vd_gerichte · ZD17.006783 · 2019-08-05 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 51/17 - 233/2019
ZD17.006783
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 août 2019
__________________
Composition :M. NEU, président
Mmes Brélaz Braillard et Durussel, juges
Greffière : Mme Monod
*****
Cause pendante entre :
B.________, à [...], recourante,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8, 16 et 17 LPGA ; art. 28 et 28a LAI.
402

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E n f a i t :
A. B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1972,
est mariée et mère de deux enfants. Entrée en Suisse en 1992, elle a
exercé l’activité d’employée de maison à 90 %.
Atteinte dans sa santé, elle a été en incapacité de travail dès
avril 2008 et a formulé une demande de prestations de l’assurance-
invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de
Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 31 décembre 2008.
L’OAI a notamment sollicité des rapports médicaux auprès de
la
Dre D.________, médecin généraliste traitante de l’assurée, et auprès du
Département de l’appareil locomoteur (DAL) du Centre C.________, lesquels
ont évoqué les diagnostics d’une « spondylarthrite ankylosante » et d’un
« état dépressif réactionnel » depuis 2008 influant sur la capacité de
travail (cf. rapports du DAL du Centre C.________ des 23 janvier 2009 et
1er octobre 2009 et rapport de la Dre D.________ du 1er avril 2009). Un
rapport de l’Unité de psychiatrie ambulatoire (UPA) [...], daté du 12 juillet
2010, a fait part des diagnostics de « troubles douloureux persistants » et
d’un « épisode dépressif léger à moyen » depuis avril 2008, l’assurée
ayant été suivie par ce service depuis février 2009. La symptomatologie
dépressive était en partie liée aux symptômes douloureux. L’assurée était
au bénéfice d’un traitement antidépresseur prescrit par sa médecin
traitante.
Après consultation du Service médical régional de l’AI (ci-
après : le SMR), l’OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire
rhumatologique et psychiatrique, réalisée les 1er et 2 mars 2011 au sein
de la Clinique F.________ par les Drs H.________, spécialiste en médecine
interne et rhumatologie, et G.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. Le rapport correspondant, rédigé le 17 mars 2011, a
retenu les diagnostics de « lombo-fessalgies et arthralgies dans le cadre

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d’une possible spondylarthropathie » et d’un « épisode dépressif de degré
léger à moyen » avec incidence sur la capacité de travail de l’assurée. Le
diagnostic de « fibromyalgie » était indiqué au titre des diagnostics sans
influence sur dite capacité. Ce diagnostic pouvait s’accompagner d’un
rhumatisme inflammatoire de type spondylarthropathie, mais celui-ci était
clairement au second plan sans critère de gravité objectif. Une incapacité
de travail de 50 % était prise en compte dans l’activité habituelle de
femme de ménage, tandis que l’assurée conservait une capacité de travail
dans une activité adaptée légère, tout d’abord à 50 % pour atteindre
100 % après six mois, avec une baisse de rendement de 30 % en raison de
la fatigabilité, de la lenteur et des difficultés d’apprentissage. La situation
médicale n’était toutefois pas définitivement fixée et devait être réévaluée
dans un délai de deux ans.
L’OAI a procédé à une enquête économique sur le ménage au
domicile de l’assurée le 20 septembre 2011 et mis à jour un taux
d’empêchement global de 18 %, compte tenu d’un statut de personne
active à 90 % et ménagère à 10 %.
Des mesures d’observation professionnelle à un taux
d’occupation de 50 % ont été diligentées par l’OAI dès le 23 janvier 2012,
lesquelles ont toutefois été interrompues en raison de l’incapacité totale
de travail de l’assurée prononcée dès le 9 février 2012 (cf. communication
de l’OAI du 13 janvier 2012 et rapport du Service de réinsertion
professionnelle de l’OAI du 20 février 2012).
La Dre D.________ a communiqué un rapport médical actualisé
à l’OAI le 19 mars 2012, relatant les diagnostics d’une « spondylarthrite
indifférenciée depuis 2008 avec atteinte axiale et périphérique » et d’un
« état dépressif modéré à sévère depuis 2008 ». Elle a précisé que la
capacité de travail de sa patiente était restreinte à hauteur de 30 %,
correspondant au maximum à 2 h 30 par jour, tandis que le rendement
était réduit de 100 %. Elle mentionnait une nette aggravation des
douleurs, de même que sur le plan psychiatrique. Etaient annexés les
récents rapports médicaux du Service de rhumatologie du Centre

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C.________, où était poursuivie la prise en charge thérapeutique de
l’assurée.
Le 13 juin 2012, l’UPA [...] a adressé un rapport à l’OAI, faisant
état d’un « trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique », d’un « trouble mixte de la personnalité avec traits
évitants et dépendants », d’une « spondylarthrite séronégative » et d’une
« fibromyalgie ». La capacité de travail était recouvrée à concurrence de
30-40 % depuis juin 2012. L’assurée avait été hospitalisée en 2011 et
avait repris un suivi psychiatrique du fait d’idées suicidaires et d’une
importante anxiété, en présence de « lourdes comorbidités somatiques ».
Vu ces éléments, l’OAI, sur avis du SMR, a décidé de faire
réaliser de nouvelles expertises de l’assurée sur les plans rhumatologique
et psychiatrique. Les mandats ont été confiés aux Drs K.________,
spécialiste en rhumatologie et médecine interne, et L.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, par communications du 4 décembre
2012. Ces derniers ont communiqué leurs rapports rédigés conjointement,
respectivement les 7 et 11 février 2013. Le Dr K.________ a retenu, au titre
de diagnostic incapacitant, celui d’un « syndrome lombovertébral
récurrent chronique sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, avec
discopathie L5-S1 et suspicion de spondylarthropathie HLA-B27 ». Sans
impact en termes de capacité de travail étaient mentionnés un
« syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent (fibromyalgie) avec
diminution du seuil de tolérance à la douleur » et un « status post
amygdalectomie pour angines à répétition en 2007 ». Quant au
Dr L.________, il n’a fait état d’aucun diagnostic impactant la capacité de
travail dans son domaine de compétence, relevant une « dysthymie » au
titre de diagnostic sans incidence de ce point de vue. Globalement,
l’assurée conservait une capacité de travail de 50 % dans son activité
habituelle de femme de ménage et de 100 % dans une activité adaptée
essentiellement légère, ce depuis 2010.
Fondé sur ces documents, le SMR, sous la plume du Dr
J.________, a considéré que l’incapacité de travail durable avait débuté le

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1er mai 2008 et que l’assurée avait recouvré une capacité de travail de
50 % dans son activité usuelle et de 100 % dans une activité adaptée dès
mars 2011 (cf. rapport du 13 mars 2013).
Après avoir mis à jour un préjudice économique de 23,63 %
dans la sphère lucrative, l’OAI a déterminé un degré d’invalidité global de
23 %, compte tenu du statut mixte de l’assurée. Celle-ci pouvait
néanmoins prétendre une rente entière pour la période s’étendant du 1er
juin 2009 au 31 mai 2011, soit trois mois après l’amélioration de sa
capacité de travail, vu un degré d’invalidité de 92 % déterminé pour cet
intervalle.
En dépit des objections formulées par l’assurée au projet de
décision en ce sens, daté du 25 juillet 2013, et des pièces médicales
produites subséquemment suite à une hospitalisation au sein du Centre
C.________ en novembre et décembre 2013, l’OAI a rendu une décision le
25 avril 2014 allouant à l’assurée une rente entière, fondée sur un degré
d’invalidité de 92 % du 1er juin 2009 au 31 mai 2011. Cette prestation
était supprimée dès le 1er juin 2011 du fait d’un degré d’invalidité ramené
à 23 %.
B. L’assurée a interjeté recours contre la décision précitée auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du
26 mai 2014, concluant à ce que son droit à une rente entière d’invalidité
soit reconnu au-delà du 31 mai 2011, contestant en particulier le
diagnostic de fibromyalgie évoqué dans son cas et l’appréciation de sa
capacité résiduelle de travail. Était produit un certificat de l’UPA [...] du 24
avril 2014 exposant que l’assurée présentait une dégradation de son état
de santé psychique, en présence d’un « trouble dépressif récurrent » avec
notamment des « idées suicidaires scénarisées ».
Considérant que l’assurée avait rendu plausible une
aggravation de son état de santé survenue entre février 2013 et octobre
2013, l’OAI, suite à un avis du SMR du 17 juillet 2014, a proposé

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d’organiser une nouvelle expertise bisdiscplinaire de l’assurée aux termes
de sa réponse au recours du 24 juillet 2014.
Statuant sur le recours, la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a rendu un arrêt le 2 octobre 2014 en la cause AI 107/14
– 247/2014, prononçant l’annulation de la décision du 25 avril 2014 et le
renvoi de l’affaire à l’OAI pour instruction complémentaire avant nouvelle
décision.
C. Reprenant l’instruction du dossier de l’assurée, l’OAI a délivré
un mandat d’expertise pluridisciplinaire au Centre M.________ par
communication du 14 octobre 2015. L’assurée y a été examinée par les
Drs R.________, spécialiste en médecine interne, N.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, et P.________, spécialiste en rhumatologie,
les 16 et 18 novembre 2015. Le rapport d’expertise correspondant, rédigé
le 26 février 2016, a retenus les diagnostics suivants :
Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail :
• Syndrome lombosciatique chronique non déficitaire. Troubles
dégénératifs lombaires, discopathies L4-L5.
• Suspicion de spondylarthropathie inflammatoire HLA-B27
négatif.
Diagnostics n’ayant pas d’incidence sur la capacité de travail :
• Fibromyalgie.
• Episode dépressif moyen avec syndrome somatique (depuis
environ 2014, c’est-à-dire après six mois d’une intensité
sévère).
• Cervicalgies chroniques communes.
• Discrets troubles statiques des pieds.
• Hypertension artérielle bien contrôlée.
• Troubles digestifs fonctionnels.
• Tabagisme.
Les experts ont conclu que la capacité de travail de l’assurée
était de 50 % dans son activité habituelle et de 100 % dans une activité
légère adaptée depuis février 2013, voire au moins depuis mars 2011,
sous réserve d’un épisode d’incapacité totale temporaire pour raisons
psychiques d’octobre 2013 à mars 2014.

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L’OAI a déterminé un préjudice économique de 29,1 % dans la
sphère d’activité lucrative et repris le taux d’empêchement observé au
cours de l’enquête ménagère conduite le 20 septembre 2011. Il a ainsi mis
à jour un degré d’invalidité global de 28 % et établi un projet de décision
le 7 juillet 2016. Rappelant avoir octroyé une rente entière d’invalidité du
1er juin 2009 au 31 mai 2011, il a envisagé d’allouer à l’assurée une rente
entière du 1er octobre 2013 au 30 juin 2014 limitativement, un degré
d’invalidité de 28 % n’ouvrant plus droit à cette prestation dès le 1er juillet
2014.
Une décision, reprenant les termes du projet précité, a été
adressée à l’assurée le 16 janvier 2017.
D. L’assurée a déféré la décision du 16 janvier 2017 à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du
15 février 2017, concluant à son annulation et à la reconnaissance de son
droit à une rente entière d’invalidité sans limite temporelle dès le mois de
juin 2009. Elle a suggéré la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
médicale compte tenu de la détérioration alléguée de son état de santé
depuis l’expertise réalisée au sein du Centre M.________. Elle a notamment
indiqué souffrir d’importantes inflammations aux pieds, lesquels devaient
faire l’objet d’une intervention chirurgicale, et d’une détérioration de sa
santé psychique. Elle a contesté pour l’essentiel l’appréciation de sa
capacité de travail, la valeur probante de l’expertise du Centre M.________
et rappelé les diagnostics posés dans son cas par les nombreux
spécialistes consultés.
L’OAI a répondu au recours le 20 avril 2017 et proposé son
rejet vu les pièces versées à son dossier.
Par correspondances des 12 mai 2017, 16 mai 2017, 18 mai
2017, 14 juillet 2017 et 29 septembre 2017, l’assurée a fait parvenir de
nouvelles pièces médicales à la Cour de céans, à savoir des rapports de la
Dre D.________ du 10 mai 2017 et du Dr T.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique, du 11 mai 2017, faisant état d’un névrome de Morton des

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deux pieds, ainsi que des rapports établis par le Service de rhumatologie
du Centre C.________ entre le 9 mars 2017 et le 19 septembre 2017,
relatant que l’assurée souffrait de douleurs post-opératoires des pieds, de
sensations de décharges électriques au niveau des mains avec suspicion
de syndrome de tunnel carpien et de lombalgies.
L’OAI a relevé le 20 octobre 2017 que ces documents ne
faisaient état d’aucun élément nouveau déterminant à la date de la
décision litigieuse et persisté à conclure au rejet du recours.
Le 15 novembre 2017, l’assurée a réitéré sa suggestion de
mettre en œuvre une nouvelle expertise pluridisciplinaire, se prévalant de
rapports médicaux du Service de neurologie du Centre C.________ du 6
octobre 2017 et de la
Dre D.________ du 14 novembre 2017, où cette praticienne soulignait une
possible atteinte inflammatoire de la colonne vertébrale en cours
d’investigation, l’aggravation des douleurs aux pieds et la chronicité de
l’état dépressif avec des éléments paranoïdes.
Par détermination du 11 décembre 2017, l’OAI s’est référé à
un avis du Dr J.________ du SMR du 1er décembre 2017, lequel exposait
qu’aucune aggravation durable et notable n’avait été démontrée à la date
de la décision entreprise. L’OAI a derechef conclu au rejet du recours.
Vu la poursuite de sa prise en charge au Centre C.________,
l’assurée a une nouvelle fois conclu à la mise en œuvre d’une expertise
par correspondance du 4 janvier 2018.
Par détermination du 5 septembre 2018, l’assurée a complété
ses griefs à l’encontre de la décision du 16 janvier 2017, mettant en
exergue les incertitudes quant aux diagnostics l’affectant, l’absence de
traitement de ses douleurs, ses problèmes psychiques et les traitements
pharmacologiques mis en œuvre, le défaut de soutien de l’OAI en vue de
sa réintégration dans le monde du travail, ses doutes quant à sa capacité

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d’exercer son activité habituelle ou toute autre activité adaptée compte
tenu d’un rendement vraisemblablement diminué.
Le 1er octobre 2018, l’assurée a formulé des observations
complémentaires, en étayant les arguments invoqués le 5 septembre
2018.
L’OAI s’est exprimé le 22 octobre 2018, rappelant la teneur
des rapports d’expertise versés à son dossier et soulignant l’exigibilité
d’une activité lucrative adaptée à plein temps déterminée par les experts
médicaux. Il a à nouveau conclu au rejet du recours.
L’assurée a déposé une détermination le 3 décembre 2018 et
a adressé à la Cour de céans un rapport du Service de rhumatologie du
Centre C.________, daté du 19 novembre 2018, consulté notamment pour
les paresthésies de la main gauche. Ce service a relevé l’absence
d’arthrite, du HLA-B27 et de signe de spondylarthropathie. Excluant ces
diagnostics, le Centre C.________ a ainsi finalement retenu un « syndrome
douloureux chronique associé à des troubles thymiques ». Était également
annexé à l’écriture de l’assurée un rapport de la Dre S.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, du 21 novembre 2018, laquelle a attesté
d’un « trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes
psychotiques », dans un contexte de « syndrome douloureux chronique
sévère » sans amélioration, entravant l’assurée dans toutes les activités
quotidiennes, de sorte que la capacité de travail de sa patiente était nulle.
Par écriture du 14 janvier 2019, l’OAI s’est référé à un avis du
Dr J.________ du SMR du 9 janvier 2019, qui a observé l’absence d’élément
nouveau à la date de la décision du 16 janvier 2017. L’OAI a ainsi réitéré
ses conclusions.
Dans un courrier du 24 janvier 2019, complété le 24 février
2019, l’assurée a fait valoir que le dossier constitué par l’OAI dans son cas
lui apparaissait incomplet, à l’inverse des éléments à disposition de la Dre
S.________, lesquels attestaient de son suivi sur le plan psychiatrique

- 10 -
depuis la fin de l’année 2015 au moins. Était joint un nouveau document
de cette dernière spécialiste, rédigé le 20 février 2019, où celle-ci
soulignait un suivi assuré par l’UPA [...] entre 2012 et 2017 pour des
épisodes dépressifs moyens à sévères, alors que l’assurée avait commis
deux tentatives de suicide médicamenteux. A son avis, la situation était
sévère et chronique à la date de la décision contestée. Un résumé de
consultation de l’assurée au sein de l’UPA [...] le 18 octobre 2013, annexé
au courrier de la
Dre S.________, relatait un « état dépressif récurrent en lien avec d’une
part l’échéance d’un recours contre une décision de l’AI et d’autre part
une augmentation de ses douleurs à l’arrivée du temps automnal ». Les
diagnostics retenus étaient un « trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen sans syndrome somatique » et une « suspicion de troubles
mixtes de la personnalité (traits dépendants) ».
L’OAI a pour sa part rappelé le 18 mars 2019 que les éléments
avancés par la Dre S.________ étaient connus des experts du Centre
M.________ au moment de la rédaction de leur rapport d’expertise. Il
suggérait donc le rejet du recours.
E n d r o i t :
1. a) Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous réserve de dérogations
expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et
58 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52
LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la
compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré
ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant
le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.

- 11 -
b) Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie
par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art.
93 let. a LPA-VD).
c) Interjeté en temps utile devant le tribunal compétent et
satisfaisant aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA et 79 LPA-VD), le recours est recevable.
2. a) Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente
de l'assurance-invalidité dès le 1er juin 2009 sans limite temporelle,
singulièrement l’appréciation de sa capacité résiduelle de travail à
compter de mars 2011.
b) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions pour lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA. Même si le recourant ne met en cause la
décision qu’à propos de l’une des périodes entrant en considération, c’est
le droit à la rente pour toutes les périodes depuis le début éventuel du
droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui forme l’objet de la
contestation et l’objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 2d).
c) On ajoutera que dans la mesure où la décision litigieuse est
intervenue avant l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2018, de la novelle du
1er décembre 2017 modifiant le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.201), il convient d’examiner la situation à la
lumière des dispositions légales et réglementaires applicables jusqu'au 31
décembre 2017. Selon la jurisprudence, il y a lieu en effet d’appliquer, en

- 12 -
cas de changement de règles de droit et sauf réglementation transitoire
contraire, les dispositions en vigueur lors de la réalisation de l'état de fait
qui doit être apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques
(ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les références).
d) De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales
apprécie la légalité des décisions attaquées d'après l'état de fait existant
au moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et ayant éventuellement modifié cette situation doivent
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid.
2.1 ; 121 V 362 consid. 1b). Les faits survenus postérieurement à la
décision entreprise doivent cependant être pris en considération dans la
mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue
(ATF 99 V 98 consid. 4).
On précisera dès lors que l’état de fait juridiquement
déterminant in casu doit être arrêté au 16 janvier 2017, date de la
décision entreprise.
3. a) Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. L’invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de
l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si
cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou
partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son

- 13 -
domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou
psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (al. 1).
L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa
gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération (al.
2).
b) Selon l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente
d'invalidité s’il est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon
le degré d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant
droit à une rente entière.
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente aux
conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou
améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles
(let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ; au
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c).
c) Pour évaluer le degré d'invalidité, il existe principalement
trois méthodes – la méthode générale de comparaison des revenus, la
méthode spécifique et la méthode mixte – dont l'application dépend du
statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant une activité
lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une activité
lucrative à temps partiel.

- 14 -
aa) Chez les assurés qui exerçaient une activité lucrative à
plein temps avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou
psychique, il y a lieu de déterminer l'ampleur de la diminution des
possibilités de gain de l'assuré, en comparant le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré ; c'est
la méthode générale de comparaison des revenus (art. 28a al. 1 LAI en
corrélation avec l'art. 16 LPGA) et ses sous-variantes, la méthode de
comparaison en pour-cent (ATF 114 V 310 consid. 3a et les références) et
la méthode extraordinaire de comparaison des revenus (ATF 128 V 29 ;
voir également TF 9C_236/2009 du 7 octobre 2009 consid. 3 et 4, in : SVR
2010 IV n° 11 p. 35).
bb) Chez les assurés qui n'exerçaient pas d'activité lucrative
avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et
dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une, il y a lieu d'effectuer une
comparaison des activités, en cherchant à établir dans quelle mesure
l'assuré est empêché d'accomplir ses travaux habituels ; c'est la méthode
spécifique d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec
les art. 8 al. 3 LPGA et 27 RAI. Par travaux habituels, il faut notamment
entendre l'activité usuelle dans le ménage, l'éducation des enfants ainsi
que toute activité artistique ou d'utilité publique (art. 27 RAI).
cc) Chez les assurés qui n'exerçaient que partiellement une
activité lucrative, l'invalidité est, pour cette part, évaluée selon la méthode
générale de comparaison des revenus. S'ils se consacraient en outre à
leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA,
l'invalidité est fixée, pour cette activité, selon la méthode spécifique
d'évaluation de l'invalidité. Dans une situation de ce genre, il faut dans un
premier temps déterminer les parts respectives de l'activité lucrative et de
l'accomplissement des travaux habituels, puis dans un second temps
calculer le degré d'invalidité d'après le handicap dont la personne est
affectée dans les deux domaines d'activité en question ; c'est la méthode

- 15 -
mixte d'évaluation de l'invalidité (art. 28a al. 3 LAI en corrélation avec
l'art. 27bis RAI ; voir par ailleurs : ATF 131 V 51 consid. 5.1.2).
4. a) Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière
d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité en cas de
troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques
assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un
effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et
3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs
en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid.
4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a
d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification
jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences
de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité,
étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la
personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
b) La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une
affection psychosomatique assimilée ou d’un trouble psychique suppose,
en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c) Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement
exigible doit être examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux
exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de
gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en
considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement
dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance

- 16 -
à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité
physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la
mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences
fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part,
des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte
de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail
comprend également un examen de la cohérence entre l’analyse du degré
de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte dans les
différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit
plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la
même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes sans
activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres
domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une
comparaison avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il
s’agit également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au
contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le
comportement en question n’est pas influencé par la procédure en
matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de
lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une
thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être
attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa
maladie. De manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre
de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit être pris en
considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les
références citées).

- 17 -
d) Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie
selon les nouveaux standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit
cependant pas pour lui dénier d’emblée toute valeur probante. En pareille
hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d’un
examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce et
des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de
preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans
chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires
recueillies – le cas échéant en les mettant en relation avec d’autres
rapports médicaux – permettent ou non une appréciation concluante du
cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de l’instruction
déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir un complément
d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ; 137 V
210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
5. a) Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en
cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une

- 18 -
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de
l’assuré, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur
patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le
tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de
prendre en considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et
cc et les références citées ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
6. En l’espèce, la recourante a fait l’objet de plusieurs expertises
pluridisciplinaires destinées fournir une évaluation globale de son état de
santé.
a) En date du 17 mars 2011, les experts de la Clinique
F.________ avaient motivé leur appréciation du cas de la recourante en ces
termes :
« […] A l'étude du dossier, on est frappé par le peu d'éléments
objectifs en faveur d'un rhumatisme inflammatoire et par la
résistance du syndrome douloureux à tous les traitements
rhumatologiques et anti-inflammatoires mais également à tous les
traitements antalgiques proposés, y compris des opiacés […].

- 19 -
L'examen de l'assurée nous met en présence d'une femme de 38
ans, en état général conservé, normotendue avec un excès
pondéral. Il y a de discrets troubles statiques rachidiens avec un
renversement postérieur du tronc accompagné d'un relâchement de
la sangle abdominale. On note des mobilités rachidiennes
légèrement limitées alors que l'examen des membres ne montre pas
de signe inflammatoire ni de limitation des mobilités articulaires. On
est frappé par des douleurs généralisées au niveau de la face
postérieure du tronc, de la face antérieure du thorax et sur les
quatre membres. L'examen neurologique ne montre pas de déficit
objectif.
Au total, sur le plan somatique, le syndrome douloureux n'est
pas clairement expliqué par les constatations objectives. Si l'on se
réfère aux critères de classification des spondylarthropathies, ce
diagnostic n'est que possible chez cette assurée chez qui l'on relève
notamment l'absence de l'antigène HLA-B27, l'absence de syndrome
inflammatoire biologique sur plusieurs années d'évolution, l'absence
d'efficacité des médicaments anti-inflammatoires non stéroïdiens
mais également de médicaments anti-rhumatismaux de type anti-
TNF, souvent très efficaces dans ces affections ; les différents
rapports des examens radiologiques et les documents à disposition
ne montrent pas de lésion typiquement retrouvée dans les
spondylarthropathies hormis une suspicion d'insertionite
ligamentaire vertébrale. Quoi qu'il en soit, même si le diagnostic de
spondylarthropathie était retenu, il ne pourrait expliquer l'étendue
du syndrome douloureux résistant à tous les traitements entrepris.
Devant un syndrome douloureux diffus imparfaitement expliqué par
les constatations somatiques un diagnostic de fibromyalgie a été
évoqué. On peut rappeler que ce label sert à désigner un syndrome
douloureux chronique touchant le tronc et les membres survenant
souvent chez les femmes et fréquemment accompagné de troubles
fonctionnels tels que des troubles fonctionnels digestifs, des
céphalées, une fatigue et parfois des symptômes dépressifs On
comprend dès lors ce diagnostic ait été évoqué pour cette assurée. Il
faut cependant souligner que pour de nombreux spécialistes la
fibromyalgie ne correspond pas à une maladie à proprement parler
et suggère l'intervention de facteurs non somatiques. […]
Au terme de son expertise psychiatrique la Dresse G.________
conclut : « Le diagnostic de trouble douloureux somatoforme
persistant a été évoqué dans plusieurs rapports. Le syndrome
douloureux, débutant par des lombalgies d'apparence banale, a
commencé alors que le couple avait pris des engagements
financiers importants, source d'inquiétudes pour l'assurée. Par la
suite, il a été entretenu par les investigations répétées et les
traitements proposés, la multitude des médecins consultés
favorisant la surmédicalisation. A retro, aucune pathologie
somatique précise ne peut être retenue avec certitude. Personnalité
fruste, altruiste et dévouée, mais peu affirmée et manquant d'esprit
critique, l'assurée n'a pas été à même de prendre du recul et s'est
soumise sans rechigner aux mesures médicales proposées. Si les
symptômes douloureux, sans explication organique satisfaisante,
sont bien présents ici, la fonction de ces symptômes ne permet pas
d'obtenir un soutien ou d'éviter un désagrément, dans cette

- 20 -
situation. J'ai plutôt le sentiment que le cercle vicieux de la douleur
chronique a été entretenu de façon extérieure. Adressée par son
médecin de famille à un service universitaire, elle a bénéficié
d'investigations poussées à la recherche d'une maladie
rhumatismale. Des traitements lourds et non dénués d'effets
secondaires ont été instaurés, qui n'ont apporté aucune amélioration
significative.
L'interruption de son activité professionnelle, facteur de stabilité
psychologique et d'équilibre économique pour la famille, associée au
syndrome douloureux, a favorisé l'émergence de troubles dépressifs.
Je retiens actuellement un diagnostic d'épisode dépressif de degré
léger à moyen, (symptômes dépressifs durables mais d'intensité
fluctuante), résistant aux traitements antidépresseurs prescrits au
cours des années écoulées. Cet épisode dépressif survient chez une
personnalité aux ressources limitées, insuffisantes pour absorber
des situations de surcharge. […] »
Ils ont conclu à la possibilité de recouvrer une capacité de
travail de 100 % avec baisse de rendement, à brève échéance, la situation
n’étant toutefois pas stabilisée.
b) Le Dr K.________ a pour sa part communiqué les éléments
suivants dans son rapport d’expertise rhumatologique du 7 février 2013 :
« […] Lors de l'examen de ce jour, on note la présence d'un
syndrome cervico-brachial et lombo-vertébral, sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire. La mobilité segmentaire est globalement
conservée mais parasitée par une allodynie diffuse et des
contractures para-vertébrales diffuses. A noter qu'il n'y a pas de
signe de synovite ou de ténosynovite.
L'examen frappe cependant par la présence de douleurs péri- et
poly-articulaires probablement imputables à un syndrome
polyinsertionnel douloureux récurrent avec nette diminution du seuil
de déclenchement à la douleur et d'un syndrome de fatigue
chronique.
Du point de vue paraclinique, le bilan effectué jusqu'à ce jour ne
met pas en évidence de syndrome inflammatoire, le HLA-B27 est
négatif, les sérologies pour facteur rhumatoïde anti-CCP, anti-DNA
sont négatives. Les différentes IRM effectuées jusqu'à ce jour
montrent certes quelques signes d'insertionite ligamentaire
vertébrale, cependant peu spécifiques et un remaniement au niveau
sacro-iliaque. Ceux-ci restent cependant modérés et peu
spécifiques. L'ultrasonographie des épaules et des différentes
articulations dans le but d'évaluer la présence de synovite reste
rassurante, le score sonar est à 0/22, tant en mode palmaire qu'en
mode doppler.
[…]
Concernant son exigibilité, dans son ancienne activité de femme
de ménage, une capacité de travail à tout au moins 50 % est
justifiée. Cependant, dans une activité adaptée, en limitant les ports
de charge en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5 à
10 kg de manière répétitive, et en lui permettant d'alterner les
positions assise et debout, sa capacité de travail peut être totale.

- 21 -
Du point de vue bidisciplinaire : après discussion avec le Dr
L.________, en tenant compte de l'aspect rhumatologique et
psychiatrique, sa capacité de travail dans son ancienne activité de
femme de ménage, est estimée à 50 %, et dans une activité
adaptée, à 100 %.
Le syndrome douloureux récurrent, en l'absence de comorbidité
psychiatrique et de repli social, ne présente pas de caractère
incapacitant.
[…]
Cependant, on note à nouveau une certaine discordance entre les
plaintes de l'assurée, l'ampleur de la symptomatologie douloureuse
et l'impotence fonctionnelle qui en découle dans ses activités de la
vie quotidienne et professionnelle, ainsi que l'examen clinique et
paraclinique effectués jusqu'à ce jour. A noter qu'il n'y a pas de
syndrome inflammatoire, l'antigène HLA-B27 est négatif, tous les
traitements anti-inflammatoires de fond et d'anti-rhumatismaux de
fond biologiques se sont révélés inefficaces, les examens
radiologiques restent rassurants, on ne peut que retenir une
suspicion d'une spondylarthropathie, qui reste cependant peu
active. La symptomatologie ne peut être expliquée uniquement par
le socle somatique et les examens paracliniques effectués jusqu'à ce
jour. En effet, le score sonar, permet d'exclure raisonnablement une
activité inflammatoire articulaire. […] »
Quant à l’évaluation psychiatrique ressortant du rapport du
Dr L.________ du 11 février 2013, ce dernier a considéré que la recourante
ne présentait pas d’atteinte à la santé psychique incapacitante, le tableau
algique ne revêtant pas un degré de gravité suffisant de son point de vue.
Il s’est par ailleurs prononcé sur les différents diagnostics évoqués dans le
cas de la recourante comme suit :
« […] Un épisode dépressif léger coté F32.01, ce qui correspond,
selon la CIM-10, à un épisode dépressif léger avec syndrome
somatique n'a classiquement pas d'effet sur la capacité de travail et
nous ne retiendrons donc pas ce type de diagnostic.
[…U]n épisode dépressif léger à moyen traité s'avère en général
résolu au bout de six mois. Nous nous écarterons de ce diagnostic.
[…] Pour ce qui concerne le trouble dépressif récurrent, nous
rappellerons que la CIM-10 précise que ce type de diagnostic ne
peut être envisagé que si l'anamnèse précise un épisode dépressif
attesté, traité et résolu précédant une période blanche et un second
épisode dépressif, ce qui ne paraît pas être le cas ici, dans la mesure
où l'assurée insiste lors du présent examen sur le fait que la
symptomatologie anxio-dépressive qu'elle a présenté et qui a
motivé différentes périodes de consultations, en 2009 et 2012, est
toujours réactionnelle aux douleurs ou aux licenciements. La rapidité
de l'amélioration témoigne de cet aspect réactionnel.
Pour ce qui concerne le trouble mixte de personnalité, avec traits
évitants et dépendants, non seulement nous ne retrouvons pas de
critère-symptôme permettant d'envisager ce type de diagnostic,
l'assurée se déclare indemne de toute symptomatologie psychique,
et nous rappellerons qu'un trouble de personnalité correspond à un
dysfonctionnement durable des conduites et d'expérience vécue

- 22 -
déviant de la norme et donnant lieu à une souffrance significative et
qu'un trouble de personnalité grave, ayant valeur invalidante,
suppose des antécédents psychiatriques significatifs remontant à la
fin de deuxième dizaine d'années de vie, ce qui n'est pas le cas de
notre assurée. Enfin, il est particulier qu'aucun des psychiatres
consultés préalablement n'aient mentionné ce type de
symptomatologie voire de pathologie. Nous nous écarterons aussi de
ce diagnostic. […] »
c) Postérieurement à l’arrêt de la Cour de céans du 2 octobre
2014, la recourante a fait l’objet d’une évaluation pluridisciplinaire au sein
du Centre M.________. On peut citer les observations suivantes ressortant
du rapport corrélatif du 26 février 2016 :
« Situation actuelle et conclusions
Sur le plan de la médecine interne, Madame B.________ est traitée
avec succès pour une hypertension artérielle. Malgré un traitement
de Pantoprazol, les troubles digestifs persistent, mais atténués ; ils
sont clairement péjorés par les périodes d'angoisse.
A noter encore un tabagisme actif.
Aucun de ses problèmes ne retentit sur la capacité de travail.
Sur le plan rhumatologique, les plaintes de l'expertisée concernent
des cervico-dorso-lombalgies avec irradiation diffuse dans les quatre
membres, des douleurs d'allure mécanique aux épaules et mains, et
des arthralgies migrantes touchant les coudes, les mains, les
hanches, les genoux et, dans une moindre mesure, les chevilles. Il
existe aussi des myalgies diffuses et une fatigue. Actuellement, il n'y
a pas d'élément anamnestique de type inflammatoire, malgré
l'absence de traitement à but antirhumatismal.
L'examen du rachis cervical et dorsolombaire est dans la norme, de
même que celui des articulations périphériques ; en particulier,
l'examen des sacro-iliaques est indolore et il n'y a pas de signe
d'enthésite ni de synovite. Les cinq signes de non-organicité de
Waddell sont présents, de même que les 18/18 points typiques de la
fibromyalgie.
Les radiographies de la colonne cervicale de 2013 sont sans
particularité. En l'absence de signe clinique d'appel, nous n'avons
pas jugé nécessaire de refaire des radiographies. L'IRM de la colonne
lombaire du 02.12.2013 objective des troubles dégénératifs et une
discopathie L4-L5. L'IRM des sacro-iliaques réalisée en décembre
2013 montre des signes compatibles avec une spondylarthropathie
inflammatoire, et aussi avec des remaniements dégénératifs.
Considérant les plaintes actuelles, de type mécanique, l'inefficacité
de tous les traitements antirhumatismaux introduits, le peu de
signes en faveur d'une spondylarthrite sur les IRM, l'absence de
lésions particulières et de signe de synovite lors des divers examens
des articulations périphériques (épaules, genoux, coudes, pieds),
enfin l'absence de signe biologique d'inflammation, nous rejoignons
l'appréciation du Dr K.________ : une spondylarthropathie
inflammatoire axiale et périphérique indifférenciée est possible,
mais guère au premier plan. Il s'agit de troubles de type mécanique.
Cependant, les lésions dégénératives visibles sur les radiographies
de la colonne cervicale et lombaire sont insuffisantes pour expliquer

- 23 -
les plaintes, en particulier au niveau cervical. C'est donc un
syndrome fibromyalgique qui domine le tableau, marqué par une
anamnèse d'arthralgies migrantes, de myalgies diffuses, de fatigue
chronique, ceci associé à la présence de tous les Tenders Points
typiques de cette affection. Relevons encore la présence de 5/5
signes de non-organicité de Waddell, dont la présence suggère une
composante subjective à la symptomatologie algique.
En conclusion, nous retenons les diagnostics de fibromyalgie, de
syndrome lombosciatalgique chronique non déficitaire sur
discopathie L4-L5, et de suspicion d'une spondylarthropathie
inflammatoire, peu active.
En ce qui concerne la capacité de travail, à l'instar du Dr K.________,
nous retenons une capacité de travail de 50 % dans l'ancienne
activité de femme de ménage et de 100 % dans une activité
adaptée, sans perte de rendement.
Sur le plan psychique, étant donné que la fibromyalgie est assimilée
à une maladie psychosomatique, nous devons évaluer les différents
points mentionnés dans l'arrêt du Tribunal fédéral de juin 2015
concernant ces affections.
Il convient tout d'abord de préciser que nous ne retenons pas le
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme, car l'anamnèse
ne met pas en évidence d'élément de nature émotionnelle et/ou
psychosociale susceptible de créer un sentiment de détresse chez
l'expertisée au moment de l'apparition des douleurs ; or, c'est une
condition nécessaire, au sens de la CIM-10, pour retenir un
syndrome somatoforme douloureux sensu stricto.
Par contre, il existe un épisode dépressif moyen avec syndrome
somatique. L'anamnèse spontanée indique des critères dépressifs
tels qu'humeur fortement déprimée, fatigue, troubles du sommeil et
pensées de mort. Le tout dans le contexte d'un syndrome
douloureux important.
L'anamnèse orientée permet de retenir six critères dépressifs
certains, selon la ClM-10, dont deux majeurs jugés sévères par
l'examinée. Les troubles de l'appétit n'ont pas retenti sur le poids.
Nous avons donc sept critères dépressifs certains et un partiel. Le
caractère sévère ne peut être retenu ; il s'agit d'un épisode dépressif
moyen, avec syndrome somatique puisqu'il existe plus de quatre
symptômes somatiques. À ce sujet, on relèvera que la libido est
modérément diminuée, ce qui va avec une atteinte dépressive
modérée.
En outre, il existe différents symptômes anxieux. L'expertisée
appréhende l'avenir concernant sa santé et son activité
professionnelle. Elle est souvent anxieuse, en particulier depuis
l'introduction d'un traitement antihypertenseur. Divers symptômes
neurovégétatifs sont déclarés. Elle est aussi nerveuse, sans
irritabilité. On relève l'effet apaisant de la présence d'un proche à
ses côtés. Ces plaintes anxieuses n'orientent pas vers un trouble
anxieux spécifique ; elles sont plutôt à intégrer dans l'épisode
dépressif.
Aucune notion de prises de toxiques n'est à relever.
Au status, le syndrome dépressif est objectivé. Il n'y a cependant
pas de critères de gravité. Si l'humeur paraît déprimée en l'absence
de fluctuation de l'expression émotionnelle, il n'y a pas de
fatigabilité au cours de l'évaluation, l'abattement n'est pas sévère,

- 24 -
le ralentissement n'est que léger et il n'y a pas de pensée
dépressive ou suicidaire. Ces signes corroborent l'anamnèse.
Dans le quotidien, les tâches assumées confirment que l'épisode
dépressif n'est pas sévère. Madame B.________ semble s'être
adaptée à un rythme de vie sans activité professionnelle ; elle
véhicule son fils de l'école au domicile, fait les repas et presque tout
le ménage, fait une sieste et sort pour de courtes promenades. Le
soir, la télévision l'occupe principalement. Il n'y a pas d'autres
activités physiques ou de loisir.
On relève que l'expertisée peut voyager en avion chaque été sans
accompagnement, qu'elle conduit régulièrement sur des trajets
jusqu'à trente à quarante minutes, qu'elle fait les courses légères et
les tâches ménagères, à l'exception de passer l'aspirateur et de
nettoyer les escaliers (elle nettoie elle-même les sols à plat, selon
ses dires à l'expert rhumatologue). En outre, elle n'a jamais assumé
les tâches administratives, surtout en raison de ses faibles
connaissances, mais parvient à effectuer des paiements à la Poste.
Il n'y a pas trouble de la personnalité. On ne relève aucune plainte à
ce sujet – hormis un sentiment d'infériorité –, aucun antécédent de
traumatisme psychique dans l'enfance ou l'adolescence, et aucun
conflit relationnel, tant sur le plan personnel que professionnel. En
outre, on ne trouve pas de notion d'un dysfonctionnement durable
dans différents secteurs de la personnalité. Enfin, il n'y pas
d'antécédents psychiatriques récurrents et graves dès le début de
l'âge adulte.
Ressources de l'expertisée :
Les fonctions intellectuelles supérieures sont préservées. L'histoire
personnelle et professionnelle d'avant le début des plaintes indique
l'existence de ressources personnelles, bien que l'absence de
capacités d'introspection que nous avons constatée soit un facteur
limitant ; c'est probablement ce qui a conduit l'experte de la Clinique
F.________ à évoquer une personnalité fruste, altruiste et dévouée
avec de faibles ressources personnelles. Elle a jugé par contre qu'un
espace psychothérapeutique était nécessaire – donc accessible –
pour soutenir la reprise d'activité.
Bien que Madame B.________ vive en Suisse depuis plus de vingt ans,
ses connaissances en français sont moyennes, ce qui peut
s'expliquer par sa scolarisation limitée. A relever que les entretiens
ont été effectués sans traducteur et n'ont pas posé problèmes.
D'autre part, si l'expression émotionnelle est de toute évidence
difficile, l'examinée n'a jamais rencontré de conflit relationnel et se
décrit comme une femme vive et sociable, aimant rire. On relève
enfin que l'expertisée a exercé son activité de femme de ménage
pendant 18 ans dans la même entreprise, ce qui est une preuve de
stabilité prémorbide.
Ainsi, les ressources personnelles sont au plus partiellement
limitées.
Ressources disponibles sur le plan social :
Elles existent, par la présence du mari, de la famille et des amis.
Traitement :
[…] Le dosage sanguin du Cymbalta indique une valeur inférieure au
taux mesurable, donc en net décalage avec la posologie prescrite ;
cela traduit une mauvaise compliance, car il n'y a pas d'interaction

- 25 -
possible avec les autres médicaments susceptible d'expliquer une si
faible concentration.
Sachant que le trouble dépressif est moyen, on est en droit
d'attendre qu'il s'améliore avec une meilleure observance du
traitement antidépresseur. En outre, il existe d'autres options
thérapeutiques pour améliorer la symptomatologie anxieuse et
douloureuse ; une molécule ayant une longue demi-vie, par exemple
le Tranxilium, pourrait apporter un bénéfice plus constant. En outre,
il permettrait probablement d'améliorer les douleurs liées au
syndrome fibromyalgique, par son effet myorelaxant. Si la prise
régulière de l'antidépresseur Cymbalta ne suffit pas à améliorer la
thymie, on peut en augmenter la posologie à 90 mg/j, ce qui devrait
aussi modifier le seuil de la douleur.
Pour toutes ces raisons, nous n'avons pas la preuve d'une incapacité
de travail, raison pour laquelle nous estimons la capacité de travail à
100 % en l'état actuel. Par contre, le dossier indique une péjoration
transitoire dès octobre 2013, avec un épisode dépressif
transitoirement sévère ; une incapacité de travail totale en a résulté,
pendant une durée maximale que nous estimons à six mois en
l'absence de trouble de la personnalité et face à une mauvaise
compliance médicamenteuse. Cette péjoration a suivi l'annonce
qu'elle est apte à travailler dans une activité adaptée, puis qu'elle ne
touchera qu'une rente limitée dans le temps. Il s'agit d'un trouble
réactionnel.
Réadaptation :
Malgré une limitation des ressources personnelles, une réadaptation
dans une activité tenant compte des limitations physiques est
exigible.
Cohérence :
Les plaintes psychiques et le status psychiques sont cohérents. On
peut relever l'absence de comportement douloureux durant
l'évaluation psychiatrique, alors qu'il a été très présent et
démonstratif durant l'évaluation rhumatologique. […] »
Les experts ont ainsi conclu à une capacité de travail de 100 %
sans baisse de rendement dans une activité adaptée, sous réserve d’un
épisode d’incapacité totale de travail entre octobre 2013 et mars 2014.
7. Sur la base des pièces médicales énoncées ci-dessus, on peut
d’emblée constater que les différents experts sollicités pour examiner la
recourante ont communiqué des avis globalement convergents, tant sur le
plan diagnostique que dans l’appréciation de sa capacité de travail
résiduelle. Au demeurant, il convient de relever que les rapports
d’expertise corrélatifs, en particulier celui établi par le Centre M.________ le
26 février 2016, remplissent les critères jurisprudentiels rappelés sous
consid. 5b supra. On ajoutera en outre que le rapport d’expertise du

- 26 -
Centre M.________ précité a dûment tenu compte des indicateurs
pertinents définis par la récente jurisprudence fédérale en matière de
trouble somatoforme douloureux et atteintes assimilées, en analysant les
ressources de la recourante, le degré de gravité des atteintes à la santé et
la cohérence (cf. jurisprudence citée sous consid. 4). Reste à examiner si
les pièces médicales produites par la recourante auprès de la Cour de
céans à l’appui de ses arguments, sont susceptibles de faire douter des
conclusions étayées des experts.
a) D’un point de vue somatique, ainsi que la recourante l’a
elle-même relevé dans son écriture du 3 décembre 2018, le Service de
rhumatologie du Centre C.________ a été en mesure d’exclure une
spondylarthropathie indifférenciée au profit du diagnostic de syndrome
douloureux chronique selon le rapport du 19 novembre 2018. Cette
conclusion est dès lors strictement superposable à celle prise en compte
au sein du Centre M.________, où les experts ont considéré qu’une
spondylarthropathie était « possible, mais guère au premier plan ».
S’agissant des douleurs alléguées par la recourante, les spécialistes
consultés et les experts ont systématiquement relevé l’absence de
substrat organique de nature à expliquer l’important tableau algique
présenté. Tant le Service de rhumatologie du Centre C.________ que les
experts du Centre M.________ ont par ailleurs retenu des troubles
mécaniques, respectivement des discopathies pluriétagées et des troubles
dégénératifs, en estimant toutefois que ceux-ci ne pouvaient expliquer les
symptômes allégués par la recourante. On remarque au demeurant que
les mêmes constats ressortaient des précédentes expertises réalisées à la
Clinique F.________ et par le Dr K.________. Le diagnostic de trouble
somatoforme douloureux ou fibromyalgie apparaît donc clairement établi,
en sus des discopathies.
S’agissant des autres affections somatiques annoncées par la
recourante au stade de la présente procédure, à savoir une maladie de
Morton ayant requis une intervention chirurgicale et des paresthésies des
mains avec composante de syndrome du tunnel carpien, il apparaît
premièrement que ces problématiques sont postérieures à la décision

- 27 -
querellée. Deuxièmement, on ne voit de toute façon pas que celles-ci
soient de nature à entraver durablement la capacité de travail de la
recourante. Le Service de rhumatologie du Centre C.________ a en effet
précisé que les douleurs post-opératoires des pieds allaient s’amender (cf.
rapport médical du 19 septembre 2017). Quant au syndrome du tunnel
carpien, une telle atteinte, susceptible de faire l’objet d’une intervention
spécifique, n’est pas usuellement de nature à provoquer une incapacité de
travail de longue durée. Enfin, une neuropathie amyloïde, telle qu’évoquée
dans le rapport du Service de neurologie du Centre C.________ du 6 octobre
2017, n’a pas été ultérieurement confirmée.
Partant, il convient de conclure qu’à la date de la décision du
16 janvier 2017, l’état de santé somatique de la recourante avait été
analysé de manière exhaustive et convaincante par les experts du Centre
M.________, sans que les examens ultérieurs effectués au sein du Centre
C.________ n’apportent un éclairage différent de la situation.
b) Le registre psychique a également fait l’objet d’évaluations
concordantes de la part des experts mandatés par l’intimé. En particulier,
ceux-ci ont considéré que les épisodes dépressifs observés auprès de la
recourante n’ont pour l’essentiel pas atteint un degré de gravité
important, les qualifiant de « léger » ou de « moyen ». Seuls deux
épisodes ont été considérés comme suffisamment graves pour justifier
une incapacité totale de travail sur des périodes limitées, à savoir entre
mai 2008 et mars 2011, ainsi qu’entre octobre 2013 et mars 2014.
Dans ce contexte, les arguments développés par la recourante
et les pièces produites ne justifient pas de s’écarter des conclusions des
experts, en particulier celles du Centre M.________, à la date de la décision
litigieuse. Singulièrement, les rapports sollicités par l’intimé auprès de
l’UPA [...] en cours d’instruction du dossier, étaient connus des experts
mandatés et ont été dûment analysés. Ceux-ci étaient ainsi pleinement
informés des tentatives de suicide de la recourante et en ont d’ailleurs
dûment tenu compte dans leur appréciation d’une capacité de travail nulle
pour toutes activités durant des intervalles limités. On observera en outre

- 28 -
que le diagnostic d’un « état dépressif modéré à sévère », certes posé
antérieurement à la décision querellée, avait été retenu par la Dre
D.________ dans son rapport du 19 mars 2012. Cette appréciation n’a
toutefois été corroborée durablement par aucun médecin spécialiste à la
date du 16 janvier 2017. Au surplus, l’évaluation de la Dre S.________ à
l’attention de la Cour de céans, contenue dans son rapport du
21 novembre 2018, constitue une appréciation divergente d’éléments
connus des experts au moment de leurs examens respectifs, sans que la
psychiatre traitante de la recourante n’ait fait état d’une altération précise
de l’état de santé psychique de sa patiente antérieurement à la décision
litigieuse. On ignore au demeurant la date à laquelle cette praticienne a
débuté sa prise en charge et la fréquence des consultations. Son avis
quant à la situation factuelle régnant jusqu’au 16 janvier 2017 peut donc
être écarté.
c) Vu ce qui précède, l’audition de la Dre D.________ et la mise
en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire, telles que proposées
par la recourante s’avèrent superflues, ses requête et conclusion en ce
sens pouvant être rejetées par appréciation anticipée des preuves (cf. à ce
sujet : ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d ; 119 V 335 consid.
3c et 104 V 209 consid. a).
d) En définitive, compte tenu de la convergence des avis
d’experts, singulièrement de la valeur probante dont peut se voir doter le
rapport établi au sein du Centre M.________, il convient de retenir que la
recourante souffre principalement d’un trouble somatoforme douloureux
(ou fibromyalgie) non invalidant, associé à des états dépressifs fluctuants
dont l’intensité n’atteint pas un seuil de gravité déterminant, hormis entre
mai 2008 et mars 2011, ainsi qu’entre octobre 2013 et mars 2014. Seuls
des troubles dégénératifs lombaires et des discopathies sont susceptibles
de justifier une diminution de sa capacité de travail dans son activité
habituelle, tandis qu’elle a conservé une capacité de travail entière dans
une activité légère adaptée. On ajoutera que la baisse de rendement
envisagée par les experts de la Clinique F.________ n’a pas été retenue à
l’issue des expertises ultérieures, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’en tenir

- 29 -
compte, une éventuelle diminution de rendement se confondant avec les
limitations fonctionnelles énoncées dans le cas particulier. A la date de la
décision entreprise, on retiendra donc que la capacité de travail de la
recourante n’a été entravée pour toutes activités que durant les périodes
limitées susmentionnées.
8. a) Sur la base des éléments qui précèdent, la détermination
du degré d’invalidité présenté par la recourante entre mai 2008 et mars
2011, ainsi qu’entre octobre 2013 et mars 2014, à hauteur de 92 %, ne
prêtre pas flanc à la critique. L’évaluation opérée par l’intimé apparaît en
effet conforme aux exigences posées par l’art. 28a al. 3 LAI, en corrélation
avec l’art. 27bis RAI.
b) L’intimé a fixé le préjudice économique sur la base de
l’exigibilité de l’exercice d’une activité lucrative adaptée à plein temps, de
sorte qu’il n’y a pas lieu de se prononcer plus avant sur l’exigibilité
reconnue dans l’activité habituelle. Le calcul du revenu d’invalide est par
ailleurs fondé sur les salaires statistiques, ce qui respecte la jurisprudence
fédérale constante rendue à cet égard (ATF 126 V 75).
c) Eu égard à l’accomplissement des tâches ménagères, on ne
voit aucune raison de se distancer des observations consignées dans le
rapport d’enquête économique sur le ménage du 20 septembre 2011. Ce
document est conforme aux exigences fixées par la jurisprudence du
Tribunal fédéral (ATF 128 V 93), tandis que la recourante n’a fait de toute
façon valoir aucun grief spécifique à son endroit.
d) Il s’ensuit que la recourante peut effectivement prétendre à
une rente entière d’invalidité pour les périodes limitées s’étendant du 1er
juin 2009 (à l’issue du délai de carence prévu à l’art. 28 al. 1 LAI) au
31 mai 2011 et du 1er octobre 2013 au 30 juin 2014, soit à l’échéance de
délais de trois mois dès la fin des incapacités totales de travail (cf. à cet
égard : art. 88a et 88bis RAI).

- 30 -
Quant au droit à des mesures professionnelles, pourtant
envisagées par l’intimé dans le courant de l’année 2012, elles
n’apparaissent pas indiquées en l’état, en l’absence de réalisation de la
condition subjective mise à leur octroi, étant donné les doutes émis par la
recourante sur sa capacité résiduelle de travail.
9. a) Sur le vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision de l’intimé du 16 janvier 2017 confirmée.
b) En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de
recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, les frais judiciaires,
arrêtés à 400 fr., sont imputés à la recourante qui succombe.
c) N’obtenant pas gain de cause, la recourante ne saurait
prétendre des dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).

- 31 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 16 janvier 2017 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs),
sont mis à la charge de la recourante.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
Le président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- B.________, à [...],
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
- Office fédéral des assurances sociales, à Berne.

- 32 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :