vd_gerichte · ZD20.020118 · 2021-12-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 165/20, AI 192/20 -
409/2021
ZD20.020118 - ZD20.024205
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 décembre 2021
______________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mmes Di Ferro Demierre et Durussel, juges
Greffière : Mme Berseth
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant, représenté par Me Tony Donnet-Monay, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 al. 1 Cst., art. 43 al. 1 LPGA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait en qualité d'agent général auprès de K.________ depuis
septembre 1993.
Le 22 décembre 2017, l'assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), au motif qu'il se trouvait en incapacité
de travail depuis le 31 août 2017 pour dépression anxieuse, troubles de la
tension artérielle et pose d'un pacemaker.
Selon les pièces médicales versées au dossier de l'OAI, l'assuré
a présenté des épisodes lipothymiques à répétition avec massages des
sinus carotidiens, qui avaient conduit à la pause d'un pacemaker le 8
novembre 2017. L'évolution post-opératoire avait été favorable : l'assuré
jouissait d'une fonction systolique ventriculaire gauche préservée, il ne
souffrait pas d'un épanchement péricardique et seules prévalaient une
petite insuffisance mitrale ainsi qu'une cardiopathie hypertensive
débutante (cf. rapports des 14 novembre 2017 et 19 janvier 2018 du Dr
Z.________, cardiologue). Des tensions au niveau professionnel, survenues
dès 2012, ont conduit l'assuré à consulter la Dre F.________, spécialiste en
psychothérapie et psychiatrie, dès novembre 2017. Selon la
Dre F.________, son patient se trouvait en totale incapacité de travail
depuis le 14 novembre 2017 en raison d'un épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique et d'un trouble panique (cf. rapport des 10 janvier
2018 et 25 avril 2018).
L'assureur perte de gain maladie a mis en œuvre une
expertise psychiatrique, dont il a confié le mandat à la Dre N.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans un rapport du 8 mars
2018, la Dre N.________ a retenu les diagnostics incapacitants d'épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.1) et d'anxiété annoncée
comme associée à des épisodes paroxystiques - trouble panique (F41.0).
Elle a également mis en évidence une blessure narcissique, à laquelle elle

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n'a pas reconnu d'effet sur la capacité de travail (F60.8). Au chapitre de
l'appréciation du cas, la Dre N.________ s'est déterminée en ces termes :
« A l'examen de ce jour, il s'agit d'un assuré orienté et collaborant,
muni de très bonnes compétences intellectuelles. Alors qu'un fond
anxieux est présent durant tout l'entretien, celui-ci est annoncé
comme pouvant évoluer en trouble panique associé à des
symptômes neuro-végétatifs. L'observation des signes de la ligne
dépressive révèle une intensité moyenne, dont les symptômes
cardiaques peuvent être interprétés comme un syndrome somatique
intégré.
Quant au fonctionnement de sa personnalité, il s'agit d'un homme
qui a toujours vécu dans l'opulence et qui a endossé une fonction de
patriarche, tant à son poste qu'au domicile. Le fait de se retrouver
soumis à des décisions auxquelles il n'adhère pas et qui lui sont
imposées par une autorité hiérarchiquement supérieure ne lui est
pas admissible. A ce titre, il ne pourra pas y avoir d'amélioration
durable si l'exercice du poste actuel est maintenu. Monsieur
J.________ a besoin d'une activité dans laquelle il pourra avoir une
large autonomie, voire d'exercer à titre d'indépendant. Le poste
actuel n'est donc plus adapté.
En ce qui concerne l'exigibilité professionnelle, l'arrêt de travail
actuellement signé est médicalement justifié par l'atteinte
psychiatrique objectivée. Etant donné que l'activité habituelle n'est
plus adaptée, il y aura lieu de se diriger vers une rupture de contrat
pour permettre l'exercice d'un poste avec large autonomie, sous
peine d'un arrêt de travail qui s'étendrait sur de longs mois. En effet,
dans un poste adapté, les capacités de reprise pourront rapidement
atteindre un plein temps, ceci très vraisemblablement dès le terme
des relations contractuelles. »
Dans un rapport du 31 août 2018 à l'OAI, la Dre F.________ a
indiqué que son patient décrivait des angoisses quasi permanentes, de
degrés différents, qui débouchaient souvent sur des crises de panique.
Son état dépressif s'était légèrement amélioré mais demeurait très
fluctuant et dépendant de l'état anxieux, lui-même découlant
essentiellement du comportement de son employeur, qui entraînait des
rechutes anxieuses et dépressives. La Dre F.________ évoquait un patient
fatigué, tendu en permanence, anxieux, angoissé, logorrhéique, encore
déprimé, avec les traits tirés et amaigri. La psychiatre traitante relevait
encore des difficultés relationnelles, dans la gestion des émotions, dans
les déplacements, dans l'organisation du temps, avec une hypersensibilité
au stress et l'apparition périodique de phases de décompensation.
L'assuré souffrait également d'une altération de la capacité de

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concentration et d'attention en raison du stress, et d'une capacité
d'organisation et de planification un peu limitée.
Le contrat de travail de l'assuré a été résilié le 21 septembre
2018 avec effet au 31 décembre 2018.
Dans un complément d'expertise du 23 octobre 2018 sollicité
par l'assurance perte de gain maladie, la Dre N.________ a retenu les
diagnostics incapacitants d'épisode dépressif d'intensité légère à moyenne
avec syndrome somatique (F32.0 et F32.1) et d'anxiété associée à des
notions d'épisodes paroxystiques, trouble panique (F41.0), tout en
maintenant que la blessure narcissique (F60.8) demeurait sans incidence
sur la capacité de travail. Dans le cadre de l'appréciation du cas, l'experte
a fait les constatations suivantes :
« A l'examen de ce jour, il s'agit d'un assuré orienté et collaborant,
muni de bonnes compétences intellectuelles. Sur un fond anxieux
perçu durant tout l'entretien, s'associent actuellement des
trémulations et une réactivité à fleur de peau ; au vu de la dose
prescrite de benzodiazépines (Temesta 3mg et Seresta 30mg par
jour), il n'est pas exclu que ces manifestations soient attribuables
aux effets secondaires de ces anxiolytiques. Quant aux signes de la
lignée dépressive, leur intensité est aujourd'hui en voie de
rémission, étant légère à moyenne au sens des classifications
internationales. Par contre, les signes d'une résilience relativement
modeste conduisent cet homme à compter sur autrui (ne se
nourrirait pas au domicile en l'absence de son épouse) et à dépenser
son énergie pour faire valoir ses droits (lutte contre les documents
issus de son employeur), alors qu'il aurait besoin de se concentrer
sur la réussite de son propre avenir professionnel. Cette attitude
régressive est nuisible à l'intéressé, dans le sens qu'un rapport
collégial et un règlement prompt des dissensions avec son
employeur ne pourrait que lui être favorable, même si peut-être
matériellement moins avantageux.
En ce qui concerne l'exigibilité professionnelle, il y a lieu
d'accompagner au plus vite une reprise de travail chez cet homme
qui doit "tourner la page" de la fonction exercée jusqu'en 2017, afin
qu'il puisse s'adonner à de nouvelles perspectives qui lui
conviendraient mieux. Comme il y a contre-indication à une reprise
chez l'employeur actuel, tout autre poste est envisageable sans
restriction médicale, notamment dans le domaine des assurances ;
au vu de l'expérience acquise et des qualifications obtenues dans
cette profession, l'autonomie dans ce type d'emploi peut être large.
Ainsi, le contrat ayant été résilié au 31 décembre 2018, une reprise
à [sic] pourra raisonnablement être attendue à 50 % du 1er janvier
2019 au 31 mars 2019, puis à plein temps à partir du 1er avril 2019.
Si Monsieur J.________ s'investit dans de nouveaux projets, il a
largement les moyens psychiques de les mener à bien. »

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Dans un avis du 14 février 2019, le Dr S.________, médecin au
Service médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), a
préconisé un complément d'instruction auprès de la psychiatre traitante
s'agissant du degré de sévérité de l'atteinte, dans la mesure où la
description de la journée-type de l'assuré et de son status clinique ne lui
paraissait pas justifier un état dépressif moyen et que les crises de
panique semblaient peu objectivées.
Dans un rapport du 18 février 2018, la Dre F.________ a
confirmé les diagnostics de trouble panique (F41.0) et d'épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (F32.11), estimant que la capacité de
travail de l'assuré était nulle dans l'activité habituelle, et de 10%, à l'essai,
dès le 1er février 2019, dans une activité adaptée (activité indépendante
ou auprès d'un nouvel employeur). L'évolution était très lentement
favorable, l'assuré était moins déprimé mais restait très handicapé par le
trouble anxieux. Les attaques de panique se déclenchaient n'importe
quand, sans que le patient ne puisse se souvenir d'une pensée qui les
déclenche et sans qu'il soit possible d'en définir une fréquence précise. La
Dre F.________ a également précisé que l'assuré était presque
constamment plus ou moins anxieux, de sorte qu'il n'était pas possible de
définir la fréquence des manifestations anxieuses, les soucis actuels
découlant du conflit avec son ancien employeur, encore non-résolu.
Dans un courrier du 20 mars 2019 à la protection juridique de
l'assuré, la Dre N.________ a constaté que l'évolution de l'état de santé du
recourant était moins favorable que prévu mais qu'elle ne laissait
apparaître aucune atteinte ni détérioration de l'état de santé psychiatrique
endogène et que seuls semblaient influer sur l'état de santé psychique des
facteurs externes, non strictement médicaux.
Se fondant sur un avis du SMR du 25 avril 2019, l'OAI a
ordonné la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, dont elle a confié
le mandat au Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.

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Dans un rapport d'expertise du 23 octobre 2019, le Dr
B.________ a posé les diagnostics avec incidence sur la capacité de travail
d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11), d'abord
réactionnel à une surcharge professionnelle puis devenu endogène sous
forme de dépression d'épuisement, et de trouble panique « anxiété
épisodique paroxystique » d'intensité moyenne (F41.00), présent depuis
au moins fin 2017, strictement lié par son intensité et sa manifestation
aux situations de stress réelles, imaginaires ou ressenties. Répondant aux
questions de l'OAI, l'expert s'est prononcé en ces termes :
« 8.1 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
Monsieur J.________ est au bénéfice d'une solide formation dans le
domaine des assurances, domaine dans lequel il a exercé près de
trente ans, d'abord en tant qu'employé puis en tant qu'agent
principal et responsable d'équipe. Avant le changement de
direction et le nouveau modèle de management mis en place
progressivement entre 2012 et 2016, l'assuré n'avait jamais
rencontré de difficultés nécessitant un arrêt de travail. Puisque
l'état psychique de Monsieur J.________ s'est détérioré en lien avec
ces conflits professionnels, et puisqu'il n'a jamais eu de difficultés
à exercer son métier, nous préconisons que l'assuré
poursuive son activité exercée jusqu'ici, soit auprès d'un
autre employeur, soit de façon indépendante. Pour cela,
nous estimons qu'une incapacité de travail à 90-100%
devrait être instaurée provisoirement et durant six mois, à
compter de la réception de la présente, afin de permettre
à Monsieur J.________ de poser des objectifs raisonnables et
réalistes pour son avenir professionnel.
Suite à cela, une incapacité de travail à 40-50% ou devrait
(sic) être retenue en raison de la fragilisation psychique et
physique de l'assuré. En effet, la décompensation
anxiodépressive subie par Monsieur J.________ n'a pas seulement
eu des incidences sur son état de santé psychique mais elle a
également atteint sa santé somatique. En voulant protéger ses
collaborateurs et affronter l'adversité, l'expertisé est allé au-delà
de ses limites (physiques et psychiques), ce qui a provoqué les
conséquences que l'on connaît. L'atteinte cardiaque de l'assuré a
probablement un impact durable et définitif sur sa qualité de vie :
Monsieur J.________ n'est plus en mesure d'assumer une cadence
et une charge de travail similaires à celles qu'il effectuait avant son
atteinte à la santé. Comme le souligne bien Grenier-Deze (2000), «
[La situation de harcèlement] poursuivie trop longtemps, les
séquelles psychiques somatiques peuvent être définitives et
constituent un enjeu de survie individuelle et de santé publique
majeur ».
8.2 Capacité de travail dans une activité correspondant aux
aptitudes de l'assuré
S'il existe certainement des activités correspondant aux aptitudes
de l'assuré, nous estimons que celui-ci peut poursuivre dans son
activité habituelle puisqu'il a toujours travaillé dans ce domaine et

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qu'il maitrise parfaitement les compétences nécessaires à l'exercice
de sa fonction. Par ailleurs, vu l'âge de l'assuré, il ne serait pas
pertinent de préconiser une entrée en formation et/ou un
changement de profession.
8.3 Mesures médicales et thérapies ayant un impact sur la
capacité de travail
La capacité de travail dans une activité adaptée, comme
celle exercée actuellement par l'assuré, notamment celle de
courtier indépendant, peut être améliorée ou stabilisée par des
mesures médicales, telles que la poursuite de la psychothérapie
habituelle et une modification au niveau du traitement
antidépresseur en introduisant un antidépresseur qui soit moins
sédatif que le Trittico. Quant au traitement médicamenteux en ce
qui concerne le diagnostic de trouble de panique, nous pourrions
bien évidemment apporter quelques modifications au niveau du
traitement comme déjà expliqué ci-dessus, mais dans ce type de
pathologie psychiatrique, ce qui est primordial c'est la
psychothérapie, de préférence de type cognitivo-comportementale
(TCC) avec des expositions par rapport aux sources phobogènes et
avec des stratégies pour lutter contre les attaques de panique. Je
laisse le soin à sa psychiatre-traitant de décider de l'éventualité de
quelques ajustements au niveau de la médication pour traiter
l'anxiété et le retrait social lié à la peur de présenter des attaques
de panique.
Par contre, au vu du fait qu'il paraît que la psychiatre de l'assuré va
sous peu prendre sa retraite, il faut choisir un nouveau thérapeute
qui soit à l'aise avec les troubles anxieux et qui soit aussi performant
au niveau du traitement médicamenteux et la gestion d'éventuels
effets secondaires.
Concernant le degré de succès prévisible, dans ce cas de figure, il
devrait être quasi-total. D'ailleurs, si on fait la balance entre les
risques et les bénéfices, le traitement médicamenteux suggéré
par le soussigné est habituellement bien toléré par les patients vu
qu'il n'y a pas de pathologies somatiques ou des comorbidités qui
contre-indiquent d'une façon absolue l'utilisation de traitements
psychotropes chez cet assuré, traitements que d'ailleurs il est
déjà en train de consommer. Par contre, la chose la plus
urgente à faire est de remplacer les benzodiazépines que
l'assuré assume actuellement et qui sont incompatibles
avec n'importe quel type d'activité dans l'économie libre et
cela en raison de leur effet sédatif et du fort potentiel
addictogène.
8.4 Questions se rapportant au cas précis
· La présence d'une IT durable engendrée par une
atteinte à la santé : à quel taux et depuis quand ?
L'incapacité de travail de Monsieur J.________ a débuté le
31 août 2017, à 50%, jusqu'au 5 septembre 2017 où elle est
augmentée à 60%. Le 15 septembre 2017, l'incapacité de
travail est passée à 100%. Elle est restée totale jusqu'au 1er
février 2019, date à laquelle la Dresse F.________, psychiatre
de l'assuré, a proposé une CT de 10% (IT [incapacité de
travail] de 90%), qui se poursuit aujourd'hui.

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· La CT résiduelle dans une activité habituelle et dans
une activité adaptée ; à quel taux et depuis quand ?
La capacité de travail dans son activité habituelle ainsi que
dans une activité adaptée est de 50-60% après une
incapacité de travail provisoire à 90-100% durant six mois (à
compter de la réception de la présente).
· Les limitations fonctionnelles à retenir
Les limitations fonctionnelles à retenir comprennent les
symptômes dépressifs dont souffre l'assuré (aboulie,
fatigabilité, instabilité de l'état psychique, troubles de la
concentration et de l'attention, troubles du sommeil) et les
symptômes anxieux (angoisses, attaques de panique,
évitement des situations anxiogènes). S'ajoutent à cela les
limitations somatiques de l'assuré car, comme mentionné
au point 8.1, la qualité de vie du patient est réduite en
raison de son atteinte cardiaque, même si actuellement
compensé, mais qu'une surcharge de stress pourrait
facilement précipiter, en raison notamment de la
tendance de l'assuré à réagir à la pression et au
surmenage avec la somatisation. La fragilité qui
dérive de l'ensemble de symptômes somatiques et
retentissement psychique sous forme de crises
d'angoisse est responsable d'une fatigabilité accrue
et de l'impossibilité de recouvrir la capacité de
travail auparavant présente.
Ces limitations fonctionnelles empêchent l'assuré de
pouvoir effectuer son travail de façon adéquate, alors
même qu'il bénéficie des compétences
professionnelles techniques pour y parvenir. »
Interpellé par l'OAI afin de préciser son évaluation sous un
angle strictement médico-théorique, le Dr B.________ s'est prononcé sur un
questionnaire du SMR dans un complément d'expertise du 16 janvier
2020.
Aux termes d'un avis du 27 mars 2020, le Dr S.________ a
préconisé la mise en œuvre d'un examen ou d'une expertise
psychiatrique, au motif qu'il ne voyait pas dans le rapport d'expertise du
Dr B.________ d'explication strictement médicale justifiant la durabilité de
l'incapacité de travail, hormis une consommation inadaptée de
benzodiazépines et des particularités caractérielles non-incapacitantes.
Le 23 avril 2020, l'OAI a fait savoir à l'assuré qu'il s'apprêtait à
mettre en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique.

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Le 29 avril 2020, l'assuré, désormais représenté par Me Tony
Donnet-Monay, a indiqué à l'OAI qu'il considérait son refus de statuer en
l'état comme un déni de justice.
Le 13 mai 2020, l'OAI a fait savoir à l'assuré que, compte tenu
des sérieux doutes existant s'agissant de la valeur probante du rapport
d'expertise du Dr B.________, il était nécessaire d'ordonner une nouvelle
expertise.
Les 19 et 26 mai 2020, l'assuré a signifié son opposition à
toute nouvelle mesure d'instruction qu'il jugeait arbitraire et constitutive
d'un déni de justice. Considérant que le dossier en mains de l'OAI était
complet, il a requis qu'une décision soit rendue en l'état sur sa demande
de prestations.
Par décision incidente du 28 mai 2020, l'OAI a confirmé sa
volonté de mettre en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique.
C. Entretemps, par acte du 27 mai 2020, J.________, par
l'intermédiaire de son avocat, a saisi la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal pour déni de justice.
Par acte du 24 juin 2020, J.________, toujours par l'entremise de
son mandataire, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision du 28 mai 2020, dont il a conclu à
l'annulation. Il a requis une jonction de cause avec la procédure introduite
le 27 mai 2020 pour déni de justice. A l'appui de sa contestation, il a fait
valoir que l'expertise réalisée par le Dr B.________ était pleinement
probante et qu'elle suffisait à clore la phase d'instruction, de sorte que le
dossier en mains de l'intimé permettait de trancher la question de son
droit aux prestations sans ordonner la poursuite de l'instruction.
Par réponses du 19 août 2020, l'OAI a conclu au rejet des
recours et au maintien de sa décision du 28 mai 2020, précisant qu'il
n'était pas opposé à la jonction des causes.

- 10 -
Dans une réplique du 16 octobre 2020, le recourant a
maintenu ses arguments et conclu au renvoi du dossier à l'OAI pour
décision sur son droit aux prestations de l'assurance-invalidité. Au titre de
mesures d'instruction complémentaire, il a requis l'audition des Drs
B.________ et S.________ en qualité de témoins.
Par duplique du 10 décembre 2020, l'OAI a confirmé ses
conclusions.
E n d r o i t :
1. a) aa) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
bb) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours du 24 juin 2020 est recevable, étant précisé que
l'assuré dispose d'un intérêt digne de protection pour recourir
immédiatement contre la décision relative au principe même de
l'expertise, au motif qu'il s'agirait d'une simple « second opinion » inutile à
l'établissement des faits (cf. Jean Métral, Commentaire romand de la Loi
sur la partie générale des assurances sociales, Bâle 2018, n° 41 ad art. 56
LPGA) .

- 11 -
b) Le recourant a également saisi la Cour de céans le 27 mai
2020 pour un déni de justice, au motif que l'intimé refusait de statuer sur
sa demande de prestations et a conclu, sous suite de frais et dépens, à ce
que l’intimé soit condamné à rendre sans délai une décision sur son droit
aux prestations.
L’art. 24 al. 1 LPA-VD prévoit que l’autorité peut, d’office ou
sur requête, joindre en une même procédure des affaires se rapportant à
une situation de faits identique ou à une cause juridique commune. Dans
la mesure où les recours des 27 mai 2020 et 24 juin 2020 se rapportent à
une situation de faits identique et à une cause juridique commune, il
convient de joindre les causes et de se prononcer sur les deux recours
dans un seul et unique arrêt.
2. a) Dans le cas d'espèce, l'intimé a considéré que le rapport
d'expertise du Dr B.________ ne présentait pas une valeur probante
suffisante pour trancher le droit du recourant aux prestations de
l'assurance-invalidité et que le dossier, encore incomplet, nécessitait un
complément d'instruction sous forme d'une nouvelle expertise. Sur
requête du recourant, il a rendu une décision incidente le 28 mai 2020
confirmant le principe de la mise en œuvre d'une expertise.
De son côté, le recourant a contesté le bienfondé d'une
instruction complémentaire. Estimant que son dossier était complet et
permettait qu'il soit statué en l'état sur sa demande de rente, il a introduit
devant la Cour de céans un recours pour déni de justice, considérant que
c'était sans fondement que l'autorité intimée tardait à rendre sa décision
(recours du 27 mai 2020). Il a ensuite contesté la décision de mise en
œuvre d'une nouvelle expertise (recours du 24 juin 2020).
b) La notion de déni de justice, déduite de l’art. 29 al. 1 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101), confère notamment à toute personne le droit à ce que sa cause soit
jugée dans un délai raisonnable. Cette disposition consacre le principe de
la célérité en ce sens qu’elle prohibe le retard injustifié à statuer. Le

- 12 -
caractère raisonnable de la durée de la procédure s’apprécie en fonction
des circonstances particulières de la cause, notamment l’ampleur et la
difficulté de celle-ci ainsi que le comportement du justiciable, mais non
des circonstances sans rapport avec le litige, telle une surcharge de travail
de l’autorité (ATF 131 V 407 consid. 1.1 ; 130 I 312 consid. 5.1 ; TF
9C_140/2015 du 26 mai 2015 consid. 4).
Un déni de justice ne peut intervenir que si l'autorité appelée à
statuer dispose d'un dossier complet lui permettant de rendre sa décision
en toute connaissance de cause. Doit ainsi être préliminairement tranchée
la question de savoir si l'expertise du Dr B.________ revêt une pleine valeur
probante et permet de statuer en toute connaissance de cause sur la
question du droit aux prestations du recourant. Si tel ne devait pas être le
cas, le grief de déni de justice serait infondé, dans la mesure où il ne
pourrait pas être reproché à l'intimé de tarder à statuer sans motif valable,
alors que son dossier ne serait pas encore instruit à satisfaction. En
revanche, si le rapport d'expertise du Dr B.________ devait être qualifié de
probant, il conviendrait de considérer que l'intimé avait en mains tous les
éléments lui permettant de rendre une décision, sans chercher à
compléter son dossier par une nouvelle expertise, qui devrait alors être
considérée comme une « second opinion », proscrite par la jurisprudence.
Devrait alors être examinée la question du déni de justice.
On relèvera à ce propos que, selon la jurisprudence, le devoir
de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires à l'appréciation
du cas au sens de l'art. 43 al. 1 LPGA ne comprend pas le droit de
l'assureur de recueillir une « second opinion » sur les faits déjà établis par
une expertise, lorsque celle-ci ne lui convient pas. L'assuré ne dispose pas
non plus d'une telle possibilité. Il ne s'agit en particulier pas de remettre
en question l'opportunité d'une évaluation médicale au moyen d'un
second avis médical, mais de voir dans quelle mesure et quelle étendue
une instruction sur le plan médical doit être ordonnée pour que l'état de
fait déterminant du point de vue juridique puisse être considéré comme
établi au degré de la vraisemblance prépondérante (ATF 141 V 330 consid.
5.2, 137 V 210 consid. 3.4.2.7; TF 8C_776/2018 du 9 mai 2019 consid. 5.1;

- 13 -
9C_499/2013 du 20 février 2014 consid. 6.4.2.1 et les références citées ;
cf. également Jacques-Olivier Piguet, Commentaire romand de la Loi sur la
partie générale des assurances sociales, Bâle 2018, n° 10 ad art. 43 LPGA
; Kieser, ATSG-Kommentar, 2e éd., nos 12 et 17 ad art. 43 LPGA). La
nécessité de mettre en oeuvre une nouvelle expertise découle du point de
savoir si les rapports médicaux au dossier remplissent les exigences
matérielles et formelles auxquelles sont soumises les expertises médicales
pour se voir reconnaître une pleine valeur probante (cf. TF 8C_667/2012
du 12 juin 2013 consid. 4 ; cf. également consid. 4b ci-dessous sur la
question du caractère probant d'un rapport d'expertise).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences de
l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une
incapacité de gain, qui ne peut être retenue que si elle est objectivement
insurmontable (art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Selon la jurisprudence, les affections psychosomatiques, les
affections psychiques et les syndromes de dépendance primaires à des
substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure
probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6

- 14 -
et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5 et
6.2). Il convient d'abord que soit posé par un expert un diagnostic
s’appuyant lege artis sur les critères d’un système de classification
reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et
6). Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une
incapacité de travail totale ou partielle doit ensuite être analysé au moyen
d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du
cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141
V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue (succès,
résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et
enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur les ressources
adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de la structure
de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de l’assuré et
d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte
social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans la mesure
où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la
cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et
la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le
traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
c) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,

- 15 -
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. Les renseignements fournis par
les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la
part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références
citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2). Leur compétence ne va cependant pas jusqu'à
trancher définitivement cette question mais consiste à motiver aussi
substantiellement que possible leur point de vue, qui constitue un élément
important de l'appréciation juridique visant à évaluer quels travaux sont
encore exigibles de l'assuré. Il revient cependant aux organes chargés de
l'application du droit (soit à l'administration ou au tribunal en cas de litige)
de procéder à l'appréciation définitive de la capacité de travail de
l'intéressé. En particulier, l'évaluation de la capacité de travail par un
médecin psychiatre est soumise à un contrôle (libre) des organes chargés
de l'application du droit à la lumière de l'ATF 141 V 281, dont les principes
ont ultérieurement été étendus à l'ensemble des troubles psychiques ou
psychosomatiques (ATF 145 V 361 consid. 4.3 ; TF 9C_618/2019 du 16
mars 2020 consid. 7.1 et les références citées ; voir consid. 3a infra).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les

- 16 -
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5. a) Dans le cas d'espèce se pose en premier lieu la question de
savoir si l'instruction menée par l'OAI suffit à trancher la demande de
prestations du recourant en toute connaissance de cause, et
singulièrement si le rapport d'expertise du Dr B.________ et son
complément peuvent se voir reconnaître une pleine valeur probante.
Dans son rapport du 23 octobre 2019, l'expert B.________ a
retenu les diagnostics d'épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique (F32.11), d'abord réactionnel à une surcharge professionnelle,
puis devenu endogène sous forme de dépression d'épuisement, et de
trouble panique « anxiété épisodique paroxystique » d'intensité moyenne
(F41.00), présent depuis fin 2017, et dont l'intensité ainsi que les
manifestations étaient strictement liées aux situations de stress réelles ou
imaginaires vécues par l'intéressé. Le Dr B.________ a indiqué que le
recourant présentait manifestement un tableau clinique dépressif
réactionnel, une sorte de dépression d'épuisement caractérisée par une
fatigue extrême mais aussi un sentiment de dévalorisation, d'inutilité, qui
ensuite déclenchait le symptôme d'angoisse, ressentie d'abord sous forme
aigüe et paroxystique, puis qui se cristallisait en une série de réactions

- 17 -
phobiques, telles que la peur d'avoir une attaque de panique ou la peur de
ne plus être à la hauteur de la tâche à accomplir. Les affects dépressifs
s'exprimaient à travers le corps et puis la phobie et l'évitement de toutes
situations qui provoquaient l'angoisse. Alors dépression et angoisse
s'alimentaient et s'entretenaient mutuellement dans un cercle vicieux qui
semblait être encore d'actualité, malgré la mise en place d'une prise en
charge spécialisée. Compte tenu de ces éléments, le Dr B.________ a
estimé que la capacité résiduelle de travail du recourant était limitée à 10
% pour encore six mois, à la suite de quoi elle pourrait s'élever à 50-60 %.
b) Tel qu'il l'a été rappelé ci-dessus, l'examen d'une éventuelle
invalidité suppose avant toute chose qu'un diagnostic ait été posé par un
spécialiste dans les règles de l'art, dans le cadre d'une évaluation
médicale qui satisfait aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur
probante des rapports médicaux (cf. consid. 3b et 4b supra). Or, dans le
cas d'espèce, déjà au stade du diagnostic, les conclusions du Dr B.________
manquent de substance et de motivation, se révélant même
contradictoires sous certains aspects.
aa) S'agissant du diagnostic d'épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique (F32.11), dans son rapport d'expertise du 23 octobre
2019, le Dr B.________ a retenu l'existence de trois symptômes de base
(humeur triste continue, manque d'énergie et fatigabilité, perte d'intérêt
pour ce qui fait habituellement plaisir ; critères A selon la définition de la
CIM-10), cinq symptômes typiques de la dépression surajoutés (trouble du
sommeil, perturbation de l'appétit, troubles de la concentration,
pessimisme, perte de l'estime et de la confiance en soi ; critères B), et
quatre symptômes somatiques typiques de la dépression (polarité
matinale des troubles, ralentissement, diminution marquée de la libido et
manque de réactivité émotionnelle), alors que dans son complément
d'expertise du 16 janvier 2000 ne figurent plus que deux critères A, la
fatigabilité n'étant plus retenue. Si cette contradiction peut relever d'une
erreur de plume, plusieurs critiques doivent être soulevées quant à la
manière dont l'expert a motivé son diagnostic de la lignée dépressive, en
n'apportant que peu de substance circonstanciée, hormis une

- 18 -
énumération de symptômes, qui ne permet pas d'apprécier de quelle
façon et avec quelle intensité l'atteinte se concrétise dans le cas précis du
recourant.
On s'étonnera en premier lieu que le Dr B.________ retienne
l'existence de troubles de la concentration, allant même jusqu'à évoquer
des capacités d'attention et de concentration considérablement
amoindries (cf. rapport d'expertise p. 29), alors que dans le compte rendu
de son examen clinique, il a indiqué qu'il n'avait pas objectivé d'élément
en faveur d'un trouble cognitif grossier, l'attention et la compréhension
étant conservées. L'expert a précisé à cet égard qu'il n'avait pas relevé de
troubles de la mémoire ni de troubles de la concentration, durant un
entretien qui a pourtant duré 3h45 (cf. rapport d'expertise p. 17). Il
apparaît que l'expert a en fait repris les plaintes du recourant, qui avait
principalement évoqué une erreur conséquente de virement à l'épicerie de
son quartier (laquelle est toutefois survenue de longue date, puisque
l'assuré avait déjà relaté cet épisode à la Dre N.________) ainsi que des
erreurs dans ses paiements. Les pièces au dossier ne renseignent
toutefois pas sur la fréquence de ces erreurs, de sorte qu'il n'est pas
possible de leur attribuer une importance dépassant de ponctuelles
étourderies sans caractère pathologique. Au Dr S.________ qui l'interpelait
sur l'apparente incohérence de ses constatations, le Dr B.________ a
répondu le 16 janvier 2020 que, lui-même frappé par cette discrépance, il
avait interrogé l'assuré, qui lui avait répondu qu'il avait renoncé à prendre
son traitement sédatif le jour de l'expertise, pour être plus lucide et avoir
moins de défaillance durant l'examen. On s'explique difficilement que
l'expert n'a pas jugé utile de mentionner cette information dans son
rapport initial, pas plus qu'il ne l'a examinée sous un angle diagnostic, en
lien avec un éventuel trouble lié à l'utilisation ou la dépendance à un
médicament. Pourtant, le Dr B.________ avait relevé que la médication de
l'assuré au moment de l'expertise était très sédative, compte tenu du
choix d'un antidépresseur connu pour déployer de tels effets, additionné à
deux anxiolytiques à base de benzodiazépines de deux classes différentes,
tous deux à fortes doses, qui selon l'expert devaient être éliminés à tout
prix (cf. rapport d'expertise p. 27). Il avait ainsi préconisé un sevrage

- 19 -
urgent des benzodiazépines utilisées, qui étaient incompatibles avec
n'importe quel type d'activité dans l'économie libre en raison de leur effet
sédatif et de leur fort potentiel addictogène. L'expert avait attribué à cette
médication inappropriée l'évolution encore torpide de l'état de santé du
recourant (cf. rapport d'expertise p. 20 et 32). Compte tenu de ces
éléments, il aurait été approprié d'examiner la question des effets de la
médication du recourant sur un plan diagnostic, afin de déterminer si les
éventuels troubles cognitifs et la fatigabilité invoqués par l'intéressé
pouvaient vraiment être attribués à un épisode dépressif. Conclure dans
ce sens comme l'a fait l'expert, sans plus ample discussion, n'est pas
convaincant. En tout état de cause, les éléments au dossier ne suffisent
pas à étayer des troubles cognitifs que l'expert n'a pas lui-même
constatés durant près de quatre heures d'entretien, qui n'ont au
demeurant pas été objectivés par des tests psychologiques ou
neuropsychologiques, qui ne sont que rapportés par le recourant et qui
sont possiblement attribuables à une médication inadéquate, et non pas à
un trouble de la lignée dépressive.
Parmi les symptômes typiques de la dépression (critères B), le
Dr B.________ a également retenu des troubles du sommeil, sans qu'il soit
possible de précisément saisir de quelle manière ils s'exprimaient, ni avec
quel degré de gravité. Ainsi, dans le cadre de l'anamnèse, l'expert a relevé
que le recourant se levait en général à 7h, pour se coucher entre 22h30 et
1h du matin, sans qu'il ressorte toutefois de cette description de
quelconques troubles dans le déroulement de la nuit (cf. rapport
d'expertise p. 16). De même, à l'issue de l'examen clinique, le Dr
B.________ a évoqué une mauvaise qualité du sommeil, sans aucune
précision, hormis le fait que le recourant était amené à faire une sieste
l'après-midi (cf. rapport d'expertise p. 17). Enfin, au chapitre de
l'évaluation médicale et médico-assurantielle, le Dr B.________ a mentionné
une évolution en partie favorable avec disparition de l'insomnie,
remplacée par une tendance à l'hypersomnie ou un besoin de faire des
siestes (cf. rapport d'expertise p. 20). Ce n'est qu'après interpellation du
SMR que le Dr B.________ a évoqué des cauchemars récurrents, des
difficultés d'endormissement – alors même qu'il avait annoncé une

- 20 -
disparition de l'insomnie – et dans une moindre mesure des réveils
nocturnes et un réveil matinal précoce, le tout accompagné d'apnées du
sommeil, apparemment non prises en charge. Il a également précisé à la
demande du Dr S.________ que les troubles du sommeil s'exprimaient par
des difficultés de concentration et d'attention, qui, comme examiné supra,
n'ont toutefois pas pu être objectivées durant l'examen d'expertise et
reposent sur les seules plaintes subjectives du recourant. L'expert a
encore indiqué le 16 janvier 2000 qu'il avait pu constater des signes
objectifs de fatigue surtout en début et en fin d'entretien. S'il est exact
qu'il avait indiqué avoir rencontré un assuré un peu tendu et ralenti au
début d'entretien, il avait ensuite précisé qu'au fil des minutes, l'assuré
avait semblé plus à l'aise et développé un récit riche, nuancé, cohérent,
formellement bien construit et informatif. Le fait que le recourant ait pu
ressentir une fatigue en fin de l'entretien, que l'expert n'avait au
demeurant pas signalée dans son rapport initial, ne suffit pas à attester
d'une symptomatologie particulière, compte tenu de la pression normale
inhérente à une démarche d'expertise, et par la longueur de l'entretien,
qui a duré 3h45. En définitive, les éléments évoqués par l'expert,
insuffisamment étayés, ne permettent pas d'objectiver des troubles du
sommeil, ni d'en évaluer la gravité et l'impact sur les aptitudes du
recourant.
De même, s'agissant de la perturbation de l'appétit, l'expert a
mentionné dans le cadre de son examen clinique une perte pondérale
involontaire pour manque d'appétit (cf. rapport d'expertise p. 17), pour
ensuite, dans le cadre de l'appréciation du cas, faire état d'une
normalisation de l'appétit (cf. rapport d'expertise p. 20). Interpellé par le
SMR sur les éléments lui ayant permis d'objectiver une perte de poids, le
Dr B.________ a indiqué qu'une grave perte de poids était évidente au vu
de signes indirects, tels que des habits trop larges et un visage amaigri,
parfaitement compatibles avec la perte de 10 kg alléguée par le
recourant, sur une personne de taille moyenne et de constitution que
l'expert qualifie d'athlétique, on ne sait sur quelle base. Ces
considérations, insuffisamment circonstanciées et en partie
contradictoires, ne suffisent pas à fonder de manière probante un

- 21 -
disfonctionnement alimentaire en tant que symptôme constitutif d'une
dépression.
Aurait également mérité d'être examinée plus en détails la
journée type-du recourant. L'expert n'aurait en effet pas dû se contenter
des informations données par l'assuré, qui a indiqué ne pas avoir de
journée-type, « parce que ça dépend des moments » et qui a décrit la
journée de la veille à titre d'exemple. Certes, toutes les journées ne se
présentent pas de la même manière. Cependant, la veille d'une expertise
psychiatrique ne paraît pas représentative, tant il est vrai qu'elle est
immanquablement associée à un certain degré de stress et d'anxiété,
susceptible de diminuer les ressources de tout un chacun. L'expert aurait
dû approfondir la question et interroger le recourant sur les autres
activités qui prenaient une place importante dans la description des
journées-types relatées par la Dre N.________. Tel était notamment le cas
de la relation de l'assuré avec ses deux filles, qu'il accueillait avec plaisir
au retour de l'école et aidait à faire leurs devoirs. La Dre N.________ avait
également relevé que l'assuré s'occupait du jardinage, qui lui apportait de
la satisfaction, qu'il regardait la télévision, appréciait les reportages,
écoutait beaucoup de musique, en particulier les tubes des années 70,
aimait lire, privilégiant les essais et les journaux traitant de politique,
d'économie ou du Siècle des Lumières, bien que la lecture lui était
devenue difficile. La Dre N.________ avait encore évoqué le chien de la
famille, avec lequel le recourant disait ressentir une certaine complicité, et
qu'il se plaisait à emmener en promenade (cf. rapports d'expertise de la
Dre N.________ du 8 mars 2018 p. 4 et du 23 octobre 2018 p. 4).
L'anamnèse établie par le Dr B.________, incomplète, ne permet pas de
déterminer si ces activités ont disparu de la vie du recourant, ou si elles
n'ont ponctuellement pas fait partie de son programme de la veille de
l'expertise ; elle ne peut donc pas être considérée comme complète.
Les considérations du Dr B.________ relatives à la gravité de
l'atteinte ne convainquent pas non plus. L'expert a en effet indiqué que le
niveau actuel de la dépression oscillait entre des périodes de dépression
légère et de dépression moyenne au gré de la confrontation du recourant

- 22 -
à des situations stressantes de la vie courante, telles que l'expertise
médicale ou un entretien avec des clients. Si l'on peut douter que des
éléments aussi ponctuels qu'un examen d'expertise puisse suffire à établir
une péjoration durable de la gravité d'un épisode dépressif, on constate
que l'expert n'explique en rien pour quels motifs il a finalement retenu la
présence d'un épisode de degré moyen, et non léger. Le Dr B.________ fait
également état d'une amélioration qui aurait permis de sortir d'un épisode
dépressif grave tel qu'il existait initialement, alors qu'aucune mention d'un
épisode dépressif grave ne figue au dossier en mains du tribunal.
En définitive, trop de doutes subsistent s'agissant de la
prévalence d'un trouble de la sphère dépressive, notamment de sa
gravité, qui dépend du nombre de symptômes vérifiés dans un cas
d'espèce. Il ne peut donc pas être retenu comme établi au degré de la
vraisemblance prépondérante que le recourant souffre d'un d'épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11), ce diagnostic n'ayant
pas été établi de manière suffisamment probante.
bb) Le même constat s'impose s'agissant du diagnostic de
trouble panique « anxiété épisodique paroxystique » d'intensité moyenne,
présent depuis 2017, selon le Dr B.________. A l'instar du SMR, il y a lieu de
constater que l'objectivisation et l'intensité du trouble anxieux ne sont pas
établis de manière suffisamment probante. Dans son rapport du 23
octobre 2019, l'expert s'est essentiellement employé à citer de la doctrine
médicale et à rapporter les plaintes du recourant, qui évoque des
« malaises » spontanés, avec une composante somatique végétative, telle
que tachycardie, sensation d'oppression thoracique, associés à un stress,
qui lui font notamment renoncer à aller en ville de peur qu'une crise
survienne lorsqu'il est loin de chez lui. L'expert a indiqué qu'il avait mis en
évidence la composante anxieuse évoquée par l'expertisé à plusieurs
reprises durant l'entretien, mais il n'a pas circonstancié ni motivé cette
appréciation, hormis par une brève affirmation selon laquelle l'assuré avait
présenté « une certaine nervosité déjà à la salle d'attente et puis durant
l'entretien d'expertise ». Interpellé à ce propos dans le cadre du
complément d'expertise, le Dr B.________ n'a pas fourni plus de précisions

- 23 -
(cf. réponse à la question 1, p. 2). Ne convainc pas non plus le constat de
l'expert selon lequel « la description détaillée et chronologique que
l'assuré a fourni de ses crises ne [pouvait] pas être simulée ou apprise par
cœur si on ne l'[avait] par vraiment vécu sur sa propre peau » (cf. rapport
d'expertise p. 26). Comme le relève l'expert lui-même, un trouble panique
implique une certaine récurrence des crises, qui ne ressort toutefois pas
de son rapport initial. On peine d'ailleurs à suivre l'expert lorsqu'il tranche
en faveur d'un trouble panique de gravité moyenne, qui selon ses
références à la CIM-10, implique au minimum quatre attaques de panique
en l'espace de quatre semaines, alors que son rapport n'évoque que deux
épisodes, survenus plus de deux ans avant l'expertise, en août et
novembre 2017. La simple mention, en regard du diagnostic et de ses
exigences en termes de récurrence « (comme c'est le cas de l'assurée
[sic]) » (cf. rapport d'expertise p. 21), ne saurait suffire à fonder un
diagnostic de manière probante. Interpellé par le Dr S.________ sur la
fréquence des attaques de panique, le Dr B.________ s'est limité à indiquer
que la dernière en date avait eu lieu deux jours avant l'entretien
d'expertise, crise qui avait empêché l'assuré d'honorer un rendez-vous
avec un client en fin de journée. Outre le fait qu'il est difficilement
compréhensible que cette information n'ait pas figuré à l'anamnèse du
rapport d'expertise du 23 octobre 2019, qui se révèle ici également
lacunaire, il convient de constater qu'un troisième épisode sur une période
de deux ans ne suffit pas à conclure valablement à l'existence d'un trouble
panique, qui plus est de gravité moyenne. On notera à cet égard que
Dre F.________ avait indiqué qu'il n'était pas possible de définir la
fréquence précise des attaques de panique (cf. rapport du 18 février
2018).
C'est ainsi à juste titre que le SMR a considéré que la
symptomatologie anxieuse était insuffisamment motivée pour être
retenue, de même que le trouble panique, dont le nombre requis de crises
de panique n'a pas été contextualisé et détaillé (cf. avis du SMR du 27
mars 2020).

- 24 -
c) L'absence de diagnostics posés lege artis empêche toute
analyse de leur éventuel effet sur la capacité de travail du recourant à la
lumière du catalogue d'indicateurs fixés par le Tribunal fédéral,
singulièrement de déterminer en quoi les diagnostics pourraient impacter
les ressources de l'assuré (cf. consid. 3b supra). Se révèle notamment
impossible l'analyse du premier groupe d'indicateurs ayant trait à
l'examen du degré de gravité fonctionnel de l'atteinte à la santé, lequel
implique entre autres la prise en considération du caractère plus ou moins
prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic.
C'est le lieu de relever que l'évaluation de la capacité de
travail faite par le Dr B.________ manque également de clarté et de
précision. Au chapitre 8 de son rapport d'expertise, le médecin a attesté
une incapacité de travail de 90 à 100 % durant encore six mois, afin de
permettre à l'assuré de poser des objectifs raisonnables et réalistes pour
son avenir professionnel, à la suite de quoi l'assuré serait en mesure de
recouvrer une capacité de travail partielle, de 50 à 60%, appréciation qu'il
a confirmée dans son complément d'expertise du 16 janvier 2020. Ce
constat appelle plusieurs remarques. D'une part, les circonstances
évoquées par l'expert ne sont pas de nature à justifier une incapacité de
travail, qui doit être légitimée par une atteinte à la santé, et non pas par
l'élaboration de nouvelles perspectives professionnelles. D'autre part, les
raisons de la persistance d'une incapacité de travail de 40 à 50 %
n'apparaissent pas clairement. L'expert l'explique par la fragilisation
psychique et physique de l'assuré, précisant que la décompensation
anxiodépressive du recourant a eu des incidences non seulement sur son
état de santé psychique mais également au plan somatique, l'atteinte
cardiaque (même si actuellement compensée) ayant selon lui
probablement un impact durable et définitif sur la qualité de vie de
l'assuré, qui n'est de ce fait plus en mesure d'assumer une cadence et une
charge de travail similaire à celles qu'il effectuait avant son atteinte à la
santé. Or, en sa qualité de psychiatre, le Dr B.________ n'a pas la
spécialisation lui permettant de se prononcer en toute connaissance de
cause sur des aspects touchant à d'éventuelles atteintes cardiologiques,
dont le dernier avis spécialisé est celui du Dr Z.________, qui avait fait état

- 25 -
en novembre 2017 et janvier 2018 d'une évolution post-opératoire
favorable, l'assuré ne présentant plus qu'une petite insuffisance mitrale et
une cardiopathie hypertensive débutante. On peine également à
comprendre la raison pour laquelle prévaudrait une incapacité de travail
de 40 % à 50 %, alors que dans le cadre de son expertise, le Dr B.________
a également indiqué que le degré de succès prévisible des adaptations de
traitement suggérées au plan des symptomatologies dépressive et
anxieuse devrait être quasi-total dans le cas du recourant (cf. rapport
d'expertise p. 32). L'expert semble en fait ne pas faire la distinction qui
s'impose entre l'activité habituelle exercée par le recourant, agent
général, qui implique à n'en pas douter des responsabilités, une pression
et un engagement très élevés possiblement plus exigibles, et une activité
adaptée à son état de santé, sans fonction de cadre ni responsabilité de
management. Interpellé par de Dr S.________ sur la capacité de travail de
l'assuré dans une activité administrative simple sans facteur de stress, le
Dr B.________ a renvoyé à l'avis d'un spécialiste en réhabilitation, tout en
ajoutant qu'obliger une personne de 57 ans à changer de métier et
travailler par exemple « aux contributions » risquait d'avoir un effet
contre-productif. Ce faisant, il a omis que, dans le cadre de l'évaluation de
l'invalidité, son rôle d'expert impliquait qu'il apprécie non seulement la
capacité de travail du recourant dans son activité habituelle, mais
également l'exigibilité dans une activité adaptée, n'impliquant pas des
charges que les limitations fonctionnelles de l'assuré ne lui permettaient
plus d'assumer. Or, le Dr B.________ n'explicite pas en quoi l'état de santé
de l'intéressé ne l'habilitait pas à exercer la fonction d'agent d'assurance,
ou toute autre activité adaptée, à plein temps. Le fait que, selon l'expert,
l'assuré devrait travailler à 400% pour retrouver son niveau salarial
d'antan, avec le risque d'une rechute anxieuse dépressive, une attaque
cardiaque ou des crises de type vago-vagal, n'est à ce titre pas
déterminant (cf. rapport d'expertise p. 22 et 26).
d) En définitive, il apparaît que le rapport d'expertise du Dr
B.________ ne peut se voir reconnaître une valeur probante suffisante pour
trancher la question du droit aux prestations du recourant. Les faits
pertinents n'ont pas été constatés de manière satisfaisante et les

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éléments au dossier de l'intimé ne suffisent pas à statuer valablement sur
la demande de prestations du recourant. Cela étant, c'est à juste titre que
l'intimé a confirmé la nécessité de poursuivre l'instruction par sa décision
du 28 mai 2020, qui est fondée. De ceci découle le constat que le recours
introduit par J.________ pour déni de justice est infondé ; l'intimé ne peut
valablement se voir reprocher un retard à statuer, dans la mesure où son
dossier n'est pas complet et nécessite un complément d'instruction.
Compte tenu de l'issue du litige, il n'y a pas lieu de donner
suite à la demande d'audition de témoins du recourant, dès lors que cette
mesure ne suffirait pas à compléter le dossier de l'intimé à satisfaction.
6. a) En conclusion, le recours pour déni de justice et celui
déposé à l'encontre de la décision du 24 juin 2020, mal fondés, doivent
être rejetés. La décision du 24 juin 2020 est confirmée et la cause est
transmise à l'intimé comme objet de sa compétence, pour la poursuite de
l'instruction.
b) La procédure donne lieu à la perception de frais, qu'il
convient de fixer à 400 fr. et de mettre à charge du recourant, dont les
conclusions n'ont pas été suivies (art. 45 et 46 al. 3 LPA-VD ; art. 1 et 4 al.
1 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des
dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
c) Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, dès lors que le
recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1
LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Les recours sont rejetés.
II. La décision rendue le 24 juin 2020 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. La cause est transmise à l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud comme objet de sa compétence, pour
reprise de l'instruction au sens des considérants.
IV. Les frais de justice, d'un montant de 400 fr., sont mis à la
charge de J.________.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Tony Donnet-Monay (pour le recourant), à Lausanne,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :