vd_gerichte · KC22.039222 · 2023-09-19 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC22.039222-230390
207
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 19 septembre 2023
__________________
Composition :M. HACK, président
Mmes Byrde et Cherpillod, juges
Greffier : Mme Umulisa Musaby
*****
Art. 314 al. 2 CO ; 82 al. 1 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par Z.________, à
Lausanne, contre le prononcé rendu le 13 janvier 2023 par la Juge de paix
du district de Lavaux-Oron dans la cause le divisant d'avec et
B.T.________, tous deux à [...] (Zoug).
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
109

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En fait :
1. Le 17 décembre 2021, à la réquisition d'A.T.________ et
B.T.________, l’Office des poursuites du district de Lavaux-Oron a notifié à
Z.________, dans la poursuite ordinaire n°10'214'236, un commandement
de payer le montant de 121'600 fr. sans intérêt, indiquant comme titre de
la créance ou cause de l’obligation :
"1 Intérêts 12% 14.3.2018-30.07.2021 sur capital CHF 300'000.- selon
Conventions 14 mars 2018 /1er février 2019. Solidarité avec –
P.________Sàrl, [...], 1004 Lausanne."
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. a) Par requête du 15 septembre 2022, les poursuivants ont
requis du Juge de paix du district de Lavaux-Oron qu'il prononce, avec
suite de frais judiciaires et dépens, la mainlevée provisoire de l’opposition
et qu'il mette les frais de poursuite par 203 fr. 30 à la charge du poursuivi.
A l’appui de leur requête, ils ont produit un bordereau de dix pièces,
comprenant notamment une copie du commandement de payer
susmentionné et les pièces suivantes :
- un extrait du registre du commerce relatif à la société
P.________Sàrl, inscrite le 1er juin 2017 et ayant son siège à la rue [...] à
Lausanne. Le poursuivi en est associé avec 100 parts sur 200 et associé-
gérant président avec signature collective à deux. Jusqu'au 7 janvier 2021,
P.________ en était associé avec 100 parts et associé-gérant avec signature
collective à deux. Depuis cette dernière date, P.________ a cédé 2 de ses
100 parts à X.________, nouvel associé-gérant avec signature collective à
deux ;
- une «convention de prêt» signée le 14 mars 2018 entre les
poursuivants, en qualité de prêteur, et la société P.________Sàrl, en qualité

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d'emprunteur, représentée alors par ses associés-gérants, le poursuivi et
[...], dont la teneur est notamment la suivante (pièce 3) :
"(…)
• Montant
Le prêteur accorde à l'emprunteur un prêt d'un montant de
CHF 300'000.-
• But du prêt
Le montant du prêt sera versé sur le compte de l'Office des
poursuites de l'arrondissement de Lausanne en échange d'une
cédule hypothécaire détenue par P.________Sàrl. Ce versement
permet le développement d'un projet immobilier à [...]
(Lausanne) sur les parcelles [...] et le cas échéant la parcelle
[...].
• Intérêts
Le prêt porte intérêt à 12% annuel.
• Durée
Le prêt est accordé jusqu'à la réalisation du bénéfice de
l'opération du projet sur les parcelles [...] ou d'un projet sur
les parcelles [...], [...] si la parcelle [...] peut être acquise dans
les 7 mois dès ce jour, un délai supplémentaire peut être
discuté d'entente entre les parties si les circonstances le
justifient.
• Remboursement
Le prêt doit être remboursé, et les intérêts payés au prorata
des mois de prêt, à l'échéance précisée à l'article "Durée" sur
le compte :
Crédit Suisse IBAN [...] (…)" ;
(..)
Signature de l'emprunteur Signature du créancier
(…) (…)
Z.________ & P.________ A.T.________ & B.T.________
P.________Sàrl" ;
- une «Annexe à la convention de prêt du 14 mars entre
P.________Sàrl et B.T.________ & A.T.________», signée le 14 mars 2018 par
le poursuivi et X.________, en qualité d'«emprunteur et de débiteur» et les
poursuivants, en qualité «de prêteur et de créancier». L'annexe reprend

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les clauses de la «convention de prêt» qui précède sous réserve de la
clause suivante : "Le prêteur accorde à P.________Sàrl un prêt d'un
montant de CHF 300'000.- et les débiteurs se portent personnellement
garants de ce montant".
- un avis bancaire indiquant que la poursuivante a viré, le 14
mars 2018, le montant de 300'000 fr. sur un compte de l'Office des
poursuites du district de Lausanne ;
- une «convention de prêt» signée le 1er février 2019,
comportant les clauses suivantes :
"CONVENTION DE PRÊT
annule et remplace la convention de prêt du 14.03.2018 entre les
époux [...] et P.________Sàrl ainsi que son annexe
entre
A.T.________ & B.T.________, domiciliés (…) (ci-après le créancier).
et
Z.________, domicilié (…) et X.________, domicilié (…), co-débiteurs
solidaires (ci-après les co-débiteurs solidaires).
• Montant
Le prêteur accorde à l'emprunteur un prêt d'un montant de
CHF 300'000.- (trois cent milles francs suisses).
• But du prêt
Le prêt est destiné à réaliser une opération immobilière à [...]
(Lausanne) sur les parcelles [...], [...] et le cas échéant la
parcelle [...]. Les co-débiteurs s'engagent à confier ce prêt à la
société [...] domiciliée à Le Vaud.
• Intérêts
Le prêt porte intérêt à 12% annuel (1 an=360 jours). Il est fixé
d'entente entre les parties compte tenu de l'état du projet au
14 mars 2018, date à partir de laquelle les intérêts courent.
Les intérêts ne génèrent pas de nouveaux intérêts (intérêts
composés).
• Durée
Le prêt est accordé jusqu'à l'obtention des fruits de la vente
des lots PPE nécessaires au remboursement. Il n'est pas prévu
de pénalité de remboursement anticipé.

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• Remboursement
Le prêt et ses intérêts inhérents peuvent être remboursés en
totalité avant l'échéance mais au plus tard à l'échéance
précisée à l'article "Durée". Les intérêts sont payés au prorata
des jours écoulés (base de référence 360 jours selon article
"intérêts") sur le compte suivant, avec faculté de substitution
sur validation des co-débiteurs :
Crédit Suisse IBAN CH[...] (…)" ;
(…)
Signatures des co-débiteurs solidaires Signatures du créancier
(…) (…)
Z.________ & X.________ A.T.________ & B.T.________" ;
- un courrier du 30 juillet 2021 que le conseil des poursuivants a
envoyé sous pli recommandé au poursuivi et à la société P.________Sàrl,
dont le contenu est le suivant :
"(…)
A titre de rappel, par le biais des Conventions [de prêt du 14 mars
2018/1er février 2019], mes clients ont accordé un prêt de CHF
300'000 avec intérêt à 12% depuis le 14 mars 2018. Le prêt avait
été accordé jusqu'à l'obtention des fruits de la vente des lots PPE,
qui auraient dû voir le jour sur les parcelles no [...], [...] et [...]
Registre Foncier de Lausanne, en exécution de la Convention de
développement du 12 mars 2018 (ci-après : le «Projet Immobilier»).
Par Convention et Avenant du 14 mars 2018, initialement le prêt
avait été accordé à P.________Sàrl et ensuite à M. Z.________, M.
X.________ en qualité de codébiteurs. Dans un deuxième temps, à
défaut de pouvoir acquérir la parcelle n. [...] dans les 7 mois
conformément à ce qu'il avait été convenu, par une troisième
convention du 1er février 2019, M. Z.________ et M. X.________,
codébiteurs, s'engageaient à confier le prêt à la société
F.________Sàrl.
Or, le prêt n'a jamais été confié à la société F.________Sàrl.
L'objet de toutes les Conventions a toujours été le développement
du Projet Immobilier.
À ce jour, malgré toutes les demandes de mes clients, le Projet
Immobilier ne respecte pas le calendrier qui avait été adopté, bien
au contraire ne présente aucun signe d'avancement. Il n'y a même
pas de preuve quant à l'existence du Projet Immobilier lui-même.

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Toutefois, d'après les informations en ma possession, il paraît que M.
Z.________, associé de P.________Sàrl, soit aujourd'hui l'occupant sans
droit de l'immeuble sis sur la parcelle n. [...] Registre Foncier de
Lausanne, la seule de (sic) propriété de P.________Sàrl, qui a pu être
acquise grâce au prêt des époux [...].
À ce stade et à la lumière des Conventions passées avec mes
clients, l'absence de preuves de l'existence même du Projet
Immobilier et l'occupation indue de l'immeuble sis sur la parcelle n.
[...] par un gérant de P.________Sàrl créent des doutes à mes clients,
lesquels m'ont mandaté pour examiner si une infraction notamment
pénale a été commise dans le cadre de l'utilisation des fonds mis à
disposition.
Cela étant, je constate que par courrier du 15 juin, le
remboursement anticipé du prêt a été proposé à mes clients. Les
époux [...] acceptent le remboursement anticipé, sans pour autant
accepter les conditions proposées quant au paiement des intérêts,
qui sont dus en même temps du capital.
À la lumière de la situation actuelle, Mme A.T.________ et M.
B.T.________ n'estiment, en l'état, pas utile d'entrer en matière quant
aux agissements décrits ci-dessus et se limitent à requérir le
remboursement anticipé du prêt plus intérêts à 12% calculés à ce
jour.
Dès lors, dans l'objectif d'éviter des retombés judiciaires longues et
ennuyeuses, Mme A.T.________ et M. B.T.________ requièrent le
remboursement d'ici au 15 août 2021 du capital (CHF 300'000.-)
plus les intérêts au 12% depuis le 14 mars 2018.
(…)
Copie de la présente est envoyée à M. X.________.
(…)."
- un avis bancaire attestant que le 30 juillet 2021, le poursuivi a
viré le montant de 300'000 fr. (valeur au 30 juillet 2021) sur le compte [...]
dont les poursuivants étaient titulaires auprès du Crédit suisse ;
- un tableau intitulé «calcul des intérêts», non daté ni signé,
selon lequel en appliquant un taux d'intérêt de 12%, un capital de 300'000
fr. a produit des intérêts totalisant 121'600 fr. sur la période du 14 mars
2018 au 30 juillet 2021 (1216 jours) ;
- un courrier du 25 août 2021, par lequel les poursuivants ont
accusé réception du paiement du capital de 300'000 fr. et ont réclamé le
paiement des intérêts à hauteur de 121'600 fr. dans un délai au 15
septembre 2021.

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Dans sa requête du 15 septembre 2022, les poursuivants ont
signalé qu'une requête de mainlevée provisoire avait été déposée en date
du 13 septembre 2022 contre la société P.________Sàrl et que se posait la
question d'une jonction de cause.
b) Par avis du 30 septembre 2022, la juge de paix a informé
les poursuivants qu'une jonction de cause n'était pas opportune car les
requêtes de mainlevée n'avaient pas été déposées devant la même
autorité.
c) Par déterminations du 20 octobre 2022, le poursuivi a
conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, au rejet de la requête de
mainlevée. Il a fait valoir qu'il s'était porté «garant» du prêt accordé à
P.________Sàrl, que son engagement devait être interprété comme un
cautionnement nul faute de revêtir la forme authentique et que si l'on
devait l'interpréter comme un porte-fort, la carence de la société précitée
n'était pas établie. Pour ces motifs, il ne saurait être reconnu débiteur de
la dette en poursuite. Dans un deuxième moyen, il a soutenu que la
créance déduite en poursuite n'était pas exigible.
d) Le 4 novembre 2022, les poursuivants ont spontanément
répliqué.
3. Le 13 janvier 2023, la juge de paix a prononcé la mainlevée
provisoire de l'opposition à hauteur de 121'600 fr. (I), a arrêté à 660 fr. les
frais judiciaires (II), les a mis à la charge de la partie poursuivie (III) et a dit
qu'en conséquence celle-ci rembourserait à la partie poursuivante son
avance de frais à concurrence de 660 fr. et lui verserait la somme de
3'000 fr. à titre de dépens (IV).
Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 9 mars
2023 et notifiés au poursuivi le lendemain. La juge de paix a constaté que
le nom et la signature du poursuivi figuraient sur la convention du 14 mars
2018 et son annexe et sur la convention du 1er février 2019 et a considéré
qu'il n'y avait pas de doute sur la qualification du contrat de garantie liant

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le poursuivi à la société P.________Sàrl. Il s'agissait d'un engagement
solidaire, non soumis à aucune forme, par lequel le poursuivi s'était
engagé valablement aux côtés de sa société au remboursement du prêt
de 300'000 fr. et des intérêts courant dès le 14 mars 2018 au vu du
contrat du 1er février 2019. Dans la mesure où le poursuivi n'avait pas
remboursé les intérêts, ceux-ci étaient exigibles dès le 14 mars 2018
jusqu’au remboursement du prêt, soit le 30 juillet 2021.
4. Par acte du 20 mars 2023, Z.________ (ci-après : le recourant) a
conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens de première et deuxième
instances, au rejet de la requête de mainlevée.
Par acte du 24 mai 2023, A.T.________ et B.T.________ ont
conclu, avec suite de frais judiciaires et dépens, au rejet du recours.
En d roit :
I. Le recours, écrit et motivé, a été déposé dans les formes
requises (art. 321 al. 1 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272]). En effet, même si le recours ne comporte pas de
conclusions chiffrées, on comprend à la lecture de la motivation et du
prononcé attaqué que le recourant s'oppose à la mainlevée provisoire de
son opposition à hauteur de 121'600 fr. (cf. TF 4A_555/2022 du 11 avril
2023 consid. 2.8). Le recours a en outre été déposé en temps utile, dans le
délai de dix jours suivant la notification de la décision motivée (art. 321 al.
2 CPC). Il est ainsi recevable.
La réponse, déposée dans le délai de l'art. 322 al. 1 CPC, est
également recevable.
II. a) Le recourant reproche à la première juge d'avoir retenu que
les intérêts étaient exigibles à partir du 14 mars 2018 en se fondant sur le
contrat du 1er février 2019. Ce contrat ne constituerait pas une

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reconnaissance de dette valable pour la créance des intérêts. La
convention du 1er février 2019 mentionne qu'elle annule la convention du
14 mars 2018 alors que la société P.________Sàrl n'a pas signé celle-là. La
convention du 1er février 2019 n'aurait pas de portée propre. En outre,
comme dans ses déterminations en première instance, le recourant
soutient que si l'on devait considérer qu'il s'est engagé par convention du
14 mars 2018 en qualité de «caution», cet engagement serait nul faute
d'avoir été conclu en la forme authentique. Enfin, il fait toujours valoir que
le remboursement du capital de 300'000 francs ne changerait rien à
l'exigibilité des intérêts. Ceux-ci dépendraient des clauses contractuelles,
aux termes desquelles les intérêts ne pouvaient courir avant le terme du
prêt, lequel dépendrait de l'avancement d'un projet immobilier. Les
intimés n'auraient pas établi l'exigibilité de la créance déduite en
poursuite.
Les intimés soutiennent que par convention du 1er février
2019, la société P.________Sàrl aurait définitivement transmis le prêt de
300'000 fr. au poursuivi et à X.________, débiteurs solidaires. Il ressortirait
de l'interprétation de ce contrat que le poursuivi et X.________ ont signé la
convention de prêt aussi bien au nom de la société P.________Sàrl qu'en
leur propre nom. Il y aurait une identité entre la partie poursuivie, à savoir
Z.________, et le débiteur de la créance déduite en poursuite. La forme
authentique ne serait nullement nécessaire car il s'agirait en l'espèce
d'une solidarité et non d'un cautionnement. La pièce 4 constituerait un
titre de mainlevée provisoire et les intérêts seraient exigibles. Enfin, il
conviendrait de constater que le poursuivi lui-même a remboursé le
capital et après avoir reçu une dénonciation portant sur le capital et sur
les intérêts.
b) aa) Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se
fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou
sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la
prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa
libération (al. 2).

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La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur
pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de
la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de
la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre
produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la
créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas
immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160
consid. 5.1 et la référence; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023
consid. 5.2.2; TF 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les
références).
Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette
disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi,
d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition,
une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible
(ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.3). Le juge
doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette,
l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre,
l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la
prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160
consid. 5.1 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). S'il y a plusieurs débiteurs pour la
même créance, la mainlevée ne peut être accordée contre l'un d'eux pour
l'entier de la créance, sauf en cas de solidarité (art. 144 CO ; cf. TF
5D_127/2019 du 19 août 2019 consid. 9.2).
Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de
l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les
conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les
contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les
prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi
reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les
obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il
requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a
exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange

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(ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023
précité consid. 5.2.3).
Lorsque le contrat de prêt prévoit le versement d'intérêts (art.
313 al. 1 CO), il vaut reconnaissance de dette tant pour le remboursement
du capital que pour le paiement des intérêts convenus (Veuillet/Abbet, in
Veuillet/Abbet [éd.], La mainlevée de l'opposition, 2e éd. 2022, n. 61 et
171 ad art. 82 LP).
Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être
exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, c'est-à-
dire lors de la notification du commandement de payer (art. 38 al. 2 LP). Il
n'est pas nécessaire que la créance ait déjà été exigible lors de
l'établissement et/ou de la signature de la reconnaissance de dette (TF
5A_121/2021 du 6 février 2022 consid. 2.2.1 ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 95
ad art. 82 LP). L'exigibilité, qui est déterminée par les parties ou, à défaut,
par la loi (cf. art. 75 CO), est le moment auquel le créancier peut
prétendre à l'exécution de sa prétention (TF 5D_168/2019 du 23 décembre
2019 consid. 3.4.2.1). Est exigible ce qui peut être aussitôt exigé, ce qui
est dû sans terme ni condition. Il en est ainsi d'une créance ou d'une dette
dont le paiement peut être immédiatement réclamé, au besoin en justice,
sans attendre l'échéance d'un terme ou l'avènement d'une condition (ATF
119 III 18 consid. 3c ; TF 5A_767/2022 du 26 janvier 2023 consid. 5.1.1).
L'exigibilité relève de la libre disposition des parties, sous
réserve d'application de règles impératives. En matière du prêt de
consommation et d'intérêts d'un tel prêt, la loi fixe des règles dispositives,
applicables à défaut de convention contraire (art. 318 et 314 al. 2 CO).
L'art. 314 al. 2 CO prévoit que, sauf convention contraire, les intérêts
stipulés se paient annuellement. L'art. 318 CO dispose quant à lui que si le
contrat ne fixe ni terme de restitution ni délai d’avertissement, et n’oblige
pas l’emprunteur à rendre la chose à première réquisition, l’emprunteur a,
pour la restituer, six semaines qui commencent à courir dès la première
réclamation du prêteur.

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Il appartient en principe au poursuivant d'établir l'exigibilité de
la créance. On ne saurait reporter la charge de la preuve de l'exigibilité sur
le poursuivi en lui imposant de rendre sa contestation vraisemblable
conformément à l'art. 82 al. 2 LP (TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013
consid. 4.1 ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 96 ad art. 82 LP).
bb) Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à
l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF
5A_272/2022 précité consid. 6.1.3.2 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022
consid. 6.2.1). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments
intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui
échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 précité consid. 4.3.3 ;
TF 5A_595/2021 précité consid. 6.2.1). Si le sens ou l'interprétation du titre
de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de
dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être
refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des
pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le
juge du fond (TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.4 ; TF 5A_989/2021 du 3
août 2022 consid. 4.2.1 ; TF 5A_595/2021 précité consid. 6.2.1).
cc) Si la prestation en argent promise dans une
reconnaissance de dette est subordonnée à l'avènement d'une condition
suspensive, il appartient au créancier d'établir par titre que la condition
est réalisée ou devenue sans objet (cf. TF 5A_940/2020 du 27 janvier 2021
consid. 3.2.1; TF 5A_105/2019 du 7 août 2019 consid. 3.3.3), à moins que
cela ne soit notoire ou reconnu sans réserve par le débiteur (cf., en lien
avec l'art. 80 LP, ATF 143 III 564 consid. 4.2.2; TF 5A_1015/2020 du 30
août 2021 consid. 3.2.2 ; TF 5A_444/2020 du 28 août 2020 consid. 6.2.2).
c) aa) En l'espèce, il est établi que le 14 mars 2018 les
poursuivants ont concédé à la société P.________Sàrl, représentée par ses
deux associés-gérants, dont le poursuivi, un prêt de 300'000 francs. Selon
la convention du 1er février 2019, les poursuivants ont accordé à
l'«emprunteur» un prêt du même montant. Il est aussi constant que les
poursuivants ont exécuté leur obligation en versant la somme de 300'000

- 13 -
fr. sur un compte bancaire de l'Office des poursuites du district de
Lausanne. Le litige ne porte pas sur le paiement du capital, qui a été
remboursé, mais sur celui des intérêts conventionnels. La convention du
14 mars 2018 et celle du 1er février 2019 prévoient que le prêt porte un
intérêt annuel de 12%. Les parties sont divisées sur les points de savoir si
les intérêts étaient exigibles au moment de la notification du
commandement de payer et si le recourant (le poursuivi) en était débiteur.
S'agissant de l'exigibilité, le contrat du 14 mars 2018 stipule,
sous la rubrique «remboursement», que «Le prêt doit être remboursé, et
les intérêts payés au prorata des mois de prêt, à l'échéance précisée à
l'article "Durée" (…)». Selon ce dernier article intitulé "Durée", «le prêt est
accordé jusqu'à la réalisation du bénéfice de l'opération du projet sur les
parcelles [...] et [...] ou d'un projet sur les parcelles [...], [...] et [...] si la
parcelle [...] peut être acquise dans les 7 mois dès ce jour, un délai
supplémentaire peut être discuté d'entente entre les parties (…)». Sous la
rubrique «remboursement» du contrat du 1er février 2019, il est aussi
précisé que «le prêt et ses intérêts inhérents peuvent être remboursés en
totalité avant l'échéance mais au plus tard à l'échéance précisée à l'article
"Durée"». Selon cette clause «le prêt est accordé jusqu'à l'obtention des
fruits de la vente des lots PPE nécessaires au remboursement. Il n'est pas
prévu de pénalité de remboursement anticipé».
A la lecture de ces conventions, on comprend que les parties
ont dérogé aux dispositions légales (art. 314 al. 2 et 318 CO) régissant
l'exigibilité du prêt et des intérêts conventionnels, en prévoyant un autre
régime. Selon la convention du 14 mars 2018, elles sont convenues que le
prêteur n'exigera pas le remboursement du capital et des intérêts avant la
réalisation de bénéfice sur des opérations immobilières sur les parcelles
[...] et [...] ou la réalisation d'un projet sur les parcelles [...], [...] et [...]
pour autant que cette dernière parcelle soit acquise dans un certain délai.
Si on se réfère à la convention du 1er février 2019, le remboursement
n'était pas dû avant l'obtention des fruits de la vente des lots PPE.
Interprétée de bonne foi, l'une ou l'autre convention ne prévoit pas
l'exigibilité des intérêts avant l'exigibilité du prêt et soumet cette dernière

- 14 -
exigibilité à l'accomplissement d'une condition suspensive, qui est la
réalisation d'une opération immobilière sur les parcelles [...], [...] et le cas
échéant [...] (ci-après : le projet immobilier).
Or, les recourants n'ont pas établi par titre que cette condition
était réalisée lors de la notification du commandement de payer. Ils ne le
prétendent d'ailleurs pas. Ils font plutôt valoir que le projet immobilier n'a
pas abouti, ce qui aurait conduit à la dénonciation des conventions de prêt
pour le capital et les intérêts.
bb) En exigeant le remboursement anticipé dans leur courrier
du 30 juillet 2021, les intimés ont allégué que malgré leurs demandes, le
projet immobilier ne respectait pas le calendrier qui avait été adopté, qu'il
n'y avait même pas de preuve quant à l'existence de ce projet lui-même
et que le recourant occupait sans droit la parcelle n° [...], la seule qui avait
pu être acquise grâce au prêt des intimés. A la lecture de ce courrier, on
comprend qu'aux yeux des intimés, le recourant et sa société n'auraient
pas fait ce qui était attendu d'eux pour le développement du projet
immobilier et qu'ils seraient responsables de son échec. Les intimés
invoquaient ainsi implicitement l'art. 156 CO, aux termes duquel la
condition est réputée accomplie quand l'une des parties en a empêché
l'avènement au mépris des règles de la bonne foi. Cela étant, aucune
pièce au dossier ne rend vraisemblable les allégations contenues dans le
courrier de l'avocat des intimés. Ceux-ci n'ont pas produit de pièces
permettant de retenir que les parties s'étaient entendues sur un calendrier
précis du déroulement du projet. Rien ne permet non plus de considérer
que le poursuivi aurait empêché le projet d'aboutir. Dans ces conditions,
on ne saurait retenir que la condition suspensive était réputée accomplie à
la date du courrier du 30 juillet 2021.
cc) Les intimés insistent par ailleurs sur le fait que le poursuivi
n'a pas manifesté d'opposition après la dénonciation du 30 juillet 2021 lui
réclamant le capital et les intérêts et qu'au contraire, il a réagi en
remboursant le capital. Il frôlerait l'abus de droit en contestant, en
procédure, l'exigibilité des intérêts. Ce moyen n'est pas non plus fondé. En

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effet, la convention du 14 mars 2018 ne dit rien sur le remboursement (du
capital ou des intérêts) avant l'échéance fixée dans cette convention (soit
la réalisation du projet immobilier). Quant à la convention du 1er février
2019, elle autorisait expressément l'emprunteur à rembourser le capital et
les intérêts avant la date d'échéance convenue, soit avant la réalisation de
la condition suspensive (l'obtention des fruits de la vente des lots PPE).
Les parties à cette convention ont précisé que le remboursement anticipé
n'entraînait pas de pénalité, ce qui signifie qu'il s'agissait d'une option
accordée à l'emprunteur. En tout état de cause, les parties à cette
convention n'ont nullement prévu que le remboursement anticipé du
capital entraînerait automatiquement le remboursement anticipé des
intérêts. On ne saurait ainsi déduire du paiement du capital au 30 juillet
2021 que les intérêts devaient être payés à cette date. Cela reviendrait à
prendre en considération un élément extrinsèque au titre et dépasserait le
pouvoir d'examen du juge de la mainlevée.
Il s'ensuit que les intimés, à qui incombe le fardeau de la
preuve, n'ont pas établi que la créance d'intérêts déduite en poursuite
était exigible. Cela suffit pour considérer que la requête de mainlevée
devait être rejetée.
Il n'est dès lors pas nécessaire d'examiner le bien-fondé du
moyen du recourant tiré de l'absence d'identité entre le poursuivi et le
débiteur désigné dans les contrats de prêt.
III. En conclusion, le recours doit être admis et le prononcé
entrepris réformé en ce sens que la requête de mainlevée provisoire est
rejetée.
Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 660 fr.,
doivent être mis à la charge des poursuivants, qui succombent,
solidairement entre eux (art. 106 al. 1 CPC). Ceux-ci verseront au
poursuivi, qui a procédé par l'intermédiaire d'un avocat, la somme de

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3'000 fr. à titre de dépens (art. 3, 6 et 19 al. 2 première phrase TDC [tarif
des dépens en matière civile ; BLV 270.11.6]).
Vu l’issue du recours, les frais judiciaires de deuxième
instance, arrêtés à 990 fr. (art. 61 OELP [Ordonnance fédérale sur les
émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour
dettes et la faillite ; RS 281.35]), doivent également être mis à la charge
des intimés, solidairement entre eux, qui succombent (art. 106 al. 1 CPC).
Ces derniers restitueront au recourant son avance de frais de 990 fr. et lui
verseront la somme de 2'000 fr. à titre de dépens (art. 3, 8 et 19 al. 2
deuxième phrase TDC), solidairement entre eux (art. 111 al. 2 CPC).
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est admis.
II. Le prononcé est réformé comme il suit :
I. rejette la requête de mainlevée provisoire déposée le 15
septembre 2022 par A.T.________ et B.T.________ contre
Z.________, dans la poursuite ordinaire n° 10214236 de
l'Office des poursuites du district de Lavaux-Oron ;
II. arrête à 660 fr. (six cent soixante francs) les frais
judiciaires, qui sont compensés avec l'avance de frais des
poursuivants A.T.________ et B.T.________;
III. met les frais à la charge des poursuivants A.T.________ et
B.T.________, solidairement entre eux ;
IV. dit qu'en conséquence les poursuivants A.T.________ et
B.T.________, solidairement entre eux, verseront au poursuivi
Z.________ la somme de 3’000 fr. (trois mille francs) à titre de
dépens.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr.
(neuf cent nonante francs), sont mis à la charge des intimés
A.T.________ et B.T.________, solidairement entre eux.

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IV. Les intimés A.T.________ et B.T.________, solidairement entre
eux, verseront au recourant Z.________ la somme de 2'990 fr.
(deux mille neuf cent nonante francs) à titre de restitution
d'avance de frais et de dépens de deuxième instance.
V. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me David Moinat, avocat (pour Z.________)
- Me Michele Bettini, avocat (pour A.T.________ et B.T.________)
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 121'600 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74

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LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron.
La greffière: