vd_gerichte · JJ14.005805 · 2019-08-21 · fr
Affaire pécuniaire
Affaire pécuniaire


TRIBUNAL CANTONAL
JJ14.005805-190936
238
CHAMBRE D E S RECOURS CIVIL E
_________________________________________
Arrêt du 21 août 2019
___________________
Composition : M. SAUTEREL, président
Mmes Merkli et Courbat, juges
Greffière : Mme Logoz
*****
Art. 373, 374 CO
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par J.________Sàrl,
à [...], demanderesse, contre la décision finale rendue le 4 décembre 2018
par la Juge de paix du district de Lausanne dans la cause divisant la
recourante d’avec A.________, à [...], défendeur, la Chambre des recours
civile du Tribunal cantonal considère :
854

- 2 -
En fait :
A. Par décision finale du 4 décembre 2018, dont les motifs ont
été adressés pour notification aux conseils des parties le 14 mai 2019, la
Juge de paix du district de Lausanne a dit que la partie défenderesse
A.________ devait verser à la partie demanderesse J.________Sàrl la somme
de
3'460 fr., plus intérêts à 5% l’an dès le 1er novembre 2011 (I), a
définitivement levé l’opposition au commandement de payer n° [...] de
l’Office des poursuites du canton de Genève dans la mesure indiquée sous
chiffre I ci-dessus (II), a arrêté les frais judiciaires à 3'170 fr. et les a
compensés avec l’avance de frais de la partie demanderesse (III), a mis les
frais partiellement à la charge de la partie demanderesse et partiellement
à la charge de la partie défenderesse (IV), a dit que la partie défenderesse
rembourserait à la partie demanderesse son avance de frais à concurrence
de 1'204 fr. 60, sans allocation de dépens pour le surplus (V), a dit que la
partie demanderesse verserait à la partie défenderesse la somme de
1'550 fr. à titre de dépens, en remboursement de ses débours nécessaires
et en défraiement de son représentant professionnel (VI), a dit que la
partie défenderesse rembourserait en outre à la partie demanderesse une
partie de ses frais liés à la procédure de conciliation, savoir 114 fr. (VII) et
a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VIII).
En droit, le premier juge a considéré que les parties avaient
conclu un contrat d'entreprise à forfait (art. 373 CO [Code des obligations
du 30 mars 1911 ; RS 220]) pour un prix de 14'598 fr. 95, TVA comprise. Il
a retenu, s'agissant d'une modification éventuelle de la commande, qu'il
n'était pas établi que des travaux supplémentaires aient été demandés par
le défendeur A.________. C’était en effet le bureau d'architecture – mandaté
par le propriétaire de l'immeuble où se trouvait le salon de coiffure
concerné par les travaux litigieux – qui avait demandé la modification du
traçage des tuyaux de ventilation. Selon le premier juge, si cette
modification du projet initial pouvait être considérée comme une
circonstance extraordinaire, il appartenait cependant à la demanderesse

- 3 -
J.________Sàrl d'informer le défendeur des éventuels surcoûts engendrés
par cette modification, conformément à son devoir d'information. A défaut
de modification de la commande et d'avis de surcoûts, il fallait considérer
que le prix convenu était ferme, de sorte que la demanderesse ne pouvait
réclamer une rémunération supplémentaire même si l'ouvrage livré avait
nécessité plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu lors de
la conclusion du contrat. Au demeurant, selon le rapport d'expertise, le
montant de la facture finale correspondait aux travaux effectués, de sorte
que la quotité de cette facture était justifiée. Dès lors que le défendeur, qui
invoquait la compensation, n'avait pas établi avoir subi un dommage de la
part de la demanderesse, il devait être reconnu son débiteur du montant
de 3'460 fr., ce montant correspondant au prix convenu entre les parties
(14'598 fr. 95), dont à déduire les acomptes versés à hauteur de 11'138 fr.
95.
B. Par acte du 14 juin 2019, J.________Sàrl a recouru contre cette
décision, en concluant, sous suite de frais et dépens tant de première que
de seconde instance, à sa réforme en ce sens qu’A.________ soit reconnu
son débiteur et lui doive immédiat paiement de la somme de 9'651 fr. 55,
plus intérêts à 5% l’an dès le 19 août 2011, et que l’opposition totale
formulée au commandement de payer n° [...] de l’Office des poursuites de
Genève soit définitivement levée à concurrence de ce montant.
Le 4 juillet 2019, la recourante a versé l’avance de frais
requise à hauteur de 400 francs.
L’intimé n’a pas été invité à déposer une réponse.
C. La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état
de fait du jugement, complété par les pièces du dossier, dont il ressort
notamment ce qui suit :

- 4 -
1. J.________Sàrl est une société à responsabilité limitée
inscrite au Registre du commerce depuis le [...] 2001, dont le siège se
trouve à [...]. Elle a pour but les installations sanitaires, la ferblanterie, la
couverture et le revêtement de façades.
A.________ est une entreprise individuelle inscrite au Registre
du commerce depuis le [...] 1987, dont le siège se trouve à [...] (GE). Elle a
pour but l’exploitation d’un bureau d’architecture et l’agencement de
magasins.
D.________ est une société à responsabilité limitée inscrite au
Registre du commerce depuis le [...] 2011, dont le siège se trouve à [...].
Elle a pour but l’exploitation d’un institut de beauté et d’un salon de
coiffure.
D.________ a confié à A.________ les travaux d’aménagement
des locaux qu’elle loue [...], selon devis n° 11171 du 5 avril 2011.
2. a) Dans le cadre de ces travaux, J.________Sàrl a adressé à
A.________ le 11 avril 2011 une offre n° 11-2057 pour l’installation d’une
ventilation, laquelle avait la teneur suivante :
« Suite à notre visite et selon votre aimable demande nous vous transmettons notre offre
pour les travaux susmentionnés.
1 Ventilation
Renouvellement d’air dans locaux par prise
d’air frais dans courette extérieure, pose d’un
monobloc de ventilation VX 700 E.
Conduite d’air frais, vicié, repris et pulsé en
tube Spiro, y compris raccords et fixations.
Grille de pulsion et d’extraction posée sur tube
Spiro
Volume de renouvellement d’air
Sous-sol 150 m3/h rez de chaussée 300 m3/h
Commande à distance pour régulation flux
d’air
Raccordement sur conduite air vicié à
l’extérieur
Plan de percement sur plan fourni par MO A G 1 13’040.0 13'040.0
l 0 0
Garniture d’étanchéité sur toiture courette
intérieur comprenant :
- Garniture de ventilation avec plauqe [sic] de

- 5 -
collage DN 250
- Collerette
- Chapeau pare-pluie
- Raccordement sur étanchéité
- Remise en état
A G 1 1'180.00 1'180.00
l
Non compris :
- Percement dalles et murs
- Alimentation et cabalge [sic] électrique
Report 14'220.
00
Condition de payement :
30% à la commande
30% début des travaux
30% fin des travaux
Solde selon facture finale

- 6 -
Total ventilation Fr. 14'220.
00
Brut
001 Rabais % - 14'220.0 -426.60
3.00 0
002 Escompte % - 13’793.4 -275.85
2.00 0
003 TVA % 8.00 13'517.5 1'081.40
5
Total Installation ventilation Fr. 14'598.
95
Nous restons à votre entière disposition pour tous renseignements complémentaires et
dans l’attente de vos ordres auxquels nous vouerons tous nos soins, nous vous prions
d’accepter nos salutations les meilleures.
J.________Sàrl
En cas d’acceptation, nous vous demandons de nous retourner un double de l’offre daté
et signé ».
b) Par retour de télécopie du même jour, A.________ a accepté
cette offre.
3. a) Le 20 avril 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ une
facture n° 11-4217 ayant pour objet une demande d’acompte n° 1
concernant les travaux susmentionnés. Cette demande était libellée
comme suit :
«1 Travaux exécutés
Acompte selon nos conditions du 11.04.2011 A G 1 4'266.00 4'266.00
30% de Frs 14'220.-- à la commande l
Total Travaux exécutés Fr. 4'266.0
0
Brut Fr. 4'266.00
001 Rabais % - 4'266.00 -128.00
3.00
002 Escompte % - 4'138.00 -82.75
2.00
003 TVA % 8.00 4'055.25 324.40
Total Incl. TVA Fr. 4'379.65
»
Le défendeur a réglé cette facture le 26 mai 2011.

- 7 -
b) Le 7 juin 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ une
facture n° 11-4275 ayant pour objet une deuxième demande d’acompte.
Cette demande avait la teneur suivante :
«1 Travaux exécutés
Acompte selon nos conditions du 11.04.2011 A G 1 4'266.00 4'266.00
30% de Frs 14'220.-- début des travaux l
Total Travaux exécutés Fr. 4'266.0
0
Brut Fr. 4'266.00
001 Rabais % - 4'266.00 -128.00
3.00
002 Escompte % - 4'138.00 -82.75
2.00
003 TVA % 8.00 4'055.25 324.40
Total Incl. TVA Fr. 4'379.65
»
c) Le 22 juin 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ une
troisième facture n° 11-4322, libellée comme suit :
«1 Travaux exécutés
Acompte selon nos conditions du 11.04.2011 A G 1 4'266.00 4'266.00
30% de Frs 14'220.-- fin travaux de montage l
Total Travaux exécutés Fr. 4'266.0
0
Brut Fr. 4'266.00
001 Rabais % - 4'266.00 -128.00
3.00
002 Escompte % - 4'138.00 -82.75
2.00
003 TVA % 8.00 4'055.25 324.40
Total Incl. TVA Fr. 4'379.65
»
d) Le 21 juillet 2011, A.________ a versé à J.________Sàrl la
somme de 6'759 fr. 30.

- 8 -
e) Le 19 août 2011, J.________Sàrl a adressé à A.________ la
facture finale n° 11-4389 pour un montant de 9'651 fr. 55, déduction faite
des acomptes versés, cette facture faisant état de travaux totalisant
20'540 fr. pour l’installation de la ventilation des locaux sis [...].
Le descriptif des travaux facturés correspondait au libellé du
poste « Ventilation » de l’offre du 11 avril 2011, deux unités étant
toutefois comptabilisées sous la rubrique « garniture d’étanchéité sur
toiture courette intérieur » et facturées en conséquence à hauteur de
2'360 fr. et non de 1'180 francs. En outre, les indications « Plan de
percement sur plan fourni par MO » et « Non compris : - Percement dalles
et murs – Alimentation et cabalge [sic] électrique » avaient été
supprimées.
Toujours sous le poste « Ventilation », il était fait état des
travaux supplémentaires suivants :
« Exécution et pose d’un caisson double flux
pour passage sur porte local technique.
Caisson double-flux rectangulaire avec
piquage pour sortie ronde.
Dn 250 – 200 mm
Pose et adaptation A p 1 2’480.00 2’480.0
0
Exécution et pose d’une pièce de désaxement
DN 250 pour compensation différence de
niveau plafond
du sous-sol A p 1 420.00 420.00
Etude technique et plan d’exécution sous-sol
et rez pour distribution ventilation
Plan de révision de l’installation A p 1 2'240.00 2'240.00
»
4. Cette facture est restée impayée malgré les rappels que
J.________Sàrl a adressés à A.________ les 24 octobre et 17 novembre 2011.
Le 11 janvier 2013, celui-ci s’est ainsi vu notifier par l’Office
des poursuites du canton de Genève un commandement de payer n° [...].
Le même jour, il y a formé opposition totale.
5. Par demande du 5 décembre 2013 adressée à la Juge de
paix du district de Lausanne, J.________Sàrl a conclu à ce que A.________

- 9 -
soit reconnu son débiteur et lui doive immédiat paiement de la somme de
9'651 fr. 55, avec intérêts à 5% l’an dès le 19 août 2011, et à ce que
l’opposition totale formée au commandement de payer précité soit
définitivement levée à concurrence dudit montant.
Le 9 septembre 2014, A.________ a déposé une réponse au pied
de laquelle il a conclu au rejet de la demande. Il a allégué en substance
n’avoir commandé ni matériaux, ni travaux supplémentaires à la
demanderesse et a invoqué pour le surplus la compensation à hauteur de
3'460 fr. (14'598.95 – 11'138.95) en lien avec un prétendu dommage qu’il
aurait subi en raison de l’exécution imparfaite des travaux commandés à
la demanderesse.
Dans ses déterminations du 7 novembre 2014, J.________Sàrl a
confirmé les conclusions prises dans sa demande du 5 décembre 2013.
Elle a fait valoir qu’après l’établissement et l’acceptation de son offre, le
projet initial avait dû être adapté car l’architecte mandaté par le
propriétaire de l’immeuble, à savoir [...], n’avait pas accepté le projet
proposé par D.________ qui comportait une seule sortie d’air, le système
étant censé être raccordé aux tuyaux existants. Il avait fallu créer deux
sorties d’air et poser un caisson double-flux ainsi que trouver une solution
pour éviter le percement de la porte, ce qui avait engendré des frais
supplémentaires par rapport au devis initial. Selon la demanderesse, le
défendeur était au courant de tout cela puisqu’il avait non seulement
dirigé les travaux pour le compte de D.________ mais avait présenté le
projet de cette dernière au propriétaire de l’immeuble, respectivement son
architecte pour avoir l’aval du propriétaire quant aux travaux à réaliser.
J.________Sàrl a notamment produit un plan des installations
techniques du sous-sol du salon de coiffure, établi par A.________ le 10
janvier 2011 (P. 19) et sur lequel [...] a apposé des observations
manuscrites le 16 mai 2011. On y discerne également, dessiné à la main,
une modification de l’installation de ventilation prévue. La demanderesse
a produit un second plan des mêmes installations (P. 23), établi par
A.________ à une date inconnue, sur lequel ont été reportées les

- 10 -
modifications de l’installation de ventilation esquissées sur le plan du 10
janvier 2011.
6. Entendu en qualité de témoin, [...], associé gérant de
D.________, a déclaré connaître les parties, précisant que A.________ avait
été leur architecte d’intérieur et J.________Sàrl la société qui avait posé la
ventilation dans leur salon de coiffure. Il a indiqué avoir été souvent sur
place mais qu’à la base c’était A.________ qui devait s’occuper du chantier.
Il a ajouté n’avoir rien à dire par rapport à J.________Sàrl et qu’il avait été
satisfait du travail fourni. Il avait appris que J.________Sàrl n’avait pas été
payé et comprenait que celui-ci ne lui ait donc pas fourni les explications
quant au fonctionnement de la ventilation et en particulier son entretien. Il
a expliqué qu’un canal de ventilation supplémentaire avait dû être posé
par J.________Sàrl parce que le propriétaire, qui devait le faire, lui avait
indiqué que c’était au locataire de le faire. Le témoin a également
confirmé que la ventilation avait bien fonctionné et qu’il avait été content
du travail effectué. Il y avait eu un peu de retard sur le chantier mais il ne
pouvait pas dire si cela était dû à J.________Sàrl. Il avait écrit au printemps
2011 à A.________ pour qu’il avance dans le chantier car il leur manquait
les plans. Le chantier ne pouvait en effet avancer sans ces plans, car il
fallait l’aval du propriétaire. Le témoin a encore indiqué que le bureau [...]
avait été mandaté par le propriétaire uniquement et qu’il n’avait pas eu
connaissance du contrat conclu entre J.________Sàrl et A.________. Il n’avait
pas commandé de travail supplémentaire à ce dernier, à l’exception de la
pose du canal de ventilation supplémentaire dans les WC, car cela lui avait
été imposé par le propriétaire. Il lui semblait avoir payé à A.________ un
montant d'environ 50'000 fr. pour les travaux de ventilation. Le témoin a
aussi déclaré que J.________Sàrl avait fait les plans pour la ventilation, car
A.________ les attendait et que c'était ce dernier qui les lui avait montrés.
Entendu également en qualité de témoin, [...], architecte chez
[...], a déclaré connaître les parties et avoir entretenu des relations
professionnelles avec elles dans le cadre du chantier «D.________ ». Le
propriétaire du bien immobilier souhaitait que les travaux concernant le
gros-oeuvre (éventuelles atteintes aux murs porteurs, canalisations) soient

- 11 -
contrôlés par le bureau d’architecture. Il ne devait pas s'occuper de
l'agencement et était censé collaborer avec A.________. Celui-ci lui avait
soumis des projets concernant la ventilation. Le témoin a expliqué qu’il
avait demandé des détails supplémentaires, s'agissant notamment de
l'emplacement de tous les passages des tuyaux. Le traçage avait dû être
adapté mais il ne se rappelait pas qu'il ait exigé des travaux
supplémentaires. Il a encore indiqué que, s'il se souvenait bien, la
première esquisse avait été faite par A.________, que le bureau avait
ensuite reçu les plans de J.________Sàrl et que c'étaient ces plans qu'il
avait corrigés. La pièce 19 lui ayant été montrée, le témoin a expliqué qu'il
avait demandé à ce que la sortie d'air soit raccordée à un canal existant,
qui débouchait sur le toit. Il a ajouté que le bureau n'était pas intervenu
dans le choix des installations et qu'il n'avait donc pas imposé un caisson
« double flux ». Il était cependant possible que ses demandes aient pu
engendrer un surcoût. Le témoin a encore indiqué qu’il ne se rappelait pas
qui avait participé à la réunion du 16 mai 2011 mais qu’il ne pensait pas
que J.________Sàrl ait été présente. Il imaginait que A.________ et le
locataire devaient être présents. Il ne se souvenait pas avoir reçu des
plans supplémentaires à la suite de cette séance mais il était possible que
tel ait été le cas. Le témoin a confirmé avoir été mandaté par le
propriétaire uniquement. Certains travaux (doublage des locaux, une
partie des canalisations pour les écoulements) avaient été commandés
directement par le propriétaire et payés par celui-ci. Le témoin ignorait si
le propriétaire avait commandé des travaux supplémentaires s'agissant de
la ventilation des WC. A.________ ne lui avait jamais soumis de devis ou
d'offre pour des travaux supplémentaires qui auraient été exécutés par
J.________Sàrl.
7. Le 11 mai 2018, la Juge de paix a confié une expertise à
l’architecte L. Foretay qui a remis son rapport le 4 juillet 2018. Il a répondu
aux questions de la demanderesse comme suit :
« 1) Examiner les plans, soit les pièces 17, 18, 19, 20 et 23
produites par J.________Sàrl et dire si les travaux facturés selon la facture
finale du 19 août 2011
n° FAC-11-4389 de J.________Sàrl correspondent aux plans.

- 12 -
- Le 20.06.2018, l'expert et Monsieur [...] ont visité le salon de
coiffure actuel afin de visualiser l'installation de la ventilation et
de la comparer avec les plans correspondants, soit les pièces 19,
20 et 23.
- Selon les informations transmises par Monsieur J.________Sàrl à
l'expert, les plans du rez-de-chaussée et du sous-sol non datés
(pièces 23, 2 plans) sont les plans d'exécution de base de
l'installation de ventilation établis par A.________ [sic].
- Toujours selon les informations de Monsieur J.________Sàrl, les
plans du sous-sol et du rez-de-chaussée du 10.01.2011 (pièces 19
& 20) sont les plans sur lesquels ont été tracé en bleu, à main
levée, les modifications de l'installation demandées par [...]
(représentant du propriétaire de l'immeuble), modifications
datées du 16.05.2011.
- Suite à la visite sur place et à la lecture des plans du sous-sol et
rez-de-chaussée (pièces 19 & 20), l'expert et Monsieur [...]
confirment, mis à part quelques petites modifications
n'influençant aucunement l'installation, que les travaux facturés
selon la facture finale du 19.08.2011 de J.________Sàrl (pièce 10)
correspondent aux plans précités.
2) Examiner les plans, ainsi que la facture finale du 19 août
2011 n° FAC-11-4389 de J.________Sàrl, soit les pièces 10, 17, 18, 19, 20
et 23 et dire si la quotité de la facture finale du 19 août 2011 n° FAC-11-
4389 de J.________Sàrl est exacte.
- Ne pouvant accéder partout (toiture courette par exemple) et
abuser de la gentillesse de la gérante actuelle de ce salon qui n'est
en rien concernée par ce litige, l'expert et Monsieur [...], afin de
pouvoir se prononcer équitablement, ont procédé à une estimation
des travaux en se basant sur les plans en possession de l'expert,
du matériel et du constat sur place de l'installation.
- Détail de l’estimation :
- Monobloc Fr.5'000.00
- Matériel (canaux et grilles) Fr.3'500.00
- Petit matériel et fixations Fr. 700.00
- Prise d’air neuf et évacuation de l’air Fr. 2'500.00
- Montage de l’installation Fr.4'000.00
- Plan et étude technique Fr.2'000.00 Fr.17'700.00

- 13 -
- Marge et bénéfice Fr. 3’500.00
- Montant de l’installation Fr.21'200.00
- Rabais 3% Fr.20'564.00
- Escompte 2% Fr.20'153.00
- TVA 8% Fr. 21'765.00
TTC
- Facture de J.________Sàrl du 19.08.2011 (pièce 10) :
- Facture de J.________Sàrl Fr.20'540.00
- Rabais 3% Fr.19'924.00
- Escompte 2% Fr.19'526.00
- TVA 8% Fr. 21'088.00
TTC
- Fort de ce comparatif, la quotité de la facture de J.________Sàrl du
19.08.2011 (pièce 10) est justifiée et correspond aux travaux exécutés par cette
entreprise. »
En d roit :
1.
1.1 Le recours est recevable contre les décisions finales,
incidentes et provisionnelles de première instance qui ne peuvent pas
faire l’objet d’un appel (art. 319 let. a CPC [Code de procédure civile du 19
décembre 200 ; RS 272]). Il en va ainsi, notamment, dans les affaires
patrimoniales, lorsque la valeur litigieuse au dernier état des conclusions
est inférieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).
Le recours écrit et motivé, doit être introduit auprès de
l’instance de recours, soit en l’occurrence la Chambre des recours civile
(art. 73 al. 1 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]), dans les trente jours à compter de la notification de la décision
motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239 CPC).

- 14 -
1.2 En l’espèce, le recours est dirigé contre une décision finale
dont la valeur litigieuse est inférieure à 10'000 francs. Interjeté en temps
utile par une partie qui y a un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let.
a CPC), le recours est recevable à la forme.
2. Le recours est recevable pour violation du droit et constatation
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). S'agissant de la violation
du droit, l'autorité de recours dispose d'un plein pouvoir d'examen
(Spühler, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3e éd.,
2017, n. 26 ad art. 319 CPC) ; elle revoit librement les questions de droit
soulevées par le recourant et peut substituer ses propres motifs à ceux de
l'autorité précédente ou du recourant (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2e
éd., 2010, n. 2508, p. 452). Comme pour l’art. 97 al. 1 LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110), le grief de la constatation
manifestement inexacte des faits ne permet que de corriger une erreur
évidente, la notion se recoupant en définitive avec l’appréciation arbitraire
des preuves (Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2e éd., 2014, n. 27 ad
art. 97 LTF).
3.
3.1 La recourante invoque une violation des art. 373 et 374 CO.
Elle fait valoir que la commande initiale a bel et bien été modifiée par
l’intimé, qui a lui-même dessiné les modifications exigées par l’architecte
du propriétaire des locaux sur le plan d’exécution qu’il a transmis
ultérieurement à l’entrepreneur. La recourante aurait ainsi droit à une
rémunération pour les dépenses supplémentaires y relatives, qui ne
seraient plus couvertes par le prix forfaitaire convenu, rémunération qu’il
y aurait lieu de calculer sur la base de l’art. 374 CO, qui prévoit que
lorsque le prix n’a pas été fixé d’avance, ou s’il ne l’a été
qu’approximativement, il doit être déterminé d’après la valeur du travail
et les dépenses de l’entrepreneur.

- 15 -
3.2
3.2.1 Aux termes de l'art. 363 CO, le contrat d'entreprise est le
contrat par lequel une des parties (l'entrepreneur) s'oblige à exécuter un
ouvrage, moyennant un prix que l'autre partie (le maître) s'engage à lui
payer.
Les parties ont le choix entre deux principaux modes de
fixation du prix : d'une part les prix effectifs, fixés au moment de la
livraison, d'après la valeur du travail et les dépenses de l'entrepreneur
(art. 374 CO) ; d'autre part les prix fermes, que les parties fixent à
l'avance et qui sont en principe définitifs (art. 373 CO ; cf. TF 4A_156/2018
du 24 avril 2019 consid. 4.1 et les réf. citées).
A teneur de l'art. 373 CO, lorsque le prix a été fixé à forfait,
l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne
peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de
travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu (al. 1). A l'inverse, le
maître est tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins
de travail que ce qui avait été prévu (al. 3). Le prix ferme fixe ainsi une
limite tant minimale que maximale à la rémunération de l'entrepreneur
(cf. TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.1 et les réf. citées ;
4A_458/2016 du 29 mars 2017 consid. 6.1 et les réf. citées).
3.2.2 Le caractère définitif du prix ferme n'est pas absolu (TF
4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.2).
L'art. 373 al. 2 CO prévoit un correctif tiré des règles de la
bonne foi, lorsque surgissent des circonstances imprévisibles, ou des
circonstances que les parties ont exclues de leurs prévisions sur la base
d'une (fausse) représentation commune. La fausse représentation des
parties est souvent due à des indications inexactes que le maître a
données à propos de facteurs influençant les frais. Plus généralement, si
les conditions d'exécution des travaux sont modifiées par un fait dont
répond le maître, notamment en raison des instructions données ou d'un
défaut dans la matière fournie ou le terrain, l'entrepreneur doit pouvoir

- 16 -
obtenir une rémunération supplémentaire, la situation étant analogue à
une modification de commande (cf. TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019
consid. 4.2.1 et les réf. citées, en particulier celle ayant trait aux lacunes
dans le descriptif des travaux). Le correctif de l'art. 373 al. 2 CO est le
suivant : lorsque l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile
à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir ou
exclues par les prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en
vertu de son pouvoir d'appréciation, accorder soit une augmentation du
prix stipulé, soit la résiliation du contrat.
Il faut que des circonstances extraordinaires se manifestant
après la conclusion du contrat aggravent à l'excès le fardeau de
l'exécution du contrat pour l'entrepreneur, en lui occasionnant des frais
supplémentaires excessifs. Ces circonstances "renchérissantes" peuvent
prendre diverses formes ; elles entravent parfois l'exécution de l'ouvrage
en tant que telle, mais pas nécessairement. L'entrepreneur doit par
exemple fournir un supplément de travail, d'instruments de travail ou de
matériel, ou encore affronter des variations monétaires qui renchérissent
les matériaux achetés à l'étranger. La disproportion entre la prestation de
l'entrepreneur et la rémunération convenue est si manifeste que les règles
de la bonne foi imposent de corriger le contrat pour atténuer le
déséquilibre induit par ces circonstances nouvelles (ATF 104 II 314 ; cf. TF
4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.2.2 et les réf. citées). La loi
assimile à des circonstances imprévisibles les faits dont les deux parties,
au moment de conclure le contrat, ont exclu l'existence ou la survenance
ultérieure, en raison d'une fausse représentation commune. Ces
circonstances, avec lesquelles les deux parties n'ont pas compté, peuvent
déjà exister au moment de la conclusion du contrat (état géologique) ou
se produire après (augmentation extraordinaire des salaires ou des
matériaux ; ATF 104 II 314
consid. b ; cf. TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.2.2 et les réf.
citées).
3.2.3 Une autre exception intervient en cas de modification de
commande. Le prix ferme arrêté par les parties n'est, en effet,

- 17 -
déterminant que pour l'ouvrage alors projeté, sans modifications
qualitatives ou quantitatives (TF 4C.203/2005 du 9 janvier 2006 consid.
4.1, rés. in DC 2006 p. 66 n° 211). Les modifications de commande
donnent droit à une augmentation du prix en cas de prestations
supplémentaires de l'entrepreneur ; cette rémunération se calcule sur la
base de l'art. 374 CO, c'est-à-dire en fonction de la valeur des matériaux
utilisés et du travail effectué (ATF 113 II 513 consid. 3b ; TF 4A_433/2017
du 29 janvier 2018 consid. 3.1.2 ; 4D_63/2013 du 18 février 2014 consid.
2.2). Tel n'est pas seulement le cas lorsque la modification provient du
maître, mais également lorsqu'elle émane de l'entrepreneur et qu'elle a
été acceptée par le maître (TF 4C.23/2004 du 14 décembre 2004 consid.
4.1 ; 4C.375/1993 du 20 juin 1994 consid. 3, SJ 1995 p. 100).
La modification de commande est un acte juridique ayant pour
effet de modifier le contenu des prestations du contrat d'entreprise conclu,
tandis que l'art. 373 al. 2 CO traite de circonstances qui augmentent les
frais et aggravent ainsi à l'excès le fardeau de l'exécution pour
l'entrepreneur, tout en laissant intact le contenu des prestations
contractuelles. En pratique, il est souvent difficile de déterminer si l'on est
en présence d'une modification de commande ou si la prestation litigieuse
s'inscrit encore dans le cadre du contrat d'origine. Dans la mesure où il
prétend à une rémunération supplémentaire, l'entrepreneur supporte le
fardeau de la preuve de la modification de commande et des frais
supplémentaires en résultant (TF 4A_156/2018 du 24 avril 2019 consid.
4.2.3. ; 4A_465/2017 du 2 mai 2018 consid. 2 et les arrêts cités ;
4C.23/2004 du 14 décembre 2004 consid. 4.1).
3.3
3.3.1 La recourante ne discute dans son recours que de la question
de la modification de la commande. Elle reproche au premier juge d'avoir
occulté plusieurs faits déterminants censés démontrer de façon claire que
la commande initiale aurait été modifiée à la demande de l'intimé. Elle
relève que selon le devis accepté par l’intimé, le plan de percement devait
être fourni par celui-ci en sa qualité de maître de l'ouvrage. Ce serait donc
sur la base des plans établis par l’intimé que la recourante aurait exécuté

- 18 -
ses travaux. L'intimé aurait lui-même dessiné les modifications exigées
par l'architecte du propriétaire sur le plan d'exécution transmis à la
recourante, de sorte qu'il serait faux de prétendre que l'intimé n'aurait pas
commandé ces travaux supplémentaires dessinés par lui-même sur le plan
d'exécution. En tant que professionnel, l'intimé savait que ces
modifications engendreraient une plus-value. La commande initiale aurait
ainsi été modifiée par l'ajout d'une pièce de
1180 fr., non mentionnée dans l'offre, d'un caisson à double flux d'une
plus-value de 2'480 fr. et d'une pièce de désaxement DN 250 représentant
une plus-value de 420 francs. La recourante en déduit un droit à une
rémunération supplémentaire, relevant que la quotité de la facture finale a
été considérée comme correcte par l’expert Foretay.
3.3.2 II est incontesté et incontestable que l'intimé était le maître
d'ouvrage. Il découle de l'offre du 11 avril 2011 que le montant global de
14'598 fr. 95, articulé à la suite de la visite effectuée par le représentant
de la recourante, portait sur la position « ventilation » pour un montant de
13'040 fr., d'une part, et sur la
« garniture d'étanchéité sur toiture courette intérieur » pour un montant
de 1'180 fr., d'autre part. L'offre en question indiquait expressément que
le plan de percement serait fourni par le maître de l'ouvrage, et que
n'étaient pas compris dans l'offre le
« percement dalles et murs » ainsi que « l'alimentation et câblage
électrique ». La recourante soutient dans son recours qu'elle aurait
exécuté les travaux selon les plans fournis par l'intimé. Le premier de ces
plans (P. 19) a été établi par celui-ci et comporte différentes annotations
manuscrites de l'architecte du propriétaire, le caisson à double flux
dessiné par cet architecte et, en vert et en bleu, les deux tuyaux dessiné
par cet architecte, le tout lors de la séance du 16 mai 2011. Le second
plan (P. 23), qui intègre les modifications précitées, aurait été remis à la
recourante ultérieurement par l'intimé, à une date qu'elle ne précise pas,
ce deuxième plan n’était au demeurant pas daté.
L'offre initiale de la recourante du 11 avril 2011 prévoyait que
30% du prix devait être payé à la commande, 30% au début des travaux,

- 19 -
30% à la fin des travaux et le solde selon la facture finale. Lesdits
acomptes ont été facturés les
20 avril 2011 (à la commande), 7 juin 2011 (début des travaux) et 22 juin
2011 (fin travaux de montage). Sur les trois factures il est fait mention
sous la rubrique « Travaux exécutés » de ce qui suit : « Acompte selon nos
conditions du 11 avril 2011 30% de 14'220 fr. ». Or à aucun moment
jusqu'à et y compris le 22 juin 2011, date d'établissement de la dernière
de ces trois factures, la recourante ne fait état d'une modification de son
offre initiale, consécutive à une modification des plans fournis par l'intimé.
A cela s'ajoute que, contrairement à ce que laisse entendre la recourante,
ce serait elle-même d'après le témoin [...] qui aurait fait les plans pour la
ventilation. L'architecte du propriétaire, entendu également en tant que
témoin, va dans le même sens en déclarant que la première esquisse avait
été faite par l'intimé, avant de recevoir les plans de la recourante pour
correction. Enfin, ces déclarations sont corroborées par la facture finale de
la recourante du 19 août 2011, qui fait état d'un poste « Etude technique
et plan d'exécution sous-sol et rez pour distribution ventilation, plan de
révision de l'installation », pour un montant de
2'240 francs. Il convient de relever que la recourante ne prétend plus au
remboursement de ce montant dans son recours.
Cela étant, la recourante, à laquelle incombe en tant
qu'entrepreneur le fardeau de la preuve de la modification de la
commande, n'établit pas qu'à la date du début des travaux, le 7 juin 2011,
elle ne disposait pas déjà de la version définitive du plan à exécuter, donc
de la prétendue modification de commande dont elle se prévaut ; elle
n'établit pas non plus qu'à la date de la fin des travaux, le 22 juin 2011,
elle ne disposait toujours pas de la version définitive du plan à exécuter,
donc de la prétendue modification de commande dont elle se prévaut. Dès
lors, la recourante, qui le 22 juin 2011 à la fin de l'exécution des travaux
se référait toujours à son offre initiale d'un montant de 14'220 fr. brut, n'a
pas prouvé la modification de la commande invoquée, ce d'autant que
celle-ci est très substantielle puisque la facture finale du 19 août 2011 a
augmenté pour atteindre le montant brut de 20'540 fr., soit une
augmentation de quelque 44,4%. Face à une prétendue modification de

- 20 -
commande d'une telle ampleur, il incombait à la recourante, en tant
qu'entrepreneur, d'en signaler en temps utile, au maître de l’ouvrage, les
effets prévisibles sur les coûts des travaux. Au surplus, seule l'adaptation
des passages des tuyaux pour des questions esthétiques a été confirmée
par l'architecte du propriétaire, qui a réfuté son intervention dans le choix
des installations, singulièrement dans le choix d'un caisson « double-flux
».
3.3.3 Dans ces conditions, la recourante n'a pas démontré que
l'appréciation des preuves du premier juge était arbitraire, ni que le
résultat auquel il est parvenu le serait. Par ailleurs, on ne décèle aucune
violation du droit dans la décision attaquée.
3.3.4 La recourante se prévaut encore du rapport d'expertise, qui
confirmerait ses prétentions.
Le premier juge s'est limité à considérer que le coût de la
facture finale correspondait aux travaux effectués selon le rapport
d'expertise, de sorte que la quotité était justifiée et que le solde de 3'460
fr. devait être payé. Il faut comprendre par-là que le premier juge ne s'est
pas écarté de l'expertise en tant qu'elle portait sur le montant de l'offre
initiale de 14'598 fr. 85.
S'agissant des prétentions supplémentaires de la recourante,
portant concrètement sur la fourniture d’une seconde pièce d’une valeur
de 1180 fr., d’un caisson à double flux d’une valeur de 2’480 fr. et d’une
pièce de désaxement DN 250 d’une valeur de 420 fr. selon facture finale
du 19 août 2011, on relèvera que l'expert – qui se réfère du reste dans son
expertise aux indications fournies par la seule recourante – ne s'est pas
prononcé explicitement sur ces trois éléments, qui ne sont nullement
discutés en tant que tels dans son rapport. Au surplus, si l'expert a bien
retenu un montant de 2'000 fr. à titre de plans et étude technique, la
recourante ne revient plus dans son recours sur ce montant, chiffré du
reste dans sa facture finale à 2'400 fr., puisqu'elle soutient que l'intimé
aurait été l'auteur des plans (consid. 3.3.1 supra).

- 21 -
Par ailleurs, la modification de commande, singulièrement
s'agissant des trois éléments allégués par la recourante, ne peut de toute
manière être admise au vu de l'appréciation des preuves précitées (voir
consid. 3.3.2 supra) et du résultat dénué d'arbitraire auquel aboutit la
décision attaquée, qui n’a pas non plus violé le droit (consid. 3.3.3 supra).
4.
4.1 En définitive, le recours, manifestement infondé, doit être
rejeté selon l’art. 322 al. 2 CPC et la décision entreprise confirmée.
4.2 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 400 fr.
(art. 69 al. 1 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ;
BLV 270.11.5]), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 106 al. 1 CPC).
Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens de deuxième instance,
l’intimé n’ayant pas été invité à déposer une réponse.
Par ces motifs,
la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
en application de l'art. 322 al. 1 CPC,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 400 fr.
(quatre cents francs), sont mis à la charge de la recourante
J.________Sàrl.

- 22 -
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis-
clos, est notifié à :
- M. Thierry Zumbach, agent d’affaires breveté (pour J.________Sàrl,
- Me Xavier Diserens (pour A.________).
La Chambre des recours civile considère que la valeur
litigieuse est inférieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

- 23 -
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :