vd_gerichte · ZD18.049193 · 2020-04-28 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 355/18 & AI 392/18 -
132/2020
ZD18.049193 & ZD18.053760
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 28 avril 2020
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Neu et Mme Dessaux, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
D.________, à Lausanne, recourant, représenté par Me Christian Dénériaz,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962, a
essentiellement travaillé dans le domaine des assurances. En dernier lieu,
il a exercé une activité de délégué médical pour le compte de la société
E.________ SA. Il a été licencié au 30 septembre 2014.
Alléguant souffrir de troubles psychiques revêtant la forme
d’un burn-out, d’une dépression, d’un trouble bipolaire, d’un épuisement
psychique sévère avec possible décompression psychotique, d’un trouble
de l’adaptation avec réaction mixte anxieuse et dépressive ainsi que d’un
trouble de la personnalité, l’assuré a déposé en date du 25 février 2015
une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé).
Procédant à l’instruction de cette demande, l’office AI a
sollicité le dossier constitué par l’assureur perte de gain en cas de maladie
de l’employeur de l’assuré, U.________ SA. Y figurait notamment un rapport
d’expertise psychiatrique établi le 24 février 2015 par le Dr T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci y posait le diagnostic
– avec répercussion sur la capacité de travail – de trouble de l’adaptation
avec prédominance de la perturbation d’autres émotions, et celui – sans
répercussion sur la capacité de travail – de trouble mixte de la
personnalité. Dès la date de l’expertise, une reprise du travail progressive
était possible à 50 % avec une augmentation progressive durant deux
mois avant d’atteindre 100 % au 1er mai 2015 au plus tard. La capacité de
travail était entière dans la profession habituelle ainsi que dans toute
activité correspondant à l’âge et à la formation de l’assuré.
L’office AI a également recueilli les rapports médicaux usuels
auprès des médecins traitants de l’assuré. Dans un rapport du 30 mars
2015, la Dre W.________, spécialiste en médecine interne générale, a posé
les diagnostics affectant la capacité de travail d’épuisement professionnel
sur troubles de l’adaptation en cours d’évaluation et de coxarthrose droite.

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La capacité de travail devait faire l’objet d’une évaluation par le
psychiatre.
En réponse aux questions complémentaires de l’office AI, la
Dre W.________ a indiqué, en date du 19 septembre 2015, que la capacité
de travail dans l’activité habituelle était nulle et qu’une autre activité
n’était actuellement pas envisageable au vu de la situation. Elle ne s’est
pas prononcée sur le volet psychique.
Après avoir pris connaissance des pièces médicales au dossier,
le Dr H.________, médecin au Service médical régional de l’assurance-
invalidité (ci-après : le SMR), a préconisé un examen bidisciplinaire
(rhumatologique et psychiatrique) au SMR (avis médical du 7 octobre
2015).
En date du 27 janvier 2016, le Dr A.________, spécialiste en
rhumatologie, a procédé à un examen clinique rhumatologique.
L’évaluation sur le plan psychiatrique n’a pas eu lieu. Dans son rapport du
3 mai 2016, il a retenu que la capacité de travail était totale dans l’activité
de délégué médical et dans une activité adaptée depuis toujours sur le
plan rhumatologique. Toutefois, l’assuré ayant subi une prothèse totale de
la hanche droite le 7 avril 2016, il a estimé que la capacité de travail était
nulle en toute activité depuis lors. La situation orthopédique n’étant pas
stabilisée, il appartenait au chirurgien de procéder à une nouvelle
évaluation.
Dans un rapport du 19 juillet 2016, le Dr P.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
jugé que la capacité de travail était totale en toute profession d’un point
de vue orthopédique dès le 13 juin 2016.
Au vu des divergences d’opinion entre les psychiatres et des
absences successives de l’assuré aux convocations du SMR, le Dr
H.________ a une nouvelle fois recommandé la réalisation d’une expertise
psychiatrique (avis du 16 août 2016), suggestion maintenue après avoir

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pris connaissance du rapport du 1er mars 2017 du Dr F.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant (avis du 17 mars
2017).
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Dr K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d’expertise du 12
février 2018, ce médecin a posé les diagnostics – ayant une incidence sur
la capacité de travail – de troubles mixtes de la personnalité avec
éléments [de] type narcissique, histrionique, borderline et paranoïaque
(existant depuis la jeunesse) et de troubles obsessionnels-compulsifs avec
pensées obsédantes et comportements compulsifs (existant depuis de
nombreuses années), et ceux – sans répercussion sur la capacité de travail
– de troubles anxieux et dépressifs mixtes d’intensité légère (existant
depuis plusieurs années avec une intensité variable). Sur la base de son
analyse, il a estimé que l’assuré disposait d’une capacité de travail de 40
à 50 % en toute activité semi-indépendante ou indépendante, sans
pression exagérée et lui permettant d’organiser librement son temps de
travail. Il a fait état des éléments suivants :
La situation pour laquelle vous avez donné mandat d’examen
concerne un homme d’aujourd’hui 55 ans, qui est en arrêt de travail
prolongé depuis juillet 2014. M. D.________ était en dernier lieu et
pour une courte période délégué médical. Il y a eu ici les notions de
surcharge, de pression subjectivement inacceptable, suivies par un
arrêt de travail. La situation de l’assuré a été examinée par l’expert
mandaté par l’assurance perte de gain, qui a conclu à un trouble de
l’adaptation et à la présence d’un trouble de personnalité. L’expert
avait conclu à une reprise progressive, d’un point de vue médico-
théorique, de l’activité professionnelle. Cette appréciation a été
contestée par l’assuré et ses médecins, et il existe une conflictualité
en vigueur jusqu’à ce jour. Entretemps, la situation sociale de
l’assuré s’est dégradée avec cessation des paiements de l’APG et la
nécessité de s’inscrire au social. Il y a eu différents problèmes
somatiques, une demande de prestations AI en cours et globalement
la notion d’une aggravation, en particulier sur le plan psychiatrique.
M. D.________ est originaire d’une famille où son père étant
ambulancier à l’Hôpital V.________, sa mère responsable d’un foyer
dans le même établissement. Il a décrit une souffrance par rapport à
son père qui aurait toujours dévalorisé son fils, et en même temps il
a aussi reconnu qu’il avait pu structurer ses enfants. La relation avec
sa mère était toujours beaucoup plus chaleureuse et positive, et là
aussi, il a reconnu les vertus de cette dernière. Les relations avec
ses parents et aussi avec sa sœur ont toujours été plus ou moins
conflictuelles sous-jacentes, il a fait une scolarité dans la normalité

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et ensuite des tentatives d’apprentissage. Après des difficultés et
certainement déjà avec des conflictualités, il a, après plusieurs
tentatives, réussi un apprentissage de vendeur en télévision et
radio, et obtenu un CFC. Grâce à son père, il a obtenu un poste à
l’Hôpital V.________, ceci dans la planification des programmes
opératoires. Par la suite, son parcours professionnel était mixte,
dans le sens d’engagements dans différentes sociétés qui ont duré
parfois plusieurs années, et des ruptures. Il a été sur ce plan entre
autres conseiller en vins, technicien en logistique, animateur,
représentant de cigarettes, gestionnaire d’une boutique au musée
olympique et conseiller en produits financiers.
Il s’en est suivi quelques années où M. D.________ était engagé dans
différentes assurances, une protection juridique, l’Assurance
Q.________ et l’Assurance M.________. Il travaillait ici en grande partie
dans le service extérieur, à savoir qu’il disposait d’une certaine
liberté et selon lui toujours apte à obtenir des résultats excellents,
voire nettement supérieurs à ceux de ses collègues. Mais, selon ses
dires et les notions du dossier, la majeure partie des engagements
professionnels se sont soldés dans un mode conflictuel. Ceci a aussi
été le cas, comme mentionné, pour son dernier emploi en tant que
représentant dans une maison pharmaceutique.
M. D.________ a fait l’armée suisse, ceci aussi dans un mode post-
obligatoire, jusqu’à devenir caporal. Il en a été dispensé également
dans un mode conflictuel.
Sur le plan affectif-relationnel, il a connu deux relativement longues
relations et vie de couple, mais sans jamais devenir père de famille
ni entrer dans un projet de mariage. En dehors de ces relations, il a
toujours eu de nombreuses relations passagères, sexuelles, de
durées plus ou moins courtes, il a toujours été très attiré par les
expériences sexuelles. Avec les années, il a développé une vie
sexuelle que l’on pourrait appeler « libertinage », il a commencé à
pratiquer de nombreuses techniques et variantes sexuelles, en
particulier l’exhibitionnisme, le voyeurisme, la scatophilie, les
relations multiples/partouzes, etc. Comme il le disait lui-même à
plusieurs reprises, il est devenu assez obsessionnel dans la sphère
sexuelle, toujours séducteur dès qu’une femme lui plaît et aussi
avec le temps connaisseur de tous les lieux de pratique des
techniques sexuelles mentionnées.
Lors des examens avec nous, il a pris distance des notions de
contrainte et de viol. Cette dernière notion apparaît dans les
dossiers et notamment dans les rapports du psychiatre traitant. Il
aurait été condamné pour viol, mais il n’existe aucune trace tangible
de cela. M. D.________ nous a expliqué qu’il passe strictement par le
volontariat des femmes abordées, il distribue des cartes de visite, il
attend les réactions volontaires des femmes et il propose ensuite les
pratiques sexuelles dites déviantes dans la mesure où la femme est
consentante. D’après ce que nous avons pu percevoir à travers
l’ensemble des descriptions, il y a avec les années deux tendances :
une augmentation des obsessions pour toute la thématique, mais
aussi un affinage des approches. Il était, dans ses explications, très
clairement perceptible qu’il va très loin, qu’il est très offensif,
certainement aussi proche du harcèlement, mais qu’il a en même
temps une notion nette de ne pas transgresser.
Ceci se reflète aussi indirectement dans d’autres domaines : depuis
toujours, l’assuré a été connu comme procédurier. Son psychiatre a
évoqué qu’il a amené huit classeurs fédéraux de ses procès et M.
D.________ nous a dit, non sans une certaine fierté, les avoir presque

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tous gagnés. Il a donc une notion très claire des limites, bien qu’il les
pousse toujours à l’extrême.
Il existe encore un autre volet dans la vie et dans les activités de
l’assuré, qui est peu mentionné dans les rapports antérieurs. Depuis
toujours, M. D.________ est passionné de voyage, depuis toujours il
va à l’improviste découvrir des pays, et il a évoqué, là aussi non
sans fierté, avoir presque une centaine de pays « à mon compteur ».
Lorsqu’il se nomme (et lorsqu’il est nommé) depuis son expérience
de […] « aventurier », ceci n’est pas farfelu car il a affronté, avec
beaucoup d’improvisation, de sang-froid et d’intuition de très
nombreuses situations très différentes. Il a été apte à s’insérer dans
des milieux très différents, de trouver son chemin, de communiquer
et de s’en sortir, même dans des situations extrêmes.
Lorsque son psychiatre évoque un événement traumatisant […], où
il a dû enjamber un mort, sauver un autre d’un œdème pulmonaire,
etc., ceci s’est reflété dans son récit (chez nous et aussi à la radio)
beaucoup moins traumatisant ; l’assuré a fait ici état de son sang-
froid, de son intuition et de sa débrouillardise.
Il est devenu écrivain un peu en parallèle, par hasard, il était d’abord
ce qu’on appelle un « bloggueur », à savoir partager ses
expériences, photos, etc. sur Internet. Il écrivait en parallèle mais sa
reconnaissance dans ce domaine est venue suite à son expérience
en […], où il a apporté au chef d’état […] une […] et du […]. Cette
expérience où il a aussi poussé son extrémisme et son côté farfelu
jusqu’au bout lui a valu reconnaissance sous forme de publication
de son livre et de nombreuses invitations par les médias. Encore
récemment, entre les deux dates d’expertise, il a été invité par […]
à […] pour témoigner.
Tout ceci reflète donc une partie de sa vie que l’on pourrait appeler
atypique, insolite, aventurière, et qui a presque autant de valeur que
ses engagements professionnels proprement dits.
En examen clinique, nous avons vu et décrit un homme dans une
présentation correcte, encore assez athlétique, qui était
essentiellement dans un état de tension permanente, nerveux, agité
à tous moments, envahissant dans un premier temps l’espace-
temps de l’expert.
Il était en permanence dans un discours logorrhéique, peu structuré,
en partie digressif, avec des fuites d’idées et souvent des contenus
rétrécis aux thématiques que l’on pourrait aussi appeler
obsessionnelles. La structuration n’était cependant pas défaillante
dans l’absolu. L’assuré avait tendance à ouvrir plusieurs
parenthèses, mais il était aussi capable de les fermer au fur et à
mesure. Momentanément, les capacités d’attention et de
concentration étaient diminuées avec son flot. Il n’était ni fatigué ni
fatigable.
Au niveau des affects, il était tantôt colérique, tantôt négatif, tantôt
sous-dépressif et surtout dans une amertume et désespoir par
rapport au cours de sa vie. Il était très dramatisant, mobilisant
beaucoup d’éléments (par exemple la mort de ses parents) pour se
plaindre, très démonstratif, exprimant son mal-être avec beaucoup
d’agir (ouvrir les fenêtres, gesticuler, se rouler par terre, etc.).
Nous l’avons vu et observé pendant deux examens cliniques, en tout
pendant presque six heures. En plus, nous avons eu plusieurs
conversations téléphoniques avec lui. Il s’est avéré que les
observations faites lors du premier examen n’étaient pas

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maintenues dans leur intensité et dramatique. Nous avons pu voir
l’expertisé aussi dans des passages plus calmes, adapté et
collaborant.
Après le « filtrage » de la dramatisation, de l’accentuation et des
signaux comportementaux, nous étions toujours dans le constat
d’un homme avec une agitation psychocorporelle anormale, des
fluctuations attentionnelles, des fluctuations anxio-dépressives, des
particularités de discours, etc. Il s’est dégagé pour nous très
clairement la notion d’un trouble de personnalité, avec des éléments
narcissiques proéminents, éléments du registre borderline, tendance
interprétative et paranoïaque et histrionique. De ce fait, nous
confirmons cette partie pathologique déjà largement évoquée dans
les rapports précédents. Il est aussi possible (ceci correspond aussi à
notre expérience clinique) qu’avec les années, une certaine
accentuation de la problématique a eu lieu.
Il est très difficile de se prononcer sur le diagnostic d’un trouble de
l’attention et d’hyperactivité. L’assuré présente effectivement un
certain nombre de critères de ce trouble (par exemple couper la
parole, inattention, etc.), mais ces symptômes peuvent tout aussi
bien être liés au problème de personnalité. L’assuré a été mis sous
traitement [de] Ritaline par son psychiatre, il les prend de manière
irrégulière. Il a constaté lui-même une augmentation de la capacité
de lecture, mais autrement des effets comparables à ce qu’il a
connu avec la consommation de cocaïne. Ces éléments ainsi que le
fait qu’il n’y a pas de changement significatif sous traitement de
Ritaline semblent plutôt infirmer cette hypothèse diagnostique.
Nous avons constaté des variations thymiques, mais qui ne sont
visiblement pas d’une gravité et permanence pour les retenir sous
forme de véritable dépression clinique ou d’un trouble anxieux
affirmé. Il y a eu beaucoup de variantes, de ce fait, nous allons
retenir cette partie sous forme d’un trouble anxio-dépressif mixte
d’intensité légère. Notons dans ce contexte que l’assuré est sous
traitement de Remeron, antidépresseur qui a donné une
amélioration et nuit peut-être aussi à un léger équilibrage. Les
« déviances » sexuelles ont plutôt une valeur descriptive. L’assuré,
selon ses explications, les pratique dans un cadre consentant. Par
contre, la sexualité dans toutes ses formes prend chez lui un côté
obsessionnel, ceci effectivement avec les deux composantes, les
pensées permanentes et un agir tout aussi permanent. Notons dans
ce contexte qu’il a bien connu des « pannes », s’est plaint aussi de
ceci, il a fait part d’une certaine « souffrance » de ne plus être aussi
performant qu’avant. Ceci semble plutôt normal compte tenu de son
âge et de ses expériences. Lui prescrire du Viagra est donc
indirectement une attitude qui soutient ses déviances au lieu de les
relativiser.
M. D.________ s’est considéré lui-même comme plutôt tourmenté (et
non dépressif), dans un mal-être global, un manque de perspectives
et de croyance en lui-même, aussi dans un bilan maintenant plus
négatif de sa vie et de sa personnalité. Il était effectivement (comme
décrit dans les différents rapports) en partie gnosique pour ses
problèmes, en partie non. Il a certainement aussi fait certains
progrès dans l’approche psychothérapeutique menée par son
psychiatre. Ce dernier soulignait que ses progrès sont relatifs et on
est toujours, aussi comme nous l’avons constaté, envahis par cet

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homme, ses expressions et ses agir. Il est difficilement cadrable
mais tout de même apte à s’adapter à certaines circonstances. Dans
ce contexte, nous avons par exemple visionné un certain nombre de
documents sur Internet, interviews et autres et il est tout à fait
visible que M. D.________ peut très bien s’adapter à différents
contextes de manière adéquate.
Après l’ensemble de nos recherches, après aussi « filtrage » de la
lutte pour la reconnaissance que l’assuré semble mener maintenant
pour obtenir une rente, nous arrivons à la conclusion qu’il existe
effectivement une pathologie de personnalité avec impact sur la
capacité, mais il existe également une autre partie où il est apte à
s’insérer dans différents contextes. Avec certitude, l’expertisé a des
difficultés dans un contexte dit « normal ». On ne peut pas
l’imaginer fonctionner dans un service administratif ou autre. Depuis
toujours, il a cherché une certaine indépendance dans ses actes et
ce n’est pas par hasard qu’il était essentiellement vendeur et
représentant. Mais tant qu’il « est en roue libre », qu’il bénéficie de
cette indépendance (soit par un patron, soit par lui-même), il a une
aptitude à fonctionner et à s’adapter. Il est de ce fait tout à fait
imaginable qu’il fonctionne à environ 50 % dans des activités qu’il
choisit lui-même. Ses réserves de débrouillardise et d’adaptation
existent toujours. L’énergie qu’il met actuellement pour trouver des
femmes et des relations sexuelles peut tout aussi bien être
appliquée pour trouver des activités adaptées à sa problématique.
Se déterminant dans un rapport du 9 mars 2018 sur l’expertise
du Dr K.________, le Dr F.________ a estimé que les atteintes psychiques
excluaient toute capacité de travail supérieure à 30 % avec un rendement
variable d’environ deux tiers. Selon ses observations, il n’y avait pas de
poste de travail compatible avec les difficultés psychiques de l’assuré.
Dans un avis médical du 14 mars 2018, le Dr H.________ a
indiqué suivre les conclusions du Dr K.________, selon lesquelles l’assuré
présentait une capacité de travail nulle depuis le 14 juillet 2014 puis de 50
% dès le 13 février 2015 en toute activité. Il a ajouté par la suite qu’en
l’absence d’éléments nouveaux, le rapport du Dr F.________ n’était pas de
nature à infirmer l’appréciation de l’expert (avis médical du 27 mars
2018).
Par projet de décision du 13 avril 2018, l’office AI a informé
l’assuré de son intention de lui allouer une demi-rente d’invalidité à
compter du 1er août 2015.

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Représenté par Me Christian Dénériaz, avocat, D.________ a
présenté des objections à ce projet en date du 25 juin 2018. Après avoir
relevé diverses erreurs entachant le rapport d’expertise du Dr K.________, il
en a contesté les conclusions en se fondant sur divers rapports médicaux,
dont celui du Dr F.________ du 9 mars 2018.
Par décisions des 10 octobre 2018 et 14 novembre 2018,
l’office AI a reconnu le droit de D.________ à une demi-rente d’invalidité à
compter du 1er août 2015 basée sur un degré d’invalidité de 55 %. Il a
retenu que, dès le 13 février 2015, l’assuré présentait une capacité de
travail de 45 % dans une activité indépendante ou semi-indépendante
avec la possibilité d’organiser librement son temps de travail.
B. a) Par actes des 14 novembre 2018 (cause n° AI 355/18) et 12
décembre 2018 (cause n° AI 392/18), D.________, représenté par Me
Christian Dénériaz, avocat, a recouru devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre les décisions des
10 octobre et 14 novembre 2018, en concluant, sous suite de frais et
dépens, à leur réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière
d’invalidité à compter du 1er août 2015 fondée sur un degré d’invalidité de
70 %, subsidiairement à leur annulation et au renvoi de la cause à l’office
AI pour réexamen et nouvelle décision dans le sens de l’octroi d’une rente
entière d’invalidité.
En premier lieu, l’assuré a contesté disposer d’une capacité de
travail résiduelle de 45 %. Se fondant sur l’appréciation de son psychiatre
traitant, le Dr F.________, il estimait que sa capacité de travail n’excédait
pas 30 %. Du reste, en indiquant une fourchette de « 40 à au maximum 50
% », le Dr K.________ ne concluait pas à une capacité résiduelle de 45 %
mais bien de 40 %, tout en précisant que si les conditions étaient toutes
réunies pour une activité exigible, elle pourrait s’élever quelque peu. Aux
fins d’étayer son propos, il a notamment produit des rapports médicaux du
18 juin 2015 du Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
du 19 septembre 2015 de la Dre W.________ et du 1er septembre 2015 du
Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui concluaient

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tous à une incapacité totale de travail. Quand bien même ces documents
émanaient de médecins traitants, il n’était pas admissible que l’office AI
n’ait pas expliqué en quoi et pour quels motifs ils n’étaient pas pertinents.
Ensuite, l’assuré a critiqué l’objectivité de l’expertise réalisée
par le Dr K.________, au motif que son rapport contenait diverses
affirmations qu’il niait avoir tenues.
Se référant au rapport d’expertise du Dr T.________ du 24
février 2015 selon lequel le pronostic à long terme restait incertain, voire
sombre, l’assuré a pour finir indiqué que cette affirmation s’était avérée
exacte dans la mesure où il avait séjourné deux semaines en hôpital
psychiatrique au mois d’octobre 2017. Contrairement au Dr K.________, il
n’était donc pas juste d’évoquer une dépression légère. A cela s’ajoutait
que le Dr F.________ avait posé le diagnostic de troubles de l’anxiété
généralisée, soit une pathologie plus lourde que le trouble anxieux et
dépressif mixte d’intensité légère retenu par le Dr K.________. Dans son
rapport du 9 mars 2018, le Dr F.________ avait également estimé que
c’était à tort que le médecin-conseil de l’office AI n’avait pas retenu les
diagnostics de troubles bipolaires et de trouble du déficit de l’attention
avec ou sans hyperactivité.
b) Le 8 janvier 2019, le juge instructeur de la Cour de céans a
joint les causes AI 355/18 et AI 392/18 pour faire l’objet d’une instruction
commune et d’un jugement commun.
c) Dans sa réponse du 6 février 2019, l’office AI a conclu au
rejet du recours. Se référant au courrier adressé au conseil de l’assuré en
date du 3 septembre 2018, il a indiqué que, selon la jurisprudence
fédérale, lorsqu’un taux de capacité de travail était exprimé sous forme de
fourchette (40 à 50 %), il convenait de se référer à la moyenne
correspondante (45 %). En l’occurrence, il en découlait un taux d’invalidité
de 55 %. En outre, l’office AI a précisé que, à l’exception du Dr S.________,
dont le point de vue avait été soumis à l’appréciation du Dr K.________, ni
la Dre W.________ ni le Dr N.________ ne s’étaient prononcés sur la capacité

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de travail exigible. Quant au rapport du 9 mars 2018 du Dr F.________, il
avait été soumis au SMR, lequel avait estimé qu’il n’était pas
indispensable de soumettre les critiques du Dr F.________ au Dr K.________
(cf. avis médical du 27 mars 2018).
d) Par réplique du 1er mai 2019, D.________ a souligné que
c’était à tort que l’office AI estimait que le Dr F.________ ne livrait qu’une
appréciation différente de la situation, dans la mesure où il se référait à
des constatations cliniques objectives l’ayant conduit à poser des
diagnostics différents de ceux retenus par l’expert K.________. Il n’y avait
dès lors pas d’incohérence à ce que le Dr F.________ mette en exergue un
manque de concordance entre le tableau clinique préoccupant décrit par
l’expert et la capacité de travail exagérée qu’il avait retenue. L’assuré a
en outre relevé que, dans la décision du 10 octobre 2018, l’office AI n’avait
pas précisé quelles étaient les activités raisonnablement exigibles.
D’après lui, en renvoyant à une « activité habituelle », il aurait dû spécifier
de quel type ou branche d’activités il pourrait s’agir, peu importe la
qualification d’indépendante ou de semi-indépendante de l’activité en
question.
e) Le 14 mai 2019, l’assuré a transmis un courrier adressé le
10 mai 2019 au médecin-chef du SMR par le Dr F.________. Celui-ci y
réaffirmait que la pathologie psychiatrique présentée excluait toute
capacité de travail supérieure à 30 %, ajoutant qu’il n’y avait pas pour
l’instant de poste de travail adapté à ses difficultés.
f) Dans sa duplique du 27 mai 2019, l’office AI a renvoyé à un
avis du SMR du 22 mai 2019. Le Dr X.________ y relevait que les éléments
contenus dans le courrier du 10 mai 2019 ne constituaient qu’une
appréciation différente de la situation sans nouvelles constatations
médicales objectives qui n’auraient pas été prises en compte lors de
l’expertise du Dr K.________ du 12 février 2018. L’office AI a ajouté qu’il
n’était pas fait état d’une aggravation significative de la situation entre la
date de cette expertise et celle des décisions querellées. Il a en
conséquence une nouvelle fois conclu au rejet du recours.

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g) Par ordonnance du 27 juin 2019, le juge instructeur a invité
le Dr K.________ à se déterminer sur les observations rédigées le 9 mars
2018 par le Dr F.________.
h) Le Dr K.________ a pris position en date du 6 septembre
2019.
i) Dans ses déterminations du 26 septembre 2019, l’office AI a
constaté que le Dr K.________ avait expliqué pour quelles raisons il
maintenait ses conclusions sur le fond. Il a conclu au rejet des recours.
j) Le 1er novembre 2019, l’assuré a notamment transmis la
lettre de sortie du 5 novembre 2017 consécutive à son séjour du 11 au 23
octobre 2017 à la Clinique J.________ ainsi qu’un rapport du 7 octobre 2019
du Dr F.________. Celui-ci y répétait que les diagnostics retenus par le Dr
K.________ dans son expertise – ceux de trouble mixte de la personnalité et
de trouble obsessif-compulsif – étaient suffisamment graves pour
admettre que la capacité de travail n’excédait pas 30 % de manière
durable.
k) Le 26 novembre 2019, l’office AI a indiqué avoir soumis les
pièces produites au SMR, lequel considérait qu’elles ne contenaient pas de
nouvelles constatations médicales objectives lui permettant de modifier sa
position (avis médical du 21 novembre 2019). Il ne s’agissait que d’une
appréciation différente de la situation émanant du psychiatre traitant par
rapport à celle retenue par le Dr K.________, dont il n’y avait pas lieu de
s’écarter. Partant, l’office AI a une nouvelle fois conclu au rejet des
recours.
E n d r o i t :
1. a) La loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi

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fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposés en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), les deux recours sont recevables.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement le taux à la base de cette prestation.
3. L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
D’après l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40 % au
moins donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au
moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au

- 14 -
moins donne droit à trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 %
au moins donne droit à une rente entière.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien
son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

- 15 -
c) aa) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb) Cette nouvelle jurisprudence précise qu’une fois le
diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction
des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences
spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation et, enfin, de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la

- 16 -
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
5. a) En l’occurrence, l’office intimé a retenu que le recourant
disposait, malgré les atteintes à la santé psychique qu’il présente, d’une
capacité résiduelle de travail de 40 à 50 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (activité semi-indépendante, sans pression
exagérée). Pour fonder son appréciation, il s’est basé sur le rapport

- 17 -
d’expertise du Dr K.________ du 12 février 2018 ainsi que sur le
complément établi par ce médecin en date du 6 septembre 2019.
aa) Le rapport d’expertise du Dr K.________ du 12 février 2018
répond en tous points aux exigences jurisprudentielles en matière de
valeur probante des rapports médicaux. Celui-ci repose sur une anamnèse
particulièrement détaillée aussi bien sur le plan personnel, familial que
socioprofessionnel et affectif. Il contient également les réponses données
par le recourant à diverses questions touchant la vie quotidienne
(déroulement de la journée, loisirs, relations sociales et situation
financière) de même qu’une description précise de ses plaintes et un
résumé des principales pièces médicales à disposition de l’expert. Dans ce
contexte, il convient également de souligner le caractère exhaustif des
explications données quant aux diagnostics retenus et écartés (s’agissant
notamment du trouble bipolaire et du trouble du déficit de l’attention).
Expliquant la méthodologie qu’il avait suivie, le Dr K.________ a souligné
qu’il favorisait des approches diagnostiques qui différenciaient les
informations venant de l’expertisé de celles observées par l’expert. Les
premières étaient susceptibles d’être influencées par des facteurs extra-
médicaux, le ressentiment personnel du sujet, son éventuelle tendance à
l’accentuation et sa situation sociale. L’expert a également précisé qu’il ne
travaillait pas d’emblée avec les échelles « classiques », par exemple
l’échelle de dépression de type MADRS ou Hamilton (contenant 13 critères
sur les 21 issus de l’auto-évaluation), même si elles étaient désignées «
hétéro-évaluation ». Il en allait de même pour d’autres questionnaires
d’auto-évaluation. Il a déclaré privilégier les critères établis dans la
Classification Internationale des Maladies, tels que figurant dans sa
dixième révision (CIM-10).
bb) Le recourant souffre de troubles mixtes de la personnalité
avec éléments de type narcissique, histrionique, borderline et paranoïaque
(F61.0) et de troubles obsessionnels-compulsifs avec pensées obsédantes
et comportements compulsifs (F42.2). Ainsi qu’on vient de le relever, le Dr
K.________ a clairement expliqué les raisons ayant fondé son appréciation.
A la lecture de son rapport, force est de constater que le recourant

- 18 -
conserve des ressources non négligeables malgré son impulsivité et sa
nervosité. Au cours de sa vie, il avait effectué de nombreux voyages au
cours desquels il lui était arrivé de se retrouver dans des situations
périlleuses dont il était parvenu à se tirer grâce son sang-froid. Il avait
relaté ses souvenirs dans un livre, dont la publication lui avait valu d’être
invité par divers médias. Sur le plan de la vie quotidienne, le recourant
assume les courses, s’occupe de la gestion administrative et des
paiements, conserve un réseau social et fréquente des clubs de
rencontres. D’après l’expert, s’il existe une pathologie de la personnalité
avec impact sur la capacité de travail, le recourant n’en demeure pas
moins apte à s’insérer dans différents contextes. Encore faut-il qu’ils lui
conviennent et soient de nature à lui garantir une certaine indépendance.
Si celle-ci lui est assurée, il a une aptitude à fonctionner et à s’adapter.
Ses réserves d’adaptation et de débrouillardise existent toujours.
L’énergie actuellement investie dans la recherche de relations féminines
peut être canalisée dans une profession adaptée à sa problématique qu’il
lui incombe de trouver. S’agissant de la définition d’une activité exigible,
l’expert est d’avis que le recourant peut travailler à 50 % dans des
emplois qu’il choisit lui-même. Ainsi, toute activité indépendante ou semi-
indépendante, telle celle de représentant médical, est exigible, à condition
qu’elle n’implique pas une pression exagérée.
b) Les conclusions du Dr K.________ ne sont pas remises en
cause par les remarques formulées par le Dr F.________ dans ses prises de
position des 9 mars 2018 et 7 octobre 2019.
aa) Dans son rapport du 9 mars 2018, le Dr F.________ s’est
étonné que le Dr K.________ n’ait pas diagnostiqué un trouble bipolaire au
regard des idées suicidaires et de dévalorisation, des insomnies massives,
de la diminution de la concentration et de l’attention présentées par
l’assuré. Selon l’expert, il n’y avait toutefois pas de description de
plusieurs épisodes (au moins deux exigés) au cours desquels l’humeur et
le niveau d’activité du patient étaient profondément perturbés, tantôt
dans le sens d’une élévation de l’humeur, tantôt dans le sens d’un
abaissement de l’humeur et d’une réduction de l’énergie et des activités.

- 19 -
Le fait de se fonder sur l’hospitalisation à la Clinique J.________ n’était
d’aucun secours au Dr F.________ car le diagnostic de trouble bipolaire
n’avait pas été retenu. En outre, un traitement spécifique pour cette
pathologie n’avait pas été prescrit. En ce qui concerne le trouble
déficitaire de l’attention et de l’hyperactivité également retenu par le Dr
F.________, le Dr K.________ a expliqué qu’il était difficile de se prononcer
sur un tel diagnostic. L’assuré présentait effectivement un certain nombre
de critères de ce trouble (par exemple couper la parole, inattention, etc.)
mais ces symptômes pouvaient tout aussi bien être liés au problème de
personnalité. Le fait qu’il n’y ait pas eu de changement significatif sous
traitement de Ritaline semblait plutôt infirmer cette hypothèse
diagnostique. S’agissant finalement du diagnostic de troubles anxieux et
dépressifs mixtes d’intensité légère – sans répercussion sur la capacité de
travail –, le Dr K.________ a reconnu s’être écarté de la codification formelle
de la CIM-10 dans le but d’être le plus possible différencié et précis. Cette
pratique est au demeurant courante chez d’autres psychiatres ou experts.
bb) On rappellera que ce qui importe pour juger du droit aux
prestations d'un assuré, c'est la répercussion de l'atteinte à la santé
diagnostiquée sur la capacité de travail ; le débat médical relatif à la
dénomination diagnostique la mieux appropriée pour décrire l'état de
souffrance du patient n'est dans ce contexte que secondaire (ATF 132 V
65 consid. 3.4 et les références). Dans son rapport complémentaire du 6
septembre 2019, le Dr K.________ a souligné qu’il ne ressortait pas des
explications du Dr F.________ la prise en compte des nombreuses
ressources dont disposait son patient. En dépit du tableau clinique très
impressionnant présenté par l’assuré, l’expert s’est en effet efforcé de
fournir des explications détaillées quant aux réserves (qu’il a également
appelées « débrouillardise ») lui permettant d’esquisser le type d’activités
exigibles. Dans la mesure où le psychiatre traitant n’explique pas en quoi
la reconnaissance des diagnostics de trouble bipolaire et de trouble de
l’attention aurait une influence sur l’analyse des ressources disponibles, la
question diagnostique n’a pas d’influence sur le sort du litige, si bien
qu’elle souffre de demeurer indécise. S’agissant de l’évaluation de la
capacité de travail, le Dr K.________ a retenu que l’assuré disposait d’une

- 20 -
capacité de travail de 40 à 50 % adaptée à sa problématique alors que le
Dr F.________ a estimé qu’elle n’excédait pas 30 %. Cette différence résulte
du fait que le psychiatre traitant se réfère strictement aux observations
cliniques, tandis que l’expert les a confrontées aux autres éléments du
dossier et, dans ce cadre, a mis en évidence une tendance du recourant à
la dramatisation. Concrètement, celui-ci amenait toutes sortes
d’arguments pour souligner son dysfonctionnement et en déduire une
incapacité de travail. Tout en reconnaissant que le tableau clinique est
très impressionnant, le Dr K.________ rappelle également avoir décrit en
plusieurs endroits de son expertise à quel point l’assuré s’était déchaîné,
avait dramatisé, surjoué et exagéré. On ajoutera que s’il est vrai que
l’exagération des symptômes de la part d’une personne assurée peut dans
certains cas constituer un facteur d’exclusion du caractère invalidant de
l’atteinte (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; TF
8C_825/2018 du 6 mars 2019 consid. 6.1 ; 9C_602/2016 du 14 décembre
2016 consid. 5.2.2), l’expert a néanmoins reconnu que le recourant
souffrait de troubles mixtes de la personnalité avec éléments de type
narcissique, histrionique, borderline et paranoïaque. L’expert n’a ainsi pas
été insensible aux sollicitations et plaintes parfois démonstratives du
recourant dans le cadre de son évaluation de la capacité de travail.
cc) Dans ses mémoires de recours, l’assuré signale un certain
nombre d’inexactitudes dans le rapport d’expertise du Dr K.________ dont
l’accumulation en entacherait l’objectivité. On ne voit toutefois pas – et le
recourant ne l'explique pas – en quoi ces erreurs – pour autant qu'elles
soient avérées – seraient significatives pour l'issue de l'expertise et les
conclusions que celle-ci contient.
c) Sur le vu de ce qui précède, il convient de confirmer l’octroi
d’une demi-rente d’invalidité dès le 1er août 2015 basé sur un degré
d’invalidité de 55 %. Dès lors que les taux d’incapacité de travail retenus
par l’intimé concernent tant l’activité habituelle que toute autre activité
adaptée à la problématique psychique du recourant, il n’est pas
nécessaire de procéder à une comparaison des revenus au sens de l’art.
16 LPGA. Dans un tel cas de figure en effet, le taux d’invalidité se confond

- 21 -
avec celui de l’incapacité de travail (cf. TF 9C_888/2011du 13 juin 2012
consid. 4.4 ; 9C_137/2010 du 19 avril 2010).
6. Le recourant reproche à l’office intimé de ne pas avoir précisé
dans quel type d’activités concrètes il disposerait d’une capacité résiduelle
de travail.
a) En ce qu’elle prévoit qu’il ne peut y avoir incapacité de gain
que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable, la seconde phrase de
l’art. 7 al. 2 LPGA inscrit dans la loi un principe exprimé de longue date par
la jurisprudence quant au caractère objectif de l’appréciation de ce qui
peut encore être exigé de la personne assurée pour surmonter les
limitations de sa capacité de gain entraînées par son atteinte à sa santé.
En d’autres termes, pour établir si l’on peut raisonnablement exiger de
l’assuré qu’il surmonte par ses propres efforts les répercussions négatives
de ses problèmes de santé et exerce une activité lucrative et, partant,
réalise un revenu, il faut se placer d’un point de vue objectif. L’élément
déterminant n’est donc pas la perception subjective de l’intéressé, mais
de savoir si l’on peut objectivement attendre de lui qu’il surmonte ses
limitations et exerce une activité lucrative en dépit de ses problèmes de
santé (ATF 135 V 215 consid. 7.2 ; TF 9C_793/2008 du 18 mai 2009 consid.
2.4).
b) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui, on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives; l'examen des faits doit
être mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré
d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide peut être placé eu
égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de
se demander s'il pourrait encore exploiter sa capacité résiduelle de travail
lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main
d'oeuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les références, in VSI

- 22 -
1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de
travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens
de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme
tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché
général du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur
des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un
emploi correspondant (TFA I 350/89 précité consid. 3b; I 329/88 du 25
janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328).
c) En l’occurrence, s’il eût été certainement judicieux que
l’office AI donne au recourant des exemples d’activités adaptées qu’il peut
encore exercer, il convient néanmoins d’admettre que le marché du travail
propose suffisamment de postes de travail qui soient adaptés au
fonctionnement psychique de l’intéressé, étant précisé que le recourant
ne présente aucune limitation d’ordre physique (cf. rapport du Dr
P.________ du 19 juillet 2016).
7. Le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de statuer
en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile et
la requête formulée en ce sens par le recourant dans ses écritures – à
savoir, son audition personnelle – doit dès lors être rejetée. Dans la
mesure où le recourant a pu s'exprimer tout au long de la procédure et
produire toutes pièces à l’appui de ses allégations, on ne voit pas en quoi
son audition pourrait être utile. Le juge peut en effet mettre fin à
l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
conviction qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF
144 II 427 consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
8. a) En définitive, les recours, mal fondés, doivent être rejetés et
les décisions attaquées confirmées.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de

- 23 -
prestations de l’assurance-invalidité devant le Tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, il convient d’arrêter les frais judicaires à 400 fr. à la charge du
recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) N’obtenant pas gain de cause, le recourant n’a pas droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Les recours interjetés dans les causes AI 355/18 et AI 392/18
sont rejetés.

- 24 -
II. Les décisions rendues le 10 octobre 2018 et le 14 novembre
2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud sont confirmées.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de D.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Christian Dénériaz, avocat (pour D.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :