vd_gerichte · ZA24.035860 · 2025-08-12 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 87/24 - 98/2025
ZA24.035860
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 août 2025
__________________
Composition : Mme DI FERRO DEMIERRE, présidente
MM. Piguet, juge, et Farron, assesseur
Greffier : M. Varidel
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Filippo Ryter, avocat à
Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaillait depuis le 1er janvier 2016 en tant que vendeur/représentant au
sein de l’entreprise J.________ AG, à [...]. A ce titre, il était assuré à titre
obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-
après : la CNA, la SUVA ou l’intimée).
Le 29 août 2020, lors d’une course à pied, l’assuré s’est blessé
en effectuant un (traduction libre) « faux pas » (cf. déclaration d’accident-
bagatelle du 11 janvier 2021). Cet évènement n’a pas causé d’incapacité
de travail.
Dans un rapport d’IRM (imagerie par résonnance magnétique)
de la hanche droite du 27 octobre 2020, le Dr V.________, spécialiste en
radiologie, a exposé ses conclusions en ces termes :
« […]
1. Mise en évidence d'altérations cartilagineuses de grade
principalement 2 mais montrant quelques petites lésions focales
probablement de grade 3 au niveau de la région antérosupérieure
de la tête fémorale et surtout du cotyle associées à des géodes
kystiques des plages d'œdème rentrant dans un cadre dégénératif
avec petite activation inflammatoire intéressant la région antéro-
supérieure de la tête fémorale et surtout du cotyle droit dans les
régions de la zone de charge.
2. Altération de signal avec image évoquant une probable déchirure
du labrum antérosupérieur associée à une apposition osseuse au
niveau de la jonction tête-col fémoral et des signes d'œdème
compatibles avec un impingement.
3. Signes de tendinopathie à hauteur de l'insertion des tendons des
muscles petit et surtout moyen fessiers droits sans toutefois
présenter de déchirure ni de rétraction. »
Dans un rapport de consultation du 4 décembre 2020, le Prof.
W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic principal de coxarthrose droite
invalidante et a fait état de ce qui suit :
« […]
Anamnèse actuelle

- 3 -
Patient de 47 ans qui signale depuis le mois d'août 2020 des
douleurs localisées à la hanche droite devenues permanentes, à la
mobilisation mais également au repos, avec présence de douleurs
nocturnes également. Le patient prend un traitement anti-
inflammatoire sans effet.
Patient en bonne santé habituelle qui travaille comme représentant
et qui effectue comme activité sportive de la course avec une
intensité relativement importante à hauteur de 10 km par jour, qu'il
ne peut plus pratiquer actuellement.
Status
Marche sans boiterie, sans in ou out toeing.
Mobilité de la hanche en flexion/extension 100-0-0°, rotation
interne/externe à 0-0-30°. [Test] FADIR positif.
Pas d'inégalité de longueur des MI [membres inférieurs].
Examens complémentaires
Rx [radiographie] bassin face/axial hanche droite : coxarthrose
droite avec pincement de l'interligne articulaire en position
supérieure. Réactions ostéophytaires secondaires.
Lésions confirmées sur l’IRM effectuée le 27.10.2020.
Procédé - Contrôles
Patient de 47 ans qui présente une coxarthrose droite invalidante.
Les lésions dégénératives sont trop avancées pour une chirurgie
conservatrice et le patient est encore ass[e]z jeune pour
l'implantation d'une prothèse de hanche mais les douleurs la
justifient.
Nous expliquons au patient que la prochaine étape chirurgicale sera
l'implantation d'une prothèse totale de hanche par voie antérieure. Il
souhaite encore réfléchir à cette proposition. Nous agendons donc
une infiltration intra-articulaire de la hanche droite et reverrons le
patient 4 à 6 semaines après ce geste. »
En date du 14 décembre 2020, l’assuré a bénéficié d’une
infiltration thérapeutique intra-articulaire à la hanche droite (cf. rapport du
même jour du Prof. W.________).
Une IRM et des radiographies du bassin et de la hanche axiale
droite ont été réalisés le 4 décembre 2020. Dans son rapport du 15
décembre 2020, le Dr M.________, Chef de clinique adjoint à l’Hôpital [...], a
constaté ce qui suit :
« DESCRIPTION
Hanche droite limite avec angle d’obliquité du toit acétabulaire
mesuré à 11°, associée à un pincement de l’interligne articulaire
coxofémoral en supérieur.
On note également un épaulement de la jonction tête-col fémoral
bilatérale, plus marquée à D[roite].
Pas de lésion ostéocondensante ou ostéolytique suspecte visible.
Respect de l’interligne sacro-iliaque bilatéral.
Intégrité du cadre obturateur. »

- 4 -
Dans un rapport de consultation du 2 février 2021, le Prof.
W.________ a fait part des observations suivantes :
« Anamnèse actuelle
Monsieur B.________ se présente pour un contrôle clinique suite à
l'infiltration de hanche D effectuée le 14.12.2020.
Selon ses dires, cette infiltration n'a été bénéfique que le jour-même
grâce à l'effet de l'anesthésie locale. La douleur est revenue avec la
même intensité.
Procédé - Contrôles
Malheureusement la cortisone n'a pas apporté de bénéfice à la
symptomatologie du patient. Je lui réexplique que son arthrose à D
est trop avancée pour effectuer encore un geste de chirurgie
conservatrice. La prochaine étape serait donc une implantation de
PTH [prothèse totale de la hanche] D. Le patient a bien compris la
situation, mais souhaite néanmoins un 2ème avis, il demande donc
son dossier radiologique. Monsieur B.________ nous recontacte en cas
de besoin, mais nous ne prévoyons pas de nouveau contrôle. »
Dans un rapport du 23 mars 2021, le Dr P.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a
également retenu le diagnostic de coxarthrose droite. Il a fait part de son
appréciation en ces termes :
« […]
Subjectif :
Il s'agit d'un patient de 48 ans, très sportif, représentant, qui a fait
du sport à haut niveau, entre autres du karaté au niveau européen,
qui a développé, durant l'été dernier, après des entraînements de
course à pieds intensifs, des douleurs invalidantes de sa hanche
droite ayant nécessité une infiltration articulaire.
Actuellement l'évolution est plutôt favorable mais le patient
présente des difficultés à la course à pied. Par contre il peut
effectuer de la randonnée et du vélo sans difficulté.
Status :
Hanche droite : Égalité de longueur. Flexion 90° douloureuse.
Rotation interne 0° douloureuse.
Rotation externe 40° non douloureuse. Signe de conflit positif. Signe
du quatre positif. Pouls périphériques palpés. Absence de trouble
sensitif et moteur.
Examens complémentaires :
Bilan radiologique : Pincement de l'interligne articulaire coxofémoral
supérieur avec ostéophytose et sclérose sous-chondrale.
Plan de traitement :
Le patient présente une coxarthrose droite actuellement stable,
limitant ses activités sportives de haut niveau.

- 5 -
Nous pourrions lui proposer une arthroplastie totale de hanche
droite avec des risques de fracture périprothétique étant donné que
le patient effectue du VTT de descente.
L'autre solution est d'adapter les activités physiques en fonction des
douleurs en évitant la course à pied sur le bitume.
Le patient va réfléchir à ma proposition.
[…] »
Dans un rapport de consultation du 8 juin 2021, le Prof.
W.________ a fait état de ce qui suit :
« Anamnèse actuelle
Patient de 48 ans qui présente des douleurs de hanche D localisées
au pli inguinal, présentes à la marche et lors d'activités sportives.
Les douleurs sont décrites comme invalidantes par le patient. Il ne
peut plus effectuer de course à pied à raison de 10 km/j qu'il faisait
avant. Une infiltration de hanche a été effectuée le 14.12.2020
ayant entraîné une disparition complète des douleurs pendant 3
jours. Le patient est demandeur d'une prise en charge.
Patient en bonne santé habituelle qui travaille comme représentant.
Status
Marche sans boiterie, sans in ou out toeing.
Mobilité hanche : flexion-extension 90-0-0°. Rotation interne-externe
0-0-15°. FADIR positif.
Pas d'inégalité de longueurs des membres inférieurs.
Force des fléchisseurs et abducteurs à M5.
Examens complémentaires
RX bassin face axial hanche D du 04.12.2020: coxarthrose D.
Procédé - Contrôles
Patient de 48 ans qui présente une coxarthrose D invalidante pour
laquelle nous posons l'indication à l'implantation d'une PTH D par
voie antérieure. L'intervention, ses bénéfices, risques et suites sont
expliqués au patient. Le consentement éclairé est signé. Il sera
convoqué selon les disponibilités du bloc opératoire et évalué dans
l'intervalle par nos collègues anesthésistes. »
Le 3 mars 2022, l’assuré a bénéficié d’une infiltration de la
hanche droite sous repérage scopique, sans complication (cf. rapport du
même jour du Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur).
Dans un rapport du 16 mai 2023, le Dr P.________ a dressé le
constat suivant :
« […]
Subjectif :

- 6 -
II s'agit d'un patient de 50 ans, connu pour une coxarthrose droite,
qui, actuellement, présente des douleurs invalidantes, quotidiennes,
mécaniques, augmentées à l'effort, mais également des douleurs
nocturnes, inflammatoire. Dans ces conditions, malgré tous les
traitements conservateurs possibles, il ne supporte plus ses
douleurs.
Status :
Hanche droite : Flexion 80°. Rotation interne 0°. Rotation externe
20°. Abduction 30°. Signe de conflit positif. Pouls périphériques
palpés. Absence de trouble sensitif et moteur. Membre inférieur droit
plus long que le membre inférieur gauche d'environ 7mm.
Examens complémentaires :
Bilan radiologique : Pincement complet de l'interligne articulaire
coxo-fémorale droite avec ostéophytose et sclérose sous-chondrale.
Plan de traitement :
Le patient présente une coxarthrose droite extrusive pour laquelle je
propose une arthroplastie totale par voie antérieure. Après
explication des risques et des bénéfices, le patient accepte la
proposition et signe le consentement. L'intervention sera réalisée le
7 août 2023.
[…] »
Dans un rapport de radiographie du bassin et des hanches du
16 mai 2023, le Dr T.________, spécialiste en radiologie, a fait part des
considérations suivantes :
« […]
DESCRIPTION
Coxarthrose sévère droite avec pincement supéro-externe, sclérose
sous-chondrale en miroir, hypertrophie à la jonction supérieure tête
col, ostéophytose centra[l]e.
Interligne coxofémoral gauche globalement préservée, avec possible
diminution du gradient supéro-externe, sans ostéophytose
acétabulaire. Hypertrophie à la jonction tête col en antérieur avec
angle alpha augmenté. Couverture osseuse à la limite supérieure de
la norme avec angle VCE [angle de couverture externe] 40°.
Enthèses des muscles fessiers préservés. Articulations sacro-iliaques
préservées. Pas de lésion osseuse focale suspecte.
CONCLUSION
Coxarthrose droite sévère avec notamment hypertrophie osseuse à
la jonction tête col supérieure et antérieure, effet CAM [conflit
fémoro-acétabulaire] sous-jacent ? Ostéophytose secondaire ?
Interligne coxofémoral gauche préservée avec également
hypertrophie à la jonction tête col antérieure, possible effet CAM. »
B. Le 7 juillet 2023, l’employeur de l’assuré a annoncé un cas de
rechute à la CNA (cf. déclaration de rechute du même jour), occasionnant

- 7 -
une incapacité de travail et un suivi chez les Dr P.________ et L.________,
médecin praticien et médecin traitant.
Par avis d’entrée du 12 juillet 2023, une demande de prise en
charge d’une intervention chirurgicale pour la mise en place d’une
prothèse totale de la hanche droite au sein de la Clinique N.________, à [...],
a été faite à la CNA.
Le 7 août 2023, l’assuré a subi une intervention chirurgicale
pour la mise en place d’une prothèse totale de la hanche droite par voie
antérieure, sans complications (cf. protocole opératoire du même jour et
rapport de sortie du 10 août 2023 établis par le Dr P.________).
Dans un questionnaire rempli le 26 septembre 2023, l’assuré a
décrit l’évènement du 29 août 2020 en ces termes : « Course à pied,
glissade et mauvaise récupération ». Il a répondu par l’affirmative à la
question de savoir si quelque chose de particulier (glissade, chute, etc.)
s’était passé en précisant ce qui suit : « Perte d’équilibre dans la descente
et choc brutal sur la hanche droite ». L’intéressé a en outre indiqué être
apte à travailler à 100 % à compter du 1er novembre 2023.
Le 26 novembre 2023, le cas de l’assuré a été soumis au
Dr X.________, médecin praticien et médecin-conseil de la CNA, qui a
estimé, par avis du 30 novembre suivant, que les plaintes actuelles de
l’assuré s’agissant de sa hanche droite étaient dues à une coxarthrose, à
savoir un état maladif, qui n’était pas du ressort de la CNA.
Par courrier du 30 novembre 2023, la CNA a fait savoir à
l’assuré qu’en l’absence de lien de causalité certain, ou du moins
vraisemblable, entre l'événement du 29 août 2020 et ses troubles actuels
à la hanche, elle ne verserait pas de prestations pour la déclaration de
rechute déposée en lien avec l'événement précité.
Par courriels des 7 et 11 décembre 2023, l’assuré a fait part de
ses objections à l’encontre de la position de la CNA.

- 8 -
Par courriel du 5 janvier 2024 adressé à la CNA, le Dr
L.________ a déclaré ce qui suit :
« […]
Je fais suite au courrier du 30.11.2023 que vous avez adressé à mon
patient Monsieur B.________.
Vous lui faites part de votre conclusion qu’il n’existe pas de lien de
causalité certain ou vraisemblable entre l’événement du
2[9].08.2020 et ses problèmes de hanche.
Je me permets de vous apporter mon point de vue basé sur le suivi
du patient.
Monsieur B.________ a souffert de douleurs de sa hanche droite à
partir du 2[9].08.2020 de façon continue, quotidienne et
permanente. Selon lui il n’y a eu aucun répit, aucune journée sans
douleurs de cette hanche depuis l’apparition des douleurs à la date
du 20.08.2020. Cette problématique l’a amené à consulter plusieurs
spécialistes, et mettre en place plusieurs traitements, dont une
infiltration, du PRP [plasma riche en plaquettes], des
chondroprotecteurs, sans résultats jusqu'à l’opération qui l’a enfin
soulagé.
Etant donné cette chronologie, c-à-d. un état douloureux chronique
qui débute par l’événement du 2[9].08.2020 et qui ne cesse
finalement qu’à l’intervention effectuée sur cette hanche, il ne me
semble pas légitime d’affirmer qu’il n’y a aucun rapport
vraisemblable entre ces deux problèmes.
Je vous prie donc de revoir le cas de Monsieur B.________ et les
conclusions que vous y avez apportées. […] »
Le cas de l’assuré a été soumis à nouveau au médecin-conseil
de la CNA. Dans un rapport d’appréciation médicale du 8 mars 2024, le
Dr X.________ a retenu les diagnostics de coxarthrose droite invalidante
avec ostéophytose et sclérose sous-chondrale, de probable impingement
de la hanche droite et de tendinopathie insertionnelle des petit et moyen
fessiers droits. Il a apprécié le cas en ces termes :
« M. B.________, né le [...], très sportif, exerçant la profession de
représentant, qui a fait du sport à haut niveau, a développé au cours
de l’été 2020, après des entraînements de course à pied intensifs,
des douleurs invalidantes de la hanche droite.
Les bilans iconographiques réalisés dès l’automne 2020 attestent
l’existence de lésions dégénératives de la hanche auxquelles
s’associent quelques signes de tendinite à type périarthrite de
hanche et suspicion d’impingement de la hanche. Ces lésions,
diagnostiquées dès 2020, n’ont aucun caractère traumatique et sont
en lien avec un état maladif. Il a bénéficié d’une infiltration intra-
articulaire qui n’a apporté aucun bénéfice et finalement il a eu
recours à une arthroplastie totale de la hanche droite le 07.08.2023
par le Dr P.________. Dans le compte-rendu opératoire, on précise le
diagnostic : « Coxarthrose droite ». Il est clair que ceci correspond à
une affection dégénérative et donc maladive qui n’entre pas dans le
champ d’application de la Suva.

- 9 -
L’événement du 29.08.2020 semble correspondre à une poussée
inflammatoire de sa coxarthrose droite, symptômes qui ont amené à
des investigations permettant de poser le diagnostic, le « faux pas »
ne pouvant avoir engendré qu’une acutisation très passagère de
cette coxarthrose. Aussi, l’événement déclaré le 29.08.2020 a cessé
de déployer ses effets au 08.09.2020, au degré de la vraisemblance
prépondérante. Ce qui va suivre est l’expression de la coxarthrose et
donc de la maladie. »
Par décision du 30 mai 2024, la CNA a refusé de verser des
prestations de l’assurance-accidents pour le cas de rechute annoncé, en
raison de l’absence d’un lien de causalité vraisemblable entre l’évènement
du 29 août 2020 et les troubles actuels de l’assuré.
Par pli du 24 juin 2024, l’assuré, représenté par Me Filippo
Ryter, s’est opposé à cette décision, en concluant à la prise en charge de
ses troubles à la hanche par la CNA. En substance, il critiquait
l’appréciation du 8 mars 2024 du Dr X.________ en ce sens que ses troubles
étaient à ses yeux clairement en rapport avec l’évènement du 29 août
2020, en faisant valoir qu’aucun des traitements médicaux reçus
n’auraient été nécessaires sans l’accident et que ses lésions et douleurs
permanentes à la hanche droite n’étaient survenues qu’après son « faux
pas ». Il a en outre requis la mise en œuvre d’une expertise indépendante.
Par décision sur opposition du 12 juillet 2024, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré et confirmé sa décision du 30 mai précédent.
C. Par acte du 9 août 2024, B.________, toujours représenté par
Me Ryter, a interjeté recours contre la décision sur opposition précitée
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant à sa réforme en ce sens que la CNA était tenue de prester pour
les suites de l’évènement du 29 août 2020, subsidiairement à son
annulation et à la mise en œuvre d’une expertise indépendante. Le
recourant a en substance fait valoir qu’un lien de causalité entre ses
troubles et l’évènement précité devait être reconnu dans la mesure où il
n’avait souffert d’aucune douleur à la hanche droite antérieurement à
cette date.

- 10 -
Dans sa réponse du 16 septembre 2024, l’intimée a proposé le
rejet du recours et le maintien de la décision sur opposition litigieuse.
En réplique, le 17 octobre 2024, le recourant a maintenu ses
moyens et conclusions et réitéré sa demande tendant à la mise en œuvre
d’une expertise.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]), et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents, en particulier sur l’existence d’un lien de causalité
entre l’événement du 29 août 2020 et ses troubles à la hanche droite
ayant motivé l’annonce d’une rechute le 7 juillet 2023.
3. Dans un premier moyen, le recourant se plaint de l’absence de
mise en œuvre, par l’autorité intimée, d’une expertise au sens de l’art. 44
LPGA. Ce grief, qui peut être assimilé à une violation du droit d’être
entendu, doit être examiné en priorité, s’agissant d’une règle primordiale
de procédure dont la violation entraîne en principe l’annulation de la

- 11 -
décision attaquée indépendamment des chances de succès du recours sur
le fond (ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1).
En l’occurrence, le moyen soulevé par le recourant, s’agissant
d’une instruction insuffisante du dossier, se confond avec celui de violation
du principe inquisitoire (art. 43 LPGA) et doit être examiné avec le fond du
litige. A cet égard, on rappellera qu’il n’existe pas de droit formel à une
expertise menée par un médecin externe à l’assurance et l’intimée restait
ainsi libre de décider des mesures d’instruction qu’elle entendait mettre
en œuvre. A toutes fins utiles, on relèvera, à ce stade, que l’on ne discerne
de toute façon pas de violation du droit d’être entendu. Le recourant a
notamment pu se déterminer sur l’ensemble des avis médicaux au dossier
et faire valoir ses moyens dans le cadre d’un double échange d’écritures
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui dispose
d’un plein pouvoir d’examen (ATF 145 I 167 consid. 4.4 ; 142 II 218 consid.
2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2). Ainsi, une hypothétique violation de son
droit d’être entendu devrait en tous les cas être considérée comme
réparée.
4. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) aa) Le droit à des prestations découlant d’un accident
assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se
serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière sans l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à

- 12 -
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de la personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la
condition sine qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435
consid. 1 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit
simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le
cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
bb) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre
l’accident et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le
cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En
matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond
pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la
référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).

- 13 -
cc) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins,
les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3).
dd) Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles
tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une atteinte à la
santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était
considérée comme guérie. Il y a rechute lors que c’est la même affection
qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une
atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de temps
prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent
souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les
références citées ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid 3.3.). En cas de
rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré d'établir, au degré
de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité
naturelle entre la nouvelle atteinte et l'accident. A cet égard, la
jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre l’accident et la
manifestation de l’affection est long, et plus les exigences quant à la
preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport de

- 14 -
causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020
consid 3.3 et les références citées).
5. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).

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Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une
expertise externe, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences
sévères : s’il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance, il y a lieu de procéder à des
investigations complémentaires. En effet, si la jurisprudence a reconnu la
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a
souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une
procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225
consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du 25 juin 2021
consid. 3.5).
c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
6. a) En l’espèce, La CNA, se fondant sur l’appréciation du 8 mars
2024 du Dr X.________, a nié le droit du recourant aux prestations de
l’assurance-accidents postérieurement au 8 septembre 2020,
respectivement refusé d’admettre une rechute ou des séquelles tardives
de celui-ci, au motif que ses troubles à la hanche droite n’étaient, au-delà
de cette date, plus en lien de causalité naturelle avec cet évènement.
Le recourant conteste cette appréciation, en soutenant pour
l’essentiel l’existence d’un lien de causalité entre ses troubles et
l’évènement en question, dans la mesure où il ne souffrait d’aucune
douleur à la hanche droite antérieurement au 29 août 2020.

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b) aa) A titre liminaire, il y a lieu de constater que l’intimée a
pris en charge, sans avoir procédé à un examen approfondi préalable du
recourant, les frais des différents examens médicaux qui ont suivi
l’évènement du 29 août 2020, à savoir notamment le suivi par le Prof.
W.________, celui du médecin traitant, ainsi que les différents examens et
traitements mis en place, dont l’IRM du 27 octobre 2020, les radiographies
du 4 décembre 2020 et l’infiltration intra-articulaire réalisée le
14 décembre 2020. Au vu de la description dudit évènement par l’assuré
(cf. questionnaire rempli le 26 septembre 2023 et opposition du 24 juin
2024), la question de l’existence ou non d’un accident, au sens de l’art. 4
LPGA, aurait pu se poser. Toutefois, dans la mesure où l’intimée ne
demande pas la restitution des prestations versées (cf. décision sur
opposition du 12 juillet 2024), et vu l’issue du présent litige, cette question
peut demeurer ouverte.
bb) Dans son appréciation médicale du 8 mars 2024, le Dr
X.________, médecin-conseil de la CNA, a rappelé le parcours médical de
l’assuré, de la fin août 2020 jusqu’à l’annonce de rechute de juillet 2023. Il
a constaté que les bilans iconographiques réalisées dès l’automne 2020
attestaient l’existence de lésions dégénératives de la hanche, auxquelles
s’associaient quelques signes de tendinite à type périarthrite et suspicion
d’impingement de la hanche. Il a indiqué que ces lésions, diagnostiquées
dès 2020, n’avaient aucun caractère traumatique – aucune fracture
n’ayant été objectivée que ce soit par l’IRM de la hanche du 27 octobre
2020 ou les radiographies du bassin/hanche réalisées le 4 décembre 2020
– et étaient dès lors en lien avec un état maladif. Le médecin-conseil a
ensuite constaté que l’assuré avait bénéficié d’une infiltration intra-
articulaire qui n’avait apporté aucun bénéfice, ce qui l’avait finalement
conduit à avoir recours à une arthroplastie totale de la hanche droite le
7 août 2023. Il a relevé que le compte-rendu opératoire établi par le Dr
P.________ précisait le diagnostic de « Coxarthrose droite », ce qui
correspondait de manière concordante aux conclusions des différents
rapports médicaux (cf. rapports des 4 décembre 2020, 2 février et 8 juin
2021 du Prof. W.________, du 3 mars 2022 du Dr Q.________ et du 16 mai

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2023 du Dr T.________). Le Dr X.________ a par conséquent considéré qu’il
s’agissait d’une affection dégénérative – et donc maladive – exclue de la
prise en charge par l’assurance-accidents. Il a encore précisé que
l’évènement du 29 août 2020 semblait correspondre à une poussée
inflammatoire de la coxarthrose droite, symptômes qui avaient amené à
des investigations permettant de poser le diagnostic ; le « faux pas »
intervenu lors de la course en question ne pouvait dès lors avoir engendré
qu’une aggravation très passagère de cette coxarthrose.
L’avis du Dr X.________ est par ailleurs corroboré par les
observations du Prof. W.________ qui, dans son rapport de consultation du
4 décembre 2020, reconnaissait déjà à cette date que l’assuré présentait
une coxarthrose droite invalidante provenant de lésions dégénératives,
puisqu’il annonçait déjà que « ces lésions dégénératives [étaient] trop
avancées pour une chirurgie conservatrice ».
Au surplus, le recourant n’a pour sa part produit aucun rapport
médical permettant de mettre en doute, même légèrement, les
conclusions du Dr X.________ et d’établir, de manière probable, que
l’évènement du 29 août 2020 aurait causé la coxarthrose ou, pour le
moins, aurait aggravé de manière déterminante et/ou durable l’état
dégénératif préexistant à la hanche droite – clairement objectivé – au
cours des bilans complets réalisés dès octobre 2020. Dans son courriel à la
CNA du 5 janvier 2024, le Dr L.________, médecin traitant, soutient que la
chronologie des douleurs ressenties par son patient établirait le lien de
causalité, sans autre plus ample motivation, et se limite ce faisant à un
raisonnement de type « post hoc ergo propter hoc », dont la jurisprudence
a souligné, de longue date, qu’il ne permettait pas à lui seul de tirer de
conclusions sur l’origine accidentelle d’une telle atteinte à la santé
(cf. consid. 4b/aa supra). Il en va de même du raisonnement du recourant
lui-même, en tant qu’il soutient que son état ne peut pas être lié à des
atteintes préexistantes dans la mesure où il n’avait jamais eu de douleurs
à la hanche droite avant l’évènement du 29 août 2020. En effet, le seul
critère que des douleurs sont apparues à la suite de l'évènement

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accidentel ne suffit pas à établir un rapport de causalité avec cet accident
et constitue un raisonnement du même type que celui décrit ci-dessus.
cc) Au vu des conclusions du Dr X.________, dont il n’y a
aucune raison objective de s’écarter, il faut admettre que le statu quo
sine, respectivement statu quo ante était atteint le 8 septembre 2020 et
que l’événement du 29 août 2020 a cessé de déployer ses effets à cette
date, au degré de la vraisemblance prépondérante.
c) En conclusion, il convient de retenir qu’en refusant de
reconnaître l’existence d’un lien de causalité entre l’atteinte dont souffre
le recourant au niveau de la hanche droite et l’évènement du 29 août
2020, respectivement d’admettre une rechute ou des séquelles tardives
de celui-ci, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral.
7. Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors
superflu d’administrer d’autres preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I
285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
En l’occurrence, l’appréciation du Dr X.________ ayant une
pleine valeur probante, et vu l’issue de la procédure, la mise en œuvre
d’une expertise telle que requise par le recourant n’apparaît pas de nature
à apporter un éclairage différent sur les éléments retenus ci-avant et peut
dès lors être écartée par appréciation anticipée des preuves.
8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision sur opposition attaquée confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires
(art. 61 let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

- 19 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 12 juillet 2024 par la
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est
confirmée.
III. Il n’est pas perçu de frais de justice, ni alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Filippo Ryter, pour B.________,
- Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.

- 20 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :