vd_gerichte · ZD17.027114 · 2018-01-16 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 203/17 - 17/2018
ZD17.027114
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 16 janvier 2018
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Röthenbacher et M. Métral, juges
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant, représenté par Me Philippe Vogel, avocat à
Vevey,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 let. b et c LAI ; art. 6 LPGA
402

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E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972,
travaillait en qualité de boulanger indépendant, exploitant depuis août
2007, à titre d’entreprise individuelle, une boulangerie-pâtisserie, puis
également un tea-room.
Il a été en incapacité de travail totale à partir du 25 juillet 2014
en raison d’une gonalgie bilatérale. Il a bénéficié d’indemnités journalières
prises en charge par son assureur perte de gain en cas de maladie
T.________ à 80 %, puis à 50 % du 15 juin au 15 décembre 2015, date de
fin du versement des prestations. L’incapacité de travail variait entre 90 %
et 70 % selon les certificats médicaux établis par le Dr X.________, médecin
praticien et médecin traitant.
Le 3 février 2015, Q.________ a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de
cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements médicaux
auprès du Dr X.________ et fait verser le dossier constitué par l’assureur
perte de gain.
A la teneur d’un rapport médical du 11 février 2015 du Dr
X.________, les diagnostics ayant un effet sur la capacité de travail étaient
une gonarthrose bilatérale, une rachialgie, une allergie et une obésité
morbide. Selon ce médecin, l’activité exercée n’était plus exigible.
Un rapport du 19 mai 2015 a été établi par le Dr W.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, et par
Mme H.________, physiothérapeute, dans le cadre de l’examen du dossier
par l’assureur perte de gain. Il ressort du rapport que les problèmes ayant
un effet sur la capacité de travail étaient des douleurs aux deux genoux,
accentuées à droite et liées à l’effort fourni, un manque de stabilité de
l’axe des jambes, une instabilité lombaire et un déconditionnement

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général. La capacité de travail dans l’activité de boulanger a été estimée à
50 %, taux qui pouvait être augmenté en cinq ou six mois à une capacité
totale par un reconditionnement intensif. Selon le rapport précité, des
pauses supplémentaires étaient nécessaires à l’assuré, d’environ une
heure par jour, en raison des limitations liées à la station debout ou la
marche prolongées, l’assuré nécessitant régulièrement une pause pour
s’asseoir et pour faire des exercices de renforcement. Il a également été
relevé que l’assuré ne pouvait pas porter de poids au-delà de 20 kg. A titre
d’autres activités possibles, le rapport mentionnait celles qui permettaient
de varier les positions, avec une limitation du port de poids à 15 kg.
Aux termes d’un rapport du 29 juin 2015 du Dr N.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie de l’appareil
locomoteur, aucun argument n’avait pu être fourni concernant un
problème médical touchant les genoux de l’assuré, mis à part un discret
rabot rotulien bilatéral relativement fréquent à l’âge de l’assuré et sans
incidence particulière sur les activités quotidiennes. Selon le Dr N.________,
l’IRM effectuée au niveau du genou droit le 18 mai 2015 ne révélait rien de
particulier.
Le dossier a été soumis au Service médical régional (ci-après :
le SMR). Selon un avis du 27 juillet 2015 du Dr J.________, spécialiste en
médecine interne générale, la capacité de travail exigible était de 20 %
dans l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée dès le 4
juin 2015, date du jour de l’examen orthopédique du Dr N.________. Les
limitations fonctionnelles retenues étaient les suivantes :
Possibilité de changer de position chaque heure. Pas de port de
charges lourdes supérieures à 15 kg. Pas de travail à genou et/ou en
station accroupie, pas de position du tronc tenue en porte-à-faux,
pas de flexion-rotation répétées du tronc.
Par courrier du 5 août 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il avait
droit à un reclassement professionnel, mesure dont la mise en œuvre a
néanmoins été suspendue selon une note d’entretien du 1er septembre
2015 en raison d’un contrat de travail conclu jusqu’à la fin de l’année 2015
en qualité de livreur à temps partiel.

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Selon un rapport médical du 21 mai 2016, le Dr X.________ a
retenu les problèmes de santé suivants : une gonarthrose évolutive des
deux genoux, une rachialgie chronique névralgique, des allergies
saisonnières, une obésité morbide et une maladie de Menière. Le médecin
a aussi relevé une invalidité de l’assuré à 100 % depuis le 1er janvier 2016
pour une durée indéterminée, ainsi qu’une évolution défavorable avec une
chronicité certaine.
A la teneur de l’enquête économique pour les indépendants du
21 septembre 2016, réalisée sur mandat de l’OAI, un complément
d’instruction médicale s’avérait nécessaire pour permettre de se
prononcer sur la suite à donner à la demande de l’assuré. L’enquête
mentionnait également que la capacité de travail de l’assuré étant très
fortement limitée dans son activité habituelle de boulanger et, vu sa
renonciation à l’exercice de cette profession, l’intervention de l’enquêteur
s’était limitée à chiffrer le revenu hypothétique brut annuel sans atteinte à
la santé, qui s’élevait, sur la base des revenus réalisés entre 2009 et 2013,
à 64'828 francs.
Une expertise rhumatologique a été réalisée à l’Hôpital de
S.________ à la demande de l’assureur perte de gain maladie. Il ressort du
rapport du 10 novembre 2016 du Dr B.________, spécialiste en médecine
interne générale, en allergologie et en immunologie clinique, et du
Dr C.________, spécialiste en rhumatologie, en médecine interne générale
ainsi qu’en médecine physique et réadaptation, les diagnostics
incapacitants de douleurs chroniques aux deux genoux, accentués à droite
et un syndrome douloureux chronique des vertèbres lombaires. Les
médecins ont rapporté une limitation relative aux activités impliquant une
charge pour les genoux et suggéré une réhabilitation multimodale avec un
reconditionnement musculaire et une perte de poids, suivie d’un
programme de reconstruction en ambulatoire. Les experts ont également
proposé une reprise progressive du travail en parallèle au
reconditionnement et noté des incohérences dans le comportement de
l’assuré durant les examens, ainsi qu’une tendance à l’aggravation. Les

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Drs B.________ et C.________ ont conclu à la possibilité d’une reprise
immédiate à 100 % d’une activité légère à moyennement lourde qui
s’effectuerait en positions alternées, puis, après la réhabilitation proposée,
à la reprise de l’activité habituelle en tant que boulanger.
Sur la base de cette expertise et du rapport du 21 mai 2016 du
Dr X.________, l’assureur perte de gain a alloué à l’assuré de nouvelles
indemnités journalières du 21 mai au 30 novembre 2016.
L’OAI a soumis le dossier au Dr D.________ du SMR, spécialiste
en médecine interne générale et en cardiologie, qui a relevé dans son avis
médical du 22 février 2017 que l’expertise du 10 novembre 2016 concluait
à un syndrome rotulien et à une dysbalance musculaire. Selon le médecin,
les atteintes n’étaient à la longue pas jugées invalidantes, mais
nécessitaient une réhabilitation énergique. Le Dr D.________ a rappelé la
pleine capacité de travail dans une activité qui s’effectuait en positions
alternées et la reprise de l’activité de boulanger après la réhabilitation.
Considérant qu’il convenait de suivre la capacité de travail
retenue par le SMR le 27 juillet 2015, l’OAI a, par décision du 24 mai 2017,
refusé à l’assuré tout droit à une rente, ainsi qu’à un reclassement,
retenant entre autres éléments que l’activité de chauffeur-livreur
notamment permettait à l’assuré de mettre en valeur sa capacité de
travail résiduelle. Une aide au placement a néanmoins été mise en place.
B. Par acte du 21 juin 2017, Q.________, représenté par Me
Philippe Vogel, a déféré la décision rendue le 24 mai 2017 par l’OAI devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant, sous
suite de frais et dépens, à l’octroi d’une rente entière de l’assurance-
invalidité dès le dépôt de la demande. En substance, il a fait valoir, en se
prévalant d’un rapport médical du 12 juin 2017 de la Dresse M.________,
médecin praticien, qu’il était difficile de trouver un poste adapté à ses
limitations fonctionnelles, soit le port de charges lourdes supérieures à 5
kg, la rotation et l’antéflexion du tronc, la station debout prolongée
(supérieure à quinze minutes), ainsi que la station assise prolongée. Vu

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ses limitations, qui différaient de celles retenues par l’OAI, l’assuré
estimait que l’activité de chauffeur-livreur n’était pas envisageable, de
même qu’une éventuelle réhabilitation énergique pour la reprise d’un
poste de boulanger à 100 %, ce qui excluait toute capacité de travail
résiduelle. L’assuré s’est également référé au rapport médical du
Dr X.________ du 21 mai 2016 pour justifier une incapacité de travail totale.
Dans sa réponse du 23 août 2017, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il a invoqué que les rapports médicaux produits par l’assuré
constituaient des appréciations qui ne pouvaient être prises en
considération au vu de l’ensemble du dossier, les limitations indiquées
rejoignant en outre celles retenues par le SMR. L’OAI a encore relevé que
l’activité de chauffeur-livreur avait été mentionnée à titre d’exemple,
d’autres exemples n’étant néanmoins pas nécessaires vu qu’il existait un
nombre suffisant de postes compatibles avec les limitations physiques de
l’assuré.
Répliquant le 14 septembre 2017, Q.________ a maintenu ses
conclusions prises le 21 juin 2017. Selon lui, les propositions résultant de
l’expertise du 10 novembre 2016 n’étaient pas à même de lui permettre
de retrouver une capacité de travail. Il a encore réitéré les arguments
avancés dans sa précédente écriture.
Dans sa duplique du 3 octobre 2017, l’OAI a constaté que les
éléments développés par l’assuré n’étaient pas de nature à remettre en
question le bien-fondé de sa décision et, partant, a confirmé ses
conclusions tendant au rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI

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dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des
assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au
moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre une décision prise par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ;
125 V 413 consid. 2c).
b) Le litige porte en l’occurrence sur le droit du recourant à
une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le degré d’invalidité
à la base de cette prestation.
3. a) Dans le domaine de l'assurance-invalidité, une personne
assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 %
au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans

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sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les
références citées).
c) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment

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motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4. a) Sur le plan médical, le recourant souffre d’une gonalgie aux
deux genoux et d’un syndrome douloureux chronique des vertèbres
lombaires (rapports des Drs X.________ des 11 février 2015 et 21 mai 2016,
W.________ du 19 mai 2015, B.________ et C.________ du 10 novembre
2016). Si l’ensemble du corps médical s’accorde pour admettre que le
recourant n’est plus en mesure d’exercer son ancienne activité de
boulanger à 100 % sans réhabilitation, le SMR retient que le recourant
dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (possibilité de changer de position chaque heure,
pas de port de charges lourdes supérieures à 15 kg, pas de travail à genou
et/ou en station accroupie, pas de position du tronc tenu en porte-à-faux,
pas de flexion-rotation répétées du tronc). Le Dr W.________ fait état de
limitations similaires dans son rapport du 19 mai 2015. Ces analyses sont
confirmées par l’expertise du 10 novembre 2016 préconisant une activité
légère à moyennement lourde qui s’effectuerait en positions alternées.
b) L’appréciation de la capacité de travail du recourant est
remise en question par le Dr X.________, lequel a soutenu que dite capacité
était d’au maximum 30 % (notamment certificat médical des 19 juin, 1er
juillet et 17 août 2015), puis à nouveau nulle à partir du 1er janvier 2016.
La Dresse M.________ a quant à elle fait état d’une incapacité totale dès le
7 juin 2017 et de difficultés à trouver un poste adapté aux limitations
fonctionnelles du recourant, estimant pour sa part qu’il était impossible au
recourant de porter des charges supérieures à 5 kg et de rester en station
debout prolongée supérieure à quinze minutes (rapport du 12 juin 2017).
c) Il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions de l’expertise
réalisée par les Drs B.________ et C.________ pour le compte de l’assureur
perte de gain maladie, d’après lesquels le recourant dispose d’une pleine
capacité de travail dans une activité légère à modérée permettant
l’alternance des positions (rapport du 10 novembre 2016).

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L’expertise précitée remplit toutes les conditions auxquelles la
jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document. En effet, les
experts, dont l’indépendance n’est pas remise en cause, ont fondé leur
rapport sur un examen complet et ont pris en considération les plaintes
exprimées par le recourant. Le rapport a été établi en pleine connaissance
de l’anamnèse et du dossier médical, en particulier des rapports du Dr
X.________. La description de la situation et son appréciation sont claires.
Les Drs B.________ et C.________ ont par ailleurs mis en évidence des
incohérences dans le comportement du recourant et une tendance à
l’aggravation, de même que la nécessité qu’il se soumette à un processus
de reconditionnement intensif. Les conclusions de l’expertise du 10
novembre 2016 rejoignent en outre celles des autres rapports au dossier
(notamment rapport du Dr W.________ du 19 mai 2015).
A cela s’ajoute que les certificats et les rapports médicaux
établis par le Dr X.________ et par la Dresse M.________ ne sont pas
suffisamment étayés pour remettre en cause le bien-fondé de l’expertise.
En particulier, ils n’avancent aucun élément objectif permettant de retenir
que les atteintes au genou droit, ainsi qu’au rachis lombaire, justifieraient
une incapacité totale de travailler dans toute activité. Faute pour ces
médecins d’expliquer les raisons pour lesquelles l’analyse opérée par les
experts de l’Hôpital de S.________ serait erronée, leurs conclusions ne
sauraient être suivies.
5. Le recourant conteste également le fait qu’il existerait sur le
marché du travail des activités exigibles de sa part.
a) Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré
peut encore exploiter économiquement sa capacité de gain résiduelle sur
le marché du travail entrant en considération pour lui (art. 16 LPGA), on ne
saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des
perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner le point de savoir si un
invalide peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du
travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter

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économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre. S'il est vrai
que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés
linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas
concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un
assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances
supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils
rendent parfois difficile voire impossible la recherche d'une place et,
partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (TF 9C_329/2015
du 20 novembre 2015 consid. 7.2 et les références citées).
b) Sur le plan de l’exigibilité, les limitations fonctionnelles
présentées par le recourant ne présentent pas de spécificités telles
qu’elles rendraient illusoires l’exercice d’une activité professionnelle. Le
marché du travail offre en effet un large éventail d’activité légères, dont
on doit convenir qu’un nombre significatif sont adaptées aux limitations du
recourant et accessibles sans aucune formation particulière.
6. Dès lors que le recourant ne remet pas en cause les termes de
la comparaison des revenus effectuée par l’intimé, il n’y a pas lieu de s’en
écarter.
7. a) Partant, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision
du 24 mai 2017 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de constatation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En
l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).

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c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD et 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 24 mai 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Philippe Vogel (pour Q.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :