vd_gerichte · PE22.007324 · 2023-01-10 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
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PE22.007324-EBJ
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 10 janvier 2023
__________________
Composition : M. KRIEGER, vice-président
Mme Fonjallaz et M. Maillard, juges
Greffier : M. Magnin
*****
Art. 310 CPP ; 31, 173 et 174 CP
Statuant sur le recours interjeté le 8 août 2022 par B.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 28 juillet 2022
par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause
n° PE22.007324-EBJ, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Par acte du 11 janvier 2022, reçu par le Ministère public de
l’arron-dissement de l’Est vaudois le 13 janvier 2022, B.________ a déposé
plainte contre I.________ pour calomnie et diffamation.
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Dans sa plainte, il a expliqué que V.________, ingénieur auprès
de la compagnie de [...] (ci-après : le [...]), lui avait fait écouter, en date du
11 octobre 2021, un message vocal Whatsapp, dans lequel I.________ a dit,
le concernant, les phrases suivantes : « c’est un pervers narcissique de la
pire espèce » ; « tout le monde en a peur » ; « avec tout ce qu’il a fait
dans sa vie » ; « j’en peux plus de ce gars » ; « on se fait tous chier au
maximum avec un type pareil ici au village » ; « tout le monde se fait
harceler, les femmes se font harceler sans arrêt au village depuis des
années » ; « il a fait les pires trucs dans sa vie, mais ça c’est encore un
autre chapitre ».
Dans le courrier d’accompagnement de son conseil, B.________
a indiqué au Ministère public qu’il serait reconnaissant qu’on lui donne
l’occasion, au moment d’ouvrir l’instruction pénale, d’exposer
verbalement la situation.
b) Par lettre du 24 janvier 2022, B.________ a, par
l’intermédiaire de son conseil, indiqué au Ministère public qu’il était
primordial, pour des raisons d’objectivité et de circonstances, qu’il puisse
être entendu par celui-ci, en qualité de partie plaignante, avant
qu’I.________ soit informée ou convoquée pour être entendue en qualité de
prévenue.
c) Le 23 mars 2022, la police a procédé à l’audition
d’I.________. Celle-ci a admis avoir prononcé les phrases dénoncées par
B.________. Elle s’est en outre expliquée en détail sur chacune de celles-ci.
A cette occasion, elle a produit un document, dans lequel il est indiqué
qu’elle a reçu, le 5 octobre 2021, un appel du prénommé lui disant qu’elle
avait fait des choses derrière son dos alors qu’il aimait la franchise et
l’honnêteté.
d) Le 5 avril 2022, la police a établi un rapport d’investigation.
Il ressort notamment de ce document l’extrait suivant : « [l]e 17.03.2022,
nous avons pris contact avec M. V.________ qui nous a expliqué avoir reçu
le 03.10.2021, via l’application Whatsapp, deux vidéos impliquant M. [...]

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ainsi qu’un message vocal de la part de Mme I.________. [...] Le
11.10.2021, M. [...] a montré à M. [...] les vidéos ainsi que le message
vocal de Mme [...]. A la demande de M. [...], une réunion avec les ouvriers
du chantier, M. [...] ainsi que Me Dénériaz a été effectuée. En effet, le
plaignant souhaitait que les personnes présentes écoutent les propos de
Mme [...] à son encontre. ».
e) Le 23 mai 2022, la police a procédé à l’audition de
V.________ en qualité de personne appelée à donner des renseignements.
A cette occasion, celui-ci a notamment déclaré qu’I.________ lui avait
envoyé le message vocal en question le 3 octobre 2021 et qu’il l’avait
supprimé quelques jours plus tard à la demande de B.________. Il a ajouté
qu’il avait fait écouter le message audio au prénommé le 5 octobre 2021
et qu’il savait que c’était cette date-là, puisqu’il avait regroupé son
agenda. Il a ensuite répété à deux reprises qu’il avait reçu le message
vocal concerné le 3 octobre 2021 et que B.________ l’avait écouté le 5
octobre 2021, sur le chantier. V.________ a également relevé qu’en date du
11 octobre 2021, une réunion avait eu lieu à la demande du plaignant afin
de faire écouter le message précité à ses employés. Il a encore confirmé
que ce dernier l’avait écouté bien avant cette date.
f) Le 17 juin 2022, B.________ a, par l’intermédiaire de son
conseil, écrit un courrier au Ministère public. Dans ce courrier, il a
notamment indiqué qu’il prenait bonne note du fait que celui-ci lui
donnerait des nouvelles lorsqu’il aurait reçu le rapport de la police.
g) Le 23 août 2022, B.________ a déposé une plainte à
l’encontre de V.________ pour avoir, en substance, lors de l’audition
précitée, menti à la police, en déclarant lui avoir fait écouter le message
vocal litigieux pour la première fois le 5 octobre 2021, au lieu du 11
octobre 2021, mensonge sur lequel le Ministère public se serait fondé pour
considérer que la plainte du 11 janvier 2022 était tardive.

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Par ordonnance du 6 septembre 2022, le Ministère public de
l’arrondis-sement de l’Est vaudois a refusé d’entrer en matière sur cette
plainte.
Par arrêt du 13 octobre 2022, la Chambre des recours pénale a
rejeté le recours déposé le 22 septembre 2022 par B.________ contre cette
ordonnance. Elle a en substance considéré que l’élément subjectif de
l’infraction d’entrave à l’action pénale faisait défaut et que le recourant
n’apportait aucun élément concret, sa plainte étant exploratoire, voire
chicanière.
B. Par ordonnance du 28 juillet 2022, le Ministère public de
l’arrondisse-ment de l’Est vaudois a refusé d’entrer en matière sur la
plainte déposée par B.________ (I), a dit que les DVD enregistrés sous fiche
n° 11623 seraient maintenus au dossier à titre de pièces à conviction (II)
et a laissé les frais à la charge de l’Etat (III).
La Procureure a relevé que les infractions dénoncées par
B.________, à savoir la calomnie et la diffamation, ne se poursuivaient que
sur plainte et que le droit de porter plainte se prescrivait par trois mois à
partir du jour où l’ayant droit avait connu l’auteur de l’infraction. Elle a
ajouté que le prénommé avait vraisemblablement eu connaissance du
message vocal contenant les propos prétendument attentatoires à son
honneur le 5 octobre 2021, dès lors que V.________ avait affirmé le lui avoir
fait écouter à cette date et que le plaignant avait notamment appelé
I.________ le même jour, en lui disant qu’elle avait fait quelque chose
derrière son dos alors qu’il aimait la franchise et l’honnêteté. Elle a en
outre indiqué que le plaignant avait fait écouter le message aux ouvriers
de chantier le 11 octobre 2021, de sorte que ce dernier avait
manifestement eu connaissance du message vocal concerné avant cette
dernière date. Dans ces conditions, la Procureure a considéré que la
plainte déposée le 11 janvier 2022 apparaissait tardive.
C. Le 8 août 2022, B.________ (ci-après : le recourant) a recouru
auprès de la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance, en

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concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation, la cause étant
renvoyée au Ministère public pour tout acte d’instruction utile, ainsi qu’à
l’allocation d’une indemnité de 2’000 fr. pour les dépenses occasionnées
par la procédure de recours, à la charge de l’Etat.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1. Interjeté en temps utile (art. 396 al. 1 CPP [Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie qui a un
intérêt juridiquement protégé (art. 382 al. 1 CPP), dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), auprès de l’autorité compétente qui, dans le
canton de Vaud, est la Chambre des recours pénale (art. 80 LOJV [loi
d’organisation judiciaire du 12 septembre 1979 ; BLV 173.01] ; art. 13
LVCPP [loi d’introduction du Code de procédure pénale suisse du 19 mai
2009 ; BLV 312.01]), le recours est recevable.
2. Selon l’art. 310 al. 1 CPP, le Ministère public rend
immédiatement une ordonnance de non-entrée en matière s’il ressort de
la dénonciation ou du rapport de police que les éléments constitutifs de
l’infraction ou les conditions à l’ouverture de l’action pénale ne sont
manifestement pas réunis (let. a), qu’il existe des empêche-ments de
procéder (let. b) ou que les conditions mentionnées à l’art. 8 CPP imposent
de renoncer à l’ouverture d’une poursuite pénale (let. c).
Une procédure pénale peut ainsi, conformément à l’art. 310 al.
1 CPP, être close par ordonnance de non-entrée en matière lorsque la
situation est claire sur le plan factuel et juridique. Tel est le cas lorsque les
faits visés ne sont manifestement pas punissables, faute, de manière
certaine, de réaliser les éléments constitutifs d’une infraction, ou encore
lorsque les conditions à l’ouverture de l’action pénale font clairement
défaut. Au stade de la non-entrée en matière, on ne peut admettre que les
éléments constitutifs d’une infraction ne sont manifestement pas réalisés

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que lorsqu’il n’existe pas de soupçon suffisant conduisant à considérer un
comportement punissable ou lorsqu’un éventuel soupçon initial s’est
entièrement dissipé. En revanche, si le rapport de police, la dénonciation
ou les propres constatations du Ministère public amènent à retenir
l’existence d’un soupçon suffisant, il incombe alors à ce dernier d’ouvrir
une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP). Les indices relatifs à la
commission d’une infraction impliquant l’ouverture d’une instruction
doivent toutefois être importants et de nature concrète. De simples
rumeurs ou de simples suppositions ne suffisent pas. Le soupçon initial
doit au contraire reposer sur une base factuelle plausible, laissant
apparaître la possibilité concrète qu’une infraction ait été commise (ATF
141 IV 87 consid. 1.3.1 ; TF 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1).
Dans le doute, lorsque les conditions d’une non-entrée en matière ne sont
pas réalisées avec une certitude absolue, l’instruction doit être ouverte
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1 ; ATF 137 IV 219
consid. 7 ; TF 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1). Le principe in
dubio pro duriore ne trouve ensuite application que lorsque, sur la base
des éléments à disposition, il existe un doute sur le fait de savoir si
l’existence d’un soupçon est étayée, au point de justifier une mise en
accusation, respectivement de rendre vraisemblable une condamnation
(TF 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1).
3. Le recourant invoque une violation de son droit d’être entendu.
Il fait valoir qu’à la suite de l’audition de V.________, il aurait demandé la
tenue d’une audition de confrontation, le cas échéant à être entendu seul,
afin de clarifier l’état de fait. Il ajoute qu’il aurait été surpris de la teneur
des déclarations du prénommé, raison pour laquelle il était, selon lui,
primordial d’avoir la possibilité de s’expliquer. Il relève qu’il a contacté le
Ministère public à cet effet le 13 juin 2022. Il considère que le Ministère
public l’aurait privé de son droit de se déterminer.
3.1 Le droit d’être entendu, tel qu’il est garanti par l’art. 29 al. 2
Cst. (Cons-titution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101), comprend notamment pour le justiciable le droit de s’exprimer
sur les éléments pertinents avant qu’une décision touchant sa situation

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juridique soit prise, d’obtenir l’administration des preuves pertinentes et
valablement offertes, de participer à l’administration des preuves
essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature
à influer sur la décision à rendre (ATF 144 I 11 consid. 5.3 ; ATF 143 V 71
consid. 4.1 ; ATF 142 II 218 consid. 2.3 ; TF 6B_528/2019 du 17 juillet 2019
consid. 2.1).
Avant l’ouverture d’une instruction, le droit de participer à
l’adminis-tration des preuves ne s’applique en principe pas (art. 147 al. 1
CPP a contrario ; ATF 144 IV 81 consid. 2.3.3 ; ATF 143 IV 397 consid. 3.3.2
in fine ; ATF 140 IV 172 consid. 1.2.2), et ce y compris en cas
d’investigations policières diligentées à titre de complément d’enquête
requis par le Ministère public en vertu de l’art. 309 al. 2 CPP (TF
6B_191/2021 du 11 août 2021 consid. 7.2.2 ; TF 6B_1007/2020 du 13 avril
2021 consid. 2.3 ; TF 6B_290/2020 du 17 juillet 2020 consid. 2.2 et les
références citées). En outre, avant de rendre une ordonnance de non-
entrée en matière, le Ministère public n’a pas à informer les parties ni n’a
l’obligation de leur fixer un délai pour présenter d’éventuelles réquisitions
de preuve, l’art. 318 CPP n’étant pas applicable dans ce cas. Le droit
d’être entendu des parties est en effet assuré, le cas échéant, dans le
cadre de la procédure de recours contre l’ordonnance de non-entrée en
matière (cf. art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 393 ss CPP). Cette procédure
permet aux parties de faire valoir tous leurs griefs – formels et matériels –
auprès d’une autorité disposant d’une pleine cognition en fait et en droit
(cf. art. 391 al. 1 et 393 al. 2 CPP ; TF 6B_191/2021 du 11 août 2021
consid. 7.2.2 ; TF 6B_1014/2020 du 10 février 2021 consid. 2.1.2 ; TF
6B_290/2020 du 17 juillet 2020 consid. 7.2.2 et les réfé-rences citées).
Ainsi, il incombe en principe à celui qui présente une requête,
qui forme une demande ou qui dépose une plainte de faire valoir
spontanément ses arguments sur la suite que l’autorité qu’il a saisie doit
donner à son acte. En particulier, celui qui dépose une plainte pénale en
mains du Ministère public n’a pas à être interpellé si le Procureur refuse
d’entrer en matière pour des motifs qui ressortent de la plainte elle-même

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ou qui sont manifestement connus de son auteur (CREP 8 juillet 2022/513
consid. 3.2).
3.2 En l’espèce, le recourant a déposé sa plainte par courrier du
11 janvier 2022. Il a indiqué, dans la lettre d’accompagnement de son
conseil, qu’il serait reconnaissant que le Ministère public lui donne
l’occasion de s’exprimer de vive voix. La Procureure a toutefois décidé de
rendre une ordonnance de non-entrée en matière. Par conséquent, elle
n’avait pas l’obligation de donner suite à sa requête et, partant,
d’entendre celui-ci. En outre, elle n’avait pas non plus besoin d’informer
les parties sur l’issue qu’elle voulait donner à la procédure, ni de leur fixer
un délai pour se déterminer ou déposer des éventuelles réquisitions. Le
recourant conservait en effet la possibilité de faire valoir ses griefs devant
l’autorité de céans. Le fait que le Ministère public ait délégué, à titre
d’enquête policière avant ouverture d’instruction au sens des art. 307 al. 2
et 309 al. 2 CPP, une partie des investigations, à savoir l’audition de
l’intimée et celle de V.________, n’y change rien. Enfin, il importe peu que
le conseil du recourant ait contacté le Ministère public au mois de juin
2022. Ainsi, on ne discerne aucune violation du droit d’être entendu du
recourant.
4. Le recourant invoque une constatation erronée des faits et une
violation du principe in dubio pro duriore. Il reproche au Ministère public
d’avoir considéré qu’il avait eu connaissance du message vocal concerné
à une date antérieure au 11 oc-tobre 2021 et que sa plainte du 11 janvier
2022 apparaissait manifestement tardive. Il conteste en outre la version
des faits exposée par V.________ et affirme qu’il n’aurait eu connaissance
du message vocal précité que le 11 octobre 2021. Il ajoute que, lors de
leur rencontre du 5 octobre 2021, le prénommé se serait contenté de lui
dire qu’il aurait été choqué par les propos tenus par l’intimée à son égard,
que celui-ci lui aurait alors seulement transmis cette information et que ce
ne serait que le 11 octobre 2021, à l’occasion d’une réunion de chantier
qui a eu lieu à sa demande, qu’il aurait découvert le contenu du message
vocal. Il affirme enfin qu’il aurait obtenu l’audition de ce message par

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plusieurs personnes le 11 octobre 2021 dans le but de se ménager les
moyens de déposer une plainte à l’encontre de l’intimée.
4.1
4.1.1 Se rend coupable de diffamation au sens de l’art. 173 ch. 1 CP
(Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) et sera, sur plainte,
puni d’une peine pécuniaire, celui qui, en s’adressant à un tiers, aura
accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite
contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa
considération, ou celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel
soupçon.
Selon l’art. 174 ch. 1 CP, sera, sur plainte, puni d’une peine
privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire, celui
qui, connaissant la fausseté de ses allégations, aura, en s’adressant à un
tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une
conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, celui qui aura propagé de telles accusations ou
de tels soupçons, alors qu’il en connaissait l’inanité.
4.1.2 Aux termes de l’art. 31 CP, le droit de porter plainte se prescrit
par trois mois. Le délai court du jour où l’ayant droit a eu connaissance de
l’infraction (quant au calcul du délai : cf. ATF 144 IV 161 consid. 2). Le
point de départ du délai est la connaissance de l’auteur et bien entendu
également de l’infraction, ce qui, selon la jurisprudence, implique de
savoir de manière sûre et fiable que ses éléments constitutifs sont donnés
(ATF 132 IV 49 consid. 3.2 ; ATF 126 IV 131 consid. 2a ; TF 6B_1025/2021
du 2 mai 2022 consid. 2.1 ; TF 6B_1275/2019 du 12 février 2020 consid.
2.2). Cette information sûre doit laisser apparaître une procédure contre
l’auteur comme ayant de bonnes chances de succès, sans s’exposer au
risque d’être attaqué pour dénonciation calomnieuse ou diffamation. Ce
que l’ayant droit aurait dû connaître ou de simples soupçons ne suffisent
pas, mais il n’est pas nécessaire que le plaignant dispose déjà de moyens
de preuve (Dupuis et al., Petit commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle
2017, n. 4 ad. art. 31 CP). Ce délai impératif de trois mois concerne

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uniquement les infractions poursuivies sur plainte. Le délai institué par
l’art. 31 CP étant un délai de péremption, il ne peut être ni interrompu, ni
prolongé (ATF 118 IV 325 consid. 2b). Lorsque le respect du délai pour
déposer plainte est litigieux, il incombe au plaignant de fournir la preuve
qu’il a respecté le délai de trois mois (CREP 28 août 2012/709 et la
référence citée). En cas de doute au sujet du respect du délai de plainte, il
convient d’admettre que celui-ci a été respecté lorsqu’aucun indice
sérieux n’indique que le plaignant aurait pu avoir connaissance plus tôt de
l’acte ou de l’auteur (ATF 97 I 769 consid. 3 ; TF 6B_953/2020 du 23 no-
vembre 2020 consid. 3.1 et les références citées).
4.2 En l’espèce, dans sa plainte du 11 janvier 2022, reçue par le
Ministère public le 13 janvier 2022, le recourant a exposé que V.________
lui avait fait écouter le message vocal contenant les déclarations de
l’intimée à son égard en date du 11 octobre 2021. Cependant, dans cet
écrit, il n’a pas fait allusion au fait qu’il avait en premier lieu eu
connaissance de l’existence du message concerné, puis de son contenu
dans un second temps, à savoir lors de la réunion qu’il avait organisée à la
date précitée. Par ailleurs, selon le rapport d’investigation du 5 avril 2022,
la police a contacté V.________ et celui-ci leur a expliqué, d’une part qu’il
avait reçu le message vocal en date du 3 octobre 2021 et, d’autre part,
qu’il l’avait montré au recourant le 11 octobre 2021. Ainsi, à ce stade de
l’instruction, les explications figurant dans ce rapport d’investigation
correspondaient pour l’essentiel à celles fournies par le plaignant.
Cela étant, il existe de nombreux indices permettant de
considérer que le recourant a eu connaissance du message vocal litigieux
avant le 11 octobre 2021. Tout d’abord, la police a procédé à l’audition
formelle de V.________ le 23 mai 2022. A cette occasion, celui-ci a déclaré,
à deux reprises et de manière catégorique, qu’il avait reçu le message
vocal concerné le 3 octobre 2021 et qu’il avait fait écouter le contenu de
celui-ci au recourant le 5 octobre 2021. Il a en outre encore confirmé que
le recourant l’avait écouté bien avant la réunion du 11 octobre 2021. De
plus, outre que ces déclarations sont claires et paraissent crédibles, on
relève qu’aucun élément au dossier, dont le procès-verbal d’audition du

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23 mai 2022 et le rapport d’investigation du 5 avril 2022, n’indique que
V.________ aurait été au courant de la date du dépôt de la plainte du
recourant contre l’intimée. Par ailleurs, le prénommé n’a aucun lien avec
ces derniers. Il est en effet employé en qualité d’ingénieur auprès du [...]
et doit simplement prendre parfois contact avec eux, parce qu’ils habitent
à l’endroit où se trouve le chantier sur lequel il travaille. Ainsi, rien ne
permet de retenir qu’il aurait voulu porter préjudice au recourant en
communiquant des informations erronées à la police. Sur ce point,
l’autorité de céans a au demeurant déjà retenu, dans son arrêt du 13
octobre 2022, que V.________ n’avait pas menti à la police et que les
explications figurant dans la plainte déposée en ce sens par le recourant
ne devaient pas être suivies. Ensuite, il ressort du dossier que l’intimée a,
en date du 5 octobre 2021, reçu un appel du recourant lui disant qu’elle
avait fait des choses derrière son dos alors qu’il aimait la franchise et
l’honnêteté. Enfin, on peut encore ajouter qu’il n’est pas vraisemblable
que l’intéressé ait voulu, sans avoir au préalable pris connaissance de son
contenu, faire écouter un message qui le concerne lors d’une réunion de
chantier en présence de tiers et de son avocat.
Au regard de ces éléments, force est d’admettre que le
recourant a eu connaissance du message vocal contenant les phrases qu’il
a dénoncées avant le 11 octobre 2021 et que sa plainte, déposée plus de
trois mois plus tard, est tardive. L’argument selon lequel le recourant
disposerait d’une formation de juriste et qu’il n’aurait donc pas attendu
l’échéance du délai pour déposer plainte n’est en outre pas pertinent.
Ainsi, c’est à juste titre que le Ministère public a considéré que
les conditions à l’ouverture de l’action pénale n’étaient pas réunies et qu’il
a rendu une ordonnance de non-entrée en matière dans le cadre de la
présente procédure.
5. En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance
entreprise confirmée.

- 12 -
Vu le sort du recours, les frais de la procédure, constitués en
l’espèce de l’émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1’210 fr. (art. 20
al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du
28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 28 juillet 2022 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1’210 fr. (mille deux cent dix francs), sont
mis à la charge de B.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le vice-président : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l’envoi d’une copie complète, à :
- Me Christian Dénériaz, avocat (pour B.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme I.________,
- Mme la Procureure de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l’envoi de photocopies.

- 13 -
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le
Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110). Ce recours doit être
déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l’expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :