vd_gerichte · ZD23.021273 · 2025-01-20 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 149/23 - 18/2025
ZD23.021273
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 20 janvier 2025
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
Mme Berberat, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière : Mme Vulliamy
*****
Cause pendante entre :
W.________, à [...], recourant, représenté par Me Marine Girardin, à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 al. 1 et 3 LAI ;
88a RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...],
ressortissant [...] en Suisse sans interruption depuis 1993, sans formation,
marié et père de quatre enfants majeurs, a travaillé comme employé [...]
depuis 1999 sur le domaine de la Ville de [...] à 100 %. Il a été licencié en
décembre 2019 pour le 31 juillet 2020. A compter du 6 janvier 2020, il a
présenté une incapacité de travail totale.
Le 10 décembre 2020, l’assureur perte de gain de l’employeur
de l’assuré a transmis à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une demande de prestations de
l’assurance-invalidité (AI), remplie par l’intéressé le 2 décembre 2020, qui
indiquait qu’il souffrait d’un trouble anxio-dépressif depuis le 1er janvier
2020. Cet assureur a également transmis certains documents, dont
notamment :
- différents rapports d’imagerie, dont notamment une
radiographique de la colonne lombaire du 25 mai 2020 ;
- un rapport du 2 décembre 2020 dans lequel le Dr C.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, a posé le
diagnostic de trouble dépressif depuis 2020 et attesté une incapacité de
travail totale depuis le 6 janvier 2020. Sans répercussion sur la capacité
de travail, il a fait état d’une hypertension artérielle depuis 2011, d’une
discopathie C5-C6 ainsi que d’une spondylarthrose L5-S1 depuis 2020.
Le Dr C.________ a transmis un rapport à l’OAI du 22 février
2021 dans lequel il a posé le diagnostic de trouble dépressif depuis 2020
avec des troubles du sommeil, cogitation et tristesse ainsi que des
troubles somatiques sous la forme de lombalgies et cervicalgies sur
spondylarthrose lombaire et discopathie C5-C6, tout en attestant une
totale incapacité de travail depuis le 6 janvier 2020. A ce rapport étaient
annexés des rapports de spécialiste ainsi que des rapports d’imagerie
dont notamment un rapport du 18 décembre 2000 du Dr P.________,

- 3 -
spécialiste en rhumatologie et chef de clinique du Service de rhumatologie
du Centre hospitalier N.________ (ci-après : Centre hospitalier N.________),
posant le diagnostic de scapulalgies gauches d’origine indéterminée ainsi
qu’un rapport relatif à un CT Scan (Computed Tomography) du sternum du
12 juillet 2016 concluant à une apophyse xiphoïde longue et bifide dirigée
antérieurement sans fracture ou autre anomalie significative et sans
anomalie du corps sternal.
La Dre H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitante depuis juillet 2020, a posé le diagnostic avec effet
sur la capacité de travail d’état dépressif moyen avec syndrome
somatique (F32.11) dans son rapport du 26 mai 2021 à l’OAI. Elle a fait
état d’un pronostic réservé, son patient n’étant plus en mesure d’exercer
son activité habituelle en raison de ses douleurs et affections physiques.
Elle a relevé qu’il n’avait travaillé que comme [...] et que ses ressources
d’adaptation au changement étaient limitées. La Dre H.________ a estimé
qu’aucune activité n’était exigible. Elle a indiqué comme limitations
fonctionnelles une symptomatologie anxiodépressive avec psychasthénie
ainsi qu’une symptomatologie de cervicalgies et de lombalgies. Sous la
rubrique « situation et symptômes médicaux actuels », elle a relevé ce qui
suit :
« Même symptomatologie qui persiste avec ralentissement
psychomoteur, angoisse intense, anhédonie et désarroi. Son humeur
est dépressive. Se sent inutile dévalorisé, se décrit comme « dans
une prison ». Présente des céphalées et des fourmillements dans la
tête et rapporte des cervicalgies et des lombalgies qui
l[e]’handicapent au quotidien. Par ailleurs, il mentionne également
une perte de poids. Insomnies avec cauchemars, cris et sursauts.
Rapport de idées noires, « se jeter sous un train pour en finir ».
Dans son rapport à l’assureur perte de gain du 8 juin 2021, le
Dr C.________ a posé les mêmes diagnostics que dans son précédent
rapport et a indiqué qu’il n’y avait pas d’amélioration au niveau de la
symptomatologie. Il a précisé que la démotivation et l’aboulie étaient plus
prononcées. Il a attesté une incapacité de travail totale depuis le 6 janvier
2020 dans l’activité habituelle et a indiqué qu’il était difficile de se
prononcer quant à une activité adaptée.

- 4 -
Le 6 août 2021, l’assureur perte de gain a transmis une copie
de son dossier à l’OAI contenant notamment un rapport d’expertise
psychiatrique confiée à la Dre A.________. Dans son rapport du 30 mars
2021, cette médecin a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de
travail de trouble de l’adaptation, réaction dépressive prolongée (F43.21)
et celui sans incidence sur la capacité de travail de phobies spécifiques
d’intensité légère, acrophobie et claustrophobie (F40.2). Elle a exposé que
l’assuré, homme frustre et sans formation professionnelle, qui avait
toujours travaillé à l’extérieur, avait vu sa vie bouleversée, ne comprenant
pas ce qui lui arrivait et se sentant perdu. Il avait développé, en janvier
2020, une symptomatologie anxiodépressive réactionnelle à la suite de
son licenciement, vécu comme une injustice, accompagnée de troubles du
sommeil et de l’appétit avec une perte de poids d’environ 10 kg. Cette
symptomatologie justifiait une incapacité totale de travail depuis le 6
janvier 2020.Tout en retenant un pronostic défavorable, la Dre A.________ a
indiqué qu’une amélioration de l’état de santé de l’assuré était possible
dans un délai de un à trois mois. Elle a précisé qu’il était nécessaire de
demander un nouveau rapport au psychiatre traitant, voire une nouvelle
évaluation psychiatrique. Elle a enfin retenu les limitations fonctionnelles
suivantes : tristesse, blessure narcissique, trouble du sommeil et
diminution des ressources d’adaptation au changement.
Dans son rapport à l’OAI du 24 février 2022, la Dre H.________ a
à nouveau posé le diagnostic d’état dépressif moyen avec syndrome
somatique (F32.11) et indiqué qu’il n’y avait pas d’amélioration de l’état
de santé. L’incapacité de travail était totale dans l’activité habituelle. Dans
une activité adaptée, elle a relevé que son patient n’avait travaillé que
comme [...] et que ses ressources d’adaptation au changement étaient
très limitées. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes : « Colère
et agitations anxieuses avec isolement. Fatigue importante tant psychique
que physique avec insomnies et cauchemars. Céphalées, cervicalgies et
lombalgies qui l[e] handicapent au quotidien ; déplacements lents et
douloureux ». Elle a enfin indiqué que l’assuré était en procédure juridique
avec son ancien employeur.

- 5 -
Par avis du 19 avril 2022, la Dre T.________, médecin au Service
médical régional de l’AI (ci-après : le SMR) a relevé qu’il était difficile de
comprendre l’absence d’évolution après plus de deux ans, dans le
contexte d’une atteinte réactionnelle, sans modification de la prise en
charge (suivi peu intense, même médication). S’ajoutaient à la
symptomatologie dépressive de nombreuses plaintes algiques, sur une
base organique (légers troubles rachidiens statiques et dégénératifs), non
incapacitantes selon son généraliste, mais impactant néanmoins son
quotidien selon sa psychiatre. La Dre T.________ proposait donc la mise en
œuvre d’une expertise pluridisciplinaire avec volets psychiatrique,
rhumatologique (ou de médecine physique et réadaptation) et de
médecine interne, qui devrait en particulier poser des diagnostics clairs,
estimer leur caractère incapacitant ou non, évaluer la capacité de travail
dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée avec évolution
chronologique depuis janvier 2020 et proposer des alternatives
thérapeutiques et leur exigibilité.
Une expertise pluridisciplinaire a ainsi été confiée au le Centre
X.________ de [...] (ci-après : le le Centre X.________). L’assuré a été
examiné le 30 août 2022 par le Dr L.________, spécialiste en médecine
interne générale, le 6 septembre 2022 par la Dre J.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et le 7 septembre 2022 par le Dr S.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation. Dans leur rapport du 20
octobre 2022 à l’OAI, ces médecins ont posé les diagnostics de dysthymie,
apparue dans les suites d’un trouble de l’adaptation avec réaction
dépressive prolongée, caractérisée par une perte d’espoir, une diminution
de l’énergie, une perte de confiance en soi et un pessimisme (F34.1), de
syndrome douloureux somatoforme persistant, ancien, retenu en raison de
l’existence de plaintes douloureuses non limitantes, en l’absence de
processus pathologique somatique identifiable (F45.4), de majoration de
symptômes pour raisons psychologiques (F68.0), de rachialgies non
spécifiques, de perte de l’œil droit en 1974 suite à l’explosion d’une mine,
d’ablation d’un polype hyperplasique rénal (2014), d’hypertension
artérielle traitée depuis deux-trois ans et de kyste rénal connu depuis

- 6 -
deux-trois ans. Ils ont estimé que la capacité de travail globale de l’assuré
était entière, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée,
avec une baisse de rendement de 10 à 20 % initialement, pendant environ
un mois, en raison du déconditionnement psychique. Ils ont encore relevé
que la capacité de travail avait été nulle pour motif psychiatrique de
janvier 2020 à mars 2021 et qu’elle était de 80 % à 90 % depuis mars
2021.
Dans un avis du 7 novembre 2022, la Dre T.________ du SMR a
conclu que, sur le plan somatique, l’expertise répondait en grande partie
aux critères de qualité requis et ne retenait pas d’atteinte incapacitante,
ce qui pouvait être suivi. Sur le plan psychiatrique, plusieurs points
devaient être précisés avant de pouvoir suivre les conclusions.
Le 15 novembre 2022, la Dre J.________ a complété son
expertise comme suit :
« 1. Vous retenez le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant TSD sur la base de douleurs dont l'intensité
n'est pas explicable sur le plan somatique tout en relevant que les
plaintes douloureuses ne génèrent pas de détresse psychique
significative. Le sentiment de détresse engendré par la douleur
persistante est pourtant à la base des critères diagnostics du TSD
selon la CIM 10 et donc essentiel à sa validation. Confirmez-vous le
TSD ? Si oui, merci de l'argumenter et d'analyser son caractère
incapacitant ou non selon les critères de gravité jurisprudentiels
usuels.
Le diagnostic, non incapacitant de TSD a été retenu sur la base de
l'existence de plaintes somatiques non expliquées, pouvant
cependant participer à la chronicisation du trouble de l'humeur. Il est
également bien noté dans le rapport d'expertise psychiatrique que
l'on ne pouvait formellement éliminer une majoration des troubles
pour raisons psychiques, ici les traits de personnalité passive
dépendante, devant cet assuré possiblement majorant et à la
compliance médicamenteuse douteuse.
Quant à l'analyse des critères jurisprudentiels permettant ou non de
retenir une incapacité de travail, elle se fait de manière globale et
pas diagnostic par diagnostic, ce qui a été fait au travers de
l'examen des limitations fonctionnelles et ressources de l'assuré au
chapitre 7.2.
2. Vous citez l'expertise psychiatrique de mars 2021 sans la
discuter/argumenter, en validant l’IT qui y est reconnue de janvier
2020 à mars 2021. Validez-vous le diagnostic initial de trouble
adaptation, réaction dépressive prolongée ?

- 7 -
L'expertise de mars 2021 apparait valide et cohérente. Elle a été
analysée et discutée au point 6.2 du rapport d'expertise
psychiatrique. Le diagnostic retenu par la psychiatre experte n'a pas
de raison d'être contesté au moment où cette expertise a été
réalisée. Il est expliqué que ce trouble apparait chronicisé depuis,
sous forme de dysthymie.
Cette chronicisation peut être expliquée par la probable mauvaise
compliance médicamenteuse de l'assuré.
3. Si oui, depuis quelle date le diagnostic évolue en dysthymie (dans
l'expertise de mars 2021 les nombreuses plaintes étaient en partie
objectivées dans le sens d'un léger ralentissement, une humeur
triste mais il n'y avait pas de troubles cognitifs, de fatigabilité,
d'anhédonie, ...)
S'agissant d'une pathologie chronicisée, il est évident que le
processus est un processus continu et non soudain, comme il
pourrait s'agir par exemple de l'apparition d'une infection.
Il a ainsi très probablement débuté dans les suites de l'expertise de
mars 2021, le seul document postérieur datant de février 2022 et
émanant de la psychiatre traitante confirmant une absence
d'amélioration, et donc par définition d'une chronicisation.
4. Vous validez l’IT admise par l'expertise de mars 2021 mais qui
restait pourtant totale au moment de l'expertise avec récupération
projective d'une pleine CT en 1-3 mois. Comment valider les
conclusions de l'expertise tout en concluant à une pleine capacité de
travail depuis celle-ci (mars 2021) ?
Comme expliqué au point 3 cette expertise est apparue valide selon
l'APG qui en était à l'origine, ce qui est confirmé par l'analyse du
rapport lors de l'entretien expertal de septembre 2022. En l'absence
d'autres éléments documentaires probants, les dates fournies par ce
rapport d'expertise ont été retenues. La CT était donc entière selon
les dates retenues par l'experte.
5. La dysthymie peut être retenue quand il n'y a pas de critères
suffisants pour retenir un épisode dépressif, même léger, ici l'assuré
rapporte une tristesse de l'humeur permanente, perte de plaisir et
d'intérêt y compris pour sa famille, une fatigue permanente, avec
perte complète de force physique, des troubles de l'estime de soi,
des idées noires plus ou moins scénarisées, des troubles de la
concentration qu'il ne peut décrire, des troubles du sommeil, une
perte d'appétit avec perte poids... merci d'argumenter l'absence de
trouble dépressif constitué et le diagnostic final de dysthymie.
La dysthymie est également caractérisée par une chronicisation de
plaintes dépressives « période d'au moins deux années de
dépression constante ou constamment récurrente », ce qui est
évidemment le cas ici.
Outre l'analyse des plaintes, il convient ainsi de tenir compte de
cette temporalité, ainsi que des données objectives de l'examen
clinique. Or ici, nous sommes également face à un assuré
démonstratif et possiblement majorant, les seules plaintes ne
peuvent donc pas être retenues comme uniques critères
diagnostiques.

- 8 -
6. Merci d'évaluer le caractère incapacitant ou non de cette
dysthymie sur la base des critères de gravité jurisprudentiels usuels
(à détailler).
Comme expliqué plus haut, l'analyse des critères jurisprudentiels se
fait sur un examen global, et donc pas diagnostic par diagnostic. On
considère ainsi un individu dans son ensemble, sachant qu'il peut
exister des diagnostics comorbides qui s'influencent mutuellement
sur leur prise en charge, leur évolution et leur pronostic.
Les ressources analysées au point 7.2 s'attachent donc au
fonctionnement global de l'assuré, ce qui est demandé. Elles
mettent en évidence des difficultés exécutives anciennes, qui n'ont
pas précédemment altéré l'insertion sociale et professionnelle. Il n'a
donc pas été relevé de perte récente de ressources qui justifierait
actuellement une incapacité durable. (…) »
Dans un rapport d’examen SMR du 1er décembre 2022, la
Dre T.________ a retenu une incapacité de travail totale du 6 janvier 2020 à
mars 2021, puis une capacité de travail complète dès avril 2021 avec une
récupération progressive sur trois mois en raison du déconditionnement.
Elle a expliqué ne pas retenir le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant dans la mesure où les plaintes douloureuses ne
généraient pas de détresse psychique significative et que le
comportement algique dépassait les constatations objectives organiques,
étant plutôt en lien avec la majoration des symptômes.
Par projet de décision du 7 décembre 2022, l’OAI a informé
l’assuré qu’il entendait lui octroyer une rente d’invalidité du 1er juin au 30
juin 2021 reconnaissant que le droit potentiel à la rente était né en janvier
2021, mais que la demande, déposée le 2 décembre 2020, était tardive, si
bien que la rente ne pouvait lui être allouée qu’à partir du 1er juin 2021.
Dans la mesure où une pleine capacité de travail lui était reconnue dans
son activité habituelle comme dans une activité adaptée depuis le 1er avril
2021, le droit à la rente s’éteignait le 30 juin 2021, à savoir trois mois
après l’amélioration de la capacité de travail.
Par courrier du 23 janvier 2023, l’assuré, désormais
représenté, a formulé ses objections au projet de décision précité en
mettant en doute la valeur probante de l’expertise du 20 octobre 2022 et
de son complément du 15 novembre 2022.

- 9 -
Dans un avis du 9 février 2023, la Dre T.________ du SMR a pris
position sur les objections de l’assuré et a conclu au maintien des
conclusions du rapport SMR du 1er décembre 2022. Elle a indiqué que si
l’expertise du le Centre X.________ n’était pas parfaite sur le plan
psychiatrique, les défauts soulevés avaient été corrigées en grande partie
par le complément du 15 novembre 2022.
Par courrier du 13 février 2023, l’OAI a informé l’assuré que
ses arguments, soumis au SMR, n’apportaient pas d’élément susceptible
de mettre en doute le bien-fondé de sa position, son projet reposant sur
une instruction complète sur le plan médical et économique.
Par décision du 14 avril 2023 confirmant son projet du 7
décembre 2022, l’OAI a reconnu à l’assuré le droit à une rente entière
d’invalidité du 1er au 30 juin 2021.
B. Par acte du 15 mai 2023, W.________, représenté par Me Marine
Girardin, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à sa réforme
en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui était allouée dès le 1er
juillet 2021 et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause
pour complément d’instruction médicale et nouvelle décision dans le sens
des considérants. En substance, il a remis en cause la valeur probante de
l’expertise pluridisciplinaire du le Centre X.________ en faisant valoir que le
rapport d’expertise figurant au dossier AI était incomplet, l’expert de
médecine interne ayant omis l’existence d’une apophyse xiphoïde longue
et bifide orientée vers l’avant et ayant mal examiné ses ressources en
retenant qu’elles semblaient présentes, sans développer davantage cette
question. S’agissant du volet de médecine physique et réadaptation, sa
valeur probante était remise en cause pour un manque de motivation
quant aux rachialgies rapportées. Quant à l’expertise psychiatrique et son
complément, l’anamnèse réalisée était indûment prise en considération
par l’experte, qui n’avait en outre pas abordé la question du diagnostic
d’état dépressif, l’examen des ressources était erroné et les diagnostics et
la capacité de travail retenus étaient insuffisamment motivés. Ensuite,

- 10 -
l’avis de l’experte psychiatre était contredit par l’appréciation des Drs
A.________, C.________ et H.________. Enfin, cette experte doutait de
manière infondée du respect de la prise médicamenteuse
d’antidépresseurs. A titre de réquisitions, le recourant a demandé la mise
en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire (médecine interne,
médecine physique et réadaptation et psychiatrie) ainsi qu’un second
échange d’écritures. A l’appui de son recours, il a notamment produit un
rapport du 21 février 2023 de la Dre H.________ dans lequel elle a indiqué
que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et semblait
difficile dans une activité adaptée, le recourant n’ayant travaillé que
comme [...] et ses ressources d’adaptation étant limitées. Les limitations
fonctionnelles étaient les suivantes : « une souffrance et une fatigue
physique et psychique, son moral est sur le versant dépressif, il est en
colère et limité par sa symptomatologie douloureuse. Il rapporte des
insomnies avec réveils fréquents avec des cauchemars et une asthénie
diurne. Il décrit des céphalées, des cervicalgies et lombalgies qui
l[e]’handicapent au quotidien. Ses déplacements sont lents et douloureux.
Son épuisement psychique est notable avec angoisses permanentes et
des ruminations anxieuses et fantasmes de mort ». Elle a encore indiqué
que le recourant comptait comme seule ressource sa famille proche. Il
s’isolait, n’avait pas d’interactions sociales et ne sortait que très peu. Il
n’effectuait aucune activité de loisir, hormis de petites promenades aves
son épouse lorsque celle-ci, également souffrante, pouvait le faire. Elle a
précisé que le diagnostic était défavorable, compte tenu de la
chronicisation de la maladie et du déconditionnement.
Dans sa réponse du 26 juin 2023, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision querellée en renvoyant aux avis
SMR du 9 février 2023 et du 19 juin 2023. Selon ce dernier avis de la Dre
T.________, produit en annexe, le rapport du 21 février 2023 de la Dre
H.________ était superposable à celui du 24 février 2022 pris en compte par
l’expertise du le Centre X.________ du 20 octobre 2022, le seul changement
étant un nouveau traitement phytothérapeutique à visée anxiolytique qui
ne saurait justifier à lui seul une aggravation médicale.

- 11 -
Par réplique du 16 août 2023, le recourant a, à nouveau, mis
en doute la force probante de l’expertise du le Centre X.________, en
alléguant que seule la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
pluridisciplinaire permettrait de clarifier les atteintes dont il souffrait. Il a
produit en annexe un rapport du 3 avril 2023 du Dr Q.________, spécialiste
en neurologie et médecin agréé au Service de neurologie du Département
des neurosciences cliniques du Centre hospitalier N.________, posant le
diagnostic de tremblement de posture et d’action bilatéral prédominant du
côté droit, évoluant depuis 2020 évoquant un tremblement essentiel. Le
recourant a également transmis un rapport de la Dre H.________ du 15 août
2023 dans lequel elle a relevé qu’il souffrait d’une pathologie
psychiatrique qui s’était chronicisée avec une aggravation durable de son
état de santé psychique par une dépression en fluctuation de moyenne à
sévère sans rémission. Une adaptation de son traitement était en cours et
il y avait une péjoration et une émergence de trouble neurologique
(tremblement de posture) avec une intensification des douleurs de tout
l’appareil locomoteur, les troubles étant associés à une quête médicale
pour diminuer les tremblements. La Dre H.________ a encore précisé que
l’aggravation de la santé somatique du recourant s’était révélée un
puissant déstabilisateur de sa santé psychique avec un désespoir et une
perte totale de confiance en soi avec une détérioration de la situation
psycho-sociale et des idées suicidaires fluctuantes sous forme de
fantasme de mort. Selon elle, le recourant était en incapacité totale d’une
reprise de travail dans une économie libre et le pronostic d‘une
amélioration significative de l’état de santé était réservé.
Dans sa duplique du 26 septembre 2023, l’intimé a indiqué
que, sur le plan psychiatrique, aucun élément objectif nouveau n’était
amené qui serait de nature à modifier ses conclusions quant à la capacité
de travail. Du point de vue somatique, l’état de santé du recourant avait
possiblement évolué entre la date de l’expertise et celle de la décision
entreprise mais les renseignements amenés ne permettaient cependant
pas de savoir si la capacité de travail était influencée et cela de façon
durable. Ainsi, une éventuelle diminution durable de la capacité de travail
survenue à une date à fixer entre septembre 2022 et fin mars 2023 ne

- 12 -
pourrait ouvrir le droit à une possible rente qu’au plus tôt en septembre
2023, soit postérieurement à la date de la décision attaquée. A l’appui de
son écriture, l’OAI a produit un avis de la Dre T.________ du SMR du 14
septembre 2023 dans lequel elle a conclu que le tremblement décrit et
objectivé en 2022 n’impactait pas la capacité de travail dans l’activité
habituelle comme retenu par les experts dans leur rapport d’expertise du
20 octobre 2022. Le tremblement avait depuis été évalué par le service
spécialisé du Centre hospitalier N.________ en mars 2023 dont la
description montrait qu’il s’était possiblement aggravé depuis l’expertise
et pourrait justifier des limitations fonctionnelles. Ce tremblement pouvait
aussi être un effet secondaire du Surmontil et pourrait donc disparaître à
l’arrêt de ce médicament. La Dre T.________ a ajouté qu’il n’y avait donc
aucune preuve que ce tremblement justifierait une incapacité de travail
durable et qu’il conviendrait d’interroger spécifiquement le Dr Q.________.
Par déterminations du 19 octobre 2023, le recourant a allégué
que le rapport du 15 août 2023 de la Dre H.________ établissait l’existence
d’une aggravation de son état de santé psychiatrique et permettait
valablement de douter du bien-fondé des conclusions de l’expertise du le
Centre X.________. Quant à l’appréciation médicale du Dr Q.________, elle
objectivait l’existence d’un diagnostic non pris en compte par les experts
du le Centre X.________ et permettait donc fortement de douter de la
valeur probante de leurs conclusions.
C. Le 7 novembre 2023, la juge instructrice a posé les questions
suivantes au Dr Q.________:
« 1) Quels diagnostics retenez-vous ?
2) Le tremblement mentionné dans votre rapport d 3 avril 2023 a-t-il
un caractère incapacitant ?
3) Quelle est la capacité de travail du patient en lien avec cette
atteinte, dans son activité habituelle d’employé [...],
respectivement, le cas échéant, dans un activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles ? Quelles sont ses limitations
fonctionnelles ? Ses limitations fonctionnelles sont-elles durables ou
non ?

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4) Depuis quand l’atteinte existe-t-elle ? Depuis quand, le cas
échéant, a-t-elle selon vous une influence sur la capacité de travail ?
5) Avez-vous revu le patient à la suite de la consultation du 27 mars
2023 ayant donné lieu à la rédaction du rapport du 3 avril 2023 ?
Dans l’affirmative, nous vous remercions de nous communiquer les
rapports postérieurs à celui du 3 avril 2023. »
Le 21 décembre 2023, le Dr Q.________ a adressé au tribunal
une copie de son rapport du 2 octobre 2023 au Dr C.________ faisant suite
à une consultation du 24 juillet 2023.
L’OAI s’est déterminé le 1er février 2024 en relevant que les
éléments amenés n’allaient pas dans le sens d’une probable influence
négative sur la capacité de travail dans l’activité habituelle, en tout cas
jusqu’à la date de la consultation du 24 juillet 2023, postérieure à celle de
la décision entreprise. Il a joint à son envoi un avis de la Dre T.________ du
SMR du 25 janvier 2024, selon lequel le rapport de consultation du Dr
Q.________ rapportait une légère amélioration des tremblements, des
traitements encore en cours de modification, un assuré qui restait capable
de tout faire au quotidien et qu’il semblait peu probable que les
tremblements impactaient sa capacité de travail médico-théorique dans
son activité de référence d’ouvrier [...].
Le recourant s’est quant à lui déterminé le 15 mars 2024 sur le
rapport du Dr Q.________ du 2 octobre 2023 tout en produisant un nouveau
rapport du ce médecin du 11 mars 2024 dans lequel il posait le diagnostic
de « Tremblement essentiel avec tremblement de posture et d’action
bilatéral prédominant du côté droit, évoluant depuis 2020 ». Il a
également indiqué qu’à l’examen neurologique, il y avait toujours un
tremblement de posture et d’action bilatéral prédominant du côté droit
avec l’impossibilité de boire avec la main droite dans un verre et une
spirale d’Archimède qui était tremblée des deux côtés. Le recourant a
également produit un rapport de radiographie de la colonne cervicale et
de la colonne lombaire du 7 mars 2024 du Dr F.________, spécialiste en
radiologie, arrivant à la conclusion suivante : « Arthrose cervicale centrée
sur C5-C6. Uncarthrose C5 et C6 des deux côtés. Cet examen n’exclut pas
un rétrécissement foraminal. Au niveau de la colonne lombaire,

- 14 -
platyspondylie de L3, L4 et L5 : canal lombaire étroit constitutionnel ?
Arthropathie facettaire postérieure aux derniers étages. Pas de signe pour
une atteinte perméative ». Le recourant a fait valoir que ces résultats
d’imagerie montraient des lésions objectivables dont une affection
congénitale pouvant expliquer les douleurs cervicales et lombaires.
Par déterminations du 15 avril 2024, l’intimé a confirmé que la
problématique neurologique ne pouvait avoir aucune influence sur la
décision entreprise au moment où elle avait été notifiée, à savoir le 14
avril 2023, mais qu’elle pourrait être examinée dans le cadre d’une
éventuelle nouvelle demande de prestations à déposer auprès de leur
office accompagnée des pièces médicales y relatives. Au niveau
radiologique, les éléments amenés ne remettaient par ailleurs pas en
cause ses conclusions quant à la capacité de travail à retenir. A l’appui de
son écriture, il a produit un avis du 8 avril 2024 de la Dre T.________ du
SMR indiquant que l’amélioration des tremblements déjà rapportée en
juillet 2024 se poursuivait avec les modifications thérapeutiques mais de
manière insuffisante et que le recourant resterait, de manière fluctuante,
toujours très impacté par ceux-ci dans son autonomie tout en étant
capable de tout faire selon le rapport du 24 juillet 2023 et qu’un
traitement par ultrason était préconisé. Au plan radiologique, les troubles
dégénératifs cervico-lombaires (habituels à cet âge et déjà décrits) et la
visualisation de platyspondylie lombaire (origine congénitale, pourtant non
signalée aux radiographies du 25 mai 2020) ne remettaient pas en cause
les conclusions du rapport d’examen SMR du 1er décembre 2022. La Dre
T.________ a conclu en disant que la problématique neurologique n’avait
pas de caractère incapacitant jusqu’à en tout cas l’expertise de 2022 et
que les tremblements s’étant possiblement aggravés, il conviendrait qu’un
neurologue estime leur caractère incapacitant comme employé [...] depuis
septembre 2022.
Le recourant s’est encore exprimé par déterminations du 24
mai 2024 et a fait valoir que les tremblements étaient présents depuis
2020, à savoir bien antérieurement à l’expertise d’octobre 2022. A cet
égard, il a produit un rapport du 23 mai 2024 des Drs B.________,

- 15 -
spécialiste en neurologie, et Z.________, respectivement médecin adjointe
agrégée responsable d’unité et médecin interne du Département des
neurosciences cliniques des Hôpitaux [...], posant le diagnostic de
tremblement essentiel « Plus » avec tremblement de repos et indiquant
que le tremblement était apparu en 2020 après le licenciement du
recourant. Ils ont précisé que le tremblement s’aggravait lorsque le
recourant était énervé ou présentait une charge émotionnelle. Le
tremblement le gênait pour écrire, boire, manger, se raser, se couper les
ongles et se laver. Il était également gêné socialement. Ils ont encore
ajouté qu’il était pharmaco-résistant et invalidant pour le recourant qui
avait déjà essayé le propranolol et la primidone et qu’il n’y avait pas
d’argument pour une origine fonctionnelle.
L’intimé a confirmé sa position par écriture du 24 juin 2024 et
a produit un avis de la Dre T.________ du SMR du 6 juin 2024 dans lequel il
était indiqué que la problématique neurologique (tremblement de posture
et d’action bilatéral prédominant à droite) n’avait pas de caractère
incapacitant jusqu’à en tout cas l’expertise de 2022 et que les
tremblements s’étaient vraisemblablement aggravés et impactaient le
recourant au quotidien depuis une date postérieure à définir.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

- 16 -
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le point de savoir si l’OAI était fondé à
mettre un terme au 30 juin 2021 à la rente entière accordée au recourant
à compter du 1er juin 2021.
3. Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de
l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal
applicable ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit
éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, ce qui
est le cas en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021. Les dispositions légales ci-dessous seront donc mentionnées dans
leur version en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité

- 17 -
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré. La rente est
versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (art.
29 al. 1 et 3 LAI).
d) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).

- 18 -
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne

- 19 -
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1
; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du
litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
d) La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux
expertises confiées par l'administration à des médecins spécialistes
externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre un cas litigieux.
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il
appartient d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de
nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de
l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le caractère
incomplet (TF 9G_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012
du 9 novembre 2021 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3
et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une

- 20 -
opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
e) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
6. En l’espèce, l’OAI a octroyé au recourant une rente entière
d’invalidité limitée dans le temps, à savoir du 1er au 30 juin 2021, suivant
les conclusions de l’avis du SMR du 1er décembre 2022, lui-même basé sur
les conclusions du rapport d’expertise du le Centre X.________ du 20
octobre 2022 et de son complément du 15 novembre 2022. Dans le cadre
de leur analyse, les experts ont retenu que la capacité de travail du
recourant était entière tant dans l’activité habituelle que dans une activité
adaptée avec une baisse de rendement de 10 à 20 % pendant environ un
mois en raison du déconditionnement psychique.
a) Sur le plan formel, le rapport d’expertise du 20 octobre
2022 satisfait aux réquisits auxquels la jurisprudence soumet la valeur
probante d’un tel document. En effet, les experts ont tous
individuellement rencontré le recourant et rédigé un rapport détaillé, puis
confronté leurs conclusions au cours d’une conférence de consensus du 4
octobre 2022 qui a fait l’objet d’un rapport de synthèse dans lequel les
experts ont conjointement évalué l’état de santé, la capacité de travail et
les limitations fonctionnelles du recourant. Chaque expert a étudié et
détaillé les pièces médicales à sa disposition et procédé chacun à un
examen personnel du recourant. Les experts ont fondé leur appréciation
sur le dossier médical du recourant transmis par l’OAI auquel ont été

- 21 -
ajoutés des examens radiologiques et des analyses en laboratoire qui ont
été intégralement examinés. Chaque expertise spécialisée reprend la
même structure et contient en premier lieu une synthèse du dossier
(ch. 2), une anamnèse étendue (personnelle, familiale,
socioprofessionnelle) établie par l’expert sur la base de son entretien avec
le recourant qu’ils ont notamment interrogé sur ses traitements, habitudes
de vie et déroulement d’une journée habituelle (ch. 3). Les experts ont
ensuite protocolé les constatations faites à l’occasion de leur examen
respectif (ch. 4) et posé leurs diagnostics (ch. 6). Ils ont donné leur
évaluation de la situation médicale et médico-assurantielle, incluant une
évaluation de l’évolution s’agissant des traitements, des mesures de
réadaptation et chances de guérison, ainsi qu’une appréciation des
capacités, des ressources et des difficultés du recourant (ch. 7) avant de
répondre aux questions du mandant (ch. 8).
b) aa) Sur le plan de la médecine interne, l’expert L.________ a
posé les diagnostics de perte de l’œil (1974), d’ablation d’un polype
hyperplasique rectal (2014), d’une hypertension artérielle traitées depuis
deux-trois ans et d’un kyste rénal connu depuis deux-trois ans. Il n’a
retenu aucun élément incapacitant, la capacité de travail étant entière
depuis toujours dans tous les types d’activité. Il a indiqué que les plaintes
essentielles étaient situées dans la sphère ostéoarticulaire sous forme de
douleurs dans le dos et les articulations (cf. p. 10 du volet de médecine
interne du rapport d’expertise du 20 octobre 2022). Le recourant s’est
toutefois plaint de ce que toutes ses atteintes à la santé n’auraient pas été
prises en considération sur le plan de la médecine interne. Il a en
particulier relevé le fait qu’il était atteint d’une apophyse xiphoïde longue
et bifide orientée vers l’avant (cf. p. 3 du recours du 15 mai 2023). Or le
rapport du CT Scan du sternum du 12 juillet 2016, qui a conclu à
l’existence de cette excroissance, figure dans la synthèse du dossier prise
en compte par l’expert dans le cadre de son examen du cas (cf. p. 5 du
volet de médecine interne du rapport d’expertise du 20 octobre 2022) et
rien ne permet d’affirmer, comme l’a soutenu le recourant, que l’expert
n’en aurait ensuite pas tenu compte. Cet élément n’a en l’occurrence pas
été rementionné dès lors qu’il était sans effet sur la capacité de travail, ce

- 22 -
que le médecin traitant du recourant lui-même n’a pas contesté. Quant à
l’argument du recourant selon lequel l’expert aurait mal examiné ses
ressources, il reste que, sans nier l’importance de l’examen des
ressources dans le cadre de l’examen de médecine interne, cette question
incombe pour l’essentiel à l’experte psychiatre. On ne peut dès lors pas
voir, comme l’a plaidé le recourant, une défaillance du volet de médecine
interne pour le seul motif que l’expert aurait relevé que les ressources
« sembl[ai]ent présentes ».
bb) Sur le plan de la médecine physique et réadaptation, le
recourant a fait valoir que le rapport d’expertise manquait de motivation
quant aux rachialgies. Or celles-ci ont bien été prises en compte. En effet,
l’expert S.________ a examiné la statique rachidienne, le rachis dorso-
lombaire ainsi que le rachis cervical. Il a indiqué que les limitations
physiques décrites par le recourant étaient bien supérieures à ce que ne le
voudraient les lésions objectives qui étaient très peu significatives. Il a
expliqué qu’au niveau cervical il s’agissait principalement de troubles
statiques qui étaient déjà notés lors de la consultation rhumatologique du
18 décembre 2000 et qui étaient probablement un peu plus prononcés
avec l’apparition d’une banale discopathie C5-C6 débutante. L’expert a
précisé que les images radiologiques n’étaient pas suffisantes pour
expliquer l’importante limitation et qu’il fallait également noter que tout
l’environnement musculaire était sensible, probablement dans le cadre
d’une sensibilisation centrale à la douleur. Selon l’expert, il en allait de
même au niveau du rachis lombaire avec des radiographique
sensiblement normales. L’expert S.________ a ainsi indiqué comme
diagnostic des rachialgies non spécifiques en expliquant que la
discopathie C5-C6 débutante et les troubles statiques du rachis cervical
n’étaient pas source de limitations objectives et qu’ils étaient déjà
signalés en décembre 2000 lors de la consultation rhumatologique. Il en
allait de même au niveau lombaire où il n’y avait quasiment pas de lésions
objectives alors que subjectivement le recourant se pensait gravement
atteint dans le cadre d’un processus d’invalidation (pp. 17-18 du volet de
médecine physique et réadaptation du rapport d’expertise du 20 octobre
2022).

- 23 -
c) Au plan psychiatrique, le recourant a remis en cause la
valeur probante du rapport de la Dre J.________ du 20 octobre 2022 et de
son complément du 15 novembre 2022, en faisant valoir que l’anamnèse
réalisée avait indûment été prise en considération, que la question du
diagnostic d’état dépressif n’avait pas été abordée, que l’examen des
ressources était erroné et que les diagnostics et la capacité de travail
retenus étaient insuffisamment motivés.
Dans le rapport du 20 octobre 2022, la Dre J.________ a retenu,
comme diagnostics non incapacitants, une dysthymie (F34.1), apparue
dans les suites d’un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive
prolongée, caractérisée par une perte d’espoir, une diminution de
l’énergie, une perte de confiance en soi et un pessimisme, un syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4), ancien, retenu en raison de
l’existence de plaintes douloureuses non limitantes, en l’absence de
processus pathologique somatique identifiable et une majoration des
symptômes pour raisons psychologiques (F68.0). Elle a attesté une
capacité de travail entière dans tout type d’activité avec une baisse de
rendement de 10 à 20 %, dans un premier temps, en raison de la
dysthymie persistante et du déconditionnement, avec une possibilité de
retour à 100 % après un mois. Elle a indiqué que la capacité de travail
avait été nulle de janvier 2020 à mars 2021, à savoir jusqu’à l’expertise
psychiatrique, validant ainsi l’incapacité de travail totale attestée par la
Dre A.________ depuis le 6 janvier 2020. Il faut déjà constater à ce stade
que retenir la date du 1er avril 2021, soit deux jours après la reddition du
rapport d’expertise de la Dre A.________, comme début de l’amélioration
de la capacité de travail, ne paraît pas réaliste, étant rappelé que cet
élément entraîne la fin du versement de la rente d’invalidité au 30 juin
2021. En effet, au 30 mars 2021, la Dre A.________ a estimé que la
capacité de travail était nulle pour « une durée indéterminée ». A cet
égard, on relèvera que la Dre H.________, que le recourant consulte depuis
le 22 juillet 2020, a quant à elle exclu toute amélioration de son état de
santé, rappelant au demeurant que le recourant était en procédure
juridique contre son ancien employeur, ce qui démontrait au besoin que

- 24 -
l’assuré « n’avait pas tourné la page » (cf. rapports des 26 mai 2021 et 24
février 2022). Ensuite, si l’aspect démonstratif était mentionné dans
l’expertise de la Dre A.________ du 30 mars 2021 (cf. p. 11), on ne retrouve
pas, au point 4 du rapport d’expertise de l’experte J.________, des éléments
allant dans le sens de cet aspect démonstratif, alors qu’on en retrouve
plusieurs allant à l’encontre de cette hypothèse. Ainsi, sous point 4.1, le
recourant était décrit comme très calme et adapté, sa verbalisation étant
rarement spontanée et donc adaptée. Les réponses aux questions étaient
rapides et paraissaient authentiques, le registre lexical étant suffisamment
riche (cf. p 15). Sous point 4.3, il est indiqué que le recourant apparaissait
peu réactif. Ces constatations paraissent peu compatibles avec une
personne démonstrative, alors même que l’experte a retenu que le
comportement du recourant, lors des examens, était « probablement
démonstratif » et « possiblement majorant », sans que l’on comprenne
finalement sur quelles bases ces hypothèses, somme toute
approximatives, avaient été formulées. Enfin, l’examen clinique va en
l’encontre du diagnostic de majoration des symptômes, qui comprend une
attitude histrionique, à savoir la recherche de l’attention d’autrui, ce qui
est peu compatible avec la constatation d’un expertisé calme et peu
réactif. Ce diagnostic comprend également une réaction de détresse face
à la douleur, alors même qu’il était admis, chez le recourant, que les
plaintes douloureuses ne généraient pas de détresse psychique
significative (cf. p. 17 du rapport d’expertise et avis SMR du 1er décembre
2022).
Au vu des questions laissées encore en suspens par l’expertise
psychiatrique, le SMR a, par la Dre T.________, estimé que plusieurs points
de l’expertise de la Dre J.________ devaient être précisés avant de pouvoir
suivre ses conclusions (cf. avis du 7 novembre 2022). L’experte psychiatre
a ainsi adressé à l’OAI un complément d’expertise en date du 15
novembre 2022. Or il faut constater que les interrogations de la Dre
T.________ n’ont nullement été dissipées par ce complément, qui n’apporte
aucune précision et dans lequel l’experte psychiatre s’est contentée de
répéter les conclusions de son rapport d’expertise. En effet,
l’argumentation de la Dre J.________ concernant le diagnostic de syndrome

- 25 -
somatoforme douloureux n’est pas convaincante, la Dre T.________ ayant
d’ailleurs elle-même écarté ce diagnostic (cf. avis SMR du 1er décembre
2022). Ensuite, les réponses aux questions 2 à 4 renvoient à l’analyse et à
la discussion faites en point 6.2 du rapport d’expertise du 20 octobre 2022
(cf. p. 17). Ensuite, l’experte a indiqué ne pas comprendre que le
traitement antidépresseur n’ait pas été modifié au vu de la durée
d’évolution et de l’absence d’amélioration significative. Il est toutefois
étonnant que l’experte n’ait alors pas contacté le psychiatre traitant pour
essayer de clarifier la situation (cf. point 5 de la p. 17). On signalera
encore que, contrairement aux explications de la Dre J.________ données
en réponse à la question 3, la Dre H.________ a bien transmis un rapport à
l’OAI le 26 mai 2021, en expliquant que le suivi psychiatrique était
maintenu à la même fréquence et que des séances régulières en
psychothérapie déléguée avaient été récemment mises en place,
démontrant, si besoin, que l’amélioration espérée n’avait pas eu lieu. A la
question 5 du complément d’expertise, l’experte a indiqué que la
dysthymie était également caractérisée par une chronicisation de plaintes
dépressives « période d’au moins deux années de dépression constante
ou constamment récurrente » et qu’il fallait tenir compte de cette
temporalité, des données objectives de l’examen clinique et de l’analyse
des plaintes. Elle a toutefois précisé que, dans le cas d’espèce, les seules
plaintes du recourant ne pouvaient pas être retenues comme unique
critère diagnostique compte tenu de sa démonstrativité. Or il n’est pas
clair de quelle temporalité l’experte a fait mention, un épisode dépressif
pouvant aussi durer plusieurs années. Enfin, la réponse 6 du complément
renvoie au point 7.2 du rapport d’expertise qui parait toutefois insuffisant
au regard de l’analyse des ressources commandée par la jurisprudence
(cf. consid. 4e supra). En effet, l’experte a indiqué que le recourant
paraissait peu autonome dans les actes de la vie quotidienne, en raison
d’une position passive-dépendante et d’une absence de proactivité. Elle
n’a toutefois pas développé sa position, ni fait état d’un diagnostic
différentiel de cette autonomie réduite apparue au décours du trouble
psychiatrique, alors qu’une autonomie réduite dans la vie quotidienne
peut être le signe de ressources limitées et pouvant faire partie de la
dépression.

- 26 -
En définitive, l’expertise de la Dre J.________ manque de vision
d’ensemble et peine à expliquer l’évolution de la capacité de travail,
respectivement l’amélioration, constatée en 2021.
7. Le recourant s’est encore prévalu du fait qu’il présentait des
tremblements incapacitants depuis 2020. A l’appui de son allégation, le
recourant a produit un rapport du 3 avril 2023 du Dr Q.________ qui posait
le diagnostic de tremblement de posture et d’action bilatéral prédominant
du côté droit, évoluant depuis 2020, évoquant un tremblement essentiel.
Le Dr Q.________ a confirmé ce diagnostic dans son rapport du 2 octobre
2023, transmis à la Cour des assurances sociales le 21 décembre 2023,
ainsi que dans son rapport du 11 mars 2024 transmis par le recourant.
Dans ce dernier rapport, il a indiqué que le recourant était toujours
extrêmement gêné par le tremblement de posture et d’action, estimant
que les difficultés étaient telles que son autonomie était compromise les
2/3 du temps. Le Dr Q.________ a indiqué qu’il y avait une impossibilité à
boire avec la main droite dans un verre et une spirale d’Archimède qui
était tremblée des deux côtés. Les Drs B.________ et Z.________ ont, dans
leur rapport du 23 mai 2024, posé le diagnostic de tremblement essentiel
« Plus » avec tremblement de repos. Ils ont indiqué que le tremblement
était apparu en 2020 après que le recourant se soit fait licencier et qu’il
était invalidant pour ce dernier. Ainsi, et contrairement à ce qu’a soutenu
le SMR dans ses avis des 14 septembre 2023, 25 janvier, 8 avril et 6 juin
2024, la question du caractère incapacitant des tremblements pouvait
déjà se poser avant la réalisation de l’expertise en 2022. En outre, il existe
un doute suffisant quant à l’impact de ces éléments sur la capacité de
travail. Il conviendra ainsi de mettre en œuvre un examen sur le plan
neurologique.
On ajouter encore que la Dre H.________ a, dans son rapport du
21 février 2023, indiqué que le recourant connaissait un ralentissement
psychomoteur, ce qu’elle avait déjà indiqué dans son rapport du 26 mai
2021, tout comme la Dre A.________ dans son rapport du 30 mars 2021

- 27 -
(pp. 9 et 13). Il y aura ainsi également lieu de prévoir un complément au
plan neuropsychologique.
8. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les
renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir
d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du
19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait
déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes
sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de
l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai
2007 consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-
Kommentar, 2e éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit
procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une
question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).

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d) En l’espèce, il ne pouvait échapper à l’intimé que le volet
psychiatrique du rapport d’expertise du le Centre X.________ était
insuffisant – compte tenu de ses graves lacunes et défauts – pour statuer
sur le droit aux prestations du recourant, de sorte que ce document ne
pouvait se voir accorder une valeur probante. La Cour de céans estimant
que l’intimé a failli à son obligation d’élucider les faits à satisfaction, il
s’agit dès lors de lui renvoyer la cause pour complément d’instruction.
Après actualisation des pièces médicales, il lui appartiendra de solliciter
une nouvelle expertise psychiatrique du recourant, avec des volets
neuropsychologique et neurologique.
9. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
litigieuse annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les porter à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c) Le recourant obtient gain de cause avec l’assistance d’un
mandataire qualifié et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient
d’arrêter cette indemnité à 2’500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11
TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de l'intimé.

- 29 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 14 avril 2023 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour instruction complémentaire dans le sens
des considérants.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera au recourant une indemnité de 2’500 fr. (deux mille
cinq cents francs), à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 30 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Marine Girardin (pour W.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :