vd_gerichte · ZD13.027767 · 2015-06-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 171/13 - 152/2015
ZD13.027767
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 juin 2015
___________________
Composition : M. NEU, président
Mmes Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
B.________, à R.________, recourant, représenté par Me Gilles Monnier,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1 et 8 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 et 2 LAI
402

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E n f a i t :
A. Originaire de Macédoine, B.________ (ci-après : l’assuré ou le
recourant), né en 1988, célibataire, a acquis la nationalité suisse par voie
de naturalisation le 26 mars 2001.
Lors d’une rixe, le 1er juillet 2004, l’assuré a reçu un coup de
poing dans l’œil droit, ayant entraîné une plaie perforante cornéenne avec
incarcération irienne et expulsion du cristallin. Il a immédiatement subi
une révision et suture de la plaie, puis a bénéficié d’une prise en charge
avec adaptation de lentilles de contact qu’il n’a toutefois pas tolérées.
Sans formation professionnelle, il a travaillé de novembre 2006
à octobre 2008 en tant que vendeur, puis a émargé à l’assurance-
chômage de novembre 2008 à novembre 2010. Il n’a pas retravaillé
depuis lors.
En date du 31 mai 2010, B.________ a déposé auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI) une
demande de prestations AI faisant état d’un traumatisme oculaire sévère
en cours de traitement.
Dans un rapport du 22 juin 2010 à l’office AI, les médecins de
l’Hôpital ophtalmique H.________ ont considéré que la capacité de travail
de l’assuré était totale dans l’activité de vendeur. Il fallait toutefois
compter avec une diminution de rendement en raison de la fatigabilité
oculaire.
Par décision du 11 avril 2011, l’office AI a dénié le droit de
l’assuré à toutes prestations en raison de l’absence d’atteinte à la santé
invalidante au sens de la loi. Il n’y avait en outre pas de préjudice
économique car l’assuré était en mesure de mettre en œuvre une pleine
capacité de travail et de gain, notamment dans l’activité qu’il exerçait
avant de tomber au chômage.

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Statuant le 3 octobre 2011 (cause n° AI 145/11 – 442/2011), la
Cour de céans a admis le recours formé par B.________ contre cette
décision. L’administration avait convenu en cours de procédure que l’état
de santé de l’assuré n’était pas stabilisé ce qui justifiait de poursuivre
l’instruction sur le plan médical. En conséquence, la Cour de céans a
annulé la décision attaquée et renvoyé la cause à l’administration pour
instruction complémentaire et nouvelle décision.
B. Reprenant l’instruction de la cause, l’office AI a recueilli divers
renseignements d’ordre médical. Il a également demandé la production du
dossier de l’assurance-chômage et de l’assurance-accidents.
Dans un rapport du 22 décembre 2011, le Dr J.________,
spécialiste en ophtalmologie et ophtalmologue traitant, a expliqué que le
16 novembre 2010, l’assuré avait bénéficié de la mise en place d’un
implant secondaire, avec vitrectomie. Dans un premier temps, l’évolution
avait été favorable avant de se dégrader par la suite, nécessitant une
explantation le 14 avril 2011. Selon le Dr J.________, l’incapacité de travail
était totale du 16 novembre 2010 au 30 avril 2011.
Le 15 février 2012, l’office AI a informé l’assuré qu’il comptait
lui allouer une rente d’invalidité du 1er novembre 2011 au 31 mars 2012.
Après avoir rappelé que l’intéressé avait bénéficié de différents
traitements, notamment une vitrectomie à la suite de l’atteinte subie à
son œil droit en 2004, il a considéré que son acuité visuelle s’était
améliorée grâce à cette intervention. Néanmoins, les complications
survenues justifiaient de retenir une incapacité de travail et de gain totale
de novembre 2010 au 22 décembre 2011 (date du rapport du Dr
J.________). Dès cette date, au plus tard, la capacité de travail et de gain de
l’assuré était entière dans son activité habituelle d’employé de commerce
de détail. En conséquence, le droit à une rente entière d’invalidité était
reconnu du 1er novembre 2011 (soit à l’échéance du délai de carence
d’une année) au 31 mars 2012 (la rente étant supprimée trois mois après
l’amélioration constatée).

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L’assuré a présenté des objections à l’encontre de ce projet en
date du 5 mars 2012, complétées le 14 mai suivant. Il a fait état de
nouvelles complications survenues postérieurement au mois de décembre
2011 ayant nécessité la mise en place d’une kératoprothèse en mars
2012. En outre, la présence de douleurs chroniques à l’œil atteint
limiterait l’exercice soutenu d’une activité lucrative (cf. rapport du Dr
J.________ du 2 mai 2012 joint en annexe). A cela s’ajoute l’aspect
inesthétique présenté par cet organe, remettant selon lui en question
l’exigibilité de l’activité de vendeur. Il a par ailleurs indiqué faire l’objet
d’un suivi psychiatrique depuis le mois de juillet 2011 pour un épisode
dépressif sévère. De l’avis des psychiatres traitants, dont le rapport du 3
mai 2012 était annexé, les limitations fonctionnelles (troubles importants
de la concentration et de la mémoire, anxiété massive, thymie triste,
baisse de l’élan vital et retrait social majeur) excluaient toute capacité de
travail dans n’importe quelle activité. L’assuré a en conséquence demandé
l’annulation du projet de décision du 15 février 2012, lequel ne
correspondrait plus selon lui à son état de santé actuel.
Prenant position sur les pièces médicales au dossier dans un
avis du 1er juin 2012, le Dr L.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR) et spécialiste en médecine interne
générale, a demandé la production de documents médicaux rendant
compte du suivi psychiatrique et ophtalmologique depuis janvier,
respectivement mars 2012.
Une fois en possession des renseignements requis, le Dr
L.________ s’est déterminé dans un avis du 5 novembre 2012. Sur le plan
ophtalmologique, il a constaté que le rapport du Dr J.________ du 12 juillet
2012 ne contredisait pas sa propre appréciation. En revanche, il a relevé
que les rapports fournis par les psychiatres traitants de l’assuré ne
comportaient pas de diagnostic au sens d’une classification internationale,
alors même qu’un trouble de l’humeur ne semblait pas douteux. En outre,
les limitations fonctionnelles psychiques n’étaient pas détaillées et la
capacité de travail dans l’activité habituelle ou une activité adaptée à ces

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limitations n’était pas appréciée. Le Dr L.________ a en conséquence
demandé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique auprès de la
Dresse G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Mandatée en date du 4 décembre 2012 par l’office AI, la
Dresse G.________ a déposé son rapport le 2 mars 2013. Au terme de son
examen, elle a observé de nombreuses discordances entre le discours
« dépressif » de l’assuré, son attitude dans le cabinet et au laboratoire.
Par ailleurs, contrairement aux allégations de l’assuré, elle n’a pas
objectivé des troubles de la mémoire et de l’attention. Elle en a déduit que
l’intéressé adoptait manifestement un comportement d’invalide, ce qui
rendait toute mesure de placement ou de réadaptation illusoire. Elle a
ainsi conclu à l’absence de trouble psychique et à une capacité de travail
entière dans l’activité habituelle, sans diminution de rendement.
Par décision du 27 mai 2013, l’office AI a entériné l’octroi
d’une rente entière d’invalidité du 1er novembre 2011 au 31 mars 2012
avec une motivation identique à celle contenue dans son projet du 15
février 2012, à l’exception d’un éventuel soutien du service de placement.
C. Par acte du 26 juin 2013, B.________ a saisi la Cour de céans
d’un recours contre cette décision. Avec suite de frais et dépens, il conclut
à titre principal à l’octroi d’une rente entière de l’assurance-invalidité à
compter du 1er novembre 2011. Subsidiairement, il réclame le renvoi de la
cause à l’administration pour complément d’instruction et nouvelle
décision. Il fait pour l’essentiel valoir que, contrairement à ce que prétend
l’office AI, l’examen du dossier révèle qu’il ne dispose plus, tant du point
de vue somatique que psychique, d’une capacité de travail résiduelle, que
ce soit dans son ancienne activité ou dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. Il souligne en particulier que, postérieurement à
l’avis du SMR du 1er septembre 2011, les différents rapports du Dr
J.________ relatent de graves complications successives dans l’évolution de
son affection visuelle (multiples hospitalisations, greffe, implantation,
explantation, prothèses, douleurs chroniques) ayant eu pour effet de
prolonger son incapacité de travail. Il ajoute que les propos de ce médecin

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sont dépourvus de toute ambiguïté lorsqu’il affirme que la capacité de
travail est limitée du seul point de vue ophtalmologique, les troubles
psychiques étant réservés. De l’avis du recourant, ces éléments
empêchaient à eux seuls l’office AI de retenir qu’il présente une capacité
de travail entière dans son ancienne activité. Sur le plan psychique, le
recourant conteste la valeur probante de l’expertise de la Dresse
G.________, lui reprochant d’être incomplète et mal fondée. Elle ne
tiendrait en outre pas compte de l’intégralité des points litigieux
importants et ne reposerait pas sur un examen complet de son état de
santé psychique. Sur la base des éléments au dossier, le recourant estime
par conséquent qu’il n’est pas possible de retenir que son état de santé,
respectivement ses conséquences sur sa capacité de gain, se serait
amélioré au point qu’une suppression de rente se justifierait. A défaut de
se voir reconnaître le droit à une rente entière d’invalidité dès le 1er
novembre 2011 sans limitation dans le temps, il demande le renvoi de la
cause à l’office AI afin qu’il complète l’instruction en mettant en œuvre
une expertise pluridisciplinaire ou, à tout le moins, psychiatrique.
Dans sa réponse du 29 août 2013, l’intimé propose le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée.
Les parties ont confirmé leurs conclusions respectives dans
leurs écritures subséquentes.
D. a) Le 14 mai 2014, le magistrat instructeur, d’entente entre
les parties, a confié au Centre d'expertises N.________ de la Policlinique
X.________ le soin de procéder à une expertise bidisciplinaire
ophtalmologique et psychiatrique. Déposé le 25 novembre 2014, le
rapport était signé par les Drs T.________, spécialiste en médecine interne
générale, et V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Il
débutait par un rappel de l’énoncé du motif de l’expertise et par un
résumé des principales pièces administratives et médicales au dossier (pp.
1-12), puis rendait compte de l’examen de médecine interne du 7 octobre
2014 comportant notamment une anamnèse circonstanciée et la
description des plaintes de l’assuré (pp. 12-18), du consilium psychiatrique

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du 28 octobre 2014 (pp. 18-24) et de la consultation d’ophtalmologie
pratiquée par la Dresse W.________ en date du 30 octobre 2014 (pp. 24-
25). Le rapport se terminait par l’énoncé des diagnostics retenus,
l’appréciation du cas et les réponses au questionnaire soumis aux experts
(pp. 25-30). Il était par ailleurs précisé que les conclusions du rapport
avaient été discutées dans le cadre d’un colloque de synthèse
multidisciplinaire le 11 novembre 2014, réunissant les Drs T.________ et
V.________.
Au terme de leurs examens, les experts ont posé les
diagnostics suivants :
« Diagnostics avec influence essentielle sur la capacité de
travail
• Douleurs oculaires droites en relation avec une phtyse
progressive et lente de l’œil droit (H57.1) avec status après :
- Rupture traumatique du globe oculaire droit le
01.07.2004
- Mise en place d’un implant Artisan et vitrectomie en
novembre 2010
- Explantation de l’implant en raison de douleurs et
sclérite répétée en avril 2011
- Greffe cornéenne en juin 2011
- Mise en place d’une kératoprothèse de Boston en mars
2012
• Episode dépressif sévère sans symptômes psychotiques
(F32.2)
• Attaques de panique (F41.0)
• Etat de stress post traumatique probable (F43.1)
• Utilisation nocive pour la santé de différentes substances
psychoactives (alcool, cannabis, psychodysleptiques) (F19.1)
Diagnostics sans influence essentielle sur la capacité de
travail
• Cécité de l’œil droit (H54.4) »

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Sous l’intitulé « appréciation du cas », les experts se sont
exprimés en ces termes :
« Monsieur B.________, 26 ans, marié, sans enfant, originaire de
Macédoine, suisse depuis 2001, n’a pas de formation professionnelle
et a travaillé comme vendeur jusqu’en septembre 2008 où il est au
bénéfice de l’assurance-chômage.
Monsieur B.________ est connu de l’Hôpital ophtalmique H.________
depuis l’âge de 14 ans pour une dégénérescence cornéenne
marginale de Terrien à l’œil droit. En juillet 2004, il reçoit un coup de
poing sur cet œil fragilisé et présente une rupture traumatique du
globe oculaire droit avec expulsion du cristallin. Il présente dès lors
une importante diminution de l’acuité visuelle de l’œil droit. Durant
plusieurs années, il travaille comme vendeur et en 2010 l’Hôpital
ophtalmique H.________ lui propose une intervention secondaire à
l’œil droit qui permettrait d’augmenter son acuité visuelle. Monsieur
B.________ espère dès lors pouvoir obtenir un permis de conducteur
de poids lourds.
Le 16 novembre 2010, il bénéficie de la mise en place d’un implant
Artisan au niveau de l’œil droit. Malheureusement l’évolution est
défavorable avec douleurs intenses, inflammation oculaire et perte
de l’acuité visuelle malgré plusieurs traitements et interventions. La
dernière opération étant la mise en place d’une kératoprothèse à
l’œil droit en mars 2012.
Sur le plan assécurologique, Monsieur B.________ avait effectué une
demande de prestations auprès de l’AI le 31 mai 2010, prestations
refusées dans un premier temps par l’OAI le 11 avril 2011.
L’ophtalmologue traitant, le Dr J.________ retenant une incapacité de
travail à 100% dans toute activité de novembre 2010 à fin décembre
2011, l’office AI décide en date du 15 février 2012 l’octroi d’une
rente AI à 100% limitée dans le temps du 1er novembre 2011 au 31
mars 2012. Monsieur B.________ conteste cette décision signalant
être suivi depuis le mois de juillet 2011 par la Policlinique
psychiatrique F.________, les psychiatres traitants retenant une
incapacité de travail complète depuis le début de leur suivi à savoir
juillet 2011. Une expertise psychiatrique est alors demandée par l’Al
à la Dresse G.________ qui dans son rapport du 2 mars 2013 ne
retient aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de
travail et estime que cette dernière est complète dans toute activité.
Le 27 mai 2013, l’Office Al confirme sa décision et le 27 juin 2013,
Monsieur B.________ adresse un recours à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par l’intermédiaire de Me Gilles
Monnier.
C’est dans ce contexte que la présente expertise est demandée.
Sur le plan ophtalmologique, depuis la pose de la kératoprothèse à
l’oeil droit le 15 mars 2012, Monsieur B.________ n’a subi aucune
autre intervention chirurgicale. En dehors d’une acuité visuelle de
l’oeil droit limitée aux mouvements des doigts, Monsieur B.________
se plaint essentiellement de douleurs sévères, continues,
lancinantes, quotidiennes, responsables d’insomnie et d’un
important retentissement dans sa vie quotidienne. Monsieur
B.________ est aussi gêné par l’aspect esthétique de son oeil.
A l’examen ophtalmologique, on retrouve actuellement une acuité
visuelle mesurée aux mouvements de la main à l’oeil droit et à

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100% à l’oeil gauche. Le champ visuel droit retrouve de fortes
altérations, mais est normal pour l’oeil gauche.
D’un point de vue strictement ophtalmologique, Monsieur B.________
est donc monophtalme avec un oeil unique fonctionnel ce qui en
tant que tel n’entraîne pas de diminution de la capacité de travail
dans l’ancienne activité de vendeur sous réserve d’aménagements
nécessaires. De ce point de vue, selon nos confrères
ophtalmologues, la capacité de travail n’a pas diminué depuis la fin
du mois de décembre 2011, où le Dr J.________ évaluait la capacité
de travail de complète.
Cette appréciation ne prend en compte que les limitations
fonctionnelles liées à la diminution de l’acuité visuelle de l’oeil droit.
En revanche, les douleurs ressenties et décrites par Monsieur
B.________ sont secondaires à la phtyse progressive et lente de l’oeil
droit. Ces douleurs chroniques, bien réelles, sont susceptibles
d’avoir d’importantes répercussions sur l’état psychique de l’assuré
avec une baisse progressive de ses capacités adaptatives. Ainsi les
douleurs qui trouvent une origine organique participent en tant que
telles à une diminution de la capacité de travail de Monsieur
B.________.
Ceci nous amène à discuter les aspects psychiatriques qui font
l’objet d’appréciations totalement contradictoires entre les avis
formulés par les médecins traitants de la Policlinique psychiatrique
F.________ et l’avis de la Dresse G.________ dans son expertise de
mars 2013. Monsieur B.________ est suivi depuis le mois de juillet
2011 par la Fondation C.________ (Policlinique psychiatrique
F.________) suite à l’échec de l’intervention ophtalmologique. Les
psychiatres traitants évoquent une symptomatologie dépressive
majeure associée à des attaques de panique et un syndrome de
stress post traumatique et retiennent une incapacité de travail
complète. Par contre, la Dresse G.________, en mars 2013, ne retient
aucun diagnostic psychiatrique invalidant.
Actuellement, l’examen psychiatrique permet de retenir le
diagnostic d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques. En effet, Monsieur B.________ décrit une tristesse
constante, une baisse de plaisir, une fatigabilité marquée, des idées
de culpabilité et de dévalorisation, une incapacité à se projeter dans
le futur, des troubles du sommeil importants, des troubles de
l’appétit ainsi que des troubles de la sphère sexuelle. A l’examen
clinique, l’entretien est laborieux, avec un ralentissement
psychomoteur manifeste. L’échelle psychométrique de dépression
(échelle MADRS) situe l‘expertisé avec un score supérieur à 30/60,
dans la zone de dépression sévère.
Par ailleurs, nous retenons aussi le diagnostic d’attaques de panique
comme les confrères de la Fondation C.________. En effet, Monsieur
B.________ décrit de façon claire des attaques d’anxiété paroxystique
qui atteignent leur intensité maximum en l’espace de 10 min avec
un sentiment de mort imminente, des symptômes neurovégétatifs
comme des fourmillements, des vertiges avec la crainte de survenue
d’une nouvelle crise. Monsieur B.________ a d’ailleurs présenté un tel
épisode lors de l’entretien avec l’interniste dans la présente
expertise. Précisons que nous n’avons aucune raison de remettre en
doute les symptômes présentés par Monsieur B.________ à ce
moment.
Concernant un éventuel état de stress post traumatique, en
reprenant l’anamnèse de façon détaillée, Monsieur B.________ décrit

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quelques flashbacks diurnes plutôt fugaces dans les semaines qui
ont suivi son agression de 2004. Par contre à partir de 2011, après
les interventions ophtalmologiques, une symptomatologie plus
typique d’état de stress post traumatique est à nouveau décrite.
L’échelle d’appréciation spécifique PCL-S de l’état de stress post
traumatique donne un score de 55 au-dessus du seuil
habituellement admis de 44 points. Ce score est proche de la
moyenne des sujets présentant un état de stress post traumatique.
Etant donné l’apparition différée de ce syndrome pour suivre la
logique de la CIM-10 « lorsque la survenue est différée de plus de 6
mois, un diagnostic « probable » reste encore possible si les
manifestations cliniques sont typiques et si elles ne peuvent pas être
attribuées à un autre trouble », l’appellation de « probable» sera
donc associée à l’état de stress post traumatique que nous retenons
chez l’expertisé.
Enfin comme dernier diagnostic psychiatrique, nous retenons encore
une utilisation nocive pour la santé de différentes substances
psychoactives, à savoir l’alcool, le cannabis et occasionnellement de
l’ecstasy. Ces substances sont utilisées selon l’expertisé pour tenter
de diminuer les douleurs et son irritabilité. Actuellement, nous
n’avons pas de répercussion au niveau organique, en particulier au
niveau hépatique, mais il y a toutefois lieu d’évoquer une utilisation
nocive pour la santé, ce genre de consommation étant susceptible
d’aggraver à la fois le syndrome dépressif et les altérations
cognitives qui en découlent.
Il apparaît donc au terme de cette évaluation psychiatrique que nos
conclusions divergent de l’appréciation de la Dresse G.________ dans
son expertise de mars 2013. Les raisons de cette divergence d’avis
sont décrites en détail point par point dans le consilium de notre
expert psychiatre, le Dr V.________, auquel nous nous permettons de
renvoyer le lecteur.
Par contre, notre évaluation clinique est tout à fait concordante avec
l’avis formulé par les confrères de la Fondation C.________ et nous
n’avons pas de raison de nous en écarter.
Concernant les limitations fonctionnelles significatives sur le plan
psychiatrique, nous relevons principalement une baisse des
capacités de planification et de structuration des tâches, une forte
diminution de sa flexibilité et de sa capacité d’adaptation. L’usage
des compétences spécifiques s’en trouve donc fortement réduit. Sa
capacité de jugement et de prise de décision est également
abaissée de même que son endurance. Monsieur B.________ se
trouve particulièrement anxieux, dévalorisé, sa capacité de
s’affirmer est également abaissée et il présente d’importants
troubles relationnels au sein d’un groupe.
Sur le plan thérapeutique, Monsieur B.________ a actuellement
interrompu son suivi pour différentes raisons. D’une part il aurait
mal vécu un changement de thérapeute, ce qui est fréquent dans le
cadre des suivis institutionnels. Par ailleurs, il indique que les
différentes médications psychotropes ne lui ont jamais apporté de
bénéfice, raison pour laquelle son adhérence au traitement s’avère
très faible. Sur le plan médico-théorique, au vu des atteintes
psychiatriques sévères, Monsieur B.________ pourrait cependant
bénéficier de la reprise d’un suivi psychiatrique spécialisé. Il serait
préférable qu’il puisse s’adresser à un psychiatre dans la pratique
privée pour éviter des changements de thérapeutes et la question
d’une prise en charge par hypnose, telle qu’avancée par l’expertisé,
pourrait avoir du sens dans ce genre de situation.

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Concernant la capacité de travail, il apparaît actuellement au vu des
limitations fonctionnelles que Monsieur B.________ présente une
incapacité de travail totale dans le circuit économique ouvert et ceci
depuis le début de son suivi psychiatrique à savoir depuis juillet
2011. Le pronostic reste extrêmement réservé et même si une
nouvelle prise en charge psychiatrique pouvait être remise en place,
au vu de la chronicité des troubles, de l’absence d’amélioration
initiale et lors de la prise en charge à la Fondation C.________, il est à
craindre que ces mesures ne soient pas suffisantes pour permettre
une amélioration significative de la capacité de travail.
En conclusion, il apparaît que la situation sur le plan strictement
ophtalmologique n’a pas changé concernant la capacité de travail
depuis le rapport du Dr J.________ du 22 décembre 2011. Sur le plan
psychiatrique, l’état de santé de Monsieur B.________ n’a guère
évolué depuis la prise en charge psychiatrique en juillet 2011 et
nous rejoignons l’avis des psychiatres traitants â savoir que
l’incapacité de travail est totale depuis lors. En ce sens, nos
conclusions s’écartent de l’expertise de la Dresse G.________ de mars
2013. »
Le rapport se concluait par les réponses des experts aux
questions qui leur étaient soumises :
« A. Questions cliniques
Voir l’expertise.
B. Influences sur la capacité de travail
1. Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation
avec les troubles constatés
Au plan physique: sur le plan ophtalmologique, vision
monophtalme avec cécité de l’œil droit, pas de limitation dans
l’activité préalablement exercée. Capacité de travail à 100%.
Au plan psychique et mental: limitations fonctionnelles
significatives: état de dépendance important vis-à-vis de son
épouse, diminution des capacités de planification et de
structuration des tâches, importante diminution de sa flexibilité
et de ses capacités d’adaptation, réduction de l’usage de ses
compétences spécifiques, de sa capacité de jugement et de sa
prise de décision de même que de son endurance. Anxiété,
sentiment de dévalorisation, diminution de sa capacité de
s’affirmer. Capacité de travail à 0% au plan psychique et
mental.
Au plan social: difficultés du contact avec des tiers, difficultés
d’évoluer au sein d’un groupe, les relations proches sont
relativement préservées (avec son épouse et très rarement
avec un ou deux amis).
2. Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici

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2.1. Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
Incapacité de reprendre une activité de vendeur en raison des
troubles psychiatriques.
2.2. Description précise de la capacité résiduelle de travail
Capacité de travail 0%.
2.3. L‘activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui dans
quelle mesure (heures par jour) ?
Non.
2.4. Y a-t-iI une diminution du rendement ? Si oui dans quelle
mesure ?
Oui de 100%.
2.5. Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité
de travail de 20% au moins ?
Incapacité de travail de 20% au moins depuis le 16.11.2010,
date de la mise en place d’un implant secondaire Artisan.
2.6. Comment le degré d’incapacité de travail a-t-iI évolué depuis
lors ?
Incapacité de travail à 100% depuis lors, tout d’abord pour
raisons ophtalmologiques et depuis le mois de juillet 2011
essentiellement pour raisons psychiatriques.
3. En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il
capable de s’adapter à son environnement professionnel
?
Non.
C. Influences sur la réadaptation professionnelle
1. Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles
envisageables ?
Non, en raison de la gravité des troubles psychiques, Monsieur
B.________ n’est pas en mesure de bénéficier d’une
réadaptation professionnelle.
2. Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé
jusqu’à présent ?
Non.
3. D’autres activités sont-elles exigibles de la part de
l’assuré ?
Non, aucune autre activité n’est possible en raison des troubles
psychiatriques qui sont sévères. Le pronostic reste très réservé
et il est à craindre que la mise en place de nouvelles mesures
de prise en charge psychiatrique soit insuffisante pour
permettre une amélioration significative de la capacité de
travail. »

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b) Le 27 novembre 2014, le rapport d’expertise judiciaire du
Centre d'expertises N.________ du 25 novembre 2014 a été soumis aux
parties avec un délai pour déposer leurs déterminations.
A son écriture du 15 décembre 2014, l’office AI a joint une
copie de l’avis du SMR du 4 décembre 2014, dans lequel le Dr L.________ a
écrit ce qui suit :
« Il s’agit d’un assuré de 26 ans qui a déposé une demande le 17
novembre 2011 se plaignant que des problèmes ophtalmiques
entravaient son insertion dans l’économie.
Le rapport d’expertise judiciaire, psychiatrique et ophtalmique, daté
du 25 novembre 2014 remet en doute le bien-fondé de l’expertise
G.________.
L’expert psychiatre, le Dr V.________, expose sa position dans le
paragraphe discussion de la page 21 à la page 24 et les raisons pour
lesquelles il s’écarte des conclusions de l’expertise G.________.
Relevons aussi qu’un test MADRS a été réalisé et son résultat
commenté de façon critique en page 22. De même les aptitudes
psychiques ont été évaluées par un test mini- CIF-TAPP. L’expert fait
donc reposer ses conclusions, sur l’étude du dossier, ses
observations cliniques et le résultat des tests mis en place. Il s’agit
là d’éléments médicaux pertinents qui nous étaient inconnus
antérieurement.
Il s’agit d’une expertise judiciaire. Après une lecture attentive de ce
travail et une relecture exhaustive de ce dossier, nous ne trouvons
pas dans le cadre d’une expertise judiciaire de motif formel / raison
nous permettant de remettre en cause les conclusions des
experts. »
Plus particulièrement, l’office AI a constaté que les conclusions
des experts posaient qu’au vu des limitations fonctionnelles de nature
psychique significatives du recourant, celui-ci présentait une incapacité de
travail totale dans le circuit économique ouvert et ce depuis juillet 2011,
période marquée par le début de sa prise en charge psychiatrique.
De son côté, le recourant a relevé en date du 19 janvier 2015
que, compte tenu des conclusions résultant de l’instruction, auxquelles
l’office intimé déclarait adhérer, il convenait d’admettre le recours et de
faire droit à sa conclusion principale, en lui octroyant une rente entière

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d’invalidité à compter du 1er novembre 2011 et ce, sans limite dans le
temps.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L’art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu’en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l’office concerné.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) qui prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c) Interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA) et satisfaisant
aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), le
recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2. En l’occurrence, doit être tranchée la question de savoir si
l’assuré présente, en raison d’une atteinte à la santé, une diminution de sa
capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible, suivant les
conclusions du recours, de lui ouvrir le droit à une rente entière
d’invalidité.

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3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art.
6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique (première phrase).
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de
rente s’il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il est invalide à
50% au moins, aux trois quarts d’une rente s’il est invalide à 60% au
moins et à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins.
b) Pour l’évaluation de la capacité de travail, l’administration
(ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer
dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore raisonnablement exiger de
l’assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; TF 9C_922/2013 du 19 mai 2014 consid.
3.2.1).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (cf.
art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu'il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable

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sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre (TF 9C_171/2013 du 27 novembre 2013
consid. 3.1).
d) En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait
donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou
qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références ; TF
9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1).
e) En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un
rapport médical, ce qui est déterminant c'est que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352 et les références ; TF
9C_171/2013 du 27 novembre 2013 consid. 3.1).
4. En l’espèce, la situation de l’assuré n’étant pas clairement
établie sur le plan médical au vu des avis médicaux divergents des

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médecins traitants, d’une part, et de ceux du SMR ainsi que des experts
mandatés par l’office AI, d’autre part, une expertise judiciaire
bidisciplinaire ophtalmologique et psychiatrique a été mise en œuvre et
confiée au Centre d'expertises N.________ de la Policlinique X.________.
a) Dans leur rapport du 25 novembre 2014, les experts
retiennent que l’assuré présente une acuité visuelle mesurée aux
mouvements de la main à l’œil droit et à 100% à l’œil gauche. Le champ
visuel droit retrouve de fortes altérations, mais est normal pour l’œil
gauche.
D’un point de vue strictement ophtalmologique, l’assuré est
donc monophtalme avec un œil unique fonctionnel ce qui en tant que tel
n’entraîne pas de diminution de la capacité de travail dans l’ancienne
activité de vendeur sous réserve d’aménagements nécessaires. Aux yeux
des experts, la capacité de travail n’a dès lors pas diminué depuis la fin du
mois de décembre 2011, date à laquelle le Dr J.________ avait considéré
que la capacité de travail était complète après avoir admis une incapacité
de travail de 100% du 16 novembre 2010 au 30 avril 2011 (cf. rapport du
22 décembre 2011). Cette appréciation ne prend toutefois en compte que
les limitations fonctionnelles liées à la diminution de l’acuité visuelle de
l’œil droit et laisse de côté les douleurs oculaires décrites par l’assuré.
Considérant que ces dernières s’inscrivent dans le contexte de la rupture
traumatique du globe oculaire droit survenue le 1er juillet 2004, les experts
estiment qu’elles sont secondaires à la phtyse progressive et lente de l’œil
atteint, si bien qu’elles influent sur la capacité de travail de l’assuré. Ces
douleurs chroniques, bien réelles, sont susceptibles d’avoir d’importantes
répercussions sur son état psychique avec une baisse progressive de ses
capacités adaptatives. Ainsi, selon les experts, les douleurs, qui trouvent
une origine organique, participent en tant que telles à une diminution de
la capacité de travail de l’assuré en raison des troubles psychiatriques
qu’elles induisent.
b) A cet égard, le Dr V.________ retient l’existence d’un épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2), des attaques de

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panique (F41.0), un probable état de stress post-traumatique (F43.1) ainsi
qu’une utilisation nocive pour la santé de différentes substances
psychoactives (alcool, cannabis, psychodyleptiques) (F19.1). Ces atteintes
entraînent des limitations fonctionnelles significatives sur le plan
psychiatrique, principalement sous la forme d’une baisse des capacités de
planification et de structuration des tâches, une forte diminution de la
flexibilité et de la capacité d’adaptation. L’usage des compétences
spécifiques s’en trouve donc fortement réduit. La capacité de jugement et
de prise de décision est également abaissée de même que l’endurance.
L’assuré se trouve particulièrement anxieux, dévalorisé, sa capacité de
s’affirmer est également abaissée et il présente d’importants troubles
relationnels au sein d’un groupe. Partant, les experts en déduisent une
incapacité de travail totale dans le circuit économique ouvert depuis le
début du suivi psychiatrique dont l’assuré fait l’objet, à savoir depuis le
mois de juillet 2011.
c) De ce qui précède, les experts concluent que l’assuré
présente une incapacité totale de travail dans toute activité à compter du
16 novembre 2010 pour des raisons ophtalmologiques d’abord, puis pour
des raisons psychiatriques depuis le mois de juillet 2011.
d) Il convient encore de relever que le rapport d’expertise du
25 novembre 2014 du Centre d'expertises N.________ de la Policlinique
X.________ satisfait aux réquisits jurisprudentiels pour se voir conférer
pleine valeur probante (cf. consid. 3.e supra). Fruit d’une étude
circonstanciée du cas, il rapporte les plaintes exprimées par la personne
examinée, comporte l’anamnèse de cette dernière et décrit le contexte
médical. Reposant sur des examens complets, il contient une appréciation
claire de la situation médicale, laquelle débouche sur des conclusions
médicales dûment motivées. Celles-ci peuvent donc être suivies. Elles ne
sont au demeurant pas contestées par les parties.
5. a) Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux
conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par

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des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a
présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au terme de
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c).
b) Dans le cas présent, on retiendra, à l’instar du Dr J.________,
suivi en cela par les experts judicaires, que le recourant présente une
incapacité totale de travail depuis le 16 novembre 2010 pour des raisons
ophtalmologiques. Toutefois, contrairement à ce que prétend
l’ophtalmologue traitant dans son rapport du 22 décembre 2011, l’état de
l’assuré ne s’est pas amélioré à la suite de l’explantation pratiquée le 14
avril 2011. Bien plutôt, des douleurs chroniques ont persisté depuis lors
entraînant d’importantes répercussions sur le plan psychique, de telle
sorte que, à compter du mois de juillet 2011, l’assuré a entrepris un suivi
psychiatrique (cf. aussi rapport du Dr J.________ du 2 mai 2012). Les
experts en déduisent que, depuis lors, l’incapacité totale de travail est
imputable aux atteintes psychiatriques présentées par l’assuré. Il y a dès
lors lieu d’admettre que l’incapacité totale de travail a perduré sans
discontinuer depuis le mois de novembre 2010, plus précisément depuis le
16 novembre 2010, date de la mise en place d’un implant secondaire
Artisan, avec vitrectomie. Cette date marque ainsi le début du délai de
carence d’une année, lequel échoit par conséquent le 16 novembre 2011.
Le droit à une rente entière d’invalidité prend donc naissance le 1er
novembre 2011.
6. En définitive, le recours doit être admis, ce qui entraîne la
réforme de la décision entreprise en ce sens que l’assuré est mis au
bénéfice d’une rente entière d’invalidité à compter du 1er novembre 2011.
7. Il reste à statuer sur les frais et dépens de la cause (art. 91
LPA-VD, applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD).
Ayant procédé par l’intermédiaire d’un mandataire
professionnel, le recourant qui obtient gain de cause a droit à une
indemnité de dépens qu’il convient, compte tenu de l’importance et de la

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complexité du litige, de fixer à 3'000 fr. à la charge de l’office intimé (art.
61 let. g LPGA et 7 TFJAS [Tarif vaudois du 2 décembre 2008 des frais
judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales ;
RSV 173.36.5.2]) lequel, débouté, supportera les frais de la cause, arrêtés
à 400 fr. (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 27 mai 2013 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est réformée en ce sens que
B.________ est mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité
à compter du 1er novembre 2011, sans limite dans le temps.
III. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à B.________ la somme de 3'000 fr. (trois mille francs) à
titre de dépens.
IV. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
Le président : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles Monnier, avocat (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :