vd_gerichte · ZD18.022602 · 2019-03-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 170/18 - 78/2019
ZD18.022602
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 mars 2019
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Métral, juge et Küng, assesseur
Greffier : M. Schild
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante,
et
U.________, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 61 let. c LPGA et 28 al. 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971,
mère de trois enfants, vendeuse de formation, a déposé le 5 juin 2007 une
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Elle y a mentionné un
lupus, des problèmes de coagulation, des maux de tête, des douleurs aux
muscles, des problèmes de concentration, des attaques de fièvres, des
troubles du sommeil ainsi que des problèmes dorsaux.
Saisie de la demande précitée, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a requis des
informations médicales auprès du Dr M.________, spécialiste en médecine
interne générale. Dans un rapport du 16 octobre 2007, ce médecin a
indiqué comme diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de
travail un syndrome anticorps-antiphospholipide. Ce syndrome n’avait pas
de répercussions sur la capacité de travail, néanmoins la nécessité de
l’anticoagulation orale menait à une diminution de 5% de celle-ci.
Par décision du 8 novembre 2010, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assurée. Elle retenait que l’incapacité de travail de 50%
présentée par l’assurée avait duré moins d’une année et ne l’avait pas
empêchée de poursuivre une activité lucrative.
B. Le 5 août 2014, B.________ a déposé une nouvelle demande de
prestations de l’assurance-invalidité, mentionnant souffrir d’un syndrome
phospholipide ainsi que d’un lupus.
Par projet de décision du 8 octobre 2014, l’OAI a indiqué à
l’assurée qu’elle comptait ne pas entrer en matière sur sa demande de
prestations.
Dans un rapport médical du 27 octobre 2014 adressé à l’OAI,
le Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
traitant de l’assurée, a retenu les diagnostics de syndrome des anticorps

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antiphospholipides ainsi qu’un lupus érythémateux systémique. Pour ce
médecin, l’incapacité de travail de l’assurée était totale et, vu le contexte
de lupus érythémateux, le pronostic restait mauvais. Il évoquait en outre
les éléments suivants :
Patiente est épuisée sur le plan physique. Elle ressent des douleurs
graves dans la région lombaire et dorsale qui peut être en relation
avec sa maladie de lupus. Cet état algique s’est nettement aggravé
ce qui nécessite l’introduction du Lyrica et de MST. L’AINS (anti-
inflammatoires non stéroïdiens) est contre indiqué chez Mme
B.________ en raison de son anticoagulation au Sintrom. Au moindre
écart de l’INR (International Normalized Ratio) efficace, elle pourrait
faire une embolie pulmonaire. Cette situation reste stressante ce qui
peut accentuer la fatigue. Le diagnostic a été posé lors de son
embolie pulmonaire en 2003. Depuis lors, son état de santé ne fait
que s’aggraver sur le plan respiratoire et algique. Actuellement,
Mme B.________ présente une perte pondérale de 6 kg en quelques
mois. Elle pèse 57 kg pour 1m80, donc BMI à 18 ! Je n’ai pas encore
d’étiologie de ce symptôme.
Dans un rapport médical daté du 9 février 2015, le Dr
F.________ a confirmé les diagnostics de syndrome des anticorps
antiphospholipides et de lupus érythémateux systémique. Il considérait
que l’assurée se trouvait en incapacité de travail totale depuis le 1er
janvier 2013 pour une durée indéterminée en raison de ses douleurs
articulaires, de la fatigue et d’un épuisement complet. Il estimait qu’on ne
pouvait pas s’attendre à une reprise d’une activité professionnelle,
respectivement à l’amélioration de la capacité de travail, un travail
physique même simple constituant un effort impossible pour l’assurée.
Dans un rapport médical du 1er avril 2015, la Dresse Q.________
a retenu comme diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
un syndrome des antiphospholipides aves status post-embolie pulmonaire
en 2006 avec possibles récidives non prouvées ou éventuellement
épisodes de pleurites. Le pronostic demeurait plutôt bon, mais, au vu de la
personnalité de la patiente, il restait difficile à évaluer. Ce médecin
retenait que l’assurée était « probablement et actuellement surtout limitée
par son état physique et par de probables difficultés psychiques ». La
diminution de la capacité de travail paraissait faible sur le plan physique,
la spécialiste ne pouvant l’évaluer sur le plan psychique.

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Dans un avis médical SMR du 4 mai 2015, le Dr R.________ a
estimé nécessaire l’établissement d’un examen ou d’une expertise
rhumatologique. L’OAI a confié sa réalisation au Dr S.________, spécialiste
en médecine interne générale et en rhumatologie. Dans son rapport
d’expertise du 25 septembre 2015, ce médecin a retenu les diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail de syndrome
antiphospholipide primaire avec status post-embolie pulmonaire en 2003
avec récidives anamnestiques, de syndrome de fibromyalgie ainsi que
d’état de déconditionnement physique. L’expert retenait une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, soit l’interdiction de porter des charges supérieures à 5
kilos et la nécessité d’alterner les positions. A l’appui de ses conclusions,
le Dr S.________ a mentionné les éléments suivants :
A l’examen clinique, je trouve une assurée de 43 ans en bonne santé
habituelle, maigre, l’examen de médecine interne est dans les
limites de la norme, auscultation cardio-pulmonaire physiologique. Je
n’ai pas d’arthralgie ou d’arthrite, il n’y a pas de syndrome cervical
ou lombaire aigu, je ne trouve pas de lésions cutanées suspectant
un lupus érythémateux. Je trouve par contre une importante
dysbalance musculaire avec hypoextensibilité des muscles toniques
et affaiblissement des muscles phasiques ( erector spinae,
abdominaux). Le reachis lombaire malgré qu’elle ait une bonne
mobilité en flexion et quai inexaminable en extension ainsi qu’en
rotation gauche. L’épaule gauche est également inexaminable, elle
arrive à lever le bras jusqu’au 100° d’abduction et d’élévation puis
elle bloque. Cliniquement, elle a un syndrome de fibromyalgie, elle
remplit les anciens critères avec les tender points ainsi que les
nouveaux critères ACR (Critères 1987 classification arthrite
rhumatoïde).
Les radiographies de l’épaule gauche ainsi que du thorax PA debout
sont dans les limites de la norme, pas de pleurésie, pas de signe
d’insuffisance cardiaque, pas de foyer pleuroparenchymateux.
Mon bilan biologique ne montre pas de syndrome inflammatoire, la
formule sanguine complète est dans les limites de la norme, le stick
urinaire ne montre pas de trace de protéine ne de leucocyte ou
d’érythrocyte. Les tests immunologiques effectués à l’Institut
Central des Hôpitaux valaisans montrent uniquement des facteurs
anti-nucléaires augmentés à 320 (norme < de 160), les anti-ADN
natifs, les anti-RNP, les anti-Sm ainsi que l’anti-Jo1 sont tous
négatifs.
Sur la base de la clinique et des examens complémentaires, je pose
le diagnostic de syndrome des antiphospholipides primaire avec
status post-embolies pulmonaires.
Je n’ai par conséquent pas d’argument pour un lupus érythémateux
systémique. Sa dyspnée, je ne peux que la mettre sur le compte
d’un état de déconditionnement majeur, car elle ne fait plus rien du

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point de vue physique ou sportif. Si le médecin traitant de demander
une ergo-spirométrie. Après discussion avec l’assurée, elle est
fortement dans la croyance de souffrir d’une maladie systémique
grave telle le lupus érythémateux systémique et qu’elle souffre de
séquelles de son embolie pulmonaire. Elle a eu le 03.05.2012 un
échodoppler du membre inférieur gauche qui n’a pas mis en
évidence de thrombose veineuse ni de syndrome post-trombotique.
Une IRM des articulations sacro-illiaques ainsi que du fond du rachis
lombaire du 17.10.2014 n’ont pas montré d’argument pour une
spondylarthropathie avec sacro-iléite. Il est très peu probable que la
patiente ait un lupus érythémateux qui évolue par poussée comme
elle me le dit (perte de poids, céphalées). Ce qui est sûr, c’est
qu’elle a un déconditionnement physique majeur due à son
inactivité. Il faut plutôt l’encourager à une réhabilitation cardio-
pulmonaire et ostéo-articulaire progressive. Pour moi, elle a une
capacité de travail entière dans une activité adaptée où elle peut
alterner les positions et où elle ne doit pas porter des charges
dépassant 5 kilos.
Dans un avis médical SMR du 10 novembre 2015, le Dr
R.________ a recommandé la poursuite de l’instruction sous la forme d’une
expertise, respectivement d’un examen psychiatrique, compte tenu du
diagnostic de fibromyalgie posé par le Dr S.________ dans son rapport
d’expertise du 25 septembre 2015.
L’OAI a confié l’établissement de l’expertise psychiatrique
préconisée au Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport d’expertise du 10 juillet 2017, ce médecin a retenu une
dysthymie comme diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail.
Concernant les diagnostics dénués de répercussions sur la capacité de
travail, l’expert a énuméré un trouble douloureux somatoforme persistant
sans indice de gravité jurisprudentiels remplis (diagnostic probable) versus
des facteurs psychologiques ou comportementaux associés à des troubles
ou des maladies classées ailleurs sans indices de gravité jurisprudentiels
remplis (diagnostic moins probable), des traits de la personnalité
émotionnellement labile, de type impulsifs, actuellement non
décompensés ainsi que des troubles de l’attention avec hyperactivité
depuis l’enfance. L’expert concluait à une capacité de travail de 100%
avec une baisse de rendement de 20%, tant dans l’ancienne activité
exercée par l’assurée que dans une activité adaptée au niveau
d’acquisition et au status somatique de l’assurée.

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Par avis médical du 7 août 2017, le Dr R.________ a confirmé
les conclusions du rapport d’expertise précité. Il a retenu que l’assurée
disposait depuis 2007 d’une capacité de travail de 100% avec une baisse
de rendement de 20% en raison de la dysthymie responsable d’une légère
fatigabilité, d’une faible résistance au stress et d’une intolérance à la
frustration.
Par projet de décision du 6 mars 2018, remplaçant et annulant
celui du 8 octobre 2014, l’OAI a informé l’assurée de son intention de
rejeter sa demande de prestations. L’office AI a retenu qu’au vu des
renseignements médicaux présents au dossier, sa capacité de travail était
de 100% avec une baisse de rendement de 20% ; le degré d’invalidité fixé
à 20%, était insuffisant pour ouvrir un droit à une rente d’invalidité.
Par acte du 9 mars 2018, l’assurée s’est opposée au projet de
décision précité, soutenant que l’OAI n’avait pas pris en compte la maladie
dont elle souffrait, soit un lupus chronique.
Par décision du 2 mai 2018, l’OAI a confirmé son projet de
décision et rejeté la demande de prestations de l’assurée.
C. Par acte du 23 mai 2018, B.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant à son annulation ainsi qu’à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité. Elle dénonçait de multiples erreurs dans l’établissement des
faits.
Par réponse du 15 août 2018, l’OAI a conclu au rejet du
recours ainsi qu’au maintien de la décision attaquée. Il retenait que le
déroulement de l’instruction ne prêtait pas le flanc à la critique.
Répliquant en date du 31 août 2018, l’assurée contestait une
nouvelle fois l’établissement des faits pertinents par l’OAI, ces derniers
constituant une accumulation de mensonges, d’interprétations et
d’opinions personnelles.

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E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de
l'assurance-invalidité, singulièrement le degré d'invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.

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En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un
quart de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une
demie rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-
quarts de rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une
rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents
médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et
dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93
consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable

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sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5. a) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l'objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
b) Le Tribunal fédéral a par ailleurs maintenu, voire renforcé,
la portée des motifs d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes
desquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à
l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques du
trouble au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281 consid.
2.2). Des indices d'une telle exagération apparaissent notamment en cas

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de discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le
fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi
que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-
social intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; TF 9C_16/2016 du 14 juin 2016
consid. 3.2).
6. Dans le cas d’espèce, l’OAI a rejeté la demande de prestations
de la recourante, au motif qu’elle disposait d’une pleine capacité de travail
avec une baisse de rendement de 20%. Il s’est fondé sur les conclusions
des expertises réalisées par les Drs S.________ sur le plan somatique et
J.________ sur le plan psychiatrique.
a) Sur le plan somatique, la recourante souffre d’un syndrome
des antiphospholipides primaire, d’un syndrome fibromyalgique et d’un
état de déconditionnement physique. D’après le Dr S.________, elle dispose
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée où elle peut
alterner les positions et ne doit pas porter des charges supérieures à 5
kilos. Rien au dossier ne permet de remettre en cause les constatations du
Dr S.________. Ce spécialiste démontre, examens biologiques à l’appui, que
la recourante ne souffre pas d’un lupus érythémateux systémique. Dits
examens, en particulier les tests immunologiques effectués à l’Institut
Central des Hôpitaux [...], sont venus confirmer les soupçons
précédemment formulés par les Drs L.________ (rapport du 24 août 2012)
et Q.________ (rapport du 16 février 2015), soit l’absence d’arguments en
faveur d’une maladie auto-immune active, respectivement d’un lupus
érythémateux systémique. Les rapports établis par le Dr F.________ sont
trop sommairement motivés et ne comprennent pas d’éléments tangibles
afin de susciter le doute quant au bien-fondé des conclusions prises par le
Dr S.________.
b) Sur le plan psychique, la recourante présente le diagnostic,
avec répercussion sur la capacité de travail, de dysthymie, ainsi que ceux,

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sans répercussion sur dite capacité, de trouble douloureux somatoforme
persistant, de traits de la personnalité émotionnellement labile de type
impulsifs (actuellement non-décompensés) et de troubles de l’attention
avec hyperactivité (depuis l’enfance). Selon l’expert J.________, elle dispose
d’une capacité de travail entière avec une baisse de rendement de 20%. A
l’instar des conclusions prises sous l’angle somatique, rien au dossier de
permet de remettre en cause les conclusions du Dr J.________.
c) Il ressort des observations rapportées dans le rapport
d’expertise du 10 juillet 2017 que, en l’absence de diagnostic d’épisode
dépressif caractérisé ou de troubles anxieux, tant la dysthymie retenue
que le trouble douloureux somatoforme persistant n’atteignent pas la
gravité requise susceptible d’influencer la capacité de travail de la
recourante. En effet, il ressort de l’expertise du Dr J.________ qu’elle a pu
exercer une activité professionnelle malgré la dysthymie présente depuis
2007, qu’elle continue de bénéficier d’un contexte social globalement
préservé et qu’elle dispose de bonnes capacités, respectivement de
ressources personnelles suffisantes, lui permettant notamment de
conserver des activités diverses (réaliser ses courses, lire, regarder la
télévision [informations, documentaires], s’occuper de ses tâches
administratives), des contacts sociaux adéquats et de gérer de façon
satisfaisante son quotidien. Au regard des indicateurs définis par la
jurisprudence en matière de syndrome sans pathogenèse ni étiologie
claire et sans constat de déficit organique (ATF 141 V 281), il y a lieu
d’exclure, sans qu’il faille procéder à un examen circonstancié de la
situation, tout caractère invalidant résultant de la symptomatologie
douloureuse présentées par la recourante et de retenir uniquement une
baisse de rendement en lien avec la dysthymie.
d) Au vu de ce qui précède, la recourante présente
effectivement une capacité de travail entière avec une baisse de
rendement de 20% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Dans la mesure où le degré d’invalidité se confond avec
celui de l’incapacité de travail, celui-ci doit être fixé à 20%, ce qui n’ouvre
pas le droit à une rente d’invalidité.

- 12 -
7. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la
charge de la recourante, qui succombe.
c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, la
recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 2 mai 2018 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents
francs), sont mis à la charge d’B.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

- 13 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- B.________,
- l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- l’Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :