vd_gerichte · ZA18.028032 · 2019-09-23 · fr
Assurance obligatoire contre les accidents
Assurance obligatoire contre les accidents


TRIBUNAL CANTONAL AA 111/18 - 121/2019
ZA18.028032
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 septembre 2019
__________________
Composition : Mme PASCHE, présidente
MM. Gutmann et Perreten, assesseurs
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
T.________, à [...], recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter,
avocat à Lausanne,
et
D.________, à Martigny, intimée.
_______________
Art. 4, 43 al. 1, 44 et 61 let. c LPGA ; 6 al. 1 LAA
402

- 2 -
E n f a i t :
A. T.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...],
travaille depuis le [...] et à plein temps pour le compte de l'[...]. A ce titre,
elle est assurée pour les accidents professionnels et non professionnels
auprès de D.________ (ci-après : D.________ ou l'intimée).
Par déclaration d'accident-bagatelle LAA du 11 mai 2017,
l'employeur a annoncé un incident survenu le dimanche 11 décembre
2016, décrit en ces termes : « Je courrais dans la forêt lorsque je me suis
tordu le pied ». La partie du corps atteinte était le pied gauche (fracture).
Cet événement n'a pas causé d'incapacité de travail dans ses suites
immédiates.
Les premiers soins ont été prodigués le 11 avril 2017 par le Dr
S.________, spécialiste en médecine interne générale. Dans un rapport
initial du 15 mai 2017, ce médecin a diagnostiqué une fracture de la base
du 5ème rayon du pied gauche. Il a fait part d'une totale incapacité de
travail du 11 avril 2017 au 11 juin 2017, avec la précision qu'une opération
était prévue.
Des examens radiologiques du pied gauche (de face et de
profil, en charge et oblique) effectués le 9 mai 2017 ont mis en évidence
un « status post fracture articulaire unifragmentaire de la base du 5ème
métatarsien avec une irrégularité des berges osseuses péri-fracturaires en
rapport avec une fracture qui ne paraît pas récente, à confronter à la date
du traumatisme » et l'absence de cal osseux ainsi que de déplacement
secondaire. Il était en outre mentionné l'absence de radiographie
comparative (rapport du 11 mai 2017 de l'Institut de radiologie de la [...] à
[...]).
Le 9 mai 2017 toujours, le Dr R.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a
diagnostiqué un retard de consolidation d'une fracture de la base du 5ème

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métatarsien gauche survenue le 11 décembre 2016. En guise de
traitement, un geste chirurgical était préconisé (rapport du 9 mai 2017 à
l'intention du Dr S.________).
Aux termes d'un rapport du 29 mai 2017 à D.________, le
DrR.________ a confirmé le diagnostic de retard de consolidation d'une
fracture de la base du 5ème métatarse gauche survenue le 11 décembre
2016, avec pour origine l'entorse du pied gauche subie par l'assurée.
Compte tenu de la persistance des douleurs, une intervention chirurgicale
était prévue.
Le 30 juin 2017, l'assurée s'est soumise à une « révision de la
pseudarthrose de la base du 5ème métatarse et ostéosynthèse par 2 vis de
2.4 mm pied gauche » réalisée par le Dr R.________ (protocole opératoire
du 4 juillet 2017 du DrR.________).
Le 28 juillet 2017, l'assurée s'est entretenue à son domicile
avec un inspecteur de D.________ (rapport de visite du 31 juillet 2017). On
extrait ce qui suit de la rubrique « 1. Description des faits / Raison de
l'incapacité ou du traitement » de ce rapport :
“Le 11 décembre 2016, je me trouvais non loin de mon domicile
dans la forêt afin d'y faire un petit « footing ». Lors de cette activité,
je me suis tordu le pied gauche sur une racine d'arbre. Je ne suis pas
tombée et je n'ai pas ressentie de craquement, mais j'ai eu mal de
suite. J'ai dû stopper la course et je suis parvenue à rentrer chez moi
par mes propres moyens.
Au départ, pas d'enflement et pas d'hématome. J'ai dû arrêter les
activités sportives durant deux semaines. Je pensais que mes
troubles allaient passer.
Automédication par application de pommade sur le pied gauche.
En janvier/ février 2017, j'ai parlé de mes soucis de pied à mon
ostéopathe (que je consultais pour mos dos). A première vue, celui-
ci n'a rien détecté d'anormal.
Douleurs surtout alors que j'étais pied[s] nus. Les troubles étaient
supportables.
Lors de la deuxième consultation, mise en place de « tape ».

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Après, les douleurs ont été plus vives, à tel point que je ne pouvais
plus poser le pied par terre.
Dès lors, j'en ai parlé à mon beau-père qui est médecin et il m'a
conseillé de consulter en prévision d'une possible fracture.
Ostéopathe = M. Z.________ à [...].
Je suis quelqu'un qui se défini comme active/sportive. Je pratique le
volley, course, vélo etc. etc.”
Dans un rapport du 29 novembre 2017 à D.________, le
Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, et médecin-conseil de cet assureur, s'est exprimé
comme suit sur le cas de l'assurée :
“APPRECIATION DU CAS
En général, lorsqu'on se tord la cheville/pied, suffisamment pour
arracher un morceau conséquent de la base du 5ème métatarsien (là
où s'insère le tendon du muscle court péronier), la clinique est
systématiquement bruyante, caractérisée par des douleurs, une
impotence fonctionnelle (boiterie), une enflure, voire un hématome
conséquent du dos ou du bord du pied.
Le tableau clinique décrit par la patiente ne valide pas l'ensemble de
ces critères, en particulier les éléments cardinaux que sont l'enflure
et l'hématome.
Les radiographies réalisées 4 mois après le traumatisme démontrent
non pas un retard de consolidation mais une pseudarthrose de la
base de M5. Le caractère parfaitement corticalisé des berges de la
fracture démontre qu'il s'agit d'une lésion très ancienne. La non
modification des caractéristiques de cette fracture, sur les
radiographies réalisées 4 semaines plus tard, confirme le caractère
particulièrement ancien de la lésion, sans activité biologique
résiduelle.
De tels cas sont rares dans la pratique quotidienne pour un
orthopédiste, mais pas inexistants. Pour ma part, c'est le 3ème cas
rencontré d'une très probable fracture ancienne, passée inaperçue
en son temps, toujours chez des personnes hautement sportives,
traduction possible d'une banalisation de certains traumatismes
subis.
En d'autres termes, la relation de causalité naturelle entre,
l'événement survenu le 11 décembre 2016 et, la pseudarthrose
ancienne objectivée à la base du 5ème métatarsien gauche de Mme
T.________, paraît hautement improbable.”
Par décision du 8 février 2018, D.________ a refusé de prendre
en charge les suites de l'événement du 11 décembre 2016, au motif que

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celui-ci ne constituait pas un accident au sens de la loi, faute d'un lien de
causalité entre cet incident dommageable et les troubles au pied gauche
de l'assurée traités dès le 11 avril 2017. L’intéressée était dès lors invitée
à déclarer le cas à son assureur-maladie.
Le 22 mars 2018, à l'appui de l'opposition formée par l'assurée
à la décision précitée (courrier recommandé du 7 février 2018), le Dr
R.________ a adressé au médecin-conseil de D.________ un rapport faisant
part de son appréciation du cas. Le Dr R.________ a reproché à son confrère
d'avoir fixé au 10 avril 2017 la fin du lien de causalité entre l'événement
de décembre 2016 et ses suites médicales ; selon cet orthopédiste, le
retard de consolidation et la pseudarthrose consistaient en des
complications possibles lors de fractures de la base du 5ème métatarsien
de sorte que la prise en charge des frais de traitement y relatifs était du
ressort de l'assureur-accidents.
Par décision sur opposition du 29 mai 2018, après avoir requis
le point de vue de son médecin-conseil (avis établi sur dossier le 1er mai
2018 par le DrP.________), D.________ a rejeté l’opposition de l’assurée
contre sa décision de refus de prestations du 8 février 2018. Suivant ses
investigations médicales, l'assureur-accidents a nié l'existence d'un lien de
causalité naturelle entre l'incident survenu le 11 décembre 2016 et les
troubles du pied gauche pour lesquels l'assurée avait consulté dès le 11
avril 2017.
B. Par acte du 28 juin 2018, T.________ a déféré la décision
précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en
concluant implicitement à son annulation et à la reconnaissance de son
droit à la prise en charge de l'événement du 11 décembre 2017 (recte :
2016). Le même jour, le DrR.________ a adressé à D.________ un nouveau
rapport, libellé comme suit :
“[…] Nous nous trouvons dans un cas typique de développement
d'une pseudarthrose de la base du 5e métatarse consécutive à cette
fracture de décembre 2016. Durant ma pratique quotidienne en
chirurgie et traumatologie du pied et de la cheville au cours des 20
dernières années, j'ai été confronté à de maintes reprises à ce type

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de pathologie qui n'est pas du tout rare et de nombreux articles
dans la littérature spécialisée décrivent ce problème. La zone de la
base du 5e métatarse est souvent touchée lors d'entorses de la
cheville et ce type de de fracture est très fréquent. Nous savons
également qu'il se produit souvent un retard, voire un manque de
consolidation de ce type de fracture qui provoque la plupart du
temps des douleurs résiduelles lors d'efforts plus importants sur le
pied, n'empêchant toutefois pas les patients de vaquer à leurs
activités quotidiennes.
Je ne suis pas du tout d'accord avec l'appréciation du Dr P.________,
médecin-conseil de votre assurance, du 29 novembre 2017. Ce
dernier devrait savoir que bons nombres de personnes victimes
d'une entorse de cheville – qui est par ailleurs le traumatisme le plus
fréquent en traumatologie – ne consultent même pas leur médecin
ou un service d'urgence. Ces patients potentiels observent
simplement l'évolution des symptômes et dans la plupart des cas
cette évolution est spontanément favorable. La fracture-
arrachement de la base du 5e métatarse est une lésion annexe d'un
mécanisme de supination de la cheville lors d'une entorse et cette
fracture est souvent « ratée » dans les services d'urgences lors du
premier bilan radiologique si on ne la cherche pas
systématiquement, preuve en est qu'elle n'est pas toujours aussi
symptomatique qu'une fracture classique diaphysaire qui est
nettement plus symptomatique et « bruyante » en phase aigue. Il
n'existe donc pas de tableau clinique classique après une entorse de
cheville, même si celle-ci est accompagnée d'une fracture, qui plus
est, très peu, voire pas déplacée du tout. Je réfute également
l'appréciation du Dr P.________ quant à l'ancienneté de la lésion. Les
radiographies standards réalisées le 11 avril 2017 relèvent une
situation de pseudarthrose classique qui a très bien pu se
développer depuis l'accident de décembre 2016. Il n'y a absolument
aucun critère qui permette d'affirmer que la lésion initiale soit plus
ancienne.
La patiente présente donc des suites typiques rencontrées dans ce
type de lésion, à savoir des douleurs résiduelles depuis la date de
l'accident, douleurs résiduelles qui ont conduit la patiente à
consulter son médecin traitant, alors que la patiente était
absolument asymptomatique dans tout type d'activité jusqu'au jour
de l'accident en décembre 2016. Elle a été victime d'une entorse de
la cheville gauche en supination, entorse compliquée d'une fracture-
arrachement de la base du 5e métatarse qui n'a pas consolid[é],
comme c'est très souvent le cas dans ce type de lésion, surtout si la
fracture n'a pas été diagnostiquée initialement. La pseudarthrose
qui s'est développée par la suite est la cause des douleurs
résiduelles de la patiente. Il existe donc une relation de causalité
naturelle évidente, directe et hautement probable avec l'événement
du 11 décembre 2016.”
Le 17 octobre 2018, la recourante, représentée par son avocat
Me Gilles-Antoine Hofstetter, a précisé ses conclusions en concluant à la
réforme de la décision attaquée en ce sens que « l'intimée versera à la
recourante les prestations de l'assurance-accidents relativement au

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sinistre litigieux, notamment, à ce stade, les frais de traitement, y compris
ceux de l'intervention chirurgicale du 30 juin 2017 et les indemnités
journalières éventuelles ». Subsidiairement, elle conclut à son annulation
et au renvoi de la cause à l'intimée pour complément d’instruction. A titre
de mesure d’instruction, elle a requis la mise en œuvre d'une expertise
médicale orthopédique et / ou de rhumatologie par le tribunal afin de «
déterminer la vraisemblance du lien de causalité entre le sinistre du 11
décembre 2016 et la fracture qui a rendu nécessaire l'opération du 30 juin
2017 notamment ».
Dans sa réponse du 13 novembre 2018, D.________ a conclu au
rejet du recours. Elle maintient que l'appréciation médicale de son
médecin-conseil (Dr P.________) a valeur probante et qu'elle n'est pas
sérieusement mise en doute par l'avis divergent du Dr R.________.
L'intimée est d'avis que l'analyse des radiographies au dossier permet de
différencier des « factures relativement anciennes et des fractures très
anciennes » étant rappelé que la recourante n'a présenté ni enflure, ni
hématome du pied lors de la survenance de l'événement de décembre
2016. Dans ces conditions, elle s'estime fondée à nier l'existence d'un lien
de causalité naturelle entre cet incident et les troubles du pied gauche
pour lesquels la recourante a consulté depuis le mois d'avril 2017.
Aux termes d'un second échange d'écritures des 30 novembre
2018 et 4 janvier 2019, les parties ont maintenu leur position. La
recourante a indiqué en particulier que le médecin-conseil de l'intimée
n'avait pas répondu aux critiques de son confrère le Dr R.________, ni
même précisé les raisons médicales sur lesquelles il se fondait pour son
appréciation de la situation.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi

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fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Le litige a pour objet la question de savoir si l'intimée était
tenue de prendre en charge les suites de l'événement dommageable du
11 décembre 2016, singulièrement celle de savoir si les atteintes au pied
gauche pour lesquelles la recourante a consulté dès avril 2017 sont en lien
de causalité avec l'accident du 11 décembre 2016.
b) On précisera d'emblée que les modifications introduites par
la novelle du 25 septembre 2015, entrée en vigueur le 1er janvier 2017 et
modifiant diverses dispositions de la LAA, ne sont pas applicables au cas
d'espèce, vu la date de l'événement assuré (cf. ch. 1 des dispositions
transitoires relatives à cette modification [RO 2016 4388]).
3. a) Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas
autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou
qui entraîne la mort.
b) Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré
suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère

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accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait
pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ;
il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, que l’administration, le cas échéant le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans
le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se
confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017 consid. 7.3).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont
manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc
ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10
décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de
cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF
8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.1).
c) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur

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provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur
probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces
avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne
permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de
l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun
doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465
consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
généralement sa décision sur des faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas
qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que d'un point de vue
objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation,

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sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou
n'entrent raisonnablement en considération (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et
les références citées).
4. a) En l'occurrence, il convient de déterminer si les troubles au
pied gauche de la recourante, soit une fracture-arrachement de la base du
5ème métatarse et la pseudarthrose qui s'est développée en raison d'un
retard de consolidation, pour lesquels celle-ci a consulté depuis le 11 avril
2017 (avec une opération chirurgicale le 30 juin 2017), sont en lien de
causalité naturelle avec l'accident du 11 décembre 2016.
Suivant l'appréciation médicale de son médecin-conseil (Dr
P.________), l'intimée constate qu'il n'est pas établi au degré de la
vraisemblance prépondérante que les atteintes de la recourante au pied
gauche sont dans un tel lien de causalité avec l'événement dommageable
de décembre 2016. Dans sa réponse, elle soutient que le point de vue
opposé du Dr R.________ n'emporte pas la conviction pour admettre un lien
de causalité, dans la mesure où celui-ci ne procèderait pas d'une analyse
des radiographies. En outre, sauf à suivre la chronologie des faits, ce
médecin n'expliquerait en particulier pas les motifs conduisant à retenir
que la pseudarthrose objectivée à la base du 5ème métatarsien gauche est
vraisemblablement la conséquence de l'événement du 11 décembre 2016.
Elle rappelle enfin que le principe « post hoc propter ergo hoc » n'est pas
susceptible de fonder le lien de causalité naturelle litigieux.
b) A la lecture du dossier, il convient de constater que sur la
question de l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident du
11 décembre 2016 et les troubles présentés par l'assurée au pied gauche
les mois suivants, l'appréciation médicale du Dr P.________ et les rapports
médicaux successifs du DrR.________ sont contradictoires.
Ainsi, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, confirme le 28 juin 2018 que
l'assurée a été victime d'une entorse de la cheville gauche en supination,
entorse compliquée d'une fracture-arrachement de la base du 5ème

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métatarse qui n'a pas consolidé, comme c'est très souvent le cas dans ce
type de lésion, surtout si la fracture n'a pas été diagnostiquée initialement
comme cela est en l'occurrence le cas. Il explique que la pseudarthrose
qui s'est développée par la suite est la cause des douleurs résiduelles de
la patiente. Selon le Dr R.________, il existe donc une relation de causalité
naturelle « évidente, directe et hautement probable » avec l'événement
dommageable du 11 décembre 2016. De son côté, le Dr P.________,
médecin-conseil, conclut que la pseudarthrose mise en évidence est
imputable à une lésion antérieure à décembre 2016 (rapport du 29
novembre 2017). Il base son argumentation sur le fait que les
radiographies réalisées quatre mois après le traumatisme démontreraient
non pas un retard de consolidation mais une pseudarthrose de la base de
M5. A ses yeux, le caractère parfaitement corticalisé des berges de la
fracture démontre qu'il s'agit d'une lésion très ancienne, élément que
confirmerait la non-modification des caractéristiques de cette fracture sur
les radiographies un mois plus tard. S'ajoute à cela, de l'avis du Dr
P.________, le fait que le tableau clinique décrit par la patiente, en
particulier l'absence d'enflure et d'hématome, ne coïncide pas avec une
fracture-arrachement de la base du 5ème métatarse causée par torsion de
la cheville et / ou du pied. Quant au Dr R.________, il constate que bons
nombres de personnes victimes d'une entorse de cheville – qui est par
ailleurs le traumatisme le plus fréquent en traumatologie – ne consultent
même pas leur médecin ou un service d'urgence, ces patients potentiels
observant simplement l'évolution des symptômes, dans la plupart des cas
d'évolution spontanément favorable. Le Dr R.________ indique que la
fracture-arrachement de la base du 5ème métatarse est une lésion annexe
d'un mécanisme de supination de la cheville lors d'une entorse ; or cette
fracture est souvent « ratée » dans les services d'urgences lors du premier
bilan radiologique, preuve en est qu'elle n'est pas toujours aussi
symptomatique qu'une fracture classique diaphysaire qui est nettement
plus symptomatique et « bruyante » en phase aigue. Pour le Dr R.________,
il n'existe donc pas de tableau clinique classique après une entorse de
cheville, même si celle-ci est accompagnée d'une fracture, qui plus est,
très peu, voire pas déplacée du tout. S'agissant de l'ancienneté de la
lésion, il souligne que les radiographies standards réalisées le 11 avril

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2017 relèvent une situation de pseudarthrose classique qui a très bien pu
se développer depuis l'accident de décembre 2016. A ses yeux, il n'y a
absolument aucun critère qui permette d'affirmer que la lésion initiale soit
plus ancienne.
En l'occurrence, aucun des rapports au dossier ne peut se voir
accorder une pleine valeur probante. Le Dr P.________ n'a pas
personnellement examiné l'assurée, et son appréciation est contredite par
un autre spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur (Dr R.________), qui est arrivé à la conclusion qu'il
existe bien une relation de causalité naturelle évidente, directe et
hautement probable entre l'événement du 11 décembre 2016 et le retard
de consolidation d'une fracture de la base du 5ème métatarse gauche
survenue à cette date. Au terme de son analyse des radiographies mises à
sa disposition, le DrP.________ n'a au demeurant pas indiqué la date
approximative de l'incident qu'il estime être à l'origine de la pseudarthrose
observée ; à ses dires, le caractère parfaitement corticalisé des berges de
la fracture démontre qu'il s'agirait d'une lésion très ancienne. Outre
l'inexistence de critère médical susceptible d'objectiver que la lésion
initiale soit plus ancienne que le 11 décembre 2016, on précisera qu'en
l'absence de radiographie comparative (cf. rapport du 11 mai 2017 de
l'Institut de radiologie de la Clinique [...]), le seul fait que la fracture en
question ne paraisse pas être récente ne permet pas d'emblée d'exclure,
avec un degré de vraisemblance suffisante, tout lien de causalité entre
cette fracture, respectivement ses suites, et l'événement de décembre
2016.
Il existe ainsi un doute quant aux conclusions du Dr P.________,
qui ne permettent pas d'exclure d'emblée, et au degré de la
vraisemblance prépondérante requis, tout lien de causalité entre la
fracture-arrachement du 5ème métatarsien, respectivement ses suites, et
l'événement survenu le 11 décembre 2016. L'intimée n’était donc pas
légitimée à refuser la prise en charge du cas sur la seule base de l’avis de
son médecin-conseil, en présence d'avis contradictoires et étayés du
spécialiste traitant, le Dr R.________.

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Force est dès lors de constater que le dossier est
insuffisamment instruit (cf. consid. 3c supra), ce qui ne permet pas à la
Cour de statuer en toute connaissance de cause. Il convient dès lors
d’annuler la décision attaquée et de renvoyer la cause à l’intimée – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales
selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus
opportune. Il incombera ainsi à l’intimée de mettre en œuvre une
expertise orthopédique conformément à l’art. 44 LPGA. Cela fait, il lui
appartiendra de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions
de la recourante.
Au vu de l’issue du présent litige, la requête d'expertise
médicale formulée par la recourante dans ses écritures est sans objet.
5. a) En définitive, bien-fondé, le recours doit être admis, la
décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l'intimée pour qu'elle
rende une nouvelle décision après avoir procédé à un complément
d'instruction conformément aux considérants du présent arrêt.
b) Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la
procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA).
c) Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire
qualifié, la recourante a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il
convient d’arrêter à 1'500 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimée,
qui succombe.
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales

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p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision sur opposition rendue le 29 mai 2018 par
D.________ est annulée, la cause lui étant renvoyée pour
complément d'instruction dans le sens des considérants et
nouvelle décision.
III. Il n'est pas perçu de frais de justice.
IV. D.________ versera à T.________ une indemnité de 1'500 fr.
(mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La présidente : Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour T.________),
- D.________,
- Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

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Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :