vd_gerichte · ZD20.039932 · 2021-11-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 320/20 - 340/2021
ZD20.039932
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 novembre 2021
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mme Brélaz Braillard et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à [...], recourant, représenté par Dextra Assurance Protection
Juridique SA, à Zurich,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 4, 8 et 15 LAI.
402

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E n f a i t :
A. Y.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en mars
1999, a adressé le 19 mai 2017 une demande de prestations d’assurance
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé). Il a indiqué souffrir de dépression chronique et
être suivi par le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans un rapport du 18 septembre 2018, le Dr D.________ a
posé les diagnostics de trouble bipolaire de type 2 (F31.8) depuis 2014 et
de suspicion d’entrée en schizophrénie déficitaire. L’assuré avait été vu en
urgence, à la demande de sa mère, à l’automne 2014 pour un état
dépressif grave, sans élément psychotique, et risque élevé de passage à
l’acte suicidaire. Il souffrait alors d’une fatigue extrême, avec de fortes
angoisses, ruminations anxieuses, graves troubles du sommeil et baisse
de la concentration. La même année, il avait également commencé à
consommer du cannabis, plusieurs fois par jours, consommation qui
continuait jusqu’à présent malgré le traitement reçu. L’assuré avait pu
sortir de sa dépression et finir l’école à l’été 2015. Il avait alors voulu faire
le gymnase et avait finalement débuté plusieurs stages pour un
apprentissage mais les avait abandonnés en cours par manque d’intérêt. Il
avait souffert d’un deuxième épisode dépressif d’intensité moyenne vers
la fin de l’année 2016, à la suite de l’arrêt d’un antidépresseur, et
présenté une clinique d’allure hypomaniaque de juillet à décembre 2016
et durant l’été 2017. L’assuré n’avait jamais travaillé, mais l’isolement
social et la baisse de ses fonctions cognitives (concentration et mémoire)
constituaient des restrictions qui l’empêchaient de travailler ou de faire
une formation.
Malgré trois convocations et un avertissement, l’OAI n’est pas
parvenu à obtenir de l’assuré qu’il se présente à un entretien initial de
réadaptation. Après une procédure de sommation, il a pu établir un
contact téléphonique avec l’intéressé, le 29 janvier 2019, et organiser une
rencontre au Centre social régional [...] en date du 6 mars 2019. Lors de
cet entretien, l’assuré a expliqué avoir des hauts et des bas, souffrir de

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troubles du sommeil, ne pas avoir un rythme jour/nuit normal et peiner à
être concentré. Il sortait peu de chez lui, presque exclusivement pour les
rendez-vous médicaux qu’il oubliait souvent. Il essayait de mettre des
rappels dans son téléphone ou des post-it. Il a alors été convenu que
l’assuré se présente pour une visite du centre Afiro en vue de mettre en
place une mesure de réadaptation. L’assuré ne s’est toutefois pas
présenté à la visite du centre prévue le 3 avril 2019.
Dans un rapport du 17 août 2019, le Dr D.________ a posé le
diagnostic de trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1), au motif que
les éléments psychotiques persistaient en dehors des périodes où
l’humeur était dépressive. Depuis son dernier rapport, l’évolution clinique
et globale du patient s’était dégradée ; le repli social et affectif perdurait,
avec des idées délirantes de plus en plus fortes d'allure paranoïaque de
persécution et avec des grandes angoisses (peur de la mort). Le Dr
D.________ a attesté une incapacité totale de travail dans toutes activités,
précisant que l’assuré ne disposait pas de capacité de travail ou
d’apprentissage permettant la mise en place de mesures de formation. Il a
fait état des limitations fonctionnelles suivantes : idées de persécution,
anxiété permanente, difficultés dans les rapports sociaux, faible tolérance
à la critique et au stress, difficultés d’adaptation.
L’OAI a sollicité l’avis du Dr S.________, médecin au Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR). Se prononçant le 1er octobre
2019, le Dr S.________ a considéré que la situation pourrait être attribuable
à un déconditionnement psychique en lien avec un contexte psycho-social
difficile, un repli dans la consommation de toxique et une mauvaise
compliance aux traitements. Il a proposé qu’une évaluation spécialisée
soit réalisée.
L’OAI a ainsi confié la mise en œuvre d’une expertise au Dr
G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Après avoir
examiné l’assuré à deux reprises, les 5 mars et 30 avril 2020, l’expert a
rendu son rapport le 1er mai 2020. Ne retenant aucun diagnostic
incapacitant, l’expert a posé les diagnostics sans répercussion sur la

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capacité de travail de troubles dépressifs récurrents légers depuis juin
2016 au présent (F33.0), de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse, actuellement non
décompensé (F61), de dépendance primaire au cannabis utilisation
continue depuis le début de l’âge adulte (F12.25) et de trouble de
l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance (F90). Ces atteintes
n’entraînaient pas de limitation fonctionnelle significative objectivable.
L’expert a retenu que l’assuré disposait d’une capacité de travail pleine et
entière dans toutes activités, sans baisse de rendement, depuis le mois de
juin 2016.
Dans un avis du 12 mai 2020, le Dr S.________ a considéré que
l’expertise se fondait sur un examen complet, prenait en compte les
plaintes de la personne examinée, avait été établie en pleine
connaissance du contexte médical, avec des conclusions dûment
motivées. Il n’avait donc pas d’élément permettant de s’en écarter.
Dans un projet de décision du 18 mai 2020, l’OAI a refusé de
prester. Il a retenu que l’instruction médicale avait mis en évidence que
l’assuré ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’AI.
Les atteintes qu’il présentait ne justifiaient pas une incapacité de travail
durable ouvrant le droit à des prestations financières de l’assurance, ni de
limitations fonctionnelles. L’OAI avait également proposé une mesure
d’orientation/d’observation, qui n’avait pas pu être mise en place car
l’assuré ne s’était pas présenté pour la visite, malgré une sommation.
Le 11 juin 2020, l’assuré a fait part de ses objections. Il a
indiqué être conscient d’avoir manqué différents entretiens par le passé,
non pas en raison d’un manque de volonté mais plutôt au vu de sa
situation personnelle et médicale instable. Sa situation était désormais
plus stable depuis qu’il avait quitté le domicile familial. Son suivi
psychiatrique lui permettait d’avancer et de se consacrer à son insertion
professionnelle. Il s’était également rendu compte, après discussion avec
son psychiatre et l’expert, qu’il avait besoin de l’aide de l’OAI pour entrer
en formation et sur le marché du travail. Il souhaitait pouvoir entreprendre

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des démarches d’insertion pour avoir dans le futur une situation durable et
stable. Il s’engageait à collaborer avec l’OAI pour cela. Il a enfin précisé
qu’il souhaitait avoir une deuxième chance et obtenir une nouvelle
évaluation de son dossier.
Le 29 juillet 2020, le Dr D.________ a adressé un courriel à l’OAI
dans lequel il contestait le projet de décision du 18 mai 2020. Il a d’abord
regretté ne pas avoir reçu une copie du rapport d’expertise du Dr
G.________, comme l’avait réclamé l’assuré. Selon le Dr D.________, l’expert,
qui n’avait rien trouvé de psychotique chez l’intéressé, n’avait pas pris en
compte sa souffrance et ses difficultés relationnelles. Le Dr D.________ a
ainsi réitéré son diagnostic de trouble schizo-affectif, type dépressif
(F25.1). L’évolution clinique et globale du patient continuait à se dégrader
et le repli social et affectif perdurait, avec des idées délirantes de plus en
plus fortes d'allure paranoïaque de persécution et avec des grandes
angoisses (peur de la mort). Il a ajouté que depuis une longue période
(d’au moins une année) jusqu’à aujourd’hui, le patient présentait un
syndrome dissociatif avec une diffluence de discours, un possible flou de
la pensée, un possible langage pauvre, une dissociation des fonctions
affectives avec perte de l'élan vital, un retrait, un émoussement affectif
vis-à-vis des personnes, et des activités avec une ambivalence affective.
La dissociation s'était installée de façon progressive aussi au niveau de
l'activité et du comportement, persistante au moins depuis une année,
doublée par une fuite des contacts. Cette entrée progressive en
schizophrénie déficitaire avait été prise comme une dépression
auparavant, mais il demeurait une rupture avec le fonctionnement
antérieur au niveau social et émotionnel du patient. Il existait une
régression progressive avec « isolation » par rapport aux études, à sa
famille et aux relations sociales. Cette détérioration de son
fonctionnement était stable dans le temps et en dehors d'une dépression
ou de consommation de substances toxiques. L’assuré présentait une
incapacité de travail ou d’apprentissage de 100 % dans toutes activités. Le
Dr D.________ a encore fait état des limitations fonctionnelles suivantes :
idées de persécution, anxiété permanente, difficulté dans les rapports
sociaux, faible tolérance à la critique et au stress, difficulté d’adaptation.

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Dans une appréciation du 13 août 2020, le Dr S.________ a
relevé que l’appréciation du Dr D.________ ne mettait pas en évidence des
éléments médicaux susceptibles de mettre en doute de façon étayée les
conclusions de l’examen réalisé par l’expert psychiatre, ce d’autant que le
psychiatre traitant ne prenait pas en compte le rapport d’expertise.
Par décision du 10 septembre 2020, l’OAI a rejeté la demande
de prestations de l’assuré. Dans un courrier explicatif du même jour, l’OAI
a expliqué que, selon une jurisprudence constante, l’avis des médecins-
experts devait être préféré à celui du médecin traitant, en raison des liens
particuliers qui unissaient celui-ci à ses patients. En l’état, le SMR avait
relevé que l’appréciation du Dr D.________ du 29 juillet 2020 n’apportait
aucun élément nouveau, susceptible de mettre en doute les conclusions
de l’expert psychiatre. L’OAI se voyait contraint de maintenir les termes
de son projet de décision du 18 mai 2020.
B. Par acte du 12 octobre 2020, Y.________, désormais représenté
par Dextra Assurance Protection Juridique SA, a interjeté un recours
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre
de la décision qui précède, concluant à son annulation (recte : réforme) et
à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Le recourant a contesté la
capacité de travail retenue par l’intimé, se fondant sur le rapport établi le
29 juillet 2020 par le Dr D.________.
Par réponse du 7 décembre 2020, l’intimé a conclu au rejet du
recours. Il a renvoyé à l’appréciation du Dr S.________ du 13 août 2020
ainsi qu’au courrier du 10 septembre 2020 joint à la décision entreprise.
Répliquant le 7 janvier 2021, le recourant a complété ses
conclusions par une conclusion subsidiaire tendant à l’octroi de mesures
professionnelles. Le Dr G.________ avait en effet conclu que l’assuré aurait
une capacité de travail à 100 % pour autant qu’il y ait un soutien pour une
réadaptation professionnelle, précisant que la capacité de travail pourrait
être nulle en cas d’évolution négative vers un épisode dépressif sévère,

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probable en cas d’absence de soutien pour une réadaptation
professionnelle. Ainsi, dès lors qu’il souffrait de troubles psychiques depuis
de nombreuses années et n’avait jamais travaillé, il était manifestement
empêché de travailler et de trouver une profession adaptée à sa maladie.
L’expert avait de surcroît indiqué que la capacité de travail était
conditionnelle à un soutien pour une réadaptation professionnelle. Le fait
de ne pas s’être présenté à un entretien, plus d’une année avant que
l’expertise ne soit établie, ne suffisait pas à écarter la mise en place de
telles mesures.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur l’octroi de prestations de l’assurance-
invalidité, à savoir à une rente et à des mesures professionnelles.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le

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marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de
syndrome de dépendance (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la
présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles ne
justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la
loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux
troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndromes de
dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au moyen d’une
procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si, et
le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance
diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas examiné la
capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V 215 consid.

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5.3.2). Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant des affections
psychosomatiques, des affections psychiques et dorénavant des
toxicomanies doit être établi dans le cadre d’un examen global en tenant
compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de
même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les
règles de l’art (ATF 145 V 215 consid. 4.1 et les références citées ; 143 V
409 consid. 4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la

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situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4. En l’espèce, l’intimé a refusé au recourant le droit à une rente,
en se fondant sur les conclusions de l’expertise du 1er mai 2020. Dans son
rapport, le Dr G.________ a retenu que l’assuré ne souffrait d’aucune
pathologie psychiatrique invalidante, mais présentait des troubles
dépressifs récurrents légers depuis juin 2016 au présent (F33.0), un
trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif
et anxieuse, actuellement non décompensé (F61), une dépendance
primaire au cannabis utilisation continue, depuis le début de l’âge adulte
(F12.25) et un trouble de l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance
(F90), sans répercussion sur la capacité de travail. Il a constaté que la
capacité de travail était entière, dans toutes activités.
Le recourant conteste pour sa part la valeur probante de cette
expertise, en se référant aux constatations de son psychiatre traitant, le
Dr D.________.
L’expert a examiné avec soin le dossier de l’assuré. Il a ensuite
exposé les plaintes de celui-ci, spontanées et sur demande. Il a par ailleurs
établi une anamnèse personnelle, familiale et sociale détaillée. Il a ainsi
relevé des incohérences importantes entre les diagnostics de trouble
bipolaire et schizophrénie avec une capacité de travail nulle selon le
psychiatre traitant et la journée type de l’assuré. L’expert a relevé que
l’intéressé gère son quotidien sans limitations en dehors des abus de
cannabis plus importants, fait le ménage de sa chambre, fait parfois la
cuisine simple, se promène, surfe sur internet, écoute de la musique, a pu
rencontrer une copine avec qui il entretient une bonne relation depuis plus
de six mois. L’assuré dispose donc de ressources qui lui permettent de
faire face à son quotidien. L’expert a de surcroît écarté le diagnostic de
trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1), posé par le psychiatre

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traitant, au motif que l’expertisé n’exprime aucune idée délirante, ni
hallucination, ni émoussement affectif selon l’anamnèse. L’assuré a en
outre obtenu un score de 55 à l’échelle PANSS qui évalue la gravité des
symptômes psychotiques, ce qui correspond à un « état psychotique
absent/à la limite de la norme ». L’expert a encore retenu que l’absence
d’hospitalisation en psychiatrie, l’absence d’un suivi psychiatrique
hebdomadaire, mais seulement mensuel, l’absence d’un traitement
psychotrope, plaide également contre l’existence d’un trouble significatif
et contre des limitations fonctionnelles significatives. Ce faisant, il a posé
le diagnostic de troubles dépressifs récurrents légers depuis juin 2016 au
présent, sans indices de gravité (F33.0), de trouble mixte de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse,
actuellement non décompensé (F61), de dépendance primaire au cannabis
utilisation continue, depuis le début de l’âge adulte (F12.25) et de trouble
de l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance (F90). Il a ainsi posé les
diagnostics dans les règles de l’art, en se référant à la Classification
internationale des maladies de l’Organisation mondiale de la Santé (CIM-
10). Se référant aux indicateurs fixés par la jurisprudence (cf. consid. 3b
ci-dessus), il a formulé des conclusions claires et motivées, fondées sur un
examen complet du dossier.
Le rapport d’expertise établi le 1er mai 2020 par le Dr
G.________ peut dès lors se voir reconnaître une pleine valeur probante.
L’appréciation du Dr D.________ du 29 juillet 2020 ne permet
pas de remettre en cause les conclusions de l’expertise. D’une part, ce
médecin précise qu’il n’a pas pris connaissance du contenu du rapport
d’expertise, lorsqu’il rédige son propre rapport. Il ne se prononce dès lors
pas de manière étayée à l’encontre des constatations et des conclusions
de l’expert. D’autre part, les éléments que le Dr D.________ rapporte ont
déjà été exposés dans ses précédents rapports médicaux à l’attention de
l’OAI, de sorte que le Dr G.________ en a eu connaissance lors de la
rédaction de l’expertise. L’avis du médecin traitant a en conséquence
valablement été pris en compte par l’expert.

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Vu ce qui précède, l’intimé a nié à juste titre au recourant le
droit à une rente d’invalidité.
5. Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une
invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V
215 consid. 3.2.2 et réf. cit.), celles-ci ne devant pas être allouées si elles
sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I 388/06 du 25 avril
2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1). Le droit
à une mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu’elle soit
appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’AI, tant objectivement
en ce qui concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne
la personne de l’assuré (TF 9C_609/2009 15 avril 2010 consid. 9.2 et la
référence citée). Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de
l’assuré fait défaut, l’administration peut refuser de mettre en œuvre une
mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ; TFA I
370/98 du 26 août 1999 publié in : VSI 3/2002 p. 111 consid. 2 et réf. cit.).
6. L’intimé a refusé au recourant le droit à des mesures
d’orientation ou d’observation, dès lors qu’elles n’avaient pas pu être
mises en place car l’intéressé ne s’était pas présenté pour la visite du
centre Afiro, malgré une sommation.

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Le recourant se réfère pour sa part aux constatations du Dr
G.________ qui préconise des mesures de réadaptation professionnelle et
estime probable une évolution vers un épisode dépressif sévère en
l’absence de telles mesures.
L’état de santé de l’assuré au moment de la décision litigieuse
n’entraînait toutefois pas d’incapacité de travail significative. Les mesures
d’ordre professionnel ne constituent en outre pas un traitement d’une
atteinte à la santé, même si elles peuvent contribuer à son amélioration.
De toute évidence, l’expert préconise surtout un sevrage du cannabis et
un suivi psychologique plus régulier et estime que l’octroi de mesures
d’ordre professionnel pourraient constituer un soutient motivationnel à ce
traitement. Cela ne suffit toutefois pas à justifier l’octroi d’une formation
professionnelle initiale (art. 16 LAI) ou d’une mesure de reclassement
professionnel par l’intimé (art. 17 LAI), en l’absence d’incapacité de travail
et de gain significative.
Cela étant, le recourant présente un trouble dépressif léger
récurrent depuis 2016, un trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse, actuellement non
décompensé, une dépendance primaire au cannabis et un trouble de
l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance. Au vu de la période à
laquelle elles sont survenues ou se sont intensifiées, ces atteintes, sans
entraîner de limitations fonctionnelles significatives, ont pu et peuvent
encore compliquer sérieusement le choix d’une profession par l’assuré. Un
soutien de l’OAI sous forme d’orientation professionnelle au sens de l’art.
15 LAI paraît une mesure adéquate, étant précisé que cette mesure pourra
être conditionnée à un sevrage du cannabis. Le fait que l’assuré ait mis en
échec une précédente tentative de réinsertion, après une procédure de
sommation, n’est pas décisif dans ce contexte. L’assuré a en effet, près
d’une année après cet échec, manifesté sa bonne volonté par courrier du
11 juin 2020 à l’intimé. Sa situation personnelle a également évolué
depuis qu’il a déménagé du domicile familial.

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7. a) Vu ce qui précède, le recours doit être partiellement admis
et la décision entreprise réformée en ce sens que le recourant a droit à
des mesures d’orientation professionnelle au sens de l’art. 15 LAI, elle est
maintenue pour le surplus.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient partiellement gain de cause et
a droit à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires
de son mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 1’200 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie
intimée.

- 15 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision rendue le 10 septembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que Y.________ a droit à des mesures d’orientation
professionnelle au sens de l’art. 15 LAI ; elle est confirmée
pour le surplus.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à Y.________ une indemnité de 1'200 fr. (mille deux
cents francs) à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Dextra Assurance Protection Juridique SA (pour Y.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 16 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :