vd_gerichte · PE23.018573 · 2023-11-17 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
935
PE23.018573-MNU
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 17 novembre 2023
__________________
Composition : Mme B Y R D E, présidente
Mme Fonjallaz et M. Perrot, juges
Greffier : M. Ritter
*****
Art. 197 al. 1, 255 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 10 novembre 2023 par
J.________ contre l’ordonnance rendue le 31 octobre 2023 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE23.018573-
MNU, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. Le 1er octobre 2023, le Ministère public de l’arrondissement de
La Côte (ci-après : Ministère public) a ouvert une instruction pénale à
l’encontre de J.________, né en 1948, pour s’être livré à des actes d’ordre
sexuel avec des mineurs contre rémunération, au sens de l’art. 196 CP
(Code pénal suisse ; RS 311.0).
351

- 2 -
Les faits incriminés sont décrits comme il suit dans
l’ordonnance du 31 octobre 2023 dont il sera fait état ci-dessous :
« A Echandens, dans une villa sise à [...], entre le 26 février 2023 et le 12
mars 2023, J.________ aurait, à tout le moins à quatre reprises, entretenu des relations
sexuelles tarifées (entre CHF 500.- et CHF 800.- par relation) avec [...] (née le [...].2005),
tout comme la maîtresse du prévenu, alors qu'ils savaient tous deux pertinemment
qu’elle était mineure, profitant du fait qu’elle avait besoin d’argent pour financer sa
consommation de stupéfiants. J.________ a notamment prodigué des cunnilingus à [...] et
l’a pénétrée digitalement. [...] lui a également pratiqué des fellations. J.________ se serait
également masturbé en regardant l’enfant et sa maîtresse, avant d’entretenir des
relations sexuelles avec cette dernière, en présence de [...].
La Direction générale de l’enfance et de la jeunesse a dénoncé les faits le
11 août 2023. ».
Le prévenu a fait l’objet d’un prélèvement d’ADN, sous n°
3362343343.
B. Par ordonnance du 31 octobre 2023, le Ministère public a
ordonné l’établissement d’un profil ADN à partir du prélèvement n°
3362343343 (I) et a dit que les frais suivaient le sort de la cause au fond
(II).
La Procureure a considéré ce qui suit :
« (…). Les faits reprochés au prévenu présentent une gravité certaine. La
norme pénale susceptible de réprimer le comportement dénoncé par la plaignante érige
en délit cette infraction.
Les soupçons portés contre le prévenu sont sérieux et concrets. Il est à
noter que le prévenu a été auditionné et qu’il a admis les faits qui lui étaient reprochés. A
ce stade de l’enquête, il ne peut donc pas être exclu que le prévenu soit en proie à des
pulsions sexuelles l’ayant conduit à adopter ce genre de comportement à l’égard d’autres
victimes, et que ces cas ne soient pas encore parvenus à la connaissance des autorités.
Aussi, il est nécessaire d’établir le profil ADN du prévenu aux fins de déterminer s’il s’est
rendu coupable d’autres infractions de même nature. Il est l’endroit de rappeler qu’en
matière d’infractions contre l’intégrité sexuelle, les prélèvements ADN constituent des
indices particulièrement importants et donc d’autant plus pertinents.
S’agissant du principe de la proportionnalité de la mesure, force est
constater qu’il est respecté. En effet, l’atteinte aux droits du prévenu est légère. Quant à
la mesure ordonnée, elle est susceptible de permettre l’élucidation d’autres cas
similaires.
(…) Sur le vu de ce qui précède, il appert que l’établissement du profil ADN
de J.________, réalisé au moyen du prélèvement d’un échantillon de son ADN, est destiné
à élucider des faits constituant un délit. Les conditions de l’art. 255 al. 1 lit a CPP sont
ainsi remplies. Au vu de l’infraction en cause et de la nécessité d’étendre les
investigations à des infractions passées ou futures, cette mesure est adéquate,
nécessaire et respecte le principe de proportionnalité. Partant, elle doit être ordonnée. ».

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C. Par acte du 10 novembre 2023, J.________, par son défenseur
de choix, a recouru contre cette ordonnance. Il a conclu, avec suite de
frais, principalement à son annulation et à la destruction immédiate du
prélèvement ADN n° 3362343343 ; subsidiairement, il a conclu à son
annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour nouvelle
décision dans le sens des considérants, une indemnité de dépens de 1'215
fr. 70, TVA et débours compris, lui étant dans tous les cas allouée pour
l’exercice raisonnable de ses droits de procédure.
Par ordonnance du 13 novembre 2023, la Présidente de la
Chambre des recours pénale a accordé l’effet suspensif au recours.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En d roit :
1.
1.1 Aux termes de l’art. 393 al. 1 let. a CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0), le recours est recevable
contre les décisions et les actes de procédure du Ministère public. Ainsi, la
décision du Ministère public ordonnant un prélèvement ADN fondée sur
l’art. 255 CPP peut faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss CPP.
Le recours doit être adressé par écrit, dans un délai de dix jours dès la
notification de la décision attaquée (cf. art. 384 let. b CPP) à l’autorité de
recours (art. 396 al. 1 CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre
des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction
du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01 ; art. 80
LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).

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1.2 En l’espèce, interjeté en temps utile auprès de l’autorité
compétente par le prévenu qui a qualité pour recourir (art. 382 CPP) et
dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
2.1 Invoquant une violation de son droit d’être entendu, le
recourant reproche d’abord au Ministère public de n’avoir pas
suffisamment motivé sa décision. Il fait ensuite valoir une violation de
l’art. 255 CPP et du principe de proportionnalité, soutenant que
l’établissement d’un profil ADN n’est pas utile pour élucider les faits
reprochés et que rien ne permettrait d’affirmer qu’il aurait commis
d’autres infractions ou qu’il en commettrait dans le futur.
2.2
2.2.1 Le droit d’être entendu, tel qu’il est garanti par les art. 29 al. 2
Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101) et 3 al. 2 let. c CPP (cf. aussi art. 6 CEDH [Convention de sauvegarde
des droits de l’Homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950
; RS 0.101]) implique notamment, pour l’autorité, l’obligation de motiver
sa décision afin que le destinataire puisse la comprendre, l’attaquer
utilement s’il y a lieu et afin que l’autorité de recours puisse exercer son
contrôle. Le juge doit ainsi mentionner, au moins brièvement, les motifs
qui l’ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière que
l’intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l’attaquer
en connaissance de cause (ATF 143 IV 40 consid. 3.4.3 ; ATF 142 I 135
consid. 2.1). Il n’est pas tenu de discuter tous les arguments soulevés par
les parties, mais peut se limiter à l’examen des questions décisives pour
l’issue du litige (ATF 142 II 154 consid. 4.2). Dès lors qu’on peut discerner
les motifs qui ont guidé la décision de l’autorité, le droit à une décision
motivée est respecté, même si la motivation présentée est erronée
(ATF 141 V 557 consid. 3.2.1).
Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle de
caractère formel, dont la violation doit entraîner l’annulation de la
décision, indépendamment des chances de succès du recours sur le fond

- 5 -
(ATF 135 I 187 consid. 2.2). Une violation du droit d’être entendu peut être
réparée lorsque la partie lésée à la possibilité de s’exprimer devant une
autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen. Toutefois, une
telle réparation doit rester l’exception et n’est admissible, en principe, que
dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement grave aux
droits procéduraux de la partie lésée (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ;
TF 6B_1135/2021 du 9 mai 2022 consid. 1.1). La Chambre des recours
pénale dispose d’un pouvoir d’examen complet en fait et en droit,
permettant de guérir un tel vice procédural (art. 391 al. 1 CPP ; CREP 1er
mars 2023/104 consid. 2.2.1 et les références citées).
2.2.2 Selon l’art. 255 al. 1 let. a CPP, pour élucider un crime ou un
délit, le prélèvement d’un échantillon et l’établissement d’un profil d’ADN
peuvent être ordonnés sur le prévenu. Cette possibilité n’est pas
uniquement limitée à l’élucidation du crime ou du délit pour lequel le
prévenu est poursuivi : ces mesures peuvent également être ordonnées
afin d’élucider des infractions passées ou futures qui sont encore
inconnues des autorités de poursuites pénales (art. 259 CPP et art. 1 let. a
de la Loi sur les profils d’ADN [loi fédérale sur l’utilisation de profils d’ADN
dans les procédures pénales et sur l’identification de personnes inconnues
ou disparues du 20 juin 2003 ; RS 363]). Le profil ADN a notamment pour
but d’éviter de se tromper sur l’identification d’une personne ou de jeter le
soupçon sur des innocents ; il peut aussi avoir des effets préventifs et
contribuer à la protection de tiers (ATF 147 I 372 consid. 2.1 ; ATF 145 IV
263 consid. 3.3, JdT 2019 IV 327 ; TF 1B_631/2022 du 14 février 2023
consid. 2). Malgré ces indéniables avantages, l’art. 255 CPP n’autorise pas
le prélèvement d’échantillons d’ADN et leur analyse de manière
systématique (ATF 147 I 372 consid. 2.1 ; ATF 145 IV 263 consid. 3.4 ; TF
1B_631/2022 précité consid. 2).
Les mesures de reconnaissance et la conservation des
données peuvent porter atteinte au droit à la liberté personnelle (art. 10
al. 2 Cst.) et à la protection contre l’emploi abusif de données personnelles
(art. 13 al. 2 Cst. et 8 CEDH ; ATF 147 I 372 consid. 2.2 ; ATF 145 IV 263
consid. 3.4 ; TF 1B_631/2022 précité consid. 2). Elles doivent ainsi être

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fondées sur une base légale suffisamment claire et précise, être justifiées
par un intérêt public et être proportionnées au but visé (art. 36 al. 1 à 3
Cst. ; ATF 147 I 372 consid. 2.3.3 ; TF 1B_631/2022 précité consid 2).
Selon l’art. 197 al. 1 CPP, les mesures de contrainte ne
peuvent être prises que si elles sont prévues par la loi (let. a), si des
soupçons suffisants laissent présumer une infraction (let. b), les buts
poursuivis ne peuvent pas être atteints par des mesures moins sévères
(let. c) et elles apparaissent justifiées au regard de la gravité de
l'infraction (let. d). Selon la jurisprudence, l’établissement d’un profil ADN
qui ne sert pas à élucider une infraction pour laquelle une instruction
pénale est en cours n’est conforme au principe de la proportionnalité que
s’il existe des indices sérieux et concrets que le prévenu pourrait être
impliqué dans d’autres infractions. Il doit toutefois s’agir d’infractions
d’une certaine gravité. Il convient à cet égard également de prendre en
considération les éventuels antécédents du prévenu ; l’absence
d’antécédents n’empêche pas encore de prélever un échantillon et
d’établir le profil ADN de celui-ci, mais il faudra tenir compte de cet
élément dans la pesée d’intérêts à réaliser (ATF 145 IV 263 consid. 3.4 ; TF
1B_409/2021 du 3 janvier 2022 consid. 4.3 ; TF 1B_242/2020 du 2
septembre 2020 consid. 3.2).
Le fait qu’il n’existe pas de soupçons suffisants qui laissent
présumer une infraction au sens de l’art. 197 al. 1 CPP pour des infractions
futures ne s’oppose pas à l’établissement d’un profil ADN en vue de telles
infractions. De tels soupçons doivent exister pour ce qui concerne l’acte
qui a fondé le prélèvement ou l’établissement du profil ADN. Dans la
perspective d’éventuelles infractions pénales futures, des indices au sens
mentionné suffisent (ATF 147 I 372 consid. 2.1 ; ATF 145 IV 263 consid. 3.4
; TF 1B_409/2021 du 3 janvier 2022 consid. 4.3). Le profil ADN peut aussi
avoir des effets préventifs et contribue à la protection de tiers
(ATF 147 I 372 consid. 2.1 ; ATF 145 IV 263 consid. 3.3 ; TF 1B_409/2021
précité consid. 4.1).

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Il s’impose d’examiner chaque cas individuel pour ordonner
l’établissement d’un profil ADN (ATF 147 I 372 consid. 2.1 ; ATF 141 IV 87
consid. 1.4.2, JdT 2015 IV 280 ; CREP 7 août 2023/633 consid. 2.2.1 et les
références citées; CREP 1er mars 2023/104 consid. 2.2.1 et les références
citées).
2.3
2.3.1 En l’espèce, l’ordonnance attaquée mentionne les faits
incriminés. Contrairement à ce qu’affirme le recourant, celle-ci est
suffisamment motivée pour que l’on comprenne que l’établissement de
son profil ADN est destiné à l’élucidation d’éventuelles infractions passées
ou futures. De même, l’ordonnance énonce les motifs pour lesquels le
Ministère public a considéré que le principe de proportionnalité était
respecté. Cette motivation permettait au recourant de comprendre les
faits qui lui sont reprochés, ainsi que les motifs ayant conduit le Ministère
public à ordonner l’établissement de son profil d’ADN. L’intéressé ne
soutient du reste pas qu’il n’était pas en mesure de recourir. On ne saurait
dès lors retenir une violation du droit d’être entendu.
2.3.2 Comme l’affirme le recourant, l’établissement d’un profil ADN
ne semble pas nécessaire pour élucider les faits reprochés, dès lors,
notamment, qu’aucune trace n’a été prélevée sur la victime et qu’on ne
voit en l’état pas avec quel objet une comparaison avec l’ADN du prévenu
serait pertinente.
Cela étant, contrairement à ce que fait valoir le recourant, on
ne peut pas retenir que la manière dont il procède aux rencontres avec
des partenaires sexuelles exclut qu’il ait eu des relations sexuelles tarifées
avec d’autres mineures, voire qu’il se soit rendu coupable d’abus de
détresse (art. 193 al. 1 CP).
A cet égard, sa version des faits diffère sur de nombreux
points de celle de [...]. En effet, celle-ci décrit des comportements actifs de
sa part, actes dont il affirme ne pas se souvenir. Il ne se souviendrait ainsi
pas des actes sexuels proprement dits, même s’il admet des rencontres

- 8 -
avec la jeune fille. Par ailleurs, après avoir d’abord déclaré qu’elle lui avait
dit, ainsi qu’à sa compagne, être majeure, il a dû reconnaître qu’elle avait
d’emblée précisé ne pas avoir 18 ans. Il n’a également pas tenu compte
du fait que la mère de [...] lui avait immédiatement déclaré, après la
première rencontre, que, s’il revoyait sa fille, elle le dénoncerait. Il ressort
déjà de ces éléments que le prévenu a privilégié ses pulsions sexuelles par
rapport à l’intégrité sexuelle d’une mineure (de plus de 16 ans), dont il
savait qu’elle avait des problèmes d’addiction. Le fait que les rencontres
soient organisées et que les actes d’ordre sexuels ne soient pas accomplis
dans une certaine immédiateté ou précipitation n’y change rien. En outre,
même si le recourant, âgé de 75 ans, se dit attiré par les femmes de 18 à
50 ans (PV aud. 4, R. 7), force est de constater qu’il ne s’est pas tenu à
cette limite d’âge, étant précisé que des vérifications doivent être
entreprises en relation avec des actes éventuels du même ordre qui
auraient impliqué une autre jeune fille. De plus, le recourant a affirmé qu’il
avait rencontré ses dernières compagnes par des petites annonces, soit
d’abord par le biais de relations sexuelles rémunérées. On ne peut ainsi
que constater que ses importants moyens financiers (cf. PV aud. 4, R. 3, p.
3) lui permettent d’assouvir dans un premier temps ses désirs sexuels,
mais également d’établir des relations plus stables, et qu’il privilégie ainsi
les relations dans le cadre desquelles ses partenaires sont dans une
certaine dépendance envers lui. Le fait qu’il ait encore pris contact avec la
victime mineure après sa séparation d’avec sa compagne et qu’il savait
qu’elle avait des problèmes d’addiction n’est à cet égard pas rassurant,
même s’il affirme qu’il ne voulait que prendre de ses nouvelles (cf. PV aud.
4, R. 3, p. 7). Enfin, le fait que son ancienne compagne, [...], en compagnie
de laquelle les actes d’ordre sexuel auraient été commis, n’ait pas encore
été entendue n’y change rien. En effet, le prévenu semble, en l’état, avoir
pleinement participé à la mise sur pied des rencontres et à
l’accomplissement des actes d’ordre sexuel incriminés.
Les faits reprochés sont d’une gravité certaine ; ils ne sont pas
isolés, dès lors que quatre rencontres au moins auraient eu lieu. Le
recourant a filmé les actes d’ordre sexuel (cf. PV aud. 2, p. 5, 5e par.), ce
dont on peut déduire qu’il ressent un plaisir sexuel à revoir des actes

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accomplis sur une mineure. Dans ces circonstances, il est pleinement
justifié de vérifier si le prévenu, même s’il n’a pas d’antécédents, peut
avoir été impliqué dans d’autres infractions contre l’intégrité sexuelle.
L’établissement d’un profil ADN est également de nature à avoir un effet
préventif sur le prévenu. Ce dernier a en effet déclaré ce qui suit : « J’ai
bien compris que j’ai le droit de m’amuser mais pas avec des mineures.
C’est triste pour elle et pour moi aussi car il y aura des conséquences. Si
c’était à refaire, je ne le referais pas » (PV aud. 4, R. 12) ; même si cette
déclaration peut laisser penser que le recourant ne réitérera pas ses
agissements à l’encontre de l’intégrité sexuelle de mineurs, sa teneur
paraît autocentrée. Il est donc nécessaire que cet amendement très partiel
soit assortie de la mesure contestée.
2.3.3 Ainsi, les faits énoncés dans l’ordonnance attaquée constituent
manifestement des indices sérieux et concrets de commission d’au moins
une infraction grave à l’intégrité sexuelle. L’établissement d’un profil
d’ADN est assurément justifié et nécessaire. Le principe de
proportionnalité est donc pleinement respecté et il n’existe pas d’autre
mesure susceptible d’avoir les mêmes effets, notamment préventifs.
3. Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal
fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et
l’ordonnance du
31 octobre 2023 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l'espèce de
l'émolument d'arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP), seront mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

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Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 31 octobre 2023 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont
mis à la charge de J.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
La présidente : Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Yannick Bersot, avocat (pour J.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :