vd_gerichte · LR23.056126 · 2025-01-07 · fr
Modification droit de visite
Modification droit de visite


TRIBUNAL CANTONAL
LR23.056126-241533
9
CHAMBRE DE S CURATELLE S
___________________________________
Arrêt du 7 janvier 2025
__________________
Composition : Mme CHOLLET, présidente
Mmes Kühnlein et Bendani, juges
Greffière : Mme Aellen
*****
Art. 273 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance
pour statuer sur le recours interjeté par X.________, à [...], contre
l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 24 octobre 2024 par la
Juge de paix du district de Lausanne dans la cause l’opposant à Y.________,
à [...] et concernant l’enfant Z.________.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
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En fait :
A. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 24 octobre
2024, notifiée le 4 novembre 2024, la Juge de paix du district de Lausanne
(ci-après : la juge de paix ou la première juge) a ouvert une enquête en
modification du droit de visite de Y.________ sur Z.________ et a confié un
mandat d’enquête à la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse
(ci-après : DGEJ) (Unité évaluation et missions spécifiques [ci-après :
UEMS]) (I), dit que Y.________ disposerait d’un libre et large droit de visite
sur sa fille, Z.________, née le [...] 2016, à exercer d’entente avec
X.________ ; à défaut d’entente, Y.________ exercerait son droit de visite sur
Z._________ de la manière suivante, à charge pour lui d’aller la chercher là
où elle se trouve et de l’y ramener :
- les lundis de la sortie de l’école jusqu’au mercredi matin à
l’entrée à l’école les semaines A ;
- les dimanches dès 11h00, jusqu’au mercredi matin à l’entrée
à l’école les semaines B, ce pour autant qu’il n’ait pas un nouvel emploi
nécessitant sa présence le dimanche ;
- la moitié des vacances scolaires et,
- alternativement à Noël, Nouvel An et Pâques, ainsi que la
moitié des jours fériés dans le canton de Vaud (II),
dit qu’en sus du droit de visite arrêté sous chiffre II de ce
dispositif, Y.________ bénéficierait d’un entretien téléphonique par semaine
avec sa fille, le jeudi à 17h30, sur le téléphone portable d’X.________, étant
précisé que cet appel s’effectuerait directement entre l’enfant et son père
(III), ordonné à Y.________ d’informer immédiatement la mère de l’enfant
d’un éventuel changement d’employeur (IV), dit qu’X.________ et Y.________
étaient tenus de prendre contact sans retard avec le Centre de
consultation [...] en vue de la mise en œuvre d’une thérapie de
coparentalité (V), invité la DGEJ à remettre à l’autorité de protection un
rapport sur son activité et sur l'évolution de la situation de Z.________ dans
un délai de cinq mois dès notification de la présente ordonnance (VI), dit
que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause au
fond (VII), déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant

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recours (VIII) et rejeté, à ce stade, toute autre ou plus ample conclusion
(IX).
La première juge a en substance retenu que chacun des
parents disposait des compétences parentales adéquates et que
Z.________ évoluait bien, à ce stade, tant auprès de sa mère qu’auprès de
son père. Relevant que les différents éléments évoqués au sujet
d’attitudes ou comportements néfastes du père à l’encontre de sa fille
reposaient uniquement sur les déclarations d’X.________ mais que la
mineure était néanmoins en danger dans son développement en raison du
conflit massif divisant ses parents, la plaçant dans un conflit de loyauté, la
juge de paix a estimé qu’il incombait aux parents de tout mettre en œuvre
pour que cette situation cesse. Elle a en conséquence formellement
exhorté les parents à entreprendre une thérapie de coparentalité, étant
relevé que ces derniers avaient adhéré à une telle solution. En ce qui
concerne les modalités du droit de visite père-fille la première juge a
relevé qu’X.________ ne demandait pas une limitation de celui-ci – étant
précisé qu’aucun motif ne permettait en l’état d’aller dans un tel sens –,
mais souhaitait au contraire une prise en charge plus soutenue de l’enfant
par son père, afin de mieux partager la charge y relative. La juge de paix a
constaté que Y.________ s’acquittait de la contribution d’entretien pour sa
fille en mains de la mère, mais qu’il était limité dans ses disponibilités, eu
égard à ses horaires de travail. Il avait néanmoins offert de faire des
concessions en tant qu’il avait proposé de prendre sa fille un dimanche sur
deux dès 11h00, jusqu’au lundi matin à la reprise de l’école, ce pour
autant qu’il n’ait pas un nouvel emploi, en sus du droit de visite proposé
du lundi au mercredi. Dans ces conditions, elle a estimé que l’on ne
saurait imposer au père une fréquence plus importante dans les modalités
des visites, vu les impératifs liés à son activité professionnelle dans la
restauration, et qu’il convenait dès lors d’arrêter le droit de visite dans le
sens de ce qu’il avait proposé. Un tel droit de visite apparaissait en effet
dans l’intérêt de Z._________, qui pourrait voir ses deux parents tout en
bénéficiant d’une prise en charge dans des conditions sereines, tant
matériellement que psychiquement. La première juge précisait que ce
système demeurait néanmoins provisoire et que l’ouverture d’une

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enquête à confier à l’UEMS était essentielle dans la perspective de
s’assurer de prévoir les modalités les plus adaptées au fond au regard de
l’ensemble des circonstances. Elle a renoncé à ordonner une expertise
pédopsychiatrique, estimant que le travail de l’UEMS devrait a priori suffire
à renseigner suffisamment l’autorité de protection. Enfin, la juge de paix a
considéré que, sauf à violer le principe de proportionnalité, aucun motif ne
permettait d’astreindre le père à se prêter à des analyses capillaires en
lien avec sa prétendue consommation d’alcool, les griefs y relatifs ne
reposant que sur les dires d’X.________.
B. Par acte du 13 novembre 2024, X.________ (ci-après : la
recourante) a interjeté recours contre cette décision et conclu
préalablement à l'octroi de l'assistance judiciaire et à la restitution de
l'effet suspensif, principalement à la réforme de l'ordonnance de mesures
provisionnelles en ce sens que Y.________ disposera d'un droit de visite sur
sa fille Z.________ à exercer un week-end sur deux, du vendredi soir à la
sortie de l'école au lundi matin à l'entrée de l'école et de la moitié des
vacances scolaires et des jours fériés, à la suppression du chiffre III de son
dispositif, l'ordonnance étant confirmée pour le surplus. A titre subsidiaire,
la recourante a conclu à l'annulation de l'ordonnance de mesures
provisionnelles et au renvoi de la cause à la Justice de paix du district de
Lausanne (ci-après : la justice de paix) pour nouvelle décision. A titre de
mesures d’instruction, la recourante a requis qu’il soit ordonné que
Y.________ se soumette à une expertise capillaire sur une durée de six mois
au moins avec pour objectif de vérifier si celui-ci consomme de l’alcool de
manière régulière et à l’excès. Elle a également requis la tenue d’une
audience devant la Chambre des curatelles et l’audition de l’enfant.
Par décision du 15 novembre 2024, la Juge déléguée de la
Chambre de céans (ci-après : la juge déléguée) a rejeté la requête d’effet
suspensif de la recourante, estimant, en substance, qu’il s’agissait d’une
requête d'exécution anticipée des conclusions prises en recours, lesquelles
paraissaient contradictoires avec les arguments soulevés devant la juge
de paix.

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Le 18 décembre 2024, X.________ a déposé une requête de
mesures superprovisionnelles tendant à ce que Y.________ ait Z._________
auprès de lui du vendredi 20 décembre 2024, à la sortie de l’APEMS, au 28
décembre 2024, à midi, à charge pour lui de la ramener auprès
d’X.________ (I), que celle-ci ait l’enfant auprès d’elle du 28 décembre
2024, à midi, au 6 janvier 2025, à l’entrée de l’école (II) et à ce
qu’autorisation lui soit faite de quitter le territoire suisse avec Z._________
du 29 décembre 2024 au 5 janvier 2025 (III).
Le même jour, Y.________ a conclu au rejet de la requête de
mesures superprovisionnelles d’X.________ et a, à son tour, pris de
conclusions superprovisionnelles en ce sens qu’il aura sa fille auprès de lui
du 23 décembre 2024 à 9h au 29 décembre 2024 à 17h, X.________ l’ayant
du 29 décembre 2024 à 17h au 6 janvier 2025 à la reprise de l’école, qu’il
est autorisé à voyager en Albanie avec sa fille pendant les vacances
scolaires de Noël, soit du 24 au 29 décembre 2024, et qu’ordre est donné
à X.________ de remettre à Y.________ les documents d’identité de l’enfant
Z.________ lors de la passation du 23 décembre 2024, afin que celle-ci
puisse voyager avec son père, sous la menace de l’amende prévue par
l’art. 292 CP.
Un second échange de courriers a eu lieu le même jour,
chacune des parties campant sur ses positions en soutenant en substance
que ce serait l’autre partie qui faisait obstacle à l’exercice du droit de
visite.
Invitée à se déterminer, la DGEJ a fait valoir qu’il ne lui était
pas possible de se déterminer sur la requête d’X.________ dès lors que le
mandat d’évaluation qui avait été confié à l’UEMS par ordonnance de la
juge de paix du 24 octobre 2024 n’avait pas encore pu débuter.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du
19 décembre 2024, la juge déléguée a ordonné que, dans la mesure où les
parties ne trouveraient pas, d’un commun accord, une autre solution pour
l’organisation des vacances d’hiver, Z._________ serait auprès de son père

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dès le 20 décembre 2024, à la sortie de l’école, respectivement de
l’APEMS – conformément à ce qui avait été requis par X.________, mais
également proposé par Y.________ dans le courrier de son conseil du 13
décembre 2024 –, et qu’X.________ aurait l’enfant auprès d’elle dès le
dimanche 28 décembre 2024 à 11 heures, comme usuellement, le
passage s’effectuant devant le Restaurant [...] à Lausanne.
C. La Chambre retient les faits suivants :
1. Z.________, née le [...] 2016, est issue de la relation hors
mariage qu’entretenaient X.________ et Y.________.
2. Le 19 avril 2023, la Présidente du Tribunal d’arrondissement
de Lausanne a rendu un jugement en fixation de la contribution
d’entretien et des droits parentaux qui avait notamment la teneur
suivante :
« I. ratifie, pour valoir jugement en fixation de la contribution
d’entretien et des droits parentaux exécutoire, la convention du 29
août 2022, ainsi libellée :
I. L’autorité parentale sur l’enfant Z.________, née le [...] 2016
continuera à s’exercer de manière conjointe par ses parents.
II. Le lieu de résidence de Z.________ est fixé au domicile de
sa mère, laquelle exercera la garde de fait.
III. S’agissant des vacances scolaires, Z.________ en passera la
première moitié de chaque période auprès de son père et la
seconde auprès de sa mère. Le jour du 31 décembre, dès 9
heures, sera réparti alternativement entre les parents une année
sur deux, étant encore précisé que Z.________ sera auprès de sa
mère le 31 décembre 2022.
IV. Parties s’engagent à se donner mutuellement procuration
pour voyager à l’étranger avec Z.________ à chaque fois qu’elles
en sont requises et à se transmettre les documents d’identité de
l’enfant. Les frais relatifs à l’établissement de la procuration sont
à la charge du parent qui souhaite se rendre à l’étranger avec
Z._________.

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[…]
II. dit que l’exercice du droit de visite de Y.________ sur sa
fille Z._________, née le [...] 2016, s’exercera d’entente entre les
parents. A défaut d’entente, et aussi longtemps que les horaires
respectifs des parents seront ceux actuellement en vigueur,
Y.________ pourra avoir sa fille auprès de lui du dimanche à 10
heures au mardi dès le début de l’école, respectivement dès
l’arrivée auprès de la structure d’accueil, étant précisé que le
passage du dimanche s’effectuera à l’entrée du restaurant [...] à
Lausanne, ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours
fériés moyennant un préavis de deux mois ;
III. dit que Y.________ pourra avoir un entretien téléphonique
par semaine avec sa fille, le jeudi à 17 heures 30, sur le téléphone
portable d’X.________, étant précisé que cet appel s’effectuera
directement entre l’enfant et son père ;
[…] »,
3. Par requête du 13 décembre 2023, X.________ a en substance
sollicité une modification des modalités du droit de visite exercé par
Y.________ sur Z.________, exposant que le père en violait régulièrement les
modalités. Elle évoquait ses inquiétudes quant à la prise en charge de la
mineure auprès de Y.________ et soulignait que la communication
parentale était particulièrement compliquée. Elle relatait quelques
incidents fâcheux dont le père avait selon elle été à l’origine et faisait part
de ses préoccupations quant à la stabilité et au bien être psychologique de
Z.________ relativement à l’attitude et au comportement de celui-ci.
4. Le 25 janvier 2024, par son conseil, X.________ a déposé une
requête de mesures superprovisionnelles, concluant à la suspension
immédiate du droit de visite du père, dans l’attente de l’audition de la
mineure par l’autorité de protection. A l’appui de sa requête, elle exposait
qu’au retour du dernier droit de visite auprès de Y.________, l’enfant était
arrivée chez sa mère en pleurs et lui avait raconté qu’elle avait été
questionnée tout le week-end par son père, de manière semble-t-il
agressive, quant à l’existence d’un nouveau compagnon dans la vie de

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celle-ci. L’enfant aurait été extrêmement chamboulée par ces faits et avait
exprimé le souhait de ne plus retourner chez son père. Z._________ aurait
par ailleurs indiqué à sa mère que Y.________ n’avait fait aucune activité
avec elle le week-end précédent et ne l’avait pas nourrie le dimanche soir.
Constatant la souffrance de sa fille, elle ressentait un fort sentiment
d’urgence en la présente cause. Elle estimait qu’il convenait d’entendre
l’enfant en lien avec ce qui précède, respectivement de suspendre le droit
de visite père-fille jusqu’à dite audition.
5. Par décision du 29 janvier 2024, la juge de paix a rejeté la
requête de mesures superprovisionnelles, à défaut d’urgence
suffisamment avérée.
6. Z.________ a été entendue par la juge de paix le 24 février
2024.
7. Par courrier du 6 mars 2024, Me Marine Botfield a indiqué que
son client, Y.________, avait été licencié avec effet au 31 mars 2024 à la
suite de problèmes de santé rencontrés durant le mois de janvier 2024,
liés à la reprise des procédures concernant sa fille qui l’affectait beaucoup.
Elle a indiqué que l’état de santé du père s’était stabilisé et que ce dernier
avait d’ores et déjà entrepris des démarches en vue de retrouver un
emploi rapidement. Elle a néanmoins relevé que son client ne pourrait pas
se déterminer sur les modalités du droit de visite en audience, dans la
mesure où il ne connaissait pas encore ses futurs horaires de travail. Elle a
en outre produit un rapport de l’Intervention Soutenante en Milieu de Vie
(ci-après : ISMV) établi le 8 août 2023 par la fondation [...], dont il
ressortait notamment ce qui suit :
« Au terme de notre intervention, nous n’observons pas de
difficultés éducatives ni chez Monsieur ni chez Madame, nos inquiétudes se
situent au niveau du conflit parental. Nous proposons le soutien d’une thérapie
de famille pour travailler le couple parental et pour retrouver une communication
dans l’intérêt de Z._________. Un suivi thérapeutique pour Z._________ pourrait
aussi être envisagé si elle devait avoir besoin d’un espace de discussion qui soit

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neutre. Nous avons évoqué la possibilité de différer le jour du droit de visite de
Monsieur afin que cela ne se fasse pas sur le lieu de travail de Madame X.________
le dimanche matin. Actuellement, pour des raisons professionnelles, ce n’est pas
possible pour Monsieur Y.________ de prendre en charge Z._________ sur un autre
moment de la semaine afin de faciliter la transition sur des temps scolaires. »,
Cela étant, Me Marine Botfield relevait qu’il ressortait de ce
rapport que le droit de visite tel qu’exercé actuellement n’était pas de
nature à compromettre le bon développement de Z._________ et donc
qu’aucune urgence ne justifiait une modification de ses modalités.
8. Par courrier du 11 mars 2024, Me Robin Chappaz, pour
X.________, a indiqué que les tensions entre les parties semblaient
s’intensifier. Il a produit un bordereau contenant une retranscription des
différents messages vocaux reçus de Y.________ – traduits par X.________ –,
ainsi que différents échanges écrits intervenus entre les parties.
9. Le 15 avril 2024, la juge de paix a entendu les parties,
assistées de leur avocat respectif, ainsi que [...], assistant social pour la
protection des mineurs à la DGEJ (Office régional de protection des
mineurs [ci-après : ORPM] [...]).
[...] a expliqué que l’ORPM était chargée d’une action socio-
éducative concernant Z._________. Il a expliqué que chacun des parents
s’était interrogé par rapport à la prise en charge de l’enfant par l’autre
parent et que l’ISMV avait déposé un rapport d’intervention, au terme
duquel les éducateurs n’avaient pas observé de difficultés éducatives chez
l’un ou l’autre des parents, les inquiétudes se situant au niveau du conflit
parental. La récurrence de ce conflit n’était pas de nature à rassurer la
DGEJ, dès lors que Z._________ était prise dans un conflit de loyauté et qu’il
n’y avait pas de dialogue autour des besoins de la précitée. Il avait
proposé aux parents l’intervention des [...], ce qui permettrait à un tiers
d’être présent et de trouver un espace où la communication pourrait être
rétablie.

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Me Marine Botfield, pour Y.________, a précisé que son client
avait commencé un nouveau travail le 1er avril 2024, au restaurant [...], en
qualité d’aide de cuisine, où il travaillait du mercredi au dimanche
compris, de 9h30 à 14h00 et de 17h30 à 22h30, ce programme étant fixe.
Il ne disposait pas de solution de garde en dehors de son congé
hebdomadaire les lundis et mardis, de sorte qu’il ne pouvait adhérer à une
proposition transactionnelle dans laquelle il devrait assumer l’exercice du
droit de visite de sa fille durant ses périodes de travail.
Au terme de cette audience, les parents ont conclu une
convention, ratifiée séance tenante par la juge paix pour valoir
ordonnance de mesures provisionnelles, laquelle avait la teneur suivante :
« Les parties conviennent de modifier comme suit, à titre de
mesures provisionnelles, le chiffre II du jugement rendu le 19 avril 2023 par la
Présidente du tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne :
I. Dès le 22 avril 2024, Y.________ aura sa fille Z.________, née le
[...] 2016, auprès de lui du lundi soir, à la sortie de l’école, au
mercredi matin à l’entrée de l’école, à charge pour lui d’aller
chercher et ramener sa fille à l’école.
II. Le troisième week-end de chaque mois, Y.________ aura sa fille
auprès de lui du vendredi soir à la sortie de l’école au lundi matin à
l’entrée de l’école, en lieu et place du droit de visite usuel comme
mentionné ci-dessus sous chiffre I.
III. Y.________ s’engage à tout mettre en œuvre, au besoin par
l’intermédiaire de son conseil, pour trouver un moyen de garde
conforme aux intérêts de Z._________ s’agissant de l’exercice du droit
de visite figurant au chiffre II de la présente convention et à en faire
part à la juge d’ici au 15 mai 2024.
IV. Y.________ s’engage à informer X.________, respectivement par
l’intermédiaire de son conseil, de tout changement relatif à sa
situation professionnelle.
Si Y.________ devait perdre ou changer de travail, les parties
conviennent que l’exercice du droit de visite du père sur sa fille

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s’exercerait un week-end sur deux, du vendredi soir à la sortie de
l’école au lundi matin à l’entrée de l’école.
Parties précisent que Y.________ travaille actuellement au restaurant
[...] à [...].
V. Les parties conviennent que la convention passée devant la
Présidente du tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, par
jugement du 19 avril 2023, est maintenue pour le surplus.
VI. Chaque partie garde ses frais et renonce à l’allocation de
dépens.
VII. Les parties demandent la ratification de la présente convention
pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles. »,
[...] a déclaré que cette convention était conforme à l’intérêt
de Z.________.
10. Par courrier du 25 avril 2024, Me Marine Botfield a exposé que
son client, Y.________, n’était pas parvenu à trouver une solution de garde
pour sa fille, de sorte qu’il ne pouvait pas accepter d’assumer sa fille un
week-end par mois conformément à ce qui avait été discuté en audience.
Elle a donc sollicité que l’autorité de céans statue à cet égard, les chiffres
II et III de la convention du 15 avril 2024 ne pouvant être maintenus.
11. Par courrier du 15 mai 2024, Me Robin Chappaz, pour
X.________, a relevé que les recherches effectuées par Y.________ en vue de
trouver une solution de garde n’étaient pas suffisantes et qu’il n’était pas
concevable de faire reposer une nouvelle fois l’intégralité de l’organisation
de la vie de l’enfant sur les épaules de sa cliente. Il ajoutait que, selon la
mère, Z._________ était présente à l’APEMS un mardi à midi, alors même
que celle-ci n’était pas inscrite, dans la mesure où son père aurait dû la
prendre en charge à ce moment, vu qu’il s’agissait de l’un de ses jours de
congé. Il a ainsi requis de l’autorité de protection qu’elle sollicite de la part
de Y.________ la preuve qu’il était toujours employé au sein du même
restaurant. Il a également conclu, sous suite de frais et dépens, à ce qu’il
soit ordonné que la convention du 15 avril 2024 soit scrupuleusement
respectée et au rejet de la demande de modification.

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12. Par courrier du 16 mai 2024, la juge de paix a invité Me Marine
Botfield à produire toutes pièces établissant que Y.________ était toujours
employé au restaurant [...]. Elle a en outre invité le père à trouver une
solution de garde dans l’intérêt de sa fille et exhorté les parties à
respecter la convention passée à l’audience du 15 avril 2024 en l’état.
13. Par rapport du 28 mai 2024, [...] et [...], pour l’ORPM, ont
constaté que Z.________ se trouvait à nouveau au cœur d’un conflit qu’elle
n’avait pas demandé, en lien avec l’exercice des modalités du droit de
visite. Ils ont dès lors proposé de mettre en suspens durant quelques mois
l’exercice du droit de visite, s’agissant des troisièmes week-ends de
chaque mois, au motif que, pour le moment, la situation socio-économique
du père ne lui permettait pas de prendre en charge sa fille dans des
conditions sereines tant sur le plan matériel que psychique. Ils ont précisé
que, bien que la position de la mère fût compréhensible, il fallait éviter à
Z.________ de vivre et de ressentir chaque troisième week-end du mois
comme une situation d’incertitude et de stress par rapport audit droit de
visite,
14. Dans ses déterminations du 30 mai 2024, Me Robin Chappaz,
pour X.________, a en substance relevé que sa cliente était prête à
suspendre la partie litigieuse du droit de visite et à s’occuper de
Z._________ l’intégralité des week-ends, pour le bien de cette dernière.
15. Par déterminations du même jour, Me Marine Botfield a indiqué
que Y.________ adhérait à la proposition de la DGEJ du 28 mai 2024.
16. Des pourparlers transactionnels ont eu lieu entre parties dans
le but de passer une nouvelle convention réglant les modalités de
l’exercice du droit de visite du père.
17. Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
du 20 juin 2024, X.________, par son conseil Me Robin Chappaz, a pris les
conclusions suivantes, sous suite de frais et dépens :

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« I. Le droit de visite de Y.________ sur l’enfant Z._________ est
suspendu avec effet immédiat.
II. Une enquête est confiée à l’UEMS pour déterminer les
compétences parentales des parties et faire toute propositions
quant à l’organisation du droit de visite de Y.________ sur l’enfant
Z._________.
III. Ordre est donné à Y.________ d’effectuer un test d’alcoolémie
par prise capillaire chaque mois durant une période de six mois.
Subsidiairement à la conclusion I :
IV. Le droit de visite de Y.________ sur l’enfant Z._________
s’exercera par l’intermédiaire du point rencontre, deux fois par mois,
pour une durée de deux heures, avec interdiction de sortir des
locaux. »,
A l’appui de ses conclusions, la mère a exposé qu’après la
visite auprès de son père du 17 au 19 juin 2024, Z._________ était rentrée
chez sa mère particulièrement perturbée, expliquant que le père aurait
tenu des propos particulièrement déplacés à l’endroit d’X.________ et qu’il
se serait alcoolisé en présence de sa fille dans des bars.
18. Par déterminations du 25 juin 2024, Y.________, par son conseil,
a indiqué qu’il contestait l’intégralité des faits qui lui étaient reprochés par
X.________ et a conclu au rejet, sous suite de frais et dépens, de
l’intégralité des conclusions prises par la mère au pied de sa requête du
20 juin 2024.
19. Par courrier du 26 juin 2024, Me Robin Chappaz a maintenu,
sous suite de frais et dépens, les conclusions prises pour X.________ en
date du 20 juin 2024.
20. Par déterminations du même jour, Me Marine Botfield a
confirmé que le lieu de travail de Y.________ n’avait pas changé. Elle a en
outre exposé que le prénommé avait prévu, depuis le mois d’avril 2024 à
tout le moins, de se rendre avec Z._________ à Gênes du 28 juin au 2 juillet
2024 en présence d’un couple d’amis, avant de se rendre en Albanie du 3

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au 17 juillet 2024 pour rendre visite à sa mère, les billets d’avion y relatifs
étant annexés à son envoi. Elle a ainsi confirmé les conclusions prises au
pied de ses déterminations du 25 juin 2024 et les a complétées, avec suite
de frais et dépens, comme suit :
« II. Y.________ est autorisé à se rendre en Italie et en Albanie avec
sa fille, Z.________, née le [...] 2016, du 28 juin au 17 juillet 2024 ;
III. Ordre est donné à X.________ de déposer le passeport de l’enfant
Z.________, née le [...] 2016, au greffe de la Justice de paix du district
de Lausanne le 27 juin 2024 au plus tard, sous la menace de la
peine d’amende prévue par l’art. 292 CP en cas d’insoumission à
une décision de l’autorité, afin que Y.________ puisse l’y récupérer. ».
21. Par déterminations du même jour, Me Robin Chappaz a conclu
au rejet de ces conclusions, rappelant, pièce à l’appui, que Y.________ avait
adhéré à ce que sa fille passe le week-end du 29 et 30 juin 2024 auprès de
sa mère, pour son anniversaire.
22. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même
jour, soit du 26 juin 2024, la juge de paix a rejeté la requête de mesures
superprovisionnelles du 20 juin 2024 de Me Robin Chappaz et dit qu’il
serait statué sur la requête de mesures provisionnelles à l’audience fixée
le 15 août 2024.
23. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 28 juin
2024, la juge de paix a autorisé Y.________ à se rendre en Italie et en
Albanie avec sa fille du 28 juin au 17 juillet 2024 et ordonné à X.________
de remettre le passeport de sa file immédiatement à Y.________.
24. L’audience du 15 août 2024 a été reportée au 24 octobre
2024, à la demande d’X.________.
25. Par courrier du 19 septembre 2024, Me Robin Chappaz a
expliqué que les discussions transactionnelles des parties tendant à

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trouver un nouvel accord quant aux modalités du droit de visite avaient
échoué. Il a exposé que sa cliente ne pouvait se résoudre en l’état à
accepter le droit de visite de Y.________ tel qu’il avait été initialement
prévu. Elle exposait tout d’abord qu’elle demeurait dans
l’incompréhension au sujet de la problématique liées aux vacances d’été,
étant relevé que Z.________ n’était finalement pas partie en Italie aux
dates prévues, mais avait été gardée le week-end en question par la belle-
sœur du père, ce dont X.________ n’avait au demeurant pas été avertie. A
cela s’ajoutait qu’elle avait appris que Z._________ était systématiquement
confiée au Service d’accueil après sa journée d’école et certains mardis à
midi, quand bien même Y.________ était en mesure de venir la chercher à
la fin de l’horaire prévu et avait assuré de sa présence les mardis. Elle
relevait également que le restaurant [...], où travaillait le père, n’aurait
une ouverture que saisonnière, de sorte que Y.________ n’aurait plus
d’emploi à compter du mois d’octobre 2024. Selon ses informations,
Y.________ aurait en outre désormais des solutions de garde pour le week-
end. Elle faisait également valoir que le père serait régulièrement alcoolisé
en présence de leur fille et continuerait à interroger l’enfant au sujet de la
vie privée et émotionnelle d’X.________. Enfin, elle relevait que des
difficultés scolaires seraient apparues à l’endroit de Z._________, car
Y.________ ne suivait pas les recommandations des professeurs (lecture et
écriture tous les soirs, en plus des devoirs). Elle a en conséquence pris les
conclusions provisionnelles suivantes :
« I. Ordre est donné à M. Y.________ de produire son contrat de
travail.
II. Le droit de visite de M. Y.________ sur sa fille Z._________ est
d’un week-end sur deux, la moitié des vacances scolaires et des
jours fériés.
III. Confier une enquête à l’UEMS, ayant pour mission de
déterminer les modalités de droit de visite de M. Y.________ sur
l’enfant Z._________.
IV. Subsidiairement à la conclusion n° III, ordonner la mise en
œuvre d’une expertise pédopsychiatrique avec pour mission de

- 16 -
déterminer les meilleures modalités de droit de visite de M.
Y.________ sur l’enfant des parties.
V. Ordonner une expertise capillaire sur une durée de six mois en
faveur de M. Y.________ ayant pour objectif de déterminer ses
habitudes de consommation de boissons alcoolisées. ».
26. A l’audience du 24 octobre 2024, Me Lucas Di Lallo, conseil de
Y.________, a produit un bordereau de pièces, contenant notamment une
copie du contrat de travail de son mandant du 1er octobre 2024, ainsi que
des conclusions prises sous suite de frais et dépens, à titre de mesures
provisionnelles et au fond, lesquelles étaient libellées comme suit :
« I. Y.________ disposera d’un libre et large droit de visite sur sa
fille, Z._________, à exercer d’entente avec X.________.
A défaut d’entente entre les parties, Y.________ exercera son droit de
visite sur Z._________ de la manière suivante, à charge pour lui
d’aller la chercher là où elle se trouve et de l’y ramener :
- Les lundis de la sortie de l’école au mercredi matin à l’entrée
de l’école ;
- la moitié des vacances scolaires et,
- alternativement à Noël, Nouvel An et Pâques, ainsi que la
moitié des jours fériés dans le canton de Vaud.
II. Y.________ pourra avoir un entretien téléphonique par semaine
avec sa fille, le jeudi à 17 heures 30, sur le téléphone portable
d’X.________, étant précisé que cet appel s’effectuera directement
entre l’enfant et son père. »,
Me Robin Chappaz, conseil d’X.________, a conclu au maintien,
à titre de mesures provisionnelles, de la convention passée lors de
l’audience du 15 avril 2024 et s’est intégralement référé aux conclusions
prises à l’appui de sa requête de mesures provisionnelles du 19 septembre
2024, se réservant le droit de demander une décision au fond. Il a fait
valoir qu’aucune nouvelle convention ne pourrait avoir lieu dès lors que sa

- 17 -
cliente souhaitait l’exercice d’un droit de visite usuel du père un week-end
sur deux, ainsi que la moitié des jours fériés. Il a indiqué qu’une procédure
pénale avait été engagée à l’encontre de Y.________ en lien avec un
échange de messages entre les parents. Il a souligné que Z._________ ne
souhaitait pas répondre à son père au téléphone lorsqu’elle était chez sa
mère et qu’actuellement, les contacts entre les parents étaient délétères
pour l’enfant, étant précisé que la communication entre eux était nulle.
Enfin, il a rappelé que Y.________ s’était engagé à informer X.________ en
cas de changement de travail, respectivement à produire un contrat de
travail et, en cas de changement de travail, d’exercer un droit de visite un
week-end sur deux.
Me Lucas Di Lallo a déclaré que chaque fois que Y.________
ramenait l’enfant à sa mère, elle pleurait. Pour le surplus, il s’est
également déclaré favorable à ce qu’un mandat soit confié à l’UEMS et
qu’un travail de coparentalité soit entamé par les parents. Il a précisé que
Y.________ travaillait actuellement et régulièrement du lundi au samedi de
10h00 ou 10h30, selon les besoins de son employeur, jusqu’à 14h30 ou
15h00, parfois 16h00, et qu’il avait congé le dimanche. Le prénommé
avait un accord avec son employeur pour ne pas travailler les lundis et
mardis soirs, dès lors qu’il s’occupait de sa fille, mais il pourrait devoir
travailler tous les soirs sauf les lundis, mardis et dimanches, étant précisé
que le dimanche était actuellement un jour de congé. Il a néanmoins
relevé que cette situation était provisoire, puisque Y.________ était à la
recherche d’un emploi fixe à 100% dans la restauration, raison pour
laquelle les conclusions tendaient à un libre et large droit de visite, avec
un droit de visite du père fixé du lundi au mercredi matin, selon le chiffre I
de la convention du 15 avril 2024. Il ne pouvait pas s’engager à exercer un
droit de visite le week-end, puisque dans la restauration, son travail
porterait sur ces jours, mais il se disait disposé, d’entente avec la mère, à
prendre sa fille, en particulier le dimanche. Me Lucas Di Lallo a relevé que
Y.________ avait toujours respecté son droit de visite, dans la mesure où il
avait vu Z._________ chaque semaine, du lundi au mercredi, relevant que
l’exercice actuel du droit de visite excédait le droit de visite usuel d’un
week-end sur deux. Il a proposé que le père puisse voir sa fille un

- 18 -
dimanche sur deux dès 11h00, jusqu’au lundi matin à la reprise de l’école,
ce pour autant qu’il n’ait pas un nouvel emploi, en sus du droit de visite
proposé du lundi au mercredi.
X.________ s’est opposée à cette proposition. Elle a indiqué
que, depuis des années, Y.________ n’avait aucune stabilité professionnelle
et qu’elle estimait que l’intéressé serait incapable de respecter les
horaires convenus et arriver à l’heure. Elle a ajouté qu’il ne suivait pas les
injonctions des professeurs et ne faisait pas les devoirs avec sa fille
lorsqu’il la gardait.
Y.________ a contesté les propos d’X.________, relevant qu’il
avait des contacts réguliers avec les enseignantes de sa fille et qu’il leur
demandait de le tenir informé d’éventuels besoins ou problèmes
spécifiques de sa fille.
[...] a déclaré qu’il suivait actuellement la situation de
Z._________ dans le cadre d’une action socio-éducative effectuée par la
DGEJ. Il estimait qu’un exercice usuel du droit de visite, avec notamment
un week-end sur deux, serait un objectif à atteindre dans la mesure du
possible. Il était d’avis qu’un travail de coparentalité devait être mis en
œuvre par l’intermédiaire [...], ce à quoi les deux parents avaient adhéré.
Il a indiqué qu’il contacterait lui-même l[...], vu que Y.________ les avait
déjà interpellées, respectivement qu’il tiendrait au courant les parties de
la mise en œuvre de la mesure, avec une copie à l’attention de la justice
de paix. Il a également proposé de prendre contact avec l’école de
Z._________, afin de déterminer les besoins spécifiques de cette dernière et
d’en informer l’autorité de protection.
Les parents ont adhéré à ces propositions.
27. Par courrier du 29 novembre 2024, Y.________ a, notamment,
informé la justice de paix du fait qu'il rencontrait des difficultés à exercer
son droit de visite tel qu'arrêté dans l'ordonnance de mesures
provisionnelles, tant en ce qui concerne les appels téléphoniques du jeudi

- 19 -
soir que le passage du dimanche dans la journée, X.________ ne se
conformant pas à la décision qui était pourtant exécutoire.
28. Dans la réponse de son conseil du 4 décembre 2024,
X.________ a indiqué que Y.________ s'était présenté aux rendez-vous les
dimanches où il n'avait pas l'exercice des relations personnelles et que sa
fille ne souhaitait pas lui parler au téléphone le jeudi soir.
29. Par courrier du 2 décembre 2024, [...] ont informé la Justice de
paix que chacun des parents avait pris contact avec la consultation et que
l'indication et la faisabilité d'une thérapie coparentale allait être évaluée,
le délai d’attente pour un premier rendez-vous étant d’environ 12 mois.
30. Invitée à se déterminer, la DGEJ a indiqué, dans un courrier du
19 décembre 2024, que l’ORPM suivait la situation de la famille depuis
plusieurs années, que le suivi socio-éducatif portait principalement sur le
conflit massif entre les parents, notamment quant au droit de visite, que
compte tenu de ce conflit, un mandat d’évaluation avait été confié à
l’UEMS par ordonnance de la justice de paix du 24 octobre 2024, mais que
cette évaluation n’avait pas encore pu débuter. Il était dès lors prématuré
pour la DGEJ de se déterminer sur la requête d’X.________.
En d roit :
1.
1.1. Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures
provisionnelles rendue par la justice de paix fixant provisoirement le droit
de visite du père.
1.2. Le recours de l'art. 450 CC, applicable par renvoi de l’art. 314
al. 1 CC, est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi

- 20 -
d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979 ; BLV 173.01]) contre toute décision de l’autorité de protection
relative aux mesures provisionnelles (Droese, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB [CC], 7e éd., Bâle 2022 [ci-après : BSK
ZGB I], n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les
proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont
qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment
motivé et interjeté par écrit (art. 450 aI. 3 CC), les exigences de
motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese, BSK ZGB I,
op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2940).
L’art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC,
prévoit que l’autorité de protection établit les faits d’office. Compte tenu
du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du
19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuves nouveaux sont
admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance
(Droese, BSK ZGB I, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2943 et les références
citées). En matière de protection de l’adulte et de l’enfant, la maxime
inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées par
l’art. 317 CPC pour l’introduction de faits ou moyens de preuve sont
inapplicables (cf. CCUR 27 juillet 2020/151 ; JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet
de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC),
conformément à la maxime d’office et à la maxime inquisitoire, puisque
ces principes de la procédure de première instance s’appliquent aussi
devant l’instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique
COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier la décision
attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut
aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection, par exemple

- 21 -
pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c
ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 al. 1 LVPAE). Selon
les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou cassatoire
(Guide pratique COPMA 2017, op. cit., n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles
donne à l’autorité de protection l’occasion de prendre position (al. 1),
cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer sa
décision (al. 2).
1.3. En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de
la mineure concernée, partie à la procédure, le recours est recevable.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des
considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à
consulter l'autorité de protection. L’intimé et la DGEJ n’ont pas été invités
à se déterminer sur le fond. Ils se sont toutefois déterminés sur les
conclusions superprovisionnelles prises par la recourante le 18 décembre
2024 et Y.________ a lui-même pris des conclusions superprovisionnelles
dans ses déterminations.
2.
2.1. La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens
et les conclusions des parties, examine d’office si la décision n’est pas
affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que s’il
ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en
présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation
d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de
l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3e éd., Lausanne
2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure
valable sous l’empire du nouveau droit).
2.2. La procédure devant l’autorité de protection est régie par les
art. 443 ss CC, applicables en matière de protection de l’enfant par renvoi

- 22 -
de l’art. 314 al. 1 CC. Les personnes concernées doivent être entendues
personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée (art.
447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est
entendu personnellement, de manière appropriée, par l'autorité de
protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son âge
ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas
que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon
la ligne directrice suivie par le Tribunal fédéral et développée dans le
cadre des procédures de droit matrimonial, l'audition d'un enfant est
possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III
553 consid. 1.2.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1).
2.3. L’ordonnance litigieuse a été rendue par la justice de paix,
laquelle a entendu les parties ainsi que des représentants de la DGEJ lors
des audiences des 15 avril et 24 octobre 2024. La juge de paix a
également entendu l’enfant, âgée de 8 ans, le 24 février 2024.
Partant, le droit d’être entendu de chacun a été respecté.
L’ordonnance entreprise est donc formellement correcte et peut être
examinée sur le fond.
2.4. A titre de mesure d’instruction, la recourante a demandé son
audition ainsi que celle de l’enfant par la Chambre de céans.
Il n’y a pas d’obligation de tenir une audience, ni de droit à ce
que les parties soient entendues personnellement (ATF 142 I 188, JdT
2017 II 246). En l’espèce, il n’y a pas lieu de donner suite à cette
réquisition, X.________ s’étant exprimée lors des audiences de la juge de
paix des 15 avril et 24 octobre 2024 et ayant pu faire valoir ses moyens
dans l’écriture déposée dans le cadre de son recours. Enfin, l’enfant
Z.________ a également été entendue par la juge de paix et rien ne
commande la tenue d’une nouvelle audition.

- 23 -
3.
3.1. La recourante conteste que les faits pertinents aient été
constatés ou instruits de manière complète par l'autorité de première
instance et requiert en particulier qu'une expertise capillaire soit menée
sur l'intimé pour déterminer ses consommations d'alcool. Elle relève en
substance que l'intimé ne respecte jamais les engagements pris s'agissant
de l'exercice des relations personnelles et que cela affecte Z._________
comme cela a été le cas le dernier week-end de juin où elle n'a pas pu être
présente pour l'anniversaire de sa mère. Elle fait valoir que l'ordonnance
du 4 novembre 2024 ne prend absolument pas en compte le fait que les
contacts entre les parties sont extrêmement difficiles, que cela avait un
impact sur l'enfant et qu’il est largement prématuré de prévoir une
passation un dimanche sur deux à 11 heures, ce qui contraint les parties à
se rencontrer. Elle estime que le fait de mettre, en l’état, les parties en
présence l'une de l'autre risque de nuire au bon développement de
l'enfant et qu’il faut attendre que la thérapie parentale porte ses fruits.
3.2.
3.2.1. Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées
par les circonstances. Les relations personnelles permettent aux pères et
mères non-gardiens de participer au développement de l'enfant malgré
l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un
contact avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes
d'équilibre psychologique et de construction de l'identité personnelle. Ces
relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un seul parent
d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe (ATF 142 III
617 consid. 3.2.3). Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est
essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des
modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle
faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par
ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6e éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations

- 24 -
personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également un
devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_41/2020 du 10 juin
2020 consid. 4.1 ; TF 5A_498/2019 du 6 novembre 2019 consid. 4.2 ; TF
5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 du 9 juin 2017 consid. 4.1 ; TF
5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles
doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement
compte des circonstances particulières du cas. Le bien de l'enfant est le
facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a) ; il
variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la
relation qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984,
pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en
considération la situation et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec
l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre et son
environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé,
obligations professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce
soit un parent ou un tiers qui élève l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 985,
p. 636). Les éventuels intérêts des parents sont à cet égard d'importance
secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents ne constituent
pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des
circonstances, que l'octroi d'un droit de visite compromet le bien de
l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les
relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les
père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont
pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274
al. 2 CC). Il y a danger pour le bien de l'enfant au sens de cette disposition
si son développement physique, moral et psychique est menacé par la
présence, même limitée, du parent qui n'a pas l'autorité parentale (ATF
122 III 404 consid. 3b, JdT 1998 1 46). Ce refus ou ce retrait ne peut être

- 25 -
demandé que si le bien de l'enfant l'exige impérieusement et qu'il est
impossible de trouver une réglementation du droit de visite qui
sauvegarde ses intérêts : la disposition a pour objet de protéger l'enfant et
non de punir les parents. Ainsi, la violation par eux de leurs obligations et
le fait de ne pas se soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des
comportements qui justifient le refus ou le retrait des relations
personnelles, ils ne le sont que lorsqu'ils ont pour conséquence que ces
relations portent atteinte au bien de l'enfant (TF 5A_756/2013 du 9 janvier
2014 consid. 5.1.2 ; TF 5A_663/2012 du 12 mars 2013 consid. 4.1, publié
in La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2013 p. 806 ; TF
5A_172/2012 du 16 mai 2012 consid. 4.1.1, résumé in Revue de la
protection des mineurs et des adultes [RMA] 2012, p. 300). Conformément
au principe de proportionnalité, il importe en outre que cette menace ne
puisse être écartée par d'autres mesures appropriées (TF 5A_334/2018 du
7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 6.1 ;
TF 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1 ; ATF 131 III 209 consid. 5,
JdT 2005 1 201).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue
l’ultima ratio et ne peut être ordonné, dans l'intérêt de l'enfant, que si les
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans
des limites supportables pour l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3b et les
références citées ; TF 5A_504/2019 du 24 août 2020 consid. 5.1 et les
références citées ; TF 5A_23/2020 du 3 juin 2020 consid. 4 ; TF
5A_266/2019 du 5 août 2019 consid. 3.3.1 ; TF 5A_11172019 du 9 juillet
2019 consid. 2.3 ; TF 5A_210/2018 du 14 décembre 2018 consid. 2.1). En
revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant par les relations
personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite
surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non-
détenteur de l'autorité parentale, le principe de la proportionnalité, mais
également le sens et le but des relations personnelles, interdisent la
suppression complète de ce droit (ATF 122 III 404 consid. 3c ;
TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24
octobre 2017 consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et
les références citées). L'établissement d'un droit de visite surveillé

- 26 -
nécessite des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant. Dès
lors, il convient de faire preuve d'une certaine retenue lors du choix de
cette mesure (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF
5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.7 ; TF 5A_401/2014 du 18 août
2014 consid. 3.2.2 et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op. cit., nn.
790 ss, pp. 521 ss). L'une des modalités particulières à laquelle il est
envisageable de subordonner l'exercice du droit de visite, par une
application conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister
en l'organisation des visites, avec ou sans curatelle de surveillance, dans
un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre ou une autre institution
analogue (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage
de son pouvoir d'appréciation (art. 4 CC ; ATF 131 III 209 consid. 3 ; ATF
120 Il 229 consid. 4a).
Aux termes de l'art. 273 al. 2 CC, lorsque l'exercice ou le
défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres
motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père
et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner
des instructions. Cette compétence correspond à celle déjà prévue à l'art.
307 al. 3 CC (Cottier, in Pichonnaz/Foëx/Fountoulakis [éd.], Commentaire
romand, Code civil I, Art. 1-456 CC, 2e éd., Bâle 2024 [ci-après : CR CC I],
n. 24 ad art. 273 CC, p. 1971).
Lors de l'exercice du droit de visite, l'enfant est placé sous la
responsabilité du titulaire de ce droit ; celui-ci décide des contacts que
l'enfant peut avoir avec des tiers dans ce cadre. La mise en contact avec
certains tiers pendant les visites ne peut être exclue que si le bien-être de
l'enfant l'exige (TF 5A_498/2016 du 31 mai 2017 consid. 4.4
Schwenzer/Cottier, BSK ZGB l, op. cit., n. 9 ad art. 273 CC, p. 1687).
3.2.2. Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de
l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité de protection prend, d'office ou à la demande
d'une personne partie à la procédure, les mesures provisionnelles

- 27 -
nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la
fixation provisoire des relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles
sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des faits et de la
situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et
proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas
possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable
(cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, P. 164 ; sur le
tout : CCUR 24 juin 2021/145 ; CCUR 17 décembre 2020/239). De surcroît,
le juge des mesures provisionnelles statue sur la base des justificatifs
immédiatement disponibles (Colombini, Code de procédure civile,
Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, Lausanne 2018, n.
3.1.1 ad art. 296 CPC et les références citées, p. 903).
3.3. En l'espèce, l'exercice du droit de visite de Y.________ sur sa
fille Z._________ a été réglé, en premier lieu, par convention du 29 août
2022, ratifiée le 19 avril 2023 par la Présidente du Tribunal
d'arrondissement de Lausanne. Il était prévu que celui-ci s'exercerait, à
défaut d'entente entre les parents, du dimanche à 10 heures au mardi dès
le début de l'école, respectivement dès l'arrivée auprès de la structure
d'accueil, le passage du dimanche devant s'effectuer à l'entrée du
restaurant [...] à Lausanne, ainsi que la moitié des vacances scolaires et
des jours fériés moyennant un préavis de deux mois. En sus, il était prévu
que Y.________ pourrait avoir un entretien téléphonique par semaine avec
sa fille le jeudi à 17 heures 30 sur le téléphone portable d'X.________,
l'appel s'effectuant directement entre l'enfant et son père. Le 15 avril
2024, les parties ont passé une nouvelle convention en audience, cette
fois devant l'autorité de protection, au terme de laquelle Y.________
pourrait avoir sa fille auprès de lui du lundi soir, à la sortie de l'école, au
mercredi matin à l'entrée de l'école, à charge pour lui d'aller chercher et
ramener sa fille à l'école et, en sus, le troisième week-end de chaque mois
du vendredi soir à la sortie de l'école au lundi matin à l'entrée de l'école,
en lieu et place du droit de visite usuel du début de semaine.

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Le 20 juin 2024, X.________ a requis la suspension immédiate
des relations personnelles, puis, par courrier du 19 septembre 2024, a pris
des conclusions provisionnelles en ce sens que le droit de visite de
Y.________ sur sa fille s'exerce un week-end sur deux, la moitié des
vacances scolaires et des jours fériés.
Il ressort des nombreux échanges entre les parties, par
l'intermédiaire de leurs conseils, que la recourante reproche à Y.________
de faire reposer l'intégralité de l'organisation de la vie de l'enfant sur ses
épaules, d'être professionnellement instable et, par voie de conséquence,
de ne pas respecter les conventions qui ont été passées pour l'exercice
des relations personnelles, ainsi que de laisser l'enfant fréquenter l'APEMS
alors même qu'il est en congé. Dans un autre registre, la recourante
reproche à Y.________ de s'alcooliser régulièrement en présence de sa fille,
de l'interroger avec insistance sur la vie privée et émotionnelle de sa mère
et de ne pas suivre les recommandations de l'école selon lesquelles il
s'agirait de faire de la lecture et de l'écriture avec Z._________ tous les
soirs, en sus des devoirs.
En réalité, de l'avis des professionnels, il n'y a pas de
difficultés éducatives chez l'un ou l'autre des parents. Les inquiétudes se
situent au niveau du conflit parental, qui est aussi révélé par la procédure
et en dernier lieu par les très nombreux courriers bien souvent chicaniers
qui ont été échangés quelques jours seulement avant les vacances de
noël. L'importance et la récurrence du conflit parental n'est pas de nature
à rassurer, comme l’a à juste titre relevé la DGEJ, et, dans un tel contexte,
il faut espérer que la prise en charge par [...] – à laquelle les parents ont
adhéré – pourra améliorer la communication entre les parents et apaiser la
situation dans l'intérêt bien compris de l'enfant. En effet, celle-ci est
actuellement prise dans un conflit de loyauté important et assurément
néfaste. Toutefois, au moment de régler la question du droit de visite de
Y.________, on constate que la recourante, qui réclamait dans un premier
temps plus d'égalité dans la prise en charge de l'enfant de telle sorte que
tout ne repose pas sur ses épaules, fait maintenant valoir des carences

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chez le père, lequel, notamment en raison de ses prétendues
alcoolisations, ne serait pas apte à prendre soin de sa fille. Il la
questionnerait sans cesse au point qu'elle rentrerait en pleurant et serait
responsable de ses difficultés scolaires. Malgré les carences évoquées, elle
conclut, encore au stade du recours, à ce qu'un droit de visite usuel d'un
week-end sur deux soit instauré, ce qui paraît manifestement en
contradiction avec ses allégations de mauvais traitements et démontre
que les besoins de l'enfant ne sont que peu considérés à ce stade. De son
côté, Y.________ n'a pas contesté la décision entreprise, ce dont on déduit
qu'il est en mesure de prendre en charge Z._________ du dimanche à
11 heures jusqu'au mercredi matin et que cette solution lui convient. De
son côté, la recourante conteste la possibilité d'un passage de l'enfant le
dimanche à 11 heures en invoquant le conflit exacerbé entre les parties
qui justifierait, si l'on comprend bien, que tous les passages de l'enfant se
fassent à l'école.
Le fait que la solution prévue par l’ordonnance contestée
contraigne les parents à se rencontrer une fois toutes les deux semaines
ne paraît pas insurmontable. En effet, comme déjà relevé dans la décision
rejetant la requête d'effet suspensif, une telle solution paraît conforme à
ce qui peut être attendu des parents, même pris dans un conflit intense,
dans l'intérêt bien compris de l'enfant. Cela parait d'autant plus conforme
à l'intérêt de l'enfant que le changement de résidence par l'entremise de
l'école imposerait à Z._________ de transporter toutes ses affaires à l'école,
ce qui ne serait manifestement pas dans son intérêt, l'école n'ayant pas
pour mission de servir de lieu de transition.
A ce stade, les modalités prévues par l’ordonnance contestée
paraissent donc parfaitement conformes à l'intérêt supérieur de
Z._________. Le seul obstacle est donc le conflit massif qui persiste entre
les parents. Il leur appartiendra dès lors, en profitant notamment de la
prise en charge par [...], de travailler cet aspect afin de respecter les
termes de dite ordonnance. Au vu du délai d’attente annoncé, on peut
toutefois espérer que, dans l’attente des premiers résultats concrets de
cette prise en charge, les parents sauront faire preuve de davantage de

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rationalité pour placer leur enfant au centre de leurs priorités et se
concentrer sur les intérêts de Z._________.
En définitive, le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté.
Au vu du sort de la cause, la réquisition de la recourante
tendant à ce qu’il soit ordonné que Y.________ se soumette à une expertise
capillaire avec pour objectif de vérifier si celui-ci consomme de l’alcool de
manière régulière et à l’excès est sans fondement et doit être rejetée. Là
encore, cette réquisition révèle la posture ambivalente de la recourante
qui semble, par celle-ci, remettre en cause les capacités éducatives du
père, tout en requérant l’élargissement des relations personnelles.
4. En conclusion, le recours est rejeté et l’ordonnance de
mesures provisionnelles entreprise confirmée.
Le recours était d’emblée dépourvu de chance de succès, de
sorte qu’il n’y a pas lieu d’accorder l’assistance judiciaire à la recourante
(art. 117 let. b CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 al. 1
LVPAE).
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2’000 fr.,
soit 600 fr. pour l’émolument forfaitaire de décision (art. 74a al. 1 TFJC
[tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]),
200 fr. pour l’ordonnance sur l’effet suspensif (art. 60 al. 1 TFJC appliqué
par analogie en vertu de l’art.7 al. 1 TFJC) et 1’200 fr. pour l’ordonnance
de mesures superprovisionnelles du 19 décembre 2024 qui portait sur les
requêtes de mesures superprovisionnelles respectivement déposées par
X.________ et Y.________ (art. 74a al. 1 et 78 al.1 TFJC), sont mis par 1’400
fr. à la charge de la recourante, qui succombe sur la question principale de
son recours, sur la requête d’effet suspensif ainsi que sur ses conclusions
superprovisionnelles, et par 600 fr. à la charge de l’intimé, qui succombe
sur ses conclusions superprovisionnelles (art. 106 al. 2 CPC).

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Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, les autres parties à la
procédure n’ayant pas été invitées à se déterminer sur la cause au fond et
les éventuels dépens relatifs aux mesures superprovisionnelles étant
compensés.
Par ces motifs,
la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos,
prononce :
I. Le recours est rejeté.
II. L’ordonnance de mesures provisoires est confirmée.
III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2’000 fr.
(deux mille francs) sont mis par 1'400 fr, (mille quatre cents
francs) à la charge de la recourante, X.________, et par 600 fr.
(six cents francs) à la charge de l’intimé, Y.________.
IV. L'arrêt est exécutoire.
La présidente : La greffière :
Du

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L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Me Robin Chappaz, avocat (pour X.________),
- Me Lucas Di Lallo, avocat (pour Y.________),
- DGEJ, ORPM [...], à l’att. de M. [...],
- DGEJ, UEMS,
et communiqué à :
- Mme la Juge de paix du district de Lausanne,
- DGEJ, Unité juridique,
par l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière
civile devant le Tribunal fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral – RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la
présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :