vd_gerichte · PE19.009889 · 2020-02-12 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
245
PE19.009889-NKS//CPU
CO UR D’APPEL PENALE
______________________________
Séance du 26 mai 2020
__________________
Composition : M. SAUTEREL, président
MM. Pellet et Winzap, juges
Greffière : Mme Choukroun
*****
Parties à la présente cause :
A.J.________, prévenu, assisté de Me Ismael Fetahi, défenseur de choix à
Pully, appelant,
et
MINISTERE PUBLIC, représenté par la Procureure de l'arrondissement de
l'Est vaudois, intimé;
B.J.________, plaignante, assistée de Me Robert Ayrton, conseil de choix à
Lausanne, intimée.
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La Cour d’appel pénale prend séance à huis clos pour statuer
sur l'appel formé par A.J.________ contre le jugement rendu le 12 février
2020 par le Tribunal de police de l’arrondissement de l'Est vaudois dans la
cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A. Par jugement du 12 février 2020, le Tribunal de police de
l’arrondissement de l'Est vaudois a reçu l'opposition formée par A.J.________
à l'encontre de l'ordonnance pénale rendue le 29 novembre 2019 par le
Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois (I), a constaté que
A.J.________ s'est rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées et
d'injure (II), l'a condamné à 50 jours de peine privative de liberté ferme ainsi
qu'à 20 jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé à 30 francs (III),
a renoncé à révoquer les sursis accordés à A.J.________, respectivement le 23
mai 2017 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne et le 9 juin
2017 par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois (IV et
V), a dit que A.J.________ et le débiteur de B.J.________ des sommes de 1'000
fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 20 mai 2019 à titre d'indemnité pour tort
moral et de 3'444 fr. 25, à titre d'indemnité au sens de l'art. 433 CPP, donnant
acte à B.J.________ de ses réserves civiles à l'encontre de A.J.________ pour le
surplus (VI), a mis les frais de la cause, arrêtés à 2'716 fr. 10, à la charge de
A.J.________ (VII) et dit qu'il n'y avait pas lieu à l'allocation d'une indemnité au
sens de l'art. 429 CPP en faveur de A.J.________ (VIII).
B. Par annonce du 21 février 2020, puis déclaration motivée du
23 mars 2020, A.J.________ a fait appel contre ce jugement. Il a conclu,
avec suite de frais et dépens, à son complet acquittement des deux chefs
d'accusation retenus contre lui, à la suppression de toute réparation civile
en faveur de B.J.________, à ce que l'entier des frais soit supporté par l'Etat
et à l'allocation en sa faveur d'une indemnité de l'art. 429 CPP de 2'184 fr.
pour la première instance et d'un montant à préciser pour la deuxième

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instance. Subsidiairement, l'appelant a conclu à l'annulation et au renvoi
de la cause en première instance.
Par prononcé du 25 mars 2020, le Président de la Cour d'appel
a rejeté la requête de A.J.________ tendant à la désignation d'un défenseur
d'office pour la procédure d'appel.
Par courrier du 30 mars 2020, le Ministère public a indiqué
renoncer à présenter une demande de non-entrée en matière ou à
déclarer un appel joint. La plaignante en a fait de même par écriture du 30
mars 2020, requérant au surplus d'être mise au bénéfice de l'assistance
judiciaire gratuite pour la procédure d'appel.
Par prononcé du 14 avril 2020, le Président de la Cour d'appel
pénale a rejeté la requête de B.J.________ tendant à l'octroi de l'assistance
judiciaire pour la procédure d'appel.
Le 14 avril 2020, au vu de la situation sanitaire liée au Covid-
19, le Président de la Cour d'appel a proposé aux parties d'adopter la
procédure écrite conformément à l'art. 406 al. 2 CPP, la possibilité étant
donnée à A.J.________ de compléter sa déclaration d'appel.
Par courrier du 16 avril 2020, le Ministère public a donné son
accord à ce que la cause soit examinée en procédure écrite. Par écritures
du 20 et 24 avril 2020, les parties en ont fait de même. A.J.________ n'a pas
déposé de mémoire complémentaire.
Le 30 avril 2020, Me Robert Ayrton a indiqué qu'il représentait
désormais B.J.________.
Par courrier du 7 mai 2020, le Président de la Cour d'appel a
accordé aux parties un délai pour chiffrer et justifier leurs éventuelles
prétentions en indemnisation (art. 429 et 433 CPP), étant rappelé que
l'assistance d'un avocat d'office avait été refusée en appel à chacune
d'elle par prononcés des 25 mars et 14 avril 2020.

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Le 22 mai 2020, A.J.________ a précisé les conclusions de son
appel en ce sens qu'une indemnité de 3'079 fr. 15 lui soit allouée pour les
dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable des droits de procédure
de première et seconde instance en application de l'art. 429 al. 1 let. a
CPP. Il a produit une note d'honoraires couvrant la période du 5 juillet
2019 au 20 mai 2020.
C. Les faits retenus sont les suivants :
1. Né le [...] 1991, A.J.________ est ressortissant du [...], au
bénéfice d'un permis B. Il exerce la profession de constructeur métallique.
Depuis novembre 2019, son salaire s'élève à environ 4'100 fr. net payé
treize fois l'an.
Marié à B.J.________ depuis le 5 février 2013, le couple vit
séparé depuis juillet 2018, la séparation ayant été officiellement
prononcée par le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois le 28
février 2019. Le couple a deux enfants âgés de 5 et 4 ans qui vivent
auprès de leur mère. A.J.________ est astreint à verser une contribution
d'entretien de 1'570 fr. par mois pour les siens. Selon son épouse, cette
contribution n'est plus payée depuis quelques mois. A.J.________ vit dans
un appartement qui lui revient à 2'000 fr. par mois charges comprises,
plus 100 fr. pour une place de parc. Il ne paie pas ses impôts courants ni
les arriérés du couple. Son assurance maladie lui coûte 350 fr. par mois.
2. Le casier judiciaire de A.J.________ mentionne les
condamnations suivantes :
- 08.11.2013 Staatsanwaltschaft, Baden : entrée illégale, séjour illégal ;
25 jours-amende à 100 fr. avec sursis 2 ans, amende 700 fr. ;
- 23.05.2017 Ministère public, Lausanne : infractions à la LCR ; 50 jours-
amende à 40 fr. avec sursis 2 ans (non révoqué), amende 520 fr. ;

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- 09.06.2017 Ministère public, Vevey : infraction à la LCR ; 15 jours-
amende à 40 fr. avec sursis 2 ans (non révoqué), peine complémentaire
au jugement du 23 mai 2017, amende 300 fr.;
- 21.06.2018 Ministère public, Vevey : lésions corporelles simples
qualifiées, voies de fait qualifiées, injure, tentative de contrainte ; 120
jours-amende à 30 fr., amende 180 francs.
3. a) Depuis leur mariage, de nombreuses disputes ont opposé
A.J.________ et B.J.________, lors desquelles A.J.________ a notamment
violenté son épouse, de sorte que la police a dû intervenir à plusieurs
reprises au domicile conjugal, la dernière fois avant les faits de la présente
cause étant le 18 avril 2019.
b) Le 19 mai 2019 vers 15h30, à [...], dans l'ascenseur de
l'immeuble sis [...], A.J.________ a asséné un coup de poing au niveau du
thorax de son épouse, B.J.________, en présence des enfants du couple, si
bien que la jeune femme a eu le souffle coupé et s'est écroulée au sol. Le
prévenu l'a en outre injuriée, la traitant notamment de « pute », et l'a
traînée au sol pour la sortir de l'ascenseur, sur le palier du 10ème étage.
c) B.J.________ a souffert d'un pneumothorax gauche de 7 mm
à l'apex, d'un hématome cutané en regard de la 4ème côte antérieure
gauche, de fractures des côtes gauches cliniques, ainsi que d'ecchymoses
au niveau du thorax, du dos et du bras gauche (P. 18/1, 18/2, 19/1 et
19/2).
Elle a déposé plainte le 20 mai 2019. Elle s'est constituée
partie civile le 2 septembre 2019 et, par l'intermédiaire de son conseil, a
chiffré ses prétentions en tort moral à 5'000 fr., en date du 19 septembre
2019.
d) A l'audience tenue le 11 février 2020 devant le Tribunal de
police de l'arrondissement de l'Est vaudois, A.J.________ a conclu à son
acquittement et au versement en sa faveur de 2'077 fr. 40 à titre
d'indemnité au sens de l'art. 429 CPP.

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B.J.________ a précisé ses conclusions civiles, en ce sens que
A.J.________ soit reconnu son débiteur et qu'il lui verse 5'000 fr. à titre
d'indemnité pour tort moral et 4'945 fr. 05 à titre d'indemnité au sens de
l'art. 433 CPP.
En d roit :
1. Interjeté dans les formes et délai légaux (art. 399 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie
ayant la qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal de première
instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de A.J.________
est recevable.
Avec l'accord des parties, la procédure se déroule en la forme
écrite (art. 406 al. 2 CPP).
2. La juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur
tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). Aux termes de
l’art. 398 al. 3 CPP, l’appel peut être formé pour violation du droit, y
compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le
retard injustifié (let. a), constatation incomplète ou erronée des faits (let.
b) et/ou inopportunité (let. c).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la
juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs
du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre
administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des
faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster, in : Niggli/Heer/
Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, 2e éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP).

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L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel.
Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves
administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de
première instance. L’art. 389 al. 3 CPP dispose que la juridiction d'appel
administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement de l’appel (TF 6B_78/2012 du
27 août 2012 consid. 3.1).
3. L'appelant conteste l'ensemble des faits qui lui sont reprochés.
Invoquant la présomption d'innocence, il soutient que la version de la
plaignante comporte des incohérences et ne serait pas crédible.
3.1 La constatation des faits est erronée au sens de l'art. 398 al. 3
let. b CPP lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait
pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en
contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2e éd., Bâle 2019, n. 19 ad art.
398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée
innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en
force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon
l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Il se
fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des
doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une
condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32
al. 1 Cst., 6 par. 2 CEDH et 14 al. 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire,
le principe in dubio pro reo, portent sur la répartition du fardeau de la
preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits et
l'appréciation des preuves, d'autre part. En tant que règle relative au
fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie que toute

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personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée innocente
jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu’il
appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38
consid. 2a ; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.1). Comme règle
d’appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo est violé si le juge
du fond se déclare convaincu de l’existence d’un fait défavorable à
l’accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue
ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles,
c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 ;
ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond
évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à
disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir à
une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents
pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car le juge
peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs
témoins soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une
condamnation sur un faisceau d’indices ; en cas de versions
contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, Commentaire romand, op. cit.,
nn. 29 et 34 ad art. 10 CPP).
3.2 Confronté aux versions antagonistes des deux parties, le
premier juge a considéré que, s'agissant du coup, la version de la
plaignante était véridique parce que confirmée par les constatations
médicales effectuées à l'hôpital Riviera Chablais et à l'Unité de médecine
des violences, l'hypothèse de violences auto-infligées ou infligées par un

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tiers n'étant pas vraisemblable. La version de la plaignante donnée aux
médecins et aux autorités d'enquête s'était avérée cohérente, même si la
version donnée à l'audience de jugement comportait des imprécisions (cf.
jgmt, p. 15). On comprend également du jugement que le déclenchement
des violences est lié à la colère accumulée en raison de la longue attente
(jugement p. 5 et 6) que l'épouse aurait imposée à l'appelant pour
transférer les enfants. Enfin, ce dernier a déjà été condamné le 21 juin
2018 pour des faits du même ordre.
S'agissant de l'injure, le premier juge l'a également tenue pour
établie, la plaignante en ayant fait état le lendemain et de manière
constante durant l'enquête. Il a relevé que cette violence verbale s'insérait
dans le déroulement des faits aboutissant à la violence physique et
s'avérait conforme au reproche d'être sortie au MAD formulé par
l'appelant à l'encontre de l'épouse.
Cette appréciation des faits ne prête pas le flanc à la critique
et doit être confirmée. En effet, le coup et les lésions sont effectivement
documentés par la lettre de sortie de l'Hôpital Riviera-Chablais du 28 mai
2019 (P. 18/1) qui, en plus du diagnostic et du traitement, fait aussi état
dans l'anamnèse de la douleur ressentie par la patiente au niveau du
thorax gauche, péjorée à la mobilisation et à l'inspiration profonde. Le
constat médical établi par l'Unité de médecine des violences le 20 mai
2019 (P. 19/1) - associé à des photographies des ecchymoses – confirme
également la réalité du coup donné par l'appelant et les lésions subies par
la plaignante. On relève qu'il existe une correspondance étroite entre la
version des faits donnée aux médecins par la plaignante : coup de poing
au thorax, chute et traînage au sol et les traces relevées par ces mêmes
soignants et les légistes. La force du coup lésant le poumon,
l'emplacement de l'impact et cette correspondance des traces et de la
version, eu égard notamment aux traces dues à la chute et au traînage au
sol, excluent toute prétendue simulation par des violences auto-infligées.
La plaignante a livré cette version des violences subies aux médecins, aux
policiers de Police Riviera (P. 4) et au procureur (PV aud. 1). Elle l'a
répétée au premier juge (jgmt, p. 9). Au demeurant, elle n'a pas appelé la

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police sur le champ, mais le lendemain vers 13h (P. 4 p. 3), sur conseil du
personnel médical (P. 4 p. 4), ce qui écarte tout soupçon de manipulation.
L'appelant relève que la plaignante avait déclaré aux policiers
et au Ministère public qu'elle l'avait appelé après avoir reçu le coup pour
qu'il s'occupe des enfants pendant qu'elle se rendait à l'hôpital, qu'il était
entré dans l'appartement pour prendre les enfants et qu'il en avait profité
pour filmer l'état des lieux (P. 4, p. 4; PV aud. 1, p. 3). Or, la plaignante
avait dit aux débats de première instance que ce jour-là il n'était pas entré
chez elle, puis qu'elle ne savait plus (jgmt, p. 10). Cette contradiction ou
cette imprécision n'est toutefois pas déterminante dans la mesure où elle
porte sur un détail externe aux faits pénaux proprement dits et n'entame
pas la crédibilité de la version de la plaignante. De même, on ne peut
suivre l'appelant lorsqu'il estime que la version de la plaignante
comporterait une incohérence en ce sens qu'elle avait téléphoné à un taxi
et non à une ambulance pour se rendre à l'hôpital, cette dernière n'étant
intervenue qu'en raison du refus du chauffeur de taxi de la transporter en
raison de son état. La plaignante a en effet expliqué de façon plausible à
ce sujet qu'elle voulait éviter d'engager les frais plus élevés d'un transport
en ambulance (jgmt p. 9). Ce fait est sans portée sur la crédibilité de sa
version, la plaignante pouvant se tenir debout et marcher.
Il en va de même d'autres détails sans réelle portée et
compatibles avec la version de sa partie adverse que l'appelant entend
mettre en avant comme les déplacements en ascenseur de la plaignante,
des demandes d'argent de celle-ci, etc... Si l'appelant est resté sur place,
c'est pour tenter de gérer la situation au mieux de ses intérêts. Enfin, s'il
est vrai que la garde des enfants constitue hélas un enjeu du litige des
parties et que le statut de la plaignante dans ce combat est fragile au vu
de certains faits dénoncés (P. 36), l'existence de ce conflit ne permet pas
d'aboutir à la conclusion que la plaignante aurait inventé et mis en scène
les faits de la présente cause pour marquer des points et regagner des
positions perdues vis-à-vis des autorités de protection des enfants. Le
coup et ses conséquences sont en effet objectivement établis. Une
simulation est exclue.

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La version de la plaignante quant à l'injure est tout aussi
crédible, l'agression verbale précédant l'agression physique et le terme
injurieux s'insérant dans le reproche fait à l'épouse par le mari repoussé
d'avoir fréquenté une discothèque.
Au vu de l'ensemble de ces éléments, il n'y a pas de
constatation erronée des faits ou d'appréciation arbitraire des preuves. La
condamnation de l'appelant pour les infractions de lésions corporelles
simples qualifiées et pour injure doit être confirmée.
4. L'appelant soutient en vain qu'il ne serait pas établi que le
coup qu'on lui reproche serait à l'origine du pneumothorax diagnostiqué
chez la plaignante, affirmant qu'une telle lésion pouvait se produire
spontanément.
En effet, dans le cas d'espèce, on constate une
correspondance non seulement temporelle entre le coup, le symptôme du
souffle coupé et la survenance du pneumothorax, mais aussi physique
entre l'emplacement de l'impact du poing laissant un hématome cutané
au niveau de la 4ème côte et l'emplacement du pneumothorax en haut du
poumon. Aucun des médecins qui ont pris en charge la plaignante, que ce
soit à l'hôpital Riviéra-Chablais ou à l'Unité de médecine des violences,
n'ont d'ailleurs émis un quelconque doute quant au rapport de causalité
entre le coup donné par l'appelant et les lésions constatées sur la
plaignante (P. 18 et 19). L'hypothèse d'un pneumothorax spontané
survenant par hasard à la seconde et à l'endroit où le coup de poing a été
administré est farfelue et ne peut être retenue.
5. L'appelant ne développe pas de moyens spécifiques contre les
peines prononcées contre lui, soit une peine privative de liberté ferme de
50 jours sanctionnant les lésions corporelles simples qualifiées et une
peine pécuniaire de 20 jours-amende à 30 fr. le jour sanctionnant l'injure.

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Il ne conteste pas plus les conclusions civiles et indemnité alloués à
l'intimée, respectivement par 1'000 fr. pour le tort moral et par 3'444 fr.
25 pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure. Il se
contente de demander leur mise à néant uniquement comme
conséquences de ses conclusions en acquittement.
Vérifiées d'office, les deux sanctions fermes doivent être
confirmées. Le 21 juin 2018, l'appelant avait été condamné à une peine
pécuniaire ferme pour 4 épisodes distincts de violence à l'encontre de son
épouse, survenus en janvier, février et mars 2018. Compte tenu de la
récidive, la prévention spéciale impose la privation de liberté pour les
lésions corporelles. La quotité de 50 jours est modérée. Compte tenu de
l'antécédent, du déni et de l'inversion des rôles, l'appelant se présentant
comme victime d'une machination, le pronostic ne peut qu'être
défavorable.
En définitive, tant les peines que les montants alloués à
l'intimée au titre de tort moral et d'indemnité pour ses frais liés à la
procédure, doivent être confirmés.
6. Il résulte de ce qui précède que l'appel de A.J.________ est
rejeté et le jugement entrepris confirmé.
Vu l’issue de la cause, l'émolument d’appel, par 1'210 fr. (art.
21 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), sera mis à la charge de
l'appelant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP). Il n’a ainsi pas droit à une
indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP.
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée pour la
procédure d’appel, celle-ci n'ayant pas chiffré ni justifié ses prétentions
(art. 433 al. 2 CPP).

- 13 -
Par ces motifs,
la Cour d’appel pénale,
en application des art. 34, 40, 46 al. 2, 47, 49, 123 ch. 2 al. 4, 177 al. 1 CP
et 398 ss CPP,
prononce :
I. L'appel est rejeté.
II. Le jugement rendu le 12 février 2020 par le Tribunal de police
de l'arrondissement de l'Est vaudois est confirmé selon le
dispositif suivant:
« I.- Reçoit l’opposition formée par A.J.________ à l'encontre de
l'ordonnance pénale rendue le 29 novembre 2019 par le
Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois;
II.- constate que A.J.________ s'est rendu coupable de lésions
corporelles simples qualifiées et d'injure;
III.- condamne A.J.________ à 50 (cinquante) jours de peine
privative de liberté ferme ainsi qu'à 20 (vingt) jours-amende, le
montant du jour-amende étant fixé à 30 (trente) francs;
IV.- renonce à révoquer le sursis accordé le 23 mai 2017 à
A.J.________ par le Ministère public de l'arrondissement de
Lausanne ;
V.- renonce à révoquer le sursis accordé le 9 juin 2017 à
A.J.________ par le Ministère public de l'arrondissement de l'Est
vaudois ;
VI.- dit que A.J.________ est le débiteur de B.J.________ :
- de la somme de 1'000 fr. (mille francs), avec intérêts à 5%
l'an dès le 20 mai 2019 à titre d'indemnité pour tort moral ;
- de la somme de 3'444 fr. 25 (trois mille quatre cent
quarante-quatre francs et vingt-cinq centimes), à titre
d'indemnité au sens de l'art. 433 CPP ; et
donne acte à B.J.________ de ses réserves civiles à l'encontre de
A.J.________ pour le surplus ;

- 14 -
VII.- met les frais de la cause, arrêtés à 2'716 fr. 10, à la charge
de A.J.________;
VIII.- dit qu'il n'y a pas lieu à l'allocation d'une indemnité au
sens de
l'art. 429 CPP à A.J.________. »
III. Les frais d'appel, par 1'210 fr., sont mis à la charge de
A.J.________.
Le président : La greffière :

- 15 -
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Ismael Fetahi, avocat (pour A.J.________),
- Me Robert Ayrton, avocat (pour B.J.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est
vaudois,
- Mme la Procureure de l'arrondissement de l'Est vaudois,
- Office d'exécution des peines,
- Service de la population (21.03.1991),
- Service sinistres suisse SA (dossier n° 33.29.0439-hm),
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :