vd_gerichte · ZD25.000393 · 2026-05-26 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL ZD25.***
445
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 26 mai 2026
Composition : M. NEU, président
Mme Durussel et M. Tinguely, juges
Greffière : Mme Hentzi
*****
Cause pendante entre :
A.________, à Q***, recourante, représentée par Me Sacha Camporini,
avocat à Genève,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 29 al. 1 Cst. ; art. 6, 43 et 44 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI
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En f ait :
A. A.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en ***,
mariée et mère de trois enfants, est au bénéfice d’un diplôme en économie.
Elle a travaillé en qualité de « [...] » à 100 % auprès de la société C.________
GmbH du 1er septembre 2008 au 31 décembre 2023, date de la fin des
rapports de travail.
L’assurée a présenté une incapacité totale de travail dès le
15 février 2023, attestée par le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie. H.________ SA, assureur perte de gain maladie, a versé des
prestations sous la forme d’indemnités journalières depuis le 17 mars 2023.
Le 4 juillet 2023, l’assurée a déposé une demande de
prestations de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance
invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison d’un
« burn-out » professionnel depuis février 2023.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a fait
verser à la procédure le dossier de l’assureur perte de gain en cas de
maladie de l’employeur, lequel contenait notamment un rapport établi le 4
mai 2023 par le Dr D.________, lequel mettait en évidence le diagnostic de
trouble de l’adaptation, réaction mixte, anxieuse et dépressive (CIM-10
F43.22), accompagné d’un burn-out (CIM-10 Z73.0), tout en retenant une
incapacité de travail totale dans toute activité.
Était également versé au dossier d’H.________ SA un rapport
d’expertise psychiatrique rédigé le 14 octobre 2023 par le Dr F.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ce dernier n’avait retenu
aucun diagnostic incapacitant, estimant que les critères pour retenir le
diagnostic de trouble de l’adaptation n’étaient pas remplis. D’après lui, la
capacité de travail était pleine dans l’activité habituelle de l’assurée. En
particulier, des facteurs étrangers à la santé, telles que les conditions de
travail, n’avaient pas d’impact sur la capacité de travail d’un point de vue
médico-assécurologique.
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Par rapport du 31 octobre 2023, le Dr D.________ a contesté les
conclusions de l’expertise du Dr F.________ du 14 octobre 2023 et maintenu
le diagnostic de trouble de l’adaptation avec réaction anxieuse et
dépressive mixte (CIM-10 F43.22), qu’il estimait incapacitant dans l’activité
habituelle de l’assurée. Il a exposé que l’intéressée avait présenté, dès
février 2023, une symptomatologie marquée comprenant une humeur
dépressive, une forte dévalorisation, des idées de disparition, des troubles
du sommeil, une anxiété de performance importante, des difficultés
cognitives et attentionnelles, ainsi qu’un ralentissement psychomoteur,
dans un contexte de surcharge professionnelle et de stress persistant. Selon
lui, ces éléments répondaient pleinement aux critères diagnostiques du
trouble de l’adaptation. Il a reproché à l’expert d’avoir minimisé les plaintes
de l’assurée en les qualifiant de « contextuelles », alors qu’il relevait lui-
même des troubles de la concentration, de la fatigue, une perte de
confiance en soi, des difficultés organisationnelles et une incapacité
ressentie à reprendre une activité dans le domaine du marketing. Il a fait
état de plusieurs lacunes de l’expertise, notamment des imprécisions dans
l’anamnèse personnelle et professionnelle, l’absence de prise en compte de
la personnalité rigide et auto-critique de l’assurée, l’omission du rôle du
mari dans l’accompagnement quotidien de celle-ci, ainsi que l’absence de
prise de contact avec le psychiatre traitant malgré des appréciations
divergentes. Il a également reproché à l’expert de ne pas avoir mis en
évidence les ressources de l’assurée pour reprendre son activité de haut
niveau (« [...] ») et de ne pas avoir correctement apprécié les limitations
fonctionnelles dans ce contexte professionnel exigeant, en rappelant que
les limitations dans la vie quotidienne n’étaient pas équivalentes à celles
requises dans une activité professionnelle de ce niveau. En outre, il était
incohérent de nier toute atteinte psychique incapacitante alors que
l’assurée suivait un traitement psychiatrique et psychothérapeutique
intensif et présentait une souffrance psychique significative et persistante.
Il en a conclu que l’expertise du Dr F.________ n’était ni complète, ni
convaincante, et qu’il convenait de reconnaître une incapacité totale de
travail dans l’activité exercée jusque-là par l’assurée.
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Par rapport complémentaire du 8 novembre 2023, le Dr
F.________ a répondu aux critiques du Dr D.________ en maintenant que
l’assurée ne présentait pas de maladie psychique au sens psychiatrique,
mais un épuisement lié à une surcharge de travail importante et durable. Il
a reproché au Dr D.________ de ne pas avoir motivé suffisamment le
diagnostic de trouble de l’adaptation, notamment quant à l’existence d’un
facteur de stress identifiable répondant aux critères diagnostiques. Les
troubles décrits correspondaient à une réaction normale et attendue chez
une personne soumise à une surcharge de travail importante, sans
démonstration d’un dysfonctionnement psychique interne constitutif d’une
maladie mentale. En outre, il a relevé que le burn-out ne constituait pas une
maladie psychique et que le trouble de l’adaptation ne pouvait être assimilé
à un épuisement dû à une surcharge professionnelle. Même à admettre un
trouble de l’adaptation en février 2023, l’évolution alléguée sur plus de huit
mois était incompatible avec les critères diagnostiques de ce trouble, lequel
était par définition transitoire et censé disparaître après la mise à distance
du facteur de stress. En l’absence de maladie psychique, aucune limitation
fonctionnelle psychiatrique ni incapacité de travail ne pouvait être reconnue
au sens assécurologique. Selon lui, les difficultés de l’assurée relevaient
d’une inadéquation entre les exigences concrètes du poste et ses
ressources personnelles, question qui ressortait de l’aptitude au poste et
non de la capacité de travail sur le plan médical. Il a également considéré
que la volonté de reconversion professionnelle de l’assurée procédait d’un
choix personnel et non d’une atteinte psychiatrique.
Dans un compte-rendu de permanence du 5 avril 2024, le
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR) a fait
siennes les conclusions du rapport d’expertise du 14 octobre 2023 et estimé
que l’assurée disposait d’une pleine capacité de travail dans l’activité
habituelle chez un autre employeur.
Dans un rapport du 19 juin 2024 à l’OAI, le Dr D.________ a
retenu le diagnostic incapacitant de trouble cognitif léger (CIM-10 F06.7 ;
depuis février 2023), ainsi que le diagnostic non incapacitant de trouble de
l’adaptation, avec réaction mixte anxieuse et dépressive, accompagné d’un
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burn-out (CIM-10 Z73.1). Il a relevé que la capacité de travail était nulle
dans l’activité habituelle de « [...] » ou tout autre poste similaire en raison
des troubles cognitifs. En revanche, dans une activité adaptée, il était
vraisemblable que la capacité de travail puisse dépasser les 80 %. Était
annexé un rapport d’examen neuropsychologique du 20 mars 2024 établi
par K.________, psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP, lequel
mettait en évidence un fléchissement exécutif (inhibition, incitation
verbale), une fragilité attentionnelle (attention sélective) et un très discret
défaut d’accès lexical, les autres fonctions cognitives étant globalement
préservées. La psychologue a relevé que cette symptomatologie
représentait un trouble neuropsychologique de degré de sévérité minimal
n’impactant pas la capacité fonctionnelle au quotidien mais pouvant se
manifester de manière plus prononcée lors des tâches requérant un niveau
d’exigence plus élevé. En outre, le tableau cognitif d’allure sous-cortico-
frontale prédominante s’inscrivait vraisemblablement dans le cadre de la
problématique thymique installée dans le contexte du burn-out
professionnel.
Par projet de décision du 12 août 2024, l’OAI a informé l’assurée
qu’il comptait lui refuser l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente,
au motif qu’elle ne présentait pas d’atteinte incapacitante et qu’elle n’était
pas entravée dans l’exercice d’une activité professionnelle.
Le 16 septembre 2024, l’assurée, désormais représentée par
Me Sacha Comporini, a contesté ce projet de décision.
Le 21 octobre 2024, l’assurée, par l’intermédiaire de son
conseil, a complété ses objections. Elle a en particulier fait valoir que le
rapport d’expertise du Dr F.________ du 14 octobre 2023, sur lequel reposait
exclusivement le projet de décision, était largement critiquable au regard
des observations du Dr D.________ et qu’il ne tenait pas compte de l’examen
neuropsychologique réalisé en mars 2024, de sorte qu’aucune valeur
probante ne pouvait lui être reconnu.
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Dans un compte-rendu de permanence du 12 novembre 2024,
le SMR a indiqué que le bilan neuropsychologique du 20 mars 2024 n’était
pas susceptible de modifier sa position. Il a relevé que le diagnostic de
trouble cognitif léger (CIM-10 F06.7) mentionné par le Dr D.________ ne
pouvait être posé qu’en relation avec une lésion cérébrale ou en présence
d’un trouble somatique spécifié, ce qui n’était pas le cas de l’assurée. En
outre, un trouble neuropsychologique de degré de sévérité minimal tel que
décrit par la psychologue n’aurait pas d’impact sur le caractère
médicalement exigible de l’activité habituelle de l’assurée, justifiant tout au
plus une perte de rendement jusqu’à 10 %.
Par décision du 20 novembre 2024, l’OAI a maintenu son refus
d’octroi de mesures professionnelles et d’une rente en faveur de l’assurée.
Par courrier du 19 novembre 2024, faisant partie intégrante de la décision,
l’office a retenu que l’expertise psychiatrique du 14 octobre 2023 disposait
d’une pleine valeur probante, ses conclusions étant jugées complètes,
motivées et convaincantes. Se fondant également sur l’avis du SMR du 12
novembre 2024, il a considéré qu’aucun trouble cognitif incapacitant n’était
établi et qu’aucune mesure d’instruction complémentaire ne se justifiait.
B. Par acte du 6 janvier 2026, A.________, représentée par son
conseil, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement, à l’annulation [recte : réforme] de la décision entreprise en
ce sens qu’elle soit reconnue invalide à hauteur de 74 % au moins et qu’elle
soit mise au bénéfice de mesures de reclassement professionnel, ainsi que
des indemnités journalières pendant l’exécution desdites mesures,
subsidiairement, à l’annulation [recte : réforme] de la décision attaquée en
ce sens qu’elle soit reconnue invalide à hauteur de 74 % au moins et qu’elle
soit mise au bénéfice d’une rente entière d’invalidité, et, plus
subsidiairement, à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’OAI
pour complément d’instruction et nouvelle décision. En substance, elle a fait
valoir une violation du droit d’être entendu dans la mesure où l’avis du SMR
ne lui avait pas été remis préalablement à la notification de la décision
litigieuse de sorte qu’elle n’avait pas pu faire valoir ses observations avant
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la prise de décision. Elle soutenait que le rapport d’expertise de l’assureur
perte de gain sur lequel s’était fondé l’OAI était dénué de force probante,
celui-ci ignorant le résultat de l’examen neuropsychologique effectué en
mars 2024. En se fondant sur les rapports du Dr D.________, elle estimait
que sa capacité de travail était nulle dans son activité habituelle et que
seule une capacité de travail dans une activité adaptée, soit une activité
d’exécution de tâches non soumis à des impératifs de gestion du stress,
pouvait subsister. Après comparaison des revenus avec et sans invalidité, il
en résultait un degré d’invalidité de 74 %, lequel donnait le droit à une rente
entière. Enfin, elle avait droit à des mesures professionnelles, dès lors
qu’elles étaient propres à réduire le dommage. En outre, elle a requis son
audition ainsi que celle du Dr D.________, de même que la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique. A l’appui de son recours, elle a produit un lot
de pièces.
Par réponse du 21 février 2025, l’OAI a conclu au rejet du
recours et à la confirmation de la décision querellée. Il a estimé qu’il n’y
avait pas lieu de remettre en cause l’expertise réalisée par le Dr F.________.
Le refus de prestations était donc fondé puisque l’assurée ne présentait pas
d’atteinte incapacitante à la santé.
L’assurée a répliqué le 27 mars 2025, relevant que l’OAI ne
pouvait se contenter d’accorder une pleine valeur probante à une expertise
remise par l’assureur perte de gain – contre laquelle une procédure étant
pendante – au vu des remarques circonstanciées formulées par le Dr
D.________ à son encontre. En outre, elle a réitéré sa requête tendant à son
audition ainsi qu’à celle du Dr D.________, de même qu’à la mise en œuvre
d’une expertise psychiatrique.
Par duplique du 16 avril 2025, l’OAI a derechef conclu au rejet
du recours. Il a indiqué que la mise en œuvre d’une expertise par ses soins
ne se justifiait pas au vu de l’absence d’atteinte à la santé incapacitante.
Dans des déterminations spontanées du 22 mai 2025, l’assurée
a confirmé ses conclusions.
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En dro it :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse,
applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant
le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des
féries (art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2. a) Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI,
le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201)
et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022
(RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire
spéciale, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui
prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque les faits
déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la
rente. Si cette date est postérieure au 1er janvier 2022, la situation est régie
par les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le
1er janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de
rente d’invalidité déposée à partir du 1er juillet 2021 compris (art. 29 al. 1
LAI, inchangé par la réforme).
b) En l’espèce, la décision litigieuse rendue le 20 novembre
2024 fait suite à une demande de prestations du 4 juillet 2023, en raison
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d’une incapacité de travail ayant débuté au mois de février 2023. Il convient
donc d’appliquer les nouvelles dispositions légales et réglementaires en
vigueur dès le 1er janvier 2022.
3. Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de
l’assurance-invalidité à la suite de sa demande du 4 juillet 2023.
4. Dans un grief d’ordre formel qu’il convient d’examiner en
premier lieu, la recourante se plaint d’une violation du droit d’être entendu.
Elle soutient en substance que l’intimé ne lui a pas transmis l’avis du SMR
du 12 novembre 2024 préalablement à la notification de la décision
litigieuse de sorte qu’elle n’a pas pu faire valoir ses observations avant à la
prise de décision.
a) Spécifiquement prévu aux art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) et 42 LPGA,
le droit d'être entendu garantit notamment à la personne concernée le droit
d'avoir accès au dossier pour connaître préalablement les éléments dont
dispose l'autorité et jouir ainsi d'une réelle possibilité de faire valoir ses
arguments avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation
juridique (ATF 146 IV 218 consid. 3.1.1 ; 144 II 427 consid. 3.1 ; 142 III 48
consid. 4.1.1 et les références). Selon la jurisprudence, la garantie
constitutionnelle de l'accès au dossier comprend le droit de consulter des
pièces au siège de l'autorité, de prendre des notes et de faire des
photocopies, pour autant qu'il n'en résulte pas un surcroît de travail excessif
pour l'autorité (ATF 131 V 35 consid. 4.2; 126 l 7 consid. 2b ; 122 l 109
consid. 2b).
Une condition nécessaire du droit de consulter le dossier est que
l'autorité, lorsqu'elle verse au dossier de nouvelles pièces dont elle entend
se prévaloir dans sa décision, soit tenue d'en aviser les parties (ATF 143 IV
380 consid. 1.1 ; 132 V 387 consid. 3.1). Les parties doivent ainsi être
informées lorsque de nouvelles pièces essentielles, qu'elles ne connaissent
pas et ne peuvent pas non plus connaître, sont ajoutées au dossier (ATF 146
III 97 consid. 3.4.1 ; 132 V 387 consid. 6.2 et les références citées).
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Le droit d'être entendu est une garantie de nature formelle, dont
la violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 144 l
11 consid. 5.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 l 195 consid. 2.2). Cette
violation peut cependant être réparée lorsque la partie lésée a la possibilité
de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir
d'examen (ATF 145 l 167 consid. 4.4 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195
consid. 2.3.2). Toutefois, une telle réparation doit rester l'exception et n'est
admissible, en principe, que dans l'hypothèse d'une atteinte qui n'est pas
particulièrement grave aux droits procéduraux de la partie lésée ; cela
étant, une réparation de la violation du droit d'être entendu peut également
se justifier, même en présence d'un vice grave, lorsque le renvoi
constituerait une vaine formalité et aboutirait à un allongement inutile de
la procédure, ce qui serait incompatible avec l'intérêt de la partie concernée
à ce que sa cause soit tranchée dans un délai raisonnable (ATF 147 IV 340
consid. 4.11.3 ; 142 ll 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 et les
références citées).
b) En l’occurrence, il sied de constater que, dans le cadre de la
présente procédure devant la Cour de céans, laquelle dispose d’un plein
pouvoir d’examen, la recourante a eu la possibilité de prendre connaissance
de l’avis du SMR, de se déterminer à son sujet et de faire valoir l’ensemble
de ses arguments. En effet, le recours, selon les art. 56 ss LPGA, est un
moyen de droit permettant un examen complet de la décision entreprise,
en fait et en droit (TF 9C_205/2013 du 1er octobre 2013 consid. 1.3,
renvoyant à l’arrêt TF 9C_127/2007 du 12 février 2008). Partant, une
éventuelle violation du droit d’être entendu liée à l’absence de transmission
préalable de cet avis avant le prononcé de la décision litigieuse doit être
considérée comme réparée, de sorte que la décision entreprise ne saurait
être annulée pour ce motif.
5. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
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et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée,
l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre
profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en
moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de
cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas
invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
6. a) Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne
suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une
hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance
significative ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427
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consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées ; TF 8C_782/2023
du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).
b) Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent un élément important pour apprécier la question de
savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de
la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF
8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014
consid. 2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61
let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié
par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et
rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En
ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve,
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son
contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 3.3).
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c) S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte
assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les
rapports produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du
médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
; TF 8C_757/2023 du 20 décembre 2024 consid. 7 ; TF 8C_220/2024 du 4
octobre 2024 consid. 3.2).
d) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions
et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé
(ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_150/2024 du 10
octobre 2024 consid. 2.3 ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid.
3.3.2).
Une expertise réalisée sur demande d’un assureur perte de gain
maladie est un document médical parmi d’autres qui doit être intégré à
l’appréciation des preuves (TF 9C_667/2020 du 29 décembre 2020 consid.
3.2 et les références citées).
7. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l'objet d'une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215
; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le
caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d'un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l'art (ATF 141V 281 consid. 4. 3 et 4. 4).
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8. a) En l’espèce, l’intimé s’est fondé sur l’expertise réalisée par
le Dr F.________ pour le compte de l’assureur perte de gain maladie, pour
considérer qu’aucune prestation de l’assurance-invalidité ne devait être
octroyée.
La recourante conteste la valeur probante de ce document. Elle
se fonde sur les rapports médicaux du Dr D.________ et le rapport d’examen
neuropsychologique du 20 mars 2024 pour faire valoir que sa capacité de
travail est nulle dans son activité habituelle.
b/aa) Dans le rapport d’expertise du 14 octobre 2023, le Dr
F.________ a retenu l’absence de tout diagnostic psychiatrique. Il a considéré
que l’assurée ne présentait pas de symptomatologie dépressive
caractérisée, relevant notamment une tonalité affective non fixée au pôle
dépressif, des affects mobilisables, l’absence de perte d’intérêt marquée,
l’absence de ralentissement psychomoteur ou de réduction significative de
l’énergie, ainsi qu’une préservation globale des capacités cognitives et de
concentration. Il a également exclu le diagnostic de trouble de l’adaptation.
Selon lui, l’état présenté par l’assurée correspondait à un épuisement lié à
une surcharge professionnelle importante et durable, soit à une réaction
physiologique attendue face à des exigences professionnelles excessives,
et non à une maladie psychique au sens psychiatrique. Il a encore souligné
que le burn-out ne constituait pas une maladie reconnue par les
classifications internationales (DSM-5, CIM-10 ou CIM-11) et ne pouvait, à
lui seul, fonder une incapacité de travail médico-assécurologique. Dans son
appréciation de la capacité de travail, l’expert a retenu qu’en l’absence de
diagnostic psychiatrique incapacitant, aucune limitation fonctionnelle ne
pouvait être admise sur le plan psychiatrique. Il a estimé que les difficultés
évoquées par l’assurée relevaient essentiellement de facteurs contextuels
et professionnels, respectivement d’une inadéquation entre les exigences
concrètes du poste occupé et les ressources personnelles de l’intéressée,
problématique qui ressortirait de l’aptitude au poste et non d’une incapacité
de travail médicale. Le Dr F.________ a confirmé cette appréciation dans son
rapport complémentaire du 8 novembre 2023, rédigé après les critiques
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formulées par le Dr D.________. Il y a notamment maintenu que le trouble de
l’adaptation supposait l’existence d’un dysfonctionnement psychique
interne constitutif d’une maladie mentale, ce qui ne ressortait pas du cas
d’espèce. Il a également considéré qu’à supposer même qu’un trouble de
l’adaptation ait existé en février 2023, l’évolution alléguée sur plus de huit
mois serait incompatible avec le caractère transitoire de ce diagnostic.
bb) Cela étant, plusieurs éléments médicaux postérieurs ou
contradictoires empêchent de considérer l’état de fait médical comme
suffisamment clarifié.
En premier lieu, le Dr D.________ a contesté de manière
circonstanciée les conclusions de l’expertise. Dans son rapport du 31
octobre 2023, il a maintenu le diagnostic de trouble de l’adaptation avec
réaction anxieuse et dépressive mixte (CIM-10 F43.22), associé à un burn-
out. Il a décrit, lors de la première consultation du 9 février 2023, une
symptomatologie comprenant notamment une humeur dépressive, un
important sentiment de dévalorisation, des idées de disparition, des
troubles du sommeil sévères, un ralentissement psychomoteur, une anxiété
de performance majeure ainsi que des difficultés cognitives affectant le
fonctionnement quotidien. Il a également reproché à l’expert de ne pas
avoir suffisamment pris en considération la spécificité de l’activité
professionnelle exercée par la recourante, laquelle impliquait un niveau
particulièrement élevé d’exigence cognitive, organisationnelle et
décisionnelle. Une autonomie conservée dans certaines activités simples du
quotidien ne permettait pas de conclure à une capacité intacte pour exercer
une fonction telle que celle de « [...] ». En outre, le fait que le burn-out ne
constitue pas, en soi, une maladie n’excluait pas qu’il s’agisse d’un élément
contextuel essentiel dans l’évaluation des ressources psychiques
résiduelles et de la capacité de travail médico-théorique. En second lieu, les
conclusions du Dr D.________ ont encore évolué dans le cadre de la
procédure. Dans son rapport du 19 juin 2024 adressé à l’OAI, le médecin
traitant a retenu, à titre de diagnostic incapacitant principal, un trouble
cognitif léger (CIM-10 F06.7), présent depuis février 2023. Il a indiqué que
la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle ou toute activité
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équivalente, en raison des troubles cognitifs présentés par la recourante.
En revanche, il a considéré qu’une activité adaptée pourrait être exigible à
plus de 80 %.
A cet égard, il convient de relever qu’un examen
neuropsychologique a été réalisé le 18 mars 2024 par la psychologue
K.________, soit postérieurement à l’expertise du Dr F.________. Dans le cadre
de cette évaluation, la recourante a notamment décrit des difficultés à
reconnaître des personnes déjà rencontrées, à replacer certains
événements dans leur contexte, à retrouver les noms de personnes de son
entourage professionnel, ainsi qu’un besoin accru de recourir à des
stratégies de compensation afin de gérer son quotidien, telles que
l’utilisation systématique de listes et d’alarmes pour ne pas oublier des
rendez-vous ou certaines tâches. Elle a également rapporté un
ralentissement psychique subjectif ainsi qu’une diminution de ses capacités
organisationnelles par rapport à son niveau de fonctionnement antérieur,
lequel était décrit comme particulièrement élevé avant la survenue du burn-
out professionnel. Sur le plan objectif, l’examen neuropsychologique a mis
en évidence plusieurs atteintes cognitives discrètes mais objectivées. La
psychologue a ainsi retenu un fléchissement exécutif, notamment au niveau
de l’inhibition et de l’incitation verbale, une fragilité attentionnelle touchant
l’attention sélective, ainsi qu’un discret défaut d’accès lexical. Même si la
majorité des fonctions cognitives explorées apparaissent préservées, en
particulier la mémoire épisodique, les praxies, les gnosies, les capacités de
calcul et plusieurs dimensions exécutives et attentionnelles, elle a
néanmoins conclu à l’existence d’un trouble neuropsychologique de degré
de sévérité minimal. Il convient de relever que la psychologue a
expressément précisé que cette symptomatologie, bien que peu invalidante
dans les activités ordinaires de la vie quotidienne, était susceptible de se
manifester de manière plus prononcée dans les tâches présentant un
niveau élevé d’exigence cognitive. Elle a par ailleurs rattaché ce tableau
cognitif à une problématique thymique installée dans le contexte du burn-
out professionnel.
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Ces constatations apparaissent difficilement conciliables avec
certaines conclusions du Dr F.________. En effet, l’expert avait retenu
l’absence de déficit de concentration franc, l’absence de perturbation
cognitive significative et, plus largement, l’absence de toute limitation
fonctionnelle d’ordre psychiatrique. Or, même si le bilan
neuropsychologique ne met pas en évidence une atteinte sévère, il
objective néanmoins plusieurs fragilités cognitives, notamment exécutives
et attentionnelles. Le fait que ces difficultés soient qualifiées de légères ou
minimales ne permet pas encore d’en exclure toute incidence sur la
capacité de travail dans une activité professionnelle particulièrement
exigeante sur le plan cognitif et exécutif, telle que celle exercée auparavant
par la recourante. À cet égard, le bilan neuropsychologique tend
précisément à confirmer que certaines limitations pourraient n’apparaître
qu’en situation de forte sollicitation intellectuelle. Ainsi, même si l’examen
neuropsychologique ne permet pas, à lui seul, de trancher définitivement la
question de la capacité de travail, il met néanmoins en évidence des
atteintes cognitives objectivées qui apparaissent en contradiction avec les
conclusions du Dr F.________, lequel avait retenu l’absence de toute atteinte
cognitive significative et de toute limitation fonctionnelle d’ordre
psychiatrique.
Par ailleurs, l’avis du SMR du 12 novembre 2024 n’emporte pas
conviction. En effet, le SMR écarte essentiellement le diagnostic de trouble
cognitif léger (CIM-10 F06.7) au motif qu’aucune lésion cérébrale ou
affection somatique déterminée n’aurait été mise en évidence chez la
recourante. Ce faisant, il ne discute toutefois pas réellement les
constatations objectives ressortant du bilan neuropsychologique du 18 mars
2024, lequel met précisément en évidence plusieurs fragilités cognitives
objectivées. En outre, le SMR se limite à affirmer qu’un trouble
neuropsychologique de degré minimal ne pourrait entraîner qu’une perte
de rendement de l’ordre de 10 %, sans expliquer concrètement pour quels
motifs les limitations décrites seraient sans incidence significative sur
l’exercice de l’activité habituelle de la recourante, laquelle impliquait des
responsabilités stratégiques importantes et un niveau particulièrement
élevé de sollicitation cognitive. Une telle appréciation apparaît d’autant
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moins convaincante que la psychologue a expressément relevé que les
difficultés constatées étaient susceptibles de se manifester plus nettement
dans des tâches présentant un haut degré d’exigence intellectuelle. Dans
ces circonstances, l’avis du SMR ne permet pas de lever les divergences
médicales existantes.
c) Au vu de ce qui précède, l’intimé ne pouvait se baser sur le
rapport d’expertise du 14 octobre 2023 du Dr F.________, sans procéder à
de plus amples investigations, pour déterminer la capacité de travail de la
recourante. L’instruction apparaît incomplète, en particulier s’agissant de
l’évaluation des troubles cognitifs allégués, de leur évolution et de leurs
répercussions sur la capacité de travail de la recourante.
9. a) Dans le domaine des assurances sociales notamment, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui
prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements
dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à
ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient
suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi,
ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au
complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b) Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de
renvoyer la cause à l'administration afin qu'elle procède à un complément
d'instruction, son comportement ne doit être dicté que par la question de
savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical) est
nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l'état de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007
consid. 4.2, in : SVR 2007 UV n° 33 p. 111).
c) Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas
suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
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renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder
lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à
l’administration est en principe justifié lorsqu’il s’agit de trancher une
question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il
s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à
l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d) La Cour de céans estimant que l’intimé a failli à son obligation
d’élucider les faits à satisfaction, il s’agit de lui renvoyer la cause dès lors
que c’est à lui qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au
principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Après actualisation des pièces médicales, il lui
appartiendra de mettre en œuvre une expertise psychiatrique de la
recourante, associée à une nouvelle évaluation neuropsychologique,
l’examen précédent étant désormais ancien, puis rendre une décision sur
le droit aux prestations de l’assurée.
10. À ce stade et au vu de l’issue du litige, l’examen de la question
des mesures professionnelles n’est pas nécessaire.
11. En définitive, le recours doit être admis et la décision litigieuse
annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour instruction
complémentaire dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
Compte tenu de l’issue de la procédure, la requête de la recourante tendant
à son audition et celle du Dr D.________ s’avère inutile au regard du constat
d’une instruction incomplète.
12. a) La procédure de recours en matière de contestations portant
sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre
à la charge de l’intimé, vu l’issue du litige.
b) La recourante obtient gain de cause et a droit à une
indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
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(art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 1'500 fr.,
débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et
de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 55 al. 2 LPA-
VD).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. La décision rendue le 20 novembre 2024 par l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction dans le
sens des considérants, puis nouvelle décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis
à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à A.________ une indemnité de dépens de 1'500 fr. (mille cinq
cents francs), débours et TVA compris.
Le président : La greffière :
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Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Sacha Camporini (pour A.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
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