vd_gerichte · PE23.017667 · 2023-10-24 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE23.017667-SJH
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 24 octobre 2023
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Composition :Mme BYRDE, présidente
M. Krieger et Mme Elkaim, juges
Greffière : Mme Vuagniaux
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Art. 383 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 17 septembre 2023 par
Y.________ contre l’ordonnance rendue le 15 septembre 2023 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
no PE23.017667-SJH, la Chambre des recours pénale considère :
En fait et en droit :
1. Le 12 septembre 2023, Y.________ a déposé une plainte pénale
contre J.________ et la Juge de paix K.________ pour dénonciation
calomnieuse, induction de la justice en erreur et calomnie,
subsidiairement diffamation. Il leur reprochait de l’avoir dénoncé auprès
de la Chambre des recours pénale en déclarant faussement qu’il aurait
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offert à J.________ ses services en qualité d’avocat au tarif horaire de
450 fr., alors qu’il n’était inscrit à aucun registre cantonal des avocats.
2. Par ordonnance du 15 septembre 2023, le Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne a dit qu’il n’entrait pas en matière sur la
plainte pénale déposée par Y.________ (I) et que les frais étaient laissés à la
charge de l’Etat (II).
Le procureur a retenu qu’une ordonnance de non-entrée en
matière avait déjà été rendue sur plainte similaire d’Y.________ contre le
Préfet du district de l’Ouest lausannois, qui était saisi d’une procédure
pénale pour contravention à la loi sur la profession d’avocat. Il en a déduit
que la dénonciation dont Y.________ faisait l’objet n’apparaissait pas de
prime abord abusive et qu’il ne lui appartenait pas de se substituer aux
autorités saisies. Il a invité Y.________ à faire valoir ses droits dans le cadre
des procédures ouvertes à son encontre.
3. Par acte du 17 septembre 2023, Y.________ a recouru contre
cette ordonnance, en faisant valoir une violation du droit d’être entendu,
un déni de justice et une violation du principe in dubio pro duriore.
4. Par pli recommandé du 25 septembre 2023, distribué le 3
octobre 2023, la Chambre des recours pénale a imparti à Y.________ un
délai au 16 octobre 2023 pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de
sûretés, avec l’indication qu’à défaut de paiement, il ne serait pas entré en
matière sur son recours, sans frais à sa charge.
5. Selon l’art. 383 CPP, la direction de la procédure de l’autorité
de recours peut astreindre la partie plaignante à fournir des sûretés dans
un délai déterminé pour couvrir les frais et indemnités éventuels (al. 1). Si
les sûretés ne sont pas fournies dans le délai imparti, l’autorité de recours
n’entre pas en matière sur le recours (al. 2).
6. Le recourant n'a pas procédé à l'avance de frais requise dans
le délai fixé au 16 octobre 2023. Il n’a pas non plus demandé de

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prolongation ou de restitution du délai. Le recours est dès lors irrecevable
(art. 383 al. 2 CPP ; CREP 21 juillet 2023/592 ; CREP 31 janvier 2023/60).
7. Les frais de la procédure de recours, par 330 fr. (art. 422 al. 1
CPP et 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge
de l'Etat (art. 423 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
III. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. Y.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être

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déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :