vd_gerichte · LN24.051576 · 2025-11-18 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN24.051576-251380
221
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 18 novembre 2025
__________________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mmes Rouleau et Kühnlein, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Art. 310 et 445 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par X.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 septembre 2025 par
la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois dans la cause
concernant les enfants B.________ et C.________, tous deux domiciliés à
[...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 septembre
2025, notifiée aux parties le 3 octobre 2025, la Justice de paix du district
du Jura-Nord vaudois (ci-après : la justice de paix ou les premiers juges) a
décidé de poursuivre l'enquête en limitation de l'autorité parentale
ouverte en faveur de B.________, née le [...] 2019, fille de X.________ et
Y.________ et de C.________, né le [...] 2025, fils de Z.________ et de
X.________ (I), confirmé le retrait provisoire du droit de X.________ de
déterminer le lieu de résidence de sa fille B.________ (Il), confirmé le retrait
provisoire du droit de X.________ et, pour autant que besoin, de Z.________,
de déterminer le lieu de résidence de l'enfant C.________ (III), confirmé la
Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ) dans
son mandat provisoire de placement et de garde des mineurs B.________ et
C.________ (IV), dit que la DGEJ exercerait les tâches de placer les mineurs
dans un lieu propice à leurs intérêts, de veiller à ce que la garde des
mineurs soit assumée convenablement dans le cadre de leur placement,
de veiller au rétablissement d'un lien progressif et durable avec leur père
et mère (V), confirmé l'interdiction provisoire faite à X.________ ou tout
autre personne en son nom, de quitter le territoire suisse avec sa fille
B.________ (VI), confirmé l'interdiction provisoire faite à X.________ et
Z.________, ou tout autre personne en leurs noms, de quitter le territoire
suisse avec leur fils C.________ (VII), confirmé l'ordre provisoire fait à la
Police cantonale vaudoise d'inscrire l'interdiction de sortir du territoire
suisse, avec risque d'enlèvement, des enfants B.________ et C.________ sur
le Système de recherches informatisées de la Police (RiPol) et sur le
Système d'information Schengen (SIS) (VIII), invité la DGEJ à déposer un
rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de B.________ et
C.________ dans un délai de trois mois dès notification de la décision (IX),
rappelé aux parents que la prétention à la contribution d'entretien de
l'enfant passait à la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient rattachés dès
le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les
frais d'entretien de leurs enfants placés ou d'y contribuer en fonction de
leurs revenus conformément à leur obligation d'entretien (X), dit que

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l'ordonnance était immédiatement exécutoire, nonobstant recours (XI) et
dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause
(XII).
La justice de paix a retenu que l’intensité et la fréquence des
conflits domestiques qui existaient entre X.________ et Z.________ avaient
pour conséquence de créer un climat instable et désécurisant au domicile
maternel, tant pour B.________ que pour C.________, celui-ci étant
particulièrement vulnérable du fait de sa naissance prématurée et des
difficultés de santé qui s’en sont suivies, alors que, s’agissant de
B.________, des inquiétudes avaient été mises en évidence au niveau de sa
scolarité, l’enfant semblant évoluer dans un contexte peu stimulant. En
l’absence de collaboration de X.________ et Z.________, et en raison de leurs
multiples changements de positionnement, en particulier s’agissant du
droit de visite sur C.________, et de leur refus d’adhérer aux mesures
proposées par le réseau jusqu’alors, la justice de paix a retenu que la
poursuite du placement de B.________ et C.________ dans un environnement
adapté à leurs besoins paraissait indispensable pour leur garantir une
prise en charge adéquate, une sécurité suffisante et assurer leur bon
développement, toutes autres mesures moins incisives semblant d’emblée
vouées à l’échec.
B. Par acte du 16 octobre 2025, X.________ (ci-après : la
recourante) a interjeté recours contre cette ordonnance, concluant
principalement à sa réforme en ce sens que le droit de déterminer le lieu
de résidence de B.________ et C.________ lui est restitué, subsidiairement à
son annulation et au renvoi de la cause à la justice de paix pour nouvelle
instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Elle a
produit un onglet de pièces.
A titre de mesures d’instruction, la recourante a requis
l’interpellation du Foyer [...] (« sur la question grave de comportements
déplacés qu’aurait eu un éducateur envers B.________ »), de la pédiatre
des enfants (« pour apporter des précisions quant à l’état de santé actuel

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des enfants ») et de la pédiatre de C.________ (« pour apporter des
précisions quant à l’état de santé actuel du prénommé »).
La recourante a en outre requis la restitution de l'effet
suspensif ainsi que l'assistance judiciaire.
Par décision du 17 octobre 2025, la Juge déléguée de la
Chambre de céans a rejeté la requête d’effet suspensif contenue dans le
recours.
C. La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1. X.________ est la mère de trois enfants :
- B.________, née le [...] 2019 de la relation hors mariage
entre X.________, détentrice de l’autorité parentale
exclusive, et Y.________ ;
- C.________, né le [...] 2025 de la relation hors mariage entre
X.________ et Z.________, la mère de l’enfant étant, en l’état,
détentrice de l’autorité parentale exclusive, la question de
l’autorité parentale de Z.________ n’étant pas encore réglée
à ce jour ;
- D.________, née le [...] 2013, de la relation de X.________
avec [...], sous l’autorité parentale des deux parents, la
garde de l’enfant étant attribuée au père.
2. Le 12 novembre 2024, la Police du Nord vaudois a émis un
signalement concernant les enfants de X.________. Selon le rapport de
police du 22 octobre 2024 joint à ce signalement, X.________ aurait été
victime d’une agression sexuelle puis, à un autre moment, de voies de fait
de la part de Z.________. Elle a porté plainte pour chacun de ces
événements mais a fini par retirer ses plaintes après que Z.________ s’était
excusé. A l’occasion de leur audition par la police, les deux protagonistes
ont présenté des versions divergentes des événements, se reprochant l’un
à l’autre d’avoir été violent physiquement.

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Par ordonnance du Tribunal d’arrondissement de la Broye et
du Nord vaudois du 22 octobre 2024, Z.________ a été expulsé du domicile
de X.________, avec une injonction de suivi au Centre [...].
Un second signalement a été émis par la police après qu’une
nouvelle dispute avait éclaté le 21 novembre 2024 entre X.________ et
Z.________, alors que celui-ci était venu chercher ses affaires. A cette
occasion, des violences verbales auraient dégénéré en violences
physiques.
3. Ensuite de ces deux signalements, la DGEJ a rendu un rapport
préalable le 20 janvier 2025, faisant état d’inquiétudes pour le
développement des mineurs qui faisaient ménage commun avec le couple
et d’un contexte de violences conjugales entre la mère et Z.________, père
de C.________.
Il ressortait de ce rapport que la DGEJ n’avait alors rencontré la
mère qu’à une unique reprise le 27 novembre 2024 en raison de sa
grossesse. A cette occasion, X.________ était revenue sur les propos qu’elle
avait tenus devant la police, en déclarant que Z.________ n’avait jamais été
violent avec elle et que c’était elle qui l’agressait physiquement en raison
de crises de jalousie intenses. Pour le surplus, la DGEJ n’avait pas pu
rencontrer B.________, celle-ci étant confiée à la famille maternelle.
Toutefois, la doyenne de l’établissement scolaire fréquenté par l’enfant
avait relevé d’importantes difficultés à l’école – B.________ pouvant
apparaître déconnectée et ne comprenant pas des consignes simples –,
ainsi que de nombreuses absences ou retards. La DGEJ relevait que la
situation s’était encore compliquée depuis la naissance, le [...] 2025, de
C.________, grand prématuré dès lors que le terme était prévu pour le mois
d’avril 2025.
Sur la base de ce rapport, la justice de paix a ouvert, le 25
février 2025, une enquête en limitation de l’autorité parentale de
X.________ sur ses enfants B.________ et C.________.

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4. Le 7 mars 2025, la CAN Team (Child Abuse and Neglect Team)
a émis un nouveau signalement en relation avec la situation de [...] – qui
était encore hospitalisé ensuite de sa naissance prématurée – considérant
que celui-ci pourrait se trouver en danger dans sa santé et son
développement en cas de retour à domicile.
Il ressortait en particulier de ce signalement que la situation
avait déjà été adressée à la CAN Team en août 2024, durant le premier
trimestre de la grossesse, après que X.________ avait consulté l’Unité de
Médecine des Violences du CHUV. Depuis la naissance de C.________ – né à
vingt-sept semaines et un jour et dont la situation était particulièrement
critique et nécessitait un suivi médical intense – de fréquents conflits entre
les parents avaient éclaté au sein même de l’unité de néonatologie,
nécessitant régulièrement l’intervention du personnel hospitalier ou de
l’équipe de sécurité du CHUV, ainsi que plusieurs interventions policières.
La relation entre X.________ et Z.________ semblait imprégnée de violence
conjugale et de conflits permanents. Malgré les propositions de l’équipe
soignante pour limiter les conflits en différant les heures de présence de
chaque parent, la situation ne s’était pas améliorée. Confrontés aux
inquiétudes des intervenants médicaux, X.________ et Z.________
banalisaient la situation et niaient même toutes violences devant les
enfants. Au surplus, divers intervenants médicaux rapportaient une
fragilité psychologique chez X.________, qui demandait de l’aide mais ne se
présentait pas aux rendez-vous fixés. La pédopsychiatre du CHUV qui
avait néanmoins pu rencontrer la mère à une ou deux reprises avait relevé
chez celle-ci une difficulté à se centrer sur les besoins de ses enfants, son
discours se concentrant sur les difficultés conjugales rencontrées.
5. Dans son rapport d’évaluation du 8 juillet 2025, la DGEJ a
préconisé l’institution d’une curatelle d’assistance éducative au sens de
l’art. 308 al. 1 CC en faveur de B.________ et C.________. Ce rapport mettait
notamment en évidence de vives inquiétudes pour le développement des
mineurs – en particulier pour C.________, grand prématuré et présentant
des besoins médicaux complexes –, ainsi qu’un climat conflictuel intense

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entre X.________ et Z.________, avec des violences symétriques et de
nombreuses interventions policières, une absence de remise en question
des prénommés quant à leur dynamique relationnelle ou à l’impact des
violences sur les mineurs, un manque de collaboration et des difficultés à
se centrer sur les besoins de C.________. La DGEJ relevait notamment que
la police avait dû intervenir dans le service de néonatologie quatre jours
d’affilée en raison de disputes entre X.________ et Z.________, lesquels
avaient fini par être expulsés du studio mis à leur disposition par le CHUV.
Les professionnels avaient observé que les conflits, parfois violents,
prenaient régulièrement le pas sur l’intérêt supérieur de l’enfant, dans une
dynamique relationnelle ambivalente et instable, oscillant entre ruptures
et rapprochements rapides. Z.________ vivait alors à [...] et le couple avait
décidé de se séparer quelques semaines après la naissance de C.________.
X.________ se montrait très ambivalente quant à l’exercice futur du droit de
visite de Z.________, déclarant tantôt qu’il était un bon père et qu’elle
n’avait pas de raisons de limiter les contacts entre lui et leur fils, et tantôt
qu’elle souhaitait rentrer à son domicile avec l’enfant sans autoriser
aucune visite du père. Elle revenait régulièrement sur ses propos et
remettait en question le cadre préconisé par les professionnels. C.________
est sorti de l’hôpital à la fin du mois de mai 2025 et a rejoint le domicile
maternel, moyennant un encadrement soutenu comprenant la mise en
place d’un accompagnement par l’AEME en ambulatoire, l’intervention [...]
dans l’intervalle, une suppléance parentale via le CMS et le passage de
l’infirmière de la petite enfance le plus souvent possible. Au moment de la
rédaction du rapport, la DGEJ insistait sur l’importance de maintenir
l’accompagnement dans un cadre judiciaire, par le biais d’une curatelle
d’assistance éducative, afin d’accompagner X.________ dans le
développement de ses compétences parentales, de maintenir la
coordination avec les professionnels impliqués et de contenir les effets
délétères du conflit parental sur le développement psychique des enfants.
La DGEJ estimait en effet que, dans ce contexte, il existait un risque non
négligeable pour C.________ comme pour B.________ d’être exposés à
d’importantes souffrances psychologiques dues à l’instabilité affective de
leur environnement.

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Dans le cadre de cette évaluation, la DGEJ a rencontré
B.________ à son domicile. La visite s’est bien passée, l’enfant semblant
disposer de bonnes ressources sociales et adopter un comportement
équilibré. Elle ne présentait aucun signe de danger physique ou de
négligence, mais elle semblait peu stimulée, son vocabulaire était pauvre
et ses dessins peu élaborés pour son âge.
6. Concernant la fille ainée de X.________, D.________, dont la
garde était attribuée à son père, [...], la DGEJ a expliqué, dans un courrier
du 28 août 2025, qu’elle était en fait accueillie au domicile de X.________
depuis l’été 2025. Bien que l’enfant soit enregistrée au contrôle des
habitants de [...], à l’adresse de son père, elle était dans les faits confiée
aux soins de sa mère à [...], depuis son retour de vacances, son père étant
resté en [...]. La DGEJ avait dès lors proposé qu’elle soit également incluse
dans l’évaluation.
7. Par requête de mesures superprovisionnelles du 11 septembre
2025, la DGEJ a requis que lui soit confié un mandat provisoire de
placement et de garde au sens de l’art. 310 CC sur les mineurs D.________,
B.________ et C.________, que l’identité des trois enfants soit inscrite, avec
risque d’enlèvement, au Système de recherches informatisées de police
(RiPol) et au Système d’information Schengen (SIS), et qu’ordre soit donné
aux parents de remettre les documents d’identité des enfants à la justice
de paix.
Il ressortait de la requête de la DGEJ que le climat conflictuel
entre X.________ et Z.________ persistait, que T.________, assistante sociale
pour la protection des mineurs auprès de la DGEJ, avait eu contact avec
X.________ à plusieurs reprises entre les mois d’août et septembre 2025,
qu’à ces occasions, X.________ avait, en substance, rapporté à la DGEJ
qu’elle craignait pour sa vie et celle de ses enfants, que ses déclarations
précédentes relatives à des violences et agressions sexuelles étaient
vraies, même si elle avait retiré sa plainte. Elle avait déclaré que
Z.________ lui avait « retourné le cerveau », que le prénommé se montrait
menaçant, qu’il aurait tenté de tuer C.________ lorsqu’il était hospitalisé,

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qu’il instrumentalisait B.________ en lui demandant de la surveiller et
qu’une nouvelle intervention policière avait eu lieu au domicile maternel
dans la nuit du 11 au 12 août 2025. La DGEJ relevait en outre, qu’avant
même que l’éventualité d’un placement de C.________ ne soit mentionnée,
X.________ avait évoqué un départ en [...] avec ses enfants et son intention
de ne pas se présenter à l’audience fixée le 19 septembre 2025 devant
l’autorité de protection. Z.________ avait également, à une occasion
séparée, évoqué un départ de la famille vers [...], où il est domicilié, afin
d’éviter un placement de C.________. La DGEJ estimait que les propos de
X.________ étaient inquiétants, notamment pour le bon développement des
trois enfants.
8. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11
septembre 2025, la juge de paix a, notamment, retiré provisoirement à
X.________ et à [...] leur droit de déterminer le lieu de résidence de leur
enfant D.________ (I), retiré provisoirement à X.________ son droit de
déterminer le lieu de résidence de son enfant B.________ (II), retiré
provisoirement à X.________ et, pour autant que de besoin à Z.________, le
droit de déterminer le lieu de résidence de leur enfant C.________ (III),
confié un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, à charge
pour dite direction de placer les trois enfants au mieux de leurs intérêts
(IV), interdit à X.________, ainsi qu’à chacun des trois pères, ou à toute
autre personne en leur nom, de quitter le territoire suisse avec leurs
enfants respectifs (V à VII), ordonné à la Police cantonale vaudoise
d’inscrire l’interdiction de sortir du territoire suisse, avec risque
d’enlèvement, de chacun des trois enfants au RiPol et sur le SIS (VIII) et
chargé la DGEJ de saisir tous les papiers d’identité des trois enfants, afin
de les déposer auprès de la justice de paix (IX).
9. Par courrier du 15 septembre 2025, adressé par X.________ à la
justice de paix – et contresigné par Z.________ –, la prénommée a contesté
les mesures prises à titre superprovisionnel, reprochant à l’assistante
sociale de la DGEJ un manque de soutien adapté et une mauvaise
compréhension. Elle a en outre requis le retour de ses enfants auprès
d’elle, respectivement que D.________ et B.________ soient placées

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ensemble en un lieu sûr et selon son accord, suggérant que B.________ soit
placée provisoirement avec sa sœur D.________ auprès du père de celle-ci,
[...].
10. Par courrier du 16 septembre 2025, Z.________ a fait part de
ses inquiétudes quant à l’état de santé de son fils depuis son placement,
évoquant des difficultés respiratoires et de la fièvre, complications qu’il a
qualifiées de « particulièrement préoccupantes » compte tenu de la
situation de l’enfant. Evoquant un manque d’équipement du Service de
pédiatrie d’Yverdon-les-Bains, il déclarait que X.________ et lui-même
étaient bien plus à même de répondre aux besoins de C.________, qui se
trouvait en souffrance émotionnelle et mentale majeure depuis son
placement. Il concluait à être, lui-même, placé auprès de son fils au
Service de pédiatrie, respectivement à ce qu’une autre solution soit mise
en place pour qu’il puisse être auprès de son fils de manière prolongée et
assurer à C.________ la stabilité affective et médicale dont il avait besoin.
11. Dans un courrier du 16 septembre 2025, adressé
conjointement par X.________ et Z.________ à la justice de paix, les deux
parents revenaient sur la situation et sur le placement des trois enfants,
source de traumatisme émotionnel selon eux. Ils évoquaient une nouvelle
fois les complications récentes de C.________, les associant au placement
de celui-ci. Ils reprochaient également à T.________ son intervention,
l’accusant de manipulation et de dissimulations et lui reprochant la
commission de diverses infractions pénales. Ils concluaient à titre
superprovisionnel à ce que le suivi de la DGEJ soit immédiatement
suspendu, qu’il soit procédé à des vérifications quant à la véracité des
faits rapportés dans les rapports de la DGEJ, que D.________ et B.________
puissent retourner à l’école rapidement afin de limiter les traumatismes et
que des mesures de soutien adaptées et respectueuses des besoins
médicaux et émotionnels des trois enfants soient mises en place.
12. Par lettre-décision du 16 septembre 2025, la juge de paix a
rejeté les conclusions superprovisionnelles prises par X.________ et
Z.________.

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13. La justice de paix a tenu une audience le 19 septembre 2025,
en présence de X.________, assistée de son conseil Me Alexa Landert, de
[...], père de D.________, assisté de son conseil Me Donia Rostane,
d’Y.________, père de B.________, de Z.________, père de C.________, et de
T.________, assistante sociale pour la protection des mineurs auprès de la
DGEJ, accompagnée de [...], adjointe à la cheffe d’office auprès de la DGEJ.
Au jour de l’audience, D.________ était retournée vivre avec son
père, [...], B.________ était placée au Foyer [...], alors que C.________ – qui
avait été malade en début de semaine, mais se portait mieux – se trouvait
toujours à l’Hôpital [...], en attente d’une place dans un autre
établissement ([...]).
Y.________ a déclaré n’avoir vu sa fille B.________ qu’à une seule
reprise et a indiqué qu’il ne souhaitait être associé ni à la présente
procédure, ni à la vie de B.________.
X.________ a expliqué avoir eu une grossesse et un
accouchement compliqués. La naissance prématurée de C.________ avait
créé un contexte anxiogène dans lequel elle aurait demandé de l’aide sans
être entendue. Elle reprochait en particulier à T.________ de lui avoir mis
trop de pression et d’avoir été inconsistante. Elle considérait avoir toujours
communiqué avec l’assistante sociale de la DGEJ et ne comprenait pas
comment les choses avaient pu en arriver là. Elle n’a jamais compris ce
qui était attendu d’elle de la part de la DGEJ. Elle a déclaré que ses
enfants n’avaient jamais été en danger. Elle ne comprenait pas pour
quelle raison les enfants avaient été placés et expliquait que, de ce qu’elle
avait compris, le placement avait été décidé en raison du risque de départ
du territoire suisse. Elle a affirmé n’avoir jamais eu l’intention de quitter le
territoire suisse, l’assistante sociale de la DGEJ ayant mal interprété ses
propos. Confrontée aux violences conjugales et aux multiples
interventions policières, elle a expliqué que la situation avait été
extrêmement stressante après la naissance de C.________. Lorsqu’il lui a
été rappelé que plusieurs interventions aveint eu lieu avant la naissance

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de C.________ et que la Can Team avait déjà été interpelée en août 2024,
elle a admis que « les choses étaient compliquées ». Elle a toutefois ajouté
que Z.________ et elle avaient demandé de l’aide, mais qu’ils n’avaient
jamais bénéficié du soutien nécessaire. Ils auraient d’ailleurs pris les
devants pour organiser un suivi de couple auprès d’une thérapeute à [...],
en lien avec « le traumatisme subi », un premier rendez-vous étant prévu
la semaine suivante. Elle ne bénéficiait d’aucun suivi thérapeutique
individuel. A propos des accusations qu’elle a formulées contre Z.________,
X.________ a expliqué avoir « dit des choses qu’elle ne pensait pas » et
avoir « cherché à mettre la faute sur quelqu’un ». Elle a ajouté que sa
relation avec Z.________ était aujourd’hui centrée sur le bien de C.________
et que, les parents vivant séparément, ils entendaient adresser une
convention relative à C.________ à la justice de paix. Elle se disait inquiète
dans la situation actuelle, insistant sur le fait que le couple parental avait
toujours été présent pour leur fils et qu’ils étaient probablement mieux
formés pour prendre soin de lui que les personnes à qui C.________ était
actuellement confié. S’agissant de B.________, X.________ a expliqué qu’elle
avait été régulièrement confiée à des membres de sa famille en raison des
difficultés relatives à sa grossesse, mais jamais pour plus de quelques
jours. Confrontée aux difficultés de sa fille à l’école, elle expliquait que
celles-ci avaient été causées par le fait qu’un autre enfant embêtait
B.________, mais que l’école, bien que dûment informée, n’avait rien fait.
Le conseil de X.________ a précisé que sa mandante avait été
submergée par la situation et l’était encore mais qu’elle était soucieuse du
bien-être de ses enfants et qu’elle espérait qu’une meilleure
communication puisse avoir lieu avec la DGEJ, moyennant si possible un
changement d’assistante sociale en charge du dossier. Elle a conclu au
retour de B.________ et de C.________ auprès de leur mère ainsi qu’à la
levée des mesures prises à titre superprovisionnel.
Z.________ a confirmé que la grossesse de X.________ avait été
compliquée, qu’ils avaient été submergés par la situation et par
l’état de C.________ et que cela avait provoqué des problèmes de
communication et des conflits entre eux. Il a admis avoir été expulsé du

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domicile de X.________ dès l’automne 2024. Il s’était alors rendu, sur
injonction judicaire, à deux reprises au Centre [...] et il en était ressorti
que X.________ et lui devaient apprendre à communiquer. Il a déclaré ne
pas réussir à communiquer avec T.________ et a notamment précisé que,
contrairement à ce que celle-ci avait sous-entendu, il n’avait jamais eu
l’intention de quitter la Suisse avec C.________. Il a ajouté que, selon lui,
son fils était triste depuis le placement et que c’était pour cette raison
qu’il était malade et ne mangeait pas.
[...] a relevé que presqu’aucune des mesures
d’accompagnement préconisées n’avaient pu être mises en place,
X.________ ayant en particulier refusé ou ne s’étant pas montrée preneuse
du soutien du [...], de l’infirmière de la petite enfance, du CMS ou encore
de [...]. Elle relevait l’importante instabilité et le contexte de violence dans
lequel s’inscrivait la relation entre X.________ et Z.________. Dans ce
contexte, le fait que les deux parents aient évoqué, à des moments
différents, des départs à l’étranger, avait ainsi été pris comme des signaux
d’alerte. Elle estimait qu’il n’y avait aujourd’hui aucune prise de
conscience de la part des deux prénommés et qu’aucun d’eux ne
reconnaissait les raisons ayant conduit au placement. Interpellée sur la
situation des enfants, elle a expliqué que B.________ semblait peu stimulée
dans l’environnement maternel et avait été mise de côté depuis la
naissance de C.________. Actuellement, un droit de visite avait été mis en
place à raison d’une heure par jour pour chacun des parents auprès de
C.________, en présence d’un éducateur indépendant, et d’une heure par
jour également au foyer auprès de B.________, une demande ayant été
adressée à la [...] pour accompagner ces visites, la mise en place
nécessitant toutefois un temps d’attente. Elle estimait que tout
élargissement devrait être évalué en fonction de la situation. Pour l’heure,
considérant le cadre instable, [...] a expliqué que la poursuite du
placement de C.________ et de B.________ apparaissait nécessaire,
notamment pour évaluer les capacités parentales et assurer la sécurité
des mineurs. Il en allait différemment concernant D.________ qui avait pu
rejoindre le domicile de son père. Soulignant enfin le manque de
reconnaissance de X.________ et Z.________ quant à leur dynamique

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relationnelle et son impact sur les enfants, elle estimait nécessaire la mise
en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique concernant B.________ et
C.________. X.________ et Z.________ ont tous deux conclu au rejet de cette
conclusion.
T.________ a relevé que, depuis le placement, il y avait eu des
manquements dans les visites effectuées auprès de C.________ et que les
parents n’avaient pas respecté le cadre défini (visite le matin pour l’un et
l’après-midi pour l’autre et appels visio à l’autre parent pendant la visite).
A cela s’ajoutait que Z.________ tenait des propos inadéquats en présence
de son fils (« tu es malheureux, tu as maigri ») et que la mère avait donné
à manger à C.________ alors qu’il était allongé. Elle estimait que les
compétences parentales éveillaient des questionnements.
Lors de cette audience, la situation de D.________ a également
été examinée avec ses deux parents et l’assistante sociale.
14. La justice de paix a rendu une ordonnance de mesures
provisionnelles séparée concernant la situation de l’enfant D.________ dans
laquelle elle a, la concernant, rapporté l’ordonnance de mesures
superprovisionnelles du 11 septembre 2025 (I), ordonné la poursuite de
l’enquête en limitation de l’autorité parentale ouverte en faveur de
D.________ (II), invité la DGEJ à remettre à l’autorité de protection un
rapport sur la situation et sur l’évolution de l’enfant D.________ dans un
délai de cinq mois dès réception de la présente décision (III), déclaré la
décision immédiatement exécutoire (IV) et dit que les frais de la procédure
provisionnelle suivaient le sort de la cause (V).
Par courrier du 3 octobre 2025, la justice de paix a informé les
parties que la situation de l’enfant D.________ serait désormais instruite
dans le cadre d’une enquête séparée, sous référence [...].
En d roit :

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1.
1.1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles rendue par la justice de paix retirant le droit de déterminer
le lieu de résidence des enfants B.________ et C.________ (art. 310 CC et
445 al. 1 CC).
1.2. Le recours de l'art. 450 CC, applicable par renvoi de l'art. 314
al. 1 CC, est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE et 76 al. 2
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.011)
contre toute décision de l'autorité de protection relative aux mesures
provisionnelles (Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch l, Art. 1-456
ZGB [CC], 7e éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK ZGB l], n. 21 ad art. 450 CC, p.
2932) dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 445 al. 3
CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art.
450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être
trop élevées (Droese, BSK ZGB l, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l'art. 450f CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3 CPC est
applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de
preuves nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en
deuxième instance (Droese, BSK ZGB l, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p.
2943 et les références citées). En matière de protection de l'adulte et de
l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les
restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou
moyens de preuve sont inapplicables (cf. CCUR 27 juillet 2020/151 ; JdT
2011 III 43).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à l'autorité de protection l'occasion de prendre position (al. 1), cette

- 16 -
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2). Lorsque le recours est manifestement mal fondé, l'autorité de recours
peut renoncer à consulter l'autorité de protection de l'adulte (Reusser, BSK
ZGB I, op. cit., nn. 6 ss ad art. 450d CC, p. 2957).
1.3. En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère des
mineurs concernés, le recours est recevable. Il en va de même des pièces
produites en deuxième instance, si tant est qu'elles ne figurent pas déjà
au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, l'autorité de
protection n'a pas été invitée à reconsidérer sa décision.
2.
2.1. La Chambre des curatelles, qui n'est pas liée par les moyens et
les conclusions des parties, doit procéder à un examen complet de la
décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple
pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1 LVPAE). Selon
les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, op. cit., n. 5.84, p. 182).
2.2.
2.2.1. La recourante fait valoir que B.________ est âgée de plus de six
ans et qu'elle aurait dû être entendue avant que la décision ne soit
rendue. Elle soutient que si elle a certes été entendue par la DGEJ le 10

- 17 -
mars 2025, ses propos n’auraient que partiellement été retranscrits et
qu’ils n'auraient pas été pris en compte par l'autorité intimée.
2.2.2. La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l'audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant
ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne
directrice suivie par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des
procédures de droit matrimonial, l’audition d'un enfant est possible dès
qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; 131 III 553 consid. 1.2.3 ;
TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.2.3. En l'occurrence, la recourante, assistée de son conseil, [...],
père de D.________, assisté de son conseil, Y.________, père de B.________,
Z.________, père de C.________, T.________ et [...] pour la DGEJ, ont été
entendus à l'audience du 19 septembre 2025. C.________ n'a pas un an et
la question de son audition ne se pose pas. S'agissant de B.________, elle a
pu être entendue par une assistante sociale de la DGEJ. Pour le surplus,
âgée de tout juste six ans, il est préférable que ses auditions judiciaires ne
soient pas multipliées, d'autant qu'une expertise pédopsychiatrique
devrait rapidement être mise en œuvre et qu'elle sera questionnée dans
ce contexte-là également. Dans cette mesure, son droit d’être entendue a
été respecté. A cela s'ajoute qu'il s'agirait pour l'enfant de s'exprimer sur
ses conditions de vie et d'éventuelles atteintes à son développement dans
le cadre des conflits qui opposent sa mère et son beau-père, ce qui est
potentiellement plus préjudiciable que s'il s'agit de recueillir ses envies
dans le cadre de relations personnelles par exemple. Enfin, si B.________
confirmait son envie de retourner vivre auprès de sa mère, ce qui est
vraisemblable, cela ne signifierait encore pas que cette solution soit

- 18 -
conforme à son intérêt supérieur. Compte tenu de l'ensemble de ces
éléments, il paraît judicieux et non préjudiciable qu'il ait été renoncé à
auditionner B.________ à ce stade de la procédure.
3.
3.1. La recourante requiert, à titre de mesures d'instruction
supplémentaires, que soient interpellés, en urgence, Le Foyer [...], afin
d'éclaircir la question grave des comportements déplacés qu'aurait eus un
éducateur envers B.________, la pédiatre des enfants, la Dre [...], pour
qu'elle puisse apporter des précisions sur l'état de santé actuel des
enfants C.________ et B.________, et la pédiatre Dre [...], afin qu'elle puisse
apporter des précisions quant à l'état de santé actuel de l'enfant
C.________. Pour la recourante, ces éléments sont essentiels pour que la
Chambre de céans puisse « prendre une décision avisée, notamment en
ce qui concerne l'état de santé physique et mental des enfants dans cadre
de leurs foyers respectifs ».
3.2.
3.2.1. L'autorité cantonale peut refuser une mesure probatoire en
procédant à une appréciation anticipée des preuves (cf. ATF 130 III 734
consid. 2.2.3 ; TF 5A_266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3.2), lorsqu'elle
estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la preuve
attendue ou ne pourrait en aucun cas prévaloir sur les autres moyens de
preuve déjà administrés par le tribunal de première instance, à savoir
lorsqu'il ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves qu'elle
tient pour acquis (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; ATF 138 III 374 consid.
4.3.2).
3.2.2. Le droit vaudois prévoit que la DGEJ – qui est l'autorité
compétente en matière de prévention des facteurs de mise en danger, de
protection des mineurs et de réhabilitation des compétences éducatives
des parents, dans le domaine socio-éducatif (art. 6 al. 1 LProMin) peut être
chargée par l'autorité judiciaire ou l'autorité de protection de l'enfant d'un
mandat de garde, soit, selon la nouvelle terminologie, d'un mandat

- 19 -
consistant à déterminer le lieu de résidence de l'enfant. Ce service
pourvoit alors au placement du mineur dans une famille ou une institution,
au mieux des intérêts de celui-ci (art. 23 al. 1 LProMin ; art. 27 al. 1
RLProMin [règlement du 2 février 2005 d'application de la loi du 4 mai
2004 sur la protection des mineurs, RSV 850.41.1]).
3.3. Les mesures d'instruction requises ont pour vocation de
déterminer si les foyers sont aptes à s'occuper correctement de C.________
et B.________. Il appartient cependant à la DGEJ, qui en a reçu le mandat,
et non à la Chambre de céans, de s'assurer que les conditions de vie des
enfants dans leur foyer respectif préservent au mieux leurs intérêts
respectifs. Le cas échéant, des manquements dans les foyers ne sauraient
justifier une levée des mesures civiles prononcées, mais il s'agirait alors
de chercher des lieux de vie plus adaptés. En conséquence, il n'y a pas
lieu de donner suite aux mesures d'instruction requises, qui sont sans
incidence sur l'issue du recours.
4.
4.1. Dans un premier grief, la recourante fait valoir qu'il n'y aurait
pas de nouvel élément qui justifierait le placement des enfants B.________
et C.________ en lieu et place de la curatelle éducative proposée au terme
du rapport du 8 juillet 2025. Elle insiste sur le fait que ce rapport relevait
que la relation entre B.________ et sa mère était bonne et fluide et que
l'enfant n'était pas en danger, sa situation ne faisant l'objet d'aucune
inquiétude. Si la situation de C.________ était plus complexe en raison
d'une grossesse extrêmement difficile, marquée par plusieurs
hospitalisations et une naissance prématurée, avec des tensions avec le
père et des recadrages, la DGEJ avait relevé que les parents s'étaient
montrés plus investis et présents et parvenaient mieux à verbaliser leurs
difficultés. L'enfant avait pu retourner à la maison et la recourante était
preneuse d'aide si bien qu'au mois de juillet, comme confirmé par
l'assistante sociale en charge du dossier, un placement en foyer n'était
pas envisagé. La recourante fait valoir que contrairement à ce qu'a retenu
le premier juge, la situation ne s'est pas péjorée après le 8 juillet 2025. En

- 20 -
particulier, elle n'aurait pas menacé de quitter le territoire suisse et la
seule différence résiderait ainsi dans le fait qu’elle aurait été mise sous
pression par l’assistante sociale de la DGEJ qui l’aurait poussée à rapporter
des faits qui n'avaient pas eu lieu en réalité. La recourante a encore
précisé que les interventions policières à domicile avaient eu lieu avant la
naissance de l'enfant ou pendant son hospitalisation et ne justifiaient pas
que l'évaluation faite en juillet soit modifiée.
Dans un second grief, la recourante fait valoir que la mesure
est disproportionnée. Elle entend démontrer qu'elle est une mère
compétente et que les enfants n’ont jamais été et ne seraient pas en
danger à ses côtés. Si elle admet avoir été submergée par des émotions
fortes, temporairement causées par sa grossesse difficile et la naissance
prématurée de son fils, cette étape ne saurait lui être reprochée à ce
stade en la privant de ses enfants. Elle estime avoir parfaitement assuré le
suivi de C.________ et ajoute que les enfants seraient perturbés par leur
placement, relevant notamment que C.________ ne recevrait pas son
traitement. Elle relève avoir dû amener elle-même les couches et la
nourriture qui lui étaient nécessaires et qu’il avait récemment contracté
une bronchite. Elle ajoute que B.________ se renferme et a subi des
comportements déplacés de la part d'un éducateur. Enfin, la recourante
dit ne pas voir en quoi B.________ aurait pu être mise en danger dans son
développement en raison des conflits entre sa mère et le père de
C.________.
4.2.
4.2.1. L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D'après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l'enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l'enfant, sans
égard à la cause du danger. L'Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d'eux-mêmes à la situation et refusent l'assistance que
leur offrent les services d'aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s'agit alors de compléter, et non d'évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures

- 21 -
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l'intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 Il p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681 , p. 1095 ; Kühnlein, Les droits
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l'adulte et de
l'enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. l, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit
administratif, 4e éd., Bâle 1991 , n. 538, p. 114).
4.2.2. En règle générale, la garde d’un enfant appartient au
détenteur de l’autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d’encadrement
de l’enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l’assistance, aux soins et à l’éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. II/1, Fribourg 1987, p. 247 ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF

- 22 -
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; 5A_778/2021 du
8 juillet 2022 consid. 4.2.2 ; 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3).
L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non, du
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive
(Meier/Stettler, op. cit., n. 1744, pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer, Droit suisse
de la filiation et de la famille, 4e éd., Berne 1998, adaptation française par
Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier un tel retrait une
inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge,
quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou
psychologique de l'enfant ou des père et mère, environnement social,
situation économique, conditions de logement, parent seul et démuni,
etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions de protection
de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire
face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du
développement de l'enfant importent peu : elles peuvent être liées au
milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il
convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait
n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou
apparaissent d'emblée insuffisantes (TF 5A_286/2022 du 27 septembre
2022 consid. 3.3.2 ; 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2). Toutes
les mesures de protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut
toujours ordonner la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le
but visé (TF 5A_754/2023 du 7 février 2024 consid. 3.1 ; 5A_775/2021 du
20 octobre 2021 consid. 3.3 ; 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid.
4.2.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant n'est, ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; 5A_778/2021 du 8
juillet 2022 consid. 4.2.2). Il n'est toutefois pas nécessaire que toutes les
mesures « ambulatoires » aient été tentées en vain ; il suffit que l'on
puisse raisonnablement admettre, au regard de l'ensemble des

- 23 -
circonstances, que ces mesures, même combinées entre elles ne
permettent pas d'éviter la mise en danger (TF 5A_286/2022 du 27
septembre 2022 consid. 3.3 ; Meier, in Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [éd.],
Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024 [ci-
après : CR-CC l], n. 14 ad art. 310 CC, p. 2228, et les autres références
citées). Il n'est pas nécessaire que l'enfant ait déjà subi une atteinte
effective à son développement ; une menace sérieuse de mise en danger
suffit (Meier, CR-CC l, ibidem). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à
protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas
commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de
l'enfant doit être pris en considération (TF 5A_775/2021 du 20 octobre
2021 consid. 3.3 ; 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et les
références citées).
La doctrine considère qu'en cas d'autorité parentale conjointe
et lorsque les parents font ménage commun, le retrait du droit de
déterminer le lieu de résidence devra être prononcé à leur égard à tous les
deux, alors que lorsqu'ils ne vivent pas ensemble, le retrait pourra
intervenir à l'endroit d'un seul des parents (Meier, CR-CC l, op. cit., n. 15
ad art. 310 CC, p. 2228 ; Guide pratique COPMA 2017, n. 2.85, p. 61).
4.2.3. Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). Du fait de leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; ATF 139 III 86 consid. 4.2 ; TF 5A_520/2021 du 12
janvier 2022 consid. 5.2.2.2). De surcroît, le juge des mesures

- 24 -
provisionnelles statue sur la base des moyens de preuve immédiatement
disponibles (ATF 131 III 473 consid. 2.3 ; TF 5A_520/2021 précité consid.
5.2.2.2).
4.3. En l'espèce, l’enquête en limitation de l'autorité parentale a
été ouverte et instruite en faveur des enfants B.________ puis C.________
ensuite de deux signalements de la Police – le premier le 12 novembre
2024 – et de la CAN Team le 7 mars 2025, dont il ressortait en substance
que la relation entre X.________ et Z.________ était imprégnée de violence
et de conflits permanents qui avaient nécessité plusieurs interventions
policières au domicile des prénommés puis au sein même de l’unité de
néonatologie. Dans son rapport d’évaluation du 8 juillet 2025, la DGEJ
avait en premier lieu préconisé l’institution d’une curatelle d’assistance
éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC, avant de requérir, par requête de
mesures superprovisionnelles du 11 septembre 2025, que lui soit confié
un mandat provisoire de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC
sur les enfants.
La recourante fait valoir que la situation ne se serait pas
péjorée entre le rapport du 8 juillet 2025 et la requête du 11 septembre
2025, que les enfants n’auraient jamais été en danger et qu'aucun nouvel
élément ne justifiait un durcissement des mesures qui avaient été
préconisées dans le rapport du 8 juillet 2025. Elle ne saurait être suivie
dans ce raisonnement.
Au moment d’établir son rapport du 8 juillet 2025, la DGEJ
avait déjà constaté le contexte de violence domestique entre X.________ et
Z.________ et l’instabilité, la violence et l’ambivalence de leur relation. Les
prénommés présentaient souvent des versions divergentes des
événements, chacun prétendant avoir été agressé plusieurs fois par
l'autre. La police avait dû intervenir à plusieurs reprises au domicile puis à
l’hôpital X.________ avait déjà consulté l'Unité de Médecin des Violences du
CHUV alors qu'elle était enceinte de C.________ et que Z.________ avait fait
l’objet d’une décision d’expulsion du logement conjugal. A cela s’ajoutait
que X.________ était fluctuante dans ses déclarations et avait un discours

- 25 -
pour le moins ambivalent notamment quant à l’exercice du futur droit de
visite de Z.________ sur C.________, déclarant tantôt qu’il était un bon père
et qu’elle n’avait aucune raison de limiter les contacts père-fils, puis
revenant sur ses propos le lendemain déjà, en excluant l’aménagement de
tout droit de visite du père sur son fils. Au surplus, elle remettait en
question le cadre préconisé par les professionnels. Au moment de
l’établissement du rapport de la DGEJ, C.________ était sorti de l’hôpital
depuis juste un mois, moyennant un encadrement soutenu (AEME en
ambulatoire, intervention […], suppléance parentale via le CMS, passage
de l’infirmière de la petite enfance le plus souvent possible). La DGEJ avait
alors insisté sur l’importance de maintenir ce cadre judiciairement, par le
biais de la curatelle d’assistance éducative préconisée, afin
d’accompagner X.________ dans le développement de ses compétences
parentales, de maintenir la coordination avec les professionnels impliqués
et de contenir les effets délétères du conflit parental sur le développement
psychique des enfants, pour lesquels il existait un risque non négligeable
d’être exposés à d’importantes souffrances psychologiques dues à
l’instabilité affective de leur environnement.
Or, depuis ce rapport, le climat conflictuel entre X.________ et
Z.________ a persisté. L’assistante sociale de DGEJ a rencontré X.________ à
plusieurs reprises entre août et septembre 2025 et a été inquiétée par son
discours, celle-ci ayant notamment rapporté qu’elle craignait pour sa vie
et celle de ses enfants, que ses déclarations dans les plaintes pénales
qu’elle avait déposées (notamment pour violences et agressions
sexuelles) puis retirées étaient exactes mais que Z.________ lui avait
« retourné le cerveau » pour qu’elle retire ses plaintes, que celui-ci se
montrait menaçant, qu’il aurait tenté de tuer C.________ lorsqu’il était
hospitalisé et qu’il instrumentalisait B.________ en demandant à la fillette
de surveiller sa mère. Au surplus, une nouvelle intervention policière a eu
lieu au domicile de la mère dans la nuit du 11 au 12 août 2025. Enfin,
chacun des deux parents a, à des moment différents, évoqué l’éventualité
d’un départ à l’étranger. La recourante dit avoir été mise sous pression
par l'assistante sociale lorsqu'elle a tenu les propos jugés inquiétants par
cette dernière, que ce soit au sujet de Z.________ ou d’un éventuel départ à

- 26 -
l’étranger. Or, l'assistante sociale n'avait aucune raison d'inciter la
recourante à faire de fausses déclarations. Au vu de l’ambivalence des
déclarations de la mère depuis le début de la procédure, il apparaît
davantage plausible que celle-ci ait choisi de modifier, une nouvelle fois,
sa version, et qu’elle tente aujourd’hui de justifier ce nouveau
changement de position en laissant croire que la version la moins
favorable à Z.________ aurait été induite par des pressions subies de la part
de l’assistante sociale. A cela s’ajoute que les craintes reportées par
l’assistante sociale sont notamment corroborées par la nouvelle
intervention policière qui a eu lieu au mois d’août 2025. Enfin, X.________
ne semble pas consciente de sa problématique et si elle se plaint de ne
pas avoir bénéficié du soutien attendu, il convient de relever qu’elle a
systématiquement refusé ou ne s’est pas montrée preneuse des mesures
d’accompagnement proposées, notamment le soutien du [...], de
l’infirmière de la petite enfance, du CMS ou encore de [...]. Cette absence
de collaboration est couplée d’une absence de reconnaissance de sa
dynamique relationnelle avec Z.________ et des effets délétères de celle-ci
sur le développement des enfants. A cet égard, on relèvera notamment
que X.________ explique les retards, absences et manque de stimulation de
B.________ en milieu scolaire par le comportement d’un camarade de
classe et l’inaction de la direction, sans envisager un seul instant que la
situation et le comportement de sa fille aient pu être influencés par la
situation à son domicile. Au stade des mesures provisionnelles, et dans
l’attente de l’expertise pédopsychiatrique, les compétences parentales
éveillent donc des questionnements et des inquiétudes qui ne sauraient
être ignorés.
Au vu de l’ensemble de ces éléments, en cas de levée du
placement, les enfants seraient à l’heure actuelle manifestement à
nouveau exposés à une violence néfaste pour leur développement. A cet
égard, et contrairement à ce que soutient la recourante, peu importe que
Z.________ ne soit pas le père de B.________. Les scènes de violence
réitérées auxquelles elle a dû assister sont susceptibles de porter
gravement atteinte à son développement, ce dont la recourante ne
semble pas avoir conscience. X.________ a reconnu avoir été submergée

- 27 -
par la situation liée à la grossesse de C.________ et à sa naissance
prématurée, ce qui, en l’absence d’un quelconque suivi ou d’une thérapie
individuelle, vient corroborer son incapacité à prendre soin et à protéger
ses enfants en l'état. D'ailleurs, même après le placement des enfants, la
DGEJ a encore constaté des manquements chez les parents, qui ont tenu
des propos inadéquats devant les enfants et ne sont pas parvenus à
respecter le cadre mis en place. Enfin, s'il ne fait aucun doute que les
enfants, placés, sont en souffrance du fait de l'éloignement du foyer
maternel, les mises en danger répétées auxquelles un retour au domicile
les exposeraient en l’état ne permettent pas d’envisager d'autres
possibilités que le placement pour leur garantir une sécurité suffisante et
assurer leur bon développement, aucune mesure moins incisive
n’apparaissant susceptible d’atteindre cet objectif.
Pour ces motifs, le recours doit être rejeté.
5.
5.1. En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision
entreprise confirmée.
5.2.
5.2.1. X.________ a requis l’assistance judiciaire pour la procédure de
recours.
5.2.2. Selon l’art. 117 CPC, une personne a droit à l'assistance
judiciaire aux conditions cumulatives qu’elle ne dispose pas de ressources
suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue de toute
chance de succès (let. b). La requête d’assistance judiciaire peut être
présentée avant ou pendant la litispendance (art. 119 al. 1 CPC).
L’assistance judiciaire doit faire l’objet d’une nouvelle requête pour la
procédure de recours (art. 119 al. 5 CPC).
Le conseil juridique commis d’office a droit au remboursement
de ses débours et à un défraiement équitable (art. 122 al. 1 let. a CPC),
qui est fixé en considération de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur

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du travail et du temps consacré au litige (art. 2 al. 1 RAJ [Règlement sur
l’assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV
211.02.03]). A cet égard, le juge apprécie l'étendue des opérations
nécessaires pour la conduite du procès. Il applique le tarif horaire de 180
fr. pour un avocat breveté et de 110 fr. pour un avocat stagiaire (art. 2 al.
1 let. a et b RAJ).
Le Tribunal fédéral a retenu que, pour fixer la quotité de
l’indemnité du conseil d'office, l’autorité cantonale doit s’inspirer des
critères applicables à la modération des honoraires d’avocat. Elle doit tenir
compte de la nature et de l’importance de la cause, des difficultés
spéciales qu’elle peut présenter en fait et en droit, du temps que l’avocat
lui a consacré, de la qualité de son travail, du nombre de conférences,
audiences et instances auxquelles il a pris part, du résultat obtenu et de la
responsabilité qu’il a assumée (ATF 122 I 1 consid. 3a ; TF 5D_28/2014 du
26 mai 2014 consid. 2.1).
5.2.3. Quand bien même le recours est rejeté, on ne saurait soutenir
que la cause était dénuée de chances de succès, ni que l’enjeu du procès
ne revêtait pas d’importance, à l’exception de la requête de restitution de
l’effet suspensif, laquelle était manifestement dénuée de chances de
succès dès lors que les enfants étaient déjà placés par ordonnance de
mesures superprovisionnelles.
Les conditions précitées étant remplies, il y a lieu d’accorder à
X.________ l’assistance judiciaire pour la procédure de recours et de
désigner Me Florian Monnier en qualité de conseil d’office de la
prénommée,
En cette qualité, Me Monier a droit à une rémunération
équitable pour ses opérations et débours dans la procédure de recours.
Dans sa liste des opérations et débours du 30 octobre 2025, l’avocat
indique avoir consacré 9 heures et 54 minutes à l’exécution de son
mandat, qui peuvent être admises. Au tarif horaire de 180 fr., son
indemnité doit être fixée au montant arrondi de 1'965 fr., soit 1’782 fr.

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(9h54 x 180 fr.) à titre d'honoraires, auxquels il convient d’ajouter 2% de
débours (art. 3bis al. 1 RAJ), par 35 fr. 65, ainsi que la TVA à 8,1% (art. 2
al. 3 RAJ ; art. 25 al. 1 LTVA [Loi fédérale du 12 juin 2009 régissant la taxe
sur la valeur ajoutée ; RS 641.20]), par 147 fr. 20.
Cette indemnité est provisoirement laissée à la charge de
l’Etat.
Les frais judiciaires de deuxième instance comprenant
l’émolument forfaitaire de décision (600 fr.) et les frais de la décision sur
effet suspensif (350 fr.), arrêtés à 950 fr. (art. 74a al. 1 TFJC et 60 TFJC par
analogie [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV
270.11.5]), sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106
al. 1 CPC). La part des frais judiciaire liée à l’émolument forfaitaire de
décision – seule couverte par l’assistance judiciaire – sera provisoirement
laissée à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC).
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est tenue au
remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité de leur conseil
d’office, provisoirement laissés à la charge de l'Etat, dès qu’elle sera en
mesure de le faire (art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles
et des communes de fixer le principe et les modalités de ce
remboursement (art. 39a CDPJ [Code de droit privé judiciaire vaudois du
12 janvier 2010 ; BLV 211.02]).

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Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance de mesures provisionnelles est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire est admise, Me Florian
Monnier étant désigné conseil d’office de X.________ pour la
procédure de recours.
IV. L’indemnité d’office de Me Florian Monnier, conseil de la
recourante, est arrêtée à 1'964 fr. 90 (mille neuf cent soixante-
quatre francs et nonante centimes), débours et TVA compris,
et laissée provisoirement à la charge de l'Etat.
V. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 950 fr.
(neuf cent cinquante francs), sont mis par 350 fr. à la charge
de la recourante X.________, le solde étant provisoirement
laissé à la charge de l’Etat.
VI. La bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art. 123 CPC, tenue au remboursement de la part des frais
judiciaires et de l’indemnité de son conseil d’office, laissés
provisoirement à la charge de l'Etat.
VII. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Florian Monnier, avocat (pour X.________),
- M. Z.________,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ORPM [...], à l’att. de
T.________,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois,
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, Unité d’appui
juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :