vd_gerichte · ZD21.036093 · 2024-11-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 283/21 - 370/2024
ZD21.036093
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 novembre 2024
__________________
Composition : M. PIGUET, président
MM. Neu et Parrone, juges
Greffier : M. Genilloud
*****
Cause pendante entre :
E.________, à [...], recourante, représentée par Me Séverine Berger, avocate
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. E.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], a
travaillé comme agente de nettoyage pour le compte de F.________ depuis
le 15 novembre 2012 (à 30 % depuis le 1er juin 2014). Elle souffre
notamment d’une fibromyalgie à prédominance lombaire et rhizomélique
depuis 2010, d’obésité d’origine multifactorielle depuis l’âge de 18 ans,
d’insuffisance veineuse aux membres inférieurs et d’arthrose diffuse.
Le 27 mars 2017, elle a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Elle a indiqué qu’elle
présentait un corps fatigué, un dos douloureux, des jambes gonflées d’eau
et beaucoup d’anémie, précisant qu’elle était épuisée après quelques
heures de ménage.
Elle n’a toutefois annoncé aucune incapacité de travail à son
employeur et a continué à travailler.
Dans un rapport du 8 août 2017, le Dr S.________, médecin-
traitant de l’assurée, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail d’obésité, de lombalgies permanentes par déconditionnement
musculaire lombaire et discopathies non protrusives des deux derniers
étages lombaires ainsi que de polyinsertionite depuis 2010. Il a estimé que
l’assurée ne disposait plus que d’un rendement de 20 % dans son activité
habituelle « d’aide-infirmière » (sic) en raison de la charge physique
inhérente à cette profession, mais qu’elle disposait, dès le 1er mars 2017,
d’une capacité résiduelle de travail de 50 % dans une activité
essentiellement assise, voire avec quelques postures variées, avec une
importante limitations des efforts physiques (port de charge supérieure à
10 kg, station debout et marche sur terrains irréguliers à éviter ; montée
d’échelle impossible), et une place de travail calme. Il a indiqué que des
troubles d’ordre psychiatrique étaient à l’origine des troubles du
comportement alimentaire et de la polyinsertionite que présentait

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l’assurée, précisant que cette dernière bénéficiait d’un suivi psychiatrique
depuis le mois de mai 2017.
Selon un rapport du 20 septembre 2017 de la Dre W.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, l’assurée
souffrait, entre autres, également d’un syndrome d’hypermobilité
articulaire.
Dans un rapport du 24 janvier 2018 à l’OAI, le Dr G.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, du [...], a indiqué qu’il suivait
la patiente en consultation depuis le 3 mai 2017. Il a posé le diagnostic
d’anxiété généralisée (F41.1) et ceux en cours d’investigation de boulimie
(F50.2) et de syndrome post-traumatique (F43.1). Nonobstant les douleurs
corporelles, les difficultés à marcher, les angoisses, la fatigue intense ainsi
que l’intolérance au stress, à l’autorité et aux situations conflictuelles que
présentait l’assurée, le Dr G.________ a estimé que, d’un point de vue
strictement psychiatrique, la capacité de travail de sa patiente était
entière dans son activité habituelle d’agente d’entretien.
L’assurée a annoncé une incapacité de travail totale à compter
du 29 octobre 2018 (cf. certificat médical du 29 octobre 2018 du Dr
S.________).
A la demande de l’OAI, le Dr G.________ a indiqué, dans un
rapport du 8 janvier 2019, que l’état de santé de l’assurée n’avait pas
évolué depuis son dernier rapport du 24 janvier 2018. Il a relevé que
l’intéressée avait vécu de nombreux traumatismes qui avaient favorisé
l’émergence d’un processus dissociatif. Le traitement
psychothérapeutique d’orientation psychanalytique mis en place a mis en
évidence la personnalité de la patiente « qui n’arrive pas à maintenir une
capacité de travail à 100 % mais qu’à 50 % ».
Selon un rapport du 28 janvier 2019 du Dr P.________,
spécialiste en rhumatologie, l’assurée souffrait notamment de lombalgies
sur spondylose avec probable discopathie dégénérative, de cervicalgies

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sur cervico-disco-facettarthrose étagée modérée, de douleur à l’épaule
gauche sur arthrose acromio-claviculaire impactant une tendinopathie du
sus-épineux, d’une douleur mécanique aux genoux sur chondropathie
fémoro-patellaire et périphérique ainsi que d’une hyperlaxité ligamentaire
généralisée bénigne plus marquée au niveau articulaire périphérique.
Dans un rapport du 8 avril 2019 à l’OAI, le Dr S.________ a
encore indiqué que l’assurée souffrait de dyspnées résiduelles à la suite
de deux récents épisodes d’embolie pulmonaire, d’un important
lymphœdème des membres inférieurs, d’une gonarthrose bilatérale
sévère (par surcharge), de lombalgies permanentes liées à l’obésité, d’une
tendinite du sus-épineux gauche (chez une patiente gauchère) et d’une
importante répercussion somatomorphe du syndrome anxio-dépressif
chronique. Il a estimé que l’activité habituelle de femme de ménage était
difficilement envisageable, sans toutefois se prononcer sur la capacité de
travail de l’intéressée dans une activité adaptée.
Estimant qu’il ne disposait pas d’une évaluation structurée et
argumentée de la capacité de travail de l’assurée, en particulier dans une
activité adaptée, et compte tenu de l’intrication de plaintes somatiques
avec substrat organique (embolie pulmonaire) et sans substrat organique
évident (polyinsertionite, fibromyalgie), auxquelles s’ajoutaient des
diagnostics psychiatriques, le Dr V.________, médecin au SMR (Service
médical régional de l’assurance-invalidité) a, par avis du 20 août 2019,
préconisé la mise en œuvre d’une expertise multidisciplinaire (médecine
interne, rhumatologie, cardiologie et psychiatrie) afin d’évaluer les
limitations fonctionnelles et la capacité de travail de l’intéressée.
Dite expertise a été confiée aux Drs D.________, spécialiste en
médecine interne générale et en endocrinologie-diabétologie, M.________,
spécialiste en rhumatologie, Z.________, spécialiste en médecine interne
générale et en cardiologie, et R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, du [...] ([...]). Ceux-ci ont rendu leur rapport le 23 mars
2021. Dans le cadre de leur évaluation consensuelle, les experts ont posé

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les diagnostics – ayant ou non une incidence sur la capacité de travail –
suivants :
- Obésité depuis l’âge de 18 ans avec fluctuation importante du
poids, E66.0
- Hypertension artérielle, I10
- Asthme mixte résiduel : allergique, d’effort et au froid, status
post-désensibilisation, J45.0
- Insuffisance mitrale légère, I34.0
- Status variqueux sévère avec cure de varices en 1998, puis
récidive, I83.9, et persistance d’une insuffisance veineuse
profonde majeure, I87.2
- Status après deux embolies pulmonaires en 2017 et 2018 sur
thrombose veineuse profonde des membres inférieurs, I26 et
I80.2
- Lombalgies sans irradiation sur discopathie, M51.9
- Cervicalgies sans irradiation sur discopathie et arthrose
postérieure modérée, M51.3
- Douleurs des pouces sur rhizarthrose modérée prédominant à
gauche, M19.0
- Fibromyalgie, M79.7
- Trouble anxieux et dépressif mixte, F41.2
- Trouble douloureux somatoforme persistant, F45.4
- 7 accouchements par voie basse entre 1988 et 2003
- Status post-stérilisation par ligature des trompes en 2004, Z30.2
- Précordialgies atypiques d’origine extracardiaque probable,
R07.2
Les experts ont considéré que la capacité de travail de l’assurée était nulle
dans son activité habituelle de femme de ménage pour des raisons de
médecine interne et de rhumatologie, ce depuis le mois d’octobre 2018,
mais qu’elle était de 80 % (100 % avec une diminution de rendement de
20 %) à compter de cette même date dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles (pas d’effort de soulèvement au-delà de 3 kg à
partir du sol, pas de port de charge de plus de 5 kg proche du corps, pas
de porte-à-faux ni de rotation répétée et prolongée du buste et du rachis
cervical, pas d’effort de préhension ni de prosupination forcée des deux
mains, pas de piétinement prolongé, pas de position à genoux ou
accroupie ; pas de travail en hauteur ; pas de montée répétée d’escaliers ;
pas de longs déplacements en montée). Ils ont précisé qu’une perte
pondérale importante pouvait avoir un effet bénéfique important tant sur
la dyspnée que sur l’insuffisance veineuse sévère, avec une possible
augmentation de la capacité de travail six mois après une (quasi-)
normalisation du poids, sous réserve de l’évaluation par un pneumologue,

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lequel devrait le cas échéant se prononcer sur les limitations restantes sur
le plan respiratoire.
Le Dr V.________, du SMR, par avis du 2 avril 2021, a indiqué
qu’il ne voyait aucune raison de s’écarter des conclusions de l’expertise.
Par projet de décision du 5 mai 2021, l’OAI a informé l’assurée
qu’elle envisageait de lui refuser le droit aux mesures professionnelles et à
une rente d’invalidité, au motif qu’elle présentait un degré d’invalidité de
0 %.
Par pli du 25 mai 2021, l’assurée a transmis ses objections à
l’encontre du projet de décision précité, revendiquant une rente entière
d’invalidité. Elle a fait valoir qu’elle n’était pas apte, tant d’un point de vue
physique que psychique, à faire une reconversion professionnelle et qu’il
lui serait difficile de trouver un emploi convenable compte tenu de toutes
les restrictions que son état de santé lui imposait. Indiquant qu’elle
conservait des séquelles physiques et psychiques de ses deux embolies
pulmonaires et qu’elle souffrait notamment de douleurs aux muscles,
d’une fibromyalgie ainsi que d’un syndrome d’Ehlers-Danlos, elle estimait
que des limitations fonctionnelles supplémentaires devaient être retenues.
Dans un rapport du 3 juin 2021, le Dr S.________ a indiqué que
l’assurée souffrait, en sus des autres diagnostics déjà relevés, d’un
syndrome d’Ehlers-Danlos (forme mixte articulaire et vasculaire). Il a
estimé que l’intéressée disposait d’une capacité de travail de 20 % dans
une activité lui permettant d’alterner les positions et qui n’impliquait pas
de soulever/porter des charges de plus de 5 kg près ou loin du corps. Il a
joint plusieurs rapports du Dr P.________ (cf. notamment rapports des
29 août et 13 décembre 2019 ainsi que du 15 juin 2020).
Par avis du 15 juillet 2021, le Dr V.________, du SMR, a indiqué
que le rapport médical du Dr S.________ et ceux du Dr P.________
n’apportaient pas d’éléments médicaux nouveaux qui auraient été ignorés
lors de l’expertise. Dans la mesure où le syndrome d’Ehlers-Danlos,

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évoqué par le Dr S.________, n’avait pas été retenu par les experts, il
s’agissait, selon le Dr V.________, d’une appréciation différente d’un même
état de fait.
Par décision du 21 juillet 2021, l’OAI a confirmé en tous points
son projet de décision du 5 mai 2021.
B. Par acte du 23 août 2021, E.________ a déféré la décision du
21 juillet 2021 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
nouvelle décision au sens des considérants, avec, au besoin, la mise en
œuvre d’une nouvelle expertise. Elle a repris les arguments qu’elle avait
présentés dans son courrier du 25 mai 2021, produisant par ailleurs un
rapport du 28 juin 2022 (recte : 2021) du Dr X.________, spécialiste en
médecine interne générale et en maladie des reins (néphrologie), lequel a
posé le diagnostic de syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile.
Par courrier du 2 décembre 2021, l’assurée, agissant
désormais par sa mandataire, Me Séverine Berger, s’est déterminée sur
l’expertise du 23 mars 2021, arguant, en substance, que celle-ci était
entachée de plusieurs incohérences sur les plans rhumatologique et
psychiatrique qui justifiaient la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
ou, à tout le moins, des compléments d’expertise.
Dans sa réponse du 21 décembre 2021, l’OAI a conclu au rejet
du recours. Le Dr V.________, du SMR, dans son avis du 20 décembre 2021,
a estimé que le rapport du 28 juin 2021 du Dr X.________ n’apportait aucun
élément susceptible de remettre en cause les conclusions de l’expertise,
relevant en particulier que le Dr X.________ ne prenait pas position sur les
limitations fonctionnelles ou sur la capacité de travail de l’assurée.
Le 7 septembre 2022, l’OAI a transmis un rapport du 21 juillet
2022 du Dr K.________, lequel a posé le diagnostic de trouble du spectre de
l’hypermobilité vs syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile. L’OAI a précisé
que ce rapport ne l’amenait pas à modifier ses conclusions.

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Par réplique du 24 novembre 2022, l’assurée a conclu, sous
suite de frais et dépens, à la réforme de la décision du 21 juillet 2021, en
ce sens qu’elle a droit à une rente d’invalidité, subsidiairement à des
mesures professionnelles avec effet au 1er octobre 2019. Elle a critiqué
plusieurs pans de l’expertise, notamment le fait que les experts n’avaient
pas clairement déterminé si elle souffrait d’un trouble du spectre de
l’hypermobilité ou d’un syndrome d’Ehlers-Danlos, qu’il n’était pas
possible de comprendre les motifs ayant conduit l’expert rhumatologue à
considérer que le diagnostic de fibromyalgie n’était pas invalidant ou
encore les raisons pour lesquelles l’experte psychiatre n’avait pas retenu
un épisode dépressif majeur. L’assurée a ajouté que l’expertise comportait
de graves lacunes et contradictions et qu’elle n’était plus d’actualité dans
la mesure elle datait de près de deux ans et que des investigations
médicales postérieures avait montré que son état de santé s’était aggravé
depuis lors. Elle a notamment produit un rapport du 21 novembre 2022 de
L.________, psychologue, et du Dr A.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, lesquels ont fait état d’une péjoration de ses symptômes
dépressifs, coïncidant avec la décision de refus de l’OAI, et posé les
diagnostics d’état de stress post-traumatique (F43) et de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1). Elle a requis la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise visant à déterminer si elle souffrait d’un trouble
du spectre de l’hypermobilité ou d’un syndrome d’Ehlers-Danlos, ainsi
qu’une nouvelle expertise rhumatologique et psychiatrique.
Par duplique du 22 décembre 2022, l’OAI a derechef conclu au
rejet du recours.
Le 21 mars 2023, l’assurée a versé au dossier un rapport du
16 février 2023 du Dr P.________, lequel a notamment confirmé qu’elle
souffrait d’un syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile, qu’elle disposait
d’une capacité de travail limitée et qu’elle ne pouvait plus exercer
d’activité professionnelle constituée du fait de ses atteintes physiques et
psychiques.

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Par courrier du 22 mai 2023, le juge instructeur a informé les
parties qu’il avait décidé de mettre en œuvre une expertise judiciaire
pluridisciplinaire (médecine interne générale, rhumatologie, cardiologie et
psychiatrie).
Dite expertise a été confiée à l’[...] à [...], singulièrement aux
Drs Q.________, spécialiste en médecine interne générale, H.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, O.________,
spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie, ainsi que par
C.________ et N.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie.
Dans leur rapport consensuel rendu le 27 février 2024, les experts ont
posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant, de
trouble anxieux et dépressif mixte, de probable lipœdème de type 3 et 4,
de stade 3, masqué par une obésité importante, et d’insuffisance veineuse
des membres inférieurs de stade C2A, sur varicosités diffuses et extra-
saphéniennes, dans un contexte de status post sclérothérapie en 1998,
d’absence de reflux des quatre saphènes et d’absence de syndrome post-
thrombotique. Ils ont estimé que la capacité de travail de l’assurée dans
son activité habituelle d’agente de nettoyage était nulle depuis 2017-
2018, mais qu’elle était de 70 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (pas d’activité physiquement lourde, accroupie ou à
genoux, ou soumise à un stress de rendement ; pas de travaux debout en
position statique en continu ; activité physiquement légère, sans
déplacement à pied, de préférence assise avec possibilité de varier les
positions, de se lever au moins une fois par heure et de marcher pendant
son travail, et peu exigeante par rapport aux capacités d’adaptation, de
planification, de flexibilité, de structuration des tâches, à maintenir un
niveau de rendement continu et à mettre en œuvre des compétences
professionnelles, ainsi qu’en termes de besoin accru d’activités
spontanées), ce depuis 2017-2018, ajoutant qu’une réévaluation
psychiatrique sera nécessaire dans les deux ans. Ils ont précisé qu’il était
peu probable que la capacité de travail de l’intéressée s’améliore.

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Par déterminations du 18 mars 2024, l’OAI, se fondant sur
l’avis du 12 mars 2024 du Dr V.________, du SMR, a indiqué qu’il n’avait
aucune raison de s’écarter des conclusions de l’expertise judiciaire.
Dans ses déterminations du 9 août 2024, l’assurée a
notamment fait valoir que l’incapacité de travail de 30 %, correspondant à
celle reconnue par l’expert psychiatre, ne tenait pas compte de l’effet
additif d’autres pathologies qui pourraient augmenter ce taux. Relevant
une divergence importante entre l’avis de l’expert interniste et celui de
l’expert cardiologue, elle a requis l’interpellation de ce dernier afin qu’il
indique clairement s’il existe une incapacité de travail, respectivement des
limitations fonctionnelles ou une baisse de rendement en lien avec ses
problèmes d’ordre cardiologique.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité.

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3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017
2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande
d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette
date est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les
anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021.
b) En l’occurrence, la recourante a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité le 27 mars 2017. Elle est en
incapacité totale de travail attestée depuis le mois d’octobre 2018 de
sorte qu’elle pourrait prétendre à une rente d’invalidité à compter du 1er
octobre 2019 (art. 29 al. 1 et 3 LAI). L’ancien droit demeure dès lors
applicable au cas d’espèce.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité

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de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (art. 16
LPGA et 28a al. 1 LAI [dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021]).
aa) Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé
avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution
vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On
se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
bb) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle

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concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la
personne assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris
en considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de
travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 143 V 295 consid. 2.2).
Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative
dans une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas
pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août
2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
5. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un

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examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et

- 15 -
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. a) En l’espèce, il ressort du dossier que la recourante présente
des douleurs diffuses, dans un contexte d’obésité, des symptômes de type
cardio-pulmonaires, de l’arthrose diffuse ainsi que des troubles de nature
anxio-dépressive.
b) Le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 23 mars 2021 ne
permettait pas à la Cour des assurances sociales de se prononcer sur la
capacité de travail de la recourante.
Il y a tout d’abord lieu d’observer que le diagnostic
d’hypermobilité n’a pas été discuté en détail par l’expert rhumatologue,
alors même qu’il était en possession de rapports médicaux qui en faisaient
état. L’expert rhumatologue n’explique pas les raisons pour lesquelles il a
nié l’existence d’une hyperlaxité articulaire ou d’un syndrome d’Ehlers-
Danlos, bien qu’il fasse mention de la présence d’un certain nombre de
signes de Beighton. De même, l’expertise comportait plusieurs lacunes et
incohérences en lien avec les limitations fonctionnelles. A cet égard, il sied
en particulier de relever que le status variqueux ne semblait pas avoir été
pris en compte dans les limitations fonctionnelles décrites dans le cadre
de l’évaluation consensuelles, laquelle suggérait une activité légère plutôt
sédentaire. Pourtant, l’expert interniste avait précisément décrit les
limitations fonctionnelles avec lesquelles il fallait compter en présence
d’un status variqueux, indiquant à cet égard que la recourante devait
pouvoir adopter régulièrement des positions de drainage veineux et faire
uniquement de courts déplacements. Ces limitations fonctionnelles étant
incompatibles avec l’assertion de l’expert rhumatologue selon laquelle la
recourante était capable d’effectuer une activité sédentaire, on était en
droit d’attendre des experts qu’ils expliquent pourquoi les limitations
fonctionnelles mentionnées par l’expert interniste ont été abandonnées
dans le cadre de l’évaluation consensuelle. Il existait également une
contradiction entre l’absence de limitation fonctionnelle mentionnée par
l’expert psychiatre et la nécessité d’éviter une activité provoquant de

- 16 -
l’anxiété, impliquant des tâches multiples ou complexes ou nécessitant
une grande autonomie, formulée dans l’évaluation consensuelle au niveau
des ressources. Enfin, l’appréciation du cardiologue apparaissait
incohérente, en tant qu’il considérait, sans étayer son propos, que toute
activité était envisageable au regard des limitations évoquées (une
dyspnée d’effort, due de manière prépondérante à un asthme continu, un
déconditionnement et une obésité morbide).
c) Au vu de ce qui précède, il se justifiait de mettre en œuvre
une expertise judiciaire pluridisciplinaire (médecine interne générale,
rhumatologie, cardiologique et psychiatrie), laquelle a été réalisée par les
Drs Q.________ (volet médecine interne générale), H.________ (volet
rhumatologique), C.________ et N.________ (volet psychiatrique) et
O.________ (volet cardiologique). Celle-ci a été complétée par un examen
angiologique confié au Dr I.________, spécialiste en angiologie.
d) Cela étant, il n’y a aucune raison de s’écarter du rapport
d’expertise judiciaire établi le 27 février 2024.
aa) D’un point de vue formel, le tribunal constate que les
experts ont rendu leur rapport sur la base d’une anamnèse détaillée et
complète, en tenant compte de l’ensemble de la documentation médicale
au dossier, des plaintes exprimées par la recourante, de ses antécédents,
du déroulement de sa journée type et de son traitement. Chacun des
experts a personnellement rencontré la recourante et procédé à son
examen clinique. Compte tenu des antécédents de thrombose veineuse
profonde et le diagnostic de lymphœdèmes des membres inférieurs au
dossier, les experts ont estimé nécessaire de compléter leur analyse en
requérant une évaluation angiologique. Leurs conclusions, prises sur la
base d’une description claire du contexte médical, sont dûment motivées,
claires et exemptes de contradiction. Ils ont par ailleurs discuté en détails
les diagnostics retenus et leurs effets sur la capacité de travail de la
recourante chacun dans leur discipline respective, puis dans le cadre
d’une évaluation consensuelle. Ils ont par ailleurs expliqué les raisons pour

- 17 -
lesquelles ils n’ont pas retenu certains diagnostics susceptibles d’entrer en
considération.
bb) Sur le plan matériel, il sied en particulier de relever que
l’expert rhumatologue a uniquement retenu le diagnostic de syndrome
douloureux chronique d’étiologie indéterminée, touchant tant l’hémicorps
supérieur qu’inférieur, à droite et à gauche. Il a justifié ce diagnostic par le
constat que les douleurs ne pouvaient être ni prouvées ni réfutées d’un
point de vue médical, ajoutant que la persistance et l’intensité de la
symptomatologie n’étaient pas explicables de manière prépondérante
selon un modèle biomédical seul, sans pour autant remettre en doute
l’authenticité des plaintes de la recourante. Il a en revanche exclu
l’existence d’une maladie inflammatoire ou active progressive. S’agissant
du syndrome d’Ehlers-Danlos hypermobile, il n’a pas pu confirmer ou
infirmer ce diagnostic à l’examen clinique. Il a en particulier relevé qu’il lui
était impossible de déterminer si l’origine des douleurs diffuses présentées
par la recourante était attribuable à ce syndrome ou à un syndrome
polyalgique idiopathique diffus de type fibromyalgie. L’expert
rhumatologue a considéré que la capacité de travail de la recourante dans
son activité habituelle d’agente de nettoyage était nulle depuis le mois
d’octobre 2018 mais qu’elle était entière dans une activité adaptée
(activité physiquement légère, sans déplacement à pied, de préférence
assise avec possibilité de varier les positions, pas d’activité accroupie
et/ou à genou, ni d’activité soumise à un stress de rendement).
De son côté, l’expert cardiologue a indiqué que les examens
effectués ne montraient pas de pathologie cardiovasculaire claire chez
l’expertisée. Au vu de l’échocardiographie effectuée, la probabilité d’une
insuffisance cardiaque à fraction d’éjection préservée ou d’une
hypertension pulmonaire thrombo-embolique chronique était faible. A
défaut d’évoquer des problèmes cardiovasculaires, l’échocardiographie a
toutefois permis d’obtenir d’autres informations importantes relatives à
l’état de santé de la recourante. A cet égard, il a relevé que l’examen de
l’expertisée avait été extrêmement difficile à réaliser, les simples
changements de position étant très limités par des douleurs lombaires,

- 18 -
sacro-iliaques et scapulaires. De même, l’appui de la sonde
d’échocardiographie sur la poitrine avait reproduit les douleurs décrites
dans l’anamnèse et s’étaient révélées extrêmement pénibles, avec des
sanglots. Une ergospirométrie a également dû être interrompue de
manière prématurée en raison de symptômes ostéoarticulaires
(lombalgies et douleurs dans les membres inférieurs). L’expert cardiologue
a toutefois relevé que, sur le faible effort ayant pu être réalisé, il ne
retrouvait aucun élément typique en faveur d’une limitation fonctionnelle
d’origine cardiovasculaire. Il en a déduit que les extrêmes difficultés pour
la recourante de réaliser l’échocardiographie et l’ergospirométrie
s’expliquaient uniquement par les affections d’ordre rhumatologique
(syndrome algique extrêmement sévère au niveau des vertèbres
lombaires, du thorax et des membres inférieurs, compatible avec un
syndrome somatoforme douloureux ou une fibromyalgie).
S’agissant de l’état de santé psychique de la recourante, les
experts psychiatres ont retenu les diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant et de trouble anxieux et dépressif mixte.
Concernant le premier diagnostic, ils ont observé que la recourante
présentait des plaintes somatiques diverses, évoluant au fil des années,
associées à de multiples investigations et prises en charge médicales ainsi
qu’une attention excessive dirigée sur les symptômes se manifestant par
un contact répété avec des professionnels de la santé. Quant au second
diagnostic, ils ont indiqué que l’intéressée présentait une
symptomatologie dépressive intermittente ainsi qu’une symptomatologie
anxieuse (ruminations et inquiétudes concernant son état de santé ainsi
que sentiment de nervosité et de tension associé à des symptômes
neurovégétatifs), dont l’intensité et la durée n’étaient toutefois pas
suffisantes pour justifier un diagnostic séparé d’épisode dépressif ou de
trouble anxieux. Ils ont précisé que le trouble anxieux et dépressif mixte
était alimenté et majoré par les problèmes physiques et par le syndrome
douloureux somatoforme persistant, ces deux pathologies se chevauchant
et s’autoalimentant, ce qui prédisait un mauvais pronostic d’évolution. Ils
ont observé que les limitations fonctionnelles de la recourante étaient
avant tout liées au syndrome somatoforme persistant. Les experts

- 19 -
psychiatres ont ensuite procédé à l’évaluation du caractère incapacitant
des atteintes au regard des indicateurs jurisprudentiels applicables en cas
d’atteintes psychiques. A cet égard, ils ont tout d’abord constaté que la
recourante était fragilisée par sa symptomatologie douloureuse, la fatigue
associée et les troubles anxieux et dépressifs, lesquels provoquaient une
réduction claire des activités professionnelles et extra-professionnelles.
Elle présentait, en fonction de ses douleurs et/ou de sa fatigue, une légère
limitation de ses capacités d’adaptation aux règles et aux routines ainsi
que de ses capacités de planification et de structuration des tâches ; sa
flexibilité et sa capacité d’adaptation étaient également limitées, aussi
bien en raison de sa condition physique et du syndrome douloureux
somatoforme que de sa symptomatologie anxieuse et dépressive. Sa
capacité à persévérer suffisamment longtemps dans un temps
habituellement exigé et à maintenir un niveau de rendement continu était
impactée de manière conséquente en raison d’une fatigabilité importante
et de ses douleurs. La recourante disposait néanmoins de certaines
ressources, tant internes (capacité à éprouver du plaisir conservée et
envie de sortir, de marcher, de voir ses enfants ou de cuisiner quand elle
n’a pas de douleurs ; motivation conservée ; capacités de jugement, à
prendre des décisions, d’affirmation, de se déplacer seule en transport
public ou encore d’entretenir des relations proches et d’évoluer au sein
d’un groupe) qu’externes (bien entourée par son conjoint et sa famille, par
quelques connaissances et contacts téléphoniques avec des membres de
sa famille élargie). Il ressortait également de la description de sa journée
type que son fonctionnement quotidien était maintenu. Les experts
psychiatres n’ont de surcroît pas constaté d’exagération des symptômes.
Ils ont indiqué que le trouble anxieux et dépressif mixte nécessitait une
prise en charge psychiatrique et psychothérapeutique, précisant par
ailleurs qu’un risque de chronicisation de ce trouble et d’évolution vers un
trouble dépressif ou anxieux spécifique existait. En fin de compte, les
experts psychiatres ont estimé que les limitations fonctionnelles de la
recourante étaient surtout liées au syndrome douloureux somatoforme
persistant, avec cependant un équilibre entre les limitations fonctionnelles
et les ressources résiduelles de l’expertisée, comme en témoignaient un

- 20 -
fonctionnement quotidien maintenu et une vie de famille préservée
malgré les limitations.
Enfin, l’évaluation angiologique a, quant à elle, mis en exergue
un lipœdème de type 3 et 4, de stade 3, masqué pour une obésité
importante. Ce diagnostic était toutefois incertain en raison de l’obésité
concomitante ainsi que de l’absence à l’examen clinique d’ecchymoses et
de douleurs à la palpation des masses lipomateuses. Elle a également mis
en évidence une insuffisance veineuse modeste des membres inférieurs
sur varicosités diffuses extra-saphéniennes sans nécessité de prise en
charge. L’existence de lymphœdèmes a en revanche été exclu. Le
Dr I.________ a précisé que les limitations de la patiente n’étaient pas du
ressort angiologique et a exclu toute limitation de la capacité de travail à
ce titre dans son activité habituelle.
e) Ainsi, il convient de retenir que la recourante dispose,
depuis 2017-2018, d’une capacité résiduelle de travail de 70 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas d’activité
physiquement lourde, accroupie ou à genoux, ou soumise à un stress de
rendement ; pas de travaux debout en position statique en continu ;
activité physiquement légère, sans déplacement à pied, de préférence
assise avec possibilité de varier les positions, de se lever au moins une
fois par heure et de marcher pendant son travail, et peu exigeante par
rapport aux capacités d’adaptation, de planification, de flexibilité, de
structuration des tâches, à maintenir un niveau de rendement continu et à
mettre en œuvre des compétences professionnelles, ainsi qu’en termes de
besoin accru d’activités spontanées).
Contrairement à l’avis de la recourante, il n’y a pas lieu de
compléter l’instruction par la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
rhumatologique et psychiatrique ou par le biais de questions
complémentaires à poser aux experts. En effet, de telles mesures
d’instruction ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, les faits pertinents sur le plan médical ayant pu être constatés
à satisfaction de droit dans le cadre de l’expertise judiciaire mise en

- 21 -
œuvre et ayant pu être librement appréciés par la présente juridiction
(appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I
60 consid. 3.3). De surcroît, les conclusions de l’expertise sont claires en
tant qu’elles retiennent, notamment, l’existence d’une capacité résiduelle
de travail de 70 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
précitées et qu’elles écartent la présence d’une pathologie
cardiovasculaire. Par ailleurs, l’on ne voit pas en quoi des explications
complémentaires au sujet de la médication de la recourante seraient
susceptibles de modifier les conclusions de l’expertise, l’intéressée
admettant au demeurant elle-même que cette question n’a aucune
incidence sur le taux de sa capacité de travail.
f) La recourante ne saurait être suivie lorsqu’elle argumente
qu’il lui est impossible, au regard de ses troubles physiques et psychiques,
de trouver une activité adaptée.
En effet, la notion de marché équilibré du travail figurant à
l’art. 16 LPGA est une notion théorique et abstraite qui sert de critère de
distinction entre les cas tombant sous le coup de l’assurance-chômage et
ceux qui relèvent de l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un
certain équilibre entre l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre
part, un marché du travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail
d’emplois diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et
intellectuelles qu’au niveau des sollicitations physiques (ATF 134 V 64
consid. 4.2.1 ; 110 V 273 consid. 4b). La référence à un marché du travail
équilibré ne permet pas de prendre en considération une capacité de gain
lorsque les activités envisagées ne peuvent être exercées que sous une
forme tellement restreinte qu’en dehors de toute considération d’ordre
conjoncturelle, elles n’existent pratiquement pas sur le marché général du
travail ou que leur exercice suppose de la part de l’employeur des
concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu pour la personne
concernée de trouver un emploi correspondant (TF 8C_772/2020 du 9
juillet 2021 consid. 3.3 ; TF 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.2 ;
TF 9C_941/2012 du 20 mars 2013 consid. 4.1.2 ; Margit Moser-Szeless, in

- 22 -
Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances
sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 24 ad art. 7).
Or, en l’occurrence, les limitations fonctionnelles mises en
évidence par le corps médical (pas d’activité physiquement lourde,
accroupie ou à genoux, ou soumise à un stress de rendement ; pas de
travaux debout en position statique en continu ; activité physiquement
légère, sans déplacement à pied, de préférence assise avec possibilité de
varier les positions, de se lever au moins une fois par heure et de marcher
pendant son travail, et peu exigeante par rapport aux capacités
d’adaptation, de planification, de flexibilité, de structuration des tâches, à
maintenir un niveau de rendement continu et à mettre en œuvre des
compétences professionnelles, ainsi qu’en termes de besoin accru
d’activités spontanées) ne présentent pas de spécificités telles qu’elles
rendraient illusoire l’exercice d’une activité professionnelle. Le marché du
travail offre en effet un large éventail d’activités légères, dont on doit
convenir qu’un certain nombre sont adaptées aux limitations
fonctionnelles de la recourante et accessibles sans aucune formation
particulière et indépendamment de l’âge (cf. TF 8C_173/2023 du
23 novembre 2023 consid. 5.2 ; TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid.
6.3 et les références citées).
g) Reste à déterminer le degré d’invalidité présenté par la
recourante.
S’agissant du revenu sans invalidité, il y a lieu de se référer
aux indications fournies par l’employeur le 24 avril 2017, desquelles il
ressort que la recourante aurait perçu en 2017 un salaire annuel de
16'313 fr. 70 pour son activité d’agente d’entretien à 30 %. Il convient
d’indexer ce montant à l’année 2019 (+ 1,5 %) – année déterminante pour
la comparaison des revenus (cf. ATF 129 V 222) – et d’extrapoler le
montant ainsi obtenu à un taux de 100 %. Ainsi, c’est un montant de
55'194 fr. 69 qui doit être retenu (et non pas de 50'381 fr. 51 comme
retenu par l’intimé). Quant au revenu d’invalide, dans la mesure où la
recourante n’a pas repris d’activité lucrative, il y a lieu de se référer au

- 23 -
salaire statistique prévu par le tableau ESS 2018 (TA1_tirage_skill_level,
niveau de compétence 1), soit un montant mensuel de 4'371 fr. Compte
tenu d'une durée hebdomadaire moyenne de travail de 41,7 heures durant
l’année 2018 (cf. OFS, Durée normale du travail dans les entreprises selon
la division économique [NOGA 2008], en heures par semaine, T
03.02.03.01.04.01) et d’une capacité résiduelle de travail de 70 %, le
revenu annuel avec invalidité, indexé à 2019 (+ 1 %), se monte à 38'629
fr. 62.
La comparaison d’un revenu d’invalide de 38'629 fr. 62 avec
un revenu sans invalidité de 55'194 fr. 69 aboutit à un degré d’invalidité
arrondi de 30 %, ce qui demeure insuffisant pour prétendre à l’octroi d’une
rente de l’assurance-invalidité.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision querellée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
d) La recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les
frais judiciaires mis à sa charge sont provisoirement assumés par l’Etat et
Me Séverine Berger peut prétendre à une équitable indemnité pour son
mandat d’office. Après examen de la liste des opérations déposée le 19
août 2024, compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, dite
liste peut être intégralement suivie. Il convient dès lors d’arrêter
l’indemnité à 3’444 fr. 10, débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis
RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]).

- 24 -
e) La recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra
rembourser les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat
dès qu’elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de
procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de
l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par
la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 21 juillet 2021 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de E.________ et provisoirement laissés à la
charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité d’office de Me Séverine Berger, conseil de
E.________, est arrêtée à 3’444 fr. 10 (trois mille quatre cent
quarante-quatre francs et dix centimes), débours et TVA
compris.
VI. E.________ est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des
frais judiciaires et de l’indemnité d’office mis à la charge de
l’Etat.

- 25 -
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Séverine Berger (pour E.________), à Lausanne,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :