vd_gerichte · ZD20.035958 · 2021-05-03 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 293/20 - 149/2021
ZD20.035958
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 mai 2021
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
Mme Pasche, juge, et Mme Silva, assesseure
Greffière : Mme Neyroud
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représentée par Procap, à Bienne,
et
OFFICE DE L’ASSURANCE INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD,
Vevey, intimé.
Art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
402

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E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...],
mère d’une fille née en [...], est au bénéfice d’un CFC de laborantine en
biologie acquis en 1985. Elle a travaillé comme technicienne de
laboratoire, puis est devenue laborantine sénior, auprès du Centre de
recherche J.________ de [...] SA depuis 1988, étant précisé qu’elle a
effectué deux années auprès du Centre de recherche et développement
de [...] ( [...]) de 1995 à 1997.
Le 7 octobre 2015, l’assurée a déposé une demande de
détection précoce auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) invoquant une incapacité de
travail complète depuis le 6 juillet 2015 à la suite d’une dépression sévère
et d’un épuisement professionnel. Il résulte du rapport initial du 5
novembre 2015 que l’assurée effectuait le travail usuel d’une laborantine.
Le 13 décembre 2015, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité, en raison d’un trouble de l’attention
avec hyperactivité présent depuis toujours, de dépression et de burnout
professionnel. Elle a précisé qu’elle percevait un salaire mensuel de 7'200
francs. Son compte individuel AVS indique des revenus annuels de 61'672
fr. en 2012, 83'591 fr. en 2013 et 102'329 fr. en 2014 et son employeur a
mentionné un salaire mensuel de 7'163 fr., soit 104'302 fr. 10 par an, en
2014.
Dans le cadre de ses investigations, l’OAI a reçu divers
rapports médicaux concernant l’assurée.
Dans un rapport daté du 11 février 2016, la Dre P.________,
spécialiste en médecine interne générale, a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère (F33.3) depuis au moins 2002 avec décompensation
en juillet 2015, de trouble déficit de l’attention-hyperactivité (ci-
après également : TDAH) de longue date, de trouble de la personnalité

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dépendante et anxieuse (F60.7) de longue date, de rhizarthrose bilatérale
depuis 2015 et opération de 4 doigts à ressaut et tunnel carpien bilatéral.
Elle a précisé que l’incapacité de travail était totale compte tenu de l’état
psychique de l’assurée, mais que l’activité exercée était encore exigible
selon l’évolution, un rendement pouvant être réduit au vu des pathologies
articulaires digitales à répétition sauf si l’activité de laborantine était
variée et ne demandait pas de mouvements fins tels que le pipetage plus
de 2 heures par jour.
Par rapport du 27 avril 2016, la Dre D.________, médecin
praticien, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de
TDAH (F90.0) depuis toujours, probable trouble de la personnalité
borderline (F60.31) depuis l’adolescence, trouble dépressif récurrent
(F33.3) depuis l’âge adulte et trouble de l’anxiété généralisée (F41.1)
depuis l’âge adulte. Elle a indiqué que ces troubles avaient généré une
incapacité de travail totale depuis le 16 décembre 2015 jusqu’au 31 mars
2016 à tout le moins, puis a ajouté que l’activité de laborantine était
certainement encore exigible si l’assurée se sentait dans un cadre sécure
et si elle pouvait contrôler son perfectionnisme qui la poussait à s’épuiser.
Par rapport du 18 août 2016, les Drs Z.________, médecin
auprès du Centre N.________, et H.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, ainsi que la psychologue M.________ ont retenu les
diagnostics de TDAH (F90.0), trouble affectif bipolaire, épisode actuel
mixte (F31.6), anxiété généralisée (F41.1) et le diagnostic différentiel de
trouble de la personnalité borderline (F60.31). Les limitations
fonctionnelles sont une labilité émotionnelle, la difficulté dans la gestion
des émotions, les difficultés relationnelles, l’hypersensibilité au stress,
l’anxiété, les difficultés de concentration et d’attention et la perte de
l’estime de soi, qui se manifestent par des absences répétées, des
difficultés relationnelles, des conflits avec ses collègues, de la lenteur, des
erreurs dans l’exécution des tâches ou du temps exagéré pour l’exécution
d’une tâche sans erreur. Il est précisé que l’activité exercée n’est plus
exigible ; le rendement est réduit car le travail de laborantine impose une
rigueur et de la précision ; son instabilité émotionnelle, les ruminations

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anxieuses, ses difficultés de concentration et d’attention ainsi que la
gestion de ses émotions lui rendent difficile, voire impossible, d’exercer
son travail et d’atteindre les exigences requises. Dans leur rapport du
22 août 2016, elles ont ajouté que l’assurée devait faire face au processus
d’autonomie de sa fille unique, ce qui générait une source importante de
stress.
Le 6 septembre 2016, la Dre P.________ a précisé que
l’incapacité de travail perdurait depuis juillet 2015.
Le 17 mars 2017, les médecins du Centre N.________ ont
confirmé qu’un facteur non médical avait une influence sur la capacité de
travail, à savoir le processus d’autonomie de la fille de l’assurée.
L’incapacité de travail débutait en juillet 2015 et était toujours en cours.
Ces rapports médicaux ont été soumis aux Drs R.________ et
C.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR), lesquels, par avis du 22 mars 2017, se sont demandés quel
événement avait provoqué la décompensation psychique de l’assurée
alors qu’elle semblait atteinte dans sa santé depuis longtemps et ils ont
relevé l’absence d’antécédent d’épisode maniaque ou dépressif antérieur
dans les différentes anamnèses pour retenir le trouble affectif bipolaire. Ils
ont en outre constaté qu’il manquait les troubles neurovégétatifs et
l’attente craintive pour le côté anxieux. Compte tenu de ces incohérences,
ils ont préconisé la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
C’est ainsi que l’OAI a mandaté un expert en la personne du Dr
L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a toutefois
révoqué le mandat le 5 avril 2018 après le deuxième entretien en raison
de difficultés survenues dans les contacts avec l’assurée, notamment
après avoir détaillé les activités quotidiennes qui ne laissaient pas
entrevoir de limitations significatives.
Le 10 septembre 2018, K.________, orthophoniste logopédiste, a
informé l’OAI que l’assurée était suivie pour un traitement pour une

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importante dysphonie liée à un forçage vocal et à une mauvaise
coordination pneumophonique, qui engendrait une incapacité de travail
totale.
Un nouvel expert en la personne du Dr B.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a été désigné. Par rapport du 24
septembre 2018, ce dernier a posé les diagnostics de TDAH (F90.0),
difficultés d’adaptation à une nouvelle étape de la vie (Z60.0) et a
examiné le diagnostic différentiel d’autre trouble affectif bipolaire (type 2 ;
F31.8) qu’il n’a pas retenu. Selon l’expert, l’assurée avait vécu une
perturbation importante de sa santé psychique depuis 2015, mais une
stabilisation à plusieurs niveaux était intervenue ; son fonctionnement
dans la réalité approchait maintenant de la normalité et l’assurée
bénéficiait de bonnes ressources mobilisables. Il a ajouté que le tableau
global était rassurant et n’était plus sanctionné par une incapacité de
travail. Néanmoins, avec le type de fonctionnement lié à la personnalité et
au diagnostic de TDAH, les restrictions fonctionnelles suivantes devaient
être prises en compte : absence d’un poste à responsabilité, cahier des
charges précisément défini et niveau de stress ne dépassant pas un
niveau moyen. Les limitations fonctionnelles, qui avaient nettement
diminué en 2018, étaient décrites en un trouble formel de la pensée, des
difficultés cognitives passagères, un manque de confiance et d’affirmation,
des difficultés relationnelles et un déconditionnement. Le Dr B.________ a
ajouté que la profession de laborantine était adaptée. Il a préconisé une
aide au placement et un réentrainement au travail, dès lors que l’assurée
avait été coupée du monde professionnel pendant plus de trois ans. Avec
l’aide des mesures proposées, une capacité de travail d’au moins 80 %
pourrait être atteinte, celle-ci étant nulle en l’état.
Le dossier a à nouveau été soumis aux médecins du SMR. Par
avis du 11 décembre 2018, le Dr F.________ et la Dre V.________ ont sollicité
l’interpellation de l’expert afin qu’il explique pourquoi la capacité de
travail était actuellement nulle dans l’activité habituelle alors que les
diagnostics retenus ne formaient pas des atteintes à la santé durablement
incapacitantes dans l’axe psychiatrique, en précisant de surcroît qu’il

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n’était pas admissible de retenir une capacité de travail dans l’activité
habituelle projective tel que l’expert l’avait formulée. Ils ont requis en
outre la récolte de tous renseignements médicaux au sujet des affections
arthrosiques voire de tunnel carpien.
Le 21 décembre 2018, la Dre P.________ a indiqué que, sur le
plan somatique, les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail étaient actuellement les lombalgies basses chroniques
aspécifiques, déconditionnement général et rhizarthrose bilatérale avec
suivi postopératoire infiltrations ATM, et suivi postopératoire doigts à
ressaut. Elle a constaté une acutisation des lombalgies connues depuis
2002 et une amélioration des douleurs en lien avec la rhizarthrose depuis
les infiltrations. L’incapacité de travail était totale, ce médecin pouvant
attester d’une telle incapacité du 18 au 29 mars, puis du 6 juillet au 31
décembre 2015 ; selon la description de la patiente, une activité à 50 %
était envisageable dans les périodes où les lombalgies étaient contrôlées.
Les limitations fonctionnelles consistaient en une fatigabilité importante et
la position statique prolongée.
En parallèle, deux avis médicaux antérieurs ont été versés au
dossier. L’un émane du Dr S.________, médecin auprès du service de
chirurgie plastique et de la main du Centre hospitalier [...] (ci-après :
Centre hospitalier G.________), daté du 13 août 2018, qui notait que
l’assurée, ambidextre, souffrait d’un pouce droit à ressaut bloqué, ajoutant
que l’examen radiologique montrait une rhizarthrose bilatérale ; il
envisageait une cure de ce pouce avec infiltration trapézo-métacarpienne
droite. Le deuxième rapport a été établi le 28 mars 2002 par le
Dr Q.________, médecin auprès de l’unité du rachis du Centre hospitalier
G.________, qui posait les diagnostics de lombalgies chroniques non
spécifiques persistantes (troubles statiques avec possible anomalie de
segmentation lombaire et dysbalances musculaires étagées) et probable
hypermobilité articulaire généralisée ; il proposait un traitement
notamment en physiothérapie de rééducation.

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L’assurée a subi des interventions chirurgicales au niveau de
son pouce droit le 21 septembre 2018, puis de son pouce gauche le 9
novembre 2018. Elle avait déjà subi une cure au niveau de l’articulation
trapézo-métacarpienne du medius à droite en décembre 2014, ainsi que
de l’index et du medius gauche en décembre 2008, de l’annulaire droit en
mai 2007, et enfin du tunnel carpien, de l’index, du medius et de
l’annulaire gauche en 2006.
Le 7 janvier 2019, l’assurée a fait l’objet d’une radiographie de
la colonne cervicale et de la colonne lombaire. La première a révélé une
discarthrose marquée en C5-C6 et perte de la lordose physiologique. La
seconde a montré une anomalie de transition avec une vraisemblable
lombalisation de S1 et une arthrose postérieure marquée sur la charnière
lombo-sacrée.
Le 16 janvier 2019, l’expert B.________ a apporté les
compléments requis par les médecins du SMR, en ce sens que l’assurée ne
souffrait effectivement pas d’atteinte à la santé durablement
incapacitante et était apte à exercer l’activité de laborantine sans poste à
responsabilités à partir du moment de l’expertise, étant précisé que le
poste à responsabilités qu’elle avait assuré pendant très longtemps
auprès de J.________ était contre-indiqué. Il a ajouté qu’il lui était difficile
de se prononcer pour le passé, mais qu’on pouvait admettre qu’entre
l’arrêt du traitement en mai-juin 2018 et l’exigibilité en septembre 2018,
une certaine marge de tolérance et d’évolution était applicable.
Interpellés à nouveau en février 2019, les Drs F.________ et
V.________ du SMR ont émis l’avis que l’assurée ne présentait pas
d’atteinte à la santé durablement incapacitante dans l’axe psychiatrique.
Les atteintes psychiatriques (F90.0 et Z60.0) n’avaient pas et n’avaient
jamais eu de répercussion sur la capacité de travail de l’assurée. L’activité
habituelle était adaptée aux limitations proposées par l’expert (peu de
stress et de responsabilité). Dans l’axe somatique, les rachialgies connues
depuis 2002 n’avaient pas objectivement évolué (douleurs subjectives
avec antalgie simple prescrite en réserve et bilan radiologique récent

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superposable, reconditionnement postural/dorsal à favoriser) et n’avaient
pas empêché l’assurée de travailler jusqu’en 2015. Ils ont admis qu’un
poste de travail favorisant l’épargne du dos pouvait être recommandé,
comme l’activité de laborantine le permettait avec variation des positions
de travail. L’atteinte des mains (pouce droit à ressort bloqué et douleurs
trapézo-métacarpiennes bilatérales avec chirurgie envisagée) n’était pas
stabilisée mais ne constituait pas une atteinte durablement incapacitante,
justifiant tout au plus des arrêts de travail transitoires pour des
interventions chirurgicales.
Dans un rapport du 25 mars 2019, le Dr W.________, chef de
clinique du département de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier
G.________, a rapporté que l’assurée décrivait des cervicalgies chroniques
sans irradiation radiculaire aux membres supérieurs, des lombalgies
basses simples, sans irradiation radiculaire aux membres inférieurs et des
douleurs des deux périhanches. L’examen clinique a révélé une patiente à
l’état général conservé. La statique rachidienne était dans la norme. Les
mobilités rachidiennes étaient physiologiques et la mobilisation était
relativement peu douloureuse. L’examen articulaire était sans
particularité. L’examen orthopédique des membres inférieurs était normal.
L’examen neurologique ne retrouvait pas de déficit sensitivo-moteur. Il n’y
avait pas de signe d’irritation pyramidale. Les manœuvres de conflit disco-
radiculaire aux membres inférieurs et supérieurs étaient négatifs. Les
réflexes ostéo-tendineux étaient normo-vifs et symétriques aux quatre
membres. L’assurée présentait un tableau de rachialgies chroniques
communes d’origine aspécifique probable, sans red flags ni signe de
complication sur le plan neurologique. Le Dr W.________ a ajouté qu’il
n’avait pas de diagnostic différentiel à type de rhumatisme inflammatoire
évolutif, le tout évoluant dans un contexte d’hyperlaxité articulaire. Au vu
de la durée d’évolution des douleurs, il lui a proposé de participer à leur
programme de restauration fonctionnelle du rachis.
Le 16 avril 2019, les radiographies des genoux de l’assurée
révélaient des altérations dégénératives débutantes en fémoro-tibial
interne des deux côtés, sous la forme d’un discret pincement de l’espace

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articulaire, légèrement plus marqué à gauche, reflétant une
chondropathie, sans ostéophytes ou d’autres anomalies associées, ainsi
qu’une discrète dysplasie fémoro-patellaire bilatérale.
L’assurée a bénéficié d’une prise en charge rééducative
interdisciplinaire ambulatoire au sein du programme de restauration
fonctionnelle du rachis du Centre hospitalier G.________ du 1er au 18 avril
2019 dans le cadre de ses rachialgies chroniques, soit lombalgies sur
discarthrose avec arthrose postérieure marquée en L4/L5 et L5/S1,
cervicalgies sur arthrose disco-vertébrale C4/C5 et discopathie sévère
C5/C6 non-déficitaire et terrain d’hyperlaxité. Selon le Dr W.________,
l’évolution est à considérer comme favorable avec amélioration du
ressenti douloureux et des indices objectifs mesurés en physiothérapie. A
l’issue du séjour, il a recommandé la poursuite du suivi
physiothérapeutique et des auto-exercices, en précisant que sur le plan
médicamenteux, l’assurée ne prenait aucun traitement antalgique.
Le 15 août 2019, la Dre V.________ a considéré que les
nouveaux avis médicaux n’étaient pas de nature à modifier l’appréciation
précédente du SMR.
Par projet de décision du 2 octobre 2019, l’OAI a rejeté la
demande de prestations de l’assurée, faute d’atteinte invalidante au sens
de l’assurance-invalidité.
Par courrier du 7 novembre 2019, l’assurée, représentée par
Procap, a contesté ce projet de décision en relevant que si l’activité de
laborantine était dans son ensemble généralement adaptée, son activité
de laborantine senior, impliquant des responsabilités, n’était pas adaptée
aux limitations fonctionnelles décrites par l’expert. Elle a en outre
remarqué que le dossier ne contenait aucune trace de récupération de ses
deux mains après les interventions chirurgicales. Or, son activité exigerait
de la motricité fine. Enfin, elle a constaté que les limitations de charge et
l’alternance des positions n’avaient pas été retenues même en la
présence de lombalgies chroniques invalidantes.

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Le 11 décembre 2019, l’assurée a subi une nouvelle
intervention chirurgicale de l’annulaire gauche ressort. Le Dr S.________ a
indiqué, le 3 février 2020, que le pronostic sur le potentiel de réadaptation
était une capacité de travail de 100 % et n’a relevé aucune limitation
fonctionnelle dans quelque activité depuis 2018.
Le Dr F.________ du SMR a ainsi admis une incapacité de travail
du 11 décembre 2019 au 3 février 2020 pour l’opération du pouce gauche
(recte : l’annulaire), le précédent rapport du SMR étant toujours d’actualité
pour le reste. Il a précisé qu’il n’y avait pas lieu de tenir compte de
limitation fonctionnelle.
Tenant compte d’un revenu d’invalide de laborantine sans
responsabilité (pour suivre les conclusions de l’expertise) déterminé sur la
base de l’ESS (TA 1, 71200 activités de contrôle et analyses techniques,
niveau de compétence 2, année 2016, 72'887 fr. 64 après déduction de 5
% d’abattement pour l’âge) comparé au revenu sans invalidité indiqué par
l’employeur (94'145 fr. 91), l’OAI a procédé au calcul du degré d’invalidité
fixé à 22,58 %.
Lors d’un entretien du 30 juin 2020, l’assurée a notamment
expliqué qu’elle travaillait à 60 % en 2012, qu’elle avait augmenté son
taux à 100 % en 2013 et qu’elle avait reçu un quatorzième salaire en 2014
pour ses 25 ans d’entreprise. Elle a précisé qu’elle avait généralement
13,5 salaires par an. Elle a en outre indiqué qu’elle jardinait, ce qui lui
causait des douleurs, et qu’elle faisait ses courses et son ménage ; elle
épluchait les légumes et les coupait. Il lui a été indiqué qu’une aide au
placement pourrait lui être proposée mais que, comme elle était déjà
suivie par InPlus, il n’y aurait pas de plus-value. L’assurée a déclaré qu’elle
pouvait envisager de travailler à 50 %, éventuellement d’augmenter son
taux par la suite.
Le 7 juillet 2020, l’OAI a finalement constaté qu’il n’y avait pas
d’atteinte invalidante, ni de limitation fonctionnelle, de sorte qu’il n’y avait

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pas de préjudice. Il a relevé que même en retenant les limitations
mentionnées par l’expert, le poste occupé par l’assurée répondait à ces
critères puisqu’il ne ressortait nullement du dossier qu’elle exerçait un
poste de cadre, mais plutôt qu’elle exerçait un travail usuel de laborantine
comme l’assurée l’avait dit selon le rapport du 26 octobre 2015 (recte : 5
novembre 2015).
Le 8 juillet 2020, l’assurée a adressé un descriptif de son
ancienne activité, établi par ses soins. Il en résulte les responsabilités
suivantes en qualité de laborantine senior :
« Mise en place de la caractérisation des protéines laitières par
HPCL.
Développement de méthode, intégration des peptides, traitement
des résultats.
Gestion des échantillons produits pour la création d’une base de
données pour l’étude fondamentale de l’agrégation des protéines,
les partenaires du projet, planification, réunion, etc.
Assistante d’expert dans le domaine des protéines, transfert
connaissance physique des poudres, rhéologie.
Soutien technique de produits laitiers [...], analyses, traitement et
présentation à mon groupe en anglais.
Accomplissements : cf travail excellent tribunal grande instance [...]
procès [...] ? »
L’assurée a produit un descriptif qui aurait été rempli par son
ancien employeur en 2016. Il y est notamment noté que l’assurée faisait
des présentations en anglais, rédigeait des méthodes, travaillait pour
différents groupes et départements, participait aux travaux de recherche,
s’occupait de la maintenance et de la gestion des équipements du
laboratoire.
Par décision du 27 juillet 2020, l’OAI a rejeté la demande de
prestations de l’assurée dès lorsqu’elle ne présentait pas d’atteinte
invalidante. Un courrier explicatif du même jour était joint à cet envoi.
B. Par acte du 14 septembre 2020, T.________, toujours
représentée par Procap, a recouru devant la Cour des assurances sociales

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du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée, concluant
principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi des prestations de
l’assurance-invalidité et subsidiairement à son annulation et au renvoi de
la cause à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle décision. En
substance, la recourante a contesté que son état de santé lui permette de
reprendre son ancienne activité professionnelle. Elle a relevé que même si
elle n’occupait pas un poste de cadre, son activité exigeait des
responsabilités afin de résoudre des problèmes complexes et prendre des
décisions, ce qui était incompatible avec les limitations indiquées par
l’expert. Du point de vue somatique, cette activité serait également
inadaptée et elle a qualifié de lacunaire l’instruction de l’OAI au sujet de
ses atteintes somatiques.
Par écriture du 5 novembre 2020, l’intimé a proposé le rejet du
recours, renvoyant à l’analyse médicale du SMR du 14 février 2019, ainsi
qu’à son courrier explicatif du 27 juillet 2020. Il a ajouté que même en
admettant que l’activité exercée par l’assurée est inadaptée, une activité
de laborantine en biologie dans un poste sans responsabilité serait
envisageable à temps plein et le préjudice économique (22,58 %)
n’ouvrirait pas le droit à une rente.
Le 17 décembre 2020, la recourante a répliqué en confirmant
son recours et en faisant valoir, le cas échéant, son droit à des mesures
professionnelles. Elle a soulevé que, lors de la détermination du revenu
d’invalide, l’intimée n’avait pas tenu compte de ses années de services
(chez J.________ depuis 1988) et de ses limitations fonctionnelles dans la
fixation du taux de l’abattement.
Le 12 janvier 2021, l’intimé a dupliqué en maintenant sa
position, précisant que comme la recourante ne présentait pas
d’incapacité de travail dans l’emploi de laborantine, aucune mesure de
reclassement professionnel n’était nécessaire.
E n d r o i t :

- 13 -
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des
féries estivales, auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36] et 38 al. 4 let. b LPGA, applicable par renvoi de l’art. 60 al. 2
LPGA) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision. De surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1,
131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF 9C_678/2011 du 4 janvier 2012
consid. 3.1).
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des
prestations de l’assurance-invalidité, singulièrement sur sa capacité de
travail résiduelle et son degré d’invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI

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et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette
diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle
est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b) Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). La
preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection
psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose, en
premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les règles
de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2). Ensuite, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen
global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V
409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les
références citées).
c) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,

- 15 -
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible, c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire réalisé en
dernier lieu par la personne assurée avant l'atteinte à la santé, en tenant
compte de l'évolution des salaires (ATF 134 V 322 consid. 4.1;
TF 9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid. 6.2). A défaut de disposer de
renseignements concrets fiables sur ce gain au moment de la décision
administrative litigieuse, la jurisprudence considère que le revenu
hypothétique peut être évalué sur la base des statistiques salariales, telles
qu'elles résultent de l'enquête sur la structure des salaires (ESS) publiée
par l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb ;
TFA I 37/2004 du 13 janvier 2005 consid. 5.1.3 et I 138/2004 du 20 janvier
2005 consid. 4.2.4).
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit
être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète
de la personne assurée. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé –
soit lorsque la personne assurée, après la survenance de l'atteinte à la
santé, n'a pas repris d'activité lucrative ou alors aucune activité
normalement exigible –, il peut également être évalué sur la base de
salaires fondés sur les données statistiques résultant de l’ESS (ATF 129 V
472 consid. 4.2.1). Le montant ressortant des statistiques peut faire l'objet
d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses
perspectives salariales (limitations liées au handicap, à l'âge, aux années
de service, à la nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et au taux
d'occupation) ; une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire
statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent
ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322
consid. 5.2 ; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).

- 16 -
4. a) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est
déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur
probante n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231
consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017
consid. 3.4).

- 17 -
Cela étant, la jurisprudence attache une présomption
d’objectivité aux expertises confiées par l’administration à des médecins
spécialisés externes ainsi qu’aux expertises judiciaires pour résoudre un
cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses
connaissances particulières au service de l’administration ou de la justice
pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier
3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui
auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des
conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9
novembre2012 consid. 3, 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011
consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée). Lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la
pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas,
une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou,
au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle
expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les
références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1, 9C_298/2009
du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010
consid. 3.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la
relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).

- 18 -
5. a) En l’espèce, la recourante conteste l’absence d’atteinte
invalidante.
b) Pour sa part, l’office intimé a retenu que la recourante
disposait, malgré les atteintes à la santé psychique et physique qu’elle
présente, d’une capacité de travail totale dans son activité habituelle et
que, même en considérant que l’activité habituelle n’était pas adaptée,
elle conserverait une capacité de travail entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (peu de stress et de responsabilité).
c) Pour fonder son appréciation sur le plan psychique, l’intimé
s’est basé sur le rapport d’expertise du Dr B.________ du 24 septembre
2018 ainsi que sur le complément établi par ce médecin en date du 16
janvier 2019.
aa) Quand bien même il a fallu réinterpeller l’expert pour qu’il
donne quelques explications et précisions complémentaires, on doit
admettre que le rapport d’expertise du Dr B.________ et son complément
répondent aux exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante
des rapports médicaux. Certes, l’expert a eu des difficultés à évaluer la
capacité de travail de la recourante antérieurement à mai 2018 dès lors
que l’état de santé de celle-ci avait évolué et qu’il n’avait pas vu
l’intéressée à cette période, mais il a exposé les éléments connus à cette
époque et a fait des déductions en tenant compte des rapports médicaux
dressés par les médecins traitants d’alors, qu’il a mis en relation avec ses
propres constatations. Si ses considérations paraissent parfois
contradictoires, on verra que l’expert a eu du mal à faire la distinction
entre les facteurs médicaux et les facteurs psychosociaux lors de
l’évaluation des effets des atteintes sur la capacité de travail. Cependant,
ses constatations sont suffisamment clairement expliquées pour que l’on
puisse faire cette distinction et en tirer les conclusions juridiques qui
s’imposent. Une nouvelle expertise ne permettrait pas d’appréhender la
situation de manière plus sûre compte tenu du temps écoulé.

- 19 -
Ainsi, le rapport d’expertise et son complément reposent sur
une anamnèse détaillée aussi bien sur le plan personnel, familial que
socioprofessionnel et affectif. Ils contiennent également les réponses
données par la recourante à diverses questions touchant la vie
quotidienne (déroulement de la journée, loisirs, relations sociales et
situation financière) de même qu’une description précise de ses plaintes
et un résumé des principales pièces médicales à disposition de l’expert.
Dans ce contexte, il convient également de souligner le caractère
exhaustif des explications données quant aux diagnostics retenus et
écartés (s’agissant notamment du trouble bipolaire et du trouble de la
personnalité).
bb) Sur le plan psychiatrique, le Dr B.________ a posé les
diagnostics de trouble de l’attention et d’hyperactivité (TDAH ; F90.0) et
de difficultés d’adaptation à une nouvelle étape de la vie (Z60.0). Il a exclu
un trouble de la personnalité car les critères cliniques n’étaient pas
remplis, en particulier pas de déviance extrême ou de disfonctionnement
rigide permanent avec un impact majeur sur le fonctionnement global ; la
biographie de l’assurée, sa longue capacité de travail parlaient contre
l’hypothèse d’un trouble de la personnalité. Il a relevé les instabilités
émotionnelles, liées au TDAH, et a noté qu’il n’avait pas eu suffisamment
d’éléments pour retenir un véritable trouble bipolaire, retenu comme
diagnostic différentiel.
S’agissant du trouble dépressif récurrent, il a été posé par la
Dre D.________, qui a relevé le surinvestissement de l’assurée dans son
travail et a constaté que la recourante avait vraiment « dégringolé »
quand sa fille avait commencé à vivre pour elle-même et à rentrer
seulement les week-ends. Ce médecin n’avait fixé une incapacité de
travail que temporaire du 16 décembre 2015 au 31 mars 2016, n’ayant
pas revu la recourante en consultation par la suite. Ce diagnostic n’a pas
été retenu par les Drs Z.________ et H.________. L’expert n’a pas posé ce
diagnostic, constatant qu’il n’était pas d’actualité au moment de
l’expertise. Il a noté que l’état dépressif était décrit comme dépassé par
l’intéressée qui avait arrêté la médication antidépressive, ainsi que le suivi

- 20 -
psychothérapeutique début 2018. L’application de l’échelle de dépression
avait montré une valeur rassurante et l’expert a constaté une
concordance entre l’auto appréciation et l’hétéro appréciation concernant
l’état émotionnel.
On doit noter que l’expert a été expressément interpellé sur
l’existence d’atteintes invalidantes passées et qu’il n’a pas modifié les
diagnostics qu’il avait posés dans son rapport, relevant au passage la
difficulté de se prononcer sur le passé. Il n’a pas retenu le diagnostic de
trouble dépressif après avoir pris connaissance du rapport médical de la
Dre D.________, ainsi que des rapports des médecins psychiatres du Centre
N.________ qui n’ont pas posé ce diagnostic non plus. Ce diagnostic ne sera
dès lors pas retenu.
Les diagnostics posés par l’expert étant ainsi dûment motivés,
ils peuvent être retenus.
cc) Il s’agit ensuite d’examiner si et dans quelle mesure il
existe une incapacité de travail en raison des seules atteintes à la santé.
En effet, il résulte des divers rapports médicaux que des facteurs
psychosociaux ont interféré dans la capacité de travail de l’assurée, de
sorte qu’il convient d’analyser également le contexte social. Sur ce dernier
point, le Tribunal fédéral souligne que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles
doivent être mises de côté (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). Il y a donc lieu de déterminer la portée des facteurs psychosociaux
et socioculturels lors de l'examen du caractère invalidant des troubles
psychiques.
En tout état de cause, pour qu'il y ait présomption d'invalidité,
il faut un substrat médical déterminé de manière concluante par un
médecin (spécialiste) et dont on peut démontrer qu'il entrave de manière
significative la capacité de travailler et de gagner sa vie. Plus les facteurs
psychosociaux ou socioculturels sont mis en évidence dans les cas
individuels et ont une incidence sur les symptômes, plus un trouble

- 21 -
psychiatrique de nature médicale doit être prononcé pour que la maladie
soit considérée comme invalidante. Cela signifie que les symptômes
cliniques ne doivent pas seulement consister en des déficiences causées
par les facteurs socioculturels pesants, mais doivent également inclure
des constatations qui peuvent être distinguées de celles-ci en psychiatrie,
par exemple une dépression persistante au sens médical spécialisé qui
peut être clairement distinguée des humeurs dépressives ou d'un état
comparable de souffrance mentale. Ces troubles mentaux, qui doivent
être distingués de la situation de stress socioculturel et, en ce sens,
devenir indépendants, avec des effets sur la capacité de travail et de gain,
sont indispensables pour qu'il soit possible de parler d'invalidité. En
revanche, lorsque l’examinateur ne fait que constater des éléments qui
s'expliquent pour l'essentiel de manière adéquate par les circonstances
psychosociales et socioculturelles, elles ne constituent pas des troubles de
la santé psychique invalidants (ATF 127 V 294).
La question est donc de déterminer si les facteurs à l’origine
de l’incapacité de travail sont d’origine médicale ou pas.
Après avoir examiné l’anamnèse, l’expert a d’abord constaté
que par le passé le TDAH n’avait jamais empêché l’assurée de suivre une
formation complète ainsi qu’une activité professionnelle durant plus de
vingt ans. Il en a conclu que cette atteinte n’était ainsi pas invalidante, ce
qui est corroboré par les médecins du SMR. Quant au trouble dénommé
difficultés d’adaptation à une nouvelle étape de la vie (Z60.0), il n’est pas
considéré comme une atteinte invalidante. Les codes Z sont des facteurs
qui influencent l'état de santé et conduisent à l'utilisation du système de
soins de santé. Les catégories Z00-Z999, parmi lesquelles figure en outre
le burnout (Z73.0), sont destinées aux cas dans lesquels les faits sont
donnés en tant que "diagnostics" ou "troubles" qui ne peuvent être classés
comme maladie, blessure ou cause externe dans les catégories A00-Y89
(9C_537/2011 du 28 juin 2012 consid. 3.1).
Selon l’expert, ces constatations n’empêchaient pas que
l’assurée avait été sévèrement perturbée et déstabilisée dans son mode

- 22 -
de fonctionnement global en 2015 et 2016. Elle s’était décrite comme une
personne très perfectionniste dans son travail, faisant des heures
supplémentaires le soir et le week-end, surtout pendant la période où elle
avait eu des responsabilités et avait connu plusieurs périodes
d’épuisement passager. En 2001, elle était devenue mère d’une fille
qu’elle avait dû en grande partie élever seule car le père s’était désisté
affectivement et financièrement. Cet élément avait potentiellement
participé indirectement à l’épuisement de l’assurée. Puis cette dernière
avait difficilement vécu la prise d’autonomie de sa fille. Enfin, après sa
mutation en [...], elle avait perdu une bonne partie de ses relations
amicales. Pendant cette période en 2015, elle avait donc tout un cumul de
facteurs professionnels, sentimentaux et familiaux qui expliquaient le
pique de sa phase d’épuisement à ce moment-là. Dans l’intervalle, il y
avait eu une prise en charge et une évolution ; en effet, la distance
affective avec sa fille s’était relativisée et l’assurée avait intégré le fait de
l’autonomie de son enfant et elle n’était plus en souffrance aigüe ; elle
avait déménagé à plusieurs reprises jusqu’à trouver un appartement qui
lui apportait depuis peu une grande satisfaction personnelle ; elle était
entrée dans une relation sentimentale depuis deux ans qui lui avait permis
de s’ouvrir à d’autres relations et au bénévolat ; elle avait retrouvé une
autonomie de gestion de ses affaires, son ménage, son poids ; elle
conduisait une voiture, une moto, avait toute une palette de loisirs et son
quotidien était bien rempli.
On constate ainsi que les difficultés d’adaptation à une
nouvelle étape de la vie ont eu une part essentielle dans la péjoration
temporaire de l’état de la recourante en 2015 et que ces difficultés ont pu
être surmontées par un changement de contexte social et une adaptation
à sa nouvelle situation familiale. Les facteurs qui ont été à l’origine de
l’incapacité de travail en 2015 ne reposent ainsi pas sur une atteinte à la
santé psychique durablement invalidante mais sur les conséquences
fonctionnelles négatives de contraintes professionnelles, familiales et
sociales. Cette incapacité de travail est donc essentiellement fondée sur
des facteurs non médicaux et ne permet pas de retenir une cause
d’invalidité au sens de l’assurance-invalidité.

- 23 -
Certes, l’expert a relevé que l’assurée était restée pendant
trois ans absente du marché du travail non par déconditionnement mais
par maladie. Il a reconnu que l’assurée avait traversé plusieurs années de
maladie et que, contrairement aux maladies somatiques, il était difficile de
fixer le statu quo ante. Il a ajouté que le tableau global était en l’état
rassurant et n’était plus sanctionné par une incapacité de travail. Comme
on l’a vu, le trouble qui a généré cette incapacité de travail est le
diagnostic intitulé difficultés d’adaptation à une nouvelle étape de la vie
qui est lié à un contexte psychosocial défavorable et qui n’est pas
considéré comme une atteinte durablement invalidante. D’ailleurs,
l’expert a confirmé dans son complément de rapport qu’il n’y avait pas
d’atteinte à la santé psychiatrique durablement incapacitante. Pour ce qui
est du passé, il a déclaré qu’il était très difficile d’être affirmatif, puisqu’il
n’avait pas examiné la patiente pendant la période difficile ; toutefois il a
considéré qu’entre l’arrêt du traitement en mai-juin 2018 et l’exigibilité en
septembre 2018, on pouvait faire preuve de tolérance, ce temps ayant
permis à l’assurée de chercher des solutions qui l’avaient aidées à se
stabiliser. L’expert constate ainsi que les difficultés ont pu être
surmontées par l’assurée par un changement de contexte social et non
pas par un traitement médical. Il ne se prononce pas précisément sur
l’exigibilité antérieure à mai 2018, ce qui est sans conséquence dès lors
qu’il a pu être déterminé que l’incapacité de travail n’était pas due à une
atteinte durablement invalidante.
Les rapports médicaux au dossier ne permettent pas de mettre
en doute les conclusions de l’expert et des médecins du SMR. En
particulier, la Dre D.________ n’a attesté d’une incapacité de travail que du
16 décembre 2015 au 31 mars 2016 et sans faire un examen détaillé de
l’origine de cette incapacité ; elle a tout de même constaté que la
recourante avait vraiment « dégringolé » quand sa fille avait commencé à
vivre pour elle-même et à rentrer seulement les week-ends, ce qui
confirme les facteurs extramédicaux à l’origine de ses difficultés. Puis, si
les Dres Z.________ et H.________ ont constaté une incapacité de travail de
2015 à 2017, elles ont également confirmé qu’un facteur non médical

- 24 -
avait eu une influence sur la capacité de travail de l’assurée, à savoir le
processus d’autonomie de sa fille qui générait une source importante de
stress. Ces médecins n’ont en revanche pas procédé à un examen aussi
minutieux que l’expert des circonstances ayant conduit l’assurée à
connaître des difficultés pendant cette période, ni les effets de ces
circonstances sur sa capacité de travail. En outre, l’expert a relevé que ces
médecins « étaient visiblement assez impressionnés par son
dysfonctionnement cognitif et comportemental, évoquant même un
trouble de la personnalité », or, il ne pouvait pas du tout suivre cette
interprétation car les critères pour un trouble clinique de la personnalité
n’étaient pas du tout remplis (pour les motifs exposés plus haut). La
fiabilité des avis des médecins du Centre N.________ est donc trop faible
pour remettre en cause l’avis de l’expert.
Il n’y a donc pas lieu de retenir une incapacité de travail ni
l’existence de limitations fonctionnelles dues à une atteinte psychique
durablement invalidante. Certes l’expert a constaté que l’assurée était
apte à exercer une activité de laborantine sans responsabilité dès
l’expertise. Or, les limitations rapportées par l’expert, soit l’absence de
poste à responsabilité, un cahier des charges précisément défini et un
niveau de stress ne dépassant pas un niveau moyen, sont posées compte
tenu du type de fonctionnement lié à la personnalité de l’assurée et au
diagnostic de TDAH. Il a admis que son appréciation était partie d’une
réflexion de bon sens pour permettre à l’assurée de trouver la meilleure
voie pour réintégrer le travail. Ces limitations ne découlent toutefois pas
en premier lieu des atteintes à la santé puisque la recourante a pu
occuper un poste à responsabilité pendant des années alors qu’elle était
déjà atteinte des troubles psychiatriques actuels. En effet, l’expert a
mentionné plusieurs périodes d’épuisement passager, celle entre 2014 et
2015 étant la plus intense et pénible, cumulant plusieurs facteurs
contextuels défavorables. Par ses limitations, l’expert veut donc éviter un
contexte social défavorable, en l’occurrence sur le plan professionnel.
Compte tenu de tout ce qui précède, on ne peut toutefois considérer ces
limitations comme des restrictions à la capacité de travail dues à des
atteintes à la santé durablement invalidantes.

- 25 -
Cela induit que l’activité habituelle exercée par la recourante a
toujours été adaptée d’un point de vue du droit de l’assurance-invalidité.
Cela étant, même si seule une activité de laborantine dans un poste sans
responsabilité était retenue, le préjudice économique resterait insuffisant
pour ouvrir le droit à la rente (cf. consid. 5 let. e ci-après).
dd) En conséquence, c’est à juste titre que l’intimé a constaté
l’absence d’atteinte à la santé invalidante sur le plan psychique.
d) Sur le plan physique, le rapport du 21 décembre 2018 de la
Dre P.________ annonçait les diagnostics ayant actuellement une
répercussion sur la capacité de travail de lombalgies basses chroniques
aspécifiques, déconditionnement général et rhizarthrose bilatérale avec
suivi postopératoire infiltrations ATM, et suivi postopératoire doigts à
ressaut. Elle a constaté une acutisation des lombalgies connues depuis
2002, sans toutefois l’objectiver, et une amélioration des douleurs en lien
avec la rhizarthrose depuis les infiltrations. Elle a attesté d’une incapacité
totale de travail du 18 au 29 mars, puis du 6 juillet au 31 décembre 2015,
soit une durée temporaire. Puis elle a rapporté les déclarations de la
patiente lorsqu’elle a indiqué qu’une activité à 50 % était envisageable
dans les périodes où les lombalgies étaient contrôlées. Les limitations
fonctionnelles étaient une fatigabilité importante et la position statique
prolongée ; aucune restriction n’était relevée relative aux suites
opératoires des doigts. On ne peut ainsi pas retenir une période
d’incapacité de travail durable objectivement constatée par ce médecin.
On peut ajouter qu’en mars 2002, le Dr Q.________ posait déjà les
diagnostics de lombalgies chroniques non spécifiques persistantes
(troubles statiques avec possible anomalie de segmentation lombaire et
dysbalances musculaires étagées) et probable hypermobilité articulaire
généralisée. Or, ces troubles n’ont pas empêché la recourante de travailler
pendant toutes les années qui ont suivi et il n’y a pas de constatation
objective établissant une péjoration de l’état de santé de la recourante.

- 26 -
L’assurée a subi des interventions chirurgicales au niveau de
son pouce droit le 21 septembre 2018, puis de son pouce gauche le 9
novembre 2018. Elle avait déjà subi une cure au niveau de l’articulation
trapézo-métacarpienne du medius à droite en décembre 2014, ainsi que
de l’index et du medius gauche en décembre 2008, puis de l’annulaire
droit en mai 2007, et enfin du tunnel carpien, de l’index, du medius et de
l’annulaire gauche en 2006 et il n’en était pas résulté d’incapacité de
travail durable consécutive à ces interventions. Si ces interventions ont
généré des incapacités de travail de courte durée, aucune pièce au
dossier ne donne des arguments médicaux permettant de conclure à une
incapacité de travail durable en lien avec ces interventions ou les atteintes
concernées.
On rappelle qu’en mars 2019, le Dr W.________ a rapporté que
l’assurée décrivait des cervicalgies chroniques sans irradiation radiculaire
aux membres supérieurs, des lombalgies basses simples, sans irradiation
radiculaire aux membres inférieurs et des douleurs des deux périhanches.
L’examen clinique avait révélé une patiente à l’état général conservé. La
statique rachidienne était dans la norme. Les mobilités rachidiennes
étaient physiologiques et la mobilisation était relativement peu
douloureuse. L’examen articulaire était sans particularité. L’examen
orthopédique des membres inférieurs était normal. L’examen
neurologique ne retrouvait pas de déficit sensitivo-moteur. Il n’y avait pas
de signe d’irritation pyramidale. Les manœuvres de conflit disco-
radiculaire aux membres inférieurs et supérieurs étaient négatifs. Les
réflexes ostéo-tendineux étaient normo-vifs et symétriques aux quatre
membres. L’assurée présentait un tableau de rachialgies chroniques
communes d’origine aspécifique probable, sans red flags ni signe de
complication sur le plan neurologique. Le Dr W.________ a ajouté qu’il
n’avait pas de diagnostic différentiel à type de rhumatisme inflammatoire
évolutif, le tout évoluant dans un contexte d’hyperlaxité articulaire. Ces
constatations ne décrivent pas un état de santé durablement invalidant.
Au vu de la durée d’évolution des douleurs, le Dr W.________ a
proposé à la recourante de participer à leur programme de restauration

- 27 -
fonctionnelle du rachis, ce qu’elle a fait en avril 2019. Cette prise en
charge intervenait dans le cadre de ses rachialgies chroniques, soit
lombalgies sur discarthrose avec arthrose postérieure marquée en L4/L5
et L5/S1, cervicalgies sur arthrose disco-vertébrale C4/C5 et discopathie
sévère C5/C6 non-déficitaire et terrain d’hyperlaxité, soit tous les troubles
rachidiens dont souffre la recourante. Le Dr W.________ a considéré que
l’évolution était favorable avec une amélioration du ressenti douloureux et
des indices objectifs mesurés en physiothérapie. A l’issue du séjour, il a
recommandé la poursuite du suivi physiothérapeutique et des auto-
exercices, en précisant que sur le plan médicamenteux, l’assurée ne
prenait aucun traitement antalgique. Sur ce plan, on ne décèle ainsi aucun
trouble durablement incapacitant.
Les radiographies des genoux de l’assurée effectuées en avril
2019 sont également rassurantes et n’ont rien révélé de plus que des
altérations dégénératives débutantes en fémoro-tibial interne des deux
côtés, sous la forme d’un discret pincement de l’espace articulaire,
légèrement plus marqué à gauche, reflétant une chondropathie, sans
ostéophytes ou d’autres anomalies associées, ainsi qu’une discrète
dysplasie fémoro-patellaire bilatérale.
Le 11 décembre 2019, l’assurée a subi une nouvelle
intervention chirurgicale de l’annulaire gauche ressort. Le Dr S.________ a
indiqué le 3 février 2020 que le pronostic sur le potentiel de réadaptation
était une capacité de travail de 100 % et n’a relevé aucune limitation
fonctionnelle dans quelque activité.
On ne peut déduire de l’ensemble de ces constatations aucune
atteinte invalidante au sens de l’assurance-invalidité, ni aucune limitation
fonctionnelle durable.
L’intimé a donc retenu à bon escient l’absence d’atteinte
durablement invalidante sur le plan physique.

- 28 -
e) A toutes fins utiles, on relève, à l’instar de l’intimé, que
même en admettant que l’activité de laborantine exercée jusqu’en été
2015 n’aurait pas pu être reprise sur le plan psychiatrique pour des
raisons médicales, une activité de laborantine dans un poste sans
responsabilité aurait été envisageable à plein temps. Dans cette
hypothèse, le préjudice économique (22,58 %) aurait été insuffisant à
ouvrir le droit à une rente. Le calcul de la perte de gain fondé sur un
revenu sans invalidité de 94'145 fr. 91 (selon rapport employeur, indexé)
et un revenu d’invalide de 72'887 fr. 64 (résultant de l’ESS TA1, 71200
contrôles et analyses techniques, niveau de compétence 2, année 2016,
avec un abattement de 5 % en raison de l’âge) échappe à la critique. En
particulier, il n’y aurait pas lieu de déduire un abattement pour les années
de service auprès de J.________ dès lors que la recourante a changé à
plusieurs reprises de services et même de filiales (dans un autre pays), de
sorte qu’elle a une bonne capacité d’adaptation. En outre, elle resterait
dans le même domaine de compétences mais avec moins de
responsabilité. Puis, les limitations fonctionnelles éventuelles seraient
suffisamment prises en compte dans la retenue d’un poste sans
responsabilité.
6. a) En l’absence d’atteinte invalidante, il n’est pas utile de
procéder à une comparaison des revenus puisque la capacité de travail et
de gain est réputée entière dans l’activité habituelle, ce depuis toujours.
b) Il n’y a pas lieu non plus d’examiner le droit à des mesures
de reclassement professionnel puisque la recourante est apte à exercer
son activité habituelle, ce même dans l’hypothèse décrite ci-avant au
consid. 5e où elle subirait un préjudice économique de 22,58 %. Certes, le
seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure
de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20 %
environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3). Toutefois, lorsqu’une personne a
recouvré la capacité à reprendre l’exercice de son activité habituelle, elle
ne remplit pas les conditions du droit à une mesure de reclassement (TF
9C_413/2008 du 14 novembre 2008 consid. 2.2). Il n’y a pas non plus
d’invalidité au sens de l’art. 17 LAI (droit au reclassement) lorsque la

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personne assurée est suffisamment réadaptée et qu’il est possible de lui
procurer un emploi correspondant à ses aptitudes sans formation
complémentaire ou lorsque, dans une situation équilibrée du marché du
travail, il existe suffisamment d’activités non moins rémunérées que la
précédente et dont l’exercice peut être exigé au regard de l’état de santé
et des qualifications de l’assuré (Michel Valterio, Loi fédérale sur
l’assurance-invalidité (LAI), Commentaire, Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 8
ad art. 17).
7. a) En définitive, le recours, entièrement mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l’intimé du 27 juillet 2020, confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés à la recourante qui succombe.
c) N’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 27 juillet 2020 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Procap (pour T.________) ;
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
- Office fédéral des assurances sociales ;
par l'envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :