vd_gerichte · ZD23.028413 · 2024-08-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 204/23 - 246/2024
ZD23.028413
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 août 2024
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Dormond Béguelin et M. Perreten, assesseurs
Greffier : M. Varidel
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourante, représentée par Me Monica Mitrea, avocate à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 61 let. c LPGA ; 4 et 28 al. 1 LAI.
402

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E n f a i t :
A. J.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...],
ressortissante [...], divorcée, mère de deux enfants majeurs, sans
formation certifiée, a travaillé en tant qu'agente de propreté à 100 % pour
l'entreprise C.________ Sàrl, à [...], depuis le 16 septembre 2019. Dès le 27
juillet 2021, elle a présenté une incapacité de travail totale.
Selon un rapport du 29 juillet 2021 du Dr L.________, spécialiste
en médecine nucléaire et radiologie, l’IRM (imagerie par résonnance
magnétique) lombaire de l'assurée avait mis en évidence une
ostéosynthèse par vis transpédiculaires et tige en L5-S1, une cage
intersomatique L5-S1, un aspect dessiqué protrusif des disques en L4-L5
et L5-S1 sans nette composante herniaire, ainsi qu'un canal lombaire
rétréci sévère de grade C en L4-L5.
Le 13 septembre 2021, le Dr Q.________, spécialiste en
neurochirurgie, a exposé que la patiente avait été opérée en 2010 en [...]
d’une stabilisation et fusion par voie postérieure L5-S1 avec mise en place
d’une cage intersomatique, qui lui avait permis de bénéficier jusqu'à
présent d'une bonne amélioration de la symptomatologie douloureuse.
L'apparition brutale d'une radiculopathie L5 droite en relation avec une
décompensation du canal spinal en L4-L5 par un kyste articulaire
postérieur avait réduit l'espace à disposition des structures nerveuses au
niveau du segment sus-jacent de la précédente stabilisation L5-S1. L'IRM
réalisée en juillet 2021 avait permis de confirmer la présence d'un kyste
articulaire et un rétrécissement secondaire du canal spinal avec une
dégénérescence du disque L4-L5. Le neurochirurgien estimait que la
situation nécessitait une réintervention avec une prolongation de la
stabilisation L5-S1. Selon lui, il n’y avait pas d’autre alternative à ce geste
chirurgical qui permettrait raisonnablement à la patiente de reprendre ses
activités précédentes à cet épisode douloureux.
Le Dr Q.________ a opéré l’assurée le 27 octobre 2021. Il a
procédé à une décompression L4-L5, une révision du montage L5-S1 et

- 3 -
une prolongation de la stabilisation en L4-L5. Le protocole opératoire daté
du même jour fait en outre état des diagnostics de discopathie sévère L4-
L5, sténose canalaire, kyste épidural L4-L5 et status post-stabilisation L5-
S1.
Le 16 mars 2022, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (AI) auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), en indiquant
quant au genre de l’atteinte « canal lombaire étroit », existant depuis
juillet 2021, en précisant avoir été en incapacité de travail à 100 % du 27
juillet 2021 au 24 janvier 2022, puis à 70 % du 26 janvier au
31 mars 2022.
Dans son rapport à l'OAI du 17 mai 2022, l’employeur a
indiqué que l'assurée travaillait à 50 % depuis le 1er avril 2022 et qu'elle
bénéficiait d'indemnités journalières de l'assurance perte de gain maladie
(APG).
Des mesures d'intervention précoce externalisées avec suivi
de reprise ont été mises en œuvre dès le 10 mai 2022 auprès de [...].
Selon une attestation médicale du 30 mai 2022 du Dr
Q.________ à l'attention de [...], la capacité de travail de l'assurée était de
50 % dans l'activité habituelle et de 50 % dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles suivantes : « pas de charges supérieures à 10
kg, pas de mouvements de rotation du tronc, pas de position assise ou
debout pour plus que 30 minutes ». Selon ce spécialiste, l'évolution
probable de l'état de santé de l'assurée était « favorable avec potentiel
d'amélioration ultérieure ».
Un CT Scan (Computed Tomography) de la colonne lombaire a
été réalisé le 30 mai 2022. Le rapport du même jour du Dr B.________,
spécialiste en radiologie, fait état de ce qui suit :
« […]
Description

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Status post-stabilisation L4-S1. Au niveau L4-L5, des vis de
spondylodèse intactes sans résorption évidente. Pas de fusion
osseuse facettaire postérieure certaine.
En L5-S1, une cage intersomatique en place. Fusion osseuse
intersomatique effective tant au niveau postérieur qu'intervertébral.
A noter une résorption au pourtour de la vis S1 droite, celle-ci
venant s'appuyer sur les vaisseaux iliaques. Pas de rétrécissement
canalaire ni foraminal au niveau des segments spondylodèsés.
L'état épi-fusionnel avec une arthrose postérieure bilatérale. Pas de
pincement intersomatique ni de pathologie herniaire. Les murs
postérieurs des corps vertébraux sont alignés.
[…] »
Selon un rapport du 11 octobre 2022 de [...] relatif aux
mesures d'intervention précoce externalisées avec suivi de reprise du 10
mai au 4 octobre 2022, l'assurée avait vécu une amélioration de son état
de santé psychologique depuis le début de la mesure. Les douleurs au
niveau du bas du dos étaient toujours présentes et l'empêchaient
d'augmenter son taux d'activité. L'intéressée, qui avait essayé d'effectuer
des journées entières de travail, n'y était pas parvenue en raison des
douleurs. Elle n'avait donc pas été en mesure de retrouver son taux
d'activité habituel. Dès septembre 2022, un suivi d'ergothérapie et
physiothérapie avait été mis en place dans le but de l'aider à se renforcer
au niveau musculaire et trouver des stratégies pour accomplir ses
activités. Il était relevé la grande motivation de l'intéressée à rester active
professionnellement. Son potentiel de maintien en emploi était évalué
comme bon, étant précisé que son employeur avait procédé à des
adaptations de son poste de travail, celle-ci ne s'occupant désormais plus
des nettoyages sur les chantiers, mais seulement de conciergerie et de
nettoyages chez des privés.
Selon un document de l'OAI du 9 novembre 2022 intitulé « IP –
proposition de DDP », présentant les conclusions des mesures
d’intervention précoce, d’autres mesures dans ce cadre ne se justifiaient
pas et il y avait lieu de clarifier la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles de l'assurée.
Par communication du 11 novembre 2022, l'OAI a informé
l'assurée qu’il n’y avait en l'état pas lieu de mettre en place d’autres
mesures d'intervention précoce, que des mesures de réadaptation d’ordre

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professionnel n'étaient pour l'heure pas envisageables et que l'instruction
de sa demande se poursuivait afin de pouvoir se déterminer sur son droit
à des prestations.
Dans un rapport du 8 décembre 2022 à l’OAI, le Dr Q.________,
se référant à ses précédents rapports, a fait état des diagnostics de
discopathie sévère L4-L5, sténose canalaire, kyste épidural L4-L5 et status
post-stabilisation L5-S1. Selon ce spécialiste, la capacité de travail de
l'assurée était de 50 % dès le 7 décembre 2022 dans une activité adaptée.
Il a expliqué que l'assurée présentait des lombalgies qui s'aggravaient
surtout après les exercices du programme d'ergothérapie du rachis et de
physiothérapie, dont certains – avec soulèvement de poids de 10 kg – lui
avaient semblé inadéquats. Il suggérait que l'assurée puisse effectuer des
mouvements ergonomiques compatibles avec une situation de
stabilisation et fusion sur deux niveaux et recommandait de continuer la
pratique quotidienne de la marche. Il a exposé que l'opération de
décompression réalisée en 2021 avait permis un soulagement important
de la symptomatologie douloureuse dans le membre inférieur et que,
actuellement, ses douleurs lombaires prédominantes étaient dues en
grande partie à l'atrophie musculaire et aux séquelles de l'intervention.
Pour le Dr Q.________, il n'y avait dès lors plus grand-chose à offrir à
l'assurée du point de vue strictement chirurgical spinal. Il estimait qu'un
compromis devrait être trouvé avec l'assurance-invalidité quant à la
reprise de son activité de technicienne de surface. Le chirurgien a encore
expliqué que les douleurs lombaires persistantes étaient exacerbées par
l'activité professionnelle de l'assurée. Un point précis responsable des
douleurs lombaires était difficile à identifier mais il estimait probable que
la patiente puisse présenter une décompensation articulaire L3-L4, à
savoir une maladie du segment adjacent. Selon le Dr Q.________, l'assurée
présentait une décompensation des facettes articulaires au niveau sus-
jacent, bien qu'aucune complication des interventions chirurgicales –
réalisées en [...], puis par ses soins – n'ait été mise en évidence. Enfin, il a
précisé que si la symptomatologie devait revenir, il pourrait procéder à de
nouvelles infiltrations ou éventuellement à une thermocoagulation des
facettes articulaires.

- 6 -
Le 10 mars 2023, V.________ SA, assureur perte de gain de
l’employeur C.________ Sàrl, a fait savoir à l’assurée qu'après étude de
l'ensemble du dossier par son service médical, il considérait que
l’incapacité de travail de 50 % dans l'activité professionnelle actuelle était
durable, mais qu'à compter du même jour, une capacité de travail de 100
% était envisageable dans un délai adapté et aux conditions suivantes :
« - pour une activité non-physique, assise, avec possibilité de
se lever toutes les 30 minutes
- pour une activité sans travail en antéflexion ou rotation
dorsolombaire répétitive
- pour une activité sans port de charge de plus de 5 kg – 7 kg
répétitivement. »
L'assureur perte de gain a en outre annoncé qu’il mettrait un
terme à ses indemnités journalières dès le 12 juin 2023 sauf avis contraire
dûment motivé du médecin traitant.
Dans un compte-rendu de la cellule d’échange SMR (service
médical régional de l'assurance-invalidité) du 14 mars 2023, l'OAI a
considéré, en se basant notamment sur la position de l'assureur perte de
gain, que les limitations fonctionnelles de l'assurée ne semblaient pas
suffisamment importantes pour justifier une capacité de travail limitée à
50 % dans une activité adaptée. Il a estimé que la capacité de travail était
de 50 % dans l'activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée
dès le 1er avril 2022 en tenant compte des limitations fonctionnelles
suivantes : une activité non-physique, assise, avec possibilité de se lever
toutes les 30 minutes, sans travail en antéflexion ou rotation
dorsolombaire répétitive, sans port de charge de plus de 5 kg – 7 kg
répétitivement.
Selon les documents intitulés « REA - Rapport final » et « calcul
du degré d'invalidité » établis le 24 mars 2023 par l'OAI, le revenu sans
invalidité de l'assurée était fixé à 57'090 fr. 50 sur la base du revenu
réalisé en 2021 selon le rapport de l'employeur et après indexation à

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2022. Quant à son revenu avec invalidité, il était arrêté à 54'147 fr. 54 sur
la base de l’enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2020 (niveau
de compétence 1 « autre activités de services »), indexé à 2022. Le droit
de l'assurée à des mesures d'orientations professionnelles n'était pas
ouvert, mais une aide au placement sous la forme d'une séance
d'information lui était proposée.
Dans un projet de décision du 3 avril 2023, l’OAI a informé
l’assurée qu’il envisageait de lui refuser le droit à des prestations de
l’assurance-invalidité en l’absence d'un préjudice économique suffisant. Il
a retenu que l’assurée avait présenté une incapacité de travail
ininterrompue depuis le 27 juillet 2021, mais qu'à l'échéance du délai
d'attente d'un an, une capacité de travail était exigible à 50 % dans
l'activité habituelle et à 100 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, à savoir une activité sans port de charges supérieures à 10
kg, sans mouvements de rotation du tronc et sans position assise ou
debout prolongées. L'OAI mentionnait, à titre d'activité adaptée, un travail
simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple au
montage, au contrôle ou à la surveillance d’un processus de production,
ou comme ouvrière dans le conditionnement. Après comparaison du
revenu auquel elle aurait pu prétendre si elle avait continué à exercer son
activité habituelle d'agente de propreté, soit 57'090 fr. 50, avec le salaire
de référence auquel pouvaient prétendre les femmes dans des activités
non qualifiées du domaine de la production et des services selon l’ESS, à
savoir 54'148 fr. 54, l’OAI a constaté que le préjudice économique subi par
l'assurée s'élevait à 2'942 fr. 96, correspondant à un taux d'invalidité de
5.15 %, insuffisant pour donner droit à une rente d'invalidité. En outre, le
droit à des mesures professionnelles lui était nié, faute d'un manque à
gagner durable atteignant au moins 20 % malgré l'exercice d'une activité
raisonnablement exigible ne nécessitant pas de formation particulière.
Par décision du 1er juin 2023, l'OAI a maintenu son projet de
décision.

- 8 -
Par courrier du 21 juin 2023 adressé à l’OAI, l'assurée,
désormais représentée par Me Monica Mitrea, a requis la reconsidération
de la décision et à ce que l’assistance judiciaire gratuite lui soit accordée.
Elle a joint à son envoi un rapport du 13 juin 2023 du Dr H.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie en [...], qui avait
opéré l'assurée en 2010, selon lequel elle ne devait pas porter des charges
supérieures à 4 ou 5 kg et limiter les efforts, ainsi que les positions debout
et les marches prolongées. Était également joint un rapport du 15 juin
2023 du Dr Q.________ à l'assurance-chômage qui indiquait que
l'intervention réalisée et l'évolution de la maladie ne permettaient pas à la
patiente de reprendre une activité à plus de 50 % et lui recommandait d'«
éviter de soulever les poids [supérieurs à] 10 kg et moins de 30 minutes
en position debout ou assise prolongée ».
B. Par acte du 3 juillet 2023, J.________, toujours représentée par
Me Monica Mitrea, a recouru contre la décision rendue le 1er juin 2023 par
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme en ce
sens qu'une rente d'invalidité lui soit octroyée, subsidiairement à l'octroi
de mesures de reconversion et, plus subsidiairement, à l'annulation et
renvoi de la cause à l'OAI pour nouvelle décision. En substance, elle a fait
valoir qu’il lui était très difficile de trouver un emploi adapté à ses
limitations fonctionnelles à 50 %, compte tenu de ses douleurs et d’une
décompensation sur le plan psychiatrique. Elle a pour le reste remis en
cause la capacité de travail de 50 % dans son activité habituelle d’agente
de propreté. A ses yeux, l’appréciation du Dr Q.________ n’était pas
probante, estimant qu’une expertise aurait dû être mise en œuvre.
Dans sa réponse du 31 août 2023, l'intimé a proposé le rejet
du recours et le maintien de la décision attaquée. Il a essentiellement
renvoyé à un avis du SMR du 3 août 2023, établi par la Dre K.________,
spécialiste en chirurgie, par lequel elle a considéré que, bien que le Dr
Q.________ ait retenu que l'activité habituelle d'agente d'entretien pouvait
toujours être exercée à 50 %, la poursuite de ce type de travail ne lui
paraissait pas envisageable à court-moyen terme en raison de l'atteinte à

- 9 -
la santé au niveau lombaire. La Dre K.________ a toutefois confirmé qu'une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles (activité non-
physique, assise, avec possibilité de se lever toutes les 30 minutes, pas de
travail en antéflexion ou rotation dorsolombaire répétitive, pas de port de
charge de plus de 5 kg – 7kg répétitivement) pouvait en principe être
exercée à plein temps, comme cela avait par ailleurs été retenu par le
service médical de l'assureur perte de gain de l'employeur.
Par réplique du 25 octobre 2023, la recourante a soutenu qu’il
était manifeste qu’aucun employeur ne serait disposé à l’engager au vu de
la réalité du marché du travail et de ses limitations qui nécessiteraient des
adaptations considérables de poste de travail qui seraient suffisamment
dissuasives pour privilégier une autre personne. Elle s’est en outre
prévalue de nouvelles pièces médicales, à savoir un rapport du 20 juillet
2023 du Dr D.________, spécialiste en neurochirurgie, dans lequel celui-ci a
posé un diagnostic principal de perte de l'alignement lombaire (PI-LL - 16°)
avec maintien de la balance sagittale et, comme diagnostic secondaire,
une dégénérescence facettaire L3-L4 bilatérale. Le spécialiste a par
ailleurs estimé que les lombalgies chroniques pouvaient être en lien soit
avec l'hypolordose et la perte d'alignement lombaires, soit avec la
dégénérescence facettaire L3-L4 bilatérale. Selon lui, l'assurée n'était pas
en mesure actuellement de reprendre son travail, son incapacité étant de
100 % dans son poste précédent. Le pronostic de récupération et la
capacité de reprise de travail dans un poste adapté était réservé et
dépendait du succès des traitements de réhabilitation lombaire. Il a enfin
préconisé un suivi dans une année avec des radiographies en charge et
dynamique du rachis lombaire. La recourante a également joint un rapport
du 26 septembre 2023 de la Dre X.________, spécialiste en médecine
interne générale, médecin traitante, qui a observé que les deux
infiltrations lombaires dont avait bénéficié l'assurée après l'opération de
2021 n'avaient pas soulagé ses douleurs et que, malgré un programme de
physiothérapie et d'ergothérapie, ses douleurs lombaires basses s'étaient
aggravées. La recourante avait depuis lors un moral très bas et un
traitement anti-dépresseur avait dû être instauré. Sa qualité de vie s'était
nettement détériorée, de même que ses activités de loisirs et son

- 10 -
sommeil. Selon la Dre X.________, la symptomatologie douloureuse avait
conduit petit à petit l'assurée vers une dépression. De son point de vue,
une réévaluation de la situation par l'assurance-invalidité et une
adaptation étaient nécessaires. Elle a encore mentionné que l'intéressée
avait été adressée par le Dr D.________ au Dr T.________, médecin praticien,
selon lequel il persistait un déconditionnement musculaire majeur focal et
global favorisant des dysbalances musculaires entres chaînes musculaires
antérieures et postérieures qui nécessiteraient une prise en charge d'au
mois une année.
Par duplique du 15 novembre 2023, l'intimé a maintenu sa
position. Il a joint un avis du SMR du 7 novembre 2023, établi par la Dre
K.________, selon lequel les conclusions de l’avis du SMR du 3 août 2023
restaient valables. Celle-ci a noté que le rapport du Dr D.________
n'apportait pas de diagnostic nouveau et que le status clinique était
superposable aux éléments déjà présents au dossier, le cadre clinique
étant toujours dominé par un état douloureux au niveau lombaire pour
lequel des propositions de prise en charge avaient été formulées. Quant
au rapport de la Dre X.________, la Dre K.________ a noté qu'une « baisse de
moral » était mentionnée, sans autre précision, à savoir sans symptômes
ni signes cliniques, et avait nécessité l'instauration d'un traitement
antidépresseur, toutefois sans aucune information concernant la molécule,
le dosage, le début du traitement ou sur la mise en place d'un suivi
spécialisé. La médecin-conseil du SMR a enfin souligné que la médecin
traitante n'attestait pas d'une incapacité de travail totale dans toute
activité mais sollicitait l'aide de l'AI pour que sa patiente puisse trouver
une activité adaptée à sa situation.
Dans de nouvelles déterminations du 26 janvier 2024, la
recourante a réitéré sa position, estimant ne pas être en mesure d’exercer
un emploi simple et répétitif dans le domaine industriel léger et qu'aucun
employeur ne serait disposé à l'engager compte tenu des adaptations
nécessaires pour son état de santé. Elle a produit de nouvelles pièces, à
savoir un rapport du 7 décembre 2024 [recte : 2023] du Dr D.________
selon lequel l'assurée était limitée dans ses activités physiques et devrait

- 11 -
bénéficier d'une diminution du taux d'activité. Il a par ailleurs estimé
concernant sa capacité de travail résiduelle, qu'une activité adaptée
devrait être identifiée, par exemple sans port de charges, sans position
assise et debout prolongées. Il préconisait que la patiente puisse
bénéficier d'une évaluation ultérieure de médecine physique et
réadaptation pour définir la capacité de travail résiduelle et mettre en
place des interventions de réhabilitation lombaire structurée. Sur le plan
neurochirurgical, le suivi était prévu dans une année. Était également joint
un rapport final interdisciplinaire de prise en charge d'ergothérapie et
physiothérapie établi le 23 janvier 2024 par l'ergothérapeute G.________,
ainsi qu’un rapport du 25 janvier 2024 de la psychologue W.________, selon
lequel l'assurée avait été licenciée pour fin décembre 2023, celle-ci étant
actuellement au chômage et avait commencé une mesure auprès de la
[...] en vue d'un stage pour tester une activité en tant que caissière. Elle a
expliqué que l'assurée souffrait d'un trouble de l'adaptation (deuil de son
état de santé, pénibilité du travail en lien avec la charge et les douleurs)
avec réaction mixte anxieuse et dépressive prolongée en rémission
partielle (F 43.22). Ce trouble anxieux se manifestait par des symptômes
dépressifs et anxieux au premier plan (thymie abaissée, pleurs
épisodiques, irritabilité, fatigue, anxiété diffuse) depuis une année dans un
contexte de pénibilité de ses douleurs de dos et de non-adéquation de son
ancien travail d'agente de propreté par rapport à sa problématique
algique. La psychologue a également relevé que l'intéressée avait arrêté
le travail – qui constituait un clair facteur de stress et d'épuisement dans
la gestion de ses douleurs avec un impact sur son moral et son anxiété –
et rapportait depuis lors une amélioration de son état et de son moral ainsi
que le sentiment de se sentir plus calme et moins pessimiste.
Par écriture du 28 février 2024, l’OAI a derechef confirmé sa
position. Il a joint un avis du SMR établi le 9 février 2024 par la Dre
K.________, selon lequel les conclusions de l’avis du 3 août 2023 restaient
valables. Elle a rappelé à cet égard que ledit avis du SMR avait reconnu
que la profession exercée par l'assurée n'était plus adaptée à son
problème de dos et que l'impact des douleurs sur son humeur n'avaient
pas été négligé. Elle a relevé que la durée du trouble avait toutefois été

- 12 -
limitée dans le temps, comme indiqué par la psychologue W.________. En
conclusion, la Dre K.________ a réitéré qu'il n'y avait pas d'éléments
médicaux rattachés à la période qui prévalait jusqu'à la prise de décision
litigieuse qui seraient susceptibles de modifier sa position quant à la
capacité de travail de l'assurée.
Dans de nouvelles déterminations du 20 mars 2024, la
recourante a transmis la liste de ses rendez-vous médicaux à venir,
notamment en vue d'une évaluation complémentaire en médecine
physique afin de déterminer sa capacité de travail résiduelle.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’AI, singulièrement à une rente d'invalidité, à la suite de sa demande du
16 mars 2022.
3. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er

- 13 -
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel
qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la
situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute
demande d’octroi de rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021
compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’occurrence, la décision entreprise prend pour point de
départ du délai de carence d’une année (art. 28 al. 1 let. b LAI) la date du
27 juillet 2021. C'est donc le nouveau droit qui est applicable au cas
d'espèce.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

- 14 -
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
L’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité
lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé est comparé à celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe les revenus
déterminants pour l’évaluation du taux d’invalidité ainsi que les facteurs
de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du

- 15 -
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de
l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201) peuvent revêtir la même valeur probatoire que des
expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences requises par la
jurisprudence en matière d’expertise médicale rappelées ci-dessus, bien
qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient
pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ;
TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier
2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 et les
références citées, passage non publié in ATF 135 V 254). Il n'existe en
effet pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations
d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un
médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3). Cela étant, il
convient d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles,
subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations

- 16 -
médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF
135 V 465 consid. 4.6).
d) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. a) En l'espèce, il n’est pas contesté que la recourante est
atteinte dans sa santé en raison de douleurs au dos, et qu’elle n’est dès
lors plus en mesure d’exercer son activité habituelle d’agente de propreté.
Elle a en effet subi en 2010 une première opération, avec
stabilisation et fusion par voie postérieure L5-S1 et mise en place d'une
cage intersomatique. A compter du 27 juillet 2021 et jusqu'au 24 janvier
2022, elle a présenté une incapacité de travail totale en raison d'une
radiculopathie L5 droite sur décompensation d'un canal lombaire étroit.
Elle a subi le 27 octobre 2021 une nouvelle opération, sous forme de
décompression L4-L5 avec révision du montage L5-S1 et prolongation de
stabilisation en L4-L5. Son incapacité de travail a ensuite été de 70 % du
26 janvier au 31 mars 2022, puis de 50 % dès le 1er avril 2022.
Si, dans la décision attaquée, l’intimé a retenu que l’activité
habituelle demeurait exigible à 50 %, le SMR est revenu sur cette
appréciation dans son avis du 3 août 2023. Selon cet avis en effet, il est
douteux que la poursuite de ce type de travail (i.e. agente d’entretien) soit
envisageable à court-moyen terme, en raison de l’atteinte à la santé au
niveau lombaire (L3-S1). La recourante a du reste désormais totalement
interrompu son activité habituelle, et se porte mieux depuis lors

- 17 -
(cf. rapport du 25 janvier 2024 de la psychologue W.________), ce qui va
dans le sens des constats précités du SMR. Le Dr D.________ a au
demeurant lui aussi fait état d’une incapacité de travail totale dans le
poste précédent (cf. rapport du 20 juillet 2023).
La recourante peut donc être suivie lorsqu’elle affirme que son
activité habituelle n’est plus exigible, sa capacité de travail étant nulle
dans celle-ci.
Ce constat n’a toutefois pas d’influence sur le droit à la rente,
puisque, ainsi qu’on le verra, l'assurée conserve une capacité de travail
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b) Dans sa décision litigieuse du 1er juin 2023, l’intimé a
estimé, sur la base de l'avis du SMR du 14 mars 2023, que la recourante
présente depuis le 1er avril 2022 une capacité de travail entière dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles suivantes : activité non-
physique, assise, avec possibilité de se lever toutes les 30 minutes, pas de
travail en antéflexion ou rotation dorsolombaire répétitive, pas de port de
charge de plus de 5 kg – 7 kg répétitivement. Le SMR a en effet considéré
à cet égard, en se basant notamment sur l'avis du service médical de
l'assureur perte de gain, que les limitations fonctionnelles de l'assurée ne
semblaient pas suffisamment importantes pour justifier une capacité de
travail limitée à 50 % dans une activité adaptée.
Dans son recours, l'assurée conteste principalement que
sa capacité de travail dans son activité habituelle serait exigible à hauteur
de 50 %. Comme on l'a vu ci-dessus, l'intimé est revenu sur sa position à
cet égard, admettant que l'activité habituelle n'était plus exigible. Dans
ses écritures subséquentes, la recourante entend contester qu'une
capacité de travail entière dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles serait exigible en alléguant que dite capacité de travail
devrait encore être définie, se référant à cet égard aux rapports de ses
médecins traitants produits en cours de procédure judiciaire. Elle prétend

- 18 -
également qu'aucune activité ne lui est désormais accessible et qu'aucun
employeur ne serait disposé à l'engager.
Ce point de vue ne peut toutefois être suivi, pour les motifs
exposés ci-dessous.
Comme le relève le SMR (cf. avis du 7 novembre 2023), du
point de vue neurochirurgical, le rapport du 20 juillet 2023 du Dr
D.________ ne fait pas état de diagnostic nouveau, et le statut clinique est
superposable à celui au dossier, le cadre clinique étant dominé par un état
douloureux au niveau lombaire. Par ailleurs, dans son rapport du 7
décembre 2023, le Dr D.________ ne dit pas que sa patiente ne serait pas
en mesure d’exercer une activité adaptée. Il note au contraire que selon
ses appréciations, la patiente est limitée dans ses activités physiques et
devrait bénéficier d’une diminution du taux d’activité. Or l’activité
habituelle n’est plus exigible, ainsi qu’on l’a vu. Le Dr D.________ ajoute
que la capacité résiduelle dans une activité adaptée devrait être identifiée,
en indiquant « par exemple sans port de charges, sans position assise ou
debout prolongées ». Cette appréciation correspond aux limitations
fonctionnelles retenues par l’OAI, à savoir une activité non physique,
assise avec possibilité de se lever toutes les 30 minutes, sans travail en
antéflexion ou rotation dorsolombaire répétitive, sans port de charge de
plus de 5 kg – 7 kg répétitivement. Au surplus, ce spécialiste ne prévoit un
suivi sous l'angle neurochirurgical que dans une année.
Sur le plan psychique, un « moral très bas » sans autre
précision, à savoir sans symptômes ni signes cliniques, avec instauration
d’un traitement antidépresseur, également sans précision, est évoqué
dans le rapport du 26 septembre 2023 de la Dre X.________. Il est à noter
que cette médecin ne fait pas état d'une incapacité de travail chez
l'assurée. La psychologue W.________, qui a vu l'assurée à compter du
10 novembre 2023 à raison de trois séances, ne fait pas non plus état
d’une incapacité de travail chez sa patiente. Elle relève au demeurant que
l'intéressée rapporte une amélioration de son état. Elle indique au surplus
que la recourante est inscrite au chômage et suit une mesure auprès de la

- 19 -
[...] pour notamment faire un essai dans un poste de caissière. Ainsi,
aucun élément au dossier ne permet d’établir qu’antérieurement à la
décision attaquée, la recourante aurait présenté sur le plan psychiatrique
une atteinte de nature à limiter sa capacité de travail.
En outre, compte tenu du large éventail d’activités simples et
répétitives qui correspondent à un emploi léger respectant les limitations
fonctionnelles retenues par l’intimé que recouvre le marché du travail en
général – et le marché du travail équilibré en particulier – il faut admettre
qu’un nombre significatif d’entre elles sont adaptées à la recourante et
accessibles sans formation particulière (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011
consid. 6.3). Du reste, contrairement à ce que soutient l’intéressée, rien
ne permet d’affirmer qu’une activité dans le domaine industriel léger
serait nécessairement incompatible avec les limitations fonctionnelles
constatées. C’est ici le lieu de souligner que l’OAI a énoncé différents
types d’activités envisageables dans la décision entreprise (« travail
simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple au
montage, au contrôle ou à la surveillance d’un processus de production,
ou comme ouvrière dans le conditionnement » ; cf. décision du
1er juin 2023) – dont il y a lieu d’admettre qu’elles ne contreviendraient
pas aux limitations fonctionnelles. La recourante ne peut être suivie
lorsqu’elle prétend qu’aucune activité n’est envisageable au vu de ses
circonstances personnelles.
c) Il résulte de ce qui précède que l’intimé était fondé à retenir
une capacité de travail entière dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles, aucun élément se rapportant à la situation prévalant au
moment de la décision entreprise ne permettant de remettre en cause ce
constat.
7. La comparaison des revenus, non remise en cause, met en
évidence un degré d’invalidité de 5.15 %, insuffisant pour ouvrir le droit à
la rente, respectivement à des mesures d’ordre professionnel.

- 20 -
8. Le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de donner suite
aux mesures d’instruction requises par la recourante, à savoir la mise en
œuvre d’une expertise. Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction
lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la
certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 144
II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 et les références citées).
9. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer
à 600 fr. et de les mettre à la charge de la recourante, vu l'issue du litige.
Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat, vu la décision
du 19 juillet 2023 octroyant à la recourante l’assistance judiciaire
(art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008
; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
c) Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens à la recourante, qui
n'obtient pas gain de cause (art 61 let. g LPGA).
d) La recourante bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de
la commission d'un conseil d'office en la personne de Me Monica Mitrea.
Vérifiée d'office, la liste des opérations déposée par l'avocate le
5 avril 2024, qui fait état de 29 heures et 48 minutes consacrées à la
présente procédure, ne peut être entièrement suivie. L’activité déployée
dépasse ce qu’admet la pratique de la Cour de céans dans l’estimation du
temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu
égard à l’importance et à la complexité du litige. En particulier, la
comptabilisation de plus de neuf heures pour l'attention portée à divers
courriers et la rédaction de lettres à l'attention de médecins,

- 21 -
respectivement la prise de connaissance de leurs réponses, est
manifestement excessive. Un total de vingt heures de travail paraît
amplement couvrir le temps nécessaire à la résolution du litige. Il convient
dès lors d'arrêter l’indemnité d'office à 4'012 fr. 85 ([16h × 180 fr.] + [144
fr. ; débours] + [7,7 % ; TVA 2023] + [4h × 180 fr.] + [36 fr. ; débours] +
[8,1 % ; TVA 2024]), débours et TVA compris (art. 2, 3 al. 1 et 3bis RAJ
[règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]).
La rémunération de Me Mitrea est provisoirement supportée par
le canton. La recourante est rendue attentive au fait qu'elle est tenue de
rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du conseil d’office, dès
qu'elle sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 et 123 CPC, applicable par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont
fixées par la Direction du recouvrement de la Direction générale des
affaires institutionnelles et des communes (auparavant : le Service
juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 1er juin 2023 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
provisoirement laissés à la charge de l'Etat.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

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V. L’indemnité d’office de Me Monica Mitrea, conseil d’office de
J.________, est arrêtée à 4'012 fr. 85 (quatre mille douze francs
et huitante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI. La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenue au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité
de son conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Monica Mitrea, pour J.________
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :