vd_gerichte · ZD24.026982 · 2025-11-17 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 177/24 - 355/2025
ZD24.026982
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 novembre 2025
__________________
Composition : M. WIEDLER, président
Mmes Berberat et Livet, juges
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A.________, à [...], recourant, représenté par Me Jeton Kryeziu, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 9 et 61 let. c LPGA ; 42 LAI ; 37 et 38 RAI
402

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E n f a i t :
A. A.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...],
marié, est père de deux enfants nés en [...] et [...]. En dernier lieu, il
travaillait depuis le mois de janvier 2001 comme manœuvre au service de
la société A.__________ SA (ci-après : l'employeur).
Le 12 avril 2021, l'assuré a déposé auprès de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé)
une demande de prestations de l'assurance-invalidité. En date du 17
septembre 2020, il s'était bloqué le dos durant son travail sur un chantier
en manipulant des sacs de ciment et souffrait de maux de dos depuis lors.
Il a indiqué avoir été en incapacité de travail totale du 21 septembre 2020
au 18 décembre 2020, puis dès le 15 mars 2021.
Le 17 mai 2021, l'OAI s'est vu communiquer le dossier
constitué par l'assureur-accidents de l'employeur de l'assuré (Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents [CNA]). Il en ressort en
particulier un rapport d'infiltration de la colonne lombaire sous scanner du
3 novembre 2020 du Dr X.________, spécialiste en radiologie, relatif à une
infiltration dans l'espace épidural en L4-L5 d'une ampoule de
Mephamesone et à une infiltration interfacettaire postérieure droite en L4-
L5 et L3-L4 respectivement d'une ampoule de Dépo-Médrol et de deux
centimètres cubes de Bupivacaïne sous guidage scanographique, sans
complication. Dans un rapport initial LAA non daté, le Dr H.________,
médecin praticien ayant prodigué les premiers soins le 18 septembre
2020, a diagnostiqué chez l'assuré une lombalgie avec hernie discale.
Le 27 janvier 2022, l'OAI s'est vu communiquer le dossier en
mains de l'assureur perte de gain de l'employeur de l'assuré (W.________
Générale Compagnie d'Assurances SA) dont il ressort notamment un
rapport du 23 novembre 2021 du Dr Y.________, spécialiste en
pneumologie et médecine interne, consécutif à un séjour de l'assuré du 27
septembre au 17 octobre 2021 effectué auprès du Service de pneumologie

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à l'Hôpital de P.________ en raison d'une pneumonie organisée post
pneumonie à SARS-CoV-2 traitée par Prednisone.
Dans un rapport du 13 janvier 2022, le Dr G.________, médecin
praticien et médecin traitant, a posé les diagnostics incapacitants de
lombalgies invalidantes avec hernie discale (2020), d'apnée du sommeil
(2021) et d'insuffisance respiratoire hypoxémique post Covid (2021). Le
médecin traitant a retenu une capacité de travail de l'assuré nulle dans
son activité habituelle depuis mars 2021 et dans une activité adaptée
depuis novembre 2021.
Le 27 janvier 2022, l'OAI s'est vu communiquer le dossier
constitué par l'assureur perte de gain. Il en ressort en particulier les pièces
médicales suivantes :
- des comptes rendus opératoires des 7 avril et 26 mai 2021 du Dr
C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, concernant des infiltrations de l'articulation sacro-
iliaque droite et inter-facettaires sans complications, réalisées auprès du
Centre neuro-orthopédique à la Clinique de S.________ ;
- un rapport d'IRM (imagerie par résonance magnétique) de la colonne
lombaire de la Dre E.________, spécialiste en radiologie, mettant en
évidence chez l'assuré un rétrécissement des trous de conjugaison en L5-
S1 bilatéral à prédominance gauche avec probable conflit L5 gauche, sans
exclure un conflit à droite, et un rétrécissement modéré également en L4-
L5 gauche, avec persistance néanmoins de la graisse autour des racines. Il
n'était pas détecté de liquide sur les images effectuées au niveau du petit
bassin ;
- des rapports de consultations des 8 juillet et 3 décembre 2021 du Dr
C.________, qui, dans son second rapport, a fait part d'une situation peu
satisfaisante et en aggravation relative par rapport au dernier contrôle,
sans toutefois relever la nécessité d'entreprendre de nouvelles
investigations. Au vu des épreuves traversées par l'assuré en

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conséquence de son infection au Covid et du long alitement qui avaient
provoqué un déconditionnement ultérieur ainsi que des difficultés
respiratoires de l'intéressé qui présentait une assez grande labilité
émotionnelle, une réadaptation musculosquelettique intensive n'était pas
d'actualité ; il convenait au préalable de régler ses problèmes respiratoires
avant de songer à d'autres traitements ; des exercices de condition
physique, de même qu'une surveillance attentive du poids corporel,
étaient toutefois vivement conseillés.
Dans un rapport du 16 février 2022, le Dr M.________,
spécialiste en pneumologie, a indiqué que l'assuré avait totalement
récupéré sur le plan respiratoire depuis son infection au Covid, avec une
absence de limitation fonctionnelle sur ce plan.
Dans un rapport du 18 juillet 2022 adressé à l'OAI, le Dr
G.________ a diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail, des
lombosciatalgies chroniques et a confirmé sa précédente évaluation de la
capacité de travail de l'assuré. Il a fait également part d'une insuffisance
respiratoire ajoutée aux problèmes articulaires de son patient.
Dans un rapport du 10 mai 2023, le Dr I.____________,
spécialiste en médecine interne et pneumologie, a fait part d'un bilan
fonctionnel pneumologique normal avec une possible composante
asthmatique chez un patient avec une obésité morbide (BMI [Body Mass
Index] à 45 kg/m2).
Dans un rapport du 23 mai 2023 consécutif à un CT-thorax du
19 mai 2023, la Dre O.________, spécialiste en radiologie, a conclu chez
l'assuré à une atteinte parenchymateuse pulmonaire bilatérale, sous
forme d'aspect en verre dépoli diffus de gradient apico-basal, d'une
majoration de l'interstice pulmonaire et des zones de piégeage, touchant
notamment les apex pulmonaires. En comparaison avec une imagerie
datant du 25 janvier 2021, cette atteinte pleuro-parenchymateuse était en
diminution. L'examen n'était pas optimal compte tenu de la difficulté de
l'assuré à l'effectuer correctement en expirium.

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Dans un rapport du 7 juin 2023, le Dr I.____________ a décelé, à
un test de provocation à la Méthacholine du 23 mai 2023, une
hyperréactivité bronchique et a confirmé que l'assuré souffrait d'un
asthme bronchique. Il lui a prescrit un traitement à base de Vannair 200/6
avec deux inhalations deux fois par jour, plus en réserve selon le schéma
SMART, à utiliser avec une chambre d'inhalation.
Dans un rapport du 26 juin 2023, le Dr U.___________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, suivant l'assuré depuis le 14
mars 2023 à une fréquence mensuelle, a diagnostiqué, avec répercussion
sur la capacité de travail, un trouble de l'adaptation (F43.2). Sans se
prononcer sur la capacité de travail de l'assuré, ce médecin a mentionné
un pronostic réservé et indiqué que le potentiel de réadaptation était très
limité en raison des "plaintes somatiques importante[s]". Concernant la
description des limitations fonctionnelles, le Dr U.___________ renvoyait
auprès du médecin traitant.
Dans un rapport du 19 juillet 2023, le Dr I.____________ a
indiqué que, du point de vue strictement pneumologique, l'assuré
disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité sédentaire de
type travail de bureau, sans port de charges lourdes, ni marche prolongée.
Il devait éviter toute profession qui comportait une exposition aux irritants
respiratoires et aux intempéries.
Le 12 septembre 2023, l'assuré a déposé auprès de l'OAI une
demande d'allocation pour impotent, indiquant avoir besoin d'aide pour
accomplir les actes « se lever/s'asseoir/se coucher », « manger », « faire
sa toilette » et « se déplacer/entretenir des contacts sociaux ». Il
annonçait encore avoir besoin d'une surveillance personnelle, car il ne
pouvait pas rester seul la nuit, ainsi que d'un accompagnement pour faire
face aux nécessités de la vie.
Dans un rapport du 23 octobre 2023, le Dr I.____________ a, sur
la base de sa consultation du 21 septembre 2023, constaté un bilan

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fonctionnel pneumologique dans les limites de la norme et a proposé la
poursuite du traitement en cours, avec la précision qu'il était souhaitable
que l'assuré puisse perdre du poids et reprendre une activité physique
régulière, dans l'éventualité où ses douleurs articulaires multiples
pouvaient être maîtrisées.
Dans ce cadre, l’OAI a sollicité la mise en œuvre d’une
expertise pluridisciplinaire de l’assuré auprès du D.________ SA de [...].
Dans leur rapport du 15 janvier 2024, les Drs T.________, spécialiste en
pneumologie, X.____________, spécialiste en médecine interne, F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et J.________, spécialiste en
rhumatologie, ont indiqué que le recourant ne souffrait d'aucune limitation
s'agissant des actes « se vêtir/se dévêtir », « se lever/s'asseoir/se
coucher », « manger », « faire sa toilette/soins du corps » et « aller aux
toilettes » et qu'il n'avait pas besoin de surveillance permanente.
S'agissant de l'acte « se déplacer », ils ont retenu : « Les dorsalgies sont
un obstacle à la marche spontanée et nécessitent actuellement l'usage
d'un déambulateur avec lequel l'expertisé se déplace lentement et avec
peine lors de l'examen. La capacité à se déplacer dans son domicile n'a
pas pu être évaluée ». Pour le besoin d'accompagnement pour faire face
aux nécessités de la vie, les experts ont retenu : « L'expertisé n'a aucune
activité ménagère ni de loisirs. Il a des contacts sociaux avec sa famille. Il
dit sortir tous les jours pour marcher. Il n'a ni le permis de conduire ni la
voiture ni l'ordinateur. Il est capable de se rendre chez les médecins, en
général conduit par un membre de sa famille ».
Aux termes d'une fiche d'examen du 19 février 2024, l'OAI a
estimé qu'une enquête à domicile n'était pas nécessaire au vu des
conclusions du rapport d'expertise du 15 janvier 2024 figurant au dossier.
Par projet de décision du 19 février 2024, l'OAI a fait part à
l'assuré de son intention de lui refuser le droit à une allocation pour
impotent de degré faible, faute de besoin d’aide régulière et importante
d’un tiers pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie et en
l’absence de besoin d’un accompagnement pour faire face aux nécessités

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de la vie de deux heures par semaine en moyenne sur une période de trois
mois.
Le 21 mars 2024, l'assuré, représenté par son avocat, a
déposé des objections à l'encontre du projet de refus d'allocation pour
impotent précité.
Par décision du 16 mai 2024, l'OAI a nié le droit de l'assuré à
une allocation pour impotent en raison de motifs identiques à ceux
figurant dans son projet du 19 février 2024.
Par projet de décision du 1er novembre 2024, l'OAI a fait part à
l'assuré de son intention de lui octroyer une rente d'invalidité s'élevant à
58 % d'une rente entière du 1er mars 2022 au 31 août 2023, ensuite de
quoi son préjudice économique s'élevait à 10 %, puis dès le 1er janvier
2024 à 15 %, insuffisant pour maintenir le droit à une rente d'invalidité et
octroyer des mesures de réadaptation professionnelle.
Le 9 décembre 2024, l'assuré, par son avocat, a déposé des
observations, complétées le 27 janvier 2025, à l'encontre du projet précité
et a produit les pièces médicales suivantes :
- un rapport du 11 décembre 2024 adressé au fils cadet de l’assuré, dans
lequel le Dr I.____________ a notamment écrit ce qui suit [sic] :
“[…] Dans les différents courriers que j’ai adressés aux médecins de
l’Assurance-invalidité, je les ai informés que votre père souffre de
séquelles pulmonaires liées à l’infection à SARS-CoV-2 et à une
pneumonie organisante secondaire. Je les ai informés qu’il souffre
aussi d’un asthme bronchique suggéré par une hyperréactivité
bronchique décelée au teste de provocation à la Méthacholine, ceci
malgré une mécanique respiratoire normale. Son obésité, son relatif
déconditionnement et respiratoire dysfonctionnelle participent à
l’intense dyspnée dont il se plaint. Du point de vue strictement
pneumologique, je retiens que votre père ne puisse exercer qu’une
activité professionnelle uniquement sédentaire, sans port de
charges lourdes et qu’il ne doit pas être exposé à des irritants
respiratoires et aux intempéries.
J’ai fait la connaissance de votre père la première fois le 05.05.2023.
Je ne peux malheureusement pas me prononcer par rapport aux
années précédentes. Je vous laisse le soin de discuter avec l’avocat

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afin d’évaluer si les périodes d’incapacité de travail peuvent être
contestées. […]” ;
- un rapport du 8 janvier 2025 adressé au Prof. K.________ par la Dre
Z.________, spécialiste en anesthésiologie, auquel était joint un rapport CT
thoraco-abdominal du 10 décembre 2024 du Dr B.________, spécialiste en
radiologie. La Dre Z.________ a écrit ce qui suit [sic]:
“Je souhaite solliciter une hospitalisation pour Monsieur A.________.
Ce séjour serait à visée d'investigations pour un patient qui
développe un syndrome douloureux chronique diffus secondaire.
Travaillant sur les chantiers, Monsieur A.________ est une sorte de
force de la nature qui n'a jamais été malade jusqu'au moment où il a
été atteint du Covid nécessitant une hospitalisation et une
intubation.
La situation est inquiétante avec une impossibilité de reprise
professionnelle si bien que son médecin traitant nous l'a adressé
pour la prise en charge de lombosciatalgies non déficitaires qui ne
répondent pas au traitement conservateur.
Depuis cette infection Covid, un diagnostic de stress post-
traumatique est probablement à mettre en lien avec la situation
persistante. Parmi les comorbidités Monsieur A.________ a un
syndrome d'apnée obstructive du sommeil sous CPAP [Continuous
Positive Airway Pressure], une hypertension artérielle ainsi qu'un
BMI [Body Mass Index] à 46. Le patient a également un suivi auprès
d'un psychiatre, le Docteur U.___________.
Un dernier scanner montre aussi une pneumopathie en
augmentation pour cela une évaluation pneumologique est prévue
auprès du Dr I.____________. Une demande AI n'a pas encore été faite
d'après le patient.
Cela fait maintenant plus d'une année qu'il est suivi dans notre
institut et j'avoue que je rencontre beaucoup de difficultés à
soulager ce patient.
Le diagnostic est un syndrome douloureux chronique lombaire non
déficitaire d'allure musculosquelettique sur déconditionnement et
une discopathie lombaire pour lesquels il a bénéficié de plusieurs
infiltrations sacro-iliaques, facettaires lombaires, de la jonction
thoracolombaire ainsi qu'une péridurale qui sont restées sans effet.
Je vais encore effectuer une transformainale L5 droite pour écarter
l'irritation radiculaire sur sa discopathie.
J'ai effectué des perfusions de lidocaïne en intraveineuse qui ont eu
un effet modéré puis introduit des perfusions de kétamine qui ont un
effet modeste de réduction antalgique pendant 5 jours.
Sur le plan des traitements médicamenteux, le Lyrica, le Saroten 50
mg, le Sirdalud, les patchs de Fentanyl et le Tramadol n'ont eu que
peu d'effets. L'usage d'un TENS semble apporter un léger bénéfice.
Nous nous retrouvons face à un problème de syndrome douloureux
chronique diffus secondaire avec certainement un phénomène
nociplastique.
Monsieur A.________ a un important déconditionnement présent
maintenant depuis 2021 pour lequel j'ai demandé une évaluation au

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Docteur Q.________ qui n'a proposé qu'une réadaptation comme
autre alternative.
Suite à la discussion que j'ai eu ce jour avec son médecin traitant, je
me permets de solliciter une évaluation dans votre service ; en effet,
il me semble que vous avez des évaluations multimodales pour des
douloureux chroniques. Dans l'attente d'une prise en charge de
votre part, son médecin traitant va faire une demande de
réadaptation à [...]. Je profite aussi de faire pour le suivi COVID long
également au [...] car le suivi ne semble pas avoir été maintenu
malgré le fort impact qu'a eu son hospitalisation.”
Dans un avis médical du 3 mars 2025, le SMR (Service médical
régional de l'assurance-invalidité) a fait le point de situation final de la
manière suivante :
“Conclusion
Il n'est pas apporté d'éléments médicaux nouveaux non pris
en compte lors de la mesure expertale.
Le changement de jurisprudence concernant l'obésité ne change
rien à notre évaluation, puisque cette dernière a déjà été prise en
compte dans l'analyse consensuelle et la définition des limitations
fonctionnelles, comme l'ensemble des autres atteintes que présente
notre assuré.”
Par décision du 2 mai 2025, l'OAI a confirmé son projet de
décision du 1er novembre 2024.
Saisie d'un recours de l'assuré du 4 juin 2025 contre cette
décision, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton
de Vaud l'a enregistré sous le numéro de cause AI 165/25.
B. Entretemps, par acte du 17 juin 2024, A.________, représenté
par Me Jeton Kryeziu, a formé recours devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision du 16
mai 2024 lui refusant le droit à une allocation pour impotent, concluant à
sa réforme en ce sens qu'il « a droit à une rente entière d'invalidité à
compter du 1er janvier 2023 » et que dès cette date, toutes les prestations
d'assurance-invalidité reconnues sont versées avec intérêt à 5 % l'an en
sus. Subsidiairement, il a conclu à l'annulation de la décision attaquée et
au renvoi du dossier à l'OAI pour nouvelle décision dans le sens des

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considérants. A titre de mesure d'instruction, il a requis, le cas échéant, la
réalisation d'une nouvelle expertise ordonnée par le tribunal. Sous
bordereau de pièces joint à son mémoire de recours, il a notamment
produit un rapport du 17 juin 2024 du Dr G.________ et un rapport du 25
février 2025 d'une consultation du 17 février 2025 pour le suivi du Covid
long auprès du Centre universitaire de médecine générale et santé
publique X.X.__________.
Dans sa réponse du 13 août 2024, l'OAI a conclu à
l'irrecevabilité du recours.
Dans sa réplique du 21 octobre 2024, le recourant a modifié
ses conclusions et a sollicité que la décision attaquée soit réformée en ce
sens qu'il a droit à une allocation pour impotent depuis le 1er janvier 2023,
avec intérêt à 5 % l'an en sus. Subsidiairement, il a conclu à l'annulation
de la décision querellée et au renvoi du dossier à l'OAI pour nouvelle
décision dans le sens des considérants. En substance, il a fait valoir qu'il
avait besoin de l'aide de son épouse pour accomplir les actes ordinaires de
la vie « se vêtir/se dévêtir », « faire sa toilette (soins du corps) » et « aller
aux toilettes ». Il a ajouté avoir également besoin de l'aide d'un membre
de sa famille pour l'acte ordinaire « se déplacer à l'intérieur ou à
l'extérieur, et établir des contacts ». A cet égard, il a déploré l'absence de
mise en œuvre par l'intimé d'une enquête à domicile, si bien qu'à son avis
ses douleurs et sa difficulté pour se déplacer n'ont pas suffisamment été
investiguées. En lien avec le début du droit à une allocation pour
impotent, le recourant a allégué présenter des limitations dans les actes
ordinaires de la vie au moins depuis le mois de septembre 2021, à la suite
de son infection au Covid.
Dans sa duplique du 14 novembre 2024, l'OAI a conclu au rejet
du recours.
Par arrêt de ce jour dans la cause AI 165/25, la Cour de céans
a rejeté le recours formé contre la décision du 2 mai 2025 statuant sur le

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droit du recourant à une rente d'invalidité et à des mesures
professionnelles.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent
être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels
l’autorité administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une
manière qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine
ainsi l’objet de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de
recours. Si aucune décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet
et un jugement sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens,
les conclusions qui vont au-delà de l’objet de la contestation, tel que défini
par la décision litigieuse, sont en principe irrecevables (ATF 144 II 359
consid. 4.3 ; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b) En l'occurrence, dans son mémoire de recours du 17 juin
2024, le recourant a pris des conclusions tendant à l'octroi d'une rente

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entière d'invalidité depuis le 1er janvier 2023, alors que la décision
attaquée du 16 mai 2024 portait exclusivement sur le refus par l'intimé du
droit à une allocation pour impotent. En conséquence, ces conclusions
excédent l'objet de la contestation et sont partant irrecevables.
c) Le litige porte sur le droit du recourant à une allocation pour
impotent.
3. L’entrée en vigueur le 1er janvier 2022 des modifications
législatives et réglementaires dans le cadre du « développement continu
de l’AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021, RO
2021 706) n’a pas modifié les conditions du droit à une allocation pour
impotent.
4. a) Aux termes de l’art. 9 LPGA, est réputée impotente toute
personne qui, en raison d’une atteinte à la santé, a besoin de façon
permanente de l’aide d’autrui ou d’une surveillance personnelle pour
accomplir des actes élémentaires de la vie quotidienne.
b) Selon l’art. 42 al. 1 LAI, les assurés impotents (art. 9 LPGA)
qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse
ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis (disposition pour les
mineurs) est réservé (al. 1). L’impotence peut être grave, moyenne ou
faible (al. 2). Est aussi considérée comme impotente la personne vivant
chez elle qui, en raison d’une atteinte à sa santé, a durablement besoin
d’un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la
vie. Si une personne souffre uniquement d'une atteinte à la santé
psychique, elle doit, pour être considérée comme impotente, avoir droit au
moins à un quart de rente. Si une personne n’a durablement besoin que
d’un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie,
l’impotence est réputée faible (al. 3).

- 13 -
c) Le droit à une allocation pour impotent naît dès qu'une
impotence de de degré faible au moins existe depuis une année sans
interruption notable (art. 42 al. 4, deuxième phrase, LAI).
5. a) L'art. 37 al. 1 RAI prévoit que l'impotence est grave lorsque
l'assuré est entièrement impotent. Tel est le cas s'il a besoin d'une aide
régulière et importante d'autrui pour tous les actes ordinaires de la vie et
que son état nécessite, en outre, des soins permanents ou une
surveillance personnelle.
b) A teneur de l'art. 37 al. 2 RAI, l'impotence est moyenne si
l'assuré, même avec les moyens auxiliaires, a besoin :
- d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir la
plupart des actes ordinaires de la vie (let. a) ;
- d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir
au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en
outre, une surveillance personnelle permanente (let. b) ; ou
- d’une aide régulière et importante d’autrui pour accomplir
au moins deux actes ordinaires de la vie et nécessite, en
outre, un accompagnement durable pour faire face aux
nécessités de la vie au sens de l’art. 38 (let. c).
c) Conformément à l'art. 37 al. 3 RAI, l'impotence est faible si
l'assuré, même avec des moyens auxiliaires, a besoin :
- de façon régulière et importante, de l’aide d’autrui pour
accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (let. a) ;
- d’une surveillance personnelle permanente (let. b) ;
- de façon permanente, de soins particulièrement
astreignants, exigés par l’infirmité de l’assuré (let. c) ;
- de services considérables et réguliers de tiers lorsqu’en
raison d’une grave atteinte des organes sensoriels ou d’une
grave infirmité corporelle, il ne peut entretenir des contacts
sociaux avec son entourage que grâce à eux (let. d) ; ou

- 14 -
- d’un accompagnement durable pour faire face aux
nécessités de la vie au sens de l’art. 38 (let. e).
d) L'art. 38 al. 1 RAI dispose que le besoin d’un
accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie existe lorsque
l’assuré majeur ne vit pas dans une institution mais ne peut pas en raison
d’une atteinte à la santé :
- vivre de manière indépendante sans l’accompagnement
d’une tierce personne (let. a) ;
- faire face aux nécessités de la vie et établir des contacts
sociaux sans l’accompagnement d’une tierce personne (let.
b) ; ou
- éviter un risque important de s’isoler durablement du
monde extérieur.
6. Selon une jurisprudence constante (ATF 127 V 94 consid. 3c ;
125 V 297 consid. 4a et les références citées), ainsi que selon les chiffres
2020 ss de la Circulaire sur l’impotence (CSI) édictée par l’Office fédéral
des assurances sociales (OFAS), les actes élémentaires de la vie
quotidienne comprennent les six actes ordinaires suivants :
- se vêtir et se dévêtir ;
- se lever, s’asseoir et se coucher ;
- manger ;
- faire sa toilette (soins du corps) ;
- aller aux toilettes ;
- se déplacer.
7. a) Conformément au principe général valant en matière
d'assurances sociales, l’assuré doit faire tout ce qu’on peut
raisonnablement exiger de lui pour atténuer les conséquences de son
invalidité. Cette obligation de diminuer le dommage s’applique également
à la personne qui fait valoir le droit à une allocation pour impotent (cf.

- 15 -
MICHEL VALTERIO, Commentaire de la loi sur l’assurance-invalidité,
Genève/Zurich/Bâle 2018, n° 7 ad art. 42 LAI, p. 597).
b) Selon la jurisprudence, la mesure dans laquelle l'aide d'un
tiers est nécessaire doit être analysée objectivement, c'est-à-dire en
fonction de l'état de santé de la personne assurée, indépendamment de
l'environnement dans lequel elle se trouve. Seul est déterminant le point
de savoir si, dans la situation où elle ne dépendrait que d'elle-même, elle
aurait besoin de l'aide de tiers. L'assistance que lui apportent les membres
de la famille a trait à l'obligation de diminuer le dommage et ne doit être
examinée que dans un second temps (TF 9C_354/2023 du 15 novembre
2023 consid. 2.3 ; 9C_567/2019 du 23 décembre 2019 consid. 6.2 ;
9C_539/2017 du 28 novembre 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
8. a) En vertu de l'art. 61 let. c LPGA, le tribunal apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en
procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge
doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
b) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance
prépondérante suppose que, d’un point de vue objectif, des motifs
importants plaident pour l’exactitude d’une allégation, sans que d’autres
possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent

- 16 -
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
c) Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une
expertise mise en œuvre dans le cadre d'une procédure administrative au
sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351
consid. 3b/bb ; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF
8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2). Le juge des assurances ne
peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé par l’expert
ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle est
précisément de mettre ses connaissances particulières au service de
l’administration ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V
351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la
valeur probante d’une expertise médicale, il incombe à l’assuré d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou
diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui
seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du
9 novembre 2012 consid. 3 ; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3
; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 précité consid.
6.1.2 et les références citées).
d) Si l'administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est
superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des
preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157
consid. 1d).

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9. a) Une enquête effectuée au domicile de la personne assurée
constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer
les handicaps de celle-ci. En ce qui concerne la valeur probante d’un tel
rapport d’enquête, il est essentiel qu’il ait été élaboré par une personne
qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des
empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux, ce
qui ne signifie toutes pas que l'enquêteur devrait être lui-même médecin
ou ergothérapeute (TF 9C_560/2023 du 8 novembre 2023 consid. 5.2.2). Il
s’agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et
de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu
du rapport doit être plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment
détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre aux
indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable
de décision, le juge ne saurait remettre en cause l’appréciation de l’auteur
de l’enquête que s’il est évident qu’elle repose sur des erreurs manifestes
(ATF 140 V 543 consid. 3.2.1 ; 130 V 61 consid. 6 et 128 V 93).
b) Ce n’est qu’à titre exceptionnel, notamment lorsque les
déclarations de l’assuré ne concordent pas avec les constatations faites
sur le plan médical, que l’on devra recourir à un médecin pour estimer les
empêchements rencontrés dans les activités habituelles. Il conviendra de
même de poser des questions complémentaires à des spécialistes du
domaine médical en cas d’incertitude sur les troubles physiques ou
psychiques et/ou leurs effets sur les actes ordinaires de la vie. En
présence de troubles d'ordre psychique, et en cas de divergences entre
les résultats d’une enquête et les constatations d'ordre médical, celles-ci
ont, en règle générale, plus de poids que l'enquête à domicile (ATF 133 V
450 consid. 11.1.1; TF 8C_583/2023 du 27 février 2024 consid. 2.3.3 ; cf.
également : MICHEL VALTERIO, op. cit., n° 9 ad art. 42 LAI, p. 598).
10. a) En l'espèce, le recourant estime avoir besoin, de façon
régulière et importante, de l’aide d’autrui pour réaliser les actes ordinaires
de la vie « se vêtir et se dévêtir », « faire sa toilette (soins du corps) », «
aller aux toilettes », ainsi que « se déplacer à l'intérieur ou à l'extérieur, et
établir des contacts ». Il ne prétend en revanche plus avoir besoin d'aide

- 18 -
pour effectuer les actes ordinaires « se lever/s'asseoir/se coucher » et «
manger », ni n'avoir besoin d'une surveillance personnelle, ni d'un
accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, contrairement à
ce qu'il indiquait dans le formulaire de demande d'allocation pour
impotent du 12 septembre 2023. Il n'y a pas lieu de revenir sur ces
éléments que le recourant ne conteste pas.
b) Dans la décision attaquée, l'office intimé s'est fondé sur les
constatations ressortant du rapport d'expertise pluridisciplinaire du
D.________ du 15 janvier 2024, laquelle comportait des volets en
pneumologie, en médecine interne générale, en psychiatrie et en
rhumatologie, pour nier le droit du recourant à une allocation pour
impotent. Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont retenu les
diagnostics de syndrome post-Covid (respiration dysfonctionnelle avec
tendance à l'hyperventilation) (U09.9), de syndrome d'apnées du sommeil
de degré modéré, appareillé (G47.3), de tachycardie (R00.0), de douleurs
lombaires sans conflit disco-radiculaire, sur arthrose postérieure (M54.5),
d'obésité morbide (E66.9), de syndrome somatoforme douloureux
persistant (F45.4) et d'anxiété généralisée (F41.1). Ils ont estimé que le
recourant disposait d'une capacité de travail nulle dans son activité
habituelle depuis le 18 septembre 2020 (sous réserve d'une période de
capacité de travail temporaire entre janvier et mars 2021), d'une capacité
de travail nulle dans toute activité du 1er septembre 2021 au 16 février
2022, d'une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée du 17
février 2022 au 10 mai 2023, puis d'une capacité de travail entière dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (d'ordre
rhumatologique et pneumologique), à savoir excluant les efforts physiques
et le stress susceptibles de déclencher des crises d'hyperventilation ainsi
que l'exposition aux irritants respiratoires, les efforts de soulèvement au-
delà de cinq kilos à partir du sol, le porte-à-faux du buste et le port de
charges proche du corps limité à dix kilos. Les experts se sont en outre
prononcés sur l'impact de ses limitations fonctionnelles sur la vie
quotidienne du recourant.

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D'un point de vue formel, ce rapport d'expertise
pluridisciplinaire satisfait à l'ensemble des exigences auxquelles la
jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (cf. ATF 134 V
231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a). Les experts se sont entretenus les
10 et 15 novembre 2023 avec l'assuré et ont eu accès à son dossier
médical complet qui a été résumé. Dans chaque discipline examinée, le
rapport d'expertise décrit le contexte médical et assécurologique
déterminant, examine les plaintes formulées, relate le statut et fait la
description d'une journée-type et rend également compte des
observations cliniques effectuées. Ils ont fourni une synthèse de leurs
constatations et ont répondu de manière ciblée aux questions de
l'administration.
S'agissant des diagnostics et de leur répercussion sur la
capacité de travail du recourant, ainsi que des limitations fonctionnelles
retenues par les experts, la Cour de céans a constaté, par arrêt de ce jour
dans la cause AI 165/25 concernant le droit à la rente d'invalidité du
recourant, qu'il n'existait aucun élément au dossier devant conduire à nier
la valeur probante des conclusions des experts. Ainsi, les limitations
fonctionnelles d'ordre pneumologique retenues par les experts (une
tendance à l'hyperventilation déclenchée par les efforts physiques et le
stress occasionnant des troubles végétatifs [douleurs thoraciques,
tachycardie, sudations, paresthésies et vertiges] ainsi que l'exposition aux
irritants respiratoires) coïncident avec les restrictions mises en évidence
par le Dr I.____________ notamment dans son rapport du 11 décembre
2024. Quant aux limitations fonctionnelles rhumatologiques (pas d'effort
de soulèvement au-delà de cinq kilos à partir du sol, pas de porte-à-faux
du buste et port de charge proche du corps limité à dix kilos), les
conclusions de l'expert ne sont pas remises en cause par les rapports
médicaux au dossier. Il en va de même s'agissant de l'absence de
diagnostics incapacitants et de limitations fonctionnelles du point de vue
de la médecine interne et de la psychiatrie.
S'agissant des répercussions des limitations fonctionnelles
retenues sur les actes ordinaires de la vie, les experts ont indiqué que le

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recourant ne souffrait d'aucune limitation impactant les actes ordinaires
de la vie « se vêtir/se dévêtir », « se lever/s'asseoir/se coucher », «
manger », « faire sa toilette/soins du corps » et « aller aux toilettes ».
Aucun élément au dossier ne permet de douter du bien-fondé de ces
constatations expertales. Le seul fait que le recourant indique qu'il
bénéficie de l'aide de son épouse est insuffisant, cette aide n'étant
objectivement pas justifiée vu les atteintes à la santé dont souffre
l'intéressé. Il sied encore de relever que les actes ordinaires de la vie pour
lesquels le recourant estime avoir besoin de l'aide de tiers ont évolué, les
actes mentionnés dans la demande d'allocation pour impotent en
septembre 2023 n'étant pas les mêmes que ceux allégués dans le cadre
de la présente procédure de recours, sans que l'on ne dispose de la
moindre explication médicale justifiant cette évolution. Cette situation
tend à confirmer le caractère subjectif de la nécessité de l'aide fournie par
l'épouse du recourant.
c) S'agissant de l'acte ordinaire « se déplacer », les experts
ont retenu : « Les dorsalgies sont un obstacle à la marche spontanée et
nécessitent actuellement l'usage d'un déambulateur avec lequel
l'expertisé se déplace lentement et avec peine lors de l'examen. La
capacité à se déplacer dans son domicile n'a pas pu être évaluée ».
Une impotence est reconnue pour l'acte en cause lorsque
l’assuré, même avec des moyens auxiliaires, ne peut plus se déplacer de
manière autonome dans son logement ou à l’extérieur, ou entretenir des
contacts sociaux. La nécessité de l'aide pour entretenir des contacts
sociaux afin de prévenir le risque d'isolement durable (notamment pour
les personnes présentant un handicap psychique) doit être prise en
compte uniquement au titre de l'accompagnement pour faire face aux
nécessités de la vie et non de la fonction partielle « entretenir des
contacts sociaux » (ch. 2054 et 2056 CSI).
Dans ses écritures, le recourant se limite à plaider un besoin
d'aide d'un membre de sa famille quotidiennement, malgré l'utilisation
d'un déambulateur dont il dispose, pour se déplacer de manière libre dans

- 21 -
son logement ou à l'extérieur, ou entretenir des contacts sociaux,
expliquant qu'il ne peut pas marcher longtemps sans nécessiter une
pause. Ce faisant, il est impossible, à défaut d'indications contraires au
dossier, de comprendre pour quel motif médical, le recourant est entravé
dans ses déplacements à l'intérieur ou à l'extérieur effectués seul avec
son déambulateur. Or selon la journée-type du recourant telle qu'elle
figure dans le rapport d'expertise de janvier 2024, il est noté que, par jour
de beau temps, le recourant sort marcher avec sa femme pendant environ
deux heures, même s'il doit s'arrêter toutes les vingt minutes en raison de
ses problèmes respiratoires. Le seul fait que l'épouse l'accompagne durant
ses sorties ne signifie toutefois pas encore que le recourant présente un
besoin d'aide pour accomplir cet acte ordinaire de la vie. En outre, il
ressort du rapport d'expertise que le recourant est capable de se rendre
chez ses médecins, bien qu'en général il soit conduit par un membre de sa
famille. Cette aide n'était que ponctuelle elle exclut la reconnaissance
d'une impotence à ce titre. Quant aux déplacements réalisés à l'intérieur
du domicile, on ne perçoit pas quelles circonstances médicales
empêcheraient le recourant de se mouvoir sans l'aide d'une personne
tierce, ce qu'il n'explique du reste pas. Dans ce contexte, l'office intimé
n'était pas tenu d'instruire davantage ce point, ni d'ordonner une enquête
à domicile.
d) Vu les considérants qui précédent, on retiendra que le
recourant ne requiert pas l’aide régulière et importante d’un tiers pour
accomplir les actes ordinaires de la vie, ni n'a besoin d’une surveillance
personnelle permanente ou d’un accompagnement pour faire face aux
nécessités de la vie. Partant, il ne remplit aucune des situations prévues à
l’art. 37 RAI.
11. Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de statuer
en toute connaissance de cause sans qu'il n'apparaisse nécessaire de
mettre en œuvre une expertise judiciaire. Il se justifie dès lors de renoncer
à une telle mesure d'instruction par appréciation anticipée des preuves
(ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid.
2.1).

- 22 -
12. a) En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté dans la
mesure où il est recevable et la décision de l’intimé du 16 mai 2024
confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
c) Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
II. La décision rendue le 16 mai 2024 par l'Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de A.________.
IV. Il n'est pas alloué de dépens.

- 23 -
Le président : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jeton Kryeziu (pour A.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17

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juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :