vd_gerichte · ZA24.030486 · 2024-11-08 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 78/24 - 117/2024
ZA24.030486
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 novembre 2024
______________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Berberat, juge, et M. Küng, assesseur
Greffier : M. Addor
*****
Cause pendante entre :
C.________, à L.________, recourant, représenté par Me Pierre Ventura,
avocat à Lausanne,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D’ASSURANCE EN CAS D’ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 43 al. 1 LPGA et 6 al. 1 LAA
402

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E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1963,
travaille depuis 2000 en tant que chauffeur-livreur à 100 % pour le compte
de la société A.________ SA. A ce titre, il est assuré contre le risque
d’accident professionnel et non professionnel auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou
l’intimée).
Le 28 janvier 2022, l’assuré a chuté sur le genou gauche après
avoir cherché à retenir son bérot chargé lors d’une livraison.
Consulté le 31 janvier 2022, le Dr I.________, spécialiste en
médecine interne générale et médecin traitant, a fait réaliser une IRM du
genou gauche. Effectué le 8 février 2022 par la Dre R.________, spécialiste
en radiologie, cet examen a mis en évidence une bursite du ligament
latéral interne, une chondropathie de stade II du condyle fémoral externe
avec lésion du mucoïde de grade II de la corne antérieure du ménisque
externe et bursite entre le tractus ilio-tibial et le condyle fémoral externe
ainsi qu’une chondropathie rotulienne de stade II avec chondropathie
trochléaire de stade IV.
Ensuite de la reprise de son activité professionnelle à plein
temps le 4 avril 2022, l’assuré a présenté des douleurs au genou gauche à
l’origine d’une nouvelle incapacité totale de travail à compter du 12
septembre 2022.
Procédant, le 11 août 2023, à l’appréciation du cas, le Dr
F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, médecin d’arrondissement de la CNA, a estimé que
l’événement du 28 janvier 2022 n’avait pas entraîné de lésion structurelle
pouvant lui être imputée ; les lésions découvertes à l’IRM du 8 février 2022
étaient constitutionnelles et de nature dégénérative. Selon ce médecin, la
chute du 28 janvier 2022 avait tout au plus entraîné une contusion du
genou qui avait décompensé de manière passagère un état antérieur. Dès

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lors qu’une contusion du genou guérit en douze semaines chez un
travailleur manuel, le Dr F.________ a retenu que l’événement incriminé
avait totalement cessé de déployer ses effets au plus tard le 22 avril 2022.
Les troubles actuels qui avaient entraîné une nouvelle incapacité de travail
n’étaient donc pas en lien de causalité pour le moins probable avec
l’événement incriminé, mais étaient dus à des atteintes préexistantes.
Par décision du 24 août 2023, la CNA a mis fin au versement
de l’indemnité journalière et à la prise en charge du traitement médical au
30 janvier 2023.
Représenté par Me Pierre Ventura, avocat, l’assuré s’est
opposé à cette décision en date du 22 septembre 2023. Il faisait valoir
qu’avant l’accident du 28 janvier 2022, il n’avait jamais ressenti de
douleurs au genou gauche et que celles-ci n’étaient apparues que
postérieurement à celui-ci. Aussi fallait-il admettre que, sans cet
événement, une telle symptomatologie ne serait pas survenue. De plus, le
déroulement de l’accident, à savoir une chute dans des escaliers était
propre selon lui, « à entraîner de fortes douleurs au genou ». Compte tenu
de la persistance de ses problèmes, il a annoncé qu’il allait prochainement
consulter le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur.
Le 26 octobre 2023, l’assuré a complété son opposition en se
prévalant d’un rapport adressé la veille à son conseil par le Dr H.________ à
la suite de deux consultations des 25 septembre et 9 octobre 2023. Après
avoir analysé l’IRM du 8 février 2022, ce médecin a relevé qu’il y avait une
nette lésion d’aspect traumatique au centre de la trochlée fémorale, au
niveau de l’articulation fémoro-patellaire ; il y avait également une rupture
de la surface cartilagineuse fémorale avec œdème en regard mesurant
plus d’un centimètre de profil. Selon le Dr H.________, l’aspect de la lésion
cartilagineuse et l’œdème sous-jacent évoquaient beaucoup plus une
origine traumatique qu’une ulcération décrite par la radiologue. Il s’est
ensuite penché sur l’IRM effectuée le 26 septembre 2023 par le Dr
Y.________, spécialiste en radiologie ; alors que ce dernier examen était

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superposable à celui du mois de février 2022 s’agissant de l’articulation
fémoro-tibiale, le Dr H.________ a constaté qu’il n’y avait pas de lésion
significative du cartilage rotulien au niveau fémoro-patellaire ; la lésion
décrite en 2022 au niveau de la trochlée fémorale avait très nettement
diminué et il n’y avait quasiment plus de solution de continuité visible au
niveau du cartilage, tandis que l’oedème sous-jacent avait diminué de
moitié de son diamètre, autrement dit des trois quarts de sa surface ; il
s’agissait donc, selon le Dr H.________ « très nettement d’une cicatrisation
qui confirme la notion de lésion traumatique ». L’assuré s’est également
référé à un rapport rédigé le 3 octobre 2023 par le Dr I.________. Ce
médecin y affirmait que son patient n’avait rencontré aucun problème au
genou gauche avant l’accident du 28 janvier 2022, tout en relevant à
l’instar de son confrère que les lésions au genou gauche avaient diminué
d’intensité, ce qui démontrait leur caractère traumatique. L’assuré
déduisait de ces éléments que l’accident du 28 janvier 2022 était bel et
bien à l’origine de ses douleurs, si bien que les prestations d’assurance en
sa faveur devaient être maintenues.
Par courriels des 2 et 26 février 2024 ainsi que par courriers
des 19 mars et 17 avril 2024, la CNA a vainement tenté d’obtenir le
rapport et les images de l’IRM réalisée le 26 septembre 2023.
A la demande du Dr F.________, le Prof. X.________, spécialiste
en radiologie, a procédé à un consilium du cas de l’assuré. Dans un
rapport du 3 mai 2024, ce médecin a conclu, sur la base de l’examen de
l’IRM du 8 février 2022 uniquement, à l’existence d’une fissuration de la
gorge trochléenne, probablement d’origine dégénérative progressive ; en
l’absence de déficit cartilagineux, d’épanchement articulaire ou de
contusion associée, il estimait que ce type de lésion ne pouvait pas se
développer sur une contusion, voire un traumatisme, en l’absence de
lésion pathologique. En revanche, il a constaté une discrète distension du
ligament croisé antérieur associée à un tiroir antérieur passif prédominant
au niveau du compartiment externe, compatible avec une incompétence
fonctionnelle du ligament croisé antérieur. Si cette assertion devait encore
être confirmée au moyen d’une Laxi-IRM, il n’en demeurait pas moins que

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la lésion constatée ne semblait pas être en lien avec un éventuel
traumatisme survenu dix jours avant l’absence d’autre lésion associée.
Dans un rapport final du 31 mai 2024, le Dr F.________ a relevé
que l’IRM du genou gauche du 8 février 2022 n’avait montré que des
lésions dégénératives et anciennes, lesquelles avaient de nouveau été
visualisées à l’IRM du genou gauche du 26 septembre 2023. Puisque le Dr
H.________ prétendait que la lésion au niveau de la trochlée fémorale était
d’aspect traumatique et que l’aspect de la lésion cartilagineuse et
l’œdème sous-jacent évoquait davantage une étiologie traumatique
qu’une ulcération, l’avis du Prof. X.________ avait été sollicité, lequel avait
conclu que la lésion de la trochlée était d’origine dégénérative. Le Dr
F.________ en inférait que les lésions au genou gauche mises en évidence
par les IRM des 8 février 2022 et 26 septembre 2023 étaient de nature
dégénérative. Aussi bien fallait-il admettre que l’événement du 28 janvier
2022 avait tout au plus entraîné une contusion du genou, laquelle avait
décompensé de manière passagère un état antérieur. Or une contusion du
genou guérissait en douze semaines chez un travailleur manuel. Par
conséquent, le Dr F.________ a retenu que l’accident précité avait
totalement cessé de déployer ses effets au plus tard le 22 avril 2022 et
que les troubles actuels n’étaient pas en lien de causalité pour le moins
probable avec celui-ci.
Par décision sur opposition du 4 juin 2024, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré et confirmé sa décision du 24 août 2023.
B. a) Par acte du 5 juillet 2024, C.________, toujours représenté
par Me Ventura, a recouru devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision sur opposition du 4
juin 2024 en concluant sous suite de frais et dépens, principalement, à
l’octroi de prestations d’assurance des suites de l’accident du 28 janvier
2022 en nature (prise en charge des traitements médicaux au genou
gauche) et en espèces (indemnités journalières et rente entière
d’invalidité), subsidiairement, au renvoi de la cause à la CNA pour
complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.

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Sur le plan formel, l’assuré s’est plaint d’une violation de son
droit d’être entendu. Il a rappelé avoir conclu, dans son complément
d’opposition du 26 octobre 2023, à l’octroi de diverses prestations telles
que la prise en charge du traitement médical et le versement d’indemnités
journalières et d’une rente d’invalidité, à défaut à l’annulation de la
décision du 24 août 2023 et à la reprise de l’instruction. Or, dans la
décision litigieuse, la CNA ne s’était pas prononcée sur ces conclusions, au
motif qu’elle n’avait pas pour vocation de trancher la question de
l’existence de troubles ou de douleurs mais uniquement de déterminer
dans quelle mesure les atteintes présentées étaient à sa charge.
Sur le plan matériel, l’assuré a invoqué une constatation
inexacte des faits. Il a expliqué que les rapports du Dr F.________ et du
Prof. X.________ ne se fondaient pas sur un examen complet de sa situation
médicale mais uniquement sur le compte-rendu d’IRM du 8 février 2022, si
bien qu’ils ne satisfaisaient pas aux réquisits jurisprudentiels en matière
de valeur probante. A l’inverse, le Dr H.________ avait établi son rapport du
25 octobre 2023 à la suite de deux consultations cliniques, de l’examen
des comptes-rendus d’IRM des 8 février 2022 et 26 septembre 2023 et de
celui du rapport du Dr F.________ du 11 août 2023. Par ailleurs, l’assuré a
soumis le consilium du Prof. X.________ au Dr H.________, lequel a déclaré,
dans un rapport du 8 juin 2024, qu’il ne pouvait que maintenir son avis
basé sur l’examen successif de trois IRM. Aussi, dans la mesure où le Dr
H.________ avait été consulté plutôt en tant qu’expert dans le cadre du
présent litige, son avis ne pouvait être assimilé à celui d’un médecin
traitant. Qui plus est, il jetait un doute sur l’appréciation de ses confrères
quant à l’origine des lésions au genou gauche, si bien qu’il se justifiait
d’ordonner la mise en œuvre d’une expertise.
b) Par courrier du 17 juillet 2024, la CNA a indiqué qu’en
l’absence d’élément nouveau, elle renonçait à déposer formellement une
réponse. Renvoyant ainsi à la décision attaquée, dont elle estimait qu’il
n’y avait pas lieu de s’écarter, elle a conclu au rejet du recours.

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c) S’exprimant par pli du 10 septembre 2024, l’assuré a
indiqué se référer intégralement aux moyens allégués dans son mémoire
de recours du 5 juillet 2024.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant peut
prétendre à des prestations de l’assurance-accidents (prise en charge du
traitement médical et indemnités journalières) au-delà du 30 janvier 2023,
singulièrement la question de savoir s’il existe un lien de causalité entre
l’accident du 28 janvier 2022 et les troubles présentés au niveau du genou
gauche.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputée accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure

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extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec
l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).

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c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid.
3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3).
4. a) Selon l’art. 61 let. c LPGA, le juge apprécie librement les
preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle

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que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur
probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur
des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
b) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF
8C_615/2021 du 31 mars 2022 consid. 3.2).
c) Lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement
sur l’appréciation d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis
d’un médecin traitant ou d’un expert privé auquel on peut également
attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes même faibles
quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne
saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces avis et il
y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant

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selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V
465 consid. 4.6 et 4.7 ; voir aussi TF 8C_208/2023 du 19 mars 2024
consid. 4.2).
5. a) En l’occurrence, il est établi que l’événement du 28 janvier
2022 est constitutif d’un accident au sens de l’art. 4 LPGA ; l’intimée ne le
conteste d’ailleurs pas. Est par contre litigieuse la question de la
persistance au-delà du 30 janvier 2023 du lien de causalité naturelle et
adéquate entre l’accident assuré et les atteintes à la santé dont le
recourant se plaint au genou gauche. Se fondant sur l’avis du Dr
H.________, le recourant fait valoir que tel est bien le cas, puisque ce
spécialiste a indiqué que la lésion au centre de la trochlée fémorale était
très probablement d’étiologie traumatique au vu de son évolution. A tout
le moins soutient-il que les conclusions des Drs F.________ et X.________ ne
sont pas suffisamment probantes pour trancher valablement la question
litigieuse et qu’il convient d’instruire plus avant, par le biais d’une
expertise.
b) Le service médical de l’intimée a considéré que
l’événement déclaré n’avait pas entraîné, au degré de la vraisemblance
prépondérante, d’autre lésion structurelle et objectivable qu’une contusion
du genou gauche qui avait décompensé de manière passagère un état
antérieur (laquelle évolue vers la guérison habituellement en douze
semaines chez un travailleur manuel).
c) Le raisonnement de la caisse intimée, selon lequel l’avis
médical du Dr F.________ du 31 mai 2024 résulte de la lecture unanime de
l’imagerie médicale par les trois radiologues consultés au cours de la
procédure (cf. décision sur opposition du 4 juin 2024, p. 8), ne peut être
partagé.
aa) Il y a lieu tout d’abord de relever que les rapports
d’imagerie établis par les Drs R.________ le 8 février 2022 et Y.________ le
26 septembre 2023 ne sont que de simples comptes-rendus de l’IRM
réalisée, lesquels ne comprennent aucune appréciation motivée de la

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situation : s’ils font état de l’existence de chondropathies, autrement dit
de lésions du cartilage, ils ne se prononcent pas sur l’origine traumatique
ou dégénérative des lésions constatées.
bb) A la suite des remarques formulées par le Dr H.________
dans son rapport du 25 octobre 2023, lequel soutenait que le recourant
présentait une lésion au niveau de la trochlée fémorale d’aspect
traumatique, la caisse intimée a demandé au Prof. X.________ de procéder
à une analyse des images réalisées le 8 février 2022. Dans son rapport du
3 mai 2024, ce médecin arrive à la conclusion que cette lésion est
d’origine dégénérative progressive. Il ressort du dossier que le Prof.
X.________ n’a toutefois pas examiné les images réalisées le 26 septembre
2023. Or, d’après le Dr H.________, ces images mettraient en évidence une
régression de l’atteinte au niveau de la trochlée fémorale, ce qui ne serait
pas possible si l’atteinte était d’origine dégénérative. Les explications
données par le Dr H.________ sont suffisantes pour susciter un doute quant
au bien-fondé des conclusions retenues par la caisse intimée,
respectivement par son service médical. A cet égard, il convient de
rappeler que c’est à l’assurance-accidents qu’incombe la preuve
libératoire que les causes accidentelles d’une atteinte à la santé ne jouent
plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (cf. TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). Dans cette optique, l’intimée
avait l’obligation d’instruire d’office les éléments médicaux déterminants
pour la résolution du cas (art. 43 al. 1 LPGA) et ne pouvait pas se
contenter, eu égard à la problématique notoirement complexe de la
genèse d’une lésion au genou, de l’appréciation médicale guère motivée
de son médecin-conseil – qui ne saurait constituer une preuve libératoire
au sens de la jurisprudence – pour mettre un terme à la prise en charge
des lésions constatées à la suite de l’événement traumatique.
d) Sur le vu de ce qui précède, il convient de retenir que la
décision entreprise repose, faute d’une analyse complète de la situation
concrète du recourant, sur des éléments insuffisants. En conséquence, il
se justifie d’annuler la décision sur opposition du 4 juin 2024 et de
renvoyer la cause à l’intimée, à qui il appartient au premier chef

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d’instruire (art. 43 al. 1 LPGA), afin qu’elle mette en œuvre une expertise
(art. 44 LPGA) comprenant l’appréciation d’un spécialiste en chirurgie
orthopédique. Cet expert aura notamment pour tâche de se renseigner sur
le mécanisme et les circonstances de la chute du 28 janvier 2022, de se
prononcer sur les questions faisant l’objet du considérant 5c ci-dessus et
de se déterminer, au degré de la vraisemblance prépondérante, sur
l’existence d’un lien causalité entre l’événement accidentel précité et les
différentes lésions subies au genou gauche et, le cas échéant, sur la date
d’un éventuel statu quo sine ou ante. A réception du rapport d’expertise,
l’intimée pourra rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions
du recourant.
e) Pour finir, il n’y a pas lieu, compte tenu de l’issue du litige,
d’examiner les griefs en lien avec la violation du droit d’être entendu du
recourant, quand bien même on peut se demander si ceux-ci entrent dans
le cadre de l’objet du litige.
6. En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la
décision sur opposition litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimée
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle
décision.
7. a) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let.
fbis LPGA).
b) Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son
conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 1'800
fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre intégralement à la charge de la partie
intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

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p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 4 juin 2024 par la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction au
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
versera à C.________ une indemnité de 1’800 fr. (mille huit
cents francs) à titre de dépens.
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Pierre Ventura, avocat (pour C.________),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours

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constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :