vd_gerichte · ZD21.018352 · 2021-08-04 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 161/21 - 226/2021
ZD21.018352
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 août 2021
__________________
Composition : M. PIGUET, président
M. Métral et Mme Durussel, juges
Greffière : Mme Meylan
*****
Cause pendante entre :
S.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 et 61 let. c LPGA ; 28 al. 1 LAI et 88a al. 1 RAI
403

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E n f a i t :
A. S.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
travaillait comme manutentionnaire à 50% en atelier chez [...] SA et
comme aide de cuisine à 50% auprès de [...].
Le 14 août 2017, l’assurée a glissé et chuté sur son lieu de
travail, subissant une contusion de la hanche gauche, qui avait fait l’objet
d’une arthroplastie totale en 2005.
L’assurée a présenté une totale incapacité de travail dès le
jour de l’accident, se déplaçant depuis lors au moyen de cannes anglaises.
L’évènement a été pris en charge par C.________, d’abord sous le régime
de l’assurance-accidents, puis dans le cadre de l’assurance-maladie perte
de gain dès le 14 octobre 2017.
Dans un rapport du 20 octobre 2017 à C.________, le
Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a constaté une usure précoce de la prothèse, qu’il a
changée dans son intégralité lors d’une intervention du 29 novembre
2017.
Le 22 février 2018, l’assurée a déposé une demande auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office
AI ou l’intimé).
Lors d’un examen du 24 avril 2018, le Dr K.________, spécialiste
en neurologie, a constaté l’absence d’atteinte neurologique.
C.________ a mis en œuvre une expertise de chirurgie
orthopédique qu’elle a confiée au F.________ (ci-après : F.________). Dans un
rapport du 28 juin 2018, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les
conclusions suivantes :

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A sept mois de changement de prothèse totale de hanche gauche,
douleurs persistantes d’origine peu claire anamnestiquement,
l’examen clinique est difficile à interpréter entre un « problème » en
rapport avec la PTH gauche, un « problème » neurologique non
identifié par l’ENMG et un problème psychosomatique. La capacité
de travail dans la restauration est nulle, et ce pour une période qui
n’est pas encore déterminable.
Il va falloir faire des examens complémentaires pour confirmer ou
infirmer une pathologie en rapport avec la PTH gauche.
Je préconiserais une échographie et si collection liquidienne,
ponction ad culture à la recherche d’une infection. Par la suite, Spect
CT, mais cet examen ne peut pas être conclusif avant un délai de 10
à 12 mois à dater de l’opération, une hypercaptation avant ce délai
pouvant encore être considérée comme normale.
D’ici là, antalgie et physiothérapie.
Si bilan et examens complémentaires normaux à 10-12 mois,
évaluation par un psychiatre ou centre spécialisé de la douleur.
Dans un rapport du 3 août 2018, le Dr B.________ a retenu que
l’assurée présentait des douleurs neurogènes peu claires ne
correspondant pas à un territoire bien défini, avec de multiples
phénomènes de type fourmillements. Les plaintes de l’assurée avaient
tellement persisté qu’il avait fini par demander l’avis d’un neurologue qui
ne retrouvait pas non plus d’étiologie neurologique aux symptômes
décrits. Le Dr B.________ évoquait une situation compliquée, avec une
patiente qui présentait des symptômes qui ne correspondaient pas aux
complications connues ou standards des révisions de prothèse de hanche.
Le chirurgien expliquait avoir renoncé pour l’heure a des examens
complémentaires, la symptomatologie de l’assurée ne plaidant
notamment pas en faveur d’une infection de prothèse, en l’absence de
douleur mécanique ou de douleurs nocturnes dans le pli de l’aine.
Lors d’une consultation du 21 janvier 2019, le Dr B.________,
constatant une augmentation du nombre de chutes depuis le dernier
contrôle, vraisemblablement dues à l’amyotrophie au membre inférieur
gauche, a suggéré une évaluation complète de l’état de santé de sa
patiente ainsi que la recherche des facteurs de risques de chutes.

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Renseignant l’Office AI et C.________ le 25 février 2019, le
Dr B.________ a attesté une incapacité de travail de 100% dans l’activité
d’aide de cuisine, tout en lui reconnaissant une capacité entière dans une
activité adaptée tenant compte de son atteinte à la santé.
Dans un avis du 25 mars 2020, la Dre N.________, médecin au
Service Médical Régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a
sollicité une actualisation du dossier auprès du Dr B.________, précisant
que si l’avis du chirurgien demeurait inchangé, elle maintiendrait une
exigibilité de 100% dans une activité adaptée.
Le 8 avril 2020, le Dr B.________ a répondu comme suit au
questionnaire de l’Office AI :
Dans un avis du 6 mai 2020, la Dre N.________, indiquant se
fonder sur l’appréciation du Dr B.________, a estimé que, par suite du
changement prothétique de la hanche gauche, l’assurée ne pouvait plus
exercer une activité nécessitant des déplacements fréquents, des ports de
charges et des positions debout prolongées, sa capacité de travail étant
nulle dans son activité d’aide-cuisinière. La Dre N.________ a toutefois
considéré que la capacité de travail était entière dans toute activité
respectant ses limitations fonctionnelles, depuis février 2019.
Dans un projet de décision du 23 juin 2020, l’Office AI a
informé l’assurée qu’il entendait lui octroyer une rente entière d’invalidité

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du 1er août 2018 au 30 avril 2019. Il a considéré qu’elle aurait recouvré à
partir du 1er février 2019 une pleine capacité de travail dans une activité
respectant ses limitations fonctionnelles et ne subissait plus de préjudice
économique, ce qui conduisait à la suppression de sa rente après un délai
de trois mois.
L’assurée a fait valoir ses objections au projet de décision
précité par courriers des 3 et 16 juillet 2020. Elle a en substance fait valoir
qu’elle était régulièrement victime de chutes quand elle marchait plus de
trente mètres, qu’elle se déplaçait toujours avec des cannes anglaises,
qu’elle n’arrivait pas à dormir plus d’une heure sans se faire réveiller par
des douleurs atroces et qu’elle devait sans cesse changer de position à
cause des douleurs à sa hanche, ajoutant qu’elle ne sortait plus et ne
voyait plus personne. Elle a en outre souligné être suivie à E.________ par
le Dr T.________, spécialiste en anesthésiologie et traitement
interventionnel de la douleur, qui allait lui placer des électrodes
(« pacemaker ») dans une vertèbre afin de diminuer ses douleurs.
Interpellé par le SMR, le Dr T.________ a transmis le
15 septembre 2020 son rapport opératoire du 10 octobre 2019 (bloc
sympathique lombaire), tout en précisant qu’il ne souhaitait pas se
prononcer sur la capacité de travail de sa patiente.
Par courriel du 17 septembre 2020, S.________ a informé
l’Office AI qu’elle n’était pas suivie sur le plan psychiatrique et que
l’opération prévue pour la pose des électrodes aurait lieu le 26 octobre
2020.
Dans un avis d’octobre 2020, la Dre N.________ a estimé que
les dernières mesures d’instruction auprès de l’assurée et du Dr T.________
n’avaient apporté aucun élément nouveau susceptible de modifier son
appréciation.

- 6 -
Par courriel du 7 novembre 2020, l’assurée a informé l’Office
AI qu’une nouvelle opération était agendée pour le 9 novembre 2020 avec
le Dr T.________ afin de lui poser « un pacemaker dans le dos ».
Par décision du 18 mars 2021, l’Office AI a confirmé son projet
de décision et accordé une rente entière d’invalidité, limitée à la période
du
1er août 2018 au 30 avril 2019, estimant que dès le 1er février 2019
l’assurée présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à son état de santé et qui respecte les limitations fonctionnelles
suivantes : éviter les déplacements fréquents, éviter de monter et
descendre des escaliers fréquemment, éviter les positions en porte-à-faux,
éviter le port de charges.
B. Par acte du 28 avril 2021, S.________ a recouru auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
précitée, dont elle a conclu implicitement à la réforme dans le sens du
maintien du droit à une rente entière d’invalidité au-delà du 30 avril 2019.
Dans sa réponse du 28 mai 2021, l’Office AI a conclu au rejet
du recours et au maintien de la décision entreprise. Il a fait valoir que le
Dr B.________ reconnaissait une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle d’aide-cuisinière depuis le 29 novembre 2017, tout en attestant
une pleine capacité de travail dès février 2019 dans une activité adaptée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

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(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. La recourante ne conteste pas la décision litigieuse en ce
qu’elle concerne le droit à la rente jusqu’au 30 avril 2019. Il n’y a pas lieu
d’examiner plus avant cet aspect de la décision entreprise, qui ne prête
pas flanc à la critique. La recourante conteste en revanche le refus de
rente pour la période courant dès le
1er mai 2019. Est en particulier litigieuse la question de savoir si elle a
présenté, dès le 1er février 2019, une amélioration durable de son état de
santé, propre à supprimer, par la voie de la révision, le droit à la rente.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA
et 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.

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L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (cf. ATF 131 V
164 consid. 2.2, 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes
de cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour
l’avenir (augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des
circonstances propres à influencer le droit à la rente peut motiver une
révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid.
4.1).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine ne soit à craindre.
4. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire

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sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
b) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du
19 août 2009 consid. 4.2).
c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui
paraissent les plus probables (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les références
citées). Par ailleurs, la procédure est régie par le principe inquisitoire,

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selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office
par le juge. Ce principe n’est toutefois pas absolu et sa portée est
restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire
(ATF 125 V 193 consid. 2 et les références citées). Celui-ci comprend en
particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature
du litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir
supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 139 V 176
consid. 5.2 et les références citées).
5. a) En l’espèce, à la lumière des pièces versées au dossier, il
n’est pas possible d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
que la recourante a présenté une pleine capacité de travail depuis le 1er
février 2019 dans une activité adaptée à son état de santé. Il convient de
relever que l’intimé a fondé la décision litigieuse sur la seule appréciation
du Dr B.________ qui, dans ses brèves réponses manuscrites du 25 février
2019 aux questionnaires de l’Office AI et de C.________, a attesté une
capacité de travail entière dans une activité adaptée. Son avis, dénué de
toute motivation, ne saurait suffire à justifier la révision du droit à la rente
d’invalidité reconnu depuis le 1er août 2018. Par ailleurs, il sied de
constater que ce médecin, interrogé à nouveau par le SMR le 8 avril 2020,
ne s’est pas, ou tout au moins pas clairement, déterminé sur la capacité
de travail de la recourante. S’agissant de la capacité de travail dans
l’activité habituelle, il a indiqué : « probablement 0% mais je ne sais pas ».
Quant à la capacité de travail dans une activité adaptée, point pourtant
essentiel en l’espèce, il a annoté le questionnaire du SMR de la mention
manuscrite « ―װ― ». Si on ne peut affirmer avec certitude que le Dr
B.________ a ainsi voulu répéter la réponse donnée à la question
précédente relative à la capacité de travail dans l’activité habituelle, à
savoir « probablement 0% mais je ne sais pas », force est de considérer
que le Dr B.________ n’a pas confirmé son appréciation du
25 février 2019 dans le sens d’une capacité de travail entière dans une
activité habituelle. Il découle de ces constats que le dossier ne contient
aucun avis médical suffisamment probant pour trancher la question de la

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capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée dès le 1er
février 2019.
En outre, le SMR ne fournit aucune explication de nature
médicale relative à la symptomatologie persistante de la recourante et au
caractère non invalidant de celle-ci. A cet égard, on relèvera que le Dr
B.________ n’a pas pu identifier la cause des symptômes dont souffre la
recourante, l’ayant adressée à un neurologue, le Dr K.________, lequel n’a
pas non plus trouvé d’étiologie neurologique aux symptômes décrits par la
recourante. Le Dr B.________ a constaté qu’il s’agissait d’une situation
compliquée car la recourante présentait des symptômes qui ne
correspondaient pas aux complications connues ou standards des
révisions de prothèse de hanche.
En définitif, la recourante présente, depuis le remplacement de
sa prothèse de la hanche en 2017, des symptômes pour l’essentiel
inchangés (douleurs, fourmillements et amyotrophie) qui entraînent des
limitations fonctionnelles importantes au quotidien : elle est fréquemment
victime de chutes, doit utiliser constamment des cannes anglaises et ne
sort quasiment plus de chez elle. Ces symptômes n’ont pas été expliqués
pour l’heure par des raisons objectives. Le 21 janvier 2019, le Dr
Q.________ a constaté une augmentation des chutes et a préconisé une
évaluation complète dont on ignore si elle a eu lieu. Le Dr Q.________ a,
quant à lui, évoqué l’éventuelle nécessité de faire évaluer la situation par
un spécialiste en psychiatrie, dans son rapport du 28 juin 2018. La
recourante a en outre subi plusieurs interventions chirurgicales dans le
cadre de sa prise en charge par E.________. Malgré les traitements
entrepris dans ce cadre, l’intimé n’a pas instruit de manière approfondie
auprès du Dr T.________, se contentant du fait que celui-ci ne souhaitait
pas se prononcer sur la capacité de travail.
b) Il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction
menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en
connaissance de cause sur le droit de la recourante à une rente
d’invalidité au-delà du 30 avril 2019. Il convient par conséquent de

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renvoyer la cause à cette autorité, dès lors que c’est à elle qu’il incombe
en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
6. a) En conclusion, le recours doit être admis et la cause
renvoyée à l’Office AI pour complément d’instruction sous la forme d’une
expertise pluridisciplinaire (orthopédie, neurologie et psychiatrie), puis
nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600.- fr. et de les mettre à la charge de l’intimé, qui succombe.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205
consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 18 mars 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction dans le sens
des considérants et nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600.- fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 13 -
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huit
clos, est notifié à :
- S.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :