vd_gerichte · ZD23.003187 · 2025-09-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 22/23 - 265/2025
ZD23.003187
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 septembre 2025
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
M. Tinguely, juge, et M. Berthoud, assesseur
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
Z.________, à […], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. Z.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
turc né en 1976, arrivé en Suisse en 1977, sans formation professionnelle
certifiée, ayant travaillé essentiellement en qualité de chauffeur-livreur,
marié et père de famille, a déposé le 8 juin 2000 une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en lien avec
des douleurs dorsales remontant au mois de décembre 1999.
Dans un rapport d’expertise du 23 avril 2001 établi sur mandat
de l’OAI, le Dr H.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine
physique et réhabilitation, a diagnostiqué des lombosciatalgies droites
chroniques, dans le contexte d’une hernie discale L5-S1 droite. Quant à la
capacité de travail, il a estimé qu’elle était pratiquement nulle dans
l’activité habituelle mais qu’elle était entière dans une activité adaptée,
avec des limitations fonctionnelles au niveau du port de charges lourdes,
des longues stations debout/assis, du travail en porte-à-faux et des
mouvements répétitifs du tronc.
Par décision du 3 octobre 2001, confirmant un projet du 24
août 2001, l’OAI a dénié le droit de l’assuré à des mesures
professionnelles et à une rente d’invalidité, faute de perte de gain.
B. Alors qu’il était employé depuis 2002 comme chauffeur par
[...], Z.________ a été victime d’une chute le 24 mars 2012, occasionnant
trois fractures du rachis (au niveau de C2, C7 et Th1). A l’occasion d’une
seconde chute le 18 septembre 2018, il a subi une contusion de la colonne
cervicale. Dès lors, il n’a plus exercé d’activité professionnelle et a
notamment été licencié pour le 30 novembre 2019.
C. Le 8 février 2019, le prénommé a déposé une nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité, en lien avec la chute
intervenue le 18 septembre 2018 et les trois fractures cervicales subies en

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2012. Dans ce cadre, il a été indiqué que son salaire annuel s’élevait à
60'450 fr. en 2019 (cf. questionnaire pour l’employeur du 1er mai 2019).
Entre les mois de mars et mai 2019, l’OAI s’est vu transmettre
différentes pièces par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas
d’accidents (ci-après : la CNA), dont notamment :
- un rapport d’imagerie par résonance magnétique [IRM] de la
colonne cervicale du radiologue [...] du 29 octobre 2018, concluant à
d’anciennes fractures consolidées au niveau de la base de l’odontoïde et
des lames de C7, à des remaniements disco-dégénératifs en C2-C3 et C7-
D1, ainsi qu’à une inflammation de l’enthèse des ligaments inter-épineux
en C6-C7 ;
- un rapport du 30 janvier 2019 du Dr S.________, neurologue,
signalant des plaintes sous forme de cervicobrachialgies et de
paresthésies du membre supérieur droit, estimant qu’une implication
neurologique était extrêmement improbable et retenant que les
paresthésies étaient imputables à des tensions musculaires proximales ;
- un rapport du 8 mai 2019 du Dr D.________, spécialiste en
chirurgie et médecin d’arrondissement de la CNA, considérant que les
examens d’imagerie avaient montré d’anciennes lésions guéries et des
altérations dégénératives, et estimant que les symptômes de l’assuré
étaient l’expression de la dégénérescence préexistante et des séquelles
du traumatisme du 24 mars 2012.
Sous l’égide de l’OAI, une mesure d’intervention précoce
auprès d’O.________ a été entamée au printemps 2019. Les intervenants
de cette structure ayant toutefois estimé que la symptomatologie de
l’assuré et l’absence de piste professionnelle identifiable plaidaient à
l’encontre de la poursuite de la mesure, celle-ci a conséquemment été
interrompue à l’été 2019 (cf. compte-rendu des intervenants d’O.________
du 15 juillet 2019). Le 26 septembre 2019, l’OAI a signifié à l’intéressé
qu’il était renoncé à la mise en œuvre d’autres mesures d’intervention

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précoce et que l’instruction du dossier était poursuivie afin d’examiner le
droit aux prestations d’assurance.
Par rapport du 18 décembre 2019, la Dre A.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé le diagnostic
incapacitant de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec
syndrome somatique (F33.11). Elle a plus particulièrement fait état d’un
léger ralentissement psychomoteur, d’une thymie triste, d’une irritabilité,
d’une absence de sentiment de plaisir, d’une asthénie modérée, de
pseudo-hallucinations auditives et d’un isolement social. Considérant qu’il
y avait lieu de distinguer entre l’incapacité de travail liée aux séquelles
accidentelles et l’affection psychiatrique secondaire aux préjudices subis,
la Dre A.________ a estimé que la capacité de travail était nulle sur le plan
somatique mais que, sur le plan strictement psychiatrique, il n’y avait pas
de limitations fonctionnelles, ni d’incapacité de travail.
Par rapport du 20 décembre 2019, le Dr Y.________, médecin
praticien et médecin traitant de l’assuré, a retenu les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de cervicalgies paralysantes
irradiant dans l’occiput et les deux bras sur antécédents de trois fractures
cervicales, ainsi que de syndrome dépressif réactionnel. S’agissant des
limitations fonctionnelles, le Dr Y.________ a relevé que la flexion,
l’extension et la rotation du cou étaient restreintes, de même que
l’élévation des deux bras ; à cela s’ajoutaient des troubles de la
concentration et des émotions. Quant à la capacité de travail, elle était
considérée comme nulle dans toute activité depuis le 18 septembre 2018.
En annexe, le Dr Y.________ a joint un rapport du 31 octobre 2019 du Dr
N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, exposant notamment que les fractures cervicales
subies en 2012 avaient très bien évolué.
Le 15 janvier 2020, la CNA a transmis de nouvelles pièces à
l’OAI, dont deux rapports établis par le Dr L.________, radiologue, à la suite
d’examens d’imagerie réalisés le 21 octobre 2019. Ainsi, dans un rapport
du 21 octobre 2019 consécutif à une radiographie de la colonne cervicale,

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le Dr L.________ observait notamment une accentuation de la lordose
cervicale, ainsi qu’un remaniement visible au niveau de l’odontoïde. Dans
un rapport daté du 22 octobre 2019 relatif à une IRM de la colonne
cervicale, le Dr L.________ signalait en particulier une déformation
séquellaire de l'odontoïde avec une discrète angulation postérieure de
27°, ainsi qu’une discrète saillie uncarthrosique droite en C6-C7 réduisant
le foramen et pouvant irriter la racine C7 droite, à corréler à la clinique.
Par rapport du 14 février 2020, le Dr Y.________ a retenu des
diagnostics incapacitants sous forme de fracture de l’apophyse de
l’odontoïde et de l’arc porteur de C7, ainsi que de cervicalgies et
paresthésies du bras droit post-traumatiques. Il a également indiqué que
la capacité de travail était inexistante, dans toute activité. En annexe, il a
joint un rapport du Dr N.________ du 15 janvier 2020 concluant, sur la base
du récent bilan d’imagerie, à l’absence de nouvelle lésion ou de
déformation sévère tout en relevant une cyphotisation de la vertèbre D1
avec la fracture de C7, susceptible d’expliquer une déformation de la
statique de la colonne et de provoquer des douleurs chroniques au niveau
de la musculature.
Entre les mois de juillet 2020 et mai 2021, la CNA a
communiqué de nouvelles pièces à l’OAI, dont :
- un rapport établi le 12 mai 2020 par le Dr M.________,
médecin cadre à la Consultation de médecin physique et réhabilitation du
Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier B.________),
diagnostiquant notamment des cervicalgies invalidantes (dans le cadre
d’un status post-fracture de C7 et probable fracture de T1/T2 consolidées
sur l’IRM du 21 octobre 2019, d’un status post chute de sa hauteur en
septembre 2018, de troubles de la statique avec cyphose cervico-dorsale,
d’une protrusion discale avec sténose foraminale bilatérale au niveau
C6/C7 sans compression radiculaire, d’un déconditionnement physique et
d’une symptomatologie compatible avec un syndrome de whiplash), ainsi
qu’un état dépressif traité et suivi ;

- 6 -
- divers comptes-rendus se rapportant à un séjour d’évaluation
et de rééducation intervenu du 15 septembre au 2 octobre 2020 à la
Clinique [...] (ci-après : la Clinique J.________), documents parmi lesquels
figuraient notamment un rapport de consilium psychiatrique du 15 octobre
2020 du Dr U.________, médecin associé au Service de psychosomatique
de la Clinique J.________, ainsi qu’un rapport de synthèse du 28 octobre
2020 des Drs K.________ et C.________, respectivement médecin associé et
médecin assistant au Service de réadaptation de l’appareil locomoteur de
la Clinique J.________. Dans ces rapports, les spécialistes de ladite clinique
retenaient des diagnostics principaux sous forme de cervicalgies
chroniques, de trouble statique avec cyphose cervico-dorsale, d’une chute
de sa hauteur le 18 septembre 2018 avec traumatisme cervical indirect,
ainsi que d’antécédent de fracture de la dent de C2, de l’épineuse de C7
et du plateau vertébral antérieur de Th1 le 23 [recte : 24] mars 2012. A
titre de diagnostics secondaires, étaient mentionnés un trouble de
l’adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites, ainsi
qu’un déconditionnement physique. Sur le plan radiologique, il était
précisé qu’une radiographie réalisée le 17 septembre 2020 n’avait montré
aucune modification depuis celle du 21 octobre 2019. Les médecins de la
Clinique J.________ estimaient de surcroît que les plaintes et limitations
fonctionnelles (port de charges au-delà de cinq à dix kilos de manière
répétée, mouvements répétitifs de la nuque, activités en hauteur
nécessitant l’extension de la nuque au-delà de l’horizontal) ne
s'expliquaient pas principalement par les lésions objectives constatées.
Quant à la capacité de travail, elle était considérée comme nulle dans la
profession habituelle de chauffeur-livreur ;
- un rapport du 24 février 2021 établi à la suite d’un examen
final du 19 février 2021 par le Dr P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin
d’arrondissement de la CNA, reprenant pour l’essentiel les diagnostics et
limitations fonctionnelles signalés par les spécialistes de la Clinique
J.________ ;

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- un courrier électronique du Dr K.________ du 23 avril 2021,
précisant que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues, l’assuré présentait une diminution de rendement estimée entre
10 et 20 % au maximum, en lien avec les douleurs annoncées ;
- un rapport du 5 mai 2021 du Dr P.________ établi à la suite
d’une réévaluation du cas le 28 avril 2021, reprenant l’avis du 24 février
précédent et ajoutant que l’on pouvait escompter une baisse de
rendement de l’ordre de 10 à 20 % dans un poste adapté, sur un taux
d’occupation de 100 %.
Par décision du 22 juin 2021, la CNA a reconnu le droit de
l’assuré à une rente d’invalidité de 11 % à compter du 1er juillet 2021 et à
une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 30 %.
Le 30 juin 2021, l’OAI a établi un calcul du salaire exigible. Un
montant de 60'450 fr. y était retenu pour le revenu sans invalidité, selon
les données fournies par le dernier employeur en 2019. Quant au revenu
avec invalidité, il était arrêté à 58'120 fr. 08 sur la base des données
statistiques relatives à l’année 2018, après adaptation au temps de travail
hebdomadaire et indexation à 2019, et moyennant une diminution de
rendement de 15 % ; aucun abattement supplémentaire n’était retenu, les
limitations fonctionnelles étant comprises dans la diminution de
rendement et aucune réduction à titre de désavantage salarial ne se
justifiant.
En date du 12 juillet 2021, l’OAI a adressé à l’assuré un projet
de décision dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité pour la
période du 1er septembre 2019 au 31 juillet 2021. Dans sa motivation,
l’office a relevé que l’intéressé avait présenté une incapacité de travail
sans interruption depuis le 18 septembre 2018 et qu’à l’échéance du délai
de carence légal, soit le 18 septembre 2019, l’incapacité de travail était
totale dans toute activité, correspondant par conséquent à un taux
d’invalidité de 100 %. A compter du 28 avril 2021, une capacité de travail
de 100 % pouvait en revanche être exigée dans une activité adaptée aux

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limitations fonctionnelles. Dans ce contexte, la comparaison des revenus
sans et avec invalidité (de respectivement 60'450 fr. et 58'120 fr. 08)
mettait en évidence un taux d’invalidité de 3,85 %, n’ouvrant pas de droit
à des mesures de reclassement, ni à des prestations financières de
l’assurance trois mois après l’amélioration reconnue le 28 avril 2021, soit
depuis le 1er aout 2021.
Aux termes d’un rapport du 20 août 2021, le Dr Y.________ a
signalé une aggravation sous forme d’une nette accentuation de la flexion
cervicale, à l’origine d’une accentuation des douleurs et de plusieurs
malaises. A cela s’ajoutaient une hypertension artérielle imposant un
traitement antihypertenseur et un syndrome dépressif réactionnel
nécessitant un suivi rapproché.
En date du 31 août 2021, l’assuré a contesté le projet de
décision précité, faisant valoir que son problème de santé ne lui
permettait pas de travailler et que son état s’aggravait depuis presque
trois ans.
Par rapport du 5 octobre 2021, la Dre A.________ a confirmé le
diagnostic retenu dans son précédent compte-rendu et précisé que
l’évolution était stationnaire – étant de surcroît souligné que le patient
signalait des vertiges, des malaises et trois chutes lors du séjour à la
Clinique J.________, ainsi que des douleurs dorsales intenses après trente
minutes de marche, ne cessant qu’avec l’administration de morphine. La
Dre A.________ a ajouté que l’incapacité de travail était totale dans
l’activité habituelle et qu’aucune activité ne semblait adéquate aux
douleurs sur le plan somatique. S’agissant des limitations fonctionnelles,
elle a décrit un léger ralentissement psychomoteur, des troubles de la
concentration, une thymie triste, une asthénie modérée, des difficultés à
initier les activités et des douleurs importantes empêchant la réalisation
d’une tâche plus de trente minutes. La Dre A.________ a encore relevé que
la compliance médicamenteuse était très bonne.

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Dans un rapport subséquent du 23 décembre 2021, la Dre
A.________ a pour l’essentiel décrit une situation analogue à celle évoquée
le 5 octobre précédent. Relevant que la maladie psychique était
secondaire à la maladie somatique et à l’incertitude persistante, la Dre
A.________ a évoqué une capacité de travail de 50 % en raison du seul
trouble dépressif, susceptible d’augmenter jusqu’à 100 %.
Par rapport du 18 janvier 2022, le Dr Y.________ a posé les
diagnostics de cervicobrachialgies permanentes avec vertiges et malaises
fréquents sur fractures cervicales, ainsi que de syndrome dépressif
réactionnel. S’agissant des limitations fonctionnelles, ledit médecin a
évoqué le port de charges supérieures à trois kilos de manière répétée, le
travail les bras en l’air ou tendus, la station debout prolongée, le travail
prolongé en position assise ou accroupie, ainsi que des troubles de
l’attention. Le Dr Y.________ a également souligné que le patient prenait de
plus en plus de médicaments de « palier 3 » interdisant tout travail.
Sur mandat de l’OAI, une expertise pluridisciplinaire a été mise
en œuvre auprès des Drs X.________, spécialiste en médecine interne
générale, R.________, spécialiste en rhumatologie, et G.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, du Centre [...] (ci-après : Q.________).
Dans leur rapport du 1er septembre 2022, les experts ont mis en avant les
diagnostics de lombalgie sans irradiation dans les membres inférieurs sur
discopathies, de cervicalgies sans irradiation objective dans les membres
supérieurs sur discopathies avec antécédents de fracture de l’odontoïde et
de la lame postérieur droit et gauche de C7, d’utilisation d’antalgiques
opiacés, ainsi que de trouble anxieux et dépressif mixte. Concernant la
capacité de travail, les experts ont estimé qu’elle était nulle dans l’activité
habituelle depuis le 19 [sic] septembre 2018 sous l’angle rhumatologique,
respectivement qu’elle était de 100 % depuis le 28 avril 2021 dans une
activité adaptée sur le plan rhumatologique. Les experts ont plus
particulièrement décrit des limitations fonctionnelles d’ordre
rhumatologique, en ce sens qu’il y avait lieu de limiter le port de charge
proche du corps à dix kilos et d’éviter tout effort de soulèvement à partir
du sol au-delà de cinq kilos, le porte-à-faux et la rotation répétée du buste

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et du rachis cervical, l’hyper extension du rachis cervical, ainsi que les
activités en hauteur ; sur le plan de la médecine interne, les experts ont
souligné qu’il y avait lieu d’éviter la manipulation de machines
dangereuses. Pour le reste, ils ont notamment constaté ce qui suit :
"4.2. Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
L’expert rhumatologue a mis en évidence des incohérences entre les
constatations à l’examen clinique avec quasi-blocage cervical et
importante limitation de la mobilisation lombaire, alors que
l’expertisé ne présente, finalement, qu’une atteinte dégénérative
banale. Il n’y a pas de conséquences de son traumatisme de 2012
avec fractures vertébrales. Aucune atteinte neurologique lésionnelle
ou sous lésionnelle ne peuvent expliquer ces constatations. En
définitive, l’examen rhumatologique ne constate que des
contractures des muscles trapèzes. L’expertisé s’est plutôt montré
coopérant, mais les limitations ne sont pas cohérentes alors que les
diagnostics sont plutôt bien posés. Dans ce sens, la consommation
d’Oxynorm ne paraît pas correspondre au diagnostic posé.
L’expert en médecine interne a constaté que la cohérence et
plausibilité sont partiellement réunies entre le récit anamnestique,
et les constatations objectives cliniques. Le status clinique est
marqué par des soupirs démonstratifs au moindre effort. Le contrôle
des paramètres, notamment les pulsations et la tension artérielle,
est dans la norme.
Les limitations fonctionnelles ne sont pas uniformes dans tous les
domaines de la vie, l’expertisé est indépendant pour ses
déplacements sans moyens auxiliaires, il conduit sa voiture alors
que les mouvements actifs de la tête sont de quelques degrés,
confronté à cette incohérence, il relève ne pouvoir conduire que sur
de courtes distances. Les sensations vertigineuses surviennent
exclusivement aux efforts, même de faible intensité. Les
autocontrôles des tensions sont dans la norme anamnestiquement,
le Romberg proprioceptif, les yeux fermés, est marqué par des
oscillations tout en évitant la chute.
L’expert psychiatre signale que les plaintes de l’expertisé sont
cohérentes et plausibles, ainsi il était plutôt fatigué et tendu
pendant l’entretien. Néanmoins, l’expert n’a pas pu observer une
irritabilité, ni des angoisses, […]. L’expertisé signale que quand il
prend par exemple le Temesta il se sent bien, mais quelques heures
après il commence à devenir irritable, ce qui est vraisemblablement
un signe de sevrage, car cela fait 2 ans, qu’il prend jusqu’à 4 mg de
Temesta par jour en plus des autres médicaments. Malgré cela,
l’expertisé est tout de même capable d’avoir du plaisir quand il
regarde la télévision, notamment le foot. Il fait tous les jours des
promenades avec sa femme, il est capable d’aller boire un café, il
reçoit ses sœurs et son demi-frère qui s’occupent de lui, quand il en
fait la demande.

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L’expertisé est demandeur de soins somatiques et psychiatriques,
mais, selon le dosage plasmatique, il ne prend pas les médicaments
psychotropes.
[…]
4.8. Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur
la capacité de travail
L’expert psychiatre signale qu’il faudrait revoir la médication qui
semble trop lourde. Ainsi, il faudrait diminuer les comprimés de
Temesta, voire faire un sevrage, bien que cela risque de s’avérer
problématique. L’utilisation des deux antidépresseurs, Escitalopram
et Trittico, ne paraît pas indiquée chez un expertisé qui ne présente
pas de signes dépressifs. Les effets secondaires de ces
médicaments associés aux dérivés morphiniques qu’il prend
peuvent expliquer la fatigue qu’il dit ressentir parfois, ainsi que les
chutes de tension.
[…]"
Dans un rapport d’examen du 29 septembre 2022, la médecin
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR)
s’est ralliée aux conclusions des experts du Q.________.
Aux termes d’une correspondance du 6 octobre 2022, l’OAI a
maintenu son projet du 12 juillet 2021 et précisé qu’une décision sujette à
recours serait prochainement notifiée.
Par décision du 13 décembre 2022, l’OAI a confirmé la teneur
de son projet précité et fixé le montant des prestations dues pour la
période du 1er septembre 2019 au 31 juillet 2021.
D. Désormais représenté par Me Jean-Michel Duc, Z.________ a
recouru le 24 janvier 2023 devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant à sa
réforme et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité au-delà du 31 juillet
2021, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé
pour complément d’instruction et nouvelle décision. Le recourant a
également a sollicité le bénéfice de l’assistance judiciaire et requis la mise
en œuvre de débats publics. Sur le fond, l’intéressé a en substance fait
valoir que le rapport d’expertise du Q.________ était contradictoire et
insuffisamment motivé. Il a plus particulièrement allégué que l’impact des

- 12 -
différents diagnostics tenus pour incapacitants, de même que les effets de
sa médication n’avaient pas été pris en considération dès lors qu’une
pleine capacité de travail lui avait malgré tout été reconnue par les
experts, sans baisse de rendement. Il a également reproché à l’expert
rhumatologue – lequel disposait d’une formation médicale française et
n’était donc pas familier avec « la notion d’invalidité du droit suisse » –
d’avoir tantôt rattaché ses douleurs au traumatisme de 2012, tantôt
retenu que ce traumatisme était dépourvu de conséquence. Le recourant
s’est par ailleurs prévalu des principes jurisprudentiels développés en cas
de toxicomanie, dès lors qu’il prenait de l’Oxynorm, et a également
invoqué la nature invalidante de ses douleurs, arguant que les effets de la
symptomatologie ne pouvaient être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible. Enfin, le recourant a fait valoir que l’indemnité
pour atteinte à l’intégrité de 30 % versée par la CNA témoignait de
l’importance des atteintes durables affectant sa santé. En annexe, il a
notamment produit un extrait du Compendium suisse des médicaments
concernant l’Oxynorm.
Par décision du 8 mars 2023, le recourant a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire à compter du 24 janvier 2023 et a
obtenu à ce titre l’exonération du paiement d’avances et de frais
judiciaires, ainsi que la commission d’un avocat d’office en la personne de
Me Jean-Michel Duc.
Par réponse du 13 avril 2023, l’intimé a proposé le rejet du
recours. Il a notamment relevé que, sans égard au nombre des diagnostics
retenus, l’intéressé disposait d’une pleine capacité de travail dans une
activité respectant ses limitations fonctionnelles, lesquelles demeuraient
compatibles avec des activités simples et légères dans le domaine
industriel. L’OAI a souligné de surcroît que la médication avait été intégrée
à l’analyse des experts du Q.________ et que l’expert R.________ disposait
des qualifications nécessaires pour fonctionner en tant qu’expert sur
territoire suisse.

- 13 -
Le 27 avril 2023, le recourant a spontanément produit deux
rapports de la Dre A.________. Ainsi, dans un premier rapport daté du 23
mars 2023, ladite psychiatre indiquait que l’assuré décrivait des douleurs
insupportables sans Oxynorm et que le Temesta était indispensable pour
gérer l’anxiété omniprésente et d’intensité sévère, de sorte qu’aucun de
ces deux médicaments ne pouvait être arrêté. Dans un second rapport
daté du 6 avril 2023, la Dre A.________ relevait que l’assuré n’était pas
dépendant aux opiacés, en termes de trouble addictif, mais qu’il était
dépendant aux effets de ces médicaments. Quant à l’incapacité de travail,
elle était évaluée à 100 % en lien avec les symptômes somatiques qui
avaient déterminé l’apparition et l’aggravation de la symptomatologie
anxio-dépressive. Il était encore précisé que, sur le plan psychiatrique,
l’intéressé présentait plus particulièrement un ralentissement
psychomoteur modéré, des troubles de la concentration, des difficultés à
contenir ses émotions, une importante tristesse, une asthénie sévère et
des sentiments d’insuffisance.
Par réplique du 10 mai 2023, le recourant a persisté dans ses
précédents motifs et conclusions. Il s’est par ailleurs référé à un rapport
du 4 avril 2023 du Dr Y.________, joint en annexe, signalant, entre autres,
des cervicalgies chroniques invalidantes post-fracture C7, des troubles de
la statique avec cyphose cervico-dorsale en nette aggravation – depuis le
mois de juin 2021 – et semblant irréversible, un déconditionnement
physique et une symptomatologie en rapport avec un syndrome de
whiplash, un syndrome dépressif réactionnel à la situation physique, un
syndrome du tunnel carpien bilatéral prédominant à droite, ainsi qu’une
atteinte des nerfs ulnaires des deux coudes. Quant aux limitations
fonctionnelles, elles concernaient le port de charges supérieures à cinq
kilos, le travail debout, assis ou accroupi de manière prolongée, le travail
avec les bras tendus ou en l’air, ainsi que la montée ou la descente
d’escaliers de manière répétitive. Le Dr Y.________ estimait que, dans ces
conditions, aucune activité n’était envisageable.

- 14 -
Dupliquant le 14 juin 2023, l’intimé a confirmé sa position et
relevé, au surplus, qu’une éventuelle aggravation de l’état de santé
pourrait faire l’objet d’une nouvelle demande.
Le 10 juillet 2023, le recourant a produit un rapport du Dr
M.________ du 17 mai 2023, diagnostiquant en particulier des
cervicoscapulalgies chroniques bilatérales invalidantes (s’inscrivant dans
le contexte des antécédents de 2012 et 2018, de troubles statiques avec
cyphose cervicodorsale, d’un déconditionnement physique global focal et
d’une symptomatologie compatible avec un syndrome de whiplash), un
syndrome du tunnel carpien bilatéral à légère prédominance droite, un
trouble de l'adaptation avec perturbation mixte des émotions et des
conduites, ainsi qu’une légère atteinte sensitive du nerf ulnaire au niveau
des coudes. Sur le plan radiologique, le Dr M.________ relevait une globale
stabilité du status. Concernant la capacité de travail dans une adaptée, ce
dernier médecin estimait ne pas être en mesure de se prononcer ; le
pronostic de réinsertion paraissait néanmoins défavorable au vu de la
chronicisation de la douleur et du status [sic] d’invalidité.
Prenant position le 20 juillet 2023, l’intimé a maintenu son
appréciation, soulignant que le Dr M.________ n’évoquait pas d’incapacité
totale de travail dans toute activité.
Par écriture du 3 août 2023, le recourant a fait valoir qu’un
pronostic de réinsertion défavorable permettait d’inférer une capacité de
travail nulle.
Aux termes d’une détermination du 10 octobre 2024, le
recourant a confirmé sa requête de débats publics et relevé qu’une
expertise allait prochainement être mise en œuvre.
Le 5 décembre 2024, le recourant a évoqué des démarches en
vue d’obtenir un avis rhumatologique et produit un rapport de consultation
établi le 29 novembre 2024 par le Dr V.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation. Dans ce rapport, le Dr V.________ diagnostiquait

- 15 -
en particulier des cervicalgies invalidantes (dans le cadre des suites des
chutes subies en 2012 et 2018, de troubles posturaux avec antépulsion
marquée cervico-dorsale très prononcée, d’un dysfonctionnement
myofascial et d’une sensibilisation centrale à la douleur), une
lomboradiculalgie droite – apparue depuis trois mois environ – sur hernie
discale L4-L5 en conflit au niveau de la racine L5 droite et avec
arthropathie facettaire dégénérative et congestive étagée prédominante
en L3-L4, des troubles de l’équilibre avec chutes à répétition, un trouble
de l’adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites,
une possible dépendance aux morphiniques, un trouble anxieux et
dépressif mixte, ainsi qu’un contexte psychosocial complexe. Le Dr
V.________ exposait plus spécifiquement que des malaises avec vertiges,
pertes d’équilibre voire chutes pouvaient survenir en lien avec les
douleurs intenses mais également en dehors des pics douloureux, en lien
avec la médication de l’intéressé. Il relevait en outre qu’une mécanique
corporelle défectueuse et des troubles posturaux étaient présents chez
l’assuré et pouvaient évoquer un syndrome douloureux myofascial. A cela
s’ajoutait que le patient présentait certains symptômes de sensibilisation
centrale, notamment au niveau du sommeil, de la concentration et du
stress. Pour le Dr V.________, le tableau clinique sévère du point de vue
algique et fonctionnel induisait une incapacité de travail totale dans toute
activité.
Se déterminant le 13 janvier 2025, l’intimé a maintenu son
appréciation. Il a en particulier renvoyé à un avis SMR du 10 janvier 2025
confirmant les conclusions précédemment émises par ce service le 29
septembre 2022 mais réservant une potentielle modification de l’état de
santé pour la période postérieure à la décision du 13 décembre 2022.
Par écriture du 6 février 2025, le recourant s’est prévalu de
l’évaluation du Dr V.________ et a précisé que les démarches en vue
d’obtenir un avis rhumatologique spécialisé se poursuivaient.
Dans une écriture du 15 mai 2025, le recourant a sollicité un
délai de deux mois en vue de produire un rapport neurologique. Cette

- 16 -
requête, interprétée comme une demande de suspension de la cause, a
été rejetée par avis de la juge instructrice du 23 juin 2025.
Aux termes d’une écriture du 26 juin 2025, le recourant a
réitéré sa requête visant à la mise en œuvre de débats publics.
Une audience de débats publics a eu lieu le 2 septembre 2025.
A cette occasion, le conseil du recourant a requis la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique complémentaire axée sur la médication de
l’assuré et a versé en cause un rapport d’expertise neurologique non daté,
faisant suite à un examen effectué le 19 juin 2025 par les Drs [...] et [...],
tous deux chefs de clinique au Service de neurologie des Hôpitaux [...]. Le
conseil du recourant a en outre plaidé pour son client.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des
féries de fin d’année (art. 38 al. 4 let. c LPGA) – auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision rendue le 13
décembre 2022 par l’OAI, des suites de la nouvelle demande de

- 17 -
prestations déposée le 8 février 2019 par l’assuré. Est plus spécifiquement
contestée la suppression, au 31 juillet 2021, de la rente entière d’invalidité
octroyée rétroactivement depuis le 1er septembre 2019.
3. Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la
situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Attendu qu’en l’espèce la décision querellée est certes datée
du 13 décembre 2022 mais porte sur le droit à une rente d’invalidité dont
le dies a quo de même que l’éventuelle suppression sont antérieurs au 1er
janvier 2022, c’est en conséquence l’ancien droit qui s’applique.
4. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.

- 18 -
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux
d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un
taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière (art. 28
al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021).
b) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond
et de vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c) La décision qui accorde simultanément une rente avec effet
rétroactif et en prévoit la réduction ou la suppression correspond à une
décision de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 145 V 209 consid. 5.3 ;
131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d). Cette disposition (dans sa

- 19 -
teneur au 31 décembre 2021) prévoit que si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de rente subit une modification notable, la rente est, d’office
ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée. L’art. 88a al. 1 RAI précise par ailleurs
qu’une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier,
dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois
mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit
à craindre.
Lorsque l'autorité alloue rétroactivement une rente d'invalidité
dégressive ou temporaire et que seule la réduction ou la suppression des
prestations est contestée, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limité au
point qu'il doive s'abstenir de se prononcer sur des périodes au sujet
desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause (ATF 125 V 413
consid. 2d, confirmé in ATF 131 V 164 consid. 2.3.3 et 135 V 141 consid.
1.4.4).
d) Tant les affections psychosomatiques (ATF 141 V 281) que
les affections psychiques (ATF 143 V 418) et les syndromes de
dépendance (ATF 145 V 215) doivent en principe faire l’objet d’une
procédure probatoire structurée.
La preuve d’un tel trouble suppose, en premier lieu, un
diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant lege artis sur
les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid.
2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier
entraîne une incapacité de travail totale ou partielle doit être analysé au
moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des
circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de
celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1). Le premier groupe
d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, au travers du caractère plus ou moins prononcé des
éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement et de l’issue

- 20 -
(succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les règles de l’art
ou d’une réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte
de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré, ainsi que
du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que dans
la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de
côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3). Le second groupe d’indicateurs
porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité
fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents
domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281
consid. 4.4 à 4.4.2).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, en procédant à un
examen complet et rigoureux, sans être lié par des règles formelles. Il doit
analyser objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires, il ne peut trancher
l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l'objet
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens

- 21 -
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a et les références ; TF
9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de
nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
du médecin de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les
références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. a) En l’espèce, il n’est pas contesté que l’intimé est entré en
matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 8 février 2019,
procédant à l’instruction du cas sur le plan médical auprès des différents
médecins intervenus et mettant ensuite en œuvre une expertise
pluridisciplinaire. Sur cette base, l’OAI a retenu que l’assuré, en incapacité
de travail durable depuis le 18 septembre 2018, présentait une capacité
de travail nulle dans toute activité dès le 18 septembre 2019, à l’issue du
délai d’attente légal d’une année, puis de 100 % dans une activité
adaptée dès le 28 avril 2021. Il lui a conséquemment reconnu le droit à
une rente entière d’invalidité pour une période limitée dans le temps,
allant du 1er septembre 2019 (art. 28 al. 1 LAI) au 31 juillet 2021 (art. 88a
al. 1 RAI).

- 22 -
b) Dans la mesure où l’OAI a reconnu que l’assuré ne disposait
initialement d’aucune capacité de travail jusqu’à une modification de la
situation intervenue le 28 avril 2021, l’office a ainsi considéré,
implicitement, que l’inexigibilité était complète jusqu’à l’examen effectué
le 28 avril 2021 par le Dr P.________ (faisant l’objet d’un rapport du 5 mai
2021) pour le compte de la CNA.
Il convient toutefois de replacer l’évaluation du 28 avril 2021
dans son contexte. En effet, dans le cadre de l’instruction diligentée par la
CNA, la situation de l’assuré a tout d’abord fait l’objet d’un rapport de
synthèse des médecins de la Clinique J.________ du 28 octobre 2020, que le
Dr P.________ a validé le 24 février 2021 après un examen de l’assuré le 19
février 2021, puis de précisions fournies le 23 avril 2021 par le Dr
K.________ de la Clinique J.________, que le Dr P.________ a intégrées le 28
avril 2021 à sa précédente évaluation. Quant à la capacité de travail de
l’assuré dans une activité adaptée, elle a plus particulièrement été arrêtée
le 23 avril 2021 par le Dr K.________. En revanche, aucune des
appréciations susmentionnées ne procède à un examen rétroactif de cette
problématique – et pour cause, dans le contexte spécifique de l’assurance-
accidents où la question de la perte de gain susceptible d’ouvrir le droit à
la rente ne se pose qu’une fois acquise la stabilisation de l’état de santé
(art. 19 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.20] ; ATF 144 V 354 consid. 4.1). Il suit de là, en d’autres termes,
que l’évaluation du 28 avril 2021 ne se positionne pas sur l’évolution
antérieure de la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée
et ne saurait, a fortiori, servir de marqueur temporel en faveur d’une
quelconque amélioration sur ce plan.
Les autres éléments au dossier n’apportent pas de plus amples
éclaircissements sur cette problématique. Notamment, les difficultés
rapportées par les intervenants d’O.________ – qui ne sauraient, en tout
état de cause, supplanter les appréciations émanant des médecins (TF
9C_291/2023 du 30 janvier 2024 consid. 5.3 et les références) – ne sont
pas pertinentes puisqu’antérieures à la période ici visée, courant de
septembre 2019 à avril 2021. Au cours de cette période, seuls le Dr

- 23 -
Y.________ (cf. rapports des 20 décembre 2019 et 14 février 2020) et la Dre
A.________ (cf. rapport du 18 décembre 2019) se sont prononcés au sujet
de la capacité résiduelle de travail du recourant dans une activité adaptée.
C’est toutefois sans aucune motivation qu’ils ont conclu à une incapacité
de travail totale sur le plan somatique et la Dre A.________ a, plus
particulièrement, nié toute incapacité ou limitation fonctionnelle sur le
plan psychiatrique. Il apparaît en outre que les experts du Q.________ –
mandatés dans le cadre de la procédure d’audition visant le projet de
décision du 12 juillet 2021, qui postulait une inexigibilité complète avant le
28 avril 2021 – se sont uniquement prononcés sur l’exigibilité d’une
activité adaptée dès le 28 avril 2021 (cf. rapport d’expertise du 1er
septembre 2022 p. 5).
Autrement dit, il apparaît douteux, sur la base des pièces
médicales au dossier, que l’on puisse reconnaître au recourant, comme l’a
fait l’intimé, une incapacité de travail totale dans toute activité dès le mois
de septembre 2019, au terme du délai d’attente d’une année (art. 28 al. 1
LAI), pour la période courant jusqu’au 28 avril 2021. Néanmoins, dès lors
que la position adoptée à cet égard par l’OAI s’avère favorable au
recourant et dans la mesure où cet aspect de la décision entreprise n’est
du reste pas disputé entre les parties, la Cour de céans s’en tiendra donc à
l’évaluation de la capacité résiduelle de travail ainsi définie par l’office. En
ce sens, l’ouverture d’un doit à une rente entière d’invalidité dès le 1er
septembre 2019, à l’issue du délai d’attente légal d’une année (art. 28 al.
1 LAI), peut donc être validée.
c) Le recourant nie, en revanche, disposer depuis le 28 avril
2021 d’une capacité de travail lui permettant d’exercer une activité
adaptée à 100 % et justifiant la suppression de toute rente d’invalidité dès
le 1er juillet 2021 (art. 88a al. 1 RAI).
Il appartient par conséquent à la Cour de céans de trancher
cette problématique.

- 24 -
7. Sur le plan médical, il apparaît que l’OAI, après avoir établi un
projet de décision le 12 juillet 2021 essentiellement fondé sur les avis des
médecins de la Clinique J.________ et du Dr P.________, a rendu la décision
litigieuse du 13 décembre 2022 en se basant sur les conclusions du
rapport d’expertise pluridisciplinaire du Q.________ du 1er septembre 2022,
dont le recourant critique le bien-fondé.
a) Au niveau de la médecine interne, l’experte X.________ a
constaté l’absence d’élément important à relever et a conclu à une
capacité de travail de 100 % depuis toujours (cf. rapport du 1er septembre
2022 p. 19).
aa) Sur le plan de la médecine interne à strictement parler,
l’experte X.________ a souligné que l’assuré présentait une hypertension
artérielle traitée et un surpoids dans le contexte d’un status après bypass
(cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 p. 4 et 18). Les rapports
médicaux au dossier n’apportent aucun élément supplémentaire à ce
niveau ; tout au plus apparaît-il que le Dr Y.________ a confirmé, le 20 août
2021, la découverte d’une hypertension artérielle faisant l’objet d’un
traitement. On ne voit, dès lors, aucun motif pertinent de s’écarter de
l’appréciation émise sur ce plan par l’experte X.________.
bb) L’experte X.________ a par ailleurs retenu, au titre de
diagnostic avec incidence sur la capacité de travail, une utilisation
d’antalgiques opiacés, précisant à cet égard que l’Oxynorm pouvait
entraîner une diminution de l’aptitude à la conduite automobile et à
l’utilisation de machines dangereuses. Intégrant cet élément à son
analyse, elle a certes conclu à une entière capacité de travail dans une
activité adaptée sur le plan de la médecine interne, mais a fait état d’une
restriction au niveau de la manipulation de machines dangereuses (cf.
rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 5 et 18 s.). Sur le plan
thérapeutique, l’experte X.________ a observé qu’il y avait lieu d’envisager
un sevrage des opiacés au vu de la balance « bénéfices/effets
secondaires » et a renvoyé, s’agissant plus spécifiquement de l’antalgie
pour les cervicalgies, à l’appréciation de l’expert R.________ (cf. rapport

- 25 -
d’expertise du 1er septembre 2022 p. 18). Ce dernier a estimé, compte
tenu des incohérences constatées au niveau des limitations de l’assuré,
que la consommation d’Oxynorm ne paraissait pas correspondre au
diagnostic posé (cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 p. 26).
Ainsi, quoi qu’en dise le recourant en se référant vainement aux données
générales résultant du Compendium suisse des médicaments (cf. mémoire
de recours du 24 janvier 2023 pp. 13 s.), la prescription d’Oxynorm a bien
été englobée dans l’analyse des experts du Q.________, lesquels ont émis
des doutes quant à l’adéquation de cette médication, tant sous l’angle de
la médecine interne que de la rhumatologie, mais ont retenu, ce
nonobstant, une pleine exigibilité dans une activité adaptée. En particulier,
un sevrage a certes été préconisé par l’experte X.________ (cf. rapport
d’expertise du 1er septembre 2022 p. 18), mais non pas érigé en prémisse
incontournable à l’exercice d’une activité. Tout au plus notera-t-on que
quand bien même le recourant estime que seul l’Oxynorm est à même de
soulager ses douleurs (cf. rapports de la Dre A.________ des 23 mars et 6
avril 2023), son ressenti subjectif ne saurait constituer l’unique motif pour
l’administration d’un opioïde et, encore moins, se substituer à une
appréciation médicale objective de la situation comprenant une
pondération des différents paramètres en présence.
Il résulte également du dossier que des problèmes de chutes
de tension, de vertiges ou de malaises ont été évoqués par différents
médecins et, selon certains d’entre eux, mis en relation avec la
consommation d’opioïdes (cf. rapport de synthèse de la Clinique J.________
du 28 octobre 2020 pp. 3 s. ; cf. rapport du Dr Y.________ du 20 août 2021 ;
cf. rapports de la Dre A.________ des 5 octobre 2021, 23 décembre 2021 et
6 avril 2023 ; cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 13 et 18 ;
cf. rapport du Dr V.________ du 29 novembre 2024). Il convient de relever,
à cet égard, qu’à l’exception des médecins de la Clinique J.________ qui ont
signalé trois malaises en cours de séjour hospitalier, toutefois sans perte
de connaissance et disparus rapidement sans identification d’un élément
déclencheur autre que le déroulement d’une thérapie (cf. rapport de
synthèse du 28 octobre 2020 p. 4), les circonstances de ces troubles
vertigineux reposent essentiellement sur les seuls dires du patient, sans

- 26 -
corrélation avec des éléments médicaux objectifs. En tout état de cause,
les experts du Q.________ n’en ont pas déduit une entrave significative à
l’exercice d’une activité adaptée. Quant aux autres avis médicaux au
dossier, ils n’exposent pas concrètement en quoi de tels épisodes
pourraient être rattachés à un diagnostic médical incapacitant. On ne
saurait dès lors y voir une limitation objective à l’exercice d’une activité
adaptée.
En tant que telle, la consommation d’antalgiques opiacés ne
permet donc pas de revenir sur l’exigibilité définie par les experts du
Q.________.
b) Au niveau rhumatologique, l’expert R.________ a retenu les
diagnostics incapacitants de lombalgie sans irradiation dans les membres
inférieurs sur discopathie, ainsi que de cervicalgies sans irradiation
objective dans les membres supérieurs, sur discopathie avec antécédents
de fracture de l’odontoïde et de la lame postérieure droite et gauche de
C7. L’expert a plus particulièrement relevé que l’examen clinique mettait
en évidence une quasi-immobilité du rachis cervical et une limitation
importante de la mobilisation lombaire, alors que l’examen radiologique
ne montrait que des atteintes dégénératives modérées, sans signe
d’atteinte neurologique. Sur cette base, il a conclu à une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle depuis le 19 septembre 2018 et à
une capacité de travail totale depuis le 28 avril 2021 dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles – à savoir pas d’effort de
soulèvement à partir du sol au-dessus de cinq kilos, port de charge proche
du corps limité à dix kilos, pas de porte-à-faux ni de rotation répétée du
buste et du rachis cervical, pas d’hyper extension du rachis cervical, pas
d’activité en hauteur (cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 4
s. et 26 s.).
aa) D’un point de vue formel, le recourant met en doute les
conclusions de l’expert R.________ au motif que ce dernier a effectué sa
formation médicale à l’étranger et que la « notion d’invalidité du droit

- 27 -
suisse » lui est donc étrangère (cf. mémoire de recours du 24 janvier 2023
p. 14).
A ce propos, il convient de relever, en premier lieu, qu’en ce
qui concerne les exigences techniques émises à l’égard des experts
médicaux, une formation spécialisée acquise à l’étranger est considérée
comme suffisante (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 in fine ; TF 9C_669/2018
du 18 avril 2019 consid. 4.2.1 et les références ; TF 8C_606/2016 du 13
décembre 2016 consid. 4.3 et les références). A cela s’ajoute, en second
lieu, que la tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de
santé, en particulier à indiquer dans quelle mesure celui-ci a évolué et
pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler (ATF 140 V 193
consid. 3.2 ; 125 V 256 consid. 4 et les références) ; en revanche, il revient
aux organes chargés de l’application du droit (à savoir l’administration ou,
en cas de litige, le tribunal) de procéder à l’appréciation définitive de la
capacité de travail de la personne assurée (TF 9C_660/2021 du 30
novembre 2022 consid. 5.2 et les références ; voir également David Ionta,
Les rapports médicaux en assurances sociales, in Jusletter 13 mai 2024,
ch. 21 et les références) et, corrélativement, de se prononcer sous l’angle
de la « notion d’invalidité du droit suisse », telle qu’invoquée par le
recourant.
Sur le vu de ce qui précède, on ne voit pas en quoi le cursus
académique de l’expert R.________ – titulaire d’une spécialisation en
rhumatologie acquise en France en 1993 et reconnue en Suisse en 2016
(selon le Registre des professions médicales MedReg tenu par l’Office
fédéral de la santé publique [https://www.medregom.admin.ch]) – serait
susceptible d’entacher la valeur probante de l’évaluation rhumatologique
consignée aux termes du rapport d’expertise du 1er septembre 2022,
évaluation qui n’a du reste pas vocation à comporter une quelconque
dimension juridique. Sous cet angle, les griefs soulevés par le recourant
sont donc dénués de pertinence.
bb) Sur le fond, l’appréciation de l’expert R.________ n’est pas
mise en doute par les avis médicaux au dossier.

- 28 -
Du point de vue des constats médicaux, l’expert a dûment
tenu compte des troubles du rachis présentés par l’assuré (cf. rapport
d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 24 s.), à savoir la présence d’une
hernie discale L5-S1 droite (cf. rapport d’expertise du Dr H.________ du 23
avril 2001) et d’antécédents liés aux fractures cervicales subies en 2012,
consolidées de longue date et n’ayant pas engendré de nouvelle lésion ou
déformation sévère décelable à l’imagerie mais tout au plus une
cyphotisation de la vertèbre D1 avec la fracture de C7 (cf. rapports du Dr
N.________ des 31 octobre 2019 et 15 janvier 2020 ; cf. rapport de
synthèse de la Clinique J.________ du 28 octobre 2020 p. 4 ; cf. rapports du
Dr M.________ des 12 mai 2020 et 17 mai 2023). Plus particulièrement,
l’expert R.________ a mentionné une accentuation de la cyphose dorsale
avec une lordose cervicale compensatrice (cf. rapport d’expertise du 1er
septembre 2022 p. 24), à l’instar des médecins de la Clinique J.________ (cf.
rapport de synthèse du 28 octobre 2020 p. 1) et du Dr P.________ (cf.
rapport du 5 mai 2021 p. 5). Comme le Dr S.________ (cf. rapport du 30
janvier 2019), l’expert R.________ a de surcroît relevé des contractures
musculaires au cours de l’examen clinique et estimé que la
symptomatologie douloureuse ne pouvait pas être imputée à une atteinte
neurologique (cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 4, 24 et
26).
A cela s’ajoute qu’en tant qu’elle conclut à une capacité de
travail entière dans une activité adaptée essentiellement au niveau de
l’épargne du rachis, l’évaluation de l’expert R.________ ne met pas en
évidence d’évolution particulière depuis l’examen de l’expert H.________
(cf. rapport d’expertise du 23 avril 2001) et s’inscrit en cohérence avec
l’appréciation des spécialistes de la Clinique J.________ (cf. rapport de
synthèse du 28 octobre 2020, complété le 23 avril 2021), reprise par le Dr
P.________ (cf. rapport du 5 mai 2021) ; du reste, la position du Dr
M.________ s’inscrit dans la même lignée, dès lors que ce dernier a validé
les limitations fonctionnelles retenues en 2020 par les médecins de la
Clinique J.________, quand bien même il a renoncé à se prononcer sur la
capacité de travail et émis un pronostic réservé en termes de réinsertion

- 29 -
(cf. rapport du 17 mai 2023). Tout au plus apparaît-il que l’expert
R.________ n’a pas retenu de diminution de rendement dans l’exercice
d’une activité adaptée, contrairement aux médecins de la Clinique
J.________ et au Dr P.________ qui avaient précédemment évoqué une
baisse de rendement de 10 à 20 % (cf. courrier électronique du 23 avril
2021 du Dr K.________ ; cf. rapport du 5 mai 2021 du Dr P.________). Cette
divergence n’a toutefois aucune incidence concrète. En effet, la diminution
de rendement de 15 % incorporée au calcul de la perte de gain dans le
projet de décision du 12 juillet 2021, établi sur la base de l’évaluation des
médecins de la Clinique J.________ et du Dr P.________, a en tout état de
cause été maintenue au stade de la décision litigieuse rendue le 13
décembre 2022. Il apparaît en d’autres termes que, sur ce point
spécifique, l’intimé s’en est tenu à la position adoptée avant l’expertise du
Q.________ et a, par là même, renoncé à tenir compte d’un plein
rendement en termes d’exigibilité d’une activité adaptée, ce qui s’avère
somme toute favorable à l’assuré.
Il est vrai que le Dr Y.________, comme il l’avait fait initialement
(cf. rapports des 20 décembre 2019 et 14 février 2020), a persisté à faire
état de diagnostics incapacitants – notamment des cervicalgies,
respectivement des cervicobrachialgies – en lien avec les fractures
cervicales subies en 2012 (cf. rapports des 20 août 2021, 18 janvier 2022
et 4 avril 2023). Ce médecin a en outre retenu des limitations
fonctionnelles plus restrictives que celles décrites par les médecins de la
Clinique J.________, le Dr P.________ ou l’expert R.________ (cf. ibid.). Le Dr
Y.________ n’a cependant proposé aucune motivation à l’appui de ses
constatations, en vue d’expliquer concrètement en quoi, d’un point de vue
médical, les atteintes retenues faisaient obstacle à l’exercice d’une
activité adaptée. Il a en outre mentionné une aggravation sous forme
d’accentuation de la flexion cervicale (cf. rapports des 20 août 2021 et 4
avril 2023), mais n’a à cet égard apporté aucun élément objectif qui aurait
échappé à l’expert R.________. Pour le surplus, les observations du Dr
Y.________ font essentiellement écho aux rapports établis les 12 mai 2020
et 17 mai 2023 par le Dr M.________. Ainsi, le Dr Y.________ a signalé un
déconditionnement physique et une symptomatologie compatible avec un

- 30 -
syndrome de whiplash (cf. rapport du 4 avril 2023), tels que mentionnés
également par le Dr M.________ (cf. rapports des 12 mai 2020 et 17 mai
2023). Aucun de ces deux médecins n’a cependant décrit l’impact
spécifique du déconditionnement, ou n’a objectivement étayé le
diagnostic de syndrome de whiplash ni exposé concrètement ses
répercussions ; on notera, du reste, que les médecins de la Clinique
J.________ ont conclu à l’exigibilité complète d’une activité adaptée
nonobstant un diagnostic de déconditionnement physique (cf. rapport de
synthèse du 28 octobre 2020 complété le 23 avril 2021). Quant aux
diagnostics de syndrome du tunnel carpien bilatéral prédominant à droite
et d’atteinte des nerfs ulnaires des deux coudes, ils n’apparaissent pas
pertinents dans le cas particulier. Ils ont en effet été signalés pour la
première fois le 4 avril 2023 par le Dr Y.________, sans autre précision,
avant que le Dr M.________ fasse à cet égard référence, le 17 mai 2023, à
une symptomatologie « plutôt récente » (cf. rapport du 17 mai 2023 p. 3).
Aussi ces troubles n’apparaissent-ils pas, au degré de la vraisemblance
prépondérante, antérieurs ou contemporains à la décision du 13 décembre
2022, qui définit le cadre temporel de l’examen du juge (TF 9C_500/2011
du 26 mars 2012 consid. 4 et les références citées). En tout état de cause,
aucun de ces deux médecins n’a évoqué de limitation concrète en lien
avec ces atteintes. En définitive, les éléments mis en exergue par le Dr
Y.________, de même que par le Dr M.________, ne mettent donc en
évidence aucun indice sérieux justifiant de s’écarter de l’appréciation de
l’expert R.________.
La Cour relève encore que la Dre A.________, comme elle l’avait
fait dans son rapport du 18 décembre 2019, a persisté à évoquer une
incapacité de travail totale en lien avec l’aspect somatique (cf. rapports
des 5 octobre 2021 et 6 avril 2023). Cette position, émanant d’une
spécialiste en psychiatrie, n’est toutefois aucunement étayée et ne saurait
dès lors être considérée comme pertinente.
En ce qui concerne finalement le Dr V.________, son rapport du
29 novembre 2024 mentionne des diagnostics déjà connus en lien avec les
troubles du rachis de l’assuré, sans apporter d’élément concret incitant à

- 31 -
s’écarter sur ce plan des conclusions de l’expert R.________. Tout au plus
mentionne-t-il une lomboradiculalgie droite apparue « depuis trois mois
environ » (p. 3) dans le cadre d’une atteinte au niveau des vertèbres L3-
L4-L5, qui relève ainsi d’une évolution postérieure à la date déterminante
de la décision du 13 décembre 2022 (TF 9C_500/2011 loc. cit.). Si le Dr
V.________ estime de surcroît que la situation s’inscrit dans un contexte de
syndrome douloureux myofascial et de sensibilisation centrale à la
douleur, il se contente toutefois, sur ce point, de reprendre des notions
théoriques issues de la littérature médicale et d’y rattacher
péremptoirement une partie des plaintes – par définition subjectives – du
patient, sans réelle vérification ou discussion médicale objective ; on ne
voit donc pas en quoi l’hypothèse diagnostique émise par le Dr V.________
devrait l’emporter sur l’appréciation circonstanciée de l’expert R.________.
Au demeurant, le Dr V.________ tient compte d’un contexte psychosocial
complexe, alors même qu’il s’agit là d’un facteur étranger à la notion
d’invalidité (ATF 127 V 294 consid. 5a). Plus généralement, les propos du
Dr V.________ quant au caractère invalidant des troubles du recourant
relèvent tout au plus d’affirmations catégoriques et ne reposent pas sur un
raisonnement médical dûment étayé. Au regard de l’ensemble de ces
éléments, les observations du Dr V.________ ne sont donc pas susceptibles
d’émailler les conclusions de l’expert rhumatologue du Q.________.
Sur ce plan non plus, on ne voit donc pas de raison valable
d’écarter l’évaluation de l’expert R.________.
cc) Le recourant soulève en outre différents griefs visant le
volet rhumatologique de l’expertise du Q.________.
L’assuré soutient en particulier que quand bien même l’expert
rhumatologue a retenu divers diagnostics ayant une influence sur la
capacité de travail, la nature incapacitante de ces atteintes n’a cependant
pas été intégrée à l’analyse expertale dans la mesure où une capacité de
travail de 100 % lui a été reconnue (cf. mémoire de recours 24 janvier
2023 pp. 13 s.). Ce faisant, l’intéressé perd néanmoins de vue qu’il
convient de distinguer entre la reconnaissance d’une atteinte susceptible

- 32 -
d’influencer négativement la capacité d’un individu à travailler, d’une part,
et l’aptitude que cette personne conserve malgré tout à exercer une
activité adaptée à l’atteinte en question, moyennant des éventuelles
adaptations de taux et/ou de rendement ainsi que la prise en compte de
limitations fonctionnelles à respecter, d’autre part. Ainsi, l’expertise du
Q.________ ne s’avère en rien contradictoire lorsqu’elle retient que le
recourant présente des atteintes incapacitantes sur le plan
rhumatologique, qu’il n’est de ce fait plus à même d’exercer son activité
habituelle, mais qu’il dispose néanmoins d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée aux troubles retenus.
Le recourant fait par ailleurs valoir que le volet rhumatologique
de l’expertise mentionne tout d’abord que ses douleurs sont l’expression
du traumatisme de 2012, pour retenir ensuite que ce traumatisme
n’entraîne aucune conséquence (cf. mémoire de recours du 24 janvier
2023 p. 13). Cette argumentation procède néanmoins d’une mauvaise
lecture du rapport d’expertise. En effet, ce rapport mentionne uniquement
qu’un médecin d’arrondissement de la CNA a fait état, en 2019, d’une
douleur constituant l’expression de lésions dégénératives préexistantes en
lien avec les fractures cervicales datant de 2012 (cf. rapport d’expertise
du 1er septembre 2022 p. 25). C’est, de fait, ce qui résulte de l’avis émis le
8 mai 2019 par le Dr D.________ (« Die noch bestehende
Beschwerdesymptomatik ist Ausdruck der vorbestehenden Degeneration
sowie Folgen des Unfalls vom 24.03.2012 »). Ces propos n’ont ainsi été
que rapportés par l’expert R.________, dans le cadre du résumé de
l’évolution du cas. Ledit expert – qui n’était du reste pas lié de façon
contraignante par l’avis exprimé trois ans plus tôt par le Dr D.________ – a,
pour sa part, relevé qu’il n’y avait pas de conséquences liées au
traumatisme de 2012 (cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 4
et 26), ce qui s’avère exact au regard de la consolidation des fractures
subies en 2012. Doit en revanche être réservée l’évolution postérieure –
dont la nature dégénérative ou traumatique peut rester indécise – ayant
notamment conduit à la cyphotisation de la vertèbre D1 avec la fracture
de C7 (cf. rapport d’IRM de la colonne cervicale du Dr L.________ du 22
octobre 2019 ; cf. rapport du Dr N.________ du 15 janvier 2020), évolution

- 33 -
qui ne constitue toutefois pas une déformation sévère (cf. rapport du Dr
N.________ du 15 janvier 2020) et que l’expert R.________ a en tout état de
cause dûment répertoriée pour conclure ensuite à une atteinte
dégénérative modérée (cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp.
25 s.).
Il suit de là que, contrairement à ce que prétend le recourant,
l’appréciation de l’expert R.________ ne comporte pas de contradictions et
n’a pas à être écartée de ce chef.
dd) La Cour de céans estime, sur le vue de ce qui précède,
que les conclusions de l’expert R.________ peuvent être confirmées.
c) Sur le plan psychiatrique, l’expert G.________ a relevé que le
recourant présentait une tristesse fluctuante mais pas d’humeur
dépressive, des troubles du sommeil fluctuants en fonction des douleurs,
une certaine tension nerveuse et une fatigue en début d’entretien, ainsi
que des cauchemars fluctuants. Sur cette base, il a posé un diagnostic de
trouble anxieux et dépressif. L’expert a par ailleurs estimé que la
personnalité de l’assuré n’avait pas d’incidence et que ce dernier
présentait des ressources psychologiques et des mécanismes adaptatifs
légèrement diminués en raison de sa médication jugée trop lourde, mais
qu’il n’y avait malgré tout pas de limitation ou d’incapacité de travail
d’ordre psychiatrique. En particulier, l’atteinte à la santé avait un impact
inhomogène dans la globalité des domaines de la vie, l’intéressé étant
notamment demandeur de soins médicaux somatiques et psychiatriques
mais n’étant pas compliant du point de vue de la prise des médicaments
(cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 4 s. et 11 ss).
aa) L’appréciation de l’expert G.________, certes condensée,
aborde néanmoins les différents axes permettant de se positionner à
l’aune des indicateurs développés par la jurisprudence en matière de
troubles psychiques (ATF 141 V 281 ; cf. consid. 4d supra) – que ce soit
sous l’angle diagnostique, sous l’angle du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte ou encore sous l’angle de la cohérence. En d’autres termes,

- 34 -
l’expert a démontré à satisfaction en quoi il estimait que le trouble
psychique de l’assuré n’engendrait pas de diminution des ressources à
l’origine d’une quelconque incapacité de travail du point de vue
psychiatrique.
bb) La Dre A.________ a, pour sa part, posé un diagnostic de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome
somatique (cf. rapports des 18 décembre 2019, 5 octobre 2021 et 23
décembre 2021), puis évoqué plus généralement une symptomatologie
anxio-dépressive (cf. rapport du 6 avril 2023). Dite praticienne n’a
cependant guère développé de motivation sur ce plan. Par ailleurs, la Dre
A.________ n’a pas objectivé de limitation ou d’incapacité de travail d’ordre
strictement psychiatrique (cf. rapports des 18 décembre 2019, 5 octobre
2021 et 6 avril 2023). Elle a tout au plus évoqué une capacité de travail de
50 % en lien avec le trouble dépressif (cf. rapport du 23 décembre 2021),
mais n’a pas étayé sa position et a malgré tout estimé qu’une
augmentation à 100 % était envisageable (cf. ibid.). Si les rapports de la
Dre A.________ sont en outre évocateurs d’une certaine évolution
notamment au niveau du ralentissement psychomoteur ou encore de
l’asthénie, entre les avis émis au cours de la procédure administrative (cf.
rapports des 18 décembre 2019, 5 octobre et 23 décembre 2021) et celui
établi le 6 avril 2023 dans le cadre de la présente procédure judiciaire, il
reste que cette évolution apparaît postérieure à la décision querellée
rendue le 13 décembre 2022 (TF 9C_500/2011 loc. cit.). Dans ces
conditions, on ne voit pas que l’avis de la psychiatre traitante serait
susceptible de mettre en cause les conclusions de l’expert G.________.
Un trouble de l’adaptation avec perturbation mixte des
émotions et des conduites a par ailleurs été retenu par les médecins de la
Clinique J.________ (cf. consilium psychiatrique du Dr U.________ du 15
octobre 2020 ; cf. rapport de synthèse du 28 octobre 2020). Ceux-ci n’ont
toutefois pas détaillé leur appréciation sur le plan diagnostique et n’ont
pas non plus clairement fait état d’une incapacité de travail à ce niveau.
En tout état de cause, c’est en pleine connaissance de cette appréciation
que l’expert G.________ a, quant à lui, conclu à un trouble anxieux et

- 35 -
dépressif mixte à l’issue d’une évaluation globale de la situation (cf.
rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 11 ss). Cette évaluation,
plus détaillée, mérite par conséquent d’être privilégiée.
Quant au syndrome dépressif réactionnel évoqué par le Dr
Y.________ (cf. rapports des 20 décembre 2019, 20 août 2021, 18 janvier
2022 et 4 avril 2023), il ne saurait être tenu pour pertinent, dès lors que
ce médecin ne dispose pas d’une spécialisation en psychiatrie et qu’il s’est
du reste contenté d’affirmer l’existence d’un tel trouble sans proposer le
moindre raisonnement susceptible d’en faire la démonstration. Il en va de
même des diagnostics d’état dépressif ou de trouble de l’adaptation
mentionnés sans autre précision par les Drs M.________ (cf. rapports des 12
mai 2020 et 17 mai 2023) et V.________ (cf. rapport du 29 novembre
2024).
De ce qui précède, il résulte par conséquent que les
conclusions de l’expert G.________ ne sont pas remises en question par les
avis médicaux au dossier.
cc) L’expert G.________ s’est par ailleurs exprimé au sujet de la
médication du recourant. Il a plus particulièrement souligné que l’assuré
pouvait « prendre jusqu’à 4 mg de Temesta par jour, ainsi que 200 mg de
Trittico le soir, ceci associé à la morphine […] pour les douleurs » et que la
prise de deux antidépresseurs (Trittico et Escitalopram) n’apparaissait pas
compréhensible chez un expertisé ne présentant pas de signes dépressifs.
Pour l’expert, cette combinaison pouvait expliquer la fatigue et le
ralentissement psychomoteur évoqués par la Dre A.________ –
ralentissement qui n’avait toutefois pas été objectivé à l’examen – et
justifier de revoir la médication, à savoir diminuer les comprimés de
Temesta voire faire un servage bien qu’une telle mesure risque de
s’avérer problématique (cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp.
11 et 13). Parallèlement, l’expert G.________ a observé que le Lorazepam
(Temesta), le Trittico et l’Escitalopram n’étaient pas décelables aux
dosages plasmatiques réalisés dans le cadre de l’expertise, alors même

- 36 -
que l’assuré affirmait prendre ses médicaments régulièrement (cf. rapport
d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 4, 11 et 13).
aaa) Il convient ainsi de distinguer entre deux éventualités.
A supposer que le recourant consomme quotidiennement deux
antidépresseurs (Escitalopram et Trittico) et une benzodiazépine
(Temesta) pour ses troubles psychiques, dite consommation pourrait donc,
de l’avis de l’expert G.________, participer à certains des symptômes
signalés par la Dre A.________ – ce dont cette dernière ne disconvient pas.
Aux termes de son rapport du 23 mars 2023, la psychiatre traitante s’est
contentée de justifier la médication actuelle en relevant notamment que le
Temesta était indispensable pour la gestion de l’anxiété sévère et
omniprésente. Ces explications peinent toutefois à convaincre. En
particulier, la psychiatre traitante n’a pas fait mention d’une anxiété
sévère avant son compte-rendu du 23 mars 2023, postérieur à la décision
attaquée. De surcroît, aucune anxiété sévère n’a été relevée par les
autres médecins intervenus, en particulier les spécialistes de la Clinique
J.________ (cf. consilium psychiatrique du Dr U.________ du 15 octobre
2020 ; cf. rapport de synthèse du 28 octobre 2020) ou l’expert G.________
(cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022). Sur ce plan, on ne voit
donc pas ce qui s’opposerait à une adaptation de la médication. En tout
état de cause, il reste que l’expert G.________ a certes préconisé une
modification du traitement médicamenteux mais que, quand bien même il
en a fait état sous la rubrique « 4.8 Mesures médicales et thérapies ayant
une incidence sur la capacité de travail » (cf. rapport d’expertise du 1er
septembre 2022 p. 5), il n'a pas pour autant subordonné l’exercice d’une
activité adaptée à un changement de plan thérapeutique. Bien au
contraire, il a estimé que les effets iatrogènes des médicaments se
répercutaient de manière légère et non incapacitante sur les ressources
de l’expertisé (cf. rapport d’expertise du 1er septembre 2022 pp. 4 s. et 11
ss), ce qui n’est pas mis en doute en l’état du dossier (cf. consid. 7c/aa et
bb supra).

- 37 -
A supposer en revanche que l’assuré ne soit pas compliant,
respectivement qu’il ne prenne pas les médicaments prescrits ou qu’il les
prenne uniquement de manière irrégulière, il ne saurait alors être question
d’intégrer à l’analyse les effets secondaires potentiellement indésirables
issus d’un cumul régulier de substances. Dans ce cas, on comprendrait
également que l’expert G.________ n’ait pas trouvé, lors de son examen
clinique, de traces du ralentissement psychomoteur signalé par la Dre
A.________. Peu importe, sur ce point, que la Dre A.________ ait fait mention
d’une très bonne compliance (cf. rapport du 5 octobre 2021). Cette
affirmation se trouve en effet infirmée par les prélèvements réalisés lors
de l’expertise du Q.________, qui n’ont pas permis de déceler la prise de
Trittico, d’Escitalopram ou de Lorazepam (Temesta) selon les annexes
jointes au rapport du 1er septembre 2022.
En définitive, il s’avère que, dans un cas comme dans l’autre,
la médication prescrite sur le plan psychique n’est pas susceptible
d’influer significativement sur l’évaluation de la capacité de travail.
bbb) L’assuré se prévaut par ailleurs des effets combinés du
Temesta et de l’Oxynorm, qui induiraient un important état de sédation
impactant sa capacité de travail (cf. mémoire de recours du 24 janvier
2023 p. 12). A cet égard, on relève en particulier que la Dre A.________ a
décrit un ralentissement psychomoteur léger au cours de la procédure
administrative (cf. rapports des 18 décembre 2019, rapport octobre 2021
et 23 décembre 2021), que l’expert G.________ n’a pour sa part pas
retrouvé lors de son examen clinique (cf. rapport d’expertise du 1er
septembre 2022 p. 11). L’expert a en revanche signalé une légère
diminution des capacités de résistance et d’endurance du fait de la
somnolence provoquée par l’ensemble de la médication (cf. rapport
d’expertise du 1er septembre 2022 p. 13), mais a malgré tout conclu à une
diminution légère des ressources psychologiques et mécanismes
adaptatifs et à une pleine exigibilité sur le plan psychiatrique (cf. rapport
d’expertise du 1er septembre 2022 p. 11). Si en outre un ralentissement
désormais modéré a été signalé par la Dre A.________ le 6 avril 2023, cette
évolution est toutefois postérieure à la date – déterminante (TF

- 38 -
9C_500/2011 loc. cit.) – de la décision attaquée. Il résulte des éléments qui
précèdent que rien au dossier ne permet de conclure à un état de sédation
incapacitant. En ce sens, les allégations du recourant ne sont pas fondées
et, partant, ne mettent en lumière aucune lacune dans l’appréciation
expertale.
Au surplus, le recourant ne peut pas davantage être suivi
lorsqu’il soutient qu’il revenait à l’expert G.________ d’investiguer les effets
secondaires liés à la prise d’Oxynorm (cf. mémoire de recours du 24
janvier 2023 p. 12). L’examen de ce spécialiste n’ayant permis d’identifier
aucun élément évocateur d’une problématique psychiatrique
potentiellement incapacitante liée à ce médicament spécifique, on
comprend donc que l’expert G.________ n’ait pas procédé à une analyse
générale des effets hypothétiques de la médication du recourant.
dd) A la lumière de ce qui précède, on ne voit aucun motif
pertinent justifiant d’écarter l’évaluation psychiatrique émise par l’expert
G.________.
d) C’est par ailleurs le lieu de relever qu’aucun des médecins
interpellés n’a identifié d’atteinte psychosomatique. Notamment, s’il est
vrai que la Dre A.________ a mis en avant le rôle des douleurs ressenties
par son patient (cf. rapports des 18 décembre 2019, 5 octobre 2021 et 6
avril 2023), il demeure qu’elle n’a à aucun stade évoqué le moindre
diagnostic de cet ordre. On ne voit donc pas que le cas devrait être
analysé sous l’angle d’un trouble psychosomatique – que ce soit à l’aune
des indicateurs développés à l’ATF 141 V 281 ou, encore moins, à la
lumière de la jurisprudence antérieurement applicable (ATF 130 V 352 ;
131 V 49), désormais obsolète mais pourtant invoquée par le recourant
(cf. mémoire de recours du 24 janvier 2023 pp. 17 s.).
e) C’est également en vain que le recourant invoque les
principes jurisprudentiels développés pour l’évaluation du caractère
incapacitant des syndromes de dépendance, en lien avec la prise
d’Oxynorm (cf. mémoire de recours du 24 janvier 2023 pp. 12 s. et 15 ss).

- 39 -
Rien au dossier ne permet en effet de conclure à une dépendance avérée.
A ce propos, il convient de relever que les experts du Q.________ n’ont
relevé aucun élément plaidant en ce sens (cf. rapport d’expertise du 1er
septembre 2022), que la Dre A.________ a nié toute dépendance aux
opioïdes en termes de trouble addictif (cf. rapport du 6 avril 2023) et que
le Dr V.________ a tout au plus évoqué une dépendance possible aux
morphiniques, se plaçant ainsi dans le domaine de la simple hypothèse et
non sous l’angle de la vraisemblance. Il est vrai que la Dre A.________ a
mentionné une dépendance aux effets de l’Oxynorm dans la mesure où le
patient était d’avis que seul ce médicament était susceptible de soulager
ses douleurs (cf. rapport du 6 avril 2023). Cette observation reflète
toutefois exclusivement le ressenti subjectif de l’assuré, en dehors de tout
plan thérapeutique établi par un professionnel de la santé, et ne permet
pas de conclure objectivement à une addiction aux morphiniques.
En tout état de cause, même à admettre une potentielle
addiction, il demeure que les principes jurisprudentiels développés pour
évaluer la nature incapacitante des syndromes de dépendance sont les
même que ceux visant les troubles psychiques (cf. consid. 4d supra). Or
l’analyse de l’expert G.________ a montré, sur le plan psychique, la
présence de ressources pour l’essentiel préservées ne donnant lieu à
aucune incapacité de travail.
f) C’est tout aussi vainement que le recourant se prévaut de
l’octroi par la CNA d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité (cf. mémoire
de recours du 24 janvier 2023 p. 19). En effet, cette prestation vise à
réparer l’atteinte importante et durable portée à l’intégrité physique,
psychique ou mentale des assurés à la suite d’un accident (voir
notamment art. 24 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-
accidents ; RS 832.20]). Dite indemnité n’a en revanche pas pour vocation
de compenser une quelconque perte de capacité de travail ou de gain et
son octroi ne revêt dès lors aucun impact significatif dans le cadre du
présent litige.

- 40 -
g) Le recourant a versé en cause, lors de l’audience du 2
septembre 2025, un rapport d’expertise neurologique consécutif à un
examen du 19 juin 2025. Force est de relever que ce rapport (ch. 9.3 à
9.5) relève l’absence d’argument pour une atteinte aux divers étages du
système nerveux et s’aligne sur les limitations fonctionnelles et
l’évaluation de la capacité de travail retenues par les experts du
Q.________, essentiellement en lien avec des atteintes d’ordre
rhumatologique. En d’autres termes, ce rapport n’est d’aucun secours au
recourant.
h) Sur le vu de l’ensemble des considérations qui précèdent, il
convient d’accorder valeur probante au rapport d’expertise du Q.________
du 1er septembre 2022 et de reconnaître à l’assuré, sur cette base, une
entière capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (cf. consid. 7a à f supra), cela à compter du 28 avril 2021
(cf. consid. 6 supra).
Il suit de là que, sur le plan médical, le dossier est complet et
permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il
n’y a dès lors pas lieu de faire droit aux mesures d’instruction requises par
le recourant visant, notamment, à l’obtention d’un délai en vue de
produire de nouveaux rapports médicaux, ainsi qu’à la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique complémentaire axée sur sa médication. Il
apparaît en effet que de telles mesures ne seraient pas de nature à
modifier les considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu
être constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée des preuves
[ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ;
130 II 425 consid. 2.1]).
8. Sur le plan économique, le recourant ne soulève aucun grief à
l’encontre du calcul du degré d’invalidité opéré par l’office intimé. Il
convient toutefois de procéder, d’office, à sa vérification.
a) Pour évaluer le degré d'invalidité, partant procéder à une
comparaison des revenus, sont déterminantes les circonstances qui

- 41 -
prévalaient au moment de la naissance éventuelle du droit à la prestation
d'assurance, ainsi que les modifications éventuelles survenues jusqu'au
moment de la décision litigieuse qui ont des conséquences sur le droit à
cette prestation (ATF 143 V 295 consid. 4.1.3 et les références ; TF
9C_254/2010 du 29 octobre 2010 consid. 4.2).
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus
concrète possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant
l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable
jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la
rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à
défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
Quant au revenu avec invalidité, il doit lui aussi être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la
personne assurée. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé, soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé,
n'a pas repris d'activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible, le revenu d'invalide peut être évalué sur la base des données
statistiques résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS
; ATF 148 V 419 consid. 5.2 et les références). Pour une personne ne
disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée, il
convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés
(valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous
secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF
8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés
dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par
semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne
dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes
ou les femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de
l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V
408 consid. 3.1.2). Aux fins de déterminer le revenu d'invalide, le salaire

- 42 -
fixé sur cette base peut à certaines conditions faire l'objet d'un
abattement de 25 % au plus (ATF 148 V 174 consid. 6.3 ; 129 V 472
consid. 4.2.3 ; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
b) En l’occurrence, dans la mesure où il s’agit de déterminer la
perte de gain encourue à la suite de la modification de l’état de santé
prise en considération à compter du 28 avril 2021 et susceptible
d’entraîner la réévaluation du droit à la rente trois mois plus tard (art. 88a
al. 1 RAI), il s’ensuit que le moment déterminant pour comparer les
revenus est l’année 2021. Or les calculs opérés par l’OAI reposent, à tort,
sur l’année 2019 (cf. calcul du salaire exigible du 30 juin 2021). Partant, ils
doivent être corrigés sur ce plan.
S’agissant du revenu sans invalidité, l’intimé s’est à juste titre
fondé sur le salaire de 60'450 fr. communiqué par l’ancien employeur pour
l’année 2019 (cf. questionnaire du 1er mai 2019). Après adaptation à
l’évolution des salaires (+ 0,8 % 2020 et - 0,7 % en 2021 [tableau T39
« Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des
salaires réels 2010-2024 »), il en résulte un revenu sans invalidité de
60'507 fr. 06.
Pour ce qui est du revenu avec invalidité, l’OAI s’est fondé sur
les chiffres résultant de l’ESS, ce qui n’apparaît pas critiquable dès lors
que le recourant n’a plus travaillé depuis le 18 septembre 2018, bien
qu’étant resté sous contrat jusqu’à son licenciement pour le 30 novembre
2019. Cela posé, il y a lieu de tenir compte du salaire de référence pour
des hommes exerçant des activités manuelles simples dans le secteur
privé, soit 5'261 fr. par mois en 2020 – part au treizième salaire comprise –
correspondant à 63’132 fr. par an. Ce montant doit encore être adapté à la
durée hebdomadaire de travail dans les entreprises en 2021, soit 41,7
heures (tableau T 03.02.03.01.04.01 « Durée normale du travail dans les
entreprises selon la division »), portant le montant déterminant à 65'815
fr. 11. Après indexation à l’évolution des salaires (- 0,7 % en 2021 [tableau
T39 « Evolution des salaires nominaux, des prix à la consommation et des
salaires réels 2010-2024 »), il en résulte un montant de 65'354 fr. 40. Eu

- 43 -
égard à la diminution de rendement de 15 % que les experts du Q.________
n’ont certes par retenue (cf. consid. 7 supra) mais dont l’intimé a malgré
tout tenu compte de manière favorable à l’assuré (cf. consid. 6b supra), le
revenu avec invalidité s’élève en définitive à 55'551 fr. 24. Pour le surplus,
il y a lieu de valider le raisonnement de l’OAI consistant à ne pas procéder
à un abattement sur le revenu d’invalide, les limitations fonctionnelles
étant comprises dans la diminution de rendement et la situation examinée
ne présentant pas d’autres facteurs à prendre en considération (cf. calcul
du salaire exigible du 30 juin 2021).
De la comparaison des revenus sans (60'507 fr. 06) et avec
(55'551 fr. 24) invalidité, il résulte un préjudice économique de 4'955 fr.
76, correspondant à un taux d’invalidité de 8,19 % inférieur – nonobstant
les correctifs apportés par la Cour de céans – au seuil de 40 % ouvrant le
droit à une rente d’invalidité. C’est, dès lors, à juste titre que le droit à
cette prestation a été supprimé pour la période au-delà du 31 juillet 2021
(art. 88a al. 1 RAI).
En tant que le taux susdit s’écarte de celui de 11 % retenu par
la CNA, il y a tout au plus lieu de relever, par surabondance, que
l'évaluation de l'invalidité par l'assurance-accidents n'a pas de force
contraignante pour l'assurance-invalidité (ATF 133 V 549).
9. a) En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
querellée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis, première phrase, LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 600 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens au recourant,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 44 -
c) Le recourant est par ailleurs au bénéfice de l’assistance
judiciaire. Partant, les frais judiciaires mis à sa charge sont provisoirement
supportés par l’Etat et Me Duc peut prétendre une équitable indemnité
pour son mandat d’office.
A cet égard, Me Duc a produit le 2 septembre 2025 une liste
des opérations qui ne peut pas être entièrement suivie. Doivent en effet
être retranchées les opérations effectuées par Me Caroline Stucki, en
qualité d’avocate-stagiaire, avant le 22 mai 2023, date de son
assermentation. Il convient de surcroît d’écarter les multiples démarches
mentionnées dans la liste des opérations en lien avec une procédure en
matière d’allocation pour impotence, sans lien avec le présent litige. De
même, il ne sera pas tenu compte des diverses prises de contact visant à
obtenir, à titre privé, des avis médicaux spécialisés, sans résultat. Ainsi, le
temps consacré à la présente affaire doit être arrêté à quinze heures et
être indemnisée, conformément aux dispositions réglementaires
applicables, au tarif horaire de 110 fr. pour les opérations imputables à Me
Stucki et de 180 fr. pour les opérations attribuées à Me Duc, sans égard
aux tarifs de respectivement 120 fr. et 300 fr. mentionnés dans le relevé
du 2 septembre 2025. Il convient dès lors d'arrêter l’indemnité d'office à
2'189 fr. – soit 452 fr. 35 en 2023 (à raison d’une heure d’activité pour Me
Duc et deux heures d’activité pour Me Stucki) et 1’736 fr. 65 entre 2024 et
2025 (à raison de trois heures d’activité pour Me Duc et neuf heures pour
Me Stucki), débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ [règlement
cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ;
BLV 211.02.3]).
Le recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser
les frais et l’indemnité provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il
sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées par la
Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires
institutionnelles et des communes (art. 5 RAJ).

- 45 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 décembre 2022 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
V. L’indemnité de Me Jean-Michel Duc, conseil d’office du
recourant, est arrêtée à 2’189 fr. (deux mille cent huitante-
neuf francs), débours et TVA compris.
VI. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
de conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : La greffière :

- 46 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour Z.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :