vd_gerichte · PE23.007703 · 2023-12-21 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
1044
PE23.007703-JWG
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 21 décembre 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
MM. Krieger et Perrot, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 14, 173, 174 CP ; 385 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 7 septembre 2023 par
N.________ contre l’ordonnance rendue le 1er septembre 2023 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE23.007703-JWG, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 14 avril 2023, N.________ a déposé plainte pénale contre Me
H.________, avocat de son épouse dans le cadre de la procédure de divorce
qui les oppose, lui reprochant d’avoir causé une « obstruction au bon
déroulement de la justice » ainsi que de s’être rendu l’auteur de
« diffamations et déformations de la réalité dans le seul but de satisfaire
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ses ambitions de carrière au détriment de la vérité et de la justice » et de
« propos provocateurs et mensongers dans le but de l’humilier et de
l’anéantir psychiquement ». Plus particulièrement, il lui faisait grief de
s’être « attaqué à des faits déjà avérés en reprenant des documents
datant de plusieurs années qui avaient déjà été débattus au tribunal civil,
ainsi qu’au tribunal cantonal ». Il estimait que ces « fausses accusations »
avaient permis de « semer le doute auprès de la présidence », d’influencer
ses décisions et de prolonger inutilement une procédure qui durait depuis
plus de sept ans.
Par courrier du 2 juin 2023, intitulé « Plainte à l’encontre de Me
H.________ […] et de Mme [...] [..] et de ses deux premiers fils, [...] et [...].
Plainte contre l’Etat de Vaud », N.________ a complété sa plainte pénale du
14 avril 2023, en détaillant le litige le divisant de son épouse ainsi que
différents griefs en lien avec la procédure de divorce en cours. Il a
notamment fait état d’un « processus d’aliénation et d’instrumentalisation
de ses fils » et de l’implication de ses beaux-fils dans la procédure de
divorce. S’agissant de l’avocat H.________, il lui reprochait de s’être servi,
dans des déterminations du
16 décembre 2022, de « pièces à conviction » de son propre courrier du 8
novembre 2022 pour inciter le Tribunal d’arrondissement à ignorer les
faits qu’il avait dénoncés, notamment en attirant l’attention de ce tribunal
sur des accusations diffamatoires mentionnées dans ces pièces. Il lui
faisait en outre grief d’avoir, dans un courrier du 15 mars 2023 adressé au
Tribunal d’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, proféré des
« accusations d’agressivité et de déni » de sa part vis-à-vis de ses fils et
ce, sans présenter aucun justificatif valable. N.________ reprochait encore à
l’avocat H.________ de l’avoir accusé faussement de n’avoir pas rempli ses
devoirs d’entretien vis-à-vis de sa famille, d’être responsable du fait qu’il
ne pouvait pas voir ses enfants, de les ignorer quand il les croisait, de
n’avoir fait aucun effort pour renouer avec eux, d’avoir été violent à leur
égard et de les avoir qualifiés d’escrocs. Enfin, le plaignant considérait que
cet avocat se bornait « à répéter les accusations de sa cliente déjà mainte
fois démenties » et s’exprimait en le « blâmant sans cesse » et « en

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essayant de le rendre responsable des malversations que sa cliente [avait]
elle-même commises ».
Dans ce même courrier, N.________ a également déposé plainte
pénale contre l’Etat de Vaud au motif que le Tribunal d’arrondissement de
la Broye et du Nord vaudois avait « en toute connaissance de cause,
ignoré sa situation et [avait] suivi une procédure inadaptée, permettant
ainsi à des gens sans scrupules d’instrumentaliser ses enfants et de le
déposséder ». Selon lui, le tribunal savait que les accusations de la partie
adverse étaient fausses. Il n’aurait en outre pas tenu compte des
documents qu’il avait produits au cours de la procédure. Il reprochait
également au tribunal de ne pas s’être prononcé sur le « processus de
déni » auquel ses fils auraient été soumis et leur instrumentalisation, ainsi
que d’avoir rejeté sa demande d’utilisation du domicile conjugal.
B. Par ordonnance du 1er septembre 2023, le Ministère public a
refusé d’entrer en matière sur la plainte de N.________ (I) et a laissé les
frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a tout d’abord relevé, d’une part, que la
séparation des époux N.________ était conflictuelle et, d’autre part, que le
plaignant n’arrivait manifestement pas à accepter les décisions rendues
par la justice civile, ainsi que le fait que ses démarches judiciaires
n’avaient pas abouti au résultat désiré. Elle a ensuite considéré que le fait
pour un avocat de se référer à des documents datant de plusieurs années
qui auraient déjà été débattus, pour, selon le plaignant, semer le doute
auprès du tribunal et influencer ses décisions, ainsi que prolonger la
procédure inutilement, ne relevait manifestement pas du droit pénal. Il en
allait de même du grief selon lequel le tribunal n’aurait pas tenu compte
de documents produits par le plaignant au cours de la procédure. Elle a
également relevé, s’agissant des déterminations déposées par l’avocat
H.________ le 16 décembre 2022, que la plainte, déposée le 14 avril 2023,
était manifestement tardive. En ce qui concernaient les propos de cet
avocat dans son courrier du 15 mars 2023, relatif au comportement de
N.________ envers ses enfants, elle a considéré que ceux-ci avaient été

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tenus dans le cadre d’une procédure de divorce particulièrement
conflictuelle, qu’ils ne dépassaient en rien ce qui était admissible et qu’ils
n’étaient dès lors pas attentatoires à l’honneur du plaignant. En définitive,
la procureure a retenu que les faits dénoncés par N.________ n’étaient
constitutifs d’aucune infraction pénale et que le litige était uniquement
d’ordre civil.
C. Par acte posté le 7 septembre 2023, N.________ a recouru
contre cette ordonnance, demandant à la Chambre des recours pénale de
« reconsidérer [la] plainte et d’accéder aux requêtes formulées dans celle-
ci ainsi que de rejeter les conclusions faites par la procureure ».
Le 27 septembre 2023, dans le délai imparti, N.________ a
versé un montant de 550 fr. à titre de sûretés pour la procédure de
recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
dans les dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et
396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud,
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre

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décision (let. b) et les moyens de preuve qu’elle invoque (let. c). La
jurisprudence et la doctrine en ont déduit que, sous peine d’irrecevabilité,
cela suppose que le recourant expose précisément, en se référant aux
considérants de la décision attaquée, quels motifs commandent – sous
l’angle du fait et du droit – de prendre une autre décision ; le recourant ne
saurait se contenter d’une contestation générale, notamment se référer
aux arguments qu’il a invoqués devant l’instance précédente, ni
simplement reprendre ceux-ci ; il ne saurait non plus se contenter de
renvoyer à une écriture ou aux pièces qu’il avait déposées devant
l’instance précédente (TF 6B_1447/2022 du 14 mars 2023 consid. 1.1 et
les références citées).
1.3 En l’espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal
auprès de l’autorité compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour
recourir
(art. 382 al. 1 CPP). Il est toutefois irrecevable pour les motifs qui seront
exposés
ci-dessous (infra consid. 2.3).
2. De manière générale, le recourant reproche au Ministère
public de n’avoir pas voulu « éclaircir la situation », ce qui, selon lui, serait
de nature à l’aggraver et permettre à son épouse et ses beaux-fils de
persévérer dans de « nouvelles accusations infondées ». En substance, il
invoque différents griefs en relation avec la procédure de divorce,
notamment le fait que ses enfants auraient été instrumentalisés et que les
autorités judiciaires auraient ignoré sa situation personnelle et les
documents qu’il avait produits. Il reproche en outre au Ministère public de
n’avoir pas tenu compte de sa plainte pour « escroquerie » à l’encontre de
son épouse et de ses beaux-fils, faisant valoir qu’il avait été dépossédé de
ses biens mobiliers, que des valeurs représentant plus de 216'000 fr.
avaient disparu du domicile conjugal et que celui-ci était de surcroît
convoité dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial. S’agissant
de l’avocat H.________, il fait valoir que celui-ci aurait « dépassé les
limites », en cherchant à lui nuire par de « fausses accusations », des
« mensonges » et du « déni vis-à-vis de preuves déjà vérifiées » ; il aurait
exercé des « pressions psychiques » sur sa personne afin qu’il cède aux

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exigences de sa cliente. Enfin, il reproche au Ministère public d’avoir
considéré que sa plainte était en partie tardive.
2.1 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP se rend coupable de
diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
L’inculpé n’encourra aucune peine, selon l’art. 173 ch. 2 CP,
s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées sont
conformes à la vérité (preuve de la vérité) ou qu’il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (preuve de la bonne foi). La
preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu démontre qu’il a
cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part, et qu’il avait des raisons
sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on pouvait attendre de
lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF 124 IV 149 consid. 3b ;
TF 6B_1296/2021 du 30 juin 2022 consid. 5.1.2). Il faut se placer
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque de
sa déclaration. Plus l’allégation est préjudiciable ou invraisemblable plus
les exigences quant à la crédibilité des sources et aux mesures de
vérification à prendre sont élevées (Dupuis et al., Petit Commentaire du
Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 38 ad art. 173 CP). L’auteur ne sera
toutefois pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses
allégations ont été articulées ou propagées sans égard à l’intérêt public ou
sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal
d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de
famille (art. 173 ch. 3 CP ; ATF 137 IV 313 consid. 2.4.4 p. 321 ; ATF 132 IV
112 consid. 3.1 p. 116).
2.2.2 En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter

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atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne
2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une
forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les
allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir
eu connaissance de la fausseté de ces allégations et qu’il n’y a dès lors
pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la
diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre
2017 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 3.1).
Ces dispositions protègent la réputation d'être une personne
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 148 IV 409). L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV
112 consid. 2.1). Il y a toujours atteinte à l’honneur lorsqu’on évoque une
infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les
conceptions morales généralement admises (ATF 148 IV 409 consid. 2.3 ;
ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais
sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire
non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 119
IV 44 consid. 2a ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). Pour qu'il y ait diffamation, il
n'est pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui rendent
méprisable la personne visée ; il suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon
d'avoir eu un comportement contraire aux règles de l'honneur ou qu'il
propage – même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire – de

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telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Du point
de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère
attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ;
il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_974/2018 du 20 décembre 2018
consid. 2.2).
2.2.3 Conformément à l’art. 14 CP, quiconque agit comme la loi
l’ordonne ou l’autorise se comporte de manière licite, même si l’acte est
punissable en vertu du présent code ou d’une autre loi. Selon la
jurisprudence, cette norme peut, dans certaines hypothèses, exclure la
culpabilité en cas d’atteinte à l’honneur. Il en va notamment ainsi du juge
ou du fonctionnaire dans le cadre de leur devoir de motiver une décision,
de la partie à un procès en tant qu’elle supporte le fardeau de l’allégation,
sous certaines conditions de l’avocat représentant une partie et du témoin
qui déclare ce qu’il tient pour vrai (ATF 135 IV 177 consid. 4). En effet, il
s’agit, dans ces situations de tenir dûment compte de la situation
particulière de celui qui est tenu par la loi de s’exprimer. Le juge ou le
fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, doit invoquer des faits
constitutifs d'une atteinte à l'honneur ou porter un jugement de valeur sur
les circonstances personnelles ou les motifs d'autrui, est ainsi protégé par
l'art. 14 CP dans la mesure où ses propos sont en rapport direct avec la
cause, qu'ils ne sont pas rapportés de mauvaise foi ni inutilement
blessants et qu'ils se limitent à ce qui est nécessaire, conformément
au principe de la proportionnalité (Dupuis et al., op. cit., n. 22 ad art. 14
CP ; ATF 123 IV 97, JdT 1998 IV 130 consid. 2c ; TF 6B_850/2008 du 26
décembre 2008 consid. 2.2).
Le fait justificatif de l’art. 14 CP doit en principe être examiné
avant la question des preuves libératoires prévues par l'art. 173 ch. 2 CP
(ATF 135 IV 177 consid. 4).
2.3 En substance, le Ministère public a considéré que les faits
dénoncés par le recourant, en particulier ceux concernant Me H.________,
n’étaient constitutifs d’aucune infraction pénale, le litige étant uniquement
d’ordre civil. Il a notamment retenu que cet avocat avait agi dans le cadre

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d’une procédure de divorce conflictuelle, que ses propos n’avaient pas
dépassé les limites de ce qui était admissible et qu’ils n’étaient dès lors
pas attentatoires à l’honneur. Pour sa part, le recourant se contente, dans
une écriture prolixe et peu compréhensible, de reproduire des passages
de l’ordonnance querellée, ainsi que d’émettre divers commentaires
généraux et critiques en relation avec la procédure de divorce, reprochant
aux autorités judiciaires de ne pas tenir compte des expertises et des
éléments qu’il avance, et de rendre à son encontre des décisions qui lui
sont défavorables, notamment sur le plan de la liquidation du régime
matrimonial. Toutefois, à aucun moment, il n’explique en quoi, selon lui,
les motifs sur lesquels le Ministère public a fondé son prononcé seraient
erronés ou en quoi ils devraient conduire à une décision différente. Il
n’expose pas davantage, même brièvement, en quoi des infractions
pénales auraient été commises, notamment lorsqu’il indique que ses
enfants auraient été « instrumentalisés » ou encore lorsqu’il affirme, sans
autre argumentation, que des valeurs auraient disparu du domicile
conjugal, étant relevé sur ce point que la plainte serait de toute manière
tardive s’agissant d’une éventuelle infraction commise par un proche et
dont on comprend qu’elle l’aurait été en 2017 (cf. art. 139 ch. 4 et 146 al.
3 CP). On soulignera également que ce grief paraît du reste avoir déjà fait
l’objet d’une ordonnance de non-entrée en matière rendue le
7 novembre 2017 (cf. P. 6/19). S’agissant plus particulièrement de l’avocat
H.________, le recourant se limite à évoquer de « fausses accusations »,
des « mensonges » ou encore des « accusations répétées de violences »
qu’il aurait perpétrées sur son épouse et ses enfants, sans citer le moindre
passage des écritures déposées par la partie adverse qui reflèteraient ces
allégations. Il est ainsi impossible de comprendre ce qui est précisément
reproché. A fortiori, le recourant ne démontre pas non plus que ces
éventuels propos seraient attentatoires à son honneur. En définitive, le
recours ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation de
l’art. 385 al. 1 CP, de sorte qu’il doit être déclaré irrecevable.
Par surabondance, on relèvera que, dans le cadre d’une
procédure civile, il est du devoir de l'avocat d'alléguer les faits propres à
justifier la position de la partie qu'il représente. Or, lorsque la procédure

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est conflictuelle, comme c’est le cas en l’espèce, il n’est pas rare que les
propos utilisés puissent déplaire à la partie adverse. Plus particulièrement,
l'autorité pénale ne saurait revoir in abstracto tout le procès civil pour
chercher si les propos de l’avocat n’auraient éventuellement pas été
attentatoires à l’honneur. Au demeurant, le recourant pouvait contester
les décisions rendues en sa défaveur, en utilisant les voies de droit de la
procédure civile, ce qu’il semble d’ailleurs avoir fait. Dans la motivation de
son recours, on ne discerne en tout cas aucun élément qui puisse tomber
sous le coup de la diffamation, sans trouver sa justification dans le devoir
du mandataire. Par voie de conséquence, savoir si les propos contenus
dans tel ou tel courrier pouvaient encore fait l'objet d'une plainte pénale
ou si la plainte était tardive importe peu.
3. Au vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré
irrecevable, sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP).
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP). Le montant de 550 fr. déjà versé par ce
dernier à titre de sûretés (art. 383 al. 1 CPP) sera déduit des frais d'arrêt
mis à sa charge (art. 7 TFIP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de N.________.
III. L’avance de frais de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versée
par N.________ à titre de sûretés est imputée sur les frais mis à

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sa charge au chiffre II ci-dessus, le solde dû s’élevant à 440 fr.
(quatre cent quarante francs).
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. N.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :