vd_gerichte · ZD18.047588 · 2020-09-01 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 341/18 - 298/2020
ZD18.047588
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 1er septembre 2020
______________________
Composition : M. NEU, président
Mme Silva et M. Reinberg, assesseurs
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
D.________, à U.________, recourant, représenté par Me Philippe Graf, avocat
à Lausanne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
402

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Art. 6 ss et 17 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 88a al. 2 et 88bis al. 2 let.
a RAI
E n f a i t :
A. a) Ressortissant de Bosnie-Herzégovine, entré en Suisse en
1997, D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, a
travaillé, dès 2003, comme aide-carreleur au service de P.________ Sàrl, à
B.________.
Le 2 août 2005, alors qu'il soulevait un sac dans le cadre de
son travail, l'assuré a glissé et a entendu un craquement au niveau de la
hanche droite. Le diagnostic de « lombopyalgie droite », à la suite d'un
faux mouvement en soulevant un sac de 25 kg, a été posé par le Dr
M.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant.
Le 23 novembre 2005, l'assuré a glissé dans la salle de bain et
est tombé sur les fesses, occasionnant une récidive des douleurs
lombaires présentées à la suite de l'accident du 2 août précédent. Le Dr
M.________ a établi divers certificats médicaux d'incapacité de travail de
100 %.
En vue de disposer d’une évaluation globale de la situation, le
médecin d’arrondissement de l’assurance-accidents a adressé l'assuré à la
Clinique S.________ de T.________ où il a séjourné du 1er au 22 février 2006.
Dans leur rapport du 3 avril 2006, les médecins de la clinique précitée ont
posé les diagnostics primaires de prises en charge physiques et
fonctionnelles et les diagnostics secondaires de lombalgie chronique
irradiant dans le membre inférieur droit et de protrusion discale L5-S1
postéro-latérale droite au contact de la racine S1 droite. Comme co-
morbidité, ils ont mentionné un état de stress post-traumatique. L'assuré
signalait des douleurs lombaires permanentes, d'intensité variable selon
les jours, s'étendant à la totalité du membre inférieur droit, à l'exception
des orteils. Il signalait également des douleurs occasionnelles dans le
membre inférieur gauche, ainsi qu'une douleur para-vertébrale gauche en
coups de couteau. Les médecins ont indiqué que la douleur lombaire

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basse droite mécanique était reproductive, mais que son origine était
difficile à définir avec précision. Quant à la douleur des membres
inférieurs, elle n'avait pas d'origine radiculaire prouvée et pouvait être
d'origine référée. Au terme de l'examen neurologique, la confrontation des
données électro-cliniques n'amenait pas d'élément en faveur d'une
radiculopathie lombo-sacrée irritative ou déficitaire susceptible de rendre
compte des plaintes formulées par l'assuré (cf. rapport de l'ENMG du 16
février 2006). Les médecins de la Clinique S.________ ont été frappés par
une dramatisation des troubles, l'intéressé ayant le sentiment d'être
atteint d'une affection grave susceptible de le paralyser. Le trouble de
stress post-traumatique pouvait entraîner une majoration de la perception
douloureuse et du comportement d'invalide. Une reprise de la profession
de carreleur n'était, à ce jour, médicalement pas exigible en raison du
caractère reproductible et persistant de la lombalgie. Les médecins de la
clinique étaient d'avis que la réintégration professionnelle serait difficile
en raison notamment des représentations pessimistes de l'assuré. En ce
qui concerne l'état de stress post-traumatique, le Dr K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie à la Clinique S.________, a précisé qu'il
était lié aux scènes vécues par l'assuré durant la guerre en ex-
Yougoslavie, cet état n'ayant apparemment pas été réactivé de façon
significative par les accidents. Il était d'avis que les troubles psychiques à
eux seuls ne permettaient pas de retenir une incapacité de travail (cf.
rapport du consilium psychiatrique du 6 février 2006).
Le 4 mai 2006, D.________ a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité. Tout en versant à la procédure le
dossier constitué par l’assurance-accidents, l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a
recueilli des renseignements médicaux auprès du Dr V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, psychiatre traitant. Dans son rapport du
11 décembre 2006, ce médecin a posé les diagnostics affectant la
capacité de travail d’état de stress post-traumatique ayant induit une
modification durable de la personnalité, de lombalgie chronique irradiant
dans le membre inférieur droit et de protrusion discale L5-S1 postéro-
latérale droite au contact de la racine S1 droite.

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Alors que la capacité de travail était nulle dans l’activité
habituelle de carreleur, elle était de 50 % dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues : activité légère, pas de maintien
prolongé du tronc en porte-à-faux, pas de mouvements répétés de
flexion/torsion ou extension/torsion du tronc (avis médical du 29 décembre
2006 du Dr L.________, médecin auprès du Service médical régional de
l’assurance-invalidité [ci-après : le SMR]).
Dans le cadre d’une mesure d’observation professionnelle,
D.________ a débuté un stage auprès de l’Orif de C.________ en date du 26
novembre 2007. Prévu jusqu’au 29 février 2008, il a été prolongé jusqu’au
30 mai 2008. La mesure a été toutefois interrompue le 14 avril 2008,
l’assuré étant en incapacité totale de travail dès le 15 avril 2008 (certificat
médical du Dr H.________, médecin traitant, du 14 avril 2008).
Sollicité pour détermination, le Dr Z.________, médecin auprès
du SMR, a estimé que le rapport médical du Dr H.________ ne contenait
aucun élément objectif à l’appui d’une aggravation de l’état de santé de
D.________, de sorte que les conclusions du Dr L.________ telles que
contenues dans son avis du 29 décembre 2006 demeuraient valables et
que, partant, il convenait d’admettre que l’assuré disposait d’une capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée à son état de santé (avis
médical du 9 juin 2008).
Par décisions des 21 août et 16 octobre 2009, l’office AI a
alloué à D.________ un trois quarts de rente d’invalidité à compter du 1er
novembre 2006 sur la base d’un degré d’invalidité de 66 %.
b) Dans le cadre de la procédure de révision d’office engagée
le 21 juin 2010, l’office AI a, sur la base des renseignements médicaux
recueillis (rapports médicaux du 5 septembre 2010 du Dr H.________, du 26
octobre 2010 du Dr V.________ et du 1er février 2011 du Dr A.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur), mis en œuvre un examen clinique rhumatologique et

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psychiatrique au SMR. Dans leur rapport du 29 juin 2011 (examen du 24
mai 2011), les Drs W.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation, et O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont retenu que la capacité de travail de l’assuré était nulle dans son
activité habituelle. En revanche, elle était entière dans une profession
adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques décrites ; quant au plan
psychiatrique, l’état de l’intéressé s’était amélioré, de sorte que la
capacité de travail exigible était de 100 % depuis le 26 octobre 2010.
A l’issue d’un stage d’observation professionnelle effectué du
11 novembre au 22 décembre 2011, l’office AI a pris en charge les coûts
d’une formation de contrôleur de pièces du 1er février 2012 au 31 mars
2013 (communications des 27 janvier, 27 mars et 27 juillet 2012). Ayant
réussi son examen, l’assuré souhaitait travailler à plein temps mais il avait
pris la mesure, au fil du temps, des exigences d’une entreprise et avait
constaté l’écart entre sa volonté de réussir et ses capacités physiques et
psychiques réelles (rapport final de formation du 7 février 2013). Le
rapport final de coaching du 17 mai 2013 a pris acte de la fin prématurée
du stage en entreprise organisé du 6 novembre 2012 au 31 mars 2013 en
raison des limitations physiques et de la fragilité de l’assuré.
Dans un courrier du 3 juin 2013, le Dr V.________ a fait état
d’une aggravation de l’état de santé de D.________ depuis le mois de juillet
2012. D’après lui, cette détérioration était imputable aux pressions reçues
de la part de sa conseillère AI, qui exigeait une augmentation à 100 % de
son taux de présence à la formation suivie. Il en est résulté une perte de
confiance en soi, des insomnies, une diminution de la capacité d’énergie
et d’investissement, de la tristesse et une angoisse quotidienne à l’idée de
se rendre sur son lieu de formation.
En réponse aux questions de l’office AI, le Dr A.________ a
notamment indiqué que l’assuré présentait une capacité de travail de 50
% depuis le 11 mars 2013 dans une activité adaptée, telle que celle de
contrôleur de qualité (courrier du 20 juin 2013).

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Au vu de ces renseignements, le Dr N.________, médecin
auprès du SMR, a préconisé un examen psychiatrique et rhumatologique
au SMR afin de faire le point de la situation quant à l’évolution de l’état de
santé de l’assuré et ses répercussions sur la capacité de travail (avis
médical du 21 juin 2013).
Dans leur rapport du 19 août 2014, les Drs F.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, et O.________ ont conclu
à une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle de carreleur
depuis le 23 novembre 2005. Sur le plan psychiatrique, ils ont
recommandé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique externe en
raison des difficultés manifestées par l’assuré à voir la même psychiatre
qu’en 2011 évaluer sa capacité de travail.
Pour ce faire, l’office AI a mandaté le Bureau d'Expertises
Q.________, lequel a déposé son rapport en date du 20 mai 2016 sous la
signature des Dres G.________, spécialiste en médecine interne générale et
en rhumatologie, et R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Avec effet sur la capacité de travail, les expertes ont posé
les diagnostics de syndrome lombaire modéré dans le contexte d’une
maladie discale sans signe médullaire ni radiculaire, d’un discret trouble
statique rachidien, de dysbalances musculaires (raccourcissements des
chaînes postérieures) et de chondropathie fémoro-patellaire sans signe
congestif. Elles ont exclu tout diagnostic incapacitant au plan psychique.
S’agissant de la capacité de travail, elles ont considéré que, dans l’activité
habituelle, elle était nulle depuis 2005 sur le plan somatique alors qu’elle
était entière dans une profession correspondant aux aptitudes de
l’assuré ; il n’y avait pas de limitation fonctionnelle au plan psychique.
Dans un avis médical du 30 juin 2016, la Dre J.________,
médecin auprès du SMR, a précisé que la date de l’exigibilité dans une
activité adaptée était le 24 mai 2011, date de l’examen psychiatrique au
SMR. Les examens psychiatriques suivants n’avaient pas permis
d’objectiver une péjoration dans l’axe psychiatrique, jusqu’au dernier
rapport du 20 mai 2016.

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Aux fins d’évaluer la capacité de travail de l’assuré et son
aptitude à la réadaptation professionnelle, l’office AI a organisé un stage
d’observation professionnelle à l’Orif de C.________ du 10 avril au 12 mai
2017. Au rapport final daté du 31 mai 2017 était annexé le rapport du 12
mai 2017 établi par le Dr E.________, médecin-conseil auprès de l’Orif. Au
terme des quatre semaines de stage, celui-ci y soulignait que l’assuré était
inemployable dans l’économie. La problématique psychique était
prépondérante, l’intéressé se préoccupant constamment de sa santé. En
outre, le Dr E.________ n’excluait pas la présence d’un probable état de
stress post-traumatique, sans toutefois poser de diagnostic formel, cette
démarche ne relevant pas de sa compétence.
Le 22 septembre 2017, l’office AI a informé D.________ qu’il
comptait supprimer la rente qui lui était versée depuis 2006, au motif qu’il
présentait une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles. Il avait bénéficié de mesures
professionnelles et réussi une formation de contrôleur de pièces, activité
qui pouvait être considérée comme pleinement adaptée du point de vue
médical. La comparaison des revenus avec et sans invalidité – tous deux
tirés des statistiques salariales – débouchait sur un degré d’invalidité de
21,07 %.
Représenté par Me Philippe Graf, avocat, l’assuré a présenté
des objections à ce projet en date du 25 octobre 2017. Contestant la
capacité de travail retenue, il a en substance reproché à l’office AI de ne
pas avoir suffisamment expliqué sur quels éléments il se fondait pour
retenir une amélioration de sa situation médicale.
Complétant ses objections en date du 7 décembre 2017,
D.________ a produit un rapport du Dr V.________, daté du 27 novembre
2017. Ce médecin y expliquait que la question traumatique avait toujours
tenu une place centrale dans la problématique de son patient et qu’en
1998 déjà, le diagnostic de stress post-traumatique avait été posé. Or, dès
décembre 2006, au vu de l’évolution des symptômes et de la persistance

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du trouble dans le temps, le diagnostic de modification durable de la
personnalité après une expérience de catastrophe était apparu comme
plus adéquat. Après avoir expliqué en quoi ce diagnostic devait selon lui
être maintenu, le Dr V.________ a exposé les motifs l’ayant conduit à
rejeter le diagnostic de dysthymie au profit de celui de trouble dépressif
récurrent d’intensité actuelle moyenne. A cet égard, il a souligné que
l’assuré présentait un abaissement significatif de l’humeur, une diminution
de l’intérêt et du plaisir dans les activités qu’il appréciait auparavant, une
perte d’énergie et une importante fatigabilité. Il présentait également une
diminution de l’attention et de la concentration, une perte de l’estime de
soi, une perte de confiance face à l’avenir, une perturbation du sommeil,
un isolement social et un ralentissement psychique. D’après le Dr
V.________, en dépit des efforts déployés par l’assuré pour remédier autant
que possible aux limitations dont il souffrait, sa symptomatologie
psychique portait une atteinte significative à sa capacité à remplir ses
obligations quotidiennes, sociales et parentales. Estimant que le Dr
V.________ remettait très sérieusement en cause le volet psychiatrique de
l’expertise confiée au Bureau d'Expertises Q.________, l’assuré a derechef
contesté la suppression de la rente qui lui était servie.
Par avis médical du 16 janvier 2018, la Dre J.________ a
considéré que, dans son rapport du 27 novembre 2017, le Dr V.________ ne
faisait que livrer son appréciation de l’expertise du Bureau d'Expertises
Q.________ sans apporter d’éléments nouveaux, si bien qu’il n’y avait pas
lieu de s’écarter de son avis du 30 juin 2016.
Par décision du 5 octobre 2018, l’office AI a entériné la
suppression de la rente d’invalidité servie à l’assuré, dès lors que le degré
d’invalidité – fixé à 22,36 % – ne permettait plus le maintien de cette
prestation.
B. a) Par acte du 5 novembre 2018, D.________ a recouru devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud
contre la décision du 5 octobre 2018 en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à son annulation et au renvoi de la cause à l’office

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AI afin qu’il reprenne le versement de la rente d’invalidité en sa faveur. A
titre subsidiaire, l’assuré a conclu, préalablement, à la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique et, au fond, à l’annulation de la décision
attaquée, la cause étant renvoyée à l’office AI pour nouvelle décision
tenant compte des conclusions de l’expertise psychiatrique ; plus
subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision litigieuse et au
renvoi de la cause à l’office AI pour complément d’instruction. Se
prévalant d’une aggravation de son état de santé sur le plan psychique,
l’assuré a, pour l’essentiel, exposé en quoi, selon lui, l’expertise de la Dre
R.________ ne revêtait pas une valeur probante suffisante, de sorte que
l’office AI aurait dû, soit procéder à un complément d’expertise
psychiatrique, soit confier une nouvelle expertise à un autre spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie. En ne l’ayant pas fait, l’instruction de son
cas s’avérait incomplète.
b) Dans sa réponse du 7 janvier 2019, l’office AI a conclu au
rejet du recours en soulignant plus particulièrement que, selon l’avis de la
Dre J.________ du 16 janvier 2018, le Dr V.________ n’avait pas apporté
d’élément nouveau s’agissant de la situation médicale de l’assuré.
c) En réplique du 30 janvier 2019, D.________ a produit un
rapport d’expertise psychiatrique du 10 décembre 2018 sous la signature
de la Dre I.________, médecin associée au Département de psychiatrie de
l’Hôpital X.________. Cette médecin y posait les diagnostics incapacitants
de trouble stress post-traumatique et de trouble dépressif moyen
récurrent. S’agissant de la capacité de travail, elle a estimé que l’intéressé
pourrait tout au plus travailler dans une activité occupationnelle exempte
de stress et de relations interpersonnelles à un taux de 30 à 40 %.
L’assuré a déclaré qu’il maintenait ses conclusions.
d) A sa duplique du 21 février 2019, l’office AI a joint l’avis de
la Dre J.________ du 15 février 2019 se prononçant sur l’expertise de la Dre
I.________. Elle y relevait que le status était superposable à celui ressortant
de la première expertise, ajoutant que la Dre I.________ n’avait pas amené

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d’éléments qui n’auraient pas été pris en compte dans les précédentes
appréciations médicales. L’office AI a derechef conclu au rejet du recours.
e) S’exprimant par pli du 30 avril 2019, l’assuré a contesté
l’analyse de la Dre J.________, estimant que son caractère lapidaire lui ôtait
toute valeur probante. Il a indiqué qu’il persistait intégralement dans les
conclusions prises dans son mémoire de recours.
C. Le 3 juin 2019, le magistrat instructeur a confié à la Dre
Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le soin de
procéder à l’expertise psychiatrique de D.________. Se fondant sur ses
propres examens cliniques et contacts téléphoniques avec les médecins
consultés ainsi que sur l'analyse du dossier médical constitué, l'experte a
rendu son rapport le 16 mars 2020. Celui-ci résume les pièces médicales
et administratives versées au dossier, procède à une anamnèse
personnelle, psychosociale et professionnelle, relate l’évolution des
troubles somatiques et psychopathologiques de l’assuré, décrit sa vie
quotidienne et sociale, rapporte ses plaintes et rend compte du status
clinique. L'experte a retenu, sur la base de son analyse, les diagnostics
(CIM-10) suivants ayant « une répercussion sur la capacité de travail » :
Etat de stress post-traumatique (F43.1)
Modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe (F62.0)
Trouble dépressif moyen récurrent (F33.1)
Syndrome douloureux somatoforme persistant en rémission
actuellement (F45.4)
S’agissant de la capacité de travail, la Dre Y.________ a
expliqué que, depuis le 2 août 2005, date de son accident ayant réactivé
l’état de stress-post-traumatique de manière majeure, l’assuré avait
présenté une incapacité de travail de 100 % dans toute activité du
système économique standard exigeant une employabilité et une
rentabilité raisonnable. Les courtes périodes durant lesquelles il s’était
investi à 50 % dans un stage ou une activité de réinsertion professionnelle
n’avaient permis aucune réadaptation professionnelle et avaient péjoré la

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symptomatologie. Tout au plus, l’assuré pourrait-il effectuer une activité
de type occupationnel de quelques heures par jour, sans aucune pression
de rentabilité.
Le 11 mai 2020, l'office AI a maintenu ses conclusions tendant
au rejet du recours et à la confirmation de la décision attaquée, en
contestant la valeur probante du rapport d'expertise psychiatrique du 16
mars 2020. A cet égard, il a produit un avis SMR du 4 mai 2020 de la Dre
J.________, auquel il s’est référé et qui se concluait en ces termes :
« Cette expertise s’appuie essentiellement sur les dires de l’assuré,
l’expert laissant l’assuré abondamment s’exprimer sur ses souvenirs
de guerre et les difficultés (que nous ne nions pas) que ce vécu a
engendrés. Par contre, il est regrettable que l’expert ne fasse pas le
même effort pour chercher les éléments qui ont permis à l’assuré de
surmonter ses difficultés : la recherche des ressources n’est pas
présente tout comme leur analyse. En effet, en filigrane, on
comprend que l’assuré peut compter sur le soutien de ses enfants, il
a du plaisir dans le jardinage, activité qu’il fait régulièrement ; sans
chercher les contacts sociaux, il va boire un café avec des amis si
l’occasion se présente, côtoie certains voisins de jardin. De plus,
dans les observations cliniques, l’expert n’observe pas de troubles
mnésiques (ce que le recueil anamnestique très complet de
l’enfance de l’assuré confirme), ni de trouble de l’attention ou de la
concentration, il n’y a pas de fatigabilité observée, l’expression et la
compréhension du français est bonne, l’intelligence est dans la
norme.
Au final, tout comme l’expertise I.________ du 10.12.2018, il n’y a pas
d’éléments nouveaux qui n’aient déjà été pris en compte dans les
précédentes évaluations. L’expertise ne répond pas aux exigences
qualités définies par le TF, l’expert n’administre pas les preuves
selon la grille définie par le TF ; les limitations fonctionnelles
évoquées par l’expert ne semblent pas s’appliquer dans tous les
aspects de la vie. »
Dans ses déterminations du 18 mai 2020, l’assuré a fait
siennes les conclusions de l'experte Y.________, en relevant que son
rapport satisfaisait aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur
probante. En complément, il a ajouté qu’il n’y avait pas lieu de tenir
compte de l’avis du SMR du 4 mai 2020, dès lors qu’il n’émanait pas d’un
médecin psychiatre (courrier du 25 mai 2020).
E n d r o i t :

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1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur la suppression, par voie de révision (art. 17
LPGA), du trois quarts de rente servie au recourant depuis le 1er novembre
2006.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être

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exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et
donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a). Une simple
appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17
LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b, 387 consid. 1b). Le point de savoir si un
tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force
reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des
revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la
décision litigieuse (ATF 133 V 108).

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d) Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce
changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période ; il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication
prochaine soit à craindre. L'art. 88a al. 2 RAI prévoit notamment que si
l'incapacité de gain s'aggrave, il y a lieu de considérer que ce changement
accroît, le cas échéant, le droit aux prestations de l'assuré dès qu'il a duré
trois mois sans interruption notable. Cette disposition fixe le moment à
partir duquel une modification de l'invalidité d'un bénéficiaire de rente est
réputée suffisamment durable pour déployer ses effets sur le droit aux
prestations. Le délai de trois mois qui y est prévu s'applique non
seulement dans le cadre d'une modification du droit à une rente
précédemment allouée à l'occasion d'une procédure de révision (art. 17
LPGA), mais également lorsqu'une rente échelonnée dans le temps est
accordée à titre rétroactif (ATF 125 V 413 consid. 2d).
Selon l’art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou la
suppression de la rente prend effet au plus tôt le premier jour du
deuxième mois qui suit la notification de la décision.
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).

- 15 -
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124
consid. 2.2.2 ; 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_453/2017 et 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2).
c) En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait
donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle

- 16 -
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
5. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
6. a) En juin 2010, l’office AI a engagé une procédure de révision
d’office de la rente d’invalidité de trois quarts allouée au recourant depuis
le 1er novembre 2006 (cf. décisions des 21 août et 16 octobre 2009). Entre
autres mesures d’instruction, il a mis en œuvre un examen clinique
rhumatologique et psychiatrique au SMR, qui a conclu à une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle. En revanche, dite capacité était
entière dans une profession adaptée aux limitations fonctionnelles
somatiques retenues et il n’y avait par ailleurs pas de limitation
fonctionnelle psychiatrique incapacitante (rapport du 29 juin 2011). Une
aggravation de l’état de santé psychique ayant par la suite été attestée
par le Dr V.________, l’office AI a mandaté le Bureau d'Expertises Q.________
aux fins de réaliser une expertise rhumatologique et psychiatrique du
recourant. Ayant exclu tout diagnostic incapacitant au plan psychique, les
expertes ont considéré, sur le plan somatique, que si la capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle depuis 2005, elle était entière dans
une profession correspondant aux aptitudes de l’intéressé (rapport du 20
mai 2016 des Dres G.________, rhumatologue et R.________, psychiatre). Sur
la base des documents médicaux recueillis, l’office AI a, par sa décision du
5 octobre 2018, supprimé la prestation servie au recourant, au motif que
ce dernier présentait une capacité de travail entière dans une activité

- 17 -
adaptée à ses limitations fonctionnelles (activité légère à moyenne, semi-
sédentaire, permettant des alternances de position et excluant le port
régulier de charges de 5 à 8 kilos et le port occasionnel de charges de 15
kilos). Se prévalant d’une aggravation de son état de santé au plan
psychique, le recourant conteste disposer d’une capacité de travail qui
permettrait de réintégrer à plein temps le circuit économique normal. Il
convient dès lors d’examiner si, par sa décision du 5 octobre 2018, l'office
AI était fondé à supprimer la rente servie dès le 1er décembre 2018, au
motif que le recourant bénéficie d’une capacité de travail entière dans
toute activité adaptée.
b) Dans le cadre du mandat d’expertise judiciaire, la Dre
Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, s’est entretenue à
cinq reprises avec le recourant et a posé les diagnostics avec influence sur
la capacité de travail d’état de stress post-traumatique (F43.1), de
modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe (F62.0), de trouble dépressif moyen récurrent (F33.1) et de
syndrome douloureux somatoforme persistant en rémission actuellement
(F45.4). Dans son appréciation globale de la situation, l'experte judiciaire a
notamment émis les considérations suivantes (rapport d'expertise
psychiatrique du 16 mars 2020 p. 26 ss) :
« Au terme de mon investigation, je retiens chez l’expertisé les
diagnostics d’état de stress post-traumatique, de modification
durable de la personnalité après une expérience de catastrophe, de
trouble dépressif moyen récurrent, et de syndrome douloureux
somatoforme persistant en rémission actuellement.
L’état de stress post-traumatique (ESPT) constitue, selon la CIM-10,
une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un
événement stressant (de courte ou de longue durée)
exceptionnellement menaçant ou catastrophique, et qui
provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart
des individus. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence
répétée de l’événement traumatique, dans des souvenirs
envahissants, des rêves ou des cauchemars ; ils surviennent dans un
contexte durable d’anesthésie psychique et d’émoussement
émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d’insensibilité à
l’environnement, d’anhédonie et d’évitement des activités ou des
situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme. Ces
symptômes sont habituellement accompagnés d’une hyperréactivité
neurovégétative, avec hypervigilance, un état de qui-vive et
insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou

- 18 -
une idéation suicidaire. Son évolution est fluctuante, elle se fait vers
la guérison dans la plupart des cas, mais peut aussi présenter une
évolution chronique, durer de nombreuses années, et conduire à une
modification durable de la personnalité.
Le tableau clinique présenté par M. D.________ est typique de ce
trouble. Comme décrit dans l’anamnèse, il a été exposé durant
plusieurs années à une extrême violence en lien avec la guerre. Il se
plaint encore aujourd’hui de souvenirs envahissants, de cauchemars
récurrents, il présente cette anesthésie psychique et l’émoussement
émotionnel caractéristiques, le détachement par rapport à autrui et
à l’environnement, l’anhédonie, l’évitement des activités réveillant
le souvenir du traumatisme, comme sa volonté d’éviter toute
discussion avec des compatriotes. On note encore sur le plan
clinique des symptômes dissociatifs typiques quand l’expertisé
raconte son vécu traumatique : il parle au présent, est
complètement absorbé comme s’il revivait les événements, il est par
moments perplexe, puis angoissé, agité, au point de devoir arrêter
l’entretien et quitter la pièce. C’est dans ces moments qu’on
observe ce qui a été décrit neurologiquement comme l’échec de
l’inhibition corticolimbique (zone cérébrale jouant un rôle crucial
dans la modulation de l’éveil et dans la régulation de l’émotion)
avec l’hyperréactivité neurovégétative et l’état de qui-vive. Il est de
ce fait surprenant que l’experte R.________ estimait dans son
appréciation clinique que l’expertisé ne présentait pas de flash-
backs, d’émoussement psychique, d’état de qui-vive ou d’attaques
de panique. Mon hypothèse à ce sujet réside dans le fait que ces
dernières années, les manifestations aigües de l’état de stress post-
traumatique apparaissent essentiellement chez M. D.________ à
l’évocation anamnestique de son vécu durant la guerre, quand on le
laisse raconter son histoire et se replonger dans le trauma. Au
quotidien, grâce à l’évitement psychique de tout ce qui peut le
confronter à nouveau aux souvenirs aigus du trauma, on observe
plutôt l’anesthésie psychique, le détachement et l’isolement.
Les premières manifestations de ce trouble sont survenues très
probablement durant la période d’hospitalisation de 1991, suite à la
chute de Vukovar. Je n’ai pas de rapport médical étayant
formellement cette hypothèse, qui se base donc sur les propos de
l’expertisé. Mais la symptomatologie qu’il rapporte de cette période
va dans le sens d’une manifestation aiguë d’un état de stress
pathologique. Par la suite, M. D.________ a pu recompenser son
trouble dans une optique de lutte pour sa survie, que ce soit durant
la suite de la guerre, à Srebrenica, puis quand il est arrivé en Suisse,
pour apprendre le français, un métier et préserver sa survie comme
celle de sa famille. L’accident banal lié à la glissade avec le sac de
colle et le craquement dans le dos, a décompensé le trouble
psychique dans l’après-coup, de manière là aussi typique. On
observe effectivement des tableaux cliniques d’ESPT où durant une
période qui peut durer des années, les sujets exposés à un grave
trauma peuvent vivre une sorte de congélation des affects,
présenter des ressources adaptatives, qui paraissent solides dans
une optique de survie, et qui permettent de recouvrir tout ou
partiellement les symptômes, puis décompenser leur pathologie
dans l’après-coup, suite à un événement banal, insignifiant. J’en
réfère à la description de tableau clinique défini dans le DSM-V par la
spécificité à expression retardée, ou à l’article de Andrews et al. cité

- 19 -
en bas de page. M. D.________ a survécu à la guerre sans la moindre
blessure physique, alors qu’il a assisté au délabrement physique de
nombreux autres. Le ressenti subjectif de ce craquement dans le dos
en 2005 a pris la forme d’une grave blessure de guerre, comme un
obus qui aurait explosé dans son corps et qui, comme il le dit, « a
achevé sa vie ».
Je m’étonne des arguments de la Dre O.________ limitant l’impact du
vécu traumatique de M. D.________ en lien avec son expérience de
guerre, à un éprouvé subjectif, en exposant qu’il « n’a pas été
victime de crimes de guerre, d’emprisonnement, torture, ni
d’accident grave qui aurait mis sa vie en danger. Il a vécu la même
situation que tous ses camarades d’armes ». En effet, la définition
de l’état de stress post-traumatique ne spécifie pas la nature de ce
qui est traumatique, mais d’un événement qui provoquerait des
symptômes de détresse chez la plupart des individus. Or, de
nombreux témoignages de cette guerre permettent d’en définir le
côté exceptionnellement menaçant et tragique, et les récits de M.
D.________ relatent des événements vécus malheureusement
parfaitement assimilables à des crimes de guerre. La psychiatre
évoque la situation de ses camarades d’armes comme s’ils s’en
étaient tous sortis sans éprouver de troubles secondaires à la
dimension traumatique de ces événements. Certes, M. D.________
n’était pas seul à vivre cette guerre, mais on ne sait précisément
pas comment ses camarades d’armes ont évolué, et on ne peut de
ce fait pas inférer qu’ils présentent ou ne présentent pas, eux aussi,
un ESPT.
L’ESPT de l’expertisé s’est enkysté au point d’amener à une
modification durable de la personnalité après une expérience de
catastrophe. Ce trouble est défini par la CIM-10 comme une
modification durable de la personnalité faisant suite à l’exposition à
un facteur de stress catastrophique, notamment l’exposition
prolongée à des situations représentant un danger vital, comme cela
a été le cas chez M. D.________. Il est stipulé qu’un état de stress
post-traumatique peut précéder ce type de modification de la
personnalité ; dans ce cas, la modification de la personnalité peut
être considérée comme une séquelle chronique et irréversible de ce
trouble (page 187 de la CIM-10). Cette description entre en
contradiction avec le diagnostic posé par la Dre O.________ du SMR
en 2011, qui retenait une modification durable de la personnalité, en
rémission. En effet, selon la CIM-10, s’il y a modification de la
personnalité, ce trouble va perdurer durant toute la vie du sujet ; le
diagnostic de la Dre O.________ est ainsi non conforme à ce qui est
ainsi communément admis concernant ce trouble.
Ce trouble est caractérisé par des aspects de personnalité rigides et
inadaptés, à l’origine d’une dégradation du fonctionnement
interpersonnel, social et professionnel, notée par autrui, et se basant
par exemple sur une attitude hostile et méfiante envers le monde,
un retrait social, des sentiments de vide ou de perte d’espoir, le
sentiment d’être constamment menacé, et un détachement. On
retrouve tous ces critères chez l’intéressé. Il est méfiant et
interprétatif, au point par exemple d’interpréter les compliments de
son orthopédiste quant à son fils comme malveillants. Il fait peu
confiance en ceux qui peuvent l’aider, en témoignent ses
changements répétés d’avocat, il vit en retrait de la société, se sent

- 20 -
vide et inutile, il vit les propositions de l’AI comme malveillantes et
menaçant son intégrité ; il catégorise les intervenants dans sa
situation professionnelle comme avec lui ou contre lui, sans aucune
nuance.
Enfin, comme comorbidité psychiatrique fréquemment associée à
l’ESPT, je retiens le diagnostic de trouble dépressif caractérisé. A
l’instar de ce qui est décrit par son psychiatre et la Dre I.________, M.
D.________ présente une thymie abaissée, une anhédonie, une
aboulie, des troubles du sommeil, des troubles de l’appétit, un
manque de réactivité émotionnelle, une mauvaise estime de soi, une
attitude pessimiste face à l’avenir, une fatigabilité, des sentiments
de dévalorisation, de culpabilité, un isolement social, des difficultés
à focaliser son attention sur autre chose que son vécu, et enfin des
pulsions de mort récurrentes l’amenant à devoir lutter contre des
intentions suicidaires. Cette dépression est devenue chronique
depuis de nombreuses années et représente une des conséquences
directes de son état de stress post-traumatique. Pour attester du
caractère chronique de ce trouble, je confirme le diagnostic de
trouble dépressif récurrent qui a évolué vers une dépression
persistante, de sévérité moyenne.
Il est étonnant que la Dre O.________ en 2011, n’ait pas retenu le
diagnostic de dépression compte tenu de ses observations cliniques,
dans la mesure où elle évoquait, dans ses conclusions, que l’état de
l’expertisé « s’améliore progressivement » sans décrire ou retenir le
diagnostic d’une pathologie susceptible de s’améliorer. L’experte
R.________ a retenu quant à elle un diagnostic de dysthymie,
applicable à des sujets dont l’humeur est chroniquement déprimée,
mais dont la sévérité est insuffisante pour justifier le diagnostic de
trouble dépressif récurrent, même léger. Ce diagnostic présuppose
que le sujet reste habituellement capable de faire face aux
exigences élémentaires de la vie quotidienne. Je m’étonne aussi de
cette appréciation, compte tenu de limitations sociales importantes
de l’expertisé. Une hypothèse pourrait résider dans le fait qu’il y a
vraisemblablement eu des malentendus entre l’experte et M.
D.________. On note dans ce sens qu’en page 61 de son rapport, la
Dre R.________ écrivait au sujet de l’expertisé qu’il « assist[ait]
régulièrement aux matchs de football de son fils et se rend[ait] aux
fêtes de sa communauté », ce que M. D.________ dément avec
vigueur. L’experte évoquait néanmoins dans une note en bas de
page que l’intimé avait dit à l’experte rhumatologue n’avoir plus
aucun contact ni vie sociale, sans analyse ou questionnement de
cette différence notable du discours. Il est regrettable qu’elle n’ait
pas repris contact avec M. D.________ pour clarifier ce point,
l’isolement social étant une caractéristique de la dépression, mais
pas de la dysthymie.
De plus, il est difficile de comprendre pourquoi la Dre R.________ ne
retient que cet unique diagnostic de dysthymie, selon elle apparu en
2014 (page 65). Elle n’explique pas pourquoi cette pathologie serait
apparue à ce moment-là, ni s’il y avait un diagnostic antérieur à
2014 ; notamment elle ne dit rien des diagnostics retenus par les
médecins traitants de l’expertisé. Il est par ailleurs surprenant
qu’elle ne discute pas du fait que l’OAI ait reconnu une incapacité de
travail partielle chez l’intéressé, en raison de ses troubles
psychiques, puisqu’elle-même ne lui reconnaît aucune incapacité de

- 21 -
travail à aucun moment de son parcours professionnel. Son rapport
a conduit le SMR à définir une capacité de travail recouvrée depuis
le 24 mai 2011, sans pour autant expliquer ce qui a déterminé cette
date, notamment ce qui a changé dans l’état de santé de l’expertisé
pour qu’il recouvre sa capacité de travail à ce moment précis.
Je retiens finalement un diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant, en rémission actuellement, en raison du fait
que M. D.________ ne se plaint plus d’une douleur intense et
persistante, nécessaire au diagnostic selon la CIM-10. Toutefois,
comme l’ont évoqué plusieurs médecins dès 2005, il y a toujours eu
une importante discrépance entre la nature physiopathologique des
lésions somatiques et l’intensité des douleurs et limitations
fonctionnelles ressenties par l’expertisé. La définition des troubles
somatoformes expose que s’il y a présence d’un trouble physique
authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la nature
ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse ou des
préoccupations du sujet. Par ailleurs, il est stipulé que même quand
la survenue et la persistance des symptômes sont étroitement liées
à des événements désagréables ou à des difficultés et des conflits,
et même quand il existe des symptômes dépressifs ou anxieux
manifestes, le patient s’oppose habituellement à toute hypothèse
supposant l’implication de facteurs psychologiques dans la survenue
des symptômes. La problématique de M. D.________ entrait
typiquement dans cette définition, y compris dans le fait d’avoir
beaucoup lutté durant les premières années d’apparition de ses
douleurs, pour qu’elles soient mises sur le compte de son problème
dorsal, s’accrochant à une étiologie physique plutôt que psychique.
Les manifestations de ce trouble actuellement se sont apaisées,
probablement en raison du fait que M. D.________ reconnaît ses
souffrances psychiques, limitant la dimension psychogène et
histrionique de la douleur. Toutefois, s’il devait à nouveau se
retrouver dans une situation professionnelle stressante, les douleurs
retrouveraient très vraisemblablement leur caractère intense et
invalidant, comme cela a été le cas à chaque tentative de
réinsertion professionnelle.
Depuis son arrivée en Suisse, M. D.________ est suivi sur le plan
psychiatrique et psychothérapeutique. D’abord par A.A.________, puis
par le Dr V.________, spécialisé dans les questions migratoires.
L’expertisé s’est toujours montré preneur de son suivi, investi dans
sa thérapie, ne manquant pas ses rendez-vous. Son psychiatre
travaille depuis des années sur ses troubles, et semble avoir atteint
les limites de ce qu’il peut élaborer avec son patient concernant le
traumatisme. Certains symptômes ont pu être apaisés notamment
les flash backs, l’état d’hyper-vigilance et de qui-vive qui ne se
manifestent plus que quand M. D.________ se replonge dans le récit
ou les images de la guerre, mais d’autres symptômes se sont figés,
enkystés et vont certainement perdurer, comme la dépression, ou
comme la rigidité de son fonctionnement de personnalité. Sur le
plan médicamenteux, plusieurs traitements anti-dépresseurs ont été
tentés, sans succès. Le seul qui apaise quelque peu la
symptomatologie est le Cymbalta® (duloxétine) actuellement
prescrit. En 2016, pour les besoins de son expertise, la Dre
R.________ avait effectué un dosage de son anti-dépresseur, à
l’époque l’escitalopram. Elle évoquait alors dans son rapport que le
taux sérique d’escitalopram était faible pour la dose, suggérant une

- 22 -
compliance partielle et/ou un métabolisme rapide, selon les
conclusions du laboratoire. Pourtant, dans les réponses aux
questions en page 69, l’experte concluait que la compliance
médicamenteuse de M. D.________ était partielle, ce qui pouvait
expliquer la persistance des symptômes, donnant alors le message
que l’intimé ne se donnait pas tous les moyens sur le plan
médicamenteux pour évoluer favorablement. Pour des raisons
inexpliquées, elle a omis l’autre hypothèse à savoir que l’expertisé
pouvait être un métabolisateur rapide de la molécule. On peut
s’étonner de ce parti pris, alors qu’elle n’a fait aucune investigation
pour écarter scientifiquement l’hypothèse d’un métabolisme rapide,
hypothèse pourtant également évoquée par le
psychopharmacologue.
Pour cette évaluation expertale, j’ai demandé un dosage de la
duloxétine. Le résultat est dans la fourchette thérapeutique, mais
dans les limites inférieures, alors que la dose prescrite est
relativement élevée (90 mg/j). Les hypothèses restent les mêmes,
soit l’expertisé métabolise trop rapidement la molécule, soit la
compliance est partielle. J’ai décidé de ne pas investiguer plus avant
la piste du métabolisme rapide pour faire la part des choses, en
raison du fait que le taux sérique est dans les valeurs efficaces,
indiquant que la compliance est en tout cas suffisante pour que le
traitement puisse faire effet. J’estime donc que les soins prodigués à
M. D.________ sont tout à fait adéquats, tant sur le plan
psychothérapeutique que médicamenteux, même s’ils n’apportent
pas tous les effets espérés en termes de guérison.
Le tableau clinique mis en évidence dans le cadre de cette expertise
est cohérent avec les observations et les conclusions du Dr
V.________, psychiatre traitant, et de la Dre I.________, experte, que
ce soit sur les pathologies de l’expertisé ou sur sa capacité de
travail. Le Dr V.________ évoquait dans ses rapports à l’attention de
l’OAI, une amélioration de la symptomatologie de son patient en
2010, amélioration que ce dernier peinait à reconnaître. On peut
envisager que le fait d’avoir limité à cette période les contacts et
activités réactivant le traumatisme (à cette époque, M. D.________ a
cessé son activité de soutien aux survivants de Srebrenica), a pu
apaiser les symptômes aigus de l’ESPT, mais participer à enkyster la
pathologie dans l’évitement, l’isolement et la dépression. Cette
amélioration apparente ne constituait donc pas un facteur de bon
pronostic pour un recouvrement de la santé psychique de
l’expertisé, et de sa capacité de travail.
La Dre R.________ estimait dans son expertise que le pronostic était
mauvais quant à la reprise d’une activité professionnelle, ce qu’elle
mettait en lien avec la démotivation de l’expertisé et l’échec des
mesures de réadaptation professionnelle, estimant qu’il s’agissait là
de facteurs sortant du champ médical, sans pour autant expliciter la
nature de la démotivation de l’expertisé. J’abonde dans l’idée que le
pronostic est mauvais, mais pour des raisons médicales en lien avec
les pathologies psychiatriques de l’intéressé. En effet, M. D.________
présente des limitations fonctionnelles en lien avec ses pathologies
qui sont les suivantes : une importante fatigabilité, des douleurs
psychogènes, de faibles capacité d’attention et de concentration,
des interférences cognitives (l’expertisé étant constamment envahi
par la perception de ses douleurs ou de son vécu de guerre), une

- 23 -
perte d’énergie, la rigidité qu’il montre dans son fonctionnement et
dans ses relations interpersonnelles, sa méfiance, son
interprétativité, son irritabilité, ses réactions caractérielles, son
inadaptabilité à ce qui le stresse ou le contraint de trop.
Au vu de ce qui précède, j’estime sa capacité de travail comme nulle
dans le système économique normal. A mon sens, le début de cette
incapacité de travail se situe au moment où l’ESPT a été réactivé par
la glissade de l’expertisé, le 2 août 2005. Depuis lors, l’expertisé a
présenté des périodes où il a été capable de s’investir à 50 % dans
une activité professionnelle visant à sa réinsertion, mais de manière
très temporaire, s’épuisant rapidement, avec de nouvelles
recrudescences de symptômes entravant tout processus
réhabilitatif.
Tout au plus pourrait-il aujourd’hui effectuer une activité de type
occupationnel de quelques heures par jour, sans aucune pression de
rentabilité, susceptible d’amener un effet un peu positif au mal-être
général de l’expertisé. »
c) On ne voit en l'occurrence aucune raison de s'écarter des
conclusions circonstanciées de l'experte Y.________, dont le rapport
d'expertise judiciaire du 16 mars 2020 remplit à l’évidence les réquisits
jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid.
4b supra). Ce rapport est en effet le fruit d'une analyse particulièrement
approfondie du cas, en ce qu'il fait état des plaintes exprimées par le
recourant, comporte une anamnèse détaillée et décrit le contexte
déterminant. Reposant sur des investigations complètes et minutieuses,
les répercussions fonctionnelles des troubles psychiques diagnostiqués par
l'experte Y.________ sur la capacité de travail du recourant emportent la
conviction ; elles se fondent sur une grille d’indicateurs pertinents,
conforme à la jurisprudence du Tribunal fédéral en la matière (cf. consid. 5
supra). Ce rapport procède d’une appréciation claire de la situation par
une spécialiste confirmée et de conclusions minutieusement motivées et
exemptes de contradictions. Il répond en outre clairement à l'avis
divergent des Dres O.________ et R.________. Ces conclusions seront donc
suivies.
d) Au demeurant, l'intimé ne fait pas mention d'éléments
objectivement vérifiables qui auraient été ignorés dans le cadre de
l'expertise psychiatrique de mars 2020, ni ne produit de rapports
médicaux émanant de spécialistes et suffisamment pertinents pour en
remettre en cause la valeur probante ou le bien-fondé. Il oppose en effet

- 24 -
uniquement l'avis du 4 mai 2020 de son médecin-conseil, la Dre J.________,
du SMR. Or ce médecin, dont on ignore la spécialité, livre une évaluation
distincte paraissant procéder d'une simple appréciation divergente d'un
état de fait clairement posé sur le plan médical, mais sans avoir effectué
d’examen clinique, ni établi son rapport lege artis, spéculant sur les
tenants du cas d'un assuré gravement affecté au plan psychique.
e) Des conclusions du rapport d'expertise judiciaire de la Dre
Y.________, il ressort donc qu'en raison d'un état de stress post-
traumatique, d’une modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe, d’un trouble dépressif moyen récurrent et d’un
syndrome douloureux somatoforme persistant en rémission, l'assuré
présente, depuis le 2 août 2005, une capacité de travail nulle dans toute
activité. Un traitement est certes jugé utile, mais sans toutefois permettre
à l'intéressé de recouvrer sa santé psychique, ni de reprendre une activité
professionnelle quelle qu'elle soit. C’est donc à tort que l’office AI a retenu
que l’état de santé de l’assuré s’était amélioré entre les décisions des 21
août et 16 octobre 2009 et la décision litigieuse, cet état s’étant, en
réalité, péjoré et excluant toute capacité résiduelle de travail. Dans la
mesure où le taux d’incapacité de travail se confond ici avec le taux
d’invalidité, ce résultat fondait le droit à une rente entière d’invalidité.
f) Sur le vu de ce qui précède, il convient de retenir que l’office
intimé, par la décision litigieuse du 5 octobre 2018, n’était pas fondé à
procéder à la suppression avec effet au 30 novembre 2018 (art. 88bis al. 2
let. a RAI) de la rente d’invalidité de trois quarts servie au recourant
depuis le 1er novembre 2006, faute d’amélioration de son état de santé.
7. En définitive, le recours doit être admis, ce qui entraîne
l’annulation de la décision entreprise.
8. Représenté par un mandataire professionnel, le recourant, qui
obtient gain de cause, a droit à des dépens, qu’il convient d’arrêter,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, à 2'000 fr. à la charge de
l’office intimé (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD), lequel, débouté,
supportera les frais de la cause fixés à 400 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).

- 25 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 5 octobre 2018 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à D.________ une indemnité de 2'000 fr. (deux mille
francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du

- 26 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Graf, avocat (pour D.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :