vd_gerichte · PE21.015467 · 2023-05-19 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
4021
PE21.015467-JUA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 19 mai 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Art. 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 2 décembre 2023 par
Y.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 16 novembre
2022 par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois dans la
cause n° PE21.015497-JUA, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 5 septembre 2022, le Ministère public de
l'arrondissement de l'Est vaudois a ouvert une instruction pénale contre
X.________ pour avoir, entre la mi-février 2021 et la fin du mois d’août
2021, entretenu avec Y.________ plusieurs relations sexuelles non
consenties, en profitant de sa fragilité psychologique et de la précarité de
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sa situation. Le 19 novembre 2021, le procureur a étendu l’instruction
pénale contre X.________ après que Y.________ avait déposé plainte pénale
pour de nouveaux faits qui se seraient déroulés entre le début du mois de
novembre 2021 et le 14 novembre 2021.
b) Selon l’ordonnance contestée (cf. lettre B ci-dessous) les
faits dénoncés étaient les suivants :
« X.________, né le 1er janvier 1961, et Y.________, née le 2 avril 2002,
ont tous deux fréquenté l’Hôpital [...] en janvier 2021, endroit où ils ont fait
connaissance. Une relation amicale s’est développée entre eux et a perduré
après qu’ils eurent tous deux quitté l’établissement à mi-février 2021. Dès mi-
février 2021, Y.________ a séjourné au Foyer [...] à Lausanne jusqu’au 1er octobre
2021, date à laquelle elle a emménagé dans son propre appartement, toujours à
Lausanne.
1. Entre mars et juin 2021, à son domicile de [...], Avenue [...], à un
nombre indéterminé de reprises, X.________ aurait profité de la fragilité
psychologique de Y.________ pour entretenir des relations sexuelles avec elle,
notamment en faisant l’usage de contrainte, et pour obtenir de sa part qu’elle lui
prodigue des fellations. En outre, Y.________ a expliqué qu’il lui avait dit qu’il
l’aiderait financièrement, ce qui lui était indispensable à l’époque des faits,
notamment pour payer son écolage.
Elle a également relevé qu’il s’était montré violent le 2 juin 2021,
toujours à son domicile de [...], en lui assénant des coups de poing sur les cuisses
et « un peu partout », avant de la saisir par le bras, de la jeter sur le lit, de la
déshabiller complètement et de la pénétrer vaginalement.
Le 3 juin 2021, Y.________ a été examinée par un médecin du Centre
universitaire romand de médecine légale et une gynécologue, à sa demande, et
des prélèvements ont été effectués. Dans leur rapport du 19 octobre 2021, ces
professionnels ont mis en évidence des ecchymoses de la face latérale droite du
tiers supérieur du cou, de la face latérale du tiers proximal et moyen du bras
gauche, de la cuisse gauche (face interne du tiers proximal et face antéro-interne
du tiers moyen), des dermabrasions en bande des deux seins, du majeur gauche,
de la fesse et de la cuisse droites et des érythèmes en périphérie du pli
interfessier des deux côtés.

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2. Y.________ a également affirmé qu’à une reprise, le 31 août 2021,
après qu’elle eut rencontré le prévenu à la [...], à [...], par hasard, ce dernier lui
avait donné une gifle.
3. A des dates indéterminées entre mi-octobre 2021 et le 8
novembre 2021, au domicile de Y.________, sis [...] à [...], X.________ aurait
également entretenu diverses relations sexuelles avec Y.________, en profitant de
la détresse financière dans laquelle celle-ci se trouvait, parfois en faisant usage
de contrainte.
4.X.________ est également mis en cause pour s’être présenté
fortement alcoolisé, dans la nuit du 8 au 9 novembre 2021, au domicile de
Y.________, sis Avenue [...] à [...], pour l’avoir déshabillée alors qu’elle dormait
dans son lit, lui avoir donné des coups, s’être déshabillé à son tour et l’avoir
pénétrée vaginalement sans faire usage d’un préservatif, alors que la jeune
femme lui a dit qu’elle ne voulait pas, usant du poids de son thorax pour l’y
contraindre.
Durant la soirée du 9 novembre 2021, toujours au domicile de
Y.________, le prévenu lui aurait également asséné un coup de poing au visage,
l’aurait poussée contre un mur et lui aurait encore donné un coup de poing au
ventre.
L’attestation médicale provisoire établie le 10 novembre 2021 par le
Dr [...] du CURML fait état d’une ecchymose orbitaire gauche et d’ecchymoses à
l’avant-bras droit et aux cuisses.
5. Le prévenu est également soupçonné de s’être montré violent
avec Y.________, à son domicile de [...] à [...] le soir du dimanche 14 novembre
2021. Il l’aurait « balancée contre le mur en [l’]’attrapant par le haut », de telle
sorte que l’arrière de sa tête a heurté le mur de sa chambre. La jeune femme
affirme avoir perdu connaissance et que, lorsqu’elle a repris ses esprits, le
prévenu était en train d’abuser d’elle de manière violente, en lui agrippant le
corps. Ne parvenant pas à ses fins, il se serait énervé et lui aurait donné un coup
de poing sur le bras gauche. Il l’aurait ensuite menacée de mort, ainsi que sa
famille et son chat, ajoutant que si elle parlait, il la tuerait.

