vd_gerichte · ZA23.018703 · 2023-08-02 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 41/23 - 86/2023
ZA23.018703
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 août 2023
__________________
Composition : M. PIGUET, président
Mme Durussel, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
R.________, à [...], recourant,
et
A.________ ASSURANCES SA, à Winterthur, intimée.
_______________
Art. 43 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
402

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E n f a i t :
A. R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
travaille depuis le 1er mai 2007 à plein temps pour le compte de la
Z.________ comme assistant de sécurité publique. A ce titre, il est assuré
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
d’A.________ Assurances SA (ci-après : A.________ ou l’intimée).
Le 23 décembre 2021, l’assuré a glissé à son domicile sur le
sol mouillé du salon et est tombé lourdement sur son épaule gauche
(déclaration d’accident-bagatelle LAA du 15 mars 2022).
Une IRM de l’épaule gauche du 3 mars 2022 a révélé que
l’assuré présentait une capsulite rétractile, une petite bursite sous-
acromiale associée à une arthrose acromio-claviculaire et une petite
tendinopathie insertionnelle du sus-épineux et sous-scapulaire sans
déchirure.
Consulté le 11 mars 2022, le Dr E._________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a
diagnostiqué une capsulite rétractile post-traumatique de l’épaule gauche.
Les diagnostics secondaires étaient une lésion partielle du tendon supra-
épineux avec tendinopathie pré-rupturaire du long chef du biceps de
l’épaule droite traitée conservativement (2016) avec une capsulite
rétractile de l’épaule droite de récupération complète, un décollement de
la rétine traitée chirurgicalement en septembre 2021 avec ablation du
silicone le 23 décembre 2021 et un diabète non-insulinodépendant. Tout
en précisant que, depuis une chute de sa hauteur le 23 décembre 2021
avec réception sur son membre supérieur gauche, l’assuré présentait des
douleurs de cette épaule avec un enraidissement progressif, ce médecin a
émis l’appréciation suivante (rapport du 16 mars 2022):
Attitude
Monsieur R.________ présente une capsulite rétractile de l’épaule
gauche d’origine traumatique et dans le contexte d’un diabète non-
insulinodépendant. La coiffe des rotateurs étant en continuité à

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l’imagerie et le pronostic de récupération des capsulites étant
favorable, je propose de privilégier le traitement conservateur par
de la physiothérapie.
Finalement, je l’informe que malgré un pronostic favorable, la
capsulite va encore nécessiter plusieurs mois avant récupération.
Dans tous les cas, je prévois un contrôle à ma consultation dans
deux mois pour refaire le point de la situation.
Dans son rapport du 18 mai 2022, le Dr E._________ a confirmé
ses diagnostics. Constatant un enraidissement encore plus marqué que
lors du dernier contrôle avec des douleurs en augmentation, ce médecin a
attesté une incapacité de travail de l’assuré à 50 % depuis le 16 mai 2022.
Il convenait de poursuivre la physiothérapie complétée par un traitement
de Tramadol® et Co-Dafalgan® à la demande.
Dans un rapport du 24 juin 2022, le Dr E._________ a fait état
de douleurs avec un enraidissement progressif de l’épaule gauche ; la
situation clinique n’était pas stabilisée. Si une augmentation du taux de
travail n’était pas encore de mise, même dans une activité adaptée, le
pronostic restait cependant favorable vers une récupération complète
dans plusieurs mois.
Dans un rapport du 17 août 2022, le Dr E._________ a fait part
d’une évolution qui était lentement favorable ; la situation n’était pas
encore stabilisée avec la persistance de douleurs à l’effort et aux
mouvements répétitifs, surtout en fin de journées de travail.
Invité à se déterminer, le Dr B.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
médecin-conseil auprès d’A.________, a, dans un rapport du 28 août 2022,
indiqué qu’il n’avait pas d’argument en faveur d’un lien de causalité
naturelle entre les plaintes actuelles de l’assuré et la contusion de l’épaule
du mois de décembre 2021. Ce médecin était d’avis que l’événement en
question n’avait entraîné qu’une aggravation temporaire chez l’assuré
dont l’état de santé était déjà déficient auparavant. Le médecin-conseil a
fixé le statu quo sine vel ante trois mois après le traumatisme.

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Par décision du 5 octobre 2022, A.________ a, sur la base de
l’avis de son médecin-conseil, mis fin au versement de ses prestations
d’assurance au 23 mars 2022 en l’absence d’un lien de causalité naturelle
entre l’événement du 23 décembre 2021 et les troubles à l’épaule gauche
de l’assuré perdurant au-delà de cette date.
L’assuré, agissant par son assurance de protection juridique,
s’est opposé à cette décision en date du 3 novembre 2022. Il a produit un
rapport du 2 novembre 2022 du Dr E._________, dans lequel ce médecin
faisait part d’un traitement conservateur initié, avec une évolution lente
mais favorable et une reprise de travail à temps complet dès le 17 octobre
2022, précisant que « la capsulite rétractile de l’épaule gauche est donc
vraisemblablement en lien avec le traumatisme dont a été victime
Monsieur R.________ le 23.12.2021. Le diabète représente un facteur de
risque pour développer une capsulite rétractile ».
Invité à se déterminer dans le cadre de la procédure
d’opposition, le Dr B.________ a répondu le 26 janvier 2023 en ces termes
au questionnaire d’A.________ :
1. Diagnostic ?
Contusion de l’épaule gauche .
2. L’événement décrit : « M. R.________ a glissé sur le sol mouillé du
salon et est tombé lourdement sur son épaule gauche, (…) » est-il
apte de générer la lésion en objet à la coiffe des rotateurs ?
Non. Le mécanisme de chute sur l’épaule n’est pas apte à
provoquer une lésion de la coiffe des rotateurs. Il faudrait plutôt
une chute sur le bras en extension. D’ailleurs Dr E._________ à sa
lettre du 02.11.2022 mentionne aussi qu’il n’y a aucune lésion
structurelle significative post-traumatique. Le diagnostic de
capsulite rétractile ne peut pas être confirmé et est basé sur la
constatation de raideur et douleurs du patient qui surviennent
habituellement à l’activation par un traumatisme des lésions
dégénératives.
3. Comment les objections médicales peuvent-elles être appréciées
et en quoi modifient-elles les appréciations initiales ? (réponse
exhaustive)
L’assuré présente une arthrose acromioclaviculaire avancée, une
tendinopathie insertionnelle du sus-épineux associée à une
amyotrophie et du sous-scapulaire sans déchirure, une arthrose

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glénohumérale débutante. On trouve aussi un remaniement de
l’insertion du supraépineux au niveau du trochiter avec kystes
souschondraux. Il s’agit clairement des pathologies dégénératives
chroniques. Toutes ses lésions étaient déjà préexistantes et pas
aggravées par l’événement. Il n’y a aucune nouvelle lésion. On a
même retenu un status quo sine de 3 mois qui me paraît
largement suffisant suite à une contusion de l’épaule même si elle
était compliquée par une capsulite rétractile. La décompensation
et l’enraidissement de l’épaule du patient par la suite sont
clairement dues à l’état dégénératif de l’épaule du patient et des
facteurs étrangers à la chute comme le diabète. Le patient
d’ailleurs a présenté l’année passée une capsulite rétractile de
l’épaule droite.
Le diagnostic d’une capsulite rétractile (épaule gelée) se pose sur
une articulation avec limitation fonctionnelle en l’absence
d’arthrose ou d’arthrite. Elle se présente typiquement dans un ciel
bleu en tant que forme idiopathique (comme l’autre épaule) chez
un patient de 40-60 ans. La capsulite rétractile sécondaire est
typiquement après une chirurgie de l’épaule.
Je ne suis pas d’accord alors avec l’avis de Dr E._________ que la
capsulite rétractile est vraisemblablement due au traumatisme.
Même s’il y a une capsulite et elle est survenu après le
traumatisme, selon toute vraisemblance prépondérante elle est
due à d’autres facteurs. D’autant plus, selon toute vraisemblance
prépondérante, une contusion de l’épaule qui n’a provoquée
aucune lésion ne peut pas être responsable d’un arrêt de travail
un an plus tard.
4. Observations
En conclusion, le patient présentait certainement déjà un état
précaire de son épaule dont la symptomatologie aurait pu débuter
à n’importe quel moment, soit par la dynamique des lésions elles-
mêmes, soit en réponse à des événements ordinaires ou
extraordinaires de la vie tels que des efforts ou des contusions.
Se fondant sur le point de vue de son médecin-conseil auquel
elle reconnaissait une pleine valeur probante, A.________ a, par décision
sur opposition du 16 mars 2023, rejeté l’opposition formée par l’assuré et
confirmé sa décision initiale.
B. a) Par acte du 28 avril 2023 (timbre postal), R.________ a
recouru contre cette décision sur opposition devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant à l’annulation de
cette décision et à la prise en charge des suites de l’événement du 23
décembre 2021 au-delà du 23 mars 2023 (recte : 2022). En substance, il
faisait valoir que l’appréciation du Dr B.________, lequel ne l’avait pas
examiné et se limitait à des « allégations factuelles », ne pouvait pas

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l’emporter sur l’avis divergeant du Dr E._________, lequel avait toujours
« fait état d’une capsulite rétractile de l’épaule gauche dont l’origine
provient d’un traumatisme ». A.________ échouait, à son avis, à démontrer
l’existence de troubles chroniques affectant ses deux épaules. Il requérait
à titre subsidiaire la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
judiciaire. Il a également fait verser en la cause un rapport du 27 avril
2023 du Dr E._________, lequel soulignait que la symptomatologie de
l’assuré n’était pas en lien avec sa problématique tendineuse, ni
arthrosique d’ailleurs, mais secondaire à une capsulite rétractile, soit une
inflammation de la capsulite articulaire, d’origine traumatique.
b) Dans sa réponse du 24 mai 2013, A.________ a conclu au
rejet du recours. Elle estimait avoir établi au degré de la vraisemblance
prépondérante requis l’absence d’un lien de causalité naturelle entre
l’événement accidentel du 23 décembre 2021 et les troubles persistants à
l’épaule gauche de l’assuré après le 23 mars 2022. En l’absence d’élément
susceptible de remettre en question l’avis du Dr B.________, la mise en
œuvre de mesures d’instruction complémentaire, voire d’une expertise,
n’était pas justifiée.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi
fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) Déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4
let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;

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BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. Le litige a pour objet la question de savoir si le recourant peut
prétendre, en lien avec l’accident survenu le 23 décembre 2021, à des
prestations de l’assurance-accidents (traitement médical et indemnités
journalières) au-delà du 23 mars 2022.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement dommageable de
caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est remplie
lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du
tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement
accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que
l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs,
ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et
les références). Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont
liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que
l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les
références). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet

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soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans
le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière
de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement
avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF
8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d) En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les
remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et les
allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît
consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents
d’allouer des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la
cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est le cas lorsque
l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui qui existait
immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait
survenu même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire
(statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le
traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est
manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF
146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre
2021 consid. 3.3).
4. D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine

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des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les
preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
5. a) En l’occurrence, l’intimée ne conteste pas que le recourant
a subi un événement traumatique le 23 décembre 2021 qui a entraîné une
contusion à l’épaule gauche. En présence d’un accident au sens de l’art. 4
LPGA, le cas ne doit ainsi pas être examiné sous l’angle de l’art. 6 al. 2
LAA (cf. ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; TF 8C_459/2019 du 11 septembre 2020
consid. 5.1).
b) Sur la base des différents rapports médicaux établis par le
DrE._________, il y a lieu de retenir que le recourant souffre principalement,
en sus de diverses atteintes dont l’origine dégénérative n’est pas
contestée (« petite bursite sous-acromiale associée à une arthrose
acromio-claviculaire, petite tendinopathie insertionnelle du sus-épineux et
sous-scapulaire sans déchirure »), d’une capsulite rétractile. Dans son
rapport du 16 mars 2022, ce médecin diagnostiquait déjà, en sus d’une
lésion partielle du tendon supra-épineux avec tendinopathie pré-rupturaire

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du long chef du biceps de l’épaule droite, une capsulite rétractile post-
traumatique. Lors des consultations des 11 mars et 13 mai 2022, il
constatait la présence de douleurs et un enraidissement progressif de
l’épaule gauche. Le 5 août 2022, il faisait état d’une évolution lentement
favorable avec une reprise de travail à temps complet prévue le 17
octobre 2022. Dans ses rapports subséquents des 2 novembre 2022 et 27
avril 2023, le Dr E._________ a soutenu à nouveau que la symptomatologie
était secondaire à une capsulite rétractile.
c) Dans les différents avis médicaux qu’il a rendus pour le
compte de l’intimée, le Dr B.________ n’a pas véritablement examiné la
problématique de la capsulite rétractile, focalisant son attention sur les
différentes atteintes de nature dégénérative mises en évidence à
l’imagerie dont il n’est pas contesté qu’elles ne sont pas en relation de
causalité naturelle avec l’événement assuré. Certes, dans son évaluation
du 26 janvier 2023, ce médecin a-t-il indiqué que le diagnostic de capsulite
rétractile ne pouvait pas être confirmé, expliquant – sur la base de
généralités – qu’une telle pathologie se présentait typiquement « dans un
ciel bleu en tant que forme idiopathique (comme l’autre épaule) chez un
patient de 40-60 ans » et qu’une capsulite rétractile secondaire
apparaissait typiquement après une chirurgie de l’épaule. Pour autant, la
doctrine médicale n’exclut pas qu’une capsulite rétractile puisse survenir
dans un contexte post-traumatique en cas d’immobilisation prolongée de
l’articulation concernée (cf. PHILIPP BISSIG/RICHARD W. NYFFELER, L’épaule
gelée, Forum Médical Suisse 18/2018 p. 377). Or, en l’espèce, le dossier
ne contient aucune information détaillée quant à l’évolution des douleurs
à la suite de l’accident et quant aux traitements conservateurs mis en
œuvre immédiatement après celui-ci.
d) Cela étant, il convient de retenir que la décision attaquée
repose sur des éléments insuffisants. Il se justifie donc de renvoyer le
dossier à l’intimée, à qui il appartient au premier chef d’instruire (art. 43
al. 1 LPGA), afin qu’elle complète l’instruction. Dans ce contexte, il lui
appartiendra notamment de déterminer – moyennant le cas échéant la
mise en œuvre d’une expertise répondant aux exigences de l’art. 44 LPGA

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– les circonstances précises de l’apparition de la capsulite rétractile
diagnostiquée par le Dr E._________, d’examiner, sur la base des constats
cliniques et des facteurs de risque connus (diabète), si ce diagnostic peut
être confirmé et, le cas échéant, de statuer sur la question de savoir si ce
diagnostic est en relation de causalité naturelle avec l’événement assuré.
6. En définitive, le recours, bien fondé, doit être admis, la
décision sur opposition litigieuse annulée et la cause renvoyée à l’intimée
pour complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle
décision.
7. Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art.
61 let. fbis LPGA), ni d’allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans
mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 16 mars 2023 par
A.________ Assurances SA est annulée, la cause lui étant
renvoyée pour instruction complémentaire au sens des
considérants et nouvelle décision.
III. Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le président : Le greffier :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- R.________,
- A.________ Assurances SA,
- Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :