vd_gerichte · ZD23.036743 · 2024-11-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 239/23 - 379/2024
ZD23.036743
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 novembre 2024
__________________
Composition : Mme GAURON-CARLIN, présidente
MM. Wiedler, juge, et Bonard, assesseur
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
N.________, à [...], recourant, représenté par Me David Métille, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 29 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 al. 1 et 3 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. N.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
titulaire d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de mécanicien, travaillait
pour le compte de [...] SA en qualité de mécanicien-tourneur à 100 %
depuis le 1er juin 2014. A ce titre, il était assuré contre les accidents
professionnels et non professionnels ainsi que les maladies
professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : CNA) et pour l’assurance maladie perte de gain
auprès de [...] SA
.
Le 3 novembre 2018, alors qu’il était allé chercher du bois à
l’extérieur, l’assuré a glissé et fait une chute (cf. déclaration de sinistre du
6 novembre 2018 remplie par l’employeur). A la suite de cet évènement,
l’assuré s’est retrouvé en incapacité de travail à compter du 6 novembre
2018 (cf. certificats d’incapacité de travail pour la période du 6 au
17 novembre 2018 du Dr [...], spécialiste en médecine interne générale) et
la CNA a pris le cas en charge dès le 6 novembre 2018 (cf. courrier du 9
novembre 2018).
Selon un rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique)
du rachis cervical du 12 novembre 2018, l’assuré présentait une légère
discopathie des étages C6-C7 et C5-C6, de moindre importance en C4-C5
sans franc conflit myéloradiculaire et sans myélopathie.
Dans un rapport du 21 novembre 2018, le Dr M.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a posé les diagnostics de cervicobrachialgies gauches C5-C6,
de status après contusion de la colonne cervicale le 3 novembre 2018 et
de hernie discale C6-C7 gauche foraminale. Il a indiqué qu’une
physiothérapie allait être mise en place et qu’en cas de bonne réponse il
s’agirait du traitement définitif, sinon une infiltration neuroforaminale C5-
C6 et C6-C7 gauche serait réalisée en plus.

- 3 -
La Dre B.________, spécialiste en médecine interne générale et
médecin traitante, a attesté de manière régulière la poursuite de
l’incapacité de travail à 100 % jusqu’au 16 janvier 2019, puis à 80 % du 17
janvier au 13 février 2019.
Il ressort d’un rapport du 27 février 2019 du Dr H.________,
spécialiste en neurologie et chef de clinique de l’Hôpital X.________
(ci-après : l’Hôpital X.________) que, dans la nuit du 27 février 2019,
l’assuré s’est réveillé en claquant des dents, étant incapable de parler ou
de se déplacer et en présentant une tétraparésie transitoire et une
aphasie après le réveil pendant 1 à 2 minutes. Après avoir pratiqué une
IRM de contrôle et des examens de laboratoire, le Dr H.________ a estimé
que la cause la plus probable était un trouble fonctionnel en situation de
stress en raison de la hernie discale symptomatique, excluant notamment
un épisode épileptique. Il a recommandé la mise en place d’une
psychothérapie intégrée et la prescription d’un analgésique multimodal
afin d’éviter que le trouble ne devienne chronique.
Dans un rapport du 1er mars 2019, le Dr M.________ a posé les
diagnostics de vertiges idiopathiques, de céphalées et cervicocéphalgies,
de cervicobrachialgies gauches C5-C6, de status après contusion de la
colonne cervicale le 3 novembre 2018 et de hernie discale C6-C7 gauche
foraminale. Ce spécialiste a exclu un déficit neurologique et fait savoir
qu’en dehors des vertiges lors des mouvements du rachis cervical,
l’examen était sans particularité. Il a préconisé une infiltration C2-C3.
Dans un rapport intermédiaire adressé à la CNA, la Dre
B.________ a posé le diagnostic de cervicobrachialgies gauches et indiqué
que l’évolution était compliquée par un trouble de l’équilibre, des
paresthésies et des douleurs cervicales.
Dans un rapport du 24 mars 2019, le Dr F.________, spécialiste
en oto-rhino-laryngologie (ORL), a fait savoir à la CNA que son patient
présentait une symptomatologie vertigineuse récurrente post-traumatique

- 4 -
à la suite d’un choc au niveau cervical, les symptômes persistants et
fluctuants l’handicapant dans son quotidien.
Par certificats médicaux des 13 et 25 février 2019 ainsi que
des 1er avril, 9 avril, 24 avril et 15 mai 2019, la Dre B.________ a attesté
une incapacité de travail de 60 % du 14 février au 17 mars 2019, puis à
100 % du 19 mars au 31 mai 2019.
L’assuré a consulté la Dre Z.________, spécialiste en neurologie,
laquelle a retenu, dans son rapport du 10 avril 2019, une suspicion de
troubles fonctionnels « dans le cadre d’une surcharge DD [diagnostic
différentiel] attaques de panique » et confirmé, sous réserve d’un
électroencéphalogramme, l’absence d’argument pour une atteinte sur un
plan neurologique selon les conclusions du Dr H.________ de l’Hôpital
X.________.
Dans un rapport complémentaire du 2 mai 2019, la Dre
Z.________ a précisé que l’électroencéphalogramme montrait des signes
d’une somnolence accrue, compatible avec les données anamnestiques
d’une grande fatigue et de trouble du sommeil, ceci sans fournir
d’arguments en faveur d’une crise épileptique à l’origine de l’événement
nocturne du 27 février 2019.
Par courriel du 17 mai 2019 à la CNA, l’employeur de l’assuré a
indiqué que ce dernier allait reprendre le travail 3h par jour dès le 3 juin
2019 et qu’il allait être mis au taraudage/ébavurage du moment qu’il
n’était pas en mesure de programmer une machine.
L’assuré a séjourné à la Clinique J.________ (ci-après : Clinique
J.________) du 27 au 29 mai 2019 pour un complément de rééducation et
une prise en charge pluridisciplinaire. Dans leur rapport du 3 juin 2019, le
Dr V.________, spécialiste en neurologie, et la Dre G.________, spécialiste en
médecine interne générale et en rhumatologie, ont retenu les diagnostics
de contusion cervicale (S14.0) et TCC [traumatisme crânio-cérébral] léger
le 3 novembre 2018, de céphalées tensionnelles (G44.2), de trouble
dissociatif mixte (F44.7) avec épisode transitoire d’aphasie et de parésie le

- 5 -
27 février 2019 et de cervico-brachialgies C6-C7 gauches au décours avec
hernie discale C6-C7 médiane paramédiane gauche (M50.2) avec comme
comorbidité un status après cure de hernie inguinale. Ils ont estimé que
l’examen sur le plan neurologique se trouvait dans les limites des normes,
sans signe de latéralisation ni d’atteinte radiculaire ou tronculaire.
S’agissant du pronostic, ils ont indiqué qu’il paraissait défavorable et ont
expliqué que même si l’accident du 3 novembre 2018 n’avait pas
occasionné de lésion somatique grave avec une contusion cervicale
marquée par des cervicobrachialgies au décours et un TCC léger avec
persistance de céphalées tensionnelles, l’évolution était marquée par la
survenue d’un épisode transitoire d'aphasie et de parésie investigué
largement sans explication neurologique suggérant une origine
fonctionnelle, avec la mise en évidence par le psychiatre d'un trouble
dissociatif mixte évoluant lentement avec persistance de vertiges,
troubles mnésiques et épisodes de confusion. Quant à la reprise
professionnelle, ils ont indiqué que le pronostic de reprise totale restait
sombre étant donné les résultats des différents évaluations, dont
notamment l’évaluation en ateliers professionnels à la Clinique J.________
du 28 mai 2019 où il avait été constaté que les résultats des tests
effectués étaient étonnamment mauvais en comparaison au profil de
qualification de l’assuré.
Faisant suite à un avis du 24 juin 2019 de son médecin
d’arrondissement faisant état d’une absence de lésion somatique ou
organique séquellaire attribuable à l’événement du 3 novembre 2018
objectivée ou objectivable en l’état des pièces du dossier, la CNA a, par
décision du 22 juillet 2019, mis fin à ses prestations au 1er août 2019.
Dès le 28 août 2019, la Dre B.________ a attesté de manière
régulière la poursuite de l’incapacité de travail à 100 %.
Le 31 octobre 2019, la Dre B.________ a demandé à la Clinique
[...] de convoquer l’assuré pour un séjour de réhabilitation afin qu’une
réinsertion professionnelle puisse être faite. Elle précisait que l’assuré
avait présenté un status post AIT [accident ischémique transitoire] avec

- 6 -
séquelles cérébrales dans le sens de trouble de la concentration,
fatigabilité et impossibilité de reprendre son activité professionnelle ou
une activité professionnelle quelconque.
B. Dans l’intervalle, N.________ a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (AI) le 26 septembre 2019 en joignant
le rapport de la Clinique J.________ du 3 juin 2019.
Le 8 novembre 2019, l’assuré a fait parvenir à l’OAI un rapport
d’examen neuropsychologique du 22 octobre 2019 de VV.________ et
FF.________, psychologues spécialistes en neuropsychologie FSP, mettant
en évidence des performances déficitaires dans la plupart des tâches
mnésiques, exécutives et attentionnelles au premier plan dans le cadre de
troubles fonctionnels et concluant à une prise en charge pluridisciplinaire
dans une institution spécialisée pour les troubles fonctionnels, par
exemple à la Clinique [...]
Dans un rapport du 10 novembre 2019 adressé à l’OAI, le Dr
F.________ a posé le diagnostic oto-rhino-laryngologie [ORL] de vertiges
depuis février 2019, a attesté une incapacité de travail totale du 12 mars
au 1er avril 2019 et transmis différents rapports qu’il avait adressés à la
Dre B.________ dans lesquels il a posé le diagnostic de symptomatologie
vertigineuse post-traumatique, récurrente ou persistante (cf. rapports des
24 février, 17 mars, 31 mars, 5 et 10 mai, 21 juillet et 18 août 2019) et
mentionné la mise en place d’exercices de physiothérapie ciblés.
Dans un rapport du 23 janvier 2020 adressé à l’OAI, la Dre
B.________ a posé les diagnostics de status post-TCC léger et de contusion
cervicale depuis le 3 novembre 2018, de céphalées tensionnelles et d’AIT
avec aphasie et parésie depuis le 27 février 2019. Elle a expliqué que
l’assuré avait présenté, à la suite du TCC, des céphalées répétitives et des
cervicalgies invalidantes et que les symptômes s’étaient péjorés après
l’AIT du 27 février 2019 avec une impossibilité de reprise professionnelle
en raison de ralentissement psychologique, de fatigue et de céphalées.
Selon elle, les limitations fonctionnelles étaient les suivantes :

- 7 -
performances déficitaires dans la plupart des tâches mnésiques,
exécutives et attentionnelles. S’agissant de la capacité de travail, elle a
indiqué que l’assuré ne pouvait actuellement pas reprendre d’activité
professionnelle. Elle a également adressé à l’OAI différents rapports déjà
transmis par la CNA.
Par courriel du 31 janvier 2020, l’assuré a transmis à l’OAI une
copie de la lettre de résiliation de son contrat de travail du 27 janvier 2020
pour le 31 mars 2020.
Le 27 mai 2020, la CNA a envoyé à l’OAI une copie de son
dossier contenant notamment les pièces suivantes :
- un rapport du 12 février 2020 de la Dre C.________, spécialiste
en neurologie et médecin-chef à l’Hôpital X.________, posant les
diagnostics de symptômes d’épuisement avec surstimulation, difficultés
de concentration et humeur dépressive, de céphalées de tension
épisodiques avec composante myofasciale, de status après une légère
contusion crânienne le 3 novembre 2018, de suspicion d’attaque de
panique nocturne avec comme diagnostic différentiel une crise
psychogène non épileptique au mois de février 2019, et de
cervicobrachialgies C6-C7 à gauche sur hernie discale C6-C7 médiane,
paramédiane gauche. Elle a recommandé une réhabilitation
psychosomatique stationnaire, un soutien psychologique avec des aspects
de thérapie comportementale, la poursuite de la physiothérapie, des
mesures de relaxation et une augmentation progressive des activités en
cas de clinique stable ;
- une décision sur opposition du 7 novembre 2019 de la CNA
rejetant l’opposition formée par l’assuré en exposant que, d’une part, il
n’existait aucune séquelle organique et que, d’autre part, celle-ci ne
saurait intervenir pour les suites de l’accident se présentant sous la forme
de troubles psychiques, faute de causalité adéquate entre un accident,
qualifié de banal ou de peu de gravité, et la persistance des troubles
psychiques.

- 8 -
Faisant suite à un avis médical du Service médical régional de
l’AI (ci-après : SMR) du 15 juin 2020, l’assuré a, par courriel du 14
septembre 2020, informé l’OAI qu’une demande de séjour à la Clinique
J.________ avait été faite par son médecin traitant et a envoyé une copie
d’un rapport du 20 août 2020 du Dr K.________, spécialiste en neurologie et
médecine physique et réadaptation et médecin responsable à l’Institution
de [...] qui indiquait que s’il n’y avait pas d’indication à un séjour de
neuroréhabilitation stationnaire à [...], un séjour à la Clinique J.________
était encore à ce jour tout à fait approprié avec la visée d’une
réadaptation/réinsertion professionnelle.
Le 13 novembre 2020, la Dre B.________ a rempli un
questionnaire envoyé par l’OAI et a indiqué comme diagnostics une
chute/contusion cérébrale avec évolution en trouble neurogène, un trouble
de la concentration avec un ralentissement psychomoteur et des
cervicalgies. Elle a précisé que l’évolution était mauvaise et mitigée. La
capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle depuis l’accident et
l’assuré n’avait pas pu être réintégré dans le monde professionnel.
Comme limitations fonctionnelles, elle a indiqué un trouble de la
concentration, de la fatigue, des oublis et un ralentissement
psychomoteur. Selon elle, le pronostic était mauvais. Elle a transmis les
rapports suivants :
- un rapport du 5 mars 2020 du Dr F.________ indiquant que
l’assuré présentait au premier plan la persistance d’une hypovalence
gauche malgré tous les traitements effectués depuis son accident et que
cette hypovalence était très légèrement moins marquée que celle
mesurée lors du bilan effectué le 21 février 2019. Il a proposé la poursuite
des exercices préalablement introduits ;
- un rapport du 18 août 2020 de la Dre C.________ mentionnant
une fatigabilité rapide, des difficultés de concentration, une surcharge de
stimuli, des troubles de l’équilibre et une humeur dépressive dans le cadre

- 9 -
d’une somatisation, ceci après une légère contusion crânienne en
novembre 2018 ;
- un rapport du 28 octobre 2020 du Dr F.________ maintenant
son diagnostic de symptomatologie vertigineuse persistante post-
traumatique, expliquant que, d’un point de vue otoneurologique, l’assuré
présentait toujours une tendance à chuter du côté gauche aux tests de
Romberg et d’Unterberger. Selon lui, il était important que l’assuré puisse
bénéficier d’un bilan de capacité afin de savoir quelle activité était
véritablement « exigible ».
Dans un courrier du 6 décembre 2020 adressé à l’OAI, la Dre
B.________ a indiqué que depuis le départ de la prise en charge après
l’accident et la péjoration depuis la problématique neurologique de mars
2019, l’assuré présentait un comportement particulier, distancé avec une
thymie par moment triste, péjorée par un trouble douloureux au niveau de
la nuque. Le discours était ralenti et par moment interrompu par des
oublis de l’assuré. Elle a précisé que les essais et tentatives de reprise de
travail s’étaient soldés par des échecs, l’assuré étant devenu intolérant au
bruit. Elle a expliqué que ni la Clinique J.________, ni la Clinique [...] ainsi
que celle de [...] n’avaient pu donner suite à sa demande de prise en
charge dans le but d’obtenir une possibilité de réinsertion dans le monde
professionnel. Elle a ajouté que l’assuré présentait de manière
intermittente des états d’angoisse de manière récidivante, des symptômes
de déprime avec idées noires intermittentes, des troubles du sommeil et
des douleurs de l’appareil musculosquelettique. Au vu de ces éléments,
elle ne pouvait imaginer une reprise du travail dans aucun type d’activité
et demandait à l’OAI d’entrer en matière pour un bilan de compétences
afin de déterminer la capacité résiduelle de travail de l’assuré.
Dans un rapport du 23 mars 2021 adressé à l’OAI, le Dr
P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre
traitant depuis le 28 août 2020, a posé les diagnostics de trouble
dissociatif mixte (F44.7) depuis février 2019, d’épisode dépressif moyen
(F32.1) et d’anxiété généralisée (F41.1) depuis 2019. Selon lui, les

- 10 -
limitations fonctionnelles étaient les suivantes : fatigabilité augmentée,
trouble de la concentration, trouble de l’équilibre, difficultés dans les
relations et dans la gestion des émotions et du stress. Il a attesté une
entière incapacité de travail.
Par avis du 20 mai 2021, le Dr X.________, médecin praticien
auprès du SMR, a conclu que le pronostic concernant la situation de santé
et professionnelle de l’assuré paraissait sombre. Des investigations
somatiques nombreuses n’avaient pas permis de corréler l’état de santé à
un trouble d’une sévérité marquée. Dans l’axe psychiatrique, un trouble
somatoforme douloureux [TSD] ou assimilé, voire d’autres comorbidités
psychiatriques, étaient suspectés avec peu d’étayage. Il s’interrogeait sur
les ressources résiduelles de l’assuré ainsi que sur la cohérence et la
plausibilité des symptômes allégués tout en notant que le pronostic était
déjà retenu comme réservé quant à une reprise totale de travail à la
Clinique J.________ en 2019. Il a ainsi préconisé la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire comprenant un volet psychiatrique avec
examen neuropsychologique et un volet de médecine physique et
réadaptation.
Le 7 septembre 2021, l’assureur perte de gain, à qui l’assuré
avait annoncé une incapacité de travail et qui lui a versé des indemnités
journalières du 1er août 2019 au 30 juillet 2021, a transmis à l’OAI un
rapport d’expertise otoneurologique du 20 juillet 2021 dans lequel la Prof.
S.________, spécialiste en ORL et chirurgie cervico-faciale, a posé le
diagnostic avec effet sur la capacité de travail de status post traumatisme
crânien léger avec syndrome de « whiplash injuries » associant une
contusion labyrinthique gauche et une dysfonction de l’articulation
atlanto-axiale en novembre 2018. Selon elle, la capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle. S’agissant d’une activité adaptée, la Prof.
S.________ a indiqué qu’il pouvait s’agir d’une activité dans le domaine de
la micro-mécanique de précision mais dans des conditions différentes, à
savoir le travail sur de petites pièces, en position assise et dans un milieu
non bruyant. Elle a exposé que son bilan otoneurologique mettait en
évidence d’une part, un déficit vestibulaire périphérique canalaire et

- 11 -
sacculaire à gauche, mal compensé, de même que des anomalies des
voies visuo-oculomotrices du tronc cérébral. D’autre part, la consultation
spécialisée du Dr U.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, confirmait la présence d’une
instabilité au niveau C1-C2, liée à la dysfonction atlanto-axiale. Par contre,
la suspicion d’une lésion du ligament alaire gauche n’était pas confirmée
par le Dr T.________, spécialiste en neurochirurgie, et il n’y avait donc pas
de sanction chirurgicale à proposer. A son rapport étaient annexés un
rapport du Dr U.________ du 27 avril 2021, un rapport d’IRM vertébro-
spinale cervicale du 27 avril 2021, un rapport d’IRM cervicale du 6 juillet
2021 et deux rapports des 25 mai et 8 juillet 2021 du Prof. CC.________,
spécialiste en neurochirurgie, et du Dr T.________ concluant qu’ils ne
voyaient pas, ni ne soupçonnaient de lésions des ligaments à l’IRM et
qu’ils ne voyaient donc aucune explication radiologique aux douleurs
chroniques de la nuque.
Par courrier du 19 octobre 2021 adressé à l’OAI, l’assuré,
désormais représenté, s’est interrogé sur la nécessité d’effectuer une
expertise du moment qu’il s’était d’ores et déjà soumis tout récemment à
une expertise qui avait confirmé l’existence d’atteintes durables à son état
de santé. Si l’expertise devait être maintenue et attribuée comme cela
était prévu au [...] Sàrl, l’assuré se réservait déjà d’émettre toute réserve
quant au choix de ce centre d’expertises dont l’indépendance n’était
aucunement garantie. Il a encore relevé que le mandat d’expertise avait
été donné à un médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation
alors que les problèmes physiques dont il souffrait nécessitaient un
médecin spécialisé en otoneurologie, cas échéant en neurologie.
Un compte rendu de la permanence SMR du 21 octobre 2021
est arrivé à la conclusion qu’une expertise psychiatrique ainsi qu’une
expertise de médecine physique et réadaptation étaient indispensables.
Une expertise ORL ayant déjà été réalisée, il n’était pas indiqué de
demander ce volet. Comme l’experte ORL ne s’était pas positionnée sur la
capacité de travail dans l’activité habituelle [recte : adaptée], il fallait
ajouter un volet neurologique.

- 12 -
Par courrier du 16 novembre 2021, l’assuré a, par
l’intermédiaire de son avocat, indiqué quels centres d’expertises devaient
être mandatés ou au contraire ignorés et a adressé à l’OAI un
questionnaire destiné aux experts.
Dans un courrier du 22 novembre 2021, l’OAI a informé le
représentant de l’assuré que c’était le Centre d'expertises D.________ de
[...] (ci-après : Centre d'expertises D.________) qui avait été mandaté, ce à
quoi l’assuré s’est opposé par courrier du 25 novembre 2021 en
demandant la récusation de ce centre.
Par décision incidente du 1er décembre 2021, l’OAI a rejeté la
demande de récusation et maintenu l’expertise prévue auprès du Centre
d'expertises D.________.
Par courrier du 15 mars 2022, l’assuré a transmis à l’OAI un
rapport du 3 février 2022 du Dr F.________ posant les diagnostics de
symptomatologie vertigineuse récurrente et de status post-traumatisme
crânien avec troubles cognitifs majeurs secondaires tout en indiquant que
l’assuré présentait, au cours du temps, la persistance d’une problématique
vertigineuse avec, aux dernières épreuves réalisées, la persistance d’une
atteinte vestibulaire.
Après avoir examiné l’assuré les 30 mars, 6, 11 avril et 18 mai
2022, les experts du Centre d'expertises D.________ à savoir les Drs
A.________, médecin praticien, W.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, AA.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, O.________, spécialiste en neurologie et E.________,
spécialiste en neuropsychologie, ont déposé un rapport le 23 août 2022
comprenant une évaluation consensuelle (faite après une conférence de
consensus le 20 juillet 2022), cinq expertises spécialisées et une synthèse
du dossier. Selon l’évaluation consensuelle, les experts ont posé les
diagnostics sans impact sur la capacité de travail de trouble dissociatif
mixte (F44.7) évoluant depuis février 2019 sans rémission, de trouble de

- 13 -
l’adaptation avec prédominance de la perturbation d’autres émotions
(F43.23), évoluant depuis février 2019 en rémission partielle, de syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), évoluant depuis février 2019,
retenu sur l’existence de plaintes douloureuses non expliquées totalement
et générant une détresse psychique modérée, sans rémission et de
fibromyalgie. Ils ont estimé que la capacité de travail était entière tant
dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée. Un rapport du Dr
F.________ du 3 février 2022, une radiographie des genoux du 11 avril 2022
et une échelle de somnolence d’Epworth du 30 mars 2022 ont été ajoutés
au dossier.
Par courrier du 29 septembre 2022, l’assuré, sous la plume de
son mandataire, a demandé à ce que la Prof. S.________ soit interpellée
afin qu’elle réponde aux questions suivantes :
« 1° A partir de quelle date la situation sur un plan ORL est-elle
stabilisée ?
2° Quel serait le taux de capacité de travail du patient dans un
emploi adapté, à savoir dans le domaine de la micro-mécanique de
précision en position assise et dans un milieu non bruyant ?
3° Est-ce que sur un plan strictement ORL, le patient serait-il en
mesure de faire face aux exigences du marché du travail, en cas de
reprise d’une activité professionnelle à un taux partiel dans le cadre
d’une activité adaptée, cas échéant à 100 % ? Dans l’affirmative, à
quelles conditions ?
4° Toutes autres remarques utiles »
Par avis SMR du 3 octobre 2022, le Dr BB.________, médecin
praticien, a indiqué que :
« Nous devons discuter de l’expertise APG et de l’expertise Med@p.
Concernant l’expertise de la Pre S.________ nous ne sommes pas
convaincus à plusieurs titres. Nous acceptons son diagnostic de
contusion labyrinthique mais les LF ne sont pas clairement
exprimées. Surtout, elle avance une CTAH nulle qui tient compte de
cette atteinte et surtout de la « dysfonction atlanto-axiale se fondant
sur un avis du Dr U.________, chirurgien orthopédique, affection qui
n’est pas dans son domaine de compétence. L’existence de cette
affection ne fait d’ailleurs pas consensus au sein de la communauté
médicale. Nous notons que l’IRM ne montre d’ailleurs pas de lésion
selon la même experte. Sans récuser l’atteinte labyrinthique nous ne
pouvons retenir son estimation d’autant plus que le Whiplash

- 14 -
injuries chronique est actuellement considéré comme un trouble
douloureux somatoforme et mérite d’être évalué comme tel par un
psychiatre. Enfin, concernant les CT, nous remarquons que l’experte
ne se positionne pas sur une CTAA (et non sur une CTAH comme
indiqué dans le compte rendu de permanence du 21.10.2021). Pour
ce qui est de l’expertise Med@ap, elle est globalement claire et
convaincante. Les plaintes de l’assuré ont été entendues,
l’anamnèse est précise, le status détaillé, les diagnostics
argumentés, les ressources sont étudiées. Mais certains points
méritent d’être précisés. Tout d’abord le bilan neuropsychologique
n’est pas valide et ceci entraine que la CT ne peut être estimée sur
ce plan. Refaire un bilan n’apporterait qu’un probable résultat
identique, le premier bilan ayant été aussi reconnu invalide. Ensuite
nous aurions souhaité que l’expert de médecine physique discute du
diagnostic de dysfonction atlanto-axiale car cette atteinte est dans
son domaine de compétence. Dans un premier temps nous
remercions la gestionnaire d’interroger le Dr AA.________ ainsi
:
- Merci de discuter le diagnostic de dysfonction atlanto-
axiale et ses éventuelles LF au vu de l’expertise de
l’otoneurologue, la Pre S.________, après avis du Dr
U.________, chirurgien orthopédique. »
Par courrier du 4 novembre 2022 adressé à l’OAI, l’assuré a
indiqué qu’il incombait à l’OAI de transmettre à la Prof. S.________ les
questions contenues dans son envoi du 29 septembre 2022 du moment
que le SMR avait expressément renoncé à une expertise ORL et ainsi
validé la teneur et les conclusions du rapport de la Prof. S.________. Il a
également transmis un questionnaire à l’attention du Dr AA.________.
Le 22 novembre 2022, l’OAI a répondu à l’assuré qu’il ne
pouvait pas donner de suite favorable à sa requête tendant à ce qu’une
série de questions complémentaires soient adressées à la Prof. S.________,
étant rappelé que l’expertise otoneurologique avait été mandatée par un
tiers.
Le 14 décembre 2022, le Dr AA.________ a commenté le rapport
du Dr U.________ du 27 avril 2021, mais n’a pas pu se prononcer sur celui
de la Prof. S.________, le texte adressé par l’OAI étant une « suite de
chiffres ininterprétables » ne pouvant être commentés. Il a également
répondu comme suit aux questions posées par le mandataire de l’assuré
dans son courrier du 4 novembre 2022 :

- 15 -
« 1. Dans l’expertise du Centre d'expertises D.________ à laquelle
vous avez collaboré, vous retenez le diagnostic de fibromyalgie
seulement.
Avez-vous examiné le diagnostic de dysfonction atlanto-axiale,
retenu par la Pre S.________ et le Dr U.________ ?
L’IRM du rachis cervical du 12.11.2018 ne met pas en évidence de
lésion C1-C2.
Dans son rapport médical du 20.11.2018, le Dr Ph. M.________,
chirurgien orthopédiste, ne retient pas de pathologie C1-C2.
Dans son rapport du 27.02.2018, le Dr H.________, neurologue,
Hôpital X.________, retient probablement une atteinte neurologique
fonctionnelle.
Par la suite, aucun praticien n’évoque l’instabilité C1-C2, notamment
dans son rapport du 10.04.2018, le Dr. Z.________, neurologue, pose
le diagnostic de suspicion de troubles fonctionnels dans le cadre
d’une surcharge, le Dr F.________, ORL, consulté à plusieurs reprises
ne parle jamais de ce diagnostic.
Sur des radiographies de colonne cervicale du 23.04.2021, le Dr
R.________, radiologue, décrit une minime rotation de la tête vers la
droite, la dent de C2 n’est que discrètement excentrée par rapport
aux masses latérales de C1, sur l’IRM vertébro-spinale cervicale du
23.04.2021, le même radiologue conclue (sic) à une asymétrie
positionnelle de la dent par rapport aux masses latérales de C1,
avec interligne diminué du côté droit. Les ligaments alaires, le
ligament transverse C1 ainsi que la membrane tectoriale conservent
cependant un hyposignal physiologique, sans solution de continuité
nette. Il ne retient pas le diagnostic d’instabilité C1-C2.
Dans son rapport médical du 25.05.2021, le Pr CC.________,
neurochirurgie, Hôpital X.________, [...], met en doute l’existence
d’une atteinte du ligament alaire, avec une instabilité. (…)
Dans son rapport médical du 08.07.2021 concernant le résultat de
l’IRM de la colonne cervicale avec séquence spéciale pour les
ligaments crânio-cervicaux du 06.07.2021, il concluait : après
discussion avec le neuroradiologue, nous ne voyons aucune atteinte
des ligaments ni instabilité au niveau de la colonne cervicale haute,
en particulier au niveau du ligament alaire.

- 16 -
Ainsi, l’avis hautement autorisé du Pr CC.________ ne peut pas être
mis en discussion, ce qu’admet le Pr S.________ dans son expertise,
nous avons donc pris son avis et son diagnostic comme certain,
comme l’avais recommandé le Dr U.________. (…)
Cet examen ne met pas en évidence de lésion spécifique de la
région C1-C2, nous retenions des divergences entre les symptômes
décrits, une non concordance entre les activités quotidiennes
rapportées, les éléments du dossier et l’observation objective
médicale.
2. Quelles raisons permettent d’écarter ce diagnostic de dysfonction
atlanto-axiale chez l’expertisé ?
Cf supra.
3. Ces raison sont-elles controversées dans le milieu médical ? Pour
quelles raisons ?
Cf supra.
4. Quels éléments ou symptômes permettraient de conclure ce
diagnostic ? A partir de quelle date ?
Aucun élément ou symptômes n’est retenu par les praticiens
traitants, la suspicion d’instabilité C1-C2 a été invalidée de façon
certaines par le Pr CC.________.
5. Quelles limitations fonctionnelles existent chez l’expertisé, en lien
avec cette dysfonction ? Merci de détailler
Sans objet.
6. Quel est l’impact des symptômes pouvant répondre à ce
diagnostic :
- Au quotidien ?
- Dans le cadre d’une activité professionnelle adaptée à de telles
limitations fonctionnelles ?
Sans objet. (…) »
Par rapport d’examen du 9 janvier 2023, le Dr BB.________ du
SMR a indiqué s’être déjà exprimé le 3 octobre 2022 sur l’expertise APG

- 17 -
de la Prof. S.________. S’agissant de l’expertise du Centre d'expertises
D.________, il était totalement convaincu et la retenait comme claire et
convaincante, à l’exception du bilan neuropsychologique, non valide. Il a
précisé qu’il estimait que refaire un bilan neuropsychologique
n’apporterait qu’un résultat identique, l’assuré majorant les symptômes
dans le cadre de son trouble dissociatif.
Par projet de décision du 9 janvier 2023, l’OAI a indiqué à
l’assuré qu’il projetait de lui refuser des mesures professionnelles et une
rente d’invalidité dès lors qu’il possédait une pleine capacité de travail
dans toute activité.
Dans un courrier du 10 février 2023, l’assuré a fait valoir des
objections sommaires au projet de décision qu’il a complétées le 27 mars
2023 en faisant notamment valoir une violation du droit d’être entendu
dans la mesure où son incapacité n’avait pas été correctement établie. En
annexe était joint un rapport du 16 mars 2023 du Dr P.________ posant les
diagnostics d’épisode dépressif en rémission partielle et d’anxiété
généralisée en rémission partielle. Ce médecin a expliqué ne plus retenir
le diagnostic de trouble dissociatif ou de syndrome somatoforme
douloureux car les troubles de la concentration, de la mémoire, moteurs,
les vertiges et les troubles de l’équilibre pouvaient s’expliquer de manière
plus convaincante par un traumatisme cervical (« Whiplash Syndrome »). Il
a précisé qu’il s’éloignait des diagnostics de l’experte W.________ et que le
recourant présentait des séquelles d’un traumatisme cervical dont il fallait
tenir compte en se référant à l’expertise de la Prof. S.________.
Par courrier du 1er mai 2023, l’assuré, toujours sous la plume
de son représentant, a déposé des objections complémentaires et
transmis un rapport du Dr U.________ du 14 avril 2023 selon lequel l’expert
AA.________ avait ignoré les résultats radiographiques qui expliquaient
largement les troubles cervicaux de l’assuré, l’expert ignorant
complètement le problème de base qui empêchait toute démarche pour
reprendre le travail à 100 %. Selon lui, une capacité de travail dans

- 18 -
l’activité habituelle pouvait être de 50 % dans un endroit calme et avec la
possibilité de bouger.
Selon un avis du 26 mai 2023, le Dr BB.________ du SMR a
estimé que le rapport du Dr U.________ du 14 avril 2023 n’amenait aucun
élément clinique ou paraclinique et qu’il n’avait pas cité quels documents
radiographiques le Dr AA.________ n’aurait pas pris en compte. De plus, le
Dr AA.________ avait commenté les radiographies et l’IRM dont il disposait
et avait bien expliqué que l’instabilité était éliminée par le
Prof. CC.________. Sur le plan clinique, l’examen de l’expert a été minutieux
et a éliminé une lésion spécifique de la région C1-C2. Ainsi, il n’y avait pas
lieu de modifier le projet de décision à moins que le Dr U.________ n’ait
mentionné des documents dont l’expert n’aurait pas eu connaissance.
Par décision du 26 juin 2023, l’OAI a confirmé son projet de
décision du 9 janvier 2023 et refusé toute mesure professionnelle et
l’octroi d’une rente d’invalidité. Dans un courrier séparé du même jour,
l’OAI a pris position sur les objections de l’assuré, notamment en alléguant
que le rapport du Dr U.________ du 14 avril 2023 n’apportait aucun élément
clinique ou paraclinique susceptible de mettre en doute le bien-fondé de
sa position.
C. Par acte du 29 août 2023, N.________, sous la plume de son
mandataire, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité à 100 % dès le 1er mars
2020 et subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise sur le plan
ORL. Il a fait valoir que la décision de l’OAI reposait exclusivement sur le
rapport du Centre d'expertises D.________ du 23 août 2022 qui ne
contenait pas de volet ORL dans la mesure où une expertise ORL avait
déjà été réalisée par la Prof. S.________. Le Dr BB.________ a toutefois remis
en cause cette expertise en raison de l’absence d’indication claire des
limitations fonctionnelles et de la capacité de travail dans l’activité
adaptée sans toutefois interpeller la Prof. S.________. Ainsi, dans la mesure
où un volet ORL était absent de l’expertise du Centre d'expertises

- 19 -
D.________, le rapport du 23 août 2022 ne pouvait pas conserver toute sa
pertinence. Le recourant a ensuite relevé une violation de son droit d’être
entendu du fait que la Prof. S.________ n’avait pas été interpellée ainsi que
par le refus injustifié de l’intimé d’inviter le Dr AA.________ à répondre aux
questions transmises. S’agissant de l’expertise du Dr AA.________, le
recourant s’est plaint du fait que cet expert n’avait pas tenu compte des
réponses du Dr U.________ dans son rapport du 14 mars [recte : avril] 2023
qui reconnaissait explicitement des troubles cervicaux chez le recourant.
Enfin, le rapport d’expertise de la Dre W.________ s’avérait des plus
minimalistes en l’absence de renseignements pris directement auprès du
Dr P.________, psychiatre traitant, ainsi qu’en l’absence d’établissement
d’une mini CIF-APP qui empêchait de connaître les limitations
fonctionnelles rencontrées par le recourant dans l’exercice des tâches
quotidiennes. A l’appui de son recours, il a produit un onglet de pièces
sous bordereau, comprenant notamment un rapport du 31 mai 2023 de la
Prof. S.________ indiquant que, comparativement au bilan otoneurologique
pratiqué en 2021, le bilan actuel montrait une amélioration de la
discrimination verbale au niveau de l’oreille droite et une normalisation
des épreuves visuo-oculmotrices, mais que, sur le plan canalaire, on
constatait toujours un déficit vestibulaire gauche principalement en
moyenne et basse fréquence.
Dans sa réponse du 16 octobre 2023, l’intimé a proposé le
rejet du recours et le maintien de la décision attaquée, le recourant
n’ayant produit aucun élément susceptible de mettre en doute le bien-
fondé de sa position.
Répliquant le 8 janvier 2024, le recourant a relevé que l’intimé
n’avait pas pris position sur la valeur probante des rapports de la Prof.
S.________ et du Dr U.________ des 20 juillet 2021 et 14 avril 2023, ni sur les
contradictions apparentes entre les différents rapports du dossier. Il a
rappelé que l’OAI aurait dû soit procéder à une expertise incluant un volet
ORL, soit se rallier à l’expertise ORL de la Prof. S.________ en sollicitant
tout complément utile.

- 20 -
Par duplique du 8 février 2024, l’intimé a indiqué que le
recourant n’amenait aucun élément qui remettait en question la valeur
probante de l’expertise du Centre d'expertises D.________.
Les parties se sont encore exprimées par courriers des 13
mars et 23 avril 2024.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, notamment à une rente, singulièrement sur le point
de savoir quelle est sa capacité de travail.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de

- 21 -
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022 comme
en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes dispositions
légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est

- 22 -
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il

- 23 -
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb ; cf. également ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références
citées). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient à la personne assurée d’établir l’existence
d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9
novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ;
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées). Cela
vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
6. En l’espèce, le recourant a fait valoir que le rapport d’expertise
du Centre d'expertises D.________ du 23 août 2022 ne pouvait pas
conserver toute sa pertinence du moment qu’un volet ORL était absent de
cette expertise. Il a également fait valoir une violation de son droit d’être

- 24 -
entendu dans la mesure où la Prof. S.________ n’avait pas été interpellée
ainsi que par le refus injustifié de l’intimé d’inviter le Dr AA.________ à
répondre aux questions transmises. S’agissant de l’expertise du Dr
AA.________, le recourant s’est plaint du fait que cet expert n’avait pas
tenu compte des réponses du Dr U.________ dans son rapport du 14 mars
[recte : avril] 2023. Quant à l’expertise de la Dre W.________, son rapport
s’avérait des plus minimalistes.
a) En l’occurrence, il n’est pas contesté que l’expertise
pluridisciplinaire réalisée par le Centre d'expertises D.________ ne
comporte aucun volet ORL. Les parties sont en revanche divisées sur le
point de savoir si un tel volet devait être ou non intégré dans l’expertise.
Le SMR a estimé que sa mise en œuvre n’avait pas lieu d’être du moment
qu’une expertise ORL avait déjà été réalisée sur demande de l’assureur
perte de gain, mais qu’un volet neurologique devait être ajouté dès lors
que la Prof. S.________ ne s’était pas prononcée sur la capacité de travail
du recourant dans une activité adaptée (cf. compte rendu de la
permanence SMR du 21 octobre 2021). En outre, le Dr BB.________ a
indiqué, dans un avis SMR du 3 octobre 2022, qu’il n’était pas convaincu
par l’expertise de la Prof. S.________ à plusieurs titres, à savoir notamment
que les limitations fonctionnelles n’étaient pas clairement exprimées et
qu’elle ne se positionnait pas sur la capacité de travail dans une activité
adaptée. On ne peut que constater ici que le raisonnement de l’OAI est
contradictoire : soit il estimait que l’expertise de la Prof. S.________ était
suffisante et devait ainsi suivre ses conclusions, à savoir que la capacité
de travail n’était plus exigible dans l’activité habituelle et qu’une activité
adaptée pouvait être envisagée, soit il pensait que cette expertise n’était
pas probante et il devait dès lors investiguer ce domaine. L’OAI n’a non
seulement pas envisagé un volet ORL mais s’est contenté de demander à
ce que le Dr AA.________, spécialiste en médecine physique et de
réadaptation, discute le diagnostic de dysfonction atlanto-axiale et ses
éventuelles limitations fonctionnelles. A cet égard, on relèvera que le Dr
AA.________, dans son rapport du 14 décembre 2022, ne s’est pas
déterminé sur le rapport de la Prof. S.________ du moment que le texte
transmis par l’OAI était une « suite de chiffres ininterprétables », mais a

- 25 -
mentionné une suspicion de lésion du ligament alaire. A cet égard, l’intimé
n’a pas donné suite à la requête du recourant de voir la Prof. S.________
questionnée (cf. courriers des 29 septembre et 4 novembre 2022) se
contentant d’indiquer qu’il ne pouvait pas donner de suite favorable à
cette requête, étant rappelé que cette expertise ORL avait été mandatée
par un tiers (cf. courrier du 22 novembre 2022). Or on ne voit pas en quoi
le fait que la Prof. S.________ ait été mandatée par l’assureur perte de gain
aurait empêché que de nouvelles questions lui soient transmises. Ensuite,
l’OAI aurait au moins pu interroger le Dr F.________ qui a, dans un rapport
du 10 novembre 2019 adressé à l’OAI, posé le diagnostic de vertiges
depuis février 2019 et a attesté une incapacité de travail totale du 12
mars au 1er avril 2019. Ce médecin a posé le diagnostic de
symptomatologie vertigineuse dans plusieurs rapports, que ce soit une
symptomatologie vertigineuse post-traumatique (cf. rapports des 17 et 31
mars 2019), récurrente (cf. rapports des 5 mai, 21 juillet et 18 août 2019
ainsi que 3 février 2022), voire persistante (cf. rapport du 10 mai 2019 et
du 28 octobre 2020). La mise en évidence d’une problématique ORL, que
ce soit par la Prof. S.________ ou par le Dr F.________, appelait à l’évidence
une appréciation spécialisée à tout le moins pour exclure une incapacité
de travail résultant d’une atteinte dans ce domaine, autre que celle très
sommaire du Dr AA.________, afin d’analyser les diagnostics pertinents et
leurs éventuelles répercussions sur la capacité de travail. On notera ici
que les questions du recourant ont, contrairement à ce qu’a soutenu ce
dernier, bien été transmises au Dr AA.________ (cf. courrier du 4 novembre
2022 du représentant de l’assuré et rapport du 14 décembre 2022 du
Dr AA.________). Pour ce motif déjà, l’instruction apparaît insuffisante.
b) A cela s’ajoute le fait qu’en écartant le volet ORL de
l’expertise pluridisciplinaire du Centre d'expertises D.________, les experts
n’ont pas pu analyser les interactions d’un éventuel diagnostics ORL sur
les autres troubles présentés par le recourant, ni évaluer la capacité de
travail du recourant de manière concertée, comme ils l’ont fait lors de la
conférence de consensus du 20 juillet 2022. A cet égard, on rappellera que
l’appréciation de la capacité de travail ne saurait être définie par la simple
addition des incapacités de travail de chaque domaine, dès lors que

- 26 -
certaines limitations fonctionnelles coïncident et se superposent. Ainsi, le
rapport d’expertise du 23 août 2022 ne saurait se voir reconnaître une
pleine valeur probante faute d’évaluer la situation et plus particulièrement
la capacité de travail dans sa globalité.
c) On notera encore que le Dr M.________ a, dans son rapport
du 21 novembre 2018, posé les diagnostics de cervicobrachialgies
gauches C5-C6, de status après contusion de la colonne cervicale le 3
novembre 2018 et de hernie discale C6-C7 gauche foraminale et ceux de
de vertiges idiopathiques, de céphalées et cervicocéphalgies, de
cervicobrachialgies gauches C5-C6, de status après contusion de la
colonne cervicale le 3 novembre 2018 et de hernie discale C6-C7 gauche
foraminale dans son rapport du 1er mars 2019. La Dre C.________ a
également posé le diagnostic de cervicobrachialgies C6-C7 (cf. rapport du
12 février 2020). Le Dr U.________ a, quant à lui, confirmé la présence
d’une instabilité au niveau C1-C2 liée à la dysfonction atlanto-axiale (cf.
rapport du 27 avril 2021). La Dre B.________ a également indiqué que le
recourant souffrait de cervicalgies invalidantes (cf. rapports des 23 janvier
et 13 novembre 2020). Le Dr AA.________ a lui-même indiqué que le
recourant continuait à souffrir de cervicalgies, surtout à gauche, qui
s’associaient à des céphalées et à des tensions des muscles trapèzes
provoquant une douleur permanente avec des réveils nocturnes (cf. p. 19
du rapport d’expertise du Dr AA.________) sans toutefois expliciter pour
quelles raisons il ne retenait au final qu’un diagnostic de fibromyalgie (cf.
p. 27 de son rapport). On peut dès lors s’interroger sur le point de savoir si
le mandat confié au Centre d'expertises D.________ n’aurait pas dû inclure
un volet orthopédique, question qui peut toutefois demeurer ouverte au vu
de l’absence d’un volet ORL.
d) Quant à l’expertise de la W.________, on relèvera, avec le
recourant, qu’elle n’a pas contacté le Dr P.________ pour obtenir des
renseignements alors que celui-ci était le psychiatre traitant du recourant
(cf. p. 5 du rapport d’expertise de la Dre W.________). S’il n’est pas
obligatoire pour un expert de solliciter des avis auprès des médecins
traitants, il s’avère en l’espèce que le cas du recourant est complexe et

- 27 -
qu’il n’aurait pas été superflu que l’experte psychiatre puisse en discuter
avec le psychiatre qui suit le recourant ainsi que des limitations
fonctionnelles présentées par ce dernier. En outre, l’experte psychiatre a
indiqué que des troubles cognitifs cliniquement légers, qui ne paraissaient
pas reliés à une pathologie psychiatrique, pourraient bénéficier d'une
évaluation neuropsychologique afin de les préciser et de préciser
également leur retentissement éventuel (cf. p. 27 du rapport de la Dre
W.________). Or l’expert E.________ a quant à lui indiqué que l'examen
neuropsychologique mettait en évidence des déficits très sévères dans
des tâches de nature verbale (dénomination, mémoire verbale) et des
performances médiocres à déficitaires dans les autres tâches, dans le
contexte d'un ralentissement extrême aux tâches psychométriques,
attentionnelles ou non. Ces éléments étaient observés, comme en 2019,
en présence de nombreux signes de surcharge, dont toutefois rien dans
l'examen ne permettait de dire qu'il s'agissait d'une majoration
consciente. Le Dr E.________ a expliqué que ces signes de surcharge
signifiaient que des facteurs non neuropsychologiques (psychiques
probablement) interféraient avec la mobilisation des ressources cognitives
et qu’ils étaient possiblement liés au trouble dissociatif retenu par
l'experte psychiatre. Selon lui, la présence de tels signes signifiait qu'un
examen neuropsychologique ne permettait pas d'appréhender les plaintes
cognitives de l'assuré, plaintes dont il n'était donc pas possible de dire,
d'un strict point de vue neuropsychologique, si elles sont fondées ou non.
En conséquence, il n'était pas possible de poser un diagnostic
neuropsychologique, ni de définir des limitations de la capacité de travail,
qui était donc réputée totale (cf. p. 26 du rapport d’expertise du Dr
E.________). La question de l’existence de troubles cognitifs légers n’a en
définitive pas été tranchée, faute d’avoir investigué les questions
précitées.
e) Par surabondance, on relèvera que la pleine capacité de
travail reconnue par les experts du Centre d'expertises D.________ est
contredite par différents rapports au dossier, notamment par la Dre
B.________ qui a indiqué, dans un rapport du 31 octobre 2019, que le
recourant n’avait pas pu reprendre son activité professionnelle ou une

- 28 -
activité professionnelle quelconque. A cet égard, on signalera que la
tentative du recourant de reprendre son activité professionnelle 3h par
jour dès le 3 juin 2019 s’était soldée par un échec. Le Dr F.________ a
attesté une totale incapacité de travail du 12 mars au 1er avril 2019 (cf.
rapport du 10 novembre 2019). La Dre B.________ a indiqué, dans un
rapport du 23 janvier 2020, une impossibilité de reprise professionnelle,
puis, dans un rapport du 13 novembre 2020, que la capacité de travail
dans l’activité habituelle était nulle depuis l’accident et que le recourant
n’avait pas pu être réintégré dans le monde professionnel. Enfin, elle a
mentionné que les essais et tentatives de reprise du travail s’étaient
soldés par des échecs et qu’elle ne pouvait imaginer une reprise du travail
dans aucun type d’activité (cf. rapport du 6 décembre 2020). On signalera
ici que ces doutes étaient partagés par le médecin du SMR dans son avis
du 20 mai 2021 puisqu’il relevait que les doutes sur la reprise de l’activité
habituelle avaient déjà été émis en 2019 par la Clinique J.________. Enfin, le
Dr P.________ a attesté une totale incapacité de travail dans son rapport du
23 mars 2021 et le Dr U.________ une capacité de travail dans l’activité
habituelle de 50 % dans un endroit calme avec la possibilité de bouger (cf.
rapport du 14 avril 2023). Ensuite, on relèvera que les experts du Centre
d'expertises D.________ n’ont pas expliqué les motifs pour lesquels ils n’ont
retenu aucune limitation fonctionnelle (cf. p. 10 de l’évaluation
consensuelle du 23 août 2022), alors même que la Dre B.________ a
indiqué comme limitations fonctionnelles des performances déficitaires
dans la plupart des tâches mnésiques, exécutives et attentionnelles
(cf. rapport du 23 janvier 2020) ainsi qu’un trouble de la concentration, de
la fatigue, des oublis et un ralentissement psychomoteur (cf. rapport du 13
novembre 2020). Pour sa part, le Dr P.________ a indiqué les limitations
fonctionnelles suivantes : fatigabilité augmentée, trouble de la
concentration, trouble de l’équilibre, difficultés dans les relations et dans
la gestion des émotions et du stress (cf. rapport du 23 mars 2021). En
dépit de la possible existence d’un trouble fonctionnel relevé par les Drs
H.________, Z.________, V.________ et G.________, ainsi que par les
psychologues VV.________ et FF.________, cet aspect ne figure pas dans
l’expertise du Centre d'expertises D.________.

- 29 -
7. Des considérants qui précèdent, il résulte que les faits
pertinents ont été investigués de manière insuffisante et que l’instruction
doit par conséquent être complétée sur le plan médical afin que l’état de
santé du recourant soit appréhendé dans sa globalité, tant sous l’angle
des diagnostics – somatiques et/ou psychiques – pertinents que sous
l’angle de leurs interactions et de leurs répercussions éventuelles du point
de vue de la capacité de travail exigible. Vu les présentes circonstances, il
se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au
premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire
conformément à l’art. 44 LPGA, comportant un volet ORL, en sus des
volets de médecine interne, de psychiatrie, de médecine physique et
réadaptation, de neurologie et de neuropsychologie – étant ici
expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre
spécialité médicale jugée opportune, notamment orthopédique –, destinée
à clarifier le tableau clinique présenté par le recourant, de déterminer
quelles activités peuvent encore être raisonnablement exigées et, sur la
base des données ainsi récoltées, de rendre une nouvelle décision
statuant sur les prétentions du recourant.
8. a) Il s’ensuit que le recours doit être admis et la décision
entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, compte tenu de
l’issue du litige.
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après

- 30 -
examen de la liste des opérations déposée le 21 octobre 2024 par Me
Métille, il apparaît qu’elle ne peut pas être intégralement suivie. En effet,
l’activité déployée dépasse ce qu’admet la pratique de la Cour dans
l’estimation du temps objectivement requis pour le traitement de cas de
ce genre eu égard à l’importance et à la complexité du litige, en particulier
pour la rédaction des différentes écritures, ce d’autant que Me Métille
représentait déjà le recourant au cours de la procédure administrative. On
notera en outre que le montant des débours indiqué dans la liste des
opérations est erroné, le 5 % de 3'900 fr. ne donnant pas 210 fr. 80 mais
195 francs. Ainsi tout bien considéré, il convient d’arrêter l’indemnité de
Me Métille à 3'500 fr., débours et TVA à 7.7 % et 8.1 % compris, et de la
mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 26 juin 2023 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction et
nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à N.________ un montant de 3'500 fr. (trois mille cinq
cents francs) à titre de dépens.

- 31 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me David Métille (pour N.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :