vd_gerichte · PE14.005274 · 2015-01-16 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
177
PE14.005274-MTK
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du 26 juin 2015
__________________
Composition : Mme BENDANI, présidente
MM. Battistolo et Pellet, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Parties à la présente cause :
A.________, prévenu, représenté par Me Dan Bally, défenseur d’office à
Lausanne, appelant et intimé,
et
Ministère public, représenté par le Procureur de l’arrondissement de l’Est
vaudois, appelant et intimé,
B.________, partie plaignante et civile, représenté par Me Julien Gafner,
conseil d’office à Lausanne, intimé,
C.________, partie plaignante et intimé,
O.________, partie plaignante et intimée.
654

- 10 -
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A. Par jugement du 16 janvier 2015, le Tribunal criminel de
l’arrondissement de Lausanne a notamment libéré A.________ des chefs de
prévention de lésions corporelles graves, de mise en danger de la vie
d’autrui, d’injure et de voies de fait (I), a constaté qu’A.________ s’est
rendu coupable de tentative de meurtre, tentative de lésions corporelles
simples qualifiées et de menaces (II), l'a condamné à une peine privative
de liberté ferme de 4 ans, sous déduction de 308 jours de détention avant
jugement (III), a constaté que le prénommé a subi 21 jours de détention
dans des conditions de détention provisoire illicites et a ordonné que 11
jours de détention soient déduits de la peine fixée au chiffre III ci-dessus, à
titre de réparation du tort moral (IV), a ordonné le maintien en détention
du prévenu pour des motifs de sûreté (V), a pris acte de la convention
passée entre A.________ et B.________ pour valoir jugement définitif et
exécutoire sur les conclusions civiles et a alloué en conséquence les
sommes de 4'610 fr. à titre de réparation du dommage matériel et 10’000
fr., avec intérêts à 5 % l’an dès le 16 mars 2014, à titre d’indemnité pour
tort moral (VI), a arrêté à 6'998 fr. 40, débours et TVA inclus, le montant
de l'indemnité allouée au conseil d'office de B.________ (IX), et a mis les
frais de procédure par 34'884 fr. 25, comprenant l'indemnité allouée au
conseil d'office de B.________, Me Julien Gafner, arrêtée sous chiffre IX ci-
dessus, à la charge d'A.________, étant précisé que le remboursement à
l'Etat de ladite indemnité ne sera exigible que pour autant que la situation
financière d'A.________ le permette (X).
B. Par courriers des 19 et 20 janvier 2015, A.________ et le
Ministère public de l'arrondissement de l’Est vaudois ont respectivement
formé appel contre ce jugement.

- 11 -
Par déclaration d'appel motivée du 25 février 2015, A.________
a conclu à la réforme du jugement précité en ce sens qu’il est libéré des
chefs de prévention de tentative de meurtre, de lésions corporelles
graves, de mise en danger de la vie d’autrui, d’injure et de voies de faits,
qu’il est reconnu coupable de lésions corporelles simples qualifiées,
tentative de lésions corporelles simples qualifiées et menaces, qu’il est
condamné à une peine privative de liberté d’un an et demi,
subsidiairement de deux ans, avec sursis complet, plus subsidiairement
encore à une peine privative de liberté de trois ans, dont dix mois fermes,
le solde étant assorti du sursis partiel durant trois ans, sous déduction de
308 jours de détention avant jugement.
Par déclaration d’appel motivé du même jour, le Ministère
public a conclu à la réforme du jugement en ce sens qu’A.________ est
également reconnu coupable de lésions corporelles simples qualifiées pour
les actes commis à l’encontre d’O.________ et qu’il est condamné à une
peine privative de liberté de six ans, sous déduction de la détention avant
jugement.
Le 26 février 2015, A.________ a déposé une demande de mise
en liberté immédiate, rejetée par la Présidente de la cour de céans par
décision du 3 mars 2015.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. Originaire de Lausanne, A.________ est né le 9 juillet 1992 à
Morges. Elevé par ses parents, il a effectué sa scolarité obligatoire à
Lausanne, puis a accompli une formation gymnasiale en voie diplôme. En
septembre 2013, il a entrepris une première année propédeutique au sein
d’une HES, dans le but de se spécialiser, dès la deuxième année, en soins
infirmiers ou en physiothérapie. Ses études ont été interrompues à la suite
de sa détention en raison des faits de la présente cause. Il aurait été exclu
de l’école où il étudiait et aurait fait recours contre cette décision ; le
recours serait pendant à ce jour. Célibataire et enfant de parents divorcés,

- 12 -
l’intéressé vit chez sa mère avec son frère et sa sœur. Il voit néanmoins
fréquemment son père. Il a expliqué vivre de la bourse qui lui a été
octroyée au début de l’année estudiantine et contribuer
occasionnellement au paiement du loyer de l’appartement dans lequel il
vit. Son casier judiciaire est vierge. Il a néanmoins expliqué, aux débats de
première instance, avoir déjà fait l’objet d’une procédure pénale en raison
de menaces proférées à l’encontre d’un tiers ; cette procédure se serait
soldée par une transaction et un retrait de plainte.
Dans le cadre de la présente affaire, le prévenu a été placé en
détention provisoire le 15 mars 2014. Il est détenu en exécution anticipée
de peine depuis le 1er avril 2015.
2.
2.1 Le 15 mars 2014, vers 03h00, à la rue [...] à Lausanne, devant
l’établissement public [...], A.________, ainsi que ses amis [...], [...] et [...],
sont passés à proximité d’O.________, qui faisait une crise
d’hyperventilation, et se sont moqués d’elle. Des injures ont été
échangées entre les amies d’O.________, d’une part, et A.________, d’autre
part.
B.________, petit ami d’O.________, sous l’influence de l’alcool,
est alors venu depuis la Place [...] en direction d’A.________. En arrivant, il a
demandé à ce dernier des explications sur son comportement envers sa
petite amie, puis s’est approché de lui, a mis sa tête contre celle du
prévenu et lui a donné un coup de tête. A ce moment-là, le prévenu a sorti
de sa poche un couteau gris (avec système de blocage de la lame ouverte)
qui présentait une lame acérée d'une longueur de 9 cm et une pointe
légèrement recourbée. Il a alors immédiatement assené plusieurs coups à
B.________ au moyen de son couteau. Ce dernier s’est défendu par des
coups de poings. Les amis de B.________, notamment O.________ et
C.________, ont alors tenté de repousser A.________ et de l’empêcher
d’approcher encore de B.________. Malgré cela, le prévenu n’a cessé de
revenir vers la victime pour lui asséner des coups de couteau
supplémentaires. Il a ainsi notamment effectué des balayages violents à

- 13 -
hauteur du visage de B.________, qui se protégeait avec les mains. Il l’a
également blessé au cou et au bras au moyen de son arme.
A un certain moment, B.________ s’est retrouvé accroupi à
genoux. A.________ s’est alors dirigé vers lui. C.________ s’est interposé sur
son chemin et l'a repoussé plusieurs fois avec ses mains pour l’empêcher
d’avancer. Le prévenu l’a alors menacé en pointant le couteau à hauteur
de son visage, puis il s'est approché de B.________ et lui a assené, par
derrière, un coup de couteau dans le dos, portant le coup d’arrière en
avant. O.________ a ensuite tenté de repousser le prévenu, qui a alors fait
un geste d’avant en arrière avec le couteau dans sa direction en déclarant
"dégage sale pute, sinon je te plante aussi". Il a ainsi effleuré le petit doigt
de la main gauche de la jeune femme au moyen de son couteau, ce qui a
entraîné l’apparition d’une goutte de sang.
A un moment donné, il a encore déclaré à sa victime "tu n’en
as pas eu assez, tu en veux encore ?". A un autre moment, il a également
fait un mouvement de balayage avec le couteau en direction du ventre de
C.________. Ce dernier a évité le coup et frappé sur la main droite du
prévenu, lequel a perdu le couteau avant de le ramasser.
Finalement, A.________ a quitté les lieux avec ses amis en
marchant.
B.________ a été transporté au [...] en ambulance
immédiatement après les faits, où il a été hospitalisé jusqu’au 16 mars
2014. Selon le rapport établi le 26 mars 2014 par le [...], il a souffert
d’abrasions au niveau des lèvres et de plusieurs plaies ayant nécessité des
points de suture, soit une plaie de 1 cm à la commissure labiale gauche (2
points de suture), une plaie de 1.6 cm de long au niveau de la partie
gauche du menton (4 points de suture), une plaie perforante de 5.3 à la
face antérolatérale gauche du cou (10 points de suture), une plaie
perforante de 5.3 cm sur la ligne axillaire postérieur du dos (9 points de
suture), une plaie de 1.4 cm à la face potéro-externe du tiers proximal du
bras (2 points de suture), une plaie de 1 cm à la face antéro-interne du

- 14 -
tiers proximal de l’avant-bras (3 points de suture) et une plaie de 4.4 cm à
la face externe du poignet (8 points de suture). Les examens radiologiques
ont montré la présence d’un léger pneumothorax apical gauche sans
nécessité de drainage et d’une plaie profonde de la paroi latéro-dorsale
thoracique gauche avec un emphysème sous-cutané en regard et une
lacération de la rate. Malgré que les plaies du cou et du thorax aient été à
proximité de structures vitales, les données cliniques indiquent que la vie
de B.________ n’a pas été mise en danger (pièces 27 et 46).
B.________, C.________ et O.________ ont tous déposé plainte
pénale le 15 mars 2014.
Par convention signée à l’audience de première instance,
A.________ s’est reconnu débiteur de B.________ d’un montant net de 4'610
fr. à titre de dommage matériel et d’une somme de 10'000 fr., avec intérêt
à 5 % l’an dès le 16 mars 2014, à titre d’indemnité pour tort moral.
En d roit :
1. Selon l’art. 399 al. 1 CPP, l’appel doit être annoncé dans les dix
jours qui suivent la communication du jugement, soit la remise ou la
notification du dispositif écrit. La déclaration d’appel doit, quant à elle,
être déposée dans les vingt jours à compter de la notification du jugement
motivé (art. 399 al. 3 CPP).
En l’occurrence, interjetés dans les formes et délais légaux
contre un jugement d’un tribunal de première instance ayant clos la
procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels interjetés par le Ministère public
et par A.________ sont recevables.
2. Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un
plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement (al. 2).
L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus

- 15 -
du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, pour
constatation incomplète ou erronée des faits et pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Luzius Eugster, in: Basler
Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398
CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance
d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les
preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure
de première instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou à la
demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au
traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP; TF 6B_78/2012 du 27 août 2012
c. 3.1).
3.
3.1 A.________ se plaint d’une constatation erronée des faits sur
plusieurs points.
3.1.1 La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les
circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le
jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première
instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la
preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de
l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits
erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in :
Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 19
ad art. 398 CPP).

- 16 -
3.1.2 En l’espèce, A.________ reproche tout d'abord aux premiers
juges d’avoir retenu que les lésions subies par B.________ étaient graves. Il
soutient que le rapport du Dr [...] du 26 mars 2014, auquel le Tribunal
correctionnel se réfère, ne figure pas au dossier, alors que les pièces 27 et
58, à savoir les rapports du [...] du 26 mars 2014 et du médecin précité du
22 mai 2014, attestent que la vie de la victime n’a pas été mise en
danger.
Contrairement à ce que semble penser l’appelant, les premiers
juges n’ont pas qualifié les lésions corporelles subies par B.________. Par
ailleurs, conformément à la jurisprudence, la nature de la lésion subie par
la victime et sa qualification d’un point de vue objectif est sans pertinence
pour juger si l’appelant s’est rendu coupable de tentative de meurtre (cf.
TF 6B_246/2012 du 10 juillet 2012 c. 1.3).
Selon les pièces au dossier, on peut relever ce qui suit
s’agissant des blessures subies par B.________ :
Le rapport du [...] du 26 mars 2014 (pièce 27) mentionne que
B.________ a notamment souffert d’abrasions au niveau des lèvres et de
plusieurs plaies ayant nécessité des points de suture, soit une plaie de 1
cm à la commissure labiale gauche (2 points de suture), une plaie de 1.6
cm de long au niveau de la partie gauche du menton (4 points de suture),
une plaie perforante de 5.3 à la face antérolatérale gauche du cou (10
points de suture), une plaie perforante de 5.3 cm sur la ligne axillaire
postérieur du dos (9 points de suture), une plaie de 1.4 cm à la face
potéro-externe du tiers proximal du bras (2 points de suture), une plaie de
1 cm à la face antéro-interne du tiers proximal de l’avant-bras (3 points de
suture), une plaie de 4.4 cm à la face externe du poignet (8 points de
suture). Les examens radiologiques ont montré la présence d’un minime
pneumothorax apical gauche sans nécessité de drainage et d’une plaie
profonde de la paroi latéro-dorsale thoracique gauche avec un
emphysème sous-cutané en regard. Malgré que les plaies du cou et du
thorax gauche sont à proximité de structures vitales, les données cliniques
indiquent que la vie de B.________ n’a pas été mise en danger.

- 17 -
Le rapport du service des urgences du 26 mars 2014, signé par
le Dr [...] et qui figure bien au dossier sous pièce 46, indique que la victime
présentait une plaie du cou à gauche de 10 cm, une plaie du menton de 3
cm, une plaie du visage de 1 cm ainsi qu’une plaie au niveau de la main
droite de 5 cm. Le bilan scannographie a également mis en évidence un
pneumothorax, de l’emphysème sous-cutané et une lacération de la rate.
Le patient au cours de son hospitalisation n’a montré aucun signe
d’instabilité. Cependant, selon ce même médecin, une plaie perforante de
la cavité thoracique peut entraîner des troubles respiratoires et
potentiellement le décès. Une plaie de la rate peut également être à
l’origine d’une hémorragie menaçant le pronostic vital.
En l’occurrence, les premiers juges ne se sont aucunement
écartés des rapports précités, dont ils ont fidèlement résumé le contenu
au considérant 3.3 in initio du jugement, en retenant qu'A.________ avait
"frappé à sept reprises avec détermination le plaignant B.________ au
moyen d'un couteau pourvu d'une lame de 9 centimètres, d'abord en
visant le visage, provoquant notamment ainsi une entaille importante au
cou de sa victime non loin de sa carotide, puis en plantant son couteau
dans la région latéro dorsale gauche de sa victime, soit à proximité de
structures vitales" et que "par ce dernier coup, il avait provoqué en
particulier un pneumothorax et une lacération de la rate".
On ne discerne donc aucune constatation inexacte dans les
faits, ni violation du droit d’être entendu de l’appelant.
3.1.3 A.________ conteste ensuite avoir planté, d'arrière en avant, le
couteau dans le dos de sa victime et explique n’avoir effectué que des
balayages, conformément aux déclarations de plusieurs témoins.
Le Tribunal a retenu que l’appelant avait assené plusieurs coups
à B.________ au moyen de son couteau. Il a donné des coups de couteau de
manière rapide et violente à la victime. Il a ainsi effectué des balayages
violents à hauteur du visage de la sa victime, laquelle se protégeait avec

- 18 -
les mains. Il a également frappé B.________ au cou et au bras. A un certain
moment, ce dernier s’est retrouvé accroupi à genoux. L’appelant s’est
approché de lui et lui a assené un coup de couteau au dos par derrière, en
portant le coup d’arrière en avant.
Comme les premiers juges, on doit admettre que le dernier
coup porté dans le dos de la victime a constitué plus qu’un simple
balayage. En effet, d’une part, le rapport du service des urgences du 26
mars 2014 (pièce 46) mentionne une plaie pénétrante du thorax. Le
rapport du [...] (pièce 27) relève, sur le dos, une plaie qui est légèrement
oblique vers le haut et la droite. Ce coup a provoqué un pneumothorax et
une lacération de la rate. D’autre part, selon le rapport de police fondé sur
la séquence vidéo, les coups de couteau donnés par A.________ sont
rapides et violents. Ce dernier a l’air déterminé et ne semble pas avoir
peur de ses adversaires. Il tient son couteau dans la main droite et ses
mouvements sont maîtrisés. La façon dont il a sorti son couteau de la
poche, l’a tenu dans sa main et a déployé la lame laisse aisément
supposer qu’il est un habitué du maniement de ce genre d’arme blanche
(pièce 64, p. 22). Enfin, il résulte du dossier que la victime portait une
veste en cuir qui n’aurait pas été trouée de la sorte si l’appelant s’était
contenté d’un simple balayage (pièce 40).
3.1.4 A.________ reproche encore aux premiers juges d’avoir retenu
que les hostilités avaient été déclenchés par ses propos désobligeants et
ainsi minimisé la violence initiale de B.________.
Selon le Tribunal de première instance, le 15 mars 2014, vers
3h, A.________, accompagné de trois camarades, est passé à proximité
d’O.________, laquelle faisait une crise d’hyperventilation. Ils se sont
moqués d’elles. Des injures ont été échangées entre les amies
d’O.________ et A.________. Le petit ami de cette dernière est alors venu en
direction du prévenu. En arrivant, il lui a demandé des explications sur son
comportement et a ensuite mis sa tête contre celle de l'appelant, avant de
lui donner un coup de tête.

- 19 -
Ainsi, le Tribunal a expressément admis que B.________ avait
été le premier à user de violences physiques en voulant repousser par un
coup de tête le prévenu.
Quant à l’appréciation des premiers juges selon laquelle "les
hostilités ont été déclenchées par les propos désobligeants tenus par le
prévenu et ses comparses" (jugt, p. 33), elle repose sur les déclarations
claires et cohérentes d’O.________ (PV aud. 4, R. 5, p. 2 ; PV aud. 14, lignes
39 et 40 ; jugt, p. 21) et de son amie [...] (PV aud. 2, R. 5, p. 2) selon
lesquelles le prévenu et ses comparses se sont moqués d’O.________ alors
que cette dernière faisait de l’hyperventilation, puis des insultes ont été
échangées. La version fournie par les comparses de l’appelant selon
laquelle ils se seraient limités à offrir de l’aide à la jeune femme avant de
se faire insulter n’est pas crédible (PV aud. 9, R. 6, p. 3 ; PV aud. 11, R. 6,
p. 2 ; PV aud. 12, R. 6, p. 3 ; jugt, pp. 8 in initio et 11) ; on ne voit du reste
pas, dans ce cas, pourquoi ils se seraient fait injuriés. D’ailleurs, le
prévenu qui, malgré l’état d’ivresse dans lequel il a affirmé s’être trouvé à
ce moment-là, a prétendu se souvenir de la teneur exacte des injures
reçues, n’a jamais soutenu que ses amis auraient proposé leur aide à la
jeune femme, se limitant à dire qu’avant d’être insulté, il rigolait mais sans
savoir pourquoi (PV aud. 7, R. 5, p. 3 in fine). Enfin, contrairement à ce que
fait valoir l’appelant (appel, p. 9), O.________ n’a pas dit aux débats de
première instance que son amie avait été la première à proférer des
insultes, mais que celle-ci s’était limitée à répondre aux moqueries en
disant à l’appelant et ses comparses de "tracer leur route", avant de se
faire injurier (jugt, p. 21 ; cf. ég. PV aud. 4, R. 5, p. 2).
Mal fondé, le grief doit donc être rejeté et, avec lui, le moyen
tiré d’une constatation erronée et incomplète des faits.
4. A.________ conteste sa condamnation pour tentative de
meurtre, niant tout comportement homicide, ainsi que la réalisation de
l’aspect subjectif de l’infraction. En bref, il explique n’avoir effectué que
des mouvements de balayage dans le but de faire peur à son adversaire et
qu’il n’a jamais eu l’intention de le tuer, mais uniquement de le tenir à

- 20 -
distance. Au vu de la nature des blessures constatées, seule l'infraction de
lésions corporelles simples qualifiées pourrait être retenue.
4.1 Pour que l’infraction de meurtre au sens de l’art. 111 CP soit
réalisée, il faut que l’auteur ait eu l’intention de causer par son
comportement la mort d’autrui, le dol éventuel étant toutefois suffisant
(Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, n. 17 ad
art. 111 CP). Selon l’art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque
commet un crime ou un délit avec conscience et volonté.
Il y a tentative lorsque l’auteur a réalisé tous les éléments
subjectifs de l’infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors
que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (ATF 137 IV
113 c. 1.4.2; 131 IV 100 c. 7.2.1).
La tentative suppose toujours un comportement intentionnel,
le dol éventuel étant toutefois suffisant. Il y a dol éventuel lorsque l’auteur
tient pour possible la réalisation de l’infraction et l’accepte au cas où celle-
ci se produirait, même s’il ne le souhaite pas (art. 12 al. 2 CP; ATF 137 IV 1
c. 4.2.3; 135 IV 152 c. 2.3.2). lI faut donc qu’il existe un risque qu’un
dommage puisse résulter de l’infraction, mais encore que l’auteur sache
que ce danger existe et qu’il s’accommode de ce résultat, même s’il
préfère l’éviter (cf. arrêt 6B_275/2011 du 7 juin 2011 c. 5.1; 6B_741/2010
du 9 novembre 2010 c. 2.1.1).
Parmi les éléments extérieurs permettant de conclure que
l’auteur s’est accommodé du résultat dommageable pour le cas où il se
produirait figurent notamment la probabilité (connue par l’auteur) de la
réalisation du risque et l’importance de la violation du devoir de prudence.
Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l’auteur,
malgré d’éventuelles dénégations, avait accepté l’éventualité de la
réalisation du résultat dommageable (ATF 125 IV 242 c. 3c in fine).
Peuvent également constituer des éléments extérieurs révélateurs, les
mobiles de l’auteur et la manière dont il a agi (ATF 135 IV 12 c. 2.3.3; 125
IV 242 c. 3c in fine).

- 21 -
Comme on l'a relevé ci-avant, la nature de la lésion subie par
la victime et sa qualification d’un point de vue objectif est sans pertinence
pour juger si le recourant s’est rendu coupable de tentative de meurtre. En
effet, celle-ci peut être réalisée alors même que les éléments objectifs de
l’infraction font défaut. Il n’est ainsi pas même nécessaire que la victime
soit blessée pour qu’une tentative de meurtre soit retenue dans la mesure
où la condition subjective de l’infraction est remplie (TF 6B_246/2012
précité c. 1.3).
4.2 En l’espèce, A.________ a, pour un motif futile, effectué contre
sa victime plusieurs balayages avec un couteau pourvu d’une lame de 9
cm et une pointe légèrement recourbée. Il l’a notamment frappée au
visage, lui provoquant une entaille importante au cou, non loin de la
carotide. Cette plaie, longue de 5 cm, a nécessité 10 points de suture.
Puis, alors que la victime était accroupie à genoux, l’appelant est retourné
vers elle. C.________ a essayé de l’empêcher d’avancer. Le prévenu l’a
menacé en pointant le couteau à hauteur de son visage, s’est approché de
B.________ et lui a assené un coup de couteau dans le dos. Ce dernier coup
a occasionné un léger pneumothorax et une lacération de la rate. Les
coups donnés par A.________ ont été rapides et violents et ce dernier a agi
de manière déterminée.
L’emplacement des plaies montre que l’appelant a à
l’évidence choisi de porter ses coups dans des zones comportant un risque
létal évident. Comme l’a relevé le Dr [...] dans son rapport du 26 mars
2014, une plaie perforante de la cavité thoracique peut entraîner des
troubles respiratoires et potentiellement la mort. Une plaie de la rate peut
également être à l’origine d’une hémorragie menaçant le pronostic vital. Il
s’agit d’un comportement impliquant avec une probabilité importante une
issue mortelle qui démontre que l’appelant s’est accommodé à tout le
moins d’un tel résultat, un couteau avec une lame acérée de 9 cm étant
propre à causer un tel risque. Par ailleurs, ce dernier, étudiant en soins
infirmiers, a confirmé, au cours de l’instruction, avoir conscience que des
coups de couteau portés au niveau du cou ou du thorax peuvent être

- 22 -
dangereux (PV aud. 8, lignes 87 et 88). Ainsi, l’intéressé savait que des
coups portés à la gorge et dans la région latéro dorsale de la victime avec
un couteau de 9 cm pouvaient avoir une issue fatale. Le fait que l’appelant
ait quitté les lieux sans s'enquérir de l'état de santé de sa victime tend par
ailleurs à confirmer qu’il n'était pas surpris ou ébranlé par les gestes qu'il
venait de commettre, comme peut l'être une personne qui a agi dans la
précipitation, sans entrevoir, à ce moment, les conséquences de son acte.
Ce comportement constitue un indice supplémentaire venant confirmer
que l’appelant avait envisagé les conséquences de son acte et les avait
acceptées pour le cas où elles se produiraient.
Au vu de l’ensemble de ces éléments, la condamnation
d’A.________ pour tentative de meurtre par dol éventuel doit être
confirmée.
5 Enfin, A.________ conclut à la réduction de la peine.
5.1 Tout d'abord, le grief selon lequel une peine privative de
liberté supérieure à trois ans ne pourrait être prononcée (appel p. 29,
conclusion subsidiaire IX) au motif que s’agissant des blessures infligées à
B.________, seules des lésions corporelles simples qualifiées devaient être
retenues (appel, p. 24) doit être rejeté dans la mesure où cette
qualification n'a pas été admise en ce qui concerne les lésions subies par
cette victime.
5.2 L’appelant, invoquant l’application de l’art. 19 al. 2 CP, fait
ensuite valoir qu’il était fortement alcoolisé au moment de faits et que sa
responsabilité était de ce fait diminuée, de sorte que la peine devrait être
réduite pour ce motif.
Selon la jurisprudence, une concentration d'alcool de 2 à 3 g
o/oo entraîne une présomption de diminution de responsabilité, alors
qu'une concentration supérieure à 3 g o/oo pose la présomption d'une
irresponsabilité totale. Il ne s'agit là toutefois que de présomptions qui

- 23 -
peuvent être renversées dans un cas donné en raison d'indices contraires
(ATF 122 IV 49 c. 1b p. 50 s.; TF 6S.17/2002 du 7 mai 2002 c. 1c/aa, JT
2003 I 561).
En l’espèce, dans l’hypothèse – toutefois non établie – où le
prévenu aurait effectivement été sous l’effet de l’alcool au moment des
faits, il n’existe au dossier aucun élément permettant de déterminer quel
aurait été le taux d’alcool présent chez lui. C’est à juste titre que les
premiers juges ont retenu que les explications des amis du prévenu aux
débats quant à la consommation d’alcool par ce dernier n’étaient pas
crédibles, au vu de leur revirement de déclarations à l’audience. Partant,
conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus, il convient de
prendre en considération les circonstances de l’acte pour apprécier la
responsabilité du prévenu. Or, il ressort des éléments de faits
suffisamment établis que ce dernier était en possession de ses moyens au
moment où il s’en est pris à sa victime. Cela ressort effectivement des
images vidéo, comme l’a relevé le Tribunal criminel, où l’on ne voit pas
que l’intéressé titubait, contrairement à ce qu’il a prétendu en disant qu’il
"ne tenait pas debout" (PV aud. 7, R. 12). La dextérité dans le maniement
de l’arme et le mode de vie du prévenu, qui faisait du fitness jusqu’à cinq
fois par semaine, ne s’accordent pas avec une consommation massive
d’alcool. De surcroît, on ne voit pas comment l’appelant, s’il était "bourré",
comme il l’a affirmé (PV aud. 7, R. 5, p. 3 in fine), aurait pu se souvenir des
propos exacts échangés avec O.________ et son amie (ibidem ; PV aud. 14,
lignes 85 et 86 ; jugt, p. 6). D’ailleurs, aucune des personnes présentes sur
place, ni même les comparses du prévenu n’ont fait état de propos
incohérents que ce dernier aurait tenus. On ne saurait dès lors considérer
que l´autorité de première instance a violé l'art. 19 al. 2 CP en admettant
une responsabilité entière eu égard aux circonstances de l'acte.
5.3 L’appelant soutient encore que sa peine serait excessivement
lourde par rapport à d'autres condamnations dans d'autres affaires
similaires.

- 24 -
Comme le Tribunal fédéral a eu l'occasion de le rappeler à
maintes reprises, la comparaison d'une peine d'espèce avec celle
prononcée dans d'autres cas concrets est d'emblée délicate, compte tenu
des nombreux paramètres qui interviennent dans la fixation de la peine, et
elle est généralement stérile, dès lors qu'il existe presque toujours des
différences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge
doit prendre en considération dans chacun des cas Les disparités en cette
matière s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des
peines, voulu par le législateur. Elles ne suffisent pas en elles-mêmes pour
conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. La jurisprudence a par
ailleurs toujours souligné la primauté du principe de la légalité sur celui de
l'égalité, de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou
l'autre cas où une peine particulièrement clémente a été fixée pour
prétendre à un droit à l'égalité de traitement (TF 6B_553/2014 du 24 avril
2015 c. 3.4.1 et les arrêts cités, not. ATF 135 IV 191 c. 3.1 et ATF 120 IV
136 c. 3a).
En l’occurrence, l’appelant se borne à citer deux affaires où
une tentative de meurtre a été retenue à l’encontre de l’auteur qui, dans
le premier cas, a tiré quatre coups de feu contre sa victime et a été
condamné à une peine privative de liberté de 3 ans et, dans le second, a
donné trois coups de couteau à sa victime et a été condamné à une peine
privative de liberté de 3 ans et demi (TF 6B_174/2014 du 17 juillet 2014 et
CAPE 22 août 2014/313 [recte : 203]). Or, il suffit de constater que dans
ces deux affaires, il a été tenu compte d’une responsabilité pénale
restreinte du prévenu (légèrement dans le premier cas et moyennement
dans le second), ce qui n’est pas le cas en l’occurrence. Aucune
comparaison susceptible de démontrer une inégalité de traitement ne
peut ainsi être faite entre les décisions citées et le cas d'espèce.
L’appelant ne peut donc tirer aucun argument de celles-ci, de sorte que
son grief doit être rejeté.
Pour le reste, on ne peut que constater, à ce stade et au vu
des divers éléments fondant la culpabilité de l'appelant – qui seront

- 25 -
examinés ci-après dans le cadre de l'appel du Ministère public –, que la
peine n'est pas excessivement sévère, comme l’allègue l’intéressé.
6.
6.1 Le Ministère public soutient qu’A.________ doit également être
condamné pour lésions corporelles simples qualifiées au sens de l’art. 123
ch. 2 al. 1 CP, ou alors à tout le moins pour tentative de cette infraction,
s’agissant des blessures infligées à O.________.
Cette critique doit être admise. Il ressort des explications de la
plaignante que celle-ci a tenté de repousser le prévenu après qu’il eut
poignardé B.________ dans le dos, qu'à ce moment, A.________ a fait un
geste d’avant en arrière avec le couteau dans la direction de la plaignante,
tout en lui disant « dégage sale pute, sinon je te plante aussi », et que ce
faisant, il a touché le petit doigt de cette dernière (PV aud. 4, R. 5; PV aud.
14, lignes 77 ss; jugt, p. 22). Il n’y a pas de motifs de s’écarter de ces
déclarations. Celles-ci sont constantes. De plus, l’intéressée n’a réclamé
aucune réparation matérielle, souhaitant uniquement que la vérité soit
faite. Compte tenu du contexte dans lequel A.________ a agi et de ses
propos, on ne saurait admettre, comme les premiers juges, qu'il n’a pas eu
l’intention de blesser la jeune femme. Au contraire, ce dernier ne pouvait
qu’envisager un résultat dommageable en faisant un tel mouvement
contre une personne avec la lame qu’il avait en main et après les coups
déjà infligés à C.________.
Sur le vu de ce qui précède, on doit admettre que le prévenu
s’est également rendu coupable de tentative de lésions corporelles
simples qualifiées à l’égard d'O.________, tout comme envers C.________, ce
qui a été correctement constaté par l’autorité de première instance.
6.2 Le Ministère public considère que la peine infligée à A.________
est trop clémente.

- 26 -
6.2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1).
La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en
danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de
l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans
laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous
les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir
notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et
son mode d'exécution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte
l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de
l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs
liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la
situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation
professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de
même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 134 IV 17 c. 2.1 p. 19 s.; ATF 129 IV 6 c. 6.1 p. 20 ;TF
6B_759/2011 du 19 avril 2012 c. 1.1).
Selon l'art. 22 CP, le juge peut atténuer la peine si l'exécution
d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le
résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou
ne pouvait pas se produire. Dans ce cas, ce sont des circonstances
extérieures qui viennent faire échec à la consommation de l'infraction, de
sorte que l'atténuation de la peine n'est que facultative. Toutefois, selon la
jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de sortir du cadre légal, il
devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en application de
l'art. 47 CP. La mesure de cette atténuation dépend de la proximité du
résultat et des conséquences effectives des actes commis. Cette réduction
peut en outre être compensée par une augmentation de la peine s'il existe
des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant de la sorte neutraliser les

- 27 -
effets des circonstances atténuantes (TF 6B_553/2014 c. 3.5.1 et les arrêts
cités, not. ATF 127 IV 101 c. 2b p. 103).
Le jeune âge ne constitue plus une circonstance atténuante
(cf. art. 64 al. 9 aCP, applicable aux auteurs âgés de 18 à 20 ans). Il peut
cependant en être tenu compte dans le cadre ordinaire de la fixation de la
peine dans la mesure où un auteur peut être immature au-delà de sa
majorité (TF 6B_215/2012 du 24 octobre 2012 c. 3.5.3 et les références
citées).
6.2.2 La culpabilité d’A.________ doit être qualifiée de très lourde.
Celui-ci doit répondre de tentative de meurtre, tentatives de lésions
corporelles simples qualifiées et menaces. Comme l’a retenu le Tribunal
criminel, le prénommé n’a pas hésité à s'en prendre aux biens les plus
précieux de notre ordre juridique, la vie et l'intégrité corporelle. Son
mobile relevait de la colère et d'une volonté vengeresse. L’intéressé a fait
preuve de détermination et d’acharnement en assénant à B.________ sept
coups de couteau, dont certains l’ont atteint près des organes vitaux. Par
ailleurs, le dernier coup doit être qualifié de vil, puisqu’il a été donné par
l’arrière, alors que la victime était à terre. Le prévenu a en outre menacé
avec son arme les personnes qui tentaient de s’interposer pour
l’empêcher de s’en prendre à nouveau à la victime déjà blessée. Ce n’est
que par chance que l’issue pour B.________ n’a pas été fatale. La victime a
certes donné un coup de tête à l’appelant, mais après que celui-ci et ses
amis se furent moqués d’O.________, qui faisait une crise
d’hyperventilation, et à la suite d’un échange d’insultes entre les amies
d’O.________ et A.________. Ce dernier avait dès lors une part de
responsabilité dans la situation conflictuelle qui en est résulté. Au surplus,
il ne s’est pas contenté d’utiliser, comme sa victime, son corps pour
repousser celle-ci, mais au contraire un couteau avec une lame acérée de
9 cm qui était propre à causer un risque mortel. Sa réaction a été
disproportionnée par rapport à la provocation, comme il l’a lui-même
admis (PV aud. 8, ligne 36). Il n’y a, dans ces circonstances, pas de place
pour la légitime défense, comme l’a relevé le Tribunal de première
instance (jugt, c. 3.4, p. 38). Le fait de sortir le soir avec un couteau dans

- 28 -
la poche dans un but dissuasif (PV aud. 8, ligne 54) est révélateur de l’état
d’esprit du prévenu et témoigne de sa volonté d’en découdre. On notera
encore le manque de scrupules du prévenu, qui a pris la fuite, lâchement,
et qui, le lendemain des faits, jouait à la Playstation avec un ami. Par
ailleurs, il ne s’est pas rendu spontanément, mais il a été interpellé après
des recherches actives et des mesures de surveillance téléphoniques. A
cela s’ajoutent le concours d’infractions, l’absence, chez le prévenu, d’une
réelle prise de conscience de la gravité de ses actes, celui-ci persistant à
soutenir qu’il n’aurait fait que se défendre, et sa tendance à vouloir
minimiser ses agissements en se retranchant sans cesse derrière l’excuse
de l’alcool. Les premiers juges n’ont omis aucun de ces éléments à charge.
A décharge, ils ont tenu compte à juste titre des regrets
exprimés par A.________ en cours d’enquête et aux débats, de ses aveux
faits à la police dès sa première audition (PV aud. 7) et du fait qu’il a
adhéré aux conclusions civiles prises par B.________ en première instance
(jugt, p. 20). Ils ont en revanche accordé un poids exagéré au jeune âge
du prévenu au moment des faits, en retenant que cet élément permettait
de "tempérer quelque peu la rigueur qui s’imposerait" tout en admettant
qu’"une peine privative de liberté sévère, telle que requises par le
Parquet, paraîtrait adéquate" (jugt, p. 43), alors que l’appelant était alors
âgé de presque 22 ans. A cela s’ajoute que le prévenu doit répondre non
pas d’une mais de deux tentatives de lésions corporelles simples
qualifiées (c. 6.1 supra). Ces deux éléments justifient une augmentation
de la peine.
En définitive, compte tenu de ce qui précède, une peine de
quatre ans et demi est adéquate. La peine requise par le Ministère public,
qui ne tient pas compte du fait que c’est B.________ qui a donné le premier
coup et que le prévenu n’a sorti son arme que par la suite (jugt, p. 33),
paraît trop sévère.
6.2.3 Au vu de la quotité de la peine prononcée, la question du
sursis ne se pose pas (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 CP ; cf appel d’A.________, pp.
26 et 27).

- 29 -
7. En conclusion, l'appel d’A.________ doit être rejeté. L'appel du
Ministère public est, quant à lui, partiellement admis et le jugement
entrepris modifié dans le sens des considérants qui précèdent (c. 6.1 et
6.2.2).
7.1 Vu l’issue de la cause, les frais d’appel seront mis par deux
tiers à la charge d’A.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat. Le
prénommé supportera en outre, dans la même proportion, l’indemnité
allouée à son défenseur d'office pour la procédure d'appel et celle allouée
au conseil d’office de B.________.
Vu l'ampleur et la complexité de la cause, l'indemnité allouée
au défenseur d’office d’A.________ pour la procédure d'appel doit être
arrêtée à 3'304 fr. 80, TVA et débours compris (cf. art. 135 al. 1 et 2, 422
al. 2 let. a CPP et 2 al. 2 ch. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]),
après réduction du temps (60 minutes) figurant sur la liste des opérations
sous "estimation selon directives du Conseil de l’ordre" (pièce 112), qui
n’est pas justifié. L’indemnité allouée au conseil d’office de B.________ sera
quant à elle arrêtée à 1'360 fr. 80, selon liste des opérations produite
(pièce 113).
7.2 Le prévenu ne sera tenu de rembourser à l’Etat les deux tiers
des indemnités allouées à son défenseur d'office et au conseil d’office de
la partie plaignante prévues ci-dessus que lorsque sa situation financière
le permettra (art. 135 al. 4 let. a et 426 al. 4 CPP).

- 30 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
statuant en appplication des articles 12 al. 2, 40, 47, 49 al. 1, 50, 51, 69,
22 al. 1 ad 111, 22 al. 1 ad 123 ch. 1 et 2, 180 al. 1 CP, 398 ss CPP,
prononce :
I. L'appel d’A.________ est rejeté.
II. L’appel du Ministère public est partiellement admis.
III. Le jugement rendu le 16 janvier 2015 par le Tribunal criminel
de l'arrondissement de Lausanne est modifié comme il suit au
chiffre III de son dispositif, le dispositif du jugement étant
désormais le suivant :
« I. Libère A.________ des chefs de prévention de lésions
corporelles graves, de mise en danger de la vie d’autrui,
d’injure et de voies de fait ;
II. Constate qu’A.________ s’est rendu coupable de tentative
de meurtre, tentative de lésions corporelles simples qualifiées
et menaces ;
III. Condamne A.________ à une peine privative de liberté
ferme de quatre ans et demi, sous déduction de 308 (trois cent
huit) jours de détention avant jugement ;
IV. Constate qu’A.________ a subi 21 (vingt et un) jours de
détention dans des conditions de détention provisoire illicites
et ordonne que 11 (onze) jours de détention soient déduits de
la peine fixée au chiffre III ci-dessus, à titre de réparation du
tort moral ;
V. Ordonne le maintien en détention d’A.________ pour des
motifs de sûreté ;
VI. Prend acte de la convention passée entre A.________ et
B.________ pour valoir jugement définitif et exécutoire sur les
conclusions civiles et alloue en conséquence les sommes de
4'610 fr. (quatre mille six cent dix francs) à titre de réparation

- 31 -
du dommage matériel et 10'000 fr. (dix mille francs), avec
intérêt à 5% l’an dès le 16 mars 2014, à titre d’indemnité pour
tort moral ;
VII. Ordonne la confiscation et la destruction des objets
séquestrés sous fiche n° 8011 ;
VIII. Ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à
conviction des objets séquestrés sous fiches nos 8002, 8010,
8017 et 8019 ;
IX. Arrête à 6'998 fr. 40, débours et TVA inclus, le montant
de l’indemnité allouée à Me Julien Gafner, défenseur d’office
de B.________ ;
X. Met les frais de procédure par 34'884 fr. 25 à la charge
d’A.________, lesquels comprennent l’indemnité allouée au
défenseur d’office de B.________, Me Julien Gafner, arrêtée sous
chiffre IX ci-dessus, étant précisé que le remboursement à
l’Etat de ladite indemnité ne sera exigible que pour autant que
la situation financière d’A.________ le permette ».
IV. La détention subie depuis le jugement de première instance
par A.________ est déduite.
V. Le maintien en exécution anticipée de peine d’A.________ est
ordonné.
VI. Une indemnité de défenseur d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 3’304 fr. 80, TVA et débours compris, est
allouée à Me Dan Bally.
VII. Une indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel
d'un montant de 1’360 fr. 80, TVA et débours compris, est
allouée à Me Julien Gafner.
VIII. Les frais de la procédure d'appel, par 7'565 fr. 60, y compris
l'indemnité allouée au défenseur d'office sous chiffre VI ci-
dessus et celle allouée au conseil d’office de B.________ sous

- 32 -
chiffre VII ci-dessus, sont mis par deux tiers à la charge
d’A.________, soit 5'043 fr. 75, le solde étant laissé à la charge
de l’Etat.
IX. A.________ ne sera tenu de rembourser à l'Etat les deux tiers
des indemnités allouées à son défenseur d’office et au conseil
d’office de B.________ sous chiffres VI et VII ci-dessus que
lorsque sa situation financière le permettra.
La présidente : Le greffier :
Du 26 juin 2015
Le dispositif du jugement qui précède est communiqué aux
appelants et aux autres intéressés.
Le greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Dan Bally, avocat (pour A.________),
- Me Julien Gafner, avocat (pour B.________),
- M. C.________,
- Mme O.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :

- 33 -
- Mme la Présidente du Tribunal criminel de l’arrondissement de
Lausanne,
- M. le Procureur de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Ministère public de la Confédération,
- Office d’exécution des peines,
- Prison de la Croisée,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :