vd_gerichte · KC18.022473 · 2021-07-06 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


KC18.022473-210468
167
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 6 juillet 2021
__________________
Composition :M. HACK, président
Mmes Byrde et Rouleau, juges
Greffier : Mme Debétaz Ponnaz
*****
Art. 46, 82, 88 LP ; 321 al. 1 CPC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par Z.________, à
C[...], p.a. à G[...], contre le prononcé rendu le 9 mars 2021 par la Juge de
paix du district de La Riviera - Pays-d’Enhaut, dans la poursuite en
réalisation de gage immobilier n° 8’709'923 de l’Office des poursuites du
même district exercée à l’instance de la Banque T.________, à [...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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- 2 -
En fait :
1. a) Le 9 mai 2018, l’Office des poursuites du district de La
Riviera - Pays-d’Enhaut a notifié à Z.________, à G[...], dans la poursuite en
réalisation de gage immobilier n° 8’709'923 exercée à l’instance de la
Banque T.________ (ci-après : Banque T.), un commandement de payer le
montant de 3'300'000 fr., plus intérêt à 12% l’an dès le 25 avril 2015,
indiquant comme titre de la créance et cause de l’obligation : « Capital dû
et accessoires sur la cédule hypothécaire au porteur de CHF 3 300 000.00,
n°ID [...] du Registre foncier d’Aigle-Riviera, gravant (sic) la parcelle
décrite ci-dessous, dénoncée au remboursement par lettre recommandée
avec accusé de réception du 4 juillet 2017 ». L’immeuble objet du gage
était désigné comme suit : « Commune de C[...], immeuble no [...], plan
no [...], situation : [...], soit habitation, garage et bâtiment d’une surface
de 1024 m2 ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
Parallèlement, le 18 mai 2018, il a déposé une plainte LP
contre cette poursuite auprès du Tribunal d’arrondissement de l’Est
vaudois.
b) Le 25 mai 2018, la banque poursuivante a déposé une
requête de mainlevée, concluant à la mainlevée provisoire de l’opposition
à concurrence du montant réclamé en capital et intérêt, à l’appui de
laquelle elle a produit notamment les pièces suivantes :
- une copie d’une offre de crédit établie le 18 janvier 2012 par la Banque
T., signée le 20 janvier 2012 par Z.________, portant sur un prêt
hypothécaire Multifix [...] N° 5288.09.23 de 3’300'000 fr. et prévoyant à
titre de couverture la cession en pleine propriété par le client d’une cédule
hypothécaire au porteur de 3’300'000 fr. minimum, grevant en premier
rang la parcelle n° [...], à C[...] ;

- 3 -
- une copie des conditions générales de la Banque T., édition janvier
2010 ;
- une copie de l’acte de cession en propriété et à fin de garantie d’un titre
hypothécaire signé le 20 janvier 2012 par Z.________, selon lequel il cède à
titre de garantie à la Banque T. la propriété de la cédule hypothécaire au
porteur de 3’300'000 fr. minimum, grevant en premier rang la parcelle n°
[...], sise à C[...], en vue d’assurer le remboursement des prétentions que
la Banque T. a ou aura contre lui, et qui précise notamment ce qui suit :
« 2. Conditions applicables à la créance incorporée dans le titre hypothécaire
(…)
2.2. Le cédant se reconnaît débiteur du titre hypothécaire cédé en garantie à la
Banque T. (…)
2.4. Outre les cas légaux d’exigibilité de la créance incorporée dans le titre
hypothécaire, la Banque T. a en tout temps le droit d’en demander le
remboursement immédiat et sans préavis :
(…)
- Lorsque le cédant fait l’objet de procédures de recouvrement au sens de la
Loi suisse sur la poursuite pour dettes et faillite et ses ordonnances
complémentaires d’exécution (…).
3. Conditions applicables aux créances découlant des prétentions garanties
(…)
3.3. Il est aussi signalé que les crédits en comptes courants peuvent être
dénoncés au remboursement en tout temps, sauf dispositions particulières, et
ceux accordés sous forme de prêts hypothécaires ne peuvent être dénoncés au
remboursement qu’aux mêmes conditions que la créance incorporée dans le titre
hypothécaire qui les garantit.
(…) » ;
- une copie de la cédule hypothécaire au porteur n° [...] établie le 9 février
2012, en premier rang, d’un montant de 3’300'000 fr. au taux maximal
d’intérêt de 12%, grevant la parcelle n° [...] de la Commune de C[...]
indiquant que, « moyennant un préavis de six mois, le créancier ou le
débiteur peuvent dénoncer, sauf convention contraire, le prêt au
remboursement total ou partiel pour la fin d’un mois » ;
- une copie d’une offre de crédit établie le 22 janvier 2014 par la Banque
T., signée le 24 janvier 2014 par Z.________, portant sur le prêt
hypothécaire Multifix [...] N° [...], d’un montant de 3'232'869 fr. 55,
prévoyant un taux d’intérêt de 1.08% l’an net pour une durée de trois
mois, un taux d’amortissement de 1.00% l’an, une facturation des
échéances semestrielle, la première fois le 31 janvier 2014, et une
couverture par la cession en propriété et à fin de garantie par le client

- 4 -
d’une sûreté hypothécaire de 3’300'000 fr. minimum, grevant en premier
rang la parcelle n° [...], à C[...] ; dite offre prévoit au verso des
« conditions applicables aux prêts hypothécaires Multifix [...] », dont
notamment les conditions suivantes :
« Dénonciation
Chaque tranche du prêt hypothécaire Multifix [...] peut et doit être dénoncée au
remboursement pour elle-même. Le préavis de dénonciation ordinaire est de 6
mois au moins avant l’échéance d’une tranche de durée supérieure à 12 mois et
de 1 mois au moins avant l’échéance d’une tranche de durée inférieure ou égale
à 12 mois.
(…) » ;
- une copie d’une lettre du 30 juin 2014 adressée par la Banque T. à
Z.________, l’informant que la facturation des intérêts et de
l’amortissement de son prêt hypothécaire interviendrait désormais à la fin
de chaque trimestre (mars, juin, septembre et décembre) ;
- des avis de renouvellement de taux fixe, dont notamment le dernier avis
adressé le 28 avril 2017 à Z.________, selon lequel la tranche de 3'148'529
fr. 55 échue au 30 avril 2017 a été renouvelée pour une durée de trois
mois au taux de 1.1% ;
- des avis d’échéance, dont notamment l’avis adressé le 12 juin 2017 à
Z.________ pour la période de facturation du 1er avril au 30 juin 2017, selon
lequel les intérêts étaient de 8'746 fr. 90, l’amortissement de 8'434 fr. et
l’indemnité de retard de 2'667 fr. 65, le capital dû après paiement de
l’amortissement s’élevant à 3'131'661 francs 55 ;
- une copie de la lettre que la Banque T. a adressée à Z.________ en
courrier recommandé le 4 juillet 2017, dont la teneur est la suivante :
« En préambule, nous relevons que l’échéance au 31 mars 2017 sur notre prêt
hypothécaire n° [...] a été payée le 31 mai 2017. Toutefois, nous devons
malheureusement constater que celle du 30 juin 2017 de CHF 19'848.55 est
impayée à ce jour. Cette situation n’est plus de nature à nous satisfaire.
Selon un relevé de l’Office des poursuites de Genève, du 19 mai 2017, plusieurs
poursuites ont été introduites à votre encontre et un acte de défaut de biens a
été délivré.
De plus, suite au courrier du 14 décembre 2016 du Ministère public de Genève,
nous avons été informés que vous faites l’objet d’une ordonnance de séquestre.
Nous avons également constaté que votre bien immobilier, financé auprès de
notre banque, fait l’objet d’un séquestre inscrit au Registre foncier sous la
mention 018-2016/9450/0.

- 5 -
La tenue des charges n’étant clairement plus démontrée, nous vous informons
que nous ne renouvellerons pas la tranche du prêt hypothécaire n° [...] à son
échéance du 31 juillet 2017 et qu’un nouveau taux de 5% l’an net sera fixé.
Eu égard à ce qui précède, les clauses contractuelles de notre prêt n’étant plus
respectées, nous le résilions et dénonçons au remboursement, conformément
aux dispositions de l’article 818 CCS la sûreté hypothécaire suivante :
￿ cédule hypothécaire au porteur, RF n° ID [...] du Registre foncier de Aigle-
Riviera, au porteur, CHF 3 300 000,00 grevant en 1er rang la parcelle
n° [...] sise sur la commune de C[...].
conformément aux conditions figurant dans l’acte de cession en propriété et à fin
de garantie signé le 23 décembre 2010 qui stipulent : « 2.4. Outre les cas légaux
d’exigibilité de la créance incorporée dans le titre hypothécaire, la Banque T. a
en tout temps le droit d’en demander le remboursement immédiat et sans
préavis : …
- lorsque le cédant fait l’objet de procédures de recouvrement au sens de la
Loi suisse sur la poursuite pour dettes et faillite … »,
et faisons valoir l’exigibilité du solde de nos créances.
Nous vous mettons donc formellement en demeure de nous faire parvenir d’ici
le 31 juillet 2017 :
￿ CHF 3 131 661,55 représentant le capital du prêt hypothécaire n°
5288.09.23 au 30 juin 2017, plus intérêts au taux de 1.10% l’an net dès le
1er juillet 2017 et jusqu’au 31 juillet 2017, puis au taux de 5% l’an dès le
1er août 2017 ;
￿ CHF 19 848,55 représentant l’échéance impayée du 30 juin 2017, y
compris indemnité de retard, sur le prêt n° 5288.09.23, plus intérêts au
taux de 5% dès le 1er juillet 2017.
(…) » ;
- une copie de la réquisition de poursuite en réalisation de gage immobilier
adressée le 25 avril 2018 à l’Office des poursuites du district de La Riviera
– Pays-d'Enhaut ;
- un extrait du registre foncier relatif à la parcelle n° [...] de la Commune
de C[...] indiquant qu’au 25 mai 2018, le poursuivi en était propriétaire et
qu’elle était notamment grevée de la cédule hypothécaire en premier rang
n° [...] susmentionnée.
c) La requête a été notifiée au poursuivi par le Juge de paix du
district de La Riviera - Pays-d’Enhaut (ci-après : le juge de paix), qui a par
ailleurs cité les parties à comparaître à son audience du 26 juin 2018. La
veille de cette date, le poursuivi a déposé une requête de report
d’audience et « éventuellement de suspension », qui a été rejetée par le
juge de paix. L’audience a été tenue, en présence des deux parties.

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d) Par décision du 5 juillet 2018, le juge de paix a refusé au
poursuivi le bénéfice de l’assistance judiciaire également requis par celui-
ci le 25 juin 2018. Par arrêt du 17 août 2018, la cour de céans a admis le
recours du poursuivi contre cette décision, qu’elle a réformée en ce sens
que le bénéfice de l’assistance judiciaire était accordé au poursuivi dans la
mesure de l’exonération des frais judiciaires de première instance et de
l’assistance d’office d’un conseil juridique, et a renvoyé le dossier au
premier juge pour qu’il désigne au poursuivi un conseil juridique d’office et
lui impartisse un délai de détermination sur la requête de mainlevée.
Par décision du 18 décembre 2018 - après que le poursuivi eut
déposé une requête de suspension, suivie d’un recours irrecevable contre
le rejet de cette requête -, la Juge de paix du district de La Riviera - Pays-
d’Enhaut (ci-après : la juge de paix) a désigné un premier conseil d’office
au poursuivi. Le recours exercé par le poursuivi contre cette décision a été
admis partiellement par arrêt de la cour de céans du 29 janvier 2019,
uniquement sur la question de la franchise mensuelle. Le poursuivi a
recouru au Tribunal fédéral, qui a déclaré son recours irrecevable, par
arrêt du 12 mars 2019. Le 9 juillet 2019, un ultime délai au 31 août 2019 a
été imparti au poursuivi pour se déterminer sur la requête de mainlevée.
Par lettre du 26 août 2019, le conseil d’office désigné a demandé à être
relevé de son mandat, indiquant que le poursuivi ne souhaitait plus être
représenté par lui et s’opposait au dépôt des déterminations rédigées pour
son compte.
Par décision du 28 août 2019, la juge de paix a désigné un
nouveau conseil d’office au poursuivi. Le recours exercé tardivement par
le poursuivi contre cette décision a été déclaré irrecevable par arrêt du 1er
novembre 2019 de la cour de céans. Le poursuivi a recouru au Tribunal
fédéral, qui a déclaré son recours irrecevable, par arrêt du 13 janvier
2020. Après moult prolongations de délai, dont certaines motivées par la
situation de crise générée par la pandémie de COVID, une ultime
échéance au 2 juin 2020 a été fixée au poursuivi pour se déterminer sur la
requête de mainlevée. Par lettre du 29 mai 2020, le conseil d’office

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désigné a demandé à être relevé de son mandat, indiquant que le
poursuivi ne souhaitait plus être représenté par lui et s’opposait au dépôt
des déterminations rédigées pour son compte.
Par décision du 17 juin 2020, la juge de paix a désigné comme
conseil d’office au poursuivi l’avocat que ce dernier avait consulté
entretemps. Après plusieurs prolongations de délai, une ultime échéance
au 8 octobre 2020 a été fixée au poursuivi pour se déterminer sur la
requête de mainlevée.
e) Le 8 octobre 2020, le poursuivi a produit des
déterminations, concluant, sous la plume de son conseil d’office,
principalement au rejet de la requête de mainlevée, avec suite de frais et
dépens.
Il a produit notamment une copie du prononcé motivé rendu
par la Juge de paix du district de La Riviera – Pays-d’Enhaut le 12 mars
2018, rejetant la requête de mainlevée déposée le 6 novembre 2017 par
la banque dans une précédente poursuite en réalisation de gage
immobilier exercée à son instance contre le poursuivi, pour la même
somme et la même cause (poursuite n° 8'387'697).
f) Dans ses déterminations, le poursuivi a conclu
« préalablement » à ce que le Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois
(ci-après : le tribunal) soit interpellé sur « l’état d’avancement de la plainte
17 LP déposée par Z.________ le 18 mai 2018 (procédure n°
FA18.021212) » (I), à ce que la procédure de mainlevée soit suspendue
jusqu’à droit connu sur cette plainte (II) et à ce qu’un nouveau délai soit
imparti au poursuivi pour « se déterminer sur l’éventuelle décision sur
plainte » (III).
Le 20 octobre 2020, la juge de paix a prié la Présidente du
tribunal de lui indiquer si elle avait statué à ce jour sur la plainte précitée.

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Par courrier du 26 octobre 2020, la présidente a transmis à la
juge de paix toutes les décisions en relation avec la plainte précitée et une
autre plainte du poursuivi, notamment le prononcé du 26 juin 2019
rejetant ces deux plaintes, attesté définitif et exécutoire dès le 12 juillet
2019.
A réception de ces décisions, la juge de paix a rejeté les
conclusions préalables II et III du poursuivi, constatant que la plainte avait
été rejetée par un prononcé définitif et exécutoire et qu’il n’y avait pas
lieu d’impartir au poursuivi un délai pour se déterminer sur la décision sur
plainte, qui n’était pas l’objet de la procédure de mainlevée.
g) La poursuivante s’est déterminée à son tour dans une
écriture du 25 novembre 2020. Elle a modifié ses conclusions en ce sens
que la mainlevée provisoire de l’opposition était requise à concurrence de
3'131'661 fr. 55, plus intérêt au taux de 1,10% du 1er au 31 juillet 2017,
puis de 5% l’an dès le 1er août 2017.
Elle a produit notamment une copie d’une ordonnance de
séquestre rendue le 14 décembre 2016 par le Ministère public genevois,
portant sur tous les avoirs en compte, placements et safes compris du
poursuivi, notamment la relation T [...].
A la requête du poursuivi, elle a également produit les relevés
des comptes de ce dernier n° L [...] et T [...], faisant état d’un solde au
22 octobre 2020 de 4'681 fr. 75 et, respectivement, 218'747 fr. 05.
g) Le poursuivi s’est encore déterminé le 11 janvier 2021.
2. a) Le 9 mars 2021, la juge de paix a adressé aux parties la
lettre suivante :
« Madame, Monsieur,
Dans la cause citée en titre, je me réfère à la requête de suspension déposée les
18 janvier et 3 février 2021 par la partie poursuivie Z.________, ainsi qu’à l’ultime
délai qui lui a été accordé au 3 mars 2021 pour clarifier sa procédure.

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Par actes du 3 mars 2021, dont je notifie une copie à la partie poursuivante, la
partie poursuivie a requis une nouvelle prolongation au 31 mars 2021.
Cette requête de prolongation de délai, de nature dilatoire, est rejetée.
La requête de suspension de la présente procédure de mainlevée jusqu’à droit
connu sur la requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles qu’aurait
introduite la partie poursuivie auprès de la Chambre patrimoniale cantonale, est
quant à elle rejetée dans la mesure de sa recevabilité, pour les motifs suivants.
Aux termes de l'art. 126 al. 1 CPC, le tribunal peut ordonner la suspension de la
procédure si des motifs d'opportunité le commandent. La procédure peut
notamment être suspendue lorsque la décision dépend du sort d'un autre procès.
Le Tribunal fédéral définit la procédure sommaire au sens propre, qui s’applique
à la procédure en mainlevée (ATF 145 III 160 ; ATF 138 III 636 ; CPF 31 décembre
2014/425 en matière de mainlevée définitive ; pour la mainlevée provisoire, cf.
CPF 21 août 2013/330), comme celle où les faits doivent être rendus simplement
vraisemblables, où le juge examine sommairement le bien-fondé juridique de la
prétention et où il rend une décision provisoire, ne réglant donc pas
définitivement la situation juridique des parties et ne revêtant pas l’autorité de la
chose jugée (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2 et les références). La procédure de
mainlevée est une pure procédure d'exécution forcée, soit un incident de la
poursuite, où le juge doit examiner le titre de créance, public ou privé, et décider
si l'opposition doit être maintenue ou si elle doit être levée et où la décision, prise
sur pièces, ne sortit que des effets de droit des poursuites (CPF 15 juin
2017/104). Il n’y a donc aucun sens à suspendre une telle procédure dans
l’attente d’un jugement au fond. Soit le titre invoqué par le poursuivant vaut
reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, et donc titre à la mainlevée
provisoire, soit il ne le vaut pas, et cette question doit être tranchée sur la base
des pièces produites (CPF 26 avril 2017/79). Il n’a dès lors pas lieu de suspendre
la présente procédure de mainlevée.
Le prononcé de mainlevée, immédiatement motivé, est rendu ce jour. »
b) Par décision d’emblée motivée du 9 mars 2021, la juge de
paix a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence de
3'131'661 fr. 55, plus intérêt à 1,1% l’an du 1er juillet 2017 au 31 juillet
2017, puis à 5% l’an dès le 1er août 2017 et constaté l’existence du droit
de gage (I et II), a arrêté à 1’800 fr. les frais judiciaires, compensés avec
l’avance de frais de la poursuivante (III) et les a mis par 300 fr. à la charge
de la poursuivante et par 1'500 fr. à la charge du poursuivi (IV), a dit qu’en
conséquence, le poursuivi rembourserait à la poursuivante son avance de
frais à concurrence de 1’500 fr. (V), a dit que la poursuivante verserait au
poursuivi des dépens réduits, par 1'500 fr., en défraiement de son
représentant professionnel (VI), a relevé Me [...] de son mandat de conseil
d’office du poursuivi (VII) a fixé l’indemnité finale du conseil d’office à
5'085 fr. 45 pour la période du 15 juin 2020 au 29 janvier 2021 (VIII) et a
dit que le bénéficiaire de l’assistance était, dans la mesure de l’art. 123

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CPC, tenu au remboursement de l’indemnité du conseil d’office mise à la
charge de l’Etat (IX).
En résumé, la première juge a considéré que la poursuivante,
propriétaire à fin de garantie de la cédule hypothécaire dont le
remboursement du capital était réclamé avec intérêt, était légitimée à
poursuivre en réalisation du gage immobilier, que la qualité de débiteur
cédulaire du poursuivi était établie par l’acte de cession à la poursuivante
en propriété et à fin de garantie de la cédule, que la créance cédulaire
avait été valablement dénoncée au remboursement et était exigible au
jour de la réquisition de poursuite, le 25 avril 2018, que la créance causale
– résultant du contrat de prêt hypothécaire – avait été valablement
dénoncée au remboursement également par lettre de la poursuivante du 4
juillet 2017, que vu les conditions applicables au crédit, la poursuivante
pouvait dénoncer la créance causale au remboursement immédiat et sans
délai, c’est-à-dire aux mêmes conditions que la créance cédulaire, et
n’avait pas à renouveler sa dénonciation, la lettre du 4 juillet 2017 étant
claire quant à sa volonté de mettre un terme à la relation de crédit et de
dénoncer la créance et la cédule au remboursement, que les sommes
déposées sur les comptes du poursuivi ouverts auprès de la poursuivante
ne pouvaient pas être invoquées en compensation, lesdits comptes faisant
l’objet d’un séquestre pénal et, en conclusion, que la mainlevée provisoire
de l’opposition pouvait être prononcée à concurrence du montant du
capital dû au 31 juillet 2017, par 3'131'661 fr. 55, plus intérêt à 1,1% du
1er au 31 juillet 2017, conformément aux conditions de l’avis de
renouvellement de taux fixe du 28 avril 2017, puis à 5% l’an (art. 104 al. 1
CO) dès le 1er août 2017. Vu la réduction des conclusions de la
poursuivante, constituant un désistement partiel, la juge de paix a réparti
les frais entre les parties par 1/6ème à la charge de la poursuivante et
5/6èmes à la charge du poursuivi, ce dernier devant par conséquent
rembourser partiellement son avance de frais à la poursuivante.
Cette décision a été notifiée le 10 mars 2021 au mandataire du
poursuivi.

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3. a) Par acte daté du 19 et posté le 22 mars 2021, Z.________,
agissant seul, a recouru contre le prononcé « du 8 mars 2021 ». Il a requis,
préalablement, que lui soit octroyé la dispense de l’avance et du paiement
des frais et le bénéfice de l’assistance juridique complète avec désignation
de Me [...] comme conseil d’office (1), un délai en vue de déposer ses
moyens de fait et de droit après nomination de son conseil d’office (2) et
l’effet suspensif (3) ; à titre principal, il a conclu au constat de la nullité du
commandement de payer « 9705091 » (1), à l’annulation du prononcé de
mainlevée « du 15 décembre 2020 » (2), au rejet de la requête de
mainlevée provisoire de l’opposition « dans la poursuite 9705091 non
valablement notifiée au recourant, en violation de l’art. 46 LP et de
l’art. 81 LP » (3), à la condamnation de l’intimée aux frais, en application
de l’art. 108 CPC (Code de procédure civile ; RS 272), et à une indemnité
équitable à titre de participation aux dépens du recourant de 1'000 fr. (4)
et au rejet de toutes autres ou plus amples conclusions de l’intimée (5).
Le 24 mars 2021, le recourant a déposé un nouvel acte de
recours non signé. Le lendemain, il a déposé un exemplaire signé de cet
acte.
b) Par lettre du 26 mars 2021, le président de la cour de céans
a signifié au recourant que le recours, motivé, ayant été déposé,
l’assistance d’un avocat serait inutile, que pour le surplus, il était dispensé
d’avancer les frais et que la décision sur l’octroi de l’assistance judiciaire
serait prise dans l’arrêt à intervenir.
Par décision présidentielle du 26 mars 2021, la requête d’effet
suspensif contenue dans le recours a été rejetée.
c) L’intimée n’a pas été invitée à se déterminer.
d) Par acte daté du 30 juin 2021, posté le 2 juillet 2021,
Z.________ a déposé une écriture semblable à son recours.

- 12 -
En d roit :
I. a) Le recours, exercé par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1
CPC) déposé le lundi 22 mars 2021, soit dans le délai prévu par l’art. 321
al. 2 CPC et prolongé en application de l’art. 142 al. 3 CPC, est recevable
formellement.
En revanche, les écritures produites les 24, 25 mars et 2 juillet
2021, soit hors délai de recours, sont irrecevables.
b) La recevabilité des conclusions du recours est douteuse
dans la mesure où elles portent sur un commandement de payer et une
poursuite « 9'705'091 de l’Office des poursuites de Vevey », qui ne font
pas l’objet de la procédure en cause et sur un prononcé de mainlevée « du
15 décembre 2020 ». Il résulte cependant de la motivation – touffue – du
recours que cet acte est bien dirigé contre le prononcé de mainlevée du 9
mars 2021 rendu dans la poursuite n° 8’709'923 de l’Office des poursuites
du district de La Riviera – Pays-d’Enhaut.
II. a) Le recourant se plaint du fait que la première juge n’aurait
pas tenu d’audience.
Le moyen tombe à faux. L’audience du 26 juin 2018 a été
tenue en présence des deux parties, dont le recourant personnellement.
Celui-ci a ensuite eu amplement le temps de se déterminer par écrit sur la
requête de mainlevée.

- 13 -
b) Dans sa conclusion préalable 3, le recourant requiert l’octroi
d’un délai à lui ou à son avocat d’office, après la nomination de ce dernier,
en vue de déposer ses moyens de fait et de droit.
Cette requête, qui tend en substance à l’octroi d’un délai pour
compléter le recours, doit être rejetée. Le délai de recours est un délai
légal, qui ne peut pas être prolongé (art. 144 al. 1 CPC). La motivation
d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans le mémoire de
recours lui-même et ne saurait être complétée ou corrigée ultérieurement,
après l’échéance du délai de recours (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015
consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités). Au
surplus, il a déjà été répondu au recourant que l’assistance d’un avocat en
deuxième instance serait inutile à ce stade, le recours, motivé, ayant déjà
été déposé.
c) A réitérées reprises dans son acte de recours, comme il l’a
fait en première instance, le recourant requiert la suspension de la
procédure. Il reproche par ailleurs à la juge de paix de n’avoir pas répondu
à sa requête de suspension du 11 janvier 2021.
Ce dernier grief tombe à faux, la première juge ayant traité de
manière aussi complète que pertinente, dans sa lettre aux parties du 9
mars 2021, les dernières requêtes de suspension déposées par le
recourant.
La suspension de la procédure peut être ordonnée si des
motifs d’opportunité le commandent, notamment lorsque la décision
dépend du sort d’un autre procès (art. 126 al. 1 CPC). Selon la
jurisprudence du Tribunal cantonal, il n’y a en principe pas lieu de
suspendre une procédure de mainlevée jusqu’à droit connu sur une autre
procédure, dès lors que, de par sa nature sommaire, la procédure de
mainlevée ne dépend jamais du sort d’un autre procès en cours, puisque
la question qui doit être tranchée est de savoir si le poursuivant dispose
ou non d’un titre de mainlevée, ce point devant être examiné de cas en

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cas sur la base des pièces disponibles (CPF 10 octobre 2019/223 et les
arrêts cités).
En l’espèce, il n’existe aucun motif de suspendre la procédure
de recours contre le prononcé de mainlevée attaqué. La cour de céans est
parfaitement en mesure de se prononcer sur la base des éléments au
dossier. Au surplus, il a été constaté en première instance que la plainte
au sens de l’art. 17 LP pendante devant le tribunal d’arrondissement dont
le recourant se prévalait pour obtenir la suspension de la procédure de
mainlevée avait été rejetée par une décision définitive et exécutoire ;
quant à la procédure qui serait actuellement pendante devant la Chambre
patrimoniale cantonale, elle n’est pas établie.
d) Le recourant soutient que la requête de mainlevée ne lui a
pas été valablement notifiée en invoquant une violation de l’art. 46 LP. Il
ne soulève toutefois aucun argument relatif au for de la poursuite. Il
soutient en revanche que « le délai de 20 jours pour requérir la
mainlevée [après la notification du commandement de payer] n’a
manifestement pas été respecté ».
Le recourant se méprend sur le délai dont il se prévaut. Celui
de vingt jours à compter de la notification du commandement de payer,
prévu par l’art. 88 al. 1 LP, s’applique au cas où la poursuite n’est pas
suspendue par l’opposition et il doit être observé en ce sens que ce n’est
qu’à son expiration que le créancier peut requérir la continuation de la
poursuite. Le dépôt de la requête de mainlevée n’est pas soumis à ce
délai, mais uniquement au délai de péremption d’un an prévu à l’art. 88 al.
2 LP. Le moyen est mal fondé.
e) Comme en première instance, le recourant soutient que la
mainlevée aurait dû être rejetée, le rejet de la précédente requête de
mainlevée dans la même poursuite par prononcé du 12 mars 2018 ayant,
selon lui, « autorité et force de chose jugée ».

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Ainsi que la juge de paix l’a considéré à bon droit, la décision
de mainlevée n’est qu'un incident de la poursuite, qui se distingue d'un
procès ordinaire notamment par le fait que le juge ne statue que sur la
base des pièces produites et, pour la mainlevée provisoire, selon le critère
de la vraisemblance, et ne revêt par conséquent aucune autorité de chose
jugée, sauf pour la poursuite en cours et à l'égard des pièces produites, et
n'a même pas autorité de chose jugée dans le cas où le créancier introduit
une nouvelle poursuite (TF 5A_905/2010 du 10 août 2011 consid. 2.2 ;
4A_119/2009 du 9 juin 2009 consid. 2.1, publié in SJ 2010 I 58 ; ATF 100 III
48 consid. 3 et les références citées).
Le moyen est mal fondé.
III. Au fond, le recourant présente sa propre version des faits et
soulève les mêmes moyens qu’en première instance : dérogation des
conditions applicables aux prêts hypothécaires Multifix [...] au principe de
l’art. 847 al. 1 CC (Code civil ; RS 210), contravention à l’art. 8 LCD (loi
fédérale contre la concurrence déloyale ; RS 241) desdites conditions, qui
constitueraient ainsi une « clause insolite », non-dénonciation par l’intimée
des créances causales, respectivement nullité de cette dénonciation,
inexigibilité de la créance au moment de la réquisition de poursuite,
compensation de sa dette avec les sommes déposées sur ses comptes
auprès de l’intimée.
La première juge a examiné tous ces moyens de manière
complète et les a rejetés pour des motifs pertinents, que la cour de céans
fait siens :
- l’art. 847 CC ne s’applique pas à la dénonciation du crédit, mais à la
dénonciation de la cédule hypothécaire. Cette disposition réserve à son
alinéa 1 les conventions contraires. L’alinéa 2 autorise un délai de
dénonciation inférieur à trois mois lors que le débiteur est en demeure
pour le paiement de l’amortissement ou des intérêts. En l’espèce, la
dénonciation immédiate des cédules hypothécaires ne contrevient pas à

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l’art. 847 CC, le recourant étant en demeure pour le paiement des intérêts
et de l’amortissement ;
- l’application de l’art. 8 LCD sur les clauses abusives des conditions
générales suppose d’abord l’existence d’un contrat passé avec un
consommateur. En l’espèce, le recourant soutient, sans en apporter la
preuve, qu’il serait un consommateur, dans la mesure où le crédit
hypothécaire était destiné à financer le logement conjugal. Ces allégués
sont contestés par l’intimée et on ne trouve aucun élément en ce sens
dans les contrats signés par les parties. Quant au caractère insolite de la
clause relative à la dénonciation des tranches du crédit hypothécaire, il ne
saurait être déduit du fait qu’elle déroge au droit dispositif de l’art. 847 al.
1 CC, dès lors que cette disposition ne lui est pas applicable comme on l’a
vu ci-dessus ;
- par lettre du 4 juillet 2017, l’intimée a dénoncé au remboursement au 31
juillet 2017 la cédule hypothécaire au motif que l’échéance du prêt du 30
juin 2017 était impayée ; la créance cédulaire a ainsi été valablement
dénoncée au remboursement et elle était exigible au jour de la réquisition
de poursuite, le 25 avril 2018. Cette lettre précise que le contrat de prêt
est résilié et le recourant est mis en demeure de payer dans un délai au
31 juillet 2017 le capital du prêt hypothécaire, ainsi que l’échéance
impayée au 30 juin 2017. Il est ainsi établi que l’intimée a dénoncé au
remboursement la cédule hypothécaire et la créance causale. Outre que le
prononcé du 12 mars 2018, dont le recourant se prévaut pour soutenir que
cette dénonciation serait nulle, n’a pas force de chose jugée, l’intimée
pouvait, vu les conditions applicables au crédit, dénoncer la créance
causale au remboursement immédiat et sans délai, c’est-à-dire aux
mêmes conditions que la créance cédulaire : en effet, il est prévu au verso
des conditions applicables au prêt hypothécaire qu’un remboursement
anticipé (résiliation extraordinaire) est possible aux motifs et moyennant
respect des dispositions applicables à la sûreté hypothécaire, soit la
cédule remise en garantie ; au chiffre 3.3. de l’acte de cession en
propriété, il est rappelé que les crédits accordés sous forme de prêt
hypothécaire ne peuvent être dénoncés qu’aux mêmes conditions que la
créance incorporée dans le titre hypothécaire qui les garantit. En d’autres
termes, le régime applicable à la créance cédulaire autorisait l’intimée à

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dénoncer la créance causale avec effet immédiat en cas de procédés
découlant de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite au préjudice du
débiteur ;
- quant à la compensation invoquée par le recourant (art. 120 CO), il
résulte des pièces au dossier que ses deux comptes ouverts auprès de
l’intimée, sur lesquels sont déposés respectivement 4'681 fr. 75 et
218'747 fr. 05 au 20 octobre 2020, font l’objet d’un séquestre pénal.
Même si la banque reste en possession des valeurs saisies, un transfert de
patrimoine n’étant pas nécessaire à ce stade (Moreillon/Parein-Reymond,
Petit commentaire CPP, 2e éd., Bâle 2016, n. 15 ad art. 266 CPP), le
recourant n’en a plus la disposition et l’intimée ne peut pas non plus
compenser sa créance avec l’argent déposé auprès de son établissement.
Le recourant ne démontre pas, même au degré de la simple
vraisemblance, en quoi le raisonnement de la première juge serait erroné
sur tous ces points, sauf à soutenir qu’elle aurait dû retenir des faits
pourtant clairement contredits par les pièces au dossier.
IV. En conclusion, le recours est manifestement infondé et doit
être rejeté selon le mode procédural prévu par l’art. 322 al. 1 CPC.
La requête d’octroi de l’assistance judiciaire en deuxième
instance (conclusion préalable 1), dans la mesure où elle tendait à la
commission d’un avocat d’office, a été rejetée par la lettre du président du
26 mars 2021 qui constitue sur ce point une décision définitive (art. 42 al.
2 let. c CDPJ [Code de droit privé judiciaire vaudois ; BLV 211.02]). Dans la
mesure où elle tend à l’exonération des frais judiciaires, cette requête doit
également être rejetée, vu le sort du recours, lequel était dénué de toute
chance de succès (art. 117 let. b CPC).
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2’700 fr.,
doivent par conséquent être mis à la charge du recourant (art. 106 al. 1
CPC).

- 18 -
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. La requête d’assistance judiciaire formulée par Z.________ est
rejetée.
IV. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'700 fr.
(deux mille sept cents francs), sont mis à la charge du
recourant Z.________.
V. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. Z.________,
- Banque T.

- 19 -
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 3'131'661 fr. 55.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de La Riviera - Pays-d’Enhaut.
La greffière :