vd_gerichte · E520.032211 · 2020-09-22 · fr
Appel contre un placement à des fins d'assistance (439)
Appel contre un placement à des fins d'assistance (439)


TRIBUNAL CANTONAL
E520.032211-201305
179
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 22 septembre 2020
__________________
Composition : Mme BENDANI, vice-présidente
Mmes Rouleau et Kühnlein, juges
Greffier : Mme Spitz
*****
Art. 426 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.Y.________, à [...], contre la
décision rendue le 1er septembre 2020 par le Juge de paix ad hoc du
district de Nyon dans la cause le concernant.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :

- 2 -
En fait :
A. Par décision du 1er septembre 2020, le Juge de paix ad hoc du
district de Nyon (ci-après : le juge de paix) a rejeté l’appel déposé le 19
août 2020 par A.Y.________ contre la décision de placement à des fins
d’assistance prise le 18 août 2020 (I) et a laissé les frais de ladite décision
à la charge de l’Etat (II).
En droit, le premier juge a considéré en substance que, bien
qu’il bénéficiât d’un encadrement à domicile, l’intéressé ne disposait
d’aucun suivi psychiatrique ou alcoologique. Il présentait une conscience
très partielle de ses atteintes à sa santé, ainsi qu’un déni quant à la
problématique de l’alcool et à ses conséquences sur sa santé, s’estimant
en particulier en très bonne santé psychique alors que les médecins
avaient diagnostiqué un vraisemblable syndrome de dépendance combiné
à d’autres facteurs potentiels tels qu’une origine vasculaire et
dégénérative entraînant des troubles cognitifs. Enfin, le premier juge a
retenu qu’un retour à domicile en l’état entraînerait une mise en danger
de la personne concernée.
B. Par acte du 14 septembre 2020, A.Y.________ a recouru contre
la décision précitée en concluant à la levée immédiate de son placement à
des fins d’assistance. Il a en outre requis l’octroi de l’effet suspensif à son
recours.
Par courrier du 16 septembre 2020, le juge de paix a renoncé
à se déterminer sur le recours, se référant intégralement au contenu de sa
décision du 1er septembre 2020.
Par courrier du 16 septembre 2020 également, les Dres [...] et
[...], respectivement médecin associée et médecin assistante à l’R.________
(ci-après également : l’R.________) ont sollicité la prolongation du
placement à des fins d’assistance de A.Y.________.

- 3 -
Par décision du 17 septembre 2020, la Juge déléguée de la
Chambre de céans a rejeté la requête d’effet suspensif, respectivement
d’exécution forcée.
La Chambre des curatelles a tenu une audience le 22
septembre 2020 et a entendu la personne concernée, ainsi que son
épouse, B.Y.________, en sa qualité de proche-aidante.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. Le 11 août 2020, A.Y.________, né le [...] 1954, domicilié à [...],
a été admis à l’Hôpital de [...] (ci-après également : [...]) en raison d’une
baisse de l’état général avec déshydratation entraînant notamment des
difficultés urinaires sévères et une importante péjoration psychique avec
perte d’autonomie à domicile.
Jusqu’à son hospitalisation, A.Y.________ vivait à domicile avec
son épouse et bénéficiait d’un suivi ambulatoire, à savoir des visites du
CMS – initialement à raison d’une fois par semaine, puis, plus récemment,
d’une fois par jour en raison d’une tachycardie –, d’un suivi
ergothérapeutique, ainsi que d'un suivi physiothérapeutique. L'équipe
mobile de psychiatrie ( [...]) intervenait également et c’est dans ce
contexte que le Dr [...], a constaté, lors de son deuxième entretien avec
l’intéressé, que A.Y.________ ne mangeait plus, ne buvait plus, se
déshydratait de manière rapide et inquiétante et ne bougeait
pratiquement plus, raisons pour lesquelles il a préconisé son
hospitalisation.
L’encadrement mis en place à domicile ne comprenait en
revanche aucun suivi psychiatrique ou alcoologique.
2. Le 18 août 2020, le Dr T.________, médecin assistant à l’Hôpital
de [...], supervisé par le Dr [...], médecin-chef co-responsable du service

- 4 -
de médecine internet de l’Hôpital de [...], a ordonné le placement à des
fins d’assistance de A.Y.________, en raison de troubles psychiques. A
l’appui de cette décision, les médecins susmentionnés ont indiqué que
A.Y.________ n’était « pas capable de discernement concernant un retour à
domicile actuellement dans un contexte de troubles dépressifs majeurs et
d’un possible trouble de la personnalité », étant précisé qu’une évaluation
avait été réalisée par la psychiatre de liaison.
3. Par acte du 19 août 2020, A.Y.________ a interjeté appel contre
son placement à des fins d’assistance en concluant à sa levée immédiate.
4. Le 31 août 2020, la Dre J.________, spécialiste FMH en
psychiatrie a déposé un rapport d’évaluation, dont la teneur est
notamment la suivante :
« […]
Sur le plan psychiatrique, Monsieur A.Y.________ est connu pour un trouble
dépressif récurrent et des troubles mentaux et du comportement liés à la
consommation d’alcool, syndrome de dépendance.
Il aurait fait deux épisodes dépressifs importants en 2008 et 2009 déjà, à la
suite du décès de ses parents.
Il aurait été hospitalisé à deux reprises. […]
La seconde hospitalisation a eu lieu à [...] du 10 au 11 août 2016, en mode
volontaire, pour mise à l’abri d’idées noires et sevrage d’alcool. […]
Sur le plan somatique, il est suivi par le Dr [...], à [...]. Il est connu pour
différents problèmes somatiques :
- hypertension artérielle traitée
- malnutrition protéino-énergétique sévère
- s/p alcalose métabolique hypochlorémique en 2020,
- crise convulsive avec menace d’état de mal épileptique en 2017
- rétention urinaire aigu en 2017
- crise convulsive partielle complexe sur sevrage éthylique en 2016
- s/p anévrisme de l’aorte abdominale opérée par prothèse
endovasculaire aorto-bifémorale en 2015 dans le cadre d’une maladie
polyanévrismale.
- Tabagisme à 120 UPA
- Hypercholestérolémie
- Polyneuropathie d’origine toxique
- Léger syndrome obstructif et emphysème
- Gonarthrose bilatérale
Hospitalisation actuelle

- 5 -
Monsieur A.Y.________ est donc hospitalisé le 11 août 2020 au [...] en raison
d’une baisse de l’état général et une importante péjoration psychique
depuis environ 1 mois avec perte d’autonomie à domicile.
Le facteur de crise avancé est le fait que sa femme s’est fracturé la
malléole le 30 juin. Depuis, Monsieur A.Y.________ aurait péjoré son moral,
se sentant inutile, ne parvenant pas à aider son épouse.
[…]
Monsieur A.Y.________ frappe par une attitude très passive et une discrétion
qui confine au repli. Ainsi, il ne sait pas les médicaments qu’il prend, « je
prends ce qu’on me dit, je fais confiance », il ne sait pas pourquoi il
n’urinait plus ni quels traitements il a reçu au [...], il ne sait pas ce qu’il a
eu aux genoux. Il dit être suivi par un médecin généraliste « pour les
médicaments », mais ne connait pas ses problèmes de santé, mis à part
qu’il a été opéré de l’aorte et qu’il a des problèmes articulaires.
[…]
APPRECIATION
Il s’agit donc d’un homme de 66 ans connu pour un trouble dépressif
récurrent et un syndrome de dépendance à l’alcool avec des antécédents
de sevrage compliqué, suivi par l’équipe mobile de psychogériatrie et le
CMS, hospitalisé le 11 août 2020 au [...] pour une baisse de l’état général
avec déshydratation (ne mange plus, ne boit plus, ne bouge presque plus,
apparition d’une tachycardie), transféré le 18 août 2020 en PLAFA médical
à R.________ en raison d’une thymie basse, d’une aboulie, d’une
inappétence.
Il sera transféré du 21 au 25 août au [...] pour traitement d’une arthrite
aigue du genou.
Le traitement actuel consiste en : Anxiolit 4x15 mg/j (prévention des
symptômes de sevrage alcoolique), Remeron soltabl 15mg/j
(antidépresseur), Venalfaxine ER 37,5 mg/j (antidépresseur), Lyrica 50 mg/j
(antiépileptique), ainsi qu’un traitement somatique ; Atorvastatine 10 mg/j,
Fortimel chocolat 3x/j, Clopidogrel 75 mg/j, Nicorette patch TTS, Dafalgan
500mg 4x/j, Nexium mups 40 mg/j, Brufen 400mg 3x/j. Il a également en
réserve de l’Anxiolit et de la Distraneurine.
Le cadre de soins actuel est un cadre en unité. Monsieur A.Y.________ reçoit
les visites de sa femme quotidiennement. Il est accompagné par un
soignant pour aller fumer.
[…]
En conclusion, tenant compte de l’ensemble des éléments à notre
disposition, nous mettons en évidence que Monsieur A.Y.________ présente
des troubles cognitifs débutants nécessitant des investigations plus
approfondies de leurs caractéristiques et de leurs conséquences pour le
quotidien. Ces troubles ont vraisemblablement une origine toxique due à
une consommation régulière et importante d’alcool, de longue date dans le
cadre de son syndrome de dépendance, combinée à d’autres facteurs
potentiels tels qu’une origine vasculaire et dégénérative.
Il présente une conscience très partielle de ses atteintes à sa santé et un
déni quant à la problématique de l’alcool et à ses conséquences sur sa
santé.
[…]

- 6 -
Des investigations supplémentaires sont nécessaires pour optimiser le
retour à domicile et compléter le réseau ambulatoire ou le renforcer. Il faut
aussi observer un temps d’adaptation après les changements en cours du
traitement médicamenteux, pour voir si ces modifications sont bien
supportées. Enfin, Monsieur A.Y.________ présente encore des perturbations
métaboliques et elles doivent pouvoir être surveillées de près pendant la
phase de renutrition.
Nous estimons que Monsieur A.Y.________ a encore besoin, pour le moment,
des soins hospitaliers. Il ne présente pas, pour le moment, un état stable.
S’il devait rentrer à domicile maintenant, il est à risque de se mettre en
danger, en chutant par exemples (il prend un fort traitement anticoagulant
à cause de l’opération de l’aorte et une chute représente un risque
hémorragique important), en se hydratant et s’alimentant pas
correctement. La reprise d’une consommation d’alcool est également à
même d’aggraver les troubles cognitifs et les difficultés à la marche. De
plus, l’alcool a un effet dépressiogène.
[…] ».
5. Le 1er septembre 2020, le juge de paix a procédé à l’audition
de A.Y.________. A cette occasion, l’intéressé a confirmé qu’il s’opposait au
placement, indiquant qu’il n’avait rien à faire à R.________, ses problèmes
de santé ne justifiant pas un placement médical. Son conseil a ajouté que
rien dans le rapport d’expertise ne justifiait un placement à R.________,
l’enfermement dans un tel milieu pouvant avoir de lourdes conséquences
pour son client, dont la prise en charge à domicile serait suffisamment
assurée par l’encadrement actuel. A.Y.________ a expliqué qu’il n’avait plus
l’usage de ses jambes et qu’il estimait ne pas avoir spécialement besoin
de soins à la maison. Il a ajouté qu’il se considérait en très bonne santé
psychique et, s’il a admis avoir eu un problème d’alcool quelques années
auparavant, celui-ci était à ce jour réglé.
Par courrier du 16 septembre 2020, les Dres [...] et [...],
respectivement médecin associée et médecin assistante à l’R.________, ont
sollicité la prolongation du placement à des fins d’assistance de
A.Y.________ en alléguant que l’état psychiatrique actuel de l’intéressé
justifiait une demande de prolongation de son placement à des fins
d’assistance. Elles ont notamment fait état de ce qui suit :
« […]
Sur le plan psychiatrique, nous sommes à l’admission face à un patient qui
présente une aboulie, une apathie, un langage pauvre, une désorganisation

- 7 -
au niveau comportemental […], des troubles de l’attention et de la
concentration et dont l’anamnèse est très peu contributive, le patient ne
comprenant pas les motifs qui auraient motivé son transfert et niant avoir
des symptômes dépressifs. A noter également que le patient aurait perdu
environ 10 kg en un mois suite à une inappétence et à un manque d’élan
pour se faire à manger.
Nous avons retenu un épisode dépressif sévère (diagnostic différentiel à
faire avec des symptômes dépressifs liés à la démence ou des symptômes
comportement et psychologiques liés à la démence) et nous avons
contacté le Dr [...], psychiatre à l’équipe mobile de psychogériatrie, qui
avait rencontré le patient à deux occasions avant son admission au GHOL
et qui nous a confirmé une suspicion diagnostique d’épisode dépressif
sévère. […]
Pour ce qui concerne la consommation d’alcool, le patient présente une
consommation actuelle d’environ 56 unités d’alcool par semaine (une
bouteille de whisky tous les deux jours environ). Nous avons mis en place
un traitement substitutif par Oxatépam, que nous avons diminué
progressivement jusqu’à son arrêt définitif. A noter que le patient a des
antécédents de crises convulsives sous sevrage alcoolique (en 2016, 2’17,
2018 et 2019), raison pour laquelle nous avons fait une diminution très
lente et progressive. […]
Le patient présente actuellement une thymie neutre, mais les éléments
d’aboulie et d’apathie décrits ci-dessus persistent. Le patient a retrouvé
une amélioration de son appétit, qui reste néanmoins encore faible. Nous
pensons qu’une hospitalisation en milieu psychogériatrique s’avère
toujours nécessaire.
[…]
Du point de vue neurologique, le patient est connu pour des crises
convulsives sous sevrage alcoolique et présentait à l’admission un
traitement anti-épileptique par Topiramate à une dose de 25 mg. A noter
que le patient est également connu pour une polyneuropathie périphérique
toxique sous consommation d’alcool sous traitement par Prégabaline. La
Prégabaline ayant une fonction également anti-épileptique, nous avons
décidé de simplifier la médication en arrêtant le Topiramate et en
augmentant la Prégabaline à 100 mg par jour en deux prises. Le patient est
connu pour des troubles de la marche et de l’équilibre d’origine
multifactorielle (entre autres facteurs, consommation d’alcool,
polyneuropathie périphérique et dénutrition). Depuis son arrivée dans notre
service, il a présenté plusieurs chutes sans conséquence clinique. Nous
avons mis en place des séances de physiothérapie durant son
hospitalisation pour amélioration de la marche.
Le 11.09.2020, trois jours après l’arrêt définitif de l’Oxazépam d’office, le
patient a présenté une première crise convulsive le matin objectivée par
l’équipe infirmière, suite à laquelle il a re4u 500 mg de Lévétiracétam.
Selon l’épouse du patient, il aurait plus tard dans la matinée présenté deux
nouvelles crises tonico-cloniques, et vers midi il a présenté une nouvelle
crise objectivée par le médecin. Le patient a reçu 1 mg de Clonazépam
intra-musculaire et a été adressé aux urgences de l’Hôpital de [...] ( [...]).
Du point de vue orthopédique, le patient est connu pour une goutte. Deux
jours après son admission, il a présenté une gonalgie bilatérale aiguë, que
nous avons traitée de manière conservative dans un premier temps avec
du Paracetamol. Le patient présentant un état fébrile avec des
tremblements (diagnostic différentiel bactériémie versus symptômes de
sevrage), la CRP étant à > 200 et le prélèvement du liquide synovial étant
légèrement trouble, nous avons décidé de transférer le patient en soins
aigus au GHOL pour suspicion d’arthrite d’origine bactérienne. La culture

- 8 -
est finalement revenue négative pour toute bactérie et le patient nous a
été réadressé 4 jours après avec une suspicion de nouvelle crise de goutte.
Le patient a également été traité par Co-Amoxicilline pour une suspicion de
dermo-hypodermite de la jambe.
Du point de vue nutritif, nous avons retenu une dénutrition sévère et nous
avons demandé un bilan nutritionnel à la diététicienne de notre unité, qui a
estimé nécessaire la mise en place de substituts nutritifs oraux (type
Fortimel) jusqu’à 3x/j.
[…]
Nous avons eu plusieurs contactes (sic) avec l’épouse du patient, qui
s’opposait à la mesure du PLAFA ainsi qu’à l’hospitalisation du patient et
qui ne semblait pas comprendre la gravité de la situation de son mari.
Le 11.09.2020, avant le transfert du patient, nous avons fait un entretien
de réseau avec le Dr [...], le CMS, les fils du patient, l’épouse du patient et
le patient, lors duquel nous avons discuté de la suite de l’hospitalisation du
patient. Les fils du patient souhaiteraient que leur père puisse rester dans
un environnement protégé où il maintienne son abstinence à l’alcool pour
éviter une dégradation encore plus importante de son état général, mais
comprennent que ceci irait à l’encontre avec ce que leur père et leur belle-
mère souhaiteraient. Nous avons pris la décision de laisser à la famille du
patient de réfléchir sur le projet post-hospitalier du patient et nous avons
convoqué un nouvel entretien de réseau le 29.09.2020 pour continuer cette
discussion.
L’état physique et psychique du patient restant fragile, nous croyons qu’il
serait nécessaire de prolonger la mesure de PLAFA. »
6. Lors de l’audience du 22 septembre 2020, A.Y.________ s’est
présenté en chaise roulante. Il a indiqué qu’il se trouvait à l’R.________
depuis une dizaine de jours et que cela se passait bien pour lui là-bas. Il a
déclaré qu’à R.________ il était en mesure de se déplacer en marchant avec
des cannes. Il a expliqué qu’avant son hospitalisation, une infirmière
venait à domicile deux à trois fois par semaine pour lui préparer ses
médicaments et lui faire sa piqure si nécessaire. Il n’avait en revanche
aucun suivi psychiatrique. Il s’est montré confus sur le rôle du Dr [...] et la
nature de son suivi auprès de ce médecin. S’agissant de ses problèmes
d’alcool, il a déclaré qu’ils dataient de plusieurs années, à savoir de 5 ou 6
ans auparavant et que sa consommation était désormais normale, à savoir
un verre de vin avec son repas, à midi et le soir, tous les jours, ainsi qu’un
apéritif au whisky, mais pas tous les jours. Il a également affirmé qu’il
n’avait actuellement plus de symptômes dépressifs – ceux-ci datant
également du décès de ses parents – et n’avoir aucun autre problème de
santé. A sa connaissance, il n’était tombé qu’une fois à R.________. Quant à
son épouse, B.Y.________, elle a admis qu’avant son hospitalisation,

- 9 -
A.Y.________ était déshydraté, qu’il avait cessé de se nourrir, et s’était
replié sur lui-même car il se sentait inutile. Elle s’occupait elle-même des
repas et le CMS passait tous les jours. Elle a exposé que leur maison était
spécialement conçue pour des déplacements en chaise roulante et qu’ils
disposaient de tous les équipements nécessaires (fauteuil roulant
électrique, déambulateurs, lit médicalisé, barres dans les salles-de-bains,
etc.). Elle a précisé qu’elle était tout le temps à la maison, qu’elle avait
contacté une agence de placement pour engager une aide à domicile en
vue du retour de son mari et qu’ils étaient bien entourés (famille, amis,
etc.). Elle s’est déclarée favorable à un retour à domicile, précisant que s’il
devait à nouveau y avoir un épisode de dégradation de son état de santé,
elle emmènerait son mari au restaurant afin qu’il mange, ce qu’il apprécie
tout particulièrement. Elle a confirmé les diagnostics d’alcoolisme et de
dépression, mais estime qu’ils ne sont pas graves au point que son mari
soit « enfermé ». De manière générale, elle n’est pas opposée à une
hospitalisation, pour autant qu’elle soit nécessaire et limitée dans le
temps. Elle pense que l’hospitalisation actuelle a été bénéfique à
A.Y.________, mais estime qu’elle deviendrait négative si elle devait se
prolonger.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une décision du juge de paix
statuant sur un appel au juge, au sens de l'art. 439 al. 1 ch. 1 CC, formé
par la personne faisant l'objet d'un placement à des fins d'assistance (art.
426 CC) ordonné par un médecin (art. 429 al. 1 CC).
Les dispositions régissant la procédure devant l'instance
judiciaire de recours sont applicables par analogie (art. 439 al. 3 CC).
1.2 Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est
ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012
d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ;

- 10 -
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979 ; BLV 173.01) dans les dix jours dès la notification de la
décision (art. 450b al. 2 CC).
Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC).
Le recours doit être interjeté par écrit, mais n'a pas besoin
d'être motivé (art. 450 al. 3 et 450e al. 1 CC). Il suffit que le recourant
manifeste par écrit son désaccord avec la mesure prise (Droit de la
protection de l'enfant, Guide pratique COPMA 2017 [cité : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.83, p. 181 ; Meier, Droit de la protection de l'adulte
[cité : Meier, PAE], 2016, n. 276, p. 142).
L'art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et
moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, ZGB I, 6e
éd., 2018, n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827, et les auteurs cités).
1.3 Interjeté en temps utile par la personne concernée, le recours
est recevable.
2.
2.1
2.1.1 La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d'office si la décision est affectée
de vices d'ordre formel.

- 11 -
Aux termes de l'art. 439 al. 1 ch. 1 CC, la personne concernée
ou l'un de ses proches peut en appeler par écrit au juge, notamment en
cas de placement ordonné par un médecin. Dans le canton de Vaud, le
juge de paix du domicile de la personne concernée ou celui du lieu de
l'établissement où la personne est placée ou libérée connaît des appels au
sens de l'art. 439 CC (art. 10 et 25 LVPAE).
Il découle de l'art. 447 al. 2 CC qu'en cas de placement à des
fins d'assistance, la personne concernée doit en général être entendue par
l'autorité de protection de l'adulte réunie en collège. La loi réserve ainsi
des exceptions à l'audition, par exemple pour des motifs médicaux
dirimants (Meier, PAE, op. cit., n. 1327, p. 639). Il n'y a toutefois pas lieu
d'appliquer, même par analogie, cette disposition dans les cas où le juge
désigné par le droit cantonal pour statuer sur les appels, au sens de l'art.
439 CC, est un juge unique. Ceci peut se justifier notamment par le fait
que le placement à des fins d'assistance ordonné par un médecin est
d'une durée maximale de six semaines (art. 429 al. 1 CC et 9 LVPAE) et
qu'il est ainsi concevable que la compétence et la procédure soient
différentes des cas où cette mesure est ordonnée par l'autorité de
protection de l'adulte. Le principe de la force dérogatoire du droit fédéral
n'empêche dès lors pas les cantons de prévoir que le « juge » de l'art. 439
CC soit un juge unique, comme le fait notamment le droit valaisan
(Guillod, Commentaire du droit de la famille [cité : CommFam], Protection
de l'adulte, Berne 2013, n. 11 ad art. 439 CC, p. 783) ou le droit vaudois
(art. 10 LVPAE).
L'art. 450e al. 4 1ère phr. CC prévoit que l'instance judiciaire
de recours, en règle générale réunie en collège, procède à l'audition de la
personne concernée.
2.1.2 En l'espèce, A.Y.________ a été entendu par le juge de paix en
charge du dossier le 1er septembre 2020, puis par la Chambre de céans
réunie en collège le 22 septembre 2020, de sorte que son droit d'être
entendu a été respecté.

- 12 -
2.2
2.2.1 En cas de troubles psychiques, la décision relative à un
placement à des fins d'assistance doit être prise sur la base d'un rapport
d'expertise (art. 450e al. 3 CC, applicable par analogie par renvoi de l'art.
439 al. 3 CC). Si cette exigence est émise dans le sous-chapitre II intitulé «
Devant l'instance judiciaire de recours », il faut considérer qu'elle ne vaut
qu'à l'égard de la première autorité judiciaire compétente, à savoir
l'autorité de protection elle-même (JdT 2013 III 38). Les experts doivent
disposer des connaissances requises en psychiatrie et psychothérapie,
mais il n'est pas nécessaire qu'ils soient médecins spécialistes dans ces
disciplines (Droit de la protection de l'adulte, Guide pratique COPMA 2012
[cité : Guide pratique COPMA 2012], n. 12.21, p. 286 ; Droese/Steck,
Basler Kommentar, op. cit., n. 18 ad art. 450e CC, p. 2830). L'expert doit
être indépendant et ne pas s'être déjà prononcé sur la maladie de
l'intéressé dans une même procédure (Guillod, CommFam, op. cit., n. 40
ad art. 439 CC, p. 789 ; cf. sous l'ancien droit ATF 137 III 289 consid. 4.4 ;
ATF 128 III 12 consid. 4a, JdT 2002 I 474 ; ATF 118 II 249 consid. 2a, JdT
1995 I 51 ; TF 5A_358/2010 du 8 juin 2010, résumé in Revue de la
protection des mineurs et des adultes [RMA] 2010, p. 456).
2.2.2 La décision entreprise se fonde sur le rapport d'expertise établi
le 31 août 2020 par la Dre J.________, psychiatre à [...]. Ce rapport a été
établi dans le cadre de la présente procédure par une spécialiste dans le
domaine de la psychiatrie et de la psychothérapie. Emanant d'une experte
indépendante et répondant aux questions de la nécessité du placement, il
suffit à l'appréciation de la cause. Le recourant ne saurait être suivi
lorsqu'il plaide qu'il ne s'agit que d'un avis médical et non d'une expertise,
cet argument n'étant d'ailleurs pas étayé.
La décision entreprise est formellement correcte et peut être
examinée sur le fond.
3.

- 13 -
3.1 Le recourant conteste son hospitalisation. Il explique en
substance qu'il ne saurait être retenu à l'hôpital contre son gré pour des
raisons somatiques, que, contrairement à ce qui a été retenu par le
premier juge, il bénéficiait d'un suivi à domicile et enfin que la nécessité
d'investigations supplémentaires ne saurait justifier un placement.
3.2 En vertu de l'art. 426 CC, une personne peut être placée dans
une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une
déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le
traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière (al.
1). Il y a lieu de tenir compte de la charge que la personne concernée
représente pour ses proches et pour des tiers, ainsi que de leur protection
(al. 2), et la personne concernée doit être libérée dès que les conditions du
placement ne sont plus remplies (al. 3). La notion de troubles psychiques
comprend la maladie mentale ainsi que les dépendances, en particulier
l'alcoolisme, la toxicomanie et la pharmacodépendance. Cette notion
englobe toutes les maladies mentales reconnues en psychiatrie, c'est-à-
dire les psychoses et les psychopathies ayant des causes physiques ou
non, ainsi que les démences et les dépendances (Meier, PAE, op. cit., n.
1191, p. 577 ; Guide pratique COPMA 2012, n. 10.6, p. 245).
La loi exige la réalisation de trois conditions cumulatives, à
savoir une cause de placement (troubles psychiques, déficience mentale
ou grave état d'abandon), un besoin d'assistance ou de traitement ne
pouvant être fourni autrement et l'existence d'une institution appropriée
permettant de satisfaire les besoins d'assistance de la personne placée ou
de lui apporter le traitement nécessaire (Meier, PAE, op. cit., n. 1189, p.
576).
Ainsi, le placement à des fins d'assistance ne peut être décidé
que si, en raison de l'une des causes mentionnées de manière exhaustive
à l'art. 426 CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle, c'est-à-
dire présente un état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la
forme d'un traitement médical, que des soins lui soient donnés et qu'une
protection au sens étroit lui soit assurée (ATF 134 III 289, JdT 2009 I 156 ;

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Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la protection
de l'adulte, Berne 2014, n. 1365, p. 596). Il faut encore que la protection
nécessaire ne puisse être réalisée autrement que par une mesure de
placement à des fins d'assistance, c'est-à-dire que d'autres mesures, telles
que l'aide de l'entourage, l'aide sociale ou un traitement ambulatoire,
aient été ou paraissent d'emblée inefficaces (Steinauer/Fountoulakis, op.
cit., n. 1366, p. 596 ; Message du Conseil fédéral du 17 août 1977 à l'appui
de la révision du Code civil suisse [privation de liberté à des fins
d'assistance], FF 1977 III 28-29 ; JdT 2005 III 51 consid. 3a). Il s'agit là de
l'application du principe de proportionnalité, qui exige que les actes
étatiques soient propres à atteindre le but visé, justifiés par un intérêt
public prépondérant, et qu'ils soient à la fois nécessaires et raisonnables
pour les personnes concernées. La mesure doit être considérée comme
une ultima ratio, toutes les mesures alternatives portant une atteinte
moins importante à la situation juridique de l'intéressé, devant être
examinées (Meier, PAE, op. cit., n. 1199, p. 581 ; Guide pratique COPMA
2012, n. 10.7, pp. 245-246). Une mesure restrictive est notamment
disproportionnée si une mesure plus douce est à même de produire le
résulté escompté. L'atteinte, dans ses aspects matériel, spatial et
temporel, ne doit pas être plus rigoureuse que nécessaire (TF
5A_564/2008 du 1er octobre 2008 consid. 3).
Le placement à des fins d'assistance ordonné par un médecin
ne peut dépasser six semaines (art. 429 al. 1 CC et 9 LVPAE) et prend fin
au plus tard au terme de ce délai, à moins que l'autorité de protection de
l'adulte ne le prolonge par une mesure exécutoire (art. 429 al. 2 CC). La
décision de libérer la personne placée appartient à l'institution (art. 429 al.
3 CC). En l’espèce, la prolongation du placement de A.Y.________ a été
requise le 16 septembre 2020 par deux médecins de l’R.________.
3.3 Le recourant est âgé de 66 ans, il est marié. Il est hospitalisé
depuis le 11 août 2020 et a été transféré du service de médecine interne
du [...] de [...] à l'R.________ le 18 août 2020. Sur la décision de placement
médical, il est indiqué que le recourant a été évalué par la psychiatre de

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liaison et qu'il n'est pas capable de discernement concernant un retour à
domicile dans un contexte de troubles dépressifs majeurs et d'un possible
trouble de la personnalité. Le recourant dit vouloir retourner chez lui, dans
son cadre, auprès de son épouse, et de ses deux chiens. Le recourant est
connu pour un trouble dépressif récurrent et des troubles mentaux et du
comportement liés à la consommation d'alcool. Il est dépendant, ayant
perdu le contrôle de ses consommations en 2010. Il a déjà été hospitalisé,
à [...], puis à [...] en 2016 en mode volontaire pour mise à l'abri d'idées
suicidaires et sevrage, étant précisé que les risques liés à un sevrage sont
importants chez lui car il fait des crises d'épilepsie et des pics
hypertensifs. Il est exact que le recourant bénéficie d'un suivi ambulatoire
à savoir des visites du CMS une fois par semaine, puis une fois par jour
avant son hospitalisation en raison d'une tachycardie, un suivi
ergothérapeutique ainsi qu'un suivi physiothérapeutique. Ni le recourant ni
son épouse n’ont pu confirmer l’intervention régulière de l’équipe mobile
de psychiatrie ( [...]) et l'hospitalisation a été décidée avec le Dr [...], au
motif que le recourant ne mangeait plus, ne buvait plus, se déshydratait
de manière rapide et inquiétante et ne bougeait pratiquement plus. Les
problèmes somatiques sont multiples et énumérés dans le rapport
d’expertise de la Dre J.________ (cf. consid. C.4. ci-dessus). C'est au
moment de son hospitalisation pour prise en charge somatique et au vu de
son état général qu'une évaluation psychiatrique a été demandée et que
le transfert sous placement médical à l’R.________ a été ordonné.
Contrairement à ce que soutient le recourant, il n'est pas placé pour
traitement de troubles somatiques, mais bien en raison de ses troubles
psychiques tels que décrits dans l'expertise. Le recourant reproche au
médecin, respectivement au premier juge, d'avoir retenu comme cause du
placement un besoin d'investigation. Or, s'il ressort effectivement que les
troubles cognitifs du recourant doivent encore être investigués, on
comprend qu'il s'agit d'optimiser sa prise en charge, cas échéant à
domicile, et qu'avant cela, le recourant, qui est dans le déni massif de ses
difficultés, ne peut pas être suffisamment autonome pour rester à domicile
sans se mettre en danger. Le recourant estime que les soins nécessaires
pourraient lui être prodigués à domicile, notamment par son épouse et le
CMS. Les mesures ambulatoires qui prévalaient jusqu’à son hospitalisation

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se sont pourtant avérées insuffisantes, puisqu’elles n’ont pas pu empêcher
que son état de santé se dégrade de manière significative avant qu’une
prise en charge adéquate ait pu être mise en œuvre. Au demeurant, il
apparaît que tant le recourant que son épouse sont dans le déni complet
de la gravité de son état de santé aussi bien psychologique que
somatique. Tel est notamment le cas s’agissant de ses troubles dépressifs
et de ses problèmes de dépendance à l’alcool qu’ils considèrent tous deux
comme anciens, alors qu’ils étaient encore manifestement bien présents
au cours des semaines qui ont précédé son admission en milieu
hospitalier. Il en va de même des risques de chute, lesquels pourraient
avoir de graves conséquences en lien avec la médication qui lui est
administrée. Les propos de B.Y.________, qui s’estime en mesure d’assurer
la prise en charge à domicile du recourant et, le cas échéant, de solliciter
une nouvelle hospitalisation en cas de dégradation de l’état de santé de
son époux, doivent à cet égard être accueillis avec retenue, au vu des
événements récents, en particulier du fait que l’hospitalisation ait
finalement été initiée par le Dr [...] et non par ses soins. A l’audience, elle
a d’ailleurs déclaré que si la situation devait à nouveau se présenter, elle
emmènerait son mari au restaurant car c’est une activité qu’il apprécie et
qui l’incite à s’alimenter. Aucun élément ne permet à ce stade d’exclure
que la situation préoccupante qui a nécessité l’hospitalisation du
recourant se reproduise en cas de retour à la maison. Quoi qu’il en soit,
compte tenu des avis convaincants des différents professionnels qui sont
intervenus en faveur du recourant depuis le mois d’août, un retour à
domicile est en l’état contre-indiqué, une prise en charge institutionnelle
étant indispensable pour définir les besoins thérapeutiques du recourant
et mettre en œuvre un suivi adéquat, qui tienne compte de sa situation
aussi bien au niveau somatique que psychologique. L’opportunité d’un
retour à domicile, et donc de lui permettre de bénéficier de soins
ambulatoires, devra en revanche être examinée dans le cadre de la
prolongation de son placement, d’ores et déjà requise. On soulignera
encore que, contrairement à ce que soutient le recourant, l'expertise
mentionne expressément quels seraient les risques en cas de retour à
domicile, à savoir un risque de chute et par voie de conséquence
d'hémorragie en raison de son opération de l'aorte, ainsi qu'un risque de

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déshydratation et de dénutrition comme par le passé. La reprise d'une
consommation d'alcool serait susceptible également de le mettre en
danger.
Enfin, le recourant soutient qu’il aurait besoin de soins
somatiques qui ne lui seraient pas prodigués à l’R.________. La demande de
prolongation de placement du 16 septembre 2020 décrit de manière
détaillée les différents traitements administrés au recourant depuis son
admission (cf. consid. C. 5. ci-dessus), notamment en lien avec ses
problèmes neurologiques, orthopédiques et nutritifs, lesquels ne prêtent, à
tout le moins du point de vue profane, pas le flanc à la critique.
4. En conclusion, le recours de A.Y.________ doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de
deuxième instance (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des
frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. L’arrêt, rendu sans frais judiciaires de deuxième instance, est
exécutoire.

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La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Urs Saal (pour A.Y.________),
et communiqué à :
- M. le Juge de paix ad hoc du district de Nyon,
- R.________, Direction médicale,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :