vd_gerichte · PE18.008692 · 2019-12-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
1007
PE18.008692-KBE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 16 décembre 2019
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
MM. Perrot et Maillard, juges
Greffier : M. Pilet
*****
Art. 173, 174, 177 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 18 octobre 2019 par
P.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 27 septembre
2019 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la
cause n° PE18.008692-KBE, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 7 mai 2018, le Ministère public de l’arrondissement de
l’Est vaudois a ouvert une enquête pénale contre X.________ pour
diffamation, injure et enregistrement non autorisé de conversations à la
suite de la plainte de P.________.
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La plaignante, copropriétaire avec son mari (dont elle vit
séparée) d’un appartement sis à [...], a exposé que sa famille serait l’objet
d’une cabale de certains propriétaires orchestrée par la prévenue,
administratrice de la PPE « [...] ». Tout serait prétexte pour la dénigrer et
à la moindre occasion certains propriétaires appelleraient la police. Elle a
notamment reproché à la prévenue d’avoir déclaré lors d’une médiation
organisée le 6 février 2018 au poste de la gendarmerie d’ [...] que son
comportement posait de graves problèmes dans l’immeuble, qu’elle était
à l’origine de nuisances sonores, de tapage nocturne, de violences et
autres incivilités et qu’elle apostrophait tous les locataires de manière
injurieuse. En outre, selon la plaignante, la prévenue aurait dit au
médiateur qu’il serait parvenu à sa connaissance que ses deux filles
étaient livrées à elles-mêmes, leur mère étant fréquemment absente,
notamment la nuit, que plusieurs propriétaires avaient relaté qu’ils
entendaient ses deux enfants pleurer durant de longs moments et de
manière répétée, qu’ils les avaient vues jouer à saute-mouton sur les
tombes du cimetière de la localité. Suite à cette médiation, un policier
aurait dénoncé le cas au Service de protection de la jeunesse.
Par ailleurs, la prévenue aurait mentionné dans le procès-
verbal de l’assemblée générale de la PPE s’étant déroulée le 14 mars 2018
que depuis plusieurs mois la plaignante laissait ses filles seules à la
maison et jusque tard dans la nuit, que malheureusement aucune
amélioration n’avait été constatée, bien au contraire, que moins de 15
jours après cet avertissement, la police avait déjà dû intervenir vers minuit
pour calmer la prévenue, qu’au vu de la gravité des faits relatés lors de
cette séance, le médiateur proposait que la PPE continue ses démarches
au tribunal et annonçait qu’il informerait les services concernés de toutes
infractions dont il avait eu connaissance, en particulier un comportement
suspect et étrange avec les filles de l’intéressée. Toujours selon la
plaignante, qui s’est fondée sur des notes prises par son fiduciaire lors de
cette séance, la prévenue aurait parlé lors de cette assemblée de son
statut sous l’angle de la police des étrangers, qu’il s’agissait de lui faire
perdre, du Service de protection de la jeunesse, de son divorce, de la
Justice de paix, de ses filles qui « auraient peur ou seraient terrifiées », et

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aurait déclaré qu’elle serait folle, qu’elle aurait agressé la prévenue et
qu’elle aurait dû suivre un traitement médical. La plaignante a encore
reproché à la prévenue d’avoir enregistré sur support audio les propos
tenus lors de cette assemblée générale et d’avoir mentionné dans un
courrier du 8 mai 2017 adressé à la Municipalité d’ [...] que les deux
fillettes de 10 et 12 ans étaient moralement et psychologiquement en
grand danger avec leur mère et que leur quotidien consistait en des crises
d’hystérie et autre hurlements de la plaignante à l’encontre de ses enfants
ou de son époux, de scènes de ménage, de portes systématiquement et
délibérément claquées et ceci jusque très tard la nuit.
b) Le 14 septembre 2018, X.________ et P.________ ont comparu
devant le Procureur à une audition de conciliation, laquelle n’a pas abouti.
B. Par ordonnance du 27 septembre 2019, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre X.________
pour diffamation, injure et enregistrement non autorisé de conversation
(I), a alloué à X.________ une indemnité au sens de l’article 429 CPP de
1'038 fr. 60, TVA comprise (II), et a laissé les frais de procédure à la
charge de l’Etat (III).
Le Procureur a constaté qu’il ressortait d’un courrier du
12 avril 2018 du Commandant de la Police cantonale que les informations
convergentes laissaient entendre que le voisinage de P.________ se
plaignait de son comportement, ce qui rendait la copropriété et la
cohabitation des plus difficiles depuis de nombreux mois, que les services
de police avaient dû intervenir à plusieurs reprises au domicile de la
plaignante pour le constat de troubles à l’ordre public, que le
comportement de celle-ci lors de la séance de médiation semblait être une
des causes de l’échec de cette dernière, que dans son rapport du 7 février
2018, le chef de la division médiation de la Police cantonale avait relevé
qu’un couple de locataires ne supportait plus le comportement de la
plaignante qui faisait du tapage nocturne, que cette dernière avait
faussement signalé à la Police cantonale des violences domestiques au
sein de ce couple, ce qu’elle avait reconnu par la suite. Pour le Ministère

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public, il apparaissait ainsi que les propos de la prévenue relatifs au
comportement de la plaignante étaient le reflet de la réalité, qu’il en allait
de même du contenu du courrier adressé par celle-ci le 8 mai 2017 à la
municipalité. On ne pouvait ainsi reprocher à X.________ d’avoir agi pour le
bien de la copropriété, d’avoir rapporté aux autres copropriétaires ce qui
s’était dit durant la séance de médiation et de s’être inquiétée du sort des
enfants qui avaient parfois été laissés seuls tard le soir, ce qui n’était pas
contesté par la plaignante, ni d’avoir informé certaines autorités
compétentes. La prévenue aurait ainsi fait la preuve de sa bonne foi au
sens de l’art. 173 ch. 2 CP. Quant au fait d’avoir déclaré que la plaignante
était « folle » ou « hystérique » lors d’une assemblée de PPE, il n’y aurait
pas d’atteinte à l’honneur, ces propos n’ayant pas fait passer l’intéressée
pour une personne méprisable, et il ne s’agirait de surcroît pas d’une
injure formelle. S’agissant enfin de l’infraction de l’art. 179ter CP, le
Ministère public a considéré que P.________ n’avait pas qualité pour
déposer plainte pénale car elle n’était pas présente lors de l’assemblée en
question. De toute manière, les conditions objectives de cette infraction ne
seraient pas réalisées, le mari de la plaignante et son fiduciaire n’ayant
pas exprimé leur désaccord avec cet enregistrement et n’ayant pas
déposé plainte de leur côté.
C. Par acte du 18 octobre 2019, P.________ a recouru auprès de la
Chambre des recours pénale contre cette ordonnance, en concluant, sous
suite de frais et dépens, principalement à son annulation, la cause étant
renvoyée au Ministère public pour qu’il procède dans le sens des
considérants, à ce que X.________ soit condamnée à lui verser
immédiatement les avances de frais faites par elle dans le cadre du
présent recours, à ce que X.________ soit condamnée à lui verser
immédiatement une indemnité fixée à dires de justice, mais pas inférieure
à 3'231 fr., TVA comprise, et subsidiairement à la réforme du chiffre II du
dispositif de l’ordonnance attaquée en ce sens qu’aucune indemnité au
sens de l’art. 429 CPP ne soit allouée à X.________.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

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En d roit :
1. Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente
par la partie plaignante, qui a la qualité pour recourir (cf. art. 382 al. 1 CPP
[Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), le
recours est recevable.
2. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore ». Ce principe vaut
également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées). En revanche, le ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de

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jugement (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon
toute vraisemblance à un acquittement.
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 4 septembre 2019/584 ;
CREP 10 mai 2016/305 et les références citées).
3.
3.1 La recourante déclare recourir uniquement contre le
classement pour diffamation et injure, mais elle mentionne également la
calomnie. Elle requiert la production de l’enregistrement de l’assemblée
générale de la PPE et l’audition de son époux et de son fiduciaire présents
à cette occasion. De manière générale, elle reproche au Ministère public
de n’avoir mené aucune investigation et d’avoir rejeté sans fondement ses
réquisitions, celui-ci s’étant contenté d’organiser une audition de
conciliation. Sur le fond, elle invoque que le fait de jeter sur une mère le
soupçon d’avoir maltraité moralement ses enfants ou de la faire passer
pour une mauvaise mère ou une femme malhonnête est constitutif de
diffamation. Or, dans le cas présent, X.________ l’aurait clairement fait
passer auprès de différentes personnes pour une « folle » ou une
« hystérique » se livrant à du tapage nocturne et causant volontairement
des nuisances sonores, ainsi que pour une mère maltraitant ses enfants en
les terrifiant, en les laissant régulièrement seuls livrés à eux-mêmes ou en
leur faisant subir des crises d’hystérie les mettant moralement et
psychologiquement en grand danger. En outre, elle aurait porté atteinte à
sa réputation auprès des participants à l’assemblée de la PPE et de
l’adjudant [...]. Enfin, la prévenue aurait indiqué aux membres de la PPE
qu’elle l’aurait agressée et menacée, alors qu’elle a finalement reconnu
qu’il ne s’agissait que d’un seul événement consistant en une simple
altercation verbale au sujet de laquelle elle a été curieusement très
évasive durant son audition. Selon la recourante, le dossier – en particulier
la lettre du 28 mars 2017 de [...] faisant part d’une attitude querelleuse et

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chicanière de l’administratrice de la PPE à son égard – ferait clairement
ressortir que la prévenue ne la porte pas dans son cœur et qu’elle a menti
auprès de l’adjudant [...] et de l’assemblée des propriétaires en
prétendant qu’elle l’insultait et insultait les locataires. Dans un tel
contexte, le Ministère public ne pouvait pas admettre que la prévenue
avait fait la preuve de sa bonne foi. Dans un dernier moyen, la recourante
conteste le droit de la prévenue d’obtenir une indemnité au sens de
l’art. 429 CPP, compte tenu de son comportement fautif.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse, RS 311.0), se rend
coupable de diffamation notamment celui qui, en s'adressant à un tiers,
aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération. D’après l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable
de calomnie notamment celui qui, connaissant la fausseté de ses
allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération.
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues
(ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a). L'honneur protégé
par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect
qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au
mépris en sa qualité d'homme (ibidem). L'atteinte à l'honneur pénalement
réprimée doit ainsi faire apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1 ; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1). Il ne suffit pas
d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou
dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de ses
activités professionnelles, artistiques, politiques ou sportives (ATF 119 IV
47 consid. 2a ; ATF 117 IV 27 consid. 2c ; ATF 116 IV 205 consid. 2, JdT
1992 IV 107 ; Dupuis/Moreillon/ Piguet/Berger/Mazou/Rodigari [éd.], Petit
commentaire CP, 2e éd., Bâle 2017, n. 4 ad remarques préliminaires aux

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art. 173 à 178 CP et la doctrine citée). Pour apprécier si une déclaration
est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la
signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances
d'espèce, lui attribuer (TF 6B_143/2011 du 16 septembre 2011
consid. 2.1.3 ; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 précité).
3.2.2 Se rend coupable d’injure au sens de l’art. 177 al. 1 CP celui
qui, de toute autre manière, aura, par la parole, l’écriture, l’image, le
geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans son honneur.
L'honneur que protège l'art. 177 CP est le sentiment et la
réputation d'être une personne honnête et respectable, c'est-à-dire le droit
de ne pas être méprisé en tant qu'être humain ou entité juridique (ATF
132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. la). L'injure peut consister
dans la formulation d'un jugement de valeur offensant, mettant en doute
l'honnêteté, la loyauté ou la moralité d'une personne de manière à la
rendre méprisable en tant qu'être humain ou entité juridique (Corboz, Les
infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, nn 10 ss ad art. 177
CP), ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une forme
répréhensible, témoigné de son mépris à l'égard de la personne visée et
l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignité (Corboz, op.
cit., n. 14 ad art. 177 CP). La marque de mépris doit revêtir une certaine
gravité, excédant ce qui est acceptable. Par ailleurs, si l'auteur, évoquant
une conduite contraire à l'honneur ou un autre fait propre à porter atteinte
à la considération, ne s'adresse qu'à la personne visée elle-même, la
qualification de diffamation ou de calomnie est exclue et on admet, en
raison de la subsidiarité, que la communication constitue une injure
(Corboz, op. cit., n. 20 ad art. 177 CP). Sur le plan subjectif, l'injure
suppose l'intention. L'auteur doit vouloir ou accepter que son message soit
attentatoire à l'honneur et qu'il soit communiqué à la victime (ATF 117 IV
270 consid. 2b).
3.3 En l’espèce, la recourante fonde ses allégations
essentiellement sur le procès-verbal de l’assemblée générale du 14 mars

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2018 (P. 6/18), sur les notes prises par son fiduciaire lors de cette séance
(P. 6/19), sur le courrier adressé le 8 mai 2017 par la prévenue à la
municipalité (P. 6/25) et sur des aveux partiels de la prévenue selon
lesquels la plaignante ne l’avait jamais injuriée, elle avait peut-être traité
celle-ci d’« hystérique » lors de l’assemblée générale et dit à cette
occasion qu’elle avait été agressée par la plaignante, et avait traité à une
reprise la plaignante de « stupide » (PV d’audition n. 1). Or, l’analyse de
ces pièces établit surtout que la plaignante occasionne des nuisances pour
les occupants de l’immeuble et que, pour cette raison, les locataires de
deux lots ont résilié leur bail. Il s’avère également que l’assemblée a
décidé, à l’unanimité moins une abstention – ce qui est tout de même
révélateur de la cohésion de l’ensemble des propriétaires –, la procédure
d’exclusion de la plaignante et de son époux et de vente forcée de leur lot
si aucune proposition acceptable n’était présentée par ceux-ci d’ici au 16
avril 2018. Quant au courrier du 8 mai 2017, il apparaît au contraire
crédible sur le comportement général de la plaignante, cela d’autant plus
que la prévenue a été appuyée par l’agent de police ayant participé à la
médiation s’étant déroulée à la gendarmerie d’ [...]. Il convient à cet égard
de se référer au courrier du commandant de la Police cantonale du 12 avril
2018 (P. 6/12) révélant l’absence de coopération de la plaignante lors de
cette séance et le manque de bonne foi de cette dernière dans les
discussions, s’agissant en particulier de sa maîtrise de la langue française
et rappelant que la plaignante avait fait l’objet de sanctions en raison de
divers épisodes et violation du règlement général de police communal
ayant entraîné des interventions des services de police. Par ailleurs, ce
n’est pas la lettre manifestement orientée adressée le 28 mars 2017 par le
fiduciaire de la plaignante à la prévenue (P. 9) qui permet de renverser
l’impression très défavorable donnée par celle-ci. Bien au contraire, le
représentant des intéressés admet dans une mesure non négligeable
certains agissements répréhensibles passés commis par la plaignante. Sur
le plan objectif, il est manifeste que l’atteinte à l’honneur est réalisée et
que la prévenue doit être mise au bénéfice d’une application du chiffre 2
de l’art. 173 CP. Non seulement celle-ci a quasiment rapporté la preuve
que les allégations propagées sont conformes à la vérité mais, de surcroît,
la bonne foi de la prévenue apparaît évidente, celle-ci ayant agi dans

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l’intérêt de la PPE, de manière conciliante dans un premier temps puis
proportionnée par la suite, en s’efforçant de maintenir le dialogue,
notamment lors de la précédente assemblée générale du 28 février 2017,
puis à l’occasion de l’envoi de l’ultime avertissement du 28 juin 2017
(annexes à la P. 15) et de la médiation civile menée par un médiateur
agréé. Certes, les propos incriminés sont relativement graves, s’agissant
notamment de la manière dont la plaignante se comporte avec ses
enfants et de ses difficultés à se maîtriser, et portent atteinte à la
réputation de la plaignante, mais celle-ci apparaît effectivement avoir
adopté les comportements en question, la prévenue n’ayant fait que
d’exprimer le ressenti général des autres propriétaires. Cela ne tombe dès
lors pas sous le coup des art. 173 et 174 CP. Par ailleurs, la recourante
met en avant des imprécisions, des contradictions et des reconnaissances
de la prévenue. Il s’agit en particulier de l’agression dont la prévenue
aurait déclaré avoir été victime, avant de préciser lors de son audition qu’il
s’agissait d’une agression verbale. Elle aurait également dit initialement
que la plaignante apostrophait les autres locataires de manière injurieuse
avant de préciser qu’elle n’avait pas vraiment proféré d’injure mais qu’elle
parlait violemment et qu’elle l’avait traitée à une reprise de « femme
sale ». En l’espèce, on peut se contenter de ces explications et admettre
que les déclarations de la prévenue sur ce point paraissent fiables au vu
de l’attitude de la plaignante durant tous ces événements. Enfin, quant au
terme « hystérique » que la prévenue reconnaît avoir vraisemblablement
exprimé lors de l’assemblée générale, il ne saurait s’agir d’une injure selon
la pratique assez restrictive de la Chambre de céans pour des expressions
assez similaires (p. ex. « folle », cf. CREP 6 août 2015/530).
Ainsi, le dossier est suffisamment complet et l’administration
des preuves requises par la recourante n’est pas utile. Il en va ainsi de
l’audition de l’adjudant [...] – la pièce 6/12 étant parfaitement claire –,
ainsi que de l’époux et du fiduciaire de la plaignante qui ne pourront pas
dire grand-chose de plus s’agissant des propos imputés à la prévenue lors
de l’assemblée générale, ceux-ci ayant été globalement reconnus. Il paraît
également inutile de disposer de l’enregistrement audio de cette séance,
pour le même motif. En outre, le dossier de la Police cantonale ne serait

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pas de nature à fournir des éléments pertinents supplémentaires et la
recourante n’argumente d’ailleurs pas sur ce point.
Partant, c’est à bon droit que le Ministère public a ordonné le
classement de la procédure pénale dirigée à l’encontre de X.________ et
alloué à cette dernière une indemnité au sens de l’art. 429 CPP, encore
qu’une indemnité au sens de l’art. 432 al. 2 CPP aurait aussi pu être
envisagée, les infractions considérées ne se poursuivant que sur plainte.
4. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance du 27 septembre 2019 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt, par 1'100 fr., (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 29 septembre 2010 ; RSV
312.03.1), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 428
al. 1 CPP). Elle n’a en conséquence pas droit à l’indemnité qu’elle
demande (art. 433 al. 1 let. a CPP a contrario).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 27 septembre 2019 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge de la recourante.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Franck Tieche, avocat (pour P.________),
- Me Laurent Moreillon, avocat (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :