vd_gerichte · ZD13.046772 · 2014-12-11 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 269/13 - 17/2015
ZD13.046772
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 décembre 2014
__________________
Présidence de Mme RÖTHENBACHER
Juges : Mme Pasche et M. Merz
Greffier : M. Germond
*****
Cause pendante entre :
A._____________, à Lausanne, recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6ss, 17 et 44 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
402

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E n f a i t :
A. A._____________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en
1955, ressortissant turque en Suisse depuis 1985 et ayant travaillé en
dernier lieu comme manœuvre, a déposé une première demande de
prestations AI le 6 décembre 1993 invoquant une opération d’une hernie
discale L5-S1 gauche luxée vers le bas en juillet 1990.
Par décision du 27 mars 1996, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI, l’Office AI ou l’intimé) a alloué à
l’assuré une rente entière dès le 1er juin 1995. Cette décision a été
maintenue selon communication du 24 novembre 1998 rendue au terme
de la première révision d’office de la rente.
Ensuite d’une nouvelle procédure de révision datant de
décembre 2000 et à la demande du Dr R.________, médecin traitant à [...],
interniste FMH, un examen clinique bidisciplinaire, rhumatologique et
psychiatrique, a été effectué dans les locaux du Service Médical Régional
(SMR) de l’AI le 10 juin 2003 par la Dresse E._________, spécialiste en
médecine physique et rééducation et par le Dr N.________, psychiatre FMH.
Dans leur rapport du 25 novembre 2003, ces examinateurs ont posé les
diagnostics de lombalgies avec lombosciatalgies gauches épisodiques
(dans le cadre d’un status post cure de hernie discale le 24 juillet 1990 et
des troubles légers de la statique), de déconditionnement global,
d’hyperlipidémie traitée, de surcharge pondérale et de gastralgies non
investiguées. Ils ont précisé également l’absence de diagnostics retenus
sur le plan psychiatrique. Leur appréciation consensuelle du cas de
l’assuré était la suivante :
“Cet assuré de 48 ans, d’origine kurde, n’ayant pas de formation
spécifique, a bénéficié d’une rente de 100% depuis le 01.06.1995
pour lombosciatalgies chroniques. On est à la deuxième révision.
Selon M. A._____________, il souffre toujours de douleurs et il a
beaucoup de préoccupations pour sa santé et son futur. Selon le
médecin traitant, le Dr R.________, l’état de santé est stationnaire,
voire amélioré en arrêt de travail.

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L’examen rhumatologique met en évidence une limitation
douloureuse légère à moyenne de la mobilité lombaire avec une
insuffisance musculaire nette et des troubles de la statique
partiellement corrigibles. Il n’y a pas de déficit neurologique ou de
signes irritatifs. Au niveau de la hanche G [gauche] on note une
nette limitation de la rotation interne, indolore, avec un arrêt
élastique-mou. Pendant l’entretien, M. A._____________ supporte bien
la position assise, il se déshabille et se rhabille sans problème
notable. On retient donc le diagnostic d’un syndrome lombaire avec
irradiations pseudoradiculaires épisodiques et une insuffisance
posturale dans le cadre d’un syndrome de déconditionnement. Un
traitement visant le renforcement musculaire du tronc devrait
corriger au moins partiellement ce dernier problème, et on peut
demander de cet assuré relativement jeune, objectivement peu
handicapé par son dos, qu’il fasse un effort pour retravailler. La
profession de fraiseur-tourneur n’est certainement plus possible,
voire contre-indiquée, mais une activité adaptée aux limites
fonctionnelles est exigible, au début avec un taux réduit en relation
avec le déconditionnement.
Arrivé en Suisse en 1985, l’assuré subit en 1990 une cure de hernie
discale L5-S1 gauche. Depuis lors, l’assuré continue à présenter une
symptomatologie douloureuse, qui l’empêche de poursuivre son
activité de fraiseur-tourneur chez M.________ à [...].
Au bénéfice d’une rente AI depuis 1995, l’assuré reste inoccupé,
centré sur ses douleurs. L’examen au SMR ne met pas en évidence
de trouble dépressif anxieux susceptible de constituer une
comorbidité à son trouble douloureux chronique. Si l’assuré montre
une certaine anxiété quant à son état de santé, celle-ci n’atteint pas
le degré d’intensité correspondant à un trouble anxieux de type
hypocondriaque. La personnalité de l’assuré est sans particularité. Il
mène une vie sociale conservée et ne voit son médecin traitant que
trois à quatre fois par année pour renouveler ses ordonnances.
Les limitations fonctionnelles somatiques sont : éviter les positions
debout/assis prolongées et en flexion/rotation du rachis, en porte-à-
faux et le port de charges dépassant les 15 kg.
En l’absence de limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique,
la capacité de travail de l’assuré est d’un point de vue psychiatrique
de 100% dans toute activité adaptée sur le plan biomécanique.”
Les Drs E._________ et N.________ retenaient que la capacité de
travail exigible de la part de l’assuré était totale dans une activité adaptée
avec un temps d’adaptation de deux à trois mois à 50%, respectivement
70%.
Par décision du 1er juin 2004, le droit à la rente a été supprimé
avec effet au 1er août 2004 compte tenu d’une amélioration de l’état de
santé de l’assuré. L’OAI retenait après comparaison des revenus annuels

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raisonnablement exigibles, un degré d’invalidité de 27,68% mettant un
terme au droit à la rente. Le 22 juin 2004, l’assuré, alors représenté par la
Fédération suisse pour l’intégration des handicapés (FSIH), a fait
opposition à la décision précitée. Il a produit un rapport du Dr J.________,
radiologue FMH, établi le 5 mars 2004 après une imagerie par résonance
magnétique (IRM) de la colonne lombaire et dont les conclusions sont les
suivantes :
“Discopathies de L3 à S1, associées à une déchirure du ligament
annulaire en L3-L4 et L4-L5, ainsi qu’à une extension modérée du
contenu intra-discal en L3-L4, en position médiane, n’entraînant pas
de conflit de racine visible.
Remaniement postopératoire para-médian gauche en L5-S1,
entraînant une légère déformation du sac thécal et de la racine S1
gauche. Pas de récidive herniaire ni de conflit de racine visible.
Canal lombaire étroit L3-L4 mixte.”
Le 14 décembre 2004, l’OAI a rendu une décision sur
opposition par laquelle il a constaté que les conditions d’une révision du
droit à la rente n’étaient pas remplies, l’état de santé de l’assuré étant
identique à celui constaté précédemment. En revanche, l’Office a estimé
que les conditions d’une reconsidération étaient remplies au motif que la
précédente décision du 27 mars 1996 était fondée sur des raisons
psychiatriques, ceci en l’absence de toute pathologie psychiatrique
objectivée et documentée au dossier.
Par jugement du 1er avril 2005 (TASS AI 8/05 – 150/2005), le
Tribunal des assurances a rejeté le recours formé par l’assuré contre cette
décision sur opposition.
B. Dans un rapport du 30 novembre 2006, le Dr J.________, suite à
une IRM lombaire du même jour, a conclu à des discopathies L1-L2, L4-L5
et L5-S1, en progression, associées à une hernie discale L4-L5
paramédiane droite luxée vers le bas d’apparition nouvelle, entrant en
conflit avec la racine S1 droite.
Le 26 février 2007, l’assuré a déposé une nouvelle demande.

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Dans un rapport du 9 mars 2007, le Dr T.________ et le Dr
K.________, respectivement chef de clinique adjoint, et médecin assistant
au Service de neurochirurgie du CHUV ont écrit qu’il n’y avait
actuellement aucune hernie discale visible pouvant entraîner un conflit
radiculaire, ce suite à une IRM lombaire du 8 mars 2007.
Dans un rapport du 19 mai 2007, le Dr R.________ a écrit qu’il
existait un nouveau diagnostic, soit des lombosciatalgies droites
modérément déficitaires L5-S1 (déficit sensitivo-moteur) sur hernie discale
L4-L5 paramédiane droite luxée vers le bas. Il expliquait que l’assuré
présentait une nouvelle hernie discale qui se situait plus haut que
l’ancienne et de l’autre côté. Il résultait aussi de ce rapport qu’une
nouvelle IRM lombaire demandée au Service de neurochirurgie du CHUV
n’avait pas permis de mettre en évidence l’hernie discale précédemment
décrite. Le médecin écrivait également qu’afin de ne pas compromettre
l’alliance thérapeutique avec son patient, il ne pouvait se prononcer ni sur
la capacité de travail ni sur les limitations fonctionnelles de l’assuré. Il
proposait dès lors de convoquer ce dernier pour un examen médical voire
éventuellement d’effectuer directement une expertise pluridisciplinaire.
Dans un avis du 31 octobre 2007, le Dr V.________ du SMR
écrivait qu’à l’examen des derniers rapports au dossier, la capacité de
travail durable de l’assuré était inchangée depuis la dernière décision.
Par projet de décision du 6 novembre 2008, l’Office AI a
informé l’assuré de son intention de rejeter la demande au motif que la
capacité de travail de celui-ci était identique à celle faisant l’objet de la
précédente décision. Par décision du 24 juin 2009, la demande de rente a
été rejetée. Les constatations de l’OAI sur l’état de santé de l’assuré
étaient les suivantes :
“Résultat de nos constatations :
• Vous avez déposé une nouvelle demande de prestations en vue
de l’examen du droit à une rente de l’assurance-invalidité. Pour
entrer en matière sur votre nouvelle demande, vous nous avez

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fait parvenir un certificat médical du 13 février 2007 du Docteur
R.________. Selon son certificat médical, il mentionne que depuis
le 13 décembre 2004 de nouveaux troubles de la santé sont
apparus. Votre incapacité de travail est complète dans n’importe
quelle activité. Il nous renseigne notamment sur une prise en
charge par le service de neurochirurgie.
• A réception de ce document, nous avons instruit votre demande
par le biais d’envoi de différentes demandes médicales et
économiques.
• Lorsque les renseignements nous sont venus en retour, votre
dossier a fait l’objet d’un examen approfondi par le Service
médical régional.
• Nous constatons que selon le compte rendu de consultation
ambulatoire du service de neurochirurgie du CHUV qui est daté
du 9 mars 2007, le Docteur T.________ note selon l’IRM lombaire
du 8 mars 2007, des troubles dégénératifs au niveau des
espaces L4-L5, L5-S1. Il n’y a actuellement aucune hernie discale
visible pouvant entraîner un conflit radiculaire. Plus bas, il est
mentionné qu’il y avait une hernie discale L4-L5 luxée vers le
bas. Actuellement, nous ne pouvons confirmer une telle hernie
discale avec une imagerie mise à part l’atteinte L4-L5 banale. Le
médecin en charge de la consultation de neurochirurgie décrit
un tableau clinique et paraclinique similaire à celui de l’examen
du 25 novembre 2003 du Service médical régional.
• Votre capacité de travail durable est dès lors inchangée depuis
lors, elle reste complète dans une activité adaptée à vos
limitations fonctionnelles.
• Les limitations fonctionnelles sont les suivantes : pas de port
répété de charges de plus de 8 kg, pas de position du tronc
tenue en porte-à-faux, pas de flexions rotations répétées du
tronc, possibilité d’alterner les positions assise et debout chaque
heure.
• Votre activité de manœuvre, fraiseur-tourneur reste contre-
indiquée en raison de vos limitations fonctionnelles. Par contre,
vous continuez de présenter une capacité de travail
raisonnablement exigible de 100% dans une activité adaptée à
ces présentes limitations fonctionnelles.[…]”
C. Le 26 février 2013, l’assuré a déposé une nouvelle demande
de prestations.
Par lettre du 28 février 2013, l’Office AI a demandé à l’assuré
de produire un rapport médical détaillé précisant le diagnostic, la
description de l’aggravation de l’état de santé par rapport à l’état
antérieur et la date à laquelle elle est survenue, le nouveau degré de
l’incapacité de travail, le pronostic et d’autres renseignements utiles.

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Dans un courrier du 25 mars 2013, le Dr R.________ a écrit que
l’assuré présentait une incapacité de travail de 100% à partir du 1er juin
1994 et que le pronostic était catastrophique. Il posait comme diagnostics
nouveaux un trouble dépressif, épisode actuel sévère et des
lombosciatalgies droites modérément déficitaires L5 (déficit sensitivo-
moteur) sur hernie discale L4-L5 paramédiane droite luxée vers le bas.
Dans un avis SMR non daté mais indexé en août 2013, le Dr
V.________ a constaté que le Dr R.________ rapportait une dépression pour
laquelle il n’avait pas jugé bon d’adresser son client à un spécialiste en
psychiatrie. Il relevait également que l’association
Citalopram®/Tramadol® était bien connue pour être la source de
syndromes sérotoninergiques parfois sévères et que le traitement optimal
n’était donc pas en place non plus. De l’avis du Dr V.________, aucune
pièce médicale versée au dossier depuis la dernière décision ne rendait
plausible une aggravation de l’état de santé au sens de la loi fédérale sur
l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI, RS 831.20).
Par projet de décision du 13 août 2013, intitulé « Refus de
rente d’invalidité », l’OAI a relevé que l’atteinte somatique
« lombosciatalgies droites » figurait d’ores et déjà dans le rapport médical
du Dr R.________ du 19 mai 2007 et avait d’ores et déjà fait l’objet d’un
examen lors de la précédente demande. L’Office AI admettait que la
situation médicale de l’assuré n’avait pas significativement changé par
rapport à celle présente lors de la décision de refus du 24 juin 2009 et que
la capacité de travail était toujours de 100% dans une activité adaptée.
Le 1er septembre 2013, l’assuré a présenté des objections sur
le projet précité en produisant un rapport du 12 novembre 2012 du Centre
d’antalgie du Service d’anesthésiologie du CHUV selon lequel il présentait
un syndrome lombosciatalgique droite avec une volumineuse hernie
discale L4-L5 médiane et paramédiane droite et amputation de la racine
L5.

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Par décision du 30 septembre 2013, l’OAI a confirmé son
projet rendu le 13 août 2013 dans le sens du rejet de la demande de
rente.
D. A._____________ a recouru, par acte du 29 octobre 2013, devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant
implicitement à la réforme de la décision précitée en ce sens qu’il a droit à
une rente.
Dans sa réponse du 17 décembre 2013, l’OAI a conclu au rejet
du recours. Il relève que la décision querellée du 30 septembre 2013 a été
rendue ensuite d’une nouvelle demande du 27 (recte : 26) février 2013. Il
constate que par une décision du 24 juin 2009, entrée en force, le droit du
recourant à une rente a été nié. Il explique que par la décision du 30
septembre 2013, l’office a à nouveau prononcé un refus portant sur le
même objet et que le recourant n’ayant pas rendu plausible une
modification significative de son état de santé depuis le 24 juin 2009, le
libellé de la décision querellée est erroné. L’OAI aurait dû en réalité
prononcer un refus d’entrer en matière ; il faudrait en conséquence
considérer la décision attaquée comme tel.
Pour le surplus, l’intimé est d’avis que le rapport de mars 2013
du Dr R.________ n’est ni motivé ni détaillé et qu’il ne rend pas plausible
une aggravation de l’état de santé du recourant de nature à modifier la
position de l’Office AI.
Le 17 janvier 2014, le recourant produit un rapport établi le 4
décembre 2013 par la Dresse Q.________, médecin associée au Service de
rhumatologie du CHUV, dont les conclusions sont les suivantes :
“Depuis le refus de son recours à l’AI en août 2012, ce patient s’est
présenté d’innombrables fois aux urgences du CHUV et a été
examiné à plusieurs reprises par divers spécialistes (rhumatologues
(voir consultation du 20.02.2013), antalgistes (en octobre et
novembre 2012)). En nous référant uniquement aux problèmes
rachidiens, sans aucun doute, l’IRM d’août 2012 montre une hernie
discale volumineuse en L4/L5 médiane et paramédiane droite,
provoquant une sténose des récessus latéraux L5 avec contrainte

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radiculaire L5 bilatérale. S’associe un canal lombaire sténosé
d’origine mixte de L1 à L4. Je n’ai pas de notion de consultation en
neurologie depuis cette nouvelle IRM, mais vu le contexte
psychosocial et assécurologique, j’ai la triste impression qu’aucune
intervention chirurgicale ne pourra avoir un effet favorable.
Sur le plan antalgique, il y a déjà eu des gestes infiltratifs sans
efficacité reconnue par le patient et sur le plan purement physique,
il est illusoire de penser qu’une prise en charge intensive sera
efficace. Nous sommes donc obligés de reconnaître que nous nous
trouvons devant un échec total d’un patient qui est désinséré
professionnellement et socialement depuis 15 ans. Dans ces
conditions je n’ai malheureusement aucune proposition
thérapeutique.”
Le 21 janvier 2014, l’intimé a adressé à la Cour de céans le
rapport précité ainsi qu’un certificat médical du Dr R.________ daté du 8
janvier 2014 attestant une incapacité de travail totale dès le 1er juin 1994
de durée indéterminée. L’OAI ajoute que ces documents rapportent des
faits dont il avait déjà connaissance au moment de statuer et qui ne
remettent aucunement en cause sa prise de position de sorte qu’il
propose de maintenir la décision querellée.
E n d r o i t :
1. a) La procédure devant le tribunal cantonal des assurances
institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA (loi fédérale du
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS
830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi
fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le
canton de Vaud, la procédure de recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales est régie par la loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ([LPA-VD, RSV 173.36] cf. art. 2 al. 1
let. c LPA-VD). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés
conformément aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 let. a LPA-VD). L’art. 69 al. 1
let. a LAI prévoit qu’en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions
des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours
devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.

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b) Le recours a été déposé dans les trente jours dès la
notification de la décision litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres
conditions de recevabilité. Il convient donc d’entrer en matière.
2. a) En tant qu’autorité de recours contre une décision prise par
des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en
principe, entrer en matière — et le recourant présenter ses griefs — que
sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans Ie cadre de
l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164,
125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b) La décision du 30 septembre 2013 est intitulée « Refus de
rente d’invalidité ». Par cette décision l’intimé a retenu qu’il n’y avait pas
de nouvel élément médical notamment psychiatrique permettant de
retenir une aggravation de l’état de santé au sens de l’assurance-
invalidité. L’Office AI précisait aussi que l’atteinte somatique
(lombosciatalgies droites) figurait déjà dans le rapport du Dr R.________ du
19 mai 2007 et qu’elle avait déjà fait l’objet d’un examen lors de la
précédente demande. Il concluait que la situation médicale de l’assuré
n’avait pas significativement changé par rapport à celle présente lors de la
décision de refus du 24 juin 2009 et que la capacité de travail du
recourant était toujours de 100% dans une activité adaptée. Dans sa
réponse, l’OAI indique que le libellé de la décision attaquée était faux en
ce sens qu’un refus d’entrer en matière aurait dû être prononcé.
3. a) Selon l’art. 87 al. 2 RAI ([règlement sur l’assurance-
invalidité du 17 janvier 1961, RS 831.201] dans sa teneur en vigueur
depuis le 1er janvier 2012), lorsqu’une demande de révision est déposée,
celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou
l’étendue du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité
de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3

- 11 -
RAI (également dans sa teneur au 1er janvier 2012) prévoit que lorsque la
rente, l’allocation pour impotent ou la contribution d’assistance a été
refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant, parce qu’il n’y
avait pas d’impotence ou parce que le besoin d’aide ne donnait pas droit à
une contribution d’assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies.
Ces dispositions correspondent aux alinéas 3 et 4 de l’art. 87
RAI en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011. Les exigences qui y sont
posées doivent permettre à l’administration qui a précédemment rendu
une décision entrée en force d’écarter sans plus ample examen de
nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V
198 consid. 4b et 109 V 108 consid. 2a). Lorsqu’elle est saisie d’une
nouvelle demande, l’administration doit commencer par examiner si les
allégations de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles ; si tel
n’est pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autres
investigations par un refus d’entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a
; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009, consid. 1.2). A cet égard,
l’administration se montrera d’autant plus exigeante pour apprécier le
caractère plausible des allégations de l’assuré que le laps de temps qui
s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point
d’un certain pouvoir d’appréciation que le juge doit en principe respecter.
Ainsi, le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché la
question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-
dire quand l’administration a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a
interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l’autorité judiciaire n’est en
revanche pas nécessaire lorsque l’administration est entrée en matière sur
la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b; TF 9C_789/2012 du 27
juillet 2013, consid. 2.2).
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d’office par l’autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA),
ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 2 RAI (jusqu’au 31

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décembre 2011 : art. 87 al. 3 RAI; cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu
égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances
sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l’administration pouvait
appliquer par analogie l’art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er
janvier 2003) – qui permet aux organes de l’AI de statuer en l’état du
dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer – à la procédure régie par
l’art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s’en tenir aux principes découlant de la
protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de
la Confédération suisse du 18 avril 1999, RS 101]; cf. ATF 124 II 265
consid. 4a). Ainsi, lorsqu’un assuré introduit une nouvelle demande de
prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son
invalidité s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des
pièces médicales qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis
médicaux qui devraient selon lui être recueillis d’office, l’administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve,
en l’avertissant qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le
cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les
moyens proposés soient pertinents, en d’autres termes qu’ils soient de
nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure est
respectée, le juge doit examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il
se présentait à l’administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V
64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 précité, consid. 2.3 et 9C_708/2007 du
11 septembre 2008, consid. 2.3 ; TFA I 52/2003 du 16 janvier 2004,
consid. 2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le
bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande,
l’examen du juge est d’emblée limité au point de savoir si les pièces
déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de
l’instruction du dossier (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012, consid. 4.3).
Partant, les rapports médicaux produits ultérieurement au prononcé de la
décision administrative ne peuvent être pris en considération dans un
litige de ce genre (TF I 597/2005 du 8 janvier 2007, consid. 4.1 et les
références citées).

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b) En l’occurrence si l’on devait admettre qu’on se trouve en
présence d’un refus d’entrer en matière, il ne serait pas possible de tenir
compte du rapport de la Dresse Q.________ postérieur à la décision
querellée. De même, toute pièce que le recourant aurait pu produire à
l’appui de son recours devrait être écartée en quelque sorte a posteriori
en raison de l’approche indiquée par l’office dans sa réponse. Il n’est pas
certain qu’un tel procédé soit admissible, notamment en regard des
principes découlant de la protection de la bonne foi applicable (cf. consid.
3a supra), ce d’autant plus que l’intimé paraît partager cet avis ; il a lui-
même produit le rapport de la Dresse Q.________ en se prononçant sur le
fond de ce rapport et en ne se contentant pas de dire que celui-ci étant
postérieur à la décision attaquée, il ne peut en être tenu compte.
D’ailleurs, le recourant n’était pas en mesure de recourir contre un refus
d’entrer en matière puisqu’il ne pouvait saisir à lecture de son libellé que
la décision du 30 septembre 2013 consistait en un refus d’entrer en
matière.
Quoiqu’il en soit, cette question s’avère sans incidence sur
l’issue du litige ainsi qu’on le verra ci-dessous.
4. a) Si l’on admet que l’OAI est entré en matière, il convient de
traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
ou de l’impotence rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue.
Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 LPGA, si entre la
dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au
droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est
produit (ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration
constate que l’invalidité ou l’impotence ne s’est pas modifiée depuis la
décision précédente, passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle
doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une
invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer en
conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au

- 14 -
fond incombe au juge (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TFA I 238/2003 du 30
décembre 2003, consid. 2).
b) Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant d’une
infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du
travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de
longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
c) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Aux termes de l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de
rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à
50 % au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
d) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la

- 15 -
personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF
9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de
recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire
sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale
soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF
125 V 351 consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin
2009, consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par le
médecin traitant de l’assuré, le juge prendra en considération le fait que
celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient
en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés

- 16 -
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour
remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir
le caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012, consid. 2.3 et
9C_268/2011 du 26 juillet 2011, consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une
opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 précité, loc. cit.,
avec la jurisprudence citée).
Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu
de l’art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA
et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254
consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire que
des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par
la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale (TF
9C_500/2011 du 26 mars 2012, consid. 3.1, 9C_28/2011 du 6 octobre
2011, consid. 2.2, 9C_745/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.3 et
9C_204/2009 du 6 juillet 2009, consid. 3.3.2 avec les références ; cf.
également consid. 3.3.2 non publié de I’ATF 135 V 254). Il convient
cependant d’ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles,
subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées par le service médical interne de l’assurance (ATF
135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_500/2011 précité, loc. cit., 9C_28/2011
précité, loc. cit. et 9C_745/2010 précité, loc. cit.).
e) La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé
psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3; TF I 1093/2006 du 3
décembre 2007, consid. 3.2). Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes physiques, provoquer une invalidité au sens de l'art.
8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences d'un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge
par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que
l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure
de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que

- 17 -
possible. Il faut donc établir si et dans quelle mesure un assuré peut,
malgré une atteinte à la santé mentale, exercer une activité que le
marché du travail équilibré lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Ainsi
une atteinte à la santé psychique ne conduit à une incapacité de gain (art.
7 LPGA), que si l'on peut admettre que la mise à profit de la capacité de
travail (art. 6 LPGA) ne peut, en pratique, plus être raisonnablement
exigée de l'assuré (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1, 135 V 201 consid. 7.1.1 et
127 V 294 consid. 4c; TF 9C_776/2009 du 11 juin 2010, consid. 2.1 et
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
f) aa) En l’espèce, sur le plan psychiatrique, le recourant a
produit un rapport du 25 mars 2013 du Dr R.________ dont il ressort le
diagnostic de trouble dépressif, épisode actuel sévère, affection traitée par
la prescription de Citalopram® (cpr. 20 mg une fois par jour). Interpellé à
ce propos, le Dr V.________ pour le SMR relève qu’en l’absence de mise en
œuvre par le médecin traitant d’un suivi de son patient chez un
psychiatre, il n’existe aucune pathologie invalidante (cf. avis indexé en
août 2013). Il demeure toutefois que ce médecin-conseil de l’AI retient
l’existence d’un traitement médicamenteux en lien avec la dépression du
recourant. Il ajoute qu’associé à la prise d’un antalgique (Tramadol® cpr.
100 mg deux fois par jour), ce traitement n’est pas optimal. Le Dr
V.________ n’exclut donc pas le caractère potentiellement invalidant de
l’atteinte à la santé psychiatrique annoncée par le médecin traitant. Cela
vaut d’autant que la Dresse Q.________, qui n’est certes pas psychiatre
mais qui a cependant eu l’occasion d’entendre les plaintes du recourant,
relate le cas d’un « patient qui est désinséré professionnellement et
socialement depuis 15 ans ». Dans ce contexte, étant précisé encore que
lors de l’examen clinique bidisciplinaire SMR du 10 juin 2003, le Dr
N.________ n’a pas posé de diagnostic ni retenu de limitations
fonctionnelles d’ordre psychiatrique chez l’assuré (cf. rapport d’examen
clinique bidisciplinaire du 25 novembre 2003 des Drs E._________ et
N.________, pp. 4 – 5), il incombait à l’intimé d’instruire plus en détail cette
problématique nouvelle sans se contenter de suivre le bref avis, au
demeurant contradictoire, du Dr V.________.

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bb) S’agissant du plan somatique, lors de son examen du 10
juin 2003, la Dresse E._________ du SMR a posé les diagnostics de
lombalgies avec lombosciatalgies gauches épisodiques (dans le cadre d’un
status post cure de hernie discale le 24 juillet 1990 et des troubles légers
de la statique), de déconditionnement global, d’hyperlipidémie traitée, de
surcharge pondérale, de gastralgies non investiguées (cf. rapport
d’examen clinique bidisciplinaire du 25 novembre 2003 des Drs E._________
et N.________, p. 4). Selon cet examinateur, la capacité de travail de
l’assuré était nulle dans son ancienne profession mais théoriquement de
100% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, moyennant
un temps d’adaptation de deux à trois mois à 50%, respectivement 70%
(cf. rapport d’examen clinique bidisciplinaire du 25 novembre 2003 des
Drs E._________ et N.________, p. 5).
A l’occasion de l’instruction de la présente affaire, si le Dr
V.________ ne s’est pas prononcé sur le diagnostic somatique posé le 25
mars 2013 par le médecin traitant (cf. avis indexé en août 2013), l’intimé
a retenu pour sa part que l’atteinte de lombosciatalgies droites figurait
déjà dans le rapport du Dr R.________ du 19 mai 2007 et qu’elle avait déjà
fait l’objet d’un examen lors de la précédente demande de sorte que la
situation médicale de l’assuré n’avait pas significativement changé depuis
la décision de refus du 24 juin 2009.
Or, à cet égard, la situation n’est pas claire. Certes, le
diagnostic posé par le Dr R.________ dans son rapport du 25 mars 2013 de
lombosciatalgies droites modérément déficitaires L5 (déficit sensitivo-
moteur) sur hernie discale L4-L5 paramédiane droite luxée vers le bas est
identique à celui figurant dans le rapport du 19 mai 2007 et on ne voit pas
en quoi contrairement à ce qu’indique le médecin, il est nouveau. Il
demeure toutefois que dans le rapport du 19 mai 2007, le Dr R.________
mentionne qu’une IRM lombaire pratiquée au CHUV n’a pas mis en
évidence d’hernie discale. Or, le rapport du 12 novembre 2012 du Centre
d’antalgie fait état d’une volumineuse hernie discale L4-L5 médiane et
paramédiane droite. A la lecture du rapport de la Dresse Q.________ du
CHUV, cette hernie provoque une sténose des récessus latéraux L5 avec

- 19 -
contrainte radiculaire L5 bilatérale. Il y a ainsi lieu de constater –
nonobstant ce qu’en dit l’intimé – que le tableau tant clinique que
paraclinique actuel n’est pas superposable à celui existant lors de la
décision de refus du 24 juin 2009, soit à celui observé en juin 2003 par les
médecins du SMR.
cc) Il s’ensuit qu’au vu des opinions divergentes d'autres
spécialistes on peut sérieusement mettre en doute la pertinence actuelle
des constatations médicales de l’examen clinique bidisciplinaire
(rhumatologique et psychiatrique) SMR de juin 2003 des Drs E._________ et
N.________ et la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou
sur l'autre de ces avis. La Cour de céans ne peut établir en l’état si un
changement important des circonstances propres à influencer le degré
d’invalidité, et donc le droit à la rente, depuis la dernière décision entrée
en force du 24 juin 2009 est intervenu. Il apparaît dès lors justifié de
renvoyer le dossier de la cause à l'OAI pour complément d'instruction sur
le plan médical. Il appartiendra ainsi à l'office intimé de procéder à une
expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) conformément
à la procédure prévue à l’art. 44 LPGA, permettant de décrire l’ensemble
des atteintes dont souffrirait A._____________, leur origine et de préciser les
conséquences de dites atteintes sur sa capacité de travail.
5. En définitive bien-fondé, le recours doit être admis, la décision
attaquée annulée et la cause renvoyée à l’OAI pour qu’il rende une
nouvelle décision après avoir procédé à un complément d’instruction
conformément aux considérants du présent arrêt.
a) Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD,
applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations
de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice. Selon la pratique récente de la Cour de
céans, se référant à l’art. 69 al. 1bis LAI, cela vaut également pour l’OAI

- 20 -
(CASSO AI 230/11 du 23 avril 2012, consid. 7). Le droit fédéral prime en
effet le droit cantonal qui lui est contraire, à savoir la règle de l’art. 52
LPA-VD, selon laquelle des frais de procédure ne peuvent pas être exigés
de la Confédération et de l’Etat. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de
la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 francs et seront
supportés par l’intimé qui succombe.
b) Le recourant qui obtient gain de cause sans l’assistance des
services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts, ne
peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61
let. g LPGA; 55 al. 1 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours déposé le 29 octobre 2013 par A._____________ est
admis.
II. La décision rendue le 30 septembre 2013 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle
décision.
III. Il n’est pas alloué de dépens.
IV. Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
Le président : Le greffier :

- 21 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- A._____________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Le greffier :