vd_gerichte · ZD19.041013 · 2020-05-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 316/19 - 156/2020
ZD19.041013
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 mai 2020
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Métral, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière : Mme Guardia
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourant, représenté par Me Olivier Freymond, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 61 let. c LPGA ; art. 4 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. J.________ (ci-après: l’assuré ou le recourant), né en [...], a
travaillé comme ouvrier de la construction auprès de [...].
En 2012, l’assuré a présenté une fistule para-anale pour
laquelle il a dû subir des interventions les 13 août et 31 octobre 2012. En
raison d’une récidive, il a encore été opéré les 24 octobre et 4 novembre
2013.
L’assuré a été mis au bénéfice plusieurs de certificats
médicaux attestant de son incapacité de travail, en particulier entre le 24
octobre 2013 et le 5 janvier 2015.
Dans un rapport du 25 novembre 2013 à T.________, assureur
perte de gain de l’employeuse, le Dr L.________, médecin assistant auprès
du [...], a posé le diagnostic d’abcès péri-anal existant depuis le 4
novembre 2013. Il a retenu, comme limitations objectives rencontrées
dans le cadre de l’activité exercée : « ne doit pas rester assis ou debout
pendant longtemps, ne doit pas courir ni porter des charges ».
L’assuré a subi, les 31 mars, 14 avril, 24 avril, 2 mai, 9 mai,
puis, le 16 mai 2014, plusieurs interventions visant à traiter une récidive
de fistule post-fistulectomie complexe avec lambeau d’avancement et
reconstruction sphinctérienne.
Le 20 mai 2014, par l’intermédiaire de T.________, l’assuré a
déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI), invoquant une épilepsie
ainsi qu’une fistule anale.
Dans un rapport du 12 juin 2014, le Dr H.________, spécialiste
en chirurgie viscérale, a posé le diagnostic de fistule para-anale récidivée
existant depuis octobre 2013. Il a précisé que l’assuré avait subi une

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fistulectomie le 31 mars 2014 ainsi que de nombreuses reprises
chirurgicales ultérieures. La plaie opératoire était toujours en traitement.
L’assuré, en incapacité de travail totale depuis la date de l’intervention,
devait pouvoir reprendre son activité habituelle au taux de 100 % d’ici
plusieurs semaines.
Dans un courrier du 9 octobre 2014 au Dr H.________, le Dr
K.________, médecin-conseil auprès du V.________, assureur perte de gain
privée de l’assuré, a relevé ce qui suit :
« Affection actuelle :
Je ne reviens pas en détail sur l'affection de cet assuré que vous
suivez depuis octobre 2012 pour une fistule para-anale opérée
treize fois, la dernière fois le 16 mai 2014.
La dernière intervention a permis une fermeture quasi complète de
la cicatrice. Du point de vue fonctionnel, l'assuré se plaint encore
d'une difficulté à contrôler les gaz et un certain degré d'urgences
défécatoires résiduel.
Vous l'avez adressé à une physiothérapeute spécialiste de
l'incontinence, Madame [...], qui le suit encore actuellement.
Plaintes actuelles :
A part les besoins impérieux qu'il a encore un peu de mal à
contrôler et l'émission de gaz, l'assuré dit être continent.
Comorbidités :
Epilepsie connue depuis l'enfance suivie et traitée par la
Doctoresse R.________.
[…]
Conclusion :
En l’état actuel, l’assuré me paraît apte à reprendre son activité
professionnelle de maçon comme vous l’avez certifié le 03
novembre 2014 à 100 % ».
Par envoi du 6 janvier 2015, le Dr H.________ a confirmé à l’OAI
que l’assuré s’était inscrit à l’assurance-chômage le 5 janvier 2015. Il
disposait d’une capacité de travail de 100 %. La reprise de son activité
habituelle de maçon était cependant limitée par la nécessité de disposer
de WC et de douches à la demande. Sous cette réserve, sa capacité de
travail n’était pas limitée. Le 8 janvier 2015, le Dr H.________ a précisé que
l’accès aux douches pouvait être remplacé par l’ajout, dans des toilettes
standards, d’un pommeau. L’assuré ne devait pas utiliser de douche à

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chaque fois qu’il allait à la selle. Il s’agissait d’une sécurité en cas
d’accident. En temps normal, il devait se rendre une à deux fois par jour à
la selle ce qui n’entraînait pas de baisse de rendement.
Dans un rapport reçu le 5 avril 2016 par l’OAI, la Dre
R.________, spécialiste en neurologie, médecin cheffe du Service [...], a
posé les diagnostics incapacitants d’épilepsie d’origine indéterminée avec
crises focales avec rupture de contact, de lésion de la substance blanche
atypique péri-ventriculaire sous-corticale en doigts-de-gants d’origine
indéterminée sous investigation, de trouble neuropsychologique avec
atteinte mnésique sévère et léger fléchissement des fonctions exécutives
et attentives. Les diagnostics de réopération fistule annale répétée en
2014, de status post-résection hémorroïdes et abcès péri-anal en octobre
2012, de status post-reconstruction de l’os scaphoïde droit en décembre
2008 et de status post-coloscopie pour polype sessile sigmoïdien et status
hémorroïdaire de stade I en 2008 étaient sans effets sur la capacité de
travail. La spécialiste a indiqué qu’un bilan neuropsychologique effectué
en mars 2014 avait montré une atteinte mnésique sévère avec un léger
fléchissement des fonctions exécutives et attentionnelles et des difficultés
d’évocations lexicales. Elle notait une évolution entre novembre 2011 et
mars 2014, avec une baisse de performance de la mémoire verbale
antérograde et préconisait la mise en place d’un nouveau bilan. Elle a
encore indiqué que, sur le plan épileptologique, il n’y avait pas
d’incapacité car la comitialité était stabilisée. Elle a relevé qu’il convenait
d’éviter un travail sur chantier et la conduite professionnelle. La Dre
R.________ a encore expliqué que la comitialité n’entraînait pas de
diminution de rendement mais que l’atteinte mnésique sévère et le léger
fléchissement des fonctions exécutives et attentives devaient encore être
investigués. La médecin a produit un rapport du 10 avril 2014 de
Z.________ et Q.________, psychologues auprès de [...], rendant compte du
bilan neuropsychologique et logopédique ambulatoire réalisé les 20 et 27
mars 2014. Les deux spécialistes y concluaient ce qui suit :
« Cet examen neuropsychologique met en évidence :

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• Une atteinte marquée de la mémoire antérograde verbale
touchant les processus d'apprentissage, de stockage et de
récupération. La reconnaissance est mieux préservée.
• Cliniquement, des difficultés en mémoire prospective et
rétrograde touchant le rappel de faits épisodiques
autobiographiques.
• Une atteinte modérée de la mémoire verbale et visuo-
spatiale immédiate.
• Un fléchissement exécutif caractérisé par des difficultés
sévères dans une tâche complexe de mémoire de travail
verbale et en incitation verbale.
• Une atteinte des capacités attentionnelles touchant
l'attention soutenue et divisée et se manifestant par un
ralentissement modéré au niveau du rendement et une
fluctuation des temps de réponse.
• Un déficit d'accès lexical et de dénomination de noms
propres.
Les autres domaines cognitifs évalués (tâches simples de mémoire
de travail, mémoire antérograde visuelle, inhibition, flexibilité) sont
globalement préservés.
Ce tableau montre au premier plan une atteinte mnésique sévère
avec un léger fléchissement des fonctions exécutives et
attentionnelles et des difficultés d'évocation lexicale. Au niveau de
l'étiologie, le tableau est compatible avec les signes de
dysfonctionnements des régions temporales à prédominance gauche
probablement sous-tendus par les anomalies et les lésions
cérébrales de la substance blanche mises en évidence à l'IRM
cérébrale.
En comparaison au dernier bilan réalisé en novembre 2011, on note
une baisse des performances en mémoire verbale antérograde
(encodage passe de 42 à 30 points, évocation différée passe de 10 à
6 mots), alors que les résultats en mémoire visuelle antérograde
sont légèrement améliorés. Concernant les processus attentionnels,
on note une variabilité plus importante dans les temps de réponses
et un moins bon rendement, avec un traitement qualitatif amélioré.
Les autres résultats sont globalement superposables et les plaintes
du patient sont les mêmes ».
Dans un rapport du 13 avril 2016, le Dr H.________ a retenu le
diagnostic incapacitant de fistulectomie compliquée avec incontinence
anale résiduelle. L’assuré avait été en incapacité de travail totale entre le
10 août 2012 et le 2 septembre 2012, le 3 octobre 2012 et le 4 février
2013, le 24 octobre 2013 et le 3 février 2014, le 31 mars 2014 et le 4 mai
2014. La capacité de travail était entière sous réserve de la possibilité de
disposer de WC proches et sans restriction.
L’assuré a subi une nouvelle opération le 13 mai 2016 (cf.
certificat médical du Dr H.________ du 2 juin 2016).

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Dans un rapport du 7 juin 2016, les Dres D.________, spécialiste
en neurologie, et M.________, respectivement médecin adjointe et médecin
assistante auprès du Service de neurologie du [...], ont posé les
diagnostics principaux de troubles cognitifs d’étiologie indéterminée à
investiguer et de leucopathie aspécifique. Elles ont retenu, comme
diagnostics secondaires et comorbidités : une épilepsie d’origine
indéterminée avec crise focale avec rupture de contact et par moment
généralisation secondaire, des troubles neuropsychologiques avec atteinte
mnésique sévère avec léger fléchissement des fonctions exécutives et
attentionnelles, un status post opération de fistule anale répétée en 2014,
un status post résection hémorroïde et abcès péri-anal en octobre 2012,
un status post reconstruction de l’os scaphoïde droit en décembre 2008 et
un status post colonoscopie pour polype sessile sigmoïde. Les médecins
ont conclu que le bilan anamnestique et d’imagerie était négatif pour une
maladie démyélinisante. Elles ont ajouté que leur patient décrivait à
l’avant-plan des troubles neuropsychologiques en évolution progressive
depuis environ 5 ans, avec des troubles phasiques qui semblaient être à
l’avant-plan et qu’il conviendrait d’investiguer.
Par rapport du 30 août 2016, la Dre M.________ a posé le
diagnostic avec effet sur la capacité de travail de troubles cognitifs
d’étiologie indéterminée existant depuis octobre 2015. Elle a indiqué,
comme restriction à l’activité habituelle, l’existence d’un trouble
neurologique dont l’effet était à revoir après un bilan prévu pour le 11
novembre 2016. Elle a relevé que l’assuré ne pouvait plus effectuer
d’activités uniquement en position debout, principalement en marchant et
qu’il n’était pas en mesure de monter sur une échelle ou un échafaudage.
Il pouvait encore porter et soulever des charges de 5 kg au maximum. La
concentration, la compréhension et l’adaptation étaient limitées.
Dans un rapport du 8 septembre 2016, le Dr P.________,
spécialiste en médecine interne générale, médecin traitant de l’assuré, a
posé les diagnostics incapacitants d’épilepsie d’origine indéterminée avec
crises focales et rupture de contact, existant depuis 1981, de fistule anale

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complexe depuis 2012, traitée par de multiples interventions chirurgicales,
avec incontinence fécale intermittente résiduelle depuis mai 2014 et de
troubles neuropsychologiques avec atteinte mnésique sévère avec léger
fléchissement des fonctions exécutives et attentives. Il a indiqué que des
acouphènes gauches et une surdité de perception en hiatus bilatéral
depuis 2015 étaient sans effet sur la capacité de travail.
Le 22 décembre 2016, le Dr H.________ a indiqué que l’assuré
avait recouvré une pleine capacité de travail dans son activité habituelle,
sous réserve qu’il dispose de facilités pour aller à la selle. Il a attesté d’une
incapacité de travail à 100 % du 5 au 24 juillet 2016.
Dans un rapport du 10 février 2017, la Dre R.________ a indiqué
que depuis mars 2016, l’épilepsie restait stable. La spécialiste a relevé la
thymie abaissée de l’assuré, nécessitant une prise en charge sur le plan
psychiatrique. Elle a notamment joint à son envoi :
- un rapport d’examen neuropsychologique du 19 janvier 2017
effectué auprès du [...] dont les conclusions sont les suivantes (sic) :
« Le bilan neuropsychologique de ce patient de [...] ans, adéquat,
anxieux en début d'examen et nosognosique, met en évidence au
premier plan :
• Un trouble de la mémoire épisodique touchant les processus
d'apprentissage et de stockage, avec une reconnaissance
toutefois satisfaisante ;
• Une fragilité de la mémoire verbale à court terme et de la
mémoire de travail, observée dans l'exécution de calculs
simples ;
• Un fléchissement exécutif (incitation verbale, programmation
d'une figure complexe) et une fragilité de l'attention
soutenue ;
• Un déficit d'accès lexical en français (pallié par des switchs
en [...]) et un manque du nom propre.
Le reste des fonctions cognitives investiguées apparaît en revanche
préservé.
Comparativement au bilan effectué en 2014, on relève la
persistance du trouble en mémoire épisodique verbale et en
mémoire de travail, du fléchissement exécutif, de la fragilité de la
mémoire verbale à court terme et de l'attention soutenue, et du
déficit d'accès lexical. En revanche, on note l'amendement des
difficultés en mémoire prospective et autobiographique cliniquement

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observées, de l'atteinte de la mémoire à court terme visuo-spatiale
et de l'attention divisée.
Nous vous rendons toutefois attentifs sur le fait qu'en l'absence de
la feuille de scores de l'examen réalisé en 2014, le comparatif se
base uniquement sur les conclusions du rapport et non sur les
scores précis, ce qui entrave une comparaison plus fine. Nous
sommes en possession uniquement de deux scores en mémoire
épisodique verbale qui nous permettent de dire que le profil
mnésique est stable voire en légère amélioration.
L'absence de troubles attentionnels massifs et la présence d'une
claire dissociation des capacités verbales-visuo-spatiales en faveur
des visuo-spatiales, n'évoquent pas un profil de maladie à Corps de
Lewy, malgré la présence potentielle d'hallucinations. Le profil
actuel, en l'absence de répercussions dans la vie quotidienne, parle
davantage en faveur d'un trouble cognitif léger amnésique multi-
domaine. La stabilité du tableau cognitif, voire l'amélioration dans
certains domaines, n'apportent pas actuellement d'arguments en
faveur d'une origine neurodégénérative ».
- un rapport du 25 janvier 2017 des Drs C.________ et G.________,
respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistante
auprès du [...], posant le diagnostic principal de troubles cognitifs
légers d’origine probablement thymique et les diagnostics
secondaires d’épilepsie d’origine indéterminée avec crises focales
avec perte de contact et par moment généralisation secondaire et
de leucopathie aspécifique. Ils ont en outre pris les conclusions
suivantes :
« […] L'IRM cérébrale [du 8 novembre 2016] est superposable au
comparatif de novembre 2015 avec une stabilité des lésions de la
substance blanche ne remplissant pas les critères pour une sclérose
en plaques et absence d'atrophie focale. Le PET-CT est dans les
limites de la norme sans argument pour une pathologie
dégénérative type maladie d'Alzheimer. La ponction lombaire ne
relève pas d'anomalie avec des biomarqueurs dans les limites de la
norme. Cette constellation associée aux clairs troubles
anxiodépressifs évoqués par le patient parle contre une origine
neurodégénérative aux troubles cognitifs présentés par le patient.
Une origine thymique nous semble donc le plus probable. Nous vous
laissons également le soin d'investiguer une possible composante
épileptique.
Monsieur J.________ exprimant lors de la consultation une thymie
fortement abaissée avec des idées suicidaires scénarisées, nous lui
proposons l'introduction d'un suivi psychiatrique associé à un
contrat de non passage à l'acte dans l'attente. Il refuse une prise en
charge psychiatrique et se dit incapable de pouvoir s'engager à ne
pas passer à l'acte au vu d'une souffrance trop importante. Après
prise de contact avec nos collègues de la psychiatrie de liaison (Dr

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F.________), un entretien psychiatrique aux urgences est proposé. Le
patient est donc accompagné par nos soins aux urgences où il sera
revu par nos collègues. A relever que le traitement de Kepprati
devrait être réexaminé au vu des troubles thymiques importants ».
Dans un rapport du 10 août 2017, les Dres N.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et I.________, respectivement
cheffe de clinique et médecin assistante au [...], ont posé le diagnostic
incapacitant d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques
(F32.2) existant depuis le 7 février 2017 et toujours en cours. Les
spécialistes ont expliqué avoir introduit un traitement antidépresseur
adapté à l’épilepsie, mis en place un travail psychothérapeutique et
proposé un accompagnement par une assistante sociale. Elles avaient
observé une amélioration thymique avec amendement des troubles du
sommeil et récupération de l’élan vital. Néanmoins, l’état psychique de
l’assuré restait fragile, avec des moments d’irritabilité, une tendance au
repli sur soi, une intolérance au bruit, une fatigue, un manque d’espoir
dans l’avenir. Elles ont précisé que le pronostic par rapport à la dépression
était bon mais dépendait de la bonne observance du traitement ainsi que
de l’amélioration des conditions de vie de l’intéressé. Les Dres N.________
et I.________ ont retenu, comme restrictions psychiques à l’activité exercée
une fragilité psychique se traduisant par une fatigue facile, un
ralentissement psychomoteur, une diminution de la capacité d’adaptation,
une irritabilité et des difficultés interpersonnelles. Il présentait un risque
de fautes professionnelles en raison de son atteinte cognitive temporaire
(difficultés d’attention, de concentration, de mémoire). Les troubles du
sommeil et la diminution d’appétit contribuaient également à une
péjoration de la disponibilité physique et psychique pour le travail. Elles
ont estimé que l’activité adaptée n’était plus exigible, indiquant que leur
patient pourrait travailler uniquement dans des conditions adaptées à sa
situation somatique. Elles en ont conclu qu’une activité adaptée au
handicap physique de l’assuré pouvait être exigée mais que le taux et la
charge de travail devraient être également adaptés selon la tolérance de
ce dernier. Une reprise professionnelle dans un milieu adéquat pouvait
même contribuer à une amélioration de la thymie et au rétablissement des
habitudes.

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Le 26 février 2018, la Dre I.________ a précisé que la gravité de
l’état dépressif présenté par l’assuré était diminuée, suite à l’introduction
d’un antidépresseur et de l’accompagnement psychothérapeutique. Il
présentait un état dépressif léger, avec un retentissement sur le sommeil
et une irritabilité en lien avec son handicap physique. L’état psychique de
l’intéressé ne constituait pas un facteur empêchant une activité
professionnelle, bien que la thymie soit très réactive aux difficultés socio-
économiques.
Dans un envoi du 25 avril 2018, la Dre W.________, cheffe de
clinique auprès du [...], a indiqué que la capacité de travail de l’assuré
dans une activité adaptée s’élevait à environ 90 %, précisant cependant
que la dernière consultation datait de janvier 2018.
Dans un avis du 4 juin 2018, le Dr S.________, spécialiste en
médecine interne générale, médecin auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a indiqué ce qui suit :
« Assuré de 50 ans, marié, 2 enfants, scolarité ordinaire, ouvrier
dans le bâtiment actuellement sans emploi, permis de conduire
automobile en ordre.
Problèmes annoncés :
· Status après fistule anale récidivante, traitée
chirurgicalement avec comme séquelles des exonérations
parfois impérieuses
· Episode dépressif sévère en janvier 2017, traité,
actuellement de gravité légère
· Trouble neurocognitif léger dans un contexte d'épilepsie
connue et traitée depuis l'enfance
· Dorsolombalgies chroniques non déficitaires anamnestiques.
LM : octobre 2013
CT dans l'activité de référence : 0% dès octobre 2013
CT dans une activité adaptée : 100% dès 3 novembre
2014 ; 0% dès janvier 2017 ; 80% dès janvier 2018
Limitations fonctionnelles: Activité légère, sédentaire ou semi-
sédentaire principalement en position assise, permettant
l'alternance des positions, sans manipulations de charges de plus
de 5 kg, sans déplacement en terrain irrégulier, sans travail en
hauteur ou sur échelle, sans travail à genou et/ou en station

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accroupie, sans position du tronc tenue en porte-à-faux, sans
flexions-rotations répétées du tronc, sans gestes demandant de
maintenir les mains au-dessus du plan des épaules ni de soulever
des charges de plus de 1-2 kg à bout de bras, sans conduite de
véhicule, sans travail en hauteur ou sur échelles, sans usage de
machine dangereuse et/ou vibrante, activité en milieu tempéré à
proximité de toilettes (WC), à heures fixes et répartie sur 5 jours
ouvrables ».
Par projet de décision du 15 novembre 2018, l’OAI a informé
l’assuré qu’il envisageait de lui octroyer une rente entière d’invalidité
entre les 1er novembre 2014 et 28 février 2015 puis entre les 1er janvier
2017 et 31 mars 2018.
Le 17 décembre 2018, l’assuré, représenté par Me Olivier
Freymond, a adressé ses objections au projet susmentionné. Il a fait valoir
que son état de santé ne s’était jamais amélioré de sorte qu’il ne se
justifiait pas d’interrompre son droit à la rente entre le 1er mars 2015 et le
31 décembre 2016 puis dès le 1er avril 2018. Il a également invoqué que
ses troubles neuropsychologiques n’ont pas été pris en compte. II a encore
relevé que, même à admettre les améliorations de sa capacité de travail, il
ressortait des documents au dossier que la première incapacité de travail
avait duré non pas jusqu’au 3 novembre 2014 comme l’avait retenu l’OAI
mais jusqu’au 5 janvier 2015. En outre, il a estimé que le calcul de son
revenu avec invalidité devait être modifié en tenant compte d’une
diminution de rendement due à son besoin d’aller fréquemment aux
toilettes et d’un taux d’abattement de 25 %.
Dans un avis du 7 mai 2019, le Dr S.________ a relevé que le Dr
K.________ avait indiqué le 9 octobre 2014 que l’assuré avait recouvré une
pleine capacité de travail le 3 novembre 2014 et qu’aucune aggravation
n’avait été annoncée à cet égard.
L’OAI a répondu aux griefs de l’assuré dans un courrier du 22
juillet 2019. Il a considéré que les nombreuses opérations dont l’assuré se
prévalait avaient été effectuées en ambulatoire et n’avaient pas justifié
d’incapacité de travail supérieure à un ou deux jours. Il a en outre
confirmé estimer que la première amélioration de l’état de santé du

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recourant avait eu lieu le 3 novembre 2014. Il a enfin admis une erreur du
calcul du salaire exigible de l’année 2018.
Par décision du 15 août 2019, l’OAI a alloué à l’assuré une
rente ordinaire d’invalidité pour les périodes entre le 1er novembre 2014 et
le 28 février 2015 et entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2018. Il a
considéré que l’assuré avait recouvré une capacité de travail dans une
activité adaptée à hauteur de 80 % entre le 3 novembre 2014 et le 31
décembre 2016 puis dès janvier 2018.
B. Par acte du 17 septembre 2019, J.________, représenté par Me
Freymond, a déféré la décision du 15 août 2019 devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal et conclu principalement à sa
réforme en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui soit octroyée à
partir du 1er novembre 2014, subsidiairement à sa réforme en ce sens
qu’une rente entière d’invalidité lui soit octroyée entre le 1er novembre
2014 et le 30 avril 2015 et le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2018 et qu’un
quart de rente d’invalidité lui soit octroyé à compter du 1er avril 2018 et
encore plus subsidiairement à l’annulation de la décision et au renvoi de la
cause à l’OAI pour nouvelle décision. Il a fait valoir que, depuis le dépôt de
sa demande de prestations, son état de santé ne s’était pas amélioré. Il a
reproché à l’OAI de n’avoir pas pris en considération les conséquences de
ses atteintes neuropsychologiques. Il s’est également prévalu de ses
lombalgies dont les conséquences n’auraient, selon lui, pas été
investiguées. Le recourant a également invoqué que, même à retenir une
modification de sa capacité de travail, sa première incapacité de travail –
découlant de ses difficultés en lien avec une fistule anale complexe – avait
en tous les cas duré jusqu’au 5 janvier 2015. Il a contesté que son revenu
sans invalidité ait été fixé sans tenir compte d’une diminution de
rendement tenant compte de la nécessité pour lui de quitter fréquemment
sa place de travail pour aller aux toilettes ou prendre soin de son hygiène
ainsi que de ses problèmes neuropsychologiques. A l’appui de son recours,
le recourant a produit :

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- un certificat médical adressé le 8 janvier 2015 par le Dr H.________ à
[...], indiquant des incapacités de travail entières entre le 10 août
2012 et le 3 février 2013, le 24 octobre 2013 et le 26 janvier 2014 et
le 31 mars 2014 et le 4 janvier 2015.
- un rapport du 12 mars 2018 des Drs A.________ et B.________,
spécialistes en anesthésiologie, posant les diagnostics de lombalgies
droites chroniques, de troubles dégénératifs, de possible
composante facettaire, de sciatalgies bilatérales, à prédominance
droite, d’origine peu claire, d’électroneuromyogramme normal le 19
juillet 2017, d’inguinalgies droites et de possible neuropathie du nerf
ilio-inguinal droit, diagnostic différentiel Maigne. Les spécialistes ont
conclu que les douleurs semblaient être mixtes avec d’abord un
point lombaire bas à droite évoquant un problème mécanique et
pouvant trouver, dans le contexte des troubles dégénératifs, son
origine dans les articulations facettaires. Les douleurs de la crête
iliaque et du pli inguinal semblaient provenir du nerf ilio-inguinal.
- un rapport du 28 août 2019 du Dr E.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation, relevant avoir constaté que le
recourant présentait un déconditionnement physique et psychique
important. L’examen clinique et l’entretien avec le physiothérapeute
traitant relevait des éléments de kinésiophobie sévère difficiles à
prendre en charge.
- un rapport du 13 septembre 2019 du Dr X.________, spécialiste en
médecine interne générale, posant les diagnostics d’épilepsie
d’origine inconnue avec symptôme auditif, rupture de contact et
généralisation secondaire (dernière crise en 2009), de syndrome
d’apnées/hypopnées du sommeil, de leucopathie aspécifique avec
lésions de la substance blanche atypiques péri-ventriculaires sous
corticales en doigts-de-gants d’origine indéterminée, de troubles
cognitifs mineurs dans le cadre d’une épilepsie et de troubles anxio-
dépressifs, d’épisodes dépressifs sévères actuellement en rémission
partielle, de dorso-lombalgies chroniques et de fistule anale

- 14 -
complexe depuis 2012 avec un status post-multiples opérations dont
une fistulectomie complexe avec lambeau d’avancement muqueux
le 22 février 2017. Le médecin a indiqué que l’épilepsie, l’état anxio-
dépressif ainsi que le problème de la fistule causaient au recourant
une incapacité de travail partielle qu’il estimait à 60 %. Le problème
principal résidait en les douleurs dorso-lombaires chroniques avec
un déconditionnement physique important.
Dans sa réponse du 28 novembre 2019, l’OAI a indiqué qu’au
vu des pièces au dossier, il y avait lieu d’admettre que l’assuré avait été
en incapacité de travail dès octobre 2013 et jusqu’au 4 janvier 2015, puis
du 1er janvier 2017 jusqu’au 31 décembre 2017 et que, entre le 5 janvier
2015 et le 31 décembre 2016, puis dès le 1er janvier 2018, ce dernier avait
présenté une capacité de travail de 80 % dans une activité adaptée. Il
concluait ainsi à la réforme de la décision attaquée, dans le sens qu’une
rente entière d’invalidité soit allouée au recourant entre le 1er novembre
2014 et le 30 avril 2015, puis entre le 1er janvier 2017 et le 31 mars 2018.
L’OAI a produit un avis du 24 octobre 2019 du Dr O.________, médecin
auprès du SMR, au contenu suivant (sic) :
« Discussion
Point A a) Les troubles neuropsychologiques alléguées sont cités et
pris en compte dans l’établissement du rapport du SMR du
04.06.2018
Point A b) Les lombalgies sont citées et prises en compte dans le
rapport SMR déjà mentionné en particulier les LF acceptées sont
pour la plupart dues aux lombalgies. Cependant les pièces
mentionnées (RM du 12.03.2018 et du 28.08.2019) contiennent des
éléments supplémentaires dont l’AI n’avait pas connaissance. Le RM
du 12.03.2018 évoque des lombalgies chroniques mais avec un
status objectivement peu perturbé (pas de déficit moteur, pas de
signe de Lasègue) et un électromyogramme normal. Il existe surtout
une forte kinésiophobie et un déconditionnement expliquant mieux
les douleurs que des lésions avérées. Quant au syndrome des
jambes sans repos il a été éliminé précédemment par les
spécialistes épileptologues. Concernant le document des médecins
réadaptateurs de [...] du 28.08.2019 mais évoquant une consultation
du 06.08, il mentionne un handicap modéré et surtout un
déconditionnement plus que des lésions objectivables. Nous ne
considérons pas que le certificat du médecin traitant du 13.09.2019
(donc postérieur à la décision) apporte un élément nouveau.
L’estimation de la CT concernant l’épilepsie n’est pas cohérente
avec celle des spécialistes (pas de baisse de la CT pour les

- 15 -
neurologues de Lavigny) quant à celle de l’état anxiodépressif, il est
qualifié d’en rémission donc par nature non incapacitant.
[…] ».
Par acte du 8 janvier 2019, le recourant a confirmé ses
conclusions. Il a notamment reproché à l’OAI de n’avoir pas procédé à une
appréciation globale de sa situation. Il a produit un rapport du 17
décembre 2019 du Dr X.________ confirmant une incapacité de travail de
80 % au moins.
Par duplique du 27 janvier 2020, l’intimé a confirmé sa
position.

- 16 -
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente de
l’assurance-invalidité pendant les périodes entre le 1er mars 2015 et le 31
décembre 2016 et dès le 1er avril 2018.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

- 17 -
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) Une décision qui simultanément accorde une rente avec
effet rétroactif et en prévoit l’augmentation, la réduction ou la
suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée,
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 131 V 164
consid. 2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de
cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour
l’avenir (augmentée, réduite, supprimée). Tout changement important des
circonstances propres à influencer le droit à la rente peut motiver une
révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008 du 10 juin 2009 consid.
4.1). En revanche, une appréciation différente d'une situation demeurée
inchangée pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141
V 9 consid. 2.3). L’assurance-invalidité connaissant un système de rentes
échelonnées, la révision se justifie lorsque le degré d’invalidité franchit un
taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à 7).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre. A contrario, si la capacité de gain de l'assuré ou

- 18 -
sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ce changement
est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a
duré trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2 RAI).
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents
médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et
dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93
consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et

- 19 -
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
d) Lorsque l’intéressé souffre de plusieurs atteintes à la santé,
celles-ci exercent généralement des effets conjoints sur la capacité de
travail. C’est pourquoi, dans une telle situation, le degré d’invalidité doit
être déterminé sur la base d’une évaluation médicale globale portant sur
toutes les atteintes ; une simple addition des degrés d’incapacité de
travail résultant de chaque atteinte considérée individuellement n’est pas
admissible (TF 8C_518/2007 du 7 décembre 2007 consid. 3.2 ; TFA I
131/03 du 22 mars 2004 consid. 2.3 ; TFA I 209/03 du 17 juin 2003 consid.
3.2.1).
5. a) L’OAI estime que le recourant a présenté deux périodes
d’incapacité de travail totale, la première entre le mois d’octobre 2013 et
le 4 janvier 2015 (selon la réponse déposée le 28 novembre 2019), en
raison des problématiques en lien avec la fistule anale récidivée, la
seconde entre janvier et décembre 2017, en raison de son trouble
dépressif. Il estime qu’entre le 5 janvier 2015 et le 31 décembre 2016,
puis dès le 1er janvier 2018, le recourant disposait d’une capacité de
travail dans une activité adaptée de 80 % (selon la décision entreprise). Le
recourant conteste avoir présenté une quelconque capacité de travail
depuis le dépôt de sa demande de prestations.

- 20 -
b) On observe que le recourant souffre de nombreuses
atteintes à la santé, savoir des dorsolombalgies, un déconditionnement
physique important, une leucopathie aspécifique avec atteinte de la
substance blanche atypique péri-ventriculaire sous corticale en doigts-de-
gants, une épilepsie, des troubles neuro-psychologiques, un état dépressif,
des troubles neurologiques, et un status post-opérations de fistule annale
complexe (rapports du Dr L.________ du 25 novembre 2013, du Dr
H.________ des 12 juin 2014, 6 janvier 2015, 13 avril et 22 décembre
2016 ; de la Dre R.________ des 5 avril 2016 et 10 février 2017 ; de Mmes
Z.________ et Q.________ du 10 avril 2014 ; des Dres D.________ et
M.________ du 7 juin 2016 ; de la Dre M.________ du 30 août 2016 ; du Dr
P.________ du 8 septembre 2016 ; des Drs C.________ et G.________ du 25
janvier 2017 ; du [...] du 19 janvier 2017 ; des Dres N.________ et I.________
du 10 août 2017 ; de la Dre W.________ du 24 avril 2018 ; des Drs
A.________ et B.________ du 12 mars 2018 ; du Dr E.________ du 28 août
2019 ; du Dr X.________ des 13 septembre et 17 décembre 2019).
On ne comprend pas comment l’OAI a déterminé que le
recourant aurait disposé, entre les 5 janvier 2015 et 31 décembre 2016
puis dès le 1er avril 2018 d’une capacité de travail dans une activité
adaptée de 80 %. L’avis du Dr S.________ du 4 juin 2018 ne contient en
effet aucune indication sur les raisons ayant fondé son appréciation de
sorte que l’on ignore quelles sont les atteintes qu’il a prises en compte.
C’est le lieu de relever que le Dr A.________ n’a pas procédé un examen
clinique du recourant. Le rapport du 4 juin 2018 constitue un rapport au
sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). Un tel
rapport a pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’il ne contient
aucune observation clinique, il se distingue d’une expertise médicale ou
d’un examen médical du SMR (art. 49 al. 2 RAI). En l’espèce, l’appréciation
de la situation médicale opérée par le Dr S.________ n’est pas
suffisamment motivée pour lui octroyer une valeur probante, alors qu’elle
ne suit pas complétement les avis médicaux au dossier.

- 21 -
Les certificats médicaux produits par le recourant évoquent des
taux d’incapacité de travail plus élevés que ceux retenus par le SMR. On
observe par ailleurs que les douleurs lombaires n’ont pas été investiguées
de manière systématique, quand bien même il a été retenu des limitations
fonctionnelles en lien avec celles-ci – mais qui découlaient pour la plupart
des suites de la problématique en lien avec la fistule anale de l’assuré (cf.
notamment rapports du Dr L.________ du 25 novembre 2013 ; de la Dre
M.________ du 7 juin 2016). On ignore également si la capacité de travail
résiduelle de 80 % retenue tient compte de la diminution de rendement de
10 % indiquée par les spécialistes en relation avec les troubles
neuropsychologiques (rapport du 25 avril 2018 de la Dre W.________). En
outre, plusieurs médecins ont évoqué une incontinence fécale
intermittente (rapports du Dr P.________ 8 septembre 2016 ; du
Dr K.________ du 9 octobre 2014). Cette question n’a pas été investiguée
alors même qu’elle pourrait être de nature à diminuer le rendement de
l’intéressé. Les troubles psychiques dont souffre l’assuré n’ont pas fait
l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281
(cf. consid. 4c supra). Enfin, alors même que l’assuré présente de
nombreuses atteintes à la santé, l’OAI a renoncé, sans raison valable, à
procéder à une évaluation médicale globale de sa situation (cf. consid. 4d
supra).
Pour toutes ces raisons, l’instruction se révèle lacunaire et ne
permet pas de statuer en l’état du dossier.
6. a) Le recours doit être admis, ce qui entraîne l’annulation de la
décision rendue par l’OAI, la cause lui étant renvoyée pour complément
d’instruction sous la forme de la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire, puis nouvelle décision.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des

- 22 -
assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et
mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 3’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé qui
succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 15 août 2019 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction et nouvelle
décision au sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à J.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.

- 23 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Olivier Freymond (pour J.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :