vd_gerichte · FA18.033530 · 2018-12-28 · fr
Plainte 17 LP
Plainte 17 LP


TRIBUNAL CANTONAL
FA18.033530-181804
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 28 décembre 2018
______________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Rouleau et M. Maillard, juges
Greffier : M. Elsig
*****
Art. 17, 71 al. 1 LP ; 2 al. 2 CC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal prend
séance à huis clos, en sa qualité d'autorité cantonale supérieure de
surveillance, pour statuer sur le recours interjeté par G.________, à [...],
contre la décision rendue le 2 novembre 2018, à la suite de l’audience du
24 septembre 2018, par la Présidente du Tribunal d’arrondissement de La
Côte, autorité inférieure de surveillance, rejetant les plaintes formées par
le recourant contre les décisions de l’OFFICE DES POURSUITES DU
DISTRICT DE NYON, à Nyon, de notifier des commandements de payer
dans les causes l’opposant à A.Z.________, à [...],Y.________, audit lieu, et
M.________, audit lieu.
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Vu les pièces du dossier, la cour considère :
En fait :
1. G.________ est avocat. Le 19 janvier 2016, en tant que
mandataire de la société A.________ SA, il a fait notifier par l’Office des
poursuites du canton de Genève, dans les poursuites nos [...], [...] et [...],
trois commandements de payer la somme de 6'010 fr. avec intérêt à 5 %
l’an dès le 31 mars 2015, respectivement à A.Z.________, Y.________ et
M.________. Les trois commandements de payer indiquaient comme titre
de la créance ou cause de l’obligation : « frais et dépens du jugement du
tribunal de première instance du 27 mars 2015 ». Les poursuivies ont
formé opposition totale.
Par trois jugements du 9 mai 2016, le Tribunal civil de
première instance du canton de Genève a prononcé la mainlevée
définitive de ces oppositions.
2. a) Le 10 juillet 2018, A.Z.________, Y.________ et M.________ ont
déposé chacune une réquisition de poursuite auprès de l’Office des
poursuites du district de Nyon (ci-après : l’Office) tendant au paiement par
G.________ des sommes de 7'600 fr. avec intérêt à 5 % l’an dès le 1er
janvier 2018, pour la première, de 7'697 fr. 27 avec intérêt à 5 % l’an dès
le 1er décembre 2017 pour la deuxième et de 7'605 fr. avec intérêt à 5 %
l’an dès le 16 août 2017 pour la troisième. Les trois réquisitions
mentionnaient comme titre de la créance ou cause de l’obligation :
« remboursement frais justice payé en trop ».
Le 12 juillet 2018, sur la base de ces réquisitions, l’Office a
établi trois commandement de payer dans les poursuites nos 8'804'159,
8'804'187 et 8'804'195, qui ont été notifiés à G.________ le 23 juillet 2018.
Celui-ci a formé opposition totale à chacun d’eux et requis dans les trois
oppositions la production des moyens de preuve.

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b) Le 25 juillet 2018, l’Office a invité A.Z.________, Y.________ et
M.________ à présenter les moyens de preuve afférents à leurs créances.
Par un courrier commun du 27 juillet 2018, celles-ci ont fait
valoir qu’elles avaient chacune d’entre elles fait l’objet de saisies portant
sur l’entier du montant de la créance unique qu’elles devaient
solidairement, qu’elles n’avaient pas eu de réponse à leurs courriers à
G.________ et à l’Office des poursuites du canton de Genève et qu’elles
réclamaient le remboursement du trop-perçu. Elles ont produit notamment
les pièces suivantes :
- une copie d’un avis de saisie adressé le 18 janvier 2018 à la caisse de
retraite de A.Z.________ par l’Office des poursuites du canton de Genève,
sous numéro d’ordre [...], lui ordonnant de retenir sur la rente versée la
somme de 252 fr. 85 par mois et de lui verser ce montant jusqu’à nouvel
avis ;
- une copie d’un avis de saisie de salaire adressé le 6 novembre 2017 par
l’Office des poursuites du canton de Genève à l’employeur de Y.________,
sous numéro d’ordre [...], lui ordonnant de retenir sur le salaire versé
toute somme dépassant 1'512 fr. par mois et de lui verser ce montant
jusqu’à nouvel avis ;
- une copie d’un avis de saisie de salaire adressé le 4 août 2017 par
l’Office des poursuites du canton de Genève à l’employeur de M.________,
sous numéro d’ordre [...], lui ordonnant de retenir sur le salaire versé
toute somme dépassant 2'060 fr. par mois et de lui verser ce montant
jusqu’à nouvel avis ;
- une copie d’un courrier des intéressées et de B.Z.________ à G.________ du
8 janvier 2018, lui demandant quels montants il avait touché par
l’intermédiaire de l’Office des poursuites en paiement des dépens de
tribunaux, à la suite des saisies opérées contre elle, les numéros des
poursuites concernées ainsi que le nom des détenteurs de ces poursuites ;

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- une copie d’un courrier des intéressées et de B.Z.________ à l’Office des
poursuites du canton de Genève du 22 janvier 2018, lui demandant quels
montants avaient été versés par cet office en paiement des dépens de
tribunaux, à la suite des deux saisies de salaires opérées contre elles et, le
cas échéant de leur transmettre une copie du relevé de ces versements,
ainsi que le numéro des poursuites concernées et le nom de leurs
détenteurs.
c) Le 30 juillet 2018, A.Z.________ et B.Z.________ ont adressé
au conseil de G.________ un courrier, relevant que la demande de
décompte qu’ils avaient adressée à son client et à l’office des poursuites
les 8 et 22 janvier 2018 étaient demeurée sans réponse, ce qui avait
motivé le dépôt des commandement de payer en cause, faisant valoir que
si G.________ n’avait pas touché les dépens objet des saisies, alors que
ceux-ci couvraient ses honoraires d’avocat, il lui appartenait de donner un
contrordre à l’office des poursuites afin que les montants saisis soient
restitués, s’étonnant que seize commandements de payer aient été
notifiés pour une seule dette et lui proposant d’attendre le retour de
vacances de toutes les intéressés à la fin août 2018 pour ouvrir une
discussion sur la base d’un décompte de l’office des poursuites des
montants encaissés et distribués, susceptible d’éclairer la situation.
3. a) Par trois actes séparés du 2 août 2018, G.________ a déposé
trois plaintes au sens de l’art. 17 LP auprès du Président du Tribunal
d’arrondissement de la Côte, contre les décisions de l’Office de lui notifier
les commandements de payer nos 8'804'159, 8'804'187 et 8'804'195, en
concluant à la constatation de la nullité de ces poursuites et à l’annulation
des commandements de payer, l’Office étant invité à radier ces poursuites
de ses registres. Il a fait valoir qu’il n’avait agi que pour le compte
d’A.________ SA en poursuivant les intéressées, qu’il n’avait
personnellement rien perçu et que les poursuites en cause avaient pour
seul but de porter atteinte à son crédit.

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Par courriers recommandés du 2 août 2018, la présidente a
notifié les plaintes à l’Office et aux intimées et a cité les parties à
comparaître à l’audience du 24 septembre 2018.
b) Le 6 août 2018, l’Office a informé G.________ que les pièces
produites le 27 juillet 2018 par les intimées pouvaient être consultées à
son bureau jusqu’au 26 août 2018.
c) Dans ses déterminations du 17 août 2018, l’Office a
préavisé au rejet de la plainte.
Dans leurs déterminations du 8 septembre 2018, A.Z.________,
Y.________ et M.________ ont conclu au rejet des plaintes.
A l’audience du 24 septembre 2018, se sont présentés : le
plaignant, assisté de son conseil, le substitut du préposé de l’Office,
M.________ et B.Z.________, pour A.Z.________ et Y.________, au bénéfice de
deux procurations. D’entente avec les parties, la présidente a joint les
trois causes et un délai échéant le 28 septembre 2018 a été imparti au
plaignant pour produire les prononcés de mainlevée rendu par le Tribunal
de première instance de Genève.
Le 28 septembre 2018, le plaignant a produit ces pièces.
4. Par décision du 2 novembre 2018, notifiée au plaignant le 5
novembre 2018, la Présidente du Tribunal d’arrondissement de La Côte a
rejeté les plaintes (I) et a rendu la décision sans frais ni dépens (II). En
substance, le premier juge a considéré que ni le montant demandé, ni les
indications contenues dans les réquisitions de poursuite, en particulier la
cause, qui n’apparaissait pas à première vue farfelue, ne permettaient de
déduire que les poursuivantes auraient agi dans un but étranger à la
procédure de poursuite. Il ressortait au contraire de leurs déterminations
qu’elles étaient convaincues de leur bon droit. Il n’appartenait pas à

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l’autorité de surveillance d’examiner la prétention matérielle invoquée, en
particulier si le plaignant avait la légitimation passive.
5. Par acte du 13 novembre 2018, le plaignant a recouru contre
cette décision en concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et à ce que la nullité des poursuites nos 8'804'159, 8'804'187
et 8'804'195 soit constatée, les commandements de payer correspondants
étant annulés et lesdites poursuites radiées.
Dans ses déterminations du 22 novembre 2018, l’Office s’est
référé à celles déposées en première instance.
Les intimées ne se sont pas déterminées dans le délai qui leur
avait été imparti.
En d roit :
I. Le recours a été déposé en temps utile, dans les dix jours
suivant la notification du prononcé attaqué (art. 18 al. 1 LP [loi fédérale du
11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1]; 28 al. 1
LVLP (loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP ;
BLV 280.05]). Il est suffisamment motivé (TF 5A_118/2018 du 7 février
2018 consid. 4.1).
Les déterminations de l’Office, ainsi que les pièces produites
par ce dernier sont aussi recevables (art. 31 al. 1 LVLP).
II. a) Le recourant soutient que les intimées seraient de mauvaise
foi. Il relève qu’elles ont admis, dans une lettre du 30 juillet 2018, qu’elles
ne lui avaient jamais rien versé à lui mais avaient fait l’objet de saisies
dans les poursuites intentées par A.________ SA ; qu’en première instance,
il leur a expliqué qu’il ne percevait pas les montants recouvrés pour sa

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cliente ; que, malgré cela, elles avaient refusé de retirer leurs poursuites. Il
relève que, même dans leur « logique tourmentée » selon laquelle le
montant des frais et dépens n’était dû qu’une fois et pas trois, seules deux
poursuites sur les trois qu’elles avaient intentées pouvaient être fondées.
Elles auraient été interrogées à ce sujet et n’auraient pas eu de réponse à
lui donner.
b) Chacun est tenu d’exercer ses droits et d’exécuter ses
obligations selon les règles de la bonne foi (art. 2 al. 1 CC [Code civil du 10
décembre 1907 ; RS 210]). L’abus manifeste d’un droit n’est pas protégé
par la loi (art. 2 al. 2 CC). Le principe de la bonne foi s’applique aussi dans
le droit de l’exécution forcée (ATF 113 III 2 consid. 2a, JdT 1989 II 120).
La règle prohibant l'abus de droit permet au juge de corriger
les effets de la loi dans certains cas où l'exercice d'un droit allégué
créerait une injustice manifeste (ATF 135 III 162 consid. 3.3.1 ; ATF 134 III
52 consid. 2.1 et les références citées). L'existence d'un abus de droit se
détermine selon les circonstances concrètes du cas, en s'inspirant des
diverses catégories mises en évidence par la jurisprudence et la doctrine
(ATF 135 III 162 consid. 3.3.1 précité ; ATF 129 III 493 consid. 5.1 et les
arrêts cités). L'emploi dans le texte légal du qualificatif "manifeste"
démontre que l'abus de droit doit être admis restrictivement. Les cas
typiques en sont l'absence d'intérêt à l'exercice d'un droit, l'utilisation
d'une institution juridique contrairement à son but, la disproportion
manifeste des intérêts en présence, l'exercice d'un droit sans
ménagement ou l'attitude contradictoire (ATF 135 III 162 consid. 3.3.1
précité ; ATF 129 III 493 consid. 5.1 précité ; ATF 127 III 357 consid. 4c/bb).
La nullité d’une poursuite pour abus de droit (art. 2 al. 2 CC)
ne peut être admise par les autorités de surveillance que dans des cas
exceptionnels, notamment lorsqu’il est manifeste que le poursuivant agit
dans un but n’ayant pas le moindre rapport avec la procédure de
poursuite ou pour tourmenter délibérément le poursuivi ; une telle
éventualité est, par exemple, réalisée lorsque le poursuivant fait notifier
plusieurs commandements de payer fondés sur la même cause et pour

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des sommes importantes, sans jamais requérir la mainlevée de
l’opposition, ni la reconnaissance judiciaire de sa prétention ; lorsqu’il
procède par voie de poursuite contre une personne dans l’unique but de
détruire sa bonne réputation ; lorsqu’il reconnaît, devant l’office des
poursuite ou le poursuivi lui-même, qu’il n’agit pas envers le véritable
débiteur ; lorsque, par pur esprit de chicane, il requiert une poursuite pour
un montant manifestement trop élevé (ATF 140 III 481 consid. 2.3.1, JdT
2015 II 298 ; ATF 130 II 270 consid. 3.2.2 ; ATF 115 III 18 consid. 3b ; TF
5A_496/2018 du 21 novembre 2018 consid. 3 ; TF 5A_252/2015 du 10
septembre 2015 consid. 4.1 ; TF 7B.118/2005 du 11 août 2005).
La procédure de plainte et de recours des articles 17 et
suivants LP ne permet pas d'obtenir, en invoquant l'article 2 CC,
l'annulation de la procédure de poursuite dans la mesure où le grief d'abus
de droit est invoqué à l'encontre de la prétention litigieuse; la décision sur
ce point est réservée au juge ordinaire (ATF 113 III 2). En effet, c'est une
particularité du droit suisse que de permettre l'introduction d'une
poursuite sans devoir prouver l'existence de la créance. Le
commandement de payer peut en principe être obtenu contre tout le
monde, indépendamment de l’existence ou de l’inexistence d’une créance
en réalité. Il n’appartient ni à l’office des poursuites ni aux autorités de
surveillance de décider si une prétention litigieuse est exigée à bon droit
ou non (ATF 113 III 2 consid. 2b, rés. JdT 1989 II 120). Il est donc
« pratiquement exclu » que le créancier obtienne de manière abusive
l’émission d’un commandement de payer, ce qui ne signifie pas que cette
hypothèse ne puisse pas se réaliser (TF 5A_538/2016 du 13 mars 2017
consid. 2.1 ; TF 5A_317/2015 du 13 octobre 2015 consid. 2.1).
Saisi d'une réquisition de poursuite répondant aux exigences
de l'article 67 LP, l'office est tenu d'y donner suite par la notification du
commandement de payer (art. 71 al. 1 LP), sans avoir à se soucier de la
réalité de la créance réclamée (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale
sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 16 ad art. 67 LP). L’office ne
doit se substituer en aucune façon au juge ordinaire ; il ne peut exiger
d’explication sur la nature de la prétention et ne peut refuser d’émettre un

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commandement de payer ou de continuer une poursuite même si la cause
de la créance lui semble absurde ; il doit se borner à intervenir dans les
cas, tout à fait exceptionnels, où il est manifeste que l’intéressé abuse des
moyens qui lui sont propres à des fins qui n’ont pas la moindre relation
avec l’institution de la poursuite.
c) En l’espèce, le recourant a, pour le compte de sa cliente
A.________ SA, fait notifier le 19 janvier 2016, à chacune des intimées un
commandement de payer portant sur la même somme de 6'010 fr. plus
intérêt à 5 % l’an dès le 31 mars 2015 et indiquant la même cause de
l’obligation, savoir « frais et dépens du jugement du tribunal de première
instance du 27 mars 2015 ». Il a obtenu le 9 mai 2016 la mainlevée
définitive des oppositions formées par les intimées à ces poursuites et
celles-ci ont donné lieu à trois saisies de salaire et de rente les 4 août et 6
novembre 2017, ainsi que le 18 janvier 2018. Le 8 janvier 2018, les
intimées ont demandé par courrier au recourant quels montants il avait
touché par l’intermédiaire de l’office des poursuites en paiement des
dépens de tribunaux, à la suite des saisies opérées contre elles, les
numéros des poursuites concernées ainsi que le nom des détenteurs de
ces poursuites. Elles ont demandé le 22 janvier 2018 à l’Office des
poursuites du canton de Genève quels montants avaient été versés par
cet office en relation avec les dépens de tribunaux à la suite des deux
saisies de salaires opérées contre elles et, le cas échéant de leur
transmettre une copie du relevé de ces versements, ainsi que le numéro
des poursuites concernées et le nom de leurs détenteurs.
Le 4 juillet 2018, elles ont introduit les poursuites litigieuses et,
invitées par l’Office à présenter leurs moyens de preuve en relation avec
leurs créances, elles ont indiqué le 27 juillet 2018 qu’elles avaient toutes
fait l’objet de saisies portant sur l’entier du montant de la créance unique
qu’elles devaient solidairement, qu’elles n’avaient pas eu de réponse à
leurs courriers au recourant et à l’Office des poursuites du canton de
Genève et qu’elles réclamaient le remboursement du trop-perçu. Elles ont
également fait valoir ces motifs dans le courrier de A.Z.________ et
B.Z.________ du 30 juillet 2018 au conseil du poursuivant, indiquant

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qu’elles avaient introduit des poursuites contre le recourant, car les
dépens couvraient les frais d’avocat et estimaient que, si le recourant ne
les avait pas perçus, ils devaient être restitués.
Ces éléments ne démontrent aucunement que les intimées
auraient agi dans un but n’ayant pas le moindre rapport avec la procédure
de poursuite ou pour tourmenter délibérément le poursuivi au sens de la
jurisprudence susmentionnée. On ne distingue en particulier aucune
volonté des intimées de détruire la bonne réputation du recourant, ni
esprit de chicane. Elles n’ont pas davantage reconnu qu’elles n’agissaient
pas contre le véritable débiteur, motivant leur introduction de poursuite
par le fait que les dépens qui faisaient l’objet des saisies à l’origine des
poursuites en cause étaient destinés à couvrir les frais d’avocat, donc à
payer le recourant et qu’il devait restituer les montants saisis s’il ne les
avait pas perçus. L’examen du bien-fondé de cette argumentation
n’appartient pas à l’office des poursuites ni aux autorités de surveillance
de la LP et l’on doit admettre que les conditions restrictives posées par la
jurisprudence à l’admission d’un abus de droit ne sont pas réalisées.
L’argument du recourant selon lequel une des trois poursuites
en tout cas serait infondée ne suffit pas à qualifier les trois d’abusives, dès
lors que les intimées s’estiment excessivement saisies. De même, les
allégations du recourant selon lesquelles les explications qu’il a données
aux intimées à l’audience du 24 septembre 2018 n’ont pas abouti à un
retrait des poursuites, les intimées étant restées silencieuses quand il leur
avait été demandé pourquoi elles avaient introduit trois poursuites alors
qu’elles soutenaient ne devoir qu’une seule fois le montant en cause ne
sont pas établies par le procès-verbal de cette audience, ce d’autant
moins qu’il ressort de ce procès-verbal que seule l’intimée M.________ et
B.Z.________ pour les autres intimées ont assisté à l’audience. Quoi qu’il en
soit, le fait que les intimées n’aient pas été convaincues par les
explications du recourant auquel elles ne font pas confiance et qui ne leur
a pas fourni les réponses qu’elles lui demandaient, ne signifie pas qu’elles
sont de mauvaise foi.

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En définitive, des circonstances exceptionnelles permettant de
conclure à l’existence de poursuites abusives ne sont pas établies. C’est
dès lors à juste titre que le premier juge a rejeté les plaintes.
III. En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
confirmée.
Le présent arrêt est rendu sans frais judiciaires ni dépens (art.
20a al. 2 ch. 5 LP ; art. 61 al. 2 let. a et 62 al. 2 OELP [ordonnance du 23
septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la LP ; RS
281.35]).
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité cantonale
supérieure de surveillance,
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire.
La présidente : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Julien Liechti, avocat (pour G.________),
- Mme A.Z.________,
– Mme Y.________,
– Mme M.________
- M. le Préposé à l’Office des poursuites du district de Nyon.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les dix jours – cinq jours dans la poursuite
pour effets de change – qui suivent la présente notification (art. 100 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal d'arrondissement de La Côte, autorité
inférieure de surveillance.
Le greffier :