vd_gerichte · JS13.006083 · 2014-02-14 · fr
Mesures protectrices de l'union conjugale
Mesures protectrices de l'union conjugale


TRIBUNAL CANTONAL
JS13.006083-132474,
JS13.006083-132475
80
JUGE DEL EGUE D E LA COUR D’ APPEL CI VILE
__________________________________________________________
Arrêt du 14 février 2014
______________________
Présidence de M. PELLET, juge délégué
Greffier : Mme Nantermod Bernard
*****
Art. 176 al. 1 ch. 1, 278 CC ; 308 al. 1 let. b CPC
Statuant à huis clos sur les appels interjetés par A.Z.________,
à Lutry, intimé, et B.Z.________, au Mont-sur-Rolle, requérante, contre le
prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale rendu le 29
novembre 2013 par la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de
La Côte dans la cause les divisant, le Juge délégué de la Cour d’appel civile
du Tribunal cantonal voit :
1107

- 2 -
En fait :
A. Par prononcé du 29 novembre 2013, la Présidente du Tribunal
civil de l'arrondissement de La Côte (ci-après la présidente) a confirmé,
pour valoir prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale, les
chiffres I, II, IV et V deuxième paragraphe de la convention signée par les
parties à l’audience du 21 mars 2013, ainsi libellés :
« I. Les époux A.Z.________ et B.Z.________ née [...] conviennent de
vivre séparés pour une durée indéterminée.
II. La garde sur l’enfant I.________, née le [...] 2002, est confiée à
sa mère B.Z.________ née [...].
IV. La jouissance du domicile conjugal sis [...], à [...], est attribuée
à B.Z.________ née [...].
V. (…) Parties s’engagent à ne pas vendre les meubles et objets
qui garnissent actuellement le domicile conjugal. » (I),
dit qu’A.Z.________ bénéficiera sur l’enfant I.________, à défaut de meilleure
entente entre les parties, du droit de visite suivant : les mardis soirs de 17
h 30 à 20 h 30 ; un week-end sur deux, du vendredi soir 18 heures au
dimanche soir 18 heures; la moitié des vacances scolaires en alternance ;
la moitié des jours fériés alternativement à Noël et Nouvel An, Pâques et
Pentecôte, Ascension et Jeune Fédéral (II), dit que les intérêts
hypothécaires et les charges courantes du domicile conjugal, sis [...] à [...],
sont à la charge de B.Z.________ née [...] (III), dit qu’A.Z.________
contribuera à l'entretien des siens par le régulier versement d'une pension
de 21’000 fr. (vingt et un mille francs), éventuelles allocations familiales
non comprises et dues en sus, payable d'avance le premier de chaque
mois en mains de B.Z.________ née [...], dès le 1er mars 2013, sous
déduction des montants déjà payés en vertu des ordonnances de mesures
superprovisionnelles rendues les 21 mars et 28 mai 2013 (IV), dit que la
décision est rendue sans frais ni dépens (V) et rejeté toutes autres ou plus
amples conclusions (VI).

- 3 -
Constatant que ni le principe de la séparation ni les questions
relatives à la garde de l’enfant et à la jouissance du domicile conjugal
n’étaient remis en cause, le premier juge a confirmé, pour valoir prononcé
de mesures protectrices de l’union conjugale, les chiffres I, II, IV et V de la
convention du 21 mars 2013, lesquels avait été ratifiés pour valoir
ordonnance de mesures superprovisionnelles. Relevant, s’agissant des
relations personnelles, qu’aucun élément déterminant ne permettait
d’affirmer que l’intérêt d’I.________ commandait une modification du droit
de visite convenu le 21 mars 2013, puis élargi oralement, le premier juge
a dit que le père aurait sa fille auprès de lui, sauf meilleure entente entre
les parents, un week-end à quinzaine, durant la moitié des vacances
scolaires et des jours fériés en alternance ainsi que chaque mardi de 17 h
30 à 20 h 30. Pour fixer la contribution due par l’intimé pour l’entretien
des siens, le premier juge a considéré qu’au regard de la situation
financière des parties, seules étaient déterminantes les dépenses
nécessaires au maintien du train de vie de l’épouse, de l’enfant commun
du couple et de la fille aînée de la requérante, y compris les dépenses
supplémentaires induites par la séparation. Il a dès lors déterminé la
contribution d’entretien en tenant compte de dépenses mensuelles
indispensables au maintien du train de vie de l’épouse de 20'667 fr. 55,
dont une charge fiscale simulée de 1'400 fr., et a arrêté celle-ci au
montant arrondi de 21'000 fr. par mois, éventuelles allocations familiales
non comprises. Considérant que la requérante avait reçu de l’intimé, le 4
juin 2013, une somme de 100'000 fr. dont 60'000 fr. provenaient d’un
héritage de son père, et qu’elle disposait de comptes bancaires et postaux
suffisant à faire face aux avances, certes non négligeables, de frais
judiciaires et d’avocat, le premier juge a refusé le versement d’une
provision ad litem à l’épouse. Il s’est enfin refusé à fixer un droit de visite
sur le chien des parties, déplorant qu’un accord ne soit pas intervenu à ce
sujet.
B.
B.1 Par acte du 12 décembre 2013, A.Z.________ a formé appel
contre ce prononcé, concluant à ce qui suit:

- 4 -
« Préalablement
I. L'effet suspensif est octroyé au présent appel.
Principalement
II. L'appel est admis.
III. Le prononcé rendu le 29 novembre 2013 par la Présidente du Tribunal civil
de l'arrondissement de La Côte dans la cause JS13.006083 est réformé aux
chiffres III, IV et V de son dispositif comme il suit:
III. Les charges courantes du domicile conjugal, sis Route de [...] à [...],
sont à la charge de B.Z.________.
IIIbis. A.Z.________ s'acquittera des intérêts hypothécaires et de
l'amortissement de la dette hypothécaire du domicile conjugal sis Route de
[...] à [...].
IV. A.Z.________ contribuera à l'entretien de B.Z.________ et d'I.________,
par le régulier versement d'un montant de CHF 6'000, éventuelles
allocations familiales non comprises et dues en sus, payable le premier de
chaque mois en mains de B.Z.________, dès le 1er mars 2013.
V. La décision est rendue sans frais judiciaires et B.Z.________ doit
verser à A.Z.________ une équitable indemnité à titre de dépens de première
instance.
Le prononcé est confirmé pour le surplus.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance sont mis à la charge de
B.Z.________.
V. B.Z.________ doit verser à A.Z.________ une équitable indemnité à titre de
dépens de deuxième instance.
Subsidiairement
II. L'appel est admis.
III. Le prononcé rendu le 29 novembre 2013 par la Présidente du Tribunal civil
de l'arrondissement de La Côte dans la cause JS13.006083 est annulé et la
cause est renvoyée à la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de
La Côte pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance sont mis à la charge de
B.Z.________.
V. B.Z.________ doit verser à A.Z.________ une équitable indemnité à titre de
dépens de deuxième instance. »
L’appelant a produit une pièce.

- 5 -
Par décision du 13 décembre 2013, le Juge délégué de la Cour
de céans a rejeté la requête d'effet suspensif.
Par réponse du 10 février 2014, B.Z.________ a conclu au rejet
de l'appel.
B.2 Par acte du 12 décembre 2013, B.Z.________ a également
interjeté appel contre le prononcé du 29 novembre 2013, concluant, avec
dépens, à la réforme de ses chiffres II et IV en ce sens que le droit de
visite d'A.Z.________ sur sa fille les mardis de 17 h 30 à 20 h 30 est
supprimé, qu'A.Z.________ s'engage, lors de l'exercice du droit de visite, à
ne pas exposer sa fille à toute image ou contenu inapproprié pour son âge
et que la pension due par A.Z.________ pour l'entretien des siens est fixée à
47'000 fr. dès le 1er mars 2013, sous déduction des montants déjà payés
en vertu des ordonnances de mesures superprovisionnelles des 21 mars et
28 mai 2013. B.Z.________ a en outre conclu au versement d'une provision
ad litem d'un montant de 40'000 francs.
L’appelante a produit un onglet de pièces sous bordereau.
Par réponse du 10 février 2014, A.Z.________ a conclu
principalement à l'irrecevabilité de l'appel, subsidiairement à son rejet. Il a
produit un onglet de pièces sous bordereau.
C. Les parties, assistées de leurs conseils, ont été entendues lors
de l'audience d'appel du 14 février 2014. A cette occasion, elles sont signé
une convention partielle dont la teneur est la suivante :
« I. Le chiffre II du prononcé de mesures protectrices de l'union
conjugale rendu le 29 novembre 2013 est précisé comme suit:
L'exercice du droit de visite du mardi soir de 17 h 30 à 20 h 30
aura lieu de façon régulière, sauf si:
- A.Z.________ en est empêché et dans ce cas, il est reporté au
mardi suivant,

- 6 -
- I.________ en est empêchée, toute autre éventualité étant
réglée entre les parents directement. »
D. Le Juge délégué retient les faits suivants, sur la base du
prononcé querellé complété par les pièces du dossier :
1. B.Z.________, née [...] le [...] 1963, et A.Z.________, né le [...]
1969, se sont mariés le [...] 2001 devant l'Officier de l'Etat civil de [...]
(VD). Ils sont les parents d’I.________, née le [...] 2002.
A.Z.________ a deux enfants issus d’un premier mariage :
O.________, née le [...] 1992, qui est majeure, et S.________, né le [...] 1997,
lesquels vivent en [...] auprès de leur mère [...] et à l’entretien desquels il
pourvoit.
B.Z.________ est également la mère de W.________, née le
[...]1996 d’une précédente union avec [...]. W.________ a vécu auprès de sa
mère et de son beau-père depuis son plus jeune âge et A.Z.________ a pris
en charge la quasi-totalité des frais la concernant. W.________ est majeure
depuis le mois de février dernier ; son père vit à [...].
2. Les époux Z.________ sont soumis au régime de la séparation
de biens selon contrat de mariage signé le [...] 2001 par devant [...],
notaire à Morges.
3. Par courriel du 4 octobre 2010, A.Z.________ a écrit à [...] qu’il
avait décidé, avec son épouse, d’inscrire W.________ en école privée, en
principe pour les quatre années à venir, précisant que l’écolage était de
28'000 fr., plus 2'000 fr. pour la première année. Le 12 janvier 2011, il a
demandé à [...] quelle serait sa contribution aux frais d’écolage et
d’éducation de sa fille. Les factures de l’école ont été adressées aux
parties et A.Z.________ les a intégralement honorées. [...] n’y a jamais
participé.

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4. Par requête de mesures protectrices de l’union conjugale du
13 février 2013, B.Z.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, à ce
qui suit :
« A titre de mesures superprovisionnelles :
I. Attribuer à la requérante B.Z.________-[...] la jouissance exclusive du
logement familial, sis à [...], à charge pour l’intimé A.Z.________ d’en
payer les charges, immobilières (intérêts hypothécaires,
amortissement, impôt de droit public, frais d’entretien) et autres
(chauffage, eau chaude, électricité, etc.).
II. Ordonner en conséquence à l’intimé, sous la menace de la peine
prévue à l’article 292 du Code pénal en cas d’insoumission à une
décision de l’autorité, de quitter immédiatement les lieux, en
emportant ses seuls effets personnels, à savoir ses vêtements,
chaussures, montres, etc., à l’exclusion de tout autre bien meuble
(mobilier garnissant la maison, tableaux, vaisselle, etc.) ; l’intimé
laissera en particulier la requérante en possession des véhicules
Jaguar, BMW X5 et BMW décapotable.
L’intimé se rendra au domicile de la requérante pour y prendre ses
effets personnels tels que listés ci-dessus le vendredi 15 février
2013, entre 12 heures et 15 heures, et remettra les clés du
logement familial à la requérante en quittant celui-ci.
III. Attribuer la garde de l’enfant I.________, née le [...] 2002, à la
requérante.
IV. Astreindre l’intimé à contribuer à l’entretien des siens par le régulier
versement, en mains de la requérante, d’un montant mensuel,
payable d’avance le premier de chaque mois, la première fois le 1er
mars 2013, de CHF 40'000.- (quarante mille francs suisses),
allocations familiales en sus, et à continuer à s’acquitter de tous les
frais du ménage, à charge pour la requérante de faire suivre à
l’intimé les factures adressées au nom de celui-ci par e-mail ou par
tout autre moyen de communication utile.
A titre de mesures protectrices de l’union conjugale :
V. Autoriser les parties à vivre séparées pendant une période
indéterminée.
VI. Attribuer à la requérante la jouissance exclusive du logement
familial, sis à [...], à charge pour l’intimé d’en payer les charges,
immobilières (intérêts hypothécaires, amortissement, impôt de droit
public, frais d’entretien) et autres (chauffage, eau chaude,
électricité, etc.).
VII. Ordonner en conséquence à l’intimé, sous la menace de la peine
prévue à l’article 292 du Code pénal en cas d’insoumission à une
décision de l’autorité, de quitter immédiatement les lieux, en

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emportant ses seuls effets personnels, à savoir ses vêtements,
chaussures, montres, etc., à l’exclusion de tout autre bien meuble
(mobilier garnissant la maison, tableaux, vaisselle, etc.) ; l’intimé
laissera en particulier la requérante en possession des véhicules
Jaguar, BMW X5 et BMW décapotable.
VIII. Attribuer la garde de l’enfant I.________, née le [...] 2002, à la
requérante.
IX. Astreindre l’intimé à contribuer à l’entretien des siens par le régulier
versement, en mains de la requérante, d’un montant mensuel,
payable d’avance le premier de chaque mois, la première fois le 1er
mars 2013, de CHF 40'000.- (quarante mille francs suisses),
allocations familiales en sus, et à continuer à s’acquitter de tous les
frais du ménage, à charge pour la requérante de faire suivre à
l’intimé les factures adressées au nom de celui-ci par e-mail ou par
tout autre moyen de communication utile.
X. Astreindre l’intimé à verser à la requérante une provision ad litem
d’un montant de CHF 40'000.- (…)."
Sous allégué 70 de sa requête, B.Z.________ se réservait
d’augmenter le montant de la pension requise à réception des pièces dont
elle demandait la production : relevés détaillés des écritures de tous les
comptes dont A.Z.________ est titulaire, co-titulaire ou ayant droit
économique, en Suisse et à l’étranger, pour la période du 1er janvier 2010
à ce jour (pièce 153), toute pièce établissant sa fortune, notamment les
participations qu’il détient dans des sociétés, en Suisse et à l’étranger,
ainsi que les biens immobiliers dont il est propriétaire, copropriétaire, ou
propriétaire en main commune, en Suisse et à l’étranger (pièce 154),
toute pièce établissant les revenus qu’il perçoit de son activité au service
du L.________ SA (pièce 155) ainsi que les relevés détaillés de toutes ses
cartes de crédit (Visa, Mastercard, American Express, etc.) pour la période
du 1er janvier 2010 à ce jour (pièce 156).
Par réponse du 19 mars 2013, A.Z.________ a pris, avec suite de
frais et dépens, les conclusions suivantes :
« Sur la requête de B.Z.________ du 13 février 2013 :
1. Les conclusions n° I, II, III, IV, VI, VII, IX et X de la requête de
B.Z.________ du 13 février 2013 sont rejetées.
2. Les conclusions V et VIII de la requête de B.Z.________ du 13 février
2013 sont admises.

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3. Sanctionner Me Estelle Chanson d’une amende disciplinaire de CHF
2'000.-.
Reconventionnellement, à titre de mesures protectrices de l’union
conjugale
4. Les parties sont autorisées à vivre séparément pour une durée
indéterminée.
5. La jouissance du domicile conjugal, soit une villa sise route de [...],
[...], est attribuée à B.Z.________, ce jusqu’à ce que cette villa soit
vendue par A.Z.________.
6. La garde de l’enfant I.________, née le [...] 2002, est attribuée à
B.Z.________.
7. A.Z.________ jouit d’un libre et large droit de visite sur sa fille
I.________, née le [...] 2002, qu’il exerce d’entente avec B.Z.________.
8. A défaut d’entente, ce droit de visite s’exercera de la manière
suivante :
- une fin de semaine sur deux dès le vendredi soir à 18 heures au
lundi matin 8 heures;
- la moitié de toutes les vacances scolaires, alternativement à
l’Ascension ou Pentecôte, à Noël ou Nouvel An, Pâques ou
Pentecôte, en relâches d’octobre ou de février.
9. A.Z.________ contribuera à l’entretien de B.Z.________ et d’I.________,
par le versement mensuel et d’avance le 1er de chaque mois d’une
contribution d’entretien à dire de justice.”
Sous allégué 158 de sa réponse, A.Z.________ répertoriait
comme suit ses charges mensuelles élargies :
- montant de base pour l’intimé Fr. 1'200.00
- loyer Fr. 3’000.00
- intérêts hypothécaires Fr. 1'420.85
- impôts fonciers Fr. 137.60
- Primes d’assurances relatives à la maison (ECA
et Vaudoise) Fr. 216.05
- Epuration des eaux Fr. 35.10
- Electricité, abonnement annuel du brûleur et
huile de chauffage Fr. 636.45
- Coûts d’entretien de la maison Fr. 197.95
- Frais relatifs à l’employée de maison Fr. 3'027.90
- Assurance-maladie et assurance complémentaire
de la famille Fr. 1'094.25
- Franchise pour l’assurance-maladie de l’intimé Fr. 41.65
- Franchise pour l’assurance-maladie de B.Z.________ Fr. 125.00
- Frais de téléphone fixe Fr. 92.60
- Internet Fr. 67.05

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- Téléréseau Fr. 25.45
- Billag Fr. 38.55
- Assurance des véhicules automobiles Fr. 603.25
- Taxe véhicule à moteur Fr. 456.20
- Taxe véhicule automobile Fr. 337.50
- Leasing de l’intimé Fr. 1’312.20
- Acompte d’impôt communal et cantonal Fr. 23.10
- Versement mensuel en faveur de B.Z.________ Fr. 4'000.00
- Cotisation AVS B.Z.________ Fr. 40.60
- Echange culturel aux USA de W.________ Fr. 1'058.35
- Facture cantine I.________ Fr. 112.05
- Orthodontie I.________ Fr. 165.75
- Loisirs I.________ Fr. 376.40
- Contribution d’entretien pour ses enfants et son
ex-femme Fr. 4'349.74
- entretien de sa famille en [...] Fr. 4'220.00
- Assurance décès de l’intimé Fr. 197.35
- Taxe pompier Fr. 2.90
- Assurance protection juridique Fr. 17.90
- Location d’un garde-meubles Fr. 374.00
- Impôts sur les chiens Fr. 16.65
TOTAL : Fr. 25'762.50 »
Le 18 mars 2013, A.Z.________ a notamment produit les pièces
requises 153 à 156.
5.
5.1 A l’audience de mesures protectrices de l’union conjugale du 21 mars
2013, B.Z.________ a produit un bordereau II de pièces, dont un récapitulatif de
ses charges (pièce 80) :
« Charges mensuelles de la requérante (*)
- Montant de base pour un débiteur monoparental CHF 1'350.00
- Entretien pour deux enfants de plus de dix ans CHF 1'200.00
- Assurance maladie B.Z.________ CHF 359.00
- Assurance maladie W.________ et I.________ CHF 240.00
- Intérêts hypothécaires villa [...] CHF 1'420.00
- Impôts fonciers CHF 138.00
- Primes assurances incendie et ménage CHF 216.00

- 11 -
- Epuration des eaux CHF 35.00
- Electricité, abonnement brûleur et ramonage CHF 1'250.00
- Alarme CHF 60.00
- Entretien maison (produits ménagers, matériel de
jardin, etc.) CHF 600.00
- Employée de maison (ménage) CHF 3'500.00
- Paysagiste (taille et traitement des arbres fruitiers) CHF
250.00
- Cotisation AVS B.Z.________ CHF 88.00
- Ecole Internationale de Genève W.________ et I.________ CHF
6'436.00
- Chant et danse I.________ CHF 422.00
- Frais de téléphone fixe et mobiles B.Z.________, W.________ et
I.________CHF 1'000.00
- Téléreseau, Internet, Billag CHF 130.00
- Frais d’assurance, d’entretien et d’essence des
véhicules BMW X5, BMW Cabrio et Jaguar CHF 1'050.00
- Entretien et impôt chien CHF 50.00
Total CHF 20'794.00
(*) Ce tableau ne tient pas compte des frais de beauté et de bien-être
(coiffeur, manucure, etc.), des loisirs (clubs, sorties, soirées, abonnement
fitness, personal training, etc.) et des vacances ».
Par dictée au procès-verbal du 21 mars 2013, les parties ont
signé une convention, ratifiée séance tenante pour valoir ordonnance de
mesures superprovisionnelles, dont la teneur est la suivante :
« I. Les époux A.Z.________ et B.Z.________ conviennent de vivre
séparés pour une durée indéterminée.
II. La garde sur l’enfant I.________, née le [...] 2002, est confiée à
sa mère B.Z.________.
III. A.Z.________ bénéficiera sur sa fille d'un libre et large droit de
visite à exercer d'entente entre les parties. A défaut d'entente, il pourra
avoir sa fille auprès de lui, à charge pour lui d'aller la chercher là où elle se
trouve et de l’y ramener, un week-end sur deux, du vendredi soir à 18

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heures au dimanche soir à 18 heures, alternativement à Noël ou Nouvel-
An, à Pâques ou à Pentecôte, à l'Ascension ou au Jeûne Fédéral ainsi que
durant la moitié des vacances scolaires.
Lors de l’exercice du droit de visite, A.Z.________ s’engage à ne
pas exposer sa fille à toute image ou contenu inapproprié pour son âge.
IV. La jouissance du domicile conjugal sis Route de [...], à [...], est
attribuée à B.Z.________.
V. A.Z.________ quittera le domicile conjugal d'ici au 26 mars 2013
au plus tard en emportant avec lui ses effets personnels.
Parties s’engagent à ne pas vendre les meubles et objets qui
garnissent actuellement le domicile conjugal.
VI. A.Z.________ s’engage à payer toutes les charges fixes
mentionnées à l’allégué 158 de sa réponse du 19 mars 2013.
Il versera en sus une contribution d’entretien mensuelle de
4'000 fr. (quatre mille francs), payable d’avance le premier de chaque
mois et un montant unique de 20'000 fr. (vingt mille francs), à faire valoir
sur le montant de la pension à fixer ultérieurement, en mains de
B.Z.________.”
Afin d’instruire plus avant la question de la contribution
d’entretien, des délais ont été impartis aux parties pour déposer des
réquisitions de production de pièces et produire les pièces requises.
L’audience a été suspendue à cet effet.
5.2 Lors de la reprise d’audience, le 28 mai 2013 (l’audience
initialement fixée au 8 mai 2013 a été renvoyée sur requête du 3 mai
2013 du nouveau conseil de B.Z.________), la prénommée a produit un
bordereau de trente et une pièces complémentaires, dont le tableau
reproduit ci-après, non daté, répertoriant ses charges pour l’année 2013 :

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- 15 -

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La conciliation n’aboutissant pas, la présidente a fixé aux
parties un délai au 20 juin 2013 pour déposer des déterminations sur les
pièces produites et requises.
Par dictée au procès-verbal de l’audience du 28 mai 2013,
B.Z.________ a conclu au versement par A.Z.________ d’une contribution
préprovisionnelle de 15'000 fr. par mois, à faire valoir sur la pension à
fixer dans le cadre du prononcé de mesures protectrices, en sus du
paiement des charges actuellement assumées par celui-ci (allégué 158 de
la réponse).
A.Z.________ a conclu au maintien de l'ordonnance de mesures
superprovisionnelles rendue à la suite de l'audience du 21 mars 2013. Il
s'est au surplus engagé à verser à B.Z.________ le montant de 60'000 fr.
représentant l'héritage de son père et les 5% d'intérêts qu'il lui avait
garantis et ce dans le courant de la semaine.
B.Z.________ a pris acte de l'engagement de l'intimé.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai
2013, la présidente a modifié le chiffre VI de la convention signée et
ratifiée le 21 mars 2013 en ce sens qu’A.Z.________ doit verser à
B.Z.________ une somme de 6'000 fr. à titre de contribution mensuelle
d’entretien, payable le premier de chaque mois, en sus du paiement des
charges fixes mentionnées à l’allégué 158 de la réponse du 19 mars 2013,
dès le 1er juin 2013 et à faire valoir sur la contribution d’entretien à fixer
dans le prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale à
intervenir. Elle a maintenu pour le surplus et dans la mesure utile,
jusqu’au prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale à

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intervenir, la convention signée par les parties le 21 mars 2013 et ratifiée
pour valoir ordonnance de mesures superprovisionnelles.
6. Le 5 juin 2013, A.Z.________ a déposé une requête de
modification de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 mai
2013 et a pris, avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes :
« I. Le chiffre III de la convention signée par les parties le 21 mars 2013,
ratifiée séance tenante par la Présidente du Tribunal
d’arrondissement de La Côte, est modifié en ce sens qu’A.Z.________
bénéficiera sur sa fille I.________ d’un libre et large droit de visite à
exercer d’entente avec les parties. A défaut d’entente, il pourra
avoir sa fille auprès de lui, à charge pour lui d’aller la chercher là où
elle se trouve et de l’y ramener, tous les mardis soir de 17 h 30 à 20
h 30, un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 h 00 au dimanche
soir à 18 h 00, alternativement à Noël ou Nouvel-an, à Pâques ou à
Pentecôte, à l’Ascension ou au Jeûne Fédéral ainsi que durant la
moitié des vacances scolaires. Lors de l’exercice du droit de visite,
A.Z.________ s’engage à ne pas exposer sa fille à toute image ou
contenu inapproprié pour son âge.
II. La convention signée par les parties le 21 mars 2013, ratifiée séance
tenante par la Présidente du Tribunal d’arrondissement de La Côte
est modifiée par l’ajout d’un chiffre VII prévoyant ce qui suit :
A.Z.________ pourra prendre son chien tous les mardis soirs de 17 h
30 à 20 h 30 ainsi qu’un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 h
00 au dimanche soir à 18 h 00, alternativement à Noël ou Nouvel-an,
à Pâques ou à Pentecôte, à l’Ascension ou au Jeûne Fédéral ainsi que
durant la moitié des vacances scolaires, à charge pour lui d’aller le
chercher là où il se trouve et de l’y ramener. »
Par courrier du 11 juin 2013, B.Z.________ a conclu au rejet de
ces conclusions.
Le 13 juin 2013, « [se] référant à la requête de mesures
protectrices de l’union conjugale et d’extrême urgence déposée le 5 juin
2013 par A.Z.________, la présidente a rejeté « la requête de mesures
d’extrême urgence ».

- 18 -
Par courrier de son conseil du 17 juin 2013, A.Z.________ a
rappelé à la présidente qu’il n’avait pas déposé une requête de mesures
protectrices de l’union conjugale urgente, mais une requête de
modification de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le
29 mai 2013, et a réitéré ses conclusions.
7. Par courrier du 26 juillet 2013, A.Z.________ a mis fin aux
rapports de travail de D.________ à compter du 30 septembre 2013.
8. Le 19 août 2013, B.Z.________ a déposé une requête de mesures
provisionnelles et superprovisionnelles, accompagnée d’un bordereau de
cinquante-deux pièces, dont les conclusions suivantes, prises sous suite
de frais et dépens :
“Par voie de mesures superprovisionnelles :
I. La requête est admise.
II. Astreindre M. A.Z.________ à un versement immédiat de CHF 60'000.-
en mains de Mme B.Z.________ pour la prise en charge des différents
frais d’entretien urgents du domicile conjugal sis Route de [...], à [...]
accumulés entre les mois de juin et août 2013, à faire valoir sur la
contribution d’entretien à fixer sur mesures protectrices de l’union
conjugale.
III. Modifie le chiffre I de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 29 mai 2013 en ce sens que :
« Modifie le chiffre VI de la convention signée par les parties le 21
mars 2013, ratifiée séance tenante par le Président du Tribunal
d’arrondissement de la Côte par valoir mesures superprovisionnelles
en ce sens qu’A.Z.________ doit verser en mains de B.Z.________ une
somme de CHF 56'747.67.- à titre de contribution mensuelle, payable
le premier de chaque mois, et libère A.Z.________ du paiement des
charges fixes mentionnées à l’allégué 158 de la réponse du 19 mars
2013, dès le 1er septembre 2013 à faire valoir sur la contribution
d’entretien à fixer sur mesures protectrices de l’union conjugale. »

- 19 -
Par voie de mesures provisionnelles :
IV. La requête est admise.
V. Astreindre M. A.Z.________ à un versement immédiat de CHF
60'000.- en mains de Mme B.Z.________ pour la prise en charge
des différents frais d’entretien urgents du domicile conjugal sis
Route de [...], à [...] accumulés entre les mois de juin et août
2013, à faire valoir sur la contribution d’entretien à fixer sur
mesures protectrices de l’union conjugale.
VI. Modifie le chiffre I de l’ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 29 mai 2013 en ce sens que :
« Modifie le chiffre VI de la convention signée par les parties le 21
mars 2013, ratifiée séance tenante par le Président du Tribunal
d’arrondissement de la Côte pour valoir mesures
superprovisionnelles en ce sens qu’A.Z.________ doit verser en
mains de B.Z.________ une somme de CHF 56'747.67.- à titre de
contribution mensuelle, payable le premier de chaque mois, et
libère A.Z.________ du paiement des charges fixes mentionnées à
l’allégué 158 de la réponse du 19 mars 2013, dès le 1er
septembre 2013, à faire valoir sur la contribution d’entretien à
fixer sur mesures protectrices de l’union conjugale”.
Au terme de ses déterminations du 12 septembre 2013, [...] a
modifié les conclusions de sa réponse du 19 mars 2013, s’agissant de la
requête du 13 février 2013, en ce sens que les conclusions I à IV, VI, VII, IX
et X sont rejetées, les conclusions V et VIII étant admises.
Reconventionnellement, il a conclu, à titre de mesures protectrices de
l’union conjugale, à l’autorisation de vivre séparé de son épouse pour une
durée indéterminée, à ce que la jouissance de la villa conjugale soit
attribuée à celle-ci jusqu’à la vente de l’immeuble, à ce que la garde de
l’enfant I.________ soit confiée à sa mère, sous réserve de son propre droit
de visite, à ce qu’il puisse avoir son chien auprès de lui en même temps
que sa fille, au service d’une contribution à l’entretien de son épouse et de
sa fille de 6'000 fr. par mois au maximum. A.Z.________ a par ailleurs
conclu, sous suite de frais et dépens, principalement à l’irrecevabilité de la

- 20 -
requête de B.Z.________ du 19 août 2013 et, subsidiairement, au rejet des
conclusions qu’elle contenait.
9. Une seconde audience s’est tenue le 27 septembre 2013, au
cours de laquelle la présidente a vainement tenté la conciliation. Lors de
celle-ci, A.Z.________ a déclaré que presque toutes ses voitures avaient été
vendues ou étaient sur le point de l’être.
10. Par courrier du 4 octobre 2013, A.Z.________ a modifié les
conclusions figurant au pied de ses déterminations du 12 septembre 2013
en ce sens qu’il s’acquittera des intérêts hypothécaires et de
l’amortissement de la dette hypothécaire du domicile conjugal, ses autres
conclusions étant pour le surplus entièrement confirmées.
11.
11.1 A.Z.________ appartient à la famille fondatrice de l’entreprise
vaudoise du même nom. Il est nu-proprétaire, avec son frère et ses deux
sœurs, de la succession de son père [...], décédé le [...] 1987, dont leur
mère est usufruitière. L’épouse du défunt est seule à encaisser les
dividendes qui sont versés par les sociétés du groupe familial [...]
(anciennement F.________ SA), société inscrite au Registre du commerce le
15 mars 1999 et dont le capital-actions est de 164'994'025 fr., constitué
de 269'378 actions nominatives de 612 fr. 50 l’une. A.Z.________ détient
pour sa part, en nue-propriété, 17'646 actions de la société. En sa qualité
d’administrateur de celle-ci, il perçoit un salaire annuel de 7'505 francs.
Le 26 août 2002, la fortune commune de [...] et de ses quatre
enfants a été estimée par l’avocat [...] à 118'524'555 francs.
Par lettre du 4 mai 2006, [...], avocat à Genève, a confirmé à
Me [...] le vœu de [...] de voir A.Z.________ devenir propriétaire et
administrateur unique de [...], dont le capital-actions, divisé en 49'000
actions de type A sans droit de vote, mais avec des droits patrimoniaux

- 21 -
représentées par un certificat, et un certificat d’action au porteur d’une
action de type B avec droit de vote, mais sans droit patrimonial, en ces
termes : « Ses instructions sont que les 49'999 actions de type A de [...]
appartiennent à [...] alors que l’action de type B est la propriété de Mme
[...] avec instruction selon avenant au mandat des 7 et 19 mars 2005 ainsi
que testament olographe du 8 mars 2005 de transférer la propriété de
cette action à [...] en cas de son décès. Simultanément M. A.Z.________ et
ses descendants deviendraient bénéficiaire de [...].
11.2 Entre 2003 et 2012, [...] a fait donation à [...] de 6'193’082 fr.
(2'050'000 fr. le 8 avril 2003, 1'030'000 fr. le 1er avril 2010 et 3'113'082 fr.
le 21 mars 2009). Elle a également fait parvenir à celui-ci de nombreux et
réguliers versements correspondant à des « transfert usufruit » (500'000
fr. en 2010, 72'000 fr. en 2011 et 24'889 fr. en 2012). Ainsi, au 19
novembre 2012, le total des donations et transferts atteignait environ sept
millions de francs.
Le 18 juin 2013, [...] a attesté que dans les années à venir, elle
ne ferait pas de pareilles libéralités à ses enfants. Selon A.Z.________, le
soutien financier qu’il a reçu de sa mère a pour origine immédiate ou
différée le rendement des actions de F.________ SA et qu’en raison des
graves difficultés financières que la société a traversées, [...] ne lui a plus
fait aucune donation, ces mêmes difficultés l’ayant amené à chercher un
travail.
D’après A.Z.________, en raison des mauvais résultats de [...]
depuis 2008, les dividendes versés aux actionnaires seraient aujourd’hui
inexistants.
Les libéralités de [...] ont été presque intégralement dépensées
par A.Z.________, cependant que 700'000 fr. ont été affectés à la réduction
de l’hypothèque grevant la maison familiale, au [...].
[...] prend à sa charge l’entier de l’écolage de sa petite-fille
I.________, de l’ordre de 30'000 fr. par année, à l’exclusion des frais de
cantine.

- 22 -
11.3 Jusqu’en août 2011, A.Z.________ exerçait différentes activités
dans le domaine du graphisme, puis dans celui de la finance,
principalement en qualité d’indépendant. Ces activités dégageant des
revenus dérisoires, il vivait sur sa fortune et les donations de sa mère.
Depuis le mois de septembre 2011, A.Z.________ travaille en
qualité de Senior Relationship Manager au L.________ SA (anciennement
[...]). Le 18 décembre 2011, une gratification de 60'229 fr. 15 lui a été
servie.
Selon contrat de travail du 6 janvier 2012, le salaire annuel
d’A.Z.________ est de 160'000 fr. et « un éventuel Incentive Award
discrétionnaire et variable (« Award ») est régi par le Règlement du
personnel (Suisse) de [...]. Il n’existe aucun droit légal ni contractuel au
versement d’un Award, même si un Award a déjà été versé les années
précédentes ».
Le certificat de salaire pour l’année 2012, établi le 31 décembre
2012, mentionne un salaire net de 141’042 fr. et une indemnité annuelle
de frais de représentation de 8'400 francs.
Le 23 janvier 2013, le L.________ SA a adressé à A.Z.________
l’avis suivant, confirmant le détail de sa rémunération :
« Ancien salaire annuel contractuel
(basé sur l’actuel taux d’occupation contractuel)
160’00 fr.
Incentive Award discrétionnaire et variable (« Award »)
Award en espèces (brut) pour 2012
98'916 fr.
Credit Suisse Group AG Phanton Share Award (853 units) 20'982 fr.
La valeur de votre Phanton Share Award/Performance Share
Award se réfère à la date d’émission du 10.01.2013. Elle change
constamment à partir de cette date en fonction de l’évolution du cours
boursier de l’action nominative de [...]. Cet Award constitue un droit

- 23 -
d’expectative soumis à conditions. Le Phanton Share Award/Performance
Share sera comptabilisé dans votre dépôt à Executive Compensation en
février 2013. »
Le 24 février 2013, A.Z.________ a perçu le montant net de
100'168 fr. 25, correspondant au salaire mensuel net de 11'753 fr. 50 pour
le mois de janvier 2013 et à la gratification 2012 de 88'414 fr. 75 net.
Outre son activité au [...], A.Z.________ a perçu, en 2012, 9'880
fr. d’honoraires de la société [...].
A.Z.________ loue à la société [...] six places de parc au [...], ce
qui lui rapporte 455 fr. par mois.
11.4 A.Z.________ possède deux maisons en pleine propriété, soit la
villa sise au [...], actuellement occupée par sa fille, son épouse et la fille de
celle-ci, dont la valeur fiscale s’élève à 821'000 fr., ainsi qu’une maison en
[...], occupée par son ex-épouse et ses deux enfants, dont la valeur fiscale
est de 112'800 francs.
11.5 A.Z.________ est copropriétaire pour un quart, aux côtés de son
frère et de ses deux sœurs, de prés agricoles à [...], dont l’estimation
fiscale se monte à 24’498 fr. (la part du prénommé serait de 919 fr.), et de
trois habitations à [...], grevées d’une hypothèque de 5'500'000 euros,
mises en vente depuis 2009. L’estimation fiscale de la part d’A.Z.________
sur cet immeuble est de 669'595 euros.
La communauté héréditaire formée par A.Z.________, ses deux
sœurs et son frère, est propriétaire en main commune d’immeubles sis à
[...], soit :
- immeuble [...] ; un pré-champ de 4'727 m2, dont la valeur fiscale est
de 473'000 fr.,
- immeuble [...] : une habitation (121 m2), une place-jardin (2'983
m2) et une forêt (372 m2), dont la valeur fiscale est de 630'000 fr.,
- immeuble [...] : un jardin de 1'219 m2 avec un accès place privée de
80 m2, dont la valeur fiscale est de 130'000 fr.,

- 24 -
- immeuble [...] : une place-jardin de 3'066 m2, dont la valeur fiscale
est de 307'000 fr.,
- immeuble [...] : un bâtiment (462 m2), un jardin (8'854 m2), un
accès, une place privée (821 m2), dont la valeur fiscale est de
2'306'000 fr.,
- immeuble [...] : un jardin (4'612 m2), dont la valeur fiscale est de
467'000 fr.,
- immeuble [...] : un accès, une place privée (125 m2) et un jardin de
3'715 m2, dont la valeur fiscale est de 385'000 fr.,
- immeuble [...] : un jardin (4'478 m2), dont la valeur fiscale est de
448'000 francs.
A.Z.________ est propriétaire en main commune avec ses deux
sœurs, son frère et sa tante [...], au [...], d’un immeuble, parcelle [...] (pré-
champs de 3'195 m2), dont la valeur fiscale est de 3'200 francs. Les
prénommés sont également propriétaires en main commune d’une part de
copropriété d’une demie sur un bien-fonds sis à [...] (parcelle [...]), le solde
étant propriété de la communauté héréditaire composée de tiers, d’une
valeur fiscale de 8'000 francs.
Par acte de cession notarié du 31 août 2006, [...] a cédé à ses
enfants son usufruit sur les biens immobiliers sis à [...].
Selon A.Z.________, l’hoirie a l’intention de vendre un certain
nombre de ses biens. Le 21 février 2008, elle a déjà aliéné le chalet
familial sis à [...] ; le produit de la transaction a rapporté à A.Z.________ la
somme de 715'104 fr. 25.
11.6 La déclaration d’impôt 2011 des parties mentionne
qu’A.Z.________ est nu-propriétaire de titres et d’autres placements
pour 1'150'171 fr. et d’immeubles privés pour 1'604'314 francs. Cette
déclaration fait état de dettes d’A.Z.________ à hauteur de 2'768'266 fr. en
2011.

- 25 -
A.Z.________ a investi 109'335 fr. pour l’acquisition de 400.717
parts du fonds de placement [...], dont la valeur au 28 août 2013, par leur
cours de 332 fr. 79, était de 133'355 francs. Selon la déclaration d’impôts
des parties, le rendement total des titres d’A.Z.________ s’élevait à 2'423
fr. en 2011 et à 676 fr. en 2012. La déclaration d’impôts 2012 mentionne
une fortune de 1'068'075 fr. provenant de titres et autres placements.
11.7 Au 29 août 3013, les avoirs bancaires d’A.Z.________ en Suisse
étaient les suivants, pour un total arrondi de 370'700 fr. :
- auprès du L.________ SA (ensemble de ses comptes) : 357'527
fr. 71
- auprès de la [...]: 3'185 fr. 59
- auprès d’[...] : 9'965 francs.
11.8 Le 22 mars 2006, A.Z.________ a ouvert, avec ses frère et
sœurs, un compte joint auprès du [...], qui affichait au 31 décembre 2012
un solde de 5'622 euros, lequel concerne les dépenses courantes relatives
à la propriété de [...]. Ce compte est essentiellement crédité par la mère
des prénommés. Les enfants de [...] sont également d’un compte auprès
d’[...] en lieu avec le crédit hypothécaire grevant l’immeuble en question.
11.9 A.Z.________ collectionne les voitures de sport et de prestige.
Entre le mois de février 2006 et le mois de novembre de novembre 2012,
il a acheté vingt-deux voitures pour un montant total de 2'246'315 fr.,
dont en particulier une Ferrari F 612 en juin 2008 (215'000 fr.), une Ferrari
California en octobre 2009 (295'015 fr.), une Ferrari F599 GTB F1 en avril
2010 (260'000 fr.). Toutes ces voitures ont été revendues à l’exception
d’une BMW 550 acquise en octobre 2011 (85'000 fr.), une BMW 135i
Cabrio acquise en juin 2012 (54'000 fr.), une Cadillac CTS (86'000 fr.), une
Jaguar X-Type 4x4, acquise en septembre 2012 (9'000 fr.), une Cadillac
CTS, acquise en août 2012 (86'000 fr.) et une Maserati GranTurismo,
acquise en novembre 2012 (82'000 fr.).
A.Z.________ a consenti à ce que la jouissance des véhicules
Jaguar X-Type 4x4 et BMW décapotable soit laissée à son épouse.

- 26 -
11.10 Du temps de la vie commune, [...] versait à son épouse, pour
les dépenses courantes du ménage (en particulier la nourriture), le
montant de 4'000 fr. par mois.
A.Z.________ a établi divers tableaux (pièces 145 a, b et c) dont
il ressort que les dépenses de la famille se sont élevées à 671'168 fr. 13
en 2010, à 503'093 fr. en 2011, à 472'958 fr. 76 en 2012, soit une
moyenne mensuelle de 45'756 francs.
11.11 Selon le jugement de divorce rendu le 15 mai 2001 par le
Président du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, A.Z.________
doit s’acquitter d’une pension mensuelle pour son fils S.________ de 1'600
fr. par mois jusqu’à ce l’âge de dix-neuf ans. Selon sa déclaration d’impôt
2011, les contributions versées à son ex-épouse et ses enfants s’élèvent à
49'166 fr. par année. A.Z.________ participe en outre à une grande partie
des frais de ses enfants (golf pour S.________, danse pour O.________,
voyages). Il déclare cependant vouloir se limiter à verser à sa famille en
[...] 4'220 fr. par mois. Il s’y rend fréquemment pour les rencontrer et ses
déplacements lui coûtent environ 1'400 fr. par mois.
11.12 A titre personnel, A.Z.________ invoque les charges mensuelles
incompressibles suivantes :
- base mensuelle Fr. 1'200.00
- loyer Fr. 4'800.00
- réparations villa familiale Fr. 2'420.00
- contribution en faveur de la famille en [...] Fr. 4'220.00
- assurance maladie Fr. 471.05
- frais médicaux Fr. 41.65
- internet Fr. 70.00
- Billag Fr. 38.50
- téléphonie mobile Fr. 531.05
- assurance véhicule automobile Fr. 165.00
- taxe véhicule Fr. 60.00

- 27 -
- assurance décès Fr. 197.35
- taxe pompier Fr. 6.00
- vacances Fr. 1'400.00
- impôts Fr. 1'500.00
Total Fr. 17'120.60
12.
12.1 Avant son mariage, B.Z.________ a travaillé en freelance pour
une société active dans la production de vidéos promotionnelles
d’entreprises. Depuis qu’elle a épousé A.Z.________, elle n’a plus exercé
d’activité lucrative et s’est consacrée à la tenue de la maison ainsi qu’à
l’éducation des enfants.
12.2 B.Z.________ est titulaire de quatre comptes bancaires et
postaux, dont les soldes se montent à 10'776 fr. 30, sur le compte [...]
(valeur au 13 décembre 2013), à 36'800 fr. sur le compte [...] (valeur au
12 décembre 2013), à 21'475 fr. 30 sur le compte postal (valeur au 30
avril 2013) et à 5'125 € 83 sur le compte de la [...] (valeur au 17 janvier
2013). Elle a en outre reçu en héritage de son père une somme de 60'000
fr., argent qu’elle a confié à l’intimé qui s’est engagé à lui servir un intérêt
annuel de 5% ; ce legs, s’élevant actuellement à 100'000 fr., lui a été
versé par A.Z.________ le 4 juin 2013.
12.3 W.________ est titulaire d’un compte personnel auprès de l’[...]
dont le solde au 31 mars 2013 était de 662 fr. 68. Elle est titulaire auprès
du même établissement d’un compte d’épargne jeunesse qui affichait, au
25 mars 2013, un solde de 34'778 fr. 87 et sur lequel son père [...] opère
régulièrement des virements (de l’ordre de 400 fr. par mois). Elle dispose
d’un compte PostFinance (18 fr. 40 au 29 avril 2013) et d’un compte
auprès de la [...] (2'234 fr. 76 au 25 janvier 2013).
12.4 B.Z.________ a invoqué en première instance des charges
mensuelles de 20'794 fr. (cf. supra ch. 5.1). En appel, elle relève que pour

- 28 -
le seul mois de décembre 2012, son époux a effectué des paiements de
36'000 fr. par le biais de son American Express, 5'000 fr. par sa
MasterCard et que sa propre carte de crédit a été débitée de 14'372 fr. 90.
Elle se réfère au tableau « des dépenses indispensables au maintien des
conditions de vie qui s’élèvent à 56'366 fr. 50 » (cf. supra ch. 5.2),
cependant qu’elle conclut au versement d’une pension mensuelle de
47'000 fr. en invoquant les charges mensuelles suivantes, qu’elle détaille
poste après poste :
1) Assurances ECA Fr. 83.55
2) Employée de maison et homme à tout faire Fr. 5'000.00
3) Primes et franchises des assurances maladie Fr. 869.25
4) Assurance ménage RC Fr. 132.50
5) Frais liés aux véhicules nécessaires Fr. 2'416.70
6) Cotisations AVS de l’appelante Fr. 219.95
7) Mazout – Chauffage – Entretien chaudière Fr. 650.87
8) Ramonage Fr. 21.70
9) Travaux-rénovation Fr. 1'666.00
10) Romande énergie – électricité Fr. 184.00
11) Eau-épuration Fr. 612.15
12) Hypothèque Fr. 1'420.85
13) Entretien des extérieurs, du jardin, des arbres
fruitiers et des haies Fr. 1'256.05
14) Téléphone fixe Fr. 175.00
15) SEFA connexion internet Fr. 76.40
16) Billag Fr. 38.55
17) SKY TV Fr. 88.00
18) Service de surveillance Fr. 60.00
19) Téléphones portables Fr. 487.25
20) Assurances TCS Fr. 33.50
21) Activités extrascolaires d’I.________ Fr. 800.60
22) Activités extrascolaires de W.________ Fr. 101.70
23) Ecole internationale de Genève Fr. 2'972.00
24) Camp d’été CULVAR I.________ Fr. 584.00
25) Location d’un appartement à [...] et frais y
relatifs Fr. 700.00
26) Frais généraux du ménage Fr. 3'000.00
27) Vêtements et chaussures Fr. 1'000.00
28) Sorties diverses et activités sportives Fr. 500.00
29) Informatique et papeterie Fr. 666.00
30) Animaux Fr. 116.65
31) Soins Fr. 457.80
32) Bien-être Fr. 1'585.35
33) Clubs privés Fr. 1'901.00
34) Vacances et week-ends prolongés Fr. 4'000.00
35) Impôts Fr. 12'554.00

- 29 -
1) Assurances ECA :
La prime d’assurance contre l’incendie (ECA) pour l’année
2011 s’est élevée à 609 fr. 55 et 392 fr., soit 83 fr. 55 par mois.
2) Employée de maison et homme à tout faire :
Selon contrat du 25 février 2011, [...] a été engagée en qualité
de maison au taux de 70%, pour un salaire brut de 3'000 fr. par mois,
servi douze fois l’an, qui comprend des prestations en nature (logement)
de 800 francs. L’assurance LAA conclue dès le 1er janvier 2013 auprès de
AXA Winterthur est de 788 fr. par année, soit de 65 fr. 67 par mois.
Bien que remerciée par A.Z.________ pour le 30 septembre
2013, D.________ est demeurée au service de B.Z.________, aux mêmes
conditions salariales.
Le couple avait également à son service un homme à tout
faire, prénommé [...], qui travaille, pour un salaire horaire net de 25 fr.
l’heure, notamment comme chauffeur et concierge, entretient les
extérieurs de la maison familiale et effectue divers travaux de jardinage.
En avril 2013, quarante-quatre heures lui ont été payées, pour un total de
1'100 francs. En juin 2013, quarante-sept heures de travail ont été
effectuées.
Du temps de la vie commune, le couple mettait à disposition
de son personnel une voiture pour ses besoins professionnels (cf. infra ch.
5).
3) Primes et franchises des assurances maladie :
Les primes d’assurance maladie (base et complémentaire)
auprès du Groupe Mutuel de B.Z.________ sont de 404 fr. 85 depuis le 1er
janvier 2014, à quoi s’ajoute la franchise mensualisée par 125 fr. (1'500
fr. : 12). Celles des filles sont de 116 fr. 45 pour I.________ et 122 fr. 95
pour W.________ (primes 2013).
B.Z.________ a en outre conclu un contrat d’assurance privée
auprès de la Generali Assurance qui lui coûte 100 fr. par mois.

- 30 -
Ces primes totalisent 869 fr. 25 par mois.
4) Assurance ménage RC :
L’assurance RC (ménage et bâtiment) est de 1'590 fr. par an,
soit de 132 fr. 50 par mois.
5) Frais liés aux véhicules :
Du temps de la vie commune, la famille utilisait trois véhicules,
une voiture familiale pour véhiculer les enfants, un cabriolet pour l’épouse
et une voiture pour le personnel de maison.
Le véhicule BMW 130i Cabriolet dont la jouissance a été
attribuée à B.Z.________ engendre des frais d’assurance mensuels de 160
fr. (1'910 fr. 40 : 12). La taxe du Service des automobiles pour ce véhicule
s’élève 77 fr. 25 (927 fr. : 12).
Le véhicule utilisé par le personnel de maison (Jaguar X Type
2.5 l) engendre des frais d’assurance de 112 fr. 05 par mois (1'344 fr. 70 :
12). La taxe du Service des automobiles pour ce véhicule s’élève 60 fr.
(718 fr. 50 : 12).
Les époux possédaient enfin un véhicule familial BMW X5
M50d, acquis en septembre 2012, qu’A.Z.________ a vendu courant 2013,
sans en avertir son épouse. L’assurance de cette voiture était de 164 fr.
15 par mois (1'969 fr. 90 : 12) et la taxe automobile de 110 fr. 25 par mois
(1'323 fr. : 12).
Les trois véhicules étaient équipés de pneumatiques
saisonniers et étaient régulièrement entretenus (les factures cumulées de
2008 à 2012 représentent une moyenne de 3'000 par an, soit de 550 fr.
par mois, en sus du coût des pneus).
B.Z.________ estime ses frais d’essence à 433 fr. par mois.
6) Cotisation AVS de B.Z.________ :
En 2009, les cotisations personnelles dues par la prénommée
en tant que personne sans activité lucrative se sont élevées à 724 fr. 40,

- 31 -
sur la base d’une fortune selon taxation fiscale arrondie à 400'000 francs.
Elles ont été fixées à 1'035 fr. 20 en 2010 (fortune de 550'000 fr.) et
2'639 fr. 20 en 2011 (fortune de 1'300'000 fr.). Le 15 mars 2012, la Caisse
cantonale vaudoise de compensation a adressé à B.Z.________ une facture
de 121 fr. 80 concernant le premier trimestre 2012.
7) Mazout – Chauffage – Entretien chaudière :
L’entretien de la chaudière par [...] s’élève à 667 fr. 45 par an
(55 fr. 60 par mois). Les frais engagés annuellement pour la livraison de
mazout par [...] à Renens s’élèvent à 7'150 fr. par an (595 fr. par mois).
8) Ramonage :
Selon facture du 12 mars 2011, l’intervention de [...] le 9 mars
2011 a engendré des frais de 260 fr. 45.
9) Travaux-Rénovation :
Le 7 mars 2013, la Commune de [...] a rappelé à A.Z.________
que sa propriété devait être raccordée au réseau communal et lui a
imparti un délai au 30 juin 2013 pour entreprendre les travaux requis,
lesquels ont fait l’objet d’un devis établi le 6 mai 2013 par [...] d’un
montant de 18'146 fr. 15.
Par ailleurs, entre le 12 novembre et le 12 décembre 2013, les
pompiers de [...] sont intervenus à quatre reprises dans le sous-sol de la
villa familiale pour des inondations dues au terrain détrempé, lesquelles
ont été facturées 1'200 fr. par la municipalité.
Le système électrique de la villa familiale étant antérieur à
1985, des travaux de remise en conformité sont nécessaires. Enfin, divers
dégâts sont également survenus après la séparation des parties et les
réparations ont été facturées 9'589 fr. 25 et 585 francs.
10 à 12) Les frais d’électricité ([...]) s’élèvent à 184 fr. par mois et les
frais d’eau à 35 fr. 10.

- 32 -
L’hypothèque grevant la villa familiale entraîne des intérêts
mensuels de 1'420 fr. 85 par mois.
13) Entretien des extérieurs, du jardin, des arbres fruitiers et des
haies :
A ce titre, B.Z.________ fait valoir que le traitement et la taille
des arbres fruitiers et de la haie représente un coût mensuel de l’ordre de
600 fr., à quoi il faut ajouter des frais de paysagistes, d’achat/location
d’outillage de jardin et d’entretien (environ 650 fr. par mois).
14) Téléphone fixe :
Selon facture Swisscom pour la période du 1er février au 31
mars 2013 le raccordement MultiLINE ISDN est de 43 fr. 20 par mois et le
montant total à payer de 178 fr. 60. La facture pour les mois d’août et
septembre 2012 s’élevait à 92 fr. 60, soit une moyenne sur ces quatre
mois de l’ordre de 67 francs.
15) SEFA connexion internet :
Les frais de connexion internet s’élèvent à 76.40 par mois.
16) BILLAG :
La redevance pour la Radio et la Télévision s’est élevée à 462
fr. 40 pour 2011-2013, soit à 38 fr.55 par mois.
17) SKY TV :
B.Z.________ fait état de frais pour le câble de 88 fr. par mois.
18) Service de surveillance :
Les parties ont conclu un contrat de télésurveillance avec la
société Protection One (Suisse) SA, dont les prestations s’élèvent à 60 fr.
par mois.
19) Téléphones portables :

- 33 -
I.________ est titulaire d’un abonnement Swisscom Liberty
mezzo de 35 fr. par mois. Ses factures des mois d’août 2012 à janvier
2013 étaient en moyenne de 60 fr. par mois.
Les factures de téléphone mobile de B.Z.________ pour les mois
de mai, juin, juillet et août 2010 se sont élevées à 255 fr. en moyenne
(1'022 fr. 50 : 4).
20) Assurances TCS :
Différentes assurances ont été conclues par les parties auprès
du TCS, notamment une protection juridique (96 fr. par an), une assurance
TCS Touring Club (88 fr. par an) et une assurance TCS juridique privée
(215 fr. par an)
21) Activités extrascolaires d’I.________ :
I.________ suit des cours de gym auprès de «[...]» (les
cotisations annuelles, y compris la tenue de la société et l’entretien de la
tenue de concours, sont de 140 fr. par an). Elle fréquente l’académie des
arts créatifs à [...] (les cours pour l’année 2012-2013 ont été facturés 338
fr.). Elle prend des cours d’équitation à [...]. Le 30 avril 2013, l’Ecurie des
[...] a facturé 396 fr. les cours d’équitation du 2ème trimestre 2013 (36 fr.
l’unité). I.________ prend enfin des leçons de chant et de piano (422 fr. par
mois).
22) Activités extrascolaires de W.________ :
Selon la mère de la jeune fille, celle-ci suit des cours de chant
(1'220 fr. par an).
23-24) Ecole internationale de Genève et Camp d’été [...] I.________ :
I.________ et W.________ sont inscrites en école privée, cette
dernière y suivant un programme dispensé en anglais en vue de
l’obtention du Baccalauréat international. A.Z.________ a toujours pris à sa

- 34 -
charge les frais relatifs à l’écolage de sa belle-fille (de l’ordre de 30'000 fr.
par an) et a également payé les frais du séjour que celle-ci a passé aux
Etats-Unis, dans le cadre d’un échange culturel durant l’année scolaire
2012-2013, à hauteur de 1'058 fr. 35 par mois. W.________ est proche de la
fin de son cursus.
Les frais de cantine d’I.________, que la grand-mère paternelle
ne prend pas en charge, s’élèvent à 42 fr. par mois.
25) Location d’un appartement à [...] et frais y relatifs :
Le 25 juin 2004, B.Z.________ s’est vu transférer par la [...], à
[...], le bail d’un appartement de trois pièces sis rue des [...], dans la
même localité, au loyer mensuel de 600 francs. Elle a conservé ce bail aux
fins, dit-elle, de loger de la famille et des amis.
26) Frais généraux du ménage :
Du temps de la vie commune, A.Z.________ versait à son
épouse, pour l’achat de la nourriture, les boissons et autres produits
courants du ménage, une somme de 4'000 francs. B.Z.________ admet qu’il
y a lieu de retenir une répartition de ce montant et propose une part de ¾
pour elle-même et les enfants.
27) Vêtements et chaussures :
Du temps de la vie commune, B.Z.________ dépensait sans que
le prix puisse être une limite à l’acquisition d’objets figurant sous ce poste.
Elle soutient qu’un montant de 1'000 fr. par mois est un minimum pour
trois personnes.
28) Sorties diverses et activités sportives :
Compte tenu du train de vie des époux, la mère et les enfants
pratiquaient diverses activités culturelles et sportives (bowling, piscine,
karting, théâtre, cinéma, concerts, cours de grecs) et ces dernières
nécessitaient l’achat de divers équipements.
29) Informatique et papeterie :

- 35 -
Le 10 janvier 2011, divers appareils informatiques (dont un
notebook) ont été livrés à la villa familiale, pour un montant total de 2'780
francs.
30) Animaux :
L’impôt sur les chiens concernant l’animal de compagnie du
couple s’élève à 16 fr. 65. A ce montant s’ajoutent des frais de nourriture,
de vétérinaire et de gardiennage.
31) Soins :
Les frais de traitement orthodontique concernant I.________ se
sont élevés en 2012 à 1'985 fr. 55, soit 156 fr. par mois. A cette somme
s’ajoutent des frais de lunettes de vue et de lentilles de contact,
budgétisées 92 fr. par mois, ainsi que de coiffeur (200 fr. pour trois
personnes selon l’épouse).
32) Bien-être :
B.Z.________ fréquente le Spa Fitness [...], à [...], dont
l’abonnement annuel est de 7'000 fr., non compris le personal trainer (100
fr. par mois), participe à des séance de sport au [...], à [...] (500 fr. pour
onze séances), reçoit des soins au [...] et à la Clinique [...] (400 fr. par
mois). Elle pratique du powerwalk avec le Fraicheair Club (820 fr. par an)
et pratique, à l’instar de son époux, l’aqua-thérapie dispensée à la [...]
(6'240 fr. par an).
33) Clubs privés :
Les époux ont été parrainés afin de devenir membre du club
sportif du [...] et dont le droit d’entrée s’élève à 22'500 fr. par an.
Originaire d’Amérique du Nord, B.Z.________ a toujours fait
partie de l’ « [...]» et dont la cotisation annuelle est de 310 fr. (26 fr. par
mois).
34) Vacances et week-ends prolongés :

- 36 -
En février 2009, la famille a effectué un voyage à [...]. En
2010, elle s’est rendue au [...] et en [...]. En 2012, elle est allée à [...] (le
logement à l’hôtel [...] est de 2'300 fr. la nuit). Début 2013, elle s’est
rendue à [...] ([...]) et a logé à l’hôtel [...] (environ 30'000 fr. la semaine) ;
elle envisageait de partir une semaine à la montagne, à [...] et, en février
suivant, de louer un chalet à [...] (12'000 fr. la semaine). La famille
voyageait le plus souvent en première classe ou en business et il arrivait
au couple de s’envoler en hélicoptère ou en jet privé pour passer quelques
jours sur un yacht. Dès lors, selon B.Z.________, le montant à retenir pour
les frais effectifs de trois personnes ne saurait être inférieur à 4'000 fr. par
mois.
35) Impôts :
Compte tenu de la contribution à laquelle elle conclut,
B.Z.________ estime qu’il y a lieu de prendre en considération une charge
fiscale de 12'554 fr. par mois.
En d roit :
1.
1.1 Pour simplifier le procès, le juge peut notamment ordonner
une jonction de causes (art. 125 let. c CPC). La jonction de causes, comme
la division de causes, n'est pas conditionnée par des critères précis, tels
que la connexité pour la jonction ou l'absence de connexité pour la
division. Le seul critère est celui de la simplification du procès, selon
l'appréciation du tribunal (Haldy, CPC commenté, Bâle 2011, n. 6 ad art.
125 CPC).
En l'occurrence, les appels déposés par A.Z.________ et
B.Z.________ concernent le même complexe de faits et la même
problématique juridique. Dans ces conditions, il se justifie que les causes

- 37 -
soient jointes pour être traitées dans le présent arrêt, d’autant que les
parties ne s’y sont pas opposées.
1.2
1.2.1 L’appel est recevable contre les ordonnances de mesures
protectrices de l’union conjugale, lesquelles doivent être considérées
comme des décisions provisionnelles au sens de l’art. 308 al. 1 let. b CPC
(Code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272) (Tappy, Les
voies de droit du nouveau Code de procédure civile, JT 2010 III 115, spéc.
p. 121; ATF 137 III 475 c. 4.1). Les ordonnances de mesures protectrices
de l'union conjugale étant régies par la procédure sommaire, selon
l’art. 271 CPC, le délai pour l’introduction de l’appel est de dix jours (art.
314 al. 1 CPC). L’appel est de la compétence du juge unique (art. 84 al. 2
LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]).
1.2.2 Formés en temps utile (art. 321 al. 2 CPC), par des parties qui
y ont intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC), et portant sur des conclusions
patrimoniales supérieures à 10'000 fr., les présents appels sont
formellement recevables.
1.2.3 A.Z.________ conteste la recevabilité de l’appel de B.Z.________,
au motif que celui-ci serait insuffisamment motivé.
Selon l'art. 311 al. 1 CPC, l'appel doit être motivé. Cela signifie
que l'appelant a le fardeau d'expliquer les motifs pour lesquels le
jugement attaqué doit être annulé ou modifié, par référence à l'un et/ou
l'autre motif(s) prévu(s) à l'art. 310 CPC (TF 4A_659/2011 du 7 décembre
2011, in SJ 2012 I 131 c. 3 ; CACI 24 novembre 2011/369 c. 3a ; Jeandin,
CPC commenté, Bâle 2011, n. 3 ad art. 311 CPC). L'instance supérieure
doit pouvoir comprendre ce qui est reproché au premier juge sans avoir à
rechercher les griefs par elle-même, ce qui exige une certaine précision
quant à l'énoncé et à la discussion des griefs (Jeandin, loc. cit.).
L’exigence de motivation implique que l’acte doit contenir des
conclusions au fond permettant à l’instance d’appel de statuer à nouveau

- 38 -
(Jeandin, op. cit., n. 5 ad art. 311 CP). Au demeurant, il ne peut être
remédié à des conclusions déficientes par l’octroi d’un délai pour guérir le
vice au sens de l’art. 132 CPC (Jeandin, op. cit., n. 5 ad art. 311 CPC ; Juge
délégué CACI 1er novembre 2011/329, JT 2012 III 23). Exceptionnellement,
il doit être entré en matière sur des conclusions formellement déficientes,
lorsqu'on comprend à la lecture de la motivation ce que demande
l'appelant, respectivement à quel montant il prétend. Les conclusions
doivent en effet être interprétées à la lumière de la motivation de l'appel
(ATF 137 III 617 c. 6.2; TF 5A_855/2012 du 13 février 2013 c. 3.3.2 ; TF
5A_713/2012 du 15 février 2013).
En l’espèce, s'il peut apparaître, à la lecture de l'appel déposé
par B.Z.________, qu'elle se contente de présenter sa propre version des
faits sans désigner précisément les points sur lesquels la décision
entreprise est attaquée, le Juge délégué de la Cour de céans est
néanmoins en mesure de comprendre de son mémoire d'appel qu'elle
reproche au premier juge d'avoir mal estimé ses charges et les revenus
d'A.Z.________. Il en va de même des conclusions de l'appel qui
contiennent certes une contradiction, relevée par A.Z.________, mais que la
motivation de l'appel permet d'éclairer. L'appel déposé par B.Z.________
est ainsi recevable.
2.
2.1 L'appel peut être formé pour violation du droit ou pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits
sur la base des preuves administrées en première instance. Le large
pouvoir d'examen en fait et en droit ainsi défini s'applique même si la
décision attaquée est de nature provisionnelle (JT 2011 III 43 et les réf.).

- 39 -
2.2 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en
compte que s’ils sont invoqués ou produits sans retard et ne pouvaient
être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie
qui s’en prévaut ait fait preuve de la diligence requise, ces deux conditions
étant cumulatives (art. 317 al. 1 CPC). Il appartient à l’appelant de
démontrer que ces conditions sont réalisées, de sorte que l’appel doit
indiquer spécialement les faits et preuves nouveaux et motiver
spécialement les raisons qui les rendent admissibles selon lui (JT 2011 III
43 et les réf.). La Cour de céans considère que des novas peuvent être en
principe librement introduits en appel dans les causes régies par la
maxime d’office, par exemple sur la situation des enfants mineurs en droit
matrimonial, à tout le moins lorsque le juge de première instance a violé la
maxime inquisitoire illimitée (ibid.).
2.3 Les conclusions ne peuvent être modifiées en appel que si les
conditions fixées à l'art. 227 al. 1 CPC sont remplies et, cumulativement,
que la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve
nouveaux (art. 317 al. 2 CPC; Tappy, Les voies de droit du nouveau Code
de procédure civile, JT 2010 III 140). Selon l’art. 227 al. 1 let. a et b CPC, la
prétention nouvelle ou modifiée doit non seulement relever de la
procédure applicable en appel mais encore – sauf renonciation de la partie
adverse à cette autre condition – présenter un lien de connexité avec
l’objet de l’appel (Jeandin, CPC commenté, nn. 11 s. ad art. 317 CPC).
Cette limitation ne vaut pas, lorsque la maxime d'office est applicable, les
conclusions des parties n'étant que des propositions qui ne lient pas le
juge (Reetz/Hilber, ZPO-Komm, n. 76 ad art. 317 CPC). Le juge n’est pas lié
par les conclusions des parties et instruit la cause d'office, lorsque les
parties ont des enfants mineurs (art. 296 al. 1 et 3 CPC).
Il s’ensuit que les conclusions nouvelles de chacune des
parties sont admissibles.
3. Les appels des parties contre le prononcé de mesures
protectrices de l’union conjugale du 29 novembre 2013 :

- 40 -
3.1 Le droit de visite d'A.Z.________ sur sa fille I.________ était
litigieux en appel. Les parties ont signé une convention partielle à ce sujet
lors de l'audience du 14 février 2014. Il convient dès lors de ratifier cet
accord partiel pour valoir arrêt sur appel de mesures protectrices de
l'union conjugale.
3.2 Dans leur appel respectif, les parties contestent toutes deux le
montant de la pension arrêtée par le premier juge pour l'entretien de
B.Z.________ et de ses filles. Les griefs soulevés se recoupant pour la
plupart, ils seront traités conjointement. Par souci de simplification,
cependant que les deux parties ont formé appel, A.Z.________ sera
désignée « l’appelant » et B.Z.________ « l’intimée ».
3.3 A l’appui de ses conclusions, A.Z.________ fait en substance
grief au juge de première instance une constatation inexacte de ses
revenus et de sa fortune, de même qu’il n’est pas imputé à l’épouse un
revenu hypothétique. Il conteste que l’entretien de sa belle-fille
W.________, de surcroît majeure depuis le mois de février 2014, soit inclus
dans les charges participant au maintien du train de vie de B.Z.________,
lesquelles entament du reste son minimum vital.
De son côté, B.Z.________ soutient que le maintien du train de
vie, reconnu dans son principe par le premier juge, induit le service d’une
pension de 47'000 fr. par mois. En substance, elle fait grief au premier
juge d’avoir fait un inventaire erroné des revenus d’A.Z.________ et
incomplet de ses charges mensuelles indispensables au maintien de son
train de vie. Elle lui reproche d’avoir retenu que sa situation financière ne
justifiait pas l’octroi d’une provision ad litem.
4.
4.1 Le juge fixe le principe et le montant de la contribution
d'entretien à verser par l'une des parties à l'autre selon l'art. 176 al.1 ch. 1
CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210). Cette contribution se

- 41 -
détermine en fonction des facultés économiques et des besoins respectifs
des époux (ATF 121 I 97 c. 3b, 118 II 376 c. 20b et les références citées),
le législateur n'ayant toutefois pas arrêté de mode de calcul à cette fin.
La situation d'un couple séparé, totalement désuni, doit
s'apprécier en s'inspirant des principes régissant l'hypothèse d'un divorce
(ATF 118 III 65 c. 4a), en particulier l'art. 125 al. 1 CC concernant
l'entretien après le divorce. Celui-ci concrétise deux principes: d'une part,
celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui
postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit
désormais subvenir à ses propres besoins; d'autre part, celui de la
solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non
seulement les conséquences de la répartition des tâches convenues
durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages
qui ont été occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de
pourvoir à son entretien (ATF 132 III 598 c. 9.1 et les références citées).
Indépendamment de sa durée, un mariage a eu une influence concrète sur
la situation financière de l'époux créancier lorsque le couple a eu des
enfants communs (ATF 135 III 59 c. 4.1). Il n'en demeure pas moins que,
tant que dure le mariage, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de
l'obligation d'entretien. Si l'épouse déploie déjà sa pleine capacité de gain,
il n'est donc pas arbitraire d'appliquer la méthode du minimum vital avec
répartition de l'excédent par moitié, pour autant qu'elle n'ait pas pour
effet de faire bénéficier l'intéressée d'un niveau de vie supérieur à celui
mené par le couple durant la vie commune (TF 5A_409/2007 du 4
novembre 2007 et les références citées). Dans tous les cas, le train de vie
durant le mariage constitue la limite supérieure du droit à l'entretien (TF
5A_ 205/2010 c. 4.2.3, in FamPra.ch 2010 p. 894). Le principe d'égalité de
traitement des époux en cas de vie séparée ne doit en effet pas conduire
à ce que, par le biais d'un partage par moitié du revenu global, se
produise un déplacement du patrimoine qui anticiperait sur la liquidation
du régime matrimonial (ATF 114 II 26 c. 8). Pour que le juge puisse
s'écarter d'une répartition par moitié de l'excédent, il faut donc que soit
établi que les époux n'ont pas consacré, durant la vie commune, la totalité
du revenu à l'entretien de la famille (ATF 119 II 314 c. 4b). Il incombe en

- 42 -
principe au créancier de la contribution d'entretien de préciser les
dépenses nécessaires au maintien de son train de vie et de les rendre
vraisemblables (TF 5A_ 661/2011 du 10 février 2012 c. 4.2.1).
Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe
tenir compte du revenu effectif des parties. Celui-ci comprend le produit
du travail salarié, mais aussi les revenus de la fortune, les gratifications, le
treizième salaire et les avantages salariaux, par exemple sous forme de
véhicule, d'indemnité pour travail en équipe ou de frais de représentation
(Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4e éd., Zurich 2009, n. 982, p. 571,
note infrapaginale 2118). Les bonus régulièrement versés doivent être
considérés – même non garantis – comme éléments du revenu effectif
(ATF 129 III 7 ; Bastons Bulletti, L'entretien après divorce : méthodes de
calcul, montant, durée et limites, in SJ 2007 II 67, n. 18, p. 80 ; CREC II 2
mars 2011/31). Le fait qu’un bonus dépende des objectifs atteints par le
travailleur ou du résultat de l’entreprise et ne soit pas garanti ne s’oppose
pas à la qualification comme salaire (TF 5A_686/2010 du 6 décembre
2010, FamPra.ch 2011 p. 483).
Lorsque les revenus du travail des époux suffisent à leur
entretien, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en
considération (art. 125 al. 2 ch. 5 CC ; TF 5A_827/2010 du 13 octobre 2011
c. 5.2). Le Tribunal fédéral a toutefois rappelé que dans certaines
circonstances, le conjoint peut devoir mettre à contribution la substance
de sa fortune pour assurer le train de vie antérieur (TF 5A_661/2011 du 10
février 2012 c. 4.2 ; TF 5A_771/2010 du 24 juin 2011 c. 3.s ; fortune de
plusieurs millions). Cependant, la fortune ne peut être prise en
considération que lorsque le revenu des époux ne suffit pas à couvrir le
minimum vital de la famille ; en l’absence de déficit, seul le rendement du
patrimoine entre en ligne de compte (ATF 134 III 581 c. 3.3 et les
références citées). Lorsque le train de vie des époux durant la vie
commune était entièrement financé par le mari, sans que l’épouse mette
sa fortune à contribution, il n’y a pas lieu de modifier cet aspect de la
convention des parties dans le cadre des mesures protectrices de l’union
conjugale et d’exiger de l’épouse qu’elle entame la substance de sa

- 43 -
fortune, vu les moyens financiers suffisants du couple (TF 5A_661/2011 du
16 février 2012 c. 4.4). Quant au revenu de la fortune, il est pris en
compte dans la mesure où il est régulier ou s’il sera perçu avec une
grande vraisemblance à l’avenir (Hausheer/Spycher, Handbuch des
Unterhaltsrechts, 2è éd., 2010, no 01.75, p. 35 et réf : Juge délégué CACI
23 septembre 2011/268).
4.2 L’époux créancier peut donc prétendre à ce que la pension
soit fixée de façon telle que son train de vie durant la vie commune soit
maintenu (TF 5A_732/2007 du 4 avril 2008 c. 2.1). Le Tribunal
fédéral a toutefois précisé que, même en cas de situations financières très
favorables, il fallait s’en tenir, pour circonscrire la notion de dépenses
indispensables au train de vie, à des besoins réels et raisonnables et que
l’on ne pouvait imposer au débirentier des dépenses exorbitantes au motif
qu’il avait assumé à bien plaire de tels frais, incompatibles avec la notion
de train de vie (TF 5P.67/1992 du 12 mai 1992 c. 2a; TF 5A.793/2008 du 8
mai 2009 c. 3.3). Il appartient par conséquent au juge d’apprécier quelles
dépenses correspondent à des besoins raisonnables (Vetterli, in FamKom
Scheidung, Bern 2011, n. 29 ad art. 176 CC). La maxime inquisitoire
prévue par l'art. 272 CPC ne dispense pas le crédirentier de son devoir de
collaborer et donc de préciser les dépenses nécessaires à son train de vie
et de rendre celles-ci vraisemblables (TF 5A_661/2011 du 16 février
2012 c. 4.2; TF 5A_385/2012 du 20 septembre 2012 c. 6.5).
4.3 Le premier juge a considéré que, compte tenu de la situation
financière des parties, il se justifiait de maintenir le niveau de vie que la
requérante et les enfants avaient connu jusqu’à la séparation des époux
et, qu’en conséquence, la contribution d’entretien devait s’apprécier selon
la méthode du maintien du train de vie antérieur, principe qui n’est pas
contesté par les parties dans le cadre de l’appel.
4.4 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées
à la suite d'une procédure sommaire, avec administration restreinte des
moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la simple
vraisemblance (ATF 127 III 474 c. 2b/bb), en se fondant sur les moyens de

- 44 -
preuve immédiatement disponibles (ATF 131 III 473 c. 2.3 in limine; TF
5A_497/2011 du 5 décembre 2011 c. 3.2; TF 5A_41/2011 du 10 août 2011
c. 4.2 in fine; TF 5A_4/2011 du 9 août 2011 c. 3.2; TF 5A_720/2009 du 18
janvier 2010 c. 5.3), ce qui exclut la mise en œuvre d'une expertise
financière sur les revenus d'une partie (CACI 6 février 2012/59; CACI 25
août 2011/211; Chaix, Commentaire romand, n. 7 ad art. 176 CC) et, de
manière générale, les mesures d'instruction coûteuses (TF 5A_610/2012
du 20 mars 2013 c. 1.3).
De simples allégations de partie - fussent-elles même
plausibles - ne suffisent pas à prouver un fait, à moins qu'elles ne soient
corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue (TF
5A_723/2012 du 21 novembre 2012 c. 4.2.1; TF 5A_811/2012 du 18 février
2013 c. 4.2.1).
Lors de l'appréciation des preuves, le juge peut se prononcer
sur le résultat de la collaboration de la partie et tirer les conséquences
d'un refus de collaborer à l'administration de la preuve. Une telle attitude
peut avoir pour conséquence de convaincre le juge de la fausseté
complète ou partielle des allégations de l’époux qui refuse de renseigner
et, par conséquent, de l'amener à croire les indications de l'autre partie,
sans qu'il soit, au demeurant, question d'un quelconque renversement du
fardeau de la preuve (TF 5A_81/2011 du 23 septembre 2011 c. 6.1.3; TF
5A_591/2011 du 7 décembre 2011 c. 4.1.2)
4.5 S’agissant de revenus supérieurs, comme en l’espèce, il y a
lieu de se montrer plus large dans l’appréciation des charges invoquées et
l’appelant ne saurait exiger de son épouse que tous les postes au budget
soient prouvés par pièces.
5.
5.1 Dans un premier moyen, A.Z.________ se plaint de ce que le
prononcé attaqué constate de manière inexacte et/ou incomplète
plusieurs faits importants pour fixer la contribution d’entretien. Il reproche

- 45 -
ainsi au premier juge d’avoir omis d’indiquer qu’il avait pris de nouvelles
conclusions dans ses déterminations du 12 septembre 2013, complétées
par courrier du 4 octobre 2013, et d’avoir considéré qu’il s’en était ainsi
remis à justice concernant le montant de la contribution d’entretien.
L’état de fait du prononcé entrepris a été rectifié dans ce sens
(cf. supra ch. 8 et 10), A.Z.________ ayant effectivement formellement
conclu, dans les écritures précitées, au versement d’une contribution
mensuelle d’entretien en faveur des siens de 6’000 fr., intérêts
hypothécaires et amortissement de la dette grevant la villa familiale à sa
charge. Cette modification est toutefois, en elle-même, sans incidence sur
le sort de la cause.
5.2 Dans un second moyen, A.Z.________ fait grief au premier juge
d’avoir retenu, en substance, que ce n’est que lorsque l’épouse avait
déposé une requête de mesures protectrices de l’union conjugale qu’il
aurait affirmé être dans une situation financière délicate qui ne lui
permettrait plus de maintenir le train de vie des années précédentes. Il lui
reproche d’avoir considéré qu’un train de vie élevé, pendant la vie
commune et sur les trois dernières années, avait été rendu vraisemblable
par l’épouse et de ne pas avoir retenu que sa situation financière actuelle
n’était absolument plus la même que celle qui prévalait durant la vie
commune des parties.
En l’espèce, il est établi que jusqu’en 2011, l’appelant n’avait
que très peu de revenus propres et vivait essentiellement sur les
donations de sa mère (de l’ordre de sept millions de francs pour les seules
années 2003-2012). Ce soutien financier avait pour origine le rendement
des actions de l’entreprise familiale, dont la fortune est notoire, et
l’appelant soutient qu’en raison des graves difficultés que celle-ci avait
traversées dès 2008, sa mère avait cessé toute donation à son égard.
D’ailleurs, le 18 juin 2013, [...] a écrit à chacun de ses quatre enfants
qu’elle ne leur ferait plus, à l’avenir, pareilles libéralités. Or, en dépit des
difficultés économiques alléguées dès 2008, la prénommée a fait parvenir

- 46 -
à A.Z.________ les sommes de 3'113'082 fr. en 2009 et 1'030'000 fr. en
2010, lui a versé des « transfert usufruit » de 500'000 fr. en 2010, 72'000
fr. en 2011 et 24'889 fr. en 2012, et s’est toujours acquittée des frais
d’écolage de sa fille I.________ (environ 30'000 fr. par an). Cela étant, selon
la presse vaudoise (24 Heures du 28 mars 2014), après une perte de 5
millions en 2012, le groupe Z.________ a dégagé un résultat net de 27,7
millions en 2013 et son chiffre d’affaires a progressé de 7,1%, passant de
1,26 à 1,35 milliard.
Dès lors que l’appelant a admis qu’à la date du dépôt de la
requête de mesures protectrices de l’union conjugale, en janvier 2013,
l’entier des libéralités précitées (à quoi il faut encore ajouter la part de
715'104 fr. 25 sur le produit de la vente du chalet de [...] en 2008) avait
été dépensé (sous réserve de 700'000 fr. investi dans la maison familiale),
et que les pièces produites font état de dépenses somptuaires en 2012 et
2013, d’achat de cinq voitures de luxe en 2012 et de dépenses
importantes par le biais de ses cartes de crédit (plus de 40'000 fr. pour le
seul mois de décembre 2012), il y a lieu de considérer avec le premier
juge que le train de vie du couple auquel se réfère l’épouse s’est maintenu
bien au-delà de l’année 2011, à compter de laquelle selon l’appelant,
compte tenu de la cessation des donations de sa mère, il ne lui était plus
possible d’offrir à sa famille le même train de vie qu’auparavant.
Le moyen est donc mal fondé.
5.3 A.Z.________ reproche ensuite au premier juge d’avoir indiqué
qu’il aurait mis en place une structure bancaire et fiscale complexe, qui ne
permettrait pas d’établir l’état actuel de sa fortune, et d’avoir retenu que
les actions et les immeubles qu’il détient en nue-propriété seraient des
expectatives de revenus. B.Z.________ fait valoir pour sa part en appel que
les documents bancaires et autres placements/investissements doivent
être appréciés avec la précaution requise, dans la mesure où les pièces
produites ne reflètent pas la situation financière réelle d’A.Z.________,
contre qui il y a lieu de retenir un refus injustifié de collaborer à la
procédure.

- 47 -
En l’occurrence, il n’est pas contesté qu’A.Z.________ est nu-
propriétaire de la succession de feu [...], que sa mère en est l’usufruitière
et qu’elle redistribue à chacun de ses enfants les produits qu’elle perçoit
de cette succession. A cet égard, les activités d’ensemble du groupe
familial se profilent d’une manière positive (cf. supra c. 6.2) et [...] n’a pas
déclaré qu’elle ne ferait pas d’autres libéralités à ses enfants, mais qu’elle
ne ferait pas à ces derniers de « pareilles » libéralités. En outre, il n’est
pas démenti qu’A.Z.________ détient 17'646 actions du capital-actions du
groupe familial et qu’il est propriétaire et administrateur de trustees.
S’agissant des immeubles dont l’hoirie est propriétaire, l’appelant a lui-
même déclaré que celle-ci avait l’intention de réaliser certains d’entre
eux. A cet égard, le chalet de [...] a déjà été aliéné et les immeubles de
[...], sur lesquels [...] a renoncé à son droit d’usufruit et qui pourraient être
loués afin de générer des revenus, ont été mis en vente en 2009.
L’appréciation du premier juge consistant à relever que ces éléments de
fortune sont des expectatives de revenus ou de gains ne souffrent dès lors
aucune critique. Quant à l’état de la fortune d’A.Z.________ (selon la
déclaration d’impôt 2012, l’appelant a une fortune en Suisse de 1'068'075
fr. provenant de titres et autres placements ainsi qu’un fortune
immobilière de 1'604'314 fr.), il n’est pas utile de s’y attarder dès lors que
les époux sont séparés de biens.
Le moyen de chacune des parties à cet égard est mal fondé.
5.4
5.4.1 A.Z.________ reproche au premier juge d’avoir retenu à tort un
revenu mensuel net de l’ordre 21'800 francs.
A.Z.________ travaille auprès du [...]. Pour cette activité, il
reçoit un salaire annuel net de 141'042 fr. et une indemnité annuelle de
frais de représentation de 8'400 francs. En 2011, il a reçu un Award en
espèces de 60'229 fr. 15, lequel a été porté, pour l’année 2012, à 88'414
fr. 75. Dans la mesure où l’appelant a débuté son emploi au mois de

- 48 -
septembre 2011, une moyenne ne saurait être établie et c’est la
gratification 2012 qui doit être retenue, laquelle s’ajoute au produit du
travail de l’appelant. On relèvera à cet égard que le prénommé n’est que
dans sa deuxième année activité et que son bonus est susceptible de
croître encore. Quant au Phantom Share Award auquel se réfère le contrat
d’engagement d’A.Z.________, il s’agit d’une rémunération sous forme
d’actions (853), dont la valeur se réfère à la date d’émission (10 janvier
2013) et change à partir de celle-ci en fonction de l’évolution du cours
boursier de l’action nominative de [...]. Dès lors qu’il s’agit d’un droit
d’expectative, dont la conversion en espèce est soumise à des conditions
que le contrat de travail n’énumère pas (le 24 février 2013, seul l’[...] a été
servi à l’appelant par 88'414 fr.75), sa contre partie ne saurait s’ajouter
sans autre au salaire actuel de l’appelant. Il s’agit toutefois d’une
perspective de revenu que l’appelant pourra concrétiser dans un proche
ou moyen avenir. Il s’ensuit que le revenu déterminant d’A.Z.________
auprès du Crédit Suisse s’élève à 19'821 fr. (11'753 fr. [141'042 fr. : 12] +
700 fr. [8'400 : 12] + 7'367.90 [88'414 fr. 75]).
Pour ses honoraires d’administrateur de la société [...],
A.Z.________ perçoit 7'505 fr. par an, soit 625 fr. 40 par mois. La location
de ses places de parc lui procure un revenu annuel de 5'460 fr. (455 fr. par
mois).
En 2012, A.Z.________ a exercé une activité au sein de la
société [...], laquelle lui a rapporté un revenu brut de 9'880 fr. 25 et qui
n’a pas été reconduite.
5.4.2 A.Z.________ reproche au premier juge d’avoir retenu qu’il
détenait d’importants fonds de placement, dont un seul au [...] qui lui
rapportait 133'355 fr. par an (valeur au 28 août 2013) et d’en avoir déduit
un revenu sur la fortune supérieur à 11'000 fr. par mois.
L’appelant admet avoir acquis 400.717 parts du fonds de
placement [...] et y avoir investi 109'335 fr., lesquelles correspondaient le
28 août 2013, par leur cours, à 133'355 francs. Dès lors, ce dernier

- 49 -
montant ne correspond pas à un rendement annuel, mais bien à une
différence sur cours boursier, et l’appréciation du premier juge sur ce
point est erronée, d’autant qu’il ressort des déclarations d’impôt des
parties que le rendement total des titres d’ s’élevait à 2'423 fr. en 2011 et
à 676 fr. en 2012.
5.4.3 Au vu de ce qui précède, le revenu mensuel net qui doit être
retenu pour l’appelant est de 21'000 fr. en chiffres ronds (19'821 fr. + 625
fr. 40 + 455 fr.).
Ce revenu correspond donc, à quelques centaines de francs
près, à celui retenu en première instance, différence qui n’a aucune
incidence sur le sort de la cause, comme on le verra (cf. infra c. 6).
5.5
5.5.1 L’appelant soutient qu’il n’a d’obligation d’entretien à l’égard
de l’enfant de son conjoint, d’autant que W.________ est majeure depuis le
mois de février dernier, et réfute l’affirmation de l’intimée selon laquelle il
aurait insisté que pour que sa belle-fille soit inscrite en école privée. Il
estime qu’il convient dès lors de retrancher du tableau des charges de
l’épouse les dépenses relatives à l’assurance-maladie de W.________, à
l’écolage de celle-ci, à l’entretien courant de la jeune fille et au téléphone
mobile que cette dernière utilise.
5.5.2 Aux termes de l'art. 278 al. 2 CC, chaque époux est tenu
d'assister son conjoint de façon appropriée dans l'accomplissement de son
obligation d'entretien envers les enfants nés avant le mariage. Cette
disposition est la concrétisation du devoir d'assistance entre époux
résultant de l'art. 159 al. 3 CC.
Si le beau-parent accepte d'accueillir dans son ménage les
enfants de son conjoint nés avant le mariage, il n'est tenu d'assister son
conjoint que de manière appropriée, parce que son obligation d'entretien
n'est pas assimilée à celle du parent biologique. L'obligation d'assistance

- 50 -
est subsidiaire; l'obligation d'entretien des parents envers leurs propres
enfants biologiques est prioritaire. Lorsque l'enfant vit auprès de sa mère
et de son beau-père, il appartient au père de supporter les coûts financiers
de l'entretien de l'enfant, conformément à l'art. 276 al. 2 CC. L'assistance
du beau-parent consiste alors à compenser une éventuelle différence
entre la contribution d'entretien insuffisant du père biologique et les
besoins de l'enfant, ainsi qu'à supporter le risque lié à l'encaissement des
contributions d'entretien (de Luze/Page/Stoudmann, Droit de la famille,
code annoté, 2013, n. 2.2 ad art. 278 CC et réf. citées).
Cependant, lorsque le beau-père, en parfaite connaissance du
fait que son épouse a renoncé à faire valoir les prétentions d'entretien de
l'enfant envers le père, a pris en charge durant toute la vie commune
l’entier des dépenses de son bel-enfant, il y a lieu de considérer que les
époux ont passé une convention sur la manière dont chacun d'eux
contribuerait à l'entretien convenable de la famille conformément à l'art.
163 al. 2 CC (FamPra.ch 2006 p. 950 n° 119 c. 5). En cas de séparation
des époux, le juge des mesures protectrices s'inspire en principe de cette
convention, expresse ou tacite, que les époux ont conclue au sujet de la
répartition des tâches et des ressources entre eux (ATF 137 III 385 c. 3.1,
128 III 65 c. 4a). Il n'est donc pas arbitraire, dans de telles circonstances,
de fixer la contribution d'entretien en faveur de l'épouse en y incorporant
les frais d'entretien du bel-enfant du débirentier (de
Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n. 2.4 ad art. 278 CC et réf. citées).
Le devoir d'entretien du beau-parent est concevable pour
l'entretien de l'enfant majeur aussi; il est toutefois subsidiaire par rapport
à l'obligation d'entretien des père et mère : l'assistance n'est due que
lorsque le parent n'est plus à même, en raison de ses obligations envers le
conjoint résultant du mariage, d'assumer l'entretien de son enfant (de
Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n. 2.7 ad art. 278 CC).
5.5.3 Le premier juge a retenu que, selon les dires de la mère de
W.________, dès lors que l’intimé avait insisté pour celle-ci soit inscrite à
l’[...], il devait assumer ce choix et s’acquitter des factures de cette école.

- 51 -
Sans plus ample motivation, il a inscrit aux dépenses de l’intimée, prises
en charges par l’appelant, l’ensemble des dépenses relatives à l’entretien
de la jeune fille.[...]5.5.4 En l’espèce, W.________ vit depuis son plus
jeune âge auprès de sa mère et de son beau-père, lequel, vivant à [...], n’a
jamais que très modestement participé à l’entretien de sa fille. Le 4
octobre 2010, A.Z.________ a écrit à [...] qu’il avait décidé, avec son
épouse, d’inscrire W.________ en école privée, dès l’année scolaire 2010-
2011, et s’enquérait d’une éventuelle participation de ce dernier à
l’écolage qu’il chiffrait, le cursus envisagé s’étalant en principe sur quatre
ans. Sans réponse du père de l’enfant, A.Z.________ a payé régulièrement
l’entier des frais d’écolage de W.________, sans même plus solliciter [...], en
sus des dépenses courantes la concernant. Durant toute la vie commune,
l’appelant n’a jamais élevé d’objection à contribuer aux dépenses
d’éducation de W.________, incluant même dans ses charges mensuelles
élargies (cf. allégué 58 de sa réponse du 19 mars 2013, supra ch. 3)
l’échange culturel de la jeune fille aux Etats-Unis, à hauteur de 1'050 fr.
par mois, et la séparation des époux ne justifie pas que l’on s’éloigne de la
convention tacite passée entre les époux au sujet de l’entretien de ce bel-
enfant. Enfin, le fait que W.________ soit devenue majeure à la suite du
dépôt des mesures protectrices de l’union conjugale ne suffit pas à libérer
l’appelant de son devoir d’entretien envers elle. Il n'est donc pas
arbitraire, dans de telles circonstances, de fixer la contribution d'entretien
en faveur de l'épouse en y incorporant les frais d’entretien de [...], dont la
prise en charge de l’école privée jusqu’à son terme, par 2'800 fr. par mois.
5.6
5.6.1 Dans un moyen supplémentaire, l’appelant reproche au
premier juge de n’avoir pas exigé de l’épouse, dès lors que leur fille
I.________ est dans sa onzième année, qu’elle reprenne une activité
lucrative à tout le moins à temps partiel, d’autant qu’elle est en bonne
santé, qu’elle a une formation dans l’audiovisuel et qu’elle a travaillé
plusieurs années pour une société active dans la production de vidéos
promotionnelles d’entreprises.

- 52 -
5.6.2 Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176
al. 1 ch. 1 CC, auquel renvoie l'art. 137 al. 2 aCC, se détermine en fonction
des facultés économiques et des besoins respectifs des époux, sans
anticiper sur la liquidation du régime matrimonial (ATF 212 I 97 c. 3b; 118
II 376 c. 20b ; 115 II 424 c. 3; 114 II 26 c. 8). L'art. 163 al. 1 CC constitue la
cause de l'obligation d'entretien. Ainsi, les deux époux doivent participer,
chacun selon ses facultés, aux frais supplémentaires engendrés par
l'existence parallèle de deux ménages. Toutefois, lorsque l'on ne peut plus
sérieusement compter sur une reprise de la vie commune, les critères
applicables à l'entretien après divorce doivent être pris en compte pour
fixer le montant de la contribution d'entretien demandée à titre de mesure
provisionnelle (ATF 130 III 537 c. 3.2). Cela signifie, d'une part, que le juge
retiendra les éléments indiqués de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2
CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'apprécier la situation au regard du
principe de l'indépendance économique des époux, qui revêt plus
d'importance après l'introduction de l'action en divorce. Le conjoint
demandeur pourra donc, selon les circonstances, être contraint d'exercer
une activité lucrative ou d'augmenter son temps de travail (ATF 128 III 65
c. 4a et les réf. citées ; cf. aussi ATF 130 III 537 c. 3.2 ; TF 5A_795/2010 du
4 février 2011 c. 4.1.1 ; TF 5A_448/2009 du 25 mai 2010 c. 3.1, in
FamPra.ch 2010 664).
Lorsque l'époux qui a assuré la prise en charge des enfants
pendant le mariage continuera à le faire après la séparation, ses
perspectives de gain se trouvent sensiblement limitées de ce fait. C'est
pourquoi la loi prévoit, comme déjà la jurisprudence sous l'ancien droit (cf.
ATF 115 II 6 c. 3c), que cet élément doit être pris en considération pour
apprécier dans quelle mesure on peut raisonnablement attendre de lui
qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable. Pour imputer un
revenu hypothétique à ce conjoint, il faut notamment prendre en
considération le besoin d'éducation des enfants. En principe, on ne peut
exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une activité lucrative à un taux
de 50% avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'âge de 10 ans
révolus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF
115 II 6 c. 3c). Ces lignes directrices sont toujours valables dès lors que,

- 53 -
comme par le passé, la garde et les soins personnels sont dans l'intérêt
des enfants en bas âge, ainsi que de ceux en âge de scolarité, et que les
soins personnels représentent un critère essentiel lors de l'attribution de la
garde (TF 5A_210/2008 du 14 novembre 2008 c. 3.2, non publié in ATF
135 III 158). Elles ne sont toutefois pas des règles strictes; leur application
dépend des circonstances du cas concret (TF 5A_241/2010 du 9 novembre
2010 c. 5.4.3). Ainsi, une activité lucrative apparaît exigible lorsqu'elle a
déjà été exercée durant la vie conjugale ou si l'enfant est gardé par un
tiers, de sorte que le détenteur de l'autorité parentale, respectivement de
la garde, n'est pas empêché de travailler pour cette raison, ou encore
lorsque la situation financière des époux est serrée (TF 5A_6/2009 du 30
avril 2009 c. 2.2 et 2.3). Le juge du fait tient compte de ces lignes
directrices dans l'exercice du large pouvoir d'appréciation qui est le sien
(TF 5A_478/2010 du 20 décembre 2010 c. 4.2.2.2 et les réf. citées ; TF
5A_894/2010 du 15 avril 2011, c. 5.2.1).
La reprise d’une activité lucrative ne doit pas être imposée à
l’époux – généralement l’épouse – qui avait renoncé à exercer une activité
lucrative durant la vie commune et qui peut légitimement s’attendre à
pouvoir conserver sa situation antérieure (Hohl, Droit de la famille et
nouvelle procédure, 2012, p. 92).
On présume qu’il n’est en outre pas possible d’exiger de
l’épouse qui a renoncé à exercer une activité lucrative pendant le mariage
et qui atteint l’âge de quarante-cinq ans au moment de la séparation de
reprendre un travail. La tendance va cependant vers l’augmentation de
cette limite d’âge à cinquante ans (TF 5A_71/2013 du 28 mars 2013 c.
1.3).
5.6.3 En 2000, lorsqu’elle a fait la connaissance de son futur époux,
l’intimée, travaillait en freelance pour société active dans la production de
vidéos promotionnelles d’entreprises. Dès son mariage avec l’appelant, en
2001, B.Z.________ a cessé de travailler pour se consacrer à l’entretien de
la maison et à l’éducation des enfants. Dès lors qu’elle n’a plus exercé
d’activité lucrative depuis plus de treize ans et qu’elle est aujourd’hui

- 54 -
âgée de plus de cinquante ans, on ne saurait exiger d’elle la reprise d’une
activité lucrative. A cela s’ajoute le fait que la production de vidéos
promotionnelles d’entreprises, intrinsèquement liée à la technologie
informatique et numérique, a subi au cours de ces dernières années, une
évolution qui dépasse les compétences de l’intimée.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de constater qu’on ne peut
imputer à l’intimée un revenu hypothétique.
5.7
5.7.1 A.Z.________ fait valoir que les budgets successivement
présentés par B.Z.________ sont émaillés d’exagérations, l’épouse ayant
procédé par généralisations et approximations, comme en attestent les
dépenses réelles finalement retenues par le premier juge et la réduction
de ses conclusions par l’épouse en appel.
Les mesures provisionnelles dans le cadre d’une procédure de
divorce, comme les mesures protectrices de l’union conjugale, sont
ordonnées à la suite d’une procédure sommaire, avec administration
restreinte des moyens de preuve et limitation du degré de la preuve à la
simple vraisemblance (ATF 127 III 474 c. 2b/bb). Il suffit donc que les faits
soient rendus plausibles. Le point de savoir si le degré de vraisemblance
requis par le droit fédéral est atteint dans le cas particulier ressortit à
l’appréciation des preuves (ATF 130 III 321 c. 5; TF 5A_508/2011 du 21
novembre 2011 c. 1.3). Ces principes restent applicables après l’entrée en
vigueur du CPC (TF 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 c. 2.3; TF
5A_182/2012 du 24 septembre 2012 c. 2.3).
Il convient dès lors d’examiner pour chacune des charges
alléguées par B.Z.________ si elle est rendue suffisamment vraisemblable,
le juge de céans pouvant substituer sa propre appréciation à celle du juge
de première instance. Dans ces circonstances, le moyen soulevé par
l’appelant A.Z.________ n’a pas de portée propre.

- 55 -
5.7.2 Les parties contestent les éléments suivants, retenus par le
premier juge pour déterminer le train de vie des époux pendant l’union
conjugale :
5.7.2.1 Pour A.Z.________, les montants allégués à titre d’ « employée
de maison et homme à tout faire » ne sont pas indispensables à
B.Z.________, qui ne travaille pas et dont la fille cadette est aujourd’hui
âgée de onze ans. Pour l’intimée, les besoins de la famille en termes de
services ménagers sont toujours aussi importants malgré le départ de son
mari.
Le premier juge a retenu que le couple avait à son service une
employée de maison, dont le salaire mensuel brut était de 3'000 fr., pour
laquelle il avait conclu des assurances en cas d’accident et payé divers
frais relatifs au véhicule mis à la disposition de celle-ci pour ses besoins
professionnels. Il a arrêté les frais s’y rapportant à 3'500 fr., ainsi que
l’avait formulé l’épouse dans son budget produit à l’audience du 21 mars
2013 (cf. supra ch. 4.1). Par ailleurs, sans plus ample motivation, il a
admis un montant de 1'000 fr. par mois pour les services d’un homme à
tout faire.
En l’occurrence, B.Z.________ ne démontre pas en quoi les
dépenses pour l’employée de maison devraient être portées à 3'900 fr. ni
les gages de l’homme à tout faire relevés à 1'100 fr. par mois (la
production de deux factures pour les mois d’avril et juin 2013 ne suffisent
pas à étayer ce montant). Dès lors cependant que les services
domestiques contestés participaient au train de vie financé par l’appelant,
dont l’achat (en septembre 2012) et l’entretien d’une Jaguar X-Type 4x4,
ils doivent être retenus à hauteur de 3'500 fr. par mois et l’appréciation du
premier juge ne prête pas le flanc à la critique.
5.7.2.2 S’agissant des primes d’assurance-maladie de B.Z.________ et
de ses filles, il y a lieu d’admettre avec la prénommée (cf. supra ch. 12.4)
que celles-ci s’élèvent à 869 fr. 25.

- 56 -
5.7.2.3 Pour A.Z.________, le montant de 825 fr. pour l’entretien et
l’essence d’un véhicule qui n’existe plus ne saurait être pris en
considération.
Du temps de la vie commune, les époux disposaient d’une
voiture familiale, qu’ils utilisaient pour amener les enfants à leurs diverses
activités et qui a été vendue par l’appelant, et l’intimée roulait en
cabriolet. Les assurances RC et taxes automobiles pour ces véhicules se
montaient à 274 fr. 05 pour le premier et 237 fr. pour le second.
Considérant qu’un véhicule semblable à celui que l’appelant a
vendu, du reste sans l’accord de l’épouse, faisait partie du train de vie de
celle-ci pendant la vie commune, le premier juge a retenu dans le budget
de la requérante une taxe de 60 fr., une assurance RC de 165 fr. ainsi que
l’entretien et l’essence par 825 francs.
En l’occurrence, l’usage d’un véhicule est indispensable à
B.Z.________, qui habite en dehors d’une agglomération, effectue de
nombreux déplacements à titre personnel et véhicule ses enfants. Selon
les bases de calcul utilisées par le TCS (www.tcs.ch/fr/auto-
mobilite/couts-de-la-voiture/exemple.php), les frais fixes et variables d’un
véhicule (amortissement, frais de garage, assurances, coûts de carburant,
dépréciation, services et réparations, coûts des pneus, divers), sur la base
d’un prix d’achat de 35'000 fr., s’élèvent à 11'027 fr. par année, soit
918 fr. par mois. Le premier juge ayant retenu la somme totale de 1'050
fr. pour un véhicule d’un prix largement supérieur à celui pris en compte
par le TCS, son appréciation ne souffre aucune critique et doit être
retenue. Quant aux assurances, taxes et essence de la voiture utilisée par
le personnel de maison, elles ont déjà été prises en compte dans le
montant de 3'500 fr. retenu au titre de salaire de l’employée de maison.
5.7.2.4 B.Z.________ conteste le montant de 40 fr. 60 retenu par le
premier juge au titre de ses cotisations AVS. Cette critique est infondée
dès lors que ce montant correspond à celui facturé par la Caisse de

- 57 -
compensation vaudoise de compensation le 12 mars 2012 (121 fr. 80 pour
un trimestre).
5.7.2.5 A.Z.________ reproche au premier juge d’avoir retenu un
montant de 400 fr. par mois pour l’entretien de la maison. Se référant à la
pièce 152 produite le 18 mars 2013, il soutient que celui-ci se situe de
situe plutôt aux alentours de 190 francs.
En l’occurrence, sous pièce 152, figurent deux factures du 26
juin 2012 relative à l’achat d’une tondeuse (322 fr.) et d’une
débroussailleuse (144 fr. 80), une facture du 4 septembre 2012 pour
l’achat d’un pulvérisateur (1'087 fr. 75), une facture de 410 fr. 40 de la
société [...] SA du 10 octobre 2012 (alors même qu’un rappel avait été
adressé à l’appelant le 14 juin 2012 [sic]), ainsi que le contrat de travail de
l’employée de maison et la prime AXA Winterthur la concernant, pour la
période du 1er janvier au 31 décembre 2013. Dès lors que ces pièces ne
confirment ni n’infirment l’argument d’A.Z.________, son grief ne sera pas
relevé et le montant de 400 fr. retenu par le premier juge sera confirmé.
B.Z.________ soutient par ailleurs qu’il lui incombe d’effectuer
différents travaux nécessaires à l’entretien de la maison et qu’il y a lieu de
retenir à ce titre un montant représentant 1% des mètres carrés totaux de
celle-ci, soit 1'666 fr par mois, à quoi s’ajoutent des travaux sur la station
d’épuration (déplacement, vidange-pompage), qui représentent une
moyenne mensuelle de 542 fr. 85.
En l’espèce, il est établi que la villa familiale a fait l’objet
d’interventions des pompiers (1'200 fr. ont été facturés) et des travaux
ont été effectués après la séparation des parties pour plus de 10'000
francs. A cela s’ajoutent le raccordement des eaux au réseau communal
(devisés 18'146 fr. 15) et la remise en conformité du système électrique
(cf. supra ch. 12.4). Des travaux d’une telle envergure doivent être pris en
charge par A.Z.________, en sa qualité d’unique propriétaire de l’immeuble
en cause, et il n’appartient pas à l’épouse de les supporter. Partant, son
budget ne saurait être augmenté de telles dépenses.

- 58 -
B.Z.________ supportera en revanche les autres frais liés à la
jouissance de la villa familiale, savoir les intérêts hypothécaires (1'420 fr.
85), l’impôt foncier (68 fr. 40), l’assurance contre l’incendie (83 fr. 55),
l’assurance ménage et bâtiment (132 fr. 50), la taxe d’épuration des eaux
(35 fr. 10), l’abonnement du brûleur et les frais de mazout (650 fr. 85),
l’électricité (184 fr.), l’abonnement de télésurveillance (60 fr.), le
téléréseau (25 fr.), Billag (38 fr. 55), la taxe pompier (6 fr.), postes du
reste pas remis en cause. Les frais de ramonage (21 fr. 70) doivent être
ajoutés au répertoire du premier juge.
5.7.2.6 B.Z.________ reproche au premier juge d’avoir retenu la somme
de 500 fr. pour l’entretien du jardin et 170 fr. pour l’entretien du
matériel de jardinage; elle chiffre ce poste à 1'256 fr. 05. De son côté,
A.Z.________ soutient que le montant de 500 fr. repose sur une facture
vieille de quatre ans et qu’elle ne prouve aucunement la somme retenue à
cet égard. Il conclut à la suppression pure et simple de cette dépense.
En l’occurrence, il résulte des pièces au dossier que les
factures pour l’entretien du jardin en 2009 étaient de 6'000 francs. Si
B.Z.________ n’établit pas que les parties aient conclu avec un paysagiste
un contrat d’entretien de leur jardin, A.Z.________ n’apporte pas la preuve
que son épouse ait renoncé à recourir aux services d’un paysagiste.
Certes les décomptes d’heures de [...] font état de travaux de jardinage et
les frais d’acquisition de matériel invoqués sont des dépenses ponctuelles
qui ne sauraient grever chaque mois le budget de B.Z.________. Il n’en
demeure pas moins que la taille des arbres fruitiers et celle des haies
relève du travail d’un spécialiste qu’un homme à tout faire ne saurait
remplacer. Il s’ensuit que les dépenses liées à l’entretien du jardin doivent
être ramenées à 200 fr. par mois.
5.7.2.7 Concernant le téléphone fixe de la villa familiale, B.Z.________
établit que le raccordement MultiLINE ISDN est de 43 fr. par mois et que
ses factures représentent une moyenne de 67 fr. par mois.

- 59 -
Selon facture SEFA du 19 novembre 2012, les frais de
connexion internet s’élèvent à 76 fr. 40 par mois. La redevance pour la
Radio et la Télévision (Billag) est 38 fr. 55 ; les frais pour le câble sont de
88 fr. par mois. Enfin, la télésurveillance de la maison représente une
charge mensuelle de 60 francs.
Le prononcé attaqué sera confirmé, respectivement rectifié,
dans la mesure qui précède.
5.7.2.8 En ce qui concerne les téléphones portables des filles, c’est à
tort que B.Z.________ se réfère à une facture concernant I.________, de 117
fr. 10, pour en déduire que ce montant doit être retenu comme moyenne
mensuelle de chacune d’elles. En effet, la facture à laquelle elle se réfère
concerne deux mois. C’est donc à juste titre que le premier juge a retenu
pour les téléphones portables de chacune des filles un montant de 60 fr.
par mois.
Les factures de téléphone mobile de B.Z.________ s’élèvent en
moyenne à 255 fr. par mois. Documenté, ce montant peut être retenu et
le prononcé modifié dans cette mesure, d’autant que les factures de
téléphonie mobile de l’intimé s’élèvent à 531 fr. en moyenne par mois.
5.7.2.9 A.Z.________ reproche au premier juge d’avoir attribué à
l’épouse, sous rubrique « nourriture, vêtements, chaussures » les deux
tiers du montant de 4'000 fr. qu’il versait chaque mois à celle-ci pour les
dépenses courantes du ménage, en particulier pour la nourriture. De son
côté, B.Z.________ ne remet pas en cause une telle répartition, mais elle en
conteste l’affectation en rappelant que la somme en question ne servait
qu’à couvrir les frais de bouche et les dépenses courantes (produits
d’entretien) du ménage et ne saurait suffire à couvrir les vêtements et les
chaussures d’une adulte et de deux filles, qu’elle chiffre à 1'000 fr. par
mois.
Les frais d’entretien de W.________ demeurant à la charge de
l’intimé (cf. supra c. 5.5.4), il n’était pas arbitraire de répartir le montant

- 60 -
de 4'000 fr. à raison de deux tiers pour l’épouse et les enfants (2'660 fr.)
et l’argument d’A.Z.________ à cet égard n’est pas fondé. Ce montant
revient cependant à considérer que B.Z.________ et ses deux filles ont,
chacune, moins de trente francs par jour pour les repas, l’habillement,
leurs frais courants à la maison et les cadeaux (2'660 fr./ [3 x 30.5]). Or il
découle des pièces au dossier, quelle que soit la période concernée, que
des dépenses ont été régulièrement effectuées dans des boutiques
luxueuses, ce qui rend vraisemblable le montant de 1'000 fr. par mois
allégué par B.Z.________. Compte tenu de ce qui précède, le fait
qu’A.Z.________ ne fasse plus ménage avec sa femme et ses enfants est
dénué de pertinence.
En revanche, l’achat et la maintenance d’appareils
informatiques ne fera pas l’objet d’une rubrique distincte, celle-ci étant
intégrée dans l’entretien courant du ménage.
5.7.2.10 Dans un moyen supplémentaire, A.Z.________ estime que les
dépenses liées aux loisirs sont exagérées, d’autant qu’elles ne sont pas
documentées.
A cet égard, à l’instar du premier juge et au regard de la
vraisemblance et du train de vie des parties, on peut retenir pour les frais
se rapportant au restaurant, cinéma, clubs, coiffeur et manucure, un
montant de 500 fr. par mois.
5.7.2.11 L’intimée soutient que du temps de la vie commune, la famille
possédait un chien, des chats, des poissons en aquarium et un poulailler et
que la prise en charge de ces animaux générait des frais d’environ 100 fr.
mois, qui s’ajoutent à l’impôt sur les chiens (16. fr. 65).
Compte tenu de l’attachement particulier que semble vouer
A.Z.________ à l’égard de son chien, sur lequel il a formellement demandé
un droit de visite, il ne semble pas inopportun de prévoir, dans les
dépenses de l’épouse, une réserve pour les frais de vétérinaire, de

- 61 -
nourriture et de gardiennage en cas d’absence des maîtres, qui sera
arrêtée globalement à 30 fr., impôt compris (16 fr. 65).
5.7.2.12 B.Z.________ fait valoir, au chapitre « soins », qu’en sus des
frais d’orthodontie pour I.________ (165 fr. 80 par mois), au demeurant pas
contestés, s’ajoutent les médicaments non remboursés de même que les
frais de lunettes de vue, respectivement de lentilles de contact, et des
frais de coiffeur pour elle-même et les enfants, qu’elle chiffre à 292 fr. par
mois.
En l’espèce, le premier juge a retenu pour A.Z.________ un
montant de 41 fr. 65 au titre de frais médicaux non pris en charge par la
LAMal. Par souci d’égalité, le juge d’appel retiendra à ce titre, pour
l’épouse et les enfants, un montant de 100 fr. par mois. Quant aux frais de
coiffeur, ils doivent être compris, à l’instar du premier juge, dans les
dépenses dites de loisirs (cf. supra c. 5.7.2.10).
5.7.2.13 Les primes d’assurance-maladie de l’épouse et des enfants
ayant été réactualisées en appel, elle doivent être rectifiées en ce sens
qu’elles sont de 869 fr. 20 par mois (cf. supra ch. 12.4).
5.7.2.14 Au chapitre « Bien-être », B.Z.________ reproche au premier
juge de n’avoir retenu qu’un montant de 600 francs. Pour sa part,
A.Z.________ fait valoir que ce montant ne saurait figurer dans les charges
de l’épouse.
Compte tenu du train de vie des époux durant la vie
commune, l’appréciation du premier juge ne souffre aucune critique et
peut être confirmée, d’autant que le montant retenu correspond à un seul
des abonnements annuels de fitness conclus par l’intimée avant la
séparation des parties.
5.7.2.15 B.Z.________ relève que la famille a notamment voyagé, dès
2009, à [...], au [...], en [...], à [...], au [...], dans des conditions d’un luxe

- 62 -
tel que le montant à retenir pour les frais effectifs de trois personnes ne
sauraient être inférieurs à 4'000 fr. par mois. A.Z.________ conteste le
budget vacances retenu par le premier juge (1'500 fr.) en relevant qu’il
n’est étayé par aucune pièce. Selon lui, il y a lieu de considérer que le
budget vacances est de 500 fr. par mois au maximum.
En l’occurrence, avec près d’un voyage intercontinental par
an, sans compter les week-ends que s’accordait la famille, dans des
conditions somptueuses, le montant dépensé mensuellement pour les
vacances par l’épouse et ses enfants n’est en tous les cas pas inférieur à
1'400 fr., ainsi que l’a retenu le premier juge pour A.Z.________. Par souci
d’égalité entre les parties, un montant identique sera retenu pour l’intimée
et ses enfants.
5.7.2.16 Pour B.Z.________, sa charge fiscale doit être évaluée à 12'554
fr. par mois, calculée sur la base d’une pension mensuelle de l’ordre de
47'000 francs.
Lorsque les conditions financières des parties sont favorables,
il faut prendre en considération la charge fiscale courante, à l'exclusion
des arriérés d'impôts (TF 5A_302/2011 du 30 septembre 2011 c. 6.3.1,
FamPra.ch 2012 p. 160; TF 5A_732/2007 du 4 avril 2008 c. 2.1). Ce
principe s'applique aussi aux mesures protectrices de l'union conjugale et
aux mesures provisionnelles (TF 5A_511/2010 du 4 février 2011 c. 2.2.3;
TF 5A_508/2011 du 21 novembre 2011 c. 4.2.5). Il est dès lors arbitraire
de considérer que la charge d'impôts des parties ne doit pas être retenue
même en présence de situations favorables, parce que cette charge sera
déterminée par le montant de la contribution d'entretien (TF 5A_508/2011
du 21 novembre 2011 c. 4.2.5 ad Juge déléguée CACI 31 mai 2011/136).
Lorsque la charge fiscale est prise en compte, elle doit l'être chez les deux
époux (Juge délégué CACI 4 mai 2011/65). Cela présuppose de faire une
évaluation de la charge fiscale future des parties en fonction des
contributions fixées. A cet effet, on peut utiliser la calculette de l'ACI
(www.fiscal.vd.ch/calculette), la Haute cour ayant d’ailleurs fait
récemment référence à de telles simulations d'impôts disponibles sur des

- 63 -
sites de l'administration fiscale (TF 5A_475/2011 du 12 décembre 2011 c.
6.1.1) et précisé que cette façon de procéder n'était pas arbitraire dans la
mesure où la même méthode de calcul avait été utilisée pour évaluer la
charge fiscale des deux parties, et où, d'autre part, il se justifiait de
s'écarter des chiffres retenus par l'autorité de première instance lesquels
n'étaient plus actuels (TF 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 c. 4.5.2)
En l’espèce, en utilisant la calculette de l’administration
cantonale des impôts pour évaluer la charge fiscale de B.Z.________,
étant rappelé que la prénommée bénéficie du quotient familial
applicable au contribuable séparé vivant avec deux enfants mineurs
(0,5 par enfant pour 2013), et en indiquant un revenu ICC /IFD de
252'000 fr. (21'000 fr. x 12) et une fortune ICC de 180'000 fr., le total dû
(ICC/IFD) est de 73'841 fr. 20 par année, soit 6'150 fr. par mois. Dans
ces circonstances, la projection du premier juge et la charge courante
retenue pour les impôts sont erronés, si bien que ce dernier montant
doit être ajouté au charges de l’épouse comme participant au maintien
du train de vie de celle-ci.
5.7.2.17 Les postes « cantine I.________ » (91 fr.), loisirs I.________
(équitation et peinture [228 fr. 50], chant et danse [422]) n’ont pas fait
l’objet de critiques particulières. Le prix de certains d’entre eux pouvant
cependant varier selon la fréquentation aux cours dispensés, ces deux
postes comprendront les leçons de musique que pourrait prendre
W.________.
5.7.3 Les dépenses mensuelles de B.Z.________, établies et
reconnues comme participant au maintien du train de vie de l’épouse et
de ses enfants, sont ainsi les suivantes :
- montant de base (nourriture et produits ménagers) Fr.
2'660.00
- assurances-maladie épouse et filles Fr. 869.25

- 64 -
- frais médicaux non remboursés Fr. 100.00
- employée de maison Fr. 3'500.00
- homme à tout faire Fr. 1'000.00
- intérêts hypothécaires Fr. 1'420.85
- impôt foncier Fr. 68.40
- assurance contre l’incendie Fr. 83.55
- assurance ménage et bâtiment Fr. 132.50
- taxe d’épuration Fr. 35.10
- abonnement du brûleur et frais de mazout Fr. 650.85
- électricité Fr. 184.00
- télésurveillance Fr. 60.00
- téléréseau Fr.
25.00
- Billag Fr. 38.55
- taxe pompier Fr. 6.00
-ramonage Fr. 21.70
- internet Fr. 76.40
- téléphone fixe maison Fr. 67.00
- entretien du matériel de jardinage Fr. 170.00
- entretien du jardin et paysagiste Fr. 200.00
- assurances et taxes automobiles Fr.
225.00
- frais de véhicule Fr. 825.00
- cotisation AVS B.Z.________ Fr. 40.60
- cantine Amanda Fr. 91.00
- Ecole internationale de Genève pour W.________ Fr. 2'800.00
- téléphone mobile B.Z.________ Fr. 255.00
- téléphones mobiles I.________ et W.________ Fr. 120.00
- orthodondie I.________ Fr. 165.80
- loisirs Fr. 500.00
- activités filles Fr. 650.00
- bien-être, abonnement de fitness Fr. 600.00
- impôts sur les chiens, vétérinaire, gardiennage Fr. 30.00
- vacances Fr. 1'400.00

- 65 -
- assurance protection juridique privée (TCS) Fr.
18.00
- impôts Fr. 6'150.00
Total Fr.
25'239.55
B.Z.________ a produit au cours de la procédure divers budgets
et sa collaboration à établir la réalité des charges invoquées selon des
budgets très variables pourrait lui être reprochée. Le premier récapitulatif
de ses charges, versé à l’audience de mesures protectrices de l’union
conjugale du 21 mars 2013, faisait en effet état de dépenses mensuelles
de 20'794 fr., et précisait qu’il ne tenait pas compte des frais de beauté,
de bien-être, de loisirs et vacances. Par ailleurs, il ne mentionnait pas de
charge fiscale. Le 28 mai 2013, le nouveau conseil de la prénommée a
produit un tableau répertoriant des charges 2013 budgétées à plus de
56'000 fr. par mois, que le premier juge a ramenées à 20'667 fr. 55 en
simulant une charge fiscale de 1'400 fr. par mois. Bien qu’ayant conclu en
appel au versement d’une pension de 47'000 fr. par mois, B.Z.________ a
reconnu à l’audience d’appel qu’elle parviendrait à réadapter ses charges
pour que celles-ci ne dépassent pas 24'000 fr. par mois. C’est dès lors à ce
dernier montant que la pension doit être arrêtée, en équité, l’intimée
pouvant dans le cas d’espèce prétendre à ce que la pension soit fixée de
façon telle qu’elle couvre les dépenses correspond à son train de vie
durant la vie commune, comprenant une charge fiscale revue à la hausse,
qui ne saurait être inférieure à 6'000 fr. par mois, compte tenu de la
contribution servie.
5.7.4 En sus du service d’une pension de 6'000 fr. par mois pour
l’entretien de son épouse et de sa fille I.________, allocations familiales non
comprises, A.Z.________ conclut au paiement, par ses soins, de la dette
hypothécaire relative à la villa familiale sis au [...] et à l’amortissement de
celle-ci ; il demande la réforme du prononcé sur ce point.

- 66 -
Dès lors que la jouissance de la villa familiale est attribuée à
l’épouse et qu’en conséquence celle-ci prend en charge les frais
hypothécaires qui s’y rapportent (cf. supra c. 5.7.2.5), A.Z.________ assume
le paiement de cette charge par le biais de la contribution d’entretien.
Le moyen de l’appelant est donc sans objet.
6. Dans un dernier moyen, A.Z.________ fait valoir que ses
revenus ne suffisent pas, sauf à entamer son minimum vital, à servir la
pension fixée par le premier juge.
Le premier juge a estimé que l’intimée avait démontré à
satisfaction de droit que durant l’entier de la vie commune, le train de vie
du couple et de leurs enfants avait été financé par le revenu de la fortune
– au demeurant considérable – de la famille de l’appelant, et cela malgré
les pertes annoncées par le groupe F.________ SA dès 2008. Seule une
expertise comptable, à ce stade exclue (Chaix, Commentaire romand., n. 7
ad art. 176 CC), permettrait de s’écarter de ces constatations. Dès lors
que l’on ne saurait exiger du juge des mesures protectrices qu’il se
transforme en expert avisé, le juge d’appel s’en tiendra à la vraisemblance
des faits allégués. En l’occurrence il est établi qu’A.Z.________ est nu-
propriétaire d’une importante fortune essentiellement constituée de titres,
dont les dividendes sont encaissés par l’usufruitière qui les redistribue à
ses enfants, et de biens immobiliers que l’hoirie est prête à réaliser.
Sachant que les perspectives pour l’avenir de la société sont favorables, il
y a lieu de considérer que ces éléments de patrimoine sont autant
d’expectatives de revenus dont l’appelant percevra sa part. A cela s’ajoute
le fait qu’A.Z.________ réalise depuis 2011 un revenu de l’ordre de 21'000
fr. par mois, non compris sa rémunération potentielle sur les actions
délivrées en sus de son salaire par L.________ SA. Il s’ensuit que la pension
telle qu’arrêtée ci-dessus ne saurait entamer le minimum vital du
débiteur, qui a toujours pu compter sur des versements importants de sa
famille et qui ont déterminé son train de vie.

- 67 -
7.
7.1 B.Z.________ requiert à nouveau le versement d'une provision
ad litem dès lors que sa situation financière s'est péjorée depuis l'examen
effectué par le premier juge puisque l'entier de sa fortune a d'ores et déjà
servi à payer ses frais d'avocat.
7.2 D'après la jurisprudence constante du Tribunal fédéral (TF
5A_784/2008 du 20 novembre 2009 c. 2; TF 5A_826/2008 du 5 juin 2009 c.
2.2.1), une provision ad litem est due à l'époux qui ne dispose pas lui-
même des moyens suffisants pour assumer les frais du procès en divorce.
Le fondement de cette prestation – devoir d'assistance (art. 159 al. 3 CC)
ou obligation d'entretien (art. 163 CC) – est controversé (cf. sur cette
question TF 5P_31/2004 du 26 avril 2004 c. 2.2 et les références; TF
5P_346/2005 du 15 novembre 2005 c. 4.3, in FamPra.ch 2006 p. 892 et les
références), mais cet aspect n'a pas d'incidence sur les conditions qui
président à son octroi. Les contributions d'entretien ont en principe pour
but de couvrir les besoins courants des bénéficiaires, et non de servir,
comme la provision ad litem, à assumer les frais du procès en divorce;
l'octroi d'une telle provision peut donc être justifié indépendamment du
montant de la contribution à l'entretien de la famille (TF 5A_448/2009 du
25 mai 2010 c. 8.2, in FamPra.ch 2010 p. 664; TF 5A_62/2011 du 26 juillet
2011 c. 3.2 in fine).
Une provision ad litem peut être accordée déjà au stade des
mesures protectrices de l'union conjugale (CREC 15 juin 2012/220; cf. TF
5A_793/2008 du 8 mai 2009 c. 6.2).
7.3 Dès lors en l’espèce que l’intimée ne démontre pas qu’elle a
épuisé sa fortune, il n’y a pas lieu de donner suite à sa conclusion,
d’autant qu’elle peut servir à son conseil des acomptes.
Le moyen est rejeté.

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8. En conclusion, l’appel d’A.Z.________ doit être rejeté et celui de
B.Z.________ très partiellement admis, le prononcé querellé étant réformé
dans le sens de ce qui précède.
9. A.Z.________ conclut à la réforme du prononcé du 29 novembre
2013 en ce sens que la décision est rendue sans frais judiciaires et que
B.Z.________ doit lui verser une équitable indemnité à titre de dépens de
première instance.
Aux termes du prononcé attaqué, le premier juge a dit que la
décision était rendue sans frais ni dépens.
L’instance d’appel doit en tous les cas statuer sur les frais
relatifs à la procédure d’appel (art. 104 al. 1 CPC). Lorsqu’elle qu’elle
statue à nouveau au sens de l’art. 318 al. 1 let. b, elle doit en outre se
prononcer sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC). En
effet, dans la mesure où le litige est tranché de façon différente que ne
l’avait fait le premier juge, la répartition des frais à laquelle il s’était livré
doit être revue (art. 106 CPC [Jeandin, CPC commenté, n. 7 ad art. 318
CPC]).
S’agissant des frais de première instance, il n’est pas prévu de
frais judiciaires pour les procédures de mesures protectrices de l’union
conjugale (art. 37 al. 3 CDPJ [Code de droit privé judiciaire vaudois du 12
janvier 2010 ; RSV 211.02]). Quant aux dépens, lorsque aucune des
parties n’obtient entièrement gain de cause, l’art. 106 al. 2 CPC prescrit de
répartir les frais selon le sort de la cause, savoir proportionnellement à la
mesure où chacune a succombé (Tappy, CPC commenté, n. 33 ad art. 106
CPC). Aucune des parties n’ayant obtenu entièrement gain de cause, il
paraît indiqué, en équité, de prévoir que les dépens de première instance
doivent être compensés.
L’autorité supérieure arrête elle-même les frais judiciaires et
les dépens de deuxième instance. En l’occurrence, aucune des parties

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n’obtient entièrement gain de cause et la transaction sur la seule question
de l’aménagement du droit de visite du père sur sa fille le mardi soir
durant trois heures ne donne pas lieu à réduction de l’émolument. Dès
lors, en équité, chaque partie assumera ses frais judiciaires (7'500 fr. pour
A.Z.________ et 7’500 fr. pour B.Z.________ [art. 65 al. 4 TFJC {tarif des frais
judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5}]).
Il en va de même des dépens de deuxième instance, qui sont
compensés. Certes, B.Z.________ obtient une contribution d’entretien
légèrement supérieure à celle prononcée en première instance, mais il se
justifie, en équité, et compte tenu du large pouvoir d’appréciation conféré
au juge du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC), de ne pas lui
allouer de dépens, compte tenu de la variation des budgets allégués, selon
ce qui a été précisé sous c. 5.7.3).
Par ces motifs,
le Juge délégué de la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. L’appel d’A.Z.________ du 12 décembre 2013 est rejeté.
II. L’appel de B.Z.________ du 12 décembre 2013 est très
partiellement admis.
III.La convention partielle conclue à l’audience du 14 février
2014, qui précise le chiffre II du prononcé de mesures
protectrices de l’union conjugale du 29 novembre 2013, est
ratifiée pour valoir arrêt sur appel dans sa teneur suivante :

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II. L’exercice du droit de visite du mardi soir de 17 h 30 à
20 h 30 aura lieu de façon régulière, sauf si :
- A.Z.________ en est empêché et dans ce cas, il est
reporté au mardi suivant,
- I.________ en est empêchée, toute autre éventualité
étant réglée entre les parents directement.
IV. Les chiffres IV et V du prononcé de mesures protectrices de
l’union conjugale du 29 novembre 2013 sont réformés comme
il suit :
IV. A.Z.________ contribuera à l’entretien des siens par le
régulier versement d’une pension mensuelle de 24'000 fr.
(vingt quatre mille francs), éventuelles allocations familiales
non comprises et dues en sus, payable d’avance le premier de
chaque mois en mains de B.Z.________, dès le 1er mars 2013,
sous déduction des montants déjà payés en vertu des
ordonnances de mesures superprosivionnelles rendues les 21
mars et 28 mai 2013.
V. La décision est rendue sans frais et les dépens sont
compensés.
Le prononcé est maintenu pour le surplus.
V. Les frais judiciaires de deuxième instance sont arrêtés à 7'500
fr. (sept mille cinq cents francs) pour A.Z.________ et à 7'500 fr.
(sept mille cinq cents francs) pour B.Z.________.
VI. Les dépens de deuxième instance sont compensés.
VII. L'arrêt motivé est exécutoire.
Le juge délégué : Le greffier :

- 71 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Cédric Aguet (pour A.Z.________).
- Me Elie Elkaïm (pour B.Z.________).
Le juge délégué de la Cour d’appel civile considère que la
valeur litigieuse est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est
vaudois.

- 72 -
Le greffier :