vd_gerichte · ZD22.049018 · 2023-11-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 328/22 - 320/2023
ZD22.049018
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 novembre 2023
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Brélaz Braillard, juge, et Mme Rondi, assesseure
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8, 17 et 61 let. c et d LPGA ; art. 28 et 29 LAI.
402

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E n f a i t :
A. a) A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé auprès de [...] (aujourd’hui : [...] ; ci-après : l’employeur),
notamment en qualité de machiniste, avant d’être en incapacité totale de
travailler dès le 10 juillet 2012.
b) Le 3 décembre 2012, A.________ a déposé une demande de
prestations auprès de l'assurance-invalidité, motivée par des douleurs et
des fourmillements au niveau de la jambe gauche, lesquelles avaient
persisté après une varicectomie.
Procédant à l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
s’est notamment enquis de l’état de santé de l’intéressé auprès de son
médecin traitant, la Dre Z.________, spécialiste en médecine interne
générale, qui a retenu à titre de diagnostics des douleurs et
fourmillements d’origine inconnue au niveau du membre inférieur gauche,
une insuffisance veineuse de ce même membre, un status après cure de
varices, ainsi que des lombalgies post-traumatiques (rapport du 10 janvier
2013).
Dans un rapport d’expertise neurologique du 30 avril 2013, le
Dr N.________, spécialiste en neurologie, a retenu les diagnostics de
symptomatologie algoparesthésiante du membre inférieur gauche
d’origine indéterminée et de neuropathie du nerf sural gauche après
intervention chirurgicale pour varices, sans caractère invalidant. Le Prof.
B.________, spécialiste en neurologie, et le Dr G.________, médecin
assistant, retenaient quant à eux le diagnostic de syndrome douloureux
régional complexe (SDRC ou CRPS) associé à une probable neuropathie
surale gauche, dont l'origine peropératoire ne pouvait être exclue
(rapports des 5 et 6 mai 2014).
c) Le 28 août 2013, A.________ a été victime d’un écrasement
accidentel du pouce droit, événement pris en charge par la Caisse

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nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA).
D'après une IRM effectuée le 12 novembre 2013, l'assuré présentait un
œdème osseux modéré et moucheté du premier métacarpien et des deux
premières phalanges (P1 et P2) du pouce, associé à une inflammation
modérée des tissus graisseux sous-cutanés, ainsi qu'une résorption
osseuse sous-chondrale associée à une synovite modérée des deux
articulations du pouce, évoquant une algodystrophie (rapport du 13
novembre 2013 de la Dre M.________, spécialiste en radiologie).
Dans ce contexte, l’intéressé a séjourné au sein de la Clinique
romande de réadaptation (ci-après : la CRR) du 16 juillet au 12 août 2014,
où il a été soumis à différents examens. Au plan psychiatrique, il existait
des signes et symptômes orientant vers une expression douloureuse à
forte teinte de catastrophisation, entraînant également un comportement
autolimitatif (rapport du 14 août 2014 du Dr J.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie). Au plan orthopédique, le diagnostic retenu
à la suite de l’accident était celui de syndrome douloureux régional
complexe (SDRC ou CRPS) de type 1 (algodystrophie) des trois premiers
rayons de la main droite, à l’origine des limitations fonctionnelles
suivantes : pas de port de charges lourdes avec la main droite, pas
d’activités répétitives nécessitant une force de préhension au niveau de la
main droite. Les diagnostics complémentaires étaient ceux de lombalgies
en exacerbation depuis juillet 2014 sans événement traumatique et de
syndrome douloureux chronique de la jambe gauche avec probable
neuropathie du nerf sural avec un ENMG (électroneuromyogramme)
normal (lettre de sortie du 19 août 2014 des Drs H.________, spécialiste en
rhumatologie, et L.________, médecin assistant).
Dans son rapport d’examen final du 7 décembre 2015, le Dr
V.________, spécialiste en chirurgie et médecin d’arrondissement de la
CNA, a conclu que, pour les seules suites de l’accident, l’assuré, qui ne
devait pas être considéré comme mono-manuel, disposait d’une pleine
capacité de travail dans une activité légère ne sollicitant pas trop la main
droite et ne nécessitant pas de dextérité particulière.

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Sur cette base, la CNA a mis fin au remboursement des frais
de traitement et aux indemnités journalières à compter du 30 avril 2016
(lettre du 29 mars 2016) puis a alloué à A.________ une rente d’invalidité
de 21 % ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité (ci-après : IPAI)
de 5 % (décision du 25 mai 2016, confirmée sur opposition le 12 octobre
2016).
d) Dans l’intervalle, A.________ a également souffert d’une
pancréatite nécrotico-hémorragique gravissime et multi-compliquée, en
raison de laquelle il a été hospitalisé aux soins intensifs puis au Service
[...] du 15 mars au 3 juillet 2015. Selon le Dr P.________, spécialiste en
chirurgie, son patient ne pouvait de ce fait plus accomplir d’activités
physiques intenses (rapport non daté, réceptionné par l’OAI le 29 octobre
2015).
Il ressort d’un rapport du 26 avril 2017 adressé par le Dr
P.________ à l’OAI que, à la suite de cette pancréatite multi-compliquée,
son patient restait fragile avec des douleurs abdominales sur une récidive
de hernie ombilicale, lesquelles s’amélioreraient après une intervention
chirurgicale, et des comorbidités cardiaques et diabétiques. D’un point de
vue chirurgical, ce spécialiste considérait qu’il n’y avait pas de restriction
à l’exercice d’une activité professionnelle respectant une limitation du port
de charge à 5 kg.
e) Après examen du dossier, le Service médical régional de
l'assurance-invalidité (ci-après : le SMR) a conclu qu'il n'existait pas
d'atteinte durablement incapacitante en lien avec le membre inférieur
gauche. L'atteinte principale à la santé consistait en une
algoneurodystrophie du pouce droit, laquelle avait entraîné une incapacité
totale de travail depuis le 29 août 2013 ; si l'activité habituelle n'était plus
exigible, une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était
néanmoins exigible à 100 %. Dites limitations étaient les suivantes : pour
la main droite, pas de port important de charge ou de travaux demandant
de la dextérité, étant précisé que A.________ ne devait pas être considéré
comme mono-manuel ; pour le reste, le port de charge devait être limité à

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5 kg et les activités physiques intenses étaient proscrites. Sur le plan
viscéral, la capacité de travail était entière dans une activité adaptée (cf.
avis SMR des 6 octobre 2014, 12 janvier 2017 et 29 mai 2017).
Dans une correspondance du 25 septembre 2017 adressée à
l'OAI, la Dre Z.________ a notamment fait état d'un impact psychologique
consécutif aux atteintes à la santé de son patient, en raison duquel
contact serait prochainement pris par l'intéressé avec un spécialiste. Pour
cette praticienne, A.________ présentait une incapacité de travail définitive.
Par décision du 19 avril 2018, l'OAI a alloué à A.________ une
rente entière d'invalidité du 1er août 2014 au 31 mars 2016. Il a retenu
que l'assuré avait présenté une incapacité totale de travail et de gain à
compter du 29 août 2013. Depuis le 7 décembre 2015, il présentait une
capacité de travail raisonnablement exigible de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, telle que par exemple une activité
légère dans le domaine de la production ou des services.
B. a) Par acte du 18 mai 2018, A.________, représenté par Me [...],
a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal.
Par arrêt du 11 janvier 2019 (cause AI 158/18 – 6/2019), la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours et
confirmé la décision querellée. Au terme de son appréciation des preuves,
la Cour a retenu que l’assuré avait présenté, à la suite de son accident du
29 août 2013, une incapacité totale de travail et qu’il avait recouvré une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée (pas d’activités
physiques intenses, pas de travaux demandant de la dextérité ou le port
de charges supérieures à 5 kg) à compter du 7 décembre 2015, à la suite
d’une amélioration de son état de santé. En effet, les conclusions des
spécialistes relatives aux atteintes à la santé touchant respectivement la
jambe gauche (neuropathie du nerf sural gauche, cf. rapport du 30 avril
2013 du Dr N.________), le pouce droit (écrasement du pouce compliqué
d’un syndrome douloureux régional complexe localisé subséquent, cf.

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rapport du 7 décembre 2015 du Dr V.________) et le plan viscéral
(pancréatite aigüe et hernie ombilicale traitée chirurgicalement, cf.
rapport du 26 avril 2017 du Dr P.________), n’étaient pas remises en cause
par le rapport du 25 septembre 2017 établi par la Dre Z.________. Sur le
plan psychiatrique en particulier, les considérations particulièrement
sommaires évoquées par cette praticienne ne mettaient en exergue aucun
élément déterminant qui aurait échappé à l’examen du Dr J.________ dans
le cadre du bilan psychiatrique complet réalisé au cours du séjour de
l’assuré à la CRR (cf. rapport du 14 août 2014 du Dr J.________). Cela posé,
la Cour a arrêté le degré d’invalidité de l’assuré à 23 %, ce qui lui
refermait le droit à une rente de l’assurance-invalidité dès le 1er avril 2016
(consid. 7).
b) Cet arrêt a été porté par A.________, désormais représenté
par Me Jean-Michel Duc, devant le Tribunal fédéral, lequel a rejeté le
recours par arrêt du 15 avril 2019 (TF 9C_134/2019). Le Tribunal fédéral a
notamment relevé que l’intéressé – en ce qu’il alléguait souffrir, sur le plan
psychiatrique, de troubles somatoformes douloureux ainsi que des effets
néfastes du traitement médicamenteux de longue durée sur son état
psychologique (dépression, addiction, etc.) – opposait sa propre
appréciation à celle des médecins qui s’étaient prononcés au sujet de son
état de santé psychique. C’était donc sans arbitraire que la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal avait suivi les conclusions prises
par le Dr J.________ dans le cadre de son rapport du 14 août 2014.
C. Par courrier de son conseil réceptionné le 13 mai 2019 par
l'OAI, A.________ a signalé une aggravation de son état de santé sur les
plans somatique et psychiatrique (dépression et perte de mémoire).
Invité à fournir les éléments rendant plausible une éventuelle
modification de son degré d’invalidité, l’assuré a fait parvenir à l’OAI les
documents suivants :
- Un rapport du 1er juin 2019 de la Dre W.________, spécialiste en
angiologie, laquelle retenait les diagnostics de volumineux
lymphœdème secondaire douloureux du membre inférieur gauche, de

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status après paresthésies post traumatiques du nerf sciatique poplité
externe gauche suite à une cure de varices du membre inférieur
gauche en 2012, de myosite du muscle solaire (recte : soléaire), de
status après pancréatite, de diabète de type II secondaire et de
paresthésies secondaires de la main droite. L’angiologue concluait à
une incapacité totale de travail de son patient.
- Un rapport du 6 juin 2019, dans lequel la Dre Z.________ faisait état des
diagnostics d’algoneurodystrophie de la main droite, de neuropathie
surale post-opératoire du membre inférieur gauche avec syndrome
douloureux complexe, de syndrome des apnées du sommeil,
d’insuffisance veineuse du membre inférieur gauche, de lombalgies
chroniques, de douleurs abdominales chroniques post pancréatite,
d’hypertension artérielle, d’obésité, d’hypercholestérolémie et de
status après cholécystectomie en 2016 et cure de hernie incisionnelle
en 2017. Sur le plan psychiatrique, elle retenait un état dépressif
secondaire aux atteintes à la santé, avec suivi spécialisé et traitement
médicamenteux. Elle évoquait l’indication à une investigation
neuropsychologique, son patient n'étant notamment plus en mesure
de gérer seul son traitement et se reposant à cet égard entièrement
sur son épouse. S'agissant d'une reconversion professionnelle, les
ressources de l'intéressé lui paraissaient nulles et elle considérait que
le pronostic était très mauvais quant à la reprise d’une activité
professionnelle.
- Dans un rapport du 13 décembre 2019, le Dr C.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, qui suivait A.________ à sa consultation
depuis le mois de juillet 2019, faisait état, sur le plan psychiatrique,
des diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques (F32.2) et d’intelligence limite (F70.0), chez un patient
très fruste ayant épuisé ses capacités adaptatives. Il précisait que la
pathologie dépressive, secondaire aux syndromes douloureux
chroniques, était désormais également chronicisée. Selon ce
spécialiste, le pronostic était défavorable, la capacité de travail étant
fort probablement nulle de manière durable dans toute activité
professionnelle pour des raisons psychiatriques.

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Dans un rapport du 16 juillet 2020 à l'intention de l'OAI, la Dre
Z.________ a posé le diagnostic d'état dépressif chronique. Elle a relevé que
son patient présentait une intolérance au moindre effort ainsi qu'une
limitation de ses capacités de concentration (sous forme d'un
ralentissement important), de compréhension et d'adaptation ainsi que de
sa résistance.
Dans un avis du 8 février 2021, le SMR a considéré qu’il n’était
pas apporté d’élément nouveau sur le plan somatique. S’agissant de l’état
de santé psychiatrique, il a requis la mise en œuvre d'une expertise.
Suivant un compte rendu de la permanence du SMR du 23 juin
2021 consécutif à un courrier du 15 juin 2021 de l’assuré, par lequel celui-
ci requérait, par l’intermédiaire de son conseil, la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, neuropsychologique et
toxicologique) au regard des problèmes cognitifs et de la fatigue d’origine
iatrogène évoqués par le Dr C.________, l’OAI a répondu le 23 juin 2021 que
la réalisation d’un bilan neuropsychologique était laissée à l’appréciation
de l’expert, lequel tiendrait en outre compte du traitement
médicamenteux dans le cadre de son mandat.
Le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a rendu son rapport d’expertise le 7 décembre 2021, posant les
diagnostics de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques (F68.0), non incapacitant, et d’épisode dépressif sévère,
sans symptômes psychotiques (F32.2). L’incapacité de travail dans
l’activité habituelle de machiniste était totale au vu des risques de cette
activité professionnelle chez un sujet se plaignant d’importants troubles
attentionnels et ce, vraisemblablement, depuis le début 2017, eu égard au
rapport de la Dre Z.________ du mois de septembre de la même année.
D’un point de vue médico-théorique, et compte tenu des seules limitations
psychiatriques, l’expert a considéré que l’assuré devrait être capable de
travailler à 30 % dans une activité comprenant peu d’interactions sociales
et avec des facteurs de stress limités. Il a également précisé qu’il
s’agissait d’une situation dépassée qui n’était plus accessible à un

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traitement, quel qu’il soit. Pour le surplus, le Dr K.________ s’est référé aux
conclusions d’D.________, psychologue spécialisé en neuropsychologie et
psychothérapie, dont il a joint le rapport d’examen neuropsychologique du
16 novembre 2021. Il en ressortait que cet examen s’était avéré
impossible face à l’attitude oppositionnelle de l’intéressé, dont les
incapacités démontrées étaient au surplus incohérentes et peu crédibles
de la part d’une personne ne souffrant pas de lésions cérébrales étendues.
Le neuropsychologue avait partant mis un terme à l’examen sans pouvoir
poser un diagnostic ou définir des limitations de la capacité de travail pour
des raisons cognitives.
Le SMR s'est rallié aux conclusions du Dr K.________ par avis
médical du 22 juin 2022.
Par décisions des 28 octobre et 22 novembre 2022, l’OAI a
octroyé à l'assuré une rente entière d’invalidité fondée sur un degré
d’invalidité de 77 % dès le 1er novembre 2019, soit six mois après le dépôt
de sa demande de prestations. Selon les constatations de cet office, la
capacité de gain de l’assuré était considérablement restreinte depuis le 1er
janvier 2017. A l’échéance du délai de carence d’une année, il présentait
une capacité de travail résiduelle de 30 % dans une activité adaptée aux
limitations suivantes : diminution des capacités d’adaptation, diminution
de l’endurance, favoriser les activités simples, hypersensibilité à la sur-
sollicitation, difficultés relationnelles, favoriser les activités avec peu
d’interactions sociales et facteurs de stress limités, pas de conduite
professionnelle.
D. a) Par actes des 1er décembre 2022 (cause AI 328/22) et
27 décembre 2022 (cause AI 352/22), A.________, par l'intermédiaire de
son conseil, a formé recours à l’encontre des décisions des 28 octobre et
22 novembre 2022 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, concluant principalement à leur réforme, en ce sens qu’une
rente entière d’invalidité lui soit octroyée dès le 1er janvier 2017 et,
subsidiairement, à leur annulation et au renvoi de la cause pour
instruction complémentaire. En substance, il s’est prévalu du rapport du

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25 septembre 2017 de la Dre Z.________, dont l'appréciation relative à son
état de santé psychique s’était avérée fondée au regard de la motivation
de la décision entreprise. Au terme de l’instruction lacunaire de sa
première demande de prestations sur le plan psychiatrique, l’OAI lui avait,
à tort, refusé le droit à une rente d’invalidité par décision du 19 avril 2018,
position confirmée par la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal dans le cadre de la procédure de recours qui s’en était suivie.
Ces décisions erronées l’avaient contraint à déposer une nouvelle
demande de prestations en mai 2019, qui ne pouvait dès lors être
qualifiée de tardive et différer la naissance de son droit à une rente
entière.
b) Par ordonnance du 11 janvier 2023, le Juge instructeur a
joint les causes AI 328/22 et AI 352/22, pour qu’elles fassent l’objet d’une
instruction et d’un jugement communs.
c) Dans sa réponse du 30 janvier 2023, l’OAI a conclu à la
réforme des décisions des 28 octobre et 22 novembre 2022, dans le sens
du rejet de la demande de prestations formée par l’assuré en mai 2019. Il
soutenait que, dans la mesure où l’incapacité de travail et de gain de
l’intéressé datait de janvier 2017, l'état de santé de celui-ci ne s’était pas
aggravé depuis la décision de refus de prestations rendue le 19 avril 2018,
laquelle avait été confirmée par la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal et le Tribunal fédéral.
d) A.________ s’est déterminé en date du 10 février 2023,
maintenant ses conclusions. Il relevait que l’OAI admettait non seulement
la violation de son devoir d’instruction, laquelle avait conduit au prononcé
de la première décision erronée, mais encore son incapacité de travail dès
le 1er janvier 2017, mise en évidence dans le cadre de l’instruction de sa
nouvelle demande de prestations.
e) Une audience d’instruction s’est tenue le 24 avril 2023, à
l’issue de laquelle le Juge instructeur a imparti à l’OAI un délai au 17 mai

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2023 pour informer la Cour de céans de la suite qu’il entendait donner à la
procédure.
f) Par courrier du 4 mai 2023, l’OAI a indiqué qu’il
reconsidèrerait très vraisemblablement les décisions entreprises en
défaveur de l’assuré si celui-ci devait retirer ses recours.
g) A.________ s’est déterminé par pli du 17 mai 2023,
maintenant ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposés en temps utile (art. 38 al. 4 let. c
LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), les recours sont recevables.
2. Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de
l'assurance-invalidité, singulièrement la question de la naissance du droit
à la rente.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er

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janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b) In casu, la date d'ouverture du droit à la rente, bien que
litigieuse, est en toute hypothèse antérieure au 31 décembre 2021, si bien
que la présente procédure demeure régie par l'ancien droit.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,

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au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
d) Lorsque la rente a précédemment été refusée parce que le
degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité
s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à

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la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée.
5. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,

- 15 -
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
d) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
6. a) Par décision du 19 avril 2018, confirmée par la Cour de
céans le 11 janvier 2019 (CASSO AI 158/18 – 6/2019) et par le Tribunal
fédéral le 15 avril 2019 (TF 9C_134/2019), l'intimé a retenu que le
recourant avait présenté une incapacité de travail totale du 29 août 2013
au 7 décembre 2015, date à partir de laquelle il avait recouvré une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (pas de port important de charge ou de travaux demandant

- 16 -
de la dextérité de la main droite, port de charge limité à 5 kg, pas
d'activité physique intense).
Dans son arrêt précité du 11 janvier 2019, la Cour de céans
avait procédé aux constatations médicales suivantes (consid. 5b) :
En ce qui concerne son membre inférieur gauche, le recourant
présente une neuropathie du nerf sural gauche, laquelle ne permet
toutefois pas d’expliquer l’ensemble des plaintes et n’est pas à
l’origine d’une incapacité de travail (cf. notamment, rapports des
Drs N.________ du 30 avril 2013 et B.________ du 6 mai 2014). Le
recourant ne présente par ailleurs ni lésion artérielle ou veineuse (cf.
rapports de la Dresse W.________ des 14 mai et 6 août 2013), ni
aucune atteinte de nature rhumatologique (cf. rapport du Dr [...] du
25 septembre 2012) et les différentes investigations menées au sein
du [...] n'ont pas non plus permis d'expliquer l'entier de la
symptomatologie.
S'agissant du membre supérieur droit, le recourant a été victime le
29 août 2013 d’un écrasement du pouce droit, lequel s’est
compliqué par la suite d’un syndrome douloureux régional complexe
localisé. Si cette lésion a, dans un premier temps, conduit à une
incapacité totale de travail, il ressort du rapport du Dr V.________ du
7 décembre 2015, que le recourant dispose depuis cette date d’une
pleine capacité de travail dans une activité ne sollicitant pas trop la
main droite et ne nécessitant pas de dextérité particulière.
Sur le plan viscéral, le recourant a été victime d’une pancréatite
aiguë qui a nécessité son hospitalisation du 15 mars au 3 juillet
2015. Selon le rapport du Dr P.________ du 26 avril 2017, le recourant
dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
évitant le port de charges supérieures à 5 kilos. Le dossier ne
contient par ailleurs aucun élément qui laisserait à penser que les
problèmes diabétologiques – apparus dans les suites de la
pancréatite – seraient à l’origine d’une quelconque incapacité de
travail. Quant aux problèmes cardiaques évoqués, ceux-ci ne sont
aucunement documentés.
Sur le plan psychiatrique, il ne se justifie pas, sur la base des
éléments figurant au dossier, de procéder à un complément
d’investigation, le recourant ayant déjà fait l'objet d'un bilan
psychiatrique complet dans le cadre de son séjour à la CRR (cf.
rapport du Dr J.________ du 14 août 2014 [consilium psychiatrique du
22 juillet 2014]). Les considérations émises par la Dresse Z.________
dans son rapport du 25 septembre 2017 sont au demeurant
particulièrement sommaires et ne mettent en exergue aucun
élément déterminant qui aurait échappé à l’examen du Dr J.________
et qui serait susceptible de mettre à mal les conclusions de ce
spécialiste.
Le rapport de la Dresse Z.________ du 25 septembre 2017 ne permet
pas de remettre en cause les autres constatations qui précèdent, en
particulier les avis étayés du Dr N.________ s'agissant de la
problématique de la jambe gauche, celles du Dr V.________ en ce qui

- 17 -
concerne le pouce droit et enfin celles du Dr P.________ pour l'aspect
viscéral. Aussi, le recourant dispose-t-il, à tout le moins depuis le
mois de décembre 2015, d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il sied en outre de
relever qu'à la lumière des pièces du dossier, il existe d’importants
indices plaidant pour la présence d’une surcharge psychogène à
l’origine d’un comportement autolimitatif avec catastrophisation et
kinésiophobie (cf. rapports du Dr J.________ du 14 août 2014
[consilium psychiatrique du 22 juillet 2014] et du Dr V.________ du 19
août 2014).
b) Cela étant, dans la mesure où le recourant entendait
remettre en cause la décision du 19 avril 2018, respectivement la situation
médicale telle qu'elle existait au moment où cette décision a été rendue, il
lui appartenait, compte tenu de l'arrêt rendu par le Tribunal fédéral le 15
avril 2019, de demander la révision de cet arrêt, conformément à l'art.
123 al. 2 let. a LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS
173.110). Faute d'avoir procédé de la sorte, il n'y a pas lieu d'examiner la
question de savoir si le droit à la rente peut naître à une date antérieure à
celle du 19 avril 2018. En tant que le recourant conclut à l’octroi d’une
rente à compter du 1er janvier 2017, le recours doit être rejeté.
7. Cela posé, il convient désormais d'analyser si un changement
important de circonstances propres à influencer le degré d'invalidité du
recourant s'est produit entre la décision du 19 avril 2018 et les décisions
litigieuses à l'origine de la présente procédure.
a) A titre liminaire, il y a lieu de convenir avec les parties que
l'état de santé somatique du recourant n'a pas connu de modification
notable depuis la précédente décision d'octroi de rente. En effet, dans son
rapport du 1er juin 2019, la Dre W.________ mentionne, s'agissant
« uniquement [du] côté veineux », diverses pathologies touchant le
membre inférieur gauche (lymphœdème, atteinte iatrogène du nerf
sciatique poplité externe, myosite du muscle soléaire), connues et
considérées sans répercussion sur la capacité de travail du recourant (cf.
consid 6 ci-dessus). Il en va de même des éléments communiqués par la
Dre Z.________ (rapport du 6 juin 2019), qui ne font pas état d'atteintes à la
santé sur lesquelles les praticiens ne se sont pas prononcés dans le cadre
de la première demande de prestations du recourant.

- 18 -
b) Comme en conviennent également les parties, la situation a
évolué sur le plan psychiatrique.
Dans son rapport d'expertise du 7 décembre 2021, le Dr
K.________ retient les diagnostics d'épisode dépressif sévère, sans
symptômes psychotiques (F32.2) et de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). S'agissant du second
diagnostic retenu, l'expert relève la forte discordance entre les plaintes et
les bases organiques de celles-ci qui se dégage des éléments du dossier.
Selon le Dr K.________, il s'agit d'un comportement anormal de malade qui
s'inscrit en l'espèce dans un contexte de facteurs psychosociaux
(recherche d'une possible compensation financière, incluant une demande
de réparation ou de reconnaissance, et déception par rapport à la qualité
des soins médicaux reçus par l'intéressé). Compte tenu de son niveau
d'intelligence, les convictions du recourant d'avoir droit à une telle
compensation et d'être injustement traité dans le cas contraire fondent les
manques de coopération, la majoration de symptômes psychiatriques,
voire la simulation de troubles mnésiques, notamment observés par le
neuropsychologue D.________ et mis en évidence lors des tests
psychologiques diligentés par l'expert. Quant à l'épisode dépressif, le Dr
K.________ motive de manière circonstanciée les symptômes observés. Il
retient ceux de tristesse et de fatigabilité anormales, de diminution de
l'intérêt et du plaisir, de difficultés à penser et à se concentrer, de troubles
du sommeil, de diminution de l'estime de soi et d'idées suicidaires
récurrentes. Il en conclut que le recourant présente les symptômes
cardinaux d'un épisode dépressif sévère, vraisemblablement à la limite
inférieure de ce degré de gravité. L'expert examine et réfute l'existence
d'autres diagnostics pouvant être à l'origine de ces symptômes (troubles
de l'adaptation, bipolaire, psychotique et anxieux ou atteinte cérébrale
organique).
Se prononçant ensuite sur la capacité de travail du recourant,
l'expert explique tout d'abord que celle-ci n'est pas impactée par le
diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons

- 19 -
psychologiques, qui relève davantage d'un comportement que d'une
maladie au sens biomédical du terme. Se fondant sur ses observations
cliniques, le Dr K.________ retient en revanche une valeur incapacitante au
trouble dépressif sévère présenté par le recourant. A cet égard, évoquant
les ressources encore à disposition du recourant, l'expert fixe l'incapacité
de travail à 70 %, une capacité résiduelle de 30 % s'avérant
théoriquement envisageable dans une activité comprenant peu
d'interactions sociales, avec des facteurs de stress limités et prohibant la
conduite automobile. Il explique en détail les limitations complémentaires
du recourant (manques d'adaptation et d'endurance, sensibilité à la sur-
sollicitation, restriction aux situations professionnelles simples, difficultés
relationnelles) et leur effet sur sa capacité de travail. Il observe en outre
que la mise en œuvre de mesures professionnelles n'a guère de sens, le
recourant n'étant probablement pas apte à s'y engager et au regard de
l'improbable répercussion de celles-ci sur la capacité de travail de
l'intéressé. Le Dr K.________ relève également la faible coopération du
recourant avec son médecin traitant et émet des réserves sur
l'observance de sa médication, tout en relevant qu'il est difficile d'exiger
davantage de l'intéressé au regard de « la problématique dépressive d'un
sujet peu intelligent ». Enfin, la situation étant selon lui dépassée, l'expert
n'émet pas de proposition en termes de traitement.
S'agissant des atteintes à la santé, de leur effet sur la capacité
de travail et des limitations fonctionnelles présentées par le recourant, les
conclusions du Dr K.________ procèdent d'une analyse complète de
l'ensemble des circonstances pertinentes ressortant de l'anamnèse et du
status clinique observé au cours de ses examens. L'expert relate
minutieusement les plaintes alléguées et se prononce en pleine
connaissance du dossier médical, non sans s'être entretenu avec la
médecin traitante et avoir fait procéder à différents tests et examens
complémentaires. En particulier, il explique de manière convaincante les
raisons pour lesquelles, du fait des affections présentées par le recourant,
le bilan neuropsychologique n'a pu être mené à terme ainsi que les
incohérences des tests diligentés. Ce rapport contient une appréciation
claire de la situation et aboutit à des conclusions médicales

- 20 -
minutieusement motivées, exemptes de contradictions. Le Dr K.________ se
prononce également sur le retentissement que les atteintes à la santé ont
sur les divers domaines de la vie du recourant ainsi que sur le traitement.
Les réponses apportées par l'expert aux questions posées dans le cadre
de son mandat sont particulièrement exhaustives et de nature à emporter
la conviction de la Cour de céans.
En définitive, il n'y a pas lieu de s'écarter, ainsi que l'a
d’ailleurs constaté le SMR dans son avis du 22 juin 2022, des conclusions
de l'expertise psychiatrique réalisée par le Dr K.________, selon lesquelles
le recourant présente, en raison d'un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques, une capacité de travail résiduelle de 30 % dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (« diminution des
capacités d’adaptation, diminution de l’endurance, favoriser les activités
simples, hypersensibilité à la sur-sollicitation, difficultés relationnelles,
favoriser les activités avec peu d’interactions sociales et facteurs de stress
limités, pas de conduite professionnelle »).
c) Le Dr K.________ s'est également efforcé, en dépit de la
difficulté relative à l'appréciation rétrospective de l'état de santé
psychique, de fixer la date la survenance de cette incapacité de travail.
Les explications de l'expert n'emportent toutefois pas conviction.
Evoquant diverses dates ou durées au cours de son rapport, le
Dr K.________ mentionne – en se référant au dossier sans davantage de
précision, à son échange téléphonique avec la Dre Z.________ ainsi qu'à
l'hétéro-anamnèse recueillie auprès de la fille du recourant –, que la
pathologie dépressive de l'intéressé est progressivement devenue franche
dans les suites de la pancréatite aigüe de 2015, au cours de laquelle le
recourant a, à juste titre, craint de mourir. S'agissant du rapport d'octobre
(recte : septembre) 2017 de la médecin traitante, l'expert indique que la
problématique, mentionnée en cette occasion pour la première fois par la
Dre Z.________, était alors suffisamment préoccupante pour que cette
praticienne recommande à son patient de contacter un spécialiste. Cette
information valide selon lui l'existence d'une problématique psychique

- 21 -
significative à cette date. Il poursuit en expliquant que l'évolution est allée
vers un épisode dépressif globalement sévère qui s'est bientôt imposé
comme chronique. La lecture du rapport d'expertise laisse néanmoins
apparaître une variation des explications du Dr K.________ en fonction des
critères d'examen applicables. Ainsi, s'agissant de l'évaluation des critères
de sévérité du trouble dépressif, il expose que celui-ci existe « depuis
plusieurs mois », puis, lorsqu'il en évalue la chronicité, que cet épisode
dépressif sévère « dure vraisemblablement depuis plus de deux ans » et
enfin, que celui-ci « remonte vraisemblablement à plusieurs années ».
Répondant aux questions posées dans le cadre du mandat, il explique que
l'état de santé du recourant « s'est aggravé depuis [la] décision de refus
de prestations », « vraisemblablement au début 2017 soit au 01.01.2017,
compte tenu du rapport de la Dre Z.________ du mois de septembre de la
même année ». C'est ainsi au terme de ce raisonnement quelque peu
confus que l'expert arrête la date précise de survenance de l'aggravation
de l'état de santé psychique du recourant.
Force est cependant de constater que cette conclusion ne
repose sur aucun élément objectif ressortant du dossier. A cet égard, il est
certes exact que la Dre Z.________ signale, dans son rapport du 25
septembre 2017, que l'état psychologique du recourant n'est pas bon à la
suite de tous les ennuis médicaux présentés et que son patient contactera
un spécialiste. Les explications données par cette praticienne ne
contiennent toutefois pas d'élément permettant d'apprécier la gravité
d'une éventuelle atteinte à la santé psychique, de sorte que l'existence
d'un épisode dépressif sévère n'est nullement établie à cette époque. Il
ressort d'ailleurs du dossier que le recourant n'a pas entrepris de suivi
spécialisé avant l'été 2019. Il n'existe en effet pas d'avis médical
spécialisé antérieur au rapport du 13 décembre 2019 du Dr C.________,
dans lequel il est fait mention d'un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques, avec une description détaillée des symptômes.
Ce n'est que postérieurement à ce document que la Dre Z.________ pose à
son tour le diagnostic d'état dépressif, respectivement réactionnel puis
chronique (rapports du 6 juin 2019 et du 16 juillet 2020). Dans son rapport
de 2020, elle évoque également pour la première fois un important

- 22 -
ralentissement et une limitation des capacités cognitives de son patient.
Sur le vu de ces éléments, il y a lieu de considérer que l'aggravation de
l'état de santé psychique du recourant est survenue, au degré de la
vraisemblance prépondérante, entre le 25 septembre 2017 et le 13
décembre 2019 au plus tard, sans qu'il ne soit possible de fixer une date
précise. Dans la mesure où le recourant a débuté son suivi au cabinet du
Dr C.________ au mois de juillet 2019, il convient de retenir en l'espèce la
date du 1er juillet 2019 à titre de dies a quo de l'incapacité de travail. Au
surplus, les observations cliniques du Dr K.________ se superposant avec
celles du psychiatre traitant, les deux spécialistes soulignant
singulièrement la chronicité de la pathologie et l'inaccessibilité à tout
traitement, il y a lieu d'admettre que cette incapacité n'a pas connu de
rémission ou de modification après cette date.
d) Il ressort de ce qui précède que le recourant est
durablement atteint dans sa santé depuis le 1er juillet 2019, date depuis
laquelle il ne dispose plus que d'une capacité résiduelle de travail de 30 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Il n’y a par
conséquent pas lieu de suivre l’office intimé, en tant qu’il conclut à la
réforme des décisions attaquées au détriment du recourant, au motif que
la situation n’aurait pas évolué depuis le 1er janvier 2017.
e) S'agissant du degré d'invalidité, il n'y a pas lieu de remettre
en cause les termes de la comparaison des revenus effectuée par l'office
intimé, dès lors que ceux-ci ne sont pas contestés. Les critères
d'évaluation retenus par l'intimé et les chiffres arrêtés par celui-ci ne
prêtent d'ailleurs pas le flanc à la critique dans le cas d'espèce. Le taux
d'invalidité de 77 % retenu par l'office intimé peut donc être confirmé, ce
qui ouvre le droit à une rente entière pour le recourant.
f) Il s’ensuit que le recourant peut prétendre à une rente
entière de l'assurance-invalidité à compter du 1er juillet 2020 (cf. art. 28
al. 1 let. b LAI).

- 23 -
8. Ce constat aboutit à un résultat qui est moins favorable pour le
recourant, dans la mesure où l'octroi par l'office intimé d'une rente entière
d'invalidité pour la période du 1er novembre 2019 au 30 juin 2020 s'avère
erroné. Partant, il conviendrait en principe, conformément à l’art. 61 let. d
LPGA, de réformer la décision litigieuse au détriment du recourant. Or, si la
loi permet au tribunal de procéder à une reformatio in pejus, il ne s'agit en
réalité que d'une simple possibilité. Le tribunal n'opte pour une reformatio
in pejus qu'avec retenue, en particulier si des questions d'opportunité ou
d'appréciation sont en jeu (cf. Jean Métral, in : Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Commentaire romand de la loi sur la partie générale des
assurances sociales, Bâle 2018, n. 77 ad art. 61 LPGA). Compte tenu des
circonstances de la présente affaire, en particulier des incertitudes liées à
la détermination, rétrospective, de l'évolution de la capacité de travail du
recourant, la reformatio in pejus n'apparaît pas opportune en l'espèce. Il y
est partant renoncé.
9. a) En conclusion, les recours doivent être rejetés et les
décisions litigieuses confirmées.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Les recours sont rejetés.

- 24 -
II. Les décisions rendues les 28 octobre 2022 et 22 novembre
2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud sont confirmées.
III. Les frais judiciaire, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge de A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 25 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :