vd_gerichte · ZD17.009717 · 2018-05-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 78/17 - 136/2018
ZD17.009717
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 mai 2018
_________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Berberat, juge et M. Küng, assesseur
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourant, représenté par Me Olivier Boschetti, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

- 2 -
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; art. 4 al. 1, 28, 28 a et 29 LAI ; art.
88a al. 2 RAI

- 3 -
E n f a i t :
A. a) W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
boulanger-pâtissier de formation, travaillait en qualité d’ouvrier
d’exploitation pour le compte de la société P.________ à [...].
Souffrant d’une lombosciatalgie persistante – avec atteinte
motrice et sensitive en L4-L5 – à la suite d’une cure de hernie discale
effectuée le 25 août 2010, il a déposé le 15 décembre 2010 une demande
de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou
l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux auprès des Drs
N.________, spécialiste en médecine interne générale (rapports des 15
février 2011, 30 mai 2011 et 26 octobre 2011), X.________, neurochirurgien
(rapport du 28 mars 2011), B.________, neurochirurgienne (rapport du 1er
avril 2011) et K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
ainsi qu’en rhumatologie (courrier du 22 novembre 2011), renseignements
desquels il ressortait en substance que l’assuré disposait d’une capacité
de travail comprise entre 50 et 100 % dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
L’assuré s’est vu allouer une mesure d’intervention précoce
sous la forme d’un reconditionnement physique dans le cadre d’une
activité adaptée au sein de son entreprise, laquelle s’est toutefois soldée
par un échec et a conduit au licenciement de l’assuré avec effet au 31
décembre 2011.
Compte tenu des avis divergents en présence, l’office AI a
confié la réalisation d’un examen clinique rhumatologique à son Service
médical régional (SMR). Dans un rapport du 4 mai 2012, le Dr J.________ a
posé le diagnostic – avec répercussion sur la capacité de travail – de failed
back surgery syndrome (sur status après cure de hernie discale L3-L4

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paramédiane gauche et fibrose post-opératoire) et ceux – sans
répercussion sur la capacité de travail – de syndrome du tunnel carpien à
gauche, d’épicondylite gauche récidivante anamnestique et de présence
de signes de non-organicité selon Waddell et Kummel en relation avec un
phénomène d’amplification des plaintes. Le Dr J.________ a estimé que
l’exercice d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était
possible sur le plan médico-théorique à un taux de 100 % dès le mois de
mars 2011, précisant que son évaluation de la capacité de travail ne tenait
compte que des atteintes structurelles à la santé objectivées par les
examens complémentaires à sa disposition et les différents examens
cliniques qu’il avait réalisés, la composante à caractère de non-organicité
n’ayant pas été prise en considération.
Par décision du 18 octobre 2012, l’office AI a rejeté la
demande de prestations de l’assuré.
b) Par acte du 22 novembre 2012, W.________ a déféré la
décision du 18 octobre 2012 auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal. Par arrêt du 28 février 2013, le Tribunal cantonal a
admis le recours, annulé la décision rendue le 18 octobre 2012 et renvoyé
la cause à l’office AI pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
En substance, il a considéré que le dossier ne permettait pas de répondre
de manière claire à la question de savoir si l’assuré souffrait d’un trouble
somatoforme douloureux et quelles étaient les conséquences de cette
pathologie sur la capacité de travail notamment (cause AI 282/12 –
45/2013).
c) Reprenant l’instruction de la cause, l’office AI a confié la
réalisation d’une expertise pluridisciplinaire (médecine interne générale,
neurologie, rhumatologie et psychiatrie) au M.________. Dans leur rapport
du 18 novembre 2014, les Dresses Z.________, spécialiste en médecine
interne générale, et C.________, spécialiste en médecine interne générale
et en rhumatologie, ainsi que le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ont retenu le diagnostic – avec répercussion sur la
capacité de travail – de lombosciatalgies gauches résiduelles (dans le

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cadre d’un status après cure de hernie discale L3-L4 gauche, avec signes
de souffrance radiculaire L4-L5) et ceux – sans répercussion sur la
capacité de travail – de trouble somatoforme douloureux persistant et
d’antécédent d’épicondylite bilatérale, actuellement asymptomatique. Au
moment d’apprécier le cas, les médecins précités ont formulé les
considérations suivantes :
Monsieur W.________ est un expertisé de [...] ans, originaire de
Q.________, établi en Suisse depuis 1980, marié et père de [...]
enfants adultes ; au bénéfice d'une formation de boulanger-
pâtissier dans son pays d'origine, il a occupé ensuite divers emplois
d'ouvrier non qualifié, engagé le 01.12.2003 chez P.________,
occupé au [...], activité qualifiée de lourde. Il note l'apparition de
lombalgies en 2008, s'aggravant progressivement, avec
introduction d'un arrêt de travail à 100% le 22.07.2010, au motif de
lombosciatalgies gauches, avec traitement conservateur.
Celui-ci se solde par un échec, une IRM [imagerie par résonnance
magnétique] lombaire révèle une hernie discale L3-L4 gauche et
Monsieur W.________ bénéficie d'une cure de hernie discale L3-L4
gauche au S.________ le 25.08.2010. Les suites opératoires sont
marquées par la persistance des lombosciatalgies, quoique
moindres et Monsieur W.________ dépose une demande de
prestations Al le 15.12.2010 ; le Dr N.________, médecin traitant,
retient le diagnostic susmentionné, mentionne un syndrome du
tunnel carpien gauche minime, épicondylite bilatérale, capacité de
travail évaluée de 0% dans l'ancienne activité, 50% dans une
activité adaptée (RM [rapport médical] du 15.02.2011). Une
reprise de l'activité professionnelle dans une activité adaptée à
50% a lieu le 07.02.2011, 100% dès le 28.06.2011 avec nouvel
arrêt de travail Après second échec de reprise de l'activité
professionnelle (août 2011), Monsieur W.________ est licencié au
31.12.2011.
Un examen SMR rhumatologique est requis, réalisé par le Dr
J.________, médecine physique et rééducation FMH, le 30.03.2012,
avec diagnostic retenu de failed back surgery, capacité de travail de
0% dans l'ancienne activité, 100% dans une activité adaptée tenant
compte des limitations fonctionnelles émises ; le Dr J.________
précise qu'une composante de non-organicité mise en évidence lors
de diverses consultations n'a pas été prise en considération.
Après projet de décision Al lui signifiant un refus de rente,
objection, confirmation du refus de prestations, Monsieur
W.________ dépose un recours au Tribunal cantonal le 23.11.2012,
demandant l'annulation de la décision du 18.10.2012, l'octroi
d'une rente correspondant à un taux d'invalidité d'au moins 65%,
à des mesures d'ordre professionnel et complément d'instruction
sous forme d'expertise pluridisciplinaire.
Par arrêt du 28.02.2013, le Tribunal cantonal admet le recours et
renvoie la cause à l'OAI pour complément d'instruction, motif de la
présente expertise.
Sur le plan rhumatologique, Monsieur W.________ se plaint de
lombalgies chroniques, légèrement moindres qu'avant l'intervention
chirurgicale, avec fond douloureux évalué à 6-7/10 sur la VAS [visual

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analogue scale], ponctué d'épisodes de crises, notamment après
une marche supérieure à 45 min, douleurs qualifiées d'insomniantes,
associées à des sciatalgies du membre inférieur gauche irradiant
jusqu'aux orteils, avec notion d'une diminution de la sensibilité et de
la force.
A l'examen clinique, on note une tendance à l'effacement des
courbures physiologiques, des douleurs essentiellement à
l'antéflexion du rachis, sans point électif douloureux à la percussion.
Le status neurologique est sp [sans problème] au MI [membre
inférieur] droit, et marqué à gauche par une baisse de force au
niveau du distal et une hypo-esthésie circonférentielle.
Le bilan radiologique standard relève une discrète surcharge
dégénérative au niveau dorsal, des troubles dégénératifs modérés à
l'étage lombaire.
Par ailleurs, Monsieur W.________ mentionne également l'apparition
récente de cervicalgies, actuellement aggravées lors de certains
mouvements, notamment flexion-extension, sans irradiation dans
les membres supérieurs ; à l'examen clinique, on ne relève pas de
franche limitation de la mobilité, mais des douleurs à la mobilisation
dans tous les plans, le status neurologique des membres supérieurs
est dans les normes. Le bilan radiologique démontre des troubles
dégénératifs étagés, avec une arthrose C5-C6 et C6-C7.
Par ailleurs, Monsieur W.________ mentionne des douleurs diffuses,
apparues de manière progressive, touchant actuellement le membre
supérieur gauche, avec douleurs prédominant aux deux coudes et
aux deux poignets, l'épaule droite ainsi que les genoux, chevilles et
hanches des deux côtés ; il n'a pas noté de signe inflammatoire des
articulations susnommées notamment pas de rougeur, chaleur ou
tuméfaction ; l’examen clinique est actuellement dans les normes,
notamment sans rougeur, chaleur synovite ; concernant le coude
gauche, nous ne relevons aucun signe clinique évocateur d'une
épicondylite.
Face à ce tableau de douleurs non-entièrement expliquées par les
éléments somatiques, nous évoquons le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux, comme discuté ci-dessous.
Le bilan a été complété par un consilium neurologique, incluant
ENMG [électroneuromyographie] et relecture des examens
radiologiques.
Notre confrère rappelle la persistance de lombosciatalgies gauches
de topographie plutôt postéro-externes avec des paresthésies
occasionnelles de même topographie au niveau du pied, un manque
de force d'extension et de fonction du pied sans trouble
sphynctérien rapporté, douleurs constantes, limitant le périmètre de
marche à une heure.
L'examen clinique révèle des troubles statiques vertébraux modérés
sans contracture de la musculature paravertébrale mais avec une
limitation apparemment importante de la mobilité du rachis cervico-
dorsolombaire ; en station debout et à la marche, il est noté une
apparente parésie de l'extension et de la flexion du pied gauche.
L'examen des membres supérieurs est caractérisé par des
phénomènes de lâchage étagé à prédominance distale ainsi que par
une hypoesthésie tactile et douloureuse plus ou moins globale

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distale du membre supérieur droit. Il n'y a pas de clair signe
d'irritation du nerf médian au niveau du canal carpien.
Au niveau des membres inférieurs, des phénomènes de lâchages
étagés au testing musculaire à prédominance gauche et distale sont
observés, de même qu'une hypoesthésie tactile et douloureuse plus
ou moins globale prédominant à la face externe du membre inférieur
gauche. L'examen a été complété par un ENMG. Cet examen,
effectué dans des conditions de collaboration insuffisante, met
néanmoins en évidence, de façon indubitable, des signes d'atteinte
neurogène périphérique d'aspect subaigu à chronique dans les
muscles dépendant des myotomes L4 et éventuellement L5 gauche.
La relecture des deux IRM pratiquées en post opératoire confirme
l'absence d'anomalie significative, notamment sans signe de
récidive de hernie discale avec une certaine fibrose post opératoire
sur l'examen de septembre 2011.
En résumé, si Monsieur W.________ a été opéré d'une hernie discale
L3-L4 gauche, il présente actuellement une atteinte évoquant plus
une atteinte radiculaire L5 ou S1. Le résultat de l'ENMG est
clairement quelque part discordant avec le résultat des IRM
postopératoire ; l'explication la plus probable de cette discordance
est que les atteintes constatées à l'ENMG sont de nature séquellaire
à la compression préopératoire.
Sur le plan thérapeutique, au vu de la persistance de signe
d'atteinte neurogène périphérique à l'ENMG, on pourrait songer à
une infiltration péridurale, refusée jusqu'alors, un traitement
antalgique par TENS ou neurostimulation, mais le contexte global
doit rendre extrêmement prudent quant à tout traitement de nature
invasive.
Sur le plan de la capacité de travail, la reprise d'une activité
physique lourde n'est plus possible compte tenu des présentes
constatations.
Dans une activité légère, ne nécessitant pas un engagement
physique lourd, le port de charges régulier supérieur à 10 kg et
autorisant des changements relativement fréquents de position
assis-debout sans déplacement à pied important, la capacité de
travail de MonsieurW.________ peut être considérée de 50%, ceci
étant donné les signes de souffrance radiculaire L4-L5 gauche
persistant, pouvant traduire l'existence de douleurs de
déafférentation sur les lésions axonales préopératoires.
Concernant son parcours de vie, nous notons une enfance passée
en Q.________, 2ème de sa fratrie avec un frère aîné ; sa mère meurt
quand il est âgé de 2 ans, son frère est placé chez un oncle
maternel, il reste quant à lui avec son père qui se remarie
rapidement et aura deux autres enfants. L'enfance est décrite
comme un calvaire, Monsieur W.________ devant supporter la
cruauté mentale de sa belle-mère ainsi que ses sévices corporels.
L'expertisé suit une scolarité normale, poursuivie par une
formation de boulanger-pâtissier dont il obtient le CFC à 18 ans. En
1980, il s'installe en Suisse et va travailler dans un premier temps
comme ouvrier dans une entreprise de ferraillage où il y restera 10
ans. En [...], MonsieurW.________ se marie avec une compatriote
rencontrée dans son pays d'origine, le couple aura [...] enfants nés
en [...], actuellement indépendants et jouissant d'une très bonne
intégration socioprofessionnelle.

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Après avoir changé deux fois de postes de travail, toujours comme
ouvrier, postes quittés de son plein gré, Monsieur W.________ est
engagé chez P.________ en 2003, occupé au [...] à 100% ce jusqu'en
juillet 2010, date d'un arrêt de travail pour lombosciatalgies avec
cure de hernie discale L3-L4 en août 2008. Les diverses reprises de
l'activité professionnelle se sont soldées par des échecs et
Monsieur W.________ est licencié au 31.12.2011. Son médecin
traitant le Dr N.________ l'adresse au Dr G.________, psychiatre à
[...], en décembre 2012 pour avis ; ce dernier ne retient pas de
comorbidité psychiatrique chez cet expertisé, pour lequel il ne pose
pas non plus de diagnostic de syndrome douloureux malgré
« l'extension des douleurs, le refus de toute hypothèse supposant
l'implication de facteurs psychologiques » Le Dr G.________ relève
« des plaintes douloureuses survenant à la suite d'une cure de
hernie discale » et « pas de demande d'investigation médicale
persistante », élément suffisant pour écarter selon lui le diagnostic
de syndrome somatoforme. Notons qu'un traitement
d'antidépresseur introduit par le médecin traitant a été abandonné
au vu de l'absence totale de réponse.
Actuellement, Monsieur W.________ vit seul avec son épouse, qui a
épuisé son droit au chômage, la relation est qualifiée de bonne et
soutenante.
Sur le plan psychiatrique, nous relevons un faciès un peu triste, le
contact est collaborant, tranquille. La maîtrise du français est
bonne ; on n'observe pas de troubles de l'attention ou de la
vigilance, pas de troubles de l'orientation, pas de troubles du
langage qui s'avère assez riche. Le discours est clair et informatif,
centré sur les éléments concrets mais avec possible évocation
simple des affects. Les plaintes douloureuses sont articulées
également de manière très simple, sur demande, sans impression
d'exagération ou de dramatisation Monsieur W.________ se montre
assez résigné sur son sort, peu vindicatif à l'égard des assurances
mais assez déterminé quant à sa décision de ne plus recourir à la
chirurgie, nous ne relevons par ailleurs pas de plainte d'ordre
psychologique spécifique.
Les divers éléments cliniques, anamnestiques et la lecture des
rapports médicaux à disposition nous permettent de retenir le
diagnostic de trouble somatoforme douloureux, ceci par exclusion,
ce tant face à des douleurs non-entièrement expliquées par les
examens cliniques et paracliniques que sur la base des
constatations faites par les divers rhumatologues consultés.
Nous relevons l'absence de comorbidité psychiatrique à ce tableau
douloureux ; effectivement l'expertisé a montré une grande
résilience ainsi que d'excellentes ressources adaptatives pour mener
une vie sociale, affective, familiale et professionnelle stable et
satisfaisante. Même actuellement, sous la pression d'un tableau
douloureux pénible, l'expertisé parvient à garder un rapport à la vie
plutôt serein.
L'absence de comorbidité psychiatrique nous fait justement penser
que le syndrome douloureux ne souffre pas de majoration des
symptômes ou autre simulation et qu'il est dès lors réellement
subjectivement enduré par l'expertisé.

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En l'absence de critères de gravité définis par la jurisprudence
actuelle, ce trouble somatoforme douloureux est à considérer
comme sans influence sur la capacité de travail.
Globalement, après prise en considération des divers avis médicaux
spécialisés émis, rhumatologique, neurologique et psychiatrique,
nous estimons qu'actuellement la capacité de travail résiduelle de
Monsieur W.________ est nulle dans la dernière activité exercée
d'ouvrier non-qualifié mais de 50% dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles sus et sous-mentionnées, et ce pour motif
essentiellement neurologique.
Après avoir consulté le SMR (avis du 26 janvier 2015), l’office
AI a, par décision du 30 janvier 2017, alloué à l’assuré une demi-rente
d’invalidité à compter du 1er juillet 2011.
B. a) Par acte du 3 mars 2017, W.________, représenté par
Me Olivier Boschetti, avocat à Lausanne, a déféré la décision du 30 janvier
2017 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en
concluant principalement à la réforme de ladite décision, dans le sens de
l’octroi d’une rente entière d’invalidité depuis le 1er juillet 2011 et de
mesures de réinsertion, subsidiairement à son annulation et au renvoi de
la cause à l’office AI pour complément d’instruction au sens des
considérants. En substance, il contestait l’appréciation faite par les
experts de sa capacité résiduelle de travail, estimant que celle-ci ne tenait
pas compte du trouble somatoforme douloureux dont il souffrait, lequel
devait être pris en considération comme facteur de réduction
supplémentaire de sa capacité de travail. Les activités évoquées par
l’office AI ne tenaient par ailleurs pas compte de l’ensemble des atteintes
à la santé qu’il présentait. Il critiquait en outre les termes de la
comparaison des revenus effectuée par l’office AI ainsi que l’absence
d’abattement sur le salaire statistique pris en considération pour fixer le
revenu d’invalide. C’était enfin à tort que l’office AI refusait de lui allouer
des mesures d’ordre professionnel destinées à lui permettre de reprendre
une activité professionnel à mi-temps.
A l’appui de son recours, il a notamment produit un rapport
médical établi le 28 décembre 2016 par le Service de cardiologie du

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S.________, faisant état d’un séjour au sein de ce service en raison d’une
ischémie cardiaque.
b) Dans sa réponse du 2 mai 2017, l’office AI a, compte tenu
du rapport précité et des faits nouveaux que celui-ci contenait, proposé de
requérir des renseignements complémentaires auprès du Dr T.________,
cardiologue traitant.
c) Dans sa réplique du 24 mai 2017, W.________ a demandé à
pouvoir être entendu personnellement par la Cour de céans et requis la
mise en place d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire.
d) Dans sa duplique du 16 juin 2017, l’office AI a estimé que
seule une investigation sur le plan cardiologique se justifiait dans le cas
d’espèce, les aspects rhumatologique, psychiatrique, neurologique et de
médecine interne ayant déjà été examinés.
e) Par courrier du 6 juillet 2017, le Juge instructeur a invité le
Dr T.________ à répondre à un questionnaire médical.
f) Le Dr T.________ a rendu son rapport le 10 juillet 2017. Il
contenait notamment les réponses suivantes :
(3. Quel(s) diagnostic(s) avez-vous posé ?)
Question n° 3 : […] Ces investigations ont eu lieu le 23 décembre,
ont confirmé un infarctus myocardique très localisé par IRM
cardiaque et montré une ischémie de stress étendue, signe d’une
insuffisance coronarienne étendue qui posait l’indication à une
revascularisation coronarienne urgente par angioplastie avec
implantation de stent coronarien (endoprothèse vasculaire).
(4. Un traitement a-t-il été instauré ?)
Question n° 4 : en plus du traitement médicamenteux protecteur
qui avait été instauré, l’artère la plus à risque (coronaire droite) a
bénéficié d’une revascularisation mécanique au S.________
(implantations de stents). Une 2ème artère coronaire a été
revascularisée aussi à la division de cardiologie du S.________ en
mars 2017.
(5. Dans l’affirmative, quelles ont été ses modalités et son
évolution ?)

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Question n° 5 : J’ai revu le patient en avril 2017 pour un test
d’effort qui n’a pas révélé de symptôme résiduel et a montré une
capacité fonctionnelle préservée. Les examens de laboratoire
montraient un traitement efficace de l’hypercholestérolémie.
L’évolution a donc été favorable du point de vue coronarien avec
préservation de la fonction cardiaque à l’exception d’un infarctus
localisé, sans symptôme d’insuffisance coronarienne résiduelle et,
une amélioration du contrôle des facteurs de risque cardio-
vasculaire.
(6. Les atteintes à la santé de votre patient sur le plan cardiaque
limitent-elles l’exercice d’une activité professionnelle ?)
(7. Dans l’affirmative, pour quelle(s) raison(s), depuis quand et dans
quelle mesure ?)
Question n° 6 et 7 : du point de vue fonction cardiaque et
insuffisance coronarienne (il reste une artère coronaire partiellement
rétrécie qui cependant ne nécessite pas actuellement de
revascularisation) il ne devrait pas il y avoir de limitation d’une
activité physique/professionnelle secondairement à la maladie
coronarienne. Cependant M. W.________ souffre du dos et une
limitation fonctionnelle pourrait avoir des répercussions négatives
sur l’évolution de la maladie coronarienne par manque d’activité
physique et syndrome inflammatoire chronique.
(8. Quel est votre pronostic quant à l’évolution de l’état de santé de
votre patient sur le plan cardiaque ?)
Question n° 8 : l’évolution de la maladie coronarienne est
imprévisible. En général lorsqu’elle devient symptomatique elle est
déjà avancée comme c’est le cas pour M. W.________. En raison de
cela, un suivi médical très régulier clinique, biologique et par tests
cardiologiques est recommandé avec contrôle optimal des facteurs
de risque cardiovasculaire. Le facteur de bon pronostic est la
préservation de la fonction cardiaque, les facteurs défavorables sont
la poursuite du tabagisme la relative inactivité physique en relation
des dorsalgies et l’étendue de la maladie coronarienne qui touche
les 3 artères principales.
g) Dans ses déterminations du 23 août 2017, W.________ a
souligné que le Dr T.________ n’avait pas été en mesure de déterminer
l’évolution de sa maladie cardiaque et qu’il n’avait pas indiqué si les
activités retenues par l’office AI étaient adaptées ou de nature à aggraver
son état de santé. Il s’imposait donc d’ordonner une expertise
pluridisciplinaire permettant de déterminer plus précisément sa capacité
de travail et les activités qu’il pourrait éventuellement effectuer.
h) Dans ses déterminations du 11 septembre 2017, l’office AI
a indiqué, en se référant à un avis médical du SMR daté du 15 août 2017,
qu’il convenait de reconnaître l’existence d’une incapacité totale de
travailler dans toute activité en raison de la problématique cardiaque du

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1er décembre 2016 au 30 avril 2017. Dans la mesure où cette aggravation
avait duré moins d’une année et que l’assuré avait récupéré une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée à compter du mois de mai
2017, il n’avait pas de raison de revenir sur sa position.
i) A l’appui de ses déterminations du 15 décembre 2017,
W.________ a produit un rapport médical établi le 28 novembre 2017 par
son médecin traitant, le Dr N.________, et souligné l’avis nuancé exprimé
par ce médecin au sujet de sa capacité de travail réelle. Le Dr N.________ a
fait état de ce qui suit :
Suite à votre courrier du 09.10.17 et suite à la lecture des rapports
des Dr T.________ et Dr L.________, je vous informe que je partage
leur avis dans le sens que j’estime que la maladie coronarienne du
patient de devrait pas l’empêcher d’exercer une activité à 50 %
dans une activité ne l’exposant pas au froid ou à un milieu tempéré.
Concernant le pronostic, tout comme le Dr T.________, j’estime que
l’imprévisibilité est le fait de toute maladie coronarienne. M.
W.________ présente comme facteur de bon pronostic une
préservation de sa fonction cardiaque et comme facteurs
défavorables la poursuite de son tabagisme, l’étendue de sa maladie
coronarienne et sa sédentarité.
Je comprends et partage aussi l’avis du Dr L.________ qui estime que
le pronostic coronarien à long terme est surtout à mettre en relation
avec le tabagisme persistant et que la sédentarité pourrait être
diminuée par une réadaptation à l’effort malgré les limitations dues
à ses douleurs chroniques.
Concernant la capacité de travail actuelle, M. W.________ est en
incapacité de travail à 100 % depuis le 23.10.17 en raison d’un
épisode dépressif modéré. J’ai prescrit une médication
antidépressive et lui ai conseillé une prise en charge chez le Dr
F.________, psychiatre à [...].
Les autres limitations fonctionnelles dont il faudrait tenir compte
mise à part l’exposition au froid ou dans un milieu non tempéré sont
en relation avec ses douleurs chroniques : l’absence de port de
charges supérieures à 5kg de façon répétitive, pas de position en
porte à faux en ante flexion du rachis contre résistance, pas de
position assise prolongée au-delà de 15 minutes, pas d’activité sur
terrain instable, pas de montée ou de descente d’escaliers à
répétition, pas de position en génuflexion ou accroupie à répétition.
Il est à mon sens justifié que les incapacités de travail et de gain de
M. W.________ soient reconnues à 100 % au vu de la chronicité des
douleurs entraînant de nombreuses limitations fonctionnelles, de son
âge, de son état dépressif et de sa maladie coronarienne bien qu’en
théorie pure sa capacité lucrative puisse être de 50 % en tenant
compte de ses douleurs chroniques et de sa maladie coronarienne. Il
serait aussi bien que son aptitude réelle au travail et non théorique
soit évaluée dans un atelier AI, ce qui n’a jamais été fait.

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j) Dans ses déterminations du 22 janvier 2018, l’office AI a
indiqué, en se référant à un avis médical du SMR daté du 15 janvier 2018,
que la prise de position du Dr N.________ n’était pas de nature à modifier
sa ligne de conduite.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement le degré d’invalidité à la base de
cette prestation.
3. a) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ;
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette

- 14 -
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demie
rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI).
4. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).

- 15 -
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
5. En l’occurrence, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions
de l’expertise pluridisciplinaire établie par le M.________.
a) L’expertise pluridisciplinaire du M.________ remplit toutes les
conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel
document. En effet, les experts, dont l’indépendance n’est pas remise en
cause par le recourant, ont fondé leur rapport sur un examen clinique et
paraclinique complet, englobant des investigations spécialisées sur les
plans rhumatologique, neurologique et psychiatrique, et pris en
considération les plaintes exprimées par le recourant. Le rapport a été
établi en pleine connaissance de l’anamnèse et du dossier médical, en
particulier de l’ensemble des rapports médicaux recueillis par le Dr
N.________. Pour le reste, la description de la situation et son appréciation
sont claires et compréhensibles.

- 16 -
b) Aucune pièce médicale versée au dossier ne justifie de
s’écarter de l’expertise établie par le M.________. En particulier, le Dr
N.________ n’avance aucun élément objectif susceptible de remettre en
cause le bien-fondé des conclusions de l’expertise. Il est vrai que ce
médecin met en avant, dans sa prise de position du 28 novembre 2017,
que la conjonction des facteurs que sont les douleurs chroniques, l’âge, la
symptomatologie dépressive et la maladie coronarienne devrait conduire à
la reconnaissance d’une incapacité de travail de 100 %. Toutefois, il
reconnaît à demi-mots qu’une capacité de travail de 50 % demeure
exigible sur un plan médico-théorique.
c) Contrairement à ce que requiert le recourant, il n’y a pas
lieu, malgré le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant
posé par les experts du M.________, d’examiner la situation au regard de la
jurisprudence récente du Tribunal fédéral relative aux syndromes sans
pathogenèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique (ATF
141 V 281). En effet, les experts ont souligné que le recourant avait
montré une grande résilience ainsi que d’excellentes ressources
adaptatives pour mener une vie sociale, affective, familiale et
professionnelle stable et satisfaisante ; même sous la pression d’un
tableau douloureux pénible, il était parvenu à garder un rapport à la vie
plutôt serein. Par ailleurs, il n’apparaît pas, à la lecture du rapport
d’expertise, que le recourant présentait – au moment où l’expertise a été
réalisée – des facteurs d’affaiblissement potentiels de ses ressources, tels
que des symptômes psychiques associés (dépression, anxiété), la
présence de conflits émotionnels non résolus ou encore l’existence de
problèmes psychosociaux, lesquels pourraient alors justifier la mise en
œuvre d’un complément d’instruction sur le plan psychiatrique.
d) Il n’est pas contesté que le recourant souffre depuis la fin
de l’année 2016 d’une maladie coronarienne qui a été à l’origine d’une
incapacité totale de travailler du 1er décembre 2016 au 30 avril 2017.
Dans son rapport du 10 juillet 2017, le Dr T.________ a cependant
clairement indiqué que la maladie coronarienne n’entraînait actuellement
aucune limitation pour exercer une activité professionnelle. S'il convient

- 17 -
d'admettre qu'une péjoration de l'état de santé du recourant ne peut être
exclue à plus ou moins long terme au regard des spécificités de l'affection
dont il souffre, il n'y a pas lieu de la prendre en considération de façon
anticipée dans le cadre de l'évaluation globale de la capacité de travail, ce
d'autant plus qu'une rechute n'est, par définition, ni prévisible ni
quantifiable (TF 9C_485/2013 du 1er avril 2014 consid. 4.3.1). Il n’en
demeure pas moins que l’aggravation passagère de l’incapacité de travail
du recourant a duré plus de trois mois et que, partant, elle doit,
contrairement à ce que soutient l’office intimé, être prise en considération
dans le cadre du droit à la rente, conformément à l’art. 88a al. 2 RAI. Dans
la mesure toutefois où les effets de cette aggravation sur le droit à la
rente sont postérieurs à la date de la décision litigieuse du 30 janvier
2017, il convient, sur ce point précis, de renvoyer la cause à l’office intimé
pour qu’il rende une nouvelle décision.
e) En l’absence d’avis médicaux susceptibles de jeter le doute
quant au bien-fondé des conclusions de l’expertise, il n’y a pas lieu de
donner suite à la requête du recourant tendant à la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire.
f) En définitive, il y a lieu de retenir que le recourant
présentait, au moment où la décision litigieuse a été rendue, une capacité
résiduelle de travail de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (activité légère, ne nécessitant pas un engagement
physique lourd, le port de charges régulier supérieur à 10 kg et autorisant
des changements relativement fréquents de position assis-debout sans
déplacement à pied important).
6. a) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives; l'examen des faits doit
être mené de manière à garantir dans un cas particulier que le degré
d'invalidité est établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer

- 18 -
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail,
mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (TFA
I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les références, in VSI 1998 p. 293).
On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes.
Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA,
lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes
et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TFA
I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329; I 329/88 du 25
janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328). S'il est vrai que des facteurs
tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les
activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne
constituent pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires qui,
à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont
susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TFA I 377/98 du 28 juillet
1999 consid. 1 et les références, in VSI 1999 p. 246). Toutefois, lorsqu'il
s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge
donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse
globale de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré
est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail.
Cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à
l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait
objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des activités
qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou
psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son
handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de
ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des
contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi

- 19 -
que de la durée prévisible des rapports de travail (cf. TFA I 819/04 du 27
mai 2005 consid. 2.2 et les références).
b) A la lumière des constations opérées au consid. 5 du
présent arrêt, il n'existe aucun élément qui laisserait à penser que le
recourant ne serait pas en mesure, d’un point de vue strictement médical,
d'exercer à temps partiel une activité lucrative adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Sur le plan personnel et professionnel, la mise en valeur de
la capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée apparaît
également exigible. Âgé de 60 ans au moment où il a été constaté que
l'exercice partiel d'une activité lucrative était médicalement exigible
(ATF 138 V 457), le recourant n'avait pas encore atteint l'âge à partir
duquel la jurisprudence considère généralement qu'il n'existe plus de
possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail
sur un marché du travail supposé équilibré. Si l'âge actuel et les
restrictions induites par ses limitations fonctionnelles peuvent limiter dans
une certaine mesure les possibilités de retrouver un emploi, on ne saurait
considérer qu'ils rendent cette perspective illusoire. Il n'est par ailleurs pas
arbitraire d'affirmer que le marché du travail offre – indépendamment des
activités mentionnées par l’office intimé au cours de la procédure – un
large éventail d'activités légères, dont on doit convenir qu'un nombre
important sont adaptées aux limitations du recourant et accessibles sans
formation particulière.
7. Cela étant constaté, il y a lieu de déterminer le degré
d’invalidité du recourant.
a) Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être
déterminé sur la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La
comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les

- 20 -
confrontant l’un avec l’autre, la différence permettant de calculer le taux
d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; TF
8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Pour procéder à la
comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la
naissance du droit à une éventuelle rente de l’assurance-invalidité (ATF
129 V 222 consid. 4.1 ; 128 V 174).
b) aa) Le revenu sans invalidité est celui que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas devenu invalide (art. 16 LPGA; art. 28a al. 1 LAI).
Selon la jurisprudence, pour fixer le revenu sans invalidité, il faut établir ce
que l'assuré aurait – au degré de la vraisemblance prépondérante –
réellement pu obtenir au moment déterminant s'il n'était pas invalide. Le
revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible, c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en
dernier lieu par la personne assurée avant l'atteinte à la santé, en tenant
compte de l'évolution des salaires (ATF 134 V 322 consid. 4.1; TF
9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid. 6.2).
bb) A l’époque où l’incapacité de travail est survenue, le
recourant travaillait à plein temps pour le compte de la société P.________.
Selon le questionnaire rempli par son employeur à l’intention de l’office
intimé, le recourant avait réalisé en 2010 un salaire annuel de
63'026 francs. S’agissant de l’indexation de ce salaire pour l’année 2011,
année déterminante pour la comparaison des revenus (art. 28 al. 1 et 29
al. 1 LAI), il n’y a pas lieu de tenir compte, contrairement à ce que requiert
le recourant, de l’indexation négociée par les partenaires sociaux dans le
cadre de la mise en œuvre de la convention collective de travail applicable
au sein du P.________ (entre 1,25 et 1,75 % au 1er janvier 2011
[communiqué de presse [...]]). Ainsi que l’a relevé l’office intimé en cours
de procédure, le salaire touché par le recourant au sein de la société
P.________ a passablement varié au fil des années (45'385 fr. en 2006 ;
50'786 fr. en 2007 ; 61'367 fr. en 2008 ; 50'575 fr. en 2009 et 63'026 fr.
en 2010). Aussi peut-on se demander s’il n’eut pas été plus correct de se
fonder sur la moyenne des revenus obtenus au cours des années
précédant la survenance de l’incapacité de travail. Cela étant, la Cour de

- 21 -
céans ne juge pas opportun d’examiner cette question, si bien que le
montant – particulièrement favorable au recourant – de 63'656 fr. retenu
par l’office intimé peut être confirmé, compte tenu d’une évolution des
salaires nominaux de 1% pour les hommes en 2011 (La Vie économique,
12/2014, p. 93, B 10.3).
c) aa) En l'absence d'un revenu effectivement réalisé – soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé,
n'a pas repris d'activité lucrative ou alors aucune activité normalement
exigible –, le revenu d'invalide peut être évalué notamment sur la base de
salaires fondés sur les données statistiques résultant de l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS ; cf. ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). On se
réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale (cf. ATF 124 V 321 consid.
3b/bb).
bb) En l’occurrence, il y a lieu de se fonder sur le revenu
auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et
répétitives (niveau 4 de qualification) en 2011. Cette valeur statistique
s'applique en principe à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir
leur ancienne activité parce qu'elle est physiquement trop astreignante
pour leur état de santé, mais qui conservent néanmoins une capacité de
travail importante dans des travaux légers. Pour ces assurés, ce salaire
statistique est suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient en mesure
de réaliser en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail
d'activités variées et non qualifiées, n'impliquant pas de formation
particulière et compatibles avec des limitations fonctionnelles peu
contraignantes (arrêt I 171/04 du 1er avril 2005 consid. 4.2, in REAS 2005
p. 240). Dans le cas présent, le salaire de référence pour des hommes
exerçant des activités simples et répétitives (niveau de qualification 4)
dans le secteur privé était, en 2010, de 4'901 fr. par mois, part au
treizième salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires
2010, TA1, p. 26). Après adaptation de ce montant à l'horaire usuel dans
les entreprises en 2010 (41,6 heures; La Vie économique, 12/2014, p. 92,
B 9.2) et à l'évolution des salaires selon l’indice des salaires nominaux

- 22 -
pour les hommes de l’année 2011 (+ 1 %; La Vie économique, 12/2014, p.
93, B 10.3), et compte tenu d'une capacité résiduelle de travail de 50 %,
on obtient un revenu mensuel de 2'574 francs.
cc) Le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet
d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses
perspectives salariales (limitations liées au handicap, à l'âge, aux années
de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au taux
d'occupation); une déduction globale maximum de 25% sur le salaire
statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent
ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (cf. ATF 134 V 322
consid. 5.2; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
dd) En l’espèce, il ressort de l’expertise du M.________ que le
recourant ne peut exercer qu’une activité semi-sédentaire. Cet élément
constitue indéniablement un facteur susceptible d'avoir une influence sur
les perspectives salariales de l'intimé. Il convient en outre de tenir compte
de l’âge du recourant de même que du passage à l’exercice d’une activité
à temps partiel. Eu égard à l’ensemble des circonstances personnelles et
professionnelles du cas particulier, un abattement de 15 % apparaît
justifié. Partant, le revenu d’invalide s’élève à 2'188 fr. par mois,
respectivement à 26'256 fr. par année.
d) La comparaison d'un revenu d'invalide de 26'256 fr. avec
un revenu sans invalidité de 63'656 fr. aboutit à un degré d'invalidité de
59 %, taux qui ouvre le droit à une demi-rente d’invalidité.
8. A ce stade, il reste encore à examiner si le recourant peut
prétendre à l'octroi de mesures d’ordre professionnel.
a) En vertu du principe de la priorité de la réadaptation sur la
rente, ancré à l’art. 28 al. 1 let. a LAI, la rente doit céder le pas aux
mesures de réadaptation qui visent à rétablir, à développer et à
sauvegarder la capacité de gain ou celle d’accomplir les travaux habituels

- 23 -
(ATF 121 V 190 consid. 4). La conséquence de ce principe est qu’avant de
se prononcer sur le droit à la rente, les offices AI doivent examiner
d’office, sans égard à la demande présentée par l’assuré, toutes les
possibilités de réadaptation qui pourraient être nécessaires et de nature à
rétablir sa capacité de gain ou d’accomplir les travaux habituels, à
l’améliorer, à la sauvegarder ou à en favoriser l’usage.
b) Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité ont droit
à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient
nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité
de travail ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels et pour
autant que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies
(art. 8 al. 1 LAI). Celles-ci comprennent en particulier des mesures d'ordre
professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle
initiale, reclassement, placement, aide en capital ; art. 8 al. 3 let. b LAI ; cf.
également art. 15 à 18d LAI). Pour déterminer si une mesure de
réadaptation d'ordre professionnel est de nature à rétablir, maintenir ou
améliorer la capacité de travail, l'administration doit préalablement établir
un pronostic sur les chances de succès des mesures demandées (cf.
ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 ; 110 V 102), qui ne seront pas allouées si
elles sont vouées à l'échec selon toute vraisemblance. Le droit à une
mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu'elle soit
appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité
tant objectivement en ce qui concerne la mesure, que sur le plan subjectif
en ce qui concerne la personne de l'assuré (arrêt I 370/98 du 26 août 1999
consid. 2 et les références, in VSI 2002 p. 112).
c) En l’occurrence, l’office AI a refusé de reconnaître au
recourant le droit à des mesures d’ordre professionnel. Il n’est pas
contesté que la reprise de l’activité habituelle n’est plus exigible et que le
recourant dispose d’une capacité résiduelle de travail de 50% dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Cela étant, la majeure
partie des postes de travail pouvant entrer en ligne de compte ne
nécessite pas de formation particulière autre qu'une mise au courant

- 24 -
initiale, de sorte que le recourant ne saurait prétendre en l’espèce à
l’octroi de mesures de réadaptation professionnelle.
9. Cela étant, le présent jugement ne préjuge pas de l'existence
d'une aggravation de l'état de santé du recourant sur le plan psychiatrique
survenue postérieurement à la décision litigieuse, telle qu'elle a pu
notamment être mise en évidence dans le rapport du Dr N.________ du 28
novembre 2017. Il convient donc de transmettre le dossier à l'office intimé
et de l'inviter à examiner si les conditions du droit à la rente d’invalidité
ont évolué postérieurement au 30 janvier 2017 (cf. également supra
consid. 5d).
10. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la décision
attaquée confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui
succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1 LPA VD).
c) Enfin, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 30 janvier 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Le dossier est transmis à l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud pour qu’il procède conformément aux
considérants.
IV. Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis
à la charge du recourant.
V. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Boschetti (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 26 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :