vd_gerichte · PE15.013067 · 2018-02-01 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
83
PE15.013067-MMR
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 1er février 2018
__________________
Composition : M. MAILLARD, président
MM. Meylan et Perrot, juges
Greffière : Mme Umulisa Musaby
*****
Art. 29 al. 2 Cst.; 30, 173, 174 CP; 319 CPP
Statuant sur les recours interjetés les 26 et 30 octobre 2017
par X.S________, A.S.________, B.S.________, C.S________, U.S________ et
E.S________ contre l'ordonnance de classement rendue le 9 octobre 2017
par le Ministère public de l'arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE15.013067-MMR, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Y.P.S________ est arrivée en Suisse le 15 août 2013 et s’est
mariée avec X.S________ devant l'officier d'état civil le 6 septembre suivant
(PV aud. 2 ll. 51-52 et PV aud. 3 ll. 28 ss). Le couple s’est séparé à mi-août
2014 (PV aud. 2 ll. 83 ss).
351

- 2 -
Le 29 août 2014, Y.P.S________ a rencontré pour la première
fois et fortuitement N.________ à la Haute école pédagogique à Lausanne
(PV aud. 1 ll. 21-24; P. 5/3 page 4 i.f.). Selon ses déclarations, N.________ a
senti une grande détresse chez la première nommée, et celle-ci s’est
confiée à elle « au sujet de ce qu’elle vivait ». Les deux femmes ont noué
une relation amicale. Par la suite, N.________ a accueilli Y.P.S________ chez
elle, l’a ensuite accompagnée, le 22 octobre 2014, à son ancien logement
conjugal pour une séance de remise de clés. C’est à cette occasion, que
N.________ a vu X.S________, l’époux de Y.P.S________, et l’une des sœurs de
celui-ci (PV aud. 1 ll. 30, 50-51, 65-67). Après cette séance, N.________ a
fait appel à ses connaissances pour tenter de trouver une solution de
logement pour Y.P.S________. Dans ce cadre, celle-ci a trouvé une chambre
à louer chez un pasteur de l’Eglise [...] (PV aud. 1 ll. 105-108 ; PV aud. 2 ll.
106-109).
b) Le 5 juillet 2015, X.S________, A.S.________, B.S.________,
C.S________, U.S________, E.S________ ont déposé une plainte pénale contre
Y.P.S________ et contre inconnu, pour "atteinte à l'honneur, diffamation,
calomnie, discrimination raciale, et autre infraction que l'instruction
permettra d'établir".
Les plaignants ont d'abord allégué que dans le cadre d'une
procédure de mesures protectrices de l'union conjugale opposant
Y.P.S________ à son époux X.S________, celle-là aurait rédigé, avec
l'assistance de son conseil, une "réponse" qui contenait notamment les
passages suivants:
"(…)
Ad. 14. Contesté. Les études (…) ont été suivies régulièrement
durant le semestre d'automne 2013; toutefois, celles-ci ont subi des
modifications puis, durent être interrompues pour trois raisons:
1. (…). Elle a suivi les cours et elle a même fait un malaise
en raison du stress lié à la procédure judiciaire et les
pressions subies par sa belle-famille (…). Elle a
présenté un dossier, mais n'a pas passé un examen en
raison de sa dépression.
(…)

- 3 -
2. En parallèle, le père du requérant, E.S________ a exigé
de l'intimée durant cette période de mai-juin 2014
qu'elle suive un "programme" pour devenir une femme
soumise au foyer de son fils; elle devait ainsi faire des
courses dans des boucheries halal, du repassage à
longueur de journée, de s'occuper d' [...], le fils de
B.S.________, sœur du requérant, d'aller écouter le
samedi soir les sermons qu'elle qualifie d'islamistes et
antisémites d'E.S________ dans le local de son
association culturelle, mais qui n'est qu'une couverture,
selon l'intimée, pour faire du prosélytisme pro-islamiste,
etc.
(…)
Un autre échange de sms (…) entre Y.P.S________ et sa
belle sœur, B.S.________, montre à quel point cette
dernière est totalement hermétique à la laïcité.
(…)
3. Ces conditions de vie, ce "programme" de rééducation
islamiste et l'absence de réaction du requérant pour
protéger son épouse contre les immixtions et dérives
de son père et de ses sœurs dans son couple ont
entraîné une forte dépression de Y.P.S________ dont elle
a souffert dès le printemps 2014, dépression qui s'est
ensuite aggravée suite à la brutale répudiation dont elle
a été victime le 15 juillet 2014.
(…)
(…)
L'intimée entend ajouter ce qui suit:
(…)
29. L'intimée, jeune et fragile, a été psychiquement et de manière
grave atteinte par la manière dont elle a été traitée par son
beau-père et son mari, ainsi que les sœurs de son mari, à
savoir comme un objet qu'on jette après usage, car il présente
des défauts et ne rend pas les services attendus. Elle en a été
d'autant plus choquée, qu'elle ne pensait pas entrer dans une
famille (suisse mais d'origine tunisienne) aussi à cheval sur
des principes de vie coraniques (sa belle-famille la
contraignait aussi à porter le voile islamique), alors que pour
elle, la laïcité est absolument nécessaire pour vivre
normalement.
(…)
30. Ce sont ces raisons qui l'ont empêché de poursuivre
régulièrement ses études à l'Université de [...].
(…)
40. En raison de sa dépression qui résulte de la répudiation
qu'elle a subie, Y.P.S________ est suivie au Cabinet médical
(…)
(…)

- 4 -
41. Madame N.________ de Payerne, amie de Madame
Y.P.S________ a attesté, par lettre du 6 septembre 2014, avoir
constaté que "le beau-père" de l'intimée "a un contrôle absolu
sur la vie de Mme Y.P.S________".
(…)
42. Par lettre du 5 octobre 2014, Madame N.________ atteste que
la belle famille de Madame Y.P.S________ s'acharne sur elle.
(…)
43. Madame N.________ déclare, dans un courrier du 23 octobre
2014, avoir été témoin le 22 octobre 2014, lors de la
restitution du logement conjugal, de l'agressivité du mari de
Madame Y.P.S________ qui, "sous l'émotion s'est évanouie".
(…)
(…)."
Les plaignants ont encore allégué qu’en date du 20 juin 2015,
ils avaient appris qu’un témoignage de Y.P.S________ était disponible sur le
site Internet de l’Eglise [...] (P. 5/3). Ce témoignage, qui a été enregistré
dans les locaux de cette église à [...] (P. 8) en date du 21 décembre 2014
et publié sur le site Internet de cette église entre Noël 2014 et Nouvel-an
2015 (P. 12), contient en particulier les passages suivants :
« (…)
(…) quand j’avais 21 ans, mon père m’a présenté un homme. C’est
(…) le fils d’un grand islamiste qui a soutenu la révolution islamique
en Iran. Il me l’a présenté pour (…) le mariage. (…)
(…)
(…) j’ai supporté être esclave à sa famille, faire le ménage,
s’occuper des enfants, j’étais pas moi-même. (…)
(…)
Et (…), à cette époque-là, moi je n’ai pas encore quitté
l’appartement conjugal. Alors à chaque fois je sors de la maison, je
trouve mon beau-père en face de moi, et (…) il m’insultait et (…) à
chaque fois il me disait (…) des trucs comme : tu …tu…tu es
israëlienne, tu es juive, c’est pour ça que tu vas dégager, (…) je
souhaite ta mort, etc.
(…)
Moi j’ai dit à mon mari : écoute X.S________, il s’appelle X.S________.
(…) j’ai fait des sacrifices pour être avec toi. Regarde j’ai porté le
voile. C’est…c’est vachement dur pour moi. (…). Je pense que tu ne
vas pas me jeter. (…).
(…) je le vois pas ce beau-père. (…) parce que moi c’est l’horreur
cette personne-là, elle est vraiment l’horreur, si vous écoutez sa
voix, vous allez comprendre.

- 5 -
(…)
Alors (…) après je découvre le nom de cette famille c’est T.________,
(…). J’suis allée voir la famille. C’était bien, en même temps j’avais
peur qu’ils ne m’acceptent pas, (…), tellement j’étais à l’aise avec
eux. Loin de tous ces maux, de tous ces gens, de tous ces cruels,
(…). »
c) Le 1er septembre 2015 (P. 13), les mêmes parties
plaignantes ont étendu leur plainte à N.________, lui reprochant d'avoir
fournir des témoignages écrits (les courriers des 6 septembre 2014, 5 et
23 octobre 2014, adressés au Tribunal d’arrondissement de Lausanne
dans le cadre de la procédure de mesures protectrices de l’union
conjugale; cf. P. 20) en faveur de Y.P.S________, alors qu’elle ne connaissait
pas la belle-famille de celle-ci et inversement. Les plaignants soutenaient
que ces pièces offertes à l'appui des allégués 41 à 43 de la réponse du 15
juin 2015 (cf. lettre b ci-dessus) auraient influencé le juge des mesures
protectrices de l'union conjugale, alors qu'il s'agirait uniquement de
propos attentatoires à l'honneur.
d) Le 1er mars 2016 (P. 34 et 35), les parties plaignantes, à
l'exception de X.S________, ont déposé une nouvelle plainte pour calomnie,
subsidiairement diffamation à l’encontre de Y.P.S________ et N.________, à
la suite de l’audition de cette dernière le 3 décembre 2015, lors de
laquelle elle aurait tenus des propos attentatoire à leur honneur. Les
plaignants se sont en particulier plaints des propos figurant au procès-
verbal de son audition aux lignes 222 et 228 et suivants (PV aud. 1).
N.________ a déclaré que Y.P.S________ lui avait parlé "de
séances de propagande islamiste qui ne lui plaisaient pas" et lui avait
montré la porte d'un local qui se trouvait "sur le même étage que
l'appartement des S________. C'est un local dans lequel il y aurait des
réunions pour parler de l'islam, menées par son beau-père. D'après
Y.P.S________, il s'agit d'un Islam extrême. (…) Comme je l'ai compris, il
s'agit d'endoctrinement, d'une forme de propagande. Pour répondre à la
question de la procureure, il s'agit d'une propagande hostile à l'occident."

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e) Le 18 octobre 2016 (P. 48 et 49), X.S________ et E.S________
ont déposé plainte contre Y.P.S________ pour calomnie, subsidiairement
diffamation, à la suite des propos qu’elle a tenus lors de son audition du
19 juillet 2016 (PV aud. 2 ll. 65-67).
A cette occasion, elle a déclaré ce qui suit : "Je n'avais pas le
droit de sortir et de me promener seule. Je me suis fâchée et mon beau-
père m'a enfermée dans une chambre pour la nuit. Le lendemain, il est
venu vers moi avec un papier et m'a obligée d'écrire que je m'excusais
pour mon comportement, (…)".
Pour les plaignants, ces déclarations sont fausses et pourraient
laisser penser qu'ils auraient contraint, séquestré ou menacé
Y.P.S________.
f) Les 6 et 11 juillet 2017 (P. 4 et 6 du dossier PE17. [...]), tous
les plaignants ont déposé plainte, pour calomnie et diffamation, contre
Y.P.S________. Ils ont allégué qu'à la lecture de la pièce 69/2, celle-ci aurait
raconté ce qui suit à un témoin :"Oui je comprends. Mais tu peux aussi dire
que c'est une occasion pour que ces corrompus se dévoilent et me rendre
justice. Je suis sûre que S________ est tout content maintenant parce que
tu l'as pas dévoilé. C'est ça que tu veux??"
Ils ont également exposé que par la voix de son défenseur, la
prévenue Y.P.S________ aurait demandé l'ouverture d'une enquête tendant
à déterminer si les plaignants n'étaient pas coupables des infractions
prévues aux art. 260ter, 261bis, 266bis, 275 et 275ter CP (cf. P. 36 p. 3 et
39 p. 5). Les parties plaignantes ont alors soutenu que ce serait
uniquement en raison de la diligence du Ministère public que cette
instruction pénale n'aurait pas eu lieu, et ont dénoncé Y.P.S________ pour
tentative de dénonciation calomnieuse.
B. Par ordonnance du 9 octobre 2017, le Ministère public de
l'arrondissement de La Côte a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre les prévenues Y.P.S________ et N.________ pour

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calomnie, subsidiairement diffamation (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu
d’octroyer à N.________ une indemnité fondée sur l’art. 429 CPP (II) et à
Y.P.S________ une indemnité fondée sur l’art. 429 al. 1 let. c CPP (III), a fixé
à 9'288 fr. l'indemnité octroyée à Y.P.S________ en vertu de l’art. 429 al. 1
let. a CPP (IV), a statué sur le sort d'une pièce à conviction (V) et a laissé
exceptionnellement les frais de procédure à la charge de l’Etat (VI).
Le Ministère public a d'abord rejeté les réquisitions des parties.
Il a considéré que deux des parties plaignantes, à savoir celles qui étaient
directement touchées par les propos tenus, avaient été entendues et
avaient pu exprimer leur point de vue. L’audition de A.S.________, requise
les 14 et 20 juillet 2017 (P. 77 et 78), n’apporterait aucun élément
nouveau à la présente cause. Il en allait de même s'agissant de l'audition
de K.________, dont le témoignage écrit figurait déjà au dossier (P. 20/9). Le
Ministère public a également rejeté la requête tendant à l'audition de
L.________. Pour ce qui est du retrait du témoignage audio disponible sur le
site Internet de l'Eglise [...], il a jugé que les parties plaignantes devaient
agir sur le plan civil. Enfin, il a refusé de joindre les plaintes déposées les 6
et 11 juillet 2017 (cf. consid. A/f ci-dessus) à la présente cause et a ouvert
un dossier séparé pour celles-ci (PE17. [...]).
Sur le fond, le Ministère public a retenu que seules les parties
et l’autorité judiciaire avaient pris connaissance de la réponse du 15 juin
2015. En outre, les propos tenus paraissaient l’avoir été de bonne foi et
sur la base des éléments objectifs, produits à l’appui de la réponse. Dans
ces circonstances, l’on ne pouvait retenir les infractions d’atteinte à
l’honneur à l’encontre de Y.P.S________ et encore moins à l’encontre de
son avocat, non prévenu dans la présente cause, qui pouvait invoquer
l’art. 14 CP. Une ordonnance de classement devait également être rendue
en faveur de N.________ pour les motifs qu’elle avait écrit les courriers et
tenu les propos incriminés de bonne foi. Les propos de propagande
islamiste, d’Islam extrême, d’endoctrinement et de propagande, avaient
été tenus devant le Ministère public et la prévenue avait précisé qu'elle
relatait les propos de Y.P.S________ et avait expliqué ce qu'elle avait
compris. En ce qui concerne les propos tenus dans le témoignage

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disponible sur Internet, le Ministère public a considéré que les plaignants
n'étaient pas reconnaissables, de sorte que ni l'infraction de diffamation ni
celle de calomnie ne pouvaient être retenues. Le Ministère public a enfin
considéré que la simple lecture de l'art. 261bis CP permettait de constater
que l'infraction de discrimination raciale n'entrait pas en ligne de compte
dans le cas d'espèce.
C. a) Par acte du 26 octobre 2017, A.S.________, B.S.________,
C.S________, U.S________ et E.S________ (ci-après: A.S.________ et consorts)
ont recouru devant la Chambre des recours pénale contre cette
ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public de l'arrondissement
de La Côte pour complément d'instruction à forme des réquisitions
présentées par les recourants, ainsi qu'en vue de l'établissement d'un acte
d'accusation à l'encontre de Y.P.S________ et N.________. Ils ont également
demandé la jonction des causes PE15. [...] et PE17. [...].
Par acte du 30 octobre 2017, X.S________ a pris les mêmes
conclusions.
b) Le 22 janvier 2018, l'intimée N.________ s'en est
implicitement remise à justice, déclarant qu'elle ne "dési[rait] plus être
citée dans cette procédure" (P. 86).
Le 23 janvier 2018, l'intimée Y.P.S________ s'en est remise à
justice s'agissant de la recevabilité du recours de X.S________ et a conclu,
avec suite de frais et dépens, au rejet des recours (P. 87/1).
Le 25 janvier 2018, le Ministère public a déclaré renoncer à se
déterminer (P. 89). Ce même jour, A.S.________ et consorts ont déclaré
adhérer aux conclusions du recourant X.S________ (P. 88).
Le 26 janvier 2018, le recourant X.S________ a déclaré adhérer
aux conclusions des recourants A.S.________ et consorts (P. 90).

- 9 -
En d roit :
1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0) dans les dix jours
devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale
du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [loi vaudoise d’introduction du Code
de procédure pénale suisse; RSV 312.01]; art. 80 LOJV [loi vaudoise
d’organisation judiciaire; RSV 173.01]).
1.2 En l’espèce, le recours déposé le 26 octobre 2017 par les
recourants A.S.________ et consorts l'a été en temps utile, ce qui n'est au
demeurant pas contesté.
L'intimée Y.P.S________ met en revanche en doute la
recevabilité du recours de X.S________. Sur ce point, on relève que
l'ordonnance de classement a été envoyée par pli simple et qu'il y a dès
lors lieu de se fonder sur les déclarations du destinataire de l'envoi
s'agissant de la preuve de la date de réception de l’ordonnance (ATF 142
IV 125). Le recourant indique, sans être contredit par des éléments au
dossier, avoir reçu l'ordonnance attaquée le 19 octobre 2017 (P. 2 de son
bordereau de pièces de recours). Dès lors, le délai de 10 jours a
commencé à courir le 20 octobre 2017 et il est arrivé à échéance le 30
octobre suivant. Le recours reçu par la Cour de céans le 31 octobre 2017,
a bien été remis à la poste la veille (P. 83), de sorte qu'il a également été
déposé en temps utile.
Pour le surplus, les recours ont été interjetés devant l’autorité
compétente, par les parties plaignantes qui ont qualité pour recourir (art.
382 al. 1 CPP) et satisfont aux conditions de forme prescrites (art. 385 al.
1 CPP), de sorte qu'ils sont recevables.

- 10 -
2.
2.1 Les arguments des recourants sont similaires et se recoupent,
de sorte qu'il n'y a pas lieu de traiter les recours séparément.
2.2 Les recourants soutiennent d'abord qu'il y aurait eu une
violation de leur droit d'être entendu. Ce serait à tort que le Ministère
public a refusé l'audition de la plaignante A.S.________, car son audition
aurait permis d'apporter des éléments qui concernent celle-ci directement
et d'établir ce que la plaignante "sait des éventuels propos et
comportement de son frère". Le témoignage écrit de K.________ aurait été
produit dans le cadre d'un procès civil et ne serait pas suffisant pour
répondre aux besoins de la présente procédure pénale. Puis, ils reprochent
au Ministère public d'avoir rejeté la réquisition tendant à l'audition de
L.________ sans aucune motivation. Par ailleurs, ils réitèrent leur réquisition
tendant au retrait de l'enregistrement litigieux disponible sur Internet et
font valoir que le traitement des nouvelles plaintes déposées les 6 et 11
juillet 2017 dans une procédure séparée (PE17. [...]) ne serait pas justifié
au regard des principes de l'économie de la procédure et de l'unité
d'appréciation et de jugement.
Sur le fond, ils contestent l'application de l'art. 14 CP : la
prévenue Y.P.S________ aurait tenu des propos particulièrement durs et
blessants et sans aucune influence sur les questions à juger, à savoir
l'attribution du logement familial ou la fixation de la contribution
d'entretien. Elle ne pourrait pas non plus invoquer la preuve libératoire,
car son objectif aurait été de nuire aux recourants. Enfin, ils soutiennent
que les deux prévenues auraient propagés les propos litigieux en dehors
du cadre judiciaire et que l'enregistrement audio donnerait des détails qui
permettraient de reconnaître le recourant X.S________, avec son nom de
famille.
Les recourants font dès lors valoir que l'instruction ne serait
pas complète. A tout le moins, il y aurait des indices sur la commission de
l'une ou l'autre infraction évoquée dans leurs plaintes, de sorte que la
cause devait être renvoyée en jugement.

- 11 -
Dans la mesure où l'examen des arguments de fond permettra
d'évaluer si l'instruction est complète ou non, les griefs d'ordre formel
seront traités ultérieurement (cf. ci-dessous, consid. II).
2.3 Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure en particulier lorsqu’aucun
soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les
éléments constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b) ou lorsque
des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu
(let. c).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux «qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe
« in dubio pro duriore » exige donc simplement qu'en cas de doute, la
procédure se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement
(ATF 137 IV 219 consid. 7; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1; ATF 138 IV 186
consid. 4.1; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1).
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 24 novembre 2014/846
consid. 2.1 ; CREP 11 avril 2014/280 consid. 2a et les références citées).

- 12 -
Il convient d'examiner successivement les griefs des
recourants.
I. Infraction de calomnie, subsidiairement de diffamation
3.1
3.1.1 Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une
personne honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne
digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid.
2.1.1; ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1a).
3.1.2 Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation celui
qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une
telle accusation ou un tel soupçon.
La diffamation suppose une allégation de fait et non un simple
jugement de valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser
une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les
qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions
qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement
propres à ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance
qu'elle a en elle-même (ATF 128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si une
déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le
sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit lui
donner dans les circonstances d'espèce (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Dans des débats en justice, le climat peut être très tendu, ce d’autant plus
que le succès d’une partie implique la défaite de son contradicteur. Il est
ainsi compréhensible que les propos d’un plaideur soient ressentis comme

- 13 -
des attaques personnelles par l’autre partie et que celle-ci réagisse de
manière excessive. Dans un tel contexte, une atteinte à l’honneur ne doit
être admise que restrictivement, surtout si les propos litigieux ne
s’adressent qu’aux membres d’une autorité judiciaire, qui sont à même de
faire la part des choses (ATF 118 IV 248 consid. 2b; TF 6S.752/2000 du 6
décembre 2000 consid. 2c; Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté,
3ème éd., Lausanne 2007, n. 1.14 ad art. 173 CP; cf. ég. Dupuis et alii,
Petit Commentaire du Code pénal, Bâle 2012, nn. 51‑52 ad art. 173 CP).
De même, un plaideur agressif doit s’attendre à une riposte du même
registre. Ainsi, le plaideur qui reproche à sa partie adverse de vouloir
détruire sa famille ne réalise pas l’élément objectif de la diffamation
(Favre/Pellet/ Stoudmann, op. cit., n. 1.14 ad art. 173 CP). Le moyen
formulé dans une procédure judiciaire selon lequel la partie adverse
n’aurait pas respecté la loi et n’aurait pas tenu ses engagements n’est pas
en soi attentatoire à l’honneur de son destinataire, à défaut de quoi il
pourrait être impossible de plaider (CREP 30 janvier 2015/77 consid. II.
3.3; CREP 9 novembre 2016/757). Tant la partie que son avocat peuvent
se prévaloir de l'art. 14 CP. Les allégations attentatoires à l'honneur
émanant d'un avocat dans un procès sont justifiés par le devoir de plaider
la cause et par le devoir de profession pour autant qu'elles soient
pertinentes, qu'elles n'aillent pas au-delà de ce qui est nécessaire, qu'elles
ne soient pas inutilement blessantes, et qu'elles ne soient pas propagées
de mauvaise foi, de simples suppositions devant être présentées comme
telles (ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1; JT 2007 IV 3).
L'analyse d'un fait justificatif se fait avant celle de la preuve
libératoire de l'art. 173 ch. 2 CP (Dupuis et alii, Petit commentaire du Code
pénal, n. 50 ad art. 173 CP).
Aux termes de l’article 173 ch. 2 CP, l’inculpé n’encourra
aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou
propagées sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2).

- 14 -
La preuve de la vérité est apportée lorsque l'auteur de la
diffamation établit que tous les éléments essentiels des allégations qu'il a
articulées ou propagées sont vrais; il peut apporter même des éléments
de preuve qui lui étaient inconnus au moment où il s'est exprimé, car la
seule question pertinente est celle de la véracité du propos; la question de
savoir ce qui est vrai relève du fait (TF 6B_371/2011 du 15 août 2011
consid. 5.3 et les arrêts cités). Lorsque l’on est en présence d’un jugement
de valeur mixte, comprenant à la fois un jugement de valeur et une
allégation de fait, à l’exemple du qualificatif de « bourreau », la preuve de
la vérité a pour objet les faits qui fondent le jugement de valeur (ATF 124
IV 149 consid. 3a ; ATF 121 IV 76 consid. 2a).
La preuve de la bonne foi est apportée lorsque le prévenu
démontre qu’il a accompli les actes que l’on pouvait exiger de lui pour
contrôler la véracité de ce qu’il a allégué. En effet, la bonne foi ne suffit
pas et un devoir de prudence incombe à celui qui porte atteinte à
l’honneur d’autrui, qui ne saurait s’avancer à la légère. Ainsi, pour
échapper à la sanction pénale, l’accusé de bonne foi doit démontrer qu’il a
accompli tous les actes que l’on pouvait exiger de lui, selon les
circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité de ses
allégations. Il doit établir qu’il avait des raisons sérieuses de croire à ces
dernières après avoir fait consciencieusement tout ce que l’on pouvait
attendre de lui pour s’assurer de leur exactitude. Il ne saurait se fier
aveuglément aux déclarations d’un tiers. Admettre que l’accusé avait des
motifs suffisants de s’exprimer au sens de l’art. 173 ch. 3 CP ne signifie
pas encore qu’il avait des raisons sérieuses de tenir pour vrai ce qu’il a dit.
Pour admettre qu’il avait de bonne foi de telles raisons, il faut se fonder
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque de
sa déclaration; il n’est pas question de prendre en compte des moyens de
preuve découverts ou des faits survenus postérieurement. L’accusé doit
donc établir les éléments dont il disposait à cette époque, ce qui relève du
fait. Sur cette base, le juge doit apprécier si ces éléments étaient
suffisants pour croire à la véracité du propos, ce qui relève du droit (ATF
124 IV 149 consid. 3b; TF 6S.752/2000 du 6 décembre 2000 consid. 2e).
La défense d’un intérêt légitime allège le devoir de vérification qui

- 15 -
incombe à celui qui s’adresse à la police ou à une autre autorité, en
sachant que celle-ci va procéder à un contrôle approfondi et dénué de
préjugés. Le fait de s’adresser à une autorité de surveillance ne confère
pas au dénonciateur le droit de porter atteinte à l’honneur d’autrui; il doit
agir de bonne foi et avoir des raisons suffisantes de concevoir les
soupçons qu’il communique à cette autorité (TF 6B_1225/2014 du 18
janvier 2016 consid. 1.2).
L'admission à la preuve libératoire constitue la règle. Elle ne
peut être refusée que si deux conditions sont réunies cumulativement :
l'auteur a agi principalement dans le but de dire du mal d'autrui et il s'est
exprimé sans motif suffisant. Ces deux conditions doivent être
interprétées de manière restrictive. Si l'accusé a agi exclusivement dans le
but de nuire à autrui, il ne saurait se prévaloir, du point de vue subjectif,
d'un motif suffisant. Cependant, lorsque l'intention de nuire n'était pas la
motivation exclusive de l'auteur, un motif suffisant peut être reconnu
même s'il n'a joué qu'un rôle accessoire. En présence d'un motif
objectivement suffisant, il ne faut admettre que de manière restrictive que
l'allégation est intervenue dans le dessein de nuire, car l'exclusion de la
preuve libératoire constitue une limitation très importante des droits de la
défense. Il existe un intérêt public lorsque les allégations portent sur des
faits à propos desquels le public a un intérêt légitime à être informé,
comme, par exemple quand ce public a un intérêt à savoir si l'allégation
litigieuse est vraie ou non (Favre/Pellet/Stoudmann, op. cit., n. 3.1-3.3 et
les arrêts cités).
3.1.2 A teneur de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie
celui qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s'adressant à
un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
3.2

- 16 -
3.2.1 Les propos tenus dans la réponse du 15 juin 2015 et
ceux figurant dans le procès-verbal de l'audience du 18 octobre
2016
3.2.1.1 La prévenue Y.P.S________ a allégué avoir subi des immixtions
et dérives de la part de son beau-père et de ses belles-sœurs dans son
couple, avoir suivi un programme de rééducation "islamiste" et été
contrainte de porter un voile. Ces conditions de vie auraient provoqué un
stress et une dépression dès le printemps 2014, qui se serait aggravée en
raison de la "répudiation" intervenue le 15 juillet 2014. Par ailleurs, on lui
aurait interdit de sortir et de se promener seule et contraint d'écrire
qu'elle s'excusait pour son comportement.
A la lecture de ces allégations, on comprend qu’elles tendaient
à expliquer les tensions au sein du couple, les causes de celles-ci et la
rupture du lien conjugal. En outre, dans la partie droit (p. 15), la prévenue
explique qu’en raison de sa dépression, elle n’était pas à même de suivre
des études commencées à [...] tout en travaillant à côté pour gagner de
l’argent. De cette façon, elle voulait manifestement éviter que le juge
matrimonial lui impute un quelconque revenu fictif. Par ailleurs, à la
lecture des déterminations de la prévenue on comprend que celle-ci se
défend de s’être mariée uniquement dans le but d’obtenir des documents
l’autorisant à séjourner en Suisse. On relève que son mari a dit qu’elle
s’était mariée pour des raisons matérielles et qu’elle avait fait traîner la
procédure de divorce pour rester en Suisse (PV aud. 3 ll. 125-129). Dans
ce contexte, on pouvait s’attendre à des allégations consistant à imputer
l’échec de ses études et de son mariage à l’attitude supposée de son mari
et de sa belle-famille. La pièce 5 aux pages 53-55 (prononcé des mesures
protectrices de l’union conjugale) permet également de retenir que les
faits allégués avaient une certaine pertinence dans la procédure des
mesures protectrices de l'union conjugale.
Certes, lorsque la prévenue a allégué qu’elle avait été traitée
comme un objet défectueux, qu’on jette après usage, elle ne s’est pas
limitée à articuler des faits. Toutefois, ici aussi il n’y a pas d'atteinte à

- 17 -
l’honneur, puisque le juge civil était à même de comprendre que ces
allégations portent à la fois sur des faits (la séparation) et sur
l’appréciation ou le ressenti de la prévenue.
En définitive, les allégations susmentionnées s'inscrivaient
dans le contexte de la procédure de mesures protectrices de l’union
conjugale et c’est à juste titre que la Procureure a appliqué l'art. 14 CP.
Il n’est ainsi pas nécessaire d’examiner encore si la preuve de
la bonne foi ou celle de la vérité a été rapportée. A ce stade déjà,
l'audition de l'une des plaignants ou des témoins s'avère inutile.
A supposer que le fait justificatif ne soit pas donné, la preuve
de la bonne foi – qui est admissible (cf. consid. 3.2.1.1 ci-dessous) – serait
de toute manière rapportée:
- L'échange de messages SMS entre la prévenue et sa belle-
sœur atteste l'existence d’un programme, qui avait été établi avec le
beau-père de la prévenue et qui devait être suivi deux fois par semaine.
Dans ces messages, on y lit aussi que la prévenue devait s’occuper du
neveu de son mari et faire des courses avec sa belle-mère pour être
formée (P. 22/1). D’autre part, au vu des déclarations du beau-père de la
prévenue, "Mme Y.P.S________ n'aimait pas sortir avec son mari et, si elle
sortait toute seule, on ne savait pas ce qu'elle faisait", la belle-famille
n'appréciait pas que la prévenue se promenât seule. Il apparaît également
que celle-ci a eu une dispute avec son beau-père parce qu'elle avait refusé
d'accompagner son mari chez une collègue (PV aud. 3 ll. 58-59; PV aud. 5
ll. 58-59). Ces éléments rendent vraisemblable que la belle-famille était
impliquée dans la vie de couple de la prévenue et que celle-ci n’a pas
apprécié leur intervention, qu’elle a qualifié de dérive et d’immixtion.
- La pièce 20 fait état d'une conversation entre le père de la
prévenue et son beau-père, E.S________. Dans cette échange, celui-ci dit à
celui-là que la prévenue n'était pas au niveau espéré, qu'elle devait
divorcer, car il ne pouvait pas accepter qu'une "femme lui dise face à face

- 18 -
qu'elle ne fera pas le ménage comme sa femme". Toujours, dans cette
pièce, un dénommé [...] a attesté que c'était lui qui avait été
l'intermédiaire du mariage de la prévenue et de son mari X.S________ et
que la prévenue avait été "répudiée" par son beau-père en été 2014 en
Tunisie, parce qu'elle avait des idées "féministes". Il est vrai que le beau-
père a contesté l'authenticité des propos de [...] et a nié avoir raconté ce
qui précède au père de la prévenue (PV aud. 5 ll. 35-36 et ll. 47-48).
Cependant, les éléments au dossier corroborent l’essentiel du contenu de
la pièce 20. En effet, le beau-père de la prévenue a admis, contrairement
à son fils (PV aud. 3 ll. 53-59), que c'était lui qui avait organisé le mariage
de son fils par l'intermédiaire de [...] (PV aud. 5 ll. 38-45). Il est admis
également que la séparation a eu lieu en été 2014, lorsque le couple et la
belle-famille étaient en vacances en Tunisie (PV aud. 3 ll. 34 ss; PV aud. 2
ll. 82 ss; PV aud. 6 ll. 38-39). Dans la mesure où c’était le beau-père qui
avait organisé le mariage, il est concevable qu'il soit de nouveau intervenu
pour séparer les époux.
Comme l’a relevé la Procureure, ces éléments permettent de
considérer que la prévenue avait des raisons sérieuses de penser de
bonne foi que ses conditions de vie et de séparation n'étaient pas
acceptables. Elle pouvait également croire que la mésentente avec sa
belle-famille résultait de la manière dont celle-ci pratiquait l’Islam (sur ce
point, cf. ci-dessous, consid. 3.2.1.1).
3.2.1.1 La prévenue a aussi allégué que les samedi soirs, son beau-
père tenait des "sermons (..) islamistes et antisémites dans le local de son
association culturelle, mais qui n'est qu'une couverture pour faire du
prosélytisme pro-islamiste".
Ces jugements de valeur peuvent être considérés comme des
atteintes à l'honneur, si les faits ou les déclarations qui les fondent sont
insoutenables ou inutilement rabaissants (cf. ATF 131 IV 313 consid. 2;
ATF 71 II 191; TF 5A_75/2008 consid. 2.1). Ils ne paraissent pas non plus
nécessaires pour obtenir ou pour se défendre dans le cadre des mesures
protectrices de l’union conjugale. Il est question ici de savoir si le beau-

- 19 -
père de la prévenue cherchait à influencer des tiers dans son idéologie
supposée. L'art. 14 CP ne paraît dès lors pas applicable.
Pour que ces propos ne soient pas punissables, il faut
examiner si le but de l’auteur n’était pas essentiellement de nuire (a) ;
dans la négative, si la preuve de la bonne foi ou de la vérité a été
rapportée (b).
Contrairement à ce que soutiennent les recourants, la preuve
libératoire est admissible, car la prévenue a déclaré de manière
convaincante que son but était de se défendre et non d'attaquer les
recourants et qu'elle avait voulu se confier à la justice, pour raconter ce
qu'elle avait ressenti comme douleur et comme souffrance (PV aud. 2 ll.
98-99). Le fait que ces propos soient apparus à la suite de la procédure
civile initiée par l'époux permet également de retenir que le but principal
n'était pas de faire des déclarations attentatoires à l'honneur.
Dans le cadre de la preuve libératoire, on relève les éléments
suivants:
La prévenue a certes raconté à N.________ que des réunions de
propagande hostile à l'Occident se déroulaient dans un local qui se
trouvait sur le même étage que l'appartement des S________ (PV aud. 1 ll.
222-228), sans mentionner le local de l'association à [...]. Il résulte
cependant des auditions des recourants X.S________ et E.S________ que
dans le local de l'association culturelle à [...], il leur arrivait de parler de
leur religion et d'aborder des questions politiques, de philosophie et du
sens de la vie (PV aud. 3 ll. 112-120; PV aud. 4 ll. 64-69). De la sorte, les
recourants ont admis tenir des réunions politico-religieuses dans le local
de leur association culturelle.
Par ailleurs, en cours d'instruction, le défenseur de la prévenue
a produit divers éléments tendant à démontrer que le recourant
E.S________ aurait fait du prosélytisme anti-occidental (dans ses écrits ou
sur youtube). Il a relevé (P. 39) qu’il avait notamment écrit un livre intitulé

- 20 -
« [...] », paru [...]. Ce livre est préfacé par [...] qui, selon le défenseur de
la prévenue, serait connu pour des thèses négationnistes au sujet du
Goulag et de la Shoah et aurait été condamné pour cela. Toujours dans ce
livre, l’auteur E.S________ se réfère à une citation de [...], qui aurait
notamment soutenu fermement la révolution iranienne. Le défenseur de la
prévenue observe également que l’auteur qualifie l’athéisme et la laïcité
de fausses valeurs et affiche son soutien à la révolution islamique
iranienne.
Il résulte également de l’instruction que le recourant
X.S________ a exposé dans une vitrine au salon des photos des ayatollahs
iraniens [...] (P. 23/1 et 23/2). La prévenue a indiqué qu’il s’agissait des
« idoles » de sa belle-famille (PV aud. 2 ll. 139-154). Selon les sources
citées par le défenseur de la prévenue, ces ayatollahs ont notamment
souhaité l’anéantissement de l’Etat d’Israël, ont déclaré que la loi
iranienne devait être en accord avec la charia et affirmé une vision sociale
discriminatoire envers les femmes (cf. P. 36).
Au vu de ces éléments et du conflit aigu qui opposait la
belle-famille à la prévenue - laquelle reprochait à cette famille de ne pas
reconnaître des droits à une femme, d'exiger le port du voile et d'avoir
tenté de pratiquer la répudiation -, on peut concevoir que la prévenue ait
interprété les propos tenu dans le local précité exclusivement dans un
sens négatif. La preuve de la bonne foi est admissible, puisque qu’avant le
15 juin 2015, date de la réponse, la prévenue connaissait à tout le moins
le soutien de son beau-père à la révolution islamique iranienne (PV
aud. 2 ll. 33-34 ; ll. 135 ss) et des réunions tenues dans le local de [...]. Les
éléments dont on dispose suffisent également à considérer qu’elle avait
des raisons sérieuses de tenir pour vraies ses allégations. Il n’est pas
nécessaire de se prononcer encore sur la réalité des faits qui fondent les
jugements de valeur de propagande islamistes, antisémite et anti-
occidentale.

- 21 -
3.2.2 Les propos tenus par N.________
Il est vrai que la prévenue ne connaissait pas la belle-famille
de Y.P.S________. Il est toutefois établi qu'elle s'est adressée à la justice
dans le but d'aider celle-ci, chez qui elle avait senti une détresse.
Interrogée, elle a précisé que ses déclarations étaient basées sur celles de
Y.P.S________ (PV aud. 1 ll. 228-230 en particulier sur l'"islam extrême") et
sur ses propres observations (PV aud. 1 ll. 66-69). En s’adressant à la
justice, elle pouvait partir de l'idée que celle-ci ferait la lumière nécessaire
sur ses propos. Dès lors, elle a agi de bonne foi et un devoir de vérification
accru n'était pas nécessaire, cela d'autant plus qu’il n’est pas établi qu'elle
a propagé les propos litigieux en dehors du cadre judiciaire.
Pour ces motifs, les propos qu'elle a tenus ne paraissent pas
constituer une atteinte à l'honneur des recourants.
3.2.3 Les propos contenus dans l'enregistrement qui était
disponible sur Internet
Sur ce point, la Procureure a reconnu que le prénom
« X.________ » qui était indiqué dans l’enregistrement, était un prénom
rare. Elle a toutefois considéré que sur la base de cette seule indication, il
n’était pas possible de reconnaître le recourant X.S________. Les propos
litigieux ne pouvaient de ce fait constituer une atteinte à l’honneur du
recourant ou de sa famille. Cette motivation est convaincante et doit être
approuvée.
En outre, comme le relève la prévenue Y.P.S________, dans ses
déterminations (p. 6), il apparaît peu probable que des tiers s’intéressent
à consulter le site Internet de l’Eglise [...] – cette institution n’ayant en soi
pas une notoriété qui attirerait des internautes – et se soucient du
témoignage de la prévenue. Enfin, il est établi qu'à la date du présent
arrêt le site Internet [...] de cette église n’est plus en fonction.

- 22 -
2.4 Au vu des considérations qui précèdent, la condamnation des
prévenues Y.P.S________ et N.________ apparaît bien moins probable qu'un
acquittement.
C’est dès lors à bon droit que la Procureure a rendu une
ordonnance de classement.
II. Le rejet des réquisitions des recourants
3. Les recourants se plaignent également de la violation de leur
droit d’être entendu.
3.1 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend
le droit pour le justiciable d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de
preuves pertinentes (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; ATF 127 I 54 consid.
2b p. 56; ATF 127 III 576 consid. 2c p. 578). Le juge peut cependant
renoncer à l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait
dont les parties veulent rapporter l'authenticité n'est pas important pour la
solution du cas, que la preuve résulte déjà de constatations versées au
dossier ou lorsqu'il parvient à la conclusion que ces preuves ne sont pas
décisives pour la solution du litige, voire qu'elles ne pourraient l'amener à
modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu
des parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de
preuve offert, à laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire
(cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; 125 I
127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; ATF 124 I 208
consid. 4a p. 211 et les arrêts cités).
3.2 Comme on vient de le voir, les éléments à disposition suffisent
pour considérer que l’ordonnance de classement est fondée. L’audition de
la plaignante ou des témoins n’apporteraient rien à l’instruction, qui est
complète.

- 23 -
C’est dès lors à juste titre que les réquisitions des recourants
ont été rejetées.
4. Les recourants requièrent par ailleurs le retrait de
l’enregistrement litigieux sur Internet.
Comme précédemment relevé, le contenu de cet
enregistrement ne portait pas atteinte à l’honneur des recourants,
puisqu’ils n’étaient pas reconnaissables. De plus, l’enregistrement n’étant
plus consultable sur Internet, la requête tendant à son retrait s’avère sans
objet.
5. Les recourants se plaignent enfin de la disjonction des plaintes
déposées les 6 et 11 juillet 2017 d'avec la présente affaire.
5.1 L’art. 30 CPP prévoit que si des raisons objectives le justifient,
le ministère public et les tribunaux peuvent ordonner la jonction ou la
disjonction de procédures pénales. Cette disposition autorise des
exceptions au principe de l’unité de la procédure prévu par l’art. 29 al. 1
CPP, aux termes duquel les infractions sont poursuivies et jugées
conjointement lorsqu’un prévenu a commis plusieurs infractions (let. a),
ainsi que lorsqu'il y a plusieurs coauteurs ou participation (let. b). Une telle
dérogation au principe de l'unité de la procédure doit se fonder sur des
raisons objectives. Elle doit avant tout servir à garantir la rapidité de la
procédure, respectivement à éviter un retard inutile. A titre d'exemple, la
doctrine cite notamment la prescription imminente de certaines des
infractions poursuivies. En revanche, de simples motifs de commodité ne
sauraient justifier une disjonction (ATF 138 IV 214 consid. 3.2 et les
références citées; Bertossa, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 2 ad art. 30 CPP ;
CREP 30 janvier 2015/74).
5.2 En l’espèce, l’ordonnance de classement doit être confirmée
dans la présente cause PE15. [...]. Ainsi, s’il faut admettre avec les
recourants qu’il y a une connexité objective et subjective (il s’agit d’un

- 24 -
même complexe de faits et les parties sont les mêmes) entre les griefs
contenus dans les plaintes déposées en 2017 et ceux de la présente
affaire, on ne saurait joindre une enquête qui vient de débuter avec une
autre, dont l'instruction est close. Enfin, l'action pénale se prescrit par 4
ans s'agissant des délits contre l'honneur (art. 178 CP), ce qui signifie que
la prescription sera bientôt acquise pour une bonne partie des propos,
objet de la présente affaire. Ce motif s'opposerait à la jonction de causes,
même si l'enquête PE15. [...] n'était pas terminée.
Il en découle que c'est à bon droit que la Procureure a disjoint
les causes.
III. Conclusions
En définitive, les recours doivent être rejetés et l’ordonnance
de classement confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt, par 2'530 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; RSV
312.03.1]), seront mis, par moitié, à la charge des recourants A.S.________
et consorts, solidairement entre eux, et, par moitié, à la charge du
recourant X.S________, qui succombent (art. 428 al. 1 CPP).
L’intimée Y.P.S________, qui a obtenu gain de cause et qui a
procédé avec l'assistance d’un défenseur de choix, a droit à une indemnité
pour les dépenses occasionnées dans la procédure de recours au sens de
l’art. 429 CPP, applicable par renvoi de l’art. 436 al. 1 CPP (TF
6B_1065/2015 du 15 septembre 2016 consid. 3.2). Trois heures d’activité
seront retenues, sur la base d’un tarif horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3
TFIP), soit un montant de 900 fr., plus les débours par 25 francs (les frais
de photocopies, de téléphones et de dossier sont en principe compris dans
les frais généraux), plus un montant correspondant à la TVA – étant
rappelé que si les indemnités au sens des art. 429 ss CPP ne sont pas
soumises à la TVA (art. 18 al. 2 let. i LTVA [loi fédérale régissant la taxe

- 25 -
sur la valeur ajoutée ; RS 641.20]), il convient de tenir compte du fait que
les honoraires payés par la partie à son avocat sont quant à eux soumis à
la TVA (CREP 19 mars 2015/91 consid. 3.1.2), par 71 fr. 22, soit un total de
996 fr. 25. Cette indemnité sera mise, par moitié, à la charge des
recourants A.S.________ et consorts, solidairement entre eux, et par moitié,
à la charge du recourant X.S________, qui succombent (art. 428 al. 1 CPP ;
Mizel/Rétornaz, in : Kuhn/Jeanneret [éd.], Commentaire romand, Code de
procédure pénale suisse, Bâle 2011, n. 1 ad art. 436 CPP ; Schmid,
Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2e éd., Zurich St-
Gall 2013, n. 1 ad art. 436 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Les recours sont rejetés.
II. L'ordonnance de classement du 9 octobre 2017 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 2'530 fr. (deux mille cinq cent trente
francs), sont mis par moitié à la charge des recourants
A.S.________, B.S.________, C.S________, U.S________ et
E.S________, solidairement entre eux, soit par 1'265 fr. (mille
deux cent soixante-cinq francs), et par moitié à la charge du
recourant X.S________, soit par 1'265 fr. (mille deux cent
soixante-cinq francs).
IV. Une indemnité de 996 fr. 25 (neuf cent nonante-six francs et
vingt-cinq centimes) est allouée à l'intimée Y.P.S________, pour
la procédure de recours, à la charge des recourants
A.S.________, B.S.________, C.S________, U.S________ et
E.S________, solidairement entre eux, par moitié, soit par 498
fr. 15 (quatre cent nonante-huit francs et quinze centimes),
l'autre moitié étant à la charge du recourant X.S________, soit

- 26 -
par 498 fr. 15 (quatre cent nonante-huit francs et quinze
centimes).
V. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Roland Burkhard, avocat (pour Y.P.S________),
- Mme N.________,
- Me Nadia Calabria, avocate (pour X.S________),
- Me Julien Gafner, avocat (pour A.S.________, B.S.________, C.S________,
U.S________ et E.S________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Madame la Procureure de l'arrondissement de La Côte,
- Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin

- 27 -
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :