vd_gerichte · D523.016473 · 2023-06-08 · fr
Institution d'une curatelle et placement à des fins d'assistance
Institution d'une curatelle et placement à des fins d'assistance


TRIBUNAL CANTONAL
D523.016473
108
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 8 juin 2023
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mmes Kühnlein et Bendani, juges
Greffière : Mme Egger Rochat
*****
Art. 426 al. 1, 445 al. 3 et 450 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par T.________ et B.Q.________, à
Lausanne, contre la décision rendue le 5 mai 2023 par la Justice de paix du
district de Lausanne, dans la cause concernant T.________, placée à des
fins d’assistance.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 mai 2023,
envoyée pour notification le 24 mai 2023, la Justice de paix du district de
Lausanne (ci-après : la Justice de paix) a ouvert une enquête en placement
à des fins d’assistance, respectivement en institution d’une curatelle en
faveur de T.________ et commis une expertise psychiatrique auprès de
l’Institut de psychiatrie légale du Centre hospitalier universitaire vaudois
(ci-après : CHUV), selon questionnaire séparé (I), a confirmé le placement
provisoire à des fins d'assistance de T.________ au Service de médecine
interne du CHUV ou dans tout autre établissement approprié (II), a
délégué aux médecins dudit Service la compétence de lever le placement
provisoire de T.________ et les a invités à informer immédiatement
l’autorité de céans en cas de levée de la mesure (III), a invité les médecins
dudit Service à faire rapport sur l’évolution de la situation de T.________ et
à formuler toute proposition utile quant à sa prise en charge dans un délai
de quatre mois dès réception de la présente ordonnance (IV), a confirmé
l’institution d’une curatelle provisoire de représentation et de gestion au
sens des articles 445, 394 al. 1 et 395 al.1 CC en faveur de T.________ (V),
a maintenu D.________, assistante sociale au Service des curatelles et
tutelles professionnelles (ci-après : SCTP), en qualité de curatrice
provisoire (VI), a fixé les tâches de cette dernière (VII à IX), a désigné
E.Q.________ en qualité de représentant thérapeutique de T.________ (IX), a
dit que les frais suivaient le sort de la cause (XI) et a déclaré la présente
ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (XII).
En droit, les premiers juges ont considéré que les conditions
cumulatives de l’art. 426 al. 1 CC étaient réalisées et que seul un
placement dans une structure médicalisée au long cours, tel qu’un EMS,
permettait d’offrir à la personne concernée les soins nécessaires à son
état de santé. Quant à l’institution d’une mesure de curatelle, ils se sont
ralliés à l’avis des médecins qui ont estimé que les difficultés cognitives de
la personne concernée étaient de nature à entraver sa capacité de
discernement nécessaire à la prise de décisions importantes au sujet de

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ses affaires administratives et médicales, de sorte qu’elle ne paraissait
pas en mesure de gérer ses affaires de manière autonome et conforme à
ses intérêts.
B. T.________ (ci-après : la personne concernée) et B.Q.________
ont interjeté un recours contre l’ordonnance précitée. Elles ont sollicité la
levée du placement au CHUV, la facilitation du placement au centre de
réadaptation de l’Hôpital de Lavaux et la levée de la curatelle de l’Etat au
profit de l’établissement d’une curatelle familiale. Elles ont conclu à
l’exclusion catégorique d’un placement en établissement médico-social
(ci-après : EMS).
Le 8 juin 2023, la Chambre de céans a entendu les recourantes
et la curatrice.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. T.________, née le [...] 1969, a un fils, [...], et une sœur,
B.Q.________, dont l’ex-époux est E.Q.________, né en 1945.
2. Le 5 avril 2023, T.________ a été hospitalisée en raison d’une
mauvaise adhésion à son insulinothérapie avec mise en danger
quotidienne. Son fils l’avait retrouvée le même soir avec un ralentissement
psychomoteur dans un contexte d’hyperglycémie (non mesurable) pour
laquelle il avait contacté le CMS. La personne concernée présentait
également des troubles neurocognitifs à la suite notamment d’une
encéphalopathie sur hypoglycémie prolongée en août 2022 (cf. rapports
des 1er et 2 mai 2023 infra ch. 4 et 5).
3. Le 18 avril 2023, la Dre C.________, cheffe de clinique du
service de médecine interne du CHUV, a signalé la situation de T.________
à la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : la juge de paix) et
requis, par voie d’extrême urgence, son placement à des fins d’assistance

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et l’institution d’une curatelle en sa faveur. La médecin a exposé les
troubles à l’origine de son signalement, lesquels ressortent également des
rapports établis postérieurement à son hospitalisation (cf. infra ch. 4 et 5).
Le même jour, par ordonnance de mesures provisionnelles
d’extrême urgence, la juge de paix a ordonné le placement provisoire à
des fins d'assistance de T.________ au Service de médecine interne du
CHUV, ou dans tout autre établissement approprié, a invité les médecins
du CHUV à faire rapport sur l'évolution de la situation de la personne
concernée et à formuler toute proposition utile quant à sa prise en charge,
dans un délai au 2 mai 2023, a institué une curatelle de représentation et
de gestion provisoire au sens des articles 445 et 394 al. 1 et 395 al. 1 CC
en faveur de la personne concernée et a nommé en qualité de curatrice
provisoire D.________, assistante sociale auprès du SCTP.
4. Le 1er mai 2023, les Dr H.________ et Dre L.________,
respectivement chef de clinique et médecin assistante, ont déposé un
rapport de prise en charge de T.________ depuis la reddition de
l’ordonnance susmentionnée.
Les médecins ont dit rencontrer des difficultés à équilibrer les
glycémies de la personne concernée, malgré l’adaptation de
l’insulinothérapie, en raison d’un comportement alimentaire incontrôlé. La
patiente restait anosognosique de la situation, niant une consommation
excessive de sucre en dehors des repas. L’équipe soignante avait observé
que la patiente ne pratiquait pas toujours correctement les injections
d’insuline. Elle avait ainsi présenté des épisodes d’hyperglycémie et
d’hypoglycémie qui étaient devenus rares depuis que l’équipe médicale
avait repris la gestion complète de l’insulinothérapie, la patiente n’y ayant
plus accès.
Depuis son hospitalisation, la patiente avait fugué deux fois, la
dernière fois le 13 avril 2023. A son retour, l’examen clinique montrait une
tuméfaction du nez et un hématome périorbitaire droit témoignant d’une
chute avec traumatisme crânien confirmée par la patiente.

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En outre, depuis son hospitalisation, la patiente avait présenté
une baisse de la thymie avec parfois des idées suicidaires non scénarisées
avec un risque de passage à l’acte jugé modéré. Etant connue par le passé
pour trouble dépressif, elle avait repris progressivement le traitement par
Sertraline avec bon effet. L’évolution était favorable avec stabilisation de
la thymie.
En raison des observations précitées, ainsi que des troubles
cognitifs susmentionnés de la patiente, et à la suite d’une discussion avec
le CMS, le Dr E.________, médecin traitant de la personne concernée, et le
fils de celle-ci, les médecins ont constaté que la structure et le réseau de
soins ambulatoires actuels devaient être renforcés et semblaient
insuffisants pour la sécurité de la patiente. Un cadre de soins dans une
structure médicalisée au long cours, tel qu’un EMS, paraissait indiqué. Lors
d’un réseau tenu le 27 avril 2023 avec T.________, sa sœur B.Q.________,
l’ex-mari de celle-ci, la cheffe de clinique Dre [...] et la médecin assistante
Dre [...], la sœur de la patiente s’était opposée à ce placement au long
cours, souhaitant privilégier une hospitalisation dans un milieu de
réadaptation neurologique. Compte tenu de cette requête, les médecins
avaient demandé une nouvelle évaluation neuropsychologique, ainsi qu’un
avis auprès du service de neurorééducation.
5. Le 2 mai 2023, Z.________ et P.________, respectivement
psychologue assistante et psychologue au sein du Service de
neuropsychologie et de neuroréhabilitation, ont déposé à l’attention de la
Dre L.________ un rapport neuropsychologique dont les objectifs étaient un
bilan d’évolution, ainsi qu’une indication à la mise en place d’une curatelle
de portée générale et d’un retour à domicile versus un placement en EMS.
Il ressort de ce rapport que, spontanément, T.________ s’était
déclarée anxieuse face au risque de tomber à nouveau dans le coma en
raison d’une hypoglycémie.

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En conclusion, les psychologues ont mentionné que la patiente
avait collaboré à l’examen neuropsychologique, était adéquate dans le
contact et était orientée personnellement, temporellement et
spatialement, tant face à la situation qu’au contexte.
Cet examen mettait en évidence plusieurs troubles. Il existait
un trouble sévère en mémoire antérograde épisodique visuelle et modéré
en modalité verbale contrastant toutefois avec une bonne connaissance
de sa situation et des décisions en jeu ; la patiente ne reconnaissait pas
l’examinatrice qu’elle avait pourtant vue à de nombreuses reprises lors de
son séjour à Lavigny. Il existait un dysfonctionnement exécutif sévère sur
le plan cognitif objectivé lors d’un bref sondage, associé à une nosognosie
insuffisante de ses troubles cognitifs et de leurs impacts au quotidien. Il
existait un trouble attentionnel non latéralisé observé cliniquement, des
difficultés en mémoire à court terme verbale, une apraxie constructive, de
possibles signes de négligence visuelle unilatérale D, des difficultés de
calcul oral et une altération du graphisme. Le reste des capacités
cognitives investiguées, à savoir le langage oral en situation, l’accès
lexical, la compréhension orale, la lecture et la compréhension écrite d’un
texte court, les praxies gestuelles, les gnosies visuelles et le raisonnement
verbal, était préservé dans le cadre de ce bilan.
Les psychologues ont relevé, comparativement au dernier
bilan effectué du 20 au 26 septembre 2022 à Lavigny, une stabilité globale
du tableau cognitif avec la disparition des troubles phasiques et d’accès
lexical, la diminution du déficit en mémoire antérograde épisodique
verbale actuellement qualifiée de modérée, la persistance d’un trouble
sévère en mémoire antérograde épisodique visuelle, d’un
dysfonctionnement exécutif sévère sur le plan cognitif, des troubles
attentionnels non latéralisés, de possibles signes de négligence unilatérale
visuelle et des difficultés aux praxies constructives et une légère
péjoration du déficit de la charge mentale en mémoire de travail.
D’un point de vue strictement neuropsychologique, les
difficultés cognitives objectivées étaient de nature à entraver la capacité

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de discernement concernant les prises de décision quant aux affaires
administratives et médicales importantes la concernant.
6. Le 5 mai 2023, la Dre L.________, médecin assistante au sein du
Service de médecine interne du CHUV, a déposé un rapport médical
d’évaluation neurologique (neurorééducation) de T.________ et a répondu à
la possibilité d’un nouveau séjour en neurorééducation, requis et estimé
bénéfique par la famille de la personne concernée.
Selon l’anamnèse, la patiente était connue pour un diabète de
type II insulino-traité, ayant présenté en 2022 de multiples hypoglycémies
sévères répétées. Elle présentait des lésions cérébrales imageriques qui
corrélaient à des troubles neurocognitifs majeurs avec notamment un
trouble dysexécutif sévère. Elle avait bénéficié d’une rééducation
neurologique à Lavigny en octobre 2022 dans ce contexte. A son retour à
domicile, le CMS avait été mis en place pour les injections d’insuline 3 fois
par jour. Cela était compliqué en raison de multiples refus de la patiente
de leur ouvrir la porte, des administrations d’insuline spontanées par la
patiente, avec des hypoglycémies sévères récidivantes. Selon la patiente,
elle cuisinait seule, les plats étant brûlés à de multiples reprises, allait
faire ses courses et en revenait sans achats. La patiente avait été
hospitalisée sous la forme d’un placement à des fins d’assistance dans le
cadre d’une récidive d’hypoglycémie avec somnolence la veille de son
arrivée. Le bilan neuropsychologique actuel révélait une stabilité de la
maladie, avec une persistance de troubles sévères contre-indiquant un
maintien à domicile. La patiente restait anosognosique par rapport à la
sévérité de l’atteinte cognitive, malgré une compréhension adéquate du
problème de diabète et des enjeux de l’hospitalisation actuelle comportant
le risque d’institutionnalisation.
Après s’être référés à l’examen neuropsychologique effectué
dans le cadre du rapport précité (cf. supra ch. 5), les médecins ont estimé,
en ce qui concernait les objectifs potentiels de rééducation, que la
patiente était autonome pour les activités de vie quotidienne à la sortie de
l’Institution de Lavigny, avec un probable besoin de suivi ergo en raison de

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mises en danger. L’état neuropsychologique de la patiente était très
déficitaire, ne s’étant globalement pas amélioré à la suite du séjour à
l’Institution de Lavigny.
Selon les médecins, la patiente présentait un trouble
neuropsychologique subradiologique dans le cadre de comas
hypoglycémiques répétés, ainsi que des mises en danger évidentes avec
une anosognosie marquée, et un détachement émotionnel du risque
encouru. Le potentiel de récupération était extrêmement limité en raison
du pronostic de cette atteinte chronique persistante et avéré par l’absence
d’amélioration significative au quotidien après un séjour à Lavigny, cela
malgré une bonne collaboration en neurorééducation.
En conclusion, les médecins n’ont pas retenu la proposition
d’un projet de neurorééducation.
7. Le 5 mai 2023, la Justice de paix a entendu la personne
concernée, T.________, et en qualité de témoins, sa sœur B.Q.________ et
l’ex-époux de celle-ci, E.Q.________, ainsi que V.________, pour le SCTP, en
remplacement de la curatrice provisoire.
V.________ a rapporté les propos de la curatrice D.________ qui
avait contacté les médecins et le fils de la personne concernée. De toute
évidence, une curatelle était indispensable. Une curatelle avait déjà été
instituée en 2018 en faveur de T.________, mais avait été levée en raison
d’une mauvaise entente entre la personne concernée et le curateur. Le fils
de T.________ était venu vivre chez sa mère quelque temps pour s’en
occuper, ce qui était fatiguant pour lui.
T.________ a expliqué avoir séjourné un mois dans l’institution
de Lavigny au mois d’octobre 2022. Alors que cela s’était mal passé avec
son curateur nommé en 2018, elle s’était bien entendue avec la curatrice
D.________. Toutefois, elle préférerait que son beau-frère soit nommé
curateur sur les plans administratif et thérapeutique.

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E.Q.________ a accepté d’aider sa belle-sœur d’un point de vue
administratif et thérapeutique, étant conscient des responsabilités que
cela pouvait représenter pour lui. Quant à B.Q.________, elle s’est opposée
essentiellement au placement de sa sœur en EMS à vie et a requis une
hospitalisation dans un centre de réadaptation, tel que celui de Lavigny.
La précédente curatelle s’étant mal passée, elle préférait que son ex-mari
soit le curateur de sa sœur.
8. Les 12 et 15 mai 2023, [...] s’est opposé au placement de sa
mère dans un EMS à vie, et avec sa tante B.Q.________, a requis que
T.________ soit placée à l’Hôpital de Lavaux, faisant valoir une
recommandation de la Dre [...], diabétologue, afin de comprendre ses
variations glycémiques.
9. Le 8 juin 2023, la Chambre de céans a entendu T.________, sa
sœur, B.Q.________ et la curatrice D.________.
T.________ a confirmé être au CHUV depuis deux mois et demi,
les médecins souhaitant l’envoyer à l’EMS de l’Hôpital de Lavaux, alors
qu’elle n’avait que 53 ans. Consciente de ses problèmes, notamment de
l’avis des médecins selon lequel son cerveau était irrécupérable, elle a fait
part de son projet soutenu par sa famille d’être hospitalisée au centre de
réadaptation de l’Hôpital de Lavaux, où exerçait la Dre [...], diabétologue,
qui pourrait la suivre et où elle pourrait être soignée sur plusieurs mois.
Selon la curatrice, les médecins estiment que le cerveau est
atteint et qu’une réadaptation n’a pas de sens. Ils restaient axés sur une
structure de type EMS, n’ayant pas été convaincus par le projet présenté
par T.________ et sa famille lors du dernier réseau. Quant au Dr E.________,
il n’était pas favorable à un retour à domicile. Consciente des difficultés de
la famille avec le précédent curateur, la curatrice essayait d’établir une
bonne collaboration avec la personne concernée et ses proches.
En d roit :

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1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de la Justice de
paix ordonnant un placement à des fins d’assistance provisoire de la
personne concernée et instituant en sa faveur une curatelle provisoire au
sens des art. 394 al. 1 et 395 al. 1 CC.
1.1 Contre une décision concernant un placement à des fins
d’assistance, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [loi d'application du droit fédéral de la protection
de l'adulte et de l'enfant du 29 mai 2012 ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]), dans les
dix jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 2 CC). Le recours
doit être interjeté par écrit, mais il n'a pas besoin d'être motivé (art. 450
al. 3 et 450e al. 1 CC).
S’agissant d’une ordonnance de mesures provisionnelles
instituant une curatelle provisoire, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à
la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE et 76 al. 2 LOJV) également dans
les dix jours dès la notification de l’ordonnance (art. 445 al. 3 CC). Le
recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC).
Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC).
1.2 Motivé et interjeté en temps utile par la personne concernée et
sa sœur, B.Q.________, qui est une proche, le recours est recevable.
2. La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi

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devant l’instance judiciaire de recours (Guide pratique COPMA 2017, n.
5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant
elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l’annuler et
renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple pour compléter
l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC,
applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE).
2.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision est affectée
de vices d'ordre formel.
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Conformément à l’art. 446 CC, l’autorité de protection
établit les faits d’office (al. 1) et procède à la recherche et à
l’administration des preuves nécessaires (al. 2). Elle applique le droit
d’office (al. 4). Aux termes de l’art. 447 al. 1 CC, la personne concernée
doit être entendue personnellement, à moins que l’audition personnelle ne
paraisse disproportionnée.
2.2 La Justice de paix a procédé à l’audition de la personne
concernée et de la sœur de cette dernière à son audience du 5 mai 2023.
Les deux recourantes ont assisté à l’audience de la Chambre de céans.
Dès lors, la décision querellée est valable formellement.
3. Les recourantes se plaignent d’une constatation erronée des
faits et d’une violation des droits fondamentaux de la personne concernée.
En bref, T.________ conteste avoir refusé d’ouvrir la porte au Centre
médico-social (ci-après : CMS), expliquant qu’elle n’était pas chez elle lors
de deux visites et qu’elle s’en était excusée. Elle nie l’utilisation d’insuline
en dehors des visites du CMS, ce produit étant sous clef. Elle relève être
consciente de son état de santé et prendre les mesures nécessaires pour
assurer sa sécurité et stabiliser sa glycémie. Elle conteste avoir une
dépendance à l’alcool, des comportements alimentaires incontrôlés et des
consommations excessives de sucre en dehors des repas, expliquant

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qu’elle continue d’ailleurs à faire des hypoglycémies régulières au CHUV.
Elle semble imputer ses variations glycémiques à une mauvaise gestion de
son ancien curateur. Elle explique que ses fugues, la baisse de sa thymie
avec parfois des idées suicidaires et son trouble dépressif récurrent sont
liés à son enfermement, pendant plusieurs semaines, à l’hôpital
psychiatrique de Cery.
Les recourantes partagent l’avis du Dr E.________, selon qui un
placement en centre de réadaptation neuropsychologique offrirait à la
personne concernée un environnement mieux adapté à ses besoins
spécifiques et, selon qui, en raison des lésions cérébrales dues au dernier
coma, elle aurait besoin d’une stimulation à long terme, ne serait-ce que
pour maintenir son autonomie actuelle.
3.1 Aux termes de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut être
placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles
psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon,
l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une
autre manière. La loi exige la réalisation de trois conditions cumulatives, à
savoir, une cause de placement (troubles psychiques, déficience mentale
ou grave état d'abandon), un besoin d’assistance ou de traitement, qui ne
peuvent être fournis autrement, l’existence d’une institution appropriée
permettant de satisfaire les besoins d’assistance de la personne placée ou
de lui apporter le traitement nécessaire.
La notion de « trouble psychique » englobe toutes les
pathologies mentales reconnues en psychiatrie, à savoir les psychoses et
les psychopathies ayant des causes physiques ou non, les démences, ainsi
que les dépendances, notamment l'alcoolisme, la toxicomanie ou la
pharmacodépendance (TF 5A_717/2015 du 13 octobre 2015 consid. 4.1 et
TF 5A_497/2014 du 8 juillet 2014 consid. 4.1 avec la référence au
Message, FF 2006 p. 6676 ad art. 390 CC). S’agissant de la déficience
mentale, il faut comprendre les déficiences de l’intelligence, congénitales
ou acquises, de degrés divers (Message, FF 2006 p. 6677). Il y a grave état
d’abandon lorsque la condition d’une personne est telle qu’il y aurait

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atteinte à sa dignité si elle n’était pas placée dans une institution afin de
lui apporter l’assistance dont elle a besoin : la notion est plutôt la
conséquence de troubles psychiques ou d’une dépendance (Message FF
2006 p. 6695).
Le placement à des fins d'assistance ne peut être décidé que
si, en raison de l'une des causes mentionnées de manière exhaustive à
l'art. 426 CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle, c'est-à-dire
présente un état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la
forme d’un traitement médical, et qu'une protection au sens étroit lui soit
assurée (ATF 134 III 289 consid. 4, JdT 2009 I 156 ; Steinauer/Fountoulakis,
Droit des personnes physiques et de la protection de l'adulte, 2014, n.
1365, p. 596). Il faut encore que la protection nécessaire ne puisse être
réalisée autrement que par une mesure de placement à des fins
d'assistance, c'est-à-dire que d'autres mesures, telles que l'aide de
l'entourage, l'aide sociale ou un traitement ambulatoire, aient été ou
paraissent d'emblée inefficaces (JdT 2005 III 51 consid. 3a ; Message, FF
2006 p. 6695 ; Steinauer/Fountoulakis, op. cit., n. 1366, p. 596). Eu égard
au principe de la proportionnalité, le fait que l’assistance ou le traitement
nécessaires ne puissent pas être fournis d’une autre façon que par un
internement ou une rétention dans un établissement constitue l’une des
conditions légales au placement. Tel peut notamment être le cas lorsque
l’intéressé n’a pas conscience de sa maladie et de son besoin de
placement (TF 5A_634/2016 du 21 septembre 2016 consid. 2.3 ; ATF 140
III 101 consid. 6.2.3 et les références) ou que son bien-être nécessite un
traitement stationnaire, qui ne peut être couronné de succès que s’il est
assuré sans interruption.
Dans le cadre de sa décision, l’autorité de protection doit
également prendre en compte la charge que représente la personne pour
ses proches et pour des tiers, ainsi que leur besoin de protection (art. 426
al. 2 CC). Il s’agit d’une émanation du principe de proportionnalité. Les
intérêts devant être pris en considération peuvent être ceux des membres
de la famille, mais aussi ceux d’autres personnes ayant des contacts plus
éloignés avec elle, par exemple le personnel des soins à domicile ou le

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médecin traitant, ou encore des voisins. La personne en cause ne doit pas
être une charge trop lourde pour son entourage, tout comme elle ne doit
pas constituer un danger pour lui (Message, FF 2006 pp. 6695-6696).
3.2 Les recourantes contestent une partie du contenu des rapports
rendus ; aucun élément ne permet toutefois d’affirmer que ceux-ci
seraient inexacts. Elles critiquent certains motifs retenus par les premiers
juges, sans toutefois contester le placement, dont les conditions sont
réalisées.
S’agissant de la cause de placement, celle-ci n’est pas
contestée et ressort expressément des rapports établis les 2 et 5 mai
2023 par les psychologues Z.________ et P.________ et par la Dre L.________
du Service de neuropsychologie du CHUV. La personne concernée souffre
de troubles neurocognitifs avec mise en danger et d’un diabète non
contrôlé sur mauvaise compliance médicamenteuse (cf. supra ch. 5 et 6).
S’agissant du besoin de protection, il résulte du signalement
que T.________ présentait une mauvaise adhésion à son insulinothérapie,
avec mise en danger quotidienne, que le CMS rencontrait des difficultés à
prodiguer les soins au vu du manque de compliance de l’intéressée et que
sa famille avait également essayé de la soutenir en venant vivre à ses
côtés, sans succès, n’arrivant guère à la raisonner. Le médecin traitant de
la personne concernée a confirmé la mise en danger à domicile, avec
gestion inadéquate du diabète, de l’insulinothérapie et entrave aux soins à
de multiples reprises. Le fils de l’intéressée a également rapporté les
problèmes de santé de sa mère, les difficultés de cette dernière à gérer
ses finances et son comportement dangereux à domicile, avec de
multiples oublis de casseroles brûlées et de plats mis au four alors qu’elle
partait se coucher. La personne concernée avait également chuté à
plusieurs reprises. Les propos tenus dans le signalement ont d’ailleurs été
confirmés dans les rapports rendus postérieurement. En l’état, un retour à
domicile, même avec des mesures ambulatoires, serait insuffisant, les
soins apportés tant par le CMS que par la famille ayant échoué.

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Les recourantes souhaitent avant tout que la personne
concernée soit placée dans un lieu approprié, comme le centre de
réadaptation de l’Hôpital de Lavaux, à l’exclusion d’un EMS. Dans leur
rapport d’évaluation neurologique du 5 mai 2023, les spécialistes ont
toutefois exposé que le potentiel de récupération de l’intéressée était
extrêmement limité (cf. supra ch. 6) et, sur la base de leur évaluation
neurologique, ont écarté le projet de neurorééducation. Ainsi, au vu des
conclusions des experts, le projet souhaité par les recourantes n’est pas
indiqué. Malgré la demande réitérée des recourantes à l’audience tenue
par la Chambre de céans à ce que T.________ soit transférée au service de
réadaptation de l’Hôpital de Lavaux et malgré la volonté exprimée par la
personne concernée d’entreprendre un suivi de réadaptation, la curatrice
a relaté l’avis des médecins lors du dernier réseau, selon lequel une
rééducation était illusoire, seule une structure de type EMS étant
envisageable. Dès lors, il est difficile de définir un établissement autre
qu’un EMS susceptible de prendre en charge T.________, qui est
actuellement hospitalisée au CHUV.
Il faut rappeler que le placement de la personne concernée est
une mesure provisoire prise dans le cadre de l’enquête en cours, dans
l’attente d’une expertise psychiatrique. Il ne s’agit pas d’une mesure pour
une durée indéfinie prononcée définitivement. Si l’état de santé de
T.________ évolue favorablement et que la mesure de placement n’est plus
nécessaire, la personne concernée peut demander la levée de cette
mesure auprès de l’autorité de protection.
4. Les recourantes requièrent la levée de la “curatelle de l’Etat”
au profit d’une curatelle familiale. Elles expliquent que la dernière prise en
charge étatique a été désastreuse, le curateur ayant supprimé à
l’intéressée des prestations médicales dans le but de faire des économies.
Elles relèvent également que les assistants sociaux ne sont pas
disponibles.
4.1

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4.1.1 Selon l'art. 400 CC, l'autorité de protection de l'adulte nomme
curateur une personne physique qui possède les aptitudes et les
connaissances nécessaires à l'accomplissement des tâches qui lui seront
confiées, qui dispose du temps nécessaire et qui les exécute en personne.
L'autorité de protection de l'adulte doit tenir compte, lors de la
désignation du curateur, des souhaits exprimés par la personne à protéger
et nommer le curateur proposé, à moins que celui-ci ne remplisse pas les
conditions requises pour être désigné et/ou qu'il refuse d'assumer la
curatelle (art. 401 al. 1 CC). Cette règle découle du principe
d'autodétermination qui prévaut dans le nouveau droit de protection de
l'adulte (Meier, Droit de la protection de l'adulte, 2e éd. 2022, n. 956,
p. 501 459). Les souhaits de la famille ou d'autres proches de la personne
concernée sont aussi pris en considération (art. 401 al. 2 CC), en
particulier si l'intéressé n'est pas en mesure de se prononcer lui-même sur
l'identité du curateur. La personne que les membres de la famille ou
d'autres proches souhaitent voir désignée doit, pour être nommée
curatrice, disposer des aptitudes personnelles et professionnelles requises,
ainsi que de la disponibilité suffisante pour assumer sa tâche (cf. art. 400
al. 1 CC). Toutefois, l'autorité n'est pas liée par la proposition de ces
personnes et les souhaits des parents ou d'autres proches ne sont pris en
considération que dans la mesure du possible (Häfeli, in Commentaire du
droit de la famille [CommFam], Protection de l'adulte, Berne 2013, n. 2 ad
art. 401 CC, p. 518 ; Meier, Droit de la protection de l'adulte, op. cit., nn.
962 et 963, pp. 505 s. ; Guide pratique COPMA 2017, n. 2.130, p. 74). La
prise en considération des souhaits des proches est justifiée notamment
lorsque la personne concernée n'est pas en mesure de s'exprimer elle-
même. En raison de la terminologie choisie par le législateur, le pouvoir
d'appréciation de l'autorité s'avère plus étendu que pour la désignation
d'un curateur de confiance (Häfeli, CommFam, op. cit., n. 2 ad art. 401 CC,
p. 519).
L'autorité de protection de l'adulte doit en outre veiller à ce
qu'il n'y ait pas de conflit d'intérêts entre la personne à protéger et celle
qui est pressentie comme curatrice (Häfeli, op. cit., n. 2 ad art. 401 CC, p.

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519 ; Guide pratique COPMA 2017, n. 2.130, p. 74). Il y a conflit d'intérêts
entre le curateur et la personne concernée lorsque ceux-ci ne sont plus
parallèles et qu'il existe un risque abstrait que le représentant légal fasse
passer ses intérêts avant ceux de la personne sous curatelle (Meier, Droit
de la protection de l'adulte, op. cit., n. 976, p. 512 et les réf. cit. ; De Luze
et crts, Droit de la famille, Lausanne 2013, nn. 1.2 à 1.4, p. 688 et les réf.
cit. ; Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la
protection de l'adulte, Berne 2014, n. 1239, p. 550). En particulier, il existe
un conflit d'intérêt direct lorsque les intérêts de la personne représentée
se heurtent directement à ceux de son représentant légal
(Steinauer/Fountoulakis, op. cit., n. 1241, pp. 550-551 ; Meier/Stettler,
Droit de la filiation, 6e éd., Zurich 2019, n. 1227, p. 808).
4.1.2 L'art. 40 LVPAE prévoit une distinction entre les mandats de
protection pouvant être confiés à des curateurs ou tuteurs privés (al. 1,
« cas simples » ou « cas légers ») et ceux pouvant être attribués à l'entité
de curateurs et tuteurs professionnels (al. 4, « cas lourds »).
Selon l'art. 40 al. 1 LVPAE, sont en principe confiés à un
tuteur/curateur privé les mandats de protection pour lesquels une
personne respectant les conditions légales de nomination se propose
volontairement ou accepte sa désignation sur demande du pupille (let. a) ;
les mandats de protection pouvant être confiés à un notaire, un avocat,
une fiduciaire ou tout autre intervenant privé ayant les compétences
professionnelles requises pour gérer un patrimoine financier (let. b) ; les
mandats de protection qui concernent les pupilles placés dans une
institution qui assume une prise en charge continue (let. c) ; les mandats
de protection qui, après leur ouverture et leur mise à jour complète,
n'appellent qu'une gestion administrative et financière des biens du
pupille (let. d) et tous les cas qui ne relèvent pas de l'alinéa 4 de cette
disposition (let. e).
Aux termes de l'art. 40 al. 4 LVPAE, sont en principe confiés à
l'entité de curateurs et tuteurs professionnels les mandats de protection
présentant à l'évidence les caractéristiques suivantes : problèmes de

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dépendance liés aux drogues dures (let. a) ; tout autre problème de
dépendance non stabilisé ou dont la médication ou la thérapie prescrite
n'est pas suivie par la personne concernée (let. b) ; maladies psychiques
graves non stabilisées (let. c) ; atteinte à la santé dont le traitement
implique des réunions de divers intervenants sociaux ou médicaux
(let. d) ; déviance comportementale (let. e) ; marginalisation (let. f) ;
problèmes liés à un dessaisissement de fortune (let. g) ; tous les cas
d'urgence au sens de l'art. 445 CC, sous réserve des cas visés par les
lettres a) et b) de l'alinéa 1 de la présente disposition (let. h) et tout autre
cas qui, en regard des lettres a) à h) du présent alinéa, peut être
objectivement évalué comme trop lourd à gérer pour un tuteur/curateur
privé (let. i). Cette liste n'est pas exhaustive (Exposé des motifs et projet
de loi [EMPL] modifiant la loi du 30 novembre 1910 d'introduction dans le
Canton de Vaud du Code civil suisse [LVCC] et le Code de procédure civile
du 14 décembre 1966 [CPC-VD], décembre 2010, n. 361, ch. 5.1,
commentaire introductif ad art. 97a al. 2 LVCC, p. 10, auquel renvoie
l'EMPL de la loi vaudoise d'application du droit fédéral de la protection de
l'adulte et de l'enfant, novembre 2011, n. 441, p. 109). L'utilisation des
termes « en principe », tant à l'alinéa 1 qu'à l'alinéa 4 de l'art. 40 LVPAE,
témoigne de la volonté du législateur de laisser une marge d'appréciation
à l'autorité de protection quant à la distinction entre les cas simples et les
cas lourds.
4.2 Lors des débats de première instance, E.Q.________ s’est
déclaré prêt à aider sa belle-sœur. On doit toutefois relever qu’en l’état, il
s’agit d’un cas complexe, dans la mesure où T.________ représente une
problématique médicale difficile, qu’elle n’est pas stabilisée, qu’elle est
anosognosique et a mis en échec les précédentes aides notamment
familiales qui lui avaient été fournies. De plus, les tâches à effectuer sont
importantes, dès lors qu’il s’agit de participer à des réseaux, de trouver un
établissement approprié pour la personne concernée, peut-être de résilier
son bail. En outre, à la lecture du dossier, on comprend également que la
famille a des idées précises de placement, qui ne correspondent pas à la
réalité médicale. Enfin, E.Q.________ a été nommé représentant

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thérapeutique de sa belle-sœur, ce qui constitue déjà une charge
importante, compte tenu de son âge (78 ans).
5. En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
querellée confirmée.
La présente décision peut être rendue sans frais (art. 74a al. 4
TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV
270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires de deuxième instance, est
exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme T.________,
- Mme B.Q.________,
- M. E.Q.________,
- Dre C.________, Service de médecine interne au CHUV,
- SCTP, à l’attention de Mme D.________, curatrice,
et communiqué à :
- la Justice de paix du district de Lausanne
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :