vd_gerichte · PE24.007816 · 2025-08-22 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
629
PE24.007816-PGT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 22 août 2025
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Byrde et Gauron-Carlin, juges
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 14, 173, 174, 303 CP ; 319 al. 1 let. a et b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 16 juin 2025 par A.________
contre l'ordonnance de classement rendue le 23 mai 2025 par le Ministère
public de l'arrondissement de La Côte dans la cause n° PE24.007816-
PGT, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) B.________ et A.________ ont débuté une relation amoureuse
à la fin de l’année 2019. Un enfant est issu de cette union, à savoir
C.________, né en 2022. B.________ a deux autres enfants nés d'une
précédente union, M.D.________, né en 2007, et F.D.________, née en 2011.
B.________ et A.________ se sont séparés au mois de juin 2023. Depuis leur
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séparation, les parents sont divisés par une procédure civile tendant à la
fixation des droits parentaux sur leur fils.
b) Le 16 mars 2024, au poste de Gendarmerie de [...],
B.________ a déposé plainte pénale contre A.________, en l’accusant de
l’avoir, le même jour, à l'occasion d'une dispute concernant les modalités
d’exercice du droit de visite sur l'enfant C.________, violentée en lui
comprimant le poignet gauche durant quelques secondes contre l'aile droit
de son véhicule.
Le 23 mars 2024, B.________ a déposé une nouvelle plainte
pénale à l’encontre d’A.________, en lui reprochant de l’avoir traitée de «
débile » lors de l'altercation survenue le 16 mars 2024.
Le 24 mai 2024, le Ministère public de l'arrondissement de La
Côte a décidé de l'ouverture d'une instruction pénale contre A.________
suite aux événements survenus le 16 mars 2024.
c) Le 28 juin 2024, A.________ a à son tour déposé plainte
pénale contre B.________ et s’est constitué partie plaignante, demandeur
au pénal et au civil. Il lui reproche, d’une part, de l’avoir faussement
dénoncé le 16 mars 2024 au poste de Gendarmerie de [...] (cas 1), d’autre
part d'avoir, en sa qualité de représentante de ses deux enfants
M.D.________ et F.D.________, dans des écritures adressées à la Présidente
du Tribunal d’arrondissement de La Côte, à savoir un courrier daté du 20
mars 2024 et une requête de mesures superprovisionnelles et
provisionnelles datée du 27 mars suivant, faussement allégué des
éléments portant atteinte à son honneur. Elle aurait en particulier déclaré
que, le 16 mars 2024, après la dispute susmentionnée, alors que
M.D.________ jouait au basket avec des amis, A.________ s’en était pris
physiquement à l’enfant en l’intimidant pour le forcer à parler avec lui de
sa mère ; il s’était notamment approché de M.D.________ de manière
menaçante et l'enfant avait dû le repousser à plusieurs reprises pour
l’éloigner. B.________ aurait en outre déclaré que, à des dates

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indéterminées, A.________ s’en était pris physiquement à elle à plusieurs
reprises et avait harcelé M.D.________ et F.D.________ (cas 2).
Le 2 septembre 2024, le Ministère public a décidé de
l'extension de l'instruction pénale contre B.________ pour avoir adressé à
des tiers des écrits diffamatoires et calomnieux au sujet d'A.________, ainsi
que pour avoir déposé plainte pénale à son encontre en sachant la
fausseté de ses allégations.
d) Par ordonnance pénale du 3 juin 2025 – caduque ensuite de
l'opposition formée par A.________ (P. 30) –, le Ministère public de
l'arrondissement de La Côte l'a reconnu coupable de voies de fait à raison
de l'altercation survenue avec B.________ le 16 mars 2024 et l'a en
conséquence condamné à une amende de 300 fr., convertible en 3 jours
de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif.
Par ordonnance du même jour, à savoir du 3 juin 2025, le
Ministère public a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée
contre A.________ pour injure.
B. Par ordonnance du 23 mai 2025, le Ministère public de
l'arrondissement de La Côte a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre B.________ pour diffamation et dénonciation
calomnieuse (I), a dit qu'il n'y avait pas lieu de lui octroyer une indemnité
au sens de l'art. 429 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0) (II), et a laissé le tiers des frais de procédure à la charge
de l'Etat (III).
Cette autorité a préalablement rejeté les réquisitions de
preuves formulées par A.________, tendant à son audition en qualité de
prévenu et de partie plaignante, aux auditions de M.D.________ et de deux
témoins susceptibles de confirmer que les accusations liées aux
événements du 16 mars 2024 à l’encontre de l’enfant prénommé seraient
totalement infondées, ainsi qu'à la production, par B.________, de toutes
les photographies et vidéos prises lors de la dispute du 16 mars 2024 (cas

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1 susmentionné). A l'appui, le Procureur a relevé que les auditions
proposées n'étaient pas susceptibles d'apporter des éléments nouveaux et
utiles à la procédure, étant précisé qu'A.________ avait déjà été entendu à
deux reprises et, au regard des documents fournis en lien avec sa plainte,
ses déclarations supplémentaires n'apporteraient pas d'éléments
nouveaux pour l'instruction. Quant aux photos et vidéos prises lors de
l'évènement du 16 mars 2024, un rapport médical daté du 19 mars 2024
avait été versé au dossier et faisait état de ce que B.________ avait subi.
Sur le fond, le Procureur a en substance retenu, s’agissant du
cas 1, qu’à la suite de la plainte déposée par B.________, une enquête avait
été ouverte contre A.________ pour voies de fait et que dans ce cadre, la
plaignante avait notamment produit un rapport médical du Centre
universitaire romand de médecine légale établi le 19 mars 2024, dans
lequel il était mentionné qu'elle avait souffert d’une discrète discoloration
rosée au niveau du membre supérieur gauche, à la partie postéro-interne
du poignet, et d’une très discrète ecchymose jaunâtre sur la face dorsale
de la main. Au terme de l’instruction, une ordonnance pénale avait été
rendue contre A.________ pour voies de fait. Dans ces conditions, aucun
élément ne permettait d'établir que B.________ avait sciemment déposé
une plainte mensongère en attribuant à son ex-compagnon des faits
susceptibles de constituer une infraction pénale. Les éléments constitutifs
de l’infraction de dénonciation calomnieuse n’étaient en conséquence pas
réunis.
Quant aux écritures déposées par B.________ au nom de ses
deux enfants (cas 2), le Procureur a exposé que lors de son audition du 4
février 2025 (PV aud. 3), l'intéressée avait évoqué le prononcé d'une
ordonnance d'éloignement et une convention passée entre les parties,
dans laquelle A.________ s’était engagé à ne plus prendre contact avec
M.D.________ et F.D.________, ainsi que deux ordonnances de mesures
superprovisionnelles des 21 et 28 mars 2024 (P. 23/5 et 23/14). B.________
avait en outre précisé, s'agissant des faits du 16 mars 2024 relatifs à son
fils M.D.________, qu'elle s’était fondée sur les informations que ce dernier
lui avait transmises, ajoutant avoir rédigé un courriel à son avocat

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reflétant les propos rapportés par son fils. Ce dernier lui avait en
particulier dit qu’il s’était senti harcelé par A.________, et la mère a exposé
que son fils avait dû bloquer A.________ sur son téléphone, et qu'il ne
voulait plus lui parler mais que l'intéressé continuait à lui adresser de
nombreux messages. Toujours lors de son audition, B.________ avait ajouté
que son ex-compagnon dénigrait souvent sa fille F.D.________ et qu’il lui
avait déjà hurlé dessus, mentionnant notamment un épisode ayant eu lieu
lors du Nouvel An 2022. Elle avait indiqué qu’il y avait eu de nombreux
épisodes de violence la concernant personnellement et non ses enfants,
avant d’ajouter que ces derniers étaient anxieux face aux accès de colère
d'A.________. Au vu de ces déclarations, le Procureur a jugé que B.________
n’avait manifestement pas l’intention de porter atteinte à l’honneur
d’A.________ lorsqu’elle a formulé les propos litigieux contenus dans les
documents adressés au Tribunal, et que ces requêtes avaient au contraire
été rédigées dans un souci sincère de bien-être de ses enfants et d'une
réelle préoccupation pour leur sécurité ainsi que pour la sienne. Le
Procureur a encore rappelé l’ordonnance pénale rendue en parallèle à
l’encontre d’A.________, le condamnant pour des voies de fait commises
sur B.________, de même que les ordonnances de mesures provisionnelles
civiles d’interdiction d’approcher de la prénommée et de ses enfants,
lesquelles attestaient que l'intention de l’intéressée n'était pas de causer
un préjudice à A.________, mais bien d'essayer de protéger au mieux ses
intérêts et ceux de ses enfants. En conséquence, le Procureur a jugé que
l’élément subjectif de l'infraction de diffamation n’était pas réalisé. De
surcroît, la preuve libératoire de l’art. 173 ch. 2 CP (Code pénal suisse du
21 décembre 1937 ; RS 311.0) était en tous les cas acquise, puisque
B.________ avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi ses
déclarations pour vraies.
C. Par acte du 16 juin 2025, A.________, par son conseil, a recouru
contre cette ordonnance auprès de la Chambre de céans en concluant,
sous suite de frais et dépens, principalement à son annulation et au renvoi
de la cause au Ministère public afin qu’il complète l’instruction, en
procédant notamment à sa propre audition, à celle de deux témoins

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oculaires présents sur le terrain de basket le 16 mars 2024, ainsi qu’à
celle de M.D.________, et ce en vue de la reddition d'une ordonnance
pénale à l'encontre de B.________ ou de son renvoi en jugement.
Subsidiairement, il a conclu à l'annulation de l'ordonnance querellée et au
renvoi du dossier au Ministère public afin qu'il procède dans le sens des
considérants. En tout état, A.________ a requis l’allocation d’une juste
indemnité à titre de dépens pour la procédure de recours.
Le 26 juin 2025, dans le délai imparti à cet effet par avis du 23
juin 2025, A.________ a déposé un montant de 770 fr. à titre de sûretés
pour les frais qui pourraient être mis à sa charge en cas de rejet ou
d’irrecevabilité du recours.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss
CPP dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al.
1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par la partie
plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est
recevable.

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2.
2.1 Le recourant soutient qu’en refusant d’entendre deux témoins
de l’épisode du 16 mars 2024 ainsi que le fils de son ex-compagne, le
Procureur a porté une atteinte caractérisée au principe de la recherche de
la vérité matérielle et à celui de la contradiction, violant ce faisant le droit
d’être entendu sous l’angle du refus d’administrer des preuves pertinentes
sans motivation suffisante (cf. art. 139 al. 2 et 318 CPP).
2.2 Le droit d'être entendu, garanti à l'art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101), comprend notamment celui de produire ou de faire administrer des
preuves, à condition qu'elles soient pertinentes et de nature à influer sur
la décision à rendre (ATF 145 l 73 consid. 7.2.2.1 ; ATF 143 V 71 consid.
4.1 ; TF 6B_1049/2023 du 19 juillet 2024 consid. 1.1.1). En procédure
pénale, en application de l'art. 318 al. 2 CPP, le Ministère public ne peut
écarter une réquisition de preuve que si celle-ci exige l'administration de
preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité pénale
ou déjà suffisamment prouvés en droit. Ces motifs correspondent à ceux
pour lesquels le Ministère public peut, de manière générale, renoncer à
administrer une preuve (art. 139 al. 2 CPP). Le législateur a ainsi consacré
le droit des autorités pénales de procéder à une appréciation anticipée des
preuves. Le magistrat peut renoncer à l'administration de certaines
preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter
l'authenticité ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus
d'instruire ne viole le droit d'être entendu que si l'appréciation anticipée
de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a ainsi
procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 147 IV 534 consid. 2.5.1 ; ATF 144
II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3). Le magistrat peut ainsi
mettre un terme à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont
permis de se forger une conviction et que, procédant de manière non
arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore
proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas ramener à modifier
son opinion (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; TF 7B_691/2923 du 7 novembre
2023 consid. 3. 2. 1).

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La décision négative du Ministère public sur une requête en
complément de preuves n'est en elle-même pas sujette à recours selon
l'art. 318 al. 3 CPP. Toutefois, lorsque l'autorité de recours est saisie d'un
recours contre une ordonnance de classement qui fait suite au rejet d'une
requête tendant à l'administration de preuves complémentaires, elle
examinera si l'instruction apparaît suffisante et, si elle estime que
l’instruction doit être complétée, elle annulera l'ordonnance de classement
et renverra la cause au Ministère public (Grodecki/Cornu, in :
Kuhn/Jeanneret/Perrier Depeursinge [éd.], Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 318 CPP).
2.3 En l’espèce, le cas 2 susmentionné ne se limite pas – comme
semble le croire le recourant – au seul moment passé sur le terrain de
basket le 16 mars 2024, mais concerne un ressenti de harcèlement de
M.D.________, principalement par téléphone et messages, de sorte que
l’audition des deux témoins n’est pas, à elle-seule, de nature à infirmer le
comportement potentiellement adopté par le recourant à l’égard de son
beau-fils. Il en va de même de l’audition du mineur M.D.________, dès lors
qu’il s’est plaint à sa mère de l’attitude d’A.________ à son endroit ; on ne
voit pas qu’au cours d’une audition il modifie sa version des faits. Le
recourant ne soutient pas que M.D.________ n’aurait jamais tenu ces
propos et a fortiori n’amène aucun élément qui permettrait de croire que
B.________ aurait inventé ces reproches. Dans ces circonstances,
soumettre le mineur à une audition pénale s’avère disproportionné en
l’absence de tout élément qui permettrait de douter que la mère a
uniquement rapporté les propos de son enfant et demandé en
conséquence des mesures de protection, d’autant que celles-ci ont
effectivement été ordonnées.
En retenant que les propos rapportés par B.________ avaient
suffisamment de fondement pour justifier le prononcé de mesures
d’éloignement sur le plan civil, le Procureur a expliqué le motif du refus
d’instruire davantage l’infraction, par appréciation anticipée des preuves,
les moyens requis n’étant pas de nature à modifier son appréciation. Le
grief doit donc être écarté.

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3.
3.1 Dans un deuxième moyen, le recourant se plaint d'une
violation des art. 319 CPP en relation avec les art. 173, 174 et 303 CP. Il
soutient que le Procureur a opté pour un classement précipité, à rebours
de ses obligations d'instruction, et a ainsi nié l'existence de preuves
matérielles objectives. La seule prise en compte des déclarations de
B.________ et la remise d'un certificat médical prétendument partial ne
seraient pas suffisants au regard du récit « contradictoire » de l'épisode du
16 mars 2024.
3.2
3.2.1 Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne
le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales.
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore. Ce principe vaut également
pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère
public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir
d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation

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factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 146 IV 68 consid. 2.1, JdT 2020 IV 256 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357 ; TF 7B_630/2023 du 20 août 2024 consid. 3.2.1 ; TF
7B_652/2024 du 30 juillet 2024 consid. 4.1). En revanche, le Ministère
public doit classer la procédure s'il apparaît, sur la base de faits assez
clairs pour qu'il n'y ait pas lieu de s'attendre à une appréciation différente
de l'autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu'un renvoi
aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.
3.2.2
3.2.2.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse une personne ou
jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou propage une
telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). Il y
a toujours atteinte à l'honneur lorsqu’on évoque une infraction pénale ou
un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 116 IV 205 consid. 2 ; TF 6B_178/2020 du 20
mars 2020 consid. 4.1 ; cf. aussi ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 et les
références citées).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire

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non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145
IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de
blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_767/2023
du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1 ; TF 6B_479/2022 du 9 février 2023
consid. 5.1.1).
3.2.2.2 L'art. 173 ch. 2 CP dispose que l’auteur n’encourt aucune
peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité ou qu'il a des raisons sérieuses de les tenir de bonne
foi pour vraies. En revanche, l’auteur n’est pas admis à faire ces preuves
et il est punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans
égard à l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans
le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP).
L'auteur est de bonne foi s'il a cru à la véracité de ce qu'il
disait. Il résulte de l'art. 173 ch. 2 CP que la bonne foi ne suffit pas ; il faut
encore que l'auteur établisse qu'il avait des raisons sérieuses de croire à
ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à
l'honneur d'autrui ; il ne saurait s'avancer à la légère. Pour échapper à la
sanction pénale, l'auteur de bonne foi doit démontrer qu'il a accompli les
actes que l'on pouvait exiger de lui, selon les circonstances et sa situation
personnelle, pour contrôler la véracité de ses allégations et la considérer
comme établie. L'auteur doit prouver qu'il a cru à la véracité de ses
allégations après avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait
attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'auteur avait
des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se
fonder exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à
l'époque de sa déclaration ; il n'est pas question de prendre en compte
des moyens de preuve découverts ou des faits survenus postérieurement.
Il faut donc que l'auteur établisse les éléments dont il disposait à l'époque,

- 12 -
ce qui relève du fait ; sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments
étaient suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit
(ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_767/2023 du 29 novembre 2023
consid. 4.6.1 ; TF 6B_777/2022 du 16 mars 2023 consid. 3.2 ;
TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2).
L'auteur n'est pas admis à faire ces preuves et il est
punissable si ses allégations ont été articulées ou propagées sans égard à
l'intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le
dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à la vie
privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3 CP). Ces deux conditions
doivent être réalisées cumulativement pour refuser les preuves
libératoires. Ainsi, le prévenu sera admis aux preuves libératoires s'il a agi
pour un motif suffisant, et ce, même s'il a agi principalement pour dire du
mal d'autrui, ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui, et ce, même si sa
déclaration n'est pas fondée sur un motif suffisant (ATF 132 IV 112 précité
consid. 3.1 ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.4 et les
références citées ; TF 6B_1461/2021 du 29 août 2022 consid. 2.1.2).
3.2.2.3 Conformément à l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi
l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est
punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.
Selon la jurisprudence, cette norme peut, dans certaines
hypothèses, exclure la culpabilité en cas d'atteinte à l'honneur. Il en va
notamment ainsi du juge ou du fonctionnaire dans le cadre de leur devoir
de motiver une décision, d’un officier de police qui doit faire un rapport,
d’un témoin tenu de déposer, de la partie à un procès en tant qu'elle
supporte le fardeau de l'allégation, et sous certaines conditions de l'avocat
représentant une partie et du témoin qui déclare ce qu'il tient pour vrai
(ATF 135 IV 177 consid. 4 ; ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 ; ATF 123 IV 97
consid. 2c/aa ; TF 6B_450/2024 du 8 août 2024 consid. 1.1.4 ; TF
6B_475/2020 du 31 août 2020 consid. 2.2.2 et les références citées). En
effet, il s’agit, dans ces situations, de tenir dûment compte de la situation
particulière de celui qui est tenu par la loi de s’exprimer, dès lors que dans

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des débats en justice, le climat peut être très tendu, ce d’autant plus que
le succès d’une partie implique la défaite de son contradicteur. Il est ainsi
compréhensible que les propos d’un plaideur soient ressentis comme des
attaques personnelles par l’autre partie et que celle-ci réagisse de
manière excessive. Dans un tel contexte, une atteinte à l’honneur ne doit
être admise que restrictivement (Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal
annoté, 3e éd., Lausanne 2011, n. 1.14 ad art. 173 CP).
La jurisprudence admet donc que le devoir procédural
d'alléguer les faits constitue un devoir de s'exprimer selon l'art. 14 CP ;
une partie (et son avocat) peut ainsi invoquer cette disposition à la
condition de s'être exprimée de bonne foi, de s'être limitée aux
déclarations nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté comme telles
de simples suppositions (TF 6B_475/2020 du 31 août 2020 consid. 2.2.2 ;
TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.2 et les références citées).
Les faits justificatifs prévus par la partie générale du Code
pénal, notamment ceux découlant de l'art. 14 CP, priment en principe la
preuve libératoire au sens de l'art. 173 ch. 2 CP ; celle-ci n'entre en ligne
de compte que lorsque les allégations litigieuses ne doivent pas déjà être
considérées comme licites en raison d'un tel fait justificatif (ATF 135 IV
177 consid. 4).
3.2.3 Se rend coupable de calomnie au sens de l'art. 174 ch. 1 CP
quiconque, connaissant la fausseté de ses allégations et en s’adressant à
un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou quiconque propage de telles accusations ou
de tels soupçons, alors qu'il en connaît l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173
CP), dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à
l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la
fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les
preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation (TF

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6B_1040/2022 du 23 août 2023 consid. 3.1.1 ; TF 6B_1215/2020 du 22
avril 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars 2020 consid. 6.1).
Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la
propagation d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à
l'honneur de la personne visée (TF 6B_1040/2022 précité consid. 3.1.1 ; TF
6B_1254/2019 précité consid. 6.1).
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi
avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de
les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et
qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique
une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne
suffit pas (cf. ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1040/2022 précité consid.
3.1.1 ; TF 6B_1254/2019 précité consid. 6.1).
3.2.4 Selon l'art. 303 al. 1 CP, quiconque dénonce à l'autorité,
comme auteur d’un crime ou d’un délit, une personne qu’il sait innocente,
en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale, quiconque, de
toute autre manière, ourdit des machinations astucieuses en vue de
provoquer l’ouverture d’une poursuite pénale contre une personne qu’il
sait innocente, est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au
plus ou d’une peine pécuniaire.
L'infraction de l'art. 303 CP est intentionnelle. Le dol éventuel
ne suffit pas. En matière de dénonciation calomnieuse, l’auteur doit savoir
que la personne dénoncée est innocente et doit vouloir ou accepter
l’éventualité que son comportement provoque contre la personne visée
l’ouverture ou la reprise d’une poursuite pénale (Corboz, Les infractions en
droit suisse, vol. II, 3e éd., Berne 2010, n. 17 ad art. 303 CP et n. 9 ad art.
304 CP ; CREP 12 août 2024/523 consid. 3.2.2). Celui qui dépose une
dénonciation pénale contre une personne ne se rend pas coupable de
dénonciation calomnieuse du seul fait que la procédure pénale ouverte
consécutivement à la dénonciation a débouché sur une décision
d'acquittement ou de classement (ATF 136 IV 170 consid. 2.2 ; TF

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6B_859/2022 du 6 mars 2023 consid. 3.1 ; TF 6B_1248/2021 du 16 août
2022 consid. 2.1.1).
En tant que lex specialis, l’art. 303 CP, qui sanctionne la
dénonciation calomnieuse, l’emporte sur l’art. 173 CP (Rieben/Mazou, in :
Macaluso/Moreillon/Queloz [éd.], Commentaire romand, Code pénal II, 2e
éd., Bâle 2025, n. 56 ad art. 173 CP et les références citées). De plus,
selon le Tribunal fédéral, une condamnation pour dénonciation
calomnieuse réprime en même temps la calomnie (idem, n. 25 ad art. 174
CP et les références citées).
3.3
3.3.1 En l'espèce, la plainte déposée par B.________ n’avait pas pour
objectif de rendre A.________ méprisable et d’attenter à son honneur, de
surcroît par la tenue de propos erronés, mais d’obtenir une protection et
de dénoncer des infractions supposément commises à son encontre. Elle a
ainsi agi afin de protéger ses intérêts. S'il est vrai que l'ordonnance pénale
rendue par le Ministère public à l'encontre d'A.________ a été frappée d'une
opposition de sa part et n'a donc pas force de chose jugée, il n'en
demeure pas moins que le rapport médical établi par le Centre
universitaire romand de médecine légale le 19 mars 2024 fait état des
lésions constatées sur B.________, de sorte qu'on ne saurait retenir qu'elle
a sciemment déposé une plainte pénale mensongère.
C’est donc à juste titre que le Procureur a estimé à tout le
moins que l’élément constitutif subjectif de l’infraction de dénonciation
calomnieuse faisait défaut et qu’il a donc classé la procédure sur ce point.
3.3.2 S’agissant du cas 2, il faut en premier lieu constater que les
assertions formulées par B.________ dans la procédure civile opposant les
parties, selon lesquelles le recourant s'en serait pris physiquement et
psychologiquement – en le harcelant – à M.D.________, respectivement qu'il
aurait à plusieurs reprises porté atteinte à l'intégrité physique de
B.________, sont de nature à être attentatoires à l'honneur du recourant,
puisqu'elles évoquent des comportements pénalement répréhensibles.

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Cela étant, les allégations reprochées à B.________ tombent sous le coup
du fait justificatif de l’art. 14 CP, qui prime les preuves libératoires de l'art.
173 ch. 2 CP. En effet, il est patent que l’intéressée n'a fait qu'exposer les
éléments qu'elle pensait être utiles à la protection de ses enfants et à la
sienne, sans aller au-delà de ce qui était nécessaire et pertinent, et qu'elle
s’est exprimée de bonne foi, au sens où l’entend la jurisprudence rendue à
propos de l’art. 14 CP (cf. TF 6B_632/2022 du 6 mars 2023 consid. 2.5.1 et
2.5.2). Il s'en suit que ces assertions sont justifiées par le devoir d’alléguer
des faits dans le cadre d’une procédure judiciaire.
Pour ce motif, c’est à raison, mais par substitution de motifs,
que le Ministère public a classé ce volet de la procédure.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée par substitution de motifs.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'650 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP). Pour le même motif, il n'y a pas lieu de lui
octroyer une indemnité pour ses frais de conseil. L'avance de frais de 770
fr. qu’il a versée à titre de sûretés sera imputée sur les frais d'arrêt mis à
sa charge (art. 7 TFIP), le solde en faveur de l’Etat s’élevant ainsi à 880
francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 23 mai 2025 est confirmée.

- 17 -
III. Les frais d'arrêt, par 1'650 fr. (mille six cent cinquante francs),
sont mis à la charge d'A.________.
IV. Le montant de 770 fr. (sept cent septante francs) versé par
A.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus, et le solde dû à l’Etat par celui-ci
s’élève à 880 fr. (huit cent huitante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Patrick Guy Dubois, avocat (pour A.________),
- Me Angelo Ruggiero, avocat (pour B.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l'arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :