vd_gerichte · ZA17.024037 · 2020-04-23 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 69/17 - 58/2020
ZA17.024037
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 avril 2020
__________________
Composition : Mme RÖTHENBACHER, présidente
MM. Bonard et Perreten, assesseurs
Greffière : Mme Huser
*****
Cause pendante entre :
K.________, à [...], recourant,
et
CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS D'ACCIDENTS, à
Lucerne, intimée.
_______________
Art. 6 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. L’assuré était nettoyeur à 100 % depuis le 10 mars 2008 au
service de M.________SA.
Par déclaration du 7 mai 2015, M.________SA a annoncé à la
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA
ou l’intimée) un accident survenu à l’assuré le 6 mai 2015 en ce sens que
celui-ci avait glissé dans les escaliers et qu’il s’était blessé à la cheville
gauche.
Dans un rapport du 8 juillet 2015, le Dr Q.________, spécialiste
en médecine interne générale, consulté le jour de l’accident, a
diagnostiqué une entorse de Chopart et une contusion du pied gauche.
L’assuré a été licencié par courrier du 29 juillet 2015 pour le
30 septembre 2015, ce délai ayant ensuite été repoussé en raison de
l’incapacité de travail de l’assuré.
Le 28 octobre 2015, l’assuré a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (OAI).
Dans un rapport du 12 avril 2016, le Dr Z.________, médecin-
chef au Centre du pied du Service d’orthopédie et de traumatologie du
Centre hospitalier F.________ (Centre hospitalier F.________), ainsi que le Dr
G.________, chef de clinique, ont posé les diagnostics de douleurs
persistantes de la cheville gauche sur status post-entorse le 6 mai 2015,
de tendinopathie du tibial postérieur et de la lésion ostéochondrale du
dôme talien supéro-interne à gauche. Ils ont prescrit un arrêt de travail de
trois mois « chez ce patient travailleur de force dans le nettoyage de
bâtiment. »

- 3 -
L’assuré a fait l’objet d’un examen par le Dr B.________,
médecin d’arrondissement de la CNA, le 18 octobre 2016. Celui-ci a
préconisé un séjour à la Clinique W.________ (Clinique W.________).
Un tel séjour a été organisé du 2 novembre 2016 au 7
décembre 2016. Dans un rapport du 16 décembre 2016, les Drs
H.________, chef de service à la Clinique W.________ et spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et
S.________, médecin assistante, ont posé les diagnostics suivants :
« - à Gauche : douleurs persistantes sur status post-entorse le
06.05.2015. (Tendinopathie des fibulaires et lésion
ostéochondrale du dôme talien supéro-médial sur l’IRM du
10.08.2015).
- à Droite : images lytiques en verre dépoli, hyper-transfixiante au
niveau du tiers distal de la fibula, pouvant correspondre à une
dysplasie fibreuse. »
Ce rapport a en outre la teneur suivante :
« […]
Aucun nouveau diagnostique (sic) n’a été posé pendant le séjour, en
particulier aucune psychopathologie retenue.
A signaler des CGT [gamma GT] légèrement augmentées avec aussi
des valeurs de Leucocytes et de CRP [protéine C réactive] à la limite
supérieure de la norme (à recontrôler par le médecin traitant).
Toute la première partie du séjour a été chaotique avec des
absences répétées du patient en raison d’une fugue de deux de ses
filles (apparemment majeures). Ce n’est qu’une fois évoquée la
probable mise à terme du séjour, en raison de l’impossibilité de prise
en charge, que le patient est resté à la Clinique W.________.
Les plaintes et limitations fonctionnelles ne s’expliquent pas
principalement par les lésions objectives constatées pendant le
séjour. En effet le tableau clinique apparaît peu cohérent, la position
du pied (en varus supinatus en position debout et à la marche)
mettant davantage le patient en risque de se tordre la cheville,
contraignant davantage la face médiale de la cheville avec plus de
tension des fibulaires. L’examen clinique est également rassurant,
en discordance avec les plaintes du patient. On note que cette
discordance est également retrouvée à la consultation du pied au
Centre hospitalier F.________ du 26.10.2016 (Drs G.________ et
Z.________) et par le médecin d’agence lors de son examen.
Des facteurs contextuels non-médicaux semblent jouer un rôle
important dans les plaintes et les limitations fonctionnelles
rapportées par le patient et influencent défavorablement le retour
au travail.
[…]

- 4 -
Le traitement antalgique à base de Dafalgan 1 gr en réserve a été
maintenu pendant le séjour. En tout le patient a pris 7 cp pendant le
séjour.
L’évolution subjective et objective est non significative […]. Des
gains fonctionnels obtenus semblent davantage correspondre à une
réduction des autos-limitations qu’à de réels progrès.
La participation du patient aux thérapies a été considérée comme
moyenne, avec de nombreuses autolimitations, diminuant
progressivement en 2ème partie de séjour, et des incohérences déjà
mentionnées ci-dessus.
Il est dès lors difficile de faire le lien entre les anomalies
radiologiques et les symptômes déclarés du patient. On ne propose
donc pas de retenir formellement de limitations au vu des éléments
médicaux à disposition au terme du séjour. Proposition est donc faite
que le patient soit revu par le médecin d’agence pour fixer
l’exigibilité. Le patient pour sa part ne s’estime pas apte à reprendre
son ancienne activité, le trouvant trop physique. A signaler aussi
qu’il aurait été licencié.
La situation peut être considérée comme globalement stabilisée au
vu du peu d’impact des thérapies depuis plus d’1 an et demi après
une entorse et de l’absence d’indication chirurgicale retenue.
Aucune intervention n’est proposée à G [gauche]. La probable
dysplasie fibreuse de la fibula droite devrait encore être évaluée par
le Dr. [...] au Centre hospitalier F.________, à notre connaissance.
Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité d’agent de
nettoyage est plutôt favorable sur la base de l’examen clinique
médical, mais semble davantage compromis par les éléments
contextuels non-médicaux.
Le pronostic de réinsertion dans une activité moins physique est
favorable, concernant les éléments médicaux. »
Dans un rapport du 24 janvier 2017, le Dr G.________ a relevé,
après un examen clinique du même jour, qu’il persistait une discrépance
entre les douleurs diffuses, mal systématisées évoquées par le patient
alors que l’examen clinique était dans les limites de la norme avec une
cheville tout à fait stable dans les deux plans avec une F/E quasi complète
et symétrique. Le Dr G.________ n’a pas établi de nouvel arrêt de travail. Il
l’a fait à la suite d’une consultation du 13 février 2017 pour la période du
13 au 21 février 2017.
L’examen final de la CNA a été effectué par le Dr B.________ le
21 février 2017. Il résulte notamment ceci de son rapport daté du même
jour :

- 5 -
« Actuellement, le patient dit qu’il souffre toujours passablement de
la cheville G. Les douleurs sont situées de part et d’autres du tendon
d’Achille, prédominant à la région sous-malléolaire interne. Il y aurait
aussi des phénomènes de blocage et des douleurs au repos.
A l’examen clinique, la marche s’effectue toujours en appui quasi
exclusif du bord externe du pied G, en supination de l’avant-pied.
Objectivement, la cheville G a un aspect strictement normal, sans
aucun signe réactif ou dystrophique manifeste. Le tendon du jambier
postérieur semble électivement sensible à la palpation mais le
patient est difficile à examiner, tout faisant un peu mal, quoi qu’on
fasse. Il n’y a pas de laxité anormale. La tibio-talienne a une mobilité
complète. L’arrière-pied G est normo-fonctionnel. Malgré une
amyotrophie du mollet G qui s’est quelque peu accentuée, la
cheville G a une bonne force.
La lésion ostéochondrale du coin supéro-médial du talus, visible sur
l’IRM [imagerie par résonance magnétique] du 10.08.2015, qu’on
retrouve sur la scintigraphie osseuse du 31.08.2016, n’explique pas
les douleurs diffuses rapportées par le patient, encore moins sa
démarche vicieuse en varus supinatus, elle-même bien susceptible
d’entraîner des douleurs par les dysbalances musculo-tendineuses
qu’elle induit.
Finalement, il n’y a pas de séquelles clairement identifiables de
l’accident mais plutôt en comportement douloureux qui ne trouve
pas d’explications orthopédiques et la Suva devrait mettre un terme
à ses prestations dans ce cas.
Quant à la cheville D, elle ne concerne en rien la Suva ».
Par décision du 22 février 2017, la CNA a informé l’assuré
qu’elle mettrait un terme au paiement de ses prestations au 12 mars
2017, estimant qu’il n’existait aucun lien de causalité certaine, ou du
moins probable, entre les troubles à la cheville gauche de l’assuré et
l’événement dommageable du 6 mai 2015.
Le 24 février 2017, P.________SA (P.________SA), assureur perte
de gain maladie, a formé opposition ainsi qu’C.________SA (C.________SA),
ce le 3 mars 2017.
Dans une lettre du 3 mars 2017 au médecin-conseil de la CNA,
le Dr Q.________ a estimé qu’il existait une relation entre l’accident et la
symptomatologie douloureuse résiduelle de l’assuré.
Le 6 mars 2017, l’assuré a fait opposition.
Tant le P.________SA qu’C.________SA ont retiré leur opposition.

- 6 -
Par projet de décision du 28 avril 2017, l’OAI a informé l’assuré
de son droit à une rente entière du 1er mai 2016 au 31 mai 2017 estimant
que la capacité de travail de l’assuré était totale en tout cas depuis le 21
février 2017.
Par décision du 2 mai 2017, la CNA a rejeté l’opposition de
l’assuré. Elle a relevé que les troubles dont se plaignait l’assuré ne
pouvaient pas s’expliquer d’un point de vue organique. Examinant la
cause sous l’angle d’un trouble psychique, l’assureur a considéré que
l’accident du 6 mai 2015 pouvait tout au plus être rangé dans la catégorie
des accidents de gravité moyenne à la limite de la catégorie inférieure.
Aucun des critères posés par la jurisprudence n’était rempli.
B. K.________ a recouru le 1er juin 2017. Il a conclu principalement
à ce que la CNA soit tenue de lui verser des prestations d’assurance-
accident, notamment les indemnités journalières et les frais de traitement
au-delà du 12 mars 2017 ; subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la
décision sur opposition et au renvoi à la CNA pour nouvelle décision au
sens des considérants. Il se référait à un rapport du 16 mai 2017 du Dr
G.________ qui avait revu le recourant la veille. Le médecin a écrit ce qui
suit :
« Devant ce contexte chronique, complexe, de douleurs mixtes
(mécaniques et probablement neurologiques au MIG [membre
inférieur gauche]) j’organise une IRM afin d’évaluer une
tendinopathie du tibial postérieur, d’évaluer la lésion ostéochondrale
du dôme du talus supéro-interne qui à mon sens n’a pas de
répercussion sur la clinique. Du point de vue orthopédique et
chirurgical nous pourrions envisager un geste en cas de
tendinopathie du tibial postérieur confirmée par l’IRM.
J’adresse le patient à l’équipe antalgie du Dr [...], le traitement
antalgique pris actuellement est Dafalgan 1 gr 4x/, Gabapentine 300
mg 3x/j, Méfénacine 500 mg 3x/j, Sportusal en réserve, Chondrosulf.
Je rajoute des patchs de Neurodol.
J’adresse le patient à l’équipe spécialisée des nerfs, Dr [...] ou Dr [...]
et je me permets déjà d’organiser un ENMG
[électroneuromyogramme] des MID [membres inférieurs droits] (Dr
T.________) en vue de leur future consultation. »

- 7 -
Le recourant a également requis la suspension de la cause
jusqu’à ce que les résultats des examens envisagés soient connus.
Par réponse du 13 septembre 2017, la CNA ne s’est pas
opposée à la suspension, tout en concluant au rejet du recours en
l’absence de séquelles clairement identifiables de l’accident pouvant
expliquer les douleurs présentées par l’assuré.
Le 22 février 2018, le recourant a produit un rapport du même
jour du Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, adressé à son conseil et dont la
teneur est la suivante:
« M. K.________ a été revu à ma consultation le 14.02.2018 et notre
secrétariat m'a transmis les questions qui restent en suspend (sic)
pour votre dossier, dont voici mes réponses :
1. Résultat des infiltrations effectuées en 2017 et 2018 : comme
mentionné dans ma première lettre à votre attention, une première
infiltration tibio-talienne avec 5 ml de Ropivacaïne a été effectuée le
30.08.2017 et le patient a été revu en contrôle le 27.09.2017 avec
globalement une douleur qui a diminué et un périmètre de marche
doublé, par contre, la douleur commençait à augmenter
progressivement. Le patient a été vu en présence du Prof.
Z.________ qui propose une nouvelle infiltration avec l'adjonction de
80 mg de Depo-Medrol (corticostéroïde) qui est réalisée le
22.11.2017 (cf copie). Au contrôle à 3 mois après la dernière
infiltration, en date du 14.02.2018, il signale avoir eu des douleurs
pendant une semaine, puis celles-ci se sont améliorées par la suite
mais son seuil de douleur est revenu au même stade qu'entre les
deux infiltrations. Son périmètre de marche reste identique estimé
entre 500 m et 1 km. Il a des difficultés dans les escaliers surtout à
la descente et s'aide à la montée avec la main courante.
2. Résultat du suivi antalgique général : les constatations
anamnestiques montrent une amélioration des douleurs de la
cheville gauche avec une échelle de douleur analogue oscillant entre
3/10 et 7/10, sans qu'il y ait une amélioration significative. Votre
client a également été suivi dans le service d'antalgie dont le dernier
rendez-vous sans suite date du 25.09.2017. Je vous prierais
d'ailleurs de contacter le service d'antalgie si vous désirez plus
d'informations à ce sujet.
3. Indication opératoire : il y a une possibilité de répéter l'infiltration
encore une à deux fois avant de se décider pour une opération qui
consisterait en un débridement local par forage sous-chondral,
réapplication du capot cartilagineux s'il est encore intact, sinon par
une membrane de collagène porcin par une voie trans-malléolaire
interne nécessitant une ostéotomie. Après discussion avec M.
K.________ lors de la dernière consultation, il me fait part de son
souhait de renouveler l'infiltration avant de se décider pour cette

- 8 -
éventuelle intervention chirurgicale. Nous réservons la date du
28.03.2018 pour répéter le geste infiltratif.
4. M. K.________ a-t-il présenté une incapacité de travail depuis son
accident du 6.5.2015: M. K.________ a été vu pour la première fois à
la consultation du pied le 07.04.2016 par le Dr G.________ et M.
K.________ était déjà en arrêt de travail à 100 % à ce moment-là. Son
arrêt a été par la suite prolongé lors du suivi médical partagé entre
le Dr G.________ et le service d'antalgie. Suite au départ du Dr
G.________, j'ai repris le dossier du patient dès le 12.07.2017 avec à
chaque fois une prolongation de son arrêt de travail à 100 %. Pour
plus d'information concernant la période se situant entre la date de
l'accident et le premier rendez-vous à la consultation du pied il
faudra que vous contactiez son médecin traitant qui est le Dr
Q.________ à [...].
5. Motif de l'incapacité de travail ?
Douleurs anamnestiques persistantes avec tuméfaction de la
cheville gauche, périmètre de marche limité avec difficulté à la
marche et insécurité dans les escaliers. Cette symptomatologie a
persisté depuis son accident et il ne peut par conséquent pas
exercer son activité de nettoyeur sur chantier.
6. M. K.________ peut-il exercer l'activité de nettoyeur de fin de
chantier à 100 % ?
Il faudra certainement que le patient s'annonce à l'Al pour une
reconversion professionnelle. Les résultats d'une éventuelle
chirurgie ne sont pas garantis et un travail en terrain irrégulier
semble compromis. Il devra plutôt se tourner vers une activité
professionnelle sédentaire, ne nécessitant pas de port de lourdes
charges, de stations debout prolongées. Monter et descendre les
escaliers de manière répétitive pourrait également poser problème.
7. Cf point 6.
8. Il est peu probable que M. K.________ puisse reprendre son
ancienne activité professionnelle de nettoyeur de fin de chantier
même à un taux partiel.
9. Hypothétique activité adaptée ?
Nous sommes bientôt à deux ans de l'accident et la SUVA va
probablement clôturer le dossier. M. K.________ devra s'inscrire à l'Al
et devra effectuer un séjour d'évaluation pour une reconversion
professionnelle. Les capacités physiques et mentales seront
évaluées avec éventuellement une formation complémentaire dans
un nouveau corps de métier. »
Le recourant a requis une nouvelle suspension de la cause.
L’intimée s’est déterminée le 28 mai 2018. Elle a produit une
« appréciation médicale » du 4 mai 2018 du Dr B.________, ainsi libellée :
« La décision attaquée repose sur l'avis, unanimement partagé
jusqu'en juillet

- 9 -
2017, qu'il n'y avait pas de corrélation entre les plaintes du patient
et surtout sa démarche vicieuse en varus supinatus, qui accentue
les contraintes sur la partie médiale de la cheville, et la lésion ostéo-
chondrale du coin supéro-interne du talus G, mise en évidence par
l'imagerie médicale.
En d'autres termes, cette lésion ne paraissait pas en cause dans la
sympto-
matologie douloureuse rapportée.
C'est la raison pour laquelle j'ai conclu à un comportement
douloureux ne trouvant pas d'explication orthopédique, en présence
d'une cheville G dont l'examen était, de surcroît, quasiment normal.
Comme il l'explique dans le courrier qu'il a adressé au mandataire
du patient, le Dr R.________ a repris le traitement de M. K.________
après le départ du Dr G.________ de l'Hôpital orthopédique et il a
procédé à plusieurs infiltrations à but diagnostique et thérapeutique
avec un résultat pour le moins mitigé.
Parallèlement, le patient a également été sui (sic) dans le Service
d'antalgie du Centre hospitalier F.________.
Le Dr R.________ propose maintenant de traiter chirurgicalement la
lésion sous-chondrale du talus mais le patient est hésitant.
On peut donc légitimement penser que le Dr R.________ estime que
cette lésion est responsable de la symptomatologie douloureuse
présentée mais il ne motive pas son avis qui va à l'encontre de ceux
donnés précédemment, y compris par le Pr Z.________ qui avait
supervisé le traitement du patient.
A noter que l'intervention projetée a toutes les chances d'aboutir à
un résultat subjectif catastrophique, en présence d'un
comportement douloureux évoluant depuis 3 ans, sans amélioration
significative malgré tous les traitements entrepris.
En conséquence, son indication devrait être solidement étayée.
Pour ma part, je continue à penser qu'il n'y a pas de relation de
causalité pour le moins probable entre la lésion ostéo-chondrale du
talus et le comportement douloureux de l'assuré. »
Se fondant sur cette appréciation, la CNA a de nouveau conclu
au rejet du recours.
Le recourant s’est déterminé le 23 août 2018. Il a relevé qu’il
ressortait du rapport du Dr R.________ que la situation n’était pas
stabilisée. A fortiori, elle ne l’était pas lorsque la décision sur opposition a
été rendue. Le recourant a souligné qu’il était affecté de douleurs et de
lésions objectivées (lésion ostéo-chondrale du coin interne du talus et pied
tuméfié), apparues immédiatement après l’accident. Enfin, il a soutenu
que l’avis du Dr R.________ devait être suivi.

- 10 -
Le dossier du recourant constitué auprès de l’OAI a été versé
dans le dossier de la CNA. Y figurent notamment :
- un rapport du 11 décembre 2015 du Dr Q.________ dans
lequel celui-ci a posé le diagnostic d’importante lésion
ostéo-chondrale du coin interne du talus, de tendinopathie
des péroniers du pied gauche et de petit névrome de Morton
du troisième espace du pied gauche. Selon le médecin, le
pronostic était réservé, seul un travail semi-sédentaire sans
port de charges étant compatible avec l’état de l’assuré
sous réserve d’une évaluation favorable les prochains mois.
La capacité de travail était totale dans une activité adaptée ;
- un rapport du 23 juin 2017 du Dr T.________, spécialiste en
neurologie, selon lequel l’examen n’avait révélé aucune
anomalie neurologique et électrophysiologique.
En outre, par décision du 26 juin 2018, l’OAI a confirmé un
projet de décision du 21 décembre 2017, selon lequel la demande de
prestations du recourant était rejetée au motif qu’à l’échéance du délai
d’attente d’une année, la capacité de travail du recourant était totale.
Le 22 août 2019, le conseil du recourant a demandé à être
relevé de son mandat d’office, en raison de l’interruption de ses activités
durant plusieurs mois, avec la précision que l’arrêt à intervenir pourrait
être notifié à son étude.
Par décision du 13 février 2020, la juge instructrice a relevé Me
Graa de sa mission de conseil d’office du recourant et a fixé son indemnité
d’office.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi

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fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-accident au-delà du 12 mars 2017.
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de

- 12 -
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
c) Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose
en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident et
l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après le cours
ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de
ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).]
4. Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien

- 13 -
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5. Le recourant soutient en substance que la situation, en regard
de sa cheville gauche, n’est pas stabilisée et que l’intimée doit continuer
de prendre en charge les prestations. L’intimée conteste un lien de
causalité entre l’accident et les douleurs alléguées par le recourant.
Dans leur rapport du 16 décembre 2016, les spécialistes de la
Clinique W.________ ont relevé que les plaintes et limitations fonctionnelles
du recourant ne s’expliquaient pas principalement par des lésions
objectives constatées pendant le séjour. Ainsi, le tableau clinique
rassurant apparaissait peu cohérent avec les plaintes du recourant. Ils ont
également souligné que celui-ci n’avait pris que sept comprimés de
Dafalgan durant un séjour de cinq semaines et précisé que des facteurs
contextuels non-médicaux semblaient jouer un rôle important dans les
plaintes et les limitations fonctionnelles rapportées par le patient. On
relèvera à cet égard qu’après des vacances du 4 au 27 juillet 2015, le
recourant a repris le travail du 28 juillet au 3 août 2015. Le 30 juillet 2015,
il a été licencié pour le 30 septembre 2015. Il a alors consulté le Dr
Q.________ le 3 août 2015 qui l’a remis en arrêt de travail. A l’instar des
médecins de la Clinique W.________, le Dr G.________ a constaté, le 24
janvier 2017, une discrépance entre les douleurs diffuses, mal
systématisées évoquées par le recourant et un examen clinique normal.
Lors de l’examen final du 27 février 2017, le Dr B.________ a constaté que
la cheville gauche du recourant présentait un aspect tout à fait normal. Il
concluait qu’il n’existait pas de séquelles clairement identifiables de
l’accident.
Le rapport du 22 février 2018 du Dr R.________ n’établit pas un
lien de causalité entre l’accident et les douleurs alléguées par le
recourant. Pour les incapacités de travail antérieures à son intervention, le
Dr R.________ se réfère au Dr G.________ et au Dr Q.________. Or, les

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incapacités de travail du Dr G.________ ne sont pas déterminantes en
raison des réserves exprimées par celui-ci. Quant au Dr Q.________, il
indiquait, déjà en décembre 2015, que la capacité de travail du recourant
était totale dans une activité adaptée.
En définitive, les médecins consultés avant le Dr R.________ ne
s’expliquent pas les plaintes exprimées par le recourant en considération
de l’examen clinique qu’ils estiment dans la norme.
C’est ainsi à juste titre que l’intimée a cessé le versement des
prestations en faveur du recourant au 12 mars 2017, considérant qu’il n’y
avait plus aucun lien de causalité pour le moins probable entre la lésion
ostéo-chondrale du talus et l’événement dommageable du 6 mai 2015.
6. a) Compte tenu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision entreprise confirmée.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni d’allouer de dépens, le
recourant n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
On constatera par ailleurs que l’indemnité de Me Graa, conseil
d’office du recourant, a déjà été fixée par décision de la juge instructrice
du 13 février 2020.
Le recourant est encore rendu attentif au fait qu’il est tenu de
rembourser le montant de l’indemnité du conseil d’office dès qu’il sera en
mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC [code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce
remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

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p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 1er juin 2017 par K.________ est rejeté.
II. La décision sur opposition rendue le 2 mai 2017 par la Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents est confirmée.
III. Il est constaté que l’indemnité d’office de Me Christine Graa a
d’ores et déjà été fixée.
IV. Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de
l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD,
tenu au remboursement de l’indemnité du conseil d’office.
V. Il n’est pas perçu de frais de justice, ni alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- K.________,
- Me Christine Graa (pour K.________),
- Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
- Office fédéral de la santé publique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent

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être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :