vd_gerichte · ZD22.045023 · 2023-11-27 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 298/22 - 324/2023
ZD22.045023
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 27 novembre 2023
__________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Durussel, juge, et Mme Gay, assesseure
Greffière : Mme Chaboudez
*****
Cause pendante entre :
A.R.________, à [...], recourante, représentée par Me Julien Pache, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 al. 2 Cst. ; 17 al. 1 LPGA et 28 LAI
402

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E n f a i t :
A. a) A.R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en
1967, domiciliée auparavant dans le canton de Berne, a déposé en mars
2011 une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-
invalidité du canton de Berne (ci-après : l’Office AI Berne) au motif qu’elle
souffrait de sclérose en plaques. Elle a indiqué qu’elle était employée
comme responsable des achats par [...] SA, qu’en raison de son atteinte à
la santé, elle avait dû progressivement baisser son taux de travail
contractuel, initialement fixé à 100 %, et n’effectuait plus qu’un 50 %
depuis le 1er février 2011.
Selon un rapport de l’A.________ du 3 février 2011, l’assurée
souffrait d’une sclérose en plaques en poussées-rémissions avec une
importante fatigue cognitive et motrice ainsi que des troubles légers à
modérés des fonctions cognitives cérébrales (mémoire de travail,
attention, mémoire spatiale).
Dans un rapport du 23 avril 2011, le Dr X.________, médecin
généraliste traitant de l’assurée, a estimé que sa capacité de travail était
de 50 % dans son activité habituelle depuis le 1er février 2011 avec
comme limitations fonctionnelles une fatigabilité rapide et une nette
diminution de sa capacité de concentration après 2-3 heures de travail de
bureau. Il a également relevé l’existence d’un impingement sous-acromial
gauche, sans influence sur la capacité de travail.
L’assurée a été examinée le 30 août 2011 au Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) par la neurologue
T.________. Dans son rapport d’examen du 1er septembre 2011, la Dre
T.________ a conclu à l’existence d’une capacité de travail de 50 % dans
l’activité habituelle, qui était une activité idéale dans la mesure où elle
était exercée essentiellement en position assise et comportait une large
part de routine. La capacité de gain de l’assurée ne pouvait pas être
mieux mise en valeur par une autre activité. Il était vraisemblable que
cette capacité de travail avait diminué au fil du temps depuis l’année

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2000, l’incapacité de travail étant de 20 % entre 2005 et 2008, de 35 %
entre 2008 et le 31 janvier 2011 et de 50 % depuis lors.
Par décisions des 12 mars et 22 octobre 2012, l’assurée a été
mise au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité à compter du 1er
septembre 2011.
b) Par lettre du 1er novembre 2012, l’assurée a informé l’Office
AI Berne qu’elle avait mis fin à son contrat de travail chez [...] SA pour se
lancer dans une activité indépendante de vente de bijoux fantaisie et a
demandé s’il existait des aides financières pour la création d’une
entreprise.
Une révision du droit à la rente a été initiée dans ce contexte
et plusieurs rapports médicaux ont été versés au dossier de l’assurée
(rapports de l’A.________ des 19 décembre 2012 et 1er juillet 2013,
rapports du Dr X.________ des 18 et 23 janvier 2013).
A l’occasion d’une enquête à domicile réalisée le 14 novembre
2013, l’assurée a indiqué que faute de moyens financiers, elle n’avait pas
créé son entreprise et qu’elle travaillait environ 4 heures par jour comme
secrétaire pour son mari, B.R.________, qui avait ouvert son propre bureau
d’architecte. L’enquêteur de l’Office AI Berne a relevé que le fait que
l’assurée travaille pour son mari n’était pas un motif de révision et que
même si elle touchait un salaire inférieur pour cet emploi, il convenait de
tenir compte du salaire qu’elle percevait initialement dans son précédent
emploi, qui était exigible. Une aide en capital n’était en l’état pas
envisageable.
Par communication du 7 janvier 2014, l’Office AI Berne a
constaté que le degré d’invalidité de l’assurée n’avait pas changé au point
d’influencer son droit à la rente.
c) Une nouvelle révision du droit à la rente a été initiée par
l’Office AI Berne en décembre 2015.

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Dans le formulaire rempli le 12 janvier 2016, l’assurée a fait
savoir que son état de santé s’était dégradé, qu’elle venait de subir une
nouvelle poussée de sa sclérose en plaques, que ses troubles cognitifs
s’étaient aggravés, mais qu’elle tenait à conserver son emploi à 50 %.
Dans un rapport du 31 janvier 2016, le Dr X.________ a fait part
d’une aggravation de l’état de santé de l’assurée et s’est pour l’essentiel
référé à l’avis des neurologues, qui suspectaient une nouvelle poussée en
décembre 2015, comme cela ressortait du rapport de l’A.________ du 7
janvier 2016 transmis en annexe. A côté de la sclérose en plaques,
l’assurée présentait un syndrome des apnées du sommeil et des
mouvements périodiques des jambes durant le sommeil.
Selon les informations de la Caisse de compensation AVS du
24 février 2016, l’assurée avait touché un salaire de 30'000 fr. en 2013 et
2014 par son activité pour son mari.
Dans un rapport du 27 mars 2016, les médecins de l’A.________
ont indiqué que l’assurée pouvait exercer un travail de bureau selon son
niveau de fatigue. Ses limitations fonctionnelles étaient une fatigue
prononcée, une fatigabilité rapide, une vision double et des troubles de
l’équilibre. Dans des rapports des 7 octobre 2016 et 13 mars 2017, ils ont
estimé sa capacité de travail à 50 %.
En novembre 2017, l’assurée a déménagé dans le canton de
Vaud.
Dans un rapport du 7 janvier 2017 [recte : 2018], le Dr
X.________ a indiqué que l’assurée pouvait exercer une activité de bureau
en fonction de sa forme, jusqu’à 4 heures par jour.
Dans un rapport de l’employeur du 19 janvier 2018,
B.R.________ a mentionné que l’assurée touchait un salaire de 3'000 fr. par
mois. Il a fait état d’absences régulières, qu’il n’avait pas listées, et a

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précisé que même lorsqu’elle était présente, l’assurée n’était pas toujours
en mesure d’effectuer ses tâches, qu’elle faisait ce qu’elle pouvait et qu’il
ne voyait pas comment la place de travail pourrait mieux être adaptée.
Dans un avis médical du 22 janvier 2018, la Dre T.________ du
SMR a estimé qu’il n’y avait pas d’aggravation de l’état de santé de
l’assurée.
Par décision du 15 mars 2018, l’Office AI Berne a refusé
d’augmenter la rente d’invalidité de l’assurée, au motif que son profil
d’exigibilité restait inchangé.
Par courrier du 22 mars 2018, l’assurée a fait remarquer que,
contrairement à ce qui figurait sur cette décision, elle n’avait pas sollicité
l’augmentation de sa rente d’invalidité. Elle tenait en effet à poursuivre
son travail à 50 % malgré la dégradation de son état de santé, même si
elle peinait actuellement à accomplir un tel taux d’activité.
d) Par courrier du 22 mars 2021, posté le 31 mars 2021,
l’assurée a sollicité la révision de son droit à la rente auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
faisant valoir que le travail qu’elle avait effectué dans le bureau
d’architecture de son mari correspondait à un emploi en milieu protégé et
que son incapacité de travail était désormais de 80 %.
Dans un rapport du 10 février 2021, la Dre K.________,
neurologue à l’A.________, a posé les diagnostics de sclérose en plaques
récurrente-rémittente avec six poussées au total, la dernière en décembre
2015, de syndrome des jambes sans repos, de syndrome d’apnées
obstructives du sommeil (SAOS), de carence en vitamine D3, de stéatose
hépatique et de syndrome métabolique avec une obésité de grade I,
d’hypercholestérolémie, de résistance à l’insuline et d’hypertension
artérielle. Les IRM cérébrales réalisées de 2018 à 2021 avaient mis en
évidence à chaque reprise une évolution stationnaire des lésions
préexistantes, sans signe d’activité. Des IRM médullaires des 28 mars

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2018 et 28 janvier 2019 avaient montré de petites lésions cervicales et
thoraciques, sans signe d’activité, des protrusions discales pluri-étagées
C2-C7 et une suspicion de myélopathie dégénérative. Une biopsie cutanée
avait révélé une neuropathie ou polyneuropathie des petites fibres. La
capacité de travail de l’assurée était estimée à 20 %. La Dre K.________
s’est référée aux résultats d’un test neuropsychologique passé par
l’assurée lors d’un séjour de réhabilitation à la P.________, qui avait conduit
à nier sa capacité à conduire, en présence de problèmes d’attention, d’un
syndrome dysexécutif et de troubles de la mémoire. Elle a transmis le
résumé du rapport de l’examen neuropsychologique en question, daté du
8 septembre 2020, qui indiquait qu’en raison du type et de la gravité des
troubles cognitifs, l’assurée ne disposait d’aucune capacité de travail dans
son activité habituelle sur le marché de l’emploi et précisait qu’il n’y avait
pas eu d’aggravation depuis le précédent bilan neuropsychologique,
réalisé en octobre 2019 à l’A.________.
Dans un avis du 31 mai 2021, le SMR a constaté qu’il n’y avait
aucun changement sur le plan neuroradiologique par rapport aux lésions
cérébrales ou spinales, qui restaient toujours sans activité depuis au moins
2009. Sur le plan purement neurologique-somatique, il n’y avait pas
d’aggravation non plus depuis l’examen de la Dre T.________.
A la demande du SMR, diverses pièces médicales ont été
versées au dossier :
- Un rapport qui résumait l’examen neuropsychologique réalisé à
l’A.________ le 9 octobre 2019, lequel avait conclu à la présence de
troubles de l'attention, parfois sévères, de troubles modérés de
certaines fonctions exécutives et à de légers troubles de la mémoire,
ainsi qu’à une suspicion de dépression et de fatigue sévères.
- Un rapport du 11 septembre 2020 de la P.________, où l’assurée avait
séjourné du 12 août au 8 septembre 2020, qui retenait comme
diagnostic principal une sclérose en plaques en poussées-
rémissions, avec des troubles cognitifs (attention, exécution,
mémoire, fatigue, ataxie légère du bras gauche, trouble de la
motricité fine) et mentionnait les diagnostics secondaires

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d’hypertension artérielle, de syndrome des jambes sans repos et de
syndrome d’apnées obstructives du sommeil traité par CPAP. Le
rapport reprenait les résultats du bilan neuropsychologique effectué
et relevait la présence d’une fatigue sévère.
- Un rapport du 22 juin 2021 de la Dre K.________ de l’A.________
répondant aux questions du SMR. Celle-ci estimait notamment que
la capacité de travail dans une activité de bureau n’était plus que de
20 % depuis le 29 janvier 2021 en raison de la progression des
déficits cognitifs et de l’absence d’aptitude à la conduite. Les
limitations fonctionnelles de l’assurée étaient de la fatigue, des
troubles de l'attention et de la mémoire, ainsi qu'une endurance
physique réduite en cas de spasticité des jambes et de douleurs
neuropathiques. L’assurée était autonome dans la tenue du ménage.
- Un rapport du 20 juillet 2021 du Dr W.________, spécialiste en
pneumologie et médecine interne générale, qui précisait que le
syndrome des apnées obstructives du sommeil était traité avec
succès par CPAP et n’engendrait aucune incapacité de travail.
Dans un avis du 12 octobre 2021, le SMR a recommandé la
réalisation d’une expertise tri-disciplinaire, en neurologie, médecine
interne et psychiatrie, avec un bilan neuropsychologique, dans la mesure
où une aggravation n’était pas exclue sur le plan purement cognitif et que
la neurologue ne se prononçait pas sur la capacité de travail dans une
activité adaptée.
Par courrier du 26 octobre 2021, l’assurée s’est déterminée au
sujet du mandat d’expertise et a demandé à ce que soient corrigées les
indications selon lesquelles elle aurait déjà demandé la révision de son
droit à la rente et que son statut était une activité lucrative à plein temps.
Elle a sollicité une copie de l’avis SMR précité et a demandé à l’OAI s’il
avait demandé des renseignements et son dossier médical au centre
neurologique de l’A.________.
Par courrier du 11 novembre 2021, l’OAI a répondu que ces
indications provenaient de la décision du 15 mars 2018 de l’Office AI

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Berne, que son statut serait examiné après le retour du centre d’expertise,
à qui l’ensemble de son dossier avait été transmis.
La réalisation de l’expertise a été confiée au F.________ (ci-
après : F.________). Dans leur rapport du 3 février 2022, les Drs C.________,
spécialiste en médecine interne générale, I.________, spécialiste en
neurologie, V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le
neuropsychologue et psychothérapeute Z.________ ont pris les conclusions
suivantes :
« 4.2 Diagnostics pertinents avant ou non une incidence sur
la capacité de travail
- Sclérose en plaques de forme poussées-rémissions, actuellement
non active, avec :
o Probables séquelles visuelles d'une névrite optique rétro-
bulbaire droite, dont les symptômes peuvent parfois refaire
surface de façon transitoire, pouvant faire évoquer des
phénomènes d'Uhthoff
o Probables séquelles sensitives proprioceptives d'intensité
légère aux membres inférieurs, entravant l'équilibre de façon
discrète et essentiellement lorsque l'apport de la modalité
visuelle est retiré (déstabilisation au Romberg lors de la
fermeture des yeux)
o Séquelles neuropsychologiques, prenant la forme d'un
ralentissement léger à modéré, d'une discrète dysfonction
exécutive et d'une fatigabilité.
o Fatigue
- Troubles neuropsychologiques moyens selon la classification de
l'Association suisse des neuropsychologues, se constituant d'une
importante fatigabilité et d'un ralentissement léger à modéré,
augmentant sous l'effet de la fatigue. Il y a aussi de discrètes
altérations exécutives.
- Arthroscopie de l'épaule droite il y a 25 ans environ et à gauche
en 2010 environ (calcification et probable impingement).
- GEU [grossesse extra-utérine] à l'âge de 28 ans.
- SAOS appareillé depuis 2014.
- Cure de tunnel carpien bilatéral il y a 6-8 ans. Ablation de 2
fibromes utérins (il y a plusieurs années).
- Syndrome métabolique.
- Chirurgie reconstructive des oreilles dans l'enfance.
4.3 Constatations/diagnostics d'éléments avant une
incidence sur les capacités fonctionnelles
Les limitations fonctionnelles sont le travail en équilibre ou en
hauteur ainsi que le travail impliquant des marches prolongées.
Les troubles neuropsychologiques objectivés limitent l'endurance et
le rendement, surtout au-delà d'un certain nombre d'heures
d'activité pour ce qui est de ce dernier.
4.4 Evaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir
une incidence

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Il n'y a pas de trouble de la personnalité
4.5 Evaluation des ressources et des facteurs de surcharge
La seule ressource qui soit affectée est l'endurance.
4.6 Contrôle de cohérence
Il existe une discordance entre d'une part l'intensité et le nombre de
plaintes formulées par l'assurée et l'impact rapporté de ces
dernières sur la capacité de travail, et d'autre part l'intensité des
anomalies objectives notées à l'examen clinique (cf. ci-dessous) et
l'impact fonctionnel noté dans les activités personnelles de loisir (cf.
ci-dessus : jardinage, promenades, plongée sous-marine, bricolage,
promenades, vélo, etc.). Les répercussions fonctionnelles ne
semblent donc pas homogènes dans tous les domaines de la vie.
4.7 Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
50%.
4.8 Capacité de travail dans une activité adaptée
50%.
4.9 Motivation de l'incapacité de travail globale et de la
capacité de travail globale (les incapacités de travail
partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas
du tout)
La capacité de travail est altérée par les troubles
neuropsychologiques susmentionnés (ralentissement léger à
modéré, dysfonction exécutive discrète, fatigabilité).
4.10 Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur
la capacité de travail
Aucune. »
Dans un avis du 28 mars 2022, le SMR s’est rallié aux
conclusions de l’expertise et en a déduit qu’il n’y avait aucune aggravation
significative et notable sur le plan neurologique et neuropsychologique
depuis l’avis neurologique du SMR Berne du 22 janvier 2018,
respectivement depuis la décision du 15 mars 2018.
Par projet de décision du 26 avril 2022, l’OAI a fait savoir à
l’assurée qu’il entendait refuser d’augmenter sa rente d’invalidité.
L’assurée a présenté ses objections le 24 mai 2022, faisant
pour l’essentiel valoir que son état de santé s’était aggravé et qu’elle
n’était plus en mesure de travailler. Elle a produit un rapport du 16 mai
2022 émanant de la P.________, signé du Dr H.________, spécialiste en

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neurologie, et de la psychologue N.________, qui confirmaient, sur la base
du rapport de neuropsychologie du 8 septembre 2020 transmis en annexe,
qu’elle n’était plus capable de travailler et qu’il était pour le moins
inhabituel de conclure à la récupération d’une capacité de travail de 50 %
après que deux centres spécialisés en neuropsychologie indépendants
sont parvenus aux mêmes résultats. Elle a également transmis un rapport
du 17 mai 2022 du Dr X.________, qui attestait que sa capacité de travail
s’était significativement dégradée depuis 2011 et qu’elle n’en avait plus,
étant précisé que toutes les adaptations possibles avaient été faites dans
son dernier poste.
Dans son avis du 21 septembre 2022, le SMR a considéré que
le Dr X.________ faisait une appréciation différente du même état de fait et
que les contenus des bilans neuropsychologiques précédents avaient été
pris en compte et largement discutés lors de l’expertise
neuropsychologique, qui reprochait notamment au bilan de septembre
2020 une utilisation seulement partielle des tâches de validation des
performances. Le SMR a estimé que ces pièces médicales n’étaient pas
propres à modifier son précédent avis.
Par décision du 5 octobre 2022, l’OAI a refusé d’augmenter la
rente d’invalidité de l’assurée, en l’absence d’une aggravation de son état
de santé. Par lettre du même jour faisant partie intégrante de cette
décision, l’OAI a répondu aux objections de l’assurée en se basant sur
l’avis du SMR précité.
B. Par acte de son mandataire du 7 novembre 2022, A.R.________
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, concluant à son « annulation » et à l’octroi d’une
rente d’invalidité « complète » dès le 8 septembre 2020, subsidiairement
au renvoi du dossier à l’intimé pour complément d’instruction sous la
forme d’une expertise médicale neutre et indépendante. Elle s’est tout
d’abord prévalue d’une violation de son droit d’être entendue dans la
mesure où l’OAI avait transmis le questionnaire d’expertise et son dossier
au F.________ avant même l’échéance du délai qui lui avait été imparti

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pour prendre position et n’avait pas tenu compte des remarques qu’elle
avait formulées dans son courrier du 26 octobre 2021. Elle a allégué que
l’expert neuropsychologue lui avait indiqué « qu’il ne souhaitait pas
examiner les précédents examens réalisés par l’A.________ et la P.________,
car ceux-ci étaient en allemand ». Elle a critiqué la valeur probante de
l’expertise du F.________, qui omettait de tenir compte que l’activité
professionnelle qu’elle avait exercée jusqu’alors l’était en milieu protégé,
avait surévalué ses activités quotidiennes et était fondée sur un dossier
lacunaire, les experts relevant ne pas bénéficier notamment des examens
neuropsychologiques réalisés par l’A.________ et la P.________. Elle a relevé
que la capacité de travail retenue n’était pas cohérente avec le constat de
sévères troubles cognitifs fait par l’expert neuropsychologue, qu’elle était
théorique et contredite par les autres documents médicaux au dossier.
Elle a requis son audition et la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
médicale.
Dans sa réponse du 9 janvier 2023, l’OAI a conclu au rejet du
recours, estimant que l’expertise du F.________ avait pleine valeur
probante.
Par réplique du 6 mars 2023, la recourante a maintenu sa
position et annoncé la production de nouveaux documents médicaux.
Par courrier du 5 juin 2023, la recourante a produit un rapport
d’expertise privée effectuée par le Dr G.________, spécialiste en neurologie,
et s’en est prévalue pour contester la valeur probante de l’expertise du
F.________, faisant valoir que son incapacité de travail était de 100 % et
que son état de santé s’était encore aggravé depuis lors, justifiant l’octroi
d’une rente « complète ». Subsidiairement, elle a estimé qu’une expertise
judiciaire devait être mise en œuvre, respectivement une nouvelle
expertise.
Dans le rapport du 1er juin 2023, le Dr G.________ a conclu à
l’existence d’une péjoration progressive, notamment depuis l’expertise du
F.________, avec aggravation des éléments cognitifs attentionnels et

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dysexécutifs et de la fatigabilité avec un syndrome de fatigue d’origine
cérébrale interférant avec toutes les activités, ainsi qu’à une péjoration
sur le plan sphinctérien, tant au niveau urinaire que fécal, justifiant une
médication ciblée. L’examen neuropsychologique qu’il a fait réaliser par
S.________ a mis en évidence, outre de discrètes difficultés d’accès lexical :
« - un ralentissement sévère des temps de réaction avec des
fluctuations très significatives dans des tâches d’alerte,
d’attention divisée et d’attention soutenue ;
- un trouble modéré de la mémoire de travail (gestion des
interférences > mise à jour) ;
- une fatigue très significative tant sur le plan cognitif que moteur,
ainsi qu’une fatigabilité modérée à sévère ;
- des éléments très significatifs de la lignée anxio-dépressive
rapportés à des auto-questionnaires ;
- des limitations très significatives de sa qualité de vie, reliées à la
maladie, avec des conséquences perçues également comme
significatives sur le plan cognitif, physique, social et
psychologique. »
Sur la base de ces éléments, le Dr G.________ a conclu à
l’existence d’une totale incapacité de travail dans toutes activités
lucratives significatives. Il a émis plusieurs critiques à l’encontre de
l’expertise du F.________ et a relevé une aggravation sur le plan
psychiatrique également, avec un état dépressif diagnostiqué et suivi par
le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Le 12 juin 2023, la recourante a précisé qu’il n’y avait pas
d’autre rapport d’examen neuropsychologique que celui intégré dans le
rapport du Dr G.________.
Le 14 juin 2023, l’OAI a transmis à la Cour de céans un rapport
établi le 22 avril 2023 par le Dr D.________, qui a posé les diagnostics
d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) depuis
décembre 2022, de sclérose en plaques, de « restless legs », d’apnées du
sommeil, de neuropathie, d’obésité, de diabète, de stéatose du foie,
d’hypertension artérielle et d’ichtyose. Il a estimé que l’assurée était en
totale incapacité de travail depuis le 1er décembre 2022 en tout cas. Au
niveau des limitations fonctionnelles, il a relevé que l’assurée était
notamment limitée en raison d’une grande anxiété, de sa fatigue, d’un
manque de confiance en elle impliquant des difficultés relationnelles,

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d’une grande hypersensibilité au stress, d’une diminution de l’attention,
de la concentration et de ses capacités mnésiques, ainsi que d’une grande
diminution de ses capacités d’organisation et d’adaptation au
changement. Plusieurs documents dans lesquels l’assurée relatait ses
difficultés étaient joints à ce rapport.
Dans ses déterminations du 14 juin 2023, l’OAI a maintenu sa
position, sur la base d’un avis médical du SMR du 12 juin 2023, qui relevait
que la problématique psychiatrique était postérieure à la décision
attaquée et que l’expertise du Dr G.________ n’apportait aucun élément
neurologique ou neuropsychologique objectif nouveau qui n’ait déjà été
décrit dans l’expertise du F.________, et que les rapports produits ne
permettaient pas d’objectiver une aggravation significative et durable
entre la date de l’expertise du F.________ et la décision rendue.
Par courrier du 19 juin 2023, la recourante a fait valoir que
tant les avis médicaux antérieurs à l’expertise du F.________ que celui
postérieur étaient concordants et concluaient unanimement à une
absence totale de capacité de travail.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les

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autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une augmentation
de sa demi-rente d’invalidité à la suite de la demande de révision qu’elle a
déposée le 31 mars 2021 (date du timbre postal). Compte tenu des
conclusions et motifs du recours, il s’agit en particulier de déterminer si
l’état de santé de la recourante s’est aggravé dans une mesure justifiant
la reconnaissance d’un droit à une rente entière d’invalidité.
3. a) La jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al.
2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101]), en particulier, le droit de chaque personne de s’expliquer avant
qu’une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves
quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d’avoir
accès au dossier, celui de participer à l’administration des preuves, d’en
prendre connaissance et de se déterminer à leur propos (ATF 146 IV 218
consid. 3.1.1 ; 142 II 218 consid. 2.3 ; et références citées). En tant que
droit de participation, le droit d'être entendu englobe tous les droits qui
doivent être attribués aux parties pour qu'elles puissent faire valoir
efficacement leur point de vue dans une procédure (ATF 141 V 557 consid.
3.1 ; 132 II 485 consid. 3.2 ; 129 II 497 consid. 2.2 et les références).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle,
dont la violation entraîne en principe l’annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 144 I
11 consid. 5.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.2).
b) Aux termes de l’art. 44 al. 2 et 3 LPGA, si l’assureur doit
recourir aux services d’un ou de plusieurs experts indépendants pour
élucider les faits dans le cadre d’une expertise, il communique leur nom
aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs
indiqués à l’art. 36 al. 1 LPGA et présenter des contre-propositions dans un
délai de dix jours. Lorsqu’il communique le nom des experts, l’assureur
soumet aussi aux parties les questions qu’il entend poser aux experts et

- 15 -
leur signale qu’elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions
supplémentaires dans le même délai. L’assureur décide en dernier ressort
des questions qui sont posées aux experts.
c) En l’occurrence, il est vrai qu’il est peu judicieux de la part
de l’OAI d’avoir transmis aux experts le questionnaire en vue de
l’expertise avant même l’échéance du délai imparti à la recourante pour
se prononcer sur les questions posées. L’intimé gardait néanmoins la
possibilité d’envoyer un nouveau questionnaire aux experts – comprenant
des questions émanant de la recourante – avant la tenue de l’expertise, vu
les délais de mise en place d’une expertise pluridisciplinaire. Quoi qu’il en
soit, il faut constater que la recourante n’a pas souhaité adresser de
questions supplémentaires aux experts, de sorte qu’on ne saurait retenir
une violation de son droit d’être entendue.
d) Il appartenait en outre à l’OAI de présenter la situation de la
recourante de manière claire et véridique aux experts. Comme la
recourante le fait valoir à juste titre, il s’agit de la première demande
d’augmentation de rente d’invalidité qu’elle a déposée. Le précédent refus
d’augmentation de la rente s’est en effet inscrit dans le cadre d’une
révision initiée d’office, au cours de laquelle elle a certes fait part d’une
aggravation de son état de santé, mais également de sa volonté de garder
son emploi à 50 % (cf. lettre du 12 janvier 2016). Dans sa lettre du 11
novembre 2021, l’OAI s’est contenté de répondre à l’assurée que les
informations en question provenaient de la décision du 15 mars 2018. Un
examen plus attentif du dossier lui aurait cependant permis de constater
qu’il s’agissait d’une inexactitude, d’ailleurs déjà relevée expressément
par la recourante puisqu’elle avait écrit à l’Office AI Berne à réception de
la décision du 15 mars 2018 pour souligner qu’elle n’avait pas déposé de
demande d’augmentation de sa rente d’invalidité (courrier du 22 mars
2018). L’intimé aurait dès lors dû modifier le contexte du mandat pour
que les experts aient une vision exacte de la situation et du fait qu’il
s’agissait de la première demande de révision déposée par l’assurée. On
ne saurait toutefois voir dans ce manque de précision de la part de l’OAI
une violation du droit d’être entendu de la recourante. Quant aux

- 16 -
éventuelles conséquences que cette indication erronée a pu avoir, il s’agit
d’une question qui sera examinée ci-après en lien avec le fond du litige.
e) La recourante avait également demandé à ce que soit
modifié le statut annoncé aux experts en relevant qu’elle ne travaillait
qu’à 50 %. Il s’agit-là à l’évidence d’une incompréhension de la part de la
recourante en lien avec la notion de statut. Au lieu de lui répondre que son
statut serait examiné après le retour du centre d’expertise (courrier du 11
novembre 2021), ce qui n’a d’ailleurs pas été le cas, l’OAI aurait pu – et
même dû en vertu de son devoir de renseigner (art. 27 LPGA) – expliquer à
la recourante que le statut représente la situation telle qu’elle se serait
présentée sans la survenance de l’atteinte à la santé. Or, en l’occurrence,
rien ne laisse à penser que la recourante n’aurait pas continué à travailler
à plein temps si elle n’avait pas été atteinte dans sa santé. Le statut
annoncé aux experts était donc correct.
4. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition
transitoire spéciale pour les demandes de révision concernant les assurés
âgés de moins de 55 ans au 1er janvier 2022, ce sont les principes
généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du
droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V
21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est
arrêtée en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1er
janvier 2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure
au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8
février 2023 consid. 2.2.3).
b) En l’occurrence, la décision litigieuse fait suite à une
demande de révision déposée le 31 mars 2021 accompagnée de rapports
médicaux qui attestent une aggravation de l’état de santé de la
recourante intervenue dès septembre 2020, respectivement février 2021.
L’ancien droit reste par conséquent applicable en l’espèce.

- 17 -
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au
31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-
rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de
rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu
obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est
comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).

- 18 -
c) Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021), si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la
rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande,
révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Tout changement important des circonstances, propre
à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner lieu
à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important.
Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens
de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment
de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus –
et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V
167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
d) Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain
de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce
changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
Selon l’art. 88bis al. 1 let. a RAI, l’augmentation de la rente, de
l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet,
au plus tôt, si la révision est demandée par l’assuré, dès le mois où cette
demande est présentée.
6. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles

- 19 -
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
7. a) Dans le cadre de sa demande de révision du 31 mars 2021,
la recourante fait valoir que son état de santé s’est péjoré, que les
symptômes de la sclérose en plaques se sont accentués, entraînant
désormais une incapacité de travail de 80 %. Dans ses objections du 24
mai 2022 et son recours, elle invoque une totale incapacité de travailler. Il
convient de comparer la situation avec celle qui prévalait le 15 mars 2018,
lorsque l’Office AI Berne a rendu la dernière décision ayant fait l’objet
d’une instruction complète, et de déterminer si l’état de santé de la

- 20 -
recourante s’est notablement péjoré depuis lors, entraînant une incapacité
de travail et de gain plus importante qu’auparavant, au point de justifier
une augmentation du droit à la rente.
Dans le cadre de la révision du droit aux prestations ayant
conduit à la décision de maintien d’une demi-rente le 15 mars 2018,
l’Office AI Berne s’est fondé sur l’avis médical SMR de la Dre T.________ du
22 janvier 2018, qui indiquait que la situation ne s’était pas modifiée. La
Dre T.________ est arrivée à cette conclusion en se basant sur les rapports
des neurologues de l’A.________, qui faisaient état d’une aggravation
temporaire de l’état de santé de la recourante en décembre 2015, mais
dont il ressortait que son état s’était ensuite stabilisé et que son
incapacité de travail restait de 50 %.
b) Suivant l’avis du SMR du 12 octobre 2021, qui relevait
qu’une aggravation de la situation de la recourante sur le plan purement
cognitif n’était pas exclue et que la neurologue traitante ne se prononçait
pas sur la capacité de travail dans une activité adaptée, l’OAI a mis en
œuvre une expertise pluridisciplinaire, qui a été confiée au F.________ et
réalisée par les Drs C.________, I.________ et V.________, ainsi que le
neuropsychologue Z.________. Se fondant sur le rapport d’expertise du
3 février 2022 ainsi que sur les avis du SMR des 28 mars et 21 septembre
2022, l’office intimé considère qu’il n’y a pas lieu de retenir une
aggravation de l’état de santé de la recourante lui ouvrant le droit à une
rente plus élevée.
aa) Sur le plan de la médecine interne, le Dr C.________ ne
retient aucun diagnostic incapacitant. L’ensemble des diagnostics qu’il
mentionne ne sont d’ailleurs pas nouveaux, mais existent de longue date
ou à tout le moins depuis plusieurs années et étaient déjà présents en
2018 lors de la précédente décision de l’OAI. S’agissant du syndrome des
apnées obstructives du sommeil, le Dr W.________, pneumologue traitant
de l’assurée, a également indiqué que celui-ci était bien sous contrôle
grâce à un traitement par CPAP et qu’il n’entraînait aucune limitation de la
capacité de travail (rapport médical du 20 juillet 2021).

- 21 -
bb) Aucun diagnostic incapacitant n’est retenu sur le plan
psychiatrique par la Dre V.________ à la suite de son examen. Il faut relever
que la recourante n’a pas fait état de plaintes ni d’aucune
symptomatologie sur le plan psychique strict. Comme le précise l’experte,
les traitements médicamenteux administrés ne sont pas à visée
psychiatrique, mais servent, pour l’Escitalopram, à lutter contre le
symptôme de fatigue et, pour la Mirtazarpine, à aider à l’endormissement
(expertise psychiatrique p. 17). Enfin, l’examen clinique n’a pas mis en
évidence de symptomatologie significative psychiatrique, ni de trouble de
la personnalité (expertise psychiatrique p. 24).
cc) Sur le plan neurologique, le Dr I.________ a constaté
l’existence d’éléments objectifs arguant en faveur de séquelles
neurologiques des précédentes poussées de la sclérose en plaques, qui
sont d’intensité légère et ne semblent pas avoir évolué depuis au moins
2015, date de la dernière poussée. Il n’a pas observé d’élément sur le plan
strictement neurologique faisant craindre une progression ou une
aggravation au cours des dernières années. L’assurée confirmait d’ailleurs
la stabilité des séquelles et les suivis neurologique et radiologique annuels
attestaient de l’absence de progression de la maladie en ne montrant pas
de signe d’activité.
Le Dr I.________ a relevé une discordance manifeste entre,
d’une part, le nombre et l’intensité des plaintes formulées par l’assurée et
leur impact sur le plan professionnel, et d’autre part, le faible impact
apparent sur le plan personnel et sur les activités de loisir, compte tenu de
la description de la journée de l’assurée et de ses loisirs (jardinage,
bricolage, promenades à pied ou à vélo électrique, plongée sous-marine,
etc.). A noter que dans son évaluation médicale et médico-assurantielle,
cet expert retient de manière erronée, en raison de l’inexactitude non
corrigée par l’OAI (cf. consid. 3d supra), que la recourante a déjà formulé
une demande de révision de sa rente, qui a été refusée en 2018, et que
l’expertise est organisée dans le cadre d’une nouvelle demande de
révision de rente initiée par l’assurée.

- 22 -
Se fondant sur les résultats de l’examen neuropsychologique,
et en particulier l’existence d’un ralentissement et d’une fatigabilité, le Dr
I.________ a évalué la capacité de travail de l’assurée dans une quelconque
activité (habituelle ou adaptée) à 50 %, sans baisse de rendement durant
ce temps de travail, mais avec un rendement s’effondrant
progressivement au-delà de ce temps d’activité.
dd) Un examen neuropsychologique a été réalisé dans le
cadre de l’expertise par Z.________, qui a conclu à l’existence de troubles
neuropsychologiques moyens selon la classification de l’Association suisse
des neuropsychologues, constitués d’une importante fatigabilité et d’un
ralentissement léger à modéré, augmentant sous l’effet de la fatigue, et
de discrètes altérations exécutives. Il a estimé que la capacité de travail
de la recourante demeurait de 50 % en toute activité, quelle qu’elle soit. Il
a observé un ralentissement dans des tâches spécifiques d’attention, la
performance s’avérant particulièrement catastrophique à une tâche visuo-
graphique d’attention sélective du fait d’un ralentissement très sévère
(expertise neuropsychologique pp. 22 et 25). Dans des tâches
informatisées d’alerte et d’attention divisée, les temps de réaction et leur
constance étaient très nettement inférieurs aux normes (expertise
neuropsychologique pp. 24-25). Dans une tâche d’attention soutenue, il y
avait plusieurs scores atypiques définissant surtout de l’inattention et des
difficultés de vigilance (expertise neuropsychologique pp. 24-25). Au
niveau des fonctions exécutives, l’expert a constaté un fléchissement
exécutif affectant l’inhibition dans une tâche informatisée d’alerte et deux
tâches de flexibilité (expertise neuropsychologique pp. 24-25). Son
examen est toutefois caractérisé par le fait que, dans les tâches
informatisées, l’expertisée n’arrivait pas à presser sur les touches de
réponse de manière efficiente, ce qui, selon l’expert, apparaît comme un
trouble moteur. Ainsi, tout en reconnaissant que l’examen
neuropsychologique met principalement en évidence des troubles
attentionnels se manifestant par un ralentissement sévère, notamment
dans des tâches informatisées, il souligne le contexte particulier de
l’expertisée qui, pour une raison qu’il ne parvient pas à comprendre,

- 23 -
n’arrive pas à presser avec dextérité sur une touche réponse, comme si
elle souffrait d’un trouble moteur (expertise neuropsychologique p. 27). Il
considère dès lors qu’on ne peut pas tenir le ralentissement extrême
observé pour significatif d’un trouble de l’attention (expertise
neuropsychologique p. 26). Il reconnaît qu’il y a certes des indicateurs
qualitatifs de troubles de l’attention, notamment en attention divisée et
soutenue, mais relève que dans ce dernier test, le grand nombre
d’omissions pose question, car il est un signe possible d’exagération de
symptômes. En même temps, il admet qu’on peut aussi considérer que les
omissions seraient dues à l’extrême lenteur de l’expertisée, qui fait qu’elle
ne réagit pas aux lettres auxquelles elle doit répondre avant que celles-ci
ne disparaissent de l’écran. L’expert neuropsychologue conclut finalement
que « [q]uoi qu’il en soit, on ne peut pas considérer que le ralentissement
soit aussi intense qu’il paraît l’être dans les tests informatisés et au d2-R
pour des raisons strictement attentionnelles (cognitives) » (ibidem). Il
n’apporte cependant aucune explication à cette conclusion. Or, comme le
relève le Dr G.________ (rapport du 1er juin 2023 p. 10), l’expert
neuropsychologue admet l’influence d’un trouble moteur sur les résultats
des tâches informatisées sans toutefois qu’un tel trouble n’ait été mis en
évidence par l’expert neurologue. Ce dernier a, au contraire, mentionné
qu’en dehors de discrets troubles proprioceptifs touchant les membres
inférieurs, l’examen neurologique n’a pas révélé d’autre déficit sensitif
objectif ni de déficit moteur des membres (expertise neurologique p. 26).
Le Dr G.________ pointe également de manière pertinente le
fait que les experts du F.________ se sont basés exclusivement sur les
conclusions de l’avis neuropsychologique sans procéder à une réelle
discussion consensuelle. Il n’est par ailleurs pas convaincant de la part du
Dr I.________ de reprendre telles quelles les conclusions de l’examen
neuropsychologique pour fixer la capacité de travail de la recourante sans
expliquer pourquoi, malgré l’absence de trouble moteur objectivé à son
examen, il existerait néanmoins un probable trouble moteur qui
permettrait de ne pas se fier aux résultats des tâches informatisées
réalisées lors du bilan neuropsychologique.

- 24 -
Dans ses critiques à l’encontre de l’expertise
neuropsychologique d’Z.________, le Dr G.________ mentionne encore qu’il
ne voit pas pourquoi le rendement exécutif et attentionnel devrait voir son
atteinte minimisée par un trouble moteur qui ne relève ni d’une surcharge
psychogène ni d’un problème de collaboration, comme les tests de
validation permettent de le confirmer (rapport du 1er juin 2023 p. 10).
Z.________ retient en effet que son examen est valide après avoir discuté
des signes en faveur d’une possible exagération des symptômes
(expertise neuropsychologique pp. 26 et 28).
A noter également que l’expert neuropsychologue écarte en
grande partie les résultats des tâches informatisées en relevant cependant
l’existence d’indicateurs qualitatifs d’un trouble de l’attention en attention
divisée et soutenue, mais ne dit rien, dans sa discussion, à propos des
résultats des tests d’attention sélective à une tâche visuo-graphique
exigeante, qui se sont pourtant révélés catastrophiques du fait d’un
ralentissement très sévère (expertise neuropsychologique p. 25). A la fin
de son appréciation, il retient que les praxies, la mémoire épisodique
verbale et l’indice de mémoire de travail sont dans la norme (expertise
neuropsychologique p. 27), alors que tel n’est pas le cas s’agissant de
l’indice de mémoire de travail, qui est inférieur aux normes selon les
résultats des tests (expertise neuropsychologique p. 25).
L’expert neuropsychologue ne fait en outre aucune
comparaison avec les résultats des précédentes évaluations. Il se contente
d’indiquer qu’une comparaison avec les examens antérieurs n’est pas
possible au motif qu’il ne dispose ni de la liste exhaustive des tests
effectués, ni des scores standard aux tests. Il ignore en outre si des tâches
de validation de performance ont été utilisées, relevant que le rapport de
l’examen neuropsychologique de 2019 mentionne simplement que
l’expertisée était coopérante, mais sans même un commentaire sur les
indicateurs intégrés. Dans son recours, la recourante invoque que l’expert
neuropsychologue ne souhaitait pas examiner les précédents examens
réalisés par l’A.________ et la P.________, car ceux-ci étaient en allemand. Si
cette allégation n’est pas prouvée, elle n’apparaît toutefois pas dénuée de

- 25 -
fondement au vu du contenu de l’expertise neuropsychologique. D’une
part, l’expert neuropsychologue indique de manière erronée que les
examens antérieurs émaneraient tous deux de l’Hôpital de [...]
(A.________). Tel n’est pas le cas puisque le deuxième examen
neuropsychologique a été réalisé par la P.________. Les deux rapports
d’examen figurent parmi les pièces médicales du dossier de l’OAI remis au
F.________, et sont d’ailleurs cités dans la synthèse du dossier contenue
dans l’expertise. Tout porte à croire que l’expert neuropsychologue s’est
uniquement basé sur le résumé de ces rapports figurant dans la synthèse
du dossier, sans prendre la peine de consulter les documents originaux.
S’il l’avait fait, il aurait à l’évidence remarqué que le second bilan a été
effectué à la P.________ puisque le nom et le logo de ce centre figurent
clairement en première page du rapport. D’autre part, en consultant ces
rapports, il aurait pu constater qu’ils mentionnent les tests effectués, ou à
tout le moins une grande partie d’entre eux. Or ces indications figurent
dans des passages qui n’ont pas été traduits dans la synthèse du dossier
figurant dans l’expertise du F.________, ce qui laisse à nouveau à penser
que l’expert neuropsychologue s’est uniquement basé sur celle-ci pour
dire qu’il ne disposait pas de la liste des tests effectués. Si, comme le
mentionne la recourante, l’expert neuropsychologue ne maîtrise pas
l’allemand, cela ne le dispensait pas de consulter les résultats des
précédents bilans neuropsychologiques et d’en demander une traduction
complète. Pour avoir pleine valeur probante, un rapport médical doit
notamment avoir été établi en pleine connaissance du dossier. Tel
n’apparaît pas être le cas en l’occurrence.
ee) Au vu des éléments qui précèdent, il n’est pas possible de
reconnaître une valeur probante aux conclusions de l’expertise du
F.________ sur les plans neurologique et neuropsychologique.
c) Dans ses avis des 31 mai et 12 octobre 2021, le SMR
remarquait, sur la base notamment des rapports de l’A.________ et des IRM
réalisées, que sur le plan neuroradiologique, il n’y avait aucun
changement significatif par rapport aux lésions cérébrales ou spinales, qui
étaient toujours sans activité, depuis au moins 2009 jusqu’à ce jour. Sur le

- 26 -
plan purement neurologique-somatique, il n’y avait pas non plus
d’aggravation depuis l’avis de la Dre T.________ du 22 janvier 2018,
respectivement depuis la dernière décision rendue par l’Office AI Berne. Il
ressort en particulier du rapport de la Dre K.________ du 10 février 2021
que tant anamnestiquement que cliniquement, il n’y a pas eu de nouvelle
poussée de la maladie et que l’imagerie montre une stabilité des lésions,
sans signe d’activité.
Comme mentionné ci-dessus, le SMR a jugé utile de faire
réaliser une expertise pluridisciplinaire au motif qu’une aggravation de la
situation sur le plan purement cognitif n’était pas exclue et du fait que la
neurologue traitante ne se prononçait pas sur la capacité de travail dans
une activité adaptée. S’agissant de la situation sur le plan cognitif, le
dossier contenait les deux rapports d’examen neuropsychologique
émanant respectivement de l’A.________ et de la P.________. Ces deux
rapports décrivent les résultats obtenus en lien avec les différentes
capacités cognitives testées. Ils concluent de manière concordante à
l’existence de troubles attentionnels sévères sous forme d’une nette
diminution de la vitesse de réaction et d’une altération de l’attention
sélective et partagée, ainsi qu’à des troubles exécutifs dans le sens d’un
déficit dans les capacités de planification des actions et une vitesse de
traitement moyennement réduite. Ils ont également noté l’existence d’une
fatigabilité accrue et de légers troubles mnésiques. Rien ne permet de
douter de la fiabilité de ces rapports. Certes, l’expert Z.________ relève
qu’ils ne comportent pas d’examen de la validité des résultats. Les
rapports d’examen mentionnent à cet égard que la recourante s’est dans
l’ensemble montrée collaborante et disposée à fournir des efforts de
manière adéquate, de sorte que l’on pouvait supposer que les résultats
obtenus reflétaient bien les capacités cognitives actuelles. Si un examen
plus détaillé de la validité des tests aurait été appréciable, aucun élément
n’apparaît toutefois en l’occurrence susceptible de les remettre en cause.
En effet, outre les observations des examinateurs quant au comportement
adéquat de la recourante, il convient de rappeler que ces tests ont été
passés dans le cadre du suivi de la sclérose en plaques de la recourante,
en dehors de toute procédure tendant à l’octroi de prestations d’invalidité,

- 27 -
alors que la recourante travaillait encore dans le bureau d’architecte de
son mari. Rien ne permet dès lors de douter de l’implication correcte de la
recourante dans les tests effectués.
Les résultats de ces bilans neuropsychologiques montrent une
aggravation de la situation par rapport au précédent examen effectué en
2011, qui concluait à des troubles cognitifs légers à moyen dans la
mémoire de travail, l’attention et la mémoire spatiale (rapport de
l’A.________ du 3 février 2011). La capacité de la recourante de conduire
n’est d’ailleurs plus donnée dès 2019. Tant la Dre K.________ que le Dr
G.________ précisent que l’évolution progressive des déficits cognitifs est
compatible avec l’évolution de la maladie, même en l’absence de toute
nouvelle poussée identifiée depuis 2015 et sans apparition de nouvelles
plaques actives à l’IRM (rapport de la Dre K.________ du 10 février 2021 p.
6 et rapport du Dr G.________ du 1er juin 2023 p. 9).
Au vu de cette aggravation, constatée de manière similaire par
les bilans neuropsychologiques émanant de deux établissements
médicaux distincts, la réévaluation de la capacité de travail à laquelle la
Dre K.________ a procédé apparaît tout à fait cohérente. Dans ses rapports
des 10 février et 22 juin 2021, elle indique que la capacité de travail de la
recourante dans une activité de bureau n’est plus que de 20 % depuis le
29 janvier 2021 en raison de la progression des déficits cognitifs et de
l’absence d’aptitude à la conduite, ses limitations fonctionnelles étant de
la fatigue, des troubles de l'attention et de la mémoire, ainsi qu'une
endurance physique réduite en cas de spasticité des jambes et de
douleurs neuropathiques. Dans son rapport du 22 juin 2021, la Dre
K.________ ne se prononce pas sur la capacité de travail de la recourante
dans une activité adaptée, estimant qu’une expertise est nécessaire pour
l’évaluer. Cela étant, elle semble oublier le contexte particulier de travail
de la recourante. Il faut en effet rappeler que, depuis 2013, la recourante
travaille dans le bureau d’architecte de son mari, où elle bénéficie de
conditions particulièrement adaptées à ses possibilités de travail en
fonction de son état de santé. La recourante qualifie même son activité
d’emploi en milieu protégé dans ses écritures. Elle explique ainsi qu’elle

- 28 -
bénéficie d’un cadre accommodant et bienveillant, et que son mari l'aide
ou fait à sa place des tâches qu'elle n'arrive plus à assumer (demande de
révision du 31 mars 2021). Cela est également confirmé par le formulaire
que son mari, B.R.________, a rempli à l’attention de l’Office AI Berne le 19
janvier 2018. Il y précise notamment qu’elle est régulièrement absente en
raison de ses atteintes à la santé et précise que, même lorsqu’elle est
présente, elle n’est pas toujours en mesure d’effectuer ses tâches, qu’elle
fait ce qu’elle peut et qu’il ne voit pas comment la place de travail pourrait
mieux être adaptée. Il convient également de rappeler que la Dre
T.________ avait jugé que l’activité exercée était adaptée, dans son rapport
du 22 janvier 2018. De même, dans son rapport du 17 mai 2022, le Dr
X.________ confirme que tous les aménagements possibles dans son poste
ont été faits et qu’il n’y a pas d’autre activité adaptée que la recourante
puisse faire. Au vu de ce qui précède, on ne voit en effet pas quelle
activité pourrait mieux être adaptée à la situation de santé de la
recourante.
L’évaluation de la capacité de travail faite par la Dre K.________
apparaît en outre cohérente compte tenu des difficultés cognitives de la
recourante et également des capacités qu’elle conserve, ainsi que des
activités qu’elle est encore en mesure d’effectuer à son rythme. Dans son
recours, la recourante reproche aux experts du F.________ d’avoir
surévalué les quelques activités quotidiennes qu’elle réalise, avec grand
effort, et qui engendrent une importante fatigue. La recourante a exposé
aux experts du F.________ les diverses activités de loisir (jardinage,
bricolage, sortir le chien, vélo à domicile) et de ménage qu’elle pouvait
faire dans sa journée. Il ressort toutefois clairement de la description de sa
journée qu’elle a faite aux Dr C.________ et V.________ qu’elle effectue ses
activités sur des durées courtes, à son rythme, qu’elle se fatigue vite et se
repose entre-deux. Il apparaît également qu’elle ne fait plus de plongée
sous-marine depuis plusieurs années (expertise de médecine interne p.
20, expertise psychiatrique p. 20). C’est également à la lumière de ces
explications qu’il y a lieu de comprendre l’indication de la Dre K.________
selon laquelle la recourante reste indépendante pour faire son ménage
(rapport du 22 juin 2021). Au vu des activités que la recourante était

- 29 -
encore en mesure de faire malgré ses difficultés, c’est de manière
cohérente que la Dre K.________ conclut à une capacité de travail de 20 %
et non pas à une totale incapacité de travail, comme retenu dans les
bilans neuropsychologiques et par le Dr X.________. La recourante précise
d’ailleurs qu’elle souhaitait garder la possibilité d’éventuellement effectuer
quelques tâches professionnelles compatibles avec son état de santé
(demande de révision du 31 mars 2021).
d) Il ressort des documents produits par la recourante durant
la procédure de recours que son état de santé s’est probablement encore
dégradé par la suite, dans la mesure où le Dr G.________ mentionne une
péjoration progressive des répercussions de la sclérose en plaque depuis
la réalisation de l’expertise du F.________, avec une aggravation des
troubles cognitifs et une péjoration sur le plan sphinctérien, tant sur le
plan urinaire que fécal, justifiant une médication ciblée, ce qui n’avait pas
été évoqué dans l’expertise F.________. Il fait également mention d’une
péjoration sur le plan psychiatrique avec un suivi par le Dr D.________ pour
des épisodes dépressifs sévères sans symptômes psychotiques, ce qui
ressort également du rapport établi par ce psychiatre à l’intention de l’OAI
le 22 avril 2022. Ces deux médecins considèrent que la capacité de travail
de la recourante est désormais nulle. Les éléments sur lesquels ils se
fondent sont toutefois postérieurs à la décision attaquée, qui a été rendue
le 5 octobre 2022. Les problèmes psychiques de la recourante ont en effet
débuté fin 2022, le Dr D.________ attestant d’une incapacité de travail et
d’un suivi à compter du 1er décembre 2022. Le Dr G.________ indique que
les problèmes d’incontinence urinaire et fécale se sont essentiellement
péjorés depuis l’automne 2022 sans plus de précisions et ne produit
d’ailleurs aucun élément médical à cet égard. C’est dès lors de manière
convaincante que le SMR a retenu que ces pièces médicales ne
fournissaient aucun élément médical nouveau qui justifierait une
aggravation significative et durable de l’état de santé de la recourante
jusqu’à la date de la décision attaquée (avis du 12 juin 2023).
e) Au vu de l’ensemble de ce qui précède, il y a lieu de
constater que l’on est en présence d’un motif de révision, l’état de santé

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de la recourante s’étant dégradé depuis la dernière décision rendue le 15
mars 2018 par l’Office AI Berne et sa capacité de travail n’étant plus que
de 20 % en toutes activités depuis le 29 janvier 2021. Dans la mesure où
l’activité habituelle de la recourante est adaptée, le degré d’incapacité de
travail se confond avec le degré d’invalidité, qui doit par conséquent être
fixé à 80 %. Ce taux d’invalidité donne à la recourante droit à une rente
entière (art. 28 al. 2 LAI). En application des art. 88a al. 2 et 88bis al. 1 let.
a RAI, l’augmentation du droit à la rente doit intervenir trois mois après la
dégradation de l’état de santé, mais au plus tôt à partir du mois où la
demande de révision a été déposée. En l’occurrence, la recourante ayant
déposé sa demande de révision le 31 mars 2021 et l’aggravation de son
état de santé étant intervenue dès le 29 janvier 2021, elle a droit à une
rente entière de l’assurance-invalidité à compter du 1er avril 2021 (cf.
également art. 29 al. 3 LAI).
8. Au vu de ce qui précède, il faut constater que les pièces
médicales au dossier permettent à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause. Il y a dès lors lieu de rejeter la requête de
nouvelle expertise et d’audition personnelle de la recourante
par appréciation anticipée des preuves. En effet, de telles mesures ne
seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les
faits pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit (ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
9. a) Le recours est admis.
b) La décision rendue le 5 octobre 2022 par l’OAI est réformée
en ce sens que le droit de la recourante doit passer d’une demi-rente
d’invalidité à une rente entière à compter du 1er avril 2021.
c) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.

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d) La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 3'000 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV
173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 5 octobre 2022 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée en
ce sens que A.R.________ a droit à une rente entière d’invalidité
à compter du 1er avril 2021.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à A.R.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre de dépens.
La présidente : La greffière :

- 32 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Julien Pache (pour A.R.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :