vd_gerichte · ZD21.011480 · 2021-12-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 101/21 - 391/2021
ZD21.011480
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 décembre 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Brélaz Braillard et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
M.________, à [...], recourant, représenté par Me Flore Primault, av. à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1, 8, 17 al. 1 et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1965, a
obtenu en [...] un CFC de maréchal-forgeron, puis en [...] une maîtrise
fédérale dans cette profession. Il a créé son entreprise individuelle de
maréchal-ferrant, travaillant seul et se déplaçant auprès de ses clients.
Dès avril 2013, le Dr V.________, spécialiste en médecine
interne et médecin généraliste traitant de l’assuré, a attesté d’une
incapacité de travail de 50 %. L’assuré s’est alors adressé à son assurance
individuelle de perte de gain en cas de maladie, la L.________, qui lui a
versé des indemnités journalières.
Mandaté par cette assurance pour procéder à une expertise, le
Dr S.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale, a
déposé un rapport le 20 novembre 2014, dans lequel il a posé les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombo-
sciatalgies chroniques à prédominance gauche dans un contexte de
discopathies prédominant au niveau L5-S1, présentes depuis plus de deux
ans, ainsi que de cervico-brachialgies gauches avec séquelles discrètes
d’un syndrome radiculaire de topographie C7 « depuis 2002 au moins ». Il
a précisé que le pronostic était réservé pour les deux atteintes, en raison
des troubles dégénératifs et discaux mis en évidence et de l’évolution
constatée, en l’absence de traitement réellement efficace, hormis le
repos. Le Dr S.________ mentionnait les limitations fonctionnelles
suivantes : éviter les ports de charges au-delà de 10 kg occasionnellement
le long du corps et 5 kg en élévation, les stations en flexion et rotation du
tronc répétées ou prolongées, les travaux et le port de charges en
élévation répétée des membres supérieurs. Il constatait enfin que ces
limitations justifiaient une incapacité de travail dans l’activité de
maréchal-ferrant à raison de 50 % depuis avril 2013.
Le 23 janvier 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité. L’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) s’est fait remettre le dossier

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perte de gain de la L.________ le 12 février 2015, puis a sollicité un rapport
auprès du Dr V.________.
Répondant le 26 février 2015 au questionnaire de l’OAI, le
Dr V.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
lombalgies sur troubles statiques, discarthrose L5-S1 et arthrose
postérieur, existant depuis « jeune adulte » et de cervico-brachialgies
gauches sur hernie discale avec compression C7 gauche, en 2002 et en
2013. Il notait que son patient signalait des lombalgies depuis le début de
son apprentissage de maréchal-ferrant, avec une aggravation lentement
progressive des épisodes lombalgiques jusqu’à ce qu’un arrêt de travail
partiel devienne « une condition nécessaire pour qu’il puisse poursuivre
son activité comme maréchal-ferrant avec un statut d’indépendant », en
2013. Les cervico-brachialgies connaissaient en revanche une évolution
lentement favorable sous traitement conservateur. Le Dr V.________
estimait vraisemblable que les lombalgies, liées aux troubles statiques et
aux altérations dégénératives rachidiennes, persisteraient en relation avec
les sollicitations mécaniques importantes dans l’activité habituelle de
maréchal-ferrant, mais qu’il subsistait « a priori » une capacité de travail
entière dans une activité adaptée. S’agissant des limitations
fonctionnelles, il a indiqué que les activités uniquement en position debout
n’étaient pas exigibles et indiquait pour les autres activités ou positions
qu’elles n’étaient pas exigibles à temps complet. Il relevait à cet égard
que la difficulté pour son patient était « l’exercice de violentes contraintes
mécaniques comme dans son activité actuelle ». Le Dr V.________ a par
ailleurs joint les rapports établis par la rhumatologue et le neurologue
consultés en 2013, ainsi que des rapports d’IRM (imagerie par résonnance
magnétique) lombaire du 31 mai 2013 et cervicale du 19 novembre 2013.
Le 8 mai 2015, l’OAI a versé au dossier un rapport d’enquête
économique pour les indépendants. En se fondant sur les comptes
d’exploitation et le compte individuel AVS, l’enquêteur a noté une
diminution progressive du chiffre d’affaires dès l’exercice 2011-2012,
étayant les déclarations de l’assuré selon lesquelles son atteinte à la santé
avait entraîné des périodes d’incapacité de travail non déclarées à son

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assurance perte de gain bien avant 2013. Considérant que le compte
individuel AVS était une source fiable, il a déterminé sur cette base un
revenu moyen fondé sur les années 2009, 2010 et 2011, à 81'651 fr. brut.
Dans un rapport du 15 juin 2015, le Service médical régional
de l’assurance-invalidité (SMR), se fondant sur les avis convergents du
médecin traitant et de l’expert mandaté par l’assurance perte de gain, a
constaté que l’assuré présentait une capacité de travail exigible de 50 %
dans l’activité habituelle de maréchal-ferrant, et de 100 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de port de charge de
plus de 10 kg, occasionnellement le long du corps et 5 kg en élévation,
pas de station en flexion et rotation du tronc répétées ou prolongées, pas
de travaux et port de charge en élévation répétée des membres
supérieurs).
Par communication du 23 juin 2015, l’OAI a octroyé à l’assuré
des mesures d’intervention précoce sous la forme d’une orientation
professionnelle du 26 juin au 31 août 2015, prolongée ensuite d’un mois.
Selon le bilan établi en octobre 2015, il a été constaté que l’assuré
éprouvait des difficultés à se projeter dans une activité non liée aux
chevaux, respectivement dans la position d’employé. Les spécialistes en
orientation privilégiaient une réorientation vers une activité de vente et
démarchage et préconisaient dès lors qu’un cours de vente lui soit
proposé. L’intéressé n’y était cependant pas favorable, ne recherchant pas
le contact avec la clientèle. Lors du bilan final, l’assuré a finalement
consenti à poursuivre les investigations en vue de la mise en place d’une
formation d’agent d’intendance ou de maintenance et la mise en place
d’un stage.
Le 15 janvier 2016, l'OAI a octroyé une mesure de
reclassement professionnel, laquelle a pris la forme d’un
accompagnement à la recherche de stage auprès de l'organisme
I.________, à [...], avec un taux de présence de 50 %, pour la période du
9 mai au 3 juillet 2016, prolongée jusqu'au 31 octobre 2016. Selon le
rapport établi par l’I.________ le 14 juillet 2016, l’assuré ne s’était pas

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montré très proactif dans la recherche de ce stage de validation, dès lors
qu’il restait « très identifié à son métier de maréchal-ferrant et à son
statut d’indépendant ». Il avait cependant participé avec succès à un
stage à 50 % dans le domaine du « multiservice technique » et était invité
à prendre plus d’initiative et à collaborer avec son coach dans la
recherche d’un stage de qualification.
Le 25 juillet 2016, l'OAI a sommé l’assuré de reprendre contact
avec son coach auprès de l’I.________ et de collaborer pleinement tout au
long de la mesure, en lui rappelant les enjeux de celle-ci.
Le 2 septembre 2016, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de
décision envisageant de mettre fin aux mesures professionnelles et de
refuser toute rente d'invalidité. Constatant qu’à la fin du délai d’attente,
l’intéressé disposait d’une capacité de travail de 50 % dans l’activité
habituelle, respectivement de 100 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, et qu’il n’avait pas maintenu sa collaboration
aux mesures d’intervention précoce, l’OAI a procédé à la comparaison des
revenus avec et sans invalidité. A cet égard, il s’est fondé, pour le revenu
sans invalidité (83'544 fr.), sur le montant déterminé lors de l’enquête
économique indexé à 2016, et, pour le revenu avec invalidité (66'986 fr.),
sur le salaire auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des tâches
physiques ou manuelles simples dans le secteur privé (production et
services) selon l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2014,
indexé à 2016. Il en découlait un degré d’invalidité de 20 %, n’ouvrant pas
le droit à une rente.
L’assuré s’est opposé à ce projet par courrier du 17 septembre
2016. Il a exposé qu’il avait tenté de reprendre contact avec l’I.________
après le courrier de l’OAI du 25 juillet 2016, sans succès, et qu’il n’était
pas resté inactif puisqu’il avait proposé ses services au gré de ses
rencontres dans le cadre de son activité de maréchal-ferrant. Il contestait
par ailleurs les chiffres retenus pour le calcul de l’invalidité, ainsi que la
capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée. Il précisait que
son souhait était de conserver sa clientèle, fidélisée depuis près de 30 ans,

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et de trouver une seconde occupation adaptée, à mi-temps, pour
compléter ses revenus. A cet égard, il proposait ses services de bricoleur
par le biais d’un site internet et en distribuant des cartes de visite, mais
n’avait pas encore de clientèle.
L’OAI a procédé à une nouvelle évaluation économique, dont
les résultats ont été versés au dossier le 26 janvier 2017. En se fondant
cette fois sur la comptabilité de l’assuré pour les exercices 2008-2009,
2009-2010 et 2010-2011, l’enquêteur a déterminé que le revenu sans
invalidité à prendre en compte dans le calcul s’élevait en réalité à
73'281 fr., valeur 2011, soit 75'438 fr. après indexation à 2016. Ce
montant était le résultat obtenu après avoir exclu les revenus tirés d’une
activité salariée d’enseignant arrêtée en 2011 sans lien avec l’invalidité.
L’enquêteur avait par ailleurs déterminé que l’abandon de l’activité
indépendante était exigible, dès lors que cela n’entraînerait pas un
préjudice économique important. Depuis l’atteinte à la santé, en regard
des exercices 2014-2015 et 2015-2016, le chiffre d’affaire avait varié
entre 64'830 fr. et 33'812 fr., pour un bénéfice annuel compris entre
25'504 fr. et 10'609 fr., représentant un préjudice économique supérieur à
50 %, tandis que l’examen du bilan au 30 juin 2016 montrait que les
investissements étaient relativement faibles (4'000 fr. de stock et 1'315 fr.
de mobilier, informatique, véhicule et outillage).
Le 14 février 2017, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une
mesure de placement.
Par projet de décision du même jour, annulant et remplaçant
celui du 2 septembre 2016, l’OAI a fait part de son intention de rejeter la
demande de prestations de l’assuré au motif que le degré d’invalidité
s’élevait à 11.2 %. Dans un courrier joint, l’OAI a pris acte des explications
données par l’assuré quant à la mesure d’intervention précoce et lui a
exposé les résultats de l’enquête économique de l’activité indépendante
effectuée à la suite de son opposition.

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L’assuré s’est opposé à ce projet par courrier du 6 mars 2017.
Il a par ailleurs renoncé à la mesure d’aide au placement par courrier du
21 mars 2017.
Le 8 mai 2017, le Dr V.________ a établi l’attestation suivante :
« Monsieur M.________, né(e) le [...], est régulièrement suivi à ma
consultation depuis des années et a été vu dernièrement vu à ma
consultation. La notion d'une activité adaptée possible à 100 %
retenue par l'OAI me semble être contestable dans la mesure où sa
situation s'est récemment aggravée. Il n'est plus capable,
actuellement, d'exercer son activité de maréchal au-delà d'un
maximum de 15-20 %. Même dans ce cadre, il doit se faire aider
quelquefois par un collègue. Dans une activité adaptée (idéal : pas
de charges lourdes, variations de positions), le caractère fluctuant
des symptômes au fil des jours limite la possibilité concrète
d'insertion dans le marché du travail normal. L'aggravation actuelle
est attestée par la lourdeur de la prise en charge antalgique au
cours des derniers mois, notamment depuis novembre 2016
(multiples tentatives d'infiltrations antalgiques, essais de traitement
médicamenteux infructueux cf rapports en annexe). Cette
aggravation doit motiver un réexamen de sa situation. »
Un rapport établi le 6 mars 2017 par deux médecins du Centre
[...] du Département [...] du Centre Q.________ était joint, dont les
conclusions étaient les suivantes :
« L'anamnèse et l'examen clinique nous ont orientés vers une
inflammation des processus articulaires postérieurs au niveau
lombaire.
Un emploi très physique a engendré la contracture des muscles
paralombaires ainsi que des contraintes importantes au niveau des
articulations facettaires et également des disques intervertébraux
principalement L5-S1, siège de modifications Modic II.
Par ailleurs, l'inflammation facettaire s'est compliquée de douleurs à
caractéristiques neuropathiques au niveau des jambes sous forme
de fourmillements.
Nous avons effectué des blocs diagnostiques des branches médiales
des rameaux postérieurs au niveau L2/L3, L3/L4 et L4/L5 le
18.08.2016 et en D12/L1, L1/L2 et L2/L3 le 01.11.2016, qui se sont
avérés négatifs.
Au vu de la persistance de la clinique neuropathique, nous avons
effectué une péridurale le 05.12.2016 avec de l'anesthésie et du
Triamcort 80 mg, qui a péjoré les douleurs durant 10 jours, avec une
incapacité pour le patient de travailler.
Dès lors, nous avons introduit un traitement de Lyrica 75 mg 2x/jour,
avec un effet léger sur les fourmillements. La posologie sera
adaptée progressivement.

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Parallèlement il a débuté des séances de physiothérapie avec […],
qui travaille sur les chaînes musculaires et effectue également du
dry needling.
Il y a une amélioration au niveau du relâchement musculaire,
toutefois le patient conserve pour l'instant des douleurs qui
l'invalident dans son travail. »
Ces nouveaux documents médicaux ont été soumis au SMR,
qui a rendu l’avis suivant le 23 mai 2017 :
« En conclusion le status au membre inférieur est grossièrement
superposable, la différence de la distance doigts-sol pouvant
s'expliquer par une contracture des adducteurs, plus susceptible de
s'être développée avec le temps en l'absence d'activité aussi
importante qu'auparavant.
Nous sommes d'accord que les douleurs présentées peuvent
handicaper l'assuré dans son activité habituelle qu'il a poursuivie,
même à un taux réduit. Cependant, dans une activité adaptée, le
status n'a pas changé et introduit un arrêt complet de l'activité
habituelle, avec un temps de traitement ne devant pas dépasser
deux mois, une activité adaptée sera celle établie par l'expertise
S.________, étant donné l'absence de répercussion clinique sur le
status parfaitement comparable, les douleurs devant
progressivement s'amender avec le traitement mis en place
(physiothérapie, dry needling) montrant déjà une amélioration au
niveau musculaire.
Les difficultés avancées par l'assuré concernant le fait qu'il se voit
mal passer du statut d'indépendant au statut de salarié sont
parfaitement compréhensibles mais ne sont pas d'ordre médical.
En conclusion le rapport SMR doit être modifié comme suit :
- Aggravation de la capacité de travail : dès juin 2016
- Capacité de travail :
• Activité habituelle de maréchal-ferrant : 0%
• Activité adaptée : 100 % deux mois après l'arrêt total de
l'activité habituelle.
- Limitation fonctionnelle : idem rapport SMR
- Mesure médicale exigible : probable changement de
profession, dans la mesure où la poursuite d'une activité à
50 % a entrainé sur le plan radiologique et clinique une
aggravation (…) »
Le 12 juin 2017, l'assuré a encore fait parvenir à l'OAI la copie
d'un rapport établi le 30 mai 2017 par le Centre [...] du Centre Q.________ à
l’attention du Dr V.________. En conclusion, les médecins notaient une
amélioration au niveau du relâchement musculaire et de la mobilité ainsi
que la persistance de douleurs invalidantes lors du port de charges.

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Par décision du 20 juin 2017, reprenant la motivation
présentée dans son projet du 14 février 2017, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assuré. Dans un courrier du même jour, il était relevé que
l’aggravation récemment observée, due à la poursuite de l’activité
habituelle, n’avait pas modifié le constat d’une capacité de travail
conservée à 100 % dans une activité adaptée, respectant les limitations
fonctionnelles.
L’assuré, désormais représenté par Me Flore Primault, a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal.
Par arrêt du 14 août 2018, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a admis le recours et renvoyé la cause à l’OAI pour
complément d’instruction et nouvelle décision. La Cour a considéré que
l’aggravation de l’état de santé constatée par le médecin traitant,
corroborée par les médecins du Centre Q.________ et admise par le SMR,
aurait dû amener l’OAI à compléter son instruction par la mise en œuvre
d’un examen médical approfondi par son SMR.
B. Reprenant l’instruction de la demande de prestations de
l’assuré, l’OAI a sollicité un avis auprès du SMR et versé un nouvel extrait
du compte individuel AVS le 5 octobre 2018.
Le SMR ayant suggéré la mise en œuvre d’un examen
rhumatologique dans son avis du 8 mars 2019, l’OAI a mandaté la Dre
F.________, spécialiste en rhumatologie, pour une expertise. Dans son
rapport du 17 mai 2019, la Dre F.________ a posé les diagnostics avec
incidence sur la capacité de travail suivants :
« Lombosciatalgies chroniques dans le contexte d’une sévère
discarthrose L5-S1, de discopathies L3-L4 et L4-L5, d’arthrose
zygoaphophysaire lombaire basse, de troubles dégénératifs modérés
pluriétagés (de L2 à L5), et de dysbalances musculaires
lombopelviennes.
Cervicalgies intermittentes avec syndrome radiculaire séquellaire
(aréflexie tricipitale) de topographie C7 gauche et dans le contexte

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de discopathies C4-C5, C5-C6, C6-C7, uncarthrose et arthrose
facettaire C4-C5, sans myélopathie ni compression radiculaire.
Tendinopathie résiduelle du tendon sus-épineux droit. »
L’experte a déterminé que les limitations fonctionnelles étaient
le port de charges supérieures à 10 kg et supérieures à 5 kg de manière
répétée dans le temps, le porte-à-faux, la flexion et/ou la rotation du tronc
de manière répétée, la position statique debout soutenue, la station assise
prolongée au-delà de deux heures sans alternance avec d’autres positions,
les travaux exigeant des mouvements répétés ou des positions soutenues
en hyperextension de la nuque, les travaux répétitifs avec les membres
supérieurs en élévation au-dessus de l’horizontal. S’y ajoutaient une
baisse d’endurance avec le temps, nécessitant un temps de repos
considérable après une activité physiquement sollicitante pour le rachis,
des épisodes de blocages ou de fortes douleurs lombaires pouvant causer
un absentéisme ponctuel et la nécessité de fractionner certaines activités.
La capacité de travail en tant que maréchal-ferrant était de 20 %
maximum depuis mai 2017, 50 % d’avril 2013 à avril 2017, en raison de
l’impact des limitations fonctionnelles secondaires à l’atteinte
rhumatologique. La Dre F.________ précisait à cet égard que le fait que
l’assuré ne travaillait plus qu’à 20 % en tant que maréchal-ferrant n’avait
pas permis une amélioration des plaintes ni de sa capacité fonctionnelle, y
compris dans les activités du quotidien. La capacité de travail dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles était de 80 % sur
une journée entière, la diminution de 20 % découlant de la baisse
d’endurance dans le temps, avec baisse des rendements due à l’inconfort
positionnel et les douleurs croissantes au fil de la journée, ainsi qu’à un
certain absentéisme en cas de décompensation aigue (blocages plusieurs
fois par année). L’experte ajoutait qu’aucune mesure médicale ou thérapie
n’était susceptible d’avoir un impact sur la capacité de travail.
Priée par l’OAI de compléter son rapport en indiquant depuis
quelle date la capacité de travail dans l’activité adaptée était diminuée, la
Dre F.________ a répondu le 16 septembre 2019 que cette capacité de
travail était « exigible depuis toujours, et donc depuis 2013-2014 où
remontent les premières démarches assécurologiques (…), et est

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applicable depuis lors, y compris depuis 2017 où la problématique
lombaire s’est aggravée. »
Dans son avis du 5 décembre 2019, le SMR a constaté qu’il n’y
avait pas lieu de s’écarter des conclusions de l’experte.
Lors d’un entretien dans les locaux de l’OAI le 17 janvier 2020,
l’assuré a confirmé qu’il souhaitait rester indépendant et qu’il ne se voyait
pas devenir salarié sous les ordres d’un responsable/chef. Après avoir
étudié diverses possibilités de formation, il est apparu qu’aucune mesure
simple et adéquate ne permettrait de réduire le préjudice économique, de
sorte qu’il a été décidé d’un commun accord de mettre fin aux mesures
professionnelles et de proposer une aide au placement (cf. REA – rapport
final du 20 avril 2020).
L’OAI a procédé à une nouvelle comparaison des revenus le
9 avril 2020. Pour le revenu sans invalidité, il a repris le montant
déterminé lors de la seconde évaluation économique, à savoir 73'281,
valeur 2011, indexé à 2015. Pour le revenu avec invalidité, il s’est référé à
l’ESS 2014, TA_1, niveau de compétence 1, pour une activité exercée à
80 % et a appliqué un abattement supplémentaire de 20 % afin de tenir
compte de l’âge, des années de service, du taux d’occupation et de la
baisse d’endurance (temps de repos nécessaire après des activités
sollicitant le rachis, absentéisme en raison d’un épisode de blocage ou de
fortes douleurs), soit un salaire exigible final avec invalidité de
42'642 fr. 09. Le préjudice économique s’élevait à 32'637 fr. 22 et le degré
d’invalidité à 43.35 %. S’agissant de l’abattement, le spécialiste en
réinsertion professionnelle a relevé que l’assuré avait toujours travaillé
comme indépendant, dans une profession dans laquelle il est très difficile
d’être salarié, que le taux d’occupation de 80 % était un désavantage
quant aux possibilités d’engagement, voire d’avancement, et que les
limitations fonctionnelles étaient contraignantes. A titre d’exemples
d’activités adaptées, il a mentionné un travail simple et répétitif dans le
domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance

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d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activité simples
et légère, ainsi que l’activité de technicien d’exploitation polyvalent.
Le 25 mai 2020, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision par lequel il envisageait de lui octroyer un quart de rente
d’invalidité dès le 1er juillet 2015, sous déduction des indemnités
journalières AI déjà versées. Reprenant les conclusions de l’expertise et le
calcul du 9 avril 2020, l’OAI observait que l’activité habituelle de
maréchal-ferrant n’était plus exigible en raison d’une capacité résiduelle
maximum de 20 % depuis avril 2017, mais qu’il existait une capacité de
travail de 80 % dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles. Sur le plan de la réadaptation professionnelle, aucune
mesure professionnelle simple et adéquate ni même une formation courte,
au vu de son âge, ne permettrait de réduire le préjudice économique.
L’assuré s’est opposé à ce projet de décision par écriture de
son avocate du 26 juin 2020, contestant principalement le montant retenu
à titre de revenu sans invalidité en se référant au montant figurant dans le
premier projet de décision du 2 septembre 2016. Il exposait en particulier
qu’après avoir renoncé à son revenu accessoire de 32'000 fr. en tant
qu’enseignant, correspondant à environ 460 heures par année, il aurait
consacré ce temps à son entreprise pour compenser la perte de gain. Ce
montant ne devait par conséquent pas être retranché dans le calcul, étant
précisé que les années 2006 à 2009 étaient plus représentatives de son
revenu à 100 %. Sur cette base, son taux d’invalidité était supérieur à
50 %, ouvrant le droit à une demi-rente.
Par courrier du 23 juillet 2020, l’OAI a exposé que le revenu
sans invalidité avait été calculé sur les années 2009 à 2011 afin d’être le
plus représentatif possible, une diminution progressive du chiffre d’affaire
ayant été observé dès 2011-2012, probablement en lien avec l’état de
santé. Quant aux revenus de l’activité accessoire non pris en compte, il se
référait à l’évaluation économique en précisant que son auteur avait tenu
compte du fait que l’assuré aurait eu cinquante jours de travail
supplémentaire à disposition pour se consacrer à son activité

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indépendante. Cela étant l’OAI observait que, même en prenant en
compte le montant de 83'544 fr. utilisé dans le premier projet de décision,
le taux d’invalidité s’établissait à 49 %, ouvrant toujours droit à un quart
de rente.
Par décision du 11 février 2021, l’OAI a fixé le montant
du quart de rente dû à l’assuré à compter du 1er mars 2021, reprenant la
motivation présentée dans le projet de décision du 26 juin 2020. Par
décision du 10 mars 2021, l’OAI a fixé le montant du quart de rente
d’invalidité dû à l’assuré pour la période du 1er juillet 2015 au 28 février
2021.
C. Toujours représenté par Me Primault, M.________ a recouru
contre la décision du 11 février 2021 auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par acte du 15 mars 2021, concluant
principalement à la réforme de la décision dans le sens de l’octroi d’une
demi-rente d’invalidité et de mesures de reclassement professionnel,
subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à
l’intimé pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a fait
valoir, en substance, que le revenu sans invalidité retenu par l’intimé était
erroné et qu’un abattement de 25 % devait être opéré sur le revenu avec
invalidité en raison de l’important cumul de facteurs de réduction. Par
ailleurs, dès lors que son âge n’était pas pris en compte dans l’évaluation
de son revenu avec invalidité, ce critère ne pouvait pas être considéré
comme un obstacle à des mesures de reclassement. Ce recours a été
ouvert sous la référence AI 101/21.
Par acte du 23 mars 2021, l’assuré a déclaré recourir
également contre la décision du 10 mars 2021, prenant les mêmes
conclusions et sollicitant la jonction des causes. Par ordonnance du 8 avril
2021, ce second recours, ouvert sous la référence AI 121/21, a été joint au
premier pour faire l’objet d’une instruction et d’un jugement communs
sous la référence AI 101/21.

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Dans sa réponse du 27 mai 2021, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de sa décision. Renvoyant à son courrier du 23
juillet 2020 s’agissant du revenu sans invalidité, il a relevé qu’aucun
abattement supplémentaire ne se justifiait pour le revenu avec invalidité,
l’abattement de 20 % tenant déjà compte de l’âge, du fait que le
recourant avait toujours travaillé dans une activité indépendante, le taux
d’occupation réduit et les limitations fonctionnelles. S’agissant des
mesures de reclassement professionnel, le recourant avait fait part lors de
l’entretien du 17 janvier 2020 qu’il ne souhaitait pas de telles mesures.
Par réplique non datée, reçue le 22 juin 2021 au greffe de la
Cour de céans, le recourant a confirmé ses conclusions. Il a relevé que
l’abattement de 20 % sur le revenu avec invalidité ne tenait pas compte
du fait que l’assuré devrait passer d’une activité lourde à une activité
légère, ni de sa longue période d’inactivité et de l’absence des contacts
nécessaires pour trouver une activité indépendante à court ou à moyen
terme. Enfin, il a fait valoir qu’aucune mesure concrète de reclassement
ne lui avait été proposée, en particulier aucune formation permettant de
déboucher sur un CFC ou un certificat équivalent, de sorte que l’on ne
pouvait pas considérer qu’il avait renoncé aux mesures d’ordre
professionnel.
Dupliquant le 15 juillet 2021, l’intimé a confirmé ses
conclusions en relevant que les renseignements médicaux obtenus
évoquaient, s’agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée,
une capacité de 100 % avec une diminution de rendement de 20 %, ce qui
ne justifiait en principe pas un abattement lié à un taux d’occupation
réduit.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les

- 15 -
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
en particulier sur la détermination des revenus avec et sans invalidité, et à
des mesures de reclassement professionnel.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au

- 16 -
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne
droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que
l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans
invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec
invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
c) Selon la jurisprudence, pour fixer le revenu sans invalidité, il
faut établir ce que l’assuré aurait – au degré de la vraisemblance
prépondérante – réellement pu obtenir au moment déterminant s’il n’était
pas invalide. Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la
plus concrète possible, c’est pourquoi il se déduit en principe du salaire
réalisé en dernier lieu par la personne assurée avant l’atteinte à sa santé,
en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ;
TF 9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid. 6.2).
aa) Dans le cas d’un travailleur indépendant, le revenu sans
invalidité est déterminé en tenant compte de l’évolution de l’activité que
l’assuré aurait exercée sans l’atteinte à la santé, eu égard à ses
compétences professionnelles et personnelles, au type d’activité, à la
situation économique et au développement de l’entreprise. Les revenus ou
les résultats d’exploitation moyens d’entreprises semblables peuvent

- 17 -
servir de base pour évaluer le revenu hypothétique (TF 9C_502/2014 du 5
septembre 2014 consid. 3 et les références citées). On peut aussi se
référer aux revenus figurant sur l’extrait du compte individuel de
l’assurance-vieillesse et survivants (TF 9C_153/2020 du 9 octobre 2020
consid. 2 ; 8C_661/2018 du 28 octobre 2019 consid. 3.2.2).
bb) Il est possible de s’écarter du dernier revenu reçu avant la
survenance de l’atteinte à la santé lorsqu’on ne peut le déterminer
sûrement, notamment lorsqu’il est soumis à des fluctuations importantes ;
il faut alors procéder à une moyenne des gains réalisés sur une période
relativement longue (TF 9C_760/2015 du 21 juin 2016 consid. 3.2 ; TF
9C_658/2015 du 9 mai 2016 consid. 5.1.1). En effet, plusieurs années
doivent être prises en référence, afin que les bons et mauvais exercices se
compensent. En outre, les revenus qui auraient pu être influencés par
l’atteinte à la santé ne doivent pas être pris en compte
(cf. TF 9C_361/2008 du 9 février 2009 consid. 6.2).
cc) Les revenus obtenus par l’exercice d’une ou de plusieurs
activités accessoires sont pris en considération dans la fixation du revenu
sans invalidité, lorsque l’assuré réalisait déjà de tels gains accessoires
avant l’atteinte à la santé et si l’on peut admettre qu’il aurait, selon toute
vraisemblance, continué à les percevoir s’il était resté en bonne santé. Est
décisif le fait que l’assuré obtenait un revenu qu’il continuerait à percevoir
s’il n’était pas devenu invalide (parmi d’autres, TF 9C_699/2008 du 26
janvier 2009 consid. 3.3).
d) Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité
doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Le revenu effectivement réalisé par la
personne assurée après la survenance de l’atteinte à la santé doit être pris
en considération si l’activité exercée repose sur des rapports de travail
stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité résiduelle de
travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 139 V 592 consid. 2.3).

- 18 -
aa) Lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité lucrative dans
une profession adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en
valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en se
référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS ; ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
bb) Pour une personne ne disposant d’aucune formation
professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale de
se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il
convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans les
entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également
compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les
femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS
et l’année déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408
consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle
le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
129 V 222).
cc) L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses
perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge, le
handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le
taux d’occupation. Une évaluation globale des effets de ces circonstances
sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de
procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF
129 V 472 consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
d) Pour la comparaison des revenus, il convient de se placer
au moment de la naissance du droit éventuel à la rente ; les revenus avec
et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à un même moment
et les modifications de ces revenus susceptibles d’influencer le droit à la

- 19 -
rente, survenues jusqu’au moment où la décision est rendue, être prises
en compte (ATF 143 V 295 consid. 4.1.3 et les références citées ; TF
9C_104/2009 du 31 décembre 2009 consid. 5.2).
4. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).

- 20 -
5. a) En l’espèce, le recourant ne remet pas en cause les
conclusions de la Dre F.________, notamment en ce qu’elle établit à 20 %
sa capacité de travail dans son activité habituelle de maréchal-ferrant
indépendant et à 80 % sa capacité de travail dans une activité adaptée. En
l’absence de tout grief, il n’y a pas lieu de revenir sur ces points, étant
relevé que l’expertise effectuée par la Dre F.________ remplit tous les
réquisits de la jurisprudence, dès lors qu’elle se fonde sur des examens
complets, que l’experte a pris en considération les plaintes exprimées par
le recourant, qu’elle a eu connaissance de l’ensemble du dossier, qu’elle a
décrit le contexte médical, présenté son appréciation de la situation
médicale de manière claire et motivé ses conclusions.
De même, le recourant admet l’exigibilité d’un changement de
profession, à juste titre compte tenu en particulier de l’importante
diminution de sa capacité de travail résiduelle dans son activité de
maréchal-ferrant. Il reste ainsi à examiner le calcul du degré d’invalidité,
que le recourant conteste intégralement.
b) Le recourant critique en premier lieu le montant du revenu
sans invalidité retenu par l’intimé.
A cet égard, l’intimé a procédé successivement à deux
enquêtes économiques, lesquelles ont abouti à des résultats différents. En
2015, l’enquêteur avait conclu à un revenu sans atteinte à la santé de
81'651 fr., valeur 2011, sur la base des revenus cotisants enregistrés
entre 2009 et 2011. La seconde enquête, mise en œuvre en janvier 2017
dans le cadre de l’opposition au premier projet de décision, a déterminé
un revenu sans atteinte à la santé de 73'281 fr., valeur 2011. Ce montant,
fondé cette fois sur les données comptables remises par le recourant,
retranchait les revenus tirés de l’activité accessoire d’enseignant exercée
par l’assuré jusqu’en 2011, dès lors que l’abandon de celle-ci n’était pas
lié à l’atteinte à la santé. L’analyse des éléments économiques au dossier
avait montré que le revenu horaire réalisé dans cette activité salariée
s’écartait de celui dégagé par l’activité indépendante et qu’elle

- 21 -
représentait environ cinquante journées de travail par année, soit un taux
d’activité de 22 %. Partant de l’hypothèse que les journées de travail qui
n’étaient plus consacrées à l’activité accessoire le seraient à l’activité
principale, l’enquêteur a repris les chiffres des exercices 2008-2009, 2009-
2010 et 2010-2011 de l’activité principale pour calculer le revenu moyen
perçu par le recourant pour un taux d’activité de 78 % et l’a extrapolé sur
une activité à 100 %.
Dans un premier moyen, le recourant réclame l’utilisation du
chiffre retenu dans la première analyse. Il estime que l’OAI a retranché à
tort le revenu accessoire qu’il a réalisé jusqu’en 2011, représentant
32'000 fr. pour 460 heures par an car il aurait compensé la diminution de
son revenu en consacrant tout son temps à son entreprise. C’est
précisément ce qu’a fait l’OAI, en extrapolant les revenus tirés de la seule
entreprise d’un taux de 72 % vers un taux de 100 %, après avoir constaté
que l’activité accessoire procurait un revenu horaire plus élevé que
l’activité principale. Compte tenu de la différence entre les deux revenus,
il est manifeste que le report des 460 heures de l’activité accessoire sur
l’activité principale n’aurait pas permis de dégager un revenu équivalent,
beaucoup plus d’heures de travail étant nécessaire pour atteindre ce
résultat. Dès lors que le cumul des deux activités représentait déjà une
activité à plein temps, il n’est pas concevable de retenir, comme le
souhaite le recourant, qu’il aurait pu maintenir le même revenu avec son
entreprise indépendante. Le retranchement des revenus de l’activité
accessoire est donc justifié. Pour le surplus, il y a lieu de constater que la
seconde enquête économique constitue une analyse beaucoup plus
approfondie de la situation financière du recourant, tout en tenant compte
des déclarations de celui-ci quant à l’organisation de son temps de travail.
L’intéressé ne remet d’ailleurs pas en question les données comptables
utilisées.
Le recourant conteste ensuite la période prise comme
référence par l’OAI, à savoir les exercices 2008-2009 à 2010-2011, au
motif que l’atteinte à la santé aurait déjà eu des répercussions négatives
sur sa capacité de travail à cette époque. Cette argumentation tombe à

- 22 -
faux. Comme l’a indiqué l’enquêteur, le choix de ces années de référence
a été motivé par le constat d’une baisse des revenus dès 2012, attribuée à
l’influence de l’atteinte à la santé qui a entraîné une incapacité de travail
par la suite selon les indications données par le recourant lui-même lors de
la première enquête déjà. Par ailleurs, contrairement à ce que soutient
désormais l’intéressé, rien au dossier ne permet de retenir qu’il aurait
connu d’importantes périodes d’incapacité de travail entre 2009 et 2011
susceptibles d’avoir une influence sur la détermination de son revenu sans
invalidité. En effet, les rapports médicaux auxquels le recourant se réfère
dans ses allégués 9 et 10 évoquent des douleurs présentes depuis deux
ans. S’agissant de rapports rédigés fin 2013, respectivement début 2014,
ils situent donc le début des douleurs à fin 2011 ou début 2012. Ils ne
contiennent en outre aucune mention d’arrêts de travail, le Dr S.________
ayant même fixé le début de l’incapacité de travail à avril 2013. Il en
découle que la période de référence retenue par l’OAI pour calculer le
revenu sans invalidité est effectivement la plus représentative pour
déterminer le dernier revenu réalisé par le recourant avant la survenance
de l’atteinte à la santé.
c) S’agissant du revenu avec invalidité, le recourant ne remet
pas en cause le recours à l’ESS 2014, mais requiert l’application d’un
abattement de 25 % pour tenir compte de l’ensemble de sa situation
personnelle.
A cet égard, l’intimé a retenu un abattement de 20 % sur le
salaire statistique pour tenir compte de son âge, de ses années de
services, d’un taux d’occupation de 80 % ainsi que d’une baisse
d’endurance (besoin croissant de temps de repos pour le rachis et les
douleurs au fil de la journée et absences en cas de décompensation
aigue). En mentionnant tant la baisse d’endurance que la diminution du
taux d’occupation en tant que motifs d’abattement, l’intimé prend en
compte doublement la même problématique. En effet, la Dre F.________ a
déterminé que la capacité de travail dans l’activité adaptée était limitée à
80 % précisément en raison de la baisse d’endurance dans le temps
induite par l’atteinte à la santé et des risques d’absentéisme qui en

- 23 -
résultaient. De son côté, le recourant ne mentionne pas d’autres
problématiques qui auraient été ignorées par l’intimé. Le fait de passer
d’une activité indépendante à dépendante et d’une activité lourde à
légère sont des changements inclus dans la notion d’années de services.
L’absence de contacts dont il se prévaut relève uniquement de son choix
de conserver une activité indépendante, tandis qu’il n’apparaît pas au
dossier de longues périodes d’inactivité, le recourant ayant au contraire
toujours poursuivi son activité habituelle et participé à un stage. Par
conséquent, il faut admettre que l’intimé n’a pas sous-estimé les facteurs
susceptibles d’influencer négativement les perspectives salariales du
recourant dans une reconversion professionnelle.
d) Il ressort de ce qui précède que les revenus avec et sans
invalidité retenus par l’intimé dans sa décision peuvent être confirmés. Le
degré d’invalidité s’élève ainsi à 43.35 %, ouvrant la voie à un quart de
rente d’invalidité.
6. Le recourant conclut par ailleurs à l’octroi de mesures d’ordre
professionnel, sous la forme d’un reclassement.
a) Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour
autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir,
maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir
leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des
différentes mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose
que les mesures de réadaptation comprennent notamment les mesures
d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement,
placement et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à
améliorer la capacité de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un
pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (ATF 132 V
215 consid. 3.2.2 et les références citées), celles-ci ne devant pas être

- 24 -
allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance
(TF I 388/06 du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre
2002 consid. 2.1). Le droit à une mesure de réadaptation déterminée
suppose en effet qu’elle soit appropriée au but de la réadaptation
poursuivi par l’assurance-invalidité, tant objectivement en ce qui concerne
la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de
l’assuré (TF 9C_609/2009 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée).
Partant, si l’aptitude subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut,
l’administration peut refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre
fin (TF 9C_40/2013 du 28 juin 2013 consid. 5.2 et la référence citée ; I
552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1).
b) En vertu de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette
mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Par reclassement, la
jurisprudence entend l'ensemble des mesures de réadaptation de nature
professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour procurer à l'assuré
une possibilité de gain à peu près équivalente à celle que lui offrait son
ancienne activité. En règle générale, l'assuré n'a droit qu'aux mesures
nécessaires, propres à atteindre le but de réadaptation visé, mais non pas
à celles qui seraient les meilleures dans son cas. En particulier, l'assuré ne
peut prétendre à une formation d'un niveau supérieur à celui de son
ancienne activité, sauf si la nature et la gravité de l'invalidité sont telles
que seule une formation d'un niveau supérieur permet de mettre à profit
d'une manière optimale la capacité de travail à un niveau professionnel
plus élevé (ATF 139 V 399 consid. 5.4). Le seuil minimum fixé par la
jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une
diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid.
5.3 ; 130 V 488 consid. 4.2 et les références).
7. En l’occurrence, le recourant présente un degré d’invalidité
supérieur à 20 %, de sorte qu’il convient d’examiner son droit à une
mesure de reclassement. En cours de procédure, diverses mesures lui ont
été octroyées dès 2016. Dans ce cadre, l’intéressé a pu mettre en valeur

- 25 -
ses compétences dans un stage, lequel a révélé une facilité d’adaptation
et de bonnes compétences transversales. Son manque de proactivité et de
collaboration aux recherches de stage ont cependant conduit l’organisme
mandaté pour le soutenir à mettre fin à la mesure. Le recourant ayant fait
valoir qu’il avait procédé à des recherches de son côté, notamment en
proposant ses services par oral directement aux employeurs potentiels,
une aide au placement lui a été reconnue en février 2017. L’intimé y a
renoncé le 21 mars 2017, en étant cependant assuré de pouvoir solliciter
une nouvelle aide. La question a été abordée à nouveau à l’occasion d’un
entretien en janvier 2020. Il a alors été pris note du souhait de l’assuré de
rester indépendant et du fait qu’aucune formation ne paraissait de nature
à réduire le préjudice, raison pour laquelle le dossier des mesures de
réadaptation a été clos tout en préavisant favorablement à des mesures
d’aide au placement.
Le recourant sollicite une formation professionnelle avec CFC,
car il est lui-même titulaire d’un CFC, avec maîtrise, dans son activité
habituelle. Or, au cours des diverses mesures qui lui ont déjà été
proposées, l’intéressé a déclaré à plusieurs reprises qu’il souhaitait
poursuivre son activité habituelle, respectivement qu’il n’envisageait pas
de s’engager dans une activité dépendante. Cet attachement à l’activité
habituelle, quand bien même elle s’avère délétère pour son état de santé,
et au statut d’indépendant s’est traduit, tout au long des mesures qui lui
ont été proposées, par un manque d’engagement et de collaboration avec
les personnes en charge de son suivi. Le recourant a d’ailleurs renoncé à
l’accompagnement proposé à deux reprises. Dans son recours, il n’expose
pas les motifs qui l’auraient amené à changer d’avis, ni même le domaine
d’activité – adapté à ses limitations fonctionnelles – pour lequel il serait
prêt à entreprendre une formation. Dans un tel contexte, il ne peut être
retenu que le recourant dispose d’une réelle volonté de s’engager dans
une formation professionnelle susceptible de déboucher sur un CFC, ni
même d’entreprendre concrètement les démarches utiles à la mise en
place d’une telle formation. Ce constat a pour corollaire que la condition
de l’aptitude subjective à la réadaptation fait défaut.

- 26 -
Par ailleurs, comme l’a souligné l’OAI, il n’apparaît pas qu’une
telle mesure permettrait au recourant d’atteindre un gain durable et
important, compte tenu de la durée probable de la vie professionnelle
après la période de formation, élément dont il faut tenir compte
conformément à l’art. 8 al. 1bis LAI (ATF 139 V 215 consid. 4.5.3 et 4.5.4).
En effet, selon l’expérience générale de la vie, l’évolution des salaires des
personnes avec ou sans formation professionnelle n’est pas la même.
L’expérience montre en particulier que, dans un grand nombre de
catégories professionnelles, le salaire initial des personnes ayant terminé
leur apprentissage n’est pas supérieur, ou ne l’est pas de manière
significative, aux rémunérations offertes sur le marché du travail pour des
activités n’impliquant pas de formation particulière, tandis qu’il progresse
d’autant plus rapidement par la suite (ATF 124 V 108 consid. 3b). Ceci est
d’autant plus vrai, s’agissant du recourant, que ce dernier ne semble pas
vouloir abandonner son activité habituelle bien qu’elle ne soit pas
adaptée, de sorte qu’il paraît n’avoir l’intention d’exercer une activité
adaptée qu’à temps partiel durant les quelques années qui suivraient
l’éventuelle obtention du CFC. Ainsi, on ne voit pas quelle formation
requérant un investissement proportionné lui permettrait de réduire le
préjudice économique, compte tenu de la durée d’activité qui lui reste. Il
convient en outre d’admettre, avec l’intimé, que le recourant n’a pas
besoin d’effectuer une formation spécifique pour pouvoir exercer une
activité adaptée, dans la mesure où il a été démontré que ses
compétences professionnelles ont pu être mises en valeur directement
dans l’exercice d’un poste de technicien d’exploitation. Il s’ensuit qu’il
n’apparaît pas, au vu de l’ensemble des circonstances, qu’un nouvel
apprentissage avec CFC puisse apporter au recourant des gains supérieurs
à ceux qu’il obtiendrait sans cette formation, respectivement des gains
équivalents à ceux qu’il percevait avant invalidité, pendant les années
d’activité qui lui resteraient après obtention du CFC.
Il convient par conséquent de confirmer le refus des mesures
de reclassement, étant relevé qu’il reste loisible au recourant de solliciter
une aide au placement.

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8. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. Les décisions rendues les 11 février et 10 mars 2021 par
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud sont
confirmées.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Flore Primault (pour M.________)
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :