vd_gerichte · ZD17.040245 · 2018-10-30 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 299/17 - 306/2018
ZD17.040245
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 30 octobre 2018
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mmes Dessaux et Durussel, juges
Greffier : M. Klay
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourant, représenté par ML Conseils & Gestion Sàrl, à
Renens,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 43 et 44 LPGA ; art. 28 LAI ; art. 82 LPA-VD
402

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E n f a i t e t e n d r o i t :
Vu la demande de prestations déposée le 31 mars 2011 par
H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
dans laquelle il indiquait s’être planté un tournevis dans la main gauche,
vu la décision rendue le 5 juin 2012, par laquelle l’OAI a nié le
droit de l’assuré à une rente d’invalidité, constatant que sa capacité de
travail était de 75 % dans son activité habituelle et qu’une pleine capacité
de travail pouvait raisonnablement être exigée de sa part dans une
activité adaptée à son état de santé et respectant ses limitations
fonctionnelles (pas de travaux de force avec la main gauche) depuis le
mois d’avril 2010,
vu la nouvelle demande de prestations déposée le 17 juillet
2013 par l’assuré auprès de l’OAI, évoquant des limitations au bras
gauche déjà annoncées antérieurement, ainsi que des douleurs et
limitations fonctionnelles de la jambe gauche après fractures,
vu le projet de décision du 30 juin 2015, par lequel l’OAI a
informé l’intéressé de son intention de lui octroyer une rente entière
d’invalidité pour la période du 1er janvier 2014 au 30 avril 2015,
considérant que l’assuré présentait une incapacité de travail totale
ininterrompue jusqu’au 14 janvier 2015, date à partir de laquelle une
pleine capacité de travail pouvait à nouveau être exigible de sa part dans
toute activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de
marche sur moyenne et longue distance ; pas de station debout
prolongée, pas de port de charges de plus de 10 kg répété, étant précisé
que l’assuré ne présentait aucun préjudice économique dans une telle
activité adaptée,
vu la décision rendue le 10 août 2017 par l’OAI, confirmant son
projet de décision du 30 juin 2015,

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vu le recours formé le 19 septembre 2017 par H.________, par
l’intermédiaire de ML Conseils & Gestion Sàrl, à l’encontre de la décision
susmentionnée, concluant à ce que cette dernière soit « rejetée pour faute
d’instruction suffisante », à la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique et d’une expertise orthopédique (excepté auprès du Centre
hospitalier V.________ [ci-après : V.________] pour cette dernière), et à ce
que le Dr K.________, médecin praticien auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), soit « destitué du dossier et
remplacé par un autre médecin du [SMR] », en faisant valoir en substance
qu’il n’était pas en état de travailler pour des raisons tant physiques que
psychiques,
vu la réponse du 7 novembre 2017 de l’intimé, concluant au
rejet du recours,
vu le rapport du 5 décembre 2017 du Dr P.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie au Centre Q.________ de la Mémoire (ci-
après : Centre Q.________) du V.________, faisant état d’un trouble cognitif
en cours d’investigation et expliquant que, sur le plan psychiatrique, le
recourant présentait un état dépressif résistant à la thérapie, qui pouvait
jouer un rôle important pour lesdits troubles cognitifs,
vu le rapport d’examen neuropsychologique du 4 avril 2018,
par lequel M.________ et J.________, respectivement psychologue associée
et psychologue assistante au Centre Q.________, ont constaté un
ralentissement psychomoteur sévère, un trouble en mémoire épisodique
verbale touchant le processus d’encodage, un dysfonctionnement exécutif
modéré, et une faiblesse en mémoire à court terme, de travail et visuo-
spatial, ainsi que des performances cliniquement affaiblies en
dénomination et des difficultés d’exploration spatiale dans une seule
tâche, en considérant que le tableau cognitif restait compatible avec une
étiologie multiple, à savoir thymique (état dépressif), toxique (syndrome
de dépendance à l’alcool) et possiblement neurodégénérative

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(aggravation du tableau, atteinte de l’encodage en mémoire épisodique
verbale),
vu le rapport du 11 avril 2018 de la Dresse T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au Centre Q.________,
expliquant que le recourant présentait des troubles cognitifs à
prédominance mnésique et exécutive et que, compte tenu de leurs
répercussions sur l’autonomie dans la vie quotidienne et de leur
progression depuis 2016, ces troubles étaient qualifiés de majeurs,
vu le rapport du 22 juin 2018 de la Dresse T.________, posant le
diagnostic principal de trouble cognitif majeur d’origine alcoolique et les
diagnostics secondaires de carence en vitamine D et en folate et de
dyslipidémie, excluant une composante neurodégénérative et concluant
par conséquent à l’origine exclusivement toxique des troubles cognitifs, de
sorte qu’il était nécessaire pour l’intéressé de s’abstenir de toute
consommation d’alcool,
vu le rapport du 24 juillet 2018 du Dr G.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant, évoquant le trouble
cognitif majeur d’origine alcoolique, en précisant que le recourant était
abstinent de toute consommation d’alcool depuis au moins avril 2018,
mais que les difficultés cognitives persistaient de façon importante et
contribuaient, avec ses autres problèmes de santé, à la présence d’une
incapacité définitive dans toute forme d’activité,
vu l’avis médical du 10 septembre 2018, par lequel le Dr
R.________, médecin praticien au SMR, a considéré que les rapports du
Centre Q.________ ne remettaient pas en cause les observations et
conclusions des médecins de la Clinique L.________ (ci-après : L.________),
que, compte tenu du fait qu’aucun diagnostic psychiatrique n’était retenu,
ces documents renforçaient la position du SMR quant à l’absence
d’atteinte psychiatrique durablement incapacitante après le séjour à la
L.________, et que, s’ils ne recelaient aucune appréciation sur le plan
assécurologique établissant une incapacité de travail ou des limitations

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fonctionnelles, ils donnaient toutefois de la consistance à des troubles
cognitifs qui pourraient peut-être persister malgré l’absence de
consommation d’alcool et pourraient être responsables de certaines
limitations ou d’une diminution de rendement, de sorte qu’il convenait de
procéder à un complément d’instruction sous la forme d’une expertise
pluridisciplinaire en neurologie et psychiatrie, mais également en
rhumatologie afin d’évaluer l’évolution des troubles sur cet axe depuis la
sortie de la L.________, avec complément en neuropsychologie et imagerie
par résonnance magnétique (ci-après : IRM) si nécessaire,
vu les déterminations du 5 octobre 2018 de l’intimé, proposant
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire neurologique,
psychiatrique et rhumatologique (avec complément en neuropsychologie
et IRM si nécessaire),
vu les pièces au dossier ;
attendu que, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 60 al. 1 et 61 let. b LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1] ; art. 69 al. 1 let. a
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20] ;
art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 18 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36]), le recours est recevable ;
attendu que l’assuré a droit à une rente s’il présente une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40 %
au moins, un degré d’invalidité de 40 % donnant droit à un quart de rente,
un degré d’invalidité de 50 % au moins à une demi-rente, un degré
d’invalidité de 60 % au moins à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70 % au moins à une rente entière (art. 28 LAI),
qu’est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une

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infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI),
que, selon la jurisprudence récente, toutes les affections
psychiques doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 ;
TF 9C_797/2017 du 22 mars 2018 consid. 4.2),
qu’ainsi, le caractère invalidant d’atteinte à la santé psychique
doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de
différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations
fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le
critère de la résistance du trouble psychique à un traitement conduit dans
les règles de l’art (ATF 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et réf. cit.),
qu’il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les expertises
administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent
ou non une appréciation concluante du cas à l’aune des indicateurs
déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V 210 consid. 6 ;
TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1),
que pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas
de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du
8 septembre 2017 consid. 5.1),
qu’en l’espèce, l’intimé est entré en matière sur la demande
de prestations du recourant déposée le 17 juillet 2013 en lui octroyant une
rente entière pour la période du 1er janvier 2014 au 30 avril 2015,
qu’est ainsi litigieuse la question de savoir si l’intimé était
légitimé à retenir que l’intéressé n’avait plus droit à une rente à partir du

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1er mai 2015, au motif que celui-ci présentait à nouveau dès le 14 janvier
2015 (cf. art. 88a al. 1 RAI) une pleine capacité de travail dans toute
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas
de marche sur moyenne et longue distance ; pas de station debout
prolongée, pas de port de charges de plus de 10 kg répété,
qu’en l’occurrence, l’intimé, se ralliant à l’avis du SMR du
10 septembre 2018, admet lui-même qu’il convient de procéder à un
complément d’instruction, sous la forme de la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire, notamment en neurologie, psychiatrie et
rhumatologie (cf. déterminations du 5 octobre 2018),
que cette expertise est rendue nécessaire par les rapports des
5 décembre 2017, 4 et 11 avril 2018 et 22 juin 2018, produits en cours de
procédure de recours, par lesquels les médecins et psychologues du
Centre Q.________ ont fait état d’un trouble cognitif majeur d’origine
alcoolique, lequel avait des répercussions sur l’autonomie de l’intéressé
dans la vie quotidienne et avait progressé depuis 2016 (cf. rapport de la
Dresse T.________ des 11 avril et 22 juin 2018),
que des troubles cognitifs avaient au demeurant déjà été
évoqués tant par la psychologue X.________, spécialisée en neurologie,
dans son rapport d’évaluation neuropsychologique du 8 juin 2016, que par
le Dr G.________ dans ses rapports des 4 août 2015, 4 mai et 8 septembre
2016,
que cette atteinte doit effectivement être instruite plus avant,
afin de déterminer son incidence sur la capacité de travail du recourant,
qu’il convient encore de préciser que l’on ne saurait suivre le
Dr R.________ lorsqu’il soutient que les rapports des médecins du Centre
Q.________, compte tenu du fait qu’aucun diagnostic psychiatrique n’y était
retenu, renforçaient la position du SMR quant à l’absence d’atteinte
psychiatrique durablement incapacitante après le séjour à la L.________
(cf. avis médical du 10 septembre 2018),

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qu’il apparaît en effet que les médecins du Centre Q.________
n’ont examiné le recourant que sous l’angle neurologique, mais non
psychiatrique,
qu’on ne saurait en déduire qu’ils ont exclu toute atteinte
psychiatrique,
qu’au contraire, le Dr P.________ a indiqué que l’intéressé
présentait un état dépressif résistant à la thérapie, qui pouvait jouer un
rôle important pour les troubles cognitifs (cf. rapport du 5 décembre
2017), et les psychologues M.________ et J.________ ont estimé que le
tableau cognitif restait compatible avec une étiologie multiple, évoquant
notamment un aspect thymique (état dépressif) (cf. rapport du 4 avril
2018),
qu’en outre, s’agissant de cet aspect psychiatrique, l’intimé,
par la décision litigieuse, a considéré qu’il n’existait pas d’atteinte
psychiatrique incapacitante sur la base des rapports du Dr K.________
(cf. notamment rapports des 19 mai 2015 et 4 octobre 2016), lequel
s’était fondé sur les rapports des médecins de la L.________,
qu’or, ni le Dr K.________, ni les médecins de la L.________ ayant
rendu un rapport dans le présent dossier, ne sont spécialisés en
psychiatrie et psychothérapie, à l’instar d’ailleurs du Dr R.________,
que ne se trouve au dossier qu’un seul rapport psychiatrique
rendu par un médecin de la L.________, soit celui du 19 août 2013 de la
Dresse F.________, chef de clinique au Service psychosomatique,
qu’il ne ressort cependant aucunement des registres idoines
qu’elle disposerait d’une quelconque spécialisation, en particulier en
psychiatrie et psychothérapie,

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que l’intimé ne disposait dès lors pas de rapports médicaux
ayant valeur probante pour fonder sa décision sur le plan psychique
(cf. TF 9C_352/2017 du 9 octobre 2017 consid. 5.2 et réf. cit.),
que ce constat est au surplus confirmé par le fait qu’il ressort
du dossier qu’il n’a pas été procédé à un examen du caractère invalidant
de l’ensemble des atteintes psychiques à la santé présentées par
l’intéressé à l’aune des indicateurs élaborés par le Tribunal fédéral
(cf. ATF 143 V 409 et 418 ; 141 V 281),
qu’il convient encore de relever que, lorsque l’intimé a rendu
la décision litigieuse, le seul spécialiste en psychiatrie et psychothérapie à
s’être prononcé sur la situation du recourant était le Dr G.________,
que ce médecin a continuellement indiqué que la capacité de
travail de l’intéressé était nulle, compte tenu de ses troubles psychiques,
que, si les rapports du psychiatre traitant contenaient
certaines incohérences – ainsi que relevé par le Dr K.________ dans son
rapport du 4 octobre 2016 – et n’étaient pas non plus établis à l’aune des
indicateurs élaborés par le Tribunal fédéral, force est néanmoins de
constater que l’intimé ne pouvait en rester là,
que le dossier devait ainsi l’amener à compléter l’instruction
au niveau psychiatrique,
que, par ailleurs, il y a lieu de suivre l’avis du Dr R.________ et
d’adjoindre à l’expertise pluridisciplinaire devant être mise en œuvre un
volet rhumatologique, afin d’évaluer l’évolution des troubles sur cet axe
depuis la sortie du recourant de la L.________,
qu’il apparaît en définitive opportun de mener des mesures
d’instruction supplémentaires aux fins de déterminer la capacité de travail
réelle de l’intéressé – dans sa profession habituelle, respectivement dans
une activité adaptée –, puis de rendre une nouvelle décision ;

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attendu que, selon le principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales, il revient au premier
chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre les mesures d’instruction
nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer un
dossier complet, notamment sur le plan médical (art. 43 al. 1 et 2 LPGA ;
art. 57 al. 1 let. f LAI ; art. 69 RAI ; ATF 137 V 210 ; ainsi que la note de
Bettina Kahil-Wolff, in : JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt),
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
qu’il s’ensuit que le renvoi du dossier à l’intimé – auquel il
appartient au premier chef d’instruire – pour une instruction
complémentaire apparaît comme étant in casu la solution la plus
opportune, vu les carences constatées,
qu’il appartiendra à l’intimé de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire, notamment rhumatologique, neurologique et
psychiatrique (étant relevé que la nouvelle jurisprudence fédérale en
matière de troubles psychiques devra être prise en compte) ainsi que
toutes autres mesures utiles, tels qu’un complément en neuropsychologie
et une IRM si nécessaire,
que cette expertise devra être effectuée conformément à
l’art. 44 LPGA,
qu’au surplus, si la question de la recevabilité de la conclusion
du recourant tendant en substance à la récusation du Dr K.________ peut
se poser, celle-ci peut néanmoins être laissée ouverte dans la mesure où il
convient de toute manière de la rejeter,

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qu’en effet, l’intéressé ne rend pas vraisemblable une
quelconque prévention de ce médecin à son endroit, étant au surplus
relevé que, ensuite du recours, la mission d’apprécier sa situation a été
confiée au Dr R.________ du SMR ;
attendu que le recours s’avère dès lors manifestement bien
fondé pour l’essentiel, les faits pertinents n’ayant pas été constatés de
manière complète et exacte au niveau médical (art. 98 let. b LPA-VD),
qu’il convient de statuer selon la procédure simplifiée prévue à
l’art. 82 LPA-VD,
que la décision litigieuse doit en conséquence être annulée et
la cause renvoyée à l’intimé pour nouvelle décision, après complément
d’instruction sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire, notamment
en rhumatologie, neurologie et psychiatrie,
qu’en dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi de prestations de
l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI),
qu’en l’espèce, les frais judiciaires sont fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’intimé, qui succombe,
que le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire professionnel, a droit à des dépens, dont le montant doit
être déterminé d’après l’importance et la complexité du litige (art. 61
let. g LPGA),
qu’en l’espèce, les dépens sont arrêtés à 1’500 fr., débours et
TVA compris, et mis à la charge de l’intimé (art. 55 al. 2 LPA-VD).

- 12 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 10 août 2017 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant
renvoyée à cet office pour complément d’instruction dans le
sens des considérants puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à H.________ la somme de 1’500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- ML Conseils et Gestion Sàrl (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,

- 13 -
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :