vd_gerichte · PE19.003427 · 2020-10-26 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
826
PE19.003427-RMG
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 26 octobre 2020
__________________
Composition : M. PERROT, président
M. Meylan et Mme Byrde, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 319 et 429 CPP
Statuant sur les recours interjetés les 17 et 27 juillet 2020
respectivement par A.W.________ et par E.W.________ contre l’ordonnance
de classement rendue le 15 juillet 2020 par le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne dans la cause n° PE19.003427-RMG, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Les époux A.W.________ et E.W.________ sont en conflit
depuis plusieurs années, à tout le moins depuis 2016, concernant
principalement la répartition des jours de garde de leurs enfants, malgré
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une convention conclue entre eux dans le cadre d’une procédure de
mesures protectrices de l’union conjugale réglant cette question.
Dans ce contexte, A.W.________ a, les 13 février et 18 mars
2019, déposé plaintes pénales contre son épouse pour calomnie,
subsidiairement diffamation, injure, contrainte et menaces. Il l’a mise en
cause pour les faits suivants (numérotés de 1 à 5 dans l’ordonnance
attaquée) :
1. Entre le 17 janvier 2019 et le 20 janvier 2019, E.W.________
aurait contraint son époux à produire un certificat médical faute de quoi
elle ne le laisserait plus voir ses enfants.
2. A une date indéterminée, E.W.________ aurait dit à sa
voisine I.________, qui travaille avec la nouvelle compagne d’A.W.________,
Z.________, que celui-ci maltraitait ses enfants et aurait utilisé I.________
afin de faire passer un message à Z.________, soit qu’elle avait des preuves
de ces maltraitances.
3. A une date indéterminée, E.W.________ aurait utilisé
I.________ pour espionner Z.________ sur leur lieu de travail commun ainsi
que le plaignant.
4. E.W.________ a adressé à A.W.________ plusieurs messages
WhatsApp portant atteinte à son honneur, qui avaient la teneur suivante,
traduite de l’anglais :
- Le 20 novembre 2018 : « Intéresse-toi à tes enfants plutôt
qu’à tes actions stupides ! », « L’attaque n’est pas la meilleure manière
pour gérer tes incompétences » ; « deviens adulte », « regardez-vous dans
le miroir M. [...]… !! » ;
- Le 22 novembre 2018 : « Maintenant, avec la présence de
[la/ta] dulcinée et ta demie garde ainsi que de tes allégations selon
lesquelles les enfants seraient traumatisés (désirant leur traumatisme de
manière perverse !!!) … il est important d’aller au fond de tout ça. » « et
en attendant les résultats de l’enquête… si toi ou ta femme dites encore

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une fois que les enfants sont traumatisés, j’engagerai une procédure
judiciaire. » « D’embrasser la femme et de dormir avec elle dans ton lit
devant les enfants puis de faire semblant qu’elle est une amie… tu ne
gagneras jamais leur confiance comme ça… ! » « Tu as fait des actes
vulgaires avec un garçon de 5 ans ?? ?? », « Est-ce qu’il y a quelque chose
que tu voudrais sortir du placard ?? » ;
- Le 22 janvier 2019 : « Et évidemment [il a] préféré le lit de
[sa maîtresse (à lui)] à la salle d’urgence avec sa fille [à lui] », « oh j’ai
abusé de mon épouse et sa famille pendant une décennie puis elle s’est
enfuie… que s’est-il passé ?? Cela doit [être] un complot musulman ».
5. Le 23 février 2019, E.W.________ a encore écrit à son époux
des messages menaçants et qui avaient la teneur suivante, traduite de
l’anglais : « Mes enfants ont intérêt à être [à la] maison… et non pris en
otage par toi » « je vais appeler les autorités » « Si tu vas à l’encontre et
que tu essayes de voler les enfants… ça ne finira pas bien pour toi
A.W.________ » « Tu as intérêt à t’organiser Oui tu vas le regretter si tu ne
le fais pas. Et ça ne va pas être joli. Tes tentatives pour me couper [les
vivres / la parole / les enfants ?] sont déjà notées. La semaine prochaine
pas possible A.W.________ » « Sinon je vais devoir signaler l’enlèvement de
mes enfants. Tu as été prévenu » « Je n’hésiterai pas vu ton état d’esprit
et tes tentatives pour m’empêcher de contacter mes enfants !!! C’est tout
noté A.W.________ ».
b) Pour les faits décrits ci-dessus sous chiffres 1 à 4, le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a, le 21 février 2019,
décidé de l’ouverture d’une instruction pénale contre E.W.________, qu’il a
étendue le 26 mars 2019 en raison des faits mentionnés sous chiffre 5 ci-
avant.
c) Par courriers de son conseil des 28 mars et 3 avril 2019,
E.W.________ a, s’agissant des messages électroniques qu’elle avait
adressés à A.W.________, expliqué que celui-ci les avait volontairement et
intégralement détachés de leur contexte et a produit une copie des
messages WhatsApp et des courriers échangés entre les parties afin

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d’établir les circonstances dans lesquelles les communications en cause
avaient été envoyées au plaignant. Elle a requis le classement de la
procédure pénale ouverte contre elle.
d) Par courrier du 13 mai 2019, soit dans le délai imparti par la
Procureure pour se déterminer sur la plainte complémentaire
d’A.W.________ du 18 mars 2019, E.W.________ a indiqué que les
communications envoyées par WhatsApp le 23 février 2019 (cas n° 5 de
l’ordonnance ; cf. let. a.5 supra) s’inscrivaient dans une série d’échanges
de messages, dont elle a produit une copie, que ces échanges ne
concernaient que la problématique de la garde des enfants durant les
vacances scolaires de février 2019 et que la procédure pénale engagée
contre elle était injustifiée.
e) Par correspondance du 27 mai 2020, adressée dans le délai
de prochaine clôture, E.W.________ a conclu au classement de la procédure
dirigée contre elle pour les raisons indiquées dans ses précédents
courriers et a requis l’octroi d’une indemnité de 2'651 fr. 60 au sens de
l’art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS
312.0).
B. Par ordonnance du 15 juillet 2020, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure dirigée contre E.W.________ pour
calomnie subsidiairement diffamation, injure, contrainte et menaces (I), a
rejeté la requête de la prénommée tendant à l’octroi d’une indemnité pour
ses frais de défense au sens de l’art. 429 CPP (II) et a laissé les frais de la
procédure à la charge de l’Etat.
Le Ministère public a, s’agissant du classement en tant qu’il
concerne les cas nos 4 et 5 de l’ordonnance (cf. let. a.4 et a.5 supra) –
seuls points contestés dans le cadre du présent recours –, constaté que le
plaignant s’était contenté de produire les messages litigieux en les sortant
de leur contexte et en leur donnant sa propre interprétation et a
considéré, sur la base des pièces produites par la prévenue, qu’au vu du

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conflit familial patent entre les époux, qui n’avaient cessé de s’échanger
une multitude de messages agressifs et provocants, le propos litigieux ne
revêtaient pas une gravité excédant l’acceptable. Il a en outre relevé que
les propos écrits par la prévenue le 23 février 2019 n’étaient pas
constitutifs de « menace grave » susceptible d’alarmer ou d’effrayer une
personne au sens de l’art. 180 CP (Code pénal suisse du 21 décembre
1937; RS 311.0), selon la définition attribuée à cette notion par le
législateur.
S’agissant des effets accessoires, la procureure a considéré
que la cause ne présentait, ni en fait ni en droit, de difficulté particulière
nécessitant l’intervention d’un avocat, que la prévenue n’avait fait l’objet
d’aucune mesure de contrainte, que les désagréments que celle-ci avait
subis ne dépassaient pas les simples désagréments inhérents à ce type de
procédure et que l’intéressée était donc en mesure d’assurer sa défense
personnellement, de sorte que l’allocation d’une indemnité au sens de
l’art. 429 CPP n’était pas justifiée.
C. a) Par acte du 17 juillet 2020 (P. 17/1), E.W.________ a interjeté
recours contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et
dépens, principalement à la réforme du chiffre II de son dispositif en ce
sens qu’il lui soit alloué une indemnité pour ses frais de défense au titre de
l’art. 429 CPP d’un montant de 2'651 fr. 60. Subsidiairement, elle a conclu
à l’annulation de l’ordonnance et au renvoi de la cause au Ministère public
pour nouvelle décision dans le sens de l’arrêt à intervenir.
Par courrier du 19 octobre 2020, la procureure a conclu au
rejet du recours, se référant intégralement à l’ordonnance de classement
du 15 juillet 2020.
b) Par acte du 27 juillet 2020 (P. 18), A.W.________ a
également interjeté recours contre l’ordonnance de classement, en
concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation, le dossier de la
cause étant renvoyé au Ministère public pour qu’il procède dans le sens

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des considérants, respectivement condamne la prévenue ou engage
l’accusation contre elle pour injure et contrainte, subsidiairement
menaces.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures dans le cadre de
ce recours.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP. Ce
recours s’exerce auprès de l’autorité de recours (cf. art. 20 al. 1 let. b CPP)
qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure
pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]). Le recours
doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours, à l’autorité de
recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP).
1.2 En l’espèce, interjetés dans le délai légal auprès de l’autorité
compétente par des parties plaignantes et prévenues, qui ont qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP), les recours sont recevables. Vu leur
connexité, il y a lieu de statuer par un seul arrêt sur les deux recours.
2. Recours d’A.W.________
2.1
2.1.1 Le recourant ne conteste pas le classement en tant qu’il
concerne les cas nos 1, 2 et 3 de l’ordonnance de classement (cf. let. a.1, 2
et 3 supra) reposant, d’une part, sur le fait que les actes reprochés à la
prévenue en relation avec les cas nos 1 et 3 ne constituaient pas une
contrainte au sens de l’art. 181 CP et, d’autre part, sur le fait qu’il n’était

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pas possible de trancher entre les versions contradictoires des parties
concernant le cas n° 2. En revanche, il conteste le classement en tant qu’il
concerne les cas nos 4 et 5 de l’ordonnance (cf. let. a.4 et 5 supra). Il
soutient tout d’abord que les messages que son épouse lui a envoyés sont
constitutifs d’injure au sens de l’art. 177 CP.
2.1.2
2.1.2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
Cette décision doit être prise en application du principe in
dubio pro duriore, qui vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de
l'examen d'une décision de classement. Il signifie qu'en règle générale, un
classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le
Ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en
particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute
s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357
; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et réf. cit. ; TF 6B_116/2019 du 11 mars 2019
consid. 2.1). L'autorité de recours ne peut confirmer un classement au seul
motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un
acquittement (TF 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1 et réf. cit.).

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2.1.2.2 Aux termes de l’art. 177 CP, se rend coupable d’injure celui qui
aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait,
attaqué autrui dans son honneur (al. 1). Le juge pourra exempter le
délinquant de toute peine si l’injurié a directement provoqué l’injure par
une conduite répréhensible (al. 2). Si l’injurié a riposté immédiatement par
une injure ou par des voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine
les deux délinquants ou l’un d’eux (al. 3).
L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de
valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité
d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain
ou entité juridique (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I,
Berne 2010, nn. 10 ss ad art. 177 CP), ou celui d'une injure formelle,
lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à
l'égard de la personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de
sa propre dignité (Corboz, op. cit., n. 14 ad art. 177 CP). La marque de
mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est acceptable.
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l’honneur, il faut
procéder à une interprétation objective selon le sens que le destinataire
non prévenu devait, dans les circonstances d’espèce, lui attribuer (ATF
145 IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Les mêmes
termes n’ont donc pas nécessairement la même portée suivant le contexte
dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b ; ATF 105 IV 196
consid. 2). Selon la jurisprudence, un texte doit être analysé non
seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais
aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Déterminer le contenu d’un message
relève des constatations de fait. Le sens qu’un destinataire non prévenu
confère aux expressions et images utilisées constitue en revanche une
question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Ainsi, par exemple, le terme de « bouffon » n’est pas une
injure. En effet, si l’emploi de ce terme renvoie au concept de « ridicule »,
il ne peut être compris comme une injure car l’expression n’est ni
grossière, ni vulgaire, ni outrageante. Se faire traiter d’« animal » n’est

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pas non plus attentatoire à l’honneur (CAPE 6 août 2012/143). Il en va de
même que de se faire traiter de « crapaud » (RFJ 1992 p. 275). En
revanche, les termes de « bande de salauds », « psychopathe »,
« pourri », « vaffanculo » ou « petit con » constituent des injures (Dupuis
et alii [éd.], Petit Commentaire du Code pénale, Bâle 2012, nn. 10 à 14 ad
art. 177 CP et les références citées).
Sur le plan subjectif, l'injure suppose l'intention. L'auteur doit
vouloir ou accepter que son message soit attentatoire à l'honneur et qu'il
soit communiqué à la victime (ATF 117 IV 270 consid. 2b).
L’art. 177 al. 2 CP permet au juge d’exempter l’auteur d’une
injure de toute peine si l’injurié a directement provoqué l’injure par une
conduite répréhensible.
Selon l'art. 177 al. 3 CP, lorsque voies de fait ou injures se
répondent, le juge a la faculté d'exempter l'un des protagonistes ou les
deux. S'il lui apparaît que l'un d'eux est responsable à titre prépondérant
de l'altercation, il n'exemptera que l'autre. Cette disposition ne permet
pas seulement d'exempter l'auteur de la riposte, mais même l'auteur de
l'acte initial (Corboz, op. cit., n. 35 ad art. 177 CP).
2.1.3 En l’espèce, le recourant reprend les faits figurant sous cas nos
4 et 5 de l’ordonnance de classement mais sélectionne à sa façon
quelques mots et leur donne sa propre interprétation, les expressions
étant en langue anglaise. Il ne conteste toutefois pas la traduction des
écrits faite par la procureure, de sorte qu’il y a lieu d’examiner les
traductions reprises dans l’ordonnance et non les interprétations qu’en fait
le recourant.
A cet égard, force est de constater, avec la procureure, que les
propos tenus par E.W.________ dans les messages WhatsApp adressés
directement à son mari ne sont pas constitutifs de l’infraction d’injure en
tant que tels. Il s’agit, dans le cadre d’un conflit conjugal, de reproches
faits par un membre du couple à l’autre sur le respect du droit de visite,

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l’éducation des enfants, les questions financières ou la liaison avec une
nouvelle femme en présence des enfants. Certes, ces reproches sont
parfois vifs, mais ils ne pas outranciers et ne dépassent pas ce qui est
encore admissible du point de vue pénal.
Les termes incriminés ne sont pas non plus attentatoires à
l'honneur si on les examine dans leur contexte. En effet, on constatera, sur
la base des échanges complets des messages WhatsApp dont le recourant
a tiré les extraits litigieux, produits par la prévenue à l’appui des courriers
de son conseil des 28 mars et 3 avril 2019, que les communications du 20
novembre 2018 adressées au plaignant, plus particulièrement les
expressions « tes actions stupides », « tes incompétences » et « deviens
adulte », sont des reproches faits à ce dernier pour avoir laissé leur fille
aller à la piscine alors qu’elle en avait l’interdiction médicale (P. 10/2 et
10/3). Quant au message du 22 novembre 2018 « (…) tes allégations selon
lesquelles les enfants seraient traumatisés (désirant leur traumatisme de
manière perverse !!!) », il se réfère à des assertions (« your claims ») du
plaignant, selon lesquelles son épouse aurait traumatisé leurs enfants (cf.
P. 10/4 et 10/5). Ensuite, la question « Tu as fait des actes vulgaires avec
un garçon de 5 ans ?? » adressée au recourant le 22 novembre 2018 doit
être mise en relation avec un précédent message du même jour, par
lequel celui-ci évoque lui-même un comportement sexuellement inadéquat
qu’aurait eu le neveu de la prévenue (P. 11/2/5bis) ; le recourant
n’explique d’ailleurs ni dans sa plainte, ni dans son recours, en quoi il
faudrait interpréter cette phrase comme lui attribuant un comportement
pénalement répréhensible et la prévenue ne relie pas explicitement cette
allégation à une attitude particulière qu’aurait eue le recourant à l’égard
de cet enfant. De toute manière, de tels propos seraient constitutifs non
pas d’injure mais très éventuellement de diffamation, ce que le recourant
ne soutient toutefois pas. Quant au fait pour celui-ci « d’embrasser la
femme et de dormir avec elle dans [s]on lit devant les enfants puis de
faire semblant qu’elle est une amie », on ne voit pas en quoi ces propos
auraient un caractère pénal, cette expression ne signifiant pas,
contrairement à l’interprétation qu’en donne le recourant, qu’il aurait
« couché avec elle [sa nouvelle compagne] devant ses enfants » (recours,

- 11 -
ch. 28). Il en va de même des reproches selon lesquels le recourant aurait
« préféré le lit de [sa maîtresse] à la salle d’urgence avec sa fille » et
aurait « abusé de [s]on épouse et sa famille pendant une décennie », qui
ne constituent manifestement pas des injures au sens pénal. On ne voit
pas non plus en quoi les termes utilisés dans les messages WhatsApp du
23 février 2019 porteraient atteinte à l’honneur du recourant. Celui-ci ne
l’explique d’ailleurs pas.
Que l’ensemble de ces reproches ne correspondent par
hypothèse pas à la réalité ou déplaisent au recourant n’y change rien. Ils
ne constituent ni des jugements de valeur offensants ni des injures
formelles au sens de l’art. 177 CPP.
2.1.4 Par ailleurs, contrairement à ce que soutient le recourant, la
procureure n’a pas fait application de l’art. 177 al. 2 et 3 CP, qui suppose
qu’il y ait une injure au sens de l’al. 1 de cette disposition, ce qui n’est pas
le cas en l’espèce comme on vient de le voir. Au demeurant, force est de
constater que les propos litigieux adressés par la prévenue à son mari
l’ont été en réaction aux messages reçus de ce dernier, dont la teneur
n’est pas moins critiquable, le recourant ayant en effet reproché à son
épouse, par exemple, « d’avoir engagé la guerre contre lui et les
enfants », de « l’avoir attaqué et d’avoir blessé les enfants » ou encore
d’avoir fait, devant leur fils, des « commentaires sordides et vulgaires
avec de nombreuses références au sexe » (ndr : traduction libre de
« waging a war against me and the children », « attack me and hurt the
children » [P. 10/3, message du 20 novembre 2018], « your sordid and
vulgar comments [a]gainst me with lots of references to sex » [P.
11/2/5bis, message du 22 novembre 2018]), allant même jusqu’à accuser
le conseil de la prévenue d’avoir « détruit sa famille et traumatisé ses
enfants » (ndr : traduction libre de « « your lawyer […] destroyed ma
family and traumatised my children » [P. 10/11]).
2.1.5
2.1.5.1 Le recourant soutient encore que l’ordonnance attaquée serait
inopportune.

- 12 -
2.1.5.2 L'art. 393 al. 2 let. c CPP prévoit que le recours peut être
formé pour des motifs d'opportunité. Saisie d'un tel grief, l'autorité de
recours doit concrètement décider si la décision rendue par l'autorité
inférieure est opportune ou non (Moreillon/Parein-Reymond, Petit
Commentaire, Code de procédure pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 33 ad art.
393 CPP). Le contrôle de l’opportunité consiste à intervenir à l’intérieur
même du cadre légal dans lequel l’autorité dont l’acte est attaqué exerce
sa liberté d’appréciation ; il n'appartient pas à l’autorité supérieure de
vérifier si des normes juridiques ont été violées, mais bien si la décision en
cause est bien la meilleure qu’on puisse prendre dans ce cadre (Moor,
Droit administratif, Vol. II, Berne 2011, n. 5.7.3.5, pp. 797 ss ;
Stephensen/Thiriet, in : Niggli/Heer/ Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar,
Schweizerische Strafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 17 ad art. 393
CPP ; Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar,
2e éd., Zurich/St-Gall 2013, nn. 17 ss. ad art. 393 CPP).
2.1.5.3 En l’espèce, après avoir examiné la situation en
droit, la Cour de céans est parvenue elle aussi à la conclusion qu’aucune
infraction d’injure ne peut être retenue à l’encontre d’E.W.________. Il
apparaît ainsi clairement que l’ordonnance attaquée est non seulement
bien fondée en droit, mais également opportune. Par ailleurs, au vu des
critiques contenues dans les messages WhatsApp qu’il a lui-même
adressés à son épouse – d’une virulence à tout le moins égale à ceux qu’il
a reçus –, le recourant est mal venu de prétendre que le classement de la
procédure équivaut à « donner carte blanche à la prévenue » pour qu’elle
poursuive ses agissements.
2.1.6 C’est donc à bon droit que le Ministère public a classé la
procédure pour injure en relation avec les cas nos 4 et 5 de l’ordonnance
attaquée.
2.2

- 13 -
2.2.1 Le recourant soutient ensuite que les déclarations du 23
février 2019 (cas n° 5 de l’ordonnance de classement) sont également
constitutives de tentative de contrainte et tentative de menaces.
2.2.2
2.2.2.1 Se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP celui
qui, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un
dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa
liberté d'action, l'aura obligée à faire, ne pas faire ou à laisser faire un
acte.
La menace est un moyen de pression psychologique consistant
à annoncer un dommage futur dont la réalisation est présentée comme
dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois qu'il soit nécessaire
que cette dépendance soit effective (TF 6B_415/2018 précité
consid. 2.1.2 ; ATF 117 IV 445 consid. 2b ; ATF 106 IV 125 consid. 2a) ni
que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa menace
(TF 6B_415/2018 précité consid. 2.1.2 ; ATF 105 IV 120 consid. 2a). La loi
exige un dommage sérieux, c'est-à-dire que la perspective de
l'inconvénient présenté comme dépendant de la volonté de l'auteur soit
propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision ou d'action. La
question doit être tranchée en fonction de critères objectifs, en se plaçant
du point de vue d'une personne de sensibilité moyenne (TF 6B_415/2018
précité consid. 2.1.2 ; ATF 122 IV 322 consid. 1a ; ATF 120 IV 17 consid.
2a/aa).
N'importe quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il
faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la
menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de
sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa
liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui,
par leur intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités
expressément par la loi (TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid.
3.1 ; ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1). Selon la
jurisprudence, la contrainte n'est contraire au droit que si elle est illicite

- 14 -
(ATF 120 IV 17 consid. 2a et les arrêts cités ; TF 6B_415/2018 précité
consid. 2.1.3), soit parce que le moyen utilisé ou le but poursuivi est
illicite, soit parce que le moyen est disproportionné pour atteindre le but
visé, soit encore parce qu'un moyen conforme au droit utilisé pour
atteindre un but légitime constitue, au vu des circonstances, un moyen de
pression abusif ou contraire aux mœurs (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ;
ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1 ; ATF 120 IV 17 consid. 2a/bb ; TF
6B_415/2018 du 20 septembre 2018 consid. 2.1.3). La menace de déposer
une plainte pénale (lorsque l'on est victime d'une infraction) constitue en
principe un acte licite ; il ne l’est plus lorsque le moyen utilisé n'est pas
dans un rapport raisonnable avec le but visé et constitue un moyen de
pression abusif, notamment lorsque l'objet de la plainte pénale est sans
rapport avec la prestation demandée ou si la menace doit permettre
d'obtenir un avantage indu (TF 6B_415/2018 précité consid. 2.1.3 et les
arrêts cités).
Lorsque la victime ne se laisse pas intimider et n'adopte pas le
comportement voulu par l'auteur, ce dernier est punissable de tentative
de contrainte (art. 22 al. 1 CP; ATF 129 IV 262 consid. 2.7; ATF 106 IV 125
consid. 2b; TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid. 3.1). Pour qu'il y
ait tentative de contrainte, il faut que l'auteur ait agi avec conscience et
volonté, soit au moins qu'il ait accepté l'éventualité que le procédé illicite
employé entrave le destinataire dans sa liberté de décision (ATF 120 IV 17
consid. 2c; TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid. 3.1).
2.2.2.2 Se rend coupable de menaces au sens de l’art. 180 CP celui
qui, par une menace grave, aura alarmé ou effrayé une personne.
Lorsque des menaces au sens de l'art. 180 CP sont utilisées
comme moyen de pression pour obliger autrui à faire, à ne pas faire ou à
laisser faire un acte, on se trouve en présence d'un concours imparfait,
l'art. 181 CP étant seul applicable (Corboz, op. cit., n. 45 ad art. 180 CP).
En d’autres termes, la contrainte absorbe les menaces qui la servent
(Dupuis et alii [éd.], op. cit., n. 29 ad art. 180 CP; Favre, in :
Macaluso/Moreillon/Queloz [éd.], Commentaire romand, Code pénal II, Art.
111-392 CP, Bâle 2017, n. 51 ad art. 181 CP).

- 15 -
Selon la jurisprudence, il y a une gradation entre les notions de
« menace grave » de l'art. 180 CP et de « menace d'un dommage
sérieux » de l'art. 181 CP. Il est nécessaire d'exercer une menace plus
importante sur le lésé pour l'effrayer ou l'alarmer au sens de l'art. 180 CP
que pour l'obliger à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte au sens
de l'art. 181 CP. Les exigences accrues posées par l'art. 180 CP
s'expliquent aussi par le fait que la menace met en danger la libre
formation de la volonté alors que la contrainte la lèse (ATF 141 IV 1 consid.
3.2.3 et la référence citée).
2.2.3 En l’occurrence, le recourant soutient que dès lors que la
prévenue l’a menacé du dépôt d’une plainte pénale, cela constitue une
menace d’un dommage sérieux au sens de l’art. 181 CP.
Certes, la prévenue a dit « je vais appeler les autorités » et
« sinon je vais devoir signaler l’enlèvement de mes enfants ». Elle
n’évoque toutefois ni expressément le dépôt d’une plainte pénale, ni une
autorité pénale d’ailleurs, ni même la police. Les expressions employées
demeurent floues. Or, les parties étant en procédure de divorce, les
autorités visées peuvent ainsi très bien être le juge civil, si tant est que
ces paroles soient sérieuses, d’autant plus que le sujet de discorde est le
droit de visite sur les enfants. Même en retenant que par les expressions
incriminées la prévenue menace du dépôt d’une plainte pénale, dite
menace est conditionnée au fait que les enfants ne soient pas restitués au
terme du droit de visite ; il s’agirait donc d’une menace licite au sens de la
jurisprudence précitée. En effet, on ne voit pas ce qu’il y aurait de
répréhensible, dans ce cas, à réserver l’intervention des autorités
judiciaires. L’exigence de la menace d’un dommage sérieux au sens de
l’art. 181 CP n’est donc pas réalisée. Partant, il en va a fortiori de même
pour l’exigence de la menace grave de l’art. 180 CP, qui implique une
menace plus importante.

- 16 -
C’est donc également à juste titre que la procureure a classé la
procédure pénale ouverte contre E.W.________ pour contrainte et menaces,
ce qui vaut aussi pour la tentative de ces infractions.
3. Recours d’E.W.________
3.1 La recourante reproche au Ministère public d'avoir refusé de lui
allouer une indemnité au sens de l'art. 429 CPP alors même qu'elle a été
disculpée de toute infraction. Elle conclut à l'allocation en sa faveur d'une
indemnité de 2'651 fr. 60, calculée sur la base d'un mandat de 6.85
heures rémunérées au tarif horaire de 350 francs.
3.2
3.2.1 Aux termes de l'art. 429 al. 1 let. a CPP, si le prévenu est
acquitté totalement ou en partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de
classement, il a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par
l'exercice raisonnable de ses droits de procédure.
L'indemnité visée à l’art. 429 al. 1 let. a CPP correspond en
particulier aux dépenses assumées par le prévenu libéré pour un avocat
de choix
(ATF 139 IV 241 consid. 1). L'indemnité couvre en particulier les
honoraires d'avocat, à condition que le recours à celui-ci procède d'un
exercice raisonnable des droits de procédure. Selon le Message du Conseil
fédéral, l'Etat ne prend en charge les frais de défense que si l'assistance
d'un avocat était nécessaire compte tenu de la complexité de l'affaire en
fait ou en droit et que le volume de travail et donc les honoraires étaient
ainsi justifiés (Message du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du droit
de la procédure pénale, FF 2006 1312 ch. 2.10.3.1). L'allocation d'une
indemnité pour frais de défense selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP n'est pas
limitée aux cas de défense obligatoire visés par l'art. 130 CPP. Elle peut
être accordée dans les cas où le recours à un avocat apparaît tout
simplement raisonnable. Il faut garder à l'esprit que le droit pénal matériel
et le droit de procédure sont complexes et représentent, pour des
personnes qui ne sont pas habituées à procéder, une source de difficultés.

- 17 -
Celui qui se défend seul est susceptible d'être moins bien loti. C’est ainsi
qu’en principe, toutes les charges autres qu’une contravention justifient
l’intervention d’un avocat (ATF 143 IV 339 consid. 4.1 non publié ; ATF 142
IV 45 consid. 2.1 ; ATF 138 IV 197 consid. 2.3.5 ; TF 6B_938/2018 du 28
novembre 2018 consid. 1.1 ; Mizel/Rétornaz, in : Jeanneret et al. [éd.],
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2019, n. 31
ad art. 429 CPP).
Déterminer si l'assistance d'un avocat procède d'un exercice
raisonnable des droits de procédure et si, par conséquent, une indemnité
pour frais de défense selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP peut être allouée au
prévenu, est une question de droit fédéral que le Tribunal fédéral revoit
librement. Il s'impose toutefois une certaine retenue lors de l'examen de
l'évaluation faite par l'autorité précédente, particulièrement de la
détermination, dans le cas concret, des dépenses qui apparaissent
raisonnables (ATF 142 IV 45 consid. 2.1 et les références citées).
3.2.2 Selon la jurisprudence, l'indemnité doit correspondre au tarif
usuel du barreau applicable dans le canton où la procédure se déroule
(ATF 142 IV 163 consid. 3.1.2 ; TF 6B_565/2019 du 12 juin 2019 consid.
6.1). Aux termes de l'art. 26a du Tarif vaudois des frais de procédure et
indemnités en matière pénale (TFIP ; BLV 312.03.1), les indemnités
allouées selon les articles 429 ss CPP à raison de l'assistance d'un avocat
comprennent une indemnité pour l'activité de l'avocat ainsi que le
remboursement des débours effectifs de celui-ci (al. 1). L'indemnité pour
l'activité de l'avocat est fixée en fonction du temps nécessaire à l'exercice
raisonnable des droits de procédure, de la nature des opérations
effectuées, des difficultés de la cause, des intérêts en cause et de
l'expérience de l'avocat (al. 2). Le tarif horaire déterminant (hors TVA) est
de 250 fr. au minimum et de 350 fr. au maximum pour l'activité déployée
par un avocat (al. 3).
3.3 En l'espèce, le Ministère public a considéré que la cause
était simple et que la présence d'un avocat ne se justifiait pas pour la

- 18 -
défense des intérêts de la recourante, cette dernière n'ayant fait l’objet
d’aucune mesure de contrainte.
Cette appréciation ne peut être suivie. En effet, on ne peut
pas dire que la recourante était en mesure de se défendre seule au vu de
l’important conflit séparant les parties et des infractions en cause
(calomnie subsidiairement diffamation, injure, contrainte et menaces). Ces
infractions constituent des délits (art. 10 al. 3 CP), de sorte que la cause
n'est pas simple au sens de la jurisprudence rappelée plus haut.
L'intervention d'un avocat apparaissait dès lors raisonnable, cela d'autant
plus que la partie adverse était également représentée. En outre, la
recourante a été acquittée, aucune infraction n'ayant pu être établie, et
les frais de la procédure pénale ont été laissés à la charge de l'Etat. Dans
ces circonstances, il convient d'allouer à la recourante une indemnité au
sens de l'art. 429 CPP.
Dans la liste d'opérations produite le 27 mai 2020 (P. 15/1 à
15/4), le conseil de la recourante a indiqué avoir consacré, au total, 6.85
heures à ce mandat. Cette durée peut être admise. En revanche,
l'indemnisation au tarif horaire maximal de 350 fr. ne se justifie pas ; au
vu de la nature ordinaire de la cause qui ne soulève pas des questions
juridiques nécessitant des connaissances spécifiques, un tarif horaire
moyen de 300 fr. doit être retenu. Ainsi, l’indemnité doit être fixée à
2'055 fr. (6.85 heures x 300 fr.), auxquels il convient d’ajouter les débours
annoncés à hauteur de 50 fr., plus un montant correspondant à la TVA au
taux de 7,7 %, par 162 fr. 10, soit 2'267 fr. 10 au total, montant arrondi à
2'267 francs. Cette indemnité sera laissée à la charge de l’Etat.
4. En définitive, le recours d’A.W.________ doit être rejeté et celui
d’E.W.________ doit être admis, l'ordonnance de classement du 15 juillet
2020 étant réformée en ce sens qu’une indemnité de 2'267 fr. est allouée
à E.W.________, à la charge de l’Etat.

- 19 -
Vu l’issue de la cause, les frais communs de la procédure de
recours, constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt, par 1'870 fr.
(art. 20 al. 1 TFIP), seront mis à raison des trois quarts, soit par 1'402 fr.
50, à la charge d’A.W.________, et à raison d’un quart, soit par 467 fr. 50, à
la charge de l’Etat.
E.W.________, qui a procédé avec l’assistance d’un avocat de
choix et qui a obtenu gain de cause, a droit à une indemnité pour les
dépenses occasionnées par la procédure de recours (art. 429 al. 1 let. a
CPP, applicable par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP). Au vu de la faible
difficulté de la cause et du mémoire produit, il se justifie de lui allouer une
indemnité correspondant à 2 heures d’activité d’avocat à 300 fr. de
l’heure (art. 26a al. 3 TFIP), soit 600 fr. pour les honoraires d’avocat,
auxquels il convient d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de
2% (art. 19 al. 2 TDC [tarif des dépens en matière civile du 23 novembre
2010 ; BLV 270.11.6], applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), par 12
fr., plus un montant correspondant à la TVA, par 47 fr. 10, soit 659 fr. 10
au total, montant arrondi à 659 francs. Cette indemnité sera laissée à la
charge de l’Etat.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours d’A.W.________ est rejeté.
II. Le recours d’E.W.________ est admis.
III. L’ordonnance de classement du 15 juillet 2020 est réformée au
chiffre II de son dispositif en ce sens qu’une indemnité de
2'267 fr. (deux mille deux cent soixante-sept francs) est
allouée à E.W.________, à la charge de l’Etat.
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.
IV. Les frais d’arrêt, par 1'870 fr. (mille huit cent septante francs),
sont mis par trois quarts, soit par 1'402 fr. 50 (mille quatre

- 20 -
cent deux francs et cinquante centimes), à la charge
d’A.W.________, le solde, par 467 fr. 50 (quatre cent soixante-
sept francs et cinquante centimes), étant laissé à la charge de
l’Etat.
V. Une indemnité de 659 fr. (six cent cinquante-neuf francs) est
allouée à E.W.________ pour la procédure de recours, à la
charge de l’Etat.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Mes Giovanni Molo et Milo Bernarsconi (pour A.W.________),
- Me Jérôme Bénédict (pour E.W.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :

- 21 -