vd_gerichte · PM23.016447 · 2025-02-26 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
86
PM23.016447-ERE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 26 février 2025
__________________
Composition :M. KRIEGER, président
Mme Byrde et M. Maytain, juges
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Art. 31, 123 ch. 1 et 261bis CP ; 319 al. 1, 390 al. 5 et 397 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 2 aout 2024 par X.________
contre l’ordonnance rendue le 24 juillet 2024 par le Tribunal des mineurs
dans la cause no PM23.016447-ERE, la Chambre des recours pénale
considère :
En fait :
A. a) X.________, né le [...] 2003, était étudiant au Gymnase
S.________ durant les années scolaires 2020-2022, en deuxième et
troisième années.
b) Par lettre non datée, reçue le 20 février 2023, X.________ a
déposé une plainte pénale auprès du Ministère public de l’arrondissement
351

- 2 -
de Lausanne contre ses camarades de classe H.________, né le [...] 2004,
I.________, né le [...] 2004 et J.________, né le [...] 2003, pour des faits de
harcèlement homophobe dont il prétendait avoir été la victime au sein de
l’établissement, ainsi que contre la directrice du gymnase, K.________, qui
n’aurait pas pris les mesures nécessaires. Il détaillait, par ordre
chronologique, tous les événements survenus d’août 2020 à décembre
2022, avant son départ pour le [...] le 14 janvier 2023. Pour étayer ses
propos, il a intégré dans sa plainte des captures d’écran de messages
WhatsApp issus d’un groupe réunissant des garçons de sa classe, dont
H.________, des captures d’écrans de messages WhatsApp privés échangés
avec H.________ et d’autres élèves, ainsi que des captures de courriels
échangés avec divers intervenants de l’enseignement postobligatoire.
X.________ reprochait à H.________ les faits suivants échangés
par l’entremise du groupe WhatsApp des garçons de classe, soit :
- le 10 décembre 2020, d’avoir envoyé un message contenant
des émojis gay avec le prénom du plaignant, ce que X.________ a admis en
indiquant que c’était « une blague un peu nulle », « avant qu’il nous dise
qu’il était gay » (PV aud. 1, p. 3) ;
- le 18 décembre 2020, d’avoir répondu au plaignant : « SHUT
UP NO MORE AUDIOS » à un message vocal que ce dernier lui avait
envoyé, avant d’ajouter : « GAY AF (réd. : as fuck) », « MF », « WTF LOL »
et « gayvibes », ce que X.________ a admis en indiquant que « c’était aussi
pour rigoler (…). C’était aussi une blague nulle, mais rien de dirigé contre
lui » (PV aud. 1, p. 3) ;
- le 27 janvier 2020, d’avoir répondu au plaignant : « CEST
QUOI CES EMOTICONS GAY AF », ce que X.________ a admis en indiquant
que « c’était aussi pour rigoler » (PV aud. 1, p. 3) ;
- le 16 septembre 2021, d’avoir envoyé un message
contenant un drapeau arc-en-ciel, suivi du signe « = », puis d’un drapeau
sur lequel figurait une tête de mort, ce que X.________ a admis en

- 3 -
indiquant : « ce n’était pas dans le sens de faire une insulte envers la
communauté gay. C’était une petite blague entre nous » (PV aud. 1, p. 3);
- le 27 décembre 2022 (recte : 2021), d’avoir envoyé un
message contenant une image sur laquelle il était écrit « Sounds pretty
GAY BUT OK » ;
- le 15 janvier (2021 ou 2022), d’avoir envoyé un message
« Inferno dragon so » suivi du drapeau arc-en-ciel ;
X.________ reprochait également à H.________ les faits suivants :
- à une date indéterminée, d’avoir lancé, à voix haute, à
l’adresse d’une camarade de classe : « Ferme ta gueule vieille lesbienne »,
ce que H.________ a admis en justifiant son propos par le fait qu’il était
énervé, mais que cela n’avait rien à voir avec le plaignant (PV aud. 1,
p. 3) ;
- à une date indéterminée, d’avoir dit au plaignant, après un
cours d’allemand : « It’s a LGBTQIA +++ flag », ce que H.________ a admis
en expliquant qu’il s’agissait d’une « petite blague dans une discussion »
(PV aud. 1, R. 8, p. 3) ;
- dans le courant du mois de novembre ou décembre 2021,
d’avoir dit au plaignant, après une discussion faisant allusion à des
rapports sexuels anaux : « X.________ tu te déclares ouvert d’esprit à
propos de ça, mais tu n’es pas que ouvert de l’esprit du coup », puis
d’avoir répété cette phrase, sous couvert de moquerie, à l’attention de
J.________. H.________ a déclaré qu’il ne se souvenait pas d’avoir formulé
ces propos, que cela était possible, mais que, dans ce cas, il l’aurait dit
avant que le plaignant l’informe qu’il était homosexuel (PV aud. 1, p. 3) ;
- entre fin 2021 et début 2022, d’avoir déclaré, dans les [...]:
« Je ne suis pas un putain d’homosexuel », ce dont H.________ a déclaré ne
pas se souvenir (PV aud. 1, p. 4).

- 4 -
Dans sa plainte, X.________ expliquait en outre qu’il avait
décidé, dans le courant du mois de décembre 2021, de ne plus fréquenter
certains de ses camarades de classe en raison de leurs « propos
haineux », notamment en n’adressant plus la parole à H.________. Il avait
quitté le groupe WhatsApp de garçons fin décembre 2021. Le 18 février
2022, il avait avoué ses « légers sentiments amoureux » à H.________ et lui
aurait reproché « ses paroles profondément homophobes ». Début mars
2022, il aurait constaté que H.________ avait divulgué auprès de plusieurs
camarades de classe qu’il était homosexuel. Le 9 mars 2022, H.________ lui
aurait fait des « excuses très exagérées » par téléphone. Par message
WhatsApp du 8 avril 2022, H.________ a présenté ses excuses au plaignant.
Le même jour, le plaignant aurait appris que H.________ aurait reçu un
« simple avertissement » de la part de la directrice du gymnase, ce qu’il
avait mal pris, considérant que cette sanction était insuffisante. Le voyage
d’études de la semaine suivante à [...] se serait mal passé dès lors qu’il
avait été tenu à l’écart. Le plaignant a ensuite été en incapacité de suivre
les cours du gymnase du 6 au 30 mai 2022, selon le certificat médical
établi par la Dre [...], psychiatre et psychothérapeute FMH. Le 23 mai
2022, une lettre anonyme a informé la mère du plaignant que son fils était
homosexuel. Immédiatement après la réception de cette lettre, le
plaignant aurait quitté le domicile de ses parents pendant quelque temps.
Ayant échoué aux examens de juin 2022 en raison de ce contexte difficile,
X.________ a obtenu sa maturité « par faveur » de la Direction du gymnase,
celle-ci considérant que l’intéressé avait les capacités pour obtenir un tel
diplôme et que sa situation personnelle ne lui avait pas permis d’achever
ses études dans des conditions normales (P. 4/9, p. 3). X.________ a ensuite
effectué son service militaire du 4 juillet au 4 novembre 2022.
Le 24 mars 2023, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne a informé X.________ qu’il ne disposait pas, à ce stade,
d’éléments suffisants justifiant l’ouverture d’une instruction pénale et que
sa plainte avec ses annexes seraient transmises à la police en vue d’une
investigation policière.

- 5 -
Le 22 mai 2023, X.________ a également déposé plainte auprès
du Tribunal des mineurs contre [...], [...], et [...], pour atteinte à l’honneur
et abus d’autorité.
H.________ a été entendu par la police le 8 août 2023.
Dans son rapport d’investigation du 8 août 2023, la police a
indiqué que son analyse du dossier n’avait pas mis en évidence de faits
pénalement répréhensibles imputables à I.________, J.________, K.________ et
aux [...], laissant au président du Tribunal des mineurs le soin de se
déterminer quant à d’éventuelles poursuites les concernant.
c) Le 30 août 2023, le Tribunal des mineurs a ouvert une
instruction pénale contre H.________ pour diffamation et injure.
Le 10 octobre 2023, H.________ a contesté l’ouverture d’une
instruction pénale à son encontre, pour les motifs que l’infraction réprimée
par l’art. 261bis CP (discrimination et incitation à la haine) évoquée au
stade des investigations préliminaires de police n’était plus envisagée et
que les infractions réprimées par les art. 173 et 177 CP (diffamation et
injure) étaient prescrites.
X.________ et H.________ ont été entendus ensemble par le
Président du Tribunal des mineurs le 14 novembre 2023. A cette occasion,
X.________ a fait valoir que H.________ se serait également rendu coupable
de lésions corporelles simples et de discrimination et incitation à la haine.
Le 5 décembre 2023, X.________ a informé le Président du
Tribunal des mineurs qu’il refusait la médiation proposée au cours de
l’audience du 14 novembre 2023.
A la suite de l’avis de prochaine clôture du Président du
Tribunal des mineurs du 7 décembre 2023, H.________ et X.________ se sont
déterminés respectivement les 18 janvier 2024 (recte : 18 décembre
2023) et 8 janvier 2024.

- 6 -
B. Par ordonnance du 24 juillet 2024, le Président du Tribunal des
mineurs a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre
H.________ (I), a alloué à Me Aline Bonard, défenseur de choix de
H.________, une indemnité de 3'828 fr. 50 à forme de l’art. 429 al. 1 let. a
CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (II) et a laissé les
frais à la charge de l’Etat (III).
Le Président a d’abord relevé qu’aucune procédure n’avait été
ouverte contre les autres personnes dénoncées, dès lors que, dans son
courrier du 24 mars 2023, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne avait indiqué qu’il ne disposait pas d’éléments suffisants
justifiant l’ouverture d’une instruction pénale. Le Président a ensuite
retenu que les infractions contre l’honneur ne se poursuivaient que sur
plainte et que la plainte déposée en février 2023 pour diffamation et
injure, concernant des faits survenus entre décembre 2020 et janvier
2022, était manifestement tardive. S’agissant de l’infraction de lésions
corporelles simples, le Président a considéré que l’instruction ne
démontrait pas que l’atteinte à la santé psychique du plaignant découlait
des agissements du prévenu et qu’il n’était pas établi que ce dernier avait
eu la volonté de nuire au plaignant, de sorte que les éléments constitutifs
de cette infraction n’étaient pas réalisés. Enfin, l’instruction n’avait pas
permis d’établir que le prévenu avait eu l’intention de discriminer le
plaignant en raison de son orientation sexuelle. Les propos utilisés par le
prévenu étaient certes de mauvais goût et moqueurs, mais avaient été
formulés avant qu’il sache que le plaignant était homosexuel, et les
agissements reprochés ne revêtaient pas un caractère public au sens où
l’entendait la jurisprudence. La procédure ouverte pour discrimination et
incitation à la haine devait par conséquent être classée.
C. Par acte du 2 août 2024, X.________ a recouru contre cette
ordonnance, en prenant les conclusions suivantes :
« I. Admettre le recours.

- 7 -
II. Annuler l’ordonnance de classement du 24 juillet 2024 rendue
par le Tribunal des mineurs dans la cause PM23.016447-
ERE/ckt.
III. Rendre une nouvelle décision au sein de la Cour d’appel
pénale.
IV. Prendre en considération la Convention européenne des droits
de l’Homme.
V. Se prononcer sur les conclusions civiles liées à l’affaire.
VI. Annuler l’indemnité octroyée à Me Bonard au sens de l’art. 429
al. 1 let. a CPP.
VII. Laisser les frais de la procédure à la charge de H.________ et
I.________. »
Le 19 août 2024, X.________ a déposé une avance de frais de
450 fr. à titre de sûretés pour les frais qui pourraient être mis à sa charge
en cas de rejet ou d’irrecevabilité du recours.
X.________ a complété son recours les 21 septembre 2024,
3 octobre 2024 et 5 novembre 2024.
Le 6 février 2025, X.________ a fait valoir que le délai de l’art.
397 al. 5 CPP était échu.
Le 7 février 2025, le Président de la Chambre de céans a
répondu à X.________ que son recours avait été traité et qu’un arrêt devrait
lui parvenir rapidement, soit dans les semaines à venir.
Le 25 février 2025, X.________ a imparti à la Chambre des
recours pénale un délai au 28 février 2025 pour « remettre son arrêt
auprès d’une filiale de la Poste suisse », arguant que l’autorité ne pouvait
invoquer une organisation déficiente ou une surcharge structurelle pour
justifier la lenteur de la procédure. A défaut, il se réservait le droit de saisir
le Tribunal fédéral pour déni de justice.
En d roit :

- 8 -
1.
1.1 La PPMin (loi fédérale sur la procédure pénale applicable aux
mineurs du 20 mars 2009 ; RS 312.1) régit la poursuite et le jugement des
infractions prévues par le droit fédéral commises par des mineurs au sens
de l’art. 3 al. 1 DPMin (loi fédérale régissant la condition pénale des
mineurs du 20 juin 2003 ; RS 311.1), ainsi que l’exécution des sanctions
prononcées à l’encontre de ceux-ci (art. 1 PPMin). Sauf dispositions
particulières de la PPMin, le CPP est applicable (art. 3 al. 1 et 2 PPMin).
Selon l’art. 30 PPMin, l’autorité d’instruction – qui, dans le
canton de Vaud, est le juge des mineurs (art. 3 al. 1 let. b et 8 LVPPMin [loi
vaudoise d'introduction de la loi fédérale du 20 mars 2009 sur la
procédure pénale applicable aux mineurs du 2 février 2010 ; BLV 312.05])
– dirige la poursuite pénale et effectue tous les actes de procédure
nécessaires à l’établissement de la vérité (al. 1). Lors de l’instruction, elle
exerce les compétences et effectue les tâches que le CPP attribue au
ministère public à ce stade de la procédure (al. 2). Le juge des mineurs, en
tant qu’autorité d’instruction, est ainsi compétent pour rendre une
ordonnance de non-entrée en matière aux conditions prévues à l’art. 310
CPP ou pour ordonner le classement de la procédure aux conditions
prévues à l’art. 319 CPP (Engel/Bürge, Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozess-
ordnung, 3e éd., Bâle 2023, n. 1 ad art. 30 PPMin).
La recevabilité et les motifs du recours sont régis par l’art. 393
CPP (art. 39 al. 1 PPMin). La compétence pour statuer sur les recours
appartient à l'autorité de recours des mineurs (art. 39 al. 3 PPMin ; cf. art.
7 al. 1 let. c PPMin) qui, dans le canton de Vaud, est la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 18 LVPPMin).
1.2 En l’espèce, les chefs de conclusion III à VI sont irrecevables.
C’est la Chambre des recours pénale – et non la Cour d’appel pénale – qui
est compétente pour statuer sur les recours déposés contre une
ordonnance de classement rendue par le Tribunal des mineurs ; de toute
manière, à supposer que le recours soit admis, la Chambre de céans

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n’aurait d’autre choix que d’annuler l’ordonnance attaquée et de renvoyer
la cause à l’autorité précédente (conclusion III). La Chambre de céans peut
faire application de la CEDH (Convention de sauvegarde des droits de
l’homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101),
mais n’a pas à confirmer qu’elle le fait dans le dispositif de son arrêt
(conclusion IV). Le recourant n’a pas déposé de conclusions civiles devant
le Tribunal des mineurs et encore moins motivé celles-ci (conclusion V).
Faute d’être lésé, recourant n’a pas la qualité pour recourir contre
l’indemnité allouée au défenseur du prévenu (art. 382 al. 1 CPP)
(conclusion VI).
Pour le reste, déposé en temps utile (art. 396 al. 1 CPP), par le
plaignant qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et satisfaisant aux
exigences de forme (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable dans la
mesure de ce qui sera exposé ci-après.
2.
2.1 Le recourant s’oppose à toute procédure écrite.
2.2 Le recours devant la Chambre des recours pénale fait l’objet
d’une procédure écrite (art. 397 al. 1 CPP) et les débats ont une nature
potestative (art. 390 al. 5 CPP). La tenue des débats doit demeurer
exceptionnelle dans le cadre du recours (TF 1B_210/2023 du 12 mai 2023
consid. 3 et les réf. ; CREP 20 novembre 2024/844 consid. 2.2).
2.3 En l’espèce, le recourant a déjà pu présenter son point de vue
lorsqu’il a été auditionné par le Président du Tribunal des mineurs le 14
novembre 2023. En outre, tous les éléments invoqués dans l’acte de
recours et leurs compléments permettent à la Chambre de céans de se
prononcer en toute connaissance de cause. Enfin, le recourant n’invoque
aucun motif particulier justifiant la tenue de débats au sens de l’art. 390
al. 5 CPP. Il n’existe donc aucune raison de déroger exceptionnellement à
la règle de la procédure écrite.

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3. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, applicable par renvoi de l’art. 3 al. 1
et 2 a contrario PPMin, le Tribunal des mineurs ordonne le classement de
tout ou partie de la procédure : (let. a) lorsqu’aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi ou (let. b) lorsque les éléments constitutifs
d’une infraction ne sont pas réunis.
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. p. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1). Le principe in dubio pro duriore exige donc simplement
qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en
accusation s'impose lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement. En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité
d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ; ATF 137 IV 219 consid. 7).
4.
4.1 Le recourant soutient que nombreux ont été les actes commis
de manière publique et intentionnelle, de sorte que H.________ devrait être
condamné pour discrimination et incitation à la haine.
4.2 Aux termes de l’art. 261bis ch. 4 CP, se rend coupable de
discrimination et incitation à la haine et est puni d’une peine privative de
liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, quiconque
publiquement, par la parole, l’écriture, l’image, le geste, par des voies de
fait ou de toute autre manière, abaisse ou discrimine d’une façon qui porte
atteinte à la dignité humaine une personne ou un groupe de personnes en

- 11 -
raison de leur appartenance raciale, ethnique ou religieuse ou de leur
orientation sexuelle ou qui, pour la même raison, nie, minimise
grossièrement ou cherche à justifier un génocide ou d’autres crimes
contre l’humanité.
Depuis le 1er juillet 2020, l’art. 261bis CP réprime également la
discrimination et l’incitation à la haine en raison de l’orientation sexuelle.
De manière générale, la nouvelle disposition ne punit les déclarations
discriminatoires, et en particulier homophobes, que si elles sont faites
publiquement et qu’elles rabaissent les personnes auxquelles elles
s’adressent d’une manière contraire à la dignité humaine. La liberté
d’expression conserve donc toute sa valeur (Initiative parlementaire, lutter
contre les discriminations basées sur l’orientation sexuelle ; rapport de la
Commission des affaires juridiques du Conseil national du 3 mai 2018, FF
2018 p. 3911). Par orientation sexuelle, on entend la capacité qu’a chacun
de ressentir une profonde attirance émotionnelle, affective et sexuelle
envers des individus de sexe opposé (hétérosexuel), de même sexe (gai,
lesbienne) ou de plus d’un sexe (bisexuel), et d’entretenir des relations
intimes et sexuelles avec ces individus (ibidem, FF 2018 pp. 3897, spéc.
p. 3908).
L'art. 261bis CP vise notamment à protéger la dignité que tout
homme acquiert dès la naissance et l'égalité entre les êtres humains. En
protégeant l'individu du fait de son appartenance à un groupe ethnique ou
religieux, ou de son orientation sexuelle, la paix publique est
indirectement protégée. La norme concrétise les engagements
internationaux de la Suisse dans le cadre de la Convention internationale
sur l'élimination de toutes les formes de discrimination raciale conclue à
New York le 21 décembre 1965 (RS 0.104), entrée en vigueur pour la
Suisse le 29 décembre 1994 (ATF 148 IV 188 consid. 1.3 et les réf. ; TF
6B_748/2022 du 2 juin 2023 consid. 2.1 et les réf.). La notion d’incitation
(à la haine ou à la discrimination) au sens de l’art. 261bis al. 1 CP englobe
notamment le fait d’exciter, soit, dans une acception très large,
d'alimenter ou d'attiser des émotions de manière à susciter la haine et la
discrimination, même en l'absence d'une exhortation très explicite (ATF

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148 IV 113 consid. 3 ; ATF 143 IV 193 consid. 1 ; ATF 123 IV 202 consid.
3b ; TF 6B_644/2020 du 14 octobre 2020 consid. 1.2). L'auteur doit agir
publiquement, c'est-à-dire en dehors d'un cercle privé (ATF 130 IV 111
consid. 5.2.2) par des paroles, des écrits, des images, des gestes ou des
voies de fait (ATF 145 IV 23 consid. 2.2 ; TF 6B_748/2022 précité).
Du point de vue subjectif, le délit est intentionnel, le dol
éventuel pouvant suffire (ATF 148 IV 113 consid. 3 ; ATF 145 IV 23 consid.
2.3 ; TF 6B_748/2022 précité).
4.3 En tant qu’il conteste la décision de classement portant sur
des faits potentiellement constitutifs de discrimination et incitation à la
haine reprochés à H.________, le recours n’est pas recevable. En effet, le
Tribunal fédéral a jugé, s’agissant de l’infraction en cause, que lorsque
l’acte discriminant s’adresse à un groupe de personnes, le membre
individuel n’est atteint que de façon indirecte et, partant, ne peut pas se
constituer partie plaignante. Tel serait ainsi le cas d’un juif déterminé à
l’égard d’un auteur qui s’exprimerait de façon raciste envers les juifs (ATF
143 IV 77 consid. 4, JdT 2017 IV 254).
Dans le cas d’espèce, à supposer même que les propos
dénoncés puissent être interprétés comme étant propres à rabaisser des
personnes en raison de leur orientation sexuelle – il est question de
rabaissement qui porte atteinte à la dignité humaine lorsque la personne
visée est traitée comme un être humain de deuxième classe (ATF 143 IV
308 consid. 4.1) –, ce qui est pour le moins douteux, ceux-ci ne visaient
pas directement le recourant et ne le pouvaient d’ailleurs pas, puisque
l’appartenance du recourant au groupe d’individus protégé par la loi
pénale en raison de leur orientation sexuelle n’était pas connue du
prévenu. Le recourant n’est pas non plus directement lésé par le fait que
le prévenu ait traité une camarade de classe de « vieille lesbienne », seule
la personne visée ayant qualité pour porter plainte. Il s’ensuit qu’à l’égard
des faits qui pourraient constituer l’infraction de l’art. 261bis CP, le
recourant ne peut pas revendiquer un autre statut que celui de simple
dénonciateur qui, dès lors qu’il n’est ni lésé ni partie plaignante, ne jouit

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d’aucun autre droit en procédure que celui d’être informé par l’autorité de
poursuite pénale, à sa demande, de la suite que celle-ci a donné à sa
dénonciation (art. 301 al. 1 et 2 CPP) ; en particulier, il n’a pas qualité pour
recourir contre une ordonnance de classement (cf. art. 301 al. 3 CPP ; TF
6B_439/2016 du 21 avril 2017 consid. 2.1).
5. S’agissant des faits potentiellement constitutifs d’infractions
contre l’honneur (art. 173, 174 ou 177 CP), les motifs retenus par le
premier juge résistent à la critique. La plainte pénale déposée au plus tôt
le 18 février 2023 est manifestement tardive (art. 31 CP). Les infractions
de diffamation et d’injure sont en outre largement prescrites (art. 36 al. 1
let. c DPMin). D’ailleurs, dans son recours, le plaignant ne revient pas sur
ce point. Ce n’est que dans son « complément de recours » du
21 septembre 2024 que le recourant fait valoir que ce n’est qu’après son
service militaire qu’il a pris connaissance des propos prétendument
diffamatoires qui auraient été tenus à son égard durant le voyage
d’études qui a eu lieu en avril 2022, sans toutefois dire quand exactement
il en a pris connaissance, sachant que son service militaire s’est terminé,
selon ses propres dires, le 2 novembre 2022. Quant aux propos litigieux, il
ressort de la lettre de l’avocate du plaignant du 8 janvier 2024, que c’est
dans le courant du mois de décembre 2022, lors de retrouvailles avec
d’anciens camarades de classe – qui ne sont pas nommés –, que le
recourant aurait appris que H.________ et d’autres avec lui « auraient
propagé parmi la classe et les accompagnants une fausse version des faits
justifiant de bonnes attentions (sic) envers X.________ et que seul ce
dernier était à la recherche de problèmes » (P. 12/0, p. 2). On ne voit pas
en quoi des propos tels que « on est bien d’accord que tous les problèmes
de la classe ont été causés par X.________ » (P. 17, p. 4) seraient de nature
à exposer le recourant au mépris dans sa qualité d’être humain (ATF 137
IV 313 consid. 2.1.1), de sorte que, même si la plainte avait été déposée à
temps pour ces faits, la procédure aurait également été classée, les
éléments constitutifs des infractions de diffamation et injure n’étant pas
réalisés.
6.

- 14 -
6.1 Le recourant soutient que le premier juge ne nie pas les
lésions corporelles psychiques qu’il a subies et que c’est à tort que celui-ci
a retenu que le prévenu n’a pas eu l’intention de lui nuire.
6.2
6.2.1 Aux termes de l’art. 123 CP, se rend coupable de lésions
corporelles simples et est puni, sur plainte, d’une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, quiconque,
intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à
l’intégrité corporelle ou à la santé que celle l’art. 122 CP (ch. 1). L’auteur
est poursuivi d’office s’il fait usage du poison, d’une arme ou d’un objet
dangereux, s’il s’en prend à une personne hors d’état de se défendre ou à
une personne, notamment à un enfant, dont il a la garde ou sur laquelle il
a le devoir de veiller, s’il est le conjoint de la victime et que l’atteinte est
commise durant le mariage ou dans l’année qui suit le divorce, s’il est le
partenaire enregistré de la victime et que l’atteinte est commise durant le
partenariat enregistré ou dans l’année qui suit sa dissolution judiciaire, et
s’il est le partenaire hétérosexuel ou homosexuel de la victime pour autant
qu’ils fassent ménage commun pour une durée indéterminée et que
l’atteinte soit commise durant cette période ou dans l’année qui suit la
séparation (ch. 2).
L’art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la
santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP.
Cette disposition protège l'intégrité corporelle et la santé tant physique
que psychique. Elle implique une atteinte importante aux biens juridiques
ainsi protégés. A titre d'exemples, la jurisprudence cite l'administration
d'injections, la tonsure totale et tout acte qui provoque un état maladif,
l'aggrave ou en retarde la guérison, comme les blessures, les
meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n'ont pas
d'autres conséquences qu'un trouble passager et sans importance du
sentiment de bien-être (ATF 134 IV 189 consid. 1 et les réf. ; TF
6B_218/2019 du 27 juin 2019 consid. 1.1 ; TF 6B_1283/2018 du 14 février
2019 consid. 2.1).

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Une atteinte psychique peut également suffire à la réalisation
de l'infraction. Pour justifier la qualification de lésions corporelles, une telle
atteinte doit toutefois revêtir une certaine importance. Afin de déterminer
ce qu'il en est, il y a lieu de tenir compte, d'une part, du genre et de
l'intensité de l'atteinte et, d'autre part, de son impact sur le psychisme de
la victime. Une atteinte de nature et d'intensité bénignes et qui
n'engendre qu'un trouble passager et léger du sentiment de bien-être ne
suffit pas. En revanche, une atteinte objectivement propre à générer une
souffrance psychique et dont les effets sont d'une certaine durée et d'une
certaine importance peut être constitutive de lésions corporelles.
S'agissant en particulier des effets de l'atteinte, ils ne doivent pas être
évalués uniquement en fonction de la sensibilité personnelle de la victime.
Il faut bien plutôt se fonder sur les effets que l'atteinte peut avoir sur une
personne de sensibilité moyenne placée dans la même situation. Les
circonstances concrètes doivent néanmoins être prises en considération.
L'impact de l'atteinte ne sera pas nécessairement le même suivant l'âge
de la victime, son état de santé, le cadre social dans lequel elle vit ou
travaille, etc. (ATF 134 IV 189 consid. 1.4 et les réf. ; TF 6B_218/2019
précité ; TF 6B_1204/2017 du 17 mai 2018 consid. 3.1). Par ailleurs, parmi
les droits de la personnalité protégés par l’art. 28 CC, on compte,
notamment, le droit au respect de la sphère privée, respectivement à la
sphère intime, qui comprend les informations relatives aux goûts et
préférences sexuelles (Jeandin, Commentaire romand, Code civil I, art. 1-
456 CC, 2e éd., Bâle 2024, nn. 39-40 ad art. 28 CC).
La réalisation de l'infraction de lésions corporelles simples
suppose outre l'existence d'une atteinte telle que décrite ci-dessus
également un lien de causalité naturelle et adéquate avec le
comportement reproché au prévenu. Celui-ci doit de plus avoir agi
intentionnellement. Le dol éventuel suffit (TF 6B_218/2019 précité consid.
1.2).
6.2.2 Aux termes de l'art. 31 CP, le droit de porter plainte se prescrit
par trois mois. Le délai court du jour où l'ayant droit a connu l'auteur de
l'infraction. Le point de départ du délai est ainsi la connaissance de

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l'auteur et, bien entendu également, de l'infraction (ATF 142 IV 129
consid. 4.3), plus précisément des éléments de fait qui constituent
l'infraction (ATF 126 IV 131 consid. 2a ; TF 6B_1356/2021 du 9 juin 2023
consid. 2.1.3 et les réf. ; TF 6B_5/2019 du 4 avril 2019 consid. 2.1.1 :
« Tatbestandselemente » ; cf. également TF 6B_1079/2020 du 4 février
2021 consid. 2.4.2 ; TF 6B_317/2015 du 22 juin 2015 consid. 2.1 :
« Kenntnis der Tat »). La connaissance par l'ayant droit doit être sûre et
certaine, de sorte qu'il puisse considérer qu'une procédure dirigée contre
l'auteur aura de bonnes chances de succès (ATF 142 IV 129 consid. 4.3 ;
ATF 126 IV 131 consid. 2a).
6.3 La responsabilité pénale de H.________ pourrait être engagée
pour avoir révélé à plusieurs camarades de classe des faits relevant de la
sphère intime du recourant, que celui-ci lui avait confiés sans pour autant
l’autoriser à les communiquer à des tierces personnes. Cette question
peut toutefois demeurer indécise pour les motifs qui suivent.
En effet, il ne fait pas de doute que l’atteinte à la santé
psychique dont le recourant a très vraisemblablement souffert en raison
de la divulgation de son orientation sexuelle – indépendamment de la
question de savoir dans quelle mesure celle-ci serait imputable à
H.________ – n’a pas dépassé, en gravité, le stade des lésions corporelles
simples. Il a été en incapacité de suivre les cours du gymnase du 6 au 30
mai 2022, mais a pu reprendre les cours et participer aux examens de fin
d’année. Toutefois, en raison de son échec, il a dû solliciter un traitement
de faveur pour obtenir sa maturité, qu’il a obtenue.
Le recourant a su, le 3 mars 2022 déjà (P. 5/1, p. 9), que
H.________ avait révélé son homosexualité à d’autres membres de sa
classe. Il en a immédiatement ressenti une souffrance psychique, au point
qu’il ne s’est pas senti capable de se rendre en classe le vendredi 4 mars
2022 et les lundi et mardi suivants. Force est ainsi d’admettre qu’à ce
moment-là déjà, le recourant avait acquis une connaissance certaine des
éléments de fait qui constituent l’infraction, laquelle, si tant est qu’elle fût
réalisée, était de toute manière consommée au plus tard le 3 mars 2022.
Par ailleurs, à supposer qu’il faille tenir compte, pour déterminer le dies a

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quo du délai de plainte, du moment où le dommage causé par l’atteinte à
la santé a été définitivement connu, la plainte serait de toute manière
tardive, dès lors que le plaignant ne démontre pas que l’atteinte à la santé
dont il se prétend la victime a généré des conséquences négatives qui
seraient postérieures au 3 août 2022, date à laquelle le médecin militaire
l’a déclaré inapte au tir (P. 5/1, p. 42). Il ressort d’ailleurs des messages
que le recourant a adressés au prévenu le 16 octobre 2022 (P. 4/4) qu’il
était parfaitement au fait des prétentions qu’il entendait faire valoir contre
son ancien camarade de classe au titre de la réparation du dommage dont
il lui imputait la responsabilité, si bien que, dans le meilleur des cas, il
faudrait constater que le délai de plainte est arrivé à échéance le 16
janvier 2023 et que la plainte pénale, déposée au plus tôt le 18 février
2023, est largement tardive. C’est donc à bon droit que le président du
tribunal a classé la procédure en tant qu’elle portait sur des faits
potentiellement constitutifs de lésions corporelles simples.
7. Le recourant fait valoir que le premier juge ne mentionne pas
I.________, bien qu’il ait joué un rôle pour ce qui est des intimidations
perpétrées à son encontre. Il considère que celui-ci s’est également rendu
coupable de discrimination et incitation à la haine à son encontre.
Bien que le premier juge n’ait pas formellement rendu une
ordonnance de non-entrée en matière concernant I.________, on peut
toutefois considérer qu’il l’a fait implicitement, de sorte que, par économie
de procédure, il n’apparait pas nécessaire de renvoyer le dossier de la
cause au président pour qu’il statue à cet égard, d’autant que le recourant
ne se plaint pas d’une violation de son droit d’être entendu. Cela dit, toute
la motivation relative à la confirmation du classement pour l’infraction de
discrimination et incitation à la haine concernant H.________ (consid. 4.3)
peut être reprise mutatis mutandis pour I.________. En outre, dans la
mesure où le recours ne décrit pas de manière détaillée les actes dont
I.________ devrait répondre pénalement, sa recevabilité est douteuse. Le
recourant revient seulement sur un épisode qui serait survenu au mois de
mai 2022, vers le Pont Bessières à Lausanne, lorsqu’il aurait inopinément
rencontré H.________, J.________ et I.________, et que ce dernier aurait fait

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« un grand geste du bras provocatif pour [lui] dire bonjour » (P. 5/1, p. 39).
On ne discerne pas en quoi ce geste pourrait être constitutif d’une
infraction pénale. A supposer que le recourant l’ait compris comme une
forme de menaces – il explique qu’il en a conçu des angoisses –, il faudrait
de toute manière constater que la plainte est tardive. Par ailleurs, les
griefs que le recourant évoque dans sa plainte contre I.________ ne
justifient pas l’ouverture d’une procédure pénale. Ainsi, on ne voit pas que
le fait que celui-ci ait pu dire, le 17 janvier 2022, « Il veut quoi X.________,
nous faire son coming-out ? », suivi de rires moqueurs, serait constitutif
d’une infraction (P. 5/1, p. 7). S’agissant du dialogue WhatsApp du 10
mars 2022 entre I.________ et [...], ami du plaignant (P. 5/1, p. 12), à
supposer que les propos d’I.________ aient pu porter atteinte à l’honneur
du plaignant, la plainte est également tardive. Il en va de même des
prétendus propos d’I.________ du 12 avril 2022, lors du voyage d’étude
(« putain arrête de tout le temps chercher la merde ! » ; P. 5/1, p. 21),
après que le plaignant avait demandé au prévenu la raison pour laquelle il
ne lui parlait plus et lui avait fait remarquer que son attitude était
discriminatoire. C’est donc à bon droit que le président du tribunal n’est
pas entré en matière concernant I.________.
Pour le reste, il convient de relever que, par ordonnance du
28 septembre 2023, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne a
refusé d’entrer en matière sur les mêmes plaintes pénales que celles
faisant l’objet de la présente procédure devant le Tribunal des mineurs
(plainte non datée de février 2023 et plainte du 22 mai 2023), que celle-ci
a été confirmée par la Chambre des recours pénale par arrêt du 9 janvier
2024 (no 14) et que le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours
formé par X.________ contre cet arrêt pour défaut de motivation (TF
7B_251/2024 du 22 avril 2024). La Chambre de céans avait considéré que
H.________ et I.________ étaient mineurs au moment des faits, de sorte que
leur cas relevait de la compétence du Tribunal des mineurs et non du
Ministère public. Quant à K.________, [...], [...] et [...], les faits dénoncés ne
réalisaient les éléments constitutifs d’aucune infraction pénale.

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8. Enfin, la présente procédure n’a pas été ouverte en ce qui
concerne le chef d’infraction d’usurpation d’identité (art. 179decies CP ;
recours, pp. 5-6), de sorte que la Chambre de céans ne saurait statuer à
cet égard, en vertu du respect du principe de la double instance (ATF 143
IV 408 consid. 6.1 ; TF 6B_1269/2017 du 16 janvier 2019 consid. 1.4 ;
CREP 22 février 2024/134 consid. 2.3).
9. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, sans échange
d’écritures (art. 390 al. 2 CPP), et l’ordonnance entreprise confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure de recours, par
990 fr. (art. 20 al. 1 et 2 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la
charge du recourant.
L'avance de frais de 450 fr. versée par le recourant à titre de
sûretés sera imputée sur les frais de procédure mis à sa charge (art. 7
TFIP), de sorte que le solde dû par le recourant à l’Etat s’élève à 540
francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance du 24 juillet 2024 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de X.________.
IV. Le montant de 450 fr. (quatre cent cinquante francs) versé par
X.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais de
procédure mis à sa charge au chiffre III ci-dessus, le solde dû
par celui-ci à l’Etat s’élevant à 540 fr. (cinq cent quarante
francs).

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V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. X.________,
- Me Aline Bonard, avocate (pour H.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal des mineurs,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :