vd_gerichte · ZD23.008431 · 2024-10-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


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TRIBUNAL CANTONAL AI 61/23 - 334/2024
ZD23.008431
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 octobre 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Feusi et M. Küng, assesseurs
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
O.________, à [...], recourant, représenté par Me Marc Zürcher, avocat pour
Procap Suisse, à Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 28a al. 1, 28b et 29
al. 1 LAI ; 25, 26 al. 1, 26bis, 49 al. 1bis et 88a RAI
402

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E n f a i t :
A. O.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
séparé, titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) d’employé de
commerce, programmeur, a, le 2 août 2018, déposé une première
demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
en faisant état d’une dépression aiguë existant depuis le 20 novembre
2017.
Dans un questionnaire pour l’employeur complété le 20
novembre 2018, il était mentionné que l’assuré avait touché un salaire de
191'472 fr. 50 en 2017. S’agissant de l’activité de l’assuré, il était indiqué
que ce dernier devait souvent gérer des projets informatiques et parfois
rédiger des documents de spécifications fonctionnelles ou techniques,
avoir des réunions de travail en équipe (atelier de définition de besoins),
tester des programmes informatiques pour la production de tableaux de
bord et participer à des sessions de conférences téléphoniques avec une
équipe globale. Il était encore précisé ce qui suit sous la rubrique de
description de l’activité : « Travail en environnement complexe : assurer la
réalisation des projets informatiques en prenant en compte 4 critères
essentiels : qualité, coût, délais et risques. Ces activités demandent une
grande résilience quant à la pression et une capacité à communiquer
efficacement avec l’ensemble des interlocuteurs » tout en mentionnant
que le collaborateur pourrait réaliser ses tâches actuelles dans un
environnement moins exigeant avec moins de pression sur les délais
notamment.
Selon un rapport « IP – Proposition de DDP » du 12 février
2019, l’assuré avait travaillé auprès de [...] SA en qualité de « [...]» de
juillet 2008 jusqu’à son licenciement pour cause de restructuration avec
effet au 31 décembre 2018. Il avait été en incapacité de travail à 100 % du
24 novembre 2017 au 7 mai 2018, à 50 % du 8 mai au 3 juin 2018, à 40 %
du 4 juin au 31 août 2018, à 20 % du 1er septembre au 31 octobre 2018 et
avait retrouvé une pleine capacité de travail dès le 1er novembre 2018.

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Par décision du 18 mars 2019, l’OAI a refusé l’octroi de
mesures professionnelles et de rente d’invalidité à l’assuré dès lors qu’il
avait retrouvé une pleine capacité de travail dès le 1er novembre 2018.
Cette décision n’a pas été contestée et est entrée en force.
B. L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations AI le 3
août 2021 en faisant état d’une incapacité de travail totale du 26 août
2019 au 14 février 2021, d’une incapacité de travail de 50 % du 15 février
au 21 avril 2021 et d’une totale incapacité de travail à compter du 22 avril
2021. Avec sa demande, il a produit les pièces suivantes :
- un rapport de séjour du 30 octobre 2019 du Dr D.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin-répondant à la
Clinique [...], mentionnant un séjour du 7 au 30 octobre 2019 et posant les
diagnostics principaux de trouble dépressif récurrent, d’intensité moyenne
(F33.1) et de syndrome d’hyperactivité avec trouble de l’attention chez
l’adulte de type impulsif prédominant (F90.0) et les diagnostics
secondaires de syndromes de dépendance à la cocaïne (F14.2) et au
cannabis (F12.2) ;
- un rapport de séjour du 8 juin 2020 du Dr D.________
mentionnant un nouveau séjour du 18 mai au 4 juin 2020 à la Clinique [...]
et posant le diagnostic principal de syndrome d’hyperactivité avec trouble
de l’attention chez l’adulte de type impulsif prédominant (F90.0) et les
diagnostics secondaires de syndromes de dépendance à la cocaïne (F14.2)
et au cannabis (F12.2) tout en précisant que le respect du cadre
thérapeutique de la Clinique était compliqué par l’impulsivité de l’assuré ;
- un rapport du 10 juin 2020 de la Dre R.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et cheffe de clinique du Service de
médecine des addictions du Département de psychiatrie du Centre
hospitalier [...] posant le diagnostic principal de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de cocaïne, syndrome de dépendance
actuellement abstinent (F14.20) et les diagnostics secondaires de troubles

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mentaux et du comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis,
syndrome de dépendance, actuellement abstinent (F12.20), de suspicion
d’altération de l’attention syndrome avec hyperactivité en cours
d’investigation (F90.0) et de trouble dépressif récurrent actuellement en
rémission (F33.4) ;
- un rapport du 17 mai 2021 de la Dre F.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitante, posant les diagnostics de
probable trouble de la personnalité, de trouble dépressif récurrent
d’intensité moyenne, de syndrome d’hyperactivité avec trouble de
l’attention chez l’adulte de type impulsif prédominant, de syndromes de
dépendance à la cocaïne et au cannabis et indiquant une incapacité de
travail totale attestée par le psychiatre ;
- un rapport du 12 octobre 2021 du Dr L.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, posant les
diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail de syndrome de
dépendance à la cocaïne, utilisation plus ou moins continue depuis 2016
(F14.25), de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission depuis
2016 (F33.4), de trouble du déficit de l’attention et hyperactivité de
l’adulte de type impulsif prédominant depuis l’enfance (F90.0) et de
personnalité dépendante depuis la fin de l’adolescence (F60.7) ainsi que le
diagnostic sans effet sur la capacité de travail de syndrome de
dépendance au cannabis, utilisation continue depuis la fin de la vingtaine
(F12.25) et constatant une polytoxicomanie avec dépendance très
puissante à la cocaïne et au cannabis, une immaturité affective avec
tendance à créer des liens de dépendance relationnelle pathologique et à
agir de manière impulsive, identité et estime de soi très fragiles, équilibre
thymique peu solide, très faible tolérance au stress et à la frustration sans
signes de la lignée psychotique ; le Dr L.________ a encore précisé que la
capacité de travail était nulle et qu’après stabilisation de l’état
psychiatrique, on pouvait espérer une capacité de travail de 2h à 4h de
travail par jour dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée,
respectivement, à terme une capacité de travail partielle de 40 ou 50 %
avec l’aide de mesures professionnelles ; il a retenu comme limitations

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fonctionnelles des troubles cognitifs mnésiques et dysexécutifs
secondaires à l’abus de substance, instabilité émotionnelle et thymique,
perte de confiance et d’estime de soi, démotivation profonde résultant
d’un sentiment d’échec narcissique et de faillite financière sans grand
espoir d’amélioration.
Dans un avis du 30 novembre 2021 du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), la Dre G.________,
médecin praticienne, a indiqué être devant la situation d’un assuré avec
une polytoxicomanie de longue date ayant présenté un syndrome
dépressif réactionnel fin 2017 en rémission et une décompensation avec
une augmentation des addictions fin 2019, entraînant plusieurs
hospitalisations pour sevrage en 2020. Si l’assuré était abstinent depuis
juin 2020, le psychiatre et la médecin traitante avaient fait état d’une
incapacité totale de travail du fait des limitations fonctionnelles
psychiatriques persistantes. Le dernier séjour hospitalier datant de mi-juin
à mi-septembre 2021 à la Fondation [...], unité [...], il convenait d’en
demander le rapport de séjour.
Par rapport adressé à l’OAI le 25 janvier 2022, l’éducateur et le
responsable de [...] ont indiqué que l’assuré y avait séjourné du 16 juin au
14 septembre 2020 mais qu’en raison des difficultés rencontrées avec
l’équipe éducative et les autres résidents, de son engagement au niveau
de sa thérapie, ainsi que de recadrages dus à ses comportements
inappropriés, l’équipe éducative avait décidé de mettre fin à son séjour.
Dans un avis médical du 21 février 2022, la Dre G.________ du
SMR a préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique dont le
mandat a été confié au Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie auprès du Centre médical [...]. Cet expert a reçu l’assuré à
deux reprises pour des entretiens, la première fois le 30 mai 2022 et la
seconde le 27 juin 2022. A teneur de son rapport du 30 juin 2022, le Dr
N.________ n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité
de travail, mais a posé les diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail de trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type

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impulsif et dépendante actuellement non décompensé (F61), de
dépendance à plusieurs substances avec utilisation épisodique (cannabis,
cocaïne, alcool) depuis plusieurs décades avec des consommations
variables à travers le temps (F19.26) et de trouble de l’attention avec
hyperactivité légère durant l’enfance mais pas actuellement (F90). Il a
attesté une capacité de travail entière depuis novembre 2017 tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée avec une baisse de
rendement de 30 % lors des abus de toxiques plus importants. Il a encore
indiqué ne pas retenir de limitations fonctionnelles psychiatriques
significatives selon l’anamnèse, la journée type et l’examen clinique,
l’assuré gardant des capacités et ressources personnelles suffisantes, sans
nécessiter une aide significative dans le quotidien en dehors du ménage et
de l’administratif.
Dans un rapport d’examen SMR du 4 août 2022, la Dre
G.________ a indiqué que l’expertise du Dr N.________ était médicalement
convaincante et que ses conclusions étaient cohérentes. Elle a ainsi conclu
à une capacité de travail de 70 % dans toute activité depuis novembre
2017 du fait d’une baisse de rendement en lien avec les consommations
épisodiques plus importantes de cocaïne chez un assuré qui disposait de
ressources, qui gérait son quotidien sans difficultés en dehors du ménage
et de l’administratif, qui gérait les courses, la préparation des repas, se
déplaçait sans difficultés, avait des activités plaisantes diverses dans le
quotidien nécessitant de la concentration comme la lecture, surfer sur
internet, sans isolement social et qui avait pu se former et travailler dans
le passé sans difficultés malgré le trouble de la personnalité
émotionnellement labile et dépendante et le trouble de l’attention avec
hyperactivité ainsi que de la dépendance à plusieurs substances, ce qui
démontrait que les troubles susmentionnés n’étaient pas incapacitants en
dehors de décompensations éventuelles.
Par courrier du 17 août 2022, l’OAI a accusé réception du
rapport d’expertise et a requis la production des enregistrements sonores
par l’expert, qui ne les a toutefois jamais transmis malgré deux courriers
de rappel des 6 et 29 septembre 2022.

- 7 -
Par projet de décision du 7 octobre 2022, l’OAI a annoncé à
l’assuré qu’il comptait rejeter sa demande de rente AI au motif qu’il
présentait une capacité de travail de 70 % dans toute activité respectant
les limitations fonctionnelles suivantes : baisse de rendement lors d’abus
importants. Ainsi, son incapacité de travail était de 30 % ce qui
représentait également son degré d’invalidité qui était dès lors inférieur
au taux de 40 % donnant droit à une rente d’invalidité.
Par courriels des 9 et 15 novembre 2022, l’assuré a requis une
prolongation de délai afin de produire les documents nécessaires à la
motivation d’une objection au projet de décision précité et a demandé à
ce que tous les rapports le concernant soient transmis à son psychiatre
traitant, le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
A l’appui de ses objections du 12 décembre 2022, l’assuré,
assisté par Procap Centre de Conseils en Assurances Sociales, a remis en
cause la force probante de l’expertise du Dr N.________ dès lors qu’elle
était lacunaire et incomplète en ne retenant pas de diagnostics
invalidants, contrairement au Dr K.________, et seulement une baisse de
rendement comme limitation fonctionnelle. Il a contesté que sa capacité
de travail puisse être de 70 % dans son activité habituelle, son psychiatre
traitant ayant attesté une capacité nulle même dans une activité adaptée.
Il a encore constaté que l’expert n’avait pas mis en place de test
neurologique pourtant suggéré par l’OAI. Il a ainsi conclu à ce que l’OAI
annule le projet de décision du 7 octobre 2022, complète l’instruction par
un test neuropsychologique et rende une nouvelle décision. L’assuré a
produit avec ses objections :
- un rapport du 5 décembre 2022 de la Dre F.________ attestant
une capacité de travail de 30 à 40 % dans son activité habituelle sous
supervision ;
- un rapport du 8 décembre 2022 du Dr K.________ posant les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, actuellement sous traitement

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d’intensité légère associé à un trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile, de type impulsif, avec des traits dépendants ains
que des traits narcissiques accompagné d’un trouble du déficit de
l’attention avec hyperactivité (TDAH) chez l’adulte ainsi que de trouble
addictif aux psychostimulants (cocaïne, ecstasy) utilisation épisodique
actuellement ; le Dr K.________ a indiqué que l’assuré présentait des
troubles de l’attention et de la concentration très importants avec des
comportements impulsifs menant à une forme d’autodestruction et a
attesté une totale incapacité de travail.
Par avis SMR du 10 janvier 2023, la Dre G.________ a estimé
que les rapports produits par l’assuré n’apportaient aucun élément
nouveau justifiant une aggravation et ne permettaient pas de s’éloigner
de l’expertise du 30 juin 2022 qui était cohérente et convaincante.
Par décision du 24 janvier 2023, confirmant son projet du 7
octobre 2022, l’OAI a dénié le droit à l’assuré à une rente d’invalidité. Il a
pris position sur les objections de l’assuré dans un courrier séparé du
même jour.
C. Par acte du 27 février 2023, O.________, représenté par Me
Marc Zürcher, avocat à Procap Suisse, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation,
en ce sens qu’il est constaté ses droits aux prestations de l’assurance-
invalidité, à savoir à tout le moins une rente entière et, subsidiairement,
au renvoi du dossier à l’intimé pour instruction complémentaire et
nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a également requis
d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire. En substance, il a fait
valoir que l’intimé avait violé le droit et constaté de manière inexacte et
incomplète les faits en retenant l’appréciation médicale de l’expertise du
30 juin 2022 du Dr N.________, en ne procédant pas au calcul de
l’invalidité, en omettant de prendre en compte le fait qu’il ne travaillait
plus et en retenant une activité adaptée déterminée de manière erronée
par l’expert, à savoir son ancienne activité de « [...] ». Il a encore allégué

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présenter de nombreuses limitations fonctionnelles, à savoir une
intolérance au stress et aux responsabilités, à la frustration, des troubles
cognitifs et mnésiques, une démotivation profonde, une faible estime de
soi, une désorganisation de l’activité et une perte d’un rythme de vie
régulier ainsi que d’importantes difficultés de contact, de gestion des
émotions et de gestion du temps.
Par décision du 2 mars 2023, la juge instructrice a accordé au
recourant le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 27 février
2023, sous forme d’exonération des avances et des frais judiciaires, le
recourant ayant en outre été exonéré du paiement de toute franchise
mensuelle.
Dans sa réponse du 3 avril 2023, l’intimé a conclu au rejet du
recours, estimant qu’il n’y avait rien à reprocher au rapport d’expertise du
Dr N.________ ayant fondé ses conclusions et s’est en outre référé aux avis
des 4 août 2022 et 10 janvier 2023 de la Dre G.________ du SMR.
S’agissant du calcul du taux d’invalidité, l’intimé a exposé avoir appliqué
la méthode du pourcentage.
Par réplique du 29 juin 2023, le recourant a confirmé ses
conclusions et a transmis un rapport d’évaluation neuropsychologique du
25 avril 2023 des psychologues W.________ et V.________ ainsi qu’un bilan
de suivi du 26 avril 2023 du Centre de psychiatrie et psychothérapie [...]
du 12 janvier au 3 avril 2023.
Par écriture du 17 août 2023, le recourant a produit un rapport
du 28 juillet 2023 du Dr K.________ confirmant l’existence d’un trouble
dépressif récurrent, actuellement sous traitement d’intensité légère,
associé à un trouble mixte de la personnalité, émotionnellement labile, de
type impulsif, avec des traits dépendants ainsi que des traits narcissiques
accompagné d’un TDAH chez l’adulte ainsi qu’un trouble addictif aux
psychostimulants (cocaïne, ecstasy), utilisation épisodique actuellement,
qui altéraient énormément son fonctionnement en limitant ses capacité
fonctionnelles ; le Dr K.________ a estimé une capacité de travail nulle dans

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toute activité, avec un éventuel travail possible à 50 % dans des ateliers
protégés sans objectif de production.
Dupliquant le 26 septembre 2023, l’intimé a maintenu sa
position arguant de ce qu’il n’y avait rien à reprocher à l’expertise du Dr
N.________ qui n’avait pour le surplus ignoré aucun élément objectif
nouveau et ajoutant qu’aucun élément nouveau n’était survenu depuis la
date de l’expertise selon l’avis SMR de la Dre G.________ du 13 septembre
2023 joint en annexe.
Dans ses déterminations du 17 octobre 2023, le recourant a
confirmé ses conclusions et maintenu sa position.
D. Par courrier du 24 octobre 2023, la juge instructrice a informé
les parties qu’elle entendait mettre en œuvre une expertise psychiatrique
judiciaire confiée au Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, au Centre B.________ (B.________) de [...].
L’expert a rencontré le recourant le 28 février 2024 et a rendu
son rapport d’expertise le 21 mars 2024 dans lequel il a posé a posé les
diagnostics de trouble dépressif récurrent actuellement en rémission
complète (6A71.7), de trouble du déficit de l’attention avec hyperactivité,
présentation combinée (6A05.2), de trouble modéré de la
personnalité/affectivité négative et état limite (6D10.1/6D11.0/6D11.5), de
dépendance au cannabis, consommation actuelle (6C41.20) ainsi que de
dépendance à la cocaïne en rémission complète précoce (6C45.21). Il a
indiqué comme limitations fonctionnelles des difficultés dans la gestion
des émotions avec instabilité de l’humeur, difficultés dans la gestion de la
colère, impulsivité, difficultés liées aux tâches administratives,
hypersensibilité au stress et diminution de la capacité d’adaptation au
changement. Il a estimé que la capacité de travail était nulle dans
l’activité habituelle depuis le premier sevrage en 2019 et qu’elle était de
40 % dans une activité adaptée impliquant peu de stress, peu
d’adaptation permanente, sans tâche complexe et sans responsabilité.
L’expert a précisé que la capacité de travail dans une activité adaptée

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avait été nulle d’octobre 2019 jusqu’à l’été 2023, puis de 40 % depuis l’été
2023.
Dans le délai imparti au 3 mai 2024 par la juge instructrice
pour se déterminer, l’OAI a produit un avis du SMR établi le 24 avril 2024
par la Dre G.________ dans lequel elle a relevé des incohérences rendant le
travail de l’expert non convaincant. Estimant qu’une pleine valeur
probante ne pouvait pas lui être accordée en l’état, l’OAI a proposé qu’un
complément d’expertise soit ordonné dans le sens proposé par le SMR.
Le 3 mai 2024, le recourant s’est déterminé sur le rapport
d’expertise du Dr T.________ et a estimé qu’il convenait de lui accorder une
pleine valeur probante. Il a en outre indiqué qu’il avait droit à une rente
entière d’invalidité de février 2022, soit six mois après le dépôt de la
demande de prestations et pendant la durée de l’incapacité de travail
entière. Il serait ensuite question d’appliquer les salaires statistiques (ESS)
dans la mesure où il n’avait pas repris d’activité qu’il conviendrait de
comparer avec le revenu qu’il avait réalisé en 2018, à savoir une perte de
[265'071 fr. – 24'302 fr. 40 =] 240'768 fr. 60 donnant également droit à
une rente entière d’invalidité depuis l’été 2023.
Par courrier du 5 juin 2024, l’intimé a maintenu sa position
selon laquelle le travail de l’expert comportait des défauts majeurs
rendant son rapport non convaincant et dépourvu de valeur probante.
Dans son écriture du 26 juin 2024, le recourant a maintenu sa
position quant au fait que l’expertise du Dr T.________ était pleinement
probante comme l’attestait d’ailleurs le Dr K.________ dans un rapport du
20 juin 2024 transmis en annexe. En outre, le recourant a indiqué qu’il n’y
avait aucune question complémentaire à poser à l’expert contrairement à
ce qu’avait soutenu l’intimé.
Par correspondances des 22 et 24 juillet 2024, les parties ont
maintenu leur position.

- 12 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité à la suite de sa nouvelle demande de prestations du
3 août 2021.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).

- 13 -
b) En l’occurrence la décision litigieuse, rendue le 24 janvier
2023, fait suite à une demande de prestations déposée le 3 août 2021. La
Cour de céans doit par conséquent tenir compte, s’il y a lieu, du nouveau
droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage
d’une rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et
69 %, la quotité de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux
d’invalidité supérieur ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière.
Enfin, des quotités spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux
d’invalidité est inférieur à 50 %. L’évaluation du taux d’invalidité des
assurés exerçant une activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette

- 14 -
fin, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Le Conseil
fédéral fixe les revenus déterminants pour l’évaluation du taux d’invalidité
ainsi que les facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1
LAI).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
5. Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la
personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner la situation par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA. Aux termes
de cette disposition, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification d’au moins 5 points de pourcentage ou atteint 100 %, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée, réduite, ou encore supprimée. Le point de savoir si un tel
changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force –
qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de
la personne assurée ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se
dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit
aux prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.

- 15 -
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration –
en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi
que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent

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en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans

- 17 -
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
8. En l’espèce, l’OAI est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée le 3 août 2021 par le recourant.
Afin d’évaluer la capacité de travail du recourant et ses
limitations fonctionnelles, l’OAI a confié la réalisation d’un examen
psychiatrique au Dr N.________ qui a rendu son rapport le 30 juin 2022.
L’intimé s’est fondé sur le rapport du Dr N.________ pour reconnaître au
recourant une pleine capacité de travail dans toutes activités avec une
baisse de rendement de 30 %. Le recourant a fait valoir en recours que
cette expertise n’était pas probante.
a) En l’occurrence, l’expertise du Dr N.________ ne permettait
pas à la Cour de céans de se prononcer sur la capacité de travail du
recourant sur le plan psychiatrique.
En effet, l’expert N.________ a posé les diagnostics sans
incidence sur la capacité de travail de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et dépendante, de dépendance à

- 18 -
plusieurs substances avec utilisation épisodique (cannabis, cocaïne,
alcool) depuis plusieurs décades avec des consommations variables et de
trouble de l’attention avec hyperactivité légère durant l’enfance mais pas
actuellement. Il a conclu que ces différents troubles n’avaient pas
empêché le recourant de se former et de travailler dans le passé sans
difficultés. L’expert a ainsi considéré que le recourant disposait d’une
entière capacité de travail tant dans son ancienne activité que dans une
activité adaptée avec une baisse de rendement de 30 %. Or on ne voit pas
comment le recourant pourrait encore exercer son ancienne activité qui se
déroulait dans un environnement complexe dicté par quatre critères
essentiels, à savoir la qualité, les coûts, les délais et les risques. Cette
activité demandait en outre une grande résilience quant à la pression et
une capacité à communiquer efficacement avec l’ensemble des
interlocuteurs (cf. questionnaire pour l’employeur complété le 20
novembre 2018). Les conclusions du Dr N.________ ne correspondent par
ailleurs pas au parcours du recourant qui est devenu dépendant à la
cocaïne après la séparation d’avec son épouse en 2016, a connu une
grosse dépression et des arrêts de travail en 2017 et 2018, des
hospitalisations à la Clinique [...] en 2019 et 2020 ainsi qu’à la Fondation
[...]. De plus, il paraît difficile pour le recourant d’exercer une activité
exigeante au vu de sa personnalité et de son comportement. En effet, le
recourant s’est fait renvoyer du foyer [...] (cf. rapport du 25 janvier 2022),
n’a pu donner des cours d’informatique que pendant deux mois en raison
d’une fragilisation psychique (p. 17 du rapport du 30 juin 2022) et a été
décrit comme inadéquat lors de l’examen neurologique (cf. rapport du 25
avril 2023 des psychologues W.________ et V.________). Son rythme de vie
ne permet en outre pas de retenir comme possible une capacité de travail
de 70 %, le recourant sortant boire un verre et faire la fête presque tous
les jours, se levant entre midi et 15h et se couchant entre 3h et 6h du
matin, son rythme variant en fonction des prises de cocaïne dans la
journée (pp. 18 ss du rapport du 30 juin 2022). En outre, l’expert n’a pas
expliqué pourquoi les troubles du recourant n’étaient pas incapacitants, se
contentant d’indiquer que ce dernier avait pu se former et travailler sans
difficulté par le passé. Le Dr N.________ a également retenu que le
recourant ne présentait pas de limitations fonctionnelles significative du

- 19 -
moment qu’il gérait son quotidien sans difficultés objectivables en dehors
du ménage et de l’administratif, qu’il gérait les courses, la préparation des
repas, qu’il se déplaçait sans difficultés, avec des activités plaisantes
diverses dans le quotidien nécessitant de la concentration comme la
lecture, surfer sur internet et sans isolement social. Un tel raisonnement
est toutefois discutable dans la mesure où ces activités sont peu, voire pas
stressantes et sont donc peu représentatives de la capacité du recourant à
pouvoir répondre durablement aux exigences du marché du travail. Le Dr
N.________ n’a pas non plus expliqué pourquoi il n’avait pas retenu les
limitations fonctionnelles mentionnées par le Dr L.________ dans son
rapport du 12 octobre 2021, à savoir une immaturité affective avec
tendance à créer des liens de dépendance relationnelle pathologique et à
agir de manière impulsive, identité et estime de soi très fragiles, équilibre
thymique peu solide, très faible tolérance au stress et à la frustration sans
singes de la lignée psychotique, se limitant à constater que l’examen
clinique n’avait pas objectivé de limitations fonctionnelles. Surtout,
l’expert n’a pas expliqué pourquoi il avait considéré que le TDAH n’était
pas incapacitant alors même que les différents médecins traitants ont tous
retenu ce diagnostic (cf. rapports des 30 octobre 2019 et 8 juin 2020 du Dr
D.________, du 10 juin 2020 de la Dre R.________, du 17 mai 2021 de la Dre
F.________ et du 12 octobre 2021 du Dr L.________). Enfin, le Dr N.________ a
indiqué que l’absence d’un changement d’antidépresseur et l’absence
d’un suivi hebdomadaire psychiatrique plaidaient aussi indirectement
contre des troubles psychiatriques incapacitant et contre des limitations
fonctionnelles alors que le recourant a été suivi par le Dr L.________, que
l’expert n’a pas pris la peine de contacter, puis par le Dr K.________. On
relèvera finalement que l’expert n’a jamais répondu aux diverses
demandes de l’OAI de lui fournir les enregistrements sonores de
l’expertise (cf. courriers des 17 août, 6 et 29 septembre 2022). En
définitive, les divers éléments mentionnés ci-dessus suffisent à démontrer
que l’expertise du Dr N.________, lacunaire sur plusieurs points, est dénuée
de force probante.
b) Il se justifiait ainsi de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique judiciaire, laquelle a été confiée au Dr T.________.

- 20 -
aa) Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 21 mars 2024
satisfait aux réquisits auxquels la jurisprudence soumet la valeur probante
d’un tel document. En effet, l’expert a rencontré le recourant le 28 février
2024 et s’est entretenu par téléphone avec le Dr K.________, psychiatre
traitant. Il a établi son rapport sur la base d’une anamnèse détaillée et
complète, en tenant compte de l’ensemble de la documentation médicale
au dossier, des plaintes exprimées par le recourant, de ses antécédents,
du déroulement de sa journée type et de son traitement. Les conclusions
du Dr T.________, prises sur la base d’une description claire du contexte
médical, sont dûment motivées, claires et exemptes de contradiction. Il a
été en mesure de discuter en détail les diagnostics retenus et leurs effets
sur la capacité de travail du recourant.
bb) Sur le plan matériel, le Dr T.________ a expliqué pourquoi il
avait retenu chaque diagnostic. Ainsi, il a indiqué retenir le diagnostic de
trouble dépressif récurrent actuellement en rémission complète dans la
mesure où le recourant ne se sentait pas déprimé, que l’examen
psychiatrique montrait un homme euthymique et qu’aucun traitement
antidépresseur n’avait été prescrit depuis la première partie de l’année
2023. S’agissant du diagnostic de trouble du déficit de l’attention avec
hyperactivité, présentation combinée, il a expliqué que l’aspect hyperactif
et impulsif, qui se retrouvait déjà dans l’enfance, persistait à l’âge adulte
et qu’il ressortait de l’examen psychiatrique. L’expert a encore retenu le
diagnostic de trouble modéré de la personnalité/affectivité négative et
état limite, ce trouble de la personnalité paraissant décompensé depuis au
moins son premier sevrage en octobre 2019. Enfin, l’expert a posé les
diagnostics de dépendance au cannabis, consommation actuelle, ainsi que
de dépendance à la cocaïne rémission complète précoce précisant que ces
dépendances étaient plutôt secondaires aux troubles de la personnalité et
déficit de l’attention avec hyperactivité. Le Dr T.________ a encore indiqué
que le déficit de l’attention avec hyperactivité et le trouble de la
personnalité étaient à l’origine des limitations fonctionnelles suivantes :
difficultés dans la gestion des émotions avec instabilité de l’humeur,
difficultés dans la gestion de la colère, impulsivité, difficultés liées aux

- 21 -
tâches administratives, hypersensibilité au stress et diminution de la
capacité d’adaptation au changement. L’expert a également procédé à
l’évaluation du caractère incapacitant des atteintes au regard des
indicateurs jurisprudentiels applicables (cf. supra consid. 7c) en discutant
du traitement du recourant, des mesures de réadaptation, des chances de
guérison et en appréciant ses ressources (cf. ch. 7 du rapport du 21 mars
2024). Enfin, l’expert a considéré que le recourant disposait d’une
capacité de travail nulle dans l’activité habituelle depuis le premiers
sevrage en octobre 2019. Il a également estimé que la capacité de travail
dans une activité adaptée était nulle d’octobre 2019 jusqu’à l’été 2023,
puis de 40 % dès ce moment. Il a précisé que l’activité adaptée impliquait
peu de stress, peu d’adaptation permanente, sans tâche complexe, ni
responsabilité.
L’expertise du Dr T.________ est probante, et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause, la mise en œuvre
d’un complément d’instruction tel que requis par l’intimé n’apparaîssant
pas de nature à apporter un éclairage différent sur les éléments retenus
ci-dessus et peut dès lors être écartée par appréciation anticipée des
preuves (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
c) Vu ce qui précède, il y a lieu de retenir que le recourant
s’est retrouvé totalement incapable de travailler dans toutes activités en
octobre 2019, début du délai d’attente d’un an. Au mois d’octobre 2020, il
était toujours totalement incapable de travailler dans toutes activités. Le
recourant ayant déposé sa demande de prestations le 3 août 2021, le droit
à une rente est ouvert dès le 1er février 2022 (à savoir six mois suivant le
dépôt de la demande de prestations [cf. art. 29 al. 1 LAI]). A partir de l’été
2023, le recourant a recouvré selon l’expert judiciaire une capacité de
travail de 40 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Il convient dès lors de calculer son préjudice économique dès le 1er
octobre 2023, soit trois mois après l’amélioration de son état de santé
constatée par le Dr T.________ [cf. art. 88a RAI]).

- 22 -
9. a) L’art. 25 RAI concrétise les art. 28a al. 1 LAI et 16 LPGA.
D’après l’art. 25 al. 1 RAI, est réputé revenu au sens de l’art. 16 LPGA le
revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en
vertu de la LAVS (loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l’assurance-
vieillesse et survivants ; RS 831.10), à l’exclusion toutefois : des
prestations accordées par l’employeur pour compenser des pertes de
salaire par suite d’accident ou de maladie entraînant une incapacité de
travail dûment prouvée (let. a) ; des indemnités de chômage, des
allocations pour perte de gain au sens de la LAPG (loi fédérale du 25
septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain ; RS 834.1) et des
indemnités journalières de l’assurance-invalidité (let. b). Selon l’art. 25 al.
2 RAI, les revenus déterminants au sens de l’art. 16 LPGA sont établis sur
la base de la même période et au regard du marché du travail suisse. En
vertu de l’art. 25 al. 3 RAI, si les revenus déterminants sont fixés sur la
base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l’Enquête suisse sur
la structure des salaires (ESS) de l’Office fédéral de la statistique font foi.
D’autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le
revenu en question ne soit pas représenté dans l’ESS. Les valeurs utilisées
sont indépendantes de l’âge et tiennent compte du sexe. D’après l’art. 25
al. 4 RAI, les valeurs statistiques visées à l’al. 3 sont adaptées au temps de
travail usuel au sein de l’entreprise selon la division économique ainsi qu’à
l’évolution des salaires nominaux.
Le moment déterminant pour établir les revenus avec et sans
invalidité est celui de la naissance du droit éventuel à une rente
d’invalidité (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222 ; TF 8C_2/2023 du 7
septembre 2023 consid. 3.2).
b) Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en
fonction du dernier revenu de l’activité lucrative effectivement réalisé
avant la survenance de l’invalidité (art. 26 al. 1, première phrase, RAI). Le
revenu sans invalidité doit être adapté à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à

- 23 -
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
c) aa) Si l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant ou
n’exploite pas autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en
exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui, le
revenu avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques
visées à l’art. 25 al. 3 RAI (art. 26bis al. 1 et 2 RAI).
bb) Selon l’art. 26bis al. 3 RAI (dans sa version en vigueur du
1er janvier au 31 décembre 2023), édicté sur la base de l’art. 28a al. 1 LAI,
si du fait de l’invalidité, les capacités fonctionnelles de l’assuré au sens de
l’art. 49 al. 1bis RAI ne lui permettent de travailler qu’à un taux
d’occupation de 50 % ou moins, une déduction de 10 % pour le travail à
temps partiel est opéré sur la valeur statistique.
cc) Selon l’art. 26bis al. 3 RAI (dans sa version en vigueur dès
le 1er janvier 2024), édicté sur la base de l’art. 28a al. 1 LAI, une déduction
de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à l’al. 2. Si, du fait de
l’invalidité, l’assuré ne peut travailler qu’avec une capacité fonctionnelle
au sens de l’art. 49 al. 1bis RAI de 50 % ou moins, une déduction de 20 %
est opérée. Aucune déduction supplémentaire n’est possible.
d) En l’espèce, le degré d’invalidité du recourant doit être
calculé à l’aune de l’année 2023, année au cours de laquelle il a recouvré
une capacité de travail de 40 %. S’agissant du revenu sans invalidité, il
ressort du questionnaire pour l’employeur du 20 novembre 2018 que le
recourant a touché un salaire de 191'472 fr. 50 en 2017 qu’il convient dès
lors d’indexer à 2023 (cf. ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid.
4.1). La variation des salaires nominaux des hommes en 2018 a été de 0.5
% par rapport à l’année précédente, de 0.9 % en 2019, de 0.9 % en 2020,
de - 0.7 % en 2021, de 1.1 % en 2022 et de 1.7 % en 2023 (cf. Tableau
T39 « évolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des
salaires réels » ; TF 9C_847/2018 du 2 avril 2019 consid. 6.1.2), portant le
revenu sans invalidité à 199'823 fr. 03.

- 24 -
Pour le revenu avec invalidité, il doit être déterminé selon les
données statistiques de l’ESS 2022, indexé à 2023 (+ 1.7 % [cf. tableau
T39 précité]), en se référant au revenu mensuel brut pour une activité
simple et répétitive (tableau TA1_skill_level, niveau de qualification 1),
adapté à la durée moyenne du travail en Suisse (41.7 heures), pour un
taux d’activité de 40 % avec un abattement de 10 % (cf. consid. 9b supra).
Le revenu avec invalidité se monte dès lors à 24'297 fr. 75. La
comparaison des revenus [199'823 fr. 03 – 24'297 fr. 75 / 199'823 fr. 03 x
100] induit un degré d’invalidité de 87,84 %, taux qui ouvre le droit à une
rente entière. Compte tenu du fait que le recourant a droit à une rente
entière, il n’est pas nécessaire de procéder à un nouveau calcul de
l’invalidité pour tenir compte de la modification du 1er janvier 2024 (cf.
consid. 9b supra).
10. a) Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la
décision attaquée réformée en ce sens que le recourant a droit à une
rente entière d’invalidité dès le 1er février 2022.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3’000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 25 -
I. Le recours est admis.
II. La décision du 24 janvier 2023 de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
O.________ a droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er
février 2022.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à O.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

- 26 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marc Zürcher, Procap Suisse (pour O.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :