vd_gerichte · PE17.024885 · 2018-01-22 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE17.024885-VWT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 22 janvier 2018
__________________
Composition : M. MEYLAN, président
MM. Abrecht et Perrot, juges
Greffier : M. Magnin
*****
Art. 310 CPP ; 173 et 181 CP
Statuant sur le recours interjeté le 22 janvier 2018 par
J.________ contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9
janvier 2018 par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte dans la
cause n° PE17.024885-VWT, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 15 décembre 2017, J.________ a déposé plainte contre
L.________, associé-gérant de la société [...] Sàrl, pour tentative d’extorsion
et chantage, tentative de contrainte, diffamation et/ou calomnie.
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D’une part, J.________ reproche à L.________ d’avoir écrit un
courriel attentatoire à son honneur, daté du 9 novembre 2017 et adressé à
son avocat. Ce courriel est notamment libellé de la manière suivante :
« […] je ne parle pas en détail des demandes de crédit construction qui
ont été effectués à deux établissements différents pour des montants
allant de CHF 800'000.- (prix de la maison…) en final à CHF 450'000.- puis
300'000.- puis finalement plus rien… Est-ce que votre client chercherait à
sortir des fonds pour créer sa nouvelle entreprise et que "par hasard" ses
faux documents de salaires à la "va vite" n’ont pas réussi à soustraire cet
argent de cette manière… ? […] vu la manière dont il agit cela n’est que
fait de sa part sur un air malhonnête et fraudeur […] » (sic).
D’autre part, J.________ reproche à L.________ de lui avoir fait
notifier, en date du 29 novembre 2017, un commandement de payer sans
fondement, au nom de la société [...] Sàrl, pour un montant de 17'820 fr.,
avec intérêt à 5% l’an dès le 10 novembre 2017.
B. Par ordonnance du 9 janvier 2018, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte a refusé d’entrer en matière sur la plainte
déposée par J.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Le Procureur a considéré que les éléments figurant dans la
plainte du prénommé permettaient de conclure à l’existence d’un contrat
de courtage oral entre ce dernier et L.________ et que les parties n’étaient
pas d’accord sur le montant de la rémunération de celui-ci. Cependant,
selon le Ministère public, l’agent immobilier avait droit à une commission
pour le service accompli, de sorte que l’indemnité réclamée par L.________
était justifiée dans son principe. Dans ces conditions, le Procureur a estimé
que l’envoi du commandement de payer ne constituait ni une tentative
d’extorsion et chantage ni une tentative de contrainte et qu’il s’agissait
d’un litige purement civil. Par ailleurs, le Ministère public a considéré que
les propos tenus par L.________ dans son courriel du 9 novembre 2017
n’étaient pas attentatoires à l’honneur, dans la mesure où ce dernier avait
simplement demandé, et non affirmé, à l’avocat du plaignant si celui-ci
avait fabriqué des faux documents pour soustraire de l’argent. En outre,

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d’après le Procureur, L.________ n’avait pas accusé J.________ d’être
malhonnête et fraudeur, mais s’était contenté de dire que la façon dont ce
dernier s’était comporté donnait l’impression qu’il avait agi de manière
malhonnête et frauduleuse.
C. Par acte du 22 janvier 2018, J.________ a recouru auprès de la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal contre cette
ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu’il ouvre une
instruction pénale concernant les faits exposés dans sa plainte du 15
décembre 2017.
Le 31 janvier 2018, le Ministère public a indiqué qu’il
n’entendait pas déposer de déterminations.
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 CPP ; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du Code de
procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi
d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente
par le plaignant qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours
est recevable.
2. Aux termes de l'art. 310 al. 1 let. a CPP, une ordonnance de
non-entrée en matière est rendue immédiatement – c’est-à-dire sans
qu’une instruction soit ouverte (art. 309 al. 1 et 4 CPP ; TF 1B_111/2012 du
5 avril 2012 consid. 2.1 ; Cornu, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire

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romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 2 ad art. 310
CPP) – par le Ministère public lorsqu'il apparaît, à réception de la
dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de la plainte (Cornu, op. cit., n. 1
ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée aux
investigations de la police (art. 300 al. 1, 306 et 307 CPP), que les
éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis (TF 1B_111/2012 du 5
avril 2012 consid. 2.1 ; TF 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2).
Selon cette disposition, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres
termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction.
Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans
les cas clairs du point de vue des faits mais également du droit ; s'il est
nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute,
il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit
pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où
il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la
preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (cf. TF
1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 3.2).
3.
3.1 Le recourant considère que les éléments constitutifs de
l’infraction de tentative de contrainte seraient réunis. Il reproche au
Ministère public d’avoir considéré qu’un contrat de courtage oral avait été
conclu entre lui et L.________ et que l’indemnité réclamée par ce dernier
était justifiée dans son principe. Le recourant estime que le
commandement de payer adressé par [...] Sàrl aurait entravé sa liberté
d’action, dans la mesure où il l’aurait placé devant l’alternative consistant
à choisir entre payer un montant indu et contesté et le risque de voir
échouer le processus d’acquisition du bien immobilier visé.

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3.2 Se rend coupable de contrainte au sens de l'art. 181 CP (Code
pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), celui qui, en usant de
violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux,
ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'aura
obligée à faire, ne pas faire ou à laisser faire un acte. Alors que la violence
consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine intensité à
l'encontre de la victime (TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid.
3.1 ; ATF 101 IV 42 consid. 3a), la menace est un moyen de pression
psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont la réalisation
est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans toutefois
qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (TF 6B_153/2017
du 28 novembre 2017 consid. 3.1 ; ATF 117 IV 445 consid. 2b ; ATF 106 IV
125 consid. 2a) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser sa
menace (TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid. 3.1 ; ATF 105 IV
120 consid. 2a). La loi exige un dommage sérieux, c'est-à-dire que la
perspective de l'inconvénient présenté comme dépendant de la volonté de
l'auteur soit propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision
ou d'action. La question doit être tranchée en fonction de critères
objectifs, en se plaçant du point de vue d'une personne de sensibilité
moyenne (TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid. 3.1 ; ATF 122 IV
322 consid. 1a ; ATF 120 IV 17 consid. 2a/aa). Il peut également y avoir
contrainte lorsque l'auteur entrave sa victime « de quelque autre
manière » dans sa liberté d'action. Cette formule générale doit être
interprétée de manière restrictive. N'importe quelle pression de peu
d'importance ne suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit,
comme pour la violence ou la menace d'un dommage sérieux, propre à
impressionner une personne de sensibilité moyenne et à l'entraver d'une
manière substantielle dans sa liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc
de moyens de contrainte qui, par leur intensité et leur effet, sont
analogues à ceux qui sont cités expressément par la loi (TF 6B_153/2017
du 28 novembre 2017 consid. 3.1 ; ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; ATF 137
IV 326 consid. 3.3.1).
Selon la jurisprudence, la contrainte n'est contraire au droit
que si elle est illicite, soit parce que le moyen utilisé ou le but poursuivi est

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illicite, soit parce que le moyen est disproportionné pour atteindre le but
visé, soit encore parce qu'un moyen conforme au droit utilisé pour
atteindre un but légitime constitue au vu des circonstances, un moyen de
pression abusif ou contraire aux mœurs (TF 6B_153/2017 du 28 novembre
2017 consid. 3.1 ; ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; ATF 137 IV 326 consid.
3.3.1). Pour une personne de sensibilité moyenne, faire l'objet d'un
commandement de payer d'une importante somme d'argent est, à l'instar
d'une plainte pénale, une source de tourments et de poids psychologique,
en raison des inconvénients découlant de la procédure de poursuite elle-
même et de la perspective de devoir peut-être payer le montant en
question. Un tel commandement de payer est ainsi propre à inciter une
personne de sensibilité moyenne à céder à la pression subie, donc à
l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision ou
d'action (TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid. 3.1 et l’arrêt cité).
Certes, faire notifier un commandement de payer lorsqu'on est fondé à
réclamer une somme est licite. En revanche, utiliser un tel procédé comme
moyen de pression est clairement abusif, donc illicite (TF 6B_153/2017 du
28 novembre 2017 consid. 3.1 et les arrêts cités).
Lorsque la victime ne se laisse pas intimider et n'adopte pas le
comportement voulu par l'auteur, ce dernier est punissable de tentative
de contrainte (art. 22 al. 1 CP ; TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017
consid. 3.1 ; ATF 129 IV 262 consid. 2.7 ; ATF 106 IV 125 consid. 2b). Pour
qu'il y ait tentative de contrainte, il faut que l'auteur ait agi avec
conscience et volonté, soit au moins qu'il ait accepté l'éventualité que le
procédé illicite employé entrave le destinataire dans sa liberté de décision
(TF 6B_153/2017 du 28 novembre 2017 consid. 3.1 ; ATF 120 IV 17 consid.
2c).
3.3 En l’espèce, au regard des faits décrits dans la plainte déposée
par le recourant, il apparaît en premier lieu que c’est à tort que le
Procureur a d’emblée considéré que J.________ et L.________ avaient conclu
un contrat de courtage oral au sens de l’art. 412 al. 1 CO (Loi fédérale
complétant le Code civil suisse du 30 mars 1911 ; RS 220). D’une part, le
recourant avait déjà trouvé le bien immobilier qu’il souhaitait acquérir

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lorsqu’il a été mis en contact avec L.________, respectivement lorsqu’il a
rencontré celui-ci. En effet, le recourant a expliqué avoir rencontré le
prénommé pour la première fois le 13 juin 2017 à l’occasion de la visite du
bien-fonds visé et lui avoir seulement communiqué, le jour précédent,
quelques informations au sujet de l’objet immobilier concerné (P. 4, p. 2).
D’autre part, il ne ressort pas des faits exposés dans la plainte que
L.________ aurait servi d’intermédiaire pour la négociation du contrat de la
vente immobilière. A cet égard, le recourant a indiqué qu’il avait lui-même
formulé les offres d’achat et que le prévenu lui avait simplement rendu
divers services et donné quelques conseils en lien avec l’acquisition de la
maison (P. 4, pp. 2-3). Dans ces conditions, et dans la mesure où les
parties auraient réellement eu réciproquement la volonté de passer un
contrat, les rapports régissant leurs relations relèveraient plutôt du contrat
de mandat. En tout état de cause, le Procureur aurait dû instruire cette
question afin de déterminer si L.________ était fondé ou non à réclamer une
somme d’argent au recourant.
Par ailleurs, dans sa plainte, le recourant expose que L.________
l’a menacé à plusieurs reprises de lui faire notifier un commandement de
payer et d’avertir « qui de droit » qu’il allait faire l’objet d’une poursuite,
en précisant que cela ne jouerait pas en sa faveur pour l’obtention d’une
hypothèque (P. 4, p. 7). Au regard de ces explications, il n’est pas faux
d’affirmer, comme le fait le recourant, que cette poursuite – et la
communication de celle-ci au notaire chargé d’instrumenter la vente –
pourrait avoir eu pour effet de faire échouer la vente immobilière
envisagée. Dans cette mesure, il apparaît en l’état que la notification du
commandement de payer du 29 novembre 2017 pour un montant de
17'820 fr. pouvait tendre à tout le moins à forcer le recourant à négocier
avec L.________ le paiement dudit montant, qu’il considère comme indu.
Ainsi, à ce stade, et sans instruction préalable, on ne saurait d’emblée
retenir que J.________ n’a pas été entravé dans sa liberté de décision et
d’action par la notification de ce commandement de payer et écarter la
réalisation des éléments objectifs et subjectif de la tentative de contrainte.

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Partant, le Ministère public ne pouvait pas rendre une
ordonnance de non-entrée en matière sur point.
De surcroît, on relève que, dans sa lettre du 31 octobre 2017
(P. 4/2/13), l’avocat du recourant avait informé L.________ que toute
poursuite diligentée à l’égard de son client serait interprétée comme une
tentative de contrainte, de sorte que celui-ci était conscient des
potentielles conséquences pénales de son acte.
4.
4.1 Le recourant soutient que les propos tenus par L.________ dans
ses échanges avec son avocat, notamment dans un courriel daté du 9
novembre 2017, seraient constitutifs de diffamation et de calomnie, et ce
quand bien même ces propos auraient été écrits dans le cadre d’une
question. En outre, le recourant relève que le Ministère public n’aurait pas
traité l’ensemble des assertions prétendument attentatoires à son
honneur qu’il aurait dénoncées.
4.2
4.2.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation celui
qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon.
En vertu de l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant
à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ainsi que celui qui aura propagé de telles
accusations ou de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
Il faut considérer comme tiers au sens de ces dispositions
toute personne autre que l’auteur et la personne visée ; il peut s’agir de
l’avocat de l’auteur, ou d’un magistrat ou fonctionnaire dans l’exercice de

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son activité (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne
2010, n. 45 ad art. 173 CP).
4.2.2 Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a). La
diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement de
valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne
dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle
croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions qui, sans faire
apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à
ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en
elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si une déclaration
est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la
signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances
d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
4.3 En l’occurrence, si l’on se place du point de vue d’un
destinataire non prévenu, il apparaît que les propos figurant dans le
courriel du 9 novembre 2017 (retranscrits sous lettre A supra) paraissent
objectivement signifier que le recourant aurait créé de faux documents de
salaire pour soustraire de l’argent à des établissements financiers au
moyen de demandes de crédit de construction et qu’il aurait agi de façon
malhonnête et frauduleuse. Ainsi, ces assertions semblent indiquer que le
recourant se serait comporté de manière frauduleuse afin d’obtenir un
enrichissement illégitime, de sorte qu’elles sont, quoi qu’en dise le
Ministère public, susceptibles de faire apparaître J.________ comme une
personne méprisable. Le fait que les propos soient contenus dans une
question purement rhétorique n’y change rien. Dans ces circonstances, le
Procureur ne pouvait pas d’emblée considérer que les propos dénoncés

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par le prénommé n’étaient pas attentatoires à son honneur et écarter,
sans ouverture d’instruction, la réalisation de l’infraction de diffamation,
voire celle de calomnie.
Au regard de ce qui précède, c’est donc également à tort que
le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en matière sur
ce point.
A cet égard, on relèvera qu’il appartiendra au Procureur
d’examiner l’ensemble des écrits que le recourant considère comme étant
attentatoires à son honneur, et non seulement ceux qu’il a retranscrits
dans l’ordonnance attaquée.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours doit être admis et
l’ordonnance attaquée annulée, le dossier de la cause étant renvoyé au
Ministère public de l’arrondissement de La Côte pour qu’il ouvre une
instruction pénale afin de déterminer si L.________ a pu se rendre coupable
d’une infraction pénale.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce du
seul émolument d'arrêt, par 1'100 fr. (art. 422 al. 1 CPP et 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art.
423 al. 1 CPP).
Quand bien même le recourant a pris ses conclusions avec
suite de frais et dépens, il ne peut lui être alloué d’indemnité au sens de
l’art. 433 CPP, faute de prévenu succombant à ce stade de la procédure.

- 11 -
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 9 janvier 2018 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens
des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont laissés à
la charge de l’Etat.
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me G.________, avocat (pour J.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur a.i. de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :