vd_gerichte · PE22.012194 · 2024-11-15 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
833
PE22.012194-STL
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 15 novembre 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Byrde et M. Perrot, juges
Greffière : Mme Maire Kalubi
*****
Art. 366, 368, 385, 397 al. 1 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 10 octobre 2024 par
F.________ contre le prononcé rendu le 25 septembre 2024 par le Tribunal
de police de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE22.012194-STL, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 7 juillet 2022, le Ministère public de l’arrondissement de
Lausanne a ouvert une instruction pénale contre F.________, ressortissant
français né le [...] 1967, pour dénonciation calomnieuse, à la suite de la
plainte déposée à son encontre le 13 mai 2022 par son ex-codétenu
T.________.
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b) Par mandat du 17 avril 2023, F.________ a été cité à
comparaître devant le Ministère public en date du 6 juin 2023 pour être
entendu en qualité de prévenu.
Le 20 avril 2023, il a contacté téléphoniquement le Ministère
public pour se renseigner sur la procédure ouverte à son encontre et a
déclaré qu’il était libre de ne pas se rendre à l’audience à laquelle il avait
été cité à comparaître, dès lors qu’il était français et qu’il pouvait
retourner en France. Il a néanmoins affirmé qu’il se présenterait à
l’audition (PV des opérations ad 20.04.2023, p. 4).
Le 6 juin 2023, F.________ a informé téléphoniquement le
Ministère public que son oncle était décédé pendant la nuit et qu’il devait
prendre le TGV de 9 h 45 pour rejoindre sa sœur en France et organiser les
funérailles, de sorte qu’il ne pourrait pas comparaître à l’audience fixée le
même jour à 10 h 00 (PV des opérations ad 06.06.2023, p. 4).
Le 6 juin 2023, F.________ a été cité à comparaître en qualité
de prévenu à une nouvelle audience du Ministère public, à laquelle il s’est
présenté.
c) Par acte d’accusation du 12 février 2024, le Ministère public
de l’arrondissement de Lausanne a engagé l’accusation de F.________
devant le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne pour
dénonciation calomnieuse.
d) Par mandat du 22 février 2024 adressé le même jour sous
pli recommandé au prévenu, F.________ a été cité à comparaître à
l’audience du Tribunal de police du 21 août 2024.
Par courriel du 31 mai 2024, F.________ a requis le renvoi de
l’audience du 21 août 2024 devant le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne, au motif qu’il se trouverait alors outre-
Atlantique et qu’il devait auparavant se faire opérer d’une hanche à Paris

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en raison d’une intervention qui aurait « loupé » quelques mois
auparavant à l’hôpital de Thonon-les-Bains, puis subir une rééducation au
Canada. Il a précisé qu’il ne pouvait pas communiquer son adresse outre-
Atlantique, son activité pour le groupe français X.________ étant classée
« secret défense ». Il a produit la copie d’une radiographie d’une hanche
(P. 28).
Par courrier du 12 août 2024, F.________ a indiqué que son
opération, initialement prévue dans le courant du mois de juin, avait dû
être reportée au 20 août 2024 et a précisé que dès lors qu’elle serait
suivie d’une rééducation de deux mois et demi, le seul créneau qu’il avait
à consacrer au tribunal se situait entre le 4 et le 22 novembre 2024,
précisant qu’il n’avait pas d’alternative. Il a produit un certificat médical
établi le 31 juillet 2024 par les Hôpitaux du Léman, faisant état de la
nécessité d’une intervention chirurgicale orthopédique au niveau de son
genou droit et de sa hanche droite, sans toutefois faire mention d’une
quelconque urgence ni de la date de l’opération (P. 30).
Le 13 août 2024, le Président du Tribunal de police a rejeté la
requête de renvoi d’audience et a indiqué que celle-ci était maintenue (P.
31).
Par courrier du 15 août 2024, F.________ a réitéré sa demande
de renvoi d’audience, indiquant qu’il risquait une septicémie s’il ne se
faisait pas opérer immédiatement et précisant qu’il serait disponible dès le
29 octobre 2024, « rééducation comprise » (P. 32).
e) Par jugement du 21 août 2024, le Tribunal de police de
l’arrondissement de Lausanne a constaté que F.________ ne s’était pas
présenté aux débats, bien que régulièrement cité. Considérant que le
prévenu faisait tout pour éviter de comparaître, le tribunal a retenu que
les conditions de l’art. 366 al. 3 CPP (Code de procédure pénale suisse du
5 octobre 2007 ; RS 312.0) étaient réalisées et a décidé de passer au
jugement par défaut de F.________, qu’il a condamné par défaut pour
dénonciation calomnieuse à une peine pécuniaire de 80 jours-amende à

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30 fr. le jour, peine complémentaire à celle prononcée le 1er avril 2022 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne.
Le dispositif de ce jugement a été notifié le 26 août 2024 aux
parties.
B. a) Par courrier du 3 septembre 2024, F.________ a demandé à
être « re-jugé ». Il a précisé qu’il serait disponible dès le 4 novembre 2024,
ayant trouvé un appartement à Thonon-les-Bains jusqu’au début de
l’année 2025 (P. 36).
b) Par acte du 6 septembre 2024, T.________, par son conseil, a
annoncé faire appel contre le jugement rendu le 21 août 2024 par le
Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne.
c) Par courrier du 18 septembre 2024, F.________ a réitéré sa
requête de nouveau jugement.
d) Par prononcé du 25 septembre 2024, le Tribunal de police
de l’arrondissement de Lausanne a rejeté la demande de nouveau
jugement formée par F.________ le 3 septembre 2024 (I) et a dit que sa
décision était rendue sans frais (II).
Le premier juge a en substance considéré que le prévenu avait
tout fait pour éviter de comparaître à l’audience du 21 août 2024, de sorte
que les conditions de l’art. 366 al. 3 CPP étaient réalisées, et a retenu qu’il
avait fait défaut aux débats sans excuse valable.
Le prononcé a été notifié le 26 septembre 2024 sous pli
recommandé à F.________. Selon l’extrait de suivi des envois de la Poste
suisse, il a été distribué au guichet postal le 30 septembre 2024.
C. Par acte du 10 octobre 2024, F.________, agissant seul, a
recouru auprès de la Chambre de céans contre ce prononcé, en concluant
implicitement à sa réforme en ce sens que la demande de nouveau

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jugement soit admise. Il a en outre requis d’être « convoqué à une
audience de recours pénale », précisant qu’il serait disponible dès le 16
décembre 2024.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Le prononcé par lequel un tribunal de première instance
statue sur la validité d’une demande de nouveau jugement formée par le
prévenu est susceptible de recours selon les art. 393 ss CPP (Maurer, in :
Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozess-ordnung, Art. 196-457 StPO –
Art. 1-54 JStPO, 3e éd., Bâle 2023, n. 16 ad art. 368 StPo ; Parein/Parein-
Reymond/Thalmann, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code
de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019 [ci-après : CR CPP], n. 12 ad
art. 368 CPP ; CREP 18 janvier 2024/50 ; CREP 8 février 2023/95 ; CREP 24
mai 2022/362).
1.2 Le recours s’exerce par le dépôt d’un mémoire écrit et dûment
motivé (art. 390 al. 1 et 396 al. 1 CPP). Les exigences de motivation du
recours sont posées à l’art. 385 al. 1 CPP. Selon cette disposition, la
personne ou l’autorité qui recourt doit indiquer précisément les points de
la décision qu’elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre
décision (let. b) et les moyens de preuves qu’elle invoque (let. c).
L’art. 385 al. 2, 1re phrase, CPP prévoit que si le mémoire ne
satisfait pas aux exigences mentionnées à l’alinéa 1, l’autorité de recours
le renvoie au recourant pour qu’il le complète dans un bref délai. Si après
l’expiration de ce délai supplémentaire, le mémoire ne satisfait toujours
pas à ces exigences, l’autorité de recours n’entre pas en matière. Cette
disposition vise uniquement à protéger le justiciable contre un formalisme

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excessif de la part de l’autorité. Elle ne permet en revanche pas de
suppléer un défaut de motivation, dès lors que la motivation de l'acte de
recours doit être entièrement contenue dans celui-ci (TF 7B_587/2023 du
11 septembre 2024 et les références citées). Elle ne saurait dès lors être
complétée ou corrigée ultérieurement, l’art. 385 al. 2 CPP ne devant pas
être appliqué afin de détourner la portée de l’art. 89 al. 1 CPP, qui interdit
la prolongation des délais fixés par la loi et n’autorise pas la partie à
compléter un acte dépourvu de motivation (TF 7B_51/2024 du 25 avril
2024 consid. 2.2.2 ; TF 6B_1447/2022 du 14 mars 2023 consid. 1.1).
1.3 En l’espèce, le recours a été déposé en temps utile devant
l’autorité compétente, par le condamné qui a qualité pour recourir (cf. art.
382 al. 1 CPP).
Dans la mesure où l’acte ne contient ni conclusion formelle, ni
argumentation concrète relative à son absence lors de l’audience du 21
août 2024, sur laquelle le recourant pourrait prétendre se fonder pour faire
modifier le prononcé entrepris en sa faveur, il est douteux qu’il remplisse
les exigences de motivation posées à l’art. 385 al. 1 CPP. La question de la
recevabilité du recours peut toutefois demeurer ouverte dès lors que celui-
ci doit de toute manière être rejeté pour les motifs qui suivent.
2.
2.1 Dans son acte du 10 octobre 2024, le recourant requiert d’être
« convoqué à une audience de recours pénale ».
2.2 Aux termes de l’art. 397 al. 1 CPP, le recours fait l’objet d’une
procédure écrite. Cette procédure n’est pas publique (art. 69 al. 3 let. c
CPP). Si le recours n’est pas manifestement irrecevable ou mal fondé, la
direction de la procédure notifie le mémoire de recours aux autres parties
et à l’autorité inférieure pour qu’elles se prononcent (art. 390 al. 2 CPP).
La décision est rendue par voie de circulation ou lors d’une délibération
non publique (art. 390 al. 4 CPP). L’autorité de recours peut cependant, en
vertu de l’art. 390 al. 5 CPP, ordonner des débats, d’office ou à la
demande d’une partie. Une telle démarche doit toutefois demeurer

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exceptionnelle (cf. art. 397 al. 1 CPP ; Message du 21 décembre 2005
relatif à l’unification du droit de la procédure pénale, FF 2006 p. 1297 ch.
2.9.2 ; TF 7B_505/2023 du 9 octobre 2023 consid. 3.3 ; TF 1B_332/2019 du
24 juillet 2019 consid. 3.1). Par ailleurs, l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) ne confère
pas le droit d’être entendu oralement (ATF 134 I 140 consid. 5.3 et les
références citées ; TF 1B_422/2014 du 20 janvier 2015 consid. 3.2 ; CREP
2 décembre 2022/931 et les références citées).
2.3 En l’espèce, le recourant n’expose pas pour quels motifs il y
aurait lieu de procéder à la démarche exceptionnelle qu’est la fixation de
débats. Pour ce premier motif, cette réquisition doit être rejetée dans la
mesure où elle serait recevable. Au surplus, dès lors que l’intéressé a pu
faire valoir ses arguments dans le cadre de la procédure, son droit d’être
entendu a été respecté. La Chambre de céans n’est ainsi pas tenue de
l’auditionner. Cette démarche est d’autant moins pertinente au vu des
arguments d’emblée mal fondés qu’il fait valoir et dès lors qu’il n’expose
pas en quoi son audition permettrait d’apporter des éléments qu’il n’aurait
pas pu faire valoir par écrit. Sa requête doit dès lors être rejetée.
3.
3.1 Le recourant expose qu’il était à l’hôpital de Thonon le 21 juin
2024 « pour une sérieuse opération de la hanche et du ménisque » et
soutient que cette opération n’aurait pas pu être reportée, d’une part en
raison d’un important risque d’infection, et d’autre part en raison du
planning du chirurgien. Il reproche au premier juge de ne pas lui avoir
proposé une nouvelle date d’audience et de ne pas l’avoir cru quand il
prétendait qu’il avait un emploi chez X.________, précisant à cet égard que
son casier judiciaire français serait vierge. Il ajoute qu’il serait disponible
dès le 16 décembre 2024, maintenant qu’il serait sorti de rééducation et
sur le point de se rendre à Thonon-les-Bains, où il aurait loué « un petit
meublé pendant un mois, le temps de rapatrier le reste de ses affaires à
Paris », ce qui lui prendra jusqu’à la mi-décembre.

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3.2 L'art. 366 CPP règle les conditions auxquelles la procédure par
défaut peut être engagée. Cette disposition prévoit ainsi que, si le
prévenu, dûment cité, ne comparaît pas aux débats de première instance,
le tribunal fixe de nouveaux débats et cite à nouveau le prévenu ou le fait
amener ; il recueille les preuves dont l'administration ne souffre aucun
délai (al. 1). Si le prévenu ne se présente pas aux nouveaux débats ou ne
peut y être amené, ils peuvent être conduits en son absence ; le tribunal
peut aussi suspendre la procédure (al. 2). Si le prévenu s'est lui-même mis
dans l'incapacité de participer aux débats ou s'il refuse d'être amené de
l'établissement de détention aux débats, le tribunal peut engager aussitôt
la procédure par défaut (al. 3). Selon l'art. 366 al. 4 CPP, la procédure par
défaut ne peut en outre être engagée que si le prévenu a eu suffisamment
l'occasion de s'exprimer auparavant sur les faits qui lui sont reprochés (let.
a) et si les preuves réunies permettent de rendre un jugement en son
absence (let. b).
L’art. 368 CPP, relatif à la demande de nouveau jugement,
dispose que si le jugement rendu par défaut peut être notifié
personnellement au condamné, celui-ci doit être informé sur son droit de
demander un nouveau jugement au tribunal dans les dix jours, par écrit ou
oralement (al. 1) ; dans sa demande, le condamné expose brièvement les
raisons qui l’ont empêché de participer aux débats (al. 2) ; le tribunal
rejette la demande lorsque le condamné, dûment cité, a fait défaut aux
débats sans excuse valable (al. 3).
La loi n’énumère pas les cas dans lesquels l’excuse du
condamné absent est « valable » (art. 368 al. 3 CPP). A titre d’exemples
d’absence fautive, le Message du Conseil fédéral mentionne le cas du
prévenu emprisonné qui refuse d’être conduit aux débats (art. 366 al. 3
CPP) et le cas où les déclarations du prévenu montrent clairement qu’il
n’avait pas l’intention de se soumettre à l’obligation de comparaître
(Message, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1286). Selon la jurisprudence du
Tribunal fédéral, il faut considérer l’absence comme valablement excusée
non seulement en cas de force majeure (impossibilité objective de
comparaître), mais également en cas d’impossibilité subjective, due à des

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circonstances personnelles ou à une erreur non imputable au défaillant
(ATF 129 II 56 consid. 6.2 ; ATF 127 I 213 consid. 3a ; TF 7B_121/2022 du
18 juillet 2023 consid. 5.1.1 ; TF 6B_1165/2020 du 10 juin 2021 consid.
4.1). En revanche, fait défaut sans excuse valable le prévenu qui, ayant
reçu le mandat de comparution, ne se présente pas, alors qu'il lui aurait
été possible (en cas d'empêchement non fautif) de demander un report
des débats ou, à tout le moins, de présenter un justificatif en temps utile
(TF 7B_121/2022 précité). En effet, une absence aux débats ne saurait
être valablement excusée si elle résulte d’une négligence coupable ; est
ainsi fautive l’absence de celui qui se trouve à l’étranger alors qu’il sait
qu’il sera prochainement convoqué à une audience de jugement, car il fait
preuve de négligence coupable en omettant de s’organiser pour assurer
sa présence à l’audience (Parein/Parein-Reymond/Thalmann, in : CR CPP,
op. cit., n. 20 ad art. 368 CPP et les arrêts cités ; CREP 24 mai 2022/362
précité consid. 2.2 ; CREP 27 septembre 2013/566 consid. 3d). A
également été jugée fautive, au vu des circonstances d'espèce, l’absence
d'un prévenu qui fuit dans l'optique d'échapper à une procédure pénale
(TF 6B_860/2013 du 7 mars 2014 consid. 4.3).
3.3 En l’espèce, le recourant explique de manière confuse qu’il
était hospitalisé le 21 juin 2024, alors que le jugement rendu par défaut l’a
été en raison de son absence à l’audience du 21 août 2024. S’il s’agit
vraisemblablement d’une confusion entre les dates de ses prétendues
opérations – le recourant ayant exposé par courrier du 12 août 2024 que
son opération, initialement prévue dans le courant du mois de juin, avait
dû être reportée au 20 août 2024 – il n’en demeure pas moins qu’il n’a
produit aucune pièce démontrant de manière fiable un véritable
empêchement d’ordre médical le 21 août 2024. S’il a certes produit un
certificat médical à l’appui de sa demande de report du 12 août 2024,
celui-ci ne fait ni mention d’une quelconque urgence, ni de la date de
l’opération. Il n’a en outre produit à l’appui de son recours aucune pièce
attestant de l’intervention subie et de la date de celle-ci, alors que le
premier juge avait précisément rejeté sa demande de nouveau jugement
au motif qu’aucun élément au dossier ne permettait d’établir qu’il avait
récemment subi une quelconque opération. Force est ainsi de considérer

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qu’il ne rend vraisemblable aucun cas de force majeure ni d’impossibilité
subjective de comparaître à l’audience de jugement à laquelle il avait été
valablement cité. Au contraire, comme l’a retenu à juste titre le premier
juge, ses différents écrits peu clairs et confus laissent penser qu’il a
délibérément évité de comparaître à l’audience du 21 août 2024, étant
précisé que la justice n’est pas à sa disposition et qu’il lui appartenait de
tout mettre en œuvre pour se présenter devant le Tribunal de police, ce
qu’il ne démontre pas avoir fait.
Compte tenu de ce qui précède, c’est à juste titre que le
premier juge a retenu que le recourant avait fait défaut aux débats du 21
août 2024 sans excuse valable et, partant, qu’il a rejeté sa demande de
nouveau jugement, étant relevé que le recourant a eu suffisamment
l’occasion de s’exprimer sur les faits qui lui étaient reprochés (PV aud. 1 et
2) et que les preuves réunies au dossier permettaient de rendre un
jugement en son absence, ce qu’il ne conteste au demeurant pas.
4. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et le prononcé
entrepris confirmé.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure de recours,
constitués en l’espèce du seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par
1’100 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en
matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. Le prononcé du 25 septembre 2024 est confirmé.
III. Les frais d’arrêt, par 1’100 fr. (mille cent francs), sont mis à la
charge de F.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. F.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Président du Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne,
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
- Me François Gillard, avocat (pour T.________),
par l’envoi de photocopies.

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Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :