vd_gerichte · PE22.004477 · 2022-05-11 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE22.004477-TAN
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 11 mai 2022
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
M. Meylan, juge et Mme Epard, juge suppléante
Greffier : M. Glauser
*****
Art. 310 al. 1 let. 1 CPP ; 173, 174 et 177 CP
Statuant sur le recours interjeté le 29 mars 2022 par
M.________ contre l’ordonnance rendue le 18 mars 2022 par le Ministère
public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE22.004477-TAN, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Par acte du 8 mars 2022, M.________, avocat, a déposé plainte
pénale contre G.________ pour injure, calomnie, subsidiairement
diffamation, respectivement toute autre infraction. Représentant [...] dans
le cadre d’une procédure civile l’opposant à son époux, M.________
reprochait à G.________ d’avoir, le 31 décembre 2021, adressé un courriel
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à son propre conseil, Me [...], ainsi qu’à lui-même et à [...], lequel avait la
teneur notamment suivante :
« (…) Si d’aventure Maitre M.________ persuade Mme ou decide
de faire durer le plaisir, de faire encore des histoires ou des procedures,
cela sera totalement à leurs frais – inclus les honoraires de mon avocat –
en vue du fait que Maitre M.________, à son habitude, ne répond pas aux
emails tout en étant Royalement à la solde de l’état……… ».
Le plaignant exposait en substance que la manière dont
G.________ avait écorché son nom indiquait qu’il le qualifiait de « [...] »,
phonétiquement, en « verlan », ce qu’il considérait comme étant
attentatoire à son honneur. Il lui reprochait également d’avoir porté
atteinte à sa considération en alléguant qu’il était « à la solde de l’Etat »,
dans la mesure où cela signifiait, selon lui, qu’il exerçait sa profession de
manière partiale et contraire à l’honneur, non dans l’intérêt de ses clients
mais par appât du gain.
B. Par ordonnance du 18 mars 2022, le Ministère public de
l’arrondissement de l’Est vaudois a refusé d’entrer en matière sur la
plainte d’M.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a considéré que les propos tenus par G.________
concernaient le domaine professionnel du plaignant, qu’ils avaient été
tenus dans le cadre d’un litige civil, que le courriel ne traitait que dudit
litige, qu’il n’avait été adressé qu’au plaignant, à sa cliente ainsi qu’à
l’avocat de G.________ et, enfin, que les propos tenus n’étaient pas
suffisants pour faire apparaître M.________ comme une personne
méprisable, si bien qu’ils n’étaient pas punissables au sens des art. 173 et
174 CPP.
S’agissant du nom du plaignant, mal orthographié, la
procureure a relevé qu’un lecteur non averti ne pouvait pas déduire de
l’expression isolée
« Me M.________ » que G.________ traitait le plaignant de « [...] ». Le fait
qu’il avait orthographié correctement le nom de l’intéressé dans l’objet du

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courriel et de façon erronée dans le corps du texte n’était pas suffisant
pour en déduire une volonté d’injurier, et cela pouvait résulter d’une faute
de frappe. Enfin, l’adjectif « [...] » n’était pas suffisamment caractérisé
pour être qualifié d’injure au sens de l’art. 177 al. 1 CP, encore moins son
dérivé en argot ou en « verlan », de sorte que l’infraction d’injure était
également exclue.
C. Par acte du 29 mars 2022, M.________ a recouru contre cette
ordonnance en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à
son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour ouverture
et complément de l’instruction et, subsidiairement, nouvelle décision dans
le sens des considérants. Plus subsidiairement, il a conclu à la réforme de
l’ordonnance, en ce sens que G.________ soit mis en accusation,
respectivement condamné pour injure, calomnie, subsidiairement
diffamation.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-
entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction du
Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01]; art. 80
LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté dans le délai légal et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP) auprès de l’autorité compétente, par la partie

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plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours de
M.________ est recevable.
2. Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou que les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunies (let. a), qu’il existe des empêchements de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adage in dubio pro
duriore, qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] et art. 2 al.
2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe un classement
ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère
public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas
remplies (ATF 146 IV 68 consid. 2.1). En d'autres termes, il faut être
certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance
de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du
point de vue des faits, mais également du droit. S'il est nécessaire de
clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation juridique
approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière
n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il
convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF
138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les
références citées, JdT 2012 IV 160).
3. Le recourant estime, en substance, que les termes
« Royalement à la solde de l’état » sont attentatoires à son honneur en sa

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qualité d’avocat. Selon lui, cela jetterait le soupçon sur lui de pratiquer sa
profession de façon partiale et déloyale, uniquement par appât du gain.
3.1 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP (Code pénal suisse du 21
décembre 1937 ; RS 311.0), se rend coupable de diffamation celui qui, en
s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon. L'inculpé n'encourra aucune peine s'il
prouve que les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes
à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi
pour vraies (art. 173 ch. 2 CP). Il ne sera toutefois pas admis à faire ces
preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées ou
propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment
lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (art. 173 ch. 3
CP).
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions
intentionnelles (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd., vol. I, Berne
2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une
forme qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les
allégations attentatoires à l’honneur sont fausses, que l’auteur doit avoir
eu connaissance de la fausseté de ces allégations et qu’il n’y a dès lors
pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la
diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre
2017 consid. 3.1 ; TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017 consid. 3.1).

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Ces deux dispositions protègent la réputation d'être un
individu honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il
faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme
méprisable. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315 ; ATF 132 IV 112 consid. 2.1). La
réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la
communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques
qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien,
même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44
consid. 2a p. 47 ; ATF 105 IV 194 consid. 2a). Dans le domaine des
activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une
personne certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser
par rapport à ses concurrents. En revanche, il y a atteinte à l'honneur,
même dans ces domaines, si on évoque une infraction pénale ou un
comportement clairement réprouvé par les conceptions morales
généralement admises (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 et les références
citées).
A titre illustratif, porte atteinte non seulement à la renommée
sociale de la personne visée, mais aussi à sa réputation d'homme ou de
femme honorable, le fait de reprocher à un pharmacien de violer les
devoirs de son état, à un avocat d'entamer une procédure parce qu'il
serait le seul à en tirer profit, à un médecin de délivrer des certificats
médicaux de complaisance (cf. Rieben/Mazou, in Commentaire romand,
Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 27 ad Intro. aux art. 173-178 CP, avec
références à la jurisprudence). En revanche, ne constitue pas une atteinte
à l'honneur le fait de reprocher à un particulier d'avoir proposé de la
marchandise à la collectivité publique pour un prix exagéré, puisque
chacun est libre de proposer ses marchandises au prix qu'il souhaite et
que ladite marchandises ne sera pas achetée si le prix proposé n'est pas
concurrentiel (cf. Rieben/Mazou, op. cit., n. 26 ad Intro. aux art. 173-178
CP et la référence citée).

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Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut procéder à une interprétation objective selon le sens que le
destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). Les mêmes termes n'ont donc pas
nécessairement la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont
employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b ; ATF 105 IV 196 consid. 2). Selon la
jurisprudence, un texte doit être analysé non seulement en fonction des
expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général
qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Déterminer le contenu d'un message relève des constatations de fait. Le
sens qu'un destinataire non prévenu confère aux expressions et images
utilisées constitue en revanche une question de droit (ATF 145 IV 462
consid. 4.2.3 p. 464 ; 137 IV 313 consid. 2.1.3).
3.2 En l’espèce, il y a lieu de remettre les termes « Royalement à
la solde de l’état » dans leur contexte et d’apprécier leur signification en
tenant compte de la phrase dans laquelle ils s’insèrent. En l’occurrence,
G.________ a écrit que le plaignant « à son habitude, ne répond pas aux
emails tout en étant à la solde de l’état », ce que tout lecteur non avisé
comprendrait comme « l’intéressé ne répond pas aux emails alors même
qu’il est rémunéré par l’Etat ». Or, cela ne fait en rien passer Me
M.________ pour une personne méprisable, que ce soit en tant qu’homme
ou dans le cadre de l’exercice de sa profession. Me M.________ intervient
effectivement dans le litige civil entre G.________ et [...] en qualité de
conseil d’office, de sorte qu’il apparaît bien que celui-ci est rémunéré par
l’Etat dans le cadre de l’assistance judiciaire accordée à la prénommée le
18 septembre 2020 (cf. CACI 2 décembre 2020/518 consid. 1). En
conséquence, on ne voit pas en quoi l’indépendance, l’impartialité ou la
loyauté de Me M.________ seraient remises en cause par les propos
incriminés. Pour le surplus, comme l’a relevé à juste titre la procureure,
lesdits propos, strictement afférents au domaine professionnel du
plaignant, ont été tenus dans le cadre d’un litige civil et ont été adressés
uniquement aux personnes concernées par celui-ci. Il n’est ainsi pas

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question d’une attaque publique et gratuite, mais bien d’une critique,
certes dépréciative, mais licite en soi.
C’est donc à juste titre que la procureure a refusé d’entrer en
matière, les conditions des art. 173 et 174 CP n’étant manifestement pas
réunies.
4. Le recourant soutient ensuite qu’il serait évident que tout
lecteur non averti comprendrait l’expression « Me M.________ » dans le
sens de « Me [...] ». Le nom mal orthographié l’aurait été à deux reprises,
malgré les précédents échanges où le nom du plaignant aurait été
correctement orthographié par G.________, si bien qu’il ne pourrait s’agir
que d’une injure intentionnelle. Le recourant se réfère ensuite à la
jurisprudence, notamment de la Cour d’appel pénale du canton de Vaud
(CAPE 30 novembre 2016/444 et CAPE 7 mars 2019/724), pour en déduire
que l’adjectif « [...] » serait injurieux.
4.1 Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole,
l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqué autrui dans
son honneur
(art. 177 al. 1 CP). L'honneur que protège l'art. 177 CP est le sentiment et
la réputation d'être une personne honnête et respectable, c'est-à-dire le
droit de ne pas être méprisé en tant qu'être humain ou entité juridique
(ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si
une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur
le sens que lui donne la personne visée mais procéder à une interprétation
objective selon la signification qu'un auditeur ou un lecteur non prévenu
doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer
(ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a ; ATF 119 IV
44 consid. 2a). Déterminer le contenu d'un message relève des
constatations de fait. Le sens qu'un destinataire non prévenu confère aux
expressions et images utilisées constitue en revanche une question de
droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 ; ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 ; ATF 131
IV 23 consid. 2.1).

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L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de
valeur offensant, mettant en doute l'honnêteté, la loyauté ou la moralité
d'une personne de manière à la rendre méprisable en tant qu'être humain
ou entité juridique (Corboz, op. cit., n. 10 s. ad art. 177 CP), ou celui d'une
injure formelle, lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné
de son mépris à l'égard de la personne visée et l'a attaquée dans le
sentiment qu'elle a de sa propre dignité (Paul Logoz, Commentaire du
code pénal suisse, partie spéciale I, 1955, n° 2 ad art. 177 CP; Corboz, op.
cit., n° 14 ad art. 177 CP). La marque de mépris doit revêtir une certaine
gravité, excédant ce qui est acceptable (TF 6B_557/2013 du 12 septembre
2013 consid. 1.1 et les références citées). Par ailleurs, si l'auteur,
évoquant une conduite contraire à l'honneur ou un autre fait propre à
porter atteinte à la considération, ne s'adresse qu'à la personne visée elle-
même, la qualification de diffamation ou de calomnie est exclue et on
admet, en raison de la subsidiarité, que la communication constitue une
injure (Corboz, op. cit., n. 20 ad art. 177 CP).
Sur le plan subjectif, l'injure suppose l'intention. L'auteur doit
vouloir ou accepter que son message soit attentatoire à l'honneur et qu'il
soit communiqué à la victime (ATF 117 IV 270 consid. 2b).
4.2 En l’espèce, G.________ a certes écrit « Maitre M.________ » à
deux reprises dans le courriel litigieux. Cela ne signifie toutefois pas – et
encore moins aussi manifestement que le prétend le recourant – que
l’intéressé a agi de la sorte dans le dessein express de l’injurier.
Premièrement, pour voir dans le terme litigieux le mot « [...] », encore
faut-il avoir recours à la phonétique et au « verlan », ce qui demande tout
de même au lecteur non averti de faire preuve d’une certaine imagination.
En d’autres termes, la perception subjective qu’a le recourant du terme
prétendument injurieux en question ne s’impose pas à chacun.
Deuxièmement, même en admettant que G.________, en l’utilisant à deux
reprises, a réellement voulu traiter Me M.________ de « [...] », l’infraction
d’injure ne serait quoi qu’il en soit pas réalisée. En effet, traiter quelqu’un
de « [...] », « [...] », « [...] », revient à lui dire « Tu es [...] ». Il s’agit certes

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d’un jugement de valeur dépréciatif. Toutefois, à l’instar du terme
« bouffon » (cf. TF 6B_557/2013 précité, consid. 1.4), l’expression « [...] »
n’est ni grossière, ni vulgaire, ni outrageante. Elle ne revêt ainsi pas la
gravité exigée par la jurisprudence, en ce sens qu’elle n’excède pas ce qui
est acceptable (pour une casuistique, voir Dupuis et alii, Petit
commentaire CP, 2e éd., Bâle 2017, n. 14 ad art. 177 CP).
Certes, le recourant invoque que la Cour d’appel pénale a
sanctionné l’expression « débile mental », en considérant que, ce faisant,
l’auteur avait présenté la partie plaignante comme étant « dépourvue de
facultés mentales », et en retenant qu’il s’agissait d’une injure formelle,
comme l’auraient été les termes de « crétin », « idiot » ou « demeuré »,
ainsi que toute autre expression analogue
(CAPE 30 novembre 2016/437 consid. 6.2.1). Ce jugement émet toutefois
une appréciation générale de l’illicéité de ces termes, hors de tout
contexte et sans que cette appréciation soit étayée par une référence de
jurisprudence ou de doctrine. Cela étant, la jurisprudence et la doctrine ne
sanctionnent pas les termes du type « idiot » (Riklin, in :
Niggli/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Strafrecht II, 4e éd., Bâle
2019, n. 32 ad vorb. ad art. 173 StPO ; Rieben/Mazou, in Commentaire
romand, Code pénal II, 2e éd., Bâle 2017, n. 15 ad Intro. aux art. 173-178
CP). Enfin, il convient de relever qu’elles ne sanctionnent pas non plus le
fait de dire de quelqu’un qu’il souffre d’une maladie psychiatrique ou
nerveuse, dans la mesure où le fait de dire de quelqu’un qu’il souffre
d’une maladie, dont il n’est pas responsable, ne le rend pas méprisable et
n’est pas illicite ; l’est en revanche le fait de de détourner de leur sens
médical des termes pour les utiliser afin de déprécier le caractère de la
personne visée (cf. ATF 93 IV 20 ; TF 2C_551/2014 du 9 février 2015
consid. 4.3 ; Rieben/Mazou, op. cit., n. 20 ad Intro. Aux art. 173-178 CP ;
Riklin, op. cit., n. 4 ad art. 177 StPO et n. 26 ad vorb. ad art. 173 StPO).
L’allégation selon laquelle une personne serait « [...] » n’est donc pas
assimilable à celles, sanctionnées par le Tribunal fédéral, de « mongol » ou
« psychopathe », détournées de leur sens scientifique. Au surplus, comme
déjà exposé ci-avant, une telle expression n’est – du point de vue de sa
gravité objective – pas suffisante pour être pénalement répréhensible.

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C’est donc à juste titre que la procureure a refusé d’entrer en
matière, les conditions des art. 177 CP n’étant manifestement pas réunies.
5. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance du 18 mars 2022 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt, par 1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al.
1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 18 mars 2022 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge de M.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me M.________, avocat,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :