vd_gerichte · ZD17.051793 · 2018-08-22 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 393/17 - 256/2018
ZD17.051793
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 août 2018
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
Mme Dormond Béguelin et M. Küng, assesseurs
Greffière : Mme Laurenczy
*****
Cause pendante entre :
C.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. C.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1957,
titulaire d’un certificat de capacité fédéral de ferblantier et d’installateur
sanitaire, a travaillé en tant que chauffeur de car auprès de la société
M.________ SA.
L’assuré a déposé un premier formulaire de détection précoce
le 20 novembre 2009 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Selon les indications figurant
dans le formulaire, il était en incapacité totale de travail depuis le
29 octobre 2009 en raison d’un état anxio-dépressif, une consommation
d’alcool à risque et des troubles hépatiques et neurologiques. Il a été
hospitalisé à l’EMS [...] à [...] à la suite d’une mesure de placement à des
fins d’assistance, ordonnée le 18 novembre 2009.
Une nouvelle demande ayant pour objet l’octroi de mesures
pour une réadaptation professionnelle a été déposée le 17 septembre
2010, l’assuré faisant valoir les mêmes atteintes à la santé qu’en
novembre 2009.
Dans un rapport du 15 juin 2012, le Dr I.________, psychiatre
traitant, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu les
diagnostics incapacitants de dépendance à l’alcool (abstinence dans un
milieu protégé depuis 2008), dépendance à la codéine (abstinence depuis
2005) et trouble anxieux et dépressif mixte depuis environ dix ans. Le
Dr I.________ a noté chez son patient une apathie, une baisse de l’estime
de soi, des tremblements et des crises d’angoisse surtout dans
l’élaboration d’un projet et la recherche d’un travail. Une reprise de
l’activité de travail adaptée était envisageable à 50 % dès le 1er juillet
2012, avec une augmentation progressive à 100 % dans un délai de six
mois.

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Sur avis du 6 août 2012 du Service médical régional (ci-après :
le SMR), une expertise médicale a été confiée au Dr K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, afin notamment de déterminer si la
dépendance à l’alcool dont souffrait l’assuré était primaire ou secondaire.
Selon le rapport d’expertise du 5 janvier 2013, le Dr K.________ a retenu les
diagnostics de troubles mentaux et troubles du comportement liés à
l'utilisation d'alcool, abstinent mais dans un environnement protégé ;
trouble anxieux et dépressif mixte, compensé ; accentuation de certains
traits de personnalité ; personnalité dépendante et immature. Il a conclu
que la dépendance à l’alcool était primaire.
Dans son rapport du 4 février 2013, le Dr L.________ du SMR,
spécialiste en médecine interne générale, se ralliant à l’expertise, n’a
retenu aucune atteinte au sens de l’assurance-invalidité dans la mesure
où la dépendance à l’alcool était primaire. Au titre de pathologies
associées du ressort de l’assurance-invalidité, il a mentionné des
problèmes d’hernie discale et de genoux. La capacité de travail dans
l’activité habituelle, en dernier lieu de concierge, tout comme dans une
activité adaptée, était de 100 %. Au titre de limitations fonctionnelles,
l’assuré devait éviter une profession permettant l’accès à des toxiques, la
conduite automobile professionnelle, le port de charges de plus de 15 kg,
le travail en porte-à-faux prolongé du tronc, ainsi que le travail à genou ou
accroupi.
Par décision du 11 mars 2013, l’OAI a informé l’assuré de
l’octroi d’une aide au placement, soit une orientation professionnelle et un
soutien dans ses recherches d’emploi. La rente d’invalidité et les mesures
professionnelles ont quant à elles été refusées par décision du 19 mars
2013 au vu des conclusions de l’expertise du 5 janvier 2013 du
Dr K.________.
L’assuré a été engagé le 1er juillet 2014 en contrat de durée
déterminée comme auxiliaire polyvalent à 100 % pour le compte de
M.________ SA. Il n’est néanmoins pas arrivé au terme du contrat en raison
d’une rechute.

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L’assuré a déposé une nouvelle demande auprès de l’OAI le 13
février 2015 en raison d’une hernie discale, de problèmes de dos et d’une
dépression.
Les éléments suivants ressortent du rapport du 28 mai 2015
du Dr I.________, établi à l’attention de l’OAI :
« Il souffre d’un trouble anxieux et dépressif mixte et d’une probable
personnalité borderline depuis environ 10 ans. Il souffre également
d’une dépendance à l’alcool et à la codéine.
Durant l'été 2014, l'état de santé du patient s'est aggravé. En effet,
suite au refus de l'Office AI, il a été expulsé de l'EMS [...]. Une fois
hors de l'institution, le patient a connu une rechute dépressive
sévère avec des idées suicidaires importantes le conduisant à une
hospitalisation au Centre de Psychiatrie du [...] du 01.10.2014 au
03.11.2014. A sa sortie de l'hôpital, il a été placé à l'institution [...] à
[...] pour la consolidation de l'abstinence à l'alcool et une
réadaptation socioprofessionnelle.
Actuellement, l'état de santé psychique du patient semble retrouver
une certaine stabilité mais cette stabilité a été obtenue uniquement
parce qu'il a retrouvé une vie institutionnelle. Je pense que les
pathologies psychiatriques dont souffre le patient le rendent
incapable de vivre hors institution sans se mettre en danger.
Il est incapable de travailler à 100 % depuis le 01.10.2014.
L'expérience sur l'évolution des dernières années montre que
M. C.________ est incapable de vivre en dehors d'une institution
spécialisée. Dès qu'il rentre à domicile, il présente des rechutes
anxieuses et dépressives avec un risque suicidaire majeur et la
consommation d'alcool reprend.
Le pronostic en dehors du milieu institutionnel est très réservé. Ce
patient a besoin d'un encadrement important pour être stable sur le
plan psychiatrique. »
Selon le rapport du 11 décembre 2015 adressé à l’OAI, le Dr
D.________, spécialiste en médecine interne générale, a exposé avoir suivi
l’assuré durant son séjour à l’EMS [...] de 2009 à 2014, le dernier contrôle
datant d’avril 2014. Il a retenu un pronostic peu favorable au vu du
« besoin » de l’assuré de renouer avec ses conduites addictives à chaque
sortie du cadre institutionnel. Les limitations étaient dues selon lui au
problème d’addiction. Le médecin a également relevé que l’assuré
souffrait de lombalgies, l’empêchant notamment d’exercer des activités

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accroupi et à genoux, de même que de monter sur une échelle ou un
échafaudage et de porter des charges de plus de 20 kg.
A la teneur du rapport du 20 août 2016 du Dr S.________,
médecin traitant et spécialiste en médecine interne générale, les
diagnostics incapacitants étaient un trouble de la personnalité chez une
personnalité borderline, un état anxio-dépressif avec incompétences socio-
effectives, un status après rupture de la vie socio-émotionnelle normale,
des dépendances à l’alcool et auparavant aussi à la codéine. L’incapacité
de travail était totale selon lui depuis le 1er janvier 2009 et de manière
définitive. On extrait ce qui suit dudit rapport :
« Actuellement on constate que Monsieur fait des rechutes même en
milieu protégé soit aux [...], à l'EMS [...], à l'[...] et actuellement sous
accompagnement ambulatoire. Monsieur est incapable de vivre
normalement une frustration ou une déception, il n'a pas les outils
émotionnels pour affronter les contrariétés de la vie courante, bien
que son discours soit cohérent lorsqu'on parle avec lui (probable
syndrome frontal fruste).
En conclusion Monsieur présente une invalidité socio-émotionnelle
qui ne lui permet pas d'avoir une activité lucrative ni une vie sociale
normale avec des relations durables.
[…]
Pronostic
Malheureusement sombre au vu de l'évolution, je connais Monsieur
depuis 25 ans et je ne vois aucun changement dans le perception de
la vie et au niveau des réponses aux frustrations ou contrariétés de
la vie.
[…]
Le problème psychiatrique rend une insertion impossible, les
capacités intellectuelles sont intactes comme ses compétences
techniques. »
En date du 20 août 2016, ont été produits à la requête de l’OAI
les rapports relatifs à l’hospitalisation de l’assuré en milieu psychiatrique
du 1er octobre 2014 au 3 novembre 2014 ainsi que du 7 au 15 janvier
2016.
Le premier rapport, du Département de psychiatrie du Centre
F.________, secteur [...], du 18 novembre 2014, signé des Drs R.________,
chef de clinique adjoint, et W.________, médecin assistant, pose le

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diagnostic de dépendance à l’alcool, abstinent en milieu protégé et de
possible trouble de la personnalité, sans précision. A son admission,
l’assuré était orienté dans l’espace mais pas dans le temps, présentait un
ralentissement psychomoteur et décrivait une symptomatologie de la
lignée dépressive avec tristesse, anhédonie, sentiment de culpabilité ainsi
que des idées noires fluctuantes. Un sevrage physique à l’alcool avait été
mis en place et accompagné d’une évaluation de la symptomatologie
dépressive. Au terme du séjour, il ne présentait plus de symptômes de
sevrage. Sa thymie s’était très rapidement améliorée, en l’occurrence
dans les 48 heures, avec disparition complète des idées noires. Les
auteurs du rapport ont relevé que la symptomatologie dépressive était
très probablement à mettre en lien avec la consommation d’alcool et ils
ont observé que l’assuré restait encore fragile, avec de l’anxiété à certains
moments.
Le second rapport, du Service de médecine des Etablissements
A.________, du 2 février 2016, signé des Drs Q.________, médecin-chef et
spécialiste en médecine interne générale, et B.________, médecin
assistante, pose le diagnostic principal de sevrage alcoolique non
compliqué, sur le plan psychique, les diagnostics secondaires de
dépendance à l’alcool avec status post-plusieurs tentatives de sevrage
non compliqués, d’état anxio-dépressif, ainsi que les comorbidités de
dépendance à la codéine et de personnalité dépendante. À son admission,
motivée par un état de faiblesse généralisée avec chute, l’assuré
présentait des signes de sevrage. L’hospitalisation été motivée pour le
seul sevrage alcoolique. Le rapport ne fait pas mention de troubles
psychiques qui auraient été constatés lors du séjour hospitalier.
Selon le rapport du 28 septembre 2016, le Dr I.________ a posé
les diagnostics incapacitants de trouble anxieux et dépressif mixte,
personnalité émotionnellement labile de type borderline, dépendance à
l’alcool utilisation continue et dépendance à la codéine ancienne. Il a
notamment exposé les éléments suivants :
« Depuis janvier 2015, M. C.________ a intégré la Fondation [...] à
[...]. Ce séjour institutionnel a duré environ 8 mois, avec une

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évolution plutôt favorable au niveau alcoologique. Le patient a pu
intégrer un appartement thérapeutique avec un suivi multi-
disciplinaire comprenant le suivi médico-infirmier, un suivi
psychiatrique, intervention et supervision de la [...]. Depuis son
entrée en appartement, l'état de santé psychique du patient n'a
cessé de se péjorer avec une consommation intermittente variant
entre des périodes d'abstinence et de périodes d'alcoolisations
massives. 2 hospitalisations en milieu somatique ont été nécessaires
en janvier 2016 et en avril 2016. Actuellement, le patient présente
une rechute dépressive avec des angoisses massives, et une
péjoration de son état physique de sorte que parfois il est même
incapable de se déplacer à mon cabinet. Les observations des
dernières années ont montré que M. C.________ est capable de
maintenir une abstinence à l'alcool en milieu protégé de type EMS
mais qu'en dehors d'un milieu institutionnel son humeur baisse
rapidement, il présente des angoisses importantes et se remet à
consommer de grande quantité d'alcool. A rappeler que le divorce
avec son épouse a contribué à l'aggravation importante de son état
de santé depuis début 2016. Depuis le rapport du 28.05.2015,
M. C.________ n'a pas été capable de reprendre une activité lucrative
et nous sommes toujours au stade de lui organiser des activités
occupationnelles.
[…]
Constat médical
[…] La thymie est souvent triste avec des angoisses importantes
malgré un traitement antidépresseur et anxiolytique conséquent. Il
présente une fluctuation de l'humeur avec alternance de longs
moments dépressifs et de courtes périodes de stabilité. Il présente
constamment un sentiment de vide intérieur, d'ambivalence et de
culpabilité. Son discours est cohérent mais avec un sentiment
d'échec, une perte d'estime de soi et des comportements suicidaires
sans pouvoir verbaliser des idées suicidaires. Il n'y a pas de
symptomatologie délirante ou hallucinatoire.
[…]
Je pense que le patient n'est plus capable de gérer une vie
autonome hors institution et la recommandation est de maintenir un
suivi médico-psychiatrique et de rechercher un long séjour
institutionnel.
[…]
On peut atténuer les symptômes mais les observations sur les
dernières années montrent que M. C.________ n'est même pas apte à
effectuer des activités occupationnelles de manière régulière.
[…]
En présence d'une personnalité émotionnellement labile et des
fluctuations de l'humeur ne répondant pas à un traitement
ambulatoire, je pense que toute tentative pour atténuer les
souffrances de ce patient restent vaines et que la gravité de sa
fragilité psychiatrique nécessite un milieu institutionnel. Nous
sommes actuellement en discussion avec les autres intervenants

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pour proposer un long séjour institutionnel. Dans ces conditions, une
reprise d'une activité lucrative même à temps partiel, n'est pas
envisageable. »
Selon l’avis SMR du 28 juillet 2017, la problématique décrite
par les médecins traitants était la même qu’au moment de l’expertise de
2013, avec une période actuelle de décompensation anxio-dépressive, liée
à la problématique socio-professionnelle induite par l’alcoolisme. Partant,
l’alcoolisme primaire restait au centre de toute la pathologie décrite, ne
permettant pas de retenir un nouvel élément donnant lieu à une prise en
charge par l’assurance-invalidité.
Dans un projet de décision du 2 août 2017, l’OAI a informé
l’assuré qu’il entendait rejeter la demande de rente d’invalidité au motif
que l’incapacité de gain de l’assuré était due avant tout à sa
toxicodépendance, ce qui excluait une invalidité au sens de la loi.
Par courrier du 22 août 2017, l’assuré a fait opposition au
projet de décision, invoquant une anxiété et une dépression sur le plan
psychique, en plus d’un problème de dos récurrent depuis l’âge de 10 ans
à la suite d’une scoliose. Il a ajouté s’être fait opéré d’une hernie discale,
empêchant le port de charges qui dépassaient 15 kg. Sa demande n’était
dont pas fondée sur une incapacité de gain due à la toxicodépendance,
qui était en voie de guérison grâce au réseau d’accompagnement mis en
place. L’assuré a expliqué vouloir reprendre une activité à un taux de
50 %, sollicitant dans ce but l’octroi de mesures d’ordre professionnel pour
l’aider à y parvenir et d’une rente en fonction de son degré d’invalidité,
« c’est-à-dire d’un taux aux environs de 50 % ».
Le Dr I.________ a envoyé à l’OAI un rapport du 5 octobre 2017,
dont on retient ce qui suit :
« Sur le plan psychiatrique, l'état de santé du patient a connu une
aggravation importante. Suite au décès de l'amie du patient par
assassinat, en octobre 2016, Monsieur C.________ a connu une
période dépressive sévère qui a conduit à l'échec de la prise en
charge ambulatoire. Dans ce contexte, il a également présenté de
nouvelles rechutes avec consommation massive d'alcool. Deux
hospitalisations en milieu somatique, en janvier et mars 2017, ont

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imposé le constat que le patient n'est plus capable de gérer une vie
autonome à domicile.
Depuis le 04 avril 2017, le patient est placé à l'EMS de [...] à [...].
Depuis son entrée à l'EMS, dans un milieu protégé, le patient reste
abstinent par rapport à la consommation d'alcool. Cette abstinence,
sans mesure de contrainte et dans un cadre libre, fait penser que le
problème de base reste une extrême fragilité de l'humeur avec un
état anxieux permanent qui favoriserait la consommation d'alcool.
Monsieur C.________ restera placé en EMS probablement pour une
longue période. Etant abstinent au niveau de la consommation
d'alcool, il a pu obtenir un stage à 40% d'activité en atelier [...]
[Association [...]] depuis le début septembre 2017.
Je ne pense pas que le patient soit un alcoolique irresponsable mais
plus une personne anxieuse avec une labilité émotionnelle, qui en
l’absence d’étayage, n’arrive pas à gérer ses frustrations. Le recours
à la consommation d’alcool est très souvent en rapport avec un état
de détresse psychologique.
A mon avis, l’alcoolisme est la conséquence de l’instabilité
psychologique, et non la cause. Je vous prie, enfin, de prendre en
compte la souffrance psychologique de ce patient et non pas
l’apparence d’une personne considérée comme alcoolique. »
L’OAI a confirmé le projet de décision du 2 août 2017 par
décision sur opposition du 2 novembre 2017. Dans un courrier de la même
date accompagnant la décision, l’OAI a expliqué qu’en l’absence de fait
nouveau par rapport à la décision de 2013, mais seulement une
appréciation différente d’un même état de fait, il n’y avait pas lieu de
s’écarter du projet.
B. Par acte du 30 novembre 2017, C.________ a déféré la décision
rendue le 2 novembre 2017 par l’OAI devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi d’une rente et des
mesures d’ordre professionnel. Dans sa motivation, il a fait valoir que l’OAI
s’était fondé sur une incapacité de gain due à sa toxicodépendance alors
que son handicap premier était un problème de dos. De plus, il effectuait
une activité auprès de l’atelier [...] à [...] à 45 %.
Dans sa réponse du 25 janvier 2018, l’OAI a conclu au rejet du
recours. Il a relevé, en se référant à l’avis SMR du 28 juillet 2017, que le
recourant présentait une nouvelle période de décompensation anxio-
dépressive, directement liée à ses problèmes socio-professionnelles et à

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sa consommation d’alcool. Selon l’OAI, cette problématique étant
ancienne et antérieure à la décision du 19 mars 2013, il n’y avait pas de
nouvel élément donnant lieu à une prise en charge par l’assurance-
invalidité.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition)
et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du
canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de
l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès
du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et
respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’AI, à la suite de la nouvelle demande qu’il a déposée le 13 février 2015.
3. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou

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psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa
capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s’il a présenté une
incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide à
40 % au moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de
60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c) Conformément à l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou
réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également pour
d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en
force, si les circonstances dont dépendait leur octroi changent
notablement (art. 17 al. 2 LPGA).
Tout changement important des circonstances propre à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement
en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la

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capacité de gain ont subi un changement important (ATF 134 V 131
consid. 3 ; 130 V 343 consid. 3.5 et les références citées ; TF 8C_339/2017
du 1er février 2018 consid. 3). Sous cet angle, une simple appréciation
différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé,
n'est pas déterminante (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; TF 8C_339/2017 précité
consid. 3). Le point de savoir si un changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la
dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conforme au
droit et aux circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5 ; TF 8C_339/2017 précité consid. 3).
4. D’après une jurisprudence constante, la dépendance, qu’elle
prenne la forme de l’alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la
toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle
joue en revanche un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-
même d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c ; TF 9C_620/2017 du 10 avril
2018 consid. 2.2.1).
La situation de fait doit faire l’objet d’une appréciation globale
incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce
qui implique de tenir compte d’une éventuelle interaction entre
dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une
invalidité du chef d’un comportement addictif, il est nécessaire que la
comorbidité psychiatrique à l’origine de cette dépendance présente un
degré de gravité et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution
de la capacité de travail et de gain, qu’elle soit de nature à entraîner
l’émergence d’une telle dépendance et qu’elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité
ne constitue qu’une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait
être admise comme étant la conséquence d’une atteinte à la santé

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psychique. S’il existe au contraire un lien de causalité entre l’atteinte
maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est
exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l’ensemble des
limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (TF
9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 et les références citées).
En matière de dépendance à l’alcool, la science médicale
distingue les troubles psychiatriques induits (secondaires à la prise
d’alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés à la
consommation d’alcool). La démarche diagnostique peut cependant se
révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d’une
consommation abusive d’alcool affectent inévitablement le tableau
clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s’amendent spontanément par l’arrêt de la consommation dans
les semaines qui suivent le sevrage ; ils ne sauraient par conséquent faire
l’objet d’un diagnostic psychiatrique séparé. En revanche, si à l’issue
d’une période d’abstinence suffisante, les éléments réunis sont suffisants,
il y a lieu de retenir l’existence d’une comorbidité psychiatrique. Dans
certaines circonstances, l’anamnèse, notamment l’historique de la
consommation d’alcool depuis l’adolescence, peut constituer un
instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic,
notamment s’agissant de la préexistence d’un trouble indépendant (TF
9C_618/2014 précité consid. 5.3 et les références citées).
L’existence d’une comorbidité psychiatrique – dont le
diagnostic a été posé lege artis – ne constitue pas encore un fondement
suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité du chef d’une
dépendance. Il est nécessaire que l’affection psychique mise en évidence
contribue pour le moins dans des proportions considérables à l’incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de
caractère ne saurait à cet égard suffire. En présence d’une pluralité
d’atteintes à la santé, l’appréciation médicale doit décrire le rôle joué par
chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à quel
taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la
dépendance. Si l’examen médical conduit à la conclusion que la

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dépendance est seule déterminante du point de vue de l’assurance-
invalidité, il n’y a pas lieu d’opérer une distinction entre les différentes
atteintes à la santé (TF 9C_618/2014 précité consid. 5.4 et les références
citées).
5. a) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration
(ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les
médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir.
La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore,
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256
consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 et les
références citées).
b) D’après le principe de la libre appréciation des preuves,
pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des
règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de
preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est
ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).

- 15 -
6. a) En l’espèce, le recourant a déposé une première demande
en novembre 2009 en raison d’un état anxio-dépressif, avec
consommation d’alcool à risque, ainsi que des troubles hépatiques et
neurologiques, procédure ayant abouti à une décision à l’octroi d’une aide
au placement, mais au refus d’une rente invalidité et de mesures
professionnelles.
La nouvelle demande du 13 février 2015 a été déposée à
cause d’une hernie discale, de problèmes de dos et d’une dépression. En
présence d'une nouvelle demande de prestations sur laquelle l'intimé est
entré en matière, il convient d'examiner si, par analogie à l'art. 17 LPGA,
l'état de santé du recourant s'est modifié depuis le 19 mars 2013, date de
la décision de référence pour cette appréciation, au point de justifier
l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement d’une
rente.
b) En premier lieu, on relève en relation avec les rapports
médicaux produits dans le cadre de la révision que le Dr D.________ n’a
plus été consulté depuis avril 2014 de sorte que son rapport du 11
décembre 2015 ne peut que refléter partiellement l’évolution de l’état de
santé du recourant.
c) Ensuite, le recourant fait valoir que l’atteinte à la santé
principale justifiant la nouvelle demande est son problème de dos. Or,
aucun de ses médecins ne mentionne l’existence d’une atteinte du rachis
au titre de diagnostic incapacitant. Par ailleurs, le SMR, dans son avis du 4
février 2013, a pris en compte les atteintes au genou et au dos à titre de
pathologies ressortant de l’assurance-invalidité et posé en conséquence
les limitations fonctionnelles rencontrées notoirement en présence de
telles atteintes, soit l’abstention de port de charges de plus de 15 kg, de
travail en porte-à-faux prolongé du tronc et de travail à genoux ou
accroupi. Le recourant ne fait pas la démonstration que ses atteintes
somatiques se seraient aggravées depuis 2013. Les rapports médicaux
produits ne les évoquent pas. Seul le Dr D.________ relève l’existence de

- 16 -
lombalgies, mais sans y rattacher une incapacité de travail (rapport du 11
décembre 2015). Les restrictions physiques notées par ce médecin sont
proches des limitations fonctionnelles retenues par le SMR (avis du 4
février 2013). La demande de révision ne saurait donc se justifier en raison
des problèmes de dos du recourant.
On constate en outre qu’aucune nouvelle maladie somatique
n’est survenue depuis 2013.
d) Les incapacités de travail attestées par les Drs S.________ et
I.________ (rapports du 20 août 2016, respectivement des 28 mai 2015 et
28 septembre 2016) ne sont pas contestées. Les atteintes à la santé à
l’origine de ces incapacités de travail sont apparemment la dépendance à
l’alcool et les comorbidités psychiatriques.
Étant rappelé qu’une dépendance à l’alcool qualifiée de
primaire ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi, se pose la
question de savoir si les rapports médicaux produits dans le cadre de
l’instruction de la nouvelle demande permettent de conclure à une
modification des circonstances par rapport à la situation prévalant lors de
la décision de refus du 19 mars 2013. Dite décision repose sur l’expertise
du Dr K.________ du 5 janvier 2013. Cet expert a qualifié la dépendance à
l’alcool de primaire, sans qu’aucun rapport médical contemporain à la
première instruction ne remette en cause cette appréciation, laquelle n’a
par ailleurs pas été contestée ni au stade du projet de décision, ni au
moment de la décision du 19 mars 2013. L’expert a notamment observé
ce qui suit pour conclure au caractère primaire de la dépendance :
« Dans le dossier, il a été souvent argumenté que l'apparition de son
problème d'alcool était en lien avec des troubles anxieux-dépressifs
antérieurs. Or, l'analyse de l'anamnèse montre juste un premier
épisode dépressif à l'âge de 20 ans suite à une rupture
sentimentale, ici sans tentamen, hospitalisation ou suivi spécifique.
Ensuite, on trouve la notion d'un lien entre la mort du père et la
souffrance de l'assuré et une consommation d'alcool. Or, son père
est décédé en 1995 et le problème d'alcool est devenu manifeste
autour de 2000 à 2001. Les descriptions détaillées que M. C.________
nous a données évoquent clairement une consommation dans le
cadre de ses collègues, amis, connaissances, bref dans un cadre

- 17 -
festif, convivial et « d'habituation ordinaire ». Selon M. C.________, la
consommation a été progressive et ensuite si importante qu'une
cure de désintoxication a été déclenchée en 2001, suivie d'un « Plan
33 » aux [...]. Dans cette période il n'y a pas de documentation d'un
trouble psychiatrique autre.
Il y a ensuite à nouveau une phase de maîtrise relative avec
poursuite des activités professionnelles. Il a remarqué en 2005 que
la consommation de sirop pour la toux lui fait du bien, d'autre part
cela diminue sa consommation d'alcool. Il est rétroactivement très
difficile de déterminer si ici la codéine avait déjà une place pour
contrebalancer les symptômes de manque d'alcool ou s'il s'agissait
d'un problème indépendant. Quoi qu'il en soit, il y a eu une
progression des consommations avec éclat en 2008, retrait de
permis, restitution, puis nouveau retrait. Dans des moments de forte
consommation et au sommet des décompensations, les informations
étaient très dramatiques en ce qui concerne la dégradation physique
et sociale, mais dès qu'il y avait abstinence, il y avait assez
rapidement amélioration. Ceci parle en faveur d'un potentiel de
récupération et l'évolution actuelle le confirme.
M. C.________ était dès 2009 considéré comme inapte à reprendre la
conduite professionnelle, mais apte pour toute activité autre et
adaptée. En conséquence, il a été aidé pour une formation et a pu
s'insérer dans des travaux au Foyer [...]. Ceci s'est déroulé
apparemment sans problème majeur et à satisfaction mutuelle de
l'employeur et de l'intéressé.
Il y a eu une rechute aiguë en fin d'année 2011 avec plusieurs
facteurs cumulés : fin de la période où il avait droit au chômage,
incertitude financière, conflit de couple accentué et son problème de
trouver une alternative professionnelle. C'est ici qu'une nouvelle et
relativement courte période d'alcoolisation est intervenue avec
hospitalisation. Au moment où des armes à feu ont été trouvées
sous le lit conjugal, son épouse et les médecins ont réagi pour
dénoncer la situation à la Justice de Paix. C'est ainsi que son
placement dans l'établissement médico-social de [...] a été décidé.
Remarquons que pour toute la période décrite antérieure il y a eu
certes évocation d'anxiété, de troubles anxieux dépressifs mixtes,
mais jamais une décompensation thymique sévère ou indépendante.
Ceci se reflète aussi pour la période suivante, l'année écoulée de
2012. Ici, les médecins ont attesté une légère comorbidité mais
autrement, comme avant, une très bonne capacité de réadaptation
aux nouvelles circonstances. Rétroactivement la décompensation de
2011 apparaît comme un trouble de l'adaptation.
[…]
En observation directe, nous avons vu un homme parfaitement
compensé, de bonne présentation, dans un style de conversation
sans trouble cognitif aucun, de bonne humeur, légèrement anxieux
et soucieux, notamment en ce qui concerne le futur, pas très affirmé
dans sa personnalité et démarches, mais dans l'ensemble sans
aucun signe pour un dysfonctionnement majeur. En particulier il n'y
avait pas de signe de dépression, visiblement avec la médication
antidépressive prescrite et suivie, une compensation normale a pu
être obtenue.
Tout se situe donc dans la psychologie, son mode de fonctionnement
et la question de savoir dans quelle mesure il peut mobiliser ses

- 18 -
capacités supérieures-cognitives pour dominer les éventuelles
pulsions de boire.
En finalité, nous nous sommes trouvés donc très proches des
descriptions que son psychiatre traitant a livrées et nous ne voyons
aucune raison de nous écarter de ses appréciations. Dr I.________
préconisait une reprise médico-théorique de 50 % à partir de juin
2012 et de 100 % dès le début 2013.
[…]
Nous avons ci-dessus analysé que la problématique d'alcool est
clairement primaire et ne conduit pas en soi à une incapacité de
travail, voire invalidité.
Par contre, il y a eu des périodes de déstabilisation anxio-dépressive
associées qui sont maintenant relativement bien compensées. Il y a
eu dans l'ensemble une assez importante déstabilisation physico-
psychique et un déclin social. Ceci crée indirectement toujours un
fond d'instabilité et, vu l'ensemble de ces éléments, une aide
appropriée nous paraît de ce fait indiquée. Nous rejoignons ici
exactement les propositions qui étaient déjà faites il y a une année
en arrière, à savoir une aide au placement avec au moins une
période de six mois d'accompagnement, voire plus longtemps,
jusqu'à une nouvelle réinsertion. Selon nos expériences, un tel
processus prendra du temps, mais au stade actuel l'assuré a toutes
les chances et la volonté de réussir. »
e) Dans son rapport du 5 octobre 2017, le Dr I.________
considère la dépendance à l’alcool comme secondaire. Il ne fournit
cependant pas d’éléments, particulièrement anamnestiques, qui
s’inscriraient à l’encontre des observations du Dr K.________ fondant la
qualification de dépendance primaire. En effet, l’expert situe entre 2000 et
2001 la survenance de la dépendance. Il précise qu’antérieurement à
cette période, l’assuré a présenté d’une part un premier épisode dépressif
à l’âge de 20 ans, soit en 1977, sans tentamen, ni suivi spécifique, et
d’autre part que le recourant a vécu le deuil de son père en 1995, soit
plusieurs années avant la consommation excessive d’alcool. Par ailleurs,
aucun trouble psychiatrique n’a été documenté à la faveur de la cure de
désintoxication mise en place en 2001. Quant au Dr I.________, il observe
dans son rapport du 28 mai 2015 que le trouble anxieux dépressif mixte et
la probable personnalité borderline sont présents depuis environ dix ans.
Ils sont donc postérieurs à la dépendance dont la survenance se situe
entre 2000 et 2001. En conséquence, il ne saurait être retenu qu’une
atteinte à la santé psychique de l’assuré est à l’origine de la dépendance à
l’alcool.

- 19 -
En l’occurrence, les troubles psychiques du recourant
paraissent plutôt induits, soit secondaires à la consommation d’alcool. En
effet, il ressort du rapport d’hospitalisation du 18 novembre 2014 que la
symptomatologie dépressive a disparu en quelques 48 heures. Cette
symptomatologie est par ailleurs mise en lien avec la consommation
d’alcool. Le second rapport d’hospitalisation du 2 février 2016 n’évoque
aucun symptôme d’une atteinte psychique, ce qui tend à démontrer
l’absence de lien entre les troubles psychiques dont souffre le recourant et
consommation d’alcool. Enfin, il est constant que les symptômes
psychiques se sont amendés à la faveur des séjours institutionnels du
recourant. Tel est d’ailleurs le cas actuellement.
f) Le Dr I.________ a encore évoqué une aggravation
importante de l’état de santé psychique du recourant ensuite de
l’assassinat de son amie en octobre 2016, entraînant une « période
dépressive sévère ». Le médecin traitant n’indique cependant pas que cet
état dépressif sévère se serait inscrit dans la durée. Par ailleurs, les
hospitalisations survenues en janvier et mars 2017 l’ont été en milieu
somatique et non psychiatrique.
g) Au vu de ce qui précède, l’intimé était légitimé à considérer
que la situation prévalant à l’époque de la décision de 2013 ne s’était pas
modifiée notablement et à refuser le droit à quelque prestation que ce
soit. Plus particulièrement, le droit à des mesures professionnelles
suppose que l’assuré soit invalide ou menacé d’une invalidité (art. 8 al. 1
LAI). Or, cette condition n’est pas réalisée dans la mesure où la
dépendance primaire ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la
loi (consid. 4 supra).
7. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision du 2 novembre 2017 confirmée.
b) En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise

- 20 -
à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, les frais de justice
doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c) Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 2 novembre 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de C.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- C.________,
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,

- 21 -
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :