vd_gerichte · ZD13.012701 · 2014-02-24 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 85/13 - 264/2013
ZD13.012701
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 février 2014
__________________
Présidence de Mme THALMANN
Juges : Mmes Pasche et Dessaux
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
B.________, à Oron-la-Ville, recourant, représenté par DAS Protection
Juridique SA, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA
402

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E n f a i t :
Par arrêt du 26 avril 2012 (CASSO AI 77/10 – 213/2012), la
cour de céans a retenu les faits suivants:
"A. Le 13 juillet 2000, B.________ (ci-après: l'assuré ou le
recourant), né en 1954, a déposé une demande de prestations Al. Il était
employé depuis 1978 comme chauffeur de camion/aide-mécanicien dans
l’entreprise G.________ aux [...], puis dans l’entreprise C.________
principalement en qualité d’affûteur. Dans un questionnaire pour
l’employeur du 20 septembre 2000, La Poste suisse indique que l’assuré
travaille dans cette entreprise depuis le 1er juin 1990 en qualité de
conducteur d’automobiles et que son salaire serait en 2000 de 70’509
francs.
Selon la déclaration d’accident adressée le 8 mai 1984 à la
CNA, le 5 mai 1984, en essayant une motocyclette pour le compte d’un
copain, l’assuré a perdu la maîtrise du véhicule et a été projeté sur la
route. Cet accident lui a entraîné plusieurs lésions traumatiques
(notamment, luxation de l’épaule droite avec fracture du trochiter, plaie
frontale droite, contusion du flanc gauche, lésions dentaires). Par décision
du 20 août 1985, la CNA a alloué à l’assuré une rente d’invalidité de 15 %
dès le 1er décembre 1984 ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité
de 15 % (8’352 fr.), chacune des deux prestations ayant été réduites de
20 % selon l’art. 37 al. 3 LAA (loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20
mars 1981, RS 832.20).
Le 18 novembre 1987, dans le cadre d’une rechute prise en
charge par la CNA, l’assuré s’est soumis à une intervention chirurgicale
consistant en l’ablation d’une cicatrice chéloïdienne post-traumatique au
niveau du coude droit.
La CNA a décidé de maintenir la rente à son taux actuel, selon
lettres des 29 septembre 1988 et 10 novembre 1989.

- 3 -
L'assuré a été examiné le 25 mars 1992 par le Dr Z.________,
médecin d’arrondissement de la CNA dans le cadre d’une procédure de
révision. Celui-ci a conclu que la situation sur le plan médical était
nettement plus favorable que lors de l’examen du 27 mars 1985 et que s’il
subsistait des séquelles douloureuses, elles avaient été largement
indemnisées par l’octroi d’une IPAI (indemnité pour atteinte à l’intégrité)
qui se fondait sur des constatations beaucoup plus défavorables.
Par décision du 21 avril 1992, la CNA a supprimé la rente dès
le 1er mai 1992 au motif que, malgré les séquelles de l’accident, la
capacité de gain n’était plus influencée dans une mesure susceptible
d’être prise en considération.
Par décision sur opposition du 23 juillet 1992, la CNA a rejeté
l’opposition. Elle a considéré notamment ce qui suit:
“En résumé, il convient de récapituler que la CNA reconnaît
certaines suites accidentelles durables. Pour cette raison, elle avait à
l’époque versé à l’assuré une indemnité pour atteinte à l’intégrité.
Cela est une compensation schématisée en dédommagement d’un
préjudice immatériel qui n’est pas susceptible d’amélioration. La
rente d’invalidité, qui avait également été accordée, ne pourrait
cependant être maintenue uniquement si les suites des blessures
continuaient à entraîner une diminution de la capacité de gain
pertinente en droit. Pour les raisons qui ont été expliquées, cela
n’est plus le cas. La suppression de la rente s’avère correcte, raison
pour laquelle l’opposition ne peut être acceptée.”
Le 4 mars 1998, l’employeur de l’assuré a annoncé à la CNA
une rechute, celui-ci en déchargeant des bérots d’un camion le 6 janvier
1998, ayant soudainement ressenti une douleur à l’épaule droite au quai
des autos.
Le 30 mars 1998, le Dr M.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique et traumatologie, indique ce qui suit:
“Le patient susnommé est venu à ma consultation le 4 mars 1998
pour consultation concernant des douleurs importantes et une
impotence fonctionnelle marquée au niveau de son épaule droite.

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Je ne reviendrai pas sur les antécédents du problème concernant
cette épaule qui sont contenues dans le rapport du Dr Z.________,
dernièrement en 1992. La symptomatologie actuelle s’est établie
suite à un fort étirement en déchargeant des colis avec un “béreau”
au début janvier 1998.
Lors de l’examen du 4 mars 1998, la mobilisation de l’épaule droite
était très limitée et la palpation au niveau de l’insertion des tendons
de la coiffe des rotateurs très sensible. Après médication des AINS
(Brufen 400 mg 3/jour) et du repos entre-temps. On constate une
nette amélioration autant concernant les symptômes algiques qu’au
niveau de la mobilisation de l’épaule droite. Cependant, le patient
n’est toujours pas capable de retenir son bras en abduction et la
rotation externe de son épaule est pratiquement complètement
bloquée. L’examen par IRM effectué le 23 mars 1998 démontre un
net pincement de l’espace sous-acromial et hypertrophie
arthrosique de l’articulation acromio-claviculaire pouvant augmenter
et contribuer au conflit sous-acromial.
L’état actuel de l’épaule droite ne permet pas au patient une reprise
de l’activité professionnelle. Il a refusé un traitement par infiltration
locale de la bourse séreuse sous-acromiale, ceci à titre de test pour
une acromioplastie.
Bien que le pronostic de ce cas, en particulier concernant la capacité
de travail, ne semble pas être très favorable, je pense qu’une
acromioplastie et un débridement des tendons de la coiffe des
rotateurs suivis par une rééducation musculaire appropriée devront
permettre au patient la poursuite de son activité professionnelle
encore pendant quelque temps.”
Il résulte d’un protocole opératoire du 23 avril 1998 que le
diagnostic de status après contusion de l’épaule droite avec premièrement
arthrose de l’articulation acromioclaviculaire et deuxièmement
tendopathie de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite a été posé. Le Dr
M.________ a pratiqué une arthroplastie de l’articulation acromio-
claviculaire (résection de la portion claviculaire et excision du disque
articulaire) et une acromioplastie et résection de la bourse séreuse sous-
acromiale et réinsertion d’une rupture partielle du tendon sus-épineux.
Le 4 septembre 1998, le Dr Z.________ indique notamment ce
qui suit:
“ANTECEDENTS D’APRES LES ACTES DU DOSSIER
Je rappelle que ce patient de 44 ans, chauffeur,-livreur à la Poste,
droitier, avait été victime d’un accident de moto le 5.5.1984 qui
s’était soldé notamment par une luxation erecta de l’épaule droite
avec fracture du trochiter.

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L’évolution avait été défavorable, conduisant à une limitation
fonctionnelle de cette articulation. Une rente de 15%, assortie d’une
indemnisation pour atteinte à l’intégrité du même montant avait été
allouée à l’assuré dès le 1.12.1984.
Cette rente avait cependant été supprimée en 1992, le patient ne
subissant plus de préjudice économique et l’état de son épaule
s’étant par ailleurs nettement amélioré en terme de mobilité. Au
début de cette année, le patient s’est réannoncé. Il a consulté le Dr
M.________ en raison de la recrudescence d’omalgies droites
survenues après avoir déchargé des bérots d’un camion le 6.1.1998.
Un examen IRM le 23.3.98 a montré un pincement de l’espace sous-
acromial et une arthrose de l’articulation acromio-claviculaire.
Bien que le patient ait refusé une infiltration-test de la bourse
séreuse sous-acromiale, le Dr M.________ a fait une acromio-plastie le
23.4.1998.
L’évolution serait favorable mais, pour le moment, une reprise du
travail n’a pas été fixée.
Le patient est convoqué à l’agence pour faire le bilan de la situation.
[...]
APPRECIATION:
Je ne reviendrai pas sur les antécédents de ce patient que j’ai
résumés plus haut. Actuellement, à 4 mois de l’intervention, la
situation me semble favorable.
L’épaule droite est souple mais elle reste douloureuse en abduction
au passage de l’horizontale. Les signes du conflit sont encore
légèrement positifs. La mise sous tension du sus-épineux est un peu
sensible mais il n’y a pas d’insuffisance de la coiffe.
Le patient a pratiquement récupéré les amplitudes relevées en
1992. La force est convenable. Une reprise du travail devrait être
possible d’ici la fin du mois de septembre.”
Le 8 juin 1999, le Dr M.________ indique ce qui suit:
“Monsieur B.________ a subi une intervention pour traitement d’une
arthrose avancée au niveau de l’articulation acromio-claviculaire et
une tendopathie avec rupture partielle du tendon sous-épineux au
niveau de l’épaule droite. L’arthroplastie de l’articulation acromio-
claviculaire (résection de la portion articulaire de la clavicule)
combinée à une acromioplastie et réinsertion du tendon sous-
épineux a été effectuée le 23.04.1998.
Bien qu’actuellement la symptomatologie algique et fonctionnelle au
niveau de l’épaule droite est nettement améliorée par rapport à la
phase pré-opératoire, il persiste encore une symptomatologie
algique résiduelle au niveau des tendons de la coiffe des rotateurs et
le patient a des difficultés persistantes à soulever des poids de plus
de 15 kg.
Cette situation ne pourra pas, à mon avis, s’améliorer d’une façon
significative dans l’avenir; il y a plutôt un risque d’aggravation si le
patient devait continuer à être chargé pour effectuer un travail
physique trop important. A mon avis, M. B.________ devrait obtenir
une activité pendant laquelle il serait dispensé de porter ou de
soulever des charges lourdes (10 à 15 kg) afin de conserver sa
capacité de travail à long terme.”

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Le 4 février 2000, le Dr M.________ mentionne une persistance
d’une symptomatologie algique au niveau du tendon de la coiffe des
rotateurs lors de travaux physiques forcés, le patient ayant des difficultés
pour soulever ou porter à répétition des charges plus lourdes que 10-15
kg. Cliniquement, il constate une sensibilité au niveau des tendons de la
coiffe des rotateurs et une atrophie musculaire marquée au niveau de la
ceinture scapulaire droite. Il indique qu’il n’y a actuellement pas de
traitement spécifique et qu’à son avis, l’assuré devrait être dispensé de
soulever ou porter des charges plus lourdes que 10-15 kg pendant son
travail, l’arrêt de travail étant de 50 % depuis le 30 décembre 1999.
Dans un rapport du 1er mars 2000, le Dr Q.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et médecin-conseil de la CNA, mentionne
ce qui suit:
“APPRECIATION
Assuré de 46 ans, au status après luxation errecta avec fracture du
trochiter de l’épaule droite.
Dans un premier temps, l’évolution est défavorable, à l’origine d’une
rente et d’une Ipai, secondairement, récupération partielle,
permettant d’effacer la rente.
En 1998, l’assuré s’est réannoncé en raison de douleurs de son
épaule. On met en évidence un conflit sous-acromial ainsi qu’une
arthrose acromio-claviculaire. On procède à une résection de la
clavicule distale et à une acromioplastie.
Dans un premier temps, l’assuré peut reprendre son activité
professionnelle. Cependant, sept mois plus tard, c’est-à-dire depuis
le 30.12.1999, il est de nouveau incapable de travailler à 50 %. Les
douleurs à l’effort sont importantes.
A l’examen clinique, on retrouve des craquements sous-acromiaux
importants, parlant pour un conflit sous-acromial. Il existe une
limitation de la mobilité active. La coiffe des rotateurs est par contre
en continuité.
EXIGIBILITE
L’assuré peut continuer son activité de chauffeur. Il peut également
porter des poids ne dépassant pas 10 à 15 kg. Toute activité,
effectuée à hauteur d’établi, à condition qu’elle n’engendre pas des
mouvements de traction-torsion importante au niveau de cette
épaule, est envisageable. Toute activité au-dessus de l’horizontale
ne peut pas être effectuée.

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En définitive, il serait souhaitable de reprendre contact avec le
service social des PTT afin d’accélérer le processus de recherche
d’un poste adapté. Dans le cas où ceci n’est pas réalisable, un
reclassement professionnel est souhaité."
Dans une lettre du 20 mars 2000, le Dr M.________ écrit
notamment ce qui suit:
“L’état subjectif et clinique au niveau de l’épaule droite chez ce
patient est resté quasi inchangé depuis ma lettre du 08.06.1999.
Mise à part une symptomatologie algique persistante mais d’une
intensité tolérable, M. B.________ se plaint de douleurs accrues et
surtout nocturnes au niveau de son épaule droite, pour porter ou
soulever à répétition des charges de plus env. 10 kg.
Une tentative de reprise du travail à 100 % à partir du 17.05.1999 a
été vouée à l’échec. L’arrêt de travail à 50 % est toujours en rapport
avec l’accident et une reprise du travail à 100 % pourrait seulement
être envisagée à condition que le patient pourrait être
définitivement dispensé de porter ou soulever de lourdes charges à
répétition.”
Dans un rapport du 4 août 2000, ce praticien diagnostique une
tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, un status après
arthroplastie de l’articulation acromio-claviculaire et acromioplastie. Il
mentionne avoir pris en charge l’assuré pour le traitement d’une arthrose
avancée au niveau de l’articulation acromio-claviculaire accompagnée
d’une importante tendopathie de la coiffe des rotateurs au niveau de son
épaule droite avec une symptomatologie algique, progressive et
persistante. Suite au traitement chirurgical intervenu le 23 avril 1998, il
constate une nette amélioration de la symptomatologie algique et que,
depuis une dispense de porter ou soulever des objets au-delà de 15 kg,
son épaule est restée quasi asymptomatique. Dans une activité sans
obligation de porter ou soulever de lourdes charges, il estime que la
capacité de travail de l’assuré à long terme pourrait atteindre 100 %, un
recyclage dans une activité sans porter ou soulever de lourdes charges
étant souhaitable.
Dans un rapport du 4 mars 2002, le Dr R.________, médecin-
chef de l’Association médicale du Centre thermal à [...], mentionne ce qui
suit:

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“Diagnostic :
> Douleurs inter-scapulaires sur dysfonctions inter-vertébrales
mineures.
Traitement :
> Mobilisation à sec et en piscine.
> Tonification isométrique et isotonique de la musculature du tronc.
> Stretching, techniques manuelles dorsales, massages, ultrasons.
> Gymnastique individuelle en piscine.
Discussion & évolution :
Apparition sans facteur déclenchant particulier mi-janvier d’une
symptomatologie douloureuse inter-scapulaire avec irradiations en
ceinture dans la région antérieure du thorax. Le bilan
complémentaire effectué n’a pas mis en évidence de lésion
spécifique. On relève des discopathies sans toutefois signe
d’éventuelle compression neurologique.
Les douleurs sont de caractère plutôt mécanique, également parfois
présentes la nuit, en particulier dans la région para-sternale. Elles
sont exacerbées par la toux.
L’anamnèse systématique n’est guère contributive.
Au status, la mobilité rachidienne est discrètement réduite avec une
DDS à 13 cm. Le status neurologique est dans les limites de la
norme. L’examen segmentaire du rachis met en évidence des zones
de dysfonctions inter-vertébrales mineures avec une contracture de
la musculature para-vertébrale en regard de D4-D5-D6. Il n’y a pas
de myogèlose du trapèze ou de syndrome de l’angulaire de
l’omoplate.
A l’issue de la prise en charge, l’évolution n’est pas favorable, la
symptomatologie algique persiste.
Je suis frappé par une certaine discordance entre l’importance des
plaintes et le bilan complémentaire ou clinique effectué qui, hormis
de discrètes zones de contractures avec zones de dysfonctions inter-
vertébrales, est dans les limites de la norme. J’ai des difficultés à
apprécier la capacité de travail de ce patient.
Sur le plan pratique, au vu de l’absence d’évolution favorable sous
traitement de physiothérapie, celui-ci est interrompu. Je vous
proposerais soit de l’adresser à une consultation spécialisée du
rachis, mais les délais sont parfois longs, ou alors de tenter un
traitement de type mésothérapie ou acupuncture afin d’essayer de
le soulager.”
Le Dr K.________, radiologue FMH, suite à une IRM de la colonne
dorsale effectuée le 8 février 2002 au Centre d’imagerie du [...], à [...],
conclut à des troubles de la statique et discopathies dégénératives avec

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pincements discaux étagés au niveau dorsal et de la charnière dorso-
lombaire, sans évidence nette de hernie discale et à l’absence
d’expansivité anormale décelable dans la région pariétale thoracique
antérieure gauche.
Dans un rapport du 9 avril 2002, les Drs D.________, chef de
clinique, et W.________, médecin assistant au CHUV, mentionnent
notamment ce qui suit:
“DIAGNOSTICS :
Dorsolombalgies chroniques.
Troubles statiques avec scoliose sinistro-convexe lombaire,
diminution de la lordose lombaire, augmentation de la cyphose
dorsale et projection antérieure du rachis cervical.
Spondylose lombaire multi-étagée.
DD : Canal lombaire étroit.
Excès de poids avec BMI à 25,8.
Polyneuropathie périphérique des membres inférieurs
probables.
DISCUSSION :
Nous retenons chez votre patient un diagnostic de dorsolombalgies
chroniques avec exacerbation aiguë à partir de fin janvier 2002. II
existe comme nous le mentionnons ci-dessus des troubles statiques
de tout le rachis et une spondylose lombaire comme facteur
étiologique de cette douleur. Comme facteur aggravant, il existe
chez votre patient une ptose abdominale dans un contexte d’excès
de poids. Enfin, nous retiendrons la présence de multiples signes de
non organicité qui corroborent l’observation du Dr R.________ dans
son rapport du 4.3.02 lorsqu’il souligne la discordance entre
l’importance des plaintes et le bilan complémentaire paraclinique ou
clinique. De plus, un processus de chronification est probablement
en cours chez ce patient qui est maintenant à l’arrêt de travail à
100% depuis 2 mois et demi.
Sur le plan thérapeutique, Monsieur B.________ dit s’opposer à la
prise de médicaments per os et préfère l’acupuncture qui est suivie
actuellement. La physiothérapie prescrite jusqu’à ce jour n’a pas
aidé le patient et nous vous proposerions un bilan complémentaire
de médecine manuelle avec thérapie manuelle pour laquelle vous
trouverez en annexe le bon rédigé par notre consultation. Nous
avons trouvé une adresse dans la Commune du patient chez la
personne de Monsieur [...] à la route de [...].
Le bénéfice de cette thérapie devrait être évalué.
Nous vous proposons également comme nous l’avons discuté avec
le patient de reprogrammer rapidement une reprise d’une activité
professionnelle d’abord à temps partiel puis à temps complet. Si
l’arrêt de travail devait se prolonger, le pronostic socioprofessionnel
de votre patient s’assombrirait.

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Nous avons également informé le patient de l’existence d’un facteur
aggravant la symptomatologie lombaire douloureuse qui est l’excès
de poids qui se manifeste par une ptose abdominale. Le patient
devrait être encouragé à stabiliser dans un premier temps son poids
et devrait être encouragé à perdre par la suite régulièrement du
poids.
Dans le diagnostic différentiel, nous évoquerons la possibilité d’un
canal lombaire étroit pour laquelle il n’existe comme seul symptôme
qu’un soulagement partiel des douleurs en flexion antérieure du
tronc. L’IRM que vous avez demandée ne s’arrête pas dans les
étages lombaires inférieurs et il n’a pas été fait de mesure
planimétrique du canal rachidien à ce niveau. Enfin, si le tableau
douloureux devait persister, nous vous rappellerons qu’il existe à
l’anamnèse rhumatologique systématique une raideur matinale
d’environ 30 minutes accompagnée d’une baisse de l’acuité visuelle
et d’épisodes fugaces de céphalées bitemporales. Dans ce contexte,
nous vous proposerions d’effectuer à la fin avril si les douleurs
persistent un bilan biologique avec un bilan inflammatoire. Nous
vous proposerions également d’adresser votre patient en
consultation ophtalmologique. Toutefois, vu le contexte actuel, une
maladie de Horton nous paraît très peu probable.”
Le 12 avril 2002, le Dr R.________, de l’Association médicale du
Centre Thermal d’ [...], diagnostique des douleurs interscapulaires sur
dysfonctions intervertébrales mineures sans facteur déclenchant
particulier mi-janvier, l’incapacité de travail étant de 100 % du 14 février
au 10 mars 2002.
Dans un rapport du 21 août 2002 établi à la suite d’une IRM
lombaire, le Dr A.________, radiologue, conclut à un signe de discopathie
L1-L2 et L5-S1 avec une légère protrusion discale médiane non sténosante
au niveau L5-S1. Il n’y a pas de sténose canalaire ni rétrécissement
foraminal mis en évidence. Il n’y a pas de pathologie visualisée au niveau
des articulations interapophysaires postérieures.
Dans un rapport du 18 février 2003, le Dr M.________
mentionne ce qui suit:
"A. Lombalgies récidivantes sur discopathie et arthrose postérieure
L1-L2 et L5-S1.
Tendopathie de la coiffe des rotateurs des épaules ddc.
B. Incapacité de travail à 100 % du 14.11.01 au 03.12.01 à 100 % du
01.02.2002 à ce jour.
S’agissant d’une pathologie mixte (les 2 épaules et la colonne
vertébrale), j’ai des problèmes pour définir un travail adapté pour ce

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patient. Je vous prie de bien vouloir l’observer dans un de vos
ateliers afin d’évaluer son éventuelle capacité de travail dans une
activité adaptée.
D. 1) Traitement du 04.03.1998 jusqu’à présent.
2) Dernier examen du 18.02.2003.
3) Le patient a subi une arthroplastie de l’articulation acromio-
claviculaire droite (résection) en 1998 avec d’abord une évolution
très favorable et une reprise totale du travail.
Monsieur B.________ se plaint depuis début 2002 de lombalgies
aiguës, persistantes et très résistantes au traitement conservateur,
raison pour laquelle j’ai adressé le patient au Prof. T.________ -
consultation pour la douleur - à la Clinique de [...] (merci de bien
vouloir vous référer à la copie de son rapport en annexe).
Actuellement il y a en plus une récidive des douleurs au niveau des
2 épaules sous forme d’une tendopathie de la coiffe des rotateurs
avec diminution de la force et de la mobilité des épaules.”
Il a joint à ce rapport notamment celui du 31 janvier 2003 du
Pr. T.________, médecin au Centre anti-douleur de la Clinique de [...], dont il
résulte ce qui suit:
“Une IRM demandée par le Dr M.________ en août 2002 a mis en
évidence des discopathies au niveau L1-L2 et L5-S1. Au dernier
niveau, on note une protrusion médiane non sténosante. Il existe
également une arthrose dans les articulations postérieures dans les
deux derniers niveaux lombaires. Nous avons accompli une série
d’infiltration à visée diagnostique avec le résultat suivant: une
anesthésie des articulations L4-L5 et L5-S1 à gauche a réduit les
douleurs à raison de 60% pendant une période compatible avec
l’anesthésique local utilisé.
Une deuxième infiltration avec le même anesthésiant n’a pas
modifié les douleurs de façon significative, excluant un rôle de
l’arthrose dans la genèse des douleurs. Nous avons ensuite pratiqué
une discographie au niveau du disque L5-S1. On constate que le test
de provocation est fortement positif avec une reproduction parfaite
des douleurs présentées par le patient lors de l’augmentation de la
pression intradiscale avec l’injection de contraste. On remarque une
importante destruction de l’anneau fibreux et un bombement majoré
de façon très significative lorsque le patient se met debout, surtout
en antéflexion. Dans cette position, la protrusion discale est majorée
de telle façon que l’on peut avoir la suspicion d’un conflit avec la
racine S1, expliquant ainsi pourquoi le patient développe des
douleurs irradiant dans la jambe dans cette position.
Le traitement du patient a été longuement discuté dans le groupe
rachis et pour l’instant, nous ne proposons pas de solution
chirurgicale, vu la bonne réponse à un traitement simple avec le
Vioxx. Il semble judicieux que le patient puisse poursuivre son
activité professionnelle, au moins une activité réduite, ainsi que
vous le décrivez dans votre second courrier du 7 janvier de cette
année. On ne voit pas d’inconvénient à ce sujet, car l’activité
proposée n’implique pas de charge importante et représente un
travail flexible où le patient n’a pas besoin de rester très longtemps
dans une même position. Il faut impérativement l’encourager à
prendre ses médicaments régulièrement. Il peut s’avérer qu’il y ait

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une aggravation de la maladie discale au niveau L5-S1, qui
nécessiterait une autre prise de position à l’avenir. Nous avons
l’intention de rester en contact avec M. B.________ et ainsi suivre
l’évolution.”
Dans un rapport du 17 avril 2003, le Dr A.N.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, mentionne notamment:
“Objectivement nous constatons une légère limitation de la mobilité
de l’épaule droite qui reste douloureuse au-delà de l’horizontale.
L’élévation et l’abduction s’effectuant toutefois au-delà de 120°.
Nous ne constatons aucune diminution des périmètres du bras ou de
l’avant-bras droit. L’état de l’épaule nous paraissant comparable à
celui décrit par le Dr Q.________ lors de son examen à l’agence du
1.03.2000.
Nous constatons en outre la présence d’un syndrome cervical avec
un déficit sensitif mal systématisé du membre supérieur droit
associé à un syndrome vertébral lombaire modéré sans
manifestations radiculaires autre qu’un léger signe de Lasègue.
Les radiographies pratiquées en ce jour démontrent quelques
remaniements trochitériens et acromio-claviculaires en rapport avec
la résection pratiquée en 1998, les séquelles de fracture
trochitérienne et le status après acromioplastie.
Les radiographies de la colonne cervicale mettent en évidence une
cervicarthrose multi-étagée évoluée avec un important
rétrécissement des trous de conjugaison en particulier C6-C7 ddc.
Les cervico-brachialgies ainsi que les troubles sensitifs décrits par
cet assuré doivent être mis en rapport avec la pathologie
dégénérative cervicale démontrée radiologiquement. Un examen
neurologique avec électromyographie des membres supérieurs
serait certainement utile pour évaluer l’éventuelle implication
radiculaire. Ces investigations ne relèvent toutefois pas de
l’assurance-accidents.
Si l’on se base exclusivement sur les séquelles de l’accident qui
nous concerne, il n’y a pas de changement notable par rapport à
l’examen de mars 2000 et l’on peut considérer l’état de cette épaule
comme étant largement stabilisé. Les conclusions du Dr Q.________
concernant l’exigibilité pour les troubles de l’épaule sont
inchangées, à savoir une limitation pour tout travail au-dessus de
l’horizontale ainsi que pour le port de charges dépassant 10 kg.
Nous relèverons d’ailleurs que l’assuré avait pu mettre en valeur
une pleine capacité dans le travail exercé à la Poste. Ce n’est
qu’avec l’apparition des troubles vertébraux qu’une nouvelle
incapacité de travail est intervenue et perdure à ce jour. Cette
incapacité de travail ne concerne pas la Suva. En effet, en l’absence
des troubles cervicaux et lombaires qui se sont déclarés chez cet
assuré, il est vraisemblable qu’il aurait pu continuer à mettre en
valeur une capacité proche de 100 % au dernier poste de travail
exercé.”
Une expertise a été confiée par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé) au Dr

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P.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, qui a
rédigé son rapport le 2 mai 2003. Il en résulte en particulier ce qui suit:
“DIAGNOSTICS
> Trouble somatoforme douloureux persistant
> Rachialgies chroniques avec pseudo-sciatalgies bilatérales
> Troubles dégénératifs rachidiens modérés
> Omarthrose droite
> Status après acromio-plastie et suture de la coiffe des
rotateurs le 23 avril 1998
APPRECIATION DU CAS
M. B.________ est un patient de 49 ans, souffrant de douleurs
chroniques de son épaule droite, dans un contexte de status après
acromio-plastie et suture de la coiffe des rotateurs du tendon du
sus-épineux le 23 avril 1998, ainsi que de rachialgies prenant la
colonne cervicale, dorsale et lombaire, ces dernières étant
accompagnées d’irradiations douloureuses prenant la globalité des
membres inférieurs sur un trajet postérieur et externe, compliquées
de paresthésies ressenties comme des fourmillements sur le même
territoire. Tous les traitements conservateurs tentés jusqu’à ce jour,
tant hospitalier qu’ambulatoire, ou interventionnistes, tels des
infiltrations péridurales et facettaires, n’ont pas permis d’améliorer
la symptomatologie, qui selon le patient, soit pour son épaule ou
pour son rachis n’a fait que s’aggraver jusqu’au jour de l’expertise.
Du point de vue professionnel, il est à l’arrêt de travail à 100 %
depuis le 28 janvier 2002 (le certificat du 18 février 2003, du Dr M.
M.________ adressé à l’OAl mentionnant à 100 % du 14 novembre au
3 décembre 2001, puis à 100% dès le 1er février 2002), de son
activité professionnelle de chauffeur à la poste, travail imposant la
conduite d’un camion, le chargement et le déchargement de colis
postaux allant jusqu’à 25kg, de façon répétitive.
L’examen clinique actuel révèle une altération douloureuse de la
mobilité de son épaule droite tant passive qu’active, le patient
opposant une opposition active aux manoeuvres en raison des
douleurs que ces dernières lui provoquent, avec des radiographies
révélant la présence d’une omarthrose. D’un point de vue rachidien,
on note une attitude scoliotique, une diminution de la mobilité
tronculaire avec, à la palpation segmentaire, des douleurs
musculaires et des zones insertionnelles concordantes au niveau des
crêtes iliaques et des muscles fessiers.
Le bilan radiologique complété par une IRM réalisée au mois d’août
2002, révèle la présence de discopathies pluri-étagées, prédominant
en L1-L2, mais surtout en L5-S1, médiane, sans hernie discale ou
canal lombaire étroit visualisé, tandis que les radiographies de la
colonne lombaire face et profil révèlent une altération dégénérative
de la charnière lombo-sacrée, une diminution de l’espace inter-
somatique et une spondylarthrose postérieure correspondante
modérée. Les radiographies de la colonne cervicale révèlent des
troubles dégénératifs discrets correspondant à son âge, sous la
forme d’une ostéophytose antérieure de C3 et une uncarthrose de
C7.
Malgré tout ni les examens radiologiques ni le status ne permettent
d’expliquer la globalité des symptômes dont souffre l’assuré, leurs

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intensités et leurs retentissements sur son quotidien. La présence de
signe de non-organicités au status nous oriente vers un trouble
somatoforme douloureux persistant, diagnostic déjà évoqué par le
Dr R.________, qui l'avait examiné en mars 2002, et les médecins du
service de rhumatologie du CHUV qui avaient examiné le patient en
date du 5 avril 2002.
Du point de vue rhumatologique, sa capacité de travail dans sa
profession actuelle de chauffeur à la poste est nulle, cette dernière
tenant compte de son rendement. Dans une activité excluant les
travaux lourds, le port de charge répétitif supérieur à 15 kg, les
mouvements du rachis en porte-à-faux, les mobilisations répétitives
du membre supérieur droit au-dessus de la tête et la possibilité
d’alterner la position assise ou debout, sa capacité de travail est
entière. Compte tenu de son âge et de sa volonté, même si aucun
projet concret n’est évoqué par le patient, une réhabilitation
professionnelle tenant compte de ses limitations fonctionnelles
devrait être tentée, ce que le patient réclame au sein même de la
poste, mais que les instances dirigeantes de cette institution
semblent lui refuser.
Du point de vue thérapeutique, je n’ai pas de proposition particulière
à évoquer, les différentes prises en charge tant ambulatoire
qu’universitaire, n’ayant pas apporté d’amélioration des symptômes,
voire même s’aggraver, selon le patient.
Dans le contexte de son trouble somatoforme, il me paraît essentiel
d’éviter des examens invasifs ou des gestes interventionnistes, sans
tenir compte de cette entité et sans modification clinique évoquant
une affection articulaire différente.
Par ailleurs, il serait bon qu’un seul praticien puisse centraliser les
informations médicales et coordonner les différentes attitudes
thérapeutiques, ce qui n’a malheureusement pas été le cas jusqu’à
présent, M. B.________ s’étant lui-même adressé à divers
spécialistes. Il a trouvé en la personne du Dr X.________, il y a
environ 2 mois, son médecin généraliste, avec qui il devrait discuter
les différentes prises en charges futures décidées à son encontre.”
L’expert estime dès lors que la capacité de travail est nulle
dans son activité professionnelle antérieure de chauffeur poids lourd à la
poste, ceci en tenant compte de son rendement, la capacité de travail
ayant subi une réduction selon le certificat du 18 février 2003 du Dr
M.________ de 100 % du 14 novembre au 3 décembre 2001, puis de 100 %
dès le 1er février 2002. L’expert préconise un reclassement professionnel
et mentionne que l’assuré est actuellement extrêmement désireux de
retrouver une activité professionnelle correspondant à ses limitations
fonctionnelles, ce qui pourrait être fait par l’entremise d’une évaluation de
ses possibilités professionnelles. Dans une telle activité, sa capacité de
travail est entière selon l’expert. Son pronostic est réservé compte tenu de
l’importance de la symptomatologie douloureuse et du retentissement

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qu’il aurait sur le quotidien de l’assuré et de son trouble somatoforme
douloureux.
Dans un avis médical du 26 mai 2003, la Dresse E.__________
du SMR (Service médical régional AI) retient une capacité de travail depuis
février 2002 inférieure à 30 % dans l’activité habituelle et de 100 % dans
une activité adaptée.
Le 25 juillet 2003, l’employeur de l’assuré a résilié son contrat
de travail avec effet au 29 février 2004.
Le 31 juillet 2003, le Dr M.________ a écrit à l’OAI ce qui suit:
"Sur demande du patient, nous vous adressons ce courrier en
certifiant qu’il est en traitement pour un status après arthroplastie
par résection de l’articulation acromioarticulaire droite et
acromioplastie au niveau de la même épaule pour une tendinopathie
des coiffes des rotateurs. Actuellement on constate une
symptomatologie algique progressive au niveau de cette épaule et
le patient devrait être dispensé de porter ou soulever des objets de
plus de 5 kg lors de son activité professionnelle.”
Dans un rapport du 7 août 2003, le Dr L.________, FMH en
médecine physique et réadaptation, spécialiste de la colonne vertébrale,
pose les diagnostics de lombosciatalgies chroniques dans un contexte de
discopathie dégénérative des deux derniers étages sans conflit
discoradiculaire, de cervicoscapulalgies à composante tensionnelle et de
status après suture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite.
Il estime totale l’incapacité de travail dans l’activité habituelle
depuis février 2002, l’état de santé de l’assuré étant stationnaire et des
mesures professionnelles étant indiquées dès que possible. Il estime que
l’on peut exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité dans la vente ou
la surveillance de chaîne de montage. Quant au genre d’activités
envisageables il mentionne des activités offrant des alternances de
posture avec des ports de charges inférieurs à 8 kg. Il est d’avis qu’une
mise en situation devrait être considérée dans le cas présent car ces
appréciations de rentabilité sont purement arbitraires. Une appréciation

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théorique de la capacité exigible dans un Centre spécialisé lui paraîtrait
souhaitable. Il mentionne en outre ce qui suit:
“5. Constatations objectives
Le bassin est équilibré, les épaules sont à niveau bien qu’il existe un
enroulement des épaules. Surélévation de l’épaule G de 112 cm.
Index de Forestier démontre plutôt un dos plat, avec une flèche
occipitale de 8, en T6 de 10. Apex de courbure en T6. La
déambulation se fait sans boiterie. Insuffisance de stabilisation de la
sangle abdominale. Présence d’une cicatrice chéloïdienne à la face
antérieure du moignon de l’épaule. Déroulement lombaire
harmonieux avec un Schober à 10-14, une DDS de 15cm. Le
mouvement est conduit avec une rupture du rythme lombopelvien
avec survenue d’une cassure au niveau L3-L4. La colonne cervicale
rotation gauche/droite est à 80-0-80 avec une distance menton —
sternum de 1 et 19 cm. Les inclinaisons latérales cervicales restent
libres. Mobilité des épaules est dysharmonieuse avec une
abduction/adduction à G 180-0-30, à D 110-0-30, dans le plan
sagittal à G 180-0-40, côté controlatéral 150-0-30. La rotation
externe est à 40° avec un pouce en D12 à D, le pouce parvient à
D10 à G.
La palpation segmentaire démontre une absence de cellulalgie. La
musculature est souple, mais sensibilité lors de la sollicitation
postéro-antérieure de l’étage L5-S1 avec une zone réflexogène
concordante au niveau de l’éventail fessier à G. Absence d’anomalie
dans l’extensibilité et dans la tonicité du muscle tenseur du fascia
tata et pyramidal. Perte de compensation C7-C3 à D avec sensibilité
des angulaires de l’omoplate. Souffrance également en C6-C7 en
unilatéral G et souffrance également en sous-occipital.
Ml de même longueur, normo-axés avec mobilité de la hanche à
140-0-10 avec une rotation externe/interne de 40-0-20. Les genoux
sont secs et stables, strictement indolores. Pieds respectés.
L’abdomen est globuleux mais symétrique, souple et sans
organomégalie. Pas de défense ni de détente. La manoeuvre jambe
tendue peut être portée à 80°. Rétro-Lasègue négatif ne dépassant
pas la verticalité ddc se traduisant par une douleur exacerbée au
niveau lombaire inférieur. Les réflexes achilléens et rotuliens sont
présents, vifs et symétriques. Pas d’altération de la sensibilité ou de
la motricité. Les points de Valleix sont négatifs.
6. Examens médicaux spécialisés
7. Thérapie / Pronostic
Nous sommes assez confrontés actuellement à une situation
précaire sur le plan fonctionnel compte tenu de la problématique
intriquée lombaire et de la coiffe des rotateurs dont les méfaits se
font sentir au niveau de l’axe vertébral. En ce qui concerne la
problématique lombaire, les divers blocs anesthésiques ont
démontré une composante mixte avec en avant-plan une atteinte
discogène du segment L5-S1 avec souffrance des éléments

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postérieurs. La rééducation a été difficile de par la survenue
fréquente de verrouillages lombaires sans pour autant que l’on
puisse observer de signe irritatif neurogène.
A notre avis il serait sage de procéder à une appréciation des
aptitudes personnelles dans un centre spécialisé de l’Al dès que
possible. En effet dans son ancienne activité professionnelle, il ne
peut plus disposer d’une place adaptée à ses possibilités malgré un
changement de poste.
Actuellement on doit retenir une incapacité dans son ancien poste à
100 %. Dans une activité plus allégée, sans bras de levier, port
de charge inférieur à 8 kg et respectant les alternances de
postures une activité à 50 % au moins pourrait être envisagée.”
Par lettre du 15 septembre 2003, l’employeur de l’assuré l’a
informé qu’à partir du 1er novembre 2003 il bénéficierait d’une mise à la
retraite anticipée partielle à raison de 50 % et que dès cette date il aurait
droit à une rente d’invalidité partielle de la Caisse de pensions Poste (CPP).
Il l’informait également que sous réserve de l’issue de son recours, ses
rapports de travail prendraient fin le 29 février 2004, conformément à la
décision du 25 juillet 2003.
L’assuré a effectué un stage au COPAI (Centre d’observation
professionnel de l’assurance invalidité) d’ [...] du 19 avril au 14 mai 2004.
lI résulte du rapport du 3 juin 2004 des conseillers du centre notamment
ce qui suit:
“5. CONCLUSION
Compte tenu de ce qui précède, nous pouvons donner les
informations suivantes:
1. Description des limitations fonctionnelles et contre-indications à
observer dans le cadre d’une future activité professionnelle.
M. B.________ est limité au niveau de son membre supérieur droit
dominant. Toute action répétée en force, en extension, en rotation
ou en élévation avec ce membre est pratiquement impossible. De
même, toute activité sollicitant l’emploi simultané des deux mains
est très fortement compromise. Viennent s’ajouter à ces difficultés,
des limitations au niveau lombaire contre-indiquant les activités
demandant le transport ou déplacement de charges lourdes ou
moyennement lourdes, les longs déplacements, ainsi que les
positions de travail statiques ou contraignantes,
2. Facultés d’apprentissage et d’adaptation.

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Le niveau intellectuel de l’assuré, ainsi que ses facultés d’adaptation
à la nouveauté, sont suffisants pour lui permettre d’envisager une
éventuelle formation.
3. Observation de la concentration et de la mémorisation.
Bien que l’esprit de l’assuré soit accaparé par la douleur et
l’inconfort physique, cet homme est en mesure de mémoriser des
procédures et de les appliquer correctement; il est aussi en mesure
de rester concentré durant des périodes relativement longues.
4. Taux de rendement exigible.
Au terme de la mesure, notre équipe d’observation est d’avis que M.
B.________ possède une capacité résiduelle de travail de 50 %. Cette
capacité de production est exigible à 100 % de rendement sur la
demi-journée de travail. L’activité proposée devrait faciliter
l’alternance des positions et lui permettre de ménager dans une
large mesure l’usage de son bras droit. Des activités de contrôle ou
de surveillance, gérant ou caissier dans un shop d’essence par
exemple pourraient lui convenir.”
La Dresse H.________, médecin-conseil de l’Oriph (Office
régional d’intégration et formation professionnelle d’ [...]), dans son
rapport du 24 mai 2004 indique ce qui suit:
“Conclusions
M. B.________ souffre d’altérations dégénératives dorsales et
lombaires, ainsi que d’une omarthrose de l’épaule droite, où il a subi
une acromioplastie et une suture de la coiffe des rotateurs en 98. Il
a perdu son emploi comme chauffeur livreur à la poste en février
passé, après avoir obtenu une retraite médicale à 50 % depuis
novembre 03. lI est en interruption de travail complète depuis
février 02.
L’observation dans notre établissement a été rendue difficile par
l’attitude passive du patient, qui n’a pas paru fournir un effort
maximal, restant en permanence sur la retenue, évitant le plus
possible l’utilisation de son membre supérieur droit dans sa totalité.
Il s’est montré très plaintif, extrêmement démonstratif, se couchant
dans l’atelier deux fois par jour 30 minutes. A ces troubles de
comportement s’ajoutent des difficultés d’attention, le patient
paraissant porter toute son énergie à s’assurer que sa souffrance ait
bien été perçue par les personnes en sa présence. Dès lors, les
pauses sont extrêmement fréquentes, plus ou moins longues.
Lorsqu’il est à son poste de travail, il alterne très fréquemment les
positions. On peut effectivement constater des limitations du rachis
lombaire dans les mouvements en amplitude et lors des
changements de position, avec un inconfort grandissant dans le
temps. Les déplacements se font de manière extrêmement
précautionneuse et lente. Au niveau de l’épaule droite, il existe des
limitations dans les amplitudes, ce qui correspond d’ailleurs aux
différents examens cliniques effectués durant le stage.
En résumé, l’atteinte physique prédomine nettement au niveau de
l’épaule droite, le patient étant droitier. Elle contre-indique toute
activité nécessitant le port de charges lourdes, le port répété de
charges modérément lourdes, ainsi que la mobilisation répétée de

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l’épaule, surtout au-dessus de l’horizontale. La problématique
lombaire vient quelque peu à l’arrière-plan, générant toutefois un
inconfort positionnel progressif dans le temps, et contre-indiquant
toute activité nécessitant les mouvements de flexion et de rotation
répétée du tronc. Dès lors, l’éventail d’activités possibles se
restreint fortement, se réduisant quasiment à une activité
monomanuelle. On peut statuer, du moins d’un point de vue
théorique, sur une capacité de travail de 100 % sur la mi-journée, à
un poste de surveillance, permettant dès lors l’économie d’utilisation
des membres supérieurs, et l’absence de rendement exigé. Cette
activité deviendrait elle aussi problématique sur la journée entière,
en raison des positions assises soutenues inhérentes à ce type de
travail.”
Dans un rapport intermédiaire du 17 septembre 2004, la
division administrative de l’OAI indique ce qui suit:
“A la lecture du rapport COPAl du 03.06.2004, nous avons été
surpris de constater que le taux de capacité de travail escompté
dans un emploi adapté (admis initialement à 100 % selon rapport
SMR du 26.05.2003) se trouvait être définitivement diminué de 50%
après accomplissement du stage d’évaluation professionnelle (du
19.04.04 au 14.05.04). Les arguments développés par les
intervenants du COPAl s’articulent notamment autour de la
problématique comportementale et anxiogène mise en évidence par
notre assuré. D’autre part, nous avons de la peine à cautionner le
fait que M. B.________ puisse être décrit comme mono-manuel à
considérer les documents médicaux établis préalablement à la mise
en place de cette mesure d’évaluation professionnelle. On relèvera
notamment que le rapport du Dr L.________ (document du
07.08.2003) faisait figurer des limitations fonctionnelles qui ne
correspondent aucunement à un tel statut.
Pour le cas où le taux de capacité de travail serait définitivement
admis à 50 %, on aboutirait très certainement sur le constat d’un
préjudice économique important qui placerait notre assuré dans une
situation de rentier Al à 100 % (après analyse comparative entre
gain hypothétique et gain d’invalide). En effet, en tenant compte des
barèmes de rémunération généralement appliqués pour les
professions citées en référence dans le rapport COPAl du 03.06.2004
(contrôle et surveillance de production, gérant ou caissier en station
multiservices), nous serions en présence d’un revenu annuel moyen
de Fr. 48’750.- (selon source interne « emplois REA 2004 » et listing
DPT/SUVA/AI), soit Fr. 24’375.- à 50%. En tablant sur un gain
hypothétique de 74’916.- (après indexation du revenu annuel de
2000 — Fr. 70’509.-), nous serions ainsi en présence d’un préjudice
économique supérieur à 67%.
C’est dire que la question de l’exigibilité se doit d’être clarifiée.
Pour rappel
Capacité de travail de 100 % dans un emploi adapté selon rapport
SMR du 26.05.2003.
Capacité de travail dans un emploi adapté d’au moins 50 % selon
rapport du Dr L.________.

- 20 -
Les investigations médicales se doivent-elles d’être considérées
sous l’angle psychiatrique ?
(comme suggéré par le médecin du SMR). C’est dans ce sens, et au
vu des conclusions du COPAl que nous vous suggérons d’orienter
nos démarches.”
Dans un avis médical du 9 novembre 2004, la Dresse
E.__________, du SMR, remarque que, malgré le fait que les observateurs
du COPAl (notamment la Dresse H.________) parlent d’attitude passive,
d’un assuré constamment sur la retenue et démonstratif, cette praticienne
conclut à une capacité de travail de 100 % sur la mi-journée, en se
demandant si elle avait pris en compte la demi-rente accordée par la
caisse de pension de la Confédération. Elle a décidé d’adresser un mandat
pour courte expertise intermédiaire au Dr P.________ et de convoquer
l’assuré pour un examen psychiatrique au SMR.
La Dresse I._________, psychiatre FMH du SMR, a examiné
l’assuré le 10 janvier 2005. Il résulte de son rapport du 14 janvier 2005
notamment ce qui suit:
"DIAGNOSTIC
- avec répercussion sur la capacité de travail:
AUCUN DIAGNOSTIC PSYCHIATRIQUE.
APPRECIATION DU CAS
II s’agit d’un assuré suisse, âgé de 51 ans, qui souffre de douleurs
lombaires en barre avec irradiation le long de la face postérieure de
la cuisse, accompagnées de fourmillements qui intéresse la plante
du pied avec sensations fréquentes de douleurs transfixiantes à ce
niveau, à la retraite anticipée à 50 % du 01.11.2003.
Dans le rapport médical du 18.02.2003, le Dr M.________, spécialiste
FMH chirurgie orthopédique et traumatologie, pose le diagnostic de
lombalgies récidivantes sur discopathies et arthrose postérieure L1-
L2 et L5-S1, tendinopathie de la coiffe des rotateurs des épaules
ddc, et il évalue une incapacité de travail à 100 % du 14.11.2001 au
03.12.2001 et du 01.02.2002 à ce jour. Le Dr P.________, FMH
rhumatologie et médecine interne et médecine du sport, dans
l’expertise médicale du 02.05.2003, retient le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux persistant, rachialgies chroniques avec
pseudo-sciatalgies bilatérales, troubles dégénératifs rachidiens
modérés, omarthrose D, status après acromio-plastie et suture de la
coiffe des rotateurs le 23.04.1998, et il évalue une capacité de
travail exigible nulle dans son activité professionnelle antérieure de
chauffeur poids-lourds à la Poste. L’expert propose un reclassement

- 21 -
professionnel en décrivant l’assuré extrêmement désireux de
retrouver une activité professionnelle correspondant à ses
limitations fonctionnelles somatiques.
Notre examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression
majeure, de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée, de
trouble phobique, de trouble de la personnalité morbide, de
syndrome douloureux somatoforme persistant, de perturbation de
l’environnement psychosocial, ni de limitation fonctionnelle
psychiatrique. Dès lors nous n’avons pas retenu d’incapacité de
travail justifiable du point de vue médicojuridique.
En l’absence d’un véritable sentiment de détresse qui fait partie du
syndrome douloureux somatoforme persistant, nous n’avons pas
retenu ce diagnostic. L’assuré est peu démonstratif et dans un
discours logorrhéique, il met en avant ses plaintes somatiques sans
attirer notre empathie. Il consulte toutefois peu son médecin
rhumatologue et garde néanmoins un fonctionnement social normal.
Compte tenu des difficultés en matière de preuve à établir
l’existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l’assuré
ne suffisent pas pour justifier une invalidité. Par conséquent, nous ne
sommes pas d’accord avec le diagnostic psychiatrique de syndrome
douloureux somatoforme persistant posé par le médecin
rhumatologue.
Sur la base d’un examen clinique psychiatrique dans les limites de la
norme, l’assuré ne souffre d’aucune pathologie psychiatrique
invalidante et sa capacité de travail exigible est entière.
Les limitations fonctionnelles
II n’y a pas de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ? Pas d’incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ? Idem.
Concernant la capacité de travail exigible, sur le plan
psychiatrique l’assuré présente une capacité de travail exigible à
100 % dans toute activité.
CAPACITE DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE: 100 %.
DANS UNE ACTIVITE ADAPTEE: 100 %.”
Dans son rapport d’expertise du 7 mars 2005, le Dr P.________
indique ce qui suit:
"DIAGNOSTICS

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> Rachialgies chroniques compliquées de pseudo-sciatalgies
bilatérales
> Troubles dégénératifs rachidiens modérés
> Omarthrose droite
> Status après arcomio-plastie et suture de la coiffe des rotateurs le
23 avril 1998
APPRECIATION DU CAS
M. B.________ est un assuré de 51 ans, souffrant de rachialgies
chroniques prédominantes à la colonne cervicale et lombaire, ces
dernières irradiant dans la globalité des membres inférieurs
principalement du côté gauche, algies accompagnées de
paresthésies ressenties comme des fourmillements, de même
qu’une altération de la force et des pseudo-lâchages du membre
inférieur gauche. Au-delà de ses lombalgies, il souffre d’une
limitation douloureuse de son épaule droite chronique dans un
contexte d’un status après acromio-plastie et suture de la coiffe des
rotateurs pratiquées le 23 avril 1998.
Depuis mon expertise du 29 avril 2003, le patient a donc été adressé
auprès du Dr J.________, neurochirurgien FMH, qui sur la base de
nouvelles investigations n’aurait pas jugé opportun d’intervenir sur
son rachis, la prise en charge étant dès lors assumée auprès du Dr
L.________, de l’Unité Rachis de la clinique [...] sous la forme de
physiothérapie, la prise d’antalgique et d’anti-inflammatoires de
même que des infiltrations rachidiennes, sans que ce traitement
n’ait permis d’améliorer les symptômes, ces derniers n’ayant eu de
cesse, selon l’assuré, de s’aggraver tant en intensité qu’en
fréquence jusqu’au jour de l’expertise.
L’assuré signale une aggravation continue de la limitation
douloureuse de son épaule droite, altération douloureuse
accompagnée de paresthésies ressenties comme des fourmillements
et une diminution de la force du membre supérieur droit survenue
depuis son stage à l’Al réalisé en avril 2004, et lors duquel on lui a
imposé des mouvements répétitifs minutieux avec la main droite.
L’examen clinique révèle une altération de la mobilité active de son
épaule droite, amplitudes articulaires majorées passivement avec
l’aide de l’examinateur, de même qu’une altération douloureuse de
la mobilité rachidienne, difficilement reproductible. L’examen
clinique reste à nouveau difficile d’interprétation, compte tenu de
nombreux signes de surcharges fonctionnels venant parasiter
l’examen soit une exagération de la réponse verbale, une projection
non-anatomique de la douleur, une opposition active à certaines
mobilisations, des sursauts et des retraits non-concordants, une
hypoesthésie du membre supérieur droit et du membre inférieur
gauche sans respect radiculaire, une altération de la force de
préhension de la main droite sans amyotrophie constatée, une
distance doigts-sol de 48cm, la distance doigts-orteils, l’assuré assis
sur la table d’examen les jambes tendues est de 15cm.
Les radiographies de la colonne lombaire face et profil pratiquées ce
jour restent superposables à celles réalisées le 5 août 2002.
Force est de constater que ni les radiographies ni l’examen clinique
ne permettent d’expliquer la globalité des symptômes dont souffre

- 23 -
l’assuré, leurs intensités, leurs localisations et leurs retentissements
sur son fonctionnement actuel. L’assuré avoue des plaintes aux
mêmes localisations qui n’ont eu de cesse de s’aggraver tant en
intensité qu’en fréquence, allégations subjectives ne pouvant être
intégrées à l’appréciation objective de la capacité de travail de
l’assuré et sans argument objectif pour modifier mon appréciation,
avec par ailleurs des diagnostics similaires à ceux rapportés dans
mon expertise d’avril 2003. Les mesures de reconversions
professionnelles se sont par ailleurs révélées être un échec,
préjugeant dès lors sur une appréciation théorique de la capacité de
gain de l’assuré.
Du point de vue rhumatologique seul, la capacité de travail de M.
B.________ est nulle dans son activité professionnelle antérieure de
chauffeur poids lourds à la poste, ceci en tenant compte de son
rendement. Dans une activité professionnelle légère, excluant les
travaux lourds, les ports de charges supérieurs à 15kg, les
mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux, la possibilité
d’alterner la position assise et debout, travail excluant les
mouvements répétitifs et de force du membre supérieur droit
principalement au-dessus de la tête, sa capacité de travail est
entière."
L’expert précise que la capacité de travail a subi une réduction
de 100 % dès le 1er février 2002 et que l‘assuré n’a plus repris d’activité
professionnelle depuis cette date. Son pronostic est le même que celui
évoqué dans son expertise d’avril 2003, soit un pronostic réservé, compte
tenu de l’importance de la symptomatologie douloureuse, allégation
subjective ne pouvant être intégrée à l’appréciation objective de la
capacité de travail de l’assuré. Il estime que la prise en charge actuelle
assumée par le Dr L.________ incluant des médicaments antalgiques et un
médicament antidépresseur est bonne. Il est d’avis que la capacité de
travail ne peut être améliorée par des mesures d’ordre professionnel. Il
relève que l’assuré a déjà bénéficié de mesures professionnelles, ces
dernières n’ayant débouché sur aucune mesure concrète.
Une IRM de l’épaule droite a été effectuée le 17 mars 2005. Il
résulte du rapport du Dr S.________, radiologue FMH, la conclusion
suivante:
“CONCLUSION :
Omarthrose débutante avec chondropathie gléno-humérale de grade
Il.
Tendinopathie avancée du sus-épineux et du sous-épineux mais
sans signe de rupture.

- 24 -
Signes de tendinopathie du tendon du long chef du biceps et du
sous-scapulaire, également sans signe de déchirure. Sub-luxation
médiale du tendon du long chef du biceps.”
Dans un rapport médical intermédiaire du 3 mai 2005 adressé
à la CNA, le Dr M.________ pose le diagnostic de polytendinopathie à
l’épaule droite et de status après arthroplastie de l’articulation acromio-
claviculaire droite. Il expose que le patient est revenu en consultation en
déclarant de plus en plus de symptômes algiques et une impotence
fonctionnelle progressive au niveau de son épaule droite. Il indique qu’un
examen par IRM de l’épaule droite du 17 mars 2005 démontre de
multiples tendinopathies au niveau de la coiffe et du long chef du biceps. Il
ajoute que l’assuré déclare ne pas être apte à effectuer un quelconque
travail avec son bras droit et invite la CNA à organiser un examen par son
service médical pour évaluer la capacité de travail réelle de l’assuré et
décider d’éventuelles mesures thérapeutiques conservatoires ou
chirurgicales.
Dans un examen médical final du 9 juin 2005, le Dr
B.N.________ mentionne notamment ce qui suit:
“Radiographies:
Pas de modification notable sur le plan radiologique si l’on compare
les clichés pratiqués le 15.03.2005 à ceux du 17.04.2003: tous deux
démontrant des remaniements trochitériens importants ainsi qu’une
ascension de la tête humérale traduisant des lésions évoluées de la
coiffe des rotateurs que l’on retrouve sur I’IRM du 17.03.05.
On retrouve également sur l’IRM une ébauche ostéophytaire gléno-
humérale inférieure déjà présente sur les clichés du 17.04.03.
APPRECIATION:
On se trouve chez cet assuré, à plus de 20 ans d’une luxation de
l’épaule droite avec fracture du trochiter ayant évolué vers une
arthropathie acromioclaviculaire et une insuffisance chronique de la
coiffe. Le cas avait été initialement liquidé sur la base d’une IPAI de
15 % et d’une rente du même montant. L’assuré avait retrouvé une
pleine capacité de gain et la rente avait été supprimée.
Des troubles de la colonne lombaire vont se greffer sur l’évolution
ultérieure conduisant en 2003 à une nouvelle incapacité de travail
de longue durée et à une annonce à l’assurance-invalidité.

- 25 -
Lors de bilan à l’agence pratiqué en 2003, l’état de l’épaule restait
relativement stable par rapport au bilan pratiqué en 1998.
La situation sur le plan scapulo-humérale s’est cependant
subjectivement et objectivement dégradée depuis. L’assuré signale
en effet actuellement des douleurs plus ou moins permanentes.
Nous constatons en outre une nette diminution des amplitudes
articulaires par rapport à notre examen de 2003, ceci malgré une
situation radiologique qui reste relativement peu évolutive.
La situation sur le plan vertébral reste stable avec des lombo-
sciatalgies gauches et syndrome vertébral lombaire chronifiés.
Sur le plan thérapeutique, en dehors de mesures purement
symptomatiques (AINS, infiltrations corticoïdes de l’épaule) nous ne
voyons pas de traitement susceptible d’améliorer la situation à ce
stade.
Le recours à une arthroplastie de l’épaule est prématuré à ce stade.
Nous pouvons dès lors considérer que la situation est suffisamment
stabilisée pour un nouveau bouclement assécurologique du cas. On
devra tenir compte, sur le plan de l’exigibilité médico-théorique, de
l’aggravation de la limitation fonctionnelle douloureuse de l’épaule
droite telle que constatée aujourd’hui.
Si on se base sur les séquelles de l’accident qui nous concerne, cet
assuré pourrait mettre en valeur une pleine capacité dans toute
activité n’exigeant pas de sollicitations du membre supérieur droit
au-dessus de l’horizontale ni de manutentions bi-manuelles ou de
sollicitations répétées du membre supérieur droit (côté dominant).
Le travail devra également permettre une alternance de positions,
assis et debout, si l’on veut tenir compte de la comorbidité
vertébrale (non SUVA) que présente également cet assuré.
L’atteinte à l’intégrité actuelle correspond au taux octroyé en 1992,
si l’on se base sur les barèmes usuels d’indemnisation selon la LAA.”
Par lettre du 2 septembre 2005, l’employeur de l’assuré a
indiqué à l’OAI que le salaire de l’assuré en 2003 pour un travail à 100 %
aurait été le suivant:
"Salaire de base: Fr. 13 mensualités
5'090.25
Allocation marché du travail: Fr. 12 mensualités
400.00
Allocation pour charges d'assistance Fr. 12 mensualités
(allocation pour enfants): 526.00
Allocations pour chauffeurs de poids Fr. 12 mensualités
lourds: 200.00

- 26 -
A ces montants auraient pu s’ajouter des allocations pour travail de
nuit. Estimation, sur la base des allocations reçues en 2001: 205 * fr.
5.80 = 1'189.00.
Horaire hebdomadaire pratiqué : 42 heures
Les vacances sont comprises et ne sont pas payées en plus du
salaire.
Enfin, en 2003, M. B.________ n’aurait eu droit à aucune
gratification.”
Par décision du 8 septembre 2005, la CNA a alloué à l’assuré
une rente fondée sur un taux d’incapacité de gain de 20 % dès le 1er juin
2005. Elle a notamment considéré que sur le plan médical, pour les seules
séquelles organiques de l’accident, l’assuré était à même d’exercer une
activité légère dans différents secteurs de l’industrie, à la condition
toutefois que les membres supérieurs ne soient pas sollicités de manière
répétitive et que le membre droit en particulier ne soit pas l’objet de
sollicitations au-dessus de l’horizontale. Elle a retenu qu’une telle activité
permettrait de réaliser un revenu d’environ 3’870 fr. par mois (part du
13ème salaire comprise) et que comparé au gain de 4’810 fr. réalisable
sans l’accident, il en résultait une perte de l’ordre de 20 %.
A la suite de l’opposition de l’assuré, la CNA, après avoir
constaté le 1er novembre 2005 que cette décision comportait une erreur
de calcul, l’a annulée et, par décision du 12 décembre 2005, a alloué à
l’assuré une rente fondée sur un taux d’incapacité de gain de 42 % dès le
1er juin 2005, le gain réalisable sans l’accident s’élevant à 80’467 francs.
Elle a confirmé ce prononcé par décision sur opposition du 18 septembre
2006.
Par projet de décision du 12 octobre 2006, l’OAI a informé le
recourant de son intention de rejeter la demande de rente, notamment
pour les motifs suivants:
“Suite à des problèmes de santé, vous avez déposé une demande
de prestations Al. Après analyse médicale de votre situation, il
ressort que dans votre activité de chauffeur PL auprès de la Poste
votre capacité de travail est d’environ 30 %, ceci depuis le 1er
février 2002. Toutefois, dans une activité adaptée, sans port de
charges répétitif de plus de 15kg, sans mouvements en porte-à-
faux, ni de mouvements répétitifs du membre supérieur droit au-

- 27 -
dessus de la tête, et avec possibilité d’alterner les positions, votre
capacité de travail est entière.
Vous avez bénéficié d’un stage d’observation au COPAl d’ [...] du
19.4.2004 au 14.5.2004. Suite à ce stage, le COPAl concluait à une
capacité de travail de 50 %. Nous avons dès lors soumis le dossier
au Service médical régional. Ce dernier a ordonné une expertise
rhumatologique et a procédé lui-même à une évaluation
psychiatrique. A la lumière de ces nouveaux éléments médicaux, le
Service médical régional maintient sa position et confirme que votre
capacité de travail est entière dans une activité adaptée, tenant
compte des limitations fonctionnelles énoncées ci-dessus. Vous
contestez cette capacité de travail qui vous est reconnue et estimez
ne pas pouvoir reprendre une activité lucrative à plus de 50 %. Pour
cette raison, des mesures professionnelles n’ont pas pu être mises
en place et notre Division de réadaptation a conclu par une
approche théorique de votre capacité de gain.
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances
(TFA), lorsque l’assuré n’a pas — comme c’est votre cas — repris
d’activité professionnelle, on peut se référer aux données
statistiques, telles qu’elles résultent des enquêtes sur la structure
des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour estimer le
revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère
alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (production et services), soit en 2002, Fr.
4557.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur
la structure des salaires TA1; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire
de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002
(41,7heures ; La Vie économique, 11-2005, p.86, tableau B 9.2), ce
montant doit être porté à Fr. 4'750.67 (Fr. 4’557.- X 41,7: 40), ce qui
donne un salaire annuel de Fr. 57’008.07. Après adaptation de ce
chiffre à l’évolution des salaires nominaux de 2002 à 2003 (+ 1,4 %;
La Vie économique, 11-2005, p.87, tableau B 10.2), on obtient un
revenu annuel de Fr. 57'806.18 (année d’ouverture du droit à la
rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en
fonction des empêchements propres à la personne de l’assuré, par
exemple certaines limitations liées au handicap, à l’âge, à la
nationalité, à la catégorie de permis de séjour ou au taux
d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une évaluation globale des effets de
ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte tenu de l’ensemble des
circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de
déduction globale supérieure à 25 % (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte tenu des limitations fonctionnelles, un abattement de 10 %
sur le revenu d’invalide est justifié.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à Fr. 52’025.56.

- 28 -
Sans atteinte à la santé, en 2003, vous auriez pu prétendre, selon
renseignements pris auprès de votre ancien employeur, à un salaire
annuel de fr. 80’874.25
Revenu annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans invalidité CHF 80'874.25
avec invalidité CHF 52'025.56
La perte de gain s’élève à CHF 28’848.69 = un degré
d’invalidité de
35.67 %
Un degré d’invalidité inférieur à 40 % ne donne pas droit à une rente
d’invalidité.”
Par décision rendue le 12 octobre 2006, l’OAI a rejeté la
demande de rente en reprenant la motivation de son projet de décision.
Par jugement du 14 mars 2008, le Tribunal des assurances a
admis le recours de l’assuré pour des motifs d’ordre formel, annulé la
décision attaquée et renvoyé la cause à l'OAI pour complément
d’instruction sous la forme d’une expertise psychiatrique puis nouvelle
décision.
B. Une expertise a été confiée à la Dresse???.________, psychiatre
psychothérapeute FMH, qui a examiné l’assuré le 28 mai 2008. Il résulte
de son rapport notamment ce qui suit:
“4. Diagnostics
Selon la Classification Internationale des Troubles Mentaux et des
Troubles du Comportement (CIM-10)
4.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
Aucun diagnostic sur le plan psychique.
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
Aucun diagnostic sur le plan psychique.
5. Appréciation du cas et pronostic
M. B.________, d’origine suisse, 54 ans, marié, père de 2 fils âgés de
13 et 15 ans, s’est formé comme aide-mécanicien. Dès juin 1990, il
travaille comme chauffeur de camion à la Poste. En février 1998,
après avoir soulevé un sac de journaux, Monsieur se plaint de
douleurs à l’épaule droite. Des mesures conservatives échouent.

- 29 -
Le 23.04.1998, il est opéré. L’évolution est dans un premier temps
favorable avec reprise du travail à 50 % dès novembre 1998, puis à
100 % dès mai 1999. L’opérateur relevait comme limitation, un port
de charges n’excédant pas 10 kilos et avait averti l’employeur.
Dès le 30.12.1999, l’expertisé est à nouveau en arrêt de travail de
50 % car l’évolution est défavorable avec persistance de douleurs à
l’épaule droite.
Le 29.06.2000, M. B.________ requiert une orientation
professionnelle, un reclassement dans une nouvelle profession et
une rééducation dans la même profession. Divers contacts ont lieu
avec le service de réadaptation de l’OAI puis l’expertisé ne donne
plus de nouvelles.
Du 14.11.2001 au 03.12.2001, M. B.________ est en incapacité totale
de travail puis à nouveau dès le 01.02.2002.
SeIon les médecins orthopédistes de la SUVA et l’expert
rhumatologue, le travail de chauffeur de camion à la Poste, avec
port de charges, est contre-indiqué mais une pleine capacité dans
une activité adaptée est reconnue.
Après diverses recherches pour un poste allégé, l’employeur
constate l’impossibilité d’une activité adaptée pour l’expertisé,
raison pour laquelle M. B.________ est mis en préretraite dès le
01.11.2003 et son contrat de travail, résilié au 29.02.2004.
Du 19.04.2004 au 14.05.2004, M. B.________ effectue un stage au
COPAl d’ [...]. Les conclusions sont celles d’une capacité de travail
entière avec un rendement diminué de moitié dans une activité
adaptée.
Le 10.01.2005, après examen de l’expertisé, la Dresse I._________,
psychiatre au SMR, ne retient pas de diagnostic psychiatrique et
considère la capacité de travail entière.
Le 07.03.2005, le Dr P.________, FMH rhumatologie et médecine
interne, retient les diagnostics de rachialgies chroniques
compliquées de pseudo sciatalgies bilatérales, troubles dégénératifs
rachidiens modérés, omarthrose droite et status après
acromioplastie et suture de la coiffe des rotateurs le 23.04.1998.
L’activité comme chauffeur poids lourds est nulle mais entière dans
une activité adaptée.
Le 09.06.2005, l’examen final du Dr B.N.________, FMH chirurgie
orthopédique à la SUVA retient une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée avec les limitations déjà décrites auparavant.
Une incapacité de gain de 20% est reconnue dès le 01.06.2005 avec
des prestations de rente diminuées de 20%.
Le 10.10.2005, l’expertisé via la DAS fait opposition à cette décision;
celle-ci est rejetée par la SUVA.
Le 12.10.2006, l’Office Al rend un projet de décision avec refus de
rente. La DAS fait opposition.
Le 14.03.2008, un jugement du Tribunal Cantonal des Assurances
Sociales admet le recours et requiert un complément d’instruction.
M. B.________, selon ses dires, aurait fait différentes offres auprès
d’employeurs mais sans succès, ce qu’il attribue à son âge.

- 30 -
Depuis le 1er février 2002, l’expertisé n’a plus exercé d’activité
professionnelle.
L’anamnèse de l’expertisé ne révèle aucun traumatisme majeur au
long de son existence, tels maltraitances répétées ou placements en
foyer.
Cependant, l’expertisé pensait travailler à la Poste jusqu’à l’âge de
63 ans et obtenir une promotion comme chef de quai. Ses espoirs
ont été déçus suite à l’atteinte de l’épaule droite et à sa mise à la
retraite anticipée.
D’autre part, M. B.________ estime injuste sa mise à la retraite alors
que parallèlement on l’estime capable de travailler dans un emploi
qu’il lui appartient de trouver.
Sur le plan psychopathologique, M. B.________ n’a pas présenté
d’antécédents particuliers jusqu’à sa mise en préretraite en
novembre 2003.
Par la suite, l’expertisé développe un trouble de l’adaptation de
courte durée. Ceci motive l’introduction d’un traitement
antidépresseur de Fluoxétine (Fluctine 20 mg), dans le but
d’améliorer la thymie et d’élever le seuil de la douleur.
Sous traitement, selon les dires de l’expertisé, sa thymie se stabilise
et son irritabilité cesse. Au vu de cette amélioration, M. B.________
cesse le traitement de Fluoxétine début 2008. Environ 2 mois plus
tard, constatant une recrudescence de l’irritabilité et des sautes
d’humeur, l’expertisé reprend son traitement de Fluoxétine avec
succès.
Lors de l’examen, la thymie est neutre, Monsieur B.________ ne
présente pas d’épisode dépressif, de troubles anxieux, de phobie,
d’attaque de panique, de symptômes compatibles avec un état de
stress post-traumatique, un trouble affectif bipolaire ou une
psychose.
Monsieur est agréable dans le contact et souriant. Aucune détresse
psychique, ni conflit majeur émotionnel n’est objectivé, raison pour
laquelle le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant ne peut être retenu, malgré les douleurs alléguées par M.
B.________.
L’intelligence est globalement dans les normes et je ne relève aucun
trouble de la cognition. Le discours de l’expertisé est cohérent,
adéquat et sans trouble de la pensée.
M. B.________ ne présente pas de trouble de la personnalité
susceptible de se répercuter négativement sur son quotidien.
M. B.________ maintient une sociabilité avec sa famille et avec des
amis, avec lesquels il a du plaisir à avoir des activités communes
(rencontres, grillades, piscine).
Dans ses loisirs, l’expertisé apprécie bricoler et fait volontiers des
réparations dans son domicile. M. B.________ s’occupe également, en
partie, de certaines tâches ménagères.
En conclusion, mon status clinique est superposable à celui décrit
par la Dresse I._________ dans son rapport du 10.01.2005.

- 31 -
Au vu de l’absence de trouble psychiatrique, la capacité de travail et
le rendement sont entiers.
Toutefois, le pronostic quant à la reprise d’une activité
professionnelle paraît mauvais, en raison de l’âge de l‘expertisé et
de l’économie du marché; ces éléments sortent du champ médical.”
Par projet de décision du 19 juin 2009, l’OAI a informé l’assuré
de son intention de rejeter la demande.
Dans un avis médical du 26 octobre 2009, le Dr F.________ du
SMR mentionne ce qui suit:
“Le courrier de la DAS [...] conteste les conclusions de l’expertise du
Dr P.________ relatives à la capacité de travail de l’expertisé, aux
motifs:
1) Que le Dr P.________ s’écarte de l’appréciation des médecins
traitants en ce qui concerne la capacité de travail de l‘expertisé. Or,
selon la jurisprudence, en cas de divergence, l’avis de l’expert doit
l’emporter sur l’avis des médecins traitants, naturellement enclins à
plus d’empathie en raison du lien thérapeutique qui les unissent à
leur patient. La valeur probante de l’expertise du Dr P.________ étant
explicitement admise par la DAS Protection Juridique, il n’y a pas de
raison de contester ses conclusions. Quant aux observations faites
dans le cadre d’un stage COPAl, il est évident qu’elles font intervenir
des aspects non médicaux, comme « l’attitude passive du patient,
qui n’a pas paru fournir un effort maximal... Il s’est montré très
plaintif, extrêmement démonstratif,…paraissant porter toute son
énergie à s’assurer que sa souffrance ait bien été perçue par les
personnes en sa présence » (rapport du Dr H.________, médecin-
conseil ORIPH, 24.05.2004). Dans ces conditions, les conclusions
concernant la capacité de travail, émises à l’issue du stage
d’observation, ne peuvent pas être corrélées avec l’appréciation
médico-théorique de la capacité de travail.
2) Que le Dr P.________ a retenu un trouble somatoforme douloureux
en 2003 et plus en 2005. Pour la DAS Protection Juridique, cette
constatation est interprétée comme une erreur de diagnostic, qui
discréditerait tout le travail de l’expert et permettrait d’invalider ses
conclusions. Or, d’une part l’hypothèse de l’erreur de diagnostic
n’est pas démontrée ; en effet, ce diagnostic a très bien pu être
présent en 2003 et ultérieurement. Il aurait certes été souhaitable
que l’expert le mentionne explicitement, mais cette omission
n’accrédite certainement pas la thèse de l’erreur de diagnostic.
D’autre part, le trouble douloureux somatoforme est une entité du
domaine psychiatrique (classé F45.4 selon la CIM-10). Or, même si le
Dr P.________ avait posé ce diagnostic psychiatrique de manière
erronée en 2003, cela ne remet pas en cause ses conclusions
fondées sur des diagnostics touchant à l’appareil ostéo-articulaire et
ressortant spécifiquement de son domaine de compétence.”

- 32 -
Par décision du 21 janvier 2010, l’OAI a rejeté la demande de
rente en considérant ce qui suit:
"Atteint dans votre santé, vous présentez depuis le 1er février 2002
une incapacité de travail dans votre activité de chauffeur poids-lourd
exercée auprès de la Poste.
Vous conservez cependant une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles édictées sur le plan
médical, à savoir ; absence de port de charges répétitifs de plus de
15 kg, absence de mouvements en porte-à-faux et de mouvements
répétitifs du membre supérieur droit au-dessus de la tête, possibilité
d’alterner les positions assis - debout.
Conformément au jugement du Tribunal cantonal des assurances
sociales, nous avons complété l’étude de votre dossier par la mise
en oeuvre d’une expertise psychiatrique auprès de la
Dresse???.________.
Il ressort du rapport d’expertise du 7 juin 2008 que vous ne
présentez aucune atteinte à la santé psychiatrique. Sur le plan
psychiatrique, une pleine capacité de travail sans diminution de
rendement est raisonnablement exigible.
L’expertise de la Dresse???.________ se base sur des examens
complets, prend en compte les plaintes exprimées et décrit
clairement le contexte médical. Ses conclusions sont claires,
exemptes de contradictions et dûment motivées. Cette expertise a
dès lors pleine valeur probante.
Ainsi, force est de constater que vous conservez une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
précitées.
Par conséquent, afin de déterminer votre préjudice économique, et
de ce fait le degré d’invalidité, présenté à l’échéance du délai de
carence d'une année, soit au 1er février 2003, le revenu que vous
auriez pu obtenir en poursuivant votre activité de chauffeur poids-
lourd, à savoir CHF 80’874.25, est comparé aux gains résultant de
l’exercice, à plein temps, d’une activité lucrative adaptée;
Selon la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances
(TFA), lorsque l’assuré n’a pas — comme c’est votre cas — repris
d’activité professionnelle, on peut se référer aux données
statistiques, telles qu’elles résultent des enquêtes sur la structure
des salaires de l’Office fédéral de la statistique, pour estimer le
revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère
alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent
prétendre les hommes effectuant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (production et services), soit en 2002 (année
d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a), CHF

- 33 -
4'557.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2002, TA1; niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire
de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7
heures ; La Vie économique, 11-2005, p.86, tableau B 9.2), ce
montant doit être porté à CHF 4’750.67 (CHF 4’557.00 x 41,7 : 40),
ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'008.07.
Après adaptation de ce chiffre à l’évolution des salaires nominaux de
2002 à 2003 (+ 1.40 % ; La Vie économique, 11-2005, p.87, tableau
B 10.2), on obtient un revenu annuel de Fr. 57’806.18 (année du
début de l’aptitude à la réadaptation, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en
fonction des empêchements propres à la personne de l’assuré, à
savoir les limitations liées au handicap, l’âge, les années de service,
la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux d’occupation.
Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt
de procéder à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur
le revenu d’invalide, compte tenu de l’ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction globale
supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte tenu des limitations fonctionnelles présentées, un
abattement de 10 % sur le revenu d’invalide est justifié.
Le revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 52’025.56.
Votre degré d’invalidité découle du calcul suivant:
Revenu annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans invalidité CHF 80’874.25
avec invalidité CHF 52’025.55
La perte de gain s’élève à CHF 28'848.69 = un degré
d’invalidité de 36 %
Un degré d’invalidité inférieur à 40 % ne donne pas droit à une rente
d’invalidité.
Des mesures d’ordre professionnelles auraient pu être envisagées.
Cependant, il ressort du dossier que vous vous estimez incapable de
travailler à un taux supérieur de 50 % vous ne remplissez dès lors
manifestement pas la condition de la capacité subjective de
réadaptation. Le droit à des mesures professionnelles n’est donc pas
ouvert.
Il convient de préciser qu’il appartient à tout assuré de faire tout ce
qui dépend de lui pour atténuer au mieux les conséquences de son
infirmité, en mettant en valeur sa capacité résiduelle de travail « fût-
ce au prix d’efforts même importants ». Ce n’est pas l’activité que
l’assuré consent à accomplir qui est décisive, mais celle que l’on
peut raisonnablement exiger de lui dans une situation médicale
donnée. Si l’assuré n’exerce pas l’activité exigible selon
l’appréciation médicale le taux de son invalidité sera fixé en égard à
cette activité, même s’il ne l’exerce pas; procéder autrement

- 34 -
reviendrait à assurer la simple perte de gain, quelle qu’en soit la
cause (commodité personnelle, raisons familiales, conjoncture
économique, voire le manque de bonne volonté) (RCC 1978, 65;
1970, 162).”
C. Par acte du 24 février 2010, B.________ a recouru contre cette
décision du 21 janvier 2010 en concluant, avec dépens, à son annulation,
le recourant ayant droit à une rente Al d’au moins 40 %.
Le recourant allègue en substance ne pas contester les
conclusions de la Dresse???.________ dès lors qu’il n’a jamais prétendu
souffrir de quelconques problèmes psychiques. En revanche, il conteste la
valeur probante de l’expertise du Dr P.________. Il soutient d’une part que
celui-ci concluait à un trouble somatoforme douloureux, lequel n’a pas été
retenu par la Dresse???.________ et qu’il ne pouvait ignorer les conclusions
du Centre de la douleur de la Clinique de [...] quant à l’origine de ses
douleurs. Il ajoute que le Dr P.________ a relevé à chaque fois une
discordance entre les plaintes et les constatations objectives et ne
mentionne plus de trouble somatoforme dans sa seconde expertise sans
explication, affirmant que la situation est inchangée depuis son rapport
établi en 2003 alors que quelques jours plus tard l’IRM effectuée par le Dr
S.________ a constaté une aggravation de l’état de santé du recourant.
Celui-ci estime en conséquence que les conclusions du Dr P.________ quant
au caractère inchangé de son état de santé sont contredites par des
éléments objectifs. Il ajoute que cette aggravation a été constatée par la
CNA puisque la rente a été portée à 42 % dès le 1er juin 2005, le service
médical de la poste l’ayant fixée à 50 % et le médecin consultant du
COPAl au taux d’incapacité de travail de 50 %. ll en déduit que l’opinion du
Dr P.________, également contraire à celle du Dr L.________, est erronée et
isolée. Il estime que pour ce motif déjà la décision doit être annulée et une
capacité de travail limitée à 50 % admise. En se fondant sur les calculs
effectués par l’OAl il soutient qu’un taux d’invalidité de 67 % devrait être
reconnu. Il prend en effet en compte un revenu sans invalidité de 80’874
fr. 25 et un revenu avec invalidité de 28’903 fr. 09 réduit à 26’012 fr. 78
compte tenu d’un abattement de 10%, le préjudice économique étant de
54’861 fr. 47 savoir 67 %. Il estime en outre que l’OAI a violé son devoir de
neutralité et d’objectivité. Il allègue en effet, en se référant au rapport de

- 35 -
l’OAI du 17 septembre 2004, que l’auteur de celui-ci - en s’étonnant des
conclusions du COPAl et en attirant l’attention sur le risque de voir le
préjudice économique être supérieur à 67 % avec une incapacité de travail
de 50 % - poussait à croire que l’office Al ne souhaitait pas qu’une
incapacité de travail de 50 % soit reconnue au recourant. Il soutient que
c’est à tort que l’OAI estime qu’il ne remplit pas la condition de capacité
subjective de réadaptation, relevant que l’expertise du Dr P.________
mentionne que les mesures de reconversion professionnelle se sont
révélées être un échec sans que la problématique relative aux causes de
cet échec ne soit abordée. Il allègue qu’ainsi, l’OAI omet de prendre en
compte les constatations de la Dresse???.________ selon laquelle si une
réadaptation s’avérait nécessaire sur le plan somatique il pourrait
mobiliser ses ressources et être apte à s’intégrer dans un tissu social ou
encore celles du COPAl qui a renoncé aux mesures dès lors que seule une
activité de contrôle ou de surveillance s’avérait adéquate. Il estime enfin
que l’OAI a violé l’art. 16 LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit
des assurances sociales du 6 octobre 2000, RS 830.1), un abattement de
10 % étant insuffisant et que compte tenu de l’âge et du handicap du
recourant, un abattement de 20 % devrait être admis.
Dans sa réponse du 12 avril 2010, l’OAl a conclu au rejet du
recours. Il relève que le recourant a été examiné à deux reprises dans le
cadre d’expertises rhumatologiques par le Dr P.________ et que les deux
expertises de ce praticien bénéficient d’une pleine valeur probante,
l’expert se fondant sur une anamnèse complète et souscrivant aux
réquisits de la jurisprudence. Il estime que le fait que l’expert retient de sa
première expertise un trouble somatoforme douloureux ne discrédite pas
celle-ci, qu’il s’agit d’ailleurs d’un diagnostic psychiatrique et que seules
ses constatations fondées sur l’appareil ostéoarticulaire sont décisives. Il
ajoute que les clichés radiologiques, telle l’IRM du 17 mars 2005,
permettent d’objectiver des atteintes et de poser des diagnostics mais non
de remplacer les constatations cliniques, lesquelles sont décisives pour
définir la capacité de travail et les limitations fonctionnelles. Il mentionne
que l’expert dans sa seconde expertise rapporte un status ostéoarticulaire
détaillé. Il ajoute que dans son rapport du 7 août 2003 le Dr L.________ fait

- 36 -
état des mêmes constatations et que le fait constaté au COPAl, à savoir
que le recourant n’utilise pas son bras droit dominant, n’est médicalement
justifié ni par le Dr L.________ ni par le Dr P.________. Il ajoute que la Dresse
H.________ ne fait état d’aucun élément objectif qui n’aurait pas été pris en
compte par le Dr P.________. En ce qui concerne le taux d’abattement de
10 %, il estime que seul peut être pris en compte en l’espèce le facteur lié
aux limitations fonctionnelles et que même si l’on retenait une réduction
de 15 % qui apparaît comme étant le maximum envisageable, le droit à la
rente ne serait pas ouvert dès lors que le taux d’invalidité serait inférieur à
40 %.
Les parties ont maintenu leurs conclusions dans leurs écritures
ultérieures.
En cours de procédure, le dossier de la CNA a été produit.
Il en résulte notamment les pièces suivantes:
- huit descriptions de postes à savoir: DPT no 1641 (employé surveillant de
parking) le salaire minimum maximum et moyen étant de 43’900 fr.; DPT
no 5825 (conducteur de palans) pour un salaire minimum de 45'600 fr.,
maximum de 49’200 fr. et moyen de 47’400 fr.; DPT no 8396 (cariste de
production) pour un salaire minimum de 42’900 fr., salaire maximum de
46’800 fr. et le salaire moyen de 44’105 fr; DPT no 1370 (employé de
production, approvisionnement machine) pour salaire minimum de 45’500
fr, maximum de 48’100 fr. et moyen de 46’801 fr.; DPT no 3487 (employé
d’exploitation; contrôle embouteillages) pour un salaire maximum,
minimum et moyen de 44’408 fr; DPT no 8191 (employé de production)
pour un salaire minimum de 45’500 fr, maximum de 52’000 fr. et moyen
de 48’505 fr.; DPT no 5790 (facturiste-caissier) pour un salaire minimum
de 45’600 fr, maximum de 49'800 fr. et moyen de 47’500 fr; DPT no 8299
(coursier) pour un salaire minimum de 45'625 fr, maximum de 50’000 fr.
et moyen de 47’813 francs.

- 37 -
- une attestation du 14 juillet 2005 attestant que les activités décrites par
ces DPT sont pleinement réalisables par l’assuré, soit sans restrictions
physiques ou d’horaire, compte tenu des seules suites de l’accident.
- une lettre du 30 septembre 2005 de La Poste mentionnant que "le salaire
annuel en 2005 s’élève à 80’467 francs.”"
Concernant la capacité de travail du recourant, la Cour, se
fondant sur l’expertise de la Dresse???.________ a considéré qu’il n’y avait
pas de trouble psychiatrique.
Sur le plan somatique, elle s’est fondée sur les rapports
d’expertise du Dr P.________, et a retenu dès février 2002 une capacité de
travail nulle dans l’activité professionnelle antérieure de chauffeur poids
lourds mais entière dans une activité professionnelle légère, excluant les
travaux lourds, les ports de charges supérieurs à 15 kg, les mouvements
répétitifs du rachis en porte-à-faux, la possibilité d’alterner la position
assise et debout, excluant les mouvements répétitifs et de force du
membre supérieur droit principalement au-dessus de la tête.
En ce qui concerne l’évaluation de l’invalidité du recourant, la
Cour a considéré que le taux retenu par la CNA, fondé sur un calcul
retenant comme salaire sans invalidité les DPT, n’apparaissait pas
critiquable, la perte de gain s’élevant dès lors à 42 %.
En conséquence, la Cour a admis le recours et réformé la
décision attaquée en ce sens qu’un quart de rente est alloué à B.________
dès le 1er février 2003, l’OAl devant lui verser des dépens arrêtés à 2’500
francs.
D. Par arrêt du 18 mars 2013 (9C_813/2012), le TF a en
substance considéré que les organes de l’assurance-invalidité et ceux de
l’assurance-accidents étaient tenus de procéder dans chaque cas et de
manière indépendante à l’évaluation de l’invalidité, l’OAl étant ainsi fondé
à procéder à sa propre évaluation de l’invalidité de l’intimé et l’autorité de

- 38 -
recours devant examiner la légalité de la décision administrative afin de
déterminer si l’évaluation de l’invalidité avait été réalisée de façon
conforme au droit.
Dans sa détermination du 22 avril 2013, l’OAl a soutenu que
son évaluation de l’invalidité du recourant à 36 % était conforme au droit
et devait être retenue.
Dans sa détermination du 3 juillet 2013, le recourant a déclaré
maintenir ses conclusions en ce sens qu'il a droit à une rente AI d'au
moins 40 %.
E n d r o i t :
1. La seule question à examiner est celle de l'évaluation de
l'invalidité par l'OAI.
2. Le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n’a pas à prendre en considération les modifications du
droit ou de l’état de fait postérieures à la date déterminante de la décision
litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1.2).
Par conséquent, le droit à une rente de l’assurance-invalidité
doit être examiné après le 1er janvier 2003, respectivement le 1er janvier
2004, en fonction des normes de la LPGA (loi fédérale sur la partie
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000, RS 830.1) et
des modifications de la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-
invalidité, RS 831.20) consécutives à la 4e révision de cette loi, en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2007 (ATF 130 V 455; voir également ATF 130 V
329). A partir du 1er janvier 2008 est entrée en vigueur la 5e révision de la
LAI, dont les normes sont applicables dans leur teneur consécutive à cette
modification législative.

- 39 -
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu
que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s'effectue,
en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les
montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008,
consid. 2.1).
a) Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant
au degré de la vraisemblance prépondérante ce que l'assuré aurait
effectivement pu réaliser au moment déterminant s'il était en bonne santé
(ATF 134 V 322 consid. 4.1; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010, consid. 5.2).
Il doit être évalué de la manière la plus concrète possible (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1; TF 9C_409/2009 du 11 décembre 2009, consid. 3.1; TF I
1034/2006 du 6 décembre 2007, consid. 3.3.2.1).
En l'espèce, l'incapacité de travail a débuté en février 2002, de
sorte que l'année de référence est 2003 en application de l'art. 29 al. 1
aLAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 [FF 2005 p.
4322], correspondant à l'actuel art. 28 al. 1 lit. b LAI). L'OAI s'est fondé sur
la lettre du 2 septembre 2005 de l'employeur du recourant pour retenir un
revenu annuel en 2003, année d'ouverture du droit à la rente, de 80'874
fr. 25 ([salaire de base: 5'090 fr. 25 x 13 = 66'173 fr. 25] + [allocation
marché du travail: 400 fr. x 12 = 4'800 fr.] + [allocation pour charges
d'assistance: 526 fr. x 12 = 6'312 fr.] + [allocation pour chauffeurs de
poids lourds: 200 fr. x 12 = 2'400 fr.] + [allocation pour travail de nuit:
205 heures x 5 fr. 80 = 1'189 fr.]). L'employeur a ajouté que les vacances
étaient comprises dans ces montants.
Le montant de 80'874 fr. 25, tel que retenu par l'OAI, doit être
confirmé au titre de revenu sans invalidité.

- 40 -
b) aa) Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en
fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée.
Lorsque l'activité exercée après la survenance de l'atteinte à la santé
repose sur des rapports de travail particulièrement stables, qu'elle met
pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le
gain obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas
d'éléments de salaire social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit
être pris en compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence, comme
en l'espèce, d'un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne
assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris
d'activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –, le
revenu d'invalide peut être évalué sur les données salariales résultant des
descriptions de postes de travail établies par la CNA ou, comme en
l'espèce, sur la base de salaires fondés sur les données statistiques
résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) (ATF 135 V
297 consid. 5.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1; TF 9C_900/2009 du 27 avril
2010, consid. 3.3). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale
(ATF 124 V 321 consid. 3b/bb; TF I 7/2006 du 12 janvier 2007, consid. 5.2;
VSI 1999 p. 182).
En l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel
peuvent prétendre les hommes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (production et services), soit en 2002,
4'557 fr. par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la
structure des salaires 2002, TA 1; niveau de qualification 4). Comme les
salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de
quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne
usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7 heures; La Vie économique, 6-
2009, p. 86, tableau B 9.2), le revenu mensuel s'élève à 4'750 fr. 67 (4'557
fr. x 41,7 / 40), ce qui donne un salaire annuel de 57'008 fr. 07, soit après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2002 à
2003 (+ 1.4 %; La Vie économique, 10-2009, p. 91, tableau B 10.2), on
obtient un revenu annuel de 57'806 fr. 18.

- 41 -
bb) Le montant résultant des statistiques peut faire l'objet
d'une réduction. L'OAI a procédé à un abattement de 10 % en indiquant
dans la décision attaquée que seules étaient prises en compte les
limitations fonctionnelles du recourant.
Le recourant estime ce taux insuffisant. Il soutient que compte
tenu de son âge et de son handicap un abattement de 20 % devrait être
admis.
La mesure de cette réduction dépend de l'ensemble des
circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier
(limitations liées au handicap, âge, années de service,
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et
résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. Une
déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de
tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu
d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc). De jurisprudence
constante, le Tribunal fédéral considère que la nature des limitations
fonctionnelles présentées par une personne assurée peut constituer un
facteur susceptible d'influer sur ses perspectives salariales (ATF 126 V 75
consid. 5a/bb et les références citées; voir également TF I 848/2005 du 29
novembre 2006, consid. 5.3.3). Il est notoire que les personnes atteintes
dans leur santé, qui présentent des limitations même pour accomplir des
activités légères, sont désavantagées sur le plan de la rémunération par
rapport aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité de travail et
pouvant être engagés comme tels; ces personnes doivent généralement
compter sur des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V 321 consid.
3b/bb).
Le pouvoir d'examen de l'autorité judiciaire de première
instance n'est pas limité dans ce contexte à la violation du droit (y compris
l'excès ou l'abus de pouvoir d'appréciation), mais s'étend également à
l'opportunité de la décision administrative. En ce qui concerne
l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de savoir
si une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a

- 42 -
adoptée dans le cadre de son pouvoir d'appréciation et en respectant les
principes généraux du droit, n'aurait pas été plus judicieuse quant à son
résultat. Ainsi, la juridiction cantonale, lorsqu'elle examine l'usage qu'a fait
l'administration de son pouvoir d'appréciation pour fixer l'étendue de
l'abattement sur le revenu d'invalide, doit porter son attention sur les
différentes solutions qui s'offraient à l'organe de l'exécution de
l'assurance-invalidité et voir si un abattement plus ou moins élevé, mais
limité à 25 % serait mieux approprié et s'imposerait pour un motif
pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de
l'administration (ATF 137 V 71 consid. 5.2).
Le recourant, ne peut plus exercer son ancienne activité mais
sa capacité de travail est entière dans une activité excluant les travaux
lourds, les ports de charges supérieures à 15 kg, les mouvements
répétitifs du rachis en porte-à-faux, les mouvements répétitifs et de force
du membre supérieur droit principalement au-dessus de la tête alors qu'il
est droitier. Une telle activité doit en outre permettre d'alterner les
positions assise et debout. Compte tenu de l’ensemble des limitations
fonctionnelles du recourant, le taux de 10% retenu par l’OAI apparaît
justifié.
S’agissant de son âge, le recourant était âgé de 54 ans en
2008 lors de la dernière expertise effectuée. Or cet âge est largement en
dessous du seuil à partir duquel le Tribunal fédéral parle d’un âge avancé
où l’exercice d’une nouvelle activité adaptée ne peut plus
raisonnablement être exigée compte tenu des années de travail restant
avant la retraite (TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009, consid. 4.2.2,
9C_437/2008 du 19 mars 2009, consid. 4 et 9C_612/2007 du 14 juillet
2008, consid. 5.1).
Le salaire avec invalidité s’élève en conséquence à 52'025 fr.
56, le taux d’invalidité étant dès lors de 35.67% ([{80'874 fr. 25 – 52'025
fr. 56} x 100] / 80'874 fr. 25) comme l’a retenu l’OAI.

- 43 -
Même si l’on considérait que le critère de l’âge conservait son
importance et constituait un facteur non négligeable susceptible d’avoir
une influence sur les perspectives salariales du recourant, cela ne
modifierait pas l’issue du litige. En effet, le taux d’abattement pourrait
être augmenté au maximum à 15%.
Le taux d’invalidité serait alors de 39.24% ([{80'874 fr. 25 –
49'135 fr. 26} x 100] / 80'874 fr. 25).
En conséquence, même si l'on retient une réduction de 15 %,
le droit à la rente n'est pas ouvert au recourant, le taux d'invalidité étant
inférieur à 40 %.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision rendue le 21 janvier
2010 par l'OAI.
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD [loi sur
la procédure administrative du 28 octobre 2008, RSV 173.36], applicable
par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le
refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de
la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et
doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le
recourant n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 61 let. g LPGA; art. 55 al.
1 LPA-VD).

- 44 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 21 janvier 2010 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Un émolument de justice de 400 fr. (quatre cents francs), est
mis à la charge du recourant.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

- 45 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- DAS Protection Juridique SA (pour B.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :