vd_gerichte · PE25.024680 · 2026-03-18 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
PE25.***-***
201
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 18 mars 2026
Composition : M. MAYTAIN, vice-président
Mme Byrde et M. Perrot, juges
Greffière : Mme Veseli
*****
Art. 212 al. 3, 221 al. 1bis, 221 al. 2 et 237 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 6 mars 2026 par A.________
contre l’ordonnance rendue le 25 février 2026 par le Tribunal des mesures
de contrainte dans la cause n° PE25.***, la Chambre des recours pénale
considère :
En f ait :
A. a) A.________, de nationalité suisse, est né le ***2007 à
Lausanne. Il ressort de son dossier qu’il a été condamné par le Tribunal des
mineurs à quatre reprises pour des infractions à la loi fédérale sur la
circulation routière et pour vol.
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Le 16 novembre 2025, le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne a ouvert une instruction pénale contre A.________ pour
brigandage et contrainte.
Il est reproché au prénommé, en substance, d’avoir, les 21, 23
et 31 octobre 2025, avec un comparse mineur, contraint plusieurs
personnes à leur remettre leurs téléphones portables et le contenu de leurs
poches, en les menaçant d’un couteau et d’un brise-vitre. Ils auraient
également proféré des menaces, notamment de mort, pour les dissuader
de déposer plainte.
b) Par ordonnance du 19 novembre 2025, le Tribunal des
mesures de contrainte a ordonné la mise en détention provisoire
d’A.________, pour une durée maximale de trois mois, soit au plus tard
jusqu’au 16 février 2026, retenant l’existence de soupçons suffisants de
brigandage et contrainte, ainsi que l’existence des risques de collusion et
de passage à l’acte.
Par ordonnance du 11 février 2026, le Tribunal des mesures de
contrainte a rejeté la demande de mesures de substitution à la détention
provisoire du Ministère public cantonal Strada (ci-après : le Ministère public)
du 5 février 2026. Après avoir considéré que la condition préalable des
soupçons pesant sur le prévenu demeurait réalisée, le Tribunal a retenu
l’existence d’un risque de passage à l’acte déjà pris en compte dans sa
précédente ordonnance, ainsi qu’un risque de réitération qualifié. Quant
aux mesures de substitution à la détention provisoire sollicitées, l’autorité
intimée a considéré, d’une part, que l’obligation d’avoir un travail régulier
n’offrait pas de garanties suffisantes eu égard à l’intensité des risques
présentés par le prévenu et, d’autre part, que l’interdiction de prendre
contact de quelque manière que ce soit avec les personnes en lien avec la
procédure ne permettrait pas de pallier le risque de collusion – de surcroît
non examiné –, dès lors qu’elle ne reposerait que sur la volonté de
l’intéressé de s’y soumettre, ce qui n’était pas suffisant compte tenu de son
attitude.
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c) Le 12 février 2026, le Ministère public a adressé au Tribunal
des mesures de contrainte une demande de prolongation de la détention
provisoire d’A.________ pour une durée de trois mois. Il a invoqué l'existence
de soupçons suffisants – étant souligné que le prévenu avait dans
l’ensemble admis les faits reprochés –, ainsi que des risques de collusion,
de réitération qualifié et de passage à l’acte. Il a en outre considéré que la
détention respectait le principe de proportionnalité.
Par ordonnance du 13 février 2026, le Tribunal des mesures de
contrainte a ordonné la prolongation temporaire de la détention provisoire
d’A.________ jusqu’à droit connu sur la demande du Ministère public du 12
février 2026.
Dans ses déterminations du 19 février 2026, A.________, par son
défenseur d’office, s’est opposé à la prolongation de sa détention provisoire
et a conclu, principalement, à sa libération immédiate ; subsidiairement, à
sa libération immédiate au bénéfice de mesures de substitution à forme
d’une obligation de se présenter régulièrement à un service administratif,
et/ou de l'obligation d'avoir un travail régulier, respectivement une
occupation régulière, soit en l'espèce suivre une mesure de transition MIS-
T du programme « D.________», et/ou d'une interdiction d'entretenir des
relations avec certaines personnes concernées par la présente procédure,
notamment E.________, H.________, I.________, Q.________, O.________,
R.________ et F.________ ; plus subsidiairement, à ce que la durée de sa
détention provisoire soit limitée à un mois, soit jusqu’au 16 mars 2026. En
substance, A.________ a contesté l’existence des risques invoqués par le
Ministère public, se prévalant pour le surplus du principe de
proportionnalité.
B. Par ordonnance du 25 février 2026, le Tribunal des mesures de
contrainte a prononcé la prolongation de la détention provisoire du prévenu
(I), a fixé la durée maximale de celle-ci à trois mois, soit au plus tard
jusqu’au 15 mai 2026 (II), et a dit que les frais, par 825 fr., suivaient le sort
de la cause (III).
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- 4 -
En substance, cette autorité a renouvelé son raisonnement
portant sur les soupçons, étant rappelé que le prévenu avait globalement
admis les faits reprochés. Elle a en outre retenu un risque de collusion,
expliquant que l’audition récapitulative n’avait pas encore eu lieu, que les
faits étaient graves et qu’il importait que le prévenu ne prenne pas contact
directement ou indirectement avec les parties plaignantes. De surcroît, elle
a retenu un risque de réitération qualifié fondé sur la gravité des faits (trois
brigandages avec objets dangereux, ancrage du prévenu dans la
délinquance depuis son plus jeune âge et absence totale de prise de
conscience de la gravité de ses actes). Le Tribunal des mesures de
contrainte a encore retenu un risque de passage à l’acte et a mis l’accent
sur les graves menaces proférées auprès des victimes et la sanction
disciplinaire infligée le 29 janvier 2026. Enfin, pour ce qui concerne
d’éventuelles mesures de substitution, le premier juge a relevé que le
dossier ne comportait aucune attestation de l’OSEO faisant état d’une prise
en charge du prévenu dès sa sortie de détention. De plus, en cas de remise
en liberté, celui-ci serait placé dans une situation encore plus défavorable
que celle dans laquelle il se trouvait lors de la commission des brigandages
incriminés car, à l’époque, il bénéficiait d’une mesure de transition MIS-T
alors que tel ne serait plus le cas aujourd’hui. Quant à une interdiction de
contact portant sur les personnes en lien avec la présente procédure, elle
ne reposerait que sur la volonté du prévenu.
C. Par acte du 6 mars 2026, A.________, par son défenseur d’office,
a recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et
dépens, à sa réforme en ce sens que la demande de prolongation de la
détention provisoire formée par le Ministère public est rejetée, de sorte qu’il
est immédiatement libéré, subsidiairement à la faveur des mêmes mesures
de substitution que celles susmentionnées et précédemment proposées
auprès de l’autorité intimée. Plus subsidiairement, il a conclu à ce que la
prolongation de sa détention provisoire soit limitée à un mois, soit jusqu’au
15 mars 2026. A l’appui de son recours, il a produit un bordereau de pièces.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
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- 5 -
En dro it :
1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. c CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), le recours est recevable contre
les décisions du Tribunal des mesures de contrainte pour autant que le Code
ne les qualifie pas de définitives. L’art. 222 CPP prévoit que seul le détenu
peut attaquer devant l’autorité de recours les décisions ordonnant une mise
en détention provisoire ou une mise en détention pour des motifs de sûreté
ou encore la prolongation ou le terme de cette détention. Le recours doit
être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la notification de la
décision attaquée (art. 384 let. b CPP), à l’autorité de recours (art. 396 al. 1
CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code de
procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi
vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 Interjeté dans le délai légal par un détenu qui a qualité pour
recourir (art. 222 et 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al.
1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Le recourant ne conteste pas, à juste titre, l’existence de
soupçons de culpabilité suffisants à son encontre. Il nie en revanche
l’existence des risques de collusion, de réitération et de passage à l’acte
constatés par le premier juge. S’agissant des deux derniers en particulier, il
soutient notamment que le premier juge aurait omis de tenir compte de
l’absence de tout antécédent de violence physique ou de faits de même
nature et que les condamnations prononcées à son encontre durant sa
minorité ne seraient donc pas pertinentes dans le cadre de l’examen de ces
risques. Il conteste en outre l’appréciation du Tribunal des mesures de
contrainte quant à une absence de prise de conscience de la gravité de ses
actes et se prévaut du repentir qu’il aurait manifesté lors de son audition
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du 17 novembre 2025. Il soutient en outre avoir décidé spontanément, lors
des faits du 31 octobre 2025 à Renens, de rendre un téléphone à un
plaignant et qu’il aurait indiqué à son comparse qu’il souhaitait arrêter leurs
agissements.
2.2
2.2.1 Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire et la détention
pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le
prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit et
qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il
compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des
personnes ou en altérant des moyens de preuves (let. b) ou qu’il
compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d’autrui en
commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des
infractions du même genre (let. c).
Conformément à l’art. 221 al. 1bis CPP, la détention provisoire et
la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être
ordonnées si le prévenu est fortement soupçonné d’avoir porté gravement
atteinte à l’intégrité physique, psychique ou sexuelle d’autrui en
commettant un crime ou un délit grave et qu’il y a un danger sérieux et
imminent qu’il commette un crime grave du même genre.
Enfin, la détention peut être ordonnée s’il y a un danger sérieux
et imminent qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de
commettre un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
2.2.2 L'art. 221 al. 1 let. c CPP, dans sa teneur au 1er janvier 2024 (RO
2023 p. 468), prévoit que la détention provisoire et la détention pour des
motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est
fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a
sérieusement lieu de craindre qu'il compromette sérieusement et de
manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des
délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
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- 7 -
Le nouvel art. 221 al. 1bis CPP, en vigueur depuis le 1er janvier
2024, prévoit pour sa part que la détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté peut exceptionnellement être ordonnée si le prévenu est fortement
soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique,
psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave
(let. a) et s'il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime
grave du même genre (let. b).
Avec l'adoption du nouvel art. 221 al. 1bis CPP, le législateur a
introduit un motif légal exceptionnel de mise en détention provisoire ou
pour des motifs de sûreté, à savoir un risque de récidive qualifié (cf.
Message du 28 août 2019 concernant la modification du Code de procédure
pénale [ci-après : le Message, FF 2019, p. 6351 ss]). Ce motif de détention
découle de la jurisprudence du Tribunal fédéral, en particulier de celle
publiée aux ATF 146 IV 136, 143 IV 9 et 137 IV 13 (TF 7B_716/2024 du 23
juillet 2024 consid. 4.1.1 ; 7B_583/2024 du 25 juin 2024 consid. 3.2.2,
destiné à la publication, et les références citées). Dans le cadre de l'examen
de la légalité d'une mise en détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté sur la base de l'art. 221 al. 1bis CPP, la jurisprudence sur laquelle
l'adoption de cet article s'est fondée continue pour l'essentiel à s'appliquer
(TF 7B_810/2024 du 23 août 2024 consid. 3.2 ; TF 7B_716/2024 précité ; TF
7B_583/2024 précité et les références citées).
L'art. 221 al. 1bis CPP prévoit un risque de récidive qualifié par
rapport à l'art. 221 al. 1 let. c CPP, qui a été introduit dans le but de
compenser le fait qu'il est renoncé à l'exigence d'infractions préalables à
celle(s) qui fonde(nt) la mise en détention provisoire ou pour des motifs de
sûreté ; cela étant, ce motif exceptionnel de détention n’est envisageable
qu'aux conditions strictes, cumulatives, énumérées aux let. a et b de l'art.
221 al. 1bis CPP (ATF 150 IV 360 précité consid. 3.2.2 ; TF 7B_695/2025 du
21 août 2025 consid. 4.2.2 ; TF 7B_14/2025 du 13 février 2025 consid.
3.1.2). La notion de crime grave au sens de l'art. 221 al. 1bis let. b CPP se
rapporte aux biens juridiques protégés cités à l'art. 221 al. 1bis let. a CPP, à
savoir l'intégrité physique, psychique et sexuelle d'autrui (ATF 150 IV 360
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précité consid. 3.2.3 ; TF 7B_695/2025 précité consid. 4.2.2). Le terme «
imminent » permet de préciser que le prévenu doit représenter une lourde
menace, que des crimes graves risquent de se produire dans un avenir
proche et que, de ce fait, la détention doit être ordonnée de toute urgence,
la détention préventive paraissant en effet justifiée seulement si ces
conditions sont réunies (ATF 150 IV 360 précité consid. 3.2.3 ; TF
7B_695/2025 précité consid. 4.2.2 ; TF 7B_14/2025 précité consid. 3.1.2).
2.2.3 Le risque de passage à l’acte représente un motif de détention
autonome qui ne requiert pas un soupçon grave de la commission d’une
infraction (ATF 140 IV 19 consid. 2.1.1, JdT 2015 IV 32 ; TF 7B_848/2025 du
3 novembre 2025 consid. 4.2.1 ; Moreillon/Parein-Reymond, Petit
commentaire CPP, 2e éd. 2016, n. 48a ad art. 221 CPP).
Selon l'art. 221 al. 2 CPP, la menace doit porter sur un crime
grave, à l'instar de l'art. 221 al. 1bis let. b CPP (sur cette notion, voir TF
7B_789/2025 du 15 septembre 2025 consid. 4.2.3 ; TF 7B_631/2025 du 21
août 2025 consid. 4.2.1). Il convient de faire preuve de retenue dans
l'admission de ce risque et ne l'admettre que lorsque le pronostic est très
défavorable. Il n'est toutefois pas nécessaire que la personne soupçonnée
ait déjà pris des dispositions concrètes pour passer à l'exécution des faits
redoutés (cf. ATF 137 IV 122 consid. 5 ; TF 7B_848/2025 précité consid. 4.2.1
; TF 7B_1015/2025 du 23 octobre 2025 consid. 3.1.4). Comme à l’art. 221 al.
1bis CPP, l’utilisation du terme « imminent » précise que la personne
soupçonnée doit représenter une lourde menace, que des infractions et
délits graves risquent de se produire dans un avenir proche et que, de ce
fait, la détention doit être ordonnée de toute urgence ; la détention
préventive apparaît en effet justifiée seulement si ces conditions sont
réunies. En particulier, en cas de menace d'infractions violentes, on doit
prendre en considération l'état psychique de la personne soupçonnée, son
imprévisibilité ou son agressivité (ATF 140 IV 19 précité consid. 2.1.1 ; ATF
137 IV 122 précité consid. 5 ; TF 7B_848/2025 précité consid. 4.2.1). Plus
l'infraction redoutée est grave, plus la mise en détention se justifie lorsque
les éléments disponibles ne permettent pas une évaluation précise de ce
risque (cf. ATF 143 IV 9 précité consid. 2.8 ; ATF 140 IV 19 précité consid.
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2.1.1 ; TF 7B_848/2025 précité consid. 4.2.1 ; TF 7B_151/2025 du 6 mars
2025 consid. 2.2). La production d'une expertise psychiatrique est de nature
à contribuer à apprécier le pronostic de passage à l'acte (TF 7B_848/2025
précité consid. 4.2.1 ; TF 7B_230/2025 du 11 avril 2025 consid. 2.2 ; Chaix,
in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, 2e éd. 2019, n. 29 ad art. 221 CPP).
2.3 En l’espèce, l’analyse du Tribunal des mesures de contrainte
quant à l’existence des risques de réitération qualifié et de passage à l’acte
est convaincante et doit être suivie, contrairement à l’argumentation du
recourant qui n’emporte pas la conviction. En effet, on constate
manifestement une montée en puissance des agissements délictueux du
recourant et il n’est pas déterminant que ses condamnations par le Tribunal
des mineurs ne résultent pas de faits similaires. Ce qui est déterminant,
c’est que le recourant n’a manifestement rien appris de ses condamnations
précédentes et qu’il n’hésite pas désormais à commettre des actes
beaucoup plus graves et à menacer l’intégrité physique de ses victimes,
témoignant d’une escalade de la violence. En outre, comme l’a justement
relevé le premier juge, certaines déclarations du recourant lors de son
audition du 28 janvier 2026 dénotent une certaine désinvolture, voire de
l’arrogance (PV aud. 13, R. 5, p. 4), ce qui permet sérieusement de douter
de sa véritable volonté de s’amender. L’ensemble de ces éléments dénote
plutôt une absence de prise de conscience de la gravité des actes commis
et révèle une facilité inquiétante à commettre des actes violents, sans réel
motif. Il y a donc tout lieu de redouter qu’en cas de libération et dans un
avenir proche, le recourant réitère ses agissements répréhensibles, voire
mette ses menaces à exécution, vu l’absence de prise de conscience et
d’introspection dont il fait preuve.
Ainsi, c’est à raison que le Tribunal des mesures de contrainte a
retenu l’existence des risques de récidive qualifié et de passage à l’acte.
Mal fondés, les arguments du recourant doivent être rejetés.
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3. Les hypothèses prévues par l'art. 221 CPP étant alternatives et
non cumulatives, l’existence des risques de réitération qualifié et de
passage à l’acte suffit à justifier le placement en détention provisoire du
recourant et dispense la Chambre de céans d’examiner si le risque de
collusion, retenu par le Tribunal des mesures de contrainte, est également
établi.
4.
4.1 Le recourant invoque encore une violation du principe de
proportionnalité. Il reproche, à cet égard, au premier juge d’avoir refusé la
mise en œuvre des mesures de substitution qu’il avait proposées et qui
avaient été acceptées par le Ministère public. Il maintient que la mesure de
transition MIS-T du programme « Coaching Plus » au sein de l’OSEO Vaud
permettrait de pallier le prétendu risque de récidive, respectivement celui
de passage à l’acte, puisqu’elle l’obligerait à rester occupé et à maintenir
un rythme professionnel. Il se prévaut à cet égard d’une attestation délivrée
le 5 février 2026 par cet organisme, faisant état de son inscription sur une
liste d’attente pour une entrée future en mesure de transition (P. 9 du
bordereau).
4.2 Conformément au principe de la proportionnalité ancré à l'art.
36 al. 3 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101), il convient d'examiner les possibilités de mettre en œuvre
d'autres solutions moins dommageables que la détention (règle de la
nécessité). Cette exigence est concrétisée par l'art. 237 al. 1 CPP, qui
prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins
sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent
d'atteindre le même but que la détention.
Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures
de substitution la fourniture de sûretés (let. a), l’interdiction de se rendre
dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l’obligation de se
présenter régulièrement à un service administratif (let. d) ou l’obligation
d’avoir un travail régulier (let. e). Cette liste est exemplative et le juge de
la détention peut également, le cas échéant, assortir les mesures de
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substitution de toute condition propre à en garantir l'efficacité (ATF 150 IV
360 consid. 3.5.2 ; ATF 145 IV 503 consid. 3.1 ; TF 7B_428/2025 du 19 juin
2025 consid. 3.2).
Selon l’art. 212 al. 3 CPP, la détention provisoire ou pour des
motifs de sûreté ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de
liberté prévisible.
4.3 En l’espèce, le recourant minimise grandement la gravité des
faits qui lui sont reprochés, de sorte que les circonstances qu’il invoque
n’ont que peu de poids face à la protection des intérêts en cause. A l’instar
du Tribunal des mesures de contrainte, on constate qu’il n’y a absolument
rien de concret à ce stade et que l’attestation produite ne garantit
aucunement une entrée rapide en stage professionnel, à supposer que ce
moyen soit à lui seul susceptible de cadrer efficacement le recourant et
d’éviter qu’il se retrouve dans la même situation d’inactivité que
précédemment, ce qu’il n’est pas nécessaire de trancher à ce stade. Il en
va de même pour une éventuelle interdiction de contact, une telle mesure
dépendant entièrement de la volonté du recourant, qui n’apparaît pas digne
de confiance en l’état. Il est vrai, comme l’invoque le recourant, que celui-
ci est jeune, mais il convient à ce stade de privilégier la sécurité publique à
la liberté de l’intéressé et on ne dispose d’aucun élément concret
susceptible de rassurer dans la perspective d’une mise en liberté.
C’est donc à raison que le Tribunal des mesures de contrainte a
considéré qu’aucune des mesures proposées par le recourant n’était propre
à parer aux risques de réitération qualifié et de passage à l’acte retenus.
Le recourant soutient encore que la durée de trois mois de la
prolongation ordonnée par le Tribunal des mesures de contrainte est
excessive. Selon lui, les quelques mesures d’instruction à accomplir
(finalisation du rapport final de police et audition récapitulative) devraient
pouvoir être effectuées sans difficulté durant une période d’un mois au
maximum. Sur ce dernier point, on relèvera que le recourant ne fait pas
valoir une violation du principe de célérité, et on ne voit pas que ce principe
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n'ait pas été respecté dans le cadre de la présente enquête. Des opérations
restent à accomplir (dépôt du rapport final, audition récapitulative, avis de
prochaine clôture, rédaction de l’acte d’accusation) et, si elles l’étaient dans
un délai plus court et que les autres conditions fussent remplies –
notamment s’agissant des risques présentés –, le recourant pourrait
demander sa mise en liberté.
De plus, la proportionnalité de la détention, sous l’angle de
l’art. 212 al. 3 CPP, demeure respectée. Les faits reprochés au recourant
portent sur plusieurs brigandages au moyen d’un couteau et d’un brise-
vitre, soit des actes en concours. En cas de condamnation, il s'expose à une
peine privative de liberté d’une durée supérieure à celle de la détention
provisoire qu'il aura subie au terme de la prolongation accordée. On
rappellera à cet égard que le brigandage simple au sens de l’art. 140 ch. 1
CP est passible d’une peine privative de liberté de six mois à dix ans, tandis
que le brigandage qualifié au sens de l’art. 140 al. 2 CP est passible d’une
peine privative de liberté d’un an au moins.
Dans ces conditions, la détention subie à ce jour par le recourant
demeure largement proportionnée à la peine concrètement encourue en
cas de condamnation pour les faits reprochés, y compris en tenant compte
de la prolongation ordonnée, ainsi que des opérations d’instruction encore
à effectuer jusqu’au renvoi de l’intéressé en jugement. Partant, on ne
discerne aucune violation du principe de proportionnalité, qui demeure donc
respecté.
5. Au vu de ce qui précède, le recours, manifestement mal fondé,
doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
du 25 février 2026 confirmée.
Au vu de la nature de la cause et de l’acte déposé par
Me Sandro Brantschen, défenseur d’office du recourant, il sera retenu 3
heures d’activité nécessaire d’avocat au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1
let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du
7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif des frais
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de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), soit 540 francs. Viennent s’y ajouter des débours forfaitaires à
hauteur de 2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ), soit 10 fr. 80, et
la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, par 44 fr. 60. L’indemnité d’office s’élève
ainsi au total à 596 fr. en chiffres arrondis.
Vu le sort de la cause, les frais de la procédure de recours,
constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt, par 1’320 fr. (art. 20 al. 1
TFIP), et de l’indemnité due au défenseur d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a
CPP), par 596 fr., seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP).
A.________ sera tenu de rembourser à l’Etat de Vaud l’indemnité
allouée à son défenseur d’office dès que sa situation financière le permettra
(art. 135 al. 4 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 25 février 2026 est confirmée.
III. L’indemnité allouée à Me Sandro Brantschen, défenseur
d’office d’A.________, est fixée à 596 fr. (cinq cent nonante-
six francs).
IV. Les frais d’arrêt, par 1’320 fr. (mille trois cent vingt francs),
ainsi que l’indemnité due au défenseur d’office du recourant,
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par 596 fr. (cinq cent nonante-six francs), sont mis à la
charge d’A.________.
V. Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre
III ci-dessus sera exigible A.________ dès que sa situation
financière le permettra.
VI. L’arrêt est exécutoire.
Le vice-président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Sandro Brantschen, avocat (pour A.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
- Mme la Procureure cantonale Strada,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de
l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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