vd_gerichte · ZD13.040644 · 2020-07-06 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 246/13 - 238/2020
ZD13.040644
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 juillet 2020
__________________
Composition : Mme DESSAUX, présidente
MM. Bonard et Peter, assesseurs
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
J.________, à [...], recourante, représentée par Me Christian Favre, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 LAI ; 16 LPGA
402

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E n f a i t :
A. a) J.________, née en 1977, mère de deux enfants nés en 1996
et 1998, sans formation professionnelle, employée en dernier lieu en
qualité d’ouvrière en cartonnage à plein temps auprès de [...] AG depuis le
1er janvier 1997, a présenté dès le 7 août 2002 une incapacité de travail
totale.
En date du 19 mai 2003, elle a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
L’intimé a procédé à une première instruction médicale,
obtenant des rapports notamment :
- de la Dre Q.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
interne générale, du 12 juin 2003, posant les diagnostics de
fibromyalgie, d’état dépressif, de maladie de Crohn et attestant
d’une incapacité de travail totale depuis août 2002 ;
- du Dr K.________, médecin généraliste, du 23 juin 2003 posant
les mêmes diagnostics et considérant que l’incapacité de travail
était totale dans l’activité habituelle depuis le 5 mars 2002 ;
- du Dr W.________, gastroentérologue auprès de la [...], du 30
octobre 2003, attestant d’une maladie de Crohn depuis 2002, d’un
état de santé stationnaire de sa patiente, de l’inexigibilité de
l’activité habituelle et d’une diminution de rendement de 20 % dans
une activité adaptée ;
- du Prof. D.________, neurologue, du 17 février 2005, posant les
diagnostics de douleurs chroniques des quatre membres (avec
troubles sensitifs) et de syndrome du tunnel carpien bilatéral,
aucune pathologie neurologique n’expliquant les plaintes de la
patiente, lesquelles étaient interprétées dans le cadre d’un trouble
douloureux somatoforme ;
- d’examen bidisciplinaire du Service médical régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) du 30 mars 2005, dont les

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auteurs, les Drs T.________, spécialiste en médecine physique et
rééducation, et Y.________, psychiatre, ont posé les diagnostics de
maladie de Crohn iléale et de fibromyalgie et, en relation avec la
première pathologie, retenu dans un premier temps une incapacité
de travail de 30 % en raison d’une diminution de rendement depuis
le 5 mars 2002 dans toute activité ne comportant pas de charge
physique trop importante pour enfin conclure à une capacité de
travail exigible de 80 % dans l’activité habituelle comme dans une
activité adaptée ;
- du Dr Z.________, psychiatre, du 7 avril 2006, lequel suivait
l’assurée depuis le 21 mars 2005. Il a fait mention des diagnostics
d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique existant
depuis 2003 environ, de trouble somatoforme douloureux persistant
présent depuis 2002 et a retenu une incapacité de travail totale
depuis le 16 août 2002. Sa patiente présentait une thymie
habituellement triste, avec une anxiété modérée, des sentiments de
dévalorisation, de culpabilité et de désespoir face à l’avenir, sans
idées suicidaires, ainsi qu’un ralentissement psychomoteur modéré,
assorti d’une forte augmentation de la durée du sommeil et d’une
fatigabilité importante. L’assurée avait adhéré aux traitements
thérapeutique et pharmacologique mis en place, étant précisé que la
médication antidépressive avait été difficile en raison d’effets
secondaires importants, puis adaptée compte tenu d’une
particularité génétique. Le pronostic demeurait réservé et le Dr
Z.________ considérait peu probable une amélioration significative de
l’état de santé psychique de sa patiente, à moyen ou long terme.
Par décision du 8 avril 2005 puis par décision sur opposition du
21 août 2006, l’OAI a refusé à l’assurée le droit à une rente au motif
qu’elle présentait un taux d’invalidité de 20 % sur la base des éléments
médicaux au dossier.
b) Le recours déposé le 22 septembre 2006 contre cette
décision sur opposition a été admis par jugement du Tribunal des
assurances du 26 juin 2007 (AI 177/06-159/2007) et la cause renvoyée à

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l’OAI pour expertise, aux motifs que les documents médicaux au dossier
recelaient des divergences tout comme des incertitudes quant aux effets
incapacitants de la maladie de Crohn et dès lors ne permettaient pas de
statuer en pleine connaissance de cause. Par arrêt du 21 décembre 2007
(9C_668/2007), le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours
interjeté par l’OAI contre ce jugement, faute de préjudice irréparable.
c) L’OAI a ainsi mis en œuvre une expertise bidisciplinaire et
mandaté à cet effet le R.________ (ci-après : R.________).
Dans leur rapport du 30 octobre 2008, les experts, soit la Dre
C.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie, et le
Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les
diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de trouble
dépressif majeur de degré moyen présent depuis 2002 (F32.1) chez une
personnalité à traits narcissiques décompensée, de syndrome
somatoforme douloureux persistant (F45.4), de rhumatisme inflammatoire
entéropathique, peu actif cliniquement et scintigraphiquement (M07.04) et
de maladie de Crohn (K50.0), laquelle existait depuis 1999.
De l’avis des experts, l’assurée avait présenté une incapacité
de travail totale entre 2001 et 2004 dans la mesure où la maladie de
Crohn avait nécessité la prescription de corticoïdes en plus des
traitements de fond et n’était pas stabilisée. Si une rémission était
constatée sur le plan digestif depuis janvier 2004, la nécessité de
poursuivre le traitement immunosuppresseur sur le plan de l’appareil
locomoteur rendait admissible une incapacité de travail de 40 % entre
janvier 2004 et l’examen clinique par les experts (28 août 2008). Par
ailleurs, l’absence de signe scintigraphique actuel de poussée
inflammatoire floride était évocatrice d’un état relativement stationnaire.
À la date de leur rapport, les experts retenaient sur le plan
physique et psychique une capacité de travail de 60 %, diminution de
rendement comprise, dans l’activité habituelle comme dans l’activité
adaptée. L’assurée présentait des limitations fonctionnelles sur le plan

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physique (évitement des activités répétitives et en force avec les
membres supérieurs, des positions extrêmes de torsion du rachis,
d’extension, d’antépulsion ou en déséquilibre monopodal, d’activités en
milieu froid ou humide ou près d’une source de chaleur, possibilité
d’alterner les positions et de pratiquer une pause au milieu de la journée)
et sur le plan psychique (thymie dépressive, troubles modérés de
l’attention et de la concentration, fatigabilité, troubles anxieux, retrait
social).
Leurs conclusions étaient fondées sur l’appréciation suivante :
« Sur le plan somatique, Mme J.________, ouvrière et mère de famille
âgée de 31 ans, a présenté dès 1999 des troubles digestifs, qui ont
conduit en 2001 au diagnostic d'une maladie de Crohn après deux
ans d'évolution. Divers traitements en topiques digestifs, puis par
voie systémique ont été requis, avec une période de corticothérapie
qui s'est soldée de complications avec des épisodes
d'hyperglycémie, une prise pondérale, des lésions cutanées de
vergetures. Elle a également reçu des immunosuppresseurs. La
cortisone a pu être sevrée dans le courant de l'année 2003. En
janvier 2004, un rapport d'endoscopie se conforte à l'évolution
clinique favorable et relate une rémission sous traitement. Le Dr
W.________ gastro-entérologue confirme un état stationnaire en avril
2006.
Actuellement le transit est ralenti, l'expertisée annonce une
constipation opiniâtre. Le traitement immunosuppresseur est
maintenu sans complication majeure notamment au plan infectieux
si ce n'est des épisodes de vaginite.
Parallèlement à sa symptomatologie digestive survient un état
douloureux, qui se chronifie, qui fait l'objet d'évaluations
rhumatologiques spécialisées. La Dresse Q.________ évoque un
diagnostic de fibromyalgie tout en ayant exclu dans son diagnostic
différentiel un rhumatisme en poussée inflammatoire. Elle admet
que les médicaments immuno-modulateurs peuvent avoir des effets
secondaires à type de douleurs musculaires diffuses.
Depuis 2007 Mme J.________ est suivie par le Dr G.________, médecin-
associé au service de rhumatologie du [...] qui l'a placée sous
Remicade®, suspectant une spondylarthropathie entérocopathique.
Si le Remicade® accentue momentanément les douleurs lors des
perfusions, ce médicament calme tout de même au bout de 2 à 3
jours l'ensemble des autres douleurs de l'assurée.
Il n'y a pas d'autre manifestation extra-digestive de cette maladie de
Crohn notamment au niveau oculaire. On a écarté également un
diagnostic d'ostéoporose cortisonique. Les glycémies se sont
normalisées à l'arrêt des corticoïdes. Nous n'avons pas retrouvé de
signe irritatif en regard du tunnel carpien.

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L'examen actuel est marqué d'une part par la présence de discret[s]
signes objectifs synovitiques au niveau des mains qui n'ont aucune
traduction scintigraphique. La scintigraphie permet d'écarter
également d'autres manifestations inflammatoires actives de
l'appareil locomoteur, notamment au niveau sacro-iliaque. D'autre
part, il existe des douleurs insertionnelles et des foyers de
myogélose multiples évoquant une perturbation du seuil à la douleur
et une fibromyalgie secondaire associée.
En résumé au plan somatique Mme J.________ présente une maladie
de Crohn dont les symptômes digestifs sont en rémission avec un
traitement de fond qui est également maintenu en raison de
douleurs articulaires avec faibles manifestations synovitiques.
L'étude scintigraphique actuelle permet d'écarter une poussée
inflammatoire floride sous le traitement qu'elle suit régulièrement au
[...] dans le service de rhumatologie.
Les pathologies organiques sont négativement influencées par des
troubles fonctionnels et une perturbation du seuil à la douleur.
L'importance du traitement ayant des effets secondaires avec
accentuation momentanée de l'état douloureux, et la maladie de
base, bien que peu active depuis 2004 nous font reconnaître une
limitation de la capacité de travail comme ouvrière de l'ordre de
40 % incluant la fatigue et les douleurs.
Nous nous écartons de l'évaluation de la Dresse Q.________ qui
admettait une incapacité de plus de 80 % dans son courrier du
27.03.2007 car notre collègue incluait la pathologie psychiatrique
dans son évaluation. Son examen de l'appareil locomoteur toutefois
restait objectivement normal.
Sur le plan psychiatrique, l'expertisée a connu une enfance choyée,
auprès de parents affectueux et compréhensifs. Son mariage
précoce, à l'âge de 16 ans, avec un ami d'enfance de trois ans son
aîné, l'amène à venir vivre en Suisse dans sa belle-famille. Cette
transition lui est pénible, car elle ne retrouve pas auprès de ses
beaux-parents l'accueil qu'elle aurait souhaité. Elle est traitée avec
froideur et fait l'objet de remarques blessantes. Malgré ce contexte
particulier, elle montre une bonne adaptabilité, travaillant dès
janvier 1994 en usine et apprenant rapidement le français. Le couple
a deux filles, nées en 1996 et 1999. Après la naissance de la
cadette, ils quittent l'appartement des beaux-parents et vivent
indépendamment.
C'est au moment de cette amélioration de son cadre de vie que
l'expertisée commence à présenter la pathologie digestive décrite
ci-dessus. Le diagnostic de maladie de Crohn constitue pour cette
personnalité à traits narcissiques un profond bouleversement. Chez
cette femme active et auparavant sportive, les douleurs
abdominales et les diarrhées sont mal supportées, avec un
sentiment de dévalorisation et d'incapacité. Elle présente dès lors un
état dépressif, ainsi que des douleurs diffuses, qui ne s'expliquent
pas entièrement par sa pathologie auto-immune. Leur caractère
envahissant et leur répartition dont la relation avec un substrat
somatique n'est pas proportionnelle correspondent à notre avis
davantage à un syndrome somatoforme douloureux persistant

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qu'à une fibromyalgie secondaire au rhumatisme. L'expertisée a par
ailleurs présenté un trouble dépressif majeur, correspondant à la
décompensation de sa personnalité à traits narcissiques. L'intensité
de ce trouble thymique, déjà décrit par le Dr K.________, médecin
généraliste de l'expertisée, a pu varier dans le temps. Il a
vraisemblablement été sévère au moment de la révélation du
diagnostic, pour s'atténuer en mars 2005 lors de l'examen au SMR.
L'expertisée, qui réagit de manière irritable et projective aux
investigations, a présenté une réaction de prestance, masquant
l'intensité de sa symptomatologie dépressive. De plus, l'examen n'a
pas donné lieu à un diagnostic de personnalité. Nous nous écartons
des constatations des Dr Y.________ et T.________, considérant que
l'expertisée présentait toujours un trouble dépressif majeur même
atténué, diagnostic attesté par son psychiatre traitant, le Dr
Z.________ en 2006.
[…]
Le trouble dépressif majeur d'intensité moyenne et le syndrome
somatoforme douloureux persistant que nous avons diagnostiqués
réduisent la capacité de travail exigible de l'expertisée à 60 % dans
toute activité dès janvier 2004. Nous nous écartons du taux
d'incapacité de travail à 100 % évoqué par le Dr Z.________ dans son
rapport, qui n'a pas évalué l'exigibilité d'une activité adaptée. »
Le 18 août 2009, l’OAI a présenté un projet de décision à
l’assurée lui accordant le droit à une rente entière dès le 1er mars 2003
puis à un quart de rente dès le 1er avril 2004, sa capacité de travail étant
de 60 % en toutes activités depuis janvier 2004.
Le 16 septembre 2009, le Dr Z.________ a attesté d’une légère
amélioration de l’état de santé de sa patiente depuis janvier 2008,
justifiant une réduction de l’incapacité de travail de 100 à 50 % dès lors.
Dans un courrier du 17 septembre 2009 au conseil de
l’assurée, le Dr K.________ relevait une péjoration progressive de l’état de
santé de sa patiente de même que l’existence d’un nouveau diagnostic,
soit celui de spondylarthropathie entérocolique, complication de la
maladie de Crohn expliquant à elle seule l’existence des douleurs
articulaires et musculaires initialement imputées à la fibromyalgie.
D’un certificat médical du 18 septembre 2009 établi par le
Prof. G.________, spécialiste en médecine interne générale et rhumatologie,
il ressort qu’il suivait l’assurée depuis mai 2007 et que celle-ci présentait

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une spondylarthropathie avec atteinte axiale et périphérique dans le cadre
de sa maladie de Crohn. Des signes d’enthésopathie touchant le rachis, la
cage thoracique et la ceinture pelvienne, ainsi que des arthrites
périphériques touchant les poignets, les mains, les épaules, les chevilles et
les pieds avaient été observés. L’atteinte n’était pas contrôlée par les
traitements de fond conventionnels ni par les anti-TNF alpha. Elle
entraînait une incapacité de travail complète.
Se fondant sur un avis du SMR du 5 novembre 2009, signé du
Dr I.________, lequel considérait que les avis des Drs Z.________, K.________
et G.________ ne permettaient pas une remise en question de l’expertise
du R.________, l’OAI a rendu une décision le 26 janvier 2010 octroyant une
rente entière du 1er mars 2003 au 31 mars 2004 puis un quart de rente
dès le 1er avril 2004.
d) Recours contre cette décision a été déposé le 25 février
2010. A l’appui de cette écriture ont notamment été produits :
- un courrier du Dr W.________ du 8 mars 2010 confirmant que la
coloscopie effectuée le 8 janvier 2004 avait démontré une rémission
endoscopique de la maladie de Crohn, laquelle n’était pas
accompagnée d’une rémission clinique puisque la patiente se
plaignait de douleurs musculaires et articulaires associées à des
douleurs abdominales basses sous forme de crampes ;
- un certificat du Dr G.________ du 30 mars 2010 confirmant la
présence d’enthésites majeures et de synovites lors du dernier
examen clinique du 5 février 2010 et attestant d’une dégradation
ostéoarticulaire.
Le recours a été admis par arrêt de la Cour de céans du 31
août 2010 (AI 76/10 – 334/2010) et la cause renvoyée à l’OAI pour
instruction médicale complémentaire en raison d’une possible péjoration
ostéo-articulaire, et nouvelle décision.
e) L’OAI a mis en œuvre un examen clinique auprès du SMR,
lequel a été effectué le 16 novembre 2010 par le Dr P.________, spécialiste

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en rhumatologie, médecine physique et réadaption. Dans son rapport du
12 janvier 2010 [recte : 2011], le Dr P.________ a posé le diagnostic
incapacitant de rhumatisme inflammatoire entéropathique avec atteinte
périphérique (M13.9) et a conclu à une incapacité de travail totale dans
l’activité habituelle et à une capacité de travail de 60 % dans une activité
adaptée, ceci depuis mai 2007. Son appréciation finale est la suivante :
« Lors de l'entretien, Madame J.________ décrit sa dernière activité
professionnelle effectuée jusqu'en 2002 chez [...] AG. Elle
confectionnait des emballages pour des montres, des parfums ;
l'assurée n'est pas précise sur le descriptif des tâches ni sur le port
de charge, dit qu'elle devait monter des cartons sur des palettes. Il
n'y a pas de descriptif des contraintes physiques du poste sur le
rapport de l'employeur de 2003.
Les douleurs articulaires sont présentes depuis en 2001. Il n'est pas
possible de préciser l'évolution des symptômes articulaires,
l'assurée décrit ses problèmes articulaires comme catastrophiques
au début, mais sont de pire en pire depuis lors. L'assurée n'est pas
suffisamment précise dans le descriptif de ses plaintes pour pouvoir
faire la différence entre des douleurs uniquement mécaniques ou
inflammatoires. Malgré les nombreux traitements de fond tentés
jusqu'à présent par le Dr G.________, il n'y a pas d'amélioration
subjective significative des douleurs, sur un mode durable.
L'assurée ne décrit pas clairement de poussée d'arthrite, elle
annonce des douleurs diffuses aux membres supérieurs et inférieurs.
Elle n'a jamais eu de ponction articulaire. L'assurée a une prise de
sang tous les mois à l'hôpital [...] lors de son injection de Remicade ;
à ses dires, il n'a rien été mis en évidence de particulier.
L'assurée se décrit très limitée dans ses activités, elle ne peut pas
repasser plus de 10 minutes, parfois elle n'est pas capable de faire à
manger.
Sur le plan de l'état général, l'assurée dit avoir perdu 13 kg depuis le
printemps 2010. L'assurée est suivie par le Dr W.________, son
gastro-entérologue, avec une dernière colonoscopie il y a 3 ans.
L'assurée dit avoir beaucoup de diarrhées actuellement.
L'examen clinique montre une assurée en bon état de santé
générale, afébrile, avec un poids normal, une musculature peu
développée au niveau des membres supérieurs. Nous ne pouvons
pas confirmer la perte pondérale de 13 kg, l'assurée pèse
actuellement 63 kg, elle pesait 66 kg en 2008.
Au niveau thymique, l'assurée a une perte d'élan. Elle ne sourit pas,
parle pendant l'entretien à voix basse.
Dans sa gestuelle spontanée, l'assurée marche normalement pour
se rendre en salle d'examen, elle a une marche précautionneuse à
pieds nus en salle d'examen. Les transferts assis/debout sont
effectués sans difficulté, la vitesse de transfert dans les transferts
couché/assis fluctue. L'assurée utilise normalement ses deux

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membres supérieurs, les mouvements automatiques de la nuque
sont conservés. Elle remet ses chaussettes et ses chaussures assise.
L'assurée développe un comportement algique lors de l'examen de
la nuque, des épaules, des hanches, du rachis lombaire. Le
comportement algique disparait rapidement après arrêt des
sollicitations mécaniques.
L'abdomen est plat, les bruits sont légèrement augmentés,
l'épigastre et la fosse iliaque gauche sont légèrement douloureuses ;
l'assurée ne va pas aux toilettes durant les 2 heures d'examen. Le
reste du status de médecine interne est sans particularité.
Au niveau neurologique, l'assurée n'a pas de déficit de type
radiculaire. Nous n'avons pas d'explication neurologique à la
diminution de force de préhension marquée bilatéralement,
l'assurée ne faisant pas décoller l'aiguille du dynamomètre ; elle n'a
pas de comportement algique à ce moment-là pouvant faire
suspecter une douleur articulaire des mains lors d'activité de
préhension.
Au niveau articulaire périphérique, la situation [est] superposable à
celle décrite par la Dresse C.________ en 2008. L'atteinte objectivable
à l'examen de ce jour est minime pour un rhumatisme
inflammatoire. Nous n'avons clairement pas d'arthrite aux membres
supérieurs, nous ne trouvons pas d'épanchement au niveau des
épaules ou des coudes ; il existe un épaississement capsulaire au
niveau des articulations interphalangiennes proximales des index,
mais sans arthrite. Fonctionnellement l'assurée est capable
d'enrouler et d'étendre ses doigts complètement, elle est capable de
mettre son pouce en opposition à la base du 5ème doigt. Nous
n'avons pas d'explication rhumatologique pour expliquer la force de
préhension effondrée au dynamomètre.
Aux membres inférieurs, il n'y a pas d'épanchement au niveau des
genoux, il n'y a pas de ténosynovite achilléenne. L'assurée a des
douleurs marquées à la mobilisation des hanches avec une mobilité
légèrement limitée en flexion.
Le fait le plus marquant au niveau articulaire périphérique est la
présence de 14 points de Smythe positifs, la Dresse C.________ avait
également le même nombre de points. Il n'y a pas de signes
d'inflammation objectivable au point de Smythe douloureux à la
palpation.
La mobilité du rachis est dans la limite des normes à l'examen de ce
jour, clairement sans syndrome rachidien cervical ou lombaire.
L'assurée a des douleurs diffuses à la palpation de tout le rachis
dorso-lombo-sacré, sans contracture paravertébrale. II est très
difficile dans un tel contexte, et au vu de l'abaissement du seuil
douloureux, d'apprécier les articulations sacro-iliaques ; l'assurée a
une douleur à la mise sous tension des sacro-iliaques ddc [réd. : des
deux côtés], mais avec une douleur diffuse lombaire et pas une
douleur référée du côté de l'articulation testée.
Les comptes rendus successifs des consultations sont demandés au
Dr G.________, de même que les résultats des examens

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complémentaires ; nous avons à disposition les détails de la prise en
charge de mai 2007 à mai 2010. Le Dr G.________ décrit à de
multiples reprises des signes inflammatoires cliniques sous forme
d'enthésite (inflammation des insertions tendineuses) et de
synovites (inflammation des capsules articulaires). Le rhumatologue
met en relation les douleurs articulaires, la fatigue annoncée par
l'assurée en relation avec un rhumatisme inflammatoire dans le
cadre de la maladie de Crohn. Il évalue la réponse au traitement de
fond en se basant sur les informations transmises par l'assurée
quant à l'importance des douleurs, la raideur matinale, la
fatigabilité, les tuméfactions articulaires observées par l'assurée,
ainsi que sur la modification des douleurs à la palpation et des
synovites constatées. Le Dr G.________ décrit dans un premier temps
que le traitement apporte un bénéfice net, même si la situation est
encore loin d'une rémission (27.6.08) ; le 5 mai 2010 il estime que la
maladie s'aggrave, mentionne des synovites multiples, envisage de
modifier une nouvelle fois le traitement de fond.
Sur le plan de l'examen clinique il existe une discordance importante
entre le nombre d'enthésopathies ou de synovites retenus par le Dr
G.________ à ses consultations et ceux objectivés lors des trois
expertises (Dr T.________ 4.3.2005, Dresse C.________ 28.8.2008, Dr
P.________ 16.11.2010) ou aux examens radiologiques spécifiques
(scintigraphie du corps entier du 25.5.07, IRM du corps entier du
3.9.08, scintigraphie osseuse du corps entier du 12.9.08). Cela
soulève deux hypothèses : soit l'assurée est vue en expertise et en
examen radiologique à chaque fois en dehors de la phase aigüe, soit
le Dr G.________ retient comme composante inflammatoire et
enthésite, la seule douleur à la palpation aux points d'insertion
musculaire (points de Smythe). Quoi qu'il en soit, l'assurée n'a pas
de rhumatisme [agressif] destructeur ou déformant, et la fonction
de[…] ses 4 membres est conservée en dehors des épisodes aigus,
dans des activités légères.
En se basant sur les éléments du dossier et sur les éléments de
l'examen SMR il existe une discordan[c]e importante entre le
ressenti douloureux annoncé par l'assurée, les nombreuses
difficultés annoncées dans la vie de tous les jours, la faible réponse
au traitement biologique de fond et la gravité de l'affection ostéo-
articulaire objectivée.
Limitations fonctionnelles
Rhumatisme inflammatoire : pas de travaux de force, pas de travaux
en ambiance humide ou froide ; pas de rendement imposé, pas de
port de charge au-delà de 10kg (charges légères) ; pas de travaux
nécessitant une dextérité importante des mains.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au
moins ?
Selon le compte rendu du gestionnaire l'assurée est en IT [incapacité
de travail] depuis le 16.8.02. Initialement l’IT est en relation avec la
maladie de Crohn, la fibromyalgie. L'évolution favorable de la
maladie de Crohn avec une rémission clinique (rémission
endoscopique) est contestée par le Dr W.________, gastro-
entérologue traitant, dans son RM [rapport médical] du 8.3.2010 en
raison de la persistance des douleurs abdominales. N'étant pas
spécialiste dans ce domaine je ne peux me prononcer et répondrai

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aux questions en me basant sur l'atteinte rhumatologique
uniquement.
La fibromyalgie initiale n'est pas considérée incapacitante en tant
qu'atteinte somatique. Il n'y a pas non plus de critères de gravités
selon l'examen psychiatrique SMR du 4.3.2005.
Le début de la LM [limitation fonctionnelle] sur le plan
rhumatologique est retenu à partir du moment où des signes
cliniques inflammatoires sont mis en évidence avec modification du
diagnostic pour un rhumatisme inflammatoire dans un contexte de
maladie de Crohn. C'est le cas à partir de la consultation du Dr
G.________ du 2.5.07.
Il n'y a pas de descriptif des contraintes physique[s] comme
employée dans le cartonnage, dans le rapport de l'employeur du
28.8.03. Il est possible selon le descriptif du poste de travail fait par
l'assurée (cf. plus haut), que le poste soit modérément contraignant
pour les membres supérieurs et ne respecte pas les LF retenues
pour le rhumatisme inflammatoire. Dans le doute on retiendra que le
dernier poste n'est pas adapté et que l’IT est totale dans l'activité
habituelle depuis le 2.5.07.
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
Il est resté stationnaire avec une IT totale dans l'activité habituelle
d'employée dans le cartonnage.
Concernant la capacité de travail exigible, elle est déterminée
par la tolérance du rhumatisme inflammatoire aux contraintes
mécaniques. Dans une activité adaptée, n'ayant pas d'aggravation
rhumatologique manifeste, par rapport à l'expertise de la Dresse
C.________ (R.________) de 2008, et la capacité de travail retenue lors
de cette expertise de 60 % n'étant pas disproportionnée par rapport
à l'état de santé constaté à l'examen de ce jour, nous retenons le
même taux d'exigibilité. L'assurée n'ayant pas de réponse au
traitement de fond, il n'est pas possible de retenir une période d'IT
totale du temps de l'adaptation du traitement rhumatologique.
Par rapport aux remarques du Dr G.________ quant à la remise en
question de son avis de spécialiste, le diagnostic de rhumatisme
inflammatoire a été reconnu par la Dresse C.________ et il reste
vraisemblable avec les éléments objectivables à disposition, bien
qu'il existe des facteurs étrangers associés. Le point litigieux est la
capacité de travail dans une activité adaptée, le Dr G.________
estimant l'assurée incapable de travailler dans toute activité, ce que
nous ne pouvons confirmer. »
L’assurée a ensuite bénéficié d’une mesure sous la forme d’un
stage d’observation et d’évaluation auprès de l’Orif COPAI du 30 mai au 24
juin 2011.

- 13 -
Du rapport de stage du 5 juillet 2011, il ressort que l’assurée a
donné l’impression de « souffrir le martyre au niveau de ses doigts et de
son dos », s’est révélée incapable d’être présente et en action plus de 10
minutes à sa place de travail, demeurant sans affect, ni vivacité, ni
dynamisme. Si la volonté exprimée par l’intéressée n’était pas mise en
doute, en revanche, elle ne s’avérait pas être dans une dynamique de
reprise d’emploi. Elle était manuellement et intellectuellement incapable
de se mobiliser pour effectuer quoi que ce soit sans que les observateurs
puissent expliquer objectivement cette situation. Le stage n’a pas permis
de vérifier et de confirmer la capacité de travail retenue par le SMR.
L’assurée n’a pas démontré de capacité de travail tant par son temps de
présence que par son comportement entièrement centré sur ses douleurs.
Le rapport de stage était accompagné d’un rapport du Dr
N.________, médecin-conseil auprès de l’Orif, lequel a notamment relevé
ceci :
« A l'examen, Mme J.________ est très plaintive, centrée sur ses
douleurs abdominales et articulaires, ses limitations et sa fatigue.
Nous trouvons peu de signes articulaires inflammatoires et
inconstants [sic]. Il y a une légère déformation des IPP à deux doigts
de chaque main. Mme J.________ a un air triste et dépressif, mais est
tout de même soignée de sa personne, hygiène, ongles et
vêtements. Tous les points de fibromyalgie sont hyperalgiques, sans
contracture habituelle de la musculature pararachidienne. Sur le
plan médical, nous n'avons aucune raison de nous écarter de
l'appréciation du SMR d'une capacité résiduelle de travail de 60 %,
parce que nous n'avons observé aucun élément nouveau par rapport
à l'examen rhumatologique du 16.11.2010.
A l'atelier, Mme J.________ est très plaintive, [a] l'air dépressive,
démonstrative, souvent au bord des larmes. Elle a un horaire de
60 % mais en fait, n'a été présente sur les 4 semaines que très peu
d'heures. Quand elle est à sa place de travail, elle est souvent
inactive pendant de longs moments. Elle n'arrive pas à se
concentrer, est lente, manque d'énergie. Elle n'a terminé
pratiquement aucune des tâches proposées et ses rendements sont
misérables, en général inférieurs à 20 %. Nous n'avons pas noté
d'allées et venues fréquentes aux toilettes.
Au terme de ces 4 semaines de stage, notre groupe a observé une
assurée entièrement centrée sur ses douleurs et affections
médicales, absorbée par ses maladies, au point qu'elle ne fait rien
d'autre. Le peu de temps qu'elle a passé dans les ateliers a été non
productif, si bien que nous ne pouvons que constater ces
rendements misérables. Aucun des travaux proposés n'a été
exécuté jusqu'à son terme, interrompu par diverses plaintes et

- 14 -
douleurs, même si tous respectaient les limitations fonctionnelles
théoriques. Nous n'avons cependant pas remarqué de limitation
fonctionnelle objective évidente ni sur le plan articulaire ni sur le
plan digestif. Nous constatons par conséquent une grande
discordance entre les plaintes subjectives et les observations
objectives, comme maintes fois souligné par les observateurs
précédents. Avec ce que l'assurée nous a donné à voir, nous
sommes donc bien en peine de proposer une activité adaptée pour
cette assurée. Nous doutons fortement que l'assurée mette en
valeur sa capacité théorique de travail, mais une activité motivante
et valorisante comme celle de réceptionniste pourrait l'y aider. »
Dans un courrier du 4 novembre 2011 au conseil de l’assurée,
le Dr G.________ s’est déterminé sur le rapport de l’Orif, considérant que ce
document résumait bien la situation d’un point de vue observationnel mais
concluait faussement à un manque de motivation, ce alors que sa patiente
souffrait d’une maladie de Crohn et d’une spondylarthropathie
entérocolique. Elle ne présentait ni syndrome somatoforme douloureux
persistant, ni fibromyalgie, étant précisé que la spondylarthrite
ankylosante se caractérise par une atteinte des enthèses correspondant
aux points de fibromyalgie. Selon le Dr G.________, l’activité de la
spondylarthropathie ne pouvait se juger sur la base de l’imagerie, le seul
indice valide en la matière restant les questionnaires d’autoévaluation des
patients qui, dans le cas de l’assurée, parlaient pour une activité sévère. Il
s’est référé à la littérature démontrant que l’activité IRM et
scintigraphique corrèle peut-être avec le risque de développer des
ossifications qui sont un marqueur historique de ce type de maladie, pour
ensuite observer que le risque de développer de tels marqueurs est lié au
genre (sexe masculin) et surtout au sous-type spondylarthrite
ankylosante. Or, sa patiente souffrait d’une spondylarthropathie dans le
cadre d’une maladie de Crohn, laquelle était clairement bien moins
ankylosante d’un point de vue structurel. Il n’existait en l’occurrence
aucune raison d’observer une intensité majeure au niveau des examens
radiologiques d’autant que sa patiente était sous traitement de Remicade
à doses massives. Il était donc faux de retenir que la maladie était peu
active cliniquement. Au contraire, le caractère fortement actif de la
maladie était corrélé par les plaintes de la patiente et par l’examen
clinique, notamment par l’observation de nombreuses synovites
périphériques.

- 15 -
Dans son avis SMR du 2 décembre 2011, le Dr I.________ a
observé que le diagnostic de rhumatisme inflammatoire défendu par le Dr
G.________ était admis tant dans le cadre de l’expertise du R.________ que
dans le cadre de l’examen clinique SMR, lesquels conservaient leur
pertinence.
Le 3 janvier 2012, l’OAI a adressé une sommation à l’assurée,
par l’intermédiaire de son conseil, lui impartissant un délai au 15 février
2012 pour prendre position sur l’acceptation de mesures d’ordre
professionnel, sommation à laquelle l’intéressée a répondu le 19 janvier
2012 en observant qu’elle ne pouvait mettre en valeur une capacité
résiduelle de travail qui n’existait pas.
Dans un nouveau rapport du 23 février 2012, le Dr Z.________ a
constaté l’absence d’évolution favorable ou d’amélioration depuis son
précédent rapport du 7 avril 2006. Le pronostic demeurait réservé dans la
mesure où, sans amélioration sur le plan physique, il n’y avait pas
d’évolution favorable à espérer quant à la symptomatologie dépressive,
liée entre autres à la pathologie somatique. L’incapacité de travail était
entière.
Par lettre du 2 juillet 2012 au conseil de l’assurée, le Dr
G.________ a précisé que l’appréciation de la capacité de travail ne reposait
pas uniquement sur l’auto-questionnaire du patient. L’auto-questionnaire
corroborait l’impression générale et était d’ailleurs généralement
considéré dans des études cliniques comme plus fiable que les évaluations
médicales, par ailleurs très difficiles, de l’activité de la maladie. Il avait
néanmoins observé que sa patiente présentait, tel que noté dans son
précédent courrier du 4 novembre, des arthrites périphériques tout à fait
franches et, lors de l’examen clinique du 2 juillet 2012, des synovites des
coudes, des poignets, des MCP II, II et IV droit, II et III gauche, des IPP II à V
des deux côtés, des genoux, de la cheville droite et des MTP II et III des
deux côtés. Selon le Dr G.________, cette atteinte inflammatoire avec des
articulations tuméfiées, douloureuses à la palpation, correspondait en soi

- 16 -
à une limitation de la capacité de travail objective et non pas seulement
subjective basée sur une appréciation de l’assurée.
L’assurée a présenté une incapacité de travail du 7 novembre
2012 au 18 décembre 2012 en relation avec l’opération d’un hallux valgus
et du 14 décembre 2012 (sic) au 31 janvier 2013 en relation avec une
intervention chirurgicale à caractère gynécologique.
Dans son projet de décision du 30 mai 2013, l’OAI a reconnu à
l’assurée le droit à une rente entière du 1er mars 2003 au 31 mars 2004,
sous déduction des indemnités journalières versées pendant la période
considérée.
Dans un courrier du 5 juillet 2013 au conseil de l’assurée, le Dr
G.________ a attesté d’une incapacité de travail totale et soulignait que
malgré l’administration d’un traitement mensuel de Remicade, sa patiente
présentait toujours une maladie fortement active, plutôt en aggravation ou
péjoration lente. Il avait constaté à la faveur du dernier contrôle du 6 mai
2013 la présence de tuméfactions sur plusieurs articulations ainsi que des
signes d’enthésite.
Le 22 août 2013, l’OAI a rendu une décision confirmant son
projet en ce sens qu’une rente entière était due à l’assurée du 1er mars
2003 au 31 mars 2004. L’intimé retenait que l’activité habituelle était
largement contre-indiquée depuis août 2002 par les limitations
fonctionnelles (pas de travaux de force, en ambiance humide ou froide,
pas de port de charge au-delà de 10 kg, pas de travaux nécessitant une
dextérité importante). La maladie de Crohn justifiait une incapacité totale
de travail jusqu’à fin 2003. Ensuite de la rémission de cette maladie,
l’incapacité de travail était de 40 % de par les limitations notamment
ostéo-articulaires ou rhumatologiques, ceci depuis janvier 2004, à
l’exception de la période d’incapacité totale liée aux deux opérations
subies fin 2012. S’agissant du degré d’invalidité résultant de l’incapacité
de travail de 40 %, il atteignait 26 %, après comparaison du salaire de
35'676 fr., auquel l’assurée aurait pu prétendre en 2003 dans son activité

- 17 -
habituelle à plein temps, avec le salaire de référence réalisé par les
femmes dans les activités simples dans le secteur privé selon l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS) 2003. L’OAI constatait
enfin l’échec de la mesure d’observation et d’évaluation, due notamment
à l’absentéisme et au comportement algique de l’assurée.
B. a) Par acte du 23 septembre 2013, J.________ a recouru devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la
décision précitée, concluant principalement à l’octroi d’une rente entière,
de durée indéterminée, dès le 1er mars 2003, subsidiairement à
l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelles
instruction et décision. Elle qualifie de lacunaire, incomplète, voire
arbitraire, l’instruction menée par l’OAI et considère que doivent être
suivis les avis exhaustifs et détaillés du Prof. G.________, seul spécialiste,
de surcroît internationalement connu, à l’avoir examinée, et du Dr
Z.________. Elle relève la variabilité des diagnostics posés par les médecins
mandatés par l’OAI, l’échelonnement de leurs rapports sans confrontation
de leurs conclusions, avec pour conséquences des contradictions,
débouchant entre autres sur la suppression rétroactive du quart de rente.
Elle fait valoir que la maladie de Crohn, dont elle conteste la rémission, et
la spondylarthrite entérocolique justifient à elles seules une incapacité de
travail entière en toutes activités et réfute les diagnostics de fibromyalgie
ou de trouble somatoforme douloureux, seul le trouble dépressif,
également incapacitant, étant avéré. A titre de mesures d’instruction, elle
requiert l’audition du Prof. G.________ ainsi que des Drs Z.________ et
W.________, et la mise en œuvre d’une expertise pluri-disciplinaire.
A l’appui de son recours, elle a encore produit divers
documents en relation avec la carrière et les publications du Prof.
G.________ ainsi qu’un courrier adressé le 6 septembre 2013 à son conseil
par le Dr Z.________, lequel estimait son état de santé psychique
superposable à celui décrit dans ses précédents rapports
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le
rejet par réponse du 19 novembre 2013, considérant que le rapport

- 18 -
d’examen clinique rhumatologique du 12 janvier 2011 avait pleine valeur
probante et concordait avec l’expertise médicale du R.________ du 30
octobre 2008 s’agissant de la capacité de travail. Il renvoyait pour le
surplus à un avis SMR du 12 novembre 2013 signé des Drs A.L.________ et
I.________, du SMR, lesquels estimaient non contributives les références du
Prof. G.________ dans le cas d’espèce et maintenaient leur avis du 10 avril
2012 s’agissant de l’état de santé psychique, la situation étant inchangée.
Par réplique du 6 janvier 2014, la recourante a fait valoir que
l’intimé cherchait à discréditer le Prof. G.________ et a produit un courrier
de l’intéressé du 24 décembre 2013 exposant son parcours ainsi que ses
compétences, lesquels autorisaient à conférer à son avis une valeur
probante au moins égale à celle de ses confrères mandatés par l’OAI. Elle
réitérait pour le surplus ses arguments et conclusions.
Dans son écriture du 21 janvier 2014, l’OAI a confirmé ses
conclusions et produit un nouvel avis du 15 janvier 2014 des Drs
A.L.________ et I.________ discutant du courrier du Prof. G.________ du 24
décembre 2013 et rappelant que l’état de santé global de l’assurée avait
été examiné à la faveur de l’expertise du R.________ et de l’examen
clinique du SMR, outre l’avis du Dr W.________ attestant de la rémission de
la maladie de Crohn sur le plan objectif.
Un nouveau rapport médical du Dr Z.________, daté du 20
janvier 2014 et attestant d’un état de santé inchangé de la recourante
ainsi que de sa totale incapacité de travail, a été produit le 28 janvier
2014.
Par courrier du 25 mars 2014, la recourante s’est référée aux
deux derniers rapports du Dr Z.________ attestant de son incapacité totale
de travail. Elle a également produit une lettre du 10 mars 2014 du Dr
V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, relative à des opérations subies et à venir pour des
hallux valgus et corrections aux deux pieds. Ce médecin précisait que le
status des deux pieds, dans le contexte de la maladie de Crohn, était

- 19 -
compliqué par la spondylarthropathie. Une activité nécessitant des
positions debout prolongées ainsi que de longues marches était contre-
indiquée en raison d’un risque de récidive et d’augmentation de douleurs.
La recourante déduisait de ce rapport que la maladie de Crohn induisait
d’autres pathologies physiques de nature à aggraver son état de santé.
En date du 14 avril 2014, l’OAI s’est déterminé sur le rapport
médical du Dr Z.________ en se fondant sur un avis SMR du 8 avril 2014,
des Drs I.________ et A.L.________, considérant que l’état de santé
psychique de l’assurée était identique depuis 2002 et qu’il convenait de se
référer sur ce plan au volet psychiatrique de l’expertise du R.________.
b) Donnant suite à une réquisition du juge instructeur du 22
août 2014, les Drs W.________, Z.________ et G.________ ont déposé des
rapports, respectivement les 5 septembre, 3 et 13 octobre 2014.
Le Dr W.________ indiquait avoir suivi la recourante pour une
maladie de Crohn iléale de 2000 à 2011, avec des consultations seulement
épisodiques depuis décembre 2009. Malgré la mise en place d’un
traitement médical maximal, la patiente était restée symptomatique sur le
plan digestif et n’avait jamais été en rémission clinique de sa maladie. A la
question de savoir quelles étaient les conséquences des atteintes
diagnostiquées sur la capacité de travail et de gain de la recourante, le Dr
W.________ a répondu que « les douleurs abdominales chroniques ne
permettaient pas une capacité de travail », plus exactement entraînaient
une diminution de la capacité de travail d’au moins 50 %, ce pour une
longue durée.
Le Dr Z.________ a précisé suivre la recourante à une fréquence
variable, à raison d’une consultation tous les deux à trois mois depuis
2009. Il retenait le diagnostic d’épisode dépressif moyen. Il n’avait prescrit
aucune médication, à part des tranquillisants et somnifères dont sa
patiente disposait en réserve. Il mentionnait néanmoins l’instauration de
différents traitements antidépresseurs au cours du suivi, sans aucune
amélioration de la symptomatologie dépressive. L’état de santé de sa

- 20 -
patiente était stationnaire et il n’avait jamais observé de rémission. Son
incapacité de travail était de 100 % depuis le début du suivi, en raison des
pathologies somatique et psychiatrique, et ceci de façon permanente.
Le Prof. G.________ a confirmé le diagnostic de spondylarthrite
entérocolique, à l’exclusion de ceux de syndrome somatoforme
douloureux et de fibromyalgie, précisant qu’il s’agissait d’un rhumatisme
inflammatoire associant en l’occurrence une atteinte périphérique avec
des arthrites touchant virtuellement toutes les articulations des membres
supérieurs et inférieurs, ainsi qu’une atteinte axiale sous la forme d’une
inflammation du dos, des articulations costo-sternales et des sacro-
iliaques. L’atteinte se manifestait sous la forme de douleurs articulaires
périphériques, mais également axiales, de tuméfaction articulaire, d’une
raideur matinale et d’une fatigabilité accrue. Cette atteinte, active, sévère
et résistante à tous traitements, entraînait depuis longue date une
incapacité totale de travail.
L’OAI s’est prononcé sur ces trois rapports le 10 novembre
2014 en se référant à un avis du SMR du 6 novembre 2014, signé des Drs
H.________ et S.________, lesquels considéraient que les rapports des Drs
Z.________ et W.________ n’apportaient aucun élément objectif nouveau de
nature à modifier les avis SMR précédents. Il était par ailleurs fait grief au
Prof. G.________ d’évoquer des douleurs « virtuelles » et des « atteintes
touchant virtuellement toutes les articulations » sans autre détail,
notamment quant à la localisation des atteintes, et de ne pas avoir décrit
un status ostéo-articulaire précis. Les éléments objectifs, cliniques ou
paracliniques de son rapport ne permettaient pas au SMR de modifier son
appréciation. Il existait seulement une divergence d’appréciation sur les
conséquences ainsi que sur le caractère actif et incapacitant de la
spondylarthropathie entérocolique, appréciation pouvant connaître une
part de subjectivité dans la mesure où la capacité de travail exigible
devait être déterminée par la tolérance de la recourante et de son
rhumatisme inflammatoire aux contraintes mécaniques.

- 21 -
Dans ses déterminations du 26 janvier 2015, la recourante a
énuméré les constatations de ses médecins traitants, aux compétences
reconnues, et conclu que les rapports de ceux-ci s’opposaient de manière
indéniable à ceux des médecins experts mandatés par l’OAI et justifiaient
ses conclusions. Subsidiairement, elle a renouvelé sa requête de mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire.
c) Le B.________ (ci-après : B.________) a été mandaté le 19 mai
2016 en vue d’une expertise pluridisciplinaire, laquelle a été confiée aux
Drs M.________, psychiatre, X.________, spécialiste en gastro-entérologie et
médecine interne générale, et A.________, spécialiste en rhumatologie et
médecine interne générale, à l’encontre desquels les parties n’ont soulevé
aucun motif de récusation.
aa) Dans leur rapport du 17 novembre 2016, les experts ont
posé, au titre de diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail, ceux de rhumatisme inflammatoire entéropathique et de maladie
de Crohn à prédominance duodéno-jéjunale et iléale en rémission. Ils
retenaient également les diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant, troubles statiques du rachis, status après
opération d’hallux valgus et quintus varus aux pieds et syndrome de
l’intestin irritable, ces atteintes n’étant pas incapacitantes. Leurs
conclusions avaient la teneur suivante :
« Situation actuelle et conclusions
Sur le plan gastroentérologique, il a été posé un diagnostic de
maladie de Crohn sur la base de lésions inflammatoires intéressant
surtout l'intestin grêle, puisqu'aucun élément histologique ou
endoscopique n'a jamais fait état d'une atteinte colique. La clinique
était essentiellement dominée par des diarrhées, ainsi que par des
douleurs abdominales à type de crampes. Madame J.________ a eu
plusieurs essais thérapeutiques, tous très classiques, notamment
une corticothérapie, des dérivés 5 ASA, de l'Imurek puis finalement
des anti-TNF α. Des différents éléments à disposition (pièces du
dossier), il est possible de dire que cette maladie ait relativement
bien répondu sur le plan endoscopique et histologique aux différents
traitements entrepris, même si la réponse clinique n'a jamais été
évidente. Les derniers examens endoscopiques pratiqués n'ont mis
en évidence aucune lésion macroscopique et cette relative normalité
macroscopique a été confirmée par l'histologie qui, sur les biopsies
effectuées en 2014, n'a montré que des éléments en faveur d'une
colite de Crohn séquellaire (élément assez surprenant puisqu'il n'a

- 22 -
jamais été fait état dans les examens précédents d'une activité de la
maladie au niveau du colon).
Il est également possible de dire que les médicaments ont été bien
supportés puisque le seul effet secondaire éventuel a été mentionné
lors de la prise d'Imurek (myalgie), mais que ces dernières étaient
vraisemblablement la conséquence du trouble ostéo-articulaire de
base plutôt que la conséquence d'une éventuelle toxicité.
Ces troubles n'ont pas été améliorés par l'arrêt du médicament qui a
été repris par la suite.
A l'anamnèse orientée, Madame J.________ dit que la situation a été
tout de même bien améliorée par la prise des anti-TNF α et que dans
cette classe de médicament, le Remicade s'est avéré plus efficace
que l'Humira, mais il est difficile de dire que cette amélioration
intéresse plus le volet ostéo-articulaire ou digestif.
La situation digestive semble actuellement bien stabilisée (preuve
des examens endoscopiques et histologiques) et les plaintes
digestives principales décrites par Madame J.________ semblent plus
relevant de troubles fonctionnels que d'une conséquence réelle
d'une inflammation active.
Madame J.________ se plaint cependant de diarrhées et d'urgences
défécatoires qui peuvent être la conséquence d'un intestin irritable
et donc fonctionnelles. Ces dernières ne sont pas objectivables et
surviennent chez une expertisée dont le diagnostic de maladie de
Crohn a été retenu. Dans ce contexte, l'imputabilité de cette
maladie dans leur genèse, même si les indices sont à la rémission,
ne peut être complétement réfutée, les plaintes sont crédibles et
justifient d'une diminution de rendement de 20 % sur l'année.
Sur le plan rhumatologique, Madame J.________ continue de se
plaindre de douleurs chroniques, multiples. Les symptômes n'ont
pas franchement un caractère inflammatoire. A l'anamnèse, il n'y a
pas d'élément clair en faveur de poussées inflammatoires telles que
synovites ou arthrites périphériques. Du point de vue objectif, il n'y a
pas d'élément clair en faveur d'une maladie inflammatoire. Il est
constaté une collaboration par moments insuffisante, des
incohérences et des douleurs diffuses à la palpation ou à la
mobilisation du corps, sans substrat organique. Le tableau ne
correspond pas typiquement à celui d'une fibromyalgie, mais est
fortement évocateur d'un trouble douloureux somatoforme. Quoi
qu'il en soit dès 2002, moment où le diagnostic différentiel entre
fibromyalgie et spondylarthrite est posé, l'expertisée décrit une
importante symptomatologie douloureuse qui entraînerait des gênes
fonctionnelles importantes dans la vie quotidienne. Du point de vue
objectif, quatre rhumatologues différents ont constaté de discrets
signes inflammatoires ou une absence de ceci et les IRM et
scintigraphies osseuses n'ont pas démontré d'activité inflammatoire
d'une éventuelle maladie rhumatismale. Seul le Dr G.________,
rhumatologue traitant de Madame J.________, décrit une
spondylarthrite marquée, avec une situation mal contrôlée avec des
traitements majeurs (anti-TNF alpha) administrés à fortes doses.

- 23 -
Au terme de la présente évaluation, il n'y a pas d'argument objectif
pour suivre le raisonnement du Dr G.________. L'existence d'un
rhumatisme inflammatoire entéropathique ne peut pas être niée,
mais l'ensemble du dossier nous amène à penser celui-ci est
cliniquement peu actif. Comme lors des précédentes expertises, il
est constaté une discordance importante entre les plaintes
annoncées, la gêne fonctionnelle alléguée aux maladies somatiques
et les éléments objectifs. Comme déjà mentionné, dans le cas
présent le rhumatisme n'est ni agressif, ni destructeur ou déformant.
L'ensemble du tableau évoque la présence d'un syndrome
douloureux chronique qui ne s'explique pas complètement par les
atteintes organiques somatiques.
Même si le rhumatisme inflammatoire entéropathique est peu actif,
que les troubles ne sont ni constants ou majeurs, une diminution des
limitations reste possible par moment sous la forme d'une
diminution de la mobilité, la dextérité et la force. Cela peut justifier
une diminution de rendement de 20 % sur l'année.
Sur le plan psychique, l'expertisée se plaint d'une symptomatologie
dépressive permanente depuis le début de ses maladies physiques
(une quinzaine d'années), attribuée à ses problèmes de santé et
d'intensité fluctuant directement avec l'intensité des douleurs
chroniques : humeur dépressive, nervosité, irritabilité ; rien ne lui
fait plaisir, repli social, sa libido a beaucoup diminué ; par moments
inappétence ; parfois insomnie et réveils nocturnes ; fatigue
permanente et de forte intensité ; estime et sa confiance ont
beaucoup diminué depuis qu'elle a appris que ses maladies sont
inguérissables ; difficultés de concentration ; a eu quelques idées
suicidaires, elle a pensé se défenestrer lorsqu'elle avait des crises
douloureuses particulièrement fortes, mais n'en a plus actuellement.
Avant que ses problèmes de santé n'apparaissent, en 2001, alors
qu'elle était âgée de 24 ans, elle était une femme forte, dynamique,
active, sociable et affirmée. On l'appréciait en général. Elle n'aimait
pas les problèmes et n'avait aucun problème relationnel ni dans sa
vie privée ni dans sa vie professionnelle. Elle n'aurait rien aimé
changer dans son caractère. Nous n'avons pas trouvé de traits de
personnalité narcissique. Elle n'a aucune habitude toxique hormis un
tabagisme à 20 cigarettes par jour depuis l'âge de 15 ans avec
plusieurs tentatives d'arrêt.
La description des activités quotidiennes est congruente à ses
plaintes : reste à la maison, souvent couchée dans son lit ; a arrêté
toute activité physique depuis 2001 ; une fois par an [elle] passe des
vacances en Serbie ; elle peut conduire jusqu'à une heure au
maximum ; fait de petites courses ; elle peut passer la poussière et
préparer le repas lorsqu'elle se sent en forme, le reste du ménage et
l'administration sont délégués à son entourage familial ;
accompagne de temps à autre ses deux petits chiens en forêt ; lit un
article de temps à autre ; regarde rarement la télévision. Elle est
repliée autour de sa famille, ses enfants, son mari et a des contacts
téléphoniques réguliers avec ses parents, son frère et sa belle-
famille.
L'examen psychiatrique montre une femme paraissant fatiguée et
ralentie. L'intonation de la voix est plutôt basse, le ton monocorde.

- 24 -
L'humeur est dépressive, elle se montre triste, morose, pessimiste.
Elle a de la difficulté à calculer l'âge de son père et de sa mère à
partir de leur date de naissance, ainsi qu'à dater depuis quand elle
consulte des psychiatres et depuis quand exactement elle se sent
mal psychologiquement. Le contenu de la pensée est fixé sur ses
problèmes de santé qui l'empêchent de faire quoi que ce soit, qui la
fatiguent énormément, et sa crainte que sa santé ne se détériore
davantage. Il n'est pas observé de signes de la lignée anxieuse ni
psychotique.
Comme ressources, retenons que l'expertisée a pu se marier et
fonder une famille, elle parle deux langues et peut compter sur le
soutien de son réseau familial.
En conclusion, le tableau clinique que présente l'expertisée,
associant un syndrome douloureux chronique et une
symptomatologie dépressive chronique est compatible avec le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
En effet, l'expert rhumatologue note que : Le tableau ne correspond
pas typiquement à celui d'une fibromyalgie mais est fortement
évocateur d'un trouble douloureux somatoforme... Du point de vue
objectif, quatre rhumatologues différents ont constaté de discrets
signes inflammatoires ou une absence de ceci et les IRM et
scintigraphies osseuses n'ont pas démontré d'activité inflammatoire
d'une éventuelle maladie rhumatismale... L'ensemble du tableau
évoque la présence d'un syndrome douloureux chronique qui ne
s'explique pas par les atteintes organiques somatiques.
Le syndrome douloureux assure à cette expertisée une aide et une
sollicitude accrue, notamment de la part de son proche entourage
familial qui prend en charge entre autres les tâches ménagères et
administratives.
D'après la grille d'examen en cas de troubles somatoformes
découlant de l'arrêt du Tribunal Fédéral du 3 juin 2015, nous
retiendrons qu'il n'existe pas d'autres troubles psychiques ni de
trouble de la personnalité. La symptomatologie dépressive
chronique dont l'intensité est directement proportionnelle à celle des
douleurs, est à mettre sur le compte du trouble somatoforme et ne
rentre pas à notre avis dans le cadre d'un trouble dépressif.
L'expertisée a les ressources suivantes : a pu se marier et fonder
une famille, elle parle deux langues et peut compter sur le soutien
de son réseau familial. Par contre elle semble s'être installée dans
son rôle de malade physique.
Des mesures de réadaptation sont exigibles du point de vue
psychiatrique. L'expertisée ne travaille plus depuis 15 ans et est
complètement bloquée dans une attitude de malade physique. Une
réadaptation professionnelle à but thérapeutique pourrait être
intéressante afin de réentrainer l'assurée au travail et lui permettre
idéalement de reprendre confiance dans ses capacités physiques.
Concernant la cohérence, la description des activités quotidiennes
est congruente aux plaintes, elle est suivie régulièrement par son
psychiatre traitant. Elle a bien collaboré avec les trois experts.

- 25 -
En l'absence de limitations fonctionnelles du point de vue
psychiatrique, la capacité de travail est complète dans toute activité
sans diminution de rendement. »
En relation avec le caractère incapacitant des atteintes, les
experts observaient notamment que le rhumatisme inflammatoire
entéropathique était cliniquement peu actif depuis que le diagnostic avait
été posé en 2002 et n’entravait pas de façon très importante les capacités
fonctionnelles de la recourante, les troubles n’étant ni constants, ni
majeurs. La recourante présentait néanmoins des limitations physiques,
non continuelles, sous la forme d’une diminution de la mobilité, de la
dextérité et de la force, de diarrhées et d’urgences défécatoires, dites
limitations induisant une diminution de rendement annuelle estimée à
20 % dans une activité à plein temps, existant vraisemblablement depuis
le rapport du SMR en 2005. La capacité de travail était complète en temps
avec une diminution de rendement de 20 % en toute activité autorisant un
accès facilité aux lieux d’aisance ainsi qu’un travail stable et non
physique.
Le 19 janvier 2017, l’OAI a déposé ses déterminations sur
l’expertise pluridisciplinaire en se référant à l’avis du SMR du 11 janvier
2017, signé du Dr H.________, lequel estimait que les conclusions des
experts, se basant sur les résultats de l’examen clinique et sur l’étude du
dossier, étaient fondées et cohérentes. Des signes de non organicité et
des incohérences cliniques avaient à nouveau été retrouvés par les
experts. Leurs diagnostics et conclusions confirmaient globalement celles
du rapport d’examen SMR d’avril 2005.
En date du 10 février 2017, la recourante s’est déterminée sur
l’expertise pluridisciplinaire, la considérant incomplète et même
contradictoire, tant sur l’aspect du diagnostic posé que sur les effets des
maladies retenues, se référant en cela à un avis du Prof. G.________ du 3
février 2017. Ce médecin considérait paradoxal que le diagnostic de
syndrome douloureux somatoforme persistant soit retenu alors que sa
patiente présentait deux pathologies organiques qui expliquaient
médicalement les douleurs. L’évaluation de l’activité de la spondylarthrite

- 26 -
était partielle, inadéquate et biaisée, les experts se basant uniquement sur
la présence de synovites ou d’un syndrome inflammatoire pour apprécier
cette activité, laquelle ne pouvait toutefois être réduite à l’examen de ces
seuls éléments. Il convenait en effet de prendre en compte la fatigue, les
douleurs et l’atteinte enthésitique pour juger de l’activité de la maladie. Le
Prof. G.________ retenait encore que l’atteinte enthésitique était
potentiellement aggravée par une fibromyalgie secondaire, dont les
experts taisaient l’existence. Il discutait encore de la prescription médicale
et observait que selon la littérature médicale, il était clairement démontré
que la fatigue et les douleurs constituaient les paramètres les plus
prédictifs pour juger d’une incapacité de travail ou d’une invalidité, et
certainement pas le syndrome inflammatoire. Selon ce médecin, il n’était
pas adéquat médicalement de juger d’une capacité de travail sur la
présence ou non d’un syndrome inflammatoire. De multiples patients
pouvaient reprendre une activité professionnelle si les douleurs
disparaissaient quand bien même ils présentaient un syndrome
inflammatoire biologique persistant mais non gênant.
Dans ces mêmes déterminations, la recourante observait que
les experts gastroentérologue et rhumatologue parvenaient chacun à la
conclusion d’une diminution de rendement de 20 % alors que dans les
réponses au questionnaire, ils concluaient à une diminution de rendement
globale de 20 %. Selon la recourante, le rapport d’expertise s’avérait
incomplet en l’absence d’examen des éventuelles interactions entre les
différentes maladies. Enfin, elle indiquait que l’expert A.________ avait suivi
une formation complémentaire de la Société suisse des médecins-conseils
et médecins d’assurances en 2006, révélatrice d’une proximité de cet
expert des milieux assécurologiques, n’offrant pas, au stade de la simple
vraisemblance, une garantie d’impartialité.
bb) Dans un rapport complémentaire du 24 octobre 2017, les
experts rhumatologue et gastroentérologue ont répondu à diverses
questions de la recourante, notamment :
« […] 2. N'est-il pas contradictoire que de poser un diagnostic
comportant ces deux maladies [réd. : le rhumatisme inflammatoire

- 27 -
entéropathique et le syndrome douloureux chronique] ? les douleurs
de Madame J.________ ne s'expliquent-elles finalement pas par la
présence de ce syndrome inflammatoire biologique persistant ?
Sur le plan rhumatologique, non car dans le cas présent ni l'examen
clinique ni les investigations paracliniques n'ont montré de
syndrome inflammatoire persistant.
Sur le plan gastro-entérologique, dans la mesure où les examens
radiologiques ne mettent pas clairement en évidence une altération
de l'articulation telle qu'une atteinte osseuse ou un œdème, ces
deux diagnostics peuvent de fait coexister de façon non
contradictoire.
[…]
4. Quels sont les symptômes d'un syndrome inflammatoire
biologique persistant comme celui dont souffre Madame J.________ ?
Sur le plan rhumatologique, les symptômes sont des plaintes
subjectives, parfois mal définies, par exemple douleurs, myalgies,
arthralgies, fatigue, asthénie. Pour parler d'un syndrome
inflammatoire biologique, il faut par définition mesurer des valeurs
pathologiques dans les examens biologiques, par exemple une
élévation de la vitesse de sédimentation ou de la protéine-C-réactive
ou d'autres éléments d'accompagnement tels qu'une anémie, une
élévation de la ferritine ou d'autres variations encore qui ne sont pas
rapportées dans le cas de cette expertisée.
Sur le plan gastro-entérologigue, les symptômes d'un syndrome
inflammatoire biologique persistant sont essentiellement d'ordre
subjectif et généralement associe[nt] asthénie, douleurs chroniques
mal systématisables ou d'ordre objectif tel que l'anémie (anémie
inflammatoire). Pour retenir ce diagnostic, des paramètres
biologiques doivent être objectivables, à savoir, anémie
inflammatoire avec élévation de la ferritine, élévation de la CRP
et/ou élévation de la vitesse de sédimentation.
5. Lesquels de ces symptômes ont une incidence sur la capacité
de travail d'une personne ?
Sur le plan rhumatologique, on ne peut pas répondre précisément.
On peut ajouter que selon la Swiss Insurance Medicine : une
appréciation fiable de l'exigibilité des assurés ayant des douleurs
chroniques présuppose que ceux-ci coopèrent bien, soient motivés
et que les douleurs et les résultats d'examens soient consistants.
[…] »
Dans ses déterminations du 21 novembre 2017, l’OAI a
maintenu ses conclusions antérieures dans la mesure où le rapport
d’expertise complémentaire rejoignait très largement les résultats de sa
propre instruction médicale.
En date du 16 avril 2018, la recourante a communiqué ses
déterminations sur le rapport d’expertise complémentaire, se fondant

- 28 -
principalement sur un avis du Prof. G.________ du 24 mars 2018, lequel se
prononçait sur l’expertise, qu’il qualifiait de globalement lacunaire et
biaisée, et sur son complément. Le médecin traitant de la recourante
reprochait aux experts d’avoir rapporté les éléments privilégiant le
diagnostic de trouble somatoforme douloureux et systématiquement
rejeté ceux favorisant les diagnostics somatiques, de ne pas avoir
visualisé eux-mêmes les examens d’imagerie, de ne pas avoir relevé les
troubles dégénératifs présents chez sa patiente déjà à l’âge de 31 ans, de
juger la maladie de Crohn comme possible plutôt que comme une vraie
pathologie invalidante, de ne pas s’étonner des anomalies histologiques
chroniques démontrant a posteriori la présence continue d’une activité à
bas bruit, de se prévaloir d’une anamnèse imprécise et floue pour
argumenter leurs doutes quant à l’existence d’une atteinte rhumatismale
ou digestive significative, et d’attribuer au trouble somatoforme, soit par
ignorance, soit par partialité, toutes les plaintes symptomatiques et les
anomalies objectives de l’examen clinique. Par ailleurs, selon le Prof.
G.________, l’évaluation par les experts de l’activité de la maladie
rhumatologique était inadéquate dans la mesure où ils réduisaient, à tort,
l’activité de cette maladie aux critères de la présence de synovites et d’un
syndrome inflammatoire, ceci sans prendre en compte d’une part
l’existence de tuméfactions, d’autre part de la fatigue, des douleurs et de
l’atteinte enthésitique imputées à tort au trouble somatoforme. En
présence de troubles somatiques avérés, le diagnostic de trouble
somatoforme était difficilement admissible. Enfin, le Prof. G.________
attestait d’une activité et d’un retentissement fonctionnel importants de la
spondylarthrite, le traitement de Remicade à forte dose ne permettant que
de contrôler le syndrome inflammatoire et partiellement les atteintes
digestives et articulaires avec une maladie résiduelle sévère et
incompatible avec une activité professionnelle.
Dans un avis SMR du 30 avril 2018, le Dr H.________ a observé
que le Prof. G.________ n’apportait pas d’éléments médicaux objectifs
permettant de remettre en cause les conclusions des experts et qu’étaient
déterminantes les limitations fonctionnelles plutôt que la discussion
diagnostique.

- 29 -
cc) Invités à préciser les critères fondant la diminution de
rendement, les experts A.________ et X.________ ont répondu ce qui suit le
25 juin 2018 :
« Sur la base de l'analyse du dossier et de l'entretien que l'expert
gastroentérologique a eu avec la patiente, il a retenu que sa
symptomatologie digestive justifiait une diminution de rendement
d'environ 20 %.
Ce pourcentage constitue une appréciation globale qui se base
essentiellement sur l'anamnèse puisque, comme il l'a déjà
mentionné, les examens endoscopiques et biologiques faisaient état
d'une maladie de Crohn en rémission et il retenait également une
composante fonctionnelle concomitante sans pour autant pouvoir,
de façon précise, attribuer un pourcentage de troubles à la maladie
organique et un pourcentage de troubles à la maladie fonctionnelle.
Cela étant, en lisant les commentaires et conclusions de l'expert
rhumatologue, il existe des similitudes entre la situation
rhumatologique et la situation gastroentérologique qui rend
également difficile la quantification objective des troubles
imputables à une maladie articulaire somatique ou à une
somatisation.
L'expérience montre que ces troubles fonctionnels n'ont pas un
caractère constant et/ou fixé mais qu'ils fluctuent dans le temps. Il
est par conséquent possible de postuler que la diminution de
rendement de 20 % « gastroentérologique » ne soit pas cumulable
purement mathématiquement au 20 % « rhumatologique » et que
dans ce contexte, la diminution de 20 % global constitue une
appréciation qui rend compte de la fluctuation des troubles
rhumatologiques et digestifs. »
Dans ses déterminations du 12 juillet 2018, l’OAI a retenu
qu’une diminution de rendement globale supérieure à 20 % ne se justifiait
pas et confirmé ses conclusions.
Le 27 juillet 2018, la recourante a contesté l’évaluation de la
diminution de rendement par les experts. Elle s’est fondée sur un avis du
Prof. G.________ du 19 juillet 2018, lequel relevait d’une part l’absence
d’analyse scientifique par les experts ou de référence à la littérature
médicale et d’autre part que la constance de l’atteinte rhumatologique
justifiait que ses répercussions sur la capacité de travail soient cumulées
avec celles de l’atteinte gastroentérologique. La recourante a par ailleurs
observé que le caractère non constant des atteintes n’avait étonnamment
pas été mentionné dans le premier rapport d’expertise et qu’il n’était pas

- 30 -
crédible de retenir une moyenne de 20 % en présence d’atteintes
entraînant des diminutions de rendement fluctuantes. Elle a conclu à la
mise en œuvre d’une nouvelle expertise rhumatologique.
dd) Donnant suite à une requête du 22 mars 2019 sollicitant
une appréciation de la capacité de travail entre 2001 et 2005, les experts
du B.________ ont complété leur expertise en date du 17 avril 2019,
comme suit :
« Sur le plan gastro-entérologique,
Capacité de travail de l'assurée entre 2001 et 2005 :
L'appréciation gastroentérologique est quelque peu délicate et ne
peut se référer qu'aux rapports à disposition lors de l'établissement
de l'expertise. Il s'agit d'une période charnière puisque la patiente
présentait une symptomatologie digestive encore non étiquetée
avec des diarrhées importantes, de caractère aqueux, avec une
perte de poids et une diminution de l'état général. Le point crucial se
situe en mars 2002 où l'on met en évidence des lésions œdématiées
au niveau du duodénum et que les biopsies permettent d'envisager
le diagnostic de maladie de Crohn. Ce diagnostic semble être
confirmé en avril 2002 suite à la réalisation de la coloscopie puisque
l'on peut confirmer qu'il existe des lésions inflammatoires
intéressant à la fois le duodénum et l'iléon terminal alors que
l'aspect du côlon n'est pas suggestif. En mai 2002, une vidéo-
capsule endoscopique confirmera la présence de lésions érosives au
niveau du duodénum, du jéjunum et de l'iléon terminal. C'est en
2002 que sera instauré un traitement à visée intestinale mais il est
difficile de se prononcer sur la capacité de travail sur un plan gastro-
entérologique à cette époque. Il est vraisemblable qu'une
amélioration ait été induite par les traitements instaurés mais sur la
base des éléments à disposition, je suis dans l'incapacité de me
prononcer quant à l'éventuelle capacité de travail résiduelle durant
cette période.
Concernant les raisons pour lesquelles nos conclusions sont
différentes des experts du R.________ et du Docteur P.________ :
Je pense qu'il faut dans un premier temps mentionner que nos
appréciations sont d'une part le fruit d'une expertise
pluridisciplinaire, psychiatrique, rhumatologique et
gastroentérologique, et que d'autre part elles se basent sur des
constatations de 2016. Exception faite du volet psychiatrique sur
lequel je ne me prononcerai pas, les appréciations rhumatologique
et gastro-entérologique s'appuient sur des éléments objectifs
(examen clinique, paramètres biologiques et examens
complémentaires qu'ils soient radiologiques ou endoscopiques) et
des éléments subjectifs, qui sont anamnestiques. L'évaluation de la
capacité de travail de l'assurée et l'évaluation de son rendement
tiennent par conséquent compte de ces deux volets. L'absence de
modification radiologique au niveau articulaire ne permet pas de
réfuter l'absence d'une manifestation articulaire extra-digestive
dans le contexte d'une maladie inflammatoire de l'intestin puisqu'il a

- 31 -
bien été démontré que les atteintes entéropathiques articulaires
n'avaient parfois pas de telles traductions. De plus, comme je l'ai
déjà mentionné dans un compte rendu préalable, la composante
fonctionnelle rend cette appréciation encore plus délicate.
Dans l'état, postuler sur la capacité résiduelle de travail antérieure
m'est impossible mais l'appréciation que nous avons donnée en
2016 me paraît suffisante pour expliquer les raisons pour lesquelles
nos conclusions n'ont pas été identiques à celles des expertises
préalables.
Sur le plan rhumatologique,
Il n'y a pas vraiment de divergence entre les experts du R.________,
le Docteur P.________ et nos conclusions quant à la présence d'un
rhumatisme inflammatoire entéropathique. Comme nous l'avons
constaté, ce rhumatisme inflammatoire est peu actif dans le sens
qu'il y a peu d'éléments objectifs soit à l'examen clinique, aux
examens sanguins ou aux examens radiologiques pour démontrer
une activité inflammatoire de la maladie. Ceci a d'ailleurs été
constaté par les experts rhumatologues précédents. Nous pouvons
également relever qu'un diagnostic de fibromyalgie est retenu par la
Dresse Q.________, rhumatologue, qui a suivi l'expertisée dès 2002.
Ce diagnostic est également retenu lors de l'évaluation au SMR en
2005. En 2008 la Dresse C.________, rhumatologue, retient un
syndrome somatoforme douloureux persistant, en plus du
rhumatisme inflammatoire entéropathique comme lors de notre
propre évaluation.
L'évaluation de la capacité de travail est toujours difficile dans les
situations de fibromyalgie ou syndrome douloureux somatoforme
persistant, associée à un rhumatisme inflammatoire. Dans le cas
présent, les douleurs n'ont pas franchement un caractère
inflammatoire, il y a très peu d'éléments objectifs en faveur de
poussées inflammatoires tel que synovite ou arthrite périphérique
au cours du temps, ni d'élément sanguin ou radiologique
franchement pathologique. Cela nous amène à penser que
l'importante gêne fonctionnelle rapportée par l'expertisée est
davantage en lien avec le syndrome douloureux somatoforme
qu'avec le rhumatisme inflammatoire. Celui-ci peut entraîner des
troubles qui ne sont ni constants ni majeurs. Une diminution de la
mobilité articulaire, de la force et de la dextérité est possible par
moments, avec une estimation d'une diminution de rendement de
20 % sur l'année, comme déjà décrit précédemment. Il n'est pas
possible d'être plus précis.
En ce qui concerne l'incapacité de travail de l'expertisée entre 2001
et 2005, comme mentionné plus haut les rhumatologues ont
diagnostiqué à cette période une fibromyalgie. Il n'y a pas de
diagnostic incapacitant autre que l'apparition du rhumatisme
inflammatoire entéropathique qui dans le cas présent peut entraîner
une diminution de rendement de 20 % au maximum, comme
expliqué ci-dessus.
Sur le plan psychique,
Nous nous écartons des conclusions de l'expert psychiatre du
R.________ car nous ne retenons pas le diagnostic de trouble
dépressif majeur de degré moyen. En effet, lors de notre évaluation

- 32 -
de juin 2016, l'expertisée nous a expliqué que la symptomatologie
dépressive dont elle se plaignait, depuis environ 2001, était
directement liée à son syndrome douloureux chronique. Aucun
traitement antidépresseur n'était prescrit en juin 2016 (ni au
moment de l'expertise au R.________ en 2008), l'expertisée nous a
expliqué qu'elle ne tolérait pas les effets secondaires des
antidépresseurs que son psychiatre traitant lui avait prescrit en
2006. La fréquence du suivi psychothérapeutique fluctuait entre une
séance par semaine à une séance tous les trois mois. Pour ces
raisons nous avons retenu un diagnostic de syndrome somatoforme
douloureux persistant sans autre diagnostic psychiatrique.
Nous n'avons pas non plus retrouvé de traits de personnalité
pathologique ni dans la description que l'expertisée a fait de sa
personnalité, ni dans son histoire personnelle, ni à l'examen
psychiatrique.
L'incapacité de travail entre 2001 et 2005 n'était pas en lien avec un
trouble psychiatrique. En effet l'expertisée a consulté pour la
première fois un psychiatre après l'évaluation du SMR en 2005. Dans
ces conditions il est peu plausible que la souffrance psychique
puisse être incapacitante entre 2001 et 2005. »
En date du 14 mai 2019, l’OAI s’est déterminé sur cette
expertise complémentaire en renvoyant à l’avis du SMR du 30 avril 2018
et en réitérant ses conclusions en rejet du recours.
A l’appui de ses déterminations du 1er juillet 2019, la
recourante a produit un rapport du Prof. G.________ du 7 juin 2019. Ce
praticien observait que les experts avaient passé sous silence les effets de
l’atteinte gastroentérologique, que leur appréciation de l’atteinte
rhumatologique reposait sur un examen clinique biaisé en ce sens que les
douleurs rapportées par sa patiente étaient corrélées au diagnostic, en
l’occurrence erroné, de fibromyalgie et que leur évaluation des
paramètres sanguins et de l’évolution érosive faisait abstraction de
l’influence du traitement à base d’anti-TNF, outre qu’elle ne reposait pas
sur des critères reconnus dans la littérature médicale et scientifique. La
recourante concluait en conséquence à la mise en œuvre d’une seconde
expertise rhumatologique.
Par écriture du 6 août 2019, l’OAI a maintenu des conclusions
en rejet du recours et produit un avis du SMR du 15 juillet 2019, signé du
Dr H.________, lequel observait pour l’essentiel que le tableau clinique
demeurait inchangé et que le Prof. G.________ n’apportait notamment pas

- 33 -
d’éléments objectifs justifiant des limitations fonctionnelles nouvelles
ignorées des experts.
Le 7 octobre 2019, se fondant sur un nouveau rapport du Prof.
G.________ du 29 août 2019, la recourante a relevé que l’avis médical
précité ne permettait pas de lever les incertitudes du rapport d’expertise
et a réitéré ses conclusions antérieures. Le Prof. G.________ répétait son
désaccord sur le diagnostic de fibromyalgie posé par les experts et sur une
évaluation des conséquences fonctionnelles de la maladie inflammatoire à
la seule aune de son activité, soit sur des signes sans aucune valeur
scientifique.
Se référant à un dernier avis du SMR du 29 octobre 2019 du Dr
H.________, lequel constatait qu’il n’existait toujours pas d’élément médical
objectif et clinique nouveau susceptible de remettre en cause les avis de
l’ensemble des experts et spécialistes concernés, l’OAI a réitéré en date
du 18 novembre 2019 ses conclusions en rejet du recours.
La recourante n’a pas procédé plus avant.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

- 34 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de l'assurée à une rente d'invalidité
à partir du 1er avril 2004. En effet, l'intimé reconnaît le droit à une rente
entière du 1er mars 2003 au 31 mars 2004 exclusivement, ce que la
recourante conteste en concluant à l'allocation d'une rente entière de
durée indéterminée dès le 1er mars 2003. L'intéressée critique en
particulier la valeur probante des expertises médicales au dossier.
3. a) La LAI ayant subi trois révisions depuis 2003 et la LPGA,
entrée en vigueur le 1er janvier 2003, ayant entraîné la modification de
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales
et par conséquent de l'AI, il convient de déterminer quel est le droit
matériel applicable au présent cas.
b) Selon une jurisprudence constante, le juge apprécie la
légalité des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment
où la décision litigieuse a été rendue (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V
362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2). Les règles
applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridiquement
déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n’a pas à prendre
en considération les modifications du droit ou de l’état de fait postérieurs
à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 136 V 24 consid. 4.3 ;
TF 9C_446/2013 et 9C_469/2013 du 21 mars 2014 consid. 4.2).
Le droit éventuel aux prestations litigieuses doit ainsi être
examiné, pour la période jusqu'au 31 décembre 2003, au regard de la LAI
dans sa teneur avant le 1er janvier 2004, puis, pour la période jusqu'au 31
décembre 2007, au regard des modifications de la LAI consécutives à la
4e révision de cette loi, pour la période courant du 1er janvier 2008 au 31
décembre 2011 au regard des modifications de la LAI consécutives à la 5e
révision de cette loi, et dès le 1er janvier 2012 au regard des modifications
consécutives au premier volet de la 6e révision de la LAI. Cela étant, les
principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière

- 35 -
d'évaluation de l'invalidité conservent leur pertinence, quelle que soit la
version de la loi sous laquelle ils ont été posés.
c) Par ailleurs, même s’il a été rendu postérieurement à la
date de la décision litigieuse, un rapport médical doit être pris en
considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98
consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI,
dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2008, correspondant à l’art.
29 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007). Pour
évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à

- 36 -
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur antérieure au
1er janvier 2004, une invalidité d'au moins 40 % ouvre le droit à un quart
de rente, celle de 50 % au moins à une demi-rente, et celle de 66 ⅔ % au
moins à une rente entière. L'art. 28 al. 1 LAI dans sa version postérieure
au 1er janvier 2004 (dont la teneur correspondant à l'actuel art. 28 al. 2
LAI, entré en vigueur le 1er janvier 2008 dans le cadre de la 5e révision de
la LAI) énonce que l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40
% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-
quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il
est invalide à 70 % au moins.
d) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA. Même si le recourant ne met en cause la
décision qu’à propos de l’une des périodes entrant en considération, c’est
le droit à la rente pour toutes les périodes depuis le début éventuel du
droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui forme l’objet de la
contestation et l’objet du litige dans cette situation (ATF 125 V 413 consid.
2d).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier

- 37 -
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019
consid. 5).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des

- 38 -
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d) En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs
des conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert
étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition
de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux d’un état de fait
donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la
jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter d’une expertise
judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
6. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).

- 39 -
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art. Le diagnostic doit également résister à des motifs
d’exclusion. Il y a ainsi lieu de conclure à l’absence d’une atteinte à la
santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées à
l’exercice d’une activité résultent d’une exagération des symptômes ou
d’une constellation semblable, et ce même si les caractéristiques d’un
trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique
assimilée ou d’un trouble psychique au sens de la classification sont
réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2 ; TF 8C_562/2014 du 29 septembre
2015 consid. 8.2). Des indices d’une telle exagération apparaissent
notamment en cas de discordance entre les douleurs décrites et le
comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, de
grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles
ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psycho-social intact. A lui seul, un simple
comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1). Lorsque dans le cas particulier, il apparaît
clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une
atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente
d’invalidité. Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé
indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant
compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid. 2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).

- 40 -
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en

- 41 -
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).
7. a) En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur l’examen bidisciplinaire
SMR du 30 mars 2005, l’expertise du R.________ du 30 octobre 2008 et
l’examen clinique rhumatologique SMR du 16 novembre 2010 pour retenir
une incapacité totale de travail d’août 2002 à fin 2003 des suites de la
maladie de Crohn, et après rémission de cette atteinte, une diminution de
la capacité de travail de 40 % dans une activité adaptée aux atteintes
ostéo-articulaires ou rhumatologiques.
La recourante a contesté cette appréciation, en se référant aux
rapports de ses médecins traitants, notamment de son psychiatre, le Dr
Z.________ et plus particulièrement aux rapports transmis par son
rhumatologue traitant, le Prof. G.________, lesquels considèrent que leur
patiente présente une incapacité de travail totale de longue date.
Les divergences entre spécialistes, qu’ils soient experts ou
médecins traitants, ont entraîné la mise en œuvre d’une expertise
pluridisciplinaire en rhumatologie, gastro-entérologie et psychiatrie,
confiée au B.________ et complétée à deux reprises.
b) S’agissant des atteintes somatiques, les experts du
B.________ ont retenu comme seuls diagnostics ayant une répercussion sur
la capacité de travail un rhumatisme inflammatoire entéropathique et une
maladie de Crohn à prédominance duodéno-jéjunale et iléale en
rémission. En revanche, les troubles statiques du rachis, le status après
opération d’hallux valgus et quintus varus aux pieds ainsi qu’un syndrome
de l’intestin irritable s’avéraient sans influence sur la capacité de travail,
ce qu’aucune pièce médicale au dossier ne permet de réfuter, à tout le
moins s’agissant de la période litigieuse, soit jusqu’au 22 août 2013.

- 42 -
aa) Pour ce qui concerne la maladie de Crohn, l’état de santé
de la recourante ne nécessite plus de suivi par un spécialiste depuis 2011,
ce qui tend à confirmer un état stationnaire, respectivement une
rémission. Les experts ont tenu compte, dans le cadre de l’appréciation de
la capacité de travail, de l’allégation de diarrhées et d’urgences
défécatoires en relation avec cette atteinte, également rapportées auprès
du Dr W.________ à la faveur d’une consultation du 23 décembre 2009
(rapport du Dr W.________ du 5 septembre 2014), pour conclure à une
diminution de rendement. Ces symptômes n’ont pas été évoqués par la
recourante auprès des experts du R.________, lesquels considèrent
également que les symptômes digestifs de la maladie de Crohn sont en
rémission dans les suites du traitement de fond. Dans son rapport du 8
mars 2010, le Dr W.________ relève une rémission endoscopique de la
maladie de Crohn, contredite par les allégations de douleurs de la patiente
et dans son rapport du 5 septembre 2014, il évalue à 50 % la capacité de
travail de la recourante au seul motif de la mention par sa patiente de
douleurs abdominales chroniques. Faute d’objectivation à la faveur d’un
examen clinique, cette appréciation de la capacité de travail ne saurait
être suivie, d’autant que lors de l’examen gastro-entérologique pratiqué
par le Dr X.________, l’auscultation de l’abdomen a révélé des bruits
strictement normaux et s’il existait à la palpation une sensibilité diffuse
accrue au niveau de l’hypochondre droit ainsi que de l’épigastrique, celle-
ci se révélait sans défense, ni détente, ni palpation suspecte (expertise, p.
23). Il convient donc de retenir que la maladie de Crohn est effectivement
en rémission et entraîne tout au plus une diminution de rendement.
bb) Sur le plan rhumatologique, à l’instar des experts du
B.________, les experts du R.________ et le Dr P.________ retiennent le
diagnostic de rhumatisme inflammatoire entéropathique. Quand même la
codification CIM n’est pas strictement identique (M07.4 pour les experts du
R.________ et M13.09 pour le Dr P.________) et non spécifiée par les experts
du B.________, il y a lieu d’admettre un diagnostic concordant, y compris
avec celui de spondylarthrite entérocolique privilégié par le Prof.
G.________, dans la mesure où celui-ci définit cette atteinte comme un
rhumatisme inflammatoire associé à une maladie de Crohn.

- 43 -
Dans le cadre de l’examen bidisciplinaire du SMR du 30 mars
2005, le Dr T.________ retient certes le diagnostic de fibromyalgie. Cette
appréciation est cependant antérieure aux examens à l’origine du
diagnostic de rhumatisme inflammatoire entéropathique et à la
consultation du Prof. G.________, ce qui autorise à relativiser la fiabilité de
ce diagnostic. Au demeurant, du point de vue de l’assurance-invalidité, ce
n’est pas fondamentalement le diagnostic mais l’effet d’une atteinte à la
santé sur la capacité de travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018 du 28
juin 2018 consid. 4.2). À cela s’ajoute que sous l’angle juridique, les
principes développés par la jurisprudence en matière de troubles
somatoformes douloureux sont quoi qu’il en soit applicables par analogie
lorsqu’il s’agit d’apprécier le caractère invalidant d’une fibromyalgie (TF
9C_877/2012 du 8 avril 2013 consid. 5.2), cette question étant discutée
sous consid. 7c et 7e ci-dessous.
En l’espèce, l’évaluation de la capacité de travail de sa
patiente par le Prof. G.________ s’oppose à l’avis de tous les spécialistes
mandatés à titre d’expert ou autre. Le médecin traitant considère en effet
que la recourante présente une incapacité de travail de longue date alors
que celle-ci est évaluée entre 20 % et 40 % en fonction des auteurs et
dates des examens cliniques, respectivement de la prise en compte d’une
atteinte psychique.
Plus exactement, la divergence réside dans la nature des
paramètres déterminants pour apprécier la capacité de travail. Le Prof.
G.________ considère que l’évaluation de l’activité de la maladie ne se
mesure pas aux seuls syndrome inflammatoire et synovites mais que la
fatigue, les douleurs et l’atteinte enthésitique sont bien plus prédictives
pour en juger. Or, compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à
établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de la
personne assurée ne sauraient suffire pour justifier une invalidité entière
ou partielle. Ainsi, dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de
l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée par des
observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation du

- 44 -
droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement entre assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2).
En l’occurrence, tant les Drs T.________, C.________, P.________
que A.________ ont observé à la faveur de leurs examens cliniques
respectifs que la recourante ne présentait pas ou peu de signes
inflammatoires, ce que confirmaient les examens d’imagerie, à savoir les
IRM et scintigraphies osseuses qui leur avaient été soumis ou qu’ils
avaient eux-mêmes ordonnés. Dans le cadre du stage à l’Orif, le Dr
N.________ a trouvé peu de signes articulaires inflammatoires, au
demeurant inconstants, et observé une déformation des IPP à deux doigts
de chaque main, qualifiée cependant de légère. Aucun des nombreux
rapports du Prof. G.________ ne comprend la description d’un status ostéo-
articulaire ou de précisions quant aux tuméfactions articulaires
constatées. Au contraire, ce praticien évoque des atteintes touchant
virtuellement toutes les articulations, sans détail aucun quant à leur
localisation (rapport du 13 octobre 2014), ce qui est significatif d’une
appréciation théorique et non clinique de l’atteinte. De plus, dans la
mesure où l’objectivation de l’activité de la maladie est sujette à
divergence d’opinions médicales et s’avère cruciale, la recourante ne
produit aucune image attestant de la présence régulière de tuméfactions
articulaires. Un auto-questionnaire des douleurs ne saurait par ailleurs
avoir valeur probante en l’absence de test de validation reconnu
scientifiquement et encore plus particulièrement en présence, comme
constaté en l’occurrence, de discordance entre les éléments cliniques
médicalement objectivés et les allégations de douleurs.
De surcroît, l’expert rhumatologue du B.________ a indiqué que
sur la base de l’anamnèse, il n’existait pas d’élément clair en faveur de
poussées inflammatoires telles que synovites ou arthrites périphériques et
les symptômes décrits n’avaient pas franchement un caractère
inflammatoire. Lors de l’examen clinique, il avait observé une
collaboration par moments insuffisante de la recourante, des incohérences
et des douleurs diffuses à la palpation ou à la mobilisation du corps, sans
substrat organique. Ce constat, partagé par les spécialistes ayant

- 45 -
précédemment examiné la recourante, ne fait que confirmer dans le cas
d’espèce le caractère subjectif, à tout le moins partiellement, des douleurs
rapportées par l’intéressée.
L’allégation de fatigue présente elle aussi la particularité
d’être subjective même si elle peut faire partie des symptômes des
rhumatismes inflammatoires.
Il n’en demeure pas moins que les techniques d’imagerie en
coupes, plus particulièrement l’imagerie par résonance magnétique et
l’échographie, sont des outils incontournables, non seulement dans le
diagnostic précoce de la polyarthrite rhumatoïde, mais également pour en
préciser le pronostic et mieux évaluer la réponse thérapeutique et qu’ils
sont supérieurs à l’examen clinique pour détecter l’inflammation
articulaire et devraient donc être pris en considération pour une
évaluation plus précise de l’inflammation aux divers traitements (Rôle de
l’imagerie dans le diagnostic et le suivi de la polyarthrite rhumatoïde,
Zufferey et Becce, Revue médicale suisse, 2014, p. 585-589). Cela étant, il
ne saurait être fait grief aux experts d’avoir privilégié les examens
d’imagerie pour l’appréciation des effets du rhumatisme inflammatoire. Ils
se sont par ailleurs fondés sur les résultats des examens biologiques
(vitesse de sédimentation, de la protéine-C-réactive, élévation de la
ferritine,…), lesquels sont également des critères objectifs.
Les experts du B.________ n’ont pas pour autant dénié toute
influence de l’atteinte rhumatologique sur la capacité de travail. En effet,
ils retiennent une diminution de la mobilité, de la dextérité ainsi que de la
force, rejoignant pour l’essentiel le Dr T.________ (pas d’activités
comportant une charge physique trop importante), les experts du
R.________ (évitement des activités répétitives et en force avec les
membres supérieurs, des positions extrêmes de torsion du rachis,
d’extension d’antépulsion ou en déséquilibre monopodal ; alternance des
positions). Le Prof. G.________ ne se prononce pas sur les limitations
fonctionnelles.

- 46 -
c) S’agissant de l’état de santé psychique de la recourante,
son médecin psychiatre traitant, le Dr Z.________, consulté depuis le 21
mars 2005, a posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen avec
syndrome somatique et de trouble somatoforme douloureux persistant
(rapport du 7 avril 2006) pour ensuite soutenir n’avoir jamais posé ce
second diagnostic (rapport du 3 octobre 2014). Il a toujours considéré la
capacité de travail de sa patiente nulle, sous réserve d’une légère
amélioration entre 2008 et 2009 (rapport du 16 septembre 2009).
L’expert psychiatre du R.________ a retenu le diagnostic de
trouble dépressif majeur de degré moyen présent depuis 2002 chez une
personnalité à traits narcissiques décompensée et de syndrome
somatoforme douloureux persistant (F45.4), seul ce dernier diagnostic
étant retenu par l’expert psychiatre du B.________.
De son côté, le Prof. G.________ nie tout trouble somatoforme
douloureux au motif qu’il existe des troubles objectifs expliquant les
douleurs présentées par la recourante. La reconnaissance de l'existence
d'une atteinte à la santé psychique, et a contrario sa négation, est
l’apanage d’un médecin spécialiste en psychiatrie, lequel s’appuiera lege
artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396
consid. 5.3 ; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.2). Or le Prof.
G.________ n’est pas psychiatre et de surcroît, la présence de troubles
somatiques avérés n’exclut pas le diagnostic de trouble somatoforme ; en
effet la CIM-10 (F45) précise en relation avec ce trouble que même s’il
existe un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre
compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse
ou des préoccupations du sujet.
Le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant
(F45.4) n’est donc pas contestable.
S’agissant des troubles de l’humeur, l’expert M.________ a
observé une symptomatologie dépressive à la faveur de son examen
clinique, qu’il a qualifiée de chronique. Il a cependant considéré qu’elle

- 47 -
était à mettre sur le compte du trouble somatoforme et ne rentrait pas
dans le cadre d’un trouble dépressif. Il précise que son intensité est
directement proportionnelle à celle des douleurs. Cette corrélation est
confirmée par le médecin psychiatre traitant dans son rapport du 23
février 2012. Il ne saurait donc être considéré que l’expert du B.________ a
négligé de prendre en compte les symptômes de la lignée dépressive.
Comme relevé ci-dessus, le diagnostic n’est pas déterminant en matière
d’assurance-invalidité et par nature, un état dépressif est fluctuant avec
pour corollaire que l’appréciation expertale pourra être influencée par
l’intensité des symptômes présents au moment de l’examen. Il ne saurait
donc être retenu de divergence cruciale entre les appréciations du Dr
F.________ et du Dr M.________ s’agissant de l’état dépressif. Par ailleurs,
l’irrégularité du suivi psychiatrique de même que l’absence de traitement
médicamenteux tendent plutôt à confirmer que même si un trouble de
l’humeur relevant de la classification CIM-10 devait être retenu
indépendamment du trouble somatoforme douloureux, il ne serait
vraisemblablement que léger.
aa) Dans son appréciation, l’expert M.________ a tenu compte
des nouveaux critères posés par la jurisprudence en matière d’affections
psychiques, de trouble somatoforme douloureux et troubles assimilés. Il a
en effet examiné le caractère invalidant de l’atteinte psychosomatique en
appliquant la grille d’évaluation définie par la jurisprudence. L’expert
procède, certes de manière succincte, à une analyse des ressources et
limitations de la recourante ainsi qu’à un examen de la cohérence pour
conclure à l’absence de limitations fonctionnelles et à une pleine capacité
de travail sur le plan psychique. En premier lieu, s’il est relevé chez la
recourante des incohérences à l’examen clinique, elles ne sont en
revanche pas considérées comme des signes d’exagération ou de
simulation.
bb) S’agissant du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte
psychosomatique, il n’apparaît pas qu’elle entraîne une souffrance
intense, constante et quotidienne. La recourante se plaint en effet
principalement d’une symptomatologie dépressive permanente qu’elle

- 48 -
corrèle aux fluctuations de son atteinte somatique. Ses rendez-vous
auprès de son médecin psychiatre traitant ont lieu au demeurant à la
demande, de façon épisodique, sans nécessité de maintenir un traitement
antidépresseur de fond. Les modalités de cette prise en charge ne sont
pas significatives d’une atteinte sensible aux ressources de la recourante,
laquelle demeure capable d’initier un rendez-vous avec son psychiatre
lorsqu’elle l’estime nécessaire. L’absence de réussite de la mesure auprès
de l’Orif n’est pas non plus emblématique de ressources entamées mais
plutôt d’un refus de l’assurée, pourtant décrite sans limitation
fonctionnelle objective sur le plan articulaire ou digestif. En de telles
conditions, la jurisprudence ne retient pas l’absence de ressources (TF
9C_569/17 du 18 juillet 2018 consid. 5.2). Aucune comorbidité psychique
n’est retenue par l’expert. Quant aux comorbidités physiques, il ne saurait
être considéré qu’elles entravant les ressources de la recourante. Elles ont
été ou sont toujours prises en charge et ce avec succès. La maladie de
Crohn est en effet considérée en rémission, le rhumatisme inflammatoire
est peu actif et les autres atteintes somatiques sont mineures ou guéries.
La recourante ne présente pas non plus de trouble de la
personnalité. Elle bénéficie toujours d’un réseau, certes essentiellement
familial mais à l’évidence soutenant. Enfin, la description de ses activités
quotidiennes étant congruente aux plaintes formulées en relation avec son
état de santé, il ne saurait être retenu une quelconque incohérence.
d) La capacité de travail de la recourante, et son évolution
dans le temps, font l’objet d’appréciations divergentes. L’examen
bidisciplinaire du 30 mars 2005 conclut à une incapacité de 30 % liée à la
maladie de Crohn depuis le 5 mars 2002, puis de 20 %. En date du 30
octobre 2008, les experts du R.________ retiennent, découlant de la même
atteinte, une incapacité totale entre 2001 et janvier 2004, puis de 40 %
pour les pathologies physique et psychique. Le Dr P.________ considère en
date du 12 janvier 2011 que le rhumatisme inflammatoire entéropathique
est à l’origine d’une incapacité de travail de 40 % dès le 2 mai 2007. Les
experts du B.________ complètent leur expertise le 17 avril 2019 en
expliquant, s’agissant de l’atteinte gastro-entérologique, qu’il est difficile

- 49 -
de se prononcer sur l’évolution de la capacité de travail depuis 2002,
notamment celle de la capacité de travail résiduelle après mise en place
du traitement et amélioration de l’état de santé de la recourante, qu’en
l’absence de prise en charge psychiatrique avant 2005, il paraissait peu
plausible que la souffrance psychique antérieure soit incapacitante, que
l’appréciation de l’incapacité de travail en présence d’un rhumatisme
inflammatoire associé à une fibromyalgie ou un syndrome douloureux
somatoforme persistant est toujours difficile mais qu’en l’occurrence, il ne
pouvait qu’être confirmé que cette atteinte somatique pouvait entraîner
une diminution de rendement de 20 %, et enfin s’agissant des
divergences avec les conclusions du R.________ et du Dr P.________, que
leur appréciation était pluridisciplinaire, fondée sur des constatations
datant de 2016, s’appuyait sur des éléments objectifs et subjectifs,
lesquels sont anamnestiques, avec pour corollaire que l’évaluation de la
capacité de travail tient compte de ces deux types d’éléments.
L’appréciation de la capacité de travail dans le cadre de
l’examen clinique SMR du 30 mars 2005 doit être écartée dans la mesure
où elle repose sur un examen lacunaire de l’état de santé de la
recourante, le diagnostic de rhumatisme inflammatoire n’ayant pas été
posé en son temps. Celle du Dr P.________ devra également l’être car
monodisciplinaire. Quant aux divergences entre les expertises du
R.________ et du B.________, elles sont toutes relatives. Les éléments
anamnestiques personnels et les plaintes rapportées par la recourante aux
experts n’auront probablement pas été exactement superposables compte
tenu de l’intervalle séparant les deux expertises et peuvent expliquer les
appréciations différentes de la capacité de travail. L’expert gastro-
entérologue du B.________ renonçant en fin de compte à apprécier la
capacité de travail relevant de la maladie de Crohn entre 2001 et 2005 en
invoquant la difficulté à reconstituer son évolution, aucun élément ne
s’oppose à retenir les conclusions des experts du R.________, savoir une
incapacité totale inhérente à la maladie de Crohn entre 2001 et janvier
2004. En effet, dès fin 2003 à tout le moins, la pathologie digestive de la
recourante était en rémission au point que son médecin traitant
mentionnait un état stationnaire et attestait d’une inexigibilité de l’activité

- 50 -
habituelle ainsi que d’une diminution de rendement de 20 % dans une
activité adaptée (rapport du Dr W.________ du 30 octobre 2003).
Sous l’angle rhumatologique, la recourante faisait déjà l’objet
d’un suivi médical depuis plusieurs mois. Les experts du R.________ et du
B.________ s’accordent à retenir une limitation de la capacité de travail
consécutive à cette atteinte.
S’agissant de l’état de santé psychique, il est possible que les
symptômes d’un trouble de l’humeur présents lors des examens cliniques
psychiatriques respectifs auront pu être d’intensité différente et ainsi
influé à la hausse le taux d’incapacité de travail retenu par les experts du
R.________. Quoi qu’il en soit, il doit être admis qu’à partir de janvier 2004,
la recourante ne présentait plus qu’une diminution de rendement de 20 %
dans une activité à plein temps (B.________), respectivement une
incapacité de travail de 40 % (R.________), avec la réserve que cette
dernière appréciation englobe également les répercussions de l’atteinte
psychique, lesquelles ne sont plus mises en évidence en 2016. Cette
différence de taux s’avère cependant sans incidence sur le droit à la rente
ultérieure à mars 2004 pour les raisons exposées au consid. 8 ci-dessous.
e) En résumé, les experts du B.________, dont le rapport est au
demeurant le seul à répondre aux dernières exigences jurisprudentielles,
ont posé leur diagnostic dans les règles de l’art, sur la base d’une
anamnèse complète, de l’ensemble des pièces du dossier, d’un examen
clinique détaillé et en tenant compte des plaintes de la recourante. Dans
leur appréciation, les experts ont en outre tenu compte des nouveaux
critères posés par la jurisprudence en matière d’affections psychiques, de
trouble somatoforme douloureux et troubles assimilés (consid. 6). A noter
que si les experts ont relevé chez la recourante une exagération des
symptômes, ils n’ont pas pour autant utilisé cet élément comme critère
d’exclusion pour conclure à l’absence d’atteinte à la santé invalidante,
mais ont, au contraire, examiné le caractère invalidant des atteintes
psychosomatique et psychique en appliquant la grille d’évaluation définie
par la jurisprudence. Leurs rapports d’expertise respectifs contiennent

- 51 -
ainsi une analyse des ressources et limitations de la recourante ainsi
qu’un examen de la cohérence. Dans la mesure où une atteinte
psychosomatique est avérée et que les experts se sont prononcés sur sa
capacité de travail au moyen de la procédure probatoire structurée, il
importe peu, dans le cadre du présent litige, de déterminer si la
recourante présente plutôt une fibromyalgie ou un trouble somatoforme
douloureux.
f) Enfin, la recourante a critiqué le choix de l’expert A.________
au motif qu’il serait proche des milieux assécurologiques. Selon une
jurisprudence constante, le fait qu'un expert, médecin indépendant ou
œuvrant au sein d'un centre d'expertise médicale, est régulièrement
mandaté par les organes d'une assurance sociale ou par les tribunaux ne
constitue toutefois pas à lui seul un motif suffisant pour conclure à la
prévention ou à la partialité de l'expert (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 et les
arrêts cités). Par ailleurs, le nom de cet expert a été communiqué aux
parties dans la phase de mise en œuvre de l’expertise et un délai leur a
été fixé pour faire valoir un éventuel motif de récusation (cf. courrier du 3
mai 2016). La recourante a alors indiqué n’avoir aucune objection à la
désignation des experts annoncés (courrier du 17 mai 2016). Sa réaction
au stade des déterminations sur expertise est tardive, s’agissant d’un
élément factuel datant de surcroît de 2006.
8. L’intimé a à bon droit octroyé une rente entière à la recourante
du 1er mars 2003, soit à l’échéance du délai d’attente d’une année (art. 29
al. 2 LAI dans sa version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007) au 31
mars 2004, soit à l’échéance d’un délai de trois mois après l’amélioration
de la capacité de travail (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Dès janvier 2004 à tout le moins, l’état de santé de la
recourante présente une amélioration, justifiant selon l’intimé la
suppression du droit à la rente.

- 52 -
a) Le taux d’invalidité doit être déterminé en comparant le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide avec celui
qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus
s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible
les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre,
la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343
consid. 3.4 et 128 V 29 consid. 1 ; TF 9C_230/2019 du 21 août 2019
consid. 2.2).
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se
placer au moment de la naissance possible du droit à la rente, les revenus
avec et sans invalidité devant être déterminés par rapport à un même
moment (ATF 129 V 222 consid. 4.2). En l'espèce, cette comparaison doit
se faire au regard de la situation existant en 2004, dès lors que la rente
est supprimée au cours de cette année (cf. pour un cas d’application : TF
8C_515/2013 du 14 avril 2014 spéc. consid. 4.2 ; cf. également TF I 700/05
du 12 janvier 2007 consid. 8 et TFA I 621/04 du 12 octobre 2005 consid.
5.1 concernant le cas d'une rente temporaire).
Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant au
degré de la vraisemblance prépondérante ce que l’assuré aurait
effectivement pu réaliser au moment déterminant s’il était en bonne santé
(ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 consid. 5.2).
Il doit être évalué de la manière la plus concrète possible ; c’est pourquoi il
se déduit en principe du revenu réalisé en dernier lieu par l’assuré avant
l’atteinte à la santé, en tenant compte de l’évolution des salaires jusqu’au
moment de la naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1).
b) En l’espèce, il ressort du rapport d’employeur du 28 août
2003 que le revenu annuel de la recourante s’élevait à 34'561 fr. en 2001.
L’emploi de la recourante n’étant pas soumis à convention collective, le
revenu annuel de 2004 doit être fixé sur la base de l’évolution des salaires

- 53 -
nominaux (1,8 % en 2002, 1,4 % en 2003 et 0,9 % en 2004), et s’élève
ainsi à 35'996 fr. 75.
c) Le revenu d’invalide doit être évalué avant tout en fonction
de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. En
l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit lorsque la personne
assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé, n’a pas repris
d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –, le
revenu d’invalide peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les
données statistiques résultant de l’ESS ou sur les données salariales
ressortant aux descriptifs des postes (ATF 135 V 297 consid. 5.2 ; 129 V
472 consid. 4.2.1 et 126 V 75 consid. 3b/bb ; TF 9C_843/2015 du 7 avril
2016 consid. 5.2 et 9C_900/2009 du 27 avril 2010 consid. 3.3). En
l’absence de formation professionnelle dans une activité déterminée, il
convient de se référer au revenu mensuel brut (valeur centrale) pour une
activité simple et répétitive dans l’économie privée, tous secteurs
confondus (TF U 240/99 du 7 août 2001, in RAMA 2001 n° U 439 p. 347).
Les salaires bruts standardisés mentionnés dans I’ESS correspondent à
une semaine de travail de 40 heures par semaine et il convient de les
adapter à la durée du travail hebdomadaire moyenne dans les entreprises
pour l’année prise en considération. En cas de recours à l’ESS, il se justifie
d’examiner l’opportunité d’une déduction supplémentaire sur le revenu
d’invalide. Il est en effet notoire que les personnes atteintes dans leur
santé, qui présentent des limitations même pour accomplir des activités
légères, sont désavantagées sur le plan de la rémunération par rapport
aux travailleurs jouissant d'une pleine capacité de travail et pouvant être
engagés comme tels ; ces personnes doivent généralement compter sur
des salaires inférieurs à la moyenne (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb ; TF
9C_677/2015 du 25 janvier 2016 consid. 3.3). La mesure dans laquelle les
salaires ressortant des statistiques doivent être réduits dépend de
l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service,
nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation).
Lorsqu'un assuré est capable de travailler à plein temps mais avec une
diminution de rendement, celle-ci est prise en considération dans la

- 54 -
fixation de la capacité de travail, de sorte qu'en principe, il n'y a pas lieu
d'effectuer en sus un abattement en raison des limitations fonctionnelles à
l'origine de la diminution de rendement (TF 8C_403/2017 du 25 août 2017
consid. 4.3 in fine et les références ; TF 9C_378/2014 du 21 octobre 2014
consid. 4.3.3, in SVR 2015 IV n° 8 p. 23). Une déduction globale maximale
de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (cf. ATF
126 V 75 consid. 5b/aa-cc ; cf. TF 9C_35/2015 du 19 août 2015 consid. 4.1
et 9C_297/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.1.2).
d) S’agissant du revenu d’invalide de l’assurée, le salaire de
référence est, eu égard à l'activité de substitution qu’elle pourrait exercer
dans une activité légère et adaptée, celui auquel peuvent prétendre les
femmes effectuant des activités simples et répétitives (niveau de
qualification 4) dans le secteur privé, soit en 2004, 3'893 fr. par mois (ESS
2004, TA1). Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004 (41,7
heures ; La Vie économique, 12/2011, p. 98, B 9.2), ce montant doit être
porté à 4'058 fr. 45, soit un revenu annuel de 48'701 fr. 45.
En l’occurrence, les limitations fonctionnelles ne justifient pas
d’abattement. Le R.________ évalue en effet la capacité de travail à 60 %,
diminution de rendement comprise, et les experts du B.________ précisent
que la diminution de rendement est consécutive aux limitations
fonctionnelles. Au demeurant, celles-ci sont non continuelles et consistent
en une diminution de la mobilité, de la dextérité, de la force ainsi qu’en la
survenance de diarrhées et urgences défécatoires et au regard des
activités physiques ou manuelles simples que recouvrent les secteurs de
la production et des services (tableau TA1_skill_level ESS 2004), un
nombre suffisant d'entre elles correspondent à des travaux légers de telle
sorte qu’une déduction supplémentaire sur le salaire statistique ne se
justifie pas pour tenir compte des circonstances liées au handicap de la
recourante. En effet, un abattement n'entre en considération que si, dans
un marché du travail équilibré, il n'y a plus un éventail suffisamment large

- 55 -
d'activités accessibles à l'assuré (TF 8C_122/2019 du 10 septembre 2019
consid. 4.3.1.4 ; TF 8C_174/2019 du 9 juillet 2019 consid. 5.2.2 et les
arrêts cités), avec pour corollaire qu’aucun abattement ne se justifie non
plus en relation avec l’absence de formation professionnelle de la
recourante, le niveau de compétence 4 (correspondant à l’actuel niveau 1)
de l'ESS concernant une catégorie d'emplois ne nécessitant ni formation ni
expérience professionnelle spécifique (TF 8C_103/2018 du 25 juillet 2018
consid. 5.2). L’âge n’entre pas non plus en ligne de compte, la recourante
ayant moins de 30 ans au moment de la suppression du droit à la rente,
soit un âge très éloigné de celui de la retraite.
e) Cela étant, on obtient un revenu d'invalide de 29'220 fr. 85
dans l’hypothèse d’une capacité de travail de 60 % qui, comparé avec le
revenu sans invalidité de 35'996 fr. 75, donne un degré d'invalidité de
18,82 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l’assurance-
invalidité. Dans l’hypothèse d’une diminution de rendement de 20 % dans
une activité exercée à plein temps, le revenu d’invalide est de 38'961 fr.
15 et conduit à une absence de préjudice économique.
9. Le revenu mensuel de la recourante sans invalidité, de 2'999
fr. 75 en 2004, s’avère largement inférieur au salaire mensuel de
référence d’une femme dans l’industrie du papier et du carton, atteignant
en l’occurrence de 3'776 fr. par mois (ESS 2004, p. 53, TA1, ligne 21) de
telle sorte que doit encore être déterminé le degré d’invalidité avec la
méthode du parallélisme des revenus.
En effet, lorsqu’avant la survenance de l’atteinte à la santé la
personne assurée réalisait un revenu nettement inférieur aux salaires
habituels dans sa branche d’activité pour des raisons étrangères à
l’invalidité, il y a lieu d’en tenir compte dans la comparaison des revenus
en opérant un parallélisme des revenus à comparer pour l’évaluation de
l’invalidité (ATF 134 V 322 consid. 4.1). Le revenu effectivement réalisé
doit être considéré comme nettement inférieur aux salaires habituels
lorsque pour une activité à temps complet, sans heures supplémentaires,
il est inférieur d’au moins 5 % au salaire statistique de la branche pour

- 56 -
l’ensemble de la Suisse (ATF 141 V 1 ; TF 8C_648/2009 du 24 mars 2010
consid. 6). Il convient alors de prendre en considération les circonstances
étrangères à l’invalidité de la même manière pour établir le revenu
hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité. En pratique, on
peut tenir compte des facteurs étrangers à l’invalidité, pour déterminer le
revenu sans invalidité, en augmentant de manière appropriée le revenu
effectivement réalisé avant la survenance de l’invalidité pour le porter
jusqu’à un montant correspondant au salaire statistique de la branche,
mais réduit de 5 %, et renoncer à procéder à une déduction particulière en
raison des mêmes facteurs lors du calcul du revenu avec invalidité au
moyen de salaires statistiques. Dans ce dernier calcul, seule entre encore
en considération une déduction pour tenir compte des circonstances liées
au handicap de l’assuré et qui restreignent ses perspectives salariales par
rapport à celles ressortant des données statistiques (ATF 135 V 297 ; 135
V 58 ; 134 V 322 consid. 4 et 5.2).
En l’espèce, le revenu sans invalidité, compte tenu d’une
semaine de travail de 41,7 heures et de la réduction de 5 %, serait de
44'875 fr. 85. Dans la mesure où les mêmes facteurs qui ont une influence
sur le revenu ne peuvent pas justifier à la fois une déduction en raison du
parallélisme des revenus à comparer et un abattement pour circonstances
personnelles et professionnelles, il ne peut être tenu compte des
limitations liées à l’âge ainsi qu’à l’expérience et à la formation
professionnelle. Les revenus avec invalidité s’avèrent donc identiques
dans les deux méthodes de comparaison des revenus.
Cela étant, compte tenu d’un revenu sans invalidité de 44'875
fr. 85, le degré d’invalidité serait de 34,89 % comparé au revenu d’invalide
de 29'220 fr. 85 et de 13,18 % comparé au revenu d’invalide de 38'961 fr.
15, toujours insuffisants pour ouvrir le droit à une rente de l’assurance-
invalidité.
10. Enfin, même dans l’hypothèse où une capacité de travail de
60 % devait être admise, avec pour corollaire l’examen du droit de la
recourante à des mesures de d’ordre professionnel, ce droit devrait lui

- 57 -
être dénié. En effet, après sommation de l’office intimé, la recourante a
refusé implicitement des mesures d’ordre professionnel (cf. courrier du 19
janvier 2012), de telle sorte que celles-ci seraient manifestement vouées à
l’échec et ne devraient donc pas être allouées (ATF 132 V 215 consid.
3.2.2 ; TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1). Par ailleurs, les atteintes à
la santé de la recourante et les limitations fonctionnelles qui en découlent
n’empêchent pas l’exercice de l’activité habituelle selon les experts du
R.________ et du B.________, avec pour corollaire qu’elle ne remplit pas les
conditions du droit à une mesure de reclassement (TF 9C_413/2008 du 14
novembre 2008 consid. 2.2).
11. Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils
doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu
d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF
131 I 153 consid. 3 et 125 I 127 consid. 6c/cc ; TF 8C_660/2015 du 24
février 2016 consid. 4.1). Une telle manière de procéder ne viole pas le
droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101 ; ATF 140 I 285
consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1).
En l’espèce, le dossier est complet et permet à la Cour de
céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu
de donner suite à la mesure d'instruction requise par la recourante, à
savoir d’ordonner une expertise rhumatologique. En effet, une telle
mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de
droit. La requête de la recourante en ce sens doit ainsi être rejetée.
12. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision attaquée confirmée.

- 58 -
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur
litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 600 fr. et être mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
c) Il n’y a au demeurant pas lieu d’allouer de dépens, la
recourante n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 22 août 2013 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais de justice, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de J.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 59 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Christian Favre (pour J.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :