vd_gerichte · PE23.012176 · 2025-04-07 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE23.012176-JMU
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 7 avril 2025
__________________
Composition :M. KRIEGER, président
M. Maillard, juge, et M. Sauterel, juge suppléant
Greffière : Mme Vuagniaux
*****
Art. 15, 123 ch. 1, 144 al. 1, 173 ch. 1 et 174 ch. 1 CP ; 319 al. 1
CPP
Statuant sur le recours interjeté le 23 décembre 2024 par
A.________ contre l’ordonnance rendue le 10 décembre 2024 par le
Ministère public de l’arrondissement de Lausanne dans la cause
no PE23.012176-JMU, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 8 décembre 2022, A.________, né le [...] 1990, barman de
profession, s’est coupé accidentellement lorsqu’un verre à pied s’est brisé
dans sa main gauche. Le tendon long fléchisseur du pouce étant lésé,
A.________ a été opéré le lendemain. Les fils de suture ont été enlevés le
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22 décembre 2022. L’intéressé devait en outre continuer à porter une
attelle et suivre des séances d’ergothérapie (P. 6).
b) Le 29 mars 2023, A.________ a déposé une plainte pénale
contre X.________, née le [...] 1996, pour lésions corporelles simples et
dommages à la propriété. Il lui reprochait les faits suivants :
Le 30 décembre 2022, A.________ et X.________, alors en couple,
se seraient disputés au domicile de celle-ci, [...]. Hors d’elle, X.________
aurait poussé A.________ à plusieurs reprises. Elle l’aurait griffé au visage,
au cou, sur le torse et dans le dos. Elle lui aurait arraché son T-shirt et son
collier en or. Alors qu’A.________ se serait trouvé à genoux, elle aurait
fortement tiré sur le manteau qu’il portait, ce qui aurait eu pour effet
d’arracher son attelle. Elle aurait continué à le tirer par les bras, de sorte
que l’attelle, qu’A.________ tentait de remettre en place, aurait à nouveau
été arrachée. Cet épisode aurait eu pour conséquence que le tendon
fléchisseur du pouce gauche d’A.________ se serait à nouveau rompu.
Selon le constat établi le 5 janvier 2023 par l’Unité de
médecine des violences (P. 5/1), A.________ présentait une très discrète
dermabrasion d’environ 2,2 cm au niveau de la tête, une dermabrasion de
0,4 cm au niveau du cou, une cicatrice de 6 x 0,2 cm au niveau du dos,
plusieurs ecchymoses d’environ 1,3 x 1 cm au niveau du membre
supérieur droit et des dermabrasions mesurant jusqu’à 4 cm au niveau du
membre supérieur gauche.
A.________ a subi une nouvelle ténorraphie le 19 janvier 2023
en raison d’une re-rupture du tendon fléchisseur de son pouce gauche
(P. 6). Il a été en incapacité de travailler à 100 % du 9 décembre 2022 au
31 octobre 2023 (P. 36/1 ; P. 41/1, ch. 24).
X.________ a été auditionnée le 26 juin 2023 par la police.

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Le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après :
Ministère public) a ouvert une instruction pénale le 6 juillet 2023 pour ces
faits.
c) Le 21 juillet 2023, A.________ a déposé une seconde plainte
pénale contre X.________. Il lui reprochait d’avoir, à Lausanne, lors d’une
soirée, à une date indéterminée en 2022, faussement déclaré à
T4.________ qu’il l’aurait frappée à plusieurs reprises et qu’elle aurait dû
faire appel à la police pour qu’il quitte son domicile.
Le 26 juillet 2023, le Ministère public a étendu l’instruction
pénale pour diffamation, subsidiairement calomnie.
Une tentative de conciliation a échoué le 22 janvier 2024. Les
témoins T2.________, T1.________ et T3.________ ont été entendus le 15 avril
2024. Le témoin T4.________ et X.________ ont été entendus le 8 juillet
2024.
B. Par ordonnance du 10 décembre 2024, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre X.________
pour lésions corporelles simples, dommages à la propriété, diffamation
subsidiairement calomnie (I), a renvoyé X.________ et A.________ à agir
devant le juge civil pour faire valoir leurs éventuelles prétentions civiles
(II), a fixé l’indemnité de Me Melissa Elkaim, défenseur d’office de
X.________, à 3'177 fr., débours et TVA compris (III), a fixé l’indemnité de
Me Stéphanie Zaganescu, conseil juridique gratuit d’A.________, à
4'845 fr. 50, débours et TVA compris (IV), et a laissé les frais de la décision
ainsi que les indemnités fixées sous chiffres III et IV à la charge de l’Etat
(V).
C. Par acte du 23 décembre 2024, A.________ a recouru contre
cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause à l’autorité précédente pour que celle-
ci conduise la procédure préliminaire et rende, le cas échéant, une
ordonnance pénale ou un acte d’accusation pour les chefs d’infraction de

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lésions corporelles graves, subsidiairement lésions corporelles graves par
négligence, dommages à la propriété et calomnie, subsidiairement
diffamation
Par ailleurs, A.________ a réitéré les mesures d’instruction
sollicitées auprès du Ministère public, soit la mise en œuvre d’une
expertise médicale à confier au Dr [...], spécialiste en chirurgie de la
main, « afin de déterminer si l’état actuel de sa main est dû au
comportement qu’il dénonce de la part de Mme X.________ et, le cas
échéant, la gravité des lésions occasionnées » (P. 21, p. 1), et pour
« pouvoir établir si l’agression dont M. A.________ explique avoir été la
victime de la part de son ex-compagne est totalement ou partiellement à
l’origine de son état actuel » (P. 36/0, p. 2), ainsi que la production par la
police de l’extrait du journal de police concernant X.________, dont les
consommations de stupéfiants et les comportements auraient donné lieu à
de nombreuses interventions policières (P. 21, p. 2), et pour établir que
X.________ est connue des services de police pour des comportements qui
ne correspondent pas à l’image qu’elle a voulu donner dans le cadre de la
présente procédure (P. 36/0, p. 2).
En d roit :
1. Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une
ordonnance rendue par le ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par le
plaignant qui a un intérêt juridiquement protégé à son annulation ou à sa
modification (art. 382 al. 1 CPP), auprès de l'autorité compétente qui, dans
le canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale (art. 80 LOJV [loi
d'organisation judiciaire du 12 septembre 1979 ; BLV 173.01] ; art. 13
LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01]), le recours est recevable.
2. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure : (let. a) lorsqu’aucun

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soupçon justifiant une mise en accusation n’est établi ou (let. b) lorsque
les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis.
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui
déboucheraient à coup sûr ou du moins très probablement sur un
acquittement ou une décision similaire de l'autorité de jugement »
(Message du Conseil fédéral relatif à l'unification du droit de la procédure
pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc. p. 1255). Un
classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec
une vraisemblance confinant à la certitude. La possibilité de classer la
procédure ne saurait toutefois être limitée à ce seul cas, car une
interprétation aussi restrictive imposerait un renvoi en jugement, même
en présence d'une très faible probabilité de condamnation. Le principe in
dubio pro duriore exige donc simplement qu'en cas de doute, la procédure
se poursuive. Pratiquement, une mise en accusation s'impose lorsqu'une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement. En effet,
en cas de doute, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1).
La maxime in dubio pro duriore s'impose tant à l'autorité de
poursuite qu'à l'autorité de recours durant l'instruction (ATF 138 IV 86
consid. 4.1.1 ; TF 7B_630/2023 du 20 août 2024 consid. 3.2.1). Le principe
in dubio pro reo n'est pas applicable à ce stade (ATF 138 IV 86 consid.
4.1.1 ; Moreillon/Parein-Reymond, Petit Commentaire, Code de procédure
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 8 ad art. 319 CPP).
Dans les procédures où l’accusation repose essentiellement
sur les déclarations de la victime, auxquelles s’opposent celles du
prévenu, et lorsqu’il n’est pas possible d’estimer que certaines dépositions
sont plus crédibles que d’autres, le principe in dubio pro duriore impose en
règle générale que le prévenu soit mis en accusation (ATF 143 IV 241
consid. 2.2.2 et les arrêts cités). Cela vaut en particulier lorsqu’il s’agit de
délits commis typiquement « entre quatre yeux » pour lesquels il n’existe
souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être renoncé à une

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mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions
contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles, ou encore
lorsqu’une condamnation apparaît, au vu de l’ensemble des circonstances,
a priori improbable pour d’autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2 ; TF
6B_1148/2021 du 23 juin 2023 consid. 3.1). En outre, face à des versions
contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une
mise en accusation lorsqu’il n’est pas possible d’apprécier l’une ou l’autre
version comme étant plus ou moins plausible et qu’aucun résultat n’est à
escompter d’autres moyens de preuve (TF 7B_5/2022 du 12 octobre 2023
consid. 4.1 ; TF 6B_1148/2021 précité consid. 3.1).
3. Lésions corporelles simples et dommages à la propriété
3.1
3.1.1 Selon l’art. 123 ch. 1 CP, se rend coupable de lésions
corporelles simples et est, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté
de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, quiconque,
intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à
l’intégrité corporelle ou à la santé qu’une lésion corporelle grave au sens
de l’art. 122 CP.
L’art. 123 CP réprime les lésions du corps humain ou de la
santé qui ne peuvent être qualifiées de graves au sens de l’art. 122 CP.
Cette disposition protège l’intégrité corporelle et la santé tant physique
que psychique. Elle implique une atteinte importante aux biens juridiques
ainsi protégés. A titre d’exemples, la jurisprudence cite l’administration
d’injections, la tonsure totale et tout acte qui provoque un état maladif,
l’aggrave ou en retarde la guérison, comme les blessures, les
meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces lésions n’ont pas
d’autres conséquences qu’un trouble passager et sans importance du
sentiment de bien-être (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 ; TF 6B_813/2024 du
10 janvier 2025 consid. 2.1 ; TF 6B_1257/2023 du 18 juin 2024 consid.
2.1.1 ; TF 6B_964/2023 du 17 avril 2024 consid. 4.1).

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3.1.2 En vertu de l’art. 15 CP, quiconque, de manière contraire au
droit, est attaqué ou menacé d’une attaque imminente a le droit de
repousser l’attaque par des moyens proportionnés aux circonstances ; le
même droit appartient aux tiers.
La légitime défense suppose une attaque, c'est-à-dire un
comportement visant à porter atteinte à un bien juridiquement protégé, ou
la menace d'une attaque, soit le risque que l'atteinte se réalise. Il doit
s'agir d'une attaque actuelle ou à tout le moins imminente, ce qui implique
que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire
incessamment (ATF 106 IV 12 consid. 2a ; TF 6B_1235/2023 du 8 juillet
2024 consid. 8.2.1 ; TF 6B_600/2014 du 23 janvier 2015 consid. 5.1 non
publié in ATF 141 IV 61). L'acte de celui qui est attaqué ou menacé de
l'être doit tendre à la défense. Un comportement visant à se venger ou à
punir ne relève pas de la légitime défense. Il en va de même du
comportement qui tend à prévenir une attaque certes possible mais
encore incertaine, c'est-à-dire à neutraliser l'adversaire selon le principe
que la meilleure défense est l'attaque (ATF 147 IV 193 consid. 1.4.5 ; ATF
93 IV 81 ; TF 6B_1235/2023 précité ; TF 7B_13/2021 du 5 février 2024
consid. 3.3.1).
3.1.3 Aux termes de l’art. 144 al. 1 CP, se rend coupable de
dommages à la propriété et est, sur plaine, puni d’une peine privative de
liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, quiconque, sans
droit, endommage, détruit ou met hors d’usage une chose appartenant à
autrui ou frappée d’un droit d’usage ou d’usufruit au bénéfice d’autrui.
L’atteinte peut consister à détruire ou à altérer la chose, mais
elle peut aussi consister en une modification de la chose qui a pour effet
d’en supprimer ou d’en réduire l’usage, les propriétés, les fonctions ou
l’agrément. L’auteur se rend coupable de dommages à la propriété dès
qu’il cause un changement de l’état de la chose qui n’est pas
immédiatement réversible sans frais ni effort et qui porte atteinte à un
intérêt légitime (ATF 128 IV 250 consid. 2 ; TF 6B_1047/2022 du 30 juin
2023 consid. 4.5.2).

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L’infraction est intentionnelle ; le dol éventuel suffit. L’auteur
doit avoir la conscience et la volonté, au moins sous la forme du dol
éventuel, de s’en prendre à la chose d’autrui ou à l’usage d’autrui, et d’en
changer l’état (ATF 116 IV 143 consid. 2b ; ATF 115 IV 26 consid. 3a, JdT
1990 IV 6 ; Dupuis et alii, Code pénal, Petit commentaire, 2e éd., Bâle
2017, n. 16 ad art. 144 CP ; Corboz, Les principales infractions, 3e éd.,
Berne 2010, n. 23 ad art. 144 CP).
3.2 S’agissant de la dispute du 30 décembre 2022, le Ministère
public a exposé la version des faits présentée par la prévenue lors de son
audition du 26 juin 2023 par la police (PV aud. 2) : le plaignant aurait
commencé à se montrer agressif en s’approchant d’elle de très près ; elle
se serait réfugiée dans sa chambre pour lui échapper ; elle n’aurait pas pu
empêcher le plaignant d’entrer dans la chambre dès lors que la porte
n’avait pas de clé ; c’est en tentant d’empêcher le plaignant d’entrer dans
la chambre qu’elle lui aurait arraché son T-shirt ; le plaignant l’aurait
ensuite poussée jusqu’à ce qu’elle tombe sur le lit ; à cet endroit, il se
serait placé à califourchon sur elle et lui aurait donné deux ou trois coups
de poing et un ou deux coups de pied sur le corps, de sorte qu’elle serait
tombée au sol ; c’est en se défendant, en repoussant son agresseur tant
bien que mal et en tentant de le maintenir à distance qu'elle l'aurait griffé
et qu’elle aurait cassé sa chaîne en or ; finalement, elle avait pu
téléphoner à la police.
Appréciant ces deux versions diamétralement opposées, le
Ministère public a retenu que la prévenue devait être mise au bénéfice de
ses déclarations pour les motifs suivants :
- les détails livrés au cours de ses deux auditions des 26 juin
2023 et 8 juillet 2024 coïncidaient ;
- ses déclarations étaient fortement empreintes d'affects
relativement intenses ; elle avait pleuré à de nombreuses reprises au

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cours des deux auditions ; le procureur avait constaté, au cours de
l’audition du 8 juillet 2024, qu’elle tremblait (voix et corps) ;
- elle avait indiqué avoir été passablement choquée par cet
événement et avoir été contrainte, par peur, durant les semaines ayant
suivi l’altercation, de vérifier au moins cinq fois si sa porte d’entrée était
verrouillée ; elle semblait encore aujourd’hui encore très affectée ;
- sa version était corroborée par les photographies prises par
la police, sur lesquelles elle présentait des marques et des rougeurs au
niveau du cou et du visage ;
- les griffures présentées par le plaignant au niveau du haut
du dos et du cou étaient compatibles avec des gestes effectués pour
repousser et se défaire de l’emprise d’un agresseur qui se trouvait à
califourchon sur sa victime ;
- l'attelle du plaignant avait pu être touchée, déplacée ou
arrachée et le collier brisé durant les gesticulations et les mouvements des
parties, sans intention de la prévenue de blesser ou d’abîmer ;
- la police avait confirmé que le plaignant portait son attelle à
la main gauche lorsqu’elle était intervenue et celui-ci ne s’était pas plaint
de douleurs à la main, contrairement à ce qu’il avait déclaré au cours de
son audition-plainte du 29 mars 2023.
En définitive, le Ministère public a considéré que X.________
s'était uniquement défendue et qu'elle devait être mise au bénéfice de la
légitime défense (art. 15 CP), si bien qu'un classement s'imposait.
3.3 Le recourant soutient d'abord que, s'agissant d'infractions
commises à huis clos (« entre quatre yeux »), le Ministère public ne
pouvait pas se limiter à constater la divergence des versions et classer
sans expliquer en quoi la version du plaignant était moins crédible. Or

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l’ordonnance expose clairement les éléments convergents emportant la
conviction que la prévenue a dit la vérité.
On peut y ajouter les éléments suivants :
- le 8 juillet 2024, la prévenue a déclaré qu’elle avait croisé le
plaignant deux semaines auparavant au [...], qu’elle avait commencé à
trembler et à avoir peur, qu’il était passé à côté d’elle en lui rentrant dans
l’épaule, qu’elle avait alors commencé à hyperventiler et à vomir et
qu’elle avait dû rentrer chez elle (PV aud. 8, lignes 164-169) ;
- la thèse du recourant d'une attelle arrachée lorsque la
prévenue tirait sur son manteau (PV aud. 1, p. 2 in fine) est
invraisemblable au vu du système de fixation de l'attelle qui couvrait la
moitié de l'avant-bras jusqu'aux phalanges et qui était maintenue par trois
larges bandes velcro disposées au milieu de la paume, au poignet et au
milieu de l’avant-bras, ainsi que par deux bandes velcro plus étroites
immobilisant les deux phalanges du pouce (P. 11/2).
Le recourant fait valoir qu'il serait de tempérament calme et
bienveillant et que, le jour en question, il était affaibli par sa blessure au
tendon du pouce. Ces éléments n'excluent toutefois pas, après une nuit
passée à fréquenter des établissements publics, qu'il ait été en proie à des
débordements émotionnels et qu'il se soit montré violent, lors d'une
dispute, en utilisant sa main droite et un pied pour frapper son amie qu'il
dominait physiquement.
Le recourant relève que la prévenue consommait des
stupéfiants, qu'il lui arrivait, à dires de tiers, d'adopter des comportements
excessifs, que le témoin T2.________ a déclaré qu’il avait dû la « foutre
dehors » de son appartement (PV aud. 4, lignes 47-54) et que le témoin
T1.________ a déclaré qu’elle avait été incohérente lorsqu'elle lui avait
téléphoné après les faits (PV aud. 5, lignes 78 ss). En réalité, les deux
protagonistes semblent avoir occasionnellement consommé des
stupéfiants (PV aud. 7, lignes 74-79 ; ordonnance pénale du 10 décembre

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2024 concernant X.________). L'adoption lors de fêtes ou de sorties de
comportements excessifs n'implique pas automatiquement que tel aurait
été le cas le matin du 30 décembre 2022. Le témoin T1.________ a certes
indiqué que, lors de leur contact téléphonique le jour en question, la
prévenue pleurait et était confuse, mais elle a aussi déclaré que ce trouble
pouvait provenir d'un état de choc (PV aud. 5, lignes 78-88).
Le recourant soutient que le fait que la prévenue n'a pas
déposé plainte contre lui démontrerait sa duplicité. En réalité, elle s'est
exprimée de manière convaincante sur cette renonciation (PV aud. 2,
R. 16, p. 7), qui n'a au demeurant aucune portée décisive, le recourant
ayant par ailleurs lui-même attendu avant de déposer plainte (P. 4, p. 2).
Le recourant souligne aussi que l'explication de la dispute donnée par la
prévenue à la police – soit qu’il ne voulait pas quitter son appartement –
différerait de celles données par la suite en procédure. En réalité, le
contenu du rapport de police (P. 4/1) est succinct par rapport au contenu
fourni et détaillé des auditions ultérieures des deux parties, si bien qu'on
ne saurait y voir des divergences déterminantes.
Le recourant constate que le videur de la discothèque
« [...]»,T3.________, n'a pas confirmé les déclarations de la prévenue selon
lesquelles il l'aurait sorti (ce qui peut se limiter à une invitation orale) de
cet établissement durant la soirée ayant précédé les faits (PV aud. 2, p. 3).
Le témoin en question a toutefois dit qu'il ne s'en souvenait pas (PV
aud. 6, p. 2), ce qui ne permet pas de conclure que la prévenue n’aurait
pas dit la vérité.
Parmi les marques de griffure qu'il présentait, le recourant est
d'avis que celles situées sur son dos seraient incompatibles avec des
gestes de défense de la prévenue pour le repousser ou le maintenir à
distance alors qu'il se trouvait à califourchon sur elle. Il se réfère à ce sujet
à l'audition de la prévenue du 8 juillet 2024 durant laquelle le Ministère
public a demandé à celle-ci d'expliquer les griffures sur le cou et le dos du
recourant figurant sur des photographies (P. 4/2), en lui objectant que les
griffures dans le dos ne pourraient s'expliquer par une mise à distance (PV

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aud. 8, lignes 70-72). La prévenue avait répondu que cela était peut-être
arrivé alors qu'il était sur elle, en soulignant qu’elle avait des ongles assez
longs. D'une part, il s'agit de griffures apparentes sur le haut du dos, au
niveau des épaules (P. 4/2, p. 6 ; P. 5/1, p. 2 let. c ; P. 5/2, photo 1),
pouvant s'expliquer par des tentatives, lorsque la prévenue se débattait,
de tirer ou de faire basculer latéralement l'homme qui la surplombait.
D'autre part, il y a aussi eu une empoignade, distincte de la scène du lit,
puisque la prévenue a essayé de tirer le recourant hors de la chambre et
que son T-shirt s'est alors déchiré (PV aud. 2, R. 6). En définitive,
l'emplacement de ces griffures dorsales n'est pas incompatible avec la
version de la prévenue.
Selon le recourant, il n'y aurait pas de contradiction entre le
fait que la prévenue aurait déchiré son tendon et le fait qu'il n'a pas
signalé de douleur au pouce à la police lorsqu’elle est intervenue. En
réalité, on peut discerner deux contradictions. Premièrement, dans sa
communication par téléphone avec son amie T1.________ sitôt après les
faits, il n'a pas dit que la prévenue lui avait arraché son attelle à deux
reprises, comme il l'affirme dans sa plainte, mais qu’elle avait tapé sur son
attelle (PV aud. 5, ligne 83), ce qui va dans le sens d'un heurt involontaire
le cas échéant. Deuxièmement, il existe une flagrante contradiction entre
le non-signalement d'une douleur au pouce à la police ou à son adversaire,
et le passage de sa plainte où il indique que l'arrachage de l'attelle lui a
fait très mal (PV aud, 1, p. 2, 4e par.).
Le recourant dit encore que, dans la version de l'ordonnance
de classement d'un heurt involontaire, une accusation de lésions
corporelles graves par négligence, faisant obstacle au complet
classement, aurait dû être envisagée. Or la légitime défense dissipe
l'illicéité de l'infraction qu'il invoque. Confrontée à la violence de son
conjoint, on ne saurait reprocher à la prévenue d’avoir considéré que le
moyen le moins incisif pour parer les coups portés était de se débattre et
de se défendre avec ses bras, ses mains et ses ongles, sans volonté de
blesser son assaillant ni de casser son collier. Il s’ensuit que les conditions
de la légitime défense sont réalisées, de sorte que la libération de la

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prévenue des chefs d’accusation de lésions corporelles simples et de
dommages à la propriété doit être confirmée.
4. Atteintes à l’honneur
4.1 Aux termes de l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation et est, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire, quiconque, en
s'adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur elle le soupçon de
tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à
porter atteinte à sa considération, ou quiconque propage une telle
accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être un individu
honorable, c'est-à-dire de se comporter comme une personne digne a
coutume de le faire selon les conceptions généralement reçues. Il faut
donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable.
L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme
un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la
personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 148 IV 409
consid. 2.3.2 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). Pour apprécier si une
déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le
sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans
les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 148 IV 409 précité ; ATF 145
IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.3).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu
conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il les
ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté de
blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 précité consid. 2.1.6 ; TF
6B_767/2023 du 29 novembre 2023 consid. 4.1.1 ; TF 6B_479/2022 du 9
février 2023 consid. 5.1.1).
Selon l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie et est,
sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou

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d’une peine pécuniaire, quiconque, connaissant la fausseté de ses
allégations et en s’adressant à un tiers, accuse une personne ou jette sur
elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout
autre fait propre à porter atteinte à sa considération, ou quiconque
propage de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en connaît
l'inanité.
La calomnie est une forme qualifiée de diffamation, dont elle
se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont
fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses
allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires
prévues dans le cas de la diffamation (TF 6B_1040/2022 du 23 août 2023
consid. 3.1.1 ; TF 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid. 3.1). Sur le plan
objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la propagation
d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la
personne visée (TF 6B_1040/2022 précité ; TF 6B_1254/2019 du 16 mars
2020 consid. 6.1).
Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi
avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de
les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et
qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique
une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne
suffit pas (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; TF 6B_1040/2022 précité ; TF
6B_1254/2019 précité).
4.2 En l’espèce, le témoin T4.________ a déclaré que la prévenue
ne lui avait pas parlé de sa relation avec le recourant ni de violences dans
son couple (PV aud. 7, lignes 45-50), mais qu'un homme avec qui la
prévenue avait passé la soirée en question lui avait dit que le recourant
avait été violent avec la prévenue et qu’il était une personne horrible (PV
aud. 7, lignes 84-89). Le Ministère public en a déduit que la prévenue
n'avait pas tenu les propos litigieux, de sorte qu'un classement s'imposait.

- 15 -
Le recourant conteste ce classement pour le motif que la
prévenue a nécessairement renseigné le tiers qui, à son tour, s'est adressé
au témoin T4.________. En réalité, le recourant émet une supposition, alors
que d'autres sont possibles : l'homme en question a pu interpréter ou
déformer les propos initiaux qu'il aurait mal restitués, sa source n'étant
pas forcément la prévenue mais le cas échéant une tierce personne, par
exemple une amie de celle-ci ou même une vague connaissance
d'établissement nocturne, voire une rumeur qu'il aurait captée.
De plus, la violence imputée au recourant est conforme à la
vérité, puisqu'il s'agit de la version que la Cour de céans tient pour vraie,
si bien qu'une calomnie serait d'emblée exclue en l'absence d'allégations
sciemment fausses et qu'une diffamation ne serait pas punissable dès lors
que la preuve de la vérité est rapportée par la motivation d'une décision
judiciaire. Sur cet aspect également, le classement doit être confirmé.
5. Il résulte de ce qui précède que le recours d’A.________,
manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art.
390 al. 2 CPP) et l'ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours sont fixés à 1'540 fr. (art.
20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]).
Dans la mesure où le recourant n'a pas déposé de nouvelle
demande d'assistance judiciaire au stade de la procédure de recours
comme l'exige l'art. 136 al. 3 CPP, en vigueur depuis le 1er janvier 2024, il
n’y a pas lieu de statuer sur une éventuelle indemnité.
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 10 décembre 2024 est confirmée.

- 16 -
III. Les frais d’arrêt, par 1'540 fr. (mille cinq cent quarante francs),
sont mis à la charge d’A.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Stéphanie Zaganescu, avocate (pour A.________),
- Me Melissa Elkaim, avocate (pour X.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :