vd_gerichte · ZD18.003975 · 2018-06-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 40/18 - 195/2018
ZD18.003975
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 juin 2018
__________________
Composition : M. MÉTRAL, président
Mmes Di Ferro Demierre et Brélaz Braillard, juges
Greffière : Mme Raetz
*****
Cause pendante entre :
V.________, à [...], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat auprès
d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 ss LPGA ; 4 et 28 LAI ; 87 RAI.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1962,
a été engagé dès le 1er juillet 2002 par l’entreprise G.________ en tant que
machiniste à 100 %.
Le 18 novembre 2008, l’assuré a glissé sur une route. Il s’est
rendu le jour même au T.________ (ci-après : le T.________), où les médecins
ont diagnostiqué une fracture de la malléole externe gauche de type
Weber B. Il a bénéficié d’une réduction ouverte de la fracture et d’une
ostéosynthèse par la pose d’une plaque le 24 novembre 2008. La Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA) a pris
en charge le cas.
L’assuré a séjourné du 3 juin au 1er juillet 2009 à la N.________.
Dans un rapport de sortie du 14 juillet 2009, les Drs R.________,
rhumatologue et spécialiste en médecine physique et réadaptation, et
Z.________, médecin assistante, ont notamment posé les diagnostics de
fracture de la malléole externe gauche et d’algoneurodystrophie du
genou, de la cheville et du pied gauches. La Dresse D.________, psychiatre,
a quant à elle expliqué ne retenir aucun diagnostic psychiatrique, malgré
une attitude parfois défensive, voire revendicatrice. L’intéressé
apparaissait comme une personnalité affirmée et stable psychiquement,
disposant de bonnes ressources adaptatives (cf. consilium psychiatrique
du 18 juin 2009).
Le 25 septembre 2009, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Le 14 octobre 2009, l’employeur de l’assuré a indiqué à l’OAI
que sans atteinte à la santé, son salaire s’élèverait à 5'960 fr. par mois.

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Dans un rapport du 2 décembre 2009 à l’OAI, les Drs
HH.________ et B.________, spécialistes en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur au T.________, ont posé les
diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de status post réduction
ouverte et ostéosynthèse d’une fracture de la malléole externe gauche le
24 novembre 2008, avec algoneurodystrophie du genou, de la cheville et
du pied gauches, ainsi que d’arthrose facettaire postérieure pluriétagée au
niveau lombaire avec étalement discal L2-L3-L4-L5 avec une saillie discale
discrète para-médiane gauche sans conflit radiculaire. Les symptômes se
présentaient sous forme de douleurs lombaires et de douleurs au niveau
de la cheville gauche à la mobilisation lors de la marche. L’incapacité de
travail était totale dans la profession de machiniste depuis le 18 novembre
2008. L’assuré pouvait cependant exercer une activité respectant ses
limitations fonctionnelles.
Le Dr TT.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur au Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a examiné l’assuré le 17
décembre 2010. Dans son rapport d’examen clinique orthopédique du 23
décembre 2010, il a retenu les diagnostics, avec une répercussion sur la
capacité de travail, de status après fracture de la malléole externe de la
cheville gauche traitée par ostéosynthèse, de syndrome douloureux
chronique du membre inférieur gauche avec algodystrophie en décours,
de lombo-sciatalgies irritatives à gauche avec troubles dégénératifs pluri-
étagés, cervico-brachialgies irritatives à gauche et discopathie C6-C7, ainsi
que de possible neuropathie du cubital gauche. La capacité de travail de
l’assuré était nulle dans son activité habituelle, mais entière dans une
activité adaptée.
Par décision sur opposition du 6 janvier 2011, la CNA a
notamment octroyé à l’assuré une rente fondée sur un taux d’invalidité de
29 %, retenant qu’il disposait d’une capacité de travail totale dans une
activité adaptée. Ce taux d’invalidité a été confirmé par arrêt du 18 juin
2014 de la Cour de céans (causes AA 7/12 – 76/2014 et AA 14/11-

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76/2014). Le recours interjeté contre ce dernier auprès du Tribunal fédéral
n’avait pas pour objet ce taux (TF 8C_687/2014 du 9 septembre 2015).
Dans un rapport du 19 mars 2013 à l’OAI, le Dr O.________,
psychiatre traitant depuis le 7 novembre 2012, a posé les diagnostics
d’épisode dépressif moyen (F32.1) existant depuis novembre 2012 et de
troubles mixtes de la personnalité (F61.0) existant probablement depuis
plusieurs années avec une exacerbation depuis 2008. Il a attesté une
incapacité totale de travail dans l’activité de machiniste. Au vu des
difficultés psychiques, il n’était pas envisageable que l’assuré reprenne
une activité professionnelle, quelle qu’elle soit. Face à la moindre
frustration, l’état psychique du patient se péjorait très rapidement, avec
des éléments paranoïaques et d’injustice.
Dans un rapport à l’OAI du 4 mars 2014, la Dresse L.________,
médecin généraliste traitante, a posé les diagnostics de douleurs
chroniques de la cheville gauche post-traumatiques avec handicap
fonctionnel de la cheville gauche, de lombalgies récidivantes, d’état anxio-
dépressif réactionnel et de probable trouble de la personnalité. L’assuré
était souvent déprimé et présentait par périodes des idées suicidaires.
L’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle depuis le 18
novembre 2008 et une activité adaptée semblait difficile à trouver,
compte tenu notamment des limitations fonctionnelles et de la
chronicisation de la douleur dans un contexte psychosocial difficile.
L’OAI a mis en œuvre un examen clinique rhumatologique et
psychiatrique auprès du SMR. L’assurée a été examinée le 20 janvier 2014
par la Dresse U.________, psychiatre, et le 12 mai 2014 par le Dr P.________,
rhumatologue. Dans leur rapport du 23 mai 2014, sur le plan
psychiatrique, ils ont posé le diagnostic ayant une répercussion sur la
capacité de travail d’épisode dépressif moyen actuellement en rémission
(F32.1). Les diagnostics de dysthymie d’intensité légère (F34.1),
d’accentuation de certains traits de personnalité (Z73.1) et de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), entre
autres, n’avaient aucun effet sur ladite capacité. Ils ont expliqué que

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l’épisode dépressif moyen retenu par le Dr O.________ était en rémission et
que l’assuré ne souffrait d’aucune pathologie à caractère incapacitant. Sur
le plan somatique, ils ont notamment retenu les diagnostics, avec un effet
sur la capacité de travail, de douleurs et limitations fonctionnelles de la
cheville gauche dans le cadre d’un status après fracture de la malléole
externe gauche de type Weber B, ostéosynthésée et après
algoneurodystrophie du membre inférieur gauche, ainsi que dans le cadre
d’une arthrose astragalo-naviculaire et naviculo-cunéiforme, de
lombosciatalgies et de cervicobrachialgies bilatérales à prédominance
gauche dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs du rachis. Les
spécialistes ont conclu que la capacité de travail était nulle en tant que
machiniste pour des raisons ostéoarticulaires. Elle demeurait entière dans
une activité respectant les limitations fonctionnelles somatiques, ceci
depuis le 31 mars 2010, à l’exception d’une période d’incapacité
transitoire de trois mois après l’intervention de cure du quintus varus
gauche le 17 janvier 2014.
Le 1er octobre 2014, le Dr O.________ a indiqué à l’OAI qu’il lui
paraissait difficilement envisageable que l’assuré reprenne un travail.
Celui-ci présentait notamment une personnalité paranoïaque. Son état de
santé psychique s’était péjoré depuis le mois d’avril, sa tristesse, ses
angoisses, ses idées suicidaires, son irritabilité et ses troubles du sommeil
étant à nouveau très présents.
Par avis médical du 23 octobre 2014, le Dr X.________, médecin
au SMR, a expliqué que le rapport précité ne permettait pas d’écarter les
constatations antérieures, notamment celles de la Dresse U.________.
Par projet de décision du 5 novembre 2014, l’OAI a informé
l’assuré qu’il envisageait de lui refuser l’octroi d’une rente. Il a expliqué
qu’une capacité de travail totale était exigible de sa part dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis mars 2010. Se fondant sur
les indications de l’employeur, il a retenu un revenu sans invalidité de
l’ordre de 78'100 francs. Quant au revenu que l’assuré pouvait obtenir
avec l’invalidité, il l’a fixé à 55'048 fr. en se basant sur les données

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statistiques de l'Enquête sur la structure des salaires (ESS) 2010 de
l'Office fédéral de la statistique, en tenant compte d’un abattement de
10 % en raison des limitations fonctionnelles de l’assuré. Il ressortait de la
comparaison de ces revenus une perte de gain de l’ordre de 23'052 fr.,
correspondant à un degré d'invalidité de 29.52 %, insuffisant pour ouvrir le
droit à une rente.
Les 17 novembre et 3 décembre 2014, l’assuré s’est opposé à
ce projet, en soutenant que sa situation psychique n’avait pas été prise en
compte de manière satisfaisante.
Par courrier du 9 décembre 2014, la Dresse L.________ a
indiqué que son patient était très affecté psychiquement et souffrait
notamment de douleurs chroniques au membre inférieur gauche à la suite
de son accident. L’évolution au cours de l’année 2014 avait été
défavorable. Un projet de réinsertion paraissait voué à l’échec compte
tenu de sa formation de base, de son état psychique et des chances
réelles de retrouver un emploi à son âge.
Par décision du 15 décembre 2014, l’OAI a confirmé le refus de
rente. Dans un courrier du même jour, il a expliqué que les éléments
apportés n’étaient pas susceptibles de modifier sa position. Cette décision
est entrée en force.
Par courrier du 13 janvier 2016, le Dr O.________ a informé
l’OAI d’une péjoration globale de l’état de l’assuré, avec une suspicion
d’une atteinte psycho-organique. Il n’était pas en mesure d’effectuer une
activité professionnelle. Le Dr O.________ a joint un rapport d’examen
établi le 18 décembre 2015 par la psychologue K.________, laquelle relevait
une structure psychotique avec des défenses pseudo-caractérielles et
persécutoires destinées à lutter contre l’intrusion, et posait la question
d’une atteinte psycho-organique.
b) Informé par l’OAI que sa demande de prestations avait été
clôturée par décision du 15 décembre 2014, l’assuré a déposé une

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nouvelle demande le 14 mars 2016 en faisant état d’une dépression et de
pertes de mémoire avec difficulté de concentration. Il a joint un rapport
non daté de la Dresse L.________, posant le diagnostic de douleurs
chroniques du membre inférieur gauche et particulièrement de la cheville
gauche à la suite d’une fracture de celle-ci, et mentionnant d’autres
diagnostics déjà retenus dans le rapport du 23 mai 2014 du SMR. Sur le
plan psychique, elle a évoqué un état anxio-dépressif chronique avec
idéation suicidaire périodique.
Dans un rapport du 21 juillet 2016 à l’OAI, le Dr O.________ a
posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de trouble
cognitif modéré (F06.7) et de trouble mental organique ou symptomatique
sans précision (F09), mis en évidence en décembre 2015. Les diagnostics
d’épisode dépressif moyen (F32.1) et de trouble mixte de la personnalité
(F61.0), existant depuis septembre 2012, n’avaient quant à eux pas de
répercussion sur la capacité de travail. La péjoration de l’état de l’assuré
était frappante. Des tests effectués par la neuropsychologue I.________
montraient d’importants troubles cognitifs. Associés au trouble de la
personnalité du patient, ils rendaient toute activité professionnelle
irréaliste. L’incapacité de travail était totale depuis le 7 novembre 2012.
Le 31 août 2016, le Dr O.________ a transmis à l’OAI un rapport
d’évaluation neuropsychologique du 23 décembre 2015 d’I.________, selon
lequel les difficultés cognitives (attention, langage, mémoire,
raisonnement), thymiques et physiques marquées de l’assuré
l’empêchaient de reprendre une activité professionnelle. Elle suggérait
une consultation auprès d’un neurologue.
L’OAI a mis en œuvre une expertise neurologique et
neuropsychologique auprès du Dr F.________, neurologue, lequel a examiné
l’assuré le 24 janvier 2017. Dans son rapport du 7 février 2017, il a relevé
l’absence d’argument neurologique pour une atteinte organique, en
précisant que l’observation d’éléments évoquant un effort cognitif
suboptimal incitait à interpréter le tableau cognitif dans un contexte
fonctionnel et psychologique. Ceci était conforté par la normalité de

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l’imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale effectuée le
25 janvier 2017 (cf. rapport du 26 janvier 2017 Dr WW.________,
radiologue).
Le 9 juin 2017, la Dresse L.________ a informé l’OAI que l’état
de son patient s’était péjoré depuis son rapport du 9 décembre 2014. Elle
a retenu les diagnostics de douleurs chroniques du membre inférieur
gauche post-traumatiques, de troubles cognitifs et de probable trouble de
la personnalité. Sa capacité de travail était nulle.
Dans un rapport du 19 juin 2017 à l’OAI, le Dr O.________ a
répété les diagnostics déjà retenus dans son rapport du 21 juillet 2016. Le
patient présentait des troubles cognitifs graves qui, articulés à un trouble
de la personnalité, rendaient irréalisable toute activité professionnelle. La
santé psychique s’était fortement péjorée, malgré le traitement
pharmacologique et le suivi médical, avec des décompensations de plus
en plus fréquentes, des idées suicidaires et de l’agressivité.
L’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique, confiée au
Dr M.________, psychiatre, lequel s’est entretenu avec l’assuré le 11 juillet
2017. A l’issue de l’entretien, l’intéressé a réalisé des tests
psychométriques dans sa langue maternelle, le [...]. Dans leur rapport du
21 septembre 2017, le Dr M.________ et la psychologue C.________ ont
retenu les diagnostics d’épisode dépressif majeur en rémission, avec
évolution vers une sinistrose, de dysthymie et de personnalité à traits
impulsifs. Ceux-ci n’entraînaient ni incapacité de travail, ni diminution de
rendement, ni limitation fonctionnelle objectivable.
Par projet de décision du 17 octobre 2017, l’OAI a informé
l’assuré qu’il entendait lui refuser le droit à une rente. Il a expliqué qu’il
ressortait notamment de l’examen neuropsychologique et de l’expertise
psychiatrique qu’il ne présentait pas d’atteinte à la santé invalidante sur le
plan psychiatrique. La situation médicale n’avait dès lors pas
significativement changé par rapport à celle existant lors de la précédente
décision de refus de rente du 15 décembre 2014. La capacité de travail

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était toujours totale dans une activité adaptée. L’OAI a indexé les revenus
retenus dans dite décision à l’année 2017. Il ressortait de la comparaison
du revenu sans invalidité (82'170 fr. 40) et avec invalidité (57'917 fr.) une
perte de 24'253 fr. 40, soit un degré d’invalidité de 29,52 %, insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente.
Dans un courrier du 25 octobre 2017 à l’OAI, le Dr O.________ a
estimé que les tests réalisés dans le cadre de l’expertise du Dr M.________
ne pouvaient pas être pris en compte. En effet, l’assuré n’ayant bénéficié
que de quatre années de scolarité au [...], ses compétences, même dans
sa langue maternelle, étaient très restreintes, de sorte qu’il était incapable
de tout comprendre dans un questionnaire. Son patient ne disposait pas
d’une intelligence conservée, contrairement à ce qu’avait relevé le Dr
M.________ en relation avec ces tests. Le Dr O.________ a également
reproché à l’expert de ne pas avoir tenu compte d’un trouble de la
personnalité avec des traits fortement paranoïaques. En outre, la
sinistrose n’était pas un diagnostic reconnu au sens de la CIM-10. Il a
critiqué la brièveté de l’entretien avec l’expert, qui n’avait pas duré plus
de 25 minutes selon son patient, de même que le fait que le Dr M.________
ne l’avait pas contacté. Il a conclu que l’assuré présentait un trouble
dépressif actuellement récurrent important articulé à une personnalité
paranoïaque, et qu’il était incapable d’exercer une activité professionnelle,
même dans un cadre protégé.
Le 30 octobre 2017, l’assuré a contesté le projet de décision,
reprochant au Dr M.________ un manque d’impartialité.
Par avis médical du 15 novembre 2017, le Dr S.________,
médecin au SMR, s’est rallié aux conclusions du Dr M.________. Il a relevé
que le rapport d’expertise répondait aux critères de qualité exigibles et
apparaissait probant dans ses conclusions, lesquelles rejoignaient en outre
celles des experts ayant déjà examiné l’assuré. De plus, le Dr M.________
avait discuté et écarté de manière motivée les diagnostics posés par le Dr
O.________. Ce dernier avait fait une appréciation diagnostique différente
d’une même situation.

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Par décision du 12 décembre 2017, l’OAI a confirmé le refus de
rente dans les termes de son projet. Dans un courrier du même jour, il a
expliqué que la contestation de l’assuré n’apportait aucun élément
susceptible de modifier sa position.
B. Par acte du 29 janvier 2018, V.________, désormais représenté
par Me Karim Hichri, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et
au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et
nouvelle décision. Il a contesté la valeur probante de l’expertise du Dr
M.________, répétant les critiques formulées par le Dr O.________ dans son
courrier du 25 octobre 2017. Il a ajouté que l’épisode dépressif était en
rémission et non pas terminé.
Dans sa réponse du 27 février 2018, l’OAI a proposé le rejet du
recours et le maintien de la décision attaquée. Renvoyant à l’avis du 15
novembre 2017 du SMR, il a ajouté, quant à la durée de l’examen effectué
par le Dr M.________, que ce dernier s’était également basé sur les pièces
au dossier. Le rôle d’un expert consistait à apporter ponctuellement un
regard neutre, à fournir des informations médicales pertinentes et fiables
et à en tirer des conclusions objectives dans un laps de temps
relativement bref, en se fondant non seulement sur ses propres
observations, mais aussi sur l’analyse des pièces disponibles. La durée
d’un examen n’était ainsi pas un critère permettant en soi de juger la
valeur probante d’un rapport médical.
Par décision du 9 mars 2018, le juge en charge de l’instruction
a accordé au recourant le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au
29 janvier 2018, soit l’exonération d’avances et des frais judiciaires, ainsi
que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Karim Hichri.
Le 13 avril 2018, le recourant, par son conseil, a transmis une
attestation du 27 mars 2018 du Dr O.________, lequel retenait les
diagnostics de personnalité paranoïaque (F60.0) avec, actuellement, un

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épisode dépressif sévère (F32.2), complètement décompensée. Selon ce
spécialiste, le Dr M.________ n’avait pas tenu compte des éléments
concernant la personnalité du patient. Il répétait encore que
l’alphabétisation de ce dernier, qui avait effectué uniquement deux ans
d’école au [...], ne lui avait pas permis de bien répondre aux
questionnaires. Il était incapable d’exercer toute activité professionnelle.
Le 8 mai 2018, l’intimé a maintenu sa position en renvoyant à
l’avis médical du 4 mai 2018 du Dr S.________, joint en annexe. Ce dernier
observait qu’il s’agissait principalement de divergences de diagnostics et
que le Dr O.________ n’avait pas apporté d’élément nouveau qui n’aurait
pas été pris en compte par l’expert.
Le 11 juin 2018, le juge en charge de l’instruction a informé les
parties que la cause paraissait en état d’être jugée, de sorte que sauf
nouvelle réquisition, un jugement serait rendu prochainement. Il a invité
Me Hichri à déposer, s’il le souhaitait, une liste des opérations accomplies
dans le cadre de son mandat d’office.
Le 14 juin 2018, le recourant, par son conseil, a transmis une
attestation médicale du 11 juin 2018 du Dr O.________, relevant que son
patient avait dû être hospitalisé du 2 au 18 mai 2018 à l’hôpital
psychiatrique de W.________ en raison d’une péjoration franche de son état
de santé « avec un effondrement dépressif avec des idées suicidaires
importantes ». Le Dr O.________ attestait une incapacité totale de travail.
Etait joint un rapport de sortie établi le 23 mai 2018 par les Drs KK.________
et LL.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin
assistant à l’hôpital de W.________, indiquant que l’assuré avait été
hospitalisé en mode volontaire, sur recommandations de son psychiatre
traitant, pour mise à l’abri d’idées suicidaires. Ils posaient le diagnostic
principal d’épisode dépressif moyen sans syndrome somatique et ceux
secondaires de trouble de la personnalité paranoïaque, de diabète sucré
de type 2 et d’hypertension artérielle. Ils émettaient comme « hypothèse
de crise » une déception du patient dans les espoirs qu’il fondait quant à
la procédure de recours contre la décision de refus de rente de

- 12 -
l’assurance-invalidité. Il était retourné à son domicile le 18 mai 2018, en
raison d’une évolution clinique favorable.
Me Hichri n’a pas déposé de liste de ses opérations dans le
délai imparti.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et
celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision attaquée (art. 60
al. 1 LPGA).
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36) s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c) En l'espèce, le recours a été formé en temps utile, compte
tenu des féries de fin d'année (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 1 LPGA). Il
satisfait en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité, singulièrement sur l’évaluation de sa capacité de
travail.

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3. a) L'invalidité se définit comme l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art.
6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut
être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) et si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (let.
c). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
b) Lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en
matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (art. 87
al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]), elle doit examiner l’affaire au fond, et vérifier que la
modification du degré d’invalidité ou de l’impotence rendue plausible par
l’assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause et

- 14 -
déterminer si la situation de fait s’est modifiée de manière à influencer les
droits de l’assuré. En cas de recours, le juge est tenu d’effectuer le même
examen (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Cela revient à
examiner, par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133 V 108
consid. 5, 130 V 343 consid. 3.5.2 ; TF 9C_399/2015 du 11 février 2016
consid. 2, 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 3). Il faut par
conséquent procéder de la même manière qu'en cas de révision au sens
de cette disposition (ATF 130 V 71 consid. 3 ; TF 9C_685/2011 du 6 mars
2012 consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de
la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur
demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée (al. 1).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1, 130 V 343
consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a). Une appréciation différente d'une
situation demeurée inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif
de révision (TFA I 491/03 du 20 novembre 2003 consid. 2.2 in fine et les
références citées). L’assurance-invalidité connaissant un système de
rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité
franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
4. a) Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration –
ou le juge, s’il y a un recours – a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du
médecin consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer

- 15 -
dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de
l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015
consid. 3.4 et les références citées).
b) Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la
provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux (cf. art. 61 let. c LPGA). En
cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la
cause sans apprécier l'ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni
l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125
V 351 consid. 3a avec la référence citée ; TF 9C_236/2015 du 2 décembre
2015 consid. 4).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il convient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3,
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une

- 16 -
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 loc. cit., avec la
jurisprudence citée).
Selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve. Il faut en effet
tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que
leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient dès lors
en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ;
TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2).
5. En l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la nouvelle
demande de prestations déposée le 14 mars 2016 par le recourant. Il
convient dès lors d’examiner si l’état de santé de ce dernier s’est modifié
depuis la décision de refus de rente du 15 décembre 2014 dans une
mesure propre à justifier désormais l’octroi de prestations.
a) Sur le plan somatique, les atteintes décrites par la Dresse
L.________ dans son rapport non daté déposé avec la nouvelle demande de
prestations, ainsi que dans son rapport du 9 juin 2017, ne sont pas
nouvelles. En effet, dans le cadre de la première demande, la Dresse
L.________ a déjà relevé des douleurs chroniques au membre inférieur
gauche, notamment de la cheville gauche, consécutives à l’accident du 18
novembre 2008 (cf. rapport du 4 mars 2014 et courrier du 9 décembre
2014). En outre, dans leur rapport du 23 mai 2014, les spécialistes du SMR
ont fait état de l’atteinte liée à cette cheville et ont également déjà posé
les autres diagnostics évoqués par la Dresse L.________ dans son rapport
non daté susmentionné. Ils étaient ainsi connus lorsque l’OAI a rendu la
décision du 15 décembre 2014. Aucun élément figurant au dossier
n’atteste d’une éventuelle aggravation depuis lors.
b) Sur le plan psychique, le recourant se prévaut des rapports
du Dr O.________, lequel fait état d’une péjoration et d’une incapacité
totale de travail dans toute activité.

- 17 -
A la suite des tests effectués par la neuropsychologue
I.________, mettant en évidence des difficultés cognitives et thymiques
marquées (cf. rapport du 23 décembre 2015), l’OAI a mis en œuvre une
expertise neurologique et neuropsychologique auprès du Dr F.________.
Dans son rapport du 7 février 2017, consécutif à un examen de l’assuré et
à une IRM cérébrale, ce spécialiste a exclu de manière convaincante toute
atteinte organique à l’origine de ces difficultés. Selon lui, le tableau
neurocognitif devait être interprété dans un contexte fonctionnel et
psychologique.
L’OAI a dès lors confié une expertise psychiatrique au Dr
M.________. Dans son rapport du 21 septembre 2017, ce spécialiste a
retenu les diagnostics d’épisode dépressif majeur en rémission, avec
évolution vers une sinistrose, de dysthymie et de personnalité à traits
impulsifs, n’entraînant toutefois aucune incapacité de travail. Cette
expertise a été établie en pleine connaissance de l’anamnèse et a
notamment tenu compte des différents rapports du Dr O.________ figurant
au dossier. Celui-ci ne saurait ainsi reprocher au Dr M.________ de ne pas
l’avoir contacté personnellement. Par ailleurs, dans ses critiques relatives
à l’expertise, le Dr O.________ a attaché beaucoup d’importance aux tests
psychométriques effectués par l’assuré à l’issue de l’entretien avec
l’expert. Cependant, rien ne permet de constater que ce dernier y aurait
attaché une importance excessive par rapport à ses propres constatations
cliniques. Pour le surplus, la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale sont claires et détaillées. Le
Dr M.________ a expliqué les différents éléments l’ayant amené à ses
conclusions, qui sont ainsi bien motivées. Le Dr O.________ lui a reproché
de ne pas avoir interprété certaines attitudes de l’assuré comme
l’expression d’un trouble paranoïaque. Cependant, il n’appartenait pas au
Dr M.________, comme d’ailleurs aux précédents experts, d’interpréter
d’emblée ces attitudes dans le sens d’un trouble paranoïaque, mais de
vérifier si un tel trouble était étayé par d’autres indices. Or, le Dr
M.________ a clairement expliqué les raisons pour lesquelles il excluait un
tel trouble. Il a en effet relevé que l’analyse de l’histoire personnelle de

- 18 -
l’assuré ne plaidait pas en faveur d’un trouble de la personnalité
cliniquement significatif, même s’il a retenu une certaine quérulence et
une attitude d’affirmation pseudo-paranoïaque. Selon lui, cette dernière
n’avait toutefois pas la rigidité et la constance d’une structure
paranoïaque clairement établie. Il a ajouté que la Dresse U.________ avait
déjà observé que les éléments paranoïaques ou impulsifs étaient
insuffisants pour retenir ce type de personnalité (cf. rapport du 23 mai
2014), conclusion à laquelle il parvenait également. La Dresse D.________
n’avait quant à elle pas non plus posé ce diagnostic, faisant état d’une
personnalité affirmée et stable psychiquement, disposant de bonnes
ressources adaptatives (cf. consilium psychiatrique du 18 juin 2009). Par
ailleurs, le Dr M.________ a décrit précisément la définition de la sinistrose
à laquelle il se référait. Le recourant fait encore valoir que l’entretien avec
l’expert n’aurait duré que 25 minutes. Il y a tout d’abord lieu de relever
que le Dr M.________ a quant à lui fait état d’un « très long entretien ».
Quoi qu’il en soit, la durée de l’examen – qui n’est pas en soi un critère de
la valeur probante d’un rapport médical – ne saurait remettre en question
la valeur du travail de l’expert, puisque son rôle consiste notamment à se
prononcer sur l’état de santé de l’assuré dans un délai relativement bref
(ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1 et
les références citées). Le rapport du Dr M.________, comportant notamment
une anamnèse et une discussion très détaillées, démontre que l’expert
s’est consacré de manière approfondie et appropriée au cas du recourant.
Enfin, il ne recèle aucune trace de partialité de l’expert, contrairement à
ce que soutient l’assuré.
En définitive, cette expertise remplit les critères
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. Ses
conclusions ont au demeurant été confirmées par le Dr S.________, qui s’y
est rallié (cf. avis médical du 15 novembre 2017).
Les autres documents médicaux figurant au dossier ne sont
pas de nature à remettre en question les conclusions de l’expertise. En
particulier, le Dr O.________ n’a pas fait état d’éléments objectivement
vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui

- 19 -
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé de
ses conclusions. Au demeurant, les diagnostics et conclusions retenus par
le psychiatre traitant n’avaient déjà pas été suivis dans le cadre de la
première demande de prestations. En effet, dans son rapport du 19 mars
2013, il faisait déjà état d’une incapacité de travail totale, alors que la
Dresse U.________ du SMR avait retenu que l’assuré ne souffrait d’aucune
pathologie psychiatrique à caractère incapacitant et qu’il était donc
capable de travailler à 100 % (cf. rapport du 23 mai 2014).
Quant aux éléments mis en avant par la Dresse L.________ sur
le plan psychiatrique, il y a lieu de relever qu’elle n’est pas spécialiste, de
sorte qu’ils ne sauraient remettre en question les conclusions de l’expert
psychiatre.
Enfin, les documents produits le 14 juin 2018 par le recourant
font état, selon le Dr O.________, d’un effondrement dépressif avec des
idées suicidaires importantes qui ont nécessité une hospitalisation à
W.________ du 2 au 18 mai 2018. Le rapport de sortie de W.________ doit
toutefois conduire à relativiser cet effondrement. Les Drs KK.________ et
LL.________ ont mentionné comme diagnostic principal un épisode
dépressif moyen sans syndrome somatique. Ils ont indiqué que l’assuré a
été hospitalisé sur mode volontaire, sur recommandations de son
psychiatre traitant, pour mise à l’abri d’idées suicidaires. Ils ont observé
en anamnèse que ces idées apparaissent depuis cinq ans de manière
sporadique. De telles idées suicidaires sporadiques, dans le cadre d’un
épisode dépressif moyen, étaient toutefois déjà présentes lors du premier
refus de prestations, en 2014 (cf. rapport de la Dresse L.________ du 4
mars 2014 et rapport du Dr O.________ du 1er octobre 2014). Par ailleurs,
les Drs KK.________ et LL.________ ont expliqué que l’intéressé avait
rapporté une péjoration de ses idées suicidaires, mais sans projet concret,
depuis environ une année et qu’il n’arrivait plus à supporter la situation
depuis deux mois. Le facteur déclencheur serait une accumulation de
plusieurs événements dont des difficultés financières et un refus d’une
rente de l’assurance-invalidité. Ils ont émis comme « hypothèse de crise »
une déception de l’assuré dans les espoirs qu’il fondait sur la procédure de

- 20 -
recours, son avocat ne lui ayant pas proposé de rendez-vous depuis le
début de la procédure et lui ayant fait signer une décharge. Il s’agit
typiquement d’un processus réactionnel, dont rien ne permet de
considérer qu’il remet en cause sérieusement l’analyse à laquelle s’est
livré le Dr M.________ dans son expertise. Les médecins de W.________ ont
d’ailleurs observé, malgré la récurrence des idées suicidaires lors des
moments de frustration, une rémission des symptômes dépressifs, ce qui
a permis la sortie de l’assuré le 18 mai 2018. Il est vrai qu’ils ont
également posé le diagnostic secondaire de trouble de la personnalité
paranoïaque. Ils se sont référés, sur ce point, au diagnostic posé par le
psychiatre traitant, sans procéder à une analyse détaillée des critères
diagnostics, telle qu’effectuée par le Dr M.________, en vue de déterminer
si la personnalité de l’assuré atteignait réellement, sur ce point, un aspect
morbide.
c) Au vu de ce qui précède, et en particulier de l’expertise
probante établie par le Dr M.________, il convient de constater que l’état de
santé physique et psychique de l’assuré ne s’est pas péjoré de manière à
influer son droit aux prestations depuis la dernière décision de refus de
rente du 15 décembre 2014. L’OAI a donc rejeté à juste titre la nouvelle
demande de prestations.
Au vu des documents médicaux probants figurant au dossier,
le renvoi pour instruction complémentaire, tel que demandé par le
recourant, ne se justifie pas.
6. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les
conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au
bénéfice de l'assistance judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu'une
équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office pour la
procédure, sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC

- 21 -
[code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l'assistance
judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires et des indemnités ; celle-ci est en effet
tenue à remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123
CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service
juridique et législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5
RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire civile ; RSV 211.02.3]).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et devraient être mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors que ce dernier est au bénéfice de l'assistance judiciaire,
ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a pour le
surplus pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de
cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Le recourant bénéficie en outre, au titre de l'assistance
judiciaire, de la commission d'office d'un avocat en la personne de Me
Karim Hichri (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par renvoi de l'art. 18
al. 5 LPA-VD). Ce dernier ayant renoncé à déposer la liste de ses
opérations, la Cour de céans statue en équité et fixe l’indemnité d’office à
1'800 fr., débours et TVA compris.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 12 décembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.

- 22 -
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
IV. L’indemnité d’office de Me Karim Hichri est arrêtée à 1’800 fr.
(mille huit cents francs), débours et TVA compris.
V. Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
du conseil d’office mis à la charge de l'Etat.
VI. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Karim Hichri (pour V.________)
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.

- 23 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :