vd_gerichte · LN17.036837 · 2017-11-10 · fr
Limitation de l'autorité parentale
Limitation de l'autorité parentale


TRIBUNAL CANTONAL
LN17036837-171859
213
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 10 novembre 2017
__________________
Composition : Mme KÜHNLEIN, présidente
MM. Colombini et Krieger, juges
Greffier : Mme Bourckholzer
*****
Art. 310 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par A.U.________, à Yverdon-les-Bains,
contre la décision rendue le 5 octobre 2017 par la Juge de paix du district
du Jura-Nord vaudois dans la cause concernant les enfants B.U.________,
E.U.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
252

- 2 -
En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 25 octobre
2017, envoyée pour notification le même jour, la Juge de paix du district
du Jura-Nord vaudois (ci-après : la juge de paix) a confirmé le retrait
provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de A.U.________ et de
C.U.________ sur les enfants E.U.________ et D.U.________, tous deux nés le
[...] 2009, ainsi que le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de
résidence de A.U.________ sur l'enfant B.U.________, né le [...] 2016 (I), a
maintenu le Service de protection de la jeunesse (ci-après : le SPJ) en
qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde des
enfants E.U.________D.U.________ et B.U.________ (II), a dit que le SPJ devra
placer les mineurs dans un lieu propice à leurs intérêts, en l'occurrence en
priorité chez leur père en ce qui concerne E.U.________ et D.U.________ et
veiller à ce que la garde des mineurs soit assumée convenablement dans
le cadre du placement ainsi qu'au rétablissement d'un lien progressif et
durable avec leur mère (III), a invité le SPJ à remettre à l'autorité de
protection un rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de
E.U.________, D.U.________ et B.U.________ dans un délai de cinq mois dès
notification de l'ordonnance (IV), a ordonné à la force publique de fournir
l'aide nécessaire au SPJ pour qu'il puisse placer l'enfant B.U.________ au
mieux de ses intérêts (V), a dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivent le sort de la cause (VI) et a déclaré l'ordonnance immédiatement
exécutoire, nonobstant recours (VII).
En droit, la juge de paix a considéré que A.U.________
rencontrait des difficultés depuis plusieurs années dans la prise en charge
de ses enfants et la gestion du quotidien ; qu'en dépit du soutien du SPJ
dans le cadre de la curatelle d'assistance éducative, elle restait
désorganisée, mettait en échec les suivis et aides mis en place, ne se
rendait pas aux rendez-vous fixés par le SPJ, ne se conformait pas aux
décisions des autorités, empêchait le SPJ de s'assurer de l'état de
l'environnement dans lequel son enfant cadet évoluait ou de procéder à
son placement et ne semblait ainsi pas consciente de ses difficultés ni de

- 3 -
la nécessité de l'intervention du SPJ ; qu'en particulier, elle ne comprenait
pas l'inquiétude que pouvaient susciter ses agissements lorsqu'elle laissait
son enfant chez des connaissances ou chez des membres de sa famille
pour partir à l'étranger pendant plusieurs semaines ou le fait que l'enfant
puisse être exposé à la violence de son ami. En outre, la juge de paix a
observé que, comme il n'était pas exclu que la mère laisse une nouvelle
fois son enfant pour rejoindre son ami en Espagne, qu'elle-même avait
constaté les fortes réticentes de A.U.________ à répondre à certaines
questions ainsi que son agressivité notamment à l'égard du représentant
du SPJ et que toutes les autres mesures prises antérieurement avaient
échoué, le placement des enfants, en particulier celui d'B.U.________ était
la seule solution. Le placement permettrait au SPJ d'évaluer la situation et
le développement de l'enfant, d'adapter les mesures d'accompagnement
et le réseau nécessaires et de fixer un droit de visite adéquat, la mesure
prise ne devant toutefois durer en principe que le temps de l'évaluation
nécessaire et n'impliquant pas l'absence de tout contact entre la mère et
l'enfant dès lors que l'évaluation porterait sur le lien mère-fils. En outre,
les mesures de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence des
enfants prononcées antérieurement seraient reconduites. Relevant ensuite
le manque de collaboration de la mère et de son ami, l'impossibilité du SPJ
à organiser le placement de l'enfant cadet malgré une intervention de la
police, l'opposition répétée de A.U.________ au placement de son fils lors
de la dernière audience et la subsistance d'un risque important de
violence dans le cadre de l'intervention du SPJ, la juge de paix a requis
l'intervention de la force publique pour assurer la bonne exécution de la
décision, en particulier le placement d'B.U.________ au mieux de ses
intérêts.
B. Par acte du 30 octobre 2017, A.U.________ a recouru contre
cette décision, concluant implicitement à son annulation.
Par acte du lendemain, la recourante a requis l'effet suspensif
au recours.

- 4 -
Par déterminations du 6 novembre 2017, le SPJ a conclu au
rejet de la requête d'effet suspensif de la recourante.
Le 9 novembre 2017, la recourante a requis l'assistance
judiciaire.
C. La Chambre retient les faits suivants :
E.U.________D.U.________, nés tous deux le [...] 2009, sont issus
de l'union de A.U.________ et de C.U.________. A.U.________ est également la
mère de B.U.________, né d'une autre relation hors mariage.
Le 8 octobre 2015, le directeur de l'Etablissement Primaire
L.________ a signalé au SPJ de l'ORPM du Nord vaudois la situation des
enfants jumeaux E.U.________ et D.U.________ dont les nombreuses
absences injustifiées en classe lui paraissaient préoccupantes, ce d'autant
plus qu'il ne parvenait pas à en discuter avec la mère.
Le 4 février 2016, la juge de paix a procédé à l'audition de la
mère des enfants. Le père, régulièrement cité, ne s'est pas présenté. Lors
de sa comparution, A.U.________ a précisé qu'elle allait bientôt accoucher
d'un troisième enfant de C.U.________ et que les absences de ses deux
autres enfants à l'école s'expliquaient en raison du fait qu'étant séparée
depuis août 2014 de son conjoint, elle vivait une situation compliquée, ne
pouvant encore indiquer si leur couple se reformerait, et qu'elle avait des
problèmes de santé. Pour l'heure, elle préférait éviter de parler de ses
difficultés, n'avait pas encore repris contact avec l'école, n'avait pas non
plus répondu aux courriers de l'assistant social T.________ du SPJ et n'était
pas encore sûre d'avoir besoin d'aide, n'excluant toutefois pas de faire
appel au SPJ, le cas échéant.

- 5 -
A l'issue de l'audience, la juge de paix a ouvert une enquête en
limitation de l'autorité parentale.
Le 22 février 2016, A.U.________ a mis au monde son troisième
enfant B.U.________.
Le 17 juin 2016, sur mandat de la juge de paix, le SPJ a établi
un rapport d'évaluation confirmant les difficultés de la mère des enfants et
expliquant que l'intéressée était toujours très réticente à demander de
l'aide, avait tendance à s'isoler et à fuir tout contact avec les intervenants
sociaux. Si, par moments, A.U.________ parvenait à faire le nécessaire et se
montrait adéquate avec ses enfants, d'autres périodes étaient plus
chaotiques, l'école signalant régulièrement au SPJ des absences, des
arrivées tardives, des états de fatigue et des comportements difficiles des
aînés. En outre, A.U.________ peinait à s'organiser, notamment pour faire
ses courses ou entretenir l'appartement. Pour la soulager alors qu'elle
venait d'avoir un troisième enfant, le SPJ avait requis la mise en place
d'une cantine afin que les deux jumeaux soient pris en charge le midi,
ainsi que trois fois par semaine, pour le dîner. Le père louait une chambre
dans une vieille ferme villageoise dont il partageait les parties communes
avec quatre autres personnes et, depuis la séparation de son couple,
peinait à maintenir un contact régulier avec ses enfants, ayant des
relations difficiles avec son épouse. Cela étant, depuis quelques temps, la
situation s'était apaisée et tous deux parvenaient à nouveau à
communiquer, le père prenant en charge ses enfants le week-end et
passant parfois les voir au domicile de leur mère, quelques heures par
semaine. En outre, l'intéressé cherchait un domicile plus adapté et plus
proche du domicile de son épouse afin de pouvoir accueillir ses enfants
dans de meilleures conditions. Compte tenu de la situation, le SPJ avait
proposé la mise en place d'une curatelle au sens de l'art. 308 al. 1 CC en
faveur des trois enfants afin d'organiser les suivis nécessaires, veiller au
bon développement des mineurs, travailler les compétences parentales au
travers d'un soutien AEMO, maintenir un bon lien avec le père des enfants
et coordonner le réseau.

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Le 21 juillet 2016, la Justice de paix du district du Jura-Nord
vaudois (ci-après : la justice de paix) a procédé aux auditions de la mère
des enfants et de T.________. Le père, bien que régulièrement cité, n'était
pas présent. A.U.________ a déclaré qu'elle vivait avec ses trois fils ; que le
père prenait les aînés un week-end sur deux et venait voir le cadet à son
domicile ; que les choses se passaient plutôt bien ; qu'elle était d'accord
avec les conclusions du SPJ ; que, par ailleurs, hormis quelques retards, il
n'y avait plus eu d'absence à l'école depuis la fin de l'année précédente et
qu'elle n'envisageait pas de reprendre la vie commune avec son époux. Le
représentant du SPJ a confirmé les conclusions de son rapport.
Par décision du même jour, la justice de paix a mis fin à
l'enquête en limitation de l'autorité parentale instruite à l'égard des
parents des trois enfants (I), a institué une curatelle d'assistance
éducative au sens de l'art. 308 CC en faveur des trois mineurs (II), a
nommé T.________, assistant social du SPJ, en qualité de curateur (III), lui
donnant pour mission d'assister les père et mère de ses conseils, de leur
donner un appui pour les soins des enfants, des recommandations et
directives sur l'éducation et la manière d'agir avec les trois garçons, de
veiller à la mise en place des suivis nécessaires à leur bon développement
et de travailler les compétences parentales par le biais d'un soutien de
l'AEMO (Action éducative en milieu ouvert) (IV).
Le 25 août 2017, le SPJ a requis de la juge de paix des
mesures d'urgence. Il a exposé qu'un suivi AEMO avait été mis en place ;
qu'un soutien administratif par la Fondation Relais-Contact avait été
organisé pour tenter de stabiliser la situation de la mère et des enfants ;
que des rencontres de réseau avaient eu lieu régulièrement et que dès
novembre 2016, B.U.________ avait été conduit deux jours par semaine à la
garderie. Toutefois, assez rapidement, des difficultés avaient surgi : des
documents n'avaient pas été rendus aux dates limites ; le personnel de la
garderie avait constaté de plus en plus des retards et des absences de
B.U.________. Malgré les suivis et aides proposés, la situation n'évoluait pas
favorablement. Début juin, la mère était partie en vacances avec son
compagnon et avait demandé à une voisine de garder son enfant cadet

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pendant une semaine. Au terme de la semaine, le compagnon avait
appelé téléphoniquement la voisine pour l'informer de problèmes et de la
nécessité de repousser le retour des vacances. Lorsqu'elle avait été
informée par la fondation Relais-Contact qu'elle ne toucherait pas l'aide
financière qui lui était régulièrement versée si elle ne rentrait pas,
A.U.________ était revenue en Suisse au début du mois de juillet 2016. A
son retour, les intervenants sociaux n'avaient pu la rencontrer qu'une fois
en dépit des rendez-vous fixés. Ils avaient ensuite appris qu'elle était
repartie avec son compagnon, cette fois en Espagne, le 24 août 2016, et
qu'elle avait laissé son fils chez sa sœur. Ensuite, elle avait prétexté ne
pouvoir rentrer comme prévu en raison d'un manque d'argent ou d'un vol
de documents d'identité. Estimant les enfants en danger, le SPJ avait
proposé à la juge de paix de retirer aux deux parents la garde des deux
aînés, de laisser ces derniers provisoirement chez leur père, d'organiser
des visites entre la mère et les deux enfants afin de maintenir le lien et de
placer le cadet dans un foyer d'urgence afin de pouvoir effectuer une
évaluation de son développement et de ses relations avec sa mère.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 25 août
2017, la juge de paix a retiré provisoirement aux deux parents leur droit
de déterminer le lieu de résidence des trois enfants (I), a confié un mandat
provisoire de placement et de garde au SPJ (II) et a convoqué les parents
et le représentant du SPJ à l'audience du 5 octobre 2017 pour décider des
dispositions à prendre en faveur des enfants dans le cadre de mesures
provisionnelles (III).
Le 31 août 2017, la juge de paix a réentendu le représentant
du SPJ. Régulièrement citée, la mère des enfants ne s'est pas présentée.
T.________ a déclaré que, ne parvenant plus à avoir de contacts avec
A.U.________, il s'était rendu au domicile de la prénommée. Il avait été reçu
par l'ami de celle-ci qui lui avait demandé d'un ton menaçant ce qu'il
voulait. Remarquant que l'intéressé tenait une clef plate dans le dos, il
était reparti sans insister et sa hiérarchie lui avait demandé de ne plus se
rendre au domicile de la mère des enfants. Depuis lors inquiet pour
l'enfant, sachant que le nouvel ami de A.U.________ était violent et que

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celle-ci se repliait sur elle-même lorsqu'elle était en difficulté et ne serait
peut-être pas capable de protéger son enfant, T.________ a proposé que la
police aille chercher B.U.________ et qu'elle le remette au SPJ pour que
l'enfant puisse être placé. Par ailleurs, le comparant a informé la juge de
paix que le jeune enfant n'était pas le fils de C.U.________ mais celui de
R.________, lequel vivait dans un studio à Yverdon-les-Bains. R.________
s'occupait ponctuellement de l'enfant mais ne pouvait être considéré
comme une référence pour lui. En revanche, la situation des jumeaux, qui
vivaient avec leur père, s'était améliorée.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même
jour, la juge de paix a ordonné à la force publique de fournir l'aide
nécessaire au SPJ pour qu'il puisse placer B.U.________ au mieux de ses
intérêts.
Le 5 septembre 2017, A.U.________ a adressé un courrier à la
juge de paix, expliquant en substance qu'elle n'avait pu se présenter à la
dernière audience en raison du fait qu'elle n'avait pu entrer en
communication avec le représentant du SPJ. Par ailleurs, son retour de son
deuxième séjour en Espagne avait été retardé parce qu'elle avait perdu sa
pièce d'identité. Elle a déclaré qu'elle s'opposait au placement de son fils
cadet, estimant que le SPJ avait retourné la situation contre elle et que le
représentant du SPJ avait eu des comportements inadéquats avec elle,
savoir qu'il l'avait espionnée, menacée et avait tenu des propos
diffamatoires à son égard. Elle a requis de pouvoir comparaître afin de
pouvoir s'expliquer.
Dans un rapport à la juge de paix du 14 septembre 2017, le
SPJ a refait l'historique de son intervention depuis octobre 2015. Il a
précisé qu'en 2017, la situation s'était péjorée. Ainsi, la garderie l'avait
régulièrement interpellé parce qu'elle rencontrait des difficultés dans
l'accompagnement et la prise en charge d'B.U.________, la mère de l'enfant
n'avertissant pas les éducatrices des retards ou des absences de l'enfant.
En outre, en accord avec A.U.________, les deux aînés vivaient avec leur
père depuis le début du mois de mai 2017 et alors qu'elle pouvait les voir

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régulièrement, la mère ne venait pas les chercher selon les modalités
fixées ; par conséquent, les deux enfants ne voyaient pas leur mère
pendant de longues semaines. Le SPJ a également indiqué que
A.U.________ entretenait une relation avec P.________ et que, pendant un
temps, il avait eu l'impression que ce nouveau compagnon la soutenait
dans son rôle de mère mais il s'était ensuite aperçu qu'au fil des
semaines, celle-ci se désinvestissait de plus en plus du suivi de l'AEMO,
l'éducatrice qui se rendait à son domicile se trouvant régulièrement
devant porte close lorsqu'elle se présentait, alors que les rencontres
avaient été planifiées. En outre, le 21 mars 2017, une voisine avait appelé
la police parce qu'elle avait entendu les cris d'une femme provenant du
domicile de A.U.________. Lorsque la police était intervenue sur les lieux,
les cris avaient cessé et personne n'avait ouvert la porte du domicile. Une
femme leur avait juste répondu, porte fermée, qu'elle était dans son bain
et qu'ils devaient revenir le lendemain. Une nouvelle intervention pour de
mêmes faits avait eu lieu dans la soirée du 10 mai 2017. Les adultes
présents dans l'appartement avaient refusé d'ouvrir la porte. Le SPJ a
aussi indiqué que B.U.________ n'était plus retourné à la garderie depuis le
mois de mai 2017 en dépit de son intervention ; que A.U.________ ne
relevait pas non plus régulièrement sa boîte aux lettres si bien qu'elle ne
voyait pas bon nombre de documents importants. P.________ avait perdu
un parent en octobre 2015 et se rendait régulièrement en Espagne pour
régler des questions d'héritage. A.U.________ qui l'accompagnait, laissait
son jeune fils pendant de longues périodes, non définies dans le temps, à
la charge des voisins, de la famille ou de connaissances. A la suite de
l'ordonnance rendue par la juge de paix le 31 août 2017, le SPJ,
accompagné de la police, s'était rendu en début de matinée au domicile
de la mère de B.U.________ mais personne ne leur avait ouvert la porte. La
mère avait fait échouer tous les soutiens qui avaient été mis en place pour
l'enfant, n'avait pas collaboré, avait refusé de se conformer aux exigences
des autorités telles que la police et vu la violence observée chez
P.________, le SPJ ne s'estimait pas en mesure de garantir un
environnement suffisamment sécurisant pour assurer le bon
développement de B.U.________. Il a par conséquent demandé que le
retrait du droit de garde et le placement du jeune enfant soient maintenus

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de manière à pouvoir évaluer la situation dans son ensemble et organiser
la suite de son accompagnement selon les besoins de l'enfant. Compte
tenu des risques importants de violence que les intervenants du SPJ
pouvaient rencontrer et de l'échec de la première tentative d'aller
chercher l'enfant avec la force publique, le SPJ a suggéré qu'une nouvelle
audience soit tenue au terme de laquelle l'enfant pourrait être placé avec
l'aide de la force publique.
Le 5 octobre 2017, la juge de paix a procédé aux auditions des
parents des enfants et de T.________. Le représentant du SPJ a déclaré que
la relation avec A.U.________ était rompue ; que les jumeaux évoluaient
favorablement auprès de leur père ; que, d'après lui, le droit de visite de la
mère sur les deux aînés devait être revu, la sécurité de l'environnement à
son domicile ne pouvant être évaluée. A.U.________ a estimé que cette
question ne relevait pas du SPJ et qu'elle devait être réglée uniquement
avec le père, ajoutant qu'elle n'était pas venue pour parler de sa vie
privée. En outre, elle a indiqué que son ami n'habitait pas chez elle, ne se
trouvait pas toujours à son domicile, qu'il devait d'ailleurs encore partir un
certain temps en Espagne pour effectuer des démarches concernant le
décès de son frère, que bien qu'il puisse être violent verbalement, elle
contestait qu'il puisse être menaçant ou violent envers le représentant du
SPJ et qu'il l'avait beaucoup aidée. T.________ a indiqué que la situation
n'avait pas réellement évolué depuis le signalement, que contrairement à
ce qu'avait affirmé A.U.________, le SPJ n'avait jamais indiqué que le suivi
AEMO allait s'arrêter en raison d'une évolution positive et que ce suivi
avait pris fin parce que l'intervenant se trouvait toujours devant une porte
fermée. Selon lui, le placement de B.U.________ restait nécessaire.
A.U.________ a indiqué ne pas être opposée à une évaluation mais vouloir
que son fils cadet reste auprès d'elle.
En d roit :
1.

- 11 -
1.1 Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles retirant provisoirement à un parent le droit de déterminer
le lieu de résidence de ses enfants (art. 310 et 445 CC) et désignant le SPJ
en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde
sur l’enfant.
1.2 Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des
curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral
de la protection de l'adulte et de l'enfant, RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV
[Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979, RSV 173.01]) contre
toute décision relative aux mesures provisionnelles (Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Ar. 1-456 ZGB, 5e éd., Bâle 2014, n. 21 ad
art. 450 CC, p. 2619) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la
personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à
l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant
cependant pas être trop élevées (Steck, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p.
2624).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi
devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'adulte,
Guide pratique COPMA, 2012, n. 12.34, p. 289). Elle jouit d’un plein
pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à
savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète
des faits pertinents (ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier,
Commentaire du droit de la famille, Protection de l’adulte, Berne 2013
[cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et les références citées).
S’agissant de ce dernier critère, l’instance judiciaire jouit d’un plein
pouvoir d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad art. 450a CC).

- 12 -
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la
décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par
exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f
CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272]). Selon les situations, le recours sera par conséquent de
nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA, op. cit., n.
12.39, p. 290).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection de
l'adulte établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC
aux règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (ci-après :
CPC, RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de
sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux
délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck, Basler
Kommentar, op. cit., n. 7 ad 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités). En
matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire
illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317
CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont
inapplicables (cf. JT 2011 III 43 ; CCUR 28 février 2013/56).
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de
l’enfant mineur concerné, partie à la procédure, le présent recours est
recevable.
2.
2.1 La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les
moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est
pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que
s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (JdT 2001 III 121 ; Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,

- 13 -
3e éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD p. 763, point de vue
qui demeure valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2 S’agissant du retrait provisoire du droit de déterminer le lieu
de résidence, le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 314
al. 1 et 445 CC relève de la seule compétence du président de l’autorité de
protection, soit du juge de paix (art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
2.3 En l’espèce, la juge de paix a procédé à l’audition des parents
de l’enfant ainsi que du curateur le 5 octobre 2017 préalablement au
prononcé de la décision attaquée de sorte que leur droit d’être entendu a
été respecté (cf. art. 447 al. 1 CC). Vu son très jeune âge, l’enfant
B.U.________ n'a pas été entendu. Quant aux enfants D.U.________ et
E.U.________, leur point de vue a été relayé par le SPJ, ce qui est suffisant
au stade des mesures provisionnelles.
La décision est formellement correcte et peut être examinée sur
le fond.
3. La recourante s'oppose au retrait provisoire de son droit de
déterminer le lieu de résidence de son fils cadet.
3.1
3.1.1 Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter
autrement que le développement de l'enfant ne soit compromis, l'autorité
de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère ou aux tiers chez
qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de
l'enfant passe des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son
encadrement (TF 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3; TF
5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). La cause du retrait doit résider
dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père
et mère (TF 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1; TF 5A_729/2013 du

- 14 -
11 décembre 2013 consid. 4.1; TF 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid.
4.1 et les références). Les raisons de la mise en danger du développement
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue
l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des
parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être restrictif
dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que
si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée
insuffisantes (TF 5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2 ; TF
5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1). Une mesure de retrait du
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est ainsi légitime que
s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins
énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité
et de subsidiarité; TF 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 consid. 3; TF
5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88 ; TF
5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_875/2013 du 10 avril
2014 consid. 3.1). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger
l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute
(TF 5A_140/2008 du 9 juillet 2008 consid. 3.1; TF 5C.117/2002 du 1er
juillet 2002 consid. 3 ; sur le tout : TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid.
4.2.2).
En matière de protection de l'enfant, l'autorité compétente
peut prendre toutes les mesures provisionnelles nécessaires pour la durée
de la procédure (art. 445 al. 1 CC par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC; ATF 140
III 529 consid. 2.2.1), peu importe que celle-ci concerne une mesure de
protection de l'enfant au sens strict (art. 307 ss CC) ou au sens large (TF
5A_46/2017 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2 et les références).
3.1.2 Le prononcé de mesures provisionnelles suppose qu'il y ait
urgence à statuer et qu'une mesure soit nécessaire pour sauvegarder des
intérêts menacés (ATF 130 II 149 consid. 2.2; ATF 127 II 132 consid. 3 ; en
matière de protection de l'enfant, voir notamment arrêt TF 5A_339/2017
du 8 août 2017 consid. 4.4.1 et les références citées). L'autorité dispose
d'un large pouvoir d'appréciation quant au point de savoir s'il y a lieu

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d'ordonner des mesures provisionnelles (TF 5A_339/2017 du 8 août 2017
consid. 4.4.1).
Conformément au principe de la proportionnalité, les mesures
provisionnelles doivent être adaptées aux circonstances de l'espèce : il
s'agit de préférer la mesure qui préserve au mieux les intérêts des parties
et donc, entre plusieurs solutions possibles, de choisir la moins incisive (TF
5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.1). Les mesures provisionnelles
restent en principe en vigueur jusqu'à l'entrée en force de la décision au
fond ; elles peuvent toutefois être modifiées ou révoquées si les
circonstances se sont modifiées après leur prononcé, ou s'il s'avère par la
suite qu'elles sont injustifiées (ATF 140 III 289 ; TF 5A_211/2016 du 19 mai
2016 consid. 2 ; TF 5A_531/2017 du 16 octobre 2017 consid. 5.2).
3.2 En l’espèce, une curatelle d’assistance éducative a été
instituée le 21 juillet 2016 en faveur des trois enfants de la recourante,
ensuite des observations inquiétantes de l’école concernant les deux aînés
(fatigue, arrivées tardives, comportements difficiles, absences) et de
l’impossibilité pour la direction des écoles d’organiser un entretien avec la
mère. A ce moment déjà, la recourante se retrouvait régulièrement en
difficulté, mais ne parvenait pas à demander de l’aide et avait tendance à
s’isoler, se montrant plutôt fuyante lorsque l’école tentait de l’approcher,
pour échanger autour des difficultés et besoins des enfants. Dans le cadre
de son mandat de curatelle d’assistance éducative, le SPJ a constaté une
importante péjoration de la situation d’B.U.________, né le [...] 2016.
Depuis la naissance d’B.U.________ et malgré le soutien mis en place
(notamment AEMO), la recourante a continué d’être mise en difficulté
dans la gestion du quotidien, ainsi que pour maintenir un rythme régulier
pour les enfants. La garderie a ainsi été mise en place pour B.U.________
dès novembre 2016 à raison de deux jours par semaine. Des difficultés
administratives ainsi que des retards ou absences non excusées de
l’enfant se sont présentées de manière de plus en plus régulière et les
tentatives de la garderie pour joindre la mère ont été vaines. La
recourante est notamment partie en vacances en juin 2017 avec un ami
en Espagne, laissant B.U.________ chez une voisine, initialement pour une

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durée d’une semaine, pour finalement ne revenir qu’après un mois sous la
menace de Relais Contact de ne plus lui verser son agent si elle ne rentrait
pas. Elle est repartie peu après en Espagne en laissant l’enfant chez sa
sœur, avant d’informer celle-ci et le réseau qu’elle ne pourrait pas rentrer
en raison de problèmes d’argent ou de documents d’identité, la version
différant selon l’interlocuteur qu’elle avait au téléphone.
Le SPJ n’a pu rencontrer la recourante qu’une seule fois depuis
son retour d’Espagne, celle-ci ayant manqué les entretiens fixés et se
s’étant pas présentée aux convocations qui lui avaient été faites. Il n’a
plus de nouvelles de la recourante depuis le 25 août 2017, l’intéressée
ayant cessé tout contact avec les intervenants, que ce soit auprès de la
garderie dans laquelle elle n’amène plus B.U.________ depuis le mois de
mai 2017, avec les collaborateurs de Relais.contact ou avec le SPJ.
Lorsque l’assistant social du SPJ s’est présenté au domicile de la
recourante, à la suite de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du
25 août 2017, le compagnon de celle-ci a eu un comportement menaçant,
dissimulant dans son dos une clé plate. De même, lorsque le SPJ s'est
présenté sur les lieux avec la police, ils ont trouvé porte close.
Le SPJ relève ainsi ne pas être en mesure de garantir que
l’environnement dans lequel évolue l’enfant est actuellement
suffisamment sécure pour son bon développement. En l’absence de tout
regard extérieur à la famille et s’agissant plus particulièrement d’un très
jeune enfant, les inquiétudes manifestées par le SPJ sont justifiées,
d’autant que ce service a déjà constaté que lorsque la mère est en
difficulté, elle se referme sur elle-même et ne demande pas d’aide. C’est à
juste titre que le SPJ note que le refus actuel de collaborer fait craindre
que le climat du foyer familial se soit encore dégradé, étant relevé que la
police a notamment été interpellée à plusieurs reprises au domicile de la
recourante à la suite de cris de femme, sans pouvoir pénétrer dans
l’appartement, les occupants refusant de leur ouvrir la porte. Au vu de ces
éléments, les craintes du SPJ sur des risques de violence à domicile et sur
les doutes concernant la capacité de la recourante à répondre aux besoins
élémentaires d’un très jeune enfant, notamment au vu de ses séjours

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réitérés à l’étranger sans que le délai de retour ne soit respecté, au vu du
fait que l’enfant ne fréquente plus la garderie et au vu de l’absence totale
de collaboration de la mère, sont justifiées et conduisent à retenir que la
mesure de retrait provisoire s’impose, tant au regard du principe de
proportionnalité et de subsidiarité – les mesures prises jusqu’ici s’étant
révélées insuffisantes – qu’au regard du critère de l’urgence.
4. La recourante soutient faire l’objet de diffamations du SPJ. Elle
prétend pouvoir apporter des témoignages attestant du bien-être de son
fils. La recourante n’indique pas les noms de témoins pouvant être
entendus ni n'a requis leur audition en première instance. En outre,
l’accusation de diffamation qu'elle profère n’est étayée par aucun élément
concret, l’ensemble du dossier confirmant au contraire les inquiétudes du
SPJ.
5. La recourante requiert la fixation d'une audience afin d'être
entendue. En vertu de l'art. 316 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art.
450f CC et 20 LVPAE, les parties n'ont pas un droit à comparaître afin de
s'exprimer oralement devant l'autorité judiciaire de deuxième instance. Au
demeurant, la recourante a pu faire valoir son point de vue dans le cadre
du recours. Cette réquisition doit être rejetée.
6. La recourante semble remettre en cause le ch. V du dispositif
de la décision incriminée selon lequel la force publique doit fournir au SPJ
l'aide qui lui est nécessaire pour placer l'enfant au mieux de ses intérêts,
faisant valoir qu'une telle intervention serait traumatisante pour l’enfant.
La recourante peut aisément dispenser son enfant de cette
intervention en répondant favorablement aux demandes de la justice,
notamment en permettant que son enfant soit provisoirement pris en
charge par le SPJ afin que l'on détermine ses conditions d'existence et que
l'on prenne les mesures les plus adéquates pour son développement. En

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l’état, compte tenu de son refus de remettre l’enfant et de l’attitude
menaçante de son compagnon, la mesure ordonnée est justifiée.
7. En conclusion, le recours est rejeté et la décision confirmée.
La Chambre de céans ayant pu statuer directement au fond, la
requête de restitution d'effet suspensif est sans objet.
Le recours étant d'emblée dénué de chances de succès, la
requête d'assistance judiciaire de la recourante est rejetée.
Le présent arrêt est rendu sans frais (art. 74a al. 4 TFJC [Tarif
du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. La décision est confirmée.
III. La requête de restitution d'effet suspensif est sans objet.
IV. La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

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V. L'arrêt est rendu sans frais.
VI. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Anne-Louise Gillièron (pour A.U.________),
- C.U.________,
- T.________, Service de protection de la jeunesse – ORPM-Nord,
et communiqué à :
- Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois,
- SPJ – Unité d'appui juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :