vd_gerichte · ZI21.019792 · 2013-03-17 · fr
PP
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TRIBUNAL CANTONAL PP 10/21 - 11/2023
ZI21.019792
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Jugement du 17 mars 2013
__________________
Composition :Mme GAURON-CARLIN, présidente
M. Piguet, juge et Mme Pétremand, juge suppléante
Greffière : Mme Simonin
*****
Cause pendante entre :
J.________, à […] Lonay, demandeur, représenté par Me Philippe Nordmann,
avocat à Lausanne,
et
Z.________, à Zurich, défenderesse.
_______________
Art. 23 LPP
406

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E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l’assuré ou le demandeur), [...] 1960,
marié et père de quatre enfants, travaillait en qualité d’administrateur de
réseaux pour la société R._______, à [...], du 1er novembre 2000 au 31
janvier 2013. A ce titre, il était assuré pour la prévoyance professionnelle
par A.________, fondation collective pour la réalisation des mesures de
prévoyance conformes à la LPP, dont les actifs et passifs ont été repris par
la Fondation collective LPP Z.________ (ci-après également : la fondation ou
la défenderesse) en vertu d’un contrat de fusion du 23 mai 2008. Selon le
certificat de prévoyance valable à partir du 1er janvier 2012 pour le contrat
n° 1559D1, la fondation assurait notamment une rente annuelle
d’invalidité de 19'079 fr. 55 et une rente annuelle pour enfant d’invalide
de 3'815 fr. 90, après un délai d’attente de 24 mois, ainsi que
l’exonération des cotisations après un délai d’attente de 6 mois, et ce
jusqu’au 28 février 2025.
A partir du 17 avril 2012, l’assuré a été en incapacité de travail
à 100 % pour cause de maladie et a perçu, dès le 17 mai 2012, des
indemnités pour perte de gain en cas de maladie de G._______ (ci-après :
G.________). Il a déposé le 19 septembre 2012 une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : OAI) en mentionnant être atteint d’une
dépression. L’OAI a mis en œuvre une mesure d’intervention précoce, qui
a débuté avec une mesure d’orientation professionnelle. Des indemnités
journalières de l’assurance-invalidité ont été versées (cf. communications
de l’OAI des 8 octobre et 28 décembre 2012).
Dans un rapport médical du 22 octobre 2012 à l’OAI, le Dr
M._______, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre
traitant de l’assuré depuis 2009, a posé les diagnostics de personnalité
obsessionnelle compulsive (F60.5) depuis l’adolescence et de troubles
dépressifs récurrent, épisode actuel sévère (F33.2) depuis 2003, justifiant
une incapacité de travail de 100 % depuis le 17 avril 2012. Par rapport
médical du 7 janvier 2013, le Dr P._______, spécialiste en médecine interne

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générale et médecin traitant depuis 1985, a également indiqué que
l’assuré était en incapacité de travail pour cause de troubles dépressifs
récurrents avec symptomatologies somatiques (attaques de paniques,
palpitations).
Par communication du 14 janvier 2013, l’OAI a pris en charge
les frais d’une mesure d’intervention précoce sous la forme d’une
réadaptation socio-professionnelle du 8 janvier 2013 au 31 mars 2013,
dans le cadre de laquelle un stage a été organisé dès le 9 janvier 2013
auprès de la société B.________ (ci-après : B.________), à [...], à un taux
d’activité de 50 %. Le rendement de l’assuré a toutefois été évalué à 15 %
d’un 50 % par B.________ (cf. note de suivi de l’OAI du 13 mars 2013).
Cette mesure de réadaptation a été interrompue au motif que la situation
médicale de l’assuré n’était pas stabilisée (cf. communication de l’OAI du
14 mars 2013).
Par courrier du 4 avril 2013, la G._____ a informé l’OAI que son
médecin-conseil était arrivé à la conclusion que la capacité de travail de
l’assuré était de 100 % à partir du 11 mars 2013.
Dans une lettre du 29 avril 2013, le Dr M.________ a informé
l’OAI que l’évolution de l’état de santé de l’assuré, soit une rechute
dépressive avec des caractéristiques psychotiques, rendait très peu
probable la reprise d’une activité professionnelle pour le moment. Dans un
courrier du 6 novembre 2013 à la protection juridique de l’assuré (la DAS),
le Dr B.__________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, nouveau
psychiatre traitant de l’assuré en l’absence du Dr M._______, a relevé que
l’assuré souffrait d’une pathologie psychiatrique qui s’était chronicisée et
qu’il présentait un état dépressif persistant, tout en notant qu’une
reconversion était possible dans une activité similaire à celle qu’il exerçait
auparavant, sans responsabilité de gestion dans le travail.
La réalisation d’une expertise psychiatrique a été confiée par
la G.______ au Dr D._______, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, qui a rendu son rapport le 6 décembre 2013. L’expert a

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retenu comme diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail, un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes
psychotiques, en rémission partielle, précisant qu’actuellement, il
objectivait un épisode dépressif léger (F33.2/F33.0). Il a également retenu
les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de trouble anxieux
généralisé, actuellement en rémission partielle (F41.1) de difficultés liées
à l’emploi et au chômage (Z56) et d’accentuation de certains traits de
personnalité, traits de personnalité anankastique, actuellement non
décompensés (Z73.1). Le Dr D._______ a précisé qu’au jour de l’expertise,
l’assuré ne présentait ni limitation fonctionnelle significative, ni affection
psychique empêchant une recherche d’emploi dans le cadre du chômage.
Par avis médical du 26 février 2014, le Dr [...], médecin au
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a
évalué la capacité de travail de l’assuré à 50 % dans toute activité dès le
1er août 2013, respectivement à 75 % dès le 1er octobre 2013, puis à 100
% dès le 3 décembre 2013, en se basant sur l’expertise précitée.
Compte tenu de la décision de refus de prestations par
l’assurance-chômage faute pour l’assuré de remplir les conditions relatives
au délai-cadre de cotisations, l’OAI a accordé à l’assuré une aide au
placement, à savoir une orientation professionnelle et un soutien dans ses
recherches d’emploi (cf. note et communication de l’OAI du 20 mars
2014). Dans le cadre de cette aide au placement, une mesure
d’orientation professionnelle au sens de l’art. 15 LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20) a été décidée par l’OAI,
sous la forme d’un stage de responsable de projets auprès de B.________, à
100 %, pour une durée de trois mois, à savoir du 30 juin au 30 septembre
2014, avec l’octroi d’indemnités journalières (cf. rapport intermédiaire de
l’OAI du 9 juillet 2014, communications de l’OAI des 10 et 14 juillet 2014
et décision de l’OAI du 22 juillet 2014).
L’assuré a par la suite bénéficié d’une mesure de placement à
l’essai au sens l’art. 18a LAI auprès de B.________, à 100 %, du 1er octobre
2014 au 31 décembre 2014, période durant laquelle des indemnités

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journalières de l’assurance-invalidité ont continué à être versées (cf.
communication OAI du 18 septembre 2014 et décision OAI du 25
septembre 2014). Une convention de placement a été conclue le 16
septembre 2014 entre l’assuré, l’entreprise B.________ et l’OAI, prévoyant
que la mesure de placement visait à réintégrer l’assuré dans le marché
primaire de l’emploi (points 1 et 2). La mesure a été prolongée, aux
mêmes conditions, du 1er janvier 2015 au 31 mars 2015 (cf.
communication OAI du 19 décembre 2014 et décision OAI du 23 décembre
2014).
Le 2 avril 2015, la Fondation collective LPP Z.________ a versé
la prestation de libre passage de l’assuré d’un montant total de 218'207 fr.
95 sur une police de libre passage au nom de ce dernier, auprès de
Z.________.
Par une lettre du 15 avril 2015, J.______ a été engagé pour une
durée indéterminée par B.________ à 100 %, pour un salaire mensuel brut
de 7'000 fr., comme responsable du commerce électronique et
responsable technico-commercial des projets photovoltaïques, à partir du
1er avril 2015. Une convention portant sur une période d’initiation et de
mise au courant du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 a été conclue le
22 avril 2015 entre l’OAI, B.________ et J.________, en vertu de laquelle l’OAI
versait à l’employeur une allocation d’initiation au travail de 5'400 fr. par
mois. La mesure d’aide au placement accordée par l’OAI le 20 mars 2014
a pris fin avec cet engagement (cf. rapport final de l’OAI du 9 octobre
2015). Les formulaires de contrôle des présences signés par le directeur
de B.________ ont mentionné un taux de présence de 100 % pour la
période de début avril à fin septembre 2015, sans signaler d’absence pour
cause de maladie. L’assuré a été licencié au 30 septembre 2015 pour
raison économique (cf. communication de l’OAI du 29 avril 2015 relative à
l’allocation d’initiation au travail et rapport final de l’OAI du 9 octobre
2015).
Dans un projet d’acceptation de rente du 29 octobre 2015,
également notifié à Z.________, l’OAI a reconnu le droit de l’assuré à une

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rente d’invalidité du 1er avril au 1er novembre 2013. L’OAI a en effet
constaté que l’assuré avait présenté une incapacité de travail
ininterrompue dès le 17 avril 2012, mais qu’une capacité de travail
pouvait être raisonnablement exigée de lui, dans toute activité, de 75 %
dès le 1er octobre 2013, puis de 100 % à partir du 3 décembre 2013. L’OAI
rappelait que l’assuré avait bénéficié d’une aide au placement et d’une
allocation d’initiation au travail et considérait que sa situation était
dorénavant du ressort du chômage.
Les 4 décembre 2015 et 17 juin 2016, l’assuré, représenté par
sa protection juridique, a contesté ce projet de décision, en s’appuyant sur
les rapports de ses médecins traitants et en faisant valoir que son
incapacité de travail perdurait depuis le 17 avril 2012. Il a requis de l’OAI
la mise en œuvre d’une contre-expertise.
Par courrier du 9 février 2016, l’OAI a maintenu sa position,
communiquant à l’assuré un avis du SMR du 28 janvier 2016, selon lequel
aucune pièce au dossier ne démontrait une incapacité de travail perdurant
depuis le 17 avril 2012.
L’assuré a perçu des allocations pour perte de gain en cas de
maladie du Service de l’emploi de janvier à octobre 2016 (cf. lettre de la
DAS du 8 novembre 2016 et rapport du Dr N._______ du 9 avril 2017 [cf. ci-
dessous]).
Dans rapport du 21 juin 2016 adressé à la protection juridique
de l’assuré, le Dr M._________ a indiqué qu’il y avait une aggravation de
l’état psychique de l’assuré, lequel était en arrêt de travail à 100 % depuis
janvier 2016, ajoutant à ce propos : « Une énième tentative de réinsertion
dans le cadre des mesures AI avait été tentée et les conséquences ont été
une recrudescence des symptômes dépressifs avec un arrêt de travail
total depuis lors ». Le psychiatre de l’assuré se déterminait comme suit au
sujet de l’expertise D.________ du 6 décembre 2013 : « (…) Je retiens les
mêmes diagnostics mais je constate que le diagnostic principal de trouble
de la personnalité anankastique (adolescence) n’est pas retenu, alors que

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le trouble de l’humeur doit être considéré comme une complication et un
état secondaire aux difficultés d’adaptation et à la fragilisation narcissique
progressive propre à ce trouble de la personnalité. Comme défini par la
CIM-10, ce trouble est exclu lors de l’expertise du fait de sa définition,
mais je rappelle toujours en citant la CIM-10 que selon les critères
généraux ″ils sont souvent mais pas toujours associés à une souffrance
subjective et une altération du fonctionnement″. Sur le plan anamnestique,
je retrouve les critères diagnostic CIM-10 d’une telle personnalité depuis le
début de l’adolescence (…). Ces éléments ont été remarqués comme des
éléments défavorables à l’évolution du patient depuis la prise en soins en
2003 par le médecin généraliste, puis au CPS de Fribourg, puis au service
psychiatrique de liaison au Centre Hospitalier Universitaire Vaudois, et le
Dr B.________ à [...] jusqu’à fin 2015 ainsi que par moi-même depuis janvier
2016. Le trouble était bien compensé tant que l’environnement n’est pas
considéré comme stressant ou difficile à maîtriser (…).
Ma deuxième remarque tient à l’évolution fluctuante de la pathologie
dépressive bien documentée dans la CIM-10, alors que les conclusions de
l’expertise ne se basent que sur une phase de cette récurrence
dépressive. Actuellement, la chronicisation des troubles, la rechute
dépressive avec réactions paranoïaques et interprétatives de préjudices et
de malveillance rendent improbables toute reprise d’activité ».
Sollicité à nouveau pour avis, le SMR, par le Dr [...], a proposé
le 27 juillet 2016, la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique afin de
départager les avis divergents de l’expert D.________ et du psychiatre
traitant M.________.
Par communication du 4 octobre 2017, l’OAI a pris en charge
les frais d’une expertise psychiatrique, qui a été confiée à la Dre
T.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie. Dans son
rapport du 21 novembre 2017, la Dre T._________ a diagnostiqué un trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2), depuis 2003, épisode actuel depuis 2016, une personnalité
anankastique (F60.5) depuis le début de l’âge adulte et une anxiété
généralisée (F41.1) depuis 2012, justifiant une incapacité de travail totale
dans toute activité. Elle a ainsi confirmé le diagnostic de trouble de

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personnalité anankastique (F60.5) retenu par le Dr M.________, plutôt que
les traits de personnalité évoqués dans l’expertise du Dr D._________
(Z73.1). La Dre T._________ a mis les problèmes rencontrés lors de la
réadaptation professionnelle en lien avec le trouble de la personnalité, le
trouble dépressif récurrent et l’anxiété généralisée présentés par l’assuré,
dans la mesure où « la mauvaise image de soi, secondaire tant aux
éléments dépressifs actuels qu’au trouble de la personnalité comme décrit
précédemment, l’empêche de se projeter dans un projet de réinsertion
tant qu’il n’est pas certain de l’excellence du résultat (…) et entraîne une
exacerbation anxieuse anticipatoire et des comportements d’évitement de
toute situation potentiellement anxiogène, voire même une rechute
dépressive en cas de mise en situation, comme cela a été observé lors des
tentatives de réinsertion professionnelle en 2013 et 2014-2015 ». La Dre
T._________ en concluait que de telles mesures de réadaptation n’étaient
pas exigibles en novembre 2017. Sous l’angle de la cohérence, elle
soulignait que « la trajectoire personnelle et professionnelle de M.
J._______, avec une absence d’activité professionnelle depuis 2015 et
l’échec de plusieurs mesures de réinsertion entre 2013 et 2015, est
typique d’une personnalité anankastique, décompensée par une
symptomatologie dépressive et anxieuse récurrente ».
Par avis SMR du 6 décembre 2017, le Dr […] a considéré que
les conclusions de l’experte T.________ étaient convaincantes et a conclu
que l’assuré avait une capacité de travail nulle dans toute activité, depuis
le 27 décembre 2015.
Dans un projet de décision du 8 décembre 2017, remplaçant
celui du 29 octobre 2015, également notifié à Z.________, l’OAI a reconnu
le droit de l’assuré à une rente entière d’invalidité dès le 1er décembre
2015, constatant par rapport à son projet antérieur que l’assuré présentait
une nouvelle période d’incapacité de travail à 100 % dès le 27 décembre
2015 en raison d’une aggravation de son état de santé de même origine
et que son droit était donc à nouveau ouvert dès le 1er décembre 2015,
conformément à l’art. 29bis RAI appliqué par analogie.

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Par courrier du 16 février 2018, l’assuré, par l’intermédiaire de
sa protection juridique, a contesté ce préavis, s’agissant de la période du
1er novembre 2013 au 30 novembre 2015. Il a fait valoir qu’il était alors
également incapable de travailler, en se référant à l’expertise de la Dre
T.________et produisant une nouvelle expertise du 9 avril 2017 du Dr
C.________ spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie
Dans ce rapport du 9 avril 2017, le Dr C.________ a retenu les
diagnostics de personnalité anankastique (F60.5) et de status après
trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.9), indiquant
que les contours de la personnalité de l’assuré s’étaient précisés avec les
années, puis avaient perdu en malléabilité, avec le risque d’un
débordement des mécanismes de défense en cas d’excès de stress et de
stimulations comme en 2012, ce qui justifiait, depuis janvier 2017, une
capacité de travail de 50 % dans toute activité sans stress excessif ni
responsabilité. Le Dr C.________ a relevé ce qui suit : « (…) une remise à
niveau serait nécessaire, avec un accompagnement de l’AI [assurance-
invalidité] dont l’implication serait nécessaire et indiquée vu l’aggravation
de l’état de santé relevée depuis le début 2016 après une courte période
où l’on peut considérer qu’il y a eu un recouvrement de la capacité de
travail totale ». A propos de la période de 2013 à fin 2015, le Dr C.________
s’est exprimé ainsi : « l’arrêt de l’activité ainsi que le traitement
psychothérapeutique et médicamenteux ont permis une amélioration
progressive de l’état de santé et la mise en œuvre de mesures
professionnelles par l’AI. Aux termes de celles-ci, le 01.04.15, l’expertisé a
été engagé à un taux de 100 % par […] SA. Après 6 mois d’activités, il a
été licencié par son employeur pour ″mauvaises affaires de l’entreprise″.
M. J.________met en doute ces raisons et a le sentiment qu’un rendement
insuffisant aurait pu être la cause du licenciement. A cet égard, il n’y a pas
d’argument décisif pour avancer que la capacité de travail réelle était
inférieure à 100 %. Si tel avait été le cas, l’employeur ne l’aurait sans
doute pas engagé à ce taux au terme du stage. Ainsi, on ne peut mettre la
nouvelle aggravation de l’état de santé en 2016 en continuité de l’épisode
de 2012 (…) ».

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Par avis SMR du 28 février 2018, le Dr […] a préconisé la mise
en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique.
Par communication du 3 août 2018, l’OAI a pris en charge les
frais d’une expertise psychiatrique, qu’il a confiée au Dr V._______,
spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie.
Dans son rapport du 31 décembre 2018, le Dr V._________ a
retenu les diagnostics de personnalité anankastique (F60.5) depuis l’âge
adulte, avec un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1),
et une anxiété généralisée (F41.1) depuis 2012. Il a évalué la capacité de
travail de l’assuré à 50 % dans une activité adaptée, c’est-à-dire sans
grande responsabilité, routinière, peu stressante et sans changement
d’activité, depuis le début de l’année 2017. En ce qui concerne l’évolution
de sa capacité de travail dans le temps, le Dr V._________ s’est référé à
l’avis du Dr […] du SMR du 26 février 2014, aux mesures professionnelles
entreprises en 2014 et en 2015, ainsi qu’aux différents rapports médicaux
des Dr M.________, P.________ et B.________, pour évoquer « une évolution
clinique fluctuante : premier épisode de dépression en 2003 ; rechute en
2012, et au début 2013 suite à une tentative de réinsertion
professionnelle, amélioration en 2015 et nouvelle rechute début 2016 ». Il
en a conclu qu’on pouvait « dès lors estimer une incapacité dans son
activité à 100 % depuis janvier 2016 ».
Dans son avis du 4 mars 2019, le SMR, par le Dr […], a conclu
que l’expertise objectivait de manière probante les diagnostics et
l’absence de répercussions uniformes du niveau des activités dans tous
les domaines comparables de la vie, justifiant de retenir une capacité de
travail dans une activité adaptée de 50 % depuis janvier 2017. Il a noté en
particulier que la capacité de travail de l’assuré a été considérée comme
entière dès le 3 décembre 2013.
Par lettres de sa protection juridique des 28 janvier et 26
septembre 2019, l’assuré a requis des prestations d’assurance de la
Fondation collective LPP Z.________. A la demande de l’assuré, la fondation

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a établi des déclarations de renonciation à faire valoir la prescription les
14 février, 12 décembre 2019 et 30 octobre 2020, et ce jusqu’au 31
décembre 2019, respectivement 31 décembre 2020, puis 31 décembre
2021.
Le 8 mai 2019, l’OAI a rendu un nouveau préavis remplaçant
celui du 8 décembre 2017, notifié également à la Fondation collective LPP
Z._______, par lequel il octroyait à l’assuré une rente entière d’invalidité du
1er avril au 31 octobre 2013 pour un degré d’invalidité de 100 % et à partir
du 1er décembre 2015 pour un taux d’invalidité de 74 %. L’OAI a retenu
que l’assuré avait présenté une incapacité de travail ininterrompue dès le
17 avril 2012 pour des raisons de santé, mais qu’une capacité de travail
de 75 % pouvait raisonnablement être exigée de lui dans toute activité
depuis le 1er octobre 2013, puis de 100 % à partir du 3 décembre 2013.
L’OAI a reconnu que l’assuré avait présenté une nouvelle période
d’incapacité de travail de 100 % dès le 27 décembre 2015 en raison d’une
aggravation de son état de santé de même origine, ce qui lui donnait droit
à une rente entière dès le 1er décembre 2015.
L’assuré n’a pas fait valoir d’objections à l’égard de ce préavis,
selon la lettre de sa protection juridique du 24 mai 2019. Ce projet a
ensuite été confirmé par une décision de l’OAI du 26 juillet 2019 qui est
entrée en force.
B. Par lettre du 3 février 2020, la Fondation collective LPP
Z.________ a informé J.________ qu’elle considérait, sur la base des
prononcés de l’OAI des 8 décembre 2017 et 26 juillet 2019, qu’il avait pu
reprendre une activité professionnelle dès le 1er avril 2015 et qu’elle
n’était pas tenue de lui fournir des prestations puisqu’il n’était plus assuré
auprès d’elle lors de l’aggravation de son état de santé en décembre
2015.
Le 25 février 2020, l’assuré a réitéré, par sa protection
juridique, sa demande de prestations en se référant à l’art. 23 al. 1 let. a
LPP (loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle

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vieillesse, survivants et invalidité ; RS 831.40) et à la décision de l’OAI
selon laquelle l’aggravation de son état de santé reposait sur la même
cause que son incapacité de travail initiale survenue en 2012, alors qu’il
était affilié à l’institution de prévoyance de R._______.
Par lettre du 31 août 2020 de son nouveau conseil, Me Philippe
Nordmann, l’assuré a demandé à la fondation de lui accorder des
prestations d’invalidité, en expliquant que son activité auprès de […] était
un stage de réinsertion organisé sous l’égide de l’OAI qui avait donné lieu
à un engagement de durée indéterminée ayant pris fin en septembre 2015
du fait de son manque de productivité lié à la maladie. Il précisait qu’une
période de chômage avait suivi, durant laquelle il avait bénéficié de
prestations de perte de gain maladie de la part du Service de l’emploi.
En date du 22 octobre 2020, la fondation a répondu à l’assuré
qu’il avait été reconnu apte au travail dans toute activité à partir du 3
décembre 2013 par l’OAI et qu’il n’était donc plus assuré auprès d’elle au
moment de l’aggravation de son état de santé en décembre 2015,
conformément à l’art. 10 al. 3 LPP.
Par lettre du 2 novembre 2020, l’assuré s’est prévalu de l’art.
26a LPP et de l’art. 18 al. 6 du règlement de prévoyance pour exiger des
prestations conformes aux certificats de prévoyance délivrés pour 2014 à
2016, ainsi que l’annulation de la police de libre passage établie le 2 avril
2015.
Le 15 février 2021, la fondation a répété son argumentation
antérieure et, pour le surplus, nié l’application de l’art. 26a LPP dans son
cas, invoquant que les mesures de nouvelle réadaptation avaient eu lieu
plusieurs années avant la décision de l’OAI et que l’assuré avait été
employé à partir du 1er avril 2015 puis avait été au chômage.
Par lettre du 24 février 2021 de son conseil, l’assuré a contesté
la position de la fondation, faisant valoir au sujet de l’art. 26a LPP que la
deuxième hypothèse était réalisée puisqu’il ne s’agissait pas dans son cas

- 13 -
d’une révision de rente. De son point de vue, il n’était pas pleinement
capable de travailler durant les 24 mois de son activité auprès de […], dès
lors qu’il avait bénéficié tout d’abord d’un placement au sens de l’art. 15
LAI, qui se référait à une capacité de travail seulement pour l’orientation
et à un droit accordé à des personnes invalides, puis d’un engagement
financé par l’OAI à hauteur de 5'400 fr. par mois eu égard à sa
productivité inférieure au salaire mensuel convenu de 7'000 fr., sur la base
de l’art. 18b al. 1 LAI. A cet égard, il évoquait les limitations fonctionnelles
mentionnées dans le projet de décision de l’OAI du 8 mai 2019.
Dans un courrier du 18 mars 2021, la fondation a rejeté toute
obligation de verser des prestations d’invalidité à l’intéressé, invoquant
l’interruption de la connexité temporelle en cas de capacité de travail de
80 % au moins dans une activité adaptée et le caractère contraignant pour
les institutions de prévoyance de l’évaluation de la capacité de travail par
l’OAI.
C. a) Par acte du 6 mai 2021, J.________, toujours représenté par
son conseil, a déposé une demande devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal tendant à ce que la Fondation collective LPP
Z.________ lui verse une rente entière d’invalidité, après récupération de
l’avoir de libre passage éventuellement transféré à une fondation de libre
passage, avec les intérêts y relatifs et après expiration du délai d’attente
de six mois applicable pour la libération des primes versées en vue de la
constitution de l’avoir de vieillesse. Il a ainsi conclu à ce qu’au moins une
rente annuelle d’invalidité de 19'079 fr. 55 lui soit versée et des rentes de
3'815 fr. 90 pour chaque enfant, à compter du 1er avril 2013 jusqu’au 28
février 2025 au plus tard, avec intérêts à 5 % l’an sur l’arriéré dès le dépôt
de la demande, ainsi qu’à la libération des primes dès l’expiration du délai
de six mois, en se réservant de préciser la date exacte. Le demandeur a
allégué que depuis la survenance de son incapacité de travail en 2012, il
n’avait jamais pu récupérer une capacité de travail totale ou à tout le
moins une capacité de travail excédant 80 % en raison de sa maladie
psychique. Il a fait valoir que le travail effectué pour […] sous l’égide de
l’OAI, d’abord à titre d’initiation au travail puis sous contrat de travail de

- 14 -
durée indéterminée mais limité à six mois dans les faits, ne pouvait se
comprendre que comme une tentative de reprise du travail financée par
l’OAI et ne pouvait par conséquent pas interrompre le lien de connexité
temporelle. De plus, le demandeur s’est basé sur l’art. 18 ch. 1 du
règlement de prévoyance de la défenderesse pour soutenir que l’invalidité
pouvait résulter de certificats médicaux prouvant objectivement une
incapacité professionnelle, sans égard à une éventuelle décision d’un
office de l’assurance-invalidité.
b) Dans sa réponse du 12 juillet 2021, la défenderesse a
conclu au rejet de la demande, sous suite de frais et dépens. Elle a mis en
exergue que la couverture d’assurance du demandeur auprès de la
défenderesse avait pris fin le 28 février 2013, en vertu de l’art. 30 al. 1 de
son règlement de prévoyance valable dès le 1er janvier 2012 et de l’art. 10
al. 3 LPP. Se référant au dossier de l’OAI, la défenderesse a invoqué que le
demandeur était en incapacité de travail du 17 avril 2012 au 2 décembre
2013 pour cause de dépression et qu’il avait par la suite présenté une
nouvelle période d’incapacité de travail de 100 % à partir du 27 décembre
2015 en raison d’une aggravation de sa maladie psychique. Elle a observé
que l’OAI avait constaté, en revanche, une pleine capacité de travail dans
toute activité du 3 décembre 2013 au 26 décembre 2015. En vertu de la
jurisprudence, elle était liée par ces constatations contraignantes de l’OAI,
pour la survenance de l’incapacité de travail invalidante et la fixation du
taux d’invalidité. La défenderesse a de plus fait valoir qu’elle n’était pas
tenue de prester pour la période du 1er avril 2013 au 31 octobre 2013
puisque le plan de prévoyance applicable prévoyait un délai d’attente de
24 mois pour les prestations d’invalidité réglementaires. Concernant la
période à compter du 1er décembre 2015, elle a considéré que le lien de
connexité temporelle entre l’incapacité de travail survenue lorsque le
demandeur était affilié auprès d’elle et celle ayant débuté le 27 décembre
2015 avait été interrompu par sa pleine capacité de travail dans toute
activité pendant 24 mois. S’agissant de l’application de l’art. 26a LPP, la
défenderesse a relevé que le demandeur avait bénéficié de mesures de
nouvelle réadaptation en 2015, à savoir quelques années avant la décision
de l’OAI du 8 mai 2019, et n’avait repris aucune activité lucrative depuis

- 15 -
son licenciement le 31 janvier 2013, de sorte que l’art. 26a LPP ne devait
pas lui être appliqué. Enfin, la défenderesse a contesté que l’art. 18 de son
règlement de prévoyance valable en 2012 s’écartait de la définition de
l’invalidité au sens de la loi sur l’assurance-invalidité, en soulignant que la
capacité de travail du demandeur avait de toute façon été attestée du 3
décembre 2013 au 26 décembre 2015 dans toute activité.
c) Dans sa réplique du 26 août 2021, le demandeur a confirmé
intégralement ses conclusions. En substance, il a maintenu que son
activité pour […] dès le 1er avril 2015, sous l’égide de l’AI, ne représentait
pas une activité normale avec un rendement normal. Par ailleurs, il a
rappelé que le litige ne portait pas sur la date du début de l’incapacité de
travail déclenchant le droit aux prestations au sens de l’art. 23 LPP,
laquelle avait été fixée par l’OAI au 17 avril 2012. De plus, il a argué que la
défenderesse se méprenait, à la fois en invoquant la fin de la relation
d’assurance, puisque son droit aux prestations était fondé sur l’art. 23 LPP,
et aussi en expliquant que l’art. 18 du règlement correspondait à la
définition de l’invalidité selon l’assurance-invalidité, dans la mesure où ce
règlement donnait deux notions différentes d’incapacité durable, soit celle
de l’AI ou celle attestée médicalement par un médecin, et définissait ainsi
l’invalidité de manière plus large que l’assurance-invalidité.
d) Par duplique du 20 septembre 2021, la défenderesse a
confirmé ses conclusions. Elle a soutenu que la relation d’assurance avec
le demandeur avait pris fin au plus tard le 28 février 2013 et que, faute de
connexité temporelle, elle n’était pas tenue de lui verser des prestations
d’invalidité.
e) Dans ses déterminations du 13 octobre 2021, le demandeur
a réitéré son argumentation selon laquelle le lien de connexité temporelle
n’aurait pas été rompu pour la période du 3 décembre 2013 au 26
décembre 2015. Il contestait disposer alors d’une pleine capacité de
travail puisqu’il travaillait à titre d’essai, sous l’égide de l’assurance-
invalidité, avec un rendement diminué en raison de son affection
psychique. Dans ce contexte, le demandeur mentionnait la crainte

- 16 -
invoquée par la Dre T._________ dans son expertise que toute démarche de
réinsertion professionnelle entraîne immanquablement une rechute
dépressive et il relevait que son affection psychique s’était d’ailleurs
aggravée durant son emploi à 100 % auprès de […].
Par lettre du 20 octobre 2021, le demandeur a complété ses
conclusions dans le sens où il réclamait, en sus, un intérêt de 5% l’an pour
les rentes d’invalidité courantes à partir de chacune des échéances et où il
arrêtait la date exacte de libération des primes au 17 octobre 2012.
f) Dans ses déterminations du 12 novembre 2021, la
défenderesse a persisté dans ses conclusions, en contestant les montants
des rentes invoqués par le demandeur et en rappelant la teneur de l’art.
105 al. 1 CO (loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le Code civil suisse,
RS 220) quant à l’exigibilité des intérêts moratoires.
g) Par ordonnance du 16 novembre 2021, la juge instructrice
de la Cour de céans a invité l’OAI à communiquer son dossier complet.
L’OAI a procédé le 19 novembre 2021.
h) Par avis du 17 février 2022, la juge instructrice de la Cour
de céans a invité le conseil du demandeur à produire tout document
attestant de l’existence d’avoirs de libre passage qui n’auraient pas été
transférés à A._______, Fondation collective pour la réalisation des mesures
de prévoyance conformes à la LPP, respectivement à S._________ ou à la
défenderesse, notamment s’agissant de ses emplois auprès de [… ] et de
[…], ainsi que tout document permettant de déterminer la période durant
laquelle le demandeur avait perçu des indemnités de la part de
G._________.
Les 3 et 30 mars 2022, par la voie de son conseil, le
demandeur a produit une lettre de G._________ du 25 juin 2019 attestant
avoir versé des indemnités journalières pour la période du 1er avril 2013
au 30 septembre 2013, ainsi qu’un extrait de son compte de libre passage
auprès de la Fondation institution supplétive LPP mentionnant un montant

- 17 -
de 5'546 fr. 60 au 1er janvier 2022. Au vu de ce montant faible, il a retiré
de ses conclusions la récupération de l’avoir de libre passage
éventuellement transféré à une fondation de libre passage avec les
intérêts y relatifs. Pour le surplus, il a allégué qu’une tentative de
réintégration ne serait pas considérée comme une récupération durable de
la capacité de travail, d’après la jurisprudence applicable aux affections
psychiques.
Le 23 mai 2022, la défenderesse s’est déterminée en
maintenant à nouveau que l’assuré présentait, selon le dossier AI, une
pleine capacité de travail dans toute activité du 3 décembre 2013 au 26
décembre 2015 et que cette activité exercée durant 24 mois avait
interrompu le lien de connexité temporel.
E n d r o i t :
1. a) Aux termes de l’art. 73 LPP, chaque canton désigne un
tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations
opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit (al. 1).
Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe,
gratuite ; le juge constatera les faits d’office (al. 2). Le for est au siège ou
domicile suisse du défendeur ou au lieu de l’exploitation dans laquelle
l’assuré a été engagé (al. 3). Sous réserve de ces dispositions, la
procédure est régie dans le canton de Vaud par les art. 106 ss LPA-VD (loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36) relatifs à l’action de droit administratif. La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente conformément à
l’art. 93 al. 1 let. c LPA-VD.
b) En l’occurrence, le demandeur a exercé son activité
lucrative dans le canton de Vaud, en tant qu’employé de la société […]
sise à Morges, de sorte que sa demande est recevable à raison du lieu.
L’action du demandeur est au surplus recevable à la forme, de sorte qu’il y
a lieu d’entrer en matière au fond.

- 18 -
2. Le litige porte sur le droit du demandeur à une rente
d’invalidité de la prévoyance professionnelle, à charge de l’institution de
prévoyance défenderesse.
Il s’agira en particulier de déterminer si la définition de
l’invalidité selon le règlement de prévoyance applicable correspond à celle
de l’assurance-invalidité puis si l’art. 26a LPP s’applique au cas d’espèce.
Enfin, il faudra déterminer, le cas échéant, si la relation de connexité
temporelle entre l’incapacité de travail totale ayant débuté le 17 avril
2012 et l’invalidité subséquente à une aggravation de l’incapacité à partir
du 27 décembre 2015 a été interrompue durant la période du 3 décembre
2013 au 26 décembre 2015.
3. a) Selon l’art. 23 al. 1 let. a LPP, ont droit à des
prestations d’invalidité les personnes qui sont invalides à raison de 40 %
au moins au sens de l’assurance-invalidité et qui étaient assurées
lorsqu’est survenue l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de
l’invalidité. L’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à raison de
70 % au moins au sens de l’assurance-invalidité, à trois quarts de rente s’il
est invalide à raison de 60 % au moins, à une demi-rente s’il est invalide à
raison de 50 % au moins et à un quart de rente s’il est invalide à raison de
40 % au moins (art. 24 al. 1 LPP [dans sa teneur en vigueur avant le 1er
janvier 2022]).
La LPP se réfère ainsi à la notion d’invalidité de l’assurance-
invalidité en raison du lien étroit entre le premier pilier et le deuxième
pilier (Marc Hürzeler, in : Schneider/Geiser/Gächter (éds.), Commentaire
des assurances sociales suisses, LPP/LFLP, 2e édition, Berne 2020, n° 20
ad art. 23 LPP). Par conséquent, il faut comprendre l’invalidité comme
toute perte totale ou partielle des possibilités de gain de l’assuré,
présumée permanente ou de longue durée, sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, quand cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après des traitements et des mesures de réadaptation raisonnablement

- 19 -
exigibles (art. 4 LAI, art. 6, 7 et 8 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur
la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]).
b) Dans les limites de la loi, les institutions de prévoyance sont
libres d’adopter le régime de prestations, le mode de financement et
l’organisation qui leur conviennent (art. 49 al. 1 LPP). Lorsqu’elles
étendent la prévoyance au-delà des prestations minimales, elles doivent
alors tenir compte des dispositions expressément réservées à l’art. 49 al.
2 LPP et se conformer aux principes de l’égalité de traitement, de
l’interdiction de l’arbitraire et de la proportionnalité (ATF 138 V 176
consid. 5.3 ; 115 V 103 consid. 4b).
c) Dans le système de la prévoyance professionnelle, la LPP
(pour le régime obligatoire), respectivement le règlement de prévoyance
(lorsque l'institution de prévoyance étend la prévoyance au-delà des
exigences minimales fixées dans la loi) déterminent les conditions
auxquelles les différentes prestations sont allouées. Si une institution de
prévoyance reprend explicitement ou par renvoi la définition de l’invalidité
de la loi sur l’assurance-invalidité, elle est en principe liée, lors de la
survenance du fait assuré, par l’évaluation de l’invalidité à laquelle les
organes de l’assurance-invalidité ont procédé, sauf si cette évaluation
apparaît d’emblée insoutenable (ATF 144 V 72 consid. 4.1 ; 138 V 409
consid. 3.1 ; 130 V 270 consid. 3.1 ; TF 9C_35/2016 du 16 août 2016
consid. 3.3 in : SVR 2018/7 n. 27). Cette force contraignante vaut aussi en
ce qui concerne la naissance du droit à la rente et, par conséquent,
également pour la détermination du moment à partir duquel la capacité de
travail de l’assuré s’est détériorée de manière sensible et durable (ATF
129 V 150 consid. 2.5), dans la mesure où l’OAI a dûment notifié sa
décision de rente aux institutions de prévoyance entrant en considération
(ATF 129 V 73 consid. 4.2.2).
En revanche, lorsque l'institution adopte une définition qui ne
concorde pas avec celle de l'assurance-invalidité, il lui appartient de
statuer librement, selon ses propres règles. Elle pourra certes se fonder, le
cas échéant, sur des éléments recueillis par les organes de l'assurance-

- 20 -
invalidité, mais elle ne sera pas liée par une évaluation qui repose sur
d'autres critères (ATF 118 V 35 consid. 2b/aa ; 115 V 208 consid. 2c).
Toutefois, lorsque l'institution de prévoyance s'en tient à ce qu'ont décidé
les organes de l'assurance-invalidité quant à la fixation du degré
d'invalidité ou se fonde sur leur décision, la force contraignante, voulue
par le législateur et exprimée dans les art. 23 ss LPP, s'applique, sous
réserve du caractère d'emblée insoutenable de la décision de l'assurance-
invalidité (TF 9C_578/2011 du 10 octobre 2012 consid. 3.3 ; B 39/03 du 9
février 2004 consid. 3.1). Afin de déterminer si l'évaluation de l'invalidité
par l'assurance-invalidité se révèle d'emblée insoutenable, il y a lieu de se
fonder sur l'état de fait résultant du dossier tel qu'il se présentait au
moment du prononcé de la décision. Des faits ou des moyens de preuve
nouveaux invoqués par la suite, que l'administration n'aurait pas été tenue
d'administrer d'office, ne sont pas susceptibles de faire apparaître
l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité comme
d'emblée insoutenable, du moins tant qu'il ne s'agit pas de faits ou de
moyens de preuve nouveaux qui auraient conduit à une appréciation
juridique différente et obligeraient l'office AI à revenir sur sa décision
initiale dans le cadre d'une révision procédurale (ATF 130 V 270 consid.
3.1 et la référence).
d) Comme cela ressort du texte de l’art. 23 LPP, les
prestations sont dues par l’institution de prévoyance à laquelle l’intéressé
est – ou était – affilié au moment de la survenance de l’événement
assuré ; dans le cadre de la prévoyance obligatoire, ce moment ne
coïncide pas avec la naissance du droit à la rente de l’assurance-invalidité
selon l’art. 28 al. 1 let. b LAI, mais correspond à la survenance de
l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité ; les
mêmes principes sont applicables en matière de prévoyance plus étendue,
à tout le moins en l’absence de dispositions réglementaires ou statutaires
contraires (ATF 123 V 262 consid. 1b).
e) La qualité d’assuré doit exister au moment de la
survenance de l’incapacité de travail, mais pas nécessairement lors de
l’apparition ou de l’aggravation de l’invalidité. Lorsqu’il existe un droit à

- 21 -
une prestation d’invalidité fondée sur une incapacité de travail survenue
durant la période d’assurance, l’institution de prévoyance concernée est
alors tenue de prendre en charge le cas, même si le degré d’invalidité se
modifie après la fin des rapports de prévoyance. Dans ce sens, la perte de
la qualité d’assuré ne constitue pas un motif d’extinction du droit aux
prestations au sens de l’art. 26 al. 3 LPP (ATF 136 V 65 consid. 3.1 ; 123 V
262 consid. 1a).
f) Pour qu’une institution de prévoyance reste tenue de verser
des prestations après la dissolution du rapport de prévoyance, il faut non
seulement que l’incapacité de travail ait débuté à une époque où l’assuré
lui était affilié, mais encore qu’il existe entre cette incapacité de travail et
l’invalidité une relation d’étroite connexité. La connexité doit être à la fois
matérielle et temporelle (ATF 130 V 270 consid. 4.1). Il y a connexité
matérielle si l’affection à l’origine de l’invalidité est la même que celle qui
s’est déjà manifestée durant le rapport de prévoyance (et qui a entraîné
une incapacité de travail). La connexité temporelle implique qu’il ne se
soit pas écoulé une longue interruption de l’incapacité de travail ; elle est
rompue si, pendant une certaine période pouvant varier en fonction des
circonstances du cas, l’assuré est à nouveau apte à travailler. En effet,
l’institution de prévoyance ne saurait répondre de rechutes lointaines
plusieurs années après que l’assuré a recouvré sa capacité de travail (ATF
138 V 409 consid. 6.2).
La relation de connexité temporelle suppose donc qu’après la
survenance de l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de
l’invalidité, la personne assurée n’ait pas à nouveau été capable de
travailler pendant une longue période. L’existence d’un tel lien doit être
examinée au regard de l’ensemble des circonstances du cas d’espèce, en
particulier de la nature de l’atteinte à la santé, du pronostic médical, ainsi
que des motifs qui ont conduit la personne assurée à reprendre ou à ne
pas reprendre une activité lucrative, ainsi que des circonstances
professionnelles perceptibles depuis l’extérieur, comme par exemple le
fait qu'un assuré perçoive pendant une longue période des indemnités
journalières de l'assurance-chômage en tant que demandeur d'emploi

- 22 -
pleinement apte au placement (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1). En ce qui
concerne la durée de la capacité de travail interrompant le rapport de
connexité temporelle, il est possible de s’inspirer de la règle de l’art. 88a
al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) comme principe directeur. Conformément à cette disposition, il y
a lieu de prendre en compte une amélioration de la capacité de gain ayant
une influence sur le droit à des prestations lorsqu’elle duré trois mois déjà,
sans interruption notable, et sans qu’une complication prochaine soit à
craindre. Lorsque l’intéressé dispose à nouveau d’une pleine capacité de
travail pendant au moins trois mois et qu’il apparaît ainsi probable que la
capacité de gain s’est rétablie de manière durable, il existe un indice
important en faveur de l’interruption du rapport de connexité temporelle.
Il en va différemment lorsque l’activité en question, d’une durée
éventuellement plus longue que trois mois, doit être considérée comme
une tentative de réinsertion ou repose de manière déterminante sur des
considérations sociales de l’employeur et qu’une réadaptation durable
apparaît peu probable (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1 ; 123 V 262 consid. 1c ;
120 V 112 consid. 2c/bb ; Hans-Ulrich Stauffer, Berufliche Vorsorge, Zürich
2005, p. 279 ; Markus Moser, in : Hürzeler/Stauffer (éds.), Berufliche
Vorsorge, Basler Kommentar, Bâle 2021 [ci-après : Basler Kommentar], n°
52 ad art. 23 LPP).
Est déterminante pour fixer le moment de la survenance de
l’incapacité de travail dont la cause est à l’origine de l’invalidité au sens
de l’art. 23 LPP, la perte de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui. La relation de connexité temporelle entre cette
incapacité de travail et l’invalidité survenue ultérieurement se définit en
revanche d’après l’incapacité de travail, respectivement d’après la
capacité résiduelle de travail dans une activité raisonnablement exigible
adaptée à l’atteinte à la santé (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 et les
références citées). Cette activité doit cependant permettre de réaliser par
rapport à l’activité initiale un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134
V 20 consid. 5.3). L’exercice d’une activité permettant de réaliser un
revenu excluant le droit à une rente ne suffit pas encore à interrompre la

- 23 -
relation de connexité temporelle. Pour admettre l’existence d’une telle
interruption, il faut avant tout que l’intéressé ait retrouvé une capacité de
travail significative de 80 % au moins (en référence au taux de 20 % de la
diminution de la capacité fonctionnelle de rendement dans la profession
exercée jusque-là [voir TF 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid.
2.1, in : SVR 2011 BVG n. 14 p. 51 et la référence citée]). Le fait que
l’intéressé est en mesure de réaliser un revenu excluant le droit à une
rente n’apparaît déterminant que si celui-ci dispose, dans une activité
raisonnablement exigible (autre que sa profession habituelle), d’une
capacité de travail (presque) entière. En d’autres termes, la relation de
connexité temporelle est interrompue pour autant que la personne
concernée dispose d’une capacité de travail dans une activité adaptée de
80 % au moins et que celle-ci lui permette de réaliser un revenu excluant
le droit à une rente (TF 9C_98/2013 du 4 juillet 2013 consid. 4.1 et les
références citées, in : SVR 2014 BVG n° 1 p. 1).
g) Même si cela n'est pas expressément précisé dans la loi ou
le règlement, la personne assurée n'a droit à des prestations d'invalidité
de la prévoyance professionnelle qu'aussi longtemps que les conditions
posées à leur octroi demeurent remplies. Aussi bien en matière de
prévoyance obligatoire, où la modification ou la suppression d'une rente
est soumise aux mêmes conditions matérielles que la révision ou la
reconsidération d'une rente de l'assurance-invalidité (ATF 133 V 67 consid.
4.3.1), qu'en matière de prévoyance plus étendue, le droit aux prestations
doit en principe être adapté lorsque celui-ci ne correspond objectivement
pas ou plus à la situation de fait ou de droit actuelle (TF 9C_578/2011 du
10 octobre 2012 consid. 3.2).
Pour déterminer le moment où la modification ou la
suppression du droit à une rente d'invalidité de la prévoyance
professionnelle prend effet, il convient, en matière de prévoyance
obligatoire, mais également en matière de prévoyance plus étendue en
l'absence de dispositions réglementaires contraires, d'appliquer par
analogie le principe résultant de l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, selon lequel une
décision de diminution ou de suppression de rente à la suite d'une

- 24 -
procédure de révision ne saurait en principe déployer d'effet rétroactif. En
règle générale, le droit à la rente sera modifié à la suite d'une décision
rendue préalablement par les organes de l'assurance-invalidité ou de
renseignements donnés spontanément par la personne assurée. Dans la
mesure où il s'agit là de facteurs sur lesquels une institution de
prévoyance n'a aucune maîtrise, elle doit néanmoins, même si elle s'en
tient en principe à ce qu'ont décidé les organes de l'assurance-invalidité,
avoir la possibilité d'établir les faits et d'administrer les moyens de preuve
déterminants pour statuer sur le droit aux prestations. S'il en résulte que
les conditions permettant la diminution ou la suppression de la rente sont
remplies, l'institution de prévoyance est habilitée à procéder à l'adaptation
de cette rente, avec effet au premier jour du second mois suivant la
notification de la communication y relative, pour autant que la personne
assurée ait respecté son obligation de renseigner, les actes d'instruction
accomplis par l'institution de prévoyance ne pouvant se substituer à cette
obligation. A défaut, la diminution ou la suppression de la rente doit
prendre effet rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre
aux droits de la personne assurée (ATF 133 V 67 consid. 4.3.5).
h) Conformément à l’art. 26a al. 1 LPP entré en vigueur le 1er
janvier 2012, si la rente de l’assurance-invalidité versée à un assuré est
réduite ou supprimée du fait de l’abaissement de son taux d’invalidité, le
bénéficiaire reste assuré avec les mêmes droits durant trois ans auprès de
l’institution de prévoyance tenue de lui verser des prestations d’invalidité,
pour autant qu’il ait, avant la réduction ou la suppression de sa rente de
l’assurance-invalidité, participé à des mesures de nouvelle réadaptation
destinées aux bénéficiaires de rente au sens de l’art. 8a LAI, ou que sa
rente ait été réduite ou supprimée du fait de la reprise d’une activité
lucrative ou d’une augmentation de son taux d’activité. Cette disposition
vise à adapter la législation sur le 2e pilier de manière à soutenir les
mesures de l’assurance-invalidité, dans le but d’encourager la
réadaptation professionnelle. Le délai de trois ans commence à courir
lorsque la rente de l’assurance-invalidité est effectivement réduite ou
supprimée par l’OAI au terme d’une procédure de révision consécutive à la
réadaptation de l’assuré, spontanée ou accompagnée par l’OAI (Message

- 25 -
du Conseil fédéral du 24 février 2010 relatif à la modification de la loi
fédérale sur l’assurance-invalidité [6e révision, premier volet], FF 2010
1647, 1741). Pendant l’exécution de mesures de nouvelle réadaptation,
contrairement aux mesures de réadaptation, une rente de la prévoyance
professionnelle doit aussi être versée (Marc Hürzeler/Carmen Steiner, in :
Basler Kommentar, n° 5 ad art. 26a LPP).
4. a) Dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2012 - applicable
au moment des faits déterminants - l’art. 18 al. 1 du règlement de
prévoyance de la fondation définissait comme suit l’invalidité : « La
personne assurée a droit à des prestations d'invalidité lorsqu’elle est
invalide au sens de l'assurance-invalidité ou lorsqu’il est médicalement
établi, sur la base de signes objectifs, qu'elle n’est totalement ou
partiellement plus en mesure d’exercer sa profession ou une autre activité
lucrative conforme à sa position sociale, à ses connaissances et à ses
aptitudes ».
b) Aux termes de cette disposition, la notion d’invalidité est
définie de manière plus large que dans la loi sur l’assurance-invalidité et la
loi sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité,
puisque l'invalidité peut résulter de l'incapacité d'exercer sa profession ou
une autre activité lucrative conforme à sa position sociale, à ses
connaissances et à ses aptitudes, l'invalidité au sens de l'assurance-
invalidité n’étant qu'une alternative à cette possibilité, comme l’a jugé le
Tribunal fédéral (TF 9C_578/2011 du 10 octobre 2012 consid. 4.2).
c) En l'occurrence, la défenderesse a adopté une définition de
l'invalidité plus étendue que celle de l'assurance-invalidité. Alors qu'elle
pouvait statuer librement selon ses propres règles, sans devoir s'en tenir à
ce qu'avaient décidé les organes de l'assurance-invalidité, elle s’est
toutefois tenue à l'évaluation de l'invalidité effectuée par l'OAI, de sorte
que la force contraignante des décisions de cet office s’applique en
principe (cf. consid. 3c supra).

- 26 -
5. a) La décision rendue par l’OAI le 26 juillet 2019 couvre une
période du 17 avril au 30 septembre 2013 durant laquelle le demandeur a
bénéficié d’une rente d’invalidité entière compte tenu d’une capacité de
travail nulle dans toute activité professionnelle, puis une période du 1er
octobre 2013 au 26 décembre 2015, lors de laquelle une capacité de
travail de 75 %, augmentée à 100 % à partir du 3 décembre 2013, pouvait
raisonnablement être exigée de lui dans toute activité et, enfin, une
nouvelle période d’incapacité totale de travail dès le 27 décembre 2015 lui
donnant droit à une rente entière dès le 1er décembre 2015, en raison
d’une aggravation de son état de santé de même origine. Cette décision
n’a pas été contestée par le demandeur, de sorte qu’elle est entrée en
force.
Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend simultanément
et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des décisions par
lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée, il
règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une rente pour la
première fois et, en même temps, son augmentation, sa réduction ou sa
suppression en application par analogie de la procédure de révision de
l’art. 17 LPGA (TF 9C_175/2021 du 7 septembre 2021 consid. 3.2 ; ATF 135
V 141 consid. 1.4.4 ; 125 V 413 consid. 2d). Il faut en déduire en
l’occurrence, que la suppression à titre rétroactif de la rente d’invalidité de
l’assurance-invalidité octroyée au demandeur était soumise aux conditions
d’une révision au sens de l’art. 17 LPGA, les différents taux d’invalidité
fixés à titre rétroactif reposant sur une modification des circonstances
(Margrit Moser-Szeless, in : Dupont/Moser-Szeless (éds.), Loi sur la partie
générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle 2018, n° 9
ad art. 17 LPGA). Ainsi, l’OAI a décidé, sur la base de cette disposition
applicable par analogie, que le demandeur avait recouvré une pleine
capacité de travail du 3 décembre 2013 au 26 décembre 2015. Sur ce
point, cette décision ne diffère en rien des trois préavis successivement
établis par l’OAI dès octobre 2015.
b) En l’espèce, la défenderesse ne conteste pas, sur le
principe, son obligation de prester à partir du 1er avril 2013, mais elle

- 27 -
considère qu’un délai d’attente de 24 mois doit être appliqué et que toute
obligation de prester a pris fin le 31 octobre 2013 en raison du
recouvrement par le demandeur d’une capacité de travail à 100 %. Sans
critiquer explicitement l’application d’un délai d’attente, le demandeur nie
avoir retrouvé une pleine capacité de travail à partir du 1er novembre
2013 et réclame le versement de rentes d’invalidité à compter du 1er avril
2013.
On relève que le règlement de prévoyance de la défenderesse
prévoit que le droit à une rente d’invalidité et à l’exonération des
cotisations s’éteint en cas de recouvrement de la capacité de gain (art. 19
al. 1 et art. 21 dudit règlement, cf. consid. 3g supra). Le recouvrement
d’une pleine capacité de gain supérieure à douze mois a également un
impact sur le calcul du délai d’attente (art. 5 dudit règlement).
c) Les projets de décisions de l’OAI des 29 octobre 2015, 8
décembre 2017 et 8 mai 2019 ainsi que la décision du 26 juillet 2019 ont
été communiqués à la défenderesse, de sorte qu’elle est considérée avoir
pris part à la procédure de l’assurance-invalidité avec, pour corollaire,
qu’elle est en principe liée par les constatations contraignantes de l’OAI
(cf. consid. 3c supra).
d) Se prévalant de l’art. 26a al. 1 LPP, le demandeur exige de
la défenderesse des prestations d’invalidité de la prévoyance
professionnelle pour la période du 3 décembre 2013 au 26 décembre
2015. La défenderesse soutient au contraire que l’art. 26a LPP ne trouve
pas application du fait que le demandeur n’a repris aucune activité
lucrative depuis son licenciement par Random SA et qu’il a bénéficié de
mesures de nouvelle réadaptation plusieurs années avant la décision de
l’OAI du 8 mai 2019.
e) Par décision de l’OAI du 26 juillet 2019, les rentes
d’invalidité du premier pilier versées au demandeur du 1er avril au 31
octobre 2013 ont été supprimées du fait d’une capacité de travail de 75 %
dans toute activité dès le 1er octobre 2013 et de 100 % à partir du 3

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décembre 2013. Avant la suppression de ses rentes d’invalidité avec effet
au 1er novembre 2013, le demandeur avait participé, du 8 janvier 2013 au
31 mars 2013, à des mesures d’intervention précoce au sens de l’art. 7d
LAI, et non à des mesures de nouvelle réadaptation de l’art. 8a LAI. Il y a
lieu de constater en outre que ses rentes n’ont pas été supprimées du fait
de la reprise d’une activité ou d’une augmentation de son taux d’activité
puisque le demandeur n’exerçait aucune activité professionnelle à ce
moment-là. On ajoutera que le demandeur ne percevait pas de prestations
de la prévoyance professionnelle avant de bénéficier de mesures de
réadaptation professionnelles, la perception d’une telle rente d’invalidité
étant une condition d’application de l’art. 26a LPP (cf. supra consid. 3h).
Dès lors, les conditions de l’art. 26a LPP ne sont pas réunies en l’espèce.
Le demandeur ne peut donc pas se prévaloir d’un droit à des prestations
d’invalidité de la prévoyance professionnelle sur la base de cette
disposition.
6. a) En ce qui concerne la relation d’étroite connexité qui doit
exister entre l’incapacité de travail initiale et l’invalidité, les parties ne
contestent pas, à juste titre, l’existence d’une connexité matérielle
puisque l’OAI a clairement établi que l’assuré présentait une nouvelle
période d’incapacité de travail totale à partir du 27 décembre 2015 en
raison d’une aggravation de son état de santé de même origine. Il s’agit
en conséquence de la même affection incapacitante que celle qui s’est
manifestée durant le rapport de prévoyance avec Aspida, reprise dans le
cadre d’une fusion en 2008 par la défenderesse, c’est-à-dire une
personnalité anankastique (F60.5), un trouble dépressif récurrent (F33) et
une anxiété généralisée (F41.1).
En revanche, la défenderesse fait valoir, en se référant à la
décision de l’OAI du 26 juillet 2019, que le lien de connexité temporelle
entre l’incapacité de travail initiale et l’invalidité subséquente aurait été
rompu par la période de capacité de travail totale du demandeur reconnue
par l’OAI entre le 3 décembre 2013 et le 26 décembre 2015.

- 29 -
b) D’emblée, il convient de constater l’absence au dossier de
certificats médicaux attestant d’une quelconque incapacité de travail
durant la période du 3 décembre 2013 au 26 décembre 2015. Au
contraire, tous les psychiatres consultés s’accordent sur le fait que le
demandeur disposait d’une capacité de travail pendant la période
considérée. C’est ainsi que le Dr D._______, dans son expertise du 6
décembre 2013, diagnostique des troubles qui n’ont pas de répercussion
sur la capacité de travail du demandeur.
A l’instar du Dr M._________ dans son rapport du 21 juin 2016,
la Dre T._________ évoque, dans son rapport d’expertise du 21 novembre
2017, des tentatives de réinsertion professionnelle dans le cadre de
l’assurance-invalidité ayant conduit à une rechute dépressive. Les deux
praticiens ne retiennent toutefois pas d’incapacité de travail avant le mois
de janvier 2016. Ils relèvent plutôt une évolution fluctuante avec des
troubles bien compensés tant que l’environnement n’est pas stressant ou
difficile à maîtriser pour l’assuré.
Quant au rapport du 9 avril 2017 du Dr C.________, il met en
évidence une période de recouvrement de la capacité de travail totale de
l’assuré avant que son état de santé ne s’aggrave au début de l’année
2016. Le Dr C._______ explique que l’arrêt de l’activité de l’intéressé
auprès de […] et le traitement psychothérapeutique et médicamenteux
dont il a bénéficié ont permis cette amélioration progressive de son état
de santé et la mise en œuvre de mesures de réadaptation de l’assurance-
invalidité.
Enfin, le Dr V._________ indique, dans son rapport d’expertise
du 31 décembre 2018, une évolution clinique fluctuante avec une période
d’amélioration entre la tentative de réinsertion au début de l’année 2013
et la nouvelle rechute au début de l’année 2016, en se référant aux
différents rapports médicaux figurant au dossier. Il sied de préciser
qu’aucune des parties n’a mis en doute la valeur probante du rapport
d’expertise du Dr V._________ , ni de celui de la Dre T.__________.

- 30 -
Force est ainsi de constater que les troubles dont souffre le
demandeur n’ont pas eu de répercussion sur sa capacité de travail du 3
décembre 2013 au 26 décembre 2015, cette période devant être
considérée, au contraire, comme une période d’amélioration de son état
de santé qui a permis la mise en œuvre de mesures de réadaptation dans
le cadre de l’assurance-invalidité.
Il convient d’ajouter que pendant la période du 30 juin 2014 au
30 septembre 2015, le demandeur s’est vu accorder par l’OAI une aide au
placement selon l’art. 18 LAI, une mesure d’orientation au sens de l’art. 15
LAI et un placement à l’essai sur la base de l’art. 18a LAI, de même que
des allocations d’initiation au travail au sens de l’art. 18b LAI, lesquels
représentent des mesures de réadaptation d’ordre professionnel (chap. 3,
section C, partie III, LAI) s’adressant à des assurés invalides ou menacés
d’invalidité (art. 8 al. 1 LAI). Pendant l’exécution de ces mesures, les
assurés bénéficient d’indemnités journalières pour autant que de telles
mesures les empêchent d’exercer une activité lucrative durant trois jours
consécutifs au moins ou qu’ils présentent, dans leur activité lucrative, une
incapacité de travail de 50 % au moins (art. 22 al. 1 LAI). Concrètement,
l’OAI a pris en charge l’essentiel du salaire de l’activité professionnelle que
le demandeur a déployée à un taux de 100 % auprès de […], sous la forme
d’indemnités journalières versées directement au demandeur ou
d’allocations d’initiation au travail payées à l’employeur.
Cela étant, le demandeur a occupé un poste de responsable de
projets, à plein temps, pendant quinze mois au total, et ce sans qu’aucun
arrêt de travail ne soit attesté médicalement. Le stage qui, initialement,
devait durer trois mois a été reconduit sous la forme d’un placement à
l’essai qui a été prolongé, puis a débouché sur un engagement de durée
indéterminée. Cet engagement a pris fin après six mois pour motif
économique. Aucune pièce du dossier ne montre que l’employeur aurait
constaté une diminution des performances ou qu’un rendement insuffisant
aurait été la véritable cause du licenciement de l’assuré, une hypothèse
que le Dr C._______ tend par ailleurs à réfuter dans son rapport du 9 avril
2017.

- 31 -
Vu ce qui précède, l’emploi occupé par le demandeur auprès
de […] peut être qualifié d’activité similaire à son activité habituelle et
adaptée à ses troubles, ce que l’expert V._________ envisage précisément
en évoquant une « activité sans grande responsabilité, routinière, peu
stressante, sans changement d’activité », dans son rapport du 31
décembre 2018.
A cela s’ajoute le fait que, selon les pièces au dossier, le
demandeur s’est inscrit au chômage après son licenciement par […], avec
effet au 30 septembre 2015 et que cette période de chômage a duré
environ trois mois, c’est-à-dire de début octobre 2015 jusqu’à l’arrêt de
travail de janvier 2016 attesté par le Dr M.________ (cf. certificat médical
de ce médecin du 29 janvier 2016 pour la période du 29 janvier au 29
février 2016).
c) Lorsque le demandeur se réfère à la jurisprudence du
Tribunal fédéral pour en déduire que le lien de connexité temporelle
n’aurait pas été rompu durant la période litigieuse, il tombe à faux. En
effet, dans l’arrêt de février 2021 (TF 9C_133/2020 du 23 février 2021
consid. 5.3 à 5.4.2), l’activité exercée avait duré environ une année et le
pronostic était défavorable aussi bien du point de vue médical que de celui
de l’OAI, au point que la personne concernée avait continué à bénéficier
d’une rente entière d’invalidité. Or, en l’espèce, le Dr B._________,
psychiatre traitant du demandeur, a estimé dans son rapport du 6
novembre 2013 qu’une reconversion dans une activité similaire était
possible, toutefois sans responsabilités de gestion. Il ressort en outre de la
communication de l’OAI du 20 mars 2014 reconnaissant au demandeur un
droit au placement, que celui-ci avait recouvré une pleine capacité de
travail et que le droit à une rente n’était plus ouvert. Dans le même sens,
la note de l’OAI relative au premier entretien de placement du 15 mai
2014 indiquait que l’exigibilité était de 100 %, tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée, tout en relevant que le
demandeur était déterminé à retrouver un emploi à la suite du refus de
l’assurance-chômage de lui verser des prestations.

- 32 -
Dans l’arrêt TF 9C_679/2020 du 9 février 2021 consid. 4.1,
l’institution de prévoyance recourante ne pouvait pas se référer à la
décision de l’OAI pour invoquer une interruption du lien de connexité
temporelle, puisque la période en cause était antérieure à la demande,
n’avait pas fait l’objet de constatations de cet office et l’employeur avait
signalé des baisses du rendement de l’assuré. Au contraire, en l’espèce,
l’OAI a constaté une capacité de travail totale durant la période litigieuse
et le dossier ne contient aucune déclaration de SwiCETec SA qui
indiquerait un rendement insuffisant du demandeur. Il faut rappeler ici que
l’emploi auprès de cette entreprise a été reconduit plusieurs fois.
Dans l’arrêt d’avril 2021 (TF 9C_585/2020 du 12 avril 2021), le
Tribunal fédéral a jugé que la recourante, qui s’était référée simplement
au compte individuel de l’assurée et à son curriculum vitae, devait
supporter les conséquences de l’absence de preuve d’une capacité de
travail de plus de 80 %. L’assurée avait en effet enchaîné différents
emplois à des taux d’occupation entre 40 % et 80 % et elle avait été
traitée dans un hôpital psychiatrique. Dans l’arrêt du juin 2021 (TF
9C_143/2021 du 25 juin 2021 consid. 4), le lien de connexité temporelle
n’avait pas été interrompu du fait des arrêts de travail répétés pour cause
de maladie et de l’hospitalisation en psychiatrie de l’assuré atteint de
schizophrénie. Dans l’arrêt ultérieur de mars 2022 (TF 9C_154/2021 du 10
mars 2022), une incapacité de travail avait été attestée en temps réel par
un certificat médical, de sorte que le Tribunal fédéral a considéré, à
l’instar de l’instance précédente, qu’il n’existait aucun indice valable que
l’assuré avait retrouvé durablement une capacité de travail supérieure à
80 % après la fin des rapports de travail.
En l’occurrence, durant la période litigieuse, aucun arrêt de
travail pour raison de santé n’a été attesté médicalement, que ce soit en
temps réel ou a posteriori. L’OAI a constaté bien plutôt une pleine capacité
de travail sur la base des pièces médicales, ce qui a motivé sa décision -
non contestée par les parties - de ne pas octroyer au demandeur une
rente d’invalidité pour cette période. On rappellera que le demandeur a

- 33 -
effectivement occupé une activité à plein temps du 30 juin 2014 au 30
septembre 2015 chez […]. L’exercice d’une telle activité de plus de 80 %
qui a été reconduite à plusieurs reprises pour une durée totale ayant
largement excédé trois mois, tend à démontrer que cette activité
apparaissait adaptée à son atteinte à la santé et qu’aucune aggravation
de l’état de santé du demandeur n’était à craindre à ce moment-là. Même
si elles n’ont pas abouti à une réinsertion dans le marché primaire de
l’emploi, les mesures entreprises dans le cadre de l’assurance-invalidité
ont pu être menées à bien et elles ont permis au demandeur de bénéficier
de prestations de chômage. En réalité, c’est durant cette période de
chômage que l’état de santé du demandeur s’est aggravé avec des
répercussions sur sa capacité de travail, comme l’a attesté le Dr
B.__________ dans son rapport du 21 juin 2016.
d) Vu ce qui précède, il faut retenir que la capacité de travail
du demandeur était entière durant la période du 3 décembre 2013 au 26
décembre 2015, ainsi que l’a constaté l’OAI avec effet contraignant pour
l’institution de prévoyance, de sorte que le lien de connexité temporelle a
été rompu entre l’incapacité de travail initiale et l’invalidité subséquente à
l’aggravation de l’état de santé du demandeur à compter du mois de
janvier 2016. Le demandeur n’a en conséquence pas droit à des
prestations d’invalidité de la part de la défenderesse.
7. a) Mal fondée, la demande formée par J.________ contre la
Fondation collective LPP Z.________ est rejetée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 73 al. 2 LPP), ni d’allouer des dépens au
demandeur, qui n’obtient pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD,
applicable par renvoi de l’art. 109 LPA-VD). Bien que la défenderesse
obtienne gain de cause, elle ne peut prétendre à des dépens de la part de
la partie demanderesse, dès lors d’après la jurisprudence, l'assureur social
qui obtient gain de cause devant une juridiction de première instance n'a
pas droit à des dépens, y compris dans une procédure d'action en matière
de prévoyance professionnelle, sous réserve du cas où la partie

- 34 -
demanderesse a agi de manière téméraire ou témoigné de légèreté (ATF
128 V 124 consid. 5 ; ATF 126 V 143 consid. 4).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. La demande formée le 6 mai 2021 par J.________ contre la
Fondation collective LPP Z.________ est rejetée.
II. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
- Me Philippe Nordmann (pour J.________),
- Fondation collective LPP Z.________,

- 35 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
de droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :