vd_gerichte · KC19.045697 · 2020-04-14 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC19.045697-200093
49
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 14 avril 2020
__________________
Composition :M. MAILLARD, président
M. Hack et Mme Rouleau, juges
Greffier : Mme Umulisa Musaby
*****
Art. 82 et 151 ss LP ; 842 CC
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par J.________, à
Brent, contre le prononcé rendu le 7 janvier 2020, à la suite de l’audience
du 19 novembre 2019, par la Juge de paix du district de la Riviera – Pays-
d’Enhaut, dans le cadre de la poursuite en réalisation de gage immobilier
n° 9’263’788 de l’Office des poursuites du même district intentée contre le
recourant à la réquisition de T.________SA, à Lausanne.
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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- 2 -
En fait :
1. Le 5 août 2019, à la réquisition de T.________SA, l’Office des
poursuites du district de la Riviera - Pays-d’Enhaut a notifié à J.________,
dans la poursuite en réalisation de gage immobilier n° 9’263’788, un
commandement de payer les montants de 1) 577'800 fr., avec intérêts au
taux de 10 % l’an dès le 1er juillet 2019, et de 2) 3'843 fr. 85, indiquant
comme titre de la créance ou cause de l’obligation :
« 1) Créance abstraite incorporée dans la cédule hypothécaire au
porteur de CHF 650'000.00 du RF de [...], no 2003/000629, en 1er
rang la PPE 3622-20 de la parcelle de base 3622, les parts de
copropriété Nos 3622-13-15 et 3622-13-16 la parcelle PPE 3622-13,
sises sur la Commune de [...], selon notre lettre recommandée de
dénonciation et de mise en demeure du 14.01.2019 et notre courrier
du 07.06.2019. Montant de la créance réduit au capital des prêts
hypothécaires exigibles, selon notre lettre recommandée de
dénonciation et de mise en demeure du 14.01.2019 et notre courrier
du 07.06.2019.
2) Idem ».
Le poursuivi a formé opposition totale.
2. Par requête du 15 octobre 2019, la poursuivante a requis du
Juge de paix du district de la Riviera - Pays-d’Enhaut qu’il prononce la
mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence des montants en
capital et intérêts réclamés en poursuite. A l’appui de sa requête, elle a
produit un bordereau de dix pièces, dont une copie du commandement de
payer susmentionné et des pièces suivantes :
- un « Contrat-cadre pour crédit hypothécaire », signé le 18 janvier
2013 par [...], en qualité de banque, et le 29 janvier suivant par le
poursuivi, en qualité d’emprunteur, et [...], en qualité de conjoint
consentant selon l’art. 169 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ;
RS 210), par lequel la banque a consenti à l’emprunteur, un « crédit-
cadre » de 650'000 fr., ce montant se réduisant en proportion des
amortissements et remboursements effectués. Ce contrat comporte en
particulier la clause suivante :

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« (…)
Garantie de gage(s)
immobilier(s) Convention relative à la sûreté : La banque
détient ou acquiert les droits de créancier liés
aux cédules hypothécaires au porteur,
nominatives ou de registre ou aux obligations
hypothécaires suivantes (ci-après cédules
hypothécaires) directement ou par le biais d’un
fiduciaire. (...).
- CHF 650'000.00 Cédule hypothécaire au porteur
en 1er rang, sans concours, datée du
20.07.2010
Grevant Résidence « [...]», Chemin de [...], [...],
Registre foncier [...], feuillet PPE n° 3622-20,
parcelle de base n° 3622
Donneur de garantie : J.________
Propriétaire de l’immeuble J.________
Etendue de la garantie Les créances en capital résultant des cédules
hypothécaires servent de sûreté à la banque pour
toutes les créances à l’égard du/des
emprunteur(s) [qu’il(s) soit/soient débiteur(s)
individuel(s) ou débiteur(s) solidaire(s)] résultant
de contrats existants ou futurs conclus dans le
cadre de ses relations d’affaires avec
l’emprunteur/les emprunteurs aussi bien en ce
qui concerne le capital de ces créances et les
intérêts de celles-ci que les commissions, les
taxes, les frais, les coûts et les indemnités pour
exigibilité anticipée, etc. (ci-après « les créances
garanties »). Les intérêts des cédules
hypothécaires servent par contre de sûreté à la
banque pour tous les intérêts des créances
garanties.
(…)
Reconnaissance de dette Par la présente, le(s) donneur(s) de garantie
reconnaît/reconnaissent expressément sa/leur
dette personnelle (solidaire, en cas de pluralité
de donneurs de garantie) résultant des cédules
hypothécaires transférées à la banque, et ce à
concurrence des créances en capital, y compris
les intérêts échus de trois années et les intérêts
en cours (…).»
- une cédule hypothécaire au porteur établie le 20 juillet 2010 et
inscrite sous n° 2003/000629 au registre foncier de [...], grevant en
premier rang les parcelles N° 3622-13-15, 3622-13-16 et 3622-20 de la

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Commune de [...], à concurrence du montant de 650'000 fr. avec intérêts
au taux maximal de 10 % chacune ;
- deux courriers des 5 juillet et 21 novembre 2016, informant le
poursuivi que la relation bancaire concernée par le contrat de crédit
précité était transférée à la société poursuivante ;
- un document du 4 décembre 2018, intitulé « Confirmation
d’Hypothèque flex roll-over, compte n° 0231-434822-51-5 (conformément
au contrat-cadre de crédit hypothécaire du 29.01.2013) », que la
poursuivante a adressé au poursuivi, prévoyant que le montant du crédit
était de 577'800 fr., au taux d’intérêt de 1,77% net par année, pour une
durée totale d’un an à partir du 30 décembre 2017 et d’une durée partielle
du 6 au 28 décembre 2018 ;
- un document du 21 décembre 2018, intitulé « Confirmation
d’Hypothèque à taux variable, compte n° 0231-434822-51-6
(conformément au contrat-cadre de crédit hypothécaire du 29.01.2013) »,
que la poursuivante a adressé au poursuivi, prévoyant que le montant du
crédit était de 577'800 fr., au taux d’intérêt de 2,85 % net par année,
valable dès le 29 décembre 2018 ;
- un courrier du 14 janvier 2019, par lequel la poursuivante a indiqué
que le poursuivi n’avait pas payé des intérêts hypothécaires et des
amortissements et a déclaré dénoncer au remboursement, avec effet
immédiat, l’entier de la relation contractuelle, le contrat-cadre de crédit,
ainsi que la cédule hypothécaire au porteur. Ce courrier a notamment la
teneur suivante :
« Par conséquent, nous vous mettons donc en demeure de nous faire
parvenir, ici au 30 avril 2019, les sommes de
￿ CHF 517.85 représentant le solde en capital de votre hypothèque
flex roll-over No 0231-434822-51-5, arrêté au 28
décembre 2018, plus intérêt au taux de 1.77 %
courant depuis le 29 décembre 2018.
L’intérêt moratoire au taux de 5 % est
expressément réservé dès le 1er mai 2019.
￿ CHF 3'326.00représentant les intérêts de votre hypothèque flex
roll-over No 0231-434822-51-6, échus au 28
décembre 2018 et impayés.

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￿ CHF 577'800.00 représentant le solde en capital de votre
hypothèque No 0231-434822-51-6, arrêté au 28
décembre 2018, plus intérêt au taux de 2.85%
courant depuis le 29 décembre 2018.
L’intérêt moratoire au taux de 5 % est
expressément réservé dès le 1er mai 2019.
Nous dénonçons également au remboursement pour le 30 avril 2019,
le titre suivant :
￿ CHF 650'000.00, cédule hypothécaire au porteur, No 2003/000629,
grevant en 1er rang les parcelles PPE Nos 3622-13-15, 3622-13-16
et 3622-20 de la parcelle de base No 3622, sises sur la commune
[...], au lieu-dit « Résidence [...]», consistant en : un appartement
de 5.5 pièces et une place de parc, propriété de M. J.________. » ;
- un courrier du 7 juin 2019 de la poursuivante, informant le poursuivi,
d’une part, que le taux débiteur à 2.85 % sur l’hypothèque No 0231-
434822-51-6 serait exceptionnellement maintenu du 1er mai 2019 au 30
juin 2019, la poursuivante se réservant le droit de porter ce taux à 5 % dès
le 1er juillet 2019 et, d’autre part, qu’un délai supplémentaire au 30 juin
2019 lui était accordé pour le remboursement de l’hypothèque précitée ;
- la réquisition de poursuite en réalisation de gage immobilier du 29
juillet 2019.
3. Le 19 novembre 2019, la juge de paix a tenu une audience,
au cours de laquelle le poursuivi a déposé des déterminations, concluant
au rejet de la requête de mainlevée. Il a notamment fait valoir que le
contrat-cadre ne prévoyait pas une utilisation à titre fiduciaire de la cédule
hypothécaire au porteur en cause, mais une utilisation en nantissement,
que la poursuivante n’était dès lors pas créancière de la cédule
hypothécaire, mais était au bénéfice d’un gage mobilier sur la cédule
hypothécaire, qu’elle ne pouvait partant pas invoquer l’exigibilité de la
créance cédulaire, mais aurait dû requérir la poursuite en réalisation de
gage mobilier, pour obtenir la réalisation de la cédule qu’elle détenait en
nantissement.
4. Par prononcé directement motivé du 7 janvier 2020, notifié au
conseil du poursuivi le lendemain, la juge de paix a prononcé la mainlevée
provisoire de l’opposition, a constaté l’existence du droit de gage (I), a

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arrêté à 500 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la
partie poursuivante (II), a mis ces frais à la charge de la partie poursuivie
(III) et a dit qu’en conséquence celle-ci rembourserait à la partie
poursuivante son avance de frais à concurrence de 500 fr., sans allocation
de dépens pour le surplus (IV).
5. Par acte du 20 janvier 2020, J.________ a recouru contre le
prononcé précité en concluant, avec suite de frais et dépens, à sa réforme
en ce sens que la requête de mainlevée provisoire de l’opposition formée
par le recourant est rejetée. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du
prononcé et au renvoi de la cause au premier juge pour nouvelle décision
dans le sens des considérants de l’arrêt à intervenir.
Le 22 janvier 2020, le Président de la cour de céans a admis la
requête d’effet suspensif qui était contenue dans le recours.
L’intimée n’a pas été invitée à se déterminer.
En d roit :
I. Le recours, écrit et motivé, a été déposé dans les formes
requises (art. 321 al. 1 et 2 CPC [Code de procédure civile ; RS 272]) et en
temps utile, dans le délai de dix jours suivant la notification de la décision
motivée, qui est arrivé à échéance samedi le 18 janvier 2020 et reporté au
lundi le 20 janvier suivant (art. 142 al. 3 et 321 al. 2 CPC). Il est ainsi
recevable.
II. a) aa) En vertu de l'art. 82 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur
la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la
poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte
authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al.
1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement
vraisemblable sa libération (al. 2).

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Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al.
1 LP l’acte authentique ou sous seing privé, signé par le poursuivi ou son
représentant, d’où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans
réserve ni condition, une somme d’argent déterminée, ou aisément
déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; AT 139 III 297
consid. 2.3.1).
Le contentieux de la mainlevée d'opposition, soumis à la
procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), est une procédure sur pièces
(Urkundenprozess; art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la
réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire :
le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre
produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle et non pas la
validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 132 III 140, rés. in JdT
2006 Il 187). Il n’est compétent que pour examiner le jugement exécutoire
ou les titres qui y sont assimilés dans le cas d’une requête de mainlevée
définitive, respectivement le titre – privé ou public – qu’est la
reconnaissance de dette dans le cas d’une requête de mainlevée
provisoire, ainsi que les trois identités : l’identité entre le poursuivant et le
créancier désigné dans ce titre, l’identité entre le poursuivi et le débiteur
désigné et l’identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette
reconnue et enfin statuer sur le droit du créancier de poursuivre le
débiteur, c’est-à-dire décider si l’opposition doit ou ne doit pas être
maintenue (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les
réf. citées).
bb) La cédule hypothécaire est une créance personnelle
garantie par un gage immobilier (art. 842 al. 1 CC). Il s'agit d'un papier-
valeur qui incorpore à la fois la créance et le droit de gage immobilier, qui
en est l'accessoire (ATF 144 III 29 consid. 4.2 ; ATF 140 III 180 consid. 5.1
et les références).
Selon la jurisprudence, lorsque les parties conviennent – par
contrat de fiducie – que la cédule hypothécaire est remise au créancier en
propriété à titre fiduciaire aux fins de garantie, il n'y a pas novation de la

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créance garantie ; la créance incorporée dans la cédule se juxtapose à la
créance garantie en vue d'en garantir le recouvrement. On distingue alors
la créance abstraite garantie par le gage immobilier (créance cédulaire),
incorporée dans la cédule, de la créance causale (créance garantie ou
créance de base) qui résulte de la relation de base, en général un contrat
de prêt, pour laquelle la cédule a été remise en garantie, ces deux
créances étant indépendantes l'une de l'autre. La créance abstraite
incorporée dans la cédule doit faire l'objet d'une poursuite en réalisation
de gage immobilier, tandis que la créance causale doit faire l'objet d'une
poursuite ordinaire. Ces considérations, développées sous l'ancien droit,
soit avant le 1er janvier 2012, demeurent valables sous le nouveau droit
qui présume la remise de la cédule à des fins de garantie (art. 842 al. 2
CC), alors que l'ancien droit présumait la remise à titre de garantie directe,
avec novation (art. 855 al. 1 aCC) (ATF 144 III 29 consid. 4.2 ; ATF 140 III
180 consid. 5.1.1, SJ 2014 1326).
Dans une cédule hypothécaire, la créance hypothécaire et le
droit de gage forment une unité stricte ; ils sont créés par l'inscription au
registre foncier et par l'incorporation dans un papier-valeur d'un même
montant, et sont par la suite indissociables ; aucun de ces deux éléments
ne peut subsister sans l'autre, ou pour un montant différent ; ils forment
une communauté de destin nécessaire (ATF 140 III 36 consid. 4, JdT 2015
II 340 ; ATF 134 III 71 consid. 3, JdT 2017 II 51). S'il ne s'agit pas d'une
cédule hypothécaire de registre mais — comme en l'espèce — d'une
cédule hypothécaire sur papier, la créance hypothécaire et le droit de
gage sont en outre incorporés dans un seul titre (art. 860 al. 1 CC) ; ce
titre est un papier-valeur qui est une « copie libre de l'acte de gage »
respectivement une « reproduction de l'inscription au registre foncier »
(ATF 140 III 36 consid. 4 précité).
Dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, la
cédule hypothécaire est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82
LP et vaut titre à la mainlevée provisoire pour toute la créance
instrumentée dans le titre (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2, SJ 2014 I 326).
Toutefois, si la cédule ne comporte pas l'indication d'un débiteur, le

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créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il produit une
reconnaissance du débiteur pour la dette cédulaire, soit en général une
copie légalisée de l'acte constitutif conservé au registre foncier (art. 970
al. 1 CC) ou la convention de sûretés contresignée dans laquelle le
poursuivi se reconnaît débiteur de la cédule cédée à titre de sûretés
(Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l'opposition, n. 225 ad
art. 82 LP et les arrêts cités). Il appartient en outre au créancier d'établir
par titre que la créance abstraite a été valablement dénoncée et qu'elle
était exigible lors de la notification du commandement de payer (Veuillet,
op. cit., n. 231 ad art. 82 LP).
cc) Selon l’art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée
provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa
libération.
Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit
civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette
(ATF 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou
stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre
vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 142 III 720
consid. 4.1 et les réf. citées).
Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier fondée sur
une cédule hypothécaire remise en propriété à titre fiduciaire, le débiteur
poursuivi peut opposer au poursuivant les exceptions personnelles tirées
du contrat de fiducie. Il peut ainsi exiger la limitation de la somme
réclamée au montant de la créance causale (art. 842 al. 3 et 849 al. 1 CC)
en rendant vraisemblable que ce montant est inférieur à celui de la
créance abstraite (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2). Il peut également faire
valoir que la créance de base n’est pas exigible ; en effet la cédule ayant
une fonction de garantie, elle ne saurait déployer d’effets si la créance
garantie ne peut être exigée (Veuillet, op. cit., n. 233 ad art. 82 LP et les
réf. cit.).

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c) En l’espèce, par « contrat-cadre pour crédit hypothécaire »
des 18 et 29 janvier 2013, le recourant a pris un crédit de 650'000 fr.
auprès de la banque [...], qui a par la suite cédé ses créances à la
poursuivante. Il est également établi que la poursuivante est possesseur
de la cédule hypothécaire au porteur, établie le 20 juillet 2010 et inscrite
sous n° 2003/000629 au registre foncier de [...], grevant en premier rang
les parcelles N° 3622-13-15, 3622-13-16 et 3622-20 de la Commune de
[...], propriété du recourant à concurrence de 650'000 fr. avec intérêts.
Comme en première instance, le recourant soutient que cette cédule n’a
été remise qu’en nantissement (cf. art. 884 ss, 892 CC), de sorte que la
poursuite en réalisation de gage immobilier ne serait pas possible. Selon
lui, il faudrait d’abord réaliser la cédule hypothécaire (le gage mobilier),
avant de s’en prendre à l’immeuble litigieux. Cette thèse ne peut pas être
suivie.
En effet, le contrat de crédit contient expressément une clause
« Garantie de gage(s) immobilier(s). Convention relative à la sûreté ». A sa
lecture, on comprend que la banque détient la cédule hypothécaire
précitée, qui grève la Résidence « [...] », propriété du recourant, et que
celui-ci est le donneur de garantie. Il est également précisé, sous la
rubrique étendue de la garantie, que « les créances en capital résultant
des cédules hypothécaires servent de sûreté à la banque pour toutes les
créances à l’égard [de l’emprunteur] (…) résultant de contrats existants
(…) aussi bien en ce qui concerne le capital de ces créances et les intérêts
de celles-ci (ci-après « créances garantie »). Les parties ont ainsi
expressément convenu que la cédule hypothécaire serait remise à titre de
garantie (selon l’art. 842 al. 2 CC), pour garantir la créance de base
résultant du contrat de prêt (créance garantie). Cette clause est
suffisamment claire et contredit la thèse du recourant. Enfin, sous la
rubrique « reconnaissance de dette », le recourant (le donneur de
garantie) a expressément reconnu la dette résultant de la cédule
hypothécaire au porteur. La poursuivante, porteur de ce titre, est ainsi
titulaire de la créance cédulaire et du droit de gage immobilier, qui y est

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incorporé. Elle pouvait dès lors requérir une poursuite en réalisation de
gage immobilier.
Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause la
motivation du premier juge selon laquelle la cédule hypothécaire a été
valablement dénoncée au remboursement et était exigible au moment de
la notification du commandement de payer. Il ne soulève pas non plus des
exceptions tirées de la créance de base. Il en résulte que la cédule
hypothécaire vaut titre à la mainlevée provisoire pour les montants en
capital et intérêts réclamés en poursuite et que le recourant ne rend pas
vraisemblable sa libération.
C’est dès lors à juste titre que le premier juge a prononcé la
mainlevée provisoire de l’opposition.
III. Vu ce qui précède, le recours manifestement mal fondé, doit
être rejeté selon le mode procédural de l’art. 322 CPC, et le prononcé
attaqué confirmé.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'200 fr.,
sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), et qui
en a déjà fait l’avance.
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens de deuxième instance,
l’intimée n’ayant pas été invitée à procéder.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. Le prononcé est confirmé.

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III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'200 fr.
(mille deux cents francs), sont mis à la charge du recourant
J.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Michel Chevalley, avocat (pour J.________)
- T.________SA
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 581'643 fr. 85.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

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Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de la Riviera – Pays-d’Enhaut.
La greffière :