vd_gerichte · LR16.053975 · 2019-01-29 · fr
Modification droit de visite
Modification droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LR16.053975-181725
21
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 29 janvier 2019
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Kühnlein et Courbat, juges
Greffière : Mme Paschoud-Wiedler
*****
Art. 274 al. 2 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par C.V.________, à [...], contre la
décision de la Justice de paix du district de Lavaux-Oron du 23 août 2018
dans la cause concernant l’enfant B.V.________ domiciliée à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par décision du 23 août 2018, adressée pour notification le
8 octobre 2018, la Justice de paix du district de Lavaux-Oron (ci-après :
justice de paix) a rejeté la demande déposée le 21 novembre 2016 par
C.V.________ tendant à la modification du jugement de divorce rendu par le
Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois le 16 mars 2015 (I) et
mis les frais de la cause, par 200 fr., à la charge de ce dernier (II).
En droit, les premiers juges ont retenu qu’une reprise des
relations personnelles entre C.V.________ et sa fille B.V.________ n’était pas
envisageable. Ils ont considéré que cette dernière, alors âgée de 16 ans,
avait exprimé le souhait de ne plus avoir de contact avec son père et qu’il
y avait lieu de respecter ce choix, ce d’autant que cette position était
soutenue par le curateur de l’adolescente qui avait pu constater qu’il
s’agissait d’un choix personnel, indépendant et murement réfléchi.
L’autorité de première instance a également retenu que selon la
thérapeute de B.V.________, cette dernière devait dorénavant pouvoir se
centrer sur elle-même afin de guérir son anorexie très sévère, sans
interférence quelconque de son père ou de la justice, dans le respect de
son identité et de son être.
B. Par lettre du 22 octobre 2018, adressée à la justice de paix,
C.V.________ a indiqué contester les considérations retenues à son
encontre dans la décision précitée ainsi que les conclusions de l’expertise
du 6 mai 2014. Il a en outre relevé, qu’à son sens, les problèmes
psychologiques de B.V.________ étaient dus à sa famille maternelle, dont
plusieurs membres consultaient des psychologues régulièrement. Il a en
outre requis d’être confronté lors d’une audience à la thérapeute de
B.V.________, la Dresse Q.________, psychiatre et psychothérapeute pour
enfants et adolescents, à [...], au motif que la version qu’elle aurait
rapportée de leur dernier entretien n’était pas conforme à la vérité.

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Par courrier du 24 octobre 2018, le juge de paix a informé
C.V.________ que la procédure était close et qu’il n’était donc pas
envisageable de rouvrir l’instruction pour procéder à une telle audience. Il
a en outre imparti à ce dernier un délai au 2 novembre 2018 afin qu’il
indique si sa lettre du 22 octobre 2018 devait être considérée comme un
recours contre la décision du 23 août 2018.
Par lettre du 31 octobre 2018, remise à la Poste le 1er
novembre 2018, C.V.________ a confirmé que son courrier du 22 octobre
2018 devait être considéré comme un acte de recours.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. C.V.________ et L.________ se sont mariés le 27 mai 2000. De
cette union est née B.V.________ le [...] 2001.
2. Le 24 août 2010, L.________ a déposé une demande en divorce
auprès du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois.
Le 9 septembre 2013, B.V.________ été entendue par le
président du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois. Il ressort
du compte rendu de cette audition que l’adolescente – qui était parfois au
bord des larmes – trouvait la situation difficile lorsqu’elle n’était pas
d’accord avec son père et que c’est pour cela qu’elle ne « pouvait » pas
aller chez lui le week-end.
Dans le cadre de cette procédure, une expertise
pédopsychiatrique a été confiée au Dr [...], spécialiste FMH en psychiatrie
et en psychothérapie d’enfants et d’adolescents à [...]. Il ressort
notamment de son rapport d’expertise du 6 mai 2014 que L.________ ne
présentait aucun trouble psychiatrique et que ses compétences parentales
étaient satisfaisantes. L’expert exposait que C.V.________ souffrait de
troubles de la personnalité de type narcissique incluant un besoin de
survalorisation personnel et de dévalorisation des autres, et que
corollairement, on retrouvait chez lui un important besoin de contrôle ainsi

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que des attitudes de prestance lorsque ce besoin venait à être mis en
défaut. Concernant B.V.________, l’expert relevait qu’elle ne présentait pas
réellement de symptomatologie psychiatrique aiguë, mais qu’elle était
immergée dans un important conflit de loyauté dont elle souffrait
incontestablement. Le Dr [...] soulignait qu’en février 2013, un moment
important de bascule était survenu dans la relation père-fille coïncidant
avec le moment où C.V.________ avait annoncé à B.V.________ qu’il était sur
le point de reprendre une activité professionnelle à temps plein alors qu’il
était à l’arrêt pour des raison médicales depuis 2006. La jeune fille aurait
vécu cela comme un lâchage et un abandon de la part de son père,
sentiment qui se serait accentué à l’été 2013 lorsque C.V.________ lui avait
annoncé qu’il allait déménager. Depuis lors, plusieurs tensions ont
subsisté entre le père et la fille, si bien que l’adolescente avait largement
manifesté auprès de sa thérapeute sa réticence à voir son père et que
leurs rencontres étaient devenues très espacées. Il ressortait également
de l’expertise que B.V.________ se sentait mal à l’aise avec son père et
qu’elle le décrivait comme une personne négative ne montrant pas
réellement de préoccupation pour elle. Cette dernière avait déclaré qu’elle
craignait les réactions de son père et une possible perte de maîtrise de
celui-ci. Le psychiatre exposait aussi que l’adolescente avait un certain
nombre de peurs par rapport à son père, notamment qu’il lui « fasse des
ennuis » et qu’il la surveille. La jeune fille avait dit regretter que son père
montre peu d’intérêt pour sa scolarité et ses cours de natation alors qu’il
se plaignait en permanence d’être écarté de la vie de sa fille. Elle avait
aussi exprimé sa souffrance quant au fait que son père l’accuse en
permanence de tout et n’avait de cesse de la menacer. L’expert relevait
également que B.V.________, dans le cadre de sa thérapie, s’était
progressivement affranchie d’une loyauté certaine qu’elle affichait vis-à-
vis de son père et s’était montrée beaucoup plus frontale et directe dans
ses propos, ce que C.V.________ avait mal supporté et probablement pris
pour des marques d’influence de sa mère ou d’autres personnes. A ce
propos, le praticien exposait qu’il était manifeste que l’adolescente s’était
toujours exprimée en son nom propre et que rien n’indiquait l’existence
d’un processus d’aliénation parentale de la mère vis-à-vis du père.
S’agissant de l’exercice du droit aux relations personnelles de

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C.V.________, l’expert soulignait que les rencontres entre le père et la fille
de 1 heure 30 à quinzaine dans un café n’étaient pas satisfaisantes et
tendaient à mettre C.V.________ et B.V.________ dans un face à face au
cours duquel ils ne pouvaient pas faire autre chose que de discuter, ce qui
créait inévitablement des blocages. L’expert était d’avis qu’il y avait lieu
de procéder à une restauration des relations personnelles entre
B.V.________ et son père et préconisait que C.V.________ puisse bénéficier
d’un droit de visite un week-end sur deux, du samedi en milieu de matinée
jusqu’au dimanche soir, étant précisé que ce droit de visite devait être
contraignant pour tous et ne devait être modifié qu’en cas de force
majeure. Concernant les vacances, l’expert préconisait également que
C.V.________ ne passe pas plus de trois jours consécutifs (deux nuits) avec
sa fille et cela à raison de trois répétitions maximum durant les vacances
d’été, pour autant que l’adolescente ne demande pas à passer plus de
temps avec son père. S’agissant de l’attribution de l’autorité parentale,
l’expert ne recommandait aucune modification, celle-ci devant rester
partagée entre les deux parents et la garde attribuée à la mère. Enfin,
l’expert préconisait que le Service de protection de la jeunesse (SPJ) se
voit attribuer un mandat d’assistance éducative au sens de l’art. 307 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) visant un encadrement
global de la situation ainsi qu’une proposition d’extension du droit aux
relations personnelles de C.V.________, étant néanmoins précisé que cet
élargissement ne devait pas intervenir avant un délai minimal de six mois.
Par prononcé du 26 mai 2014, le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de l’Est vaudois a notamment suspendu jusqu’à nouvel
ordre le droit de visite de C.V.________ sur sa fille B.V.________. Le Président
retenait que C.V.________ avait manifesté son souhait, à tout le moins
momentané, de ne plus exercer son droit aux relations personnelles sur sa
fille et qu’il paraissait donc opportun de le suspendre. Il avait en outre
considéré que, conformément aux conclusions du Dr [...] qui avait été
entendu le jour-même, il y aurait lieu d’envisager des contacts médiatisés
entre le père et la fille d’ici l’automne.

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Le 3 septembre 2014, le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de l’Est vaudois a à nouveau entendu B.V.________. Elle a
déclaré que suite au rapport d’expertise psychiatrique du 6 mai 2014 elle
s’était rendue chez son père tous les week-ends, mais que cela s’était mal
passé en raison notamment du caractère impulsif de son père et du fait
qu’il aimait avoir raison. L’adolescente a déclaré que son père avait
tendance à aborder les sujets fâcheux et à critiquer ses grands-parents
maternels. Elle a également indiqué que son père lui avait souvent envoyé
des messages téléphoniques blessants qui laissaient entendre qu’il la
surveillait. Elle a déclaré qu’en l’état, elle n’avait plus de contacts avec
son père depuis plusieurs mois et que cela s’était ressenti sur ses résultats
scolaires qui s’étaient améliorés.
Dans un complément d’expertise du 9 octobre 2014, le Dr [...]
a relaté un courrier du la Dresse Q.________, qui faisait état d’une
dégradation de l’état psychique de B.V.________ – notamment l’apparition
de symptômes dépressifs chez l’adolescente – depuis la mise en place du
droit aux relations personnelles telle que préconisée dans le rapport
d’expertise du 6 mai 2014. Il a également rapporté les propos de
L.________ selon lesquelles la suspension du droit aux relations
personnelles de C.V.________ sur sa fille le 26 mai 2014 avait été bénéfique
pour B.V.________ qui se montrait à l’aise, positive et dynamique, et dont la
situation avait évolué favorablement puisqu’elle venait de débuter sa 9ème
année Harmos en voie pré-gymnasiale alors que sa scolarité avait souvent
été problématique. Selon L.________, l’adolescente avait montré ces
derniers mois des signes évidents de prise d’initiative et de prise
d’autonomie, demandant souvent à être avec ses camarades durant les
moments de temps libres, si bien qu’au vu de cette évolution favorable, la
Dresse Q.________, avait suspendu la prise en charge thérapeutique de
B.V.________. L’expert a aussi rapporté les propos de cette dernière selon
lesquelles elle estimait que son père n’avait aucun plaisir à être avec elle
et que le dernier week-end qu’ils avaient passé ensemble, celui-ci lui avait
fait comprendre qu’il était en train de refaire sa vie avec sa nouvelle
compagne et la fille de celle-ci et qu’il n’y avait aucune place pour elle. La
jeune fille avait manifesté sa colère contre son père et son souhait de ne

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plus le revoir pour le moment afin d’éviter des interactions difficiles alors
qu’elle se sentait paisible. L’expert a conclu à ce que B.V.________ ne soit
plus contrainte de voir son père dans le cadre d’un droit de visite à moins
qu’elle en fasse expressément la demande, et à ce que la garde de
l’enfant soit confiée à sa mère. S’agissant de l’autorité parentale, l’expert
a souligné que priver C.V.________ de toute autorité parentale reviendrait à
creuser davantage le fossé existant entre le père et la fille et qu’il y avait
donc lieu de la maintenir de manière conjointe.
A l’audience du 28 octobre 2014, le Dr [...] a recommandé
qu’en lieu et place d’un droit aux relations personnelles, C.V.________
entreprenne une thérapie auprès du [...] en vue du rétablissement des
relations personnelles entre père et fille.
Par jugement du 16 mars 2015, le Tribunal civil de
l’arrondissement de l’Est vaudois a prononcé le divorce de C.V.________ et
L.________ et a attribué l’autorité parentale de B.V.________ aux deux
parents, la garde étant confiée à la mère. En raison de la situation,
notamment des auditions de B.V.________ et des conclusions du
complément de rapport d’expertise du 9 octobre 2014, aucun droit aux
relations personnelles du père sur sa fille n’a été prononcé.
3. Par courrier du 21 novembre 2016 à la justice de paix,
C.V.________ a exposé qu’il se sentait écarté de la vie de sa fille nonobstant
l’autorité parentale conjointe et qu’il souhaitait pouvoir rétablir des
contacts avec celle-ci, même dans un cadre médiatisé si cela était
nécessaire. Il a en outre indiqué qu’il entendait bloquer sur un compte
bancaire la pension alimentaire qu’il versait chaque mois à sa fille au motif
que son ex-épouse ne le renseignait en rien sur la vie de leur enfant.
4. Par courrier du 7 février 2017, la Juge de paix du district de
Lavaux-Oron (ci-après : juge de paix) a chargé l’Unité d’évaluation et
missions spécifiques du SPJ (UEMS) de faire toutes propositions utiles
s’agissant de l’exercice du droit aux relations de C.V.________.

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5. Par lettre du 17 mai 2017, C.V.________ a informé la justice de
paix qu’il avait appris que sa fille souffrait d’anorexie depuis l’automne
2016. Il a requis que la justice n’interfère pas dans la vie de sa fille dans
les mois à venir et qu’elle ne la soumette pas à une nouvelle expertise afin
de ne pas aggraver sa santé.
Par courriers des 23 mai 2017 et 6 juin 2017, la juge de paix a
suspendu la procédure jusqu’à nouvel avis de C.V.________.
Par courrier du 9 octobre 2017, C.V.________, par
l’intermédiaire de son conseil, a requis la reprise de l’instruction, la
relance du SPJ pour rapport et la tenue d’une audience de conciliation.
6. Par décision du 30 novembre 2017, la juge de paix a institué
une curatelle ad hoc de représentation, au sens de l’art. 314a CC, en
faveur de B.V.________ et a nommé en qualité de curateur Me Olivier
Boschetti afin de représenter la mineure dans le cadre de la procédure
concernant le droit aux relations personnelles de C.V.________.
7. Dans son rapport du 20 décembre 2017, Me Olivier Boschetti a
exposé que B.V.________ avait été hospitalisée à l’Hôpital de [...] du 4 août
au 6 octobre 2017 en raison d’une anorexie et qu’elle avait désormais
repris ses cours au sein du Gymnase [...]. Le curateur a indiqué que la
jeune fille était suivie par l’Unité hospitalière [...] à raison d’un jour et demi
par semaine et qu’elle continuait d’être suivie de manière hebdomadaire
par la Dresse [...]. Me Olivier Boschetti a également rapporté que
B.V.________ ne souhaitait pas la mise en œuvre d’une enquête ou d’une
nouvelle expertise se disant fatiguée de ces démarches auxquelles elle
avait déjà participé par le passé, mais s’était dite d’accord que sa
thérapeute adresse à l’autorité de protection un rapport médical
circonstancié faisant état de son suivi ainsi que de ses réflexions vis-à-vis
de son père et d’un éventuel rapprochement avec celui-ci. Il a indiqué que
l’adolescente avait manifesté son désaccord quant à la reprise d’une
procédure et refusait de se présenter à une audience auprès de l’autorité
de protection. Le curateur a expliqué que B.V.________ avait clairement

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insisté sur le fait qu’elle ne souhaitait créer aucun contact avec son père
et s’était dite étonnée que celui-ci ne comprenne toujours pas sa prise de
position.
8. Dans ses déterminations du 24 décembre 2017, C.V.________ a
requis la désignation d’un médiateur afin de pouvoir entrer en contact
avec sa fille, a demandé à ce que « ses droits parentaux soient
respectés » et à ce que des « mesures contre toutes les personnes qui
s’autorisent à usurper [ses] droits » soient prises.
9. Dans son rapport du 19 février 2018, la Dresse Q.________ a
indiqué qu’elle rencontrait à nouveau B.V.________ depuis juin 2016, le
pédiatre de cette dernière lui ayant adressé l’adolescente pour une prise
conjointe somatique et psychique dans le cadre de la découverte d’une
anorexie mentale. Elle a exposé que B.V.________ estimait, que par ses
démarches, son père se montrait intrusif et non respectueux de ses désirs
et de ses besoins, et ne reconnaissait pas son autonomie de pensée.
L’adolescente avait manifesté le souhait de ne momentanément pas avoir
de liens avec son père et désirait que la justice puisse entendre ses désirs
et ses besoins, et mette un terme aux démarches légales régulièrement
réactivées par son père. Elle a confié ne plus être en mesure de supporter
ces procédures, particulièrement dans cette phase de vie où elle se battait
pour retrouver sa santé somatique et psychique. La thérapeute a indiqué
que B.V.________ était au bout de ce qu’elle pouvait supporter quant aux
revendications de son père et qu’il était absolument nécessaire qu’on la
préserve d’une nouvelle immersion dans des démarches lourdes
auxquelles elle n’était plus à même de se confronter. Elle a insisté sur le
fait que pour faire face à sa maladie, l’adolescente avait besoin de
s’occuper d’elle sans interférence et qu’on la laisse faire face au mieux à
sa problématique actuelle. Enfin, elle a indiqué qu’elle avait rencontré
C.V.________ en compagnie de la Dresse [...], collègue somaticienne auprès
de la [...] au CHUV, afin de faire un point de situation sur l’état de
B.V.________ et de pouvoir transmettre à ce dernier son point de vue sur la
situation.

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Dans leur rapport du 20 février 2018, la Dresse [...], cheffe de
clinique adjointe, et [...], psychologue assistante auprès de l’ [...], ont
exposé qu’au moment de son hospitalisation, B.V.________ avait
expressément demandé à ne pas recevoir de visites de son père et n’avait
pas souhaité d’entretien avec ce dernier. C.V.________ avait appelé à
plusieurs reprises afin d’obtenir des nouvelles de sa fille, renseignements
qui lui avaient été donnés. Les thérapeutes ont indiqué que C.V.________
avait été reçu en entretien au sein de l’Unité à deux reprises aux cours
desquels il lui avait notamment fait part des projets de soins pour sa fille
ainsi que des projets de soins ambulatoires dès sa sortie. Ces derniers
n’ont en revanche pas pu se positionner sur le lien père-fille, n’ayant pas
pu rencontrer B.V.________ et son père en entretien.
10. A l’audience du 23 août 2018, C.V.________ a déclaré que
c’était inadmissible qu’aucun droit aux relations n’ait été fixé dans le
jugement de divorce et a requis qu’un droit de visite médiatisé soit mis en
œuvre. Il a en outre indiqué qu’il souffrait de la situation, qu’il refusait de
se faire insulter et de passer pour un monstre, et a précisé que dans ces
conditions il n’entendait pas se rendre disponible pour sa fille lorsque
celle-ci aurait 18 ans et besoin d’aide. Il s’est en outre dit contrarié de ne
pas avoir été mis au courant des problèmes d’anorexie de sa fille ni de ses
trois mois d’hospitalisation. L.________ a déclaré que sa fille allait mieux,
qu’elle allait reprendre sa première année de gymnase et qu’elle était
suivie – hors vacances scolaires – de manière hebdomadaire par la Dresse
Q.________. Me Olivier Boschetti a indiqué que B.V.________ avait manifesté
clairement, de manière murement réfléchie et sans influence d’un tiers,
qu’elle ne souhaitait pas reprendre contact avec son père ni à court ni à
moyen terme et qu’elle s’était dite prête à s’exprimer devant la justice sur
ce point.
En d roit :
1.

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1.1 Le recours est dirigé contre une décision rejetant une
demande en modification d’un jugement de divorce en ce qui concerne le
droit aux relations personnelles d’un père sur sa fille.
1.2 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de
la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck,
Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n.
42 ad art. 450 CC, p. 2825).
Pour que l’exigence de motivation soit remplie, l’autorité de
recours doit pouvoir comprendre ce qui est reproché aux premiers juges
sans avoir à rechercher par elle-même les griefs formulés, cette exigence
requérant une certaine précision dans l’énoncé et la discussion des
critiques formulées (Jeandin, Commentaire romand, Code de procédure
civile, Bâle 2019, 2e éd., n. 3a ad art. 311 CPC [Code de procédure civile
du 19 décembre 2008 ; RS 272], p. 1510).
1.3 L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC, l’art. 229 al. 3 CPC est
applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art.
450a CC, p. 2827, et les auteurs cités). En matière de protection de
l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de

- 12 -
sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de
faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43
; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent
de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n.
5.84, p. 182).
1.4 En l’espèce, le recourant n’a pas pris de conclusions précises,
se contentant de critiquer dans son ensemble le contenu de la décision.
Néanmoins, au vu des considérants qui suivent, la Chambre de céans
renonce à examiner plus avant la recevabilité du recours au regard de
l’exigence de motivation et considère que le recours, interjeté en temps
utile par le père de la mineure concernée, partie à la procédure, est
recevable.
Au vu du sort du recours, il n’a pas été demandé de
déterminations aux autres parties.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation

- 13 -
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 Aux termes de l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du
domicile de l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires
concernant les relations personnelles ; la même compétence appartient en
outre à l’autorité de protection du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a
pris des mesures de protection en sa faveur ou qu’elle se prépare à en
prendre.
2.3 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de
protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d’autres justes motifs ne s’y opposent. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des procédures de
droit matrimonial, l’audition d’un enfant est possible dès qu’il a six ans
révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ;
TF 5A_119/2010 du 12 mars 2010 consid. 2.1.3).
2.4 En l’espèce, l’autorité de protection a procédé à l’audition des
parents de l’adolescente le 23 août 2018, de sorte que leur droit d’être
entendu a été respecté.
B.V.________ a quant à elle été entendue les 9 septembre 2013
et 3 septembre 2014 par le Président du Tribunal civil de l’arrondissement
de l’Est vaudois. Son avis a pu en outre être exprimé dans le cadre de
l’expertise pédopsychiatrique du 6 mai 2014 et a été verbalisé par son

- 14 -
curateur dans son rapport du 20 décembre 2017 et lors de l’audience du
23 août 2018. Sa thérapeute a également pu exprimer l’avis de la jeune
fille dans son rapport du 19 février 2018.
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut
être examinée sur le fond.
3. A titre de mesure d’instruction, le recourant demande une
audience de confrontation entre lui et la Dresse Q.________.
Il n’y a pas lieu de donner suite à cette réquisition dès lors que
le rapport de la Dresse Q.________ du 19 février 2018 renseigne de
manière claire et complète la Chambre de céans.
4.
4.1
4.1.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne
détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est conçu à la
fois comme un droit et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais
aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il doit servir en
premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5 et les
références; TF 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2). A cet égard, il
est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux
parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus
de recherche d'identité de l'enfant (ATF 130 III 585 consid. 2.2.2 ; 127 III
295 consid. 4a ; TF 5A_887/2017 du 18 février 2018 consid. 5.3 et les
références).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les

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père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Ce refus ou ce retrait ne peut être demandé que si le bien de
l'enfant l'exige impérieusement et qu'il est impossible de trouver une
réglementation du droit de visite qui sauvegarde ses intérêts: la
disposition a pour objet de protéger l'enfant, et non de punir les parents.
Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et le fait de ne pas se
soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des comportements
qui justifient le refus ou le retrait des relations personnelles; ils ne le sont
que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces relations portent atteinte au
bien de l'enfant (ATF 118 II 21 consid. 3c ; ATF 100 II 76 consid. 4b et les
références ; TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 publié in
FamPra 2009 p. 246). D'après la jurisprudence, il existe un danger pour le
bien de l'enfant si son développement physique, moral ou psychique est
menacé par la présence, même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité
parentale. Conformément au principe de la proportionnalité, il importe en
outre que ce danger ne puisse être écarté par d'autres mesures
appropriées. Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3b ; ATF 120
II 229 consid. 3b/aa et les références). Le refus ou le retrait du droit aux
relations personnelles selon l'art. 274 al. 2 CC nécessite des indices
concrets de mise en danger du bien de l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3c
; TF 5A_92/2009 du 22 avril 2009 consid. 2 publié in FamPra.ch 2009 p.
786 ; CCUR 10 décembre 2018/231).
Si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations
personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite
surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non
détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais
également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la
suppression complète du droit auxdites relations (ATF 122 III 404 consid.
3c; TF 5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2 et les références).

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L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite, comme le retrait ou
le refus du droit aux relations personnelles selon l'art. 274 CC, des indices
concrets de mise en danger du bien de l'enfant. Il ne suffit pas que ce
dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour qu'un
droit de visite surveillé soit instauré (ATF 122 III 404 consid. 3c; TF
5A_618/2017 précité consid. 4.2 et les références). Il convient dès lors de
faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF
5A_618/2017 consid. 4.2 et les références; TF 5A_184/2017 du
9 juin 2017). Le droit de visite surveillé tend à mettre efficacement l'enfant
hors de danger, à désamorcer des situations de crise, à réduire les
craintes et à contribuer à l'amélioration des relations avec l'enfant et entre
les parents. Il constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc
être ordonné que pour une durée limitée. Il convient toutefois de réserver
les cas où il apparaît d'emblée que les visites ne pourront pas, dans un
proche avenir, être effectuées sans accompagnement (TF 5A_191/2018 du
7 août 2018 consid. 6.2.2.1 et les références).
4.1.2 Le refus de l'enfant d'entretenir des relations personnelles
avec le parent non gardien peut trouver sa cause dans l'une des
hypothèses de l'art. 274 al. 2 CC ou constituer un juste motif. Lorsque
l'enfant adopte une attitude défensive envers le parent qui n'en a pas la
garde, il faut, dans chaque cas particulier, déterminer les motivations qu'a
l'enfant et si l'exercice du droit de visite risque réellement de porter
atteinte à son intérêt. Il est en effet unanimement reconnu que le rapport
de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif
dans le processus de sa recherche d'identité. Il demeure toutefois que, si
un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et
répétée, sur le vu de ses propres expériences, d'avoir des contacts avec
l'un de ses parents, il faut les refuser en raison du bien de l'enfant; en
effet, face à une forte opposition, un contact forcé est incompatible avec
le but des relations personnelles ainsi qu'avec les droits de la personnalité
de l'enfant (TF 5A_369/2018 du 14 août 2018 et les références, CCUR 2
octobre 2017/198 consid. 3.2.2.3 et les références). Il y a lieu de
considérer que dès l’âge de 12 ans, le témoignage de l’enfant a valeur de
preuve (FamPra.ch 2012 p. 821 consid. 2.2.2).

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4.2 En l’espèce, dès l’été 2013, la relation entre B.V.________ et
C.V.________ s’est fortement détériorée dans une mesure telle que
l’adolescente a requis de ne plus devoir entretenir de contacts avec son
père. Elle a notamment exposé qu’elle sentait que celui-ci n’avait pas
d’intérêt pour elle, qu’elle avait peur de ses réactions, qu’elle vivait mal
ses menaces incessantes et qu’elle avait l’impression d’être en
permanence surveillée. En mai 2014, le droit aux relations de C.V.________
a été suspendu à la demande celui-ci. Cette suspension ayant eu des
effets bénéfiques sur l’état de B.V.________, l’expert a préconisé qu’aucun
droit aux relations personnelles de C.V.________ soit ordonné en l’absence
d’une demande de l’adolescente. En 2016, lorsque C.V.________ a requis
auprès de l’autorité de protection le rétablissement de son droit de visite,
B.V.________ a clairement exprimé qu’elle ne souhaitait plus avoir aucun
contact avec son père. Elle a notamment manifesté son souhait auprès de
son curateur et de la Dresse Q.________ qui ont verbalisé cette prise de
position dans leurs rapports des 20 décembre 2017, respectivement 19
février 2018.
Actuellement, B.V.________ est en proie à une anorexie grave
pour laquelle elle a été hospitalisée pendant plusieurs mois et continue
d’être suivie de près par plusieurs thérapeutes. Comme relevé par sa
thérapeute, la Dresse Q.________, son état de santé fragile commande que
l’adolescente soit préservée de toute source de tension, notamment de
démarches juridiques lourdes, et puisse pleinement se centrer sur elle-
même et sur son rétablissement. Par ailleurs, on ne saurait ignorer que
B.V.________ est aujourd’hui âgée de 17 ans et qu’elle a exprimé de
manière très claire et sans discontinuer le choix de ne plus entretenir de
relations personnelles avec son père. Il apparaît ainsi qu’afin de
sauvegarder les intérêts de B.V.________ et de respecter son choix, il y a
lieu de refuser à C.V.________ un droit aux relations personnelles avec sa
fille, les souhaits de ce dernier devant être relégués au second plan. Au vu
de la forte opposition de B.V.________ à voir son père, un droit de visite
médiatisé ne saurait par ailleurs être envisagé.

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Le grief du recourant selon lequel les problèmes psychiques
dont souffriraient la mère de B.V.________ et les grands-parents maternels
sont à l’origine des problèmes de la jeune fille ne saurait être suivi. En
effet, outre que cette allégation n’est pas établie, elle n’est pas de nature
à remettre en cause les propos du curateur et de la Dresse Q.________.
Enfin, il n’y a pas lieu d’examiner le grief du recourant selon lequel
l’expertise du 6 mai 2014 aurait été bâclée dès lors qu’il aurait dû
contester ce rapport en utilisant les voies de droit qui étaient alors
ouvertes.
5. En conclusion, le recours de C.V.________ doit être rejeté dans
la mesure de sa recevabilité et la décision entreprise confirmée.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr.
(art. 74a al. 1 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ;
BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant, qui succombe.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de C.V.________.

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IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- C.V.________,
- L.________,
- Me Olivier Boschetti, avocat (pour B.V.________)
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière: