vd_gerichte · ZD17.028489 · 2018-07-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 207/17 - 222/2018
ZD17.028489
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 juillet 2018
___________________
Composition : M. NEU, président
Mme Di Ferro Demierre et M. Piguet, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
F.________, à R.________, recourante, représentée par Me Claudio Venturelli,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA ; 57 al. 1 let. f LAI et 69 RAI
402

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E n f a i t :
A. Ressortissante macédonienne au bénéfice d’une autorisation
d’établissement (permis C), F.________ (ci-après : l’assurée ou la
recourante), née en 1985, est mariée et mère de trois enfants nés entre
2010 et 2015. Sans formation professionnelle, elle a travaillé à compter du
1er mars 2011 en tant que femme de chambre pour le compte d’un
établissement hôtelier. Ayant présenté une incapacité de travail totale
depuis le 26 octobre 2015, elle s’est vue signifier son licenciement pour le
29 février 2016 (courrier du 27 janvier 2016).
Alléguant souffrir d’une hernie discale et de problèmes
dermatologiques au dos et aux mains, F.________ a déposé, en date du 4
février 2016, une demande de prestations de l’assurance-invalidité. Dans
le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a versé
au dossier les renseignements recueillis par l’assureur perte de gain en
cas de maladie, tout en récoltant diverses informations sur la situation
personnelle, professionnelle et médicale de l’assurée.
Dans un rapport médical non daté, indexé le 14 avril 2016, le
Dr P.________, spécialiste en dermatologie et vénéréologie, dermatologue
traitant, a posé le diagnostic – avec répercussion sur la capacité de travail
– de dermatite atopique avec des sensibilisations de contact, existant
depuis plusieurs années. Il a considéré que l’activité de femme de
chambre n’était plus exigible en raison de l’état inflammatoire chronique
et des douleurs.
Le 15 avril 2016, la Dresse W.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin traitant, a posé les diagnostics incapacitants
de dermatite atopique des mains et de l’ensemble du corps, d’eczéma
irritatif surajouté ainsi que de petite hernie discale sous-ligamentaire L4-L5
latéralisée à gauche. Selon ce médecin, la profession de femme de
chambre dans un hôtel n’était plus exigible en raison du contact avec les

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produits de nettoyage, lequel induisait une réaction inflammatoire et
allergique. En revanche, dans une activité au sec et n’impliquant pas de
contact avec des produits de nettoyage, une capacité de travail entière
était envisageable.
A la demande de l’assureur perte de gain en cas de maladie, le
Dr L.________, spécialiste en rhumatologie, a procédé à l’expertise de
l’assurée. Dans son rapport du 28 avril 2016, il a posé les diagnostics
suivants : lombalgies chroniques et cervicalgies aiguës ainsi que lésions
cutanées prédominant sur les mains, mais aussi présentes sur le visage et
dans une moindre mesure sur le tronc et les cuisses dans un contexte de
dermatite atopique avec un eczéma irritatif surajouté. L’expert a estimé
que, dans l’activité habituelle, la capacité de travail était nulle au vu de
l’atteinte cutanée et des lombalgies chroniques. En revanche, dans une
profession compatible avec diverses limitations fonctionnelles
rachidiennes et excluant tout contact avec des produits de nettoyage et
de l’eau, l’exigibilité était entière.
Se déterminant sur cette expertise dans un avis médical du 31
août 2016, le Dr V.________, médecin au Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a indiqué que, dans la mesure où
les lombalgies communes chroniques n’avaient pas fait l’objet d’un
traitement reconnu comme efficace, elles ne pouvaient être considérées
comme invalidantes. Il en allait de même sur le plan dermatologique, dès
lors que les lésions persistaient malgré la cessation de l’activité de femme
de chambre ; elles n’apparaissaient donc pas liées à l’accomplissement de
cette activité. Au surplus, elles existaient depuis de nombreuses années.
Dans un rapport médical du 6 octobre 2016 à l’attention du
médecin-conseil de l’assureur perte de gain, le Dr Q.________, spécialiste
en dermatologie et vénéréologie, a relevé que l’assurée présentait depuis
quinze ans un eczéma dysidrosique. L’examen clinique mettait en
évidence une dermite irritative symétrique et bilatérale des deux faces
palmaires sans atteinte dorsale. Il y avait par ailleurs des lésions d’eczéma
du même type sur le corps. Le Dr Q.________ a également noté un

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érythème fissuré au niveau des doigts avec une pulpite gênant la
préhension et les tâches ménagères en général. Selon lui, la capacité de
travail dans la profession habituelle était nulle en raison de la chronicité
de la dermatose, qu’il était au demeurant très difficile d’équilibrer ;
l’éventualité d’une reprise du travail n’était ainsi pas envisageable. Quant
à une activité ne comportant aucune tâche manuelle et excluant tout
contact avec des irritants, le Dr Q.________ a estimé qu’il était difficile
d’exiger l’exercice d’une telle profession à 100% compte tenu du
retentissement psychologique associé à la dermatose, laquelle restait très
invalidante.
Quand bien même une ambiguïté subsistait à propos de la
source de l’atteinte cutanée, le Dr V.________ a considéré que, dans une
activité n’impliquant pas le contact des mains de l’assurée avec des
produits chimiques et/ou des produits humides ou liquides, sa capacité de
travail était entière. Seuls des produits secs pouvaient être manipulés, le
cas échéant en portant des gants (avis médical du 8 mars 2017).
Le 24 mars 2017, l’office AI a informé l’assurée qu’il comptait
lui refuser l’octroi de toutes prestations de l’assurance-invalidité (mesures
professionnelles et rente). Il a retenu que, depuis toujours, sa capacité de
travail était entière dans un emploi respectant les limitations
fonctionnelles suivantes : contact des mains avec des produits chimiques
humides et liquides. A titre d’exemples, l’administration a cité des
activités telles que le petit montage-assemblage, la finition de pièces
sortant de fabrication, la surveillance d’un processus de production, le
conditionnement d’emballage léger, de petits travaux à l’établi et la
préparation de commande. Sous l’angle économique, l’office AI a
déterminé le revenu d’invalide sur la base des statistiques salariales, ce
qui représentait un montant de 54'224 fr. 20. Quant au revenu sans
invalidité, il s’élevait à 44'291 francs. Il résultait de la comparaison des
gains que l’assurée ne subissait aucune perte de revenu. L’absence de
préjudice économique excluait ainsi l’allocation de toutes prestations.
L’assurée n’ayant pas contesté ce projet, l’office AI a entériné
son refus par décision du 1er juin 2017.

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B. Par acte du 29 juin 2017, F.________ a recouru contre cette
décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme
en ce sens qu’une rente entière lui est allouée et, à titre subsidiaire, à son
annulation, le dossier étant renvoyé à l’office AI pour complément
d’instruction. Contestant la capacité de travail entière qui lui a été
reconnue par l’office AI dans une activité adaptée, l’assurée fait valoir que
ses problèmes de dos et de peau l’empêchent de travailler non seulement
dans son ancien emploi mais également dans n’importe quelle autre
profession. En se référant au rapport du Dr Q.________ du 6 octobre 2016,
elle fait par ailleurs remarquer que le retentissement psychologique de ses
pathologies sur son état de santé est susceptible de réduire son aptitude à
reprendre l’exercice d’une activité lucrative à plein temps. C’est donc à
tort que l’office AI lui a dénié tout droit à des prestations.
Dans sa réponse du 23 août 2017, l’office AI a indiqué que,
selon l’avis annexé du SMR du 15 août 2017, le courrier du Dr Q.________
du 6 octobre 2016 ne remettait pas en question l’appréciation médicale
telle que figurant dans les avis des 31 août 2016 et 8 mars 2017. Il a en
conséquence proposé le rejet du recours.
A l’appui de sa réplique du 4 janvier 2018, l’assurée a produit
un rapport daté du 23 novembre 2017 du Dr J.________, spécialiste en
dermatologie et vénéréologie. Sur la base de ses observations, ce médecin
a posé les diagnostics d’eczéma de contact irritatif dans un contexte
d’atopie, de sensibilisation de contact allergique au produit personnel de
nettoyage, réaction irritative au chlorure de benzalkonium, ainsi que
d’urticaire de contact et urticaire chronique spontanée. Selon le Dr
J.________, l’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle. Il a
par ailleurs expliqué que l’état cutané au niveau des mains et du visage
ne permettait pas à l’assurée de reprendre l’exercice d’une activité, fût-ce
dans une profession adaptée telle qu’envisagée par l’office AI. En effet,
l’état de la peau ne permettrait pas une préhension suffisamment fine et
correcte pour que le travail soit réalisé convenablement. Par ailleurs, les

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sensations de prurit et de démangeaisons occasionnées la rendraient
beaucoup trop distraite. Le Dr J.________ a dès lors proposé une prise en
charge dermatologique adaptée et immédiate en vue d’une rémission
complète de la maladie et un traitement d’entretien permettant d’avoir
une situation clinique convenable. Indépendamment de la problématique
dermatologique, le Dr J.________ a confirmé l’appréciation du Dr Q.________,
selon laquelle la péjoration des lésions avait occasionné un retentissement
psychique sur l’assurée. Tout en maintenant les conclusions prises dans
son recours du 29 juin 2017, l’assurée a conclu à titre subsidiaire à
l’annulation de la décision attaquée et au renvoi du dossier à l’office AI
afin qu’il procède à l’investigation de la problématique psychiatrique,
laquelle apparaissait de manière récurrente dans les différents rapports
versés au dossier. Un tel renvoi devrait également permettre, le cas
échéant, de mettre en œuvre les traitements médicaux préconisés par le
Dr J.________, en vue d’améliorer l’état de santé clinique sur le plan
dermatologique.
A sa duplique du 12 février 2018, l’office AI a joint un avis du 7
février 2018 du Dr G.________, médecin au SMR. Sous l’angle
dermatologique, il préconisait un court séjour en établissement hospitalier
avec traitement suivi, objectivable et documentable, aux fins de
déterminer les causes de l’insuccès thérapeutique d’une affection,
répondant en principe très bien à un traitement bien conduit et observé.
Dans ses déterminations du 9 mars 2018, l’assurée a souligné
qu’en proposant une hospitalisation de courte durée en vue de rechercher
la thérapie de nature à traiter efficacement la pathologie dont elle est
atteinte, le SMR a admis que l’instruction du dossier n’était pas complète
sur le plan somatique au moment où la décision litigieuse avait été
rendue. Cela étant, l’assurée a maintenu que les troubles psychiques
invoqués n’avaient jamais été examinés et instruits par l’autorité
administrative. Pour cette raison, elle a derechef conclu au renvoi du
dossier à l’office AI pour complément d’instruction. Elle a également
sollicité le remboursement par l’office AI des frais de l’expertise effectuée
par le Dr J.________ à hauteur de 1'520 fr.

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S’exprimant une ultime fois par pli du 17 avril 2018, l’office AI
s’est référé à un avis du SMR du 11 avril 2018 émanant du Dr G.________,
dans lequel il relevait que l’assurée présentait une affection
dermatologique traitable. Selon ce médecin, la raison empêchant la
guérison était vraisemblablement liée à une adhésion thérapeutique sub-
optimale, le Dr J.________ ayant admis en p. 2 de son rapport du 23
novembre 2017 une « dermatose insuffisamment traitée ». Sur le plan
psychique, le SMR a suggéré la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique incluant l’évaluation des capacités fonctionnelles selon la
mini CIF-APP. Il a enfin relevé qu’il ne lui incombait pas de prendre en
charge le coût de l’examen pratiqué par le Dr J.________.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA
(consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de
domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du
recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire
l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de
l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.

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2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si, au terme de cette année, elle est invalide à 40
% au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est
régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits
nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 9C_88/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). En matière
d’assurance-invalidité, il revient au premier chef à l’office AI de mettre en
œuvre les mesures d’instruction nécessaires auxquelles il se doit de
procéder afin de constituer un dossier complet sur le plan médical (art. 57
al. 1 let. f LAI et art. 69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.201]).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment établis a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à

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l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario, une
expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par
l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur probante
suffisante sur des points décisifs (ATF 139 V 99 consid. 1.1 et la
référence).
4. a) A la lumière des documents médicaux versés au dossier, en
particulier le rapport du Dr Q.________ du 6 octobre 2016 et celui du Dr
J.________ du 23 novembre 2017, il apparaît que la situation médicale de la
recourante n’a pas fait l’objet d’une évaluation exhaustive, dans la mesure
où les problèmes relevant des sphères psychique et dermatologique n’ont
pas été examinés. En effet, le Dr J.________ a indiqué que la dermatose
présentée par la recourante était insuffisamment traitée de sorte qu’il a
proposé « une prise en charge dermatologique adaptée et immédiate avec
pour but une rémission complète de sa maladie et un traitement
d’entretien permettant d’avoir une situation clinique convenable lui
permettant ensuite de réaliser un travail adapté comme proposé par
l’assurance-invalidité ». Il a également préconisé des investigations sur le
plan psychique, rejoignant en cela le Dr Q.________, qui avait mis en
évidence la répercussion psychologique de la dermatose.
b) Se référant à l’analyse du Dr J.________, le Dr G.________ a
relevé, sur le plan dermatologique, la nécessité d’investigations plus
précises sous la forme d’un court séjour en établissement hospitalier avec
traitement suivi, objectivable et documentable, aux fins de déterminer les
causes de l’insuccès thérapeutique d’une affection, répondant en principe
très bien à un traitement bien conduit et observé (avis médical du 7
février 2018). Concernant l’aspect psychique, le Dr G.________ a estimé,
sur la base des avis des Drs Q.________ et J.________, qu’il y avait lieu de
mettre en œuvre une expertise psychiatrique avec évaluation des
capacités fonctionnelles selon la mini CIF-APP (avis médical du 11 avril
2018).
c) Sur le vu de ce qui précède, il se justifie d’ordonner le
renvoi de la cause à l’office AI, auquel il appartient au premier chef

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d’instruire conformément au principe inquisitoire. Cette solution apparaît
comme la plus opportune étant donné que plusieurs questions n’ont pas
fait l’objet d’une nécessaire investigation. Le SMR s’est du reste prononcé
sans examen clinique par un spécialiste. Il incombera ainsi à l’intimé de
mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire dermatologique et
psychiatrique, répondant aux exigences de l’art. 44 LPGA. Il appartiendra
ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les
prétentions de la recourante.
5. En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc être
admis, ce qui entraîne l’annulation de la décision rendue par l’office AI le
1er juin 2017, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants puis nouvelle décision.
6. Ayant procédé par l’intermédiaire d’un mandataire
professionnel, la recourante, qui obtient gain de cause, a droit à une
indemnité de dépens qu’il convient, compte tenu de l’importance et de la
complexité du litige, de fixer à 1'200 fr. à la charge de l’office intimé (art.
61 let. g LPGA, 55 LPA-VD et 11 al. 2 TFJDA [tarif cantonal vaudois du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
RSV 173.36.5.1]) lequel, débouté, supportera les frais de la cause, arrêtés
à 400 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
7. La recourante requiert la prise en charge par l’office AI de la
note d’honoraires du Dr J.________. Selon la jurisprudence, les frais
d’expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de
l’assureur social, lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du
litige (cf. ATF 135 V 473 ; 115 V 62 ; TF 8C_397/2014 du 27 avril 2015
consid. 7). En l’occurrence, la production du rapport du Dr J.________ du 23
novembre 2017 s’est révélée utile à la résolution du litige puisqu’elle
conduit au renvoi de la cause à l’intimé. Il se justifie par conséquent
d’admettre la conclusion de la recourante tendant à la prise en charge de
la note d’honoraires établie par le médecin prénommé, ces frais faisant
partie des dépens (cf. ATF 115 V 62 précité). Il reviendra préalablement à

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l’intimé de vérifier que le montant réclamé est justifié selon la tarification
applicable (Tarmed).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 1er juin 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction au sens des
considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à F.________ une indemnité de 1'200 fr. (mille deux
cents francs) à titre de dépens, à laquelle s’ajouteront les frais
du rapport établi le 23 novembre 2017 par le Dr J.________,
après vérification par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud de la conformité du montant au regard de la
tarification applicable.
Le président : Le greffier :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Claudio Venturelli, avocat (pour F.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :