vd_gerichte · PE19.007507 · 2020-04-24 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
318
PE19.007507-XMA
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 24 avril 2020
__________________
Composition :M. PERROT, président
Mme Byrde, juge, et Mme Epard, juge suppléante
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Art. 14 al. 1 et 173 ch. 1 à 3 CP ; 32 LVPAE ; 42 al. 1 RLProMin ;
319 al. 1, 427 al. 2 et 432 al. 2 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 20 mars 2020 par
X.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 3 mars 2020 par
le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
no PE19.007507-XMA, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Au début de sa grossesse, X.________ a bénéficié d'un suivi
médical à l'Hôpital de Morges. Toutefois, dès lors qu'elle attendait des
jumeaux et qu'une malformation congénitale cardiaque était suspectée
chez l'un des bébés (outre une trisomie 21), le Service obstétrique de
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l'Hôpital de Morges l'a orientée vers le CHUV, estimant que le caractère de
la grossesse nécessitait le plateau technique offert par l'hôpital
universitaire. X.________ a ainsi été suivie en fin de grossesse au CHUV. A
deux semaines de l'accouchement, il a été conseillé à X.________ d'être
hospitalisée en raison des risques de mort in utero des jumeaux, mais
celle-ci a refusé, considérant que les contrôles ambulatoires et le passage
de la sage-femme étaient suffisants.
X.________ a exprimé à plusieurs reprises le souhait de ne pas
accoucher au CHUV, mais à l'Hôpital de Morges. Elle souhaitait un
accouchement le moins médicalisé possible et a peu apprécié que son
accouchement au CHUV soit programmé et provoqué en fonction de
l'agenda du médecin. Elle a décrit la salle d'accouchement du CHUV
comme une « salle de torture » et peu accueillante, contrairement à celle
de l'Hôpital de Morges. X.________ a été informée à plusieurs reprises par
le corps médical que son souhait d'accoucher à l'Hôpital de Morges n'était
médicalement pas compatible avec le caractère à très haut risque de sa
grossesse gémellaire, auquel s'ajoutait la suspicion de malformation
congénitale du cœur de l'un des bébés.
Le 20 décembre 2018, X.________ a accompagné son fils
D.________, né d'un premier lit le [...] 2012, à la garderie. De retour à
domicile, alors qu'elle était seule, elle aurait ressenti les premières
contractions. Elle aurait poussé cinq fois et a donné naissance, à 9h00, à
sa fille B.________. Elle a coupé le cordon ombilical, puis, constatant que le
travail ne continuait pas, a appelé son compagnon Z.________, qui habite à
proximité. Arrivé au domicile de X.________, Z.________ a alors appelé les
ambulanciers qui sont rapidement intervenus sur place. X.________ a refusé
de monter dans l'ambulance au motif qu'elle ne pouvait pas se mouvoir,
sentant la tête de l'enfant, et a ainsi mis au monde son fils C.________ à
domicile à 10h03.
X.________ et les nouveaux-nés ont été conduits au CHUV. La
mère présentait une hémorragie qui a dû être jugulée au bloc opératoire.
La suspicion de trisomie 21 chez B.________ a été confirmée et celle de

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malformation congénitale cardiaque écartée. B.________ présentait en
revanche une imperforation anale qui n'avait pas été détectée en
anténatal et qui a nécessité une intervention chirurgicale. En raison du
petit poids de naissance et d'une glycémie insuffisante de C.________, les
médecins ont indiqué à X.________ que son lait maternel devait être
complété par du lait artificiel, ce que celle-ci a refusé. Le nourrisson a alors
été laissé au sein de sa mère, mais, présentant une grave hypoglycémie, a
dû être hospitalisé en néonatologie pour la mise en place d'une perfusion
de glucose. Il est sorti de l'hôpital le 3 janvier 2019.
b) Faits reprochés à la Dresse G.________
A Lausanne, au CHUV, au service de néonatologie, le 8 janvier
2019, la Dresse G.________, médecin-assistante, a adressé à la Dresse
V.________, pédiatre, la lettre de sortie de l'enfant C.________, dont le
contenu était notamment le suivant :
« Refus de la mère d'être hospitalisée bien que les risques de mort
in utéro soient clairement explicités. Souhait de la maman de ne pas
accoucher au CHUV, maternité de Morges n'accepte pas
l'accouchement de la mère au vu des risques de malformation
cardiaque et suspicion de T21. AVB (réd. : accouchement par voie
basse) à domicile prémédité, pas d'appel de SF ou ambulance au
moment de l'accouchement. Secours appelé par le père à son
arrivée au domicile 20 minutes après la naissance de la jumelle (…).
C.________ a fait une hypoglycémie à 1h45 de vie. Après resucrage,
la glycémie remonte. Les compléments sont mis en place. Il
présente une deuxième hypoglycémie à H15. La mère est
fermement opposée à l'alimentation par lait artificiel, l'enfant est
donc mis au sein sans correction de l'hypoglycémie. C.________ est
donc hospitalisé en néonatologie pour mise en place d'une perfusion
de glucose (…).
En raison du contexte de l'accouchement, avec une maman ayant
pris la décision d'accoucher à domicile seule malgré de nombreux
avertissements et contre-indications clairement explicités, nous
décidons avec le Dr R.________ de signaler la situation au SPJ,

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annonce faite aux parents le 28.12 (…). Durant l'hospitalisation nous
observons une maman adéquate dans les soins de base de son
enfant, un papa également présent et adéquat ».
X.________, qui conteste avoir prémédité son accouchement à
domicile et estime que cette allégation porte atteinte à sa considération, a
déposé plainte le 12 avril 2019.
c) Faits reprochés au Dr R.________ et S.________
A Lausanne, au CHUV, département femme-mère-enfant, le 10
janvier 2019, le Dr R.________, responsable du CAN-Team (Child Abuse and
Neglect Team), et S.________, infirmière, ont adressé un courrier à la
Justice de paix et à l'Office de protection des mineurs pour leur faire part
de leurs inquiétudes concernant la situation des nourrissons B.________ et
C.________, qui avaient été hospitalisés en néonatologie. Dans leur
signalement, ils ont notamment indiqué ce qui suit :
« A la lecture de ces événements, nous ne pouvons que rester
inquiets en raison :
- de la décision de Madame X.________ d'accoucher à domicile de
jumeaux, contre l'avis médical et sans tenir compte de la
malformation suspectée chez sa fille qui aurait pu nécessiter une
intervention pédiatrique immédiate au moment de sa
naissance ;
- de l'absence de reconnaissance d'une mise en danger, d'elle-
même d'abord, de ses enfants ensuite, même à la lumière des
événements documentés lors de l'accouchement (perte de sang
importante chez la mère) et après la naissance (malformation
nécessitant un acte chirurgical pour l'un des bébés,
hypoglycémie par manque d'apports énergétiques pour l'autre) ;
- des tensions dans le couple, dont l'origine reste obscure mais
pour lesquelles l'hypothèse d'un désaccord entre les parents
quant à l'attitude de Madame envers ses bébés ne semble pas
infondée.
Nous avons donc décidé, en raison des éléments énumérés ci-
dessus, d'effectuer ce signalement, estimant que les choix faits par

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Madame X.________ visaient à satisfaire ses propres aspirations
concernant la mise au monde de ses bébés sans tenir compte des
risques qu'elle faisait subir à ces derniers. Après l'entretien que nous
avons eu avec elle, en présence de Monsieur Z.________ et malgré le
bon lien qu'elle a établi par la suite avec ses enfants, nous ne
pouvons être certains d'une nouvelle mise en danger de ces derniers
en fonction des événements qui pourraient survenir dans le futur. En
effet, nous ne comprenons pas la démarche que Madame a
entreprise : une évaluation pédopsychiatrique ou psychiatrique
aurait pu apporter un éclairage à ce sujet, intervention
malheureusement refusée par Madame. »
X.________, qui estime que le contenu de ce courrier porte
atteinte à sa considération, a déposé plainte le 12 avril 2019.
B. Par ordonnance du 3 mars 2020, le Ministère public de
l'arrondissement de Lausanne a prononcé le classement de la procédure
pénale dirigée contre G.________, R.________ et S.________ pour calomnie et
diffamation (I), a dit que X.________ devait à R.________ une indemnité de
1'275 fr. 65, valeur échue, pour les dépenses occasionnées par l'exercice
raisonnable de ses droits de procédure (II), a dit que X.________ devait à
S.________ une indemnité de 1'275 fr. 65, valeur échue, pour les dépenses
occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure (III), a
dit qu'il n'y avait pas lieu d'octroyer à G.________ une indemnité au sens de
l'art. 429 CPP, respectivement de l'art. 432 CPP (IV), et a mis les frais de
procédure, par 1'725 fr., à la charge de X.________ (V).
La procureure a tout d'abord rejeté les réquisitions de
X.________ tendant à l'audition de la Dresse G.________, de deux sages-
femmes et du père des jumeaux, considérant que les éléments réunis
suffisaient à l'appréciation de la cause. Ensuite, elle a retenu que
X.________ avait prémédité son accouchement à domicile, dès lors que
celle-ci avait encore confirmé, après l'accouchement, qu'elle avait choisi
de le faire à la maison. En outre, la Dresse V.________ ne pouvait pas être
considérée comme un tiers auquel la Dresse G.________ s'était adressé, de
sorte qu'aucune infraction ne pouvait être reprochée à cette dernière.

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S'agissant du Dr R.________ et de S.________, la procureure a retenu que
ceux-ci avaient signalé la situation des mineurs B.________ et C.________
comme la loi les y obligeait, pouvant ainsi se prévaloir d'un fait justificatif
au sens de l'art. 14 CP, de sorte qu'aucune infraction ne pouvait leur être
reprochée non plus. Enfin, la procureure a retenu qu'en application de
l'art. 432 al. 2 CPP, X.________ devait indemniser le Dr R.________ et
S.________ pour les frais occasionnés par la procédure, ainsi que s'acquitter
des frais de justice.
C. Par acte du 20 mars 2020, X.________ a recouru contre cette
ordonnance, en concluant à son annulation, au renvoi de la cause au
Ministère public pour la poursuite de la procédure dans le sens des
considérants à intervenir, à l'allocation d'une indemnité de 1'970 fr., TVA
et débours compris, pour ses frais de conseil occasionnés par la procédure
de recours, à la charge de l'Etat, et à ce que les frais de deuxième
instance soient laissés à la charge de l'Etat. Subsidiairement, elle a conclu
à la réforme de l'ordonnance attaquée en ce sens que les indemnités
allouées à R.________ et S.________ et les frais de justice soient laissés à la
charge de l'Etat, une indemnité de 1'970 fr., TVA et débours compris, lui
étant allouée pour ses frais de conseil occasionnés par la procédure de
recours, à la charge de l'Etat, et à ce que les frais de justice de deuxième
instance soient laissés à la charge de l'Etat.
En d roit :
1. Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
ordonnance de classement rendue par le ministère public (art. 393 al. 1
let. a CPP), par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al.
1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est
recevable.
2. Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon

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justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
in dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement.
En effet, en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou
d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se
prononcer (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; ATF 138 IV 186 consid. 4.1 ; ATF
137 IV 219 consid. 7 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
3.
3.1 La recourante soutient que l'état de fait ne correspond pas à la
réalité – à savoir qu'elle a pris la décision d'aller accoucher au CHUV à la
fin de sa grossesse –, qu'aucune pièce au dossier ne permet de confirmer
qu'elle aurait eu le projet d'accoucher à domicile, qu'il ne fait aucun doute
que la justice de paix et la Dresse V.________ sont des tiers auxquels les
propos diffamatoires ont été adressés et qu'en affirmant qu'elle s'était
comportée de manière irresponsable en mettant en péril la vie de ses

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enfants et en satisfaisant ses propres aspirations, la Dresse G.________, le
Dr R.________ et S.________ ont jeté sur elle un discrédit totalement injuste.
Elle fait valoir que ces derniers ont rédigé leur rapport à la légère en
partant de simples suppositions comme s'il s'agissait de faits établis et
que l'on aurait pu attendre d'eux qu'ils agissent avec plus de rigueur et
moins de mépris à son égard, de sorte qu'ils ne peuvent valablement se
prévaloir de faits justificatifs au sens de l'art. 14 CP.
3.2
3.2.1 Selon l'art. 173 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0), se rend coupable de diffamation notamment celui qui, en
s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération (ch. 1). L'inculpé n’encourra
aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou
propagées sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2). L’inculpé ne sera pas admis à
faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été articulées
ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant,
principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment
lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille (ch. 3).
L'art. 173 CP protège la réputation d'être une personne
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. L'honneur
protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au
respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ;
ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre 2017). Le
fait d'accuser une personne d'avoir commis une infraction pénale ou un
acte réprouvé par les conceptions généralement admises constitue une
atteinte à l'honneur (ATF 132 IV 112 précité ; ATF 118 IV 248 consid. 2b).
La diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement
de valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une
personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités

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qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions qui, sans
faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à
ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en
elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). En particulier, la réputation relative
à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas
pénalement protégée ; il en va ainsi des critiques qui visent, comme tels,
la personne de métier, l'artiste, le politicien ou la politicienne, même si
elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a ;
TF 6B_119/2017 du 12 décembre 2017).
3.2.2 Pour qu'il y ait diffamation, il faut que l'auteur s'adresse à un
tiers. Est en principe considérée comme tiers toute personne autre que
l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte à l'honneur (ATF 86 IV
209 ; TF 6B_512/2017 du 12 février 2018 consid. 3.3.1). Toutefois, en
doctrine, la majorité des auteurs estiment que le cercle des personnes
considérées comme tiers doit être limité et que les propos attentatoires à
l'honneur ne devraient pas être punissables lorsqu'ils sont énoncés dans
un cercle familial étroit ou adressés à des personnes astreintes au secret
professionnel au sens de l'art. 321 CP (TF 6B_229/2016 du 8 juin 2016
consid. 1 et les références).
Dans un arrêt non publié du 11 juillet 1957 (cité dans l'ATF 86
IV 209), le Tribunal fédéral a examiné, sans la trancher, la question de
savoir s'il n'y avait pas lieu d'exclure du cercle des tiers les confidents
nécessaires. Il a admis qu'il ne se justifie pas de déroger à la règle en
déniant à l'avocat la qualité de tiers par rapport à son client. L'ATF 86 IV
209 précité reprend cette jurisprudence en la justifiant par le fait que les
intérêts du client n'exigent pas que la qualité de tiers soit déniée à son
avocat. Le Tribunal fédéral admet certes qu'il convient de laisser au client
la faculté de s'exprimer le plus librement possible en présence de son
avocat. L'individu qui est l'objet d'une poursuite pénale ou qui souffre de
difficultés familiales ou financières doit pouvoir s'épancher dans le cabinet
de son mandataire. Il est cependant raisonnable de demander au client de
s'en tenir à des assertions qui se rapportent d'une manière ou d'une autre
à son affaire et ne sont pas absolument dénuées de fondement. Or, à

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condition de respecter ces limites, le client échappe aux sanctions prévues
par l'art. 173 ch. 1 CP. D'abord, s'il ne soulève que des questions liées à la
mission de l'avocat, il pourra se prévaloir d'un motif suffisant au sens de
l'art. 173 ch. 3 CP et administrer les preuves libératoires énoncées à l'art.
173 ch. 2 CP. De plus, il lui suffira d'invoquer certains indices à l'appui de
ses déclarations pour établir sa bonne foi conformément à l'art. 173 ch. 2
CP et obtenir son acquittement. A ce jour, le Tribunal fédéral n'a pas
modifié sa jurisprudence publiée en la matière, confirmant encore la
position de principe de tiers de l'avocat dans les arrêts 6B_974/2018 du
20 décembre 2018 consid. 2.3.1, 6B_318/2016 du 13 octobre 2016 consid.
3.8.2 et 6B_491/2013 du 4 février 2014 consid. 5.2 (TF 6B_127/2019 du
9 septembre 2019 consid. 4.3.3, publié aux ATF 145 IV 462).
Dans un arrêt 6S.608/1991 du 24 janvier 1992, le Tribunal
fédéral a, en corrélation avec l'art. 321 CP concernant la violation du
secret professionnel, considéré un médecin comme un confident
nécessaire et a admis qu'il n'était pas un tiers au sens de l'art. 173 ch. 1
CP (TF 6B_229/2016 du 8 juin 2016 consid. 1 et les références).
3.2.3 Aux termes de l'art. 32 LVPAE (loi d'application du droit fédéral
de la protection de l'adulte et de l'enfant du 29 mai 2012 ; BLV 211.255),
toute personne qui, dans le cadre de l'exercice d'une profession, d'une
charge ou d'une fonction en relation avec les mineurs, qu'elle soit exercée
à titre principal, accessoire ou auxiliaire, a connaissance de la situation
d'un mineur semblant avoir besoin d'aide, a l'obligation de la signaler
simultanément à l'autorité de protection et au service en charge de la
protection des mineurs (al. 1). Sont notamment astreints à cette obligation
les membres des autorités judiciaires, scolaires et ecclésiastiques, les
professionnels de la santé et les membres du corps enseignant, les
intervenants dans le domaine du sport, les préfets, les municipalités, les
fonctionnaires de police et les travailleurs sociaux, les éducateurs, les
psychologues scolaires, les psychomotriciens et les logopédistes (al. 2).
Selon l'art. 42 al. 1 RLProMin (règlement d'application du
5 avril 2017 de la loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; BLV

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850.41.1), le signalement doit porter sur les faits que la personne astreinte
à l'obligation de signaler a observés, ce qui lui a été relaté et ce qu'elle en
pense.
Selon l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l’ordonne ou
l’autorise se comporte de manière licite, même si l’acte est punissable en
vertu du présent code ou d’une autre loi. Cette norme peut, dans certaines
hypothèses, exclure la culpabilité en cas d'atteinte à l'honneur. Le juge ou
le fonctionnaire qui, dans l'exercice de ses fonctions, doit invoquer des
faits constitutifs d'une atteinte à l'honneur ou porter un jugement de
valeur sur les circonstances personnelles ou les motifs d'autrui, est
protégé par l'art. 14 CP dans la mesure où ses propos sont en rapport
direct avec la cause, qu'ils ne sont pas rapportés de mauvaise foi ni
inutilement blessants et qu'ils se limitent à ce qui est nécessaire,
conformément au principe de la proportionnalité (Dupuis et alii, Petit
Commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 22 ad art. 14 CP ; ATF
123 IV 97, JdT 1998 IV 130 consid. 2c ; TF 6B_850/2008 du 26 décembre
2008 consid. 2.2).
3.2.4 Conformément à l'art. 173 ch. 2 et 3 CP précité (cf. consid.
3.2.1), l'inculpé est admis à faire la preuve de la vérité ou de sa bonne foi,
sauf s'il s'est exprimé sans motif suffisant et s'il a agi principalement pour
dire du mal d'autrui, conditions cumulatives (ATF 137 IV 313 consid. 2.4.2
à 2.4.4 et les références citées). Apporte la preuve de sa bonne foi celui
qui établit qu'il avait des raisons sérieuses de croire à ce qu'il a dit, d'une
part, et qu'il ait effectivement tenu pour vraies ses allégations, d'autre
part (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; ATF 116 IV 205 consid. 3b).
3.3 Faits reprochés à la Dresse G.________
3.3.1 Se pose tout d'abord la question de savoir si la Dresse
V.________ est un confident nécessaire ou un tiers au sens de l'art. 173 ch.
1 CP. Dans le cas particulier, la Dresse G.________ a rédigé son rapport à
l'intention de la Dresse V.________, qui est la pédiatre des enfants de la
recourante. Si certes, selon la jurisprudence, la Dresse V.________ est la

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confidente nécessaire de la recourante, elle n'est en revanche pas celle de
la Dresse G.________. La Dresse V.________ est donc bien un tiers au sens
de l'art. 173 ch. 1 CP.
3.3.2 Se pose ensuite la question de savoir si le seul fait d'affirmer
qu'une personne a voulu accoucher à la maison, en dépit de certains
risques, est attentatoire à l'honneur au sens de l'art. 173 CP. L'allégation
en tant que telle ne fait pas passer la recourante pour une personne
malhonnête ou méprisable, pas plus qu'elle ne la fait passer pour une
mauvaise mère. A fortiori ne l'accuse-t-elle pas de la commission d'une
infraction pénale. Au contraire, au gré de ce qu'ils avaient pu observer
durant le séjour à l'hôpital de la recourante et des jumeaux, la Dresse
G.________ a souligné que la mère se montrait adéquate dans les soins de
base et le Dr R.________ et l'infirmière G.________ ont indiqué que la mère
avait établi un bon lien avec ses enfants. Au demeurant, après enquête, le
Service de protection de la jeunesse a exposé qu'il n'existait – en l'état –
aucune mise en danger des mineurs.
Quoi qu'il en soit, la question pourrait demeurer ouverte.
En effet, la Dresse G.________ doit être manifestement admise
à apporter la preuve libératoire. Elle a agi en tant qu'agent étatique, dans
le cadre de ses fonctions et dans le but d'informer la pédiatre de l'enfant
de la situation de celui-ci. Elle s'est donc exprimée pour un motif légitime.
En outre, cette preuve est manifestement apportée en l'espèce. La Dresse
G.________ avait en effet des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour
vrai le fait que la recourante n'avait aucune intention d'accoucher au
CHUV, respectivement avait prévu d'accoucher à domicile. Cela résulte
des propres comportements et déclarations de X.________, qui sont les
suivants :
- elle a affirmé à plusieurs reprises lors des consultations de
grossesse qu'elle voulait un accouchement le moins médicalisé possible et
avec le moins d'intervenants possible (P. 5/2, p. 1) ;

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- elle souhaitait accoucher à Morges comme pour son
premier enfant (P. 7, p. 5), mais cela n'était pas possible en raison de la
grossesse gémellaire et d'une suspicion de malformation congéniale
cardiaque chez l'un des bébés ;
- elle a refusé d'être hospitalisée au CHUV à la fin de sa
grossesse lorsqu'une surveillance intra-utérine avait été jugée nécessaire
par les professionnels (P. 5/2, p. 1) ;
- elle a décrit la salle d'accouchement du CHUV comme une
« salle de torture », peu accueillante contrairement à celle de Morges
(P. 7, p. 6) ;
- elle a peu apprécié que son accouchement soit programmé
et provoqué en fonction de l'agenda du médecin (P. 7, p. 6) ;
- elle n'a pas appelé l'ambulance lorsqu'elle a subi les
premières contractions ;
- elle n'a toujours pas appelé l'ambulance après la naissance
du premier bébé, mais a fait venir son ami chez elle, lequel a alors appelé
l'ambulance lorsqu'il est arrivé ;
- elle n'a pas voulu monter dans l'ambulance, alors qu'il ne
fait aucun doute que si elle n'avait pas été en état de le faire, les
ambulanciers n'auraient pris aucun risque et auraient procédé à
l'accouchement à domicile ;
- elle a déclaré à S.________, après l'accouchement, qu'elle
avait choisi d'accoucher à la maison, qu'elle s'y était préparée et que si
c'était à refaire, elle le referait à l'identique (PV aud. 2, lignes 82-84 et
105-106).
Vu ces nombreux éléments, l'affirmation de la recourante
selon laquelle elle avait pris la décision d'aller accoucher au CHUV à la fin
de sa grossesse n'est tout simplement pas crédible. C'est donc à juste titre
que l'ordonnance attaquée retient l'inverse. De toute manière, comme
déjà dit, la Dresse G.________, lorsqu'elle a rédigé la lettre de sortie
incriminée, avait indubitablement toutes les raisons les plus sérieuses de
croire de bonne foi à ce qu'elle a affirmé, et a effectivement tenu ses
assertions pour vraies.

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3.3.3 La recourante reproche en outre à la Dresse G.________ d'avoir
écrit qu'elle avait refusé les compléments de lait artificiel pour le
nourrisson C.________. Elle soutient qu'elle a refusé les compléments de lait
artificiel pour laisser une chance à son allaitement et que la perfusion de
sucre a permis à son fils d'aller mieux. Or, il est pourtant établi que si
C.________ a dû être hospitalisé, c'est parce qu'il présentait une
hypoglycémie symptomatique dès sa naissance et que cette carence
n'avait pas pu être corrigée parce que la mère avait refusé l'allaitement
artificiel (P. 5/3, p. 3).
Force est donc de constater que la recourante a bel et bien
refusé l'allaitement artificiel et que l'allégation de la Dresse G.________
était conforme à la vérité.
3.3.4 Il résulte de ce qui précède que les preuves libératoires de
l'art. 173 ch. 2 et 3 CP sont apportées, à savoir au moins la preuve de la
bonne foi concernant la volonté de la recourante d'accoucher à domicile et
la preuve de la vérité concernant le refus de la recourante de faire
administrer du lait artificiel à C.________. Par conséquent, c'est à bon droit
que le Ministère public a considéré qu'aucune infraction ne pouvait être
reprochée à la Dresse G.________ et a ordonné le classement de la
procédure la concernant.
3.4 Faits reprochés au Dr R.________ et à l'infirmière S.________
Comme le relève la procureure, le Dr R.________ et S.________,
en leur qualité de professionnels de la santé, font partie des personnes qui
ont l'obligation de signaler le cas où un mineur semble avoir besoin d'aide,
simultanément à l'autorité de protection et à l'office de protection des
mineurs. Dans leur rapport, les prévenus n'ont fait que relater des faits
tels qu'ils les avaient observés ou tels qu'ils étaient parvenus à leur
connaissance et ont expliqué pourquoi ils étaient inquiets, à savoir que la
mère n'avait pris aucunement conscience qu'elle avait mis en danger sa
santé et celle de ses jumeaux et n'avait visé qu'à satisfaire ses propres
désirs et idéaux en faisant fi de tous les dangers encourus. A cela s'ajoute

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que l'intérêt à protéger était particulièrement important, puisqu'il
s'agissait de la santé d'enfants et plus particulièrement de nouveaux-nés.
Le Dr R.________ et S.________ ont donc agi de manière parfaitement
proportionnée en faisant part de leur inquiétude, compte tenu de la
connaissance qu'ils avaient de la situation.
Le fait justificatif de l'art. 14 al. 1 CP étant réalisé, l'examen
des preuves libératoires de l'art. 173 ch. 2 et 3 CP n'a en principe pas à
être effectué. Ces éléments seront néanmoins examinés brièvement, par
surabondance.
Le signalement des prévenus reprend dans les grandes lignes
le contenu du rapport de la Dresse V.________. Le raisonnement qui a été
fait au sujet du rapport de cette praticienne peut donc être entièrement
repris en ce qui concerne les prévenus. La recourante conteste encore le
motif d'inquiétude supplémentaire suivant qui a été ajouté par les
prévenus : « des tensions dans le couple, dont l'origine reste obscure mais
pour lesquelles l'hypothèse d'un désaccord entre les parents quant à
l'attitude de Madame envers ses bébés ne semble pas infondée ». Or,
outre le fait que cette appréciation n'est formulée que sous forme
d'hypothèse, dire qu'il y a des tensions dans un couple, lesquelles sont
peut-être motivées par l'attitude de la mère envers ses enfants, est un
simple jugement de valeur qui ne fait pas apparaître la mère comme
méprisable.
Il s'ensuit que le classement de la procédure doit également
être confirmé en ce qui concerne le Dr R.________ et S.________.
4.
4.1 La recourante reproche à l'autorité intimée de ne pas avoir
instruit plus avant, puisque sa version des faits est diamétralement
opposée à celles des prévenus.
4.2 Selon l'art. 6 CPP, en application de la maxime de l'instruction,
les autorités pénales recherchent d’office tous les faits pertinents pour la

- 16 -
qualification de l’acte et le jugement du prévenu (al. 1). Elles instruisent
avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la
décharge du prévenu (al. 2). La maxime de l'instruction n'oblige toutefois
pas le tribunal à administrer des preuves d'office, respectivement requises
lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une
conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée d'autres preuves, il a la certitude qu'elles ne
pourraient pas l'amener à modifier son opinion (art. 139 al. 2 CPP ; TF
6B_713/2019 du 12 juillet 2019 consid. 2.2 et les références).
4.3 En l'espèce, les éléments au dossier et les auditions du Dr
R.________ et de S.________ sont suffisants pour se forger une conviction sur
le fait que les assertions en cause ne sont pas attentatoires à l'honneur de
la recourante et que, même si elles l'étaient, les professionnels de la santé
qui les ont tenues l'ont fait dans l'exercice de leurs fonctions, si ce n'est
même en vertu d'une obligation légale, et ont pu apporter
indubitablement la preuve de leur bonne foi si ce n'est même de la vérité.
Les auditions de deux sages-femmes qui ont suivi la recourante et de
Z.________, même à supposer favorables à la recourante, sont inutiles et
n'apporteront rien de plus.
Le rejet des réquisitions de preuves ne prête par conséquent
pas le flanc à la critique et doit être confirmé.
5.
5.1 La recourante conteste la mise à sa charge des frais de justice
et des indemnités en faveur du Dr R.________ et de S.________. Elle allègue
qu'elle a été victime d'accusations graves émises sans précaution par des
personnes bénéficiant d'une forme d'autorité auprès de la justice, de sorte
qu'elle ne voit pas en quoi elle aurait agi de façon téméraire ou par
négligence grave en déposant plainte contre les intéressés.
5.2 La répartition des frais de procédure repose sur le principe
selon lequel celui qui a causé les frais doit les supporter (ATF 138 IV 248

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consid. 4.4.1 ; TF 6B_108/2018 du 12 juin 2018 consid. 3.1 ; TF
6B_467/2016 du 14 juin 2017 consid. 2.3).
Aux termes de l'art. 427 al. 2 CPP, en cas d'infractions
poursuivies sur plainte, les frais de procédure (de première instance)
peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ou du plaignant qui,
ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon
déroulement de la procédure ou rendu celle-ci plus difficile, lorsque la
procédure est classée ou le prévenu acquitté (let. a) et lorsque le prévenu
n'est pas astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426 al. 2
CPP (let. b).
Selon la jurisprudence, dans ce contexte, le plaignant doit être
compris comme la personne qui a déposé une plainte pénale et qui a
renoncé à user des droits qui sont les siens au sens de l'art. 120 CPP, étant
précisé que cette renonciation ne vaut pas retrait de la plainte pénale.
Contrairement à la version française, les versions allemande et italienne
opèrent une distinction entre la partie plaignante (« Privatklägerschaft » ;
« accusatore privato ») et le plaignant (« antragstellende Person » ;
« querelante »). Ainsi, la condition d'avoir agi de manière téméraire ou par
négligence grave et de la sorte entravé le bon déroulement de la
procédure ou rendu celle-ci plus difficile posée par l'art. 427 al. 2 CPP ne
s'applique qu'au plaignant. En revanche, cette condition ne s'applique pas
à la partie plaignante, à qui les frais peuvent être mis à charge sans autre
condition. La personne qui porte plainte pénale et qui prend part à la
procédure comme partie plaignante doit assumer entièrement le risque lié
aux frais, tandis que la personne qui porte plainte mais renonce à ses
droits de partie ne doit supporter les frais qu'en cas de comportement
téméraire. Cette solution correspond à la volonté du législateur et s'inscrit
dans une tendance de fond sur laquelle repose le Code de procédure
pénale, consistant, d'une part, à étendre les droits procéduraux de la
partie plaignante tout en prévoyant, d'autre part, la possibilité de mettre
davantage de frais à sa charge. La jurisprudence a toutefois précisé que
les frais de procédure ne peuvent être mis à la charge de la partie
plaignante ayant déposé une plainte pénale qui, hormis le dépôt de la

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plainte, ne participe pas activement à la procédure que dans des cas
particuliers (TF 6B_369/2018 du 7 février 2019 consid. 2.1 et les
références, consid. non publié aux ATF 145 IV 90).
La règle de l'art. 427 al. 2 CPP revêt un caractère dispositif ; le
juge peut donc s'en écarter si la situation le justifie. La loi est muette sur
les motifs pour lesquels les frais sont ou non mis à la charge de la partie
plaignante. Le juge doit statuer selon les règles du droit et de l'équité. A
cet égard, il dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ibidem).
Selon l'art. 432 al. 2 CPP, lorsque le prévenu obtient gain de
cause sur la question de sa culpabilité et que l'infraction est poursuivie sur
plainte, la partie plaignante ou le plaignant qui, ayant agi de manière
téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon déroulement de la
procédure ou a rendu celle-ci plus difficile peut être tenu d'indemniser le
prévenu pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses
droits de procédure. Cette disposition constitue le pendant de l’art. 427 al.
2 CPP, qui régit les conditions dans lesquelles les frais de procédure
peuvent être mis à la charge de la partie plaignante ou du plaignant (ATF
138 IV 248 consid. 5.3). La jurisprudence résumée ci-dessus est donc
applicable par analogie (TF 6B_438/2013 du 18 juillet 2013 consid. 3.1 ; cf.
ATF 138 IV 248 consid. 5.3 in fine).
5.3 La recourante se méprend en soutenant que l'autorité intimée
a retenu qu'elle avait agi de façon téméraire ou par négligence grave en
déposant plainte contre les intimés. Au contraire, la procureure s'est
fondée sur l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_369/2018 du 7 février 2019
précité pour préciser que la version française de l'art. 427 al. 2 CPP ne
s'appliquait en réalité qu'au plaignant, soit autrement dit que X.________ –
qui n'avait pas renoncé à ses droits de partie plaignante – devait
s'acquitter des frais, même sans comportement téméraire ou par
négligence grave.
Dans le cas particulier, il est manifeste que la recourante a
activement participé à la procédure, puisqu'elle a pris part aux auditions,

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s'est opposée au classement de la procédure et a proposé des mesures
d'instruction aux fins d'établir la culpabilité des prévenus (P. 18). Par
conséquent, en sa qualité de partie plaignante, les frais de première
instance peuvent être mis à sa charge, même si elle n'a pas agi de façon
téméraire ou par négligence grave. Il n'existe aucune raison de s'écarter
de cette règle. Au demeurant, on ne peut que constater que la recourante
a fait preuve d'entêtement et même de mauvaise foi, notamment en
affirmant qu'elle « a refusé les compléments de lait artificiel pour laisser
une chance à [son] allaitement » et que « [son] fils n'a pas été hospitalisé
pour une hypoglycémie » (P. 5/1, p. 2, dernier par.). Par analogie, c'est à
raison que des indemnités ont été mises à sa charge (art. 432 al. 2 CPP).
6. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 1'980 fr. (art. 20 al. 1
TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L'ordonnance du 3 mars 2020 est confirmée.
III. Les frais d'arrêt, par 1'980 fr. (mille neuf cent huitante francs),
sont mis à la charge de X.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Mathilde Bessonnet, avocate (pour X.________),
- Me Amédée Kasser, avocat (pour R.________ et S.________),
- Mme G.________,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
- M. le Procureur général, pour transmission éventuelle à l'autorité
disciplinaire concernée, en application de l'art. 75 al. 4 CPP,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :