vd_gerichte · ZD08.037434 · 2010-10-18 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 623/08 - 465/2010
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 octobre 2010
__________________
Présidence de M. ABRECHT
Juges : M. Bidiville et Mme Férolles, assesseurs
Greffière : Mme Favre
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à Bex, recourant, représenté par Me X.________, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8; art 16 LPGA; art. 4 al. 1; art. 17 al. 1; art. 28 al. 2 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) Q.________ (ci-après: l'assuré), né le 29 juin 1955, marié et
père de famille, travaillait depuis 1987 comme maçon auprès de
l’entreprise [...], à [...]. En arrêt de travail depuis le 24 novembre 2003 en
raison de gonalgies, il a déposé le 9 juin 2004 une demande de prestations
AI pour adultes, tendant à l’octroi de mesures professionnelles ou d’une
rente d’invalidité.
b) Dans un rapport médical du 13 juillet 2004 adressé à l’OAI,
le Dr V.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de gonarthrose bilatérale, de
status après ostéotomie de valgisation du tibia proximal gauche le 24 mai
2004 et de coxarthrose bilatérale ; il a attesté d’une incapacité de travail
de 100% depuis le 26 janvier 2004 en tant que maçon, en précisant
qu’une activité sédentaire, sans port de charges ni travaux lourds ou sur
terrains accidentés, était envisageable.
Sur demande de l’OAI, le Dr V.________ a précisé le 4 novembre
2004 qu’un travail adapté était exigible à partir de janvier 2005 à un taux
de 100%. Dans une attestation médicale du 1er mars 2005, le Dr V.________
a indiqué que l’état de santé de l’assuré s’était aggravé et que le travail
adapté devait être envisagé à un taux de 50%.
Le 29 septembre 2005, l’assuré a subi une intervention de
mise en place d’une prothèse totale de la hanche à droite.
c) Dans un rapport médical du 17 février 2006 adressé à l’OAI,
le Dr Y.________, médecin-chef en orthopédie à l’Hôpital du Chablais à
Monthey, a posé les diagnostics ayant des répercussions sur le capacité de
travail de status après prothèse totale de hanche à droite le 29 novembre
2005, de status après arthroscopie du genou gauche et résection de la
corne postérieure du ménisque interne le 26 janvier 2004, de status après

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ostéotomie de valgisation du tibia proximal gauche le 24 mai 2004, de
status après ablation du matériel d’ostéosynthèse le 21 mars 2005 et de
gonarthrose gauche. Il a indiqué que l’état de santé de l’assuré
s’améliorait au niveau de la hanche droite et était stationnaire au niveau
de la hanche gauche. Interrogé sur la date et le taux auxquels des
mesures professionnelles pouvaient être envisagées, il a estimé que dès le
début mars 2006, dans une activité adaptée (l’assuré devant éviter toute
marche en terrain inégal, éviter la montée et la descente de pentes et
d’escaliers avec des charges, éviter le port de charges au-delà de 5 à 10
kg et pouvoir bénéficier de pauses régulières) à caractère sédentaire,
l’activité pourrait être de 50%.
d) L’OAI a alors donné mandat à l’Oriph-COPAI d’Yverdon-les-
Bains d’organiser un stage d’observation professionnelle de quatre
semaines afin d’examiner les aptitudes de l’assuré à la réadaptation
professionnelle et ses possibilités de réinsertion. Ce stage aurait dû
débuter le 4 septembre 2006 mais n’a pu avoir lieu en raison d’une
nouvelle intervention chirurgicale effectuée le 12 septembre 2006.
Dans un nouveau rapport médical du 21 décembre 2006
adressé à l’OAI, le Dr Y.________, médecin-chef en orthopédie à l’Hôpital du
Chablais à Monthey, a posé les diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail de coxarthrose droite, de status après prothèse totale
de hanche à droite le 29 septembre 2005, de gonarthrose gauche, de
status après ostéotomie de valgisation et ablation du matériel
d’ostéosynthèse en 2004 et de status après prothèse totale du genou
gauche avec ostéotomie de la tubérosité tibiale antérieure le 12
septembre 2006. Interrogé sur l’exigibilité de l’assuré dans une activité
adaptée au terme de la convalescence, il a estimé que l’assuré pourrait
envisager un travail à caractère sédentaire évitant le port de toutes
charges et la montée et la descente de plus d’une rampe d’escaliers, et ce
dès le 1er janvier 2007.
e) L’OAI a alors à nouveau donné mandat à l’Oriph-COPAI
d’Yverdon-les-Bains d’organiser un stage d’observation professionnelle de

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quatre semaines afin d’examiner les aptitudes de l’assuré à la
réadaptation professionnelle et ses possibilités de réinsertion. Toutefois, le
20 février 2007, la Dresse T.________, médecin-conseil de l’Oriph-COPAI, a
informé l’OAI qu’elle avait rencontré la veille l’assuré en pré-examen et
que l’entrée en stage devait à nouveau être reportée en raison des
circonstances médicales non stabilisées.
Réinterrogé par l’OAI qui l’invitait à indiquer quelles étaient les
limitations fonctionnelles et la capacité de travail de l’assuré dans une
activité adaptée, le Dr Y.________ a répondu le 27 juin 2007 que « [l]a
situation de M. Q.________ présente de multiples facettes et pour cette
raison, je ne peux répondre de manière précise à cette question et vous
suggère un examen par un de vos médecins conseils ».
f) L’assuré a ainsi été convoqué au SMR pour un examen
clinique orthopédique, qui a été effectué le 30 août 2007 par le Dr
B.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et en traumatologie
de l’appareil locomoteur. Du rapport de ce spécialiste du 16 octobre 2007,
il ressort en particulier ce qui suit :
"Diagnostic
- avec répercussion sur la capacité de travail
• COXARTHROSE PRIMAIRE BILATÉRALE. STATUS APRÈS
ATRHOPLASTIE TOTALE PAR RESURFAÇAGE DE LA MANCHE D. (M
16.01)
• GONARTHROSE PRIMAIRE À G. STATUS APRÈS ARTHROPLASTIE
TOTALE (M 17.1)
• LOMBALGIES SANS TROUBLE NEUROLOGIQUE (M 54.5)
- sans répercussion sur la capacité de travail
• OBÉSITÉ AVEC BMI À 34.
APPRÉCIATION DU CAS

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Assuré de 52 ans, sans formation professionnelle particulière, ayant
travaillé en tant que maçon. Développe une gonarthrose primaire à
G après une toilette articulaire par arthroscopie suivie d'une
ostéotomie tibiale de valgisation, le genou a bénéficié d’une
arthroplastie totale en septembre 2006. [A] [n]oter qu’il n’y a pas eu
de resurfaçage de la rotule. Les résultats de cette intervention sont
mitigés car l’assuré perçoit une instabilité à la marche. A l’examen
clinique, on met en évidence une laxité interne lorsque le genou est
en flexion. Cette laxité n’est pas trop importante. On la retrouve
fréquemment après les arthroplasties. Il garde aussi une sensation
de faiblesse musculaire du MIG et des douleurs de la cuisse G qui
peuvent être aussi dues à sa coxarthrose ipsilatérale. L’assuré
développe des douleurs de la hanche D dès novembre 2004. Il a
bénéficié d’une arthroplastie totale de cette hanche en septembre
2005 de type resurfaçage. Mis à part un hématome qui a dû être
drainé, l’évolution fut satisfaisante. L’assuré a des lombosciatalgies
en février 2007, aucun bilan radiologique, ni traitement spécifique a
été effectué. Actuellement, il a des lombalgies uniquement lorsqu’il
se penche en avant.
Les limitations fonctionnelles
L’assuré peut exercer un travail sédentaire ou semi sédentaire dans
lequel il peut alterner la position debout avec la position assise à sa
guise. Il doit éviter le port de charges supérieures à 15 kg. Des
courts déplacements à plat sont possibles. Il doit éviter de monter et
descendre les escaliers surtout à répétition et doit éviter de marcher
en terrain irrégulier. Il doit éviter les travaux penchés en avant ou en
porte-à-faux.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au
moins?
Arrêt de travail depuis le 24.11.03.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors?

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Il n’a pas repris d’activité professionnelle. Un stage COPAl à Yverdon
prévu pour février 2007 n’a pas pu être effectué.
Concernant la capacité de travail exigible,
Le Dr Y.________ dans son rapport du 27.06.07 ne se prononce pas
sur la capacité de travail de l’assuré. Dans son rapport de décembre
2005, ce collègue considère que l’assuré est apte à la réadaptation
dès le 01.01.07 à 100%. Contrairement à ce que la Dresse
T.________, médecin conseil du COPAl à Yverdon affirme dans sa
lettre de février 2007, le cas de Monsieur Q.________ est stabilisé. La
légère instabilité de sa prothèse de genou G ne l’empêche pas
d’effectuer un travail sédentaire ou semi sédentaire. Les lombalgies
apparaissent seulement lorsqu’il se penche en avant. Après avoir
examiné attentivement cet assuré, il est clair que sa capacité de
travail en tant que maçon est nulle, par contre dans un travail
adapté aux limitations fonctionnelles, nous n’avons pas d’argument
pour diminuer sa capacité.
CAPACITÉ DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS L’ACTIVITÉ HABITUELLE: 0%
DANS UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE : 100%.
DEPUIS LE: 01.01.07 C’EST-À-DIRE TROIS MOIS ET DEMI APRÈS SON
ARTHROPLASTIE DU GENOU GAUCHE".
g) L’OAI a alors à nouveau donné mandat à l’Oriph-COPAI
d’Yverdon-les-Bains d’organiser un stage d’observation professionnelle de
quatre semaines afin d’examiner les aptitudes de l’assuré à la
réadaptation professionnelle et ses possibilités de réinsertion.
Le 26 février 2008, la Dresse H.________, médecin adjoint au
Service d’orthopédie et de traumatologie de l’appareil locomoteur du
CHUV, a adressé au Dr S.________, qui lui avait adressé l’assuré en
consultation le 25 février 2008, un rapport de consilium dans lequel elle
s’exprimait sur l’origine des douleurs dont se plaignait l’assuré, sans se

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prononcer sur les limitations fonctionnelles ni sur la capacité de travail de
ce dernier.
h) L’assuré a finalement effectué un stage d’observation
professionnelle à l’Oriph-COPAI d’Yverdon-les-Bains du 5 au 30 mai 2008.
Le rapport final de l’Oriph-COPAI du 3 juillet 2008 aboutit à la conclusion
que l’assuré n’est actuellement pas en mesure de mettre en valeur une
capacité résiduelle de travail suffisante pour qu’elle puisse être
avantageusement exploitée dans l’économie du marché ; l’absence de
points d’appui fonctionnels sur les membres inférieurs et la nécessité de
changer sans cesse de position pour essayer de pallier un inconfort
constant ne permettent pas de proposer des activités matérielles
adaptées pour l’assuré. Du rapport du Dr K.________, médecin-conseil de
l’Oriph-COPAI, du 9 juin 2008 joint au rapport final du 3 juillet 2008, il
ressort en particulier ce qui suit :
"Au terme de ce stage, notre groupe d’observation ne pense pas que
Monsieur Q.________ pourra atteindre le 100% de capacité de travail
évalué par le médecin traitant et le SMR. Bien loin de là, les
rendements observés sur nos supports d’action simples et légers se
situent au mieux à 36% et baissent encore au fil du stage. L’élément
déterminant de ce faible rendement est les limitations
fonctionnelles, surtout l’absence de point d’appui et de position
confortable et la nécessité de changer très souvent de position.
Dans une moindre mesure, la faible motivation à reprendre un
travail et une revendication concernant l’état de son genou gauche
opéré jouent un rôle dans les nombreuses pauses et la baisse du
rendement. Aucun des travaux présentés ni dans nos ateliers ni lors
du stage en entreprise n’a paru adapté, si bien que notre groupe
d’observation n’est pas en mesure de formuler des propositions
concrètes pour une nouvelle activité adéquate".
i) Dans un avis médical SMR du 24 juillet 2008, le Dr D.________
a retenu ce qui suit :
"A l’issue d’un stage d’observation de 4 semaines au COPAl, le
rendement a été estimé à 36%, en raison de la nécessité de changer

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souvent de position, de la faible motivation et d’une revendication
concernant l’état de son genou G opéré.
Aucun changement objectif de l’état de santé n’est attesté depuis
l’examen orthopédique du 30.08.2007.
La discordance majeure entre l’exigibilité médicale de 100% dans
une activité adaptée et le rendement de 36% observé ne s’explique
pas entièrement par des raisons médicales. Médicalement, on peut
tout au plus réviser l’exigibilité en admettant une baisse de
rendement de 20% pour tenir compte de la nécessité de changer de
position.
L’exigibilité est donc de 80% dans une activité adaptée (plein temps
avec diminution de rendement de 20%).
Les limitations fonctionnelles sont inchangées (voir examen clinique
du 30.08.2007)".
B. a) Le 29 juillet 2008, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision lui reconnaissant le droit à une rente entière d’invalidité à partir
du 1er novembre 2004 et jusqu’au 31 mars 2007, soit trois mois après
l’amélioration de la capacité de travail et de gain. La motivation de ce
projet de décision est en substance la suivante :
Depuis le 24 novembre 2003, la capacité de travail de l’assuré est
considérablement restreinte. A l’échéance du délai d’attente d’un an de
l’art. 29 LAI, il présente une incapacité de travail totale dans toutes
activités, de sorte que le droit à une rente entière d’invalidité, basée sur
un taux d’invalidité de 100%, est ouvert dès le 1er novembre 2004.
Toutefois, il résulte des éléments médicaux en possession de l’office,
notamment de l’examen clinique orthopédique réalisé le 30 août 2007,
que l’assuré présente une capacité de travail raisonnablement exigible à
100% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (soit dans
un travail sédentaire ou semi-sédentaire dans lequel il peut alterner la
position debout avec la position assise, sans port de charges supérieures à
15kg, sans montée/descente d’escaliers surtout à répétition, sans marche

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en terrain irrégulier, sans travaux penchés en avant ou en porte-à-faux)
dès le 1er janvier 2007. Le revenu d’invalide dans une activité adaptée doit
être estimé en se référant aux données statistiques, telles qu’elles
résultent des enquêtes sur la structure des salaires de l’Office fédéral de
la statistique. Le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre
les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur
privé (production et services), soit en 2006, 4’732 fr. par mois, part au 13e
salaire comprise. Après adaptation de ce chiffre à l’horaire de travail usuel
dans les entreprises en 2006 (41,7 heures par semaine, alors que les
salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de
quarante heures) et à l’évolution des salaires nominaux de 2006 à 2007,
on obtient un revenu annuel de 60'144 fr. 48 soit 48'115 fr. 58 par année
pour une activité exercée avec un rendement de 80%. La comparaison de
ce revenu avec celui que l’assuré aurait perçu s’il avait poursuivi son
activité de maçon (72'380 fr., selon les informations prises auprès de
l’ancien employeur) aboutit à une perte de gain de 24'264 fr. 42 et donc à
un degré d’invalidité de 34%. Un degré d’invalidité inférieur à 40% ne
donnant pas de droit à la rente par conséquent, les prestations doivent
être supprimées après trois mois d’amélioration de la capacité de travail
et de gain, soit au 31 mars 2007.
b) Par décision du 18 novembre 2008, dont la motivation est
identique à celle du projet de décision du 29 juillet 2008, l’OAI a octroyé à
l’assuré une rente d’invalidité entière (ainsi qu’une rente pour enfant liée
à la rente du père) du 1er novembre 2004 au 31 mars 2007.
C. a) L'assuré a recouru contre cette décision par acte du 15
décembre 2008, en concluant principalement à la réforme de la décision
attaquée dans le sens du maintien d'une rente entière au-delà du 31 mars
2007, et subsidiairement à l'annulation de cette décision et au renvoi de la
cause à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il fait
valoir en substance que la décision du 18 novembre 2008 de l'OAI, qui lui
reconnaît le droit à une rente entière jusqu'au 31 mars 2007 mais lui
refuse le droit à une rente dès le 1er avril 2007 sur la base d'un taux
d'invalidité de 34%, ne tient pas compte des éléments ressortant des avis

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médicaux du Dr Y.________ (cf. lettres A.c, A.d et A.e supra), de la Dresse
T.________ (cf. lettre A.e supra), et de la Dresse H.________ (cf. lettre A.g
supra), ni du rapport final de l’Oriph-COPAI du 3 juillet 2008 et du rapport
du Dr K.________, médecin-conseil de l’Oriph-COPAI, du 9 juin 2008 (cf.
lettre A.h supra). A titre subsidiaire, le recourant critique l’absence
d’entrée en matière de l’OAI sur d’éventuelles mesures d’ordre
professionnel, au motif d’une prétendue absence de motivation de sa part
en relation avec de telles mesures, ce qu’il conteste formellement.
Le recourant a obtenu l'assistance judiciaire, comprenant
l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me François Gillard,
avec effet au 15 décembre 2008.
Le 31 janvier 2009, le recourant a produit un rapport médical
du Dr S.________, médecin traitant, du 20 janvier 2009, selon lequel la
capacité de travail de l’assuré pour une activité adaptée est insuffisante
(en raison des multiples limitations fonctionnelles à respecter) pour le
remettre sur le marché du travail.
b) Dans sa réponse du 5 février 2009, l'OAI, sans avoir encore
eu connaissance du certificat du Dr S.________, a proposé le rejet du
recours. Selon lui, en effet, du point de vue médical, les constatations
objectives, s’agissant en particulier des atteintes dont souffre le recourant,
ainsi que les limitations fonctionnelles qui en découlent, sont tout à fait
concordantes. Le Dr Y.________, dans son rapport du 21 décembre 2006,
parle d’une évolution favorable, tant du point de vue de la hanche droite
que du genou gauche ; dans son rapport du 27 juin 2007, il parle d’une
situation stationnaire mais ne se prononce toujours pas sur la capacité de
travail, préconisant un examen par un des médecins conseils de l’OAI.
L’examen clinique du SMR du 30 août 2007 fait ressortir une pleine
capacité de travail dans un emploi adapté aux limitations fonctionnelles du
recourant, et ce dès le 1er janvier 2007, date qui correspond à l’aptitude à
la réadaptation déterminée par le Dr Y.________. Par ailleurs, selon la
jurisprudence, les informations recueillies au cours d’un stage ne sauraient
supplanter l’avis dûment motivé d’un médecin à qui il appartient, au

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premier chef, de porter un jugement sur l’état de santé de l’assuré et
d’indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités celui-ci est capable
de travailler. Il est en outre faux d’affirmer que les conclusions du stage à
l’ORIPH n’ont pas été prises en compte, puisque c’est sur cette base
qu’une diminution de rendement de 20% a été admise par le SMR afin de
tenir compte de la nécessité de changer régulièrement de position.
c) Dans une réponse complémentaire du 9 mars 2009, l'OAI,
après avoir pris connaissance du rapport médical du Dr S.________, a
admis qu'il y avait une pathologie non encore investiguée
(cervicobrachialgies) et a préavisé pour la mise en place d'une expertise
rhumatologique.
Interpellé le 17 mars 2009 par le juge instructeur, l'OAI a
indiqué que comme la pathologie non encore investiguée
(cervicobrachialgies) avait été mentionnée pour la première fois
postérieurement à sa décision, il n'entendait pas reconsidérer celle-ci dans
le sens de son annulation en vue d'un complément d'instruction.
d) Une expertise rhumatologique judiciaire a été confiée au Dr
G.________, spécialiste FMH en médecine interne ainsi qu'en rhumatologie.
Le rapport de l'expert, déposé le 14 octobre 2009, contient une anamnèse
(p. 1-3), les plaintes et données subjectives de l’assuré (p. 4), le status
clinique (p. 4-6), une analyse des radiographies effectuées entre le 17
novembre 2003 et le 18 mai 2009 (p. 6-7), les diagnostics (p. 7-8), une
appréciation du cas et pronostic (p. 8) et les réponses aux questions (p. 9-
19). Il en résulte notamment ce qui suit:
– Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail :
o Douleurs persistantes du genou gauche après ostéotomie tibiale et
prothèse totale (présentes depuis 2003).
o Lombalgies chroniques (depuis 2004).
o Trouble somatoforme douloureux. La région cervicale et le bras droit
sont atteints depuis 2008.

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– Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
o Obésité
o Une crise de goutte.
o Hypertension artérielle traitée.
– L’assuré présente une arthrose primitive. Elle est localisée
essentiellement à la hanche droite et au genou gauche. Ces deux
articulations ont été opérées et on a mis en place une prothèse totale,
d’abord à la hanche droite, puis au genou gauche. Les douleurs ont
persisté surtout au niveau du genou gauche lequel est resté instable et
lâche par moments. Ceci explique probablement la raison pour laquelle le
patient dit qu’il ne peut s’accroupir ni porter des charges lourdes.
A ce diagnostic d’arthrose se surajoute un diagnostic de surcharge
fonctionnelle (trouble somatoforme) avec en particulier des douleurs
cervicobrachiales surtout du côté droit, sans toutefois d’atteinte clinique
objectivable.
– Les limitations physiques en relation avec ces troubles consistent en la
limitation de la mobilité des deux hanches et en une légère instabilité
antéro-postérieure et latérale du genou gauche avec crépitations.
– Des signes de non-organicité (trouble somatoforme) sont présents. On
note en particulier un abaissement inexplicable de la force de préhension
des mains à 20 mmHg à droite, 40 mmHg à gauche (norme 120 au
minimum). La pression du manomètre déclenche des douleurs dans le
bras droit jusqu’à l’épaule. En outre, le patient signale une hypoesthésie
au frotter, au toucher et au diapason de l’hémicorps droit dans sa totalité.
L’hypoesthésie atteint même l’hémiface droite. La pression sur la tête
augmente les douleurs dans la région lombaire et dans les jambes. La
rotation combinée du bassin et du tronc augmente les lombalgies.

- 13 -
– L'expert confirme l’existence des cervicobrachialgies droites évoquées
par le Dr S.________ dans son certificat médical du 20 janvier 2009. Celles-
ci ont persisté en dépit des traitements. Objectivement, elles n'entraînent
aucune limitation fonctionnelle notable. Les réflexes sont normaux et
symétriques. Le volume musculaire du membre supérieur droit est un peu
supérieur par rapport au côté gauche, comme c’est habituel chez un
droitier. En raison de l’absence de compression de phénomène
neurologique objectivable, le pronostic est bon.
– Il existe une limitation des rotations de la hanche gauche. Sur le plan
radiologique, il s’agit d’une coxarthrose polaire supérieure. Il n’y a pas eu
d’évolution radiologique importante sur les clichés successifs de 2006,
2007 et 2009. Il est vraisemblable que la coxarthrose gauche va évoluer
de façon défavorable avec le temps.
– L’activité de maçon exercée jusqu’ici n'est plus exigible. Une activité
légère et adaptée est en revanche possible. On peut envisager un travail
manuel en positions assise et debout alternativement, sans port de poids
lourds au-delà de 10 kg.
– L'assuré ne présente pas de trouble psychique majeur et il serait tout à
fait adaptable dans un environnement professionnel favorable. Il se dit
toutefois très mécontent tant du résultat du traitement opératoire de son
genou gauche que du retrait de la rente AI.
– Une activité légère et adaptée pourrait être exercée à raison de huit
heures par jour, avec une diminution du rendement de 50%.
– En août 2007, la capacité résiduelle de travail de l'assuré était de 0%
dans un travail manuel lourd comme maçon, et de 50% dans une activité
adaptée (temps de travail normal et rendement diminué de 50%); cette
capacité résiduelle de travail était inchangée en février 2008. En ce qui
concerne le pronostic s’agissant de l’évolution de cette capacité résiduelle
de travail, l'assuré pourrait exercer une activité légère en positions debout
et assise alternativement, sans port de charges lourdes. Cette activité

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adaptée pourrait être exercée à 50 % (temps normal mais rendement
diminué). Il faudra faire des adaptations du siège et du plan de travail au
besoin en raison de la coxarthrose.
e) Se déterminant le 14 novembre 2009 sur le rapport
d'expertise, le recourant estime que celui-ci confirme ses conclusions
tendant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité. Il demande que l'OAI soit
formellement interpellé sur une éventuelle révocation de la décision
attaquée.
Egalement invité à se déterminer sur le rapport d'expertise,
l'OAI expose le 16 novembre 2009 que les conclusions de l'expertise du Dr
G.________ ne sauraient remettre en question l'appréciation de la capacité
de travail du recourant effectuée par le SMR. Il se réfère à cet égard à un
avis médical SMR du Dr D.________ du 9 novembre 2009, auquel il déclare
se rallier et dont la teneur est la suivante:
"Après avoir pris connaissance de l’expertise judiciaire du Prof.
G.________, je formule les remarques suivantes:
1° l'étude du dossier, l’anamnèse et l’examen clinique de l’assuré
sont complets et conformes aux exigences en matière d’expertise
médicale.
2° l’expert retient les diagnostics suivants comme ayant
répercussion sur la capacité de travail:
- douleurs persistantes du genou G après ostéotomie tibiale et
prothèse totale
- lombalgies chroniques
- trouble somatoforme douloureux. La région cervicale et le bras
droit sont atteints depuis 2008.
Le diagnostic de "trouble somatoforme douloureux" repose sur la
seule présence de signes de non organicité (cf. pages 6 et 14) Or le

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trouble somatoforme douloureux répond à la définition médicale
précise suivante: "la plainte essentielle concerne une douleur
intense et persistante, s’accompagnant d’un sentiment de détresse,
non expliqué entièrement par un processus physiologique ou un
trouble physique et survenant dans un contexte de conflit
émotionnel et de problèmes psychosociaux suffisamment important
pour être considéré par un clinicien comme la cause essentielle du
trouble. Le trouble assure habituellement au patient une aide et une
sollicitude accrue de l’entourage et des médecins" (CIM F45.4). Dans
le cas présent, rien ne démontre que ces critères sont remplis. De
plus, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux
persistants n’entraînent pas, en règle générale, une limitation de
longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une
invalidité. Les exceptions à cette jurisprudence doivent s’appuyer
sur une analyse détaillée des critères de gravité définis par le TFA.
Par conséquent, on ne peut pas considérer ce diagnostic comme
ayant répercussion sur la capacité de travail sur la base des
renseignements figurant dans ce rapport d’expertise.
3° le point litigieux concernait en particulier les répercussions des
cervico-brachialgies sur la capacité de travail dans une activité
adaptée. Selon l’expert, ces symptômes sont rattachés au trouble
somatoforme douloureux (cf. point 4.1 page 7) et n’entraînent
aucune limitation fonctionnelle notable puisque qu’aucune anomalie
clinique n’est objectivée (cf. réponse 2.2 page 17).
4° Hormis le trouble somatoforme, tant les diagnostics que les
limitations fonctionnelles retenus par l’expert sont concordants avec
les conclusions de l’examen clinique du 30.08.2007. Dès lors, si le
trouble somatoforme n’est pas invalidant et que les cervico-
brachialgies n’entraînent aucune limitation fonctionnelle, la baisse
de rendement de 50% retenue par l’expert n’est que l’appréciation
différente d’une même situation. De plus l’expert tient compte dans
cette appréciation du fait que l’expertisé parle mal le français, qu’il
le comprend avec difficulté et qu’il ne le lit pas (cf. réponse C.1.
page 11). Or ces éléments ne peuvent pas être pris en compte sur le
plan assécurologique.

- 16 -
En conclusion, la baisse de rendement de 50% retenue par l’expert
n’est pas à la charge de l'AI puisque, d’une part celui-ci retient
comme ayant répercussion sur la capacité de travail un diagnostic
ne remplissant pas les critères d’une classification reconnue et ne
justifiant pas d’incapacité de travail de longue durée selon la
jurisprudence, et que, d’autre part il fait intervenir des facteurs non
médicaux motivant cette baisse de rendement.
Puisque l’expert atteste que le seul élément nouveau, à savoir les
cervico-brachialgies, n’entraîne pas de limitation fonctionnelle
notable, l’exigibilité sur le plan assécurologique est inchangée
depuis l’examen du 30.08.2007. La baisse de rendement retenue
par l’expert n’est pas motivée par des raisons médicales du ressort
de l’Al".
Faisant siennes les observations du Dr D.________, l'OAI relève
en outre que le Dr G.________ ne motive pas pourquoi il s’écarte des
conclusions de l’examen clinique du SMR; or selon la jurisprudence,
lorsqu’une seconde expertise est ordonnée, l’expert désigné ne peut se
contenter de donner son avis comme s’il s’agissait de se prononcer pour la
première fois sur le cas de l’assuré. Il lui appartient au contraire de
discuter l’évaluation médicale antérieure et d’expliquer les raisons pour
lesquelles il s’écarte, le cas échéant, des conclusions de la première
expertise (TFA I 723/05 du 30 novembre 2006). L'OAI confirme dès lors ses
conclusions et renvoie pour le surplus à sa réponse du 5 février 2009.
f) Dans un rapport d'expertise complémentaire du 22 février
2010, le Dr G.________ a répondu comme suit aux questions du Tribunal:
"1. Veuillez expliquer les raisons pour lesquelles vous vous
distancez des conclusions de l’examen clinique du SMR du
30.08.2007.
Je me suis un peu distancé des conclusions du Dr B.________ en me
basant sur des éléments d’ordre anamnestique récents et sur des
constatations d’ordre clinique.

- 17 -
En effet, Monsieur Q.________ m’a signalé en ce qui concerne son
genou gauche (page 3, 1 paragraphe) qu’au cours de l’année 2009 il
a fait par trois fois une chute par lâchage de ce genou, ce qui est un
élément nouveau.
Le patient a signalé en outre l’apparition de douleurs importantes au
niveau de sa hanche gauche. Il mentionnait que l’aggravation s’était
manifestée depuis le début 2009.
Sur le plan objectif, les rotations de la hanche gauche étaient
pratiquement nulles lors de mon examen, ce qui n’était pas le cas
dans l’examen du Dr B.________ (voir le 3 paragraphe du status
ostéo-articulaire page 4 de l’expertise du Dr B.________).
Monsieur Q.________ avait été examiné après l’expertise du Dr
B.________ par la Drsse H.________, médecin adjoint dans le service
d’orthopédie du CHUV. Dans son rapport daté du 26.02.2008, elle
faisait mention d’une arthrose de la hanche gauche en progression
s’exprimant par un «blocage complet de la rotation interne» et par
une image radiologique de «pincement polaire supérieur quasiment
complet de l’interligne articulaire, abondante ostéophytose».
J’étais en outre en possession du rapport du Dr K.________ daté du
09.06.2008 donnant les conclusions d’un stage d’observation fait au
COPAI-Yverdon-les-Bains où Monsieur Q.________ avait été suivi par
la Dr S.-H. T.________ et le Dr K.________. On lit (page 3, fin du 2
paragraphe) que chez Monsieur Q.________ «les rendements
observés se situent au mieux à 36% et baissent encore au fil du
stage». Une des explications fournies est «la faible motivation à
reprendre un travail et une revendication concernant l’état de son
genou gauche» (p. 3, 3e paragraphe).
J’ai indiqué, ce qui n’était pas mentionné dans le rapport du Dr
B.________, qu'il existait chez ce patient des signes de non organicité
au moment de mon examen. Ces éléments nouveaux sont donc
probablement survenus après 2007. Les signes de non organicité,
selon Waddell, constatés, concernaient la région lombaire. Ils

- 18 -
fournissent donc une indication sur la présence d’une surcharge
fonctionnelle chez Monsieur Q.________.
2. Veuillez indiquer sur quelles bases vous posez le
diagnostic de trouble somatoforme douloureux et préciser ce
diagnostic au regard de la classification CIM-10.
Lors du stage ORIF-COPAI en 2008, le patient se plaignait depuis un
temps indéterminé de douleurs et d’inconforts variés. Il signalait
qu’il avait des sensations d’endormissement et de brûlures
principalement au niveau des articulations opérées. Il a été
également fait mention lors du séjour d’un inconfort moral, d’une
fatigue excessive. Ces divers éléments peuvent faire donc retenir un
diagnostic de trouble somatoforme indifférencié. Au regard de la
classification CIM-10, il peut entrer dans la catégorie F45.1.
En ce qui concerne la région cervicobrachiale, aucun trouble n’était
mentionné au moment de l’expertise du Dr B.________. Les douleurs
sont survenues en effet plus tard. Il s’agissait bien lors de mon
expertise d’un trouble somatoforme en raison de la mention d’une
douleur persistante sans substrat organique susceptible de
l’expliquer. Comme il existait lors de mon examen des éléments
dissociatifs (baisse inexpliquée de la force de préhension des mains
surtout à droite ainsi que des troubles sensitifs ne correspondant à
aucune atteinte neurologique au bras droit), je classerais au CIM-10
le trouble somatoforme douloureux cervicobrachial droit sous le
code F44.9.
3. Ce diagnostic concerne-t-il uniquement la région
cervicobrachiale droite?
Non.
4. Dans la mesure où vous retenez que les
cervicobrachialgies n’entraînent objectivement aucune
limitation fonctionnelle notable (cf. votre rapport
d’expertise, question 2.2 p. 17), comment ces

- 19 -
cervicobrachialgies se répercutent-elles sur la capacité de
travail du recourant dans une activité adaptée?
A l’examen clinique, les cervicobrachialgies n’entraînaient chez
Monsieur Q.________ pas d’atrophie musculaire significative, il n’y
avait pas de signe de névralgie cervicobrachiale, pas d’anomalie des
réflexes, pas d’atteinte radiculaire non plus. On peut donc admettre
que les cervicobrachialgies ne devraient pas se répercuter sur la
capacité de travail du recourant dans une activité adaptée. Il faut
aussi mentionner que la baisse de la force de préhension de la main
droite (à gauche il y en a une mais moins importante) ne paraît pas
de nature organique (ni d’ailleurs les troubles sensitifs comme je l’ai
mentionné ci-dessus). De ce fait, il ne devrait pas y avoir de
répercussion de l’atteinte cervicobrachiale droite sur la capacité de
travail du requérant.
5. Veuillez expliquer précisément quelles atteintes à la santé
(à l’exclusion de tout facteur non médical) sont à l’origine
d’une incapacité de travail de 50% dans une activité adaptée
et pour quelles raisons.
Les atteintes à la santé qui sont retenues à l’origine d’une incapacité
de travail de 50% chez ce patient sont les problèmes d’ordre
organique du membre inférieur gauche (faiblesse et lâchage du
genou gauche, où ont eu lieu trois interventions orthopédiques à
savoir une méniscectomie, puis une ostéotomie et pour finir une
mise en place d’une prothèse totale). Ce genou est ressenti comme
instable, ce qui a amené, dit le patient, à des chutes à trois reprises
dans le courant de l’année 2009. Il faut retenir aussi que la
coxarthrose gauche est devenue symptomatique. En effet, il est
survenu des douleurs au pli inguinal gauche, douleurs qui
s’accompagnent d’une limitation fonctionnelle avec en particulier
[des] difficultés à coxarthrose apparemment relativement avancée.
Cet élément est un facteur supplémentaire de la diminution de la
capacité de travail.
La méconnaissance de la langue française n’a pas été considérée
comme un facteur d’incapacité de travail dans mon évaluation."

- 20 -
g) Invité à se déterminer sur le rapport d'expertise
complémentaire du 22 février 2010, l'OAI confirme le 24 mars 2010 ses
conclusions tendant au rejet du recours, en exposant que les éléments sur
lesquels se fonde l’expert pour justifier une diminution de la capacité de
travail, soit l’affection au genou et l’aggravation de la coxarthrose gauche,
sont postérieurs à la décision du 18 novembre 2008. Il se réfère à cet
égard à un avis médical le 17 mars 2010 par le Dr D.________, médecin-
chef du SMR, auquel il déclare se rallier et dont la teneur est la suivante:
"Les réponses du Prof. G.________ au Tribunal permet de
comprendre sans équivoque que:
– les cervico-brachialgies n’ont aucune répercussion sur la
capacité de travail de l’assuré.
– Les facteurs limitants sont les problèmes organiques du
membre inférieur gauche:
o l’affection du genou est clairement devenue cause
d’incapacité de travail dès le début 2009, comme
l’atteste l’expert à plusieurs reprises.
o La coxarthrose gauche, déjà présente lors de l’examen
orthopédique du 30.08.07, s’est aggravée
progressivement. En février 08, lors de l’examen de la
Dresse H.________, la rotation interne est limitée mais
sans douleur élective, tandis que la flexion-extension et
l’abduction-adduction sont symétriques des deux côtés
au niveau des deux hanches. Selon le rapport d’expertise
du Prof. G.________, c’est «depuis 2009, début de l’année,
(que) sont apparues des douleurs dans le pli inguinal
gauche, douleurs irradiant vers la région lombofessière.»
Il ne retient toutefois pas le diagnostic de coxarthrose
gauche, ni comme ayant une répercussion sur la

- 21 -
capacité de travail, ni même comme sans répercussion
sur la capacité de travail.
En conclusion, à la lumière de l’expertise du Prof. G.________ et
de son rapport complémentaire du 22.02.10, force est de
constater que tous les facteurs médicaux justifiant une
incapacité de travail sont apparus postérieurement à la
décision querellée du 18.11.2008 et ne peuvent par
conséquent pas être pris en compte. Jusqu’à fin 2008, la
capacité de travail était entière dans une activité adaptée."
h) Egalement invité à se déterminer sur le rapport d'expertise
complémentaire du 22 février 2010, le recourant produit le 14 avril 2010
un nouveau rapport médical établi le 17 janvier 2010 par le Dr S.________,
qui indique comme nouvel élément depuis son rapport du 20 janvier 2009
des troubles du sommeil chroniques et des troubles de l'humeur liés aux
douleurs chroniques et quotidiennes, en précisant que les limitations
fonctionnelles et la capacité résiduelle de travail restent identiques à
celles décrites en janvier 2009. Relevant que le dernier examen clinique
date du 30 septembre 2009 et ne permet pas d'avoir une idée précise de
son état de santé actuel, le recourant requiert un complément
d’instruction sous la forme d'un nouvel examen clinique complet par un
spécialiste de l’appareil locomoteur. Il requiert également un complément
d’instruction sous la forme d'un nouveau stage dans un centre
d’observation, dans le but de déterminer quels sont aujourd’hui ses
rendements, de même que quelles sont aujourd’hui, compte tenu de ses
limitations fonctionnelles à ce jour, les activités qui seraient encore
adaptées pour lui et qui pourraient donc le cas échéant encore être
exigées de lui.
i) Le 16 avril 2010, le juge instructeur informe les parties qu'il
n'est pas donné suite aux requêtes de complément d'instruction
présentées par le recourant, dans la mesure où elles portent sur la
situation postérieure à la décision attaquée, mais que, dans la mesure où
il ne paraît pas ressortir clairement de l’expertise du Prof. G.________ et de

- 22 -
son rapport complémentaire du 22 février 2010 que tous les facteurs
médicaux justifiant l'incapacité de travail retenue par l'expert soient
apparus postérieurement à la décision attaquée du 18 novembre 2008, il
s'avère nécessaire de réinterroger le Prof. G.________ à ce sujet.
Se déterminant le 10 mai 2010 sur les questions à poser au
Prof. G.________, l'OAI expose qu'afin de clarifier au mieux la situation, il
conviendrait de demander à l’expert de préciser l’évolution des
incapacités de travail, en indiquant précisément quelle était la capacité de
travail au moment de la décision litigieuse (novembre 2008); en effet, au
vu de l’expertise et de son complément, il semble que l’état de santé du
recourant se soit aggravé en 2009 (lâchages du genou gauche et
coxarthrose devenue symptomatique), si bien qu'on peine à comprendre
les raisons pour lesquelles la capacité de travail est restée à 50% entre
août 2007 et septembre 2009.
Egalement invité à se déterminer sur les questions à poser au
Prof. G.________, le recourant n’a pas fait usage de cette possibilité.
j) Dans un deuxième rapport d’expertise complémentaire du
14 juillet 2010, le Prof. G.________, après avoir pris connaissance de l’avis
médical SMR du 17 mars 2010 du Dr Philippe D.________, a répondu
comme suit aux questions du juge instructeur:
"1. Les atteintes à la santé dont vous avez retenu qu'elles
entraînaient une incapacité de travail de 50% dans une
activité adaptée (cf. réponse 5 de votre complément
d'expertise du 22 février 2010) sont-elles apparues
postérieurement à la décision de l'OAI du 18 novembre
2008? (Veuillez motiver votre réponse).
Oui.
En effet, la faiblesse et le lâchage du genou gauche sont survenus
chez Monsieur Q.________ après le 18 novembre 2008 (décision de
l’AI). Il les mentionne au début de l’année 2009. De surcroît,

- 23 -
Monsieur Q.________ a présenté une anamnèse de douleurs
persistantes du pli inguinal gauche, très évocatrices d’une
coxarthrose gauche, depuis le début de l’année 2009.
2. Quelle a été l’évolution de ces atteintes à la santé entre le
mois d’août 2007 et le mois de septembre 2009? (Veuillez
indiquer la date d’éventuelles aggravations, en distinguant
en particulier la période antérieure au 18 novembre 2008 et
la période postérieure à cette date).
En me basant sur l’histoire clinique du patient et sur l’examen de la
Drsse H.________ daté du 26 février 2008, je peux admettre qu’il y
avait, manifestement déjà en février 2008, un problème lié à une
coxarthrose gauche. En effet, le rapport de la Drsse H.________ fait
état d’une irradiation douloureuse à la face antérieure de la cuisse
gauche, ce qui est un symptôme habituel d’une coxarthrose
débutante. Au moment de l’examen de la Drsse H.________, les
douleurs n’étaient pas encore mentionnées dans la région du pli
inguinal gauche (zone classiquement douloureuse en cas de
coxarthrose). Ce n’est qu’au début 2009 que le patient dit les avoir
ressenties à ce niveau. On relève d’autre part dans le rapport de la
Drsse H.________, le fait qu’il n’y avait plus de rotation interne à
l’examen de la hanche gauche, ce qui est un facteur objectif en
faveur d’une coxarthrose présente déjà à ce moment-là.
L’évolution des atteintes a donc été défavorable entre août 2007
(examen de SMR Suisse Romande) et septembre 2009 (mon
expertise).
3. Quelle a été l’évolution de l’incapacité de travail
(exprimée en pour-cent) résultant de ces atteintes à la santé
entre le mois d’août 2007 et le mois de septembre 2009?
(Veuillez indiquer la date d’éventuelles modifications de la
capacité de travail, en distinguant en particulier la période
antérieure au 18 novembre 2008 et la période postérieure à
cette date).

- 24 -
Dès février 2008 et jusqu’au début 2009, on peut admettre que
l’incapacité de travail de Monsieur Q.________ était de 34%. Elle
l’était encore le 18 novembre 2008. Toutefois, c’est au début de
l’année 2009, que l’incapacité de travail a passé à 50%.
4. Si les atteintes à la santé constatées et l’incapacité de
travail en découlant sont restées les mêmes entre août 2007
et septembre 2009, veuillez indiquer pour quelles raisons.
Les atteintes à la santé se sont modifiées au début de l’année 2009.
Les lâchages du genou gauche sont apparus ainsi que des douleurs
au pli inguinal gauche consécutives essentiellement à une
coxarthrose gauche, coxarthrose déjà mentionnée dans le rapport
de la Drsse H.________ le 26 février 2008. Cette aggravation de l’état
de santé peut être donc considérée comme ayant entraîné une
incapacité de travail à 50% dès le début 2009. La coxarthrose
gauche a donc été retenue comme ayant une répercussion sur la
capacité de travail (dernières lignes de mon complément d’expertise
au point 5)".
k) Invité à se déterminer sur le deuxième rapport d’expertise
complémentaire du 14 juillet 2010 du Prof. G.________, l’OAI répète le 26
août 2010 que les éléments permettant à l’expert de justifier une
incapacité de travail de 50%, à savoir la problématique au genou gauche
ainsi que l’aggravation de la coxarthrose gauche, sont intervenus dès le
début de l’année 2009, soit postérieurement à la décision contestée. En
effet, selon l’expert, la faiblesse et le lâchage du genou gauche sont
survenus au début de l’année 2009. La problématique liée à la coxarthrose
gauche avait quant à elle déjà été évoquée par l’examinateur du SMR en
2007 ; ce n’est qu’au début de l’année 2009 que le recourant a commencé
à se plaindre de douleurs persistantes au pli inguinal gauche ; auparavant,
soit en février 2008, cette atteinte n’était que peu symptomatique (cf.
l’avis médical SMR du 17 mars 2010). Relevant par ailleurs que le Prof.
G.________ fait une confusion entre la capacité de travail et la capacité de
gain puisqu’il parle, pour la période allant de février 2008 à début 2009,
d’une capacité de travail de 34%, ce qui correspond en fait au taux

- 25 -
d’invalidité retenu dans la décision attaquée, l’OAI indique qu’il ne peut
que persister dans ses conclusions et conclut dès lors au rejet du recours
Egalement invité à se déterminer sur le deuxième rapport
d’expertise complémentaire du 14 juillet 2010 du Prof. G.________, le
recourant expose le 4 septembre 2010 que, selon toute évidence,
l’évolution défavorable mentionnée par l’expert sous réponse 2 dans son
deuxième rapport d’expertise complémentaire du 14 juillet 2010 implique
que l’état de santé du recourant a lentement évolué, à compter du mois
de février 2008 (incapacité de travail à 34%), jusqu’à atteindre un 50% au
début de l’année 2009 ; il ne serait en effet pas du tout crédible, ni
médicalement établi, que l’état de santé du recourant se serait
brusquement altéré au début de 2009, pour passer d’un coup de 34% à
50%. Par ailleurs, le recourant estime que, compte tenu de cette évolution
défavorable de l’état de santé qui était en cours selon l’expert au moment
où l’autorité intimée a pris sa décision, soit en novembre 2008, celle-ci
était alors à tout le moins tenue de ne pas statuer immédiatement, mais
au contraire de renvoyer le recourant à faire des tests complets, soit
approfondir son dossier et réactualiser toutes les données médicales le
concernant. Dès lors, le recourant estime que ses conclusions subsidiaires
devraient en tout état de cause lui être allouées, à savoir une annulation
de la décision attaquée et un renvoi du dossier à l’OAI pour complément
d’instruction.
l) Le 7 septembre 2010, le juge instructeur a informé les
parties que la cause était gardée à juger et qu’un arrêt serait rendu dans
les prochains mois.
E n d r o i t :

- 26 -
1. a) Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, à moins que la loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation
aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui
consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un
recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA est réglée par
le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 de la loi fédérale du 20
décembre 1968 sur la procédure administrative (PA; RS 172.021) et des
exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36) – entrée en vigueur le 1er
janvier 2009 et immédiatement applicable aux causes pendantes à cette
date devant les autorités de justice administrative (art. 117 LPA-VD) –, qui
s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
c) Il s'ensuit que la Cour de céans est compétente pour statuer
sur le recours interjeté en temps utile par Q.________ contre la décision
rendue le 18 novembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
La valeur litigieuse étant manifestement supérieure à 30'000
fr., la cause doit être tranchée par la Cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV
173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).

- 27 -
2. a) En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur
les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont
des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p.
417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b) En l'espèce, le litige porte sur le droit éventuel du recourant
à une rente entière d’invalidité au-delà du 31 mars 2007, ce qui dépend
du point de savoir si, au moment où elle a statué, l’autorité intimée était
fondée à retenir que le recourant présentait depuis le 1er janvier 2007 une
capacité de travail résiduelle de 100%, avec un rendement de 80%, dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Il sied à ce stade d’observer qu’une aggravation de l’état de
santé ayant entraîné une diminution de la capacité de travail
postérieurement au 18 novembre 2008, date à laquelle la décision
attaquée a été rendue, ne saurait conduire à la réforme de cette décision.
En effet, selon une jurisprudence constante, le juge des assurances
sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d'après l'état de fait
existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362
consid. 1b p. 366, 116 V 246 consid. 1a p. 248 et les références; cf. encore
TF, 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai
2008, consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié
cette situation doivent donc faire l'objet d'une nouvelle décision
administrative (ATF 121 V 362 consid. 1 p. 366, 117 V 287 consid. 4 p. 293
et les références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid.
2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid. 2.1), sauf s'ils sont
étroitement liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 102 et les
arrêts cités; TF 9C_449/2007 du 28 juillet 2008, consid. 2.2).

- 28 -
3. a) Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1er in fine LAI). En vertu de l’art. 7
LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou
d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité; un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-
rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts
de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit à une rente
entière.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend
nécessaire cette mesure et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute
vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Selon la jurisprudence, est
réputé invalide au sens de l'art. 17 al. 1 LAI l'assuré qui, du fait de la
nature et de la gravité de l'atteinte à sa santé après la survenance de
celle-ci, subit une perte de gain permanente ou durable d'environ 20%
dans les activités lucratives qu'on peut encore attendre de lui sans
formation professionnelle complémentaire (ATF 124 V 108; RCC 1984 p.
95; VSI 1997 p. 79; VSI 2000 p. 63).

- 29 -
b) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Aux termes de l'art. 88a al. 1 RAI, si la
capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels d’un
assuré s’améliore ou que son impotence ou le besoin de soins découlant
de l’invalidité s’atténue, il y a lieu de considérer que ce changement
supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès
qu’on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se maintienne
durant une assez longue période; il en va de même lorsqu’un tel
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable
et sans qu’une complication prochaine soit à craindre. Une décision par
laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente d'invalidité avec effet
rétroactif et, en même temps, prévoit la réduction ou la suppression de
cette rente, correspond à une décision de révision au sens de l'art. 17
LPGA et doit être examinée à l'aune de cette disposition (ATF 125 V 413
consid. 2d p. 417 s. et les références; VSI 2001 p. 157 consid. 2; cf. ATF
130 V 343 consid. 3.5).
c) Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V
134 consid. 2, 114 V 314 consid. 2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement

- 30 -
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et
non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes
de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351 cons. 3a et les références citées; 134 V
231 consid. 5.1).
Cela étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs
impératifs des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de
l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales à la
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un
état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de
s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des
contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme
les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure,
selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier
par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les
références).
4. a) En l’espèce, une expertise rhumatologique judiciaire a été
confiée au Dr G.________, spécialiste FMH en médecine interne ainsi qu'en
rhumatologie, pour déterminer – ensuite du rapport médical du Dr
S.________, médecin traitant, du 20 janvier 2009 (cf. lettre C.a supra), qui

- 31 -
faisait notamment état d’une pathologie nouvelle (cervicobrachialgies)
non prise en compte dans le rapport d’examen clinique orthopédique du
Dr B.________ du 16 octobre 2007 (cf. lettre A.f supra) – les atteintes à la
santé dont souffrait le recourant et leur répercussion sur sa capacité de
travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles constatées.
Le rapport d’expertise judiciaire du 14 octobre 2009 (cf. lettre
C.d supra), tel que précisé par un premier rapport d’expertise
complémentaire du 22 février 2010 (cf. lettre C.f supra) et par un
deuxième rapport d’expertise complémentaire du 14 juillet 2010 (cf. lettre
C.j supra), se fonde sur des examens complets et remplit tous les critères
posés par la jurisprudence pour qu’une pleine valeur probante puisse lui
être accordée (cf. consid. 3c supra).
Hormis le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, dont
l’expert judiciaire retient toutefois qu’il n’a pas de répercussion sur la
capacité de travail du recourant, tant les diagnostics que les limitations
fonctionnelles retenus par l’expert judiciaire sont concordants avec les
conclusions du rapport d’examen clinique orthopédique du Dr Michel
B.________ du 16 octobre 2007. Le Dr B.________ a retenu une capacité de
travail de 100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
depuis le 1er janvier 2007, soit trois mois et demi après l’arthroplastie du
genou gauche (cf. lettre A.f supra). Tenant compte en partie des
conclusions du groupe d’observation de l’Oriph-COPAI émises à l’issue du
stage d’observation professionnelle effectué du 5 au 30 mai 2008 (cf.
lettre A.h supra), le Dr D.________ du SMR a admis une diminution de
rendement de 20% dans l’exercice par le recourant d’une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (cf. lettre A.i supra), ce dont l’OAI a tenu
compte dans le calcul économique qui a abouti à fixer le degré d’invalidité
du recourant à 34% (cf. lettres B.a et B.b supra). L’expert G.________ a
quant à lui retenu une incapacité de travail de 50% dans l’exercice d’une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles, en précisant dans son
premier rapport d’expertise complémentaire du 22 février 2010 que les
atteintes à la santé dont il avait retenu qu’elles entraînaient une
incapacité de travail de 50% étaient les problèmes d’ordre organique du

- 32 -
membre inférieur gauche, soit la faiblesse et les lâchages du genou
gauche, auxquels s’ajoutait la coxarthrose gauche devenue
symptomatique (cf. lettre C.f supra). Dans son deuxième rapport
d’expertise complémentaire du 14 juillet 2010, l’expert G.________ a très
clairement confirmé que ces atteintes à la santé étaient apparues
postérieurement à la décision attaquée et que l’évolution des atteintes
avait donc été défavorable entre août 2007, date de l’examen par le Dr
B.________, et septembre 2009, date de l’examen par l’expert judiciaire.
Selon ce dernier, les atteintes à la santé se sont modifiées au début de
l’année 2009, où sont apparus les lâchages du genou gauche ainsi que des
douleurs au pli inguinal gauche consécutives essentiellement à une
coxarthrose gauche, et cette aggravation de l’état de santé a entraîné une
incapacité de travail de 50% dès le début de l’année 2009 (cf. lettre C.j
supra).
Au regard des constatations de l’expert judiciaire, telles que
précisées dans ses deux rapports d’expertise complémentaire, force est
de constater qu’il n’existe aucun motif de remettre en cause la conclusion
que le recourant disposait dès le 1er janvier 2007 d’une capacité de travail
de 80% (activité exercée à 100% avec une diminution de rendement de
20%) et que c’est au début 2009 – soit postérieurement à la décision
attaquée – que cette capacité de travail est passée à 50%, en raison d’une
aggravation de son état de santé. Le fait que l’expert G.________ ait parlé
d’une incapacité de travail de 34% en février 2008 – où il y avait déjà un
problème lié à une coxarthrose gauche, sans que l’expert retienne à cet
égard une modification de la capacité de travail (par rapport à la situation
existant en août 2007) avant le début 2009 – et jusqu’au début de l’année
2009 procède d’une confusion entre le taux d’invalidité (évalué par
comparaison entre le revenu de valide dans l’activité de maçon et le
revenu d’invalide dans une activité adaptée exercée avec un rendement
de 80%) et le taux d’incapacité de travail et ne change rien à la conclusion
que le recourant disposait dès le 1er janvier 2007 d’une capacité de travail
médicalement exigible de 80%.

- 33 -
b) Le taux d’exigibilité de 80% retenu dès le 1er janvier 2007,
date qui correspond à l’aptitude à la réadaptation déterminée par le Dr
Y.________ (cf. lettre A.d supra), ne prête ainsi pas le flanc à la critique sur
le plan médical. Or selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les données
médicales permettent généralement une appréciation objective du cas;
elles l'emportent sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion
d'un stage d'observation professionnelle et qui sont susceptibles d'être
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré
pendant le stage (TF 9C_462/2009 du 2 décembre 2009, consid. 2.4;
9C_34/2008 du 7 octobre 2008, consid. 3; TFA I 762/02 du 6 mai 2003,
consid. 2.2; I 573/04 du 10 novembre 2004, consid. 4). C’est dès lors à tort
que le recourant reproche à l’OAI de n’avoir pas tenu compte du rapport
final de l’Oriph-COPAI du 3 juillet 2008 et du rapport du Dr K.________,
médecin-conseil de l’Oriph-COPAI, du 9 juin 2008 (cf. lettre A.h supra),
d’autant que c’est sur cette base qu’une diminution de rendement de 20%
a été admise par l’OAI, conformément à l’avis du Dr D.________ du SMR (cf.
lettre A.i supra), afin de tenir compte de la nécessité de changer
régulièrement de position.
c) L’aggravation de l’état de santé du recourant qui est
survenue postérieurement à la décision attaquée, et qui a entraîné selon
les conclusions de l’expert judiciaire une incapacité de travail de 50% dès
le début 2009 (cf. lettre C.j supra), ne peut être prise en considération
dans le cadre du recours dirigé contre la décision de l’OAI du 18 novembre
2008 et devra faire l’objet d’une nouvelle décision administrative,
conformément à la jurisprudence constante rappelée plus haut (cf. consid.
2b supra).
d) Dans la mesure où l’OAI a retenu – d’une manière qui
comme on vient de le voir, échappe à la critique – que le recourant
présente depuis le 1er janvier 2007 une capacité de travail de 80% dans
une activité adaptée, conduisant à retenir dès cette date un degré
d’invalidité de 34%, le droit à la rente s’éteint dès le 1er avril 2007, soit
trois mois après l’amélioration, conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (cf.
consid. 3b supra).

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e) Avec un degré d’invalidité de 34%, le recourant subit une
perte de gain permanente ou durable supérieure à 20% dans les activités
lucratives qu'on peut encore attendre de lui sans formation professionnelle
complémentaire, si bien qu’il se pose la question du droit au reclassement
dans une nouvelle profession selon l'art. 17 al. 1 LAI (cf. consid. 3a supra),
sur laquelle le recourant a pris des conclusions subsidiaires en annulation
de la décision attaquée (cf. lettre C.a supra).
Pour déterminer si une mesure de réadaptation d'ordre
professionnel est de nature à rétablir, améliorer, sauvegarder ou favoriser
l'usage de la capacité de gain de l'assuré, l'administration doit
préalablement établir un pronostic sur les chances de succès des mesures
demandées (cf. ATF 110 V 102), qui ne seront pas allouées si elles sont
vouées à l'échec selon toute vraisemblance. Le droit à une mesure de
réadaptation déterminée suppose en effet qu'elle soit appropriée au but
de la réadaptation poursuivi par l'assurance-invalidité tant objectivement
en ce qui concerne la mesure, que sur le plan subjectif en ce qui concerne
la personne de l'assuré (TFA I 268/03 du 4 mai 2004, consid. 2.2; VSI 2002
p. 112 consid. 2 et les références).
En l’espèce, l’OAI a donné mandat à l’Oriph-COPAI d’Yverdon-
les-Bains d’organiser un stage d’observation professionnelle de quatre
semaines précisément afin d’examiner les aptitudes du recourant à la
réadaptation professionnelle et ses possibilités de réinsertion. Ce stage
d’observation, qui a dû être plusieurs fois reporté (cf. lettres A.d, A.e et
A.g supra), a finalement eu lieu du 5 au 30 mai 2008 (cf. lettre A.h supra).
Du rapport final de l’Oriph-COPAI du 3 juillet 2008 ainsi que du rapport du
Dr K.________, médecin-conseil de l’Oriph-COPAI, du 9 juin 2008 qui y était
joint, il résulte clairement qu’une réadaptation est vouée à l’échec, non
seulement sur le plan subjectif, en raison de la faible motivation du
recourant à reprendre un travail ainsi que des revendications concernant
l’état de son genou gauche opéré, mais aussi sur le plan objectif,
puisqu’aucun des travaux présentés dans les ateliers de l’Oriph ni lors du
stage en entreprise n’a paru adapté et qu’il n’a ainsi pas été possible de

- 35 -
formuler des propositions concrètes pour une nouvelle activité adéquate
(cf. lettre A.h supra).
Dans ces conditions, le droit à des mesures d’ordre
professionnel n’apparaît pas ouvert et la décision attaquée échappe à la
critique sur ce point également.
5. a) Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit
être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se
situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 500
fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI;
art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD cf. art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 18 novembre 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Un émolument judiciaire de 500 fr. (cinq cents francs) est mis
à la charge du recourant.

- 36 -
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me François Gillard (pour M. Q.________)
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
- Office fédéral des assurances sociales
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :