vd_gerichte · PE24.002381 · 2024-10-08 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
724
PE24.002381-XMA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 8 octobre 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Byrde et M. Maillard, juges
Greffière : Mme Bruno
*****
Art. 173, 174 et 177 CP ; art. 310 al. 1 let. a et 385 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 28 juin 2024 par A.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 juin 2024 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE24.002381-XMA, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Par ordonnance pénale du 15 novembre 2021, le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le Ministère public) a
constaté que B.________ s’était rendu coupable de lésions corporelles
simples, l’a condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende, à 50 fr.
le jour, avec sursis pendant 3 ans, ainsi qu’à une amende de 500 fr.,
convertible en une peine privative de liberté de substitution de 10 jours en
cas de non-paiement dans le délai qui sera imparti, a renoncé à révoquer

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le sursis qu’il lui avait octroyé le 4 novembre 2016, a renvoyé A.________ à
agir devant le juge civil pour faire valoir ses prétentions et a rejeté la
requête en indemnité pour les dépenses occasionnées par la procédure
présentée par A.________.
Les faits retenus étaient les suivants :
« A Lausanne, [...], le [...] septembre 2020, vers 9h00, une
altercation a éclaté entre B.________ et A.________ à la sortie d’une séance
de planification de travaux qui s’est tenue dans les locaux de la gérance
[...]. Le prévenu B.________, qui avait demandé durant la séance à
A.________ de l’attendre à la sortie pour discuter, s’est dirigé vers ce
dernier et lui a demandé de manière agressive « Il y a quoi ? ». Après
quelques échanges verbaux, B.________ a asséné plusieurs coups de poing
à A.________, dont deux au moins l’ont atteint au niveau du visage, sur les
côtés droit et gauche du front. Le prévenu a ensuite saisi A.________ par le
cou avec ses deux mains, sans toutefois l’empêcher de respirer. Les deux
hommes se sont retrouvés au sol et le prévenu a encore donné quelques
coups de poing à A.________ avant de prendre la fuite.
A.________ a présenté les lésions suivantes :
- une tuméfaction et une plaie ayant nécessité 4 points de
suture, dans la région frontale droite ;
- un érythème et une plaie ayant nécessité 3 points de
suture, dans la région frontale gauche ;
- une suffusion hémorragique conjonctivale de l’œil droit ;
- diverses dermabrasions et tuméfactions au niveau du
visage, du cou et de la partie antérieure de l’épaule gauche,
ainsi que dans la région lombaire.
A.________ a par ailleurs souffert d’un état de stress post-
traumatique ayant nécessité un traitement médicamenteux (Abilify 5 mg ;
Zolpidem 10 mg et Cipralex 10 mg) et un suivi psychothérapeutique. Il a
été en incapacité de travail à 100% du [...] septembre 2020, puis à 50% à

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compter du [...] octobre 2020 et jusqu’au début du mois de mars 2021 à
tout le moins. ».
b) Le 30 janvier 2024, A.________ a déposé plainte auprès du
Ministère public contre B.________ pour avoir, à une date indéterminée en
[...], dans la région lausannoise, posté sur [...] une photographie avec le
commentaire suivant « [...]» et le [...], dans la région lausannoise,
commenté une vidéo d’une transmission en direct [...] posté sur [...] en
écrivant « [...] », ce qui aurait provoqué l’hilarité des autres internautes.
A l’appui de sa plainte, A.________ fait valoir qu’il a subi des
séquelles psychologiques, un stress post-traumatique et une incapacité de
travail pendant plusieurs semaines. Il précise, en outre, que B.________ n’a
pas exprimé le moindre regret ni n’a formulé des excuses. Les faits
nouvellement dénoncés démontrent selon lui qu’il continue à prendre
l’agression dont il a été la victime, respectivement sa condamnation
pénale, à la rigolade. A.________, ayant beaucoup souffert de cette
agression, ne peut le supporter (P. 4).
B. Par ordonnance du 18 juin 2024, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière sur la plainte déposée le 30 janvier 2024 par
A.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a considéré que les commentaires dénoncés par
A.________ n’étaient ni calomnieux ni diffamatoires car ils ne lui prêtaient
pas une conduite contraire à l’honneur et ne portaient pas atteinte à sa
considération. Plus particulièrement, ils ne laissaient pas penser que celui-
ci aurait adopté un comportement moralement réprouvé ou méprisable. Le
caractère moqueur de ces propos ne suffisait pas à être constitutif de
calomnie ou de diffamation. Ils n’étaient pas non plus constitutifs d’injure
en ce sens qu’ils n’étaient ni grossiers, ni outrageants, ni vulgaires.
C. Par acte du 28 juin 2024, A.________, par l’intermédiaire de son
conseil de choix, a recouru auprès de la Chambre de céans contre cette
ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation

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et au renvoi du dossier au Ministère public pour instruction pour qu’il
procède dans le sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l'art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du
19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c). La
jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine d’irrecevabilité,
le recourant doit exposer précisément, en se référant aux considérants de
la décision attaquée, quels motifs commandent – sous l’angle du fait et du
droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne saurait se contenter
d’une contestation générale, notamment se référer aux arguments qu’il a
invoqués devant l’instance précédente, ni simplement reprendre ceux-ci ;
il ne saurait non plus se contenter de renvoyer à une écriture ou aux
pièces qu’il avait déposées devant l’instance précédente
(cf. TF 7B_587/2023 du 11 septembre 2024 consid. 2.2.1 et les références
citées). Il découle ainsi des principes généraux régissant les exigences de
motivation selon l’art. 385 al. 1 CPP que le recourant doit tenter de
démontrer que sa thèse l’emporte sur celle de la décision attaquée, ses

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moyens devant prendre appui sur la motivation de l’autorité intimée. Le
plaideur ne peut se borner à alléguer des faits, mais doit mettre en
exergue les failles qu’il croit déceler dans le raisonnement de l’autorité
inférieure, le renvoi à d’autres écritures n’étant pas suffisant (cf. TF
7B_587/2023 précité ; CREP 16 octobre 2024/744 consid. 1.2). L’art. 385
al. 2 CPP, qui concrétise l’interdiction, pour les autorités, du formalisme
excessif, ne s’applique pas aux actes déposés par une partie qui connaît
les exigences de forme – à savoir notamment une partie assistée par un
avocat (TF 7B_587/2023 précité).
1.3 Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites –
sous réserve de ce qui sera précisé au considérant 2.3 (art. 385 al. 1 CPP)
–, auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité
pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant rappelle l’existence de l’infraction dont il a été la
victime de la part du prévenu ainsi que la condamnation de ce dernier. Il
invoque que le condamné « continue d’utiliser l’agression dans le but de le
rendre méprisable aux yeux de tiers et de porter atteinte à son honneur »
et souligne « [qu’]il a continué à poster des commentaires dénigrants (…)
en lien avec cette agression ». Ces commentaires postés sur [...] seraient
de nature à l’exposer au mépris, respectivement à l’hilarité de tiers. Il en
déduit qu’il s’agirait de propos diffamatoires destinés à lui nuire,
respectivement de propos injurieux. La qualification juridique n’étant pas
claire, une ordonnance de non-entrée en matière ne pouvait pas être
rendue.
2.2
2.2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée
conformément à l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe

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de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art.
319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en
principe, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être
prononcés par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid.
4.1.2 et les références citées ; TF 7B_76/2022 du 19 juillet 2024 consid.
3.1.1).
La jurisprudence a confirmé la compétence du ministère public
pour rendre, selon les circonstances, une ordonnance de non-entrée en
matière, une ordonnance de classement ou une ordonnance pénale
lorsqu'une infraction de diffamation (art. 173 CP) est en cause (cf. TF
7B_2/2022 du 24 octobre 2023 consid. 2.1.2 et les références citées).
2.2.2
2.2.2.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0), quiconque, en s'adressant à un tiers, accuse
une personne ou jette sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à
l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération,
quiconque propage une telle accusation ou un tel soupçon est, sur plainte,
puni d’une peine pécuniaire.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se
fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une
interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non

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prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 148 IV
409 consid. 2.3.2 ; ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3; ATF 137 IV 313 consid.
2.1.3).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de
blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_767/2023
du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1 ; TF 6B_479/2022 du 9 février 2023
consid. 5.1.1).
2.2.2.2 Se rend coupable d’injure quiconque aura, par la parole,
l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans
son honneur (art. 177 al. 1 CP).
L’honneur que protège l’art. 177 CP est le sentiment et la
réputation d’être une personne honnête et respectable, c’est-à-dire le
droit de ne pas être méprisé en tant qu’être humain (ATF 132 IV 112
consid. 2.1). L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de
valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité
d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain
ou entité juridique ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une
forme répréhensible, témoigné de son mépris à l'égard de la personne
visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignité. La
marque de mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est
acceptable (TF 6B_1052/2023 du 4 mars 2024 consid. 1.1 et les références
citées). Par ailleurs, si l’auteur, évoquant une conduite contraire à
l’honneur ou un autre fait propre à porter atteinte à la considération, ne
s’adresse qu’à la personne visée elle-même, la qualification de diffamation
ou de calomnie est exclue et on admet, en raison de la subsidiarité, que la
communication constitue une injure (Corboz, Les infractions en droit
suisse, 3e éd., vol. I, Berne 2010, n. 20 ad art. 177 CP).

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Sur le plan subjectif, l’injure suppose l’intention. L’auteur doit
vouloir ou accepter que son message soit attentatoire à l’honneur et qu’il
soit communiqué à la victime (ATF 117 IV 270 consid. 2b).
2.2.2.3 Alors que la diffamation ou la calomnie (art. 174 CP) suppose
une allégation de fait, un jugement de valeur, adressé à des tiers ou à la
victime, peut constituer une injure au sens de l'art. 177 CP. Pour distinguer
l'allégation de fait du jugement de valeur, il faut se demander, en fonction
des circonstances, si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable
avec un fait ou sont employés pour exprimer le mépris. La notion de
jugement de valeur doit être comprise dans un sens large. Il s'agit d'une
manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots
blessants, de gestes ou de voies de fait (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 ;
TF 6B_1120/2023 du 20 juin 2024 consid. 1.1.3).
2.3 En l’espèce, le recourant se contente d’affirmer que les propos
en cause l’exposent au mépris, au sens de la jurisprudence précitée, mais
ne procède à aucune démonstration, en particulier à une analyse des
expressions utilisées ou du sens général qui se dégage de celles-ci. Or, le
premier message mentionne d’abord l’expression « [...] », sans viser le
recourant lui-même, mais apparemment plutôt le prévenu (P. 4/3).
Ensuite, il signifie en substance que le prévenu a livré [...] contre le
recourant (P. 4/3). On cherche en vain en quoi ce message pourrait
exposer le recourant au mépris en tant qu’être humain. Le fait que le
recourant se soit senti blessé par ce message, et notamment par
l’absence de remords dont il témoigne de la part de B.________, n’y change
rien. En outre, le but poursuivi par ce dernier est également indifférent.
Les infractions contre l’honneur ne sont pas censées sanctionner la bêtise
ou le manque d’amendement ou de remords. Dès lors que les propos en
cause ne sont pas diffamatoires, il est donc sans portée que le prévenu ait
rédigé ce message dans le but de le blesser ou de susciter l’hilarité à ses
dépens, comme le prétend le recourant.
Quant au second message (« [...] »), il émane apparemment
de « [...]», soit d’une société dont le prévenu est l’associé-gérant avec un

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pouvoir de signature individuel (cf. P. 4/2). Il est donc possible de le
rattacher à B.________. En revanche, l’interprétation objective de son sens
– qui revient à dire « [...]» – ne saurait être attentatoire à l’honneur du
recourant. Du reste, comme déjà dit, celui-ci ne l’explique pas, et si le
propos en cause n’est pas diffamatoire, il ne suffit pas qu’il soit formulé de
manière ironique, ou même qu’il ait suscité des « smileys » (ce qu’il n’est
pas possible de déduire de la seule P. 4/2), pour remplir l’élément objectif
de l’infraction de diffamation.
Quant à l’injure, le recourant ne fournit aucune motivation en
lien avec le raisonnement fait par le Ministère public selon lequel il n’y a
pas de propos grossiers, vulgaires ou outrageants mais se contente de
citer des auteurs (Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3e éd.,
2011, n. 1.6 ad art. 177 CP), qui citent une jurisprudence du canton
d’Argovie de 1983 selon laquelle le fait de qualifier un policer de
« lavette » (« Schmierlappen ») serait injurieux. Or, il ne précise pas quel
serait le jugement de valeur offensant proféré par le prévenu dans les
messages précités, voire quelle serait l’injure formelle qui s’y trouverait
(en particulier comparable à celle de « lavette »), si bien que sa
contestation ne remplit pas les exigences de l’art. 385 al. 1 CPP et de la
jurisprudence y relative, et qu’un délai ne saurait lui être imputé en
application de l’art. 385 al. 2 CPP pour y remédier (cf. supra consid. 1.2).
Pour les motifs développés plus haut au regard de l’infraction de
diffamation, il n’y a de toute manière pas de propos laissant apparaître
que le recourant est méprisable en tant qu’être humain, ni a fortiori
d’atteinte excédant ce qui est acceptable.
Mal fondés, les arguments du recourant ne peuvent qu’être
rejetés dans la mesure où ils sont recevables. Au vu de ce qui précède,
c’est à raison que le Ministère public a considéré que toute condamnation
du prévenu pouvait être exclue et qu’une ordonnance de non-entrée en
matière devait être rendue en application de l’art. 310 al. 1 let. a CPP.

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3. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance du 18 juin 2024 confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués de
l’émolument d’arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 18 juin 2024 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de A.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Vincent Demierre (pour A.________),
- Ministère public central,

- 11 -
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :