vd_gerichte · PE21.009145 · 2023-10-19 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
186
PE21.009145-JZC
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 6 juin 2024
__________________
Composition : M. DE MONTVALLON, président
Mme Bendani et M. Stoudmann, juges
Greffière : Mme Willemin Suhner
*****
Parties à la présente cause :
B.____, prévenu, appelant, assisté de Me Angelo Ruggiero, défenseur
d’office, avocat à Lausanne,
T.____, partie plaignante, appelante, assistée de Me Monica Mitrea, conseil
juridique gratuit, avocate à Lausanne,
et
Ministère public, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
l’Est vaudois, intimé.
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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 19 octobre 2023, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a constaté que B.____
s'est rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait
qualifiées, contrainte, viol, violation d’une obligation d’entretien et
insoumission à une décision de l’autorité (I), l’a condamné à une peine
privative de liberté de trente mois, sous déduction d’un jour de détention
avant jugement (II), a suspendu l'exécution de cette peine privative de
liberté à hauteur de 18 mois et a imparti à B.____ un délai d’épreuve de 5
ans (III), a subordonné l’octroi du sursis partiel à la règle de conduite
suivante : suivi d’un programme complet au Centre de prévention de l’Ale
(CPAle), par exemple le programme « Intégrale » (IV), a ordonné une
assistance de probation durant le délai d’épreuve (V), a en outre
condamné B.____ à une amende de 1'000 fr. convertible en dix jours de
peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif
(VI), a renvoyé T.____, G.____ et D.____ à agir devant le juge civil s’agissant
de leurs prétentions en réparation de leur tort moral (VII), a renvoyé T.____
à agir devant le juge civil s’agissant de ses prétentions en dommages-
intérêts (VIII), a statué sur le sort des objets séquestrés (IX), a arrêté les
indemnités allouées au conseil juridique gratuit et au défenseur d’office (X
et XI), a mis les frais de la cause comprenant les indemnités allouées au
conseil juridique gratuit et au défenseur d’office, par 32'761 fr. 70, à la
charge de B.____ (XII) et a dit que les indemnités mises à la charge du
prévenu devront être remboursées dès que sa situation financière le lui
permettra (XIII).
B.
1. Par annonce du 20 octobre 2023, puis déclaration motivée du
22 novembre 2023, B.____ a interjeté appel contre ce jugement, concluant
principalement à sa libération des chefs d’accusation de lésions

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corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, contrainte et viol, à
sa condamnation pour insoumission à une décision de l’autorité et
violation d’une obligation d’entretien à une peine pécuniaire de 30 jours-
amende à 30 fr., avec sursis pendant 2 ans, à ce que l’entier des frais de
procédure de première instance soient laissés à la charge de l’Etat et à ce
qu’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 CPP lui soit allouée à hauteur
de 10'594 fr. 45. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement et
au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle
décision.
2. Par annonce du 24 octobre 2023, puis déclaration motivée du
22 novembre 2023, T.____ a interjeté appel contre ce jugement, concluant
à ce que B.____ soit reconnu son débiteur d’un montant de 20'000 fr. à
titre d’indemnité pour tort moral, à ce qu’il soit reconnu débiteur de G.____
d’un montant de 1'000 fr. et de D.____ d’un montant de 200 fr. à titre
d’indemnité pour tort moral et à ce qu’il soit reconnu son débiteur d’un
montant de 7'437 fr. 90 à titre d’indemnité en dommages-intérêts.
Par courrier du 3 juin 2024, par l’intermédiaire de son conseil,
T.____ a demandé à être dispensée de comparution au motif qu’elle se
trouvait au Kurdistan irakien, où elle aidait son père qui était malade, et
n’avait pas les ressources financières pour venir en Suisse (P. 85).
Par décision du 5 juin 2024, T.____ a été dispensée de
comparution personnelle (P. 86).
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 B.____, ressortissant suisse, est né le [...] 1980 en Irak, pays
dans lequel il a été élevé par ses parents avec ses frères et sa sœur. Il y a
été scolarisé puis a quitté seul son pays natal pour rejoindre la Suisse,
lorsqu’il avait 19 ou 20 ans. Il a travaillé comme aide de cuisine à Bâle,
puis à Sainte-Croix. Il a ensuite œuvré dans le domaine maraîcher, puis
dans celui du bâtiment. Il a exercé un dernier emploi, en tant que livreur,

- 11 -
de 2017 à fin 2018. Par la suite, B.____ a rencontré des problèmes de
santé qui l’ont, selon ses dires, empêché de travailler. Sa demande de
prestations auprès de l’assurance-invalidité a été refusée, de sorte qu’il
émarge à l’aide sociale depuis plusieurs années. Il indique qu’il pourrait
travailler à un taux d’activité de l’ordre de 80% dans un emploi adapté à
ses problèmes de santé. Il n’a ni fortune ni dette. L’appelant vit seul au
[...] à Lausanne. Sur le plan de sa situation personnelle, il est marié et
père de trois enfants mineurs, G.____, D.____ et H.____. Depuis le mois de
mai 2021, il vit séparé de son épouse, d’origine irakienne, et de ses trois
enfants. L’épouse de B.____, soit la plaignante T.____, a rejoint sa famille
avec les enfants du couple au Kurdistan irakien dans le courant de l’été
2023 pour s’occuper de son père malade. Sa date de retour en Suisse
n’est pas connue. Avant le départ de ses enfants, le prévenu les voyait à
raison de deux fois par mois pendant six heures dans un Point-Rencontre,
avec possibilité de sortir des locaux. Désormais, il entretient des relations
personnelles avec eux par le biais d’appels vidéo.
Le casier judiciaire suisse du prévenu comporte une
inscription :
- 03.02.2014 : Ministère public de l’arrondissement du Nord
vaudois, peine pécuniaire de 20 jours-amende à 20 fr. le jour, pour lésions
corporelles simples.
1.2 Pour les besoins de la cause, le prévenu a été placé en
détention provisoire du 25 au 26 mai 2021, soit durant un jour.
2.
2.1 Préambule
En 2013, B.____, qui vivait déjà en Suisse, et T.____, qui habitait
au Kurdistan irakien, se sont mariés dans le cadre d’un mariage arrangé,
après avoir fait brièvement connaissance. Au mois de juin 2014, T.____ a
rejoint B.____ et s’est installée chez celui-ci, à Yverdon-les-Bains. A son
arrivée en Suisse, T.____ ne parlait pas le français, langue qu’elle ne

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maîtrise toujours pas. Trois enfants sont issus de leur union, soit G.____,
née le [...] 2015, D.____, née le [...] 2018 et H.____, né le [...] 2019.
T.____ s’est présentée au Centre d’accueil MalleyPrairie le 19
avril 2021, puis y a trouvé refuge avec ses enfants dès le 12 mai 2021.
Elle y a résidé jusqu’au 25 juin 2021 et y a encore bénéficié d’un entretien
ambulatoire le 6 juillet 2021 (P. 68/1).
B.____ a été expulsé du logement conjugal par la police le 25
mai 2021 (P. 8). Cette décision a été confirmée par une ordonnance
d’expulsion rendue par la présidente du Tribunal d’arrondissement de
Lausanne le 26 mai 2021 (P. 12). Lors de l’audience de validation du 7 juin
2021, cette autorité a rendu sur le siège une décision superprovisionnelle
de mesures protectrices de l’union conjugale attribuant notamment la
jouissance du logement conjugal à T.____ (P. 16/1). Il a en outre été fait
interdiction à B.____, sous la menace de la peine d’amende prévue par
l’art. 292 CP, de s’approcher ou de prendre contact de quelque manière
que ce soit avec son épouse ainsi qu’avec G.____, D.____ et H.____.
Par décision du 5 août 2021, la présidente du Tribunal
d’arrondissement de Lausanne a fixé à titre superprovisionnel les
modalités de la reprise des relations personnelles entre B.____ et ses
enfants, celles-ci devant avoir lieu par l’intermédiaire de l’Association
Parallèle. Une convention de mesures protectrices de l’union conjugale a
été conclue lors de l’audience du 19 décembre 2022. A cette occasion, les
modalités du droit de visite de B.____ ont été élargies. Une enquête en
limitation de l’autorité parentale a été ouverte. Comme déjà relevé, T.____
est retournée au Kurdistan irakien, avec ses enfants, au mois d’août 2023.
Depuis ce départ, B.____ entretient des relations personnelles avec ses
enfants en effectuant des appels vidéo et leur a rendu visite à une
occasion.
Après leur séparation, les époux n’ont jamais repris la vie
commune. En l’état, aucune procédure de divorce n’est pendante.

- 13 -
Il est encore précisé que G.____ présente un trouble du spectre
autistique et des retards de développement, formellement diagnostiqués
en 2018 (P. 50/4).
2.2
2.2.1 Cas n° 1 de l’acte d’accusation
Entre 2015 et le 12 mai 2021, au domicile familial sis à
Yverdon-les-Bains, à la rue [...], puis à Lausanne, au chemin [...], B.____ a
régulièrement commis des violences physiques sur son épouse T.____, en
la frappant à réitérées reprises à coups de pied et de poing ou avec des
objets et en lui serrant le cou jusqu’à lui couper la respiration. L’instruction
a en particulier permis de mettre en évidence les épisodes suivants :
- à une date indéterminée, dans l’appartement d’Yverdon-les-
Bains, B.____ a endommagé la porte d’entrée d’un coup de pied, avant
d’asséner un coup de pied à la hauteur du dos de T.____, lui occasionnant
un important hématome ;
- au mois de mai 2018, à une date indéterminée, alors que
T.____ était enceinte, B.____ a attrapé une fourchette avec laquelle il a
piqué son épouse dans la nuque, à plusieurs reprises, jusqu’à la faire
saigner ;
- au début de l’année 2020, à une date indéterminée, alors
que T.____ portait son fils cadet dans les bras, B.____ l’a frappée à trois
reprises à la hauteur des bras avec un chausse-pied, entrainant un
saignement ; après que T.____ a déposé son fils, B.____ l’a encore saisie au
niveau des poignets et l’a forcée physiquement à se donner des coups au
visage, en présence des enfants ;
- au mois de juin 2020, B.____ a frappé son épouse sur la
cuisse avec le tuyau de l’aspirateur, lui occasionnant des hématomes ;

- 14 -
- au mois d’octobre 2020, B.____ a plaqué son épouse contre
le mur du hall menant à la cuisine et lui a serré le cou avec ses deux
mains, lui occasionnant des vertiges et des troubles visuels (apparition de
points noirs) ;
- le 12 mai 2021, le prévenu a frappé son épouse dans le dos,
lui a saisi le bras droit et l’a tordu derrière son dos (clé de bras), tout en lui
donnant des coups de pied derrière les genoux pour la faire tomber. T.____
est tombée au sol et est parvenue à ouvrir la porte du logement pour
demander de l’aide, avant que son époux ne la ferme et ne quitte les
lieux. Elle a souffert de dermabrasions au niveau des deux coudes.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 25 mai 2021 et
s’est constituée partie plaignante (P. 4).
2.2.2 Cas n° 2 de l’acte d’accusation
Entre 2015 et le 12 mai 2021, au domicile familial sis à
Yverdon-les-Bains, à la rue [...], puis à Lausanne, au chemin [...], B.____ a
exercé sur T.____ des pressions psychologiques qui l’ont entravée dans son
fonctionnement quotidien. Ainsi, en sachant que son épouse n’oserait pas
braver son interdiction compte tenu du traitement qui lui était
habituellement réservé lorsqu’elle lui tenait tête, B.____ a interdit à son
épouse de sortir de chez elle de manière libre ou non accompagnée,
hormis pour se rendre à des cours de français une fois par semaine. En
outre, le prévenu a empêché son épouse de disposer de l’argent qui lui
était versé par les services sociaux sur un compte ouvert auprès de la
Banque cantonale vaudoise.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 25 mai 2021 et
s’est constituée partie plaignante.
2.2.3 Cas n° 3 de l’acte d’accusation

- 15 -
Entre 2019 et le 12 février 2020, au domicile familial sis à
Yverdon-les-Bains, à la rue [...], puis à Lausanne, au chemin [...], B.____ a
commis des violences physiques sur ses enfants G.____ et D.____.
L’instruction a en particulier permis de mettre en évidence les épisodes
suivants :
- à une date indéterminée, à Yverdon-les-Bains, B.____ a
frappé D.____ au niveau de la tête, sans lui causer de blessures ;
- à une date indéterminée, à Yverdon-les-Bains, B.____ a
fortement saisi G.____ au niveau du haut du corps, lui occasionnant des
marques rouges sur le visage et le cou, parce que celle-ci avait sauté dans
une flaque d’eau à la buanderie ;
- le 12 février 2020, aux environs de 22 heures, à Lausanne,
B.____ a violemment frappé sa fille G.____ au visage, lui occasionnant un
saignement au niveau de la bouche.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits, au nom et pour
le compte de ses enfants, le 25 mai 2021 et s’est constituée partie
plaignante.
2.2.4 Cas n° 4 de l’acte d’accusation
A une date indéterminée, au mois de mars ou avril 2020, au
domicile familial sis à Yverdon-les-Bains, à la rue [...], après une dispute
lors de laquelle B.____ a traité son épouse de « pute », celle-ci s’est rendue
dans la chambre à coucher pour dormir, étant précisé que les parties ne
partageaient plus le même lit depuis quelques temps. Au milieu de la nuit,
B.____ a rejoint T.____, qui était couchée sur le dos dans le lit conjugal, en
entrant brusquement dans la chambre. Après avoir tiré la couverture,
B.____ a immédiatement voulu entretenir une relation sexuelle avec son
épouse. Sans préliminaire et alors que T.____ avait clairement exprimé
verbalement son refus et l’avait repoussé avec les deux mains, le prévenu
a baissé le short de de celle-ci au niveau des chevilles et l’a violement

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pénétrée vaginalement. Il a effectué des mouvements de va-et-vient
durant environ trois minutes, tout en ayant remarqué que son épouse
pleurait. Après avoir atteint l’orgasme, B.____ a quitté la chambre sans rien
dire.
Une dizaine de jours plus tard, au même domicile, B.____ a de
nouveau contraint son épouse à l’acte sexuel, dans les mêmes conditions
que décrites ci-dessus. A cette occasion, il a tenu T.____ par les poignets
pour l’empêcher de bouger. Elle a essayé de pincer les poignets de son
époux pour qu’il la lâche. Le prévenu a pénétré vaginalement son épouse
et effectué des mouvements de va-et-vient durant environ deux minutes.
Après avoir éjaculé, B.____ a quitté la chambre sans autre égard. Lors de
ces faits, T.____ a renoncé à crier car la porte de la chambre était restée
entrouverte et qu’elle craignait que ses enfants ne soient réveillés et
soient confrontés à la scène.
A la suite de ces faits, T.____ a souffert de douleurs aux parties
intimes durant plusieurs jours, ainsi que douleurs aux poignets, s’agissant
du second épisode.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 25 mai 2021 et
s’est constituée partie plaignante.
2.2.5 Cas n° 5 de l’acte d’accusation
A tout le moins entre le 11 et le 14 août 2021, en violation des
injonctions contenues dans l’ordonnance de mesures d’extrême urgence
et de mesures protectrices de l’union conjugale rendue le 7 juin 2021 par
la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, B.____ a
tenté de joindre son épouse par téléphone et lui a laissé de nombreux
messages vocaux. A la suite de ces faits, T.____ a bloqué le numéro de
téléphone de son époux.
En outre, le 7 septembre 2021, toujours en violation des
injonctions contenues dans l’ordonnance susmentionnée, B.____ s’est

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rendu devant le cabinet de logopédie fréquenté par sa fille, situé à la rue
Centrale à Lausanne, sachant qu’il y trouverait son épouse en train
d’attendre l’enfant. Sur place, il a violemment poussé T.____ au niveau de
la poitrine et lui a arraché son téléphone portable des mains. Il a ensuite
déverrouillé l’appareil au moyen du code qu’il connaissait et a débloqué
son propre numéro de téléphone depuis le portable de son épouse afin de
pouvoir continuer à la joindre.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 1er octobre
2021 et s’est constituée partie plaignante.
2.2.6 Cas n° 6 de l’acte d’accusation
Entre le 1er mai et le 30 novembre 2021, B.____ n’a pas
entièrement reversé à T.____ les allocations familiales qu’il a perçues pour
les trois enfants du couple s’élevant à 980 fr. par mois, la privant ainsi de
la somme totale de 5'170 francs. Entre les mois de mai et octobre 2021, il
n’a pas non plus reversé à T.____ la rente d’impotente perçue pour G.____,
privant son épouse d’un montant de 2'267 fr. 90.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 21 février 2022
et s’est constituée partie plaignante.
En d roit :
1.
1.1 Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 et 400 al. 3
let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2008; RS 312.0])
par des parties ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un
tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP),
les appels de B.____ et T.____ sont recevables.
1.2 Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour (a) violation du droit, y compris l’excès et

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l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) constatation incomplète ou erronée des faits et (c) inopportunité (al.
3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_481/2020 du 17 juillet
2020 consid. 1.2 et les références citées).
2. Appel de B.____
2.1 L’appelant conteste avoir commis des violences physiques et
sexuelles à l’encontre de son épouse. Il réfute également l’avoir
empêchée de sortir librement, avoir limité ses contacts sociaux et l’avoir
laissée sans ressources financières. Il nie au surplus toute violence
physique à l’égard de ses enfants. Il se plaint d’une constatation inexacte
et incomplète des faits ainsi que d’une appréciation arbitraire des faits et
des moyens de preuve. Il fait valoir que ses déclarations sont restées
constantes. Il soutient que les preuves à disposition ne permettraient pas
de retenir les faits dénoncés contre lui sans violer le principe de la
présomption d’innocence.
2.2
2.2.1 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).

- 19 -
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement
des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens afin de
parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait
pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder
une condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR
CPP], 2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ;
TF 6B_47/2018 consid. 1.1). Comme règle d'appréciation des preuves, elle
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des
doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des
doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une
certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction
de la situation objective (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les réf. cit. ; TF
6B_1263/2019 du 16 janvier 2020 consid. 1.1).
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son
ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être
déduit de manière soutenable du rapprochement de divers éléments ou
indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs
arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut

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être justifiée de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature
à emporter la conviction (TF 6B_1498/2020 du 29 novembre 2021 consid.
3.1 ; TF 6B_1052/2020 du 19 juillet 2021 consid. 1.1; TF 6B_984/2020 du 4
mars 2021 consid. 1.1).
Les déclarations de la victime constituent un élément de
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (TF
6B_802/2021 du 10 février 2022 consid. 1.1 ; TF 6B_366/2021 du 26
janvier 2022 consid. 2.1.2 ; TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid.
1.3 et les références citées), sous réserve des cas particuliers où une
expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF
129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "déclarations contre déclarations",
dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément
à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée
s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe in
dubio pro reo, conduire à un acquittement. L'appréciation définitive des
déclarations des participants incombe au tribunal du fond (ATF 137 IV 122
consid. 3.3; TF 6B_732/2021 du 24 février 2022 consid. 2.3 ; TF
6B_257/2021 du 22 décembre 2021 consid. 1.2 ; TF 6B_1498/2020 précité
consid. 3.1).
3. Crédibilité des parties
Les faits reprochés par T.____ à son époux se sont déroulés au
sein du foyer familial, soit en l’absence de témoins directs. G.____, âgée au
moment des faits les plus récents d’un peu moins de six ans, a été
auditionnée par la police. Son audition n’est cependant pas probante,
l’enfant ayant eu de la peine à rester concentrée et souffrant d’un retard
de développement notamment au niveau du langage, ce qui a rendu ses
propos quasi incompréhensibles (P. 17, p. 8). La Cour de céans doit ainsi
se fonder sur un faisceau d’indices et trancher entre les versions
contradictoires de B.____ et de T.____ en déterminant laquelle est la plus
crédible.

- 21 -
Dans leur globalité, les déclarations de T.____ sont crédibles.
En effet, les propos qu’elle a tenus devant la police (P. 4 pp. 5 à 10,
PV aud. 2), puis devant le Ministère public (PV aud. 7), ont été constants.
Au demeurant, la plaignante a fait des déclarations claires et détaillées.
Elle a relaté le contexte dans lequel les violences qu’elle a dénoncées se
sont produites (période, lieu, événements à l’origine des violences,
souvenirs de certains détails précis). En outre, les propos de T.____ ont été
mesurés et elle n’a pas cherché à accabler B.____, les expressions utilisées
ne laissant en particulier transparaître aucun esprit de vengeance. Elle a
même fait des déclarations qui n’étaient pas de nature à appuyer sa
dénonciation, ce qui renforce le caractère sincère de ses propos,
admettant notamment avoir entretenu des rapports sexuels consentis
avec son époux après qu’il l’avait contrainte à l’acte sexuel à deux
reprises. Les faits dénoncés correspondent par ailleurs à ceux qu’elle a
rapportés à plusieurs personnes auxquelles elle s’est confiée, parfois très
brièvement, en fonction du contexte et du temps qu’elle avait à
disposition, selon ce qui sera détaillé ci-après infraction par infraction (cf.
condis. 4 à 7 infra). Les faits dénoncés sont en outre plausibles au regard,
d’une part, du contexte dans lequel T.____ est venue vivre en Suisse, soit
celui d’un mariage arrangé avec un homme qu’elle ne connaissait pas et
qui était déjà installé en Suisse depuis plusieurs années et, d’autre part,
de son absence d’intégration, dans la mesure où elle ne parlait pas le
français et n’avait tissé aucun lien avec l’extérieur après plus de six
années passées en Suisse au moment du dépôt de sa plainte. Les faits
dénoncés par la plaignante reposent au demeurant sur plusieurs éléments
de preuve concordants, repris dans le cadre de l’examen des faits,
infraction par infraction (cf. consid. 4 à 7 infra), soit notamment sur des
témoignages, un constat médical et des photographies.
Les dénégations de B.____, quand bien même elles ont été
constantes (P. 4, pp. 12 à 19, PV aud. 1, PV aud. 8, jugement entrepris, pp.
4 à 8), sont quant à elles peu convaincantes. En premier lieu, il a menti en
déclarant qu’il n’était pas violent, selon ce qui sera précisé plus bas (cf.
consid. 4.3 infra). En second lieu, certaines de ses déclarations sont
inconséquentes, en particulier lorsqu’il se présente comme la victime de

- 22 -
son épouse (cf. consid. 4.3, 5.3, 6.3 et 7.3 infra). D’autres propos de
l’appelant sont invraisemblables, notamment lorsqu’il déclare se souvenir
d’épisodes anciens dénoncés par son épouse lors desquels « rien de
particulier » ne se serait produit (cf. consid. 4.3 et 7.3 infra). En outre,
certaines allégations sont dénuées de sens, en particulier lorsqu’il prétend
qu’il donnait 1'000 fr. par mois à son épouse pour ses besoins personnels,
alors que le couple émargeait à l’aide sociale et avait trois enfants à
charge, ou lorsqu’il explique qu’il n’avait pas frappé sa fille mais que celle-
ci avait perdu une dent lait (cf. consid. 5.3 et consid. 6.3 infra). Enfin, tout
en niant les faits, B.____ s’est contredit sur des points importants au sujet
des actes de violences sexuelles dénoncés par son épouse, modifiant sa
version des faits au gré de ses auditions, selon ce qui sera précisé ci-après
(cf. consid. 7.3 infra).
4. Lésions corporelles qualifiées et voies de fait qualifiées
à l’encontre de T.____ (cas n°1 et 5 de l’acte d’accusation)
4.1 L’appelant conteste avoir commis des lésions corporelles
simples qualifiées et des voies de faits qualifiées à son épouse. Il fait valoir
que la plaignante ne s’est pas présentée aux débats de première instance,
de sorte que les premiers juges n’auraient pas pu constater par eux-
mêmes la véracité de ses déclarations. Il soutient également que les
témoignages sur lesquels les premiers juges se sont appuyés, à savoir
ceux d’A.____, M.____ et N.____, ne permettraient pas de démontrer
l’existence de violences conjugales, car il s’agit de témoignages indirects
qui se fondent sur les seules déclarations de la plaignante. Il relève au
demeurant que M.____ a déclaré n’avoir jamais été témoin de quelconques
violences commises et qu’A.____ a indiqué qu’elle n’avait jamais entendu
de bruits en provenance de leur appartement ni remarqué de marques sur
celle-ci. N.____ a quant à elle relevé que la communication avec T.____
était difficile et a dit ne jamais avoir constaté de bleus sur l’intéressée. Au
surplus, elle avait seulement rapporté ce que T.____ lui avait dit.
L’appelant soutient enfin que le constat médical produit par la plaignante
ne corroborerait pas les accusations portées à son encontre car les seules

- 23 -
blessures constatées par les médecins seraient superficielles et ne
correspondraient en rien aux déclarations faites par la plaignante.
4.2
4.2.1 Selon l’art. 123 ch. 1 CP, quiconque, intentionnellement, fait
subir à une personne une autre atteinte à l’intégrité corporelle ou à la
santé est puni sur plainte d’une peine privative de liberté de trois ans au
plus ou d’une peine pécuniaire. L’art. 123 ch. 2 al. 3 CP précise que
l’auteur est poursuivi d’office s’il est le conjoint de la victime et que
l’atteinte est commise durant le mariage ou dans l’année qui suit le
divorce.
4.2.2 En vertu de l’art. 126 al. 1 CP, quiconque se livre sur une
personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte
à la santé est, sur plainte, puni d’une amende. L’art. 126 al. 2 let. b CP
précise que la poursuite a lieu d’office si l’auteur agit à réitérées reprises
contre son conjoint durant le mariage ou dans l’année qui suit le divorce.
4.3 T.____ a déclaré avoir été victime régulièrement de violences
conjugales. Cela avait débuté peu de temps après qu’elle avait rejoint
B.____ en Suisse, soit alors qu’elle était enceinte de sa première fille. Elle a
relaté plusieurs épisodes marquants. Au mois de mai 2018, lorsqu’ils
vivaient à Yverdon-les-Bains et qu’elle était enceinte de D.____, alors
qu’elle était en train de préparer à manger, son époux l’avait blessée avec
une fourchette, après qu’ils s’étaient disputés au sujet d’un appartement
et parce qu’elle le soupçonnait d’entretenir une relation extraconjugale.
B.____ avait soudain pris une fourchette et l’avait frappée trois ou quatre
fois au niveau de la nuque, avec les pointes de la fourchette. Elle avait eu
très mal et avait saigné (P. 4, p. 8, PV aud. 7, pp 2 et 3). A une autre
occasion, lorsqu’ils vivaient encore à Yverdon-les-Bains, son époux s’était
énervé car elle avait dit qu’elle souhaitait changer d’appartement. Il était
d’abord sorti de l’appartement en raison de son état d’énervement et,
lorsqu’il était revenu, alors que la porte était fermée à clé, avait donné un
coup de pied dans la porte qui avait été endommagée. Alors qu’elle se
trouvait au salon, il était venu derrière elle et lui avait donné un coup de

- 24 -
pied au niveau du haut du dos. Elle avait eu un hématome important (P. 4,
p. 8, PV aud. 2, p. 9). Lorsqu’ils vivaient à Lausanne, avant la pandémie de
coronavirus, elle s’était rendue avec son époux à une réunion concernant
G.____. Un interprète était présent. Après la séance, de retour à leur
domicile, elle avait dit que l’interprète était un bon traducteur et cela avait
énervé son époux. Alors qu’elle avait son fils H.____ dans les bras, B.____
l’avait frappée au mois à trois reprises sur les bras avec un chausse-pied.
Elle avait saigné au niveau d’un bras. Elle avait posé son fils et lorsqu’elle
avait voulu aller dans la chambre à coucher, son époux l’avait saisie aux
poignets et l’avait frappée avec les mains. G.____ avait vu le sang et avait
eu peur. Il avait continué à la frapper au niveau de la tête, avant de se
calmer. Il s’était ensuite calmé (P. 4, pp 7 et 8). Plus récemment, au mois
de juin 2020, alors qu’elle passait l’aspirateur, son mari l’avait frappée
avec le tuyau de l’appareil sur la cuisse. Elle avait eu un hématome. Il
s’était énervé après qu’elle lui avait demandé de mettre un autre t-shirt à
leur fils qui s’était sali (P. 4, p. 8). Au mois d’octobre 2020, dans le
contexte où il était prévu que G.____ suive un cours de sport, ce qui n’avait
pas été possible, elle avait dit à son époux que leurs enfants étaient
comme lui, à savoir qu’ils avaient de la peine à apprendre rapidement. Il
s’était fâché et l’avait plaquée contre le mur du hall menant à la cuisine. Il
l’avait serrée au niveau du cou avec les deux mains. Elle avait eu des
vertiges et s’était retrouvée assise. Elle avait vu des points noirs qui
passaient devant ses yeux mais n’avait pas perdu connaissance. Après cet
événement, elle s’était relevée et était allée faire à manger aux enfants.
Son époux s’était calmé (P. 4, p. 9). En ce qui concerne le dernier épisode,
T.____ a relaté que son époux s’en était pris à elle le 12 mai 2021, après
qu’elle était allée à la banque dans le but d’ouvrir un compte et parce
qu’elle faisait des nettoyages pendant le ramadan. Il l’avait d’abord
frappée avec les mains ouvertes au niveau du dos. Plus tard, il l’avait
saisie par le bras droit et le lui avait tordu en le mettant dans son dos. Il lui
avait donné des coups de pieds de haut en bas vers l’arrière du genou.
Elle s’était retrouvée par terre. Son visage avait frappé le sol. Elle avait
saigné à la bouche. Alors qu’elle était au sol, son mari l’avait encore
frappée sur le corps avec les mains. Elle avait réussi à se déplacer et à
ouvrir la porte. Elle avait appelé à l’aide. Son époux avait refermé la porte

- 25 -
et lui avait ordonné de se taire. Il était ensuite parti car il avait craint
l’arrivée de la police. Quand B.____ était revenu, elle n’avait pas ouvert la
porte. Il était allé chercher un outils, avait coupé la chaînette de sécurité
de la porte et s’était installé devant la télévision, comme si rien ne s’était
passé. G.____ et D.____ avaient assisté au faits. T.____ a précisé qu’elle
avait été blessée notamment à la bouche et aux coudes (P. 4, p. 7, PV aud.
2, p. 3 ; PV aud. 7, p. 2). La plaignante a encore exposé qu’après les
épisodes de violence, au début, son époux s’excusait. Il lui avait même
offert des fleurs à certaines occasions, car il savait qu’il avait fait une
« bêtise » et avait constaté les blessures qu’il lui avait causées (P. 4, p. 9).
Dans son complément de plainte du 1er octobre 2021, T.____ a encore
relaté qu’elle avait croisé son époux à la rue Centrale à Lausanne le 7
septembre 2021, alors qu’elle attendait sa fille devant le cabinet de
logopédie. Celui-ci l’avait violemment poussée et lui avait arraché son
téléphone des mains pour y accéder (P. 16/1).
Contrairement à ce que soutient l’appelant, le fait que T.____
ne se soit pas présentée aux débats de première instance ne doit pas
conduire à retenir que les faits dénoncés ne seraient pas établis, même si
l’absence d’audition de la victime par l’autorité de jugement limite en
partie l’appréciation des moyens de preuve à disposition. La Cour de
céans constate que les déclarations de T.____ faites devant la police et le
ministère public ont été constantes, claires et circonstanciées (P. 4, PV
aud. 2 et PV aud. 7). En effet, elle a pu situer les épisodes décrits dans le
temps et a décrit où ils s’étaient déroulés et, surtout, le contexte dans
lequel ils étaient survenus, soit à chaque fois après une dispute avec son
mari. Elle a en outre donné des précisions qui sont empreintes de réalisme
et qu’elle n’aurait assurément pas pu mentionner si les événements
n’avaient pas eu lieu, soit par exemple le fait que B.____ l’avait frappée
avec un chausse-pied ou avec un tuyau d’aspirateur, ou encore qu’elle
avait vu des points noirs lorsque son époux lui avait serré le coup. Il est au
demeurant plausible que B.____ lui ait offert des fleurs à plusieurs reprises,
après les premiers épisodes de violences, pour s’excuser, un tel
comportement de la part de l’agresseur s’inscrivant dans le schéma
habituel cyclique des violences conjugales. Les propos de T.____

- 26 -
n’apparaissent au demeurant pas exagérés et sont cohérents avec
l’ensemble de son récit, soit avec les autres faits dénoncés.
La Cour de céans considère, au vu de l’ensemble de ces
éléments, que les déclarations de T.____ au sujet des violences physiques
subies sont crédibles.
Les propos de la plaignante sont par ailleurs corroborés par
plusieurs éléments de preuve. Premièrement, avant de déposer plainte,
T.____ avait révélé subir des violences conjugales à plusieurs personnes.
Elle avait ainsi déclaré subir des violences à la maison lors d’un entretien
du Service de l'Enseignement Spécialisé et de l'Appui à la Formation
(SESAF) (P. 50/1 ; PV aud. 9, pp. 2 et 3) et à la sage-femme qui la suivait
(PV aud. 6, p. 2). Elle avait aussi dit à sa voisine que c’était compliqué à la
maison (PV aud. 5, p. 3). Deuxièmement, T.____ a cherché à obtenir de
l’aide, ce que n’aurait pas fait une personne qui n’était pas victime, étant
au demeurant relevé que, dans le cas particulier, les démarches qu’elle a
entreprises lui ont demandé des efforts conséquents, puisqu’elle ne parlait
pas français, n’avait jusqu’alors noué aucun contact avec l’extérieur et
n’avait jamais effectué en Suisse de démarches de nature administrative
ou en lien avec les enfants, son mari s’en étant toujours chargé. Ainsi,
T.____ s’est réfugiée au Centre d’accueil MalleyPrairie du 19 mai au 25 juin
2021 avec ses trois enfants (P. 68/1 2). Lors d’un entretien ambulatoire
qu’elle a eu au sein de ce centre le 6 juillet 2021, elle a exposé avoir été
victime de violences psychiques, physiques et sexuelles (à deux reprises)
de la part de son époux, violences qui avaient débuté peu après son
arrivée en Suisse en 2014 (P. 68/1 1). Ces propos concordent entièrement
avec les déclarations qu’elle a faites devant les autorités pénales.
Troisièmement, T.____ a fait constater les lésions subies lors de l’épisode
de violences conjugales du 12 mai 2021, en se rendant aux urgences du
Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV) le 20 mai 2021, puis à
l’Unité de médecine des violences (UMV) du Centre universitaire romand
de médecine légale (CURML) le 21 mai 2021. Les déclarations qu’elle a
faites lors de ces consultations concordent avec celles faites devant les
autorités pénales. Selon le constat médical établi le 26 mai 2021 par la

- 27 -
Dre [...], spécialiste en médecine légale auprès de l’UMV (P. 45), lors de sa
consultation aux urgences du CHUV, T.____ avait déclaré avoir subi une
agression physique de la part de son époux le 12 mai 2021. Elle s’était
plainte de douleurs lombaires et des avant-bras. L’examen avait révélé
des douleurs à la palpation des muscles paralombaires et fessiers avec la
présence d’un hématome au niveau de la région lombaire gauche et une
fausse mobilité de la dent 21 (P. 45). Lors de la consultation à l’UMV,
T.____ avait relaté subir des violences physiques de la part de son époux,
environ toutes les trois semaines, depuis qu’elle était enceinte de cinq
mois de sa première fille. La plupart des faits étaient anciens. Elle avait
exposé, s’agissants des derniers événements, que son époux l’avait
frappée le soir du 12 mai 2021, en deux phases. Ses déclarations
correspondent à celles faites devant la police (P. 45). L’examen avait
révélé deux dermabrasions avec croûtes au niveau du coude du bras droit
et une dermabrasion au niveau du coude gauche. Les constats des
médecins du CHUV et de l’UMV sont ainsi compatibles avec les violences
qu’elle déclare avoir subies.
Au nombre des indices à prendre en compte figure aussi le fait
que la plaignante a cherché de l’aide auprès de thérapeutes privés. Ainsi,
elle a consulté le 17 novembre 2021 [...], psychologue et
psychothérapeute (P. 68/1 3). Elle a aussi été vue à quatre reprises par la
Dre [...], psychiatre et psychothérapeute, entre les mois de janvier et mars
2022 (P. 68/1 4). T.____ lui avait dit être submergée par les procédures en
cours depuis sa séparation d’avec son époux et lui avait révélé avoir été
victime de violences physiques et psychiques. Dans son rapport, la
médecin indique ne pas avoir pu poser de diagnostic, en raison de
l’interruption de suivi, mais avoir constaté des troubles évoquant un état
psychotique, dissociatif ou un état de stress post-traumatique (P. 68/1 4).
T.____ avait aussi effectué un suivi de 13 séances, entre les mois d’avril et
septembre 2022, auprès du Dr [...], psychiatre et psychothérapeute. Elle
lui avait révélé avoir subi des coups et insultes et avoir été isolée (P. 68/1
5). Elle avait dit être accaparée par les nombreux rendez-vous
administratifs (DGEJ, écoles, médecins, logopédiste, cours de français).

- 28 -
T.____ a également été reçue en consultation par le Centre LAVI dès le 4
juin 2021 (P. 68/1 6).
La Cour de céans relève enfin que plusieurs témoignages
corroborent les déclarations de T.____, même s’il ne s’agit pas de témoins
directs des violences conjugales. Ainsi, A.____, qui était la voisine et
concierge de l’immeuble dans lequel la famille T.____-B.____ habitait, a
déclaré que T.____ lui avait dit à plusieurs reprises que c’était compliqué
avec son mari et qu’elle était triste (PV aud. 5, pp. 3 et 4). Après la
séparation du couple, le 9 ou le 10 juin 2021, T.____ lui avait demandé de
l’aider à lire des lettres. A cette occasion, elle lui avait raconté « toute
l’histoire », à savoir que son mari la frappait souvent, notamment avec un
chausse-pied. T.____ lui avait montré des photographies de ses blessures.
Elle lui avait également montré la porte d’entrée qui était cassée au
niveau de la chaîne (PV aud. 5, p. 3). N.____, qui est intervenue comme
sage-femme de T.____ après ses accouchements, a déclaré que celle-ci ne
parlait pas bien le français, ce qui avait toujours rendu la communication
difficile, mais qu’elle l’avait toujours trouvée inquiète. Après le second
accouchement de T.____, à une occasion, alors que B.____ était parti faire
les courses, elles avaient communiqué en utilisant le traducteur du
téléphone. Elle avait compris que B.____ avait pris une fourchette pour
s’en prendre à son épouse, comme pour la poignarder, sans comprendre
quand l’événement en question avait eu lieu (PV aud. 6, p. 2). Elle avait
compris que T.____ cherchait à lui dire que quelque chose n’allait pas. Elle
avait besoin de s’exprimer et de parler, mais ne pouvait le faire en raison
du fait que l’appartement était petit et son mari toujours présent. Selon la
sage-femme, il y avait toujours de la peur sur le visage de T.____. Elle était
effrayée (PV aud. 6, pp. 2 et 3). Elle semblait avoir très peur de son époux
et faisait un mouvement de recul lorsqu’il approchait. La sage-femme a dit
ne pas avoir vu de bleus sur le corps de la plaignante lorsqu’elle avait
contrôlé ses seins et son utérus. Elle a également indiqué avoir
communiqué son numéro de téléphone et celui du Centre d’accueil
MalleyPrairie à T.____ à la fin du suivi, en les inscrivant dans le livre de
traitement (PV aud. 6, p. 3). A une occasion, elle avait proposé à un
traducteur de l’accompagner chez T.____, mais lorsque celui-ci avait

- 29 -
compris qu’il se rendait chez B.____, dont il était un ami, il avait refusé de
venir (PV aud. 6, pp. 2 et 3). M.____, enseignante spécialisée qui a effectué
une observation et une intervention pédagogique concernant G.____ au
domicile des époux [...] de manière hebdomadaire du 18 septembre 2018
au 31 juillet 2019, a déclaré n’avoir jamais assisté à quoi que ce soit de
répréhensible, mais avoir eu l’impression que B.____ pouvait avoir du mal
à gérer ses émotions. Elle a exposé qu’à l’occasion d’une réunion qui avait
été organisée afin d’établir les besoins de G.____ sur le plan scolaire, en
présence d’une traductrice, T.____ avait fini par dire qu’il y avait de la
violence à la maison. Lors de cette séance, la témoin avait constaté que
B.____ débordait dans ses émotions, étant entré et sorti à plusieurs
reprises de la salle. L’inspectrice avait contacté le Centre d’accueil
MalleyPrairie, mais T.____ ne souhaitait pas s’y rendre. Un signalement
avait été fait dans l’enchaînement de cette réunion (PV aud. 9, pp. 2 et 3).
A la suite du signalement, T.____ avait commencé à lui parler des
violences, en utilisant un outil de traduction sur son téléphone portable
(PV aud. 9, p. 3). P.____, l’enseignante de G.____, a déclaré que, lors d’un
entretien avec les parents en présence d’un interprète, à la fin de
l’entretien, l’interprète lui avait glissé à l’oreille qu’il était inquiet pour
l’épouse (PV aud. 3, p. 4).
B.____ a quant à lui nié, de manière constante, s’en être pris
physiquement à son épouse (P. 4, pp. 12 à 19, PV aud. 1, PV aud. 8,
jugement entrepris, pp. 4 à 8). Il a en substance exposé que lorsqu’il avait
une dispute avec celle-ci, au sujet de questions financières généralement,
il quittait le domicile. Il arrivait à son épouse de lui crier dessus. Elle le
provoquait pour qu’il la frappe. Elle lui disait qu’elle vivrait mieux sur le
plan financier sans lui. Quelqu’un avait dit à son épouse que si elle avait
des traces, elle gagnerait. Son épouse lui disait qu’elle ne le laisserait pas
voir les enfants (P. 4, pp. 13, 14 et 18, PV aud. 1, pp. 3, 4 et 6, PV aud. 8,
p. 2, jugement entrepris, p. 4). Au sujet du dernier épisode de violence,
B.____ a exposé qu’ils étaient allés à la banque avec son épouse, mais que
celle-ci lui cachait tout et le traitait comme un étranger. De retour à leur
domicile, ils s’étaient disputés. T.____ l’avait insulté en lui disant qu’il
n’avait rien à faire là. Elle avait commencé à parler fort et à crier dans le

- 30 -
couloir après avoir ouvert la porte de l’appartement. Elle l’avait traité de
chien et lui avait dit qu’il n’était pas un homme. Il avait refermé la porte
en tout trois fois, car elle continuait à la rouvrir. Il s’était changé et avait
quitté les lieux. Il était revenu le lendemain matin (P. 4, pp. 13 et 14, PV
aud. 1, p. 3). Le prévenu n’a pas été en mesure d’expliquer les lésions
constatées au CHUV et à l’UMV sur son épouse, indiquant qu’il ne les avait
pas causées. Son épouse l’avait provoqué pour qu’il commette une faute
et la blesse, mais il ne l’avait pas fait. Elle lui avait dit une fois qu’elle
pourrait se faire mal pour le « mettre dans la merde ». Elle lui avait dit
qu’elle ne le laisserait plus voir les enfants. Il ne comprenait pas pourquoi
car son épouse détestait D.____, celle-ci ayant presque la même date de
naissance que lui (P. 4, pp. 13 et 14, PV aud. 1, p. 3, PV aud. 8, p. 2). Au
sujet de l’épisode lors duquel il aurait frappé son épouse avec un chausse-
pied, il a déclaré qu’il « [se souvenait] bien de cette soirée ». Il avait eu
des problèmes avec l’interprète, qui avait peu de respect pour lui. Il avait
quitté la réunion à l’école et était rentré à la maison. Il ne s’était pas
disputé avec son épouse (P. 4, p. 14). Concernant l’épisode lors duquel il
aurait donné un coup de pied à son épouse, il a contesté les faits,
confirmant qu’ils avaient eu des tensions en raison d’un nouvel
appartement. Lorsqu’il était rentré des courses, comme son épouse ne le
laissait pas entrer, il avait « poussé la porte », qui s’était ouverte, car le
mécanisme n’était pas bien fixé, la vis ne tenant pas bien (P. 4, pp. 14 et
15). S’agissant de l’épisode du mois de mai 2018, il a déclaré ne jamais
avoir frappé son épouse avec une fourchette (P. 4, p. 15 ; PV aud. 8, p. 2).
Au sujet de l’épisode survenu au mois de juin 2020, il a contesté avoir
frappé son épouse avec le tuyau de l’aspirateur (P. 4, p. 15). En ce qui
concerne la scène d’étranglement décrite par son épouse, il a indiqué se
souvenir de cette soirée. Sa fille avait été refusée à un cours de karaté
parce qu’elle était trop jeune et ils étaient allés faire des courses. Une fois
de retour à la maison, il ne s’était rien passé de particulier (P. 4, p. 15). En
ce qui concerne la rencontre avec T.____ le 7 septembre 2021 devant chez
le logopédiste, B.____ a déclaré qu’il avait croisé par hasard son épouse à
cet endroit. Il a contesté l’avoir poussée, indiquant que son épouse lui
avait remis son téléphone et lui avait demandé s’il en connaissait toujours
le code. Il avait déverrouillé le téléphone et avait regardé des

- 31 -
photographies de ses enfants (PV aud. 8, p. 4). A l’audience de jugement
de première instance, il a indiqué qu’il n’avait touché ni à T.____ ni à son
téléphone (jugement entrepris, p. 7).
La Cour de céans considère que les dénégations de l’appelant
n’emportent pas conviction, quand bien même elles ont été constantes.
Tout d’abord, comme déjà relevé, les déclarations de B.____ sont, de
manière générale, sujettes à caution (cf. consid. 3 supra). Au demeurant, il
a menti lors de ses auditions pour persuader les autorités de poursuite
pénale qu’il n’aurait jamais été violent envers son épouse. Il a en effet
déclaré ne pas être connu des services de police et n’avoir jamais été
condamné en Suisse depuis 2001 (P. 4, p. 12, PV aud. 1, p. 3). Or, les
recherches entreprises ont révélé qu’il était connu de la police sous
plusieurs fausses identités (P. 4, pp. 12 et 13, PV aud. 1, p. 3) et qu’il avait
été condamné le 29 juin 2011 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne à une peine pécuniaire avec sursis et à une amende, pour
lésions corporelles simples (condamnation ne figurant plus au casier
judiciaire) (P. 28), et le 3 février 2014 par le Ministère public de
l’arrondissement du Nord vaudois, à une peine pécuniaire ferme avec
révocation du sursis octroyé précédemment, pour lésions corporelles
simples (P. 29). S’agissant de la première condamnation, le Ministère
public avait retenu que l’appelant avait mordu un homme au niveau de la
main gauche, au cours d’une bagarre, lui occasionnant des plaies ayant
nécessité la mise en place d’un pansement bétadiné et d’une attelle
plâtrée ainsi qu’un arrêt de travail de deux semaines. Concernant la
seconde condamnation, le Ministère public avait retenu que l’appelant
s’était battu avec un homme, soit avec le nouveau petit ami de son ex-
compagne, bagarre au cours de laquelle il avait frappé à plusieurs reprises
son antagoniste à coups de poing, lui occasionnant des blessures au
niveau du visage (nez, mâchoire et gencives). Au demeurant, comme déjà
relevé, un témoin entendu dans le cadre de la présente procédure a
déclaré que B.____ était quelqu’un qui s’énervait et donnait l’impression de
ne pas maîtriser ses émotions et qu’il s’était montré virulent, ayant
notamment déclaré qu’il pourrait faire du mal à la personne qui avait fait
le signalement concernant sa fille G.____ au Service de protection de la

- 32 -
jeunesse (PV aud. 9 ; P. 50/2). B.____ n’est ainsi pas l’homme non-violent
qu’il prétend être. La Cour de céans relève également que B.____ n’a pas
été en mesure de fournir la moindre explication au sujet des lésions
constatées sur son épouse au mois de mai 2021, cela alors qu’ils
partageaient au moment des faits le même domicile. Les déclarations de
B.____ selon lesquelles son épouse le provoquait et aurait menti afin
d’obtenir plus d’argent sont tout bonnement inconséquentes. La Cour de
céans peine en effet à comprendre en quoi le dépôt d’une plainte pénale
et des accusations mensongères auraient été nécessaires à T.____ pour se
séparer de son époux. Par ailleurs, l’authenticité des déclarations de B.____
est sujette à caution dans la mesure où il prétend se souvenir
« précisément » de plusieurs épisodes en relation avec les violences
conjugales dénoncées par son épouse, tout en déclarant qu’il s’était tout
au plus disputé avec celle-ci ou qu’il ne s’était rien passé de particulier. Il
n’est pas plausible que B.____ ait des souvenirs précis de faits au cours
desquelles rien de particulier ne se serait produit, d’autant plus que
certains d’entre eux ne sont pas récents. Enfin, au sujet de la rencontre
prétendument hasardeuse devant chez le logopédiste à l’occasion de
laquelle il aurait poussé son épouse et lui aurait arraché le téléphone des
mains, l’appelant s’est contredit, déclarant d’abord que son épouse lui
avait remis son téléphone, puis qu’il n’avait pas touché à l’appareil. Il est
au surplus invraisemblable qu’il ait croisé par hasard son épouse en ce
lieu, comme il l’a déclaré, s’étant manifestement rendu sur place pour voir
celle-ci.
Il résulte de ce qui précède que les déclarations de T.____, qui
sont crédibles, doivent être privilégiées au détriment de celles de B.____,
qui ne sont pas convaincantes.
Les griefs soulevés par B.____ en appel ne sont pas de nature à
remettre en cause ce qui précède. Il ne peut ainsi être suivi lorsqu’il
soutient que les témoignages sur lesquels les premiers juges se sont
fondés, qui sont résumés ci-dessus, ne seraient pas de nature à corroborer
les déclarations de T.____. Il fait sa propre lecture des témoignages
concernés, dont il ne retient que les éléments le disculpant, sans tenir

- 33 -
compte des déclarations dans leur ensemble, qui corroborent le récit de la
plaignante.
Enfin, l’appelant ne saurait être suivi lorsqu’il soutient que le
constat médical produit par T.____, qui est résumé ci-dessus, ne
corroborerait pas les accusations portées à son encontre car les seules
blessures constatées par les médecins seraient superficielles et ne
correspondraient en rien aux déclarations faites par la plaignante. Il n’en
est rien. Les déclarations de la plaignante permettent d’expliquer de
manière cohérente et logique le déroulement des événements et le
constat médical du 26 mai 2021 les accrédite de manière décisive au vu
des lésions constatées. Les autres épisodes de violences conjugales
doivent également être tenus pour établis, même s’ils n’ont pas été
constatés médicalement, compte tenu des déclarations crédibles de T.____
et des éléments de preuve qui les corroborent.
Au vu de l’ensemble de ces éléments, la condamnation de
B.____ pour lésions corporelles simples qualifiées et voies de faits
qualifiées doit être confirmée.
5. Contrainte (cas n°2 de l’acte d’accusation)
5.1 L’appelant conteste s’être rendu coupable de contrainte à
l’égard de son épouse. Il relève que rien dans les déclarations des voisines
entendues en tant que témoins, à savoir [...] et A.____, ne viendrait
confirmer les faits dénoncés. En particulier, S.____ avait déclaré avoir vu
T.____ emmener sa fille à l’école totalement libre de ses mouvements.
Quant à A.____, elle avait dit avoir régulièrement croisé la plaignante dans
l’immeuble. L’appelant en déduit que son épouse se déplaçait bien libre de
ses mouvements. Il fait également valoir que les premiers juges ont omis
de tenir compte du fait que la plaignante se rendait régulièrement à des
cours de français.
5.2 Selon l’art. 181 CP, quiconque, en usant de violence envers
une personne ou en la menaçant d’un dommage sérieux, ou en l’entravant

- 34 -
de quelque autre manière dans sa liberté d’action, l’oblige à faire, à ne
pas faire ou à laisser faire un acte est puni d’une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Cette disposition protège la liberté d'action et de décision (ATF
141 IV 437 consid. 3.2.1). Il s’agit d’une infraction de résultat. Pour qu'elle
soit consommée, il faut que la victime, sous l'effet de moyens de
contrainte illicites, commence à modifier son comportement, subissant
ainsi l'influence voulue par l'auteur (TF 6B_719/2015 du 4 mai 2016
consid. 2.1).
Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force
physique d'une certaine intensité à l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42
consid. 3a ; TF 6B_1116/2021 du 22 juin 2022 consid. 2.1), la menace est
un moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage
futur dont la réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de
l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit
effective (ATF 117 IV 445 consid. 2b ; ATF 106 IV 125 consid. 2a) ni que
l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace (ATF 122 IV 322
consid. 1a). La loi exige un dommage sérieux, c'est-à-dire que la
perspective de l'inconvénient présenté comme dépendant de la volonté de
l'auteur soit propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision
ou d'action (ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa). La question doit être tranchée
en fonction de critères objectifs, en se plaçant du point de vue d'une
personne de sensibilité moyenne (ATF 122 IV 322 consid. 1a; 120 IV 17
consid. 2a/aa).
Les menaces implicites de violences futures constituent aussi
un moyen illicite de contrainte au sens de l'art. 181 CP, si elles sont
propres à entraver la victime dans sa liberté d'action (TF 6B_543/2022 du
15 février 2023 consid. 7.1; cf. aussi TF 6B_934/2015 du 5 avril 2016
consid. 3.3.1; TF 6S.46/2005 du 2 février 2006 consid. 7.3 non publié in
ATF 132 IV 70).

- 35 -
La contrainte est illicite lorsque le moyen ou le but est
contraire au droit ou encore lorsque le moyen est disproportionné pour
atteindre le but visé, soit encore parce qu'un moyen conforme au droit
utilisé pour atteindre un but légitime constitue, au vu des circonstances,
un moyen de pression abusif ou contraire aux moeurs (ATF 141 IV 437
consid. 3.2.1; ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1; TF 6B_598/2022 du 9 mars
2023 consid. 2.1.2).
Outre l'usage de la violence ou de menaces laissant craindre la
survenance d'un dommage sérieux, il peut également y avoir contrainte
lorsque l'auteur entrave sa victime "de quelque autre manière" dans sa
liberté d'action. Cette formule générale doit être interprétée de manière
restrictive. N'importe quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il
faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la
menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de
sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa
liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui,
par leur intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités
expressément par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; ATF 137 IV 326
consid. 3.3.1).
La contrainte peut être réalisée par la somme de plusieurs
comportements distincts de l'auteur, par exemple lorsque celui-ci
importune sa victime par sa présence de manière répétée pendant une
période prolongée (cf. au sujet de la notion de stalking ou harcèlement
obsessionnel : ATF 129 IV 262 consid. 2.3-2.5 pp. 265-269). Toutefois, en
l'absence d'une norme spécifique réprimant de tels faits en tant
qu'ensemble d'actes formant une unité, l'art. 181 CP suppose, d'une part,
que le comportement incriminé oblige la victime à agir, à tolérer ou à
omettre un acte et, d'autre part, que cet acte amène la victime à adopter
un comportement déterminé (ATF 129 IV 262 consid. 2.4). L'intensité
requise par l'art. 181 CP peut ainsi résulter du cumul de comportements
divers ou de la répétition de comportements identiques sur une durée
prolongée (cf. ATF 141 IV 437 consid. 3.2.2).

- 36 -
5.3 T.____ a exposé qu’elle n’avait pas pu sortir de chez elle sans
avoir l’accord de son époux, entretenir des contacts sociaux librement et
disposer de ressources financières durant ses années de vie commune
avec B.____ (P. 4, pp. 5 à 10 ; PV aud. 2, pp. 7, 8, 9 ; PV aud. 7, pp. 3 à 6).
Elle a ainsi relaté avoir senti dès le début qu’il y avait un problème avec
son époux. Alors qu’elle avait une bonne situation au Kurdistan irakien, où
elle travaillait en qualité d’enseignante, elle avait eu le souhait, une fois
arrivée en Suisse, d’apprendre le français, de trouver un travail et de
s’intégrer. Son époux n’avait pas voulu. Elle avait dû insister pour pouvoir
prendre des cours de français. Cela lui avait déplu qu’elle commence à
apprendre peu à peu la langue. Par ailleurs, B.____ ne la laissait pas sortir
quand elle voulait. Lorsqu’ils vivaient à Yverdon-les-Bains, c’est son époux
qui emmenait les enfants à l’extérieur et elle ne quittait pas le domicile
sans lui. Elle avait seulement le droit d’aller une fois par semaine, le
mercredi, à ses cours de français chez Caritas. Elle ne pouvait pas aller
faire les courses seule, car elle n’avait pas d’argent à l’époque. Elle ne
savait même pas à quoi ressemblait la monnaie suisse. Elle avait le droit
d’aller chez le coiffeur, mais c’est son époux qui faisait la réservation, l’y
emmenait et lui donnait l’argent devant le salon pour la coupe, puis la
récupérait au même endroit après la séance. Depuis qu’ils vivaient à
Lausanne, elle emmenait les enfants à l’école ou à la crèche. Il lui
interdisait toutefois de parler aux gens et lui disait que les personnes
qu’elle aurait pu rencontrer seraient des « connards », des « pétasses » ou
des « putes ». Il ne la laissait pas non plus parler avec des femmes arabes.
La plaignante a précisé que son mari lui interdisait verbalement de sortir
et d’entretenir des contacts sociaux mais qu’il n’usait pas de contrainte
physique. Elle n’osait cependant pas le contredire et agir librement dans la
mesure où il s’en prenait à elle physiquement pour des « choses
banales ». Sur le plan financier, c’est son époux qui gérait les prestations
sociales qu’ils percevaient. Il ne lui laissait aucun accès direct aux revenus
de la famille. L’appelant lui remettait parfois de l’argent pour le ménage,
mais il lui reprenait ensuite cette somme. Elle avait pu ouvrir un compte
bancaire à son nom auprès de l’[...], dans le but que les allocations
familiales y soient versées, mais son époux avait dit qu’il n’y aurait jamais
un seul franc sur celui-ci. T.____ a indiqué qu’elle détenait une carte

- 37 -
bancaire de la [...] relative au compte bancaire ouvert à son nom et celui
de son époux, mais qu’elle ne l’avait jamais utilisée avant sa séparation
d’avec B.____ et n’avait appris à s’en servir qu’après qu’une intervenante
du Centre d’accueil MalleyPrairie lui avait montré comment procéder.
Les déclarations de T.____ ont été constantes et elle a exprimé
clairement l’emprise sociale et financière que son époux exerçait sur elle,
tout en expliquant qu’il lui faisait subir régulièrement des violences
physiques, raison pour laquelle elle n’avait d’autre choix que de lui obéir.
Comme déjà relevé (cf. consid. 3 supra), les faits dénoncés sont cohérents
au regard, d’une part, du contexte dans lequel T.____ est venue vivre en
Suisse, soit celui d’un mariage arrangé avec un homme qu’elle ne
connaissait pas et qui était déjà installé en Suisse depuis plusieurs années
et, d’autre part, de son absence d’intégration, dans la mesure où elle ne
parlait pas le français et n’avait tissé aucun lien avec l’extérieur après plus
de six années passées en Suisse au moment du dépôt de sa plainte. T.____
était dès lors une femme très isolée et vulnérable. Pour ces motifs, la Cour
de céans considère que les déclarations de la plaignante sont crédibles.
Elles sont par ailleurs objectivées par un faisceau d’indices.
Premièrement, ce n’est pas que dans le contexte du dépôt de sa plainte
qu’elle a dit être victime de l’emprise de son époux. La plaignante avait
révélé avoir été privée de ressources financières à sa voisine (PV aud. 5, p.
3). Elle avait également fait savoir au Dr [...] qu’elle était isolée et n’avait
pas de contacts sociaux (P 68/1 5). Lorsqu’elle s’est réfugiée à
MalleyPrairie, elle a décrit avoir été tenue délibérément par l’appelant
dans l’ignorance de la situation administrative et financière de la famille et
avoir été empêchée de créer des liens sociaux en Suisse. Lors de la
consultation à l’UMV, T.____ a également tenu des propos similaires, soit
que son époux ne voulait pas qu’elle ait des contacts sociaux, qu’il ne la
laissait pas sortir seule, qu’il ne lui donnait pas d’argent et que lors des
rendez-vous avec les services sociaux, son mari refusait l’interprète afin
qu’elle ne comprenne pas ce qui se disait.

- 38 -
Deuxièmement, il résulte d’une attestation établie par une
interprète intervenue à MalleyPrairie qu’elle a aidé T.____ à ouvrir un
compte bancaire et lui a appris à se servir de sa carte pour effectuer des
retraits au bancomat. L’interprète avait proposé à T.____ de filmer les
différentes étapes pour effectuer un retrait d’argent. Elle lui avait
expliquer comment procéder durant plus de trois heures. T.____ l’avait
recontactée à plusieurs reprises pour lui poser des questions concernant la
carte bancaire (P. 33/1).
En outre, plusieurs témoignages corroborent les propos de
T.____. Ainsi, A.____, voisine et concierge de l’immeuble dans lequel les
parties étaient domiciliées, a déclaré que B.____ lui avait dit que son
épouse avait seulement le droit de lui parler à elle et à personne d’autre
(PV aud. 5, pp. 2, 4, 5). Selon la témoin, T.____ était toujours « fermée à la
maison ». Elle avait constaté que la plaignante avait envie de parler à
quelqu’un car elle lui avait proposé une dizaine de fois d’entrer chez elle
(PV aud. 5, pp. 2 et 5). Selon la témoin, T.____ ne sortait jamais de la
maison et c’était son mari qui faisait tout : amener les enfants à l’école,
faire les courses, sortir la poubelle (PV aud. 5, p. 2). T.____ lui avait dit
qu’elle n’avait pas d’amis à Lausanne, qu’elle ne savait pas où acheter des
vêtements pour les enfants ou même un billet de bus, qu’elle n’avait
jamais d’argent et que c’est son époux qui faisait tout (PV aud. 5, p. 3).
P.____, enseignante de G.____, a déclaré que T.____ avait peu de place lors
des entretiens scolaires et qu’elle avait insisté pour que celle-ci puisse
s’exprimer lors des séances, le père jouant le rôle de chef de famille et
accaparant toute l’attention. Selon la témoin, le père, qui était très
impliqué mais comprenait moins les enjeux pédagogiques que son épouse,
parlait tout le temps. Dès que son épouse voulait dire quelque chose, il lui
coupait la parole. L’enseignante a dit qu’elle devait souvent demander à
B.____ de laisser son épouse parler (PV aud. 3, pp. 2 et 3). N.____ a quant à
elle expliqué qu’elle avait senti que T.____ voulait lui dire quelque chose,
mais qu’elles n’avaient pu communiquer qu’à une reprise, lorsque B.____
était allé faire les courses, car il était autrement toujours là et que
l’appartement était petit (PV aud. 6, pp. 2 et 3).

- 39 -
B.____ a nié avoir entravé la liberté de son épouse, que ce soit
pour sortir ou entretenir des contacts sociaux, et l’avoir privée de
ressources financières (P. 4, pp. 13, 16, 17, 18, PV aud. 1, pp. 2, 3, 5 et 6,
PV aud. 8 pp. 3 à 5, jugement entrepris, pp. 4 à 6). Concernant
l’intégration de son épouse en Suisse, il a déclaré que trois mois après
l’arrivée de celle-ci en Suisse, il l’avait inscrite à l’ORP afin qu’elle puisse
obtenir un cours de langue gratuit. Elle avait suivi ces cours durant deux
semaines, alors que ce cours aurait dû durer 6 mois. Après ces deux
semaines, elle était tombée enceinte, et ne semblait pas très motivée à
l’idée de poursuivre les cours. Elle avait repris les cours après la naissance
de leur premier enfant. Selon l’appelant, son épouse avait refusé de faire
des sorties avec des femmes habitant dans leur quartier. Elle n’avait pas
d’amie proche ou de confidente (PV aud. 1, pp. 2). Il a également réfuté
avoir dit à A.____ que son épouse ne pouvait parler qu’à elle. Au sujet des
sorties de son épouse, il a indiqué que celle-ci ne devait pas lui demander
l’autorisation pour sortir. Elle était libre de lui dire ou non si elle sortait (PV
aud. 1, p. 5, PV aud. 8, p. 4). Au sujet des ressources financières, il a
indiqué que T.____ pensait qu’ils gagnaient presque 10'000 fr. par mois et
que lorsqu’il lui donnait 1'000 fr., elle disait que ça n’allait pas et que ce
n’était pas assez. Son épouse disposait d’une carte bancaire relative au
compte ouvert auprès de la [...] à leurs deux noms. Elle disposait du code,
savait s’en servir et effectuait des retraits ou l’utilisait pour payer. Une fois
les factures payées, il restait environ 1'650 francs. Il lui remettait 1'000 fr.
par mois, de main à main, pour le ménage. Il a également indiqué qu’en
réalité, les 1'000 fr. qu’il lui remettait étaient destinés à ses seuls besoins
personnels, les 650 fr. restants étant dévolus au ménage. Son épouse
inventait des mensonges afin de percevoir plus d’argent (P. 4, pp. 13, 16,
17 et 18, PV aud. 1, pp. 2, 3, 4 et 6, PV aud. 8, pp. 4 et 5). Lors de son
audition aux débats de première instance, B.____ a déclaré que lorsqu’ils
vivaient à Lausanne, il donnait 5 fr. à son épouse pour qu’elle puisse aller
à la piscine ; qu’il faisait les courses et lui donnait un peu d’argent de
poche mais que celle-ci se plaignait du fait que ce n’était pas assez ;
qu’une fois le loyer et les courses payées, il ne restait plus rien. Il a encore
déclaré qu’il donnait 650 à 1'000 fr. par mois à son épouse pour qu’elle

- 40 -
fasse des économies et qu’il ne savait pas ce qu’elle faisait de cet argent
(jugement entrepris, pp. 5 et 6).
Les dénégations de B.____, même si elles ont été constantes,
ne sont pas convaincantes. Tout d’abord, comme déjà relevé, les
déclarations de B.____ sont, de manière générale, sujettes à caution
(cf. consid. 3 supra). Ensuite, s’agissant des ressources financières, il s’est
contredit à plusieurs reprises, déclarant d’abord qu’il donnait 1'000 fr. par
mois à son épouse pour le ménage, puis que cet argent était destiné aux
seuls besoins personnels de celle-ci. De telles déclarations sont
incompatibles avec les propos selon lesquels il lui remettait de l’argent
pour les courses ou 5 fr. pour aller à la piscine. La Cour de céans peine à
comprendre pourquoi il donnait des sommes limitées à son épouse,
comme on le fait avec un enfant en bas âge, si elle disposait de 1'000 fr.
par mois pour l’argent du ménage ou pour ses besoins personnels ou
encore si elle pouvait payer librement avec sa carte bancaire ou effectuer
seule des retraits d’argent aux distributeurs. Quoiqu’il en soit, ces propos
sont invraisemblables, dans la mesure où il n’est pas plausible que T.____
ait pu disposer de 1'000 fr. par mois, soit d’une somme conséquente, alors
que les revenus de la famille étaient très limités et que l’appelant a
reconnu, dans une ultime version, qu’une fois les charges payées, il ne
restait plus d’argent. Les propos de B.____ au sujet du fait que son épouse
était libre de sortir et d’entretenir des contacts sociaux n’emportent pas
non plus conviction, confrontés à la réalité, soit celle d’une femme qui, six
ans après son arrivée en Suisse, sortait très peu de chez elle, ne parlait
pas encore le français et n’avait tissé aucun lien avec des personnes
extérieures à la cellule familiale, en dehors, dans une certaine mesure, de
la concierge de l’immeuble.
La Cour de céans considère ainsi que les déclarations de
T.____, qui sont crédibles et corroborées par plusieurs éléments de
preuves, doivent être privilégiées au détriment de celles de B.____, qui
n’emportent pas conviction.

- 41 -
Les griefs soulevés par B.____ en appel ne sont pas de nature à
remettre en cause ce qui précède. L’appelant ne saurait ainsi être suivi en
tant qu’il soutient que les témoignages sur lesquels les premiers juges se
sont fondés ne seraient pas de nature à corroborer les déclarations de
T.____. A nouveau, il procède à sa propre lecture des témoignages
concernés, dont il ne retient que les éléments le disculpant, sans tenir
compte des déclarations dans leur ensemble, qui corroborent le récit de la
plaignante. C’est en particulier le cas du témoignage d’A.____, résumé ci-
dessus. En ce qui concerne S.____, qui était voisine de palier avec T.____ et
B.____, elle a déclaré qu’elle avait croisé le plus souvent B.____, qui était
dehors avec les enfants. Au sujet de T.____, elle a déclaré : « on aurait dit
qu’elle était enfermée à la maison », tout en précisant qu’elle l’avait
toutefois vue quelques fois amener sa fille à l’école. S.____ a aussi déclaré
que T.____ ne lui répondait pas lorsqu’elle lui disait bonjour (PV aud. 4, pp.
3). Ce témoignage n’est pas de nature à disculper l’appelant. En effet, il lui
est notamment reproché d’avoir empêché son épouse de sortir librement –
ce qui est établi – et non de l’avoir séquestrée dans leur appartement.
En définitive, la Cour de céans considère que, par son
comportement, soit en exerçant régulièrement des violences physiques et
en adoptant un comportement systématique de contrôle sur son épouse,
qui le craignait, B.____ a, durant de nombreuses années, privé celle-ci de
libertés fondamentales, soit celle de quitter le domicile conjugal librement,
d’entretenir des contacts sociaux librement et d’accéder sans restriction
aux ressources financières du couple.
Au vu de ce qui précède, les griefs soulevés par l’appelant, mal
fondés, doivent être rejetés, et sa condamnation pour contrainte
confirmée.
6. Lésions corporelles qualifiées et voies de fait qualifiées
à l’encontre des enfants (cas n°3 de l’acte d’accusation)
6.1 L’appelant conteste avoir commis des violences physiques sur
ses filles. Il fait grief aux premiers juges d’avoir retenu les déclarations de

- 42 -
T.____ au détriment des siennes, qui avaient toujours été constantes. Il fait
valoir que le témoignage de P.____ n’apporterait aucun élément direct sur
les soi-disant violences commises, en tant que la témoin se contentait
d’indiquer qu’elle avait constaté des griffures sur le ventre de G.____ et
que cette dernière avait dit « papa, aie ». L’appelant relève que la témoin
avait admis avoir été particulièrement attentive à la situation de G.____ en
raison de la première impression négative qu’elle avait eue du père de
l’enfant, de sorte que chaque petite blessure du quotidien posait question
alors qu’il serait tout à fait normal qu’un enfant de l’âge de G.____ en ait.
Les premiers juges n’auraient au surplus à tort pas tenu compte des
autres témoignages, plusieurs intervenants l’ayant décrit comme un père
qui s’occupait beaucoup, voire majoritairement des enfants, et qui avait
une relation fusionnelle avec G.____. Le Tribunal n’aurait enfin à tort pas
tenu compte du fait que malgré les graves accusations portées par T.____,
celle-ci lui avait demandé de garder les enfants après leur séparation, les
17 et 18 mai 2021, pour qu’elle puisse se rendre à ses cours de français.
Or, un tel comportement ne serait pas du tout cohérent avec les
accusations portées par T.____.
6.2 Selon l’art. 123 ch. 1 CP, quiconque, intentionnellement, fait
subir à une personne une autre atteinte à l’intégrité corporelle ou à la
santé est puni sur plainte d’une peine privative de liberté de trois ans au
plus ou d’une peine pécuniaire. L’auteur est poursuivi d’office, s’il s’en
prend à une personne hors d’état de se défendre ou à une personne,
notamment à un enfant, dont il a la garde ou sur laquelle il a le devoir de
veiller (ch. 2).
En vertu de l’art. 126 al. 1 CP, quiconque se livre sur une
personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte
à la santé est, sur plainte, puni d’une amende. Selon l’al. 2 let a de cette
disposition, la poursuite a lieu d’office si l’auteur agit à réitérées reprises
contre une personne, notamment un enfant, dont il a la garde ou sur
laquelle il a le devoir de veiller.

- 43 -
6.3 T.____ a déclaré que son époux s’en était pris physiquement à
plusieurs reprises à G.____ et D.____. Elle a décrit plusieurs épisodes. Le 12
février 2020, le soir, vers 22 heures 30, alors que B.____ se trouvait au
salon avec G.____, il avait frappé celle-ci, lui donnant une ou deux gifles au
visage. Elle avait saigné au niveau de la bouche. Il s’était énervé car la
fillette avait voulu regarder quelque chose sur son téléphone portable et le
lui avait pris des mains. T.____ a précisé qu’elle n’avait pas assisté aux
faits car elle se trouvait dans la cuisine. Elle avait confronté son époux et
celui-ci était parti dans la chambre. Elle avait nettoyé le sang qui se
trouvait sur le visage de sa fille et lui avait appliqué une pommade (P. 4, p.
9, PV aud. 2, p. 6, PV aud. 7, p. 4). Invitée à se prononcer sur la perte
d’une dent de lait de G.____, en lien avec la photographie qui lui a été
soumise, où on voit G.____ qui a perdu une incisive centrale inférieure qui
se trouve dans une main, T.____ a précisé que G.____ n’avait pas perdu de
dent lorsque B.____ l’avait frappée le 12 février 2020 et que la
photographie n’avait rien à voir avec les faits dénoncés (PV aud. 2, p. 7,
photographie annexée au PV 2, PV aud. 7, p. 4). T.____ a relaté que son
époux avait frappé G.____ à une autre occasion, lorsqu’ils vivaient encore
à Yverdon. L’enfant avait accompagné son père à la buanderie. Lorsqu’ils
étaient revenus dans l’appartement, G.____ pleurait et avait des marques
rouges sur les joues et le cou. T.____ avait questionné son époux, qui avait
dit que G.____ avait sauté dans une flaque d’eau à la buanderie. La
plaignante a également exposé qu’à une autre occasion, D.____, en pleurs,
lui avait dit que son père l’avait frappée sur la tête, avec la main à plat sur
le crâne, celui-ci s’étant énervé parce qu’elle avait enlevé sa couche toute
seule et avait dû faire ensuite ses besoins. T.____ a précisé qu’elle n’avait
pas constaté de traces sur la tête de sa fille. Cependant, celle-ci avait des
marques rouges sur le haut du torse. Elle ne savait pas si cela était dû à
des coups ou si son époux avait empoigné D.____ ou l’avait séchée avec
un linge un peu fort. B.____ avait en effet expliqué avoir dû laver
complètement l’enfant. Elle avait parlé à son mari, qui avait contesté avoir
frappé sa fille (PV aud. 2, p. 6).
Les déclarations de T.____ sont crédibles. En effet, elles sont
claires et constantes. La plaignante a donné des détails quant au

- 44 -
déroulement des faits, au lieu où ils s’étaient produits et au contexte y
relatif, précisant qu’elle n’avait pas assisté directement aux événements,
parce qu’à chaque fois elle ne se trouvait pas à l’endroit où ils s’étaient
produits. Elle a été en mesure de situer les événements dans le temps.
Ses propos ne montrent aucun signe d’exagération, dans la mesure où elle
a décrit trois épisodes et n’a pas accablé son époux. Par ailleurs, les faits
dénoncés sont réalistes par rapport au contexte décrit, puisqu’ils décrivent
des situations dans lesquelles B.____ a pu s’énerver en raison du
comportement des enfants, sans qu’il ne soit toutefois admissible qu’ils les
aient frappées (téléphone portable pris des mains, saut dans une flaque
d’eau à la buanderie et besoins faits en dehors de la couche).
En plus d’être crédibles, les déclarations de T.____ sont
corroborées par plusieurs éléments de preuve. Premièrement, elle a
produit des photographies de G.____ prises le 12 février 2020 sur
lesquelles on voit du sang au niveau de la bouche de la fillette ainsi que
des rougeurs sur sa joue gauche (P. 5/1 à 5/4). Figure également à la
procédure le signalement effectué par une inspectrice SESAF auprès de la
Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois, dans lequel il est
notamment indiqué que T.____ avait exprimé, par l’intermédiaire de la
traductrice, que son époux avait parfois frappé G.____, mais que cela allait
mieux depuis qu’une éducatrice venait à leur domicile (P. 68).
Plusieurs témoignages recueillis objectivent également les
faits dénoncés par T.____. Ainsi, l’enseignante de G.____ a déclaré avoir
constaté que depuis le mois de juin 2021, l’enfant était tout le temps
souriante et plus enthousiaste, précisant qu’elle montrait auparavant
parfois des signes de joie, mais qu’elle était plus craintive (PV aud. 3, p.
3). La témoin a aussi déclaré avoir eu à deux reprises des doutes, avec sa
collègue, quant à d’éventuelles violences commises sur G.____, car des
griffures avaient été constatées le 3 décembre 2019 sur le ventre de
l’enfant et, le 7 février 2020, la fillette ayant dit « papa aïe » (PV aud. 3, p.
4). La témoin a produit des photographies. Sur l’une d’elle, on voit une
marque rouge au niveau du cou de G.____. Sur l’autre photographie, on
voit une rougeur au niveau du poignet de l’enfant (annexe PV 2).

- 45 -
L’enseignante a également produit deux notes qu’elle et sa collègue
avaient prises. La première, établie par la personne prénommée [...], le 3
décembre 2019, indique que celle-ci a constaté, en changeant les couches
de G.____, des griffures sur son ventre ainsi que des taches rouges. La
seconde note, établie le 7 février 2020, relate que G.____ présentait des
griffures au visage et qu’elle avait déclaré « papa aïe » (annexe PV 2).
L’enseignante a relevé qu’elle avait été particulièrement attentive à la
situation de G.____ car, le premier jour d’école, B.____ s’était présenté à
elle et à sa collègue en disant, de manière agressive, mais sans que cela
soit dirigé contre elles, qu’il ne « tapait pas les enfants », contrairement à
ce que prétendaient certaines personnes. L’enseignante a aussi précisé
que lorsqu’elle constatait des rougeurs ou des griffures sur un enfant, quel
qu’il soit, elle s’interrogeait dans tous les cas (PV aud. 2, pp. 4 et 5). La
témoin a encore relevé, au sujet de B.____, qu’il était très impliqué,
toujours à l’heure pour emmener sa fille chez la logopédiste et que
lorsqu’il arrivait, G.____ allait sans problème vers lui et lui sautait dans les
bras, précisant que l’enfant le faisait également facilement avec des tiers
(PV aud. 3, p. 5). A.____ a déclaré que T.____ lui avait révélé, après sa
séparation d’avec son époux, qu’il était arrivé à celui-ci de s’en prendre
physiquement à G.____ (PV aud. 5, p. 3). Enfin, selon M.____, enseignante
spécialisée qui est intervenue au domicile des époux, B.____ avait une
relation très fusionnelle avec G.____, mais cela donnait l’impression qu’il
avait de la peine à dire non à sa fille et que cela pouvait déborder, en ce
sens qu’il pouvait avoir de la peine à gérer ses émotions. Elle n’avait
cependant jamais assisté à quoi que ce soit de répréhensible (PV aud. 9, p.
2). Elle avait constaté des hypervigilances chez G.____, qui peuvent être le
signe d’une certaine crainte, comme le marqueur d’un trouble du spectre
autistique. L’enseignante spécialisée a indiqué qu’elle n’avait pas eu de
véritable suspicion de violences, mais avait plutôt songé à des
dysfonctionnements. Elle avait constaté une symbiose entre G.____ et son
père, qui l’aimait à sa façon. Elle avait senti que celui-ci était capable de
monter très vite dans les émotions et elle ignorait jusqu’où cela pouvait
aller (PV aud. 9, p. 9). La témoin a ajouté que dans le cadre d’une réunion
visant à établir les besoins de G.____ en présence de plusieurs
intervenants, T.____ avait dit avoir peur de rentrer chez elle et avait

- 46 -
indiqué qu’il y avait de la violence à la maison. La témoin a déclaré qu’elle
ne se souvenait pas si la mère de l’enfant avait parlé de violences envers
les enfants, mais que « c’était un peu le bordel […] car le papa débordait
dans ses émotions, sortant et entrant à plusieurs reprises » (PV aud. 9, p.
2). Elle a enfin précisé que les parents avaient été très accueillants avec
elle et que le père respectait son travail (PV aud. 9, p. 2 et 9).
B.____ a nié avoir commis des violences physiques sur ses
enfants (P. 4, pp. 13 et 17, PV aud. 1, pp. 1 et 4, , PV aud. 8 p. 3, jugement
entrepris, p. 6). Il a déclaré que tout allait bien avec eux. Ils jouaient
ensemble et il les emmenait au fast-food. Lorsqu’ils faisaient une bêtise, il
se fâchait. Ses enfants comprenaient alors qu’ils avaient commis une
faute. Il les « menaçait » de ne plus aller se promener ou de ne plus rien
leur acheter. Il a encore indiqué qu’il était ferme, qu’il faisait une
remarque mais ne les violentait pas (P. 4, pp. 13 et 17). Au sujet des
photographies montrant G.____ saignant au niveau de la bouche, B.____ a
déclaré qu’il n’avait jamais vu sa fille saigner à cet endroit à la maison. Il a
relaté être allé la chercher à l’école à midi et avoir constaté qu’elle avait
une dent qui bougeait. Il en avait parlé à l’enseignante. En fait, la dent
était déjà dans la main de sa fille. Il n’avait pas vu de sang. Une fois à la
maison, il avait appelé le pédiatre qui lui avait dit d’aller à l’hôpital. Il s’y
était rendu avec sa fille, où les médecins avaient fait une radiographie. Il
s’était avéré qu’elle avait perdu une dent de lait (P. 4, p. 16, PV aud. 1, p.
4). Toujours au sujet des photographies prises par la plaignante montrant
G.____ avec des rougeurs au niveau gauche de son visage et du sang dans
la bouche, il a déclaré, concernant l’heure à laquelle les images avaient
été prises, soit 22h16 et 22h24, qu’il s’agissait peut-être d’une « photo
d’une photo » (P. 4, p. 16). Lors de l’audience de jugement de première
instance, il a exposé qu’il avait cru que sa fille s’était cassé une dent à
l’école et que celle-ci avait eu peur à cause du sang. Il avait appelé
l’enseignante qui lui avait dit d’aller à l’hôpital de l’enfance. Son épouse
avait cru qu’il avait frappé G.____, mais elle avait simplement perdu une
dent (jugement entrepris, p. 6). Au sujet du témoignage de l’enseignante
de sa fille, l’appelant a déclaré qu’il ne s’expliquait pas que celle-ci ait
déclaré qu’elle avait pu avoir des doutes quant à d’éventuelles violences.

- 47 -
Cela était peut-être dû au fait qu’il amenait lui-même systématiquement
sa fille à l’école, à la logopédie ou chez l’ergothérapeute, son épouse ne
voulant pas s’en charger (PV aud. 8, p. 3). B.____ a enfin indiqué que son
épouse mentait et qu’elle était jalouse de la confiance que G.____ avait en
lui (jugement entrepris, p. 6).
Les dénégations de B.____, même si elles ont été constantes,
n’emportent pas conviction. Tout d’abord, comme déjà relevé, les
déclarations de l’appelant sont, de manière générale, sujettes à caution
(cf. consid. 3 supra). Comme déjà indiqué également, il ressort des
éléments au dossier que B.____ ment lorsqu’il déclare ne pas être
quelqu’un de violent (cf. consid. 3 supra). La Cour de céans relève encore
que B.____ se victimise lorsqu’il prétend que son épouse ment parce
qu’elle serait jalouse de la confiance que lui accorde sa fille. En outre et
surtout, les explications qu’il a données au sujet des images prises le 12
février 2020 à 22h16 et 22h24 par son épouse, sur lesquelles on voit des
rougeurs sur la joue gauche de G.____ ainsi qu’un saignement au niveau
de sa bouche, sont inconséquentes. Il est improbable que ces images
correspondent au moment où G.____ a perdu sa ou ses premières dents de
lait à l’école, au vu de l’heure à laquelle elles ont été prises. Par ailleurs,
cela n’explique pas la rougeur présentée par l’enfant sur le côté gauche
de son visage. L’appelant a manifestement cherché à brouiller les pistes
en évoquant l’épisode de la perte des premières dents de lait de sa fille,
dont on comprend que cet événement est survenu à l’école. Il est au
surplus invraisemblable que B.____ n’ait pas su reconnaître la perte d’une
dent de lait chez sa fille, en tant qu’il s’agit d’un processus qui correspond
au développement naturel et notoire de tous les enfants, et qu’il se soit
rendu à l’hôpital de l’enfance pour ce motif, sur les conseil du pédiatre ou
de l’enseignante, étant relevé qu’il s’est au demeurant contredit sur ce
dernier point. Au reste, l’enseignante spécialisée qui est venue au domicile
des parties a clairement identifié que B.____ rencontrait des difficultés à
poser des limites à sa fille et que cela semblait être de nature à entraîner
des débordements chez l’intéressé, qui paraissait avoir du mal à gérer ses
émotions.

- 48 -
La Cour de céans considère ainsi que les déclarations de
T.____, qui sont crédibles et corroborées par plusieurs éléments de
preuves, doivent être privilégiées au détriment de celle de B.____,
lesquelles n’emportent pas conviction.
Les griefs soulevés par l’appelant dans son appel ne sont pas
de nature à remettre en cause ce qui précède. Il ne peut ainsi être suivi
lorsqu’il soutient que le témoignage de P.____ n’objectiverait pas les faits
dénoncés. Il fait sa propre lecture du témoignage concerné, dont il ne
retient que les éléments le disculpant, sans tenir compte des déclarations
dans leur ensemble, telles que résumées ci-dessus, qui corroborent le récit
de la plaignante. L’enseignante a en effet eu des soupçons quant à
d’éventuelles maltraitances, parce qu’elle a constaté à plusieurs reprises
des marques sur G.____. Elle a d’ailleurs pris des photographies, ce qui
n’est pas usuel. La photographie du point rouge bien marqué au niveau du
coup de G.____ suggère que l’enfant a présenté une lésion ayant entraîné
un saignement à cet endroit. Quant à la photographie montrant une
marque au niveau du poignet, elle évoque un empoignement ayant laissé
des marques. Au demeurant, à une occasion, lorsque l’enseignante a
cherché à savoir ce qui s’était produit, l’enfant a déclaré « papa aïe »,
élément dont il doit aussi être tenu compte. En outre, si l’enseignante a
effectivement indiqué avoir été particulièrement attentive à la situation de
G.____, elle a expliqué que c’est en raison de la première impression
négative qu’elle avait eue du père de l’enfant. L’appelant n’a à cet égard
pas expliqué pourquoi il s’était présenté à l’enseignante de sa fille en lui
disant qu’il ne « tapait pas les enfants ». Il ne s’agit pas d’un
comportement qu’un parent qui n’a rien à se reprocher adopte
habituellement. Pour le reste, il est vrai que l’enseignante spécialisée qui
est venue au domicile des parties a décrit l’appelant comme un père
impliqué qui s’occupait beaucoup, voire majoritairement, de ses enfants.
Cependant, les déclarations concernées, qui démontrent que la témoin
était objective et mesurée, ne disculpent pas B.____. Comme résumé ci-
dessus, elle a aussi déclaré avoir eu l’impression qu’il avait de la peine à
dire non à sa fille et que cela pouvait déborder, en ce sens qu’il pouvait
avoir de la peine à gérer ses émotions, même si elle n’avait assisté à rien

- 49 -
de répréhensible. Elle avait aussi constaté des hypervigilances chez
G.____, qui peuvent être le signe d’une certaine crainte. Le témoignage de
l’enseignante spécialisée constitue dès lors bien un indice qui vient
corroborer les faits dénoncés, au côté des autres éléments de preuve. Il y
a du reste lieu de tenir compte de ceux-ci dans leur ensemble. Or,
l’appelant fait tout simplement abstraction de ces autres éléments, qu’il
ne mentionne pas. En ce qui concerne enfin le fait que B.____ est allé
garder ses enfants à deux reprises à la mi-mai 2021, à la demande de son
épouse, il s’agit d’un élément de fait qui n’est pas remis en question par
celle-ci. T.____ a expliqué qu’elle n’avait pas d’autre solution pour garder
ses enfants. C’est tout à fait vraisemblable puisque jusqu’à la séparation
du couple, B.____ était omniprésent et s’occupait des enfants, notamment
pour les emmener à leurs différents rendez-vous, par exemple chez le
pédiatre, et que T.____ n’a de son côté fait aucune connaissance de tiers
durant la vie commune avec son époux et ne disposait ainsi de personne à
qui confier ses enfants, ne serait-ce que quelques heures. Au demeurant,
la demande de T.____ de faire garder ses enfants à son époux n’est pas
incompatible avec les faits qu’elle a dénoncés, étant rappelé qu’elle a
relaté trois épisodes de violences à leur encontre, dont aucun fort
heureusement n’a mis gravement en danger leur intégrité corporelle. En
tout état de cause, la plaignante a précisé qu’après le signalement à la
Justice de paix, son époux ne s’en était plus pris à l’intégrité corporelle des
enfants. A la mi-mai 2021, lorsqu’elle a demandé à son époux de les
garder, elle pouvait partir de l’idée que les démarches qu’elle avait
récemment entreprises étaient de nature à décourager tout acte
malveillant de la part de B.____ sur les enfants. Le comportement de T.____
n’est ainsi pas incohérent avec les accusations qu’elle a portées contre
son époux, contrairement à ce que celui-ci soutient.
Au vu de ce qui précède, les griefs soulevés par l’appelant, mal
fondés, doivent être rejetés, et sa condamnation pour voies de fait
qualifiées et lésions corporelles qualifiées confirmée.
7. Viols (cas n° 4 de l’acte d’accusation)

- 50 -
7.1 L’appelant conteste s’être rendu coupable de viol, reprochant
aux premiers juges de s’être fondés exclusivement sur les déclarations de
T.____. Il relève qu’aucun élément ne viendrait corroborer les propos de la
plaignante, contrairement à ce qu’ont retenu les premiers juges, et que les
témoins n’ont fait que répéter ce que T.____ leur a raconté. Le fait que les
déclarations de la plaignantes aient été constantes et détaillées et qu’elles
ne semblent pas exagérées ne permettrait pas de lever le doute quant à la
réalité des accusations portées contre lui.
7.2 Selon l’art. 190 al. 1 CP – dans sa version en vigueur au
moment des faits – celui qui, notamment en usant de menace ou de
violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique ou en
la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe
féminin à subir l’acte sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté de
un à dix ans.
7.3 T.____ a déclaré que son mari l’avait contrainte sexuellement à
deux reprises (P. 4, p. 9, PV aud. 2 et PV aud. 7). Elle a relaté qu’au mois
de mars ou avril 2020 (P. 4, p. 9, PV aud. 2, p. 4), elle avait eu une dispute
avec son époux, en raison du fait que celui-ci était toujours sur son
téléphone portable. Il avait été très énervé et lui avait dit des mots
dégradants. Au milieu de la nuit, alors qu’elle dormait seule dans la
chambre à coucher (son époux dormant quant à lui depuis longtemps au
salon compte tenu de leurs difficultés relationnelles), il avait fait irruption
dans la chambre. Alors qu’elle était couchée sur le dos, il avait tiré la
couverture, lui avait baissé son short, sans l’enlever complètement, et
l’avait pénétrée vaginalement avec son pénis. Il ne l’avait pas embrassée
et il n’y avait pas eu de préliminaires. Elle lui avait dit que cela ne se
faisait pas dans la violence, mais dans l’amour et qu’elle ne voulait pas de
rapport sexuel (P. 4, p. 9, PV aud. 7, p. 3). Elle avait essayé de le
repousser, mais comme son mari est fort, elle n’avait pas réussi à
l’éloigner. Les faits avaient duré environ trois minutes et cela avait été
violent. Elle avait pleuré, ce que son époux avait vu. Une fois B.____
satisfait, il avait quitté la chambre. Par la suite, il lui avait apporté des
fleurs pour s’excuser et la situation s’était améliorée durant quelque

- 51 -
temps (P. 4, p. 9). Une semaine à dix jours après le premier épisode, il
avait recommencé (P. 4, p. 9, PV aud. 2, p. 3). Elle a relaté avoir à
nouveau eu une dispute durant la journée avec son mari. Au milieu de la
nuit, vers 3 ou 4 heures, il était entré dans la chambre, avait enlevé le
duvet, lui avait baissé son short jusqu’à mi-jambe et était venu sur elle.
Elle était couchée sur le dos. Elle avait eu mal à cause du short qui lui
bloquait les jambes. Il l’avait pénétrée vaginalement avec son pénis. Une
fois satisfait, il était sorti. Il lui avait tenu les mains durant l’acte (PV aud.
2, p. 3 ; PV aud. 7, p. 3). Elle n’avait rien pu faire car son époux est très
fort. Elle avait essayé de le repousser, mais en vain. Elle a dit se souvenir
qu’elle avait laissé la porte de sa chambre ouverte, car les enfants
dormaient à côté, afin qu’ils viennent vers elle si quelque chose n’allait
pas. Habituellement, lorsqu’elle avait des rapports sexuels avec son
époux, ils fermaient à clé la porte de la chambre à coucher. Son époux
n’avait à cette occasion même pas pris la peine de fermer la porte de la
chambre. Elle n’avait pas crié afin de ne pas réveiller les enfants, car
lorsque G.____ entendait du bruit, elle venait tout de suite vers elle. Les
enfants n’avaient rien entendu. Son époux n’avait rien dit en entrant dans
la chambre. Durant l’acte, il lui avait dit des insultes liées au sexe comme
je vais « niquer ta famille ». Elle lui avait quant à elle répondu : « C’est
quoi ça ? Ça ne se fait pas ! On n’est pas des animaux ! ». Durant l’acte, il
la tenait au niveau des poignets. Elle avait essayé de le repousser sans
succès et de lui pincer les poignets. (PV aud. 2, p. 3). Les faits s’étaient
déroulés très rapidement, peut-être en deux minutes. Elle avait eu
l’impression que c’était un bâton en bois qui la pénétrait (PV aud. 2, p. 4).
Après avoir terminé, son époux l’avait regardée durement, avec haine,
avant de retourner au salon (PV aud. 2, p. 4). La chambre était un peu
éclairée, à cause de la lumière « comme une veilleuse » qui se trouvait
dans la chambre à coucher des enfants, dont la porte n’était pas fermée
(PV aud. 2, p. 4). T.____ a déclaré qu’après le viol, son « cœur était
rempli » et qu’elle était choquée par le comportement de son époux. Elle
n’avait pas pleuré durant le second viol, lors duquel elle avait essayé de
repousser son époux. En revanche, à l’époque des faits, il lui était souvent
arrivé de pleurer (PV aud. 2, pp. 4 et 5). T.____ a précisé qu’il n’y avait pas
eu d’autres épisodes de viol et qu’après ces deux événements, elle avait à

- 52 -
nouveau entretenu des rapports sexuels consentis avec son époux (PV
aud. 2, p. 5, PV aud. 7, p. 3). Celui-ci avait eu une période, jusqu’au mois
d’août 2020, où il allait bien. Elle a dit qu’il lui était arrivé de pleurer à
nouveau durant les rapports consentis, car elle avait repensé aux
agressions sexuelles et physiques subies (PV aud. 2, p. 5). La plaignante a
indiqué que son mari ne lui avait pas apporté de fleurs après le second viol
(PV aud. 2, p. 5). T.____ a déclaré que son époux s’était bien sûr rendu
compte qu’elle n’avait pas consenti à ces deux actes sexuels car elle avait
essayé de le repousser. Elle lui avait aussi dit après les faits qu’il lui avait
fait mal et qu’il était fautif (PV aud. 2, p. 5). Elle avait eu mal aux parties
intimes après les deux viols durant plusieurs jours. Elle avait aussi eu mal
au niveau des poignets et avait présenté des rougeurs à ce niveau, car
son époux l’avait tenue fortement. Elle n’avait cependant pas eu d’autres
marques et il ne l’avait pas frappée à ces occasions (PV aud. 2, p. 5).
T.____ a encore exposé qu’elle n’avait jamais refusé d’avoir des rapports
sexuels avec son mari, car il s’agissait d’un devoir religieux. S’il était venu
gentiment lors des épisodes décrits, elle n’aurait pas refusé d’entretenir
un rapport sexuel (PV au. 7, p. 3). Elle a enfin précisé qu’elle aimait son
mari (PV aud. 7, p. 4).
Les déclarations de T.____ ont été constantes, claires et
détaillées. Elle a été en mesure de situer les événements dans le temps.
Elle a relaté où ils s’étaient déroulés, le moment où ils avaient eu lieu et le
contexte dans lequel ils étaient survenus, soit à chaque fois quelques
heures après avoir eu une dispute avec son époux au cours de laquelle il
s’était énervé. Elle a spontanément donné de nombreuses précisions
empreintes de réalisme qu’elle n’aurait assurément pas pu fournir si les
événements n’avaient pas eu lieu (la porte était restée ouverte pour les
enfants ; la chambre était un peu éclairée en raison de la veilleuse située
dans la chambre de ceux-ci ; les actes avaient été très brefs ; elle avait
tenté de pincer les poignets de son mari ; il ne lui avait pas complètement
enlevé son short et le vêtement, à mi-jambe, lui avait fait mal ; son mari
avait eu un regard dur et haineux ; elle lui avait dit que cela ne se faisait
pas comme cela et qu’ils n’étaient pas des animaux). Elle a aussi fait des
descriptions précises sur les émotions et les douleurs physiques

- 53 -
ressenties. Au demeurant, ses propos n’apparaissent pas exagérés et sont
cohérents avec l’ensemble de son récit, dans la mesure où elle a décrit
deux épisodes de viol et qu’elle a déclaré qu’elle n’aurait pas refusé
d’entretenir des rapports sexuels si son mari le lui avait demandé
gentiment. Comme déjà relevé, (cf. consid. 3 supra), elle a même fait des
déclarations qui n’étaient pas de nature à appuyer sa dénonciation, ce qui
renforce le caractère sincère de ses propos, admettant avoir entretenu des
rapports sexuels consentis avec son époux après qu’il l’avait contrainte à
l’acte sexuel à deux reprises, et avoir été amoureuse de son époux
(PV aud. 2, p. 5 ; PV aud. 7, p. 2). Les faits rapportés sont ainsi réalistes
par rapport au contexte général d’emprise décrit par la victime, soit que
son époux la violentait physiquement de manière régulière, l’empêchait
de sortir et d’entretenir des contacts sociaux librement et gérait seul la
situation financière et administrative de la famille en la tenant à l’écart, la
privant de ressources financières.
Les déclarations de T.____ sont par ailleurs objectivées par un
faisceau d’indices. Comme déjà relevé, elle avait dit à sa voisine et
concierge de l’immeuble que la situation était compliquée avec son mari
et qu’elle était triste (PV aud. 5, pp. 3 et 4). La sage-femme avait toujours
trouvé T.____ inquiète et effrayée. La soignante avait observé que T.____
faisait des mouvements de recul lorsque son époux approchait, au point
qu’elle avait écrit secrètement le numéro de MalleyPrairie dans le livre de
traitement de celle-ci (PV aud. 6, pp. 2 et 3). M.____ a déclaré que T.____
avait fini par dire qu’il y avait de la violence à la maison. Lors de cette
séance, l’enseignante spécialisée avait constaté que B.____ débordait au
niveau de ses émotions. A ces témoignages s’ajoute encore le fait qu’à la
suite du dernier épisode de violences conjugales et après qu’elle s’est
réfugiée avec ses enfants à MalleyPrairie, T.____ a consulté l’UMV. A cette
occasion, elle a exposé que son époux l’avait, par deux fois, contrainte à
avoir un rapport sexuel au milieu de la nuit en s’introduisant dans la
chambre à coucher, alors qu’elle dormait. Les révélations qu’elle a faites
aux médecins correspondent à ses dépositions devant la police et le
Ministère public (P. 45).

- 54 -
La Cour de céans considère, au vu de l’ensemble de ces
éléments, que les déclarations de T.____ au sujet des violences sexuelles
subies sont crédibles. Elle n’a pas de doute au sujet de la sincérité de
l’intimée sur le fait qu'elle n'était pas consentante au moment des faits
litigieux et que l’appelant en a eu parfaitement conscience, décidant
délibérément de ne pas en tenir compte.
B.____ a quant à lui nié, de manière constante, s’en être pris à
l’intégrité sexuelle de son épouse (P. 4, pp. 13 et 15, PV aud. 1, pp. 1, 4 et
5, PV aud. 8, jugement entrepris, pp. 6 et 7). Lors de sa première audition
par la police, il a ainsi déclaré qu’il ne couchait même plus avec celle-ci
ces derniers temps, car il craignait qu’elle change l’histoire en disant qu’il
l’avait violée (P. 4, p. 13). Ses dernières relations sexuelles remontaient à
début 2021. Questionné sur le fait que son épouse avait déclaré que les
dernières relations sexuelles remontaient au mois d’août 2020, il a dit qu’il
ne se souvenait finalement plus quand est-ce qu’il avait couché pour la
dernière fois avec celle-ci (P 4, p. 15 et PV aud. 1, p. 5). Il a précisé que,
depuis le début de l’année 2021, à cause de ses douleurs, il dormait au
salon et que c’est son épouse qui le rejoignait pour coucher avec lui (P. 4,
p. 15 et PV aud. 1, p. 4). Lorsque son épouse ne venait pas vers lui, il
n’allait pas vers elle. Une fois, elle avait téléphoné à son père et lui avait
dit qu’il ne la laissait pas dormir la nuit, sous-entendant qu’il voulait
entretenir des rapports sexuels. B.____ avait dit au père de son épouse que
c’est parce qu’il cherchait son téléphone portable (P. 4, p. 15). A la
question posée par la police de savoir s’il ne la laissait pas dormir pour
entretenir des rapports sexuels, l’appelant a répondu : « Vous savez c’est
ma femme. Il est vrai que je la sollicitais pour faire l’amour mais si elle
disait non je ne la forçais pas. » (P. 4, p. 15). Selon l’appelant, son épouse
mentait car elle voulait se séparer de lui pour toucher plus de prestations
sociales (P. 4, p. 16). Lors de sa première audition par le Ministère public, il
a également déclaré qu’au début de sa relation avec T.____, ils couchaient
ensemble tous les jours ou tous les deux jours. Il était arrivé à son épouse
de lui demander de la réveiller au milieu de la nuit pour avoir une relation
sexuelle (PV aud. 1, p. 4). B.____ a confirmé que son épouse s’était plainte
en 2019 auprès de son père qu’il ne la laissait pas dormir la nuit et

- 55 -
qu’effectivement, s’il réveillait son épouse la nuit, c’était pour avoir une
relation sexuelle avec elle (PV aud. 1, p. 4). Depuis qu’elle s’était plainte
auprès de son père, il n’allait plus la réveiller la nuit pour ce motif. Selon
l’appelant ils n’entretenaient désormais plus beaucoup de rapports
sexuels, soit un à trois par mois et seulement si son épouse venait vers lui,
ce qu’elle ne faisait plus beaucoup. Il a indiqué que lorsqu’il dormait
encore dans la chambre à coucher, c’est là qu’ils avaient des rapports
sexuels. Depuis qu’il dormait au salon, ils couchaient ensemble sur le tapis
du salon (PV aud. 1, p. 4). Au sujet du premier épisode de violences
sexuelles décrit par son épouse, il a dit se souvenir « très bien de cet
épisode ». Il était bel et bien allé dans la chambre de son épouse et l’avait
réveillée. Elle lui avait demandé de la laisser car elle était fatiguée et
devait aller à ses cours de français le lendemain. Il était ressorti de la
chambre et l’avait laissée (PV aud. 1, p. 5). Lors de sa seconde audition
par le Ministère public, B.____ a déclaré que son épouse mentait et que
c’était elle qui lui avait demandé de la réveiller occasionnellement pour
entretenir des rapports sexuels. Il a précisé ce qui suit : « Je suis marié
avec elle, tant civilement que religieusement, et […] j’ai donc le droit de
coucher avec elle. J’ajoute qu’elle était d’accord à chaque fois » (PV aud.
8, p. 3). Il a indiqué qu’il ne demandait pas verbalement à chaque fois à
son épouse si elle était d’accord de coucher avec lui, mais qu’il
commençait à la caresser et que si elle repoussait sa main, il en déduisait
qu’elle n’était pas d’accord. Il a encore déclaré que lorsque son épouse
voulait avoir un rapport sexuel, elle mettait des draps particuliers sur le lit
ainsi qu’une couverture. Il pouvait en déduire qu’ils auraient un rapport
sexuel plus tard (PV aud. 8, p. 3). Aux débats de première instance,
l’appelant a déclaré qu’il ne se souvenait pas quand est-ce qu’il avait
entretenu une relation sexuelle avec son épouse pour la dernière fois. Ils
n’avaient jamais eu de relations sexuelles sans que son épouse ait mis les
draps particuliers, qu’elle changeait ensuite. Elle refusait d’avoir des
rapports sexuels si ces draps n’étaient pas mis. A la remarque formulée
par le procureur qui lui a fait observer qu’il était question de viol,
l’appelant a répondu qu’ils étaient « mariés » (jugement entrepris, p. 7).

- 56 -
Les dénégations de B.____, même si elles ont été constantes,
ne sont pas probantes. Tout d’abord, comme déjà relevé, ses déclarations
sont, de manière générale, sujettes à caution (cf. consid. 3 supra). Ensuite,
l’appelant ne convainc pas lorsqu’il déclare que son épouse mentirait dans
le but de se séparer et de percevoir plus de prestations sociales, la Cour
de céans peinant à comprendre en quoi des accusations, notamment de
viol, pourraient avoir une incidence sur ces questions. Au demeurant,
B.____ a fluctué dans ses déclarations, s’étant passablement contredit au
gré de ses auditions, tel que cela résulte de ce qui précède (son épouse lui
demandait de venir la réveiller au milieu de la nuit pour entretenir des
rapports sexuels ; son épouse venait vers lui si elle voulait avoir un rapport
sexuel, lui n’allant pas vers elle ; son épouse s’était plainte à son père de
sollicitations sexuelles durant la nuit, qui l’empêchaient de dormir ; il
sollicitait son épouse pour entretenir des rapports sexuels mais il
n’insistait pas si elle refusait ; ils n’avaient de rapport sexuels que lorsque
son épouse mettait des draps spéciaux sur le lit et n’avaient jamais eu de
rapport sexuels sans que son épouse ait mis les draps spéciaux). En outre,
les premières déclarations de l’appelant sont très peu convaincantes en
tant qu’il a indiqué qu’il ne couchait même plus avec son épouse car il
craignait « qu’elle change l’histoire » et dise qu’il l’avait violée. La Cour de
céans relève également qu’il n’est pas plausible que l’appelant n’ait pas
été capable de se souvenir à quand remontait son dernier rapport sexuel
avec son épouse (au mois d’août 2020 selon la plaignante ou au début de
l’année 2021 selon les premières déclarations de l’appelant), s’agissant
d’un événement marquant dans la vie d’un couple sur le déclin. Pourtant,
B.____ a déclaré se souvenir précisément du premier épisode de viol décrit
par son épouse et remontant au mois de mars ou avril 2020, à l’occasion
duquel rien ne se serait passé, puisqu’il se serait contenté d’aller dans la
chambre de son épouse afin d’entretenir une relation sexuelle avec elle,
mais serait reparti au salon après qu’elle aurait refusé. Enfin, la Cour de
céans observe que ses affirmations, répétées à plusieurs reprises, selon
lesquelles il avait le « droit » de coucher avec son épouse car ils étaient
mariés, sont éloquentes. Il soutient ainsi que du seul fait de son mariage
avec T.____, il pouvait entretenir des rapports sexuels avec celle-ci sans se
préoccuper de son consentement. De tels propos démontrent que

- 57 -
l’appelant faisait peu de cas de l’autodétermination de son épouse en
matière sexuelle, alors qu’il va de soi que seuls des rapports sexuels
consentis sont admissibles, indépendamment de la question de savoir si
les partenaires sexuels sont ou non mariés.
La Cour de céans considère ainsi que les déclarations de
T.____, qui sont crédibles et corroborées par un faisceau d’indices, doivent
être privilégiées au détriment de celle de B.____, qui ne sont pas du tout
convaincantes.
Les griefs soulevés par l’appelant dans son appel ne sont pas
de nature à remettre en cause ce qui précède. En effet, selon la
jurisprudence bien établie du Tribunal fédéral rappelée ci-dessus (cf.
consid. 2.2.1 supra) les situations dans lesquels les déclarations de la
victime en tant que principal élément à charge s’opposent aux
déclarations contradictoires de la personne accusée ne doivent pas
nécessairement, sur la base du principe in dubio pro reo, conduire à un
acquittement. Dans le cas d’espèce, les déclarations de T.____ sont
crédibles et susceptibles d’être rattachées à d’autres éléments du dossier,
ce qui doit conduire à écarter celles de l’appelant.
Au vu de ce qui précède, les griefs soulevés par l’appelant, mal
fondés, doivent être rejetés, et sa condamnation pour viol confirmée.
8.
8.1 B.____ ne conteste la peine qui lui a été infligée qu’en lien avec
la conclusion tendant à sa libération des chefs d’accusation de lésions
corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, contrainte et viol,
étant rappelé qu’il ne conteste pas sa condamnation pour violation d’une
obligation d’entretien et insoumission à une décision de l’autorité. La
peine doit néanmoins être revue d’office.
8.2
8.2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation

- 58 -
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les
éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires et non
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge,
obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la
vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement après l'acte
et au cours de la procédure pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; TF
6B_1268/2023 du 21 décembre 2023 consid. 3.1.1).
8.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de
plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de
même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et
l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus
de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en
outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. L'exigence,
pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre,
implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature
de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine
d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49
CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le
même genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF
144 IV 313 consid. 1.1.1 et les références citées). Que les dispositions
pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même genre
ne suffit pas. Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du

- 59 -
même genre, elles doivent être prononcées cumulativement. La peine
privative de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du
même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 et les références citées).
Lorsqu'il s'avère que les peines envisagées concrètement sont
de même genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps,
de fixer la peine pour l'infraction abstraitement – d’après le cadre légal
fixé pour chaque infraction à sanctionner – la plus grave, en tenant
compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette
peine pour sanctionner chacune des autres infractions, en tenant là aussi
compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid.
1.1.2 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF 6B_87/2022 du 13 octobre 2022
consid. 2.2 ; TF 6B_434/2021 du 7 avril 2022 consid. 3.3 ; TF 6B_249/2021
du 13 septembre 2021 consid. 5.2).
8.2.3 A teneur de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale
l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de
deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire pour
détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
L'art. 43 al. 1 CP prévoit que le juge peut suspendre
partiellement l'exécution d'une peine privative de liberté d'un an au moins
et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon appropriée de la faute
de l'auteur.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de
pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle
dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable
ou hautement incertain (TF 6B_1403/2021 précité consid. 5.9.1 ; TF
6B_395/2021 du 11 mars 2022 consid. 8.1). Les conditions subjectives
auxquelles l'art. 42 CP soumet l'octroi du sursis intégral s'appliquent
également à l'octroi du sursis partiel (ATF 139 IV 270 consid. 3.3 ; ATF 134
IV 1 consid. 5.3.1 ; TF 6B_930/2021 et 6B_938/2021 du 31 août 2022

- 60 -
consid. 5.1 ; TF 6B_1175/2021 du 23 mai 2022 consid. 1.1). Ainsi, lorsque
le pronostic quant au comportement futur de l’auteur n’est pas
défavorable, la loi exige que l’exécution de la peine soit au moins
partiellement suspendue. En revanche, un pronostic défavorable exclut
également le sursis partiel.
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le
juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant compte des
circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation
et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments
propres à éclairer l'ensemble du caractère de l'accusé et ses chances
d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains critères
et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ;
ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 ; TF 6B_930/2021 et 6B_938/2021 précités). Le
défaut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic
défavorable, car seul celui qui se repent de son acte mérite la confiance
que l'on doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant du sursis (TF
6B_930/2021 et 6B_938/2021 précités ; TF 6B_1403/2021 précité ; TF
6B_1175/2021 précité).
8.3 Les premiers juges ont arrêté la peine privative de liberté à 30
mois, estimant que l’infraction de viol valait 20 mois, peine qui devait être
augmentée dans une juste proportion pour tenir compte des infractions de
lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées, contrainte et
violation d’une obligation d’entretien.
La culpabilité de B.____ est lourde. Son comportement est
caractéristique du tyran domestique. Il s’en est pris à l’intégrité sexuelle,
psychique et physique de son épouse, après avoir pris soin de l’isoler
socialement et culturellement, celle-ci étant ainsi incapable de chercher
de l’aide dans son entourage, faute notamment de parler français.
L’appelant a commencé à s’en prendre à l’intégrité physique de l’intimée
peu après son arrivée dans le pays, alors qu’elle était enceinte de leur
premier enfant. Les actes contre l’intégrité sexuelle sont particulièrement

- 61 -
graves, l’appelant n’ayant pensé qu’à satisfaire ses propres besoins,
considérant qu’il avait le droit de décider de tout pour son épouse. Il s’en
est également pris à l’intégrité physique de G.____, qui souffre d’un trouble
du spectre autistique. Il a aussi confronté ses enfants en bas âge aux
violences faites à T.____, faisant fi du traumatisme ainsi engendré. Au
cours de la procédure, B.____ a inversé les rôles, se victimisant et niant ses
actes, ce qui démontre une absence de prise de conscience. Il n’a à aucun
moment eu une pensée pour son épouse ou ses enfants. Il n’existe aucune
circonstance à décharge dont il faudrait tenir compte et l’appelant ne le
soutient du reste pas.
Compte tenu de la gravité de son comportement, l’appelant
doit être condamné à une peine privative de liberté, en ce qui concerne
les infractions pour lesquelles une peine de ce type peut être prononcée.
L’infraction la plus grave, qui concerne les deux viols retenus relatifs au
cas n°4 de l’acte d’accusation, doit être sanctionnée d’une peine privative
de liberté de 20 mois. Cette peine doit être augmentée dans une juste
proportion par l’effet du concours, soit de 12 mois pour les lésions
corporelles simples qualifiées, commises sur une période de plus de 5 ans,
en relation avec le cas n°1 de l’acte d’accusation (hématome important au
niveau du dos provoqué par un coup de pied, blessure à la nuque avec
une fourchette jusqu’au sang alors que la plaignante était enceinte,
saignement au bras provoqué par un chausse-pied, hématomes à la cuisse
provoqués au moyen d’un tuyau d’aspirateur, étranglement ayant
provoqué vertiges et troubles visuels, hématome dans le dos et blessures
aux coudes), de 12 mois pour la contrainte, commise sur une période de 5
ans, en relation avec le cas n°2 de l’acte d’accusation, de deux mois pour
les lésions corporelles simples qualifiées sur G.____, selon les faits décrits
au cas n°3 de l’acte d’accusation (marques rouges au visage et au cou et
blessure à la bouche) et d’un mois pour la violation d’une obligation
d’entretien sur une période de 7 mois pour une somme de 7'400 fr.
environ, en relation avec le cas n°6 de l’acte d’accusation.
Au vu de ce qui précède, c’est ainsi une peine privative de
liberté de 47 mois qui aurait dû être infligée à l’appelant. Cependant, dans

- 62 -
la mesure où la quotité de la sanction prononcée par le Tribunal
correctionnel ne peut pas être augmentée sous peine de violer le principe
de l’interdiction de la reformatio in pejus, la peine privative de liberté de
30 mois doit être confirmée.
La peine prononcée est compatible avec l’octroi du sursis
partiel. Comme retenu par les premiers juges, celui-ci peut être accordé à
B.____, le pronostic n’étant pas entièrement défavorable. En effet, l’octroi
du sursis partiel est subordonné au suivi d’un programme au Centre de
prévention de l’Ale, une assistance de probation étant par ailleurs
ordonnée. Le solde de la peine doit être suffisamment significatif et la
durée du délai d’épreuve fixée à cinq ans pour présenter un caractère
dissuasif sur le long terme. Ainsi, comme l’ont retenu les premiers juges,
sur les 30 mois de peine privative de liberté prononcés, 12 mois seront
fermes et 18 mois avec sursis.
En ce qui concerne les contraventions, il y a lieu de prononcer
une amende de 500 fr. pour les voies de faits qualifiées commises à
réitérées reprises sur T.____ en relation avec les cas n°1 et 5 de l’acte
d’accusation (poignets saisis, coups au visage, bras saisi et coups de pied
derrière les genoux, violemment poussée sur la poitrine et téléphone
arraché des mains). Cette peine doit être augmentée dans une juste
proportion par l’effet du concours, soit de 500 fr. en ce qui concerne les
voies de fait qualifiées commises à plusieurs reprises sur une période d’un
an à l’encontre de G.____ et de D.____ en relation avec le cas n°3 de l’acte
d’accusation (frappé D.____ sur la tête, fortement saisi G.____ par le haut
du corps au point de lui laisser des marques rouges sur le visage et le cou)
et de 500 fr. pour insoumission à une décision de l’autorité en relation
avec le cas n° 5 de l’acte d’accusation (l’appelant a tenté de joindre son
épouse par téléphone, lui a laissé de nombreux messages vocaux et s’est
rendu devant le cabinet de logopédie fréquenté par sa fille, malgré
l’interdiction d’approche et de contact qui lui avait été signifiée).
C’est dès lors une amende de 1'500 fr. qui aurait dû être
infligée à B.____. L’interdiction de la reformatio in pejus conduit toutefois à

- 63 -
ne pas sanctionner plus sévèrement l’appelant et à confirmer l’amende de
1’000 fr. arrêtée par les premiers juges. La peine privative de liberté de
substitution en cas de non-paiement fautif de l’amende, fixée à 10 jours
(art. 106 al. 2 CP), est adéquate et doit être confirmée.
9. Appel de T.____
9.1 L’appelante reproche aux premiers juges de ne pas avoir
statué sur ses prétentions civiles, se contentant de la renvoyer à agir par
la voie civile.
9.2 L'art. 122 CPP prévoit que des prétentions civiles peuvent être
élevées dans le cadre de la procédure pénale.
A teneur de l'art. 126 al. 1 CPP, le tribunal statue sur les
conclusions civiles présentées, lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à
l'encontre du prévenu (let. a) ou lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état
de fait est suffisamment établi (let. b).
La plupart du temps, le fondement juridique des prétentions
civiles réside dans les règles relatives à la responsabilité civile des art. 41
ss CO (Code des obligations, Loi fédérale complétant le Code civil suisse
du 30 mars 2011 ; RS 220). La partie plaignante peut ainsi réclamer la
réparation de son dommage (art. 41 à 46 CO) et l'indemnisation de son
tort moral (art. 47 et 49 CO), dans la mesure où ceux-ci découlent
directement de la commission de l'infraction reprochée au prévenu
(ATF 143 IV 495 consid. 2.2.4 et la référence citée).
Selon l’art. 41 al. 1 CO, celui qui cause, d’une manière illicite,
un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou
imprudence, est tenu de le réparer (al. 1). La preuve du dommage
incombe au demandeur (art. 42 al. 1 CO).
En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite
à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation

- 64 -
morale, pour autant que la gravité de l'atteinte se justifie et que l'auteur
ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Cette disposition exige que
l'atteinte dépasse la mesure de ce qu'une personne doit normalement
supporter, que ce soit sur le plan de la durée des souffrances ou de leur
intensité. On définit le tort moral comme les souffrances physiques ou
psychiques que ressent la personne à la suite d'une atteinte à sa
personnalité. L'ampleur de la réparation dépend avant tout de la gravité
de l'atteinte – ou, plus exactement, de la gravité des souffrances
physiques ou psychiques consécutives à cette atteinte – et de la
possibilité d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme
d'argent, la douleur morale qui en résulte.
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est
destinée à réparer un dommage ne pouvant que difficilement être réduit à
une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères
mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait
excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être équitable.
Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie
et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF
130 III 699 consid. 5.1, SJ 2005 1 152, JdT 2006 1 193 ; ATF 129 IV 22
consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_1404/2021 du 8 juin 2022 consid. 6.1).
Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC), le juge dispose
d'un large pouvoir d'appréciation.
9.3
9.3.1 En ce qui concerne les conclusions civiles tendant à ce que
B.____ soit reconnu débiteur de la plaignante des sommes de 2'267 fr. 90
et 5'170 fr. correspondant respectivement aux allocations familiales et à
l’allocation pour impotent de G.____ perçues par l’appelant durant les mois
qui ont suivi la séparation, les premiers juges ont considéré qu’ils n’étaient
pas en mesure d’arrêter le montant éventuellement dû à T.____ et ils l’ont
ainsi renvoyée à agir devant le juge civil pour faire valoir ses prétentions
en dommages-intérêts. Ils ont retenu que l’instruction avait mis en
exergue le fait que B.____ avait remboursé la plaignante à tout le moins à
hauteur de 1'690 fr., par un versement sur son compte, qu’il aurait fait des

- 65 -
courses pour la famille durant la période querellée et payé des factures
relatives à la plaignante ou aux enfants.
9.3.2 A l’instar des premiers juges, la Cour de céans considère
qu’elle n’est pas en mesure de statuer sur les conclusions civiles en
réparation du dommage allégué par T.____. En effet, au moment des faits,
B.____ et T.____ ainsi que leurs enfants étaient entièrement à la charge des
services sociaux. Dans ces conditions, le dommage financier n’est pas
établi, l’absence de perception des montants concernés ayant
vraisemblablement été compensée par le versement de l’aide sociale dont
T.____ a bénéficié. Au demeurant, les questions financières relatives à
l’entretien des enfants n’étaient pas réglées au moment des faits, seul le
principe de la séparation et l’attribution de la jouissance de l’appartement
conjugal l’ayant été.
Le grief de l’appelante doit ainsi être rejeté et le jugement
confirmé sur ce point, l’appelante étant renvoyée à agir par la voie civile.
9.4
9.4.1 S’agissant des conclusions civiles tendant à ce que B.____ soit
reconnu débiteur de T.____ de la somme de 20'000 fr., de G.____ de la
somme de 1'000 fr. et de D.____ de la somme de 200 fr., les premiers
juges ont considéré que l’absence de la plaignante aux débats les avait
empêchés de se faire une idée concrète des conséquences des actes de
B.____. Selon le tribunal, les autres éléments du dossier ne permettaient
pas non plus d’évaluer la gravité des atteintes. Il a ainsi renvoyé la
plaignante et les enfants de celle-ci à agir devant le juge civil pour faire
valoir leurs prétentions. Ils ont toutefois relevé que les faits retenus
étaient graves et qu’il faisait peu de doutes qu’ils avaient eu un impact
notamment sur le psychisme de la plaignante et celui des enfants.
9.4.2
9.4.2.1 Contrairement à ce que les premiers juges ont retenu, la Cour
de céans considère qu’elle est en mesure de statuer sur le principe des
conclusions civiles en indemnisation du tort moral réclamées par T.____

- 66 -
pour elle-même, dès lors que les faits sont établis et qu’il ne s’agit pas de
prétentions liées à une atteinte évolutive. Le fait que l’appelante ne se soit
pas présentée aux débats de première instance n’empêche pas l’allocation
d’un montant, même si l’absence d’audition de la victime a pour
conséquence de limiter l’étendue des moyens de preuve à disposition.
L’allocation d’une indemnité en réparation du tort moral de
l’appelante est justifiée dans son principe en raison de la gravité des
violences physiques, psychiques et sexuelles subies par T.____. En ce qui
concerne les souffrances physiques, T.____ n’a jamais consulté de médecin
après avoir subi les coups de son époux ou après avoir été contrainte de
subir l’acte sexuel, à l’exception du dernier épisode de violences
physiques, vraisemblablement sur recommandation du Centre
MalleyPrairie, où elle s’était réfugiée avec ses enfants dès le 19 mai 2021.
Selon le constat établi le 26 mai 2021 par la Dre [...], spécialiste en
médecine légale auprès de l’Unité de médecine des violences du Centre
universitaire romand de médecine légale, le 20 mai 2021, T.____ a
consulté le service des urgences du CHUV. Elle présentait des douleurs à
la palpation des muscles paralombaires et fessiers avec la présence d’un
hématome au niveau de la région lombaire gauche et une fausse mobilité
de la dent 21. La consultation du 26 mai 2021 a en outre révélé deux
dermabrasions avec croûtes au niveau du coude du bras droit et une
dermabrasion au niveau du coude gauche (P. 45). En ce qui concerne les
souffrances psychiques, la Cour de céans observe que T.____ n’a pas
entrepris de suivi sur le long terme. Cela étant, il résulte de l’attestation
établie par le Centre d’accueil MalleyPrairie que la victime était
considérablement affectée par le comportement violent de son époux. Elle
manifestait une crainte certaine de ce dernier et semblait épuisée. Son
isolement avait pu être constaté. T.____ avait fait part d’importants
troubles du sommeil et avait exprimé avoir peur pour ses enfants
(P. 68/1). Au demeurant, malgré son isolement social et culturel et bien
qu’elle ait été allophone – ce qui rendait toute consultation
particulièrement compliquée – T.____ a consulté plusieurs thérapeutes. Elle
s’est ainsi rendue auprès de [...], psychologue et psychothérapeute, le 17
novembre 2021 (P. 68/1 3), puis auprès de la Dre[...], psychiatre et

- 67 -
psychothérapeute, à quatre reprises, entre janvier et mars 2022 (P. 68/1
4). Un possible stress post-traumatique en raison des troubles constatés a
été évoqué, étant précisé qu’aucun diagnostic n’avait pu être posé en
raison de l’interruption du suivi. L’appelante a par la suite vu, à raison de
treize séances, le Dr[...], psychiatre et psychothérapeute (P. 68/5).
Au vu de ces éléments, la Cour de céans retient que T.____ a
subi des souffrances physiques et psychiques importantes, durant de
nombreuses années, consécutives aux agissements de son époux, qui l’a
asservie sur tous les plans et s’en est pris à elle physiquement et
sexuellement. Il se justifie en conséquence de condamner B.____ à verser
à T.____ une indemnité pour tort moral arrêtée à 15'000 fr. ex aequo et
bono.
9.4.2.2 En ce qui concerne les enfants, la Cour de céans considère
qu’elle n’est pas en mesure de statuer sur le principe des conclusions
civiles en indemnisation de leur tort moral. Le comportement violent de
B.____ à l’égard de G.____ et D.____ est établi et les enfants ont assisté en
partie aux violences infligées à leur mère, tel que cela résulte notamment
du rapport de la DGEJ (P. 50). Cependant, les atteintes à l’intégrité
corporelle et à la santé de G.____ et D.____ n’ont semble-t-il pas eu de
conséquences significatives. Aucune atteinte psychique n’est établie. Elle
n’est au demeurant pas alléguée. En effet, il est fait état, dans la
déclaration d’appel, d’un comportement qui « aurait pu causer des
séquelles psychiques », formulation qui trahit l’absence d’élément à
disposition.
Compte tenu de ces éléments, la Cour de céans considère
qu’elle n’est pas en mesure de statuer sur l’indemnité en réparation du
tort moral de G.____ et D.____. Le grief soulevé par T.____ s’avère ainsi mal
fondé. Le jugement entrepris doit par conséquent être confirmé sur ce
point et la plaignante renvoyée à agir par la voie civile.
10.

- 68 -
10.1 En définitive, l’appel de B.____ doit être rejeté et l’appel de
T.____ partiellement admis, le jugement entrepris devant être réformé
dans le sens des considérants qui précèdent.
10.2 Me Monica Mitrea, conseil juridique gratuit de T.____, a produit
une liste d’opérations faisant état de 20 heures et 54 minutes d’activité
d’avocat (P. 87). C’est excessif, au regard notamment du mémoire d’appel
déposé, qui compte 8 pages, et du fait que Me Mitrea assistait déjà la
plaignante devant l’autorité de première instance, de sorte qu’elle
connaissait le dossier. Il y a ainsi lieu de ramener le temps consacré à
plusieurs opérations comme suit : rédaction de l’annonce d’appel 15
minutes ; envoi d’un courrier le 26 octobre 2023 au tribunal 15 minutes ;
rédaction de la déclaration d’appel 4 heures ; tentatives pour joindre la
cliente le 23 avril 2024 et lui laisser un message : 10 minutes ; préparation
de l’audience d’appel : 3 heures. Il y a également lieu de ne pas
indemniser les opérations libellées comme suit : « 18.03.24 prise de
connaissance du courriel de l’assistante sociale » et « 02.05.24 courriel à
la curatrice », dont le temps doit être considéré comme compris dans celui
consacré à la rédaction des courriers. Enfin, il doit être tenu compte de la
durée effective de l’audience, soit 45 minutes. Il convient en définitive de
fixer l’indemnité de conseil juridique gratuit à 2’342 fr. 20, correspondant
à une activité nécessaire d’avocat de 5 h 13 au tarif horaire de 180 fr., par
939 fr., à des débours forfaitaires à concurrence de 2% des honoraires
admis, par 18 fr. 80, plus la TVA au taux de 7,7%, par 73 fr. 75, s’agissant
des opérations antérieures au 1er janvier 2024, et à une activité
nécessaire d’avocat de 5 h 57 au même tarif, par 1’071 fr., plus 2% de
débours, par 21 fr. 45, une vacation au tarif forfaitaire de 120 fr., ainsi que
la TVA au taux de 8,1%, par 98 fr. 20, s’agissant des opérations à compter
du 1er janvier 2024.
Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office de B.____, a produit
une liste d’opérations faisant état de 13 h 30 d’activité d’avocat, dont il
n’y a pas lieu de s’écarter (P. 88), si ce n’est pour tenir compte de la durée
effective de l’audience (45 minutes). Il convient en conséquence de fixer
l’indemnité de défenseur d’office à 2'555 fr. 50, correspondant à une

- 69 -
activité nécessaire d’avocat de 7 h 30 au tarif horaire de 180 fr., par 1’350
fr., à des débours forfaitaires à concurrence de 2% des honoraires admis,
par 27 fr., et à la TVA au taux de 7,7%, par 106 fr. 05, s’agissant des
opérations antérieures au 1er janvier 2024, et à une activité nécessaire
d’avocat de 4 h 45 au même tarif, par 855 fr., à des débours forfaitaires
correspondant à 2% des honoraires admis, par 17 fr. 10, à une vacation au
tarif forfaitaire de 120 fr., et à la TVA au taux de 8,1%, par 80 fr. 35,
s’agissant des opérations à compter du 1er janvier 2024.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
11’567 fr. 70, constitués de l'émolument de jugement, par 6’670 fr. (art.
21 al. 1 TFIP), ainsi que des indemnités allouées au conseil juridique
gratuit de T.____, par 2'342 fr. 20, et au défenseur d’office de B.____, par
2'555 fr. 50, seront mis à raison de quatre cinquièmes à la charge de
l’appelant, qui succombe s’agissant de son appel et qui a conclu au rejet
de l’appel de T.____, laquelle obtient partiellement gain de cause, le solde
étant laissé à la charge de l’Etat (art. 428 al. 1 CPP).
B.____ sera tenu de rembourser à l’Etat les quatre cinquièmes
des indemnités allouées à son défenseur d’office et au conseil juridique
gratuit de T.____, mises à sa charge, dès que sa situation financière le
permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant les articles 40, 43, 44, 47, 49 al. 1, 50, 51, 93, 94, 103, 106,
123 ch. 1 et 2, 126 al. 1 et 2 let. a et b, 181, 190 al. 1,
217 al. 1, 292 CP, 49 al. 1 CO et 398 ss CPP,
prononce :
I. L'appel de B.____ est rejeté.
II. L’appel de T.____ est partiellement admis.

- 70 -
III. Le jugement rendu le 19 octobre 2023 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de la Broye et du Nord
vaudois est modifié comme il suit au chiffre VII de son
dispositif ainsi que par l’ajout d’un chiffre VIIbis nouveau, le
dispositif du jugement étant désormais le suivant :
"I. constate que B.____ s’est rendu coupable de lésions
corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées,
contrainte, viol, violation d’une obligation d’entretien et
insoumission à une décision de l’autorité ;
II. condamne B.____ à une peine privative de liberté de
30 (trente) mois, sous déduction de 1 (un) jour de détention
avant jugement ;
III. suspend l’exécution de la peine privative de liberté fixée
sous chiffre II à hauteur de 18 (dix-huit) mois et impartit à
B.____ un délai d’épreuve de 5 (cinq) ans ;
IV. subordonne l’octroi du sursis partiel sous chiffre III à la
règle de conduite suivante : suivi d’un programme complet au
Centre de prévention de l’Ale (CPAle), par exemple le
programme « Intégrale » ;
V. ordonne une assistance de probation durant le délai
d’épreuve imparti sous chiffre III ;
VI. condamne en outre B.____ à une amende de 1000 fr.
(mille francs) convertible en 10 (dix) jours de peine privative
de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif ;
VII. condamne B.____ à verser à T.____ la somme de 15'000
fr. (quinze mille francs) à titre d’indemnité pour tort moral ;

- 71 -
VIIbis. renvoie G.____ et D.____ à agir devant le juge civil
s’agissant de leurs prétentions en réparation de leur tort
moral ;
VIII. renvoie T.____ à agir devant le juge civil s’agissant de ses
prétentions en dommages-intérêts ;
IX. ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à
conviction des objets suivants :
- Fiche n° 11343 (P.14) : 2 DVD de l’audition de G.____, du
22.06.2021 ;
- Fiche n° 11475 (P.23) : 1 CD contenant des relevés de
compte concernant T.____ ;
X. arrête l’indemnité de conseil juridique gratuit allouée à
Me Monica Mitrea à 14'652 fr. 60 (quatorze mille six cent
cinquante-deux francs et soixante centimes), TVA et débours
compris ;
XI. alloue à Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office de
B.____, une indemnité de 10'594 fr. 45 (dix mille cinq nonante-
quatre francs et quarante-cinq centimes), TVA et débours
compris ;
XII. met l’intégralité des frais de la cause, par 32'761 fr. 70
(trente-deux mille sept cent soixante-et-un francs et septante
centimes) à la charge de B.____, ce montant comprenant les
indemnités allouées sous chiffres X et XI ci-dessus ;
XIII. dit que les indemnités de défense d’office et de conseil
juridique gratuit allouées sous chiffres X et XI, respectivement
mentionnées sous chiffre XII, sont remboursables à l’Etat de
Vaud par le condamné dès que sa situation financière le
permettra."

- 72 -
IV. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 2’555 fr. 50, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Angelo Ruggiero.
V. Une indemnité de conseil juridique gratuit pour la procédure
d’appel d’un montant de 2'342 fr. 20, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Monica Mitrea.
VI. Les frais d'appel, y compris les indemnités allouées au
défenseur et au conseil d'office, sont mis à la charge de B.____,
à raison de quatre cinquièmes, soit par 9'254 fr. 15 (neuf mille
deux cent cinquante-quatre francs et quinze centimes), le
solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VII. B.____ sera tenu de rembourser à l’Etat les quatre
cinquièmes des indemnités en faveur de son conseil d’office et
du conseil juridique gratuit de la partie plaignante prévues aux
ch. IV et V ci-dessus dès que sa situation financière le
permettra.
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 7 juin 2024, est notifié, par l'envoi d'une copie
complète, à :
- Me Angelo Ruggiero, avocat (pour B.____),
- Me Monica Mitrea, avocate (pour T.____),
- Ministère public central,
et communiqué à :

- 73 -
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la
Broye et du Nord vaudois,
- M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
- Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :