vd_gerichte · PM22.012244 · 2022-12-15 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
960
PM22.012244-VBK
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
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Arrêt du 15 décembre 2022
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Composition : Mme BYRDE, présidente
MM. Perrot et Maillard, juges
Greffière : Mme Aellen
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Art. 386 al. 2 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 3 octobre 2022 par
X.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 20
septembre 2022 par le Tribunal des mineurs dans la cause
n° PM22.012244-VBK, la Chambre des recours pénale considère :
En fait et e n droi t :
1. Le 1er juillet 2022, X.________ a déposé plainte pénale contre la
mère de Y.________, Z.________, et, à titre subsidiaire, contre Y.________,
pour « calomnie, diffamation, faux témoignage et injures ». Celui-ci
reprochait en substance à Y.________ et sa mère d’avoir fait des
dépositions devant la police remplies « d’imprécisions » et de « fausses
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informations » à son encontre. Il affirmait également que la mère de la
prénommée l’aurait qualifié de « pédophile » et de « grosse merde ».
Le 13 avril 2022, Y.________ avait en effet déposé plainte et
s’était constituée partie civile, « s’agissant des motifs énoncés dans la
présente audition », à savoir en substance que X.________ lui aurait
demandé deux câlins et aurait pris sa couverture alors qu’il dormait sur un
matelas à proximité de son lit. Le même jour, Z.________, au nom et pour le
compte de sa fille, avait également déposé plainte pénale contre
X.________.
2. Par ordonnance du 20 septembre 2022, la Présidente du
Tribunal des mineurs a refusé d’entrer en matière sur la plainte de
X.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
3. Par acte du 3 octobre 2022, X.________ a interjeté recours
contre cette ordonnance, indiquant qu’il n’avait eu connaissance du
procès-verbal d’audition de Y.________ que le 25 septembre 2022 et qu’il
était « un peu embêté que [la] décision de non-entrée en matière ait été
prise avant qu[‘il] ne puisse [se] déterminer pleinement avec les
informations de première main à disposition ». Il indiquait déposer ce
recours dans l’urgence et qu’il se réservait le droit de le retirer.
4. Faisant suite au courrier de la Présidente de la Cour de céans
du 7 octobre 2022 qui demandait au recourant de régulariser son recours
(absence de signature), X.________ a répondu par courrier du 20 octobre
2022, indiquant toujours que ce recours était « temporaire », qu’il servait
à « laisser une trace » et qu’il convenait en conséquence de « ne pas le
traiter trop vite ».
5. Par courrier du 2 décembre 2022, X.________ a déclaré qu’il
retirait son « opposition ». Il a en substance expliqué qu’à la lecture des
déclarations de Y.________, qu’il considérait de bonne foi et ce malgré le
fait que certaines questions demeuraient en suspens – notamment en
rapport avec la scène « de la couverture » –, il n’avait pas à cœur de

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poursuivre Y.________. La majorité de son acte est ensuite dédiée à la
démonstration de ses difficultés financières, qu’il développe à l’appui
d’une requête tendant à ce que la décision soit rendue sans frais.
6. Même si le recourant parle de retrait d’« opposition », il y a
lieu d’interpréter son acte du 2 décembre 2022 comme un retrait du
recours qu’il a interjeté le 3 octobre 2022. Il convient de prendre acte de
ce retrait et de rayer la cause du rôle (art. 386 al. 2 let. b CPP).
7. Exceptionnellement, les frais de la procédure de recours, par
330 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la
charge de l’Etat (art. 423 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Il est pris acte du retrait du recours.
II. La cause est rayée du rôle.
III. Les frais d’arrêt, par 330 fr. (trois cent trente francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. X.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la présidente du Tribunal des mineurs,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :