vd_gerichte · JI08.024597 · 2010-05-27 · fr
Affaire pécuniaire en procédure ordinaire
Affaire pécuniaire en procédure ordinaire


TRIBUNAL CANTONAL
138/I
CHAMBRE DE S RECO URS
________________________________
Séance du 30 mars 2011
____________________
Présidence de M. COLOMBINI, président
Juges : MM. Denys et Sauterel
Greffier : M. Perret
*****
Art. 366, 377 CO; 405 al. 1 CPC; 3, 444, 447, 451 ch. 4, 457 CPC-
VD
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par A.W.________, au Mont-sur-
Lausanne, défendeur, contre le jugement rendu le 27 mai 2010 par le Juge
de paix du district de Lausanne dans la cause divisant le recourant d'avec
T.________, à Lausanne, demandeur.
Délibérant en audience publique, la cour voit :
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En fait :
A. Par jugement du 27 mai 2010, dont la motivation a été notifiée
aux parties le 23 juillet 2010, le Juge de paix du district de Lausanne a dit
que le défendeur A.W.________ doit au demandeur T.________ la somme de
6'000 fr., plus intérêt à 5% l'an dès le 3 octobre 2007, sous déduction de
5'000 francs valeur au 5 janvier 2007 (I), arrêté les frais de justice du
demandeur à 1'160 fr. et ceux du défendeur à 3'000 fr. (II), dit que le
défendeur versera au demandeur la somme de 2'070 fr. à titre de dépens,
soit 870 fr. en remboursement partiel de ses frais de justice et 1'200 fr. à
titre de participation aux honoraires de son mandataire (III) et rejeté
toutes autres ou plus amples conclusions (IV).
Les faits suivants résultent du jugement attaqué, complété par
les pièces du dossier (art. 457 CPC-VD [Code de procédure civile du canton
de Vaud du 14 décembre 1966; RSV 270.11]) :
1. T.________ est ébéniste et réalise des meubles et travaux sur
commande.
2. Lors de son audition, le témoin amené, B.W.________, épouse
de A.W.________, a déclaré que son mari et elle-même souhaitaient faire
faire un meuble sur mesure, de trois parties, pour une pièce de leur
appartement. B.W.________ avait d'abord sollicité un menuisier à qui elle
avait déjà demandé d'exécuter certains travaux afin qu'il s'occupe de
cette commande. Cependant, ce dernier étant occupé, B.W.________ a
contacté T.________, fils d'une de ses amies, afin que celui-ci effectue
l'ouvrage. Le contrat d'entreprise a ainsi été conclu début 2007.
B.W.________ a affirmé en audience que les plans originaux effectués par le
menuisier pour le meuble avaient été remis à T.________, ce que conteste
l'intéressé. Il ressort de l'expertise hors procès que T.________ a par la suite
effectué son travail sans utiliser ces plans.

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Plusieurs rencontres ont par la suite eu lieu entre B.W.________
et T.________ afin que ce dernier puisse voir la pièce dans laquelle le
meuble devait s'insérer, mais également afin que B.W.________ choisisse le
bois et la couleur du meuble. Ainsi, la commande portait sur un
agencement de trois parois murales comprenant six portes pour le corps
du bas et trois fois cinq rayonnages pour le corps du haut, poignées de
porte et clés laitonnées, le tout réalisé en hêtre massif et plaqué avec
finition à l'huile cirée naturelle.
Lors de ces entrevues, aucune date n'a été convenue pour la
livraison du meuble.
Selon les déclarations de B.W.________, T.________ aurait
cependant affirmé qu'au mois de mars 2007 au plus tard, l'ouvrage serait
livré.
3. Un devis a été réalisé par T.________ pour un montant total de
14'300 francs.
Le 5 janvier 2007, un acompte de 5'000 fr. a été payé par
B.W.________.
4. En juillet-août 2007, T.________ a informé A.W.________ et son
épouse du fait qu'une partie du meuble était prête et qu'il pouvait la
monter dans leur appartement. Comme ceux-ci partaient en vacances à ce
moment de l'année, la date de livraison a été repoussée en septembre
2007, ce qui aurait permis à T.________, selon l'idée de A.W.________ et de
son épouse, de terminer l'agencement.
En septembre 2007, T.________ s'est rendu à l'appartement des
époux W.________ afin d'y monter une des trois parois murales, soit un
élément du bas comprenant des portes et un élément du haut comprenant
des rayonnages. Lors de cette opération, B.W.________ a réalisé que le
meuble fabriqué par T.________ était trop grand par rapport à la taille de la
pièce. S'inquiétant de cette situation, B.W.________ a appelé T.________ et

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lui a alors donné le choix entre terminer son travail conformément à ce qui
avait été prévu et résilier le contrat, ce qui impliquait que T.________
reprenne sa paroi murale.
B.W.________ a affirmé, lors de l'audience du 25 mai 2010, que
T.________ a immédiatement répondu qu'il résiliait le contrat, ce que ce
dernier conteste, s'étant toujours déclaré prêt à terminer le meuble.
Par courrier recommandé du 2 octobre 2007, A.W.________ a
demandé à T.________ le remboursement de son acompte avec intérêt à
7% l'an dès le 1er avril 2007 au motif que le contrat les unissant était
cassé. Cet envoi comporte la mention : "REÇU le 8 novembre 2007"
apposée au moyen d'un sceau humide.
Dans une lettre adressée le 5 novembre 2007 à son conseil,
T.________ a indiqué avoir acquis auprès de quatre fournisseurs, en vue de
la réalisation du meuble litigieux, des matériaux pour un total de 3'746 fr.
05, soit :
- 2'160 fr. de bois de hêtre massif brut,
- 871 fr. de bois industriels et placages,
- 503 fr. 05 de charnières, poignées, clés et serrures,
- 212 fr. d'huiles de finition et de cire.
5. Par ordonnance du 4 juin 2008, la Justice de paix du district de
Lausanne a autorisé la consignation du meuble litigieux dans les locaux du
requérant, [...], à Lausanne.
Le 30 juin 2008, T.________ a ouvert action devant le Juge de
paix du district de Lausanne, concluant, avec dépens, à ce que
A.W.________ soit reconnu son débiteur et lui doive paiement de la somme
de 7'999 fr. 95 plus intérêt à 5% l'an dès le 5 novembre 2007 (I) et que
dès règlement de dite somme, le meuble consigné soit remis à
A.W.________ (Il). La somme réclamée correspond au prix de l'ouvrage
après déduction de l'acompte de 5'000 fr., réduit pour rester dans la
compétence du Juge de paix.

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A.W.________ a conclu, avec dépens, à libération, le meuble
consigné restant auprès de T.________. Il a en outre pris des conclusions
reconventionnelles, avec suite de frais et dépens, tendant au paiement en
sa faveur par T.________ de la somme de 5'000 fr., correspondant à
l'acompte versé, avec intérêt à 5% l'an dès le 5 janvier 2007.
T.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet des
conclusions reconventionnelles.
6. En date du 21 juillet 2009, L.________, associé gérant de
L.________ Sàrl, Ebénisterie Agencement, [...] a été mandaté en vue d'une
expertise hors procès.
Le rapport d'expertise a été déposé le 16 septembre 2009.
Alors que ce document mentionne en réponse à la question n° 3 que le
seul défaut constaté sur l'élément de meuble consigné consiste dans la
fente d'une tablette (renvoi étant fait à la photographie n° 2 annexée au
rapport d'expertise) qui ne se serait pas produite si les deux pièces
avaient été assemblées par vis ou chevilles, de manière à permettre le
travail naturel du bois, et non avec de la colle, l'expert indique par ailleurs
(en réponse à la question n° 1, ad ch. II) dans sa critique de la réalisation
de l'ouvrage que les rayons du corps du haut sont en panneaux
agglomérés plaqués hêtre, matériau offrant une résistance insuffisante à
la charge, et qu'ils vont fléchir une fois chargés de livres sur leur portée
d'environ un mètre. De plus, l'expert signale que toutes les parties
intérieures de l'élément bas sont en panneaux agglomérés bruts (renvoi
étant fait à la photographie n° 3), alors que cela ne figure pas dans le
devis et que cela ne correspond pas du tout à une fabrication faite dans
les règles de l'art. Enfin, l'expert constate que si le meuble est bien en
hêtre naturel ciré, il est en revanche dépourvu, contrairement au devis, de
l'application d'une teinte.
A l'audience du 25 mai 2010, l'expert a confirmé que le
meuble n'était que partiellement réalisé et que l'ouvrage n'était pas

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complet, une seule paroi murale sur trois ayant été livrée. Il a précisé que
la réalisation de cette partie de l'ouvrage avait nécessité 200 à 250 heures
de travail. Il a également indiqué que selon les plans fournis par la partie
défenderesse, le meuble était trop grand. Enfin, il a relevé que l'ouvrage
pouvait être achevé le cas échéant.
En droit, le premier juge a retenu que les parties étaient liées
par un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO (Code des obligations
du 30 mars 1911; RS 220), portant sur la création d'un assemblage de
paroi en hêtre sur mesure, conformément au devis du 2 janvier 2007.
S'agissant de la faculté pour le défendeur de se départir du contrat, il a
considéré que l'art. 366 al. 1 CO n'était pas applicable, dès lors qu'aucun
délai pour l'exécution de l'ouvrage n'avait été prévu dans le devis précité
ni ultérieurement (le défendeur n'apportant pas la preuve qu'un tel délai
aurait été arrêté par oral) et qu'aucun délai convenable n'avait été fixé au
demandeur pour s'exécuter conformément à l'art. 107 CO (les cas de
dispense de l'art. 108 CO n'étant pas réalisés); le premier juge a
également exclu l'application de l'art. 366 al. 2 CO, le défendeur n'ayant
pas fixé ou fait fixer au demandeur un délai convenable au sens de cette
disposition pour remédier aux malfaçons de l'ouvrage dûment constatées
par le défendeur et confirmées par l'expert L.________. En revanche, le
premier juge a estimé que le courrier du 2 octobre 2007 du défendeur
mettant fin au contrat d'entreprise devait être considéré comme une
résiliation au sens de l'art. 377 CO; il a par conséquent retenu en équité
selon l'art. 42 al. 2 CO que le défendeur devait au demandeur un montant
de 3'746 fr. 05 pour le coût des marchandises et de 3'000 francs pour le
travail fourni (correspondant à 200 heures de travail au tarif horaire de 15
fr.), aucun élément ne permettant par ailleurs de fixer le gain manqué, soit
au final un montant arrondi à 6'000 fr., exigible dès le lendemain de la
résiliation. S'agissant de la levée de la consignation de l'ouvrage, le
premier juge a considéré qu'il ne lui revenait pas de statuer sur cette
question, le défendeur n'ayant fait aucune demande en ce sens. Enfin, le
premier juge a réduit les dépens alloués au demandeur, celui-ci n'obtenant
que partiellement gain de cause.

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B. Par acte du 9 août 2010, A.W.________ a recouru contre ce
jugement, concluant, avec dépens, principalement à sa réforme en ce
sens qu'il ne doit pas à T.________ la somme de 6'000 fr., plus intérêt à 5%
l'an dès le 3 octobre 2007, sous déduction de 5'000 fr. valeur au 5 janvier
2007 (I), et que T.________ est son débiteur et lui doit immédiat paiement
du montant de 5'000 francs, avec intérêt à 5% l'an dès le 5 janvier 2007
(II). Subsidiairement, le recourant a conclu à la nullité du jugement.
Dans son mémoire du 27 septembre 2010, le recourant a
développé ses moyens et confirmé ses conclusions.
Un délai de mémoire, prolongé au 16 décembre 2010, a été
imparti à l'intimé T.________ pour se déterminer sur le recours. Le pli
contenant cette écriture a été posté le 17 décembre 2010, selon la date
du sceau postal apposé. Interpellé sur cette apparente tardivité, le conseil
de l'intimé a indiqué, par lettre du 17 janvier 2011, ignorer ce qui s'était
passé et s'en remettre à justice.
En d roit :
1. a) Depuis l'entrée en vigueur le 1er janvier 2011 du CPC (Code
de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272), les recours sont régis
par le droit en vigueur au moment de la communication de la décision aux
parties (art. 405 al. 1 CPC). En l'occurrence, le dispositif de la décision
attaquée a été adressé aux parties le 2 juin 2010. Sont donc applicables
les dispositions contenues dans le CPC-VD (Code de procédure civile du
canton de Vaud du 14 décembre 1966; RSV 270.11) devant la Chambre
des recours du canton de Vaud (art. 81a al. 2 ROTC [règlement organique
du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007; RSV 173.31.1] et art. 166 al. 2
CDPJ [Code de droit privé judiciaire vaudois du 12 janvier 2010; RSV
211.02]).

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b) Les art. 444, 447 et 451 ch. 4 CPC-VD ouvrent la voie des
recours en nullité et en réforme - dans la mesure pour ce dernier où la
valeur litigieuse dépasse 1'000 fr., ce qui est le cas en l'occurrence -
contre les jugements principaux rendus par un juge de paix.
Interjeté en temps utile, le recours, qui tend principalement à
la réforme et subsidiairement à la nullité, est recevable. Déposé hors
délai, le mémoire de l'intimé est en revanche irrecevable (art. 33, 35 et
465 al. 1 CPC-VD).
2. En règle générale, la Chambre des recours délibère en premier
lieu sur les moyens de nullité (art. 470 al. 1 CPC-VD).
A cet égard, le recourant soutient que le premier juge aurait
fait une appréciation arbitraire des preuves dans son examen du rapport
d'expertise en s'écartant du contenu de celui-ci. En réalité, dans sa partie
consacrée à la discussion en droit, le jugement résume, en page 8, le
contenu de l'expertise et expose que l'ouvrage présente quelques
malfaçons dûment constatées par l'expert, sans s'arrêter à la formulation
de l'expertise qui ne retient comme défaut que ceux de nature technique,
soit ici uniquement la fente constatée, et non ceux de nature juridique,
soit ceux résultant d'une exécution non-conforme au devis. On constate
ainsi que le premier juge ne s'est pas écarté du rapport d'expertise, de
sorte que le grief est infondé.
Le recourant fait valoir ensuite que le premier juge aurait dû
ordonner un complément d'expertise et une inspection locale pour réaliser
que le meuble consigné tel que décrit dans l'ordonnance de consignation
(meuble en hêtre massif, soit bibliothèque composée de trois parois
murales présentant six portes, quinze rayonnages avec séparations et
corniches, poignées, clés et serrures laitonnées, selon devis du 2 janvier
2007) n'existe pas. En dépit de l'imprécision de l'ordonnance de
consignation, il n'a pas échappé au premier juge, ni à l'expert (cf. procès-
verbal de l'audience de jugement du 25 mai 2010), que le meuble n'était

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pas terminé et que seule une des trois parois murales le composant était
achevée (cf. jugement, p. 4). On constate ainsi que les mesures
d'instruction proposées sont dénuées de pertinence, l'inachèvement du
meuble au premier tiers de son exécution étant établie, alors que seules
les preuves nécessaires peuvent être autorisées (art. 5 al. 2 CPC-VD). De
plus, durant la procédure de première instance, le recourant n'a présenté
aucune réquisition en complément d'expertise et en inspection du meuble
consigné alors qu'il n'incombait pas au premier juge d'ordonner ces
preuves d'office.
Le recourant soutient enfin que le premier juge s'est écarté
des conclusions du demandeur en exécution du contrat et en paiement du
prix de l'ouvrage dans son intégralité, ce qui devrait se traduire par une
annulation du jugement. Ce moyen, en tant qu'il porte sur le respect des
conclusions des parties, relève de l'art. 3 CPC-VD, dont la violation est
sanctionnée par le recours en réforme, lorsque celui-ci est ouvert
(Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3ème éd., Lausanne 2002,
n. 4 ad art. 3 CPC-VD), ce qui est le cas en l'occurrence. Par conséquent, le
grief s'avère irrecevable en nullité, voie de droit subsidiaire (ibidem, n. 14
ad art. 444 CPC-VD), et sera examiné dans le cadre du recours en réforme.
3. Saisie d'un recours en réforme contre un jugement principal
rendu par un juge de paix, la Chambre des recours est liée par les faits
retenus en première instance, à moins que la constatation d'un fait ne soit
en contradiction avec les pièces du dossier; elle peut compléter l'état de
fait sur la base du dossier (art. 457 al. 1 CPC-VD). Au surplus, la Chambre
des recours apprécie librement la portée juridique des faits (art. 457 al. 2
CPC-VD). Lorsque le jugement ne renferme pas un exposé de fait suffisant
pour permettre de juger la cause à nouveau et que le dossier ne permet
pas de combler cette lacune, le Tribunal cantonal peut d'office annuler le
jugement (art. 457 al. 3 CPC-VD). Sauf contradiction avec les pièces du
dossier, la cour de céans n'est ainsi pas habilitée, dans le cadre d'un
recours en réforme, à revoir et corriger l'état de fait d'un jugement rendu

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par un juge de paix, le recours en nullité étant dans un tel cas la seule
voie ouverte pour remettre en cause l'établissement des faits.
En l'espèce, l'état de fait du jugement, conforme aux pièces du
dossier, a été complété sur la base de celles-ci dans le cadre du pouvoir
d'examen de la cour de céans.
4. Il n'est pas contesté que les parties sont liées par un contrat
d'entreprise. En substance, le recourant critique le jugement entrepris en
tant qu'il n'applique pas l'art. 366 CO en raison de l'absence d'une mise en
demeure de l'entrepreneur par le maître et qu'il fait à tort application de
l'art. 377 CO.
Le jugement retient d'abord que le devis/contrat ne prévoyait
aucun délai de livraison, que le maître n'a pas prouvé qu'un délai aurait
été fixé oralement d'entente entre les parties, et que, n'ayant pas mis
l'entrepreneur en demeure de livrer l'ouvrage en lui fixant un délai,
A.W.________ ne peut invoquer l'application de l'art. 366 al. 1 CO. Cette
disposition, intitulée "Commencement et exécution des travaux en
conformité au contrat", énonce à son al. 1 que si l'entrepreneur ne
commence pas l'ouvrage à temps, s'il en diffère l'exécution contrairement
aux clauses de la convention, ou si, sans la faute du maître, le retard est
tel que, selon toute prévision, l'entrepreneur ne puisse plus l'achever pour
l'époque fixée, le maître a le droit de se départir du contrat sans attendre
le terme prévu pour la livraison.
Il convient d'analyser la question de la livraison de l'ouvrage à
temps lorsque aucun délai de livraison n'a été fixé contractuellement.
Selon le premier juge, le temps écoulé, d'une durée de neuf mois entre la
conclusion du contrat et la livraison partielle de l'ouvrage, dont seul le
tiers a été fabriqué, est certes important, mais le maître aurait tacitement
accepté cette situation faute d'avoir fixé un ou des délais de livraison à
l'entrepreneur. Toutefois, dans cette situation, contrairement à l'avis du
premier juge, l'entrepreneur n'est pas libéré de toute contrainte

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temporelle d'exécution et de livraison. En effet, si aucun terme n'a été
fixé, on retiendra - pour délimiter l'obligation de l'entrepreneur de livrer
l'ouvrage à temps - le moment auquel le maître peut s'attendre à le
recevoir selon l'ensemble des circonstances, essentiellement le temps
normal consacré à sa préparation et sa réalisation régulière en partant de
l'idée que celles-ci démarrent immédiatement (Tercier/Favre, Les contrats
spéciaux, 4ème éd., Genève 2009, nn. 4402 et 4423). La volonté
hypothétique des parties, sur laquelle on se fonde, permet en général à
l'entrepreneur de disposer, jusqu'à la livraison, du temps dont un
entrepreneur compétent a besoin pour exécuter et livrer l'ouvrage en
commençant à temps les travaux, en travaillant de manière suivie et en
utilisant les ressources matérielles et humaines usuelles (Gauch adapté en
français par Carron, Le contrat d'entreprise, Zurich 1999, n. 649).
En l'espèce, la préparation a nécessité de réunir des
fournitures provenant de quatre entreprises (cf. pièce 5) et, selon les
déclarations de l'expert à l'audience (cf. jugement, p. 9 in fine),
l'entrepreneur a consacré 200 à 250 heures de travail à la réalisation du
meuble consigné, ce dernier représentant environ le tiers de l'ouvrage. On
peut ainsi évaluer le temps nécessaire à une complète réalisation à 700
heures approximativement, ce qui correspond à 16,66 semaines, à raison
de 42 heures de travail par semaine, soit à environ quatre mois à compter
de la conclusion du contrat en janvier 2007. Il en découle que la livraison
très partielle de l'ouvrage en septembre 2007 est tardive.
Même à supposer que le terme de livraison ait été arrêté après
la conclusion du contrat (Gauch, op. cit., n. 650), soit lors des contacts en
vue de son report de juillet/août à septembre 2007 en raison des vacances
du maître, la livraison apparaît néanmoins tardive, l'ouvrage livré n'étant
pas complet, deux tiers des travaux d'ébéniste - deux éléments de paroi
sur trois - n'étant ni exécutés ni a fortiori livrés à cette époque.
Toutefois, le dossier ne permet pas de retenir que le maître
aurait fixé à l'entrepreneur un délai de grâce (cf. jugement, p. 4). Le
premier juge a ainsi souligné l'absence d'un tel délai pour refuser

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l'application de l'art. 366 al. 1 CO. La fixation d'un délai de grâce (art. 107
CO) est une condition d'application de l'art. 366 al. 1 CO, sous réserve de
l'hypothèse prévue à l'art. 108 CO (Chaix, Commentaire Romand, Code
des obligations I, n. 15 ad art. 366 CO; ATF 115 II 50).
Le maître de l'ouvrage est dispensé de fixer un délai
convenable à l'entrepreneur pour qu'il élimine des défauts lorsque celui-ci
manifeste de façon expresse ou par actes concluants qu'il entend ne rien
modifier à la situation (Tercier/Favre, op. cit. n. 4449; Chaix, op. cit., n. 34
ad art. 366 CO; Gauch, op. cit., n. 885). De même, selon la jurisprudence,
il n'est possible de renoncer à cette formalité, par une application
analogique de l'art. 108 ch. 1 CO, que lorsqu'elle apparaît superflue selon
les règles de la bonne foi, soit lorsque le débiteur a sans doute possible
manifesté par son comportement qu'il ne s’exécutera pas et qu'il découle
de cette attitude qu'une interpellation serait inutile. En revanche, la
demande du débiteur tendant à l'octroi d'un délai ou son affirmation qu'il
ne peut s'exécuter pour l'instant ne permettent pas à elles seules de faire
l'économie d'une interpellation (ATF 110 II 141 c. 1b et les réf.; TF
4C.457/1999 du 14 juin 2000).
En l'espèce, on ne peut retenir que la fixation d'un délai aurait
été sans effet sur l'intimé (art. 108 ch. 1 CO) ni que les parties auraient
convenu que l'exécution devait avoir lieu à un terme fixe ou dans un délai
déterminé (art. 108 ch. 3 CO). Aucun accord à cet égard n'est établi et le
dossier est insuffisant pour en retenir un. Les conditions pour l'application
de l'art. 366 CO ne sont donc pas réunies. C'est par conséquent à juste
titre que le premier juge a rejeté l'application de cette disposition.
5. Une résiliation fondée sur une disposition spéciale dont les
conditions d'application ne sont pas réalisées est interprétée comme
résiliation selon l'art. 377 CO (Chaix, op. cit., n. 8 ad art. 377 CO). Cette
disposition prévoit que, tant que l'ouvrage n'est pas terminé, le maître
peut toujours se départir du contrat, en payant le travail fait et en
indemnisant complètement l'entrepreneur.

- 13 -
En l'occurrence, faisant application de cet article, le premier
juge a alloué à l'entrepreneur une indemnité d'un montant arrondi de
6'000 fr. calculé en équité, soit 3'746 fr. 05 pour le coût des marchandises
et 3'000 fr. pour le travail fourni. Cette solution paraît toutefois d'une
rigueur excessive. En effet, l'indemnité due à l'entrepreneur selon l'art.
377 CO peut être réduite pour faute concomitante (Chaix, op. cit., n. 17 ad
art. 377 CO), voire être supprimée en cas de justes motifs, comme l'a
retenu le Tribunal fédéral dans l'arrêt 4C.393/2006 du 27 avril 2007
exposant notamment ce qui suit :
"Le présent litige pose la question de savoir dans quelle mesure et à
quelles conditions le maître qui met un terme anticipé au contrat sur
la base de l'art. 377 CO peut exercer ce droit sans avoir à
indemniser complètement l'entrepreneur.
3.3.1 La jurisprudence fédérale a fluctué. Ainsi, après avoir admis
dans un arrêt déjà ancien que l'obligation du maître tombe lorsque
la condamnation du maître aux prestations légales serait
manifestement d'une rigueur excessive (ATF 69 II 139), le Tribunal
fédéral a laissé indécise la question de savoir s'il fallait reconnaître
au maître un droit de résilier le contrat pour justes motifs - en
dehors de l'art. 377 CO - à l'ATF 117 II 273 consid. 4a.
Dans ces deux arrêts, le Tribunal fédéral a en revanche considéré
que l'obligation du maître de réparer le dommage, prévue à l'art.
377 CO, peut être allégée par application analogique des art. 43 et
44 CO combinée avec l'art. 99 al. 3 CO. Dans les deux cas, il a
toutefois été retenu que les circonstances de l'espèce n'étaient pas
de nature à justifier une telle réduction.
A l'ATF 96 II 192 consid. 8, le Tribunal fédéral a jugé que l'indemnité
due selon l'art. 377 CO ne peut pas être réduite en application de
l'art. 44 al. 1 CO, s'il est reproché à l'entrepreneur d'avoir provoqué
la résiliation par son retard ou par une mauvaise exécution des
travaux, car ces éventualités tombent sous le coup des règles
spéciales de l'art. 366 CO.
Enfin, dans un arrêt récent, le Tribunal fédéral a admis, sans se
référer à l'art. 44 CO, que l'existence d'un juste motif de résiliation
pouvait entraîner la suppression, voire la réduction, de l'indemnité
due selon l'art. 377 CO (arrêt 4C.387/2001 du 10 septembre 2002,
consid. 6.2 et 6.5 in fine), tout en niant l'existence d'un juste motif
dans les circonstances de ce cas.
3.3.2 La doctrine majoritaire est d'avis que le juge doit pouvoir
réduire, voire supprimer, l'indemnité due à l'entrepreneur sur la
base de l'art. 377 CO, lorsque le maître a de justes motifs de se
départir du contrat (Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation
française par Benoît Carron, Zurich 1999, n. 568 ss; François Chaix,
Commentaire romand, n. 17 ss ad art. 377 CO; François
Dessemontet, Les contrats de service, RDS 1987 II 93 ss, 196;
Gaudenz G. Zindel/Urs Pulver, Commentaire bâlois, n. 18 ad art. 377

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CO; contra : Georg Gautschi, Commentaire bernois, n. 17 ad art. 377
CO).
Comme le relève pertinemment Gauch (op. cit, n. 568), la question
n'est pas de savoir si le maître dispose d'un droit de résiliation pour
justes motifs en dehors de l'art. 377 CO, mais bien ce qu'il en est
des conséquences de la résiliation selon l'art. 377 CO, notamment
de l'obligation d'indemniser, lorsque le maître a de justes motifs de
se départir du contrat. Il se justifie parfois de libérer le maître d'une
telle obligation, entièrement ou partiellement, sans qu'il importe de
savoir si cette libération se fonde sur une application analogique des
art. 43 s. CO ou sur l'art. 377 CO complété au moyen d'une règle
appropriée (Gauch, op. cit., n. 570).
3.3.3 Au vu de la jurisprudence citée ci-dessus et en accord avec
l'opinion de la doctrine majoritaire, il convient d'admettre que
l'indemnité due à l'entrepreneur, en cas de résiliation selon l'art. 377
CO, puisse faire l'objet d'une réduction, si les circonstances de
l'espèce le justifient."
En l'espèce, les défauts signalés par l'expert et le retard dans
la livraison constituent des motifs justifiant une réduction de l'indemnité
au sens de la jurisprudence ci-dessus. Vu l'importance desdits défauts
(rayons fléchissants, aggloméré brut), et pour tenir compte du fait que
l'entrepreneur demeure en possession des deux tiers des matériaux
acquis qui ne sont pas sans valeur et qu'il pourra utiliser dans la
confection d'autres meubles, il convient de fixer à 3'000 fr. le montant
réduit de l'indemnité à lui allouer, de sorte que la différence de 2'000 fr.
sur l'acompte de 5'000 fr. versé par le recourant doit être restituée à ce
dernier.
S'agissant enfin de la critique du recourant portant sur le
respect des conclusions des parties (cf. c. 2 in fine supra), il convient de
relever que celle-ci est infondée, car, en réalité, si le juge est lié par les
conclusions des parties, il peut les réduire (art. 3 CPC-VD). De plus, il n'est
pas lié par le fondement juridique des conclusions des parties
(Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 3 ad art. 3 CPC-VD).
6. a) Le recours doit ainsi être partiellement admis, le jugement
étant réformé en ce sens que l'intimé doit payer au recourant la somme
de 2'000 fr., plus intérêts à 5% l'an dès le 9 novembre 2007.

- 15 -
Au vu de ce qui précède, le recourant a droit à des dépens de
première instance réduits de moitié, arrêtés à 2'400 francs.
b) Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à
350 francs (art. 230 al. 1 aTFJC [tarif du 4 décembre 1984 des frais
judiciaires en matière civile).
Obtenant gain de cause sur le principe en tant qu'il voit la
créance de l'intimé réduite, mais dans une quotité moindre que ce qu'il
réclamait, le recourant a droit à des dépens de deuxième instance réduits
de deux tiers, soit 320 fr. (art. 91 et 92 CPC-VD; art. 2 let. a ch. 3 et 5, art.
3 et art. 4 al. 1 aTAg [tarif du 22 février 1972 des honoraires d'agent
d'affaires breveté dus à titre de dépens).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant en audience publique,
prononce :
I. Le recours est admis partiellement.
II. Le jugement est réformé comme il suit aux chiffres I et III de
son dispositif :
I. Le demandeur T.________ doit verser au défendeur
A.W.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs),
plus intérêts à 5% l'an dès le 9 novembre 2007.
III. Le demandeur T.________ doit verser au défendeur
A.W.________ la somme de 2'400 fr. (deux mille quatre
cents francs) à titre de dépens.
Le jugement est confirmé pour le surplus.

- 16 -
III. Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à
350 fr. (trois cent cinquante francs).
IV. L'intimé T.________ doit verser au recourant A.W.________ la
somme de 320 fr. (trois cent vingt francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
V. L'arrêt motivé est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du 30 mars 2011
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit
aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies à :
- Youri Diserens, aab. (pour A.W.________),
- Pascal Stouder, aab. (pour T.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse est
de 6'000 francs.

- 17 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne.
Le greffier :