vd_gerichte · LN22.044719 · 2023-05-02 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN22.044719-230314
84
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 2 mai 2023
__________________
Composition : Mme ROULEAU, présidente
Mmes Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffier : Mme Rodondi
*****
Art. 310 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.E._______ et O.E._______, tous
deux à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le
19 janvier 2023 par la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois dans
la cause concernant les enfants C.E._______, D.E._______, E.E._______,
F.E._______ et G.E._______.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 janvier
2023, notifiée au conseil d’A.E._______ et d’O.E._______ le 21 février 2023,
la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-après : la justice de
paix) a poursuivi l’enquête en retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence ouverte en faveur des enfants C.E._______, D.E._______,
E.E._______, F.E._______ et G.E._______ (I), confirmé le retrait provisoire, au
sens des art. 310 et 445 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS
210), du droit d’A.E._______ et d’O.E._______ de déterminer le lieu de
résidence de leurs enfants prénommés (II), maintenu la Direction générale
de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) en qualité de détentrice
du mandat provisoire de placement et de garde de C.E._______,
D.E._______, E.E._______, F.E._______ et G.E._______ (III), dit que la DGEJ
aurait pour tâches de placer les mineurs dans un lieu propice à leurs
intérêts, de veiller à ce que leur garde soit assumée convenablement dans
le cadre de leur placement et de veiller au rétablissement d'un lien
progressif et durable avec leurs parents (IV), invité la DGEJ à remettre à la
présente autorité un rapport sur son activité et sur l'évolution de la
situation des enfants concernés dans un délai de cinq mois dès notification
de l’ordonnance (V), rappelé aux parents que la prétention à la
contribution d’entretien des enfants passait à la DGEJ avec tous les droits
qui lui étaient rattachés dès le jour du placement et que les parents
étaient tenus de rembourser les frais d’entretien de leurs enfants placés
ou d’y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à leur
obligation d’entretien (VI), dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivaient le sort de la cause (VII) et déclaré l’ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (VIII).
En droit, les premiers juges ont considéré que le bien-être et la
sécurité de C.E._______, D.E._______, E.E._______, F.E._______ et G.E._______
justifiaient en l’état de confirmer le retrait provisoire du droit d’A.E._______
et d’O.E._______ de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants. Ils ont
retenu en substance que les parents pouvaient adopter des

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comportements négligents envers leurs enfants (problèmes d’hygiène les
exposant à du harcèlement scolaire ; devoirs rarement faits ; non-
différenciation des enfants ; parentification de C.E._______ vis-à-vis de sa
fratrie), n’étaient pas pleinement conscients de leurs difficultés à répondre
adéquatement aux besoins de ces derniers et paraissaient peu enclins à
se remettre en question sur certains points et que, quoiqu’il en soit, les
faits dénoncés étaient suffisamment graves et préoccupants pour que des
investigations supplémentaires soient menées, en vue de permettre une
évaluation correcte de la situation.
B. Par acte du 3 mars 2023, A.E._______ et O.E._______, par
l’intermédiaire de leur conseil, ont recouru contre cette ordonnance,
concluant, avec dépens, principalement à sa réforme en ce sens que le
droit de déterminer le lieu de résidence des enfants C.E._______,
D.E._______, E.E._______, F.E._______ et G.E._______ leur est restitué et que le
placement de ces derniers est immédiatement levé au bénéfice d’une
curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC et,
subsidiairement, à son annulation, la cause étant renvoyée à l’autorité de
première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Ils ont en outre requis l'assistance judiciaire et, à titre de mesure
d’instruction, la tenue de débats. Ils ont produit un bordereau de deux
pièces à l’appui de leur écriture.
Par avis du 14 mars 2023, la Juge déléguée de la Chambre des
curatelles a informé A.E._______ et O.E._______, par l’intermédiaire de leur
conseil, qu’ils étaient, en l’état, dispensés d’avance de frais, la décision
définitive sur l’assistance judiciaire étant réservée.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. I.E._______, née le [...] 2004, C.E._______, née le [...] 2010,
D.E._______, née le [...] 2012, E.E._______, née le [...] 2014, F.E._______, née
le [...] 2016, et G.E._______, né le [...] 2021, sont les enfants d’A.E._______

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et d’O.E._______. Ces derniers sont également les parents d’U.E._______,
décédée à la naissance en 2019.
Depuis l’été 2019, la DGEJ intervient dans la situation de la
famille O.E._______, avec l’accord des parents.
Par décision du 18 février 2021, la justice de paix a institué
une curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC en
faveur d’I.E._______, C.E._______, D.E._______, E.E._______ et F.E._______ et
nommé une assistante sociale de la DGEJ en qualité de curatrice. Ce
mandat a été élargi à G.E._______ par lettre de la Juge de paix du district
du Jura-Nord vaudois (ci-après : la juge de paix) du 30 mai 2022.
Le 26 avril 2022, la DGEJ a établi un bilan de l’action socio-
éducative. Elle a indiqué qu’elle avait reçu un signalement de l’infirmière
scolaire concernant le mal-être d’I.E._______, qui était très angoissée par
l’arrivée d’un nouveau bébé, G.E._______, après le décès à la naissance de
sa sœur U.E._______, qui l’avait beaucoup impactée. Elle a ajouté
qu’I.E._______ avait évoqué les nombreuses tâches ménagères et
éducatives qu’elle effectuait auprès de ses sœurs afin d’aider ses parents,
qui rencontraient des difficultés dans la gestion du quotidien, ce que ces
derniers avaient toujours contesté. Elle a mentionné qu’elle avait sollicité
une mesure AEMO (action éducative en milieu ouvert) pour I.E._______ et
que celle-ci avait été étendue à C.E._______, qui, grandissant, pouvait
rencontrer les mêmes difficultés que sa sœur aînée. Elle a préconisé la
poursuite de son mandat de curatelle d’assistance éducative.
Par courrier du 7 novembre 2022, la DGEJ a fait part à la
justice de paix de ses inquiétudes concernant les enfants C.E._______,
D.E._______, E.E._______, F.E._______ et G.E._______ en raison d’une
dégradation de la situation familiale depuis son rapport d’avril 2022. Elle a
exposé que l’AEMO et une infirmière en psychiatrie, qui se rendaient
régulièrement au domicile de la famille depuis quelques mois, avaient
constaté que le logement était toujours aussi insalubre, voire même
davantage depuis un certain temps, que la cellule logement du Centre

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social régional (ci-après : le CSR) avait dû intervenir et exiger des parents
qu’ils remettent en état l’appartement et que cette situation se répercutait
sur l’hygiène des enfants, les exposant à du harcèlement scolaire. Elle a
également indiqué que C.E._______ exprimait de plus en plus de mal-être,
était en échec scolaire et manifestait des comportements problématiques,
tels que des vols, de la violence physique à l’égard de ses sœurs et des
crises de colère fréquentes, lors desquelles elle pouvait jeter des objets.
Elle a déclaré que les parents semblaient faire de leur mieux, mais
peinaient à apporter une réponse adéquate au comportement de
C.E._______, à poser un cadre éducatif cohérent à leurs enfants, à assurer
leur rôle parental, pouvant par exemple remettre la responsabilité de
l’insalubrité de leur logement sur les enfants, et n’arrivaient pas à faire
respecter leur autorité, de sorte que leur fille ainée [...] s’était retrouvée
pendant très longtemps dans une posture de parentification. La DGEJ a
ajouté qu’A.E._______ et O.E._______ avaient des comportements de
transgression de la loi en présence de leurs enfants et ne comprenaient
pas l’impact que cela pouvait avoir sur la capacité de ces derniers à
respecter des règles. Elle a évoqué un climat incestuel, la sphère
personnelle et intime des enfants n’étant pas suffisamment définie et
respectée, les filles en particulier n’étant absolument pas différenciées
dans leurs besoins et leurs individualités, ne bénéficiant pas d’un espace
propre à chacune et leur chambre n’ayant pas de porte. Elle a fait état de
la présence d’une caméra dans la chambre des filles, mentionnant que
selon les parents, elle servait à surveiller les enfants car leur surpoids ne
leur permettait que difficilement de monter les escaliers pour aller à
l’étage de la chambre. La DGEJ a relevé que la mère souffrait d’un état
dépressif, que le père était épuisé et que bien qu’ils fassent preuve d’une
certaine ouverture d’esprit en acceptant une présence éducative à
domicile, ils peinaient à entrer en discussion avec les professionnels
lorsque les problèmes et les lacunes étaient évoquées. Elle a affirmé que
les difficultés familiales et les inquiétudes persistaient, voire
augmentaient, malgré les mesures ambulatoires mises en place et que la
situation des enfants devenait alarmante et revêtait un caractère urgent,
d’autant plus que la capacité d’évolution des parents semblait faible. Elle

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a requis, par voie de mesures superprovisionnelles, qu’un mandat de
placement et de garde au sens de l’art. 310 CC lui soit confié.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 7
novembre 2022, la juge de paix a ouvert une enquête en limitation de
l’autorité parentale à l’encontre d’A.E._______ et O.E._______, détenteurs de
l’autorité parentale conjointe sur leurs enfants C.E._______, D.E._______,
E.E._______, F.E._______ et G.E._______, retiré provisoirement aux parents le
droit de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants précités et confié
un mandat provisoire de placement et de garde à la DGEJ, chargée de
placer les enfants au mieux de leurs intérêts.
Le même jour, C.E._______, D.E._______, E.E._______, F.E._______
et G.E._______ ont été placés en foyer.
2. Par écrit du 12 novembre 2022, [...], ancienne enseignante de
C.E._______ et de D.E._______, a indiqué que ses élèves lui avaient raconté
avec fierté leurs randonnées en famille, ayant appris à aimer marcher sur
une longue durée, cet apprentissage comptant pour elles. Elle a ajouté
qu’en tant que voisine, elle avait souvent aperçu le père et ses enfants se
mettre en route pour arpenter la forêt, observer la nature et photographier
les animaux, relevant que la relation avec l’environnement naturel et
campagnard semblait être particulièrement important pour leur bien-être.
Elle a déclaré qu’en discutant avec A.E._______ et O.E._______, elle avait
constaté qu’ils étaient conscients des progrès et des soucis de leurs
enfants et désireux d’améliorer la situation. Elle a affirmé qu’ils étaient
des parents aimants et intéressés à leurs enfants.
3. Par courriel du 16 novembre 2022, [...], assistante sociale
spécialiste logement auprès de l’Association Régionale d’Action Sociale
(ARAS), a expliqué que l’objectif concernant le logement de la famille
O.E._______ était la remise en état des dégâts occasionnés par les enfants,
le nettoyage de l’appartement et le débarras des objets encombrants. Elle
a précisé que les visites à domicile permettaient la mise en place des

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objectifs à atteindre par le couple et ses enfants et que ceux-ci avaient
toujours été respectés.
4. Dans un certificat médical du 18 novembre 2022, la Dre
V.________, pédiatre FMH, a affirmé que C.E._______, D.E._______,
E.E._______, F.E._______ et G.E._______ présentaient un bon développement
pour leur âge et étaient en bonne santé. Elle a déclaré que les parents
étaient toujours venus aux rendez-vous prévus et avaient consulté en
urgence quand il le fallait.
5. Par lettre du 12 décembre 2022, le directeur et l’infirmière
référente de Nomàd, Fondation Espace, ont indiqué à la justice de paix
qu’un infirmier en psychiatrie suivait A.E._______ depuis mai 2022 à raison
de quatre fois par mois, évoquant un besoin de soutien dans un contexte
familial fragile, avec peu de ressources personnelles. Ils ont relevé qu’il
n’était pas de leur compétence d’évaluer les capacités parentales de la
mère et le bien-être des enfants, mais que s’ils avaient eu une inquiétude
majeure, ils auraient immédiatement signalé la situation. Ils ont
mentionné qu’au-delà des difficultés liées à l’entretien du ménage, ils
avaient constaté l’engagement et la collaboration du couple dans les soins
et les aides apportées, ainsi que des progrès majeurs les deux derniers
mois, avec notamment une réorganisation des chambres des filles. Ils ont
observé que les parents avaient tenus les délais et exigences demandés
lors des rencontres avec la cellule logement.
6. Dans un témoignage écrit du 9 janvier 2023, [...], parents
d’O.E._______, ont affirmé que leur fils et son épouse s’occupaient très bien
de leurs enfants dans leur individualité, leur accordant du temps selon
leurs besoins. Ils ont ajouté que depuis le décès d’[...], ils avaient fait
preuve de courage et demandé de l’aide pour le bien-être de chacun.
7. Par écrit du 11 janvier 2023, [...], propriétaire de
l’appartement loué par les époux O.E._______, a déclaré qu’il n’avait jamais
vu ces dernier infliger des mauvais traitements à leurs enfants et qu’au

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contraire, ils les voyaient régulièrement sortir se promener avec eux et
rentrer avec des achats de nourriture.
8. Le 13 janvier 2023, la DGEJ a établi un rapport de situation,
dont la teneur est notamment la suivante :
« Première semaine de placement
Le placement a eu lieu le lundi 7 novembre 2022. C.E._______ a pu
nommer un certain soulagement aux assistants sociaux lors du
placement. Les enfants (…) ont rapidement su s’adapter (…)
Le premier soir, les enfants ont pu verbaliser un certain nombre de
choses. D.E._______ a, par exemple, pu mentionner à quel point cela
faisait du bien de pouvoir prendre une douche et de sentir bon,
C.E._______ a indiqué à une éducatrice, suite au questionnement de
cette dernière, qu’ils prenaient habituellement une douche une fois
par semaine, le dimanche s’ils étaient vraiment sales. Sinon ils ne se
lavaient pas. C.E._______ semblait également particulièrement
surprise d’avoir des vêtements, verbalisant : « j’ai des habits à
moi ? ».
Nous avons demandé aux parents de préparer des affaires pour
leurs enfants. Nous avons constaté une nette différence entre les
affaires pour G.E._______ et celles pour E.E._______, F.E._______,
D.E._______ et C.E._______. En effet, un gros sac était préparé pour
G.E._______ alors qu’un seul petit sac était préparé pour les quatre
filles. (…) Il est observé que les parents, tant dans leurs discours que
leurs positionnements, semblaient accorder une plus grande
attention à G.E._______. Ces observations nous questionnent sur la
place de chaque enfant au sein de la famille.
L’équipe éducative a dû « batailler » durant deux semaines pour
venir à bout de poux que les enfants avaient. (…) la quantité de
poux sur chaque tête était impressionnante. Cette problématique de
poux n’est pas nouvelle et avait déjà été mentionnée auparavant
par l’école. Les filles ont précisé qu’elles faisaient elles-mêmes les
shampoings ainsi que le passage du peigne dans les cheveux (…)
chez leurs parents.

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Deuxième semaine de placement
(…)
Le foyer observe que C.E._______ semble prendre la place de grande
sœur. Elle se montre très soucieuse de ses frère et sœurs, reprend
l’équipe éducative sur leur manière de procéder, surtout concernant
G.E._______. (…) L’équipe indique que ce rôle lui est demandé de
manière implicite mais parfois également de manière explicite par
« prend soin de ton petit frère ». Ainsi, cette observation confirme la
forte parentification des enfants (…)
Troisième semaine de placement
(…) Les parents ont transmis des photos du bébé mort (mort sur les
photos) que les filles ont placées autour de leur lit. (…)
C.E._______ est toujours dans le contrôle de ce que fait l’équipe
éducative avec G.E._______, elle semble avoir pour mission de
surveiller et peine à sortir de ce rôle. (…)
Le manque de différenciation entre les enfants que nous avons
constaté est confirmé par les observations du foyer. La fratrie
tendrait à avoir un fonctionnement dans un mode clanique, où il est
très difficile d’exister individuellement (…)
(…)
De plus, l’équipe éducative relève que la fratrie ne semble pas avoir
intégré les limites de l’espace de chacun. Il est constaté que les filles
ne respectent pas la sphère corporelle des autres et qu’elles
peuvent se montrer très envahissantes physiquement, même avec
des inconnus. Elles ont besoin de contact, veulent constamment
faire des câlins et durant ces moments ont besoin de toucher, sans
respect, des parties plus sensibles ou intimes du corps de chacun
(mettre les mains sous les pulls, toucher le corps sans retenue).
Durant cette semaine, nous constatons chez les quatre filles de
l’énurésie diurne et nocturne. Les parents confirment que c’est un

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problème récurrent pour E.E._______ et que cela peut arriver à
C.E._______, mais que cette problématique est discutée avec la
pédiatre. Cette dernière aurait proposé des médicaments mais, pour
l’instant, rien n’a été mis en place. Après un contact téléphonique
avec la pédiatre, cette dernière nous transmet être au courant de la
problématique uniquement pour E.E._______. Elle indique que le
dernier rendez-vous pour cela date de décembre 2020 et depuis,
plus rien n’a été entrepris par les parents.
Quatrième semaine de placement
Nous observons une importante triangulation des parents entre le
foyer et notre Office. (…)
L’équipe éducative observe une grande agitation chez les filles, qui
peinent à se faire au cadre éducatif mis en place. F.E._______ et
E.E._______ peinent également à se faire à la différenciation. (…)
Le foyer transmet que la petite sœur décédée prend toujours
beaucoup de place. Les enfants indiquent qu’elle est présente (…)
Les parents n’acceptant pas le placement, ont commencé à se
mobiliser fortement pour faire revenir leurs enfants à la maison et ils
ont transmis à ces derniers le message qu’ils rentreraient bientôt à
la maison. Ceci met les enfants à mal, car ça ne leur permet pas de
se poser au foyer et de se construire un nouveau quotidien. (…)
Les parents maintiennent qu’ils ne comprennent pas les raisons du
placement et que nous ne les avons jamais transmises, malgré les
deux explications qui leur ont été données. Nous les rencontrons
une nouvelle fois le jeudi 24 novembre 2022 (…) et expliquons par
des exemples :
- La maltraitance psychologique : nous abordons la
parentification des aînées et la non-différenciation de C.E._______,
D.E._______, E.E._______ et F.E._______, qui sont vues et comprises
comme un « bloc » et dont les besoins propres ne peuvent pas
être identifiés et respectés ;

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- Le manque de cadre éducatif : les parents n’arrivent pas à se
faire respecter, les enfants font ce qu’ils veulent, même lorsque
cela leur est interdit ;
- Le danger sexuel : manque de limites en termes d’espace ainsi
que de la sphère personnelle et intime. Cela peut poser un
problème pour le développement d’une intimité et une sexualité
adaptée :
- La maltraitance par négligence : nous expliquons la
négligence en termes d’hygiène et de réponses aux besoins
personnels des enfants, ce qui implique également une
marginalisation des enfants dans le cadre scolaire et un risque de
harcèlement. Cela a déjà été vécu par I.E._______ et l’école nous a
transmis que cela se répétait pour E.E._______, qui pouvait être
exclue du groupe car elle sentait mauvais. C.E._______ et
D.E._______ ont indiqué avoir également subi du harcèlement à
cause des poux.
Cinquième semaine de placement
(…) La souffrance des parents prend une place prépondérante et
tend à invisibiliser l’intérêt des enfants.
La question du deuil prend toujours autant de place. (…) Le réseau
se questionne de plus en plus si nous ne sommes pas confrontés à
une situation qui pourrait s’apparenter à un deuil familial
pathologique.
Tous les éléments en lien avec le deuil d’[...] démontrent que ce
dernier n’a pas été fait. Les filles grandissent avec la croyance que
leur sœur est toujours bien présente. (…) Un travail de supervision a
été entrepris entre le foyer et une professionnelle du deuil afin
d’aider l’équipe éducative à aborder ce sujet extrêmement sensible
qu’est le deuil.
Sixième semaine de placement
Sur le plan scolaire, il ressort du contact entre la nouvelle et
l’ancienne école, que les devoirs étaient rarement faits. (…)
C.E._______ a toujours dit qu’elle ne pouvait pas faire ses devoirs car
elle devait s’occuper de ses frère et sœurs.

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Le foyer constate que, pour tous les actes de base du quotidien,
comme le rangement des habits, le brossage des dents, etc., rien
n’est acquis pour les enfants et ceci doit être travaillé, comme si les
enfants avaient été livrés à eux-mêmes jusqu’ici.
(…)
En date du 14 décembre dernier, nous avons rendu visite aux
enfants au foyer. Le manque de distance et la proximité physique
des enfants nous questionnent fortement. F.E._______ et E.E._______
sont très tactiles et se collent aux assistantes sociales ; (…)
G.E._______ cherche également tout de suite le lien avec elles.
(…)
Durant cette visite, les filles nous racontent chacune leur naissance
(dans la baignoire, dans les toilettes publiques, à l’hôpital) et
D.E._______ nous parle également de comment elle a été conçue (sur
la machine à laver). Nous la questionnons et elle indique que ce sont
ses parents qui le lui ont raconté. Ainsi, nous nous trouvons
clairement dans un climat incestuel : la sphère personnelle et intime
n’est pas suffisamment définie et respectée et les enfants sont
confrontés aux confessions érotiques parentales.
(…)
Situation actuelle
(…)
(…)
Les quatre filles ont eu des rendez-vous chez le dentiste, qui
confirme les éléments de négligence. En effet, elles ont toutes
plusieurs caries (sic). F.E._______ a même des caries (sic) sur
certaines dents adultes, qui a nécessité un traitement rapide. (…)

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En conclusion, nous relevons que les divers éléments de
maltraitance évoqués dans notre demande de mesures
provisionnelles sont tous confirmés et étayés depuis le placement.
Nous relevons également que les parents semblent d’accord de
modifier certaines choses ; ils auraient entrepris les démarches
nécessaires pour remettre leur appartement en état, par exemple.
Toutefois, nous percevons que les parents peuvent faire des actions
concrètes mais peinent à en percevoir le sens. (…)
Au vu de la fragilité de chaque parent, nous constatons également
qu’ils peinent à entreprendre plusieurs choses à la fois et à
pérenniser les modifications entreprise, au vu des différentes
interventions effectuées auprès de la famille jusqu’ici. Ainsi, nous
suggérons à votre Autorité de confirmer le mandat de placement et
de garde au sens de l’art. 310 CC qui nous a été confié par voie de
mesures superprovisionnelles en date du 7 novembre 2022.
Au vu des nombreux événements survenus depuis le placement des
enfants, nous faisons le constat que le dispositif de visite actuel ne
convient pas. En effet, il ne permet pas d’offrir un espace sécurisé
aux enfants et la fratrie n’est pas protégée lors des visites des
parents, de par le discours, ainsi que des démarches effectuées en
douce, encouragées par les parents de ces derniers et des
chuchotements entre certains membres de la famille.
De plus, la parentification des enfants semble se poursuivre, même
durant les visites, le père ayant tendance à demander à ses filles de
demander à l’équipe éducative lorsqu’il veut quelque chose. Il nous
semble ainsi nécessaire de mettre en place des visites médiatisées,
dans un lieu neutre, hors du foyer.
(…) ».
9. Le 13 janvier 2023, la Dre G.________, pédopsychiatre et
psychothérapeute FMH, a établi une attestation concernant A.E._______,
qu’elle suivait depuis le 12 juillet 2021. Elle a indiqué que l’intéressée, qui
était venue à deux ou trois reprises accompagnée par G.E._______ ou

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F.E._______, avait « une attitude maternante adéquate et à l’écoute de ses
enfants », montrait « une préoccupation adéquate et adaptée pour
chacune de ses filles et son fils » et était « investie, présente à chaque
rendez-vous, disponible et port[ait] une préoccupation maternelle
constante ». Elle a ajouté qu’elle avait rencontré le couple à multiples
reprises avant le placement des enfants et qu’elle avait constaté qu’il était
attentionné et en harmonie, chacun faisant attention à l’autre, accueillant
ce qui était dit et pouvant mettre en avant ce qui posait un problème ou
était à discuter.
10. Par écrit du 16 janvier 2023, I.E._______ a affirmé que sa famille
était très soudée. Elle a déclaré que le 7 novembre 2022, elle pensait avoir
rendez-vous pour discuter de son entrée en apprentissage car la DGEJ
avait dit qu’elle ne voulait pas les séparer.
11. Le 19 janvier 2023, la justice de paix a procédé à l’audition
d’A.E._______ et O.E._______, assistés de leur conseil, ainsi que de
S.________ et de B.________, assistantes sociales auprès de la DGEJ. Le
conseil d’A.E._______ et O.E._______ a indiqué que ses clients contestaient
l’intégralité du rapport de la DGEJ du 13 janvier 2023, en particulier le fait
que les enfants ne se lavaient pas chez eux. S’agissant des affaires
personnelles de ces derniers amenées au foyer le jour du placement, elle a
déclaré que les parents ne savaient pas que le placement aurait lieu.
Interpellée quant à savoir pourquoi son fils avait plus d’affaires que
l’ensemble de ses sœurs, la mère a affirmé que les éducateurs lui avaient
dit qu’ils s’occuperaient d’acheter des vêtements pour les filles. S.________
a expliqué qu’il y avait eu une confusion sur qui devait apporter ou fournir
les affaires et qu’il avait finalement été convenu que le foyer se chargerait
de procurer ce qui manquait. A.E._______ a relevé qu’elle s’était sentie
trahie par la DGEJ car elle n’avait pas compris que le placement était
envisagé. Elle s’y est opposée, soutenant qu’il y avait aussi des
négligences au foyer. Elle a confirmé que E.E._______ avait des énurésies
nocturnes. Elle a mentionné qu’elle en avait discuté avec la pédiatre, qui
lui avait fait des propositions, mais qu’elle n’avait pas eu le temps de
mettre en place quelque chose. Les parents ont précisé que le dernier

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rendez-vous dentaire des enfants datait d’il y avait environ une année et
qu’ils avaient été contrôlés par le dentiste scolaire sans que rien de
spécial n’ait été constaté. S.________ a considéré que les besoins des
enfants n’étaient pas entièrement satisfaits par les parents, observant
qu’il y avait un décalage au niveau du timing, à savoir du temps
nécessaire à A.E._______ et O.E._______ pour réagir en vue de répondre
auxdits besoins. Elle a cité à titre d’exemple les énurésies des enfants et
leurs besoins de soins dentaires. S’agissant des énurésies, elle a indiqué
que contactée, la pédiatre avait déclaré qu’elle pensait que le problème
de E.E._______ était réglé, le dernier rendez-vous datant de décembre
2020, et que l’énurésie des autres enfants ne lui avait pas été rapportée.
Quant aux soins dentaires, elle a exposé que plusieurs enfants avaient des
caries et que G.E._______ avait également des nécroses, de sorte qu’une
grosse intervention était nécessaire, impliquant une narcose complète au
CHUV. Elle a relevé que les parents s’exécutaient et arrivaient à mettre en
place quelque chose de précis quand on le leur demandait, mais que cela
avait tendance à ne pas durer. Elle est également revenue sur la non-
différenciation des enfants, qui mettait à mal l’évolution de chacun d’eux
et de leur besoin. Elle a souligné que les inquiétudes initiales étaient non
seulement avérées, mais encore plus importantes. Elle a affirmé qu’au vu
des constatations faites et de l’absence de reconnaissance des difficultés
par A.E._______ et O.E._______, la DGEJ n’envisageait pas pour l’instant un
retour des enfants à la maison. Elle a estimé que le placement était
bénéfique pour ces derniers, précisant que la DGEJ avait préféré cette
mesure plutôt qu’une intervention globale et massive au domicile des
parents.
12. Dans une attestation du 19 janvier 2023, la Dre V.________ a
indiqué que les enfants d’A.E._______ et O.E._______ avaient toujours
bénéficié d’un suivi médical régulier et avaient été vus en urgence à
chaque fois que cela avait été nécessaire. Elle a déclaré qu’ils étaient en
bonne santé habituelle, que la relation entre la fratrie et les parents
semblait très bonne et que ces derniers avaient toujours été adéquats
dans leurs propos lors des consultations.

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13. Le 21 février 2023, la juge de paix a informé la DGEJ
qu’I.E._______ ayant atteint sa majorité, la mesure de protection dont elle
avait la charge avait pris fin de plein droit et qu’elle était ainsi libérée
définitivement de son mandat. Elle a précisé que la justice de paix ne
rendrait aucune décision à cet égard.
14. Dans une lettre non datée, C.E._______ a écrit à ses parents et
à I.E._______ qu’elle les aimait très fort et voulait rentrer à la maison pour
les voir tout le temps, manger avec eux, leur faire des câlins et des bisous
et dormir dans son lit.
Dans un courrier non daté, D.E._______ a écrit à ses parents et
à I.E._______ qu’elle les aimait beaucoup, qu’ils lui manquaient
énormément, qu’elle n’arrivait pas à dormir sans eux et qu’elle espérait
pouvoir bientôt rentrer à la maison.
Dans une correspondance non datée, D.E._______, E.E._______
et F.E._______ ont écrit à leurs parents et à I.E._______ qu’elles les aimaient
très fort.
En d roit :
1.
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles de la justice de paix confirmant le retrait provisoire du
droit des parents de déterminer le lieu de résidence de leurs enfants
mineurs et maintenant la DGEJ en qualité de détentrice du mandat
provisoire de placement et de garde de ces enfants.
1.2 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral
de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV

- 17 -
[Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]) contre
toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 7e éd., Bâle 2022, n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Droese, Basler Kommentar, op. cit., n. 42
ad art. 450 CC, p. 2940).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943, et les
auteurs cités ; TF 5C_1/2018 du 8 mars 2019 consid. 5.1 et les références
citées). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux
sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique
COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c

- 18 -
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les
situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à la justice de paix l’occasion de prendre position (al. 1), cette
autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa décision (al.
2).
1.3 En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par les parents
des mineurs concernés, parties à la procédure, le recours est recevable. Il
en va de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est
qu'elles ne figurent pas déjà au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection et la DGEJ n’a pas été invitée à se
déterminer.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge
est lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits

- 19 -
et l'appréciation des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art.
314 al. 1 CC). Le tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est
cependant pas lié par les offres de preuves des parties. Il décide au
contraire, selon sa conviction, quels faits doivent encore être établis et
quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits
(TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
2.2.2 La procédure devant l'autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition personnelle ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu
personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de protection de
l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge ou d'autres
justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que l'enfant
ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne
directrice suivie par le Tribunal fédéral et développée dans le cadre des
procédures de droit matrimonial, l'audition d'un enfant est possible dès
qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid.
1.2.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1). L'autorité de
protection de l'enfant ordonne, si nécessaire, la représentation de l'enfant
et désigne un curateur expérimenté en matière d'assistance et dans le
domaine juridique. Elle examine si elle doit instituer une curatelle, en
particulier lorsque la procédure porte sur le placement de l'enfant (art.
314a bis CC).
2.2.3 Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445
et 314 al. 1 CC relève de la seule compétence du président de l'autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE). Cependant,
selon la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, destinée à la
publication, le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de
l'enfant et le placement de celui-ci ne sauraient relever de la compétence
d'un membre unique de l'autorité de protection, hormis lorsqu'ils sont
prononcés à titre superprovisionnel (art. 445 al. 2 CC ; TF 5A_524/2021 du

- 20 -
8 mars 2022 consid. 3, en particulier 3.7 et 3.8). En effet, de telles
mesures s'inscrivent dans le domaine central du droit de la protection de
l'enfant. Ainsi, même prononcées à titre provisionnel, elles portent
généralement une atteinte grave à des droits fondamentaux de l'enfant,
singulièrement au respect de sa vie familiale, avec effet également pour
les parents, voire pour des tiers, en sorte que l'examen de ces questions
par une autorité collégiale s'impose. Dans ces circonstances, et dans la
mesure également où le prononcé de telles mesures nécessite une pesée
attentive des intérêts, effectuée dans le cadre du large pouvoir
d'appréciation dont dispose l'autorité de protection, il sied de conférer une
importance particulière aux principes d'interdisciplinarité et de collégialité,
afin que la décision prise intervienne dans le cadre d'une réflexion
interdisciplinaire et qu'elle soit à même de sauvegarder au mieux les
intérêts de toutes les personnes concernées (TF 5A_524/2021 précité
consid. 3.7).
2.3 En l’espèce, l'ordonnance litigieuse a été rendue par la justice
de paix, qui a procédé à l’audition d’A.E._______ et d’O.E._______, assistés
de leur conseil, lors de son audience du 19 janvier 2023, de sorte que le
droit d’être entendu de ceux-ci a été respecté. Les assistantes sociales de
la DGEJ ont également été entendues lors de cette audience.
C.E._______, D.E._______, E.E._______ et F.E._______, alors âgées
de respectivement presque treize ans, dix ans, huit ans et demi et presque
sept ans, n’ont pas été entendues par la justice de paix, alors qu’elles
auraient pu l’être compte tenu de leur âge. Au stade des mesures
provisionnelles et au vu de l’instrumentalisation dont il sera question ci-
après (cf. consid. 4.3), cela paraît toutefois conforme à leurs intérêts
d’autant qu’il convient de ne pas multiplier les auditions. L’audition par la
juge pourra du reste intervenir ultérieurement, pendant l’enquête.
G.E._______, alors âgé de presque deux ans, était trop jeune
pour être entendu.

- 21 -
L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et
peut être examinée sur le fond.
3. A titre de mesure d’instruction, les recourants demandent la
fixation d’une audience.
Il n’y a pas d’obligation de tenir une audience, ni de droit à ce
que les parties soient entendues personnellement (ATF 142 I 188, JdT
2017 II 246).
En l’espèce, il n’y a pas lieu de donner suite à cette réquisition,
A.E._______ et O.E._______ s’étant exprimés lors de l’audience de la justice
de paix du 19 janvier 2023 et ayant pu faire valoir leurs moyens dans
l’écriture déposée dans le cadre de leur recours.
4.
4.1 Les recourants invoquent une constatation fausse et
incomplète des faits pertinents, reprochant aux premiers juges de s’être
fondés sur les rapports de la DGEJ pour rendre leur décision. Ils font valoir
que de nombreux éléments retenus par la DGEJ sont totalement erronés.
Ils se réfèrent ainsi à l’allégation selon laquelle l’infirmière référente de la
mère aurait affirmé que cette dernière n’était pas en mesure d’assumer
son rôle parental et en veulent pour preuve la lettre du 12 décembre
2022. Ils soutiennent également que d’autres éléments n’ont tout
simplement pas été pris en compte malgré leur importance majeure et
déterminante pour l’issue de la cause. A cet égard, ils constatent que les
attestations des différents professionnels les entourant ont été purement
et simplement écartées sans aucune motivation. Ils mentionnent
l’attestation de la psychothérapeute de la recourante du 13 janvier 2023,
selon laquelle A.E._______ a une attitude maternelle adéquate et à l’écoute
de ses enfants et se préoccupe de chacun d’eux. Ils citent aussi les
déclarations de la pédiatre des enfants, qui atteste que ces derniers se
développent très bien pour leur âge et que le couple parental est très

- 22 -
harmonieux, ce qui tend à démontrer que les enfants ne courent aucun
danger concret. Enfin, ils se fondent sur les témoignages des grands-
parents paternels, d’une ancienne enseignante de D.E._______ et
C.E._______ et de leur propriétaire, qui évoquent leurs bonnes
compétences éducatives.
Les recourants affirment que l’établissement qui accueille
leurs enfants n’offre pas les garanties de sécurité nécessaires pour leur
bon développement. Ils mentionnent notamment l’arrêt du suivi
psychologique de C.E._______, l’arrêt du traitement contre les allergies de
E.E._______ jusqu’au 16 janvier 2023, l’absence de prise en charge
médicale de F.E._______ lors d’une chute et la bronchite de G.E._______ qui
n’a pas été prise au sérieux et a conduit à une hospitalisation. Ils relèvent
en outre que depuis leur placement en foyer, les enfants sont tristes et
veulent rentrer à la maison, se fondant sur les lettres qu’ils leur ont
adressées. Ils contestent également toute différence de traitement entre
G.E._______ et ses sœurs, expliquant qu’ils n’ont pas apporté toutes les
affaires de leurs filles car les éducateurs du foyer avaient déclaré qu’ils se
chargeaient des achats. Enfin, ils considèrent que le fait de ne pas
disposer d’une chambre pour chaque enfant ne démontre nullement un
climat incestueux. A cet égard, ils observent qu’au foyer les enfants sont
installés dans des chambres communes.
Les recourants invoquent encore une violation de l’art. 310 CC.
Ils reprochent aux premiers juges de ne pas avoir mis sur pied les mesures
moins incisives annoncées en juin 2022 (trouver une crèche pour
G.E._______, instaurer une aide au ménage pour la mère durant le temps
de son hospitalisation en raison d’une intervention chirurgicale à intervenir
et trouver un deuxième éducateur AEMO) avant d’envisager le placement
des enfants. Ils affirment que les mesures éducatives mises en place
fonctionnaient et que la situation évoluait favorablement. A cet égard, ils
mentionnent la lettre du directeur et de l’infirmière référente de Nomàd du
12 décembre 2022, faisant état de leur collaboration et des progrès
majeurs observés, ainsi que le courriel de [...] du 16 novembre 2022 relatif
à la remise en état de leur appartement. Ils soutiennent qu’aucun élément

- 23 -
concret ne permettait de démontrer que les enfants étaient en danger à la
maison, de sorte que le placement est totalement disproportionné.
4.2
4.2.1 L’intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes
les mesures des art. 307 ss CC. D’après la doctrine et la jurisprudence, la
protection de droit civil de l’enfant obéit à plusieurs principes. Les mesures
de protection doivent écarter tout danger pour le bien de l’enfant, sans
égard à la cause du danger. L’Etat doit intervenir seulement si les parents
ne remédient pas d’eux-mêmes à la situation et refusent l’assistance que
leur offrent les services d’aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il
s’agit alors de compléter, et non d’évincer, les possibilités offertes par les
parents eux-mêmes (principe de complémentarité). Enfin, les mesures
prises doivent correspondre au degré du danger, en restreignant aussi peu
que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité) ; ce
principe se traduit dans la loi par une gradation de l’intervention, qui va de
la mesure la plus légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil
fédéral relatif à la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin
1974, FF 1974 II p. 84 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095 ; Kühnlein, Les droits
fondamentaux et le principe de subsidiarité en protection de l’adulte et de
l’enfant, Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2/2019,
p. 102). Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la
mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à
atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif,
vol. I, 3e éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit
administratif, 4e éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114).
4.2.2 En règle générale, la garde d'un enfant appartient au
détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui implique la
compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement
de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités liés à
l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, doit être distingué de
la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il a
journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan

- 24 -
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ; Stettler, Le droit suisse de
la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. III, tome II/1, Fribourg 1987, p.
247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection doit
retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le
placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de protection
a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La
cause du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel,
intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé
dans le milieu de ses père et mère ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du
8 juillet 2022 consid. 4.2.2 ; TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid.
3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF
5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid. 3.1.2). L'énumération des situations
autorisant le retrait, provisoire ou non, du droit de déterminer le lieu de
résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler, op. cit., n. 1744,
pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut
par exemple justifier un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave
dans l'éducation et la prise en charge, quelles qu'en soient les causes
(maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions
de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes
proposés par les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres
mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler, loc.
cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue
l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des
parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif
dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que
si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée
insuffisantes (TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF

- 25 -
5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2). Toutes les mesures de
protection de l'enfant doivent être nécessaires et il faut toujours ordonner
la mesure la moins incisive qui permette d'atteindre le but visé (TF
5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10
septembre 2021 consid. 4.2.1 ; TF 5A_318/2021 du 19 mai 2021 consid.
3.1.1).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8
juillet 2022 consid. 4.2.2). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à
protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas
commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de
l'enfant doit être pris en considération (TF 5A_775/2021 du 20 octobre
2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021 du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et
les références citées).
En outre, lors de faits nouveaux, les mesures prises pour
protéger l’enfant doivent être adaptées à la nouvelle situation (art. 313 al.
1 CC). En vertu du principe de proportionnalité, les mesures doivent être
levées dès que le besoin de protection n’existe plus ou être remplacées
par une mesure plus légère si l’évolution de la situation le permet
(Meier/Stettler, op. cit., n. 1685, p. 1098). Selon la doctrine, le principe
inquisitoire peut commander d’actualiser le dossier selon les circonstances
(Meier, ibidem ; CCUR 27 septembre 2018/176 qui concerne des abus
sexuels commis sur une enfant placée en foyer).
4.2.3 Selon l'art. 23 al. 1 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la
protection des mineurs ; BLV 850.41), lorsque l'autorité de protection de
l'enfant retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un mineur en
application de l'art. 310 CC, la DGEJ peut être chargée d'un mandat de
placement et de garde. Elle pourvoit alors au placement du mineur dans
une famille ou une institution, au mieux des intérêts du mineur.

- 26 -
4.2.4 Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). Du fait de leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164 ; sur le
tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît,
le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (TF 5A_565/2016 du 16 février 2017 consid.
4.1.2 ; TF 5A_874/2016 du 26 avril 2017 consid. 4.1 ; Colombini, Code de
procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise,
Lausanne 2018, n. 3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
4.3 En l’espèce, il ressort du dossier que la DGEJ intervient dans la
famille des recourants depuis l’été 2019. Le 7 novembre 2022, elle a
signalé la situation de C.E._______, D.E._______, E.E._______, F.E._______ et
G.E._______ en raison d’une dégradation de la situation familiale. Elle a
exposé que l’appartement dans lequel ils vivaient était toujours aussi
insalubre, voire même davantage depuis quelques mois, que l’hygiène des
enfants était douteuse, ce qui les exposait à du harcèlement scolaire, que
leur sphère personnelle et intime n’était pas suffisamment définie et
respectée (pas d’espace propre à chacune des filles et caméra dans leur
chambre) et que l’état de C.E._______ s’aggravait (mal-être grandissant ;
échec scolaire ; comportements problématiques tels que vols, violence
physique à l’égard de ses sœurs et crises de colère fréquentes). Elle a
ajouté que la mère était dépressive et le père épuisé et qu’ils peinaient à
poser un cadre éducatif cohérent à leurs enfants et à assurer leur rôle

- 27 -
parental et n’arrivaient pas à faire respecter leur autorité, de sorte que
leur fille aînée, I.E._______, se retrouvait dans une posture de
parentification pour pallier les carences de ses parents. Elle a constaté que
les mesures mises en place n’étaient pas suffisantes, soulignant les
difficultés d’A.E._______ et O.E._______ à entrer en discussion avec les
professionnels, et demandé de lui confier un mandat de placement et de
garde. La juge de paix a fait droit à cette requête par ordonnance de
mesures superprovisionnelles du 7 novembre 2022 et les enfants ont été
placés en foyer le jour même. Or, dans son rapport de situation du 13
janvier 2022, la DGEJ a affirmé que les suspicions de maltraitance
s’étaient confirmées depuis le placement et a requis la poursuite de son
mandat. Elle a indiqué que les enfants étaient soulagés d’être pris en
charge au foyer et avaient pu manifester leur plaisir de retrouver des
conditions d’hygiène normale, de pouvoir se doucher et d’avoir des
vêtements à eux. Elle a déclaré que les devoirs étaient rarement faits et
que le foyer avait constaté que rien n’était acquis s’agissant des actes de
base du quotidien (rangement des habits, brossage des dents, etc.),
comme si les enfants avaient été livrés à eux-mêmes jusqu’ici. A cet
égard, elle a mentionné que les quatre filles étaient allées chez le
dentiste, qui avait confirmé des négligences. Elle a également fait état des
problèmes d’énurésie des filles, précisant que selon la pédiatre, le dernier
rendez-vous datait de décembre 2020 et concernait uniquement
E.E._______. Elle a évoqué une forte parentification des enfants et
l’absence de différenciation entre eux, la fratrie fonctionnant en clan, ce
qui ne laissait pas de place pour leurs individualités. Elle a souligné le
manque de distance et la proximité physique des enfants, en particulier le
besoin de contact des filles, sans respect du corps de l’autre (main sous le
pull par exemple), ainsi que l’absence de tabou sur des questions qui
relevaient de l’intime et sur lesquelles les enfants s’exprimaient sans gêne
(endroit où ils avaient été conçus par exemple), ce qui signifiait que la
sphère personnelle et intime n’était pas suffisamment définie et que les
enfants étaient confrontés aux confessions érotiques des parents. Enfin,
elle a évoqué la grande place que prenait leur petite sœur décédée en
2019, suggérant la possibilité d’un deuil familial pathologique. La DGEJ a
encore rapporté que les parents triangulaient entre le foyer et son office,

- 28 -
transmettaient à leurs enfants le message qu’ils allaient bientôt rentrer à
la maison, ce qui les mettait à mal, maintenaient qu’ils ne comprenaient
pas les raisons du placement et qu’elles ne leur avaient jamais été
transmise, malgré plusieurs explications, et peinaient à entreprendre
plusieurs choses à la fois et à pérenniser les modifications entreprises.
Il résulte de ce qui précède que la situation est alarmante et
que les enfants sont en danger dans leur développement chez leurs
parents. Les différents éléments invoqués par les recourants dans leur
acte de recours, qui n’auraient pas été pris en compte par les premiers
juges, ne permettent pas d’arriver à une autre conclusion. En effet, les
certificats médicaux de la pédiatre des enfants des 18 novembre 2022 et
19 janvier 2023 sont laconiques. Par ailleurs, il ressort du rapport de
situation de la DGEJ du 13 janvier 2023 et de l’audition de S.________ du 19
janvier 2023 que la pédiatre était uniquement au courant des problèmes
d’énurésie de E.E._______ et pensait qu’ils étaient réglés, une seule
consultation ayant eu lieu en 2020 à cet égard, laquelle était restée sans
suite. Quant à l’attestation de la Dre G.________ du 13 janvier 2023, cette
dernière est la psychothérapeute en charge du suivi de la recourante. Elle
apparaît donc peu à même d’évaluer les capacités parentales
d’A.E._______, à tout le moins les conditions de vie des enfants à domicile.
En outre, si l’investissement de la mère et ses préoccupations envers ses
enfants se sont révélés adéquats sur la base de ce qu’elle a déclaré à sa
thérapeute, cela ne suffit pas à attester d’une absence de mise en danger
des enfants. S’agissant des témoignages de l’ancienne enseignante de
C.E._______ et D.E._______, du propriétaire des recourants et des grands-
parents paternels, ils sont plutôt de complaisance et n’émanent pas de
professionnels qui sont au courant de la situation. Enfin, les courriers de
C.E._______, D.E._______, E.E._______ et F.E._______, dans lesquels elles
expriment toutes les quatre leur envie de rentrer à domicile, ne
permettent pas d’exclure la maltraitance. A noter du reste qu’ils
pourraient être révélateurs d’une forme d’instrumentalisation. Partant, au
stade des mesures provisionnelles, il se justifie de confirmer le retrait
provisoire du droit d’A.E._______ et O.E._______ de déterminer le lieu de

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résidence de leurs enfants et de maintenir la DGEJ en qualité de détentrice
du mandat provisoire de placement et de garde des enfants.
5. En conclusion, le recours d’A.E._______ et O.E._______ doit être
rejeté et l’ordonnance entreprise confirmée.
Au vu du sort de la cause, le recours était d’emblée dénué de
chances de succès, de sorte que la requête d’assistance judiciaire
d’A.E._______ et O.E._______ doit être rejetée (art. 117 let. b CPC). En effet,
le recours s’avère manifestement infondé au sens de l’art. 322 al. 1 CPC à
partir du moment où l’intérêt des enfants, supérieur à la demande des
parents, ne pouvait que conduire au rejet.
Le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a
al. 4 TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV
270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV. L’arrêt est rendu sans frais judiciaires de deuxième instance.

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V. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Véronique Fontana (pour A.E._______ et O.E._______),
- Direction générale de l’enfance et de la jeunesse, ORPM du Nord,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :