vd_gerichte · ZD16.022515 · 2017-11-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 119/16 - 312/2017
ZD16.022515
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 novembre 2017
______________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Dormond Béguelin et M. Riesen, assesseurs
Greffière : Mme Berseth Béboux
*****
Cause pendante entre :
T.________, à […], recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat auprès
d’Inclusion Handicap, à Lausanne
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8, 16 LPGA ; art. 4, 28 al. 2, 29 al. 1 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant
[...] né en [...], est arrivé en Suisse en 2009 et a été mis au bénéfice d’un
permis C en 2015. Il a travaillé du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2011
pour le compte de la société E.________, d’abord en qualité de chef de
chantier technicien, puis en qualité de directeur, conducteur de travaux et
chef de chantier.
Licencié pour des raisons économiques, l’assuré s’est inscrit au
chômage et a été mis au bénéfice d’un délai-cadre d’indemnisation pour la
période du 2 janvier 2012 au 1er janvier 2014. En totale incapacité de
travail depuis le 6 mars 2013, il a perçu des indemnités journalières de
l’assurance perte de gain maladie cantonale vaudoise (APGM) d’avril 2013
à janvier 2014.
Le 3 février 2014, l’assuré a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité (ci-après : AI), faisant état de douleurs
lombaires sur discopathies L3-L5 et d’une hernie discale L5-S1 droite
prévalant depuis mars 2013. Il a indiqué que son salaire auprès
d’E.________ s’élevait à 8'550 francs.
Dans un rapport du 18 février 2014 à l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), le Dr
M.________, spécialiste en médecine interne et médecin traitant, a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lomboradiculalgies
chroniques sur protrusion discale L5-S1 postéromédiane et paramédiane,
des deux côtés, sans conflit radiculaire, depuis mars 2013, sur
discopathies lombaires étagées et sur arthrose facettaire étagée, ainsi que
d’état dépressif réactionnel aux problèmes lombaires, depuis l’été 2013.
Le médecin traitant a confirmé une totale incapacité de travail dès le
6 mars 2013. Il a précisé que son patient était affecté des restrictions
physiques liées aux lombalgies, à savoir des difficultés de déplacement et
une impossibilité de porter des charges, de monter et descendre une
échelle, par exemple. Il a observé que sur le plan psychique, l’assuré vivait

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très mal la perte de son activité professionnelle et l’inactivité consécutive.
Toujours selon le Dr M.________, l’assuré n’était plus en mesure de
travailler comme surveillant de chantier, l’activité exercée jusqu’alors
n’étant plus exigible. Par contre, dans une activité qu’il maîtrisait et dans
laquelle il n’avait pas besoin de se déplacer ou de porter des charges, il
pourrait travailler à plein temps. Le Dr M.________ a notamment joint à son
rapport des rapports des 28 novembre 2013 et 8 janvier 2014 du
G.________ et un rapport du 11 septembre 2013 du Dr Q.________, tous
deux chefs de clinique adjoints au Service de rhumatologie du L.________
(ci-après : L.________).
Dans un avis du 31 mars 2014, le Dr X.________, spécialiste en
anesthésiologie et en traitement interventionnel de la douleur auprès de
K.________, a posé les diagnostics de lombalgies chroniques
multifactorielles dans un contexte de discopathies multi-étagées,
d’arthrose facettaire étagée et de déconditionnement physique.
Renseignant l’OAI par le biais d’un questionnaire d’auto-
assessment le 9 avril 2014, l’assuré a notamment mentionné être suivi par
la psychologue V.________ au Service de psychiatrie de liaison du L.________
depuis novembre 2013.
Le 25 avril 2014, interpellé par l’OAI, le Dr G.________ a posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgies
chroniques dans le cadre de discopathies lombaires basses, d’arthrose
facettaire étagée, de déconditionnement physique et psychique et d’état
anxieux. Le médecin a attesté une incapacité totale de travail depuis le
mois de mars 2013, estimant que l’ancienne activité n’était probablement
plus adaptée, en raison des limitations fonctionnelles. Par contre, dans une
activité adaptée, le Dr G.________ était d’avis que l’assuré disposait d’une
capacité de travail de 50% depuis janvier 2014.
Interpellé par l’OAI, le Dr X.________ lui a fait savoir le
1er mai 2014 qu’il ne souhaitait pas se prononcer sur la capacité de travail
des assurés pris en charge au [...], précisant qu’il ne s’associait jamais à

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l’évaluation professionnelle ou d’invalidité des patients. Il a joint à son
envoi son rapport du 28 février 2014 au Dr M.________, dans lequel il
retenait les diagnostics de lombalgies chroniques multifactorielles
survenant dans un contexte de discopathies multi-étagées, arthrose
facettaire étagée et déconditionnement physique et psychique,
d’hypertension artérielle, d’hypercholestérolémie, d’obésité de stade II,
d’état anxieux et de status post-opératoire d’hernie ombilicale le 17
janvier 2014 et postérieure en faction de la cicatrice. Au titre de
proposition thérapeutique, le Dr X.________ a indiqué que les douleurs
ayant un caractère mixte (nociceptives et neuropathiques), il avait
introduit un traitement de Saroten retard, susceptible de soulager la
symptomatologie neuropathique et d’aider l’assuré à concilier le sommeil.
Dans un rapport à l’OAI du 7 mai 2014, le Dr M.________ a
confirmé que l’assuré n’était pas en mesure de reprendre son activité
habituelle, dès lors que ses douleurs lombaires et de lombosciatalgie
l’empêchaient de porter des charges, de monter sur une échelle et de
rester uniquement debout pendant une longue période. L’assuré se
déplaçait avec peine dans les terrains escarpés et accidentés, tels que les
chantiers, et devait alterner les positions.
L’OAI a mis l’assuré au bénéfice d’une mesure d’intervention
précoce d’orientation professionnelle sous forme de sept à neuf entretiens
de bilan de compétences dès le 13 mars 2014 auprès du C.________
(C.________).
Dans un rapport d’IRM lombaire et sacro-Iliaque du 16 juin
2014, la Dresse Z.________, radiologue, a constaté qu’au niveau lombaire,
l’ensemble du status était sans changement par rapport à mars 2013 et
qu’au niveau sacro-illiaque, l’examen était dans les limites de la norme. Il
n’y avait pas d’explication à la symptomatologie du patient.
Dans un avis médical du 14 juillet 2014, le Dr H.________,
médecin auprès du Service médical régional de l’AI (ci-après : SMR), a
relevé qu’au vu des rapports médicaux en sa possession, l’assuré

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présentait une atteinte lombaire relativement peu marquée pour son âge.
Il a estimé qu’en raison de ses limitations fonctionnelles, exigeant
l’alternance des positions et excluant le port de charges de 15 kg, les
porte-à-faux ainsi que l’utilisation régulière d’échelles, l’assuré n’était plus
en mesure d’exercer l’activité de maçon, ouvrier de chantier. Par contre, il
bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, ceci
« depuis toujours ».
Par communication du 23 juillet 2014, l’OAI a mis l’assuré au
bénéfice d’un reclassement professionnel, sous forme d’un cours de
français privé de niveau C1 auprès d’O.________ à [...], du 12 août au
19 décembre 2014.
Aux termes d’une note interne du 20 août 2014, l’OAI a estimé
que les mesures en cours ne pouvaient être poursuivies, au motif que les
limitations fonctionnelles retenues par le SMR n’empêchaient en définitive
pas l’exercice de l’activité habituelle, qui restait exigible à 100%. L’office
relevait que le SMR avait cru à tort que l’assuré travaillait en tant que
maçon/ouvrier de chantier, alors qu’il occupait le poste de technicien,
conducteur de travaux et chef de chantier, lequel restait pleinement
adapté à son état de santé. Le salaire perçu (Fr. 8'550.- x 13 en 2011)
confirmait selon l’office que l’assuré n’était pas manœuvre sur le terrain.
Par communication du 21 août 2014, l’OAI a accordé à l’assuré
une aide au placement, sous forme d’une orientation professionnelle et
d’un soutien dans ses recherches d’emploi.
Dans un projet de décision du 21 août 2014, l’office a informé
l’assuré qu’il envisageait d’annuler sa communication du 23 juillet 2014 et
de nier son droit aux mesures professionnelles. Relevant que l’intéressé
disposait d’une pleine capacité de travail dans son activité habituelle de
technicien, conducteur de travaux et chef de chantier, l’office estimait que
c’était à tort qu’il lui avait accordé un reclassement professionnel. L’OAI
entendait refuser le droit aux indemnités journalières durant la mesure,

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mais maintenait néanmoins la prise en charge du cours de français
litigieux.
Dans un courrier du 5 septembre 2014 à l’OAI, le Dr M.________
a fait part de son désaccord avec le projet de décision précité, en tant qu’il
exigeait de son patient la reprise de son activité habituelle de chef de
chantier. Il a indiqué que l’intéressé souffrait de lombalgies depuis le
début de l’année précédente, sur une protrusion discale L5-S1. Suivi par le
Centre d’Antalgie de K.________, il prenait quotidiennement plusieurs
comprimés de Zaldiar ainsi qu’un soutien de Tramadol pour contrôler le
syndrome douloureux, et il était sur le point d’être mis au bénéfice d’une
antalgie par radiofréquence. Aux yeux du médecin traitant, il était
parfaitement illusoire de penser que l’assuré soit capable d’escalader les
échafaudages de chantiers, de marcher sur un sol irrégulier ou de
descendre dans une excavation. Son activité habituelle nécessitant
également de se déplacer entre les chantiers et de conduire plus d’une
centaine de kilomètres par jour, elle était incompatible avec la prise de
sédatif, comme le Zaldiar et le Tramadol.
Le 2 décembre 2014, alors représenté par Me Jean-Marie Agier,
avocat auprès d’Intégration Handicap (actuellement Inclusion Handicap),
l’assuré a transmis à l’OAI un certificat médical établi le 24 novembre
2014 par le Dr G.________, attestant une totale incapacité de travail depuis
mars 2013 et précisant que l’activité dans la construction n’était plus
possible, mais qu’une activité adaptée pourrait être exercée à 50% dès
janvier 2014.
Le 9 janvier 2015, l’assuré a fait savoir à l’OAI qu’il avait
trouvé, dès le 4 décembre 2014, un emploi adapté à 50% auprès de
l’entreprise F.________, pour un salaire horaire de 36 fr. 95. Il a produit son
contrat de travail, dont il ressortait qu’il était chargé des « métrages,
établissement d’offres, facturation, décomptes » et que le travail à
domicile était possible au maximum deux fois par semaine. Il a renoncé à
l’aide au placement accordée par l’OAI.

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Dans un avis du SMR du 13 janvier 2015, les Drs S.________ et
J.________ ont estimé qu’on ne discernait objectivement pas pourquoi - sur
une base rigoureusement mécanique – on ne pourrait pas admettre que
l’assuré travaille à 100% dans une activité adaptée. Toutefois, au vu des
avis divergents des Drs M.________ et G.________, ils ont préconisé la mise
en œuvre d’un examen rhumatologique auprès du SMR.
Le 18 février 2015, l’assuré a transmis à l’OAI une attestation
médicale du 2 février 2015 émise à son attention par le Dr M.________,
lequel s’exprimait en ces termes :
« Pour ses différents problèmes de santé, le médecin soussigné suit
régulièrement Monsieur T.________, né le [...], et particulièrement
depuis le mois de mars 2013, pour les lombalgies sur la hernie
discale L5-S1.
Monsieur T.________ est à l’arrêt de travail complet depuis le 11 mars
2013 et, par des efforts personnels, il a pu retrouver une activité à
50% dans son domaine professionnel, à partir du 4 décembre 2014.
Monsieur T.________ a une formation de technicien dans les travaux
du bâtiment. Toutefois, les problèmes de lombalgies ne permettent
plus à Monsieur T.________ de se déplacer sur les chantiers, de
monter et descendre les échafaudages, de marcher sur des terrains
de dénivellations différentes.
Monsieur T.________ a trouvé un travail de bureau à 50%, avec la
possibilité de travailler deux jours par semaine à son domicile. Grâce
à ce travail de bureau, Monsieur T.________ n’a plus besoin de faire
des efforts qui sollicitent sa colonne lombaire douloureuse.
Toutefois, Monsieur T.________ reste tributaire de la prise
régulièrement d’antalgiques : Tramal Retard, 50mg 2 fois par jour,
Zaldiar, 2 comprimés à midi, et Tramadol gouttes, selon le besoin.
Dans ces conditions, j’estime que Monsieur T.________ fait face à une
activité professionnelle de 50%, qui représente le maximum qu’il
peut fournir dans les conditions de santé actuelles. Il faut aussi
retenir que c’est Monsieur T.________ qui a trouvé seul cette
occupation professionnelle, ce qui est la preuve de sa volonté de
retrouver une activité qui corresponde à ses compétences et à ses
capacités de santé actuelles. »
Dans un rapport du 10 mars 2015 faisant suite à un examen
clinique rhumatologique de la veille, le Dr B.________, spécialiste en
médecine physique et réadaptation au SMR, a posé le diagnostic avec
répercussion durable sur la capacité de travail de lombalgies chroniques
non déficitaires avec pseudoradiculalgies droites dans le cadre d’une
arthrose étagée des articulations postérieures et d’une protrusion discale
L4-L5 (M54). Au titre des limitations fonctionnelles, le médecin a

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mentionné la marche au-delà de 2 km, le port de charges au-delà de 20
kg, la position debout statique au-delà de trente minutes, la position
assise au-delà d’une heure, les mouvements répétitifs de rotation/flexion-
extension du rachis lombaire et la position en porte-à-faux lombaire. Le Dr
B.________ a notamment indiqué qu’il était concevable que l’activité de
directeur, conducteur de travaux et chef de chantier chez E.________
n’était plus exigible en raison des longs trajets en voiture, des positions
debout prolongées, de l’accès difficile à certains chantiers impliquant de
franchir des échelles et des échafaudages, et qu’il n’y avait donc pas lieu
de s’écarter de l’avis du Dr M.________ attestant une incapacité de travail
totale dans cette activité depuis le 6 mars 2013 (cf. rapport du 18 février
2014). Par contre, dans une activité adaptée, le Dr B.________ a estimé que
la capacité de travail de l’assuré était entière, depuis le 30 novembre
2013.
Dans un avis du SMR du 17 mars 2015, les Drs S.________ et
J.________ se sont ralliés aux conclusions du Dr B.________ et ont estimé que
l’activité actuelle de l’assuré, adaptée à ses limitations fonctionnelles,
était exigible à 100%.
Par décision du 21 mai 2015, accompagnée d’un courrier
explicatif du même jour, l’OAI a refusé le droit à des mesures
professionnelles. Maintenant malgré tout la prise en charge du cours de
français suivi auprès d’O.________, l’office a nié le droit aux indemnités
journalières durant ladite mesure. Suivant l’avis de son service de
réadaptation confirmé dans une communication interne du 13 mai 2015,
l’OAI a estimé que l’activité habituelle de l’assuré (technicien/conducteur
de travaux/chef de chantier, et non ouvrier de chantier) était adaptée aux
limitations fonctionnelles arrêtées par le Dr B.________, que dans ce cadre,
l’assuré disposait d’une pleine capacité de travail dès le 30 novembre
2013, et que dès lors, des mesures professionnelles n’étaient pas
nécessaires. L’office a retenu que l’activité exercée par l’assuré auprès de
F.________ était également adaptée et exigible à 100%, de sorte que
l’assuré serait en mesure de réaliser un revenu annuel de 88'396 fr. en y
travaillant à plein temps (39 fr. 95 x 42.5 x 4.33 x 13).

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Le 20 juillet 2015, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport du 16
juin 2015 du Dr M.________, dans lequel le médecin traitant indiquait que
son appréciation de l’état de santé de son patient était proche de celle du
Dr B.________, mais qu’il n’adhérait pas aux conclusions du médecin du
SMR quant à la la capacité de travail. Le Dr M.________ estimait que
l’activité de métreur était adaptée à l’état de santé de son patient, voire
« idéale » compte tenu des possibilités de travailler à domicile, mais
qu’elle n’était pas exigible à plus de 50%, en raison de ses douleurs.
L’assuré a recouru contre la décision du 21 mai 2015 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Dans le cadre de
l’instruction du recours, l’OAI a produit sur requête de la Cour un avis du
1er février 2016 du Dr S.________, lequel se ralliait aux conclusions du Dr
B.________ et confirmait son avis du 17 mars 2015, dans le sens d’une
totale incapacité de travail dans l’activité habituelle et d’une capacité de
travail entière dans une activité adaptée, depuis le 30 novembre 2013.
Par arrêt du 14 juin 2016 (dans la cause AI 177/15 –
148/2016), la Cour de céans a admis le recours de l’assuré et réformé la
décision rendue le 21 mai 2015, reconnaissant le droit de l’intéressé à des
indemnités journalières durant le cours de français suivi du 12 août au 19
décembre 2014.
Le 9 janvier 2017, le Tribunal fédéral a admis le recours de
l’OAI contre la décision de la Cour des assurances sociales du 14 juin 2016
et a confirmé la décision de l’OAI du 21 mai 2015, retenant en substance
que dans la mesure où les cours de français avaient eu lieu pendant une
heure et demie deux fois par semaine, leur durée ne correspondait pas à
trois jours consécutifs au moins, de sorte que les conditions de l’art. 22 LAI
(relatif au droit à une indemnité journalière pendant l’exécution des
mesures de réadaptation) n’étaient pas réunies (TF 9C_501/2016). Cet
arrêt a été versé au dossier de la présente cause.
B. Le 7 décembre 2015, l’assuré, toujours représenté par Me
Agier, a transmis à l’OAI un certificat médical établi par le Dr M.________

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le 26 novembre 2015, attestant que le travail pouvait être repris à 100% le
1er janvier 2016.
Le 18 décembre, le Dr M.________ a émis un nouveau certificat
médical, à tenir duquel le travail pouvait être repris à 50% le 1er janvier
2016, puis à 100% dès le 1er février 2016.
Par avis du 1er février 2016, le Dr S.________ a relevé que le Dr
M.________ avait concédé que l’activité actuelle était adaptée et n’avait
pas contesté les observations faites au cours de l’examen rhumatologique
du 9 mars 2015. Faisant état des différentes incapacités de travail
attestées par le médecin traitant, le Dr S.________ a observé que leur
fluctuation sans arguments médicaux était « étrange » et ne permettait
pas de contester les conclusions étayées du Dr B.________.
Par projet de décision du 9 février 2016, l’OAI a fait savoir à
l’assuré qu’il entendait refuser l’octroi d’une rente d’invalidité, en retenant
pour l’essentiel qu’après avoir présenté une incapacité de travail totale
depuis le 6 mars 2013, l’assuré avait recouvré une capacité de travail
entière depuis fin novembre 2013 (fin du traitement de rééducation
intensive multidisciplinaire au L.________) dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. L’activité exercée à 50% depuis le 4 décembre
2014 auprès de F.________ étant adaptée, elle était exigible à 100%. Tel
était également le cas de son ancienne activité de directeur, conducteur
de travaux et chef de chantier. Ainsi, en août 2014, six mois après le
dépôt de sa demande de prestations, l’assuré ne présentait pas
d’invalidité ; il n’avait dès lors pas le droit à une rente d’invalidité.
Le 10 février 2016, le conseil de l’assuré a adressé à l’OAI un
certificat médical du 1er février 2016 du Dr M.________, selon lequel
l’intéressé présentait une incapacité de travail de 50% dès le 1er février
2016 et pourrait reprendre le travail à 100% dès le 1er mars 2016.
Le 31 mars 2016, l’assuré, par son conseil, a fait part de ses
objections au projet de décision du 9 février 2016. Il a fait valoir que

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l’activité exercée actuellement n’était pas exigible à 100%, puisqu’elle
impliquait des déplacements parfois de longue durée, pour l’établissement
des métrés, ainsi que des mouvements pouvant entrer en contradiction
avec ses restrictions fonctionnelles. Le fait qu’il doive prendre un
analgésique relativement puissant quotidiennement pour faire face à ses
douleurs lombaires et répondre aux exigences d’un travail à plein temps
plaidait selon lui dans le sens d’une capacité de travail ne dépassant pas
50%. L’assuré a en outre requis la mise en œuvre de mesures d’instruction
complémentaires s’agissant de la composante non organique de ses
plaintes, mentionnée par le Dr B.________. Enfin, sur le plan économique, il
estime que compte tenu de sa situation personnelle, un abattement de
20% devrait être pris en compte dans le calcul de son revenu d’invalide.
Fort de ces éléments, l’assuré a conclu dans le sens de l’octroi d’une rente
d’invalidité correspondant à un degré d’invalidité de 50% au moins.
Dans son avis du 11 avril 2016, le Dr S.________ a estimé que
l’assuré n’apportait aucun élément permettant de s’écarter des
conclusions médicales posées par le Dr B.________. Il a relevé que le Dr
M.________ avait lui-même admis la reprise du travail à 100% dès le 1er
mars 2016. Selon le Dr S.________, il n’existait donc aucun argument
médical dûment documenté permettant d’attester une incapacité de
travail de 50% au moins, comme le revendiquait l’assuré. Le médecin du
SMR a également contesté le raisonnement de l’assuré, selon lequel les
éléments non-organiques observés par le Dr B.________ correspondraient à
un trouble somatoforme douloureux.
Par décision du 13 avril 2016, l’OAI a confirmé son projet du
9 février 2016, dans le sens d’un refus de rente. Dans un courrier du
même jour faisant partie intégrante de la décision, l’office a indiqué que
les éléments apportés par l’assuré durant la procédure d’audition ne
permettaient pas de retenir une limitation de l’exigibilité dans une activité
professionnelle adaptée biomécaniquement, telle que son activité actuelle.
L’OAI a également expliqué que l’assuré ayant repris une activité adaptée
après la survenance de son atteinte à la santé, il n’y avait pas lieu de
déterminer le revenu d’invalide au moyen des salaires statistiques, mais

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plutôt compte tenu du salaire effectivement réalisé, étant rappelé que
l’exigibilité était entière. Seuls les revenus statistiques pouvant faire
l’objet d’un abattement pour tenir compte de certaines circonstances
susceptibles de limiter les perspectives salariales, il n’y avait pas lieu de
procéder à une telle réduction.
C. Par acte du 18 mai 2016, T.________, dorénavant représenté
par Me Karim Hichri, toujours pour le compte d’Inclusion Handicap, a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme dans le sens de l’octroi de
trois-quarts dès le 1er août 2014, et subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle
décision. Il fait en substance grief à l’OAI d’avoir violé son obligation
d’instruire, au motif que, compte tenu des éléments au dossier, il ne
pouvait se dispenser de solliciter l’avis d’un psychiatre. De même, compte
tenu de l’appréciation du Dr X.________, qui envisageait la possibilité d’une
origine neurologique des douleurs, le recourant estime que l’OAI aurait dû
interpeller un neurologue. Le recourant reproche encore au Dr B.________
d’avoir failli à son obligation de motiver son appréciation, en n’explicitant
pas, par des exemples de cas ou des références de doctrine, en quoi les
atteintes lombaires n’empêchaient pas, selon lui, l’exercice d’une activité
adaptée à plein temps. Le recourant soutient enfin que certaines tâches
inhérentes à son activité pour le compte de F.________, comme
l’établissement de métrés, sont incompatibles avec son état de santé,
qu’en y travaillant à 50%, il met pleinement à profit sa capacité de travail
résiduelle, de sorte qu’il convient d’admettre qu’il a entrepris tout ce
qu’on pouvait raisonnablement exiger de lui. Au titre des mesures
d’instruction, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire.
Dans sa réponse du 31 août 2016, l’OAI a conclu au rejet du
recours et au maintien de la décision querellée. Se fondant sur un avis du
SMR du 2 août 2016 et une communication du 15 août 2016 du spécialiste
en réinsertion professionnelle en charge du dossier, l’intimé fait valoir
qu’une activité de bureau, telle que celle exercée pour le compte de

- 13 -
F.________, respecte les limitations fonctionnelles du recourant et est
exigible à plein temps. L’OAI se défend d’une instruction lacunaire,
relevant que le SMR a confirmé, dans son avis du 2 août 2016, que la
capacité de travail du recourant était de 100% dans une profession
biomécaniquement adaptée. Sur le plan économique, l’intimé a arrêté le
revenu sans invalidité à 90'609 fr. 93, sur la base de l’Enquête suisse sur
la structure des salaires (ci-après : ESS) de l’Office fédéral de la statistique
(ci-après : OFS), estimant que le dernier salaire effectif ne pouvait être pris
en considération, l’assuré ayant été licencié avant la survenance de son
atteinte à la santé. L’intimé a en outre fixé le revenu d’invalide à 88'804
fr. 70, à la suite de la correction d’une erreur de calcul, mais a maintenu
les termes de sa note du 13 mai 2015 pour le surplus. La comparaison de
ces revenus aboutissant à un degré d’invalidité inférieur à 40%, l’OAI a
confirmé le refus de rente.
Par réplique du 26 septembre 2016, le recourant a réitéré les
arguments soulevés dans son acte de recours. Il a également fait valoir
que son revenu sans invalidité devait être fixé sur la base du salaire perçu
auprès d’E.________ et non en référence à l’ESS.
Le 3 novembre 2016, le recourant a transmis à la Cour deux
certificats du Dr M.________ des 7 et 18 octobre 2016, attestant
respectivement une capacité de travail de 50% dès le 1er octobre 2016,
suivie d’une reprise de travail à 100% le 1er novembre 2016, et une
capacité de travail de 50% dès le 1er novembre 2016, avec une reprise de
travail à 100% dès le 1er décembre 2016.
D. Par mesure d’instruction complémentaire du 14 juin 2017, la
juge instructeur a adressé un questionnaire à V.________, psychologue du
Service de psychiatrie de liaison du L.________.
Le 8 août 2017, le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie au Service de psychiatrie de liaison du L.________, a
répondu à la requête précitée. Son courrier a été transmis aux parties
pour information.

- 14 -
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1)
s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-
invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours a été
déposé en temps utile et répond aux autres conditions de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b) La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36) s’applique aux recours et
contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2. a) En tant qu'autorité de recours contre une décision prise par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164, 125 V 413
consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b) Est en l’espèce litigieuse la question de savoir si le
recourant présente, en raison d'une atteinte à la santé, une diminution de
sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible de lui ouvrir le
droit à une rente d’invalidité.

- 15 -
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité (art. 6 LPGA in fine).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une
rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance
d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait
valoir son droit aux prestations (art. 29 al. 1 LAI). S’il veut préserver tous
ses droits, l’assuré doit ainsi déposer une demande à l’AI au tard six mois
après la survenance de son incapacité de gain. S’il le fait plus tard, il perd
son droit pour chaque mois de retard (Michel Valterio, Droit de
l’assurance-vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité (AI),
Schulthess 2011, p. 538 no 2190).
b) Pour pouvoir se prononcer sur le droit à des prestations,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des
documents médicaux, le cas échéant des documents émanant d’autres

- 16 -
spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF
125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les
autres références citées). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114
V 310 consid. 3c ; cf. TF 9C_444/2014 du 17 novembre 2014 consid. 3.1,
9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1).
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves
(cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles et
procède librement à une appréciation complète et rigoureuse des preuves.
Dans le domaine médical, le juge doit ainsi examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, avant de
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l’anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la
valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et les références citées ; TF
9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu
de l'art. 49 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-

- 17 -
invalidité ; RS 831.201) ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44
LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V
254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies
par la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale (TF
9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1 ; 9C_28/2011 du
6 octobre 2011 consid. 2.2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2
et les références ; consid. 3.3.2 non publié de l'ATF 135 V 254). Il convient
cependant d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles,
subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF
135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_500/2011 précité loc. cit., 9C_28/2011
précité loc. cit. et 9C_745/2010 précité loc. cit.).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise
médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité loc. cit.;
cf. également TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid. 6.2).
S’agissant enfin des rapports établis par les médecins
traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc ; TF
8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2). Ce constat ne libère
cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète des
preuves et de prendre en considération les rapports produits par l'assuré,
afin de voir s'ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la
validité des constatations du médecin de l'assurance (TF 8C_407/2014

- 18 -
précité ; voir également TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid.
4.3).
c) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
généralement sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas
qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d'un point de vue
objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation,
sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou
n'entrent raisonnablement en considération (ATF 126 V 353 consid. 5b et
réf. cit. ; voir également ATF 133 III 81 consid. 4.2.2).
4. En l’espèce, sur le plan médical, l’intimé a retenu que le
recourant a présenté une incapacité de travail totale dès le 6 mars 2013 et
qu’à l’issue d’un traitement de rééducation intensive multidisciplinaire
effectué au L.________ à l’automne 2013, il a recouvré une pleine capacité
de travail dès le 30 novembre 2013, tant dans son activité actuelle auprès
de la société F.________, que dans son activité habituelle de directeur,
conducteur de travaux et chef de chantier, exercée pour le compte de la
société E.________. De l’avis de l’intimé, ces deux activités sont en effet
adaptées aux limitations fonctionnelles de l’assuré. L’OAI retient ainsi que,
six mois après le dépôt de sa demande du 3 février 2014 (cf. art. 29 al. 1
LAI), le recourant ne présentait pas d’invalidité et n’avait donc pas droit à
une rente.
De son côté, le recourant conteste que son activité habituelle
soit adaptée et exigible. Il soutient également que son état de santé ne lui
permet pas d’exercer l’activité qu’il occupe actuellement à un taux
excédant 50%, dans la mesure où certaines de ses tâches ne sont pas
adaptées à ses limitations fonctionnelles et qu’il est confronté à des
douleurs. Il estime en outre souffrir d’atteintes psychiques et
neurologiques, insuffisamment investiguées par l’OAI.

- 19 -
5. S’agissant tout d’abord de l’activité habituelle, il sied de
retenir que l’état de santé du recourant ne lui permet plus d’exercer
l’activité de directeur, conducteur de travaux et chef de chantier. Qu’il
s’agisse des médecins traitants ou des médecins du SMR, tous les
praticiens intervenus dans le dossier ont convergé vers le constat que dite
activité n’était plus exigible.
a) Dans un rapport du 18 février 2014, le Dr M.________ a en
effet attesté une totale incapacité de travail depuis le 6 mars 2013,
précisant que les limitations fonctionnelles liées aux lombalgies
induisaient notamment des difficultés de déplacement ainsi qu’une
impossibilité de porter des charges et de monter et descendre des
échelles, rendant l’activité habituelle non-exigible. Le médecin traitant a
confirmé son appréciation les 7 mai 2014, 5 septembre 2014 et 2 février
2015, ajoutant que les douleurs lombaires et de lombosciatalgie
empêchaient en outre l’assuré de rester uniquement debout pendant une
longue période, de se déplacer sur des terrains escarpés et accidentés,
tels que les chantiers, et nécessitaient l’alternance des positions. Le
Dr M.________ a insisté sur le fait qu’il était à son sens parfaitement
illusoire de penser que son patient était capable d’escalader les
échafaudages sur les chantiers, de marcher sur un sol irrégulier, ou de
descendre dans une excavation. Le médecin mettait également en garde
sur l’effet sédatif de la médication de l’assuré (Zaldiar et Tramadol), qu’il
jugeait incompatible avec les distances (plus de 100 km) que l’assuré
devait parcourir chaque jour au volant de son véhicule pour rallier les
différents chantiers dont il avait la surveillance. Cette appréciation est
partagée par le Dr G.________, lequel a également attesté une totale
incapacité de travail depuis mars 2013, l’activité habituelle n’étant selon
lui plus adaptée, compte tenu des limitations fonctionnelles constatées
(cf. rapports des 25 avril et 24 novembre 2014).
De leur côté, les médecins du SMR ont également
unanimement admis l’absence de toute exigibilité dans l’activité
habituelle. Certes, le Dr H.________ s’est apparemment mépris sur le type
d’activité concernée, faisant référence à celle de maçon et d’ouvrier de

- 20 -
chantier. Ceci reste cependant sans incidence, dans la mesure où, une fois
cette erreur décelée, les Drs B.________, S.________ et J.________ ont conclu
dans le sens d’une incapacité totale de travail dans l’activité de directeur,
conducteur de travaux et chef de chantier. Dans son rapport du
10 mars 2015, le Dr B.________ a en effet estimé qu’il était concevable que
l’activité habituelle ne soit plus exigible en raison des longs trajets en
voiture, des positions debout prolongées, de l’accès difficile à certains
chantiers impliquant de franchir des échelles et des échafaudages. Le Dr
B.________ s’est en cela rallié à l’avis exprimé le 18 février 2014 par le
Dr M.________, dont il n’y avait selon lui pas lieu de s’écarter. A l’instar du
médecin traitant, le Dr B.________ a conclu à une totale incapacité de
travail dans l’activité habituelle de directeur, conducteur de travaux et
chef de chantier, depuis le 6 mars 2013. Dans leur avis du 17 mars 2015,
les Drs S.________ et J.________ ont admis que les conclusions du
Dr B.________ étaient correctement fondées et méritaient d’être suivies.
b) L’OAI s’est toutefois distancé des avis médicaux, et
notamment de ceux des médecins du SMR, au motif que, selon ses
spécialistes en réadaptation, l’activité habituelle était adaptée aux
limitations fonctionnelles retenues par le Dr B.________, précisant qu’il
incombe au médecin de fixer l’exigibilité médicale (capacité de travail
résiduelle, limitations fonctionnelles, etc…), mais qu’il ne lui revient pas de
se prononcer sur une activité concrète, dite compétence appartenant aux
spécialistes en réadaptation.
Certes, la répartition des rôles entre médecin et spécialiste en
réadaptation dans l’évaluation d’un droit aux prestations d’invalidité
retient qu’il revient plutôt à ce dernier d'indiquer quelles sont les activités
professionnelles concrètes entrant en considération, sur la base des
renseignements médicaux et compte tenu des aptitudes résiduelles de
l'assuré (cf. consid. 3b supra). En l’occurrence cependant, les conclusions
des spécialistes en réadaptation ne sont pas convaincantes. Ils ont en
effet perdu de vue qu’outre les restrictions en matière de distance de
marche, de port de charges, des mouvements du tronc et des positions en
porte-à-faux, le Dr B.________, suivi par les Drs S.________ et J.________, a

- 21 -
spécifié que le recourant n’était pas en mesure de tenir des positions
debout prolongées, de franchir des échelles et des échafaudages, ni
d’effectuer des longs trajets en voiture, en raison des effets secondaires
sédatifs de sa médication. Il a précisé qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter
de l’avis du Dr M.________, lequel avait également mis en exergue une
incapacité de se déplacer sur des terrains escarpés et accidentés, tels que
les chantiers, et de descendre dans des excavations. Ces restrictions, de
première importance lorsqu’il s’agit d’examiner la capacité de travail d’un
conducteur de travaux, lequel doit sans aucun doute régulièrement se
déplacer au volant d’une voiture, évoluer sur des terrains accidentés et se
déplacer sur des échafaudages lors de la supervision des chantiers dont il
a la charge, n’ont pas été discutées par le service de réadaptation. Les
spécialistes n’ont pas exposé en quoi ces limitations n’empêcheraient pas
le recourant de poursuivre son activité habituelle. Leur avis n’est ainsi pas
suffisamment motivé, de sorte qu’il sied de s’en tenir aux conclusions
médicales présentes au dossier, et notamment celles des Drs J.________,
S.________ et J.________ du SMR, lesquels retiennent de manière à emporter
la conviction de la Cour que les restrictions affectant le recourant
induisent une totale incapacité de travail dans son activité habituelle. On
notera également que, dans son avis du 2 février 2016, le Dr S.________ n’a
pas remis en question son appréciation précédente, à savoir que les
conclusions du Dr B.________ étaient convaincantes et que la capacité de
travail de l’assuré dans son activité habituelle était nulle. Si, dans son avis
du 2 août 2016, le Dr S.________ a relativisé les limitations au niveau de la
conduite automobile, il a néanmoins maintenu son avis selon lequel il
« n’était pas justifié d’affirmer que l’activité habituelle de l’assurée (c’est-
à-dire celle qu’il exerçait chez E.________) [était] adaptée ».
c) En définitive, il sied de retenir comme établi au degré de la
vraisemblance prépondérante prévalant en matière d’assurances sociales
que le recourant présente une incapacité totale de travail dans son
activité habituelle.
6. a) S’agissant de la question de la capacité de travail du
recourant dans une activité adaptée, l’intimé s’est fondé principalement

- 22 -
sur les conclusions de l’examen rhumatologique pratiqué le 9 mars 2015
par le Dr B.________. Dans son rapport du 10 mars 2015, le Dr B.________ a
retenu le diagnostic avec répercussion durable sur la capacité de travail
de lombalgies chroniques non déficitaires avec pseudoradiculalgies droites
dans le cadre d’une arthrose étagée des articulations postérieures et
d’une protrusion discale L4-L5 (M54). Il a exclu de manière circonstanciée
le diagnostic de radiculalgies retenu par les Drs Q.________ et M.________,
expliquant, d’une part, que le syndrome lombovertébral sans signe irritatif
ou déficit neurologique associé évoqué par le Dr Q.________ n’était pas
compatible avec un diagnostic de radiculalgies et, d’autre part, que même
si le Dr M.________ avait formellement posé le diagnostic incapacitant de
lomboradiculalgies, il n’avait fait état que de lombalgies chroniques dans
sa description clinique. A cet égard, le Dr B.________ a précisé qu’une
arthrose des articulations postérieures pouvait provoquer une irradiation
des douleurs à la partie postérieure des membres inférieurs ; il s’agissait
dans ce cas d’une pseudoradiculalgie, et non d’une radiculalgie à
proprement parler, qui implique une irritation de la racine. Au titre des
limitations fonctionnelles, le médecin a mentionné la marche au-delà de 2
km, le port de charges au-delà de 20 kg, la position debout statique au-
delà de trente minutes, la position assise au-delà d’une heure, les
mouvements répétitifs de rotation/flexion-extension du rachis lombaire et
la position en porte-à-faux lombaire.
Au cours de son examen clinique, le Dr B.________ a constaté
que la marche s’effectuait sans boiterie. La marche sur les talons et la
pointe des pieds était réussie, l’assuré annonçant une douleur supportable
au dos et à la partie postérieure de la cuisse droite lors de la marche sur la
pointe de pieds. Les changements de position s’effectuaient rapidement.
La position assise avait été maintenue pendant toute l’heure de
l’entretien. La mobilité lombaire connaissait certes une limitation
principalement en extension, mais il n’y avait pas de signe déficitaire. Les
articulations périphériques ne présentaient pas de signe inflammatoire,
leur mobilité était indolore et les amplitudes articulaires conservées.
Procédant à l’étude des IRM effectués en mars 2013 et juin 2014, le Dr
B.________ a constaté qu’aucune évolution significative n’était intervenue

- 23 -
durant ce laps de temps, conclusion à laquelle était également parvenue
la radiologue Z.________ dans son rapport de juin 2014. L’atteinte
dégénérative objectivée lors de ces deux examens était finalement de peu
de gravité. L’arthrose des articulations postérieures était légère et
modérée. Les bombements discaux et la protrusion en L5-S1 constatés sur
ces imageries ne provoquaient pas de conflit radiculaire. Les clichés
n’avaient pas non plus révélé de hernie discale ni de signe inflammatoire.
Selon le Dr B.________, une telle atteinte dégénérative était fréquente chez
une personne âgée de 56 ans. S’il admettait qu’il existait des limitations
concernant de fortes contraintes mécaniques exercées au niveau
lombaire, le médecin estimait que l’atteinte dégénérative telle
qu’objectivée sur les IRM n’expliquaient que partiellement les limitations
annoncées par l’assuré concernant la distance de marche (700 m.), le port
de charge (10kg), de même que l’importance des douleurs alléguées par
l’assuré. La présence de signes et de symptômes de non organicité selon
Waddel (de 3/5) évoquait une composante non organique aux plaintes de
l’assuré. S’il a adhéré à l’avis du médecin traitant, dans le sens d’une
totale incapacité de travail dans l’activité habituelle, le Dr B.________ a
estimé que l’assuré avait recouvré une capacité de travail entière dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, dès la fin de son
traitement de rééducation intensive multidisciplinaire au L.________, soit
depuis le 30 novembre 2013. Le peu de gravité de l’atteinte lombaire
dégénérative avec absence de signe inflammatoire et de hernie discale
permettait de maintenir une capacité de travail totale dans une activité
adaptée. En particulier, la chronicité des douleurs lombaires avec des
signes et symptômes de non organicité ne justifiaient pas d’incapacité de
travail dans une activité adaptée.
A ce stade, force est de constater que le rapport du 10 mars
2015 du Dr B.________ est probant. Le médecin, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, a pris connaissance des rapports médicaux
établis par ses confrères et du dossier radiologique de l’assuré, avant de
procéder à un examen clinique. Il a étudié de manière circonstanciée les
points litigieux, en pleine connaissance de l’anamnèse et en prenant en
compte les plaintes de l’assuré. En outre son appréciation de la situation

- 24 -
médicale est claire et ses conclusions sont bien motivées. Il a notamment
expliqué en quoi il ne pouvait adhérer au diagnostic de radiculalgies posé
par les Drs Q.________ et M.________. Au vu de ces différents éléments, il
sied de retenir que le rapport du 10 mars 2015 du Dr B.________ remplit les
exigences jurisprudentielles permettant de lui reconnaître une pleine
valeur probante (cf. consid. 3b supra). C’est en vain que le recourant fait
grief au Dr B.________ d’avoir failli à son devoir de motivation, en
n’expliquant pas, par des exemples de cas ou de références de doctrine,
en quoi les atteintes lombaires n’empêchaient pas l’exercice d’une activité
adaptée à plein temps. Le médecin a défini de manière probante les
atteintes affectant l’assuré et leurs incidences sur la capacité de travail. Il
ne lui appartient pas d’apporter la preuve contraire de ses constatations. Il
incombe plutôt au recourant, s’il entend contester les conclusions du
médecin, d’apporter des éléments médicaux concrets et objectifs, qui
auraient été ignorés par l’examinateur, ce que l’assuré n’a pas fait en
l’espèce.
b) Les autres rapports médicaux au dossier ne sont pas de
nature à remettre sérieusement en question les conclusions du Dr
B.________.
On constatera tout d’abord que le Dr M.________ a
régulièrement modifié son appréciation de la capacité de travail de son
patient, sans fournir d’explications sur les éléments médicaux objectifs
l’ayant conduit à revenir sur ses conclusions. Ainsi, le 18 février 2014, le
Dr M.________ a indiqué que son patient pourrait travailler à plein temps
dans une activité qu’il maîtrise et dans laquelle il n’a pas besoin de se
déplacer ou de porter des charges. De même, dans son rapport du
5 septembre 2014, il n’a contesté l’appréciation de l’OAI que s’agissant de
la capacité de travail dans l’activité habituelle, ne faisant état d’aucune
restriction dans une activité respectant les limitations fonctionnelles. Puis,
le 18 février 2015, le médecin traitant a indiqué que son patient avait
trouvé un travail de bureau à 50%, non sollicitant pour la colonne lombaire
douloureuse, avec la possibilité de travailler deux jours par semaine à son
domicile. Le 16 juin 2015, il a précisé que cette activité de métreur était

- 25 -
adaptée à l’état de santé de son patient, qualifiant même l’activité
d’ « idéale », compte tenu des possibilités de travailler à la maison. Malgré
ce tableau positif, le Dr M.________ a affirmé que l’activité exercée à 50%
pour le compte de F.________ représentait le maximum exigible de son
patient, l’assuré restant tributaire de la prise régulière d’antalgiques.
C’est le lieu de relever qu’aucun élément au dossier ne permet
de suivre le recourant lorsqu’il affirme que son activité pour F.________
n’est pas pleinement adaptée. Le recourant est chargé de l’établissement
de métrages, d’offres et de décomptes, ainsi que de la facturation. Selon
les informations fournies par le Dr M.________, ainsi que les explications
données par le recourant au Dr B.________, il s’agit d’une activité de
bureau, non contraignante pour la région lombaire. Les métrés, effectués
dans le cadre de soumissions d’immeubles à construire, s’effectuent au
bureau à [...] (cf. anamnèse professionnelle du rapport du 10 mars 2015
du Dr B.________, p. 3); on ne voit donc pas en quoi ils impliqueraient des
déplacements insupportables ni des gestes contre-indiqués, comme le
soutient l’assuré. La même conclusion s’impose s’agissant de
l’établissement d’offres, de décomptes et de la facturation, tâches par
définition sédentaires, n’impliquant pas le port de charge et permettant
l’alternance des positions, notamment. Il n’est donc pas établi au degré de
la vraisemblance prépondérante que l’activité actuelle de l’assuré
implique des tâches non-adaptées à son état de santé. Dite activité est
donc pleinement adaptée.
Comme l’observe à juste titre le Dr B.________, le médecin
traitant n’explique pas pour quelle raison, en février 2015, dans un rapport
adressé à son patient, il est revenu sur son appréciation en faveur d’une
capacité de travail entière, alors qu’il n’a relevé ni objectivé aucune
péjoration de la situation de son patient, la stabilité constatée entre les
IRM de 2013 et 2014 plaidant au contraire dans le sens d’une absence
d’aggravation objectivable. Le Dr M.________ ne motive en particulier pas
en quoi une activité qu’il qualifie d’adaptée et d’idéale ne saurait être
exercée à plus de 50%. Le seul fait que l’assuré ressente des douleurs et
prenne un traitement antalgique ne suffit pas à justifier la réduction de la

- 26 -
capacité de travail de 50% dans une activité qui respecte les limitations
fonctionnelles.
On relèvera encore que depuis novembre 2015, le Dr
M.________ a régulièrement attesté une reprise du travail à 100% dès le
mois suivant, pour ensuite revenir sur son évaluation, et prolonger
l’incapacité de travail à 50% (cf. certificats des 26 novembre 2015, 18
décembre 2015, 1er février 2016, puis, bien que postérieurs à la décision
litigieuse, certificats des 7 et 18 octobre 2016). Il n’a toutefois pas
expliqué les fondements de ses revirements, ne mentionnant en
particulier aucune circonstance nouvelle nécessitant de revenir sur ses
pronostics de reprise de travail à 100%, étant rappelé que les examens
médicaux entrepris n’ont pas démontré d’évolution notable dans le sens
d’une péjoration. En définitive, l’appréciation du Dr M.________ ne constitue
qu’une appréciation différente d’une même situation médicale qui ne
saurait s’imposer, faute d’éléments médicaux ignorés du médecin
examinateur. Le médecin traitant le dit lui-même lorsqu’il affirme que son
appréciation de l’état de santé de l’assuré est proche de celle du Dr
B.________, mais qu’il se distancie de l’avis du médecin du SMR sur la
question de la capacité de travail (cf. rapport du 16 juin 2015). L’avis du
Dr M.________ est en définitive insuffisamment motivé et entaché de
contradictions, de sorte qu’il ne suffit pas à remettre en cause les
conclusions du Dr B.________.
De son côté, le 28 novembre 2013, le Dr G.________ a observé
plusieurs améliorations à l’issue du traitement de rééducation intensive
multidisciplinaire ambulatoire suivi au L.________ du 11 au 29 novembre
2013 (distance doigts-sol, inclinaisons latérales droite/gauche, distance
talon/fesse). Le médecin a constaté que la musculature avait été
reconditionnée, avec une diminution des tensions et des douleurs, ainsi
qu’une augmentation de la force. Le 8 janvier 2014, il a fait procéder à
une radiographie de la hanche qui a permis d’exclure tout problème coxo-
fémoral sous-jacent. A l’instar du Dr B.________, la Cour de céans constate
qu’à aucun moment, le Dr G.________ n’explique pour quelle raison une

- 27 -
activité adaptée, à savoir une activité peu contraignante au niveau
lombaire, ne peut pas être exercée à plus de 50%.
Quant aux autres médecins consultés par le recourant, en
particulier le Dr X.________, ils ne se sont pas prononcé sur la question de
la capacité de travail.
c) A l’appui de sa contestation, le recourant fait valoir que
l’évocation par le Dr B.________ de signes et symptômes de non organicité
selon Waddel laisse présumer une atteinte au plan psychique. Ce point de
vue ne saurait toutefois être partagé.
Certes, plusieurs médecins ont fait état de troubles d’ordre
psychique. Le 18 février 2014, le Dr M.________ a posé le diagnostic d’état
dépressif réactionnel aux problèmes lombaires, précisant que l’assuré
vivait très mal la perte de son activité professionnelle et l’inactivité qui en
découle. Par contre, de manière contradictoire, il n’a fait valoir aucune
limitation d’ordre psychique, indiquant que son patient pourrait travailler
à plein temps dans une activité n’impliquant pas de se déplacer ou de
porter des charges. Dr M.________ précisait au demeurant que la capacité
de concentration et de compréhension de l’assuré n’était pas limitée, et
que la capacité d’adaptation et de résistance étaient certes limitées, mais
en raison des lombosciatalgies. On relèvera également que dans ses
rapports ultérieurs, le Dr M.________ n’a plus mentionné d’atteintes au plan
psychique. Les Drs G.________, Q.________ et X.________ retiennent un
déconditionnement physique et psychique. Le Dr Q.________ a également
fait état d’un probable syndrome dépressif. Le Dr X.________ a quant à lui
invoqué un état anxieux. Aucun de ces médecins n’a toutefois instauré de
traitement antidépresseur ou anxiolytique.
Les atteintes à la santé psychique peuvent certes, comme les
atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en
lien avec l'art. 8 LPGA. Avant tout cependant, la reconnaissance de
l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un
diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur

- 28 -
les critères d'un système de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396
consid. 5.3 et consid. 6 ; TF 9C_624/2015 du 9 décembre 2015 consid. 4).
En l’occurrence, aucun des médecins précités n’est au bénéfice d’une
spécialisation en psychiatrie. Ils n’exposent au demeurant pas les raisons
qui les ont conduit à retenir les diagnostics évoqués, et notamment pas le
type et le nombre de symptômes présentés par le patient, indispensables
pour qualifier la gravité d’un épisode dépressif selon les critères retenus
par la Classification internationale des maladies de l’OMS (ci-après : CIM-
10). Ils ne décrivent pas davantage les implications concrètes en termes
de limitations fonctionnelles ou de capacité de travail. En outre, le
déconditionnement psychique ne correspond pas à un diagnostic
ressortant d’un système de classification reconnue. Ainsi, les conclusions
des différents médecins traitants au plan psychique ne peuvent se voir
reconnaître de valeur probante et ne suffisent pas à établir une diminution
de la capacité de travail.
Dès lors qu’il ressort du dossier que l’assuré a bénéficié d’un
suivi au niveau psychique au Service de psychiatrie de liaison du
L.________, initié lors de son traitement de rééducation intensive
multidisciplinaire, la Cour de céans a instruit auprès de la psychologue en
charge du suivi de l’assuré. Le 8 août 2017, le Dr D.________ a fait savoir
que dite psychologue ne travaillait plus au L.________. Sur la base du
dossier, que le psychiatre a qualifié de maigre, il a indiqué que la
psychologue avait suivi l’assuré de novembre 2013 à décembre 2014.
Selon le rapport d’évaluation initial, la psychologue avait retenu le
diagnostic de trouble anxieux dépressif mixte. Toujours selon ce rapport
initial, aucune incapacité de travail ni aucune médication n’a été prescrite.
Le Dr D.________ a précisé qu’il n’avait pas trouvé trace au dossier d’une
réévaluation du diagnostic ni de l’introduction ultérieure d’une médication,
mais qu’il ne pouvait pas exclure que cela ait été le cas. Ces éléments ne
permettent pas d’établir l’existence d’une atteinte à la santé psychique
invalidante. Le recourant n’a pour sa part fourni aucun rapport médical
permettant d’aboutir à une conclusion contraire. On relèvera encore que le
suivi, assuré par une psychologue, a pris fin en décembre 2014 et, selon
les éléments ressortant du rapport établi par le C.________ en fin de

- 29 -
mesure, il avait lieu à faible fréquence, l’assuré se disant déçu de ce que
cela lui apportait.
d) Enfin, aucun indice sérieux allant dans le sens d’atteintes
incapacitantes sur d’autres plans ne figure au dossier. En particulier, le fait
que le Dr X.________ a indiqué dans son rapport du 28 février 2014 que les
douleurs avaient un caractère mixte, nociceptives et neuropathiques, ne
suffit pas à retenir une atteinte invalidante au plan neurologique, ni à
conduire à des mesures d’instruction complémentaire à ce niveau. On
remarquera d’ailleurs que le Dr X.________ a évoqué ce point sous l’angle
des propositions thérapeutiques, pour expliquer l’introduction d’un
médicament efficace au plan neurologique. Il n’a toutefois pas ordonné
d’investigations spécifiques par un neurologue.
e) En définitive, il découle des constatations qui précèdent qu’il
n’y a pas lieu de douter du caractère bien fondé des conclusions du Dr
B.________. L’état de santé du recourant et ses incidences sur sa capacité
de travail ont été établis à satisfaction. Une évaluation médicale complète
ne saurait être remise en cause pour le seul motif qu’un ou plusieurs
médecins ont une opinion divergente. Pour qu’il en aille différemment, il y
aurait eu lieu de mettre en évidence des éléments objectivement
vérifiables – de nature notamment clinique ou diagnostique – qui auraient
été ignorés dans le cadre de l’évaluation et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé du point de vue attaqué
ou établir le caractère incomplet de celui-ci, ce qui n’est pas le cas en
l’espèce (arrêt 9C_578/2009 du 29 décembre 2009 consid. 3.2).
C’est ainsi à juste titre que l’intimé a estimé que l’assuré
présente une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, et que son activité auprès de F.________ est
adaptée.
7. a) Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu
hypothétique sans invalidité) est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir

- 30 -
en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du
travail équilibré (revenu d’invalide). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant au
degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait
effectivement pu réaliser au moment déterminant s’il était en bonne santé
(ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2).
Il doit être évalué de la manière la plus concrète possible ; c’est pourquoi il
se déduit en principe du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré avant
l’atteinte à la santé, en tenant compte de l’évolution des salaires jusqu’au
moment de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).
Le revenu d’invalide doit être évalué avant tout en fonction de
la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque
l’activité exercée après la survenance de l’atteinte à la santé repose sur
des rapports de travail particulièrement stables, qu’elle met pleinement en
valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain obtenu
correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d’éléments
de salaire social, c’est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en
compte pour fixer le revenu d’invalide. En l'absence d'activité
effectivement exercée par l'assurée dans une activité adaptée
raisonnablement exigible, la jurisprudence admet de se reporter à l’ESS
(ATF 139 V 592 consid. 2.3, 129 V 472 consid. 4.2 ; TF 9C_719/2015 du 3
juin 2016, 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3). Le Tribunal fédéral a
précisé à cet égard que sont déterminantes les statistiques du tableau
TA1, secteur privé, salaires bruts standardisés (ATF 124 V 231 consid.
3b/aa ; TF 9C_719/2015 op. cit. consid. 5.1). Selon la jurisprudence, le
montant ressortant des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour
prendre en considération certaines circonstances propres à la personne
intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, à l'âge, aux années de service, à la
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au taux d'occupation). Par
contre, lorsque le salaire d’invalide se détermine sur la base d’un salaire

- 31 -
effectif, une déduction supplémentaire sous forme d’abattement ne se
justifie pas (ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 ; TF 9C_719/2015 du 3 juin 2016
consid. 5.1)
Le moment déterminant pour la comparaison des revenus est
l’année de l’ouverture du droit éventuel à la rente, soit en l’occurrence
2014, compte tenu du dépôt tardif de la demande, le 2 février 2014 (cf. art.
29 al. 1 LAI).
b) Dans le cas d’espèce, dans la décision entreprise, l’intimé
n’a pas procédé à une comparaison des revenus au sens de l’art. 16 LPGA.
Retenant que l’assuré disposait d’une capacité de travail entière dès le 30
novembre 2013 tant dans son activité habituelle que dans son activité
actuelle, l’OAI en a conclu qu’il ne présentait pas d’invalidité. Cette
solution ne saurait être retenue, dès lors qu’il a été établi que l’activité
habituelle n’était plus exigible (cf. consid. 5 supra). Il est donc nécessaire
procéder à une comparaison des revenus.
Dans sa réponse du 31 août 2016, l’office a transmis une
communication du 15 août 2016 de son Service de réadaptation, qui
arrête le revenu sans invalidité à 90'603 fr. 93 sur la base de l’ESS, au
motif que le recourant avait subi une période de chômage entre la perte
de son dernier emploi et la survenance de son atteinte à la santé. Toujours
selon le Service de réadaptation, le revenu d’invalide s’élevait à 88'804 fr.
70, soit le salaire réalisé par l’assuré dans son activité à 50% pour
F.________, rapporté à 100% (36 fr. 95 x 42,5 x 4,35).
De son côté, le recourant conteste la prise en compte de l’ESS
pour le calcul du revenu sans invalidité, estimant qu’il convenait plutôt de
recourir au dernier salaire perçu auprès d’E.________, soit 8'550 francs. Au
titre du revenu d’invalide, il demande la prise en compte du revenu
effectivement versé par F.________, pour son activité à 50%, soit 3'141
francs. Cette dernière conclusion doit d’emblée est rejetée, dès lors qu’il a
été établi ci-dessus que l’activité actuelle de l’assuré est exigible à plein
temps.

- 32 -
c) La question de savoir s’il convient de fixer le revenu sans
invalidité sur la base du salaire que l’assuré aurait probablement réalisé,
en 2014, s’il n’avait pas perdu son emploi (cf. CIIAI [Circulaire sur
l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité de l’Office fédéral
des assurances sociales] no 3024 p. 50) ou sur la base de l’ESS (cf. Michel
Valterio, op. cit, no 2085 ss p. 554) peut rester ouverte. En effet, dans la
première hypothèse, en admettant que l’assuré avait droit à un 13ème
salaire (cf. note interne au dossier du l’AI du 20 août 2014, et compte
individuel AVS), le salaire sans invalidité serait de 111'150 fr. en 2011, soit
113'726 fr. après adaptation selon l’évolution des salaires nominaux (+
0,8% en 2012, + 0,7% en 2013, + 0,8% en 2014). Dans la seconde
hypothèse, le revenu sans invalidité s’élèverait 90'609 fr. (ESS 2014, TA1,
niveau de qualification 3 pour les hommes, compte tenu d’un horaire
hebdomadaire de 41,7 heures selon la Statistique de la durée normale de
travail dans les entreprises de l’OFAS [7'243 fr. x 12 x (41,7 : 40)]). Après
comparaison de ces deux revenus avec le revenu d’invalide de 88'804 fr.
70 retenu à juste titre par l’intimé, on obtient respectivement un taux
d’invalidité de 2 % ou de 22%, tous deux insuffisants pour permettre
l’ouverture du droit à une rente d’invalidité.
8. Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF
131 I 153 consid. 3 ; 125 I 127 consid. 6d/cc). Une telle manière de
procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst (ATF
130 II 425 consid. 2.1)
En l'occurrence, les faits pertinents ont pu être constatés à
satisfaction de droit. Le dossier est suffisamment complet pour permettre
à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause. Les mesures
d'instruction complémentaires requises par le recourant (tendant à la mise

- 33 -
en œuvre d’une expertise judiciaire) apparaissent ainsi superflues et
peuvent être rejetées.
9. a) En définitive, il apparaît que la décision entreprise ne prête
pas le flanc à la critique tant en ce qui concerne l’évaluation médicale que
s’agissant du calcul du préjudice économique subi. Il s’ensuit que le
recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b) En dérogation de l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de constatation portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 fr. et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) Le recourant, qui n’obtient pas gain de cause, n’a pas droit
à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA).

- 34 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 13 avril 2016 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Hichri (pour le recourant),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 35 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :