vd_gerichte · AP22.022757 · 2023-02-17 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
121
AP22.022757-JSE
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 17 février 2023
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mmes Fonjallaz et Courbat, juges
Greffier : M. Valentino
*****
Art. 86 al. 1 CP
Statuant sur le recours interjeté le 13 février 2023 par
J.________ contre l’ordonnance rendue le 2 février 2023 par la Juge
d’application des peines dans la cause n° AP22.022757-JSE, la Chambre
des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Ressortissant albanais, J.________, célibataire, est né le [...]
1995 à Ibbenbüren, en Allemagne. Il est actuellement détenu à
l’Etablissement fermé La Brenaz, à Puplinge (GE), où il exécute les peines
privatives de liberté suivantes :
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- 50 jours, en conversion d’une peine pécuniaire demeurée
impayée, sous déduction de 1 jour de détention avant jugement, ainsi que
5 jours en conversion d’une amende impayée, pour vol d’importance
mineure, infraction à la Loi fédérale sur les armes et infraction et
contravention à la Loi fédérale sur les stupéfiants (LStup), selon
ordonnance pénale du Ministère public cantonal Strada du 12 février 2018
;
- 40 jours, en conversion d’une peine pécuniaire demeurée
impayée, ainsi que 2 jours en conversion d’une amende impayée, pour
conduite sans autorisation, selon ordonnance pénale du Ministère public
du canton de Fribourg du 5 mars 2019 ;
- 3 ans et 6 mois, ainsi que 25 jours en conversion d’une peine
pécuniaire demeurée partiellement impayée et 8 jours en conversion
d’une amende impayée, pour lésions corporelles simples, voies de fait,
calomnie, injure, menaces, contrainte, contrainte sexuelle, viol,
dénonciation calomnieuse, violation simple des règles de la circulation
routière (LCR), conduite en état d’ébriété simple, conduite d’un véhicule
en état défectueux, vol d’usage, conduite sans autorisation, usage abusif
de permis et de plaques, infraction et contravention à la LStup, selon
jugement du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne du
30 septembre 2019 confirmé par arrêt de la Cour d’appel pénale du
Tribunal cantonal du 10 juin 2020, l’autorité de jugement ayant en outre
ordonné l’expulsion judiciaire du territoire suisse du prénommé pour une
durée de 5 ans ; cette condamnation sanctionne notamment un
comportement particulièrement odieux que J.________ a eu envers son ex-
compagne entre septembre 2016 et janvier 2018 ayant consisté à la
frapper, la menacer, l’injurier, la calomnier, ainsi qu’à la contraindre à une
relation sexuelle non protégée et à subir une sodomie ;
- 1 jour, en conversion d’une amende impayée, prononcé par
la Commission de police de Lausanne le 12 janvier 2021 ;
- 18 mois, sous déduction de 70 jours de détention avant
jugement et 14 jours en compensation du tort moral subi pour sa
détention dans des conditions illicites, ainsi que 6 jours en compensation
d’une amende impayée, pour complicité de brigandage, infraction et
contravention à la LStup, selon jugement rendu par le Tribunal

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correctionnel de l’arrondissement de Lausanne le 4 février 2021, lequel a
en outre prononcé l’expulsion judiciaire du territoire suisse de l’intéressé
pour une durée de 5 ans.
J.________ a débuté l’exécution de ses peines le 1er octobre
2019, d’abord à la prison du Bois-Mermet, à Lausanne, puis à la prison de
la Tuilière, à Lonay, à compter du 9 décembre suivant, ensuite aux
Etablissements de la plaine de l’Orbe (EPO) dès le 9 novembre 2020 et
enfin à la prison de la Croisée, à Orbe, à compter du 3 décembre 2021,
avant d’être transféré à l’Etablissement fermé La Brenaz, à Puplinge, le 9
décembre 2021. Il a atteint les deux tiers de ses peines le 6 février 2023,
le terme de celles-ci étant fixé au 22 novembre 2024.
b) Hormis les condamnations précitées, l’extrait du casier
judiciaire suisse de J.________ en mentionne quatre autres, entre 2013 et
2017, essentiellement pour lésions corporelles simples, vol et infractions à
la LCR.
c) J.________ a été soumis à une évaluation criminologique dont
le rapport a été rendu le 17 février 2021. Il ressort de ce document que le
prénommé, qui était incarcéré aux EPO, maintenait un positionnement
similaire à celui qu’il avait présenté lors de sa condamnation de 2019, à
savoir qu’il minimisait toujours la gravité des actes perpétrés à l’encontre
de son ex-compagne ; il semblait limité dans sa capacité d’accéder au
registre émotionnel de tiers, s’attribuant en partie le statut de victime. Les
criminologues ont soutenu que l’intéressé appartenait à une catégorie
d’individus pour laquelle les niveaux de risques de récidive générale et
violente (y compris la violence conjugale) pouvaient être qualifiés d’élevés
et qu’il apparaissait présenter, concernant les facteurs spécifiques liés à la
récidive sexuelle, un niveau de risques se situant au-dessus de la
moyenne comparativement à l’ensemble des auteurs d’infractions à
caractère sexuel ayant eu affaire à la justice. Ces niveaux de risques
impliquaient un besoin d’intervention élevé et soutenu et s’expliquaient
notamment par ses antécédents, sa consommation excessive de produits
psychoactifs, ses difficultés à trouver des solutions adéquates à ses

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problèmes, sa dynamique de couple coercitive, ses fréquentations mais
aussi l’absence de formation. Le niveau des facteurs de protection pouvait
quant à lui être apprécié comme étant moyen et s’expliquait
principalement par la présence du cadre contenant de l’incarcération. Le
fait d’entretenir des relations interpersonnelles positives et des liens
communautaires étroits – comme ceux qu’il entretenait avec sa mère et
ses sœurs – étaient susceptibles d’atténuer les risques d’adoption de
comportement antisociaux, étant toutefois relevé qu’en cas de renvoi en
Albanie, ces liens pouvaient être distendus, à plus forte raison qu’il était
susceptible d’être hébergé par son père ayant fait à plusieurs reprises de
la prison. Finalement, J.________ présentait un niveau de risque de fuite
qualifié de moyen. Les évaluateurs ont dégagé deux axes de travaux
principaux, à savoir tout d’abord une réflexion du précité sur son mode de
fonctionnement s’agissant de sa tendance à l’impulsivité, son rapport aux
lois et aux règles, aux consommations de substances psychoactives et aux
femmes. Le second axe de travail tendait à la préparation de sa
réinsertion socio-professionnelle dans son futur pays d’habitation. A ce
titre, les criminologues ont relevé la pertinence pour J.________ de se
renseigner notamment sur les possibilités d’entreprendre une formation
au sein des EPO, afin de pouvoir trouver plus facilement un emploi dès sa
sortie.
d) Un plan d’exécution de la sanction (PES) simplifié a été
établi en mars 2021 et avalisé par l’Office d’exécution des peines (ci-
après : OEP) le 20 avril suivant. Ce document retenait notamment que
J.________ était un délinquant polymorphe inscrit de manière durable dans
un parcours délictuel avec une aggravation des infractions commises, qu’il
ne reconnaissait que partiellement les faits retenus à son encontre – qu’il
justifiait par ses consommations excessives d’alcool et de produits
stupéfiants –, qu’il ne détenait aucun diplôme et n’avait exprimé aucun
intérêt pour entreprendre une formation en détention et qu’il ne
bénéficiait d’aucun suivi psychothérapeutique volontaire. Cela étant, les
intervenants ont mentionné qu’il remboursait ses frais de justice à hauteur
de 20 fr. par mois depuis le mois de janvier 2021, qu’il recevait
régulièrement des visites de sa mère et de ses sœurs, qu’il était conscient

- 5 -
de son expulsion judiciaire et ne comptait pas s’opposer à un retour en
Albanie, alors même qu’il n’y disposait d’aucune attache socio-familiale,
outre une grand-mère chez qui il avait la possibilité de loger. Au vu de ces
éléments qui précèdent, seul un maintien en secteur fermé était envisagé,
J.________ ayant été en outre encouragé à débuter un suivi volontaire
auprès du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaires (SMPP) et à
débuter le remboursement de ses indemnités-victimes.
e) Dans son courriel du 7 octobre 2022, le Service de la
population (SPOP) a indiqué qu’au vu de l’expulsion judiciaire prononcée à
l’encontre du condamné pour une durée de cinq ans, il était attendu de lui
qu’il quitte le territoire suisse à sa sortie de prison, précisant à ce titre
qu’il avait été reconnu par les autorités albanaises et qu’un laissez-passer
pourrait être obtenu. Son renvoi s’organiserait dès lors à destination de
Tirana, en Albanie.
f) J.________ a été sanctionné disciplinairement à deux reprises
lors de son séjour à la prison de la Croisée, soit le 13 janvier 2020 pour
avoir été testé positif au THC et le 20 juin 2020 pour avoir parlé fort avec
une codétenue à la fenêtre au milieu de la nuit. Entre le 21 janvier et le 1er
décembre 2021, il a écopé de dix-huit sanctions lors de son incarcération
aux EPO, souvent en relation avec sa consommation de cannabis, mais
aussi pour inobservation des règlements et directives (refus du port du
masque sanitaire, retard au contrôle des cellules, propos inappropriés à
l’égard du personnel en particulier) et, à deux reprises, pour des faits de
violence à l’égard de codétenus. Au vu de ce qui précède, l’OEP a, par
décision du 2 décembre 2021, ordonné le transfert de J.________ à
l’Etablissement fermé La Brenaz, dès le 9 décembre suivant.
g) Dans son rapport du 24 octobre 2022, la direction de
l’Etablissement fermé La Brenaz a formulé un préavis favorable à la
libération conditionnelle de J.________, indiquant que celui-ci faisait preuve
d’un comportement général satisfaisant, malgré deux sanctions
disciplinaires prononcées à son encontre le 26 septembre 2022 pour avoir
détruit une cabine téléphonique et le 11 octobre 2022 pour consommation

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de cannabis. L’établissement carcéral a notamment souligné que le
prénommé remboursait ses frais de justice et ses indemnités-victimes et
qu’il recevait régulièrement la visite de ses sœurs et sa mère.
B. a) L’OEP a saisi le Juge d’application des peines, le 6 décembre
2022, d’une proposition de refus de la libération conditionnelle à J.________,
se distançant ainsi de l’avis exprimé par la prison. L’autorité d’exécution a
notamment mis en évidence les antécédents judiciaires du prénommé
pour des faits de violence, les nombreuses sanctions disciplinaires dont il
avait écopé en détention et qui avaient conduit à un transfert de lieu de
détention, tout comme l’absence de réelle remise en question dans la
mesure où le prénommé avait refusé tout investissement dans un suivi,
malgré les préconisations des criminologues, les risques de récidive élevés
qu’il présentait et le fait qu’il ne pouvait se prévaloir d’aucun projet
concret pour sa libération, hormis celui de retourner dans son pays
d’origine. En définitive, l’OEP a considéré qu’aucun pronostic favorable ne
pouvait être posé en l’état et a invité J.________ à entreprendre un travail
et une réflexion sur son impulsivité ainsi que sur son rapport à la sexualité
et aux relations.
b) Le 11 janvier 2023, la Juge d’application des peines a, sur
requête de la défense, procédé à l’audition en qualité de témoin de la
sœur de J.________, soit [...]. Cette dernière a en substance exposé qu’elle
entretenait – avec sa mère et sa sœur – des rapports étroits avec son
frère, précisant que celui-ci avait changé en ce sens qu’il était désormais
plus enclin à dialoguer et qu’il était pour le surplus très optimiste quant à
son avenir. A cet égard, elle a mentionné que l’intéressé logerait dans la
maison familiale en Albanie, où vivait également leur grand-mère et une
tante, et qu’il détenait une promesse d’embauche pour débuter un travail
dans une entreprise de production agricole dès sa sortie de prison,
soutenant au demeurant qu’elle-même, sa mère et sa sœur seraient
toujours disposées à aider le condamné, y compris financièrement.
c) J.________ a été entendu à la suite du témoignage de sa
sœur, assisté de son défenseur de choix. Il a d’abord expliqué que sa

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détention au sein de la prison du Bois-Mermet et de la Tuilière s’était bien
passée mais qu’une fois transféré aux EPO, il n’avait pas fréquenté les
bonnes personnes et avait commis des erreurs qu’il regrettait. Par rapport
à ses condamnations, il a déclaré ce qui suit : « Dans le passé j’ai commis
des erreurs et j’ai été jugé coupable. J’assume ma peine et maintenant j’ai
changé et grandi depuis 40 mois […] Je regrette mes actes. Je suis désolé et j’ai
fait des mauvais choix et des erreurs. J’ai ma vérité si vous parlez du viol. Pour
vous répondre, j’ai eu des relations par le passé et j’ai toujours respecté les
femmes. Je n’ai jamais eu de problèmes avec elles. Vous m’indiquez que ce qui
s’est passé avec Madame [...] ne relève pas du respect des femmes. Par le passé,
j’ai commis des erreurs comme je vous l’ai dit. A cette époque, je buvais de
l’alcool et j’ai également eu des problèmes avec ma famille, comme ma sœur
vous l’a dit avant ». Il a ensuite affirmé qu’il avait été dépendant à l’alcool
et à la cocaïne à une époque, reconnaissant du reste qu’il pouvait
démarrer « au quart de tour » mais qu’il savait désormais prendre du recul
pour trouver des solutions. Confronté à l’évaluation criminologique du 17
février 2021, il s’est exprimé ainsi : « […] Je suis parfaitement conscient que
s’il n’y a pas de consentement, il n’y a pas de relation. Cela a toujours été
comme ça. Pour vous répondre, je suis totalement conscient que les violences
physiques et psychologiques qui m’ont été attribuées sont des choses qui ne se
font pas. Vous me demandez pourquoi j’avais ce contrôle sur Madame [...].
Franchement je ne sais pas. Il y avait l’effet de la drogue. C’était réciproque entre
nous, on se contrôlait mutuellement nos téléphones. C’était bête, une erreur, ça
ne se reproduira plus jamais. J’ai honte de tout ça ». Il a ensuite affirmé ne pas
avoir été au courant que les criminologues recommandaient un suivi
thérapeutique – bien qu’il ait eu connaissance de l’évaluation en question
– et n’avoir jamais vu un psychologue ou un psychiatre en prison.
Questionné sur ses projets d’avenir, il a expliqué qu’il souhaitait
recommencer une nouvelle vie en Albanie, où il avait désormais un travail,
acceptant dès lors de collaborer à son expulsion. Enfin, confronté à la
proposition négative de l’OEP, le condamné s’est exprimé ainsi : « Je pense
qu’ils n’étaient pas au courant de toutes les démarches que j’avais entreprises
pour mon avenir […] ».
J.________ a produit une copie de son passeport albanais
valable jusqu’en 2026, ainsi qu’une « déclaration notariée » établie le 16

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décembre 2022, en langue albanaise, avec sa traduction libre en français,
dont il ressort qu’il s’agit une promesse d’embauche du prénommmé
comme « employé permanent » par la société [...], active dans la
fabrication d’huile d’olive.
d) Dans son préavis du 19 janvier 2023, le Ministère public a
relevé, à l’instar de l’OEP, que rien ne permettait d’établir que J.________
avait opéré une réelle remise en question, qu’il avait été sanctionné de
nombreuses fois avant son transfert à La Brenaz, que le risque de récidive
était élevé et qu’il était nécessaire que l’intéressé entreprenne une
réflexion sur son mode de fonctionnement et sur son rapport à la
sexualité, ce qu’il n’avait pas encore fait. Cependant, au vu de sa
promesse d’embauche en Albanie produite à l’audience du 11 janvier 2023
et de son positionnement favorable à l’expulsion judicaire, le Ministère
public a exposé qu’il ne s’opposerait pas à la libération conditionnelle de
l’intéressé, pour autant qu’il puisse être expulsé en Albanie avec son
entière collaboration.
e) Dans ses déterminations du 30 janvier 2023, la défense a
conclu à la libération conditionnelle de son client dès lors qu’hormis des
sanctions disciplinaires pour des infractions mineures en lien avec la
consommation de produits prohibés notamment, J.________ avait fait
preuve d’un comportement généralement satisfaisant et qualifié de bon
au travail. Par ailleurs, l’avocat a soutenu que le condamné avait des
projets de vie dans son pays d’origine, à savoir qu’il détenait une place de
travail et une prise en charge en Albanie, et qu’il était ainsi à même
d’éviter tout contact avec son père, lequel pouvait présenter, selon les
éléments au dossier, une influence négative sur son client. Enfin, la
défense a soulevé que J.________ souhaitait collaborer à son départ de
Suisse et détenait un titre de voyage valable. A l’appui de ses
déterminations, elle a produit deux attestations de travail datées du 16
janvier 2023 de l’Etablissement fermé La Brenaz.

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f) Par ordonnance du 2 février 2023, la Juge d’application des
peines a refusé la libération conditionnelle à J.________ (I) et a laissé les
frais à la charge de l’Etat (II).
La juge a relevé tout d’abord que J.________ avait commencé
son parcours criminel alors qu’il était encore mineur, puis qu’il avait écopé
de huit condamnations entre 2013 et 2021 et que lors du jugement 2019,
dix-huit chefs d’accusation avait été retenus, dont certains très graves, en
l’occurrence le viol et la contrainte sexuelle. Elle a indiqué que si, lors de
son audition, le prénommé avait formulé des regrets, il avait néanmoins
sans hésitation indiqué avoir « toujours respecté les femmes » et ne
jamais avoir eu « de problèmes avec elles », soutenant « sa vérité »
s’agissant des infractions sexuelles commises au préjudice de son ex-
compagne, à qui il attribuait une part de responsabilité. L’intéressé n’avait
eu de cesse de se dédouaner de sa responsabilité en justifiant ses actes, y
compris ceux ayant conduit aux sanctions disciplinaires prononcées à son
encontre, par ses mauvaises fréquentations ou sa consommation d’alcool
et de cocaïne. La juge a également rappelé que J.________ présentait, selon
les criminologues, des risques de récidive générale et violente élevés,
ainsi qu’un risque de récidive sexuelle supérieure à la moyenne, et qu’il
avait été encouragé à débuter un suivi volontaire auprès du SMPP, ce qu’il
n’avait pas fait. De même, l’intéressé n’avait pas jugé utile de profiter de
sa longue détention pour entreprendre une formation, alors qu’il ne
détenait aucun diplôme.
La juge a retenu qu’on pouvait relever en faveur du condamné
qu’il avait commencé à rembourser ses frais de justice et plus récemment
ses indemnités-victimes, qu’il maintenait des liens étroits avec sa mère et
sœur et qu’il avait décidé de collaborer à son expulsion. Toutefois, à
l’instar de l’autorité d’exécution, elle a estimé que les projets d’avenir
concrets de J.________ ne permettaient pas d’occulter ses nombreux
antécédents pour des faits graves, le risque de récidive élevé, son manque
d’empathie pour les victimes et son refus d’entreprendre un suivi
thérapeutique volontaire. Vu l’importance du bien juridique à protéger, un
pronostic favorable ne pouvait être posé et le prénommé était vivement

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encouragé, pour le prochain réexamen, à entreprendre un suivi
psychothérapeutique.
C. Par acte du 13 février 2023, J.________, par son défenseur, a
recouru auprès de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
contre l’ordonnance du 2 février 2023, en concluant, sous suite de frais et
dépens, principalement à sa réforme en ce sens que la libération
conditionnelle lui est accordée et subsidiairement à son annulation et au
renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision
dans le sens des considérants de l’arrêt à intervenir.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 L’art. 26 al. 1 let. a LEP (loi vaudoise sur l’exécution des
condamnations pénales du 4 juillet 2006 ; BLV 340.01) dispose que, sous
réserve des compétences que le droit fédéral attribue expressément au
juge qui connaît de la commission d'une nouvelle infraction, le juge
d'application des peines prend toutes les décisions relatives à la libération
conditionnelle et statue dès lors notamment sur l’octroi ou le refus de la
libération conditionnelle. Lorsque la durée de la peine privative de liberté
prononcée à l’encontre du condamné est égale ou supérieure à six ans, le
juge d’application des peines statue en collège, le collège étant formé de
trois juges d’application des peines (al. 2).
En vertu de l’art. 38 al. 1 LEP, les décisions rendues par le juge
d'application des peines et par le collège des juges d'application des
peines peuvent faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal cantonal. La
procédure est régie par les dispositions prévues aux art. 393 ss CPP
relatives au recours, par renvoi de l’art. 38 al. 2 LEP.

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Le recours doit ainsi être adressé par écrit, dans un délai de
dix jours dès la notification de la décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP),
à l’autorité de recours (art. 396 al. 1 CPP) qui est, dans le canton de Vaud,
la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, déposé en temps utile et auprès de l’autorité
compétente, par le condamné qui a qualité pour recourir (cf. art. 382 al. 1
CPP), le recours de J.________ est recevable.
2.
2.1 Le recourant expose que son pronostic n’est pas défavorable.
Il invoque à cet égard une violation de 86 al. 1 CP. Il soutient que la nature
des délits commis n’a pas à être prise en compte. Ensuite, il explique que
le risque de récidive n’existe plus. Ce risque était associé à une
dynamique de couple coercitive et problématique dans son passé. Or, il
n’a pas maintenu de liens avec ses anciennes fréquentations et sera pris
en charge par sa famille à son retour dans son pays d’origine. Une place
de travail lui est en outre garantie, ce qui va également l‘aider à stabiliser
sa vie. S’agissant ensuite de sa consommation de cannabis, il fait valoir
qu’il a fait l’objet d’un seul contrôle durant ses derniers mois qui s’est
avéré positif, et que cela peut faire l’objet d’une règle de conduite lui
interdisant de consommer de la drogue. Au sujet de son manque
d’empathie pour les victimes mis en évidence par le premier juge, il
indique qu’il a exprimé ses regrets devant ce dernier et qu’il a commencé
à payer des indemnités aux victimes. S’agissant de son refus
d’entreprendre un suivi thérapeutique, il soutient qu’il s’agissait selon
d’une recommandation qui n’a jamais été ordonnée et qu’un tel suivi peut
d’ailleurs également faire l’objet d’une règle de conduite. Enfin, il relève
que le Ministère public et la direction de la prison préavisent
favorablement à sa libération et qu’il entend collaborer à son renvoi dans
son pays d’origine.

- 12 -
2.2 Aux termes de l'art. 86 al. 1 CP, l'autorité compétente libère
conditionnellement le détenu qui a subi les deux tiers de sa peine, mais au
moins trois mois de détention, si son comportement durant l'exécution de
la peine ne s'y oppose pas et s'il n'y a pas lieu de craindre qu'il ne
commette de nouveaux crimes ou de nouveaux délits.
La libération conditionnelle constitue la dernière étape de
l'exécution de la sanction pénale. Elle est la règle et son refus l'exception.
Il n'est plus nécessaire, pour l'octroi de la libération conditionnelle, qu'un
pronostic favorable puisse être posé. Il suffit que le pronostic ne soit pas
défavorable (ATF 133 IV 201 consid. 2.2). Le pronostic à émettre doit être
posé sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les
antécédents de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général
et dans le cadre des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, le
degré de son éventuel amendement ainsi que les conditions dans
lesquelles il est à prévoir qu'il vivra (ATF 133 IV 201 précité consid. 2.2 et
2.3 ; TF 6B_420/2022 du 6 juillet 2022 consid. 2.1 ; TF 6B_525/2021 du 25
octobre 2021 consid. 2.1). La nature des délits commis par l'intéressé
n'est, en tant que telle, pas à prendre en compte, en ce sens que la
libération conditionnelle ne doit pas être exclue ou rendue plus difficile
pour certains types d'infractions. Toutefois, les circonstances dans
lesquelles l'auteur a encouru la sanction pénale sont également
pertinentes dans la mesure où elles sont révélatrices de sa personnalité et
donnent ainsi certaines indications sur son comportement probable en
liberté. En outre, si la libération conditionnelle n'est pas subordonnée à
une reconnaissance des actes ou de l'illicéité des actes ayant conduit à la
condamnation, il s'agit toutefois d'un indice qui peut permettre de poser
un pronostic sur le comportement futur du condamné en liberté (ATF 124
IV 193 consid. 5b/ee, JdT 2000 IV 162 ; TF 6B_259/2014 du 5 juin 2014
consid. 2.5). Au demeurant, pour déterminer si l'on peut courir le risque de
récidive, inhérent à toute libération qu'elle soit conditionnelle ou définitive,
il faut non seulement prendre en considération le degré de probabilité
qu'une nouvelle infraction soit commise mais également l'importance du
bien qui serait alors menacé. Ainsi, le risque de récidive que l'on peut
admettre est moindre si l'auteur s'en est pris à la vie ou à l'intégrité

- 13 -
corporelle de ses victimes que s'il a commis par exemple des infractions
contre le patrimoine (ATF 133 IV 201 précité consid. 2.3 ; ATF 125 IV 113
consid. 2a ; TF 6B_420/2022 précité ; TF 6B_525/2021 précité).
Le Tribunal fédéral exige de procéder à un pronostic
différentiel. Il s'agit d'examiner la dangerosité de l'auteur et si celle-ci
diminuera, demeurera inchangée ou augmentera en cas d'exécution
complète de la peine. Afin de procéder à un tel pronostic, il sied de
comparer les avantages et les désavantages de l'exécution de la peine
avec la libération conditionnelle (ATF 124 IV 193 précité consid. 4a et
consid. 5b/bb ; TF 6B_525/2021 précité et les arrêts cités ; TF 6B_387/2021
du 13 août 2021 consid. 4.1). S'il ne faut pas s'attendre à ce que le
pronostic s'améliore de manière significative d'ici au terme de l'exécution
de la peine, la priorité peut être accordée à l'intérêt de la sécurité
publique au vu de la probabilité de la commission de nouvelles infractions
et de l'importance des biens juridiques menacés (TF 6B_420/2022 précité ;
TF 6B_525/2021 précité ; TF 6B_387/2021 précité). Il y a également lieu de
rechercher si la libération conditionnelle, éventuellement assortie d'une
assistance de probation et de règles de conduite, ne favoriserait pas
mieux la resocialisation de l'auteur que l'exécution complète de la peine
(ATF 124 IV 193 précité consid. 4d/aa et bb ; TF 6B_420/2022 précité ;
TF 6B_525/2021 précité). Il faut pour cela que la libération conditionnelle
offre des avantages permettant de trouver une solution durable au
problème, ou de désamorcer celui-ci, que l’exécution complète de la peine
n’offrirait pas, et dont on se priverait en y procédant (ATF 124 IV 193
précité consid. 4d/bb in initio).
2.3
2.3.1 En l’espèce, le recourant a exécuté les deux tiers de ses
peines le 6 février 2023. La première des trois conditions cumulatives
posées par l’art. 86 al. 1 CP est ainsi remplie.
L’intéressé a, sur l’ensemble de son parcours carcéral, fait
l’objet de nombreuses sanctions disciplinaires, soit à deux reprises lors de
son séjour à la prison de la Croisée, en janvier et juin 2020, puis pas moins

- 14 -
de dix-huit fois en 2021 alors qu’il était aux EPO, notamment pour des
faits de violence à l’égard de codétenus, J.________ ayant même été
impliqué dans une action collective violente menée contre un autre
détenu, ce qui a conduit à son transfert à l’Etablissement fermé La Brenaz
en décembre 2021 (P. 3/10), où il a encore été sanctionné deux fois, le 26
septembre 2022 pour avoir détruit une cabine téléphonique et le 11
octobre 2022 pour consommation de cannabis. Dans ces conditions,
même si le rapport de la direction de La Brenaz du 24 octobre 2022 fait
état d’un « bon comportement général » au sein de son établissement (P.
3/14), l’appréciation du premier juge selon laquelle le comportement de
J.________ en détention ne s’oppose pas à l’octroi de la libération
conditionnelle doit sérieusement être mitigée. Cette question peut
toutefois rester indécise, au vu du pronostic négatif qui sera posé
(cf. infra consid. 2.3.2).
2.3.2 La question déterminante est celle de savoir s’il y a lieu de
craindre que le recourant commette de nouvelles infractions en tenant
compte de l’importance des biens juridiques menacés.
Contrairement à ce que prétend le recourant, les antécédents
constituent un des éléments que le Juge d’application des peines prend en
considération dans le cadre de l’examen du pronostic à poser (cf. consid.
2.2 supra). Or, en l’occurrence, l’intéressé – qui n’est âgé que de 27 ans –
est un délinquant d’habitude qui a débuté son parcours délictuel alors qu’il
était encore mineur et qui a écopé de huit condamnations entre 2013 et
2021, dont plusieurs pour des faits de violence.
Ensuite, le risque de récidive élevé retenu par le premier juge
n’est pas seulement associé à une « dynamique de couple coercitive et
problématique dans son passé », à une « association à des pairs
négatifs », à la difficulté à trouver un emploi et à sa consommation de
cannabis, comme le prétend le recourant. En effet, il ressort de
l’évaluation criminologique du 17 février 2021 – qui n’est pas remise en
question – que J.________ présente un risque de récidive générale et
violente (y compris la violence conjugale) élevé et, concernant les facteurs

- 15 -
spécifiques liés à la récidive sexuelle, un niveau de risques se situant au-
dessus de la moyenne comparativement à l’ensemble des auteurs
d’infractions à caractère sexuel ayant eu affaire à la justice. A cela
s’ajoute que le prénommé ne détient aucun diplôme et n’a exprimé aucun
intérêt pour entreprendre une formation en détention, alors que, selon les
criminologues, l’absence de formation constitue l’un des facteurs
expliquant les niveaux de risques retenus. En outre, on relèvera qu’à
peine sorti de détention provisoire dans le cadre d’une des enquêtes ayant
conduit à sa condamnation en 2021, il avait saccagé l’appartement
familial (P. 3/4 p. 23), ce qui dénote une tendance à l’impulsivité, comme
retenu également par les criminologues dans leur rapport précité.
D’ailleurs, comme indiqué ci-avant, certains faits pour lesquels l’intéressé
a été sanctionné en prison concernent spécifiquement des actes de
violence à l’égard de codétenus, l’intéressé ayant encore récemment
détruit une cabine téléphonique.
Ensuite, comme relevé à juste titre dans le PES, la gravité des
infractions commises est allée crescendo, puisqu’après des
condamnations essentiellement pour des lésions corporelles simples, vol
et infractions à la LCR entre 2013 et 2017, il s’en est pris à l’intégrité
physique et sexuelle de sa compagne de l’époque, envers laquelle il a eu
un comportement particulièrement odieux, lui ligotant les mains et les
pieds avec des câbles électriques, puis lui mettant un couteau sous la
gorge et l’aspergeant d’eau froide, avant de la violer (P. 3/4 p. 12).
Quelques mois plus tard, soit en juillet 2018, il a commis un brigandage –
qualifié également d’odieux (P. 3/5, p. 13) – pendant la nuit au préjudice
d’une personne âgée de 75 ans.
A cela s’ajoute, comme le font valoir tant l’OEP que le
Ministère public, l’absence de réelle remise en question de J.________, qui
ne reconnaît que partiellement les faits retenus contre lui. Celui-ci a certes
exprimé des regrets lors de son audition du 11 janvier 2023, mais a
toutefois persisté à minimiser la gravité des actes perpétrés à l’encontre
de son ex-compagne, allant jusqu’à dire, à cette occasion, qu’il a
« toujours respecté les femmes » et qu’il n’a jamais eu « de problèmes

- 16 -
avec elles », et soutenant « sa vérité » s’agissant des infractions sexuelles
commises (P. 11, lignes 96 à 98 ; cf. ég. P. 3/4 p. 23 [jugement de la CAPE
du 10 juin 2020] dont il ressort que le condamné niait la contrainte
sexuelle et le viol commis à l’encontre de son ex-compagne et qu’il
considérait qu’il ne l’avait que « un peu brutalisée »). L’intéressé n’a cessé
de tenter de justifier ses actes, y compris ceux ayant conduit aux
sanctions disciplinaires prononcées à son encontre, par ses mauvaises
fréquentations ou sa consommation d’alcool et de cocaïne (P. 11, lignes 77
ss). Hormis les déclarations de sa sœur (P. 11, lignes 23 ss), qui doivent
être considérées avec circonspection au vu du lien de parenté étroit, on ne
dispose d’aucun indice concret susceptible de donner à penser qu’il se
serait réellement amendé, et le fait d’avoir été encore récemment
sanctionné disciplinairement à deux reprises au cours de l’exécution de sa
peine ne saurait être un argument en sa faveur.
Quant au refus du recourant de suivre une thérapie, s’il est
vrai qu’une mesure au sens des art. 59 ss CP n’a pas été ordonnée à cet
égard, l’intéressé a toutefois été encouragé à débuter un suivi volontaire
auprès du SMPP, comme cela ressort du PES établi en mars 2021 et
avalisé par l’OEP le 20 avril suivant (P. 3/9, p. 6 ; cf. ég. P. 3/8 [évaluation
criminologique], p. 5). C’est en vain qu’il a prétendu, lors de son audition
du 11 janvier 2023, qu’il ignorait que les criminologues avaient
recommandé un suivi thérapeutique (P. 11, lignes 148 ss), argument qu’il
n’invoque d’ailleurs plus dans son recours. Il se prévaut désormais de ce
qu’un suivi thérapeutique pourrait faire l’objet d’une règle de conduite,
mais en même temps relève qu’il n’a jamais entrepris de suivi parce que
ce n’était pas obligatoire, ce qui n’est pas cohérent. Il admet en réalité lui-
même que c’est uniquement s’il y est obligé qu’il se soumettra à une
thérapie ; or il ressort de son parcours qu’il n’a jamais jugé opportun
d’entreprendre un tel suivi, alors même qu’il avait été recommandé. Du
reste, on relèvera à cet égard que J.________ avait, dans le cadre de la
procédure d’appel contre le jugement de septembre 2019 ayant conduit à
sa condamnation de juin 2020, refusé de collaborer à une expertise
psychiatrique ordonnée par la Cour d’appel pénale (P. 3/4 pp. 3, 9 et 10).

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Enfin, le fait que le prénommé accepte de collaborer à son
expulsion à destination de l’Albanie, où il dispose d’un logement et d’une
« promesse d’embauche », ne suffit pas à contrebalancer l’ensemble des
éléments précités faisant sérieusement et concrètement craindre la
réitération d’infractions, étant précisé que ce risque ne se limite pas aux
infractions qui pourraient être commises sur sol suisse, mais concerne la
protection de la sécurité publique, sans considération de territoire (CREP
24 janvier 2023/50 ; CREP 1er mai 2017/287). On notera à cet égard que
les criminologues ont d’ailleurs eux-mêmes également indiqué qu’en cas
de retour de J.________ dans son pays, ses relations interpersonnelles
positives – comme celles qu’il entretient avec sa mère et ses sœurs – et
ses liens communautaires étroits, lesquels étaient susceptibles d’atténuer
les risques d’adoption de comportement antisociaux, pourraient être
« distendus et le contrôle social informel exercé par sa mère et ses sœurs
rompu » (P. 3/8 p. 4).
Dans ces circonstances, compte tenu de la gravité des actes
commis par J.________, de son absence de remise en question et de
réflexion, de son comportement transgressif et parfois même violent au
cours de son incarcération, marquée par une consommation de
stupéfiants, et de l’absence de projet concret hormis celui de partir en
Albanie, on ne saurait octroyer la libération conditionnelle au prénommé,
le pronostic quant à son comportement futur étant clairement
défavorable. Vu l’expulsion prononcée, une assistance de probation ou des
règles de conduite n’entrent pas en ligne de compte. Une libération
conditionnelle ne favoriserait donc pas mieux la resocialisation du
recourant que l’exécution de sa peine, du moins au stade actuel, la
priorité devant en outre être accordée à la sécurité publique en l’espèce.
3. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce du seul l’émolument d’arrêt, par 1'760 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif

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des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe
(art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 2 février 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'760 fr. (mille sept cent soixante francs),
sont mis à la charge de J.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Xavier de Haller, avocat (pour J.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Office d’exécution des peines (OEP/PPL/154264/VRI/CBE),
- Direction de l’Etablissement fermé La Brenaz,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.

- 19 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :