vd_gerichte · ZD19.016038 · 2021-05-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 141/19 - 152/2021
ZD19.016038
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 mai 2021
________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mme Pasche, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière : Mme Berseth
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat auprès
d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
Art. 6, 7, 8 et 45 LPGA ; art. 4 al. 1, 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
[...] né en [...], a obtenu une licence en archéologie dans son pays
d’origine. Arrivé en Suisse en 1998, il a été mis au bénéfice d’un permis N
(requérant d’asile), puis d’un permis F (admission provisoire). Selon
l’extrait de son compte individuel AVS, il a travaillé quelques mois dans
l’hôtellerie-restauration en 2000, puis trois mois en 2010 dans le cadre
d’un programme d’occupation de la ville de Lausanne, avant d’occuper un
poste de magasinier au service du [...], du 19 août 2013 au 18 juin 2014.
Le 14 juin 2016, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité, au motif qu’il souffrait d’angoisse, de
dépression, de fatigue intense, de douleurs articulaires et lombaires et de
varices, depuis 2014.
Dans un rapport du 13 septembre 2016 à l’OAI, le Dr
P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé les
diagnostics incapacitants de trouble dépressif récurrent, épisode actuel
sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), de difficultés liées à
l’environnement social, de difficultés liées à l’acculturation (Z60.3) et
cible d’une discrimination et d’une persécution (Z60.5) ainsi que de
trouble de la personnalité et du comportement chez l’adulte, sans
précision (F69). Au titre des atteintes restant sans effet sur la capacité de
travail, le Dr P.________ a retenu des troubles mentaux et troubles du
comportement liés à l’utilisation d’opiacés, syndrome de dépendance,
avec suivi d’un régime de substitution, sous surveillance médicale
(F11.22). Le Dr P.________ a attesté une incapacité de travail à 100%
depuis le début de son suivi, en avril 2016, dans tout type d’activité,
précisant que son patient n’avait pas non plus la capacité de suivre une
mesure visant une réintégration progressive. Le psychiatre a observé
que la symptomatologie anxio-dépressive avait un impact sur la
mobilité physique et psychique de l’assuré, dont il limitait le
fonctionnement global et la capacité à construire et s’engager dans un
projet professionnel : chaque effort physique ou sollicitation externe

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avait un coût très important en termes d’économie psychique. L’assuré
connaissait un fort ralentissement psychomoteur et des troubles
attentionnels qui l’empêchaient de mener à bien une tâche. Le
Dr P.________ a encore relevé les éléments suivants :
« M. R.________ a appris qu'il était séropositif en 2005 suite à une
forte grippe. L'effondrement narcissique a été tel que selon lui sa
vie a totalement basculé et aurait perdu tout son sens suite à ce
diagnostic. Pour des raisons culturelles d'une part et pour des
raisons liées à sa personnalité d'autre part, il a d'importantes
difficultés à accepter sa séropositivité et à l'assumer, ne se
confiant à personne. A partir de ce moment, le patient s'est
progressivement isolé socialement, ne voyant aujourd'hui plus
personne ayant commencé à fumer de l'opium quotidiennement
dans le but de soulager la charge émotionnelle impliquée par le
diagnostic HIV positif. Las de cette consommation, M. R.________ a
initié un traitement de substitution au [...] à Lausanne en août
2015. Dès lors son humeur se serait encore nettement péjorée.
(…)
Le patient présente une maitrise limitée de la langue française. M.
R.________ a des idées sombres et pense à la mort, sans intention
de passage à l'acte. Nous observons une discordance entre ce que
le patient dit vivre (tristesse, anxiété, anhédonie, apragmatisme,
irritabilité, fatigabilité intenses) et l'image qu'il renvoie plutôt
neutre et lisse. Il est collaborant dans le sens où il vient à l'heure
aux entretiens et cherche à se faire accompagner dans sa
souffrance. Toutefois, il reste plutôt réservé et distant dans le
contact, dans une position passive et très pessimiste face à son
état de santé et à son avenir.
(…)
M. R.________ s'est progressivement isolé et ne sort plus de chez
lui, hormis pour honorer ses rendez-vous médicaux et pour faire
les courses dans un supermarché à cinq minutes à pied de son
domicile.
(…)
Son rythme nycthéméral est totalement inversé et il n'a plus
d'appétit, se nourrissant de pain, de fromage et de biscuits le soir,
avant tout par devoir.
(…)
M. R.________ bénéficie d’un suivi psychiatrique comprenant un
entretien thérapeutique hebdomadaire auprès de Mme [...],
psychologue, et d’entretiens médicaux réguliers auprès du Dr
P.________, psychiatre référent. Malgré le fait que le suivi auprès de
notre institution a débuté depuis plusieurs mois, les difficultés liées
à la langue ainsi que les très probables différences culturelles font
que nous nous trouvons actuellement en début de ce suivi. Bien que
les objectifs du traitement entamé avec M. R.________ soient
l’amélioration de son état psychique et le contrôle de la
problématique addictologique, nous nous trouvons encore dans
l’étape d’investigation qui vise une meilleure compréhension des
difficultés ».

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Dans un rapport du 3 septembre 2016, le Dr I.________,
spécialiste en médecine générale et médecin traitant, a posé les
diagnostics de trouble anxio-dépressif chronique, de SIDA (séropositif) et
fatigabilité accrue, de trouble de la personnalité de type dépendant
(opium) et de syndrome dorsolombaire chronique. Il a attesté une
incapacité de travail de 100% depuis juin 2014.
Le 4 octobre 2017, le Dr P.________ a indiqué que l’état de
santé de son patient avait peu évolué depuis son dernier rapport de
septembre 2016 : la symptomatologie anxieuse et dépressive restait très
marquée avec un ralentissement psychomoteur important et peu de
mobilité psychique, ce contexte induisant toujours une totale incapacité
de travail.
Dans un avis du 19 janvier 2018, la Dre B.________, médecin
auprès du Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), a préconisé la
mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne,
rhumatologique et psychiatrique), avec la présence d’un interprète.
Dans un rapport du 2 novembre 2018, les Drs D.________,
spécialiste en médecine interne générale, V.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et C.________, spécialiste en rhumatologie,
experts auprès de T.________ (ci-après : le T.________), ont retenu les
diagnostics suivants :
- trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2),
- troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation
d'opiacés, suivi d’un régime de substitution sous surveillance
médicale (dépendance contrôlée ; F11.22),
- infection chronique au VIH, sans Syndrome d'Immuno Déficience
Acquise, depuis 2005,
- rhabdomyolyse modérée et cytolyse légère iatrogène sous trithérapie,
- hypertension artérielle à l'effort par déconditionnement cardio-
musculaire (sédentarité),
- trouble du rythme circadien du sommeil avec un syndrome de retard
de phase,

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- hyper-LDL-cholestérolémie et hypertriglycéridémie,
- déficit en folates,
- insuffisance veineuse chronique légère,
- ancienne dépendance à l'opium,
- ancien tabagisme actif sevré,
- ancienne consommation éthylique avec abstinence,
- possible tendinopathie a minima du poignet gauche,
- déconditionnement musculaire.
Les experts ont conclu à une capacité de travail entière aux
plans somatique et psychique, « sauf peut-être pour une durée limitée de
2-3 semaines ». Le Dr V.________ a en particulier considéré que les
symptômes observés au niveau psychiatrique étaient essentiellement la
conséquence de l’addiction aux opiacés ; tel était en particulier le cas de
l’apathie, de la somnolence, du ralentissement psychomoteur, des
troubles du fonctionnement personnel et de l’altération de la mémoire
(F11.0 A,B). Il a retenu que la pathologie addictive était sans aucun doute
grave, mais qu’elle ne pouvait pas être considérée comme ayant effet sur
la capacité de travail. Il a relevé que l’intéressé avait travaillé après son
diagnostic HIV positif, alors qu’il avait pleinement conscience de son
infection. Le Dr V.________ en a conclu qu’aucun diagnostic psychiatrique
avec effet sur la capacité de travail ne pouvait être retenu et que l’assuré
ne connaissait pas de limitation fonctionnelle sur ce plan. L’expert
psychiatre a encore estimé que les éléments appartenant à la lignée
thymique ne devaient pas être retenus en tant que diagnostics à part, dès
lors que la dépendance aux substances opioïdes pouvaient les créer et les
maintenir observés. Il a en outre retenu que les intensités des symptômes
anxieux et dépressif étaient insuffisantes pour être handicapantes,
ajoutant qu’une consommation d’opioïdes pouvait fausser une évaluation
d’intensité des symptômes. Figure notamment en annexe au rapport
d’expertise une attestation selon laquelle l’assuré a renoncé aux services
d’un interprète.
Dans un avis du 14 janvier 2019, la Dre B.________ s’est ralliée
aux conclusions de l’expertise et a retenu que l’assuré disposait d’une

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capacité de travail de 100% dans toute activité, hormis lors des périodes
d’accutisations passagères. Elle a considéré que l’intéressé était
autonome dans les activités quotidiennes, qu’il était capable de réaliser
les tâches ménagères et qu’il conservait une bonne tolérance à l’effort.
Par décision du 7 mars 2019, confirmant son projet de décision
du 16 janvier 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré au
motif qu’il ne présentait pas d’atteinte à la santé durablement
incapacitante et que ses troubles de santé n’entravaient pas l’exercice
d’une activité professionnelles. Sa capacité de travail avait toujours été
entière dans toute activité, sans limitations fonctionnelles.
B. Par acte du 8 avril 2019, R.________, représenté par Me Karim
Hichri, avocat auprès d’Inclusion Handicap, a recouru auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision précitée,
dont il a implicitement conclu à la réforme, dans le sens de l’octroi d’une
rente entière d’invalidité dès le 1er décembre 2016. S’appuyant sur l’avis
de son psychiatre traitant, le recourant soutient qu’il ne dispose plus
d’aucune capacité de travail dans quelque activité que ce soit. Contestant
la valeur probante du volet psychiatrique de l’expertise ordonnée par
l’intimé, il sollicite la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. Le
recourant a également demandé à être mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire.
Le 31 mai 2019, le recourant a transmis au tribunal un rapport
du 23 mai 2019 du Dr P.________, qui estimait que la pathologie
psychiatrique touchant à l’humeur était responsable d’une incapacité de
travail de 100% et qu’elle était indépendante d’une quelconque addiction.
Le psychiatre traitant a précisé à cet égard que le trouble de l’humeur
constituait la problématique centrale ; l’addiction de son patient était
traitée depuis plusieurs années et la posologie de la médication de
substitution était très réduite au moment de l’expertise, de sorte que
l’impact de cette médicalisation ou de l’addiction stabilisée sur le tableau
clinique ne pouvait pas être aussi grave que retenu par l’expert.

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Par décision du 8 juillet 2019, la juge instructrice a accordé au
recourant le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 8 avril 2019,
soit l’exonération d’avances et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance
d’office d’un avocat en la personne de Me Karim Hichri.
Dans une réponse du 4 novembre 2019, se fondant sur un avis
du SMR du 23 octobre 2019 qui constatait l’absence de changement de
l’état de santé de l’assuré, l’OAI a conclu au rejet du recours et au
maintien de la décision entreprise.
Par réplique du 18 novembre 2019, le recourant a produit un
rapport du Dr P.________ du 14 novembre 2019, selon lequel la
problématique addictologique et le traitement médicamenteux de sevrage
n’avaient pas d’impact sur la thymie de son patient. Le psychiatre
précisait que la dimension dépressive prédominait, avec un
désinvestissement progressif des activités de base du quotidien (y compris
le fait de se laver, de faire ses courses ou de se nourrir), un repli social
quasi-total, une importante inappétence, une inversion du rythme
nycthéméral et des idées d’incurabilité. Au vu de cette évolution, un projet
d’hospitalisation en milieu psychiatrique aigu était en cours. Le Dr
P.________ observait également que son patient connaissait des limitations
majeures de sa capacité à s’exprimer en français et venait d’une culture
radicalement différente de la culture locale, y compris dans sa façon de se
comporter face autrui.
Aux termes d’une duplique du 12 décembre 2019, l’intimé a
maintenu ses conclusions. Il a joint à son écriture un avis du 4 décembre
2019 de la Dre B.________, laquelle maintenait son avis du 14 janvier 2019,
malgré le fait qu’un changement de l’état psychique de l’assuré depuis
mai 2019 ne pouvait pas être exclu avec certitude.
Le 9 janvier 2020, le recourant a indiqué qu’il n’avait pas de
déterminations complémentaires à faire valoir.

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Le 21 janvier 2020, le tribunal est entré en possession d’un
courriel du 17 janvier 2020 du Dr P.________ au mandataire du recourant,
dont il ressort notamment le passage suivant :
« Finalement, je réitère le fait que derrière la problématique
dépressive de M. R.________ se trouve une perspective rigide et
idiosyncrasique sur le monde et sa propre existence ainsi que sa
réaction à la maladie somatique dont il souffre, dans un contexte de
manque de support familial et social. Ces éléments sont très peu
élaborables de par d’un côté l’organisation de la personnalité de
mon patient (qui a une capacité à l’introspection limitée) et de
l’autre de la présence d’une barrière linguistique importante. Cette
précision vient compléter le tableau clinique et expliquer l’origine
des difficultés psychiques de mon patient ainsi que leur résistance
au traitement. Les difficultés linguistiques ne sont pas mentionnées
en tant que maladie mais comme des éléments limitant la capacité
de mon patient à se faire comprendre et traiter.
En conclusion, je conteste les conclusions de l’expertise
psychiatrique quant à la problématique dont mon patient souffre ».
C. Le tribunal a mis en œuvre une expertise judiciaire
psychiatrique, qu’il a confiée au Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie.
Dans un rapport d’expertise du 13 février 2021, le Dr
N.________ a retenu les diagnostics de syndrome de dépendance aux
opiacés (F11.22), de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère,
sans symptôme psychotique (F33.2) et de trouble état de stress post-
traumatique (F43.1). S’agissant de l’influence de ces atteintes sur la
capacité de travail, le Dr N.________ s’est déterminé en ces termes :
« (…)
- A son arrivée en Suisse, M. R.________ relevait d’une
symptomatologie d’état de stress post-traumatique
vraisemblablement compliquée d’éléments dépressifs de peu de
sévérité. Il a consulté pour ce motif. Quant à lui, il était capable
de travailler. Il dit qu’il y avait cependant le handicap de sa
méconnaissance de la langue française et celui de permis
d’établissement provisoires qui n’incitaient pas les employeurs à
l’engager et que c’est pour ce motif qu’il n’a pas pu s’insérer
dans le monde du travail.
- La deuxième période est celle qui suit l’annonce de sa
séropositivité. L’intéressé en a été traumatisé. Il présentait alors
une aggravation de son état de stress post-traumatique avec la
comorbidité d’un épisode dépressif. L’intéressé dit que la
consommation d’une dose quotidienne modérée d’opium lui a
permis de faire face.

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Pour le soussigné, l’assuré n’était toutefois pas à même
d’assumer une activité professionnelle à 100% dans le premier
marché du travail, du moins sur la durée. Entre 2005 et 2014,
l’incapacité de travail était vraisemblablement de l’ordre de
30%, en dehors de la période où l’intéressé a pu travailler à
100% pour le [...] entre août 2013 et juin 2014.
- La troisième période est celle qui a débuté par l’obligation de
sevrage pour un sujet qui a dû constater qu’il n’avait plus les
moyens de payer son opium à dose efficace au vu de la
tolérance qui s’était installée. Cette situation a provoqué une
importante aggravation tant des éléments dépressifs que de
ceux de l’état de stress post-traumatique. L’intéressé a été mis
en arrêt de travail à 100% en juin 2014 par son médecin traitant
et est l’objet d’une prise en charge psychiatrique régulière
depuis 2015.
Depuis juin 2014, le soussigné admet un 100% d’incapacité de
travail. Cette incapacité de travail ne s’est vraisemblablement
guère modifiée depuis lors. Elle pourrait être fixée pour une
longue durée. »
Le Dr N.________ a en outre posé les conclusions suivantes :
« En préambule, le soussigné souligne que son appréciation a
permis de mettre en évidence et de détailler des antécédents
traumatiques sévères que l’intéressé n’avait pas rapportés de façon
complète jusqu’ici. Ces éléments sont pourtant le socle de
l’évolution clinique depuis le dernier traumatisme majeur qu’a été
l’annonce d’une infection au VIH en 2005.
Pour le reste, l’intéressé est un ressortissant […] d'[...] qui est issu
d’une famille apparemment harmonieuse et sans difficulté majeure.
Il ne mentionne pas de problèmes pendant l’enfance et la petite
enfance.
Un traumatisme a certainement été celui du décès accidentel de sa
sœur lorsque l’assuré était âgé de 14-15 ans. Il y a aussi eu
l’emprisonnement de son père entre 1973 et 1978, ce qui a été un
grand sujet d’inquiétude pour toute la famille.
Par la suite, l’intéressé a dû quitter le village d’origine pour
s’éloigner de la frontière [...] lors de la guerre de [...], M. R.________
s’est alors engagé dans une troupe sanitaire [...]. S’il n’a pas été
dans une troupe combattante, il a néanmoins été confronté aux
soldats blessés ou décédés.
C’est au retour dans son pays qu’il a été emprisonné à quatre
reprises et maltraité. Il y a toujours eu la crainte justifiée d’être tué
ou de disparaître.
L’assuré a encore rencontré d’autres problèmes avant d’avoir pu
gagner la Suisse et de se sentir en sécurité.
A son arrivée, M. R.________ dit que ses troubles avaient évolué
favorablement. S’il subsistait une symptomatologie résiduelle d’état
de stress post-traumatique, celle-ci ne l’aurait pas empêché de
travailler. Il a néanmoins irrégulièrement consulté pour ce motif.
M. R.________ a trouvé des emplois de courte durée. Il a néanmoins
le plus souvent été au bénéfice du revenu d’insertion. Il dit que sa
méconnaissance du français et les permis de séjour provisoires qui

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lui étaient octroyés n’ouvraient pas aisément la porte à un poste de
travail.
Après l’annonce de la séropositivité au VIH en 2005, M. R.________
est devenu davantage symptomatique. Il dit s’être auto-médiqué en
consommant de petites quantités d’opium qui est une drogue
communément utilisée par certains toxicomanes dans son pays. Il
dit avoir obtenu un certain apaisement par ce moyen.
Au milieu des années 2010, M. R.________ était à environ 2g d’opium
par jour, ce qui dépassait ses moyens économiques, dans la mesure
où il ne voulait pas entrer dans la délinquance. C’est pour ce motif
qu’il affirme avoir consulté au centre des addictions du Q.________
([...]). Il a été pris en soins et mis sous une médication substitutive. Il
affirme qu’il n’a depuis 2015 plus jamais consommé d’opium, sauf à
deux reprises.
L’évolution sur le plan psychique a été mauvaise. Le tableau clinique
est aujourd’hui celui d’un état de stress post-traumatique et d’une
dépression sévères ».
Le 17 mars 2021, l’OAI s’est référé à un avis du SMR du 9 mars
2021 de la Dre Z.________, laquelle reconnaissait une pleine valeur
probante à l’expertise du Dr N.________ et admettait que le recourant avait
présenté une incapacité de travail durable de 30% depuis 2005, puis de
100% depuis juin 2014, tant dans son activité habituelle que dans une
activité adaptée.
Le 18 mars 2021, le recourant a pris acte des conclusions de
l’expertise judiciaire dans le sens d’une incapacité de travail totale depuis
le mois de juin 2014 et a maintenu ses conclusions tendant à l’octroi d’une
rente d’invalidité entière.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).

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b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si le recourant
présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le
droit à des prestations de l’assurance-invalidité à la suite de sa demande
du 14 juin 2016. Seule l’appréciation de l’état de santé et de la capacité
de travail au plan psychiatrique est ici litigieuse, les conclusions de
l’autorité intimée au niveau somatique n’étant pas contestées.
3. a) Dans le domaine de l’assurance-invalidité, une personne
assurée a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il
a présenté une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant
une année sans interruption notable et si au terme de cette année, il est
invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4
al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(cf. art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à

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sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité
(cf. art. 6 LPGA).
b) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l’art. 8 LPGA. En 2015, le Tribunal fédéral a modifié sa pratique
en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en
cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2 et jurisprudence
citée). Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces
syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un
nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de
l’ancien catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Le Tribunal fédéral
a ensuite étendu l’application de la procédure d’examen structurée
d’administration des preuves à l’ensemble des maladies psychiatriques,
en particulier aux dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 418 et 143
V 409), ainsi qu’aux syndromes de dépendance (ATF 145 V 215).
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie librement les preuves médicales
qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à

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une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid.
2.2.2 ; ATF 125 V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 &
9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de
l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné (ATF 135 V 465
consid. 4.4 et la référence). Peut constituer une raison de s'écarter d'une
expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante (TF 8C_493/2017 du 10 juillet 2018 consid. 2.3). En
outre, lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes
à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l’expert,
on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125
V 351 consid. 3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1er mai
2017 consid. 5.2.1 et les références citées).

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4. a) En l’occurrence, l’intimé, se fondant sur les conclusions de
l’expertise du T.________, a estimé que le recourant disposait d’une pleine
capacité de travail, depuis toujours et dans toute activité. De son côté, le
recourant a remis en cause le bienfondé de cette appréciation, en
particulier le volet psychiatrique de l’expertise mise en œuvre par l’OAI. A
l’appui de sa contestation, il a produit plusieurs rapports du Dr P.________
dont il ressortait que le trouble de l’humeur constituait la problématique
centrale, indépendante d’une quelconque addiction, et justifiait une
incapacité de travail de 100%. S’agissant de l’addiction mise en avant par
les experts du T.________, le Dr P.________ a insisté sur le fait qu’elle était
traitée depuis des années et qu’au moment de l’expertise, la posologie du
traitement de substitution était très réduite, de sorte que ni l’addiction,
stabilisée, ni la médicalisation de substitution, ne pouvait avoir l’effet
retenu par les experts. Le psychiatre traitant a également mis en avant les
limitations linguistiques majeures présentées par son patient, ainsi que
son appartenance à une culture radicalement différente, lesquelles
limitaient la capacité de l’intéressé à se faire comprendre et traiter (cf.
rapports des 23 mai 2019, 14 novembre 2019 et 17 janvier 2020). Dans
son rapport du 13 septembre 2016, le Dr P.________ avait d’ailleurs déjà
relevé qu’en raison des difficultés liées à la langue et des très probables
différences culturelles, il se trouvait encore en début de suivi, dans une
étape d’investigation, alors même que la thérapie avait été entreprise il y
a plusieurs mois déjà.
Se considérant insuffisamment renseignée pour trancher
l’affaire en toute connaissance de cause, la juge instructrice a ordonné la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire.
b) Le Dr N.________ a retenu les diagnostics de syndrome de
dépendance aux opiacés (F11.22), de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère, sans symptôme psychotique (F33.1) et de trouble état de
stress post-traumatique (F43.1). S’agissant de la capacité de travail,
l’expert a expliqué que l’intéressé était arrivé en Suisse avec une
symptomatologie d’état de stress post-traumatique vraisemblablement
compliquée d’éléments dépressifs de peu de sévérité, cette situation

- 15 -
n’ayant toutefois pas porté atteinte à la capacité de travail dans un
premier temps. En 2005, ensuite de l’annonce de sa séropositivité,
l’assuré avait connu une aggravation de son état de stress post-
traumatique avec une comorbidité d’un épisode dépressif. Selon le Dr
N.________, dès ce moment, l’assuré n’était plus en mesure d’assumer sur
la durée une activité professionnelle à 100% sur le marché primaire du
travail et présentait une incapacité de travail de l’ordre de 30%. Dès juin
2014, l’assuré avait connu une importante aggravation de son état de
santé tant s’agissant des éléments dépressifs que ceux liés à l’état de
stress post-traumatique, qui avaient induit une incapacité de travail de
100%.
L’expertise judiciaire du Dr N.________ satisfait aux réquisits
jurisprudentiels en matière de valeur probante. L’expert a notamment
examiné l’assuré à deux reprises, en présence d’une interprète, puis s’est
encore entretenu avec lui lors d’un échange téléphonique. Il a établi une
anamnèse détaillée, complétant sur des points essentiels les lacunes
laissées en souffrance par le T.________. Il a étudié l’ensemble du dossier
médical, qu’il a complété en ordonnant des analyses en laboratoire et en y
faisant verser les rapports médicaux relatifs aux trois hospitalisations du
recourant en établissements psychiatriques, en 2018, 2019 et 2020. Il a
par ailleurs procédé à une analyse des indicateurs – selon la jurisprudence
du Tribunal fédéral relative à l’appréciation de la capacité résiduelle de
travail d’un assuré souffrant de troubles psychiques (cf. consid. 3b supra).
Il a ainsi pris soin d’apprécier la gravité des troubles présentés, la
cohérence et la plausibilité des symptômes et des plaintes de l’assuré au
vu de l’anamnèse, notamment, et de tenir compte de ses ressources. Il a
également expliqué en détail et de façon minutieusement motivée pour
quelles raisons il n’avait pas retenu les diagnostics différentiels de
troubles anxieux autres que l’état de stress post-traumatique, de trouble
anxieux et dépressif mixte et de trouble de la personnalité. Il a par ailleurs
précisément décrit les raisons pour lesquelles il s’était écarté des
conclusions du V.________, exposant notamment pourquoi, contrairement à
l’avis de l’expert du T.________, le syndrome de dépendance aux opiacés
ne devait pas être considéré comme incapacitant. Comme l’avait d’ailleurs

- 16 -
déjà relevé le Dr P.________, le Dr N.________ a ainsi expliqué que le
traitement de substitution instauré depuis 2015 était très faiblement dosé
par rapport aux posologies d’entretien habituelles et que les incapacités
de travail qu’il avait attestées s’imposaient même sans la dépendance aux
opiacés ou produits assimilés. De même, le Dr V.________ a précisé que
l’usage par l’assuré de petites doses d’opiacés n’avait jamais pu expliquer
sa symptomatologie dépressive et anxieuse et que les conclusions
divergentes du Dr V.________ étaient contraires à la doctrine médicale
dominante (cf. rapport d’expertise p. 25ss).
Le Dr N.________ a également constaté le caractère incomplet
de l’anamnèse de l’expert psychiatre du T.________, qui était passé à côté
des événements traumatiques déterminants dont l’assuré avait été
victime en [...] (emprisonnements de son père, incarcérations de l’assuré
lui-même et mauvais traitements dont il a été victime en prison,
interventions des renseignements militaires sur sa famille). A l’instar du
Dr P.________, il a en outre mis en avant les compétences linguistiques très
limitées de l’assuré en français, et leurs effets sur la pertinence et la
fiabilité des conclusions de l’expert du T.________. Il a expliqué avoir dû
examiner l’assuré à deux reprises puis reprendre contact avec lui par
téléphone pour clarifier à satisfaction la situation, chez un sujet pour qui
éviter de s’exposer au trauma initial en n’en parlant pas est un des
critères diagnostiques de son trouble d’état de stress post-traumatique. Il
a estimé que l’intervention d’un interprète s’était avérée nécessaire pour
permettre une compréhension globale et cohérente de l’évolution
psychiatrique. Le Dr N.________ a observé à cet égard que les incohérences
relevées par le Dr V.________, à savoir les imprécisions de l’assuré au sujet
de sa fratrie et les caractéristiques de son logement étaient
vraisemblablement les effets d’une incompréhension réciproque entre
l’assuré et l’expert du T.________ (cf. rapport d’expertise p. 22). C’est le
lieu pour le tribunal de s’étonner que l’expert psychiatre du T.________ ait
considéré pouvoir établir une évaluation probante dans les conditions,
sans aucun doute mauvaises, dans lesquelles s’est déroulée l’expertise. Le
Dr V.________ a pourtant mentionné le problème de langue, indiquant que
l’assuré rencontrait des difficultés à comprendre certaines subtilités

- 17 -
linguistiques lors des questions sur les symptômes thymiques (par
exemple, autodépréciation, sentiment d’inutilité). De même, il a orienté
l’assuré vers une psychothérapie de reconstitution narcissique, qui
pourrait s’avérer bénéfique si elle était faite dans sa langue maternelle,
afin de permettre l’utilisation de ses ressources et l’usage de subtilités
linguistiques notamment, que le Dr V.________ qualifiait de « conditions
sine qua non pour une réussite d’une psychothérapie ciblée » (cf. rapport
d’expertise T.________ p. 38). Il a également constaté ce qu’il a qualifié
d’ « incohérences » dans les informations données par l’assuré sur des
éléments aussi basiques que le nombre de ses frères et sœurs ainsi que le
logement dans lequel il résidait. C’est dire que l’expert psychiatre du
T.________ avait pleinement conscience des risques d’imprécision et de
mauvaise compréhension susceptibles de découler de la maitrise très
limitée du français par l’assuré. Comme le relève le Dr N.________, le Dr
V.________ n’en a pourtant pas tiré les conclusions qui s’imposaient à son
niveau, à savoir qu’il devait recourir aux services d’un interprète, afin
d’assurer une compréhension mutuelle minimale. Dans ces conditions,
nonobstant la décharge signée par l’assuré, les experts, et en particulier le
Dr V.________, devaient absolument et de manière évidente s’adjoindre le
concours d’un interprète. La Dre B.________ avait d’ailleurs spécifiquement
fixé cette exigence lorsqu’elle a ordonné la mise en œuvre d’une expertise
le 19 janvier 2018. Le Tribunal fédéral a réitéré à plusieurs reprises
l’importance de s’assurer d’une bonne compréhension entre experts et
expertisés, singulièrement dans le cadre d’expertises psychiatriques. Ceci
requiert en premier lieu de part et d’autre de bonnes conditions
linguistiques. Si l’expert ne maîtrise pas la langue de son vis-à-vis, il est
alors impératif, tant d’un point de vue médical qu’au regard des exigences
d’objectivité, qu’il s’adjoigne les services d’un traducteur disposant des
connaissances nécessaires (ATF 140 V 260 consid. 3.2.1 ; TF 9C_362/2020
du 21 octobre 2020 consid. 3.3 ; 9C_262/2015 du 8 janvier 2016 consid.
6.2 ; 9C_457/2013 consid. 9.2.2). En l’occurrence, les conditions dans
lesquelles est intervenu l’examen d’expertise du T.________ au plan
psychiatrique n’ont pas permis de garantir une compréhension linguistique
suffisante entre expert et expertisé, de sorte qu’il ne peut être reconnu à

- 18 -
ce volet d’expertise un caractère à la fois complet, compréhensible et
concluant.
En définitive, l’appréciation faite par le Dr N.________ de la
situation médicale du recourant est claire et convaincante, sans qu’il
n’existe au dossier d’éléments justifiant de s’éloigner de ses conclusions.
c) Compte tenu de ce qui précède, il convient de reconnaître
une pleine valeur probante au rapport d’expertise judiciaire du Dr
N.________, dont le tribunal n’a aucun motif de s’écarter. La Dre Z.________
s’est d’ailleurs déterminée dans ce même sens dans son avis du 9 mars
2021, considérant que le Dr N.________ avait retenu des diagnostics
motivés en respect des critères diagnostiques en vigueur et qu’il s’était
positionné de façon claire et argumentée par rapport aux divergences
existant entre ses conclusions et celles de l’expertise du T.________, dont il
avait pointé du doigt plusieurs lacunes et défauts. Face au caractère peu
contestable des vices de l’expertise du T.________, la Dre Z.________ a
indiqué que le SMR n’était plus en mesure s’y rallier.
d) Au vu des développements précités, il y a lieu de suivre les
conclusions de l’expert N.________ et de retenir que le recourant présente
une incapacité de travail de 30% depuis 2005, puis de 100% dès le mois
juin 2014. Cela étant, en juin 2015, il pouvait se prévaloir d’une incapacité
de travail d’au moins 40% depuis une année, susceptible de lui ouvrir le
droit à une rente d’invalidité (art. 28 al. 1 let. b LACI). Cependant, dans la
mesure où il n’a déposé sa demande de prestations que le 14 juin 2016, et
que le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations, l’intéressé ne peut prétendre à l’octroi d’une
rente entière d’invalidité que dès le 1er décembre 2016 (art. 29 al. 1 LAI).
On précisera à cet égard que si l’état de stress post-traumatique est
antérieur à l’arrivée du recourant en Suisse, et donc antérieur à la
réalisation des conditions d’assurance (art. 36 al. 1 LAI), le N.________ a
attesté du fait que ce trouble n’est devenu incapacitant que depuis
l’année 2005, d’abord à hauteur de 30%, à l’annonce du diagnostic de

- 19 -
séropositivité. Le recourant remplissait donc les conditions d’assurance
lorsqu’est survenue son invalidité.
5. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
attaquée réformée en ce sens que le recourant a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1er décembre 2016.
b) La procédure est onéreuse. En principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la
procédure, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et sont mis à la
charge de l’OAI qui succombe.
c) Aux termes de l’art. 45 LPGA, les frais de l’instruction sont
pris en charge par l’assureur qui a ordonné les mesures. A défaut,
l’assureur rembourse les frais occasionnés par les mesures indispensables
à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Dans un ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que
les frais qui découlaient de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
pluridisciplinaire pouvaient être mis à la charge de l’assurance-invalidité,
lorsque l’instruction menée par l’autorité administrative était insuffisante.
Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient pas des frais
de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la
procédure administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris
en charge par l’assurance-invalidité. Cette règle ne saurait toutefois
entraîner la mise systématique des frais d’une expertise judiciaire à la
charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des
insuffisances caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les
manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Tel sera
notamment le cas lorsque l'autorité administrative aura laissé subsister,
sans la lever par des explications objectivement fondées, une
contradiction manifeste entre les différents points de vue médicaux
rapportés au dossier, lorsqu'elle aura laissé ouverte une ou plusieurs
questions nécessaires à l'appréciation de la situation médicale ou

- 20 -
lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur
probante de ce genre de documents.
En l’occurrence, l’OAI a fondé la décision litigieuse sur les
conclusions de l’expertise du T.________, dont les lacunes ont été discutées
dans le cadre du présent arrêt (cf. consid. 4b supra), de sorte qu’il n’y a
pas lieu d’y revenir en détails ici. Au vu de ces éléments, qui interpellaient
quant à la qualité de l’expertise du T.________, le SMR aurait dû porter un
regard plus critique sur les conclusions des experts, en particulier celles
de l’expert psychiatre. Dans ces circonstances, la Cour de céans ne peut
que constater que l’intimé a gravement manqué à ses obligations dans le
cadre de son instruction, en accordant une pleine valeur probante à un
rapport d’expertise dont les carences ne pouvaient être que manifestes au
regard de la complexité de la situation médicale du recourant mise en
évidence par son psychiatre traitant. L’expertise judiciaire a servi à pallier
les manquements commis dans la phase d’instruction administrative. Dans
ces conditions, il est justifié de mettre à charge de l’assurance-invalidité la
totalité des frais qui ont été nécessaires à la mise en œuvre de l’expertise
judiciaire, soit les honoraires de l’expert, par 5'055 fr. 60 (facture
Dr N.________ du 6 mars 2021), les frais d’analyses ordonnées par l’expert,
par 508 fr. 20 (facture [...] du 26 janvier 2021) et les frais d’interprète, par
428 fr. 10 (facture de [...] du 5 février 2021), pour un total de 5'991 fr. 90.
d) Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un
mandataire professionnel, a droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55
al. 1 LPA-VD, applicable sur renvoi de l’art. 109 al. 1 LPA-VD). Selon l’art. 7
al. 3 TFJDA (Tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative ; BLV 173.36.5.1), les honoraires sont fixés d’après
l’importance et la complexité du litige, sans égard à la valeur litigieuse, et
sont en règle générale compris entre 500 et 5'000 francs.
En l’occurrence, l’importance et la complexité du litige
justifient l’allocation d’un montant de 2'500 fr. au titre de dépens. Cette
indemnité suffit à couvrir les frais de représentation de Me Hichri,

- 21 -
défenseur commis d’office, de sorte qu’il est superflu de fixer précisément
le montant de sa rémunération.

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 7 mars 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
R.________ a droit à une rente entière d’invalidité depuis le 1er
décembre 2016.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. Les frais de l’expertise, à hauteur de 5'991 fr. 90 (cinq mille
neuf cent nonante et un francs et nonante centimes), sont mis
à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.
V. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à R.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

- 23 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Inclusion Handicap, Me Karim Hichri, pour le recourant, à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :