vd_gerichte · ZD19.041434 · 2020-05-15 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 320/19 - 147/2020
ZD19.041434
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 mai 2020
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Berberat et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Neyroud
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourant, représenté par Dextra Protection juridique SA,
à Zurich,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 al. 2 et 3 RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
exercé les professions de maçon et de plâtrier.
b) Le 13 décembre 2005, il a déposé une première demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), au motif qu’il souffrait de lombalgies
depuis 1997.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’assuré s’est
soumis à une expertise réalisée par les Drs S.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, et R.________
(désormais [...]), spécialiste en rhumatologie et en médecine physique et
réadaptation). Dans leur rapport du 6 décembre 2006, ces experts ont
posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de
lombalgies chroniques avec irradiations sciatalgiques non déficitaires type
L5-S1 (M54.4), de status post chirurgie plastique reconstructive de la main
droite en 1991 (Z98.8) et de trouble dépressif léger (F33.11). Ils ont en
outre estimé que l’assuré ne pouvait plus porter de charges au-delà de 15-
20kg, effectuer des mouvements répétitifs en antéflexion ou en rotation
du tronc ou exécuter des mouvements fins avec sa main droite. Il est ainsi
apparu qu’il n’était plus en mesure d’exercer son activité habituelle de
plâtrier.
Cela étant, l’OAI a mis en œuvre des mesures d’ordre
professionnel qui ont conduit au reclassement de l’assuré dans la
profession de praticien en mécanique.
Par décision du 26 novembre 2012, l’OAI a refusé à l’assuré le
droit à une rente de l’assurance-invalidité au motif qu’il disposait d’une
capacité de travail entière dans l’activité adaptée précitée.

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c) Le 12 octobre 2014, alors qu’il émargeait à l’assurance-
chômage, l’intéressé a été victime d’un accident de la voie publique, se
blessant au niveau de la cheville droite. Le cas a été pris en charge par la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
d) Le 29 avril 2014, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans ce contexte, l’OAI a requis la production du dossier de
l’assureur-accidents. Il en ressort notamment que l’assuré a séjourné à la
Clinique [...] (ci-après : Clinique M.________) du 24 juin au 23 juillet 2014.
Aux termes du rapport du 29 juillet 2014 relatif à ce séjour, les Drs
A.________ et P.________ ( [...]), spécialistes en médecine physique et
réadaptation, ont posé les diagnostics de fracture bimalléolaire de la
cheville droite de type Weber B traitée par prise en charge chirurgicale le
22 octobre 2013 avec réduction ouverte et ostéosynthèse de la malléole
interne, de fracture de la base du quatrième métatarsien traité
conservativement et de sub-luxation de la 2ème pièce coccygienne par
rapport à la 1ère avec un déplacement postérieur mesuré à un peu moins
de 44 mm.
L’ablation du matériel d’ostéosynthèse a été réalisée le
26 septembre 2014.
A la suite de cette intervention, l’assuré a été examiné par le
médecin conseil de la CNA, le Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans son rapport
du 18 février 2015, ce médecin a retenu que l’assuré était en mesure de
travailler à temps plein dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, à savoir une activité n’impliquant pas de marche
prolongée, de marche répétée en terrain irrégulier, de position debout
prolongée, de montée/descente répétée d’escaliers et d’échafaudages,
ainsi que de port de charges répété de plus de 20 kg. Sur cette base, la
CNA a refusé à l’assuré le droit à une rente et à une indemnité pour
atteinte à l’intégrité (cf. décision du 14 avril 2015).

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En parallèle, l’OAI a réceptionné un rapport établi le 31 octobre
2014 par le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
lequel a posé les diagnostics d’anxiété généralisée (F41.0) et de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique
(F33.11). Il a toutefois estimé que d’un point de vue psychiatrique, l’assuré
disposait d’une pleine capacité de travail.
Par avis du 6 novembre 2015, le Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a préconisé de suivre la position de
la CNA et a à son tour retenu que l’assuré conservait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à compter du 18 février 2015.
Par décision du 8 avril 2016, l’OAI a octroyé à l’assuré une
rente entière d’invalidité limitée dans le temps du 1er novembre 2014 au
31 mai 2015 (trois mois après l’amélioration), en précisant que l’activité
pour laquelle il avait bénéficié d’un reclassement demeurait compatible
avec ses limitations fonctionnelles.
e) Le 1er mai 2017, le Dr F.________, spécialiste en médecine
interne générale, a fait parvenir à l’OAI un rapport détaillé dans lequel il a
retenu les diagnostics de lombalgies chroniques non spécifiques
persistantes dans un contexte de troubles statiques et
spondylodiscarthrose lombaire modérée étagée, déconditionnement
physique global et focal avec dysbalance musculaire étagée (M54.4), de
trouble dépressif récurrent, épisode moyen persistant, avec syndrome
somatique (F33.11), de trouble mixte de la personnalité, à priori
psychotique (F61.0), de status après chirurgie plastique et reconstructive
de la main droite en 1991 (T23), de syndrome d’intestin irritable et
épigastralgies récidivantes fonctionnelles (F45.3), d’instabilité vésicale
dans le cadre d’un prostatisme irritatif avec légère hypertrophie de la
prostate (N40), d’hypercholestérolémie modérée, de status après
réduction ouverte et ostéosynthèse de la cheville droite pour fracture
bimalléolaire, type Weber B en octobre 2013 (S82.6) associée à une

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fracture de la base du 4ème métatarsien (S92.3), de sub-luxation de la 2ème
pièce coccygienne, traitée conservativement (S32.2), de hernie inguinale
gauche symptomatique (K40.3) et de testicule unique G (N50.0). Cela
étant, le Dr F.________ a indiqué que l’assuré demeurait capable d’exercer
des travaux légers n’impliquant pas d’exposition à l’humidité et au froid,
de flexion, levage et port de charges fréquents, de montée d’escaliers,
d’échelles ou de plans inclinés, de risques de chute, mais permettant
d’alterner la marche avec les stations assises et debout.
f) Le 18 octobre 2018, l’assuré a déposé une troisième
demande de prestations auprès de l’OAI, faisant valoir diverses atteintes
somatiques et psychiques.
A teneur d’un rapport du 15 novembre 2018, le Dr B.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé le diagnostic d’anxiété
généralisée. Il a par ailleurs exposé que l’assuré ne présentait pas
d’amélioration notable de son état psychique qui était chronique et que le
degré d’incapacité de travail était inchangé. Il a ajouté que vu la chronicité
dudit trouble et de la dépendance médicamenteuse, il était peu probable
que l’état de santé de l’assuré s’améliore de façon marquée. Il était
possible qu’un état dépressif modéré s’installe progressivement.
Dans un rapport du 5 décembre 2018, le Dr F.________, a,
quant à lui, posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen avec syndrome somatique, de trouble mixte de la
personnalité, de douleurs neurophathiques résiduelles post cure de hernie
inguinale bilatérale prédominant à gauche réalisée en avril 2017, de
dorsalgies sous scapulaires bilatérales chroniques, de lombalgies
chroniques non spécifiques dans un contexte de troubles statiques et
spondylo-discarthrose lombaire étagée, de déconditionnement physique
global et focal avec dysblance musculaire étagée, de status après
chirurgie plastique reconstructive de la main droite en 1991, d’instabilité
vésicale dans le cadre d’un prostatisme irritatif de plus en plus invalidant,
probablement dans un cadre somatoforme, et de douleurs séquellaires de
la cheville droite après ostéosynthèse pour fracture bimalléolaire type

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Weber B associée à une fracture de la base du 4ème métatarsien. Il a pour
le surplus fait état des éléments suivants :
« 2. La description de l’aggravation de votre état de santé
par rapport à l’état antérieur et la date à laquelle elle est
survenue
La situation de M. T.________ est certainement en train de s’aggraver
principalement d’un point de vue psychiatrique. Il souffre à la base
d’un trouble dépressif récurrent avec des épisodes moyens
persistants s’accompagnant d’un syndrome somatique. Ceci dans un
contexte d’un trouble mixte de la personnalité manifeste chez ce
patient. Situation psychosociale et socio-professionnelle si difficiles
depuis ces nombreuses années n’ont fait que contribuer à le
précariser sur le plan psychologique. Si tenté [sic] que ce patient ne
sait plus à quel saint se vouer. Il a déjà par le passé été suivi sur le
plan psychiatrique, je vous rappelle par le Dr D.________, psychiatre à
[...]. Bénéficiant durant de nombreuses années d’un traitement
antidépresseur à double visée, antidépressif et antalgique. Après
une période d’errance, il s’est à nouveau résolu de reprendre un
suivi psychiatre spécialisé auprès d’un autre psychiatre à [...]
bénéficiant du coup d’une psychothérapique conjuguée à un
traitement à triple visée, antidépresseur, modulateur de la douleur
et anxiolytique. Il s’agit de la Duolextine associée à la Pregabaline.
Je laisse ce confrère spécialiste vous exposer l’état psychologique de
M. T.________ au stade actuel de précarité.
Sur le plan somatique, la situation est caractérisée surtout par des
séquelles de douleurs neuropathiques post cure d’hernie inguinale
bilatérale actuellement prédominant dans la région inguinale gauche
qui se manifestent en position couché, assis et à l’effort comme une
pesanteur avec un engourdissement. A l’examen clinique on
retrouve une allodynie et dysesthésie de la région inguinale gauche.
Il est passablement gêné par des douleurs nouvelles de type
dorsalgies sous scapulaires bilatérales prédominant à D sans
substrat organique majeur décelé. A cela s’ajoute des lombalgies
chroniques non spécifiques bien connues, qui n’ont jamais été
résolues. Douleurs séquellaires de la cheville droite post
traumatique à distance d’une ostéosynthèse. En fin il porte des
stigmates importants à la main droite avec un handicap non
négligeable pour un droitier.
3. Le nouveau degré d’incapacité de travail
L’incapacité de travail demeure quoi qu’il en soit nulle dans
l’ensemble des activités dans la maçonnerie ainsi que dans toute
activité à caractère physique. Reste à savoir si, compte tenu de son
état psychiatrique, il pourrait bénéficier d’une réorientation
professionnelle dans une activité exigible et compatible à son état
de santé. Pour autant qu’il existe une capacité de travail résiduelle.
Aussi compte tenu de l’échec de mesures précédentes.
4. Le pronostic et d’autres renseignements utiles
Le pronostic semble compromis chez ce patient complètement
désespéré autant sur le plan psychosocial que sur le plan socio-
professionnel. A défaut de la reconnaissance d’une atteinte
somatique substantielle, soi-disant l’absence d’un substrat

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organique suffisant, il est quand même passablement atteint sur le
plan psychiatrique. Atteinte suffisamment invalidante qui réduit très
fortement sa capacité de travail. La prise en compte de tous ces
éléments est fondamentale dans la prise d’une décision adéquate ».
Par projet de décision du 7 janvier 2019, l’OAI a informé
l’assuré qu’il n’entendait pas entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations.
Lors d’un entretien téléphonique du 28 février 2019, l’assuré a
expliqué à un collaborateur de l’OAI qu’il ressentait toujours des douleurs
de son hernie inguinale qui l’empêchaient de travailler. Il était à cet égard
suivi par un neurologue.
Le 12 avril 2019, l’assuré a contesté le projet de décision
précité.
Dans un avis du 22 juillet 2019, le Dr X.________ du SMR a
estimé que les rapports des Drs B.________ et F.________ n’apportaient
aucun élément démontrant une modification de l’état de santé de l’assuré,
étant précisé que les douleurs consécutives à une chirurgie pour une
hernie inguinale n’engendraient pas de limitations fonctionnelles durables.
Par décision du 15 août 2019, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 7 janvier 2019, dont il a repris la motivation.
B. Par acte du 19 septembre 2019, T.________, représenté par sa
protection juridique, a recouru contre cette décision devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à
l’octroi d’une rente entière invalidité dès le 18 octobre 2018 et
subsidiairement à l’octroi de mesures de réinsertion professionnelles. En
se fondant sur le rapport établi le 5 décembre 2018 par le Dr F.________, il
a allégué que son état de santé psychique et physique s’était détérioré
depuis la décision du 8 avril 2016.

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Dans sa réponse du 19 novembre 2019, l’OAI a proposé le
rejet du recours et le maintien de la décision attaquée, se référant en
particulier à l’avis du SMR du 22 juillet 2019.
L’assuré a maintenu ses conclusions dans sa correspondance
du 12 décembre 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé (ATF 134 V 418
consid. 5.2.1). Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà de
l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en

- 9 -
principe irrecevables (ATF 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid.
5.2.1).
Le juge saisi d’un recours contre un refus d’entrer en matière
sur une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité ou sur
une demande de révision n’examinera pas le droit aux prestations comme
tel. La contestation a uniquement pour objet le point de savoir si
l’administration devait entrer en matière, autrement dit si une
modification des circonstances a été rendue suffisamment plausible en
procédure administrative pour justifier un examen plus approfondi par
l’administration (Métral, in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 18
ad art.56).
b) En l’occurrence, aux termes de la décision litigieuse,
l’intimé a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations déposée le 18 octobre 2018 par le recourant. Dans cette
mesure, le litige est circonscrit à la question de l’entrée en matière et les
conclusions du recourant tendant à l’octroi d’une rente ou de mesures de
réinsertion professionnelles excèdent l’objet du litige et sont en tant que
telles irrecevables.
Cela étant, on doit admettre qu’en sollicitant l’octroi de
prestations sur le fond, le recourant concluait également – de manière
certes implicite – à ce qu’il soit entré en matière sur sa nouvelle demande,
étant relevé qu’il se prévaut d’une aggravation de son état de santé. Son
recours sera ainsi examiné dans cette seule mesure.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de

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nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut
entendre la dernière décision entrée en force rendue avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; 130
V 71).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Ainsi, lorsqu’un assuré dépose une nouvelle
demande sans rendre plausible que son invalidité s’est modifiée,
notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales qu’il propose
de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon lui
être recueillis d’office, l’administration doit lui impartir un délai
raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant qu’elle
n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait
pas à ses injonctions. Un tel avertissement n’est nécessaire que si les
moyens proposés sont pertinents, en d’autres termes s’ils sont de nature à
rendre plausibles les faits allégués (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF
9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative. Cette limitation du pouvoir
d’examen du juge ne s’applique toutefois pas si l’administration a omis

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d’impartir un délai à l’assuré pour produire les pièces pertinentes
auxquelles il s’était référé dans sa demande (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et
consid. 6).
4. a) En l’occurrence, l’intimé n’est pas entré en matière sur la
nouvelle demande déposée par le recourant le 18 octobre 2018. Il
convient donc d’examiner si ce dernier a rendu plausible devant l’OAI que
son invalidité s’était modifiée de manière à influencer ses droits depuis la
décision du 8 avril 2016. Il s’agit en effet de la dernière décision entrée en
force reposant sur un examen matériel du droit aux prestations.
Par cette décision, l’OAI a octroyé à l’assuré une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps du 1er novembre 2014 au 31 mai 2015
(trois mois après l’amélioration), en précisant que l’activité pour laquelle il
avait bénéficié d’un reclassement demeurait compatible avec ses
limitations fonctionnelles.
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a fait état
d’une aggravation de son état physique, ainsi que de sa santé psychique.
b) S’agissant des atteintes d’ordre psychique, lors de la
précédente décision de refus de rente, le Dr D.________ avait retenu les
diagnostics d’anxiété généralisée (F41.0) et de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11), tout en
estimant que le recourant conservait une pleine capacité de travail (cf.
rapport du 31 octobre 2014). Or ni le rapport du 1er mai 2017 ni celui du
5 décembre 2018 du Dr F.________ ne permettent de démontrer une
modification de cette situation, ce nonobstant l’évocation d’une
aggravation. En effet, on relève que les diagnostics retenus par ce
médecin généraliste, de même que son appréciation de la capacité de
travail du recourant sur le plan psychiatrique ne sont pas corroborés par le
Dr B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Selon ce
dernier, seul un diagnostic d’anxiété généralisée doit être retenu, ce qui
rejoint en partie la précédente appréciation du Dr D.________. Par ailleurs,
dans son rapport du 15 novembre 2018, le Dr B.________ ne mentionne pas

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d’aggravation de l’état de santé du recourant. Les termes employés, soit
ceux d’absence d’amélioration notable, de chronicité du trouble et de taux
d’incapacité de travail inchangé, révèlent au contraire un état de santé
stationnaire, qui n’évolue pas ni dans un sens ni dans l’autre. Une
modification sur le plan psychique n’a ainsi pas été rendue plausible
devant l’intimé.
c) Sur le plan somatique, on relève que les lombalgies
chroniques, ainsi que l’atteinte au niveau de la main droite sont connues
de longues dates. Elles étaient à l’origine de la première demande de
prestations et avaient justifié une incapacité totale de travail dans
l’activité habituelle, ainsi qu’une pleine capacité dans une activité adaptée
n’impliquant pas de port de charges au-delà de 15-20kg, de mouvements
répétitifs en antéflexion ou en rotation du tronc ou de mouvements fins
avec la main droite. Or les éléments figurant dans les rapports du
Dr F.________ ne permettent pas d’objectiver une aggravation de ces
atteintes depuis la précédente décision de refus de rente. Il en va de
même des atteintes à la cheville droite et au niveau du coccyx qui avaient
conduit à la deuxième demande de prestations et avaient justifié une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée n’impliquant pas de
marche prolongée, de marche répétée en terrain irrégulier, de positions
debout prolongées, de montée/descente répétée d’escaliers et
d’échafaudages, ainsi que de port de charges répété de plus de 20 kg. On
constate en effet que le Dr F.________ se limite à exposer que l’activité
habituelle dans la maçonnerie n’est plus exigible – ce qui est
effectivement le cas depuis le première demande de prestations en 2005 –
sans faire état de nouvelles ou plus amples limitations fonctionnelles,
celles mentionnées dans son rapport du 1er mai 2017 se recoupant très
largement avec celles précédemment retenues par l’OAI.
Quant au diagnostic de dorsalgies sous scapulaires bilatérales
chroniques, certes nouveau, il repose essentiellement sur les douleurs –
par définition subjectives – du recourant et non sur un quelconque
élément objectif, le Dr F.________ ayant évoqué l’absence de substrat
organique majeur.

- 13 -
Enfin, il ressort des rapports des 1er mai 2017 et
5 décembre 2018 du Dr F.________, que depuis la dernière décision de
refus de rente du 8 avril 2016, le recourant a souffert d’une hernie
inguinale qui semble avoir fait l’objet d’une intervention chirurgicale en
avril 2017. Selon le Dr F.________, sur le plan somatique, la situation serait
surtout caractérisée par des séquelles de douleurs neuropathiques post
cure d’hernie inguinale bilatérale actuellement prédominant dans la région
inguinale gauche qui se manifestent en position couché, assis et à l’effort
comme une pesanteur avec un engourdissement. Il paraît cependant
difficilement compréhensible que, dans ces circonstances, le recourant
n’ait pas été adressé à son chirurgien pour avis et, éventuellement,
révision chirurgicale. On relève également que le dossier ne contient
aucun élément permettant d’objectiver les douleurs neuropathiques
évoquées par le Dr F.________. De surcroît, ce dernier ne décrit pas dans
quelle mesure ces douleurs affecteraient la capacité de travail du
recourant, étant rappelé que ce médecin généraliste a avant tout mis
l’accent sur une aggravation de l’état psychique de l’intéressé.
d) Sur le vu de ce qui précède, force est de constater que le
recourant n’a pas rendu plausible une modification de son état de santé
susceptible d’influencer ses droits dans ses démarches auprès de l’intimé
jusqu’à la date de la décision attaquée. Dans ces conditions, l’OAI était
fondé à refuser d’entrer en matière sur la demande de révision déposée
par l’intéressé le 18 octobre 2018.
5. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision du 15 août 2019 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge du recourant, qui succombe.

- 14 -
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté, pour autant que recevable.
II. La décision rendue le 15 août 2019 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de T.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Dextra Protection juridique SA (pour T.________) ;
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
- Office fédéral des assurances sociales ;
par l'envoi de photocopies.

- 15 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :