vd_gerichte · ZD20.043572 · 2022-03-31 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 350/20 - 112/2022
ZD20.043572
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 mars 2022
___________________
Composition : M. PIGUET, président
Mmes Röthenbacher et Dessaux, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
X.________, à U.________, recourant, représenté par Me Eric Stauffacher,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. X.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1971 et
titulaire d’un permis C, était manœuvre dans le bâtiment.
a) Souffrant de problèmes de dos, X.________ a déposé, en
1996, une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’office AI ou l’intimé).
Estimant, au terme de l’instruction menée, que l’assuré était
susceptible d’exercer à plein temps une activité adaptée (ménageant le
port de charges et permettant l’alternance des positions), l’office AI a, par
décision du 5 octobre 2000, refusé à l’assuré tout droit à une rente.
b) Après avoir repris une activité dans le domaine du génie
civil, X.________ a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de
l’office AI le 8 septembre 2009 en raison de douleurs lombaires. Il a
indiqué être en incapacité de travail à 100 % depuis le 5 janvier 2009.
Par décision du 15 mars 2013, l’office AI a refusé tout droit à
une rente ainsi qu’à des mesures professionnelles dès lors que l’exercice
d’activités ne nécessitant pas de formation particulière était à la portée de
l’assuré, sans qu’un préjudice important ne subsiste.
c) Entre 2012 et 2014, l’assuré a travaillé comme chauffeur de
bus scolaire, tout en exerçant parallèlement un emploi de conciergerie à
50 % conjointement avec son épouse. Le 5 mai 2014, il est tombé d’un
arbre dont il était occupé à couper quelques branches, ce qui a entraîné
une incapacité totale de travail et le dépôt d’une nouvelle demande de
prestations le 18 novembre 2014.
Sur la base des renseignements recueillis sur l’état de santé
somatique et psychique de l’assuré, l’office AI a, par décision du 6
décembre 2016, refusé l’octroi d’une rente ainsi que de mesures

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professionnelles. Il a considéré que l’assuré disposait d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(alternance des positions, pas de travail régulier en position accroupie, à
genoux ou sur des échelles, pas de travail les bras au-dessus de
l’horizontale, pas de port de charges de plus de 8 à 10 kg, pas de station
assise prolongée de plus de 60 minutes, pas de station debout prolongée
de plus de 60 minutes, pas de position en rotation du tronc maintenue
et/ou répétitive).
Par acte du 23 janvier 2017, X.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud, concluant à l’octroi de mesures professionnelles et d’une
rente d’invalidité.
En cours d’instruction, l’assuré a fait état d’une aggravation de
son état de santé psychique à la suite d’un grave épisode de tentamen en
septembre 2017.
Par arrêt du 20 décembre 2018 (cause AI 17/17 – 1/2019), la
Cour des assurances sociales a rejeté le recours formé par l’assuré contre
la décision du 6 décembre 2016 et transmis le dossier à l’office AI pour
suite utile en considérant notamment ce qui suit :
5.
[…]
d) Par conséquent, sur le plan médical général, le recourant
disposait, au moment où la décision litigieuse a été rendue, d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (activité autorisant l’alternance des positions, sans
position régulière accroupie, à genoux ou sur des échelles, sans
position des bras au-dessus de l’horizontale, sans port de charge de
plus de 8 à 10 kg, sans station assise prolongée de plus de 60
minutes, sans station debout prolongée de plus de 60 minutes, sans
position en rotation du tronc maintenue et/ou répétitive).
e) Cela étant, le dossier doit être transmis à l’intimé afin qu’il
examine si le recourant ne peut pas prétendre à des prestations de
l’assurance-invalidité pour la période postérieure à la décision
litigieuse, eu égard notamment à la décompensation survenue au
cours du mois de septembre 2017.

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d) Reprenant l’instruction, l’office AI a confié au Centre
F.________ à W.________ la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire
comportant un volet de médecine interne générale (Dr B.________,
spécialiste en médecine interne générale), psychiatrique (Dre R.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie) et rhumatologique (Dr
Z.________, spécialiste en rhumatologie). Dans leur rapport de synthèse du
16 septembre 2019 (évaluation consensuelle), les experts ont posé les
diagnostics – ayant ou non une incidence sur la capacité de travail – de
douleur lombaire avec sciatalgie gauche sur discopathie L5-S1 et arthrose
postérieure, de douleur cervicale sur une hernie discale C5-C6 médiane
sans conflit disco-radiculaire, de douleur dorsale post fracture de T7 et
T12, de trouble douloureux somatoforme associé à la fois à des facteurs
psychologiques et à une affection médicale générale chronique, de trouble
dépressif récurrent (épisode actuel moyen avec syndrome somatique), de
structure de personnalité dépendante, immature et passive avec éléments
projectifs et de status après dissection bilatérale des artères vertébrales
carotidiennes internes et de l’artère rénale droite sur probable dysplasie
fibromusculaire. Les experts ont estimé que la capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle. En revanche, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles, elle était, tant du point de vue
rhumatologique que psychiatrique, de 100 % avec une baisse de
rendement de 20 %. Sur le plan psychiatrique, les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes : une asthénie, une fatigabilité, une
tendance à la somatisation ainsi qu’une anxiété avec perte de moyens et
désorganisation ; l’assuré éprouvait également des difficultés à s’adapter
à des situations nouvelles ; quant à la conduite professionnelle, elle était
contre-indiquée en raison de la prise journalière de méthadone et
d’anxiolytiques. Sur le plan rhumatologique, l’activité devait être
compatible avec les limitations suivantes : pas d’effort de soulèvement de
plus de 5 kilos, pas de porte-à-faux du buste, port de charge limité à 8
kilos, pas de rotation du buste, pas de travail en hauteur, pas de conduite
automobile ou d’engins (méthadone) et nécessité de changer de position
régulièrement (toutes les demi-heures).

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Le 18 octobre 2019, le Dr V.________, médecin auprès du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a fait
sienne l’appréciation du Centre F.________.
Par projet de décision du 13 février 2020, l’office AI a informé
l’assuré qu’il comptait lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1er
septembre 2018 au 31 octobre 2019, motif pris que, dès le 15 juillet 2019
[date de l’examen psychiatrique réalisé par la Dre R.________, réd.],
l’intéressé présentait, compte tenu d’une baisse de rendement de 20 %,
une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles énoncées.
Dans un rapport du 24 mars 2020 à l’office AI, le Dr E.________
a fait état d’une péjoration de l’état de santé de son patient. Sur le plan
somatique, les traitements instaurés n’avaient abouti à aucune
amélioration tandis que la situation psychiatrique s’était globalement
détériorée. A cet égard, le Dr E.________ a joint un rapport établi le 23 mars
2020 par le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et
psychiatre traitant. Celui-ci y contestait la capacité de travail retenue par
sa consoeur R.________ en raison des carences entachant son expertise.
Outre qu’elle ne reflétait pas la réalité, elle contenait de nombreuses
erreurs et contradictions. De plus, les limitations fonctionnelles retenues
faisaient fi de l’existence d’un trouble dépressif récurrent sévère évoluant
vers une chronicité auquel était associé un trouble douloureux
somatoforme présent depuis plusieurs années. D’après le Dr G.________, la
réalité clinique de son patient excluait toute capacité de travail dans
quelque activité que ce soit.
Dans un rapport du 15 mai 2020, le Dr E.________ a émis
diverses critiques à l’encontre du volet psychiatrique de l’expertise du
Centre F.________. Se chargeant du suivi de l’assuré depuis plusieurs
années, il n’avait constaté aucun signe d’une éventuelle amélioration de
son état de santé, que cela soit du point de vue somatique ou
psychiatrique. Au contraire, les ressources psychiques de son patient lui
paraissaient considérablement affaiblies au regard des répercussions de

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sa maladie sur sa situation psycho-sociale et familiale, ce d’autant que son
épouse avait été elle-même confrontée à une grande souffrance au travail
ayant abouti à un licenciement.
Sollicité pour détermination, le Dr V.________ a indiqué
qu’aucun des rapports médicaux fournis depuis son avis du 18 octobre
2019 n’avait apporté d’élément médical objectif nouveau, si bien qu’il n’y
avait pas lieu de revenir sur sa précédente appréciation (avis médical du
14 juillet 2020).
Par décision du 2 octobre 2020, l’office AI a entériné l’octroi
d’une rente d’invalidité conformément à son projet de décision du 13
février 2020.
B. a) Par acte du 5 novembre 2020, X.________, par
l’intermédiaire de Me Eric Stauffacher, avocat à Lausanne, a recouru
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de
Vaud contre la décision précitée en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à sa réforme en ce sens que le droit à une rente
entière d’invalidité lui est reconnu dès le 1er septembre 2018 sans limite
dans le temps, subsidiairement à son annulation, la cause étant renvoyée
à l’office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. En
substance, l’assuré contestait le volet psychiatrique de l’expertise du
Centre F.________, arguant de la contradiction entre l’évaluation de la Dre
R.________ et l’avis de ses médecins traitants. A cet égard, il reprochait à
l’office AI de ne pas tenir compte des avis médicaux attestant de
l’aggravation de son état de santé, notamment s’agissant de la chronicité
de son état psychiatrique. Aussi sollicitait-il « la mise en œuvre d’une
contre-expertise du point de vue de la psychiatrie tendant à déterminer
correctement les atteintes à sa santé et leurs répercussions sur sa
capacité de travail dans les activités professionnelles exercées jusque-là
ou dans d’autres activités professionnelles adaptées ».
b) Dans sa réponse du 7 janvier 2021, l’office AI s’est référé à
l’avis du SMR du 18 octobre 2019, lequel reprenait la conclusion du

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rapport d’expertise du Centre F.________ du 16 septembre 2019. Relevant
pour le reste qu’il n’existait pas de droit formel à une expertise ou à un
deuxième avis médical, il a conclu au rejet du recours.
c) Par réplique du 25 mars 2021, l’assuré a précisé en quoi il
estimait que l’expertise de la Dre R.________ était lacunaire, contradictoire
et erronée. A l’appui de ses allégations, il a produit un rapport du 9 mars
2021 du Dr G.________, dans lequel celui-ci exposait les raisons médicales
à l’origine d’une incapacité totale de travail perdurant depuis plusieurs
années. L’assuré a réitéré sa requête tendant à la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise psychiatrique « en accord avec la nouvelle
jurisprudence rendue à ce sujet ».
d) Dupliquant en date du 14 avril 2021, l’office AI a une
nouvelle fois renvoyé aux avis du SMR des 18 octobre 2019 et 14 juillet
2020, selon lesquels les éléments médicaux produits n’étaient pas de
nature à modifier son appréciation. Il a derechef conclu au rejet du
recours.
e) Le 13 septembre 2021, le magistrat instructeur a ordonné la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, dont il a confié la réalisation
au Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
f) Dans son rapport du 21 décembre 2021, le Dr T.________ a
diagnostiqué – avec effet sur la capacité de travail – un trouble dépressif
caractérisé, récurrent, sévère ; un trouble panique ; une agoraphobie ; un
trouble à symptomatologie somatique avec douleur prédominante
chronique, grave, associé à des plaintes somatiques multiples ; un trouble
à l’usage de l’alcool, léger ; un trouble à l’usage d’anxiolytiques, léger ; un
fonctionnement intellectuel limite probable et un trouble de la
personnalité limite, décompensé. Il a estimé que la capacité de travail
était nulle en toute activité depuis le mois de septembre 2017.

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g) Dans ses déterminations du 2 février 2022, l’assuré a
déclaré n’avoir aucune remarque à formuler à propos de l’expertise du Dr
T.________.
h) S’exprimant le 3 février 2022, l’office AI a renvoyé à l’avis
établi le 24 janvier 2022 par le Dr V.________, dans lequel celui-ci se ralliait
à l’appréciation du Dr T.________ et concluait à l’existence d’une incapacité
de travail totale en toute activité depuis le mois de septembre 2017.
i) Prenant acte des déterminations de l’office AI, l’assuré a, par
courrier du 28 février 2022, conclu à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité à compter du mois de septembre 2017 à tout le moins.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.

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b) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en
matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au
vu de la date de la décision litigieuse rendue le 2 octobre 2020 (ATF 144 V
210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de

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rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la

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situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. a) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit

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également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
6. a) Il ressort du dossier que le recourant présente, en sus de
douleurs au niveau du rachis à l’origine de plusieurs limitations

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fonctionnelles (pas d’effort de soulèvement de plus de 5 kg ; pas de porte-
à-faux du buste ; port de charge limité à 8 kg ; pas de rotation du buste ;
pas de travail en hauteur ; changement régulier de positions),
principalement une symptomatologie anxiodépressive.
b) Au vu des différentes pièces versées au dossier, il n’était
pas possible de se prononcer sur l’évolution de la capacité de travail du
recourant sur le plan psychiatrique depuis la décompensation dont il avait
été la victime au mois de septembre 2017, si bien qu’il se justifiait de
mettre en œuvre une expertise judiciaire.
aa) Il convient tout d’abord de souligner l’existence de
contradictions conséquentes entre les différentes pièces médicales
figurant au dossier de l’office intimé, soit, d’une part, le rapport
d’expertise psychiatrique du 16 septembre 2019 établi par la Dre
R.________ et, d’autre part, les avis médicaux des Drs E.________ (rapports
des 1er février 2018, 24 mars 2020 et 15 mai 2020) et G.________ (rapports
des 23 mars 2020 et 9 mars 2021).
Ainsi, la Dre R.________ a retenu les diagnostics de trouble
douloureux somatoforme associé à la fois à des facteurs psychologiques et
à une affection médicale générale chronique et de trouble dépressif
récurrent (épisode actuel moyen avec syndrome somatique). Elle a mis en
évidence en particulier que l’assuré ne signalait spontanément aucune
plainte psychique mais se centrait sur ses plaintes somatiques ; de même,
si une symptomatologie anxiodépressive persistait au jour de l’expertise,
elle n’était pas spontanément décrite au premier plan des plaintes
spontanées, lesquelles concernaient la douleur et l’impact de celle-ci sur
le fonctionnement journalier. A son avis, il s’agissait d’états dépressifs
réactionnels, l’humeur dépendant des événements extérieurs auxquels
l’assuré peinait à s’adapter ou accepter. Les chances de guérison étaient
faibles au vu de la chronicisation de l’état de santé et des périodes
alternant amélioration (notamment en 2009 et 2012 au moment de l’arrêt
du traitement antidépresseur) et péjoration (2011 puis 2017) étaient
escomptées en raison de la réponse adaptative aux événements externes.

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La Dre R.________ a toutefois estimé que, si les ressources de l’assuré
étaient limitées, ses capacités cognitives étaient préservées et qu’il avait
l’expérience passée de différents postes de travail auxquels il avait pu
s’adapter. Les difficultés résidaient dans la personnalité passive de
l’assuré ainsi que dans son attitude projective et de victimisation. En dépit
de ces difficultés, la capacité de travail était néanmoins entière avec une
diminution de rendement de 20 % en raison des troubles du sommeil et
des effets induits par le traitement à la méthadone.
De leur côté, les Drs E.________ et G.________ ont souligné la
sévérité du trouble dépressif affectant le recourant ainsi que sa chronicité
portant atteinte à tous les aspects de la vie sociale et pouvant aller
jusqu’à l’existence de tendances suicidaires (cf. leurs rapports datés
respectivement du 1er février 2018 et du 9 mars 2021). Si les ressources
psychiques n’étaient pas complètement absentes, elles étaient pour le
moins considérablement affaiblies, en dépit de l’action des nombreux
intervenants impliqués dans la prise en charge du recourant. Dans ce
contexte, le Dr E.________ a mis en évidence que toutes les mesures de
soutien médical et de traitement s’étaient soldées par des échecs (cf.
rapport du 15 mai 2020). A l’instar du Dr G.________ (cf. rapport du 9 mars
2021), le Dr E.________ a évoqué une « évolution totalement
catastrophique », excluant toute reprise d’une activité professionnelle à
long terme (cf. rapport du 1er février 2018).
bb) Ensuite, contrairement à ce qu’a retenu, en l’absence de
tout esprit critique, le SMR dans ses avis des 18 octobre 2019 et 14 juillet
2020, il n’est pas possible d’attribuer une pleine valeur probante au
rapport d’expertise de la Dre R.________.
aaa) En ce qui concerne plus particulièrement le status
psychiatrique, il y a lieu de constater la pauvreté des constatations
cliniques malgré la bonne collaboration attestée du recourant (rapport
d’expertise du 16 septembre 2019, p. 18). De même, la section du rapport
consacrée à l’appréciation de la partie non médicale du dossier ne
contient qu’une énumération succincte des différentes mesures de

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réinsertion, respectivement des mesures d’intervention précoce, mises en
place par l’intimé. L’experte ne fournit en outre pas de description
minutieuse d’une journée-type du recourant, se contentant de lister
quelques informations, alors que cet élément est fondamental pour
apprécier les répercussions de la maladie dans les différentes sphères de
la vie quotidienne. L’expertise ne contient pas non plus de retranscription
des plaintes du recourant, donnée pourtant essentielle à orienter l’analyse
diagnostique. Enfin, les ressources du recourant, qui constituent un
paramètre important de la grille d’évaluation des troubles psychiques, ne
sont que très brièvement évoquées.
bbb) Sur le fond, on peut relever le manque de discussion
structurée des diagnostics. En l’absence de référence explicite aux
éléments anamnestiques ou aux observations cliniques effectuées, on
ignore sur quels éléments précis l’experte a retenu ou écarté tel ou tel
diagnostic. C’est par exemple le cas pour le diagnostic d’état dépressif
chronique sévère évoqué par le Dr E.________ (cf. rapport du 1er février
2018), qui n’a, semble-t-il, pas été examiné par la Dre R.________.
S’agissant du trouble douloureux somatoforme en particulier,
l’argumentation de l’experte se limite à citer des généralités issues de la
littérature médicale, sans procéder à une contextualisation. De fait, on
peut regretter que l’experte, qui n’a vu le recourant qu’à une seule
reprise, n’ait pas pris le temps d’échanger avec ses médecins traitants au
sujet de ses conclusions pourtant nettement divergentes et que, partant,
le rapport d’expertise ne contienne pas de confrontation avec les avis de
ces derniers. Compte tenu du contexte dans lequel l’expertise avait été
ordonnée – soit une aggravation significative de l’état de santé psychique
du recourant à la suite d’un tentamen médicamenteux survenu au mois de
septembre 2017 –, il était pourtant indispensable que la Dre R.________
discute le contenu des évaluations psychiatriques au dossier et prenne
position de manière circonstanciée. Or le rapport d’expertise ne contient
aucune constatation ni explication quant à l’évolution de l’état de santé
psychique depuis la décompensation psychique de septembre 2017. C’est
enfin le lieu de souligner le caractère contradictoire des conclusions de
l’experte, dans la mesure où elle retient – sans véritable motivation – une

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importante capacité résiduelle de travail sur le plan psychiatrique, alors
même qu’elle constate la persistance d’une symptomatologie
anxiodépressive, fait état d’une situation chronicisée, mentionne des
ressources limitées et décrit d’importantes limitations au quotidien.
7. Cela étant, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions
convaincantes de l’expertise judiciaire réalisée par le Dr T.________,
lesquelles ne sont d’ailleurs pas contestées par l’office intimé.
a) Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 21 décembre
2021 remplit en effet toutes les exigences auxquelles la jurisprudence
soumet la valeur probante d’un tel document. Fruit d’un examen
approfondi du cas, il repose sur des investigations particulièrement
fouillées. S’ouvrant par un rappel du motif de l’expertise, le rapport
contient une anamnèse circonstanciée (personnelle, familiale, affective,
professionnelle et sociale), décrit le contexte assécurologique et médical
déterminant, résume les plaintes du recourant, relate l’examen clinique et
le status psychiatrique, de même qu’il rend compte du résultat des tests
et des analyses de laboratoire ainsi que de l’examen neuropsychologique
pratiqués. Il contient une appréciation et une discussion du cas très
détaillées ainsi que les réponses aux questions du Tribunal.
b) Sur le plan matériel, l’expert judiciaire a examiné la
situation à l’aune des différents indicateurs posés par la jurisprudence.
Pour parvenir aux diagnostics retenus, il a pris en compte les plaintes du
recourant et les a confrontées à ses constatations objectives et aux
résultats des tests et examens complémentaires pratiqués. Il a également
pris un soin particulier à exposer les motifs pour lesquels il retenait les
diagnostics posés et leur interaction réciproque. Pour évaluer la capacité
de travail du recourant, le Dr T.________ s’est attaché à distinguer les
éléments cliniques objectifs des aspects purement subjectifs. Il a
considéré que le recourant était en souffrance psychique de longue date
et que la situation s’était clairement péjorée à la suite du tentamen du
mois de septembre 2017. En résumé, l’appréciation de l’expert judiciaire
procède d’une analyse détaillée de la situation, cohérente avec les

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éléments au dossier, fondée sur des constatations objectives et dûment
motivée.
c) Sur le vu de ce qui précède, il convient de retenir que le
recourant ne dispose plus d’aucune capacité de travail depuis la
décompensation psychique dont il a été la victime au mois de septembre
2017.
8. On relèvera pour finir qu’il n’y a pas lieu de revenir sur le
contenu de l’arrêt rendu par la Cour de céans le 20 décembre 2018, dès
lors que les considérations émises par le Dr T.________ au sujet de la
capacité de travail du recourant pour la période antérieure au mois de
septembre 2017 reposent pour l’essentiel sur des hypothèses qui ne sont
nullement corroborées par des éléments médicaux objectifs.
9. En définitive, il y a lieu d’admettre le recours et de réformer la
décision du 2 octobre 2020, en ce sens que X.________ a droit à une rente
entière d’invalidité à compter du 1er septembre 2018 (art. 28 al. 1 let. b
LAI).
10. a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
b) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 4'200 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
c) La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au moins à
ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance judiciaire selon le tarif vu la

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liste des opérations produite par Me Stauffacher. Il n’y a donc pas lieu, en
l’état tout au moins, de fixer plus précisément cette indemnité (art. 4 RAJ
[règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 2 octobre 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée, en
ce sens que X.________ a droit à une rente entière d’invalidité à
compter du 1er septembre 2018.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à X.________ une indemnité de 4'200 fr. (quatre mille
deux cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Eric Stauffacher, avocat (pour X.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :