vd_gerichte · ZD21.001491 · 2021-10-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 8/21 - 314/2021
ZD21.001491
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 octobre 2021
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
M. Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière : Mme Neurohr
*****
Cause pendante entre :
D.________, à [...] (TI), recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 LPGA.
402

- 2 -
E n f a i t :
A. D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
mariée et mère de deux enfants majeurs, titulaire d’un CFC d’employée de
commerce, a déposé le 18 janvier 2013 une demande de moyens
auxiliaires auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) tendant à la prise en charge d’une
perruque. Cette demande a été contresignée par la Dre L.________,
spécialiste en neurologie et médecin responsable d’unité à la Clinique
N.________, qui y a indiqué que l’assurée avait été opérée pour une rupture
d’anévrisme le 3 décembre 2012 et hydrocéphalie le 24 décembre 2012,
en précisant que l’absence de chevelure à droite modifiait l’aspect
extérieur de la patiente.
Le 14 février 2013, l’assurée a écrit à l’OAI en l’informant que
seuls ses médecins traitants disposaient de son dossier médical, en
précisant que la Clinique N.________ n’était pas autorisée à fournir des
renseignements sans son accord.
Le 26 février 2013, le Dr BB.________, spécialiste en neurologie
à l’Hôpital P.________, a indiqué que l'assurée avait séjourné dans ledit
hôpital du 2 au 31 décembre 2012. Il a en outre listé les différentes
interventions qu’elle avait subies. Il a joint à son envoi ses rapports des 31
décembre 2012 et 4 février 2013.
B. Le 9 octobre 2013, l’assurée a rempli un formulaire de
détection précoce, en précisant avoir travaillé du 1er septembre 2002 au
30 novembre 2010 comme secrétaire pour le compte de la Haute Ecole
S.________, à des taux variant entre 40 et 70 %. Elle avait été en incapacité
totale de travailler à compter du 28 novembre 2012, en raison d’un AVC
[accident vasculaire cérébral].
C. Le 26 mars 2014, l’assurée a déposé une demande de
prestations auprès de l'OAI, en indiquant quant au genre de l’atteinte
« AVC », l’atteinte existant depuis le 28 novembre 2012.

- 3 -
Le 20 mai 2014, le Professeur V.________, spécialiste en
neurologie, a indiqué ce qui suit à l’OAI :
« Suite à votre demande du 27 mars 2014, j’ai revu la patiente
récemment.
Il m’est difficile de donner des précisions concernant la demande
d’une rente AI complète ou partielle avant que nous ayons pu
terminer nos investigations complémentaires et surtout un bilan
neurocognitif qui se fera auprès de la Professeure R.________ au
Centre hospitalier H.________.
Dès cette évaluation terminée, je ne manquerai pas de préciser le
questionnaire concernant la patiente susnommée pour une
réinsertion professionnelle éventuelle ou une rente AI. »
Il résulte d’un avis du 9 juillet 2014 du Dr K.________ du Service
médical régional de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR) ce qui suit :
« Assurée employée de commerce, avec dernier emploi de 2002 à
novembre 2010 à la Haute Ecole S.________ de [...]. Depuis elle
indique qu’elle est femme au foyer.
Elle dépose une demande de MA [moyens auxiliaires] (perruque)
après la perte de ses cheveux suite à de multiples irradiations (CT,
angiographies répétées).
Dans un premier temps on lui a conseillé de ne pas déposer de
demande.
Elle a subi une hémorragie sous-arachnoïdienne fin novembre 2013,
avec transfert de [...] à l’Hôpital P.________ où elle a séjourné du 2 au
31.12.2013. Son atteinte est peu banale :
Hémorragie sous-arachnoïdale provenant d’une artère basilaire,
compliquée par de multiples spasmes vasculaires et
développements d’états comateux, ayant nécessité de multiples
mesures urgentes de coiling, de spasmolyses par Nimotop et de
pose de drainage ventriculaire.
Finalement l’évolution a été favorable, avec récupération des
fonctions principales, mais persistance d’une perte des cheveux
attribuée aux multiples irradiations, de troubles visuels (baisse de
l’acuité, diplopies par intermittence) possiblement induits par une
cataracte due aux irradiation[s] et d’autres troubles (parésie d’une
branche buccale, faiblesse aux membres inférieurs, troubles de
l’odorat, troubles de la mémoire, céphalées lors d’efforts physiques).
A noter que l’assurée semble ne garder aucun souvenir de ce séjour
hospitalier.

- 4 -
Au contact téléphonique l’assurée semble avoir un fort caractère et
ne veut fournir sans autre des informations (cf. lettre du
14.02.2014).
A mon avis son état de santé n’est pas stabilisé, le suivi est en
cours, en particulier un examen neuropsychologique.
Je ne vois pas l’utilité de mesures professionnelles.
Le status de l’assurée n’est pas clair : Est-elle à considérer comme
active ou comme femme au foyer ?
Le prof. V.________ a promis de donner suite à la demande de
rapport. Est-ce qu’il va le faire ? Je propose de le relancer si en
novembre nous n’avons pas reçu son rapport médical. La lettre de
sortie de l’Hôpital P.________ est adressée à la Dre [...], généraliste à
[...]. Je propose de l’interroger, cela me semble compatible avec la
lettre de l’assurée du 14.02.2014. »
Dans un rapport du 4 septembre 2014, le Prof V.________ a fait
état d’une capacité de travail de 50 %, soit au taux de 40-70 % du taux de
70 % dans l’activité exercée à ce jour. Il a en outre précisé que dans une
activité adaptée, on pouvait s’attendre à une reprise au taux de 50 %
environ. Il a joint à ce rapport copies de plusieurs rapports parmi lesquels :
- un rapport du 31 janvier 2013 des Drs CQ.________, spécialiste
en neurologie, et L.________, dont il ressort que l’assurée a
séjourné du 31 décembre 2012 au 17 janvier 2013 pour neuro-
rééducation à la Clinique N.________;
- un rapport d’IRM [imagerie par résonnance magnétique]
cérébrale et d’angio-IRM des vaisseaux pré- et intra-cérébraux
de contrôle du 7 avril 2014 du Dr [...], spécialiste en radiologie,
aux conclusions suivantes : « Bon fonctionnement de la
dérivation ventriculaire droite compte tenu de la conservation
de la morphologie des ventricules et l’absence de changement
par rapport aux examens précédents (février 2013). Séquelles
d'anciens AVC ischémiques du tronc cérébral de localisation
bilatérale, mais à prédominance gauche. Il n'y a pas de
nouveau accident vasculaire. Pas de foyer d'hémorragie. Le
reste de l'encéphale est de morphologie normale. Excellente
perméabilité du stent localisé dans l'artère basilaire et
perméabilité normale de l’ensemble du polygone de Willis.

- 5 -
Aspect normal des vaisseaux du cou y compris les deux
artères vertébrales. Pas de rehaussement pathologique après
l'injection de produit de contraste sur l'encéphale et
notamment dans la fosse postérieure » ;
- un rapport du 27 mai 2014 du Dr F.________ du Service de
radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du Centre
hospitalier H.________, selon lequel même si elle n’avait
objectivement pas de déficit sensitif ou moteur ni de troubles
de la marche, elle souffrait d’un syndrome post-hémorragie
sous-arachnoïdienne avec d’importants troubles cognitifs, une
sensation de fatigue permanente et des troubles de la
concentration et de l’humeur avec labilité émotionnelle ;
- un rapport du 14 juillet 2014 de la Prof. R.________, cheffe du
Service de neuropsychologie et neuroréhabilitation du Centre
hospitalier H.________, qui estimait notamment que le tableau
séquellaire neuropsychologique était de nature à diminuer la
capacité de travail et qu’il était fort probable que le taux
d’activité soit diminué et se situe autour de 70 % et que le
rendement, dans ce contexte, se situe entre 40 et 70 % ;
- un rapport du 5 août 2014 du Prof V.________, selon lequel
l’examen neurologique qu’il avait pratiqué le 28 juillet 2014
était parfaitement normal.
Le Dr Y.________, spécialiste en médecine interne générale, a
déposé son rapport le 10 novembre 2014 auquel il a joint divers rapports
médicaux. Il a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
status après hémorragie sous-arachnoïdienne sur rupture d’anévrisme au
niveau de l’artère basilaire en décembre 2012, de fléchissement mnésique
antérograde verbal et fatigabilité accrue, d’hypertension artérielle labile et
de céphalées de type migraine. Le Dr Y.________ a expliqué avoir suivi
l'assurée du 26 mai 2014 au mois de juillet 2014. Quant à la capacité de
travail, il a mentionné que la Prof. R.________ estimait qu’elle était
d’environ 70 %. Il ne se prononçait toutefois pas sur ce taux, ni sur les
autres questions du rapport, qui étaient selon lui du ressort des
spécialistes que l’assurée consultait. Selon le rapport du 5 août 2014 du

- 6 -
Prof V.________ joint à l’envoi du Dr Y.________, faisant suite à la
consultation neurologique du 28 juillet 2014, l’examen neurologique était
actuellement parfaitement normal.
Dans un avis médical du 23 janvier 2015, le Dr Z.________ du
SMR a relevé ce qui suit :
« Cette assurée suisse de [...] ans, mariée, deux enfants nés en [...]
et [...], est employée de commerce et a travaillé de 2002 à
novembre 2010 à la Haute Ecole S.________ de [...]. Elle est sans
emploi depuis 2010, femme au foyer.
Elle présente brutalement fin novembre 2012 un syndrome méningé
(fortes céphalées, nausées, vomissements, raideur de la nuque,
phono/photophobie) mettant en évidence une hémorragie sous-
arachnoïdienne en rapport avec la rupture d’un anévrysme basilaire.
Hospitalisée initialement à la Clinique [...] à [...], elle est ensuite
transférée à l’Hôpital P.________, où elle séjournera du 02 au
31.12.2012. L’évolution sera émaillée de multiples spasmes
vasculaires, développement d’états comateux, ayant nécessité des
mesures urgentes de coiling, spasmolyses par Nimitop, pose de
deux stents, et d’une dérivation ventriculaire externe suite à la
survenue d’une hydrocéphalie secondaire.
Elle développera rapidement une alopécie secondaire aux multiples
irradiations (CT et angiographies répétées) pour laquelle une
demande de MA (perruque) sera aussi faite initialement auprès de
l’AI. Séjour de réhabilitation par la suite à la Clinique N.________ du
31.12.2012 au 18.01.2013. Evolution finalement favorable, avec
récupération des fonctions principales, mais persistance d’une
alopécie, de troubles visuels et autres (troubles de l’odorat, faiblesse
MI, troubles de la mémoire).
Le neurologue Pr V.________ la revoit en urgence le 05.08.2014 pour
de nouvelles céphalées : le status neurologique est tout à fait
normal. Néanmoins, dans un courrier daté du 20.05.2014, il
préconisait la réalisation d’un bilan neuro-psychologique auprès de
la Dre R.________ du Centre hospitalier H.________. Cette dernière
effectue ce bilan les 18.06 et 08.07.2014, montrant certes une nette
amélioration sur le plan cognitif par rapport à l’évaluation faite lors
du séjour à Clinique N.________, mais avec un fléchissement
mnésique antérograde verbal, une fatigabilité accrue et un discret
ralentissement. La CT [capacité de travail] est alors selon elle
diminuée à 70 % avec une diminution de rendement.
Le Pr V.________ est tout à fait en accord avec les conclusions de la
Dre R.________, et atteste les troubles cognitifs séquellaires à
l’hémorragie méningée, et confirme ainsi l’exigibilité maximum de
50 % correspondant au taux de 70 % avec diminution de rendement
de 30 % environ selon le Dr R.________. »

- 7 -
Une enquête ménagère a été menée le 3 août 2015 au
domicile de l’assurée. Dans son rapport du 11 août 2015, l’enquêtrice a
estimé qu’il convenait de retenir un statut de mi-active mi-ménagère
jusqu’à fin 2012, puis d’active à 100 % dès janvier 2013. Les incapacités
ménagères ont été estimées à 35,2 %.
Par avis du 8 octobre 2015, un juriste de l'OAI a retenu que le
début de la longue incapacité de travail remontait au 28 novembre 2012,
date de l’AVC. Le statut d’active à 100 % à compter de janvier 2013 a été
confirmé.
Dans un rapport final du Service de réadaptation de l'OAI du
25 février 2016, le spécialiste en réinsertion de l'OAI a retenu qu’aucune
mesure de formation professionnelle ne pouvait être exigée de l’assurée
compte tenu de ses limitations neuropsychologiques. En revanche, sur la
base des indications médicales, on pouvait attendre d’elle qu’elle exerce
une activité simple et répétitive dans le domaine administratif, telle
qu’aide de bureau ou employée au service de scannage ou dans d’autres
domaines d’activité.
Par décision du 10 juin 2016, l’OAI a reconnu à l’assurée le
droit à trois quarts de rente d’invalidité à compter du 1er septembre 2014.
D. Par acte du 11 juillet 2016, D.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
en concluant à l’octroi d’une rente entière d’invalidité avec intérêts à 5 %
l’an, à compter du 1er juillet 2013, subsidiairement du 1er mars 2014, les
rentes pour enfants étant adaptées en conséquence. Avec son recours,
elle a notamment produit un rapport du 3 juin 2016 du Dr X.________,
spécialiste en neurochirurgie, qui a constaté la stabilité clinique et
radiologique à la suite de la dérivation ventriculo-péritonéale, prévoyant
de revoir la patiente en mai 2017 pour un contrôle clinique. Un suivi
ophtalmologique était également proposé, ainsi qu’une consultation
spécialisée des céphalées.

- 8 -
Par arrêt du 22 mars 2017 (cause AI 180/16 – 98/2017), la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté le recours, en
retenant en particulier ce qui suit (consid. 5) :
« 5. S’agissant de la capacité de travail, dans son avis du 14
juillet 2014, la Dre R.________ n’a pas indiqué si les informations
qu’elle avait données, à savoir un taux d’activité de 70% avec un
rendement entre 40 et 70 %, devaient s’entendre dans l’activité
habituelle de l’assurée ou dans une activité adaptée. Le Dr
V.________ a toutefois quant à lui précisé cet aspect dans son rapport
du 4 septembre 2014, en retenant les mêmes taux d’activité que
ceux retenus par la Dre R.________ dans l’activité habituelle, mais en
estimant par contre le degré de capacité de travail à 50 % environ
dans une activité adaptée. Cette appréciation n’est pas contredite.
La recourante elle-même ne la remet pas sérieusement en cause, se
contentant de déplorer que le Dr Z.________ du SMR ne l’ait pas
examinée, ni n’ait pris contact avec ses thérapeutes.
Or ce médecin a étudié l’entier des pièces médicales au
dossier – savoir en particulier celles émanant des médecins de la
recourante – et a confirmé le taux de 50 % retenu par le Dr
V.________ (cf. avis du 23 janvier 2015). Dans la mesure où les
éléments médicaux ne sont pas contradictoires, et permettaient au
SMR de se déterminer en connaissance de cause sur les atteintes de
la recourante, le fait que le Dr Z.________ ne l’ait pas examinée est
sans incidence sur l’issue du litige. Le rapport du Dr X.________ du 3
juin 2016 produit à l’appui du recours vient quant à lui confirmer la
stabilité clinique et radiologique à la suite de la dérivation
ventriculo-péritonéale, sans attester de péjoration de l’état de
l’assurée.
Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu de s’écarter de
l’appréciation de l’intimé selon laquelle l’assurée est en mesure
d’exercer une activité adaptée au taux de 50 %. »
Cet arrêt a été confirmé par arrêt du Tribunal fédéral du 30
octobre 2017 (cause 9C_376/2017). La demande de révision que la
recourante a dirigée contre cet arrêt a été rejetée par le Tribunal fédéral le
22 mars 2018 (cause 9F_1/2018).
E. Par courrier du 3 mai 2018, alors que l’OAI l’avait informée le
25 avril 2018 que son dossier était maintenu fermé auprès de lui, ses
différents recours ayant été rejetés, l’assurée a sollicité la révision de son
dossier, en lui demandant de prendre contact avec son médecin traitant,
le Dr M.________, spécialiste en médecine interne générale.
Invitée à rendre plausible une aggravation de son état, elle a
produit le 3 juin 2018 un rapport du 28 mai 2018 du médecin précité,

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selon lequel elle souffrait de troubles psychiatriques sévères qui n’avaient
jamais été pris en compte, sous forme de dépression larvée sévère avec
somatisation, et qu’elle avait présenté un état de stress post-traumatique
chronique qui avait amené à une modification durable de sa personnalité.
Le Dr M.________ était d’avis que le taux d’invalidité de sa patiente était de
100 % et qu’une révision de la rente était importante.
Le 13 juin 2018, le Dr W.________ du SMR a estimé qu’il
convenait de mettre en place un examen/expertise psychiatrique,
résumant la situation comme il suit :
« Voir rapport d'examen SMR du 23.01.2015 : CT 50 % en toute
activité.
Assurée de 55 ans, au bénéfice de ¾ de rente, (Dl 62 %) dès
septembre 2014 en raison des séquelles neurocognitives de la
rupture d'un anévrisme basilaire traité par « stent et colling » le
03.12.2012 à l'Hôpital P.________ à [...] (voir corps du RM du Dr
F.________, radiologie interventionnelle Centre hospitalier H.________,
du 27.05.2014, GED 04.09.2014).
A signaler un long parcours juridique jusqu'aux Hautes Instances
pour reconnaissance d'une IT totale, ce qui a été rejeté (liquidation
du recours 20.04.2018)
Nous recevons le RM du Dr M.________, généraliste, du 28.05.2018
qui produit la liste des diagnostics connus et atteste une IT de 100 %
sur la base d'un état de stress post-traumatique (TSPT), modification
durable de la personnalité et symptomatologie dépressive sévère
larvée.
Le diagnostic de TSPT n'a jamais été évoqué auparavant et il est
retenu actuellement sans éléments cliniques et anamnestiques
convaincants ; le séjour aux soins intensifs en serait l'élément
déclencheur ce qui demande une vérification avec les critères
diagnostics.
Nous signalons que l'assurée n'a jamais fait recours à des soins
psychiatriques, mais des signes d'appel, telle une labilité
émotionnelle, ont été évoqués lors de l'examen neuropsychologique
du 14.17.2014 quand était suggérée une évaluation psychiatrique. »
Sur le formulaire pour la révision de la rente, l’assurée a
indiqué le 25 juin 2018 exercer une activité bénévole consistant à « prêter
une oreille attentive aux personnes lésées par le système des assurances
sociales dans notre canton », « pour les personnes lésées par les
décision[s] incompréhensibles et inadéquates de l’OAI ou de leur assureur-
maladie ».

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Par courrier du 7 novembre 2018, l’assurée a fait savoir à l’OAI
qu’elle était contrainte de quitter définitivement son canton pour ne plus
avoir affaire à l’office, expliquant que son état de santé s’était
considérablement péjoré, et que l’OAI en était « seul responsable ». Elle
demandait dès lors que son dossier soit réexaminé, depuis janvier 2013.
Elle a envoyé une copie de son courrier à Alain Berset, Conseiller fédéral
et président de la Confédération pour l’année 2018.
Le 12 novembre 2018, alors que l’OAI entendait mandater le
Dr T.________ en qualité d’expert, l’assurée (qui était alors domiciliée à
X.1.________ [FR]) a fait savoir à l’office qu’une expertise médicale auprès
d’un cabinet privé à X.7.________ (VS) était « particulièrement
inappropriée » dans sa situation, dans la mesure où elle ne pouvait pas
utiliser les transports publics, ni assumer la conduite d’un véhicule pour un
aller-retour de 260 km. Elle a ajouté que son époux et elle-même avaient
dû s’endetter pour faire face à « une succession d’erreurs » commises par
des collaborateurs de l’office, ajoutant « de facto, mon état de santé s’est
considérablement dégradé ».
A la suite de l’envoi de l’assurée du 12 novembre 2018, l’OAI a
annulé le mandat auprès du Dr T.________, et a désigné le Dr A.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie à [...] (VD), ce dont l’assurée a
été informée par avis du 1er février 2019, auquel était joint le
questionnaire de l’OAI à l’expert. L’assurée a été convoquée le 20 mars
2019 par l’expert A.________. Un examen neuropsychologique
complémentaire a été mis en œuvre le 23 avril 2019 auprès du
neuropsychologue J.________.
L’assurée a informé l’OAI le 14 avril 2019 qu’elle serait
domiciliée dès le 18 avril 2019 à X.2.________ (FR).
Dans son rapport à l’OAI du 6 mai 2019, le Dr A.________ a listé
les plaintes de l’expertisée, puis établi son anamnèse. Dans ce cadre, il a
notamment relevé qu’elle n’avait pas de psychiatre, « estimé non
nécessaire ». Il n’a retenu aucun diagnostic au plan psychiatrique. Sur le

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plan neuropsychologique, il a fait état de troubles neuropsychologiques
légers à moyens, la capacité de travail étant de 75 %, avec baisse de
rendement de 20 %, dans des activités administratives ne sollicitant pas la
mémoire visuelle.
L’assurée a déposé le 21 mai 2019 une demande d’allocation
pour impotent, en faisant état d’une incapacité de travail totale depuis le
28 novembre 2012, date à compter de laquelle elle a indiqué que la
majorité des déplacements devait se faire avec un accompagnant,
mentionnant l’impossibilité de prendre les transports en commun.
Par avis SMR du 6 juin 2019, le Dr W.________ a estimé que les
arguments fournis par l’expert A.________ étaient convaincants et qu’il n’y
avait pas de raison de s’écarter de ses conclusions.
Le 12 juillet 2019, une copie du rapport d’expertise a été
transmise au médecin traitant de l’assurée, le Dr M.________.
A sa requête, l’OAI a adressé à l’assurée une copie complète
de son dossier le 25 juillet 2019.
A la requête de l’époux de l’assurée, l’OAI a reçu dans ses
locaux l’assurée, le 5 septembre 2019, accompagnée de son époux et de
son fils, titulaire d’un brevet d’avocat. A cette occasion, ils sont revenus
sur la prise en charge initiale (2013), et ont fait valoir que l’intéressée
s’était montrée sous son meilleur jour lors de l’expertise psychiatrique, qui
n’était selon eux pas probante. Ils ont alors été invités à faire part de leurs
observations par écrit.
Par courrier du 6 janvier 2020, l’époux de l’assurée a fait part
de ses observations sur le rapport d’expertise du Dr A.________, en
adressant copie de son envoi au Conseiller fédéral Alain Berset, « afin que
ses services fassent toute la lumière sur ces dysfonctionnements pour
permettre une correction rétroactive et rapide de la situation de notre
famille, conformément à la loi, aux directives et à la pratique des

- 12 -
assurances sociales ». Il a pour l’essentiel requis que la rente de son
épouse soit fixée « de manière définitive et rétroactive » avec un taux
d’invalidité à 100 %, avec impotence, « également avec effet rétroactif ».
L’assurée a produit avec son envoi un rapport du 2 octobre
2019 du Prof. V.________ au Dr M.________, faisant suite à un examen du 1er
octobre 2019, à la teneur suivante :
« Mon Cher Collègue,
J'ai reçu cette charmante patiente que je connais depuis de
nombreuses années.
Elle a eu de nombreux avatars sur le plan neurochirurgical, une
hémorragie sous-arachnoïdienne, une rupture au niveau de l'artère
basilaire...
Elle était en traitement à Berne et elle a eu des suivis
neuroradiologiques au Centre hospitalier H.________.
Depuis lors, la patiente continue à présenter un état de stress post-
traumatique chronique, des troubles du sommeil, des céphalées
chroniques et un état dépressif car l'Al refuse de modifier son ¾ de
rente.
Elle a eu une expertise multidisciplinaire qui considère qu'elle peut
travailler à quasiment 75 % pour autant qu'elle n'utilise pas ses
capacités visuelles.
Elle a eu une expertise chez un psychiatre. Elle n'était pas contente
de la consultation ni des résultats.
C'est la raison pour laquelle j'ai proposé qu'elle soit vue par nos
collègues des [...] pour avoir une évaluation psychiatrique
complètement neutre. J'espère que nos collègues des [...] puissent la
prendre en charge et statuer sur son incapacité de travail.
La modification de la personnalité de cette patiente est évidente et
est à voir comme une aggravation de son état de santé. Il est
indéniable que cette patiente ne peut plus travailler même à un taux
partiel. Pour ma part, comme je l'avais déjà mentionné en 2016, elle
présente une incapacité totale de travail.
J'ai annoncé à la patiente que je prends prochainement me retraite
et j'espère qu'on puisse aider cette patiente qui mérite d'être
entendue de façon objective. »
Le 17 janvier 2020, l’OAI a informé l’époux de l’assurée –
agissant au bénéfice d’une procuration – que ses remarques du 6 janvier
2020 avaient été transmises au Dr A.________ pour déterminations. Il en a
été de même du rapport du Prof. V.________ du 2 octobre 2019.
Le 26 mars 2020, le Dr A.________ a indiqué avoir effectué
l’expertise de l’assurée selon les règles de l’art, ne pas modifier ses

- 13 -
conclusions, et ne pas souhaiter entrer en matière sur la lettre du Prof.
V.________ et celle de l’époux de l’assurée.
Par courrier à l’assurée du 23 avril 2020, l’OAI a pris position
sur les points soulevés par l’époux de l’assurée, notamment dans sa
correspondance du 6 janvier 2020.
L’assurée, désormais représentée par Me Djurdjevac Heinzer, a
déménagé au X.3.________ (VS) le 15 mai 2020.
Dans le délai prolongé, Me Djurdjevac Heinzer a indiqué le 8
juin 2020 à l’OAI que sa cliente contestait vigoureusement les conclusions
de l’expertise du Dr A.________, qui étaient en contradiction avec celles du
Dr M.________ et du Prof. V.________, ainsi qu’avec celles de la psychologue
G.________ du mois de mai 2020. L’avocate notait qu’il était « piquant »
que l’expert nie toute atteinte psychiatrique, alors que l’assurée avait fait
une tentative de suicide en août 2017 à Z.1.________ (ESP), ce qui lui avait
valu une hospitalisation après être tombée dans le coma. Elle a joint un
rapport de la psychologue G.________, qui a notamment relevé ce qui suit :
« Discussion
Mme D.________, reçue sur une année et demi environ, présente le
tableau clinique d'un sujet gravement cérébro-lésé (syndrome
psycho-organique) ainsi qu'une désorganisation de sa personnalité,
de son caractère, suite aux lésions cérébrales et au traumatisme
psycho-somatique subis.
Ce phénomène est fréquent chez des malades qui, ayant perdu leurs
moyens habituels de fonctionner et de réfléchir, développent d'une
part un état dépressif sévère, non reconnu, mais verbalisé sur le
mode de l'envie de mourir ou de ne pas se réveiller et un vécu
persécutoire. C'est le cas de cette patiente qui, ayant perdu ses
capacités cognitives habituelles, s'accroche à tout ce qu'elle peut
encore maîtriser.
Les conséquences neuro-psychologiques et psychiques de cet AVC
sont donc évidentes chez cette patiente :
- la labilité de l'humeur, avec des défenses hypomanes pour lutter
contre le vécu de perte et d'injustice. Ce vécu d'injustice prend
parfois une teinte persécutoire (préjudice). Elle ne se sent pas
prise au sérieux dans ses revendications
- l'émoussement des affects, un discours répétitif, opératoire
- la persévération, c'est à dire une certaine manière de revenir
toujours sur un même sujet, de «ronger le même os »
- l'impotence et les stratégies de compensation dans sa façon de
vouloir donner le change en restant très revendicatrice autour
de certains sujets qu'elle pense pouvoir contrôle.

- 14 -
Diagnostic CIM 10 :
- F07.0 (310.1) A, type combiné (labilité affective, vécu
de préjudice)
Modification de la personnalité, suite à un AVC :
perturbation de la personnalité représentant un changement
par rapport aux caractéristiques antérieures de personnalité
de l'individu
Pour l'établissement de ce rapport, j'ai revu la patiente et ai pu
constater l'aggravation de son état de perplexité, de perte de
contrôle et, partant, de l'état dépressif avec des idées noires. En
effet, son état s'étant aggravé au niveau des pertes cognitives, elle
a plus clairement conscience de son état, de sa fragilité et de sa
dépendance à son entourage. Au moment de notre première
rencontre, Mme D.________ réagissait vivement au fait qu'elle sentait
être arrivée au bout de ce qu'elle pouvait récupérer. Actuellement,
elle semble avoir lâché certaines de ses revendications, faisant
place ainsi au vécu de perte dépressive.
En conclusion
Des lésions cérébrales d'une telle importance chez cette patiente
ont entraîné une perte de ses repères affectifs et cognitifs et une
modification complète de sa personnalité, de son rapport au monde
et à ses proches.
Mon évaluation clinique rejoint donc les conclusions du Prof.
V.________ et du Dr. M.________ quant à l'impossibilité pour cette
patiente de reprendre une quelconque activité. »
L’avocate de l’assurée a également joint un rapport en
espagnol d’un hôpital de Z.1.________ (ESP), faisant état d’une intoxication
par Lorazepam et Trazodone, avec entrée à l’hôpital le 15 août, et sortie le
16 août 2017.
Par avis du 18 juin 2020, le Dr W.________ du SMR a examiné
les derniers documents produits par l’assurée et ses représentants, et a
pris position à leur sujet. Il a pour le surplus proposé de faire parvenir le
rapport de l’hôpital de Z.1.________ (ESP) au Dr A.________ pour prise de
position.
Le 22 juin 2020, l’OAI a transmis à l’expert A.________ l’avis
SMR du 18 juin 2020, le rapport de la psychologue G.________ de mai 2020
et le rapport d’hospitalisation du 16 août 2017 pour prise de connaissance
et prise de position.

- 15 -
Le 15 juillet 2020, un courrier de l’avocate de l’assurée du 14
juillet 2020 a encore été transmis à l’expert.
Le 17 juillet 2020, l’expert s’est adressé comme il suit à
l’assurée, avec copie à son avocate et à l’OAI :
« Madame,
Dans le cadre du mandat de l'Assurance Invalidité du 22 juin 2020
de clarifier certains points, notamment les circonstances de votre
hospitalisation en août 2017, j'ai essayé de vous atteindre par
téléphone à plusieurs reprises. Le but était d'échanger avec vous sur
ces éléments.
A deux reprises j'ai bien laissé mon nom et le but de mon téléphone
sur votre répondeur (contrairement aux dires de votre avocat) et
vous avez par ailleurs bien identifié mon identité.
Merci de me dire (par écrit ou sur mon répondeur) si et quand vous
seriez disponible pour une telle approche téléphonique. »
Le Dr A.________ a adressé son complément d’expertise à l’OAI
le 3 août 2020. Sa teneur est la suivante :
« Vous m'avez demandé de me prononcer sur de nouveaux
documents apparus autour de la situation de l'assurée
susmentionnée. Après lecture et ré-étude de l'ensemble des
documents je peux me prononcer de la manière suivante :
1. Hospitalisation en 2017 :
Avec l'aide d'un interprète, j'ai pu retracer dans les grandes lignes
ce qui s'est passé en août 2017.
Mme P. D.________ a été hospitalisée en médecine intensive dans un
hôpital à Z.1.________. Selon l'anamnèse établie avec l'aide du mari
de Mme D.________, il a trouvé sa femme en rentrant la nuit,
essoufflée et presque inconsciente et avec des emballages vides de
médicaments de Trazadone (antidépresseur) et de Lorazépam
(anxiolytique).
Les médecins ont tout fait pour surveiller et rétablir les fonctions
vitales. L'évolution a été assez vite positive. On a proposé à Mme
D.________ de poursuivre l'hospitalisation en médecine interne, mais
ce que la patiente a refusé. Elle a par ailleurs signé une décharge
signifiant qu'elle quitte l'hôpital contre avis médical (deuxième
document).
Les médecins de l'hôpital n'ont établi aucune anamnèse
psychiatrique.
Pour clarifier cet événement, j'ai essayé à plusieurs reprises
d'atteindre Mme D.________, par téléphone et en laissant aussi des
messages sur son répondeur. L'assurée a bien enregistré cette
demande et aussi mon identité, mais n'a jamais répondu.
J'ai fait une dernière tentative de communication avec elle en
écrivant (cf. copie jointe) et en demandant à Mme D.________ de dire

- 16 -
si et quand elle pourrait être disponible pour une approche et
communication. Mme D.________ n'a jamais réagi sous aucune forme.
2. Évaluations psychologiques de Mme G.________ :
Le rapport était difficile à comprendre. Il se base en grande partie
sur les notions subjectives de la patiente (« elle se décrit..., elle
exprime..., elle dit..., catastrophe subjective..., elle se sent..., etc. »).
La psychologue parle de pertes cognitives, graves atteintes aux
capacités cognitives et d'autres éléments de la sphère
neuropsychologique mais qui ne sont nullement étayées et
objectivées. On peut seulement rappeler que dans le passé il y a eu
plusieurs examens neuropsychologiques in extenso et que mon
expertise était associée à un examen neuropsychologique très
détaillé et différencié. Les notions très sommaires de la psychologue
ne mettent en rien en question les analyses de M. J.________.
La psychologue parle d'une sorte d'élaboration du conflit de couple
avec une séparation sur mesure, ce qui souligne les ressources de
Madame D.________ dont j'ai aussi parlé dans mon rapport.
Quant à la notion d'une modification de la personnalité, il s'agit là
aussi d'une sorte de construction. Dans mon rapport j'ai discuté en
détail pour quelles raisons j'ai estimé qu'il n'y a pas de modification
de personnalité.
3. Conclusion :
Sans anamnèse disponible, il est impossible de se prononcer sur le
contexte, les raisons et les conséquences de l'hospitalisation de
2017. Il peut s'agir d'un événement extérieur, d'un conflit de couple
ou autre chose, mais de se prononcer là-dessus serait une pure
spéculation. Même si Mme D.________ avait eu un raptus suicidaire
en 2017, ceci ne change rien au reste de l'évolution décrite et au
status psychiatrique établi.
En ce qui concerne l'appréciation de Mme G.________, elle ne met en
rien en question les conclusions que je tirais en fin de mon rapport
d'expertise. »
Par projet de décision du 12 août 2020, l’OAI a informé
l’avocate de l’assurée qu’il entendait refuser d’augmenter la rente.
Par décision du 9 novembre 2020, l’OAI a refusé la demande
d’allocation pour impotent de l’assurée, au motif que l’accompagnement
pour faire face aux nécessités de la vie de deux heures par semaine en
moyenne, sur une période de trois mois, n’était pas prouvé. L’intéressée a
contesté cette décision par recours du 9 décembre 2020. Cette cause,
connexe, a été instruite sous la référence AI 399/20 par la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal.

- 17 -
Le 18 novembre 2020, Me Djurdjevac Heinzer a indiqué ne
plus être le conseil de l’assurée.
Par courrier du 22 novembre 2020 à l’OAI, adressé en copie au
Conseiller fédéral Alain Berset, l’époux de l’assurée – désormais domiciliée
à X.4.________ (TI) – a indiqué la représenter, en relevant par ailleurs ce qui
suit :
« Les récentes révélations des médias apportent maintenant
l'éclairage pertinent du dysfonctionnement scandaleux d'une
assurance sociale fédérale, le canton de Vaud se profilant comme
excellent élève dans l'atteinte des objectifs de diminution et de
suppression des rentes fixés par son organe de tutelle, soucieux du
seul aspect économique.
C'est sans parler de l'intolérable souffrance de nombreux assurés
préférant mettre un terme à leur vie en laissant une famille et un
entourage inconsolables. »
Par décision du 27 novembre 2020, l’OAI a confirmé son projet
refusant d’augmenter la rente servie à l’intéressée. Il a estimé, pour
l’essentiel, que quand bien même l’instruction médicale qu’il avait menée
avait établi que la situation de l’assurée s’était améliorée, la situation
n’était pas celle d’une révision du droit à la rente au sens de l’art. 17 LPGA
(loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS
830.1), car il faudrait pour cela que la situation médicale se soit modifiée
postérieurement à la décision d’octroi entrée en force du 10 octobre 2016.
Faute d’amélioration, ni d’aggravation de l’état de santé de l’assurée, le
droit à la rente était maintenu (i.e. trois quarts de rente). Par courrier du
26 novembre 2020, l’OAI a en outre pris position sur l’envoi du 22
novembre 2020 de l’époux de l’assurée.
L’époux de l’assurée a contesté cette décision le 30 novembre
2020. Le 3 décembre 2020, il a indiqué avoir consulté Inclusion Handicap,
à qui il a demandé que l’OAI envoie une copie du dossier de son épouse.
Le 8 décembre 2020, l’OAI s’est déterminé sur les
correspondances des 30 novembre et 3 décembre 2020 de l’époux de

- 18 -
l’assurée, en demandant s’il souhaitait que son courrier du 30 novembre
2020 soit transmis au tribunal comme objet de sa compétence.
Le 30 décembre 2020, Me Jean-Michel Duc a indiqué être
consulté par l’assurée et a demandé que son dossier lui soit envoyé.
F. Par acte de son nouveau conseil, Me Duc, du 12 janvier 2021,
D.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant avec suite de frais
et dépens, principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une
rente entière à compter du 1er mai 2018, et subsidiairement au renvoi de
la cause à l’OAI pour instruction complémentaire, les frais de l’expertise
privée à produire étant mis à la charge de l’OAI. En substance, elle fait
valoir que l’expertise du Dr A.________ est dénuée de toute valeur
probante, au motif qu’il n’a pas examiné sérieusement la question d’une
atteinte à la personnalité, estimant que selon les règles de l’art, en
matière de psychiatrie, le médecin doit procéder en général à plusieurs
entretiens pour établir s’il existe ou non un trouble de la personnalité.
Dans un autre moyen, elle reproche à l’expert de ne pas avoir examiné si
le diagnostic d’état de stress post-traumatique devait être retenu, alors
que le Dr W.________ du SMR avait « clairement demandé dans son avis
médical du 13 juin 2018 » que l’expert examine cette problématique. La
recourante reproche encore au Dr A.________ de ne pas avoir les
connaissances nécessaires sur le plan neurologique pour apprécier les
conséquences des atteintes cérébrales sur son état de santé et sa
capacité de travail, dans la mesure où le Dr A.________ ne décrit pas les
atteintes cérébro-organiques, estimant « patent » qu’il n’a pas examiné
les clichés radiologiques qui rendent compte de l’importance de ces
atteintes. Ensuite, elle plaide que l’expertise du Dr A.________ s’inscrit dans
une « succession de rapports d’expertise du Dr A.________», qui rappelle
« l’affaire Clinique C.________», estimant très surprenant que l’intimé
continue à mandater cet expert. Elle fait encore grief au Dr A.________ de
ne pas avoir pris position sur le rapport du 2 octobre 2019 du
Prof. V.________ dans son complément d’expertise, observant que ce
dernier a fait état d’une évidente modification de la personnalité, de

- 19 -
même que la psychologue G.________, à la suite des AVC. La recourante a
notamment requis à titre de mesures d’instruction la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise portant sur les aspects neurologique,
neuropsychologique et psychiatrique, ainsi que des débats publics. Elle a
en outre annoncé qu’elle produirait une expertise privée.
Par réponse du 8 mars 2021, l’OAI a proposé le rejet du
recours.
La recourante a répliqué le 31 mai 2021. Elle a expliqué dans
ce cadre avoir soumis l’expertise du Dr A.________ et toutes les pièces
médicales à un expert privé, le Dr B.________, spécialiste en psychiatre et
psychothérapie. Ce dernier avait réalisé trois examens cliniques (les 8, 10
et 12 mars 2021), et recueilli des informations auprès de tiers, soit son
mari, le Dr M.________, et la psychologue G.________. Sur la base du rapport
d’expertise du Dr B.________ du 12 mai 2021, produit en annexe, elle a fait
valoir que ledit psychiatre estime que l’anamnèse du Dr A.________ est
incomplète, « puisqu’elle ne fait pas mention des graves atteintes à la
santé de 2015, 2017 et 2018, au cours desquelles à quatre reprises
Madame D.________ a failli perdre la vie », et qui ont fait l’objet de ses
revendications à l’OAI des 7 et 12 novembre 2018. Sur le plan diagnostic,
le Dr B.________ note que la question d’un état de stress post-traumatique
n’a pas été traitée par le Dr A.________. La recourante se prévaut ensuite
d’une description totalement différente de la situation par le Dr B.________,
qui a fait état d’un trouble important de l’attention et de la mémoire, de la
pensée, de phobies obsessionnelles, de troubles affectifs, d’une aboulie
sévère, d’un retrait autistique moyen avec des tendances suicidaires
moyennes, de troubles sévères du sommeil, de troubles de l’appétence,
de troubles cardio-respiratoires, et de plaintes céphaliques sévères. Le Dr
B.________ a retenu le diagnostic d’« autres troubles spécifiés de la
personnalité et du comportement dus à une affection, une lésion ou un
dysfonctionnement cérébral » (F07.8). Il a ainsi exposé que la patiente
avait souffert d’un état de stress post-traumatique pour six mois dès la fin
2012, et qu’après ce laps de temps, ce trouble était devenu une
modification durable de la personnalité après une expérience

- 20 -
catastrophique. Le Dr B.________ a ainsi exclu toute activité
professionnelle, et constaté que les atteintes à la santé entraînaient une
dépendance totale des autres dans la vie de tous les jours.
Par duplique du 21 juin 2021, l’OAI a derechef proposé le rejet
du recours, en se référant à un avis du Dr Q.________ du SMR du 14 juin
2021 joint à son écriture. L’intimé a notamment relevé l’absence
d’évaluation neuropsychologique dans l’expertise privée, élément
pourtant fondamental d’après le Dr B.________. Il n’était pas expliqué pour
quelle raison une incapacité de travail totale était retenue dès le 1er mai
2018 dans toutes activités, alors que l’ensemble de la symptomatologie
est décrit depuis 2012, l’expert notant que la recourante présente une
incapacité de travail partielle devenue totale depuis le 2 décembre 2012,
date depuis laquelle elle n’arrive plus à s’occuper de ses affaires seule. Or,
cette date correspondrait à celle du dépôt d’une demande de révision,
laquelle ne représente pas un fait médical objectif modifiant une atteinte à
la santé. L’OAI a encore observé que le Dr B.________ se focalisait sur les
plaintes de l’assurée, ainsi que les propos tenus par son entourage et son
médecin traitant, alors que son examen clinique faisait défaut.
Par « sur-réplique » du 14 juillet 2021, la recourante a
maintenu sa position. Elle a produit un nouveau rapport du Dr B.________,
du 9 juillet 2021, qui s’est déterminé sur l’avis du Dr Q.________ du SMR du
14 juin 2021, ainsi que sur l’avis de la juriste de l’intimé du 21 juin 2021,
en expliquant en substance que l’incapacité de travail était déjà totale
bien avant le dépôt d’une demande de révision de la rente, estimant que
le trouble de la personnalité qui s’était constitué avait progressivement
épuisé les ressources de l’assurée. Il a expliqué que ce qui avait précipité
l’évolution déficitaire était le choc anaphylactique dont elle avait été
victime le 30 juin 2015, qui avait « failli lui coûter la vie » et avait réveillé
le vécu traumatique catastrophique de 2012. Le Dr B.________ a ainsi
estimé que l’incapacité de travail avait été totale dès le 2 décembre 2012,
puis partielle dans un deuxième temps, et à nouveau totale depuis le choc
anaphylactique.

- 21 -
Interpellée par la juge instructrice sur le point de savoir si elle
maintenait sa requête de débats publics, la recourante y a renoncé le 16
août 2021.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries de fin d’année (art. 60 et 38 al. 4 let. c LPGA), auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36], art. 55 et 69 al. 1 let.
a LAI cum art. 40 al. 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité ; RS 831.201]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2. Est litigieux le point de savoir si l’état de santé de la
recourante a connu une péjoration susceptible de lui ouvrir désormais le
droit à une rente entière de l’AI dès le 1er mai 2018, en lieu et place du
trois quarts de rente qu’elle perçoit.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution

- 22 -
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens
de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non
seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi
lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur
la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple
appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré
inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V
108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
c) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles

- 23 -
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4. a) La recourante fait pour l’essentiel valoir que son état de
santé a connu une péjoration depuis la décision du 10 juin 2016. Elle se
prévaut à cet égard de l’expertise privée du Dr B.________ – qui fait état
d’une incapacité de travail totale à compter du 1er mai 2018 dans toutes
activités – et son complément, qu’elle juge probants, contrairement à
l’expertise réalisée par le Dr A.________.
Ce point de vue ne peut toutefois être suivi.

- 24 -
L’expertise rédigée par le Dr A.________ remplit en effet tous
les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine
valeur probante. L’expert A.________ a examiné avec soin tout le dossier de
l’assurée. Il a ensuite détaillé ses plaintes, en s’assurant tout au long de
l’examen que les reformulations qu’il a présentées correspondaient à ce
que voulait exprimer l’assurée, et en vérifiant à la fin si elle s’était sentie
comprise et désirait ajouter autre chose (expertise, p. 17). Il a par ailleurs
établi une anamnèse (familiale, personnelle, sociale, professionnelle,
affective, médicale et systémique) minutieuse, et fait passer des tests
psychologiques complémentaires à l’intéressée. Selon le système AMDP, il
a ainsi pu noter un important décalage entre les observations de l’assurée
et ses propres observations, qui étaient plutôt rassurantes. Il a constaté
par l’échelle de ralentissement EDR l’absence d’un ralentissement
psychomoteur significatif, et l’absence de dépression avec l’échelle
MADRS. En outre, il a complété son examen par un bilan
neuropsychologique effectué par le neuropsychologue J.________, qui a fait
état, par rapport à l’examen effectué en 2014, d’une légère amélioration
globale (expertise, p. 21). Sur la base de ses observations, et de celles de
son co-expert, ainsi que de l’examen du dossier, il a relevé l’absence de
diagnostic psychiatrique. Sur le plan neuropsychologique, il a retenu des
troubles neurologiques légers à moyens au sens de la Classification de
l’Association suisse des neuropsychologues, estimant toutefois la capacité
de travail préservée dans l’activité habituelle administrative de l’assurée,
pour autant que cette activité ne sollicite pas la mémoire visuelle. Ainsi,
en tenant compte de la fatigabilité constatée, l’assurée pouvait assumer 6
heures par jour, entrecoupées par une pause significative, estimant que
cette réduction était associée à une baisse de rendement de 20 % durant
les 6 heures du fait du ralentissement constaté.
Le Dr A.________ a motivé son point de vue avec soin. Il a
relevé l’absence d’anamnèse psychiatrique antérieure, et le fait que dans
les plaintes spontanées de l’assurée, il n’y avait aucune problématique
psychiatrique particulière évoquée, ni problématique anxieuse manifeste,
ni symptôme de la lignée psychotique. L’expert psychiatre avait ainsi

- 25 -
perçu sa personnalité très largement dans un registre de victime, une
fixation très importante, voire immuable, sur ses invalidités ; elle avait des
avis radicaux et tranchants sur beaucoup de sujets, et ne supportait pas
de mise en question (même prudente). Il avait perçu son fonctionnement
de personne dans un registre psychonévrotique. Il y avait aussi
passablement d’aspects de pénibilité, mais clairement aussi le constat
d’absence d’un trouble clinique de la personnalité. L’assurée était certes
révoltée contre beaucoup d’éléments du passé, beaucoup de traitements
considérés comme inadéquats ou injustes, ses propres écrits montrant
aussi un côté très « pinailleur », mais elle pouvait aussi mentionner le
positif dans certaines situations, et était malgré tout aussi ouverte à
quelques reformulations par rapport aux constats de l’expert, qui n’avait
ainsi, en finalité, trouvé aucun indice pour une véritable modification de la
personnalité, encore moins une avec impact sur la capacité de travail.
L’essentiel de toute la problématique se situait en effet dans le registre
cognitif, avec la capacité de travail décrite ci-dessus (capacité de travail
de 6 heures par jour, avec une baisse de rendement de 20 %). Ainsi,
l’expert a estimé la capacité de travail, par rapport à un emploi à 100 %, à
75 %, avec baisse de rendement de 20 %, dans des activités
administratives ne sollicitant pas la mémoire visuelle, la capacité de
travail s’étant stabilisée depuis le 1er septembre 2015. Finalement,
l’expert a mis en avant la présence de ressources chez l’intéressée, qui
avait travaillé comme employée de commerce dans différentes institutions
étatiques et privées, et dans toute une panoplie d’activités
administratives. Il n’y avait jamais eu d’atteinte significative et durable sur
le plan psychiatrique. En ce qui concerne l’atteinte cognitive, après
stabilisation de la situation en 2015, des séquelles étaient maintenant
persistantes. Sous l’angle de l’évaluation de la cohérence et de la
plausibilité, l’expert a noté que le tableau de dysfonctionnements, à la fois
cognitifs et pratiques, intensif à tel point que l’intéressée disait que plus
aucune activité, même domestique, n’était possible, n’était pas plausible,
et en contradiction avec nombre d’autres informations. Sous l’angle des
limitations fonctionnelles, l’expert a noté qu’il n’y en avait pas de
significatives au plan psychiatrique. Sur le plan neuropsychologique, il y
avait le constat d’un déficit de la mémoire visuelle, fatigabilité et de

- 26 -
ralentissement. Comme facteurs extra-médicaux, l’expert a noté
essentiellement une fixation personnelle de l’assurée sur son invalidité
neuropsychologique.
Dans le cadre de son appréciation de la capacité de travail,
l’expert a relevé qu’il n’avait à aucun moment eu l’impression d’un
dysfonctionnement majeur au niveau cognitif, ce qui contrastait très
fortement avec l’auto-appréciation de l’assurée. Le Dr A.________ a du
reste noté que celle-ci n’était pas fatiguée et ne fatiguait pas durant la
durée d’observation (2 heures et demie sans interruption), et que l’énergie
vitale était normalement préservée.
Pour le surplus, la recourante ne saurait être suivie lorsqu’elle
affirme que l’expert aurait dû l’examiner dans le cadre de plusieurs
entretiens pour établir s’il existe ou non un trouble de la personnalité. La
valeur probante est en effet reconnue à un rapport qui remplit les réquisits
jurisprudentiels rappelés ci-dessus (cf. consid. 3d) ; en particulier, dans ce
cadre, le rapport doit se fonder sur des « examens complets » (cf. ATF 134
V 231 consid. 5.1). Si tel est le cas – comme s’agissant du rapport du Dr
A.________ – alors l’expert n’a pas à examiner un assuré à plusieurs
reprises pour que son rapport puisse être qualifié de probant. Par ailleurs,
la durée d’un examen clinique n’est pas, en soi, un critère de la valeur
probante d’un rapport médical et ne saurait remettre en cause la valeur
probante du travail de l’expert, dont le rôle consiste notamment à se
prononcer sur l’état de santé de l’assuré dans un délai relativement bref
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1
et les références citées). Une consultation, même de courte durée,
n’exclut donc pas une étude fouillée et complète du cas.
Quant au grief selon lequel le Dr W.________ du SMR aurait
demandé « clairement » que l’expert examine si le diagnostic d’état de
stress post-traumatique devait être retenu, il y a lieu de relever, avec
l’intimé, que le Dr W.________, dans son avis du 13 juin 2018, a simplement
indiqué qu’il convenait de mettre en place un examen/expertise
psychiatrique. Quant au diagnostic d’état de stress post-traumatique, le Dr

- 27 -
W.________ a uniquement relevé par avis du 13 juin 2018 que celui-ci
n’avait jamais été évoqué auparavant, et qu’il était retenu actuellement
sans éléments cliniques et anamnestiques convaincants. On ne peut dès
lors déduire, comme le soutient la recourante, que le Dr W.________ aurait
requis de l’expert qu’il examine spécifiquement cette problématique. La
même remarque vaut quant à l’allégation de la recourante selon laquelle
le Dr W.________ aurait clairement demandé que l’expert examine
également « s’il existe de graves troubles psychiatriques ». La recourante
était au demeurant informée des questions posées à l’expert, puisque
l’OAI les lui a adressées en copie avec ses avis de désignation, d’abord du
Dr T.________, puis, la désignation de ce dernier ayant été annulée dès lors
que la recourante a demandé à ce qu’un expert plus proche de son
domicile soit désigné, en annexe à la désignation du Dr A.________.
Dans un autre moyen, la recourante reproche au Dr A.________
de ne pas avoir les connaissances nécessaires sur le plan neurologique
pour apprécier les conséquences des atteintes cérébrales sur son état de
santé et sa capacité de travail. Or, l’expert psychiatre a complété son
examen par un bilan neuropsychologique. Son rôle n’est au demeurant
pas celui d’un neurologue, mais bien d’un psychiatre. Du propre avis du
Prof. V.________, la situation de sa patiente n’a pas changé sur le plan
neurologique. On voit dès lors mal qu’il faille à nouveau l’examiner. Pour le
surplus, le rapport du Prof. V.________ du 2 octobre 2019 est succinct : il
décrit le suivi de l’assurée, et son mécontentement envers l’expert
psychiatre. Alors qu’il n’est pas psychiatre, le Prof. V.________ fait état
d’une modification de la personnalité de l’assurée, ce qui excède son
domaine de compétence. Au demeurant, le Dr A.________ a bien expliqué
les raisons le conduisant à nier l’existence d’une atteinte au plan
psychiatrique. La seule affirmation contraire du Prof. V.________, qui est
neurologue, ne permet pas de remette en question les conclusions dûment
motivées du rapport d’expertise du Dr A.________. On voit par ailleurs mal
qu’il puisse être fait grief à l’expert psychiatre de ne pas avoir examiné les
clichés qui rendraient compte de l’importance des atteintes cérébro-
organiques, ce d’autant que la situation de la recourante est stabilisée au
plan neurologique depuis 2015.

- 28 -
S’agissant par ailleurs du fait que la désignation du Dr
A.________ ne serait pas sans rappeler « l’affaire Clinique C.________ », on
peine à suivre l’argumentation de la recourante : il était question dans
cette affaire (cf. ATF 144 V 258), d’une clinique, et non d’un expert seul ;
dans ladite affaire, l’expertise avait été réalisée à une époque où le
responsable médical du « département expertise » modifiait illicitement le
contenu de rapports. En l’occurrence, aucun élément de cet ordre n’est
évoqué ici. Au demeurant, il est constant que le fait qu'un expert, médecin
indépendant ou œuvrant au sein d'un centre d'expertise médicale, soit
régulièrement mandaté par les organes d'une assurance sociale ou par les
tribunaux ne constitue pas à lui seul un motif suffisant pour conclure à la
prévention ou à la partialité de l'expert (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 et les
arrêts cités ; TF 8C_146/2016 du 9 août 2016 consid. 3.2). La recourante a
quoi qu’il en soit été informée de la désignation du Dr A.________ en qualité
d’expert par avis de l’OAI du 1er février 2019. Il lui était alors loisible de
faire valoir, dans le délai imparti, ses objections, en particulier sur le nom
de l’expert, ce qu’elle n’a pas fait.
Pour le surplus, on ne peut faire grief à l’expert psychiatre de
ne pas avoir formellement pris position sur le rapport du Prof. V.________
du 2 octobre 2019, dans la mesure où ce dernier ne fait état d’aucun
élément nouveau, puisqu’il persiste à affirmer que sa patiente présente,
« ainsi qu’[il] l’avait déjà mentionné en 2016 », dans la cadre de la
première demande, une incapacité de travail totale. Le Prof. V.________
rapporte pour le surplus les déclarations de sa patiente, qui « n'était pas
contente de la consultation ni des résultats » de l’expertise mise en œuvre
auprès du Dr A.________, sans expliquer pour quelle raison la patiente
serait totalement incapable de travailler. L’expert A.________ s’est par
ailleurs déterminé dans son complément d’expertise du 3 août 2020 sur le
rapport de la psychologue G.________. Il a dans ce cadre en particulier
relevé que le rapport était difficile à comprendre, et qu’il se basait en
grande partie sur les notions subjectives de la patiente (« elle se décrit...,
elle exprime..., elle dit..., catastrophe subjective..., elle se sent..., etc. »),
et a relaté l’événement survenu en août 2017. A cet égard, il a observé

- 29 -
que même si la recourante avait eu un raptus suicidaire en 2017, cela ne
changeait rien au reste de l'évolution décrite et au status psychiatrique
établi, en précisant bien que l'appréciation de la psychologue G.________
ne remettait pas en question les conclusions qu’il tirait en fin de son
rapport d'expertise.
Quant à la remarque du Dr A.________ relative à la tenue
vestimentaire de la recourante, elle ne saurait faire douter de son
impartialité. Il est en effet courant que les experts décrivent les tenues
portées par les expertisés. Il n’en va pas autrement ici. L’expert n’a au
demeurant pas porté de jugement sur la tenue de l’intéressée, mais s’est
limité à la décrire, en relevant qu’elle portait des boucles d’oreilles, était
maquillée, parfumée et très soignée sur sa personne (expertise, p. 15). Il a
du reste également noté dans ce contexte que la poignée de main était
normalement forte, sans moiteur, que ses pas étaient normaux et qu’il
existait une certaine dynamique. Il a encore relevé que l’expertisée
s’exprimait d’une manière intense, soutenue, spontanée et suivie, sans
digression. L’expert a noté qu’elle était mentalement bien présente, avec
une intelligence dans la norme, sans difficulté majeure visible en ce qui
concerne la concentration, l’attention et la mémoire (expertise, p. 16).
Enfin, le seul fait que le Dr M.________ ait estimé qu’il existe
une modification de la personnalité avec un état de stress post-
traumatique ne justifiait pas ipso facto que le Dr A.________ doive prendre
contact avec ce médecin. Le Dr A.________ a quoi qu’il en soit tenu compte
du rapport du médecin traitant du 28 mai 2018 dans son appréciation.
b) La recourante a produit en réplique un rapport d’expertise
privée, établi par le Dr B.________ le 12 mai 2021, qu’elle estime probant,
et qui justifierait à ses yeux de lui allouer la rente entière qu’elle
demande, dès le 1er mai 2018.
Or, l’appréciation de l’expert privé ne permet pas de remettre
en cause celle du Dr A.________.

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Comme le relève le Dr Q.________ du SMR par avis du 14 juin
2021, le Dr B.________ reprend l’anamnèse en lien avec les AVC de
novembre et décembre 2012, qui est connue. Il retient le diagnostic
d’« autres troubles spécifiés de la personnalité et du comportement dus à
une affection, une lésion ou un dysfonctionnement cérébral » (F.07.8), en
décrivant les atteintes séquellaires déjà connues depuis 2012 et prises en
compte dans l’évaluation de la capacité de travail à laquelle l’OAI a
procédé.
Le Dr B.________ fait encore état d’un épisode dépressif moyen
à sévère avec une perte d’élan vital et une fatigue chronique, depuis
décembre 2012, alimentée par des vertiges et des céphalées, depuis
2012. Il mentionne une modification durable de la personnalité après une
expérience de catastrophe, mais sans indiquer clairement à quel
événement elle est rattachée. Finalement, le Dr B.________ n’explique pas
pour quelle raison il retient une incapacité de travail de 100 % à compter
du 1er mai 2018 dans toutes activités, alors que l’ensemble de la
symptomatologie est décrit depuis 2012. Du reste, il a relevé en p. 22 de
son rapport du 12 mai 2021 que « [la recourante] présente une incapacité
de travail partielle devenue totale depuis le 2 décembre 2012, et n’arrive
plus à s’occuper seule de ses affaires depuis cette date ». La date du
début de l’incapacité de travail au 1er mai 2018 ne correspond à aucun
événement particulier, sinon la demande de révision de son dossier par la
recourante, intervenue par courrier du 3 mai 2018.
Le Dr B.________ a expliqué retrouver au recueil AMDP un
trouble de la concentration, de la mémorisation et de l’évocation. Or, le Dr
A.________ a bien noté, lorsqu’il a procédé à ce test, que les auto-
évaluations de l’assurée étaient en contradiction avec ses observations.
Au demeurant et surtout, contrairement au Dr B.________, il a fait réaliser
un bilan neuropsychologique. L’expert B.________ a par ailleurs fait
mention de phobies sévères, ainsi que d’un épisode dépressif moyen à
sévère, sans toutefois retenir ces diagnostics avec effet sur la capacité de
travail, puisque seul celui d’« autres troubles spécifiés de la personnalité
et du comportement dus à une affection, une lésion ou un

- 31 -
dysfonctionnement cérébral » (F.07.8) a été retenu avec répercussion sur
celle-ci.
Pour le surplus, il n’a pas été question, dans le cadre de
l’instruction de la première demande, d’une atteinte psychiatrique. Dans
la mesure où le Dr B.________ considère que l’incapacité de travail a été
totale depuis 2012, puis partielle, avant d’être à nouveau totale depuis
2015, il donne finalement une appréciation différente d’un état de fait, qui,
pour l’essentiel, est demeuré inchangé, sans amener d’élément qui serait
de nature à établir une péjoration de l’état de santé de l’assurée sur le
plan psychiatrique postérieurement à la décision d’octroi de rente du 10
juin 2016, par laquelle l’OAI lui a reconnu le droit à trois quarts de rente
d’invalidité à compter du 1er septembre 2014. En particulier, on peine à
suivre les explications du Dr B.________, en tant qu’il soutient que ce serait
un choc anaphylactique survenu en juin 2015 qui serait à l’origine de
l’incapacité de travail totale de l’intéressée ; non seulement cet
événement n’est pas documenté, mais il faut relever qu’à peine un mois
après celui-ci, le 3 août 2015, une enquête ménagère a été réalisée au
domicile de la recourante. A cette occasion, l’enquêtrice a rapporté les
explications de la recourante. Elle a en particulier relevé dans son rapport
du 11 août 2015 (p. 8) que l’entretien avait été long, l’assurée ayant eu la
volonté de bien expliquer sa situation. Or, la recourante n’a fait aucune
mention du choc anaphylactique. Aucun médecin ne l’a non plus
mentionné par la suite.
L’expert privé se concentre sur les plaintes de l’assurée, et les
propos tenus par son entourage et son médecin traitant. Son rapport ne
contient pas d’examen clinique. Quant aux « éléments anamnestiques
amenés par Mme D.________ au sujet de ce qui lui est arrivé depuis le 28
novembre 2012 », ils consistent en réalité en une liste de plaintes de
l’assurée (« Selon elle, les médecins auraient abandonné si son mari ne
s’était pas fâché » [p. 7] ; « Sur le plan personnel, Mme D.________ s’est
aussi rapidement rendu compte que « D.________ était morte » [p. 8] ;
« Elle ne peut plus reprendre le tapis roulant de la vie, qui va de plus en
plus vite » [p. 8]). Le Dr B.________ ne s’est en outre pas livré à un examen

- 32 -
circonstancié des indicateurs jurisprudentiels en matière de troubles
psychiques, contrairement au Dr A.________.
Finalement, l’expertise privée constitue une appréciation
différente de la situation ; le Dr B.________ pose une appréciation
rétroactive de la situation de la recourante, sur la base des déclarations de
cette dernière, et alors même qu’il n’y a pas au dossier de rapport d’un
psychiatre ou d’un psychologue durant les années 2012 à 2016. Le fait en
outre que l’expert privé suggère finalement, en guise de traitement, que
l’assurée favorise les sorties et les rencontres, interpelle. L’expert privé a
suivi entièrement le point de vue soutenu par l’assurée et son époux. Son
appréciation n’est pas de nature à remette en cause celle de l’expert
A.________, étant encore relevé que le rapport du Dr B.________ et son
complément ne contiennent pas d’explication sur les motifs le conduisant
à écarter l’appréciation du Dr A.________.
c) Ainsi, il résulte de ce qui précède qu’en l’absence de
péjoration de l’état de santé de la recourante postérieurement à la
décision du 10 juin 2016, c’est à bon droit que l’OAI a refusé d’augmenter
la rente d’invalidité de la recourante, la maintenant ainsi à trois quarts.
5. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction, comme le requiert la recourante, par des investigations
médicales complémentaires, singulièrement la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise portant sur les aspects neurologique,
neuropsychologique et psychiatrique. En effet, une telle mesure
d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 144 II 427
consid. 3.1.3 ; 140 I 285 consid. 6.3.1).
6. En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté.

- 33 -
a) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
400 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu le sort de ses
conclusions.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA). Il n’y a pas non plus lieu
de mettre à charge de l’OAI les frais de l’expertise privée. Selon la
jurisprudence en effet, les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans
les dépens mis à la charge de l'assureur social, lorsque cette expertise
était nécessaire à la résolution du litige (cf. ATF 115 V 62 consid. 5c ;
TF8C_122/2019 du 19 septembre 2019 consid. 6.3 ; 8C_61/2016 du 19
décembre 2016 consid. 6.1). Tel n’était pas le cas en l’espèce.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 27 novembre 2020 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis
à la charge de D.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 34 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour D.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :