vd_gerichte · LR19.019151 · 2020-11-30 · fr
Modification droit de visite
Modification droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LR19.019151-201177
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 30 novembre 2020
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mmes Rouleau et Kühnlein, juges
Greffier : Mme Nantermod Bernard
*****
Art. 273 ss, 445 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.T.________, à Lonay, contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 5 juin 2020 par la Juge
de paix du district de Lausanne dans la cause l’opposant à X.________, à La
Chaux-de-Fonds, et concernant l’enfant B.T.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 juin 2020,
dont les considérants écrits ont été adressés aux parties le 24 juillet 2020,
la Juge de paix du district de Lausanne (ci-après : première juge ou juge de
paix) a rejeté la requête de mesures provisionnelles déposée le 5 juin
2020 par A.T.________ tendant à l’élargissement de son droit de visite sur
son fils (I) ; a maintenu provisoirement le droit de visite d’A.T.________ sur
B.T.________, né le [...] 2015, par l’intermédiaire de Point Rencontre deux
fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l’intérieur des
locaux exclusivement, en fonction du calendrier d’ouverture et
conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point
Rencontre, lesquels étaient obligatoires pour les deux parents (II) ; a
ordonné la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique (III) ; a
institué provisoirement une surveillance judiciaire, au sens de l’art. 307 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), en faveur de
B.T.________ (IV) ; a nommé en qualité de surveillant judiciaire le Service
de protection de la jeunesse (SPJ, soit depuis le 1er septembre 2020 la
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse [DGEJ]) (V) ; a dit que le
surveillant judiciaire aurait pour tâches de surveiller l’enfant en exerçant
un droit de regard et d’information auprès des parents, de l’enfant et de
tiers, d’informer l’autorité lorsque la justice de paix devait rappeler les
père et mère, les parents nourriciers ou l’enfant à leurs devoirs et leur
donner des indications ou instructions relatives au soin, à l’éducation et à
la formation de l’enfant ainsi que de s’assurer de la prise en charge
immédiatement de B.T.________ par le psychologue scolaire (VI) ; a invité
le surveillant à déposer annuellement à l’autorité un rapport sur son
activité et sur l’évolution de la situation de B.T.________ (VII) ; a dit que les
frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause (VIII) et a
déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (IX).
En bref, la première juge a considéré que l’intérêt bien compris
de l’enfant de le préserver du conflit récurrent de ses parents justifiait en
l’état et au stade des mesures provisionnelles de maintenir le droit de

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visite tel que fixé dans l’ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai
2019, seule une expertise permettant de déterminer les compétences
parentales respectives de X.________ et d’A.T.________.
B. Par acte du 13 août 2020, accompagné d’un bordereau de
pièces, A.T.________ a recouru contre cette décision, concluant, sous suite
de frais et dépens, à la réforme de l’ordonnance du 24 juillet 2020 en ce
sens qu’il exercera son droit de visite sur l’enfant par l’intermédiaire de
Point Rencontre, deux fois par mois, pour une durée maximale de trois
heures, à l’extérieur des locaux, en fonction du calendrier d’ouverture et
conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point
Rencontre, qui sont obligatoires pour les deux parents, le Point Rencontre
recevant une copie de la décision et informant les parents de la mise en
place du nouveau droit de visite.
Par réponse du 9 octobre 2020, X.________ a conclu, sous suite
de frais et dépens, au rejet du recours et à la confirmation de la décision
entreprise.
Dans ses déterminations du 19 octobre 2020, la Directrice
générale de la DGEJ a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la
décision du 5 juin 2020.
Par courrier du 26 octobre 2020, A.T.________ a spontanément
fait suite aux déterminations de X.________ et de la DGEJ, portant à la
connaissance de la Chambre des curatelles le fait que l’intimée avait
confié B.T.________ à ses grands-parents paternels durant 5 jours lors des
dernières vacances scolaires d’octobre, période durant laquelle l’enfant
avait pu partager du temps avec son père, à la satisfaction de tous et
particulièrement de [...].
C. La Chambre retient les faits suivants :

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1. B.T.________ est né le [...] 2015 de la relation hors mariage
d’A.T.________, né le [...] 1976, et de X.________, née le [...] 1976.
X.________ est également la mère de [...], né de l’union avec
[...], enfant qui a dix ans et vit auprès d’elle et B.T.________.
Le 13 novembre 2015 A.T.________ et X.________ ont déclaré
l’autorité parentale conjointe sur leur fils B.T.________, qui a été reconnu le
même jour par son père. Ils se sont séparés en mars 2017.
2. Le 17 avril 2017, A.T.________ s’est rendu au [...] (CPAle) pour
un entretien d’accueil suivi de deux entretiens d’évaluation les 21 avril et
9 mai 2017. Il s’est ensuite engagé de manière volontaire dans le
programme thérapeutique Intégrale et a participé à 21 séances de groupe
du 12 juin 2017 au 12 février 2018 ainsi qu’à 2 séances post-groupe les 24
mai et 5 septembre 2018.
3. Par prononcé du 5 juin 2018, le Président du Tribunal civil de
l’arrondissement de Lausanne a ratifié, pour valoir décision exécutoire, la
convention des 1er et 14 février 2018 selon laquelle A.T.________ et
X.________ ont convenu que la garde de l’enfant B.T.________ était confiée à
sa mère, que le père bénéficierait d’un libre et large droit de visite sur son
fils, à exercer d’entente entre les parents, faute de quoi il aurait l’enfant
auprès de lui un week-end sur deux du vendredi à 18h30 au dimanche à
19h30, du mercredi à midi au jeudi matin à la reprise de la garderie, de
l’APEMS (Accueil pour enfants en milieu scolaire) ou de l’école les
semaines où il avait B.T.________ auprès de lui le week-end qui suivait, du
mardi après la garderie, l’APEMS ou l’école au jeudi matin à la reprise de
la garderie, de l’APEMS ou de l’école les semaines où il n’avait pas
B.T.________ auprès de lui le week-end qui suivait et la moitié des vacances
scolaires et des jours fériés, à charge pour le père d’aller chercher l’enfant
là où il se trouvait et de l’y ramener, et qu’A.T.________ contribuerait à
l’entretien de son fils par le régulier versement, dès le 1er janvier 2018, en
mains de X.________, d’une pension mensuelle annexée, allocations
familiales en sus, de 650 fr. jusqu’à l’âge de 6 ans révolus, 700 fr. dès lors
et jusqu’à l’âge de 12 ans, 750 fr. dès lors et jusqu’à la majorité,

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respectivement la fin de ses études régulièrement menées, cette
contribution permettant d’assurer l’entretien convenable de [...], arrêté à
1'242 fr. 05.
4. Le 7 novembre 2018, le CPAle a attesté qu’A.T.________ s’était
impliqué de façon régulière dans la démarche entreprise auprès du
Centre.
Le 15 novembre 2018, le Dr K.________, médecin auprès du
département de psychiatrie du CHUV, a indiqué qu’il suivait A.T.________
depuis le 16 mars 2006 en raison d’un état de tension, avec des idées
dépressives, apparu dans les suites de difficultés sentimentales et
professionnelles ayant abouti à un licenciement. Il l’avait vu
régulièrement, d’abord à quinzaine puis une fois par mois jusqu’en 2009,
pour des entretiens psychothérapeutiques et la prescription d’un
anxiolytique léger, A.T.________ présentant à l’époque des signes de
surmenage professionnel, pouvant être irritable, défouler son agressivité
sur des objets, ayant des conflits avec des tiers (automobilistes, clients
difficiles) ou dans le cadre de ses relations féminines. Le Dr [...] indiquait
avoir été à nouveau consulté en juin 2017 – parallèlement au travail de
groupe auprès du [...] et à un traitement médicamenteux auprès du Dr
[...], interniste à Morges, lequel avait diagnostiqué un trouble de
l’attention et de l’activité, accompagné d’un ulcère de stress – quelques
mois après une crise de rage avec X.________ et à la suite de la séparation
du couple intervenue en avril de la même année. A.T.________ présentant à
cette époque un état dépressif plus conséquent, en lien à la fois avec la
situation conjugale et des difficultés professionnelles, le Dr [...] avait repris
les entretiens avec A.T.________, à un rythme bimensuel, pour le soutenir
dans cette situation de crise ainsi que l’aider à mieux gérer son impulsivité
et le risque de dérapage dans la violence. Le médecin avait retenu le
diagnostic de perturbation de l’activité et de l’attention (ICD-10/F90.0),
des difficultés liées à l’emploi et au chômage (ICD-10/Z56) ainsi qu’à
l’entourage immédiat, y compris la situation familiale (ICD-10/Z63). Il
estimait qu’A.T.________ faisait face à une situation très difficile avec
beaucoup de courage et de détermination, cumulant les problèmes

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professionnels et conjugaux-familiaux, qu’il avait toujours fait preuve de
belles valeurs quant à la vie, d’un souci constant du bien-être de son fils et
de la recherche d’une solution propre à permettre à ce dernier de
s’épanouir et de conserver le contact avec ses deux parents, qu’il pouvait
avoir tendance à mal contrôler ses émotions dans certains échanges
téléphoniques et rencontres avec son ex-compagne, mais qu’il avait
toujours reconnu sa contribution personnelle au conflit et ses limites face
aux provocations de celle-ci. Le médecin relevait encore qu’A.T.________
avait pu suivre un certain nombre de suggestions (diminution des contacts
téléphoniques et des SMS avec X.________, mise en place d’un cahier de
communication entre les parents au sujet de leur enfant, dépôt de
B.T.________ dans un endroit neutre, recours à la médiatrice [...]), qu’il
s’était engagé de son propre chef dans un travail régulier auprès du [...] et
qu’il prenait régulièrement sa médication.
5. Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles
du 29 avril 2019, X.________ a requis de l’autorité de protection qu’elle
suspende le droit de visite d’A.T.________ sur l’enfant B.T.________ et ouvre
une procédure en fixation des relations personnelles du prénommé sur son
fils. Elle faisait valoir que le vendredi 26 avril 2019, alors que B.T.________
devait être chez son père pour le week-end, elle avait entendu les
hurlements de l’enfant, qui l’attendait devant la porte de son immeuble
aux environs de 22 heures en lui expliquant que son père l’avait « jeté
devant la maison avec son doudou de merde » et lui avait dit que « c’était
fini, que c’était la dernière fois qu’il le voyait, qu’il voulait plus le voir et
voulait tuer tout le monde ». Une fois rentrée, elle avait pris connaissance
des messages laissés par A.T.________ sur sa boîte vocale lui demandant,
en l’injuriant, de venir chercher B.T.________, l’enfant demandant
également à pouvoir rentrer.
Statuant par voie de mesures superprovisionnelles du 30 avril
2019, la juge de paix a suspendu le droit de visite d’A.T.________ sur son
fils B.T.________ et convoqué les parties à sa séance du 23 mai 2020.

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Par courrier du 20 mai 2020, A.T.________ a reconnu qu’il avait
laissé son fils à sa mère le vendredi 26 avril 2019 alors qu’il devait ce
week-end-là exercer son droit de visite. Conscient de ne pas avoir agi
comme il l’aurait dû et le regrettant, il soutenait que les conditions dans
lesquelles les faits s’étaient déroulés n’étaient pas celles décrites par la
mère. Il était favorable au passage de l’enfant par le Point Rencontre pour
éviter que les parents ne se rencontrent à cette occasion, à la mise en
place d’un accompagnement des deux parents et de l’enfant par la
Fondation [...] et à la poursuite de la médiation entreprise auprès de [...]. Il
ajoutait qu’il poursuivait son suivi auprès des Drs [...] et [...].
A l’audience du 23 mai 2019, X.________ a fait valoir que
malgré la médiation entreprise pour permettre un exercice plus serein du
droit de visite, établir le planning des vacances et fixer le passage de
l’enfant dans un lieu public, la situation s’était à nouveau complexifiée et
l’évènement du 26 avril 2019 avait provoqué chez elle une angoisse
profonde et chez son fils des difficultés d’endormissement et d’énurésie,
lesquelles justifiaient la mise en œuvre d’un droit de visite fermé de deux
heures au Point Rencontre. Pour sa part, A.T.________ a fait valoir que la
restriction requise était disproportionnée. Certes les difficultés avec la
mère de son fils existaient depuis un certain temps déjà et sa propre
attitude était parfois inadéquate, mais il estimait que B.T.________ était
manipulé psychologiquement par sa mère, qui lui aurait dit lorsqu’il était
allé le chercher pour le week-end le 26 avril 2019 : « Mon pauvre, tu dois
aller chez ton père pour deux dodos » et avait ajouté qu’il allait lui
manquer. L’enfant pleurant et répétant qu’il allait manquer à sa mère, il
avait remis son téléphone à son fils pour qu’il appelle sa mère et ramené
B.T.________ à celle-ci. Il avait sonné à l’entrée de l’immeuble et laissé
l’enfant sur la porte avant de quitter les lieux, précisant à son fils,
conscient que ces évènements pourraient avoir une répercussion, qu’il
risquait de ne pas le voir pendant un moment. Rappelant enfin qu’il était
parti une semaine avec B.T.________ durant les vacances de Pâques 2019
et que tout s’était bien passé, il concluait à l’exercice d’un droit de visite
avec un passage de l’enfant par le Point Rencontre.

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Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 mai 2019,
envoyée pour notification aux parties le 2 juillet 2019, la juge de paix,
considérant que le propos tenus le 26 avril 2019 par A.T.________ à l’égard
de son fils étaient de nature à soulever de graves inquiétudes quant à la
sécurité et au bien-être de l’enfant en présence de son père, a admis la
requête de X.________, modifié le droit de visite d’A.T.________ sur l’enfant
B.T.________ en ce sens qu’il exercerait provisoirement ses relations
personnelles par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois par mois,
pour une durée maximale de deux heures, à l’intérieur des locaux
exclusivement et en fonction du calendrier d’ouverture, du règlement et
des principes de fonctionnement de Point Rencontre, et a ouvert une
enquête en limitation de l’autorité parentale et en fixation des relations
personnelles de X.________ et d’A.T.________ sur leur fils B.T.________, et
confié un mandat d’enquête au SPJ afin qu’il se prononce sur le droit de
visite du père et fasse part de l’évolution de la situation de l’enfant.
Par courrier du 2 juillet 2019, la juge de paix a chargé le SPJ
d’une évaluation de la situation.
Par courrier du 22 juillet 2019, le Point Rencontre Centre a
informé A.T.________ et X.________ que la première visite du père aurait lieu
le 4 août 2019 durant deux heures à l’intérieur des locaux de l’AMIFA
(Accueil en milieu familial de jour) à Lausanne.
Par courrier du 3 octobre 2019, la cheffe de l’Unité évaluation
et missions spécifiques (UEMS) du Service de protection de la jeunesse a
informé l’autorité de protection que le dossier était attribué à G.________ et
qu’un délai minimum de 4 mois était compté à partir de cette date pour
mener à bien l’évaluation de la situation.
6. Par courrier du 16 décembre 2019, A.T.________ a requis un
élargissement de son droit de visite sur B.T.________ à trois heures à
l’extérieur des locaux de Point Rencontre, faisant valoir que X.________ ne
s’était pas présentée le 8 décembre 2019 au Point Rencontre avec son fils,
qu’elle s’était certes excusée par la suite, mais que les modalités

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d’exercice de ses relations personnelles étaient trop restrictives et qu’il
n’avait pas vu son fils depuis 5 semaines.
Par courrier du 6 janvier 2020, X.________ s’est opposée à
l’élargissement des relations personnelles, notant que G.________ était plus
à même qu’elle de se déterminer sur la nécessité d’élargir le droit de
visite en lien avec les intérêts de l’enfant, qui manifestait de réels
symptômes de choc post-traumatique qu’il convenait de travailler avec un
spécialiste, et qu’elle ne disposait d’aucune information ou d’élément lui
permettant de croire que le père avait pris conscience de la gravité de ses
actes et travaillait sur une amélioration de la gestion de ses émotions en
lien avec celles de son fils.
Par courrier du 8 janvier 2020, G.________ a indiqué qu’il était
prématuré de se prononcer sur une modification du droit de visite et
qu’elle souhaitait encore, avant de faire des propositions adaptées aux
besoins et à la sécurité de l’enfant, contacter les grands-parents paternels
de B.T.________ à qui la mère confiait parfois B.T.________, la garderie, le
pédiatre et la Dre [...] du Centre de consultation [...].
Par courrier du 17 janvier 2020, A.T.________, faisant suite à
l’interpellation de la juge de paix du 16 du même mois, a renoncé
implicitement au maintien de sa requête de mesures provisionnelles du 16
décembre 2019.
7. Le 6 février 2020, l’Unité évaluation et missions spécifiques
(UEMS) du SPJ a déposé son rapport. Préconisant le maintien du droit de
visite du père tel que fixé par mesures provisionnelles, elle estimait
nécessaire qu’une prise en charge familiale aux [...], qu’un suivi
psychiatrique de l’enfant et qu’une mesure de surveillance judiciaire
soient ordonnés et relevait le conflit récurrent entre les parents et la
dégradation de la situation depuis le mois d’avril 2019.
Dans sa rapport, G.________ a noté que selon la mère,
B.T.________ était très content d’avoir passé l’après-midi du 4 décembre

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2019 chez son père lors de sa visite au domicile d’A.T.________ pour y
rencontrer le père et son fils, allait un peu mieux, avait du plaisir à voir
son père lors des visites à Point Rencontre, disait adorer son père et
espérer bientôt pouvoir aller chez lui, souffrait moins d’énurésie (1 à 2 fois
par mois) et dormait dans son lit. Reconnaissant qu’A.T.________ se rendait
avec assiduité aux visites à Point Rencontre, auxquelles il conviait parfois
ses parents et son frère, et qu’il communiquait également avec
B.T.________ par WhatsApp, estimant que le comportement d’A.T.________
n’avait pas changé – le 20 octobre 2019, à la sortie de Point Rencontre, le
prénommé l’avait suivie et insultée, puis poursuivie en voiture sur environ
500 mètres –,X.________ envisageait une prise en charge familiale auprès
des [...], auxquelles elle s’était adressée en janvier 2020. G.________ a
relevé que le père admettait être impulsif et regrettait avoir eu une
réaction inappropriée en avril 2019 envers B.T.________, dont les pleurs
avaient été provoqués par le comportement, manipulateur, de sa mère,
mais A.T.________ faisait valoir que son impulsivité était renforcée par
l’attitude de X.________, qui le privait de son fils et ne lui fournissait aucune
information à son sujet, que son fils demandait à aller le voir chez lui et lui
parlait volontiers au téléphone, malgré la présence de sa mère à laquelle il
ne voulait pas manquer de loyauté, qu’il avait passé une nuit chez ses
grands-parents paternels du 21 au 22 décembre 2019 et avait voulu
dormir dans la même chambre que lui et que malgré son dépit et sa
colère, il acceptait de prendre contact avec [...], pour le bien de son fils.
G.________ a encore noté que Q.________, enseignante de
B.T.________ depuis fin août 2019, avait convoqué X.________ en décembre
2019 pour lui faire part de ce que le comportement de B.T.________ avait
changé (l’enfant avait besoin de se faire remarquer, provoquait, était en
conflit avec ses camarades, ne tenait pas compte des remarques des
enseignants) et la mère avait refusé l’appui d’une psychologue scolaire en
disant qu’elle s’était adressée aux [...] et s’était montrée critique sur la
façon de faire des enseignants. La Dre [...], pédiatre de B.T.________,
n’avait pas revu les parents ensemble depuis mars 2018 (contrôle des 3
ans) ni la mère depuis mars 2019 (contrôle des 4 ans), alors que les
années précédentes, le père, adéquat, avait amené plusieurs fois son fils

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en consultation et contacté le cabinet en mai 2018 pour obtenir des
nouvelles de B.T.________ ; elle indiquait qu’en mars 2019, X.________ avait
mentionné une énurésie nocturne et des mictions fréquentes de l’enfant
en journée. Le Centre de vie enfantine (CVE) de [...] a indiqué que
B.T.________ était un enfant assez solitaire, qui avait de bonnes relations
avec les éducatrices mais des interactions compliquées avec les autres
enfants, et relevé qu’à l’époque où il venait chercher son fils, le père était
présent et adéquat. Enfin, la grand-mère paternelle de B.T.________ n’avait
pas constaté de problème d’énurésie chez l’enfant.
En l’état des éléments à sa disposition et compte tenu d’une
problématique conflictuelle récurrente, la DGEJ a estimé qu’il était
essentiel, pour préserver les liens filiaux, la sécurité ainsi que la bonne
évolution de l’enfant et envisager un élargissement du droit de visite, que
les parents démontrent leurs compétences en matière de coparentalité et
le père en matière de gestion des émotions. Elle préconisait en
conséquence la mise en place d’une prise en charge familiale aux [...], le
maintien provisoire des modalités actuelles des visites par l’intermédiaire
de Point Rencontre jusqu’au bilan des [...], l’instauration d’un mandat de
protection au sens de l’art. 307 al. 3 CC et la mise en place d’un suivi de
l’enfant auprès du SUPEA (Service universitaire de psychiatrie de l’enfant
et de l’adolescent) ou du psychologue scolaire.
Dans ses déterminations du 5 mars 2020, A.T.________ a
adhéré aux conclusions du SPJ à l’exception du régime des visites qu’il
convenait d’élargir, faisant notamment valoir que X.________ organisait
régulièrement un droit de visite parallèle en remettant régulièrement
l’enfant à ses grands-paternels, chez qui B.T.________ passait une ou deux
nuits en présence de son père, lui-même étant toujours suivi par les Drs
K.________ et [...].
Dans ses déterminations du 6 janvier (recte : 6 mars) 2020,
X.________ a fait siennes les conclusions du SPJ.

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8. Par courrier du 2 juin 2020, le Dr K.________ a indiqué
qu’A.T.________ avait poursuivi très régulièrement ses entretiens
thérapeutiques deux fois par mois et observé le traitement
médicamenteux psychotrope prescrit par le Dr [...], qu’il avait pu faire état
des différents aléas de sa situation familiale et de ses émotions pénibles
en lien avec la relation intensément conflictuelle vécue avec la mère de
son fils et celles qui avaient fait suite à la limitation de son droit de visite,
qu’il avait développé un état dépressif à la suite de ces tensions familiales
et professionnelles qui l’avait conduit fin 2019 à une incapacité de travail
à 50%, qu’il était à la recherche d’une nouvelle activité dépendante afin
de s’extraire de la précarité et de pouvoir consacrer plus de temps à sa vie
privée, que la période de séparation d’avec B.T.________ induite par la
pandémie de COVID-19 l’avait particulièrement éprouvé, mais qu’il n’avait
cependant pas ménagé ses efforts pour tenter de maintenir une relation
saine et constructive avec son fils. Le médecin estimait qu’A.T.________
avait fait preuve de beaucoup de courage, qu’il se donnait du mal pour
conserver la meilleure relation possible avec son enfant, dans un contexte
familial et professionnel très difficile et qu’il avait toujours paru soucieux
de chercher à ne pas nuire au développement de son fils, malgré de forts
sentiments d’hostilité à l’égard de son-ex-compagne. Il ne le considérait
pas comme un homme maltraitant ou un père négligent, mais ayant
toujours à l’esprit la nécessité de chercher à négocier les meilleures
solutions possibles pour l’éducation de B.T.________.
A l’audience du 5 juin 2020, A.T.________ a conclu formellement
à l’élargissement de son droit de visite en ce sens qu’il soit exercé par le
biais de Point Rencontre hors des locaux durant trois heures. Par ailleurs, il
n’était pas favorable à ce que B.T.________ soit pris en charge par le
psychologue scolaire dès lors qu’il était déjà suivi aux [...] et par son
pédiatre. Les parties se sont accordées sur le fait que le père avait
rencontré les enseignantes de son fils contrairement à ce qui figurait dans
le rapport du SPJ. X.________ n’était pas opposée à une relation entre le
père et son fils mais elle estimait nécessaire, selon les conclusions de
l’UEMS, de maintenir un droit de visite médiatisé par le biais de Point
Rencontre. La juge de paix a informé les parties qu’eu égard aux

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conclusions de l’UEMS, l’enquête se poursuivait et qu’une expertise
pédopsychiatrique allait être mise en œuvre.
A.T.________ a été engagé dès le 1er juillet 2020 par la société
[...], à plein temps, en qualité de technicien-paysagiste pour un salaire
annuel brut de 84'500 fr., comprenant le 13ème salaire.
9. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 8 juillet 2020, X.________ a sollicité de l’autorité de protection
l’autorisation de déplacer la résidence de B.T.________ à son domicile à [...]
avec effet au 1er août 2020 et d’inscrire l’enfant dans l’établissement
scolaire de cette localité, invoquant le fait qu’elle avait dû déménager
pour diminuer sa charge locative. Le 17 juillet 2020, elle a complété sa
requête précitée en ce sens qu’un délai de dix jours soit imparti à
A.T.________ pour lui remettre tous les documents d’identité de l’enfant.
Par courrier du 17 juillet 2020, A.T.________ s’est opposé à la
requête précitée au motif que l’intérêt de B.T.________, qui avait besoin de
stabilité, notamment à l’école, était clairement mis à mal par un
déménagement à [...], lequel n’allait en rien favoriser les liens personnels
entre son fils et lui. Il s’interrogeait en conséquence sur le comportement
de la mère et sa stabilité, rappelant que l’éloignement de l’enfant n’allait
pas faciliter le travail du pédopsychiatre communément choisi sur La Côte
ni l’entremise des grands-parents paternels, domiciliés à [...] et dont le
rôle était très important pour le bien-être de l’enfant, que B.T.________
allait devoir changer de pédiatre et que le lieu de travail de la mère,
quand bien même elle soutenait faire du télétravail, était à Genève. Enfin,
il était désormais salarié et pouvait s’acquitter de la pension convenue.
Par courrier du 21 juillet 2020, X.________ a rappelé qu’elle
s’était formellement engagée à conduire B.T.________ au Point Rencontre
et serait prête, si un droit de visite non médiatisé devait être rétabli, à
effectuer les trajets nécessaires à son exercice.

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Par courrier du 22 juillet 2020, A.T.________ a formellement
conclu au rejet de la requête du 17 juillet 2020, faisant notamment valoir
que le déménagement de la mère le priverait du rétablissement de ses
relations durant la semaine, l’éloignement des domiciles des parents
excluant que l’enfant dorme chez son père à [...] et soit ramené le
lendemain à l’école à [...].
Le 24 juillet 2020, la juge de paix a autorisé X.________ par voie
de mesures superprovisionnelles à déplacer la résidence de l’enfant
B.T.________ à [...] et à inscrire l’enfant dans l’établissement scolaire dans
sa zone de résidence, prenant acte du retrait de la conclusion de la
prénommée en remise par le père des documents d’identité de l’enfant.
Par courrier du 20 août 2020, la juge de paix a informé la Dre
[...], à Gland, qu’elle instruisait une enquête en modification du droit de
visite sur l’enfant B.T.________, décrivant le mandat d’expert qu’elle
souhaitait lui confier.
Par courrier du 24 août 2020, la Dre [...] a indiqué qu’elle
acceptait le mandat, qu’elle pourrait commencer la mise en œuvre de
l’expertise à partir du 20 mars 2021 et qu’elle s’engageait à faire parvenir
son rapport le 15 juin 2021 à moins que les rendez-vous ne soient pas
honorés, auquel cas ce délai pourrait être reporté.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de la juge de paix
fixant provisoirement les modalités de l’exercice du droit de visite d’un
père sur son fils mineur (art. 273 ss CC).

- 15 -
1.2 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai d’application du droit fédéral de la
protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi
d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre toute
décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6e éd., Bâle 2018, n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op.
cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
1.3 L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit
les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du
CPC (Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 ; RS 272),
l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les
faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations.
Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar,
op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016
du 6 février 2017 consid. 5). En matière de protection de l'adulte et de
l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les
restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou
moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR 30 décembre
2019/239 consid. 1.2 et les références citées).
1.4 La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180]). Elle jouit d’un pouvoir de cognition pour

- 16 -
tous les motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation du droit
(ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et
l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la
famille, Protection de l’adulte, Berne 2003 [cité : CommFam], n. 7 ad art.
450a CC et les références citées). S’agissant de ce dernier critère,
l’instance judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation
(Meier, CommFam, n. 10 ad art. 450a cc). Elle peut confirmer ou modifier
la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par
exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f
CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par
conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA
2017, n. 5.84, p. 182).
1.5 Motivé et interjeté en temps utile par le père du mineur
concerné, partie à la procédure, le présent recours est recevable.
2.
2.1 Selon l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du domicile de
l’enfant est compétente pour prendre les mesures nécessaires concernant
les relations personnelles ; la même compétence appartient en outre à
l’autorité de protection du lieu de séjour de l’enfant si celle-ci a pris des
mesures de protection en sa faveur ou qu’elle se prépare à en prendre.
Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l’autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
En l’espèce, l’ordonnance entreprise a été rendue par la juge
de paix, autorité de protection du domicile de la mère et de l’enfant lors
du dépôt de la requête de mesures provisionnelles du 29 avril 2019,
laquelle a fondé sa compétence sur l’art. 5 LVPAE.

- 17 -
2.2 La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée au
regard de l’ensemble des circonstances (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l’autorité de protection de
l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d’autres
justes motifs ne s’y opposent. Lorsqu'il y a péril en la demeure, il peut être
justifié de ne pas procéder à une audition personnelle, mais de procéder à
celle-ci dès que possible (Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes
physiques et de la protection de l'adulte, 2014, n. 1108 et 1116, p. 494 et
498).
En l’espèce, la juge de paix a procédé à l’audition des parents
de l’enfant lors des audiences des 23 mai 2019 et 5 juin 2020 de sorte que
leur droit d’être entendu a été respecté. En revanche, l’enfant
B.T.________, âge de 5 ans, est trop jeune pour être entendu par l’autorité
de protection (cf. TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3).
Il s’ensuit que la décision entreprise est formellement correcte
et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1 Le recourant reconnaît que la communication entre les parents
a toujours été difficile, avec parfois des échanges verbaux déplacés et des
gestes injurieux. Il accorde cependant beaucoup d’importance à son fils et
sa propre famille souhaiterait pouvoir passer du temps avec lui. Il est
désormais salarié et en mesure d’assurer le paiement d’une contribution
en faveur de son fils. Il a pris des mesures pour mieux gérer sa colère de
parent séparé et n’a jamais eu de comportement inadéquat envers son
fils, à l’exception de l’évènement du 29 avril 2019. Il souffre de ne pas
pouvoir passer plus de temps avec B.T.________ et regrette de ne pas avoir
pu le voir pendant le confinement du printemps 2020. Il est suivi

- 18 -
régulièrement par le Dr K.________, qui a pu attester qu’il ne doit pas être
considéré comme un homme dangereux ou un père négligent, et note un
certain immobilisme dans le traitement du dossier judiciaire et un temps
d’instruction considérable. Le risque que constitue un passage du régime
de deux heures à l’intérieur des locaux à trois heures à l’extérieur des
locaux est très faible et le principe de proportionnalité commande qu’il soit
fait droit à sa requête.
Selon la DGEJ et l’intimée, dès lors qu’une évaluation de
l’UEMS a préconisé un travail tant sur la coparentalité que sur la gestion
des émotions de la part du père, lequel fait preuve de comportements
inappropriés, que la juge de paix a estimé qu’il était nécessaire qu’une
expertise pédopsychiatrique soit mise en œuvre afin de déterminer les
compétences respectives et les mesures à prendre pour protéger
B.T.________ du conflit familial, et que ni ce travail ni l’expertise n’ont été
menés à leur terme, il n’est pour l’heure pas opportun – au stade de la
vraisemblance et selon le principe de précaution propre à la protection des
mineurs – d’élargir le droit de visite du recourant en l’autorisant à sortir
des locaux de Point Rencontre. En effet, il est nécessaire de garantir que
tout est mis en œuvre pour que la sécurité et le bon développement
puissent être assurés lorsque B.T.________ rendra visite à son père, au vu
des faits qui se sont déroulés lors des dernières visites.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le
père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi
que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations
personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées). Les relations personnelles
permettent aux père et mère non gardiens de participer au
développement de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique
et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact
étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de
l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant
élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de

- 19 -
l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Bâle 2019, nn. 963 ss,
pp. 615 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non
seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également
un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu
l'intérêt de celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ; TF
5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées). Le droit
pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant
n'est pas absolu et peut être temporairement ou durablement refusé ou
limité (Meier/Stettler, op. cit., nn. 966 ss, pp. 617 ss et les références
citées).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 Ill 295 consid. 4a ;
Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et les références citées) ; il variera
en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation
qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 984, pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec
l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation du parent ou du
tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles)
(Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636 et les références citées). Les
éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance secondaire
(ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent pas un motif
de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins
justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que

- 20 -
l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209
consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par
d'autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la
proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations
personnelles avec l'enfant en tant que mesure de protection (TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018
consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1 ; TF
5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées : ATF 120
II 229 consid. 3b/aa). En revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant
par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un
droit de visite surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du
parent non détenteur de l'autorité parentale, le principe de la
proportionnalité, mais également le sens et le but des relations
personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit (TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre
2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les
références citées ; ATF 122 III 404 consid. 3c). L'une des modalités
particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice du
droit de visite, par une application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2
CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou sans
curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point
Rencontre ou une autre institution analogue (TF 5A_184/2017 du 9 juin
2017 consid. 4.1 et références citées).

- 21 -
L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des
indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant ; il ne suffit pas que
ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence pour
qu'un tel droit de visite soit instauré. Il convient dès lors de faire preuve
d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_401/2014 du
18 août 2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op.
cit., nn. 790 ss, pp. 521 ss). Le droit de visite surveillé tend à mettre
efficacement l'enfant hors de danger, à désamorcer des situations de
crise, à réduire les craintes et à contribuer à l'amélioration des relations
avec l'enfant et entre les parents. Il constitue en principe une solution
provisoire et ne peut donc être ordonné que pour une durée limitée. Il
convient toutefois de réserver les cas où il apparaît d'emblée que les
visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être effectuées sans
accompagnement (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et
références citées ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de
l'enfant – retrait ou refus des relations personnelles, droit de visite
surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe de
proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes
ne suffisent pas pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007 du
19 octobre 2007 consid. 2, publié in La pratique du droit de la famille
[FamPra.ch] 2008 p. 172).
3.2.2 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas

- 22 -
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, 5.20, p. 164 ; sur le
tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées). De surcroît, le juge
des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile,
Condensé de jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n. 3.1.1
ad art. 296 CPC et les références citées).
3.3 L’enfant B.T.________ est né d’une relation hors mariage le [...]
2015 et est gardé par sa mère depuis lors. Le couple parental a été
souvent en conflit et une médiation a été suivie sans que les différends
n’aient pu être réglés. Le droit de visite, prévu de manière usuelle dans
une convention conclue les 1er et 14 février 2018, a été suspendu et un
droit de visite au Point Rencontre ordonné à la suite d’évènements
survenus le 26 avril 2019, après que B.T.________ avait pleuré lors de
l’exercice des relations personnelles en disant qu’il allait manquer à sa
mère et que son père l’avait alors ramené à la porte de celle-ci sans la
prévenir, fâché. Le recourant reconnaît avoir des difficultés à gérer ses
émotions. Il s’est d’ailleurs engagé dans un programme thérapeutique du
CPAle et est suivi par le Dr K.________. Il est sous traitement
médicamenteux psychotrope et partage avec son médecin ses émotions
pénibles en lien avec la relation intensément conflictuelle qu’il a avec la
mère de son fils ; selon le Dr K.________, la limitation des relations
personnelles apparaît comme une grande frustration chez le recourant, qui
a fait preuve de beaucoup de courage et se donne du mal pour conserver
la meilleure relation possible avec son enfant dans un contexte qui a été
difficile jusqu’à présent. B.T.________ a par ailleurs exprimé préférer passer
du temps avec son père chez celui-ci plutôt qu’au Point Rencontre. S’il y a
des inadéquations de la part du père, on ne voit pas de motifs ni quels
événement récents justifieraient de restreindre autant les relations
personnelles du recourant avec B.T.________. La procédure a été entamée
en avril 2019, alors que l’enfant avait juste quatre ans. Depuis lors,
B.T.________ ne voit son père qu’un week-end sur deux, pendant deux
heures, sans possibilité de quitter les locaux du Point Rencontre. A cela

- 23 -
s’ajoute que l’experte mandatée par la juge de paix a indiqué ne pas
pouvoir rendre son rapport avant juin 2021, que l’enfant est très jeune,
qu’il veut aller chez son père, que des arrangements ont eu lieu durant le
confinement du printemps et que B.T.________ passe des périodes plus
longues avec son père lorsque sa mère le confie à ses grands-parents
paternels pour les vacances. Il s’ensuit que le principe de précaution,
certes essentiel, ne saurait imposer au recourant d’être privé d’un droit de
visite de 3 heures toutes les deux semaines en dehors de Point Rencontre
alors qu’il est dans l’intérêt de B.T.________ que le droit de visite avec son
père puisse être élargi immédiatement.
5. Pour ces motifs, le recours doit être admis et la décision
querellée réformée dans le sens des considérants qui précèdent.
Obtenant gain de cause, le recourant a droit à des dépens,
arrêtés à 1'500 fr. à la charge de l’intimée, qui succombe (art. 106 al. 1
CPC, applicable par renvoi de l’art. 450f CC). Les frais judiciaires de
deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28
septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la
charge de l’intimée pour les mêmes motifs.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est admis.

- 24 -
II. L’ordonnance est réformée comme il suit aux chiffres I et II de
de son dispositif :
I. admet la requête de mesures provisionnelles
d’A.T.________ tendant à l’élargissement de son droit de visite
sur son fils B.T.________, déposée le 5 juin 2020.
II. dit qu’A.T.________ exercera son droit de visite sur son fils
B.T.________ par l’intermédiaire de Point Rencontre deux fois
par mois, pour une durée de trois heures, avec l’autorisation
de sortir des locaux, en fonction du calendrier d’ouverture et
conformément au règlement et aux principes de
fonctionnement de Point Rencontre, lesquels sont obligatoires
pour les deux parents.
L’ordonnance est confirmée pour le surplus.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de l’intimée X.________.
IV. L’intimée X.________ versera au recourant A.T.________ la
somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens.
V. L'arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du

- 25 -
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Baptiste Viredaz (pour A.T.________),
- Me Julie André (pour X.________),
- DGEJ, ORPM du Centre,
et communiqué à :
- Point Rencontre Centre, Ecublens,
- DGEJ, Unité d’appui juridique,
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :