vd_gerichte · KC23.009279 · 2024-02-29 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC23.009279-240064
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 29 février 2024
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Composition :M. HACK, président
Mmes Byrde etGiroud Walther, juges
Greffier : Mme Joye
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Art. 321 al. 1 CPC
Vu le prononcé rendu sous forme de dispositif le 19 octobre
2023 par lequel la Juge de paix du district de Lavaux-Oron a prononcé la
mainlevée définitive de l’opposition, à concurrence de 2'500 fr. plus
intérêt à 5% l’an dès le 28 octobre 2022, formée par X.________
(poursuivi), à Pully, ...]à la poursuite n° 10'645’080 de l’Office des
poursuites du district de Lavaux-Oron introduite par la COMMUNE DE
PULLY (poursuivante) et indiquant comme titre de la créance ou cause de
l’obliga-tion : « Dépens dus selon jugement de la CDAP du Tribunal
cantonal, du 21 mai 2021 » (I), a mis les frais judiciaires, par 150 fr., à la
charge du poursuivi (II et III) et a dit que celui-ci devait rembourser ledit
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montant à la poursuivante qui en avait fait l’avance et lui verser en outre
un montant de 400 fr. à titre de dépens (IV),
vu la motivation du prononcé adressée aux parties le 27
décembre 2023 et notifiée au poursuivi le 4 janvier 2024,
vu l’acte de recours déposé par le poursuivi le 13 janvier
2024 ;
vu les autres pièces du dossier ;
attendu que le recours a été déposé en temps utile, dans le
délai de dix jours de l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS
272),
que pour être recevable, le recours doit être motivé (art. 321
al. 1 CPC),
que, si la motivation du recours fait défaut, l’instance de
recours n’entre pas en matière,
que, le recourant doit démontrer le caractère erroné de
la motivation de la décision attaquée et que son argumentation doit être
suffisamment explicite pour que l’instance de recours puisse la
comprendre, ce qui suppose une désignation précise des passages de la
décision qu’il attaque et des pièces du dossier sur lesquelles il fonde sa
critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1),
que ni l’art. 132 al. 1 et 2 ni l’art. 56 CPC ne sont applicables
en cas d’absence de motivation d’un acte de recours (TF 5D_43/2019 du
24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016
consid. 3.1 ; TF 5A_488/ 2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in
Revue suisse de procédure civile [RSPC] 2015 pp. 512 s. précité, et les
arrêts cités),

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qu’en l’espèce, dans son acte du 13 janvier 2024, le recourant
fait état d’un litige qui semble concerner la vente d’une parcelle sise sur la
Commune de Pully,
que ses arguments ne sont pas de nature à remettre en cause
la moti-vation du prononcé entrepris, selon lequel la requête de mainlevée
devait être admise car fondée sur un jugement définitif et exécutoire
condamnant le poursuivi à payer à la poursuivante le montant réclamé en
poursuite,
que le recours ne satisfait donc pas aux exigences
de motivation du recours posées par l’art. 321 al. 1 CPC et la jurisprudence
susmentionnée,
qu’il doit dès lors être déclaré irrecevable ;
attendu que le présent arrêt est rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. X.________,
- Me Jacques Haldy, avocat (pour la Commune de Pully).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 2’500 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lavaux-Oron.
La greffière :