vd_gerichte · ZD24.020133 · 2025-08-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 133/24 - 254/2025
ZD24.020133
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 août 2025
__________________
Composition : M. PIGUET, juge unique
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourant, représenté par Me Marie Guyot, avocate à
Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 2, 21 al. 1 et 2 LAI ; 14 RAI ; 2 al. 1 et 2 OMAI
403

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E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a été
victime d’un accident le 21 mai 2021, à la suite duquel il s’est retrouvé
paraplégique.
Il a été hospitalisé dans un premier temps au W.________, puis
transféré au D.________ le 8 juin 2021.
Par formulaire daté du 28 juillet 2021, l’assuré a déposé une
demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
En vue de sa sortie du D.________ prévue en fin d’année 2021,
l’assuré a pris à bail un appartement sis dans un immeuble en cours de
construction. Les plans de ce logement ont fait l’objet d’un examen par
L.________, architecte auprès de l’E.________.
Par rapport du 23 septembre 2021, L.________ a estimé que
plusieurs aménagements étaient nécessaires en raison du handicap de
l’assuré. Il s’agissait notamment d’adapter la cuisine, d’adapter les
sanitaires (remplacement de la baignoire par une douche de plain-pied,
installation d’un lavabo et d’un WC adaptés aux personnes à mobilité
réduite et pose de barres d’appui), de déplacer la porte de la salle de
bains et d’installer une porte coulissante en lieu et place d’une porte
battante, ainsi que d’élargir la porte de la buanderie.
Par courrier du 5 octobre 2021 à l’OAI, co-signé par Q.________,
ergothérapeute, et le Dr K.________, spécialiste en médecine physique et
en réadaptation, l’assuré a requis la prise en charge des aménagements
proposés par l’architecte L.________. Cette demande a été suivie du dépôt
du formulaire idoine le 17 janvier 2022.
Afin d’évaluer les besoins de l’assuré, l’OAI a mandaté la
N.________ (ci-après : [...]). Dans son rapport de consultation le 20 avril

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2023, celle-ci a estimé que la prise en charge de l’entier des frais
d’adaptation du logement de l’assuré ne se justifiait pas. Selon elle, les
coûts de l’installation d’une porte coulissante dans la salle de bains
devaient être exclus, au motif que l’assuré était capable d’accéder à cette
pièce en manœuvrant une porte battante. Il en allait de même de
l’élargissement de la porte de la buanderie qui, si les normes de
construction avaient été respectées, aurait été assez large pour permettre
l’accès en fauteuil roulant. En ce qui concernait la cuisine, la N.________ a
tenu compte de la plus-value apportée par les modifications, à l’exclusion
de l’électroménager courant qui n’avait pas fait l’objet d’adaptations
particulières. Enfin, les honoraires de P.________SA, mandaté dans le cadre
de la construction de l’immeuble, ne devaient pas être pris en charge, car
les critères posés par la CMAI (Circulaire concernant la remise de moyens
auxiliaires par l’assurance-invalidité) n’étaient pas remplis. Pour
déterminer les montants devant être remboursés par l’OAI, la N.________ a
repris les factures des prestataires, desquelles elle a déduit les postes
relatifs aux travaux qui devaient être exclus de la prise en charge. Elle a
conclu à une participation aux frais d’aménagement à hauteur de 2'834 fr.
32 TTC sur un total de 19'678 fr. 24 TTC pour la cuisine et de 13'431 fr. 51
TTC sur un total de 19'537 fr. 84 TTC pour le reste de l’appartement.
Selon deux projets de décisions du 11 juillet 2023, auxquels
étaient joints deux communications datées du 10 juillet 2023, l’OAI a
informé l’assuré qu’il comptait participer aux frais d’aménagement de la
cuisine à hauteur de 2'834 fr. 35 TTC et du reste de son domicile à hauteur
de 13'431 fr. 55 TTC.
Par courrier du 24 août 2023, le conseil de l’assuré a requis
des explications et des pièces complémentaires en lien avec le coût des
aménagements réalisés dans la cuisine, précisant qu’elle leur ferait
parvenir ultérieurement ses objections aux projets de décisions rendus.
Il résulte d’un récapitulatif des coûts versé au dossier de l’OAI
le
29 août 2023, que les honoraires d’architecte facturés pour les travaux

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d’aménagement de l’appartement de l’assuré se sont élevés à 4'100
francs.
Le 11 septembre 2023, l’assuré, par son conseil, a formé des
objections contre les projets de décisions du 11 juillet 2023. Il a fait valoir
que les frais relatifs aux modifications apportées à la porte de la salle de
bains, nécessaires en raison des dimensions de la douche de plain-pied
installée, devaient être supportés par l’assurance-invalidité. Il a en outre
contesté la contribution de 50 % accordée par l’OAI aux frais de main-
d’œuvre et de fournitures liés aux travaux sanitaires réalisés dans la salle
de bains, estimant qu’une pleine participation se justifiait. S’agissant de
l’élargissement de la porte de la buanderie, il a exposé qu’aucune norme
ne prévoyait de largeur minimale. Quant aux frais d’aménagement de la
cuisine, il a relevé qu’aucun document au dossier ne permettait de
comprendre le raisonnement, respectivement le calcul effectué par la
N.________.
Par courrier du 13 septembre 2023 au conseil de l’assuré, l’OAI
a complété ses explications en lien avec les aménagements de la cuisine,
en spécifiant de quelle manière le montant pris en charge avait été
déterminé.
Répondant à une sollicitation de l’OAI, la N.________ a, par
courrier du
19 mars 2024, apporté des précisions sur le calcul de la part des frais
d’aménagement qui devaient selon elle être prise en charge.
Le 27 mars 2024, l’OAI a rendu deux décisions, confirmant la
prise en charge des aménagements de la cuisine à concurrence de 2'834
fr. 35 TTC (décision n° 322/2023/018939/0) et du reste de l’appartement à
hauteur de 13'431 fr. 55 TTC (décision n° 322/2023/018888/1).
B. Le 7 mai 2024, H.________, représenté par son conseil, a
recouru contre les décisions du 27 mars 2024 auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, concluant, sous suite de

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frais et dépens, à leur réforme en ce sens que l’OAI soit condamné à
participer aux frais d’aménagement de son domicile à hauteur de 10'053
fr. 17 TTC, en sus des montants octroyés dans les décisions entreprises. Il
a contesté l’absence de prise en charge de l’entier des frais de main
d’œuvre et de fournitures de l’entreprise J.________Sàrl (ci-après : [...]), des
frais de déplacement de la porte de la salle de bains, de ceux liés à
l’élargissement de la porte de la buanderie ainsi que des honoraires
d’architecte. Au titre de moyens de preuve, il a notamment requis son
audition, ainsi que celles de sa mère et de G.________, architecte auprès de
P.________SA, et a produit un bordereau de pièces comprenant
notamment :
- un courrier électronique de T.________, responsable du département
sanitaire de J.________Sàrl, du 23 avril 2024 au conseil du recourant,
affirmant que les travaux effectués dans la salle de bains, notamment les
adaptations pour les personnes à mobilité réduite, avaient été réalisés en
complément de leur mandat initial.
- un courrier électronique de G.________ du 25 avril 2024 au conseil du
recourant, attestant que la facture de J.________Sàrl ne concernait que les
adaptations liées au handicap de l’assuré. Lors du premier contact avec
leur bureau, courant octobre 2021, les plans d’exécution étaient
complétement terminés et la construction était déjà au stade des
finitions ; les châssis, les écoulements, les alimentations et les gaines
étaient terminés. Les honoraires d’architecte facturés étaient liés au
travail supplémentaire dans l’appartement de l’assuré et n’étaient pas
compris dans leur mandat de base.
Par réponse du 10 juillet 2024, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il a produit un courrier électronique de la N.________ du 11 juin
2024, laquelle a exposé qu’une modification du châssis et des conduites
d’eau n’était pas nécessaire pour la pose du lavabo et des toilettes
adaptés au handicap du recourant, dès lors que leur emplacement était
resté le même selon les plans établis par l’architecte L.________ ; la mise
en place d’un adaptateur pour siphon à encastrer aurait dû suffire. Le coût
de la main d’œuvre et des fournitures, facturé à hauteur de 7'000 fr.,
semblait par conséquent très élevé, puisqu’il concernait surtout la mise en

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place d’une douche à l’italienne et de moyens auxiliaires tels que des
barres d’appui et un siège de douche, raison pour laquelle elle avait
proposé de réduire ce montant à 3'500 francs.
Le recourant a répliqué le 26 septembre 2024. Au titre de
mesures d’instruction, il a requis l’audition de T.________, de l’entreprise
J.________Sàrl, la réalisation d’une expertise visant à déterminer la
nécessité des travaux effectués dans la salle de bains et l’adéquation des
coûts facturés pour la main d’œuvre et les fournitures, ainsi qu’une
inspection locale. Il a en outre produit un lot de pièces, comprenant
notamment :
- un courrier électronique de L.________ du 29 août 2024 au conseil du
recourant, dans lequel il a expliqué que la position initiale de l’ouverture
de la porte de la salle de bains se trouvait dans la zone de pente de la
douche, de sorte que son déplacement était nécessaire afin de garantir
une zone étanche. Le bon sens de la construction et les règles de l’art
exigeaient que l’on ne planifie jamais un passage ou une porte dans une
zone de douche, où une étanchéité devait être garantie et appliquée sur
les sols et les murs. En l’absence d’autre solution, il aurait fallu prévoir une
rigole d’écoulement entre le passage (la porte) et la zone de douche
raccordée au système d’évacuation d’eau de l’immeuble. Cette alternative
aurait été beaucoup plus compliquée et coûteuse. Sans mesures de
précaution, l’étanchéité de la douche ne pouvait pas être garantie et le
revêtement de sol de l’autre côté du passage (côté porte), dans le hall,
risquait de s’abîmer et de se détériorer rapidement avec l’eau et
l’humidité.
- un courriel de T.________, de J.________Sàrl, du 9 septembre 2024 au
conseil du recourant, dans lequel il a indiqué que la pose d’un adaptateur
aurait pu suffire pour installer le lavabo, mais qu’ils ne connaissaient pas
cette pièce. Les conduites d’eau froide, d’eau chaude et d’eaux usées
avaient cependant dû être modifiées, étant donné que le châssis avait dû
être posé plus haut. Il a confirmé que les hauteurs de pose d’un lavabo et
d’un WC adaptés aux personnes à mobilité réduite n’étaient pas les
mêmes que pour une installation conventionnelle. En ce qui concernait la
douche de plain-pied, les conduites d’eau chaude et d’eau froide devaient

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obligatoirement être modifiées, parce qu’un mélangeur de bain ne se
trouvait pas à la même hauteur que celui d’une douche. Le montant de
7'000 fr. englobait les heures de travail du monteur pour la modification
de la douche, du lavabo et du WC, la pose des accessoires
supplémentaires, ainsi que la fourniture des pièces pour les écoulements
des eaux usées et les dérivations d’eau chaude et d’eau froide. Le devis
avait été validé par le bureau d’architecte.
Par duplique du 14 octobre 2024, l’OAI a maintenu ses
conclusions tendant au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries pascales (art. 38 al. 4 LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
c) Vu la valeur litigieuse inférieure à 30’000 fr., la cause est de
la compétence du juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).

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2. Le litige porte sur la prise en charge par l’office intimé de frais
d’aménagement de la demeure du recourant nécessités par son invalidité,
singulièrement sur la question de l’ampleur de cette prise en charge.
3. a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). Les assurés ont notamment
droit à l’octroi de moyens auxiliaires, quelles que soient les possibilités de
réadaptation à la vie professionnelle ou à l’accomplissement de leurs
travaux habituels (art. 8 al. 2 LAI).
Aux termes de l’art. 21 LAI al. 1, 1ère phrase, l’assuré a droit,
d’après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires
dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses
trava1ux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour
étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des
fins d’accoutumance fonctionnelle. L’assurance prend à sa charge les
moyens auxiliaires d’un modèle simple et adéquat et les remet en
propriété ou en prêt (al. 3, 1ère phrase).
b) La liste des moyens auxiliaires fait l’objet d’une ordonnance
du Département fédéral de l’intérieur (art. 14 RAI). L’art. 2 al. 1 OMAI
(Ordonnance du DFI concernant la remise des moyens auxiliaires par
l’assurance-invalidité du
29 novembre 1976 ; RS 831.232.51) prévoit qu’ont droit aux moyens
auxiliaires, dans les limites fixées par la liste en annexe, les assurés qui en
ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou
développer leur autonomie personnelle. L’assuré n’a droit aux moyens
auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*) que s’il en a
besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux
habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins
d’accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l’activité

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nommément désignée au chiffre correspondant de l’annexe (art. 2 al. 2
OMAI).
Le chiffre 14 de l’annexe à l’OMAI énumère les moyens
auxiliaires servant à développer l’autonomie personnelle. Selon le chiffre
14.04, les aménagements suivants de la demeure de l’assuré, nécessités
par l’invalidité, sont pris en charge par l’assurance-invalidité : l’adaptation
de la salle de bains, de la douche et des WC à l’invalidité, le déplacement
ou la suppression de cloisons, l’élargissement ou le remplacement de
portes de maison ou d’appartement, la pose de barres d’appui, de mains
courantes, de poignées supplémentaires et de systèmes d’ouverture des
portes de maison ou d’appartement, la suppression de seuils ou la
construction de rampes de seuils, la pose d’installations de signalisation
pour les sourds et les déficients auditifs graves et pour les sourds-
aveugles.
c) Le chiffre 2161 de la CMAI, lequel traite de la prise en
charge d’honoraires de direction de travaux dans le cadre des prestations
du chiffre 14.04 de l’annexe à l’OMAI, est libellé dans les termes suivants :
Un examen préalable est nécessaire avant tout établissement de
plans.
Les honoraires de directeur des travaux ne peuvent en principe pas
être pris en charge par l’AI. Pendant la phase de planification, le
centre d’examen désigné par l’OFAS (ch. 3010) doit être chargé d’un
examen de la situation. Il faut veiller à ce que les prestations des
organisations cofinancées en vertu de l’article 74 LAI ne soient pas
remboursées à double. Les critères suivants peuvent autoriser la
prise en charge de ces honoraires :
a) intervention considérable dans le patrimoine bâti ;
b) adaptations dans des constructions nouvelles dont les plans sont
déjà achevés ;
c) adaptations nécessitant une mise à l’enquête (par ex monte-
rampe d’escalier extérieur) ;
d) conditions de construction complexes ;
e) la coordination des travaux de construction n’est pas exigible de
l’assuré en raison de son handicap (par ex. déficience intellectuelle)
ou des circonstances (par ex. hospitalisation, séjour de réhabilitation

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médicale), et elle ne peut être confiée ni à un membre de la famille
ni à une tierce personne.
4. En l’espèce, l’OAI a reconnu au recourant, au sens du chiffre
14.04 de l’annexe à l’OMAI, le droit à la prise en charge d’une partie des
aménagements de son domicile nécessités par son invalidité. Le recourant
lui reproche de n’avoir pas pris en charge l’entier des frais de main
d’œuvre et de fournitures liés aux adaptations sanitaires réalisées dans la
salle de bains, les frais nécessités par le déplacement de la porte de la
salle de bains et l’élargissement de la porte de la buanderie, ainsi que les
honoraires d’architecte.
a) En lien avec les modifications apportées à la douche, aux
toilettes et au lavabo de la salle de bains, l’intimé, se fondant sur
l’examen de la N.________, a refusé de prendre en charge, à hauteur de
3'500 fr. HT, la moitié des frais de main d’œuvre et de fournitures facturés
par l’entreprise J.________Sàrl, laquelle a procédé aux adaptations
sanitaires requises. La N.________ a justifié sa position en exposant que les
travaux nécessaires à l’adaptation des sanitaires ne se différenciaient pas
beaucoup de ceux initialement prévus, les modifications apportées aux
châssis et aux conduites d’eau étant superflues (cf. rapport de la
N.________ du 19 mars 2024 et courriel du 11 juin 2024).
Ces explications ne convainquent pas. On relèvera en premier
lieu que la N.________ a fixé le montant de 3'500 fr. de manière
parfaitement arbitraire, sans lien avec le travail réalisé. Elle s’est en effet
limitée à affirmer que les 7'000 fr. facturés semblaient très élevés, puis à
diviser ce montant par deux, sans autres explications. Par ailleurs, aussi
bien P.________SA, que J.________Sàrl, ont confirmé que les travaux facturés
étaient uniquement en lien avec les transformations liées au handicap de
l’assuré (cf. courriels de J.________Sàrl du 23 avril 2024 et de P.________SA
du 25 avril 2024). J.________Sàrl a en particulier exposé que les conduites
d’eau froide, d’eau chaude et d’eaux usées avaient dû être modifiées,
parce que le châssis avait dû être posé plus haut, précisant que la hauteur
des lavabos et WC pour personnes à mobilité réduite n’était pas la même
que celle des installations conventionnelles. Il en allait de même de la

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douche, car la hauteur d’un mélangeur n’est pas la même que celle d’un
mélangeur pour baignoire. Ainsi, contrairement à ce qu’a affirmé la
N.________, les travaux nécessaires à l’adaptation des sanitaires n’avaient
pas uniquement consisté à installer une douche italienne à la place d’une
baignoire et à poser des barres d’appui et un siège.
Reste à déterminer le montant des frais de main d’œuvre et de
fournitures devant être pris en charge par l’assurance-invalidité, qui doit
être déterminé proportionnellement aux travaux sanitaires financés pour
la salle de bains. En l’occurrence, sous réserve de travaux de moindre
importance ayant consisté en la pose d’un porte-savon et d’un dossier de
douche, l’intimé a assumé les frais de la totalité des adaptations réalisées
par J.________Sàrl (cf. rapport de la N.________ du 20 avril 2023). L’entier
des coûts de main d’œuvre et de fournitures facturés par ce prestataire
doit par conséquent être pris en charge.
Il y a dès lors lieu de tenir compte d’un montant
supplémentaire de 3'583 fr. 30, compte tenu du rabais de 3 % et de
l’escompte de 2 % accordés par J.________Sàrl selon sa facture du 14
février 2022, ainsi que de la TVA par 7,7 % (3'500 - [{3'500 x 3 %] – [3'395
x 2 %}] + [3'327.10 x 7,7 %]).
b) En lien avec le déplacement de la porte de la salle de bains,
l’intimé estime, en se fondant sur l’avis de la N.________, que celui-ci
n’était pas indispensable.
En l’occurrence, l’intimé a pris en charge les frais d’installation
de la douche de plain-pied, laquelle était plus large que la baignoire
initialement prévue. Il s’en est suivi que l’emplacement de la porte de la
salle de bains donnait directement dans la zone de douche nouvellement
installée, plus précisément dans la zone de pente prévue pour
l’écoulement de l’eau de la douche. Or L.________ a expliqué que le bon
sens et les règles de l’art en matière de construction exigeaient qu’aucun
passage ne soit planifié dans une zone où l’étanchéité devait être garantie

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et appliquée sur les sols et les murs (cf. courriel de L.________ du 29 août
2024).
Certes, comme évoqué par L.________, une autre solution aurait
été de prévoir une rigole d’écoulement entre le passage (la porte) et la
zone de douche raccordée au système d’évacuation d’eau de l’immeuble,
tel que mentionné par l’art. 2.6.1.7 de la norme SIA 271/2007, mais cela
aurait été beaucoup plus compliqué et coûteux que le déplacement de la
porte de 20 cm (cf. courriel du
29 août 2024).
Dans ces conditions, l’entier des frais liés au déplacement de
la porte de la salle de bains doit être pris en charge. L’entreprise
A.________Sàrl, intervenue pour le sciage de l’alba et la pose de profils
d’angles sur le pourtour de la porte, a facturé 180 fr. pour ces travaux (cf.
facture du 6 avril 2022). L’entreprise O.________Sàrl est également
intervenue pour les travaux de plâtrerie. Sa facture du 1er avril 2022,
totalisant 1'930 fr. HT, concerne les travaux de plâtrerie réalisés dans la
cuisine, la salle de bains et la buanderie du recourant. La N.________ ayant
retenu un montant de 575 fr. HT pour la cuisine, selon le récapitulatif des
coûts figurant dans son rapport du 20 avril 2023, il y a lieu d’admettre que
le solde restant doit être attribué à parts égales entre les travaux
effectués sur la porte de la salle de bains et celle de la buanderie. Il
s’ensuit qu’au montant de 180 fr. évoqué ci-dessus, s’ajoutent 677 fr. 50
HT s’agissant des travaux de plâtrerie pour la porte de la salle de bains
([1'930 – 575] : 2). C’est par conséquent un montant total de 923 fr. 50
TTC ([677.50 + 180] + 7,7% de TVA) qui est dû en sus des montants
d’ores et déjà pris en charge par l’intimé.
c) S’agissant des frais d’élargissement de la porte de la
buanderie, l’intimé, se ralliant également à l’avis de la N.________, a
estimé, dans la mesure où elle avait une largeur de 70 cm, qu’elle pouvait
être franchie avec un fauteuil roulant d’une largeur de 68 cm.

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La Cour de céans peine à comprendre de quelle manière le
recourant, qui doit nécessairement pousser son fauteuil manuel à la force
de ses membres supérieurs, pourrait franchir la porte de la buanderie. La
N.________ ne peut être suivie lorsqu’elle soutient que le cadre de la porte
pourrait être facilement utilisé pour introduire et ressortir le fauteuil de la
buanderie. Ce faisant, elle omet de tenir compte, d’une part, de la marge
de manœuvre très étroite accordée au recourant et du fait qu’il ne peut
que difficilement avoir une prise sur le côté du cadre sur lequel la porte
est posée, et, d’autre part, qu’il est nécessairement entravé dans ses
mouvements par le fait qu’il doit se déplacer avec son linge sur les
genoux.
En lien avec la remarque de la N.________ selon laquelle la
largeur de la porte aurait dû être de 80 cm selon les normes de
construction en vigueur, il sied de relever qu’il n’est pas nécessaire de
trancher la problématique de la norme applicable et des responsabilités en
lien avec le sous-dimensionnement de la porte litigieuse. En tout état de
cause, l’élargissement de celle-ci apparaissait nécessaire en l’espèce, de
sorte que les travaux entrepris à cette fin doivent être pris en charge par
l’office intimé.
Il s’ensuit que la moitié du solde de 677 fr. 50 HT de la facture
du
1er avril 2022 d’O.________Sàrl, intervenue pour les travaux de plâtrerie,
doit être pris en charge par l’assurance-invalidité (cf. supra consid. 4c pour
les explications relatives à ce montant). Le montant facturé par
F.________SA selon sa facture du 15 décembre 2021 pour les travaux de
menuiserie, de 541 fr. 85 HT compte tenu du rabais de 3 % et de
l’escompte de 2 % accordés par cette dernière (570 - [570 x 3 %] –
[552.90 x 2 %]), doit également être remboursé. C’est ainsi un montant de
1'313 fr. 25 TTC (677.50 + 541.85 + TVA par 7,7%) qui doit être pris en
charge pour les travaux d’élargissement de la porte de la buanderie.
d) Le montant alloué au titre de contribution aux frais de
transformation de la cuisine du recourant ne sont pas contestés. La

- 14 -
N.________, suivie par l’OAI, a proposé, à juste titre, d’exclure de la prise en
charge les coûts du mobilier et de l’électroménager initialement prévus,
qui n’avaient pas fait l’objet d’adaptations et avaient pu être mis en place
tels quels. Il s’ensuit que le montant calculé par ses soins de 2'834 f. 35
TTC peut être confirmé.
e) S’agissant enfin des honoraires d’architecte, l’intimé refuse
de les prendre en charge, au motif qu’aucune des constellations prévues
au ch. 2161 CMAI ne serait réalisée.
S’il n’est pas contestable que les conditions énumérées aux
let. a, c et d du ch. 2161 CMAI ne sont pas remplies, autre est la question
de savoir si la situation n’entre pas dans les constellations consacrées aux
let. b et e. A cet égard, la N.________ ne conteste pas que l’on est en
présence d’une construction nouvelle dont les plans étaient déjà achevés,
mais estime que les travaux d’adaptation n’ont pas nécessité le dépôt
d’une demande de modification ou une nouvelle mise à l’enquête des
plans. Or force est de constater que l’hypothèse consacrée à la let. b ne
fait pas état de la nécessité d’une nouvelle mise à l’enquête. En revanche,
il ne fait aucun doute que les plans d’exécution des travaux ont dû être
modifiés, compte tenu des transformations réalisées dans le logement de
l’assuré (remplacement de la baignoire par une douche, déplacement du
châssis et des conduites, déplacement de la porte de la salle de bains,
élargissement de la porte de la buanderie, abattement d’un muret dans la
cuisine et nouvelle disposition du mobilier et de l’électroménager). Il a
également fallu coordonner la réalisation des travaux avec l’ensemble des
entreprises concernées, le recourant n’étant pas en mesure de s’atteler à
cette tâche, puisqu’il était encore hospitalisé. Au demeurant, la délégation
de la surveillance à un tiers n'apparaissait nullement pertinente, s’agissant
de travaux effectués dans un bâtiment neuf en cours de construction, pour
laquelle un bureau d’architectes avait été mandaté.
Aussi appartient-il à l’OAI d’assumer le coût des honoraires
d’architecte au prorata des travaux pris en charge. En l’occurrence,
l’intimé a pris en charge un montant de 2'834 fr. 35 TTC pour les

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adaptations réalisées dans la cuisine. Compte tenu de ce que le coût total
de ces travaux s’élevait à 19'678 fr. 24 TTC (cf. rapport de la N.________ du
20 avril 2023), l’assurance-invalidité doit prendre en charge 14,4 % des
honoraires d’architecte en lien avec la réalisation de ces adaptations
(2'834.32 : 19'678.24 = 0,144). S’agissant des modifications apportées
aux autres pièces de l’appartement, l’office intimé doit finalement prendre
en charge un montant de
19'251 fr. 60 (13'431 fr. 55 reconnus par la décision entreprise, auxquels
vient s’ajouter le montant de 5'820 fr. 05 résultant des considérants
précédents [3'583.30 + 923.50 + 1'313.25]). Compte tenu d’un montant
total de travaux d’aménagement du domicile du recourant de 19'537 fr.
84 hors cuisine (cf. rapport de la N.________ du
20 avril 2023), l’office intimé doit prendre en charge le 98 % des
honoraires d’architecte en lien avec la réalisation de ces travaux
(19'251.60 : 19'537.84 = 0,98).
Le montant des honoraires facturés par P.________SA pour les
aménagements du domicile du recourant s’est élevé à 4'100 fr. (cf.
récapitulatif des coûts réceptionné par l’OAI le 29 août 2023). Le coût de
l’ensemble des travaux réalisés s’étant élevé à 39'216 fr. 08 (cf. rapport
de la N.________ du 20 avril 2023), la part des honoraires d’architecte en
lien avec les travaux de la cuisine s’élève par conséquent à 2'057 fr. 34
([19'678.24 : 39'216.08] x 4'100), dont l’office intimé doit prendre en
charge 14,4 %, c’est-à-dire 296 fr. 25. Quant à la part des honoraires
d’architecte en lien avec les travaux réalisés dans les autres pièces de
l’appartement, elle est de 2'042 fr. 65 ([19'537.84 : 39'216.08] x 4'100),
dont l’office intimé doit prendre en charge le 98 %, c’est-à-dire 2’001 fr.
80.
f) Sur le vu de ce qui précède, l’office intimé doit prendre en
charge, en sus des montants reconnus dans les décisions litigieuses, un
montant supplémentaire de 296 fr. 25 en ce qui concerne les adaptations
réalisées dans la cuisine et de 7'821 fr. 85 (3'583.30 + 923.50 + 1'313.25
+ 2'001.80) s’agissant des modifications apportées dans le reste de
l’appartement.

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5. Les pièces au dossier permettent au Juge de céans de statuer
en toute connaissance de cause, sans qu’il n’apparaisse nécessaire
d’auditionner le recourant ou des témoins, ni de recourir à une expertise
ou une inspection locale. Il se justifie dès lors de renoncer à de telles
mesures d’instruction par appréciation anticipée des preuves (ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
6. a) En conclusion, le recours doit être partiellement admis. La
décision de l’office intimé n° 322/2023/018888/1, allouant 13'431 fr. 55
pour l’aménagement de son domicile, doit être réformée en ce sens que
l’office AI doit prendre en charge un montant de 21'253 fr. 40 (13'431 fr.
55 + 7'821 fr. 85), tandis que la décision
n° 322/2023/018939/0, allouant un montant de 2'834 fr. 35 pour
l’aménagement de sa cuisine, doit être réformée en ce sens que l’office AI
doit prendre en charge un montant de 3'130 fr. 60 (2'834 fr. 35 + 296 fr.
25).
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre par
450 fr. à la charge de l’intimé et par 150 fr. à la charge du recourant, vu
l’issue du recours. Le recourant étant au bénéfice de l’assistance judiciaire
couvrant les avances et les frais judiciaires, les frais mis à sa charge sont
provisoirement supportés par l’Etat.
c) Le recourant obtient partiellement de cause et a droit à une
indemnité de dépens réduite à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste des opérations
déposée le
26 septembre 2024 par Me Marie Guyot, il convient, compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, d’arrêter cette indemnité à
2'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril

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2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]) et de la mettre à la charge de l’intimé.
d) Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra
rembourser les frais provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la Direction
du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
le juge unique
p r o n o n c e :
I. Le recours est partiellement admis.
II. La décision n° 322/2023/018888/1, rendue le 27 mars 2024
par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
est réformée en ce sens que le recourant a droit à la prise en
charge des frais d’aménagement de son domicile à hauteur
d’un montant de
21'253 fr. 40 (vingt-et-un mille deux cent cinquante-trois
francs et quarante centimes)
III. La décision n° 322/2023/018939/0, rendue le 27 mars 2024
par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
est réformée en ce sens que le recourant a droit à la prise en
charge des frais d’aménagement de sa cuisine à hauteur d’un
montant de 3'130 fr. 60 (trois mille cent trente francs et
soixante centimes).
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis par 450 fr. (quatre cent cinquante francs) à la charge de

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l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud et par
150 fr. (cent cinquante francs) à la charge de H.________, ce
dernier montant étant provisoirement supporté par l’Etat.
V. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à H.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille
cinq cents francs) à titre de dépens réduits.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires mis
provisoirement à la charge de l’Etat.
Le juge unique : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
- Me Marie Guyot (pour H.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).

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La greffière :