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Selon le constat médical du 16 novembre 2021 établi par le Service
des urgences du CHUV, Y.________ a souffert d’un traumatisme cranio-cérébral
léger avec probable commotion cérébrale, ainsi que d’une contusion thoracique,
d’une double fracture occulte de côte sans volet costal, étant précisé que l’angio-
CT cérébral effectué a montré que l’examen était « dans les limites de la norme,
sans explication pour la symptomatologie ».
6. X.________ est également soupçonné d’avoir dérobé plusieurs
centaines de francs que Y.________ cachait à son domicile de Lausanne, entre le
1er octobre 2021 et le 19 novembre 2021 et d’avoir pénétré sans droit dans son
appartement à plusieurs reprises, sans l’accord de la jeune femme, au moyen
d’une clé qu’il lui avait dérobée.
7. Enfin, Y.________ a mis en cause le prévenu pour l’avoir harcelée
téléphoniquement, par messages et par appels, entre mars et septembre 2021.
Lors de sa première audition du 5 septembre 2021, lors de laquelle
elle a dénoncé les faits décrits aux ch. 1 et 2, Y.________ n’a pas déposé plainte.
Lors de sa deuxième audition du 19 novembre 2021, Y.________ a
déposé plainte et s’est constituée partie civile. Par courrier de son conseil du 23
novembre 2021, Y.________ a confirmé le dépôt de plainte et la constitution de
partie civile. »
B. Par ordonnance du 16 novembre 2022, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre X.________
pour lésions corporelles simples, voies de fait, vol, utilisation abusive
d’une installation de télécommunication, menaces, violation de domicile,
contrainte sexuelle, viol et abus de détresse (I), a dit que les mesures de
substitution ordonnées le 27 décembre 2021 et prolongées les 23 mars
2022, 21 juin 2022 et 26 septembre 2022 étaient levées (II), a ordonné le
maintien au dossier des observations internes relatives à la situation de
Y.________ auprès de l’établissement [...] (P.60), séquestrées par
ordonnance du 21 juin 2021 (III), a ordonné le maintien au dossier du CD
contenant les contrôles téléphoniques rétroactifs des deux raccordements
de X.________ (P.54) (IV), a alloué à X.________ un montant de 5'800 fr. à

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titre d’indemnité au sens de l’article 429 al. 1 let. c CPP (V), a dit que
l’indemnité allouée au défenseur d’office Me Amir Djafarrian, est fixée à
11'020 fr. 25, TVA et débours inclus, sous déduction d’une avance de
8'000 fr. (VI), a dit que l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit Me
Charlotte Iselin, était fixée à 5'694 fr., TVA et débours inclus (VII) et a
laissé les frais de procédure, y compris les indemnités allouées sous
chiffres V à VII, à la charge de l’Etat (VIII).
Le Procureur a rejeté les réquisitions de preuve de la
plaignante tendant à l’audition des Drs [...] (maternité du CHUV) et [...]
(pédopsychiatre), ou à défaut, une demande de rapport, au motif que ces
médecins n’étaient que des témoins indirects des faits – étant précisé que
d’autres témoins indirects avaient d’ores et déjà été entendus – et que
leur témoignage ne serait pas de nature à modifier l’appréciation au fond,
ajoutant que la plaignante avait eu tout loisir de produire les certificats
médicaux qu’elle aurait estimé pertinents.
Pour le surplus, le Ministère public a retenu que, malgré les
nombreuses investigations mises en œuvre, il existait de sérieux doutes
sur la culpabilité du prévenu et qu’aucun élément au dossier ou
témoignage direct ne permettait de confirmer les allégations de la
plaignante.
C. Par acte de son conseil du 2 décembre 2022, Y.________ a
interjeté recours contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de
frais et dépens, à son annulation et au renvoi du dossier de la cause au
Ministère public pour qu’il procède à l’administration des moyens de
preuves complémentaires requis par la recourante, puis à la mise en
accusation du prévenu X.________ devant le tribunal compétent.
Subsidiairement, elle a conclu à son annulation et au renvoi du dossier de
la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le
sens des considérants de l’arrêt à intervenir.

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Le 6 décembre 2022, Y.________ a déposé une pièce nouvelle
en complément à son recours.
Par courrier du 12 mai 2023, le Ministère public a déclaré
renoncer à déposer des déterminations.
Le 15 mai 2023, X.________, par son défenseur d’office, a
conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours interjeté par
Y.________ et au maintien de l’ordonnance de classement rendue par le
Ministère public le 16 novembre 2022.
En d roit :
1. Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP), contre
une ordonnance de classement rendue par le Ministère public (art. 393 al.
1 let. a CPP), par la recourante qui a un intérêt juridiquement protégé à
l’annulation ou à la modification de l’ordonnance (art. 382 al. 1 CPP) et
dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable. Il
en va de même de la pièce nouvelle versée au dossier le 6 décembre 2022
(TF 1B_550/2022 du
17 novembre 2022).
2.
2.1 Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne
le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP

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prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de
la victime [let. a] ou consentement de celle-ci au classement [let. b]).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore ». Ce principe vaut
également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère
public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir
d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées ; TF 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.1).
L'autorité de recours ne saurait ainsi confirmer un classement au seul
motif qu'une condamnation n'apparaît pas plus probable qu'un
acquittement (TF 6B_1164/2020 précité consid. 2.1 ; TF 6B_116/2019 du
11 mars 2019 consid. 2.1; TF 6B_1239/2018 du 11 mars 2019 consid. 3.1.2
et les arrêts cités).
Le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une mise en
accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le Ministère
public ait préalablement procédé à toutes les mesures d’instruction
pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons suffisants
justifiant une mise en accusation (CREP 4 août 2020/603 et les références
citées).
2.2 Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu

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et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus
crédibles que d'autres, le principe « in dubio pro duriore » impose en règle
générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.2; TF 6B_1164/2020 précité consid. 2.2 ; TF 6B_874/2017 du 18 avril
2018 consid. 5.1). Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis
typiquement « entre quatre yeux » pour lesquels il n'existe souvent
aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en
accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions contradictoires,
rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori
improbable pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 ; TF
6B_1164/2020 précité consid. 2.2 ; TF 6B_116/2019 précité consid. 2.1; TF
6B_1239/2018 précité consid. 3.1.2). En outre, face à des versions
contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une
mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre
version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à
escompter d'autres moyens de preuve (TF 6B_1164/2020 précité consid.
2.2 ; TF 6B_1239/2018 précité consid. 3.1.2 et les arrêts cités).
3.
3.1 La recourante conteste le classement des faits énoncés sous
chiffres 1, 3 à 5 et 7 de l’ordonnance de classement.
S’agissant des cas 1 et 7, elle affirme qu’il serait erroné de
retenir qu’aucune mesure d’instruction n’aurait permis d’établir que les
parties auraient effectivement entretenu des rapports réguliers. En
particulier, elle estime que le Ministère public n’a pas tenu compte du fait
que le prévenu avait plusieurs téléphones. Elle affirme en outre que ce
serait à tort que le Ministère public se serait contenté de retenir que les
éducateurs du foyer n’avaient pas assisté à des contacts directs, sans
constater qu’ils avaient néanmoins été témoins des appels incessants
reçus et que certains auraient vu X.________ devant le foyer. De plus, la
recourante fait valoir que l’ordonnance ne donne aucune explication sur
les nombreuses lésions qu’elle a subies. Elle estime que le Ministère public

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a retenu des conclusions médicales qui ne ressortiraient d’aucune pièce
du dossier – notamment le fait qu’elle serait victime « d’hallucinations
visuelles et auditives dont il peut lui arriver d’être persuadées de la
véracité » – alors même qu’elle a requis que des rapports médicaux soient
demandés à la Dresse [...], pédopsychiatre, et au Dr[...] du CHUV ou que
ceux-ci soient entendus, ce qui lui a été refusé.
S’agissant des cas 3 à 5, elle relève en premier lieu que les
hypothèses émises par le Ministère public pour expliquer ses déclarations
et les hématomes constatés ne reposeraient sur aucun fondement. Elle
ajoute que le fait que le téléphone portable du prévenu ait borné au
domicile de celui-ci lors des faits qui se sont produits chez elle ne
démontrerait pas qu’il était chez lui, dès lors qu’il n’a pas passé d’appel ni
envoyé de messages durant cette période. Elle ajoute qu’elle a pu décrire
les tatouages du prévenu dans un courriel du 20 novembre 2021 qu’elle a
envoyé à l’inspecteur [...] (cf. P. 68 produite après le dépôt du recours), ce
qui tend à démontrer qu’elle a eu connaissance de parties de son
anatomie que l’on ne voit pas lorsque la personne est habillée. Enfin, elle
relève que le Ministère public n’expliquerait pas pour quels motifs le
prévenu a quitté précipitamment la Suisse le lendemain du dépôt de
plainte.
Pour la recourante, plusieurs mesures d’instruction auraient
donc dû être mises en œuvre pour élucider ces points – notamment une
demande de rapport et l’audition de ses médecins – et ce serait à tort que
le Ministère public aurait retenu, en l’état du dossier, qu’il existait de
sérieux doutes sur la culpabilité du prévenu.
3.2 En l’espèce, le prévenu nie tout rapport sexuel avec la
plaignante et a fortiori tout rapport non consenti. Il expose qu’il a toujours
traité celle-ci comme sa fille.
Contrairement à ce qu’a retenu la procureure, les annotations
des éducateurs du foyer dans le dossier personnel de Y.________ (P. 60) et
les auditions des deux éducatrices ne reposent pas que sur les

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déclarations de la recourante, mais également sur les observations
qu’elles ont faites. [...], intervenante psycho-sociale au Foyer [...], a
déclaré qu’elle ne connaissait pas le prévenu mais qu’elle avait vu la
photo de son profil WhatsApp (PV aud. 7 R. 5) ; elle a également indiqué
que des collègues lui avaient rapporté l’avoir vu au foyer (PV aud. 7 R. 4,
p. 3, R. 6 et R. 10) ; elle a expliqué que Y.________ lui avait parlé des
relations sexuelles qu’elle entretenait avec cet homme, bien qu’elle
paraisse plutôt avoir envie d’une relation qui n’impliquait pas ce genre de
relation (PV aud. 7 R. 4, p. 5) ; enfin, elle a dit avoir constaté des
hématomes sur le corps de la jeune fille qui lui avait expliqué que
« X.________ s’était fâché » (PV aud. 7 R. 4, p. 4). [...], également
intervenante psychosociale au foyer et référente principale de Y.________,
a notamment indiqué qu’elle avait, en avril 2021, vu le message que la
recourante envoyait à X.________ pour l’informer du fait qu’elle allait
bloquer son numéro (PV aud. 8 R 4 p. 5) ; elle a également déclaré : « j’ai
aussi relevé d’une note de mes collègues que X.________ avait refusé le
préservatif » (PV aud. 8 R. 4, p. 5) ; à deux reprises, elle a mentionné
qu’après une soirée passée avec X.________, Y.________ était rentrée
vaseuse, la tête lui tournant et qu’elle avait vomi ; le test à l’éthylomètre
s’étant révélé négatif, les éducateurs avaient alors pensé qu’elle avait
peut-être été droguée (GHB ou GBL) (PV aud. 8, R. 4, pp. 6 et 7) ; enfin il
ressort de l’audition de la référente que, le 11 novembre 2021, Y.________
a dû être hospitalisée dans un endroit sûr car, la veille, X.________ avait
débarqué chez elle, et que comme elle s’était opposée à une relation
sexuelle et il l’avait frappée (PV aud. 8 R. 4, p. 8) et que le 16 novembre
2021, « quelqu’un de son réseau » aurait informé le foyer que Y.________
avait été violée et frappée, que X.________ l’aurait menacée de mort si elle
venait à en parler et qu’elle avait eu une commotion cérébrale (PV aud. 8
R. 4, p. 8). Les deux éducatrices affirment que X.________ l’appelait avec
plusieurs numéros, qu’il avait fallu prendre son appareil à la recourante
pour la préserver et que, selon elles, cet homme avait de l’emprise sur la
jeune femme.
On ne peut que constater une concordance certaine entre les
faits dénoncés et les confidences faites par la recourante à ses éducatrices

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courant 2021. En effet, les observations internes du Foyer [...] (P. 60)
contiennent à tout le moins depuis le 12 avril 2021 de nombreuses
mentions relatives au prévenu et aux relations sexuelles qu’il aurait
entretenues avec la plaignante et de leurs conséquences sur celle-ci,
notamment l’ambivalence de la plaignante face à une relation qu’elle ne
souhaitait par moment pas, affirmant qu’elle ne se sentait pas respectée
tout en n’arrivant pas à rompre. Il est notamment indiqué sous le
17 avril 2021 qu’elle avait peur qu’il vienne au foyer, qu’il avait essayé de
la joindre sous un autre numéro. Le 21 avril, il est indiqué qu’elle a fait une
crise d’angoisse car il l’a appelée. Il est encore fait mention du prévenu les
27 avril, 30 avril – où il est mentionné qu’elle a mis fin à sa relation avec
lui –, 4 mai 2021, 13 mai 2021 – où il est indiqué qu’elle continue de le voir
–, les 15 mai et 16 mai – où il est indiqué qu’elle part le rejoindre à 9h30 et
qu’elle revient à 11h45, qu’elle a eu peur avant l’acte, puis qu’elle n’a rien
ressenti et qu’il a refusé de mettre un préservatif. Elle l’a vu encore les 17
mai 2021 et le 24 mai – après l’épisode du « blackout » du 22 mai pour
laquelle l’utilisation de GHB a été évoquée –, et le 3 juin 2021 selon ces
notes. Entre octobre et novembre 2021, plusieurs notes font également
état de violence et de relations sexuelles avec X.________ (notamment les
11 et 16 octobre, ainsi que le 11 novembre 2021). Les éducatrices
entendues n’ont pas mis en doute la version de la recourante, estimant
qu’elle était crédible et cohérente dans ses propos.
Certes, la recourante vivait une période très difficile et il
ressort notamment des notes de l’institution qu’elle était très perturbée.
Toutefois, au vu des nombreuses annotations faites au fil du temps par les
éducateurs et des déclarations des référentes lors de leurs auditions, on
ne saurait retenir que les parties n’entretenaient pas des rapports
réguliers ayant pu conduire à des rapprochements physiques, comme
retenu par l’ordonnance entreprise. Enfin, s’agissant des faits décrits sous
chiffre 1, il n’est pas déterminant que le profil ADN du prévenu n’ait pas
été retrouvé le 3 juin 2021 dès lors que la recourante avait entretenu une
relation sexuelle avec un autre homme. De plus, on ne saurait retenir que
le récit de la recourante n’est pas crédible du fait qu’elle a été victime

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d’hallucinations pendant son séjour au foyer, sans que les médecins qui la
suivaient ne soient interpellés à cet égard.
En outre, il est erroné de soutenir que la plaignante n’a pas
décrit les tatouages sur le corps du prévenu dès lors que dans son courriel
du 20 novembre 2021 à l’inspecteur de police [...] elle en énumère trois et
que le prévenu a confirmé le 4 décembre 2021 avoir un tatouage sur
chaque épaule et un dernier sur son pectoral gauche. On ne saurait ainsi
affirmer qu’elle n’a jamais été confrontée à la nudité du prévenu d’autant
que l’emplacement exact de ces tatouages n’est pas connu et qu’on ne
sait pas si le prévenu doit être déshabillé pour qu’ils soient visibles.
S’agissant des données extraites des téléphones portables du
prévenu, il semblerait que seules ont été analysées celles qui émanent du
numéro [...] (actif du 30.01.2020 au 8.10.2021 remplacé par le [...]) alors
qu’il ressort de plusieurs éléments du dossier et notamment des
déclarations du prévenu qu’il disposait de deux téléphones portables, dont
l’un sans carte SIM.
Enfin, si la plaignante pratique bien le hockey, il n’en demeure
pas moins qu’on ne peut pas affirmer en l’état que les blessures décrites
dans le certificat du 19 octobre 2021 (cf. P. 17) ou dans l’attestation du
CHUV du 16 novembre 2021 (annexe au PV aud. 3) sont liées à la
pratique de ce sport. On ne sait au demeurant même pas si lors des faits,
elle suivait des entraînements ou participait à des matchs.
Certes, les prélèvements ADN effectués sur le corps de la recourante et
sur la brosse à dents prise à son domicile ne correspondent pas à celui du
prévenu. Par ailleurs, le téléphone portable du prévenu n’a pas borné près
du domicile de la recourante lors des faits de novembre 2021. Certes
encore, durant l’année 2021, la plaignante était particulièrement instable,
fragile et perturbée, ce qui rend particulièrement difficile d’évaluer la
crédibilité de ses déclarations. Toutefois, en l’état du dossier, il est
manifestement prématuré de rendre une ordonnance de classement. En
effet, en présence de deux versions contradictoires – soit celle de la
plaignante et celle du prévenu –, le principe « in dubio pro duriore »

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impose en règle générale que le prévenu soit mis en accusation. En
l’espèce, la plaignante n’a pas varié dans ses déclarations, lesquelles sont
de surcroît confirmées par les témoignages, certes indirects, de l’équipe
éducative du foyer où elle vivait. Les faits s’étant déroulés à huis clos, on
ne peut toutefois pas espérer mieux que des témoignages indirects. En
l’occurrence, plusieurs témoins indirects ont pu s’exprimer sur ce que la
recourante leur a rapporté et leurs versions concordent. En l’état, il
appartient donc au Ministère public d’interpeller les médecins de la
recourante sur son suivi au cours de l’année 2021 afin notamment de
déterminer si elle leur a parlé des abus sexuels dont elle dit avoir été
victime de la part du prévenu et de la possibilité qu’elle ait pu être victime
« d’hallucinations visuelles ou auditives dont elle peut se persuader de la
véracité » comme cela a été retenu dans l’ordonnance contestée. Il y a
lieu en outre d’effectuer des recherches supplémentaires sur les divers
numéros de téléphone que le prévenu aurait utilisés pour contacter la
recourante. Au terme de ces investigations complémentaires nécessaires,
il appartiendra au Ministère public de rendre une nouvelle décision, sur la
base de l’ensemble des éléments recueillis.
4. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et
l’ordonnance du 16 novembre 2022 annulée en tant qu’elle vaut
classement pour les faits des cas n° 1, 3 à 5 et 7 ; elle sera maintenue
pour le surplus. Le dossier de la cause sera renvoyé au Ministère public
pour qu’il procède dans le sens des considérants
(art. 397 al. 2 CPP).
Les frais de la procédure de recours, par 1’430 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que les frais imputables à
l’assistance juridique de Y.________ (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés, sur
la base de la liste des opérations produite par Me Charlotte Iselin et dont il
n’y a pas lieu de s’écarter, à 1’755 fr, correspondant à 9h45 d’activité
d’avocat breveté, au tarif horaire de 180 fr., auxquels il convient d’ajouter
des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3bis al. 1 RAJ,
applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), par 35 fr. 10, plus la TVA sur le

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tout au taux de 7,7 %, par 137 fr. 85, soit à 1’928 fr. au total en chiffres
arrondis, seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 16 novembre 2022 est annulée en tant
qu’elle vaut classement pour les faits des cas nos 1, 3 à 5 et 7 ;
elle est maintenue pour le surplus.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.
IV. L’indemnité allouée au conseil juridique gratuit de Y.________
est fixée à 1’928 fr. (mille neuf cent vingt-huit francs).
V. Les frais d’arrêt, par 1’430 fr. (mille quatre cent trente francs),
ainsi que l’indemnité due au conseil juridique gratuit de
Y.________, par 1’928 fr. (mille neuf cent vingt-huit francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Charlotte Iselin, avocate (pour Y.________),
- Me Amir Djafarrian, avocat (pour X.________),
- Ministère public central,

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et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en
tant qu'il concerne l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens
des art. 393 ss CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al.
1 LOAP [loi fédérale du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités
pénales ; RS 173.71]). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal
pénal fédéral dans un délai de dix jours dès la notification de l’arrêt
attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :