vd_gerichte · PE19.019461 · 2021-12-23 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
1135
PE19.019461-MYO
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 23 décembre 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 319 al. 1 CPP ; 173 CP
Statuant sur le recours interjeté le 30 septembre 2021 par
C.________ et W.________ contre l’ordonnance de classement partiel rendue
le 17 septembre 2021 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est
vaudois dans la cause n° PE19.019461-MYO, la Chambre des recours
pénale considère :
En fait :
A. a) Le 9 novembre 2020, C.________ et W.________, agissant
conjointement, ont déposé plainte pénale contre leur voisin d’immeuble
A.________ – avec lequel ils étaient en conflit depuis longtemps –, pour
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violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil
de prise de vues, d’une part, et pour diffamation, d’autre part (P. 11).
Les plaignants faisaient d’abord grief à leur voisin d’avoir pris
des photographies d’une partie de leur balcon, sur lequel était entreposé
un sac poubelle. Ils ont ajouté qu’il aurait transmis ces photographies à
des tiers pour étayer une plainte de plusieurs locataires de leur immeuble
en lien avec des odeurs nauséabondes qui émaneraient de leur
appartement. Ils lui reprochaient ensuite d’avoir indiqué à la Procureure
de l’arrondissement de l’Est vaudois, lors d’une audience de conciliation
tenue le 28 septembre 2020 dans une autre affaire, qu’il pensait que leurs
enfants étaient confrontés « à des choses qu’ils ne devraient pas entendre
ou subir », que le second enfant suivait « le même chemin que le
premier », qu’il en avait la « certitude » et qu’il avait déjà évoqué cela
devant l’adjudant J.________, lors d’une séance de médiation qui s’était
tenue dans les locaux de la police cantonale le 27 septembre 2018.
Il ressort du dossier que cette séance de médiation avait
abouti au retrait d’une précédente plainte pénale déposée par A.________
et son épouse contre leurs voisins C.________ et W.________. Dans le cadre
de cette plainte, le couple A.________ avait admis avoir dit à des tiers se
« soucier » de l’enfant de leurs voisins en raison de ses « pleurs et siclées
quotidiens » (P. 29/2, PV aud. des 19 et 20 août 2020).
b) Entendu en qualité de prévenu le 25 mars 2021, A.________
a en substance confirmé qu’il entendait les enfants des plaignants pleurer
longuement et les parents hurler. Il a parlé de « certitude » quant aux
pleurs et au fait qu’il entendait les parents crier et a indiqué que les
enfants « ne doivent pas subir la pression qui entraine qu[’il] les entend
pleurer » (PV aud. 4, lignes 198 ss).
c) Le 3 août 2021, la procureure a adressé aux parties un avis
de prochaine clôture dans lequel elle annonçait son intention de rendre
une ordonnance de classement pour diffamation en faveur du prévenu et
de mettre en accusation ce dernier devant le tribunal pour injure et

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violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil
de prise de vues.
B. Par ordonnance du 17 septembre 2021, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre A.________,
pour diffamation (I), a dit que l’instruction se poursuivait s’agissant des
accusations d’injure et de violation du domaine secret ou du domaine
privé au moyen d’un appareil de prise de vues (II), a dit qu’il n’y avait pas
lieu d’octroyer à A.________ une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (III) et
a dit que les frais de procédure suivaient le sort de la cause au fond (IV).
C. Par acte du 30 septembre 2021, C.________ et W.________ ont
recouru contre cette ordonnance en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à sa réforme en ce sens qu’A.________ soit mis en
accusation devant le tribunal pour diffamation, et subsidiairement à son
annulation, le dossier de la cause étant renvoyé au Ministère public pour
nouvelle instruction et/ou décision dans le sens des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP), qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise
d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV
312.01]; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979; BLV 173.01]).

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1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP), et satisfaisant aux conditions de forme prescrites (art. 385 al. 1
CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque
les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral du 21 décembre 2005 relatif à l'unification du
droit de la procédure pénale [ci-après : Message], FF 2006 prévenu. 1057
ss, spéc. 1255). La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe in dubio pro duriore, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être
prononcé par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les
faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale
ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque
les probabilités d’acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d’une infraction grave. En effet,
en cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n’est
pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge matériellement
compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1,
JdT 2017 IV 357; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 et les références citées; TF
6B_310/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.1; TF 6B_199/2020 du 9 avril
2020 consid. 3.1). En revanche, le Ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de

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jugement (ATF 143 IV 241 précité), qu’un renvoi aboutirait selon toute
vraisemblance à un acquittement.
2.2 Aux termes de l’art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou
de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui
aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon
générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain
(ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ; ATF 132 IV
112 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1). Pour
apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut procéder à
une interprétation objective selon le sens que le destinataire non prévenu
devait, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 145 IV 462
précité consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.3). Les mêmes
termes n'ont donc pas nécessairement la même portée suivant le contexte
dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b ; ATF 105 IV 194
précité consid. 2). Selon la jurisprudence, un texte doit être analysé non
seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais
aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble
(ATF 137 IV 313 précité). Déterminer le contenu d'un message relève des
constatations de fait. Le sens qu'un destinataire non prévenu confère aux
expressions et images utilisées constitue en revanche une question de
droit (ATF 137 IV 313 précité).
Alors que la diffamation ou la calomnie suppose une allégation

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de fait, un jugement de valeur, adressé à des tiers ou à la victime, peut
constituer une injure au sens de l’art. 177 CP. Pour distinguer l’allégation
de fait du jugement de valeur, il faut se demander, en fonction des
circonstances, si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec
un fait ou sont employés pour exprimer le mépris. La notion de jugement
de valeur doit être comprise dans un sens large. Il s’agit d’une
manifestation directe de mésestime ou de mépris, au moyen de mots
blessants, de gestes ou de voies de fait (ATF 137 IV 313 précité consid.
2.1.2).
La jurisprudence a confirmé la compétence du Ministère public
pour rendre, selon les circonstances, une ordonnance de non-entrée en
matière, de classement ou une ordonnance pénale lorsqu’une infraction
de diffamation est en cause. En particulier, un premier examen sommaire,
notamment de la plainte ou des mesures d’instruction, peut suffire pour
considérer que les chances d’un acquittement apparaissent
manifestement supérieures à la probabilité d’une condamnation. Dans de
telles situations, le Ministère public, dans le cadre des compétences
juridictionnelles que le législateur lui a attribuées, doit pouvoir rendre une
décision (TF 6B_1047/2019 précité et les références citées).
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de
diffamation d’apporter des preuves libératoires qui excluent sa
condamnation. Ainsi, aux termes de l’art. 173 ch. 2 CP, l’inculpé
n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées
ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons
sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la vérité est
apportée lorsque l’auteur de la diffamation établit que tous les éléments
essentiels des allégations qu’il a articulées ou propagées sont vrais (TF
6B_371/2011 du 15 août 2011 consid. 5.3 et les arrêts cités ; Dupuis et al.,
Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 30 ad art. 173 CP
et les références citées). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le
prévenu démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait, d’une part, et
qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli ce qu’on
pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part (ATF

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124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_1047/2019 précité). Il faut se placer
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque de
sa déclaration (ibid.). L’admission à la preuve libératoire constitue la règle.
Elle ne peut être refusée que si deux conditions sont réunies
cumulativement, à savoir lorsque l’auteur a agi principalement dans le but
de dire du mal d’autrui et s’il s’est exprimé sans motif suffisant (art. 173
al. 3 CP ; TF 6B_1268/2019 précité).
2.3 En l’espèce, le procès-verbal de la séance de médiation tenue
le 27 septembre 2018 devant le Chef de la division médiation de la Police
cantonale mentionne que la famille A.________ a expliqué dans sa plainte
être victime de nuisances sonores dues à l’enfant du couple [...] ;
A.________ et son épouse ont expliqué qu’ils étaient inquiets quant aux
pleurs répétitifs de cette enfant. Par ailleurs, le procès-verbal indique que
le médiateur a informé les parties qu’il avait effectué des recherches et
qu’à ce jour, il n’avait pas eu connaissance d’une maltraitance envers
l’enfant et qu’aucun dossier n’était ouvert (P. 29/2).
Ensuite, lors de l’audience de conciliation par devant le
Ministère public du 28 septembre 2020, A.________ s’est exprimé de la
manière suivante (P. 12/7) :
« A la demande de l’avocat et suite à une interpellation verbale de la
procureure s’agissant du fait que le prévenu a fait allusion à des antécédents de
Madame et à une enfance malheureuse, le prévenu est invité à préciser ses
allusions. Le prévenu précise que par antécédents, il veut dire qu’il pense que les
enfants du couple sont confrontés à des choses qu’ils ne devraient pas entendre
ou subir. Ce point a selon lui été évoqué devant l’agt J.________. Il semble que le
deuxième enfant suive le même chemin que le premier. La procureure attire
l’attention du prévenu sur le fait que s’il estime que les enfants sont en danger
dans leur développement, il est loisible de faire parvenir un signalement au SPJ et
que s’il n’a aucune certitude, il est préférable qu’il s’abstienne de ce genre
d’accusations. Le prévenu indique qu’il en a la certitude. »
Quant au procès-verbal d’audition du 25 mars 2021 du
prévenu, il comporte les passages suivants (ndr : en gras et souligné dans
le texte) (PV aud. 4) :
« Q. Je vous donne connaissance de la suite de la plainte du
9 novembre 2020, s’agissant des propos potentiellement attentatoires à
l’honneur (P. 11). Je vous rappelle également vos déclarations du 28

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septembre 2020 à cet égard (P. 12/72). Comment vous déterminez-
vous ?
R. Nous sommes, ma femme et moi, parents. Nous sommes
entourés d’amis avec des enfants. Nous ne sommes pas isolés sur une île sans
enfant. Il est normal que les enfants jouent, pleurent. Mais là, on entendait
l’enfant pleurer longtemps, longtemps, longtemps. L’enfant appelle sa mère ou
appelle quelqu’un. Il appelle, appelle, appelle. Cela dure parfois une heure, une
heure et demie. Quelqu’un arrive et engueule l’enfant. Un enfant ne fait pas
exprès de pleurer, il a par exemple faim, mal au ventre, etc. Ce genre de choses
me dérange. Ce n’est pas le bruit qui me dérange. On se met en doute, qu’est-ce
que je fais ? Les langues se délient à l’heure actuelle. Une femme hurle et on se
demande si elle joue, si elle s’amuse, si elle subit. Pour vous répondre, c’est pour
cela que j’ai tenu de tels propos devant vous. Vous me demandez s’il m’est arrivé
plusieurs fois d’être interpellé par les pleurs d’enfants au sein de ce couple. Oui.
Je ne vois cela que là, je ne suis pas confronté à cela tout le temps.
Q. Avez-vous le sentiment que les enfants du couple sont
maltraités ?
R. Vous rendez-vous compte de ce que vous me demandez ?
Combien de gens se posent cette question ? Peut-être ne sont-ils pas traités
comme ils devraient l’être, mais de là à dire qu’il y a de la maltraitance, je ne
sais pas. Je pèse le mot de « maltraitance ». Ce terme met un frein à beaucoup
de choses. Je connais la connotation de ce terme, c’est l’horreur. La première fois
que j’ai rencontré C.________, elle m’a demandé si les pleurs de l’enfant (le couple
n’en avait qu’un à cette époque) ne nous dérangeaient pas trop. J’ai dit non. Cela
faisait une semaine que j’avais emménagé et je n’allais pas faire ce genre de
commentaires. Vous me demandez si j’ai signalé le cas aux autorités. Je vous
comprends. Si on trouvait un moyen de dénoncer sans mettre à mal les gens
visés… C’est très compliqué de savoir comment agir. On en a parlé avec ma
femme et ma fille mais nous n’avons rien dénoncé.
Q. Maintenez-vous que le couple est bruyant et hurle sur
ses enfants, comme vous l’avez dit lors de l’audience de conciliation ?
R. Oui, on entend hurler, on entend dire « arrête ! ». Il y a selon
moi une manière de dire « arrête » à un enfant qui n’est pas la même que
lorsqu’on s’adresse à un adulte. C’est cela qui m’interpelle.
Q. Pourquoi avoir fait allusion à tout cela lors de l’audience
de conciliation alors que les faits portaient sur des injures ?
R. C’est un tout. Ces gens ont la même attitude avec moi qu’avec
les enfants, toutes proportions gardées. Il ne s’agit pas de respect, on dirait que
c’est de la soumission. Vous me répétez la question. Je voulais cadrer, mettre le
décor en place. Vous savez, ma femme, au début, est descendue proposer son
aide à C.________, aimablement. Elle s’est fait remballer.
Q. Qu’avez-vous dit à M. J.________ ?
R. Pour vous répondre, nous étions en séance de conciliation
avec, d’un côté, les plaignants et leur avocat ici présent et, de l’autre, ma femme
et moi. Vous me demandez la date de cette séance. Mon avocate précise que
c’était en 2018. Pour vous répondre, nous avions reçu un courrier de M.

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J.________, lequel indiquait que j’aurais insulté les intéressés, ce qui était
complètement faux. Nous avions déposé plainte pour diffamation sauf erreur,
raison pour laquelle nous avons eu cette séance de conciliation. A l’issue de la
séance, nous avons retiré notre plainte, pour mettre fin à la procédure. Pour vous
répondre, j’ai effectivement abordé la problématique de l’enfant qui pleurait, j’ai
dit la même chose que ce que je viens de vous dire. A cette époque, le couple
avait un enfant et Madame était sauf erreur enceinte. L’enfant pleurait pendant
une heure ou une heure et demie, au point de n’avoir plus de voix. Vous me
demandez si ma femme pourrait confirmer cela. Je pense que M. J.________ doit
avoir un document à ce sujet. A mon avis, il a pris des notes de tout cela. Je
prends note du fait qu’il serait interpellé à ce sujet.
Questions complémentaires
Sur demande de Me [...] : avez-vous exposé à d’autres
personnes qu’à votre femme, votre fille, M. J.________ et la procureure
vos inquiétudes ?
R. Non.
Sur demande de Me [...] : avez-vous spontanément parlé des
pleurs des enfants ou vous a-t-on posé une question à ce sujet lors de
l’audience de conciliation du 28 septembre 2020 ?
R. Je ne me rappelle pas. Si on me l’avait demandé, j’aurais
répondu, mais je ne sais plus.
Me [...] produit un courriel. Je précise que cette dame, soit [...], a été
institutrice pour la petite enfance toute sa vie. Elle est disposée à témoigner.
Sur demande de Me Hofstetter : s’agissant des langues qui
se délient, à quoi faisiez-vous référence ?
R. Je faisais référence à tout. C’est la période actuelle. Les langues
se délient en matière d’abus sexuels, par exemple au sein de l’église, en matière
de violences faites aux femmes, en matière de toutes les agressions qui existent.
Sur demande de Me Hofstetter : vous avez déclaré devant la
procureure avoir la certitude que les enfants du couple subissaient des
choses qu’ils ne devraient pas subir. A quoi faisiez-vous allusion ?
R. Quand j’entends un enfant pleurer pendant plus d’une heure,
j’estime que l’enfant subit quelque chose, qu’il subit un enfermement. Me [...]
affirme que son client vient de dire qu’il s’agit d’une supposition. Il est précisé
qu’en raison des masques, la procureure n’a pas entendu le mot
« enfermement » ni le mot « supposition ». Vous me dites que, le 28 septembre
2020, j’ai parlé de certitude, alors qu’aujourd’hui je parle de supposition et me
demandez comment je me détermine. J’ai la certitude d’entendre les enfants
pleurer, je ne m’appelle pas Jeanne d’Arc. J’ai la certitude également d’entendre
les parents crier, hausser le ton. Vous me demandez ce que concrètement les
enfants ne doivent pas subir. Ils ne doivent pas subir la pression qui entraine que
je les entends pleurer. »
Ainsi, en 2018 déjà A.________ a expliqué qu’il se sentait
victime des nuisances sonores dues au premier enfant du couple et qu’il

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était inquiet quant aux pleurs répétitifs de celui-ci. En septembre 2020,
devant la procureure, il a évoqué à nouveau ces pleurs et s’est permis de
faire des allusions à de la maltraitance, ce qui a entraîné une réaction de
la procureure lui disant que s’il n’avait aucune certitude, il devait
s’abstenir de ce genre d’accusation. Or si des accusations de maltraitance
commise par des parents sur leur enfant peuvent évidemment tomber
sous le coup de l’art. 173 CP, il n’en demeure pas moins qu’A.________
s’est contenté de propos allusifs dans le cadre de nuisances dues à des
enfants qui pleuraient, selon lui, une heure à une heure et demie au point
de ne plus avoir de voix. Au demeurant, le père a reconnu qu’il y avait eu
des difficultés avec l’ainée, surtout depuis la naissance du deuxième
enfant (P. 29/2, courriel de W.________ adressé à la police le 12 septembre
2019). Même si la manière de s’exprimer du prévenu par sous-entendu,
dont il semble au demeurant coutumier, est détestable, et qu’elle est de
nature à blesser les destinataires de ses propos, qui peuvent leur donner
ainsi une importance trop grande, ses paroles ne sont pas suffisantes pour
considérer qu’il s’agit d’allégations attentatoires à l’honneur. D’abord il est
établi qu’un conflit de voisinage oppose les parties, en lien avec des
nuisances sonores, sans qu’il soit déterminant ici de savoir si celles-ci sont
réelles, dues à une construction déficiente ou à une trop grande sensibilité
au bruit. Les termes litigieux ont été utilisés dans le cadre de la procédure
pénale et alors que le contexte du conflit était évoqué. Ils n’ont pas été
pris au sérieux – hormis par les parents –, dans la mesure où il n’a jamais
été question d’ouvrir une enquête pénale contre ces derniers. Dans ces
circonstances, on ne peut pas considérer que ces allusions atteignent le
degré suffisant pour retenir que les éléments objectifs de l’infraction
soient réalisés. Par ailleurs, le prévenu a maintenu dans son audition du
25 mars 2021 qu’il entendait les enfants pleurer longuement et les
parents hurler « arrête », précisant qu’un enfant ne pleure pas pour rien. Il
a parlé de certitude quant aux pleurs et au fait qu’il entend les parents
crier et que l’enfant devait subir quelque chose, sans qu’il le qualifie
vraiment, évoquant que les enfants « ne doivent pas subir la pression qui
entraine qu[’il] les entend pleurer ». Compte tenu du fait que ces éléments
révèlent une inquiétude sur les motifs pour lesquels les enfants pleuraient,
inquiétude qui pouvait être fondée sur des pleurs ressentis comme

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anormaux et qui, surtout, avait déjà été évoquée en septembre 2018 dans
le cadre d’une médiation, on ne peut pas retenir que l’intention de porter
atteinte à l’honneur des plaignants est réalisée, même par dol éventuel,
de sorte que l’élément subjectif de l’infraction n’est quoi qu’il en soit pas
réalisé.
Il s’ensuit que c’est sans violer le principe « in dubio pro
duriore » que la procureure a ordonné le classement de la procédure
dirigée contre A.________ pour diffamation.
3. En définitive, le recours interjeté par C.________ et W.________,
manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art.
390 al. 2 CPP), l’ordonnance entreprise étant confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge des recourants,
qui succombent (art. 428 al. 1 CPP), à parts égales et solidairement entre
eux (art. 418 al. 1 et 2 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 17 septembre 2021 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge des recourants, à parts égales et solidairement entre
eux.

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IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat (pour C.________ et W.________),
- Me Didier Helsig, avocat (pour A.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :