vd_gerichte · KC23.010057 · 2023-11-27 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.010057-231093
225
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 27 novembre 2023
__________________
Composition :M. HACK, président
M. Maillard et Mme Cherpillod, juges
Greffière : Mme Charvet
*****
Art. 82 LP ; 320 et 326 al. 1 CPC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d’autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s’occupe du recours exercé par C.________, à [...],
contre le prononcé rendu le 18 avril 2023, à la suite de l’audience du 5
avril 2023, par la Juge de paix du district de Morges, dans la cause
opposant le recourant à X.________, à [...].
Vu les pièces du dossier, la cour considère :
110

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En fait :
1. Le 20 janvier 2023, à la réquisition de X.________ (ci-après : le
poursuivant ou l’intimé), l’Office des poursuites du district de Morges a
notifié à C.________ (ci-après : le poursuivi ou le recourant), dans la
poursuite n° 10'657'351, un commandement de payer le montant de
300'000 fr. avec intérêts à 5 % l’an dès le 1er janvier 2023, indiquant
comme titre de la créance ou cause de l’obligation : « Remboursement de
dette selon reconnaissance de dette du 24 septembre 2020 ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. Par acte du 6 mars 2023, le poursuivant a requis de la Juge de
paix du district de Morges (ci-après : la juge de paix ou la première juge)
qu’elle prononce, avec suite de frais et dépens, la mainlevée provisoire de
l’opposition à concurrence du montant en poursuite, en capital et intérêts,
ainsi que pour la somme de 203 fr. 30 à titre de frais du commandement
de payer. A l’appui de sa requête, il a produit, outre le commandement de
payer susmentionné, la copie d’un document intitulé « Reconnaissance de
dette », signé le 24 septembre 2020, dont la teneur est la suivante :
« Je soussigné, C.________ reconnais devoir la somme de
(300'000 CHF) Trois cent mille francs suisse, reçu en prêt, à
X.________ et m’engage à rembourser cette somme au plus
tard le 31.12.2022.
Ce document, signé, a valeur de reconnaissance de dette au
sens de l’art. 82 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et
la faillite).
Lausanne, le 24.09.2020
Lu et approuvé : [Signature manuscrite] »

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Par courrier recommandé du 8 mars 2023, le juge de paix a
notifié la requête au poursuivi et l’a convoqué à l’audience du 5 avril 2023,
précisant que toutes pièces supplémentaires devraient être produites à
cette audience au plus tard.
Dans ses déterminations déposées le 27 mars 2023, le
poursuivi a conclu au rejet de la requête de mainlevée du 6 mars 2023, au
maintien de l’opposition au commandement de payer n° 10'657'351 de
l’Office des poursuites du district de Morges et qu’ordre soit donné audit
office de radier la poursuite précitée. A l’appui de son écriture, il a
notamment produit les pièces suivantes :
- une copie de la requête de conciliation et du bordereau déposés le 6
mars 2023 par le poursuivi auprès de la Chambre patrimoniale cantonale ;
- une document bancaire, selon lequel le poursuivi a effectué le 23
décembre 2020 un virement de 100'000 fr. en faveur du poursuivant ;
- une copie d’un commandement de payer la somme de 120'474 fr., notifié
le 21 février 2023 au poursuivant, à la réquisition du poursuivi, dans la
poursuite n° 10'724'054 de l’Office des poursuites du district de la Riviera
– Pays-d’Enhaut, mentionnant comme cause de l’obligation : « Transfert
du 23 décembre 2020 – Financement [...] achat [...] yc Financement
Garantie [...] ».
Une audience s’est tenue le 5 avril 2023 devant la juge de
paix, en présence du conseil du poursuivant ainsi que du poursuivi, assisté
de son conseil. Lors de l’audience, le conseil du poursuivant a déposé des
déterminations et produit une pièce.
Par prononcé non motivé du 18 avril 2023, notifié au poursuivi
le 19 avril suivant, la juge de paix a prononcé la mainlevée provisoire de
l’opposition (I), a arrêté à 600 fr. les frais judiciaires, compensés avec
l’avance de frais de la partie poursuivante (II), a mis les frais à la charge
de la partie poursuivie (III), et a dit qu’en conséquence, la partie
poursuivie rembourserait à la partie poursuivante son avance de frais à

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concurrence de 660 fr. et lui verserait la somme de 4'000 fr. à titre de
défraiement de son représentant professionnel (IV).
Le 28 avril 2023, le poursuivi a demandé la motivation de ce
prononcé.
Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 3 août
2023 et notifiés au poursuivi le lendemain. En substance, l’autorité
précédente a constaté que la reconnaissance de dette produite par le
poursuivant constituait un titre à la mainlevée provisoire, que la
production de la seule copie de cette reconnaissance était admissible,
dans la mesure où le poursuivi contestait y avoir apposé sa signature et
non la véracité du document. A cet égard, la juge a retenu que les
allégations du poursuivi étaient insuffisantes pour renverser la
présomption d’exactitude et d’authenticité du titre. En outre, le poursuivi
échouait à démontrer que la cause de l’obligation mentionnée dans la
reconnaissance de dette ne serait pas valable et ne rendait pas
vraisemblable une éventuelle compensation ou un paiement qui devrait
être pris en compte en déduction de la somme qu’il avait reconnue devoir.
3. Par acte du 14 août 2023, le poursuivi a interjeté recours
contre ce prononcé, concluant, avec suite de frais et dépens,
préliminairement à l’octroi de l’effet suspensif au présent recours et,
principalement, à la réforme du prononcé attaqué en ce sens que la
requête de mainlevée est rejetée, que l’opposition au commandement de
payer n° 10'657'351 de l’Office des poursuites de Morges est maintenue et
qu’ordre est donné audit office de radier la poursuite susmentionnée.
Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du prononcé et au renvoi de la
cause à la première juge pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. A l’appui de son écriture, le recourant a déposé un
bordereau de pièces.

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Par ordonnance du 18 août 2023, le Président de la Cour de
céans a rejeté la requête d’effet suspensif et dit que les frais de cette
ordonnance suivaient le sort de la cause au fond.
L’intimé n’a pas été invité à se déterminer. Le 13 septembre
2023, il a déposé une réponse spontanée, accompagnée d’un lot de
pièces.
Par envoi du 20 septembre 2023, le recourant a déposé un
complément à son recours.
En d roit :
1.
1.1 Le recours, écrit et motivé, a été déposé dans les formes
requises (art. 321 al. 1 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272]) et en temps utile, dans les dix jours suivant la notification
de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC).
Il ne sera pas tenu compte de la réponse déposée le
13 septembre 2023 par l’intimé, dès lors que celle-ci n’a pas été sollicitée.
L’écriture du 20 septembre 2023 est tardive, en tant qu’elle
n’a pas été déposée dans le délai de recours, et partant, elle est
irrecevable. Au demeurant, dès lors que l’entier de cette écriture se fonde
sur des éléments nouveaux, les griefs que le recourant en tire sont
irrecevables (art. 326 al. 1 CPC).
1.2 Aux termes de l’art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, les
allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables.

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En l’espèce, la pièce 6, nouvelle, est irrecevable. Les autres
pièces produites à l’appui du recours sont recevables dans la mesure où
elles figurent déjà au dossier de la cause.
2.
2.1 L’art. 320 CPC dispose que le recours est recevable pour
violation du droit (let. a) et constatation manifestement inexacte des faits
(let. b).
En ce qui concerne la violation du droit, la cognition de
l’autorité de recours est libre comme en matière d’appel (TF 5A_140/2019
du 5 juillet 2019 consid. 5.1.3) – ce qui ne signifie pas qu’elle soit tenue,
comme une autorité de première instance, d’examiner toutes les
questions de droit qui peuvent se poser, lorsque les parties ne les font plus
valoir devant elle. Sous réserve de vices manifestes, l’autorité de recours
doit se limiter aux arguments développés contre le jugement de première
instance dans la motivation écrite. En effet, selon la jurisprudence du
Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire
aux exigences qui sont posées pour un acte d’appel. Le recourant doit
donc démontrer le caractère erroné de la motivation de la décision
attaquée et son argumentation doit être suffisamment explicite pour que
l'instance de recours puisse la comprendre, ce qui suppose une
désignation précise des passages de la décision qu'il attaque et des pièces
du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1
et les références citées ; 141 III 569 consid. 2.3.3 ; TF 5A_873/2021 du 4
mars 2022 consid. 4.2).
S’agissant en outre des faits, seule la constatation
manifestement inexacte, c’est-à-dire arbitraire des faits et de
l’appréciation des preuves peut être invoquée (ATF 138 III 232 consid
4.1.2, JdT 2012 II 511 ; TF 5A_160/2022 du 27 juin 2022 consid. 2.1.2.2).
Le recours doit exposer de manière claire et détaillée en quoi
l’appréciation des preuves est arbitraire. Il ne suffit en particulier pas de
citer certaines preuves qui devraient être appréciées de manière

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différente que dans la décision attaquée et d’opposer sa propre opinion de
manière appellatoire, comme si l’autorité de recours disposait d’un libre
pouvoir d’examen sur les faits (TF 4A_66/2020 du 5 mars 2020 consid. 2.2
; 4A_649/2020 du 26 mai 2021 consid. 4.1).
2.2 Le recourant invoque de nombreux faits qui n’ont pas été
constatés par l’autorité précédente, dont ses rapports avec l’intimé et la
société qui l’employait, une procédure prud’hommale l’opposant à dite
société, une procédure pénale et une action en libération de dette. Dès
lors que ces faits seraient nouveaux, ils sont irrecevables, en vertu de
l’art. 326 al. 1 CPC. Ne seraient-ils pas nouveaux, qu’ils seraient tout
autant irrecevables, faute pour le recourant de les accompagner d’un grief
de constatation arbitraire des faits répondant aux exigences posées en
matière de motivation du recours.
3. Le recourant conteste à nouveau la valeur du document daté
du 24 septembre 2020 retenu par l’autorité précédente comme valant
reconnaissance de dette, soutenant qu’il ne l’aurait pas signé.
3.1
3.1.1 En vertu de l'art. 82 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la
poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la
poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte
authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al.
1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement
vraisemblable sa libération (al. 2).
3.1.2 La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une
procédure sur pièces (« Urkundenprozess »), dont le but n'est pas de
constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre
exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force
probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui
attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement
vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF

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132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier
d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le
poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le
poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en
poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III
444 consid. 4.1.1 et les références citées).
3.1.3 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al.
1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant,
d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition,
une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue
(ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624
consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une
reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la
mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le
document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données
qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF
5A_648/2018 du 25 février 2019, consid. 3.2.2, considérant non publié aux
ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 132 III 489 consid. 4.1). Le
fait que le titre ait été rédigé par le poursuivant, son représentant ou un
tiers est dénué de pertinence ; il suffit qu’il comporte la signature du
poursuivi ou de son représentant (TF 5A_650/2018 du 3 décembre 2018
consid. 4.1.3 ; 5A_849/2012 du 25 juin 2013 consid. 2.1). La signature est
apposée à la main par celui qui s’oblige (art. 14 al. 1 CO [loi fédérale
complétant le Code civil suisse (Livre cinquième : Droit des obligations) du
30 mars 1911 ; RS 220]). Elle doit être individualisée sans pour autant être
lisible (Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l'opposition, 2e
éd., Berne 2022, n. 15 ad art. 82 LP, p. 123 et les références citées).
3.1.4 Lorsque le poursuivi conteste l’authenticité de la signature
apposée sur la reconnaissance de dette valant titre à la mainlevée
provisoire, il doit rendre vraisemblable la falsification. En effet, dans le
système de la mainlevée provisoire voulu par le législateur, à moins que le
titre produit par le créancier poursuivant ne soit d’emblée suspect – ce
que le juge vérifie d’ailleurs d’office –, le titre bénéficie de la présomption

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(de fait) que les faits qui y sont constatés sont exacts et que les signatures
qui y sont apposées sont authentiques. Le juge prononce la mainlevée
provisoire si la falsification n’est pas rendue vraisemblable séance
tenante. Lorsqu’il statue ainsi sur la simple vraisemblance, il doit, en se
basant sur des éléments objectifs, avoir l’impression que le fait invoqué
s’est produit, sans pour autant devoir exclure la possibilité qu’il ait pu se
dérouler autrement. Pour convaincre le juge, le poursuivi ne peut donc pas
se contenter de contester l’authenticité de la signature ; il doit démontrer,
au moyen de pièces ou d’autres moyens de preuve immédiatement
disponibles, qu’il est plus vraisemblable que la signature soit fausse
qu’authentique (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 et les références citées ; TF
5A_435/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3.2.1.2).
Selon l’art. 180 CPC, une copie du titre peut être produite à la
place de l’original. Le tribunal ou les parties peuvent exiger la production
de l’original ou d’une copie certifiée conforme lorsqu’il y a des raisons
fondées de douter de l’authenticité du titre. La jurisprudence, notamment
vaudoise, et la doctrine ont admis que des photocopies ou des télécopies
non certifiées conformes comportant une signature manuscrite pouvaient
être des titres à la mainlevée, si leur authenticité n’était pas mise en
cause ; en outre, en cas de contestation, il faut que le débiteur étaye son
allégation de faux (Staehelin, in Staehelin/Bauer/Staehelin (éd.), Basler
Kommentar SchKG I, 2e éd., Bâle 2010, n. 17 ad art. 82 LP, pp. 686-687 et
les références citées ; CPF 24 octobre 2018/239 ; CPF 11 août 2016/249 ;
CPF 13 janvier 2016/14 ; pour le tout CPF 29 octobre 2020/270 consid. 2 a
bb).
3.2 En l’occurrence, la première juge a examiné ce grief et l’a
écarté, jugeant que les allégations du recourant n’étaient pas suffisantes
pour renverser la présomption d’exactitude et d’authenticité dont
bénéficie le titre produit.
3.3 A l’encontre de cette appréciation, le recourant invoque que sa
signature serait enregistrée électroniquement dans le système
électronique de la société [...], qui serait son ancien employeur, et qu’il

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aurait pour le surplus signé « un grand nombre de documents ʺen
blancʺ ». Ces faits n’ont pas été constatés comme rendus vraisemblables
par l’autorité précédente et le recourant se borne à les réitérer sans
exposer en quoi l’autorité précédente serait tombée dans l’arbitraire en ne
retenant pas leur caractère vraisemblable. Une semblable critique manque
également s’agissant du fait que l’intimé aurait de plus utilisé la signature
prétendument enregistrée ou l’un des documents soi-disant signé « en
blanc » pour établir la reconnaissance de dette datée du 24 septembre
2020. Tels que motivés, les griefs sont irrecevables. Au demeurant, ils
sont infondés, dès lors que les seules déclarations du recourant, qui
n’invoque aucun élément de preuve au dossier permettant de les rendre
vraisemblables, ne sont pas suffisantes pour faire douter du caractère
authentique de la signature apposée sur le document du 24 septembre
2020. Se référer à une procédure pénale qui aurait été ouverte le 2 mars
2023, fait nouveau et donc irrecevable, sans en produire aucun élément
en temps utile, ne serait-ce que la plainte pénale, et en disant ne pouvoir
rien en dire car l’intimé n’aurait pas encore été entendu, n’apparaît en
outre pas particulièrement propre à assoir les déclarations du recourant.
Dans ces conditions, l’autorité précédente pouvait écarter le grief de
fausse signature sans avoir préalablement à exiger la production par
l’intimé du document authentique, production que le recourant n’invoque
au demeurant pas avoir requise.
4. Le recourant fait valoir que l’intimé aurait déposé une
poursuite dans le seul but d’égaliser les prétentions réciproques, le
recourant invoquant avoir déposé une requête aux prud’hommes et avoir
prêté à l’intimé de l’argent en date du 23 décembre 2020. Cela n’a
toutefois aucun sens dès lors que la reconnaissance de dette est datée du
24 septembre 2020, à savoir une date antérieure au dépôt de la requête
précitée le 6 mars 2023, ouverte accessoirement contre un tiers, et
antérieure au prétendu prêt du recourant à l’intimé. Le grief, non rendu
vraisemblable, est impropre à remettre en question l’appréciation de la
première juge.

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5. Le recourant invoque la jurisprudence applicable à la
qualification de reconnaissance de dette d’un contrat (notamment ATF 145
III 20).
5.1 En vain, dès lors que le titre invoqué par l’intimé à titre de
reconnaissance de dette n’est pas un contrat, qui plus est de prêt, mais
une reconnaissance de dette unilatérale du recourant.
5.2 Cela dit, la reconnaissance de dette est une déclaration par
laquelle le débiteur manifeste au créancier qu’une dette déterminée
existe. Elle peut être causale, lorsque la cause de l’obligation y est
mentionnée, ou abstraite à ce défaut ; dans les deux cas, elle est valable
(art. 17 CO [loi fédérale complétant le Code civil suisse (Livre cinquième :
Droit des obligations) du 30 mars 1911 ; RS 220] ; Tevini, in
Thévenoz/Werro [éd.], Commentaire romand, Code des obligations I [ci-
après : CR-CO I], 3e éd., Bâle 2021, n. 1 ad art. 17 CO, p. 142). Cependant,
même en présence d’une reconnaissance de dette abstraire, celle-ci reste
matériellement causale (Veuillet, op. cit., n. 113 ad art. 82 LP, p. 154). Il
n’y a donc point d’obligation (dette ou créance) en l’absence d’une cause
valable (Tevini, CR-CO I, op. cit., n. 2 ad art. 17 CO, p.142 ; ATF 119 II 452
consid. 1d, JdT 1995 I 28 ; 105 II 183 consid. 4a ; TF 4A_201/2018 du 12
février 2019 consid. 3.3.1.3 ; 4A_152/2013 du 20 septembre 2013 consid.
2.3 ; CPF 7 juin 2019/70).
La reconnaissance de dette entraîne un renversement du
fardeau de la preuve. Le créancier n’a pas à prouver la cause de sa
créance, ni la réalisation d’autres conditions que celles qui sont indiquées
dans l’acte. En revanche, il appartient au débiteur qui conteste la dette
d’établir quelle est la cause de l’obligation (en cas de reconnaissance
abstraite), respectivement de démontrer que la cause de l’obligation n’est
pas valable, par exemple parce que le rapport juridique à la base de la
reconnaissance est inexistant, ou nul (art. 19 et 20 CO), ou a été simulé
(art. 18 al. 1 CO) ou invalidé (art. 31 CO) (Tevini, CR-CO I, op. cit., n. 7 ad
art. 17 CO, p. 146 ; ATF 131 III 268 consid. 3.2 ; 105 II 183 consid. 4a ; TF

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4A_201/2018 précité consid. 3.3.1.3 ; 4A_152/2013 précité consid. 2.3).
Plus généralement, le débiteur peut se prévaloir de toutes les objections
et exceptions qui sont dirigées contre la dette reconnue (ATF 131 III 268
consid. 3.2 ; TF 5A_70/2018 du 23 octobre 2018 consid. 3.3.1.3, SJ 2019 I
209 ; 4A_238/2017 du 26 septembre 2017 consid. 2.1).
5.3 Au vu de ce qui précède et de la valeur donnée à sa signature
sur le document du 24 septembre 2020, le recourant devait établir que le
contrat de prêt mentionné comme cause de la reconnaissance de dette
était inexistant notamment, comme il le soutient. Il se méprend en
arguant que c’était à l’intimé de prouver qu’il avait exécuté les prestations
dont dépendait l’exigibilité et que l’intimé aurait été à tard pour
s’expliquer sur la naissance du prêt lors de l’audience. Il appartenait au
contraire au recourant, qui avait signé la reconnaissance de dette du 24
septembre 2020, de démontrer que le prêt mentionné n’était pas valable,
inexistant ou nul. Que l’intimé n’ait pas produit de contrat de prêt ne suffit
pas à cet égard. En outre, le contrat de prêt n’exige pas la forme écrite
pour être valable. Les seules dénégations, même véhémentes, du
recourant ne suffisent pour le surplus pas à établir que la somme n’aurait
pas préalablement été prêtée, alors même qu’il l’a reconnue le
24 septembre 2020. Le fait que le recourant ait soi-disant pris l’argent
dans le safe et que l’intimé y ait finalement consenti, moyennant la
conclusion orale d’un prêt concrétisé ensuite par la signature d’une
reconnaissance de dette, comme l’a invoqué l’intimé en procédure,
n’établit à nouveau pas que le contrat de prêt n’existerait pas. Enfin, les
éléments que le recourant invoque avoir fait valoir dans le cadre de
l’action en libération de dette ouverte le 9 mai 2023 sont irrecevables car
nouveaux, comme d’ailleurs exposé ci-dessus, et donc impropres à fonder
son grief.
Dans ces circonstances, c’est à juste titre que la juge de paix a
prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition.

- 13 -
6. Vu ce qui précède, le recours, manifestement infondé, doit être
rejeté selon le mode procédural de l’art. 322 al. 1 in fine CPC et le
prononcé attaqué confirmé.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr.
(art. 61 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de la
loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.35]), sont mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC) et qui en a
déjà fait l’avance.
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens de deuxième instance,
l’intimé n’ayant pas été invité à procéder.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 990 fr.
(neuf cent nonante francs), sont mis à la charge du recourant
C.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

- 14 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Jeton Kryeziu (pour C.________),
- Me Gaspard Couchepin (pour X.________).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 300’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Morges
La greffière :