vd_gerichte · ZD25.009675 · 2026-03-12 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
5015
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 mars 2026
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mmes Brélaz Braillard et Pasche, juges
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
A.________, à Q***, recourant, représenté par Me Amélie Gilliéron, avocate
à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
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En f ait :
A. A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en ***,
célibataire, au bénéfice d’un certificat fédéral de capacité de mécanicien de
bicyclettes et motocyclettes, a travaillé en qualité de mécanicien sur
motocyclettes à 100 % pour le compte de B.________ SA à R*** de mars 2006
à novembre 2020 puis au service de C.________ SA du 1er février 2021 au 31
mai 2022, date pour laquelle il s’est vu signifier son licenciement du fait de
son état de santé. Il a présenté une incapacité de travail totale depuis le 6
décembre 2021 en raison d’une dépression sévère et de diverses atteintes
somatiques, à savoir des cervicalgies chroniques avec trouble de
l’alignement saggital et processus dégénératif multi-étagé maximal en C6-
C7, une petite hernie discale paramédiane droite au niveau C4-C5, sans
conséquence sur la moelle adjacente, un diabète de type II non insulino-
requérant, une hypertension artérielle, une hyperglycémie dyslipidémie,
une obésité avec un BMI de 36 kg par m2, une rupture partielle du ligament
croisé antérieur droit, une double méniscectomie partielle du genou droit,
ainsi qu’une maladie de Sudeck du genou droit.
Le 16 juin 2022, A.________ a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé). Procédant à l’instruction
de cette demande, il a fait verser au dossier celui constitué par G.________,
assureur perte de gain en cas de maladie, lequel contenait notamment les
pièces suivantes :
- un rapport du 16 juin 2022 du Dr J.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, psychiatre traitant au Centre de psychiatrie et
psychothérapie K.________. Tout en diagnostiquant un épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques à l’origine d’une
incapacité totale de travail depuis décembre 2021, ce médecin y
relevait un début d’amélioration partielle de la symptomatologie en
raison d’une modification du traitement antidépresseur, à savoir le
remplacement de l’Escitalopram par de la Duloxétine, dont la
posologie avait été fixée à 60 mg ;
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- un rapport du 24 juin 2022 de la Dre H.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, médecin-conseil auprès de G.________ ;
- un courriel du 18 juillet 2022 de G.________ à l’office AI, faisant état du
versement d’indemnités journalières à 100 % en faveur de l’assuré à
compter du 6 décembre 2021.
Dans un rapport du 8 novembre 2022, le Dr J.________ a posé les
diagnostics incapacitants d’épisode dépressif sévère sans symptômes
psychotiques et de trouble mixte de la personnalité (traits anankastiques et
dépendants). Si l’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle,
ce médecin a néanmoins constaté une évolution légèrement positive depuis
le changement de médication, ce qui lui permettait de retenir un pronostic
favorable en termes de réadaptation professionnelle.
Dans un rapport du 21 mai 2023, la Dre M.________, médecin
praticien et médecin traitant, a posé les mêmes diagnostics ayant une
incidence sur la capacité de travail que son confrère psychiatre, le
Dr J.________. Selon la médecin traitante, la capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle et aucune réadaptation professionnelle n’était
envisageable pour l’instant en raison d’une dépression qui se chronifiait
depuis 2021 et qui avait nécessité une prise en charge psychiatrique à partir
du mois de janvier 2022. Les symptômes se caractérisaient par une fatigue
importante, une perte d’énergie, une tristesse, un sentiment d’impuissance
et une grande perte de concentration. Le patient décrivait par ailleurs une
nervosité constante avec des tensions musculaires, une anxiété persistante
avec des difficultés à se détendre, des sensations de bouche sèche et de
« boule à l’estomac » associées à des pertes d’équilibre, une peur des
nouvelles, une sensation d’être à bout et une perte d’espoir. L’intéressé
faisait en outre état d’insomnies et de réveils précoces, ainsi que de
douleurs musculaires et aux genoux liées à diverses blessures survenues
dans le passé. L’évolution était qualifiée de « médiocre », même si la
Dre M.________ a relevé que son patient souhaitait fortement pouvoir
débuter une nouvelle activité.
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Dans un rapport du 12 décembre 2023, le Dr J.________ a posé les
mêmes diagnostics incapacitants que dans son rapport du 8 novembre 2022
à l’origine d’une incapacité de travail totale en toute activité. Les limitations
fonctionnelles consistaient en des troubles de la concentration, un manque
important de motivation, ainsi qu’une fatigabilité importante. Le pronostic
était défavorable, eu égard à la persistance des symptômes dépressifs et
de l’anxiété.
Dans un courriel du 18 décembre 2023 à l’office AI, A.________ a
indiqué que, depuis le mois de septembre précédent, son état de santé
psychique s’était fortement dégradé au point de réduire pratiquement à
néant tous les progrès accomplis depuis le début du traitement, ce d’autant
que le versement des indemnités journalières avait cessé à la fin du mois
de novembre 2023. La précarisation de sa situation financière et les
incertitudes de l’avenir étaient « extrêmement anxiogène[s] » et lui
causaient « une inquiétude absolument indescriptible ». Il vivait dans un
état de stress et d’angoisse permanent avec des problèmes de
concentration allant chaque jour en s’aggravant. De plus, il se réveillait tous
les matins avec une sensation de boule au ventre qui ne le quittait pas de
la journée. C’est pourquoi, son psychiatre traitant avait préconisé qu’une
expertise soit effectuée par l’un des médecins-conseils de l’assurance-
invalidité.
Après avoir brièvement résumé les principales pièces médicales
versées au dossier, le Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-
après : le SMR) a conclu son avis médical du 22 janvier 2024 en ces termes :
« Nous sommes devant la situation d’un assuré dont on nous décrit
un épisode dépressif sévère associé à un trouble mixte de la
personnalité (traits anankastiques et dépendants) sans évolution
favorable depuis 2021, mais les limitations fonctionnelles ne sont pas
uniformes dans tous les domaines de la vie, notre assuré n’a pas été
hospitalisé et la mise sous CPAP du SOAS [syndrome d’apnées
obstructives du sommeil, réd.] a amélioré les scores de la dépression
selon le psychiatre en médecine du sommeil. De ce fait, nous ne
comprenons pas que la capacité de travail soit nulle dans toute
activité. D’un point de vue somatique, les atteintes ostéoarticulaires
ont nécessité des prises en charge de courte durée sans suivi
spécialisé actuellement.
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Dans ce contexte, il va être essentiel d’avoir une évaluation objective
de la situation avec une analyse des ressources mobilisables en
fonction des indicateurs standards jurisprudentiels tout en excluant
les facteurs extramédicaux qui ne sont pas du ressort de l’assurance-
invalidité, et en prenant en compte l’ensemble des éléments
médicaux à disposition. Nous sommes dans l’obligation de demander
une expertise bi-disciplinaire rhumatologie-psychiatrie ».
Pour ce faire, l’office AI a confié à N.________ Sàrl à U*** la
réalisation d’une expertise bi-disciplinaire comportant un volet
rhumatologique (Dr P.________, spécialiste en rhumatologie) et
psychiatrique (Dr I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie).
Dans leur rapport du 28 mai 2024, les experts ont posé pour seul diagnostic
incapacitant celui de cervicalgies chroniques avec troubles dégénératifs
essentiellement au niveau de C6-C7. Sans répercussion sur la capacité de
travail, ils ont retenu, au plan rhumatologique, un diabète de type 2 non
insulino-requérant, une hypertension artérielle, une obésité avec un BMI à
36 kg par m2, un status post du ligament croisé du genou droit en 2006, un
status post ménisectomie partielle du genou droit en 2006 et un pied plat
non incapacitant, ainsi que, sur le plan psychiatrique, un trouble anxieux et
dépressif mixte (F 41.2) et une possible accentuation de certains traits de
personnalité (Z 73.1 ; accentuation de certains traits de personnalité de la
série anankastique).
S’agissant de la capacité de travail, les experts ont retenu ce
qui suit sous l’intitulé « résumé interdisciplinaire » :
« De manière consensuelle et au motif rhumatologique, la capacité de
travail dans l’activité habituelle est de 0 % depuis décembre 2021.
La capacité de travail dans une activité adaptée est de 100 % depuis
toujours sur le plan rhumatologique, respectant les limitations
fonctionnelles : éviter les mouvements de flexion-extension, de
rotation brusque de la colonne cervicale.
Et sur le plan psychiatrique, la capacité de travail est de 100 % depuis
au moins le mois de septembre 2022 dans toute activité
correspondant à ses compétences. Cette capacité de travail est
entière depuis au moins le mois de septembre 2022, soit 3 mois après
l’augmentation de 60 mg de la Duloxétine et le maintien de celle-ci
pendant de nombreux mois à cette dose. Et en l’absence de tout
changement de traitement antidépresseur. Cette capacité de travail
a pu être altérée de manière partielle de décembre 2021 à juin
2022 ».
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Sollicité pour avis, le SMR a déclaré ne pas avoir de motifs de
s’écarter de l’appréciation expertale (avis médical du 5 juin 2024).
Lors d’un entretien téléphonique avec une collaboratrice de
l’office AI le 4 juillet 2024, l’assuré s’est enquis de l’avancement de son
dossier, tout en faisant état de ses inquiétudes à propos de sa situation
financière, lesquelles étaient à l’origine d’une péjoration de son état de
santé.
Par projet de décision du 5 juillet 2024, l’office AI a informé
A.________ qu’il entendait lui nier le droit à des prestations de l’assurance-
invalidité (rente et mesures professionnelles), au motif que, après
comparaison des revenus sans et avec invalidité, il ne présentait pas un
degré d’invalidité – fixé à 5,47 % – atteignant le seuil ouvrant droit à ces
prestations.
Agissant par l’intermédiaire de Me Amélie Gilliéron, avocate,
A.________ a, par courrier du 5 septembre 2024, présenté des objections à
ce projet de décision en contestant être apte à travailler à 100 %. Outre
diverses critiques quant au déroulement du volet psychiatrique de
l’expertise auprès de N.________ Sàrl, l’assuré s’est prévalu d’un rapport
établi le 5 août 2024 par le Service d’angiologie du CHUV à la suite d’une
consultation motivée par une thrombose veineuse profonde fémoro-poplité-
jambier du membre inférieur droit.
Par courrier du 15 novembre 2024, A.________, toujours
représenté par Me Gilliéron, a complété ses objections en produisant les
documents suivants :
- un bilan infirmier du 22 juillet 2024 ;
- un rapport de la Dre M.________ du 20 octobre 2024 ;
- un rapport du Dr J.________ du 13 novembre 2024, accompagné d’un
rapport d’évaluation neuropsychologique du 25 septembre 2024 ;
- un courriel de G.________ du 29 juillet 2024.
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L’assuré a contesté la valeur probante du volet psychiatrique de
l’expertise de N.________ Sàrl en faisant valoir que, du fait de ses atteintes
psychiques, il présentait une incapacité de travail totale y compris dans une
activité adaptée. S’appuyant sur le rapport du Dr J.________ du 13 novembre
2024, il a contesté les diagnostics retenus par l’expert psychiatre I.________
en estimant qu’il convenait plutôt de retenir un épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques ainsi qu’un trouble mixte de la personnalité
avec des traits anankastiques. Selon le psychiatre traitant, ces troubles
entraînaient diverses limitations fonctionnelles, telles qu’une anxiété
généralisée, une tristesse persistante, des ruminations, un ralentissement
psychomoteur ainsi qu’une atteinte légère à la capacité cognitive globale,
lesquelles excluaient toute capacité de travail résiduelle, ce que confirmait
du reste le bilan infirmier du 22 juillet 2024. A cela s’ajoutaient diverses
critiques de nature formelle portant sur les modalités ayant présidé au
déroulement de l’expertise psychiatrique, à savoir la durée de l’entretien,
l’absence d’un climat de confiance, ainsi que des erreurs de retranscription
et des incohérences entachant le rapport d’expertise. L’assuré s’est par
ailleurs plaint qu’aucun examen neuropsychologique n’ait été effectué dans
le cadre de l’expertise de N.________ Sàrl, alors même qu’il ressortait de
l’évaluation du 25 septembre 2024 une fragilité au niveau des fonctions
exécutives qui entrave sa qualité de vie personnelle et professionnelle. Au
vu de ces éléments, il n’était, selon lui, pas possible d’accorder de valeur
probante au rapport d’expertise consensuelle du 28 mai 2024, compte tenu
du fait qu’il n’aboutissait pas à des résultats convaincants s’agissant
notamment de la capacité de travail, que les conclusions n’étaient pas
sérieusement motivées, qu’il contenait des contradictions et qu’il existait
des indices concrets permettant de mettre en cause son bien-fondé. Si,
toutefois, une quelconque capacité de travail devait lui être reconnue,
A.________ a contesté être apte à mettre en valeur sa prétendue capacité de
travail résiduelle sur un marché de l’emploi supposé équilibré. En effet, son
âge et son absence d’expérience professionnelle dans un domaine autre
que celui dans lequel il avait œuvré de nombreuses années, à savoir celui
de la mécanique d’engins deux-roues, rendaient ses chances d’être engagé
sur un marché du travail considéré comme équilibré quasiment nulle,
d’autant plus à un éventuel taux réduit.
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Dans un avis médical du 27 janvier 2025, le SMR a indiqué en
quoi les diagnostics, posés par le Dr J.________, d’épisode dépressif sévère
associé à un trouble mixte de la personnalité avec traits anankastiques et
dépendants, à l’origine d’une capacité de travail nulle depuis le 8 novembre
2022, avaient été pris en compte par l’expert psychiatre I.________. Celui-ci
avait en effet effectué une analyse des ressources mobilisables, de même
qu’il s’était livré à une description des activités quotidiennes et d’une
journée-type pour motiver ses conclusions. Ce médecin s’était en outre
employé à expliquer dans quelle mesure son analyse différait de celle du
psychiatre traitant. Quant aux documents transmis à l’appui du courrier du
15 novembre 2024, ils ne contenaient pas d’éléments médicaux nouveaux
non pris en considération dans le cadre de l’évaluation expertale, si bien
qu’il fallait admettre qu’il s’agissait d’une appréciation différente d’une
même situation médicale. Il n’y avait dès lors pas lieu de modifier les
précédentes conclusions qui demeuraient valables.
Par décision du 27 janvier 2025, l’office AI a entériné son refus
de prester, conformément à son projet de décision du 5 juillet 2024. Une
lettre d’accompagnement datée du même jour prenait position sur les
objections formulées.
B. a) Par acte du 3 mars 2025, A.________, toujours représenté par
Me Gilliéron, avocate, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision du 27 janvier 2025 en concluant, sous
suite de frais et dépens, principalement, à sa réforme en ce sens qu’il est
mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité dès le 1er décembre 2022
sans limite dans le temps et avec intérêts à 5 % l’an dès le 1er décembre
2024 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause à l’office
AI pour complément d’instruction médicale et nouvelle décision dans le sens
des considérants. L’assuré a contesté le volet psychiatrique du rapport
d’expertise de N.________ Sàrl du 28 mai 2024, en faisant valoir qu’il se
caractérisait par un manque de substance et de motivation, tant sur le plan
diagnostique que du point de vue de ses conclusions. De plus, ce rapport
contenait toute une série de contradictions et d’incohérences relevées par
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le Dr J.________ dans son rapport du 13 novembre 2024. Reprenant les
éléments avancés dans sa contestation du 15 novembre 2024 quant aux
diagnostics et aux limitations fonctionnelles ainsi que ses critiques d’ordre
formel au sujet du déroulement de l’expertise psychiatrique, l’assuré a plus
particulièrement relevé, s’agissant des erreurs de retranscription et des
incohérences du rapport d’expertise, des inexactitudes à propos d’un
tatouage effectué en 2021 et 2022. Outre que, selon l’expert I.________,
cette démarche contredisait – à tort selon A.________ – l’existence d’un
épisode dépressif sévère, il apparaissait que le dernier tatouage n’avait pas
été fait, comme indiqué à tort, en février 2022, mais que le projet de
tatouage avait été achevé en mars 2021, c’est-à-dire avant la survenue de
l’incapacité de travail. De plus, il avait été réalisé sur deux séances, en
décembre 2021 et janvier 2022. L’assuré a par ailleurs relevé que,
contrairement à ce qu’avait retenu l’expert psychiatre, l’augmentation de
la Duloxetine à 90 mg en septembre 2022 confirmait une aggravation de
l’état de santé à cette période, contredisant ainsi l’idée que la capacité de
travail était entière dès le mois de septembre 2022. Pour le reste, l’intéressé
a une nouvelle fois déploré l’absence d’évaluation neuropsychologique, de
même qu’il a répété que, en tout état de cause, son âge et son expérience
professionnelle limitée à un seul domaine d’activité faisaient obstacle à la
mise en valeur d’une éventuelle capacité de travail et, partant, à la
possibilité de réaliser un quelconque revenu. A titre de mesures
d’instruction, l’assuré a sollicité la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
pluridisciplinaire intégrant des spécialistes des affections dont il souffre,
ainsi qu’un angiologue, un hématologue eu égard à la thrombose veineuse
présentée, un neuropsychologue et un neurologue. Il a également demandé
la production des enregistrements sonores de l’entretien du 2 mai 2024
ayant donné lieu au rapport du 28 mai 2024, ainsi que son audition
personnelle. L’assuré a produit quatre pièces numérotées 1 à 4 sous
bordereau I, dont une attestation établie à des fins fiscales le 5 décembre
2023 par G.________, faisant état d’un versement des indemnités
journalières jusqu’à cette date.
b) Dans sa réponse du 25 avril 2025, l’office AI a conclu au rejet
du recours. Se référant au rapport du SMR du 30 mai 2024 (sic), il a relevé
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qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter du volet psychiatrique de l’expertise
réalisée par N.________ Sàrl. Quant au rapport du 5 août 2024 établi par le
Service d’angiologie du CHUV ensuite de la thrombose veineuse présentée
par l’assuré, il ne faisait pas état, selon le rapport du SMR du 2 octobre
2024, d’une atteinte à la santé durablement incapacitante. L’office AI a
ensuite souligné que, en l’absence d’élément médical pertinent, il n’y avait
pas lieu de remettre en cause l’appréciation expertale. Au demeurant, la
durée ou la fréquence des entretiens entre l’intervenant médical et l’assuré
n’était pas un critère reconnu par la jurisprudence pour avoir une influence
déterminante sur la qualité et la valeur probante d’un rapport d’expertise.
c) A l’appui de sa réplique du 2 juillet 2025, A.________ a produit
un nouveau rapport du Dr J.________ du 26 mai 2025 ainsi qu’une attestation
du 27 mai 2025 de son ancien employeur, M. O.________. Se prévalant des
divers rapports établis par le Dr J.________, l’assuré a observé que l’absence
d’hospitalisation et de consultations en urgence ne constituaient en aucun
cas des critères permettant d’exclure un diagnostic d’épisode dépressif
sévère. En outre, c’était à la suite de séances approfondies et répétées
depuis le 4 janvier 2022 que le psychiatre traitant avait posé ce diagnostic.
Reprenant pour le surplus les arguments développés dans ses objections du
15 novembre 2024 et dans son mémoire de recours, l’assuré a déclaré en
confirmer les conclusions, tout en réitérant ses requêtes tendant à la mise
en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire ainsi qu’à son audition
personnelle et à celle du Dr J.________ et de son infirmière référente
BC.________.
d) Dupliquant le 18 juillet 2025, l’office AI a indiqué ne rien avoir
à ajouter à sa réponse du 25 avril 2025, si bien qu’il a derechef conclu au
rejet du recours.
e) En réponse à la correspondance de la magistrate instructrice
du 7 octobre 2025, A.________ a, par pli du 16 octobre 2025, expressément
confirmé sa requête de débats publics en vue de son audition personnelle,
ainsi que de celle du Dr J.________ et de BC.________.
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f) Par courrier du 18 décembre 2025, la juge instructrice a
confirmé que, sur la base d’une appréciation anticipée des preuves, elle
n’estimait pas nécessaire, à ce stade, de donner suite aux mesures
d’instruction requises, l’avis de la Cour demeurant toutefois réservé.
g) Une audience de débats publics s’est tenue le 5 mars 2026,
lors de laquelle la partie recourante a été entendue dans ses explications.
A cette occasion, elle a produit un rapport médical établi le 3 mars 2026 par
la Dre BD.________, spécialiste en médecine interne générale et en
rhumatologie.
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En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la
rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation est régie
par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le
1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme), ce qui est le cas en l’occurrence.
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4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas
invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
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médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
c) Selon la jurisprudence, le tribunal peut accorder une pleine
valeur probante à une expertise mise en oeuvre dans le cadre d'une
procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps
qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135 V
465 consid. 4.4; 125 V 351 consid. 3b/bb). En effet, au vu de la divergence
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170
consid. 4), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul
fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion distincte de celle
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exprimée par les experts. Il n'en va différemment que si ces médecins
traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 8C_650/2023 du 19
mars 2024 consid. 5.1 et l'arrêt cité).
6. a) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
b) Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments pertinents
pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les règles
de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle
réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique ou
psychique sur les ressources adaptatives de la personne assurée. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de la personne
assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte
social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des
conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ;
d’autre part, des ressources mobilisables par la personne assurée peuvent
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle
10J010

- 16 -
bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en matière
d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à
une incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de la personne assurée
dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être
pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres
raisons qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et
les références citées).
7. a) En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’examens
complets sur les plans rhumatologique et psychiatrique auprès de
N.________ Sàrl, dont les conclusions ont été suivies par l’intimé pour rendre
la décision litigieuse. Aux termes de celle-ci, il disposait, malgré les atteintes
à la santé qu’il présentait, d’une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le mois de septembre 2022.
b) aa) Sur le plan rhumatologique, l’expert P.________ a posé le
diagnostic – avec effet sur la capacité de travail – de cervicalgie chronique
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avec troubles dégénératifs essentiellement au niveau de C6-C7, tandis que,
sans répercussion sur la capacité de travail, il a retenu un diabète de type
2 non insulino-requérant, une hypertension artérielle, une obésité avec un
BMI à 36 kg par m2, un status post du ligament croisé du genou droit en
2006, un status post méniscectomie partielle du genou droit en 2006 et un
pied plat non incapacitant. Il a conclu à une capacité de travail nulle dans
l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée depuis toujours,
nécessitant de respecter certaines postures dans le cadre de ses douleurs
cervicales mécaniques et en évitant les mouvements de flexion-extension
et de rotation brusque.
bb) L’appréciation du Dr P.________ est confirmée par la Dre
M.________, médecin traitante, laquelle estime, à l’instar de son confrère,
que la capacité de travail sur le plan somatique est de 100 % dans une
activité adaptée et qu’il n’y a pas lieu de mandater d’autres spécialistes
pour les problèmes somatiques (cf. réponses du 20 octobre 2024 au
questionnaire du conseil de l’assuré). Dans ce contexte, le recourant ne
saurait rien tirer en sa faveur du rapport établi le 5 août 2024 par le Service
d’angiologie du CHUV.
cc) S’agissant du rapport établi le 3 mars 2026 par la Dre
BD.________, que le recourant a produit lors de l’audience de débats publics
du 5 mars 2026, il convient de relever que, en tant qu’il est postérieur à la
décision litigieuse rendue le 27 janvier 2025, il n’y a en principe pas lieu
d’en tenir compte dans le cadre de la présente procédure (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; TF 8C_105/2022 du 12 juillet 2022 consid. 4.1). Cela étant,
l’assuré ne saurait rien tirer en sa faveur du diagnostic d’arthro-myalgies
posé par la médecin prénommée, dès lors que celui-ci ne constitue qu’un
diagnostic d’exclusion, lequel nécessite, selon les dires de cette praticienne,
des examens complémentaires afin d’en objectiver les causes organiques
précises. Au surplus, la Dre BD.________ retient, à titre de diagnostic
différentiel, un déconditionnement global, déjà évoqué par le Dr P.________
(cf. rapport du 28 mai 2024, p. 36), ainsi qu’un rhumatisme inflammatoire
en cours d’investigations, dont cet expert a indiqué que les critères
n’étaient alors pas réalisés (ibidem). Quant à la péjoration de la
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symptomatologie douloureuse ensuite d’une infection au coronavirus en
décembre 2025, elle est postérieure à la décision attaquée, si bien qu’elle
doit être examinée, le cas échéant, dans le cadre d’une nouvelle demande
de prestations.
c) aa) Sur le plan psychiatrique, il ressort de l’examen clinique
pratiqué le 2 mai 2024 par le Dr I.________ que l’assuré est orienté aux
quatre modes ; l’humeur est neutre ; la mimique et la gestuelle sont
expressives, adaptées et congruentes à l’humeur ; il a les larmes aux yeux,
brièvement à deux ou trois reprises, quand il explique qu’il s’est effondré,
lorsque son patron a prononcé le mot « dépression » ou en indiquant qu’il
se sentait tellement bien en juin et que ça s’est « recassé » ; l’assuré est
concentré et attentif ; il ne présente aucun ralentissement psychomoteur ni
agitation psychomotrice ; il donne des réponses longues, précises et
détaillées ; il devient volubile à la fin de l’entretien quand l’expert annonce
la fin de l’entrevue, ce qui conduit l’intéressé à revenir sur des arguments
développés précédemment ; aucun signe de fatigue ou de fatigabilité n’est
observé ; il n’y a pas de trouble significatif de la mémoire. L’assuré est
arrivé muni d’un pense-bête dactylographié rédigé sur conseil de son
médecin, qu’il consulte essentiellement lorsqu’il doit signaler la liste des
événements ayant déclenché sa dépression ; tout le reste de l’entretien, il
le consulte très peu ; il a été capable à plusieurs reprises de donner des
dates précises et des informations détaillées, sans se référer à ce
document ; l’expert n’a constaté une respiration démonstrative évoquant le
stress ressenti qu’au début et à la fin de l’entretien ; le reste de l’entretien,
il n’a pas constaté de symptômes physiques en faveur d’une hyperactivité
neurovégétative pouvant refléter la présence d’un état anxieux ; il n’y a ni
tremblement ni transpiration ; il n’y a pas non plus d’accélération des
mouvements respiratoires. L’humeur de l’assuré est neutre ; il rit même
quand il évoque la différence de taille notée sur sa carte d’identité et celle
retrouvée lors de la dernière mesure ; les réponses sont claires, cohérentes,
adaptées et argumentées ; le récit de vie est chronologique et structuré ;
les repères temporels sont parfaitement préservés ; il n’y a pas de signe de
la série psychotique. L’expert psychiatre a ainsi conclu à un examen clinique
« strictement normal » (rapport d’expertise du 28 mai 2024, p. 59).
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bb) Sur la base de son examen clinique, le Dr I.________ a posé
les diagnostics de trouble anxieux et dépressif mixte (F 41.2) et de possible
accentuation de certains traits de personnalité (Z 73.1 ; accentuation de
certains traits de personnalité de la série anankastique). A cet égard,
l’expert a expliqué que les éléments de la série dépendante sont peu
vraisemblables chez un assuré qui vit seul, de manière autonome. Il n’y a
en effet pas de subordination de ses besoins à ceux d’une personne dont il
dépend, de réticence à faire des demandes, de sentiment de malaise ou
d’impuissance quand le sujet est seul ou de préoccupation par la peur d’être
abandonné par la personne avec qui le sujet a une relation proche.
L’analyse de l’anamnèse systématique comprend par ailleurs
des éléments qui n’avaient jamais été décrits, ni même évoqués par le
psychiatre traitant. Ainsi, il s’avère tout d’abord que le début de l’incapacité
de travail en décembre 2021 est dû à des tensions professionnelles en
période de Covid. L’expert I.________ retient que les troubles survenus dans
un contexte réactionnel à un conflit professionnel soulèvent le diagnostic
d’un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée versus un
épisode dépressif léger à moyen, mais qui, dans tous les cas, sont entrés
en rémission compte tenu de l’espacement du suivi psychiatrique et le
maintien du même traitement antidépresseur depuis au moins deux ans.
L’expert relate ensuite dans quel contexte le dernier tatouage de l’assuré a
été réalisé. Il observe à ce propos que les recherches effectuées pour la
conception et la réalisation du dessin puis son exécution précise en février
2022, les nombreuses démarches auprès de sa tatoueuse pour le faire
rectifier au point d’avoir été reconnu comme harcelant et d’avoir été
convoqué par la police, ne permettent pas de retenir le diagnostic d’épisode
dépressif sévère, car, selon la CIM-10, lors d’un épisode dépressif sévère, le
« sujet présente un état de détresse associé à une agitation ou à un
ralentissement marqué avec des idées de suicide manifeste ». Or tel n’est
pas le cas en l’espèce (cf. rapport d’expertise du 28 mai 2024, p. 57). De
plus, l’absence d’hospitalisation, de consultations en urgence ou encore
l’espacement des suivis psychiatriques en juin 2023 sont en discordance
avec un diagnostic d’épisode dépressif qui serait resté sévère depuis
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plusieurs années et qui serait toujours incapacitant à 100 % malgré des
améliorations signalées (cf. rapport du Dr J.________ du 8 novembre 2022).
Enfin, contrairement à ce que prétend le recourant, la modification du
traitement médicamenteux, à savoir une augmentation de la posologie de
la Duloxetine de 60 à 90 mg, n’a eu lieu qu’en mars 2024 (cf. rapport
d’expertise du 28 mai 2024, p. 57), et non en septembre 2022, ce d’autant
que, dans son rapport du 12 décembre 2023, le Dr J.________ fait
expressément mention d’une posologie de Duloxetine à 60 mg.
cc) Dans ce contexte, l’expert I.________ mentionne les éléments
permettant de retenir une amélioration de la capacité de travail sur le plan
psychiatrique. Il n’y a ainsi pas de limitation uniforme au niveau des
activités. L’assuré est autonome dans toutes les tâches de la vie
quotidienne, telles que ses déplacements, dès lors qu’il peut conduire sa
voiture ou son scooter par beau temps, pour aller faire ses courses ou se
rendre à ses rendez-vous médicaux. Il est également autonome pour les
tâches administratives (en-dehors de la déclaration fiscale qu’il dit ne pas
avoir la capacité de remplir). Il prend du plaisir à de nombreuses activités
distractives quotidiennes, passant la matinée devant son ordinateur à jouer
en réseau ou en solitaire. Il passe les après-midis à regarder NCIS et la
soirée à regarder des films, des documentaires ou des séries. Disposant
d’une bonne stéréo à domicile, il écoute aussi de la musique. Inscrit sur la
liste des bénévoles de la Société BJ.________, il prend plaisir à promener des
chiens, tout comme il fait de la marche plusieurs fois par semaine. Il
rencontre volontiers d’anciens collègues ou des commerçants de la rue où
il travaillait, ayant même noué des liens d’amitié avec certains d’entre eux.
Il est également souvent invité par sa tante ou l’une de ses cousines, dont
il prend plaisir à honorer les invitations. Il n'y a pas non plus de perte de
fonctionnalité relevée dans l’accomplissement des travaux habituels
(alimentation, entretien du logement ou de la maison, achats et courses
diverses, lessive et entretien du linge), l’assuré ayant décidé, en décembre
2023, de faire appel à une entreprise de nettoyage pour débarrasser son
appartement des détritus qui l’encombraient (cf. rapport d’expertise du 28
mai 2024, p. 43). Par ailleurs, l’évaluation des ressources, capacités et
difficultés au moyen de la mini CIF-APP n’a révélé « aucun problème » dans
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l’ensemble des rubriques analysées (adaptation aux règles et routines,
planification et structuration des tâches, flexibilité et capacité d’adaptation,
usage des compétences spécifiques, capacité de jugement et de prise de
position, capacité d’endurance, aptitude à s’affirmer, aptitude à établir des
relations avec les autres, aptitude à évoluer au sein d’un groupe, aptitude
à entretenir des relations proches, aptitude à des activités spontanées,
hygiène et soins corporels, et aptitude à se déplacer). L’expert I.________ a
finalement noté que l’assuré dispose de ressources internes au vu de sa
longue expérience professionnelle et des diverses compétences acquises
dans ce cadre ainsi que de ressources externes, sous la forme d’un réseau
familial et amical soutenant.
dd) En l’absence de limitation fonctionnelle significative,
l’expert I.________ a estimé que l’assuré présentait une capacité de travail
de 100 % en toute activité depuis le mois de septembre 2022, soit trois mois
après l’augmentation de la Duloxetine à 60 mg.
8. Concernant plus particulièrement le volet psychiatrique de
l’expertise de N.________ Sàrl, le recourant a formulé divers griefs de nature
formelle tenant à la durée de l’entretien, à l’existence de contradictions et
d’incohérences entre ses propres déclarations et leur retranscription, ainsi
qu’aux modalités du déroulement de l’expertise. A ce propos, il s’est référé
aux rapports établis les 13 novembre 2024 et 26 mai 2025 par le Dr
J.________, psychiatre traitant, dont il s’est également prévalu pour remettre
en cause sur le fond l’appréciation expertale.
a) aa) Le recourant critique l’expertise psychiatrique,
considérant qu’elle s’est déroulée sur une période relativement courte
puisque l’entretien a duré 1 heure et 35 minutes.
bb) La durée de l’examen clinique, tout comme celle de
l’entretien de manière générale, ne saurait, à elle seule, être déterminante.
De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral considère qu’un entretien
de courte durée entre l’expert et l’expertisé n’exclut pas une étude fouillée
et complète du cas (TF 9C_550/2014 du 3 février 2015 consid. 4.3.3 ; TF I
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533/06 du 23 mai 2007 consid. 5.6). A cela s’ajoute que la durée de
l'examen – qui n'est pas en soi un critère de la valeur probante d'un rapport
médical –, ne saurait remettre en question la valeur du travail de l'expert,
dont le rôle consiste notamment à se prononcer sur l'état de santé
psychique de l'assuré dans un délai relativement bref (TF 9C_660/2021 du
30 novembre 2022 consid. 5.3.4 et les références citées).
cc) En l’occurrence, il est établi que l’expert psychiatre
I.________ avait connaissance du cas de l’assuré au travers de son dossier
médical et assécurologique avant de l’examiner. Par ailleurs, le 4 mai 2024,
soit deux jours après l’expertise, l’assuré a écrit un courriel à l’office intimé,
dans lequel il se plaignait de la relative brièveté de l’entretien sans toutefois
faire état d’éléments que l’expert aurait omis de signaler. A cet égard, on
relèvera que la longueur d’un rapport d’expertise n’est pas pertinente en
soi pour juger de sa valeur probante, seul étant déterminant son contenu.
De même, une inobservation des prescriptions d’ordre figurant à l’art. 7k al.
6 OPGA (ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit
des assurances sociales ; RS 830.11) concernant le fait que
« l’enregistrement sonore semble avoir été coupé au moment où le
recourant a dû prendre un Temesta » sans que l’expert ne l’en ait
préalablement informé, pour regrettable que soit cette interruption, ne
saurait avoir une incidence déterminante sur le contenu du rapport
d’expertise. L’assuré ne le prétend du reste pas.
b) Le recourant se plaint de l’absence d’un climat de confiance
avec l’expert I.________.
Le rapport d’expertise du 28 mai 2024 mentionne que l’assuré
a spontanément d’emblée déclaré : « je suis dans un état de stress total à
cause de cet examen » (p. 43). Son état de stress était clairement lié à
l’examen clinique et était momentané. En effet, l’expert a constaté que, en-
dehors du début et de la fin de l’entretien, moments durant lesquels l’assuré
soufflait de manière démonstrative, évoquant par là-même le stress
ressenti, il n’y avait pas de symptômes physiques en faveur d’une
hyperactivité neurovégétative pouvant refléter la présence d’un état
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anxieux. Il semble, d’après les propos tenus par le recourant dans son
courriel du 4 mai 2024, que l’expert I.________ ait omis de mentionner qu’il
avait absorbé un Temesta. On ne voit toutefois pas en quoi la prise d’un
médicament dans ce contexte soit susceptible de remettre en cause la
valeur probante de l’expertise. L’assuré a en effet pu répondre aux
questions de l’expert, sans difficulté avérée, en donnant des réponses
« longues, précises et détaillées », sans trouble significatif de la mémoire.
Pour le reste, en émettant de manière générale des critiques quant à
l’attitude de l’expert psychiatre I.________ durant l’entretien d’expertise, le
recourant perd de vue la divergence consacrée par la jurisprudence entre
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid.
4 ; SVR 2008 IV n° 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les références citées). En effet,
la tâche de l'expert est de mettre ses connaissances spéciales à la
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné, alors que le rapport de confiance qui lie un médecin traitant
à son patient le place dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). L’assuré
ne saurait dès lors rien tirer en sa faveur des interruptions de l’expert dans
le déroulement de l’entretien pour remettre en cause le contenu de son
rapport d’expertise. Du reste, à le suivre, l’expert perdrait la direction de
l’entretien en laissant une personne expertisée s’exprimer sans contrôle,
l’entretien d’expertise s’articulant aussi bien autour de déclarations
spontanées que de réponses à des questions spécifiques.
c) Le recourant fait ensuite état d’erreurs de retranscription et
d’incohérences qui figureraient dans le rapport d’expertise.
aa) Le recourant conteste toute amélioration de son état de
santé en juin 2022 au moment de l’introduction du médicament Duloxetine
à 60 mg. Or il ressort du rapport du Dr J.________ du 8 novembre 2022 que,
à la suite du « switch » de l’Escitalopram – lequel n’avait donné aucune
réponse thérapeutique (cf. rapport de la Dre M.________ du 21 mai 2023) –
pour de la Duloxétine, une amélioration a été observée, au point que ce
médecin a retenu un pronostic favorable en termes de réadaptation
professionnelle. Quant à l’augmentation de la posologie de Duloxetine à 90
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mg, elle est effective depuis le mois de mars 2024 (cf. rapport d’expertise
du 28 mai 2024, p. 51), sans que les éléments médicaux au dossier ne
précisent clairement dans quel contexte elle est intervenue. On peut
toutefois se demander si elle n’est pas, au moins en partie, liée aux
problèmes financiers rencontrés par le recourant dès la fin de l’année 2023.
En effet, dans son courriel du 18 décembre 2023 à l’office AI, l’assuré a
expliqué que la fragilisation de sa situation financière, due à la diminution
de moitié de ses économies depuis deux ans, et la difficulté qui en découlait
de percevoir son avenir était « extrêmement anxiogène et [le] plonge[ait]
dans une inquiétude absolument indescriptible ». La proximité temporelle
des problèmes financiers apparus à la fin de l’année 2023 (fin du droit aux
indemnités journalières pour cause de maladie à la fin du mois de novembre
2023) et l’augmentation de la posologie du traitement médicamenteux de
Duloxetine prescrit depuis près d’une année et demi (juin 2022) laisse à
penser à un possible lien de cause à effet entre ces deux éléments.
bb) Le recourant allègue ensuite ne pas avoir été informé du
fait que le prélèvement au laboratoire d’analyses devait s’effectuer le jour
même de l’expertise, le 2 mai 2024, alors qu’il ne s’y était rendu que le
lendemain. Dans ces conditions, l’expert I.________ a déclaré qu’il n’était pas
en mesure de se prononcer sur l’adhésion au traitement médicamenteux,
compte tenu de la demi-vie courte de la Duloxetine. Ce faisant, le Dr
I.________ ne fait que reprendre l’interprétation clinique consignée dans le
rapport du 8 mai 2024 devant rendre compte de l’adhésion
médicamenteuse du recourant à la Duloxetine. L’assuré affirme prendre
« sa Duloxetine tous les jours à 16 heures » (cf. mémoire de recours du 3
mars 2025, p. 28). Dans la mesure où le prélèvement a été effectué le 3 mai
2024 à 15 heures 26, la dernière prise du médicament devrait remonter,
conformément aux dires de l’intéressé, au 2 mai 2024 aux alentours de 16
heures. Or il ressort du compte-rendu précité que la dernière prise de
Duloxetine remonte au 2 mai 2024 à 6 heures. Il n’y a dès lors pas lieu de
mettre en doute la déclaration du Dr I.________, selon laquelle le
prélèvement devait s’effectuer le jour même de l’expertise et non pas le
lendemain afin de disposer de résultats fiables.
10J010

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cc) S’agissant de son dernier tatouage, le recourant affirme
que, contrairement à ce qui figure dans le rapport d’expertise du 28 mai
2024, son dernier tatouage n’a pas été conçu et réalisé en février 2022.
Selon ses déclarations, « le projet de tatouage a été achevé en mars 2021,
soit avant son incapacité de travail ». « De plus, il a été effectué sur deux
séances, en décembre 2021 et janvier 2022 ». Il convient d’observer que,
par ces déclarations, le recourant, respectivement son conseil, ne remet pas
en cause les propos tels que tenus à ce sujet à l’expert, faisant notamment
état d’un harcèlement de sa part à l’endroit de la tatoueuse ayant nécessité
l’intervention de la police (cf. rapport d’expertise du 28 mai 2024, p. 58), ni
ne produit de documents tendant à établir le caractère inexact des éléments
communiqués à l’expert I.________. Par conséquent, il y a lieu de s’en tenir
aux premières déclarations, qu’il convient de privilégier aux explications
nouvelles, celles-ci pouvant être consciemment ou non le fruit de réflexions
ultérieures (ATF 142 V 590 consid. 5.2 ; 121 V 45 consid. 2a ; TF
8C_697/2022 du 22 mai 2023 consid. 5.3.1 ; TF 8C_59/2022 du 6 septembre
2022 consid. 4.2.1).
dd) Le recourant énumère encore diverses erreurs de
retranscription ainsi que des incohérences entachant le rapport d’expertise
du 28 mai 2024. C’est ainsi qu’il relève que l’expert rhumatologue P.________
a fait état d’une tenue vestimentaire correcte, alors que l’expert psychiatre
I.________ a indiqué que celle-ci était négligée. On peine à discerner ce que
le recourant entend tirer de cette différence de qualification, cette
appréciation n’étant que le reflet d’une subjectivité individuelle. De même,
le fait que le recourant ait mentionné à l’expert I.________ que le balcon de
son logement mesure 5 mètres sur 2, alors que le rapport d’expertise fait
état de 100 mètres sur 2 (p. 49). Or il est patent qu’un balcon d’une
longueur de 100 mètres n’est guère réaliste. Il en va de même des
kilomètres parcourus en voiture que le recourant estime à 30 en deux ans
(cf. rapport d’expertise du 28 mai 2024, p. 50), alors que le rapport
d’expertise mentionnerait 3’000 km effectués en une année. Si ces erreurs
sont certes regrettables, elles ne constituent pas, tant s’en faut, des
éléments déterminants pour remettre en cause le bien-fondé des
constatations médicales opérées.
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- 26 -
ee) Le recourant se plaint du fait que le volet psychiatrique de
l’expertise de N.________ Sàrl aurait été influencé par un rapport du 24 juin
2022 de la Dre H.________, médecin-conseil auprès de G.________, alors
qu’une collaboratrice de cette assurance a par la suite indiqué que cette
évaluation n’était « plus pertinente » (cf. courriel du 29 juillet 2024 de
G.________ à l’assuré, pièce n° 111 du dossier de l’office AI, p. 454). A
nouveau, on ne peut que s’interroger sur le sens et la portée d’un tel grief.
En effet, du moment qu’un expert se voit remettre, pour les besoins de son
examen, l’intégralité du dossier assécurologique et médical – dont fait
partie le rapport du 24 juin 2022 (cf. rapport d’expertise du 28 mai 2024, p.
10) – constitué au sujet d’une personne assurée, un reproche du même type
pourrait être soulevé à propos de n’importe quelle pièce figurant dans le
dossier soumis à un expert. Or celui-ci est tenu d’adopter une démarche
objective pour se prononcer sur le cas qui lui est soumis.
ff) Le recourant soutient que, dans la mesure où l’assureur
perte de gain lui a versé des indemnités journalières de 100 % jusqu’au 5
décembre 2023 inclus (cf. attestation du 5 décembre 2023 produite à
l’appui du recours du 3 mars 2025), c’est à tort que l’office intimé a retenu
qu’il disposait, depuis le mois de septembre 2022, d’une capacité de travail
entière dans une activité adaptée à son état de santé. Le raisonnement du
recourant ne saurait être suivi. En effet, il procède d’une confusion entre la
notion d’incapacité de travail au sens de l’art. 6 LPGA – fondant le
versement des indemnités journalières par l’assurance perte de gain – et
celle d’invalidité au sens de l’art. 8 al. 1 LPGA, qui est une notion
économique renvoyant à la perte de gain subie par un assuré laquelle,
exprimée en pourcentage ensuite d’une comparaison des revenus avec et
sans invalidité, donne le taux d’invalidité.
d) Le recourant déplore qu’aucun examen neuropsychologique
n’ait été mis en œuvre. L’examen réalisé en septembre 2024 (rapport du
25 septembre 2024) a été effectué en vue d’investiguer les plaintes
formulées par l’intéressé quant à la mémoire, l’attention/concentration et
la planification/organisation. Or il ne confirme pas les troubles mnésiques ni
10J010

- 27 -
les troubles de l’attention allégués. En effet, il ressort du rapport précité que
l’assuré présente un profil neuropsychologique avec un fonctionnement
cognitif globalement satisfaisant, bien que quelques fragilités au niveau
exécutif aient été constatées. L’examen réalisé n’a cependant pas mis en
évidence l’existence de troubles mnésiques ou de l’attention, ce que le Dr
J.________ a du reste relevé dans son rapport du 13 novembre 2024. Ces
éléments confirment les constatations effectuées par l’expert psychiatre
I.________ lors de son examen clinique, selon lesquelles le recourant ne
présentait aucun ralentissement psychomoteur, de même que sa mémoire
était sans problèmes significatifs. On ajoutera que cet expert a mentionné
que le recourant était venu avec un pense-bête, mais qu’il s’en était très
peu servi. Dès lors, même si l’on peut déplorer que ce document ne figure
pas au dossier, il convient de retenir qu’il ne saurait remettre en cause
l’appréciation de l’expert vu l’absence d’atteinte neuropsychologique.
e) Dans son rapport du 13 novembre 2024 produit par le
recourant à l’appui de ses objections du 15 novembre 2024, le Dr J.________
affirme que, dans son avis médical du 22 janvier 2024, le SMR aurait
reconnu une aggravation de l’état de santé de l’assuré en novembre 2023
(fin du versement des indemnités journalières). Or, selon les explications
fournies le 27 janvier 2025, le SMR s’est en réalité limité à rapporter les
éléments à disposition dans les différents rapports émanant du Centre de
psychiatrie et psychothérapie K.________, dont celui du 12 décembre 2023.
f) Ces reproches ne sont pas de nature à remettre en question
la valeur probante du volet psychiatrique de l’expertise de N.________ Sàrl.
En effet, l’expertise psychiatrique se fonde sur une anamnèse complète,
tenant compte en particulier de l’ensemble des plaintes du recourant, des
pièces médicales du dossier, d’un examen clinique complet comprenant un
status psychiatrique structuré ainsi que des analyses de laboratoire. Les
plaintes subjectives ont été dûment relevées et analysées par l’expert
I.________ pour déterminer s’il s’agissait de symptômes d’atteintes
psychiatriques.
10J010

- 28 -
L’expert psychiatre a posé les diagnostics de trouble anxieux et
dépressif mixte (F 41.2) et de possible accentuation de certains traits de
personnalité (Z 73.1), sous la forme d’une accentuation de certains traits
de personnalité de la série anankastique, indiquant ainsi qu’il ne s’agit pas
à proprement parler d’un trouble mental (TF 9C_808/2019 du 18 août 2020
consid. 6.5.3). Il s’est appuyé sur l’anamnèse, sur ses propres constatations
ainsi que sur les rapports médicaux au dossier. Il a discuté les autres
atteintes psychiatriques envisagées ou envisageables, en particulier celles
d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques et de troubles
mixtes de la personnalité (traits anankastiques et dépendants) retenus par
le Dr J.________, psychiatre traitant, dans ses rapports des 8 novembre 2022
et 12 décembre 2023. L’expert a indiqué les éléments l’amenant à écarter
ces diagnostics (cf. considérant 7b/bb ci-dessus).
Le Dr I.________ a posé le diagnostic des atteintes psychiques en
procédant à une analyse des éléments pertinents pour le diagnostic et de
leur intensité, ainsi qu’en tenant compte du traitement mis en place et des
comorbidités somatiques. A propos du traitement, il a relevé n’avoir aucune
mesure médicale supplémentaire à proposer, les troubles présentés étant
d’une sévérité mineure et sans caractère incapacitant. Il a également
examiné les motifs d’exclusion, confirmant à cet égard qu’il y avait une
amplification du comportement face à la maladie, tandis qu’il n’y avait pas
de limitation uniforme du niveau des activités (cf. rapport d’expertise du 28
mai 2024, p. 55). Il en a déduit que, au jour de l’expertise, une perte de
fonctionnalité pour des motifs psychiatriques n’était ni cohérente ni
plausible. L’expert a également examiné la personnalité du recourant en
établissant le status psychiatrique (cf. rapport d’expertise du 28 mai 2024,
p. 52), ce qui n’a révélé aucun trait de personnalité problématique et a
confirmé l’existence de compétences sociales préservées. Il a répertorié les
capacités, les ressources et les difficultés tirées du contexte psychosocial.
Celui-ci paraissait plutôt favorable, compte tenu du soutien dont il peut
bénéficier de la part de membres de sa famille et d’amis proches. L’expert
a relevé que, eu égard au caractère mineur des troubles présentés et à
l’absence de limitation fonctionnelle notable, l’activité habituelle était
adaptée et demeurait pleinement exigible. Il faut par conséquent constater
10J010

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que l’évaluation de la capacité de travail a été déterminée sur la base des
éléments pertinents en conformité avec la jurisprudence.
g) Dans ce contexte, force est de constater que le désarroi du
recourant est surtout lié à sa situation financière. En effet, dans un entretien
téléphonique du 4 juillet 2024 avec une collaboratrice de l’office AI, l’assuré
a fait part de son inquiétude à propos de sa situation financière, laquelle
péjorait son état de santé et assombrissait ses perspectives d’avenir. Il
ressort par ailleurs de l’attestation rédigée par M. O.________ le 27 mai 2025
que l’assuré n’avait jamais quitté le « cocon familial » et que le décès de
ses parents avait provoqué un « séisme émotionnel » géré de façon peu
satisfaisante. N’ayant jamais vécu seul auparavant, il s’est retrouvé démuni
et sans repères, avant de perdre peu à peu toute motivation dans son
travail. Quand bien même son ancien employeur a confirmé que le
recourant est une personne intelligente, il était d’avis que celui-ci s’est
retrouvé progressivement pris dans un cercle vicieux « où se mêlent
médicaments, solitude, manque de moyens financiers et autres difficultés,
créant en lui une situation explosive ». A cet égard, les difficultés
financières, qu’il convient au demeurant en aucun cas de nier, ni de
minimiser, ne constituent pas un motif justifiant d’octroyer des prestations
de l’assurance-invalidité.
h) Le rapport établi le 13 novembre 2024 par le Dr J.________ ne
permet pas de susciter un doute quant au bien-fondé des conclusions
rendues par l’expert I.________. Le psychiatre traitant maintient les
diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F
32.2) et de troubles mixtes de la personnalité avec traits anankastiques et
dépendants (F 61) déjà posés dans ses rapports des 8 novembre 2022 et 12
décembre 2023. Or il se trouve que ces problématiques diagnostiques ont
été discutées par l’expert (cf. considérant 7b/bb ci-dessus). Le Dr J.________
estime cependant que l’atteinte à la santé psychique affecte tous les pans
de la vie de l’assuré et altère considérablement sa qualité de vie, en ce sens
que « [l]es troubles anxieux et dépressifs sévères interfèrent de manière
trop marquée avec toutes les dimensions de la vie professionnelle et
sociale ». L’expert psychiatre n’a toutefois pas fait le constat d’un impact
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uniforme des limitations fonctionnelles dans tous les domaines de la vie.
Dans les activités ménagères quotidiennes, l’assuré n’a pas rapporté de
limitations ; il a ainsi indiqué qu’il était autonome pour les tâches de la vie
courante, les paiements et la nourriture, même s’il mange beaucoup de
plats préparés ; il ne bénéficie pas non plus d’une aide au ménage. Il a en
outre de bonnes interactions sociales, aussi bien sur le plan familial qu’avec
une voisine ou des amis. Il parvient en outre à regarder la télévision ou des
séries ainsi qu’à jouer à des jeux sur l’ordinateur en dépit de ses problèmes
de concentration. Force est ainsi de constater que les limitations évoquées
par le Dr J.________ ne correspondent que partiellement à la situation telle
qu’elle ressort de l’expertise. Le rapport du 13 novembre 2024 se présente
surtout comme un recensement des plaintes du recourant, tout en
confirmant que celui-ci dispose de certaines ressources puisque le
psychiatre traitant relève que son patient effectue encore un peu de
ménage, prépare des repas précuisinés, se déplace sur de courts trajets en
scooter ou en voiture, regarde la télévision, écoute de la musique, lit des
bandes dessinées et maintient des contacts sociaux.
i) Quant à la critique formulée par le Dr J.________ dans son
rapport du 26 mai 2025 à propos du manque de spécialisation en psychiatrie
et psychothérapie du médecin du SMR, elle ne lui est d’aucun secours. En
effet, quelle que soit sa spécialisation, un médecin est en principe en
mesure d'émettre un avis sur la cohérence d'un rapport d'un confrère (TF
9C_711/2010 du 18 mai 2011 consid. 4.3).
j) Quant au bilan infirmier du 22 juillet 2024, il ne permet pas
de soutenir la thèse d’une incapacité totale de travailler en toute activité.
Outre qu’il ne discute à aucun moment du contenu de l’expertise de
N.________ Sàrl, il ne fait pas état d’éléments qui n’auraient pas été pris en
compte par les experts ou qui justifieraient de plus amples restrictions dans
l’exercice d’une activité adaptée.
k) Au final, il convient de constater que, en l’absence
d’appréciation médicale propre à susciter un doute quant aux conclusions
de l’expertise de N.________ Sàrl, c’est à juste titre que les experts ont retenu
10J010

- 31 -
que la capacité de travail du recourant était entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le mois de septembre 2022.
9. Le recourant « conteste être apte à mettre en valeur sa
prétendue capacité de travail résiduelle sur un marché de l’emploi supposé
équilibré », en se prévalant plus particulièrement de son âge et de son
expérience professionnelle limitée à un seul domaine, soit celui de la
mécanique de motocycles.
a) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le
marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (TFA I 198/97
du 7 juillet 1998 consid. 3b et les références, in VSI 1998 p. 293). On ne
saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on
ne peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle
ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte qu'elle
n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son
exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et
que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TFA I
350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329 ; I 329/88 du 25
janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328). S'il est vrai que des facteurs
tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent
un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent
pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires qui, à part le
caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles
d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile,
voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la
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capacité de travail résiduelle (TFA I 377/98 du 28 juillet 1999 consid. 1 et
les références, in VSI 1999 p. 246).
b) aa) Selon la jurisprudence, le moment où la question de la
mise en valeur de la capacité (résiduelle) de travail pour un assuré proche
de l'âge de la retraite sur le marché de l'emploi doit être examinée
correspond au moment auquel il a été constaté que l'exercice (partiel) d'une
activité lucrative était médicalement exigible, soit dès que les documents
médicaux permettent d'établir de manière fiable les faits y relatifs (ATF 138
V 457 consid. 3.3 ; TF 9C_391/2017 du 27 novembre 2017 consid. 4.1 et la
référence citée).
bb) En l’occurrence, l'exigibilité de l'exercice d'une activité
adaptée a été constatée de manière fiable en mai 2024 (expertise de
N.________ Sàrl). Le recourant, alors âgé de près de 59 ans, ne réalisait en
tout état de cause pas les conditions auxquelles la jurisprudence admet
généralement qu'il n'existe plus de possibilité réaliste d'exploiter la capacité
résiduelle de travail sur un marché du travail supposé équilibré. Cet élément
seul ne suffit donc pas à nier le caractère exigible d’une reconversion
professionnelle. De plus, si le recourant a certes travaillé dans un seul
domaine économique au cours de sa carrière professionnelle, on constate,
à la lecture de son curriculum vitae, qu’il a développé de multiples
compétences dans le cadre de l’exercice de sa profession de mécanicien
sur motocycles relevant non seulement du domaine purement technique,
mais touchant également des aspects informatiques, administratifs et
commerciaux. Au demeurant, les limitations fonctionnelles (somatiques)
présentées par le recourant ne présentent pas de spécificités telles qu’elles
rendraient illusoires l’exercice d’une activité professionnelle. Le marché du
travail offre en effet un large éventail d’activités, dont on doit convenir
qu’un certain nombre sont adaptées et accessibles aux limitations du
recourant, sans formation particulière autre qu’une mise au courant initiale.
A titre d’exemples, on peut citer des tâches simples de surveillance, de
vérification ou de contrôle.
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c) A l'appui de sa contestation, le recourant se réfère à deux
causes (TF 9C_578/2009 du 19 décembre 2009 et 9C_979/2009 du 10
février 2010) dans lesquelles le Tribunal fédéral a constaté l'impossibilité
pour la personne concernée de se reconvertir dans une nouvelle profession
en raison de son âge. Toutefois, les circonstances du cas d'espèce ne sont
pas comparables. Contrairement aux situations invoquées, l'assuré a déjà
été confronté à plusieurs reprises au cours de son parcours professionnel à
des changements d’employeur incluant le développement de nouvelles
compétences et une expérience enrichie, démontrant à ces occasions des
capacités d'adaptation. On ne saurait dès lors assimiler son cas à celui d'une
personne qui a toujours exploité une entreprise agricole à titre indépendant
et doit, malgré un âge relativement avancé (57 ans), se réinsérer dans un
domaine économique autre que celui dans lequel elle a toujours oeuvré (TF
9C_578/2009 cité) ou à celui d'un assuré qui se trouvait, à quelques mois à
peine de l'âge de la retraite (TF 9C_979/2009 précité), à la différence du
recourant, dont le temps d'activité s'étend, dans l'éventualité la plus
favorable pour lui, c’est-à-dire à la date de la décision attaquée, à plus de
cinq années (art. 21 al. 1 LAVS [loi fédérale du 20 décembre 1946 sur
l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10).
d) Le grief du recourant est mal fondé.
10. Comme démontré ci-dessus, les éléments médicaux au dossier
sont suffisants pour permettre à la Cour de céans de statuer à satisfaction
de droit. Il se justifie, en conséquence, de rejeter les mesures d’instruction
requises par le recourant (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3). En
particulier, sur le vu des considérations qui précèdent, il n’y a pas lieu de
donner suite à la réquisition du recourant tendant à la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire pluridisciplinaire ainsi qu’à la production des
« enregistrements sonores de l’entretien du 2 mai 2024 qui a donné lieu au
rapport d’expertise consensuelle du 28 mai 2024 ».
11. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
10J010

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12. a) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
b) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
10J010

- 35 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 27 janvier 2025 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge d’A.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Amélie Gilliéron, avocate (pour A.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
10J010

- 36 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :
10J010