vd_gerichte · KC17.034494 · 2018-09-03 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
KC17.034494-180458
188
CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
________________________________________________
Arrêt du 3 septembre 2018
______________________
Composition :M. MAILLARD, vice-président
M. Hack et Mme Rouleau, juges
Greffier : Mme Debétaz Ponnaz
*****
Art. 80 al. 2 ch. 1bis et 81 al. 2 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière
sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par T.________, à [...],
contre le prononcé du 7 décembre 2017, rendu à la suite de
l’interpellation de la partie poursuivie par le Juge de paix du district de
Lausanne, dans la poursuite n° 8'345’554 de l’Office des poursuites du
même district exercée contre la recourante à l’instance de K.________SA, à
[...].
Vu les pièces au dossier, la cour considère :
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- 2 -
En fait :
1. a) Le 28 juin 2017, à la réquisition de K.________SA (ci-après :
K.________SA), l'Office des poursuites du district de Lausanne a notifié à
T.________, dans la poursuite n° 8'345’554, un commandement de payer
les montants en capital, sans intérêt, de 1) 4'298'190 fr. 40, 2) 63'507 fr.
80, 3) 1'500 fr., 4) 10'000 fr., 5) 1'500 fr. et 6) 567 fr. 90, indiquant
comme titre de la créance ou cause de l'obligation : « 1) Validation du
séquestre n° 8'313’032 du 02.06.2017 : Titre d’exécution directe du 8
août 2011. 2) Intérêts déjà exigibles depuis le 8 août 2011. 3) Frais
judiciaires. 4) Frais de dépens. 5) Emoluments et débours. 6) Frais du
procès-verbal de séquestre n° 8'313’032 adressé le 15.06.2017. ». La
poursuivie a formé opposition totale.
b) Le 21 juillet 2017, la poursuivante a saisi le Juge de paix du
district de Lausanne d'une requête, concluant, avec suite de frais et
dépens, à la mainlevée définitive de l'opposition à la poursuite en cause,
« à concurrence de la somme de 4’298'190 fr. 40, avec intérêts déjà
exigibles depuis le 8 août 2011 correspondant à 63'507 fr. 80 ». Elle a
produit, outre un exemplaire du commandement de payer précité,
notamment les pièces suivantes :
- un titre d’exécution directe notarié du 8 août 2011 (minute n° [...] du
notaire [...], à Lausanne), dans lequel T.________, se référant à quatorze
contrats de prêt conclus avec K.________SA, a déclaré accepter l’exécution
directe, au sens des art. 347 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272),
des prestations convenues dans ces contrats, à savoir l’obligation de
rembourser le montant en capital total des prêts, soit la somme de
5'618'190 fr. 40, lors de l’exécution de la vente du Château de [...]
(parcelles [...] et [...] de [...]), et l’obligation d’acquitter les intérêts des
dettes d’un montant total de 398'458 fr. 85 au 8 août 2011. Il était précisé
que ces deux prestations deviendraient exigibles le 8 août 2011.
T.________ reconnaissait expressément devoir à K.________SA les sommes

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précitées en capital « avec intérêts correspondant[s] arrêtés au 8 août
2011 », et le notaire attirait son attention sur le fait que le caractère
exécutoire de l’acte autorisait sa créancière à le faire valoir comme titre
de mainlevée définitive ;
- un procès-verbal du séquestre n° 8'313’032 imposé le 2 juin 2017 par
l’Office des poursuites du district de Lausanne, en exécution d’une
ordonnance scellée par le juge du séquestre du Tribunal civil de première
instance de Genève le 1er juin 2017, à la requête de K.________SA, sur
cinquante actions au porteur d’une valeur nominative de 1'000 fr. chacune
de la société [...] SA, propriété de T.________, saisies au siège de la
requérante.
c) Le 18 octobre 2017, la poursuivie a déposé une réponse,
concluant, avec suite de frais et dépens, au rejet de la requête de
mainlevée d’opposition. Elle a fait valoir, notamment, que le titre du 8
août 2011 avait « pour unique vocation de permettre à la requérante de
se désintéresser sur le produit de la vente du Château de [...] », que la
vente avait eu lieu le 8 août 2011, qu’il résultait du décompte « acheteur-
vendeur » établi à la suite de cette vente que la poursuivante
avait « touché lors de celle-ci les sommes de 600'000 fr. et 1'914'000 fr.,
soit un total de 2'514'000 fr. », qu’ainsi il demeurait après l’exécution de
la vente un solde de 3'502'649 fr. 25, que le titre d’exécution directe ne
mentionnait pas le sort qui serait réservé à un éventuel solde subséquent
à la vente et que « les remboursements pouvant être effectués sur cette
base l’ayant été, la prestation prévue par le titre a[vait] été réalisée et le
titre a[vait] dès lors été totalement éteint ». Elle a également fait valoir
que l’identité entre la créance reconnue dans le titre et la créance
réclamée en poursuite n’était pas établie, les montants indiqués dans le
commandement de payer ne correspondant ni à ceux mentionnés dans le
titre authentique, ni à ceux qui seraient encore dus une fois déduites les
sommes perçues par la poursuivante lors de la vente. Elle a produit
notamment les pièces suivantes :
- un contrat de vente à terme et pacte d’emption du 6 juillet 2011,
concernant les parcelles [...] et [...] de [...], vendues par T.________ à un
tiers, pour le prix de 6'000'000 francs ;

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- un acte de réquisition de transfert immobilier signé le 26 juillet 2011 par
la venderesse et par l’acheteur, constatant notamment que le prix de
vente « a été et sera entièrement payé » par un premier acompte de
600'000 fr. viré le 30 juin 2011 et par le versement du solde de 5'400'000
fr. remis en main du notaire le 8 août 2011 au plus tard ;
- un décompte pour la venderesse établi le 4 octobre 2011, mentionnant
notamment les postes suivants :
« - virement acompte à K.________ pour T.________ (valeur 7.7.2011) Fr.
600'000.00
- K.________ – pv net selon accord avec Me Reis – valeur 1.9.2011 Fr.
1'914'000.00 ».
Le 20 novembre 2017, la poursuivante a déposé des
déterminations, contestant que la vente du château ait entraîné
l’extinction du titre ; elle admettait que la poursuivie avait effectué « un
certain nombre de remboursements », mais maintenait qu’il restait « un
solde impayé de 4'298'190 fr. 40 et intérêts de 63'507 francs 80 liés au
titre d’exécution directe ».
Le 7 décembre 2017, la poursuivante a encore déposé une
écriture et a produit le jugement rendu le 5 décembre 2017 par le Tribunal
de première instance de Genève dans la cause en opposition à
l’ordonnance de séquestre du 1er juin 2017 divisant les parties. Le juge de
paix a transmis cette écriture à la poursuivie.
2. Par prononcé du 7 décembre 2017, dont le dispositif a été
envoyé aux parties le 5 janvier 2018, le Juge de paix du district de
Lausanne a prononcé la mainlevée définitive de l’opposition à concurrence
de 4’298'190 fr. 40 sans intérêt et de 63'507 fr. 80 sans intérêt (I), a
arrêté à 1'800 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de
la poursuivante (II), a mis les frais à la charge de la poursuivie (III) et a dit
qu’en conséquence, celle-ci rembourserait à la poursuivante son avance
de frais à concurrence de 1'800 fr. et lui verserait la somme de 6'000 fr. à
titre de dépens, en défraiement de son représentant professionnel (IV).

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La poursuivie a demandé la motivation de cette décision, par
lettre du 17 janvier 2018.
Les motifs du prononcé ont été adressés aux parties le 9 mars
2018 et notifiés à la poursuivie le 12 mars 2018.
3. Par acte du 22 mars 2018, la poursuivie a recouru contre le
prononcé précité, en concluant, avec suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme en ce sens que la requête de mainlevée
définitive est rejetée, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la
cause au premier juge pour nouvelle décision dans le sens des
considérants. Elle a produit un bordereau de pièces, dont deux sont
nouvelles (pièces 3 et 4).
La requête d’effet suspensif contenue dans le recours a été
admise par décision du 29 mars 2018.
L'intimée s'est déterminée par acte du 9 mai 2018 en
concluant, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours. Les 5 et 15
juin 2018, elle a déposé des écritures ainsi que des pièces
complémentaires.
En d roit :
I. Le recours, écrit et motivé, a été déposé dans les formes
requises (art. 321 al. 1 CPC) et en temps utile, dans le délai de dix jours
suivant la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC). Il est
ainsi recevable. Il en va de même des pièces produites avec le recours, à
l’exception des pièces 3 et 4 qui sont nouvelles et donc irrecevables (art.

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326 al. 1 CPC), l’autorité de recours ne statuant que sur la base du dossier
de première instance.
Les déterminations de l'intimée du 9 mai 2018, déposées dans
le délai de l'art. 322 al. 2 CPC, sont également recevables. Les écritures
ainsi que les pièces déposées ultérieurement, soit après l’échéance du
délai de réponse, sont en revanche tardives et donc irrecevables.
II. La recourante reproche au premier juge de ne pas avoir
examiné les différents griefs soulevés dans son écriture du 18 octobre
2017 et d’avoir ainsi enfreint son devoir de motivation. Elle y voit une
violation de son droit d’être entendu.
Ce grief étant susceptible d’entraîner l’annulation du prononcé et le renvoi
de la cause en première instance, il convient de l’examiner en premier
lieu.
a) Le droit d'être entendu consacré à l'art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale ; RS 101) implique l'obligation pour le juge de
motiver sa décision afin que le justiciable puisse la comprendre, la
contester utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer
son contrôle. Il suffit que le juge mentionne, au moins brièvement, les
motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision ; il n'est pas
tenu de discuter tous les arguments soulevés par les parties, mais peut se
limiter à ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2 ;
136 V 351 consid. 4.2 ; 134 I 83 consid. 4.1 ; 133 III 439 consid. 3.3 ; 130 II
530 consid. 4.3 ; TF 5A_741/2016 du 6 décembre 2016 consid. 3.3.1).
Savoir si la motivation présentée est convaincante est une question
distincte de celle du droit à une décision motivée. Dès lors que l'on peut
discerner les motifs qui ont guidé la décision du juge, le droit à une
décision motivée est respecté même si la motivation présentée est
erronée. La motivation peut d'ailleurs être implicite et résulter des
différents considérants de la décision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 ; TF
5A_741/2016 du 6 décembre 2016 consid. 3.3.1 ; TF 2C_931/2015 du 12
octobre 2016 consid. 2.1 ; TF 6B_1237/2014 du 24 mars 2015 consid. 3.1).

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b) En l’espèce, il ressort de la motivation du prononcé attaqué
que le premier juge a bien tenu compte des moyens soulevés par la
recourante puisqu’il mentionne les éléments que cette dernière a fait
valoir dans sa réponse, à savoir la vente du château intervenue le 8 août
2011 et l’extinction du titre authentique exécutoire consécutive à cette
vente, ainsi que des erreurs arithmétiques et un défaut d’identité entre la
dette reconnue et la prétention réclamée en poursuite (cf. prononcé p. 5).
Le premier juge a ensuite écarté ces éléments en considérant qu’aucun
d’eux ne permettait de faire échec à la mainlevée définitive de l’opposition
dès lors qu’ils ne remplissaient pas les conditions posées par l’art. 81 al. 1
LP. On comprend ainsi que ce magistrat a considéré que les moyens
soulevés par la recourante n’entraient pas dans la catégorie des moyens
libératoires exhaustivement prévus par la disposition précitée. La
recourante l’a du reste elle aussi bien compris puisqu’elle soutient
principalement dans son mémoire que lorsque le titre de mainlevée
définitive est un titre authentique exécutoire, le poursuivi n’est pas limité
aux exceptions prévues par l’art. 81 al. 1 LP. La motivation du premier
juge est ainsi suffisante et le grief tiré d’une prétendue violation du droit
d’être entendu doit être rejeté.
III. La recourante soutient que lorsque la créance est constatée
dans un titre authentique exécutoire, le débiteur n’est pas limité aux
exceptions prévue à l’art. 81 al. 1 LP.
a) Selon l'art. 80 al. 1 LP, le créancier qui est au bénéfice d'un
jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de
l'opposition. Sont assimilés à des jugements les titres authentiques
exécutoires au sens des art. 347 à 352 CPC (art. 80 al. 2 ch. 1bis LP).
Selon l’art. 347 CPC, les titres authentiques relatifs à des
prestations de toute nature peuvent être exécutés comme des décisions si
la partie qui s’oblige a expressément déclaré dans le titre qu’elle
reconnaissait l’exécution directe de la prestation (let. a), si la cause

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juridique de la prestation est mentionnée dans le titre (let. b) et si la
prestation due est suffisamment déterminée dans le titre (let. c ch. 1),
reconnue par la partie qui s’oblige (let. c ch. 2) et exigible (let. c ch. 3).
Conformément à l’art. 349 CPC, le titre exécutoire portant sur une
prestation en argent vaut titre de mainlevée définitive au sens des art. 80
et 81 LP.
Aux termes de l’art. 347 let. c CPC, la prestation doit donc en
particulier être «suffisamment déterminée dans le titre». Cela signifie
qu’en cas d’exécution, le juge doit pouvoir comprendre exactement quelle
est la portée de l’obligation de la partie qui s’est engagée
(Hofmann/Lüscher, Le Code de procédure civile, 2e éd., p. 326). L’étendue
de cette exigence doit être examinée à l’aune des critères développés par
la jurisprudence pour définir le degré de précision que doivent revêtir les
jugements pour valoir titre de mainlevée définitive (Staehelin, in
Staehelin/Bauer/Staehelin (éd.), Basler Kommentar, Bundesgesetz über
Schuld-betreibung und Konkurs I, 2e éd., n. 58b ad art. 80 SchKG [LP] ;
Vock, in Hunkeler (éd.), Kurzkommentar SchKG, n. 23a ad art. 80 LP ;
Rohner/Lerch, in Brunner/ Gasser/Schwander (éd.), Schweizerische
Zivilprozessordnung Kommentar, 2e éd., n. 28 ad art. 347 ZPO [CPC] ;
Schmid, in Sutter-Somm/Hasenbühler/Leuenberger, Kommentar zur
Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3e éd., n. 21 ad art. 347 CPC ;
Walpen, Berner Kommentar, n. 51 ad art. 347 CPC ; Bommer, in Baker/Mc
Kenzie (éd.), Schweizerische Zivilprozessordnung, n. 8 ad art. 347 CPC ;
Jeandin, in Bohnet et al. (éd.), Code de procédure civile commenté, n. 18
ad art. 347 CPC). Dans le cadre d’une prestation en argent, le montant dû
doit donc être chiffré dans l’acte authentique lui-même ou alors résulter
clairement du renvoi à d’autres documents (ibidem). La créance peut être
soumise à condition pour autant que la réalisation de celle-ci puisse être
établie par les moyens de preuves usuellement recevables en procédure
sommaire (Staehelin, loc. cit. ; Rohner/Lerch, op. cit., n. 30 ad art 347 CPC
; Visinoni-Meyer, Basler Kommentar, 3e éd., n. 26 ad art. 347 CPC), soit en
principe par pièce (art. 254 al 1 CPC).

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Lorsque la poursuite est fondée sur un titre authentique
exécutoire, le débiteur poursuivi n’est pas limité dans ses exceptions
(Staehelin, op. cit., n. 23 ad art. 81 LP ; FF 2006 6996). Il peut soulever
celles énumérées à l’art. 81 al. 1 LP (extinction, sursis, prescription),
lorsqu’elles se sont produites après l’établissement du titre (Vock/Aepli-
Wirz, in Kren Kostkiewicz/Vock (éd.), Kommentar zum Bundesgesetz über
Schuldbetreibung und Konkurs, SK Kommentar, 4e éd., 2017, n. 11 ad art.
81 LP ; Kren Kostkiewicz/Walder, Kommentar SchKG 2012, n. 8 ad art. 81
LP). En vertu de l’art. 81 al. 2 LP, il est également admissible d’invoquer
ces moyens lorsqu’ils se sont produits avant l’établissement du titre
(Staehelin, loc. cit. ; Abbet in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition,
Berne 2017, n. 32 ad art. 81 LP), à conditions toutefois de les prouver
immédiatement par pièces (Staehelin, loc. cit.). Le débiteur peut en outre
se prévaloir d’autres objections, notamment d’un vice de la volonté, d’un
vice de forme dans l’instrumentation de l’acte, de l’absence de mention de
la cause juridique de la prestation (art. 347 let. b CPC), du fait que la
prestation ne peut faire l’objet d’un titre authentique exécutoire (art. 348
CPC) ou de l’absence de consentement du représentant légal (art. 19 al. 1
CC [Code civil ; RS 210]) ou du curateur de coopération (art. 396 CC), à
condition, là encore, de les prouver immédiatement, donc en principe par
pièce (art. 254 CPC ; Abbet, op. cit., n. 33 ad art. 81 LP et les références
citées ; Jeandin, op. cit., n. 5 ad art. 349 CPC ; Staehelin, op. cit., nn. 24 et
25 ad art. 81 LP).
b) En l’espèce, il découle de ce qui précède que le premier
juge ne pouvait pas exclure les moyens développés par la recourante dans
ses déterminations pour le seul motif qu’ils n’entraient pas dans la
catégorie de ceux prévus à l’art. 81 al. 1 LP. Il le pouvait d’autant moins
que la recourante se prévalait notamment d’un défaut d’identité entre la
créance en poursuite et celle reconnue dans le titre, soit d’un élément que
le juge de la mainlevée doit examiner d’office, et de l’extinction de la
dette constatée dans le titre, soit d’un moyen prévu par l’art. 81 al. 1 LP
lorsqu’il s’est produit avant l’établissement du titre. Il faut donc reprendre
l’analyse des moyens de la recourante.

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aa) En ce qui concerne l’absence d’identité entre la prétention
réclamée en poursuite et la créance reconnue dans le titre, on constate
que le commandement de payer mentionne, comme titre de la créance,
un « titre d’exécution du 8 août 2011 ». Or, l’intimée a précisément
produit, pour valoir titre de mainlevée définitive, un acte authentique
exécutoire passé devant notaire le 8 août 2011. La différence entre les
montants dus selon ce titre (5’618'190 fr. 40 en capital et 398'458 fr. 85
en intérêts capitalisés au 8 août 2011) et les montants réclamés
(4’298'190 fr. 40 et 63'507 fr. 80) s’explique par le fait que l’intimée
admet avoir reçu des paiements dans l’intervalle. Il n’y a dès lors pas de
doute au sujet de l’identité entre la créance en poursuite et celle
constatée dans le titre. Ce moyen est donc infondé.
bb) Quant à l’argumentation tirée de la prétendue extinction
du titre consécutive à la vente du Château de [...], elle ne repose sur
aucun élément concret. En particulier, le titre authentique du 8 août 2011
ne mentionne nullement que le montant de la dette reconnue serait
réduit, respectivement limité à ce que l’intimée pourrait effectivement
percevoir sur le prix de vente du château. En d’autres termes, et comme
l’ont retenu les juges genevois dans leur décision du 5 décembre 2017,
aucune disposition de l’acte authentique ne permet de considérer qu’en
cas de remboursement partiel lors de la vente, le solde résiduel ferait
l’objet d’une remise de dette. Le moyen doit donc également être rejeté.
cc) Devant le premier juge, la recourante a encore fait valoir
que l’intimée avait touché 600'000 fr. et 1’914'000 fr., soit un montant
total de 2’514'000 francs au moment de la vente du château, et que le
solde dû s’élèverait ainsi tout au plus à (5’618'190 fr. 40 + 398'458 fr. 85
– 2’514'000 fr. =) 3’502'649 fr. 25.
Il ressort du décompte établi le 4 octobre 2011 que les
montants en question ont bien été versés à l’intimée, celui de 600'000 fr.
le 7 juillet 2011, soit avant l’établissement du titre authentique du 8 août
2011, et le second après cette date, soit le 1er septembre 2011. L’intimée
n’a pas contesté avoir reçu ces montants ni soutenu qu’ils lui étaient dus à

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un autre titre que le remboursement de la dette reconnue dans le titre
authentique du 8 août 2011. On doit ainsi considérer que la recourante a
établi l’existence d’un paiement partiel à concurrence de 2'514'000 francs.
En conséquence, la mainlevée définitive de l’opposition ne pouvait être
octroyée que pour le solde de 3’502'649 fr. 25.
IV. En définitive, le recours doit être partiellement admis et le
prononcé entrepris réformé en ce sens que la mainlevée définitive de
l’opposition à la poursuite en cause est prononcée à concurrence de
3’502'649 fr. 25.
La recourante a conclu au rejet de la requête de mainlevée et
n’obtient ainsi que partiellement gain de cause. Les frais des deux
instances – comprenant les frais judiciaires et les dépens (art. 95 al. 1
CPC) – doivent être répartis en conséquence entre les parties (art. 106 al.
2 CPC).
Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 1'800 fr.
doivent être mis à la charge de la poursuivante par 450 fr. et à la charge
de la poursuivie par 1'350 francs. La charge des dépens peut être arrêtée
à 6'000 fr. pour chaque partie (art. 6 TDC), de sorte que la poursuivie doit
verser à poursuivante la somme de 3’000 fr. à titre de dépens réduits de
première instance. Elle doit en outre lui rembourser partiellement son
avance de frais, à concurrence de 1'350 francs.
Les frais de deuxième instance, arrêtés à 3'000 fr., doivent
être mis à la charge de la recourante par 2’250 fr. et à la charge de
l’intimée par 750 francs. La charge des dépens est arrêtée à 1'500 fr. pour
chaque partie au vu écritures déposées (art. 8 TDC), de sorte que la
recourante doit verser à l’intimée la somme de 750 fr. à titre de dépens
réduits de deuxième instance. L’intimée doit quant à elle rembourser
partiellement à la recourante son avance de frais, à concurrence de 750
francs.

- 12 -
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est partiellement admis.
II. Le prononcé est réformé en ce sens que l’opposition formée
par T.________ au commandement de payer n° 8'345’554 de
l’Office des poursuites du district de Lausanne, notifié à la
réquisition de K.________SA, est définitivement levée à
concurrence de de 3’502'649 fr. 25 (trois millions cinq cent
deux mille six cent quarante-neuf francs et vingt-cinq
centimes) sans intérêt.
Les frais judiciaires de première instance, arrêtés à 1'800 fr.
(mille huit cents francs), sont mis à la charge de la
poursuivante par 450 fr. (quatre cent cinquante francs) et à la
charge de la poursuivie par 1'350 francs (mille trois cent
cinquante francs).
La poursuivie T.________ doit verser à la poursuivante
K.________SA la somme de 4’350 fr. (quatre mille trois cent
cinquante francs) à titre de restitution partielle d’avance de
frais et de dépens de première instance.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 3'000 fr.
(trois mille francs), sont mis à la charge de la recourante par
2’250 fr. (deux mille deux cent cinquante francs) et à la charge
de l’intimée par 750 fr. (sept cent cinquante francs).
IV. L’intimée K.________SA doit verser à la recourante T.________ la
somme de 750 fr. (sept cent cinquante francs) à titre de
restitution partielle d’avance de frais de deuxième instance.

- 13 -
V. La recourante T.________ doit verser à l’intimée K.________SA la
somme de 750 fr. (sept cent cinquante francs) à titre de
dépens de deuxième instance.
VI. L'arrêt est exécutoire.
Le vice-président : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- Me Thierry F. Ador, avocat (pour T.________),
- Me Alexandra Schmidt, avocate (pour K.________SA).
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 4'361’698 fr. 20.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74
LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne.

- 14 -
La greffière :