vd_gerichte · ZD21.026542 · 2022-02-14 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 235/21 - 47/2022
ZD21.026542
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 février 2022
__________________
Composition : Mme DURUSSEL, présidente
M. Métral, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière : Mme Jeanneret
*****
Cause pendante entre :
H.________, à [...], recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16, 29 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28, 29 LAI
402

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E n f a i t :
A. H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a
obtenu un CFC de ferblantier en [...]. Il a ensuite suivi un apprentissage de
couvreur durant deux ans qui n’a pas abouti à la délivrance d’un certificat,
avant de travailler comme intérimaire pour le compte de V.________.
Le 23 novembre 2015, alors qu’il travaillait sur un toit, l’assuré
a chuté et s’est sectionné les tendons de plusieurs doigts de la main
gauche en se rattrapant sur une plaque de cuivre. Il en a résulté une
incapacité de travail de 100 % jusqu’au 21 février 2016, puis de 75 %
jusqu’au 12 avril 2016. L’assurance-accidents a clos son dossier en juillet
2016, l’assuré ayant indiqué que le traitement médical s’était terminé le
1er juillet 2016 et qu’il n’était plus gêné par les douleurs résiduelles et le
manque de force à sa main gauche, étant précisé qu’il est droitier.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou
l’intimé) le 25 avril 2017, motivée par une anxiété généralisée survenue
en avril 2016, en lien avec son accident.
Le 19 mai 2017, un extrait du compte individuel AVS de
l’assuré a été versé au dossier.
Dans un rapport du 29 juin 2017, la Dre J.________, spécialiste
en dermatologie et vénéréologie, a posé les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail d’eczéma de contact allergique aux chaussures de
sécurité (p-tert-Buthylphénol/résine d’aldéhyde formique) et d’eczéma
dyshidrosique dans un contexte d’atopie d’hyperhidrose. Il en résultait que
l’assuré ne devait plus porter de chaussures de sécurité comportant
l’allergène ou, à défaut, devait porter des chaussettes spéciales. D’un
point de vue dermatologique, une capacité de travail de 100 % existait
dans une activité ne comportant pas de forte sollicitation cutanée et en
milieu sec, sans contact avec l’allergène connu.

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Un entretien de détection précoce a eu lieu le 22 septembre
2017 puis l’OAI a mis en œuvre une mesure de réentraînement et de
réorientation auprès de la Fondation D.________. Celle-ci a débuté le
16 octobre 2017, à raison de deux matinées par semaine.
La G.________ a adressé un rapport à l’OAI le 5 décembre 2017,
posant les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’anxiété
généralisée (F41.1) et de difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56),
ainsi que les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de syndrome
de dépendance à l’alcool, utilisation continue mais avec une
consommation diminuée et contrôlée (F10.25) et de syndrome de
dépendance au cannabis, utilisation épisodique à but anxiolytique
(F12.26). Précisant que l’assuré leur avait été adressé pour évaluation
diagnostique et propositions d’attitudes thérapeutiques par la psychologue
du [...] qui le suivait depuis août 2016, les thérapeutes de la G.________
signalaient que le traitement ambulatoire avait été repris dès septembre
2017 par la psychologue-psychothérapeute F.________. Ils n’avaient délivré
aucune incapacité de travail dès lors que le patient était sans activité,
mais concluaient que l’activité habituelle n’était plus exigible, le
rendement étant « fortement réduit ». Ils ne se prononçaient pas sur
l’exigibilité d’une activité adaptée, celle-ci dépendant de l’effet des
mesures thérapeutiques et de la réponse au traitement. Une reconversion
professionnelle paraissait indiquée. Dans l’annexe psychiatrique au
rapport, les thérapeutes de la G.________ ont mentionné des difficultés
dans plusieurs domaines (difficultés relationnelles ressenties par le sujet ;
dans la gestion des émotions avec une capacité très réduite de gestion du
stress et de l’anxiété ; liées aux tâches administratives ; pour maintenir
l’hygiène personnelle ; d’autonomie dans les autres activités de la vie
quotidienne ; dans les déplacement ; dans l’organisation du temps), une
hypersensibilité au stress, l’apparition périodique de phases de
décompensation, ainsi que des limitations dans sa capacité de
concentration/attention, d’organisation/planification et d’adaptation au
changement. Ainsi, il n'était plus possible pour l’assuré d’exercer des
activités en contact avec la clientèle ou exigeant de fréquents contacts
interpersonnels, les activités exigeant une grande autonomie, les activités

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impliquant du stress, une adaptation permanente ou des tâches
complexes. Etaient en outre possibles de manière fluctuante les activités
exigeant de l’endurance, de la précision ou de la rapidité.
Le 12 janvier 2018, la Fondation D.________ a signalé à l’OAI
que l’assuré était extrêmement angoissé, ce qui occasionnait de
nombreuses absences. Lors du bilan intermédiaire effectué le 19 janvier
2018, le responsable de la Fondation D.________ a exposé que la mesure
était restée « à un niveau occupationnel », non pas par manque de
volonté de l’assuré mais en raison de son niveau d’angoisse
« extrêmement élevé ». L’assuré a déclaré qu’il continuait son suivi
psychiatrique, à la recherche des origines de ses angoisses, que ces
angoisses n’avaient pas diminué depuis qu’il était abstinent et qu’il avait
arrêté les anxiolytiques en raison d’effets secondaires insupportables. Le
stage, prévu pour débuter le 19 janvier 2018, a été remplacé par un suivi
d’orientation professionnelle.
Dans un rapport du 26 février 2018, la Dre N.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue F.________
ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’anxiété
généralisée, F41.1, de trouble mixte de la personnalité (traits anxieux,
dépendants, borderline), F60.8, de dépendance à l’alcool, utilisation
continue actuellement mieux contrôlée, F 10.25, et de dépendance au
cannabis, utilisation continue, F12.25. Elles attestaient d’une incapacité de
travail complète dans l’activité de ferblantier d’octobre 2015 à mars 2016
et dès mai 2016. Cette activité n’était en outre plus exigible. S’agissant
des possibilités de réinsertion, elles mentionnaient qu’elles étaient
souhaitables, mais que cela « nécessitera[it] beaucoup de temps » et
devrait être progressif. Une amélioration de la capacité de travail de 50 %
au maximum serait possible, dans un délai non évaluable. Elles ajoutaient
qu’il « serait regrettable » de ne pas accompagner leur patient vers une
réinsertion, au risque de le pousser vers une chronicité de ses troubles.
Dans l’annexe psychiatrique, les thérapeutes mentionnaient des difficultés
dans plusieurs domaines (difficultés relationnelles ressenties par le sujet ;
dans la gestion des émotions, avec la précision que tout stimulus était

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potentiellement anxiogène ; liées aux tâches administratives ; pour
maintenir l’hygiène personnelle ; d’autonomie dans les autres activités de
la vie quotidienne, notamment dans le ménage et la lessive ; dans le
maintien du rythme diurne/nocturne ; dans l’organisation du temps ; dans
la reconnaissance de la maladie ; dans la gestion du traitement), une
hypersensibilité au stress, l’apparition périodique de phases de
décompensation, ainsi que des limitations dans sa capacité de
concentration/attention, d’organisation/planification et d’adaptation au
changement ainsi que dans ses capacités mnésiques. De ce fait, il n'était
plus possible pour l’assuré d’exercer des activités en contact avec la
clientèle ou exigeant de fréquents contacts interpersonnels, des activités
exigeant une grande autonomie, des activités impliquant du stress ou une
adaptation permanente. Etaient en outre possibles de manière fluctuante
les activités exigeant de l’endurance, de la rapidité ou des tâches
complexes.
Par communication du 23 avril 2018, l’OAI a octroyé une
mesure d’entraînement progressif dans le secteur informatique auprès de
la Fondation D.________, du 22 avril au 21 juillet 2018. Il a en outre confié
le suivi de l’assuré à une psychologue de l’OAI.
Par communication du 29 mai 2018, l’OAI a informé l’assuré de
l’interruption de la mesure d’entraînement progressif et du fait qu’aucune
autre mesure de réinsertion n’était possible pour le moment. L’interruption
de la mesure a été décidée au cours d’un entretien de réseau auquel
l’assuré a participé ainsi que sa psychologue, organisé après signalement
par la Fondation D.________ que l’intéressé ne se présentait plus depuis
environ trois semaines malgré un cadre très élargi.
Dans un rapport du 10 avril 2019, la Dre N.________ et la
psychologue F.________ ont exposé qu’il y avait eu une « longue période de
blocage sur tous les plans avec un patient très démotivé et évitant », mais
qu’une occasion se présentait pour lui de participer à des travaux de
réfections de la toiture dans la maison de leurs parents avec l’entreprise
de ferblanterie mandatée par ceux-ci, en tant que stagiaire non rémunéré

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sans obligation de rendement, l’entreprise étant par ailleurs disposée à
poursuivre avec un stage de réadaptation en collaboration avec l’OAI.
Dans un avis médical du 12 juillet 2019, le Service médical
régional de l’OAI (SMR) a relevé que, sur le plan somatique, l’assuré
présentait une capacité de travail complète dans les activités respectant
les limitations fonctionnelles suivantes : « pas de forte sollicitation cutanée
(frottement ou port de gant prolongé), pas d’activité exposant à des
irritants cutanés de manière répétée, pas d’activité en contact avec
l’allergène connu – c’est-à-dire notamment qu’il faut s’assurer que les
chaussures de sécurité utilisées sur les chantiers ne contiennent pas
l’allergène ou à défaut que l’assuré puisse porter des chaussettes en
textile barrière ». Sur le plan psychique, il n’était pas possible en l’état de
se prononcer sur la capacité de travail exigible, car l’anxiété généralisée
était susceptible de s’améliorer sous traitement. Cependant, au vu de
l’atteinte psychique actuelle de l’assuré et de sa consommation de
toxiques, il fallait éviter toute activité en hauteur ou sur des toits.
L’assuré ayant indiqué lors d’un entretien avec l’OAI du 19 juin
2019 qu’il se sentait prêt à suivre de nouvelles mesures puisqu’il avait
réussi à maintenir un rythme de travail adéquat durant le stage chez ses
parents, une mesure d’accompagnement auprès d’U.________ a été
octroyée par l’OAI, devant durer du 15 juillet au 31 décembre 2019. Dans
ce cadre, l’assuré a débuté un stage en entreprise en tant que ferblantier
à 40 %, prévu pour durer du 17 septembre au 10 octobre 2019.
L’intéressé a montré de la motivation, demandant même à pouvoir
remonter sur les toits, de sorte que le stage a été prolongé jusqu’au 31
décembre 2019. Il a toutefois cessé de s’y rendre dès le milieu du mois
d’octobre 2019, en raison d’une augmentation des manifestations
somatiques de son anxiété. Selon le rapport de fin de mesure établi le 7
janvier 2020 par U.________, l’assuré n’était pas prêt à intégrer le premier
marché du travail, devant encore stabiliser son taux d’activité à 40 %
« dans un contexte de réinsertion bienveillant et sans enjeu ».

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Dans un rapport du 23 avril 2020, la Dre M.________, médecin
généraliste traitante de l’assuré depuis août 2017, a posé les diagnostics
de dépression anxieuse persistante, F341, et d’eczéma atopique et a
évalué sa capacité de travail à « peut-être 50 % ».
La 28 avril 2020, la Dre J.________ a indiqué qu’elle n’avait plus
revu l’assuré depuis le 20 juin 2017.
Le 28 mai 2020, répondant aux questions complémentaires
que leur a adressées le SMR, la Dre N.________ et la psychologue F.________
ont posé les diagnostics de trouble anxieux phobique avec symptômes
neurovégétatifs F 40.8 et de personnalité anxieuse, en précisant que les
difficultés professionnelles de leur patient n’étaient pas liées à ses
consommations d’alcool ou de stupéfiants. L’incapacité de travail était de
100 % et les limitations fonctionnelles importantes en lien avec son
trouble anxieux sévère, en raison d’un « lot impressionnant de symptômes
physiques et invalidants tels vomissements, diarrhées, sudations très
importantes, allergies épidermiques, etc, ce qui l’empêchent de quitter le
domicile ». La capacité de travail était de 0 % depuis 2016 tant dans
l’activité habituelle de ferblantier que dans une activité adaptée. Les
thérapeutes concluaient comme suit :
« 11. Autres remarques :
Nous sommes dans une impasse.
Avec le recul, il nous est difficile de déterminer quel impact
l’événement privé que M. H.________ a vécu (et qui a été très
stressant) a eu sur sa possibilité de mener à bien le stage, qui avait
pourtant bien commencé.
Nous avons également observé les fortes résistantes de ce patient
qui semble mal supporter les compliments ou les encouragements.
Toute amélioration étant suivie d’un sabotage dès le moment où
l’extérieur lui en fait part. Il en est conscient, et cela le fait souffrir.
Nous pensons qu’un entretien auprès d’un médecin de l’AI pourrait
être utile et apporter un autre regard sur une situation à haut risque
de chronification.
Cependant, à l’heure actuelle, M. H.________ ne semble pas avoir les
ressources pour mener à bien une réinsertion. »

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A la demande du SMR, une expertise psychiatrique a été mise
en œuvre. Dans leur rapport du 16 novembre 2020, le Dr Z.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue [...] n’ont
retenu aucun diagnostic ayant répercussion sur la capacité de travail. En
revanche, ils ont posé plusieurs diagnostics sans effet sur la capacité de
travail, en les commentant comme suit :
« F33.0 Troubles dépressifs récurrents légers depuis juillet 2016
au présent, sans indices de gravité de jurisprudence
remplis.
F40.0 Agoraphobie avec F40.1 Phobie sociale légère, car elles
n’empêchent pas la gestion du quotidien, les sorties seul
ou avec son meilleur ami.
F41.0 Troubles paniques avec attaques de panique
hebdomadaires et rarement quotidiens depuis juillet 2016
au présent.
Les indices jurisprudentiels de gravité ne sont pas remplis
lorsqu’on prend en compte les troubles dépressifs
récurrents avec les troubles paniques.
F61 Trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile
de type impulsif et dépendante, actuellement non
décompensé. Ce trouble n’a pas empêché l’assuré à se
former, à faire le service civil, ni à gérer son quotidien
sans limitations, ni à travailler dans le passé sans
limitations.
F19.2 Dépendance primaire à plusieurs substances (cannabis
utilisation continue et alcool utilisation épisodique), depuis
le début de l’âge adulte.
Les experts ont relevé que les dépendances avaient « précédé
l’éclosion des troubles anxieux et dépressifs actuels » et que les
symptômes anxieux et dépressifs étaient plus intenses lors de
consommation d’alcool ou de cannabis. Les limitations fonctionnelles
n’étaient « pas cliniquement significatives et objectivables au moment de
l’expertise et elles n’avaient pas évolué significativement au cours des
dernières années. Il s’agissait de labilité émotionnelle, impulsivité,
intolérance à la frustration, isolation sociale partielle et troubles paniques
et d’agoraphobie légers. S’agissant des indices de gravité, après les avoir
passés en revue, les experts ont conclu que « les indices jurisprudentiels
de gravité de la jurisprudence (…) pour un trouble dépressif léger avec un
trouble de la personnalité mixte, troubles paniques avec dépendance
éthylique et au cannabis ne sont pas remplis depuis juillet 2016 au
présent, dans l’absence de limitations fonctionnelles psychiatriques

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significatives objectivables selon la journée type. Ainsi, la capacité de
travail dans l’activité exercée jusqu’ici était de 100 %, sans baisse de
rendement, mais pouvant évoluer vers une incapacité totale en cas
d’épisode dépressif sévère, lequel était « probable en cas d’absence de
soutien pour une réadaptation professionnelle et sans sevrage ». La
capacité de travail était également de 100 % dans une activité
correspondant aux aptitudes de l’assuré, sans baisse de rendement,
depuis juillet 2016, étant précisé que le dernier emploi était adapté, et
sans réduction de la performance.
Dans son rapport du 28 janvier 2021, se fondant sur l’expertise
psychiatrique, le SMR a retenu une incapacité de travail de 100 % de
novembre 2015 à avril 2016, puis de 0 % dès mai 2016, tant dans
l’activité habituelle que dans une activité adaptée, les limitations
fonctionnelles étant : pas de forte sollicitation cutanée (frottement ou port
de gant prolongé), pas d’activité exposant à des irritants cutanés de
manière répétée, possibilité de disposer de chaussures de sécurité
adaptées ou de chaussettes en textile barrière. Le SMR concluait comme
suit :
« Conclusion : Jeune assuré ayant présenté une atteinte traumatique
de sa main non dominante ayant justifié une période d’[incapacité
de travail] totale et ayant évolué de manière favorable. Il présente
également une atteinte cutanée pour laquelle des limitations
fonctionnelles durables sont justifiées. Ces atteintes sont
manifestement stables et n’empêchent pas de réaliser une activité
professionnelle à plein temps. D’un point de vue psychiatrique,
l’expertise a permis de confirmer la présence de plusieurs atteintes
à la santé. Malgré une appréciation de la [capacité de travail]
retenue par l’expert et le psychiatre traitant très différente, et bien
que le pronostic reste ouvert, l’expertise tend à démontrer que les
atteintes en question n’ont pas des répercussions uniformes dans
tous les domaines de la vie de l’assuré, et qu’elles ne permettent
pas d’expliquer l’échec des mesures ainsi qu’une diminution
significative et durable de la [capacité de travail] dans toute activité.
Une baisse de rendement et/ou des périodes d’[incapacité de
travail] totale pourraient manifestement se justifier, mais l’intensité
et la description des atteintes ne nous permet pas de retenir une
[incapacité de travail] totale et durable en toute activité. Une
intensification du traitement semble par contre et jusqu’à preuve du
contraire pouvoir améliorer la situation. En l’état, nous n’avons pas
de raison de nous écarter des conclusions de l’expertise. »

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Le 8 février 2021, l’OAI a rendu un projet de décision de refus
de mesures professionnelles et de rente d’invalidité, motivé comme suit :
« Pour des raisons de santé, vous avez présenté une incapacité de
travail, sans interruption notable, depuis novembre 2015.
Selon nos informations, votre état de santé a évolué favorablement
vous permettant de recouvrer une pleine capacité de travail dans
toute activité et ce, depuis mai 2016. Des mesures professionnelles
ne sont donc pas nécessaires.
De plus, la durée de votre incapacité de travail étant inférieure à
une année, le droit à la rente n’est pas ouvert. »
L’assuré s’est opposé à ce projet de décision le 26 février
2021, en faisant valoir que toutes ses tentatives pour reprendre une
activité professionnelle s’étaient soldées par un échec en raison de son
état psychologique, renvoyant aux rapports établis par ses thérapeutes.
Par courrier du 1er mars 2021, la Dre N.________ et la
psychologue F.________ ont soutenu la démarche de leur patient. Ayant
pris connaissance du rapport d’expertise, elles ont relevé que les
difficultés rencontrées par leur patient lors des mesures octroyées par
l’OAI auprès de la Fondation D.________ puis d’U.________ n’avaient pas
suffisamment été prises en compte, de même que les symptômes
anxieux, et qu’elles étaient en désaccord avec la conclusion des experts
relative à la consommation d’alcool et de cannabis, étant précisé que
cette consommation était actuellement contrôlée. Elles se disaient
néanmoins d’accord avec les experts quant à la réévaluation du
traitement médicamenteux et indiquaient qu’un traitement antidépresseur
avait été introduit.
Dans son avis du 12 mai 2021, le SMR a conclu que les
éléments présentés dans le contexte de l’audition ne permettaient pas de
remettre en cause l’instruction médicale, et notamment l’appréciation
psychiatrique de l’expert.
Par décision du 17 mai 2021, reprenant la motivation
présentée dans son projet, l’OAI a rejeté la demande de prestations de

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l’assuré. Dans un courrier du même jour, il a précisé que le rapport des
thérapeutes de l’assuré avait été soumis au SMR, lequel n’avait discerné
aucun élément susceptible de remettre en cause l’expertise psychiatrique.
B. Le 16 juin 2021, H.________ a adressé un recours à l’OAI, qui l’a
transmis le 21 juin 2021 à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal comme objet de sa compétence. Invité par la juge instructrice à
rectifier son recours en y apposant sa signature, le recourant s’est exécuté
le 26 juin 2021. En substance, reprenant l’argumentation de son
opposition, il a conclu à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause
à l’intimé pour compléter l’instruction et prendre une nouvelle décision.
Par réponse du 21 septembre 2021, l’intimé a conclu au rejet
du recours et au maintien de sa décision. Se référant à l’avis du SMR du
12 mai 2021, il a relevé que les rapports médicaux des psychothérapeutes
du recourant avait été pris en compte, mais qu’ils ne permettaient pas de
remettre en cause les conclusions de l’expertise psychiatrique.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). Selon l’art. 39 al. 2 LPGA, en
corrélation avec l’art. 60 al. 2 LPGA, lorsqu’une partie s’adresse en temps
utile à un assureur incompétent, le délai est réputé observé.
b) En l’occurrence, le recours est réputé déposé en temps utile
auprès de l’intimé, qui l’a transmis d’office au tribunal de céans compétent
(art. 30 LPGA et 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Respectant par

- 12 -
ailleurs les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let.
b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. a) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020,
RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du
3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux
en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse, rendue le 17 mai 2021 (ATF 144
V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars
2019 consid. 4.1).
b) Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de
l’assurance-invalidité.
3. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,

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maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c) Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait
valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais
pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
4. Selon la jurisprudence récente, tant les affections
psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens de
l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le
cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les
ressources de la personne assurée, de même que le critère de la
résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet
2018 consid. 4.1 et les références citées).
5. a) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement

- 14 -
exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans
être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis
décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c) Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec
l’art. 49 al. 1 RAI, les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises
ou des examens médicaux auxquels le SMR peut également procéder (art.
49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas d’examen clinique. Ils
ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical.
Il est admissible de se fonder de manière déterminante sur leur contenu,
sauf s’ils sont sérieusement contredits par d’autres rapports médicaux que
les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ;
TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).

- 15 -
6. a) En l’espèce, en se référant aux conclusions de ses
psychothérapeutes, le recourant soutient qu’il souffre d’une atteinte
invalidante sur le plan psychiatrique. Ce faisant, il admet que, sur le plan
physique, les blessures subies lors de son accident professionnel en 2015
ainsi que les allergies dont il souffre n’ont aucun impact sur sa capacité de
travail.
Sur le plan psychiatrique, les rapports des différents
thérapeutes consultés par le recourant font état d’une grande anxiété
apparue peu après son accident professionnel, à l’idée de remontrer sur
les toits. Cette anxiété s’était ensuite généralisée dans le contexte d’un
trouble mixte de la personnalité et de consommation de psychotropes. La
Dre N.________ et la psychologue F.________ attestent que la capacité de
travail du recourant est nulle dans toute activité professionnelle. Alors
qu’elles estimaient en février 2018 que, dans une activité adaptée et sous
réserve d’un accompagnement très progressif à la réinsertion, leur patient
pourrait reprendre une activité à 50 % au plus, tel n’était plus le cas en
2020, eu égard à l’échec des mesures mises en place entretemps. Se
fondant sur une expertise psychiatrique ainsi que sur l’avis du SMR,
l’intimé a retenu l’absence de caractère invalidant des atteintes
psychiatriques dont souffre le recourant. En effet, les experts ont certes
confirmé les diagnostics posés par les psychothérapeutes consultés par le
recourant, mais ont réfuté tout impact de ces atteintes sur la capacité de
travail de l’assuré dans l’activité habituelle, sous réserve de l’éventuelle
apparition d’un épisode dépressif sévère.
Le rapport d’expertise comporte une anamnèse détaillée,
incluant les plaintes du recourant, l’ensemble de son dossier médical, ainsi
que les constats effectués par les experts eux-mêmes lors d’un examen
clinique complet. Sur cette base, ceux-ci ont établi leurs diagnostics, en
les étayant. Par ailleurs, leur appréciation de la capacité de travail est
fondée sur les ressources résiduelles déployées au quotidien par le
recourant. En effet, le degré d’invalidité ne se définit pas sur le seul
diagnostic. Il s’agit de procéder selon le processus décrit dans la

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jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de troubles psychiatriques.
Ainsi, une fois le diagnostic posé, le psychiatre doit évaluer le degré de
gravité fonctionnelle en pondérant les déficits et les ressources, en
déterminant la cohérence des plaintes de l’assurée et son comportement
dans ses différentes activités et en excluant les facteurs contextuels non
médicaux qui empêchent l’assuré de reprendre une activité
professionnelle. Ce dernier point revient à analyser le contexte social et le
Tribunal fédéral souligne à cet égard, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce
dernier, telles que le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF
141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). Tel est bien le cas en
l’occurrence, puisque les experts se sont efforcés de reconstituer, sur la
base des déclarations du recourant, le déroulement d’une journée-type,
les loisirs et l’ensemble des activités que l’intéressé déploie
habituellement. Ils ont en outre motivé les conclusions qu’ils en ont tiré en
lien avec sa capacité de travail. Cette expertise remplit ainsi tous les
réquisits de la jurisprudence pour qu’une pleine valeur probante lui soit
reconnue.
b) Les psychothérapeutes du recourant ont pris connaissance
de l’expertise et ont fait part de leur désaccord avec les conclusions de
celle-ci. Elles ont en particulier fait valoir que le trouble anxieux est plus
important que ce que les experts ont retenu et que les dépendances sont
secondaires, sans toutefois étayer cet avis. Or, les experts ont pour leur
part indiqué pour quels motifs ils retenaient que les dépendances étaient
primaires, relevant en particulier qu’elles étaient apparues avant les
troubles anxieux et dépressifs, que ceux-ci étaient plus intenses lors de
consommation d’alcool ou de cannabis et que l’échec des mesures de
réadaptation pouvaient être mis en relation avec un absentéisme
directement lié aux consommations. Ils ont en outre relevé que le
recourant expliquait ne plus pouvoir travailler en tant que ferblantier dans
un contexte de démotivation, d’attaques de panique, avec un moral plutôt
bas et le besoin de plus de temps pour récupérer après les abus d’alcool,

- 17 -
mais qu’il exprimait par ailleurs clairement un contexte d’« avantages
secondaires » qui devait être mis de côté, en l’occurrence, la difficulté à
retrouver un emploi après une longue pause professionnelle, la
démotivation dans un contexte de déconditionnement et le besoin de
temps pour jouer aux jeux vidéo, surfer sur internet ou jardiner.
Quant à l’importance du trouble anxieux, les
psychothérapeutes du recourant critiquent le résultat de l’expertise sans
toutefois mentionner d’éléments qui n’auraient pas été dument pris en
compte ni en s’étayant sur leurs propres constats. Cependant, les experts
ont analysé la gravité de l’ensemble des troubles diagnostiqués selon leur
incidence sur tous les domaines de la vie. Cette analyse les a amenés à
constater l’absence de limitation fonctionnelle dans la gestion par le
recourant de son quotidien, que ce soit au niveau de ses relations avec les
tiers, certes restreintes mais existantes, de l’exécution des courses et des
tâches ménagères, de l’entretien de son logement, de la gestion de ses
finances et de l’administratif ou encore de l’organisation de ses loisirs. Ils
ont constaté que l’assuré a des hobbies, qu’il se promène
quotidiennement à l’extérieur, qu’il entretient des relations sociales avec
ses parents et son meilleur ami, qu’il a pu établir un contact avec
l’entreprise qui lui a proposé un stage de ferblantier dans la maison de ses
parents, qu’il n’est pas ralenti ni ne manque de concentration lorsqu’il joue
à des jeux vidéo, qu’il consulte internet notamment pour regarder des
documentaires. Les experts ont également relevé que la prise en charge
psychiatrique consistait en une séance avec la psychiatre tous les deux
mois, un suivi hebdomadaire avec la psychologue et un traitement
médicamenteux léger, ce qui ne dénotait pas d’une gravité particulière
des troubles.
c) Les critiques émises par les psychothérapeutes consultées
par le recourant ont été soumises au SMR, qui a constaté l’absence
d’élément susceptible de remettre en doute l’appréciation des experts et
qu’au contraire, les thérapeutes ont exposé que les consommations de
substances psychoactives étaient contrôlées, ce qui tendait à démontrer
que l’assuré présentait bien des ressources dans ce domaine. Le SMR a en

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outre relevé que la psychiatre traitante rejoignait l’appréciation de l’expert
psychiatre concernant la réévaluation du traitement médicamenteux et
avait prescrit un antidépresseur, ce qui n'avait pas été réalisé
précédemment. A cet égard, les experts ont constaté que les troubles
dépressifs étaient stationnaires depuis juillet 2016 sans traitement
psychotrope et que le trouble de la personnalité n’était pas décompensé,
mais que le pronostic d’une reprise professionnelle était moyen dans un
contexte de déconditionnement avec prise de cannabis et d’alcool et avec
un désir de réinsertion professionnelle ambivalent. Ce pronostic était
cependant favorable en cas de sevrage et les experts ont par conséquent
préconisé un suivi psychiatrique « abordant l’exigibilité d’un sevrage au
cannabis et alcool », en précisant qu’un traitement antidépresseur
permettrait « d’accélérer le processus de guérison et diminuer le risque
d’aggravation ». Dans son rapport du 28 janvier 2021, le SMR a pris acte
de ces remarques des experts et en a déduit qu’une baisse de rendement
et/ou des périodes d’incapacité de travail totale pourraient manifestement
se justifier chez le recourant, mais qu’il n’était pas possible de retenir une
incapacité de travail totale et durable en toute activité, alors qu’une
intensification du traitement semblait « par contre et jusqu’à preuve du
contraire pouvoir améliorer la situation ». Or, dans leur rapport du 1er
mars 2021, les thérapeutes du recourant n’ont proposé aucune anamnèse
actuelle de leur patient, mis à part le fait que sa consommation de
substance psychoactives soit désormais contrôlée. Elles n’opposent pas
d’argument allant à l’encontre du lien établi par les experts entre les
échecs de réinsertion de l’assuré et la reprise de ses consommations,
respectivement entre ses consommations et l’apparition de crises
d’angoisse, ne mentionnant en particulier pas de nouvelles crises
d’angoisses depuis le début du sevrage. Elles ont par ailleurs suivi la
recommandation des experts relative à l’introduction d’un antidépresseur
et n’ont pas contesté le pronostic favorable posé par ceux-ci en cas de
sevrage et de compliance au traitement médicamenteux. Enfin, elles n’ont
pas réfuté les constats relatifs aux ressources du recourant et avantages
secondaires déterminés par les experts sur la base de la description faite
par l’intéressé de sa vie quotidienne, et qui fondent leurs conclusions.

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Ainsi, à l’instar du SMR, il y a lieu de constater que,
contrairement aux experts, les thérapeutes du recourant ont rédigé leur
rapport du 1er mars 2021 sans avoir procédé à un examen global de leur
patient tenant compte de tous les domaines de la vie. Dans le contexte
d’une relation thérapeutique durant depuis plusieurs années, leurs
conclusions pourraient en outre être influencées par leur empathie pour
leur jeune patient. Dans ces conditions, ce rapport ne dispose pas d’une
valeur probante suffisante pour remettre en cause les conclusions de
l’expertise psychiatrique (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les
références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d) Il ressort de ce qui précède qu’aucun élément au dossier ne
vient contredire de manière objective les observations et conclusions de
l’expertise quant à la capacité de travail du recourant sur le plan
psychique. Ce constat a pour corollaire qu’aucune atteinte invalidante
ouvrant le droit à des prestations de l’assurance-invalidité ne peut être
retenue.
7. a) En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la
décision litigieuse confirmée.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à
600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de
ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui
n’obtient pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61
let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).

- 20 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision rendue le 17 mai 2021 par l’Office de l'assurance-
invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge du recourant.
IV. Il n’est pas alloué de dépens.
La présidente : La greffière :

- 21 -
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- H.________,
- Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :