vd_gerichte · ZD24.024138 · 2025-02-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 159/24 - 53/2025
ZD24.024138
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 février 2025
___________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
MM. Wiedler, juge, et Gutmann, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
K.________, à Z.________, recourante,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 et 43 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI
402

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E n f a i t :
A. K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1993,
mariée et mère de deux enfants (nés en 2022 et 2024), au bénéfice d’une
maturité fédérale et d’un bachelor en enseignement primaire et
préscolaire délivré par la Haute école L.________ en juin 2016, travaille
depuis le 1er août 2016 en qualité de maîtresse généraliste auprès de
l’Etablissement primaire et secondaire de J.________ et environs. Elle a
présenté une incapacité de travail de 50 % depuis le 26 février 2020, puis
de 61 % dès le 23 juin 2020.
Souffrant d’une arthrite juvénile idiopathique polyarticulaire,
K.________ a déposé, le 18 mai 2020, une demande de prestations de
l’assurance-invalidité. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a recueilli des renseignements sur la
situation personnelle, professionnelle et médicale de l’assurée.
Le 5 juin 2020, l’assurée a complété le formulaire
« détermination du statut (part active/part ménagère) ». Elle a indiqué
que, en bonne santé, elle travaillerait à 100 % en tant qu’enseignante
primaire, cette activité professionnelle constituant une vocation pour elle.
Dans un rapport du 8 juin 2020, le Dr B.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant, a posé le diagnostic – avec
effet sur la capacité de travail – d’arthrite juvénile idiopathique
enthésitique et axiale depuis 2007. D’après ce médecin, la capacité de
travail – fixée à l’époque à 50 % – n’était pas susceptible d’être améliorée,
car l’objectif du traitement visait surtout à stabiliser la progression de la
maladie afin d’augmenter la qualité de vie. Il a joint à son rapport
différents documents, tels que consiliums et comptes-rendus d’examens
complémentaires spécialisés.
L’assurée faisant l’objet d’une prise en charge au sein du
Service de rhumatologie de l’Hôpital T.________, l’office AI a demandé à la
Dre G.________, médecin adjointe, d’établir un rapport à son intention, ce

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qu’elle a fait en date du 25 août 2020. Elle y retenait le même et unique
diagnostic incapacitant que celui posé par son confrère prénommé, non
sans évoquer des douleurs du rachis et du bassin dues à l’activité de la
maladie, ce qui entraînait des difficultés à garder la même position, à
porter de lourdes charges et la nécessité de faire des pauses en raison
d’une importante fatigue. En fonction de l’efficacité du traitement et de
l’évolution de la maladie, il n’était pas exclu que l’assurée puisse retrouver
une capacité de travail estimée entre 70 et 100 % dans son activité
habituelle.
Dans un nouveau rapport du 26 avril 2021, la Dre G.________ a
relevé que la situation était stable et que la capacité de travail dans
l’activité habituelle demeurait fixée à 40 %. Outre les problèmes évoqués
dans son précédent rapport, sa patiente souffrait de douleurs aux mains et
éprouvait des difficultés à emprunter des escaliers. Elle avait également
besoin d’aide pour se laver et se brosser les cheveux.
A la demande de l’office AI, la Dre G.________ a indiqué, le 11
octobre 2021, que l’assurée présentait des douleurs à la palpation de la
colonne dorsolombaire au niveau des processus épineux avec une
limitation des amplitudes articulaires de la colonne dorsolombaire
moyenne, ajoutant qu’un simple effleurement était douloureux. Cette
médecin a également fait état de douleurs à la palpation des poignets et
des articulations interphalangiennes proximales, mais sans synovite ou
ténosynovite palpable. Elle a expliqué que la diminution de la capacité de
travail à 60 % était due à l’activité de la maladie et à un syndrome
douloureux chronique surajouté, sur lesquels se greffait un possible
trouble de l’humeur.
Ensuite de l’avis médical établi le 18 janvier 2022 par le Dr
Q.________, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), l’office AI a confié au SMR le soin de procéder
à un examen clinique rhumatologique et psychiatrique de l’assurée. Les
examens utiles ont été réalisés le 20 mars 2023 par les Drs R.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et W.________,

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spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Leur rapport du 19 avril 2023
mentionnait en page 1 qu’un « astérisque dans le texte correspond à une
référence versée au dossier par l’examinateur » ; il s’agissait des
documents suivants résumés sous l’intitulé « documents du dossier » :
- rapport du 8 février 2010 des Drs C.________, spécialiste en pédiatrie,
allergologie et immunologie clinique, et F.________, alors médecin
assistante, au Dr O.________, spécialiste en pédiatrie ;
- rapport du 7 novembre 2011 du Dr S.________, médecin praticien, et
de la Dre M.________, alors médecin assistante, au Dr O.________ ;
- rapport du 25 novembre 2011 du Prof. C.________ au Dr B.________;
- rapport du 16 septembre 2020 de la Dre G.________ au Dr B.________;
- rapport de consultation du 4 janvier 2021 du Prof. C.________ ;
- rapport du 22 mars 2022 du Dr P.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, à la Dre N.________, spécialiste
en gynécologie et obstétrique.
Sur la base de leur examen, les Drs R.________ et W.________
ont posé comme diagnostic principal – avec répercussion durable sur la
capacité de travail – celui d’arthrite juvénile idiopathique de forme axiale
et enthésitique (spondylarthrite) et, à titre de diagnostic associé, celui de
status après ostéosynthèse d’une fracture trimalléolaire de la cheville
gauche le 5 septembre 2022. Sans répercussion sur la capacité de travail,
ils ont retenu des séquelles de la maladie de Scheuermann, des pieds
plats valgus avec coalition calacanéo-naviculaire bilatérale et une
fibromyalgie. S’agissant de l’exigibilité, ces médecins ont conclu, sur le
plan psychiatrique, à une capacité de travail entière depuis toujours en
l’absence de diagnostic incapacitant ; sur le plan rhumatologique, ils ont
estimé que la capacité de travail dans l’activité habituelle d’enseignante –
considérée comme adaptée – était de 75 % à compter du 26 février 2020,
hormis une incapacité totale de travail entre le 5 septembre 2022 et le
mois de mars 2023 en lien avec une fracture de la cheville gauche.
Par projet de décision du 13 juin 2023, l’office AI a reconnu le
droit de l’assurée à une rente s’élevant à 100 % d’une rente entière

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d’invalidité pour la période comprise entre le 1er novembre 2022 et le 30
juin 2023.
A la suite de la contestation formulée par l’assurée le 6
septembre 2023, l’office AI a soumis le cas au SMR. Dans un avis médical
du 2 octobre 2023, la Dre X.________ a pris position en ces termes à propos
des éléments médicaux transmis à l’appui de cette démarche :
« La fatigue et les douleurs alléguées par l’assurée ont été prises en
compte dans l’expertise, ce sont justement celles-ci qui motivent
une incapacité de travail de 25 % dans toute activité depuis 2020.
Les répercussions au quotidien ont bien été évaluées dans l’examen
clinique SMR, notamment le manque d’autonomie dans les tâches
ménagères depuis déjà 7 ans, soit depuis qu’elle vit en couple,
néanmoins des centres d’intérêts conservés à l’exception des
activités qu’elle n’a plus le temps de faire en lien à la naissance de
sa fille.
Dans les rapports médicaux reçus, nous n’avons pas d’éléments
médicaux nouveaux susceptibles de modifier nos précédentes
conclusions. Cliniquement, le status rhumatologique est rassurant et
les limitations au quotidien sont déjà connues et ont été prises en
compte. Bien qu’une reprise chirurgicale ait eu lieu au niveau de la
cheville, et pour laquelle on peut admettre une incapacité de travail
durant 3 mois (incapacité de travail [de] 100 % dès le 27 juillet
2023, incapacité de travail [de] 64 % du 20 août 2023 au 25 octobre
2023), l’expert rhumatologue relevait une évolution difficile due au
vécu douloureux. En l’absence de complications postopératoires et
du caractère peu contraignant de la profession d’enseignante (à
l’exception du cours de gymnastique), elle pouvait reprendre son
activité dès mars 2023 car la fracture de septembre 2022 était
considérée comme plus incapacitante depuis lors.
En conclusion, nous n’avons pas de nouvel élément permettant de
nous écarter des précédentes conclusions hormis qu’une incapacité
de travail peut être retenue 3 mois après la reprise chirurgicale de la
cheville (incapacité de travail [de] 100 % dès le 27 juillet 2023,
incapacité de travail [de] 64 % du 20 août 2023 au 25 octobre
2023) ».
Par projet de décision du 2 octobre 2023 annulant et
remplaçant celui du 13 juin précédent, l’office AI a reconnu le droit de
l’assurée à une rente s’élevant à 100 % d’une rente entière d’invalidité
pour la période du 1er novembre 2022 au 30 novembre 2023 et à une
rente s’élevant à 64 % d’une rente entière d’invalidité du 1er décembre
2023 au 31 janvier 2024. Selon ses constatations, l’intéressée avait
présenté une incapacité de travail sans interruption notable depuis le 26

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février 2020. Or, à l’échéance du délai de carence d’une année, à savoir le
26 février 2021, elle disposait d’une capacité de travail de 75 % dans son
activité habituelle ainsi que dans toute activité respectant ses limitations
fonctionnelles. A la suite d’une dégradation de son état de santé, elle avait
présenté une incapacité de travail totale en toute activité dès le 5
septembre 2022. En raison du préjudice économique résiduel de 25 %,
l’office AI a procédé à une invalidité moyenne afin de déterminer la
nouvelle date de longue maladie. Compte tenu de 292 jours d’incapacité
de travail à 25 % et de 73 jours d’incapacité de travail à 100 %, c’était au
16 novembre 2021 qu’elle avait présenté une incapacité de travail
moyenne de 40 % au moins durant une année. Dès lors, à l’échéance du
délai en question, soit le 16 novembre 2022, elle avait droit à une rente
s’élevant à 100 % d’une rente entière d’invalidité. Or il ressortait des
pièces médicales et économiques portées au dossier que, depuis le 20
août 2023, une capacité de travail de 36 % était à nouveau exigible de sa
part dans son activité habituelle et, à partir du 26 octobre 2023, de 75 %.
Le 11 novembre 2023, l’assurée a présenté des objections à ce
projet de décision, arguant d’éléments temporels erronés et d’une sous-
estimation de l’incapacité de travail. Contrairement à ce que soutenait
l’office AI, elle était toujours en arrêt de travail à la suite de l’accident du
mois de septembre 2022 et n’avait pas repris l’exercice de son activité
professionnelle à 75 % au mois d’octobre 2023. Il était donc erroné de
retenir, comme le faisait la Dre X.________, l’absence de complications
postopératoires en lien avec la fracture trimalléolaire de la cheville
gauche. Dans ce contexte, elle a notamment produit un rapport établi le 4
novembre 2023 par la Dre A.________, spécialiste en neurologie, dans
lequel cette médecin indiquait que la symptomatologie douloureuse ne
s’était pas améliorée et qu’il convenait de maintenir un taux d’incapacité
de travail de 64 % ; ce taux devait être réévalué en juillet 2024, à savoir
une année après l’ablation du matériel d’ostéosynthèse en juillet 2023
pour tenir compte de l’évolution de la récupération nerveuse. L’assurée
s’est également attachée à décrire les répercussions de ses douleurs,
notamment au niveau des poignets et des coudes, sur son activité
professionnelle et dans sa vie quotidienne. A cet égard, elle a annoncé

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qu’une intervention chirurgicale au niveau du tunnel carpien était d’ores
et déjà planifiée pour le 18 janvier 2024 (cf. rapport du 13 juin 2023 établi
par le Dr D.________, spécialiste en chirurgie de la main). Dans la mesure
où il ressortait des différents documents médicaux produits à l’appui de sa
contestation une « perte réelle et exemplifiée » de son autonomie et de
ses capacités professionnelles à l’origine d’une incapacité de travail de 60
% au minimum, l’office AI ne pouvait retenir un taux d’invalidité inférieur à
40 %.
Après avoir transmis le dossier au SMR (avis médical du 11
mars 2024), l’office AI a pris position en ces termes sur la contestation de
l’assurée (courrier du 18 mars 2024) :
« (…)
Dans votre courrier du 11 novembre 2023, vous contestez notre
position et alléguez que nous n’avons pas pris en compte l’évolution
de vos incapacités de travail et atteinte à la santé et nous
transmettez des pièces médicales en appui.
Nous avons transmis le dossier au Service Médical Régional pour
appréciation. Il ressort de leur avis au niveau de la cheville droite,
une atteinte nerveuse est suspectée dans les suites de
l’intervention, qui est toutefois sensitive uniquement. Vos plaintes
sont exactement superposables à celles de l’examen clinique SMR
du 20 mars 2023 à savoir une limitation de la marche après
quelques minutes, des réveils nocturnes en raison des douleurs, une
tuméfaction de la cheville … et les répercussions ne semblent pas
plus importantes au quotidien chez une assurée dont le conjoint
prend en charge la plupart des tâches à domicile depuis de
nombreuses années. Cliniquement l’examen est normal tout comme
l’imagerie. Bien qu’une légère atteinte nerveuse soit présente, elle
ne concerne que les nerfs sensitifs (transmission douloureuse mais
pas de troubles moteurs) mais la situation clinique est superposable.
Rappelons également que l’examen SMR du 20 mars 2023 avait
relevé la présence d’un syndrome douloureux (fibromyalgie) qui
participe probablement également au contexte.
Au niveau sacro-iliaque, l’IRM répétée en janvier 2024 est
superposable. Les zones de sclérose étaient déjà documentées et il
n’y a pas de signe d’inflammation. La prise de sang va dans le
même sens avec des marqueurs de l’inflammation très légèrement
augmentés (CRP 18 aspécifique) et une enzyme osseuse (PAL) qu’on
s’attend beaucoup plus élevée en cas d’inflammations. Le fait
qu’elle soit juste au-dessus du seuil va bien avec l’imagerie qui est
calme. Au niveau des mains, l’intervention des tunnels carpiens
engendre une incapacité de travail totale transitoire du 18 janvier
2024 au 29 février 2024 mais pas de limitations fonctionnelles. De
plus, cela ne modifie pas le droit à la rente.

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(…) »
Par décision du 1er mai 2024, l’office AI a entériné l’octroi
d’une rente d’invalidité conformément à son projet de décision du 2
octobre 2023.
B. a) Par acte du 31 mai 2024, K.________ a recouru devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre cette décision en
concluant, sous suite de frais et dépens, à l’octroi d’une « rente
permanente d’invalidité depuis le 1er novembre 2020 ». Elle faisait valoir
que, depuis plusieurs années, son état de santé était à l’origine d’une
incapacité de travail qu’elle se proposait de documenter au moyen de
nouveaux rapports médicaux dont la production était d’ores et déjà
annoncée.
b) Dans sa réponse du 9 juillet 2024, l’office AI a indiqué qu’en
l’état du dossier constitué, il ne pouvait proposer que le rejet du recours et
la confirmation de la décision litigieuse, non sans relever qu’il examinerait
attentivement, au besoin avec l’aide du SMR, d’éventuelles nouvelles
pièces médicales.
c) Par courrier du 26 juillet 2024, la juge instructrice a imparti
un délai au 26 août 2024 à l’assurée pour compléter son recours.
d) Par réplique du 27 juillet 2024, l’assurée a repris quasiment
mot pour mot les termes de la contestation formulée le 11 novembre 2023
à l’encontre du projet de décision du 2 octobre 2023. Elle a conclu à ce
que le taux d’invalidité soit « fixé à au moins 64 % ».
e) Dans sa duplique du 12 août 2024, l’office AI a observé
qu’en l’absence de faits nouveaux, il ne pouvait que renvoyer au rapport
d’examen clinique du SMR du 19 avril 2023 ainsi qu’aux avis de ce même
service des 2 octobre 2023 et 11 mars 2024 contenant une prise de
position quant aux éléments invoqués en procédure d’audition. Partant, il
a derechef conclu au rejet du recours.

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f) A l’appui de ses déterminations du 26 août 2024, l’assurée a
produit un rapport établi le 23 août 2024 par le Dr V.________, spécialiste
en médecine interne générale, en neurologie, ainsi qu’en médecine
physique et réadaptation. Ce médecin y faisait notamment état d’un
syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile, dont le diagnostic avait été
confirmé à sa consultation du 20 août précédent. Elle a également joint un
rapport du 25 août 2024, dans lequel le Dr H.________, chef de clinique
adjoint auprès de l’Hôpital E.________, avait diagnostiqué un syndrome
douloureux régional complexe de la cheville gauche. L’assurée a ainsi
demandé la réévaluation de son taux d’invalidité afin de tenir compte des
« effets fortement invalidants » de ces deux nouvelles pathologies ; selon
elle, cette analyse ne pouvait « conclure qu’à un taux d’invalidité bien
supérieur à 64 % au vu de la pathologie déjà présente et incomplètement
prise en compte par l’Office désormais aggravée par deux pathologies
également présentes et aux conséquences tout aussi invalidantes dans
toute activité ».
g) Le 8 octobre 2024, l’assurée a transmis un nouveau rapport
du Dr V.________ du 27 août 2024, dont il ressortait qu’elle était enceinte
et que le terme était prévu au mois de novembre suivant, ce qui posait la
question d’une prise en charge particulière en cas de présence de fragilité
tissulaire dans le cadre d’un syndrome d’Ehlers-Danlos. Ce médecin
mentionnait par ailleurs que sa patiente ne présentait pas d’autre
symptôme pouvant évoquer un syndrome d’autres pathologies du tissu
conjonctif, syndrome de Marfan, une myopathie, une ostéogenèse
imparfaite, un syndrome d’activation mastocytaire ou d’autres formes du
syndrome d’Ehlers-Danlos.
h) A ses déterminations du 18 novembre 2024, l’office AI a
joint l’avis rédigé le 5 novembre précédent par la Dre X.________, médecin
auprès du SMR, dont il résultait que l’assurée n’avait pas amené
d’éléments objectifs nouveaux qui auraient été ignorés des médecins
examinateurs et qui seraient susceptibles de jeter un doute sur leurs

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conclusions quant à la capacité de travail et aux limitations fonctionnelles
retenues. Il a dès lors une nouvelle fois conclu au rejet du recours.
i) A l’appui de son écriture du 16 janvier 2025, l’assurée a
produit les pièces médicales suivantes :
- rapport du 18 décembre 2024 du Dr V.________ ;
- rapport du 23 décembre 2024 du Dr B.________;
- rapport du 14 janvier 2025 du Dr H.________.
Se fondant sur ces nouveaux documents, elle a relevé qu’ils
démontraient l’étendue de ses limitations fonctionnelles, puisque ces
dernières affectaient non seulement sa vie professionnelle mais
touchaient également la sphère sociale et familiale, voire intime. Dans ces
conditions, elles suffisaient, prises globalement, à diminuer durablement
la capacité de travail à 36 %, voire davantage si elles devaient être
additionnées les unes aux autres. Or elle avait montré sa volonté de
conserver une activité professionnelle en dépit des limitations
fonctionnelles pourtant dûment attestées par le corps médical. Au
demeurant, les médecins prénommés étaient unanimes pour admettre
que sa capacité de travail n’excédait pas 36 %. Partant, le taux d’invalidité
devait être fixé à « au moins 64 % en raison des limitations fonctionnelles
engendrées par les pathologies concomitantes d’arthrite juvénile
idiopathique, de syndrome d’Ehlers-Danlos (SED) hypermobile et en raison
d’une évolution défavorable de la lésion de la cheville avec syndrome
douloureux régional complexe chronique ».
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

- 11 -
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de
l’assurance-invalidité à la suite de sa demande de prestations déposée le
18 mai 2020, singulièrement sur le taux d’invalidité à la base de cette
prestation.
3. Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité, RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Dans la mesure où les modifications en
question n’ont aucun effet sur la présente cause, il n’y a pas lieu de se
prononcer plus avant sur d’éventuels aspects de droit transitoire.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité

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de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 131 V 164
consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de
l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les
travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore
le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité
s’atténue, ce changement n’est déterminant pour la suppression de tout
ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut
s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre.
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles

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activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales, les faits pertinents de la cause doivent
être constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction
nécessaire et recueille les renseignements dont il a besoin (art. 43 al. 1
LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires
à l’examen des prétentions soient suffisamment élucidés (TF 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).

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6. Dans le cas d’espèce, l’intimé a considéré que, sans atteinte à
la santé, la recourante aurait exercé une activité lucrative à 100 %. Or la
situation familiale de l’intéressée a évolué depuis qu’elle a complété le
formulaire « détermination du statut (part active/part ménagère) » le 5
juin 2020. En effet, après son mariage, elle a donné naissance à une fille le
18 juin 2022 ; par ailleurs, elle était enceinte au moment de la rédaction
des rapports du Dr V.________ des 23 et 27 août 2024. Dans la mesure où
le dossier tel que constitué ne permet pas de déterminer le point de savoir
si le statut de la recourante a connu une modification depuis le dépôt de
sa demande de prestations le 18 mai 2020, il convient, pour ce premier
motif déjà, d’annuler la décision attaquée et de renvoyer le dossier à
l’office intimé afin qu’il en complète l’instruction en mettant notamment
en œuvre une enquête ménagère destinée à déterminer le statut actuel
de l’intéressée, respectivement l’empêchement lié à l’activité ménagère.
7. a) Sur le plan médical, l’office intimé a retenu, dans la décision
entreprise, que la recourante avait présenté une incapacité de travail
moyenne de 40 % en toute activité à compter du 16 novembre 2021
suivie, dès le mois d’août 2023, d’une capacité de travail de 36 % puis,
dès le mois d’octobre suivant, d’une capacité de travail de 75 %. Sur cette
base, l’office intimé lui a reconnu le droit à une rente s’élevant à 100 %
d’une rente entière d’invalidité pour la période du 1er novembre 2022 au
30 novembre 2023 et à une rente s’élevant à 64 % d’une rente entière
d’invalidité du 1er décembre 2023 au 31 janvier 2024.
b) La recourante estime qu’aucune amélioration réelle de son
état de santé n’a été constatée, si bien qu’elle conteste l’appréciation de
sa capacité de travail.
8. a) Le rapport d’examen clinique du SMR du 19 avril 2023
n’emporte pas la conviction et ne saurait avoir pleine valeur probante.
aa) Outre le fait que l’examen clinique au SMR ait eu lieu près
de quatorze mois avant le prononcé de la décision litigieuse le 1er mai
2024, il se fonde sur des bilans radiologiques ayant été effectués de 2010

- 15 -
à février 2021. Or, dans l’intervalle, la recourante a développé des
douleurs au niveau de la colonne lombaire depuis son traumatisme de la
cheville le 5 septembre 2022, ce qui a été constaté par le Dr R.________ (cf.
rapport d’examen du SMR du 19 avril 2023, pp. 9 et 13). Toutefois, ce
dernier retient que malgré les douleurs lombaires et des pieds, aucune
nouvelle inflammation n’a été mise en évidence sur les bilans
radiologiques en se référant à une IRM du 18 février 2010 (ibidem, pp. 17-
18). Il s’avère toutefois qu’une IRM des sacro-iliaques du 16 janvier 2024 a
mis en évidence une sclérose bilatérale et un œdème sacro-iliaque droit,
ce qui contredit l’appréciation du Dr R.________ lequel a au demeurant
retenu que la recourante présentait une maladie de Scheuermann dont les
séquelles n’étaient pas incapacitantes. Par ailleurs, le Dr R.________ conclut
à « un changement de l’origine des douleurs, qui étaient dans un premier
temps d’origine inflammatoire et sont actuellement plutôt de type
fibromyalgique » (ibidem, p. 18). En l’état du dossier, on ne saurait donc
affirmer comme l’a fait le Dr R.________ que la recourante ne présente plus
de douleurs d’origine inflammatoire.
bb) S’agissant de la fracture trimalléolaire de la cheville
gauche, le Dr R.________ précise que si l’évolution était qualifiée de difficile
à deux mois et demi de l’accident, elle est « en l’absence de complications
postopératoires, vraisemblablement due au vécu douloureux de l’assurée
chez qui s’ajoute une kinésiophobie » (ibidem, p. 18). Or il s’avère que
l’évolution peu favorable de la cheville a nécessité de consulter la Dre
A.________, neurologue, laquelle n’a pas exclu une problématique de
récupération nerveuse raison pour laquelle elle a mis en place un
traitement antalgique neuropathique per os. Elle a également retenu une
incapacité de travail de 64 % jusqu’en juillet 2024, ce taux devant ensuite
faire l’objet d’une nouvelle évaluation (rapport du 4 novembre 2023).
Dans ce contexte, il n’est pas possible de confirmer la capacité de travail
retenue dans la décision attaquée, ce d’autant que la recourante présente
de nouvelles atteintes à la santé qui n’ont pas été investiguées par le
SMR.

- 16 -
b) Dans un rapport du 13 juin 2023, le Dr D.________,
spécialiste en chirurgie de la main, a fait état de paresthésies invalidantes
des deux mains prédominantes à droite, évoluant depuis plusieurs années,
dans un contexte d’arthrite juvénile puis de spondylarthrite ankylosante.
Compte tenu de la gêne et du manque de force, ce médecin a proposé une
cure du tunnel carpien bilatéral agendée le 18 janvier 2024. Or le dossier
tel que constitué ne contient pas le protocole opératoire ni un éventuel
rapport de consultation ensuite de cette intervention.
c) Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu d’admettre que les
conclusions du SMR comportent des lacunes et sont contredites par
diverses pièces médicales au dossier. Il subsiste donc de sérieux doutes
quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations effectuées par le
Service précité.
9. Il convient finalement d’examiner les périodes d’incapacité de
travail retenues dans la décision attaquée au regard des pièces médicales
au dossier.
a) Après avoir établi le 20 juin 2023 un certificat d’incapacité
totale de travail à compter de cette date jusqu’au 20 août 2023, le Dr
I.________, chef de clinique adjoint à l’Hôpital E.________, a, dans un
certificat médical du 30 août 2023, attesté une capacité de travail de 36 %
du 20 août au 25 octobre 2023. Dans ses avis médicaux des 2 octobre
2023 et 11 mars 2024, la Dre X.________ a validé les taux et périodes
retenues par son confrère, que l’office AI a repris dans la décision
attaquée. Il a ensuite retenu, conformément aux conclusions de l’examen
clinique du SMR, une capacité de travail de 75 % dans l’activité habituelle
– considérée comme adaptée – dès le 26 octobre 2023. Or, dans son avis
médical du 11 mars 2024, la Dre X.________ a retenu, à la suite de
l’intervention chirurgicale pratiquée aux mains le 18 janvier 2024, une
incapacité totale de travail courant du 18 janvier au 29 février 2024. La
décision litigieuse n’en fait toutefois nulle mention. Aussi ne saurait-elle
être suivie. En tout état de cause, se pose la question de savoir si les
atteintes à la cheville et aux poignets sont des nouvelles atteintes pour

- 17 -
lesquelles un nouveau délai de carence aurait dû s’appliquer, ce d’autant
que, dans son rapport du 4 novembre 2023, la Dre A.________ a retenu une
incapacité de travail de 64 % pendant une année à compter de la date de
l’ablation du matériel d’ostéosynthèse en juillet 2023 (cf. ATF 136 V 369
consid. 3.1 et les références).
b) Au final, on ne voit pas quels sont les éléments probants qui
ont pu amener l’office AI à considérer que l’état de santé de la recourante
s’était amélioré au mois d’octobre 2023 au point qu’elle aurait alors
retrouvé une capacité de travail de 75 % dans son activité habituelle. Les
perspectives d’amélioration ne sont pas suffisantes et n’ont pas été
vérifiées par la suite ; en outre, des aggravations ont été annoncées sans
que l’office AI n’ait véritablement procédé à des investigations afin de
déterminer si les nouveaux éléments rapportés étaient de nature à
modifier l’appréciation selon laquelle la recourante avait recouvré une
capacité de travail significative. Partant, il convient de constater que
l’instruction s’avère lacunaire dans la mesure où les faits médicaux
pertinents n’ont pas été établis de manière convaincante. Il se justifie par
conséquent de renvoyer la cause à l’office AI afin qu’il procède à un
complément d’instruction sur le plan médical en vue de déterminer plus
particulièrement quels sont les troubles qui affectent la recourante
postérieurement au mois d’octobre 2023 et leurs conséquences
éventuelles sur sa capacité de travail.
10. En définitive, le recours doit être admis, la décision attaquée
annulée et la cause renvoyée à l’office intimé pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
11. La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige. Il n’y a pas lieu
d’allouer des dépens, la partie recourante ayant procédé sans mandataire
qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).

- 18 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 1er mai 2024 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction au sens des
considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Mme K.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 19 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :