vd_gerichte · ZD22.043238 · 2024-03-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 282/22 - 101/2024
ZD22.043238
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mars 2024
__________________
Composition :M. OULEVEY, président
Mmes Durussel et Gauron-Carlin, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 LPGA ; art. 28 LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 2001, a
terminé la scolarité obligatoire en 2015 dans une classe de
développement. Après des stages de courte durée dans un centre
commercial et des épiceries, il n’a finalement acquis aucune formation
professionnelle et n’exerce aucune activité lucrative.
Alors qu’il était encore mineur, l’assuré, représenté par sa
mère, a requis des prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) par demande formelle déposée le 13 juin 2018, indiquant souffrir
de troubles psychiatriques et de dépendance (alcool et cannabis).
Procédant à l’instruction de cette requête, l’OAI a recueilli un
rapport auprès du Dr F.________, médecin associé à la Consultation de
psychiatrie pour enfants et adolescents (CPEA) [...]. Ce dernier a fait état,
le 27 juin 2018, des diagnostics de troubles mixtes des conduites et
troubles émotionnels sans précision (F92.9), de troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation de dérivés du cannabis (utilisation nocive
pour la santé ; F12.1) et de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool (utilisation nocive pour la santé ; F10.1). Il précisait
que les difficultés de l’assuré ne lui avaient pas permis de mener à bien sa
scolarité, interrompue à l’âge de 14 ans, en raison de graves troubles du
comportement. L’assuré avait, par le passé, disposé de suivis
thérapeutiques, mais ne se rendait « généralement pas aux rendez-
vous ». Il avait dû être hospitalisé à deux reprises en 2016 et 2017 en
raison de risques auto et hétéro-agressifs. Depuis septembre 2017, il
poursuivait une thérapie auprès de la CPEA, en sus de bénéficier d’un suivi
par un ergothérapeute et par le Service de protection de la jeunesse (SPJ ;
dorénavant : la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse [DGEJ]).
L’assuré présentait une importante tendance à l’évitement, l’amenant à
manquer les séances ou à abandonner les formations en cours. Il était en
difficulté pour contrôler son agressivité et était susceptible de

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débordements violents. Sur le plan mental, il paraissait intelligent et
cultivé, mais avait toujours refusé les tests d’intelligence.
L’OAI a mis en œuvre des mesures d’observation
professionnelle, respectivement de réinsertion (entraînement progressif),
au sein du Centre de formation professionnelle spécialisée G.________ dès
le 6 mai 2019 (cf. communications des 13 mai, 6 juin et 16 octobre 2019).
Dans un bilan du 25 novembre 2019, fondé sur le rapport du
centre G.________ du 19 novembre 2019, l’OAI a relevé une détérioration
de la capacité de l’assuré à respecter les règlements (important taux
d’absentéisme) et une altération de son potentiel en raison de la
consommation de toxiques. Il a dès lors invité l’assuré à modifier son
comportement, en lui rappelant ses obligations, par courrier du 25
novembre 2019.
L’OAI a pris en charge une mesure de réinsertion
(entraînement à l’endurance) dès le 25 novembre 2019 auprès du Centre
H.________, en complément à la mesure d’entraînement progressif
dispensée au sein du centre G.________ (cf. communications des 10
décembre 2019).
Compte tenu des absences de l’assuré dans le cadre des
mesures précitées, l’OAI lui a rappelé son obligation de tout mettre en
œuvre pour mener à bien les mesures en cours, se réservant le droit de le
mettre formellement en demeure, s’il ne modifiait pas son comportement,
dans un courrier du 13 janvier 2020.
A l’occasion de deux bilans intermédiaires des 31 janvier et
28 février 2020, le Centre H.________ a communiqué à l’OAI les difficultés
de l’assuré à se rendre aux ateliers « compte tenu de ruminations
anxieuses et d’un rythme nycthéméral décalé ». Aucune évolution n’était
observée, de sorte que ledit centre préconisait « une interruption de la
mesure avec une poursuite dans un cadre médical » afin que l’assuré soit
confronté à ses problèmes et réussisse à être régulièrement présent. De

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nombreux retards et absences injustifiés étaient rapportés, en sus d’arrêts
de travail ponctuels confirmés par certificat médical.
Par sommation, adressée en courrier recommandé le
5 mars 2020, l’OAI a enjoint à l’assuré de modifier son comportement et
de participer activement à la mesure de réinsertion, attirant son attention
sur le risque d’un refus de prestations subséquent.
D’entente avec le Centre H.________, eu égard à la persistance
des difficultés de l’assuré, l’OAI a mis un terme à la mesure de réinsertion
le 25 mars 2020 et envisagé de poursuivre l’instruction médicale du
dossier.
A l’issue du bilan final du 7 avril 2020, le Centre H.________ a
conclu que l’assuré n’avait pas investi la mesure de réinsertion, de sorte
qu’il n’avait pu se confronter à ses problèmes, en raison de ses
nombreuses absences et du non-respect du planning des activités.
Par rapport du 13 mai 2020 à l’OAI, le Dr C.________, médecin
généraliste traitant, a retenu les diagnostics de troubles mixtes des
conduites et des émotions depuis l’enfance et d’asthme d’effort depuis
2015. L’assuré présentait des troubles de l’apprentissage, de la
concentration et de la gestion des émotions. Il devait par ailleurs éviter les
environnement empoussiérés. La capacité de travail était toutefois de
100 % « selon les possibilités de formation ». Le Dr C.________ a annexé le
tirage d’un bilan psychologique du 3 juin 2014 et de divers rapports
médicaux établis au sein du Département de psychiatrie du Centre
hospitalier D.________ en 2016 et 2017. S’agissant du bilan psychologique,
ses conclusions faisaient état d’une efficience intellectuelle dans les
normes, de difficultés attentionnelles et exécutives, de difficultés de
compréhension fine de textes, associées à une faiblesse en orthographe
en langage écrit, et d’un léger trouble grapho-moteur pouvant être lié à
une impulsivité. L’origine des difficultés attentionnelles et exécutives était
difficile à établir. Un soutien psychologique était recommandé en lien avec
les aspects comportementaux. Un électroencéphalogramme (EEG) s’était

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révélé normal. Les rapports du Centre hospitalier D.________, datés des 8
septembre 2016, 14 septembre et 6 octobre 2017, faisaient suite à des
interventions en raison de troubles du comportement (crise clastique,
mise à l’abri de gestes auto et hétéro-agressifs), dans le contexte d’abus
d’alcool et de cannabis, les comportements problématiques apparaissant
lorsque l’assuré devait faire face aux exigences de la réalité.
Le 16 juillet 2020, le Centre H.________ a indiqué à l’OAI ne pas
être en mesure de compléter un rapport à son attention. L’assuré n’était
plus suivi au centre ; étant donné la brièveté du suivi et le peu de rendez-
vous honorés par l’assuré, le centre ne disposait pas d’éléments
suffisamment étayés pour se prononcer.
Le Service médical régional (SMR) a considéré, le 25 août
2020, que l’assuré était doté d’une capacité de travail entière et pouvait
effectuer une formation dans un cadre adapté, sur la base des
informations communiquées par le Dr C.________. Des interventions
ponctuelles avaient été nécessaires par le passé dans le contexte d’une
consommation importante de toxiques. Aucune prise en charge spécialisée
n’avait été nécessaire, ni aucune évaluation du rapport aux toxiques, alors
qu’aucune consommation n’était désormais annoncée.
Par communication du 7 janvier 2021, l’OAI a diligenté une
mesure d’évaluation professionnelle au sein du Centre U.________ dès le 11
janvier 2021.
Compte tenu d’un taux d’absentéisme de 75 %, le Centre
U.________ a conclu son rapport final du 4 mars 2021, en ce sens que le
temps de travail de l’assuré n’était « pas exploitable » et qu’il était
« inemployable » en l’état, en présence de troubles du comportement et
de l’adaptation, voire d’une phobie sociale.
Sollicité pour avis, le SMR a retenu, le 17 août 2021, que la
réalisation de mesures était exigible de l’assuré, faute d’élément médical
justifiant ses absences et une quelconque incapacité de travail. L’échec

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des mesures apparaissait imputable à des aspects motivationnels
insuffisants et à la non-collaboration de l’assuré.
Convoqué en entretien auprès de l’OAI pour le 19 avril 2022,
puis le 3 mai 2022 et enfin le 2 juin 2022, l’assuré ne s’est pas présenté.
Par courrier recommandé du 8 juin 2022, l’OAI a mis en
demeure l’assuré, le sommant de se présenter à un entretien agendé au
29 juin 2022 et lui annonçant qu’à défaut une probable décision de refus
de prestations lui serait adressée.
L’assuré a indiqué, par courriel du 29 juin 2022, qu’il ne
pourrait se rendre à l’OAI. Il s’était vu prescrire une semaine de repos
après consultation de l’Hôpital [...].
Par projet de décision du 18 juillet 2022, l’OAI a informé
l’assuré de son intention de prononcer un refus de prestations, en
l’absence de collaboration de ce dernier à la mise en place de mesures de
réadaptation et vu l’impossibilité de poursuivre l’instruction de son
dossier.
Les termes de ce projet de décision ont été repris dans une
décision du 26 septembre 2022.
B. B.________, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, a
déféré la décision précitée à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal par mémoire de recours du 26 octobre 2022. Il a conclu,
principalement, à sa réforme et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
« à compter du 1er décembre 2018 » ; subsidiairement, il a conclu à son
annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction
complémentaire sous la forme d’une expertise médicale. Il se prévalait
essentiellement d’un certificat médical du 10 octobre 2022 du Dr
C.________. Ce praticien signalait que l’assuré souffrait, depuis l’enfance,
de troubles mixtes des conduites et des émotions, ainsi que d’un trouble
du déficit de l’attention avec ou sans hyperactivité (TDAH), lesquels

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étaient responsables de problèmes de concentration et de comportement,
ainsi que de l’impossibilité à suivre une formation. Plusieurs approches
psychiatriques et psychologiques avaient été tentées sans succès.
L’assuré avait également souffert de problèmes somatiques se
répercutant sur son sommeil durant deux ans. Le Dr C.________ invitait
l’OAI à « garder la porte ouverte à d’éventuelles mesures de réadaptation
si un jour la situation devait s’y prêter ».
L’OAI a répondu au recours le 5 décembre 2022 et conclu à
son rejet, s’appuyant sur un nouvel avis du SMR du 25 novembre 2022,
lequel rappelait ses précédentes déterminations et maintenait
notamment, dans le cas de l’assuré, l’absence d’atteinte à la santé de
nature à entraver sa capacité « à comprendre les enjeux de sa situation ».
Par réplique du 9 janvier 2023, l’assuré a confirmé ses
conclusions, réitérant en particulier la nécessité de mettre en œuvre une
expertise destinée à évaluer sa capacité de travail et de collaboration. Il
soulignait que les investigations médicales conduites par l’OAI étaient en
l’état insuffisantes.
L’OAI a dupliqué le 9 février 2023 et maintenu ses conclusions.
Dans des déterminations subséquentes des 20 mars et
26 septembre 2023, l’assuré a fait parvenir des certificats rédigés par le
Dr C.________ les 17 mars et 12 septembre 2023, aux termes desquels il
rapportait que son patient était en incapacité totale de travail depuis
l’automne 2022 sur le long terme.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et

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celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui
est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let.
a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente
jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]). Il respecte par ailleurs les formalités prévues par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité, singulièrement à une rente.
3. a) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706).
b) En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande
d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable ratione temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette
date est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les
anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au
31 décembre 2021.
c) En l’espèce, la décision attaquée date du 26 septembre
2022. Elle porte sur une demande de prestations déposée formellement

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par le recourant le 13 juin 2018, compte tenu de son incapacité à suivre
une formation professionnelle. Les événements fondant cette décision
sont ainsi pour l’essentiel antérieurs au 1er janvier 2022, de sorte qu’il y a
lieu d’appliquer l’ancien droit.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les

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références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V
418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,

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appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
aa) Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré
de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise
en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de la personne
assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral
souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne
assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le
soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées).
bb) La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une

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thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de la personne assurée de
comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement de la
personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par
soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un
comportement incohérent est un indice que la limitation invoquée serait
due à d’autres raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281
consid. 4.4 et les références citées).
7. a) A teneur de l’art. 21 al. 4 LPGA, les prestations peuvent être
réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l’assuré se
soustrait ou s’oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les
limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure
de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible
d’améliorer notablement sa capacité de travail ou d’offrir une nouvelle
possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l’avertissant des
conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion
convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de
réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou la santé ne peuvent
être exigés.
b) Selon l’art. 7 LAI, l’assuré doit entreprendre tout ce qui peut
être raisonnablement exigé de lui pour réduire la durée et l’étendue de
l’incapacité de travail et pour empêcher la survenance de l’invalidité (al. 1)
. L’assuré doit participer activement à la mise en œuvre de toutes les
mesures raisonnablement exigibles contribuant soit au maintien de son
emploi actuel, soit à sa réadaptation à la vie professionnelle ou à
l’exercice d’une activité comparable (travaux habituels). Il s’agit en
particulier notamment (al. 2 let. d) de traitements médicaux au sens de
l’art. 25 LAMal (loi fédérale du 18 mars 1994 sur l’assurance-maladie ; RS
832.10).
c) En vertu de l’art. 7a LAI, est réputée raisonnablement
exigible toute mesure servant à la réadaptation de l’assuré, à l’exception
des mesures qui ne sont pas adaptées à son état de santé.

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d) L’art. 7b al. 1 LAI prévoit que les prestations peuvent être
réduites ou refusées conformément à l’art. 21 al. 4 LPGA si l’assuré a
manqué aux obligations prévues à l’art. 7 LAI ou à l’art. 43 al. 2 LPGA.
8. a) En l’espèce, il ne fait pas de doute que le comportement du
recourant est seul responsable de la mise en échec des diverses mesures
d’ordre professionnel (observations et mesures de réinsertion) diligentées
par l’intimé.
b) On observe en effet que le rapport du centre G.________ du
19 novembre 2019 a fait état de consommations régulières de toxiques et
d’un non-respect du règlement de l’hébergement, avec de nombreuses
absences et retards aux différents ateliers (cf. rapport du 19 novembre
2019, p. 2, 3 et 6). Il en a été de même au sein du Centre H.________, où la
faible participation du recourant aux ateliers a été mise en évidence dès le
premier bilan intermédiaire. Le recourant n’avait en effet participé qu’à
quatre ateliers, invoquant systématiquement des raisons diverses à ses
absences (amener quelqu’un aux urgences, rendez-vous au social,
difficultés à se lever le matin, absences de bons de transport ; cf. bilan
intermédiaire du 8 janvier 2020). Aux termes du bilan intermédiaire du
second mois, le Centre H.________ a rapporté les éléments suivants
(cf. bilan intermédiaire du 31 janvier 2020) :
« […] Absences
L'assuré est absent à tous les ateliers sauf à l'atelier du mardi après-
midi auquel il vient de manière régulière (trois présences en
janvier). Un certificat médical justifie ses absences du 08/01/20 au
14/01/2020.
Observations
L'assuré mentionne avoir des ruminations anxieuses à propos de
problèmes personnels envahissants. Son rythme nycthéméral est
décalé et il a des difficultés à dormir certains jours. Il dit avoir besoin
de parler et des rendez-vous médicaux ont été fixés en ce sens,
rendez-vous auxquels il ne parvient pas à venir à ce jour. Nous lui
proposons des moments d'échanges en individuel après les ateliers
pour l'aider mais il ne s'en saisit pas.
Arriver à venir aux ateliers est difficile actuellement et il en est
conscient quand on le lui fait remarquer, mais il souhaite poursuivre
ses efforts pour arriver à retrouver un rythme avec l'espoir de
poursuivre sa formation au G.________. L'assuré s'engage de manière
régulière à venir et il le dit également aux autres participants ce qui

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témoigne de sa bonne foi mais il n'y arrive pas. Cette façon de
s'engager de manière sincère témoigne d'un déni de ses difficultés
qu'il pense pouvoir surpasser.
Au cours de l'atelier, l'assuré a davantage de difficultés à se
concentrer qu'en début de la mesure et a besoin d'un temps pour se
« [poser] ». Une fois concentré sur sa tâche, il n'a pas besoin de
faire une pause et est motivé pour poursuivre jusqu'à la fin de la
séance. Des exercices d'entraînement cognitif ont été proposés au
cours de cette période à l'assuré, ce qui le motivait davantage que
la bureautique et lui permettait plus facilement de se concentrer.
Nous pensons qu'il serait préférable d'interrompre la mesure et que
l'assuré puisse venir dans un cadre médical jusqu'à ce qu'il retrouve
un rythme régulier et soit en mesure d'investir une mesure de
réadaptation. L'assuré est contre cette idée et craint que cela ne lui
permette pas de poursuivre à nouveau sa mesure au G.________. Il
souhaite encore essayer de venir mais a été absent ces derniers
jours ce qui ne permet pas d'envisager que ses présences soient
plus régulières à l'avenir.
Conclusion
L'assuré a beaucoup de difficultés à venir aux ateliers compte tenu
de ruminations anxieuses et d'un rythme nycthéméral décalé.
Quand il est présent, il est engagé dans son travail et montre une
bonne volonté. Cependant, ses absences répétées ne lui permettent
pas d'investir la mesure et d'envisager une suite plus exigeante. »
La situation n’a connu aucune amélioration à l’issue du
troisième mois de la mesure diligentée au sein du Centre H.________ de
sorte que son interruption était recommandée (cf. bilan intermédiaire du
28 février 2020). Le bilan final dudit centre a par conséquent conclu à
l’absence d’investissement du recourant et au déni de ses difficultés, ce
qui justifiait la fin du mandat de réadaptation (cf. bilan final du
7 avril 2020).
c) En dépit des réitérées mises en garde de l’intimé (cf.
courriers des 13 janvier et 5 mars 2020), le recourant n’a pas modifié son
comportement dans le cadre de l’observation professionnelle mise en
œuvre au sein du Centre U.________. Le rapport du 4 mars 2021 est en
effet notamment libellé en ces termes :
« […] M. B.________ nous propose un tableau d’absentéisme quasi
inégalé à l’U.________.
Il s’absente sans motif avéré, n’est pas ponctuel aux horaires
prescrits.
Nous avons obtenu sa participation ponctuelle pour des évaluations
de calcul et de français pour francophones, qu’il a parfaitement
réussies au niveau 1, le plus bas niveau de nos évaluations.

- 15 -
Nous avons la notion qu’il ait rejoint les urgences du Centre
hospitalier D.________ [...] jeudi matin.
[…]
L’après-midi même de notre entretien, nous le retrouvons allongé au
sol, endormi auprès de l’atelier qui lui a été proposé par le MSP
[réd. : maître socioprofessionnel].
Dans ces conditions, nous lui avons demandé (après l’avoir réveillé
et vérifié que son état de santé était compatible) de rejoindre son
domicile.
Il apparaît inutile de poursuivre cette mesure COPAI si M. B.________
persiste le 20.01.2021 à s’absenter régulièrement ou avoir des
comportements inappropriés, non seulement vis-à-vis de lui-même,
mais également vis-à-vis des autres bénéficiaires et de la collectivité
professionnelle de l’U.________ en règle générale.
[…]
4. Compte rendu de la psychologue
Nous recevons M. B.________, lors du pré-examen, avec le Dr [...]. Il
est de bonne présentation, habillé de manière très « fashion ». Il
nous dit être motivé à effectuer la mesure, mais qu'il préfère rentrer
à domicile plutôt que d'aller en internat, malgré un temps de trajet
important. Le bénéficiaire semble conscient de ses problèmes de
motivation à réaliser des activités et à maintenir un objectif. Il
précise qu'il arrive à gérer seul sa propre comptabilité ainsi que
l'entretien de son appartement et que c'est la première fois qu'il vit
seul. Concernant ses consommations d'alcool et de stupéfiants, il
relate qu'il ne consomme plus d'alcool et que le cannabis reste très
occasionnel et purement récréatif.
[…]
Au niveau psychiatrique, le bénéficiaire relate qu'il n'a aucun suivi
actuellement.
Nous revoyons, de manière très succincte, M. B.________ dans les
ateliers. En effet, il démontre de très nombreuses absences
injustifiées. Lorsqu'il est présent, nous le surprenons régulièrement
en train de dormir dans un coin.
Nous lui proposons un entretien pour effectuer un bilan de la
situation, mais, lors de celui-ci, le bénéficiaire se dit tellement
exténué et mal qu'il n'arrive pas à discuter, se couchant la tête dans
les bras sur notre table. Nous lui proposons alors d'ajourner la
discussion à une prochaine occasion, malheureusement celle-ci ne
représentera plus.
Au vu des nombreux troubles psychiques connus de M. B.________,
ainsi que son fort taux d'absentéisme durant la mesure, il nous
parait improbable de pouvoir le réinsérer dans le premier marché du
travail. Une reprise d’un suivi psychiatrique et psychothérapeutique
rapproché ne peut être que vivement recommandé.
[…]
7. Conclusion
Les observations professionnelles, au décours de l’évaluation COPAI,
qui s’est déroulée à l’U.________ [...], réalisées par la psychologue du
travail, les maîtres socioprofessionnels et le médecin conseil
autorisent les conclusions suivantes :
M. B.________ s’est avéré, dès son pré-examen et dans l’ensemble de
ses temps de présence, totalement démotivé, souvent assoupi,
séjournant souvent dans les vestiaires.
Ses capacités en informatique sont faibles.

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Calcul 1 acquis, un seul exercice Word réalisé, n’autorisant pas à
conclure, et français pour francophone réussi.
Pour l’ensemble des maîtres socioprofessionnels, les données qu’il
nous a proposées sont inexploitables.
Il erre entre des activités médico-théoriques déclarées de travail
administratif en bureau et de grutier.
Sa présence était très perturbatrice au sein des ateliers,
déstructurant l’équipe, déstructurant les autres bénéficiaires.
Son temps de travail n’est pas exploitable.
M. B.________ est totalement envahi par des troubles du
comportement, des troubles de l’adaptation.
Il présente probablement une phobie sociale.
Nous ne pouvons conclure qu’à son inemployabilité actuelle.
Il n’a pas pu rencontrer un des maîtres socio-professionnels, tant son
absentéisme est important.
8. Opinion du bénéficiaire
M. B.________ est d’accord avec les observations et avoue que son
absentéisme a créé une impossibilité à pouvoir évaluer ses
compétences et capacités.
Il met la cause sur son traitement, qu'il a commencé la première
semaine, suite à un rendez-vous au Centre hospitalier D.________. Il
évoque que celui-ci lui a coupé toute son énergie et qu’il avait une
fatigue extrême. Lorsque le médecin aborde le sujet des conduites
addictives, le bénéficiaire s’énerve et réfute consommer encore des
stupéfiants. Concernant ses projections professionnelles, il dit que sa
motivation à retrouver une activité est nulle pour le moment. Il
serait d'accord de reprendre un suivi psychothérapeutique et doit
faire les démarches de reprise de contact avec son thérapeute. Il
ajoute qu’il aurait envie de dire plus de choses, mais que son esprit
est trop « embrouillé » pour s'exprimer correctement et préfère ne
rien dire. […] »
d) Compte tenu des éléments ci-dessus, on peut retenir que le
comportement inadéquat et oppositionnel du recourant est avéré, de sorte
que l’intimé était légitimé faire usage de la procédure de sommation
prévue par l’art. 21 al. 4 LPGA et, en définitive, à mettre un terme aux
mesures de réadaptation.
9. a) Il s’agit d’examiner, à ce stade, la question du bien-fondé
du refus de prestations litigieux, sur la base des pièces versées au dossier
du recourant, lequel s’avère extrêmement pauvre sur le plan médical.
b) On dispose essentiellement de documents anciens, en sus
des rapports établis par le Dr C.________, au demeurant non spécialiste.
Cela étant, il ressort en particulier des rapports établis par le Dr F.________
du CPEA [...] et au sein du Centre hospitalier D.________ que des
diagnostics du registre psychique ont systématiquement été mis en

- 17 -
évidence auprès du recourant dans le cadre des prises en charge
ponctuelles dont il a fait l’objet (cf. rapports du Dr F.________ du
27 juin 2018 et du Département de psychiatrie du Centre hospitalier
D.________ des 8 septembre 2016, 14 septembre et 6 octobre 2017). Le Dr
F.________ a en effet retenu les diagnostics de troubles mixtes des
conduites et de troubles émotionnels sans précision, en sus de troubles
mentaux liés à la consommation d’alcool et de cannabis, lesquels avaient
entravé la scolarité du recourant. Quant au Département de psychiatrie du
Centre hospitalier D.________, les spécialistes en charge du recourant, non
sans rappeler que ce dernier était « connu en pédopsychiatrie », ont
mentionné le diagnostic de troubles des émotions et des conduites, dans
le contexte d’abus de substances. A l’issue de chaque hospitalisation
étaient préconisés un bilan psychiatrique et un suivi spécialisé, sans
toutefois que le Centre hospitalier D.________ ne se prononce sur la
capacité du recourant à se former.
c) S’agissant des pièces plus récentes, on constate que seul le
médecin généraliste traitant du recourant s’est exprimé sur son état de
santé. Le
Dr C.________ a repris le diagnostic de troubles mixtes des conduites et des
émotions, ajoutant celui de TDAH, lequel n’apparaît en l’état pas confirmé,
tout en évoquant des « problèmes somatiques qui auraient perturbé le
sommeil du recourant durant deux ans » (cf. certificat établi le 10 octobre
2022). Par ailleurs, après avoir envisagé une capacité de travailler ou de
se former à hauteur de 100 %, le Dr C.________ a finalement attesté une
incapacité totale de travail « depuis l’automne 2022 » (cf. rapport du
14 mai 2020 et certificats des 17 mars et 12 septembre 2023).
d) Fondé sur ces éléments, le SMR a maintenu la position
précédemment adoptée au stade de la procédure administrative (cf. avis
des 25 août 2020 et 17 août 2021), en justifiant son appréciation du cas
comme suit à l’attention de la Cour de céans le 25 novembre 2022 :
« […] Pour rappel, un rapport d'examen SMR du 25.08.20 retenait
que le
Dr C.________ n'émettait aucune IT [réd. : incapacité de travail], mais
qu'en raison d'un trouble des conduites et des émotions, une

- 18 -
formation était possible dans un cadre adapté. Nous indiquions que,
par le passé, des interventions ponctuelles ont été nécessaires en
raison de crises clastiques dans un contexte de consommations
importantes de toxiques. Depuis le dépôt de la demande, aucune
prise en charge médicale spécialisée n'a été nécessaire, ni aucune
évaluation du rapport aux toxiques. Selon le MT [réd. : médecin
traitant], au vu des problèmes de comportement de l'assuré, seule
une CTAA [réd : capacité de travail dans une activité adaptée] de
100 % pouvait être attendue. Aucune consommation de substances
toxiques n'était annoncée.
Un bilan psychologique de 2014, dont la valeur probante n'est pas
confirmée, évoquait des investigations concernant un TDAH qui n'a
cependant pas pu être retenu. L'efficience intellectuelle était dans la
norme.
Lors d'un entretien-SMR du 17.08.21 portant sur un rapport […] du
04.03.21, nous avons expliqué que nous ne mettions pas en
évidence, dans ce rapport, les éléments permettant de considérer
un constat médical complet suffisant pour modifier les conclusions,
ni sur le plan fonctionnel d'éléments permettant de rendre plausible
que l'assuré ne pourrait pas prendre part à des mesures adaptées,
notamment en considérant que l'assuré a été en mesure de réussir
les examens théoriques pour le permis de conduire, ce qui exclut
aussi la présence de dépendances qui sont, selon les exigences
médicales, incompatibles avec une admission à la conduite
automobile. La seule contradiction est que l'assuré indique
poursuivre une consommation de THC, alors que la même annonce
effectuée dans le cadre de la demande de permis de conduire aurait
dû amener à des examens médicaux approfondis, ce dont nous
n'avons pas la notion.
[…]
Une attestation médicale du MT, du 10.10.22, affirme plus
catégoriquement la présence d'un TDAH, et de « problèmes
somatiques perturbant le sommeil » par le passé. Aucun traitement
n'est mentionné. Le manque de collaboration de l'assuré n'est pas
remis en question. Contrairement à ce qui est mentionné dans l'acte
de recours […], on ne voit pas où le Dr C.________ affirme qu'au
« regard de l'ampleur des troubles accablant le recourant, il apparaît
néanmoins douteux que celui-ci puisse déployer une activité
lucrative dans le cadre du circuit professionnel ordinaire. »
[…]
Discussion : Le MT ne fait que ré-évoquer les éléments médicaux
déjà présents au dossier, puisque la réalisation d'aucune nouvelle
évaluation, démarche diagnostique, prise en charge spécialisée, ou
traitement couramment prescrit, qui seraient intervenus depuis les
précédentes conclusions ne sont portés à notre connaissance. Le
TDAH n'est pas confirmé, et quand bien même, les LF [réd. :
limitations fonctionnelles] seraient du même registre que celles déjà
retenues, ayant conduit à une importante prise en charge REA [réd. :
réadaptation] proposée à l'assuré, et conforme aux souhaits du MT.
Nous n'avons pas la notion qu'une exigibilité de traitement ait été
proposée, ce qui serait par ailleurs difficile en lien avec un diagnostic
non confirmé. La question centrale est la capacité de collaboration
de l'assuré en lien avec son état de santé. Sur ce plan, nous ne
mettons en évidence aucune atteinte qui ne permettrait pas à
l'assuré de comprendre les enjeux de la situation, alors que l'assuré
démontre des capacités dans d'autres domaines de la vie, que son
état ne nécessite pas de prise en charge intensive ou de traitement

- 19 -
malgré un suivi médical régulier, et que le MT ne remet pas en
question un manque de collaboration de l'assuré. »
10. a) Il n’est, en l’espèce, pas possible de suivre la prise de
position de l’intimé, respectivement du SMR, eu égard à la capacité de
collaboration du recourant. Demeure en effet non élucidée la question de
savoir si le comportement nonchalant et oppositionnel affiché
ouvertement par l’intéressé est imputable ou non à une atteinte à la santé
psychique, singulièrement à la consommation de toxiques. On observe
que le recourant a été pris en charge ponctuellement sur le plan
psychiatrique (notamment au sein du Centre hospitalier D.________) en
raison des conséquences de troubles mixtes des conduites et des
émotions, ainsi que de sa dépendance à l’alcool et au cannabis. Ces
diagnostics, retenus depuis l’adolescence, ont manifestement atteint un
degré de gravité certain, puisqu’ils ont justifié des hospitalisations du
recourant dans des contextes violents (crises clastiques, mises en danger
de lui-même ou d’autrui). Certes, le recourant ne semble bénéficier
actuellement d’aucun suivi spécialisé et ne paraît pas demandeur de
mesures thérapeutiques particulières. Cela étant, on ignore tout du
tableau clinique qu’il présente effectivement, non seulement eu égard à
l’évolution des diagnostics psychiatriques précédemment posés, mais
également en lien avec la consommation de stupéfiants. Dans ce
contexte, l’avis du SMR du 25 novembre 2022 ne convainc pas, étant
donné qu’il procède de déductions purement subjectives et met
précisément en évidence les questions en suspens qu’il n’a pas été en
mesure d’élucider. Il n’est, à l’évidence, pas possible, en l’état du dossier,
de se déterminer sur la présence d’atteintes à la santé psychique et, cas
échéant, sur la capacité de travail ou d’acquérir une formation du
recourant, sur ses limitations fonctionnelles, ainsi que sur les indicateurs
pertinents au regard de la jurisprudence fédérale.
b) On ne saurait, cela étant, considérer d’emblée, comme le
voudrait le recourant, qu’il serait totalement incapable d’exercer une
activité lucrative, dans la mesure où seul le Dr C.________, en sa qualité de
médecin généraliste, s’est prononcé à ce sujet. Au demeurant, on
rappellera que ce praticien a modifié son appréciation au stade de la

- 20 -
procédure de recours (cf. certificat du 10 octobre 2022), alors qu’il avait
envisagé la pleine capacité de son patient à se former (cf. rapport du 13
mai 2020).
c) Force est en définitive de conclure qu’un avis étayé sur le
tableau clinique présenté par le recourant, émanant d’un spécialiste en
psychiatrie, fait défaut in casu, de sorte qu’il n’est pas possible de statuer
sur le droit aux prestations litigieux.
11. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à

- 21 -
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) En l’espèce, faute à l’intimé d’avoir élucidé à satisfaction
les éléments médicaux pertinents pour déterminer si le recourant est
effectivement affecté d’une pathologie psychiatrique incapacitante, il
s’impose de lui renvoyer la cause pour procéder à un complément
d’instruction. Dans ce contexte, il lui appartiendra de procéder à une
expertise psychiatrique du recourant, à laquelle il conviendra d’adjoindre
une évaluation neuropsychologique. Il s’agira pour l’expert désigné de
déterminer si le recourant est atteint dans sa santé psychique, s’il souffre
d’un éventuel syndrome de dépendance, et, cas échéant, quelle en a été
l’évolution et quelles en sont les répercussions à l’aune de la grille des
indicateurs dégagée par la jurisprudence fédérale.
12. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire et nouvelle décision dans le sens des considérants.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les porter à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.

- 22 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 26 septembre 2022 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 2’500 fr. (deux mille
cinq cents francs), à titre de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter, à Lausanne (pour B.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

- 23 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :