vd_gerichte · KC21.041197 · 2023-06-22 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC21.041197-230047
33bis
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Prononcé rectificatif du 22 juin 2023
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Composition :M. HACK, président
M, Maillard et Mme Cherpillod, juges
Greffier : M. Elsig
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Art. 334 CPC
Vu l’arrêt de la cour de céans du 1er mai 2023 admettant
partiellement le recours de A.Z.________, à [...], contre le prononcé rendu
le 19 mai 2022 par la Juge de paix du district de Nyon dans la cause
opposant le recourant à B.Z.________, à [...], (I), et prévoyant notamment
ce qui suit au chiffre II de son dispositif :
« Le prononcé est réformé en ce sens que l’opposition formée par A.Z.________ au
commandement de payer n° 10'053'117 de l’office des poursuites du district de
Nyon, notifié à la réquisition de B.Z.________, est définitivement levée à
concurrence de 15'787 fr. 85 (quinze mille sept cent huitante-sept francs
huitante-cinq). L’opposition est maintenue pour le surplus.
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- 2 -
Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 360 fr. (trois cent soixante
francs), sont mis à la charge de la poursuivante à hauteur de 72 fr. (septante-
deux francs) et laissés provisoirement à la charge de l’Etat, à hauteur de 288 fr.
(deux cent huitante-huit francs) pour le poursuivi.
Le poursuivi A.Z.________ doit verser à la poursuivante B.Z.________ la somme de
900 fr. (neuf cents francs) à titre de dépens réduits de première instance. »,
vu la teneur du chiffre 6 des considérants de l’arrêt, dont la
teneur est la suivante :
« En conclusion, le recours doit être admis partiellement et le prononcé réformé
en ce sens que la mainlevée définitive de l’opposition est prononcée à hauteur
de 15'787 fr. 85 (17'980 – 1'195 fr. 25 - 996 fr. 60), avec intérêt à 5 % l’an dès
le 12 juin 2021. »,
vu l’écriture de l’intimée du 10 mai 2023 qui relève une
contradiction entre le considérant 6 susmentionné et le chiffre II du
dispositif de l’arrêt en ce sens que le second ne mentionne pas l’intérêt
moratoire accordé par le premier et requiert la rectification dudit chiffre II
du dispositif en ce sens que la mainlevée définitive, accordées à
concurrence de 15'787 fr. 85, porte également sur l’intérêt à 5 % l’an sur
cette somme dès le 12 juin 2021,
vu les déterminations du recourant du 1er juin 2023 qui déclare
ne pas s’opposer à la requête de rectification,
vu les autres pièces du dossier ;
attendu que selon l’art. 334 al. 1 CPC (Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), si le dispositif de la décision est peu
clair, contradictoire ou incomplet ou qu'il ne correspond pas à la
motivation, le tribunal procède, sur requête ou d'office, à la rectification,

- 3 -
qu'il y a notamment lieu à rectification lorsque la teneur du
dispositif est en soi contradictoire ou est contraire à la motivation (ATF
143 III 520 consi. 6.1),
qu’en l’espèce, comme le relève l’intimée, le chiffre II du
dispositif n’accorde pas la mainlevée définitive sur l’intérêt moratoire à 5
% l’an dès le 12 juin 2021 mentionné au ch. 6 des considérants,
que le dispositif de l’arrêt est donc contradictoire,
respectivement incomplet par rapport à la motivation,
qu'il y a dès lors lieu de corriger l'erreur constatée dans le
dispositif dans le sens requis par l’intimée ;
attendu que le présent prononcé est rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le chiffre II du dispositif de l’arrêt de la Cour de céans du 1er
mai 2023 est rectifié comme il suit :
II. Le prononcé est réformé en ce sens que l’opposition formée
par A.Z.________ au commandement de payer n° 10'053'117 de
l’office des poursuites du district de Nyon, notifié à la
réquisition de B.Z.________, est définitivement levée à
concurrence de 15'787 fr. 85 (quinze mille sept cent huitante-
sept francs huitante-cinq) avec intérêt à 5 % l’an dès le 12
juin 2021. L’opposition est maintenue pour le surplus.

- 4 -
Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 360 fr.
(trois cent soixante francs), sont mis à la charge de la
poursuivante à hauteur de 72 fr. (septante-deux francs) et
laissés provisoirement à la charge de l’Etat, à hauteur de 288
fr. (deux cent huitante-huit francs) pour le poursuivi.
Le poursuivi A.Z.________ doit verser à la poursuivante
B.Z.________ la somme de 900 fr. (neuf cents francs) à titre de
dépens réduits de première instance.
II. L’arrêt, rendu sans frais, est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le prononcé qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Marc Cheseaux, avocat (pour B.Z.________),
- Me Patrick Guy Dubois, avocat (pour A.Z.________).
Le présent prononcé peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral

- 5 -
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).

- 6 -
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Nyon.
Le greffier :