vd_gerichte · ZD21.040373 · 2023-01-23 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 351/21 - 20/2023
ZD21.040373
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 janvier 2023
__________________
Composition : Mme BRÉLAZ BRAILLARD, présidente
Mme Pasche et M. Piguet, juges
Greffière : Mme Lopez
*****
Cause pendante entre :
N.________, à [...], recourante, représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat à
Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1974,
mère de quatre fils nés en 1995, 1998, 2000 et 2006, employée en qualité
d’opératrice en salle blanche auprès de B.________ Sàrl depuis le 1er janvier
2011, a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
par formulaire du 12 septembre 2018, en faisant état d’une incapacité de
travail totale depuis le 4 mai 2018.
Dans un rapport du 17 octobre 2018, le Dr T.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a mentionné qu’il suivait
l’assurée depuis le 23 mai 2018 et posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques,
de troubles de la personnalité mixtes à traits dépendants et anxieux,
d’hypothyroïdie mal substituée, probablement liée à une thyroïdite de
Hashimoto, de difficultés liées à l’entourage immédiat et d’obésité de
classe I selon l’OMS (BMI 33.0 kg/m2). Il a indiqué avoir mis en évidence
un certain épuisement chez l’assurée dû probablement à la surcharge de
travail à son domicile puisqu’elle s’occupait de son mari et de ses quatre
enfants sans compter, précisant que le fréquent manque de
reconnaissance de ce dévouement pouvait la plonger dans un sentiment
d’abandon et d’insuffisance. Il a ajouté que ce contexte d’épouse et de
mère atteinte dans sa santé psychique n’était pas reconnu ni compris par
son entourage, provoquant ainsi une exacerbation de l’état dépressif. Elle
présentait des troubles formels du cours de la pensée avec une pensée
rétrécie, ralentie et peu circonstanciée, ainsi que des ruminations avec
idées de ruine.
Le 6 novembre 2018, l’assurée a été vue par la Dre Q.________,
médecin assistante à O.________ qui a attesté d’une inaptitude temporaire
à la reprise du poste occupé par l’assurée auprès de son employeur. Il
ressort de l’édition du dossier médical de cet institut versée au dossier
qu’une hospitalisation en secteur psychiatrique était prévue
prochainement par le psychiatre traitant.

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Dans un rapport du 11 décembre 2018, le Dr W.________,
médecin généraliste traitant, a retenu les mêmes diagnostics que ceux
posés par le Dr T.________, précisant qu’un traitement antidépresseur avait
été mis en place et que l’assurée avait été mise en arrêt de travail à
100 % par le psychiatre traitant pour dépression et troubles du sommeil.
Le 18 janvier 2019, l’assurée a été examinée par la Dre
E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, dans le cadre
d’une expertise ordonnée par K.________ SA, assureur perte de gain en cas
de maladie. Dans son rapport d’expertise du 31 janvier 2021, la
Dre E.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec syndrome
somatique. Sans incidence sur la capacité de travail, elle a retenu des
difficultés liées à l’entourage immédiat, une hypothyroïdie substituée liée
à une probable thyroïdite de Hashimoto, et une obésité de classe I selon
l’OMS (BMI : 33.0 kg/m2). Elle a admis une incapacité de travail de 100 %
depuis le 4 mai 2018 et prévu une stabilisation de l’état de santé de
l’assurée dans un délai de un à trois mois au maximum, avec une capacité
de travail complète au plus tard le 18 avril 2019. Les limitations
fonctionnelles psychiatriques au jour de l’expertise étaient une humeur
dépressive, un ralentissement psychomoteur, une fatigue, une
augmentation de la fatigabilité et des troubles du sommeil.
Le 13 février 2019, K.________ SA a informé l’assurée qu’elle
mettrait un terme au versement de ses prestations au 18 avril 2019,
estimant qu’elle pouvait reprendre son métier habituel à 100 % à compter
de cette date.
Le 19 février 2019, l’assurée a été vue une nouvelle fois par la
Dre Q.________ qui l’a considérée inapte à reprendre le poste de travail,
une réévaluation devant intervenir dans trois mois.
Il ressort d’une notice d’entretien téléphonique du 26 février
2019 entre le gestionnaire de l’OAI et des représentants de l’employeur,

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que ce dernier allait mettre un terme au contrat de travail à fin février
2019 pour fin avril 2019.
Dans un rapport du 23 mars 2019, le Dr T.________ a signalé à
K.________ SA que l’assurée avait été hospitalisée du 29 novembre au 14
décembre 2018 dans un contexte d’état dépressif réfractaire à tout
traitement psychopharmacologique. Il a fait état d’une évolution
défavorable sur le plan de la thymie et d’une amélioration sur le plan du
sommeil qui avait pu être rétabli grâce à la médication. Il a ajouté que
l’assurée présentait un ralentissement psychomoteur et s’exprimait avec
parcimonie, ce qui rendait la compréhension psychodynamique difficile. Il
était d’avis que toute tentative de reprise d’une activité professionnelle se
solderait par un échec. Il a par ailleurs émis des critiques à l’encontre du
rapport d’expertise de la Dre E.________.
Dans un rapport du 17 avril 2019 à l’OAI, il a posé les
diagnostics d’épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques, de
troubles de la personnalité mixtes à traits dépendants et anxieux, et de
difficultés liées à l’entourage. Il a précisé que l’hospitalisation de fin 2018
avait permis une amélioration de la thymie, un rétablissement du sommeil
et une atténuation des symptômes liés à l’angoisse. A la date du rapport,
l’assurée présentait une grande fatigue avec un ralentissement
psychomoteur, ainsi que des crises d’angoisse de type oppression
thoracique avec douleurs dans la mâchoire. Il n’y avait pas de symptômes
psychotiques, pas de troubles obsessionnels compulsifs ni d’idéations
suicidaires et les fonctions cognitives étaient dans la norme. La recourante
se plaignait d’une perte d’appétit et d’une baisse de l’élan vital (ch. 2.2 du
rapport). Le Dr T.________ a fait état de limitations dans l’accomplissement
des tâches ménagères (ch. 4.5 du rapport). Il était d’avis que l’incapacité
de travail était toujours de 100 % dans toute activité, précisant que l’état
dépressif sévère et réfractaire était le facteur principal faisant obstacle à
une réadaptation.
Interpellée à nouveau par l’assurance perte de gain à la suite
du rapport du psychiatre traitant du 23 mars 2019, la Dre E.________ a

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confirmé les observations faites lors de l’expertise, dans un avis médical
du 21 mai 2019. Elle a en particulier rappelé qu’au moment de l’expertise,
l’assurée avait une vie de famille stable, qu’elle assumait les activités de
la vie quotidienne, aidée par sa belle-mère qui vivait à l’époque chez elle,
que ses ressources personnelles étaient préservées et qu’elle s’était
rendue en Serbie en juillet 2018 puis pour la fin de l’année 2018. Elle a
ajouté que le délai de un à trois mois était largement suffisant pour une
stabilisation de la situation. Elle n’excluait toutefois pas une aggravation
de l’état de santé en mars 2019 et proposait de mettre en place
rapidement une nouvelle évaluation et d’ajouter au dossier le rapport de
sortie de l’hospitalisation de l’assurée de fin 2018.
Le 10 juillet 2019, le Dr T.________ a transmis à l’assurance
perte de gain un rapport du 7 janvier 2019 des Drs L.________, chef de
clinique, et F.________, médecin assistante, relatif au séjour de l’assurée à
l’Hôpital de S.________, du 29 novembre au 14 décembre 2018, en
précisant qu’il ne voyait pas l’utilité de compléter le dossier avec ce
document.
Dans un rapport du 7 août 2019 à l’OAI, il a posé les
diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec
syndrome somatique et de troubles de la personnalité mixtes à traits
dépendants et anxieux actuellement mal compensés. Il a mentionné que
l’évolution était lentement favorable depuis trois mois et demi, dans le
sens où l’assurée se sentait moins triste avec une légère augmentation de
l’élan vital. Cependant les troubles de l’appétit persistaient et l’assurée se
plaignait toujours d’une grande fatigue avec ralentissement psychomoteur
et persistance des crises d’angoisse. Il a maintenu que l’incapacité de
travail était totale dans toute activité et émis un pronostic réservé à six
mois.
Se déterminant sur le dossier le 28 juillet 2020, la Dre
V.________, médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), a constaté que les rapports au dossier divergeaient

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concernant les diagnostics et leur répercussion sur la capacité de travail et
proposé d’interpeller à nouveau le psychiatre traitant.
Sur questions complémentaires de l’OAI, le Dr T.________ a
établi un rapport, le 12 août 2020, dans lequel il a retenu les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes
psychotiques, de troubles de la personnalité mixtes à traits dépendants et
anxieux et de difficultés liées à l’entourage immédiat. L’évolution de l’état
de santé psychique restait défavorable. A ce propos, il a notamment
relevé que l’assurée ressentait une pression et des exigences inadéquates
de la part de son mari et de ses enfants, qui vivaient encore tous à la
maison, et qui ne lui reconnaissaient pas ses difficultés à assumer les
tâches ménagères, ce qui était délétère pour une évolution favorable de
l’état dépressif. Il était d’avis que la capacité de travail était nulle dans
toute activité, y compris en milieu protégé. Comme limitations
fonctionnelles, il a mentionné en particulier un ralentissement marqué
dans toutes les activités du quotidien, un état de détresse, une humeur
dépressive avec diminution de l’intérêt et du plaisir, une fatigabilité
exacerbée, une nette diminution de l’attention et de la concentration, une
baisse de l’estime de soi et de la confiance en soi, une attitude pessimiste
face à l’avenir et à la projection dans celui-ci et une importante
perturbation du sommeil. Il a précisé que depuis septembre 2019,
l’assurée était partie à deux reprises auprès de ses parents en Serbie et à
une reprise chez son frère en Autriche. Le Dr T.________ a joint à son
rapport une lettre du 15 avril 2020 reçue du Dr J.________ qui « annule et
remplace la lettre de sortie du 13.11.2019 », de laquelle il ressort que
l’assurée a été hospitalisée du 6 septembre au 20 septembre 2019, dans
le cadre d’un trouble dépressif sévère sans symptômes psychotiques. A
l’entrée, le discours était ralenti, cohérent et centré sur les difficultés de la
vie quotidienne, son licenciement et le refus de son assurance perte de
gain. Elle décrivait des symptômes d’angoisses de type palpitations avec
une thymie abaissée, voire mélancolique. Il n’y avait pas de symptômes
psychotiques et les fonctions cognitives étaient dans les limites de la
norme. L’assurée décrivait une perte d’intérêt et de plaisir avec une
tendance à l’isolement, des troubles du sommeil et des idées suicidaires

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présentes pendant les moments de fatigue avec idées par tentamen
médicamenteux. Au cours de l’hospitalisation, l’assurée avait bénéficié de
congés à son domicile qui s’étaient déroulés sans complications et
l’évolution clinique avait été favorable avec disparition de tous les
symptômes de la lignée anxiodépressive qui étaient présents à
l’admission.
Dans un rapport du 21 octobre 2020 à l’OAI, le Dr W.________ a
mentionné les mêmes diagnostics que ceux posés par le Dr T.________ et
renvoyé à l’avis du psychiatre traitant pour les questions relatives au
traitement, à l’évolution de l’état de santé et aux dates d’arrêt de travail.
Par communication du 8 décembre 2020, l’OAI a informé
l’assurée de la nécessité de procéder à une expertise psychiatrique et lui a
communiqué le nom de l’experte mandatée à cet effet.
Il ressort d’une notice d’un entretien téléphonique du 15
décembre 2020 entre le gestionnaire de l’OAI et le Dr T.________ que ce
dernier « était assez remonté » à la suite de la décision d’ordonner une
expertise psychiatrique, qu’il trouvait insultant à son égard d’avoir écrit
que les rapports médicaux ne permettaient pas de traiter la demande de
prestations en toute connaissance de cause et qu’il estimait que son avis
devait suffire dans un cas si évident d’incapacité de travail.
Le 19 janvier 2021, le Dr T.________ a écrit à l’OAI pour
« confirmer [son] opposition à l’évaluation médicale de [sa] patiente »,
précisant notamment qu’une expertise psychiatrique n’était pas
nécessaire et qu’il n’avait pas pour habitude ni réputation d’établir des
rapports ou des certificats d’incapacité de travail qui pourraient être
qualifiés de complaisance.
Dans un courrier du 26 février 2021, l’OAI a répondu qu’une
expertise psychiatrique lui semblait indispensable et que l’assurée avait la
possibilité de contester le principe de l’expertise et le nom de l’expert
désigné, ce dont elle a été informée par courrier du même jour.

- 8 -
L’expertise médicale, confiée à la Dre C.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie, a été réalisée les 8 avril et 6 mai 2021, en
collaboration avec la psychologue G.________. Dans son rapport d’expertise
du 10 mai 2021, la Dre C.________ a posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, moyen avec syndrome somatique puis léger,
d’agoraphobie avec phobie sociale légères et de traits de la personnalité
anxieux, émotionnellement labile et dépendante, actuellement non
décompensé, et a conclu à l’absence d’atteinte psychiatrique
incapacitante.
Dans un avis du 31 mai 2021, la Dre V.________ du SMR s’est
ralliée à l’appréciation de la Dre C.________.
Dans un projet de décision du 3 juin 2021, l’OAI a informé
l’assurée qu’il envisageait de lui refuser le droit à des mesures
professionnelles et à une rente d’invalidité, estimant que ses problèmes
de santé n’entravaient pas l’exercice d’une activité professionnelle et
qu’elle ne présentait ainsi pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de
l’assurance-invalidité.
Le 2 juillet 2021, désormais représentée par l’avocat Jean-
Michel Duc, l’assurée s’est opposée à ce projet de décision, sollicitant un
délai au 31 octobre 2021 pour compléter ses objections par la production
d’une expertise privée destinée à démontrer l’importance de son
invalidité.
Par décision du 19 août 2021, l’OAI a confirmé le refus
d’allouer des mesures professionnelles et une rente d’invalidité. Dans un
courrier du même jour faisant partie intégrante de la décision, il a expliqué
que l’assurée n’apportait pas d’élément nouveau et qu’il n’avait pas de
raison de douter de ses conclusions, de sorte que la prolongation de délai
pour produire une expertise privée était refusée.

- 9 -
B. Par acte de son conseil du 23 septembre 2021, N.________ a
recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu, avec suite de frais et dépens,
principalement à la réforme de la décision en ce sens qu’une rente entière
d’invalidité lui est accordée dès le 1er mai 2019, et subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction.
Elle a essentiellement contesté la valeur probante des expertises des Dres
E.________ et C.________. A titre de mesures d’instruction, elle a requis la
mise en œuvre d’une expertise psychiatrique, la tenue de débats publics
et son audition.
Dans sa réponse du 8 novembre 2021, l’OAI a proposé le rejet
du recours.
La recourante a confirmé ses conclusions par réplique du 2 juin
2022.
Le 19 juillet 2022, elle a transmis des déterminations
complémentaires et produit un rapport du Dr T.________ du 9 mai 2022
confirmant les diagnostics posés précédemment et son appréciation sur la
capacité de travail.
Par courrier du 10 octobre 2022, elle a renoncé à la tenue de
débats publics.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné

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(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente entière
d’invalidité dès le 1er mai 2019.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 19 août 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité

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de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d) Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie
librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit
examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit
leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante

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d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait
l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
e) Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent
en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre
d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein
desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
f) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).

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5. a) En l’espèce, la recourante ne conteste pas que sa capacité
de travail est entière sur le plan somatique. Elle soutient en revanche
qu’elle est en incapacité de travail totale depuis mai 2018 en raison de ses
troubles psychiques, se prévalant essentiellement des rapports médicaux
de son psychiatre traitant. Or, comme il sera examiné ci-dessous, l’avis du
Dr T.________, qui est contredit par les deux expertises versées au dossier,
ne peut être suivi.
b) Le psychiatre traitant estime que la capacité de travail de la
recourante est nulle en raison de troubles de la personnalité mixtes à
traits dépendants et anxieux et d’un trouble dépressif récurrent, qu’il
qualifie de sévère dans tous ses rapports, à l’exception de celui du 7 août
2019 dans lequel il retient un épisode moyen. Or aucune des expertes n’a
confirmé le trouble dépressif sévère ou un trouble de la personnalité chez
la recourante.
c) Le 18 janvier 2019, elle a été examinée par la Dre E.________
dans le cadre d’une expertisée réalisée sur mandat de l’assurance perte
de gain à l’issue de laquelle le diagnostic de trouble dépressif récurrent,
épisode léger avec syndrome somatique, a été posé. Sur la base des
plaintes de la recourante et de ses propres constatations lors de l’examen
clinique, la Dre E.________ a en particulier retenu que la recourante
présentait une humeur légèrement triste, une légère fatigue, une
augmentation de la fatigabilité, un léger ralentissement psychomoteur,
une légère diminution de l’envie, de l’intérêt et du plaisir, accompagnés
également d’une légère adynamie. Il n’était pas constaté d’angoisse
persistante ni d’attaque de panique. L’examen clinique n’objectivait pas
non plus de troubles de la mémoire, de la concentration ou de l’attention,
pas d’agitation psychomotrice, ni de symptômes psychotiques. Selon
l’experte, l’épisode dépressif devait ainsi être qualifié de léger. Par rapport
aux pièces médicales versées au dossier, il y avait donc une amélioration
de la symptomatologie dépressive même si la recourante déclarait que
son état de santé ne s’était pas amélioré et que « c’était encore pire ». Si
la présence d’un fonctionnement et d’une structure de personnalité
dépendante était observé chez la recourante, cela ne signifiait pas qu’elle

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souffrait d’un trouble de la personnalité, et un tel trouble était en
l’occurrence exclu au vu des informations anamnestiques et cliniques.
L’experte a aussi noté que quand bien même la surcharge de travail à
domicile avait été un des facteurs déclenchants de la décompensation
actuelle, la recourante continuait étonnamment à assumer les tâches
ménagères pour ses quatre enfants et son mari. La recourante préparait
les repas, sortait promener le chien l’après-midi, faisait la lessive une fois
par jour, faisait le repassage une fois par semaine, passait l’aspirateur de
temps en temps, nettoyait la cuisine et la salle de bain. La recourante
déclarait aussi que sa vie sociale s’améliorait. Elle voyait de temps en
temps des amis et connaissances, elle partageait une fois par mois un
repas avec la famille de son époux et se rendait en Serbie pendant les
vacances en avion ou en voiture. L’experte prévoyait une stabilisation de
l’état de santé de la recourante dans un délai de un à trois mois au
maximum, avec récupération d’une pleine capacité de travail dans
l’activité habituelle et dans toute activité au plus tard le 18 avril 2019.
d) L’expertise réalisée les 8 avril et 6 mai 2021 par la Dre
C.________, sur mandat de l’intimé, exclut elle aussi la présence d’un
épisode dépressif sévère et d’un trouble de la personnalité et confirme
l’évolution favorable pronostiquée par la Dre E.________. Lors de
l’expertise, la recourante se plaignait notamment d’une tristesse modérée
présente la plupart de la journée depuis mai 2018, sans changement
significatif malgré un suivi psychiatrique, deux hospitalisations et un
traitement antidépresseur. Elle signalait également des angoisses
fluctuantes, de la fatigue, des insomnies d’endormissement fréquentes,
des réveils nocturnes ponctuels et des troubles de la concentration
fluctuants sans impacts sur son quotidien. La recourante rapportait aussi
une phobie sociale et une agoraphobie en légère amélioration. Elle se
plaignait en outre d’une faible estime de soi et d’idées noires passives
sans désir de passage à l’acte, sans idées de culpabilité pathologique et
sans aboulie. Elle décrivait par ailleurs une impulsivité avec intolérance à
la frustration depuis le début de l’âge adulte, mais sans impact sur son
quotidien ni sur son travail dans le passé (rapport d’expertise, p. 11 à 13).
La Dre C.________ a notamment observé que la recourante avait un

- 15 -
comportement normal, sans ralentissement psychomoteur ni agitation,
que sa mimique était sans particularité, et qu’elle faisait preuve d’une
excellente coopération. Le cours de la pensée était dans la norme et il n’y
avait pas de symptômes psychotiques, ni de signes d’anxiété visibles. Il
n’y avait non plus aucun trouble mnésique, de la concentration ou de
l’attention objectivables durant les entretiens d’expertise (rapport
d’expertise, p. 22 à 24). La recourante était ambivalente par rapport à
l’avenir, car elle était optimiste pour la vie personnelle et familiale, mais
était particulièrement pessimiste pour son avenir professionnel, ne se
voyant pas retrouver un emploi à son âge après une longue pause
professionnelle (rapport d’expertise, p. 12 et 14). Sur la base de
l’ensemble des éléments versés au dossier et de ses propres
constatations, l’experte a conclu que les critères diagnostics de la CIM-10
étaient remplis pour un trouble dépressif récurrent léger, ce qui était
confirmé par le résultat obtenu à l’échelle de dépression de Hamilton
(rapport d’expertise, p. 28 et 29). Elle a observé que ce diagnostic posé
déjà en janvier 2019 par la Dre E.________ était cohérent avec la
description de la journée type faite à l’époque par la recourante. La Dre
C.________ était d’avis qu’au vu de la diminution de la fréquence du suivi
psychiatrique sans changement du traitement antidépresseur, on pouvait
supposer que le trouble dépressif avait été moyen au début des arrêts
maladies et ensuite léger au moment de la première expertise. L’experte a
constaté des discordances significatives entre le diagnostic de trouble
dépressif sévère retenu par le psychiatre traitant et son évaluation de la
capacité de travail, d’une part, et les activités quotidiennes que la
recourante était capable de faire, d’autre part (rapport d’expertise, p. 39).
Selon sa description d’une journée type, la recourante gérait le ménage et
les courses, elle préparait les repas, elle se promenait deux fois par jour
avec son chien, elle regardait la télévision plusieurs heures par jour, elle
surfait sur internet, elle lisait les actualités sur son téléphone, elle
conduisait la voiture sans difficultés, elle passait de bons moments avec
son mari et ses enfants, elle voyait occasionnellement des amis, elle
partait en vacances auprès de ses parents à l’étranger quand elle en avait
l’occasion, plusieurs fois par année selon l’anamnèse (trois fois en 2019
et une fois en 2020) (rapport d’expertise, p. 15, 18, 19 et 39). Elle a conclu

- 16 -
que le trouble dépressif et l’agoraphobie avec phobie sociale étaient
légers et n’entraînaient pas d’incapacité de travail.
La Dre C.________ a également examiné les critères diagnostics
d’un trouble de la personnalité, concluant, à l’instar de la Dre E.________,
qu’ils n’étaient pas réalisés chez la recourante qui ne présentait pas de
comportements durables et stables nettement disharmonieux dans
plusieurs secteurs du fonctionnement. L’experte a toutefois mis en
évidence des traits de la personnalité anxieuse, émotionnellement labile
et dépendante, qui pouvaient ponctuellement décompenser avec des
idées noires dans des contextes d’impulsivité, ce qui avait nécessité deux
hospitalisations en milieu psychiatrie. L’intensité et la durée des
symptômes d’allure dépressive en lien avec les décompensations des
traits de la personnalité n’étaient pas suffisants pour qu’un trouble
dépressif sévère puisse être retenu selon les critères diagnostiques de la
CIM-10. L’experte a par ailleurs noté que ces traits de personnalité
n’avaient pas empêché la recourante de travailler sans difficultés dans le
passé, de gérer son quotidien, ni d’entretenir des liens conjugaux,
familiaux et amicaux stables, ce qui était incompatible avec un trouble de
la personnalité incapacitant (rapport d’expertise, p. 32, 36, 37 et 40).
La Dre C.________ a ainsi conclu à l’absence d’une atteinte
psychiatrique entraînant une incapacité de travail.
Relevons que l’experte a procédé à une étude circonstanciée
du cas sur la base de l’ensemble du dossier médical. Elle a tenu compte
des plaintes de la recourante, et a dressé une anamnèse détaillée aussi
bien sur le plan personnel et familial que professionnel, social et médical.
Elle a en outre procédé à un examen de l’assurée et des tests
psychologiques complémentaires ont été effectués. Elle a expliqué de
manière circonstanciée les raisons l’ayant conduit à écarter les diagnostics
retenus par le psychiatre traitant. A noter aussi que l’experte s’est
prononcée sur le cas de la recourante à l’aune des indicateurs pertinents
dégagés par la jurisprudence fédérale. Son rapport peut ainsi se voir
reconnaître une pleine valeur probante, étant précisé que son appréciation

- 17 -
n’est pas sérieusement mise en doute par les opinions émises par les
autres médecins consultés.
e) Les moyens soulevés par la recourante pour contester la
valeur probante des expertises des Dres E.________ et C.________ sont
infondés.
aa) Il en va ainsi de son argument selon lequel l’expertise de
la Dre E.________ serait une expertise privée qui devrait être considérée
comme une simple déclaration de partie et non comme une expertise au
sens de l’art. 168 al. 1 let. d CPC (Code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272). Le CPC ne réglemente pas la manière dont
l’Office AI doit apprécier les conclusions d’un rapport médical dans une
procédure relevant du droit des assurances sociales et une expertise
réalisée à la demande d’un assureur privé est un document médical parmi
d’autres qu’il appartient à l’Office AI et à la juridiction cantonale d’inclure
dans leur appréciation des preuves conformément au principe de la libre
appréciation des preuves (voir à ce sujet TF 9C_667/2020 du 29 décembre
2020 consid. 3.2 et les références).
bb) L’hospitalisation en milieu psychiatrique intervenue du 29
novembre au 14 décembre 2018 n’est pas non plus un élément de nature
à mettre en doute les constatations de la Dre E.________, d’autant moins
que cette hospitalisation n’est pas intervenue trois jours après l’expertise,
comme indiqué dans l’acte de recours, mais plusieurs semaines
auparavant, ce que la recourante admet dans sa réplique. Par ailleurs,
l’experte a mentionné dans son rapport l’hospitalisation en question et en
a donc tenu compte dans son analyse. A noter encore qu’il ne s’agissait
pas d’une hospitalisation en urgence, mais d’un séjour hospitalier
volontaire, qui était déjà prévu à tout le moins depuis le 6 novembre 2018,
et dont l’effet a été très rapidement bénéfique. Au cours de ce séjour, la
recourante a du reste bénéficié de congés durant lesquels elle a eu du
plaisir à se retrouver en famille. Le rapport d’hospitalisation du 7 janvier
2019 évoque en outre une évolution favorable tant d’un point de vue des
troubles du sommeil (rétablissement du sommeil) que du point de vue

- 18 -
thymique. Cette évolution favorable est au demeurant confirmée par le
fait qu’elle a pu se rendre en Serbie pour les fêtes de fin d’année en
voiture, juste après son hospitalisation.
cc) La recourante reproche à la Dre E.________ de ne pas avoir
pris en compte ses plaintes et d’avoir minimisé ses atteintes à la santé,
relevant à ce propos que le rapport d’hospitalisation du 7 janvier 2019
mentionne « sous status » qu’elle décrivait des symptômes d’angoisse.
L’experte s’est pourtant déterminée sur ce point, en ne se limitant pas à
décrire les plaintes de la recourante, mais en faisant aussi état de ses
propres constatations (p. 9 du rapport d’expertise : « L’expertisée est
tendue et par moments angoissée ; elle ne présente pas d’angoisses
persistantes et nous n’avons pas objectivé d’attaque de panique). Par
ailleurs, le rapport d’expertise retranscrit les plaintes formulées par la
recourante et la Dre E.________ en a tenu compte dans son appréciation,
retenant du reste, au titre de limitations fonctionnelles, la fatigue et les
troubles du sommeil allégués par la recourante. Au demeurant, rien ne
donne à penser que l’experte aurait minimisé les atteintes à la santé.
dd) Enfin, la remarque générale selon laquelle les expertises
sont orientées et servent uniquement les intérêts de ceux qui les ont
requises n’est d’aucune pertinence, étant précisé que la recourante
n’allègue aucun motif spécifique propre à la Dre E.________ qui laisserait
suspecter un manque d’impartialité de sa part. Il peut être ajouté que
cette spécialiste n’était pas médecin-conseil de l’assurance perte de gain,
contrairement à ce qui est indiqué dans l’acte de recours.
ee) A l’encontre de l’expertise de la Dre C.________, la
recourante soutient que son avocat a pu constater que cette spécialiste
rend systématiquement des expertises dont les conclusions sont
défavorables aux assurés et sont infirmées par de nouvelles expertises
mises en œuvre par l’administration ou le juge. Cette allégation générale,
qui ne repose sur aucun élément probant, n’est pas de nature à faire
douter de l’impartialité de l’experte dans le cas présent, étant relevé que

- 19 -
la recourante n’a soulevé aucune critique quant au choix de l’expert, ni ne
s’est exprimée à cet égard avant la procédure de recours.
ff) Selon la recourante, le rapport d’expertise de la Dre
C.________ comporte de nombreuses erreurs, est insuffisamment motivée
et omet des éléments déterminants. Ces critiques sont infondées, rien au
dossier ne permettant de constater des lacunes susceptibles de faire
douter de l’appréciation de l’experte.
La recourante lui reproche plus particulièrement d’avoir retenu
une stabilisation de son état de santé depuis mai 2018, ce qui serait en
contradiction avec l’instauration du traitement de Lithium dès mars 2019
et ferait totalement fi de la seconde hospitalisation en milieu psychiatrique
intervenue en septembre 2019. Le psychiatre traitant a effectivement
indiqué avoir instauré un traitement de Litihum le 22 mars 2019 « dans
l’idée d’améliorer l’humeur dépressive » (cf. son rapport du 23 mars
2019). A noter que la recourante s’était vu notifier la résiliation de son
contrat de travail un mois plus tôt. Le 7 août 2019, le Dr T.________ a
signalé que ce traitement avait dû être stoppé en raison des effets
secondaires et de l’absence d’efficacité sans préciser la date de la fin du
traitement. Dans la mesure où son rapport du 17 avril 2019 ne mentionne
pas la prescription de ce médicament, on peut en déduire que la prise de
Lithium a été très brève. Malgré cela, le 7 août 2019, il a fait état d’une
évolution favorable depuis trois mois et demi et qualifié le trouble
dépressif de moyen. Il y a ainsi lieu d’admettre que l’évolution favorable
retenue par la Dre E.________ est fondée et que si, à l’instar de ce qu’elle a
indiqué dans son complément de rapport du 21 mai 2019, une aggravation
de l’état de santé de la recourante restait possible en mars 2019, une
éventuelle aggravation n’aurait été que passagère dans un contexte de
licenciement survenu au mois de février 2019. Ces éléments ne remettent
pas en doute les conclusions de la Dre C.________. Par ailleurs, cette
experte a pris en compte les deux hospitalisations de la recourante dans
son analyse et retenu que ces dernières s’expliquaient par les traits de
personnalité mixte qui pouvaient décompenser ponctuellement avec des
idées noires dans des contextes d’impulsivité, mais que l’intensité et la

- 20 -
durée des symptômes d’allure dépressive en lien avec les
décompensations des traits de la personnalité émotionnellement labile
n’étaient pas suffisantes pour retenir un trouble dépressif sévère selon les
critères diagnostiques. Rappelons qu’à l’issue de ce deuxième séjour en
milieu psychiatrique en mode volontaire, les médecins de l’Hôpital de
S.________ ont constaté une évolution clinique favorable avec disparition
de tous les symptômes de la lignée anxio-dépressive présents à
l’admission (rapport du 15 avril 2020 du Dr J.________ au psychiatre
traitant, qui « annule et remplace la lettre de sortie du 13.11.2019 » non
versée au dossier). Ils ont par ailleurs relevé que durant ce séjour ponctué
de congés à domicile, la recourante s’était investie dans les activités
thérapeutiques, s’était montrée compliante et avait eu un bon contact
durant toute l’hospitalisation. Ces constats, comme le fait qu’elle est
partie en vacances à l’étranger trois fois en 2019, vont clairement à
l’encontre d’un diagnostic de trouble dépressif sévère, ce à plus forte
raison encore qu’à peine un mois avant le séjour de la recourante à
l’Hôpital de S.________, le psychiatre traitant notait une amélioration de la
symptomatologie dépressive, sans explication d’une dégradation
quelconque.
gg) La recourante soutient que le caractère orienté de
l’expertise de la Dre C.________ se refléterait par son appréciation de la
capacité de travail qui est en contradiction avec les autres rapports
médicaux, en particulier ceux de son psychiatre traitant et de l’experte
E.________.
Si le psychiatre traitant a attesté d’une incapacité de travail
totale dans toute activité depuis mai 2018, son avis ne peut toutefois pas
être suivi pour différentes raisons.
Selon lui, l’incapacité de travail est justifiée en raison d’un
trouble dépressif sévère et de troubles de la personnalité mixtes à traits
dépendants et anxieux. Or, comme vu précédemment, les deux expertes
ont écarté de manière étayée et convaincante la présence de ces troubles

- 21 -
chez la recourante, et partant une incapacité de travail induite par de
telles atteintes à la santé.
Il y a lieu de constater ensuite que le Dr T.________ a pris fait et
cause pour sa patiente d’une façon qui va au-delà de ce que l’on peut
attendre d’un médecin traitant et est clairement sorti de son rôle de
thérapeute, en particulier lorsqu’il s’est opposé à des mesures
d’instruction complémentaires, estimant qu’elles étaient inutiles et
mettaient en doute sa parole de médecin (cf. son rapport du 10 juillet
2019 à K.________ SA et son courrier du 19 janvier 2021 à l’OAI), ou
lorsqu’il a remis en question l’avis des experts au motif qu’ils avaient été
rémunérés par l’assurance perte de gain et par l’intimé (cf. son rapport du
23 mars 2019 à K.________ SA et son rapport du 9 mai 2022 au conseil de
la recourante). Ces éléments affaiblissent la valeur probante de ses
rapports médicaux.
Son appréciation sur la capacité de travail de la recourante
semble par ailleurs être influencée par des considérations d’ordre
thérapeutique qui ne relèvent pas de l’assurance-invalidité. Ceci ressort en
particulier de son courrier du 10 juillet 2019 à l’assurance perte de gain lui
demandant « de bien vouloir réévaluer cette situation afin d’éviter tout
conflit assécurologique qui engendrerait une rapide péjoration de l’état de
santé de la patiente » ou de son rapport du 9 mai 2022 à l’avocat de la
recourante dans lequel il écrit qu’il « pense que si la reconnaissance de
son handicap lui est validée comme de juste raison, Mme N.________
pourrait, dans un délai d’ici à deux ans, refaire un projet de reprise d’une
activité professionnelle, dans un premier temps partiel puis à temps
complet. Dans le cas contraire, Mme N.________ risque de s’enkyster dans
un processus de dépression sévère et définitif, devenant ainsi une charge
pour la société ».
Les rapports du Dr T.________ comportent des incohérences,
contradictions et imprécisions, qui entachent leur fiabilité. En octobre
2018, il retient le diagnostic de trouble dépressif sévère avec symptômes
psychotiques sans apporter la moindre information sur les symptômes

- 22 -
psychotiques qu’il aurait observés, alors que les autres médecins ayant
examiné la recourante n’en ont pas constaté. En mars 2019, il continue
d’évoquer un trouble dépressif sévère et une évolution défavorable,
hormis le rétablissement du sommeil, sans faire mention de l’amélioration,
en particulier de la thymie, constatée par les médecins de l’Hôpital de
S.________ lors de la première hospitalisation, ni de celle objectivée par
l’experte E.________. Il ignore ces avis et persiste dans l’appréciation qu’il a
faite depuis le début de sa prise en charge, sans aucune nuance. Ce n’est
qu’en avril 2019, qu’il signale l’absence de symptômes psychotiques et
admet une amélioration de la thymie, en sus du rétablissement des
fonctions du sommeil, tout en précisant que la capacité de travail est
toujours nulle et que l’état dépressif sévère est le principal facteur à une
mesure de réadaptation. Il y a lieu de constater également que le Dr
T.________ énumère essentiellement les plaintes de sa patiente
(notamment perte de l’appétit, baisse de l’élan vital, tristesse, sentiment
de culpabilité, crises de boulimie) sans vraiment faire état de ses propres
observations cliniques qui confirmeraient ses diagnostics et son
appréciation sur la capacité de travail. Dans son rapport du 23 mars 2019,
il mentionne uniquement un ralentissement psychomoteur et
une profonde tristesse, tandis que dans son rapport du 17 avril 2019, il se
limite à indiquer que le statut psychiatrique qu’il observe à chaque
entretien lui permet d’évaluer une limitation fonctionnelle pour toute
activité professionnelle, sans détailler pour autant le statut psychiatrique
qu’il observe. Dans ce dernier rapport, il mentionne au chiffre 2.2 des
fonctions cognitives dans la norme, alors qu’au point 3.4 il signale des
difficultés de concentration et des troubles de la mémoire. Ces troubles,
ajoutés à une baisse significative de l’élan vital et à l’état dépressif sévère
ne permettent pas, selon lui, le retour à une pleine capacité de travail
quand bien même il admet cependant que sa patiente a des ressources et
que le pronostic est favorable. En août 2019, il fait état d’une amélioration
de l’épisode dépressif, qu’il qualifie de moyen, en émettant un pronostic à
six mois réservé « incompatible avec toute reprise d’activités
professionnelles et ménagères ». Or dans ce rapport du 7 août 2019, il
retranscrit à nouveau les plaintes de la recourante sans faire état de ses
constatations objectives qui confirmeraient son appréciation. Hormis un

- 23 -
ralentissement psychomoteur, le psychiatre traitant ne mentionne aucune
limitation fonctionnelle objective qui irait dans le sens d’une impossibilité
de travailler ou d’accomplir les tâches ménagères. Dans ce document, il
mentionne qu’il a validé des vacances en Serbie, précisant que « le fait
d’organiser, de préparer son voyage et de se mettre en route seule avec
son fils sont des activités qui peuvent permettre [à la recourante] de se
revaloriser narcissiquement (…) », ce qui est peu cohérent avec son
appréciation selon laquelle l’épisode dépressif empêche la recourante
d’accomplir ses tâches ménagères et qu’elle « n’est pas à même de se
déplacer au quotidien » (cf. son rapport du 7 août 2019). Le psychiatre
traitant semble ensuite se contredire à nouveau dans son rapport du 12
août 2020, dans lequel il mentionne que le traitement de Remeron, mis en
place lors de la dernière hospitalisation de septembre 2019, a été stoppé
après seulement deux prises en raison des effets secondaires « sous
forme de réveils difficiles et impossibilité à effectuer des tâches
ménagères jusqu’en début d’après-midi ». Cette affirmation laisse en effet
supposer que la recourante effectuait ses tâches ménagères avant
l’instauration de ce traitement, contrairement à ce que retenait le
psychiatre traitant dans ses précédents rapports, et que sa patiente ne
serait pas empêchée de s’occuper de son ménage en raison de limitations
fonctionnelles induites par son état dépressif, puisqu’elle serait dans
l’impossibilité de le faire le matin en raison de réveils difficiles dus à ce
nouveau traitement médicamenteux. A noter encore que le dernier
rapport du Dr T.________ du 9 mai 2022, dans lequel il mentionne un status
sensiblement le même que celui retenu en 2019, 2020 et 2021, est lui
aussi dépourvu de constatations objectives détaillées. Il explique
l’incapacité de travail par une « tendance à faire le vide, à s’isoler », des
difficultés de concentration, des troubles de la mémoire et des baisses
significatives de l’élan vital, alors que les autres médecins ayant examiné
la recourante n’ont quant à eux objectivé aucun trouble de la
concentration ni de la mémoire. Son appréciation sur la capacité de travail
est peu étayée et semble reposer essentiellement sur les plaintes de la
recourante. Rappelons à ce sujet que la Dre E.________ a relevé des
discordances entre les déclarations de la recourante et ses propres
constatations. La Dre C.________ a quant à elle noté une recherche de

- 24 -
bénéfices primaires et secondaires chez la recourante qui déclarait vouloir
recevoir une aide financière de l’assurance-invalidité notamment au motif
qu’elle ne pourrait plus retrouver un emploi à son âge et ne souhaitait pas
de réadaptation professionnelle (rapport d’expertise, p. 11 et 39).
Au vu de ce qui précède, les rapports médicaux du psychiatre
traitant ne permettent pas de mettre en doute la valeur probante du
rapport d’expertise de la Dre C.________.
Il en va de même des rapports de l’Hôpital de S.________, qui
ne font état d’aucun élément qui n’aurait pas été pris en compte par
l’experte, et qui au demeurant ne se déterminent pas sur la capacité de
travail de la recourante.
Les évaluations des 6 novembre 2018 et 19 février 2019 faites
par la Dre Q.________, qui n’est pas psychiatre, et qui portent sur une
inaptitude temporaire à une reprise du poste que la recourante occupait
auprès de B.________ Sàrl n’apportent non plus aucun élément de nature à
mettre sérieusement en doute les appréciations et conclusions de la Dre
C.________, étant précisé que la Dre Q.________ ne semble pas avoir eu
connaissance de l’entier du dossier puisqu’elle évoque uniquement l’avis
du psychiatre traitant.
Enfin, on ne saurait retenir que l’expertise de la Dre C.________
est dépourvue de toute valeur probante du simple fait que son
appréciation sur la capacité de travail pour la période antérieure à avril
2019 diverge de celle de la Dre E.________. Pour cette période,
l’appréciation de la Dre E.________ est moins convaincante dans la mesure
où elle semble avoir repris l’avis du psychiatre traitant sans vraiment
procéder à un examen critique de celui-ci. Par ailleurs, dans son rapport
complémentaire du 21 mai 2021, elle précise qu’un épisode dépressif
léger (qui est le diagnostic retenu par elle) s’accompagne habituellement
de difficultés mineures à mener à bien les activités professionnelles et
sociales habituelles et qu’il est rare que le sujet cesse toute activité. Or
des difficultés majeures ne ressortent pas des constatations de la Dre

- 25 -
E.________ puisqu’elle relève notamment que la recourante a une vie de
famille stable, qu’elle assume les activités de la vie quotidienne, aidée à
l’époque par sa belle-mère qui vivait avec elle, que ses ressources
personnelles sont préservées, qu’elle s’était rendue en Serbie en avion en
juillet 2018, puis en voiture du 22 décembre 2018 au 3 janvier 2019, et
que sa vie sociale s’améliorait (cf. son rapport du 21 mai 2019). Quoi qu’il
en soit, la question relative à la capacité de travail de mai 2018 à mai
2019 peut rester indécise puisque cette période constitue l’année de
carence précédant l’éventuel octroi d’une rente d’invalidité (art. 28 al. 1
let. b LAI) et que les deux expertes sont unanimes sur le fait que la
capacité de travail est entière à compter d’avril 2019.
hh) Enfin, le grief formulé par la recourante à l’encontre de
l’anamnèse affective et sociale retenue par la Dre C.________ est
également infondé. A ce propos, la recourante ne nie pas que l’anamnèse,
en particulier la description d’une journée type, retranscrite dans le
rapport d’expertise correspond aux déclarations qu’elle a effectivement
tenues devant l’experte. Elle critique le rapport d’expertise sur ces points
au motif qu’il est en contradiction avec les rapports de son psychiatre
traitant qui mentionnent notamment une impossibilité à effectuer des
tâches ménagères même simples, un isolement et une vie sociale très
pauvre. Or, comme vu précédemment, les rapports médicaux du
psychiatre traitant ne peuvent pas être considérés comme probants, étant
rappelé qu’ils comportent des incohérences également sur l’anamnèse
sociale et affective de la recourante. A noter encore que l’anamnèse de la
Dre C.________ rejoint pour l’essentiel celle de la Dre E.________.
f) Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’intimé a
estimé que la recourante ne présentait pas d’atteinte à la santé ouvrant le
droit à une rente d’invalidité.
6. Le dossier permet à la Cour de céans de statuer en pleine
connaissance de cause et l’audition de la recourante ainsi que la mise en
œuvre d’une expertise psychiatrique n’apparaissent pas de nature à
apporter un éclairage différent sur les éléments retenus ci-dessus. Les

- 26 -
mesures d’instruction requises dans ce sens sont donc rejetées ; de telles
mesures ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui
précèdent (par appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I 167
consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
Quant à la tenue de débats publics, la recourante y a renoncé
par courrier du 10 octobre 2022.
7. En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses
conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui
n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 19 août 2021 par l’Office de l’assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de N.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.

- 27 -
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Jean-Michel Duc (pour la recourante),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :