vd_gerichte · ZD23.042089 · 2024-11-07 · fr
Assurance invalidité
Assurance invalidité


TRIBUNAL CANTONAL AI 293/23 - 368/2024
ZD23.042089
CO UR DE S ASSURANCES S OCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 7 novembre 2024
_____________________
Composition : Mme BERBERAT, présidente
Mme Durussel et Livet, juges
Greffière : Mme Cuérel
*****
Cause pendante entre :
E.________, à [...], recourant, représenté par Me Karim Armand Hichri,
avocat auprès d’Inclusion Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD, à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 6, 17 et 43 LPGA ; 28 al. 1 LAI ; 87 al. 2 et 3, 88a RAI
402

- 2 -
E n f a i t :
A. a) E.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], de
nationalité [...] au bénéfice d’un permis C, est marié et père de trois
enfants. Sans formation professionnelle, il a travaillé en qualité de maçon
et coffreur auprès de la société [...], à [...], dès le 1er octobre 2010.
En incapacité de travail totale dès le 6 mars 2014 en raison
d’une hernie discale L4-L5, l’assuré a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-
après : l’OAI ou l’intimé) le 9 juillet 2014.
Cette demande a été rejetée par décision de l’OAI du 10 mars
2015. Selon cet office, si l’assuré présentait une incapacité de travail
totale dans son activité habituelle de maçon-coffreur, sa capacité de
travail restait entière dans une activité adaptée, tel qu’un emploi dans
l’industrie légère respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas
de port de charges supérieur à cinq-dix kilogrammes, pas de flexion et
rotation du tronc, pas de porte-à-faux contraignant du tronc et pas
d’accroupissements ni de génuflexions.
b) Dès le 1er mars 2018, l’assuré a travaillé en qualité de
coffreur à
100 % pour la société [...]. À ce titre, il était assuré obligatoirement contre
les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou la
Caisse).
Le 4 juin 2018, l’assuré a été victime d’un accident sur son lieu
de travail. Il a chuté d’une hauteur de 2,70 mètres alors qu’il se trouvait
sur une échelle, ce qui a entraîné une fracture du calcanéum gauche de
type Sanders IV et une fracture intra-articulaire du radius distal droit. Il a
été mis au bénéfice d’un arrêt de travail à 100 % dès cette date.

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Les suites de cet événement accidentel ont été prises en
charge par la CNA.
Le 19 juin 2018, le Dr G.________, médecin spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil moteur au sein du
Service d’orthopédie et traumatologie du Q.________ (ci-après : [...]), a
pratiqué une réduction ouverte et une ostéosynthèse du calcanéum
gauche par plaque et vis.
La fracture du radius distal droit a été traitée
conservativement avec succès, par la pose d’un plâtre, puis d’une attelle
ainsi que de la physiothérapie. La prise en charge de cette atteinte a pris
fin le 3 décembre 2018, à l’issue d’une consultation au Q.________ auprès
de la Dre Y.________, médecin spécialiste en médecine interne générale,
laquelle a constaté une évolution très positive de la situation, le poignet
de l’assuré n’étant plus tuméfié ni douloureux.
Le 14 décembre 2018, l’assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations d’invalidité auprès de l’OAI, indiquant qu’il avait
la jambe gauche et le talon cassés.
Lors d’une consultation du 17 décembre 2018, le Dr G.________
a noté que l’assuré gardait des douleurs à la charge sur tout le pourtour
de la cheville gauche et sur la face latérale du calcanéum.
Une infiltration de cortisone a été réalisée le 3 janvier 2019
afin de diminuer ces douleurs, mais n’a pas eu l’effet escompté.
Selon un rapport médical du 6 février 2019, le Dr G.________ a
préconisé la poursuite de la physiothérapie et une ablation du matériel
d’ostéosynthèse, réalisée le 8 mars 2019.
Il résulte des notes de consultation de ce médecin du 29 avril
2019 que l’amplitude de la cheville et de l’articulation sous-talienne
étaient satisfaisantes, mais que les douleurs persistaient et nécessitaient

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encore l’utilisation de béquilles pour les déplacements. Il a recommandé la
poursuite de la physiothérapie et un séjour à la F.________ (ci-après : la
[...]) pour un reconditionnement et une évaluation aux ateliers
professionnels.
L’assuré a été admis à la F.________ le 2 juillet 2019 et y a
séjourné jusqu’au 30 juillet 2019.
Par rapport du 15 juillet 2019, le Dr A.________, médecin
spécialiste en neurologie et consultant à la F.________, a indiqué que
l’électroneuromyogramme (ci-après : ENMG) réalisé le 12 juillet 2019 avait
confirmé une neuropathie tronculaire du nerf sural gauche probablement à
la cheville. Cette affection pouvait expliquer l’hypoesthésie ressentie par
le patient sur le bord externe du pied, mais non les douleurs.
Lors d’une consultation du 28 août 2019, le Dr G.________ a
relevé que la mobilité n’était pas trop mauvaise, mais que l’assuré
souffrait toujours de douleurs invalidantes au niveau de l’articulation sous-
talienne, l’obligeant à marcher avec une canne, sans laquelle les douleurs
étaient intolérables.
Par rapport médical du 9 septembre 2019, la Dre Z.________,
médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation et le Dr
J.________, médecin, exerçant tous deux auprès de la F.________, ont
notamment indiqué que l’évolution de la fracture du calcanéum était lente
et difficile, malgré l’ablation du matériel d’ostéosynthèse effectuée en
mars 2019. Des douleurs et des limitations fonctionnelles importantes
persistaient, avec une dépendance aux moyens auxiliaires pour la marche.
Les douleurs, évaluées à 0/10 au repos et à 7/10 à l’effort, étaient
aggravées par la marche et l’appui prolongé, mais soulagées par le repos.
L’assuré s’est déclaré indépendant dans les actes de la vie quotidienne et
pouvait conduire sans difficultés son véhicule automatique. Selon ces
médecins, les plaintes et les limitations fonctionnelles de leur patient ne
s’expliquaient qu’en partie par les lésions objectives constatées. Des
facteurs contextuels influençaient négativement les aptitudes de l’assuré,

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qui sous-estimait de façon importante ses capacités fonctionnelles et avait
une perception élevée du handicap, étant anxieux et centré sur ses
douleurs. À l’issue du séjour, la situation n’était pas stabilisée du point de
vue médical. Les Drs Z.________ et J.________ ont retenu les limitations
fonctionnelles provisoires suivantes : le port de charges, la marche sans
moyen auxiliaire, la marche prolongée et en terrain accidenté, les
positions contraignantes pour les chevilles (accroupie et à genoux), la
position debout prolongée, ainsi que la montée et la descente d’escaliers
et d’échelles. lls ont prescrit la poursuite de la physiothérapie, afin que
l’assuré soit moins limité dans ses déplacements et dans une future
activité professionnelle. Le pronostic de réinsertion dans l’ancienne
activité de maçon-coffreur était défavorable. Il l’était également dans une
activité adaptée, au vu des facteurs contextuels évoqués.
Dans un rapport médical du 1er novembre 2019 indexé au
dossier le
5 novembre 2019, le Dr G.________ a répondu à un questionnaire de
l’intimé en indiquant que l’évolution de la situation était légèrement
favorable depuis deux mois, avec une amélioration progressive des
amplitudes en physiothérapie, allant de pair avec une diminution modérée
des douleurs. L’assuré pouvait marcher sans canne. Les amplitudes
articulaires étaient satisfaisantes au niveau de la cheville et de la sous-
talienne, mais les douleurs dans l’articulation sous-astragalienne
persistaient. Le pronostic de ce médecin quant à la reprise d’une activité à
100 % était réservé. Il a évoqué la possibilité de réaliser une arthrodèse
afin de diminuer la présence des douleurs et a retenu les limitations
fonctionnelles suivantes : les positions debout, accroupie et à genoux,
l’utilisation d’échelles ou d’escaliers, la marche et le port de charges.
Selon lui, une reprise d’activité respectant l’atteinte à la santé de l’assuré,
c’est-à-dire si celui-ci était essentiellement assis, était envisageable à un
taux compris entre 80 % et 100 %, ces considérations étant valables
immédiatement.
Lors d’une consultation du 13 novembre 2019, le Dr G.________
a relevé que la situation s’était améliorée grâce à la physiothérapie : les

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amplitudes de la cheville étaient bonnes, l’articulation sous-talienne
bougeait mieux et l’assuré présentait moins de douleurs à la charge. Il a
proposé une infiltration à la cortisone afin de diminuer encore celles-ci,
réalisée au mois de décembre 2019, laquelle n’a pas apporté
d’améliorations.
Lors d’une consultation du 22 janvier 2020, le Dr G.________ a
indiqué que son patient marchait sans canne mais en boitant avec des
douleurs nettes dans l’articulation sous-talienne. Une arthrodèse a une
nouvelle fois été évoquée. Il a adressé l’assuré à une consœur, la Dre
N.________, médecin spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil moteur au Q.________, pour un second avis.
La Dre N.________ a reçu l’assuré en consultation le 4 juin 2020.
Elle a diagnostiqué une arthrose post-traumatique avec persistance de
douleurs à l’arrière-pied et a prescrit des examens supplémentaires avant
de se prononcer sur une éventuelle arthrodèse.
Le 2 juillet 2020, une imagerie par résonnance magnétique (ci-
après : IRM) a été réalisée au Q.________, à la lecture de laquelle les
séquelles post-traumatiques de la fracture du calcanéum avec une
arthrose sévère de l’articulation sous-talienne étaient visibles.
Dans ses notes de consultation du 23 juillet 2020, la Dre
N.________ a indiqué que l’assuré souhaitait réfléchir concernant la
réalisation d’une arthrodèse. Il a finalement opté pour cette chirurgie et a
fait part de sa décision à cette médecin lors d’une consultation du 16
décembre 2020.
Dans son rapport médical du 25 mars 2021, la Dre S.________,
médecin au Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
SMR), a conclu à une atteinte accidentelle au niveau du talon gauche, dont
l’évolution était lentement favorable. L’activité de maçon n’était plus
exigible. Dans une activité adaptée, cette médecin a évalué la capacité de
travail de l’assuré à un taux compris entre 80 % et 100 % dès le mois de

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novembre 2019, une baisse de rendement pouvant être admise au vu de
la persistance des douleurs. Les limitations fonctionnelles retenues étaient
les suivantes : le port de charges, la marche prolongée et en terrain
accidenté, les positions contraignantes pour les chevilles (accroupie et à
genoux), la position debout prolongée, la montée et la descente
d’escaliers et d’échelles ainsi que la marche prolongée.
Dans le formulaire complété à l’attention de l’OAI le 15 avril
2021, l’assuré a indiqué que son état de santé s’était aggravé depuis le
mois de janvier 2021 en raison d’une dépression.
Le 16 avril 2021, l’assuré a subi une arthrodèse sous-talienne,
pratiquée par la Dre N.________ et le Dr C.________, médecin spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologique de l’appareil moteur. Selon le
rapport de ce chirurgien du 11 mai 2021 à l’attention du Dr X.________,
médecin spécialiste en médecine interne générale, l’intervention s’est
déroulée sans complications. Les suites ont été simples et les douleurs
maîtrisées par l’antalgie prescrite. Une mobilisation en charge partielle de
maximum dix kilogrammes sous protection d’une botte de marche a été
autorisée pour six semaines, le patient bénéficiant en outre de séances de
physiothérapie.
Dans un rapport médical du 14 septembre 2021, la Dre
N.________, a indiqué qu’à quatre mois de l’arthrodèse, l’évolution était
favorable. La capacité de travail dans l’activité habituelle restait nulle et il
était encore trop tôt pour se prononcer sur les limitations fonctionnelles à
respecter dans une activité adaptée.
Selon un rapport de cette médecin du 18 octobre 2021,
l’assuré ne constatait pas d’améliorations à la suite de l’arthrodèse. Il
ressentait encore des douleurs lors de la charge, qui le forçaient à boiter,
ainsi qu’une sensation de brûlures. La Dre N.________ a constaté une
légère boiterie de décharge, l’arrière-pied étant diffusément tuméfié et
enraidi, avec une mobilité au niveau du Chopart quasi inexistante et
douloureuse à la sollicitation. Le trouble de la sensibilité sur le bord latéral

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subsistait, sans allodynie. Devant cette amélioration stagnante, elle a
suggéré un nouveau séjour à la F.________.
L’assuré a séjourné au sein de cette clinique du 30 novembre
au
22 décembre 2021. Le 7 janvier 2022, les Drs L.________, médecin
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et en médecine physique et réadaptation, et O.________,
médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation à la F.________,
ont établi un rapport médical duquel il résulte notamment ce qui suit : à
son arrivée, l’assuré se plaignait de douleurs à la cheville et à l’arrière-
pied, évaluées à 1/10 au repos et à 5/10 à la mobilisation active, la
marche étant possible sur une durée de cinq à dix minutes. Il avait
également rapporté des fourmillements et des engourdissements, une
hypoesthésie et des décharges électriques occasionnelles en bordure du
pied, ainsi qu’un déficit d’extension de l’hallux, provoquant une difficulté
de l’enroulement de l’avant-pied à la marche. Son moral était abaissé en
lien avec un contexte personnel et familial. La scintigraphie osseuse
réalisée le 17 juin 2020 et l’IRM du 2 juillet 2020 avaient mis en évidence
une arthrose post-traumatique sévère de l’articulation sous-talienne
gauche prédominant sur son versant postérieur avec une composante
inflammatoire pouvant expliquer les symptômes de l’assuré, ainsi qu’une
arthrose active de la sous-talienne antérieure, également avec une
composante inflammatoire. Selon les Drs L.________ et O.________, les
plaintes et limitations fonctionnelles de leur patient s’expliquaient
principalement par les lésions objectives constatées pendant le séjour,
mais des facteurs familiaux et sociaux pouvaient influencer négativement
l’auto-évaluation de l’assuré, qui s’était cependant améliorée en fin de
séjour, la rendant plus cohérente avec le niveau d’activité observé. Ils ont
préconisé la poursuite de la physiothérapie afin d’améliorer quelque peu
les qualités articulaire et musculaire ainsi que les douleurs. Une
stabilisation médicale pouvait être attendue d’ici un à deux mois. Ils se
sont prononcés défavorablement quant à la reprise de l’ancienne activité
de l’assuré, mais ont émis un pronostic favorable concernant la réinsertion
dans une profession adaptée respectant les limitations fonctionnelles

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suivantes : les activités nécessitant le port de charges prolongé ou
répétitif de plus de dix kilogrammes, la marche prolongée en terrain
irrégulier, la réalisation répétée d’escaliers, l’utilisation répétée d’échelles,
le travail sur les toits et le travail en positions accroupie et à genoux. Sur
le plan psychique, ces médecins ont indiqué qu’aucune psychopathologie
n’avait été retenue, précisant qu’après évaluation par un psychiatre lors
de son admission, l’assuré avait bénéficié de quelques séances de soutien
psychologique durant son séjour. Ils ont recommandé la mise en place
d’un suivi psychothérapeutique pour la suite, en raison d’une
symptomatologie dépressive et anxieuse présentée par l’assuré, liée en
grande partie aux problèmes de santé de ses enfants et à des inquiétudes
financières.
Le 10 mai 2022, la Dre N.________, le Dr W.________, médecin
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur et la Dre V.________, médecin assistante, ont pratiqué une
ablation de matériel d’ostéosynthèse du calcanéum gauche de l’assuré.
Par rapport médical du 21 juillet 2022, les Dres N.________ et
V.________ ont indiqué que lors d’une consultation du 20 juin 2022, l’assuré
n’avait pas décrit d’amélioration des douleurs à la suite de l’ablation de
matériel d’ostéosynthèse réalisée un mois auparavant. Il présentait
toujours des douleurs après cinq minutes de marche. Le port de
chaussures avec une barre de déroulement le soulageait partiellement. À
l’examen clinique, la palpation des reliefs calcanéens et la mobilisation du
Chopart et des rayons latéraux du Lisfranc étaient douloureuses. Selon ces
médecins, toutes les ressources chirurgicales avaient été épuisées de
sorte que la situation était stabilisée. Elles n’attendaient plus
d’amélioration notable de la symptomatologie, une reconversion
professionnelle devant à leur sens être envisagée.
Dans le formulaire complété à l’attention de l’OAI le 18 août
2022, l’assuré a indiqué que son état de santé était stable depuis le dépôt
de sa demande.

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Le 4 octobre 2022, dans le cadre de la prise en charge des
suites de l’accident du mois de juin 2018 par la CNA, l’assuré a été
convoqué à une consultation médicale auprès de la Dre B.________,
médecin praticienne et médecin d’arrondissement auprès de la Caisse. Au
début de l’entretien, l’intéressé a indiqué qu’il avait suivi les
recommandations formulées par les médecins de la F.________ à l’issue de
son second séjour et avait débuté un suivi psychologique hebdomadaire. Il
prenait du Zoldorm et de l’Escitalopram, prescrits par son médecin
traitant. Questionné au sujet de la santé des membres de sa famille,
l’assuré s’est effondré en pleurs. Il a réussi à expliquer, entre deux
sanglots, que ses enfants étaient autistes et qu’il en était très affecté.
L’assuré pleurant sans discontinuer, la
Dre B.________ a interrompu l’examen et l’a reporté à une date ultérieure.
Répondant le 2 novembre 2022 aux questions lui ayant été
soumises par l’OAI le 7 octobre 2022, la Dre V.________ a indiqué
qu’aucune hospitalisation ou prise en charge chirurgicale n’avait été
nécessaire depuis son dernier rapport. L’incapacité de travail restait de
100 % et une reconversion professionnelle demeurait vivement
recommandée. S’agissant de l’évolution de la capacité de travail dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles, cette médecin a
répondu que ce point devait être évalué par un médecin du travail,
recommandant une réorientation dans une profession sédentaire ne
sollicitant pas les membres inférieurs. De son point de vue, la situation
médicale était stabilisée, aucune évolution plus favorable n’étant
attendue.
Par rapport médical du 19 décembre 2022 établi à la suite de
l’examen clinique et de l’ENMG réalisés le 16 décembre 2022, le Dr
A.________ a indiqué que l’assuré présentait toujours une neuropathie
tronculaire du nerf sural gauche au niveau de la cheville, ayant évolué de
manière partiellement favorable avec la réapparition de la réponse
sensitive. Il a expliqué que cette atteinte était à l’origine de l’hypoesthésie
de la face externe du pied mais non des douleurs, ni de la gêne à la

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mobilité au niveau du gros orteil gauche. Prise isolément, cette
neuropathie n’entraînait aucune diminution des capacités fonctionnelles.
La Dre B.________ a revu l’assuré le 28 février 2023. Celui-ci a
déclaré que ses plaintes étaient les mêmes qu’en octobre 2022,
mentionnant des douleurs importantes, essentiellement à la montée et
surtout à la descente d’escaliers, lors de la position statique debout
prolongée ainsi que des douleurs supportables aux changements de
temps, situées au niveau de la malléole externe et vers l’avant du pied
ainsi qu’à l’intérieur de la cheville. À l’examen clinique, cette médecin a
constaté que la marche de la salle d’attente à la salle d’examen se faisait
avec une légère boiterie d’épargne du membre inférieur gauche, l’assuré
marchant d’un bon pas et sans trop de difficulté. Il portait des chaussures
adaptées lors de son séjour à la F.________. Pieds nus, la marche
s’effectuait avec une forte boiterie d’épargne du membre inférieur gauche.
Selon la Dre B.________, aucun traitement chirurgical ou médical n’était
susceptible d’améliorer notablement l’état du pied gauche de l’assuré, de
sorte que la situation médicale était stabilisée. Elle a retenu les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de port répété ou prolongé de charges
supérieures à dix kilogrammes, pas de marche en terrain irrégulier, pas de
marche prolongée ou répétée, pas de position statique debout, pas de
réalisation répétée d’escaliers, d’utilisation d’échelles ou de travail sur les
toits, pas de position accroupie ni à genoux. S’agissant du radius distal
droit, l’assuré ne devait pas solliciter de manière répétée le poignet et ne
pas effectuer d’activité en force. Cette médecin a encore affirmé que la
capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle était
définitivement nulle. Dans une activité adaptée respectant strictement les
limitations fonctionnelles posées, la capacité de travail était entière et
sans diminution de rendement.
Par décision du 2 mars 2023, la CNA a mis fin au paiement des
soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet au 31 mars 2023
au soir.

- 12 -
Par avis médical du 3 avril 2023, le Dr T.________, médecin du
travail auprès du SMR, a constaté que l’ensemble des intervenants
médicaux avait retenu une incapacité de travail totale dans l’activité
habituelle. Concernant la capacité de travail dans une activité adaptée, se
référant à l’estimation du Dr G.________ du
5 novembre 2019, il a estimé qu’elle était de 90 % dès le mois de
novembre 2019 jusqu’à l’arthrodèse réalisée en avril 2021. Il a rappelé
que cette intervention n’avait pas produit le résultat espéré en termes de
douleurs et qu’hormis l’ablation du matériel d’arthrodèse en mai 2022,
aucune chirurgie n’avait été réalisée par la suite. Relevant que les
médecins du CHUV considéraient que la situation médicale était stabilisée
mais n’avaient pas évalué la capacité de travail de leur patient dans une
activité adaptée, ce médecin s’est référé aux conclusions de la Dre
B.________ du
28 février 2023. Il a ainsi retenu que la capacité de travail de l’assuré dans
une activité adaptée avait évolué comme il suit depuis l’accident du mois
de juin 2018 : elle a été nulle jusqu’au 4 novembre 2019, puis de 90 % du
5 novembre 2019 jusqu’à l’intervention chirurgicale d’avril 2021. Puis elle
a été nulle dès cette opération jusqu’à la date de stabilisation médicale
fixée au 2 novembre 2022 par les médecins du Q.________, date à partir de
laquelle l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée. S’agissant des limitations fonctionnelles, le
Dr T.________ a retenu les mêmes que celles résultant du rapport médical
de la
Dre B.________ du 28 février 2023.
Par projet de décision du 17 avril 2023, l’OAI a informé l’assuré
qu’il entendait lui octroyer une rente d’invalidité entière limitée dans le
temps, du 1er juin 2019 au 29 février 2020, puis du 1er avril 2021 au 28
février 2023.
Par décision du 28 avril 2023, la CNA a nié le droit de l’assuré
à l’octroi d’une rente d’invalidité et lui a alloué une indemnité pour
l’atteinte à l’intégrité de 22'230 fr. (gain annuel de 148'200 fr. x 15 % de
diminution de l’intégrité).

- 13 -
Par courrier non signé du 12 mai 2023 à l’OAI, l’assuré a
contesté le projet de décision du 17 avril 2023 et requis qu’une rente
d’invalidité lui soit allouée au-delà du 28 février 2023, la rente octroyée ne
tenant selon lui pas compte de sa situation réelle. Sur demande de l’OAI,
l’assuré a confirmé sa contestation par courrier signé du 22 mai 2023.
Par décision sur opposition du 22 juin 2023, la CNA a rejeté
l’opposition formée par l’assuré contre sa décision du 28 avril 2023.
Dans le délai prolongé à cet effet par l’OAI, l’assuré,
représenté par son conseil Me Karim Hichri, avocat auprès d’Inclusion
Handicap, a complété sa contestation contre le projet de décision de cet
office par courrier du 30 juin 2023. Indiquant d’emblée que les rentes
d’invalidité octroyées du 1er juin 2019 au 29 février 2020 puis du 1er avril
2021 au 28 février 2023 n’étaient pas contestées, il a reproché à l’OAI
l’absence d’instruction concernant sa santé psychiatrique, rappelant
notamment que lors de l’examen par la Dre B.________ du 4 octobre 2022,
il s’était effondré en pleurs. Il a joint à sa contestation un rapport du Dr
X.________ du 15 mai 2023, lequel mentionne notamment, sur le plan
somatique, des douleurs chroniques invalidantes dans le cadre du
traumatisme majeur du calcanéum gauche avec échec de prise en charge
chirurgicale. Selon ce médecin, les douleurs sont intenses à la mobilisation
et présentes au repos de manière significative, son patient ayant
beaucoup de difficultés à réaliser les activités simples de la vie de tous les
jours. Sa démarche est profondément altérée, entraînant une surcharge
importante au niveau de la colonne lombaire. Sur le plan psychiatrique, le
Dr X.________ a mentionné l’existence d’un trouble dépressif modéré à
sévère réactionnel à l’état de santé ainsi qu’à une situation socio-familiale
extrêmement compliquée, à savoir la charge de deux enfants en bas âge
atteints d’autisme sévère.
Sur demande de l’OAI, le Dr T.________ s’est déterminé sur le
rapport du Dr X.________ précité par avis médical du 10 août 2023. Il a
affirmé que les déclarations du médecin généraliste de l’assuré ne

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fournissaient aucun élément clinique ou iconographique pour appuyer les
diagnostics évoqués, rappelant pour le surplus que le rapport des
médecins de la F.________ du 7 janvier 2022 évoquait uniquement un moral
abaissé et qu’une évaluation psychiatrique n’avait pas été estimée
nécessaire. Ce médecin en a conclu qu’il ne disposait d’aucun élément
pour envisager l’existence d’une atteinte incapacitante somatique ou
psychologique.
Par courrier du 11 août 2023, l’OAI a transmis l’avis du Dr
T.________ au conseil de l’assuré, indiquant qu’au vu des conclusions de ce
médecin, son projet de décision serait confirmé.
Par deux décisions du 6 septembre 2023, l’OAI a mis l’assuré
au bénéfice d’une rente entière d’invalidité pour la période du 1er juin
2019 au 29 février 2020, puis du 1er avril 2021 au 28 février 2023. Il a en
substance retenu que celui-ci ne pouvait plus exercer son activité
habituelle de maçon depuis le 4 juin 2018 et qu’il avait présenté une
incapacité de travail et de gain totale dans toute activité lucrative dès
cette date, de sorte qu’au terme du délai légal d’une année, soit le 1er juin
2019, il avait droit à une rente entière, basée sur un degré d’invalidité de
100 %. Dès le
5 novembre 2019, la capacité de travail était de 90 % dans une activité
adaptée, tel qu’un travail simple dans le domaine industriel léger, par
exemple le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de
production, le métier d’ouvrier à l’établi dans des activités simples et
légères ou dans le conditionnement léger et qui respecte les limitations
fonctionnelles suivantes : pas de port répété ou prolongé de charges
supérieures à dix kilogrammes, pas de marche en terrain irrégulier, pas de
marche prolongée ou répétée, pas de position statique debout, pas de
réalisation répétée d’escaliers, d’utilisation d’échelles ou de travail sur les
toits, pas de position accroupie ni à genoux, pas d’activité sollicitant de
manière répétée le poignet droit et pas d’activité en force avec le poignet
droit. Au vu de cette capacité de travail et de gain retrouvée, l’OAI a
supprimé tout droit à une rente avec effet au 29 février 2020, c’est-à-dire
à l’issue du délai légal de trois mois d’amélioration de la capacité de

- 15 -
travail et de gain constatée le 5 novembre 2019. Considérant que l’assuré
avait à nouveau présenté une incapacité de travail totale dans toute
activité dès l’arthrodèse du 16 avril 2021, le droit à une rente entière lui a
été rouvert dès le
1er avril 2021. Cette rente devait être supprimée dès le 1er mars 2023, soit
à l’échéance du délai légal de trois mois à compter de l’amélioration de la
capacité de travail et de gain constatée le 2 novembre 2022.
B. Par acte du 4 octobre 2023, E.________, représenté par son
conseil, a recouru contre les deux décisions rendues le 6 septembre 2023
par l’OAI auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
vaudois, concluant, sous suite de frais et dépens, à leur réforme en ce
sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité du 1er juin 2019 au 29
février 2020, puis du 1er avril 2021 au 28 février 2023, la cause étant
renvoyée à l’administration pour instruction complémentaire et nouvelle
décision portant sur le droit à la rente entre le 1er mars 2020 et le 31 mars
2021 et à partir du 1er mars 2023. Le recourant conteste l’appréciation de
l’OAI sur le plan de sa santé psychiatrique, considérant que cet office ne
pouvait pas se fonder sur l’absence d’investigations psychiatriques
menées par la F.________ pour admettre qu’il ne présentait aucun trouble
de cet ordre. Il soutient que les médecins de cette clinique n’avaient
aucune raison de s’intéresser à sa santé psychique, puisqu’il avait
séjourné dans cet établissement dans le cadre de la prise en charge des
troubles somatiques survenus à la suite de son accident du mois de juin
2018. Selon lui, plusieurs éléments du dossier auraient dû inciter l’office
intimé à instruire la question de sa santé psychique : la sous-estimation de
ses capacités et la perception élevée de son handicap au vu de son
anxiété et de sa focalisation sur les douleurs relevées par la F.________
dans son rapport du 9 septembre 2019, la dépression mentionnée par le
Dr X.________ dans son rapport du 15 mai 2023, le rapport de la F.________
du 7 janvier 2022 recommandant la mise en œuvre d’un suivi
psychothérapeutique, ou encore son effondrement lors de l’entretien du 4
octobre 2022 avec la Dre B.________. Le recourant a également fait
mention d’un suivi débuté auprès du H.________.

- 16 -
Par réponse du 16 novembre 2023, l’OAI a conclu au rejet du
recours, faisant valoir que les pièces du dossier ne permettaient pas de
conclure à l’existence d’une atteinte psychiatrique invalidante. Il a allégué
que le rapport médical du
Dr X.________ du 15 mai 2023 ne fournissait aucun élément clinique ou
iconographique à l’appui d’un diagnostic sur le plan psychiatrique. Lors
des deux séjours de l’assuré à la F.________, les médecins de cette clinique
avaient en outre relevé que le moral de leur patient était bon et n’avaient
diagnostiqué aucune psychopathologie. À l’appui de son écriture, l’intimé
a produit un avis du SMR du 31 octobre 2023, duquel il résulte notamment
que le Dr T.________ a reparcouru les différents rapports médicaux versés
au dossier et n’a pas relevé de plaintes sur le plan psychiatrique. Selon ce
médecin, l’effondrement du recourant à l’examen de la Dre B.________ du 4
octobre 2022 ne signifiait pas encore que celui-ci souffrirait d’une
pathologie psychique, une dépression nécessitant une baisse de l’humeur
sur au moins quinze jours consécutifs. Somme toute, seul le rapport du
médecin généraliste du recourant évoquait un état dépressif, au sujet
duquel le SMR avait déjà souligné l’absence d’éléments concrets
anamnestiques, cliniques ou thérapeutiques étayant ce diagnostic.
Le recourant a confirmé ses conclusions par courrier du 2
février 2024, auquel était annexé un rapport du Dr X.________ du 20
octobre 2023. Ce médecin y a mentionné deux consultations du mois de
décembre 2019, en raison de douleurs lombaires invalidantes et de
douleurs extrêmement importantes liées à la fracture du calcanéum. Sans
avoir abordé la question de manière détaillée avec son patient compte
tenu du suivi spécialisé mis en place auprès du Q.________, le Dr X.________
a constaté, à l’examen clinique, une démarche objectivement très algique
avec une importante boiterie, ainsi qu’un talon et une cheville
extrêmement douloureux à la palpation et à la mobilisation active et
passive. La position assise ne pouvait pas être maintenue plus de deux à
trois minutes, un changement de position étant nécessaire sans toutefois
trouver du confort. Se fondant sur le tableau clinique à cette période
concernant le talon et le rachis lombaire, ce médecin a affirmé que son
patient était inapte à travailler, même à un faible pourcentage, dans

- 17 -
quelque activité que ce soit, contrairement à ce qu’avait indiqué le Dr
G.________. En 2020, il avait vu son patient à trois reprises et avait
constaté que la situation était restée inchangée.
Le 9 février 2024, le conseil du recourant a produit un rapport
médical du 2 février 2024 des Drs D.________ et P.________, médecin
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et médecin au H.________,
auprès desquels un suivi avait débuté le 15 mars 2022. Lors de la
première consultation, l’état psychique du recourant était caractérisé par
une tristesse de l’humeur, une perte de motivation, une aboulie, une
fatigue, une perte d’espoir, une labilité affective, une irritabilité et de la
nervosité, une agitation marquée, de l’anhédonie ainsi que des difficultés
de concentration et de mémoire. Il présentait aussi des troubles du
sommeil (difficultés d’endormissement, réveils fréquents nocturnes et
réveils matinaux précoces). Le diagnostic retenu était un épisode dépressif
moyen à sévère, avec syndrome somatique. Ils ont optimisé la médication
antidépressive déjà en place et fixé des séances de psychothérapie bi-
hebdomadaires. Au vu de l’anamnèse, ils ont estimé que leur patient
souffrait d’une dépression déjà avant le début de la prise en charge. Selon
eux, les troubles psychiques étaient apparus à la suite de l’accident
survenu en juin 2018 et des interventions chirurgicales qui avaient suivi,
ayant eu des répercussions importantes sur la santé ainsi que sur la
situation financière et familiale du recourant. La fatigue et la tristesse liées
à la santé de ses deux enfants aînés, atteints d’un trouble autistique
nécessitant une prise en charge multidisciplinaire intense et spécialisée,
avaient contribué de manière très importante à l’aggravation de son état
psychique. Au vu de l’état dépressif diagnostiqué et de la charge mentale
consécutive à sa situation familiale, ils ont estimé sa capacité de travail à
50 % dans une activité adaptée à son état psychique, précisant que
l’assuré avait été au bénéfice d’un arrêt de travail à 100 % du 5 au 30 juin
2023. Les Dr D.________ et P.________ ont retenu les limitations
fonctionnelles suivantes sur le plan psychique : hypersensibilité au stress,
irritabilité très marquée causant des difficultés relationnelles, fatigue,
apparition périodique d’aggravation de l’état psychique avec symptômes
dépressifs. Ils ont préconisé la poursuite du suivi psychothérapeutique,

- 18 -
bien investi par le recourant. Au niveau médicamenteux, plusieurs
ajustements avaient été nécessaires en raison d’effets secondaires subis
par leur patient. Il était selon eux toujours envisageable de modifier le
traitement, mais au vu des molécules déjà testées, il était peu probable
que la médication amène une amélioration majeure, la psychothérapie
restant centrale dans la prise en charge du recourant. S’agissant du
pronostic, ces médecins ont indiqué que les troubles somatiques
persistants engendrant des douleurs chroniques, les limitations
fonctionnelles somatiques, la situation financière difficile et les problèmes
de santé chroniques des deux enfants aînés constituaient des facteurs
négatifs concernant l’évolution de l’état psychique du recourant.
L’intimé a à nouveau confirmé ses conclusions par courrier du
4 mars 2024, auquel étaient annexés des avis médicaux du SMR des 9 et
19 février 2024. Dans son avis du 9 février 2024, le Dr T.________ a
considéré que les douleurs lombaires décrites par le Dr X.________ en
décembre 2019 ne pouvaient pas être considérées comme durablement
incapacitantes, en l’absence de toute description clinique, d’imagerie ou
de limitations fonctionnelles et faute d’indication d’une consultation
spécialisée ou d’examens complémentaires concernant cette atteinte. De
même, les trois rendez-vous médicaux de 2020 ne traduisaient pas une
démarche active de soins, reflétant l’absence de pathologie incapacitante.
Dans son avis du 19 février 2024, le Dr T.________ a déclaré que les
symptômes décrits par les médecins du H.________ rendaient l’affection
diagnostiquée plausible, mais a émis les réserves suivantes : d’une part, la
prise en compte importante des facteurs psycho-sociaux (c’est-à-dire la
charge mentale secondaire à la situation familiale) dans la fixation de la
capacité de travail dans une activité adaptée, d’autre part, le fait que les
médecins de la F.________, lors du second séjour du recourant, avaient
relevé un moral abaissé en lien avec le contexte familial mais n’avaient
retenu aucune psychopathologie, conseillant simplement la mise en place
d’un suivi. Ce médecin a dès lors estimé qu’il n’était pas possible de
retenir l’existence d’une psychopathologie au début de l’année 2020. De
même, il a souligné que s’il résultait des examens cliniques de la Dre
B.________ d’octobre 2022 et février 2023 que le recourant était en

- 19 -
souffrance par rapport à sa situation personnelle et familiale, cela était
insuffisant pour retenir un diagnostic d’état dépressif moyen à sévère et
incapacitant.
Le recourant s’est déterminé le 18 mars 2024.
E n d r o i t :
1. a) La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant
leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b) En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les
autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2. a) Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend
simultanément et avec effet rétroactif, en un ou plusieurs prononcés, des
décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité temporaire ou
échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d’une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa
réduction ou sa suppression par application par analogie de la procédure
de révision de l’art. 17 LPGA. Même si la partie recourante ne met en
cause la décision qu’à propos de l’une des périodes entrant en
considération, c’est le droit à la rente pour toutes les périodes depuis le
début éventuel du droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui forme
l’objet de la contestation et l’objet du litige dans cette situation (ATF 125 V
413 consid. 2d).

- 20 -
b) En l’espèce, l’intimé a octroyé au recourant deux rentes
entières d’invalidité limitées dans le temps, pour les périodes du 1er juin
2019 au 29 février 2020 et du 1er avril 2021 au 28 février 2023. Ainsi, bien
que l’ensemble des périodes concernées par cette décision ne soient pas
remises en cause dans le cadre de la procédure de recours, il reviendra à
la Cour de céans d’examiner le droit à la rente du recourant pour chacune
d’entre elles.
3. a) Des modifications législatives et réglementaires sont
entrées en vigueur au 1er janvier 2022 dans le cadre du « développement
continu de l'AI » (loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI]
[Développement continu de l’AI], modification du 19 juin 2020, RO 2021
705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification du 3
novembre 2021, RO 2021 706).
b) En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les
principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont
produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une demande
d’octroi d’une rente d’invalidité, le régime légal applicable ratione
temporis dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente.
Si cette date est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie
par les anciennes dispositions légales et réglementaires en vigueur
jusqu’au
31 décembre 2021.
c) En l’occurrence, les décisions entreprises sont datées du
6 septembre 2023. Elles portent sur une nouvelle demande déposée par le
recourant le 14 décembre 2018, en raison de l’aggravation alléguée de
son état de santé depuis la précédente décision rendue par l’OAI le 10
mars 2015. Les éléments déterminants de l’état de fait sont pour la
plupart antérieurs au 1er janvier 2022, de même que le début du droit aux
deux rentes limitées dans le temps octroyées au recourant du 1er juin

- 21 -
2019 au 28 février 2020, puis du 1er avril 2021 au 28 février 2023. Il
convient dès lors d’appliquer l’ancien droit.
4. a) L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI
et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par
l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité
de travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b) L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c) aa) Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si
l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré
d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA
(dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière

- 22 -
décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des
preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au
droit – et la décision litigieuse, un changement important des
circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2).
Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de
l’art. 17 al. 1 LPGA, qui prévoit que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur
demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en
conséquence, ou encore supprimée.
bb) L'art. 17 LPGA s'applique également à la décision par
laquelle une rente échelonnée dans le temps est accordée avec effet
rétroactif, la date de la modification étant déterminée conformément à
l'art. 88a RAI (ATF 131 V 164
consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d). L’art. 88bis RAI n'est en revanche pas
applicable dans cette éventualité, du moment que l'on ne se trouve pas en
présence d'une révision de la rente au sens strict (ATF 125 V 413 consid.
2d ; TF 9C_900/2013 du
8 avril 2014 consid. 6.2 et les références).
Aux termes de l’art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201), si la capacité de gain ou la
capacité d’accomplir les travaux habituels de l’assuré s’améliore, ce
changement n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du
droit aux prestations qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce
que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue
période. Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication
prochaine ne soit à craindre.
Conformément à l’art. 88a al. 2 RAI, si la capacité de gain de
l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade, ce

- 23 -
changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable. L’art. 29bis RAI est
toutefois applicable par analogie. Selon cette disposition, si la rente a été
supprimée du fait de l’abaissement du degré d’invalidité et que l’assuré,
dans les trois ans qui suivent, présente à nouveau un degré d’invalidité
ouvrant le droit à la rente en raison d’une incapacité de travail de même
origine, on déduira de la période d’attente celle qui a précédé le premier
octroi.
5. a) Pour fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de
recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas
échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la
personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b) Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art.
61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a
recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de

- 24 -
preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c) Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et
expertises établis par les médecins des assurances aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions
sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de
contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause
leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Lorsqu’un cas d’assurance
est réglé sans avoir recours à une expertise externe, l’appréciation des
preuves est soumise à des exigences sévères : s’il existe un doute même
minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de
l’assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires.
En effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports
médicaux des médecins-conseils, elle a souligné qu’ils n’avaient pas la
même force probante qu’une expertise judiciaire ou une expertise mise en
œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art. 44 LPGA (ATF
142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF
8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.5).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports
au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De
tels rapports ont pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à
la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne
contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise
médicale (art. 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR
de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités
différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs pas soumis aux
mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur
probante aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des
informations utiles à la prise de décision pour l’administration ou les
tribunaux, sous forme d’un résumé de la situation médicale et d’une

- 25 -
appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27
mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011 du
26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant
de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise
devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF
135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références
citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation
thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les
placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un
contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal
de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par la personne assurée, afin de voir
s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des
constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6
et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d) aa) Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et
ayant modifié cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision
administrative (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus
postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du
litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la décision
attaquée a été rendue. En particulier, même s’il a été rendu
postérieurement à la date déterminante, un rapport médical doit être pris
en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V
98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).

- 26 -
bb) Il résulte de ce qui précède que les rapports médicaux
produits par le recourant et les avis du SMR produits par l’intimé dans le
cadre de la procédure de recours doivent être pris en compte, dans la
mesure où ils ont tous trait à la situation médicale du recourant antérieure
à la date de la reddition de la décision litigieuse.
6. Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et
les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en
principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V
215 ; 143 V 418
consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen
global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la
personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
7. a) Sur le plan somatique, l’accident dont a été victime le
recourant en juin 2018 a entraîné une fracture du calcanéum gauche et du
radius distal droit. Il résulte en outre de deux rapports médicaux du
médecin généraliste du recourant qu’il aurait souffert de lombalgies en fin
d’année 2019 et dans le courant de l’année 2020.
aa) Concernant les lombalgies, il sied de rappeler que l’office
intimé a rendu une première décision le 10 mars 2015, par laquelle il a nié
le droit du recourant à une rente d’invalidité, au motif que l’hernie discale
L4-L5 dont il souffrait lui permettait de conserver une entière capacité de
travail dans une activité adaptée.
Or, les rapports du Dr X.________ des 15 mai et 20 octobre
2023 ne permettent pas d’admettre que l’état des lombaires du recourant
aurait depuis lors évolué dans une mesure de nature à modifier son degré
d’invalidité et, partant, son droit à une rente. D’une part, ces rapports
médicaux font succinctement état d’une surcharge de la colonne lombaire
et de douleurs invalidantes, sans autres précisions. D’autre part, il n’en

- 27 -
résulte pas qu’un traitement ou une consultation auprès d’un spécialiste
auraient été prescrits. En outre, aucun autre médecin traitant du recourant
n’a mentionné que celui-ci aurait rapporté des douleurs au niveau des
lombaires depuis l’accident de juin 2018.
bb) La fracture du poignet droit a été traitée conservativement
avec succès, sa prise en charge s’étant terminée à l’issue d’une
consultation du
3 décembre 2018 auprès de la Dre Y.________. Cette lésion a toutefois
entraîné les limitations fonctionnelles suivantes, fixées par la Dre
B.________ dans son rapport du 28 février 2023 : absence de sollicitation
répétée du poignet et d’activité en force.
cc) En raison de la fracture du calcanéum gauche, le recourant
a dû subir une réduction ouverte et une ostéosynthèse par plaques et vis
le 19 juin 2018. Après cette chirurgie, il présentait encore de vives
douleurs malgré les séances de physiothérapie prescrites, de sorte que la
prise en charge de cette atteinte s’est poursuivie. En sus du traitement
physiothérapeutique, le recourant s’est soumis à une injection de
cortisone le 3 janvier 2019, puis a subi une ablation du matériel
d’ostéosynthèse le 8 mars 2019. Cette dernière intervention a permis
d’améliorer les amplitudes de la cheville et de l’articulation sous-talienne,
mais les douleurs persistaient et nécessitaient encore l’utilisation de
béquilles pour les déplacements (cf. notes de consultation du Dr G.________
du 17 décembre 2018 ; rapport médical du Dr G.________ du 6 février
2019 ; notes de consultation du Dr G.________ du 29 avril 2019).
Un séjour de rééducation intensive auprès de la F.________ au
mois de juillet 2019 n’a pas non plus permis de réduire les douleurs.
Celles-ci restaient invalidantes et intolérables à la marche sans l’aide
d’une canne (cf. notes de consultation du Dr G.________ du 28 août 2019).
Au vu de ce qui précède, il n’est pas contestable ni au
demeurant contesté que le recourant a subi une nouvelle atteinte durable
à sa santé somatique depuis la décision du 10 mars 2015, qui justifiait la

- 28 -
reconnaissance d’une incapacité de travail totale dès le mois de juin 2018,
le délai d’attente d’une année échéant au mois de juin 2019 (cf. art. 28 al.
1 LAI ; consid. 4.b ci-dessus).
b) Par la suite, au mois de novembre 2019, le Dr G.________ a
pour la première fois constaté une amélioration de la situation de son
patient grâce à la physiothérapie. Les amplitudes étaient bonnes et le
recourant présentait moins de douleurs à la charge. Il avait en outre
abandonné l’utilisation de la canne pour se déplacer. Ce médecin a ainsi
estimé que la reprise d’une activité adaptée était envisageable sans délai
à un taux compris entre 80 % et 100 %, à condition que les limitations
fonctionnelles suivantes soient respectées : pas de position debout, pas de
marche et pas de port de charges (cf. rapport médical du Dr G.________ du
5 novembre 2019 et notes de consultation du 13 novembre 2019).
Le médecin généraliste du recourant a une appréciation
différente de la situation. Le Dr X.________ estime en effet qu’en fin
d’année 2019 et durant l’année 2020, son patient était en incapacité
totale de travailler, dans quelque activité que ce soit, notamment en
raison de très fortes douleurs liées à la fracture du calcanéum gauche,
intenses à la mobilisation active et passive et présentes de manière
significative au repos (cf. rapports médicaux du Dr X.________ des 15 mai
et
20 octobre 2023).
Il est constant que de fortes douleurs à la cheville gauche ont
été observées par d’autres médecins et il n’est pas nié qu’elles étaient
encore présentes lorsque le Dr G.________ a constaté une amélioration de
la situation en novembre 2019. Il est cependant établi qu’à cette période,
le recourant a enfin pu se dispenser de la canne pour ses déplacements.
L’intensité des douleurs avait dès lors assez diminué pour qu’il puisse se
mouvoir sans moyen auxiliaire après de longs mois d’utilisation. La
mobilité de l’articulation s’était également améliorée. En outre, tant le Dr
G.________, que les médecins de la F.________ ont indiqué que malgré les
douleurs encore présentes, une activité adaptée restait possible (cf.

- 29 -
rapport médial du Dr G.________ du 5 novembre 2019 et notes de
consultation du 13 novembre 2019 ; rapport médical des Drs Z.________ et
J.________ du 9 septembre 2019). Les conclusions du Dr X.________ ne
sauraient ainsi remettre en cause les avis concordants de deux
spécialistes et d’un troisième médecin, étant pour le surplus souligné que
de l’aveu même du Dr X.________, cette question n’avait pas été abordée
de manière détaillée avec son patient compte tenu du suivi spécialisé mis
en place auprès du Q.________.
En conséquence, l’intimé était fondé à suivre les conclusions
du
Dr G.________ et à retenir qu’en raison de l’atteinte au calcanéum, la
capacité de travail du recourant dans toute activité a été nulle du 4 juin
2018 au 4 novembre 2019, puis qu’elle s’est élevée à 90 % dans une
activité adaptée dès le 5 novembre 2019, ce qui n’est au demeurant pas
contesté par le recourant.
c) Afin de diminuer encore l’intensité des douleurs, le Dr
G.________ a émis l’idée d’effectuer une arthrodèse lors d’une consultation
du mois de janvier 2020. Il a adressé son patient à la Dre N.________ afin
d’obtenir un second avis médical, laquelle s’est déclarée favorable à la
réalisation de cette intervention. Après réflexion, le recourant a finalement
accepté cette chirurgie au mois de décembre 2020.
L’arthrodèse a été pratiquée le 16 avril 2021 par les Drs
N.________ et C.________. En octobre 2021, en présence d’une amélioration
post-opératoire stagnante, la Dre N.________ a recommandé un nouveau
séjour à la F.________. À l’issue de son hospitalisation dans cette clinique
du 30 novembre au 22 décembre 2021, la situation du recourant était
pratiquement stabilisée du point de vue médical. Dans leur rapport du 7
janvier 2022, les médecins de la F.________ ont indiqué que la poursuite de
la physiothérapie pouvait encore améliorer quelque peu la mobilité
articulaire et la musculature, ainsi que les douleurs.

- 30 -
Toujours en vue de diminuer les douleurs, le recourant a
encore subi une ablation du matériel d’ostéosynthèse le 10 mai 2022,
laquelle n’a pas eu l’effet escompté. Les Dres N.________ et V.________ ont
recommandé une reconversion professionnelle dans leur rapport du 21
juillet 2022. Répondant aux questions de l’intimé par rapport médical du 2
novembre 2022, la Dre V.________ a indiqué que la situation médicale était
stabilisée mais que la question de l’évolution de la capacité de travail dans
une activité adaptée devait être examinée par un médecin du travail,
recommandant toutefois la pratique d’une profession sédentaire ne
sollicitant pas les membres inférieurs.
Au vu de ce qui précède, l’intimé doit être suivi dans son
raisonnement lorsqu’il a considéré que la santé physique du recourant
s’était à nouveau durablement aggravée dès le 16 avril 2021, date de
l’arthrodèse subie ayant entraîné une longue convalescence et n’ayant
pas eu les effets escomptés.
d) La Dre B.________, médecin d’assurance ayant reçu le
recourant en vue d’un examen médical sur requête de la CNA les 4
octobre 2022 et 28 février 2023, a confirmé l’avis de la Dre V.________ du 2
novembre 2022, selon lequel la situation médicale était stabilisée. Elle
s’est prononcée sur la capacité de travail du recourant qui, selon elle, était
entière dans une activité adaptée et a fixé les mêmes limitations
fonctionnelles que celles retenues par les médecins de la F.________ dans
leur rapport du 7 janvier 2022 : pas de port de charges répétitif ou
prolongé de plus de dix kilogrammes, pas de marche en terrain irrégulier,
ni de marche prolongée ou répétée, pas de position accroupie ou à
genoux, pas de position statique debout, pas d’utilisation d’escaliers ni
d’échelles, ni de travail sur des toits.
L’intimé était par conséquent fondé à retenir que le recourant
avait recouvré une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
dès le 3 novembre 2022.

- 31 -
e) Au vu de ce qui précède, l’intimé a retenu à juste titre que
la santé physique du recourant s’était aggravée du 4 juin 2018 (date de
l’événement accidentel) au 5 novembre 2019 (date de l’amélioration
constatée par le Dr G.________ dans son rapport du même jour), pour à
nouveau se dégrader pendant la période du 16 avril 2021 (date de
l’arthrodèse) au 2 novembre 2022 (date de la stabilisation médicale
arrêtée par les Dres V.________ et B.________).
8. a) Sur le plan psychiatrique, le recourant fait valoir qu’il
souffrirait d’une pathologie justifiant l’octroi d’une rente d’invalidité.
L’intimé considère pour sa part qu’aucun élément ne permettrait de
retenir l’existence d’une maladie psychique.
b) Dans leur rapport médical du 9 septembre 2019 établi à
l’issue du premier séjour du recourant auprès de la F.________, les
médecins de cette clinique ont rapporté que celui-ci se sous-estimait, était
anxieux et centré sur ses douleurs. Le recourant lui-même a également
fait état d’une dépression dans un questionnaire complété à l’attention de
l’office intimé le 15 avril 2021. Puis, dans leur rapport du
7 janvier 2022, les médecins de la F.________ ont mentionné un moral
abaissé, ainsi qu’une symptomatologie anxieuse et dépressive les ayant
amenés à recommander la mise en place d’un suivi psychologique.
Le rapport établi par la Dre B.________ le 4 octobre 2022
renseigne également sur la santé psychique du recourant. Lors de
l’entretien du même jour avec cette médecin, ce dernier s’est effondré en
pleurs lorsqu’il a été questionné au sujet de sa famille, sans qu’il n’ait pu
se reprendre. L’examen a dû être interrompu et reporté. Le recourant
avait toutefois eu le temps d’informer la médecin d’assurance concernant
son suivi psychologique et sa médication : il prenait de l’Escitalopram et
du Zoldorm et bénéficiait d’un suivi psychologique hebdomadaire.
Par la suite, dans le cadre de sa contestation à l’encontre du
projet de décision de l’office intimé du 17 avril 2023, le recourant a produit
un rapport médical de son médecin généraliste, duquel il ressort qu’il

- 32 -
souffre d’un trouble dépressif modéré à sévère réactionnel à son état de
santé ainsi qu’à une situation socio-familiale extrêmement compliquée (cf.
rapport du Dr X.________ du 15 mai 2023).
Il résulte enfin du rapport médical des Drs D.________ et
P.________ du 2 février 2024 que leur patient souffre d’un épisode dépressif
moyen à sévère et qu’il a consulté le H.________ la première fois le 15 mars
2022, soit dix-huit mois avant la décision dont est recours. Il est précisé
qu’il avait consulté auparavant une psychologue qui lui avait conseillé la
mise en place urgente d’un suivi psychiatrique et psychologique. Ces
médecins ont estimé que les troubles avaient commencé à apparaître
quelques temps après l’accident de juin 2018. Ils ont considéré que
l’incapacité de travail du recourant était de 50 %, la capacité résiduelle
pouvant être utilisée dans une activité adaptée à son état psychique. Les
limitations fonctionnelles retenues étaient les suivantes : hypersensibilité
au stress, irritabilité très marquée causant des difficultés relationnelles,
fatigue, apparition période d’aggravation de l’état psychique avec
symptômes dépressifs. Ils ont attesté une incapacité de travail à 100 % du
5 au 30 juin 2023.
Ainsi, tant les médecins de la F.________ que le médecin
généraliste du recourant ont fait état d’une symptomatologie dépressive,
et non d’une simple baisse de moral, contrairement à ce qu’a retenu le
SMR, suivi par l’OAI. L’intimé avait également connaissance de la
médication antidépressive prise par le recourant et du suivi psychologique
hebdomadaire mis en place. Le diagnostic d’épisode dépressif moyen à
sévère a en outre été confirmé par les médecins en charge du suivi
psychiatrique du recourant, lequel a même bénéficié d’un arrêt de travail
complet de quatre semaines en juin 2023.
Compte tenu de ces éléments, la Cour de céans constate que
l’intimé s’est focalisé sur l’instruction menée par la CNA, sans toutefois
procéder à une quelconque instruction sur le plan psychiatrique, élément
qui n’avait pas à être investigué par la CNA, respectivement par la
F.________, faute de lien de causalité adéquate entre l’accident du 4 juin

- 33 -
2018 et les troubles constatés (rapport du
4 octobre 2022 de la Dre B.________, p. 10).
c) Au vu des considérants qui précèdent, il se justifie
d’ordonner le renvoi de la cause à l’office intimé – à qui il incombe au
premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la
procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi notamment à l’OAI de solliciter un rapport médical du H.________ ainsi
que de la psychologue ayant suivi l’intéressé antérieurement. Il
appartiendra ensuite à l’intimé, en fonction des documents médicaux
transmis, d’examiner s’il y a lieu de mettre en œuvre une expertise
psychiatrique conformément à l’art. 44 LPGA, destinée à examiner le
tableau psychiatrique présenté par le recourant et ses répercussions sur la
capacité de travail de celui-ci, puis de rendre ensuite une nouvelle
décision statuant sur le droit aux prestations du recourant.
9. a) En définitive, le recours doit être admis et la décision
entreprise annulée, la cause étant renvoyée à l’autorité intimée pour
complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision.
b) La procédure de recours en matière de contestations
portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de
les mettre à la charge d’office intimé, vu l’issue du litige.
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité
de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA). Il convient d’arrêter cette indemnité à 2’000 fr., débours et
TVA compris (art. 10 et
11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en
matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de
l’intimé.

- 34 -
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
p r o n o n c e :
I. Le recours est admis.
II. Les deux décisions rendues le 6 septembre 2023 par l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud sont annulées,
la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision.
III. Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont
mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud.
IV. L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
versera à E.________ une indemnité de dépens de 2'000 fr.
(deux mille francs), débours et TVA inclus.
La présidente : La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
- Inclusion Handicap, à l’att. de Me Karim Armand Hichri (pour
E.________),
- Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
- Office fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de photocopies.

- 35 -
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de
droit public devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17
juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas échéant d'un recours
constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent
être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004
Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
La greffière :