vd_gerichte · PE24.003477 · 2024-09-13 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
652
PE24.003477-JWG
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 13 septembre 2024
__________________
Composition : M. KRIEGER, président
Mme Byrde et M. Maillard, juges
Greffière : Mme Japona-Mirus
*****
Art. 177 CP ; 310 al. 1 let. a, 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 29 avril 2024 par L.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 19 avril 2024 par
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
n° PE24.003477-JWG, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 21 novembre 2023, L.________ a déposé plainte pénale
auprès de la police contre sa voisine G.________ et s’est constitué partie
civile, sans chiffrer ses prétentions. Il a exposé qu’il habitait depuis cinq
ans dans un immeuble à la route [...], à Ecublens, avec son compagnon, et
que les voisins du dessus leur faisaient vivre divers désagréments (jet de
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déchets et d’eau sur leur balcon), qu’ils avaient saisi le Tribunal des baux,
qu’une transaction avait été conclue lors d’une audience du 16 mars 2023,
mais que celle-ci n’avait rien changé. Il a déclaré que, le 20 novembre
2023, vers 10h30, alors qu’il avait croisé sa voisine à proximité de la
buanderie et lui avait dit bonjour à deux reprises, celle-ci lui avait dit : «
Attention, on ne veut pas des PD ici » (PV aud. 1).
A l’appui de sa plainte, il a produit la transaction passée
devant le Tribunal des baux pour valoir jugement, qui a la teneur suivante
:
« I. Les demandeurs L.________ et Z.________ s’engagent à ne plus
faire des grillades sur leur balcon dès lors que celles-ci dérangent les
intervenants Q.________ et G.________, conformément à l’art. 13 des Dispositions
paritaires romandes et les règles et usages locatifs dans le canton de Vaud (ci-
après : les RULV), dont un exemplaire est joint au procès-verbal.
II. Les demandeurs L.________ et Z.________ s’engagent à ne plus
filmer ou photographier les intervenants Q.________ et G.________.
III. Les intervenants Q.________ et G.________ s’engagent à respecter
l’art. 10 let. d, h et g des RULV.
IV. Les loyers consignés sur le compte BCV n° [...] sont
immédiatement et intégralement déconsignés en faveur de la défenderesse
Caisse de pensions de l’Etat de Vaud sur simple présentation de la présente
convention.
V. Chaque partie garde ses frais et renonce à l’allocation de dépens
».
b) Interrogée par la police le 29 janvier 2024 en présence de
son avocat, la prévenue G.________ a contesté avoir jamais proféré de
telles paroles, précisant que « cela ne la dérangeait pas du tout que deux
hommes ou deux femmes puissent être ensemble » ; elle a déclaré qu’elle
essayait de ne pas les voir depuis l’affaire du balcon et qu’elle était
étonnée que cela continue (PV aud. 2, R. 7 et 8, p. 3).
c) Le 14 février 2024, l’affaire a été attribuée à une procureure
du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne.

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B. Par ordonnance du 19 avril 2024, le Ministère public a refusé
d’entrer en matière (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La procureure a relevé que seule l’infraction d’injure trouvait
application dès lors que les éléments constitutifs de l’infraction de
discrimination raciale n’étaient pas réalisés. Elle a retenu ce qui suit : « Au
vu des explications contradictoires des deux intéressés et en l’absence de
mesures d’investigation permettant d’établir plus avant les faits, aucun
témoin n’ayant pu être identifié, G.________ doit être mise au bénéfice de
ses explications. Dans ces conditions, une ordonnance de non-entrée en
matière doit être rendue ».
C. Par acte du 29 avril 2024, L.________, par son avocate de choix,
a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation,
au renvoi du dossier au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne,
et à l’allocation en sa faveur d’une indemnité de 1'728 fr. 55 pour la
procédure de recours, à la charge de l’Etat.
Par avis du 4 juin 2024, la direction de la procédure a imparti
au recourant un délai au 24 juin 2024 pour effectuer un dépôt de 550 fr. à
titre de sûretés. L’intéressé s’est acquitté de cette somme en temps utile.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Déposé en temps utile (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), contre une ordonnance de non-entrée en matière
rendue par le ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par le plaignant
qui a un intérêt juridiquement protégé à son annulation ou à sa

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modification (art. 382 al. 1 CPP), auprès de l'autorité compétente qui, dans
le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale (art. 80 LOJV [loi
d'organisation judiciaire du 12 septembre 1979 ; BLV 173.01] ; art. 13
LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01]), le recours est recevable.
Les pièces nouvelles produites, y compris les vidéos sur clé
USB, son également recevables (art. 389 al. 3 CPP ; TF 1B_550/2022 du 17
novembre 2022 consid. 2.1 ; CREP 18 avril 2024/302 ; CREP 29 janvier
2024/79).
2.
2.1 Le recourant invoque une violation de l’art. 310 al. 1 let. a CPP
et du principe « in dubio pro duriore ». Il soutient que, à suivre le Ministère
public, l’infraction d’injure ne pourrait jamais être poursuivie lorsqu’il n’y a
pas de témoins. Il souligne que les propos sont bien injurieux au sens de
l’art. 177 CP et que le constat du Ministère public, selon lequel les faits ne
pourraient pas être établis plus avant, est erroné. Il invoque que, si le
Ministère public avait requis la production du « dossier de droit du bail », il
aurait pu constater que : a) la prévenue avait bénéficié d’attestations de
nombreux voisins et ex-voisins au sujet de son comportement exemplaire,
qu’elle avait produites devant le Tribunal des baux (pièce nouvelle 3) ;
b) ce comportement exemplaire tranche résolument avec celui à tout le
moins chicanier adopté à son égard et à celui de son compagnon depuis
leur emménagement ; en attestent les « nombreuses vidéos transmises
dans le cadre de cette procédure [devant le Tribunal des baux] et prises
également après celle-ci, malgré l’engagement prise par la prévenue dans
le cadre de l’accord trouvé et les mises en demeure adressées à la
gérance » (pièces nouvelles 2, 4 et 5) ; c) la seule chose qui semble
différencier le recourant et son compagnon de leurs autres voisins est leur
orientation sexuelle. Il déduit de ces éléments que la prévenue « semble
éprouver une inimitié certaine à l’égard du recourant et de son
compagnon alors qu’elle n’a jamais eu de problème avec les autres voisins
». Il se réfère également à un billet trouvé sur son véhicule, daté du 13
novembre 2018, qu’il avait produit avec sa plainte, et sur lequel est écrit :

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« CE N’EST PAS UNE PLACE POUR VOUS » ; si l’auteur de ce billet est
inconnu, il démontre qu’une personne, vraisemblablement au sein de leur
immeuble, a tenté de les intimider. Enfin, il relève que, lorsqu’elle a été
auditionnée, la prévenue « a fait mine de pas connaître le nom du
recourant » (réponse 5), avant de dire « Cela fait un an que j’ai des
problèmes avec ces gens-là, pour une histoire de balcon et ils ont perdu »
; or, les déclarations de la prévenue seraient doublement fausses, en ce
sens que le conflit de voisinage dure depuis plus d’un an et que lui-même
et son compagnon n’ont pas perdu. Le recourant conclut de l’ensemble de
ces éléments qu’une ordonnance de non-entrée ne pouvait pas être
rendue.
2.2
2.2.1 Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public
rend immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort
de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l'infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont
manifestement pas réunis. Cette disposition doit être appliquée dans le
respect de l'adage « in dubio pro duriore ». Celui-ci découle du principe de
la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319
al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et signifie qu'en principe,
un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés
par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne
sont pas punissables ou que les conditions de la poursuite pénale ne sont
pas remplies. Le Ministère public et l'autorité de recours disposent, dans
ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation et le Tribunal fédéral n'intervient
qu'avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent
équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet,
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement
compétent qu'il appartient de trancher (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138
IV 86 consid. 4.1.2 et les références citées ; TF 7B_115/2023 du 12 juillet
2024 consid. 4.1).

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Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu
et lorsqu'il n'est pas possible d'estimer que certaines dépositions sont plus
crédibles que d'autres, le principe « in dubio pro duriore » impose en règle
générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241 consid.
2.2.2 et les références citées ; TF 7B_630/2023 du 20 août 2024 consid.
3.2.1 ; TF 7B_5/2022 du 12 octobre 2023 consid. 4.1). Cela vaut en
particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement « entre quatre
yeux » pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut
toutefois être renoncé à une mise en accusation lorsque la partie
plaignante fait des dépositions contradictoires, rendant ses accusations
moins crédibles, ou encore lorsqu'une condamnation apparaît au vu de
l'ensemble des circonstances a priori improbable pour d'autres motifs (ATF
143 IV 241 consid. 2.2.2; TF 7B_630/2023 précité consid. 3.2.1 ; TF
6B_1148/2021 du 23 juin 2023 consid. 3.1). Face à des versions
contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une
mise en accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre
version comme étant plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à
escompter d'autres moyens de preuve (TF 7B_630/2023 précité
consid. 3.2.1 ; TF 7B_5/2022 précité consid. 4.1 ; TF 6B_1148/2021 précité
consid. 3.1 ; TF 6B_790/2022 du 15 juin 2023 consid. 4.2.2 ; TF
6B_996/2021 du 31 mai 2022 consid. 3.2).
2.2.2 Au regard de la législation en vigueur, les expressions, gestes
ou images dépréciatifs portant sur l'orientation sexuelle peuvent être
constitutifs d'injure (art. 177 CP), dans la mesure où ils expriment le
mépris (cf. TF 6B_673/2019 du 31 octobre 2019 consid. 3.1.2 ; Curchod,
Droit pénal, in Droit LGBT, 2ème éd., 2015, pp. 664 s. ; voir aussi le
jugement de la Cour d’appel du Canton de Berne du 10 octobre 2022 sous
réf. SK 22 122, consid. 12.3, et les arrêts de la Chambre pénale d'appel et
de révision de la Cour de justice du canton de Genève n° AARP/192/2018
du 12 juin 2018 consid. 2.2.1 et de la Cour d'appel pénal du Tribunal
cantonal de Fribourg n° 501 2017 177 du 24 septembre 2018 consid. 3.1
et les références citées, à teneur desquelles le terme « pédé » constitue

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une injure formelle). L'infraction d'injure est en effet réalisée notamment
lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible, témoigné de son mépris à
l'égard de la personne visée et l'a attaquée dans le sentiment qu'elle a de
sa propre dignité (TF 6B_1052/2023 du 4 mars 2024 consid. 1.1 ; TF
6B_938/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1 ; TF 6B_557/2013 du
12 septembre 2013 consid. 1.1 et les références citées, in SJ 2014 I 293).
Les qualificatifs « pédé », « tapette » ou « gouine » sont donc considérés
comme des injures ; il en va différemment des termes neutres
« homosexuel », « gay » ou « lesbienne » (cf. Montavon, De la
criminalisation de la « débauche contre nature » à la répression de la
discrimination fondée sur l’orientation sexuelle : l’homosexualité dans le
droit pénal suisse du XIXe siècle à nos jours, RPS 140/2022 pp. 27 ss,
spéc. 38-39 et les références citées).
2.3 En l’espèce, il ressort de ce qui précède que les propos dont le
recourant s’est plaint sont constitutifs d’injure, le qualificatif de « pédé »
étant dépréciatif selon la jurisprudence du Tribunal fédéral.
Conformément à la jurisprudence précitée, relative aux
infractions commises « entre quatre yeux », et contrairement à ce que
soutient le recourant, il est sur le principe possible au Ministère public de
renoncer à une mise en accusation a) lorsqu’il n’est pas possible
d’apprécier l’une ou l’autre version comme étant plus ou moins plausible
et b) qu’aucun résultat n’est à escompter d’autres moyens de preuves. Or,
tel est précisément le cas en l’occurrence : il n’est pas possible
d’apprécier la crédibilité du recourant et en particulier de déduire des
contradictions dans ses déclarations, celui-ci n'ayant été entendu par la
police qu’à une reprise, et brièvement, sur les faits dénoncés ; de même, il
n’est pas possible d’apprécier la version de la prévenue comme étant plus
plausible que celle du recourant ; certes, le recourant invoque –
implicitement – que tel est le cas, mais il n’est pas possible de le déduire
des phrases qu’il extrait de l’audition de celle-ci, reproduites plus haut.
Quant au contexte relatif au litige de droit du bail qui a divisé
les parties, et qui apparait avoir encore une répercussion sur leurs

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relations, on ne voit pas en quoi il serait pertinent au regard des deux
conditions précitées permettant de renoncer à une mise en accusation, et
le recourant ne l’explique pas. Il ne s’agit pas d’un moyen de preuve au
sens où l’entend la jurisprudence. Certes, le recourant soutient que le fait
que la prévenue lui réserverait son inimitié, à l’exclusion des autres
voisins, accréditerait sa plainte. Or, il n’explique pas comment il arrive à
cette conclusion. En tout cas, le fait que, dans le cadre du litige de bail, la
prévenue et son compagnon ont bénéficié de cinq lettres de soutien de
leurs voisins et anciens voisins ainsi que d’une pétition en leur faveur
émanant de quatorze locataires de l’immeuble (qu’ils ont produites dans la
procédure de bail, et que le recourant produit à l’appui de son mémoire de
recours ; cf. P. 7/2/3) ne permet pas de déduire que l’inimitié que le
recourant prête à la prévenue aurait pour cause une homophobie de celle-
ci, ce que le recourant ne fait par ailleurs pas valoir. Les signataires de ces
documents contestent les accusations de manque d’égards qui visaient la
prévenue et son compagnon et insistent unanimement sur le fait qu’ils
sont au contraire « gentils, prévenants et pleins de considérations pour
leurs voisins » (cf. pétition). On ne saurait donc en inférer quoi que soit sur
la crédibilité de l’une ou l’autre des parties au sujet des propos litigieux, et
en tout cas pas quelque chose de négatif au sujet de la prévenue. Par
ailleurs, il ressort de la transaction qui a été passée devant le Tribunal des
baux que le conflit avait – apparemment – pour origine des grillades que le
recourant et son compagnon faisaient sur leur balcon, qui dérangeaient
leurs voisins du dessus, dont la prévenue. Lorsque celle-ci prétend que ses
voisins ont perdu le litige relatif au balcon, cela ne permet pas de mettre
en doute sa crédibilité, puisque le recourant s’est engagé dans ladite
transaction à ne plus faire de telles grillades.
De plus, le recourant produit à l’appui de son mémoire de
recours une série de fichiers vidéo qu’il dit avoir produits dans le cadre de
la procédure de bail, mais aussi des fichiers captés après celle-ci (cf. clé
USB qui contient 10 enregistrements vidéo selon le bordereau des pièces
produites à l’appui du recours, prises par le recourant du 24 juillet 2018 au
5 avril 2024 ; cf. pièce 4). Il allègue que ces vidéos attesteraient du

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comportement « à tout le moins chicanier » adopté par la prévenue à son
égard et à celui de son compagnon depuis leur emménagement, et que
cela « tranche résolument » avec celui décrit dans les lettres de soutien et
la pétition susmentionnées. C’est le lieu de relever que la Chambre de
céans n’a pas pour compétence d’instruire et de trancher le litige de bail
qui a divisé les parties, et en particulier le point de savoir si le
comportement de la prévenue pouvait constituer un défaut de la chose
louée ou un manque d’égard envers ses voisins au sens de l’art. 257f CO,
mais uniquement d’examiner la crédibilité respective du plaignant et de la
prévenue. A cet égard, le recourant ne saurait se contenter de produire en
vrac une série d’enregistrements vidéo sans en indiquer les passages
topiques, et ce qu’il entend en tirer précisément dans le cadre de
l’application de la jurisprudence rendue au sujet de l’art. 310 al. 1 let. a
CPP. Dès lors que le recourant ne soutient pas que, dans l’un de ces
enregistrements, la prévenue l’aurait insulté ou aurait tenu des propos
homophobes, mais fait uniquement valoir qu’elle aurait eu un
comportement chicanier, on ne voit pas en quoi ils pourraient avoir une
quelconque pertinence sur le sort de sa plainte. Au demeurant, il ne
ressort pas de ces vidéos que la prévenue l’aurait insulté. On ne saurait
donc rien en déduire de probant pour notre cas.
Enfin, le recourant produit à l’appui de son mémoire de
recours un billet qui aurait été apposé sur son véhicule en 2018. Dans la
mesure où il ne soutient pas que la prévenue serait l’auteur de ce billet,
qui n’a au demeurant pas un contenu homophobe, on ne voit pas en quoi
celui-ci pourrait avoir une quelconque pertinence sur le sort de sa plainte.
En définitive, il n’y a pas lieu de mettre la prévenue au
bénéfice de ses déclarations comme l’a indiqué à mauvais escient le
Ministère public, mais de constater qu’il n’est pas possible d’apprécier
l’une ou l’autre version comme étant plus ou moins plausible et qu’aucun
résultat n’est à escompter d’autres moyens de preuves. Dans ces
conditions, une condamnation apparaît très improbable au vu de
l'ensemble des circonstances. C’est donc à bon droit qu’une ordonnance
de non-entrée en matière a été rendue.

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3. En conclusion, le recours de L.________ doit être rejeté et
l’ordonnance du 19 avril 2024 confirmée.
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce du seul émolument d'arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des
frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010
; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
428 al. 1 CPP). L'avance de frais de 550 fr. versée par le précité à titre de
sûretés sera imputée sur les frais d'arrêt mis à sa charge (art. 7 TFIP), le
solde en faveur de l’Etat s’élevant ainsi à 440 francs. Pour le même motif,
aucune indemnité ne lui sera allouée pour les dépenses occasionnées par
la procédure.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 19 avril 2024 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de L.________.
IV. Le montant de 550 fr. (cinq cent cinquante francs) versé par
L.________ à titre de sûretés est imputé sur les frais mis à sa
charge au chiffre III ci-dessus, et le solde dû à l’Etat par celui-ci
s’élève à 440 fr. (quatre cent quarante francs).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :

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Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Tatiana Bouras, avocate (pour L.________),
- Ministère public central ;
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
- Mme G.________,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :