vd_gerichte · KC24.019864 · 2025-03-13 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC24.019864-250175
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 13 mars 2025
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Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Giroud Walther, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 321 al. 1, 326 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu le 24 septembre 2024 et motivé 27
janvier 2025 par le Juge de paix du district de Nyon prononçant la
mainlevée définitive de l’opposition formée par F.________, à [...], au
commandement de payer les sommes de 5'583 fr. avec intérêt à 5 % l’an
dès le 23 juin 2023, 945 fr. 10 sans intérêt et 120 fr. sans intérêt, dans la
poursuite n° 10'879'881 de l’Office des poursuites du district de Nyon
exercée par CAISSE W.________, à [...], arrêtant les frais judiciaires à 180
fr., les mettant à la charge du poursuivi et disant qu’en conséquence,
celui-ci rembourserait à la poursuivante son avance de frais, par 180 fr.,
sans allocation de dépens pour le surplus,
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vu le recours daté du 6 février 2025 et remis à la poste le
lendemain interjeté par le poursuivi contre ce prononcé concluant à ce que
l’opposition ne soit pas levée, afin de donner du temps à une solution
amiable,
vu les quatre pièces produites avec le recours ;
vu les autres pièces du dossier ;
attendu que le recours a été déposé dans le délai de dix jours
de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ;
RS 272) ;
attendu que, selon l’art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, les
allégations de fait et les preuves nouvelles sont irrecevables dans la
procédure de recours,
qu’en effet, le recours des art. 319 ss CPC ne permet pas la
continuation du procès devant l’autorité de recours (Jeandin, in Bohnet et
alii (éd.), Commentaire romande, Procédure civile, 2e éd., 2019, n. 6 ad
Intro art. 308-334 CPC), mais n’a pour but que de permettre la correction
d’une violation du droit ou d’une constatation manifestement inexacte des
faits (Hofmann/Lüscher, Le Code de procédure civile, 3e éd., 2023 p. 345),
l’autorité de recours statuant en principe sur un état de fait identique à
celui établi par le tribunal de première instance (Hofmann/Lüscher, op. cit.,
p. 375),
qu’en l’espèce le courriel du 12 juin 2020 produit en page 4
des pièces produites avec le recours a déjà été présenté devant le premier
juge,
qu’il est en conséquence recevable,
qu’en revanche, les autres courriels produits avec le recours
ne figurent pas au dossier de première instance,

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qu’ils constituent en conséquence des pièces nouvelles
irrecevables en vertu de l’art. 326 al. 1 CPC ;
attendu que la motivation du recours est une condition de
recevabilité prévue par la loi et qui doit être examinée d'office (art. 321 al.
1 CPC ; TF 5A_734/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.3 et les arrêts
cités ; 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1).
que, si la motivation du recours fait défaut, le recours est
irrecevable (TF 5A_734/2023 précité loc. cit. ; 4A_462/2022 du 6 mars
2023 consid. 5.1.1 et les arrêts cités),
que le recourant doit démontrer le caractère erroné de la
motivation de la décision attaquée et son argumentation doit être
suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5A_734/2023 précité loc. cit. ;
5D_43/2019 précité loc. cit.),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables
en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5A_734/2023
précité consid. 3.3 in fine et les arrêts cités),
qu’en l’espèce, le recourant fait grief à l’intimée de n’avoir pas
tenu compte de la reprise des actifs et passifs de sa raison individuelle par
une société à responsabilité limitée, de n’avoir pas fourni d’efforts pour
clarifier la situation et de lui avoir adressé des factures dont le paiement
incombait à la société,
que ce faisant, il ne discute pas la motivation du prononcé
selon laquelle la décision du 25 avril 2023 fixant les créances de
cotisations personnelles réclamées en poursuite constituait un titre à la

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mainlevée définitive et que le juge de la mainlevée n’avait pas à revoir le
bien-fondé de cette décision,
que le recours ne satisfait dès lors pas aux exigences de l’art.
321 al. 1 CPC et de la jurisprudence susmentionnée,
qu’il est en conséquence irrecevable pour motivation
insuffisante ;
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. F.________,
- Caisse W.________.

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La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 6'681 fr. 10.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- M. le Juge de paix du district de Nyon.
Le greffier :