vd_gerichte · PE22.007722 · 2022-12-29 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
846
PE22.007722-JBC
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 29 décembre 2022
__________________
Composition : Mme BYRDE, présidente
Mme Fonjallaz et M. Meylan, juges
Greffier : M. Jaunin
*****
Art. 125 CP ; 26 al. 1, 31 al. 1, 36 al. 2 LCR ; 14 OCR ; 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 9 juin 2022 par M.________
contre l’ordonnance rendue le 3 juin 2022 par le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE22.007722-JBC, la
Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 21 janvier 2022, vers 12h35, N.________ circulait depuis
[...], sur la route [...], en direction de [...]. Parvenu à l’intersection avec la
route de [...], laquelle est déclassée par un signal « Stop », complété par
une ligne d’attente, il se serait arrêté, puis engagé sur l’artère précitée,
laquelle est limitée à 80 km/h, sans toutefois accorder la priorité de
passage à W.________, qui circulait de [...] en direction de [...]. À la suite du
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choc, W.________ a immobilisé son véhicule sur le côté droit de la
chaussée, respectivement à la hauteur du signal « Stop », lequel se situe
sur la route [...], tandis que N.________ a déplacé le sien hors de la
chaussée, sur un champ.
Quelques minutes plus tard, M.________, qui circulait au volant
de son véhicule sur la route [...], de [...] en direction de [...], est à son tour
arrivé à l’intersection entre cette artère et la route de [...]. Là, il se serait
engagé dans le carrefour, sans accorder la priorité de passage au véhicule
conduit par G.________, qui circulait sur la route de [...], depuis [...] en
direction de [...]. Malgré un freinage d’urgence, un heurt s’est produit
entre l’avant du véhicule de G.________ et le côté droit de la voiture de
M.________. A la suite de cet impact, M.________ a souffert d’une fracture du
sternum et de coupures sur un doigt de la main gauche (P. 4).
Le 15 avril 2022, M.________ a déposé plainte pénale contre
G.________, reprochant à celle-ci de ne pas avoir été en mesure d’éviter la
collision (PV audition 5).
b) M.________ a été entendu le 21 janvier 2022, sur les lieux de
l’accident. Il a expliqué qu’il circulait sur le tronçon de [...] en direction de
[...] à la vitesse de 60 km/h. Arrivé au carrefour, il s’était arrêté au signal
« Stop ». Il y avait deux véhicules accidentés dans le carrefour, mais ceux-
ci ne gênaient pas la circulation. Après avoir regardé à gauche et à droite,
il s’était engagé dans le carrefour afin de poursuivre sa route en direction
de [...]. Alors qu’il se trouvait sur la route perpendiculaire, soit la route de
[...], il avait senti un « gros choc » et son véhicule avait été projeté contre
celui de W.________, qui était immobilisé sur la chaussée à la suite du
premier accident (PV audition 1). Lors de son dépôt de plainte du 15 avril
2022, il a encore précisé qu’avant de s’engager dans l’intersection, il
n’avait vu aucun véhicule arriver (PV audition 5).
Entendue le même jour, G.________ a déclaré qu’elle circulait à
une vitesse comprise entre 40 et 50 km/h, feux de croisement enclenchés,
sur la route de [...] en direction de [...]. Parvenue peu avant le croisement

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avec la route [...], elle avait remarqué la présence de véhicules à gauche
et à droite du carrefour, arrêtés au signal « Stop ». Elle avait poursuivi sa
route normalement, mais un véhicule blanc, venant de gauche, s’était
soudainement élancé et lui avait coupé la priorité, alors qu’elle ne se
trouvait plus qu’à une distance comprise entre 10 et 20 mètres. Malgré un
freinage d’urgence, elle n’avait pas pu éviter la collision (PV audition 4).
c) Par ordonnance pénale du 3 juin 2022, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte a condamné M.________ pour violation simple
des règles de la circulation routière, à une amende de 500 fr. convertible
en
5 jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-
paiement fautif (I et II) et a mis le frais de la procédure, arrêtés à 200 fr., à
sa charge (III). Il a retenu que M.________ n’avait pas observé le signal
« Stop » et s’était engagé dans le carrefour, sans accorder la priorité de
passage au véhicule de G.________.
Le 17 juin 2022, M.________ a formé opposition à cette
ordonnance.
B. Par ordonnance du 3 juin 2022, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte a refusé d’entrer en matière sur la plainte de
M.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
Le procureur a retenu que G.________ circulait sur une voie
prioritaire, limitée à 80 km/h, qu’elle avait respecté la vitesse autorisée, se
trouvant même en dessous de celle-ci, et qu’elle s’était assurée que la
route était dégagée. A ce sujet, il a relevé que M.________ avait lui-même
déclaré que les véhicules impliqués dans la précédente collision ne
gênaient pas la circulation. Il a également considéré que G.________ ne
pouvait pas compter sur le fait que le véhicule du plaignant, arrêté au
signal « Stop », allait soudainement lui couper la priorité, le choc étant
alors inévitable compte tenu de sa position et de sa vitesse. Il a ainsi
retenu que, conformément à la jurisprudence, M.________ était le seul

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responsable de l’accident, de sorte qu’aucune négligence ne pouvait être
reprochée à G.________.
C. Par acte du 9 juin 2022 (selon timbre postal), M.________ a
recouru contre cette ordonnance, en concluant implicitement à son
annulation ainsi qu’à une « estimation dynamique du choc d’après les
mesures effectuées par la police pour vérifier la vitesse probable de
G.________ ».
Par avis du 15 juin 2022, un délai au 5 juillet suivant a été
imparti à M.________ pour effectuer un dépôt de 550 fr. à titre de sûretés
(art. 383 al. 1 CPP). Le recourant a procédé en temps utile.
Dans ses déterminations du 28 décembre 2022, le Ministère
public a relevé qu’en se fondant sur les déclarations des parties et la
jurisprudence relative au temps de réaction « ordinaire », il était
impossible à G.________, même en activant immédiatement les freins de
son véhicule, de réduire suffisamment sa vitesse pour éviter l’impact ou
pour en diminuer les conséquences. Il a également estimé qu’aucune des
hypothèses émises par le recourant n’était de nature à modifier la
motivation figurant dans l’ordonnance entreprise et qu’en définitive, la
collusion n’était due qu’à un défaut d’attention de M.________.
En d roit :
1.
1.1 Les parties peuvent attaquer une ordonnance de non-entrée
en matière rendue par le Ministère public en application de l’art. 310 CPP
(Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 396 al. 1
CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la
Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi
vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai

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2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire du
12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, déposé en temps utile devant l’autorité
compétente par la partie plaignante qui a qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP) et satisfaisant aux conditions de forme prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours de M.________ est recevable.
2. Conformément à l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêchements de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, il importe que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. Cette
disposition doit être appliquée conformément à l'adage « in dubio pro
duriore », qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101] et art. 2 al. 2 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ; TF 6B_77/2021 du 6
mai 2021 consid. 2.2) et signifie qu'en principe un classement ou une non-
entrée en matière ne peuvent être prononcés par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies (ATF 146 IV 68
consid. 2.1 ; TF 6B_375/2020 du 9 juillet 2020 consid. 3.2). En d'autres
termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction.
Une ordonnance de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans
les cas clairs du point de vue des faits, mais également du droit ; s'il est
nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en
matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute,
il convient d'ouvrir une enquête pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ;
ATF 138 IV 86 précité consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les

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références citées, JdT 2012 IV 160). En revanche, le Ministère public doit
pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où
il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la
preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée
(TF 6B_541/2017 du 20 décembre 2017 consid. 2.2).
3. Le recourant met en cause la vitesse du véhicule conduit par
G.________ retenue par le Ministère public. Il invoque l’importance du
déplacement latéral de son propre véhicule, soit 4,5 mètres selon lui, et du
choc entre les deux voitures. Il en déduit plusieurs « possibilités
plausibles » : premièrement, il soutient que la vitesse du véhicule conduit
par G.________ pouvait être de 80 km/h, mais il écarte toutefois cette
première hypothèse en indiquant que, dans ce cas, il aurait vu ledit
véhicule puisqu’il avait regardé, au moment de s’engager, « à environ 90
à 100 mètres » à sa droite. Il expose que, pour parcourir cette distance à
cette vitesse, la conductrice aurait eu besoin de
4 secondes, ce qui lui laissait le temps de traverser avec son propre
véhicule. Deuxièmement, il invoque que le véhicule conduit par G.________
pouvait se trouver « à peu près à 100 mètres » lorsqu’il a commencé sa
manœuvre et que l’intéressée devait rouler plus vite. Il précise que si
celle-ci roulait à une vitesse de 120 km/h, elle avait dans le meilleur des
cas une distance de 144 mètres pour s’arrêter, et que si elle n’avait pas
freiné, elle aurait parcouru 90 mètres en
2,7 secondes « avec une collision au bout ». Troisièmement, il évoque la
possibilité qu’elle ait pu être au téléphone et n’ait pas freiné. Selon lui, il
serait facile de le contrôler, l’accident s’étant déroulé vers 13 heures. Vu
la violence du choc et les hypothèses formulées ci-dessus, il en déduit que
G.________ « n’a pas maîtrisé la conduite de son véhicule, soit par
distraction soit par vitesse excessive et aurait pu éviter l’accident, ce qui
change les responsabilités de chacun ». Il requiert une « estimation
dynamique du choc après les mesures effectuées par la police pour
vérifier la vitesse probable de G.________ ».
3.1

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3.1.1 L'art. 125 al. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0) réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura fait
subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé. Si
la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi d'office (art. 125 al. 2 CP).
La réalisation de cette infraction suppose la réunion de trois éléments
constitutifs, à savoir une négligence imputable à l'auteur, des lésions
corporelles subies par la victime, ainsi qu'un lien de causalité naturelle et
adéquate entre la négligence et les lésions (TF 6B_1081/2020 du 17
novembre 2021 consid. 1 ; TF 6B_33/2021 du 12 juillet 202 consid. 3.1 ; TF
6B_1420/2016 du 3 octobre 2017 consid. 1.1.1).
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une
imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans
tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait, d'une
part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient
pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il
n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui
pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138
consid. 2.1 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références citées). Pour
déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut
se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la
sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). S'agissant en
particulier d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de
la circulation routière (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa ; TF 6B_1081/2021
précité ; TF 6B_33/2021 précité).
Une des conditions essentielles pour l’existence d’une violation
d’un devoir de prudence et, partant, d’une responsabilité pénale fondée
sur la négligence, est la prévisibilité du résultat. Pour l’auteur, le
déroulement des évènements jusqu’au résultat doit être prévisible, au
moins dans les grandes lignes. C’est pourquoi, il faut commencer par se
demander si l’auteur aurait pu et dû prévoir ou reconnaître une mise en
danger des biens juridiques de la victime. Pour répondre à cette question,
on applique la règle de la causalité adéquate. Le comportement incriminé
doit être propre, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience

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générale de la vie, à produire ou à favoriser un résultat du type de celui
qui est survenu. La causalité adéquate ne doit niée que lorsque d’autres
causes concomitantes, comme par exemple la faute d’un tiers, un défaut
de matériel ou un vice de construction, constituent des circonstances si
exceptionnelles qu’on ne pouvait s’y attendre, de telle sorte qu’elles
apparaissent comme la cause la plus probable et la plus immédiate de
l’évènement considéré, reléguant à l’arrière-plan tous les autres facteurs
qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de
l’auteur (ATF 143 III 242 consid. 3.7 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 ; ATF
133 IV 158 consid. 6.1 ; ATF 131 IV 145 consid. 5.2. ; cf. en matière de
circulation routière : ATF 127 IV 34 consid. 2a ; TF 6B_1280/2019 du 5
février 2020 consid. 4.1).
3.1.2 A teneur de l'art. 31 al. 1 LCR (Loi fédérale sur la circulation
routière du 19 décembre 1958 ; RS 741.01), le conducteur devra rester
constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux
devoirs de la prudence.
L'art. 3 al. 1 OCR (Ordonnance sur les règles de la circulation routière du
13 novembre 1962; RS 741.11) précise que le conducteur vouera son
attention à la route et à la circulation. Le degré de l'attention requise par
l'art. 3 al. 1 OCR s'apprécie au regard des circonstances d'espèce, telles
que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et
les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 et les
références citées ; TF 1C_135/2022 du 24 août 2022 consid. 2.2 ; TF
6B_1081/2020 du 17 novembre 2021 consid. 1.3.2 et les références
citées).
Lorsqu'un conducteur doit prêter son attention visuelle
principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son
attention soit moindre dans les autres (ATF 122 IV 225 consid. 2b ;
6B_1081/2020 précité consid. 1.3.2 et la référence citée). Le conducteur
doit avant tout porter son attention, outre sur sa propre voie de circulation
(TF 6B_1081/2020 précité ; TF 6B_783/2008 du
4 décembre 2008 consid. 3.3), sur les dangers auxquels on doit s'attendre
et peut ne prêter qu'une attention secondaire à d'éventuels

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comportements inhabituels ou aberrants (ATF 122 IV 225 consid. 2c ; TF
6B_1081/2020 précité, TF 6B_33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.2.2).
3.1.3 Selon l'art. 36 al. 2 LCR, aux intersections, le véhicule qui vient
de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée
comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Aux
intersections, le droit de priorité s'étend sur toute la surface de
l'intersection des routes en cause, sous réserve de la présence de signaux
et de marques (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.1 ; ATF 116 IV 157 consid. 1). A
teneur de l'art. 27 al. 1 LCR, chacun se conformera aux signaux et aux
marques ainsi qu'aux ordres de la police. L’art. 36 al. 1 de l’ordonnance
sur la signalisation routière (OSR ; RS 741.21) prévoit que le signal
« Stop » (3.01) oblige le conducteur à s’arrêter et à accorder la priorité
aux véhicules circulant sur la route dont il s’approche. l lui appartenait
d'user davantage de précautions pour s'assurer qu'il ne couperait pas la
route au véhicule arrivant sur le tronçon prioritaire, dont il ne pouvait
apprécier la distance et la vitesse de manière satisfaisante.
A teneur de l'art. 14 OCR, celui qui est tenu d'accorder la
priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la
priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant
le début de l'intersection. L'arrêt s'impose, en particulier dès que le non-
prioritaire constatera qu'il ne pourrait pas libérer la route prioritaire avant
l'arrivée du prioritaire et ce, avec une marge de sécurité suffisante et si la
situation n'est pas claire (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.1 ; TF 6B_299/2011
du 1er septembre 2011, publié in JdT 2011 I 323 consid. 3.2 et les
références citées). Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche
au sens de cette disposition, lorsqu'il doit modifier brusquement sa
manière de conduire, par exemple parce qu'il est soudain contraint de
freiner, d'accélérer ou de faire une manœuvre d'évitement sur
l'intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans qu'il importe de
savoir si une collision survient ou non. Cela ne doit cependant pas affaiblir
le droit de priorité, règle fondamentale du trafic routier, qui doit comme tel
recevoir une application claire et simple. Dans cette optique, la gêne
importante ne doit être écartée qu'exceptionnellement. L'importance de

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l'entrave au droit de priorité ne dépend pas du point de savoir si l'ayant
droit l'a prévue et a réagi en conséquence (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.1 et
les références citées).
En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit
s'avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle
s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie
prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et où il doit
s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de
s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et
permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à
temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence (ATF 143
IV 500 consid. 1.2.2 et les références citées).
3.1.4 L’art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans
la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui
utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a
déduit de cette règle le principe de la confiance, lequel permet à l'usager,
qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi
longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en
dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux
règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en
danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF
125 IV 38 consid. 2b et les références citées). Seul celui qui s'est comporté
réglementairement peut invoquer le principe de la confiance (ATF 143 IV
500 consid. 1.2.4 ; ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; TF 6B_760/2021 du 8
octobre 2021 consid. 3.1). Celui qui viole des règles de la circulation et
crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des
autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation
n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a
violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il
a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans
quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager
(ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 et les
références citées ; TF 6B_631/2018 du 24 octobre 2018 consid. 1.2).

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Le conducteur débiteur de la priorité peut se prévaloir du
principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un
véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de
priorité s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du
comportement imprévisible de ce dernier. Constitue un comportement
imprévisible le fait d'accélérer brusquement pour forcer le passage, de
surgir de façon inopinée à une vitesse largement excessive, ou de freiner
vigoureusement tout à coup sans raison. Dans l'optique d'une règle de
priorité claire, on ne peut toutefois admettre facilement que le débiteur de
la priorité n'a pas à compter avec le passage, respectivement l'entrave
d'un prioritaire (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; TF 6B_631/2018 précité).
3.2 En l’espèce, le recourant formule diverses hypothèses pour
tenter d’expliquer l’accident. Selon lui, G.________ n’aurait pas été en
mesure de maîtriser la conduite de son véhicule, soit par distraction
(utilisation du téléphone), soit en raison d’une vitesse excessive. De son
côté, le Ministère public considère que l’accident n’est dû qu’à un défaut
d’attention du recourant, celui-ci n’ayant pas respecté le signal « Stop » et
s’étant engagé dans un carrefour, sans s’assurer que la chaussée était
libre de tout véhicule provenant sur sa droite.
Cela étant, il faut constater que la procédure diligentée sur
plainte de M.________ contre G.________ est, en partie du moins,
intrinsèquement liée au résultat de l’instruction dirigée contre le recourant
pour violation simple des règles de la circulation. Or, celle-ci est toujours
pendante puisque le recourant, qui conteste avoir commis une faute de
circulation, a formé opposition à l’ordonnance pénale rendue à son
encontre le 3 juin 2022, de sorte qu’il appartiendra au procureur
d’administrer, le cas échéant, les autres preuves nécessaires au jugement
de l’opposition (art. 355 al. 1 CPP). Il s’ensuit qu’à ce stade, et même si
l’argumentation du procureur n’est pas dénuée de pertinence, le recourant
bénéficie toujours de la présomption d’innocence. On ignore également les
suites qui seront données aux éventuelles réquisitions de preuves qui ont
été ou seront formulées par le recourant, et a fortiori leur résultat. Partant,

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le Ministère public ne pouvait refuser d’entrer en matière sur la plainte
déposée par le recourant au motif que celui-ci aurait été entièrement
responsable de l’accident, en d’autres termes qu’il serait lui-même
coupable d’une violation des règles de la circulation, ce qui, en l’état, est
contesté. Il s’ensuit que l’ordonnance querellée doit être annulée et
l’instruction dirigée contre G.________ suspendue jusqu’à droit connu sur le
sort de l’enquête instruite contre M.________, à charge, dans l’intervalle,
pour le procureur d’établir précisément le complexe de faits.
4. Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis,
l’ordonnance entreprise annulée et la cause renvoyée au Ministère public
afin qu’il ouvre une instruction pénale contre G.________ et suspende cette
enquête jusqu’à droit connu sur le sort de l’opposition formée par
M.________ contre l’ordonnance pénale du 3 juin 2022.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d'arrêt, par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 et 2 TFIP [Tarif
des frais judiciaires et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat. Le montant de
550 fr. versé par le recourant à titre d’avance de frais lui sera restitué.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est admis.
II. L’ordonnance du 3 juin 2022 est annulée.
III. Le dossier de la cause est renvoyé au Ministère public de
l’arrondissement de Lausanne pour qu’il statue dans le sens
des considérants.
IV. Les frais d’arrêt, par 1’210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
laissés à la charge de l’Etat.
V. Le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versé par
M.________ à titre d’avance de frais lui est restitué.
VI. L’arrêt est exécutoire.

- 13 -
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- M. M.________,
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :