vd_gerichte · PE18.000828 · 2020-01-27 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
202
PE18.000828-EMM/ACP
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 18 août 2020
__________________
Composition :Mme ROULEAU, présidente
MM. Maillard et Stoudmann, juges
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Parties à la présente cause :
X.________, prévenu et appelant, représenté par Me Olivier Ferraz, avocat
de choix à Fribourg,
et
MINISTERE PUBLIC, intimé, représenté par le Procureur du Ministère
public central, Division affaires spéciales,
E.________, partie plaignante et intimée, représentée par Me Coralie
Germond, conseil juridique gratuit à Lausanne.
654

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 27 janvier 2020, le Tribunal correctionnel de
l’arrondissement de l’Est vaudois a condamné X.________ pour contrainte
sexuelle à une peine privative de liberté de 15 mois, avec sursis pendant
2 ans (I), a dit que X.________ était le débiteur d’E.________ d’un montant de
8'000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 31 mars 2017, à titre d’indemnité
pour tort moral (II), a mis les frais de la cause, arrêtés à 19'553 fr. 40, à la
charge de X.________, dont l’indemnité due à Me Coralie Germond, conseil
d’office d’E.________, arrêtée à 11'198 fr. 40, TVA et débours compris, dont
6'500 fr. déjà versés (III), et a rejeté la requête en indemnité fondée sur
l’art. 429 CPP présentée par X.________ (IV).
B. Par annonce du 28 janvier 2020, puis déclaration motivée du
26 février 2020, X.________ a fait appel de ce jugement.
Constatant que le mémoire d’appel était prolixe et ne
satisfaisait ainsi pas aux conditions de l’art. 110 al. 4 CPP, la Présidente de
la Cour d’appel pénale a imparti à X.________ un délai au 17 mars 2020
pour le rectifier.
Dans son mémoire d’appel corrigé du 12 mars 2020, X.________
a conclu principalement à son acquittement et à l’octroi d’une indemnité à
forme de l’art. 429 CPP, subsidiairement à l’annulation du jugement et au
renvoi de la cause à l’autorité intimée pour nouveau jugement dans le
sens des considérants, les frais étant laissés à la charge de l’Etat.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. X.________, de nationalité suisse, marié, est né le [...] 1984.
Après sa scolarité obligatoire, il a fait un apprentissage de mécanicien,
puis a suivi l’école de police. Au moment des faits litigieux, il exerçait la
fonction de chef de groupe au sein de [...] où il avait le grade de sergent-

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major et était moniteur de s.________ dans un club opérant à [...] et à [...].
Actuellement, il n’est plus sous contrat chez [...] et travaille à son compte
comme chauffeur-déménageur et grutier. Il gagne entre 5'000 fr. et
5'500 fr. net par mois et s’acquitte de 2'300 fr. pour son logement et de
350 fr. pour sa prime d’assurance-maladie. Son casier judiciaire suisse est
vierge.
2. Préambule
Entre octobre 2016 et mars 2017, X.________ a fait du
covoiturage avec E.________, née le [...] 1996, de Palézieux à Châtel-St-
Denis pour se rendre à des cours de s.________. Au cours des trajets, tous
deux ont eu des discussions d’abord neutres, puis, petit à petit, X.________
a questionné E.________ sur sa vie privée, pour finalement lui faire des
« allusions » lorsqu’ils se quittaient.
Un soir, fin 2016, X.________ a tenté de d’embrasser E.________
alors qu’il la déposait à l’aire de covoiturage près de Palézieux en rentrant
des cours. E.________ a esquivé en reculant. Quant à X.________, il n’a pas
insisté et a fait mine de n’avoir en réalité pas voulu l’embrasser.
Entre fin 2016 et début 2017, X.________ a régulièrement
demandé à E.________ de lui faire des câlins lorsqu’ils se quittaient. Cette
dernière a accepté « pour qu’elle puisse rentrer chez elle » et « pour qu’il
la lâche » et les intéressés se sont ainsi régulièrement pris dans les bras.
X.________ a parfois profité de ces moments pour attraper E.________ par
les cheveux et l’embrasser contre sa volonté, ce qui est devenu de plus en
plus systématique. Malgré cela, E.________ a continué à faire du
covoiturage avec X.________ , qui l’a rassurée en lui disant : « t’inquiète
pas, la prochaine fois, j’arriverai à résister ».
3. Faits
A une date indéterminée, en mars 2017, sur un trajet de
retour, X.________ est sorti sans prévenir de la route principale peu avant

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Palézieux et s’est arrêté à proximité d’un refuge proche de l’aire de
covoiturage. Alors que tous deux étaient assis à l’avant de la voiture,
X.________ s’est penché vers E.________ et l’a prise dans ses bras en lui
disant qu’il n’arrivait pas à résister et de se laisser faire. Elle lui a répondu
qu’elle n’avait pas envie. Malgré cela, il lui a attrapé les cheveux et a
glissé sa main sous son pull, où il l’a caressée au niveau du ventre. Il a
ensuite tenté de lui caresser la poitrine, mais E.________ l’en a empêché en
lui bloquant le bras. Puis, tout en restant du côté conducteur, il a baissé le
siège d’E.________ et a décroché le pantalon de cette dernière avant de
tenter d’y glisser sa main. E.________ ne s’est pas laissé faire et il n’y est
dès lors pas parvenu. E.________ lui a encore répété qu’elle ne voulait pas
et qu’elle souhaitait qu’il la ramène chez elle. Malgré cela, X.________ est
sorti de sa voiture, en a fait le tour, a ouvert la portière côté passager, a
saisi E.________ par le bras, l’a tirée hors du véhicule et l’a plaquée contre
celui-ci où il l’a maintenue de force. Il s’est frotté à elle, a glissé sa main
dans ses sous-vêtements, puis a mis ses doigts dans son sexe. E.________
l’a repoussé des deux mains en répétant qu’elle n’avait pas envie et en lui
demandant de la lâcher. X.________ a alors retiré sa main, tout en
continuant à se frotter à elle et en lui demandant « mais comment
t’arrives à résister, laisse-toi faire ». Il a finalement cessé et tous deux
sont retournés en voiture jusqu’à l’aire de covoiturage, où il l’a déposée.
E.________ a déposé plainte le 20 novembre 2017.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie
ayant la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), contre le jugement d'un
tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP)
et dans les formes prescrites (art. 110 al. 4 et 385 al. 1 CPP), l'appel est
recevable.

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2. Aux termes de l'art. 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un
plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus
du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a),
pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour
inopportunité (let. c) (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, Basler Kommentar,
Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2e éd.,
Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).
L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en
instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde
sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la
procédure de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office
ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP ; TF 6B_672/2019 du 6 août
2019 consid. 1.1).
3.
3.1 Invoquant une violation de la présomption d'innocence et une
constatation incomplète des faits, l'appelant se dit innocent. Il fait valoir
qu’il n’y aurait eu avec la plaignante qu'un flirt consenti, que celle-ci avait
peur de passer pour une « allumeuse » en raison de cette relation avec un
homme marié et que c’est la raison pour laquelle elle l'aurait dénoncé
après avoir appris que des rumeurs circulaient à leur sujet.
3.2 L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en

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force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et
de l'établissement des faits, il s'agit de l'acte par lequel le juge du fond
évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à
disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à
une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents
pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une
condamnation sur un faisceau d'indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres
termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le
principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la
présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa
culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à
l'accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 précité ; TF
6B_47/2018 du 20 septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle
d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui
s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque
l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en

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référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large
que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur
des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 144 IV 345 consid.
2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 ; ATF 138 V 74 consid. 7).
Lorsque l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un
ensemble d'éléments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou
l'autre de ceux-ci ou même chacun d'eux pris isolément soit à lui seul
insuffisant. L'appréciation des preuves doit être examinée dans son
ensemble (ATF 127 I 38 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2c ; TF
6B_831/2009 du 15 juillet 2019 consid. 2.2.2).
La constatation des faits est incomplète au sens de l'art. 398
al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par
le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis
d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée
le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa
décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin, Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP).
3.3 L'appelant s'attache à détruire la crédibilité de la victime. Il
soutient que si celle-ci n’avait pas été consentante, elle n'aurait pas
continué à covoiturer avec lui, qu’elle a formulé des accusations en deux
temps, dont la gravité est allée crescendo pour éviter que les actes
initialement dénoncés, qui ne constituaient que des contraventions,
restent sans suite pénale en raison de la prescription, et que les
déclarations de l’intéressée contiennent des contradictions et
invraisemblances, voire des impossibilités (sur le fait qu'il aurait baissé
d'un coup le siège passager, par exemple).
L'appelant estime qu'il faudrait aussi apprécier avec « la plus
grande circonspection » le témoignage de T1.________ qui était en conflit
avec lui et aurait ainsi poussé la victime à déposer plainte. De même, les

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témoignages des proches de la plaignante n'apporteraient rien, ne faisant
que relayer le point de vue de l’intéressée.
L'appelant au contraire s'estime crédible, relevant la
constance et la cohérence de ses propres déclarations.
Ces arguments sont les mêmes que ceux avancés en première
instance, auxquels les premiers juges ont répondu en substance ce qui
suit (jgt, pp. 24 ss) :
Les déclarations de la plaignante étaient claires et, sur les
points essentiels, constantes. L'intéressée a paru mesurée, ne cherchant
pas à exagérer les faits. Un échange de messages entre les parties
semblait corroborer son allégation selon laquelle elle ne poursuivrait le
covoiturage que si le prévenu promettait de ne plus l'importuner. Il n'était
pas inhabituel qu'une victime ne s'ouvre pas d'emblée de l'entier des
actes subis. Les actes dénoncés initialement étaient déjà plus qu'une
contravention prescrite. La « lecture, voire exégèse » des propos de la
victime faite par la défense était « très personnelle », « fumeuse et
vaine ». La poursuite du covoiturage malgré les premiers baisers imposés
était compréhensible : la plaignante était très jeune, avait un revenu très
modeste de sorte que le covoiturage lui rendait bien service, ambitionnait
d'entrer dans la police, espérait pouvoir bénéficier de conseils du prévenu
à ce sujet, pensait que les cours de s.________ étaient nécessaires, avait
confiance dans les promesses de ce dernier ne pas récidiver et ne pouvait
imaginer qu'un policier se comporte mal. Quant au prévenu, ses
explications laissaient songeur. Il avait commencé par nier toute relation
intime avec la plaignante, avant de plaider le consentement. La relation se
serait limitée à ces trajets en raison de son emploi du temps et de sa vie
privée, alors qu'il avait deux autres relations adultères à la même époque.
Rien ne permettait de penser que le témoin T1.________ aurait manipulé la
victime pour qu'elle dépose plainte par hostilité envers le prévenu.
On ne peut que souscrire au raisonnement des premiers juges.

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La plaignante avait une bonne opinion du prévenu et confiance
en lui : à l'époque, il est policier, elle veut devenir policière ; il donne des
cours de s.________, elle pense en avoir besoin pour entrer dans la police ;
il lui rend service en covoiturant, ce qui lui permet d'économiser un peu
d'argent. Les premiers actes ne sont pas graves objectivement : baisers,
embrassades, etc. Le prévenu se montre manipulateur : il prétend d'abord
qu'elle a rêvé, puis dit qu'il peine à résister mais qu'il va le faire, qu'il
pense qu'elle aussi elle aime ça. Jeune et naïve, elle ne perçoit pas le
danger, le risque d'escalade, ce qui explique qu'elle n'ait pas mis fin, dès
le premier baiser volé, au covoiturage.
Dès sa première audition, la plaignante explique avoir mis fin
au covoiturage après l'épisode où le prévenu l'a plaquée contre la voiture
et s'est frotté contre elle, car « c'en était trop ». On peut comprendre,
même si elle ne raconte alors pas tout, que ce soir-là il s'est passé quelque
chose de plus grave que les fois précédentes. T1.________ a vu, quelques
temps plus tard, au cours de s.________, que la plaignante était perturbée.
Quelques baisers volés n'expliquent pas ce malaise. Il faut aussi observer
que le prévenu admet qu'il y a eu des caresses sur les parties intimes. Il
n'y a dès lors pas de raison de douter du type d'actes qui ont eu lieu,
parce que la plaignante n'a pas parlé de ces attouchements dès le début.
Le prévenu soutient qu'il y a eu un flirt consenti. Pourtant,
lorsqu'il a été confronté aux accusations de la plaignante par T1.________
et [...], ceux-ci l'ont trouvé confus dans ses explications, fuyant du regard,
tandis que la plaignante était constante et le fixait. T1.________ est lui-
même policier et habitué à apprécier ce genre de situations. D'une
manière générale, il a décrit la plaignante comme discrète, engagée,
respectueuse, tandis que le prévenu, qui était pourtant son ami, a été pris
en flagrant délit de mensonge et avait des problèmes de comportement
au sein du club de s.________ qui avaient nui à ses relations avec les
responsables. Le côté manipulateur du prévenu apparaît lorsqu’il tente
d'influencer la plaignante (PV aud. 4, lignes 445-448 : « J’avais le
sentiment qu’il a essayé de retourner le truc contre E.________ en lui
disant : "mais non, tu te souviens, ce n'était pas comme ça" »; P. 33) ou le

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témoin T1.________ en essayant d'obtenir une discussion entre quatre eux
avec lui (PV aud. 4, lignes135 ss et 387 ss).
On peine à imaginer que la plaignante, souhaitant entrer dans
la police, dénonce faussement pour des actes d’ordre sexuel un policier,
au risque d'être d'emblée mal considérée par ce corps de métier encore
très masculin, tout cela pour éviter d'être considérée comme une
« allumeuse » d'homme marié, sans avoir même eu de relation sexuelle
avec le prévenu. De plus, s'il y avait des rumeurs, elles concernaient le
prévenu et les femmes en général, mais il n'y en avait pas concernant la
plaignante selon le témoin T1.________. Celle-ci aurait pu se contenter de
nier toute relation intime et les choses en seraient restées là. Comme déjà
dit plus haut, T1.________ a vu qu'elle allait mal et a trouvé qu'elle montrait
des émotions cohérentes avec ses accusations. Le fait qu'il l'encourage à
déposer plainte montre qu'il est un policier qui prend ses devoirs au
sérieux, pas qu'il cherche à nuire au prévenu pour un motif que ce dernier
peine à expliquer, même si leur relation s'était dégradée.
Le prévenu soutient que la plaignante a affirmé qu'il aurait
couché le siège passager d'un coup, ce qui est impossible dans sa voiture,
car il faut tourner une molette, comme il entend le démontrer avec les
deux films produits (P. 65/1). En réalité, la plaignante a affirmé qu'il avait
couché le siège, et, plus loin, précisé que « le siège se couche d'un coup.
Je crois que c'était avec une poignée » (PV aud. 3, lignes 205-206). Au
visionnage des deux films, la molette incline ou redresse le dossier et la
poignée, sise devant la molette, vraisemblablement monte ou descend le
siège. Le prévenu a peut-être actionné la seconde. Si le siège est
descendu d'un cran, la plaignante a pu avoir l'impression qu'il bougeait
« d'un coup ». Elle n'a jamais raconté avoir eu besoin de redresser le
siège. De toute manière, cette seule phrase ne saurait faire naître un
doute face au reste de l'impression qui se dégage de ce dossier : ayant
des relations sexuelles avec deux autres élèves du cours de s.________ (PV
aud. 2, lignes 223-231), le prévenu n’a jamais envisagé un seul instant
que la plaignante ne succomberait pas à ses avances, à l’instar des autres

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conquêtes de son « tableau d’infidélités », selon ses propres déclarations
(cf. mémoire d’appel, p. 21).
Quant au message vocal WhatsApp de la plaignante du 28
août 2017 (P. 28/1), celui-ci n’est pas déterminant ni dans un sens ni dans
un autre. Outre le fait que c’est le prévenu qui a entamé la conversation
en demandant à la plaignante si elle allait le soir même au cours de
s.________, celle-ci se borne à lui répondre qu’elle est vacances à [...] (PV
aud. 3, lignes 448 ss).
Pour le reste, le prévenu estime aussi que la plaignante n'est
pas crédible au sujet des conséquences des faits sur ses relations avec les
autres hommes, sa manière de s'habiller, ses projets professionnels etc. Il
dissèque ses propos et ceux de ses proches. La réalité est cependant
complexe : ce n'est pas parce qu'on est plutôt jeans-baskets qu'on ne peut
pas renoncer définitivement à mettre une robe, ce n'est pas parce qu'on
n'est pas très tactile qu'on ne peut pas fuir encore plus les contacts
physiques. Ces arguments ne convainquent pas.
Il faut donc retenir les faits comme les premiers juges. Leur
qualification juridique n'est pas contestée.
4.
4.1 Le juge fixe la quotité de la peine d'après la culpabilité de
l'auteur (art. 47 CP). Elle doit être évaluée en fonction de tous les
éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle, la vulnérabilité face à la peine et le comportement
après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid.
6.1.1 et les arrêts cités).

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4.2 La peine n'est pas contestée en tant que telle. Elle est justifiée
pour un policier et moniteur de sport qui profite de sa position et de trajets
de covoiturage pour imposer des actes d’ordre sexuel à une toute jeune
fille qui rêve d'entrer dans la police. Le prévenu continue à se montrer
inadéquat (P. 33) et refuse d'assumer ses actes. Il arrange la réalité à son
avantage au fur et à mesure de ses besoins, comme lorsqu'il écrivait
autour de lui qu'il avait été « écarté » du club, puis a nié cela, puis,
confronté à un de ses écrits, a précisé que ce n'était pas ce qu'il voulait
dire (PV aud. 4, lignes 179-182).
5. L'appelant réclame une indemnité au sens de l'art. 429 CPP, à
savoir 38'398 fr. 90 pour ses frais de défense en première instance,
850'523 fr. 60 pour son dommage économique (frais de déplacement,
perte de revenu passé et perte de revenus futurs) et 35'000 fr. pour son
tort moral.
La condamnation du prévenu pour contrainte sexuelle étant
confirmée, ces conclusions ne peuvent qu'être rejetées.
6. Il résulte de ce qui précède que l'appel de X.________ doit être
rejeté et le jugement entrepris confirmé.
La liste des opérations produite par Me Coralie Germond,
conseil d’office d’E.________, indiquant 7h25 d'activité, est admise, après
déduction de deux heures vu que l’audience d’appel a duré une heure au
lieu de trois. Au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 1 RAJ
[règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3], par renvoi de l'art. 26b TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), le défraiement s'élève à 1’335 francs. S'y ajoutent une
vacation à 120 fr. et 2 % pour les débours (art. 3bis RAJ par renvoi de l'art.
26b TFIP), soit 26 fr. 70, de sorte que l'indemnité d'office s'élève au total à
1'595 fr. 80, TVA par 7,7 % incluse.

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Vu l'issue de l’appel, l'émolument d’appel, par 1’910 fr. (art. 21
al. 1 et 2 TFIP), ainsi que l'indemnité allouée au conseil d’office de la
plaignante, par 1'595 fr. 80, soit au total 3'505 fr. 80, seront mis à la
charge de l’appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en application des art. 40, 42, 44, 47, 189 al. 1 CP et 398 ss CPP,
prononce :
I. L’appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 27 janvier 2020 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois est confirmé
selon le dispositif suivant :
« I. Condamne X.________ pour contrainte sexuelle à une
peine privative de liberté de 15 (quinze) mois, avec sursis
durant 2 (deux) ans.
II. Dit que X.________ est le débiteur d’E.________ d’un
montant de 8'000 fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 31
mars 2017, à titre d’indemnité pour tort moral.
III. Met les frais de la cause, arrêtés à 19'553 fr. 40, à la
charge de X.________, dont l’indemnité due à Me Coralie
Germond, conseil d’office d’E.________, arrêtée à
11'198 fr. 40, TVA et débours compris, dont 6'500 fr. ont
d’ores et déjà été versés.
IV. Rejette la requête en indemnité fondée sur l’art. 429 CPP
présentée par X.________. »
III. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1'595 fr. 80, TVA et débours inclus, est
allouée à Me Coralie Germond.
IV. Les frais d'appel, par 3'505 fr.80, y compris l'indemnité allouée
au chiffre III ci-dessus, sont mis à la charge de X.________.

- 20 -
V. Le jugement motivé est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 19 août 2020, est notifié, par l'envoi d'une copie
complète, à :
- Me Olivier Ferraz, avocat (pour X.________),
- Me Coralie Germond, avocate (pour E.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l’Est vaudois,
- M. le Procureur du Ministère public central, Division affaires spéciales,
- Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement
peut, en tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours
au sens des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1
et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des
autorités pénales ; RS 173.71]. Ce recours doit être déposé devant le
Tribunal pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de
l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).

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La greffière :