vd_gerichte · ZD17.017854 · 2018-02-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 134/17 - 55/2018
ZD17.017854
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 février 2018
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
M. Bonard et Mme Dormond Béguelin, assesseurs
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
D.________, à […], recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 et 44 LPGA ; art. 82 LPA-VD.
402

- 2 -
E n f a i t e t e n d r o i t :
Vu la demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI)
déposée le 16 décembre 1999 par D.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en 1958, auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
vu la décision de l’OAI du 27 août 2001 rejetant la demande de
prestations AI de l’assuré, le préjudice économique étant de 25 %
uniquement en raison de limitations fonctionnelles au genou droit
(impossibilité à faire des génuflexions répétées, difficultés à se déplacer
fréquemment et de manière prolongée dans les escaliers, difficultés à
rester debout et/ou assis de manière prolongée),
vu la nouvelle demande de prestations AI déposée le 24
décembre 2014 par l’assuré, chef d’exploitation auprès de K.________ SA
depuis 1995 (sous le coup d’un licenciement qui prendra effet courant
2015), en vue de l’octroi d’une rente en lien avec une arthrose du genou
droit et des problèmes avec le pancréas,
vu la pose d’une prothèse totale du genou droit intervenue le 5
janvier 2015,
vu l’avis médical du 5 juin 2015, par lequel le Dr X.________ du
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a retenu que
l’incapacité de travail était justifiée depuis le 27 août 2014 et au moins
durant six semaines post-opératoires, étant précisé que des limitations
fonctionnelles durables étaient envisageables (marche prolongée et en
terrain irrégulier, efforts physiques importants impliquant le membre
inférieur droit) mais restaient à confirmer, avec, à terme, une reprise de la
conduite automobile et une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée, telle l’activité habituelle comportant la gestion d'un parc de
véhicules, une activité de contrôle et de supervision, permettant d'alterner
les positions et sans aucune charge,

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vu l’évaluation rhumatologique mise en œuvre par J.________,
assureur perte de gain de l’employeur, effectuée le 12 juin 2015 par le Dr
F.________, spécialiste en médecine physique et réhabilitation, et dont le
rapport consécutif, du 23 juin 2015, retient les diagnostics avec
répercussions sur la capacité de travail de gonalgies chroniques
mécaniques irradiant sur l’ensemble du membre inférieur droit,
d’amyotrophie résiduelle du membre inférieur droit/ post-prothèse totale
du genou, de médication à base d’opiacés au décours (40mg/j) et de
dépendance au Zolpidem, et considère que la capacité de travail est totale
dans une activité adaptée avec une baisse de rendement de 50 %,
vu l’évaluation psychiatrique également mise en œuvre par
J.________ et réalisée le 21 juillet 2015 par le Dr L.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie au Centre [...] de [...] (ci-après : le Centre
W.________), dont le rapport du 3 août 2015 met en évidence les
diagnostics d’épisode dépressif moyen avec un syndrome somatique, de
troubles mentaux et troubles du comportement liés à l'utilisation de
plusieurs substances (benzodiazépines, opiacés, nicotine), syndrome de
dépendance avec utilisation continue, et d’accentuation de certains traits
de personnalité (obsessionnels), justifiant une incapacité de travail totale
temporaire,
vu la communication du 9 octobre 2015, par laquelle l’OAI a
informé l’assuré qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel
n’était possible compte tenu du fait que sa situation médicale n’était pas
encore stabilisée,
vu le courrier du 25 novembre 2015 à l’OAI du Prof. S.________,
spécialiste en orthopédie, estimant que l’évolution après arthroplastie
totale du genou droit le 5 janvier 2015 était lentement favorable et
retenant une capacité de travail de 50 % depuis le 27 avril 2015 dans un
travail sédentaire de bureau et de 100 % depuis le 22 juin 2015 dans
l’activité habituelle,

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vu le rapport de suivi du 22 février 2016 transmis à l’OAI par le
Dr C.________, spécialiste en rhumatologie, lequel a évalué la capacité de
travail de l’assuré dans une activité sédentaire à 50 voire 100 %,
vu le courrier du 17 juin 2016 de J.________ informant
l’intéressé que son droit à l’indemnité journalière en cas de maladie serait
épuisé au 26 août 2016,
vu le courrier du 23 juin 2016 du Dr H.________, médecin
traitant de l’assuré, faisant état d’un contrôle en addictologie concernant
la dépendance de son patient aux antalgiques (phase de sevrage des
somnifères) et de douleurs quotidiennes sur le plan ostéoarticulaire,
préconisant un placement en centre de rééducation et retenant une
capacité de travail partielle et uniquement en position assise, la conduite
comme chauffeur professionnel étant interdite,
vu le rapport du 9 septembre 2016 à l’OAI du Dr H.________,
lequel a signalé une problématique d’addiction en voie de sevrage, des
douleurs persistantes et la découverte d’une hernie discale L4 (selon une
imagerie par résonance magnétique [IRM] lombaire du 7 septembre 2016 :
discopathie étagée surtout L3-L4, ainsi que L4-L5 s’associant à une
extrusion focale en contact avec la racine L4 droite) entraînant une
incapacité totale de travail,
vu le rapport du 2 novembre 2016 des Drs I.________ et
Z.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin-assistante
au sein de l’Equipe de liaison et de mobilité en addictologie (ci-après :
ELMA) du Centre hospitalier [...] (ci-après : Centre hospitalier P.________),
faisant état d’un syndrome de dépendance aux morphiniques ainsi qu’au
Zolpidem (depuis respectivement l'intervention chirurgicale et 1981) et
précisant que l’effet recherché par le patient était exclusivement
antalgique, qu’un sevrage était en cours et que la capacité de travail
devrait être totale à terme, les médecins signalant en outre des limitations
fonctionnelles liées aux dépendances susdites ainsi qu’une insomnie
nocturne et une somnolence diurne,

- 5 -
vu l’avis médical du 22 décembre 2016 de la Dresse V.________
du SMR, laquelle a conclu, au vu des éléments médicaux précités, à une
incapacité de travail médicalement justifiée de 100 % du 27 août au 2014
au 26 avril 2015, de 50 % du 27 avril au 21 juin 2015 et de 0 % depuis le
22 juin 2015, la capacité de travail étant pleine dans l’activité habituelle
(qui semblait adaptée selon l’orthopédiste traitant) comme dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles (activité à faible
charge physique, permettant les variations de position, ne nécessitant pas
de déplacements au-delà de dix minutes à pied et évitant la
montée/descente des escaliers à répétition, les changements brusques de
direction, ainsi que les positions accroupies ou en génuflexion),
vu le projet de décision du 1er février 2017 de l’OAI, rejetant la
demande de prestations de l’assuré pour les motifs suivants :
"Vous occupiez le poste de chef d'exploitation à plein-temps au sein
d'une entreprise de transport [...] de 1995 à août 2015. Depuis cette
date, vous n'exercez plus d'activité lucrative.
Pour des raisons de santé, vous avez présenté une incapacité de
travail à 100 %, sans interruption notable, depuis le 27 août 2014.
C'est à partir de cette date que débute le délai de carence d'une
année prévu à l'article 28 LAI.
Selon les informations en notre possession et après analyse de votre
dossier médical, la reprise de votre activité habituelle aurait été
possible à un taux de 50 % depuis le 27 avril 2015, puis à 100% dès
le 22 juin 2015.
La durée de votre incapacité de travail étant inférieure à une année,
le droit à la rente n'est pas ouvert.
De plus, nous constatons que votre activité habituelle de chef
d'exploitation respecte les limitations fonctionnelles liées à votre
état de santé. Des mesures professionnelles ne sont donc pas
nécessaires"
vu la contestation de l’assuré du 13 février 2017,
vu le courrier du 16 février 2017 du Prof. S.________, lequel a
notamment relevé que s’agissant du problème du genou droit, son patient
pourrait théoriquement reprendre un travail d'agent d'exploitation à 50 %,

- 6 -
étant toutefois précisé que cette évaluation ne tenait absolument pas
compte de ses autres pathologies qui limitaient considérablement sa
capacité de travail,
vu le courrier du 24 février 2017 du Dr C.________ constatant
que le projet de décision concernait uniquement la problématique du
genou alors que le patient était suivi en neurochirurgie et par le service
d’addictologie du Centre hospitalier P.________, le Dr C.________ excluant en
outre toute activité professionnelle et préconisant une expertise
pluridisciplinaire,
vu les pièces jointes à ce courrier, dont un rapport du 1er
février 2017 du Dr Prof. Q.________, médecin-chef de l’unité de chirurgie
spinale au Centre hospitalier P.________, dans lequel ce spécialiste précisait
ne pas voir de diagnostic clair en lien avec la suspicion de radiculopathie
L4 due à la hernie discale L4-L5 foraminale,
vu l’envoi de l’assuré du 3 mars 2017, contenant notamment
un rapport établi le 17 novembre 2015 par le Dr T.________, spécialiste en
médecine interne et pneumologie, à la suite d’un examen polygraphique
du 11 au 12 novembre 2015, concluant à un syndrome d'apnées
obstructives du sommeil (SAOS) de degré très sévère,
vu l’avis médical du 9 mars 2017 de la Dresse V.________ du
SMR, exposant notamment ce qui suit :
"Discussion :
Sur le plan orthopédique, concernant le genou droit, le Pr S.________
dans son RM du 25.11.2015 estimait la CT pleine depuis le
22.06.2015 (après son contrôle clinique du 19.06.2015), dans son
RM du 24.02.2017 il confirme la bonne évolution actuelle sur ce
plan, nous ne pouvons donc valider la baisse de la CT de 100% à
50% alors que l'évolution est bonne. Concernant les
lombosciatalgies droites, il y a une suspicion de radiculopathie L4
sur une hernie discale L4-L5 (extrusion focale de matériel discal),
mais la symptomatologie est peu claire, il n'y a pas d'indication
chirurgicale, une infiltration antalgique à but diagnostic et
thérapeutique devait être effectuée. Par ailleurs les LF attestées
pour son atteinte du genou, répondent aussi à sa symptomatologie
rachidienne, à savoir une activité sans charge physique et
permettant l'alternance des positions.

- 7 -
Concernant l'apnée du sommeil, elle serait sévère, mais devait être
appareillée, la CPAP devrait être curative.
Le problème principal, selon la majorité des intervenants, reste la
dépendance aux opiacés et benzodiazépines pour laquelle une prise
en charge en addictologie est effectuée, visant un sevrage. Cette
dépendance ne s'associe pas à un trouble psychiatrique incapacitant
et n'engendre pas d'atteintes incapacitantes une fois le sevrage
effectué, elle n'est donc pas incapacitante dans le sens de l'Al.
Conclusion :
Les nouveaux RM à notre disposition ne modifient pas nos
conclusions antérieures.
Il n'y a pas d'incapacité au sens de l'Al depuis le 22.06.2015 dans
une activité respectant les LF énoncées dans notre avis du
22.12.2016"
vu la décision du 14 mars 2017 confirmant le projet de
décision du 1er
février 2017,
vu le recours interjeté le 26 avril 2017 par D.________,
désormais représenté par Me Philippe Graf, avocat à Lausanne, à
l’encontre de la décision précitée, concluant préalablement à la mise en
œuvre d’une expertise médicale judiciaire et, principalement, à la réforme
de la décision rendue le 14 mars 2017 dans le sens des conclusions de
l’expertise mise en œuvre, subsidiairement au renvoi de la cause à
l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision,
vu l’onglet de pièces joint au recours, comprenant notamment
un avis de sortie du 31 mars 2017 du Service de médecine interne du
Centre hospitalier P.________ faisant suite à une hospitalisation de l’assuré
du 26 au 30 mars 2017 en raison d’une décompensation diabétique
inaugurale, ainsi qu’un courrier du Dr H.________ du 24 avril 2017 au
conseil de l’intéressé détaillant la situation de celui-ci,
vu la réponse de l’intimé du 29 juin 2017, proposant le rejet du
recours,
vu la réplique du recourant du 9 octobre 2017 accompagnée
d’un lot de pièces sous bordereau, dont un courrier du 23 juin 2017 du Dr
B.________, spécialiste en néphrologie, un courrier du 4 août 2017 des Drs
I.________ et N.________, médecin-assistant à l’ELMA, ainsi qu’un courriel du

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21 septembre 2017 du Dr M.________, chef de clinique au service
d’antalgie du Centre hospitalier P.________,
vu la duplique de l’intimé du 6 novembre 2017, proposant –
suite à un avis médical de la Dresse V.________ du 30 octobre 2017 –
l’annulation de la décision attaquée et la reprise de l’instruction du
dossier,
vu l’écriture du 20 novembre 2017 du recourant, lequel
persiste dans sa conclusion principale, à savoir la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire présentant des garanties procédurales plus larges
qu’une expertise administrative,
vu les pièces du dossier ;
attendu que le recours, interjeté dans le délai légal de trente
jours dès la notification de la décision attaquée, est déposé en temps utile
(cf. art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1]),
que le recours, formé en temps utile compte tenu des féries
pascales 2017 (cf. art. 38 al. 4 let. a LPGA), remplit les autres conditions
de forme, de sorte qu’il est recevable (cf. art. 60 et 61 let. b LPGA) ;
attendu qu'aux termes de l'art. 82 LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36), applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD, l'autorité peut renoncer
à l'échange d'écritures ou, après celui-ci, à toute autre mesure
d'instruction, lorsque le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou
mal fondé (al. 1),
que, dans ces cas, elle rend à bref délai une décision
d'irrecevabilité, d'admission ou de rejet sommairement motivée (cf. art. 82
al. 2 LPA-VD) ;

- 9 -
attendu que lorsque, comme en l’espèce, l’administration
entre en matière sur une nouvelle demande après un précédent refus de
prestations, elle doit examiner l’affaire au fond, et vérifier que la
modification du degré d’invalidité rendue plausible par l’assuré est
réellement intervenue,
qu’elle doit instruire la cause et déterminer si la situation de
fait s’est modifiée de manière à influencer les droits de l’assuré, soit par
analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et
130 V 71 consid. 3.2) ;
attendu qu’en l’espèce, le recourant soutient que l'instruction
doit être complétée par une expertise pluridisciplinaire judiciaire,
que de fait, dans son avis médical du 30 octobre 2017, le SMR
a qualifié la situation du recourant de complexe compte tenu de
l’imbrication des différentes atteintes,
que sur le plan somatique, outre l’atteinte au genou droit
(prothèse totale du 5 janvier 2015) et des lombosciatalgies, le recourant
présente un diabète de type 2, une maladie rénale en lien probable avec
son hypertension artérielle (cf. courrier du 23 juin 2017 du Dr B.________),
ainsi qu’une apnée du sommeil non traitée,
que sur le plan psychiatrique, le Dr H.________ a fait état d’une
aggravation plus marquée, son patient restant isolé chez lui, allongé toute
la journée et présentant une grande perte de poids, avec des
dépendances aux opiacés et benzodiazépines actives et une prise en
charge complexe par le service d’addictologie (cf. courrier du 24 avril
2017 à Me Graf),

- 10 -
qu’en l’état du dossier, la Cour de céans constate que rien ne
permet de se déterminer sur la nature incapacitante de ces atteintes ou
sur l’interaction entre les différents diagnostics, les expertises
psychiatrique et rhumatologique ayant été réalisées à la demande de
J.________ en 2015 soit près de deux ans avant la décision litigieuse du 14
mars 2017,
que du reste, dans sa duplique du 6 novembre 2017, l’intimé –
se référant à l’avis du SMR précité – concède la nécessité d’une reprise de
l’instruction, consistant à mettre en œuvre une expertise d’ordre
rhumatologique, de médecine interne et psychiatrique ;
attendu qu’il revient au premier chef à l’office intimé de
mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires (cf. art. 43 al. 1 et
2 LPGA ; art. 57 al. 1 let. f LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.20] ; cf. art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201]),
que l’assureur peut recourir aux services d’un expert
indépendant pour élucider les faits (cf. art. 44 al. 1 LPGA),
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
qu’en l’espèce, l’instruction doit être complétée et actualisée,
raison pour laquelle il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl –
à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus
opportune,

- 11 -
qu’il incombera ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une
expertise rhumatologique, de médecine interne et psychiatrique
conformément à l’art. 44 LPGA, étant réservée la faculté d’y associer, le
cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune par les
experts,
qu’il sied de rappeler que dans une jurisprudence récente (cf.
ATF 137 V 210), le Tribunal fédéral a notamment renforcé la participation
de l'assuré à l'établissement d'une expertise, en particulier en introduisant
le droit de connaître les questions qui seront posées à l'expert et d'en
formuler d'autres, la plateforme informatique SuisseMED@P attribuant
aléatoirement les expertises pluridisciplinaires,
qu’au demeurant, il sied de constater que si l’intimé est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 24
décembre 2014 par le recourant, il n’a pas procédé à une comparaison
des situations, étant rappelé que par décision du 27 août 2001, l’intimé
rejetait la première demande de prestations AI de l’assuré sur la base d’un
préjudice économique de 25 % résultant uniquement des limitations
fonctionnelles au genou droit,
qu’enfin, l’intimé n’a pas clairement procédé à la description
de l’activité habituelle et de l’activité adaptée, ni à la détermination des
revenus et à leur comparaison,
qu’au vu des motifs précités, il appartiendra à l’intimé de
reprendre l’instruction de la nouvelle demande du recourant du 24
décembre 2014 et de rendre une nouvelle décision statuant sur les
prétentions du recourant sur la base de l’ensemble des éléments récoltés,
que le recours se révèle ainsi bien fondé, les faits pertinents
n’ayant pas été constatés de manière complète sur le plan médical (cf.
art. 98 let. b LPA-VD),

- 12 -
attendu qu’en dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1bis LAI),
qu’en l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 200
fr. et de les mettre à charge de l’intimé, qui succombe,
que le recourant, qui obtient gain de cause, a agi avec le
concours d’un mandataire professionnel et a dès lors droit à une
indemnité à titre de dépens (cf. art. 61 let. g LPGA et art. 55 al. 1 LPA-VD) ;
que les dépens alloués à la partie qui obtient gain de cause
comprennent notamment les frais d'avocat (cf. art. 10 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
RSV 173.36.5.1]), lesquels comprennent une participation aux honoraires
et aux débours indispensables (cf. art. 11 al. 1 TFJDA),
qu’il se justifie en l’occurrence d’allouer une indemnité de
dépens de 2’500 fr., mise à la charge de l'intimé qui succombe (cf. art. 55
al. 2 LPA-VD),
qu'en l'espèce, il se justifie de se prononcer selon la procédure
simplifiée (cf. art. 82 LPA-VD) vu la duplique de l'intimé ayant convenu
qu'une instruction complémentaire était nécessaire.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 14 mars 2017 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant

- 13 -
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à D.________ la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq
cents francs) à titre de dépens.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 200 fr. (deux cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Graf (pour D.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 14 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :