vd_gerichte · PE15.023078 · 2018-04-18 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
292
PE15.023078-SOO
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 18 avril 2018
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
MM. Krieger et Perrot, juges
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 139 al. 2, 319 al. 1, 389 CPP et 190 CP
Statuant sur le recours interjeté le 22 décembre 2017 par
T.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 7 décembre 2017
par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE15.023078-SOO, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Dans un contexte de séparation extrêmement tendu et
conflictuel et ensuite des plaintes déposées par T.________ et K.________ les
27 et
29 octobre 2015, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a
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ouvert une instruction pénale à l’encontre des deux prénommés. Il était
notamment reproché à T.________ de s’être rendue coupable de voies de
fait, de voies de fait qualifiées, de vol, d’injure et de menaces qualifiées à
l’encontre de K.________.
Quant à ce dernier, il lui était notamment reproché une
tentative de viol à l’égard de son ex-compagne. Ainsi, dans la nuit du 28
au 29 octobre 2015, [...] au domicile qu’ils occupaient encore tous deux
avec leurs filles respectives nées de précédentes unions et avec leur
enfant commun, celui-ci serait entré dans la chambre où dormait
T.________, aurait retiré la couverture sous laquelle elle était allongée, se
serait mis sur elle et aurait commencé à lui toucher les fesses et les
hanches. Comme T.________ s’était réveillée et le repoussait, K.________ lui
aurait saisi fortement un poignet et aurait commencé à la déshabiller de
son autre main, notamment à baisser son pantalon. Alors que sa
compagne se débattait et le repoussait avec ses jambes, il aurait serré de
plus en plus fort son poignet en disant : « C’est ça que tu veux ? ».
Finalement, T.________ serait parvenue à sortir de la chambre et à
s’installer sur le canapé du salon où K.________ l’aurait rejointe et aurait
tenté à nouveau de lui retirer sa couverture. Il se serait toutefois arrêté
lorsque sa compagne l’aurait menacé de crier.
L’après-midi du 29 octobre 2015, la plaignante avait échangé
des SMS avec le prévenu au sujet de la garde de leur enfant commun et il
en ressortait que le père était allé récupérer l’enfant chez la maman de
jour et qu’il n’entendait pas la ramener à sa mère. T.________ s’était alors
rendue au poste de police à 17h30 pour y déposer plainte. Au terme des
auditions des parties, il avait été décidé que la plaignante et sa fille
quittent le domicile conjugal pour une durée de 14 jours, étant précisé que
l’enfant commun y demeurerait avec son père.
b) Par ordonnance du 26 septembre 2016, le Ministère public
a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée tant contre
T.________ que contre K.________, a refusé de leur allouer une quelconque

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indemnité pour les dépenses occasionnées par leur défense et a mis les
frais, par moitié, à leur charge.
Par acte du 14 octobre 2016, T.________ a recouru contre cette
ordonnance, uniquement en tant qu’elle portait sur les faits s’étant
prétendument déroulés durant la nuit du 28 au 29 octobre 2015, tels que
décrits ci-dessus. Par arrêt du 16 décembre 2016, la Chambre des recours
pénale a annulé cette ordonnance, dans l’unique mesure contestée. Elle a
en substance considéré que K.________ avait varié dans ses déclarations,
au contraire de la plaignante. Il apparaissait que celle-ci aurait évoqué
l’agression physique dont elle disait avoir fait l’objet à une amie chez qui
elle souhaitait s’installer, V.________, à son employeur, ainsi qu’à la maman
de jour de son fils, dès le lendemain. Il ressortait en outre d’un constat
médical qu’elle avait consulté le Service d’urgences du CHUV le
30 octobre 2015 et qu’elle avait fait de même le matin précédent. A ce
stade de l’instruction, il n’apparaissait pas que la version de la plaignante
aurait été construite de toutes pièces en représailles à l’expulsion du
domicile conjugal et à l’attribution de l’enfant commun au père, ces
mesures n’ayant été décidées qu’ensuite de l’audition des parties.
L’enquête était dès lors incomplète et le classement prématuré, le
Ministère public devant notamment entendre diverses personnes et
vérifier si la plaignante s’était bien rendue aux urgences du CHUV le
même matin.
c) Le Ministère public a procédé à l’audition de l’amie de la
plaignante, V.________, de son employeur, F.________ et de la maman de
jour de l’enfant commun des parties à l'époque des faits, Q.________. Deux
rapports médicaux des 4 mai et 2 octobre 2017 du Dr [...], psychiatre et
psychologue suivant la plaignante depuis le mois de mars 2016 (P. 55 et
63), ainsi que deux rapports des 1er avril 2016 et 31 octobre 2017 du Dr
[...], Chef de clinique auprès du Département de psychiatrie du CHUV, au
sujet du suivi hebdomadaire dont la plaignante a bénéficié auprès de ce
département du 30 octobre 2015 au 4 février 2016 (P. 69 et 72), ont été
versés au dossier pénal. Le 4 avril 2017, le Dr [...], du Service des
urgences du CHUV, a confirmé qu’T.________ avait séjourné dans son

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service dans la matinée du
29 octobre 2015.
Il sera revenu sur le contenu de ces auditions et sur ces pièces
ci-après dans la partie droit, en tant que de besoin.
B. Par ordonnance du 7 décembre 2017, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre K.________ pour tentative de viol (I), a dit qu’il n’y
avait pas lieu d’octroyer à ce dernier une indemnité au sens de l’art. 429
CPP (II), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à T.________ une indemnité
au sens de
l’art. 433 CPP (III), a arrêté l’indemnité servie au défenseur d’office de
K.________ à 2'744 fr. TVA et débours compris (IV) et a laissé les frais de sa
décision à la charge de l’Etat (V). Il a en substance considéré que
K.________ avait toujours nié les faits et que ses propos étaient imprécis,
mais pas contradictoires. Les versions opposées des parties imposaient de
tenir compte des circonstances et des pièces, lesquelles ne permettaient
pas de privilégier l'une des versions et de retenir des soupçons suffisants
de la commission d'une infraction contre le prénommé, sans qu'aucune
autre mesure d'instruction ne puisse palier cette lacune.
C. Par acte du 22 décembre 2017, T.________ a recouru contre
cette ordonnance, en concluant à son annulation et à ce que le dossier de
la cause soit renvoyé au Ministère public pour la reprise de la procédure
préliminaire, les frais étant mis à la charge du prévenu. A titre de mesure
d’instruction, elle a en outre requis l’audition en qualité de témoins de
"Mme [...]", assistante sociale, et de [...], employée auprès du centre LAVI.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :

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1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le ministère public en application des art. 319 ss
CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans
les dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale
suisse; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire;
RSV 173.01]).
1.2 Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a la qualité pour recourir (cf. art.
382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2. La recourante requiert, à titre préalable, l’audition de deux
témoins.
2.1 Aux termes de l’art. 397 al. 1 CPP, le recours fait l’objet d’une
procédure écrite ; dans ce cadre, des débats ne sont ordonnés
qu’exceptionnellement (cf. CREP 24 novembre 2017/811 consid. 2.1 et les
références citées).
Selon l'art. 389 CPP, la procédure de recours se fonde sur les
preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure
de première instance (al. 1); l'administration des preuves du tribunal de
première instance n'est répétée que si les dispositions en matière de
preuves ont été enfreintes (al. 2 let. a), si l'administration des preuves
était incomplète (al. 2 let. b) ou si les pièces relatives à l'administration
des preuves ne semblent pas fiables (al. 2 let. c); l'autorité de recours
administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement du recours (al. 3).

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Conformément à l’art. 139 al. 2 CPP, il n’y a pas lieu
d’administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de
l’autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour la
procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l’art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101)
en matière d’appréciation anticipée des preuves (TF 6B_977/2014 du 17
août 2015 consid. 1.2 et les références citées). Le magistrat peut renoncer
à l’administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont
les parties veulent rapporter l’authenticité ne sont pas importants pour la
solution du litige. Ce refus d’instruire ne viole ainsi le droit d’être entendu
des parties que si l’appréciation anticipée de la pertinence du moyen de
preuve offert, à laquelle le juge a procédé, est entachée d’arbitraire (ATF
136 I 229 consid. 5.3; ATF 131 I 153 consid. 3).
2.2 En l’espèce, il n’y a pas lieu de procéder aux auditions de
témoin requises. Comme l’a relevé la Procureure dans son ordonnance,
d’une part, le dossier est suffisamment complet en l’état, de sorte qu’un
tel moyen de preuve apparaît inutile et, d’autre part, on ne voit pas
quelles précisions indispensables pourraient encore apporter ces auditions
sur les faits de la cause, hormis la version que leur aurait indirectement
rapportée la plaignante, qui est déjà bien connue. Le fait que cette
dernière ait attendu deux ans pour requérir ces auditions confirme
d’ailleurs qu'elles ne sont pas essentielles.
3. La recourante conteste l’appréciation faite par le Ministère
public. Elle fait valoir que la Procureure aurait violé le principe in dubio pro
duriore, en ce sens qu’il subsisterait un doute sur la responsabilité pénale
du prévenu et qu’en classant la procédure, elle se serait substituée au
juge matériellement compétent.
3.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits

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justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime ou consentement de celle-ci au classement).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux "qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement"
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1; TF 1B_272/2011 du
22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe "in dubio pro duriore" exige donc
simplement qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement,
une mise en accusation s'impose lorsqu'une condamnation apparaît plus
vraisemblable qu'un acquittement (ATF 137 IV 219 consid. 7; ATF 138 IV
86 consid. 4.1.1;
ATF 138 IV 186 consid. 4.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid.
3.1.1).
3.2 Selon l’art. 190 al. 1 CP (Code pénal du 21 décembre 1937; RS
311.0), celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en
exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique ou en la mettant
hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à
subir l’acte sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté de un à dix
ans.

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La violence désigne l'emploi volontaire de la force physique
sur la personne de la victime dans le but de la faire céder (ATF 122 IV 97
consid. 2b). Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise hors d'état de
résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité
est néanmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi
de la force physique, mais une application de cette force plus intense que
ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de
la vie (ATF 87 IV 68). Selon les circonstances, un déploiement de force
relativement faible peut suffire. Ainsi, peut déjà suffire le fait de maintenir
la victime avec la force de son corps, de la renverser à terre, de lui
arracher ses habits ou de lui tordre un bras derrière le dos (TF
6S.126/2007 du
7 juin 2007 consid. 6.2).
Les infractions de contrainte sexuelle et de viol sont
intentionnelles. Le dol éventuel suffit. L’auteur doit savoir que la victime
n’est pas consentante ou en accepter l’éventualité. Il doit vouloir accepter
que la victime soit contrainte par le moyen qu’il met en œuvre ou la
situation qu’il exploite. Il doit enfin vouloir ou accepter le caractère sexuel
de son acte, ce qui va généralement de soi (Corboz, Les infractions en
droit suisse, 3e éd. Berne 2010, nn. 23-24 ad art. 189 CP et n. 11 ad art.
190 CP; CAPE 13 janvier 2016/20 consid. 5.2). Si l’auteur pense à tort que
la femme était consentante, il commet une erreur sur les faits et n’est pas
punissable (ATF 87 IV 66 consid. 3).
3.3 Selon la jurisprudence, il y a tentative (art. 22 al. 1 CP) lorsque
l’auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l’infraction et manifesté
sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout
ou en partie, défaut
(ATF 137 IV 113 consid. 1.4.2 ; ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1). Il y a donc
tentative de meurtre, lorsque l'auteur, agissant intentionnellement,
commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de
la commettre, sans que le résultat ne se produise.

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3.4 En l’espèce, le Ministère public a relevé que K.________ avait
toujours nié les faits et que l’on pouvait relever quelques imprécisions
dans ses propos, mais pas de réelles contradictions. Les versions
irrémédiablement contradictoires des parties imposaient de tenir compte
des circonstances. Ainsi, les filles respectives des parties se trouvaient
dans l’appartement et n’avaient pas été réveillées; ni le couple, ni les
voisins n’avaient contacté la police; outre les SMS qu’elle leur avait
envoyé, la plaignante ne s’était pas confiée à son employeur et n’avait pas
parlé d’agression sexuelle à la maman de jour. Seul le témoignage indirect
d’V.________ – qui était une amie proche de la plaignante et qui était
susceptible de parti pris – venait appuyer les déclarations de cette
dernière. Cela étant, T.________ s’était confiée à son amie une année après
les faits seulement et en cours de procédure. Le médecin urgentiste du
CHUV n’avait décelé aucune lésion significative. Quant au psychiatre [...],
il avait indiqué que la plaignante souffrait de stress post-traumatique lié
aux événements litigieux mais également à son départ du domicile
commun et à la séparation d’avec son fils durant une période et que toute
confrontation avec le prévenu devait être évitée. Toutefois, elle s’était
rendue en bas de l’immeuble de ce dernier à une reprise, avait pris
contact avec l’ex-mari et la nouvelle compagne de celui-ci et avait assisté
à une audience en la présence du prénommé, alors qu’elle pouvait s’y
faire représenter. En définitive, il n’existait pas de soupçons suffisants
contre K.________ et aucune autre mesure d’enquête pertinente ne
permettrait de privilégier l’une ou l’autre des versions vivement
contradictoires des parties, de sorte qu’il se justifiait de classer la
procédure.
Il y a lieu de se rallier à cette appréciation, détaillée et
convaincante, faite par le Ministère public. En effet, si, dans le cadre du
précédent recours déposé par la plaignante, les déclarations quelque peu
imprécises de K.________ justifiaient un complément d'instruction, force est
de constater que les éléments nouveaux ayant pu être recueillis ne sont
pas de nature à appuyer une version plutôt qu'une autre, de sorte qu'un
renvoi en jugement du prévenu pour tentative de viol déboucherait à coup
sûr ou du moins très probablement sur un acquittement.

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3.5 Comme le relève à juste titre la Procureure, le prévenu n'a pas
livré de récits contradictoires, ses deux auditions étant concordantes,
malgré les quelques imprécisions relevées. Ainsi, par exemple, dans les
deux versions dont fait état la recourante en pages 4-5 de son recours, il
est chaque fois mentionné que le prévenu l'aurait saisie par les poignets
et c'est en vain que cette dernière soutient que cette réaction serait
surprenante. S'agissant de l'épisode de l'armoire, il a pu avoir lieu après
que le prévenu ait d'abord quitté la pièce pour aller fumer une cigarette,
lorsqu'il est retourné se coucher, ce qui constitue un détail. C'est
également en vain que la recourante prétend que l'armoire n'était pas
vide, qu'elle n'était pas sur roulette et qu'elle ne pouvait pas être déplacée
sans grand bruit. Le prévenu lui avait demandé de vider cette armoire (cf.
SMS du 28 octobre 2015 à 16h08, P. 15/2 p. 3), il ressort du dossier qu'elle
cherchait effectivement à se reloger et le prévenu a du reste déclaré que
l'armoire était sur des patins et non des roulettes (cf. PV aud. 5
l. 127). En définitive, contrairement à ce que prétend la recourante, les
déclarations de K.________ ne sont pas susceptibles d'accroître les
soupçons pesant contre lui. Elles justifiaient seulement un complément
d'instruction lors du premier recours déposé par cette dernière.
F.________, employeur d'T.________, n'a pu fournir aucun détail
concernant la nuit du 28 au 29 octobre 2015, même qui lui aurait été
rapporté par la prénommée (cf. PV aud. 2). La maman de jour a confirmé
qu'T.________ lui avait parlé d'une agression qu'elle aurait subie, mais que
ce jour-là elle n'avait pas de marques apparentes et qu'elle ne lui avait
pas parlé d'agression sexuelle
(cf. PV aud. 4, l. 38 ss). Quant à l'amie de la plaignante, elle a déclaré
avoir été surprise par le SMS qu'elle avait reçu parce que les relations
entre les parties s'étaient améliorées à cette époque, ce qui aurait plutôt
tendance à accréditer la thèse du prévenu selon laquelle la plaignante
l'aurait sollicité lorsqu'il était venu la rejoindre dans le lit. Le lendemain de
la prétendue agression, lorsque la prévenue était allée dormir chez
V.________, elles n'avaient pas parlé des faits. Cette dernière a en outre
précisé qu'un an plus tard, T.________ lui avait dit qu'à la pensée de la

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soirée des faits présumés elle était toujours émue et qu'elle avait pleuré.
En définitive, aucune de ces déclarations ne permet de privilégier une
version ou l'autre.
Selon la recourante, il ressortirait des pièces au dossier que
K.________ la dévaloriserait, la dénigrerait et la critiquerait régulièrement. Il
n'y a toutefois aucun élément au dossier indiquant qu'il aurait adopté un
comportement allant plus loin que celui qui pouvait également être
reproché à la plaignante, dans le contexte de séparation extrêmement
tendu et conflictuel dans lequel les parties se sont échangées des plaintes
croisées. Outre ces plaintes, qui ont été classées sans suite, il n'y a
d'ailleurs chez le prévenu pas d'antécédents de violences physiques ou
sexuelles. De manière générale, les divers messages que se sont
échangés les parties avant et après la nuit des faits présumés, dans
lesquels le prévenu apparaît toujours relativement mesuré, confirment que
le contexte de séparation et l'entente au sujet de la garde de l'enfant
commun étaient conflictuels, mais ne permettent pas non plus non plus de
déduire quoi que ce soit au sujet des faits de la cause, contrairement à ce
que la recourante tente de démontrer. Il y a toutefois lieu de relever que,
le 29 octobre 2015, peu après 16 heures, la plaignante avait écrit au
prévenu que s'il ne lui ramenait pas leur fils avant 18 heures 30, elle
contacterait la police (cf. P. 15/2, p. 6), de sorte que l'on ne peut pas
exclure que le dépôt de la plainte soit liée à cette problématique.
S'agissant des rapports médicaux du Dr [...] des 4 mai et
2 octobre 2017, ils ne permettent pas non plus d'apporter un éclairage
suffisant sur les faits qui sont reprochés à K.________. En effet, si un
syndrome post-traumatique a été retenu en relation avec ceux-ci, ce
praticien a précisé que les suites immédiates des événements avaient
contribué à majorer massivement le sentiment d'insécurité et que les
conflits incessants ayant émaillé la procédure de séparation avaient
participé à la persistance du syndrome de stress post-traumatique et à sa
réactivation, sans formellement relever dudit syndrome. En outre, les
symptômes étaient en voie de résolution à la faveur de décisions
concernant la séparation et la garde de l'enfant. Si ces considérations

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mettent certes en évidence des souffrances endurées par la plaignante,
ainsi qu'un syndrome post-traumatique qui serait dû aux faits litigieux –
mais dont le praticien admet l'existence sur la base des déclarations de la
plaignante – les nombreuses références faites au contexte de la
séparation et à l'exercice du droit de garde sur l'enfant commun, et à leur
influence importante, ne permettent pas d'exclure avec une certitude
suffisante que ces souffrances puissent en réalité être dues uniquement à
ces seuls facteurs. D'ailleurs, il ressort du rapport du département de
psychiatrie du CHUV du 1er avril 2016 que la plaignante avait été suivie du
30 octobre 2015 au 4 février 2016 suite à des conflits de couple avec
violences conjugales ayant abouti à une séparation, puis à la perte de la
garde de l'enfant commun, ce qui avait constitué le motif de consultation
aux urgences psychiatriques. De surcroît, les éléments au dossier, dont les
divers messages et contacts entre les parties, tendent à démontrer que la
plaignante n'était pas aussi traumatisée par le prévenu que ce qu'elle
prétend. A cet égard, entendu en qualité de témoin, l'employeur de la
plaignante a dit qu'il n'avait pas constaté de changement dans le
comportement ou dans l'humeur de la plaignante lorsqu'elle était revenue
travailler (cf. PV aud. 2, l. 75 ss).
3.6 En définitive, c'est à juste titre que le Ministère public a
considéré qu'aucune des versions des parties de pouvait être privilégiée et
qu'il n'existait pas de soupçons suffisants contre K.________.
Objectivement, les éléments au dossier ne permettent pas de considérer
que ce dernier aurait commencé l'exécution de l'infraction réprimée par
l'art. 190 CP, ni encore moins qu'il aurait eu l'intention de commettre une
telle infraction. Une condamnation paraît dès lors exclue, ce qui justifie le
classement de la procédure.
4. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans autre échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et
l’ordonnance du
7 décembre 2017 confirmée.

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Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de
l'émolument d'arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'320 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010;
RSV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 7 décembre 2017 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'320 fr. (mille trois cent vingt francs),
sont mis à la charge d’T.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Franck-Olivier Karlen, avocat (pour T.________),
- Me Nadia Calabria, avocate (pour K.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Service de la population,

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par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :