vd_gerichte · PE21.010794 · 2023-10-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
293
PE21.010794-XMA/CGS
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 10 septembre 2024
__________________
Composition : M. PELLET, président
Mme Kühnlein et M. de Montvallon, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Parties à la présente cause :
L.________, prévenu, représenté par Me Loïka Lorenzini, défenseur d’office à
Lausanne, appelant,
et
V.________, partie plaignante, représentée par Me Christophe Tafelmacher,
conseil juridique gratuit à Lausanne, intimée,
MINISTERE PUBLIC, intimé, représenté par la Procureure de
l’arrondissement de Lausanne.
654

- 8 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 11 octobre 2023, le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne a constaté qu’L.________ s’est rendu
coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et de pornographie (I),
l’a condamné à une peine privative de liberté de 12 mois, peine
entièrement complémentaire à celle infligée par le Tribunal correctionnel
de l’arrondissement de Lausanne le 11 novembre 2021 (II), a suspendu
l’exécution de la peine privative de liberté et imparti à L.________ un délai
d’épreuve de 3 ans (III), a renoncé à ordonner son expulsion du territoire
suisse (IV), a dit qu’L.________ est le débiteur de V.________ et lui doit
immédiat paiement d’un montant de 2'000 fr. à titre d’indemnité pour tort
moral (VI), a ordonné le maintien au dossier, au titre de pièces à
conviction, des DVD contenant les auditions LAVI, inventoriés sous fiches
n° 31679 et 31680 (VII) et a mis les frais de justice, par 37'927 fr. 70, à la
charge d’L.________ et dit que ces frais comprennent les indemnités
allouées à son défenseur d’office, par 10'488 fr., et au conseil juridique
gratuit, par 9'893 fr. 30, sous déduction de provisions versées par 5'500
fr., dites indemnités, avancées par l’Etat, devant être remboursées par le
condamné dès que sa situation financière le permettra (VIII).
B. Par annonce du 13 octobre 2023, puis déclaration motivée du
8 avril 2024, L.________ a interjeté appel contre ce jugement, concluant,
sous suite de frais et dépens, à son acquittement, à ce qu’aucune
indemnité ne soit allouée à V.________ et à ce que les frais et indemnités
soient laissés à la charge de l’Etat.
Par courrier du 27 mai 2024, le Ministère public a renoncé à
déposer des conclusions motivées et s’est rallié intégralement au
jugement entrepris.

- 9 -
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 Originaire de [...], L.________ est né le [...] 1964 en [...]. Il a
grandi dans son pays d’origine et y a travaillé comme livreur. En 2000, il
est allé vivre en [...], où il a œuvré en tant que maçon. A la fin de l’année
2017, il est venu s’installer en Suisse, rejoignant ainsi sa compagne,
H.________, avec laquelle il a eu deux enfants, [...], né le [...] 2015, et [...],
né le [...] 2020. Le 1er décembre 2018, il a obtenu un permis B.
Aujourd’hui, il vit seul dans un appartement à [...], dont le loyer mensuel
s’élève à 1'800 francs. Depuis janvier 2023, il est employé par l’entreprise
[...]. Son salaire mensuel brut s’élève à 4'100 fr., versé treize fois l’an. Ses
impôts sont prélevés à la source. Il s’acquitte mensuellement d’une
contribution d’entretien d’un montant de 550 fr. en faveur de chacun de
ses enfants et d’un abonnement TL de 74 francs.
1.2 L’extrait du casier judiciaire suisse d’L.________ mentionne une
condamnation prononcée le 11 novembre 2021 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne, à une peine privative de
liberté de
24 mois, dont 14 mois avec sursis pendant 3 ans, à une peine pécuniaire
de
10 jours-amende à 20 fr. le jour, avec sursis pendant 3 ans, et à une
amende de
200 fr. pour voies de fait qualifiées, tentative de lésions corporelles
graves, injure et menaces qualifiées.
2. En décembre 2016, H.________, qui était alors la compagne
d’L.________, est venue s’installer en Suisse, laissant sa fille V.________, née
d’une premier lit le [...] 2008, en [...], et son fils [...], aux bons soins de sa
mère [...] et du prévenu. En 2017, [...] et les enfants ont rejoint H.________
en Suisse. Quelques mois plus tard, L.________ en a fait de même.

- 10 -
A la suite d’évènements survenus le 19 avril 2021, une
instruction pénale a été ouverte contre L.________ pour violences
conjugales. Celle-ci s’est soldée par le jugement rendu le 11 novembre
2021 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne. Dans
ce contexte, V.________ a mis en cause L.________ pour avoir, en [...] et en
Suisse, commis des actes à caractère sexuel, en profitant des absences de
la
grand-mère au domicile commun. Afin d’arriver à ses fins, L.________
donnait à l’enfant du chocolat ou de l’argent. Les faits suivants sont
retenus :
2.1 En [...], à une date indéterminée, L.________ a pris la main
V.________ et l’a posée de force sur son pénis par-dessus les vêtements.
2.2 En [...], en 2014 ou 2015, V.________ a surpris L.________ qui
regardait une vidéo à caractère pornographique sur son téléphone
portable. Bien qu’il ait vu l’enfant qui l’observait, L.________ a continué à
visionner l’enregistrement pornographique.
2.3 En [...] et à [...], pendant une période indéterminée mais en
tous cas jusqu’en 2018, L.________ a, à plusieurs reprises, touché la
poitrine de V.________ à même la peau, en passant sa main par la manche
du t-shirt de l’enfant.
2.4 A [...], en 2016 ou 2017, L.________ a pris la main de V.________
et l’a emmenée dans la chambre conjugale. L’enfant s’est assise sur le lit.
L.________ lui a alors demandé d’ôter son short et son pantalon, ce qu’elle
a fait. Alors qu’il se tenait devant elle, il a baissé son pantalon et son slip
puis, en se baissant, a frotté son pénis contre le sexe de l’enfant. Il a cessé
ses agissements lorsque l’enfant le lui a demandé et lui a donné une
claque.

- 11 -
La Direction générale de l’enfance et de la jeunesse a dénoncé
L.________ le 9 juillet 2021. V.________, par l’intermédiaire de son curateur,
Me Christophe Tafelmacher, a déposé plainte le 14 juillet 2021.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 et 400 al. 3
let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS
312.0]) par une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement
d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1
CPP), l’appel est recevable.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour (a) violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) constatation incomplète ou erronée des faits et (c) inopportunité (al.
3).
L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d’appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L’appel tend à la répétition de l’examen des
faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF 6B_481/2020 du
17 juillet 2020 consid. 1.2 et les références citées).
3. Invoquant une violation de la présomption d’innocence,
l’appelant conteste les faits reprochés. Il fait valoir que le premier juge
n’aurait pas tenu compte du contexte familial dans lequel les accusations
avaient été portées contre lui. V.________ l’aurait ainsi accusé à tort, de
crainte qu’il ne revienne vivre au domicile de sa mère, H.________, à

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l’égard de laquelle il s’était montré violent. L’appelant se prévaut
également des déclarations de cette dernière et de la
grand-mère de l’enfant, qui n’auraient rien constaté d’anormal. Enfin, il
soutient que la force probante de l’expertise de crédibilité serait toute
relative, dès lors que le nombre de critères validés serait insuffisant pour
considérer que les déclarations de l’enfant seraient crédibles.
3.1 L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
; RS 101),
14 § 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques
du
16 décembre 1966 ; RS 0.103.2), et 6 par. 2 CEDH (Convention de
sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales du 4
novembre 1950 ; RS 0.101), ainsi que son corollaire, le principe « in dubio
pro reo », concernent tant le fardeau de la preuve que l’appréciation des
preuves au sens large (ATF 144 IV 345
consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau
de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la
preuve incombe à l’accusation et que le doute doit profiter au prévenu.
Comme règle d’appréciation des preuves (sur la portée et le sens précis
de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3), la
présomption d’innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l’existence d’un fait défavorable à l’accusé si, d’un point de
vue objectif, il existe des doutes quant à l’existence de ce fait. Il importe
peu qu’il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont

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toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s’agir de doutes sérieux et irréductibles, c’est-à-dire de doutes qui
s’imposent à l’esprit en fonction de la situation objective. Lorsque
l’appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en
référence au principe « in dubio pro reo », celui-ci n’a pas de portée plus
large que l’interdiction de l’arbitraire (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF
145 IV 154 consid. 1.1 ; TF 6B_215/2021 du 17 janvier 2022 consid. 1.2).
L’appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond
évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à
disposition et pondère ces différents moyens afin de parvenir à une
conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour
l'application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge peut par
exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu dans la
même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un
faisceau d’indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer
laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le
nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion
(Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP],
2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP ; Kistler Vianin, in : CR CPP, op. cit.,
nn. 19 ss ad art. 398 CPP et les références citées). L'appréciation des
preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas
d'arbitraire si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière
soutenable du rapprochement de divers éléments ou indices. De même, il
n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments
corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée
de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter
la conviction (TF 6B_732/2021 du 24 février 2022 consid. 2.1 ; TF
6B_1189/2021 du 16 février 2022 consid. 3.1 ; TF 6B_802/2021 du 10
février 2022 consid. 1.1 et les références citées).
3.2 L'expertise de crédibilité (qui porte sur la validité des
déclarations de l'enfant, cf. TF 6B_944/2019 du 10 décembre 2019 consid.

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3.2 et les arrêts cités), s'impose notamment lorsqu'il s'agit d'évaluer les
déclarations d'un enfant qui sont fragmentaires ou difficilement
interprétables. Elle doit permettre au juge d'apprécier la valeur des
déclarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas
suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus
sexuel et n'a pas une autre cause, qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de
ses parents et qu'il ne relève pas de la pure fantaisie de l'enfant. Pour
qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit répondre aux
standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence
récentes (ATF 129 I 49 consid. 5 ; ATF 128 I 81 consid. 2). En cas de
suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe des critères spécifiques
pour apprécier si leurs déclarations correspondent à la réalité (cf. TF
6B_976/2020 du
3 décembre 2020 consid. 1.2 ; TF 6B_944/2019 du 10 décembre 2019
consid. 3.2.1 ; TF 6B_1008/2014 du 25 mars 2015 consid. 1.2 et 1.3).
L'expert doit examiner si la personne interrogée, compte tenu des
circonstances, de ses capacités intellectuelles et des motifs du
dévoilement, était capable de faire une telle déposition, même sans un
véritable contexte « expérientiel ». Dans ce cadre, il analyse le contenu et
la genèse des déclarations et du comportement, les caractéristiques du
témoin, de son vécu et de son histoire personnelle, ainsi que divers
éléments extérieurs. Lors de l'expertise de la validité d'un témoignage, il
faut toujours avoir à l'esprit que la déclaration peut ne pas être fondée sur
la réalité (ATF 128 I 81 consid. 2 ; TF 6B_118/2022 du 31 octobre 2022
consid. 1.2 et les références citées). Le juge apprécie librement une
expertise et n'est, dans la règle, pas lié par les conclusions de l'expert.
Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des
indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité ;
il est alors tenu de motiver sa décision de ne pas suivre le rapport
d'expertise (ATF 142 IV 49 consid. 2.1.3 ; TF 6B_118/2022 précité).
Inversement, si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent
douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves
complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A défaut, en se
fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une

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appréciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 144 III 263
consid. 6.2.3 ; TF 6B_118/2022 précité).
3.3
3.3.1 Le premier juge ne s’est pas seulement fondé sur les
déclarations de l’enfant et sur l’expertise de crédibilité pour asseoir sa
conviction, mais également sur d’autres éléments d’appréciation
probatoire résultant du dossier.
D’une part, le tribunal de première instance a considéré que
certaines des déclarations de l’appelant n’étaient pas crédibles, relevant,
à cet égard, qu’L.________ avait menti s’agissant des images
pornographiques retrouvées par la police dans son téléphone portable (cf.
P. 25, p. 6). Celui-ci avait en effet déclaré, avant l’extraction des données
de cet appareil, qu’il ne détenait aucun contenu pornographique dans son
téléphone (PV d’audition n° 3, R. 25), pour ensuite expliquer aux débats
que ces images seraient arrivées « toutes seules » sur son profil Facebook
(jgt, p. 3). Or, le premier juge a estimé que des images ne pouvaient pas
se télécharger seules, sans une intervention active. De plus, si des
contenus pornographique apparaissaient sur le fil d’actualité Facebook
d’un individu donné, c’était bien que celui-ci consommait de tels contenus,
les algorithme faisant en sorte que seules des publicités susceptibles
d’intéresser la personne en question lui soient présentées. Le premier juge
a ainsi considéré que les dénégations fantaisistes de l’appelant sur ce
sujet démontraient qu’il était bel et bien capable de mentir, contrairement
à ce qu’il prétendait. Par ailleurs, il a relevé que l’appelant avait exclu tout
geste tactile ou d’affectation envers la plaignante, à l’exception de bisous
sur le front, de sorte que la victime n’avait pas pu se méprendre sur ses
intentions lorsqu’elle avait décrit les actes subis. Cette appréciation ne
prête pas le flanc à la critique et peut être confirmée.
D’autre part, le premier juge a estimé, sans se référer à l’avis
de l’expert, que les épisodes relatés par l’enfant ainsi que ses propos
étaient crédibles, relevant que celle-ci s’était montrée constante dans ses
déclarations, tant auprès de ses proches que de l’inspecteur de police.

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S’agissant des cas n° 2 et 4, elle avait en outre donné des détails
concernant les lieux et l’atmosphère qui ne pouvaient avoir été inventés.
Ses quelques imprécisions ou oublis pouvaient s’expliquer par
l’écoulement du temps, son jeune âge et sa langue maternelle qui n’était
pas le français. Le premier juge a estimé que ces imprécisions renforçaient
la crédibilité de l’enfant. La Cour de céans partage également cette
appréciation.
3.3.2 En ce qui concerne l’expertise de crédibilité, la Cour de céans
relève que l’expert a exclu que le contexte familial et les violences
domestiques aient influencé les déclarations de l’enfant, même si celle-ci
avait pu être affectée par le conflit survenu entre sa mère et l’appelant (P.
66, p. 5). C’est donc en vain que l’appelant soutient que celle-ci l’aurait
accusée à tort pour éviter qu’il ne revienne au domicile de la mère.
Par ailleurs, l’expert s’est fondé sur plusieurs éléments pour
retenir que l’enfant présentait une crédibilité modérément importante (P.
53, p. 55). A cet égard, il a principalement constaté que son récit était
émaillé de détails contextuels et de perceptions sensorielles particulières
(par exemple bruits, odeurs, sensations de froid ou de chaud, ressentis
corporels). Ainsi, s’agissant du cas n° 1 de l’acte d’accusation, il a
notamment validé le critère « particularités du contenu – détails
périphériques », dès lors que l’enfant avait fait référence à la manière
dont l’appelant l’avait saisie, en déclarant « il a pris dur ma main », tout
en accompagnant ses propos par des gestes explicites, ou encore « il me
prend par la main, il me prend bien fort et il me fait comme ça » (P. 53, pp.
40 et 41). Pour le cas n° 2 de l’acte d’accusation, mais aussi pour les
autres cas, l’expert a validé le critère « caractéristiques spécifiques –
enchâssement contextuel », en relevant la présence de détails spatio-
temporels dans le récit de l’enfant (P. 53, p. 39). On peut en effet
constater, s’agissant de l’épisode relatif à la vidéo pornographique, que
l’enfant a situé cet évènement dans son contexte spatial, indiquant
notamment ce qui
suit : « En fait, j’étais sur la table à jouer moi avec mes poupées, je me
suis tournée pour appeler ma mère pour me donner un verre d’eau parce

- 17 -
que j’avais soif, parce que là-bas il fait hyper chaud je crois, ben à la fin je
l’ai pas appelée, je me suis tournée j’ai vu le téléphone et j’ai continué à
regarder le téléphone » (PV d’audition n° 4, p. 9). En ce qui concerne le
cas n° 3 de l’acte d’accusation, l’expert a estimé que les critères
« caractéristiques spécifiques – enchâssement contextuel et descriptions
d’interactions » étaient remplis (P. 53, pp. 39 et 40), citant, à titre
d’exemples, les propos suivants : « je lui ai dit qu’il arrête, je le tape, et je
commence à courir », « j’ai dit non, je te tape et je commence à courir »,
« il a pris ma main, il a pris dur ma main. Il a commencé à mettre sa partie
et moi, j’essayais d’enlever ma main, mais il me faisait encore plus fort »
ou encore « il prend ma main, je dis non. Il me prend par la main, il me
prend bien fort, et il fait comme ça et il était à côté de moi et il faisait
comme ça, moi je faisais comme ça et il continue…plus fort » (P. 53, p. 40
en relation avec pp. 26 à 28, ll. 547, 559 et 560, 605 à 608, 611 à 614).
Enfin, en lien avec le cas n° 4 de l’acte d’accusation, l’expert a validé les
critères « caractéristiques spécifiques – enchâssement contextuel et
descriptions d’interactions » et « particularités du contenu – détails
périphériques, références à des incidents extérieurs et références à ses
propres états psychologiques » (P. 53, pp. 39 à 41), étant notamment
souligné, s’agissant de ces critères, que l’enfant a pu décrire à l’inspecteur
de police la manière dont elle et l’appelant étaient habillés, la façon dont
ils étaient positionnés, les circonstances entourant cet épisode et
l’enchaînement des choses (PV d’audition n° 4, pp. 7, 8 et 13 à 15), qu’elle
a précisé les lieux sur la base d’un dessin et qu’elle a exprimé, à plusieurs
reprises, ses émotions, disant en particulier qu’elle était « dégoutée ».
Il faut ensuite constater que, toujours selon l’expert, si pour
certains faits la victime avait eu de la peine à fournir un récit détaillé,
c’était en raison de son répertoire lexical restreint et de l’ancienneté de
certains faits. Il n’en demeurait pas moins que ses déclarations étaient
cohérentes et, comme on l’a vu, entourées de détails spécifiques et
contextuels (P. 53, p. 47). Enfin, on relève que l’appelant lui-même admet
que, s’agissant du cas n° 4 de l’acte d’accusation, les critères de
crédibilité de l’expertise sont réalisés, de sorte qu’on ne conçoit que

- 18 -
difficilement comment il pourrait en aller différemment pour les autres
cas.
Au vu de ces éléments, la Cour de céans considère que c’est à
bon droit que le premier juge a retenu que l’expertise ne crédibilité
n’invalidait pas les déclarations de l’enfant sur le plan probatoire.
3.3.3 Pour toutes les raisons exposées ci-dessus, la conviction du
premier juge peut être partagée par la Cour de céans. On ne distingue
aucune violation de la présomption d’innocence. Partant, les faits tels
qu’ils sont décrits dans l’acte d’accusation doivent être retenus à
l’encontre de l’appelant.
4. S’agissant du cas n° 2 de l’acte d’accusation, l’appelant
considère qu’il ne peut être condamné pour pornographie, les faits ayant
eu lieu en [...] et les conditions de l’art. 5 al. 1 let. c aCP n’étant pas
réalisées.
4.1
4.1.1 Selon l’art. 5 al. 1 let. c aCP, le Code pénal est applicable à
quiconque se trouve en Suisse et n’est pas extradé, et a commis à
l’étranger un acte de pornographie qualifiée (art. 197 ch. 3 aCP), si les
objets ou les représentations avaient comme contenu des actes d’ordre
sexuel avec des mineurs.
L’art. 5 CP fonde la compétence suisse sur le principe de
l’universalité face à certaines infractions commises à l’étranger sur des
mineurs. Les autorités suisses sont dès lors habilitées à poursuivre des
infractions commises à l’étranger, sans égards pour la nationalité des
protagonistes, partant y compris lorsqu’elles sont commises par des
étrangers contre des étrangers (Dupuis et al. [éd.], Petit commentaire,
Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 1 ad art. 5 CP et les références citées).
4.1.2 Selon l’art. 7 al. 1 CP, le Code pénal est applicable à quiconque
commet un crime ou un délit à l’étranger, sans que soient réalisées les

- 19 -
conditions prévues aux art. 4, 5 ou 6 CP, si l’acte est aussi réprimé dans
l’Etat où il a été commis ou que le lieu de commission de l’acte ne relève
d’aucune juridiction pénale (let. a), si l’auteur se trouve en Suisse ou qu’il
est remis à la Suisse en raison de cet acte (let. b) et si, selon le droit
suisse, l’acte peut donner lieu à l’extradition, mais que l’auteur n’est pas
extradé (let. c). Toutefois, aux termes de l’art. 7 al. 2 CP, lorsque l’auteur
n’est pas de nationalité suisse et que le crime ou le délit n’a pas été
commis contre un ressortissant suisse, l’al. 1 est applicable uniquement si
la demande d’extradition a été rejetée pour un motif autre que la nature
de l’acte (let. a ) ou si l’auteur a commis un crime particulièrement grave
proscrit par la communauté internationale (let. b).
4.2 Les faits décrits au cas n° 2 de l’acte d’accusation sont
constitutifs de pornographie au sens de l’art. 197 ch. 1 aCP. Ils ne tombent
en revanche pas sous le coup de l’art. 197 ch. 3 aCP, dès lors qu’il n’est
pas établi que la vidéo visionnée par l’appelant avait comme contenu des
actes d’ordre sexuel avec un mineur. Ces faits ayant été commis en [...],
ils ne sont dès lors pas punissables en Suisse, les conditions de l’art. 5 al.
1 let. c aCP n’étant pas réalisées. Ils ne le sont pas non plus sous l’angle
de l’art. 7 al. 1 CP, l’appelant, de nationalité [...], n’ayant pas commis un
crime particulièrement grave proscrit par la communauté internationale
(art. 7 al. 2 let. b CP), étant rappelé que sa victime est également de
nationalité [...]. Partant, l’appelant sera libéré du chef d’accusation de
pornographie.
5. S’agissant des cas n° 1, 3 et 4 de l’acte d’accusation, la
qualification juridique n’est pas contestée en tant que telle. La
condamnation de l’appelant pour actes d’ordre sexuel avec des enfants,
dont les éléments constitutifs sont remplis, sera confirmée, étant relevé
que la compétence territoriale est donnée par l’art. 5
al. 1 let. b CP, sans qu’il soit nécessaire d’examiner si le droit [...] est plus
favorable, la victime ayant été âgée de moins de 14 ans au moment des
faits, et ceux-ci n’étant pas prescrits (art. 97 al. 2 CP).

- 20 -
6. L’appelant, qui conclut à son acquittement, ne conteste pas à
titre subsidiaire la peine prononcée à son encontre. A l’instar du premier
juge, la Cour de céans considère que la culpabilité de l’appelant est
importante, celui-ci s’en étant pris à une enfant, de manière égoïste et
dans le seul but de satisfaire ses besoins sexuels. En outre, il n’a fait
preuve d’aucune remise en question, persistant, jusqu’aux débats d’appel,
à nier les faits, sans montrer la moindre empathie envers sa victime. Il n’y
a aucun élément à décharge.
Au vu de ce qui précède, une peine privative de liberté
s’impose pour des motifs de prévention spéciale. Les faits s’étant produits
avant la condamnation prononcée le 11 novembre 2021 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de Lausanne, il faut prononcer une
peine entièrement complémentaire (cf art. 49 al. 2 CP). Ainsi, si les actes
d’ordre sexuel commis sur V.________ avaient été jugés simultanément le
11 novembre 2021, c’est une peine privative de liberté de l’ordre de 34
mois qui aurait dû être prononcée. Il s’ensuit que la peine complémentaire
sera fixée à 10 mois, soit 6 mois pour le cas n° 4 de l’acte d’accusation,
qui constitue l’épisode le plus grave, augmentés de 2 mois pour chacun
des deux autres cas restant (cas n° 1 et 3). Il n’y a pas lieu de revenir sur
le sursis accordé en première instance ni sur le délai d’épreuve fixé à trois
ans, une telle durée étant adéquate au vu de la gravité des faits et du déni
dont fait toujours preuve l’appelant.
7. En définitive, l’appel doit être partiellement admis et le
jugement entrepris modifié aux chiffres I et II de son dispositif et complété
par l’ajout d’un chiffre Ibis, dans le sens des considérants.
Nonobstant la libération du chef d’accusation de pornographie,
il n’y a pas lieu de réduire les frais de première instance mis à la charge
de l’appelant, les faits décrits au cas n° 2 de l’acte d’accusation étant
retenus et constituant un acte illicite qui a donné lieu à l’ouverture de la
procédure (art. 426 al. 2 CPP).
Me Loïka Lorenzini, défenseur d’office d’L.________, a produit
une liste d’opérations dans laquelle elle indique une activité nécessaire

- 21 -
d’avocat de 16h12, hors temps d’audience (estimé à 2h00), dont 11h00
consacrées aux activités « étude du dossier et rédaction d’écritures » et
« recherches juridiques et préparation d’audience », ce qui est excessif
compte tenu de la nature et de la complexité de la cause, ainsi que de la
connaissance du dossier acquise en première instance. Il sera retenu 9h00
pour l’ensemble de ces opérations. Par ailleurs, le temps estimé pour les
débats d’appel, soit 2h00, sera ramené à leur durée effective, à savoir
1h30. L’indemnité due sera dès lors fixée à 2’826 fr.
(15h42 x 180 fr.), plus une vacation à 120 fr., des débours forfaitaires, par
56 fr. 50, et la TVA à 8,1 %, par 243 fr. 20, soit à un total de 3'245 fr. 70.
Me Christophe Tafelmacher, conseil juridique gratuit de
V.________, a produit une liste d’opérations dans laquelle il indique une
activité nécessaire d’avocat de 13h18, y compris les débats d’appel
estimés correctement à 1h30, ce qui est adéquat. L’indemnité doit ainsi
être fixée à 126 fr. (0h42 x 180 fr.), plus des débours forfaitaires, par 2 fr.
55, et la TVA à 7,7 %, par 9 fr. 90, soit à un total de 138 fr. 45 pour les
opérations effectuées jusqu’au 31 décembre 2023, et à 2'268 fr. (12h36 x
180 fr.), plus une vacation à 120 fr., des débours forfaitaires, par 45 fr. 35,
et la TVA à 8,1 %, par 197 fr. 10, soit à un total de 2'630 fr. 45 pour les
opérations effectuées depuis le 1er janvier 2024. Au total, l’indemnité due
sera donc fixée à 2'768 fr. 90, TVA et débours inclus.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par
8'254 fr. 60, constitués des émoluments de jugement et d’audience (art.
21 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 2’240 fr., et des
indemnités de défenseur d’office et de conseil juridique gratuit, par 6'014
fr. 60, seront mis par quatre cinquièmes, soit par
6'603 fr. 70, à la charge d’L.________ qui succombe dans cette mesure (art.
428 al. 1 CPP), le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
L.________ sera tenu de rembourser à l’Etat les quatre
cinquièmes des indemnités en faveur de son défenseur d’office et du
conseil juridique gratuit dès que sa situation financière le permettra.

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
vu les art. 5 al. 1 let. c et 197 al. 1 aCP,
appliquant les art. 40, 42 al. 1, 44 al. 1, 47, 49 al. 1 et 2, 66a al. 2
et 187 ch. 1 CP ; 398 ss et 422 ss CPP,
prononce :
I. L’appel d’L.________ est partiellement admis.
II. Le jugement rendu le 11 octobre 2023 par le Tribunal de
police de l’arrondissement de Lausanne est modifié comme
il suit aux chiffres I et II de son dispositif et complété par
l’ajout d’un chiffre Ibis, le dispositif du jugement étant
désormais le suivant :
« I. libère L.________ du chef d’accusation de
pornographie ;
Ibis. constate qu’L.________ s’est rendu coupable d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants ;
II. condamne L.________ à une peine privative de liberté
de 10 (dix) mois, peine entièrement complémentaire à celle
infligée par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de
Lausanne le 11 novembre 2021 ;
III. suspend l’exécution de la peine privative de liberté
fixée au chiffre II ci-dessus et impartit à L.________ un délai
d’épreuve de 3 (trois) ans ;
IV. renonce à ordonner l’expulsion d’L.________ du
territoire suisse ;
V. dit qu’L.________ est le débiteur de V.________ et lui doit
immédiat paiement du montant de 2'000 fr. à titre
d’indemnité pour tort moral ;
VI. ordonne le maintien au dossier au titre de pièces à
conviction des DVD contenant les auditions LAVI du 17 juin

- 23 -
2021 de V.________ inventoriés à ce titre sous fiches n°
31679 et 31680 ;
VII. met les frais de justice, par 37'927 fr. 70, à la charge
d’L.________ et dit que ces frais comprennent l’indemnité
allouée à son défenseur d’office, Me Loïka Lorenzini, par
10'488 fr. TTC, ainsi que l’indemnité allouée au conseil
juridique gratuit de V.________, par 9'893 fr. 30 TTC (sous
déduction de provisions versées par 5'500 fr.), dites
indemnités, avancées par l’Etat, devant être remboursées
par le condamné dès que sa situation financière le
permettra. »
III. Une indemnité de défenseur d'office, pour la procédure
d'appel, d'un montant de 3'245 fr. 70 est allouée à Me Loïka
Lorenzini.
IV. Une indemnité de conseil juridique gratuit, pour la
procédure d'appel, d'un montant de 2'768 fr. 90 est allouée
à Me Christophe Tafelmacher.
V. Les frais de la procédure d’appel, par 8'254 fr. 60, y
compris les indemnités de défenseur d’office et de conseil
juridique gratuit, par 6'014 fr. 60, sont mis par quatre
cinquièmes, soit par 6'603 fr. 70, à la charge d’L.________, le
solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VI. L.________ est tenu de rembourser à l’Etat les quatre
cinquièmes des indemnités en faveur de son défenseur
d’office et du conseil juridique gratuit dès que sa situation
financière le permettra.
Le président : Le greffier :

- 24 -
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 11 septembre 2024, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète,
à :
- Me Loïka Lorenzini, avocate (pour L.________),
- Me Christophe Tafelmacher, avocat (pour V.________),
- Ministère public central,
une copie du dispositif est adressée à :
- Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de
Lausanne,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse,
- Service de la population,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :