vd_gerichte · ZD21.018532 · 2021-09-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 162/21 - 289/2021
ZD21.018532
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 septembre 2021
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Dessaux, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
L.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 87 RAI
402

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E n f a i t :
A. a) L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1969,
de nationalité cubaine, en Suisse depuis 2002 (permis C), marié et père
d’un enfant (né en 1992), est au bénéfice d’une formation d’installateur
sanitaire suivie dans son pays d’origine. Il a notamment travaillé à 100%
en qualité d’aide monteur sanitaire du 1er février 2011 au 28 février 2014
auprès de l’entreprise F.________SA à [...], avant d’être licencié à la suite
d’une restructuration.
L’assuré a déposé une première demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) le 25 avril 2014 en raison d’une spondylarthrite
ankylosante. Par courrier du 6 mai 2014, il a annoncé à l’office précité qu’il
avait débuté une activité d’indépendant dans le domaine sanitaire et du
chauffage, ce qui lui permettait de travailler à son rythme.
Dans un rapport du 26 mai 2014 à l’OAI, le Dr S.________,
spécialiste en rhumatologie, a posé les diagnostics avec répercussion sur
la capacité de travail de maladie de Bechterew axiale et périphérique
existant depuis 2008. Il a estimé que l’atteinte rachidienne et
polyarticulaire très inflammatoire était totalement incompatible avec son
activité professionnelle. Comme diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail, il a mentionné des lombalgies chroniques sur
discopathie étagée et hernie discale L4-L5, une migraine, des sinusites à
répétition et un status après cure de hernie inguinale gauche en octobre
2009.
Selon un rapport établi le 10 juin 2014 par le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré,
celui-ci présentait comme diagnostics ayant une répercussion sur la
capacité de travail une spondylarthrite ankylosante (2007), une lyse
isthmique L5 à la suite d'un accident de chantier (2008) et une cure
chirurgicale de syndrome du tunnel carpien bilatéral. Les diagnostics de
goutte, de gastrite à helicobacter pylori traitée, d’appendicite opérée en

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1992, de cholécystectomie, d’adhérences intestinales opérées à six
reprises, de cure d'adhérence et de traitement d'un iléus sur brides, ainsi
que de cure de hernie par déhiscence, n’avaient aucune répercussion sur
la capacité de travail. Le médecin précité a estimé que son patient
présentait une totale incapacité de travail dans l’activité habituelle en
raison de l’impossibilité d’effectuer la plupart des tâches propres au
métier, respectivement l’incapacité pour les mouvements en charge. Il a
mentionné que les troubles dégénératifs du squelette étaient assez
avancés, précisant que son engagement physique était de 30 à 40%. Le Dr
P.________ a en outre transmis les documents suivants :
- un rapport de consultation établi le 15 décembre 2008 par
les Drs H.________ et M.________, respectivement médecin-
adjoint et médecin-assistante au Service de rhumatologie du
Centre hospitalier B.________ ( [...]), retenant des
lombopygialgies, des douleurs des cuisses et des genoux,
d'allure inflammatoire, un indice de Schober de 10-16 cm,
des signes de Mennel positifs au niveau des sacro-iliaques,
mais l’absence d'arthrite et d'enthésite. Les radiographies
standards mettaient en évidence une sacro-iliite de stade II
bilatérale. Un dosage à la recherche de l'antigène HLA-B27
était négatif ; il n'y avait pas non plus de syndrome
inflammatoire sanguin. Les médecins précités retenaient un
diagnostic de spondylarthrite ankylosante et proposaient la
poursuite du traitement d'Apranax® ;
- un rapport de consultation établi le 7 janvier 2009 par les
Drs H.________ et M.________, constatant que l’IRM
lombosacrée du 24 décembre 2008 montrait selon eux une
atteinte inflammatoire des sacro-iliaques. L'évolution, sous
traitement d'Apranax®, était favorable, le patient n'ayant
plus de douleurs inflammatoires. Il était proposé de garder
le traitement d'Apranax® en réserve et de réaliser de la
physiothérapie.

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Le 6 juin 2014, le Dr P.________ a annoncé à l’OAI que son
patient souhaitait mettre fin à l’intervention de l’OAI, car celui-ci
fonctionnait avec son entreprise suivant le programme fixé.
Dans un rapport initial du 23 septembre 2014, le spécialiste en
réinsertion professionnelle de l’OAI a pris acte de la volonté de l’assuré de
maintenir son activité indépendante. L’assuré a mentionné que c’était sur
conseil de ses médecins traitant et rhumatologue, qu’il était devenu
indépendant pensant que c'était la meilleure solution pour continuer à
obtenir un revenu et être flexible en fonction de son état de santé. Le
spécialiste en réinsertion professionnelle a toutefois relevé que les
médecins de l’assuré n’étaient, en l’occurrence, pas de bon conseil.
L’intéressé a été informé du cadre légal de l'AI, des conséquences de son
activité d'indépendant et à terme pour sa santé, pour ses finances et pour
l'Al. Une capacité de travail nulle dans son activité habituelle et une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée dans l'état actuel de sa
santé étaient retenues, étant précisé qu’il y aurait probablement
péjoration à long terme. Il lui a été proposé un cours de français qu’il a
décliné après un temps de réflexion. Dans ces conditions, le spécialiste en
réinsertion professionnelle a conclu à la clôture du mandat et à la
poursuite de l'instruction médicale, notamment pour préciser la capacité
de travail dans une activité adaptée et les limitations fonctionnelles.
Par communication du 17 février 2015, l’OAI a informé l’assuré
qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible.
Le 4 mars 2015, le Dr P.________ a attesté une incapacité de
travail de 100% du 7 février au 30 avril 2014 et de 50% du 1er au 15 mai
2014, le traitement de fond ayant été arrêté. Le rhumatologue traitant
n'avait, quant à lui, plus revu l'assuré depuis le 30 mars 2014. L’assuré a
dû cesser son activité indépendante, dès lors qu’il n’était pas au bénéfice
d’un CFC [certificat fédéral de capacité].
Par avis médical du 9 juin 2015, les Drs X.________ et T.________
du Service médical régional de l’AI (SMR) ont préconisé une expertise

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externe de rhumatologie ou un examen SMR, faute d'appréciation
actuelle, de status et d’évaluation de sa capacité de travail dans une
activité adaptée. Les médecins précités ont en outre constaté que la prise
en charge de l’assuré sur le plan rhumatologique semblait avoir été
interrompue, ce qui pouvait être dû à sa mauvaise compréhension du
français et la non-compréhension de son affection. Une activité
d'indépendant semblait illusoire bien que le Dr S.________ ait estimé que
l’assuré pouvait, en cette qualité, se diriger vers des activités
bureautiques. Celui-ci se disait capable de travailler, bien qu'il y eût des
périodes au cours desquelles son épouse devait l'aider à s'habiller.
Dans un rapport du 17 août 2015 faisant suite à un examen
clinique du 14 août 2015, le Dr G.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, ainsi qu’en rhumatologie, a retenu les
diagnostics de probable spondylarthrite ankylosante, stabilisée sous
traitement anti-inflammatoire (M45) et de synovite du majeur droit, avec
un diagnostic différentiel ouvert entre un status post crise de goutte et
une arthrose décompensée. Il a estimé que l'examen clinique n'orientait
pas vers une spondylarthrite ankylosante active et a conclu que le
rhumatisme inflammatoire était stabilisé sous le traitement anti-
inflammatoire quotidien pris par l'assuré. Lors de l'examen clinique,
l’assuré a indiqué qu’il avait été engagé dès le 1er juin 2015 en qualité de
monteur-sanitaire par l'entreprise C.________SA à [...], que le travail décrit
était physiquement très contraignant, qu’il avait réussi à travailler le
matin, mais n'arrivait pas à suivre l'après-midi. Il avait finalement donné
sa démission le 3 juillet 2015. Au titre de limitations fonctionnelles, le Dr
G.________ a exclu le travail prolongé en ambiance froide ou humide, les
travaux de force, le port de charges répétés au-delà de 10 kg et
occasionnels au-delà de 15 kg. En retenant le diagnostic de
spondylarthrite ankylosante comme probable, ceci en s'appuyant sur les
éléments du dossier, le Dr G.________ a estimé que la capacité de travail
dans l’activité habituelle était nulle depuis le 7 novembre 2013, date du
licenciement comme aide installateur sanitaire, activité non exigible au
sens de l'Al. Cette activité professionnelle, physiquement modérément,
voire très contraignante, était à même de décompenser le rhumatisme

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inflammatoire et n'était pas indiquée. Une activité même à temps partiel
dans ce domaine n'était pas souhaitable, l'assuré en tant qu'employé, ne
pouvant pas choisir les travaux à réaliser et pouvant être amené à
soulever des charges lourdes ou à effectuer des travaux physiquement
très contraignants, susceptibles de décompenser la spondylarthrite.
L’exigibilité d’une activité adaptée était totale depuis le 1er mai 2014,
date à laquelle le Dr P.________ avait prévu une reprise à 50 % dans
l'activité habituelle d'installateur indépendant.
Par décision du 22 janvier 2016 confirmant un projet de
décision du 27 novembre 2015, l’OAI a rejeté la demande de prestations
de l’assuré, considérant qu’il présentait un degré d’invalidité de 14.07%
par suite de la comparaison des revenus avec et sans invalidité, taux
insuffisant pour avoir droit à une rente.
b) A la suite d’une procédure de détection précoce initiée par
le Dr C.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne
générale, lequel avait repris le suivi rhumatologique de l’assuré depuis
septembre 2019, L.________ a déposé une nouvelle demande de
prestations auprès de l’OAI, par formulaire daté du 27 octobre 2020 et
réceptionné le 30 octobre 2020. Les documents suivants ont été produits :
- un rapport du 13 novembre 2018 de la Dre F.________,
médecin associée au Service de rhumatologie du Centre
hospitalier B.________, laquelle a notamment exposé que
l’ultrason réalisé en février 2018 montrait une synovite de la
MCP [métacarpo-phalangienne] 3 à droite avec activité
Doppler, et que le patient ne s’était pas présenté à trois
rendez-vous successifs pour discuter des résultats et de la
suite de la prise en charge ;
- un rapport d’IRM [imagerie par résonance magnétique] de la
main droite du 28 novembre 2018 lequel a conclu à
l’absence de fracture évidente et à la vraisemblance de

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corps étrangers de tonalité métallique sous cutanés
palmaires au 1er et 2ème rayon ;
- un rapport d’IRM cervico-dorso-lombaires et des sacro-
iliaques du 19 juillet 2019 qui a conclu à l’absence d’atteinte
inflammatoire des enthèses du rachis cervico-dorso-
lombaire identifiée et à la présence d’anomalies de signal
focales de l’articulation sacro-iliaque gauche correspondant
à une sacro-iliite unilatérale ;
- un rapport du 27 septembre 2019 du Dr C.________ au Dr
P.________, mentionnant des douleurs aux deux épaules, des
lombofessalgies, des douleurs au niveau des hanches et des
talons ainsi que de la métacarpo-phalangienne du 3ème doigt
de la main droite. Le Dr C.________ a estimé qu’il convenait
de reprendre un traitement de fond et a demandé la prise
en charge d’un traitement par anti-TNF comme le Simponi ;
- un rapport du 11 octobre 2019 du Dr C.________ au Dr
P.________, retenant une spondylarthrite avec atteinte axiale
et périphérique, notamment au niveau de la main droite et
des malaises d’origine indéterminée plutôt du type vagal ;
- un rapport du 10 février 2020 du Dr C.________ au Dr
P.________ faisant état de douleurs à la mobilisation cervicale
et dorsolombaire, au niveau des poignets et de la MCP 3 de
la main droite, ainsi que des douleurs lombaires en flexion
de la hanche, surtout à gauche. Le genou gauche ne
présentait pas de tuméfaction, ni d’épanchement. Lésions
de type psoriasis prérotulien et absence de douleurs au
niveau des pieds ;
- un rapport d’IRM des mains du 14 mai 2020 qui a conclu à
l’absence de remaniement érosif/lytique évident et à une
atteinte arthrosique du carpe prédominant à gauche, se
référant pour le surplus à la description ;

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- un rapport du 27 août 2020 du Dr C.________ au Dr
P.________, indiquant que le patient était surtout gêné par
des douleurs à la main droite et portait une attelle, raison
pour laquelle il lui avait prescrit des séances d’ergothérapie.
Il ressortait du rapport que le patient avait également
présenté des vomissements avec un estomac ballonné due
à une gastrite à hélicobacter. Un arrêt de travail à 100%
avait été attesté du 4 mai 2020 au 30 septembre 2020 ;
- un rapport du 29 septembre 2020 du Dr C.________ au SMR,
lequel a mentionné qu’en comparaison avec 2015, l'atteinte
des mains avait nettement progressé avec des troubles
dégénératifs marqués des deux carpes (cf. rapport d’IRM du
14 mai 2020), ce qui le gênait dans toute activité physique
et professionnelle. De ce point de vue, bien que l'activité
d'installateur-sanitaire était contre-indiquée pour des
raisons médicales depuis plusieurs années, l’assuré avait
continué à travailler tant bien que mal pour des raisons
économiques. Il avait dû à nouveau arrêter cette activité à
100 % depuis le 4 mai 2020. Selon le rhumatologue traitant,
il y avait donc objectivement une aggravation des
problèmes médicaux depuis 2015. L'activité d'installateur-
sanitaire restait définitivement contre-indiquée. Une activité
adaptée, légère, épargnant le rachis et les membres, évitant
les ports de charges et les efforts de manutention répétée,
était théoriquement possible. Compte tenu de l'arthrose des
deux mains, le Dr C.________ a estimé qu’une limitation était
également justifiée, même dans une activité adaptée, de
l'ordre de 50%, soit 4 heures par jour, sans diminution de
rendement.
Par projet de décision du 10 décembre 2020, l’OAI a informé
l’assuré qu’il n’entendait pas entrer en matière sur sa demande de
prestations du 1er octobre 2020, dès lors qu’une aggravation de son état
de santé n’avait pas été rendue vraisemblable depuis la dernière décision.

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Le 22 janvier 2021, l’assuré a contesté le projet de décision
précité. Par courrier du 25 février 2021 à l’OAI, le Dr C.________ a produit
des courriers des 3 novembre 2020 au Dr V.________, spécialiste en
neurologie, et 2 février 2021 au Dr P.________, attestant d’un traitement au
Cosentyx entraînant une amélioration partielle. Il a en outre mentionné
des troubles dégénératifs marqués au niveau des mains et des symptômes
de récidive de tunnel carpien.
Par avis médical du 23 mars 2021, le Dr D.________ a constaté
que l’assuré présentait une spondylarthrite ankylosante depuis plusieurs
années avec des douleurs du carpe, mais qu’il continuait à travailler dans
son activité habituelle d’installateur sanitaire, laquelle n’était absolument
pas adaptée et qui engendrait inévitablement des périodes d’incapacités
de travail. Les limitations fonctionnelles retenues étaient similaires à celles
mentionnées lors de l’examen clinique du SMR. Enfin, il n’était pas
expliqué objectivement pourquoi la capacité de travail était uniquement
de 50% dans une activité strictement adaptée.
Par décision du 24 mars 2021, dont la motivation figurait dans
un courrier séparé portant la même date, l’OAI a confirmé le projet du 10
décembre 2020.
B. Par acte du 24 avril 2021, L.________ a recouru contre la
décision du 24 mars 2021 auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal. Il a allégué que depuis la dernière décision, son état de
santé et sa situation financière s’étaient aggravés. Il avait perdu un très
grand pourcentage de flexibilité dans les articulations et les vertèbres. Le
recourant a toutefois admis qu’il se trouvait dans l’obligation d’essayer de
travailler dans son domaine d’activité, car « c’[était] [s]on seul savoir-
faire ». Il passait d’une entreprise à l’autre, car il n’arrivait pas à garder un
emploi à cause de sa maladie. Il estimait qu’il n’était pas en mesure
d’assumer une autre activité, car il ne savait ni lire, ni écrire en français et
n’avait pas de connaissance en informatique. Il a en outre indiqué qu’il
avait de nombreux frais médicaux afin d’essayer de trouver un traitement.
Il se sentait obligé de travailler pour subvenir à ses besoins vitaux. Il a

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produit un lot de photos comme moyen de preuve de l’état de ses
articulations et d’autres parties de son corps.
Dans sa réponse du 30 juin 2021, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision attaquée.
Le recourant ne s’est pas déterminé plus avant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations présentée par le recourant le 27 octobre
2020, singulièrement sur la question de savoir si ce dernier a rendu
plausible, eu égard aux pièces produites devant l’intimé, une modification
significative de l’état de fait qui justifierait un nouvel examen de son cas
depuis la dernière décision, statuant sur son droit aux prestations, entrée
en force.
3. a) Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée

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que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de
prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits
déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b) Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de
la cause doivent être constatés d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF
130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie d’une nouvelle demande,
l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations de
l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas,
l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation par un
refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera
d’autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des
allégations de l’assuré que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa
décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012
du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c) Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en
matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en
procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du
dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel
qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué. Il ne
prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative. Cette limitation du pouvoir
d’examen du juge ne s’applique toutefois pas si l’administration a omis
d’impartir un délai à l’assuré pour produire les pièces pertinentes
auxquelles il s’était référé dans sa demande (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 et
consid. 6).

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4. a) En l’occurrence, le recourant a déposé une première
demande de prestations auprès de l’OAI, qui a été rejetée par décision du
22 janvier 2016 au motif qu’il ne présentait pas une atteinte à la santé
invalidante qui justifiait une incapacité de travail dans une activité
adaptée respectant ses limitations fonctionnelles. Dans le cadre de
l’instruction de cette demande, l’OAI a fait réaliser un examen
rhumatologique par le Dr G.________. Dans son rapport du 17 août 2015
faisant suite à un examen clinique du 14 août 2015, le médecin précité a
retenu les diagnostics de probable spondylarthrite ankylosante, stabilisée
sous traitement anti-inflammatoire (M45) et de synovite du majeur droit,
avec un diagnostic différentiel ouvert entre un status post crise de goutte
et une arthrose décompensée. Il a estimé que l'examen clinique
n'orientait pas vers une spondylarthrite ankylosante active et a conclu
que le rhumatisme inflammatoire était stabilisé sous le traitement anti-
inflammatoire quotidien pris par l'assuré. Au titre de limitations
fonctionnelles, le Dr G.________ a exclu le travail prolongé en ambiance
froide ou humide, les travaux de force, le port de charges répétés au-delà
de 10 kg et occasionnels au-delà de 15 kg. En retenant le diagnostic de
spondylarthrite ankylosante comme probable, ceci en s'appuyant sur les
éléments du dossier, le Dr G.________ a estimé que la capacité de travail
dans l’activité habituelle était nulle depuis le 7 novembre 2013, date du
licenciement comme aide installateur sanitaire, activité non exigible au
sens de l'Al. Cette activité professionnelle, physiquement modérément,
voire très contraignante, était à même de décompenser le rhumatisme
inflammatoire et n'était pas indiquée même à temps partiel, dès lors que
le recourant en tant qu'employé, ne pouvait pas choisir les travaux à
réaliser et pouvant être amené à soulever des charges lourdes ou à
effectuer des travaux physiquement très contraignants, susceptibles de
décompenser la spondylarthrite.
b) La nouvelle demande de prestations du recourant est
fondée sur un rapport que le Dr C.________ a adressé au SMR le 29
septembre 2020 par lequel il a indiqué que l'atteinte des mains avait
nettement progressé par rapport à 2015 avec des troubles dégénératifs

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marqués des deux carpes, ce qui gênait l’intéressé dans toute activité
physique et professionnelle. Contrairement à ce que ce médecin indique, il
faut constater que les douleurs aux carpes en lien avec une
spondylarthrite et le syndrome du tunnel carpien ne sont pas nouveaux
puisqu’ils avaient déjà été pris en compte par le Dr G.________ dans son
rapport du 15 août 2015, sur lequel la décision de l’OAI du 22 janvier 2016
était fondée. Le Dr G.________ avait ainsi constaté lors de l’examen
articulaire, que l’assuré présentait un défaut d’enroulement de l’index et
du majeur, droits, de 1 cm, qu’il présentait une légère tuméfaction de
l’interphalangienne proximale de l’index droit avec une synovite,
privilégiant notamment une décompensation arthrosique plutôt qu’une
spondylarthrite ankylosante. Dans son recours, l’assuré a admis qu’il
enchaînait les emplois en qualité d’installateur-sanitaire pour obtenir un
revenu, respectivement qu’il persistait à travailler dans l’activité habituelle
au lieu de privilégier une activité adaptée, prenant ainsi le risque d’une
décompensation inflammatoire nécessitant un traitement médicamenteux
plus important avec les effets secondaires y relatifs, ainsi que des
périodes d’incapacité de travail, telle qu’attestée par le Dr C.________ pour
la période allant du 4 mai au 20 septembre 2020 (cf. rapport du 27 août
2020). Le rapport du Dr C.________ ne permet finalement pas de rendre
plausible une aggravation de cette atteinte. Bien qu’il constate, comme le
Dr G.________, que l’activité d’installateur sanitaire reste définitivement
non exigible car contre-indiquée, il évalue la capacité de travail du
recourant dans une activité strictement adaptée à 50% en raison de
l’arthrose des mains. Or, sa description des limitations fonctionnelles est
analogue à celle du Dr G.________. Par ailleurs, le rapport d’IRM des mains
du 14 mai 2020 – réalisée dix jours après le début de l’incapacité de
travail attestée – est plutôt neutre (cf. compte-rendu de la permanence
SMR du 5 novembre 2020), puisqu’il conclut à l’absence de remaniement
érosif/lytique évident et à la présence d’atteinte arthrosique du carpe
prédominant à gauche, étant précisé que l’indication à l’IRM était une
arthrite de la main droite avec enraidissement MCP 4. Finalement, il
convient de retenir que le recourant n’a apporté aucun élément médical
objectif permettant de rendre plausible une modification de son état de
santé, respectivement de sa capacité de travail.

- 14 -
Les photos produites par le recourant au stade du recours –
sans référence de date – ne constituent en outre pas des éléments de
preuve probants, susceptibles de rendre plausible une aggravation de la
situation sur le plan médical, dès lors que l’intéressé persiste à œuvrer
dans une activité d’installateur-sanitaire. Quant à la question de ses
connaissances en français à l’écrit et à l’oral, on se limitera à rappeler que
le recourant avait décliné, en septembre 2014, la proposition du
spécialiste en réinsertion professionnelle de suivre des cours de français
(cf. rapport initial du 23 septembre 2014). Finalement, les difficultés
financières invoquées par l’intéressé – qu’il ne s’agit au demeurant pas de
nier, ni de minimiser – ne permettent pas d’appréhender la situation
médicale de manière différente.
c) Par conséquent, en l’absence d’élément médical concret
permettant de rendre plausible une péjoration de l’état de santé du
recourant susceptible de modifier le droit aux prestations, c’est à juste
titre que l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations que celui-ci a déposée le 27 octobre 2020.
5. a) Le recours doit dès lors être rejeté.
b) La procédure de recours en matière de contestation portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être
fixés à 600 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant
n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :

- 15 -
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 mars 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- L.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 16 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :