du montant de 204'000 fr. - versé

- 16 -
apparemment pour son compte par un tiers - sur différents montants dont
il aurait été débiteur envers la recourante et/ou X.________, accord que le
créancier requérait dans son courrier (pièce 102 et P. 103), ce qui n’a
apparemment pas été suivi d’effet, vu la mention manuscrite « pas fait ».
Dans sa réponse au présent recours, l’intimé persiste à
contester le principe de la dette et, subsidiairement, adhère à
l’appréciation du premier juge quant au fait de ne pas imputer sur la dette
ici litigieuse la somme de 65'500 fr., au motif que la mainlevée a été
refusée pour ce montant dans la poursuite connexe (réponse, p. 3).
bb) Il résulte de l’examen du dossier connexe (cf. infra V.b)
que le versement de 204'000 fr. du 20 mai 2020 doit être imputé
prioritairement, en application de l’art. 86 al. 2 CO, conformément au
choix du créancier non remis en question par le débiteur, sur une dette -
tierce - de l’intimé envers X.________ de 40'282 fr. 25, le solde, soit
163'717 fr. 75, étant ensuite imputé sur la créance d’intérêt litigieuse dans
le dossier connexe, soit 65'500 fr., ce qui laisse un solde de 98'217 fr. 75,
à déduire de la dette ici litigieuse de 168'944 fr., plus intérêt.
En conclusion, il y a lieu d’admettre partiellement le recours et
de réformer la décision attaquée en ce sens que la mainlevée provisoire
de l’opposition à la poursuite n° 9’548’878 est prononcée à concurrence
de 168'944 fr., plus intérêt à 3% l’an dès le 28 janvier 2016 (cf. supra
IV.b), sous déduction du montant de 98'217 fr. 75, valeur au 20 mai 2020.
e) La recourante conclut à l’allocation de dépens de première
instance de 4'500 fr., vu la fourchette prévue à l’art. « 8 » TDC (tarif des
dépens en matière civile ; BLV 270.11.6). Ce montant ressort de la
motivation du recours (p. 10), mais non expressément des conclusions.
Celles-ci devant être interprétées à la lumière de la motivation, il serait
excessivement formaliste de ne pas admettre leur recevabilité.
Pour une valeur litigieuse de 168'944 fr., soit comprise entre
100'001 fr. et 250'000 fr., la fourchette prévue par l’art. 6 TDC, applicable

- 17 -
au défraiement de l’avocat en première instance en procédure sommaire,
est de 3'000 à 8'000 fr. ; considérant l’ampleur limitée des écritures en
cause, le premier juge n’a pas abusé de son pouvoir d’appréciation en la
matière en allouant à la poursuivante - qui a certes obtenu la mainlevée
requise sur le principe, mais sous déduction d’un montant réduisant
considérablement la créance – des dépens d’un montant de 3'150 fr. et il
n’y a pas de motif d’augmenter ce montant.
f) Vu le sort du recours - la recourante obtient gain de cause
pour près de la moitié de la valeur litigieuse -, les frais des deux instances
peuvent être répartis par moitié entre les parties (art. 106 al. 2 CPC).
Ainsi, chacune doit prendre à sa charge la moitié des frais judiciaires de
première instance, arrêtés à 660 fr., soit 330 francs, et la moitié des frais
judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr., soit 495 francs. Le
poursuivi et intimé doit verser à la poursuivante et recourante les sommes
de 330 fr. et de 495 francs à titre de restitution partielle d’avance de frais
judiciaires de première, respectivement de deuxième instance. Les dépens
de première instance sont compensés, de même que ceux de deuxième
instance.
V. Recours de X.________ (KC20.018189-210633)
a) aa) Il est constant que le litige ne porte pas sur le capital
objet de la reconnaissance de dette du 23 mai 2016, mais uniquement sur
la dette d’intérêts pour la période du 23 mai 2016 au 26 février 2019.
Le premier juge a considéré que la reconnaissance de dette
était insuffisamment précise pour retenir qu’un taux d’intérêt de 12% l’an
serait dû en toute circonstance, mais a admis que le document prévoyait
le versement à ce titre de la somme d’au moins 30'000 fr. « par an ».
Le recourant estime que le taux d’intérêt stipulé de 12% est
parfaitement clair et taxe la décision attaquée d’arbitraire.

- 18 -
Quant à l’intimé, il a fait valoir en première instance, d’une
part, que le point de départ de l’intérêt ne serait pas le 23 mai 2016, mais
le 23 août suivant, en soutenant que selon le recourant lui-même, le prêt
aurait été octroyé pour trois mois à compter du 23 mai 2016 (cf. P2 6), et
d’autre part, que plusieurs taux d’intérêts avaient été indiqués, de sorte
que la dette d’intérêt ne serait pas aisément déterminable et qu’à tout le
moins, on devrait retenir le taux de 5% l’an mentionné dans la lettre du
19 février 2020 du conseil du poursuivant (P. 6 et P2 9). Compte tenu de
ce qui précède et du versement de 100'000 fr. effectué le 30 avril 2020,
voire de celui de 204'000 fr. du 20 mai 2020, l’intimé estimait s’être
acquitté de l’entier de la dette, le solde devant être imputé sur les autres
créances que « le requérant » détenait à son encontre et notamment sur
la dette objet de la poursuite n° 9’548'878 dans le dossier connexe. Dans
sa réponse au recours, il plaide que « le courrier du 23 mai 20215 indique
deux taux d’intérêts différents » et qu’il « n’est pas possible non plus de
déterminer si l’application d’un taux d’intérêt plutôt que l’autre est sujet
(sic) à condition », de sorte que la reconnaissance de dette ne serait pas
« parfaitement inconditionnelle ». Il se prévaut par ailleurs de la lettre du
conseil du poursuivant du 19 février 2020 mentionnant un taux d’intérêt
de 5% (P. 6 et P2 9). et du courriel du recourant à un tiers, avec copie à
l’intimé, du 21 décembre 2019 (P2 6).
bb) Il est constant que le capital a été remboursé le 27 février
2019 (prononcé, p. 8). Il n’est pas non plus contesté par l’intimé qu’un
intérêt a été stipulé. D’ailleurs, celui-ci l’écrivait dans un courriel au
recourant du 21 décembre 2019 (P2 7 et P. 101). Dans ces circonstances,
nonobstant le libellé quelque peu imprécis de la reconnaissance de dette,
il faut constater que les parties sont bel et bien convenues d’un intérêt sur
le capital prêté. Contrairement à ce que soutient l’intimé, il n’y a pas
« deux taux d’intérêts différents » prévus dans la reconnaissance de dette.
Une interprétation littérale et objective de son texte permet de conclure
que l’intérêt a été stipulé au taux de 12% l’an, soit 60'000 fr., mais devait
faire l’objet d’un paiement d’au minimum 30'000 fr. en cas de
remboursement avant l’échéance d’une année. La mention par le conseil
du poursuivant dans sa lettre d’un taux de 5% l’an résulte manifestement

- 19 -
d’une inadvertance, ce taux ne pouvant être rattaché à la volonté des
parties et ne pouvant être interprété comme une remise partielle de la
dette, faute de toute précision en ce sens. Il n’y a pas non plus de prêt
accordé pour trois mois, nonobstant la teneur du courriel du recourant, qui
correspond tout au plus à l’expression d’un espoir déçu, mais non à une
clause avérée du prêt ; en tout état de cause, l’intimé ne peut rien en tirer
pour s’exonérer de son obligation de rembourser avec intérêt.
Il s’ensuit que l’intérêt stipulé est de 12% l’an sur le capital
de 500'000 fr., pour la période du 23 mai 2016 - la reconnaissance de
dette stipulant également que le montant de 500'000 fr. était exigible
immédiatement - jusqu’au remboursement du capital intervenu le 27
février 2019. Le recourant sur ce point doit être suivi. Sa prétention de ce
chef s’élève à la somme de 165'500 fr., calculée sur 993 jours (P2 8).
b) Les parties admettent que la dette d’intérêts précitée doit
être imputée d’un versement de 100'000 fr. effectué le 30 avril 2020, ce
que la décision attaquée admet également (prononcé, p. 9). Il en résulte
un solde de 65'500 fr. au 30 avril 2020.
La question est encore de savoir sur quelle dette il convient
d’imputer le versement de 204'000 fr. effectué le 20 mai 2020 pour le
compte de l’intimé. A réception de ce versement, le recourant, par son
conseil, a écrit à l’intimé, le 29 mai 2020 (P. 103), qu’il imputait le montant
sur une créance de 40'282 fr. 25 objet de la poursuite n° 9'549’099, le
solde étant ensuite porté en déduction de la dette d’intérêts ici litigieuse,
y compris les émoluments et frais de justice, ains que 2'000 fr. de frais
d’avocat, le solde étant ensuite porté en déduction de la créance de
Z.________SA objet du dossier connexe. Ce courrier vaut déclaration
d’imputation du fait du créancier au sens de l’art. 86 al. 2 CO, le poursuivi
ne s’y étant pas opposé immédiatement et se prévalant même de ce
paiement dans ses déterminations du 9 juillet 2020 sur la requête de
mainlevée.

- 20 -
Il s’ensuit que conformément au choix du créancier et
recourant, le versement de 204'000 fr., sous déduction de 40'282 fr. 25
(cf. § précédent), doit être imputé prioritairement sur le solde de la dette
objet de la poursuite ici litigieuse, soit 65'500 fr., avant que d’être imputée
éventuellement sur la dette déduite dans le dossier connexe Z.________SA
(cf. supra IV. d)bb).
En définitive, il faut constater, par substitution de motifs, qu’au
moment du prononcé attaqué, le poursuivi s’était exécuté, de sorte que
c’est à juste titre que la mainlevée a été refusée, ainsi que le plaide
l’intimé (cf. réponse, p. 8).
c) Le recourant conclut à ce que les frais judiciaires de
première instance soit mis à la charge du poursuivi et requiert l’allocation
de dépens de première instance de 3'500 fr., vu la fourchette prévue à
l’art. « 8 » TDC (tarif des dépens en matière civile ; BLV 270.11.6). Ce
montant ressort de la motivation du recours (p. 10 en haut), mais non
expressément des conclusions. Celles-ci devant être interprétées à la
lumière de la motivation, il serait excessivement formaliste de ne pas
admettre leur recevabilité.
Le premier juge a mis les frais judiciaire à la charge du
poursuivant et alloué des dépens au poursuivi, vu le rejet de la requête de
mainlevée. Cette issue est confirmée, mais uniquement parce que le
versement de 204'000 fr., effectué après la litispendance, a éteint le solde
de la dette d’intérêt encore litigieux. Dans ces conditions, il se justifie de
mettre l’entier des frais judiciaires, arrêtés à 480 fr., à la charge du
poursuivi et d’allouer de pleins dépens au poursuivant, étant précisé que
la réponse ne prend pas position sur cet argument. Le montant de 2'625
francs alloué par le premier juge se situe dans la fourchette prévue par
l’art. 6 TDC, de 1'500 à 6'000 fr. pour une valeur litigieuse de 65’500
francs. Les écritures du conseil du recourant ne sont pas d’une ampleur
telle qu’elles justifieraient l’allocation d’un montant supérieur. L’intimé
versera par conséquent au recourant la somme de 3'105 fr. à titre de
restitution d’avance de frais et de dépens de première instance.

- 21 -
d) En conclusion, il y a lieu d’admettre très partiellement le
recours de X.________ sur la question des frais de première instance, dans
le sens du considérant qui précède.
En deuxième instance, nonobstant le versement de 204'000 fr.
intervenu entretemps, le recourant a pris des conclusions principales en
mainlevée d’opposition à hauteur de 65'500 fr. et il succombe entièrement
sur ce point, n’obtenant que très partiellement gain de cause sur la
question de la répartition des frais de première instance. Les frais
judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 720 fr., doivent donc être
répartis (art. 106 al. 2 CPC) et mis à la charge du recourant par 9/10e, soit
648 fr., et à la charge de l’intimé par 1/10e, soit 72 francs. L’intimé doit
verser ce dernier montant au recourant à titre de restitution partielle
d’avance de frais de deuxième instance.
Les dépens de deuxième instance, arrêtés à 1'750 fr. (art. 8
TDC), doivent être répartis également, le recourant ayant droit à 1/10e,
soit à 175 fr., et l’intimé à 9/10e, soit à 1'575 francs. Après compensation
(9/10e - 1/10e), le recourant versera à l’intimé la somme de 1'400 fr. à titre
de dépens réduits de deuxième instance.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Les causes KC20.018195-210632 et KC20.018189-210633 sont
jointes.
Cause KC20.018195-210632 :

- 22 -
II. Le recours de Z.________SA est partiellement admis et le
prononcé du 27 novembre 2020 réformé comme il suit :
I. Prononce la mainlevée provisoire de l’opposition à la
poursuite n° 9’548'878 de l’Office des poursuites du
district de La Riviera – Pays-d’Enhaut à concurrence de
168'944 fr. (cent soixante-huit mille neuf cent quarante-
quatre francs), plus intérêt à 3% l’an dès le 28 janvier
2016, sous déduction du montant de 98'217 francs 75
(nonante-huit mille deux dix-sept francs et septante-cinq
centimes), valeur au 20 mai 2020.
II. Arrête à 660 fr. (six cent soixante francs) les frais
judiciaires, qui sont compensés avec l’avance de frais de
la poursuivante.
III. Met les frais judiciaires à la charge de la poursuivante à
concurrence de 330 fr. (trois cent trente francs) et à la
charge du poursuivi à concurrence de 330 fr. (trois cent
trente francs).
IV. Dit qu’en conséquence, le poursuivi K.________ doit
verser à la poursuivante Z.________SA la somme de 330
fr. (trois cent trente francs) à titre de restitution partielle
d’avance de frais judiciaires.
V. Dit que les dépens sont compensés.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr.
(neuf cent nonante francs), sont mis à la charge de la
recourante Z.________SA par 495 fr. (quatre cent nonante-cinq
francs) et à la charge de l’intimé K.________ par 495 fr. (quatre
cent nonante-cinq francs).
IV. L’intimé K.________ doit verser à la recourante Z.________SA la
somme de 495 fr. (quatre cent nonante-cinq francs) à titre de
restitution partielle d’avance de frais judiciaires de deuxième
instance.
V. Les dépens de deuxième instance sont compensés.
Cause KC20.018189-210633 :

- 23 -
VI. Le recours de X.________ est partiellement admis et le
prononcé réformé aux chiffres III et IV de son dispositif, comme
il suit :
III. met les frais judiciaires, arrêtés à 480 fr. (quatre cent
huitante francs), à la charge du poursuivi.
IV. dit que le poursuivi K.________ doit verser au poursuivant
X.________ la somme de 3'105 fr. (trois mille cent cinq
francs) à titre de restitution de l’avance des frais
judiciaires et de dépens de première instance.
Le prononcé est confirmé pour le surplus.
VII.Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 720 fr.
(sept cent vingt francs), sont mis à la charge du recourant
X.________ par 648 fr. (six cent quarante-huit francs) et à la
charge de l’intimé K.________ par 72 fr. (septante-deux francs).
VIII.L’intimé K.________ doit verser au recourant X.________ la
somme de 72 fr. (septante-deux francs) à titre de restitution
partielle d’avance de frais judiciaires de deuxième instance.
IX. Le recourant X.________ doit verser à l’intimé K.________ la
somme de 1'400 fr. (mille quatre cents francs) à titre de
dépens réduits de deuxième instance.
X. Le présent arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :

- 24 -
- Me Yannis Sakkas, avocat (pour Z.________SA et pour X.________),
- Me Antoine Eigenmann, avocat (pour K.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 168'944 fr. pour le recours de Z.________SA et de 65'500
fr. pour le recours de X.________.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de La Riviera – Pays-d’Enhaut.
La greffière :