vd_gerichte · PE20.014552 · 2024-03-04 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE20.014552-CMS
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 4 mars 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
M. Perrot, juge, et Mme Epard, juge suppléante
Greffière : Mme Morotti
*****
Art. 191 CP ; 319 al. 1 CPP
Statuant sur les recours interjetés le 6 novembre 2023 par
E.________ et O.________ contre l’ordonnance de classement rendue le 18
octobre 2023 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois
dans la cause n° PE20.014552-CMS, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. a) Le 29 août 2020, E.________ (ci-après : E.________), stagiaire
au sein de l’entreprise K.________ SA, a déposé plainte contre O.________.
Elle a expliqué que durant la nuit du 20 au 21 août 2020, à Gland, au
terme d’une soirée organisée dans un cabanon de chantier pour marquer
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la fin de son stage au sein de l’entreprise, elle avait continué à faire la fête
avec trois personnes après le départ des autres invités, soit avec
O.________, chef de projet, et les autres stagiaires L.________ et I.________.
Ensemble, ils avaient joué à « qui perd boit », un jeu de cartes où celui qui
perd doit boire un verre d’alcool, puis étaient allés se baigner, en sous-
vêtements, dans une benne de chantier sise à l’extérieur du cabanon
qu’ils avaient remplie d’eau pour l’occasion, avant de regagner le cabanon
et de reprendre le jeu de cartes susmentionné. Le groupe avait donc
continué à faire la fête, à jouer, à discuter, à fumer des cigarettes et à
boire de l’alcool, essentiellement de la bière. E.________ a précisé qu’elle
avait consommé une dizaine de bouteilles de bière, un verre de vin rosé,
deux verres de vin blanc, et trois shots de limoncello, en plus de deux
grands verres d’alcools mélangés qu’elle avait bus lorsqu’elle avait perdu
au jeu. Elle a indiqué que vers 3 heures ou 4 heures du matin, comme ses
vêtements avaient été éclaboussés et étaient mouillés et que cela
devenait désagréable, elle avait émis le souhait de rentrer chez elle. Dès
lors qu’elle était ivre, O.________ et L.________ l’avaient dissuadée de
prendre le volant. L.________ était allé chercher une couverture dans sa
voiture, qu’il avait posée à même le sol du cabanon, avant de regagner
son véhicule, où il avait passé la fin de la nuit. Quant à I.________, il avait
déjà quitté la soirée après minuit.
E.________ a exposé qu’elle et O.________ s’étaient couchés sur
la couverture posée sur le sol du cabanon et qu’ils s’étaient collés l’un à
l’autre pour se réchauffer. O.________ était en caleçon, alors qu’elle était
restée entièrement habillée, et portait en outre le gilet de L.________. A un
moment donné, alors qu’il se trouvait collé contre son dos, O.________ avait
posé ses mains sur sa poitrine. Elle les avait immédiatement saisies et
retirées. Il s’était alors mis à lui chuchoter à l’oreille qu’il avait envie d’elle
et de l’embrasser, en évoquant également ses fesses en des termes
indéterminés. E.________ lui avait répondu « non », ajoutant qu’elle avait
un copain dont elle était amoureuse. Elle s’était ensuite endormie avant
de se réveiller un peu plus tard dans la nuit, désireuse de rentrer chez elle.
O.________, à son tour réveillé, lui avait dit de revenir se coucher, ce qu’elle
avait fait. Il l’avait alors reprise dans ses bras, tout en se collant contre son

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dos, mais sans tenter de la toucher à nouveau. Il avait en revanche insisté
pour qu’elle enlève son pantalon qui était encore trempé, ce qu’elle avait
fini par faire car elle avait trop froid.
La plaignante a déclaré qu’aux alentours de 6 heures du
matin, elle s’était réveillée face à O.________, qui était déjà réveillé. Celui-ci
avait alors tenté de l’embrasser sur la bouche, en vain, la jeune femme
détournant la tête. E.________ a expliqué que comme elle était en phase de
réveil, elle n’avait pas encore parlé mais avait une semi-conscience de ce
qui se passait. O.________ avait ensuite saisi l’une de ses mains, qu’il avait
tenté de diriger vers son pénis, en vain ; E.________ ayant suivi sa main du
regard, elle avait bloqué l’avancement de celle-ci avant qu’elle touche le
sexe d’O.________. A cette occasion, E.________ avait alors pu voir
qu’O.________ était nu, qu’il avait saisi son pénis, en érection, et s’était mis
à le frotter contre elle, dans une zone située entre le pubis et le nombril.
Ce dernier geste l’avait immédiatement faite se réveiller et se lever. A ce
moment, elle avait vu son soutien-gorge, un bandeau sans bretelles avec
une attache dans le dos, tomber au sol, sans qu’elle l’ait elle-même
préalablement dégrafé. Elle était alors retournée à sa voiture et avait
quitté les lieux.
E.________ a expliqué que plus tard dans la matinée, elle avait
commencé à se souvenir de certaines sensations, qu’elle n’arrivait
toutefois pas à situer dans la soirée. Il y avait notamment la sensation des
mains d’O.________ sur sa poitrine, qui la caressaient et palpaient ses
seins, à même la peau. Elle ressentait également sa main sur son sexe, à
même la peau, qui caressait son clitoris. Elle a indiqué avoir clairement eu
la sensation que ces gestes avaient eu lieu, car tout au long de la nuit il
avait régulièrement eu ses mains contre elle, tant au niveau de sa poitrine
que de ses parties intimes. Il lui était en revanche impossible de dire à
quel moment il avait fait quoi et quelle avait été sa réaction. Elle a précisé
qu’au vu de son état, elle imaginait avoir été dans une sorte de semi-
conscience.

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b) Le 31 août 2020, le Ministère public de l’arrondissement de
l’Est vaudois a ouvert une instruction pénale contre O.________ pour avoir,
le 21 août 2020 à Gland, à l’issue d’une fête alcoolisée, frotté son sexe
contre le ventre d’E.________, l’avoir embrassée sur la bouche et lui avoir
mis la main sur son sexe en érection, alors que la jeune femme lui avait
préalablement signifié son refus.
c) Entendu par la police le 2 septembre 2020, puis par le
Ministère public le 12 octobre 2022, O.________ a formellement contesté
les faits qui lui étaient reprochés. Il a expliqué que la nuit en question,
E.________ et lui-même s'étaient allongés sur une couverture posée à
même le sol du cabanon de chantier et qu'ils s'étaient pris dans les bras,
dans le seul et unique but de se réchauffer. De son point de vue, ce « câlin
» ne revêtait aucune connotation sexuelle, la jeune femme l’ayant
préalablement averti qu’elle avait un copain et que si elle était d’accord
de dormir avec lui sur place, c’était uniquement dans l’optique de se
réchauffer. Aux dires du prévenu, la situation était claire et aucun geste à
connotation sexuelle n’avait eu lieu, tous deux s’étant réveillés le
lendemain matin au terme d’une nuit sans relief.
d) Dans le délai de prochaine clôture, E.________ a requis
qu’une instruction soit menée s’agissant de sa capacité de discernement
ou de résistance lors des faits. Elle a ainsi demandé que son taux
d’alcoolémie soit déterminé par le Centre universitaire romand de
médecine légale (ci-après : CURML), ainsi que les auditions de L.________ et
d’I.________ en qualité de témoins. Elle a en outre requis l’analyse de l’ADN
prélevé sur ses vêtements notamment.
e) Selon le rapport établi par le CURML le 13 juin 2021,
l’échantillon de sang prélevé sur la plaignante le 21 août 2020 à 17h30 n’a
pas révélé la présence d’alcool (P. 23).
Il ressort notamment du rapport établi le 15 novembre 2021
par la Police de sûreté que le profil biologique d’O.________ correspond à
celui de la trace détectée sur la culotte d’E.________, dans une zone située

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à proximité de l’élastique à l’avant, et qu’il est compatible avec le profil de
la trace d’ADN de contact prélevée à l’intérieur du bonnet gauche de son
soutien-gorge (P. 30/1).
f) Les 21 juillet 2021 et 12 octobre 2022, le Ministère public a
procédé aux auditions, en qualité de témoins, d’I.________ et de L.________,
lesquels ont notamment confirmé que tous les protagonistes étaient
alcoolisés le soir des faits.
g) Par avis du 13 octobre 2022, le Ministère public a informé
les parties que l’instruction pénale dirigée contre O.________ apparaissait
complète et qu’il entendait rendre une ordonnance de classement en
faveur de celui-ci pour avoir, le 21 août 2020 à Gland, à l’issue d’une fête
alcoolisée, frotté son sexe contre le ventre d’E.________, l’avoir embrassée
sur la bouche et avoir mis la main de la jeune femme sur son sexe en
érection, le tout alors qu’elle lui avait préalablement signifié son refus. La
procureure a précisé qu’elle entendait mettre les frais à la charge
d’O.________ et a invité les parties à formuler leurs éventuelles réquisitions
de preuves et à chiffrer leurs éventuelles prétentions.
Le 21 octobre 2022, dans le délai imparti à cet effet, E.________
s’est opposée à ce qu’une ordonnance de classement soit rendue et a
requis un complément d’expertise, afin d’établir la probabilité que l’ADN
d’O.________ se soit retrouvé tant à l’intérieur de sa culotte que de son
soutien-gorge, compte tenu des déclarations des parties, ainsi qu’un
rapport de vraisemblance entre ces probabilités.
Dans le même délai, O.________ s’est opposé à la mise en
œuvre du complément d’expertise sollicité par la plaignante et a requis
que les frais de la procédure soient laissés à la charge de l’Etat.
h) Par ordonnance du 25 mai 2023, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre O.________ pour actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance (I), a dit qu’il n’y

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avait pas lieu de lui octroyer une indemnité au sens de l’art. 429 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) (II), a
statué sur le montant des indemnités allouées à son défenseur d’office (III)
et au conseil juridique gratuit d’E.________ (IV), et a mis une partie des frais
de la procédure à la charge d’O.________, le solde étant laissé à la charge
de l’Etat (V).
i) Par arrêt du 13 septembre 2023, la Chambre des recours
pénale a admis le recours interjeté par E.________, annulé l’ordonnance du
25 mai 2023 et renvoyé le dossier de la cause au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le sens des
considérants.
La Chambre de céans a notamment relevé que l’ordonnance
de classement litigieuse établissait les faits de manière incomplète, dans
la mesure où la procureure n’avait repris qu’une partie des déclarations de
la plaignante, sans exposer les motifs pour lesquels elle avait passé les
autres sous silence. Par ailleurs, le Ministère public avait examiné et exclu
que les faits qu’il avait énumérés puissent tomber sous le coup de l’art.
191 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), sans
examiner si ces faits pouvaient être constitutifs de la contravention de
désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel au
sens de l’art. 198 al. 2 CP. Sur ce point, la Chambre de céans a relevé que
si l’appréciation selon laquelle une incapacité totale de résistance ne
saurait être retenue s’agissant des actes qui auraient été commis lorsque
la plaignante était en état d’éveil et avait au demeurant réagi était
correcte, il n’était pas exclu que les faits dénoncés puissent réaliser la
contravention prévue à l’art. 198 al. 2 CP, ce qu’il appartenait par
conséquent au Ministère public d’examiner.
B. Par ordonnance du 18 octobre 2023, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre O.________ pour actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance, subsidiairement
désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel (I), a

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dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à O.________ une indemnité au sens de
l’art. 429 CPP (II), a fixé les indemnités dues à Me Xavier Rubli, défenseur
d’office d’O.________, et à Me Charlotte Iselin, conseil juridique gratuit
d’E.________ (III et IV), a dit qu’une partie des frais de procédure, par
10'000 fr., comprenant les indemnités allouées sous chiffres III et IV, était
mise à la charge d’O.________, le solde, par 9'866 fr. 05 étant laissé à la
charge de l’Etat (V), et a dit que l’indemnité allouée au défenseur d’office
d’O.________ était remboursable à l’Etat de Vaud dès que la situation
financière du prénommé le permettrait (VI).
S’agissant des faits, il en ressort notamment ce qui suit :
« Aux alentours de 6 heures du matin, E.________ s’est
réveillée. O.________, qui l’était déjà, a alors tenté de l’embrasser sur la
bouche, en vain, E.________ détournant la tête. Les protagonistes étaient
face à face. O.________ a alors saisi l’une des mains de la jeune femme
qu’il a tenté de diriger vers son pénis, en vain, E.________ bloquant
l’avancement de sa main avant qu’elle ne touche le sexe d’O.________. Ce
dernier a ensuite saisi son pénis, qui était en érection, et s’est mis à le
frotter contre E.________, dans une zone sise entre le pubis et le nombril.
Ce dernier geste a immédiatement fait se lever E.________. Lors de ce
mouvement pour se mettre debout, E.________ a vu son soutien-gorge, un
bandeau sans bretelles, tomber au sol, sans qu’elle ne l’ait préalablement
dégrafé.
Dans la matinée, E.________ a eu des souvenirs de la soirée
précédente, qui lui sont remontés sans qu’elle ait toutefois pu les situer
précisément dans le temps. Ainsi, aux médecins du Centre universitaire
romand de médecine légale, qui ont été les premiers intervenants à
recueillir le récit des faits par E.________ le 21 août 2021 [recte : 2020],
celle-ci a rapporté "avoir également des souvenirs de lui avec ses mains
dans sa culotte" sans pouvoir les replacer dans le temps (P. 12, p. 3). A la
police, lors de son audition du 29 août 2020 (PV Aud. 1, p. 5), E.________ a
déclaré : "Dans ces souvenirs, il y a notamment une sensation des mains
d’O.________ sur ma poitrine qui me caressaient et palpaient les seins, à

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même la peau. Je sens aussi sa main sur mon sexe, à même la peau".
E.________ a précisé qu’il ne lui semblait pas qu’il y ait eu une pénétration
digitale "mais juste des caresses au niveau du clitoris. (…) Il a
régulièrement eu ses mains contre moi, tant au niveau de la poitrine que
de mes parties intimes" ».
Après avoir rejeté les réquisitions de preuves formulées le 21
octobre 2022 par E.________, le Ministère public a considéré qu’à
l’exception de ceux qu’elle avait dénoncés comme étant issus de ses
souvenirs apparus le lendemain matin, il y avait lieu de retenir que les
faits s’étaient déroulés tel que les avait décrits la plaignante, ses
accusations étant corroborées par la présence d’ADN sur des
emplacements sexuellement connotés, soit à l’intérieur de la coque de son
soutien-gorge ainsi que sur une zone limitée sise à l’extérieur de la culotte
qu’elle portait.
Cela étant, la procureure a considéré que l’incapacité de
résistance, élément constitutif objectif de l’infraction reprochée au
prévenu, n’était pas établie en l’espèce. Au contraire, dans le récit qu’elle
avait fait des actes qu’elle reprochait à O.________, la plaignante se
trouvait toujours en état d’éveil, sans doute sous l’influence de l’alcool,
mais pas dans une mesure telle que l’incapacité totale de résister puisse
être retenue. Ainsi, lorsque le prévenu avait posé ses mains sur sa
poitrine, la plaignante les avait immédiatement saisies et retirées. La
procureure a indiqué que les faits décrits par E.________ qui se seraient
déroulés le lendemain matin avaient tous eu lieu alors qu’elle était
réveillée, relevant que lorsqu’O.________ s’était approché d’elle pour
l’embrasser sur la bouche, E.________ avait détourné la tête, que lorsqu’il
avait tenté de diriger la main de la plaignante vers son pénis, elle avait
bloqué cette action, et que lorsque dans la foulée, le prévenu avait frotté
son pénis contre son bas-ventre, E.________ s’était immédiatement relevée
et avait quitté les lieux. Selon le Ministère public, la plaignante ne s’était
ainsi manifestement jamais trouvée en incapacité totale de résistance.

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Le Ministère public a par ailleurs retenu que s’il était certain
que le soir des faits, E.________ – à l’instar de tous les protagonistes de
l’affaire – avait bu plus que de raison, il était en revanche exclu que puisse
être retenue l’intoxication sévère exigée par la loi pénale, qui plus est à
défaut d’examen sanguin propre à l’attester et effectué rapidement après
les faits. En effet, ce n’était que le 21 août 2020 à 17h30 qu’un
prélèvement sanguin avait eu lieu dans le cadre de la consultation
médicale à laquelle s’était rendue E.________, lequel avait conclu à un taux
moyen d’alcool non détecté, et ce n’était que le 29 août 2020, soit 8 jours
après les faits dénoncés, que la plainte pénale avait été déposée et la
magistrate avisée, délai qui avait définitivement fait obstacle à tout ordre
de prise de sang qui aurait pu ouvrir la voie à la détermination
rétrospective de l’alcoolémie des protagonistes au moment clé.
S’agissant de la sensation décrite par E.________ que le
prévenu lui aurait caressé le sexe à même la peau alors qu’elle devait,
selon ses dires, se trouver dans un état de semi-conscience, le Ministère
public a considéré que ces accusations ne pouvaient être retenues à
l’encontre d’O.________, dès lors que les analyses du prélèvement d’ADN
de contact effectué à l’intérieur de l’entrejambe de la culotte d’E.________
avaient permis d’exclure formellement toute correspondance avec le profil
du prévenu à cet endroit. Indépendamment de l’issue incontournable de la
preuve scientifique retenue, les faits dont il était question s’étaient
matérialisés dans l’esprit de la plaignante sous la forme de flash-backs qui
lui étaient apparus le lendemain matin, sans qu’elle ait été en mesure de
préciser à quel moment O.________ avait fait quoi et quelle avait été sa
propre réaction. Le Ministère public a dès lors considéré que l’imprécision
de ces accusations et le fait qu’elles relevaient plus d’une « sensation a
posteriori » que de gestes réellement vécus, achevait de convaincre
qu’elles ne pouvaient être retenues.
La procureure a encore considéré que si les faits retenus
comme réalisés tombaient sous le coup de la disposition qui réprime les
désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel, soit
l’art. 198 CP, ils étaient atteints par la prescription de l’action pénale, la

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contravention visée par cette disposition se prescrivant par 3 ans (art. 109
CP) et les faits remontant à la nuit du 20 au 21 août 2020.
Enfin, s’agissant des effets accessoires du classement, le
Ministère public a considéré qu’il se justifiait qu’une partie des frais soit
mise à la charge d’O.________, lequel avait agi de manière illicite et fautive
en tant que les faits litigieux étaient constitutifs de l’infraction de
désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel,
provoquant ainsi l’ouverture de la procédure, et qu’en ne livrant pas une
version des faits conforme à ce qui s’était réellement passé entre lui et
E.________ cette nuit-là, il avait compliqué et prolongé inutilement le
déroulement de l’enquête pénale.
Cette ordonnance a été envoyée aux parties sous pli simple le
24 octobre 2023.
C. a) Par acte du 6 novembre 2023, E.________, par son conseil
d’office, a recouru auprès de la Chambre de céans contre cette
ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il procède à la mise en
accusation du prévenu devant le tribunal compétent, subsidiairement pour
qu’il rende une nouvelle décision dans le sens des considérants de l’arrêt
à intervenir. Elle a en outre produit des pièces.
b) Par acte du même jour, O.________, par son défenseur
d’office, a également recouru auprès de la Chambre de céans contre cette
ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en
ce sens que les frais de la procédure sont intégralement laissés à la
charge de l’Etat. A titre subsidiaire, il a conclu à l’annulation de
l’ordonnance entreprise et au renvoi de la cause au Ministère public pour
nouvelle décision dans le sens des considérants. Il a en outre produit des
pièces.

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c) Le 15 février 2024, dans le délai imparti à cet effet,
O.________, par son défenseur d’office, s’est déterminé et a conclu, sous
suite de frais et dépens, au rejet du recours déposé par E.________.
Par courrier du 26 février 2024, E.________ a déposé des
déterminations complémentaires, sans prendre de conclusions formelles.
Le Ministère public ne s’est pas déterminé dans le délai qui lui
a été imparti.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV
312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, l’ordonnance entreprise a été envoyée aux parties
le 24 octobre 2023. Contrairement à ce que prévoit l’art. 85 al. 2 CPP, elle
a été expédiée sous pli simple, de sorte qu’on en ignore la date de
réception. Il s’ensuit qu’en l’absence d’élément contraire, il faut se fonder
sur les déclarations des destinataires de l’envoi et admettre que les
recours, déposés le 6 novembre 2023, ont été interjetés en temps utile (cf.
ATF 142 IV 125). Ils l’ont en outre été devant l’autorité compétente, par
une partie plaignante et un prévenu qui ont qualité pour recourir (art. 382

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al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP). Les recours
sont ainsi recevables.
2.
2.1 Invoquant une violation du principe « in dubio pro duriore », la
recourante reproche au Ministère public d’avoir ordonné le classement de
la procédure alors qu’il était confronté à des déclarations opposées des
parties et qu’un acquittement ne pouvait être considéré comme plus
probable qu’une condamnation. Elle lui fait en outre grief d’avoir considéré
que les faits retenus n’étaient pas constitutifs de l’infraction d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance. Elle relève par ailleurs que la constatation des faits telle qu’elle
figure dans l’ordonnance attaquée est erronée et que l’appréciation des
preuves est arbitraire. Elle reproche en particulier à la procureure de ne
pas avoir suffisamment tenu compte de ce que les faits qu’elle reproche
au prévenu ont eu lieu alors qu’elle était endormie, et qu’ils ont perduré
durant sa phase d’éveil. Enfin, elle se prévaut d’une violation de son droit
d’être entendu en raison du fait que le Ministère public n’a pas informé les
parties de son intention de rendre une nouvelle ordonnance de classement
ensuite de l’arrêt rendu par la Chambre de céans le 13 septembre 2023,
et qu’il s’est ainsi limité à reprendre les réquisitions de preuves effectuées
par les parties dans le cadre de son avis de prochaine clôture du
13 octobre 2022.
2.2 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP
prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels, à savoir
l’intérêt de la victime et le consentement de celle-ci au classement.

- 13 -
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore », qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1). La procédure doit se
poursuivre lorsqu’une condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un
acquittement ou lorsque les probabilités d’acquittement et de
condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d’une
infraction grave. En effet, en cas de doute s’agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou
d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de
se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1, JdT 2017 IV 357 ; ATF 138 IV
86 consid. 4.1.1 et les références citées ; TF 6B_638/2021 du 17 août 2022
consid. 2.1.1). En revanche, le Ministère public doit classer la procédure
s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de
s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF
143 IV 241 précité), qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à
un acquittement.
Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu
et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus
crédibles que d'autres, le principe « in dubio pro duriore » impose en règle
générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.2 et les références citées ; TF 7B_5/2022 du 12 octobre 2023 consid.
4.1). Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement
« entre quatre yeux » pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve
objective. Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque
la partie plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses
accusations moins crédibles, ou encore lorsqu'une condamnation apparaît,
au vu de l'ensemble des circonstances, a priori improbable pour d'autres
motifs (ATF 143 IV 241 précité ; TF 7B_5/2022 précité ; TF 6B_1148/2021
du 23 juin 2023 consid. 3.1). Face à des versions contradictoires des

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parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en accusation
lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme
étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter
d'autres moyens de preuves (TF 7B_5/2022 précité et les références
citées).
2.3 L'art. 191 CP réprime le comportement de celui qui, sachant
qu'une personne est incapable de discernement ou de résistance, en aura
profité pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un
autre acte d'ordre sexuel.
Cette disposition protège, indépendamment de leur âge et de
leur sexe, les personnes incapables de discernement ou de résistance
dont l'auteur, en connaissance de cause, entend profiter pour commettre
avec elles un acte d'ordre sexuel (ATF 120 IV 194 consid. 2a). Son but est
de protéger les personnes qui ne sont pas en état d'exprimer ou de
manifester physiquement leur opposition à l'acte sexuel. A la différence de
la contrainte sexuelle (art. 189 CP) et du viol (art. 190 CP), la victime est
incapable de discernement ou de résistance, non en raison d'une
contrainte exercée par l'auteur, mais pour d'autres causes (TF
6B_866/2022 du 5 juin 2023 consid. 4.1.2 ; TF 6B_1174/2021 du 21 juin
2022 consid. 2.1 ; TF 6B_1403/2021 du 9 juin 2022 consid. 4.1 publié in
ATF 148 I 295).
L'art. 191 CP vise une incapacité de discernement ou de
résistance totale, qui peut se concrétiser par l'impossibilité pour la victime
de se déterminer en raison d'une incapacité psychique, durable (p. ex.
maladie mentale) ou passagère (p. ex. perte de connaissance,
alcoolisation importante, etc.), ou encore par une incapacité de résistance
parce qu'entravée dans l'exercice de ses sens, elle n'est pas en mesure de
percevoir l'acte qui lui est imposé avant qu'il soit accompli et, partant, de
porter un jugement sur celui-ci et, cas échéant, le refuser (TF 6B_866/2022
précité ; TF 6B_1403/2021 précité consid. 4.2 ; TF 6B_408/2021 du 11 avril
2022 consid. 3.1 ; cf. ATF 133 IV 49 consid. 7.2 ss). Même passagère,
l'incapacité de discernement ou de résistance doit être totale. S'il subsiste

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une résistance partielle qui est surmontée par l'auteur, il sera question
d'une infraction au sens de l'art. 189 ou 190 CP (ATF 148 IV 329 consid.
3.2 ; ATF 133 IV 49 consid. 4 et 7.2 ; TF 6B_866/2022 précité). En outre,
une telle incapacité doit être préexistante au comportement de l'auteur.
Ainsi, l'infraction n'est pas réalisée lorsqu'une personne ne peut pas
réagir, à temps, en raison du seul effet de surprise de l'acte (ATF 148 IV
329 précité consid. 5.2 ; TF 6B_866/2022 précité ; TF 6B_1403/2021
précité). L'art. 191 CP exige que l'auteur ait profité de l'incapacité de
discernement ou de résistance de la victime, autrement dit qu'il ait
exploité l'état ou la situation dans laquelle elle se trouvait (ATF 148 IV 329
précité consid. 3.2 ; TF 6B_866/2022 précité ; TF 6B_1403/2021 précité
consid. 4.2).
Sur le plan subjectif, l'art. 191 CP requiert l'intention, étant
précisé que le dol éventuel suffit. Agit intentionnellement celui qui
s'accommode de l'éventualité que la victime ne puisse pas être, en raison
de son état physique ou psychique, en situation de s'opposer à une
sollicitation d'ordre sexuel, mais lui fait subir malgré tout un acte d'ordre
sexuel. Il n'y a pas d'infraction si l'auteur est convaincu, à tort, que la
personne est capable de discernement ou de résistance au moment de
l'acte (TF 6B_866/2022 précité ; TF 6B_164/2022 du 5 décembre 2022
consid. 2.1 ; TF 6B_1174/2021 précité).
Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle
sur soi-même ou sur autrui qui tend à l'excitation ou à la jouissance
sexuelle de l'un des participants au moins (TF 6B_859/2022 du 6 mars
2023 consid. 1.3 ; TF 6B_866/2022 précité ; TF 6B_251/2021 du 12
novembre 2021 consid. 1.3.1). Selon la jurisprudence, il faut d'abord
distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent
pas sous le coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du
point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition
objective de l'infraction, indépendamment des mobiles de l'auteur. Dans
les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni
clairement connotés sexuellement, il convient de tenir compte de
l'ensemble des éléments d'espèce, notamment de l'âge de la victime ou

- 16 -
de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et de son
intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b ;
TF 6B_859/2022 précité ; TF 6B_935/2020 du 25 février 2021 consid. 3).
2.4 En l’espèce, et à titre liminaire, on rappellera que dans son
arrêt du 13 septembre 2023, la Chambre de céans a retenu que c’était à
juste titre que le Ministère public avait considéré qu’une incapacité totale
de résistance ne saurait être retenue s’agissant des actes qui avaient été
effectués lorsque la plaignante était en état d’éveil, dès lors qu’elle avait
pu repousser les tentatives du prévenu. Seule demeure dès lors ouverte la
question des faits qui se seraient déroulés pendant que la recourante
dormait ou somnolait.
Si le Ministère public s’est dit convaincu que les faits s’étaient
déroulés comme la recourante les avait exposés lorsqu’elle était éveillée,
l’ADN étant venu corroborer ses accusations, il a en revanche considéré
que les faits qui se seraient déroulés pendant qu’elle dormait ou somnolait
et dont le souvenir ne lui était revenu que le lendemain ne pouvaient être
retenus, dès lors que les analyses du prélèvement d’ADN de contact
effectué à l’intérieur de l’entrejambe de la culotte de la plaignante avaient
permis d’exclure formellement toute correspondance avec le profil du
prévenu à cet endroit, et que les faits s’étaient matérialisés dans l’esprit
de la plaignante sous la forme de flash-backs qui lui étaient apparus le
lendemain matin, sans qu’elle ait été en mesure de préciser à quel
moment le prévenu aurait fait quoi et quelle avait été sa propre réaction.
Les accusations étaient dès lors imprécises et relevaient plus d’une
« sensation a posteriori » que de gestes réellement vécus.
Ces considérations ne sauraient être suivies. En effet, à son
réveil et alors qu’elle se trouvait encore, selon ses dires, dans un état de
semi-conscience, la recourante a constaté que le prévenu était déjà
réveillé et qu’il était nu – fait qui n’a pas été repris dans l’ordonnance
contestée, alors qu’il ressort pourtant des déclarations retenues par la
procureure. Le prévenu avait alors saisi son pénis en érection et s’était
mis à le frotter contre le bas-ventre de la plaignante, dans une zone située
entre le pubis et le nombril. La précitée a déclaré que ce dernier geste

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l’avait immédiatement fait sortir de son sommeil et se lever. Si, à ce
moment-là, elle avait alors effectivement pu repousser le prévenu, il n’en
demeure pas moins qu’une partie des faits reprochés à celui-ci ont
manifestement pu avoir lieu alors que la recourante était profondément
endormie et qu’ils ont pu perdurer durant sa phase de réveil, comme tend
à le démontrer le fait que le prévenu était déjà réveillé et nu lorsque la
plaignante a ouvert les yeux, alors qu’il portait un caleçon lorsqu’ils se
sont couchés. De même, lorsque la plaignante s’était levée, son soutien-
gorge était tombé au sol sans qu’elle l’ait elle-même préalablement
dégrafé. Sur ce point, on relèvera qu’une trace ADN du prévenu a été
retrouvée à l’intérieur du bonnet gauche dudit soutien-gorge. Ainsi,
contrairement à ce qu’a retenu le Ministère public, la déclaration de la
recourante selon laquelle elle avait le souvenir de la sensation des mains
du prévenu sur sa poitrine, qui la caressaient et palpaient ses seins à
même la peau, respectivement que tout au long de la nuit, il avait
régulièrement eu ses mains contre elle, tant au niveau de sa poitrine que
de ses parties intimes, ne saurait être purement et simplement écartée à
ce stade. Compte tenu de l’ADN retrouvé sur la culotte portée par la
plaignante, à proximité de l’élastique, il n’est pas non plus exclu que le
prévenu lui ait caressé le sexe à même la peau alors qu’elle était
endormie, respectivement dans un état de semi-conscience, comme elle
l’a déclaré. La seule imprécision dans les souvenirs de la plaignante ne
saurait justifier à elle seule que les faits qu’elle a dénoncés soient écartés.
Il convient, au contraire, d’apprécier la qualité de ces souvenirs à l’aune
de l’état d’éveil, respectivement de conscience de la recourante.
Il résulte des éléments qui précèdent qu’en vertu du principe
« in dubio pro duriore », le Ministère public ne pouvait classer les faits en
question, un acquittement ne pouvant en l’espèce être considéré comme
plus probable qu’une condamnation. Pour ce motif, le recours doit donc
être admis et le prévenu mis en accusation pour l’infraction d’actes
d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de
résistance au sens de l’art. 191 CP, sans qu’il soit nécessaire d’examiner
plus en avant les autres griefs soulevés par la recourante.

- 18 -
3. En définitive, le recours d’E.________ doit être admis et
l’ordonnance entreprise annulée en tant qu’elle porte sur l’infraction
d’actes d’ordre sexuel commis sur une personne incapable de
discernement ou de résistance ; elle sera confirmée pour le surplus, la
prescription de l’infraction liée aux désagréments causés par la
confrontation à un acte d’ordre sexuel au sens de l’art. 198 CP étant
atteinte, ce qui n'est pas contesté. Le dossier de la cause sera renvoyé au
Ministère public pour qu’il procède dans le sens des considérants.
Compte tenu de ce qui précède, le recours d’O.________ se
révèle sans objet, dans la mesure où la question des frais sera tranchée
dans le jugement à intervenir, étant relevé que la contravention prévue à
l’art. 198 CP étant subsidiaire à l’infraction d’actes d’ordre sexuel commis
sur une personne incapable de discernement ou de résistance, elle n’a a
priori impliqué aucune mesure d’instruction particulière et n’a donc pas
entraîné de frais supplémentaires.
Compte tenu de la nature de l’affaire, de l’acte de recours
déposé et des déterminations adressées à la Chambre de céans,
l’indemnité allouée au conseil juridique gratuit d’E.________ sera fixée à
640 fr., correspondant à 30 minutes d’activité nécessaire d’avocat breveté
au tarif horaire de 180 fr., par 90 fr., et à 5 heures d’activité d’avocat-
stagiaire au tarif horaire de 110 fr., par 550 fr., montant auquel il convient
d’ajouter des débours forfaitaires à concurrence de 2 % des honoraires
(art. 3bis al. 1 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art.
26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), par 12 fr. 80, et la TVA au taux de
7,7 % (art. 2 al. 3 RAJ ; art. 25 al. 1 LTVA [Loi fédérale du 12 juin 2009
régissant la taxe sur la valeur ajoutée ; RS 641.20], dans sa version en
vigueur jusqu’au 31 décembre 2023), s’agissant d’opérations effectuées
en 2023, par 50 fr. 25, soit à 704 fr. au total en chiffres arrondis.
Au vu de la nature de l’affaire et des déterminations déposées,
l’indemnité allouée au défenseur d’office d’O.________ doit être fixée, pour

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les opérations effectuées jusqu’au 31 décembre 2023, à 593 fr. 20, soit
540 fr. (3h x 180 fr.) à titre d’honoraires, 10 fr. 80 de débours forfaitaires
(2 % des honoraires admis) et 42 fr. 40 (7.7 % x 550 fr. 80 [540 fr. + 10 fr.
80]) de TVA sur le tout, et, pour les opérations effectuées depuis le 1er
janvier 2024, à 396 fr. 95, soit 360 fr. (2h x 180 fr.) d’honoraires, 7 fr. 20
de débours forfaitaires et 29 fr. 74 (8,1 % [art. 25 al. 1 LTVA] x 367 fr. 20
[360 fr. + 7 fr. 20]) de TVA sur le tout, ce qui porte l’indemnité totale à
991 fr. en chiffres arrondis.
Vu l’admission du recours, les frais de la procédure, constitués
de l’émolument d’arrêt, par 1’870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), ainsi que des
indemnités allouées au conseil juridique gratuit de la recourante et au
défenseur d’office du recourant, fixées respectivement à 704 fr. et à 991
fr. (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), seront laissés à la charge de l’Etat (art.
428 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours d’E.________ est admis.
II. Le recours d’O.________ est sans objet.
III. L’ordonnance du 18 octobre 2023 est annulée en tant qu’elle
porte sur l’infraction d’actes d’ordre sexuel commis sur une
personne incapable de discernement ou de résistance.
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.
IV. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois pour qu’il procède dans le
sens des considérants.
V. L'indemnité allouée à Me Charlotte Iselin, conseil juridique
gratuit d’E.________, est fixée à 704 fr. (sept cent quatre
francs), débours et TVA compris.
VI. L'indemnité allouée à Me Xavier Rubli, défenseur d'office
d’O.________, est fixée à 991 fr. (neuf cent nonante et un
francs), débours et TVA compris.

- 20 -
VII. Les frais de la présente procédure, comprenant l’émolument
d’arrêt, par 1'870 fr. (mille huit cent septante francs), ainsi que
les indemnités allouées au conseil juridique gratuit
d’E.________, par 704 fr. (sept cent quatre francs), et au
défenseur d’office d’O.________, par 991 fr. (neuf cent nonante
et un francs), sont laissés à la charge de l’Etat.
VIII. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Charlotte Iselin, avocate (pour E.________),
- Me Xavier Rubli, avocat (pour O.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :