vd_gerichte · ZD21.004645 · 2022-06-02 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 31/21 - 167/2022
ZD21.004645
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 juin 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Neu, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière : Mme Toth
*****
Cause pendante entre :
Q.________, à [...], recourant, représenté par AXA-ARAG Protection
juridique, à Winterthur,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI ; art. 88a al. 1
RAI.
402

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E n f a i t :
A. Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], sans
formation, marié et père de deux enfants nés en 2000 et 2007, travaillait
depuis le 1er juin 2015 en qualité de conducteur de lignes d’emballages
auprès de [...].
Le 26 janvier 2018, il s’est tordu le genou gauche en montant
des escaliers et a subi une torsion au genou, ce qui a entrainé une
incapacité de travail totale (cf. déclaration de sinistre LAA du 29 janvier
2018). La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après
: la CNA) a pris le cas en charge.
Par rapport du 15 février 2018 faisant suite à une imagerie par
résonnance magnétique (IRM) réalisée le 13 février 2018, la Dre
F.________, radiologue, a constaté une entorse de grade III du ligament
collatéral avec désinsertion de son extrémité distale sur la tête fibulaire,
une déchirure complexe du ménisque latéral avec bandelette méniscale
luxée dans l’échancrure inter-condylienne et aucune lésion du tendon
poplité, du biceps fémoral et de la bandelette ilio-tibiale.
L’assuré a subi une arthroscopie du genou gauche avec suture
du ménisque externe le 16 avril 2018 (cf. protocole opératoire du Dr
G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur).
Aux termes d’un rapport du 25 juin 2018 à la CNA, le Dr
G.________ a posé le diagnostic de status post suture arthroscopique du
ménisque externe au genou gauche le 16 avril 2018. Il a relevé que
l’évolution était lentement favorable et que le patient présentait encore
des douleurs et une forte boiterie au genou gauche. Selon lui, le pronostic
était favorable mais, si l’intéressé présentait des gênes persistantes
autour de son genou, une nouvelle déchirure de la suture méniscale
devrait être investiguée par une IRM. Le traitement actuel consistait en de
la rééducation physiothérapeutique ainsi que des médicaments

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antalgiques en réserve. Le Dr G.________ a également indiqué qu’il
prévoyait une reprise du travail de façon progressive au courant du mois
de juillet 2018, ce qui devrait être réévalué d’ici-là.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 2 juillet 2018, invoquant une torsion du genou gauche, une
déchirure complexe du ménisque latéral et une entorse du ligament
collatéral ensuite d’un accident le 26 janvier 2018.
Par rapport du 13 août 2018 faisant suite à une arthro-IRM du
10 août 2018, la Dre H.________, spécialiste en radiologie et en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a conclu à un
remaniement cicatriciel post suture du ménisque externe dans sa partie
moyenne postérieure, sans évidence de redéchirure, à la présence d’une
petite fente superficielle du versant fémoral et à l’absence de lésion du
tendon poplité.
Le 21 août 2018, le médecin traitant de l’assuré, Dr R.________,
spécialiste en médecine interne générale, a notamment transmis à l’OAI
les pièces suivantes :
- un rapport du 26 septembre 2010, par lequel le Dr
M.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, a
indiqué que l’assuré avait subitement souffert en 2010 de douleurs
fessières d’horaire inflammatoire. Il a posé le diagnostic de pelvi-
spondylite de Bechterew, après avoir constaté grâce à une IRM une sacro-
iliite bilatérale très inflammatoire et une spondylite de Romanus avec
début de syndesmophyte en D11-D12 et D12-L1. Il a prescrit un
traitement anti-inflammatoire et a effectué une injection intramusculaire
de Diprophos. En cas d’échec, il prévoyait un traitement biologique par
anti-TNF (inhibiteurs du facteur de nécrose tumorale) alpha ;
- un rapport du 8 février 2011, dans lequel le Dr M.________ a
expliqué qu’après l’échec du traitement anti-inflammatoire et corticoïdes,

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il avait mis son patient sous Enbrel durant huit semaines. Immédiatement
après la première injection, l’assuré avait été totalement libéré de ses
douleurs et après les huit semaines de traitement, il était totalement
asymptomatique, le médicament ayant été parfaitement toléré. Il a donc
suspendu le traitement, estimant déraisonnable de le maintenir sur le long
terme étant donné que la maladie de Bechterew évoluait par poussée ;
- un rapport du 24 février 2012, par lequel le Dr M.________ a
exposé que son patient l’avait consulté pour une récidive de sacro-iliite
bilatérale, celui-ci étant presque aussi symptomatique qu’en fin 2010. Il a
prescrit d’emblée une cure d’Enbrel pendant quatre semaines et a
constaté, comme l’année précédente, que l’effet du traitement avait été
spectaculaire avec une nette diminution des douleurs qui avait permis le
maintien de l’activité professionnelle ;
- un rapport du 28 mars 2017 au Dr D.________, spécialiste en
médecine interne et en pneumologie, par lequel les Drs L.________,
W.________ et C.________, respectivement médecin adjoint, cheffe de
clinique et médecin assistante au sein de la Consultation de pneumologie
du Centre hospitalier J.________ (ci-après : le J.________), ont posé les
diagnostics de sarcoïdose thoracique de stade II diagnostiqué le
16 novembre 2016, de silicose pulmonaire et de maladie de Bechterew
avec traitement d’Enbrel de 2010 à 2013, actuellement sans traitement.
Ils ont également fait état de ce qui suit :
« Discussion :
A la lumière des examens effectués, nous retenons un diagnostic de
sarcoïdose pulmonaire de stade II sur la base de l'imagerie
suggestive, de la lymphocytose alvéolaire, de la présence de
granulomes non nécrosants sur les biopsies bronchiques et
transbronchiques ainsi que de la présence de cellules épithélioïdes à
la cytoponction ganglionnaire médiastinale. L'évolution clinique est
favorable sans traitement, le patient étant actuellement
asymptomatique sur le plan respiratoire et général.
Le suivi fonctionnel montre également une amélioration tant des
volumes pulmonaires que de la DLCO [diffusion libre du CO], avec la
résolution en janvier 2017 du syndrome restrictif de degré léger et
du trouble de diffusion de degré léger constatés en octobre 2016.
Dans le contexte des palpitations occasionnelles, nous avons
organisé me échocardiographie et une consultation avec nos

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collègues cardiologues à la recherche de signes de sarcoïdose
cardiaque. Nous avions proposé au patient de faire un ECG
[électrocardiogramme] qui n'a malheureusement pas été réalisé. Le
dosage du NT-proBNP est dans la norme.
Vu l'amélioration clinique et fonctionnelle et l'absence
d'hypercalcémie, il n'y a pas d'indication à un traitement de la
sarcoïdose actuellement, ce sous réserve de l'absence d'argument
pour une atteinte cardiaque. Nous vous laissons le soin de
poursuivre le suivi clinique, fonctionnel, biologique et radiologique
ainsi que de réaliser une récolte d'urine de 24 h pour rechercher une
hypercalciurie et prévoir un bilan ophtalmologique.
En raison d'une anamnèse compatible avec une exposition ancienne
prolongée à la silice, d'une imagerie également évocatrice de
silicose (micronodules et calcifications des ganglions médiastinaux
et hilaires) ainsi que de la présence de cristaux de silice sur les
biopsies transbronchiques, nous retenons également un diagnostic
de silicose. L'exposition à la silice ayant cessé, il n'y a pas d'autres
mesures thérapeutiques à prendre dans l'immédiat. Un TB-spot
effectué pendant l'hospitalisation à [...] était négatif. Une évaluation
pour reconnaissance de maladie professionnelle est indiquée si elle
n'a pas déjà été réalisée (à notre connaissance, le patient est déjà
connu de la SUVA).
Nous avons prévu de revoir le patient dans 3 ans. Nous vous laissons
le soin d'assurer le suivi pneumologique dans l'intervalle. »
- un rapport du 27 mars 2018, par lequel le Dr D.________ a
notamment indiqué que, d’un point de vue broncho-pulmonaire, l’assuré
se portait bien ; il n’avait aucun symptôme et les fonctions pulmonaires
étaient normales. Le médecin a retrouvé à la radiographie du thorax un
infiltrat micronodulaire diffus et peut-être encore quelques adénopathies
médiastinales, mais cette atteinte était un peu moins marquée qu’elle ne
l’était en 2016. D’après lui, cette évolution favorable s’expliquait par la
sarcoïdose qui pouvait s’améliorer en l’absence de traitement, tandis que
l’atteinte liée à la silicose persisterait. Il n’a envisagé aucun traitement,
mais estimé qu’une surveillance restait indiquée.
Par courrier du 5 septembre 2018, l’employeur de l’intéressé a
résilié les rapports de travail pour le 30 novembre 2018.
Dans un rapport du 29 octobre 2018, le Dr G.________ a noté
que le patient présentait des douleurs postéro-latérales au genou gauche
augmentées aux efforts. Il a indiqué avoir investigué le genou par une
arthro-IRM durant le mois d’août 2018, laquelle avait laissé un doute quant

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à la guérison de la déchirure méniscale. Le Dr G.________ a ainsi agendé
une nouvelle intervention chirurgicale par voie arthroscopique au mois de
novembre 2018.
L’assuré a subi une nouvelle arthroscopie du genou gauche
avec résection partielle du ménisque externe le 26 novembre 2018 (cf.
protocole opératoire du Dr G.________ du 28 novembre 2018).
Aux termes d’un rapport du 6 février 2019 à l’OAI, le Dr
D.________ a posé les diagnostics de sarcoïdose pulmonaire de stade II,
d’évolution favorable, et de silicose pulmonaire. Il a fait état d’un infiltrat
nodulaire à micronodulaire des deux poumons, d’adénopathies hilaires et
médiastinales, en diminution entre 2016 et 2018, et a noté que les
fonctions pulmonaires complètes étaient actuellement normales. D’après
lui, la capacité de travail de l’assuré était conservée d’un point de vue
pneumologique, à condition que celui-ci travaille dans un local chauffé, ne
comportant pas d’exposition à des irritants bronchiques, et il n’existait pas
de limitations fonctionnelles.
Par rapport du 8 février 2019 à la CNA, le Dr G.________ a
indiqué avoir revu le patient six semaines après la nouvelle arthroscopie
du genou gauche ; celui-ci lui expliquait que ses gênes douloureuses
autour du genou n’avaient pas essentiellement changé depuis
l’intervention et il décrivait toujours des douleurs en forme de lancée sur
la face externe de son genou ; il avait de grandes difficultés à la descente
des marches d’escaliers. Le médecin a constaté une marche avec une
forte boiterie à gauche. Il a prescrit à l’assuré un bon de physiothérapie
d’entretien articulaire et de reconditionnement à l’effort et a proposé un
séjour à la Clinique P.________ (ci-après : la P.________) pour le cas où
l’évolution resterait défavorable, ainsi qu’un examen par un chirurgien
plasticien par rapport à une éventuelle neuropathie du nerf sciatique
poplité externe.
L’assuré a séjourné à la P.________ du 27 mars au 25 avril
2019. Par rapport du 10 mai 2019 à la CNA, la Dre X.________, cheffe de

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clinique et spécialiste en médecine physique et réadaptation, et le Dr
B.________, médecin assistant, ont fait état de ce qui suit :
« DIAGNOSTIC PRINCIPAL :
- Thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs et de
limitations fonctionnelles du genou gauche
DIAGNOSTICS SUPPLEMENTAIRES
- 26.01.2018 : entorse du genou gauche avec :
o Entorse de grade III du LCL [ligament collatéral latéral]
avec désinsertion de l’extrémité distale
o Déchirure du ménisque externe avec bandelette
luxée dans l’échancrure inter-condylienne (IRM du
13.02.2018)
Interventions :
- 26.11.2018 : arthroscopie du genou gauche avec
résection partielle du ménisque externe
- 16.04.2018 : arthroscopie du genou gauche avec suture
du ménisque externe
Complications :
- Possible neuropathie SPE [nerf sciatique poplité externe]
gauche, au décours
CO-MORBIDITES
- Sarcoïdose pulmonaire
- Silicose pulmonaire
- Maladie de Bechterew
(…)
APPRECIATION ET DISCUSSION
A l'entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont
des douleurs présentes le matin et en fin de journée qui
apparaissent aux efforts, surtout à la descente des escaliers,
absentes au repos. Elles sont localisées au creux poplité et irradient
dans le mollet et dans les ischio-jambiers. Le patient décrit les
douleurs comme des lancées et des picotements, évaluées à 8/10
sur l'EVA [échelle visuelle analogique].
Le patient arrive à conduire avec boîte automatique et boîte
manuelle sur de petits trajets. Le patient est autonome dans les AVQ
[activités de la vie quotidienne] mais est gêné pour les ports de
charges. Périmètre de marche de plus d'une heure en terrain plat.
L'examen clinique est décrit ci-dessus.
Examens radiologiques :
Examens radiologiques avant hospitalisation :
13.02.2018 - IRM genou gauche : entorse de grade III du ligament
collatéral latéral avec désinsertion de son extrémité distale sur la
fibula. Déchirure complexe du ménisque latéral avec bandelette
méniscale luxée dans l'échancrure inter-condylienne. Pas de lésion
osseuse ou du pivot central apparente.

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10.08.2018 - arthro-IRM genou gauche : remaniements cicatriciels
post-suture du ménisque externe dans sa partie moyenne et
postérieure.
Pendant l'hospitalisation :
29.03.2019 – RX [radiographie] genoux ddc [des deux côtés] : les
interlignes articulaires sont d'épaisseur conservée ddc.
Aspect effilé des épines tibiales gauches. Ebauche ostéophytaire du
bord latéral de la rotule gauche, enthésopathie de l'insertion du
tendon quadriceps sur la rotule ddc, mais plus prononcée à gauche.
Aucun nouveau diagnostic n'a été posé au cours du séjour, en
particulier aucune psychopathologie retenue.
Sur le plan ORL [oto-rhino-laryngologie] : le patient présente une
baisse de l'audition à droite, avec l'examen otoscopique montrant la
présence de cérumen bilatéralement. Le patient a reçu un
traitement de Cerulisin. Si ces symptômes persistent, nous lui
proposons de consulter son médecin-traitant pour envisager un
nettoyage du conduit auditif externe.
Les plaintes et limitations fonctionnelles s'expliquent par les
lésions objectives constatées pendant le séjour (Cf. liste
diagnostics).
Des facteurs contextuels peuvent interférer avec le retour au travail
: absence de formation professionnelle de base, absence de contrat
de travail.
Pendant le séjour, le patient a suivi les prises en charge ci-dessous :
￿ Physiothérapie
￿ Mini-ECF [évaluation des capacités fonctionnelles]
￿ Ateliers professionnels
Le traitement antalgique n'a pas été modifié. A la sortie le patient
garde du Dafalgan 1 g en réserve jusqu'à 3 x/jour selon douleurs.
L'évolution subjective et objective est favorable (Cf. rapports et tests
fonctionnels). La participation du patient aux thérapies a été
considérée comme élevée.
Aucune incohérence n’a été relevée.
Mini-ECF : en fin de séjour le patient a eu une évaluation des
capacités fonctionnelles (version courte). Au PACT le score de 162
correspond à l'appréciation par le patient de pouvoir réaliser des
activités exigeant un niveau d'effort léger à moyen. Au vu des
résultats obtenus au cours de l'évaluation, on peut mentionner que
le sujet estime correctement ses aptitudes fonctionnelles. La volonté
de donner le maximum aux différents tests a été considérée comme
réelle et le niveau de cohérence pendant l'évaluation, comme élevé.
Au terme de l'évaluation le niveau d'effort fourni par le sujet
correspond à un niveau d'effort moyen selon le D.O.T. avec des
charges allant jusqu'à 25 kg.
Ateliers professionnels : Monsieur Q.________ est occupé jusqu'à des
périodes de 4 heures consécutives au sein des ateliers
professionnels. Au terme de sa prise en charge, nous ne relevons
aucune limitation fonctionnelle. Un manque d'endurance pour le
maintien de la position debout et les ports de charge est encore
présent. Nous relevons une bonne progression et une très bonne

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implication lors des prises en charge. Monsieur Q.________ reprendra
progressivement son activité professionnelle dans un avenir proche.
Les limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues :
ports de charges > 15-20 kg. Ports de charges répétés > 10-15 kg.
Longs déplacements et déplacements dans terrains accidentés,
positions contraignantes pour le genou (accroupies et à genoux),
positions debout prolongées, monter et descendre escaliers et
échelles à répétition.
La situation n'est pas stabilisée du point de vue médical et des
aptitudes fonctionnelles.
La poursuite de physiothérapie en individuel, en piscine et en
entrainement thérapeutique en salle de fitness pourrait permettre
d'améliorer les aptitudes fonctionnelles du patient.
Une stabilisation médicale est attendue dans un délai de 2 mois.
Aucune nouvelle intervention n'est proposée.
Le pronostic de réinsertion dans l'ancienne activité est favorable.
Nous discutons avec le patient d'une reprise progressive à partir du
mois de juillet, pour laquelle il semble motivé. Nous proposons donc
au médecin traitant de revoir le patient au mois de juin afin de
planifier cette reprise qui pourrait commencer à 50% dès début
juillet, afin d'atteindre un 100% pour début septembre. De plus, le
patient va contacter son ancien employeur qui selon le patient serait
d'accord de le réembaucher sur son ancien poste de travail.
(…)
INCAPACITE DE TRAVAIL DANS LA PROFESSION ACTUELLE
[...]
- 100% du 27.03.2019 au 25.05.2019. »
Aux termes d’un rapport du 10 mai 2019 destiné à la
Commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité
sociale, le Dr R.________ a posé les diagnostics établissant une diminution
de la capacité de travail de gonalgies gauches à la suite du traumatisme
du 26 janvier 2018, ainsi que de déchirure en anse de seau du ménisque
externe du genou gauche. Il a relevé que le traitement actuel consistait en
de la physiothérapie. Le Dr R.________ a en outre fait état de douleurs à la
marche, surtout au genou gauche, en particulier dans les escaliers et en
descente. A ses yeux, l’assuré demeurait capable d’exercer de façon
régulière des travaux mi-lourds ; il a attesté une capacité de travail entière
dans une activité adaptée, à savoir une activité similaire à celle qu’il
exerçait auparavant sans port de charges supérieures à vingt kilos. Le
médecin traitant était d’avis que l’assuré ne pouvait pas effectuer une
activité impliquant d’être exposé au froid, à la fumée, aux gaz, aux
vapeurs et aux émanations. Il contrindiquait également la flexion, le

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levage et le port de charges fréquents, la montée d’échafaudages,
d’échelles ou d’escaliers et les activités dans lesquelles l’intéressé risquait
de chuter. Enfin, le Dr R.________ a indiqué que la capacité de travail dans
l’activité habituelle avait diminué depuis le 26 janvier 2018 mais qu’une
amélioration était possible en poursuivant le traitement.
Il ressort d’un certificat médical établi le 17 mai 2019 par le
Dr G.________ que l’intéressé était en incapacité de travail totale du 26 mai
au 30 juin 2019, puis à 50 % du 1er juillet au 31 août 2019. Le médecin
précité a indiqué en marge de son certificat : « selon les propositions de la
P.________, [...] – SUVA ».
Le 18 juillet 2019, le Dr K.________, médecin d’arrondissement
de la CNA et spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur, a procédé à l’examen médical final de l’assuré.
Dans son rapport du 19 juillet suivant, il s’est exprimé comme suit sous
l’intitulé « appréciation » :
« Assuré de [...] ans, d’origine [...], travaillant dans la production
alimentaire, qui a été blessé au niveau de son genou G [gauche] le
26.01.2018.
Le diagnostic d’entorse de grade III du ligament collatéral externe
avec déchirure en anse de seau du ménisque externe a été posé.
Le traitement a été chirurgical par suture méniscale.
L’évolution a été défavorable motivant une nouvelle arthroscopie
avec cette fois-ci méniscectomie qui a été réalisée le 26.11.2018.
Par la suite, la récupération a été lente avec cependant encore
quelques gênes.
Subjectivement, l’assuré annonce des douleurs au niveau de son
genou à l’effort et dans les terrains en pente.
Objectivement, la marche se fait avec une légère boiterie,
l’accroupissement est limité, le genou est sec avec cependant une
laxité externe résiduelle associée à un déficit de flexion.
Sur le plan médical, on peut considérer la situation comme
suffisamment stabilisée pour évaluer les séquelles lésionnelles. En
effet, dans l’immédiat, hormis la poursuite de séances de
physiothérapie jusqu’à la fin de l’été ainsi qu’une antalgie selon
besoin, il n’y a pas d’autres attitudes thérapeutiques qui puissent
améliorer l’état de l’assuré.
Sur le plan assécurologique, on peut donc reconnaître une pleine
capacité (horaire et rendement) dans l’ancienne activité. Cependant,
quelques limitations fonctionnelles doivent être respectées, à savoir

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: pas de positions contraignantes pour les genoux telles que des
positions accroupies ou à genoux maintenues de façon prolongée,
pas de port de charges lourdes de façon répétitive, pas d’activité
nécessitant des déplacements sur des terrains irréguliers ou en
pente ni des montées ou des descentes d’escaliers de façon
répétitive. »
Par communication du 29 juillet 2019, la CNA a signifié à
l’assuré qu’elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de
l’indemnité journalière avec effet au 31 août 2019, dans la mesure où
l’examen médical du 18 juillet 2019 avait révélé une stabilisation de l’état
de santé consécutif à l’accident du 26 janvier 2018.
Par décision du 15 octobre 2019, la CNA a nié à l’assuré le
droit à une rente d’invalidité, estimant qu’il n’existait aucune diminution
notable de la capacité de gain due à l’accident. Elle a en outre octroyé à
l’intéressé une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5 %, soit un
montant de 7'410 francs.
Le 23 décembre 2019, l’assuré a fait parvenir à l’OAI les pièces
suivantes :
- un certificat établi le 28 octobre 2019, par lequel le Dr
R.________, certifiait qu’il suivait l’assuré régulièrement depuis 2006 et que
celui-ci était très gêné par une limitation importante de la mobilité –
notamment pour la flexion – de son genou gauche ensuite de son accident
du 26 janvier 2018, ainsi que par des douleurs sur la face externe de son
genou, ressenties même à la marche sans port de charges et surtout à la
descente. Le médecin précité a en outre relevé que son patient présentait
un problème rhumatologique (maladie de Bechterew) qui accentuait
encore les conséquences de l’accident du 26 janvier 2018, ce qui pourra
être attesté par le Dr S.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation ;
- un certificat établi le 12 décembre 2019 par le Dr S.________,
qui faisait état de ce qui suit :

- 12 -
« Je certifie que M. Q.________ né le [...] est suivi depuis juin 2019 à
mon cabinet médical pour sa pathologie rhumatismale (maladie de
Bechterew) à la demande de son médecin traitant. Pathologie stable
et traitée par un traitement biologique.
Il m’a fait part à cette occasion de ses problèmes de genou
consécutive (sic) à son accident où on notait un manque de force
musculaire du quadriceps G qui a bénéficié d’une série de
physiothérapie au centre [...]. Il décrit une gêne de son genou suite
à son accident du 26.01.2018 ainsi que des douleurs sur la face
externe de son genou, ressenties même à la marche sans port de
charges et surtout à la descente des escaliers. Même avec un travail
adapté il gardera des douleurs.
J’ai vu ce patient trois fois dont la dernière pour établir ce
certificat. »
Le 23 janvier 2020, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de
décision dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité pour la
période du 1er janvier au 30 septembre 2019. Dans sa motivation, il a
exposé que, depuis le 26 janvier 2018 – début du délai d’attente d’une
année – la capacité de travail et de gain de l’assuré était
considérablement restreinte ensuite de l’accident. A la fin du délai
d’attente, soit le 26 janvier 2019, l’assuré présentait une incapacité de
travail et de gain à 100 %, dans toute activité. L’OAI a ainsi estimé que le
degré d’invalidité s’élevait à 100 % et qu’un droit à une rente entière était
ouvert. L’office a en outre retenu que, dès le mois de juillet 2019 et
ensuite de l’amélioration de l’état de santé de l’intéressé, une pleine et
entière capacité de travail et de gain était reconnue dans une activité
respectant les limitations fonctionnelles (pas de positions contraignantes
pour les genoux telles que des positions accroupies ou à genoux
maintenues de façon prolongée, pas de port de charges lourdes de façon
répétitive, pas d’activité nécessitant des déplacements sur des terrains
irréguliers ou en pente ni des montées ou des descentes d’escaliers de
façon répétitive) ; on pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce un travail
simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple le
montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production,
ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans le
conditionnement, comme opérateur sur machines conventionnelles. Sur le
plan économique, l’OAI a estimé que le revenu avec invalidité devait être
évalué sur la base des données salariales de l’Office fédéral de la
statistique, l’intéressé n’ayant pas repris d’activité. Il s’est dès lors fondé
sur le salaire pour un homme dans des activités non qualifiées du domaine

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de la production et des services, soit 67'743 fr. en 2019, auquel il a
appliqué un abattement de 5 % compte tenu des limitations
fonctionnelles, ce qui donnait un revenu avec invalidité de 64'355 fr. 85.
S’agissant du revenu sans invalidité, il a retenu un montant de 64'541 fr.
10. L’OAI a estimé que l’intéressé présentait un degré d’invalidité de
0,29 %, inférieur à 40 %, de sorte que le droit à une rente n’était plus
ouvert. Il a par conséquent estimé que le droit à la rente s’éteignait le
30 septembre 2019, soit trois mois après l’amélioration de la capacité de
travail.
Le 19 février 2020, l’assuré, désormais représenté par AXA-
ARAG Protection juridique, a contesté le projet de décision susmentionné,
estimant avoir droit à une rente d’invalidité sans limitation dans le temps.
Il a fait valoir que la maladie de Bechterew et la sarcoïdose thoracique en
lien avec une ancienne silicose n’avaient à tort pas été traitées par l’OAI,
alors que celles-ci influençaient sa capacité de travail. Il a joint à son envoi
un rapport établi le 18 février 2020 par le Dr R.________, par lequel celui-ci
faisait état de ce qui suit :
« Je certifie que ce patient est suivi régulièrement à mon cabinet
médical depuis 2006. Je confirme cependant que depuis le mois de
juillet 2019, les douleurs de son genou gauche ne se sont pas
significativement améliorées et que ce patient est plutôt sujet à une
aggravation très probable de sa problématique orthopédique
(aggravation des phénomènes d’arthrose post-traumatique à ce
genou). Je confirme également qu’il est régulièrement suivi par mes
confrères suivants : son rhumatologue le Dr S.________ à [...] pour
une maladie de Bechterew et ses pneumologues les Drs D.________ à
[...] et les pneumologues du J.________ pour une sarcoïdose
thoracique de stade II (et une ancienne silicose contractée au [...]).
Ces affections rhumatismales et pulmonaires diminuent
significativement sa capacité de travail pour une durée indéterminée
et apparemment n’ont pas été prises en compte dans la
détermination de sa capacité de travail à partir du mois de juillet
2019, même dans une activité adaptée à son état de santé. »
Par courrier du 4 mars 2020, l’assuré a transmis à l’OAI un
contrat d’engagement signé le 5 janvier 2020 avec la société [...], pour un
poste de magasinier-livreur-cariste à 90 % dès le 1er avril 2020. L’assuré a
en réalité débuté cette activité au mois de juin 2020, à cause de la crise
sanitaire liée au Coronavirus.

- 14 -
Dans un certificat du 1er avril 2020, le Dr S.________ a attesté
que l’assuré présentait une aggravation de son état de santé, soit une
évolution et aggravation de sa spondylarthrite ankylosante nécessitant
une reprise de son traitement biologique à vie.
Poursuivant l’instruction du dossier, l’OAI a adressé une série
de questions aux Drs D.________ et S.________ le 26 octobre 2020.
Le Dr D.________ y a répondu le 28 octobre suivant. Le médecin
précité a ainsi exposé que l’assuré souffrait d’une sarcoïdose thoracique
de stade II et d’une silicose pulmonaire qui n’avaient actuellement pas de
répercussion sur la capacité de travail, si ce n’est que ce dernier devait
pouvoir travailler dans un local chauffé, sans exposition à des irritants
bronchiques. Il a indiqué que l’état respiratoire de son patient était stable
depuis février 2019 et que ce dernier présentait la symptomatologie
pneumologique suivante : toux fluctuante, non productive, pouvant
s’expliquer par l’atteinte pulmonaire, dyspnée d’effort probablement de
stade I, sans rapport avec l’atteinte pulmonaire, compte tenu de fonctions
pulmonaires normales. A ses yeux, l’assuré devait pouvoir travailler à
100 % dans son ancienne activité, pour peu que les conditions de travail
décrites auparavant soient respectées, et la capacité de travail dans une
activité adaptée était également entière. Le Dr D.________ a ajouté n’avoir
prescrit aucune incapacité de travail pour son patient ces deux dernières
années et que celui-ci ne prenait actuellement aucun traitement à visée
pneumologique.
Le pneumologue a joint à son envoi son dernier rapport du
7 octobre 2020, par lequel il a notamment relevé que le bilan fonctionnel
était normal, avec des valeurs superposables à celles du J.________ l’hiver
dernier et des années précédentes. Selon lui, la toux dont se plaignait
l’assuré pouvait s’expliquer par une hyperréactivité bronchique associée à
la silicose ; il a ainsi prescrit un traitement d’Arnuity que le patient prenait
de manière très irrégulière. La dyspnée d’effort ne s’expliquait très
certainement pas par l’atteinte pulmonaire mais plutôt par un relatif

- 15 -
déconditionnement à l’effort et un surpoids, favorisé par des douleurs
occasionnées par le Bechterew. S’agissant de la sarcoïdose, le Dr
D.________ a retenu que son patient présentait probablement une
hypercalciurie mais qu’aucune mesure particulière n’était à prendre si ce
n’était de lui recommander de diminuer sa consommation de sel et de
protéines. Il a enfin relevé que des bilans ophtalmologique et
cardiologique réalisés ces derniers mois n’avaient pas permis de
documenter d’atteinte par la sarcoïdose.
Répondant également le 28 octobre 2020 aux questions
adressées par l’OAI le 26 octobre 2020, le Dr S.________ a fait état d’une
péjoration de la spondylarthrite ankylosante depuis le mois d’avril 2020,
indiquant que l’assuré souffrait de douleurs sacro-iliaque et dorsale. Selon
lui, la limitation fonctionnelle était la suivante : pas de port de charges de
plus de 10 kilos. S’agissant de la capacité de travail dans l’activité
habituelle, le Dr S.________ a indiqué que l’assuré travaillait à 90 % dans
une entreprise de [...]. Il ne s’est toutefois pas prononcé sur la capacité de
travail dans une activité adaptée. Le médecin a attesté que son patient
prenait un traitement médicamenteux et signalé, comme description
d’une journée type, que l’intéressé travaillait du matin au soir.
Par certificat du 4 novembre 2020, le Dr R.________ a attesté
que l’assuré ne devrait pas travailler à plus de 80 % et cela dans tout
genre d’activité, pour une durée indéterminée et probablement sur le long
terme. Il a relevé que l’état actuel de santé de l’intéressé était fortement
influencé par sa problématique de maladie de Bechterew.
Par avis du 21 décembre 2020, la Dre Z.________, du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a fait part de
l’appréciation suivante :
« Conclusion : Nous concluons, que les éléments transmis par le MT
[médecin traitant] en 02.2020 (RM 18.02.2020, GED 18.02.2020) par
rapport au genou G ne sont pas objectifs et ne rendent pas plausible
une aggravation de l’état de santé au niveau du genou G,
respectivement de la CT [capacité de travail], depuis notre projet de
décision du 23.01.2020. Par rapport à la nouvelle atteinte
rachidienne (spondylarthrite ankylosante), le Dr S.________, médecin

- 16 -
physique, semble actuellement (10.2020) soutenir la reprise du
travail de l’assuré à 90 % dès le 01.06.2020, malgré sa notion
« d’une aggravation » (sans précision objective) de celle-ci depuis
04.2020. Les éléments actuellement transmis par le Dr S.________ ne
sont pas objectifs non plus et ne rendent pas plausible non plus une
aggravation de l’état de santé depuis notre projet de décision du
23.01.2020. La nouvelle atteinte pulmonaire (sarcoïdose/silicose) a
été diagnostiquée déjà en 2016 avec une évolution favorable jusqu’à
ce jour sans répercussion actuelle sur la CT selon le Dr D.________,
pneumologue, estimant actuellement (10.2020) une CTAH [capacité
de travail dans l’activité habituelle] / AA [dans l’activité adaptée]
entière.
Donc, sur la base des pièces médicales actuellement transmises,
nous n’avons ni sur le plan traumatologique (concernant le genou
G), ni rhumatologique (concernant la colonne vertébrale), ni
pneumologique (concernant la sarcoïdose/silicose), aucun nouvel
élément clinique ou médico-descriptif, qui justifierait objectivement
à l’heure actuelle une péjoration clinique notable et durable de l’état
de santé de l’assuré depuis notre projet de décision du 23.01.2020.
Donc, notre position reste inchangée depuis l’examen final de la
SUVA du 07.2019. Donc, la CTAH reste entière dès 07.2019 en
respectant les LF [limitations fonctionnelles] concernant le genou G
(cf. ci-dessus). »
Dans un courrier du 6 janvier 2021 à l’assuré, faisant partie
intégrante de la décision à intervenir, l’OAI a retenu, après examen des
nouvelles pièces médicales, que les éléments transmis par rapport au
genou gauche et à la nouvelle atteinte rachidienne n’étaient pas objectifs
et ne rendaient pas plausible une aggravation de l’état de santé,
respectivement de la capacité de travail, depuis le projet de décision du
23 janvier 2020. Enfin, il a indiqué que la nouvelle atteinte pulmonaire
avait déjà été diagnostiquée en 2016 avec une évolution favorable jusqu’à
ce jour, sans répercussion sur la capacité de travail. Dès lors, il a conclu
qu’aucun nouvel élément clinique ou médico-descriptif ne justifiait
objectivement une péjoration clinique notable de l’état de santé de
l’assuré, de sorte que le projet de décision susmentionné devait être
confirmé.
Par décision du 15 février 2021, l’OAI a fixé le montant
mensuel de la rente entière d’invalidité, assortie de deux rentes pour
enfants, à 2'268 fr. pour la période du 1er janvier au 30 septembre 2019,
en reprenant la motivation développée dans son projet de décision.

- 17 -
Le 22 février 2021, l’OAI a reçu les deux certificats médicaux
suivants :
- un certificat établi le 11 janvier 2021 par le Dr N.________,
spécialiste en ophtalmologie, par lequel celui-ci indiquait que l’assuré
présentait une kératopathie bilatérale sous forme d’infiltrats stellaires
blanchâtres sous-épithéliaux, compatible avec un syndrome de Thygeson.
Il expliquait que ce syndrome engendrait une symptomatologie de type
photophobie, brûlure oculaire, douleurs et inconfort visuel ; cette maladie
était traitée et stabilisée par l’instillation d’un simple collyre hydratant.
Selon lui, la fonction visuelle était encore bonne avec une acuité de 1,0
des deux côtés et l’examen intraoculaire ne révélait aucun signe
inflammatoire en chambre antérieure, dans la loge vitréenne, ni dans le
fond de l’œil. Le Dr N.________ a relevé que l’intéressé nécessitait un
traitement à long terme pour pallier cette affection chronique, sous forme
de collyres hydratants, voire stéroïdes topiques. Il n’excluait pas une
relation avec la maladie de Bechterew ou la sarcoïde ;
- un certificat du 19 janvier 2021, par lequel le Dr S.________
certifiait que le patient présentait une aggravation de sa spondylarthrite
ankylosante, avec apparition de douleur périphérique (coude droit) en plus
du problème axial inhérent à sa maladie ; le score de Basdai s’était
également légèrement dégradé à 4,675 pour 4,5 en juillet 2020. Il
concluait à une capacité de travail de 80 % avec la poursuite du
traitement biologique.
B. Le 7 mars 2021, l’assuré a déposé une seconde demande de
prestations auprès de l’OAI, invoquant à titre d’atteintes à la santé un
accident au genou gauche, une maladie de Bechterew, une sarcoïdose et
un diabète.
Il a joint à sa demande un certificat du 2 mars 2021, aux
termes duquel le Dr S.________ faisait état d’une nouvelle aggravation de
la spondylarthrite ankylosante. Le médecin relevait l’apparition de douleur
périphérique au coude droit et gauche en plus du problème axial inhérent

- 18 -
à la maladie avec recrudescence douloureuse du sacro-iliaque gauche
perturbant le schéma de marche. Le score de Basdai s’était également
légèrement dégradé à 4,95 ce jour-là. De l’avis du Dr S.________, le temps
de travail devait être revu à 60 % avec poursuite du traitement biologique.
C. Par acte du 9 mars 2021, Q.________, toujours représenté par
AXA-ARAG Protection juridique, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision
rendue le 15 février 2021 par l’intimé, concluant à son annulation. En
substance, le recourant fait valoir que son incapacité de travail s’est
prolongée à plus de 40 % au-delà du 30 septembre 2019, puis s’est établie
à 20 % avant la décision litigieuse. Il soutient que l’intimé n’a à tort pas
investigué l’aggravation de son état de santé, qui résulte notamment du
rapport établi le 2 mars 2021 par le Dr S.________. En particulier, l’intimé
n’aurait pas tenu compte de la maladie de Bechterew, laquelle serait
responsable d’atteintes articulaires et de problèmes oculaires altérant sa
capacité de travail dans une activité adaptée. Selon lui, l’intimé a
considéré ses atteintes à la santé de manière séparée, alors qu’il convient
d’examiner leurs liens entre elles et les effets de ceux-ci sur sa capacité
de travail. Il requiert ainsi la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
pluridisciplinaire, tenant compte également du diabète diagnostiqué en
2020, que la décision litigieuse ne mentionne injustement pas. Afin
d’étayer ses dires, le recourant a produit les certificats des 28 octobre
2019, 18 février et 4 novembre 2020 du Dr R.________, le certificat établi le
11 janvier 2019 par le Dr N.________, les certificats établis les 1er avril
2020, 19 janvier et 2 mars 2021 par le Dr S.________, figurant déjà au
dossier. Il a également produit une attestation du 30 mars 2020, par
laquelle le Dr A.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
et en rhumatologie, indiquait que le recourant souffrait d’une maladie de
Bechterew confirmée depuis 2010 et qu’il était actuellement sous un
traitement d’Enbrel à raison d’une injection cutanée par semaine, associée
à du Voltarène 75 mg retard, ce traitement devant être maintenu.
Par réponse du 16 juin 2021, l’intimé a proposé le rejet du
recours et la confirmation de la décision attaquée quant à son résultat.

- 19 -
Pour l’essentiel, il estime que les pièces produites par le recourant ne
permettent pas de conclure à l’existence d’indices concrets qui parleraient
en faveur d’une incapacité de travail d’une importance significative
pendant la période qui a suivi juillet 2019, de sorte que de nouvelles
investigations ne se justifient pas. Par ailleurs, il est d’avis que, même en
cas de capacité de travail de seulement 90 % ou 80 % dans une activité
telle que celle retrouvée en juin 2020, tout droit à une rente d’invalidité
doit être nié pour la période postérieure à septembre 2019.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité
au-delà du 30 septembre 2019.
3. Des modifications législatives et réglementaires sont entrées
en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement continu
de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement
continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement
sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3 novembre 2021,

- 20 -
RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière de droit
transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de
la décision litigieuse rendue le 15 février 2021 (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019
consid. 4.1).
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31
décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de
rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à

- 21 -
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une
modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en
particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain a
duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet
rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 145 V 209
consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
d) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit

- 22 -
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui
précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont à
prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec
l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises
ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art.
49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils
ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que

- 23 -
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
5. a) En l’espèce, il est admis que le recourant s’est retrouvé en
incapacité de travail totale à compter du 26 janvier 2018. L’intimé retient
cependant que ce dernier a retrouvé une entière capacité de travail dans
une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles (pas de
positions contraignantes pour les genoux telles que des positions
accroupies ou à genoux maintenues de façon prolongée, pas de port de
charges lourdes de façon répétitive, pas d’activité nécessitant des
déplacements sur des terrains irréguliers ou en pente ni des montées ou
des descentes d’escaliers de façon répétitive) dès le mois de juillet 2019,
se fondant essentiellement sur l’avis de la médecin du SMR du
21 décembre 2020, laquelle a fait une synthèse des pièces figurant aux
dossiers de la CNA et de l’OAI.
Le recourant conteste avoir retrouvé une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée dès le mois de juillet 2019. Il fait valoir
que son incapacité de travail s’est prolongée à plus de 40 % au-delà du
30 septembre 2019, puis qu’elle s’est établie à 20 % avant février 2021.
D’après lui, l’intimé n’a à tort pas investigué l’aggravation de son état de
santé liée à sa maladie de Bechterew, à sa sarcoïdose et à son diabète,
alors que celle-ci était attestée en particulier par les Drs R.________ et
S.________.

- 24 -
b) Il est établi que le recourant a souffert d’une entorse de
grade III du ligament collatéral ainsi que d’une déchirure complexe du
ménisque latéral du genou gauche à la suite d’un accident le 26 janvier
2018, pour lesquels il a subi deux arthroscopies les 16 avril et
26 novembre 2018, raison pour laquelle il a déposé une demande de
prestations AI. Malgré ces interventions chirurgicales, l’assuré souffrait
encore en février 2019 de gênes douloureuses autour du genou et de
douleurs en forme de lancée sur la face externe du genou (cf. rapport du
8 février 2019 du Dr G.________).
Il ressort du rapport du 10 mai 2019 des médecins de la
P.________, où l’assuré a séjourné du 27 mars au 25 avril 2019, qu’une
stabilisation médicale était attendue dans un délai de deux mois et que le
pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité était favorable. Les
médecins précités étaient d’avis que le recourant pouvait recommencer à
travailler dans son activité habituelle à 50 % dès début juillet et à 100 %
dès début septembre 2019. En outre, ils ont retenu les limitations
fonctionnelles provisoires suivantes : ports de charges de plus de quinze à
vingt kilos, port de charges répétés de plus de dix à quinze kilos, longs
déplacements et déplacements dans des terrains accidentés, positions
contraignantes pour le genou (accroupies et à genoux), positions debout
prolongées, monter et descendre des escaliers et des échelles à répétition.
Le Dr R.________ a quant à lui estimé, dans un rapport détaillé
du 10 mai 2019, que le recourant était capable de travailler à 100 % dans
une activité adaptée similaire à celle qu’il exerçait auparavant, sans port
de charges supérieures à vingt kilos. Il contrindiquait toutefois toute
activité impliquant d’être exposé au froid, à la fumée, aux gaz, aux
vapeurs et aux émanations, ainsi que la flexion, le levage et le port de
charges fréquents, la montée d’échafaudages, d’échelles ou d’escaliers et
les activités dans lesquelles l’assuré risquait de chuter.
Le médecin d’arrondissement de la CNA est parvenu aux
mêmes conclusions que les médecins susmentionnés dans son rapport du

- 25 -
19 juillet 2019, après son examen clinique. Il a retenu qu’aucune mesure
thérapeutique, à part de la physiothérapie, ne pouvait améliorer l’état de
santé du recourant, lequel pouvait travailler à 100 % dans son ancienne
activité, en respectant toutefois les limitations fonctionnelles suivantes :
pas de positions contraignantes pour les genoux, pas de port de charges
lourdes de façon répétitive, pas d’activité nécessitant des déplacements
sur des terrains irréguliers ou en pente ni des montées ou descentes
d’escaliers de façon répétitive.
Les médecins de la P.________, le Dr R.________ et le Dr
K.________ s’accordent ainsi sur les limitations fonctionnelles et la capacité
résiduelle du recourant à exercer une activité adaptée à tout le moins
depuis le mois de juillet 2019. De plus, les rapports rédigés par les
médecins précités sont détaillés et motivés, ils tiennent compte des
plaintes de l’assuré et ont été établis à l’issue d’un examen clinique et en
connaissance du dossier, de sorte qu’il y a lieu de leur reconnaître une
pleine valeur probante.
c) Par ailleurs, rien ne permet de constater que l’état de santé
du recourant se serait péjoré depuis le mois de juillet 2019, y compris en
ce qui concerne les autres atteintes à la santé dont celui-ci souffre, soit la
maladie de Bechterew, la sarcoïdose et la silicose pulmonaires. On
précisera à toutes fins utiles que le diabète dont se prévaut l’assuré, qui
aurait été diagnostiqué en 2020, ne ressort d’aucun élément médical au
dossier, de sorte qu’il n’est pas établi et qu’il n’en sera pas tenu compte
dans le cadre du présent litige. En outre, on relèvera que, contrairement à
ce que soutient le recourant, l’OAI a bel et bien investigué les effets des
autres atteintes à la santé de ce dernier sur sa capacité de travail,
notamment en interpelant les Drs D.________ et S.________.
Ainsi, s’agissant de la sarcoïdose pulmonaire de stade II et de
la silicose pulmonaire diagnostiquées en 2016, les rapports du Dr
D.________ et des médecins du J.________ sont tout à fait rassurants. Le
28 mars 2017, les Drs L.________, W.________ et C.________ constataient en
effet que l’évolution clinique était favorable sans traitement, le patient

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étant asymptomatique sur le plan respiratoire et en général, de sorte qu’il
n’existait aucune indication à un traitement de la sarcoïdose. Les 6 février
2019 et 28 octobre 2020, le Dr D.________ n’a fait état d’aucune
aggravation, indiquant que les fonctions pulmonaires étaient normales et
que le patient ne prenait aucun traitement. Il a indiqué que celui-ci
souffrait d’une toux fluctuante, non productive, et d’une dyspnée d’efforts.
Selon lui, d’un point de vue pneumologique, l’intéressé était capable de
travailler à 100 % dans son ancienne activité, pour peu que celle-ci se
déroule dans un local chauffé et sans exposition à des irritants
bronchiques.
De même, en ce qui concerne la maladie de Bechterew
diagnostiquée en 2010, le Dr S.________ a exposé, par rapport du
12 décembre 2019, que cette pathologie était stable et traitée
biologiquement. Le 26 octobre 2020, le Dr S.________ a certes fait état
d’une péjoration de la spondylarthrite ankylosante depuis le mois d’avril
2020, indiquant que l’assuré souffrait de douleurs sacro-iliaque et dorsale.
Il n’étaye toutefois pas en quoi cette atteinte aurait une incidence sur la
capacité de travail de l’assuré ni en quoi elle exposerait ce dernier à des
limitations fonctionnelles supplémentaires par rapport à celles retenues en
lien avec l’atteinte au genou. Il ne se prononce en effet pas sur la capacité
de travail dans une activité adaptée et note uniquement à titre de
limitation fonctionnelle le port de charge de plus de dix kilos. En outre, il
relève, s’agissant de la capacité de travail dans l’activité habituelle, que
son patient travaille à 90 % en tant que magasinier-cariste depuis juin
2020, sans exposer que cette situation serait problématique.
Au vu de ce qui précède, la maladie de Bechterew, la
sarcoïdose et la silicose pulmonaires dont souffre le recourant
n’engendrent aucune incapacité de travail dans une activité adaptée telle
que retenue par l’OAI.
Du reste, les certificats médicaux établis les 28 octobre 2019
et 18 février 2020 par le Dr R.________ ne convainquent pas, ce d’autant
plus que le recourant a repris une activité lucrative à 90 % dès le 1er juin

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2020. Le médecin traitant fait certes état d’un problème rhumatologique
qui accentuerait les conséquences de l’accident du 26 janvier 2018, puis
d’une aggravation très probable de la problématique orthopédique, ainsi
que d’affections rhumatismales et pulmonaires diminuant
significativement la capacité de travail de l’intéressé. Il n’étaye toutefois
nullement sa position, ne décrit pas en quoi consisterait l’aggravation de
l’état de santé et ne se prononce pas clairement sur la capacité de travail
résiduelle de l’intéressé. De même, son rapport du 4 novembre 2020, par
lequel il atteste que son patient ne devrait pas travailler à plus de 80 % et
cela dans tout genre d’activité, pour une durée indéterminée et
probablement sur le long terme, à cause de sa maladie de Bechterew,
n’est pas motivé et ne saurait emporter la conviction. En particulier, le
médecin n’objectivise pas médicalement l’incapacité de travail de 20 %.
Sur cette base, c’est à juste titre que la Dre Z.________ a
estimé, par avis du 21 décembre 2020, au terme d’une synthèse
minutieuse des éléments médicaux au dossier, qu’aucun nouvel élément
clinique ou médico-descriptif ne justifiait objectivement une péjoration
clinique notable et durable de l’état de santé de l’assuré depuis le projet
de décision du 23 janvier 2020, ni sur le plan traumatologique, ni
rhumatologique, ni pneumologique ; une pleine capacité de travail devait
ainsi être reconnue dans une activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles liées au genou gauche dès le mois de juillet 2019.
L’appréciation de la médecin du SMR est fondée sur une analyse complète
des pièces mises à disposition. Elle est bien expliquée et les conclusions
médicales sont motivées de manière cohérente et convaincante. Il y a par
conséquent lieu d'admettre que celles-ci répondent aux exigences
jurisprudentielles en matière de valeur probante.
d) A cela s’ajoute que les certificats médicaux produits par le
recourant après la décision litigieuse mais dont la date est antérieure au
15 février 2021 ne permettent pas de mettre en doute l’appréciation de la
Dre Z.________. D’une part, le rapport du 11 janvier 2021 du Dr N.________
ne fait état d’aucune aggravation de l’état de santé de l’intéressé ;
l’ophtalmologue indique certes que l’assuré souffre d’un syndrome de

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Thygeson certainement dû à la maladie de Bechterew ou à la sarcoïdose,
nécessitant la prise de collyres hydratants. Il atteste toutefois que la
fonction visuelle est encore bonne, que l’examen intraoculaire ne révèle
aucun signe inflammatoire en chambre antérieure, dans la loge vitréenne
ou dans le fond de l’œil et ne fait état d’aucune incapacité de travail liée à
cette atteinte. D’autre part, s’il est vrai que le certificat du 19 janvier 2021
du Dr S.________ atteste une incapacité de travail de 20 %, celle-ci n’est
pas étayée ni objectivée médicalement.
Au demeurant, même si les rapports établis le 4 novembre
2020 par le Dr R.________ et le 19 janvier 2021 par le Dr S.________ – qui
font état d’une capacité de travail de 80 % – devaient être retenus comme
probants, le résultat ne s’en trouverait pas plus favorable pour l’intéressé.
En effet, une incapacité de travail de 20 % n’ouvre pas le droit à une rente
d’invalidité, le degré d’invalidité devant atteindre au minimum 40 % (cf.
consid. 4b supra).
e) S’agissant enfin de la nouvelle aggravation de la
spondylarthrite ankylosante, à laquelle le Dr S.________ fait référence dans
son rapport du 2 mars 2021 et qui entraînerait une incapacité de travail de
40 %, force est de constater qu’il s’agit d’un épisode postérieur à la
décision entreprise, de sorte qu’il ne saurait en être tenu compte. En effet,
selon une jurisprudence constante, le juge apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue, soit en février 2021 (ATF 131 V 242
consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017
consid. 2). Il en va de même du rapport établi le 30 mars 2021 par le Dr
A.________, qui atteste que son patient est sous traitement d’Enbrel à
raison d’une injection par semaine à cause de sa maladie de Bechterew.
Ces éléments médicaux devront ainsi être examinés par l’OAI dans le
cadre de la seconde demande de prestations AI d’ores et déjà déposée par
le recourant et faire l’objet d’une nouvelle décision.
f) Compte tenu de ce qui précède, l’intimé était légitimé à se
fonder sur l’avis des médecins de la P.________ du 10 mai 2019, du Dr

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R.________ du 10 mai 2019 et du Dr K.________ du 19 juillet 2019, ainsi que
sur l’avis SMR de la Dre Z.________ du 21 décembre 2020 et, partant, à
reconnaître au recourant une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à compter du mois de juillet 2019.
6. Pour le surplus, le calcul du taux d’invalidité n’est pas contesté
et peut être confirmé. Aussi, compte tenu d'un degré d'invalidité de
0,29 % à partir du 1er octobre 2019 (soit trois mois après l'amélioration
survenue en juillet 2019 [cf. art. 88a al. 1 RAI]), c'est à juste titre que
l'intimé a refusé l'octroi de toute rente au-delà du 30 septembre 2019, le
seuil de 40% ouvrant le droit à cette prestation n'étant depuis lors pas
atteint.
7. Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de
statuer, sans qu’il apparaisse nécessaire de mettre en œuvre une
expertise pluridisciplinaire pour se prononcer sur l’état de santé et la
capacité de travail antérieurs au 15 février 2021. Une telle mesure ne
serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits
pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit. La requête du
recourant en ce sens doit ainsi être rejetée par appréciation anticipée des
preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
8. a) En définitive, le recours doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est soumise
à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).

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Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 15 février 2021 par l’Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de Q.________.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- AXA ARAG Protection juridique (pour Q.________),
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004

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Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :