vd_gerichte · ZD13.045348 · 2014-06-13 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 264/13 - 144/2014
ZD13.045348
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 13 juin 2014
__________________
Présidence de Mme DI FERRO DEMIERRE
Juges : Mmes Brélaz Braillard et Dessaux
Greffière : Mme Mestre Carvalho
*****
Cause pendante entre :
Y.________, à […], recourante, représentée par Me Georges Reymond,
avocat à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 82 LPA-VD
402

- 2 -
E n f a i t e t e n d r o i t :
Vu la demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI)
déposée le 22 janvier 2007 par Y.________ (ci-après : l’assurée), tendant à
l’octroi d’une rente d’invalidité et faisant état d’un traumatisme cranio-
cérébral [TCC] et de multiples fractures à la suite d’une chute à ski le 3
janvier 2004,
vu le rapport du 13 mars 2008, par lequel le Prof. V.________ de
la Division de chirurgie maxillo-faciale du Centre hospitalier B.________ a
informé l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI) que l’assurée avait été opérée en date du 24 octobre 2007 pour une
décompression du nerf V2 gauche dans le but d’éliminer une névralgie
post-traumatique,
vu le rapport d’expertise pluridisciplinaire établi le 25 juin
2008 par le Dr D.________, neurologue, le Dr M.________, psychiatre, et la
neuropsychologue K.________, du Centre [...] (ci-après : le Centre
Q.________) de [...], posant les diagnostics suivants :
"4.1 Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
[…]
◦ Status après accident de ski (3.1.2004) ayant entraîné une fracture
malaire et un hématosinus, un TCC mineur avec commotion
cérébrale et une probable distorsion cervicale simple.
◦ Syndrome post-commotionnel/post-distorsion cervicale avec
troubles neuropsychologiques modérés
◦ Trouble anxieux dépressif mixte (F41.2).
4.2 Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
[…]
◦ Hyperesthésie faciale gauche après décompression du V2 gauche
suite au traumatisme facial (3.1.2004)"
vu les conclusions du rapport d’expertise précité, retenant que
l’examen neurologique ne mettait en évidence aucune anomalie
significative hormis une légère limitation de la mobilité de la nuque avec
provocation de quelques douleurs occipitales et une possible discrète

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hyperesthésie faciale gauche, que les troubles neuropsychologiques
constatés étaient modérés et se trouvaient en lien de causalité naturelle
avec l’accident du 3 janvier 2004, quand bien même plusieurs indices
suggéraient la participation de facteurs psychiques non organiques au
tableau, et que le trouble anxieux et dépressif mixte (très probablement
en relation de causalité avec l’accident et ses conséquences psychiques)
était d’intensité modérée et, cumulé aux troubles douloureux et cognitifs
modérés imputables aux suites de l’accident, renforçait légèrement ces
derniers dans la mesure où il diminuait lui aussi les capacités cognitives et
augmentait les sensations douloureuses (tensions musculaires, seuil
douloureux abaissé) – ces éléments justifiant d’arrêter à 30% l’incapacité
de travail de l’assurée dans une activité adaptée ainsi que ses
empêchements sur le plan ménager,
vu la décision du 29 janvier 2010, confirmant un projet du 19
mars 2009, par laquelle l’OAI a alloué à l’assurée une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps, pour la période du 1er janvier 2006 au
30 avril 2006, en se fondant sur l’expertise susdite,
vu l’arrêt de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal du 16 février 2012 (AI 94/10 - 59/2012), par lequel l’assurée a vu
son recours contre la décision du 29 janvier 2010 partiellement admis, la
décision de l’office étant annulée et la cause renvoyée à ce dernier pour
complément d’instruction sur le plan économique puis nouvelle décision,
vu les considérants de l’arrêt cantonal, retenant en particulier
que si les conclusions des experts du Centre Q.________ s’avéraient
convaincantes sur le plan médical, de plus amples mesures d’investigation
étaient en revanche nécessaires afin de déterminer le préjudice
économique de l’assurée – l’activité habituelle exercée par cette dernière
n’étant pas adaptée –, ce complément d’instruction devant permettre
d’appréhender concrètement la situation de l’intéressée, notamment de
déterminer le type d’activité adéquate qu’elle pourrait réaliser et ses
possibilités de reclassement,

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vu l’avis établi par un juriste de l’OAI le 4 avril 2012, observant
ce qui suit :
"[...] La CASSO retient que nous pouvons suivre l’appréciation du
Centre Q.________ (capacité de travail de 70% sur 100[%] dans une
activité adaptée). Elle relève en outre que nous avons tenu compte
dans nos calculs d’une telle capacité de travail, mais dans l’activité
habituelle. Or seule une activité adaptée (sans charge
d’enseignement) est possible.
Nous sommes donc priés de compléter l’instruction sous cet angle
(type d’activité exigible, revenu d’invalide, possibilités de
reclassement).
[...]"
vu la communication du 30 avril 2012, par laquelle l’OAI a
informé l’assurée que les conditions du droit à l’orientation professionnelle
étaient remplies et qu’il mandatait son service de réadaptation pour un
réexamen de la situation,
vu la communication du 28 septembre 2012, par laquelle
l’office a reconnu le droit de l’assurée à des mesures professionnelles, soit
un stage d’orientation professionnelle auprès du Centre de formation
E.________, pour une durée de trois mois,
vu les deux certificats médicaux établis les 30 octobre et 2
novembre 2012 par le Dr C.________, médecin interniste traitant, attestant
une entière incapacité de travail du 26 au 29 octobre 2012 puis du 1er au
30 novembre 2012,
vu le rapport d’orientation professionnelle du Centre de
formation E.________ du 6 novembre 2012, exposant que l’assurée – dont
le stage avait débuté le 24 octobre 2012 – se fatiguait très vite en très peu
de temps, qu’elle pouvait se concentrer un maximum de quinze minutes
sur une activité, qu’elle devait ensuite s’accorder une pause pour
récupérer, que cependant sa fatigue, loin de diminuer, allait plutôt en
s’accentuant et lui occasionnait des migraines et des nausées, voire une
envie de vomir, que des pertes d’équilibre avaient par ailleurs été
constatées et que, puisant de plus en plus dans ses réserves physiques et

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psychiques, l’assurée s’était finalement trouvée à bout de force si bien
que, lors de son dernier entretien avec les intervenants du centre, elle
avait fait part de son incapacité à poursuivre la mesure malgré toute sa
bonne volonté, dite mesure ayant par conséquent été interrompue dès le
5 novembre 2012 afin de ne pas péjorer davantage l’état de santé de
l’intéressée et de préserver son équilibre psychique demeuré fragile,
vu les conclusions formulées aux termes du rapport de stage
susmentionné, selon lesquelles l’assurée ne pouvait dans ces conditions
manifestement pas prétendre à un emploi rémunéré dans l’économie,
vu le rapport médical non daté, indexé par l’OAI le 14 janvier
2013, aux termes duquel le Dr C.________ a précisé que le stage susdit
avait dû être interrompu en raison de troubles paniques, d’épisodes
d’anxiété généralisée et d’insomnie, ce médecin observant par ailleurs
que la capacité de travail médico-théorique était réduite dans une activité
adaptée eu égard à une incapacité à faire face à ce qui était nouveau ou
stressant, à des troubles de la concentration, à une fatigabilité et à une
incapacité à acquérir de nouvelles données,
vu la décision du 19 septembre 2013, confirmant un projet du
17 avril 2013, par laquelle l’OAI a retenu que, suite à l’accident du 3
janvier 2004, l’assurée avait présenté une capacité de travail tout d’abord
fluctuante puis nulle du 30 septembre 2004 au 1er janvier 2006, mais
qu’elle disposait depuis lors d’une pleine capacité de travail avec une
diminution de rendement de 30% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, de sorte qu’il y avait lieu de lui allouer une rente
entière d’invalidité à partir du 1er janvier 2006, remplacée par un quart de
rente dès le 1er avril 2006 (soit après trois mois d’amélioration) eu égard à
un degré d’invalidité de 47%,
vu le recours du 21 octobre 2013, par lequel la recourante
conclut avec dépens, principalement, à la réforme de la décision attaquée,
en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui est allouée à compter du

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1er janvier 2006 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’OAI pour
nouvelle décision dans le sens des considérants,
vu la réponse de l’intimé du 8 avril 2014, qui convient de la
nécessité de procéder à une instruction complémentaire par la mise en
oeuvre d’un examen neuropsychologique, se ralliant à cet égard à un avis
du Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) du 28 mars 2014,
vu l’avis médical en question des Drs W.________ et Z.________
du SMR, dont il ressort en substance ce qui suit :
"Rappel : cf. RM SMR, Dr F.________, 04.09.08, CTAHAA70% dès le
03.01.06 suite à status post-accident de ski : fracture malaire G,
hématosinus, TCC mineur avec commotion cérébrale et probable
distorsion cervicale simple. La décision du 29.01.10 octroyait une
rente entière limitée dans le temps du 01.01 au 30.04.06. La CASSO
avait annulé cette décision dans son arrêt du 16.02.12; la cause
étant renvoyée pour complément d’instruction sur le plan
économique. Néanmoins, elle avait estimé l’expertise du Centre
Q.________ du 25.06.08 probante : cf. CT 100% avec une diminution
de rendement de 30%. La CASSO reprochait d’avoir estimé que la CT
était de 70% dans toute activité. Or, seule une AA était possible.
Après examen du dossier par un spécialiste en réinsertion, un bilan
d’orientation professionnelle fut mis en place chez E.________, afin de
déterminer le type d’activité exigible et les possibilités de
reclassement: L’assurée fut présente 5j/9, puis le Dr C.________,
médecin généraliste, établit un certificat d’IT pour les mois d’oct. et
nov.12. De ce fait et suite au rapport E.________ du 06.11.12, le
spécialiste en réinsertion met un terme à la mesure. La décision du
19.09.13 met l’assurée au bénéfice d’une rente entière dès le
01.01.06, puis d’un ¾ [recte : ¼] de rente dès le 01.04.06 (nb:
statut mixte 50%/50%, enseignante, 61 ans, CTAH0%AA70% au
final). L’assurée recourt contre cette décision contestant la CT. Vous
demandez de prendre connaissance du rapport de stage E.________
du 06.11.12 et de dire si les conclusions du rapport du stage
d’E.________ précité sont justifiées sur le plan médical, du RM du
14.01.13 (Dr C.________) et de faire part de notre appréciation
médicale, et si l’état de santé s’est aggravé depuis le rapport
d’expertise du Centre Q.________.
Le rapport E.________ du 06.11.12 indique une orientation dans le
secteur du commerce afin d’évaluer le rendement dans une AA à
50% : l’avis motivé de l’arrêt de la mesure reposerait sur une fatigue
et une fatigabilité importante constatée au bout de 2 jours de stage ;
il existerait par ailleurs des pertes d’équilibre, de la peine à
s’orienter dans l’espace, des manques du mot et des troubles de la
mémoire (souvenirs). Nous notons que déjà par le passé, dès 2006,
ils existaient sur un status post TCC, un trouble anxieux et dépressif
mixte d’intensité modérée, et que sur le plan neuropsychologique
était constaté un déficit modéré de la mémoire immédiate et de la

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mémoire épisodique. Bien que sur le plan comportemental, une
attitude démonstrative fut constatée, les constatations du rapport
E.________ sont tout à fait recevables : elles peuvent s’inscrire dans
les suites des constatations de 2008. Le RM du 14.01.13 (Dr
C.________) rapporte un status post fracture du plancher de l’orbite
avec des névralgies, des séquelles d’un TCC avec des troubles de la
mémoire, de l’orientation, et une fatigabilité accrue. Il nous remercie
de la convoquer pour établir le status détaillé actuel et que le cas
est stabilisé « sans agression externe ». Il précise qu’il existe une
incapacité à l’acquisition de nouvelles données, et à faire face au
stress de la vie active, et que le seul traitement serait de la
tranquillité et un rythme de vie selon la fatigue. Il annonce comme
diagnostics des troubles paniques et des épisodes d’anxiété, et qu’il
est impossible de mettre en place des MR. Il nous recommande en
dernier à nouveau de revoir l’assurée.
Notre position : visiblement le dossier est conflictuel depuis des mois
et une procédure avec avocat est d’actualité. Manifestement, nous
revoyons l’assurée 6 ans après l’expertise Centre Q.________ de
2008, à l’âge de 61 ans, alors qu’à l’époque elle n’en avait que 55.
Les conclusions du rapport du stage d’E.________ précité sont
plausibles au vu des diagnostics antérieurs et du vieillissement
actuel. Ces constatations peuvent s’inscrire dans un contexte
d’aggravation plausible, mais nous n’en connaissons pas la force ne
disposant pas d’examens neuropsychologiques. A l’inverse, nous
rappelons qu’une attitude démonstrative avait été constatée en 08.
Le RM du 14.01.13 (Dr C.________) serait compatible avec une
aggravation, mais il demande bien de faire le bilan car les troubles
allégués pourraient s’inscrire dans un cadre neuropsychologique
et/ou psychiatrique. Force est de reconnaître, que nous ne disposons
pas d’éléments tangibles infirmant cette appréciation.
Au total, en l’absence d’éléments clairs permettant de nous
déterminer sur le plan neuropsychologique, nous recommandons de
réaliser en 1ère intention, afin de déterminer précisément la CT, ainsi
que les LF :
un examen neuropsychologique avec Madame H.________ à
[...].
Nous reverrons le dossier ultérieurement dès que nous disposerons
des éléments demandés, et nous étudierons l’opportunité d’un
examen psychiatrique en 2ème intention."
vu les pièces au dossier ;
attendu que, déposé en temps utile, le recours est recevable
en la forme (cf. art. 60 al. 1 et 61 let. b LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]),
qu’aux termes de l’art. 82 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), l’autorité

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peut renoncer à l’échange d’écritures ou, après celui-ci, à toute outre
mesure d’instruction, lorsque le recours paraît manifestement irrecevable,
bien ou mal fondé (al. 1), rendant dans ces cas à bref délai une décision
d’irrecevabilité, d’admission ou de rejet, sommairement motivée (al. 2),
qu’en l’espèce, dans sa réponse du 8 avril 2014, l’OAI convient
de la nécessité de procéder à la mise en oeuvre d’un examen
neuropsychologique,
qu’il se rallie à l’avis médical du SMR du 28 mars 2014 qui
préconise dans un premier temps un examen neuropsychologique suivi le
cas échéant d’un examen psychiatrique ;
attendu qu’il revient au premier chef à l’autorité intimée de
mettre en oeuvre les mesures d’instruction nécessaires (cf. art. 43 al. 1 et
2 LPGA ; cf. art. 57 al. 1 let. f LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20] ; cf. art. 69 RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]),
qu’il s’ensuit que le renvoi du dossier à I’OAI pour un examen
neuropsychologique et psychiatrique, afin de déterminer précisément la
capacité de travail de la recourante ainsi que ses limitations
fonctionnelles, est nécessaire,
que l’OAI en convient, notamment en ce qui concerne
l’examen neuropsychologique dans un premier temps,
qu’il ressort, en effet, du rapport d’orientation professionnelle
du Centre de formation E.________ que l’assurée se fatigue très vite en très
peu de temps, qu’elle peut se concentrer un maximum de quinze minutes
sur une activité, qu’elle doit ensuite s’accorder une pause pour récupérer,
que néanmoins sa fatigue, loin de diminuer, va plutôt en s’accentuant, ce
qui occasionne des migraines et des nausées, voire une envie de vomir, et
que des pertes d’équilibre ont par ailleurs été constatées,

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que dans ces conditions, les intervenants du Centre de
formation E.________ estiment que l’assurée ne peut manifestement pas
prétendre à un emploi rémunéré dans l’économie,
que, sur le plan psychique, le rapport du Dr C.________ indexé
le 14 janvier 2013 annonce des troubles paniques et des épisodes
d’anxiété, ainsi qu’une capacité de travail réduite dans une activité
adaptée en relation avec une incapacité à faire face à ce qui est nouveau
ou stressant, des troubles de la concentration, une fatigabilité et une
incapacité à acquérir de nouvelles données,
qu’à cet égard, l’expert psychiatre du Centre Q.________
constatait le 25 juin 2008 déjà l’existence d’un trouble anxieux et
dépressif mixte (F41.2), d’intensité modérée à l’époque, qui renforçait les
troubles douloureux et cognitifs de l’assurée et avait une influence sur sa
capacité de travail,
que les médecins du SMR estiment plausibles les observations
du rapport de stage du Centre de formation E.________ tout comme celles
du Dr C.________, au vu des diagnostics antérieurs posés et du
vieillissement actuel,
qu’on constate, à l’instar du SMR, qu’il est probable que l’état
de santé de l’assurée se soit aggravé depuis la décision de l’OAI du 29
janvier 2010 et l’arrêt de la Cour de céans du 16 février 2012,
qu’on ignore toutefois à partir de quelle date a eu lieu cette
probable aggravation,
qu’il en va de même de l’intensité de celle-ci,
qu’en particulier, le rapport du Dr C.________ ne permet pas de
déterminer la date à partir de laquelle cette aggravation aurait eu lieu,

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que, de même, la Cour de céans ne saurait se baser
uniquement sur le rapport du Centre de formation E.________ pour
déterminer le droit à la rente de la recourante, dans la mesure où les
informations des organes d’observation professionnelle ont pour fonction
de compléter les données médicales en examinant concrètement dans
quelle mesure l’assuré est à même de mettre en valeur une capacité de
travail et de gain sur le marché du travail et qu’il appartient en premier
chef au médecin de porter un jugement sur l’état de santé de l’assurée et
d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celle-ci est capable
de travailler (cf. ATF 125 V 351),
que le dossier constitué par l’OAI est dès lors lacunaire, de
sorte qu’il se justifie de le lui renvoyer pour complément d’instruction (cf.
ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et les références citées),
que la recourante conclut subsidiairement au renvoi du dossier
à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle décision,
que le recours s’avère ainsi manifestement bien fondé, les
faits pertinents n’ayant pas été constatés de manière complète sur le plan
médical (cf. art. 98 let. b LPA-VD,
que la décision attaquée doit en conséquence être annulée et
la cause renvoyée à l’OAI pour nouvelle décision, après complément
d’instruction sur le plan médical, sous la forme d’une expertise
neuropsychologique et psychiatrique, mise en oeuvre conformément à
l’art. 44 LPGA,
qu’au regard des résultats des examens neuropsychologique
et psychiatrique ainsi que de la détermination du point de départ de la
probable aggravation de l’état de santé de la recourante, l’intimé devra
également prendre en considération l’âge de l’assurée, conformément à la
jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. ATF 138 V 457 ; cf. TF 8C_880/2011
du 21 mars 2012 consid. 5 ; cf. TFA I 462/02 du 26 mai 2003 in : SVR 2003
IV n° 35 p. 107) ;

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attendu que la recourante, qui obtient gain de cause avec le
concours d’un mandataire professionnel, a droit à une indemnité à titre de
dépens (cf. art. 61 let. g LPGA ; cf. art. 55 al. 1 LPA-VD), dont il convient
d’arrêter le montant, à ce stade de la procédure, à 1’000 fr. à la charge de
l’OAI (cf. art. 55 al. 2 LPA-VD),
qu’en l’espèce, compte tenu des conclusions de l’intimé, qui
permettent de statuer en procédure simplifiée, il convient de renoncer à la
perception de frais judiciaires.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 19 septembre 2013 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée et la
cause renvoyée à cet office pour nouvelle décision après
complément d’instruction sur le plan médical conformément
aux considérants.
III. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à la recourante la somme de 1'000 fr. (mille francs) à
titre de dépens.
IV. Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
La présidente : La greffière :

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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Georges Reymond (pour la recourante),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :