vd_gerichte · ZD23.047246 · 2024-08-29 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 325/23 - 274/2024
ZD23.047246
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 29 août 2024
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
Mmes Berberat et Brélaz Braillard, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
R.________, au [...], recourant, représenté par Procap Service juridique, à
Bienne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6 s., 43 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 – 3
RAI
402

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E n f a i t :
A. Au bénéfice d’un CFC de cuisinier, R.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en [...], a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité le 8 juin 2011, en raison d’allergies aux végétaux
(arbres, fruits et légumes) provoquant des plaques rouges, des
démangeaisons, des difficultés respiratoires et une irritation des yeux et
entravant l’exercice de son activité habituelle.
Par décision du 25 novembre 2016, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a rejeté la
demande de prestations de l’assuré. Selon ses constatations, au terme du
délai d’attente d’un an, soit le 2 mai 2012, ce dernier bénéficiait d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (éviction stricte au contact des allergènes). Après
comparaison des revenus au sens de l’art. 16 LPGA (loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS
830.1), le degré d’invalidité était de 12,76 %.
Cette décision n’a pas été contestée.
B. Le 23 février 2023, R.________ a déposé une nouvelle demande
de prestations (mesures professionnelle et/ou rente) auprès de l’OAI en
raison de douleurs généralisées dans tout le corps, en particulier au
niveau des épaules.
Le 20 mars 2023, après être entré en matière sur cette
nouvelle demande, l’OAI a pris connaissance du dossier constitué par
l’assureur perte de gain de l’ex-employeur de l’assuré ([...] Organisation
de santé), contenant notamment :
- des rapports des 1er juillet et 20 octobre 2022 d’IRM (imageries par
résonance magnétique) de la colonne cervico-dorsale et de l’épaule
gauche réalisées par le DH.________, spécialiste en radiologie, qui étaient

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dans la norme, sans anomalie susceptible d’expliquer la symptomatologie
de l’assuré ;
- des rapports des 3 novembre et 30 décembre 2022 du Dr U.________,
médecin praticien, posant les diagnostics de névralgie cervico-brachiale,
de conflit sous-acromial gauche et de Covid long. La névralgie cervico-
brachiale et le conflit sous-acromial influençaient la capacité de travail de
l’assuré ;
- un rapport d’EMG (électromyogramme) du 31 janvier 2023 du Dr
A.__________, spécialiste en neurologie, dont il ne ressort pas d’anomalies
en faveur d’une souffrance nerveuse périphérique au membre supérieur
gauche de l’assuré.
Le 22 juin 2023, les Drs C.________, W.________ et D.________ du
Centre d’Expertises Médicales (S.________) de [...], mandatés par [...], ont
rendu un rapport d’expertise pluridisciplinaire avec volets de médecine
physique et réadaptation, de neurologie et de psychiatrie. Au terme de
leur évaluation, les experts n’ont retenu aucun diagnostic incapacitant,
avec des troubles algiques et sensitivomoteurs sans substrat somatique
objectivable. Les médecins somaticiens ont relevé durant leurs examens
un comportement majorant et démonstratif marqué, la médecin
psychiatre, au regard de ces constatations, indiquant qu’une majoration
des plaintes physiques ne pouvait être exclue. Les experts ont retenu, de
manière consensuelle, l’absence de limitations fonctionnelles et une
capacité de travail de l’assuré de 100 % dans toute activité depuis
toujours. Leurs conclusions étaient les suivantes :
“Situation actuelle et conclusions
Sur le plan de la médecine physique et réadaptation
Monsieur R.________ déclare : Je sens que je suis enfermé sous un tas
de cailloux, comprimé, je n’arrive pratiquement plus à rien faire
avec mon bras gauche.
La douleur rachidienne se situe au niveau dorsal haut, lombaire bas,
la physiothérapie est poursuivie à raison d’une séance par semaine
sans amélioration, accentuant même les douleurs lombaires basses.
Depuis un mois environ, la marche est alléguée difficile, est apparue
une douleur au niveau des faces ventrales des genoux, estimée à
100% sur l’EVA. Hier, la douleur était tellement intense qu’il a

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présenté une crise d’angoisse. Depuis environ un mois, il doit
marcher avec une canne tenue dans la main droite.
Monsieur R.________ se traite par antalgiques de palier 1.
L’examen clinique, réalisé dans des conditions majorantes et
démonstratives marquées, chez un sujet extrêmement plaintif, ne
permet pas de tirer de conclusions concernant une éventuelle
pathologie ; bien que les critères diagnostiques de fibromyalgie
soient positifs, le contexte ne permet pas d’évoquer ce diagnostic.
En conclusion, aucun diagnostic n’est retenu sur le plan de la
médecine physique et réadaptation.
Sur le plan neurologique,
Actuellement, Monsieur R.________, qui est toujours en arrêt de
travail complet, se plaint de la persistance de troubles invalidants,
mentionnant des troubles de la vision, des sensations vertigineuses
avec acouphènes, des troubles de la mémoire et de la
concentration, des troubles du sommeil, un manque de moral, des
céphalées, des brachialgies bilatérales à prédominance gauche, des
troubles sensitivo-moteurs au niveau essentiellement du membre
supérieur gauche et des deux membres inférieurs. Il mentionne
également des douleurs sternales, claviculaires gauches, latéro-
thoraciques bilatérales, au niveau des aines des deux côtés et de
possibles troubles de l’équilibre.
En résumé, auprès d’un patient collaborant mais visiblement
démonstratif et majorant, l’examen clinique met tout d’abord en
évidence d’apparentes importantes difficultés de déplacement avec
une boiterie atypique et une impossibilité à tenir sur la pointe du
pied gauche, sans instabilité significative. L’auscultation des
carotides est physiologique. L’examen des paires crâniennes est
actuellement entièrement normal, notamment sans altération
significative de l’odorat, du goût et de l’audition. Pas de nystagmus
ou autres manifestations d’atteinte vestibulaire également. Au
niveau des membres supérieurs, alors que l’épreuve des bras tendus
est sans chute, que les mouvements rapides sont bien préservés, on
note des phénomènes de lâchage étagés au testing de la force du
membre supérieur gauche, sans altération de la sensibilité profonde.
L’examen du tronc est sans grande particularité. Au niveau des
membres inférieurs, on observe une impossibilité partielle à
l’épreuve des jambes fléchies à gauche, mais des mouvements
rapides encore bien effectués des deux côtés, une manœuvre de
Lasègue un peu sensible en fin de mouvements à gauche. Alors que
la trophicité musculaire et les réflexes tendineux et cutanés sont à
nouveau bien préservés, on retrouve des phénomènes de lâchages
étagés au testing de la force musculaire du membre inférieur
gauche et des troubles sensitifs plus ou moins globaux du membre
inférieur gauche, alors que le membre inférieur droit paraît bien
préservé tant sur le plan moteur que sensitif.
En bref, un examen clinique révélant des troubles sensitivo-moteurs
atypiques avec des incohérences intra-test (mouvements rapides
bien préservés mais faiblesse globale de l’hémicorps gauche ; pas
de difficultés dans le cadre du déshabillage et de l’habillage).

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Nous avons revu le rapport du Dr [...] qui n’avait objectivé aucune
anomalie significative. Nous avons également pris note du résultat
des examens radiologiques pratiqués préalablement, avec une IRM
cérébrale normale ainsi qu’une IRM cervico-dorsale normale.
Au terme du présent bilan, le caractère atypique et peu cohérent
des troubles, l’absence d’anomalie clairement objectivable, la
normalité des examens complémentaires pratiqués préalablement
permettent de conclure à l’absence d’affection neurologique
somatique expliquant les plaintes et l’incapacité de travail.
Au vu des éléments susmentionnés, nous ne retenons pas
d’affection neurologique et, en conséquence, d’incapacité de travail
sur le plan neurologique.
Sur le plan thérapeutique, en l’absence d’une affection neurologique
clairement objectivable, il n’y a pas d’indication à des mesures
thérapeutiques quelles qu’elles soient.
Sur le plan de l’activité professionnelle, en l’absence d’une
incapacité de travail dans l’activité habituelle, il n’y a pas
d’indication formelle sur le plan strictement neurologique à des
mesures de réadaptation ; d’un autre côté, rien ne s’oppose sur le
plan neurologique à une éventuelle réadaptation ordonnée pour
d’autres raisons.
Sur le plan psychique,
En l’absence de diagnostic psychiatrique, aucun suivi ni traitement
n’apparaissent exigibles. Il est néanmoins conseillé à l’assuré de
poursuivre la prise en charge psychothérapeutique afin de l’aider
dans sa remise en question actuelle.”
En annexe à cette expertise, figuraient un rapport du 24 avril
2023 du Dr U.________ à l’attention des experts et un rapport EOS du corps
entier du 2 mars 2023 de la Dre G.________, spécialiste en radiologie.
Par projet de décision du 11 juillet 2023, l’OAI a fait part à
l’assuré de son intention de rejeter sa nouvelle demande de prestations,
au motif que sa situation était superposable à celle qui prévalait lors de la
précédente décision de refus du 25 novembre 2016 en l’absence d’une
aggravation durable de l’état de santé depuis lors, à savoir qu’il présentait
toujours une capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles.
Par courrier du 31 juillet 2023, le recourant a contesté ce
projet.

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Le 14 août 2023, l’OAI s’est vu remettre un rapport du 9 août
2023 du Dr U.________, posant les diagnostics incapacitants d’altération de
l’état général (depuis juin 2022), de douleur généralisée (depuis avril
2022), de limitations articulaires aux membres supérieurs et inférieurs
(depuis juin 2022) et de scoliose lombo-dorsale (depuis l’enfance) et
évaluant la capacité de travail de l’assuré comme nulle depuis le 14 juin
2022 dans toute activité, sans une amélioration attendue compte tenu de
ses douleurs. Les limitations fonctionnelles étaient la douleur quotidienne,
la station debout au-delà de dix minutes, la marche (qui s’effectuait à
l’aide de cannes anglaises) ainsi que le port de charges supérieures à cinq
cents grammes avec le bras gauche et limité à dix kilos avec le bras droit.
En annexe à ce rapport était joint celui du 21 avril 2023 du Dr V.________,
médecin praticien, selon lequel la problématique de l’assuré était centrée
sur sa scoliose et son inactivité physique importante, à laquelle des
facteurs psychosociaux s’étaient associés progressivement. Ce médecin
avait proposé une prise en charge de l’assuré en physiothérapie associée
à des séances MTT (fitness médicalisé) dans l’optique d’une
autonomisation et de la reprise progressive d’une activité. De plus, un bloc
de quatre séances de cryothérapie était à l’essai pour améliorer le
sommeil, les douleurs chroniques ainsi que les tensions musculaires.
Ce rapport a été transmis aux experts du S.________ par [...].
Les experts ont indiqué le 5 septembre 2023 que les éléments mis en
évidence par les médecins traitants n’étaient pas nouveaux et ont
maintenu leurs conclusions.
Dans un avis médical du 29 septembre 2023, la Dre
E._________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a
confirmé les conclusions du rapport d’expertise pluridisciplinaire du
S.________ en l’absence de nouvel élément médical au dossier.
Par décision du 2 octobre 2023, l’OAI a confirmé la teneur de
son projet de décision du 11 juillet 2023. Dans un courrier
d’accompagnement du même jour, il s’est exprimé sur la contestation de
l’assuré.

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C. Par acte du 2 novembre 2023, R.________, représenté par
Procap Service juridique, recourt devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre la décision du 2 octobre 2023, concluant, avec
suite de frais et dépens, à la réforme de ladite décision dans le sens de
l’octroi d’une rente entière d’invalidité et, subsidiairement, à son
annulation ainsi qu’au renvoi du dossier à l’OAI pour instruction
complémentaire puis nouvelle décision au sens des considérants. Le
recourant sollicite par ailleurs le bénéfice de l’assistance judiciaire limitée
aux frais judiciaires. En substance, il conteste la valeur probante du
rapport d’expertise pluridisciplinaire du S.________ et produit une lettre de
sortie du 21 septembre 2023 des médecins du Service de rhumatologie du
CHUV consécutive à son hospitalisation du 29 août au 15 septembre 2023
en raison d’un tableau douloureux chronique (associant des douleurs de
type neuropathique diffuses, des paresthésies acrales et d’autres
symptômes de dysautonomie [vertiges, troubles digestifs, céphalées ainsi
que photo- et phono-sensibilité]) ainsi qu’une confirmation électronique du
13 octobre 2023 d’hospitalisation multimodale prévue dès le 6 novembre
2023. La lettre de sortie du 21 septembre 2023 du Service de
rhumatologie du CHUV mentionne le diagnostic principal d’hypersensibilité
centrale à la douleur probablement primaire et les diagnostics secondaires
de douleurs de l’articulation temporomandibulaire bilatérale dans un
contexte de bruxisme, une suspicion de neuropathie des petites fibres, des
diarrhées chroniques avec aliments non digérés, des vertiges mal
systématisés d’étiologie incertaine, une acné sévère avec furonculose, un
thoracique outlet syndrome à gauche secondaire à des troubles de la
statique ainsi qu’un trouble dépressif sévère avec retentissement
psychosocial majeur.
Par décision du 29 novembre 2023, R.________ a été mis au
bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 2 novembre 2023. Il est
exonéré du paiement d’avances et des frais judiciaires. Il est également
exempté de s’acquitter de toute franchise mensuelle.

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Par réponse du 19 décembre 2023, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision attaquée, se prévalant d’un avis
médical SMR du 14 décembre 2023, retenant que le rapport du 21
septembre 2023 du CHUV et ses annexes n’étaient pas de nature à
modifier sa position.
A l’appui de sa réplique du 4 janvier 2024, confirmant ses
précédentes conclusions, le recourant a produit deux nouveaux rapports
des 23 et 28 novembre 2023 des médecins du CHUV. Dans le premier
rapport médical, consécutif à une hospitalisation multimodale du 6 au 17
novembre 2023, il est notamment mentionné que l’intéressé « répond aux
critères ACR 2010 pour la fibromyalgie avec un PDS à 26 et le FiRST à 6/6,
ce qu’indique un composant nociplastique dans les symptômes
(« fibromyalginess ») ». Dans le second rapport, il est relevé en particulier
que le recourant présente un « trouble dépressif sévère avec
retentissement psychosocial majeur ». Les autres diagnostics retenus par
les médecins du CHUV ayant examiné le recourant sont :
“Désorde du spectre de l’hypermobilité (DSH) aspécifique (sans
critère pour Sdm Ehlers Danlos selon les critères de 2017) avec :
- Hyperlaxité et entorses à répétition depuis l’enfance, deux
épisodes de luxation de l’épaule gauche et subluxation de la rotule ;
scoliose, myopie. Beighton actuel : 4/9
- POTS (Postural Orthostatic Tachycardia Syndrome) probable avec :
- Vertiges, en particulier en se levant, lors d’une station debout
prolongée dans une même position ou lors de longues marches ;
quasi-évanouissement ; Trouble d’attention et mnésique ;
Palpitations ; Epuisement/fatigue ; anxiété.
- Test de Schellong le 31.08.2023 : bonne adaptation sur le plan
tensionnel, mais symptomatique avec présence de vertiges et à la
mise en procubitus.
- Sensibilisation centrale importante avec :
- Douleurs diffuses, hyperalgésie, allodynie, trouble cognitif, fatigue
et plusieurs symptômes somatiques associés (migraine, photo et
photosensibilité, vertiges, troubles digestifs, douleurs diffuses,
bruxisme, blocpnée, acouphènes, dyspepsie, intestin irrité, Suspicion
de neuropathie des petites fibres).
- Critère ACR 2010 pour la fibromyalgie : WPI= 17, SSS= 9 ; FiRST =
6/6
- Aggravation après accidents voiture 2013 avec importante
commotion cérébrale ;
Thoracique outlet syndrome à gauche secondaire à des troubles de
la statique.
Trouble du déficit de l’attention / hyperactivité (TDAH) actif
- Critère pour le TDAH de l’adulte remplit et critère pour de TDAH
infantile rétrospectivement remplit.

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- Hémorragie digestive haute probablement sur AINS (en
investigation).”
Par duplique du 8 février 2024, persistant dans ses
conclusions, l’OAI s’est déterminé sur ces pièces et a produit un avis
médical SMR du 30 janvier 2024 retenant l’absence d’éléments médicaux
se rapportant à la période litigieuse susceptibles de modifier son point de
vue.
Par déterminations du 11 mars 2024, se référant à ses
précédentes écritures, le recourant a maintenu ses conclusions.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA est, sauf dérogation expresse, applicable en
matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le
tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition

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transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la nouvelle demande d’octroi d’une rente a
été déposée le 23 février 2023 par le recourant. Ce sont donc les
dispositions de la LAI et du RAI dans leur teneur en vigueur dès le 1er
janvier 2022 qui sont applicables.
4. a) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1).
b) Le juge doit cependant prendre en compte les faits
survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à
l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la
décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
5. a) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17
janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration

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est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient
à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de
rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si
nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la
décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent
procéder de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette
disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée.
b) Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision ; la rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545
consid. 6.1). En revanche, une appréciation différente d’une situation
demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue pas un motif de révision
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
c) En l’occurrence, la première demande de prestations AI
concernait des allergies. La demande, objet de la présente procédure, a
trait à des douleurs aux épaules et dans tout le corps. Compte tenu des
nouvelles atteintes présentées par le recourant, l’OAI est à juste titre entré
en matière sur la deuxième demande de prestations.
6. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte

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d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en
pourcentage d’une rente entière (al. 1), un taux d’invalidité compris entre
50 et 69 % donnant droit à une quotité de rente correspondant au taux
d’invalidité (al. 2), un taux d’invalidité supérieur ou égal à 70 % donnant
droit à une rente entière (al. 3), tandis qu’un taux d’invalidité compris
entre 40 et 49 % donne droit à une rente de 25 % à 47.5 % (al. 4 ; chaque
point d’invalidité supplémentaire augmentant la quotité de la rente de 2.5
%). Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).

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7. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V

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215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
8. a) En l’occurrence, le recourant conteste la valeur probante du
rapport d’expertise pluridisciplinaire établi le 22 juin 2023 par les
médecins du S.________ en se fondant notamment sur les derniers rapports
médicaux du 21 septembre et des 23 et 28 novembre 2023 des médecins
du CHUV produits dans la présente procédure. Bien que postérieurs à la
décision attaquée, ils doivent être pris en considération puisqu’ils
concernent les mêmes atteintes à la santé que celles invoquées dans le
cadre de la nouvelle demande de prestations du 23 février 2023. Du reste,
ils ont été établis à la suite de son hospitalisation du 29 août 2023 au 15
septembre 2023 liée à ses douleurs, soit avant la décision litigieuse du 2
octobre 2023, et de la prise en charge multi-modale par le CHUV qui a
suivi.
b) aa) Eu égard aux volets de médecine physique et
réadaptation et de neurologie du rapport d’expertise, les Drs C.________ et
W.________ ont nié tout diagnostic incapacitant. Ils ont estimé que l’assuré
était extrêmement plaintif et démonstratif, de sorte qu’ils n’ont pas pris au
sérieux ses plaintes et ont retenu que les examens réalisés n’étaient pas
susceptibles d’objectiver les atteintes annoncées et leur répercussion sur
la capacité de travail dans ce contexte de majoration. Sur ce seul motif,
les experts ne retiennent pas le diagnostic de fibromyalgie alors que le
recourant en remplit les critères (cf. rapport d’expertise du S.________, p.
15 et rapport des médecins du Service de rhumatologie du CHUV du 23
novembre 2023, p. 4). Or aucun autre intervenant ayant examiné le
recourant fait état d’une telle majoration, en particulier pas les médecins
du CHUV qui ont pourtant suivi le patient durant plusieurs jours
consécutifs dans le cadre d’hospitalisations au sein de leurs services. Il

- 15 -
apparaît ainsi que, sur le plan somatique, le rapport d’expertise
pluridisciplinaire du S.________ est déjà critiquable.
bb) S’agissant du volet psychique, la Dre D.________ a
également nié tout diagnostic incapacitant. D’après elle, les symptômes
du recourant relèvent d’un questionnement adapté par rapport à son
avenir professionnel, de nature non pathologique. En conséquence,
l’experte psychiatre retient une absence de trouble anxio-dépressif. Or les
médecins du CHUV qui ont suivi le recourant lors de son hospitalisation du
29 août au 15 septembre 2023 et sa psychologue traitante rapportent le
diagnostic d’un trouble dépressif sévère avec retentissement psychosocial
majeur. Les conclusions de l’experte du S.________ sont donc contredites
de manière sérieuse. De plus, l’argumentation pauvre, voire inexistante
(tout est allégué de manière péremptoire, sans discussion), développée
par la Dre D.________ pour retenir l’absence de diagnostic incapacitant et
de suivi ou traitement exigibles, hormis la poursuite de la prise en charge
psychothérapeutique pour aider le recourant dans sa remise en question,
n’est guère convaincante et ne remplit en tous les cas pas les réquisits
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante.
Par ailleurs, on constate que le rapport comporte des
incohérences. Ainsi, il est relevé en page 8 qu’il n’existe pas de signe en
faveur d’attaques de paniques chez le recourant, alors qu’à la page
précédente, il est mentionné que la veille de sa venue au S.________, celui-
ci a fait une crise d’angoisse en raison de l’intensité de ses douleurs. Ce
point n’est en outre aucunement discuté par l’experte.
cc) On relèvera encore que les deux derniers rapports des
médecins ayant examiné le recourant lors de ses hospitalisations au CHUV
font état de diagnostics, et partant d’atteintes à la santé, qui ne ressortent
pas du dossier jusque-là. Dans ce contexte, l’avis médical SMR du 30
janvier 2024 ne saurait emporter la conviction de la Cour lorsqu’il indique
que le rapport d’hospitalisation en novembre 2023 « fait état
d’appréciations diagnostiques différentes pour une symptomatologie
globalement inchangée et déjà connue lors de notre décision ». Au
contraire, en présence de nouveaux diagnostics depuis l’expertise datant

- 16 -
de mai-juin 2023 au S.________, il est nécessaire que l’office intimé
investigue davantage le dossier afin de déterminer si ces nouveaux
éléments sont en mesure d’objectiver sur le plan médical les atteintes à la
santé dont souffre le recourant.
c) Il découle de ce qui précède que l’OAI a statué sur la base
d’un dossier lacunaire, les différents volets du rapport d’expertise
pluridisciplinaire du 22 juin 2023 du S.________ apparaissant insuffisants
pour permettre de se prononcer en connaissance de cause tant sur la
capacité de travail que sur les limitations fonctionnelles présentées par le
recourant.
9. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur, qui
prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d’instruction s’étend jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 9C_259/2022 du 20
septembre 2022 consid. 5.1.1 et les références). Si elle estime que l’état
de fait déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des
doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis,
l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au
complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; UELI KIESER, ATSG-
Kommentar, 2ème éd., nos 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit

- 17 -
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) Compte tenu de ce qui précède, non seulement il existe des
éléments permettant de remettre en cause les conclusions du rapport
d’expertise pluridisciplinaire du 22 juin 2023 et son complément du 5
septembre 2023 du S.________ mais encore les éléments recueillis sont
insuffisants à ce stade pour se prononcer à l’aune de la jurisprudence. En
présence d’une appréciation lacunaire de la capacité de travail, laquelle
relève de la compétence des médecins et non du juge dès lors qu’il
n’appartient pas à ce dernier de se livrer à des conjectures qui relèvent
strictement de la science médicale (TF 9C_573/2009 du 16 décembre
2009 consid. 2.3), il s’avère impossible, en l’état du dossier, d’apprécier
les possibilités d’emploi du recourant sur un marché équilibré du travail.
Dans ces conditions, il s’impose dès lors d’annuler la décision entreprise et
de renvoyer la cause à l’intimé pour instruction complémentaire. En effet,
l’OAI n’a pas correctement instruit le dossier, s’étant contenté jusqu’à
présent de se reposer sur l’instruction diligentée par l’assureur perte de
gain. Or il ne pouvait échapper à l’intimé que le rapport d’expertise
pluridisciplinaire du S.________ s’avérait insuffisant pour statuer sur le cas
d’espèce, en particulier à réception des rapports médicaux produits dans
la présente procédure par sa partie adverse. Il incombera à l’intimé de
mettre en œuvre une expertise médicale pluridisciplinaire du recourant,
destinée à clarifier le tableau clinique présenté par celui-ci depuis 2022,
notamment d’un point de vue psychiatrique et neurologique, voire
neuropsychologique, toute autre spécialité étant réservée, afin d’avoir une
appréciation médicale globale de l’état de santé du recourant tenant
compte des aspects qui doivent faire l’objet d’une instruction
complémentaire. Une fois l’instruction complétée, il appartiendra à l’intimé
de rendre une nouvelle décision.

- 18 -
10. a) Le recours doit dès lors être admis et la décision litigieuse
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Aussi, compte tenu de l’importance et de la
complexité du litige, il convient d’arrêter l’indemnité à 2’000 fr., débours
et TVA compris, et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé (art.
10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 2 octobre 2023 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour instruction
complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.

- 19 -
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à R.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap Service juridique (pour R.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :