vd_gerichte · KC10.020589 · 2011-05-06 · fr
Mainlevée 80 ss LP
Mainlevée 80 ss LP


TRIBUNAL CANTONAL
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CO UR DE S P OURSUITES ET FAILL ITES
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Arrêt du 6 mai 2011
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Présidence de M. SAUTEREL, vice-président
Juges : M. Bosshard et Mme Rouleau
Greffier : Mme Debétaz Ponnaz
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Art. 76 al. 1 let. b LTF par analogie
Vu le prononcé rendu le 29 octobre 2010, à la suite de
l'audience du 2 septembre 2010, par le Juge de paix du district de
Lausanne, dans la poursuite n° 5'226'891 de l'Office des poursuites de
Lausanne-Est exercée contre D.________, à Lausanne, à l'instance de
F.________SA, à Lausanne,
vu le prononcé motivé adressé pour notification aux parties le
18 janvier 2011,
vu le recours formé par D.________ le 21 janvier 2011;
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attendu qu'en vertu de l'art. 405 al. 1 CPC (Code de procédure
civile du 19 décembre 2008; RS 272 – entré en vigueur le 1er janvier
2011), le recours est régi par les dispositions de procédure de la LVLP (loi
vaudoise d'application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la
faillite; RSV 280.05) dans sa rédaction en vigueur jusqu'au 31 décembre
2010 (art. 45 ss LVLP),
que le recours déposé dans le délai de dix jours suivant la
notification du prononcé motivé de première instance a ainsi été formé en
temps utile (art. 57 al. 1 LVLP);
attendu que l'existence d'un intérêt à recourir est requis pour
l'exercice de toute voie de droit (ATF 130 III 102 c. 1.3, rés. in JT 2004 I
234; ATF 127 III 429 c. 1b, rés. in JT 2001 I 371; ATF 126 III 198 c. 2b; ATF
120 II 5 c. 2a, JT 1997 I 59),
qu'un tel intérêt fait défaut lorsque le recourant critique la
motivation de la décision rendue, mais sans proposer d'aboutir à un
résultat différent (Corboz, Commentaire de la LTF [loi du 17 juin 2005 sur
le Tribunal fédéral – RS 173.110], n. 19 ad art. 76 LTF),
que l'absence d'un tel intérêt est sanctionnée par
l'irrecevabilité du recours (CPF 16 janvier 2009/6; CPF, 4 août 2006/409;
CPF, 7 octobre 2004/444),
qu'en l'espèce, le premier juge a rejeté la requête de
mainlevée déposée par F.________SA dans la poursuite dirigée contre
D.________ et mis les frais de justice à la charge de la partie poursuivante,
que le poursuivi D.________ a ainsi obtenu gain de cause et ne
dispose dès lors d'aucun intérêt à recourir,
que son recours du 21 janvier 2011 est donc irrecevable;

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attendu que le présent arrêt peut être rendu sans frais.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa qualité d'autorité
de recours en matière sommaire de poursuites,
prononce :
I. Le recours est irrecevable.
II. L’arrêt, rendu sans frais ni dépens, est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du 6 mai 2011
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, prend date de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
- M. D.________,
- F.________SA.
La Cour des poursuites et faillites considère que la valeur
litigieuse est de 1'132 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur

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litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins
que la contestation ne soulève une question juridique de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- M. le Juge de paix du district de Lausanne.
La greffière :