vd_gerichte · B716.023311 · 2018-04-25 · fr
APC: Détermination du lieu de résidence de l'enfant (301a)
APC: Détermination du lieu de résidence de l'enfant (301a)


TRIBUNAL CANTONAL
B716.023311-180292
79
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 25 avril 2018
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffière : Mme Paschoud-Wiedler
*****
Art. 273, 301a ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par D.________ à [...], contre la
décision rendue le 6 octobre 2017 par la Juge de paix du district de
Lausanne dans la cause l'opposant à B.T.________, à [...], et concernant
l'enfant T.T.________ domicilié à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par décision du 6 octobre 2017, motivée le 18 janvier 2018 et
notifiée le lendemain, la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après :
justice de paix) a, en substance, clos l'enquête en modification du lieu de
résidence, respectivement en fixation du droit de visite concernant
l'enfant T.T.________ (I), pris acte du retrait par B.T.________ de la
conclusion tendant à ce que le lieu de résidence de l'enfant soit fixé
auprès de lui (II), fixé le droit de visite de B.T.________ à l'égard de son fils
en ce sens qu'il aura l'enfant auprès de lui, en alternance une semaine sur
deux, du vendredi à la sortie de la crèche au mercredi matin au retour de
la crèche, respectivement du lundi à la sortie de la crèche au mercredi
matin au retour à la crèche, ainsi que durant la moitié des vacances
scolaires et alternativement durant les jours fériés usuels, à charge pour
lui de chercher et ramener l'enfant là où il se trouve (III), institué en faveur
de T.T.________ une curatelle de surveillance des relations personnelles au
sens de l'art. 308 al. 2 CC (IV), nommé en qualité de curatrice l'avocate
Cynthia Levy, à Lausanne (V), défini le mandat de curatelle (VI), invité la
curatrice à remettre annuellement un rapport de son activité et de
l'évolution de la situation de T.T.________ à l'autorité de protection de
l'enfant (VII), dit que les frais d'intervention de la curatrice seront
supportés par les parents de l'enfant, D.________ et B.T.________, chacun
par moitié (VIII), mis les frais judiciaires, par 400 fr., à la charge des
parents prénommés, par moitié entre eux (IX), compensé les dépens (X) et
privé d'effet suspensif tout recours éventuel contre la
décision (art. 450c CC) (XI).
Les premiers juges ont retenu que le Service de protection de
la jeunesse (ci-après : SPJ) avait souligné les bonnes compétences
parentales de B.T.________ ainsi que la très forte relation entretenue avec
son fils. Ils ont estimé qu'il fallait maintenir le droit de visite tel qu'il avait
été instauré par convention de mesures provisionnelles du 24 juin 2016,
d'autant plus que cette organisation semblait convenir à T.T.________. Ils
ont également considéré, qu'à l'instar de ce qu'avait préconisé le SPJ, il

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convenait de mettre en place une curatelle de surveillance au sens de
l'art. 308 al. 2 CC en faveur de T.T.________ en raison notamment de
l'important conflit subsistant entre D.________ et B.T.________.
B. Par acte du 19 février 2018, accompagné d'un bordereau de
pièces, D.________ a recouru contre la décision précitée et a conclu, avec
suite de frais, à la réforme du chiffre III du dispositif de la décision
attaquée en ce sens que le droit de visite paternel s'exerce à l'endroit de
T.T.________ à raison d'une semaine sur deux, du vendredi à la sortie de la
crèche au vendredi suivant au retour à la crèche, ainsi que durant la
moitié des vacances et jours fériés usuels dans le canton de Vaud, à
charge pour lui de chercher et ramener l'enfant là où il se trouve.
Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation de la décision attaquée.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. T.T.________ est né le [...] 2013. Il est issu de la relation hors
mariage de D.________ et B.T.________. Par acte du 1er juillet 2014, les
parents de T.T.________ ont signé, auprès de l'Etat civil de Lausanne, une
déclaration d'autorité parentale conjointe. Après avoir entretenu une
relation de plusieurs années, ils se sont séparés en décembre 2016.
D.________ a eu deux filles d'une précédente union, S.________,
née en 2004, et X.________, née en 2006. B.T.________ a également eu une
fille d'une précédente union, Z.________, née en 2009.
D.________ exploite une boutique à [...].B.T.________ est
architecte indépendant et a congé le mardi. Tous deux habitent à
Lausanne.
T.T.________ est inscrit à la garderie du [...] où il se rend
quotidiennement. Les mardis et les mercredis, il finit à 14h00.

- 4 -
2. Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles
du 24 mai 2016, D.________ a notamment requis que la justice de paix fixe
le lieu de résidence de l'enfant à son domicile et dise que B.T.________
exercera son droit aux relations personnelles à l'égard de l'enfant un
week-end sur deux, du vendredi au dimanche, les passages s'opérant par
l'intermédiaire du Point Rencontre à Ecublens.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même
jour, la juge de paix a notamment rejeté la requête déposée par
D.________.
3. Par acte du 25 mai 2016, B.T.________ a déposé une requête de
mesures superprovisionnelles tendant à ce qu'ordre soit donné à
D.________ de confier T.T.________ à la Garderie du [...] selon le planning
usuel et de ne pas interférer dans les relations entre l'enfant et lui. Il a
requis que son droit de visite s'exerce du vendredi 27 mai 2016 au
mercredi 1er juin 2016, du lundi 6 au mercredi 8 juin 2016, du vendredi 10
au mercredi 15 juin 2016 et du lundi 20 au mercredi 22 juin 2016.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 27 mai
2016, la juge de paix a notamment retiré provisoirement et pour autant
que de besoin à B.T.________ son droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant T.T.________ et a fixé le droit de visite de B.T.________ sur son
fils une fin de semaine sur deux, du vendredi soir 18h00 au mardi soir
18h00, la première fois le 27 mai 2016, à charge pour le père d'aller
chercher son fils à la garderie et de l'y ramener.
4. Le 24 juin 2016, une audience a été tenue par la juge de paix
concernant les requêtes de mesures superprovisionnelles et
provisionnelles déposées par B.T.________ et D.________. Par convention
établie le même jour, les parents ont notamment convenu ce qui suit :
"(…)

- 5 -
2. Désireuses de régler la question de la garde et du droit de
visite sur leur fils, à titre provisionnel, elles conviennent de ce qui suit :
I.
La garde sur l'enfant T.T.________, né le [...] 2013, est confiée à
D.________.
II.
B.T.________ jouit d'un libre et large droit de visite à l'égard de
son fils T.T.________, né le [...] 2013, à exercer d'entente avec la mère.
III.
A défaut d'entente, T.T.________, né le [...] 2013, sera auprès
de B.T.________ selon les modalités suivantes :
- en alternance d'une part, une semaine sur deux, du vendredi
à la sortie de la crèche au mardi à 18h00 (retour au domicile
de la mère), à charge pour le père de prendre l'enfant et de le
ramener ;
- d'autre part, une semaine sur deux du lundi à la sortie de la
crèche au mardi à 18h00 (retour au domicile de la mère), à
charge pour le père de prendre l'enfant et de le ramener ;
- durant la moitié des vacances scolaires, alternativement à
Noël, Nouvel An, Pâques, Pentecôte, Ascension et le Jeûne
fédéral, à charge pour le père de chercher l'enfant au domicile
de la mère et de l'y ramener, à charge des deux parents
d'informer l'autre du lieu de séjour de l'enfant.
(…)".
Le même jour, la justice de paix a ouvert une enquête en
modification du lieu de résidence de l'enfant T.T.________.
5. Le 23 mars 2017, R.________, Cheffe de l'Unité évaluation et
missions spécifiques du SPJ, et [...], assistante sociale, ont rendu un
rapport d'évaluation dans le cadre de la présente cause. Il en ressort que
les intervenants de la Garderie du [...], notamment N.________, directeur,

- 6 -
étaient d'avis que T.T.________ était toujours très content de retrouver son
père avec qu'il semblait avoir une relation très forte. Elles ont relevé que
T.T.________ passait régulièrement la journée du mardi avec son père et
non seulement le mardi après-midi. Les intervenants de la garderie ont
estimé que T.T.________ vivait plutôt bien la situation actuelle et qu'une
stabilité s'était instaurée. Ils ont précisé que la semaine du 13 février au
17 février 2017, les parents avaient modifié la prise en charge habituelle
ce qui avait un peu perturbé T.T.________. Egalement consultée dans le
cadre de cette évaluation, la Dresse [...], pédiatre de T.T.________, a quant
à elle déclaré que B.T.________ était très impliqué dans le suivi médical de
son fils dont il s'était toujours préoccupé, et que selon elle, les
compétences parentales des deux parents étaient adéquates. Le rapport
expose également qu'une médiation entre les parents avait été tentée,
mais qu'elle s'était soldée par un échec. . R.________ et [...] ont préconisé
de ne pas modifier l'organisation établie dans la mesure où elle donnait
satisfaction. Les intervenantes ont précisé que D.________ souhaitait que
T.T.________ passe un week-end sur deux (du vendredi soir au mardi matin)
chez son père ainsi qu'un jeudi soir sur deux jusqu'au vendredi matin, afin
de pouvoir organiser sa semaine le lundi et parce qu'elle estimait que les
mardis soirs les transitions étaient problématiques pour l'enfant.
R.________ et [...] ont considéré que la demande de D.________ de modifier
le jour de garde ne se justifiait pas puisque cette dernière pouvait
organiser sa semaine avec ses enfants durant le week-end et non le lundi,
alors que B.T.________ avait pris ses dispositions pour être avec sa fille
Z.________ et avec T.T.________ durant les mardis. Les intervenantes du SPJ
ont toutefois précisé ne pas être opposées à une modification si
B.T.________ y était favorable lui-même. Pour conclure, elles ont relevé que
si D.________ estimait que le passage de l'enfant à la crèche le lundi soir
posait problème, il suffisait de le reporter à mardi matin.
Par courrier du 4 mai 2017, B.T.________ a fait savoir qu'il
adhérait à l'entier des propositions du SPJ.
Dans ses déterminations du 19 mai 2017, D.________ s'est
partiellement opposée aux constatations formulées par le SPJ. Elle a

- 7 -
notamment exprimé son souhait de pouvoir passer un lundi soir sur deux
avec T.T.________ et, pour des raisons professionnelles, de n'avoir l'enfant
qu'un jeudi soir sur deux.
6. Par acte du 11 septembre 2017, B.T.________ a requis des
mesures superprovisionnelles auprès de la justice de paix tendant à ce
que le lieu de résidence de l'enfant soit fixé auprès de lui, que le droit de
visite de D.________ s'exerce d'entente avec lui et pour autant que la santé
de cette dernière le permette, et à ce qu'il soit autorisé à procéder au
renouvellement du passeport de T.T.________. Par acte du 13 septembre
2017, il a complété ses conclusions en ce sens que la garde de son fils lui
soit accordée jusqu'à nouvelle décision et que D.________ soit invitée à
produire tout document relatif à son état de santé physique et psychique,
respectivement sa capacité à assumer la garde partagée sur un petit
enfant.
A l'appui de sa requête, B.T.________ a exposé qu'il avait dû
précipitamment prendre en charge T.T.________ en raison de
l'hospitalisation de D.________ et que cette dernière ne lui avait pas donné
d'explications sur la nature de ses problèmes de santé ni sur la durée de
sa convalescence.
Par déterminations du 13 septembre 2017, D.________ a conclu
au rejet de cette requête.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du
14 septembre 2017, la juge de paix a notamment rejeté la requête
déposée par B.T.________.
7. A l'audience de la justice de paix du 6 octobre 2017, D.________
a déclaré qu'elle travaillait un jeudi soir sur deux, mais qu'elle n'avait pas
de problèmes de garde. Elle a déclaré qu'elle souhaitait avoir T.T.________
auprès d'elle un lundi soir sur deux, comme ses filles, non pas pour une
question d'organisation ou pour un problème organisationnel, mais pour
"le plaisir de discuter, le lundi, des activités de chacun" (PV aud. 6 octobre
2017, p. 3). B.T.________ a quant à lui déclaré que cela faisait huit ans qu'il

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s'occupait de sa fille les lundis soirs et les mardis toute la journée et que
l'organisation actuelle permettait à T.T.________ de passer du temps avec
sa sœur. Le SPJ a pour sa part souligné l'importance de dissocier les
compétences parentales – bonnes de part et d'autre – des problèmes
conjugaux existants. Il a estimé nécessaire l'instauration d'une curatelle
de surveillance des relations personnelles et a préconisé que le mandat
soit confié à un avocat médiateur.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix
fixant notamment le droit de visite d'un père sur son fils mineur, en
application des art. 273 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS
210).
1.2 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert
à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;
RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de
la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 5e éd., Bâle 2014, n. 42 ad
art. 450 CC, p. 2624).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure

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civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), si les cantons n’en disposent pas
autrement (TF 5A_353/2017
du 30 août 2017 consid. 3.2), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Steck, op. cit., n. 7 ad 450a CC, p. 2626 et les auteurs cités ; TF
5A_367/2016 du 6 février 2017
consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux
sont inapplicables
(cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre
position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de
l’enfant concerné, partie à la procédure, le recours de D.________ est

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recevable. Il en va de même des pièces produites en deuxième instance, si
tant est qu’elles ne figuraient pas déjà au dossier.
1.4 Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, la Chambre des curatelles
a renoncé à consulter l’autorité de protection de l’adulte. L'intimé n’a pas
été invité à se déterminer.
2. L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient
pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des
parents, le droit aux relations personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est
désormais conçu comme un droit-devoir réciproque qui sert en premier
lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5 ; TF 5A_184/2017 du
9 juin 2017 consid. 4.1 et les réf. cit.). A cet égard, il est unanimement
reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et
qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche d'identité de
l'enfant (ATF 127 III 295 consid. 4a ; ATF 123 III 445 consid. 3c; TF
5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2).
Pour apprécier l'étendue du droit de visite, on tiendra compte
de manière équitable de l'ensemble des circonstances (art. 4 CC). La
personnalité, la disponibilité (notamment des horaires de travail
irréguliers), le lieu d'habitation et le cadre de vie du titulaire du droit
devront également être pris en considération ; il en va de même de la
situation du parent ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations
professionnelles), de la position des frères et sœurs (possibilité de visites
en commun) et de l'éloignement géographique des domiciles
(Meier/Stettler, Droit de la filiation, Genève/Zurich/Bâle 2014, 5e éd., nn.
765 et 766, p. 500).
3. Aux termes de l'art. 298 al. 2ter CC, lorsque l'autorité parentale
est exercée conjointement, le juge examine, selon le bien de l'enfant, la
possibilité de la garde alternée, si le père, la mère ou l'enfant la demande.

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Le législateur a ainsi souhaité ancrer dans la loi le principe de
la garde alternée, laquelle consiste pour des parents vivant séparés et
exerçant en commun l'autorité parentale à se partager la garde de l'enfant
pour des périodes plus ou moins égales, qui peuvent être fixées en jours
ou en semaines, voire en mois (Message du Conseil fédéral concernant la
révision du code civil suisse [Entretien de l'enfant], du 29 novembre 2013,
FF 2013 pp. 511 ss [n° 1.6.2 p. 545]); ci-après: Message). L'instauration
d'une garde alternée s'inscrira toujours dans le cadre de l'exercice conjoint
de l'autorité parentale, mais, à la différence de ce qui prévalait sous
l'empire de l'ancien droit, elle ne suppose plus nécessairement l'accord
des deux parents. Par conséquent, en présence d'une autorité parentale
exercée en commun, le juge peut examiner la possibilité d'organiser une
garde alternée même lorsqu'un seul des parents le demande, en
particulier dans les cas où les père et mère participaient les deux aux
soins et à l'éducation de l'enfant déjà pendant la vie commune ou ont
adopté le système de la garde alternée durant la vie séparée. Bien
entendu, indépendamment des souhaits des père et mère et de
l'existence d'un accord entre eux à cet égard, la question de la garde doit
être appréciée au cas par cas, à l'aune du bien de l'enfant. Les critères
développés par la jurisprudence à ce sujet demeurent applicables
(Büchler/Clausen, in FamKommentar, Scheidung, Band I : ZGB, 3e éd.
2017, n° 10 ad art. 298 CC ; Message, n° 1.6.2 pp. 546 ss).
En conclusion, en matière d'attribution des droits parentaux, le
bien de l'enfant constitue la règle fondamentale (ATF 141 III 328 consid.
5.4), les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF
142 III 617 consid. 3.2.3; 131 III 209 consid. 5). Un parent ne peut pas
déduire du principe de l'autorité parentale conjointe le droit de pouvoir
effectivement s'occuper de l'enfant pendant la moitié du temps. On ne
décidera donc d'une garde alternée ou partagée que si celle-ci est la
meilleure solution pour le bien de l'enfant (TF 5A_46/2015 du 26 mai 2015
consid. 4.4.3, FamPra.ch 2015 p. 987; cf. Message concernant une
modification du Code civil [Autorité parentale] du 16 novembre 2011, FF
2011 pp. 8315 ss spéc. 8331).

- 12 -
4.
4.1 La recourante se plaint en substance que ce soit l'organisation
professionnelle de B.T.________ qui ait été privilégiée, plutôt que la sienne,
estimant que le rapport du SPJ du 23 mars 2017, auquel les premiers juges
se sont ralliés, serait empreint de partialité. Selon D.________, l'intimé,
architecte indépendant à 80 %, serait davantage en mesure de s'organiser
professionnellement pour prendre en charge T.T.________ et, malgré cette
plus grande latitude, il aurait unilatéralement choisi de prendre congé le
mardi. Elle-même également indépendante n'aurait d'autre choix que de
développer son activité professionnelle les jeudis soirs (jour d'ouverture
des nocturnes à [...]), ce dont le SPJ n'aurait pas tenu compte. Par ailleurs,
elle invoque l'opportunité que T.T.________ puisse passer du temps avec
ses sœurs –S.________ et X.________ – présentes à son domicile un lundi sur
deux. La recourante considère que la décision attaquée ne tient pas
compte de la disponibilité effective des parents, contrairement à l'intérêt
de l'enfant concerné, dans la mesure où cette décision l'obligera à prévoir
une solution de garde pour le jeudi soir et qu'en tout état de cause,
l'enfant passerait bien plus de temps auprès de son père qu'auprès d'elle,
sur la base d'une alternance fréquente (à la demi-semaine) peu
compatible avec ses intérêts. Elle propose qu'en lieu et place du système
actuel, la garde alternée soit instaurée sur une durée d'une semaine
complète, du vendredi au vendredi suivant.
4.2 Lorsque la recourante invoque que T.T.________ passe moins de
temps avec elle qu'avec son père, elle ne tient pas compte du fait qu'en
l'état, T.T.________ est sous sa garde durant plus de temps que sous celle
de B.T.________. Si ce dernier a pu s'organiser pour prendre en charge
personnellement son fils en même temps que sa fille le lundi soir et la
journée du mardi, c'est dans l'intérêt de T.T.________ et il n'y a pas lieu de
faire des décomptes égalitaires du temps passé avec l'un des parents
plutôt qu'avec l'autre, le seul critère pertinent étant l'intérêt de l'enfant
lui-même. Contrairement à ce que D.________ soutient, on ne voit pas
pourquoi son organisation personnelle devrait davantage être prise en
compte par rapport à celle de B.T.________, d'autant plus que cela fait huit

- 13 -
ans que l'intimé a mis en place cette organisation avec sa fille et que
celle-ci convient parfaitement à T.T.________ selon ce qui ressort du
rapport du SPJ du 23 mars 2017. D'ailleurs, selon les propres déclarations
de la recourante, sa volonté d'avoir T.T.________ les lundis soirs ne résulte
pas d'un impératif organisationnel, mais bien plutôt d'un souhait de
pouvoir échanger en famille sur les activités scolaires. D.________ a
également invoqué qu'elle n'avait pas de solution de garde pour les jeudis
soirs où elle devait se rendre à son travail, on peut s'en étonner, dès lors
que la recourante a déclaré à l'audience de 6 octobre 2017 que cela
n'était pas un problème et qu'elle avait une solution de prise en charge.
En réalité, à la lecture du mémoire de recours, il ressort implicitement que
bien plus qu'un réel problème d'organisation, la situation actuelle ne
convient pas à D.________ (qui travaille dans les faits à 90%) au motif
qu'elle passe moins de temps avec T.T.________ que B.T.________, qui est
en mesure de prendre en charge l'enfant tous les mardis. Or, en matière
de prise en charge de l'enfant, seul l'intérêt de celui-ci doit être pris en
compte, étant rappelé que la mise en place d'une garde alternée n'a pas
pour but de rassurer ou apaiser les parents (cf. supra consid. 3). A cet
égard, on rappellera que les divers intervenants sont d'avis que
l'organisation actuelle a permis à T.T.________ de trouver une stabilité.
Ainsi, eu égard au bien de l'enfant, on ne saurait modifier le régime en
vigueur pour des considérations de convenance personnelle.
C'est donc à bon droit que les premiers juges, en se basant sur
le rapport du SPJ et les déclarations des divers intervenants, ont fixé le
droit de visite de B.T.________ en alternance, une semaine sur deux, du
vendredi à la sortie de la crèche au mercredi matin au retour à la crèche,
et du lundi à la sortie de la crèche au mercredi matin au retour de la
crèche.
5. En conclusion, le recours de D.________ est rejeté et la décision
attaquée confirmée.

- 14 -
Compte tenu de l’issue du recours, les frais judiciaires de
deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a TFJC [tarif du 28 septembre
2010 des frais judiciaires civils ; RS 270.11.5]), seront mis à la charge de
la recourante.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de D.________.
IV.L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Astyanax Peca, av. (pour D.________),

- 15 -
- Me Virginie Rodigari, av. (pour B.T.________),
- Me Cinthia Levy, av. (pour T.T.________),
et communiqué à :
- Madame la Juge de paix du district de Lausanne,
- Service de protection de la jeunesse, Unité d'évaluation et missions
spécifiques, à l'att. de Mme R.________,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :