vd_gerichte · ZD20.038606 · 2021-12-21 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 313/20 - 410/2021
ZD20.038606
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 décembre 2021
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
M. Riesen et Mme Gabellon, assesseurs
Greffière : Mme Tedeschi
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourante, représentée par Me Benjamin Schwab, avocat
à Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI ; 43 al. 1 et 61 let. c LPGA.

- 2 -
E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...],
d'origine portugaise, est arrivée en Suisse en 2012, où elle a tout d'abord
occupé un poste de nettoyeuse de sinistre. Par la suite, du 15 mai 2012 au
28 février 2014, elle a travaillé en qualité d'aide boulangère auprès de la
société
R.________ Sàrl, à un taux de 100 %. Dès le 1er mars 2014, elle a émargé à
l'assurance chômage. A compter du 1er mars 2016, elle a travaillé comme
employée polyvalente (service au tea-room, vente au magasin, aide au
laboratoire) pour la boulangerie Z.________ à un taux de 65 % (soit
27 heures par semaine sur les 42 heures prévues pour un temps plein) ;
son salaire mensuel brut s'élevait à 2'400 fr., versé treize fois l'an
(cf. attestation de l'employeur du 30 mai 2016).
Le 9 mai 2016, l'assurée a déposé une demande de mesures
professionnelles et / ou de rente d'invalidité auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé),
indiquant être atteinte dans sa santé depuis 2014, avec une incapacité de
travail du 26 octobre 2014 au 7 décembre 2015.
Dans un rapport initial du 26 juillet 2016, le collaborateur de
l'OAI a mentionné que l'assurée indiquait avoir initialement cherché une
activité professionnelle à 100 %, mais avoir accepté un travail à un taux
de 65 % auprès de Z.________, car cela était le pourcentage proposé et
qu'elle ne pouvait pas travailler à un taux supérieur en raison de ses
douleurs et de son fils handicapé, né en [...] et vivant avec elle depuis
2016, dont elle s'occupait.
Par rapports des 21 mars et 27 mars 2017, le Dr N.________,
spécialiste en médecine interne générale, a posé les diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail de lombalgies résiduelles (avec un
status post-hémilaminectomie L5-S1 gauche et discectomie pour hernie
discale, ainsi qu'une stabilisation par implant crescent réalisée le 19 mars
2015), de cervicalgies (sur cervicarthrose C4-C5 et C5-C6 avec une

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réaction de type modic 2 et uncarthrose bilatérale), de status post-
chirurgie du tunnel carpien récidivant, de douleur de l'épaule droite (sur
conflit sous-acromial avec tendinopathie sus-épineux), de dysthymie et de
douleur du genou gauche (sur chondropathie, fémoraux patellaire et
fémoraux tibial, avec un status post-arthroscopie du genou gauche
réalisée au mois de novembre 2016 et un status post-ponction et
infiltration d'un kyste de Baker du genou gauche réalisé le 3 mars 2017).
Ce médecin a mentionné que les symptômes actuels correspondaient à
des douleurs ostéoarticulaires multiples, chroniques et récurrentes au
niveau de la nuque, du dos, de l'épaule droite et du genou gauche, ainsi
qu'à une douleur irradiant dans la jambe gauche et à une paresthésie des
doigts. Il a estimé que l'assurée avait été en incapacité de travail à 100 %
du 28 octobre 2014 au 30 avril 2016, à 35 % du 1er mai 2016 au 22 février
2017 et à 100 % à compter du 23 février 2017. D'après lui, bien que la
capacité de travail soit de 50 % dans toute activité, sa patiente était
actuellement en complète incapacité de travail en raison des problèmes
au genou et à l'épaule.
Par avis du 15 mai 2017, le Dr G.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin auprès du Service médical régional
de l'OAI (ci-après : le SMR), a requis que soit mise en œuvre une expertise
rhumatologique.
A teneur d'un courrier du 24 mai 2017, Z.________ a résilié le
contrat de travail qui la liait à l'assurée avec effet au 31 juillet 2017.
Par rapport d'examen clinique SMR du 24 juillet 2017, le
Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, a
posé le diagnostic principal ayant un effet sur la capacité de travail de
lombosciatalgies gauches (dans le cadre de troubles statiques et
dégénératifs du rachis avec status après hémilaminectomie L5-S1 gauche
et discectomie avec stabilisation par implant crescent ; CIM-10
[Classification internationale des maladies] M 54.4), ainsi que les
diagnostics associés ayant un effet sur la capacité de travail de
cervicalgies sur troubles statiques et dégénératifs du rachis (CIM-10

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M 54.2), de syndrome rotulien gauche (dans le cadre d'une chondropathie
fémoro-patellaire de grade II à III, d'un status après résection partielle du
bord libre du corps du ménisque externe par voie arthroscopique et d'un
status après ponction-aspiration et infiltration d'un kyste de Baker rompu ;
CIM-10 M 17), d'un status après opération d'un kyste poplité du genou
droit en 2001, d'un probable conflit fémoro-acétabulaire gauche (CIM-10
M 16) et d'une périarthrite scapulo-humérale droite avec tendinopathie du
sus-épineux et probable tendinopathie du long chef du biceps droit (CIM-
10 M 75). Le médecin du SMR a enfin considéré que le status après
opération des deux tunnels carpiens était un diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail. Il a en particulier retenu ce qui suit (sic) :
« APPRÉCIATION DU CAS
[…] Au plan ostéoarticulaire et neurologique, pieds nus dans la salle
d'examen, l'assurée déambule normalement, sans boiterie. La
marche sur la pointe des pieds et sur les talons se fait sans
problème. L'accroupissement est légèrement limité, il entraîne des
gonalgies gauches et des lombalgies. Le relèvement se fait
cependant sans aide extérieure. Le reste du status neurologique est
parfaitement normal, notamment les épreuves de Lasègue sont
négatives. Elles sont tout de même limitées ddc [des deux côtés] à
70° par des lombalgies et un raccourcissement des muscles ischio-
jambiers.
Au plan rachidien, on note de discrets troubles statiques du rachis.
La mobilité lombaire est diminuée, mais l'on note une importante
discordance entre la distance doigts-sol et doigts-orteils sur le lit
d'examen, ce qui constitue un signe de non organicité selon
Waddell. L'assurée ne présente cependant pas de signe de non
organicité selon Kummel. La mobilité cervicale est par ailleurs bien
conservée. La mobilité des articulations périphériques est bien
conservée, seule la distance pouce-C7 est légèrement augmentée à
l'épaule droite par rapport à l'épaule gauche. L'épreuve de Jobe et
du Palm-up est douloureuse également à l'épaule droite, mais les
autres épreuves de périarthrite scapulo-humérale sont toutes
négatives ddc. L'assurée présente par ailleurs un syndrome rotulien
gauche. La mobilisation des hanches entraîne des douleurs
lombaires et la mobilisation de la hanche gauche des douleurs du
genou gauche, surtout aux rotations. L'assurée ne présente par
ailleurs aucun signe pour une arthropathie inflammatoire
périphérique. L'assurée ne présente des douleurs à la palpation que
de 7 points typiques de la fibromyalgie ou points de Smythe sur 18,
ce nombre étant bien insuffisant pour poser ce diagnostic.
Les examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence
des troubles statiques et dégénératifs du rachis. Il existe par ailleurs
un status satisfaisant après hémilaminectomie L5-S1 gauche et
discectomie pour cure de hernie discale avec stabilisation par
implant Crescent qui est bien en place. Par ailleurs, il n'y a pas de

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récidive herniaire. Par contre, il existe une protrusion discale
circonférentielle qui rétrécit les trous de conjugaison d'un côté et de
l'autre, possible source d'irritation pour les racines L5. Il existe
également des discopathies modérées L3-L4 et L4-L5 avec de
minimes protrusions postérieures. Il existe un rehaussement
inflammatoire sur la topographie des ligaments interépineux L3-L4
et L4-L5. Une dernière IRM du genou gauche du 2.5.2017 met en
évidence un épanchement intra-articulaire et un kyste de Baker un
peu plus turgescent qu'en septembre 2016. Il existe une probable
déchirure partielle du kyste de Baker compte tenu d'une suffusion
liquidienne le long du versant médial du muscle jumeau interne ainsi
qu'une petite plica médialis. Il existe également une chondropathie
rotulienne de grade II à III. Il n'y a par contre pas de modification de
l'aspect discrètement tronqué de la corne moyenne du ménisque
externe dans le cadre d'un status après méniscectomie externe
partielle. Il n'y a pas de nouvelle lésion méniscale interne. Une IRM
pelvienne du 04.07.2017 est normale, elle ne montre pas de signe
en faveur d'une endométriose ou d'une complication probable de
celle-ci. Les organes gynécologiques ont un aspect normal ainsi que
les articulations sacroiliaques ddc. Une arthro-IRM de l'épaule droite
du 03.03.2017 met en évidence une tendinopathie du sus-épineux,
sans déchirure partielle ou complète du tendon, ni lésion
transfixiante. Il existe une petite bursite sous-acromiale identifiée
par une lame d'épanchement. Il existe également une probable
déchirure partielle de l'intervalle des rotateurs, identifiée par le
passage du produit de contraste dans la bourse sous-coracoïdienne.
Dans ce contexte, le tendon du long chef du biceps est correctement
positionné sans subluxation, ni luxation antérieure. A noter qu'une
radiographie du bassin du 10.10.2014 met en évidence une petite
lésion lytique bordée de sclérose de 11 mm de diamètre intéressant
la région tête-col du fémur gauche dont le diagnostic différentiel est
une image de herniation de Pit suspect d'un conflit fémoro-
acétabulaire gauche. Il existe également sur ces radiographies de
minimes calcifications péritrochantériennes gauches, l'assurée
présentant actuellement bien des douleurs des deux grands
trochanters, mais les manœuvres de périarthrite de hanches étant
négatives ddc. Par ailleurs, les articulations sacroiliaques sont libres,
il n'y a par ailleurs pas de signe d'ostéonécrose des têtes fémorales
ou de signes de fractures. […]
Limitations fonctionnelles
Rachis : nécessité de pouvoir alterner 2x / heure la position assise
et la position debout. Pas de soulèvements ou de ports réguliers de
charges d'un poids excédant 5 kilos, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc, pas d'exposition à des vibrations. Pas de
mouvements répétés de flexion / extension de la nuque. Pas de
rotations rapides de la tête. Pas de positions prolongées en flexion
ou en extension de la nuque.
MSD [membre supérieur droit] : alors que l'assurée est droitière,
pas d'élévation ou d'abduction de l'épaule droite à plus de 70°, pas
de lever de charges de plus de 5 kilos avec le MSD.
MI [membre inférieur] : pas de génuflexions répétées, pas de
franchissement d'escabeau ou d'échelle. Pas de franchissement
régulier d'escaliers. Pas de marche en terrain irrégulier. Pas de

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travail en hauteur. Pas de position debout ou de marche de plus de
30 minutes. […]
Comment le degré d'incapacité de travail et le rendement
ont-ils évolué depuis lors ?
L'incapacité de travail est restée complète du 28.10.2014 au
29.02.2016 dans l'activité habituelle de vendeuse et serveuse en
boulangerie. À partir du 01.03.2016, l'incapacité de travail est de
35 % dans cette activité. Elle redevient totale en novembre 2016
pour revenir à 35 % dès décembre 2016. Elle redevient totale dès le
23.02.2017 dans l'activité de vendeuse et serveuse en boulangerie
et nettoyeuse dans une boulangerie. Par contre, dans une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la
pathologie ostéoarticulaire, la capacité de travail est totale dès le
28.10.2014 pour passer à 30 % dès le 19.09.2015. L'incapacité de
travail reste de 30 % dans une activité adaptée jusqu'en novembre
2016 où l'incapacité de travail dans une activité adaptée redevient
totale pendant un mois pour redevenir de 30 % depuis décembre
2016. […]
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L'ACTIVITÉ HABITUELLE : 0 % COMME NETTOYEUSE DE
SINISTRES
0 % COMME SERVEUSE ET VENDEUSE
DANS UNE BOULANGERIE.
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 70 % DEPUIS SEPTEMBRE 2015, MISE
A PART UNE PERIODE D'INCAPACITE
DE TRAVAIL TRANSITOIRE D'UN MOIS
EN NOVEMBRE 2016 EN RAPPORT
AVEC L'ARTHROSCOPIE DU GENOU
GAUCHE. »
Par communication du 20 février 2018, l'OAI a octroyé à
l'assurée le droit à une mesure d'orientation professionnelle sous la forme
d'un stage d'observation à titre d'évaluation, à exécuter auprès de
E.________ entre les 5 mars et 30 mars 2018.
Aux termes d'un rapport COPAI du 16 avril 2018, le
responsable d'équipe professionnelle de E.________ a conclu que l'assurée
pouvait « être présente à 70 % du temps avec des rendements de 80 %
dans des activités de contrôle qualité ou de conditionnement de petit
matériel ». Il a encore annexé un rapport du 29 mars 2018 du
Dr AA.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin
consultant auprès de E.________, lequel confirmait l'évaluation du SMR,
retenait une capacité de travail de 70 % et précisait que la légère

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diminution de rendement (par rapport au taux de présence de 80 %
supporté par l'assurée) s'expliquait par les douleurs multiples touchant le
rachis, l'épaule droite, le genou et parfois d'autres parties du corps
(notamment la région sous-claviculaire gauche).
Par projet de décision du 25 octobre 2018, l'OAI a informé
l'assurée entendre lui refuser toute rente d'invalidité, retenant une
incapacité de travail totale dans l'activité habituelle, mais une capacité de
travail de 70 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles,
ceci déjà au mois d'octobre 2015. Son taux d'invalidité était de 0 %, ce qui
ne lui ouvrait pas le droit à une rente.
B. A teneur d'un courrier du 14 novembre 2018, l'assurée a
contesté le projet de décision du 25 octobre précédent. En substance, elle
a exposé que son état de santé s'était sérieusement dégradé ces
dernières années et que sa capacité de travail n'était plus que de 50 % ;
cela correspondait par ailleurs au taux auquel elle avait été engagée en
tant que caissière par la société O.________ (ci-après : O.________) du
28 août 2018 au 28 février 2019 (cf. contrat de travail du 30 août 2018 et
avenant du 23 novembre 2018). Elle a également critiqué le revenu sans
invalidité retenu par l'OAI pour calculer son taux d'invalidité.
Par rapport du 11 janvier 2019, la Dre I.________, spécialiste en
neurochirurgie, a diagnostiqué une « nouvelle » hernie discale D7-D8
paramédiane droite avec contact sur la moelle épinière et l'émergence de
la racine D7 à droite. A l'appui de ce diagnostic, elle a produit une IRM
dorsolombaire du 19 décembre 2018. Selon cette médecin, cette
« trouvaille radiologique » était en relation avec les plaintes de sa
patiente, laquelle décrivait des cervico-dorsalgies invalidantes et une
tolérance au travail de maximum quatre heures par jour. Elle en a déduit
qu'une demi-rente d'invalidité pouvait être accordée à l'assurée.
Dans un rapport du 19 février 2019, le Dr N.________ a soutenu
le rapport du 11 janvier 2019 de la Dre I.________ en vue de l'obtention par
l'assurée d'une rente partielle à 50 %. Il a indiqué que l'examen d'IRM du

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19 décembre 2018 montrait une hernie discale-paramédiane et latérale
droite D7-D8, et que l'assurée était à nouveau en incapacité de travail à
100 % à compter du 11 février 2019. Enfin, il a notamment produit un
rapport de consultation du 26 février 2019 du Dr F.________, spécialiste en
rhumatologie, ainsi qu'un rapport d'IRM cervicale du 24 janvier 2019.
Dans son rapport de consultation du 26 avril 2019, le
Dr F.________ a posé un nouveau diagnostic de pseudarthrose L5-S1.
Dans un courrier du 19 décembre 2019, le Dr F.________ a
répondu aux questions de l'OAI en transmettant son rapport de
consultation du 7 octobre 2019, à teneur duquel il indiquait avoir procédé,
en date du 30 août 2019 et en lien avec le diagnostic de pseudarthrose
L5-S1, à une reprise de l'arthrodèse avec mise en place de vis pédiculaires
et greffe postéro-latérale.
Dans un rapport du 4 février 2020, le Dr M.________,
spécialiste en rhumatologie, a notamment diagnostiqué une lombalgie
résiduelle (dans le contexte d'un status post-spondylodèse L5-S1 [réalisée
le 30 août 2019 pour traiter une pseudarthrose L5-S1] et d'un status post-
hémilaminectomie L5-S1 gauche et dissectomie avec stabilisation par
implant discal crescent [réalisée le 19 mars 2015], et une possible
dysfonction sacro-iliaque droite), une cervicalgie (sur cervicodiscarthrose
C4-C5 et C5-C6), une douleur du genou gauche (sur chondropathie
fémoro-patellaire et fémoro-tibiale, une dégénérescence méniscale et
kyste poplité relativement volumineux et un status post-chirurgie
arthroscopique du genou gauche en novembre 2016), un état après
douleur de l'épaule droite (sur conflit sous-acromial impactant une
tendinopathie du sus-épineux et lame d'épanchement dans la bourse
sous-acromio-deltoïdienne et sous-coracoïdienne), une sensibilité
métacarpo-phalangienne du pouce de la main droite et dans une moindre
mesure gauche sur surcharge chondrale, un trouble statique plantaire
avec platypodie antérieure transverse et sensibilité sous-capito-
métatarsienne plantaire médiane, ainsi qu'une dysthymie. Il a indiqué que
l'assurée se plaignait de douleurs musculosquelettiques chroniques

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(lombalgie basse résiduelle, gonalgie gauche mécanique et sensibilité
plantaire sous capito-métatarsienne liée à la platypodie transverse).
Par rapport du 12 mars 2020, le Dr F.________ a relevé que,
s'agissant de l'atteinte lombaire, l'assurée lui avait indiqué qu'il y avait
une très nette amélioration de la symptomatologie douloureuse, qu'elle ne
présentait presque plus de douleurs lombaires, qu'elle prenait « de temps
à autre » un anti-inflammatoire et qu'elle pouvait marcher pendant 45
minutes / une heure sans difficulté. Ce médecin a également souligné que
sa patiente décrivait des douleurs au niveau du pied et des cervicales.
Dans un rapport du 1er avril 2020, le Dr N.________, se référant
notamment au rapport du 4 février 2020 du Dr M.________, a indiqué que
l'assurée se plaignait de douleurs musculosquelettiques chroniques
multiples, soit de lombalgies basses (résiduelles malgré les diverses
interventions pratiquées depuis le printemps 2019), de douleurs cervicales
(sur cervicarthrose et sténose modérée foraminale de C4-C5, C5-C6 et C6-
C7), de gonalgie gauche et de douleurs aux pieds. Il a considéré que la
capacité de travail était nulle dans toute activité.
Par avis SMR du 27 mai 2020, le Dr BB.________, médecin
praticien, a relevé que, s'agissant tout d'abord du diagnostic de pseudo-
arthrose, le Dr F.________ avait signalé, dans son rapport du 12 mars 2020,
une « très nette amélioration » des douleurs lombaires dans les suites de
l'intervention du 30 août 2019. Le Dr BB.________ a également souligné
que le status du rachis lombaire décrit par le Dr M.________, dans son
rapport du 4 février 2020, ne montrait pas de différence avec celui
observé lors de l’examen du SMR du mois de juillet 2017. Le
Dr BB.________ en a conclu que la symptomatologie lombaire douloureuse
retenue dans le rapport d'examen SMR du 24 juillet 2017 s'était trouvée
améliorée par l'intervention du 30 août 2019 et que cette évolution ne
permettait pas de soutenir une diminution durable de la capacité de travail
de 70 % dans une activité adaptée. S'agissant ensuite des douleurs du
rachis cervical, le Dr BB.________ a souligné qu'elles étaient connues de
longue date et que, depuis le rapport d'examen du 24 juillet 2017, aucun

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des médecins traitants ne décrivait « un status à ce niveau ». Il est
également revenu sur la gonalgie, considérant qu'elle avait été prise en
compte dans le rapport d'examen du 24 juillet 2017, notamment pour
déterminer les limitations fonctionnelles, et que le status décrit par le
Dr M.________, dans son rapport du 4 février 2020, était superposable à
celui retenu dans le rapport d'examen du 24 juillet 2017. Enfin, le
Dr BB.________ a indiqué que concernant la platypodie, rien n'indiquait que
de nouvelles limitations fonctionnelles devraient être retenues. En
synthèse, il a constaté qu'il n'y avait pas d’éléments médicaux permettant
de mettre en cause les conclusions du rapport d'examen du 24 juillet 2017
du SMR.
Par décision du 31 août 2020, l'OAI a refusé l'octroi de toute
rente d'invalidité à l'assurée. Il a considéré que la capacité de travail était
nulle dans l'activité habituelle. En revanche, elle était de 70 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, lesquelles correspondaient
à celles listées dans le rapport d'examen SMR du 24 juillet 2017. Après
comparaison des revenus sans invalidité (soit un montant de 48'000 fr. à
100 % en 2015) et avec invalidité (estimé à 37'839 fr. à 70 % en 2015, sur
la base des données salariales de l’Office fédéral de la statistique
s’agissant d’une femme pouvant exercer des activités non qualifiées du
domaine de la production et des services), sans application d’un
abattement supplémentaire, l'OAI a retenu que le degré d’invalidité de
l’intéressée était de 0 %, ce qui n'ouvrait pas le droit à une rente ou à des
mesures professionnelles.
C. a) Par acte du 5 octobre 2020, H.________, sous la plume de
son conseil, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l'encontre de la décision du 31 août précédent,
concluant, principalement, à sa réforme dans le sens de l'octroi d'une
demi-rente d'invalidité à compter du 28 octobre 2015 et, subsidiairement,
à son annulation, avec renvoi à l'intimé pour complément d'instruction et
nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a également requis
d'être mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, en ce sens de
l’exonération d’avances de frais et sûretés, ainsi que des frais judiciaires,

- 11 -
et l’assistance d’un conseil en la personne de Me Benjamin Schwab. A titre
de mesure d'instruction, elle a sollicité la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire. En substance, elle s'est plainte de ce que l'instruction
menée par l'intimé était lacunaire et a contesté que son état de santé se
soit amélioré – tel que retenu par le SMR dans son avis du 27 mai 2020 –,
alléguant au contraire qu'il n'était pas stabilisé, respectivement qu'il se
péjorait, tel que cela ressortait des rapports communiqués à la suite du
projet de décision du 25 octobre 2018. A l'appui de ses arguments, elle a
communiqué les nouvelles pièces suivantes :
- un rapport de consultation du 29 mai 2020 du Dr V.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur, lequel diagnostiquait une maladie de Haglund ;
- un rapport d'IRM de la cheville et / ou du pied gauche du
8 juin 2020 du Dr D.________, spécialiste en radiologie ;
- un rapport du 30 juin 2020 établi par le Dr M.________, lequel
posait notamment un diagnostic de douleur de la péri-hanche gauche sur
insertionite distale trochantérienne et de douleur de l'épaule (droite, et
dans une moindre mesure, gauche) sur arthrose acromio-claviculaire et
d'un conflit sous-acromial impactant une tendinopathie du sus-épineux
avec lame d'épanchement dans la bourse sous-acromio-deltoïdienne et
sous-coracoïdienne s'agissant de l'épaule droite ;
- un rapport du 9 septembre 2020 du Dr F.________, lequel
indiquait, en relation avec l'intervention du 30 août 2019, une évolution
globalement favorable, dans la mesure où sa patiente lui décrivait une
diminution des douleurs lombaires d'environ 50 %, ainsi que de la
consommation d'antalgiques et d'anti-inflammatoires, et une
augmentation de plus du double de son périmètre de marche, la
recourante ayant mentionné qu'actuellement, même après 40 minutes de
marche, elle ne ressentait pas de douleurs particulières, alors qu'avant
l'opération chirurgicale, elle était limitée par ses douleurs au bout de 15 à
20 minutes de marche. De surcroît, ce médecin relevait l'apparition de

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douleurs cervicales, lesquelles aggravaient la symptomatologie
douloureuse et limitaient les activités physiques.
b) A teneur de son ordonnance du 6 octobre 2020, la juge
instructrice a octroyé à la recourante le bénéfice de l'assistance judiciaire
dans le sens de l'exonération du paiement d’avances et de frais
judiciaires, ainsi que de toute franchise mensuelle, et de la désignation de
Me Benjamin Schwab en qualité de conseil d'office, le tout avec effet au
5 octobre 2020.
c) Dans sa réponse du 5 novembre 2020, l'intimé a conclu au
rejet du recours, se prévalant de la valeur probante du rapport d'examen
SMR du 24 juillet 2017, dont les conclusions étaient confirmées par l'avis
SMR du 29 octobre 2020 du Dr BB.________. S'agissant en particulier de
l'évolution favorable des atteintes lombaires, ce médecin se ralliait au
rapport du 9 septembre 2020 du Dr F.________, celui-ci étant plus étayé
que celui du 30 juin 2020 du Dr M.________. Concernant les rapports
relatifs aux douleurs du rachis cervical, du genou gauche, de la hanche
gauche et de l'épaule droite, ces atteintes avaient été prises en compte
dans le rapport du 24 juillet 2017 du SMR et ces documents n'apportaient
aucun élément nouveau sur le plan strictement médical. Concernant
finalement l'atteinte aux pieds, le Dr BB.________ indiquait que le nouveau
diagnostic d'exostose de Haglund ne suffisait pas, en lui-même, à modifier
l'évaluation d'une capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée.
L'office intimé a déduit de ces explications que la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire n'était pas nécessaire.
d) Répliquant le 7 janvier 2021, la recourante a maintenu ses
conclusions du 5 octobre 2020, ainsi que sa requête relative à la
réalisation d'une expertise pluridisciplinaire, précisant à cet égard que
celle-ci devait porter sur les aspects rhumatologique, neurochirurgical et
orthopédique. Elle a également contesté les conclusions de l'avis SMR du
29 octobre 2020, relevant que le Dr BB.________ ne revenait pas sur le
diagnostic de fibromyalgie, et soulignait que les avis des médecins
divergeaient s'agissant de l'évolution des douleurs lombaires, ce qui

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justifiait la mise en œuvre d'une expertise. En annexe, elle a remis de
nouvelles pièces, à savoir :
- deux certificats médicaux établis les 18 novembre et
10 décembre 2020 par le Dr N.________ ;
- un rapport du 1er octobre 2020 du Dr F.________, à teneur
duquel il indiquait que la recourante ne pouvait pas porter de charge en
dessus de 5 kg, devait éviter les positions statiques avec hyperextension
de la nuque, ainsi que les mouvements répétitifs et les stations assise et
debout prolongées ;
- un rapport du 14 octobre 2020 du Dr M.________, lequel
reprenait les diagnostics posés dans son rapport du 30 juin 2020 et
mentionnait que, sur le plan professionnel, la recourante présentait des
limitations fonctionnelles qu'il était nécessaire d'évaluer par une expertise
médicale idoine ;
- un rapport d'IRM dorsale du 14 octobre 2020 de la
Dre W.________, spécialiste en radiologie ;
- des rapports des 23 novembre et 3 décembre 2020 du
Dr J.________, médecin praticien, lequel retenait les diagnostics de
fibromyalgie et rachialgies chroniques (sur troubles dégénératifs étagés,
déconditionnement physique et troubles statiques) ;
- un rapport du 2 novembre 2020 du Dr B.________,
spécialiste en neurologie, lequel relevait des céphalées chroniques et un
clonus du pied droit, lequel pouvait être en relation avec la hernie discale
D7-D8.
e) Dupliquant le 29 janvier 2021, l'intimé a maintenu ses
conclusions du 5 novembre 2020 et communiqué l'avis SMR du 25 janvier
2021 du Dr BB.________. Celui-ci considérait que l'instruction médicale
relative à la hernie discale D7-D8 était suffisante pour écarter toute

- 14 -
répercussion sur la capacité de travail de la recourante. S'agissant du
diagnostic de fibromyalgie, il retenait que le status objectif décrit par le
Dr J.________, dans ses rapports des 23 novembre et 3 décembre 2020, ne
démontrait pas de modification significative par rapport à celui du rapport
d'examen du 24 juillet 2017 du SMR ; au demeurant, ce médecin traitant
ne se prononçait ni sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacité de
travail. Le Dr BB.________ estimait donc que, quelle que soit la cause à
laquelle les douleurs chroniques étaient imputées – à une fibromyalgie ou
à une autre atteinte –, cet élément ne changeait pas le profil des
limitations fonctionnelles objectivées dans le rapport du 24 juillet 2017.
f) Se déterminant le 26 mars 2021, la recourante a remis un
rapport du 11 février 2021 du Dr HH.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, un certificat médical du 18 février 2021 du Dr N.________, un
rapport d'IRM cervicale du 11 mars 2021 de la Dre W.________, deux
confirmations de rendez-vous médicaux des 11 mars 2021 auprès du
centre d'antalgie du Centre II.________ (ci-après : le Centre II.________),
ainsi qu'une convocation à un cathétérisme cardiaque / dilatation
coronaire / stent pour le 26 mai 2021 du Centre II.________.
g) Le 30 avril 2021, l'OAI a produit un avis SMR du 19 avril
2021, dans lequel le Dr BB.________ maintenait les conclusions du rapport
du 24 juillet 2017 du SMR.
h) Le 23 juillet 2021, en sus de la liste des opérations de son
conseil, la recourante a communiqué un rapport de radiographie du bassin
et des hanches du 6 mai 2021 du Dr U.________, spécialiste en radiologie,
des rapports radiologiques des 26 mai et 3 juin 2021 du Dr EE.________,
spécialiste en radiologie, un certificat médical du 10 juin 2021 du
Dr N.________, une prescription du 10 juin 2021 de la Dre JJ.________,
médecin praticien, un certificat médical du 29 juin 2021 de la
Dre CC.________, spécialiste en médecine interne générale, une IRM du
bassin du 22 juillet 2021 du Dr DD.________, spécialiste en radiologie, et
un rapport du 19 juillet 2021 de la Dre I.________.

- 15 -
i) Se déterminant le 19 août 2021, l'intimé a remis un avis
SMR du 10 août 2021, à teneur duquel le Dr BB.________ concluait que les
derniers documents produits par la recourante ne relevaient pas
d'éléments médicaux de nature à changer les conclusions du rapport du
24 juillet 2017 du SMR.
j) Par déterminations spontanées du 7 octobre 2021, la
recourante a produit quatre nouveaux certificats des 20 juillet et 24 août
2021 du Dr FF.________, spécialiste en anesthésiologie, et des
27 septembre et 4 octobre 2021 de la Dre CC.________. De surcroît, elle a
indiqué attendre un rendez-vous avec un neurochirurgien prévu pour le
mois d'octobre 2021, dans le but de « discuter de l'éventualité d'effectuer
la pose de plusieurs prothèses discales ».
Les arguments des parties seront repris ci-après dans la
mesure utile.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été déposé en temps utile, la
recourante alléguant avoir reçu la décision litigieuse en date du
4 septembre 2020, ce que l'intimé ne conteste pas (voir à cet égard : ATF
129 I 8 consid. 2.2 ; 124 V 400 consid. 2a et 2b ; 121 V 5 consid. 3b), et
auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]).

- 16 -
Respectant au demeurant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. En l'espèce, est litigieux le droit à une rente d'invalidité de la
recourante.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements

- 17 -
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,

- 18 -
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49
al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des
examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art. 49 al.
2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils ont
seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Ces rapports ne sont toutefois pas dénués de toute valeur probante et il
est admissible que l’office intimé, ou la juridiction cantonale, se fonde de
manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement
contredits par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR
auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées).
e) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
5. Dans un moyen principal, la recourante se plaint de la violation
par l'intimé de son obligation d'instruire, au sens de l'art. 43 al. 1 LPGA.
a) Afin de démontrer le caractère lacunaire de l'instruction, la
recourante a produit de nombreuses nouvelles pièces durant la procédure
judiciaire. A cet égard, il sied de relever qu'il est de jurisprudence

- 19 -
constante que le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue ; les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent en principe faire l'objet d'une
nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 131 V 242
consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b). Le juge des assurances sociales doit
cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la
mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à
influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue
(TF 8C_217/2019 du 5 août 2019 consid. 3). En particulier, même s’il a été
rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit
être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date
(ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
Dans ce cadre, il est déjà précisé que ce qui importe pour juger
du droit aux prestations dans le cadre de l'assurance-invalidité, ce n'est
pas la dénomination diagnostique, mais uniquement les répercussions de
l'atteinte à la santé sur la capacité de travail (ATF 136 V 279 consid. 3.2.1
; TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les références citées).
b/aa) Il découle de ce qui précède que les nouveaux éléments
produits par la recourante en mains de la Cour de céans ne doivent être
pris en compte qu'en tant qu'ils se rapportent à l'état de fait déterminant
pour trancher le litige. Ainsi, les rapports relatifs à l'apparition de
nouvelles atteintes, respectivement d'éventuelles aggravations d'atteintes
préexistantes, après la décision litigieuse du 31 août 2020 doivent être
écartés.
Par conséquent, doit être ignorée la mention de céphalées
chroniques par le Dr B.________ dans son rapport du 2 novembre 2020,
ainsi que la convocation pour un cathétérisme cardiaque / dilatation
coronaire / stent pour le 26 mai 2021 du Centre II.________ et les deux
confirmations de rendez-vous médicaux des 11 mars 2021 du Centre
II.________. Il convient également d'écarter tous les certificats médicaux
attestant de périodes d'incapacité de travail, à savoir ceux des

- 20 -
18 novembre 2020, 10 décembre 2020, 18 février 2021 et 10 juin 2021 du
Dr N.________, des 29 juin, 27 septembre et 4 octobre 2021 de la
Dre CC.________, ainsi que ceux des 20 juillet et 24 août 2021 du
Dr FF.________.
bb) S'agissant des rapports de la Dre W.________, celle-ci décrit
notamment, dans son rapport d'IRM dorsale du 14 octobre 2020, une
discopathie de D6 à D10 et une enthésopathie d'aspect inflammatoire en
miroir D6-D7 et D7-D8 de la partie antérieure des corps vertébraux, sans
toutefois ne mentionner l'époque à laquelle ces atteintes seraient
apparues. Quoi qu'il en soit, cette radiologue, ainsi que les autres
médecins au dossier, ne tirent aucune conclusion en lien avec ces
troubles, que cela soit relativement à la capacité de travail ou aux
limitations fonctionnelles de la recourante. Dans ces conditions, même à
admettre que ces éléments doivent être pris en considération par la Cour
de céans, ils ne permettent pas de retenir une atteinte incapacitante.
Quant à son rapport d'IRM cervicale du 11 mars 2021, la
Dre W.________ indique qu'il correspond à un comparatif avec l'IRM
cervicale du 24 janvier 2019 et note, depuis ce dernier examen, une
légère progression de la discopathie dégénérative protrusive
circonférentielle au niveau C5-C6 (avec rétrécissement des trous de
conjugaison) – trouble déjà connu en 2019 –, ainsi que l'apparition d'une
hernie discale C6-C7 paramédiane et d'une atteinte inflammatoire
interépineuse C6-C7. A nouveau, cette médecin n'estime pas l'époque de
la péjoration, respectivement de la survenance de ces atteintes.
Néanmoins, peu importe, le rapport d'IRM du 11 mars 2021 n'attestant pas
de troubles incapacitants. En premier lieu, comme l'indique le
Dr BB.________ dans son avis SMR du 19 avril 2021, lequel est probant (tel
que cela sera discuté ci-dessous ; cf. consid. 6b infra), s'il est exact que
ladite IRM montre des troubles dégénératifs du rachis cervical, elle ne
recèle cependant aucune information sur d'éventuelles manifestations
cliniques découlant de ces observations radiologiques. Au demeurant, les
médecins traitants ne font pas état d'un déficit neurologique ou sensitif
et / ou moteur au niveau des membres supérieurs, tel que cela ressort

- 21 -
notamment des rapports du 2 novembre 2020 du Dr B.________, du
23 novembre 2020 du Dr J.________ et du 14 octobre 2020 du
Dr M.________. En second lieu, l'IRM du 11 mars 2021 n'apporte pas de
nouvelles informations concernant les limitations fonctionnelles ou la
capacité de travail de la recourante.
cc) S'agissant enfin du rapport de radiographie du bassin et
des hanches du 6 mai 2021 du Dr U.________, celui-ci relève la présence
d'une calcification para-trochantérienne droite, avec comme diagnostic
différentiel une périarthrite de la hanche. De même, dans ses rapports
radiologiques des 26 mai et 3 juin 2021, le Dr EE.________ mentionne
l'existence d'une tendinite chronique sur moyen fessier et du pyramidal
avec bursite du grand trochanter (prédominant à droite), sans
coxarthrose, pour laquelle il a réalisé des infiltrations de dérivés cortisonés
à hauteur du grand trochanter (à droite le 26 mai 2021 et à gauche le
3 juin 2021).
Le Dr BB.________, dans son avis SMR du 10 août 2021, lequel
est probant (cf. consid. 6b infra), précise que les rapports radiologiques
des 6 mai, 26 mai et 3 juin 2021 font état d'une inflammation d'une
bourse séreuse et des tendons adjacents au niveau des hanches (à droite
et à gauche). Il semble ainsi s'agir d'une nouvelle atteinte survenue au
printemps 2021. Néanmoins, le Dr L.________, dans le rapport d'examen du
24 juillet 2017, mentionnait déjà de minimes calcifications
péritrochantériennes gauches et que la recourante présentait des douleurs
des deux grands trochanters, les manœuvres de périarthrite de hanches
étant toutefois négatives des deux côtés. De même, par rapport du 30 juin
2020, le Dr M.________ relevait déjà au status une douleur de la péri-
hanche gauche au niveau trochantérien à la compression et à la mise en
tension des muscles glutéaux. Ainsi, la question du lien existant entre les
troubles décrits par les Drs U.________ et EE.________, d'une part, et les
Drs L.________ et M.________, d'autre part, peut se poser. Cependant, dans
son rapport du 6 mai 2021, le Dr U.________ souligne expressément
l'absence de lésion ostéoarticulaire significative des deux hanches. Quant
au Dr EE.________, dans son rapport du 3 juin 2021, il relève que les

- 22 -
infiltrations réalisées en date du 26 mai 2021 à hauteur du grand
trochanter droit ont eu un résultat satisfaisant au niveau
péritrochantérien, malgré une persistance des douleurs du pli inguinal à
droite. De même, à teneur de l'IRM du bassin du 22 juillet 2021, le
Dr DD.________ relève l'absence de lésion inflammatoire sur la tubérosité
ischiatique gauche et une IRM du bassin dans la norme. On peut dès lors
en conclure que les rapports des Drs U.________, EE.________ et DD.________
témoignent d'une demande de soins récente et temporaire, ce qui exclut
une modification durable de la situation médicale de la recourante
antérieurement à la décision litigieuse. Plus important, les Drs U.________,
EE.________ et DD.________ ne fournissent aucune appréciation de la
capacité de travail ou des limitations fonctionnelles de la recourante,
partant d'éléments propres à démontrer l'existence d'une atteinte
incapacitante.
6. Cela posé, il y a lieu d'examiner l'instruction mise en œuvre
par l'intimé.
a) Aux termes du rapport d'examen du 24 juillet 2017 du SMR,
il est reconnu à la recourante une complète incapacité de travail dans son
activité habituelle, mais une capacité de travail de 70 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, ceci à compter du mois de
septembre 2015. Il est constant que ledit rapport d'examen SMR a pleine
valeur probante, celui-ci respectant les critères posés en la matière par la
jurisprudence (cf. consid. 4b et c supra), ce que ne contestent d'ailleurs
pas les parties.
b) La question litigieuse d'une éventuelle évolution
incapacitante de l'état de santé de la recourante survenue entre le rapport
d'examen SMR du 24 juillet 2017 et la décision attaquée doit encore être
examinée. En effet, la recourante se prévaut d'une absence de
stabilisation, voire d'une péjoration, de son état de santé au cours de cette
période, attestées par divers rapports médicaux. Il est d'ores et déjà
relevé que lesdits documents ont été discutés par le Dr BB.________ dans
ses avis SMR des 27 mai 2020, 29 octobre 2020, 25 janvier 2021, 19 avril

- 23 -
2021 et 10 août 2021, lesquels confirment les conclusions du rapport
d'examen du 24 juillet 2017 du SMR. Ces avis étant étayés, exhaustifs et
clairs, ce qui sera développé ci-dessous (cf. consid. 6b/aa ss infra), il
convient d'en reconnaitre la valeur probante.
aa) A titre liminaire, on constate que les conclusions du
rapport d'examen SMR du 24 juillet 2017 sont confirmées par le rapport
COPAI du 16 avril 2018 de E.________ et le rapport du 29 mars 2018 du
Dr AA.________, établis au terme de quatre semaines de stage
d'observation.
bb/i) S'agissant des douleurs du rachis lombaire, le
Dr L.________ pose, dans son rapport d'examen SMR du 24 juillet 2017, le
diagnostic principal de lombosciatalgies gauches dans le cadre de troubles
statiques et dégénératifs du rachis avec status après hémilaminectomie
L5-S1 gauche et discectomie avec stabilisation par implant crescent (CIM-
10 M 54.4). Quant au Dr F.________, il relève, dans son rapport de
consultation du 26 février 2019, que la recourante se plaint d'une
lombalgie intense, mais que l'examen clinique est rassurant, en l'absence
de déficit neurologique et de la possibilité de marcher sur les talons et les
pointes ; néanmoins, la mobilisation des hanches et la palpation au niveau
cicatriciel déclenchent une douleur lombaire basse. Ces observations sont
superposables à celles mentionnées par le Dr L.________ dans son rapport
du 24 juillet 2017, ce qui est également confirmé par le Dr BB.________
dans ses avis SMR du 27 mai 2020, 29 octobre 2020 et 25 janvier 2021.
Dans son rapport de consultation du 26 avril 2019, le Dr F.________ est en
mesure de poser le nouveau diagnostic de pseudo-arthrose L5-S1 pour
expliquer les douleurs lombaires, lequel a conduit, en date du 30 août
2019, à la réalisation d'une reprise de l'arthrodèse (avec mise en place de
vis pédiculaire et greffe postéro-latérale ; cf. rapport du 7 octobre 2019 du
Dr F.________). Il s'agit dès lors uniquement d'un diagnostic en lien avec
l’atteinte lombaire connue, opérée à deux reprises.

- 24 -
ii) Il est constant que les anamnèses des Drs F.________ et
M.________ divergent quant à l'évolution de la situation médicale de la
recourante à la suite de l'opération du 30 août 2019.
En effet, dès son rapport du 12 mars 2020, confirmé le
9 septembre 2020, le Dr F.________ atteste de l'évolution globalement
favorable de la symptomatologie douloureuse ensuite de ladite
intervention, la recourante lui ayant indiqué une diminution de la
consommation d'antalgiques / inflammatoires et de 50 % de la douleur.
Singulièrement, il relève que la recourante lui décrit que son périmètre de
marche a doublé, celle-ci étant capable de marcher entre 40 minutes et
une heure sans douleur ou difficulté, alors qu'elle était limitée à
20 minutes avant l'intervention.
Quant au Dr M.________, dans son rapport du 4 février 2020, il
diagnostique une lombalgie résiduelle dans le contexte d'un status post-
spondylodèse L5-S1 (réalisée le 30 août 2019) et un possible
dysfonctionnement sacro-iliaque à droite. Il relève que la recourante se
plaint d'une douleur du dos permanente, ressentie en position assise et
debout statique et accentuée par les mouvements et les efforts sollicitant
le rachis. A l'examen, ce médecin fait état d'une statique rachidienne
marquée par une rectitude lombosacrée dans le contexte de la fixation par
spondylodèse L5-S1, d'une mobilité rachidienne lombosacrée limitée dans
toutes les fins d'amplitude (mais sans véritable douleur paravertébrale, ni
d'irradiation dans les membres inférieurs), de l'absence de trouble moteur
ou de trouble sensitif systématisé, d'un appui monopodal en position
debout réalisé des deux côtés et d'une marche sur les pointes et les talons
réalisée avec une accentuation de la douleur para-lombro-sacrée droite à
la mise en charge du membre inférieur droit. Ce médecin n'indique rien de
plus dans son rapport du 30 juin 2020, lequel traite essentiellement de la
douleur de la hanche de la recourante. Enfin, aux termes de son rapport
du 14 octobre 2020, il note quelques différences à l'examen clinique. S'il
relève la statique rachidienne marquée par une rectitude lombosacrée, il
précise qu'en sont consécutives une diminution de la mobilité
lombosacrée et une sensibilité lombaire basse persistante. De même, la

- 25 -
marche sur la pointe et les talons est difficile du fait de l'accentuation de
la douleur plantaire et para-lombo-sacrée droite. Ce médecin ne modifie
toutefois pas le traitement antalgique et recommande que la
physiothérapie soit poursuivie dans l'objectif d'un renforcement
musculaire proprioceptif du dos. Enfin, il relève que les limitations
fonctionnelles doivent être évaluées par une expertise médicale.
En l'occurrence, l'on doit admettre qu'ensuite de l'opération du
30 août 2019, les douleurs lombaires de la recourante sont, à tout le
moins, comparables à celles retenues dans le rapport d'examen du
24 juillet 2017 du SMR. En effet, le status décrit par le Dr M.________, dans
ses rapports du 4 février et 30 juin 2020, est superposable à celui
mentionné dans le rapport d'examen SMR du 24 juillet 2017, lequel est par
ailleurs plus étayé et complet. Tel est également le cas pour le rapport du
14 octobre 2020 du Dr M.________, dans lequel celui-ci ajoute que la
statique rachidienne est marquée par une rectitude lombosacrée, dont
découle une diminution de la mobilité lombosacrée et une sensibilité
lombaire basse persistante. Or, le Dr L.________ est également parvenu à la
conclusion, dans son rapport d'examen du 24 juillet 2017, qu'au plan
rachidien, il existait de discrets troubles statiques du rachis, que la
mobilité lombaire était diminuée et que la flexion lombaire et la
rétroflexion du tronc à 10° entraînaient des douleurs de la charnière
lombosacrée. La seule différence substantielle indiquée au status par le
Dr M.________, en comparaison avec le rapport d'examen du 24 juillet
2017, est que la marche sur la pointe et les talons était difficile. Toutefois,
cette difficulté est en partie causée par l'accentuation de la douleur
plantaire et non seulement par les douleurs para-lombo-sacrées droites.
Les différents rapports du Dr M.________ ne sont ainsi pas propres à
démontrer une péjoration de l'atteinte lombaire depuis le rapport du
24 juillet 2017 du SMR. On précisera encore que s'agissant de l'allégation
de douleurs, respectivement d'absence d'atténuation ou de disparition de
douleurs après un traitement, la jurisprudence prévoit que les seules
plaintes subjectives exprimées par une personne assurée ne sauraient
suffire pour justifier une invalidité entière ou partielle. C'est dans le but
d'assurer une égalité de traitement entre les assurés et compte tenu des

- 26 -
difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs que le
droit à des prestations de l'assurance sociale suppose que l'allégation de
douleurs corrèle à des observations médicales concluantes (ATF 130 V 352
consid. 2.2.2 ; TF 8C_755/2020 du 19 avril 2020 consid. 4.4). Au vu de ce
qui précède, on ne peut que constater que l'opération du 30 août 2019 a,
au mieux, amélioré l'état de santé de la recourante – selon l'opinion du
Dr F.________ – et, au pire, n'a eu aucune conséquence substantielle sur les
douleurs du rachis lombaire – si on se réfère aux avis du Dr M.________.
Cependant, déterminer s'il y a eu amélioration ou stabilisation
de la symptomatologie douloureuse est en l'espèce une question qui peut
demeurer indécise. En effet, les Drs F.________ et M.________ ne font
aucunement état d'une modification de la capacité de travail de la
recourante. Pour ce qui est des limitations fonctionnelles, le Dr M.________
se contente de souligner la nécessité d'une expertise (cf. rapport du
12 octobre 2020). Or, ces restrictions ont déjà fait l'objet d'un examen
approfondi contenu dans le rapport d'examen SMR du 24 juillet 2017. De
même, les éléments médicaux pertinents à la date du 31 août 2020 ne
permettent pas de retenir que celles-ci ne seraient plus d'actualité. Quant
au Dr F.________, il énumère, dans son rapport du 1er octobre 2020, que la
recourante ne peut pas porter de charge en dessus de 5 kg, doit éviter les
positions statiques avec hyperextension de la nuque, ainsi que les
mouvements répétitifs et les stations assise et debout prolongées. Ces
limitations n'entrent pas en contradiction avec celles prises en compte
dans le rapport d'examen du 24 juillet 2017. Au demeurant, les deux
médecins traitants susmentionnés se sont déterminés à de nombreuses
reprises, le Dr F.________ ayant notamment été invité plusieurs fois par
l'intimé à se prononcer – ce qu'il a fait en date du 19 décembre 2019. Il est
par ailleurs rappelé à la recourante son devoir de collaborer à l'instruction
de la cause (cf. ATF 119 V 347 consid. 1), de sorte qu'elle ne saurait rien
tirer du grief selon lequel l'intimé aurait manqué à son obligation
d'instruire, car il n'aurait pas invité expressément certains médecins au
dossier à communiquer ou à préciser leurs appréciations.

- 27 -
En définitive, les rapports des Drs F.________ et M.________ ne
contiennent pas d'éléments médicaux de nature à modifier l'appréciation
de la capacité de travail et des limitations fonctionnelles de la recourante,
telles que définies dans le rapport d'examen du 24 juillet 2017 du SMR.
iii) La même conclusion s'impose également s'agissant du
rapport du 1er avril 2020 du Dr N.________, lequel estime nulle la capacité
de travail de la recourante dans toute activité, mentionnant notamment
les lombalgies basses résiduelles après l'opération du 30 août 2019, mais
également des douleurs cervicales, une gonalgie à gauche et des douleurs
aux pieds. Ce médecin ne motive néanmoins pas son appréciation,
notamment par le résultat d'examens objectifs, se contente de reprendre
le rapport du 4 février 2020 du Dr M.________ et ne se prononce pas sur les
limitations fonctionnelles de la recourante. Par conséquent, son rapport du
1er avril 2020 ne saurait être considéré comme probant.
cc) S'agissant des douleurs du rachis dorsal, la recourante se
prévaut d'une nouvelle hernie discale D7-D8 paramédiane droite (cf.
rapports d'IRM dorsolombaire des 19 décembre 2018 et 14 octobre 2020
et rapport du 19 février 2019 du Dr N.________). Celle-ci justifierait déjà de
lui reconnaitre une incapacité de travail de 50 %, selon la Dre I.________
(cf. rapport du 11 janvier 2019).
En l'occurrence, les rapports des 11 janvier 2019 de la
Dre I.________ et 19 février 2019 du Dr N.________ décrivent
essentiellement des douleurs lombaires déjà connues et prises en compte
par le médecin du SMR dans son rapport du 24 juillet 2017, tel que le
retient également le Dr BB.________ dans ses avis SMR du 27 mai 2020,
29 octobre 2020 et 25 janvier 2021. De surcroît, le status actuel ne
démontre pas de traduction clinique de l'image de cette hernie. En effet,
les autres médecins consultés ne rapportent pas d'atteinte à ce niveau, tel
que notamment le Dr M.________ (cf. not. rapports des 4 février 2020,
30 juin 2020 et 14 octobre 2020), ou de déficit neurologique
correspondant à cette hernie (cf. not. rapports des 26 février 2019 du
Dr F.________ et 23 novembre 2020 du Dr J.________, dans lequel ce dernier

- 28 -
indique notamment que le status neurologique montre une bonne
sensibilité et de bons réflexes ostéotendineux au niveau des membres
inférieurs, une absence de déficit au testing de la force et des manœuvres
de Lasègue et Lèri, ainsi que des tests ULNT I et II négatifs). De même, si
le Dr B.________, dans son rapport du 2 novembre 2020, s'interroge sur le
lien pouvant exister entre le clonus du pied droit de la recourante et ladite
hernie discale dorsale, il propose une investigation par IRM cérébrale, dont
le résultat est inconnu. Quoi qu'il en soit, le rapport d'IRM dorsale du
14 octobre 2020 de la Dre W.________, décrivant une petite hernie
paramédiane droite
D7-D8, sans contact radiculaire actuellement identifiable, permet de
conclure, selon l'avis SMR du 25 janvier 2021 du Dr BB.________, à
l'absence de conflit radiculaire de ladite hernie avec le cordon médullaire
ou une racine nerveuse. Enfin, il est relevé que la hernie discale D7-D8 n'a
pas suscité de démarche thérapeutique spécifique.
Au vu de ce qui précède, les éléments au dossier sont
suffisants pour écarter que ladite hernie discale paramédiane D7-D8 ait eu
une répercussion incapacitante sur l'état de santé de la recourante.
dd) S'agissant des douleurs du rachis cervical, le Dr F.________
relève, dans son rapport du 12 mars 2020, qu'à l'IRM, on retrouvait des
discopathies dégénératives cervicales, non inflammatoires, avec des
sténoses modérées au niveau des foramens en C4-C5 et C5-C7 (voire C6-
C7), mais qu'il n'y avait pas de radiculopathie ou de myélopathie, relevant
en outre que l'examen clinique et des membres supérieurs était tout à fait
rassurant. Par rapport du 9 septembre 2020, ce médecin indique
l'apparition de douleurs cervicales et avoir fait réaliser une IRM, laquelle
retrouvait des discopathies cervicales avec des petites protrusions
discales. Quant au Dr M.________, il se contente de poser le diagnostic de
cervicalgie sur cervicodiscarthrose C4-C5 et C5-C6 dans ses rapports des
4 février, 30 juin et 14 octobre 2020.
Tel que mentionné par le Dr BB.________ dans ses avis SMR du
27 mai et 29 octobre 2020, le Dr L.________ connaissait et a pris en

- 29 -
considération les cervicalgies au niveau du diagnostic – retenant des
cervicalgies sur troubles statiques et dégénératifs du rachis (CIM-10
M 54.2) – et des limitations fonctionnelles dans son rapport d'examen du
24 juillet 2017. A défaut pour les Drs F.________ et M.________ de se
prononcer sur la capacité de travail ou les limitations fonctionnelles de la
recourante – tel que cela a déjà été discuté ci-dessus (cf. consid. 6b/bb/ii
supra) –, il n'existe aucun élément médical nouveau, respectivement
propre, à remettre en question les conclusions du rapport d'examen du
24 juillet 2017.
ee) Enfin, la mention par la recourante de son prochain
rendez-vous avec un neurochirurgien pour discuter la possibilité de poser
plusieurs prothèses discales ne suffit pas à démontrer un changement de
sa capacité de travail.
ff) S'agissant des douleurs aux pieds, le Dr M.________, dans
ses rapports des 4 février, 30 juin et 14 octobre 2020, diagnostique une
platypodie.
De même, le Dr V.________, dans son rapport du 29 mai 2020,
pose un nouveau diagnostic de maladie de Haglund, indiquant entendre
effectuer une IRM des deux pieds en raison d'une suspicion de névrome de
Morton et afin de rechercher de signes cliniques pour une exostose de
Haglund. Or, par rapport d'IRM de la cheville et / ou du pied gauche du
8 juin 2020, le Dr D.________ conclut à l'absence d'argument en faveur d'un
névrome de Morton et à la présence d'une minime tendinopathie
d'insertion sur le versant externe du tendon d'Achille.
Les diagnostics de platypodie et d'exostose d'Haglund – ce
dernier étant étayé par les deux rapports des 29 mai et 8 juin 2020 –
pourraient ainsi expliquer les douleurs aux pieds décrites par la recourante
depuis le début de l'année 2020. Toutefois, les Drs M.________, V.________
et D.________ n'indiquent pas en quoi ces nouveaux diagnostics
impacteraient l'état de santé de la recourante, partant sa capacité de
travail. Il n’y a pas d’élément indiquant de nouvelles limitations

- 30 -
fonctionnelles ou induisant une modification de la capacité de travail de la
recourante dans une activité adaptée, telles que définies à l’issue de
l’examen du SMR du 24 juillet 2017. La même conclusion s'impose
s'agissant de la prescription du 10 juin 2021 de la Dre JJ.________, qui
recommande uniquement le port en permanence de supports plantaires.
gg) S'agissant du genou, le Dr M.________ retient une douleur
du genou gauche sur chondropathie fémoro-patellaire et fémoro-tibiale,
une dégénérescence méniscale et kyste poplité relativement volumineux
et un status post-chirurgie arthroscopique du genou gauche en novembre
2016 (cf. rapports des 4 février, 30 juin et 14 octobre 2020). De même, le
Dr HH.________, dans son rapport du 11 février 2021, indique que la
gonarthrose du genou gauche de la recourante justifie une injection
d'acide hyaluronique chaque six mois. Il est déjà indiqué que, dans son
rapport du 4 février 2020, le Dr M.________ décrit au status une sensibilité
fémoro-patellaire du genou gauche, accentuée lors de la mobilisation en
contrainte rotulienne et en charge, sans épanchement articulaire
significatif et de kyste polpité, alors que, dans ses rapports des 30 juin et
14 octobre 2020, il mentionne seulement une sensibilité fémoro-patellaire
bilatérale plus marquée au genou gauche et l'absence d'épanchement
intra-articulaire significatif. Dans les deux cas, ce status est superposable
à celui décrit par le Dr L.________, dans son rapport du 24 juillet 2017,
lequel relève notamment que la recourante présente un syndrome rotulien
gauche, mais pas de signe pour une arthropathie inflammatoire
périphérique, et que la mobilisation de la hanche gauche entraine des
douleurs du genou gauche, surtout aux rotations. Pour ce qui est du
Dr HH.________, il n'effectue aucune appréciation médicale de la capacité
de travail. Il n'existe ainsi aucun élément nouveau sur le plan strictement
médical.
En ce qui concerne la hanche et l'épaule, le Dr M.________,
dans ses rapports du 30 juin et 14 octobre 2020, établit un nouveau
diagnostic, en comparaison avec son rapport initial du 4 février 2020, de
douleur de la péri-hanche gauche sur insertionite distale trochantérienne
et précise son diagnostic de l'épaule, retenant une douleur de l'épaule

- 31 -
(droite, et dans une moindre mesure, gauche) sur arthrose acromio-
claviculaire et d'un conflit sous-acromial impactant une tendinopathie du
sus-épineux avec lame d'épanchement dans la bourse sous-acromio-
deltoïdienne et sous-coracoïdienne s'agissant de l'épaule droite.
En l'occurrence, le Dr L.________ a tenu compte, dans son
rapport du 24 juillet 2017, des gonalgies du genou gauche – retenant à
l'anamnèse que ces douleurs existent depuis le mois de juin 2016, et
posant notamment le diagnostic de syndrome rotulien gauche (dans le
cadre d'une chondropathie fémoro-patellaire de grade II à III, d'un status
après résection partielle du bord libre du corps du ménisque externe par
voie arthroscopique et d'un status après ponction-aspiration et infiltration
d'un kyste de Baker rompu ; CIM-10 M 17) –, ainsi que des douleurs de
épaule et de la hanche – diagnostiquant un probable conflit fémoro-
acétabulaire gauche (CIM-10 M 16), ainsi qu'une périarthrite scapulo-
humérale droite avec tendinopathie du sus-épineux et probable
tendinopathie du long chef du biceps droit (CIM-10 M 75). De même, ce
médecin SMR a retenu des limitations fonctionnelles spécifiques des
membres inférieurs – notamment en lien avec les gonalgies, soit d'éviter
les génuflexions répétées, le franchissement d'escabeau ou d'échelle, le
franchissement régulier d'escaliers et la marche en terrain irrégulier – et
du membre supérieur droit.
Finalement, les Drs M.________ et HH.________ ne se sont pas
prononcés sur le caractère incapacitant des atteintes au genou, à l'épaule
et à la hanche, pas plus que sur l'existence d'éventuelles limitations
fonctionnelles, de sorte que leurs rapports susmentionnés ne sont pas de
nature à remettre en question les conclusions du rapport d'examen SMR
du 24 juillet 2017.
hh) S'agissant du diagnostic de fibromyalgie posé par le
Dr J.________, dans ses rapports du 23 novembre et 3 décembre 2020,
celui-ci indique que la recourante présente un tableau douloureux
multifocal, n'incluant pas seulement le rachis, mais également le corps
entier, et précise que les douleurs sont associées à un déconditionnement

- 32 -
musculaire focal et global, se traduisant par des dysbalances musculaires
prédominant au niveau de la chaine antérieure.
Il est tout d'abord relevé que le Dr J.________, dans son rapport
du 23 novembre 2020, fait état des mêmes types d'atteintes – soit
lombaires, cervicales, du genou, de l'épaule, de la hanche et des pieds –
que celles décrites par les autres médecins consultés. Il pose ensuite le
diagnostic de fibromyalgie. Selon la jurisprudence, un spécialiste en
rhumatologie dispose d'une certaine compétence d'appréciation en
relation avec un tableau clinique de troubles psychosomatiques, dans la
mesure où les états rhumatologiques douloureux ne se différencient
souvent guère des symptomatologies somatoformes. Il a ainsi la faculté de
se prononcer sur le caractère invalidant des douleurs alléguées, mais il
doit alors s'exprimer sur la nécessité de recueillir un avis psychiatrique (TF
9C_422/2016 du 23 janvier 2017 consid. 5.3.1 ; TF 9C_621/2010 du
22 décembre 2010 consid. 2.2.2, résumé in RSAS 2011 299 ; TFA I 704/03
du 28 décembre 2004 consid. 4.1.1). En l'occurrence, dans le rapport
d'examen SMR du 24 juillet 2017, le Dr L.________ – lequel est un
spécialiste en rhumatologie, titre dont ne peut se prévaloir le Dr J.________
– objective chacune des atteintes somatiques de la recourante, se fondant
sur une anamnèse complète et les résultats objectifs de divers examens,
et mentionne expressément que la recourante ne présente des douleurs à
la palpation qu'à sept des dix-huit points typiques de la fibromyalgie, ce
nombre étant bien insuffisant pour poser ce diagnostic. Ces constatations
ont pour corollaire que le Dr L.________ considère implicitement, par
éviction du diagnostic de fibromyalgie, qu'en l'espèce, une expertise
psychiatrique ne s'impose pas – ce que ne sollicite par ailleurs pas la
recourante. De même, les médecins traitants de la recourante, en
particulier les Drs N.________, I.________, F.________ et M.________ – lequel,
rhumatologue, retient pourtant la coexistence de multiples diagnostics
rhumatologiques – ne mentionnent pas le diagnostic de fibromyalgie, ceci
depuis 2016, et objectivent également les diverses atteintes de la
recourante. Enfin, le Dr J.________ se limite à observer que les capacités
fonctionnelles et de travail de la recourante sont certainement fortement
limitées par le manque de ressources sur le plan psychique (focalisation

- 33 -
sur les douleurs) et physique (réclusion). Il n'apprécie cependant pas la
capacité de travail et les limitations fonctionnelles de la recourante.
Par conséquent, les rapports des 23 novembre et 3 décembre
2020 du Dr J.________ ne suffisent pas à remettre en question les
conclusions du rapport d'examen SMR du 24 juillet 2017.
ii) Pour le surplus, le rapport du 19 juillet 2021 de la
Dre I.________ n'est pas relevant, dans la mesure où il correspond à un
condensé de certains des diagnostics posés par les médecins traitants, de
certaines des IRM effectuées et de quelques traitements réalisés, sans
aucune appréciation médicale objectivée.
c) Eu égard à ce qui précède, il n'existe pas au dossier
d'élément de nature à remettre en question les conclusions du rapport
d'examen SMR du 24 juillet 2017, lesquelles doivent dès lors être
confirmées. En particulier, les documents remis par la recourante et ses
médecins traitants n'attestent pas d'une atteinte ou d'une péjoration de
l'état de santé antérieures à la décision attaquée qui auraient été ignorées
ou mal évaluées. Par conséquent, on ne saurait reprocher à l'intimé une
violation de son obligation d'instruire, partant lui renvoyer la cause pour
qu'il procède à un complément d'instruction sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire.
7. Reste finalement à vérifier le calcul du degré d'invalidité.
a) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA). Le revenu sans invalidité doit être évalué de la
manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire
réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle

- 34 -
du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129 V 222). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2). Quant au revenu avec invalidité, il peut
être évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux
ans par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la
structure des salaires lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative
dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible (ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
b) En l'occurrence, on comprend des déclarations de la
recourante contenues dans le rapport initial du 26 juillet 2016, que si elle
avait été en bonne santé, elle aurait cherché un emploi à 100 %. Il
convient dès lors de calculer son revenu sans invalidité sur cette base, de
sorte qu'il s'élevait, pour l'année 2016
– époque qui correspond à l'ouverture théorique du droit à la rente –, à
48'533 fr. ([2'400 fr. x 42 h] / 27 h x 13), compte tenu du salaire de
2'400 fr. correspondant à 27 heures de travail hebdomadaire sur un
horaire dans la branche de 42 heures à 100 %, 13e salaire en sus (cf.
attestation de l'employeur du 30 mai 2016). Comparé au revenu avec
invalidité défini sur la base de l'ESS, soit un montant de 38'207 fr.
(s'agissant d'une femme pouvant exercer des activités non qualifiées du
domaine de la production et des services à un taux de 70 % pour l'année
2016), le degré d'invalidité de la recourante est dès lors de 21 % – et non
de 0 %, tel que le prévoit la décision litigieuse. Si ce taux n'ouvre pas le
droit à une rente, il est néanmoins supérieur au seuil minimum fixé par la
jurisprudence pour l'ouverture du droit à une mesure de reclassement
(ATF 139 V 399 consid. 5.3 et 5.5 ; 124 V 108 consid. 2a). Outre que la
recourante n'y conclut pas, il n'apparaît pas, selon toute vraisemblance,
que de telles mesures seraient susceptibles de maintenir ou améliorer sa
capacité de gain de manière notable.
8. Les pièces au dossier permettant de statuer en pleine
connaissance de cause, la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire

- 35 -
sur les aspects rhumatologique, neurochirurgical et orthopédique est
superflue et ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent. Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des
preuves (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les
références citées).
9. a) En définitive, le recours de H.________ doit être rejeté.
Partant, la décision du 31 août 2020 est confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions. La partie recourante est au bénéfice de l’assistance
judiciaire, de sorte que les frais judiciaires mis à sa charge sont
provisoirement supportés par l’Etat.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d/aa) Conformément à l’art. 2 al. 1 RAJ (règlement vaudois sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.3), le conseil juridique commis d’office a droit au remboursement
de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé en considération
de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et
du temps consacré par le conseil juridique commis d’office, le juge
appréciant l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du
procès et appliquant un tarif horaire de 180 fr. s’agissant d’un avocat, de
110 fr. pour un avocat-stagiaire, de 140 fr. pour un agent d’affaires
breveté et de 90 fr. pour un employé agréé d’agent d’affaires breveté
(art. 2 al. 1 let. a et b RAJ).
L’octroi de l’assistance judiciaire crée une relation de droit
public cantonal entre l’avocat et l’Etat. Il s’agit en effet de la prise en
charge d’une mission étatique visant la protection des indigents, raison

- 36 -
pour laquelle la partie représentée n’a pas le droit de changer de
conseiller juridique sans l’autorisation de l’Etat et sans des raisons
objectives pouvant faire penser qu’une représentation appropriée de ses
intérêts n’est plus garantie par l’avocat désigné par l’Etat (ATF 140 I 70
consid. 6.1 et 6.2). En particulier, sont seuls autorisés à assister
gratuitement une partie au sens de l’art. 37 al. 4 LPGA les avocats
brevetés qui – aussi longtemps qu’ils ne sont pas employés par une
organisation reconnue d’utilité publique – remplissent par analogie les
conditions personnelles pour être inscrits au registre au sens de l’art. 8
al. 1 LLCA (loi fédérale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats ;
RS 935.61). L’avocat inscrit au tableau cantonal peut toutefois déléguer à
l’avocat-stagiaire les tâches impliquant la rédaction de mémoire et d’actes
de procédures, ainsi que la représentation des parties en justice pour
autant qu’il en assume la supervision, la direction et la responsabilité (art.
28 ss LPav [loi cantonale vaudoise du 9 juin 2015 sur la profession
d’avocats ; BLV 177.11]). Au demeurant, une décision du juge de réduire
la note d’honoraires présentée par le mandataire désigné d’office de la
part d’honoraires correspondant à l’activité déployée par un collègue de la
même étude d’avocats au bénéfice d’un pouvoir de substitution en vertu
d’une convention interne à l’étude alors qu’aucune autorisation judiciaire
pour cette substitution n’avait été demandée et obtenue, n’a pas été
qualifiée d’arbitraire selon le Tribunal fédéral (ATF 141 I 70 consid. 6).
Dans un arrêt du 9 novembre 2020, la Cour de céans, statuant par voie de
coordination au sens de l’art. 38 ROTC (règlement organique du Tribunal
cantonal du 13 novembre 2007 ; BLV 173.31.1), a prononcé qu’en
l’absence d’autorisation judiciaire préalable, les opérations déléguées par
le conseil d’office à un autre avocat titulaire d’un brevet, qu’il soit
collaborateur, associé ou simple confrère, ne seront plus indemnisées,
sous réserve de circonstances particulières (TC CASSO – PP 6/19 –
37/2020).
bb) En l'occurrence, Me Benjamin Schwab peut prétendre une
équitable indemnité pour son mandat d’office (art. 118 al. 1 CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] applicable par

- 37 -
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), tel qu'il lui a été confié par ordonnance du
6 octobre 2020 de la juge instructrice.
La liste des opérations déposée le 23 juillet 2021 fait état d'un
total de 22 heures 25 facturables, avec application d'un tarif horaire de
180 fr., réparties comme suit :
- 10 minutes effectuées par Me Benjamin Schwab ;
- 10 heures 05 effectuées par Me Mathilde Pralong, laquelle
était inscrite au registre des avocats vaudois entre le 1er avril 2019 et le
1er juillet 2020 et a effectué des opérations entre les 1er octobre et
12 octobre 2020 ;
- 11 heures 05 effectuées par Me Lisa Hunston, laquelle était
inscrite audit registre entre le 1er juillet 2020 et le 1er juin 2021 et a
procédé dans l'affaire en cause entre le 2 novembre 2020 et le 7 mai
2021 ;
- 1 heure 05 effectuées par Me Vanessa Lucas, bénéficiaire du
brevet d'avocat depuis le mois d'octobre 2018, inscrite au registre des
avocats vaudois depuis le 1er juillet 2021 et ayant traité de l'affaire en
cause entre le 16 mai et le 5 juillet 2021.
Il ressort de ce qui précède que Mes Pralong, Hunston et Lucas
étaient toutes trois avocates brevetées en l'étude de Me Schwab
lorsqu'elles ont agi dans la présente cause et facturé leurs opérations. En
l'absence de toute requête ou information à l'autorité judiciaire quant à
ces substitutions répétées de conseil, il convient dès lors de retrancher de
la liste des opérations celles accomplies par ses trois avocates,
conformément à la jurisprudence susmentionnée. Par conséquent, il ne
peut qu'être constaté que Me Benjamin Schwab a consacré 10 minutes à
son mandat d’office, de sorte que son indemnité est arrêtée à 33 fr. 95,
débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ).

- 38 -
e) La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle
devra rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge
par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC
[code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif
de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I.Le recours est rejeté.
II.La décision rendue le 31 août 2020 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud, est confirmée.
III.Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de H.________ et provisoirement supportés par
l’Etat.
IV.Il n’est pas alloué de dépens.
V.L'indemnité d'office de Me Benjamin Schwab est fixée à
33 fr. 95 (trente-trois francs nonante-cinq centimes), débours
et TVA compris, et est provisoirement supportée par l'Etat.
VI.H.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC (applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD), tenue au remboursement des
frais judiciaires et de l'indemnité d'office de
Me Benjamin Schwab, mis provisoirement à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 39 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Benjamin Schwab (pour H.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :