vd_gerichte · PE23.002859 · 2024-05-08 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
45
PE23.002859-BDR/MTK
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 3 février 2025
__________________
Composition : M. STOUDMANN, président
M. Winzap et Mme Kühnlein, juges
Greffière : Mme Bruno
*****
Parties à la présente cause :
X.________, prévenu, représenté par Me Dario Barbosa, défenseur d’office
à Lausanne, appelant,
MINISTÈRE PUBLIC, représenté par le Procureur de l'arrondissement de
Lausanne, appelant,
et
Y.________, partie plaignante, représenté par Me Stefan Disch, conseil
juridique gratuit à Lausanne, intimé,
Z.________, partie plaignante, représenté par Me Alex Matos, conseil
juridique gratuit à Fribourg, intimé.

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La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 8 mai 2024, le Tribunal criminel de
l’arrondissement de Lausanne a pris acte du retrait par A.________ de sa
plainte du 21 juin 2022 et a ordonné en conséquence la cessation des
poursuites pénales à l’encontre de X.________ du chef de prévention
d’injure (I), a libéré X.________ des chefs de prévention de lésions
corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées et menaces
qualifiées (II), a constaté qu’il s’est rendu coupable de tentative de
meurtre et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants (ci-après :
LStup) (III), l’a condamné à une peine privative de liberté de 5 ans, ainsi
qu’à une amende de 100 fr., et dit qu’en cas de non-paiement fautif de
celle-ci, la peine privative de liberté de substitution sera d’un jour (IV), a
dit que la détention avant jugement, soit 364 jours exécutés sous le
régime de la détention provisoire et 87 jours exécutés sous le régime de
l’exécution anticipée de peine, est déduite de la peine privative de liberté
prononcée sous chiffre IV ci-dessus (V), a constaté que X.________ a subi
10 jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites
et a ordonné que 5 jours de détention soient déduits de la peine fixée au
chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral (VI), a ordonné le
maintien de X.________ en exécution anticipée de peine (VII), a renoncé à
ordonner son expulsion du territoire suisse (VIII), a ratifié, pour valoir
décision exécutoire sur les conclusions civiles, la convention passée à
l’audience du 6 mai 2024 entre X.________ et Z.________ (IX), ainsi qu’entre
X.________ et Y.________ (X), a ordonné le maintien au dossier à titre de
pièces à conviction des dossiers médicaux d’Y.________ et de Z.________,
inventoriés sous fiches n°37720 et 37721, ainsi que des clés USB, des
DVDs-R, et du disque dur inventoriés sous fiches n°36523, n°37195,
n°37933 et n°38227 (XI), a arrêté les indemnités de Me Charles Guerry
(XII), Me Alexandre Dafflon (XIII) et Me Dario Barbosa (XIV) et a mis les
frais, par 82'697 fr. 75, à la charge de X.________ et dit que ces frais

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comprenaient les indemnités arrêtées sous chiffre XII à XIV ainsi que
l’indemnité de sa précédente défenseure d’office, Me Rachel Rytz, dites
indemnités devant être remboursées à l’Etat par le condamné dès que sa
situation financière le permettra (XV).
B. Par annonce du 15 mai 2024, puis déclaration d’appel motivée
du 31 juillet 2024, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-
après : le Ministère public) a interjeté appel contre ce jugement en
concluant à sa réforme, en ce sens que X.________ est condamné à une
peine privative de liberté d’ensemble de 7 ans, ainsi qu’à une amende de
100 fr., convertible en une peine privative de liberté de substitution d’un
jour en cas de non-paiement fautif, et qu’il est expulsé du territoire suisse
pour une durée de 10 ans.
Par annonce du 21 mai 2024, puis déclaration d’appel motivée
du 18 juillet 2024, X.________, par son défenseur d’office, a interjeté appel
contre ce jugement en concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement, à sa réforme en ce sens qu’il est acquitté du chef de
prévention de tentative de meurtre, reconnu coupable de lésions
corporelles graves et de contravention à la LStup et que la peine soit
modifiée à dire de justice, subsidiairement à son annulation et au renvoi
de la cause à l’autorité précédente pour une nouvelle décision dans le
sens des considérants.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1 X.________ est né le [...] 1999 à [...], au Portugal, pays dont il
est ressortissant. Arrivé en Suisse en 2014, il y a effectué ses deux
dernières années de scolarité obligatoire, avant d’entamer une formation
[...] pour laquelle il a obtenu un certificat en 2021. X.________ est le second
enfant d’une fratrie de huit. Ses parents ainsi que ses frères et sœurs
vivent tous en Suisse. Sa grand-mère, ses cousins et une tante vivent au
Portugal. Il a une fille, [...], née en 2020, issue de sa relation avec son ex-

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compagne A.________. Avant son incarcération pour les besoins de la
présente cause, il exerçait une garde alternée sur sa fille. X.________ a
travaillé comme vendeur chez [...] et comme livreur chez [...], activités
pour lesquelles il percevait un revenu cumulé d’environ 2'400 fr. par mois.
Il a des dettes d’un montant de 6'000 francs.
1.2 Le casier judiciaire de X.________ est vierge.
1.3 Dans le cadre de la présente affaire, X.________ a été incarcéré
le 12 février 2023. Il a tout d’abord été détenu dans les locaux de la police
du 12 au 23 février 2023, soit durant 12 jours. Sous déduction des
48 premières heures, il a ainsi été détenu 10 jours dans des conditions de
détention illicites. Il a ensuite été transféré dans un établissement de
détention provisoire jusqu’au 12 février 2024, date à laquelle il est passé
sous le régime de l’exécution anticipée de peine. Son comportement en
détention ne prête pas le flanc à la critique (cf. jgmt, p. 22).
2.
2.1 A Aigle, notamment, en octobre 2022 et le 9 février 2023,
X.________ a consommé à une reprise de la MDMA et à une autre reprise du
cannabis.
2.2 A Lausanne, dans l’établissement [...], sis [...], dans la nuit du
11 au 12 février 2023, Y.________ a organisé une soirée. A cette occasion, il
a discuté avec [...]. En effet, une dispute les opposait depuis des années ;
dès 2014, Y.________ avait promu des soirées et avait fait de la publicité
pour un groupe [...] auquel appartiennent [...] et [...], notamment, dont
X.________ est proche ; des litiges avaient éclaté parce que Y.________
plaisait à des femmes qui appartenaient à ce groupe si bien qu’il avait
cessé toute relation commerciale avec ledit groupe ; il ne fréquentait plus
les soirées organisées par ce groupe dont les membres continuaient à se
rendre aux siennes ; il voulait donc s’assurer qu’il n’y aurait pas de
problème à ces occasions. La discussion avec [...] s’est bien déroulée,
mais ce dernier a souhaité qu’il parle aussi avec [...].

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A la sortie de l’établissement, au moment de sa fermeture,
Y.________ a discuté avec [...] et lui a présenté des excuses, comme ce
dernier le souhaitait ; à sa demande, il les a répétées en parlant plus fort ;
[...] l’a provoqué et a tenté de le frapper, ce qui a nécessité l’intervention
des agents de sécurité. Inquiet, Y.________ est retourné à l’intérieur de
l’établissement pour rejoindre Z.________, un ami qu’il avait invité et qui
connaît tous les protagonistes. De ce fait, ce dernier lui a proposé de
quitter l’établissement avec lui. A l’extérieur, [...] n’était pas là. Y.________
et Z.________ se sont rendus à un distributeur d’argent pour en retirer, puis
sont retournés vers [...].
A Lausanne, [...], à l’entrée de [...], le 12 janvier 2023, vers
06h15, une dispute a éclaté. [...] a dit « il est où Y.________, [...] veut le
tuer ». Y.________ l’a rejoint et l’a pris à part pour discuter. Comme il ne
répondait pas à ses questions, Y.________, énervé, l’a giflé. Plusieurs
personnes les ont rejoints. X.________ l’a poussé. Z.________ s’est interposé.
Comme X.________ ne se calmait pas, il l’a saisi par le col de ses habits si
bien que X.________ lui a dit « tu vas faire quoi, tu vas faire quoi ? ».
Z.________ l’a giflé. Y.________ lui a donné un coup. X.________, lequel avait
réussi à se dégager de la prise de Z.________, a sorti son couteau, en a
déplié la lame et l’a poignardé à plusieurs reprises. Puis, il s’est dirigé vers
Y.________ qui avait pris la fuite. Durant cette course, X.________ l’a
poignardé dans le dos. Y.________ est tombé. X.________, qui avait changé
sa prise pour tenir le couteau comme un pic à glace, a tenté d’atteindre
Y.________ au visage et au torse. Ce dernier s’est débattu avec ses
jambes ; il a été blessé à une main et sous la lèvre inférieure. Des tiers
sont intervenus et X.________ s’est enfui.
Z.________ a souffert d’une plaie cutanée basi-thoracique en
regard du 8e espace intercostal latéral gauche, d’une plaie basi-thoracique
en regard du 10e espace intercostal postérieur gauche, d’un hémothorax
gauche (Rapport du Centre universitaire romand de médecine légale [ci-
après : CURML] du 30 août 2023 ; P. 82). Y.________ a souffert d’une plaie
en région dorsale moyenne qui a pénétré la cavité pleurale droite avec un
hémothorax et un minime pneumothorax droits, d’une plaie superficielle

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en regard du menton à droite, de plaies très superficielles de la face
palmaire des 1er, 3e, 4e et 5e doigts de la main gauche, d’une petite
dermabrasion au dos du 4e doigt de la main droite (Rapport du CURML du
18 août 2023 ; P. 81). X.________ a souffert d’une discrète ecchymose en
région frontale paramédiane droite, d’une tuméfaction du cuir chevelu en
région pariéto-temporale gauche, d’une tuméfaction de la joue gauche,
d’une abrasion muqueuse et d’un dépôt d’aspect fibrineux de l’hémi-lèvre
supérieure gauche, d’une plaie superficielle, linéaire, à bords nets, au
lobule auriculaire gauche, d’un érythème au pli du coude droit (Rapport du
CURML du 30 mars 2023 ; P. 35).
Z.________ et Y.________ ont déposé plainte le 13 février 2023,
respectivement le 14 février 2023.
En d roit :
1. Interjetés dans les formes et délai légaux (art. 385 et 399 CPP
[Code de procédure pénale suisse ; RS 312.0) par des parties ayant qualité
pour recourir (art. 381 et 382 CPP) contre le jugement d’un tribunal de
première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels
du Ministère public et de X.________ sont recevables.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour (a) violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) constatation incomplète ou erronée des faits et (c) inopportunité (al.
3).
La voie de l’appel doit permettre un nouvel examen au fond
par la juridiction d’appel, laquelle ne peut se borner à rechercher les
erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier, mais
doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité

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et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L’appel tend à la répétition de l’examen des
faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF 6B_482/2022, TF
6B_487/2022, TF 6B_494/2022 du 4 mai 2023 consid. 4.2 ;
TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 3.2).
3.
3.1 X.________ invoque une violation du droit, y compris l’excès et
l’abus du pouvoir d’appréciation, et une constatation incomplète et
erronée des faits s’agissant des faits survenus dans la nuit du 11 au 12
février 2023. Il reproche tout d’abord à l’autorité précédente d’avoir
mésestimé le contexte dans lequel les coups de couteau ont été donnés. Il
se serait senti menacé et aurait agi sous le coup de la panique. De plus,
les coups portés auraient été dirigés contre les jambes et non le torse ou
le visage d’Y.________. X.________ conteste ensuite la qualification juridique
retenue par les premiers juges dans la mesure où la simple conscience du
résultat ne suffirait pas à retenir l’intention d’homicide. Il considère que
seul le chef de prévention de lésions corporelles graves au sens de l’art.
122 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) peut et doit
trouver application dans le cas d’espèce.
3.2
3.2.1 L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2). Le
tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels
justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP,
32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101), 14 § 2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits
civils et politiques du 16 décembre 1966 ; RS 0.103.2) et 6 § 2 CEDH
(Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés

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fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101), ainsi que son corollaire,
le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves au sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF
145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38
consid. 2a). En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au
stade du jugement, que le fardeau incombe à l'accusation et que le doute
doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la
présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de
vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe
peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont
toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit
s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui
s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque
l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées en
référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large
que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 146 IV 88
consid. 1.3.1 ; TF 6B_465/2024 du 8 janvier 2025 consid. 1.1.2).
3.2.2
3.2.2.1 Aux termes de l'art. 111 CP, se rend coupable de meurtre
quiconque tue une personne intentionnellement.
3.2.2.2 Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque
commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit
déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de
l'infraction et l'accepte pour le cas où celle-ci se produirait (dol éventuel).
Le dol éventuel suppose que l'auteur tient pour possible la réalisation de
l'infraction mais qu'il agit tout de même, parce qu'il accepte ce résultat
pour le cas où il se produirait et s'en accommode, même s'il le juge
indésirable et ne le souhaite pas (ATF 147 IV 439 consid. 7.3.1; ATF 137 IV
1 consid. 4.2.3).
En l'absence d'aveux de la part de l'auteur, le juge ne peut, en
règle générale, déduire la volonté interne de l'intéressé qu'en se fondant

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sur des indices extérieurs et des règles d'expérience. Font partie de ces
circonstances l'importance, connue de l'auteur, de la réalisation du risque,
la gravité de sa violation du devoir de diligence, ses mobiles et sa façon
d'agir. Plus la probabilité de la réalisation de l'état de fait est importante et
plus la violation du devoir de diligence est grave, plus l'on sera fondé à
conclure que l'auteur a accepté l'éventualité de la réalisation du résultat
dommageable (ATF 147 IV 439 consid. 7.3.1 ; ATF 133 IV 222 consid. 5.3 ;
TF 6B_465/2024 précité consid. 2.1.2).
De la conscience de l'auteur, le juge peut déduire sa volonté,
lorsque la probabilité de la survenance du résultat s'imposait tellement à
lui que sa disposition à en accepter les conséquences ne peut
raisonnablement être interprétée que comme son acceptation (ATF 147 IV
439 consid. 7.3.1 ; ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 ; ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ;
TF 6B_465/2024 précité consid. 2.1.1). Selon la jurisprudence, personne ne
peut ignorer la probabilité d'une issue fatale en cas de coups de couteau
portés au torse ou à l'abdomen d'une victime (TF 6B_951/2023 du 29
janvier 2024 consid. 1.2.2 ; TF 6B_1093/2023 précité consid. 2.1.1 ;
TF 6B_269/2023 du 30 juin 2023 consid. 1.1.2 en référence à l'ATF 109 IV
5 consid. 2). Dans ce cas de figure, on peut généralement conclure que
l'auteur s'est accommodé de la mort de la victime (TF 6B_951/2023
précité consid. 1.2.2 ; TF 6B_269/2023 précité consid. 1.1.2 ; TF
6B_774/2020 du 28 juillet 2021 consid. 2.5 et les nombreux arrêts cités).
3.2.2.3 Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments
subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors
que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (art. 22 al. 1
CP ; ATF 140 IV 150 consid. 3.4 ; ATF 137 IV 133 consid. 1.4.2 ; ATF 131 IV
100 consid. 7.2.1). La tentative suppose toujours un comportement
intentionnel, le dol éventuel étant toutefois suffisant (ATF 122 IV 246
consid. 3a ; ATF 120 IV 17 consid. 2c ; TF 6B_465/2024 précité consid.
2.1.1 et les références citées). La nature de la lésion subie par la victime
et sa qualification d'un point de vue objectif sont sans pertinence pour
juger si l'auteur s'est rendu coupable de tentative de meurtre. En effet,
celle-ci peut être réalisée alors même que les éléments objectifs de

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l'infraction font défaut. Il n'est ainsi pas même nécessaire que la victime
soit blessée pour qu'une tentative de meurtre soit retenue dans la mesure
où la condition subjective de l'infraction est remplie (TF 6B_465/2024
précité et les références citées). L'auteur ne peut ainsi valablement
contester la réalisation d'une tentative de meurtre au motif que le coup
qu'il a donné à la victime n'aurait causé que des lésions corporelles
simples et que la vie de celle-ci n'aurait pas été mise en danger (TF
6B_465/2024 précité et les références citées).
3.3
3.3.1 Les premiers juges ont retenu que les blessures constatées sur
Y.________ et Z.________ attestaient de la violence et du nombre de coups.
Les témoignages concordants, les déclarations des parties, les constations
médicales et les images filmées convergeaient et démontraient sans
équivoque que X.________ avait saisi un couteau, avait eu le temps de
l’ouvrir à deux mains alors que sa vie n’était pas menacée, et qu’il l’avait
utilisé contre Z.________, qui venait pourtant de le relâcher, en le frappant
plusieurs fois au flanc gauche. Il était établi qu’il avait ensuite poursuivi
Y.________, qui avait pris la fuite, et l’avait poignardé à son tour où il
pouvait, en courant, avant de s’acharner sur sa victime alors qu’elle était
à terre, affaiblie et ne représentait pour lui aucun danger. C’est
l’intervention d’un tiers qui avait mis fin à sa fureur, comme le montraient
les images, et peut-être sauvé la vie d’Y.________. Ce faisant, X.________
avait pleinement accepté la mise en danger de mort. En effet, par l’usage
conjugué du couteau à proximité d’organes vitaux et la répétition de
coups violents, ce dernier ne pouvait qu’avoir conscience du risque de
blessure mortelle qu’il faisait encourir à ses victimes, ce d’autant qu’il
était revenu à la charge à plusieurs reprises.
3.3.2 La Cour de céans ne voit aucune raison de s’écarter de
l’appréciation des premiers juges qu’elle fait sienne. L’argument de
X.________, selon lequel plusieurs éléments déclencheurs expliqueraient
son geste, ne lui est d’aucun secours. Sortir un couteau alors qu’il reçoit
une gifle et un coup est parfaitement disproportionné. Sa thèse selon
laquelle il se serait senti menacé par Y.________, lequel pratique des arts

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martiaux, n'est pas convaincante non plus, dans la mesure où il est établi
que ce dernier avait pris la fuite et où rien ne laisse à penser qu’il aurait
eu un couteau sur lui. Elle n’est pas non plus pertinente s’agissant des
coups portés à l’encontre de Z.________, lequel avait relâché son emprise.
X.________ édulcore beaucoup le déroulement des faits et se donne un rôle
de victime. Or, il n’était nullement en danger et l’humiliation causée par la
gifle reçue, et le coup qui a suivi, n’explique pas une réaction de panique.
X.________ tente ensuite de soutenir que les déclarations en
cours d’instruction d’Y.________ n’auraient eu de cesse de varier quant aux
coups de couteau reçus. Or, comme l’a relevé l’instance précédente, les
rapports du CURML et les images filmées sont sans ambiguïté et il y lieu
de s’y référer (P. 81 concernant Y.________ ; P. 82 concernant Z.________ et
séquestre n°37195 : 1 DVD-R contenant des images filmées par
[...][P. 68]). On identifie en effet clairement l’attitude de X.________ à la fin
de l’altercation, laquelle correspond à un état de rage – qu’il reconnait du
reste (« (…) j’étais enragé. Je n’ai pas d’explication rationnelle à mon
geste » [PV aud. 13, R 14]) – et sa détermination à atteindre le torse
d’Y.________. Il est évident, contrairement à ce que X.________ tente de
soutenir, qu’il ne visait pas les jambes d’Y.________ et que c’est
uniquement parce que ce dernier se débat, et se protège avec ses jambes,
que les coups de couteau n’ont pas atteint son torse. De plus, c’est bien
l’intervention de tiers qui a mis fin à ses agissements (cf. P. 68). Les faits
tels que retenus par les premiers juges ne prêtent dès lors pas le flanc à la
critique.
3.3.3 S’agissant de la qualification juridique, on voit mal, tant pour
Y.________ que Z.________, comment X.________ aurait pu uniquement
s’accommoder du fait qu’il risquait de causer une lésion mortelle et,
encore moins, comment il aurait pu soigneusement limiter son attaque à
des lésions corporelles. Au contraire, en frappant ses victimes de plusieurs
coups de couteau au torse et de la manière décrite ci-avant, X.________ ne
pouvait qu’avoir conscience du risque de causer une lésion mortelle. Cela
résulte également de l’enchaînement rapide et violent des gestes. Au
demeurant, à la vue des images vidéo, on aurait tendance à penser qu’il

- 23 -
ne s’est pas contenté de s’accommoder d’une éventuelle issue mortelle,
tant il est vrai que s’il l’avait voulue par dol direct il ne s’y serait pas pris
autrement. Partant, la condamnation de X.________ pour tentative de
meurtre doit être confirmée.
4.
4.1 Le Ministère public considère que X.________ aurait dû être
condamné à une peine privative de liberté de 7 ans. Certes, il avait admis
immédiatement les faits, avait exprimé des regrets, avait adhéré aux
conclusions civiles et était relativement jeune au moment des faits. Il n’en
restait pas moins qu’il avait tenté de tuer non pas une, mais deux
personnes, faisant preuve d’une violence inouïe. En outre, il gérait sa
frustration en utilisant la violence. Enfin, il avait déjà occupé les autorités
de poursuite pénale pour des événements de violence commis durant une
année à l’encontre de sa concubine de l’époque, avait été entendu par le
Ministère public et était au bénéfice d’une suspension de la procédure
pénale. Cela ne l’avait pas empêché d’être muni d’un couteau et de l’avoir
utilisé afin d’essayer de tuer deux personnes.
4.2
4.2.1 Selon l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de
l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et
son mode d’exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l’intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs

- 24 -
liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents, sa réputation, sa
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la peine,
de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 137 consid. 9.1).
4.2.2 Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de
plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de
même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et
l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus
de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en
outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge
doit prononcer une condamnation pour une infraction que l’auteur a
commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la
peine complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus
sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul
jugement (al. 2).
Pour satisfaire à la règle visée à l'art. 49 CP, le juge, dans un
premier temps, fixera la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant
compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette
peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de
toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; TF
6B_913/2023, 6B_917/2023 du 10 octobre 2024 consid. 4.2). L'exigence,
pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre,
implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature
de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine
d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49
CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le
même genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF
144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120
consid. 5.2).
4.3

- 25 -
4.3.1 Les premiers juges ont considéré que la culpabilité de
X.________ était lourde. Il n’y avait pas d’explication à son passage à l’acte
d’une violence inouïe et son historique de violences conjugales attestait de
l’étendue de sa dangerosité. X.________ utilisait l’agression physique pour
gérer sa frustration, sans se soucier des dommages qu’il provoquait, et
son absence de maîtrise de soi était effrayante. A décharge, ils ont retenu
que les homicides en étaient restés au stade de la tentative, que
X.________ avait collaboré à l’enquête, reconnu les faits et admis ses torts.
Il n’y avait pas lieu de faire application de l’art. 48d CP pour autant, aucun
élément significatif ne le justifiant. Il y avait également lieu de tenir
compte de son jeune âge et de fait que ses pleurs et ses regrets étaient
apparus sincères. X.________ paraissait avoir pris la mesure de sa
dangerosité et avoir entamé spontanément des suivis pour traiter ses
problématiques. Son adhésion aux conclusions civiles des parties
plaignantes devait également être prise en compte dans le cadre de la
fixation de la peine. Les infractions retenues étaient en concours. La
responsabilité de X.________ était entière. Par conséquent, au vu de ces
éléments et de la situation personnelle de X.________, le tribunal a estimé
qu’il y avait lieu de s’en tenir au minimum légal, soit une peine privative
de liberté de 5 ans.
4.3.2 Si ces considérations peuvent être globalement suivies, la
peine fixée apparaît excessivement clémente pour une double tentative
de meurtre. Par ailleurs, la prétendue prise de conscience ne saurait être
prise en compte comme élément à décharge dans une aussi large mesure,
malgré les pleurs et les regrets exprimés aux débats de première
instance. En effet, deux ans après les faits, X.________ n’a toujours pas pris
la mesure de la gravité de ses agissements lorsqu’il déclare, aux débats
d’appel, qu’il « n’a[vait] (…) même pas remarqué qu’[il] avai[t] touché
Y.________ avec le couteau » (cf. p. 3 supra). S’il peut être salué qu’il a
entrepris de lui-même un suivi psychologique en détention, il ne faut pas
perdre de vue qu’il avait déjà entamé une thérapie au Centre de
prévention de l’Ale une année avant les faits (cf. dossier B, P. 9ss) et qu’il
bénéficiait d’une suspension de procédure pénale pour des actes de
violence commis à l’encontre de sa compagne. Au demeurant, il faut

- 26 -
également retenir que si les homicides en sont restés au stade de la
tentative, c’est essentiellement en raison de l’intervention de tiers ainsi
que des secours qui sont rapidement arrivés sur place. Au vu de l’intensité
délictueuse, c’est donc une peine de base minimale de 4 ans et demi qu’il
convient de retenir (peine minimale de cinq ans réduite compte tenu de la
tentative), laquelle doit être aggravée de 2 ans et demi par l’effet du
concours. Ainsi, une peine privative de liberté de 7 ans est adéquate.
5. Pour le surplus, X.________ ne conteste pas sa condamnation à
une amende de 100 fr., convertible en une peine privative de liberté de
substitution d’un jour en cas de non-paiement fautif, pour contravention à
la LStup. Celle-ci sera donc confirmée.
6.
6.1 Le Ministère public conteste que la clause de rigueur au sens
de l’art. 66a al. 2 CP puisse s’appliquer. Il soutient que l’expulsion de
X.________ au Portugal, pays qui ne connait ni guerre, ni soulèvement
social, ni crise économique majeure, ne le placerait pas dans une situation
personnelle grave et que sa famille pourrait lui rendre visite sans
difficultés. De plus, bien qu’il réside en Suisse depuis 10 ans, cela fait deux
ans qu’il est en détention, et au moment de son interpellation, il était sans
domicile stable. L’intérêt public l’emporterait donc sur son intérêt privé à
rester en Suisse.
6.2
6.2.1 Aux termes de l'art. 66a al. 1 let. a CP, le juge expulse de
Suisse l'étranger qui est condamné pour meurtre, quelle que soit la quotité
de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de 5 à 15 ans.
Cette disposition s'applique également en cas de tentative (cf. ATF 146 IV
105 consid. 3.4.1 ; ATF 144 IV 168 consid. 1.4.1 ; TF 6B_1006/2023 du 16
février 2024 consid. 3.1.1).
6.2.2. Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement
renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une
situation personnelle grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne

- 27 -
l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer en Suisse. A
cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui
est né ou a grandi en Suisse. Cette clause dite de rigueur permet de
garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst. ; ATF 149 IV
231 consid. 2.1.1 ; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid.
3.3.1 ; TF 6B_1242/2023 du 2 octobre 2024 consid. 5.2.1). Elle doit être
appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV
332 consid. 3.3.1). Il convient de s'inspirer des critères énoncés à l'art. 31
al. 1 de l'ordonnance relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une
activité lucrative (OASA ; RS 142.201) et de la jurisprudence y relative,
dans le cadre de l'application de l'art. 66a al. 2 CP. L'art. 31 al. 1 OASA
prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas
individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de
l'intégration du requérant selon les critères définis à l'art. 58a al. 1 de la
loi fédérale sur les étrangers et l'intégration (LEI ; RS 142.20), à savoir, de
la situation familiale, particulièrement de la période de scolarisation et de
la durée de la scolarité des enfants, de la situation financière, de la durée
de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités de
réintégration dans l'État de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1
OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge
devra également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des
perspectives de réinsertion sociale du condamné (ATF 146 IV 105 consid.
3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2 ; TF 6B_1242/2023 précité).
En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas
de rigueur au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait,
pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine importance dans son droit
au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution fédérale
(art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH (ATF
149 IV 231 consid. 2.1.1 ; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; TF 6B_1242/2023
précité consid. 5.2.2 ; TF 6B_1006/2023 précité). L'art. 8 § 1 CEDH dispose
que toute personne a en particulier droit au respect de sa vie privée et
familiale. Une ingérence dans l'exercice de ce droit est possible, selon
l'art. 8 § 2 CEDH, pour autant qu'elle soit prévue par la loi et qu'elle
constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire

- 28 -
à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du
pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à
la protection de la santé ou de la morale ou à la protection des droits et
libertés d'autrui (TF 6B_1242/2023 précité consid. 5.2.2).
Un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 § 1 CEDH (et de l'art.
13 Cst) pour s'opposer à l'éventuelle séparation de sa famille, pour autant
qu'il entretienne une relation étroite et effective avec une personne de sa
famille ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF 149 I 207
consid. 6.1; ATF 144 II 1 consid. 2.1). Les relations familiales visées par
l'art. 8 § 1 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite
nucléaire, soit celles qui existent entre époux ainsi qu'entre parents et
enfants mineurs vivant en ménage commun (cf. ATF 144 II 1 consid. 6.1 ;
ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 ; TF 6B_1242/2023 précité). En l'absence de
ménage commun avec son enfant et de relations personnelles entretenues
de manière régulière, la seule présence en Suisse de l'enfant du
condamné ne permet en principe pas de considérer qu'il existe une
atteinte à la vie familiale au sens de l'art. 8 § 1 CEDH et, par conséquent,
que son expulsion l'expose à une situation personnelle grave
(TF 6B_352/2024 du 30 août 2024 consid. 3.2.3)
Dans la pesée des intérêts, il faut aussi tenir compte de
l'intérêt supérieur de l'enfant et de son bien-être (art. 3 de la Convention
du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant [CDE ; RS 0.107] ; ATF
143 I 21 consid. 5.5.1 ; TF 6B_352/2024 précité consid. 3.2.4). En ce qui
concerne les enfants du parent concerné par l'expulsion, la jurisprudence
tient notamment compte du fait que les parents de l'enfant vivent
ensemble et ont la garde et l'autorité parentale conjointe ou que le parent
concerné par l'expulsion a la garde exclusive et l'autorité parentale ou
qu'il n'a pas du tout la garde et l'autorité parentale et n'entretient donc de
contacts avec l'enfant que dans le cadre d'un droit de visite. L'intérêt de
l'enfant est particulièrement atteint lorsque l'expulsion entraîne une
rupture de l'unité conjugale, c'est-à-dire lorsque les relations familiales
sont intactes et que les parents détiennent conjointement l'autorité
parentale et la garde de l'enfant et que l'on ne peut raisonnablement

- 29 -
exiger des autres membres de la famille, et en particulier de l'autre
parent, également titulaire de l'autorité parentale et de la garde, qu'ils
partent dans le pays d'origine de l'autre parent. Une expulsion qui conduit
à un éclatement d'une famille constitue une ingérence très grave dans la
vie familiale (TF 6B_352/2024 précité et les références citées).
6.2.3 Selon la jurisprudence, le juge doit fixer la durée de l'expulsion
dans la fourchette prévue de 5 à 15 ans, en tenant compte du principe de
la proportionnalité (TF 6B_1006/2023 précité consid. 4.1 et les arrêts
cités). Le critère d'appréciation est la nécessité de protéger la société
pendant un certain temps en fonction de la dangerosité de l'auteur, du
risque qu'il récidive et de la gravité des infractions qu'il est susceptible de
commettre à l'avenir, à l'exclusion de toute considération relative à la
gravité de la faute commise (TF 6B_1006/2023 précité et les références
citées). La durée de l'expulsion n'a pas à être symétrique à la durée de la
peine prononcée (TF 6B_1006/2023 précité et les arrêts cités).
6.3
6.3.1 En l’occurrence, les premiers juges ont considéré que
l’intégration de X.________ apparaissait bonne. Il vivait en Suisse depuis
ses 14 ans, y avait suivi une formation et obtenu un certificat. Avant son
incarcération, il travaillait et n’avait jamais été condamné en Suisse. Il
paraissait également intégré socialement. X.________ était séparé de la
mère de sa fille, âgée de quatre ans, avec laquelle il entretenait de bons
et réguliers rapports. Lors des débats, il avait indiqué que sa fille souffrait
depuis ses cinq mois de bronchites spastiques à répétition qui avaient
nécessité plusieurs hospitalisations et bénéficiait toujours d’un suivi
médical régulier ainsi que d’un traitement médicamenteux (Rapport du 31
janvier 2023 de la Dre [...], spécialiste en pneumologie pédiatrique
[P. 61/2]). Il exerçait une autorité parentale conjointe et, avant son
incarcération, le droit de visite s’exerçait d’entente entre les parents.
Depuis, la fille de X.________ lui rendait visite presque toutes les semaines.
Ainsi, après avoir longuement mis en balance les différents intérêts en
présence, le tribunal était parvenu à la conclusion que la situation de la
fille de X.________ serait prétéritée par le renvoi de son père, et cela même

- 30 -
si des visites au Portugal pouvaient s’organiser durant les vacances
scolaires ainsi que des appels-vidéos. Les premiers juges avaient dès lors
décidé de donner à X.________ une dernière chance de se conformer aux
règles, prenant en compte également, dans le cadre de l’examen de la
récidive, le fait qu’il s’était soumis spontanément à un suivi
psychothérapeutique durant son incarcération, où ses capacités
d’introspection et de remise en question avaient été qualifiées de bonnes.
6.3.2 Un tel raisonnement ne peut pas être suivi. L’intégration
professionnelle de X.________ est plutôt moyenne que bonne. Il est endetté
à hauteur de 6000 fr. et sa situation financière ne va pas s’améliorer
compte tenu du présent jugement. Le fait que ses parents, ainsi que ses
sept frères et sœurs, vivent en Suisse n’est pas un élément prépondérant
dès lors que X.________ est aujourd’hui un jeune adulte âgé de 25 ans. De
plus, il a encore des attaches familiales au Portugal, où il a vécu toute son
enfance et sa préadolescence, soit ses premières années de vie, sur une
période plus longue qu’en Suisse, et où il maîtrise la langue. Aux débats
d’appel, il a indiqué vouloir suivre une formation de marketing et de e-
commerce dans le but d’ouvrir un magasin de seconde main et a reconnu
que cela pourrait se faire au Portugal (cf. p. 4 supra). Ses capacités de
réinsertion dans son pays ne sont dès lors pas insurmontables. On peut
ainsi admettre, avec le Parquet, que la fille de X.________, dont l’état de
santé s’est amélioré (cf. p. 4 supra), pourra sans difficultés lui rendre visite
au Portugal, pays dont est également originaire sa mère (Rapport de
violence domestique de la Gendarmerie du 21 juin 2022 [Dossier B : P. 4]),
sans que son bien-être soit affecté. Pour rappel, elle est âgée de quatre
ans et cela fait deux ans maintenant qu’elle rend visite à son père en
prison. A l’inverse, la gravité objective des faits à juger est considérable.
X.________ n’a pas tiré bénéfice d’une suspension de la procédure pénale
pour violences domestiques et il a encore franchi un pas de plus dans les
actes violents, malgré un suivi entrepris au Centre de prévention de l’Ale
(cf. Courrier du Centre de Prévention de l’Ale du 13 septembre 2022
[Dossier B : P. 9]). De plus, sa remise en question aux débats d’appel est,
comme on l’a vu, parue toute relative (cf. consid. 4.3.2 supra).

- 31 -
Au vu de ce qui précède, l’intérêt public très important à
éloigner ce délinquant au potentiel de dangerosité élevé de Suisse doit
l’emporter sur l’intérêt privé relatif de X.________ à y demeurer, de sorte
que son expulsion doit être ordonnée pour une durée suffisamment
longue, soit 10 ans, milieu de la fourchette prévue par l’art. 66a al. 1 CP.
7. En conclusion, l’appel de X.________ doit être rejeté, l’appel du
Ministère public admis et le jugement du 8 mai 2024 réformé dans le sens
des considérants.
Me Dario Barbosa a produit une liste d’opérations faisant état
de 17h12 d’activité, dont il n’y a pas lieu de s’écarter. Son indemnité sera
donc fixée à 3'096 fr., le tarif horaire étant de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3
al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7
décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais
de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV 312.03.1]). Viennent s’y ajouter des débours forfaitaires à hauteur de
2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ), soit 61 fr. 92, deux
vacations par 120 fr., soit 240 fr., et la TVA au taux de 8,1 % sur le tout,
par 275 fr. 23. L’indemnité s’élève ainsi au total à 3'673 fr. 15.
Me Alex Matos a produit une liste d’opérations faisant état de
19h21 d’activité d’avocate-stagiaire et de 3h28 d’activité d’avocat. Les
mémos des 30 août, 5, 18 décembre 2024 et 9 janvier 2025 doivent être
retranchés dès lors qu’ils relèvent du travail de secrétariat. Il en va de
même des deux heures de vacation et des une heure et quarante minutes
de consultation du 16 janvier 2025. Les opérations à double entre
l’avocate-stagiaire et son maître de stage des 2 et 4 décembre 2024 ainsi
que des 29, 30 et 31 janvier 2025 doivent être revues. Ainsi, il ne sera
retenu qu’une heure d’activité d’avocate-stagiaire le 2 décembre 2024 et
les six heures et trente minutes du mois de janvier 2025 de « prise de
connaissance du dossier complet et de plaidoirie » de l’avocate-stagiaire
seront ramenées à deux heures dans la mesure où son maître de stage y a
consacré une heure et trente minutes. La vacation au Tribunal cantonal de
l’avocate-stagiaire hors canton sera rémunérée 80 fr. de l’heure et non

- 32 -
110 fr., conformément à la pratique en la matière. L’audience de jugement
sera ramenée à deux heures. L’opération à double intitulée « vacation
Cour d’appel (aller-retour) » du 3 février 2025 sera supprimée ainsi que les
30 minutes prévues pour la lecture du jugement, laquelle n’a pas eu lieu.
Le temps d’activité à indemniser doit ainsi être fixé à 5h53 pour l’avocate
stagiaire et 3h15 pour l’avocat, soit 647 fr. 16 (5h53 x 110 fr.) et 585 fr.
(3h15 x 180 fr.), soit au total 1'232 fr. 16, montant auquel il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à hauteur de 2 % des honoraires admis,
soit 24 fr. 64., deux heures de vacation hors canton à 80 fr. de l’heure, soit
160 fr., ainsi que la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, soit 114 fr. 76.
L’indemnité totale s’élève donc à 1'531 fr. 56.
Me Stefan Disch a produit une liste d’opérations faisant état de
16h10 d’activité d’avocat. Il convient de déduire les 10 minutes
d’ouverture de dossier lesquelles constituent une tâche de secrétariat.
Ainsi, c’est une indemnité de 3'305 fr. 26 (2'880 fr. [16h x 180 fr.]),
débours par 57 fr. 60 (2% de 2'880 fr. [16 x 180]), une vacation par 120 fr.
et la TVA au taux de 8,1 % sur le tout par 247 fr. 66 compris, qu’il convient
de lui allouer.
Vu l’issue de la cause, les frais d’appel, par 11'629 fr. 97,
constitués des émoluments de jugement et d’audience, par 3’120 fr. (22
pages de jugement et 700 fr. d’audience [art. 21 al. 1 et 2 TFIP]), ainsi que
des indemnités précitées, seront mis à la charge de X.________ qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
appliquant les articles 40, 47, 50, 66a al. 1, 106, 111 ad art. 22 CP ; 19a
ch. 1 LStup et 398ss CPP,
prononce :

- 33 -
I. L’appel de X.________ est rejeté.
II. L’appel du Ministère public est admis.
III. Le jugement rendu le 8 mai 2024 par le Tribunal criminel de
l’arrondissement de Lausanne est modifié comme il suit aux
chiffres IV et VIII de son dispositif et par l’ajout d’un chiffre
VIIIbis nouveau, le dispositif étant désormais le suivant :
"I. Prend acte du retrait par A.________ de sa plainte du 21 juin
2022 et ordonne en conséquence la cessation des poursuites
pénales à l'encontre de X.________ du chef de prévention d’injure ;
II. Libère X.________ des chefs de prévention de lésions
corporelles simples qualifiées, voies de fait qualifiées et menaces
qualifiées ;
III. Constate que X.________ s'est rendu coupable de tentative de
meurtre et de contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants ;
IV. Condamne X.________ à une peine privative de liberté de 7
(sept) ans, ainsi qu’à une amende de 100 fr. (cent francs) et dit
qu’en cas de non-paiement fautif de celle-ci, la peine privative de
liberté de substitution sera d’1 (un) jour ;
V. Dit que la détention avant jugement, soit 364 (trois cent
soixante-quatre) jours exécutés sous le régime de la détention
provisoire et 87 (huitante-sept) jours exécutés sous le régime de
l’exécution anticipée de peine, est déduite de la peine privative de
liberté de X.________ prononcée sous chiffre IV ci-dessus ;
VI. Constate que X.________ a subi 10 (dix) jours de détention
dans des conditions de détention provisoire illicites et ordonne que
5 (cinq) jours de détention soient déduits de la peine fixée au
chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
VII. Ordonne le maintien de X.________ en exécution anticipée de
peine ;
VIII. Ordonne l’expulsion du territoire suisse de X.________ pour une
durée de 10 (dix) ans ;
VIIIbis. Ordonne l’inscription au registre du Système d’information
Schengen (SIS) de l’expulsion du territoire suisse de X.________
prononcée au chiffre VIII ci-dessus ;

- 34 -
IX. Ratifie, pour valoir décision exécutoire sur les conclusions
civiles, la convention passée à l’audience du 6 mai 2024 entre
X.________ et Z.________, dont la teneur est la suivante :
« I. X.________ reconnait devoir, pour solde de tout compte et de toutes
prétentions, à Z.________ un montant de 10'000 fr., destiné à couvrir à
la fois le tort moral et le dommage matériel qu’il lui a causé ;
II. X.________ reconnait devoir à Z.________ un montant de 6'000 fr. à
titre de dépens, étant précisé que cette somme sera prise en charge
par l’assistance judiciaire en tant qu’indemnité du conseil juridique
gratuit de Z.________ selon la décision du 4 octobre 2023 au dossier. »
X. Ratifie, pour valoir décision exécutoire sur les conclusions
civiles, la convention passée à l’audience du 6 mai 2024 entre
X.________ et Y.________, dont la teneur est la suivante :
« I. X.________ reconnait devoir, pour solde de tout compte et de toutes
prétentions, à Y.________ un montant de 30'000 fr. destiné à couvrir à la
fois le tort moral et le dommage matériel qu’il lui a causé ;
II. X.________ reconnait devoir à Y.________ un montant de 10'000 fr. à
titre de dépens, étant précisé que cette somme sera prise en charge
par l’assistance judiciaire en tant qu’indemnité du conseil juridique
gratuit d’Y.________ selon la décision du 24 février 2023 au dossier. »
XI. Ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction
des dossiers médicaux d’Y.________ et de Z.________, inventoriés sous
fiches n° 37720 et n° 37721, ainsi que des clés USB, des DVDs-R, et
du disque dur inventoriés sous fiches n° 36523, n° 37195, n°
37933 et n° 38227 ;
XII. Arrête l’indemnité allouée à Me Charles Guerry, conseil
juridique gratuit de Z.________, à 6'000 fr., TVA et débours compris ;
XIII. Arrête l’indemnité allouée à Me Alexandre Dafflon, conseil
juridique gratuit de Y.________, à 10'000 fr., TVA et débours compris ;
XIV. Arrête l’indemnité allouée à Me Dario Barbosa, défenseur
d’office de X.________ à 10'195 fr., TVA et débours compris ;
XV. Met les frais de la cause, par 82'697 fr. 75, à la charge de
X.________ et dit que ces frais comprennent l'indemnité allouée à son
défenseur d’office, Me Dario Barbosa, arrêtée sous chiffre XIV ci-
dessus, et l’indemnité déjà allouée à sa précédente défenseure
d’office, Me Rachel Rytz, ainsi que les indemnités allouées à Me
Charles Guerry et à Me Alexandre Dafflon, arrêtées sous chiffres XII
et XIII ci-dessus, dites indemnités devant être remboursées à l’Etat
par le condamné dès que sa situation financière le permettra."

- 35 -
III. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure
d'appel d'un montant de 3'673 fr. 15 (trois mille six cent
septante-trois francs et quinze centimes), TVA et débours
inclus, est allouée à Me Dario Barbosa.
IV. Une indemnité de conseil juridique gratuit d’un montant de
1'531 fr. 56 (mille cinq cent trente-et-un francs et cinquante-
six centimes), débours et TVA compris, est allouée à Me Alex
Matos pour la procédure d’appel.
V. Une indemnité de conseil juridique gratuit d’un montant de
3'305 fr. 26 (trois mille trois cent cinq francs et vingt-six
centimes), débours et TVA compris, est allouée à Me Stefan
Disch pour la procédure d’appel.
VI. Les frais d'appel, par 11'629 fr. 97 (onze mille six cent vingt-
neuf francs et nonante-sept centimes), y compris les
indemnités prévues aux chiffres III, IV et V ci-dessus, sont mis
à la charge de X.________.
VII. X.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud le
montant des indemnités prévues aux chiffres III, IV et V ci-
dessus que lorsque sa situation financière le permettra.
Le président : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué
par écrit aux intéressés le 6 février 2025, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
- Me Dario Barbosa, avocat (pour X.________),
- Me Alex Matos, avocat (pour Z.________),
- Me Stefan Disch, avocat (pour Y.________),

- 36 -
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal criminel de l'arrondissement de
Lausanne,
- M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
- A.________,
- Office d'exécution des peines,
- Etablissements pénitentiaires de la plaine de l’Orbe,
- Service de la population,
- Office fédéral de la justice,
- Service Sinistres Suisse SA,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :