vd_gerichte · PE20.013966 · 2021-02-15 · fr


TRIBUNAL CANTONAL
116
PE20.013966-VWT
CHAMBRE DE S RECO URS PEN ALE
__________________________________________
Arrêt du 15 février 2021
__________________
Composition : M. PERROT, président
Mme Fonjallaz et M. Kaltenrieder, juges
Greffière : Mme Villars
*****
Art. 125 CP ; 319 al. 1 let. b CPP
Statuant sur le recours interjeté le 14 janvier 2021 par
A.J.________, représenté par ses parents B.J.________ et C.J.________, contre
l’ordonnance de classement rendue le 4 janvier 2021 par le Ministère
public de l’arrondissement de La Côte dans la cause n° PE20.013966-
VWT, la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A. a) Le 19 août 2020 vers 17h20, au V.________, sis à la route
[...], à [...], A.J.________, né le [...] 2013, alors que sa mère B.J.________ se
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trouvait à une dizaine de mètres de lui, est sorti du sentier balisé, a passé
le bras par-dessus l’enclos en bois des cochons laineux et s’est fait mordre
par un cochon, qui lui a arraché la première phalange du majeur de la
main droite.
L’enfant a été rapidement emmené à l’Hôpital de [...], avant
d’être redirigé au Centre de la main du Centre hospitalier universitaire
vaudois (CHUV), où il a subi une amputation de sa première phalange du
majeur de la main droite.
A.J.________, représenté par sa mère B.J.________, a déposé
plainte le 2 septembre 2020.
b) Entendue par la police le 25 août 2020, la témoin E.________
(PV aud. 1) a déclaré qu’elle avait vu A.J.________ passer sa main par-des-
sus la barrière et tenter de toucher le cochon laineux qui se trouvait juste
derrière, que le cochon avait alors saisi le doigt de l’enfant avec sa gueule,
puis commencé à reculer, que l’enfant avait tiré son bras, que la mère de
l’enfant n’avait pas été témoin de la scène puisqu’elle se trouvait à une
dizaine de mètres de son fils à ce moment-là, que lorsqu’elle avait montré
au policier l’endroit où se trouvait le garçon, elle avait été frappée par le
nombre de panneaux sur lesquels figurait la mention " attention aux
morsures" et le dessin d’une mâchoire, que, au moment des faits, l’enfant
se trouvait à l’endroit entouré sur les photographies no 1 à 3 prises le 19
août 2020 (P. 5/1 et
P. 5/2), mais que contrairement aux images montrées, il n’y avait pas de
deuxième planche en bois, qu’il n’y avait pas de corde le jour de l’accident
et qu’elle ne se souvenait pas avoir vu une deuxième planche derrière les
barrières de l’enclos, comme on peut le voir sur les photographies no 5, 7
et 8 du cahier 2 prises le 24 août 2020 (P. 5/9 et P. 5/10).
Lors de son audition par la police le 2 septembre 2020,
B.J.________ (PV aud. 3) a expliqué qu’elle se trouvait à environ 10 mètres
de son fils lorsqu’elle l’avait entendu crier, qu’il était debout avec le buste
contre la barrière, qu’il avait passé sa main droite par-dessus l’enclos,

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qu’une femme sapeur-pompier avait prodigué les premiers soins à son fils
jusqu’à l’arrivée de l’ambulance, que la caissière du parc lui avait dit de ne
pas passer les doigts à travers les grillages des enclos, qu’une deuxième
planche de sécurité et des pancartes avaient été ajoutées après l’accident
(P. 7/1, 7/2, 7/8 et 7/9), que si l’endroit où se trouvait son fils n’était pas
autorisé, cela n’était pas clairement stipulé, que la corde visible sur les
photographies no 1 et 3 prises le 19 août 2020 (P. 7/1 et P. 7/2) n’était pas
présente au moment de l’accident, qu’un cochon laineux n’était pas plus
dangereux qu’une chèvre, que, s’agissant d’un animal domestique, elle ne
voyait pas de danger particulier et que le V.________ avait une part de
responsabilité dans l’accident de son fils.
Entendue par la police le 13 septembre 2020 en qualité de
personne appelée à donner des renseignements, K.________ (PV aud. 4),
assistante du directeur au V.________, a indiqué que l’accident s’était
produit à côté du sas d’entrée réservé aux soigneurs, qu’au moment de
l’achat des billets d’entrée, la personne présente à la caisse informait tous
les visiteurs des mesures de sécurité, qu’il était notamment demandé aux
visiteurs de ne pas poser les mains sur les enclos, de ne pas toucher et de
ne pas nourrir les animaux, que les adultes étaient sensibilisés au fait
qu’ils étaient responsables de leurs enfants et que les mesures de sécurité
étaient affichées sur un grand panneau à l’entrée du parc. K.________ a
également précisé que des plaquettes noires sur lesquelles figurait un
dessin avertissant du risque de morsure étaient apposées sur la plupart
des enclos, que le poteau en bois et la deuxième planche en bois visibles
sur les photographies no 1 et 2 prises le 19 août 2020 (P. 8/6) avaient été
ajoutés après l’accident, qu’il n’y avait eu aucune autre modification le
jour de l’accident, qu’il y avait du grillage métallique de protection à cet
endroit comme sur le reste de l’enclos des cochons laineux, que l’endroit
où avait eu lieu l’accident n’était pas autorisé au public, qu’il se trouvait
en dehors du chemin gravillonné, que les personnes des caisses deman-
daient aux visiteurs de bien rester sur les chemins gravillonnés, qu’après
l’accident, la deuxième barrière de sécurité avait été poussée encore plus
loin pour empêcher les visiteurs de passer leurs mains par-dessus l’enclos
(P. 8/3, photographie no 5) et que des pancartes d’avertissement

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demandant de ne pas nourrir les cochons et de ne pas mettre les mains
dans l’enclos avaient été ajoutées après l’accident (P. 8/4 et P. 8/5,
photographies no 8 et 9). K.________ a aussi indiqué que le parc avait été
construit selon les normes de sécurité de base applicables à toutes les
constructions, qu’il n’existait aucune norme de sécurité spécifique pour les
jardins zoologiques, hormis celles relatives à la santé des animaux et des
soigneurs, que le parc était soumis à des inspections et à des contrôles
réguliers par la DGAV, l’Etablissement d’assurance contre l’incendie et les
éléments naturels du Canton de Vaud (ECA) et l’inspection du travail, qu’il
n’existait aucune norme concernant la détention de cochons laineux, que
ces animaux avaient un très bon contact avec l’homme et qu’au [...], les
cochons laineux étaient en liberté dans la ferme et les visiteurs pouvaient
les approcher.
c) Le 14 septembre 2020, les policiers intervenus sur les lieux
de l’accident ont rendu leur rapport, auquel ils ont joint plusieurs cahiers
de photographies prises au V.________ le jour des faits (cahier photos no 1)
et le 24 août 2020 (cahier photos no 2), montrant l’endroit précis où se
trouvait A.J.________ lorsqu’il a passé son bras par-dessus l’enclos en bois
des cochons laineux et les mesures de protection présentes avant et après
l’accident, ainsi que le panneau avec les instructions de comportement et
le plan du [...] affichés à l’entrée du parc (P. 4/1 à P. 4/7).
Dans leur rapport, les policiers ont notamment observé que
l’accident s’était produit sur la partie sud-ouest de l’enclos des cochons
laineux situé juste à côté du sas d’accès destiné au personnel soignant,
que lorsqu’’ils étaient arrivés sur les lieux le jour de l’accident, des
membres du personnel du zoo étaient en train de planter un poteau et de
fixer une corde pour bloquer l’accès à cette partie de l’enclos, que
l’endroit où se trouvait A.J.________ au moment où il avait été mordu était
interdit au public, que l’enfant avait quitté le sentier gravillonné autorisé
aux visiteurs et que cet endroit n’était pas clairement délimité et barré au
moment des faits, mais que le règlement affiché à l’entrée du parc
stipulait expressément que les visiteurs ne devaient pas sortir des
chemins ni franchir les barrières.

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Les policiers ont également relevé que, selon [...], responsable
pour la Suisse romande auprès du Service de prévention des accidents
dans l’agriculture (SPAA), il n’existait aucune norme légale spécifique pour
les [...] et les mesures de sécurité imposées à ces endroits, que [...],
responsable de la protection des animaux au sein de la Direction générale
de l’agriculture, de la viticulture et des affaires vétérinaires (DGAV), leur
avait confirmé qu’il n’y avait aucune base légale spécifique pour les [...],
qu’aucune base légale régissait la détention de cochons laineux, animaux
connus pour être curieux et mordeurs et considérés comme des animaux
de rente domestiques, et que dans les fermes, rien n’obligeait les
propriétaires à les mettre en enclos et qu’ils pouvaient être détenus en
liberté.
d) Le 23 septembre 2020, le Ministère public de
l’arrondissement de La Côte (ci-après : Ministère public) a ouvert une
instruction pénale, afin de déterminer les circonstances dans lesquelles
A.J.________ s’était fait arracher un bout de la phalange du majeur de la
main droite par un cochon laineux.
e) Au cours de l’instruction, le V.________, enregistré au Regis-
tre du commerce sous la raison sociale [...] (ci-après : Fondation), a remis
à la procureure les autorisations de détention d’animaux sauvages
délivrées le 24 janvier 2017 par le Service de la consommation et des af-
faires vétérinaires (SCAV) (P. 13/3/1) et le 13 octobre 2020 par la DGAV (P.
13/3/3), l’attestation de conformité délivrée le 25 février 2019 par la DGAV
(P. 13/3/4), ainsi que les rapports des contrôles de l’exploitation effectués
les 10 avril 2019 (P. 13/3/5) et 6 octobre 2020 (P. 13/3/2), et le courrier du
1er mai 2019 de l’Association européenne des zoos et des aquariums (ci-
après : EAZA) au V.________ lui confirmant son admission après un audit
d’experts (P. 13/3/6).
B. Par ordonnance du 4 janvier 2021, le Ministère public a
prononcé le classement de la procédure pénale ouverte à la suite de la

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plainte déposée par A.J.________, représenté par sa mère B.J.________, pour
lésions corporelles par négligence (I) et a laissé les frais de la procédure à
la charge de l’Etat (II).
La procureure a considéré en substance que l’endroit où
A.J.________ se trouvait lors de l’accident était interdit au public, qu’un
témoin l’avait vu passer sa main par-dessus la barrière pour tenter de
toucher le cochon laineux qui se trouvait juste derrière, qu’aucune base
légale ne régissait la détention de cochons laineux, animaux domestiques
connus pour être curieux et mordeurs, que les mesures de sécurité en
vigueur au V.________ étaient affichées à l’entrée du parc et figuraient sur
le site Internet du parc, qu’il était notamment précisé qu’il fallait rester sur
les chemins, que des plaquettes "attention morsure" étaient apposées sur
l’enclos des cochons laineux, que l’employée de la caisse sensibilisait
chaque visiteur à ces mesures, que la cause des blessures de A.J.________
était accidentelle, qu’aucune négligence ne pouvait être imputée au
V.________ ou à un de ses employés, puisque toutes les mesures
commandées par les circonstances avaient été mises en place et que le
classement de la procédure devait ainsi être prononcé en application de
l’art. 319 al. 1 let. b CPP.
C. Par acte du 14 janvier 2021, l’enfant A.J.________, représenté
par ses parents B.J.________ et C.J.________, a interjeté recours contre
l’ordonnance de classement auprès de la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour nouvelle
décision et mise en accusation, subsidiairement pour nouvelle décision
dans le sens des considérants.
Dans ses déterminations du 3 février 2021, le Ministère public
a conclu au rejet du recours.
En d roit :

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1. Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement
rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP ; cf.
art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des
recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi vaudoise du 19
mai 2009 d’introduction du Code de procédure pénale suisse ; BLV 312.01]
; art. 80 LOJV [Loi vaudoise du 12 décembre 1979 d’organisation judiciaire
; BLV 173.01]).
En l’espèce, interjeté en temps utile devant l’autorité
compétente, par la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382
al. 1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de
A.J.________, représenté par ses deux parents (art. 106 al. 2 CPP), est
recevable.
2. Selon l’art. 319 al. 1 CPP, le Ministère public ordonne le
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n’est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d’une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits
justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c),
lorsqu’il est établi que certaines conditions à l’ouverture de l’action pénale
ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont
apparus (let. d) ou lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en
application du principe « in dubio pro duriore ». Ce principe vaut
également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-
entrée en matière ne peut être prononcé par le Ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure
doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de

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condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation
factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation
mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les
références citées). En revanche, le ministère public doit classer la
procédure s’il apparaît, sur la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait
pas lieu de s’attendre à une appréciation différente de l’autorité de
jugement (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2), qu’un renvoi aboutirait selon
toute vraisemblance à un acquittement.
Enfin, le constat selon lequel aucun soupçon justifiant une
mise en accusation n’est établi (art. 319 al. 1 let. a CPP) suppose que le
Ministère public ait préalablement procédé à toutes les mesures
d’instruction pertinentes susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 10 mai 2016/305 et les
références citées).
3.
3.1 Invoquant une appréciation incomplète et erronée des faits et
une violation du principe in dubio pro duriore, le recourant conteste le
classement. Soutenant que plusieurs éléments au dossier démontreraient
que le V.________ aurait violé les devoirs de prudence qui lui incombaient
et que le Ministère public ne les aurait pas pris en considération, le
recourant fait valoir en bref que le chemin des visiteurs serait démarqué
seulement par des gravillons éparpillés au sol, qu’aucune barrière ne
l’aurait empêché de franchir ce secteur, que le sentier et la zone d’accès
aux soignants ne se distingueraient pas de façon claire, que toutes les
mesures de sécurité pour s’assurer qu’aucun visiteur ne quitte le chemin
n’auraient pas été prises, que le V.________ serait visité par une importante
population enfantine, que la partie de l’enclos devant laquelle il se tenait
lorsqu’il avait été mordu serait dépourvue de tout autocollant avertissant
du risque de morsure, qu’un visiteur approchant l’enclos des cochons
laineux n’apercevrait les premiers autocollants qu’après avoir dépassé
cette zone, que le fait que les visiteurs passent d’abord devant l’enclos

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des chèvres, dans lequel les enfants ont accès, laisserait penser que les
cochons laineux, de gabarit comparable à celui des chèvres,
représenteraient la même dangerosité et que les consignes de sécurité ne
seraient pas systématiquement données à l’entrée du [...].
Reprochant au Ministère public d’avoir nié toute négligence de
la part du V.________, le recourant allègue que celui-ci se serait empressé
de prendre des mesures de sécurité supplémentaires à l’endroit où
l’accident s’était produit, savoir le doublement de la barrière de l’enclos,
l’installation d’une corde et la pose d’une signalétique supplémentaire
interdisant de passer la main dans l’enclos et de donner à manger aux
cochons laineux, qu’il aurait créé un état de fait dangereux sans prendre
toutes les mesures de précaution commandées par les circonstances pour
éviter la survenance d’un accident, que la direction du [...] aurait été
parfaitement consciente de la dangerosité représentée par les cochons
laineux, qu’en sa qualité de professionnelle, elle aurait commis une faute,
que l’accident ne se serait pas produit si le V.________ avait pris toutes les
mesures de précaution qui lui incombaient et suffisamment sécurisé
l’enclos, qu’il avait subi l’amputation d’une phalange de la main droite et
que sa blessure nécessiterait un suivi hebdomadaire.
3.2 L'art. 125 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS
311.0) réprime le comportement de celui qui, par négligence, aura causé
une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé d'une personne. La
réalisation de cette infraction suppose ainsi la réunion de trois conditions :
l'existence de lésions corporelles, une négligence et un lien de causalité
entre la négligence et les lésions.
Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une
imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans
tenir compte des conséquences de son acte. La négligence suppose, tout
d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances
lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En
second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-
dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque

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d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3
; ATF 129 IV 119 consid. 2.1).
L’infraction de lésions corporelles par négligence constitue une
infraction de résultat, qui suppose en général une action, mais qui,
conformément à l'art. 11 al. 1 CP, peut aussi être réalisée par le fait d'un
comportement passif contraire à une obligation d'agir. Selon l'art. 11 al. 2
CP, reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'empêche
pas la mise en danger ou la lésion d'un bien juridique protégé par la loi
pénale bien qu'il y soit tenu à raison de sa situation juridique, notamment
en vertu de la loi (let. a), d'un contrat (let. b), d'une communauté de
risques librement consentie (let. c), de la création d'un risque (let. d). L'art.
11 al. 3 CP précise que celui qui reste passif en violation d'une obligation
d'agir n'est punissable à raison de l'infraction considérée que si, compte
tenu des circonstances, il encourt le même reproche que s'il avait commis
cette infraction par un comportement actif.
Ainsi, selon cette norme, une infraction de commission par
omission est réalisée lorsque la survenance du résultat que l'auteur s'est
abstenu d'empêcher constitue une infraction, que ce dernier aurait
effectivement pu éviter le résultat par son action et qu'en raison de sa
situation juridique particulière, il y était à ce point obligé que son omission
apparaît comparable au fait de provoquer le résultat par un comportement
actif (cf. ATF 117 IV 130 consid. 2a pp. 132 ss ; TF 6B_661/2015 du 17 mai
2016 consid. 2.1 ; TF 6B_844/2011 du 18 juin 2012 consid. 3.1.1). Pour
déterminer si un délit de commission par omission est réalisé, il y a tout
d'abord lieu d'examiner si la personne à laquelle l'infraction est imputée se
trouvait dans une situation de garant. Ce n'est que si tel est le cas que l'on
peut établir l'étendue du devoir de diligence qui découle de cette position
de garant et quels actes concrets l'intéressé était tenu d'accomplir en
raison de ce devoir de diligence. Lorsque l'auteur a omis de faire un acte
qu'il était juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si
cette omission peut lui être imputée à faute (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 ;
ATF 113 IV 68 consid. 5 ; TF 6B_661/2015 du 17 mai 2016 consid. 2.1).

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Il faut encore qu'il existe un rapport de causalité entre la
violation fautive du devoir de prudence et le résultat dommageable. En
cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par
hypothèse et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait,
selon le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, évité la
survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec
le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des
conséquences de l'acte supposé, il faut appliquer les concepts généraux
de la causalité naturelle et de la causalité adéquate. L'existence de cette
causalité dite hypothétique suppose une très grande vraisemblance ;
autrement dit, elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut pas
être inséré intellectuellement dans le raisonnement sans en exclure, très
vraisemblablement, le résultat. La causalité adéquate est ainsi exclue
lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas empêché la
survenance du résultat ou lorsqu'il est simplement possible qu'il l'eût
empêché (TF 6B_1165/2015 du 20 avril 2016 consid. 2.2.1 et les
références citées).
Il y a par ailleurs rupture du lien de causalité adéquate,
l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause
concomitante – par exemple une force naturelle, le comportement de la
victime ou celui d'un tiers – propre au cas d'espèce constitue une
circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que
l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte
concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le rapport de causalité
adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il
s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de
l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs
qui ont contribué à celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (TF
6B_1165/2015 du 20 avril 2016 précité).
3.3 En l’espèce, les lésions corporelles subies par le plaignant,
dont l’existence n’est pas remise en cause, sont avérées. La première
condition posée par l’art. 125 CP est par conséquent réalisée. Il convient
dès lors d’examiner à ce stade si, comme le soutient le recourant, le

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V.________ a, de manière fautive, violé son devoir de prudence,
respectivement créé un état de fait dangereux en ne prenant pas toutes
les précautions commandées par les circonstances pour éviter la
survenance de l’accident litigieux.
Il résulte de l’examen du dossier que le V.________, construit
selon les normes de sécurité SIA applicables à toutes les constructions,
s’est vu délivrer les autorisations nécessaires pour l’exploitation du parc
zoologique par le SCAV et la DGAV (P. 13/3/1 et P. 13/3/3) et qu’il a été
admis, après un audit effectué par plusieurs experts, à l’EAZA (PV aud. 4
R. 20 et P. 13/3/6). Le parc animalier est régulièrement contrôlé par
l’Inspection du travail et par l’ECA, ainsi que par la DGAV (PV aud. 4 R. 21 ;
P. 13/3/2, P. 13/3/4 et P. 13/3/5). Les cochons laineux, animaux de rente
domestiques, sont connus pour être curieux et mordeurs, mais selon [...],
responsable de la protection des animaux au sein de la DGAV, aucune
base légale ne régit la détention de cochons laineux qui sont considérés
comme des animaux domestiques et qui peuvent être en liberté dans les
fermes
(P. 4/1 p. 7).
Tout d’abord, on ne peut suivre le recourant lorsqu’il affirme
que les consignes de sécurité ne seraient pas systématiquement données
à tous les visiteurs à l’entrée du parc. En effet, on constate que les normes
de sécurité sont accessibles sur le site Internet du V.________ (P. 4/4) et
qu’elles sont affichées à l’entrée du parc sur un grand panneau (P. 4/5) où
différentes situations sont décrites et représentées par un dessin. Il est
notamment précisé qu’il ne faut pas donner à manger aux animaux, qu’il
faut rester sur les chemins et que les enfants sont sous la responsabilité
de leurs parents. Lors de son audition, K.________ a expliqué que la
personne présente à la caisse renseignait les visiteurs sur les règles de
sécurité, leur rappelant notamment qu’ils ne devaient pas poser les mains
sur les enclos, qu’ils ne devaient pas toucher ni nourrir les animaux, et
que les enfants demeuraient sous la responsabilité des adultes qui les
accompagnaient (PV aud. 4 R. 11 et R. 12). La mère de A.J.________ a pour
sa part confirmé qu’elle avait été sensibilisée aux mesures de sécurité à

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l’entrée du parc et que l’employée présente à la caisse leur avait dit de ne
pas passer les doigts à travers les grillages des enclos (PV aud. 3 R. 12).
De plus, l’accident s’est produit alors que A.J.________ avait quitté le
chemin gravillonné, destiné aux visiteurs, pour se rendre près de l’enclos,
s’aventurant alors à un endroit qui n’était pas prévu pour le public et
contrevenant ainsi clairement aux instructions données par le zoo. Ce
faisant, A.J.________ a quitté le chemin balisé qui, même s’il n’était pas
délimité par une barrière ou par une corde au moment des faits, était
parfaitement reconnaissable pour un enfant de l’âge du recourant et
surtout pour sa mère, cela même si l’herbe présente sur la partie en
retrait du chemin avait déjà été foulée par des visiteurs.
Le recourant plaide ensuite que l’enclos des cochons laineux
n’était pas suffisamment sécurisé et que, faute d’avoir mis en place des
mesures de protection suffisantes, le V.________ aurait créé un état de fait
dangereux. S’agissant tout d’abord de la présence d’une deuxième
planche de sécurité en bois autour de l’enclos à l’endroit de l’accident, la
témoin E.________ a affirmé qu’il n’y en avait pas au moment de l’accident
(PV aud. 1 R. 9) et la mère de A.J.________ a déclaré que quelqu’un lui avait
dit que cette deuxième planche avait été ajoutée après les faits (PV aud, 3
R. 16) Ceci a été confirmé par K.________, qui a indiqué précisément, à la
vue d’une photographie de l’endroit litigieux prise le 19 août 2020 (P. 8/6),
quels éléments de protection avaient été ajoutés à cet endroit après
l’accident, soit un poteau en bois, une corde et une deuxième planche
derrière la première de l’enclos (PV aud. 4 R. 13). Ensuite, on constate sur
les photographies prises par la police le 19 août 2020 la présence d’un
grillage métallique de protection apposé entre les planches en bois sur le
côté intérieur de tout l’enclos des cochons laineux, y compris à l’endroit
non prévu pour le public où s’est aventuré A.J.________ (P. 4/2). L’existence
de ce grillage au moment de l’accident, qui n’est pas contestée par le
recourant, ressort également des déclarations de K.________ (PV aud. 4 R.
13). La présence de ce grillage montre bien la volonté du V.________ de
mettre une distance entre l’animal et les visiteurs et d’éviter tout contact
de l’animal avec les mains des visiteurs.

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Ainsi, la Cour de céans constate que, lors de leur arrivée au
V.________, A.J.________, alors âgé de 7 ans et demi, et sa mère B.J.________
ont été rendus attentifs, par la caissière, au fait qu’il ne fallait pas passer
les doigts à travers les grillages. Au moment de rentrer dans le parc, ils
ont passé devant un grand panneau informant les visiteurs des différentes
règles à respecter à l’intérieur du [...], savoir en particulier qu’il ne fallait
pas nourrir les animaux ni quitter les chemins. Arrivé près de l’enclos des
cochons laineux, A.J.________ a quitté le chemin destiné aux visiteurs et
délimité par des gravillons pour se rendre à un endroit où le public n’avait
pas accès. Compte tenu des informations reçues à l’entrée du parc et de
la présence d’un grillage métallique de protection, l’enfant aurait dû faire
preuve de toute la prudence que l’on pouvait attendre d’un enfant de son
âge. Le fait que l’enclos des cochons laineux se trouve peu après celui des
chèvres que les enfants peuvent caresser ne suffit pas à conclure que les
enfants sont incités à ne pas faire preuve de prudence, ces deux enclos
étant bien séparés et distincts. La seule présence du grillage métallique
apposé tout autour de l’enclos des cochons laineux montrait à l’enfant
qu’il ne fallait pas passer les mains entre les barrières et l’a d’ailleurs con-
traint à passer le bras par-dessus la barrière de protection pour tenter
d’entrer en contact avec le cochon qui se trouvait juste derrière l’enclos.
L’absence, à l’endroit précis où est allé A.J.________, de panneau
avertissant du risque de morsure ne change rien à ce constat dès lors que
l’enfant se trouvait à un endroit interdit au public.
Partant, les mesures de sécurité en place autour du parc des
cochons laineux lors de la visite du [...] par le recourant, qui correspondent
à celles que l’on pouvait raisonnablement attendre de la part du
V.________, étaient suffisantes pour prévenir la survenance de l’accident
qui s’est produit, de sorte qu’aucune négligence ne peut lui être imputée.
C’est donc à juste titre que la procureure a considéré que les conditions
d’application de l’art. 125 CP n’étaient pas réunies et que le classement de
la procédure pénale devait être prononcé en application de l’art. 319 al. 1
let. b CPP.

- 15 -
4. Au vu de ce qui précède, le recours interjeté par A.J.________
doit être rejeté et l’ordonnance attaquée confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués en l’espèce du
seul émolument d’arrêt (art. 422 al. 1 CPP), par 1'430 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28
septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant,
représenté par ses parents, qui succombe (art. 428 al. 1, 1re phr., CPP).
Par ces motifs,
la Chambre des recours pénale
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance du 4 janvier 2021 est confirmée.
III. Les frais d’arrêt, par 1'430 fr. (mille quatre cent trente francs),
sont mis à la charge de A.J.________, représenté par ses parents
B.J.________ et C.J.________.
IV. L’arrêt est exécutoire.
Le président : La greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos,
est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
- Me Laurence Kunz, avocate (pour A.J.________),
- Ministère public central,
et communiqué à :
- Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.

- 16 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
pénale devant le Tribunal fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110). Ce recours doit être déposé
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification
de l'expédition complète (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :