vd_gerichte · TD22.013992 · 2025-06-27 · fr
Divorce sur demande unilatérale
Divorce sur demande unilatérale


TRIBUNAL CANTONAL
TD22.013992-250764
275
CO UR D’APPEL CIVI L E
____________________________
Arrêt du 27 juin 2025
__________________
Composition : M. STOUDMANN, juge unique
Greffière : Mme Clerc
*****
Art. 310 al. 1 CC
Statuant sur l’appel interjeté par K.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 16 juin 2025 par la
Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois dans la
cause divisant l’appelante d’avec A.Z.________, à [...], le Juge unique de la
Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
1104

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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 7 avril 2025,
dont la motivation a été adressée aux parties le 16 juin 2025, la
Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois (ci-après :
le premier juge ou le tribunal) a confirmé l’ordonnance de mesures
superprovisionnelles rendue le 13 janvier 2025 par la Justice de paix du
district [...] (ci-après : la Justice de paix) (I), a retiré le droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant B.Z.________, né le [...] 2011, à sa mère
K.________ et à son père A.Z.________, l’a confié à la Direction générale de
l’enfance et de la jeunesse (ci-après : la DGEJ) et a chargé cette institution
de placer dans les meilleurs délais l’enfant dans un foyer correspondant
au mieux à ses intérêts (II), a dit que le droit aux relations personnelles de
K.________ et de A.Z.________ sur leur enfant serait réglementé par le
parent gardien, soit la DGEJ, selon les indications et modalités fixées par
celui-ci (III), a autorisé la DGEJ dans l’attente du placement effectif de
l’enfant à prendre toute mesure nécessaire pour sa prise en charge (IV), a
rappelé à K.________ et à A.Z.________ que la prétention à la contribution
d’entretien de l’enfant passait à la DGEJ avec tous les droits qui lui étaient
rattachés dès le jour du placement et que les parents sont tenus de
rembourser les frais d’entretien de leur enfant placé ou d’y contribuer en
fonction de leurs revenus et conformément à leur obligation d’entretien
(V), a dit que pendant le placement de l’enfant, les allocations familiales
seraient versées à la collectivité publique responsable du placement en
application de l’art. 289 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS
210) et seraient cas échéant portées en déduction des frais du placement
à intervenir (VI), a dit que les frais et dépens de la procédure
provisionnelle suivraient le sort de la cause au fond (VII), a rejeté toutes
autres ou plus amples conclusions (VIII) et a dit que l’ordonnance était
immédiatement exécutoire (IX).
B. Par acte du 18 juin 2025, K.________ (ci-après : l’appelante) a
interjeté appel contre cette ordonnance en concluant, avec suite de frais,

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principalement à sa réforme en ce sens que le droit de déterminer le lieu
de résidence de l’enfant et sa garde de fait lui soient attribués,
subsidiairement à ce que l’enfant soit placé auprès de ses grands-parents
maternels et qu’un libre et large droit de visite à exercer d’entente avec
ceux-ci lui soit accordé et, encore plus subsidiairement, à ce que
l’ordonnance soit annulée et la cause renvoyée à l’autorité précédente
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. L’appelante a au
surplus requis le bénéfice de l’assistance judiciaire pour la procédure
d’appel.
A.Z.________ (ci-après : l’intimé) n’a pas été invité à se
déterminer.
C. Le juge unique retient les faits pertinents suivants, sur la base
de l’ordonnance complétée par les pièces du dossier :
1. a) L’appelante et l’intimé se sont mariés le [...] 2010 à [...].
De leur union, est né l’enfant B.Z.________ le [...] 2011.
b) Les parties vivent séparées de fait depuis le 3 février 2022.
2. a) A une date indéterminée, l’intimé s’est présenté à la
gendarmerie, afin d’annoncer qu’il venait d’être victime de violences de la
part de l’appelante qui était alcoolisée.
Les vérifications menées sur place par la gendarmerie ont
permis d’établir que l’appelante présentait un taux d’alcoolémie de 0.78
mg/L.
Au moment de l’intervention de la gendarmerie, l’enfant
B.Z.________ se trouvait au domicile des parties.

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Le 17 novembre 2021, la Police cantonale vaudoise (ci-après :
la police) a établi un signalement à l’attention de la DGEJ concernant la
mise en danger de l’enfant.
b) Le 7 juin 2022, la DGEJ a ouvert un dossier d’appréciation
ensuite du signalement du 17 novembre 2021.
Il ressort notamment ce qui suit du rapport d’appréciation de
la DGEJ :
« B.Z.________ explique qu’il est très proche de sa mère, qu’elle fait
tout pour lui, ce qui n’est pas le cas de son père. […].
Il [B.Z.________] évoque aussi le fait que sa mère est gentille, mais
son père l’a frappé au visage. B.Z.________ dit aussi que son père le
frappe, parfois, notamment des gifles au visage, des pincements, lui
tire l’oreille, en essayant de le soulever, et l’insulte. Il évoque deux
événements précis, puis parle d’un épisode quand il avait trois, ou
quatre ans, et dont il ne se souvient plus, mais dont sa mère lui a
parlé. […] Le mineur a pu exprimer qu’il avait peur de son père.
[…]
Nous pouvons constater que B.Z.________ est pris dans un gros
conflit d’intérêt entre ses parents. […]. Ces éléments impactent sa
scolarité. D’autre part, nous avons constaté que K.________ peine à
protéger son fils du conflit, en exprimant ce qu’elle ressent envers le
père de l’enfant et ce devant ce dernier. B.Z.________ peut aussi
exprimer des violences de la part de son père.
[…] »
La DGEJ a conseillé aux parties de faire réglementer
judiciairement leur séparation et d’entreprendre un suivi auprès des
Boréales.
b) Le 14 décembre 2022, l’appelante a déposé une requête de
mesures protectrices de l'union conjugale.
c) Le 24 février 2023, une audience de mesures protectrices
de l'union conjugale s’est tenue devant le tribunal en présence des
parties, de leurs conseils respectifs et de [...], assistante sociale pour la

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protection des mineurs auprès de l’Office régional de protection des
mineurs de [...] (ci-après : ORPM-[...]).
[...] a été entendue. Elle a notamment déclaré ce qui suit :
« Je suis B.Z.________ depuis mars 2022, à la suite d'un rapport de
police, pour violence conjugale, qui valait signalement. J'ai rencontré
les parents et l'enfant. B.Z.________ est pris dans un énorme conflit
entre ses parents. Il y a eu la question des violences. B.Z.________ a
pu confirmer que son père l'avait frappé en 2021. La DGEJ a fait une
dénonciation pénale le 15 juin 2022, et deux compléments le 7
juillet 2022 et le 14 décembre 2022. […] C'est difficile pour Madame
de protéger son fils car elle tient des propos sur son père. L'autre
aspect, c'est les violences sur B.Z.________ de la part de son père,
qui deviennent régulières. […] Je pense que mettre en place le Point
Rencontre est une bonne idée. Lors du passage de l'enfant, cela ne
se passe pas bien. Monsieur ne ramène pas B.Z.________ aux heures
fixées. Il est arrivé que Madame le laisse devant le domicile du père,
sans s'assurer qu'il soit là. L'enfant est pris dans le conflit. Le Point
Rencontre permettrait de régler le passage et cela protégerait
B.Z.________, pendant l'exercice du droit de visite également. […] Il
serait également judicieux que les parents commencent une
thérapie auprès des Boréales pour travailler sur la coparentalité et
qu'ils apprennent à protéger B.Z.________ de leur conflit. Les
Boréales avaient proposé qu'ils aillent dans un groupe. Madame est
allée trois fois et Monsieur n'est jamais allé […]. »
d) Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24
février 2023, le tribunal a confié la garde de fait de l’enfant à l’appelante
et a dit que l’exercice du droit de visite de l’intimé sur son fils s’exercerait
désormais à raison de deux fois par mois pour une durée de deux heures,
par l’intermédiaire du Point Rencontre, à l’intérieur de locaux uniquement,
selon le calendrier d’ouverture de cette institution et conformément à son
règlement interne à ses principes de fonctionnement qui sont obligatoires
pour les deux parents.
Par prononcé du même jour, le tribunal a institué une mesure
de curatelle d’assistance éducative, au sens de l’art. 308 al. 1 CC, en
faveur de B.Z.________ avec pour mission d’accompagner les parents dans
leur rôle parental, d’encourager à continuer le suivi aux Boréales déjà
entrepris et de prendre, si besoin, des mesures en faveur de l’enfant, et l’a
confiée à la DGEJ, étant précisé que [...] était déjà en charge du dossier et
devait donc être désignée en qualité de curatrice.

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e) Le 18 décembre 2023, une audience d’instruction dans la
cause en mesures protectrices de l'union conjugale s’est tenue devant le
tribunal en présence des parties, de leurs conseils respectifs, ainsi que de
[...].
[...] a été entendue. Elle a notamment déclaré ce qui suit :
« Depuis le début il y a un énorme conflit entre les parents, celui-ci
existe toujours aujourd'hui […]. »
f) Le droit de visite médiatisé de l’intimé a été suspendu à
compter du 23 décembre 2024 compte tenu du fait que les parties ne se
sont régulièrement pas présentées aux rendez-vous fixés.
g) Le 5 juin 2024, l’appelante a déposé une demande
unilatérale en divorce auprès du tribunal.
h) Dans un rapport du 1er juillet 2024 à l’attention du tribunal,
la DGEJ a notamment relevé ce qui suit :
« […]
Nous constatons que B.Z.________ est toujours pris dans le conflit
entre ses parents qui reste très important. Les parents nous
interpellent régulièrement en cas de besoin.
Au vu de ce qui précède (sic) nous proposons à votre Autorité de :
• Maintenir le mandat de curatelle d’assistance éducative, au sens
de l’art. 308 al. 1 CC.
• S’assurer de la bonne évolution de B.Z.________.
• Réévaluer si un suivi psychologique, ou une médication, serait
nécessaire pour B.Z.________ (sic)
• Soutenir les parents dans leur rôle parental. »
i) Le 19 août 2024, une audience de conciliation s’est tenue en
présence des parties et de leurs conseils respectifs.

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A cette occasion, les parties ont conclu une transaction
partielle au fond et ont notamment convenu que la garde de l’enfant serait
confiée à l’appelante.
A titre provisionnel, les parties ont convenu que le droit de
visite de l’intimé serait progressivement élargi à raison de deux fois par
mois, pour une durée maximale de 6 heures, à l’extérieur des locaux du
Point Rencontre, dès que le calendrier de cette institution le permettrait.
j) L’intimé a vu son fils à plusieurs reprises en dehors du cadre
fixé judiciairement.
k) Par courrier du 3 février 2025, la DGEJ a informé le tribunal
du fait que [...] était remplacée dans l’exécution de son mandat par
D.________ (ci-après : la curatrice) pour des raisons de réorganisation
interne.
4. a) L’appelante souffre d’un problème d’addiction à l’alcool
depuis plusieurs années.
b) Le 17 janvier 2025, l’appelante a été hospitalisée sous le
régime d’un placement à des fins d’assistance auprès de la Fondation de
[...].
L’appelante a été libérée du placement à des fins d’assistance
le 18 janvier 2025 et a continué son hospitalisation sur un mode volontaire
jusqu’au 25 janvier suivant.
c) Le 23 janvier 2025, l’appelante a débuté un suivi auprès de
l’Unité de traitement des addictions de la Fondation de [...].
Il ressort notamment ce qui suit du certificat médical établi le
1er avril 2025 par le Dr [...], médecin-assistant auprès de l’Unité de
traitement des addictions de la Fondation de [...]:

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« K.________ est suivie au sein de notre Unité depuis le 23 janvier
2025. Elle bénéficie d’un suivi médico-infirmier hebdomadaire et fait
preuve d’un engagement sérieux dans sa prise en charge. Elle
assiste régulièrement aux rendez-vous proposés et participe
activement aux échanges.
A ce jour, l’évolution de son état de santé est favorable. […]. Son
traitement anxiolytique a pu être arrêté, et elle ne conserve qu’un
traitement somnifère, prescrit dans le cadre d’un trouble du sommeil
ancien. […].
Sur le plan addictologique, K.________ maintient une abstinence
totale à l’alcool depuis le 18 janvier 2025 et ne consomme aucune
autre substance. Son discours et son comportement témoignent
d’une forte motivation à maintenir cette abstinence.
[…]. »
5. Le 27 mars 2025, B.Z.________ a été victime d’une chute à ski
qui lui a occasionné une fracture acétabulum avec luxation de la hanche
droite.
Il ressort du certificat médical du 15 mai 2025 de [...],
physiothérapeute auprès de [...] Sàrl, que B.Z.________ a été opéré le 4
avril 2025. L’opération a consisté en la pose d’une plaque et de deux vis. Il
a été hospitalisé jusqu’au 21 avril 2025.
Depuis sa sortie de l’hôpital, B.Z.________ a suivi un traitement
antibiotique dont il n’est pas établi s’il est terminé à ce jour, doit porter
une atèle en position couchée et lors des changements de position et
continue de se rendre à des séances de physiothérapie à raison d’une à
deux fois par semaine.
6. a) Le 7 février 2025, la police a adressé un signalement à la
DGEJ.
Il ressort notamment ce qui suit du rapport d’intervention :
« Le jeudi 09.01.2025, nos services ont été sollicités pour un conflit
dans un appartement, entre Mme K.________ et son frère, M. [...]. […]
Nous avons constaté qu’en plus des deux personnes précitées, il y

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avait également leur sœur qui était présente, soit Mme [...] et le fils
de Mme K.________, soit le jeune B.Z.________ (13ans [sic]).
[…]
M. [...] a confirmé, lors de son audition, les différents conflits entre
sa sœur, K.________, et le fils de celle-ci, le jeune B.Z.________. Il a
déclaré que ces conflits étaient récurrents et qu’il fallait que sa sœur
se fasse soigner afin d’éviter qu’elle s’en prenne à nouveau à son
fils.
Le jeune B.Z.________ a été entendu également mais a semblé
vouloir protéger sa mère en minimisant les faits, expliquant qu’elle
était triste à cause du divorce avec son ex-mari et qu’elle buvait en
raison de cela. Il a précisé que lors des disputes avec sa mère, il se
sentait parfois en insécurité et appelait sa grand-mère, qui vit au
[...], mais qu’elle n’aurait jamais levé la main sur lui. Selon ses
déclarations, lors des disputes, il arrive que sa maman et lui se
poussent et qu’elle le prenne par les épaules. Il s’agit de la 2ème
dispute entre la mère et le fils depuis 1 année. La dernière dispute
remonte au mois de mai 2024.
K.________ a déclaré quant à elle, qu’il existe effectivement un
problème d’addiction à l’alcool et que les conflits avec son fils sont
dus au cumul de la séparation avec son ex-mari et de la
consommation d’alcool. Les problèmes conjugaux de K.________
remontent à octobre 2021, lorsqu’ils ont entamé une procédure de
divorce. C’est à cette période que K.________ a commencé à
consommer de l’alcool et à se disputer avec son fils. […]
Relevons que K.________ a mobilisé à de nombreuses reprises nos
services ces dernières années notamment pour les cas suivants :
• 09.11.2024 : En (sic) raison de ses problèmes d’alcool, K.________
a effectué une tentative de suicide en voulant sauter par son
balcon.
• 02.06.2024 : K.________ a eu un accident de la circulation alors
qu’elle circulait avec son fils, et qu’elle était en ivresse qualifiée.
• 12.09.2021 : K.________ a chuté à domicile et s’est blessée en
raison de son état physique (alcool).
• 14.08.2021 : K.________ a effectué une tentative de suicide en
prenant des médicaments.
Au vu des faits, le piquet DGEJ ([...]) a été avisé et a décidé de placer
le jeune B.Z.________ chez son oncle, soit M. [...] (sic), pendant
quelques jours.
[…]. »
b) Le 10 janvier 2025, la DGEJ a adressé à la Justice de paix un
signalement indiquant que B.Z.________ n’était pas en sécurité au domicile
de l’appelante car cette dernière, victime d’une dépendance à l’alcool,
serait très instable psychologiquement et qu’elle aurait déjà commis des
voies de fait sur son fils à plusieurs reprises sous le coup de la colère de

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son état psychique. La DGEJ a informé la Justice de paix de sa décision de
placer l’enfant chez son oncle maternel jusqu’à droit connu sur la décision
à intervenir de l’autorité.
c) Par décision de mesures superprovisionnelles du 13 janvier
2025, la Justice de paix a notamment et provisoirement retiré à
l’appelante et à l’intimé le droit de déterminer le lieu de résidence de
l’enfant B.Z.________ et a confié un mandat de placement de l’enfant à la
DGEJ.
B.Z.________ est resté vivre chez son oncle maternel jusqu’à
une date indéterminée, avant d’être placé auprès de sa grand-mère
maternelle au domicile de l’appelante, celle-ci ayant été invitée par la
DGEJ à aller vivre chez sa sœur le temps du placement.
d) Le 22 janvier 2025, la Justice de paix s’est dessaisie du
dossier au profit du tribunal.
e) Le 10 mars 2025, une audience de mesures provisionnelles
s’est tenue en présence des parties, de leurs conseils respectifs, ainsi que
de la curatrice.
La curatrice a été entendue et a notamment déclaré ce qui
suit :
« […]
La DGEJ avait placé B.Z.________ chez son oncle. Toutefois,
B.Z.________ se trouve actuellement au domicile de sa mère, avec sa
grand-mère maternelle. Je précise qu'à ce jour, K.________ habite
chez sa sœur à Vevey. J'ai effectivement fait une demande afin
qu'K.________ n'habite plus dans son appartement tant que
B.Z.________ s'y trouve. Je précise que l'oncle de B.Z.________
n'arrivait pas à se charger de ce dernier, et il l'a dès lors renvoyé
chez sa mère sans l'accord de la DGEJ, raison pour laquelle nous
avons mis en place cette solution provisoire.
[…]
Il [B.Z.________] est très inquiet pour sa mère. Il était content d'avoir
fait une activité avec son père samedi dernier. J'apprends

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aujourd'hui que A.Z.________ verrait son fils un samedi sur deux. En
accord avec la direction de la DGEJ, nous sommes d'avis qu'il
convient de maintenir le placement de B.Z.________, dans l'attente
d'avoir des garanties sur l'état de santé d'K.________ sur le long
terme. Actuellement, nous pensons qu'il convient de placer
B.Z.________ en institution dès qu'il y aura une place disponible. La
situation pourra être revue une fois que nous aurons des garanties
sur l'état de santé d'K.________ sur le long terme, comme indiqué
auparavant. Pour vous répondre et d'après les discussions avec la
direction de la DGEJ, un placement de B.Z.________ est nécessaire. Il
n'est pas envisageable que B.Z.________ vive avec son père. D'une
manière générale, nous n'avons pas de garanties suffisantes dans la
famille entourant B.Z.________ pour garantir sa protection. Il est
indispensable qu'un cadre protecteur soit mis autour de cet enfant.
[…]
Pour répondre à Me Raynaud, quand je dis que A.Z.________ n'offre
pas de garanties suffisantes, je me base sur les éléments figurant au
dossier. En effet, le droit de visite de A.Z.________ sur son fils n'a pas
été respecté, A.Z.________ ne s'étant pas présenté à quelques
reprises au Point Rencontre. Il y a également des éléments de
violence de A.Z.________ à l'égard de son fils et des craintes de ce
dernier lors de l'exercice du droit de visite par son père. Il est
nécessaire qu'il y ait un travail pour réhabiliter les compétences
parentales de A.Z.________. En réponse à Me Pittet, B.Z.________ m'a
indiqué qu'il avait passé les vacances de carnaval avec sa mère et
que ça s'était bien passé. Toutefois, il m'a dit être inquiet pour sa
mère et déçu, car elle lui avait promis qu'elle n'allait plus boire, et
elle n'a pas tenu sa promesse.
[…]. »
f) Le 25 mars 2025, la DGEJ a transmis au tribunal un rapport
résumant les déclarations de B.Z.________, entendu lors de la visite à son
domicile le 20 mars 2025.
Il en ressort notamment ce qui suit du rapport :
« […]. J’habite ici avec ma mère et ma grand-mère. Ma mère est
présente tous les jours, mais ma grand-mère ne me quitte pas […].
Je vois mon père chaque deux week-ends : nous faisons des activités
le samedi de 10h00 à 19h00.
[B.Z.________ est] inquiet pour sa maman concernant sa
consommation d’alcool. Elle lui avait promis d’arrêter, il lui faisait
confiance et ce n’a pas été le cas. Il a appelé sa grand-mère pour
avoir de l’aide le soir où elle a consommé de l’alcool. Il est très
proche de sa maman et il serait vraiment malheureux de devoir la
quitter.
[…]. »

- 12 -
En d roit :
1.
1.1 L’appel est ouvert contre les ordonnances de mesures
provisionnelles, dans les causes non patrimoniales (art. 308 al. 1 CPC
[Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]) ou dont la
valeur litigieuse, au dernier état des conclusions devant l’autorité
inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).
Les décisions portant sur des mesures provisionnelles étant
régies par la procédure sommaire, le délai pour l’introduction de l’appel
est de dix jours (art. 314 al. 1 CPC). Un membre de la Cour d’appel civile
statue comme juge unique sur les appels formés contre de telles décisions
(art. 84 al. 2 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]).
1.2 Formé en temps utile par une partie ayant un intérêt digne de
protection (art. 59 al. 2 let. a CPC) contre une ordonnance de mesures
provisionnelles, l’appel, portant sur des conclusions non patrimoniales, est
recevable.
2.
2.1 L'appel peut être formé pour violation du droit ainsi que pour
constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut
revoir l'ensemble du droit applicable, y compris les questions
d'opportunité ou d'appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et
doit le cas échéant appliquer le droit d'office conformément au principe
général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation des faits
sur la base des preuves administrées en première instance (ATF 138 III
374 consid. 4.3.1 ; TF 5A_340/2021 du 16 novembre 2021 consid. 5.3.1).

- 13 -
2.2 L’autorité judiciaire qui se prononce sur des mesures
provisionnelles statue en application de la procédure sommaire (art. 271
let. a et 276 al. 1 CPC) et peut se limiter à la simple vraisemblance des
faits, après une administration limitée des preuves (ATF 138 III 97 consid.
3.4.2 ; TF 5A_431/2024 du 19 février 2025 consid 4.3 et les références
citées), en se fondant sur les moyens de preuve immédiatement
disponibles (ATF 131 III 473 consid. 2.3 ; TF 5A_520/2021 du 12 janvier
2022 consid. 5.2.2.2).
2.3 Conformément à la maxime inquisitoire illimitée (art. 296 al. 1
CPC), le juge saisi de questions relatives aux enfants mineurs dans les
affaires de droit de la famille (TF 5A_20/2020 du 28 août 2020 consid. 4.2)
a toutefois le devoir d’éclaircir les faits et de prendre en considération
d’office tous les éléments qui peuvent être importants pour rendre une
décision conforme à l’intérêt de l’enfant. Il n’est lié ni par les faits allégués
ou admis ni par les moyens de preuve invoqués par les parties ; il ordonne
d’office l’administration de tous les moyens de preuve propres et
nécessaires à établir les faits pertinents (TF 5A_59/2024 du 9 octobre
2024 consid. 3.1.3 et les références citées). Cette obligation du juge
d’établir d’office les faits n’est cependant pas sans limite ; en effet, la
maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement à
la procédure et d’étayer leurs propres thèses. Il leur incombe de
renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de
preuve disponibles (ATF 140 III 485 consid. 3.3 ; TF 5A_59/2024 précité
consid. 4.2 et les références citées).
L’art. 296 al. 3 CPC prévoit que le tribunal n’est pas lié par les
conclusions des parties. Cette disposition consacre la maxime d’office (ATF
128 III 411 précité consid. 3.1 ; TF 5A_645/2022 du 5 juillet 2023 consid.
3.1.2 et les références citées).
L’application des maximes inquisitoire et d’office prévue par
l’art. 296 CPC s’étend à la procédure d'appel (TF 5A268/2023 du 19
septembre 2023 consid. 1.2 et les références citées).

- 14 -
2.4 L’application des maximes inquisitoire illimitée et d’office
n’atténue pas l’obligation de motivation ancrée à l’art. 311 al. 1 CPC (TF
4A_31/2024 du 13 juin 2024 consid 3.1 et les références citées). En vertu
de cette obligation, l’appelant doit démontrer le caractère erroné de la
motivation de la décision attaquée et son argumentation doit être
suffisamment explicite pour que l’instance d’appel puisse la comprendre,
ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision qu’il
attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique
(TF 4A_139/2024 du 11 février 2025 consid. 7.1.1 et les références citées).
Il doit tenter de démontrer que sa thèse l'emporte sur celle de la décision
attaquée en s’efforçant d’établir que, sur les faits constatés ou sur les
conclusions juridiques qui en ont été tirées, la décision attaquée est
entachée d’erreurs, ce qu’il ne peut le faire qu’en reprenant la démarche
du premier juge et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement.
A défaut, l’appel est irrecevable (TF 5A_524/2023 du 14 décembre 2023
consid. 3.1.1 et les références citées).
2.5 L’appelante se prévaut de sa compliance et bonne
collaboration avec la DGEJ. Elle n’indique cependant pas quelle partie de
l’ordonnance querellée elle attaquerait, ni de quelle manière cet élément
serait susceptible d’influencer sur le sort de la cause.
Ce grief, insuffisamment motivé, est irrecevable.
Par surabondance, on relèvera que l’ordonnance querellée ne
remet pas en question la bonne collaboration de l’appelante avec la DGEJ
si bien que le grief n’est pas pertinent.
3.
3.1 Conformément à l'art. 317 al. 1bis CPC (dans sa teneur en
vigueur dès le 1er janvier 2025 ; cf. art. 407f CPC [RO 2023 491]),
lorsqu’elle doit examiner les faits d’office – tel que cela est le cas en
l’occurrence –, l’instance d’appel admet des faits et moyens de preuve
nouveaux jusqu’aux délibérations.

- 15 -
3.2 En conséquence, les faits nouvellement allégués et les pièces
nouvelles produites par l’appelante concernant l’accident de ski de
l’enfant B.Z.________ –en particulier la pièce 14 – sont recevables.
Toutefois, ils n’influent pas sur l’appréciation de la cause,
comme cela sera développé ci-après (cf. consid. 4.3.4.2 infra).
4.
4.1 L’appelante soutient que les conditions nécessaires au retrait
du droit de déterminer le lieu de résidence de son enfant ne sont pas
réalisées. Elle soulève différents griefs à cet égard.
4.2
4.2.1 La règle fondamentale pour attribuer la garde est le bien de
l'enfant, les intérêts des parents devant être relégués au second plan (TF
5A_108/2024 du 20 juin 2024 consid 4.2.1 et les références citées). Au
nombre des critères essentiels, entrent en ligne de compte les relations
personnelles entre parents et enfant, les capacités éducatives respectives
des parents, leur aptitude à prendre soin de l'enfant personnellement, à
s'en occuper, ainsi qu'à favoriser les contacts avec l'autre parent, l'âge de
l'enfant et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social ainsi que le
souhait exprimé par ce dernier s'agissant de sa propre prise en charge ; il
faut choisir la solution qui, au regard des données de l'espèce, est la
mieux à même d'assurer à l'enfant la stabilité des relations nécessaires à
un développement harmonieux des points de vue affectif, psychique,
moral et intellectuel (TF 5A_415/2020 du 18 mars 2021 consid. 4.1), ce
dernier critère revêtant un poids particulier lorsque les capacités
d'éducation et de soin sont similaires (ATF 117 Il 353 consid. 3).
4.2.2 Il convient par ailleurs de prendre en considération autant
que possible l'avis de l'enfant (art. 133 al. 2 CC). Le juge n'est toutefois
pas lié par cet avis, mais la volonté de l'enfant est un élément important.

- 16 -
Le juge l'apprécie en tenant compte notamment de son âge et de son
degré de maturité (TF 5A_64/2022 du 15 décembre 2022 consid. 1). La
ferme volonté exprimée par l'enfant prend de l'importance lorsqu'il peut
développer sa propre volonté à propos de l'autorité parentale, soit vers
l'âge de 12-14 ans. L'audition constitue en outre un moyen d'établir les
circonstances de vie de l'enfant. Le juge apprécie l'avis de l'enfant en
tenant compte également de sa personnalité et, selon les circonstances,
de son environnement social. Il vérifie par ailleurs, si possible, le caractère
libre de la volonté de l'enfant et y sera particulièrement attentif lorsque
l'enfant est sous la trop forte influence d'un des parents (Juge unique CACI
du 28 mars 2025/143 consid. 4.2.2).
4.2.3 Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le
développement de l'enfant soit compromis, l'autorité de protection de
l'enfant doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez qui il se
trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure
de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant passe du détenteur de l'autorité parentale à l'autorité, laquelle
choisit alors son encadrement (TF 5A_153/2019 du 3 septembre 2019
consid. 4.3 et les références citées). La cause du retrait doit résider dans
le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère
(TF 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2 et les références citées).
Les raisons de la mise en danger du développement importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le
comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes
de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des
circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres mesures ont
été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_164/2022 du 16 août 2022 consid. 3 et les références citées).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu
de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de
prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307
et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF

- 17 -
5A_754/2023 du 7 février 2024 consid. 3.1 et les références citées). Il
s’ensuit que si de telles mesures moins énergiques suffisent pour pallier
les risques présents dans la situation, le juge ou l’autorité de protection
doit les ordonner d’office au lieu du placement. Dès lors qu'il s'agit d'une
mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents
n'aient pas commis de faute (TF 5A_754/2023 ibidem).
4.3
4.3.1
4.3.1.1 L’appelante estime tout d’abord que la mise en danger du
développement de B.Z.________ ne s’est concrétisée que lors de
l’évènement isolé du 9 janvier 2025. Selon elle, même à ce moment, le
placement de l’enfant en foyer n’a pas été prononcé par l’autorité de sorte
qu’a fortiori, il ne peut pas l’être postérieurement en l’absence de tout fait
nouveau. L’appelante indique s’être immédiatement prise en charge après
l’épisode du 9 janvier 2025 en demandant son hospitalisation et continuer
tous les suivis thérapeutiques entrepris depuis lors.
4.3.1.2 Le premier juge a considéré que l’instruction et les
déclarations de la curatrice avaient permis d’établir que le conflit qui
divise l’appelante et l’intimé depuis plusieurs années n’avait pas épargné
leur enfant et que la situation de celui-ci, engagé dans un processus de
conflit de loyauté majeur, était préoccupante et néfaste à son bien-être. Il
a rappelé que l’appelante s’en était prise physiquement à son enfant par
deux fois. Le premier juge a souligné que la situation de l’appelante restait
précaire et fragile en raison de ses problèmes d’alcool, dont la dernière
consommation remontait, selon les dires de l’enfant, à février 2025 alors
qu’il était avec elle. Le premier juge a relevé qu’il ressortait du rapport de
police du 7 février 2025 que l’appelante avait fait une tentative de suicide
le 9 novembre 2024 ensuite d’une alcoolisation et qu’elle avait eu un
accident de la circulation le 2 juin 2024, en présence de son fils, alors
qu’elle circulait en état d’ivresse qualifiée. Il a considéré que l’appelante
n’offrait pas le cadre nécessaire et adéquat pour la prise en charge de
l’enfant. Quant à l’intimé, le premier juge a relevé qu’il n’offrait pas non
plus les garanties suffisantes pour s’occuper de B.Z.________ puisqu’il

- 18 -
n’avait pas respecté les modalités d’exercice de son droit de visite au
Point Rencontre, auquel il avait été mis un terme à fin décembre 2024
compte tenu de sa récurrente absence et qu’existaient des antécédents
de violences du père sur l’enfant, ainsi que des craintes de ce dernier lors
de l’exercice du droit de visite. Le premier juge a encore rappelé que
l’intimé ne s’était pas rendu aux Boréales et que la mise en œuvre de ce
suivi était restée lettre morte. Le premier juge a considéré que les
conditions prévalant au droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
étaient réalisées.
4.3.1.3 Contrairement à ce que fait plaider l'appelante, le retrait ne
trouve pas sa seule source dans l'épisode de violence du 9 janvier 2025.
En plus de cet évènement, il y a lieu de tenir compte du conflit massif qui
l’oppose à l’intimé de longue date qui, comme relevé par la curatrice, nuit
au développement de l’enfant, du fait que l’appelante s’en est déjà prise
physiquement par deux fois à B.Z.________, en mai 2024 et janvier 2025 et
qu’elle présente un problème de consommation d’alcool de longue durée
qui l’a menée à avoir un accident de la circulation alors qu’elle conduisait
un état d’ébriété qualifiée le 2 juin 2024 en présence de l’enfant et à faire
une tentative de suicide après une surconsommation d’alcool le 9
novembre 2024. L’appelante ne conteste pas ces faits. Il ne s'agit donc
pas d’un « événement isolé » ou d’une mise en danger de l'enfant
« particulièrement ponctuelle », comme elle soutient, mais bien d’un
cumul de nombreuses mises en danger du développement de B.Z.________.
Par surabondance, on relèvera que la dernière consommation
connue d’alcool de l’appelante, selon les dires de l’enfant, serait récente
puisqu’elle remonterait à février 2025. Elle serait ainsi postérieurement à
l’épisode de violence du 9 janvier 2025 ayant donné lieu au signalement
par la police, ce qui relativiserait les affirmations de l’appelante sur sa
prise en charge et son abstinence.
En outre, d’autres mesures ont été mises en œuvre
préalablement au prononcé du retrait du droit de déterminer le lieu de
résidence de l’enfant, conformément au principe de subsidiarité. Il en va

- 19 -
ainsi des décisions instaurant une mesure de curatelle d’assistance
éducative, au sens de l’art. 308 al. 1 CC, des visites médiatisées entre
l’enfant et l’intimé, ainsi que des tentatives de placement de l’enfant
auprès de son oncle maternel et de sa grand-mère maternelle. Or, dites
mesures sont restées vaines, la mise en danger de l’enfant ayant perduré.
Force est ainsi de constater que ces mesures moins incisives n’ont pas
permis de préserver B.Z.________. Les éléments qui précèdent justifient de
retirer le droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant à l’appelante.
L’appréciation du premier juge ne prête ainsi pas le flanc à la critique.
Vu ce qui précède, le grief de l’appelante doit être rejeté.
4.3.2
4.3.2.1 L’appelante considère ensuite qu’elle a apporté les garanties
suffisantes exigées quant à son état de santé comme requis par la
curatrice de l’enfant, dont elle souligne qu’elle intervenait depuis moins
d’un mois au moment de l’audience de mesures provisionnelles du 10
mars 2025.
4.3.2.2 Le premier juge a suivi l’avis exprimé par la curatrice qui a
indiqué qu’il était nécessaire de maintenir le placement de l’enfant jusqu’à
avoir des garanties sur l’état de santé à long terme de l’appelante,
garanties faisant défaut à ce jour.
4.3.2.3 Compte tenu de la mise en danger du développement de
B.Z.________, l’appréciation du premier juge est pertinente. L'appelante ne
soutient pas que ses traitements seraient arrivés à leur terme en étant
couronnés de succès. Les faits ayant conduit au retrait du droit de
déterminer le lieu de résidence de l’enfant sont en outre relativement
récents, comme la mise en œuvre des thérapies qui n’a débuté que depuis
le 23 janvier 2025. Les démarches thérapeutiques sont ainsi toujours en
cours. En outre, selon les dires de l’enfant, l’appelante aurait à nouveau
consommé de l’alcool en février 2025, soit postérieurement aux
traitements entrepris. Il est ainsi nécessaire que des garanties médicales
durables puissent être fournies avant tout retour de l’enfant au domicile.

- 20 -
Quant à la durée du mandat de la curatrice, elle n'est pas pertinente ;
seule compte l'adéquation des critères pris en considération. Le caractère
durable de l'amélioration de l'état de santé de l’appelante qui permettra
une révision de la situation, ne peut pas encore être établi.
Le grief soulevé par l’appelante doit être rejeté.
4.3.3
4.3.3.1 L’appelante soutient encore que l’enfant n’a pas été entendu
préalablement à la reddition de la décision et qu’il a exprimé le souhait
clair de ne pas devoir quitter sa mère dont il se dit proche.
4.3.3.2 Le premier juge a tout d’abord mentionné qu’il renonçait à
l’audition de l’enfant puisque celui-ci venait d’être entendu par la
curatrice. Il s'est en outre penché sur la situation de l'enfant, mettant en
avant le conflit de loyauté majeur dont il est victime (ordonnance
querellée, consid. 5.3, p. 19).
4.3.3.3 Avec le premier juge, il y a lieu de confirmer que la portée des
souhaits que l'enfant aurait exprimés auprès de l'appelante doit ainsi être
relativisée dans la mesure où celui-ci est au centre d’un conflit d’intérêt
majeur. Ce conflit ressort de tous les éléments du dossier, à savoir les
constats faits par la curatrice et la police. Dans ces circonstances, il y a
lieu de douter que la volonté exprimée par B.Z.________ soit libre et
éclairée.
Le grief de l’appelante doit donc être rejeté.
4.3.4
4.3.4.1 Finalement, l’appelante invoque que l'enfant a été victime d'un
accident de ski le 27 mars 2025, a dû être opérer et continue à suivre un
traitement hebdomadaire. Elle soutient qu’elle représente un soutien
important pour son enfant dans ce cadre et qu'un placement en foyer
constituerait un trauma supplémentaire (appel, p. 8, ch. 18).

- 21 -
4.3.4.2 Le suivi médical de l’enfant qui perdure, soit le port d'une
attèle et un suivi chez le physiothérapeute, n'est pas compromis par le
placement. Pour le reste, si le soutien psychologique de l’appelante envers
son fils est certes important, cet élément ne joue qu'un rôle secondaire
dans la pesée des intérêts face aux autres éléments qui constatent en
quoi le comportement de l’appelante peut se révéler préjudiciable à la
sécurité de l'enfant. Au surplus, le placement de l’enfant n’empêche pas
l’exercice de relations personnelles entre l’appelante et celui-ci, de sorte
qu’il lui sera loisible de continuer à le soutenir dans le cadre de sa
convalescence.
Ce grief doit également être rejeté.
4.3.4 Tous les éléments qui précèdent sont pertinents et confirment
la mise en danger du bon développement de l’enfant. Ils conduisent à
confirmer le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
à l’appelante prononcée par le premier juge.
Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu d’examiner la
possibilité d’octroyer la garde de B.Z.________ à l’appelante.
5.
5.1 L’appelante allègue subsidiairement qu’en cas de placement
de l’enfant, celui-ci devrait être prononcé auprès des grands-parents
maternels. Elle expose que B.Z.________ est pris en charge par ses grands-
parents depuis déjà 5 mois et qu’un placement en foyer n’aurait que pour
conséquence de le déstabiliser. L’appelante indique que les
grands-parents maternels sont à la retraite et sont disponibles pour
accompagner l’enfant dans ses différents projets et activités en lui offrant
le cadre éducatif nécessaire à son bon développement. Elle rappelle que
l’enfant a indiqué souhaiter être pris en charge par ses grands-parents
lorsque son séjour chez son oncle n’a pas pu être poursuivi.

- 22 -
5.2 Le premier juge a rappelé que B.Z.________ vivait avec sa
grand-mère maternelle au domicile de sa mère, celle-ci ayant déménagé
auprès de sa sœur. Elle a relevé que la grand-mère maternelle avait laissé
l’enfant avec sa mère durant les vacances de février 2025 au cours
desquelles celle-ci avait à nouveau consommé de l’alcool selon les dires
de l’enfant. Le premier juge a estimé que l’enfant était ainsi en danger
dans la situation actuelle, que ce soit auprès de sa mère, de son père ou
de sa famille élargie et qu’un cadre protecteur et bénéfique à son
développement faisait défaut à ce jour.
5.3 L’appelante perd de vue que la question du placement de
l’enfant auprès de ses grands-parents maternels a été examinée par le
premier juge qui a détaillé l’évolution de la situation depuis la décision de
placement d’urgence du 13 janvier 2025. C'est précisément parce que les
mesures provisoires mises en place dans l'intervalle se sont révélées
insuffisantes pour garantir la sécurité de l'enfant que l'ordonnance
querellée a décidé du placement en foyer.
Le raisonnement du premier juge, qui n’est pas efficacement
remis en cause par l’appelante, doit être confirmé.
La question de la recevabilité du grief de l’appelante sera
laissée ouverte dans la mesure où celui-ci doit dans tous les cas être
rejeté.
6.
6.1 Au vu de ce qui précède, l’appel, manifestement infondé, doit
être rejeté dans la mesure où il est recevable en application de l’art. 312
al. 1 in fine CPC et le jugement confirmé.
La requête d’effet suspensif et la requête de mesures
superprovisionnelles sont sans objet.

- 23 -
6.2 Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à
600 fr. (art. 65 al. 2 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre
2010 ; BLV 270.11.5]), seront mis à la charge de l’appelante, qui
succombe (art. 106 al. 1 CPC).
6.3 Il n’y a pas lieu à l’allocation de dépens, l’intimé n’ayant pas
été invité à se déterminer sur l’appel.
7. L’appelante a requis l’assistance judiciaire pour la procédure
de deuxième instance. Or, sa cause était d’emblée dépourvue de toute
chance de succès au vu du dossier et compte tenu des considérants qui
précèdent. Une personne raisonnable plaidant à ses propres frais aurait
renoncé à former appel. La requête d’assistance judiciaire doit dès lors
être rejetée (art. 117 let. b CPC).
Par ces motifs,
le Juge unique
de la Cour d’appel civile
prononce :
I. L’appel est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II. L’ordonnance est confirmée.
III. La requête d’effet suspensif est sans objet.
IV. La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
V. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six
cents francs), sont mis à la charge de l’appelante K.________.
VI. L’arrêt est exécutoire.

- 24 -
Le juge unique : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié en expédition complète à :
- Me Raphaël Tatti (pour K.________),
- Me Dorothée Raynaud (pour A.Z.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
- Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est
vaudois,
- Direction générale de l’enfant et de la jeunesse, Office régional de
protection des mineurs de [...].
Le Juge unique de la Cour d’appel civile considère que la valeur
litigieuse est inférieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), le cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Dans les affaires
pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de
droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la
contestation ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF).
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).

- 25 -
La greffière :