vd_gerichte · JS20.007890 · 2021-02-12 · fr
Mesures protectrices de l'union conjugale
Mesures protectrices de l'union conjugale


TRIBUNAL CANTONAL
JS20.007890-201531
74
CO UR D’APPEL CIVI L E
____________________________
Arrêt du 12 février 2021
__________________
Composition : Mme CHERPILLOD, juge déléguée
Greffière : Mme Egger Rochat
*****
Art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC
Statuant sur l’appel interjeté par B.B.________, à [...],
requérante, contre le prononcé de mesures protectrices de l’union
conjugale rendu le 21 octobre 2020 par le Président du Tribunal
d’arrondissement de La Côte dans la cause divisant l’appelante d’avec
C.B.________, à [...], intimé, la Juge déléguée de la Cour d’appel civile du
Tribunal cantonal considère :
1104

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En fait :
A. Par prononcé du 21 octobre 2020, le Président du Tribunal
d’arrondissement de La Côte (ci-après : le président) a attribué la
jouissance du domicile conjugal, sis Route [...], à [...], à B.B.________, née
[...], à charge pour elle de s’acquitter des frais y relatifs (I) ; a dit que la
garde de l’enfant D.B.________, née le [...] 2011, était attribuée de manière
partagée et s’exercerait, pour C.B.________, tous les soirs une semaine sur
deux à 18h00 au domicile de la mère et cela jusqu’au lendemain matin à
la rentrée de l’école. C.B.________ aurait également sa fille auprès de lui un
week-end sur deux, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours
fériés. Le reste du temps, l’enfant serait auprès de sa mère B.B.________,
née [...], qui continuerait également à la prendre en charge tous les jours
pour les repas de midi et le soir après l’école (II) ; a dit que le domicile
légal de l’enfant D.B.________, était situé chez sa mère B.B.________ (III) ; a
dit que l’entretien convenable de l’enfant D.B.________ s’élevait à 6'317 fr.
65, allocations familiales par 300 fr. déduites (IV) ; a dit que C.B.________
contribuerait à l’entretien de sa fille D.B.________ par le régulier versement
d’une pension mensuelle de 6'320 fr., allocations familiales non comprises
et dues en sus, payable d’avance le premier de chaque mois en mains de
B.B.________, dès et y compris le 1er mars 2020 (V) ; a dit que C.B.________
devait verser à B.B.________ la somme de 5'000 fr. à titre de provisio ad
litem (VI) ; a dit que la présente décision était rendue sans frais ni dépens
(VII) et a rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VIII).
En droit, le premier juge a considéré que les coûts directs de
l’enfant D.B.________ s’élevaient à 1'460 fr. 40, allocations familiales par
300 fr. comprises, soit arrondi 1'160 fr., allocations familiales déduites. Il a
retenu que la mère, ne travaillant pas, ne percevait pas de revenus et que
ses charges mensuelles essentielles étaient de 5'537 francs. Ce montant
représentant un déficit pour la mère, le magistrat a considéré qu’un
montant de 5'537 fr. devait être ajouté aux coûts directs de l’enfant à titre
de contribution de prise en charge. Il a retenu que le revenu du père
calculé sur les années 2016 à 2019 équivalait à un montant net de l’ordre

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de 25'900 fr. par mois et que ses charges mensuelles se montaient
9'799 fr. 75. Après déduction de ses charges, le premier juge a considéré
que le père affichait un disponible mensuel de 16'100 fr. 25 et devrait
ainsi prendre l’intégralité de l’entretien convenable de sa fille, soit les
coûts directs et la contribution de prise en charge. Au regard des soins
procurés en nature dans le cadre de la garde alternée par chaque parent
et au regard du découvert de la mère, le magistrat a considéré que la
mère assumerait les trois quarts du montant de base de D.B.________
(300 fr.), ses frais de logement chez elle (432 fr. 20), les primes
d’assurance maladie de base et complémentaire (114 fr. 60 + 54 fr. 55),
les frais médicaux non couverts (29 fr.), ainsi que les loisirs (150 fr.), soit
un total de 1'080 fr. 35. Le père, pour sa part, assumerait un quart du
montant de base de l’enfant (100 fr.), ainsi que ses frais de logement chez
lui (280 fr. 05), soit un montant total de 380 fr. 05. Ainsi, la contribution
d’entretien à verser par le père se composait des coûts directs de l’enfant
assumés par la mère et de la contribution de prise en charge, desquels
sont déduits les allocations familiales (1'080 fr.35 + 5'537 fr. 30 – 300 fr.).
Ainsi, après avoir déduit la contribution d’entretien de l’enfant arrondie à
6'320 fr., le magistrat a constaté que le père disposait d’un excédent de
9'780 fr. 25 chaque mois. Ayant retenu que la mère n’avait pas établi que
son train de vie antérieur à la séparation était supérieur aux charges
essentielles comptabilisées dans le calcul de la contribution de prise en
charge, le premier juge a rejeté la conclusion de la mère tendant au
versement d’une contribution d’entretien pour elle-même.
B. Le 2 novembre 2020, B.B.________ a interjeté appel contre le
prononcé précité en concluant, avec suite de frais, principalement à la
réforme des chiffres IV et V de son dispositif en ce sens qu’il soit dit que,
sous chiffre IV, l’entretien convenable de l’enfant D.B.________, née le [...]
2011, s’élève à 8'817 fr. 65, allocations familiales par 300 fr. déduites,
sous chiffre V, C.B.________ contribuera à l’entretien de sa fille
D.B.________, par le régulier versement d’une pension mensuelle de
8'820 fr., allocation familiales non comprises et dues en sus, payable
d’avance le premier de chaque mois en mains de B.B.________, dès et y

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compris le 1er mars 2020 et, sous chiffre Vbis, C.B.________ contribuera à
son entretien, par le régulier versement d’une pension de 3'640 fr.,
payable d’avance le premier de chaque mois en ses mains, dès et y
compris le 1er mars 2020 (II), le prononcé querellé étant maintenu pour le
surplus (III). Subsidiairement, elle a sollicité l’annulation de ce prononcé, la
cause étant renvoyée à l’autorité précédente pour nouvelle décision dans
le sens des considérants de l’arrêt à intervenir (IV).
Par réponse du 14 décembre 2020, C.B.________ a conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet des conclusions susmentionnées.
Par réplique du 18 décembre 2020, B.B.________ a conclu, avec
suite de frais et dépens, au rejet des conclusions prises par l’intimé au
pied de sa réponse et a maintenu ses conclusions prises dans son appel.
Par duplique du 22 décembre 2020, B.B.________ s’est référée
intégralement aux arguments développés dans sa réponse.
C. La juge déléguée retient les faits pertinents suivants, sur la
base du prononcé querellé, complété par les pièces du dossier :
1. B.B.________, née [...] le [...] 1980, de nationalité suisse, et
C.B.________, né le [...] 1978, de nationalité française, se sont mariés le [...]
1999 à Coppet (VD).
L’enfant D.B.________ est née de leur union le [...] 2011à
Meyrin (GE).
2.
2.1 Par requête de mesures protectrices de l’union conjugale et de
mesures superprovisionnelles du 20 février 2020, la requérante a pris,
avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes :
« Sur mesures superprovisionnelles

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Prononcer que :
1. Les époux B.B.________ et C.B.________ sont autorisés à vivre
séparés pour une durée indéterminée.
2. Monsieur C.B.________ est condamné à payer en mains de
Madame B.B.________ une contribution mensuelle de CHF 2'000.-
par mois d’avance, au plus tard le premier de chaque mois,
allocations familiales non comprises et dues en sus, dès le 1er
mars 2020.
3. Monsieur C.B.________ est condamné à payer toutes les charges
relatives à la famille notamment assurance maladie, frais de
logement de [...] (intérêts hypothécaires, électricité, chauffage,
éventuel amortissement direct ou indirect, assurances) frais du
véhicule Mini de Madame B.B.________, jusqu’à droit connu sur les
mesures protectrices de l’union conjugale.
4. Toutes autres ou contraires conclusions sont rejetées.
Sur mesures protectrices de l’union conjugale
Principalement
Prononcer que :
5. Les époux B.B.________ et C.B.________ sont autorisés à vivre
séparés pour une durée indéterminée.
6. La garde de D.B.________, née le [...] 2011 est confiée à Madame
B.B.________ .
7. Monsieur C.B.________ exercera des relations personnelles avec
sa fille D.B.________, née le [...] 2011, un week-end sur deux, du
vendredi à la sortie de l’école au dimanche soir à 18h00, ainsi
que la moitié des vacances scolaires, en alternance à Noël et
Nouvel an, à l’Ascension et Pentecôte, à charge pour lui d’aller
chercher l’enfant là où elle se trouve et de l’y ramener.
8. La jouissance du logement conjugal, sis route de [...], [...], [...] est
attribuée à Madame B.B.________, à charge pour elle d’en payer
tous les frais.
9. L’entretien convenable de D.B.________, née le [...] 2011 sera
déterminé en cours de procédure mais ne saurait être inférieur à
CHF 9'443.- mensuels, déduction faite des allocations familiales.
10.Monsieur C.B.________ est condamné à payer en mains de
Madame B.B.________ une contribution mensuelle à l’entretien de
D.B.________, née le [...] 2011 d’un montant qui sera déterminé
en cours de procédure mais qui ne saurait être inférieur à
CHF 9'400.- par mois, au plus tard le premier de chaque mois,
allocations familiales non comprises et dues en sus, dès le
1er mars 2020.
11.Monsieur C.B.________ est condamné à payer en mains de
Madame B.B.________ une contribution mensuelle à son entretien

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qui sera déterminée en cours de procédure mais qui ne saurait
être inférieure à CHF 6'800.- par mois, au plus tard le premier de
chaque mois, dès le 1er mars 2020.
12.Condamner Monsieur C.B.________ à payer en mains de Madame
B.B.________ une provisio ad litem de CHF 5'000.-.
13.Madame B.B.________ peut modifier les conclusions 9 à 11 en
fonction de l’instruction de la procédure.
14.Toutes autres ou contraires conclusions sont rejetées.

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Subsidiairement aux chiffres 9 à 11
15.L’entretien convenable de D.B.________, née le [...] 2011 sera
déterminé en cours de procédure mais ne saurait être inférieur à
CHF 2'500.-, mensuels, déduction faite des allocations familiales.
16.Monsieur C.B.________ est condamné à payer en mains de
Madame B.B.________ une contribution mensuelle à l’entretien de
D.B.________, née le [...] 2011 d’un montant qui sera déterminé
en cours de procédure mais qui ne saurait être inférieur à
CHF 2'500.- par mois, au plus tard le premier de chaque mois,
allocations familiales non comprises et dues en sus, dès le
1er mars 2020.
17.Monsieur C.B.________ est condamné à payer en mains de
Madame B.B.________ une contribution mensuelle à son entretien
qui sera déterminée en cours de procédure mais qui ne saurait
être inférieure à CHF 14'000.- par mois, au plus tard le premier
de chaque mois, dès le 1er mars 2020. »
2.2 Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le
24 février 2020, le président a ordonné à C.B.________ de verser en mains
de B.B.________ une contribution mensuelle de 2'000 fr., d’avance au plus
tard le premier de chaque mois, allocations familiales non comprises et
dues en sus, dès le 1er mars 2020, à valoir sur les contributions d’entretien
à fixer en faveur de l’enfant D.B.________ et B.B.________ (I), a ordonné à
C.B.________ de payer toutes les charges relatives à la famille notamment
assurance maladie, frais de logement de [...] (intérêts hypothécaires,
électricité, chauffage, éventuel amortissement direct ou indirect,
assurances), frais du véhicule Mini de B.B.________ (II), a dit que la
présente ordonnance de mesures superprovisionnelles est valable jusqu’à
droit connu ensuite de l’audience de mesures protectrices de l’union
conjugale à fixer (III), a rendu l’ordonnance sans frais (IV) et a rejeté
toutes autres ou plus amples conclusions en tant qu’elles sont prises à
titre superprovisionnel (V).
2.3 Par procédé écrit du 11 mai 2020, l’intimé a pris, sous suite de
frais et dépens, les conclusions ainsi libellées :
« Principalement,

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I. Les époux B.B.________, née [...], et C.B.________ sont autorisés
à vivre séparés pour une durée indéterminée, étant précisé
que la séparation remonte au 1er février 2020.
II. La jouissance du domicile conjugal, sis route de [...], [...], est
attribuée à C.B.________ , qui en supportera les coûts.
III. La garde de fait sur l’enfant D.B.________, née le [...] 2011,
s’exercera de manière alternée par ses parents B.B.________
et C.B.________ d’entente entre eux, le domicile de l’enfant
étant rattaché à celui de son père.
IV. A défaut d’entente, la garde de fait s’exercera comme il suit :
- une semaine sur deux, du vendredi soir au vendredi matin
suivant auprès de B.B.________ ;
- une semaine sur deux, du vendredi soir au vendredi matin
suivant auprès de C.B.________ ;
- durant la moitié des vacances scolaires auprès de chaque
parent ;
- -alternativement à Noël/Nouvel an, Pâques/Pentecôte et
Ascension/Jeûne fédéral auprès de chaque parent.
V. L’entretien convenable de l’enfant D.B.________, née le [...]
2011, se monte en l’état à CHF 1'158 fr. 75 (mille cent
cinquante-huit francs et septante-cinq centimes).
VI. C.B.________ contribuera à l’entretien de l’enfant D.B.________,
née le [...] 2011, par le régulier versement, d’avance le
premier jour de chaque mois en mains de B.B.________, d’une
pension de CHF 543.- (cinq cent quarante-cinq francs),
éventuelles allocations familiales non comprises et dues en
sus.
Le reste des coûts directs de D.B.________ sera pris en charge
directement par C.B.________.
VII. C.B.________ contribuera à l’entretien de son épouse
B.B.________ par le versement, d’avance le premier de chaque
mois en mains de cette dernière, d’un montant à fixer en
cours d’instance mais d’au maximum CHF 1'342.55 (mille
trois cent quarante-deux francs et cinquante-cinq centimes).
VIII. Toute autre ou plus amples conclusion est rejetée.
Subsidiairement,
IX. Les époux B.B.________, née [...], et C.B.________ sont autorisés
à vivre séparés pour une durée indéterminée, étant précisé
que la séparation remonte au 1er février 2020.
X. La jouissance du domicile conjugal, sis route [...], [...], est
attribuée à C.B.________ qui en supportera les coûts.
XI. Le lieu de résidence de l’enfant D.B.________, née le [...] 2011,
est fixé au domicile de son père C.B.________, lequel en
exercera la garde de fait.

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XII. B.B.________ bénéficiera d’un libre et large droit de visite à
l’égard de l’enfant D.B.________ , née le [...] 2011, à exercer
d’entente avec C.B.________. A défaut d’entente, le droit de
visite de B.B.________ s’exercera comme suit :
- un week-end sur deux, du vendredi soir de la sortie de la
crèche ou de l’école au dimanche soir ;
- le mercredi soir ;
- durant la moitié des vacances scolaires ;
- alternativement à Noël/Nouvel an, Pâques/Pentecôte et
Ascension/Jeûne fédéral.
XIII. L’entretien convenable de l’enfant D.B.________, née le [...]
2011, se monte en l’état à CHF 1'158.75 (mille cent
cinquante-huit francs et septante-cinq centimes).
XIV. C.B.________ contribuera à l’entretien de son épouse
B.B.________ par le versement, d’avance le premier de chaque
mois en mains de cette dernière, d’un montant à fixer en
cours d’instance mais d’au maximum CHF 1'342.55 (mille
trois cent quarante-deux francs et cinquante-cinq centimes).
XV. C.B.________ est autorisé à vendre le bien immobilier commun
des parties sis [...], [...], France.
XVI. Toute autre ou plus ample conclusion est rejetée. »
3. Le 20 mai 2020, l’audience de mesures protectrices de l’union
conjugale s’est tenue en présence des parties, assistées de leurs conseils
respectifs. B.B.________ a modifié en particulier ses conclusions 9 à 11
(précitées) dans la mesure où l’entretien convenable de D.B.________ ne
saurait être inférieur à 9'926 fr., allocations familiales dues en sus, où le
montant de la contribution à verser de la part de C.B.________ en faveur de
sa fille ne saurait être inférieur à 9'926 fr. par mois et où la contribution à
verser de la part de son époux pour son propre entretien ne saurait être
inférieure à 3'730 fr. par mois. Subsidiairement, B.B.________ a conclu à ce
que l’entretien convenable de sa fille ne soit pas fixé à un montant
inférieur à 2'500 fr., allocations familiales dues en sus, à ce que le
montant de la contribution d’entretien pour sa fille ne soit pas inférieur à
2'500 fr. et à ce que la contribution à verser pour son propre entretien ne
soit pas fixée à moins de 11'450 fr. par mois.
Lors de l’audience, les parties sont convenues de vivre
séparées pour une durée indéterminée et de vendre le bien immobilier sis

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en France, afin d’affecter le produite de la vente au paiement des arriérés
d’impôts 2015, 2016, 2017 et 2018.
4. Situation des parties et de leur fille
4.1 Les parties vivent séparées depuis le mois de septembre 2019.
B.B.________ habite le logement conjugal sis, [...], à [...], et
C.B.________ habite provisoirement un appartement sis [...], à [...].
Quant à la garde de l’enfant, il ressort de l’instruction de
première instance que l’enfant dort une semaine chez B.B.________ et une
semaine chez C.B.________, étant précisé que sa mère la prend en charge
tous les jours pour les repas de midi et à la sortie de l’école avant que son
père ne vienne la chercher entre 17h30 et 19h00 lorsqu’il s’agit de sa
semaine.
4.2 Revenus des parties et de leur enfant
4.2.1 Les allocations familiales, versées en faveur de D.B.________ en
mains du père, s’élèvent à 300 fr. par mois.
4.2.2 B.B.________ n’exerce actuellement aucune activité lucrative.
Elle a travaillé en qualité de secrétaire de direction.
Après la naissance de l’enfant, elle a repris cette activité à
50 % jusqu’en mai 2012.
Depuis lors, elle n’a pas repris d’activité professionnelle et ne
perçoit aucun revenu.
Aux cours de ces dix ans, elle s’est consacrée à l’éducation et
aux soins de sa fille ainsi qu’à la tenue du ménage, en accord, au moins
tacite, avec son époux. A ce jour, elle assume encore la garde principale

- 11 -
de l’enfant, la prenant en charge personnellement la plus grande partie du
temps.
Actuellement, elle suit une formation d’œnologue qu’elle a
commencé en janvier 2018 et qui lui prend deux soirs par mois.
4.2.3 C.B.________ travaille à plein temps en qualité de chef de vente
au sein de [...] Assurances de personnes SA.
Selon ses contrats de travail successifs, C.B.________ a droit à
une rémunération mensuelle se composant d’un « revenu fixe » de
4'000 fr. et d’une « indemnisation forfaitaire des frais » à hauteur de
2'000 fr. sans plus de détail. Selon l’art. 4 de ces contrats portant sur
l’indemnité variable, le collaborateur reçoit des commissions, à certaines
conditions dont le respect des annexes aux dits contrats. En outre, l’art. 5
du contrat de travail en vigueur dès le 1er janvier 2020, à l’instar des
précédents, prévoit que si le collaborateur a rempli les conditions de
l’annexe « Benefit-Plan et plan de carrière pour les conseillers en
assurance et en prévoyance » au cours de l’année concernée, il a droit à
une indemnité supplémentaire pour ses propres prestations de production
conformément aux dispositions de ce plan de bénéfices. De plus, selon
l’art. 7.1 des contrats de travail, le collaborateur peut bénéficier d’avances
sur commissions.
Selon ses certificats de salaire pour les années 2016 à 2019,
C.B.________ a perçu les revenus annuels nets suivants :
- 287'189 fr. 05, soit 258'989 fr. 05 de salaire net et 28'200 fr.
de « frais selon contrat » en 2016,
- 319'914 fr. 25, soit 285'714 fr. 25 de salaire net et 34'200 fr.
de « frais selon contrat » en 2017,
- 325'167 fr. 55, soit 288'567 fr. 55 de salaire net et 36'600 fr.
de « frais selon contrat » en 2018, et
- 310'880 fr. 70, soit 277'280 fr. 90 de salaire net et 33'600 fr.
« d’indemnisation forfaitaire des frais » en 2019.

- 12 -
En l’espace de quatre ans, C.B.________ a ainsi perçu, au total,
1'243'151 fr. 55, soit un revenu annuel moyen de 310'788 francs.
Mensualisé, son salaire mensuel net s’élève pour ces années à un montant
de l’ordre de 25'900 fr. par mois.
A noter qu’en mars 2020, le salaire net de C.B.________ était de
12'306 fr. 80, duquel ont été déduits les montants de 155 fr. et
1'576 fr. 05 à titre de participation au parking et caisse de pension
employé, de sorte qu’il a perçu le montant net de 10'575 fr. 75. En avril
2020, son salaire net était de 14'289 fr. 25, duquel ont été déduits les
montants de 155 fr. et 1'576 fr. 05 à titre de participation au parking et
caisse de pension employé, de sorte qu’il a perçu le montant net de
12'558 fr. 20.
Le montant de revenu déterminant sera discuté, vu le grief
soulevé sur ce point, infra consid. 3.3.
4.3 Charges des parties et coûts directs de leur fille
4.3.1 Les coûts directs de l’enfant retenus par l’autorité précédente
ne sont pas contestés par les parties, de sorte qu’ils sont repris ici, aucun
motif ne justifiant de les modifier, sous les réserves suivantes qui
découlent de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral. Le poste de
loisir par 150 fr. sera donc supprimé (cf. infra consid. 3.5). La quotité de la
charge d’impôt des parents, à prendre en compte dans les charges de
l’enfant, ici indiquée, sera discutée dans la partie droit (cf. infra consid.
3.6). Au vu de ces éléments, les coûts directs de l’enfant sont les suivants.
4.3.1.1 Coûts directs selon le minimum vital de base :
- 400 fr. de minimum vital, puis de 600 fr. dès les 1er février
2021,
- 432 fr. 20 (15 % de 2'881 fr.) de part au logement de sa mère,
- 280 fr. 05 (15 % de 1'867 fr.) de part au logement de son père,
- 114 fr. 60 de prime d’assurance LAMal (2019, 1'375 fr. 20 /
12),

- 13 -
- 29 fr. de frais médicaux non couverts (2019),
Total mensuel : 1'255 fr. 10 jusqu’au 31 janvier 2021 et
1'455 fr. 10 dès le 1er février 2021.
4.3.1.2 Coûts directs de l’enfant selon le minimum vital élargi du droit
la famille :
- 54 fr. 55 de prime d’assurance LCA (2019, 654 fr. 70 / 12),
- 540 fr. de part d’impôt de la mère (20 % de la charge fiscale
supportée par la mère par 2'700 fr.),
- 700 fr. de part d’impôt du père (20 % de la charge fiscale
supportée par le père par 3'500 fr.),
Total mensuel : 1'294 fr. 55.
4.3.2 S’agissant des charges de B.B.________, celle-ci reprend celles
retenues par l’autorité de première instance sous réserve de la charge
d’impôt et d’un montant de loisirs. L’intimé ne soulève aucun grief
concernant les frais retenus par l’autorité de première instance pour
l’appelante. Ces charges seront dès lors reprises, sous réserve de la
charge d’impôt, qui a été recalculée afin de tenir compte des contributions
d’entretien, et des loisirs (cf. infra consid. 3.5 et 3.6).
4.3.2.1 Charges mensuelles selon le minimum vital
- 1'350 fr. de minimum vital de base,
- 2'450 fr. de part au logement, les charges du logement
conjugal étant de 2'881 fr. par mois (85 % de 2'881 fr.),
- 327 fr. 90 (01.01.2020) de prime d’assurance LAMal,
- 128 fr. 30 de frais médicaux non couverts (2019),
Total mensuel : 4'256 fr. 20.
4.3.2.2 Charges mensuelles selon minimum vital élargi du droit de la
famille :
- 155 fr. 60 de prime d’assurance LCA (2019),

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- 725 fr. 50 (467 fr. de leasing + 58 fr. 75 de taxe + 99 fr. 45
d’assurance de véhicule + 100 fr. d’essence) de frais de
déplacement,
- 2'160 fr. de charge fiscale (soit 80 % de sa charge d’impôt par
2'700 fr.),
Total mensuel : 3’041 fr. 10.
4.3.3 S’agissant des charges mensuelles de C.B.________, les parties
ne les contestent pas telles que retenues par le premier juge, l’appelante
reprenant même ces charges expressément dans son écriture d’appel.
Elles peuvent ainsi être également reprises ici, sous réserve des principes
posés par la jurisprudence récente, notamment s’agissant des frais de
loisirs (cf. infra consid. 3.5) :
4.3.3.1 Charges mensuelles selon le minimum vital :
- 1'350 fr. de minimum vital de base,
- 1'586 fr. de loyer (85 % de 1'867 fr.),
- 296 fr. 90 de prime d’assurance maladie LAMal,
Total mensuel de 3'232 fr. 90.
4.3.3.2 Charges mensuelles selon minimum vital élargi du droit de la
famille :
- 175 fr. 50 de prime d’assurance complémentaire LCA,
- 500 fr. (forfait) de frais déplacement,
- 804 fr. 75 de frais pour l’appartement d’[...],
- 293 fr. 75 de frais pour l’appartement de [...],
- 389 fr. 65 de crédit auprès du [...],
- 502 fr. 25 de crédit Cashgate,
- 2’800 fr. d’impôts (soit 80 % de la charge fiscale estimée à
3'500 fr. et retenue par le premier juge),
Total mensuel de 5'465 fr. 90.
4.4
4.4.1 Pendant leur vie commune, B.B.________ et C.B.________ ont
acheté deux immeubles, l’un à [...] et l’autre à [...] (cf. infra consid. 3.4).

- 15 -
Selon le contrat de base pour prêt hypothécaire signé le
22 mars 2019 avec la banque [...], le plan de financement prévoit des
fonds propres cash à hauteur de 146'200 fr. pour l’immeuble à [...] et à
hauteur de 55'000 fr. pour celui à [...] (pièce 117).
4.4.2 Selon la décision de taxation pour l’année 2017, l’impôt
cantonal et communal était de 56'010 fr. 45 et l’impôt fédéral direct de
21'050 fr. 45, soit un total de 77'060 fr. 90 (pièce 128) ; selon la décision
de taxation pour l’année 2018, l’impôt cantonal et communal était de
56'051 fr. 70 et l’impôt fédéral direct de 20’943 fr., soit un total de
76'994 fr. 7 (pièce A).
Selon un courriel du 5 mai 2020 de l’Office d’impôt des
districts de Nyon et Morges, un délai provisoire au 30 juin 2020 a été
accordé aux époux B.B.________ et C.B.________ pour s’acquitter des impôts
pour les années 2015 à 2018, soit un total de 99'600 fr. 30 (intérêts non
compris) (pièce 133).
4.4.3 Il ressort des décomptes bancaires produits, dont les extraits
pour la période du 1er janvier 2018 au 28 février 2020 ont été envoyés aux
noms de B.B.________ et de C.B.________, alors que certains comptes sont
ouverts exclusivement au nom de B.B.________, que ces comptes sont
alimentés tant par des revenus, commissions ou avances de C.B.________
que par des crédits réguliers pour des dizaines de milliers de francs
libellés « crédit » ou « salaire » de la part de B.B.________. L’extrait du
compte n° [...] ouvert au nom de B.B.________ auprès de la [...] produit par
C.B.________ indique un débit de 143'579 fr. le 20 mars 2019 en faveur de
« [...] ». Il indique toutefois également de nombreux crédits de la part de
B.B.________ seule, par exemple 3'052 fr. 35 le 20 février 2019, 217'500 fr.
le 18 mars 2019, 2'500 fr. le 24 juin 2019, ainsi que des crédits de la part
de B.B.________ libellés « salaire » par 10'000 fr. et 16'540 fr. les 26 et
27 février 2020 (pièce 58a). Les parties sont en outre toutes deux
titulaires de deux comptes n° [...] (type : compte de construction) et [...]
(type : privé sociétaire) ouverts auprès de la Banque [...], dont il ressort

- 16 -
des extraits que le compte n° [...] a été crédité de 181'200 fr. et le compte
n° [...] de 143'579 fr. 20.
En d roit :
1.
1.1 L’appel est recevable contre les ordonnances de mesures
protectrices de l’union conjugale, lesquelles doivent être considérées
comme des décisions provisionnelles (art. 308 al. 1 let. b CPC [Code de
procédure civile du 19 novembre 2008 ; RS 272] ; ATF 137 III 475 consid.
4.1 et les réf. citées), dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur
litigieuse, au dernier état des conclusions devant l’autorité inférieure, est
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).
Les ordonnances de mesures protectrices étant régies par la
procédure sommaire, selon l’art. 271 CPC, le délai pour l’introduction de
l’appel et le dépôt de la réponse est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). Un
membre de la Cour d’appel civile statue comme juge unique sur les appels
formés contre les décisions sur mesures protectrices de l’union conjugale
(art. 84 al. 2 LOJV [loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ;
BLV 173.01]).
1.2 En l’espèce, formé en temps utile par une partie qui a un
intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), dans une contestation
de nature pécuniaire dont la valeur litigieuse, au dernier état des
conclusions, est supérieure à 10'000 fr., l’appel est recevable. La réponse,
ayant été produite dans le délai imparti, est également recevable, ainsi
que les réplique et duplique en vertu du droit de réplique inconditionnel.
2.
2.1 L'appel peut être formé pour violation du droit ainsi que pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut

- 17 -
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits
sur la base des preuves administrées en première instance (ATF 138 III
374 consid. 4.3.1 ; TF 4A_215/2017 du 15 janvier 2019 consid. 3.4 ; TF
4A_452/2016 du 2 novembre 2016 consid. 3). Dès lors que, selon l’art. 311
al. 1 CPC, l’appel doit être motivé, il doit indiquer sur quels points et en
quoi la décision attaquée violerait le droit et/ou sur quels points et en quoi
les faits auraient été constatés de manière inexacte ou incomplète par le
premier juge. La Cour de céans n’est ainsi pas tenue d’examiner, comme
le ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques
qui se posent si elles ne sont pas remises en cause devant elle, ni de
vérifier que tout l’état de fait retenu par le premier juge est exact et
complet, si seuls certains points de fait sont contestés devant elle (ATF
144 III 394 consid. 4.1.4, JdT 2019 II 147 ; CACI 2 juillet 2015 2015/608
consid. 2 ; 1er février 2012/57 consid. 2a).
Dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale, le
juge établit les faits d'office en vertu de la maxime inquisitoire (art. 272
CPC). Selon la jurisprudence, l'art. 272 CPC prévoit une maxime
inquisitoire dite sociale ou limitée, qui n'oblige pas le juge à rechercher lui-
même l'état de fait pertinent. En revanche, l'art. 296 al. 1 CPC prévoit une
maxime inquisitoire illimitée en ce qui concerne les questions relatives aux
enfants (TF 5A_245/2019 du 1er juillet 2019 consid. 3.2.1 et les réf. citées).
Pour les questions relatives aux époux, en particulier sur la contribution
d'entretien, le principe de disposition s'applique à l'objet du litige et la
maxime des débats à l'établissement des faits. Le juge est ainsi lié par les
conclusions des parties ; il ne peut accorder à l'une ni plus, ni autre chose
que ce qu'elle demande, ni moins que ce que l'autre reconnaît lui devoir. Il
statue en outre dans les limites des faits allégués et établis par les parties
(TF 5A_361/2011 du 7 décembre 2011 consid. 5.3.1 ; voir aussi TF
5A_67/2020 du 10 août 2020 consid. 3.3.2 et les réf. citées).

- 18 -
Les faits établis en suivant la maxime inquisitoire, applicable à
l'entretien de l'enfant, peuvent toutefois également servir à déterminer la
contribution du conjoint, dès lors que ces deux types de contributions
forment, du point de vue de la capacité contributive du débiteur, un
ensemble dont les éléments individuels ne peuvent être fixés de manière
entièrement indépendante les uns des autres. Partant, si, lors d'un recours
dirigé contre les deux contributions d'entretien, il s'avère que des faits
nécessaires à établir non seulement celle de l'enfant, mais aussi celle du
conjoint, ont été établis en violation de la maxime inquisitoire, l'instance
de recours doit déterminer à nouveau l'une et l'autre. Elle ne peut refuser
de modifier la contribution d'entretien du conjoint sur la base d'un état de
fait corrigé, sous prétexte que la maxime inquisitoire ne s'applique qu'aux
questions relatives aux enfants (TF 5A_67/2020 précité consid. 3.3.2 ; TF
5A_361/2011 précité consid. 5.3.2 et les réf. citées). Le Tribunal fédéral
veut ainsi éviter que le juge statue sur la contribution d'entretien de
l'enfant et du conjoint sur la base d'un état de fait différent, sous prétexte
que le procès n'est pas soumis aux mêmes maximes dans un cas et dans
l'autre. Il n’est en revanche d'aucune façon question d’admettre une
entorse au principe de disposition auquel la contribution d'entretien du
conjoint est soumise. Cette prétention ne peut être revue que si elle est
l'objet de conclusions et, cas échéant, uniquement dans les limites de
celles-ci (TF 5A_361/2011 précité consid. 5.3.3 ; TF 5A_757/2013 du 14
juillet 2014 consid. 2.1 et plus récemment TF 5A_277/2019 du 25
septembre 2019 consid. 3.1).
2.2
2.2.1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en
compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (art. 317 al. 1 let. a
CPC) et ne pouvaient pas être invoqués ou produits en première instance
bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise
(art. 317 al. 1 let. b CPC), ces deux conditions étant cumulatives (TF
5A_456/2016 du 28 octobre 2016 consid. 4.1.1).
Lorsque le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée
(art. 296 al. 1 CPC), l'application stricte de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas

- 19 -
justifiée. En effet, selon l'art. 296 al. 1 CPC, le juge d'appel doit rechercher
lui-même les faits d'office et peut donc, pour ce faire, ordonner d'office
l'administration de tous les moyens de preuve propres et nécessaires à
établir les faits pertinents pour rendre une décision conforme à l'intérêt de
l'enfant. Dans cette mesure, il est admis que, lorsque la procédure est
soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter
des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont
pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1 et les réf. citées).
2.2.2 En l’espèce, l’extrait internet du calculateur d’impôts du
canton de Vaud produit par l’appelante est recevable, dès lors que la
pension d’un enfant mineur est en jeu.
3. L’appelante conteste tant le montant de l’entretien convenable
de l’enfant des parties, arrêté dans le dispositif de la décision entreprise,
que celui des contributions d’entretien en sa faveur et en faveur de
l’enfant. Elle critique notamment la méthode de calcul appliquée. L’intimé,
qui soutient que la méthode concrète a été à juste titre appliquée et
conteste la quotité du revenu qui lui a été imputé, réclamant qu’un
montant mensuel maximum de 23'000 fr. soit pris en compte à ce titre,
conclut au rejet de l’ensemble des griefs de l’appel.
3.1 Aux termes de l’art. 176 al. 1 ch. 1 CC, à la requête d’un époux
et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge fixe les
contributions d’entretien à verser respectivement aux enfants et à
l’époux.
3.1.1 Lorsqu’il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures
nécessaires, d’après les dispositions sur les effets de la filiation (art. 176
al. 3 CC).
Selon l’art. 276 al. 1 CC, l’entretien de l’enfant est assuré par
les soins, l’éducation et des prestations pécuniaires. Les parents
contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l’entretien convenable

- 20 -
de l’enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de
son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (cf.
art. 276 al. 2 CC).
3.1.2 Aux termes de l’art. 285 CC (le cas échéant applicable par
renvoi de l’art. 176 al. 3 CC), la contribution d’entretien doit correspondre
aux besoins de l’enfant ainsi qu’à la situation et aux ressources de ses
père et mère. L’entretien de l’enfant est assuré par les soins, l’éducation
et des prestations pécuniaires (art. 276 al. 1 CC). Les parents veillent à
couvrir ensemble, chacun selon ses facultés, ces trois composantes de
l’entretien, l’enfant ayant une prétention à un entretien convenable (art.
276 al. 2 CC).
Lorsque l’enfant est sous la garde exclusive de l’un de ses
parents, en ce sens qu’il vit dans le ménage de celui-ci et qu’il ne voit
l’autre parent que lors de l’exercice du droit de visite ou pendant les
vacances, le parent gardien fournit déjà complètement sa contribution à
l’entretien en nature (soins et éducation). En pareil cas, eu égard au
principe de l’équivalence des prestations en argent et en nature (ATF 114
II 26 consid. 5b p. 29, confirmé expressément en tenant compte de la
teneur modifiée de l’art. 276 al. 2 CC in TF 5A_727/2018 du 22 août 2019,
consid. 4.3.2.1), l’obligation d’entretien en argent incombe en principe
entièrement à l’autre parent, sous réserve de certaines circonstances
justifiant de s’écarter de ce principe, en particulier lorsque le parent
gardien dispose d’une capacité contributive supérieure à celle de l’autre
parent (TF 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 4.3 ; 5A_583/2018 du
18 janvier 2019 consid. 5.1 in fine ; 5A_339/2018 du 8 mai 2019 consid.
5.4.3 ; 5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 4.3.2.2).
Si l’enfant vit sous la garde alternée de ses parents, en
présence de capacités contributives similaires, la charge financière doit
être assumée en principe dans une proportion inverse à celle de la prise
en charge. Lors d’une prise en charge par moitié entre les parents, la
répartition intervient en fonction de leur capacité contributive respective.
Si, en même temps, le taux de prise en charge et la capacité contributive

- 21 -
sont asymétriques, la répartition sera fonction d’une matrice qui ne
correspond pas à une pure opération de calcul, mais à la mise en œuvre
des principes évoqués ci-dessus à l’aide du pouvoir d’appréciation du juge
(TF 5A_727/2018 du 22 août 2019 consid. 5.3.2.2 ; 5A_1032/2019 du 9 juin
2020 consid. 5.4.1).
3.1.3 Composent l’entretien convenable de l’enfant les coûts directs
générés par celui-ci et les coûts, indirects, liés à sa prise en charge (ATF
144 III 377 consid. 7). Si, et uniquement si, en raison de ressources
financières insuffisantes, l’ensemble de l’entretien considéré comme
convenable de l’enfant ne peut pas être couvert (situation de manco, cf.
infra 3.1.4.1), le montant qui manque doit être indiqué dans la convention
ou le jugement fixant l’entretien (art. 287a let. c CC et 301a let. c CPC).
3.1.4 Dans un arrêt récent (TF 5A_311/2019 du 11 novembre 2020,
destiné à publication), le Tribunal fédéral a considéré que pour arrêter les
coûts directs de l’enfant (Barunterhalt), il y a lieu de se fonder, comme
pour la contribution de prise en charge sur la méthode en deux étapes
avec répartition de l’excédent (« zweistufige Methode mit
Überschussverteilung » ;TF 5A_311/2019 précité, consid. 6.6). Cette
méthode a vocation à s’appliquer à l’échelle de la Suisse en ce qui
concerne l’entretien de l’enfant - voire de contributions d’entretien du
droit de la famille en général vu l’imbrication des différentes contributions
d’entretien - sauf le cas de situations très particulières, comme le cas de
situations financières très favorables, exigeant que l’entretien de l’enfant
trouve ses limites pour des raisons éducatives et pour des raisons liées
aux besoins concrets (cf. TF 5A_311/2019 précité, consid. 6.6 in fine).
3.1.4.1 Les Lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit
des poursuites (ci-après : minimum vital LP) selon l’art. 93 LP édictées par
la Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse
constituent le point de départ de la détermination des besoins de l’enfant.
En dérogation à ces Lignes directrices, il faut cependant prendre en
compte chez chaque enfant une part au logement - à calculer en fonction
d’un pourcentage du loyer effectif adapté au nombre d’enfants et au

- 22 -
montant du loyer (cf. TF 5A_271/2012 du 12 novembre 2012 consid. 3.2.2)
pour autant que celui-ci ne soit pas disproportionné au regard des besoins
et de la situation économique concrète (dans le cas contraire, le loyer doit
être ramené à la limite admissible : cf. TF 5A_1029/2015 du 1er juin 2016
consid. 4.3.1 ; 5A_767/2016 du 30 janvier 2017 consid. 3.1.1 ; ATF 129 III
526 consid. 3) et à déduire des coûts de logement du parent gardien (TF
5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3 ; CACI 29 juin 2017/269
consid. 3.3.3) / des deux parents en cas de garde alternée (TF
5A_583/2018 du 18 janvier 2019 consid. 5.1) - et les coûts de garde par
des tiers. Ces deux postes, complétés par les suppléments admis par les
Lignes directrices (sont déterminants pour un enfant : la prime
d’assurance maladie de base, les frais d’écolage, les frais particuliers liés
à la santé), doivent être ajoutés au montant de base.
En présence de moyens limités, il faut s’en tenir là pour les
coûts directs ainsi que pour l’éventuelle contribution de prise en charge.
Un éventuel manco au sens des art. 287a let. c CC et 301a let. c CPC ne
pourra d’ailleurs se rapporter qu’à ces valeurs, à savoir qu’une situation
de manco ne sera donnée que si le minimum vital LP ne peut être
entièrement couvert en ce qui concerne les coûts directs et/ou la
contribution de prise en charge (TF 5A_311/2019, précité, consid. 7.2 et
les réf. cit.).
3.1.4.2 L’entretien convenable n’étant pas une valeur fixe, mais une
valeur dynamique dépendant des moyens à disposition (TF 5A_311/2019,
précité, consid. 5.4 et 7.2), dès que les moyens financiers le permettent,
l’entretien convenable doit être élargi à ce que l’on nomme le minimum
vital du droit de la famille.
3.1.4.3 Chez les parents, appartiennent typiquement à l’entretien
convenable les impôts, ainsi que des forfaits pour la télécommunication et
les assurances, les frais de formation continue indispensables, des frais de
logement correspondant à la situation réelle plutôt qu’au minimum vital
du droit des poursuites, les frais d’exercice du droit de visite et encore un
montant adapté pour l’amortissement des dettes ; dans des circonstances

- 23 -
favorables, il est encore possible de prendre en compte les primes
d’assurance maladie complémentaire et, le cas échéant, des dépenses de
prévoyance à des institutions privées de la part de travailleurs
indépendants (TF 5A_311/2019, consid. 7.2). La pratique vaudoise admet
toutefois la prise en compte dans le minimum vital LP déjà du parent non
gardien un forfait de 150 fr. pour l’exercice du droit de visite.
3.1.4.5 Pour les coûts directs des enfants, appartiennent au minimum
vital du droit de la famille, selon la jurisprudence fédérale précitée, une
part des impôts, une part aux coûts de logement correspondant à la
situation réelle plutôt qu’au minimum vital LP et le cas échéant des primes
d’assurance maladie complémentaire (TF 5A_311/2019, précité, loc. cit.).
La part d’impôt liée à la contribution d’entretien pour l’enfant
est cependant difficile à estimer, parce qu’elle dépend de nombreux
facteurs liés à la situation du parent auquel les contributions sont versées
et qui demeure seul sujet fiscal. Pour des raisons pratiques, il faut se
contenter d’une estimation en équité (cf. Spycher/Bähler, Reform des
Kindesunterhalts : Arbeitskreis 7, Achte Schweizer Familienrecht§Tage,
2016, p. 265) lorsqu’elle se justifie ou, lorsqu’une contribution est due,
directement ou indirectement (au titre de la contribution de prise en
charge), pour l’entretien du parent gardien, incorporer ce poste dans les
charges de celui-ci (cf. Obergericht des Kantons Zürich,
Gerichtsübergreifende Arbeitsgruppe Neues Unterhaltsrecht, Leitfaden
neues Unterhaltsrecht (https://www.gerichte-
zh.ch/fileadmin/user_upload/Dokumente/obergericht/Leitfaden_Unterhaltsr
echt_v8.0.pdf, version juillet 2018, p. 6 ch. 3. 670). En effet, outre sa
complexité, une telle démarche ne présente souvent guère d’utilité
lorsque les parents sont mariés : soit la situation financière est à ce point
serrée que l’élargissement du minimum vital ne peut intervenir que pour
l’enfant, mais non pour le parent à qui la contribution est versée, et alors
celui-ci ne sera tout de même pas en mesure de payer ses impôts ; soit
l’élargissement peut intervenir pour l’enfant et pour le parent gardien, et
alors la charge fiscale des deux parents pourra être couverte, mais son
incidence sera effacée par la contribution d’entretien entre époux, de

- 24 -
sorte qu’il est inutile de ventiler la charge fiscale entre l’enfant et le parent
gardien. C’est principalement lorsque les parents ne sont pas mariés qu’il
importe de prendre en compte l’incidence fiscale des contributions
d’entretien des enfants. Si une contribution de prise en charge est due et
que la situation permet de la fixer sur la base du minimum vital du droit de
la famille, la charge fiscale du parent gardien doit y être incluse, mais il
est alors en pratique sans effet de la répercuter sur les coûts directs. En
revanche, si les parents ne sont pas mariés et qu’aucune contribution de
prise en charge n’est due, il se justifie alors de procéder à une estimation
de la part d’impôts qui serait due par le parent gardien sur la contribution
d’entretien qu’il perçoit pour l’enfant. La détermination de la part fiscale
liée à la contribution d’entretien due pour l’enfant ne sera en pratique
justifiée que dans les situations opposant des parents non mariés et dont
la capacité financière implique la détermination d’une contribution
suffisamment importante pour avoir une incidence fiscale (Patrick
Stoudmann, Le divorce en pratique - Entretien du conjoint et des enfants,
partage de la prévoyance professionnelle, Lausanne 2021, à paraître, pp.
179ss).
3.1.4.6 Dans la mesure où, après la couverture du minimum vital
élargi du droit de la famille de tous les intéressés, il reste des ressources
(excédent), les coûts directs des enfants – respectivement la contribution
destinée à couvrir ces coûts – peuvent être augmentés par l’attribution
d’une part de cet excédent. La prise en compte dans les coûts directs de
l’enfant – que ceux-ci soient limités au minimum vital LP ou élargis au
minimum vital du droit de la famille – d’un multiple du montant de base ou
d’autres dépenses, comme les frais de voyage ou de loisirs, est
inadmissible, ces dépenses devant être financées par la répartition d’un
éventuel excédent (cf. infra 3.1.4.7). En revanche, la contribution de prise
en charge reste en tous les cas limitée au minimum vital élargi du droit de
la famille, même en cas de situation financière supérieure à la moyenne
(TF 5A_311/2019, précité, loc. cit. ; ATF 144 III 377 consid. 7.1.4).
3.1.4.7 Lorsque les moyens suffisent à financer les minima vitaux du
droit de la famille de tous les intéressés, il y a un excédent, qu’il faut

- 25 -
attribuer. A cet égard, la répartition par « grandes et petites têtes » (à
savoir deux parts pour un adulte, une part pour un enfant) s’impose
comme nouvelle règle. Toutefois, toutes les particularités du cas justifiant
le cas échéant d’y déroger (comme la répartition de la prise en charge, un
pensum de travail « surobligatoire », des besoins particuliers, des
situations financières particulièrement favorables, des motifs éducatifs
et/ou liés aux besoins concrets, etc.) doivent être également appréciées
au moment de la répartition de l’excédent, afin de ne pas aboutir à un
financement indirect de l’autre parent par le biais de contributions
d’entretien excessives. Enfin, si une part d’épargne est prouvée (ATF 140
III 485 consid. 3.3), elle doit être retranchée de l’excédent. La décision
fixant l’entretien doit exposer pour quels motifs la règle de la répartition
par grandes et petites têtes a été appliquée ou non (sur le tout, TF
5A_311/2019, précité, consid. 7.2 à 7.4 et les réf. cit.).
3.1.5 Cette jurisprudence s’applique immédiatement aux affaires
pendantes au moment où elle est adoptée (ATF 135 II 78 consid. 3.2 et les
arrêt cités ; plus récemment TF 5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid.
3.2.2), de sorte que la présente cause doit être examinée notamment à sa
lumière.
3.2 Dans le cas d’espèce, les parties sont mariées et ont eu une
fille sur laquelle elles exercent une garde alternée qui n’est pas contestée.
Leur temps de garde, vu le temps passé par l’enfant, âgée de 10 ans à
peine, à l’école est relativement équilibré. Les parties bénéficient, par le
biais des revenus du mari, d’une bonne situation, sans que celle-ci ne
doive être considérée comme exceptionnelle. Conformément à la
jurisprudence qui précède, la contribution d’entretien en faveur de l’enfant
doit donc être calculée selon la méthode concrète en deux étapes avec
répartition de l’excédent, déduit d’une éventuelle épargne rendue
vraisemblable, dite répartition devant tenir compte notamment de la prise
en charge en nature de l’enfant, mais également des besoins ou non
besoin de l’enfant.

- 26 -
Il est au surplus souhaitable, comme l’a souligné le Tribunal
fédéral, d’aller vers une unification des méthodes de calcul des
contributions d’entretien, qu’elles soient en faveur des enfants mineurs ou
du conjoint (TF 5A_311/2019 précité consid. 6.1 ; ATF 144 III 481 consid.
4.1 p. 485, également TF 5A_361/2011 consid. 5.3.3 cité supra consid. 2.1
3e §). Une telle unification tombe sous le sens dans la mesure où la
méthode concrète en deux temps avec répartition de l’excédent s’impose
désormais, sauf circonstances particulières, pour l’enfant. Or, dans un tel
cas, il convient en principe de lui attribuer une part de l’excédent des
ressources des parents, après couverture des charges admissibles tant
des enfants que des parents. On ne voit toutefois pas qu’on calcule la
contribution due à l’enfant sur la base de charges précises de ses parents
à titre de minimum élargi du droit de la famille (notamment charges
d’impôt et de logement), et qu’on lui attribue en conséquence une partie
de l’excédent résultant de la différence entre les ressources et les charges
précitées puis qu’on établisse la pension due au conjoint selon une autre
méthode, notamment la méthode concrète en une étape, qui impliquerait
par conséquence de tenir compte d’autres charges, respectivement des
mêmes charges mais pour des montants différents. Une telle solution
n’est pas souhaitable. Dans l’arrêt 5A_311/2019 précité, le Tribunal fédéral
n’avait certes pas à trancher de la quotité d’une contribution envers
l’autre époux. Dans son exposé de l’application de la méthode en deux
étapes avec répartition de l’excédent, face à une configuration où se
poserait la question tant d’une contribution en faveur d’enfants mineurs
que d’une pension pour un époux, le Tribunal fédéral a toutefois
clairement appliqué cette méthode à toutes les contributions, sans
distinction. Une telle présentation confirme ici encore la volonté de notre
cour suprême, justifiée, d’avoir une méthode unique pour la fixation de
l’ensemble des contributions possibles en droit de la famille. Au vu de ces
éléments, il convient ici également, aucune circonstance pertinente et
digne de protection ne justifiant une autre appréciation, de calculer
également la contribution due à l’appelante conformément à la méthode
concrète en deux temps avec répartition de l’excédent. L’intimé, qui s’est
exprimé à deux reprises, et notamment à la suite de la réplique déposée
par l’appelante le 18 décembre 2020, n’a formulé à l’égard du choix de la

- 27 -
méthode applicable à la fixation de la contribution en faveur de
l’appelante aucune motivation distincte.
Au demeurant, l’intimé a certes allégué et l’appelante a admis
que les époux avaient constitué une épargne. Bien qu’il sache et doive
savoir par son conseil que ce point est déterminant, il n’a toutefois pas
rendu vraisemblable la constitution d’une épargne par des revenus du
couple et en particulier sa quotité (cf. infra consid. 3.1.4.7). En outre,
comme le relève l’appelante, le Tribunal fédéral a déjà confirmé
l’admissibilité de l’application à la contribution d’entretien due à l’épouse
de la méthode en deux temps avec répartition de l’excédent même en cas
de revenus totaux mensuels du couple excédent 26'000 fr. (TF
5A_90/2018 du 30 avril 2018 consid. 5.2). Même sans prendre en
considération la jurisprudence toute récente du Tribunal fédéral, il ne
s’imposait ainsi pas, dans ces circonstances, de calculer la seule pension
de l’appelante sur la base de la méthode concrète en un temps. Pour finir,
la jurisprudence que cite l’intimé pour obtenir que les pensions dues soient
calculées comprend-on selon la méthode concrète en un temps (cf. appel,
p. 5 ch. 10 et TF 5A_864/2018 du 23 mai 2019 consid. 4.1) ne traite que
de la pension due à l’enfant mineur et est, au vu de ce qui précède,
dépassée. Comme déjà exposé ci-dessus, la méthode concrète en deux
temps avec répartition de l’excédent est au demeurant également une
« méthode concrète ».
3.3 S’agissant des ressources des parties, l’intimé conteste que
son revenu déterminant soit de 25'900 fr. Il réclame la prise en compte
d’un montant maximal de 23'000 francs.
3.3.1 L’autorité précédente a calculé ce montant en faisant la
moyenne des revenus nets obtenus par l’intimé entre 2016 et 2019,
auquel elle a ajouté les « frais selon contrat » réalisés pour ces mêmes
années.
3.3.2 A l’instar de ce qui prévaut en ce qui concerne les revenus de
l’indépendant et comme le préconise la jurisprudence citée par l’intimé

- 28 -
(CACI 26 octobre 2017/481 consid. 3.3), son revenu déterminant découle
de la moyenne de la totalité des revenus réalisés, y compris ses revenus
accessoires et ses indemnités pour frais professionnels, pendant les
quatre dernières années écoulées, soit effectivement un montant moyen
de 25'900 francs.
3.3.3 L’intimé réclame que ses frais professionnels ne soient pas
ajoutés à son revenu net. En effet, de par sa fonction, il devrait engager
d’importants frais de représentation pour pouvoir générer un revenu net. Il
résulte toutefois de ses contrats de travail qu’il ne s’agit pas de frais pris
en compte sur la base de factures dûment produites mais de frais
forfaitaires, sans plus de détail, ce qui distingue le présent cas justement
de celui précité par l’intimé à l’appui de sa démonstration. L’intimé, alors
qu’il l’aurait pu et qu’il le devait compte tenu de son devoir de
collaboration, ne démontre pour le surplus pas la vraisemblance de
l’existence et de la quotité de frais de représentation effectifs qui
devraient être déduits de ses revenus déterminants. Il n’y a par
conséquent pas lieu de déduire un montant à ce titre, la pratique des
autorités fiscales ne liant pas le juge civil sur ce point.
3.3.4 Dans sa réponse du 15 décembre 2020, l’intimé soutient que
son revenu aurait diminué, preuve en est les salaires nets qu’il aurait
touchés en mars 2020 et en avril 2020. L’intimé est payé principalement
par des commissions qui ne sont pas versées, contrairement à un salaire,
de manière régulière. La seule production, sur onze mois disponibles, de
deux attestations de salaires ne rend pas vraisemblable une réduction
durable des revenus touchés par l’intimé, ce qui plus est dans le domaine
des assurances particulièrement sollicité cette année. Cela est encore
appuyé par le fait que l’intimé bénéficie d’avance, par exemple le
23 décembre 2019 à hauteur de 20'000 fr. (pièce 58a, p. 137).
Il résulte de ce qui précède que le revenu mensuel net
déterminant s’agissant de l’intimé est bien de 25'900 francs. Le grief est
infondé.

- 29 -
3.4 L’appelante conteste que le couple ait réalisé des économies,
aspect pertinent comme on l’a vu s’agissant de calculer l’excédent
éventuel à partager. Elle se réfère sur ce point aux comptes bancaires
produits. L’intimé le maintient, ce sans indiquer, alors qu’il a pu s’exprimer
à deux reprises dans la procédure d’appel, ni comment celles-ci auraient
été constituées ni à hauteur de quel montant par mois elles l’auraient été.
3.4.1 De jurisprudence constante, il appartient au débirentier, même
lorsque la maxime inquisitoire s'applique (art. 272 et 296 al. 1 CPC),
d'alléguer l'existence d'une quote-part d'épargne, de chiffrer celle-ci et,
autant que possible, de la prouver (ATF 140 III 485 consid. 3.3 et les
références ; TF 5A_583/2016 du 4 avril 2017 consid. 4.1.2).
3.4.2 En l’occurrence, l’appelante a certes admis que les parties
avaient constitué une épargne conséquente par l’achat de deux
immeubles, l’un à Arzier et l’autre à Gland (all. 212). La pièce afférant à
cet allégué permettrait de retenir sous l’angle de la vraisemblance que les
époux ont financé deux achats immobiliers pour 146'200 fr. et 55'000 fr.
en mars 2019.
Cela ne permet toutefois pas de comprendre comment ces
montants ont été réunis, même au stade de la vraisemblance. Me Zeiter,
précédemment consulté par les parties, le constate lui-même dans son
email aux parties du 14 décembre 2019 (pièce 5). Les déclarations
d’impôts produites (3 différentes pour 2018), pas plus que la taxation
2017 ou 2018 ne permettent de comprendre la source de ce financement,
soit en particulier s’il provient d’éléments de fortune, et si oui de qui, ou
d’épargne constitué par des revenus. Les décomptes bancaires ne sont
pas plus clairs, dès lors qu’ils - en particulier le compte 6454 7 produit par
l’intimé mais finalement au nom exclusif de l’appelante et qui indique un
débit de 143'579 fr. le 20 mars 2019 (pièce 58a), - sont alimentés tant par
des revenus, commissions ou avances de l’intimé que par des crédits pour
des dizaines de milliers de francs libellés « crédit » ou, de manière peu
compréhensible, « salaire » au nom de l’appelante (pièce 58a et cf. supra
let. C, ch. 4.4.3). On ne saurait dans ces circonstances en déduire qu’une

- 30 -
différence entre les montants débités et crédités constituerait de
l’épargne. Ainsi, même au stade de la vraisemblance, on ignore qui a
fourni les fonds propres précités, l’intimé, bien qu’assisté et devant
connaître de ce fait ces devoirs en la matière, alléguant uniquement sur ce
point qu’il se serait agi « des parties » (all. 212).
On ignore au surplus, outre les montants d’épargne et leur
origine, en combien de temps ceux-ci ont été constitués. Même en
admettant qu’ils proviennent de la seule source alléguée par les parties de
revenu, soit celle de l’intimé, on ignore si ces montants ont été épargnés
en 20 ans, en 10 ans ou en une année. L’intimé, qui soutient qu’il
existerait une épargne, n’allègue aucun élément sur ce point et rien ne
peut être déduit des pièces produites.
Dans ces circonstances, il y a lieu de constater qu’une
épargne, qui plus est quantifiée ou quantifiable, n’a pas été rendu
vraisemblable de sorte que celle-ci n’a pas lieu d’être déduite de
l’excédent.
On relèvera ici encore que l’appelant, dans son procédé écrit,
indiquait avoir, pour lui seul, des charges de 17'112 fr. 45 comprenant des
frais pour quatre immeubles différents, un leasing pour une Mercedes, un
second leasing pour une Porsche, des frais de remboursements de trois
crédits, alors qu’il alléguait ne gagner que 23'136 fr (all. 181). Il
reconnaissait à sa fille des frais de 1'158 fr. allocations familiales déduites
(all. 151), et à son épouse des frais après séparation de 5’640 fr. (all. 209).
Ce dernier montant n’est pas réaliste dès lors qu’il ne tient compte que
d’une charge d’impôt de 400 fr « (avec salaire et contribution) » (all. 209).
Cela dit le total des charges alléguées alors par l’intimé lui-même, en ne
tenant pas compte d’un second logement (1'800 fr.), comme cela était le
cas avant la séparation, et en tenant compte de montants d’impôts
réalistes à cette période pour un couple non séparé (77'000 fr. environ
pour l’année 2017 selon pièce 128 ou pour l’année 2018 selon pièce A,
soit 6'416 fr. par mois) s’élève à 23'895 francs. A suivre donc les allégués
de première instance de l’intimé s’agissant des frais des intéressés, en

- 31 -
tenant compte d’un seul domicile et d’impôt pour un couple non séparé,
les charges des parties excédaient le revenu qu’il estimait réaliser. Cela
empêche encore de retenir qu’aurait été rendue vraisemblable, qui plus
est durant les dernières années de vie commune, la constitution d’une
épargne et sa quotité. Que les époux aient contracté plusieurs prêts (non
hypothécaires) et soient en outre en retard, en 2020 encore, pour le
paiement d’arriérés d’impôts pour les années 2015 à 2017 pour un
montant de près de 100'000 fr. (pièce 133) laisse encore à penser qu’ils
vivaient au-dessus de leurs moyens et donc va à l’encontre de l’existence
d’une épargne, à tout le moins durant les dernières années de vie
commune.
3.5 S’agissant des charges des parties, l’appelante se plaint que
l’on ait pris en considération dans les frais de l’intimé un montant de 400
fr. mensuel de loisir et non pour elle. Elle fait un parallèle avec les frais de
véhicule, le premier juge ayant admis des frais de déplacement de 725 fr.
pour elle et, par équité, un forfait de frais de déplacement de 500 fr. pour
l’intimé.
Comme le prescrit la jurisprudence récente, les charges de
l’appelante, qui permettront de calculer la contribution de prise en charge,
n’ont pas à prendre en compte de frais de loisirs. Ceux-ci, qui ne seront
pas non plus pris en compte dans les charges de l’intimé, ni de l’enfant,
seront pris en considération dans la répartition de l’excédent. Le grief est
infondé.
3.6 L’appelante réclame également la prise en compte dans ses
charges d’une charge d’impôt non pas de 400 fr., comme retenue par
l’autorité de première instance, mais de 2'500 francs.
3.6.1 Dans sa requête, l’appelante avait invoqué un montant de
3'500 fr. (requête ad all. 58), sans produire de pièce à cet égard. L’autorité
de première instance a retenu un montant de 400 francs sans le motiver.

- 32 -
3.6.2 La pièce nouvelle est recevable dès lors notamment que la
pension d’un enfant mineur est en jeu.
3.6.3 La jurisprudence a estimé qu’il n’était pas admissible de fixer
une contribution d'entretien importante pour l'épouse sans tenir compte
du fait que la bénéficiaire devra payer des impôts sur celle-ci (TF
5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 6.3 et juris citée). Dans cet arrêt,
le Tribunal fédéral a en conséquence admis le recours sur ce point et
renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour qu'elle procède à l'estimation
de la charge fiscale de la recourante sur ses revenus, et qu'elle fixe à
nouveau la contribution d'entretien en sa faveur en tenant compte du
montant ainsi obtenu, à partir du moment où les époux sont (ou seront)
taxés séparément, de telle manière qu'elle puisse maintenir le train de vie
qui était le sien avant la séparation.
3.6.4 Au vu de ce qui précède et de la jurisprudence du Tribunal
fédéral, les charges de l’enfant et de l’appelante doivent prendre en
compte, vu les ressources disponibles, chacune une part de la charge
d’impôt que l’appelante devra payer sur la base des contributions
d’entretien qu’elle recevra. La fixation d’une telle charge d’impôt implique
toutefois le calcul des contributions dues, qui elles-mêmes impliquent la
fixation de la charge d’impôt et la répartition de cette charge entre celles
de l’enfant et celles de la mère. Il convient donc de procéder par
hypothèses, faute de mieux.
3.6.5 S’agissant de la répartition de la charge d’impôt des parents
(cf. supra consid. 3.1.4.5), il convient, vu la quotité prévisible des coûts
directs de l’enfant d’une part, des charges de l’appelante d’autre part, de
mettre 20% de la charge d’impôt de l’appelante dans les coûts directs de
l’enfant et le solde dans les charges de l’appelante. Dès lors que les
parties exercent une garde alternée sur l’enfant, il sera accessoirement
fait de même pour la charge d’impôt de l’intimé - dont la quotité par 3'500
fr. retenue en première instance n’est pas contestée par les parties -
comme cela se fait d’ailleurs concernant les charges de loyer des parents
exerçant une garde alternée. A cet égard, la Cour relève toutefois que ce

- 33 -
dernier point est sans portée sur les montants à calculer dès lors que la
charge d’impôt du père sera assumée directement par lui. Si elle est
certes mentionnée dans les coûts directs de l’enfant, elle ne sera donc pas
prise en considération pour calculer la contribution due à l’enfant.
3.6.6 Partons donc de l’hypothèse pour l’appelante d’une charge
d’impôt de 1'500 fr. par mois.
3.6.6.1 En tenant compte des coûts directs non assumés directement
par le père - vu la garde alternée non contestée, par 930 fr. 35 (300 fr. de
minimum vital, 432 fr. 20 de part au logement de la mère, 114 fr. 60
d’assurance maladie, 29 fr. de frais médicaux non couverts, 54 fr. 55
d’assurance LCA, 300 fr. de part d’impôt de la mère, dont à déduire 300 fr.
d’allocations familiales touchées par le père et qu’il reversera à la mère),
auxquels s’ajoutent la contribution de prise en charge par 6'336 fr. 40
(1'350 fr. de minimum vital, 2’450 fr. de part au logement, 327 fr. de
Lamal, 155 fr. 60 de prime LCA, 128 fr. 30 de frais médicaux non couverts,
725 fr. 50 de frais de déplacement et 1'200 fr. de part d’impôt), la
contribution d’entretien due à l’enfant avant partage de l’excédent
s’élèverait par conséquent à 7'266 fr. 75.
3.6.6.2 L’appelant a quant à lui des charges selon le minimum vital
élargi qui s’élèvent à 8'698 fr. 80. Il paiera en outre un quart du minimum
vital en nature de l’enfant, par 100 fr., la part de logement de l’enfant
chez son père par 280 fr. 05 et la part d’impôt de l’enfant afférant à sa
propre charge d’impôt, par 700 fr. soit un montant total supplémentaire de
1'080 fr. 05. Le total assumé par le père sera de 9'778 fr. 85.
3.6.6.3 Au vu des ressources produites par le père (les allocations
familiales ayant déjà été déduites des coûts directs de l’enfant), par
25’900 fr., il reste un excédent de 8'854 fr. 40 (25'900 fr. – 7'266 fr. 75 –
9'778 fr. 85).
Faute d’épargne rendue vraisemblable, c’est ce montant qui
doit être réparti entre les parties et l’enfant. Conformément à la théorie

- 34 -
des petites têtes et grosses têtes, l’enfant a en principe droit à 1/5 du
disponible et chaque parent à 2/5 de ce disponible. Dès lors que l’enfant
partage son temps entre son père et sa mère à qui la pension sera versée,
il se justifierait toutefois d’ajouter seulement la moitié d’1/5 à la
contribution due pour l’enfant. Au vu de ces éléments, la contribution due
pour l’enfant s’élèverait, avec une charge d’impôt de la mère de 1'500 fr.,
à 8'152 fr. 17 (7'266 fr. 75 + 885 fr. 40). Un tel montant est
particulièrement élevé et excessif. Il semble dans les circonstances
d’espèce en effet contraire au bien de l’enfant et disproportionné par
rapport à ses besoins concrets. Il convient donc d’attribuer à l’enfant une
part d’excédent de 300 fr. correspondant à un peu plus que ses frais de
loisirs tels qu’admis par les parties. Cette part sera ajoutée à raison de la
moitié de ce montant, le père ayant également le droit, via le solde,
d’avoir un montant pour les frais de loisirs de sa fille. La contribution pour
l’enfant s’élève ainsi à 7'416 fr.75 (7'266 fr. 75 + 150 fr.)
La contribution due à l’appelante, vu ses charges déjà prises
en compte dans la contribution de prise en charge et attendu qu’elle n’en
n’invoque pas d’autres, qui plus est admissible, dans son appel que celles
retenues en première instance, s’élèverait à la moitié de l’excédent
restant, soit 4'352 fr. 20 (8'854 fr. 40 – 300 / 2). A cet égard, la cour relève
qu’au vu de l’absence d’épargne, de la garde alternée dont profite chaque
parent et ainsi de la prise en charge en nature offert par eux à l’enfant, de
même que compte tenu du fait que l’appelante réclame la prise en compte
de frais de loisirs équivalent à ceux accordé à son mari, il se justifie de
faire en sorte que chaque partie reçoive la moitié du solde du disponible
après paiement des charges alléguées. Dans le cas d’espèce, chaque
partie directement ou indirectement profiterait de la moitié de l’excédent,
l’appelante indirectement par l’excédent attribué à la contribution de
l’enfant qu’elle recevra et directement par le biais de la moitié du solde de
l’excédent constituant la contribution en sa faveur. Cela dit vu ses
conclusions prises au pied de l’appel, qui lient la cour de céans, la
contribution due à l’épouse ne pourra excéder 3'640 francs.

- 35 -
La charge d’impôt de l’appelante, partant d’une hypothèse
d’une charge d’impôt de 1'500 fr., devrait donc se calculer sur un montant
mensuel de 10'906 fr. 75, soit annualisé 130'881 francs. Cela donnera une
charge d’impôt ICC et IFD, selon le calculateur et les paramètres utilisés
par l’appelante, de 23'708 fr. 40, soit par mois 1'975 fr. 70 francs. Le
montant hypothétique de 1'500 fr. n’est donc pas correct.
3.6.7 Après plusieurs autres hypothèses également non concluantes
(1'900 fr et 2’500 fr.) qui ne seront pas reprises ici, tentons le calcul avec
une charge d’impôt hypothétique de 2’700 francs.
En reprenant les mêmes critères que précédemment (cf. supra
consid. 3.6.6.), les coûts directs de l’enfant, allocations familiales déduites,
non assumés par le père, sont de 1'170 fr. 35. La contribution de prise en
charge s’élève à 7'296 fr. 40. La contribution d’entretien due à l’enfant
avant partage équitable de l’excédent s’élèverait par conséquent à 8'466
francs. L’excédent disponible est donc de 7'655 fr. 25 (25'900 fr. –
9'778 fr. 85 – 8'466 fr.). La contribution due pour l’enfant s’élève ainsi, en
lui attribuant un excédent de 300 fr., à partager entre les époux, à 8'616
fr. (8'466 fr. + 150 fr.). Reprenant la méthode indiquée supra
consid. 3.6.6.3 3e §, celle pour l’appelante s’élèverait à 3'677 fr. 60
(7'655 fr. 25 – 300 fr. / 2), réduite à 3'640 fr. vu ses conclusions.
Sa charge d’impôt devrait donc se calculer sur un montant
mensuel de 12'256 fr. soit annualisé de 147'072 fr. donnant une charge
d’impôt ICC et IFD, selon le calculateur et les critères utilisés par
l’appelante, d’environ 33'000 fr., soit un montant de l’ordre de 2'750 fr.
par mois. Au vu de ces longs calculs exigés par la jurisprudence, il
convient d’arrêter, au stade de la vraisemblance et faute de toute autre
information pertinente des parties sur ce point, malgré leur devoir de
collaboration, et compte tenu des autres déductions que l’appelante
pourra faire (assurance maladie par exemple), la charge d’impôts de
l’appelante à 2'700 fr. à répartir entre les coûts directs de l’enfant et les
charges de la mère selon le ratio mentionné supra ad consid. 3.6.5. Le
montant de base de l’enfant sera certes augmenté de 200 fr. dès le 1er

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février 2021, à répartir à hauteur de ¾ pour la mère et ¼ pour le père, vu
la prise en charge actuelle de l’enfant. Au vu des déductions que
l’appelante pourra invoquer, le montant de 2'700 fr. reste toutefois
équitable même au-delà de cette date.
3.7 Il découle des calculs ci-dessus (cf. infra consid. 3.6.6. et 3.6.7)
que les coûts directs de l’enfant, non assumés par le père, sont de
1'170 fr. 35 et, dès le 1er février 2021, de 1'320 fr. 35, allocations
familiales déduites. La contribution de prise en charge s’élève à
7'296 fr. 40. Celle-ci doit en effet correspondre, vu l’absence de revenu de
l’appelante, à son minimum vital élargi. Comme la jurisprudence le
préconise (ATF 144 III 377 consid. 7.1), et du fait en outre que l’appelante
est invitée à reprendre une activité professionnelle rapidement (cf. infra
consid. 4), il ne se justifie pas actuellement de réduire ce montant afin de
tenir compte que l’appelante s’occupe de l’enfant pour une part plus
importante que celle qu’elle aurait à disposition si elle travaillait comme
on pourra bientôt l’attendre d’elle.
La contribution d’entretien due à l’enfant, vu les
considérations qui précèdent, s’élève ainsi à un montant arrondi de 8'600
fr. (1'170 fr. 35 + 7'296 fr. 40 + 150 fr.), auquel s’ajouteront les
allocations familiales que le père touche, due dès le 1er mars 2020. Elle
s’élèvera dès le 1er février 2021 à 8’750 fr. pour tenir compte de
l’augmentation du montant de base pour l’enfant qui a eu 10 ans (600 fr. à
répartir entre les époux). Il résulte toutefois de ce qui précède que la mère
assumera avec ces montants les frais médicaux de l’enfant. Chaque partie
assumera en outre le minimum vital à hauteur d’ ¼ pour le père, ¾ pour la
mère, et la moitié des frais de loisirs de l’enfant, ainsi que son loyer et ses
impôts.
Au vu des calculs qui précèdent (cf. supra consid. 3.6.6. et
3.6.7) et des conclusions prises par l’appelante, la contribution due pour
l’entretien de l’appelante s’élèvera à un montant arrondi de 3'640 fr., dû
dès le 1er mars 2020.

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3.8 Dès lors qu’il y a un disponible, un manco, pas plus que
l’entretien convenable n’a à être constaté dans le dispositif (CACI du 15
avril 2020/152 consid. 4.1 et réf. cit. ; cf. TF 5A_441/2019 du 25 octobre
2019 consid. 3.2.2) et celui de première instance doit en conséquence être
modifié d’office dans le sens de la suppression du ch. IV.
4. L’appelante se plaint du délai qui lui a été imparti pour
reprendre son travail de secrétaire de direction qu’elle a d’ailleurs admis
avoir exercé après son congé maternité, pendant un an à 50% (requête
all. 16 et 47). Elle souhaite que ce délai, fixé au 1er juin 2021, soit reporté
au 1er janvier 2023.
On peut douter du caractère recevable de ce grief dès lors
qu’il ne touche pas un aspect du dispositif (cf. TF 8C_589/2016 du 26 avril
2017 consid. 3.2 et réf. cit.). Au vu de ce qui suit, on peut toutefois laisser
la question ouverte.
4.1 Selon l’art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit
correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux
ressources des père et mère. L'obligation d'entretien trouve sa limite dans
la capacité contributive du débirentier, en ce sens que le minimum vital de
celui-ci doit être préservé (ATF 141 III 401 consid. 4.1 1er § ; ATF 140 III
337 consid. 4.3 et réf. cit.). S'agissant toutefois de l'obligation d'entretien
d'un enfant mineur, les exigences à l'égard des père et mère sont plus
élevées, en sorte que les parents doivent réellement épuiser leur capacité
maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs
conditions de vie si cela a une influence sur leur capacité à subvenir aux
besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1 ; TF 5A_946/2018
du 6 mars 2019 consid. 3.1 et réf. cit.). Il s'ensuit que, lorsqu'il ressort des
faits que l'un des parents, ou les deux, ne fournissent pas tous les efforts
que l'on peut attendre d'eux pour assumer leur obligation d'entretien, le
juge peut s'écarter du revenu effectif des parties pour fixer la contribution
d'entretien, et imputer un revenu hypothétique supérieur, tant au débiteur
de l'entretien qu'au parent gardien. Il s'agit ainsi d'inciter la personne à

- 38 -
réaliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut
raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses
obligations à l'égard du mineur (ATF 128 III 4 consid. 4a ; TF 5A_1046/2018
du 3 mai 2019 consid. 4.3 et réf. cit. ; 5A_946/2018 précité consid. 3.1 et
réf. cit.).
Selon la jurisprudence, on est en droit d'attendre du parent se
consacrant à la prise en charge de l'enfant qu'il recommence à travailler,
en principe, à 50% dès l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, à
80% à partir du moment où celui-ci débute le degré secondaire, et à 100%
dès qu'il atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6). En
tant que ligne directrice, ce modèle doit néanmoins être assoupli dans des
cas particuliers, en présence de motifs suffisants, le juge devant procéder
à un examen du cas concret (ibid., consid. 4.7). La situation médicale de
l'enfant peut notamment justifier un besoin de prise en charge personnelle
accru, permettant de déroger à la règle (ATF 144 III 481 consid. 4.7.9 ; TF
5A_782/2019 du 15 juin 2020 consid. 4.2 ; 5A_963/2018 du 23 mai 2019
consid. 3.3.2 et les références).
Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypothétique,
le juge doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit
juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce
une activité lucrative, eu égard, notamment, à sa formation, à son âge et
à son état de santé. Lorsqu'il tranche cette question, le juge ne peut pas
se contenter de dire, de manière toute générale, que la personne en cause
pourrait obtenir un revenu supérieur en travaillant ; il doit préciser le type
d'activité professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir
accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilité effective
d'exercer l'activité ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir,
compte tenu des circonstances subjectives susmentionnées, ainsi que du
marché du travail (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2). Savoir si l'on peut
raisonnablement exiger du conjoint concerné l'exercice d'une activité
lucrative ou une augmentation de celle-ci, eu égard notamment à sa
formation, à son âge et à son état de santé, est une question de droit ;
déterminer si cette personne a la possibilité effective d'exercer l'activité

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ainsi déterminée et quel revenu elle peut en obtenir compte tenu des
circonstances subjectives susmentionnées ainsi que du marché du travail
est en revanche une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 ; TF
5A_1043/2017 du 31 mai 2018 consid. 3.2 et réf. cit.).
Lorsque le juge entend imposer à un parent de prendre,
reprendre ou étendre une activité lucrative, le juge doit généralement lui
accorder un délai approprié pour s’adapter à sa nouvelle situation, délai
qui doit être fixé en fonction des circonstances du cas particulier (TF
5A_1043/2017 du 31 mai 2018 consid. 3.2 et réf. cit. ; cf. ATF 144 III 481
consid. 4.6). Un délai de six mois a été jugé raisonnable (Juge délégué
CACI 18 décembre 2018/711 consid. 5.2.2 ; cf. aussi Juge délégué CACI du
13 janvier 2020/17 consid. 4.3), alors qu’un délai de quatre mois a été
jugé bref mais non arbitraire par le Tribunal fédéral (TF 5A_137/2017 du
29 juin 2017 consid. 6.3 : cas où les parties vivaient séparées depuis 2010,
la requête de mesures protectrices de l’union conjugale ayant été déposée
en octobre 2015 et les enfants étant majeurs lorsque la cause a été
jugée).
4.2 Au vu de la jurisprudence claire du Tribunal fédéral et de la
séparation des parties qui remonte à septembre 2019, on peut attendre
de l’appelante, âgée aujourd’hui de 40 ans et sans problème de santé
invoqué, au bénéfice d’une expérience de secrétaire de direction, qu’elle
reprenne un tel travail dans un premier temps à 50%, quitte à confier
quelques jours par semaines leur enfant, qui vient de fêter ses 10 ans,
quelques heures à une structure de garde, notamment à midi, l’obligation
de réaliser un revenu pour permettre de couvrir son entretien primant. On
relèvera qu’elle pourra également rediscuter des jours de garde avec
l’intimé afin de bénéficier de jours fixes où elle pourra exercer une activité
lucrative. Sa formation d’œnologue, qu’elle déclarait dans sa requête
suivre deux soirs par mois (all. 51), vu l’investissement temporel qu’elle
implique, n’apparaît aucunement un obstacle à la reprise d’une activité
que l’on peut attendre d’elle, vu l’entretien d’un enfant mineur en jeu, ce
d’autant plus que la moitié des soirs du mois, l’enfant est avec son père,
compte tenu de la garde partagée en place. Dans ces conditions, cette

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formation ne l’empêche aucunement de trouver un travail rémunéré,
similaire à celui qu’elle exerçait jusqu’en 2012 à un taux de 50 %. Le délai
imparti par l’autorité précédente pour ce faire, au 1er juin 2021, soit plus
de 21 mois après la séparation des parties, ne prête pas le flanc à la
critique vu ces éléments et peut être confirmé. Le grief est partant
infondé.
5. L’appel est partiellement admis et le prononcé réformé, au vu
des considérants qui précèdent, en ce sens que le ch. IV est supprimé et
que l’intimé est astreint à contribuer à l’entretien dès le 1er mars 2020,
d’une part, de sa fille par le versement en mains de sa mère d’un montant
mensuel de 8'600 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus,
montant augmenté à 8'750 fr. dès et y compris le 1er février 2021 et,
d’autre part, de l’appelante par le versement d’un montant mensuel de
3'640 francs.
L’appelante avait obtenu en première instance un montant de
6'320 fr. pour l’enfant et rien pour elle. Elle concluait à un montant de
8'820 fr. pour l’enfant et de 3’640 fr. pour elle. Elle obtient à ce titre 8'600
fr. et 3'640 fr., soit presque l’entier de la somme de ses conclusions.
Même en tenant compte de la question du délai pour reprendre un travail
et vu le temps imparti à chaque question, il convient, en application de
l’art. 107 let. c CPC, de considérer que l’intimé succombe et doit par
conséquent assumer l’entier des frais judiciaire de deuxième instance
arrêtés à 2’000 fr. (art. 65 al. 4 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28
septembre 2010 ; BLV 270.11.5]).
L’intimé versera également de pleins dépens à l’appelante
dont la quotité peut être arrêtée à 4'000 fr. (art. 2 et 7 TDC [tarif des
dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]).
Il s’ensuit que l’intimé devra verser à l’appelante la somme
totale de 6’000 fr. à titre de dépens et de restitution d’avance de frais
judiciaires de deuxième instance (art. 111 al. 2 CPC).

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Par ces motifs,
la Juge déléguée
de la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est partiellement admis.
II. Le prononcé de mesures protectrices de l’union conjugale du
21 octobre 2020 est réformé aux chiffres IV et V de son
dispositif, de la manière suivante :
IV. Supprimé.
V. Dit que C.B.________ contribuera à l’entretien de sa fille
D.B.________, née le [...] 2011, par le régulier versement
d’une pension mensuelle de 8'600 fr. (huit mille six cents
francs), allocations familiales non comprises et dues en
sus, dès et y compris le 1er mars 2020, puis de 8'750 fr.
(huit mille sept cent cinquante francs), allocations
familiales non comprises et dues en sus, dès et y
compris le 1er février 2021, payable d’avance le premier
de chaque mois en mains de la mère B.B.________.
Vbis. Dit que C.B.________ contribuera à l’entretien de
B.B.________, née [...], par le régulier versement d’une
pension mensuelle de 3'640 fr. (trois mille six cent
quarante francs) payable d’avance le premier de chaque
mois en ses mains, dès le 1er mars 2020.
Les chiffres I, II, III, VI, VII et VIII sont maintenus.

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III. Les frais de deuxième instance, arrêtés à 2'000 fr. (deux mille
francs), sont mis à la charge de C.B.________.
IV. C.B.________ versera à B.B.________ la somme de 6'000 fr. (six
mille francs) à titre de dépens et de restitution de l’avance de
frais judiciaires de deuxième instance.
V. L’arrêt est exécutoire.
La juge délégué : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié en expédition complète à :
- Me Alain Dubuis, av. (pour B.B.________),
- Me Matthieu Genillod, av. (pour C.B.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Président du Tribunal de l’arrondissement civil de La Côte.
La juge déléguée de la Cour d’appel civile considère que la
valeur litigieuse est supérieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin

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2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).

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Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :